baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077311-A1 (FR)
Title: Dispositif de voile d'ombrage mobile
Inventor: OVERZET GERARD
IPC: E04F10/02
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de voile d'ombrage (1) mobile caractérisé en ce qu'il comprend un châssis (2) apte à être monté pivotant autour d'un axe vertical (3) sur la façade d'une habitation, ledit châssis (2) comprenant une pluralité de points d'ancrage (4) d'un moyen d'ombrage (5) et au moins deux montants (6,7) verticaux ou sensiblement verticaux reliés entre eux supérieurement et inférieurement par l'intermédiaire d'une traverse inférieure (9) de châssis droite ou incurvée, cette dernière étant pourvue de moyens de roulement (10) ou de moyens de glissement aptes à coopérer avec un rail (11) ménagé au niveau du sol.
Patent FR-3063935-A1 (FR)
Title: Module d'admission d'air de cabine et installation d'air de cabine
Inventor: BOSBACH JOHANNES
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un module d'admission d'air de cabine (16). Le module d'admission d'air de cabine (16) dispose d'un corps de canal d'écoulement (8). Le corps de canal d'écoulement (8) présente au moins une paroi qui limite un canal d'écoulement dans lequel l'air d'alimentation (5) est acheminé à une zone (2) d'une cabine (3). Le module d'admission d'air de cabine (16) dispose d'un élément chauffant électrique (9) qui est utilisé pour chauffer l'air d'alimentation (5). Selon l'invention, il est proposé que l'élément chauffant électrique (9) soit réalisé sous forme d'élément plat (en particulier sous forme de papier chauffant, de tissu chauffant, de film chauffant ou de vernis chauffant) qui s'étend le long d'une paroi du corps de canal d'écoulement (8). Le module d'admission d'air de cabine (16) selon l'invention est disposé en amont d'une ouverture d'admission (6) dans la zone (2) de la cabine (3), à faible distance (25) de celle-ci. Le module d'admission d'air de cabine (16) selon l'invention est utilisé pour une régulation de la température, en fonction des besoins, dans des zones (2) d'une cabine (3) d'un avion.
Patent FR-3080330-A1 (FR)
Title: Aerateur pour vehicule automobile dote d’un boitier en deux parties
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne un aérateur pour véhicule automobile, comportant un boîtier (10) apte à canaliser un flux d'air depuis une ouverture d'entrée destinée à être reliée à un conduit d'amenée d'air jusqu'à une ouverture de sortie destinée à déboucher dans l'habitacle dudit véhicule, ainsi qu'au moins un premier jeu (20) d'ailettes de déflexion (20A, 20B, 20C, 20D, 20E) montées pivotantes sur ce boîtier (10) de sorte à modifier la direction dudit flux d'air au niveau de ladite ouverture de sortie ; ledit boîtier (10) comportant un corps principal (13) comprenant un tronçon amont (13A) et un tronçon aval (13B), ainsi qu'un corps secondaire (14) présentant une correspondance de forme avec la face intérieure dudit tronçon aval (13B) et étant emboîté fixement sur ce dernier, les ailettes de déflexion (20A, 20B, 20C, 20D, 20E) du au moins dit premier jeu (20) étant montées pivotantes sur ledit corps secondaire (14).
Patent FR-3080800-A1 (FR)
Title: Organe de commande de vehicule automobile, dispositif et procede de commande associes
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un organe de commande (3) de véhicule automobile (1) comportant : - un élément de préhension (6) manipulable par un utilisateur pour réaliser une commande, telle que la commande d'un élément embarqué dudit véhicule (1) l'élément de préhension (6) étant monté mobile en rotation sur un guide (12) de l'organe de commande (3), et - un encodeur (9) configuré pour délivrer un signal qui est fonction de la position ou de la variation de position de l'élément de préhension (6), caractérisé en ce que le guide (12) est configuré pour être fixé sur une vitre (4) du véhicule automobile (1), tel qu'un parebrise avant (8) ou arrière, une vitre latérale ou un toit vitré ou sur un miroir de rétroviseur interne dudit véhicule (1 ). L'invention concerne également un procédé de commande associé.
Patent FR-3081069-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour teletransmettre vers un site de traitement un flux video capte sur un site d’intervention distant
Inventor: JOUSSEMET LIONNEL
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-05-14
Abstract: Procédé pour télétransmettre vers un site de traitement un flux vidéo (F) capté sur une scène d'intervention distante. Ce procédé comprend une modification du flux vidéo (F) capté de façon à en effacer des zones déterminées (11, 12, 13), puis une transmission de ce flux ainsi modifié vers le site de traitement. Ce procédé de télétransmission peut en particulier être mis en œuvre pour assister à distance un opérateur de terrain en intervention sur un ensemble ou objet ayant une forme géométrique connue, ou encore pour une inspection de sites distants par des drones.
Patent FR-3081263-A1 (FR)
Title: Support de contacts electriques pour connecteur
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente demande concerne un support de contacts électriques comprenant : - des moyens de fixation de contacts de puissance (210) et de données (220) au support, et - des lumières (12) ménagées dans une face (100) du support et destinées à la saillie de portions externes (212, 222) des contacts de puissance (210) et de données (220) respectivement. Selon l'invention le support de contacts électriques comprend des moyens de retenue (16, 17) de portions internes (213, 223) des contacts de puissance (210) et de données (220) respectivement, les moyens de retenue (16, 17) étant configurés pour définir une première hauteur de saillie des portions externes (212) des contacts de puissance (210) au travers des lumières (12) et une deuxième hauteur de saillie des portions externes (222) des contacts de données (220) au travers des lumières (12), la première hauteur de saillie étant supérieure à la deuxième hauteur de saillie.
Patent FR-3081375-A1 (FR)
Title: Methode de preparation de la surface superieure d'un plateau de fabrication additive par depot de lit de poudre
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation de la surface supérieure d'un plateau de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, la méthode comprenant au moins une étape consistant à augmenter la rugosité d'au moins une zone de la surface supérieure du plateau en imprimant un motif sur cette zone. Selon l'invention, l'impression du motif est réalisée à l'intérieur de la machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre dans laquelle le plateau est utilisé ensuite pour la fabrication additive par dépôt de lit de poudre.
Patent FR-3086004-A1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’une correction de richesse d’un moteur froid
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'apprentissage d'une correction de richesse de carburant d'un moteur thermique froid à une température inférieure à une température minimale prédéterminée de fonctionnement d'une sonde de richesse positionnée dans une ligne d'échappement du moteur. Une correction à froid apprise (Cor f ap) est calculée selon un apprentissage opérant lors d'un démarrage du moteur après qu'un élément de pilotage (UD) d'apprentissage ait délivré une autorisation d'apprentissage (Aut App) selon une condition d'activation (Cond Act) représentative d'un moteur froid. L'autorisation d'apprentissage (Aut App) n'est pas délivrée quand au moins une condition d'inhibition (Cond Inh) représentative d'une atteinte d'une macération dans le moteur pour laquelle au moins un fluide de refroidissement, un fluide de lubrification du moteur et une température d'air admis dans le moteur présentent des températures stables en correspondance avec une température extérieure en vigueur dans une marge de moins de 20%.
Patent FR-3088313-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de dechets alimentaires pour restauration collective comportant un pesage de dechets
Inventor: BOUVIER PASCAL
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-11-12
Abstract: Système de collecte de déchets alimentaires pour la restauration collective, comportant une table présentant un plateau (2) équipé d'ouvertures recevant chacune en dessous un container (22, 24) de réception de déchets triés, et comportant un dispositif de pesage de chaque container, le plateau de table (2) comportant sous chaque ouverture un cadre de suspension (20) fixé sous ce plateau, comprenant des moyens de fixation du container (22, 24), qui est équipé du dispositif de pesage de ce container (22, 24).
Patent FR-3088216-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation de la colonne vertebrale se portant comme un sous-vetement
Inventor: BARROIS XAVIER
IPC: A63B21/055
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation de la colonne vertébrale qui combine un appareil de musculation breveté sous le N° FR29118572 et une ceinture de maintien dorsale, ou un corset lombaire. Ce nouvel appareil (3n) se porte de manière continue comme un sous-vêtement, sans obliger la personne à venir faire des exercices en salle, les mains n'étant plus utilisées lorsque le sous vêtement a été ajusté au corps grâce au corset (2) de cette nouvelle invention (3n), qui est pourvu de sangles réglables (22a et b) Pour obtenir cette nouvelle invention, six attaches (munies de crochet et d'anneaux) sont prévues sur le corset (2) à l'extrémité des élastiques (7 et 8) reliés à une encolure (e). Cela permet au patient de conserver la position adoptée lors de la traction sur les élastiques, qui automatiquement lui fait reprendre sa posture normale droite. Dans cette position le patient fait travailler donc les muscles du dos qui soutiennent la colonne vertébrale, simplement en vaquant à ses occupations journalières qui produisent par les mouvements journaliers notamment de ses bras et jambes, une musculation de sa colonne vertébrale, ceci dans toutes les positions corporelles normales de la vie, qu'elles soient statiques ou dynamiques.
Patent FR-3094949-A1 (FR)
Title: Camion porteur avec entretoise interposée entre le châssis et la caisse autoportante
Inventor: BRZOKEWICZ OLIVIER
IPC: B62D33/077
Filed: 2019-04-11
Abstract: Camion porteur avec entretoise interposée entre le châssis et la caisse autoportante L’invention concerne un camion porteur comprenant un châssis et une caisse autoportante rapportée sur le châssis, la caisse autoportante étant en liaison directe avec le châssis. Le camion porteur comprend en outre une entretoise (60) interposée entre le châssis et la caisse autoportante. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096157-A1 (FR)
Title: procédé d’indexation multidimensionnelle de contenus textuels
Inventor: HAMID MIRISAEE
IPC: G06F16/35
Filed: 2019-05-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’indexation multidimensionnelle d’un contenu textuel numérique comportant : Une première étape d’extraction des mots dudit contenu textuel (6) pour constituer une table numérique de mots ; Une deuxième étape de filtrage consistant à supprimer de ladite table numérique de mots les mots non signifiants ; Une troisième consistant à vectoriser chacun des mots pour construire une table de vecteurs à partir d’un modèle vectoriel (5) ; Une quatrième étape de calcul d’un vecteur unique fonction des vecteurs de ladite table de vecteurs. Selon l’invention, on procède en outre : à la constitution d’une table de vecteurs numériques voisins dudit vecteur unique ; au calcul d’une seconde représentation vectorielle du contenu textuel par combinaison des vecteurs voisins. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097606-A1 (FR)
Title: Vérin électromécanique à capteur d’effort intégré
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-06-18
Abstract: Le vérin électromécanique comprend un carter 12, une tige d’actionnement 14 montée mobile longitudinalement par rapport au carter, un moteur électrique 16 pourvu d’un arbre de rotor 26 rotatif, un mécanisme 18 de transformation d’un mouvement de rotation de l’arbre de rotor du moteur électrique en un mouvement de translation linéaire de la tige d’actionnement, et au moins un palier 30 pour guider en rotation l’arbre de rotor 26 du moteur électrique par rapport au carter 12 et pour supporter l’arbre de rotor. Le vérin comprend en outre un fourreau 36 fixé au carter 12 et à l’intérieur duquel est monté ledit palier 30, et au moins un capteur d’effort 38 monté sur le fourreau en étant décalé axialement par rapport audit palier. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102555-A1 (FR)
Title: Simulateur de collision pour véhicule automobile
Inventor: PILLET BAPTISTE
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-10-24
Abstract: Simulateur de collision (1) pour véhicule automobile (A), comportant :- une zone de simulation (3) adaptée pour recevoir un véhicule automobile (A) à l’arrêt,- un système de collision supérieur (5) comprenant un organe de déformation supérieur (51), déplaçable en translation selon une direction verticale (V) au moyen d’un actionneur supérieur (52) entre une position escamotée localisée au-dessus de ladite zone de simulation et une position déployée localisée dans ladite zone de simulation pour simuler une collision verticale sur ledit véhicule automobile (A), et - un système de collision latéral (4) comprenant un organe de déformation latéral (41), déplaçable en translation selon une direction latérale (LA) orthogonale à ladite direction verticale au moyen d’un actionneur latéral (42) entre une position escamotée localisée en dehors de ladite zone de simulation et une position déployée localisée dans ladite zone de simulation pour simuler une collision latérale sur ledit véhicule automobile (A). Figure 1
Patent FR-3102761-A1 (FR)
Title: Circuit d'accumulation de préformes alignées et redressées
Inventor: MORISSE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B65G37/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: L'invention concerne un circuit (30) d’accumulation de préformes (26) alignées et redressées, notamment de préformes (26) en matériau thermoplastique, en une file (38) d'accumulation comportant au moins deux convoyeurs (40A, 40B) rectilignes à accumulation agencés en série comportant chacun : - une piste (42) de glissement destinée à guider les préformes (26) selon un trajet (R1, R2) rectiligne ; - des organes d'entraînement des préformes (26) ; caractérisé en ce qu'il comporte un convoyeur (48) à accumulation intermédiaire intercalé entre le convoyeur (40A) rectiligne amont et le convoyeur (40B) rectiligne aval, comportant : - une piste (50) de glissement des préformes (26) le long d'un trajet (C) en forme d'arc de cercle, la piste (50) de glissement étant délimitée par un rail (54) fixe en forme d'arc de cercle et par un deuxième rail (56) annulaire tournant. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102958-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage et / ou de signalisation lumineuse pour véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V23/06
Filed: 2019-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et / ou de signalisation lumineuse pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, dispositif de signalisation comprenant : - un boîtier comprenant une paroi interne définissant un volume interne, la dite paroi interne comprenant un perçage,- un support (40) sur lequel sont assemblés des composants internes, notamment des composants optiques et électroniques, agencés pour la réalisation d'un éclairage et / d'une signalisation lumineuse, le support étant agencé pour être logé dans le volume interne du boîtier, - un faisceau électrique interne (42) agencé pour relier électriquement les composants internes,- un connecteur (50) agencé pour relier le faisceau électrique interne (42) à un faisceau central du véhicule, le connecteur comprenant un corps et une tête. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend également : - des premiers moyens de fixation, agencés pour solidariser la tête du connecteur sur une face arrière du support et - des deuxièmes moyens de fixation du connecteur, agencés pour solidariser la tête du connecteur sur la paroi interne du boîtier lorsque le support est positionné à l'intérieur du boîtier et que le corps du connecteur traverse le perçage du boîtier. FIGURE 4
Patent FR-3089051-A1 (FR)
Title: Fusible, circuit de véhicule pour véhicule électrique et véhicule électrique
Inventor: XIAOBO LI
IPC: H01H85/38
Filed: 2019-11-20
Abstract: La présente demande de brevet concerne un fusible, un circuit de véhicule pour un véhicule électrique et un véhicule électrique. Le fusible a une direction longitudinale et une direction transversale et comprend : un manchon, comportant une cavité sous forme de trou traversant s'étendant dans la direction longitudinale et destinée à recevoir du sable de quartz ; un corps de fusible, logé dans la cavité sous forme de trou traversant et comportant une pluralité d’ouvertures espacées les unes des autres dans la direction transversale ; et deux lames de contact, positionnées au niveau des deux extrémités de la cavité sous forme de trou traversant et chacune soudées au corps de fusible par une plaque conductrice. Une couche de substance d'extinction d'arc est prévue sur le corps de fusible. Un bord latéral de la couche de substance d’extinction d’arc est en contact avec les bords de deux ouvertures adjacentes quelconques parmi la pluralité d'ouvertures de sorte que la couche de substance d'extinction d'arc soit située à proximité d'un espace transversal minimal entre les bords des deux ouvertures.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107927-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entretien de filtre à particules d’un dispositif d’échappement
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: F01N99/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: Dispositif d’entretien de filtre à particules d’un dispositif d’échappement L’invention concerne un dispositif (10) d’entretien d’un filtre à particules (12) d’un dispositif d’échappement destiné à équiper un moteur à combustion, comprenant : - un support (15) pour une partie de dispositif d’échappement comprenant le filtre à particules (12), et des premiers moyens de fixation de ladite partie de dispositif d’échappement sur le support (15),- au moins un dispositif de pulvérisation (22), configuré pour projeter un liquide à une pression prédéterminée, comprenant au moins une buse, de préférence une buse à jet rotatif configurée pour projeter le liquide en un jet rotatif,- des seconds moyens de fixation de la buse, configurables en positionnement et/ou en orientation, de manière à orienter le jet de liquide vers le filtre à particules (12), en fonction des dimensions de la partie de dispositif d’échappement, comprenant un couvercle (42), la buse (22) comprenant une tête de buse traversant le couvercle (42), le couvercle (42) étant conformé pour recouvrir une embouchure de la partie de dispositif d’échappement, de sorte que la tête de buse soit introduite à travers cette embouchure lorsque le couvercle (42) recouvre cette embouchure, le couvercle (42) comprenant une canalisation (48) d’entrée d’air calibrée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107804-A1 (FR)
Title: Cercle doseur pour plantations potagères et plantes extérieur et intérieur
Inventor: MARMAND SANDRA FRANÇOISE RENÉE
IPC: A01G25/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: J’ai découvert qu’avec la pose du cercle fermé et étanche au pied de chaque plant, beaucoup d’inconvénients ont été éliminés, perte d’eau, dispersion de l’eau, quantité d’eau mal contrôlé, herbe qui pousse dans les allées. Le cercle protège les jeunes plants du vent, et procure une barrière mécanique ce qui limite les attaques d’escargots, limaces etc…      Les cercles se ferment et s’ouvrent facilement pour les stocker à plat et les disposer autour des plants même si ils sont déjà matures.
Patent FR-3111852-A1 (FR)
Title: Elément de connexion d’un siège de véhicule
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: B60N2/10
Filed: 2020-06-30
Abstract: Elément de connexion d’un siège de véhicule
    L’élément de connexion (1) d’un siège de véhicule comprend un corps (4) sur lequel un dossier et une assise du siège sont destinés à être montés,
    le corps (4) définissant un premier bord (24) et au moins une première fente traversante (40) s’étendant longitudinalement selon une première direction (D1) depuis le premier bord (24) et définissant une première extrémité intérieure (41).
    L’élément de connexion (1) comprend, en outre, un premier pontet (43) s’étendant le long d’au moins une partie du premier bord (24) en regard de la première fente (40), le premier pontet (43) présentant une forme incurvée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118332-A1 (FR)
Title: Laser comprenant un miroir de Bragg distribué et procédé de réalisation
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/187
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre : Laser comprenant un miroir de Bragg distribué et procédé de réalisation
    L’invention porte sur un laser comprenant un miroir de Bragg distribué, 
    ledit laser étant destiné à émettre un rayonnement lumineux monochromatique selon une direction longitudinale (x) et comprenant, selon une première direction transverse (z) normale à la direction longitudinale (x), un empilement (10) de couches à base de matériaux III-V comprenant au moins une région active configurée pour émettre ledit rayonnement lumineux monochromatique, 
    ledit miroir étant formé par des corrugations latérales périodiques de période Λ selon (x), lesdites corrugations latérales s’étendant principalement selon (z) et présentant une dimension d selon une deuxième direction transverse (y) normale à la direction longitudinale (x),
    ledit laser comprenant en outre une électrode supérieure (50) disposée sur l’empilement (10) de couches, selon la première direction transverse (z), 
    ledit laser étant caractérisé en ce que les corrugations latérales du miroir de Bragg sont situées au moins en partie au niveau de flancs latéraux (501, 502) de l’électrode supérieure, lesdits flancs latéraux s’étendant parallèlement à un plan latéral (xz).
    L’invention porte également sur un procédé de réalisation d’un tel laser.
    Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3119753-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de données physiologiques
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H04B10/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: Titre : Dispositif de mesure de données physiologiques     L’invention concerne un dispositif de mesure de données physiologiques apte à être positionné sur une partie de peau du corps humain ou d’un animal, le dispositif comprenant un premier support (500) diélectrique comportant une première surface (501) sur laquelle est positionné un système de captation (300) comprenant une pluralité d’éléments électroluminescents (201, 202) et au moins un photorécepteur (203),  le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend une couche de protection (600), faite en parylène et/ou en polyuréthane, comprenant une face exposée (601) apte à entrer en contact avec la partie de peau et une face interne (602) recouvrant la pluralité d’éléments électroluminescents (201, 202) et l’au moins un photorécepteur (203, 204), le système de captation (300) étant intercalé entre le premier support (500) et la couche de protection (600).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6