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Patent FR-3073409-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et un polymere acrylique.
Inventor: SAFOUANE MAHASSINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique sous forme d'émulsion comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une phase aqueuse et b) au moins une phase huileuse et c) au moins un composé mérocyanine de formule (1) ou l'une de ses formes géométriques isomères E/E- ou E/Z-: dans laquelle R est un groupement alkyle C1-C22, un groupement alcényle en C2-C22, un groupement alcinyle en C2-C22, un groupement cycloalkyle en C3-C22 ou un cycloalcényle en C3-C22, lesdits groupements pouvant être interrompus par un ou plusieurs O et d) au moins un polymère acrylique particulier. Un autre objet de la présente invention est constitué par un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition selon l'invention telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3074549-B1 (FR)
Title: Roulement a rouleaux en chevrons
Inventor: DUBUS JEROME
IPC: F16C19/50
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: Mécanisme de roulement comprenant une tige (110), une bague extérieure (130) entourant coaxialement la tige, et des rouleaux (120) interposé entre la tige (110) et la bague extérieure (130), avec la tige, la bague extérieure et les rouleaux comprenant chacun un filet présentant un pas à droite et un filet présentant un pas à gauche, les filets (122a) à pas à gauche des rouleaux s'engrenant dans le filet (112a) à pas à droite de la tige et dans le filet à pas à gauche de la bague extérieure ; et les filets (122b) à pas à droite des rouleaux (120) s'engrenant dans le filet (112b) à pas à gauche de la tige (110) et dans le filet à pas à droite de la bague extérieure (130).
Patent FR-3075497-B1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique a batterie integree et appareil mobile comportant un tel systeme
Inventor: RAZONGLES GUILLAUME
IPC: H02J7/35
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système photovoltaïque comportant au moins une cellule photovoltaïque (200) et un dispositif de stockage d'énergie (300) relié électriquement à ladite au moins une cellule photovoltaïque (200), dans lequel : - la cellule photovoltaïque comporte un substrat semiconducteur (210) dont au moins une zone (220) est dopée positivement et une zone est dopée négativement, et - le dispositif de stockage d'énergie (300) comporte au moins une anode (320), une cathode (310) et des collecteurs d'énergie (330), lesdits collecteurs (330) du dispositif de stockage constituant également les connexions électriques de la cellule photovoltaïque (200) de sorte que le dispositif de stockage d'énergie est en contact avec la cellule photovoltaïque.
Patent FR-3077639-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'une vitesse de sedimentation
Inventor: BECHE BRUNO
IPC: G01N15/05
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une vitesse de sédimentation d'un mélange en suspension comprenant une application d'un échantillon du mélange en suspension sur un micro-résonateur photonique, une application d'un premier signal optique en entrée du micro-résonateur photonique portant l'échantillon du mélange en suspension, une acquisition et un enregistrement d'un second signal optique, délivré en sortie du micro-résonateur portant l'échantillon du mélange en suspension, et une détermination d'une information représentative d'une vitesse de sédimentation du mélange à partir du second signal enregistré, par itérations successives d'analyse spectrale du second signal optique.
Patent FR-3077943-B1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile adapte pour envoyer des donnees capteur a un dispositif domotique
Inventor: HERNANDEZ FABIEN
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (TMB) pour véhicule automobile (V) adapté pour fournir un accès internet (IA) dans ledit véhicule automobile (V) à au moins un objet connecté (IOT1), selon lequel ledit boîtier télématique (TMB) est en outre adapté pour : - recevoir des données capteur (Dat1) d'au moins un capteur (C) dudit véhicule automobile (V) ; - envoyer lesdites données capteur (Dat1) à au moins un dispositif domotique (DOM) d'un bâtiment (BAT) de sorte à permettre audit dispositif domotique (DOM) d'exécuter au moins une fonction domotique (Fct) en fonction desdites données capteur (Dat1).
Patent FR-3087201-B1 (FR)
Title: Pneumatique
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont un composant caoutchouteux comprend une composition de caoutchouc à base d'un polyisoprène portant des fonctions imidazoles pendantes, d'un système de vulcanisation et d'une silice, le composant caoutchouteux étant dépourvu d'élément de renfort filaire, ne présentant pas de face visible lorsque le pneumatique n'est pas monté sur une jante externe, et n'étant pas destiné à entrer en contact direct avec une jante. Le composant caoutchouteux présentant une meilleure résistance au vieillissement par thermooxydation confère à un tel pneumatique une durée de vie améliorée.
Patent FR-3089697-B1 (FR)
Title: Chambre anéchoïque
Inventor: GIRAUDON JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q17/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-18
Abstract: Chambre anéchoïque Chambre anéchoïque (1) pour tester au moins un équipement (5) comportant une antenne (7) configurée pour émettre un rayonnement électromagnétique (9), la chambre anéchoïque comprenant : - une enceinte (13) définissant un espace intérieur (15), l’enceinte étant adaptée pour confiner le rayonnement dans l’espace intérieur et comportant une partie avant (23) définissant une ouverture (33) adaptée pour insérer l’antenne dans l’espace intérieur , et une partie arrière (25) opposée à la partie avant selon une direction longitudinale (L), - des panneaux absorbants (17) fixés sur l’enceinte dans le volume intérieur pour absorber le rayonnement, et - des capteurs (19) fixés sur la partie arrière pour réaliser des mesures relatives au rayonnement. La partie avant est mobile par rapport à la partie arrière entre une position de repos, dans laquelle l’antenne est susceptible de se situer à l’extérieur de l’enceinte, et une position de test, dans laquelle l’ouverture est plus éloignée des capteurs selon la direction longitudinale que dans la position de repos et dans laquelle l’antenne est destinée à se situer dans l’espace intérieur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090419-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode d’imprégnation sous pression d’un matériau dans un milieu poreux
Inventor: RAVELOJAONA HERMAN
IPC: B05D1/18
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode et une cellule d’imprégnation d’un matériau (30) dans un milieu poreux (40), de préférence ayant au moins deux faces planes. La cellule comprend une enveloppe externe, un moyen de mise en pression de la cellule, au moins un moule rigide et un moule souple (20) positionné dans le moule rigide. Le moule souple (20) est configuré pour la mise en place du milieu poreux (40) et du matériau (30). L’une des faces du milieu poreux (40) est destinée à être positionnée contre le fond du moule souple (20). Par ailleurs, la cellule est configurée pour que la hauteur du matériau (30) dans le moule souple (20) soit inférieure à la hauteur maximale entre les deux faces, de préférence sensiblement planes, du milieu poreux (40). Figure 4 à publier
Patent FR-3091117-B1 (FR)
Title: Module et système de vidéosurveillance notamment pour la sécurité des sites
Inventor: SIMAC -LEJEUNE ALAIN
IPC: G08B13/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: MODULE ET SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE NOTAMMENT POUR LA SÉCURITÉ DES SITES Le module (MVS) comprend au moins une caméra de surveillance (CAM) et des première, deuxième et troisième unités d’analyse d’images (UA1, UA2, UA3), la première unité d’analyse d’images étant configurée pour détecter une intrusion en modélisant une zone dans les images et pour émettre un premier signal d’alerte primaire (AL1), la deuxième unité d’analyse d’images étant configurée pour détecter un mouvement en modélisant une grille dans les images et pour émettre un deuxième signal d’alerte primaire (AL2), et la troisième unité d’analyse d’images étant configurée pour détecter un franchissement de ligne en modélisant une ligne d’analyse dans les images et pour émettre un troisième signal d’alerte primaire (AL3). Conformément à l’invention, le module comprend également une unité logique combinatoire (LOG) produisant un signal d’alerte secondaire (ALS) à partir d’une combinaison logique de type « ET » entre au moins deux des signaux d’alerte primaires. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091366-B1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’une session sécurisée sur un terminal informatique
Inventor: DEDIEU GÉRARD
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé d’ouverture d’une session sécurisée sur un terminal informatique, le terminal informatique étant configuré pour les communications en champ proche, via un dispositif autonome configuré pour les communications en champs proche, caractérisé en ce que l’ouverture de session est réalisée par la mise en œuvre d’au moins les étapes suivantes :     - Détection du dispositif autonome par le terminal informatique, la détection se faisant par champ proche ;     - Obtention, par le terminal informatique par une communication en champ proche, d’un identifiant du dispositif autonome ;     - Obtention, par le terminal informatique, d’un identifiant utilisateur et d’une clé publique, l’identifiant utilisateur et la clé publique étant associés à l’identifiant du dispositif autonome dans un serveur d’annuaire ;     - Emission, par le terminal informatique par une communication en champ proche, d’un message de mise à l’épreuve comportant une clé de session et un aléa, ces éléments étant chiffrés en utilisant la clé publique ;     - Réception, par le terminal informatique par une communication en champ proche, d’un message de résolution de l’épreuve ;     - Déchiffrement, par le terminal informatique, du message de mise à l’épreuve en utilisant comme clé de déchiffrement la clé de session, si le résultat de déchiffrement permet d’obtenir l’aléa, alors :     - Ouverture, sur le terminal informatique, d’une session pour l’identifiant d’utilisateur obtenu.     Figure 3
Patent FR-3092763-B1 (FR)
Title: Électrode intracérébrale hybride
Inventor: FUMEY JÉRÉMY
IPC: A61N1/05
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une électrode (1) intracérébrale hybride comprenant un corps (2) étroit et allongé destiné à être implanté dans le cerveau d’un patient pour effectuer au moins une exploration électroencéphalographique multi-échelle. Elle comporte dans sa partie active (4) plusieurs premiers éléments de contact électrique (5) formant des macro-contacts fixes, et plusieurs seconds éléments de contact électrique (6) formant des microcontacts mobiles. Elle est caractérisée par des moyens de commande (10) qui sont intégrés à l’électrode dans un embout de couplage (20) solidaire dudit corps (2). Ils sont agencés pour déplacer les seconds éléments de contact électrique (6) entre une position passive (PP) dans laquelle ils sont rétractés à l’intérieur dudit corps (2) et une position active (PA) dans laquelle ils sont saillants à l’extérieur dudit corps (2), et simultanément pour ajuster leur longueur de sortie (L6) contrôlée par rapport au corps (2) de l’électrode. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097176-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/888
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’appui-tête de siège de véhicule automobile, dans lequel : la face interne du premier manchon (9) est pourvue d’un jeu de nervures (22a,22b) de guidage de la première tige (4), lesdites nervures étant déformables sous l’effet d’un effort seuil appliqué vers l’arrière sur le coussin, lesdites nervures étant positionnées de manière à permettre, sous l’effet dudit effort, une inclinaison de ladite première tige entraînant une avancée de son extrémité inférieure (23), ladite première tige étant pourvue en son extrémité inférieure d’un cran extrême (24), ledit cran présentant une deuxième face inférieure (25) de blocage de ladite première tige en coulissement vers le haut, le bas dudit premier manchon définissant une face de butée (26), ladite face étant destinée à coopérer avec ladite deuxième face après inclinaison de ladite première tige pour empêcher son extraction dudit premier manchon.  Figure 2b
Patent FR-3097866-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation, son utilisation et article la comprenant
Inventor: VERMOGEN ALEXANDRE
IPC: C09J151/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: Composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation, son utilisation et article la comprenant La présente invention concerne une composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation et son utilisation.  En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples sous forme de particules polymères formées par un procédé en plusieurs étapes et un polymère (méth)acrylique.  Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, des particules polymères formées par un procédé en plusieurs étapes comprenant au moins deux étages et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation, son utilisation pour la formation de compositions de polymères modifiées en ce qui concerne la résistance au choc, comprenant des résines thermodurcissables, et des compositions et articles la comprenant.
Patent FR-3100135-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage pour le nombre d’impacts pour la pratique du Wall-Ball
Inventor: WALKER ALASTAIR
IPC: A63B71/06
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de comptage pour le nombre d’impacts sur une cible pour la pratique de l’exercice Wall-Ball.  La présente invention (voir figures 1, 2, et 3) concerne un dispositif permettant de compter et de gérer le nombre d’impacts sur une cible en utilisant un ensemble de cellules infrarouge contrôlé par un microprocesseur (8) (9) (10).  Il est constitué d’une zone d’impacts faite de deux cercles jointifs en forme de huit, avec en (2) la cible « hommes » en (4) la cible « femmes ». Entre les deux zones d’impacts, en (6) l’afficheur. En (7) une grille de protection de l’enceinte. En (8) un boitier comprenant le récepteur de la télécommande du dispositif et un émetteur infrarouge ; en (9) un boitier comprenant un capteur infrarouge et un émetteur ; en (10) un boitier comprenant en capteur infrarouge. En (13), un boitier qui confère au dispositif la solidité nécessaire et contenant les composants électroniques dont l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1  .
Patent FR-3103975-B1 (FR)
Title: Boitier pour la robotisation d’un engin de manutention
Inventor: DUVAL THOMAS
IPC: H02H7/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: BOITIER POUR LA ROBOTISATION D’UN ENGIN DE MANUTENTION L’invention concerne un boîtier pour la robotisation d’un engin de manutention équipé au moins une carte électronique comportant une gestion sécurisée des lignes d’alimentation électrique.    - Ladite carte comporte au moins deux lignes électriques de sécurité commandées, avec, pour chacune,     A)une entrée (1) destinée à être raccordée à la source d’alimentation électrique dudit engin,     B)une première sortie destinée à être raccordée à l’alimentation de puissance commune des actionneurs et/ou contrôleur de l’engin,     C)une deuxième sortie destinée à être raccordée à l’alimentation d’au moins un moyen de sécurité de l’engin- Ladite carte comporte, pour chacune desdites lignes de sécurité (10, 20), au moins une dérivation destinée à être raccordée aux bornes du bouton d’arrêt d’urgence (2, 3) de type fermé au repos, pour commander l’interruption de ladite ligne de sécurité en cas d’ouverture dudit bouton d’arrêt d’urgence (2, 3)    - Ladite carte comporte, pour chacune desdites lignes de sécurité (10, 20), au moins deux relais de sécurité (4, 5), commandés par des signaux externes de sécurité redondants délivrés par un moyen de détection d’obstacles (OSSD1 et OSSD2) assurant l’ouverture simultanée desdites lignes de sécurité (10, 20) en cas de disparition d’au moins un signal provenant d’un moyen extérieur de sécurité.     (Figure 1)
Patent FR-3103804-B1 (FR)
Title: Têtière de bride pour cheval
Inventor: DION Philippe
IPC: B68B1/04
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: La têtière (2) de bride (1) de l’invention comporte une portion sommitale médiane (5), de chaque côté de laquelle s’étend une partie latérale (6) comprenant une portion (7) d’attache d’un frontal de bride (4) et, au-delà au moins une portion (8) d’attache d’un montant (3) attachable au montant (3). Entre la portion sommitale médiane (5) et la portion d’attache d’un frontal (7) est ménagée, depuis le bord antérieur (11) de la partie latérale (6), une échancrure (12) de contournement de la base (13) des oreilles de cheval (14). Cette têtière est très confortable pour les chevaux.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105032-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de sols pollues par des sulfates
Inventor: ALBERT BLANDINE
IPC: C04B28/06
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un sol pollué comprenant au moins le traitement du sol avec, en poids par rapport au poids dudit sol sec :      de 1,5% à 5,0% d’un premier liant minéral de type clinker sulfoalumineux bélitique de 2,0% à 5,0% de chaux, et caractérisé en ce que le sol est également traité avec un composant additionnel choisi parmi :      un deuxième liant minéral différent du premier liant minéral en une teneur allant de 1,5% à 5,0% en poids par rapport au poids dudit sol sec,   une alcanolamine en une teneur allant de 0,001 à 0,050% en poids par rapport au poids dudit sol sec,   un agent réducteur d’un sel de chrome hexavalent en une teneur allant de 0,01 à 3,00% en poids par rapport au poids dudit sol sec, et leur(s) combinaison(s),       et en ce que la chaux est ajoutée au sol pollué dans des proportions supérieures à 30% en poids par rapport au poids total en premier liant minéral, chaux et le cas échéant deuxième liant minéral.
Patent FR-3109190-B1 (FR)
Title: Boitier de dispositif mecanique, assemblage mecanique, moto-reducteur et procede de fixation associe
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: F16C43/00
Filed: 2020-04-13
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fixation d'un fût plastique (11) destiné à guider un arbre de sortie (12) d'un dispositif mécanique sur un boîtier (5) dudit dispositif mécanique, ledit boîtier (5) comprenant une cheminée (5a) limitée par un bord supérieur (51) et une base (52), ladite cheminée (5a) étant agencée pour entourer partiellement l'arbre de sortie (12), le fût plastique (11) comprenant une protubérance latérale (11c), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :- on insère une première extrémité (11a) du fût plastique (11) dans la cheminée (5a) du boîtier (5) jusqu'à ce que la protubérance latérale (11c) vienne en butée axiale contre le bord supérieur (51) de la cheminée (5a),- on déforme au moins partiellement la première extrémité (11a) du fût plastique (11) pour former une contre-butée axiale.  Fig. d'abrégé : Fig.4
Patent FR-3110212-B1 (FR)
Title: Voiture d’un véhicule de transport public et véhicule associé
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: F21W105/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-09-02
Abstract: Voiture d’un véhicule de transport public et véhicule associé L’invention concerne une voiture (5) d’un véhicule (1) de transport public, notamment d’un véhicule (1) ferroviaire, comprenant une caisse (10) et un pare-brise (12) agencé dans une ouverture de la caisse (10), le pare-brise (12) présentant un bord (26) s’étendant selon un contour (C). La voiture (5) comprend en outre un système d’éclairage (14) comprenant un premier dispositif lumineux (30) agencé sur une partie supérieure de la caisse (10) en regard du pare-brise (12). Le premier dispositif lumineux (30) comporte au moins une première source lumineuse (40) et une deuxième source lumineuse (40) définissant par rapport au contour (C) du bord (26) du pare-brise (12) respectivement une première direction normale (N1) et une deuxième direction normale (N2), la première et la deuxième directions normales (N1, N2) définissant entre elles un angle (α) non nul.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112544-B1 (FR)
Title: Matériau à faible émissivité comportant un revêtement comprenant un gradient d'oxydation à base d'oxyde de titane
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un Matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend un revêtement comprenant un gradient d’oxydation à base d’oxyde de titane situé au-dessus et au contact d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent, la partie du revêtement à gradient d’oxydation en contact avec la couche fonctionnelle est moins oxydée que la partie de ce revêtement plus éloignée de la couche fonctionnelle.
Patent FR-3113734-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l’imagerie d’une cible a partir d’ondes coherentes
Inventor: MAURICE FRANÇOIS
IPC: G16H30/00
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie incluant les étapes suivantes :      l’émission successive de première et deuxième ondes en réponse à l’application successive de premier et deuxième signaux électriques d’excitation dans des première et deuxième bandes de fréquences distinctes contenues dans une plage de fréquences d’excitation de l’émetteur/récepteur, la réception et la conversion de premier et deuxième échos acoustiques ou électromagnétiques respectifs en premier et deuxième signaux électriques de réception respectifs,  la numérisation (100) des premier et deuxième signaux électriques de réception,  le mixage (200) des premier et deuxième signaux numériques à des fréquences de démodulation différentes,  le filtrage (300) des premier et deuxième signaux démodulés,  la décimation (400) des premier et deuxième signaux filtrés.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 16