baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989672-A1 (FR)
Title: Ensemble unitaire sterile pour la production de produits biopharmaceutiques.
Inventor: MENDYK NICOLAS
IPC: B65D33/36
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne le domaine technique de la production de produits biopharmaceutiques et porte, plus particulièrement, sur un ensemble unitaire stérile (10) destiné à être utilisé dans le processus de fabrication d'un produit biopharmaceutique. Pour faciliter et d'accélérer la préhension et l'utilisation d'organes fonctionnels de type fluidique dans le cadre de la fabrication de produits biopharmaceutiques, l'ensemble unitaire stérile (10) selon l'invention comprend une poche flexible (12) stérile dotée d'une paroi périphérique (14) définissant un espace interne stérile (14a) et un organe fonctionnel (20) de type fluidique au moins partiellement disposé dans l'espace interne stérile (14a). Plus particulièrement, l'organe fonctionnel (20) comprend un ou plusieurs conduit(s) de communication (22) disposé(s) dans l'espace interne stérile (14a) et l'ensemble unitaire stérile (10) comprend également des moyens d'association structurelle (30) aptes à maintenir plusieurs portions à fagoter (22a) du ou des conduit(s) de communication (22) de manière à constituer un fagot (23) de conduit(s) de communication (22) formant une unité structurelle manipulable en tant que telle. En outre, les moyens d'association structurelle (30) présentent une surface externe (30 ) à plus faibles coefficients de frottement statique et dynamique de manière à faciliter la manipulation de l'organe fonctionnel (20) par glissement dudit fagot (23) de conduit(s) de communication (22) vis-à-vis de la paroi périphérique (14) de la poche flexible (12).
Patent FR-2994767-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de contacts electriques d'un dispositif semi-conducteur
Inventor: DESRUES THIBAUT
IPC: H01L21/44
Filed: 2012-08-23
Abstract: Procédé de réalisation d'un contact électrique (114) d'un dispositif semi-conducteur (100), comportant les étapes : - dépôt d'une couche électriquement conductrice et optiquement transparente (104) sur une face (102) du dispositif ; - dépôt d'une première couche diélectrique (106) sur la couche électriquement conductrice et optiquement transparente, et d'au moins une deuxième couche diélectrique (108) sur la première couche diélectrique, la deuxième couche diélectrique pouvant être gravée sélectivement par laser ; - gravure sélective par laser de la deuxième couche diélectrique, formant une première ouverture à travers la deuxième couche diélectrique ; - réalisation d'une deuxième ouverture alignée avec la première ouverture et traversant la première couche diélectrique ; - dépôt d'un matériau électriquement conducteur sur la couche électriquement conductrice et optiquement transparente à travers la deuxième ouverture.
Patent FR-2996053-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux composants electroniques, de type flip-chip, assemblage obtenu selon le procede.
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/98
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux composants électroniques l'un à l'autre, lesdits composants comportant chacun une face d'assemblage, selon lequel on rapproche les deux faces d'assemblage l'une de l'autre selon une direction X dite d'assemblage et on applique une force donnée F à l'un et/ou l'autre des composants, l'une et/ou l'autre face(s) d'assemblage comportant: - des inserts de connexion en matériau rigide présentant une forme longitudinale allongée selon la direction X d'assemblage; - des pistes de connexion en matériau de dureté inférieure à celle des inserts et de forme longitudinale allongée transversalement à la direction X d'assemblage. procédé selon lequel: - on aligne les inserts en regard des pistes correspondantes de manière à ce que les inserts et les pistes forment deux à deux, après assemblage, au moins une intersection sensiblement transversale, - on applique la force F pour faire pénétrer les inserts dans les pistes jusqu'à obtenir l'assemblage.
Patent FR-2996124-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre au moins un derive d'orthomethoxyphenol, un sel de manganese ou de zinc, du peroxyde d'hydrogene et du (bi)carbonate
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par une ou plusieurs compositions cosmétiques contenant, pris ensemble ou séparément dans la ou lesdites compositions, les ingrédients suivants : a) un ou plusieurs dérivé(s) d'orthométhoxyphénol, b) un ou plusieurs sel(s) de manganèse ou un ou plusieurs sel(s) de zinc, c) du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène, d) un ou plusieurs (bi)carbonate(s) ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de (bi)carbonate(s), et éventuellement e) un ou plusieurs agent(s) alcalinisant(s) différent(s) du ou de(s) bicarbonate(s).
Patent FR-2997631-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'exercice physique
Inventor: LAURENT PHILIPPE
IPC: A63B22/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Le dispositif (500) d'exercice physique pour un utilisateur comporte : - une partie mécanique (505) en mouvement sur laquelle l'utilisateur effectue un exercice physique, la difficulté à réaliser ledit exercice physique dépendant d'une valeur de paramètre mécanique de la partie mécanique ; - au moins un capteur (565, 570) de mesure d'une valeur d'un paramètre physiologique de l'utilisateur pour fournir un signal représentatif de l'état physiologique de l'utilisateur ; - un circuit électronique (560) d'estimation de déplacements virtuels successifs de l'utilisateur correspondant aux mouvements de la partie mécanique ; - un moyen (560) de génération d'images adapté à représenter un monde virtuel dans lequel les déplacements successifs du point de vue virtuel correspondent aux déplacements estimés successifs de l'utilisateur et - au moins un moyen d'affichage (535) d'images adapté à afficher les images générées et - un moyen de commande (560) d'au moins une valeur de paramètre mécanique dont dépend la difficulté à réaliser l'exercice physique, en fonction d'au moins une valeur de paramètre physiologique.
Patent FR-2999688-A1 (FR)
Title: Detection d'anomalie dans un systeme de fourniture d'eau chaude
Inventor: JICQUEL JEAN-MARC
IPC: F24H1/18
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un module de détection d'une anomalie dans un système de fourniture d'eau chaude comprenant au moins un ballon d'eau (12), le système comprenant des moyens de puisage (10) d'eau froide en entrée du système et des moyens de soutirage (14) pour délivrer de l'eau chaude en sortie du système, chaque ballon d'eau comprenant une unité de chauffage (18.1 ; 18.2; 18.3) pour le chauffage de l'eau, dans lequel le module de détection comprend au moins : - un capteur de température (19.1) apte à mesurer la température de l'eau contenue dans un ballon du système dit ballon de relance; - un capteur volumique (16) apte à mesurer un volume puisé par le système au niveau des moyens de puisage ; - une unité de relance pour enclencher l'unité de chauffage du ballon de relance en fonction du volume puisé par le système et d'un instant considéré ; - une unité de détection d'anomalie apte à détecter une anomalie sur une unité de chauffage sur la base de la température mesurée à l'instant considéré dans le ballon de relance et/ou sur la base d'une relance ou d'une absence de relance de l'unité de relance à l'instant considéré.
Patent FR-3001709-A1 (FR)
Title: Avion spatial
Inventor: FERREIRA EUGENIO
IPC: B64C39/02
Filed: 2013-02-06
Abstract: - Avion spatial. - Selon l'invention, ledit avion spatial comporte, en avant de chacune des entrées d'air 5 des turbomoteurs 4, un agencement de volet mobile 6 pouvant se déplacer, dans les deux sens, entre une première position pour laquelle ledit agencement dégage ladite entrée d'air 5 et une seconde position pour laquelle ledit agencement empêche l'air de pénétrer dans ladite entrée d'air 5.
Patent FR-3002063-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de maintenir, a l'aide de clips de maintien fixes a un support, des pieces de monnaie differentes dans n'importe quelle position
Inventor: CRICHI KEVY REB
IPC: A45C1/10
Filed: 2013-02-12
Abstract: Dispositif permettant de maintenir et de fixer, à l'aide de clips(A) et de clips(B), des pièces de monnaie(2) dans des positions variables et en saillie sur un support(1) perforé, lui-même disposé dans n'importe quelle position. Les dispositifs de maintien et de fixation des pièces de monnaie sur un support ne permettent pas de créer un motif variable, en relief et en saillie, par rapport au(x) plan(s) du support. Le dispositif selon l'invention permet de résoudre ce problème technique. Ce dispositif offre de multiples possibilités de maintien et de fixation des pièces de monnaie(2), à l'aide de clip(A) et/ou de clip(B), en relief et en saillie, sur un support(1) plane ou multi plans, afin d'obtenir une figure en trois dimensions. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réaliser des motifs en relief constitué de pièces de monnaie.
Patent FR-3012647-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'objets en profondeur ou jaillissement
Inventor: VIDOTTO SEBASTIEN
IPC: G06T15/10
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention vise un procédé d'affichage d'objets en profondeur et jaillissement, à partir d'une page plane, ledit procédé comprenant des étapes : - d'identification (102) d'au moins un objet de la page d'origine, dit objet à transformer, à faire apparaître visuellement sur un plan différent du plan de la page d'origine (de manière à être perçu visuellement en profondeur et/ou jaillissement), - d'entrée (103) de choix précis ou arbitraire sous forme de variable de profondeur et/ou du jaillissement à appliquer à l'objet, - de création (104) d'au moins deux vues à partir de la page d'origine, comportant tous les objets de la page d'origine, - d'application (105) de transformation des objets en fonction des variables déterminée, dans les vues dites modifiées, - d'affichage (106) de deux vues (par exemple vue d'origine et vue modifiée, ou deux vues modifiées) de manière à être visualisées chacune seulement par un œil d'un utilisateur spectateur.
Patent FR-3001729-A1 (FR)
Title: Mutants du facteur x
Inventor: PLANTIER JEAN LUC
IPC: A61K38/36
Filed: 2013-02-04
Abstract: La présente invention concerne une protéine comprenant une séquence mutée de SEQ ID NO :1, ladite séquence mutée de SEQ ID NO :1 comprenant au moins une mutation A, A', B, C ou C', dans laquelle : la mutation A consiste en la substitution des acides aminés 43 à 52 de la séquence SEQ ID NO :1 par une séquence choisie parmi DFLAEGLTPR, KATN*ATLSPR et KATXATLSPR, la mutation A' consiste en la substitution des acides aminés 47 à 52 de la séquence SEQ ID NO :1 par une séquence choisie parmi TSKLTR, FNDFTR, LSSMTR, PPSLTR et LSCGQR, la mutation B consiste en l'insertion d'une séquence choisie parmi DFLAEGLTPR, KATN*ATLSPR, KATXATLSPR, TSKLTR, FNDFTR, LSSMTR, PPSLTR et LSCGQR, entre les acides aminés 52 et 53 de la séquence SEQ ID NO :1, la mutation C consiste en l'insertion d'une séquence choisie parmi DFLAEGLTPR, KATN*ATLSPR et KATXATLSPR, entre les acides aminés 52 et 53 de la séquence SEQ ID NO :1, et en la délétion des acides aminés 4 à 13 de la séquence SEQ ID NO :1, la mutation C' consiste en l'insertion d'une séquence choisie parmi TSKLTR, FNDFTR, LSSMTR, PPSLTR et LSCGQR, entre les acides aminés 52 et 53 de la séquence SEQ ID NO :1, et en la délétion des acides aminés 4 à 9 de la séquence SEQ ID NO :1.
Patent FR-3003648-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'une tension continue telle que la tension d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: LUCCHESE ALAIN
IPC: G01R19/25
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une tension continue telle que la tension Vbat d'une batterie de véhicule automobile, selon lequel on convertit la tension Vbat en une valeur numérique Nbat au moyen d'un convertisseur analogique/numérique (3) auquel on associe une tension de référence Vref. Selon l'invention, on délivre, en outre, régulièrement vers le convertisseur analogique/numérique une tension étalon Vo issue d'une source de tension étalon (11), et on convertit la tension Vo en une valeur numérique Nvo, puis on calcule une valeur numérique Ncor représentative de la valeur de la tension Vbat, telle que Ncor = Co x (Nbat/ Nvo), où Co = Ncor_max x (2N / Vbat_max) x (Vo / Vref), Ncor_max étant une valeur sélectionnée pour le codage de la valeur maximale de Ncor, Nbat_max une valeur numérique résultant de la conversion de la tension maximale Vbat_max à mesurer, et N le nombre de bits du convertisseur analogique/numérique.
Patent FR-3007881-A1 (FR)
Title: Installation de masquage acoustique
Inventor: DEVINANT FREDERIC
IPC: G10K11/175
Filed: 2013-06-28
Abstract: Cette Installation (10) de masquage acoustique pour un local (18) comprend au moins un diffuseur (12) d'un son (B) de masquage. Le ou chaque diffuseur (12) est intégré à un élément (14) de mobilier et disposé dans la moitié supérieure du local (18).
Patent FR-3007816-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique asexue avec collier et protection.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/30
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de connexion fluidique (10) apte et destiné à raccorder un tube souple (11) délimitant un premier espace fluidique (71) à un deuxième tube souple (11') ou une enceinte souple fluide (12), dans un ensemble biopharmaceutique, comprenant un premier connecteur (1), un deuxième connecteur (1';2), analogue au premier connecteur, le premier connecteur et le second connecteur étant aptes et destinés à venir se coupler mutuellement de manière asexuée, selon un mouvement d'insertion essentiellement de translation axiale selon l'axe A, jusque dans une position de couplage relative, laquelle définit un plan de joint (P), chacun connecteurs comprenant, de façon alternée selon une direction circonférentielle, N pattes (6) de clipsage flexibles et N surfaces d'arrêt (8), les pattes de clipsage flexible faisant saillie axialement vers l'avant par rapport au plan de joint et les surfaces d'arrêt (8) étant arrangées en retrait du plan de joint, de manière à ce que, en position de couplage, les pattes de clipsage de l'un des connecteurs viennent se clipser sur les surfaces d'arrêt de l'autre des connecteurs, de sorte que la position ainsi obtenue est verrouillée par les pattes de clipsage.
Patent FR-3009040-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commutation de l'ecoulement d'un fluide dans un circuit de fluide, et circuit de fluide equipe dudit systeme
Inventor: NOVELLO PASCAL
IPC: F15B21/04
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de commutation de l'écoulement d'un fluide dans un circuit de fluide comprenant deux éléments de traitement du fluide (F1, F2) montés en parallèle, le système de commutation servant à commuter l'écoulement vers l'un ou l'autre des éléments de traitement (F1, F2), caractérisé par le fait que le système comprend une vanne d'isolement (VI1, VI3) montée à l'entrée de chaque élément de traitement (F1, F2), et deux branches d'équipression (BE1, BE2) ayant chacune une sortie de fluide (S1, S2) en aval d'une vanne d'isolement (VI1, VI3) respective et en communication de fluide avec l'entrée d'un élément de traitement (F1, F2) respectif, l'entrée de fluide commune des branches d'équipression (BE1, BE2) étant située en amont desdites vannes d'isolement (VI1, VI3), et une vanne d'équipression (VE1, VE2) étant montée sur chaque branche d'équipression (BE1, BE2).
Patent FR-3009377-A1 (FR)
Title: Evaporateur a dispositif anti-retour pour boucle diphasique
Inventor: DE TROZ VINCENT
IPC: F28D15/04
Filed: 2013-08-01
Abstract: Evaporateur (10) pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire, comprenant une plaque de base (1) s'étendant généralement parallèlement à un plan (P) d'interface et destinée à recevoir des calories depuis un élément dissipatif, un corps (2) avec un fond (21), des parois latérales (9a-9d) et une bordure jointe à la plaque de base, une masse poreuse (3) formant une couche à structure capillaire, qui définit une première chambre (11) gazeuse délimitée par la plaque de base, les parois latérales et ladite couche de masse poreuse et une deuxième chambre (12) liquide délimitée par le fond, les parois latérales et ladite couche de masse poreuse, la deuxième chambre comprenant un orifice d'entrée (5) d'évaporateur pour une conduite tubulaire de liquide (50), comprenant un dispositif anti-retour (6) agencé dans la deuxième chambre au niveau de l'orifice d'entrée 5 pour éviter un reflux de liquide par l'orifice d'entrée.
Patent FR-3010332-A1 (FR)
Title: Cassette pour laminoir et laminoir equipe d'une telle cassette
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B13/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention est relative à une cassette (1) destinée à équiper un laminoir ladite cassette (1) formant un ensemble autoportant comprenant : - un cylindre (2) destiné à constituer l'un des deux cylindres intermédiaires dudit laminoir, - deux empoises (3) sur lesquelles sont montées les extrémités dudit cylindre (2), - au moins un bras support (4) dudit au moins organe d'appui latéral ledit bras support (4) s'étendant entre les deux empoises (3) et étant monté pivotant par rapport auxdites empoises. Selon l'invention, ladite cassette (1) comprend au moins une paire d'éléments supports (5) recevant les extrémités d'un arbre de rotation (6) dudit au moins bras support (4) et en ce que les deux éléments supports (5) sont fixés de manière amovible, respectivement, sur les deux empoises (3) et de telle façon à permettre le démontage dudit au moins un bras support (4) des empoises (3) et/ou le montage dudit au moins un bras support (4) sur lesdites empoises (3) indépendamment du démontage/montage dudit cylindre (2).
Patent FR-3010807-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'approche en vue d'un atterrissage.
Inventor: PERRIE JEAN-DAMIEN
IPC: G05D1/12
Filed: 2013-09-13
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'une phase d'approche en vue d'un atterrissage. - Le dispositif d'aide au pilotage comporte un système de guidage configuré pour guider l'aéronef (14) selon un premier mode de guidage pendant une phase initiale (P1) en amont d'un point de transition (15), puis à guider l'aéronef (14) selon un deuxième mode de guidage pendant une phase terminale (P2) entre ledit point de transition (15) et l'atterrissage, ledit dispositif comprenant en outre un système de calcul configuré pour calculer automatiquement les coordonnées dudit point de transition (15), le système de guidage étant de plus configuré pour inhiber automatiquement le second mode de guidage en amont dudit point de transition (15).
Patent FR-3012390-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport possedant deux configurations differentes et son utilisation
Inventor: BRUGERE HENRI
IPC: B60P3/345
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce véhicule de transport comprend une caisse (1) comportant un plancher (4), un plafond (5) et des parois latérales (6), délimitant une zone d'habitation (10) et une zone de transport (20) de marchandises ou d'animaux, séparées par des moyens de séparation qui peuvent être déplacés entre une position de transport dans laquelle la zone de transport possède un volume maximal, et une position d'habitation dans laquelle la zone de transport possède un volume minimal. Les moyens de séparation comprennent une cloison fixe (31) s'étendant à partir du plancher, ainsi qu'une cloison mobile (32) reliant la cloison fixe et le plafond, cette cloison mobile faisant saillie depuis la cloison fixe en direction de la zone d'habitation dans la position de transport, et faisant saillie depuis la cloison fixe en direction de la zone de transport dans la position d'habitation. De la sorte, la caisse du véhicule peut occuper de façon simple et rapide, l'une ou l'autre de ses configurations fonctionnelles.
Patent FR-3017228-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'information dote de capteur(s) de donnee(s) physiologiques(s)
Inventor: CADET PIERRE HENRI
IPC: G16H10/60
Filed: 2014-02-06
Abstract: Un dispositif de traitement de l'information de type ordinateur, ordinateur portable, tablette tactile et/ou téléphone intelligent comportant : - au moins un capteur pour la capture d'une donnée physiologique de l'utilisateur dudit dispositif de traitement de l'information; - des moyens d'activation dudit capteur pour procéder à la capture en réponse à un événement périodique donné; - des moyens de stockage pour le stockage de la donnée physiologique capturée en association avec une information de datage et/ou une information relative à l'utilisateur et/ou audit événement. De préférence, l'événement correspondant au démarrage du système en sorte que lesdits moyens périodiques provoquent un stockage automatique d'une donnée physiologique datée à chaque démarrage de la machine en vue de la constitution d'une base de données physiologique propres à l'utilisateur.
Patent FR-3019492-A1 (FR)
Title: Nappe ou ruban a boucles en forme de stratifie comportant des motifs imprimes
Inventor: MOINARD NATHALIE
IPC: B32B33/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Stratifié pour former un ruban ou une nappe à boucles, notamment la bande confort d'une couche culotte, comporte : - au moins une couche de non-tissé, ayant une face inférieure et une face supérieure, opposée à la face inférieure, - au moins une couche d'encre appliquée sur la face supérieure de la au moins une couche de non-tissé ; et - au moins une couche textile extérieure de laquelle font saillie, du côté extérieur, des boucles destinées à coopérer avec des crochets d'un dispositif auto agrippant à crochets et boucles, la au moins une couche textile étant fixée sur la face supérieure de la au moins une couche de non tissé, caractérisé en ce que le non tissé et/ou l'encre sont choisies de sorte que l'encre pénètre au moins en partie dans la couche de non tissé.
Patent FR-3029403-A1 (FR)
Title: Masque avec element de confort
Inventor: FAVRE-FELIX HERVE
IPC: A61F9/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : un écran de protection oculaire (3), - un châssis (2) supportant l'écran, - un élément de confort (5) solidaire du châssis, l'élément de confort comprenant une partie nasale (52) destinée à venir en contact avec une partie du nez de l'utilisateur et une partie frontale (51) destinée à venir en contact avec une partie du front de l'utilisateur. Le matériau utilisé pour la partie nasale présente des propriétés mécaniques d'écrasement différentes du matériau utilisé pour la partie frontale de sorte que la course d'écrasement maximale du matériau de la partie nasale sollicité par un effort de compression déterminé est plus importante que la course d'écrasement du matériau de la partie frontale sollicité par le même effort de compression déterminé.
Patent FR-3031076-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre a roues avant et arriere directrices, et procede de braquage des roues avant et arriere du vehicule
Inventor: LALANDE NICOLAS CHARLES BERNARD
IPC: B62D7/15
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne un véhicule terrestre (1) comprenant un châssis (2), une paire de roues avant (6,7), une paire de roues arrière (8,9), et un système de commande de déplacement. Ledit système de commande de déplacement comprend un premier moyen de braquage (11) manœuvrable manuellement pour braquer lesdites roues avant (6,7), et au moins une paire de pédales (23) actionnées par les pieds du conducteur pour respectivement accélérer et freiner ledit véhicule (1). Ledit système de commande de déplacement comprend un deuxième moyen de braquage (12), actionné par au moins un pied du conducteur, pour braquer lesdites roues arrière (8,9). Lesdites pédales (23) sont agencées en coopération avec ledit deuxième moyen de braquage (12) de sorte que le conducteur puisse commander avec ses pieds, de manière indépendante, un mouvement longitudinal du véhicule (1) et un braquage des roues arrière (8,9).