baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947961-B1 (FR)
Title: Connecteur coaxial coude et son procede d'assemblage.
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R9/05
Filed: 2009-07-07
Granted: 2012-05-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion (1), caractérisé par le fait qu'il comporte : - un connecteur électrique coaxial coudé (2) destiné à être monté sur un câble coaxial (3), le connecteur (2) comportant : - un contact central pourvu d'au moins une portion de sertissage pouvant être sertie avec un conducteur central du câble coaxial, - un élément isolant comportant une portion d'appui ayant une face supérieure sur laquelle s'applique au moins partiellement la portion de sertissage du contact central et, - un corps recevant l'élément isolant, - un boîtier (4) évidé intérieurement et, - un manchon coudé (5), comportant une première portion tubulaire s'étendant selon un premier axe du manchon et destinée à être reçue à l'intérieur du boîtier (4) et une deuxième portion s'étendant selon un deuxième axe du manchon et comportant un logement pour recevoir le connecteur coaxial (2) monté sur le câble coaxial (3).
Patent FR-2976221-B1 (FR)
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C15/00
Filed: 2011-06-07
Granted: 2014-01-03
Abstract: The invention relates to improvements to the endurance of the beads of a radial tyre for a heavy vehicle of construction plant type by reducing the cracking which starts at the area of contact between a first filling polymer material (23a) radially furtherest towards the inside and in contact with the bead wire (22) and a second filling polymer material (23b) radially on the outside of the first filling polymer material. According to the invention, a transition element (24), made of a transition polymer material, is in contact, via its radially interior face (24a), with the first filling polymer material (23a) and in contact, via its radially exterior face (24b) with the second filling polymer material (23b) and the elastic modulus at 10% elongation of the transition polymer material is somewhere between the respective elastic moduli at 10% elongation of the first and second filling polymer materials.
Patent FR-2977583-B1 (FR)
Inventor: GEORGES SEBASTIEN
IPC: C04B40/00
Filed: 2011-07-05
Granted: 2014-01-24
Abstract: Manufacturing a hydraulic composition, comprises: (a) mixing a hydraulic binder and water to form a fresh mixture comprising radio frequency identification label; (c) reading data stored on one of the radio frequency identification labels present in the fresh mixture; and (d) adding water and/or adjuvant to the fresh mixture in an amount determined from the data read from the radio frequency identification label.
Patent FR-2998679-B1 (FR)
Title: Cable a fibres optiques
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE PAUL JACQUES
IPC: G02B6/46
Filed: 2012-11-26
Granted: 2016-12-09
Abstract: Câble à fibres optiques munies de leurs connecteurs (4), ledit câble (1) comprenant notamment une gaine extérieure (2) entourant lesdites fibres optiques (3). Ce câble comprend, à une de ses extrémités, un dispositif (5) pour protéger celles-ci et pour l'aiguiller notamment dans des gaines murales comprenant un ensemble protecteur des fibres optiques et des connecteurs et une gaine externe (8) qui recouvre au moins l'ensemble protecteur, dont une extrémité (8a) est rendue solidaire de la gaine extérieure (2) du câble (1) et dont l'autre extrémité (8b) est munie d'un moyen de tirage (9).
Patent FR-3025342-B1 (FR)
Title: Association de deux transpondeurs de technologies differentes et l'association de leurs identifiant pour optimiser les fonctions respectives
Inventor: MAMOU PATRICK CHARLES
IPC: G06K19/00
Filed: 2014-08-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif d'identification et de traçabilité permettant de certifier la provenance et l'authentification d'un produit de mode, textile, vêtement ou analogue ou article de maroquinerie portant une griffe tissée caractérisé en ce qu'il comporte : Un premier transpondeur contenant un premier identifiant - Un deuxième transpondeur contenant un deuxième identifiant
Patent FR-3030645-B1 (FR)
Title: Appareil hydraulique a pistons radiaux
Inventor: DESUMEUR HERVE
IPC: F04B53/00
Filed: 2014-12-17
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil hydraulique (10) à pistons radiaux, comprenant : - un arbre (12) disposé selon un axe (11); - un couvercle (13) formant un élément de carter, le couvercle et l'arbre étant libres en rotation l'un par rapport à l'autre ; - un ensemble de distribution comprenant : - une came multilobes (14) ; - un bloc cylindres (15) ; - un distributeur (16) configuré pour exercer un effort de poussée (P) contre le bloc cylindres (15) selon l'axe (11) de l'arbre ; - un ensemble (22) de roulements mécaniques comprenant au moins un roulement mécanique (22a) monté en contact radial entre le couvercle (13) et l'arbre (12), ledit ensemble étant configuré pour reprendre l'effort de poussée (P) exercé par le distributeur (16) ; et - un roulement à billes à contacts droits monté en contact radial entre le couvercle (13) et l'arbre (12).
Patent FR-3036042-B1 (FR)
Title: Installation et procede d'epuration des gaz de combustion industrielle.
Inventor: NILI FERHAT
IPC: B01D53/78
Filed: 2015-05-13
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne d'épuration des gaz de combustion industrielle, comportant : - une cuve (100) étanche dans laquelle est stockée de l'eau d'épuration (105), laquelle cuve présente un orifice de sortie (106), - un tube plongeur (110) installé dans la cuve (100), lequel tube présente une entrée (111) pour l'admission des gaz de combustion et une sortie (112) immergée dans l'eau dépuration (105), - un moyen (108) pour mettre en dépression l'intérieur de la cuve (100) de sorte que les gaz de combustion soient mis en mouvement entre l'entrée (111) du tube plongeur (110) et l'orifice de sortie (106) en passant au travers dudit tube plongeur (110) puis en barbotant dans l'eau d'épuration (105), - un premier moyen de pulvérisation (120) pour pulvériser de l'eau sur les gaz de combustion circulant au travers du tube plongeur (110) afin de les refroidir, la température d'eau à pulvériser par ledit moyen (120) étant inférieure à 15°C, ladite installation étant caractérisée par le fait que le tube plongeur (110) présente au moins une encoche (114) dont au moins une partie n'est pas immergée dans l'eau d'épuration (105), et par le fait que la cuve (100) intègre un second moyen de pulvérisation (130) pour pulvériser un liquide aqueux sur les gaz de combustion après leur barbotage dans l'eau d'épuration (105) et sur les gaz de combustion qui sortent par la partie non-immergée de l'encoche (114), la température du liquide aqueux pulvérisé étant inférieure à 15°C.
Patent FR-3037256-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtration comprenant une ossature support sous forme d'un caisson ouvert.
Inventor: DUCLOS MICHEL
IPC: B01D25/00
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'ensemble de filtration comprend une ossature support sous forme d'un caisson ouvert (1) selon au moins un côté, ledit caisson présentant des agencements de retenue (la) délimitant chacun un compartiment (lb) apte à recevoir deux cassettes filtrantes (2). Chaque compartiment (lb) présente au moins un moyen élastique (3) apte à maintenir écartées les deux cassettes (2) en appui contre les agencements de retenue tout en permettant leur interchangeabilité sous un effet de déformation du moyen élastique (3).
Patent FR-3038975-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a ailettes ameliorees
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F1/12
Filed: 2015-07-17
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant au moins un tube (2) de circulation de fluide caloporteur relié à au moins une ailette (4) de dissipation de calories. L'ailette (4) est en feuille de métal déployé.
Patent FR-3042268-B1 (FR)
Title: Systeme et methode de determination du niveau de fluide dans un reservoir
Inventor: BESSEYRE BENJAMIN
IPC: G01F23/00
Filed: 2015-10-09
Granted: 2018-12-14
Abstract: Système de mesure du niveau de fluide dans un réservoir (1) d'engin spatial, ledit réservoir (1) s'étendant selon un axe vertical (Z), ledit réservoir (1), caractérisé en ce que ledit système de mesure comprend un calculateur (3), un système de détermination du vecteur accélération (4) dudit réservoir et une ou plusieurs sondes de niveau (2) identiques, disposées régulièrement sur les parois internes du réservoir (1), à une même hauteur mesurée selon l'axe vertical (Z), le calculateur étant configuré de manière à déterminer le niveau de fluide dans le réservoir (1) au moyen de l'accélération à laquelle est soumis le réservoir (1) mesurée par le système de détermination du vecteur accélération (4), et par la mesure de niveau réalisée par au moins une des sondes de niveau (2).
Patent FR-3046525-B1 (FR)
Title: Calcium laitier en poudre dispersible, son procede de preparation et son utilisation pour enrichir en calcium des aliments
Inventor: LAROCHE CHRISTOPHE
IPC: A23L33/10
Filed: 2016-01-11
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un calcium laitier dispersible en poudre comprenant entre 7 et 11% en masse de calcium, entre 5 et 15% en masse de protéines laitières et entre 50 et 70% en masse de lactose, son procédé de préparation et son utilisation pour la préparation d'aliment enrichi en calcium.
Patent FR-3046928-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un amide n-substitue
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un amide N-substitué de formule (4) : La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3048683-B1 (FR)
Title: Systeme a pontets secables.
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D55/02
Filed: 2016-03-09
Granted: 2018-11-02
Abstract: Dispositif rapporté (2) pour col fileté (4) de réservoir (3), comprenant une première bague (8) munie d'un filetage qui permet le vissage de la première bague (8) sur un col fileté (4) de réservoir (3) et une deuxième bague (9), solidaire en rotation avec la première bague (8) à l'aide d'au moins un organe de couplage (10) distinct de l'une au moins desdites première et deuxième bagues (8, 9) et qui comprend au moins une zone de couplage avec la au moins une première, deuxième bague (8, 9) dont il est distinct, l'organe de couplage (10) comprenant une zone de rupture distincte de ladite zone de couplage, prévue pour se rompre à partir d'un couple de rotation seuil appliqué entre lesdites première et deuxième bagues (8, 9).
Patent FR-3049351-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essais de decharges partielles sur les cables
Inventor: KOLIATENE FLAVIEN
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un dispositif (1) d'essais de décharges partielles sur un conducteur électrique (3, 3') destiné à être mis à une haute tension électrique, le conducteur électrique (3, 3') étant formé d'une âme conductrice (31, 31') insérée dans une gaine (32, 32') électriquement isolante, comprenant un boîtier (2) configuré pour recevoir une portion dudit conducteur électrique (3, 3'), une électrode (5) configurée pour appliquer un premier potentiel électrique à l'âme (31, 31') du conducteur électrique (3, 3'), et une contre-électrode (8) disposée à l'intérieur du boîtier (2) et enveloppant la gaine isolante (32, 32') du conducteur électrique (3, 3'), la contre-électrode (8) étant configurée pour être mise à un second potentiel électrique différent du premier potentiel électrique de l'âme (31, 31') du conducteur électrique (3, 3').
Patent FR-3049257-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de direction assistee avec reconstruction indirecte de l'information de couple volant
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D5/04
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de direction assistée (1) pour véhicule (2) comprenant un volant de conduite (3) sur lequel le conducteur exerce un effort de manœuvre, dit « couple volant » (T3), ainsi qu'un moteur d'assistance (12) destiné à fournir un effort d'assistance (T12), ledit procédé comprenant une étape (a) de reconstruction de couple volant au cours de laquelle on évalue le couple volant (T3), tel que celui-ci est effectivement exercé par le conducteur sur le volant de conduite (3), sans faire appel à un capteur de couple volant (14) spécifiquement dédié à la mesure dudit couple volant, mais en reconstruisant une information représentative dudit couple volant (T3), dite « couple volant estimé » (T3_estim), à partir de données dites « données externes » (03, θ12, θ'3, θ'12) que l'on recueille en dehors d'un tel capteur de couple volant spécifique (14) et qui incluent la position angulaire du volant (03), la position angulaire (012) de l'arbre du moteur d'assistance (12), et les dérivées temporelles (θ'3, θ'12) de ces positions angulaires.
Patent FR-3050875-B1 (FR)
Title: Pile a combustible et ensemble de generation de courant
Inventor: ROMET ANTOINE
IPC: H01M8/0432
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-08-20
Abstract: Pile à combustible (10) comprenant un empilement de cellules (12) le long d'une direction axiale (X), un câble (18) dont une caractéristique physique (R2) varie en fonction de la température, le câble (18) étant agencé à l'intérieur de l'empilement, et des moyens de détermination de la température de la pile à combustible (20) en fonction d'une valeur de ladite caractéristique physique. Ensemble de génération de courant comprenant une telle pile à combustible (10), un pont de Wheatstone (20) et des moyens de régulation de température (28, 30, 34), les moyens de régulation de température étant configurés pour être commandés par une tension du pont de Wheatstone (20).
Patent FR-3051899-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de distance et/ou de vitesse pour vehicule ferroviaire, et vehicule ferroviaire mettant en oeuvre un tel procede et/ou dispositif.
Inventor: LABARRE JEROME
IPC: G01P3/00
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer une distance parcourue par un véhicule ferroviaire (208), et/ou une vitesse dudit véhicule ferroviaire (208), sur une voie ferrée (204) comprenant au moins une file de rail, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - détection (106) de traverses (206) de ladite voie ferrée, et/ou des moyens de fixation de la file de rail auxdites traverses ou à une dalle de support de ladite voie ferrée, et - détermination (110,112) d'une donnée de distance parcourue et/ou d'une donnée de vitesse en fonction des traverses (206), et/ou des moyens de fixation, détecté(e)s et d'une donnée d'espacement desdites traverses (206), ou desdits moyens de fixation.
Patent FR-3052180-B1 (FR)
Title: Porte comportant un joint de bas de porte
Inventor: CHAUMAT BERNARD
IPC: E06B7/215
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: Porte (100) comportant au moins un panneau (110) articulé dans un cadre (120) entre une position fermée et une position d'ouverture maximale, ledit panneau (110) de ladite porte (100) comportant un joint de bas de porte (130) disposé au niveau du bord inférieur (111) dudit panneau (110) opposé au sol (S), ledit joint de bas de porte (130) s'étendant sensiblement sur la totalité dudit bord inférieur (111), ledit joint de bas de porte (130) étant déplaçable entre une position de contact, dans laquelle il est en contact avec le sol (S), et une position de déplacement, dans laquelle il est en écartement dudit sol (S), ledit joint de bas de porte (130) étant automatiquement sollicité vers sa position de déplacement par un organe élastique (140), tel qu'un ressort, ledit joint de bas de porte (130), lorsque ledit panneau (110) est dans sa position fermée, étant déplacé mécaniquement dans sa position de contact par un élément de buté (150) fixé audit cadre (120).
Patent FR-3053607-B1 (FR)
Title: Procede de formulation d'une suspension catalytique
Inventor: CROISSANT BAPTISTE
IPC: F28F7/00
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de formulation d'une suspension catalytique comprenant les étapes suivantes : a) dispersion d'un catalyseur dans un solvant organique ou aqueux, b) ajustement de la tension de surface de la dispersion par ajout d'au moins un agent mouillant, et c) stabilisation de la dispersion au moyen d'au moins un dispersant.
Patent FR-3057527-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un manipulateur de conduite de vehicule ferroviaire a retour de force
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G05G5/03
Filed: 2016-10-17
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le procédé de commande est prévu pour un manipulateur (2) comprenant une manette (12) manœuvrable par le conducteur, au moins un capteur (22) pour mesurer au moins un paramètre dynamique de la manette (12), et au moins un actionneur configuré pour exercer une force sur la manette (12) de manière à générer un retour de force. Le procédé de commande comprend : - le calcul d'une consigne de retour de force (Fc) en fonction du paramètre dynamique (P) et d'au moins un paramètre contextuel (Peco) reçu par le manipulateur (2) de manière à transmettre un premier signal haptique fonction du paramètre dynamique et indépendant du paramètre contextuel (Peco), et un deuxième signal haptique fonction du paramètre contextuel (Peco), le première signal haptique et le deuxième signal haptique étant superposées ; et - la commande de l'actionneur en fonction de la consigne de retour de force (Fc).
Patent FR-3059547-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct de structure triarylmethane, sous forme d'emulsion eau-dans-huile et procede de coloration et de decoloration simultanees mettant en oeuvre cette composition
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61K8/33
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition a) sous forme d'émulsion inverse eau-dans-huile comprenant (i) un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, (ii) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, (iii) un ou plusieurs corps gras liquides, en une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids de l'émulsion, (iv) de l'eau. Elle concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre la dite émulsion inverse, ainsi qu'un un procédé de coloration/décoloration des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, mettant en œuvre l'application sur lesdites fibres d'au moins une composition (a) sous forme d'émulsion inverse eau-dans-huile comprenant un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, un ou plusieurs corps gras liquides, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques et de l'eau ; d'au moins une composition (b) comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés et un ou plusieurs agents alcalins ; et d'au moins une composition (c) comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques.
Patent FR-3057038-B1 (FR)
Title: Pivot pour permettre une rotation entre deux elements.
Inventor: ZACK PATRICK
IPC: E05D1/02
Filed: 2016-10-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne les pivots de rotation P1, P2 aptes à être installés entre un premier élément E1 et un second élément E2 pour permettre au second élément de pivoter autour d'un axe de rotation Ar par rapport au premier élément. Le pivot comporte essentiellement un corps 10, un palier 11 réalisé dans le corps 10, une embase 20 ayant une face 21 sensiblement plane, un arbre de rotation 24 configuré pour être apte à pivoter dans le palier 11, des moyens pour solidariser l'arbre 24 en saillie de la face plane 21 de l'embase 20 de façon sensiblement perpendiculaire à cette face plane, et des moyens 30 pour solidariser de façon temporaire un point du corps 10 avec au moins un point de l'embase 20 quand l'arbre de rotation 24 est monté en rotation dans le palier 11 de façon que le second élément E2 soit apte à prendre au moins une position temporaire déterminée par rapport au premier élément E1.
Patent FR-3061941-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-cliquetis pour clapet obturateur mobile.
Inventor: KEUSCH JEAN-JACQUES
IPC: F16K47/02
Filed: 2017-01-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a trait à un dispositif anti-cliquetis pour clapet obturateur 7, 7' mobile dans un conduit 6, 6' entre une position d'obturation dans laquelle il obstrue le conduit 6, 6' et des positions d'ouverture permettant un passage de fluide dans le conduit 6, 6'. Ce dispositif est caractérisé en ce que le conduit 6, 6' et le clapet 7, 7' sont munis de moyens magnétiques 11, 12 activés en position d'obturation et désactivés en position d'ouverture.
Patent FR-3061882-B1 (FR)
Title: Support de bloc optique avant adapte pour devier la trajectoire dudit bloc optique lors d’un choc avant d’un vehicule
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R19/50
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant au moins un bloc optique (17) avant doté d'une face arrière tournée vers l'arrière du véhicule, le ou au moins un des blocs optiques étant monté sur un support (1) comprenant un bord relevé (3) dont la tranche (5) est positionnée dans l'axe longitudinal du véhicule en regard de la face arrière dudit bloc optique (17). Ladite tranche forme une rampe de guidage orientée de bas en haut et en direction de l'arrière du véhicule de sorte à guider ledit bloc optique (17) avant vers le haut lors d'un déplacement de ce dernier suite à un choc frontal du véhicule.
Patent FR-3065949-B1 (FR)
Title: Installation d'assemblage de membranes pour pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une Installation (1) pour l'assemblage de membranes pour pile à combustible comprenant :         - un premier poste (A1) de stockage de membranes électrodes, un deuxième poste (A2) de stockage de membranes renfort, un poste d'empilement des membranes des premier (A1) et deuxième (A2) postes de stockage, et un poste (P) de pressage et de chauffage d'un assemblage de membranes,         - des moyens de convoyage et de manipulation (B1, B2) des membranes des premier (A1) et deuxième (A2) postes de stockage, d'un empilement du poste d'empilement et d'un assemblage de membranes du poste de pressage et de chauffage.
Patent FR-3066000-B1 (FR)
Title: Actionneur pour frein a tambour a actionnement au moins en partie electrique a fonction de rattrapage de jeu integree
Inventor: HACLIN LENA
IPC: F16D121/24
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-07-05
Abstract: Actionneur pour frein à tambour comportant un système vis-écrou activé par un moteur électrique, ledit système vis écrou s'étendant suivant un axe longitudinal (X2), une première extrémité (16.1) de la vis (16) faisant saillie de l'écrou (12) et étant en appui contre un segment du frein à tambour et se déplaçant longitudinalement (X2), et un élément de réglage (24) monté dans l'écrou (12) et coopérant avec l'écrou (12). L'élément de réglage (24) est immobilisé en rotation par la vis dans un premier sens de déplacement dans lequel la vis (16) sort de l'écrou, lorsque la vis (16) a parcouru au moins une course donnée dans le premier sens (F1) et l'élément de réglage (24) forme une butée longitudinale limitant le déplacement de la vis (24) dans l'écrou (12) dans un deuxième sens (F2), lorsque la vis (16) a parcouru la course donnée dans le deuxième sens (F2).