baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006131684-A1 (WO)
Inventor: BRISSET DIDIER
IPC: F16C11/06
Filed: 2006-06-09
Abstract: L'articulation comprend une bille (4) maintenue entre deux sièges (5 et 6) des organes (1, 2) à joindre, et elle comprend encore des chapes (7, 8) reliées aux organes (1, 2) respectivement, reliées entre elles par un anneau (12) intermédiaire articulé. Un ressort (13) maintient le contact entre la bille et les sièges. Un rebord (15) de l'anneau retient la bille (4) en cas de disjonction. La bille (4) assure une grande précision de position du centre de rotation et le reste de l'articulation maintient la cohésion de l'ensemble .
Patent WO-2007060372-A1 (WO)
Title: Method for screening nuclear receptor modulators
Inventor: HELLEBOID STEPHANE
IPC: G01N33/68
Filed: 2006-11-24
Abstract: The invention concerns screening methods for selecting, identifying and/or characterizing SnuRMs compounds capable of modulating the binding of a nuclear receptor to one or more cofactors. Said compounds induce a different response depending on the cell or tissue context, thereby enabling expression of genes targeted by nuclear receptors to be finely controlled.
Patent WO-2007119032-A1 (WO)
Title: Method of securing access to a proximity communication module in a mobile terminal
Inventor: MOREL THIERRY
IPC: H04W12/06
Filed: 2007-04-19
Abstract: The invention relates to a method of securing access to a proximity communication module (30) comprising a security component (32) linked to wireless communication means (33, 34), said proximity communication module (30) being embedded in a terminal (10) comprising a security device (20) able to be remotely disabled. The method comprises at least one step of recording security data in the security device (20) and a step of authenticating the security device (20) by the security component (32) of the proximity communication module (30) as a function of the security data recorded in the security device (20).
Patent WO-2008142220-A1 (WO)
Inventor: VINCENT-PRESTIGIACOMO PHILIPPE
IPC: A61F2/44
Filed: 2008-03-14
Abstract: Cet Implant intervertébral (17) pour le corps humain ou animal, adapté à une mise en place antérieure ou postérieure, comprenant deux piliers relativement rigides (19, 20), reliés entre eux uniquement par au moins deux parties d'appui (21, 22) aptes à coopérer avec des plateaux vertébraux respectifs (7) du rachis, au moins une desdites parties d'appui (21, 22) comprenant au moins une zone relativement souple permettant à cette partie d'appui d'épouser au moins partiellement la forme du plateau vertébral associé (7) lorsque ledit implant (17) est positionné entre lesdits deux plateaux.
Patent WO-2010010238-A1 (WO)
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-07-01
Abstract: La présente invention décrit un milieu d'extraction du dioxyde de carbone, utilisé dans un procédé de captage du dioxyde de carbone contenu dans un effluent gazeux, comprenant en milieu aqueux l'association d'une base particulière choisie parmi les carbonates et/ou les hydrogénocarbonates avec un composé choisi parmi les thiols. Le procédé de captage du dioxyde de carbone consiste à réaliser les étapes suivantes : a) la mise en contact du gaz à traiter contenant du CO 2  avec ledit milieu d'extraction, de manière à obtenir un gaz appauvri en CO 2  et un milieu d'extraction riche en CO 2 , b) la régénération du milieu d'extraction riche en CO 2 , pour obtenir un milieu d'extraction à nouveau utilisable et générer un gaz très riche en CO 2 .
Patent WO-2010029250-A1 (WO)
Inventor: BASTIEN OLIVIER
IPC: G06F9/445
Filed: 2009-09-08
Abstract: L'ensemble de bord (10) pour un aéronef comprend : un dispositif de mise à jour (28) dédié à l'aéronef et apte à envoyer à un support de stockage de données (26) des données relatives à des équipements de bord (16); et un dispositif de chargement de données (14) apte à être connecté aux équipements de bord (16) et à recevoir les données depuis le support de stockage (26).
Patent WO-2010112698-A1 (WO)
Title: Aa 6xxx aluminium alloy for precision turning
Inventor: KULAS MARY-ANNE
IPC: C22C21/06
Filed: 2010-03-26
Abstract: The subject of the invention is an extruded product, of the bar or rod or tube type, with very good precision-turning properties, made of a wrought precision-turning aluminium alloy of the following composition: 0.8 < Si < 1.5%, preferably 1.0 ≤ Si < 1.5%; 1.0 < Fe < 1.8%, preferably 1.0 < Fe ≤ 1.5%; Cu: < 0.1%; Mn: < 1%, preferably < 0.6%; Mg: 0.6 - 1.2%, preferably 0.6 - 0.9%; Ni: < 3.0%, preferably 1.0 - 2.0%; Cr: < 0.25%; Ti: < 0.1%; other elements < 0.05% each and 0.15% in total; and the balance aluminium. The subject of the invention is also a precision-turned part obtained from the extruded product as defined above.
Patent WO-2010106260-A1 (WO)
Inventor: JACOLOT CHRISTIAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance à un opérateur (302) d'un centre d'appels devant répondre à une requête d'information (200), reçue par ce centre d'appels, au moyen d'une réponse standard stockée dans une base (306, 301) de réponses standards, cette base (306, 310) de réponses standards étant automatiquement utilisée pour fournir a l'opérateur (302) des réponses possibles à la requête (200) d'information, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : l'étape d'identifier des éléments représentatifs de la requête (200) d'informations; l'étape d'utiliser les éléments représentatifs de la requête (200) d'information pour, d'une part, sélectionner une réponse préférée (201) à la requête (200) et, d'autre part, identifier des réponses alternatives (202, 204, 206) préalablement transmises vis-à-vis de requêtes antérieures identifiées par des éléments représentatifs similaires aux éléments représentatifs de la requête d'information; et l'étape de transmettre à l'opérateur (302) la requête d'information (200), la réponse sélectionnée (201) et les réponses alternatives (202, 204, 206).
Patent WO-2010092310-A1 (WO)
Inventor: GALINHA PAULO
IPC: B65D83/70
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de distribution (10) d'un produit cosmétique liquide comprenant: un premier flacon (12) délimité partiellement par un fond, et contenant un premier volume initial de produit liquide cosmétique sous un volume de gaz présentant une première pression initiale, le premier flacon (12) comportant, en sa partie supérieure, une soupape de pulvérisation (18); un deuxième flacon (14) comprenant, en sa partie supérieure, une soupape de pulvérisation (22) et contenant un deuxième volume initial du produit sous un deuxième volume de gaz présentant une deuxième pression initiale; un premier moyen de transfert (24) du produit du premier flacon (12) vers le deuxième flacon (14), caractérisé en ce que le premier moyen de transfert (24) comporte une première partie solidaire du premier flacon (12) et disposée à proximité du fond, et une deuxième partie solidaire du deuxième flacon (14), les première et deuxième parties assurant l'étanchéité du flacon (12,14) lorsqu'elles sont désaccouplées, et en ce que l'accouplement de la première partie avec la deuxième partie autorise l'écoulement du liquide entre le premier flacon (12) et le deuxième flacon (14) de manière à ce que, après accouplement des deux parties, le premier et le deuxième flacons (12,14) présentent une première et une deuxième pression qui tendent à s'équilibrer par l'écoulement du fluide depuis le premier flacon (12) vers le deuxième flacon (14).
Patent WO-2012032235-A1 (WO)
Title: Barriere de securite a appuis verticaux
Inventor: WARTEL BERTRAND
IPC: E06B9/02
Filed: 2011-09-07
Abstract: Barrière de sécurité (10) comprenant au moins deux montants latéraux (11; 12) supportant au moins un premier élément d'obstruction (13), lesdits montants s'étendant suivant des axes (14; 15) sensiblement parallèles, chaque montant comportant au moins deux parties (36; 37; 38; 39) adaptées à coulisser l'une par rapport à l'autre suivant l'axe dudit montant, ainsi que des moyens réversibles (40; 41; 42; 43) de blocage dudit coulissement, chaque extrémité d'un montant comportant une face (47) sensiblement plane et perpendiculaire à l'axe dudit montant, caractérisée en ce que - une extrémité d'au moins une partie de chaque montant est équipée d'un dispositif comportant l'une desdites faces sensiblement planes, - ledit dispositif est équipé d'au moins un moyen (44; 45) de réglage de sa position par rapport à ladite partie le long de l'axe dudit montant.
Patent WO-2012056122-A1 (WO)
Title: Appareil pour le moulage de matériaux composites
Inventor: CRASSOUS DOMINIQUE
IPC: B29C70/34
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'appareil objet du brevet permet la mise en forme, le compactage et le maintien d'un matériau composite (C) contenu entre deux membranes (G, F) souples et étirables sur un moule (A) poreux. L'appareil permet d'utiliser un moule peu coûteux malgré les pressions élevées utilisées. Un contre moule (M) ayant les mêmes caractéristiques que le moule peut être utilisé dans certains cas. Cet outillage autorise l'utilisation de plusieurs moules et contre moule pendant un cycle de fabrication.
Patent WO-2012013896-A1 (WO)
Title: Cartouche chauffante et élément thermostatique comportant une telle cartouche
Inventor: MAS RENE
IPC: H05B3/44
Filed: 2011-07-26
Abstract: La cartouche chauffante (C1 ) selon l'invention comprend : - un tube (33), qui est à la fois thermiquement et électriquement conducteur et dont une première partie terminale (33i) est adaptée pour être plongée dans une matière thermodilatable (32) d'un élément thermostatique (30), - une tige (35), qui est électriquement conductrice et qui s'étend au moins en partie à l'intérieur du tube de manière sensiblement coaxiale, et - une résistance chauffante (34) comprenant un corps tubulaire qui est constitué d'un matériau électriquement résistif et qui est radialement interposé entre une première partie terminale (35i) de la tige et la première partie terminale du tube, en formant, à la fois, une interface cylindrique de contact électrique entre la tige et la face intérieure du corps tubulaire et une interface cylindrique de contact électrique entre le tube et la face extérieure du corps tubulaire, le tube et la tige incluant respectivement, à l'opposé de leur première partie terminale, des secondes parties terminales (332, 352) qui sont respectivement adaptées pour être connectées aux pôles d'une source de courant externe de manière à appliquer une tension électrique entre les faces intérieure et extérieure du corps tubulaire de la résistance chauffante.
Patent WO-2012066228-A1 (WO)
Title: Procede de desorption thermique de radionucleides et/ou de metaux lourds fixes dans un support lignocellulosique, dispositif adapte
Inventor: NIORT ISABELLE
IPC: B01D53/64
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'objet de l ' invention est un procédé de récupération de radionucléides et/ou de métaux lourds fixés sur des supports lignocellulosiques, notamment des écorces provenant de cartouches filtrantes, caractérisé en ce qu' il comprend les étapes suivantes : - On place les supports lignocellulosiques chargés en radionucléides et/ou de métaux lourds dans une enceinte à "lit profond", On chauffe cette matière première à une température d'au moins 450°C en l 'absence d'oxygène, en vue de réaliser une réaction de pyrolyse, On traite les cendres de la pyrolyse contenant les radionucléides et/ou métaux lourds, On traite en continu les gaz issus de la pyrolyse. L' invention couvre aussi des modes de réalisation du dispositif.
Patent WO-2012131242-A1 (WO)
Title: Modifiant choc et utilisations dudit modifiant choc dans les materiaux thermodurs
Inventor: FINE THOMAS
IPC: C08L63/00
Filed: 2012-03-23
Abstract: La présente invention concerne un modifiant choc, un dispositif et un procédé de fabrication dudit modifiant choc, ainsi qu'un procédé de préparation d'un matériau thermodur, ou d'un précurseur de matériau thermodur, à partir dudit modifiant choc. Ledit modifiant choc comprend au moins un copolymère choisi parmi les copolymères à blocs de type A-B-A, A-B et A-B-C, dans lesquels: chaque bloc est relié à l'autre au moyen d'une liaison covalente ou d'une molécule intermédiaire reliée à l'un des blocs par une liaison covalente et à l'autre bloc par une autre liaison covalente, A est un PMMA homopolymère ou un copolymère de méthacrylate de méthyle; A est préférentiellement compatible avec la résine, C est soit (i) un PMMA homopolymère ou un copolymère de méthacrylate de méthyle soit (ii) un polymère à base de monomères ou mélange de monomères vinyliques; les blocs A et C peuvent être identiques, B est incompatible ou partiellement compatible avec la résine thermodure et incompatible avec le bloc A et l'éventuel bloc C, De manière caractéristique, modifiant choc se présente sous la forme de microgranulés de diamètre inférieur à 1500 μιη, avantageusement inférieur à 1000 μιη, de préférence compris entre 400 et 1000 μιη. Le rapport écart-type/taille moyenne des particules est inférieur à 10%, de préférence inférieur à 5%.
Patent WO-2014001713-A1 (WO)
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Interrupteur électrique, normalement fermé, à ensemble coulissant actionné à l'ouverture, par exemple par un générateur de gaz pyrotechnique. Avant actionnement, une partie conductrice de l'ensemble coulissant (21) est en contact serré avec deux bagues (13a, 14a) coaxiales, décalées axialement, appartenant respectivement à deux plot (13, 14) conducteur électrique et après déclenchement de l'actionneur, le plot amont (13) est dégagé de la portion conductrice de l'ensemble coulissant. Selon l'invention, l'ensemble coulissant comprend un tube muni d'une fente s'étendant sur toute sa longueur, et la portion conductrice de l'ensemble coulissant est constituée par tout ou partie dudit tube fendu, l'effort de serrage entre la portion conductrice et les plots conducteurs électriques primaires étant assuré par l'élasticité du tube fendu.
Patent WO-2014057226-A1 (WO)
Title: Photochromic ophthalmic lens
Inventor: KUDLA AMÉLIE
IPC: G02C7/10
Filed: 2013-10-10
Abstract: A photochromic ophthalmic lens comprising a photochromic substrate and a filter comprising one or a plurality of layers formed on the main front face of the ophthalmic lens, characterised in that the filter has a total thickness less than or equal to 700 nm and in that the filter provides the main front face with the following properties: an average UVA reflection factor over a range of wavelengths from 330 nanometres to 380 nanometres that is less than or equal to 40%, for an incident angle of between 0° and 15°, an average blue reflection factor over a range of wavelengths from 420 nanometres to 450 nanometres that is greater than or equal to 5%, for an incident angle of between 0° and15°, a spectral reflectivity curve for an incident angle of between 0° and 15°, said reflectivity curve having a reflectivity maximum at a wavelength less than 435 nanometres, and a width at mid-height greater than or equal to 70 nanometres, and for an incident angle of between 0° and 15°, a parameter Δ spectra|  = 1 - [ R 0°-15° -(480 nm) / R 0°-15° -(435 nm) ], such that this parameter Δ spectra | is greater than or equal to 0.8, in which R 0°-15° -(480 nm) represents the reflectivity value of the main front face at 480 nanometres at the incidence in question, and R 0°-15° (435 nm) the reflectivity value of the main front face at 435 nanometres at the incidence in question.
Patent WO-2014102497-A1 (WO)
Title: Dermatological composition comprising a pde7 inhibitor in a solubilised form, production method thereof, and use of same
Inventor: GUILLET EMMANUELLE
IPC: A61K9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to anhydrous compositions comprising at least one PDE7 inhibitor and at least one specific organic solvent.
Patent WO-2014135799-A1 (WO)
Title: Device for training in doing splits
Inventor: PELISSIER CÉDRIC
IPC: A61H1/02
Filed: 2014-03-05
Abstract: The invention relates to a device (1) for training in doing splits comprises trousers made of a flexible material, provided with an inflatable sealed chamber (17) extending continuously along the crotch of the trousers, the sealed chamber (17) being arranged such as to gradually extend, during the inflation thereof, toward a "split" position in which said chamber is straight in order to mutually align the legs of the trousers such as to cause the legs to separate from one another.
Patent WO-2014207372-A1 (WO)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D1/10
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un volant (2) destiné à être fixé à un arbre d'entrée, tel par exemple qu'un vilebrequin (8), et un moyeu (23) destiné à être couplé en rotation à un arbre de sortie, tel par exemple qu'un arbre d'entrée (27) d'une boîte de vitesses, un mécanisme d'embrayage (19) permettant de coupler ou découpler en rotation le volant et le moyeu, des moyens d'amortissement (31) comportant un support (32, 33) équipé de masses pendulaires (36), mobiles par rapport audit support (32. Le support est monté de façon mobile en rotation sur le volant, les moyens d'amortissement comportant un organe de liaison (41) couplé en rotation au moyeu et mobile axialement en translation par rapport au moyeu.
Patent WO-2015159024-A1 (WO)
Title: Dispositif nomade ameliore
Inventor: DEPREZ ROMAIN
IPC: H04B11/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un dispositif nomade comprend au moins un microphone (201 ), et un démodulateur (205) de signal à modulation chirp. Le dispositif comprend en outre un détecteur (204) agencé pour déterminer une valeur d'énergie acoustique dans au moins une bande de fréquences ultrasons d'un signal acoustique tiré du microphone (201), et le démodulateur (205) est agencé pour démoduler un signal acoustique tiré du microphone (201) en réponse à la détermination par le détecteur (204) d'une valeur d'énergie acoustique supérieure à une valeur seuil.
Patent WO-2016046466-A1 (WO)
Title: Method for negotiating codecs in ip networks
Inventor: TAMAGNAN PHILIPPE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-11
Abstract: The present invention relates to a codec negotiation method including the following steps: a so-called first terminal, belonging to a first IP domain/network, transmits at least one message specifying, for a given media stream type, a so-called supply Oa codec list which said first terminal is capable of using in order to communicate with another so-called second terminal belonging to a second IP domain/network; said message is intercepted by a transit device located on the signaling path between said first and second domains/networks; the transit device predetermines a so-called altered supply Ob codec list on the basis of at least said supply Oa; the transit device sends said altered supply Ob to said second terminal; and the second terminal predetermines a so-called Rb = {Cb(1 ), Cb(2),..., Cb(n)} response codec list, including n ≥ 1 codecs that are, on one hand, included in the altered supply Ob and, on the other hand, such that the second terminal is capable of using same, and sends said response Rb to the transit device. According to the invention, the transit device then predetermines, from said response Rb, a so-called temporary altered response codec list such as to respect a certain priority criterion selected by the operators of the domains/networks in question.
Patent WO-2016051075-A1 (WO)
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2015-09-29
Abstract: Le dispositif (1, 2) selon l'invention concerne un régulateur du type de ceux comportant, d'une part, un circuit (1) générant une commande d'activation (KEY_ON) du régulateur en portant à une première tension supérieure à une 10 tension de référence haute une ligne bidirectionnelle (6) connectée à, d'autre part, un circuit de détection d'un état de la commande d'activation. Le circuit de détection comprend des moyens de génération (7, 9) d'un signal de défaut à partir d'un drapeau (LAMP_ON) signalant une défaillance de l'alternateur en reliant la ligne à une masse par un élément de commutation (7), portant de ce fait la ligne (6) à une 15 seconde tension inférieure à une tension de défaut inférieure à la tension de référence haute, et le circuit de commande (1) comprend des moyens de détection (4) signal de défaut. Conformément à l'invention, le circuit de commande transmet en outre un signal de consigne PWM présentant un maximum supérieur à la tension de référence haute et un minimum inférieur à une tension de référence 20 basse supérieure à la tension de défaut, un rapport cyclique du signal de consigne étant représentatif d'une tension de consigne (V0) du régulateur.
Patent WO-2016062962-A1 (WO)
Title: Procédé et système de modélisation de la cinématique mandibulaire d'un patient
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: A61B5/107
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de la cinématique mandibulaire d'un patient, comprenant; l'acquisition d'au moins une image stéréoscopique du visage du patient au moyen d'une caméra stéréoscopique, la construction, à partir de ladite image stéréoscopique, d'un modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, l'identification d'éléments caractéristiques du visage du patient sur ladite image stéréoscopique ou sur ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, à partir desdits éléments caractéristiques, la détermination, sur ladite image stéréoscopique, respectivement ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, de points, axes et plans de référence du visage du patient, l'obtention d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire maxillaire et d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire mandibulaire du patient, le recalage des modèles tridimensionnels des arcades dentaires par rapport aux plans de référence du modèle surfacique tridimensionnel du patient, l'enregistrement de la cinématique mandibulaire du patient, l'application de ladite cinématique mandibulaire enregistrée aux modèles tridimensionnels des arcades dentaires recalés, pour animer lesdits modèles tridimensionnels.
Patent WO-2016079437-A1 (WO)
Title: Procédé pour améliorer la résistance à la cokéfaction d'une composition lubrifiante
Inventor: GOUJON GÉRARD
IPC: C10N30/10
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de lubrification qui comprend une étape de lubrification d'une machine avec une composition lubrifiante comprenant un ou des liquides ioniques comprenant au moins : - un anion choisi parmi les sulfonylimides dont le ou les substituants sont indépendamment choisis parmi un groupe fluoroalkyle, fluoroéther, alkyle perfluoroé ou perfluoroéther; et - un cation comprenant un hétérocycle azoté ou un ammonium quaternaire, dont le ou les substituants sont indépendamment choisis parmi : l'hydrogène ou les groupes alkyle, alcoxy, alkyle fluoré, alkyle perfluoré, alkyl silane, alcool alkylique, vinyle, alkyle allyle, éther ou polyéther, ayant une chaîne linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 3 atomes de carbone, à la condition que lorsque le cation est un ammonium quaternaire, au moins deux de ces substituants sont un groupe méthyle, le ou les liquides ioniques présentant une température de début de dépôt en couche mince (méthode MCT), qui est au moins égale à 330°C, et permettant de réduire les dépôts formés dans ladite machine.