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Patent WO-2011147558-A1 (WO)
Title: Composition biocide synergique contenant au moins trois composants biocides
Inventor: SCHMIDT HANS-JUERGEN
IPC: A01N43/80
Filed: 2011-05-23
Abstract: La présente invention concerne une composition biocide qui contient en tant que composants actifs microbiocides (A) de l'argent, (B) une ou plusieurs pyrithiones, et (C) un ou plusieurs dérivés de 1,2-benzisothiazolin-3-one.
Patent WO-2011157423-A1 (WO)
Title: Tampon médical
Inventor: BURGER IRENE
IPC: A61F13/20
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un article hygiénique absorbant, de forme cylindrique, pour femmes, pour introduction dans le vagin, en vue de l'absorption de liquide provenant des règles (tampon), comprenant un corps d'absorption homogène et, en majeure partie non muni d'un enrobage, dont l'extrémité dirigée vers l'ouverture vaginale est hydrophobe et empêche toute absorption d'urine lors de la miction. L'invention concerne en outre les utilisations du tampon selon l'invention, en vue d'éviter des contaminations de la zone vaginale, par absorption d'urine dans le tampon, en particulier en vue d'éviter toute contamination par des substances traceuses radioactives et/ou des micro-organismes. L'invention concerne également des procédés de production correspondants du tampon précité.
Patent WO-2012034706-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination du niveau de saturation d'un milieu de stockage d'ammoniac solide situé dans un récipient de stockage d'ammoniac
Inventor: ULRICH JOACHIM QUAADE
IPC: G01N7/14
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination du degré moyen de saturation en ammoniac (X) d'un milieu de stockage d'ammoniac solide poreux ou non et pouvant adsorber ou absorber et désorber de l'ammoniac réversiblement dans un récipient de stockage. Une partie du volume (V con ) du récipient est occupé par de l'ammoniac gazeux à une pression (p) et délimite un volume libre (V free ). De l'ammoniac circule hors du récipient à un débit ( f ). n paires ((f   i   , p   i   ), (F   i   ,   p   i   )) de débits (f   i   ), ou de débits cumulés (F   i   ), et de pressions (p   i   ) sont mesurés selon une séquence de moments donnés ( t 
   i   ), i = 1.... n et n ≥ 2; une valeur de volume estimée (V   fit   ) sur la base des paires mesurées ((f   i   
 ,  p   i   ), (F   i   , p   i   )) est déterminée; et le degré de saturation en ammoniac (X) est déterminé par application d'une corrélation prédéfinie (Rel) entre une pluralité de valeurs de volume estimées (V   fit   ) et une pluralité de valeurs du degré moyen de saturation en ammoniac (X) à la valeur de volume estimée déterminée (V   fit   ).
Patent WO-2012076067-A1 (WO)
Title: Procédé de communication sans fil entre un véhicule à moteur et au moins un autre abonné de communication, et véhicule
Inventor: JELINEK KARL
IPC: H04W84/18
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne une communication sans fil entre un véhicule à moteur (1, 4) et au moins un autre abonné de communication (4, 1, 6, 8), notamment un autre véhicule à moteur (1, 4) et/ou un abonné de communication (6, 8) fixe, une séquence d'émission (13) prédéfinie permettant au véhicule (1, 4) et/ou à l'abonné de communication (4, 1, 6, 8) d'émettre de manière cyclique un signal d'identification (12, 14-17) spécifique à l'abonné de communication entre des pauses d'émission (10).
Patent WO-2012076081-A1 (WO)
Title: Véhicule et procédé pour faire fonctionner un véhicule
Inventor: BUDZEN HARALD
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule et un procédé pour faire fonctionner un véhicule comportant un moteur électrique (4) pouvant être alimenté par un onduleur, une commande étant connectée à l'onduleur présentant un étage de sortie de puissance (3) et une électronique de signal (2) commandant l'étage de sortie de puissance (3), au moyen d'une ligne de commande (11). L'enroulement de stator du moteur électrique (4) peut recevoir du courant des semi-conducteurs de puissance de l'étage de sortie de puissance (3) de l'onduleur, la ligne de commande (11) étant conçue et connectée à l'électronique de signal (2) et/ou à l'étage de sortie de puissance (3) de telle manière que l'alimentation électrique de l'enroulement de stator peut être interrompue, notamment par un signal de libération envoyé par la commande (10) à l'onduleur.
Patent WO-2011107439-A1 (WO)
Title: Méthode permettant de mesurer l'infectivité virale
Inventor: DALBA CHARLOTTE
IPC: C12N7/04
Filed: 2011-02-28
Abstract: Cette invention concerne une méthode  in vitro  permettant d'évaluer une substance d'essai du point de vue de sa capacité à moduler, de préférence, à inhiber, l'infectivité d'un virus à enveloppe, par utilisation de préparations contenant des particules rétrovirales codant pour au moins deux gènes rapporteurs différents, l'un approprié pour mesurer le titre infectieux des préparations de particules, l'autre approprié pour mesurer le degré global d'infection.
Patent WO-2011113772-A1 (WO)
Inventor: OTTOBON STEPHANE
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-03-11
Abstract: The present invention relates to an electronic module comprising an insulating body and a set of electrical contacts (9L) extending onto a surface of the body, said surface being defined by side edges; the module differs in that it includes conducting tabs (19L) which extend from said electrical contacts (9L) and beyond the side edges (22, 23) of the body. The invention also relates to a device comprising said module and to a method for manufacturing the module.
Patent WO-2011117147-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'ailettes pour échangeurs de chaleur et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: WALDE TOM
IPC: F28F1/12
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'ailettes pour échangeurs de chaleur comprenant des ouvertures et des collets (4, 6) entourant celles-ci, les collets (4, 6) étant emboutis-roulés à froid, au moyen d'un outil circulaire (26), à partir des ailettes pourvues d'ouvertures (2) pré-estampées, ainsi qu'un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé. Le procédé est notamment caractérisé en ce que les ouvertures (2) pré-estampées sont réalisées dans un outil comportant un poinçon (22) et une matrice (20), la plaque de maintien de matrice (14) qui maintient la matrice (20) et la plaque de maintien de poinçon (16) qui maintient le poinçon (22) étant guidées et positionnées l'une par rapport à l'autre par des éléments de guidage directs (17, 18, 25).
Patent WO-2011121001-A1 (WO)
Inventor: HAHN KLAUS
IPC: C08K5/49
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un agent ignifuge contenant a) au moins un composé soufré de formule (I), A 1 -(Z 1 ) m -(S) n -(Z 2 ) p -A 2  (I), dans laquelle les symboles et les indices ont les significations suivantes : A 1 , A 2  sont identiques ou différents et représentent un aryle en C 6 -C 12 , cyclohexyle, Si(OR a ) 3 , un noyau mono- ou bicyclique de 3 à 12 termes, saturé, partiellement insaturé ou aromatique, qui contient un ou plusieurs hétéroatomes du groupe N, O et S et qui est non substitué ou substitué par un ou plusieurs substituants du groupe O, OH, S, SH, COOR b , CONR c R d , alkyle en C 1 -C 18 , alcoxy en C 1 -C 18 , thioalkyle en C 1 -C 18 , aryle en C 6 -C 12 , aryloxy en C 6 -C 12 , alcényle en C 2 -C 18 , alcényloxy C 2 -C 18 , alcynyle en C 2 -C 18  et alcynyloxy C 2 -C 18 ; Z 1 , Z 2  sont identiques ou différents et représentent -CO- ou -CS-; R a  est un alkyle en C 1 -C 18 ; R b , R c , R d  sont identiques ou différents et représentent un H, alkyle en C 1 -C 18 , aryle en C 6 -C 12  ou un noyau aromatique mono- ou bicyclique de 3 à 12 termes qui contient un ou plusieurs hétéroatomes du groupe N, O et S; m, p sont identiques ou différents et valent 0 ou 1 et n est un nombre naturel allant de 2 à 10; et b) au moins un composé organophosphoré sans halogène ayant une teneur en phosphore comprise entre 5 et 80 % en poids, rapportée au composé phosphoré, est particulièrement approprié pour la protection de mousses à base de polymères de styrène.
Patent WO-2011124579-A1 (WO)
Inventor: BESNARD PIERRIC
IPC: F02M25/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: Method for monitoring the injection of an additive into a fuel system for an internal combustion engine operating with a liquid fuel and comprising a fuel tank, an additive tank, an additive pump, an injector for injecting the additive into the fuel tank and a feed line connecting the pump and the injector, according to which the pressure in the feed line is measured continuously, during the injection of the additive, and is compared to a reference pressure.
Patent WO-2011131529-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées à des techniques de gaufrage
Inventor: NAPPI LEONARDO
IPC: B31F1/07
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention porte sur un appareil de gaufrage destiné à appliquer un motif de gaufrage sur une cape pour un article à fumer, l'appareil de gaufrage étant configuré de façon à agir pour réduire au minimum au moins partiellement la réduction, dans au moins une direction, de la résistance à la traction de la cape résultant de l'application dudit motif de gaufrage.
Patent WO-2011128396-A1 (WO)
Title: Couvercle à pression pour marmite de cuisson, et marmite de cuisson pourvue d'un tel couvercle
Inventor: DE BASTOS REIS PORTUGAL MARIO
IPC: A47J27/08
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un couvercle à pression (1) pour une marmite de cuisson (2), comprenant : un disque de couvercle (4), un élément poignée (5), des segments de serrage (8, 9) qui sont disposés, opposés entre eux, sur le disque de couvercle (4), les segments de serrage (8, 9) mobiles radialement par rapport à l'axe (4a) du disque de couvercle (4) (axe de couvercle) étant déplaçables entre une position de blocage (S) et une position de déblocage (E), un premier organe d'actionnement (6) (organe de blocage) pour l'entraînement d'un mouvement de blocage des segments de serrage (8, 9), un second organe d'actionnement (7) (organe de déblocage) pour l'entraînement d'un mouvement de déblocage des segments de serrage (8, 9), et un groupe de transmission (10), via lequel les organes d'actionnement (8, 9) sont accouplés cinématiquement avec les segments de serrage (8, 9), le premier organe d'actionnement (6) et le second organe d'actionnement (7) étant disposés l'un à côté de l'autre, sur l'élément poignée (5), les deux organes d'actionnement (6, 7) étant montés dans une direction parallèle à l'axe du couvercle (4), déplaçables dans l'élément poignée (5).
Patent WO-2011128442-A1 (WO)
Title: Dispositif de démarrage pourvu d'un commutateur électromagnétique ainsi que procédé pour commuter le commutateur électromagnétique
Inventor: RAMEZANIAN HOUMAN
IPC: H01H1/18
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage comprenant un commutateur électromagnétique (16), deux contacts (180, 181) qui peuvent être reliés entre eux de manière électroconductrice par un pont de contact mobile (184), au moins un des deux contacts (180, 181) présentant une surface de contact (300) reliée à un plot de contact (150, 151), la surface de contact (300) présentant des élévations avec un contour ondulé (303). Le dispositif de démarrage est caractérisé en ce que les élévations se trouvent essentiellement dans un plan et le pont de contact (184) a une section extérieure plate (276), le pont de contact (184) glissant ou frottant dans une position de commutation avec sa section extérieure plate (276) contre une section du contour ondulé (303) dont la surface est orientée dans le sens opposé à un axe central (315) du commutateur (16), le contour ondulé (303) faisant partie d'un striage annulaire (310) et une interface de courant (500) entre la surface (318) et la surface de contact (300) étant en forme de croissant. L'invention concerne également un procédé pour commuter un commutateur électromagnétique d'un dispositif de démarrage (10), comprenant deux contacts (180, 181) qui peuvent être reliés entre eux de manière électroconductrice par un pont de contact mobile (184), selon lequel lors de la mise en contact du pont de contact (184) avec au moins un des deux contacts (180, 181), un mouvement de frottement est effectué entre le pont de contact (184) et une surface de contact (300) de ce contact (180, 181), la surface de contact (300) présentant des élévations qui se trouvent essentiellement dans un plan et le pont de contact (184) ayant une section extérieure plate (276), le pont de contact (184) glissant ou frottant dans une position de commutation avec sa section extérieure plate (276) contre une section du contour ondulé (303) dont la surface est orientée dans le sens opposé à un axe central (315) du commutateur (16), une interface de courant (500) qui est en forme de croissant survenant lors du glissement d'une surface (318) sur la surface de contact (300).
Patent WO-2012146275-A1 (WO)
Inventor: RATHKE RONALD
IPC: H05K5/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: The invention relates to a housing unit for electrical components for use in the automobile sector, comprising a housing part which can be closed in a sealed manner by a housing cover arrangement, wherein the housing cover arrangement has a membrane and at least one ventilation opening, wherein the housing cover arrangement (20) has a main cover element (22) having a recess (24), wherein an opening (26) is provided in the recess (24), which can be closed in a sealed manner by the membrane (34), wherein the opening (26) has a rib arrangement which pretensions the membrane (34) and wherein a cover closure element (38) is provided which closes the recess (24) with at least one ventilation opening.
Patent WO-2011157621-A1 (WO)
Title: Procédé de spécification d'une pluralité de paramètres dans un réseau de télécommunications hertziennes
Inventor: KARLA INGO
IPC: H04W24/02
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de spécification d'une pluralité de paramètres de télécommunications hertziennes dans un réseau (400) de télécommunications hertziennes, le procédé comportant les étapes consistant à : spécifier (106) un premier paramètre de la pluralité de paramètres de télécommunications hertziennes dans une première cellule par une entité (104) de réseau; exécuter (110; 206) un algorithme en vue d'optimiser au moins un deuxième paramètre de la pluralité de paramètres de télécommunications hertziennes dans la première et / ou au moins une deuxième cellule en fonction du premier paramètre.
Patent WO-2012175140-A1 (WO)
Title: Sélection de passerelle pour équilibrer une charge
Inventor: HALME JARNO ANTERO
IPC: H04W48/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un équilibrage de charge et, en particulier, à un équilibrage de charge dans des passerelles. Dans la présente invention, une ou plusieurs mesures de performance relatives à une ou plusieurs passerelles (107) peuvent être reçues et une valeur de charge peut être déterminée, pour chacune des passerelles (107), sur la base de la ou des mesures de performance relatives à chaque passerelle (107). Une demande pour une passerelle (107) peut être reçue, en provenance d'une entité de réseau (106), et une passerelle (107) disponible peut être identifiée sur la base de la valeur de charge déterminée pour chacune des passerelles (107). Ensuite, une identification de la passerelle (107) disponible identifiée peut être transmise à l'entité de réseau (106).
Patent WO-2012007515-A1 (WO)
Title: Guidage à rails pour un siège de véhicule
Inventor: WERNER HANS-GEORG
IPC: B60N2/08
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un guidage à rails (1 à 1 XI ) pour un siège de véhicule, comprenant au moins un rail supérieur (2) et un rail inférieur (3) ainsi qu'un dispositif de verrouillage (4 à 4 IX ) pour bloquer le rail supérieur (2) et le rail inférieur (3). Selon l'invention, le dispositif de verrouillage (4 à 4 IX ) est constitué de plusieurs éléments d'encliquetage s'engageant les uns dans les autres et réalisés mutuellement correspondants, qui peuvent être amenés de manière synchrone en prise à force et/ou par complémentarité de forme pour le blocage du rail supérieur (2) et du rail inférieur (3).
Patent WO-2012019980-A1 (WO)
Inventor: HANKO MICHAEL
IPC: G01N27/416
Filed: 2011-08-08
Abstract: Eine Messanordnung (1) zur Erfassung einer Analytkonzentration in einem Messmedium (M) umfasst eine Dreielektrodenanordnung mit einer Arbeitselektrode (WE), einer Referenzelektrode (RE) und einer Gegenelektrode (CE), wobei die Arbeitselektrode einen analyt - insensitiven Redoxmediator (4), und die Referenzelektrode eine pH-sensitive Elektrode umfasst. Die Gegenelektrode kann aus einem inerten, elektrisch leitfähigen Material gebildet sein. Die Messanordnung kann dazu ausgestaltet sein, eine vorgegebene Sollspannung zwischen der Arbeitselektrode und der Referenzelektrode einzustellen, und den dabei zwischen der Gegenelektrode und der Arbeitselektrode durch das Messmedium fließenden Strom zu erfassen.
Patent WO-2012062640-A1 (WO)
Title: Procédé de montage d'un module porteur de palier à roulement et module porteur de palier à roulement
Inventor: SEUBERT MICHEL
IPC: F01C21/02
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne un exemple de réalisation d'un procédé de montage d'un module porteur de palier à roulement (100) sur une machine (160) comprenant un arbre (170), la machine présentant une surface frontale (150) et un alésage (140) dans la surface frontale, à l'intérieur duquel l'arbre de la machine s'étend au moins partiellement, incluant une fourniture du module porteur de palier à roulement (100) muni d'un élément porteur (110) et d'un premier palier à roulement (120), lequel est configuré pour accueillir l'arbre, un montage du premier palier à roulement (120) avec le module porteur de palier à roulement (100) sur l'arbre (170) de telle sorte que l'élément porteur (110) repose sur la surface frontale (150) de la machine (160), un déroulement de l'arbre sur au moins une partie d'un pourtour de l'alésage (140), une acquisition des données de mouvement de l'arbre (170) pendant le déroulement, une détermination d'un point d'alignement en se basant sur les données de mouvement, un alignement du module porteur de palier à roulement (100) sur le point d'alignement et une fixation du module porteur de palier à roulement (100) sur le côté frontal (150) de la machine (160) dans la position alignée.
Patent WO-2012062895-A1 (WO)
Title: Microorganismes probiotiques extrudés ne se reproduisant pas et leurs bienfaits pour la santé
Inventor: MERCENIER ANNICK
IPC: A61K35/744
Filed: 2011-11-11
Abstract: La présente invention concerne en général le domaine des microorganismes probiotiques, et en particulier le domaine des microorganismes probiotiques ne se reproduisant pas. Des modes de réalisation de la présente invention concernent des compositions comprenant des microorganismes probiotiques qui ont subi une extrusion pour les empêcher de se reproduire. De telles compositions peuvent être utilisées pour traiter ou prévenir des maladies associées à un système immunitaire compromis.
Patent WO-2012079908-A1 (WO)
Inventor: FOERSTER ANDREAS
IPC: F16F9/46
Filed: 2011-11-18
Abstract: An adjustable damping valve device (27), in particular for a vibration damper, comprising a first valve (47) and an emergency operation valve (61), which are both actuated by means of magnetic force, wherein the emergency operation has a valve body (61) which is prestressed into a closed position by at least one valve spring, wherein a pressure control valve (85) is hydraulically connected in parallel to the emergency operation valve (61) such that, when the emergency operation valve (61) is closed, the damping force is determined by the pressure control valve (85). In this case, the pressure control valve (85) is arranged in the valve body (63) of the emergency operation valve.
Patent WO-2012084731-A1 (WO)
Title: Dispositif pour emballer un produit, en particulier un produit cosmétique, ayant un élément d'étanchéité
Inventor: DELAGE JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D39/12
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif pour emballer un produit, en particulier un produit cosmétique, lequel dispositif comprend : - un récipient (10 ; 110) qui contient le produit et qui comprend une ouverture ; - un élément (20 ; 120) pour fermer le récipient, ledit élément étant construit pour fermer le récipient d'une manière réversible, et étant apte à se déplacer entre une position ouverte et une position fermée du récipient ; - un élément d'étanchéité (40 ; 140), fixé à l'élément de fermeture, qui comprend une partie élastiquement déformable (42 ; 142), l'élément d'étanchéité ayant un contour qui est apte à venir en contact avec une périphérie d'une partie du récipient ; - un élément de support (30 ; 175) qui est monté de sorte qu'il puisse se déplacer le long d'un axe X à l'intérieur de l'élément de fermeture, l'élément de support (30 ; 175) reposant le long de l'axe X contre une partie du récipient (36 ; 116) avant que l'élément de fermeture ne soit dans sa position de fermeture, de sorte que la hauteur axiale (h) d'un espace (50 ; 80) qui renferme l'élément d'étanchéité diminue entre la position ouverte et la position fermée du récipient, de façon à comprimer axialement l'élément d'étanchéité, qui s'élargit radialement afin de reposer contre la périphérie du récipient.
Patent WO-2012152383-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'une brique perforée et brique perforée
Inventor: STEINER BENNO
IPC: B22D41/50
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une brique perforée (1) sur un récipient de bain de fusion, la brique perforée (1) pouvant, au moyen d'au moins une cale de retenue (36) pouvant être introduite transversalement à son ouverture de passage (D), être fixée à une mâchoire de serrage (35) accouplée à ladite cale, la mâchoire de serrage (35) venant en prise avec une surface de serrage (13) située sur la surface périphérique de la brique creuse (1). La cale de retenue (36) concernée est guidée de manière à être introduite dans sa direction longitudinale, et transversalement à celle-ci, dans une plaque de support (33), la mâchoire de serrage (35) accouplée à ladite cale étant mobile dans cette direction transversale. Ainsi, la brique perforée peut être fixée facilement dans la plaque de support (33) de manière précisément positionnée.
Patent WO-2013056813-A1 (WO)
Title: Polyester polyol resins compositions
Inventor: HEYMANS DENIS
IPC: C08G63/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: A composition of polyester polyol resins comprising a mixture of α,α-branched alkane carboxylic glycidyl esters derived from butene oligomers characterized in that the sum of the concentration of the blocked and of the highly branched isomers is maximum 55%, preferably below 40%, and most preferably below 30% weight on total composition.
Patent WO-2013091787-A1 (WO)
Title: Luftfederungsanlage eines kraftfahrzeugs
Inventor: GOEMANN TOBIAS
IPC: B60G17/015
Filed: 2012-12-06
Abstract: Ein Erfindung betrifft eine Luftfederungsanlage eines Kraftfahrzeugs, mit mindestens zwei Federbälgen (3, 4), die auf gegenüberliegenden Fahrzeugseiten einer Fahrzeugachse angeordneten Luftfedern zugeordnet und über jeweils mit einem Niveauregelventil (5, 6) versehene Anschlussleitungen (7, 8) mit einer Hauptdruckleitung (9) verbindbar sowie gegenüber dieser absperrbar sind, wobei die Hauptdruckleitung (9) über ein Hauptdruckventil (10) wechselweise mit einer Druckluftquelle (12) und einer Druckluftsenke (11) verbindbar ist, und wobei die Anschlussleitungen (7, 8) der mindestens zwei Federbälge (3, 4) über eine mit einer Drossel (14) versehene und durch ein Sperrventil (15, 21) absperrbare Verbindungsleitung (13) miteinander in Verbindung stehen. Zur Vereinfachung und Erhöhung der Funktionssicherheit der betreffenden Ventilanordnung ist vorgesehen, dass das Sperrventil (21) mechanisch ansteuerbar ausgebildet und derart mit dem Niveauregelventil (6) des auf der fahrbahnäußeren Fahrzeugseite angeordneten Federbalgs (4) gekoppelt ist, dass das Sperrventil (21) bei geschlossenem Niveauregelventil (6) geöffnet und bei geöffnetem Niveauregelventil (6) geschlossen ist.