baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082906-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des roulements a rouleaux coniques a chaque extremite d'un arbre et une liaison flexible entre lesdits roulements
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16H35/10
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (100) d'aéronef, notamment un turboréacteur, comprenant : - un arbre (114, 144), - un compresseur (110) comportant un rotor (112) entraîné en rotation par rapport à un stator (116) par une première portion (114) de l'arbre comportant une première extrémité de l'arbre, - une turbine (140) comportant un rotor (142) entraîné en rotation par rapport à un stator (146) par une deuxième portion (144) de l'arbre comportant une deuxième extrémité de l'arbre, caractérisée en ce que la turbomachine comprend également : - une liaison pivot (150) agencée à la première extrémité de l'arbre entre le stator et le rotor de compresseur, - une liaison pivot (156) agencée à la deuxième extrémité de l'arbre entre le stator et le rotor de turbine, - une liaison flexible (160) agencée entre et configurée pour accoupler ensemble les première et deuxième portions de l'arbre.
Patent FR-3083085-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K9/08
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule X suivante : c) caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3083791-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de gaz liquefie
Inventor: GELIN GUILLAUME
IPC: B67D9/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un Système de transfert (1) du gaz liquéfié entre une première et une deuxième installations, ledit système de transfert (1) comportant : - un bras articulé (2) comportant une première partie proximale (6) destinée à être montée mobile en rotation sur la première installation autour d'un premier axe (A) vertical, une deuxième partie médiane (7) qui est montée pivotante sur la première partie proximale (6) et une troisième partie distale (8) qui est montée pivotante sur la deuxième partie médiane (7) ; et - au moins un ligne de transfert (3, 4, 5), destiné à transférer du gaz liquéfié entre la première et la deuxième installation, et comportant une première portion proximale (15) flexible destinée à être raccordée à une cuve de stockage de gaz liquéfié de la première installation ; une deuxième portion médiane (16) rigide qui est fixée à la deuxième partie médiane (7) du bras articulé (2) et une troisième portion distale (17) qui est suspendue à la troisième partie distale (8) du bras articulé (2) et qui présente une extrémité destinée à être raccordée à un manifold de la deuxième installation, la deuxième portion médiane (16) étant équipée d'une vanne (22).
Patent FR-3084553-A1 (FR)
Title: Capteur optique
Inventor: NI YANG
IPC: H04N5/3745
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne un capteur optique matriciel comportant des cellules de détection individuelles comportant chacune au moins une photodiode (3ij) opérant en mode photovoltaïque, un premier étage amplificateur (4ij) relié directement ou indirectement à la photodiode et une capacité (20ij) reliée directement ou indirectement à la sortie du premier étage amplificateur et dont la tension (Vc) varie avec l'éclairement de la photodiode, le capteur étant agencé pour assurer une circulation unidirectionnelle de courant vers ou depuis ladite capacité (20ij) afin d'amener cette dernière à une tension correspondant à un extremum de l'éclairement pendant un cycle de fonctionnement de la photodiode.
Patent FR-3084595-A1 (FR)
Title: But mobile et transportable
Inventor: DAVID MICHEL
IPC: A63B63/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un but (100) basculant entre une position d'utilisation et une position basculée et comportant deux poteaux (102a-b) verticaux, une barre transversale (104) reliant les deux poteaux (102a-b), à l'arrière de chaque poteau (102a-b), une barre horizontale (106a-b), une barre d'appui (108) reliant les deux barres horizontales (106a-b ) entre elles, et au moins un lest, le ou chaque lest prenant la forme d'une plaque (122) fixée à l'arrière de la barre d'appui (108), où, en position d'utilisation, la ou chaque plaque (122) présente un angle aigu avec le sol, et où, en position basculée, chaque plaque (122) est parallèle au sol.
Patent FR-3085215-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de masquage d'operations de cryptographie ecc
Inventor: LHERMET FRANK
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-08-21
Abstract: Un procédé de protection de données confidentielles, comprenant : au niveau d'un dispositif sécurisé, le traitement (302) d'une valeur secrète qui est associée à une clef publique afin d'obtenir une pluralité de paramètres d'une fonction de telle sorte qu'au moins deux de la pluralité de paramètres de la fonction sont nécessaires afin de récupérer la valeur secrète ; la mémorisation (304) de la pluralité de paramètres dans une mémoire sécurisée (214) dans le dispositif sécurisé ; dans un premier temps (306), la fourniture, à partir de la pluralité de paramètres, d'un premier sous-ensemble de paramètres à une mémoire non sécurisée (204) et, dans un deuxième temps (310), la fourniture, à partir de la pluralité de paramètres, d'un deuxième sous-ensemble de paramètres à la mémoire non sécurisée ; en réponse à la détection d'une manipulation, l'effacement (314) des données de la mémoire sécurisée ; et l'utilisation (316) de la fonction afin de calculer la clef publique.
Patent FR-3085638-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a source de photons unique assurant deux fonctions photometriques differentes
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une source (SP) générant des photons, - une pièce (PE) comprenant une première paroi (P1) comportant une face avant (FV1) réfléchissant des photons générés vers une première zone ouverte (Z1) pour qu'ils participent à une première fonction photométrique, et une partie de transfert (PT) solidarisée fixement à une première extrémité (E11) de la première paroi (P1) et agissant sur des photons générés afin qu'ils se dirigent au moins vers cette première extrémité (E11), la première paroi (P1) étant en outre agencée de manière à guider les photons qui ont été dirigés vers sa première extrémité (E11) vers une seconde extrémité (E12), opposée à cette première extrémité (E11), afin qu'ils sortent par cette seconde extrémité (E12) et se dirigent vers une deuxième zone ouverte (Z2) pour participer à une seconde fonction photométrique.
Patent FR-3086212-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de confort de passager
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion de confort de passager dans un habitacle de véhicule automobile, ce système comportant : - un ou plusieurs actionneurs thermiques (30) agencés pour agir sur le confort thermique d'un passager dans l'habitacle et/ou pour apporter des calories et/ou des frigories à un accessoire de confort dans l'habitacle, cet accessoire pouvant être un compartiment réfrigéré pour aliments, - une boucle thermique secondaire (20) agencée pour transporter des calories et/ou des frigories vers ce ou ces actionneurs, cette boucle thermique secondaire étant agencée pour transporter un fluide caloporteur agencé pour échanger des calories et/ou des frigories avec un ensemble principal de climatisation du véhicule.
Patent FR-3091036-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batteries, et batterie obtenue par ce procede
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/54
Filed: 2018-12-24
Abstract: Batterie comprenant au moins une anode et au moins une cathode, disposée l’une au-dessus de l’autre de manière alternée, ladite batterie comprenant des bords latéraux comprenant une zone de connexion anodique et une zone de connexion cathodique, de préférence latéralement opposée à la zone de connexion anodique, et des bords longitudinaux, dans laquelle l’anode comprend un substrat collecteur de courant,                 au moins une couche d’anode, et éventuellement une couche d’un matériau d’électrolyte,                           et la cathode comprend :                                   un substrat collecteur de courant,                 au moins une couche de cathode, et éventuellement une couche d’un matériau d’électrolyte de sorte que la batterie comprenne successivement au moins une couche d’anode, au moins une couche d’un matériau d’électrolyte et au moins une couche de cathode,                           caractérisée en ce que chaque anode et chaque cathode comprend un corps principal respectif, séparé d’un corps secondaire respectif par un espace libre de tout matériau d’électrode, d’électrolyte et/ou de substrat collecteur de courant reliant les bords latéraux opposés de la batterie.
Patent FR-3092155-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mise à joint d’éléments de conduite sous-marine pour le transport de fluides
Inventor: MOCERI LIBORIO
IPC: F16L1/20
Filed: 2019-01-30
Abstract: Dispositif et procédé de mise à joint d’éléments de conduite sous-marine pour le transport de fluides L’invention concerne un dispositif (2) de mise à joint d’éléments d’une conduite pour le transport de fluides, comprenant une structure de support (4) sur laquelle est destinée à être montée une section de conduite (6) à mettre à joint, deux rails (12, 14) fixes parallèles, quatre platines (16a, 16b, 18a, 18b) comprenant chacune un premier élément apte à coopérer avec un rail et un second élément fixé sur la structure de support, le premier et le second éléments de chaque platine étant reliés entre eux par un premier vérin aligné selon un premier axe de réglage (Y-Y) et un second vérin aligné selon un second axe de réglage (Z-Z), et un système de commande des vérins des platines pour réaliser des déplacements selon le premier et le second axes de réglage et apte à coopérer conjointement avec un système de guidage en translation de la structure de support selon l’axe longitudinal de la section de conduite de façon à permettre une mise à joint de la section de conduite et de l’élément de conduite. L’invention concerne également un procédé de mise à joint au moyen d’un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093758-A1 (FR)
Title: "Bloc-cylindres intégrant une conduite de transit de fluide caloporteur séparée d'une chambre d'eau"
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P11/04
Filed: 2019-03-12
Abstract: L'invention concerne un bloc-cylindres (12) de véhicule automobile équipé d'alésages (14) chacun délimités par une chemise (18), le bloc-cylindres (12) intégrant un circuit de refroidissement comportant une chambre d'eau (20) qui est agencée au contact d'un tronçon supérieur des chemises (18) qu'elle refroidit et qui est raccordée à un orifice (46) d'alimentation, caractérisé en ce que le bloc-cylindres (12) intègre au moins une conduite (58A, 58B, 58C) de transit de fluide caloporteur qui est destinée à être raccordée au circuit de refroidissement, la conduite (58A, 58B, 58C) de transit étant séparée de la chambre d'eau (20) sur toute sa longueur par une cloison (61A, 61B, 61C) du bloc-cylindres (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3094071-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: CLEMONT ROMAIN
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une paroi de cuve, la paroi de cuve comportant une barrière isolante secondaire (1), une membrane étanche secondaire (2), une barrière isolante primaire (3) et une membrane étanche primaire (4) la cuve comportant en outre une pluralité d’organes d’ancrages primaires (12) coopérant avec au moins un panneau isolant primaire (11) de la barrière isolante primaire (3), dans laquelle un dit organe d’ancrage primaire (12) comporte : - une base (30), - une tige (31) traversant un orifice de la membrane étanche secondaire (2), - un élément d’appui (16, 54) monté sur la tige (31) et en appui sur un panneau isolant primaire (11), - une rondelle d’étanchéité (34) engagée sur la tige (31) et comportant une collerette (37) fixée de manière étanche à la membrane étanche secondaire (2), - un joint déformable (42) reliant de façon étanche ladite rondelle d’étanchéité (34) et la tige (31) de manière à autoriser un déplacement relatif entre la rondelle d’étanchéité (34) et la tige (31). Figure à publier : 3
Patent FR-3095155-A1 (FR)
Title: Chandelle pour banc de controle ou travail sur des structures, comprenant des cales d’ajustement des guidages
Inventor: MINODIER LIONNEL
IPC: B23Q3/18
Filed: 2019-04-17
Abstract: Système de chandelle pour banc de contrôle ou travail sur des structures à trois dimensions, présentant un axe principal d’élongation comprenant suivant cet axe une base de fixation sur le banc et une tête d'appui (12) de contrôle de la structure, ce système comportant au moins un guidage linéaire permettant un coulissement de réglage de la tête d’appui (12) par rapport à la base de fixation suivant un axe de translation (X, Y, Z), chaque guidage comprenant une cale spécifique d’ajustement prévue pour un type de structure en fixant le positionnement de ce guidage, et un dispositif de blocage de ce guidage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095422-A1 (FR)
Title: Réseau d’alimentation en énergie électrique pour aéronef
Inventor: BARRACO THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un réseau (1) d’alimentation en énergie électrique d’un aéronef muni d’une pluralité de charges électriques (C1, C2) à alimenter, ledit réseau (1) d’alimentation comprenant au moins deux génératrices (2, 3) d’un turbogénérateur de l’aéronef adaptées pour fournir une source d’énergie électrique comprenant, chacune, au moins un stator associé à un redresseur (20a, 20b, 20c ; 30a, 30b, 30c), caractérisé en ce que les stators des génératrices (2, 3) sont montés en parallèles sur au moins deux bus de distribution (4, 5) agencés pour alimenter la pluralité de charges électriques (C1, C2), et en ce qu’il comprend des contacteurs (100) adaptés pour connecter ou déconnecter électriquement les bus de distribution (4, 5) l’un de l’autre. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098633-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour entraîner en rotation un premier dispositif par rapport à un deuxième dispositif autour un axe de rotation.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: G12B5/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: - Système d’entraînement pour entraîner en rotation autour d’un axe de rotation (2) un premier dispositif pour véhicule par rapport à un deuxième dispositif solidaire du véhicule. - Le système comprend un support (3) fixé au deuxième dispositif et apte à tourner autour de l’axe de rotation (2), une surface de frottement (4) fixée au premier support (3) et possédant une forme de section cylindrique présentant un axe de révolution (5) confondu avec l’axe de rotation (2), un support (6) fixé au premier dispositif et apte à tourner autour de l’axe de rotation (2), un élément piézoélectrique (7) fixé au support (6) et au moins une pointe (8) à une extrémité (92). L’élément piézoélectrique (7) permet de donner à l’extrémité (92) un mouvement elliptique cyclique lorsque l’élément piézoélectrique (7) est alimenté par une tension électrique. La ou les pointes (8) sont configurées pour que l’extrémité (92) entre en contact cycliquement avec la surface de frottement (4) pour permettre un mouvement relatif entre le support (3) et le support (6) autour de l’axe de rotation (2). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099015-A1 (FR)
Title: Procédé de codage du type OFDM pour des trames de données sur un câble de communication filaire pour une application aéronautique
Inventor: GHODHBANE RAOUIA
IPC: H04L25/02
Filed: 2019-07-17
Abstract: Un procédé de codage du type OFDM pour la communication de trames de données (Ti) sur un câble de communication filaire entre un émetteur et un récepteur pour une application aéronautique selon un spectre de communication, le spectre de communication comportant une pluralité de fréquences de communication prédéterminées (Fci), chaque trame (Ti) comportant un unique symbole pour une communication bas débit, le procédé comprenant une étape d’émission d’une pluralité de trames (Ti) de manière successive au cours du temps, chaque trame (Ti) comportant au moins une porteuse de pilotage fixe (PPF) ayant une fréquence fixe prédéterminée (Ff) et au moins une porteuse de pilotage variable (PPVi) ayant une fréquence variable entre des trames successives (Ti, Ti+1), la fréquence variable correspondant à une des fréquences de communication prédéterminées (Fci). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3102177-A1 (FR)
Title: Alcools alcoxylés et coiffés
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C11D11/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: ALCOOLS ALCOXYLÉS ET COIFFÉS
    L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’alcoxylats d’alcool en C3-C22, à distribution pondérale étroite, et coiffés en partie terminale par un groupement choisi parmi les alkyles linéaires ou ramifiés comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, le groupement phényle, le groupement benzyle, les groupements hydrocarbonés porteurs d’une fonction carboxy –COO-, et les groupements porteurs d’un motif sucre.
    L’invention porte également sur le procédé de préparation de cette composition, et ses utilisations en tant-que tensio-actif, notamment en tant que tensio-actif à faible pouvoir moussant.
    Fig. : Néant
Patent FR-3106869-A1 (FR)
Title: Palier instrumenté intégrant un collecteur de courant de fuite et un blindage magnétique
Inventor: VANDAMME ETIENNE
IPC: H05K9/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: Un palier instrumenté (10), comportant une bague extérieure (16) fixe et une bague intérieure (20) tournante, est équipée d’un codeur (30), d’un ensemble capteur (34) comportant une tête de lecture (36) positionnée en regard et à une distance de lecture du codeur (30), et d’un collecteur de courant de fuite (44), apte à venir en contact glissant avec un contact annulaire (46) apte à être solidarisé directement ou indirectement avec la bague intérieure (20). Le codeur (30) et la tête de lecture (36) sont positionnés axialement entre la bague extérieure (16) et le collecteur de courant de fuite (44). Une liaison électrique conductrice (54) entre le collecteur de courant de fuite (44) et la bague extérieure fixe (16) constitue également un blindage magnétique en matériau ferromagnétique, s’étendant depuis la bague extérieure (16) jusqu’au collecteur de courant de fuite (44) en entourant le codeur (30) et la tête de lecture (36). (Fig.1)
Patent FR-3107703-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche de nitrure de titane
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-02-28
Abstract: Article verrier à propriétés antisolaires comprenant au moins un substrat verrier muni d’un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend successivement depuis la surface dudit substrat : - un premier module M1 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 1 ou par un ensemble de couches à base de matériaux- une couche TN1 comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 2 nanomètres et 80 nanomètres,- un second module M2 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 2 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 2 , - une couche intermédiaire comprenant au moins un élément choisi parmi le silicium, l’aluminium, le titane ou un mélange d’au moins deux de ces éléments est déposée entre ladite couche TN1 et ledit premier module M1 et/ou entre ladite couche TN1 et ledit second module M2, la ou lesdites couche(s) intermédiaire(s) étant d’épaisseur comprise entre 0,2 nm et 6 nm.
Patent FR-3109246-A1 (FR)
Title: Système de communication dans une batterie électrique
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Système de communication dans une batterie électrique La présente description concerne un système de communication dans une batterie électrique (100) comportant une pluralité de cellules élémentaires disposées dans un boîtier (103), ce système comprenant des premier (CTLi) et deuxième (CTG) dispositifs électroniques de contrôle destinés à être placés à l'intérieur du boîtier, dans lequel les premier (CTLi) et deuxième (CTG) dispositifs électroniques de contrôle sont adaptés à communiquer l'un avec l'autre selon un procédé de communication par lumière visible non guidée.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109822-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de courant et procédé d’assemblage d’un tel dispositif.
Inventor: RAMLALL RADJY
IPC: G01R19/15
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif capteur de courant et procédé d’assemblage d’un tel dispositif L'invention concerne un dispositif de capteur de courant pour surveiller le courant traversant un balai comprenant :     -    un support de balai (12) s’étendant suivant une direction longitudinale et définissant un logement traversant destiné à recevoir un balai de sorte qu’une extrémité du balai destinée à frotter contre une surface mobile tournante fasse saillie du support de balai,     -    un capteur à effet Hall (14) conformé pour détecter un champ magnétique,      -    un concentrateur (16) pour concentrer les champs magnétiques dans une zone de champ magnétique concentré et pour protéger cette zone des champs magnétiques externes,     dans lequel,     - le concentrateur (16) est monté sur le support de balai (12) de manière à entourer au moins une partie du logement du support de balai,      - le capteur à effet Hall est monté sur le support de balai (12) à une position située à l'intérieur de la zone de champ magnétique concentré.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109848-A1 (FR)
Title: Conducteur isolé apte à être utilisé dans un bobinage, bobinage en dérivant et procédés de fabrication correspondants.
Inventor: BUSSI PHILIPPE
IPC: H02K13/08
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention concerne un conducteur isolé comprenant : au moins un conducteur électrique ; et, un revêtement isolant recouvrant ledit conducteur électrique, constitué de n couche(s), « n » étant un entier supérieur ou égal à 1, la nème couche étant la couche la plus externe constituée d’une composition Cn pseudo-amorphe comprenant au moins 50% en poids d’un poly-aryl-éther-cétone. L’invention concerne également un procédé de fabrication du conducteur isolé, un procédé de thermosoudage utilisant deux sections de conducteur isolés ainsi qu’une bobine susceptible d’être obtenue par thermosoudage d’un bobinage du conducteur isolé.                  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3110838-A1 (FR)
Title: Complexe immunomodulateur et ses applications pour la thérapie
Inventor: LEONETTI MICHEL
IPC: A61P37/02
Filed: 2020-05-28
Abstract: L’invention concerne un complexe moléculaire consistant en au au moins un ligand d’un sucre sulfaté de la famille des glycosaminoglycanes lié à un au moins un ligand d’une molécule de surface des cellules présentatrices d’antigène, pour utilisation en tant que médicament immunomodulateur, en particulier en immunothérapie du cancer et des maladies infectieuses.