baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043418-A1 (FR)
Title: Kit d'elements composites et a ossature bois pour la construction de batiments thermiquement passifs
Inventor: FEVRIER GILLES
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention à pour objet de fournir des composants isolants manu portables et dont l'assemblage facile permet la pose par un constructeur individuel tout en obtenant une isolation performante. Ce kit comprend une poutraison 1, 2 et 3 délimitant des travées recevant avec étanchéité à l'air des caissons isolants 6. Elle comprend aussi des panneaux structurant extérieurs 7, isolants et rectangulaires, et des poteaux d'angle, positionnés et liés par pénétration de tenons 34 verticaux et horizontaux dans des mortaises 42, avec compression de joints d'étanchéité, et des panneaux intérieurs 9 avec des poteaux d'angle 13b, positionnés et liés latéralement entre eux par pénétration de tenons verticaux 34 dans des mortaises 42. La paroi intérieure P2 est positionnée et maintenue à une distance constante de la paroi extérieure P1, par des ferrures de butées, respectivement basses et hautes. Les panneaux intérieurs 9 comportent des réserves pour intégration des réseaux fluidiques et électriques équipés de moyens de connexion entre panneaux et poteaux.
Patent FR-3050558-A1 (FR)
Title: Guichet individuel nomade identifiant gini
Inventor: WIDMER MICHEL JEAN FRANCOIS MARIE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention a pour objet d'étendre les fonctions d'identification bio anthropométriques du dispositif BIPS à la reconnaissance d'un moyen électronique de paiement permettant la détection préventive d'une tentative d'utilisation malveillante ou frauduleuse d'un moyen électronique de paiement mobile perdu, volé ou falsifié Le but de l'invention étant de compléter le dispositif BIPS avec un module spécifique de lecture/ écriture des dits moyens électroniques de paiement qui permettra de réaliser un Guichet individuel nomade identifiant unique, autonome, simple, sûr, interactif et polyvalent, compatible avec les moyens électroniques de paiement connus qui réponde en tous points aux attentes des utilisateurs.
Patent FR-3052169-A1 (FR)
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L35/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne une composition polymère comprenant un agent modifiant choc et une charge minérale et son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition polymère comprenant un agent modifiant choc et une charge minérale et son utilisation pour des polymères thermoplastiques. Plus particulièrement la présente invention concerne le procédé de préparation d'une composition polymère comprenant un agent modifiant choc et une charge minérale et son utilisation pour la modification de résistance aux chocs de polymère thermoplastiques.
Patent FR-3052715-A1 (FR)
Title: Cache d’habillage pour module de projection d’un dispositif d’affichage tete-haute de vehicule automobile.
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne un cache d'habillage pour module de projection d'un dispositif d'affichage tête-haute implanté sous le panneau supérieur (5) de la planche de bord (1) d'un véhicule automobile du type comportant un combiné d'instruments (20), ledit cache d'habillage étant conformé pour recouvrir une découpe (7) ménagée à l'aplomb dudit module de projection dans ledit panneau supérieur (5) et présentant une ouverture (11) apte à permettre le passage des rayons lumineux émis par ledit module de projection ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de support (12) ménagés à l'arrière de ladite ouverture (11) et agencés pour recevoir le combiné d'instruments (20) dudit véhicule. L'invention vise également un sous-ensemble de véhicule automobile comportant un tel cache d'habillage ainsi qu'un combiné d'instruments (20) supporté par ledit cache et comprenant un boîtier (21) logeant des composants fonctionnels (22).
Patent FR-3052752-A1 (FR)
Title: Boite a bec verseur pour matiere granuleuse
Inventor: ECKERT SEBASTIAN
IPC: B65D5/74
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à une boite parallélépipédique à bec (2) verseur s'ouvrant vers l'extérieur par appui sur un poussoir la dite boite obtenue par découpe et pliage d'une feuille épaisse comprenant un bec 2 verseur comprenant une zone (5) d'écoulement formée de deux volets reliés par une ligne (5C) de pliage coaxial à une arête de la boite et, une zone (6) de poussoir formée également de deux volets réunis par une ligne (6C) de pliage axiale, les dites zones d'écoulement et poussoir étant réunies par une ligne (7) d'articulation transverse ces dites zones venant fermées la découpe (4) précitée la dite boite étant caractérisée en ce qu'avant la première utilisation du bec (2) verseur le bord du bec verseur est relié au moins partiellement par une ligne (8A) de déchirure à une pièce 8 dite verrou délimitée par la ligne (8A) de déchirure entourant le dit verrou (8) et des moyens (9) permettent de saisir le verrou pour être arraché par traction garantissant ainsi que le bec verseur n'a jamais été ouvert au préalable à l'arrachement.
Patent FR-3056275-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour embrayage de vehicule automobile et embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/139
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement à deux étages pour embrayage à friction de véhicule automobile comprenant, sur son axe de révolution (X), un amortisseur principal et un amortisseur secondaire pourvus chacun d'au moins une rondelle de guidage (G) et d'au moins un voile intercalaire métallique (2, 3), caractérisé en ce que l'amortisseur secondaire comprend, en outre, une rondelle élastique (1) montée entre la rondelle de guidage (G) et le voile (2) et qui est rendue solidaire en rotation dudit voile et, un embrayage équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3057525-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a tour de refroidissement
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61C17/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: Véhicule ferroviaire (100) comprenant une caisse (102) avec un toit (104) et un plancher (106), une tour de refroidissement (110) étant agencée dans ladite caisse, la tour (110) comportant une entrée d'air (118) située dans ledit toit et une sortie d'air (120) située dans ledit plancher, l'entrée et la sortie étant reliées entre elles par une conduite d'air (116). L'entrée (118) a une prise d'air (122) ayant une ouverture d'admission d'air, cette ouverture ayant une section perpendiculaire à l'axe longitudinal (X-X) dudit véhicule et collectant et acheminant le vent de course vers ladite conduite d'air. Au moins un déflecteur d'air (128) est agencé sous ledit plancher (106) au voisinage de la sortie (120) afin de l'isoler du vent de course et de créer une zone de dépression au niveau de celle-ci lors de la marche du véhicule.
Patent FR-3057616-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur comprenant un canal d'alimentation en air d'un compresseur comportant une entrée d'air (18) amont en écope et en vis-à-vis axial d'une hélice amont et une sortie d'air débouchant dans le compresseur. Selon l'invention, le barycentre (37) de la projection du périmètre de l'entrée d'air (18) sur un plan perpendiculaire à l'axe de l'hélice, est décalé, orthogonalement d'un plan vertical contenant l'axe du compresseur, dans le sens inverse du sens de rotation de l'hélice.
Patent FR-3059019-A1 (FR)
Title: Kit de revetement de paroi avec des toles metalliques
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: E04F13/12
Filed: 2016-11-23
Abstract: Kit (1) de revêtement d'une paroi avec des tôles métalliques (2 à 6), caractérisé en ce qu'il comprend au moins quatre tôles (2 à 6) rectangulaires, chaque tôle étant pourvue d'au moins trois nervures (7) parallèles et orientées selon la largeur (L1) de la tôle (2 à 6) et en ce que les bords parallèles, selon la largeur (L1), de chaque tôle (2 à 6) sont formés, pour un bord, par une partie (8) de nervure (7) et, pour l'autre bord, par une portion plane (9).
Patent FR-3060091-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage mecanique d'un arbre de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: TEIXEIRA JEAN-MICHEL
IPC: F16H61/22
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage mécanique d'un arbre de transmission d'un véhicule automobile comprenant au moins une roue de parking (1) destinée à être montée solidaire de l'arbre de transmission du véhicule, un levier de blocage (2) de la roue (1) qui est monté pivotant autour d'un axe (21) entre au moins une position de blocage et une position de libération de la roue, une olive de commande (3) montée coulissante sur une tringle (5) transversale présentant une première extrémité (51) liée avec jeu à un plateau inférieur de commande (9) du dispositif de blocage mécanique et une seconde extrémité (52) libre guidée par contact contre une butée supérieure de guidage (4) et une butée de protection (10) de la butée de guidage (4), la butée de protection (10) étant conçue de manière à arrêter le levier de blocage (2) dans sa position de libération à distance de la tringle (5).
Patent FR-3060835-A1 (FR)
Title: Interrupteur
Inventor: BOITEUX VINCENT
IPC: H01H71/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: Interrupteur comprenant un banc de contact électrique agencé pour basculer entre un premier état de contact où un courant électrique peut circuler à travers le banc de contact électrique et un deuxième état de contact où la circulation du courant électrique à travers le banc de contact électrique est interrompue, lequel interrupteur comprend un autre interrupteur qui est distinct du banc de contact électrique, lequel autre interrupteur est en liaison avec le banc de contact électrique de telle façon à être actionné par un basculement du banc de contact du premier état de contact vers le deuxième état de contact, lequel autre interrupteur comporte une sortie et est agencé pour fournir à ladite sortie un signal électrique indiquant l'état de contact de l'interrupteur.
Patent FR-3061554-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un spectre d’un rayonnement transmis par un objet
Inventor: REBUFFEL VERONIQUE
IPC: G01N23/02
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention est un procédé pour effectuer le traitement d'un spectre d'un rayonnement électromagnétique ionisant. Le spectre traité comporte plusieurs canaux, chaque canal étant représentatif d'une bande d'énergie. Le traitement consiste à prendre en compte un critère, dit critère de regroupement, et à regrouper les canaux du spectre selon ce critère, de façon à former un spectre de regroupement. Le procédé comporte ensuite une détermination de coordonnées du spectre de regroupement dans une base, la base étant formée par des vecteurs de base représentatifs d'une atténuation dans un matériau.
Patent FR-3061667-A1 (FR)
Title: Unite de poinconnage a moteur electrique
Inventor: GOUDAL CYRILLE
IPC: B21D28/24
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne une unité de poinçonnage (100) comprenant : - un châssis (101), - un système de motorisation (150) qui est fixé sur le châssis (101), qui présente un arbre de sortie présentant un axe (50) et qui comprend un moteur (102) qui est électrique et qui entraîne ledit arbre de sortie en rotation autour de l'axe (50), - une tige filetée (106) qui est coaxiale avec l'axe (50) et qui est entraînée en rotation autour de l'axe (50) par ledit arbre de sortie, - un écrou (108) vissé sur la tige filetée (106), - un porte-poinçon (112) fixé par une de ses extrémités à l'écrou (108), - un poinçon (114) fixé à l'autre extrémité du porte-poinçon (112) et coaxial avec l'axe (50), et - des moyens d'arrêt (116) qui sont solidaires du châssis (101) et qui sont prévus pour arrêter le porte-poinçon (112) en rotation.
Patent FR-3047143-A1 (FR)
Title: Structure formant un plateau sureleve pour surelever des volailles ou autres animaux d'elevage
Inventor: HSU CHIA-HSING
IPC: A01K31/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Cette structure comprend une pluralité de panneaux surélevés (10) configurés pour être assemblés les uns avec les autres, chacun des panneaux surélevés (10) comprenant une plate-forme (11) ; au moins deux panneaux de support (12) parallèles font chacun saillie depuis une partie inférieure de la plate-forme (11), et un canal d'écoulement (13) est formé entre les deux panneaux de support (12), une surface supérieure de la plateforme (11) comprenant une pluralité de trous (111) traversant la plate-forme (11), chaque côté d'une première paire de côtés adjacents de la plate-forme (11) ayant au moins une fente de liaison (14) et chaque côté d'une deuxième paire de côtés adjacents de la plate-forme (11) comprenant au moins une pièce en saillie (15) qui est configurée pour venir en engagement avec la fente de liaison (14) lorsque deux panneaux surélevés (10) sont reliés. La structure selon la présente invention peut s'adapter à n'importe quelle taille de ferme et empêcher la volaille et autres animaux d'élevage d'être infectés par leurs excréments.
Patent FR-3063522-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un inverseur de poussee a organe d'antideploiement
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-03-06
Abstract: Le dispositif d'actionnement d'un inverseur de poussée comprend des éléments mobiles d'inversion de poussée (1) portés par une nacelle pour se déplacer entre une position rétractée et une position déployée, le dispositif d'actionnement comportant :deux actionneurs montés sur la nacelle et reliés d'une part à un moteur, et d'autre part aux éléments mobiles d'inversion de poussée pour manœuvrer ceux-ci dans un sens de rétraction ou de déploiement sur une course des actionneurs comprise entre une position rétractée et une position déployée des éléments mobiles d'inversion de poussée; des verrous pour bloquer les éléments mobiles d'inversion de poussée dans la position rétractée ; et des organes d'antidéploiement (11,12,13,16) associés aux actionneurs pour assurer un libre fonctionnement des actionneurs dans le sens de rétraction et assurer une retenue des actionneurs dans le sens de déploiement, les organes d'antidéploiement étant configurés pour assurer un libre fonctionnement des actionneurs dans le sens du déploiement sur une partie de la course des actionneurs correspondant à un passage d'une position de sur-rétraction des éléments mobiles d'inversion de poussée à une position de rétraction des éléments mobiles d'inversion de poussée.
Patent FR-3071217-A1 (FR)
Title: Porte sectionnelle pour compartiment de transport de marchandise, compartiment et vehicule de transport de marchandises associes
Inventor: YBERT FLORENTIN
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-09-19
Abstract: Cette porte sectionnelle comprend un encadrement encadrant une ouverture, et un tablier formé des lamelles articulées les unes aux autres et monté mobile relativement à l'encadrement entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture, et une position d'ouverture, dans laquelle il est à l'écart de l'ouverture. La porte sectionnelle comprend un joint gonflable (64) monté sur l'encadrement à la périphérie de l'ouverture, le joint gonflable (64) comprenant une membrane élastique (67) définissant un canal intérieur (68), ladite membrane (67) étant adaptée pour occuper une position de repos à l'écart du tablier lorsque le canal intérieur (68) est vide, et pour se dilater de manière à occuper une position déployée en appui contre le tablier en position de fermeture lorsqu'un fluide sous pression est injecté dans le canal intérieur (68).
Patent FR-3071149-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure audiometrique a distance et procedes associes pour l'etablissement d'un profil auditif et le reglage des protheses auditives a l'aide d'un tel systeme
Inventor: CHENG KWOK KUEN
IPC: A61F2/18
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mesure audiométrique à distance comprenant un équipement de commande (3) d'une prothèse auditive (2) comportant une interface de communication arrangée pour permettre une communication bidirectionnelle et un logiciel pour exécuter des séquences de sons prédéfinies et enregistrées dans un module mémoire dudit équipement en réponse à une instruction en provenance d'une station de commande (4) équipée d'un logiciel de contrôle à distance, au moins une prothèse auditive (2) comportant une interface de communication arrangée pour permettre une communication bidirectionnelle avec l'équipement de commande (3), ledit équipement (3) comprenant une couche logicielle de communication avec la prothèse auditive (2) d'une part et étant agencé pour réaliser une passerelle entre la station de commande (4) et la prothèse auditive (2) d'autre part, et des moyens d'isolation phonique (5) de la prothèse auditive (2).
Patent FR-3075128-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible d’une partie de l’habitacle d’un vehicule
Inventor: GUILLERMAIN LAURENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection amovible d'une partie d'un habitacle d'un véhicule, comprenant une base prolongée par trois volets articulés, et un quatrième volet articulé par rapport à la base.
 Lorsque le dispositif de protection est installé sur ledit fond, le dispositif de protection est articulé entre deux états principaux :
 - un état déplié permettant de couvrir une partie de l'intérieur et/ou de l'extérieur de l'habitacle ; et
 - un état replié formant un deuxième fond plat, surélevé par rapport au fond de l'habitacle.
Patent FR-3087019-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de commande d'un systeme commande via une interface graphique et procede de controle associe
Inventor: URBANSKI GUILLAUME
IPC: G06F3/0487
Filed: 2018-10-09
Abstract: Ce système de contrôle (10) comprend un premier sous-système de contrôle (21) comprenant un premier module de calcul (31) apte à acquérir des données d'interaction décrivant les interactions de l'opérateur, à associer à ces données d'interaction une commande et à générer un signal de commande correspondant à cette commande. Le système (10) comprend en outre un deuxième sous-système de contrôle (22) comprenant un premier module de calcul (41) apte à acquérir le signal de commande, à vérifier la compatibilité de la commande correspondant au signal de commande avec un contexte opérationnel et lorsque la commande est compatible avec le contexte opérationnel, à générer un signal de confirmation, et un troisième sous-système de contrôle (23) apte à acquérir le signal de commande et le signal de confirmation, et à consolider ces signaux pour commander le système commandé (12).
Patent FR-3078105-A1 (FR)
Title: Systeme embarque de mesure des emissions polluantes d'un vehicule avec un capteur et un systeme informatique
Inventor: FROBERT ARNAUD
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un système embarqué de mesure des émissions polluantes d'un véhicule. Le système comporte au moins un capteur (CAP) placé en aval du système de post-traitement, et optionnellement un capteur branché sur la prise diagnostic du véhicule et des moyens informatiques (SIN) comportant des modèles (MOD VEH, MOD MOT, MOD POT). Selon l'invention, la détermination des émissions polluantes est basée sur le signal issu du capteur (CAP) et sur les modèles (MOD VEH, MOD MOT, MOD POT).
Patent FR-3078349-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise pour la realisation de tranchees dans le sol.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-28
Abstract: - Le véhicule (1) comporte un châssis (2) et une unité motrice (3) et, montés sur le châssis (2), un dispositif de creusage (7) commandable pour creuser une tranchée (T) et un dispositif d'aspiration et de collecte (9) commandable configuré pour aspirer et collecter des déblais produits lors du creusage de la tranchée (T), ledit véhicule (1) comportant également un poste de conduite (10) pour le déplacement au sol du véhicule (1) lors d'une phase de transfert ainsi qu'une unité de commande (11) portable et déportée, cette unité de commande (11) étant configurée pour permettre à un opérateur (O) de commander, à distance, le dispositif de creusage (7), le dispositif d'aspiration et de collecte (9) et l'avancement du véhicule (1), pendant un creusage lors d'une phase de travail.
Patent FR-3078802-A1 (FR)
Title: Reseau de neurones convolutionnel pour l'estimation d'un indicateur de production d'energie solaire
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'au moins un indicateur de production d'énergie d'un système de production d'énergie solaire, comprenant : - réception (503) d'au moins une image obtenue à partir d'un dispositif d'acquisition d'images à champ large, - traitement (504 ; 505) de ladite image obtenue par au moins un réseau de neurones convolutionnel comprenant au moins deux couches pour respectivement l'application d'un filtre de convolution à ladite image reçue et l'estimation d'un indicateur de production d'énergie.
Patent FR-3079189-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2018-03-20
Abstract: Procédé de contrôle d'un système d'essuyage (1) pour véhicule automobile, le système d'essuyage (1) comprenant un balai d'essuyage (2) et une unité de contrôle (5), le procédé comprenant un premier mode d'essuyage (100) dans lequel le balai d'essuyage est déplacé entre une position initiale (2A) et une position extrême (2C). Selon l'invention, à réception par l'unité de contrôle (5) d'un signal (S) provenant d'un moyen de déclenchement (3) et ledit signal (S) étant représentatif d'un phénomène d'aspiration d'un liquide par le balai d'essuyage (2) lorsque le balai d'essuyage (2) se déplace depuis la position extrême (2C) vers la position initiale (2A), le procédé exécute un deuxième mode d'essuyage (200) configuré pour limiter le phénomène d'aspiration à partir d'une position intermédiaire (2B) située entre la position initiale (2A) et la position extrême (2C).
Patent FR-3079558-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour un moteur a combustion interne equipe d'un circuit de recirculation de gaz d'echappement et son procede de commande
Inventor: PICARD ADRIEN
IPC: F02M26/22
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un circuit (10) de refroidissement pour un moteur (12) à combustion interne équipé d'un circuit de recirculation de gaz d'échappement, comportant au moins une première boucle (14) de refroidissement associée au moteur (12), une deuxième boucle (30) de chauffage qui comporte au moins un aérotherme (34), et une troisième boucle (40) de refroidissement des gaz d'échappement qui comporte au moins un échangeur thermique (42) pour refroidir les gaz d'échappement dudit circuit de recirculation, caractérisé en ce que ladite troisième boucle (40) de refroidissement des gaz d'échappement comporte au moins une pompe (44), des moyens (46) de chauffage pour chauffer sélectivement le liquide de refroidissement circulant dans ladite troisième boucle (40) et des moyens (48) de contrôle commandés sélectivement pour isoler la troisième boucle (40) par rapport au reste du circuit (10) de refroidissement. L'invention concerne également un procédé de commande d'un tel circuit (10) de refroidissement.
Patent FR-3076459-A1 (FR)
Title: Emulsions stables a base d’huiles vegetales et d’huiles essentielles formulees sans tensioactif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: La présente invention concerne le domaine des émulsions et propose plus particulièrement des émulsions stables comprenant un mélange d'une solution hydrophile et d'une solution hydrophobe, en particulier une émulsion dans laquelle la phase hydrophobe comprend au moins une huile végétale et une huile essentielle, formulées sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution dont le rôle serait de stabiliser les produits vis-à-vis de la séparation de phase.