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Patent WO-0227037-A1 (WO)
Title: Procede en plusieurs stades permettant la recuperation de betaine, erythritol, inositol, sucrose, mannitol, glycerol et d'aminoacides dans une solution de traitement, au moyen d'une resine echangeuse de cations faiblement acides
Inventor: PAANANEN HANNU
IPC: B01J39/04
Filed: 2001-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel il est prévu un processus en plusieurs stades en vue d'effectuer la récupération de bétaïne, érythritol, inositol, sucrose, mannitol, glycérol et d'aminoacides dans les produits de départ correspondants. L'invention consiste à utiliser une résine échangeuse de cations faiblement acides dans une colonne de chromatographie dans le processus multi-stades. Les produits de départ sont, plus particulièrement, les molasses de betteraves, les molasses de bétaïne, les sirops, les jus épais, les jus bruts, les liqueurs de trempage de maïs, les solutions de sucre de canne et le glycérol.
Patent WO-02080654-A1 (WO)
Title: Rateau
Inventor: SERLACHIUS JARL FREDRIK
IPC: A01D7/00
Filed: 2002-04-05
Abstract: L'invention concerne un râteau étant une combinaison du râteau rigide de jardin et du râteau à feuilles souple. On peut obtenir une telle combinaison en conférant au râteau de jardin un cadre souple (A), pouvant être séparé en au moins parties (G;H;I) jusqu'à la partie de fourchon (B;D).
Patent WO-8502423-A1 (WO)
Inventor: OESTMAN PER HAOKAN
IPC: D21C3/00
Filed: 1984-11-28
Abstract: Procédé de production de cellulose par processus de cuisson de dose, où le lessiveur est rempli de morceaux et de liqueurs de cuisson, et la dose est cuite à une température et une pression élevées afin d'obtenir dans le lessiveur une pulpe cellulosique délignifiée. Pour l'étape d'imprégnation, on utilise une liqueur de cuisson contenant une quantité de produits chimiques actifs essentiellement supérieure à la quantité nécessaire pour la cuisson de la dose; avant l'étape de délignification effective, la dose de produits chimiques actifs pour la cuisson est ajustée et l'excédent de produits chimiques actifs retiré est remplacé par une partie de la liqueur de cuisson épuisée à chaud et récupérée d'une cuisson antérieure.
Patent WO-9205757-A1 (WO)
Inventor: TIMPERI ARTO
IPC: B27B25/02
Filed: 1991-10-08
Abstract: Dispositif d'avancement d'arbres situé à l'extrémité de la flèche pivotante d'une machine de manipulation d'arbres, particulièrement une arracheuse, comprenant des moyens d'avancement rotatifs commandés par un moteur d'antraînement (M) mis en rotation par l'intermédiaire d'un moyen de pression; une conduite de moyen de pression (LM) traverse ledit moteur et se relie à une source (P) de moyen de pression, par l'intermédiaire de deux conduites séparées (L2, L5), ainsi qu'à une conduite de renvoi (T) de moyen de pression, par l'intermédiaire de deux conduites séparées (L3, L6). Lesdites conduites comportent des moyens de commande servant à commander le débit du moyen de pression, situés dans la partie portant les moyens d'avancement à l'extrémité de la flèche et constitués par des soupapes de commande de débit (2, 6, 5, 3) à régulation progressive. Les soupapes sont reliées à une soupape pilote (1, 4) servant à commander le débit de commande du moyen de pression dans la soupape de commande de débit, afin de provoquer une modification dans la conduite de moyen de pression traversant ladite soupape de commande de débit.
Patent WO-9422789-A1 (WO)
Inventor: VUOLTEENAHO PERTTI
IPC: C05F1/00
Filed: 1993-03-29
Abstract: Procédé de production d'un engrais à partir de déchets animaux broyés qui comportent au moins de la substance osseuse en tant que matière première. Ledit procédé consiste à mélanger la substance osseuse avec un agent humecteur et éventuellement avec un stabilisateur, et à laisser le mélange obtenu se décomposer dans un dispositif de compostage pendant une période relativement longue. Selon la présente invention, la substance utilisée comme agent humecteur dans le mélange à composter comportant de la substance osseuse broyée est du sang animal liquide obtenu en tant que déchet.
Patent WO-9909774-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de gestion de reseau de communications radio et de controleur de reseau radio
Inventor: RINNE MIKA
IPC: H04B7/005
Filed: 1998-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de gestion de réseau de communications radio. L'invention s'applique, de manière avantageuse, à des réseaux radio à large bande (GRAN) qui offrent des services de réseaux fixes à leurs utilisateurs. Au titre de cette invention notamment, en relation avec l'établissement d'une connexion, on sélectionne un contrôleur de réseau radio par lequel les informations utilisateur circulent pendant toute la durée de la connexion. Ce contrôleur de réseau radio est appelé contrôleur ancre (aRNC). Lorsqu'une connexion est transférée vers une station de base qui appartient à un autre contrôleur de réseau radio (bRNC), les informations utilisateur sont envoyées de façon à circuler vers le contrôleur de réseau radio actif via le contrôleur ancre. Au titre de l'invention également, au cours de la préparation d'un échange, on compile une liste au niveau du contrôleur de réseau radio voisin concernant des stations de base qui constituent un ensemble candidat au cas où le contrôleur de réseau radio voisin considéré deviendrait le contrôleur actif du réseau radio. Il est ainsi possible de réduire la charge du réseau nucléaire d'un réseau cellulaire et de réduire la puissance d'émission dans une situation de transfert.
Patent WO-9935332-A1 (WO)
Title: Procede de revetement ou d'une courroie de transfert ou de pressage, et courroie correspondante ainsi revetue
Inventor: LEHTONEN PENTTI
IPC: D21F3/02
Filed: 1999-01-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revêtement d'une courroie de transfert ou de pressage (1). Ce procédé consiste à former à la surface de la courroie (1) un revêtement (13) comprenant un ou plusieurs polymères et d'éventuels composants et additifs de mélange. Le revêtement est réalisé par moulage par rotation se faisant, tel qu'on le connaît, sur la courroie (1) tournant sur un ou plusieurs rouleaux (22, 23), au moyen d'un ou de deux composants liquides entrant rapidement en réaction. La couche de revêtement durcie est ensuite polie à une épaisseur égale. L'invention concerne également une courroie correspondante ainsi revêtue.
Patent WO-0046642-A1 (WO)
Title: Aligning device for assembling microsystems
Inventor: BURRY JEAN-MICHEL
IPC: G02B21/00
Filed: 2000-01-28
Abstract: The invention concerns an aligning device for assembling microsystems and for the micro-dispensing on microsystems or on micro-biotechnological components. It concerns a device for aligning very accurately two components to be assembled or a microbiological component (a biochip) with an assembly of micro-buses for dispensing liquid products. It consists of a sighting system (22), a transparent planar parallel plate (24) provided on one of its surfaces with semi-reflecting coating, a mechanical device (11) for maintaining a component (1), the plate (24) whereof the normal merges with the sighting system (22) optical axis, forming on the substrate top surface the virtual image B' of the bottom surface B of the component (1), the optical system (22) forming in its image plane (23) two real images A' and B'' of the top surface A of the substrate (2) and of the bottom surface B of the component (1). The inventive device is particularly designed for assembling electromechanical or micro-opto-electromechanical modules, accurate setting of droplets on a biological micro-component (biochip).
Patent WO-0056504-A1 (WO)
Inventor: AUBAREDE FRANCIS
IPC: B23P19/04
Filed: 2000-02-09
Abstract: The invention concerns a method and a device for mounting a McPherson strut suspension radius rod, comprising steps which consist in: inserting the elements forming the control rod beneath a mounting head (30) having at least a tilting degree of liberty; bringing the control rod top end alongside a portion (38) of the mounting head (30); compressing the spring (4) by the relative movement of the mounting head (30) with respect to locking means engaged in the shock-absorber body; and mounting the control rod with its prestressed spring (4), when said mounting head portion comes to a stop and when the shock-absorber rod (3) moves beyond the upper spring retainer (10).
Patent FR-2803738-A1 (FR)
Title: Analysis procedure in which the trajectory of the center of pressures (CP) and the barycenter of the reaction forces exerted by a person standing upright are measured to determine the biomechanical forces involved
Inventor: ROUGIER ISABELLE JOSEPH
IPC: A61B5/103
Filed: 2000-01-19
Abstract: Measurement is with a person upright on a force platform with continuous decomposition into two elementary trajectories for the projections of the CP in two directions. Parameters are determined for the difference between the center of gravity and the CP. The parameters are determined using two processing steps for the CP trajectory.
Patent WO-0058631-A1 (WO)
Title: Conveyor for treating hollow bodies comprising an advanced pressure distribution circuit
Inventor: GUIFFANT ALAIN
IPC: F16L39/04
Filed: 2000-03-24
Abstract: The invention relates to a conveyor for treating hollow bodies, comprising several identical treatment stations (12,13) that process at least one hollow body, whereby the respective treatment station for a given treatment stage communicates with a pressure source via distribution means that include a tight revolving extension. The invention is characterized in that the machine includes at least two independent and equivalent pressure sources (A1,A2) for said given treatment stage. The invention is also characterized in that it is divided up into the same number of treatment stations (12,13) as the number of pressure sources existing for said machine and in that the distribution means (18) are such that each pressure source (A1,A2) is associated with a specific group.
Patent FR-2790296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie d'une maniere continue avec deplacement relatif, par laminage d'une bande metallique entre deux pieces de section definie
Inventor: DAUMAL CASTELLON MELCHOR
IPC: F16F7/12
Filed: 2000-02-21
Abstract: Ce dispositif est formé d'une pièce supérieure (11) et une pièce inférieure (12) rendues solidaires par un moyen quelconque, d'une manière telle que soit disposée entre elles une bande (10) qui peut se déplacer vis-à-vis des pièces supérieure (11) et inférieure (12), ou que ces pièces supérieure (11) et inférieurs (12) se déplacent vis-à-vis de la bande (10), quand il se produit une quantité d'énergie sous l'effet de l'application d'une charge spécifique, le déplacement relatif se produisant entre les pièces supérieure (11) et inférieure (12) et la bande (10) ou vice versa.
Patent FR-2799135-A1 (FR)
Title: Toddler ride-on toy rocking conversion unit comprises base with uprights holding rocking supports for platform base of ride-on toy
Inventor: MOLTO VALERO PEDRO
IPC: B62K9/00
Filed: 2000-03-03
Abstract: The conversion unit consists of a base (1) with uprights (2, 3) at its front and rear ends to receive two rocking supports (5) designed to receive a platform (6) with foot-rests (11) forming part of a ride-on toy (7). Each rocking support has a U-shaped centre section with a straight cross-piece (10) to engage with notches (9) in the platform, and out-turned ends (8) to pivot in holes (4) in the uprights.
Patent FR-2807219-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique et dispositif de distribution de puissance le comportant
Inventor: PRADIER JEAN CLAIR
IPC: H01R12/55
Filed: 2000-03-31
Abstract: Le dispositif de connexion électrique (16) est destiné à la liaison d'un conducteur (18) à une piste conductrice (12) portée par une platine isolante (10).Il comporte :- une embase (20) comportant des moyens mécaniques (32, 34) de fixation sur un support (14), et des moyens (42, 44) de connexion électrique du conducteur (18) à l'embase;- un organe conducteur (22) porté par la platine (10) et lié à la piste conductrice (12), lequel organe conducteur (22) fait saillie suivant une face arrière de la platine et présente une surface (56) d'accouplement avec l'embase (20); et- des moyens (70) de liaison mécanique de l'organe conducteur (22) en contact avec l'embase (20), lesquels moyens (70) traversent l'embase et comportent une région (74) de commande qui est accessible depuis la face avant de la platine.Application à un dispositif de distribution de puissance électrique d'un avion.
Patent FR-2809392-A1 (FR)
Inventor: DAVILLER DANIEL
IPC: C05B1/04
Filed: 2000-05-23
Abstract: The invention concerns a soil builder comprising a phosphorus source and a potassium source. It contains tri-superphosphate (TSP) in the form of granules, whereof the size is not more than 2 mm, as phosphorus source and a calcium (CaO) and/or magnesium (MgO) oxide in powder form. The invention is applicable in agriculture.
Patent FR-2809331-A1 (FR)
Inventor: ESTEVE GUY EMMANUEL
IPC: C02F1/68
Filed: 2000-05-26
Abstract: The invention concerns a device for measuring out a liquid reagent in a liquid contained in a container (10) comprising a reagent reservoir (12) provided in its lower part with a chamber (24) emerging into the container (10) and communicating with the reservoir (12) via a passage (26), a floater (28) mobile in the chamber (24) depending on the liquid level and a valve (32) controlled by the floater to open or close the passage (26) so that when the container (26) is filled with the liquid to be treated, the floater (28) rises, the passage (26) opens, a volume of air passes inside the reservoir (12) and a corresponding volume of reagent is delivered into the container (10). The invention is applicable to drinking water treatment in rural areas or in developing countries.
Patent FR-2810800-A1 (FR)
Title: Partie femelle d'un connecteur en deux parties et contact destine a equiper cette partie femelle
Inventor: RUQUE CHRISTIAN
IPC: H01R4/14
Filed: 2000-06-23
Abstract: Partie femelle d'un connecteur électrique en deux parties destinée à coopérer avec une partie mâle comportant des broches plates, ladite partie femelle comportant un corps (1) présentant une face avant munie de fentes permettant l'insertion desdites broches plates, ledit corps (1) comportant, derrière lesdites fentes, des alvéoles (3) ouvertes sur la face arrière du corps (1) permettant l'insertion de contacts femelles (4, 6), caractérisé en ce qu'elle comporte, dans au moins une desdites alvéoles (3), un contact femelle (4, 6) présentant une pince en tôle pliée (40) qui est reliée à une tige (41, 61) débordant de la face arrière du corps (1), ladite tige (41, 61) étant immobilisée transversalement dans l'alvéole (3) par des moyens de calage (5).
Patent FR-2814610-A1 (FR)
Title: Device for auto-tuning of volume of apparatus producing sound as function of environmental noises, for use in particular in automobile vehicles
Inventor: ROHMER THIERRY
IPC: H03G3/32
Filed: 2000-09-26
Abstract: The device installed on board a vehicle (1) comprises a sensor or sonometer (2) for directional or nondirectional measurements of surrounding noise connected to a computation chain (5) and linked to or incorporated in an apparatus for amplification such as autoradio (3) with connections to loudspeakers (4). The sensor transmits the measure of volume of noise to the computation chain which determines the increase or decrease of output volume of apparatus by cable or wireless link.  The sensor or the computational link comprise an electronic or digital filter allowing to separate the sound of autoradio from the voices of occupants so to avoid increasing volume when two persons talk inside the vehicle, or from other sounds that are nuisance noises. Several sensors can be installed in a vehicle to measure noise independently at different seats, to transmit the information to balance the potentiometer of apparatus, and to vary the volumes independently from seat to seat. The sensors are placed near ears of occupants, that is in the roof of vehicle, on the instrument panel when directional, or in front of seats in the case of vehicles with sunroofs. A mobile telephone can be connected to the autoradio to cut the volume, display the number or the name of caller, or to utilize the loudspeakers installed in the vehicle. The device can be micro-placed for convenience of user. The cable can be replaced by a separate casing and the same results obtained by a wireless link. A push-button for parametrization can be designed which is activated by prolonged pressing allowing to set new base for computation and new output volume adapted to all occupants of the vehicle.
Patent FR-2815769-A1 (FR)
Title: Surface sterilisation electron gun construction method having fixed direction primary electron beam generation output window with frontal film directed/producing secondary beam with impact within /dissipation outside beam.
Inventor: SADAT SHAFAI TAGH TOFIGH
IPC: H01J33/00
Filed: 2000-10-23
Abstract: The electron gun has an internal space (22) under vacuum, in which a primary electron beam is generated from an electron source (14). The beam is directed to an output window (20) with a front film (40) producing a secondary beam. The primary and secondary beams are fixed. The effective surface area of impact on the frontal film is wholly confined inside the beam impact. The zones of dissipation are not crossed by the electron beams. The secondary beam power output is constant.
Patent FR-2800503-A1 (FR)
Title: Dispositif de memorisation a semiconducteur remanent permettant de maintenir une marge entre les distributions de tensions de seuil
Inventor: KIM DONG HWAN
IPC: G11C16/10
Filed: 2000-10-31
Abstract: Un dispositif de mémorisation à semiconducteur rémanent selon l'invention possède un groupement qui comporte une ligne de bit (BL1), plusieurs lignes de mot (WL1 à WL16) disposées perpendiculairement à la ligne de bit, et plusieurs cellules de mémoire (MC1 à MC4) qui sont chacune disposées aux intersections de la ligne de bit et des lignes de mot. Dans le dispositif de mémorisation, il est en outre prévu un circuit de stockage et un circuit de prise de décision se rapportant aux données de programmation. Le circuit de stockage possède au moins deux circuits de verrouillage (LT1, LT2) qui sont chacun connectés à une ligne d'entrée/ sortie correspondante et qui verrouillent chacun des données. Le circuit de prise de décision détermine si les états logiques des données verrouillées dans les circuits de verrouillage indiquent la programmation ou un empêchement de programmation de la cellule de mémoire sélectionnée, et met la ligne de bit à une tension de programmation ou à une tension d'empêchement de programmation en fonction du résultat de la décision.
Patent FR-2803226-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede relatifs a un recipient et son obturation
Inventor: KONRAD FRANZ
IPC: B65D25/20
Filed: 2000-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant récipient et son obturateur.Ce dispositif (1) formant récipient (2) comprend un espace intérieur (9) délimité partiellement par un corps de récipient (8) formé par une enveloppe (3) avec des faces externe et interne (10, 12) et par un fond (7) disposé à l'une de deux faces frontales (5, 6) de l'enveloppe de récipient (3) opposées l'une à l'autre dans la direction d'un axe médian de récipient (4). La deuxième face frontale (5) de l'enveloppe (3) entoure une ouverture (14). Un support de données (16) pour la saisie et la reproduction et/ ou le traitement de données est disposé au corps (8) par un moyen auxiliaire (17) pourvu d'un adhésif et/ ou dans le corps de récipient (8), est notamment relié à celui-ci et/ ou disposé dans l'espace intérieur (9) et/ ou est relié à celui-ci.
Patent FR-2818814-A1 (FR)
Title: Source laser
Inventor: MONTAGNE JEAN EUCHER
IPC: H01S3/0941
Filed: 2000-12-26
Abstract: - La source laser (1) comporte un système de pompage (2) et un élément actif (3) qui comprend un barreau allongé (4) dopé et au moins un bloc optique (5, 6) pour guider les rayons de pompage (F) d'au moins un faisceau de pompage vers le barreau (4). Le système de pompage (2) engendre une pluralité de rayons de pompage (F) parallèles. La face d'entrée (5A, 6A) du bloc optique (5, 6) est inclinée par rapport à l'axe longitudinal (X-X) du barreau (4) et est non orthogonale aux rayons de pompage (F) pour dévier par réfraction les rayons de pompage (F) de manière à les transmettre vers le barreau (4), et l'inclinaison de la face d'entrée (SA, 6A) est telle que les rayons de pompage (F) atteignent le barreau (4) en étant répartis sur toute sa longueur.
Patent FR-2804528-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de pieces
Inventor: TOMIOKA AKIRA
IPC: G07F5/04
Filed: 2001-01-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de comptage de pièces comportant :un élément de rétention temporaire de pièces (3) destiné à retenir temporairement des pièces en position verticale, l'élément de rétention temporaire pouvant se déplacer en va-et-vient et ce latéralement entre une position de rétention temporaire et une position de transfert; etun élément de mise en prise qui empêche l'élément de rétention temporaire de passer de la position de rétention temporaire à la position de transfert lorsque le nombre de pièces retenues dans l'élément de rétention temporaire est inférieur à un nombre prédéterminé, et qui permet à l'élément de rétention temporaire de passer de la position de rétention temporaire à la position de transfert lorsque le nombre de pièces retenues est égal au nombre prédéterminé.
Patent WO-0166430-A1 (WO)
Title: Method and device for closing a container and container provided with same
Inventor: ODET PHILIPPE
IPC: B65D41/18
Filed: 2001-03-08
Abstract: The invention concerns a method for closing a container provided with a neck (2) by means of a closing device comprising a pourer (3) and a stopper (4), which consists in: when the stopper (4) is fixed on the neck (2) or the pourer (3), pressing (F1) towards the neck (2) an element (36) previously attached to the pourer (3), with interposed between said element (36) and the neck (2), a tight sealed membrane closure (5); and in securing said element (36) to said membrane by sealing. The device comprises an element (36) adapted to be pressed (F1) towards the neck (2) and an membrane closure (5) for closing the neck, designed to be interposed between said element (36) and said neck (2).
Patent WO-0209712-A1 (WO)
Inventor: JANIAK PHILIP
IPC: A61P13/12
Filed: 2001-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un dérivé de quinoléin-2(1H)-one de formule (I) ou de l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptable pour la préparation d'un médicament destiné au traitement de l'insuffisance rénale.
Patent WO-0228356-A1 (WO)
Title: Use for make-up in particular of a cosmetic composition having a continuous hydrophilic phase comprising a multilayer goniochromatic pigment
Inventor: GRIMM SABINE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2001-10-03
Abstract: The invention concerns the use for make-up of a cosmetic composition having a continuous phase comprising a goniochromatic pigment comprising an interference multilayer structure.
Patent WO-0247630-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition comprising a mixture of polymers
Inventor: COLLIN NATHALIE
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-12-11
Abstract: The invention concerns a composition comprising, in a physiologically acceptable medium, at least a first polymer having an average mole weight less than 100000, including: a) a polymeric skeleton with repeat hydrocarbon units provided with at least a haeteroatom; and optionally b) at least a pendent fatty chain and/or at least a terminal fatty chain optionally functionalised, having 6 to 120 carbon atoms and being bound to said hydrocarbon units, and a dispersion of particles of a second film-forming polymer insoluble in said medium. The invention is applicable to make-up and care of keratinous materials.