baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955154-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour aeronef a turboreacteurs a double flux semi-enterres
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: F02K1/70
Filed: 2010-01-08
Abstract: Le groupe de propulsion à réaction d'aéronef, comportant un turboréacteur (3) à double flux, caréné par une nacelle, comporte un dispositif d'inversion de poussée en deux parties : - une partie comprenant des moyens de reflux d'air (15) vers l'extérieur du propulseur, sur un premier secteur angulaire de la nacelle, - une partie comprenant des déflecteurs internes, amovibles et commandables, aptes à canaliser le flux d'air secondaire, circulant dans une veine secondaire entre le propulseur et le carénage dans un second secteur angulaire de la nacelle, de manière à le déporter angulairement dans la veine secondaire vers certains moyens d'inversion de poussée extérieurs. Les déflecteurs internes sont formés d'au moins deux surfaces mobiles (22, 23), articulées chacune en rotation, entre une position de repos, dans laquelle la surface mobile forme continuité avec la surface interne du carénage de la nacelle, et une position d'inversion de poussée, dans laquelle lesdites surfaces mobiles (22, 23) interrompent localement le flux d'air secondaire longitudinal, et le canalisent progressivement vers certains des moyens de reflux d'air.
Patent FR-2955115-A1 (FR)
Title: Nouveaux absorbeurs uv organiques
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C08K5/09
Filed: 2010-01-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, à titre d'agent absorbeur d'ultraviolets, d'au moins un dérivé du pyrène représenté par la formule générale (I) : dans laquelle n représente un entier de 1 à 4, ou un de ses sels.
Patent FR-2956255-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-deverrouillage pour connecteur
Inventor: LEROYER SERGE
IPC: H01R13/639
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-déverrouillage (100) à vis pour connecteur, destiné à maintenir la connexion entre deux éléments de connexion (1, 2), comportant un manchon cylindrique (101), muni d'une rangée de crans dentés (105) disposés sur une circonférence interne d'une portion arrière. Le dispositif comporte également une bague interne (106) montée dans la portion arrière de manchon cylindrique, de manière à pouvoir être positionnée entre le manchon cylindrique et le premier élément de connexion, la bague interne comportant au moins un cliquet (107) apte à coopérer avec les crans dentés du manchon cylindrique. Un dispositif de blocage (110, 111, 112, 113) permet de maintenir la bague interne fixe par rapport au manchon cylindrique dans un premier sens de rotation (V), et inversement, de maintenir ladite bague interne libre en rotation par rapport au manchon cylindrique dans un second sens de rotation (DV).
Patent FR-2957107-A1 (FR)
Title: Opening control device for e.g. door of motor vehicles, has return spring returning back lever toward rest position, and rotation axis and return spring realized in single piece with triple functions of lever, axle and return spring
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B1/00
Filed: 2010-03-03
Abstract: The device (1) has a lever partly arranged inside a case (2) and moved from a rest position not allowing opening of the door to a functional position allowing opening of the door. The lever is mobile in rotation around a rotation axle. A return spring i.e. L-shape flexible blade (15), returns back the lever toward the rest position. The lever, the rotation axis and the return spring are realized in a single piece with triple functions of the lever, the axle and the return spring. The flexible blade is made of elastic steel e.g. stainless steel or spring steel.
Patent FR-2957201-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un equipement electrique et d'une batterie d'alimentation partageant un circuit oscillant
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: H01M50/202
Filed: 2010-03-05
Abstract: Ensemble équipement électrique (100) et batterie (1) d'alimentation électrique de l'équipement, l'équipement comportant un châssis (101) ayant un logement (102) pour la batterie et un connecteur débouchant dans le logement, et la batterie comportant un boîtier (2) renfermant au moins un élément d'accumulation (3) d'énergie électrique, un connecteur de raccordement externe (6) qui est relié par au moins deux conducteurs (4, 5) à l'élément d'accumulation et un circuit de sécurité qui est pour être activable par raccordement à un circuit oscillant partagé entre la batterie et l'équipement.
Patent FR-2960181-A1 (FR)
Title: Procede de mise en volume d'une decoupe de carton et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B31B50/88
Filed: 2010-05-21
Abstract: Installation et procédé de mise en volume, sous la forme d'un fourreau (27 ; 31), d'une découpe (1) de carton pour la fabrication d'une caisse du type caisse américaine, ladite découpe (1) comprenant deux parois opposées, reliées par leurs bords latéraux, chacune des parois comprenant deux côtés adjacents de la caisse à former, les deux côtés adjacents présentant des longueurs différentes, ledit procédé consistant à mettre en œuvre trois bras (10, 11, 12) de mise en volume, les trois bras étant actionnés deux par deux par des moyens (5) de commande suivant un premier (I) ou un second mode (II) de fonctionnement.
Patent FR-2960805-A1 (FR)
Title: Outil a aleser sur semelle
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23B41/00
Filed: 2010-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un outil à aléser sur semelle, caractérisé en ce que le porte-outils (1) est muni de moyens d'agrippage (101) destinés à coopérer avec l'ensemble de guidage et de blocage de la glissière (4) de guidage et de maintien de la semelle de fixation (2), qui est pourvue, en outre, d'un dispositif (10) de limitation de la course du porte-outils (1) ou du contrepoids (2000), en ce que l'ergot de positionnement d'un porte-outils (1) ou d'un contrepoids (2000) est éclipsable lors de la mise en place d'un porte-outils (1) ou d'un contrepoids (2000) et revient automatiquement en position après cette mise en place et chaque porte-outils (1) est muni d'un dispositif (11) de lubrification de l'arête de coupe (8) de l'outil, relié au moyen (7) de lubrification centralisée de la semelle. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des accessoires des machines-outils, à commande numérique, centres d'usinage, cellules et ateliers flexibles.
Patent FR-2961738-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir a carburant muni d'un baffle
Inventor: DE MAN PIERRE
IPC: B29C65/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un réservoir à carburant muni d'un baffle comprenant une partie de fixation et une partie déportée, toutes deux en une matière incompressible et de taille et de forme fixes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on fabrique un réservoir à carburant comprenant une paroi ; - on pratique une ouverture dans cette paroi ; - à travers cette ouverture, on introduit le baffle dans le réservoir ; - on fixe le baffle sur la paroi du réservoir par sa partie de fixation ; ce procédé étant caractérisé en ce que les parties déportée et de fixation décrivent entre elles un angle fixe et en ce que pendant son introduction dans le réservoir, le baffle doit être soumis à une rotation pour pouvoir le passer à travers l'ouverture.
Patent FR-2963457-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'un article avec affichage variable
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: G01V15/00
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage d'un article en vue de son identification comprenant une zone de visualisation d'informations, un support d'informations à visualiser, des moyens de sélection des informations du support qui sont à visualiser dans la zone de visualisation et des moyens de fixation du dispositif à l'article.
Patent FR-2963509-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'une charge en courant alternatif a partir d'un reseau alternatif sans presence d'un transformateur entre le reseau et le systeme d'alimentation, et chaine d'entrainement comprenant un tel systeme
Inventor: FLURY GUY
IPC: H02M5/458
Filed: 2010-07-29
Abstract: Ce système (16) d'alimentation d'une charge (14) en courant électrique alternatif à partir d'un réseau électrique alternatif (12), comprend - un dispositif (20) de liaison du réseau à une masse électrique (22), - un redresseur (26) connecté au réseau, sans présence d'un transformateur entre le réseau (12) et le redresseur (26), - un dispositif (28) de commande du redresseur, - un onduleur (30) connecté en sortie du redresseur via un bus continu (31) et propre à convertir le courant continu fourni par le redresseur (26) en un courant alternatif délivré à la charge (14) reliée à sa sortie, et - un dispositif (34) de limitation du courant de mode commun propre à circuler entre le réseau (12) et la charge (14). Le dispositif de commande (28) est propre à limiter la valeur absolue de la tension entre la masse électrique (22) et une phase du courant alternatif délivré à la charge (14), en l'absence de surtensions dans la charge (14), à une première valeur limite strictement inférieure à celle de la tension (Vdc) du bus continu (31).
Patent FR-2964355-A1 (FR)
Title: Steering column for use in power assisted steering system of vehicle, has outer tube comprising fixation unit that co-operates with fixation unit of guiding sleeve to assure integration of guiding sleeve with outer tube
Inventor: DOS SANTOS ANDRE
IPC: B62D1/18
Filed: 2010-09-02
Abstract: The column (21) has an inner tube (210) integrated with an electrical steering assistance device (20). An outer tube (211) is displaced in translation with respect to the inner tube along a longitudinal axis (X'-X). A guiding sleeve (22) guides the outer tube in translation with respect to the inner tube along the axis. The outer tube has a fixation unit formed of maintaining orifices and a locking orifice, where the fixation unit co-operates with a fixation unit of the sleeve to assure integration of the sleeve with the outer tube. The sleeve fixation unit is formed of projections and a pin. An independent claim is also included for a power assisted steering system comprising a steering column.
Patent FR-2967051-A1 (FR)
Title: Orthese sur mesure de compression/contention, pour le renforcement de la pompe musculo-aponevrotique du mollet.
Inventor: CROS FRANCOIS
IPC: A61F13/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: Cette orthèse (10) comporte une partie distale compressive (14) élastique, s'étendant vers le haut à partir de la cheville, associée à une partie proximale contentive (16) attenante enveloppant une région du mollet comprise entre le niveau (B1) du point de jonction entre le tendon d'Achille et les muscles du mollet et le niveau (D) situé en-dessous de la tubérosité tibiale . Cette partie proximale contentive est une partie tubulaire déformable essentiellement non élastique, réalisée par tricotage avec un fil thermoformable , et elle est tricotée en continuité avec la partie distale compressive élastique.
Patent FR-2967839-A1 (FR)
Title: Device for controlling power supply of logic controller connected to onboard electrical network of e.g. car, has processing unit arranged for determining each control signal based on current operating state of electrical component
Inventor: ROUSSEL JULIEN
IPC: H02J3/02
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device (D) has a protection unit (MP11) connected to a power supply network (RB) in downstream of energy source e.g. voltage and current generator (AL) or main electric energy storage module (BA) i.e. rechargeable battery and in upstream or at an input of electrical component (C11). The protection unit is arranged to feed the component with current less than or equal to a variable threshold taking different values defined by control signals. A processing unit (MT) e.g. microprocessor, is arranged for determining each control signal based on current operating state of the component.
Patent FR-2968822-A1 (FR)
Title: Container for transporting and storing of e.g. radioactive wastes, has side walls and retractable handles that are arranged in raised or retracted position, and protective housings for receiving handles in retracted position
Inventor: ESTRAN RAPHAEL
IPC: G21F5/14
Filed: 2010-12-08
Abstract: The container has side walls (11-14) and retractable handles (2) that are associated with bottom (10) and arranged in raised or retracted position. Protective housings (3) receive the handles in retracted position. The housings are arranged inside/outside of the container and against the side walls. Each housing is projected from one of the side walls, and comprises a plate extend parallel to the side wall and arranged remotely from the wall. An opening is opened into upper part, of the container, opposite to the bottom according to a plane parallel to the bottom.
Patent FR-2970770-A1 (FR)
Title: Heat exchanging device for use as heat pump for exchanging geothermal heat between external ground and domestic hot water circuit of dwelling, has heat exchanger for transferring heat between controller of compressor and utilization circuit
Inventor: PARRAIN JEAN JACQUES
IPC: F24J3/08
Filed: 2011-01-20
Abstract: The device (1) has a thermal probe (5) placed in external ground for transferring heat with the ground. A compressing module (9) is placed outside a dwelling (3) and connected to the probe. A compressor (15) circulates R407C-type refrigerant, and a pressure reducer (17) expands the refrigerant. A hydraulic module (11) is placed inside the dwelling and connected to the compressing module. A heat exchanger (25) is connected to the compressor and a utilization circuit (7) and transfers the heat between an electronic controller of the compressor and the utilization circuit. An independent claim is also included for a heating and/or air-conditioning device for a building.
Patent FR-2974250-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact electrique entre une plateforme et un engin, ensemble de lancement et procede associe
Inventor: CAPETTA THIERRY
IPC: F41F3/055
Filed: 2011-04-13
Abstract: Ce dispositif comporte un premier connecteur (36) monté mobile dans un guide (38) entre une position déconnectée et une position de connexion. Il comprend un ensemble (44) de sollicitation propre à engendrer une force de sollicitation du premier connecteur (36) vers sa position déconnectée. Le dispositif (18) comporte un mécanisme (40) de déplacement du premier connecteur (36) et un mécanisme libérable (42) de blocage du mécanisme de déplacement (40) dans une configuration de maintien. Le mécanisme de déplacement (40) comprend un organe de liaison (72) raccordé d'une part à l'ensemble de sollicitation (44) et d'autre part, au premier connecteur (36) pour exercer, dans la configuration de maintien, lorsque le mécanisme de blocage (42) est actif, une force de maintien du premier connecteur (36) dans sa position de connexion à l'aide de l'ensemble de sollicitation (44) du premier connecteur (36) vers sa position déconnectée.
Patent FR-2980576-A1 (FR)
Title: Determination de tensions interfaciales en conditions supercritiques
IPC: G01N13/02
Filed: 2011-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé où : (E1) on fait s'écouler une phase fluide intérieure, dans un organe d'écoulement intérieur, et une phase fluide extérieure dans un organe d'écoulement extérieur, le flux de la phase fluide intérieure débouchant au sein du flux de la deuxième phase fluide ; et la température et la pression dans la zone de contact entre la première et la deuxième phase fluide étant telles que la première et/ou la deuxième phase fluide est à l'état supercritique, (E2) on fait varier le débit de la phase intérieure et/ou de la phase extérieure de façon à modifier le profil d'écoulement, et on identifie un couple de valeurs des débits des phases intérieur et extérieur, dits de transition, à partir duquel s'opère la modification du profil d'écoulement (de gouttes à jet ; ou de jet à gouttes) ; (E3) à partir du couple de transition identifié dans l'étape (E2), on calcule la valeur de tension interfaciale entre les deux phases fluides intérieure et extérieure ou bien on compare le résultat obtenu à celui obtenu pour un autre couple dans les conditions des étapes (E1) et (E2).
Patent FR-2971716-A1 (FR)
Title: Crash mat for climbing practice on e.g. mountain, has elements enveloped in housing, where each element includes foam block enclosed in individual flexible envelope, and flexible envelope includes orifice for passage of air
Inventor: PATRICK DELOZANNE
IPC: A63B6/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: The mat has elements enveloped in a housing (4), where each element includes a foam block (2) enclosed in an individual flexible envelope (5). The flexible envelope includes an orifice (6) for passage of air, where the foam block enclosed in the envelope is in parallelepiped form. The foam block is surmounted by a foam plate (3), where the foam block and the envelope are enclosed within the housing, and the density of foam in the foam block is lower than the density of foam in the foam plate. A ventilation opening (MA) is provided at a side of the housing.
Patent FR-2972332-A1 (FR)
Title: Integral helmet for protecting head of motor cyclist against e.g. impact with ground, has vision element comprising ventilation visor with perforated part extended in line with nose and mouth in protective position to provide ventilation
Inventor: VACHEYROUT MARC SINCLAIR
IPC: A42B3/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: The helmet has a protective shell (1) and a vision element (2) that is utilized for protecting eyes and face of a motorcyclist. The vision element switches between a retracted or protective position in which the element primarily closes an enclosure delimited with an inner part of the helmet, and a raised or rest position. The vision element comprises a ventilation visor with a perforated part (4) extended in line with nose and mouth of the motorcyclist in the protective position to provide ventilation.
Patent FR-2976251-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling power unit, combustion engine cradle and impactor in car, has impactor ensuring contact and force transmission between power unit and structural element upon shock causing displacement of power unit in direction
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K5/00
Filed: 2011-06-07
Abstract: The assembly has an impactor (3) intended to ensure contact and force transmission between a power unit (1) and a structural element (2) of a car upon a shock causing displacement of the power unit in a preset direction. The impactor is fixed at the structural element. The power unit includes a cavity (4) encaging the impactor following displacement of the power unit in the preset direction. The cavity is formed on a motor casing and a clutch casing (11). The impactor partially conforms to the shape of the structural element in a plane parallel to the preset direction.
Patent FR-2977038-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une lentille de collimation dans un dispositif laser
Inventor: CHIOREAN MIRCEA
IPC: H01S3/0941
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'une lentille (6) dans un dispositif (1) comportant une diode laser (3), dans lequel la lentille (6) est fixée à un élément de support (4) en étant ajustée : - pour que sa distance à la diode (3) procure une focalisation optimale du rayon laser (9), - et pour que son emplacement dans un plan (P) normal à une direction prédéterminée (AP) procure une orientation du rayon laser (9) selon cette direction (AP), ce procédé comportant : - une opération d'ajustement de la position de la lentille (6) par des moyens asservis sur la focalisation et l'orientation du rayon laser (9), et à l'issue de laquelle la lentille (6) est espacée de l'élément de support (4) ; - une opération d'application et de séchage de gouttes de colle reliant la lentille (6) à l'élément de support (4).
Patent FR-2977414-A1 (FR)
Title: Circuit recepteur de telemetrie rf pour implant medical actif
IPC: A61N1/372
Filed: 2011-06-28
Abstract: Le signal binaire en bande de base (D ) est doublement modulé, par une porteuse basse fréquence (F ) et par une porteuse haute fréquence (F ). Le circuit récepteur est un circuit non hétérodyne semi-passif, dépourvu d'oscillateur local et de mélangeur. Il comprend une antenne (104), un filtre passe-bande (108) centré sur la porteuse haute fréquence (F ), un détecteur d'enveloppe (120-126) et un démodulateur numérique (116). Le détecteur d'enveloppe comprend un premier circuit (120) de détection non cohérente à diode, un filtre passe-bande actif (122) centré sur une fréquence (2.F ) double de la porteuse basse fréquence et présentant une largeur de bande (2.D ) double de la bande de base, et un second circuit (124) de détection non cohérente à diode, délivrant en sortie un signal en bande de base appliqué à l'étage de démodulation numérique (116).
Patent FR-2978394-A1 (FR)
Title: Assembly for projector used for projection of light beam on road followed by car, has mechanical connection formed between adjustment unit and support of optical module, where connection includes damping unit for damping vibrations
Inventor: BAKACHA MALIK
IPC: B60Q1/068
Filed: 2011-07-28
Abstract: The assembly (10) has a support (11) for an optical module (7) and an adjustment unit (13) for adjusting a position of the support. A mechanical connection (16) is formed between the adjustment unit and the support. The connection includes a damping unit (30) made of elastomer material for damping vibrations. The damping unit includes a part molded on a support zone receiving the adjustment unit. The adjustment unit includes an actuator (14) and a rod (15) that is connected to the support.
Patent FR-2982178-A1 (FR)
Title: Dispensing assembly for dispensing product e.g. lipstick, has actuator including magnetic strips that exert mutual magnetic repulsion to move product distribution system in deployed position when drawer is in depressed position
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The assembly has a product distribution system (2) mounted in longitudinal translation in a trim body (1) between a retracted storage position and an extended withdrawing position. An actuator includes a drawer (6) movable between a stable position and a depressed position. The actuator includes magnetic strips that exert a mutual magnetic attraction to maintain the distribution system in the retracted storage position when the slide is in the stable position, and exert a mutual magnetic repulsion to move the system in the deployed position when the drawer is in the depressed position.
Patent FR-2982923-A1 (FR)
Title: Rotary shaft brake system e.g. drum brake system, for rotor of aircraft, has control unit controlling displacement of friction elements between rest and braking positions, where control unit is attached to actuator comprising drive train
Inventor: PROUZET BERTRAND
IPC: B64C11/00
Filed: 2011-11-21
Abstract: The system has a clamp (4) clamping two friction elements (2, 3) on two sides of a rotary braking element (1), where the friction elements are moved between two extreme positions. A guiding unit (5) guides the movement of the two friction elements on the clamp. A control unit (6) controls the displacement of the two friction elements between an extreme rest position and a braking position. The control unit is attached to an actuator i.e. linear actuator, that comprises a drive train (8) for controlling the friction elements.
Patent FR-2984360-A1 (FR)
Title: Procede pour le diagnostic ou le pronostic in vitro du cancer du colon
Inventor: PEROT PHILIPPE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour le diagnostic ou le pronostic, in vitro, du cancer du côlon, qui comprend une étape de détection d'au moins un produit d'expression d'au moins une séquence d'acide nucléique HERV, l'utilisation desdites séquences d'acide nucléique, isolées, comme marqueur(s) moléculaire(s) et un kit comprenant au moins un partenaire de liaison spécifique d'au moins un des produits d'expression des séquences d'acide nucléique HERV.