baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948478-A1 (FR)
Title: Procede de releve d'informations relatives a des panneaux de signalisation verticale, dispositif associe et application
Inventor: NINOT JEROME
IPC: G06V30/144
Filed: 2009-07-23
Abstract: La présente invention concerne principalement un procédé de relevé d'informations relatives à un panneau de signalisation verticale depuis un véhicule en mouvement, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes de détection du dit panneau (5), de localisation du panneau (5) relativement au dit véhicule (1), d'estimation de l'évolution de la position du panneau (5) relativement au véhicule en mouvement (1), d'acquisition de l'image de la face arrière du panneau (5) lorsque, d'après l'estimation de l'étape précédente, le dit panneau (5) est estimé se trouver dans la fenêtre de visualisation d'un appareil d'acquisition d'image (8) disposé sur le véhicule (1), ce dont il résulte que la marque d'homologation de la face arrière du panneau est susceptible d'être relevée. L'invention porte également sur un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé et sur l'application de ce procédé pour établir une cartographie de l'âge des panneaux de signalisation verticale.
Patent FR-2942913-A1 (FR)
Title: Capteur infra-rouge refroidi par refroidisseur de stirling
Inventor: SIK HERVE
IPC: F25B9/14
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention concerne un capteur infra-rouge comprenant : un ensemble (100) de détecteurs quantiques infra-rouges, destiné à détecter un rayonnement (1) infra-rouge ; un refroidisseur (300) de Stirling dont une surface (11 ) de refroidissement peut être soumise à des vibrations sous l'effet de cycles de Stirling ; un coupleur (200) disposé entre l'ensemble et le refroidisseur, pour coupler thermiquement l'ensemble (100) et le refroidisseur (300) ; caractérisé en ce que le coupleur (200) comprend un évidement (14) pratiqué du côté de l'ensemble (100) et s'étendant au moins en face de la surface (11 ) de refroidissement du refroidisseur (300) de sorte que le coupleur (200) ne soit pas en contact avec l'ensemble (100) en face de la surface (11) de refroidissement du refroidisseur (300) et que les vibrations auxquelles peut être soumise la surface du refroidisseur (300) ne soient pas transmises à l'ensemble (100).
Patent FR-2946727-A1 (FR)
Title: Equipment e.g. stop valve, for water meter, has tubular connection termination including tubular surface forming tubular sealing bearing to cooperate with cylindrical sealing segment of connection endpiece
Inventor: PERSOHN PAUL
IPC: F16K27/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: The equipment has a body (6) of polymeric material with a tubular connection termination (7) complementary to a connection endpiece (8). The termination includes a tubular surface forming a tubular sealing bearing to cooperate with a cylindrical sealing segment (10) of the connection endpiece, and another surface forming a guide and maintenance surface of a flange (12). A spring unit retains the connection endpiece, where the latter surface comprises a transverse cut to form a passage for an end of the connection endpiece in a direction perpendicular to an axial direction of the termination.
Patent FR-2947036-A1 (FR)
Title: Grid for separating embers and ashes posed on fire-dog or fire-wood carrier grid in wood chimney, has plate equipped with openings whose dimension allows passage of ash resulting from combustion of fire-wood
Inventor: FILLONNEAU THIERRY
IPC: F24B1/193
Filed: 2009-06-18
Abstract: The grid (7) has a plate (7a) dimensioned for installing on a fire-dog or fire-wood carrier grid (6), where the plate is made of heat resistant material to resist the heat from combustion of fire-wood. The plate is equipped with openings (7b) whose dimension allows a passage of ash resulting from the combustion of the wood. Two opposite edges of the plate are placed transversely at the fire-dog or along regions of raised edges of the fire-wood carrier grid, where the fire-dog and the fire-wood carrier grid are folded in utilization position. An independent claim is also included for an accessories assembly for a wood chimney, comprising combustion residues.
Patent FR-2949478-A1 (FR)
Title: Compositions de finissage du cuir comprenant des derives de dioxolane
Inventor: BONIFACIO DANIELA HAUFFE
IPC: C14C11/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles utilisations pour des dérivés de dioxolane dans le finissage du cuir, ainsi que des compositions de finissage du cuir comprenant des dérivés de dioxolane et un procédé pour traiter le cuir.
Patent FR-2949695-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage pour brasage
Inventor: BERTRAND BERNARD
IPC: B23K1/008
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage par brasage d'au moins deux plaques (2) séparées par un matériau d'apport (3) situé entre lesdites deux plaques (2), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - mise en place dans un four desdites deux plaques (2) séparées par ledit matériau d'apport (3) ; - mise en compression desdites deux plaques (2) séparées par ledit matériau d'apport (3) ; - pilotage de la température dudit four selon un cycle de brasage. Ledit procédé étant caractérisé en ce que lesdites deux plaques (2) séparées par ledit matériau d'apport (3) sont mises en compression au moyen d'un dispositif pressurisable (5) au moyen d'un fluide, ledit dispositif pressurisable (5) étant localisé dans ledit four et exerçant une pression mécanique sur au moins une partie de la surface de l'une desdites deux plaques (2), ladite pression mécanique étant régulée à distance en fonction de la température dudit four. L'invention trouve une application directe dans le domaine du brasage, collage ou du traitement thermique.
Patent FR-2945681-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: TAKECHI ATSUSHI
IPC: H02K9/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante qui évite qu'une chaleur générée par un enroulement de stator ne soit transmise à un circuit onduleur. Un rotor (15) comportant un enroulement inducteur (14) et un stator (16) comportant un enroulement de stator (16a) agencé de manière à entourer le rotor (15) sont prévus. Une extrémité d'un support arrière (11) est reliée au stator (16), et un ensemble formant dissipateur de chaleur (150) comprenant un dissipateur de chaleur (151) comportant des éléments de commutation pour commander l'enroulement inducteur (14) et l'enroulement de stator (16a) montés sur celui-ci est agencé à l'intérieur du support arrière (11). L'ensemble formant dissipateur de chaleur (151) est fixé à des parties saillantes (111) faisant saillie d'une surface d'extrémité du support arrière (11).
Patent FR-2954111-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un alcane lineaire volatil, au moins une silicone aminee de teneur particuliere et au moins une huile vegetale
Inventor: DESENNE PATRICIA
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : - un ou plusieurs alcanes linéaires volatils, - au moins 0,5% en poids d'une ou plusieurs silicones aminées par rapport au poids total de la composition cosmétique, - une ou plusieurs huiles végétales différentes des alcanes linéaires volatils. Elle concerne aussi son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, de préférence des fibres kératiniques comme les cheveux, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-2955742-A1 (FR)
Title: Detachable stopper for closing cylindrical opening located at level of hinge of bivalve mollusks e.g. oyster, has sealed conical or cylindrical part, shutter, positioning stopper and disc that are realized using same material
Inventor: LAFON PATRICK
IPC: A22C29/04
Filed: 2010-02-01
Abstract: The stopper has a sealed conical or cylindrical part, shutter (6), positioning stopper (7) and a disc (9) realized using a same material. A flexible intermediate tab (8) positions the disc on an upper valve of the oyster. A diameter of a hole is greater than diameter of the shutter, where the hole is perforated in the tab, where the hole is directly formed with the disc. A spongy or elastic material sleeve is fixed on a cylindrical core.
Patent FR-2966542-A1 (FR)
Title: Systeme de freins a disque electrique
Inventor: CHEVALLET FREDERIC
IPC: F16D55/22
Filed: 2010-10-22
Abstract: Système de frein à disque électrique comprenant un étrier (1) portant avec le piston de frein, les deux patins. Le piston de frein est commandé par un motoréducteur électrique (5). Le système est équipé d'un capteur pour saisir les vibrations émises par le frein au moment du serrage/desserrage. Le signal de vibration est transmis à un circuit d'analyse et de commande (20) pour analyser le signal en amplitude et en fréquence . Le résultat de l'analyse faite par une transformée de Fourier rapide, est appliqué à un comparateur qui compare la courbe résultante à un gabarit et génère un signal de commande s'il y a dépassement du gabarit pour intervenir sur le motoréducteur du frein.
Patent FR-2969234-A1 (FR)
Title: U-shaped metal clip for attachment to surface of mulching film or sheet, has legs connected by branch, where branch connects legs in plane parallel to another plane and maintained at distance from latter plane by connecting sections
Inventor: SAUTEJEAU JEAN PIERRE
IPC: A01G13/02
Filed: 2010-12-17
Abstract: The clip (1) has legs (2) connected by a transverse branch (3) forming a clip head. The branch connects the legs in a plane parallel to another plane. The branch is maintained at a distance from the latter plane by connecting sections (4). The branch and the connecting sections are connected in a third plane secant to the latter plane, where an angle formed between the planes is 90 degrees. Length of the sections is about 20 to 30 mm. The clip is formed by folding a metal wire, where diameter of the wire is about 3 to 4 mm.
Patent FR-2958131-A1 (FR)
Title: Double structure integrated cosmetic case for storing cosmetic products in form of e.g. liquid, has airless pump assembled in control chamber of external case parts, where pump performs pumping action when pump is supported in chamber
Inventor: LIM JUN-KUK
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: The case has two external case parts (300, 300a) that are disassembled and assembled, where the external case parts protect an internal case (100) that is in form of tubes on which an airless pump (200) is assembled. An injection tube (120) is assembled by thermofusion on an upper part of a sachet (110), and comprises a connection pipe connected at a level of an external periphery of the case. The airless pump is assembled in a control chamber (320) of the external case parts, and performs pumping action when the pump is supported in the control chamber.
Patent FR-2971158-A1 (FR)
Title: Lightening or dyeing keratinous fibers, in presence of oxidizing agent, comprises applying formulation comprising composition of e.g. fatty substance, composition of e.g. ammonium (bi)carbonate and composition of e.g. oxidizing agent
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/22
Filed: 2010-06-18
Abstract: Method for lightening or dyeing keratinous fibers, in the presence of oxidizing agent, comprises applying a formulation obtained by mixing: anhydrous cosmetic composition (A) comprising at least one fatty substance and at least one surfactant; a cosmetic composition (B) comprising combination of ammonium (bi)carbonate and at least one organic or inorganic base or their salts; and a cosmetic composition (C) comprising at least one oxidizing agent and at least one fatty substance, to the fibers. The fatty substance is present at at least 35 wt.% with respect to total weight of formulation. Independent claims are also included for: (1) a multi compartment device comprising a first compartment including the anhydrous cosmetic composition (A), a second compartment including the cosmetic composition (B) comprising the combination of the ammonium (bi)carbonate and the organic or inorganic base or bases or one of its/their salts and optionally at least one oxidation dye and/or direct dyes, a third compartment including a composition (C) including at least one oxidizing agent, the compositions of the compartments being intended to be mixed before application in order to give the formulation; and (2) a four-compartment device comprising the first compartment including the anhydrous cosmetic composition (A), the second compartment including the cosmetic composition (B) including the combination of the ammonium (bi)carbonate and the organic or inorganic base or bases or one of its/their salts, the third compartment including at least one oxidation dye and/or at least one direct dye, and a fourth compartment including the cosmetic composition (C) comprising at least one oxidizing agent, the compositions of the compartments being intended to be mixed before application in order to give the formulation.
Patent FR-2966124-A1 (FR)
Title: Systeme de deplacement motorise d'un element mobile, procede de pilotage d'un tel systeme et procede de test d'un tel systeme
Inventor: BONNY FRANCK
IPC: B64C13/16
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un système (100) de déplacement motorisé d'un élément mobile (200), comportant au moins deux actionneurs (1, 2) qui sont pourvus chacun de moyens de leur liaison à l'élément mobile et qui sont dimensionnés pour pouvoir manœuvrer seul l'élément mobile, une unité centrale de commande (3) étant reliée aux deux actionneurs pour envoyer à chacun des actionneurs une consigne de position (Pos , Pos ). Selon l'invention, le système comporte des moyens de commande (10,20) pour commander en effort simultanément les deux actionneurs en réponse à la consigne de position adressée à l'un des actionneurs. L'invention concerne également un procédé de pilotage d'un tel système et un procédé de test d'un tel système.
Patent FR-2968542-A1 (FR)
Title: Aerosol device for dispensing hairspray for hair styling, comprises compartment containing hair styling composition comprising linear sulfonic polyester in alcoholic or hydroalcoholic medium and fixing polymers of cellulosic compounds
Inventor: LE BOURHIS FRANCOIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: The aerosol device comprises a first compartment containing a hair styling composition comprising water-dispersible linear sulfonic polyester (1-12 wt.%) in alcoholic or hydroalcoholic medium and fixing polymers of cellulosic compounds, where the medium comprises 1-4C monohydric alcohol (1-90 wt.%), and a second compartment containing a compressed gas consisting of air. A pressure of the compressed gas is 9-11 bars. A glass transition temperature of linear sulfonic polyester is >= 50[deg] C. An independent claim is included for a hair styling method.
Patent FR-2969707-A1 (FR)
Title: Device for disconnecting intake valve of internal combustion engine, has rod with spring provided on actuating element, where locking units of rod are actuated by electromagnetic actuator relative to support and locking units include pins
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F01L1/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: The device has a support (12), and an actuating element e.g. latch (2), movably mounted on an intake valve (1) and on a stop (7) relative to the support. The stop comprises a rod (11) mounted to slide relative to the support and provided with an apex (22) in contact with the actuating element. A return spring (18) of the rod is provided on the actuating element. Locking units of the rod are actuated by an electromagnetic actuator (28) relative to the support, where the locking units include pins (26). The pins have a beveled end in contact with the rod.
Patent FR-2976560-A1 (FR)
Title: Method for maintenance of e.g. equipment, of rotary wing aircraft following flight, involves drawing list of maintenance activities based on localization and/or provisional rules, and allowing operator to act technically on aircraft unit
Inventor: PERO MARC
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-06-15
Abstract: The method involves using a diagnostic table (50) for associating an event (23) to an aircraft equipment (3) e.g. autopilot unit. An interim rule is created and recorded for each unidentified group for associating events and phase of flight of the unidentified group with corresponding set using the diagnostic table. A list of maintenance activities (40) is drawn based on localization rules and/or provisional rules, and an operator is allowed to act technically on the aircraft equipment to carry out maintenance (P7). An independent claim is also included for an aircraft maintenance automated diagnosis system.
Patent FR-2972826-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees pour la gestion d'offres et de demandes de trajets de covoiturage.
Inventor: LOYSON SAMUEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention se rapporte à un traitement de données pour la gestion d'offres et de demandes de trajets de covoiturage, comportant : - sur réception d'une offre de trajet d'un premier utilisateur, ladite offre de trajet comprenant des informations relatives au trajet et au premier utilisateur, mémoriser l'offre de trajet reçue en association avec un code d'identification, - déterminer, parmi des offres de trajets reçus, une liste d'offres de trajets et de codes d'identification associés à afficher sur un écran, les offres de trajets de la liste étant sélectionnées en fonction d'une localisation de l'écran, - sur réception d'une demande de trajet d'un deuxième utilisateur, la demande de trajet comprenant un code d'identification associé à une offre de trajet de ladite liste affichée, identifier l'offre de trajet correspondant au code d'identification reçu pour mettre en relation le deuxième utilisateur avec l'utilisateur ayant transmis l'offre de trajet associée audit code d'identification reçu.
Patent FR-2975598-A1 (FR)
Title: Gas composition, useful for e.g. preventing or treating a defect or malfunction of organ comprising liver, kidneys, heart, lungs or brain in a patient e.g. human, comprises neon gas
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61K33/00
Filed: 2011-05-24
Abstract: Gas composition comprises neon gas. ACTIVITY : Cardiant; Nephrotropic; Respiratory-Gen.; Cerebroprotective; Antimicrobial; Antiinflammatory; Immunosuppressive; Vulnerary; Vasotropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2976320-A1 (FR)
Title: Exhaust line for internal combustion engine, has distribution valve that is placed in bypass branch, and movable between open and closed positions in which exhaust gases respectively pass through and do not pass through bypass branch
Inventor: GUERIN STEPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-06-08
Abstract: The line (1) has a catalytic oxidation device (3) for oxidizing unburned fuel residues, and a catalytic reduction device (4) for reducing nitrogen oxides produced during combustion of fuel. A bypass branch (10) is arranged in parallel with the catalytic oxidation device and in series with the catalytic reduction device. A distribution valve (11) is placed in the bypass branch, and movable between open and closed positions in which exhaust gases pass through and do not pass through the bypass branch, respectively. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a distribution valve placed in an exhaust line (2) a method for determining a defective catalytic device between a catalytic oxidation device and a catalytic reduction device placed in an exhaust line.
Patent FR-2971348-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acquisition de donnees d'un capteur tactile matriciel multicontacts
Inventor: OLIVIER JULIEN
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-06-24
Abstract: Un procédé d'acquisition de données d'un capteur tactile matriciel multicontacts, comprenant un réseau matriciel de cellules, comprend les étapes suivantes : - balayage séquentiel (S32-S37, S41, S42) des cellules du réseau matriciel ; - mesure (S38) d'une caractéristique électrique représentative d'un poids (IR, C) de chaque cellule ; - comparaison (S39) du poids (IR, C) avec une ou plusieurs valeurs significatives ; - enregistrement (S43) de données liées à la cellule, lorsque le poids appartient à un intervalle de valeurs significatives ; - vérification (S44) de l'existence d'un enregistrement de données liées à au moins une cellule voisine ; et - mise à jour (S45) d'une zone englobante existante par enregistrement dans la zone englobante existante des données liées à la cellule si des données liées à au moins une cellule voisine appartenant à la zone englobante existante ont été enregistrées. Utilisation notamment dans un écran tactile.
Patent FR-2978935-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurale en materiau composite comprenant une chape double orientee radialement
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un balancier d'atterrisseur d'aéronef, comprenant un corps pourvu d'une chape double (24) comportant deux ailes (19, 21) parallèles à une direction radiale par rapport au corps, comportant les étapes de : - former un premier mandrin ; - appliquer une ou des premières couches de fibres tressées (11) sur le premier mandrin ; - rapporter sur l'ensemble ainsi constitué, un second élément de mandrin s'étendant entre les deux ailes (19, 21) de la chape (24) à former ; - appliquer une ou des secondes couches de fibres tressées (17) sur l'ensemble ainsi constitué ; - injecter de la résine dans les différentes couches (11, 17) et polymériser cette résine ; - usiner la pièce brute ainsi formée, pour former une entaille traversant les secondes couches tressées (17) afin de séparer l'une de l'autre les deux ailes (19, 21) de la chape double (24).
Patent FR-2980923-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de forte efficacite, pour engendrer un rayonnement de smith-purcell coherent
Inventor: GARDELLE JACQUES
IPC: H01S3/0959
Filed: 2011-10-03
Abstract: Procédé et dispositif de forte efficacité, pour engendrer un rayonnement de Smith-Purcell cohérent. On utilise un réseau de diffraction conducteur, délimité par deux parois conductrices, et l'on fait passer un faisceau d'électrons au dessus du réseau pour engendrer le rayonnement. Selon l'invention, la vitesse des électrons est suffisamment faible pour que, dans un diagramme (nombre d'onde k, fréquence f), la ligne de faisceau (I) coupe une partie (V) d'une branche de la relation de dispersion, située dans la première zone de Brillouin et correspondant au mode fondamental du réseau, en un point (P) situé à l'extérieur de la zone délimitée par les lignes de lumière (III, IV), et la densité de courant du faisceau est suffisamment élevée pour exciter le mode fondamental du réseau qui est rayonné vers l'extérieur de celui-ci.
Patent FR-2983220-A1 (FR)
Title: Method for constructing thermally insulated cold bridge for metal framework used in construction of e.g. individual house, involves forming cut for dividing inner wall of sandwich panel into two thermally insulated sections
Inventor: RIGOLOT PHILIPPE
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves forming a cut (6) for dividing an inner wall (4) of a sandwich panel (9) into two thermally insulated sections (7, 8), where the inner wall and an outer wall (3) of the sandwich panel are braced by polyethylene foam (15). The cut is formed with a height of a junction (11) between the sandwich panel and another sandwich panel (10), where the junction is obtained by joining the former sandwich panel on an edge (12) of the latter sandwich panel. The cut is formed as a slit by using a cutting object such as a saw. An independent claim is also included for a sandwich panel.