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Patent FR-2932096-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour un dispositif d'injection
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/32
Filed: 2008-06-06
Abstract: Le dispositif de sécurité (11) pour dispositif d'injection (10) comporte : - un fourreau protecteur (16) entraîné par des moyens de rappel (18), le dispositif de sécurité (11) pouvant prendre une configuration d'injection, dans laquelle le fourreau (16) permet de laisser une aiguille d'injection (24) découverte, et une configuration de sécurité, dans laquelle le fourreau (16) permet de recouvrir l'aiguille d'injection (24), - des moyens escamotables (26) de retenue des moyens de rappel (18), retenant les moyens de rappel (18) sous contrainte de façon à maintenir le dispositif de sécurité (11) en configuration d'injection, - des moyens (30) de désactivation des moyens escamotables (26), permettant au dispositif de sécurité (11) de prendre une configuration de stockage dans laquelle les moyens escamotables (26) ne sont pas soumis à la contrainte des moyens de rappel (18).
Patent FR-2932227-A1 (FR)
Title: Double body turbofan engine, has high pressure compressor provided with external case, and internal inner fan duct cowl fixed on downstream end of external case, where air flow is circulated between external cowl and internal cowl
Inventor: GENTILS ROMUALD
IPC: F02K3/06
Filed: 2008-06-09
Abstract: The engine has an axial centrifugal type high pressure compressor provided with an external case (124). An internal inner fan duct (IFD) cowl (122) is fixed on a downstream end (1242a) of the external case. An air flow is circulated between an external outer fan duct (OFD) cowl and the IFD internal cowl, where the internal cowl is made of metal i.e. titanium. A middle case (126) extends the external case in upstream. The external case holds axisymetric air sucking chambers.
Patent FR-2935247-A1 (FR)
Inventor: LAFOND JEAN MARIE
IPC: A47J43/00
Filed: 2008-09-02
Abstract: The appliance (1) has a motor base (2) formed of a case (3) enclosing an electrical driving motor, and a working accessory (5) including a storage place (7) for mounting tapered cutting tools (8', 8'', 8''') e.g. tapered graters. A driving and coupling unit couples and rotatably drives the cutting tools mounted in the storage place of the accessory. A locking cover (16) locks the cutting tools that are stacked against one another in the storage place. The locking cover is provided with a blocking unit e.g. bayonet blocking unit, blocking the locking cover on the working accessory. An independent claim is also included for a method for storing and arranging cutting tools of an electric household appliance.
Patent FR-2939431-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un produit intermediaire destine a la production d'ethanol, et produit intermediaire obtenu.
Inventor: BARBIER JACQUES
IPC: C07C29/84
Filed: 2008-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de production d'un produit intermédiaire à partir d'une matière première lignocellulosique, destiné à la production d'éthanol, caractérisé en ce qu'il consiste à défibrer ladite matière première dans une extrudeuse à une température comprise entre 60°C et 180°C, en présence d'une quantité d'eau représentant entre 200% et 450% de la masse de ladite matière première et préférentiellement en présence d'un acide fort ou d'une base forte faiblement concentré(e). L'invention couvre aussi le produit intermédiaire, susceptible d'être obtenu par ce procédé, et son utilisation pour produire de l'éthanol.
Patent FR-2940330-A1 (FR)
Title: Feuille de papier delitable dans l'eau, mandrin pour rouleau de papier constitue d'une telle feuille
Inventor: GRAFF PIERRE
IPC: B31C1/00
Filed: 2008-12-18
Abstract: La présente invention porte sur une feuille de papier délitable dans l'eau La feuille est caractérisée par le fait qu'il s'agit d'une feuille de papier voie sèche dont les fibres sont liées entre elles par un liant soluble dans l'eau, tel que l'amidon. L'invention porte également sur un mandrin formé d'un cylindre dont la paroi comprend au moins une feuille de papier voie sèche comprenant des fibres papetières liées entre elles par un liant soluble dans l'eau.
Patent FR-2942816-A1 (FR)
Title: Chasse d'eau a flotteur verrouille
Inventor: KERJEAN ALAIN
IPC: E03D1/33
Filed: 2009-03-04
Abstract: Dispositif (1) pour chasse d'eau destiné à être agencé dans un réservoir de chasse d'eau, ledit dispositif comprenant : - un flotteur (6) relié à un robinet (2) de manière à fermer ledit robinet lorsque le flotteur est dans une position haute et à ouvrir le robinet lorsque le flotteur est dans une position basse, - un mécanisme de verrouillage apte à maintenir ledit flotteur dans ladite position haute indépendamment du niveau d'eau (14) dans ledit réservoir de chasse d'eau, caractérisé par le fait que ledit mécanisme de verrouillage comprend un dispositif bistable (7) présentant un premier état et un deuxième état, ledit dispositif bistable étant apte à passer du premier état au deuxième état ou inversement lorsqu'il subit une force supérieure à un seuil, ledit dispositif bistable coopérant avec ledit flotteur afin de maintenir le flotteur en position haute quand le dispositif bistable est dans ledit premier état.
Patent FR-2945616-A1 (FR)
Title: Ammunition loading device for artillery type large-calibre fire arm, has rammer that is in form of semi-cylindrical bulge for supporting ammunition, where rammer is engaged, with ammunition, in chamber to push back ammunition in chamber
Inventor: CAZALIERES JEAN FRANCOIS
IPC: F41A9/09
Filed: 2009-05-13
Abstract: The device has a rammer (2) that is in a form of a semi-cylindrical bulge for supporting an ammunition. An opening (15) ensures to place the ammunition in the rammer, when the ammunition is arranged in the loading position outside a chamber (6) of a barrel of a fire arm. The rammer is engaged, with the ammunition, in the chamber to push back the ammunition in the chamber. A motorization unit (4) realizes rotation the rammer. Another motorization unit realizes another rotation for replacing the rammer in loading position.
Patent FR-2949732-A1 (FR)
Title: Hydraulic brake system for motor vehicle, has valve opened by mechanical contact between piston controlled by brake pedal and piston of cylinder for connecting brake liquid tank to brake fluid chamber and neutralizing reaction of simulator
Inventor: PIEL JEAN MARC
IPC: B60T7/04
Filed: 2009-09-07
Abstract: The system has an actuator (200) for detecting and transmitting action on a brake pedal to a brake simulator (160) in a direction and reaction simulated by the simulator in return direction. The actuator comprises a cylinder (210) accommodating a two-part piston (220) connected to the pedal, and forms a brake fluid chamber (211). The piston incorporates a valve (230) opened by mechanical contact between the piston controlled by the pedal and a piston (151) of tandem master-cylinder for connecting a brake liquid tank (170) to the chamber and neutralizing the reaction of the simulator.
Patent FR-2950812-A1 (FR)
Title: Canule pour un dispositif d'anesthesie laryngo-tracheale
Inventor: BRILLAT VIANNEY
IPC: A61M19/00
Filed: 2009-10-02
Abstract: Canule (5) pour un dispositif d'anesthésie laryngo-trachèale comportant un tube (6) allongé semi-rigide comprenant une extrémité proximale (14) destinée à être raccordée à une seringue contenant le liquide anesthésique et une extrémité distale (15) destinée à être insérée dans la cavité laryngée jusque dans la trachée d'un patient, plusieurs orifices de sortie (16) de liquide anesthésique étant prévus à partir de l'extrémité distale (15) sur une zone prédéterminée de la longueur dudit tube (6). Selon l'invention, ledit tube (6) est incurvé sur toute sa longueur comprise entre ladite extrémité proximale (14) et ladite extrémité distale (15).
Patent FR-2952067-A1 (FR)
Title: Composition filmogene renfermant un agent apte a pieger le formaldehyde
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: C09D7/41
Filed: 2009-11-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition filmogène destinée à être appliquée sur une surface intérieure d'un bâtiment, qui renferme un agent apte à piéger le formaldéhyde choisi parmi les composés à méthylène(s) actif(s), les tannins et les amides. Elle a également pour objet l'utilisation de ladite composition filmogène pour réduire la quantité de formaldéhyde dans l'air à l'intérieur d'un bâtiment.
Patent FR-2953586-A1 (FR)
Title: Element de blindage pour une structure telle qu'un vehicule
Inventor: DELAROCHE SOPHIE
IPC: F41H5/007
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un élément de blindage (1) pour une structure (8) comprenant un boîtier (2) solidaire de la structure (8) et renfermant au moins deux modules de blindage (6) passifs ou réactifs, séparés par une couche de matériau amortisseur (7), le boîtier comprenant deux parois latérales fixes (2a,2b) parallèles l'une à l'autre. Cet élément de blindage (1) est caractérisé en ce que les modules de blindage (6) sont montés coulissants sur des glissières (11) solidaires des parois latérales (2a,2b) du boîtier. L'invention peut être appliquée à la protection des véhicules militaires.
Patent FR-2942700-A1 (FR)
Title: Baton de marche et/ou de sport
Inventor: GUIDETTI PASCAL
IPC: A45B9/04
Filed: 2009-03-06
Abstract: Bâton de marche et/ou de sport, comprenant un élément allongé muni à son extrémité supérieure d'une poignée apte à lui donner une orientation déterminée selon un axe longitudinal lorsqu'elle est prise par un utilisateur et muni à son extrémité inférieure d'un embout fixe portant un organe de contact apte à venir en contact avec le sol, dans lequel l'embout fixe (5) et l'organe de contact (7) comprennent des formes complémentaires de positionnement angulaire, selon ladite orientation déterminée, et que l'organe de contact (7) comprend au moins deux dents (9, 10) décalées dans un plan antéro-postérieur.
Patent FR-2943051-A1 (FR)
Title: Vitrage a couche sol-gel a proprietes ameliorees
Inventor: KAMP HANNO
IPC: C03C17/25
Filed: 2009-03-11
Abstract: L'invention a pour objet - un procédé de dépôt par voie liquide d'une couche sur un substrat, cette couche étant formée en milieu acide à partir d'une solution aqueuse d'acide silicique exempte de solvant non aqueux ; - un substrat muni d'une couche obtenu par ce procédé ; - un vitrage comportant ce substrat ; et - les applications de ce vitrage.
Patent FR-2948700-A1 (FR)
Title: Section i.e. railway rail, breaking device for use in power shovel to realize e.g. retaining wall, has maintaining unit maintaining profile in elongation of direction of to-and-fro translation movements of cut tip
Inventor: DURRUTY MARIE LISE
IPC: E02D7/10
Filed: 2009-07-30
Abstract: The device has a rock breaker (20) comprising a tip driven according to to-and-fro movement, where the tip is cut to form a striking surface. A maintaining unit maintains a profile (10) in elongation of direction of to-and-fro translation movements of the cut tip. A part (26) e.g. tool, has an opening (30) arranged in elongation of direction of to-and-fro translation movements of the cut tip. Two wings (36) are parallely arranged in a lower part of the part.
Patent FR-2949612-A1 (FR)
Title: Systeme d'antenne comprenant une antenne electriquement petite pour reception de signaux de canaux de la bande uhf
Inventor: ROBERT JEAN-LUC
IPC: H01Q21/24
Filed: 2009-08-28
Abstract: L'invention concerne un système d'antenne pour réception de signaux d'un canal de la bande UHF par un récepteur, comprenant une antenne électriquement petite. Ce système comprend également, connecté entre le port relié à l'antenne et celui au récepteur, un dispositif d'adaptation actif commandé par des signaux de commande dépendant de la qualité du signal reçu par le récepteur pour compenser les variations d'impédance dues à l'environnement associé à l'antenne et pour rejeter les fréquences des canaux interférents perturbateurs adjacents au canal de la réception sans perturber l'adaptation active d'antenne.
Patent FR-2950551-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module a zone creuse par compression isostatique a chaud
Inventor: COUTURIER RAPHAEL
IPC: B23K20/00
Filed: 2009-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un module à zone creuse (2) par compression isostatique à chaud, comprenant : - une étape de réalisation d'un ensemble comprenant des éléments superposés définissant la zone creuse, ledit ensemble étant réalisé de manière à former une enveloppe étanche renfermant ladite zone creuse, comportant au moins un organe d'obturation fusible (12) séparant la zone creuse de l'extérieur de l'ensemble ; suivie - d'une étape de compression isostatique à chaud dudit ensemble, réalisée de manière à obtenir un soudage par diffusion de ses éléments, cette étape étant réalisée en faisant évoluer les conditions de température et de pression de sorte que celles-ci provoquent, au cours de cette étape, une rupture de l'organe d'obturation fusible (12) permettant au gaz de pressurisation de pénétrer dans la zone creuse (2).
Patent FR-2951510-A1 (FR)
Title: Tubular elements i.e. rails, connecting device for use during construction of balustrade on roof of e.g. dwelling, has tubular segment including connection unit that connects free end of tubular segment to tubular element
Inventor: GREBERT DANIEL
IPC: E04F11/18
Filed: 2009-10-19
Abstract: The device (1) has a tubular segment (5) whose end is fixed at an end (6) of a tubular sleeve (4), where outer diameter of the tubular segment is less than inner diameter of the tubular sleeve. The tubular segment has a slide-bar (7) housed in a slide (8) formed in a wall of the tubular sleeve such that the tubular segment slides in abutment without turning in the sleeve. The tubular segment has a connection unit that connects a free end (12) of the tubular segment to a tubular element i.e. rail of a safety device i.e. balustrade.
Patent FR-2954440-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un synchroniseur dans une boite de vitesses
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60K17/08
Filed: 2009-12-17
Abstract: Procédé de pilotage d'un synchroniseur pour synchroniser un premier l'arbre primaire (11) dans une boîte de vitesses, initialement synchronisé à une vitesse initiale sur un rapport courant (1) de vitesse, sur un rapport suivant (3) de vitesse en sautant un rapport intermédiaire (2) de vitesse entre le rapport courant (1) et le rapport suivant (3) comprenant : - une étape de commencement de synchronisation (t2 - t3 ) dans laquelle on applique sur le synchroniseur un effort suffisant pour amener ledit premier arbre primaire (11) à une vitesse de rotation comprise entre la vitesse initiale et une vitesse finale de synchronisation sur le rapport suivant (3) de vitesse ; - une étape de relaxation de synchronisation (t3 - t4 ) dans laquelle on relâche l'effort appliqué sur le synchroniseur ; - une étape de finalisation (t4 - t5) dans laquelle on ré applique l'effort sur le synchroniseur jusqu'à amener ledit arbre primaire (11) à la vitesse finale de synchronisation .
Patent FR-2960541-A1 (FR)
Title: Detonateur securise
Inventor: TANGUY GERARD
IPC: C06C7/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: Détonateur (1) comportant une plaque projetée (6) par un étage inflammateur comprenant au moins une première composition pyrotechnique et/ou un premier explosif (4) sur un étage relais comprenant au moins un explosif secondaire (7), détonateur (1) caractérisé en ce que la plaque projetée (6) est réalisée en un matériau fusible à une température T inférieure à la température d'instabilité de l'étage inflammateur.
Patent FR-2957248-A1 (FR)
Title: Orthese compressive du membre inferieur de type bas ou collant, a apparence "collant 3/4".
Inventor: MATHIEU JOEL
IPC: A61F13/08
Filed: 2010-03-09
Abstract: La partie compressive (12) de l'orthèse (10) comprend deux parties distinctes attenantes (18, 22) s'étendant de part et d'autre d'une frontière circonférentielle (20) située à une altitude (Z) comprise entre l'altitude (B) du périmètre minimal de la cheville et l'altitude (C) du périmètre maximal du mollet, avec une partie basse (18) relativement transparente, s'étendant depuis la région inférieure de l'orthèse (14) jusqu'à la frontière (20), et une partie haute (22) relativement opaque, s'étendant depuis la frontière (20) jusqu'à la région supérieure de l'orthèse (16). La partie haute est tricotée en continuité avec la partie basse, et la structure de maille et la nature des fils de trame et de tricot sont choisis pour la partie basse et la partie haute de manière à procurer globalement un profil de pression thérapeutique sensiblement continu, et dégressif à partir de la cheville, sur l'ensemble du membre enveloppé par la partie basse et la partie haute attenante.
Patent FR-2957883-A1 (FR)
Title: Method for automated starting of motor vehicle i.e. hybrid vehicle, involves calculating apogee rate at beginning of starting with target rate at end of starting at every moment by carrying linear combination of apogee rate and target rate
Inventor: MAUREL STEPHANE
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: The method involves calculating a target rate (omega-2) depending on a request of a driver corresponding to speed of a heat engine at an end of starting (T1). A theoretical apogee rate (omega-3) at beginning of starting higher than the target rate is calculated based on the request of the driver. An engine speed set point curve (12) is decreased in a continuous manner. The apogee rate at the beginning of starting with the target rate at the end of starting is calculated at every moment by carrying a linear combination of the apogee rate and the target rate. Independent claims are also included for the following: (1) a system for automated starting of a motor vehicle (2) a motor vehicle.
Patent FR-2958672-A1 (FR)
Title: Blade supporting device for sunshade, has fixing unit fixing clipping part in articulation unit of bracket, so that bracket and clipping part comprising inclination in which clipping efforts are released in configuration of fixing unit
Inventor: FORTIER JEAN HUGUES
IPC: E04F10/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The device has a clipping part (15) mounted on an articulation unit i.e. groove. A fixing unit i.e. screw (17), fixes the clipping part in the articulation unit of a support bracket (10), so that the bracket and the clipping part comprises an inclination relative in which a blade (2) is maintained between the bracket and the clipping part in a configuration of the fixing unit, the bracket and the clipping part comprising inclination in which the clipping efforts are released, and the blade of the sunshade is displaced with respect to the bracket in another configuration of the fixing unit.
Patent FR-2961888-A1 (FR)
Title: Hollow case for use in path finder to receive element i.e. lamp, of motor vehicle i.e. car, has double wall comprising internal wall and external wall, where internal and external walls are separated by air space
Inventor: VEJUX JEAN MARIE
IPC: F21W106/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: The case (10) has a double wall comprising an internal wall (51) and an external wall (52), where the internal and external walls are separated by air space. The double wall is made of a plastic material. Thickness of the air space is of 0.5-3mm. The external wall is formed with elongated or circular openings. Openings are formed so as to block a manual contact with the internal wall. A lamp support (20) is fixed inside the case. A lamp (30) is equipped in the support. An independent claim is also included for a path finder comprising a lamp support.
Patent FR-2963036-A1 (FR)
Title: Smoke extraction device for dwelling, has support frame equipped with turret and secured with control units for being opened in case of dysfunction of turret corresponding to null pressure difference between ambient air and turret
Inventor: CHALMANDRIER SERGE PHILIPPE
IPC: E04D13/035
Filed: 2010-07-22
Abstract: The device has a skylight frame (1) acting as a natural smoke extraction outlet and receiving a support frame (2) in a pivoting manner. The support frame covers and allows fixation of a mechanical extraction turret (4). The support frame is equipped with the turret, and secured with control units for being opened in case of dysfunction of the turret corresponding to a null pressure difference between the ambient air and the turret. The control units are formed of an actuator (6) e.g. electric chain case, and oleo-pneumatic cylinders (3).
Patent FR-2965364-A1 (FR)
Title: Methode de selection de lentilles ophtalmiques progressives
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02C7/06
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne une méthode de sélection de lentilles ophtalmiques progressives pour une monture et un porteur donnés, les lentilles ophtalmiques progressives présentant une zone de vision de loin et une zone de vision de près, ladite monture donnée présentant deux logements aptes à recevoir respectivement une lentille ophtalmique progressive, lesdits deux logements définissant un plan moyen de logement. La méthode comprend les étapes suivantes : a) on chausse ledit porteur donné avec ladite monture donnée ; b) on détermine la position d'un premier point d'intersection d'une première direction du regard dudit porteur dans une posture de vision de loin avec ledit plan moyen de logement ; c) on détermine la position d'un second point d'intersection d'une seconde direction du regard dudit porteur dans une posture de vision de près avec ledit plan moyen de logement ; d) on évalue la distance qui s'étend entre lesdits points d'intersection ; et, e) on sélectionne des lentilles ophtalmiques progressives dont la longueur de progression correspond à ladite distance évaluée entre lesdits points d'intersection.
Patent FR-2966604-A1 (FR)
Title: Utilisation d'anticorps anti-vp2 du btv-8 dans une methode diva appliquee aux virus btv-8
IPC: C07K16/10
Filed: 2010-10-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de la protéine de capside VP2 du virus BTV-8, ou un fragment antigénique de ladite protéine VP2, ou d'une composition ou composé comprenant une telle protéine ou un tel fragment, pour la préparation d'un réactif ou d'un kit « DIVA-BTV-8 » destiné à différencier un animal vacciné contre le virus BTV-8 d'un animal infecté par un virus BTV-8. Elle concerne également une Méthode in vitro pour différencier un animal vacciné contre le virus BTV-8 d'un animal infecté par un virus BTV-8 ainsi qu'une méthode de sélection d'anticorps comme réactif destiné à être mis en œuvre dans une telle méthode DIVA-BTV-8.
Patent FR-2967635-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage a courants de foucault
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B60L7/28
Filed: 2010-11-22
Abstract: Le bogie (1) comprend : - un châssis (2), - au moins un essieu (4) monté en rotation par rapport au châssis (2), une roue (8) étant montée sur chacune des parties extrêmes dudit essieu (4), - un dispositif de freinage (12) s'étendant sous le châssis (2) et étant mobile en translation par rapport audit châssis (2) entre une position rétractée et une position de freinage, ledit dispositif de freinage (12) comprenant au moins un élément de butée (20) se déplaçant avec le dispositif de freinage (12). Un composant délimitant une surface de butée (22) est monté sur l'essieu (4), ladite surface de butée (22) étant disposée entre les roues (8), l'élément de butée (20) venant en appui contre la surface de butée (22) lorsque le dispositif de freinage (12) est en position de freinage.
Patent FR-2968001-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme fibreuse tridimensionnelle pour la fabrication d'une piece annulaire en materiau composite carbone-carbone
Inventor: DELECROIX VINCENT
IPC: C04B35/83
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une préforme fibreuse tridimensionnelle pour la fabrication d'une pièce annulaire en matériau composite carbone-carbone, consistant à empiler des couches d'une nappe fibreuse formée de fils ou câbles de carbone et à aiguilleter une à une les couches au fur à mesure de leur superposition pour les lier entre elles, et à modifier localement les propriétés électromagnétiques de la préforme fibreuse en augmentant le taux de fibres de certaines des couches de la nappe fibreuse.