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Patent FR-3070796-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une liste de stations recevables par un systeme de reception radio
Inventor: KOPP EMMANUEL
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise à jour d'une liste de stations radio recevables par un système de réception comportant au moins deux récepteurs radio, ledit procédé comprenant :  la détermination d'une liste de stations radio recevables à un instant donné,  la mesure de la qualité (T) d'un signal radio courant, correspondant à une fréquence sélectionnée et écoutée,  la détermination du vieillissement de la liste de stations radio recevables,  la comparaison de ladite qualité à un seuil configurable (AQL1, AQL2) évolutif au moins en fonction du vieillissement de la liste,  si la qualité dépasse le seuil configurable, la désactivation de la fonction de filtrage en diversité de phase et l'évaluation de l'évolution de la qualité des signaux reçus et,  en fonction de ladite évaluation : - la mise à jour automatique, ou - le maintien inchangé de la liste de stations radio recevables.
Patent FR-3073468-A1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule avec ecran camoufle et procede de pilotage correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60Q3/60
Filed: 2017-11-15
Abstract: La structure intérieure comprend : - une pièce (3) présentant une surface visible (5) dans laquelle est ménagée une ouverture (7) ; - un écran (9) comportant une surface électronique d'affichage (11) placée dans l'ouverture (7) ; - un film (13) couvrant la surface visible (5), comportant au moins une zone électrochrome (15); - une alimentation électrique (17) raccordée à la au moins une zone électrochrome (15), commandant à la au moins une zone électrochrome (15) d'adopter sélectivement un état translucide dans lequel la au moins une zone électrochrome (15) est translucide et laisse apparaître la surface visible (5) ou un état opaque dans lequel la au moins une zone électrochrome (15) est opaque et masque la surface visible (5).
Patent FR-3084918-A1 (FR)
Title: Dispositifs multiplicateur d'energie combine en un / a un dispositif a mouvements perpetuel generateur createur d'energie perpetuel moteur
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: H02K53/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: Fondamentale des dispositifs multiplicateur d'énergie combiné en un / à un dispositif à mouvements perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel moteur. Fondamentale multiplicateur créateur d'énergie par les solutions fondamentales de l'invention dans l'unité d'invention par chaque circonférence ce réalisant en effet de levier multiplicateur en effet multiplicateur de vitesse couple puissance combiné en créateur d'énergie créateur de rendement en multiplicateur créateur d'énergie. En "continuations des solutions fondamentale de l'invention" en multiplicateur créateur d'énergie combiné en effet de levier par chaque circonférence en transmission mécanique multiplicateur créateur d'énergie d'effet de levier d'effet multiplicateur vitesse couple puissance entrainant en rayons tous dispositifs générateur perpétuel moteur générant sa propre énergie de fonctionnement de moteur électrique en paliers recevant l'énergie pour sa rotation transmission d'énergie par tout à la fois en perpétuel création d'énergie, transformant aussi la gravité en démarrage ou manuel. Multiplicateur Créateur d'Énergie électrique, mécanique, fluidique, hydraulique en tous dispositifs, en toutes machines.
Patent FR-3062674-A1 (FR)
Title: Inversion de distance jusqu'a la limite de base (dtbb) multi-couche avec de multiples valeurs supposees initiales
Inventor: SONG RENCHENG
IPC: E21B47/02
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un système et des procédés pour une inversion de géoguidage. Une réponse d'un outil de fond de puits le long d'un trajet d'un puits de forage à forer à travers une formation est prédite sur différentes étapes d'une opération de fond de puits, sur la base de chacun d'une pluralité de modèles initiaux de la formation. Chaque modèle initial représente un nombre différent de couches de formation sur une plage spécifiée. La réponse réelle d'un outil par rapport à un ou plusieurs paramètres de formation est déterminée, sur la base de mesures obtenues pendant une étape actuelle de l'opération. La réponse réelle est comparée à celle prédite à partir de chacun des modèles initiaux. Au moins un des modèles est sélectionné comme un modèle d'inversion, sur la base de la comparaison et d'un critère de sélection. Une inversion est réalisée pour des étapes subséquentes de l'opération le long du trajet de puits de forage, sur la base du modèle sélectionné. Le trajet de puits de forage est ajusté pour les étapes subséquentes, sur la base des résultats d'inversion.
Patent FR-3076922-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une association entre une carte bancaire et un terminal de communication, dispositif, systeme et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une association entre un identifiant de carte bancaire et au moins un identifiant de terminal de communication mobile, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique (TermP, ServT). Selon l'inveniton un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) d'un identifiant d'une carte bancaire courante (ICBC), carte bancaire (CBc) utilisée pour effectuer un achat de bien ou de service à l'aide d'un terminal de paiement (TermP), ladite étape d'obtention(10) étant mise en œuvre au moment de la réalisation d'une transaction de paiement réalisée à l'aide de ladite carte bancaire (CBc) ; - au moins une étape d'obtention (20) d'une donnée représentative d'au moins un identifiant de terminal de communication (ITC) ; - une étape de calcul (30) d'un score de correspondance (SC) entre ledit identifiant de carte bancaire (ICBC) et ladite au moins une donnée représentative d'un identifiant de terminal de communication (ITC).
Patent FR-3077830-A1 (FR)
Title: Fondation d'appui ponctuel de structure et procede de construction d'une telle fondation
Inventor: CHAIGNEAU LAURENT
IPC: E04H12/22
Filed: 2018-02-09
Abstract: Cette fondation d'appui ponctuel de structure comporte: un platelage (16) disposé au fond d'une fouille (10) formée dans un sol (12), le platelage (16) s'étendant latéralement en périphérie (18A, 18B) vers au moins une paroi latérale (10A, 10B) de la fouille (10) ; un assemblage support (22, 24, 26) d'appui ponctuel de structure fixé au platelage (16) et s'étendant dans la fouille (10) depuis le fond jusqu'en surface; un matériau de remblai (28) remplissant la fouille (10) jusqu'en surface. Elle comporte en outre une pluralité de redans (30A, 30B) s'enfonçant chacun latéralement dans le sol (12), à partir de la périphérie (18A, 18B) du platelage (16) à laquelle ils sont fixés, au-delà de ladite au moins une paroi latérale (10A, 10B) de la fouille (10).
Patent FR-3078478-A1 (FR)
Title: Distributeur a une ou plusieurs pompes et a tete de distribution rotative
Inventor: DE BEAUMESNIL ANTOINE
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: Un distributeur (10) d'un ou plusieurs produits fluides ou pâteux comporte : un corps de distributeur (12) ; une tête de distribution (22) guidée en rotation par rapport au corps de distributeur (12) autour d'un axe de référence (100) du distributeur, la tête de distribution (22) comportant au moins un orifice de distribution (66) ; et un ensemble de pompage (14) comportant au moins une première pompe (16A, 16B, 16C) comportant un gicleur (54A, 54B, 54C) tubulaire définissant un premier axe d'éjection (200A, 200B, 200C) fixe par rapport au corps de distributeur (12) et parallèle à l'axe de référence (100) du distributeur, le gicleur (54A, 54B, 54C) de la première pompe (16A, 16B, 16C) étant mobile en translation par rapport au corps de distributeur (12) parallèlement au premier axe d'éjection (200A, 200B, 200C). La tête de distribution (22) est fixe en translation par rapport au corps de distributeur (12), et le distributeur (10) comporte en outre une liaison cinématique (24) entre la tête de distribution (22) et le gicleur (54A, 54B, 54C), pour transformer un mouvement de rotation sans translation de la tête de distribution (22) par rapport au corps de distributeur (12) autour de l'axe de référence (100) du distributeur en un mouvement de translation sans rotation du gicleur (54A, 54B, 54C) par rapport au corps de distributeur (12) parallèlement à l'axe de référence (100) du distributeur.
Patent FR-3079774-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage localise pour appareil de fabrication additive
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-04-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de chauffage localisé d’un lit de poudre dans un appareil de fabrication additive, comportant     - un dispositif de génération localisée de plasma (20) adapté pour être disposé et déplacé au-dessus d’un lit de poudre de manière à générer un plasma localisé sur celui-ci,     - une source pour l’alimentation électrique (22) dudit dispositif de génération de plasma (20),     - une unité de contrôle (9) pour commander l’alimentation et le déplacement du dispositif de génération de plasma (20),     le dispositif de génération de plasma (20) comportant plusieurs modules de commande (S1, S2, …) aptes à contrôler la projection localisée d’un plasma sur le lit de poudre, ’alimentation et l’allumage des modules de commande (S1, S2, …) étant commandés individuellement par l’unité de contrôle (9), lors du déplacement du dispositif de génération de plasma (20).     Figure de l’agrégé : Fig. 4
Patent FR-3080029-A1 (FR)
Title: Composition derivee d'eau de mer, son procede d'obtention et son utilisation dans des compositions cosmetiques
Inventor: CHOPIN SYLVIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2018-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dérivée d'eau de mer enrichie en magnésium et appauvrie en potassium, son procédé de préparation et son utilisation comme agent cosmétique hydratant, apaisant et/ou protecteur à l'égard des rayonnements ultra-violets. La présente invention a également pour objet une composition cosmétique comprenant ladite composition dérivée d'eau de mer et une méthode de traitement cosmétique comprenant l'application topique de ladite composition.
Patent FR-3080873-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage et systeme de coffrage mettant en œuvre une telle banche.
Inventor: RENAUD JOEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne une banche de coffrage (100), pour la réalisation de parois, ladite banche (100) comprenant : - au moins deux panneaux de banche (102,104) indépendants prévus pour être assemblés entre eux bord à bord, et - au moins un dispositif d'assemblage de deux panneaux de banches adjacents (102,104) ; caractérisé en ce que : - chaque panneau de banche (102,104) comprend au moins un bossage (106,108), au niveau de son bord d'assemblage (1021, 1041) avec un panneau de banche adjacent, et du côté d'une face (1022,1042), dite extérieure, dudit panneau (102,104) ; et - ledit dispositif d'assemblage comprenant une pièce de fixation (110) venant serrer les bossages (106,108) de deux panneaux adjacents (102,104) se trouvant en regard l'un de l'autre.
Patent FR-3081283-A1 (FR)
Title: Convoyeur de vegetaux de type plantes a parfum, aromatiques et medicinales et recolteuse correspondante
Inventor: REY ANTOINE
IPC: A01D87/06
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un convoyeur destiné à être agencé entre un outil de coupe et une benne d'une récolteuse. Selon l'invention le convoyeur comprend des moyens de brassage des végétaux et un caisson (11) dont au moins une partie des parois comportent des rainures, lesdits moyens de brassage comprenant au moins un peigne (24a, 24b, 24c) monté pivotant dans le caisson pour amener en service les végétaux depuis l'outil de coupe jusque dans la benne, des doigts du peigne s'étendant sur au moins une partie de la rotation du peigne à travers les rainures des parois pour assurer ce brassage. L'invention comporte également une récolteuse comprenant un tel convoyeur.
Patent FR-3082135-A1 (FR)
Title: Procede de deplacement d’un element de carrosserie a l’aide d’un manipulateur
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B25J19/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de déplacement (100) d'un élément de carrosserie (11, 12) vers un premier poste de travail (21) par l'intermédiaire d'un manipulateur (10) comprenant au moins une main (1, 2). Le procédé de déplacement (100) comprend une première étape (101) de dépose par l'intermédiaire du manipulateur (10) d'un élément de carrosserie d'un premier type (11) au premier poste de travail (21) et une dernière étape (110) de dépose par l'intermédiaire du manipulateur (10) d'un élément de carrosserie d'un deuxième type (12) au premier poste de travail (21). Le procédé de déplacement (100) comprend au moins les phases suivantes : - une phase de désassemblage d'une main principale (2) équipant le manipulateur (10) à une première main complémentaire (1) de l'élément de carrosserie de premier type (11), et - une phase d'assemblage de la main principale (2) à une deuxième main complémentaire (1) de l'élément de carrosserie de deuxième type (12).
Patent FR-3084101-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel avec un profile de protection en matiere plastique
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un coffre-tunnel (1) pour volet roulant dont le corps (1') présente une section en U et qui comprend au moins une paroi latérale (2) en un matériau alvéolaire ou moussé se terminant par un bord libre (3) définissant la tranche ou l'arête de ladite paroi latérale (2), ledit bord libre (3) étant revêtu d'un profilé (4) de renfort et de protection, rapporté sur ladite tranche ou arête en la chapeautant et présentant deux ailes latérales opposées emprisonnant le bord libre (3) entre elles. Coffre-tunnel (1) caractérisé en ce que ledit profilé (4) de renfort et de protection comporte au moins une troisième aile (6) intermédiaire ou centrale située(s) entre les deux ailes opposées et s'étendant dans ledit bord libre (3).
Patent FR-3086425-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme d'application dans un systeme informatique
Inventor: FREUND EMMANUEL
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un programme d'application dans un système informatique, ledit système informatique comprenant un ordinateur hôte (1) constitué d'une pluralité de serveurs (2) configurés pour faire fonctionner au moins une machine virtuelle, chacun hébergeant une session d'utilisateur primaire associée à un client distant (4, 4') et au moins un serveur (2') supplémentaire. Le procédé comprend : - une étape de transmission d'un flux de session primaire entre la machine virtuelle et le client distant (4, 4') pour émuler la présence, chez le client distant (4, 4'), d'un système informatique physique ; - une étape d'initiation de l'exécution du programme d'application dans une session d'utilisateur secondaire hébergée sur le serveur supplémentaire (2') et de préparation d'un flux de session secondaire de la session d'utilisateur secondaire ; - une étape d'agrégation des flux de sessions primaire et secondaire pour former un flux de session agrégé, et de traitement du flux de session agrégé chez le client distant (4, 4') pour émuler l'exécution du programme d'application sur le système informatique physique.
Patent FR-3086710-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble pour mecanisme d'embrayage et mecanisme d'embrayage comprenant un tel sous-ensemble
Inventor: DUBOIS BERNARD
IPC: F16D13/71
Filed: 2018-09-28
Abstract: Sous-ensemble (10) pour mécanisme d'embrayage (1), comprenant : - un couvercle (12) pourvu d'un logement (13) circulaire d'axe (O) de révolution, - un anneau élastique (20) ouvert inséré dans le logement (13) circulaire, l'anneau élastique (20) ouvert étant défini par deux états de fonctionnement : un état libre, dans lequel le diamètre extérieur (dA) de l'anneau (20) est supérieur au diamètre (dL) du logement (13), et un état contraint, dans lequel le diamètre extérieur (dA) de l'anneau (20) est inscrit dans le diamètre (dL) du logement (13).
Patent FR-3086989-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique et vehicule comprenant cette vanne
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/275
Filed: 2018-10-05
Abstract: La vanne (1) thermostatique comprend un boîtier (2) ayant une entrée (20) de fluide, une première sortie (21) et une deuxième sortie (22), un clapet (4) mobile entre une position fermée dans laquelle le clapet (4) ferme la première sortie (21) et une position ouverte dans laquelle le clapet (4) ouvre la première sortie (21), un actionneur (6) thermostatique comprenant une tige (61) d'actionnement connectée au clapet (4) et une capsule (60) contenant une matière thermodilatable, et un élément (8) chauffant. La capsule (60) présente une portion interne (63a) qui s'étend à l'intérieur du boîtier (2) de manière à baigner dans le fluide circulant entre l'entrée (20) et la deuxième sortie du boîtier (2), et une portion externe (63b) qui s'étend en-dehors du boîtier (2). L'élément (8) chauffant est agencé hors du boîtier (2) et hors de la capsule (60) pour chauffer la portion externe (63b).
Patent FR-3087669-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de produits liquides
Inventor: BRULE AURELIEN
IPC: B67D7/78
Filed: 2018-10-25
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de distribution de produits liquides stockés dans des conteneurs (30) équipés de valves (3) de dosage comprenant :
    - un support (2) mobile porte-valves (31),
    - un système (3) de nettoyage des valves (31) couplé à une structure (4) support et comprenant une enceinte (5) logeant un organe (6) de nettoyage, des moyens (7) d'entraînement en déplacement de l'organe (6) de nettoyage, ladite enceinte (5) étant apte à être remplie d'une solution (32) de nettoyage.
    L'enceinte (5) est munie d'une ouverture (8) obturable à travers laquelle une valve (31) est apte à faire saillie à l'intérieur de l'enceinte, l'organe (9) de fermeture de l'ouverture (8) est monté mobile entre une position fermée et une position ouverte de l'ouverture (8), le dispositif (1) comprend des moyens (10) d'entraînement en déplacement de l'enceinte (5) entre une position écartée et une position rapprochée du support (2) porte-valves (31) et l'organe (9) de fermeture est configuré pour passer de la position fermée à la position ouverte de l'ouverture (8) de l'enceinte (5) lors du passage de l'enceinte (5) de la position écartée du support (2) porte-valves à la position rapprochée dudit support (2) porte-valves.
Patent FR-3083938-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de donnees, dispositif de reception de donnees et systeme de transmission de donnees
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H04B1/401
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne dispositif d'émission (46) comprenant : - un oscillateur (54) propre à générer au moins une onde porteuse, - un émetteur (56) comprenant : • au moins une entrée (62) connectée à l'oscillateur (54), • une entrée d'activation (64) propre à recevoir un signal représentatif de données à transmettre ; • au moine une sortie (66) apte à générer une onde porteuse modulée par le signal représentatif des données à transmettre ; - un lien de communication (50) connecté à la sortie de l'émetteur, - une ligne de puissance (70) connectée au lien de communication (50) en un point de connexion (74); - un composant capacitif de couplage (82) connecté entre la sortie de l'émetteur et le point de connexion (74). L'invention concerne également un dispositif de réception et un système de transmission.
Patent FR-3078683-A1 (FR)
Title: Option a bas cout d’une deuxieme aile pour rendre ultra-sobre un avion de ligne
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: B64C39/08
Filed: 2018-03-07
Abstract: La voilure d'un avion de ligne, déjà doté d'une aile (15) en position basse, à dièdre positif et à flèche arrière, est reconfigurable selon une option à bas coût et sous condition de certification additionnelle. L'option consiste en l'adjonction d'un caisson (5) de fuselage (1), de deux caissons (4) d'aile (15), et d'une deuxième aile (166) composite et sans éléments d'aile mobiles, en position haute et à faible flèche inverse, de 10°-15°. De par l'absence éléments mobiles d'aile sur ladite aile additionnelle (166) et sa forme simple facile à fabriquer en matériau composite, le coût additionnel de développement et de fabrication pour acquérir de la surface portante supplémentaire efficace, solide et légère est minimisé. L'option prête-à-poser, conçue pour des créneaux commerciaux spécifiques, augmente la finesse, améliore le vol à basse vitesse ou avec un réacteur en panne, et optimise le vol à Mach 0,7 (-ou moins-) pour diminuer la consommation.
Patent FR-3088488-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de batterie pour vehicule automobile
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01M2/10
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (1) de batterie pour véhicule automobile, comprenant un bac de support (10) destiné à recevoir une batterie, ledit bac (10) comprenant un fond (11) et au moins une paroi s'étendant verticalement à partir du fond (11). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend : - une goulotte (15) s'étendant, selon une direction horizontale, à partir d'un bord périphérique (111) du fond (11) et comprenant un moyen de fixation avec un filtre à air (3); et - une pièce de soutien (16) logée dans la goulotte (15) et fixée d'une part à ladite goulotte (15) et d'autre part à l'au moins une paroi du bac (10).
Patent FR-3088848-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément acoustique d’une structure d’absorption acoustique à partir d’au moins une feuille de matière
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-11-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément acoustique d’une structure d’absorption acoustique à partir d’au moins une feuille de matière L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un élément acoustique d’une structure d’absorption acoustique comprenant au moins une enceinte (42, 48) cylindrique, conique ou tronconique obtenue à partir d’une préforme (64, 66) plane, mise en forme puis assemblée afin d’obtenir la forme cylindrique, conique ou tronconique de l’enceinte (42, 48). Ce procédé de fabrication permet d’obtenir un élément acoustique qui présente des parois de faible épaisseur et qui est réalisé en un matériau adapté à son environnement. L’invention a également pour objet un élément acoustique obtenu à partir dudit procédé de fabrication, une structure d’absorption acoustique comprenant au moins un tel élément acoustique et un ensemble propulsif d’aéronef comprenant au moins une telle structure. Figure 4
Patent FR-3090233-A1 (FR)
Title: Barre conductrice, rotor et machine électrique tournante associés
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-12-14
Abstract: La barre conductrice (17) pour rotor à cage d’écureuil, comprend au moins une extrémité (17a) partiellement fendue de sorte qu’une section de l’extrémité forme deux branches symétriques (22, 23) par rapport à la fente (21). Le centre de gravité (G3, G4) de chaque branche est disposé de sorte que les branches s’écartent vers l’extérieur de la barre sous l’effet de la force centrifuge lorsque le rotor est animé d’un mouvement de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig 5