baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976534-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging hub cap on shield of car, has clamping units arranged such that deactivation of fixation of cap on shield is controlled by manual displacement without tool from outer side of shield in plane
Inventor: VOLLET RAPHAEL
IPC: B60Q1/02
Filed: 2011-06-17
Abstract: The arrangement has a hub cap (10) mounted on a shield (11) for allowing an access to a bulb of a lighting device or indication device of a car. The cap and the shield include parts attaching with clamping units for fixing of the cap on the shield. The clamping units are arranged such that deactivation of the fixation of the cap on the shield is controlled by a manual displacement without tool, from an outer side (17) of the shield in a plane parallel to a tangent plane to the shield at a central plate or in a plane parallel to the tangent plane to the shield at the cap.
Patent FR-2963186-A1 (FR)
Title: Systeme de videosurveillance et procede de configuration de ce systeme
Inventor: WARZELHAN JAN KARL
IPC: H04N5/232
Filed: 2011-07-21
Abstract: Système de vidéosurveillance (1) comportant : une installation d'entrée (6), une installation d'analyse (12) pour exploiter les images prises par une caméra de surveillance (3) d'une scène surveillée dans une zone surveillée (5). Les images représentent l'utilisateur (7). L'installation d'analyse (12) et/ou l'installation d'entrée (6) est réalisée pour générer des données-objets d'utilisateur (14) à partir des images (13) avec l'utilisateur (7) et/ou de l'installation d'entrée (6). L'installation d'entrée est un appareil mobile (6) pour configurer le système de vidéosurveillance (1) par l'utilisateur (7) en appliquant les données-objets d'utilisateur (14).
Patent FR-2964470-A1 (FR)
Title: Element de securite, dispositif de securite et procede de formation d'un dispositif de securite
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D15/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: On divulgue un élément de sécurité, un dispositif de sécurité et un procédé de formation d'un dispositif de sécurité, l'élément de sécurité comprenant plusieurs éléments de focalisation, un premier groupe d'éléments d'image, et un second groupe d'éléments d'image, chaque élément d'image étant situé dans un plan d'objet pouvant être visualisé à travers un élément de focalisation, et étant situé à une distance de l'élément de focalisation telle que la largeur de point focal de l'élément de focalisation dans le plan d'objet est essentiellement égale à la taille de l'élément d'image ou diffère de la taille de l'élément d'image d'une quantité prédéterminée, où les éléments d'image du premier groupe sont visibles dans une première plage d'angles de vision et les éléments d'image du second groupe sont visibles dans une seconde plage d'angles de vision, et où une seconde image formée dans la seconde plage d'angles de vision est une version à contraste inversé d'une première image formée dans la première plage d'angles de vision. L'élément de sécurité est en particulier approprié pour une utilisation sur des documents sécurisés, tels que des billets de banque.
Patent FR-2979555-A1 (FR)
Title: Vis de bridage a empreinte positive
Inventor: FOUQUER RICHARD
IPC: B23C5/24
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention se rapporte à une vis de bridage d'une plaquette de coupe (48) dans un logement dédié de porte-outil (60), la vis de bridage comprenant une tige filetée (22) et une tête, la tête de vis comportant une zone munie d'une portion tronconique de maintien de la plaquette (48) dans le logement d'un porte-outil (60), la portion tronconique s'étendant depuis la tige filetée (22) entre une petite base et une grande base ; une empreinte positive (28) d'entraînement de la vis (20) en vissage et en dévissage, l'empreinte positive (28) s'étendant suivant l'axe de la vis (20), depuis la zone munie de la portion tronconique, du côté opposé à la tige filetée (22). L'invention permet l'obtention d'un procédé amélioré de nettoyage d'un système de bridage de plaquettes de coupe et l'obtention d'un système de bridage d'une plaquette de coupe se nettoyant facilement.
Patent FR-2982325-A1 (FR)
Title: Method for re-injection of crankcase gas into internal combustion engine of car, involves transforming steam contained in crankcase gas into fog before injection of gas into main air pipe that is connected to intake manifold of engine
Inventor: RANDIMBISOA MIRINDRA
IPC: F02M25/06
Filed: 2011-11-04
Abstract: The method (30) involves introducing a cooling gas into a secondary air pipe (32) that comprises a filter, where a cross-section of tubes of the filter exhibits a hexagonal shape. Steam contained in crankcase gas is transformed (36) into fog before injection (38) of gas into a main air pipe that is connected to an air intake manifold of an engine of a vehicle. The crankcase gas is mixed (34) with a cooling gas i.e. air, that is taken from outside the vehicle via an inlet orifice, where temperature and water content of the air is lower than the crankcase gas. Independent claims are also included for the following: (1) a device for re-injection of crankcase gas into an internal combustion engine of a car (2) a car.
Patent FR-2982281-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un feuillet de graphene sur un siliciure de platine, structures obtenues par ce procede et leurs utilisations
Inventor: ZENASNI AZIZ
IPC: B81B7/02
Filed: 2011-11-07
Abstract: L' invention concerne un procédé permettant de synthétiser un feuillet de graphène sur un siliciure de platine, ce siliciure de platine se présentant sous la forme d'une couche ou d'une pluralité de plots. Ce procédé comprend : a) la réalisation d'un empilement par (i) dépôt d'une couche Cl d'un matériau barrière de diffusion sur un substrat ; (ii) dépôt d'une couche C2 d'un matériau carboné sur la couche Cl, ledit matériau carboné pouvant comprendre du silicium ; (iii) dépôt d'une couche C3 de platine sur la couche C2 ; (iv) éventuellement, le dépôt d'une couche C4 d'un matériau de formule Si C H sur la couche C3, lorsque le matériau carboné utilisé à la sous-étape (ii) est exempt de silicium ; et b) le traitement thermique de l'empilement obtenu à l'étape a) . Elle se rapporte également aux structures obtenues par ce procédé ainsi qu'aux utilisations de ces structures. Applications : fabrication de dispositifs micro- et nanoélectroniques , de dispositifs micro- et nanomécaniques , etc.
Patent FR-2982205-A1 (FR)
Title: Adaptation d'une consigne de freinage moteur simulee
Inventor: GOUHIER NICOLAS
IPC: B60L7/18
Filed: 2011-11-08
Abstract: Un procédé d'adaptation de simulation de freinage moteur, pour un véhicule équipé d'un moyen de freinage régénératif, comprenant : - générer un signal de freinage arbitré (C ), en fonction d'un signal de freinage moteur simulé (C ) élaboré à partir de signaux issus d'une pédale d'accélération, et en fonction d'au moins un signal ( S , S , S , S ) issu d'au moins un système de sécurité actif, - générer une consigne de freinage (C) destinée au moyen de freinage régénératif, par filtrage temporel du signal de freinage arbitré.
Patent FR-2968365-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection preventive contre le pompage
Inventor: KROK MICHAEL
IPC: F04D29/66
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention propose un procédé de contrôle d'un compresseur (100). Le procédé peut inclure les étapes consistant à déterminer une fréquence de passage de pale, déterminer une indication de puissance pour un certain nombre de fréquences au-dessus et au-dessous de la fréquence de passage de pale, déterminer un rapport entre une indication de puissance maximum et une indication de puissance minimum pour les fréquences pour un certain nombre d'intervalles de temps prédéterminés, et analyser le rapport de chaque intervalle de temps prédéterminé pour prévoir un état de pompage (330) du compresseur.
Patent FR-2983631-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique d'entrainement en translation d'une piece, appareil de commutation electrique comportant un tel dispositif et inverseur triphase comprenant un tel appareil
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01H50/60
Filed: 2011-12-06
Abstract: Ce dispositif électrique (22) d'entraînement en translation d'une pièce mobile (20) comprend : - deux bobines électromagnétiques (40A, 40B) agencées successivement le long d'un axe longitudinal (X), chaque bobine (40A, 40B) comportant un enroulement (52A, 52B), les enroulements (52A, 52B) étant coaxiaux par rapport à l'axe longitudinal (X), - un plongeur (44) propre à coulisser suivant l'axe longitudinal (X) à l'intérieur des bobines (40A, 40B), chaque bobine (40A, 40B) étant propre à exercer une force magnétique sur le plongeur (44), afin d'actionner le plongeur (44) selon un mouvement alternatif, et - un levier (46) d'entraînement en translation de la pièce mobile (18, 20), le levier d'entraînement (46) étant relié mécaniquement au plongeur. Le levier d'entrainement (46) est mobile en rotation autour d'un axe (Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2991688-A1 (FR)
Title: Biosolubilisant
Inventor: ERNENWEIN CEDRIC
IPC: A61P17/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: Composition contenant au moins un sophorolipide, au moins une molécule non soluble dans l'eau et au moins de l'eau et son utilisation pour le nettoyage des surfaces dures et du linge, pour le traitement des plantes, pour la cosmétique, pour le soin de la peau et des cheveux et pour la pharmacie.
Patent FR-3000340-A1 (FR)
Title: Method for transmission of data frame in information transmission network, involves preceding step of adding identifier by insertion of frame to be transmitted, and resuming emission of data frame after adding identifier
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/70
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves providing a different data frame that is to be transmitted in an information transmitting network that is provided with a set of nodes. An issuance of another data frame is suspended (2) during transmission of the former data frame. The frame to be transmitted is inserted (3) along the set of nodes by adding an identifier. The step of adding the identifier is preceded by insertion of the frame to be transmitted. An emission of the data frame is resumed (4) after adding the identifier. An independent claim is also included for an information transmission network.
Patent FR-2987496-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les decharges electrostatiques
Inventor: DEMANGE NICOLAS
IPC: H01L27/02
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection contre les décharges électrostatiques (EC1) configuré pour être couplé à un rail d'alimentation électrique (PSR) et à un rail de terre (GSR) d'un circuit intégré (IC1) et comprenant au moins un shunt (TN1) configuré pour coupler les rails, et un déclencheur (12) configuré pour fournir sur une sortie (N13) une tension de commande de shunt (V14) à une borne de commande (G) du shunt pour mettre le shunt dans un état de couplage lorsqu'un événement de décharge électrostatique est détecté sur l'un des rails, dans lequel le circuit comprend en outre un moyen survolteur (VB) agencé entre la sortie (N13) du déclencheur (12) et la borne de commande du shunt (TN1) pour élever la tension de commande de shunt (V14).
Patent FR-2988604-A1 (FR)
Title: Use of fermentation broth of Burkholderia caribensis composition comprising Burkholderia caribensis strain, bacterial culture medium and polysaccharide, for preparing composition containing oligosacchrides with cosmetic properties
Inventor: REYNAUD ROMAIN
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-03-29
Abstract: Use of a composition (A) of the fermentation broth of Burkholderia caribensis comprising Burkholderia caribensis, preferably Burkholderia caribensis strain MWAP71, a bacterial culture medium and polysaccharide (I), produced by the bacteria in the culture medium, for preparing a composition containing oligosacchrides with a molecular weight of 1-30 KDa and cosmetic properties, is claimed. Use of a composition (A) of the fermentation broth of Burkholderia caribensis comprising Burkholderia caribensis, preferably Burkholderia caribensis strain MWAP71, a bacterial culture medium and polysaccharide (I), produced by the bacteria in the culture medium, for preparing a composition containing oligosaccharides with a molecular weight of 1-30 KDa and cosmetic properties, is claimed, where: the concentration of (I) in (A) from fermentation broth is 3.5-20 g/l, preferably 5-15 g/l; and (A) of the fermentation broth is hydrolyzed, hydrolyzed and neutralized, or hydrolyzed, optionally neutralized and purified. Glc : glucose; 6dTal : 6-deoxy-talose; Kdo : 3-deoxy-D-manno-oct-2-ulosonic acid; and n : 700-800. Independent claims are included for: (1) preparing (A) a composition containing oligosaccharides from the fermentation broth of Burkholderia caribensis comprising hydrolyzing (A) of the fermentation broth of Burkholderia caribensis to obtain a hydrolyzate, at a pH of 0-3, preferably 1-2, then thermally hydrolyzing at a temperature of room temperature to 100[deg] C, preferably 80-100[deg] C, thermally acid hydrolyzing at a pH of 0-3, preferably 1-2, and/or at a temperature of room temperature to 100[deg] C, preferably 70-90[deg] C, or enzymatically hydrolyzing in the presence of enzyme comprising proteases and glycosidases, preferably amylases at ambient temperature to 70[deg] C; and (2) the composition comprising the oligosaccharides obtained by the process. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Filaggrin expression stimulator; 3-Aquaporine expression stimulator. The ability of the composition containing oligosacchrides obtained from the fermentation broth of Burkholderia caribensis, preferably Burkholderia caribensis MWAP71 to stimulate filaggrin expression was tested in vitro using normal human keratinocytes. The result showed that the composition containing oligosacchrides exhibited the percentage stimulation of filaggrin of 832 at a concentration of 10 mg/ml of oligosaccharides having 1% dry matter.
Patent FR-2991421-A1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloidal avec axes de satellites montes sur roulements
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2012-05-30
Abstract: Réducteur à train épicycloïdal comprenant une couronne planétaire (14), au moins un pignon satellite (21) roulant sur ladite couronne et mobile en rotation autour d'un axe de satellite (16) porté par un porte-satellites (13), caractérisé en ce que ledit axe de satellite est monté de façon à pouvoir être lui-même mobile en rotation autour de son axe par rapport audit porte-satellites. L'invention est adaptée à un réducteur monté dans un turboréacteur à fort taux de dilution pour l'entraînement de sa soufflante.
Patent FR-2995024-A1 (FR)
Title: Commande d'un moteur thermique utilisant un indice de qualite de demarrage du moteur thermique
Inventor: HOURLIER SYLVAIN
IPC: F02D41/04
Filed: 2012-09-03
Abstract: La commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprend au démarrage du moteur, un suivi des variations de la valeur prise, durant une période d'analyse (T), par une grandeur représentative de la différence entre une accélération de consigne du moteur et une accélération instantanée du moteur, puis une élaboration, à partir des données issues de ce suivi, d'un indice de qualité de démarrage représentatif de performances du moteur durant son démarrage, notamment un rendement énergétique du moteur.
Patent FR-2994814-A1 (FR)
Title: Couvercle d'appareil de cuisson sous pression a fabrication simplifiee et appareil de cuisson sous pression equipe d'un tel couvercle
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: Couvercle d'appareil de cuisson sous pression à fabrication simplifiée et appareil de cuisson sous pression équipé d'un tel couvercle. L'invention concerne un couvercle (1) d'appareil de cuisson d'aliments sous pression pourvu d'au moins une mâchoire de verrouillage (5) par l'intermédiaire d'un dispositif de commande (6) apte à agir sur un axe d'entraînement (17) relié à un bras entraîneur (13) solidaire de ladite au moins une mâchoire de verrouillage (5), l'axe d'entraînement (17) étant fixé à demeure sur le bras entraîneur (13), ledit couvercle étant pourvu d'un système de guidage du déplacement radial de ladite au moins une mâchoire de verrouillage (5), lequel système de guidage est formé par des moyens de guidage, pour former des moyens de guidage internes et des moyens de guidage externes, ledit couvercle étant caractérisé en ce que : - les moyens de guidage externe sont formés par une rainure de guidage (23) ménagée dans le bras entraîneur (13) et par un moyen mâle (24) solidaire d'une pièce supérieure (30) disposée au-dessus du bras entraîneur (13). Appareil de cuisson d'aliments.
Patent FR-2994824-A1 (FR)
Title: Systeme pour fixer un premier segment osseux avec un second segment osseux
Inventor: DARDENNE GUILLAUME
IPC: A61B17/68
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'invention est relative à un système de fixation d'un premier segment osseux (1) par rapport à un second segment osseux (2), les deux segments (1,2) appartenant à un même os (3), où le premier et le second segment sont maintenus ensemble par l'intermédiaire d'une charnière provenant de la coupe partielle transverse dudit os (3), caractérisé par le fait que qu'il comporte : - Deux cibles (81,82) adaptées pour être fixées sur les deux segments (1,2) dudit os (3), - Un système de navigation (4;5) adapté pour acquérir les positions et orientations tridimensionnelles des cibles (81,82), - Un système de traitement adapté pour calculer, à partir des données issues du système de navigation, les angles correspondant à l'alignement tridimensionnel des deux dits segments (1,2), - Une unité d'affichage (10) adaptée pour montrer les informations au chirurgien, - Au moins un guide de fraisage, - Plusieurs implants de tailles différentes.
Patent FR-3004527-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec ensemble de liaison de tete de distribution a double fonction
Inventor: MAZET THIERRY
IPC: F28F3/08
Filed: 2013-04-16
Abstract: Echangeur de chaleur (1) et procédé de fabrication de cet échangeur, comprenant une matrice (2) composée d'un empilement de plaques gravées (3) ou d'un empilement d'ondes (4), de tôles de séparation (3) et de barres (5, 6), ou d'une combinaison des deux types d'empilement, une tête de distribution de fluides (17), et un ensemble intermédiaire (7) de liaison de la tête de distribution (17) à la matrice (2), caractérisé en ce que l'ensemble intermédiaire (7) est emboîté et assemblé à la matrice en une seule étape (2) et forme aussi un mainteneur de position des plaques gravées (3) et/ou des tôles de séparation (3) et des barres (5, 6) de l'empilement de la matrice (2).
Patent FR-3004868-A1 (FR)
Title: Moteur electrique de traction muni de canaux de refroidissement thermoformes par soufflage
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02K9/193
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique de traction pour véhicule automobile, comportant un stator muni d'encoches (E) de bobinage, chacune desdites encoches (E) comportant des fils conducteurs (FC) refroidis par un fluide caloporteur, caractérisé en ce que ledit fluide caloporteur est au moins en partie contenu dans une gaine thermoformée (G) comprimée entre lesdits fils conducteurs (FC) d'une desdites encoches (E), au moins une partie de ladite gaine (G) épousant la forme gondolée d'une surface externe de plusieurs desdits fils conducteurs (FC) accolés les uns aux autres.
Patent FR-3011414-A1 (FR)
Title: Procede d'abonnement a des flux en provenance de clients multicast
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de demande d'abonnement à un flux de données diffusé dans un groupe de diffusion multicast (G), ledit groupe comprenant des sources dont un serveur (101), un premier client (201) et un second client (202), lesdites sources étant connectées entre elles au travers d'un réseau de communications électroniques (301), le groupe de diffusion multicast étant identifié par une adresse, un flux émis à destination de l'adresse du groupe multicast par une première source étant reçu par une seconde source si la seconde source est préalablement abonnée à la première source, le premier client étant abonné au serveur, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par le premier client: • réception, en provenance du serveur, d'au moins un message de gestion comprenant au moins un paramètre de qualité relatif au flux émis à destination de l'adresse du groupe multicast par le second client, • décision d'abonnement au second client, en fonction d'un critère dépendant de l'au moins un paramètre de qualité reçu, • en cas de décision positive, émission d'un message de demande d'abonnement au second client.
Patent FR-3012476-A1 (FR)
Title: Element textile longiligne phosphorescent, cloture electrifiee et procede de fabrication correspondants
Inventor: DELVOYE PIERRE
IPC: D07B1/14
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un élément textile longiligne (1) formé de plusieurs fils retordus, tressés, tissés et/ou tricotés, dans lequel l'élément textile longiligne (1) comprend au moins un fil conducteur non-isolé disposé au moins en partie sur la surface de contact de l'élément textile longiligne. L'élément textile longiligne (1) comprend au moins un fil composé d'une matière phosphorescente visible au moins en partie depuis l'extérieur de l'élément textile longiligne. L'invention concerne également une clôture électrifiée (8) comprenant un tel élément textile longiligne (1), et un procédé de fabrication d'un tel élément textile longiligne (1).
Patent FR-3014133-A1 (FR)
Title: Mat d'evacuation de fluides draines pour un ensemble propulsif
Inventor: LEON ALEXANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Mât d'évacuation de fluides drainés pour un ensemble propulsif, comportant une cavité (30) de stockage des fluides drainés et au moins un orifice (32) d'évacuation des fluides contenus dans la cavité de stockage, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (40) de purge de la cavité de stockage, cet organe comportant une capsule anéroïde (44) qui est logée dans un évidement (34) du mât et définit une première chambre (60) fermée comportant un gaz à une pression prédéterminée, et une deuxième chambre (64) reliée à l'atmosphère à l'extérieur du mât, l'organe étant mobile entre une première position de fermeture de l'orifice d'évacuation et une deuxième position d'ouverture de l'orifice et de libération des fluides, l'organe étant configuré pour se déplacer de la première à la deuxième position lorsque la pression atmosphérique à l'extérieur du mât est inférieure ou égale à un seuil prédéterminé, qui est fonction de la pression dans la première chambre.
Patent FR-3014938-A1 (FR)
Title: Traitement des eaux de production en recuperation assistee par introduction de cations tetravalents
Inventor: HENAUT ISABELLE
IPC: G01N11/10
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé optimisé de récupération assistée d'hydrocarbures contenus dans un réservoir géologique dans lequel : - on injecte dans le réservoir un fluide de balayage comprenant au moins un polymère de manière à déplacer lesdits hydrocarbures vers au moins un puits producteur, - on collecte un effluent de production comportant les hydrocarbures par le puits producteur, - on injecte, au moins dans le fluide aqueux provenant de l'effluent, au moins un agent de précipitation comportant des cations tétravalents.
Patent FR-3015272-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en œuvre des compositions riches en corps gras
Inventor: MILLET ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres comprenant l'application sur les fibres kératiniques : d'au moins une composition colorante (A) comprenant au moins un colorant d'oxydation et au moins un corps gras, la quantité totale en corps gras dans la composition (A) étant supérieure ou égale à 40 % en poids par rapport au poids total de la dite composition, et d'au moins une composition oxydante (B) comprenant au moins un agent oxydant et au moins un corps gras, la quantité totale en corps gras dans la composition (B) étant supérieure ou égale à 40 % en poids par rapport au poids total de la dite composition.