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Patent FR-2945799-A1 (FR)
Title: Reservoir pour liquide comportant une armature rigide et une enveloppe souple reposant sur le sol,dont le centre de gravite peut etre eleve au dessus du sol,dont la capacite maximale est variable.
Inventor: GILARDI PHILIPPE
IPC: B65D88/16
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de contenir un liquide dans une enveloppe souple étanche dont l'installation au sol est facile, dont la capacité maximale est variable et dont le centre de gravité de la colonne de liquide peut être élevé au dessus du sol à différentes hauteurs en toute sécurité. Il est constitué d'une armature rigide porteuse démontable comportant un mât technique unique résistant stable verticalement, reprenant l'essentiel du poids du liquide contenu dans l'enveloppe souple étanche cylindrique à l'aide de deux viroles fixées horizontalement sur ce dernier et réglables en hauteur. La virole inférieure sert de base de soutien à la colonne de liquide contenue dans l'enveloppe souple et en diminue son volume lorsqu'elle est réglée en position haute sur le mât. La virole supérieure reste fixe et permet de maintenir la forme cylindrique de l'enveloppe souple dans sa partie haute, qui reçoit sur sa circonférence intérieure deux demi-viroles spécifiques. Quatre raidisseurs verticaux de faible section lient les deux viroles entre elles. L'ensemble mât et raidisseurs sont liés à un piétement comportant quatre pieds réglables en hauteur déportés par rapport à la section horizontale de l'enveloppe souple. Cette configuration permet d'augmenter la rigidité de la structure porteuse, d'augmenter la surface de sustentation du réservoir tout en optimisant la position du centre de gravité de la colonne de liquide par rapport au sol quelque soit sa relative planéité. Le dispositif est particulièrement destiné à contenir un liquide
Patent FR-2948133-A1 (FR)
Title: Brise-jet reducteur de debit d'eau
Inventor: BARGE ERIC
IPC: E03C1/08
Filed: 2009-07-20
Abstract: Brise-jet réducteur de débit d'eau réglable par l'extérieur et adaptable aux sorties de robinet simple ou mitigeur, comprenant un corps (1) de forme générale cylindrique dans lequel est disposé un brise-jet (2) qui comporte une paroi cylindrique (22) épousant la paroi circulaire interne du corps (1). Ce brise-jet (2) contient, d'une part, un distributeur (3) équipé de deux rampes hélicoïdales (34a, 34b) et, d'autre part, un dispositif (4) pour régler le débit coopérant avec ce distributeur (3) et comportant des moyens de réglage, ce brise-jet (2), ce distributeur (3) et ces moyens pour régler le débit comportant chacun un orifice axial sensiblement de même diamètre, le brise jet (2) étant pourvu d'une grille tubulaire (23) qui forme une saillie (23a) à l'intérieur de la paroi cylindrique (22), délimitant ainsi une chambre (25) en forme de gorge circulaire.
Patent FR-2943506-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire allegee en matiere grasse, pauvre en sel, riche en omega-3 et enrichie en phytosterols
Inventor: BRISSET ALICE
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire sous forme d'une émulsion huile dans eau, apte à être conservée à la température ambiante comprenant des phytostérols sous forme libre ou estérifiée, des huiles naturellement riches en acides gras oméga-3, et pauvre en sel.
Patent FR-2941654-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique permettant un couplage.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K17/10
Filed: 2009-04-15
Abstract: Circuit hydraulique (100), comportant au moins un moteur primaire (120,130) comportant un premier (122,132) et un deuxième (124,134) sous-moteurs distincts, le premier présentant un premier orifice principal (0122,0132) et le deuxième présentant un deuxième orifice principal (I124,I134), et au moins un moteur secondaire (140;230;330A) ; circuit dans lequel ledit premier orifice principal du ou des moteur(s) primaire(s) est relié à un premier orifice principal (I140) du ou des moteur(s) secondaire(s) par une première conduite de série (142), et le deuxième orifice principal du ou des moteur(s) primaire(s) est relié à un deuxième orifice principal (O140) du ou des moteur(s) secondaire(s) par une deuxième conduite de série (144). Cette configuration de circuit permet un couplage entre le ou les moteur(s) primaire(s) et le ou les moteur(s) secondaire(s).
Patent FR-2945274-A1 (FR)
Title: Machine de remplissage a debit variable
Inventor: LOAEC THIERRY
IPC: B65B3/26
Filed: 2009-05-05
Abstract: La présente invention concerne une machine de remplissage de récipients à débit de produit de remplissage variable permettant l'utilisation de ladite machine de remplissage pour des produits de remplissage différents, et notamment de viscosités différentes. La machine comprend au moins un poste (2) de remplissage comportant un bec (3) de remplissage muni d'un orifice (34) d'alimentation et d'un orifice (33) de décharge, un système (4) d'obturation monté dans le bec de remplissage, et un conduit d'alimentation relié à l'orifice d'alimentation en amont dudit système d'obturation. Ledit conduit (6) d'alimentation comprend au moins un tronçon formé d'un tuyau (61) flexible, lesdits moyens d'alimentation comprenant en outre des moyens (8) de pincement aptes à pincer ledit tuyau flexible pour modifier la section du passage (611) interne dudit tuyau flexible, lesdits moyens de pincement sont manoeuvrables entre au moins deux positions correspondant à des sections différentes du passage interne du tuyau flexible.
Patent FR-2947748-A1 (FR)
Title: Coupage par jet de gaz cryogenique liquide additionne de particules abrasives
Inventor: QUINTARD JACQUES
IPC: B24C1/00
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de coupage d'un matériau, dans lequel on opère une découpe dudit matériau au moyen d'un jet de coupe à une pression d'au moins 100 bars, caractérisé en ce que le jet de coupe est formé par mélange d'au moins un premier composé sous forme liquide et à une température cryogénique inférieure à -100°C, et de particules abrasives solides formées d'au moins un matériau abrasif ayant un indice de dureté d'au moins 6 Mohs. L'invention porte aussi sur un dispositif de mise en oeuvre comprenant un canon de focalisation et une chambre de mélange.
Patent FR-2949279-A1 (FR)
Title: Multi-service miniature ultra-wide band monopole antenna for motor vehicle, has primary and secondary resonator forming parts for transmission and/or reception in frequency modulation band and digital audio broadcasting band, respectively
Inventor: FERRERO FABIEN
IPC: H01Q1/32
Filed: 2009-08-20
Abstract: The antenna (16) has a radiation support (28) including a primary resonator forming part (32) for transmission and/or reception in frequency modulation band. The support includes a secondary resonator forming part (34) for transmission and/or reception in digital audio broadcasting band. The primary part defines an opening (50) in which the secondary part is arranged. The primary resonator forming part includes a convex resonance portion (40) arranged such that the resonance portion and a ground plane (P) form a flare.
Patent FR-2950349-A1 (FR)
Title: Composes organophosphores, systemes catalytiques comprenant ces composes et procede d'hydrocyanation utilisant ces systemes catalytiques
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: B01J27/18
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne des composés organophosphorés appartenant à la famille des phosphinites-phosphites, les systèmes catalytiques comprenant un élément métallique formant un complexe avec ces composés phosphinites-phosphites et les procédés d'hydrocyanation mis en oeuvre en présence de tels systèmes catalytiques.
Patent FR-2954348-A1 (FR)
Title: Non-effervescent alcoholic beverage, comprises a non-sparkling white alcohol mixed with an agent for providing a fluorescent color to the beverage when exposed to UV light, where the agent is riboflavin or quinine
Inventor: VIRENQUE RICHARD
IPC: C12G3/00
Filed: 2009-11-20
Abstract: Non-effervescent alcoholic beverage, comprises a non-sparkling white alcohol mixed with an agent for providing a fluorescent color to the beverage when exposed to UV light, where the agent is riboflavin or quinine.
Patent FR-2955698-A1 (FR)
Title: Circuit for providing high voltage switched signal in response to input of logic level in low voltage during complementary metal oxide semiconductor technology, has n type power FET and p type power FET providing current to external load
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H01L23/34
Filed: 2010-01-25
Abstract: The circuit has a power stage e.g. configuration of half-bridge, a p type power FET (21) comprising a grid with a driver (23) e.g. P type metal oxide semiconductor (MOS) driver and N type MOS (NMOS), a n type power FET (22) comprising a grid with a driver (24), reference differential voltage generators or a dedicated supply and a virtual mass. The n type power FET and the p type power FET provide the current to an external load e.g. loudspeaker of class-d type power audio amplifier.
Patent FR-2958408-A1 (FR)
Title: Load current intensity measuring device for e.g. filament or LED based high beam headlight in motor vehicle, has resistor whose value is determined from maximal values of range of reference voltages and maximal output intensity of block
Inventor: TORNARE JEAN MARC
IPC: G01R19/00
Filed: 2010-04-01
Abstract: The device has a resolution resistor (R1) mounted between a ground and an output (S1) of a load block. Another resolution resistor (R2) is mounted between the output of the load block and an output (S2) of another load block. Value of the latter resistor is determined from maximal values of range of reference voltages and maximal output intensity of the latter block such that sum of the value of the latter resistor and a value of the former resistor optimizes resolution of measurement carried out by the latter block. An independent claim is also included for a method for measuring load current intensity of electrical equipments.
Patent FR-2962042-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant du copa.
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: A61K8/88
Filed: 2010-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 0,1 à 30% en poids de copolyamide (COPA), et de 70 à 99,9% en poids d'un milieu acceptable en cosmétique, en parfumerie et/ou en pharmacie. La présente invention concerne notamment un procédé d'incorporation d'un copolyamide dans un milieu cosmétique, de parfumerie et/ou pharmaceutique. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un copolyamide (COPA) pour la fabrication d'un produit cosmétique, pharmaceutique ou de parfumerie, ledit COPA étant incorporé sous la forme d'une composition conforme à l'invention.
Patent FR-2963459-A1 (FR)
Title: Computer device for exchanging data to distribute e.g. discount coupon in newspapers, has program code memory defining function of conditional access, where time allocated to select response of access to displayed question is increased
Inventor: N KOUNKOU ONDONGO FRANCIS
IPC: G06Q30/02
Filed: 2010-07-29
Abstract: The device has a site station (100) whose program code memory (120) defines an identification function as a subscriber, proposed during connection of a user station (200) to the site station, and a function of conditional access to interest data such as benefit rights. The memory includes a payment function, and conditional access function comprising a proposal for a preliminary call of the payment function. Time allocated to select a response of the access function to a displayed question is increased as prior according to the amount of the payment carried out by a user.
Patent FR-2966664-A1 (FR)
Inventor: MARCHAL LAURENT
IPC: B60R25/00
Filed: 2010-12-29
Abstract: The invention relates to a remote control for a vehicle, in particular an electronic key for a vehicle, including a transmitter and a control member, wherein the transmitter is controlled by the control member and can be operated in a first operation mode and in a second operation mode, the first operation mode of the transmitter corresponding to the transmission of electromagnetic signals having a first amplitude, and the second operation mode corresponding to the transmission of electromagnetic signals having a second amplitude.
Patent FR-2958082-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un module photovoltaique comportant un ensemble de cellules.
Inventor: DUNNE BRENDAN
IPC: H01L21/66
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'un panneau de cellules photovoltaïques, comportant les étapes : a) obtention de films photovoltaïques (PV) destinés chacun à une cellule, disposés sur une face avant d'un substrat métallique, b) application d'au moins un film conducteur (CG, CND) sur chaque face avant d'un film photovoltaïque, c) découpe du substrat (SUB) pour isoler des cellules les unes des autres, d) encapsulation (ENC) des cellules sur un support commun. Au sens de l'invention, les étapes d) et c) sont inversées, l'étape d) visant une encapsulation de la face avant du substrat, avant la découpe du substrat par sa face arrière à l'étape c). En outre : - à l'étape b), une zone du film conducteur se prolonge sur le substrat de sorte que le film conducteur est en contact à la fois avec la face avant du film photovoltaïque et la face avant du substrat, - à l'étape c), le substrat est découpé pour dé-court-circuiter les films photovoltaïques entre eux, au moins sous la zone précitée du film conducteur et sur une largeur de substrat inférieure à la largeur de la zone.
Patent FR-2958198-A1 (FR)
Title: Structure roulante pour travaux de poncage, de meulage, de surfacage, avec dispositif d'aspiration integre
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B23/02
Filed: 2010-03-31
Abstract: La structure roulante pour travaux de ponçage, de meulage, de surfaçage du type constituant un chariot-desserte reçoit un bloc aspirateur et un carter aménagé pour la réception et le maintien de ponceuses à bras, le dit carter présentant en partie supérieure une desserte pour la réception d'accessoires caractérisée en ce que le chariot-desserte comprend un carter cylindrique central (2) recevant intérieurement un système d'aspiration et de chaque côté en extrémité du dit carter deux blocs inférieur (3) et supérieur (4) opposés qui sont aménagés chacun avec des moyens de roulement (5) et (6) et qui définissent avec le dit cylindre un ensemble de volume parallépipédique pouvant être mis en déplacement sur deux roues ou quatre roues dans une configuration sur deux roues ou dans une configuration sur quatre roues, et en ce que les dits blocs inférieur et supérieur sont aménagés pour recevoir notamment une poignée de préhension et de traction (7) le rangement des ponceuses à bras (1) et d'accessoires (1.1) de ponceuses à bras, et en ce que le bloc inférieur (3) est aménagé pour permettre la réception d'un flexible de raccordement (14) au système d'aspiration (2) et à la ponceuse à bras destinée à fonctionner, et en ce que le bloc supérieur est aménagé pour recevoir les moyens de commandes électriques de fonctionnement.
Patent FR-2964671-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de cristallisation de substances inorganiques ou organiques
Inventor: SPANO MONIKA
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne une cellule de cristallisation (1) d'une molécule à cristalliser qui comprend : - une chambre de cristallisation (2) dans laquelle est ménagée une cavité (3) destinée à recevoir une solution S1 contenant la molécule à cristalliser et ses germes de cristaux, ladite cavité (3) comportant un fond optique (4) et une ouverture (5) en regard dudit fond optique (4), - une membrane de dialyse (6) destinée à recouvrir l'ouverture (5) de ladite cavité (3) de la chambre de cristallisation (2), - un réservoir (7) destiné à venir s'emboîter sur ladite chambre de cristallisation (2) de manière à créer un compartiment (8) formé d'une part par le réservoir (7) et d'autre part par la chambre de cristallisation (2), ledit compartiment (8) étant destiné à être rempli d'une solution S2 qui contient au moins un agent de cristallisation et/ou un additif et ledit réservoir (7) étant conçu de manière à ce que la concentration de la solution de cristallisation S2 puisse varier de façon contrôlée dans ledit compartiment (8). L'invention concerne aussi un procédé de cristallisation mettant en œuvre la cellule de cristallisation (1).
Patent FR-2978116-A1 (FR)
Title: Floating machine for use as e.g. survival craft, has floor comprising two cross-pieces projecting and controlling rudder placed to median rear portion of shell, and fixed floating unit arranged on top part of wood blade
Inventor: ZAREV BRUNO
IPC: B63B34/56
Filed: 2011-07-18
Abstract: The machine (1) has a floor comprising two cross-pieces projecting and controlling a rudder placed at a median rear portion of a shell. Propulsion of the machine is realized by propulsion pallets comprising a handle and a quadratic surface. An end of the handle comprises a wood blade. The blade is placed vertically in line with the handle, and comprises a hexagonal surface. A top part of the surface is attached to the handle by an attaching unit. A fixed floating unit is arranged on a top part of the blade. A horizontal part of the blade is turned toward an upper part of the handle.
Patent FR-2985291-A1 (FR)
Title: Torque limiter device for e.g. Darrieus type vertical axis wind turbine, for e.g. production of electricity, has return element provided for each blade to authorize pivoting of blade due to wind action to cause stalling and return blade
Inventor: BOIS MARC
IPC: F03D7/06
Filed: 2011-12-30
Abstract: The device (10) has a reaction rotor (2) comprising blades (4) mounted to pivot on a base (5) secured to a vertical central mast (3). A return element (11) i.e. helical torsion spring, is provided for each blade to maintain the blade in a position corresponding to an incidence when wind speed is lower than an authorized maximum speed, and authorize the pivoting of the blade due to wind action to cause stalling until the blade is placed in direction of the wind when the wind reaches the maximum speed and return the blade when the wind speed is lower than the maximum speed in the position.
Patent FR-2976022-A1 (FR)
Title: Turbomachine a vannes de decharge localisees au niveau du carter intermediaire
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL
IPC: F02C9/18
Filed: 2011-05-31
Abstract: Ensemble constitué d'un carter intermédiaire (7) d'un turboréacteur double flux et d'un carter interveines (10) s'étendant en amont dudit carter intermédiaire pour séparer la veine d'air primaire du turboréacteur de sa veine d'air secondaire, ledit carter interveines étant traversé par un conduit obturable (16) de dérivation d'une partie du flux primaire vers le flux secondaire formant vanne de décharge pour le compresseur BP, ledit carter intermédiaire comportant des bras (6) traversant le flux secondaire et ledit carter interveines comportant dans sa cavité intérieure une première enceinte située en amont desdits bras (6) et une seconde enceinte (12) située au niveau desdits bras, ledit conduit étant ouvert ou obturé par une pièce annulaire à déplacement axial (14) mise en mouvement par un bras (17) mobile en rotation autour d'un pivot fixe (18) sous l'action d'un vérin de commande (15), caractérisé en ce que ledit vérin est positionné dans la seconde enceinte (12).
Patent FR-2971505-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la synthese d'un traceur iodure de methyle radioactif
Inventor: SUNG KI BANG
IPC: B01J19/24
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (de synthèse directe, mis en œuvre à température ambiante) et un dispositif pour la préparation, dans des conditions simples et sûres, d'un traceur iodure de méthyle radioactif (CH I) (notamment utilisable pour évaluer l'aptitude de charbon actif imprégné à adsorber de l'iode organique radioactif selon le procédé de test standard pour du charbon actif de qualité nucléaire ASTM D 3803). Le traceur est directement synthétisé par mélange d'iodure de sodium radioactif (Na I) avec de l'iodure de méthyle (CH I) à température ambiante sous pression réduite, raccourcissant ainsi la durée de synthèse excessive et abaissant la probabilité d'une exposition à un rayonnement due à une fuite de matière volatile pendant la distillation.
Patent FR-2980416-A1 (FR)
Title: Device for attaching cap to cushion of automobile seat, has rear frame partially inserted into cushioning part such that cap is fixed on cushioning part by connecting to rear frame in non-woven of fixing elements
Inventor: LECLERC JEAN PHILIPPE
IPC: A47C31/02
Filed: 2011-09-27
Abstract: The device has fixing elements i.e. hanging units, provided on a cap. A cushioning part (5) is molded into synthetic foam of a cushion of an automobile seat, and comprises a rear frame (20) that is made from a non-woven material (14). The rear frame is partially inserted into the cushioning part such that the cap is fixed on the cushioning part by connecting to the rear frame in non-woven of the fixing elements. The rear frame includes a core (12), which is made of plastic and projects to a rear surface (8) of the automobile seat.
Patent FR-2981592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par mecanosynthese d'une poudre de czts, son utilisation pour former une couche mince.
Inventor: LEGENDRE FABRICE
IPC: B22F9/04
Filed: 2011-10-20
Abstract: Procédé de fabrication par mécanosynthèse d'une poudre du composé Cu ZnSnS , le procédé comprenant une étape dans laquelle on réalise un broyage d'un mélange contenant : - les éléments chimiques Sn et S sous forme élémentaire ; - les précurseurs ZnS et Cu Sn ; le mélange contenant Cu, Zn, Sn et S selon les proportions stoechiométriques dans lesquelles ils se trouvent dans le composé Cu ZnSnS . L'invention concerne également l'utilisation du procédé pour réaliser une couche mince, entrant en particulier dans la composition d'une cellule photovoltaïque.
Patent FR-2982655-A1 (FR)
Title: Shock absorbers group for use on crankshaft of heat engine of car, has elastomer interposed between hub and crowns, and throat axially turned on side of one of crowns and on side of other crown
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: F16F15/126
Filed: 2011-11-16
Abstract: The group has an elastomer (6) interposed between a hub (12) and crowns (34) according to specific form or different hardness of a heat engine. Sides of the crowns comprise a circular throat (30). The throat is axially turned on the side of one of the crowns and turned on a side of the other crown. The circular throat of the crowns comprises a depth part that is extended in width direction of the crowns. An external edge (22) of the crowns comprises circular notches (20) to receive a drive belt, where the notches are axially extended into the external edge of the crowns. An independent claim is also included for a method for checking alternative of shock absorber from a shock absorbers group for a crankshaft.
Patent FR-2983534-A1 (FR)
Title: Method for controlling supply of mixture of ethanol and fuel to internal combustion engine equipped in car, involves performing adaptation strategy to determine steering wheel rotation angle, which separates spark moment from passage moment
Inventor: PARODI JULIEN
IPC: F02P5/145
Filed: 2011-12-06
Abstract: The method involves triggering a spark moment of an electric arc. A strategy of adaptation is performed under consideration of a mode (R) of an internal combustion engine, a filling level (TR) of the engine, temperature (TE) of exhaust gas and an ethanol level contained in a mixture to determine a steering wheel rotation angle (A), which separates the spark moment from a passage moment in a top dead center of a piston constituting the engine. A cylinder is equipped with an inlet valve that controls a supply of mixture inside a combustion chamber. An independent claim is also included for a monitoring system.