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Patent FR-3075928-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21V17/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un module lumineux (1) pour projecteur de véhicule automobile comprend des sources de lumière, des éléments optiques (2, 3, 4) configurés respectivement pour assurer le guidage de rayons lumineux émis par une source de lumière, et un support de fixation (5) contre lequel sont disposés les éléments optiques et les sources de lumière, les éléments optiques comprenant un premier élément optique (2) associé à une première source de lumière (202), un deuxième élément optique (3) associé à une deuxième source de lumière et un troisième élément optique (4) associée à une troisième source de lumière. Le premier élément optique (2) comprend des moyens de maintien (6) du deuxième élément optique (3) et du troisième élément optique (4) sur le support de fixation (5).
Patent FR-3075628-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant une dispersion de particules de polymere stabilisees dans un milieu non aqueux et un polymere filmogene hydrophobe
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant au moins une dispersion de particules de polymère stabilisées dans un milieu non aqueux et au moins un polymère filmogène hydrophobe. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition. La présente invention concerne enfin l'utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3065531-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agreage de fruits et legumes frais
Inventor: COLIN FRANCOIS
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'agréage (1) de fruits ou légumes frais (2) ou autres produits frais (2) nécessitant un agréage dans un délai court, comportant un montant (3) et un chapeau (4), comprenant chacun un moyen de prise de vue (5) desdits fruits ou légumes (2), et ledit dispositif (1) comporte un moyen de connexion à distance apte à envoyer une image dudit moyen de prise de vue (5) vers un interlocuteur distant. La présente invention concerne également un procédé d'agréage mettant en œuvre le dispositif (1) selon l'invention.
Patent FR-3071018-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'energie hydro-electrique
Inventor: LE TOUZE THIERRY
IPC: F03B17/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Procédé de création d'énergie hydroélectrique disponible et non polluante, caractérisée en ce que l'eau douce ou eau de mer, après avoir entraîné la turbine productrice d'énergie, est réinjectée au moyen d'une vis sans fin dans un circuit fermé et continu. Dans l'hypothèse d'absence d'eau dans l'installation, l'énergie produite par une éolienne en mer ou eau douce sert à alimenter cette installation.
Patent FR-3078489-A1 (FR)
Title: Cartouche pour dispositif d'injection sans aiguille
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61M5/30
Filed: 2018-03-01
Abstract: Cartouche (1) pour dispositif d'injection (100) sans aiguille comportant : - au moins une première chambre (5) contenant et/ou destinée à recevoir une composition (C) à injecter, - au moins une buse d'injection (6) communiquant avec la ou chaque première chambre (5), la cartouche comportant plusieurs premières chambres (5) et/ou la cartouche comportant au moins une deuxième chambre (7) contenant la composition (C) à injecter et communiquant avec la ou les premières chambres (5) par au moins un conduit d'alimentation (8) par lequel s'effectue l'alimentation de la ou des premières chambres (5) avec la composition (C) contenue dans la ou chaque deuxième chambre (7).
Patent FR-3079913-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour generateur vapeur.
Inventor: PATET FABRICE
IPC: F22B37/44
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité destiné à être mis en œuvre sur un générateur vapeur et comportant :
- au moins deux pressostats (20) de niveaux d'intégrité de sécurité au moins égal à 2 ;
- au moins deux sondes (21) de niveau d'eau de niveaux d'intégrité de sécurité au moins égal à 3 ;
- au moins deux arrêts d'urgence (22) de niveaux d'intégrité de sécurité au moins égal à 3 ;
- un automate de sécurité (23) ;
- un ensemble de relayage (24) raccordé aux sorties dudit automate de sécurité et apte à arrêter le générateur de vapeur en cas d'urgence ;
les pressostats (20), les sondes (21) et les arrêts d'urgence (22) étant indépendants les uns des autres dans leur fonctionnement.
L'invention concerne également un générateur vapeur équipé d'un dispositif de sécurité selon l'invention.
Patent FR-3080437-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/14
Filed: 2018-04-24
Abstract: Système (19) d'injection pour une chambre annulaire de combustion de turbomachine, comportant - des moyens (19a) de support et de centrage d'une tête d'injecteur de carburant, ces moyens comportant une surface tronconique (30) reliée à son extrémité aval de plus petit diamètre à une extrémité amont d'une surface cylindrique (32), - un bol mélangeur d'air et de carburant (44) agencé en aval desdits moyens, et - au moins une vrille axiale (34, 36) s'étendant au moins en partie autour desdits moyens, la ou chaque vrille comportant des aubages (40, 42) délimitant entre eux des canaux sensiblement axiaux de passage d'un flux d'air, caractérisé en ce que lesdits canaux débouchent à leurs extrémités amont sur ladite surface tronconique.
Patent FR-3081197-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a frottements reduits
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'accouplement comportant :     - un premier arbre (1) comprenant une première portion (5) ayant une face externe (6) présentant une pluralité de premières rainures axiales (7),     - un deuxième arbre (2) coaxial avec le premier arbre (1) comprenant une deuxième portion (8) qui entoure la première portion (5) et ayant une face interne (11) présentant une pluralité de deuxièmes rainures (12),     - un dispositif de couplage (4) comportant une pluralité d'éléments roulants (13) et une cage (14) annulaire disposée entre le premier arbre (1) et le deuxième arbre (2), une pluralité de logements (15) étant formés dans la cage (14), les éléments roulants (13) étant chacun disposés d'une part dans un logement (15) respectif et d'autre part entre l'une des premières rainures axiales (7) et l'une des deuxièmes rainures axiales (12) de sorte à coupler en rotation le premier et le deuxième arbre (1, 2).
Patent FR-3081620-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une caracteristique d'un recepteur dans un milieu, et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q15/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: Procédé de détermination d'une caractéristique de détection et/ou une information d'identité et/ou une information de localisation d'un récepteur (20), dans lequel : a) fait émettre une onde primaire par une antenne, b) on contrôle des éléments réglables avec une pluralité de jeux de paramètres, afin de modifier la propagation d'une onde primaire et/ou de d'une onde secondaire en provenance du récepteur, et c) on enregistre des signaux reçus par l'antenne, et d) on détermine la caractéristique du récepteur dans le milieu à partir des signaux reçus pour chaque jeu de paramètres.
Patent FR-3082306-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'une temperature d'un composant electrique et bras de commutation comportant un tel systeme
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: G01K7/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: Le système comporte : - un conducteur électrique (122) présentant une portion principale (206) et une portion auxiliaire (214) se projetant depuis la portion principale (206) de manière à former un embranchement électrique ; - un composant électrique (114) électriquement connecté à la portion principale (206) du conducteur électrique (122) ; - un circuit électronique (202) connecté électriquement à la portion auxiliaire (214) du conducteur électrique (122) de manière à recevoir un potentiel électrique du conducteur électrique (122) ; - un dispositif de mesure de température (218) conçu pour fournir une mesure de température représentative d'une température du composant électrique (114). Le système comporte en outre une connexion thermique (216) entre la portion auxiliaire (214) du conducteur électrique (122) et le dispositif de mesure de température (218), cette connexion thermique (216) étant distincte de la portion principale (206) du conducteur électrique (122).
Patent FR-3086402-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de spectrometre a distance
Inventor: GAUVAIN PIERRE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) de contrôle de spectromètre à distance, comprenant : - au moins un dispositif spectrométrique (30) comprenant un spectromètre (3) et des modules annexes (5a, 5b, 5c, 5d), le dispositif spectrométrique (30) étant configuré pour mesurer des données spectrométriques sur un objet et/ou un procédé ; - un dispositif de contrôle (2) configuré pour contrôler le dispositif spectrométrique (30), comprenant : • des moyens de contrôle du dispositif spectrométrique (30), • des moyens d'acquisition et de traitement des données spectrométriques, et • des moyens de communication à distance ; et - au moins un module d'interface (4) configuré pour communiquer avec le dispositif de contrôle (2) à distance, dans lequel le dispositif de contrôle à distance (2) est configuré pour communiquer avec le module d'interface (4) via internet. L'invention concerne également un dispositif (2) de contrôle à distance d'un système spectrométrique (30) configuré pour être utilisé dans un système (1) de contrôle de spectromètre à distance selon l'invention.
Patent FR-3088059-A1 (FR)
Title: Emballage a temoin d'ouverture
Inventor: HAON BRUNO
IPC: B65D43/10
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant, d'une part, un récipient, plastique, comprenant des parois latérales une ouverture supérieure et un fond, et d'autre part, un couvercle (4), plastique détachable configuré pour recouvrir l'ouverture supérieure du récipient, et dans lequel le récipient (2) est pourvu à son ouverture supérieure (25) d'une première portion d'engagement (27) portant une arête (28) dirigée vers l'extérieur, et s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle (4) étant pourvu sur sa partie périphérique d'une deuxième portion d'engagement (40) s'étendant repliée vers le bas pourvue d'une arête (41), dirigée vers l'intérieur qui est à même de s'accrocher en dessous de l'arête (28) dirigée vers l'extérieur du récipient, et dans lequel la deuxième portion d'engagement du couvercle présente une jupe avec une section de jupe repliable (44) portant un ergot (47) apte à accrocher une seconde arête (30) dirigée vers l'extérieur du récipient et suivant un recouvrement d'accrochage (Rac2) important.
Patent FR-3089129-A1 (FR)
Title: Dispositif de contre-assurage pour l’escalade
Inventor: LEGRAND YANNICK
IPC: A63B29/02
Filed: 2018-12-03
Abstract: Dispositif de contre-assurage (1) pour l’escalade, caractérisé en ce qu’il comprend un corps tubulaire (2) pourvu d’une première extrémité (21) et d’une deuxième extrémité (22) ouvertes opposées, ladite deuxième extrémité (22) étant délimitée par un bord dans lequel est ménagée une échancrure (3), ayant une forme générale en « V » se terminant par un fond en forme de pointe dirigée vers la première extrémité (21), ledit fond formant une gorge de blocage propre à bloquer une corde d’assurance (5), et en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’accrochage (4) intégré au corps tubulaire (2) pour un accrochage dudit corps tubulaire (2) sur un harnais (6) d’un contre-assureur (8). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092597-A1 (FR)
Title: Equipement de souffleur pourvu d'un harnais de portage au dos
Inventor: REMY THIBAULT
IPC: E01H1/08
Filed: 2019-02-07
Abstract: L'invention concerne un équipement de souffleur (10) comprenant : - un harnais de portage - au moins une fixation de souffleur (32), - un souffleur (40) avec une sortie d'air (46), - une tuyère (50), connectée en aval de la sortie d'air (46) par l'intermédiaire d'un soufflet élastique (52) à effet de rappel, et dans lequel : - la fixation de souffleur (32) comprend une articulation (34) à effet de rappel, tendant à ramener l'axe de sortie d'air du corps de ventilateur (42) vers une position de repos, l'articulation présentant une composante de rappel, parallèlement à l'axe spinal (S), avec une deuxième raideur de rappel spinale, la deuxième raideur de rappel spinale est supérieure à la première raideur de rappel spinale du soufflet élastique. L'invention trouve des applications dans l'entretien des parcs et jardins. Figure 1
Patent FR-3095943-A1 (FR)
Title: Foret aléseur dentaire
Inventor: VINCI SALVATORE
IPC: A61C3/02
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un foret aléseur dentaire (1) conçus pour aléser un canal radiculaire (4a, 4b) d’une dent endommagée (3a, 3b) de manière à élargir l’entrée dudit canal radiculaire pour poser une prothèse dentaire (22a, 22b), notamment un Inlay-Core, ledit foret aléseur (1) s’étendant le long d’un axe longitudinal X comprenant une queue (11) configurée pour coopérer avec un dispositif d’entraînement rotatif et une partie de travail (12) destinée à être en contact avec la dent,caractérisé en ce que la partie de travail (12) comporte à son extrémité libre un section de guidage (122) de forme cylindrique configurée pour être guidée dans un canal (4a, 4b) de la dent pratiqué au préalable et une section tronconique d’alésage (121) de diamètre (D12) supérieur à celui de la section cylindrique de guidage (D122) et s’effilant en direction de cette dernière, la base de la section tronconique d’alésage (8) étant du côté de la queue du foret aléseur (11).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3099249-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse de carotte de forage
Inventor: SMEKTALA FRANCK
IPC: G01N21/64
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse d’une carotte de forage (3), caractérisé par le fait qu’il comprend les étapes suivantes : réaliser une modélisation tridimensionnelle de la carotte de forage (3) par photogrammétrie à l’aide de moyens d’imagerie haute résolution (8) et de moyens d’imagerie hyperspectrale (8) ; et réaliser une analyse de la composition minéralogique de la surface de la carotte de forage (3) à l’aide du spectre lumineux, mesuré par les moyens d’imagerie hyperspectrale (8), émis par la carotte de forage (3) par luminescence en réponse à un éclairage émis par des moyens d’éclairage (7). L’invention concerne également un dispositif d’analyse de carotte de forage (1) apte à mettre en œuvre le procédé d’analyse de carotte de forage selon l’invention.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100782-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour surveiller le comportement du conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W40/09
Filed: 2019-09-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du comportement du conducteur du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102764-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’hydrogene par boucle chimique avec un materiau porteur d’oxygene de type perovskite
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: C01B3/06
Filed: 2019-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production d’hydrogène (H2) par boucle chimique dans laquelle l’hydrogène (H2) est produit lors d’une phase d’oxydation d’un matériau porteur d’oxygène de type pérovskite par de l’eau (H2O), caractérisé en ce que la pérovskite est du type La(1-x-y) Agx Sry B O3, avec : x compris entre 0,05 et 0,5 , y compris entre 0 et 0,5 , B étant choisi parmi les éléments suivants : Fe, Mn, Cu, Ti, Co, Ni, V. Figure 1
Patent FR-3105880-A1 (FR)
Title: Diode comportant au moins deux couches de passivation, en particulier formées de diélectrique, localement superposées pour optimiser la passivation
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-12-26
Abstract: La diode (100) comporte un empilement (101) de couches semi-conductrices et une zone (102) active agencée au sein de l’empilement (101). L’empilement (101) comporte une surface (103) latérale. La diode (100) comporte une première couche (107) de passivation et une deuxième couche (108) de passivation, la première couche (107) de passivation étant en contact avec la surface (103) latérale, la deuxième couche (108) de passivation étant en contact avec la surface (103) latérale. La deuxième couche (108) de passivation est formée en partie sur la première couche de passivation (107). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106416-A1 (FR)
Title: Échosondeur paramétrique dépointable, et procédé de caractérisation d’une partie du sous-sol d’un milieu subaquatique
Inventor: MOSCA FRÉDÉRIC
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un échosondeur configuré pour : a) piloter les transducteurs de son antenne (10) émettrice pour émettre une première et une deuxième ondes acoustiques ayant une première et une deuxième fréquences, ces ondes se superposant l’une à l’autre le long d’un axe de superposition (zS) dirigé vers un point (P1) du fond (4) du milieu subaquatique (3), et b) acquérir un signal d’écho de fréquence égale à la différence entre la première et la deuxième fréquence, l’échosondeur étant configuré pour exécuter les étapes a) et b) plusieurs fois, en faisant varier l’orientation de l’axe de superposition, et pour déterminer, à partir des signaux d’écho acquis, une image représentative du contenu du sous-sol (40) du milieu subaquatique sous chacun desdits points. L’invention concerne également un procédé associé de caractérisation d’une partie du sous-sol d’un milieu subaquatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106335-A1 (FR)
Title: Déconditionnement de contenant
Inventor: EFREMENKO BORIS
IPC: B65B69/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) pour séparer un produit contenu dans un récipient (200) dudit récipient (200), ainsi qu’un procédé mettant en œuvre ce dispositif (100). Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3109133-A1 (FR)
Title: Benne à rail de coulissement en deux parties
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne une benne comprenant un châssis, un corps de benne monté sur le châssis, une porte montée pivotante sur le corps de benne pour en obturer de façon temporaire une extrémité ouverte, ainsi qu’un toit dépliable et monté coulissant sur au moins un rail de la benne. Selon l’invention, le rail comporte une première partie (20a) portée par l’un des flancs du corps de benne et une deuxième partie (20b) portée par un flanc correspond de la porte, les deux parties étant ainsi alignées lorsque la porte obstrue l’extrémité ouverte du corps de benne mais séparées lorsque la porte permet l’accès à l’intérieur du corps de benne. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3110502-A1 (FR)
Title: assise de siège ventilée comportant une nappe de suspension sous forme d’un film
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention se rapporte à une assise (1, 100) d’un siège de véhicule comprenant une matelassure (3, 103) reposant sur une structure (2) dans laquelle est fixée une nappe de suspension (6) sous la forme d’un film (7) plastique tendu.     Selon l’invention, la matelassure (103) comprend un circuit de ventilation (101) comportant un groupe de ventilation (104) et un conduit de distribution (102) relié audit groupe (104) et en communication avec au moins un canal (106) creusé dans la matelassure  (103) et débouchant sur une face supérieure (110) de celle-ci, le conduit de distribution (102) constituant un évidement pratiqué dans une zone inférieure (111) de ladite matelassure  (103) qui est en contact avec la structure (2), de sorte que le film (7) ferme le conduit de distribution (102).                Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112184-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur.
Inventor: ALFANO MATTHIEU
IPC: F16F9/32
Filed: 2020-07-03
Abstract: Dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur.  L’invention concerne un dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur, permettant d’abaisser la pression statique de l’amortisseur, de garantir la pression des chambres dites négatives et d’agir comme un filtre pour les vibrations.  Le dispositif comprend un Corps Principal cylindrique creux contenant le fluide d’amortissement, dont l’une au moins de ses extrémités est pourvue d’un passage axial pour le passage, l’étanchéité et le guidage d’une Tige, ladite Tige étant solidaire d’un Piston Principal translatant à l’intérieur du dit Corps et le divisant en deux chambres de travail distinctes, l’une constituant une Chambre de Compression et l’autre constituant une Chambre de Détente. Le dispositif comprend de plus une chambre de Compensation directement connectée à la Chambre de Compression ET à la Chambre de Détente via des Canaux Internes à la Tige et au Piston, et donc aussi plusieurs Orifices au niveau du Piston débouchant dans la Chambre de Compression ET dans la Chambre de Détente, ainsi qu’une pièce rigide appelée Slider qui translate librement au travers, autour ou à l’intérieur du Piston et/ou de la Tige et permet la fermeture et ouverture des Orifices de compensation dans le but de connecter instantanément et directement la chambre de compensation uniquement à la chambre de Détente (respectivement de Compression) dans les phases de compression (respectivement de détente).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation dans des ensembles de suspension de roue de véhicules.
Patent FR-3116002-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la défaillance d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: SILVA PAULO
IPC: C01B3/50
Filed: 2020-11-09
Abstract: Procédé de gestion d’une unité (100) de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression, l’unité (100) comportant : 
    au moins N adsorbeurs (1-12) agencés en G groupes (21-26) comportant chacun n=N/G adsorbeurs chaque adsorbeur (1-12) comportant un moyen d’instrumentation,un dispositif de commande permettant à l’unité (100) de fonctionner sélectivement selon un cycle nominal à N adsorbeurs et selon un cycle dégradé, une pluralité de liaisons pour l’accès du dispositif de commande au moyen d’instrumentation,
    caractérisé en ce que lorsqu’un premier groupe et un deuxième groupe comportent chacun au moins un adsorbeur (1-12) opérationnel et au moins un adsorbeur (6,8) défaillant et lorsque ces groupes comportent à eux deux, au moins n adsorbeurs opérationnels, le procédé comprend les étapes : 
    arrêter l’unité (100),isoler fluidiquement les adsorbeurs (1-12) défaillants,configurer les liaisons pour intervertir les moyens d’instrumentation de l’adsorbeur défaillant du premier groupe avec les moyens d’instrumentation de l’adsorbeur opérationnel du deuxième groupe, 
    paramétrer le dispositif de commande de sorte qu’il commande l’unité (100) selon le cycle dégradé, en excluant le deuxième groupe.
    Figure d’abrégé : Fig. 1