baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936506-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'hydrogene a partir d'un plasma a la resonance cyclotron electronique
Inventor: HITZ DENIS
IPC: B01J19/12
Filed: 2008-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de production d'hydrogène par plasma RCE comportant une chambre étanche (2) sous vide, des moyens (11) d'injection d'une onde haute-fréquence dans la chambre (2), une structure magnétique (3, 4, 5, 6) pour engendrer un champ magnétique dans la chambre (2) et générer une nappe de plasma suivant les lignes de champ (12), le module du champ magnétique présentant une configuration de miroir avec une zone de résonance (21) et des moyens d'injection (11) de vapeur d'eau dans la chambre, les électrons du plasma dissociant les molécules d'eau introduites en phase vapeur et ionisant les produits de la dissociation. Le dispositif (1) comporte un condenseur cryogénique (8) pour geler l'oxygène issu de la dissociation sans geler l'hydrogène issu de la dissociation et des moyens (7, 13) de récupération de l'hydrogène issu de la dissociation, l'oxygène étant piégé par le condenseur (8).
Patent FR-2939956-A1 (FR)
Title: Passe-barre avec une enveloppe de protection reglable en orientation dediee au connecteur
Inventor: PIOCH OLIVIER
IPC: H01B17/26
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne un passe-barre du type comportant : - une barre conductrice (2) longitudinale ; - une garniture (4) de maintien de la barre conductrice (2) au travers d'une paroi (P), la garniture (4) étant électriquement isolante ; - une enveloppe centrale (54) de protection d'une extrémité exposée (10) de la barre conductrice (2) faisant saillie d'un côté de la garniture (4) ; - au moins un organe connecteur (56) prévu pour connecter électriquement l'extrémité exposée (10) de la barre conductrice (2) à un câble électriquement conducteur ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins une enveloppe de protection secondaire (58) dans laquelle est logée la plus grande partie de l'organe connecteur (56), l'organe connecteur (56) étant susceptible d'occuper une pluralité de positions angulaires autour d'un axe de rotation (X) par rapport à l'extrémité exposée (10) de la barre conductrice (2), l'enveloppe de protection secondaire (58) étant susceptible d'occuper une pluralité de positions angulaires autour du même axe de rotation (X) par rapport à l'enveloppe centrale de protection (54).
Patent FR-2942334-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation de documents contre la contrefacon
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-02-18
Abstract: Le procédé de sécurisation d'un document comporte : - une première étape de formation d'une première marque (205, 210) sur une première face dudit document en mettant en oeuvre des premiers moyens de marquage, - une deuxième étape de formation d'une deuxième marque (215) sur une autre face dudit document ou dans l'épaisseur dudit document en mettant en oeuvre des deuxièmes moyens de marquage, - les deux marques se trouvant superposées lorsque le document est éclairé par rétro-éclairage et - au moins une (215) desdites marques étant une marque dont la copie en utilisant des moyens de marquage identiques à ceux mis en oeuvre pour former ladite marque provoque un taux d'erreurs, mesuré point par point, supérieur à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2945784-A1 (FR)
Title: Corporal rear-view device for users of e.g. cycle, has fixation bases provided on support, and detachable rear-view mirror fixed on cylinder of rear-view mirror support and support
Inventor: SABBAGH REMI
IPC: A45D42/12
Filed: 2009-05-20
Abstract: The device has a support provided around a neck, and fixation bases (2) provided on the support. A rear-view mirror support (3) and the support have a cylinder (3.1), and a detachable rear-view mirror (4) is fixed on the cylinder. The rear-view mirror supports, rear-view mirror and the neck are manufactured from plastic and flexible materials. The detachable rear-view mirror is composed of fixation rod that is fixed in an endpiece part.
Patent FR-2946348-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition de complexe prothrombique a haut degre de purete
Inventor: CHABBAT JACQUES
IPC: A61K38/36
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition ou concentré de complexe prothrombique comprenant les facteurs de coagulation II, VII, IX et X, ledit procédé comprenant les étapes consistant à fournir un surnageant d'un cryoprécipité de plasma, à appliquer ledit surnageant sur une résine échangeuse d'anions pour obtenir un éluat contenant ledit complexe et des protéines de haut poids moléculaire et à appliquer ledit éluat sur une colonne d'hydroxyapatite pour obtenir un second éluat contenant ledit complexe. L'invention fournit encore une composition susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-2948222-A1 (FR)
Title: Vertical display i.e. advertising medium, for point of sale, has corrugated wire element cooperating with surfaces to pass display from flat state to deployed state, and vice versa, where element is extended between inner edges of surfaces
Inventor: DIJOUX CHRISTIAN
IPC: G09F15/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: The display has a corrugated wire element i.e. spring (6), extended between two opposed lateral inner edges (2, 5) of bulged display surfaces (11, 12), where the display surfaces display information. One of the lateral inner edges is an accordion fold. The wire element cooperates with the surface to pass the display from a flat state to a deployed state, and vice versa. The length of the wire element is less than a distance between two fixation points, when the wire element is in rest position. One of the lateral inner edges is formed of two tabs arranged in a back to back manner.
Patent FR-2950140-A1 (FR)
Title: Procede de numerisation tridimensionnelle comprenant une double mise en correspondance
Inventor: BOCQUILLON BENOIT
IPC: G01B11/25
Filed: 2009-09-15
Abstract: Procédé de construction d'un modèle numérique tridimensionnel d'une surface (2) physique, comportant une phase d'acquisition et une phase de construction, La phase d'acquisition comprenant les opérations suivantes : - Projection sur la surface (2) d'un motif lumineux structuré, - Acquisition et mémorisation d'un couple d'images (G-D) stéréoscopiques bidimensionnelles de la surface (2) ainsi éclairée, La phase de construction comprenant les opérations suivantes : - Appariement d'une pluralité de points sélectionnés dans le couple (G-D) d'images stéréoscopiques, cet appariement comprenant : - Une mise en correspondance initiale consistant à apparier des pixels (P , P ) ayant des voisinages similaires dans les deux images (G,D) du couple ; - Une mise en correspondance finale exploitant les résultats de la mise en correspondance initiale. - Calcul, pour l'ensemble des points appariés, de coordonnées des points correspondants de la surface (2) à numériser, - Construction du modèle numérique à partir des coordonnées calculées,
Patent FR-2943374-A1 (FR)
Title: Opening frame i.e. rear boot lid, maintaining device, for motor vehicle, has rigid base mounted by locking in orifice formed on support, and flexible hook retaining opening frame in open position
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60J5/00
Filed: 2009-03-17
Abstract: The device (12) has a rigid base (13) mounted by locking in an orifice formed on a support, where the rigid base is made of charged polyamide. A flexible hook (15) made of polypropylene or ethylene propylene diene monomer retains an opening frame in an open position, where the flexible hook has a grooving (25) providing flexibility of the hook. The rigid base comprises a groove (17) overlapping a lower edge (29) of the orifice. A tab (19) is locked under an upper edge of the orifice, where the upper edge is opposite to the lower edge. An independent claim is also included for an opening frame assembly for a motor vehicle comprising a fixed part.
Patent FR-2950017-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire obtenu par ledit procede
Inventor: GAUTHIER FREDERIC
IPC: B61D17/04
Filed: 2009-09-16
Abstract: Ce procédé permet le montage d'une voiture de véhicule ferroviaire (1) comprenant une pluralité d'équipement dudit véhicule et comprend les étapes d'assemblages de deux faces longitudinales (4) avec un châssis (2) et un pavillon (6). Préalablement à leur fixation au châssis (2), les faces longitudinales (4) intègrent une partie structurelle (16) du pavillon (6) agencée pour permettre aux faces longitudinales (4) de supporter les efforts induits par le montage des équipements disposés sur le pavillon (6).
Patent FR-2954740-A1 (FR)
Title: Battery exchanging station for e.g. scooter, has protection unit displaced between retracted and raised positions and forming side wall to prevent access to space between opening and vehicle in its raised position
Inventor: GAILLARD CHRISTOPHE
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-12-29
Abstract: The station has a platform (1) for positioning an electric propulsion vehicle i.e. scooter (100), and an opening (2) formed in a raised floor (10) of the platform. A protection unit i.e. skirt (3), is displaced between a retracted position and a raised position in which the protection unit is projected on the floor. The protection unit forms a side wall (31) to prevent access to a space between the opening and the vehicle when the protection unit is in the raised position. An independent claim is also included for a method for exchanging a battery of an electric propulsion vehicle.
Patent FR-2957673-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la maturite d'une mangue en vue de sa recolte
Inventor: LECHAUDEL MATHIEU
IPC: B07C5/342
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention a pour but la mise au point d'une méthode non invasive et non destructive d'évaluation du degré de maturité par la mesure des fluorescences minimale et maximale de l'épicarpe d'une mangue verte encore sur l'arbre afin de déterminer le moment de la récolte qui garantira un mûrissement optimal du fruit après cueillette.
Patent FR-2958555-A1 (FR)
Title: Ball for practicing exercise in football field by footballer, has weight that varies in specific range, where diameter of ball is in specific mm
Inventor: EL HAMID DANIEL
IPC: A63B41/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The ball has weight varying from 450 g and 2.5 kg, where the diameter of the ball is 220 mm.
Patent FR-2947126-A1 (FR)
Title: Generation d'une cle de session pour l'authentification et la transmission de donnees securisee
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: H04L9/08
Filed: 2010-06-09
Abstract: Un dispositif (20) de génération d'une clé de session (k ), qui est connue d'un premier partenaire de communication (P; T) et d'un deuxième partenaire de communication (T; P), pour le premier partenaire de communication (P; T), à partir d'une information secrète (k ) pouvant être déterminée par le premier et le deuxième partenaire de communication, avec un moyen (22) pour obtenir un nombre aléatoire (r ; r ), un moyen (24) pour calculer la clé de session (k ) à l'aide d'un couplage d'au moins une partie du nombre aléatoire (r ; r ) et une partie de l'information secrète (k ) et un moyen (28) pour utiliser la clé de session (k ) pour une communication avec le deuxième partenaire de communication.
Patent FR-2947970-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance pour une machine électrique rotative
Inventor: KONDO TAIZO
IPC: H02P6/32
Filed: 2010-07-09
Abstract: On prévoit un convertisseur de puissance pour une machine électrique rotative qui est conçu pour garantir une longueur souhaitée d'une durée d'effet de volant de courant pendant laquelle on permet au courant d'être en roue libre de la machine électrique rotative même si la convertisseur de puissance se trouve dans un état transitoire ou qu'il est soumis à un changement inattendu. Le convertisseur de puissance est équipé d'une unité de commande et d'un circuit de commutation qui est disposé entre une alimentation électrique et des enroulements de la machine électrique rotative. Le circuit de commutation possède des commutateurs groupés en un bras supérieur et un bras inférieur. L'unité de commande fonctionne pour commander une opération d'arrêt de l'un des commutateurs de l'un du bras supérieur et du bras inférieur de manière à produire une longueur souhaitée de la durée d'effet de volant du courant après arrêt du commutateur parmi les commutateurs, minimisant de ce fait une perte de redressement et évitant le retour de courant de l'alimentation électrique vers les enroulements.
Patent FR-2963713-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement d'un flux de donnees
Inventor: BERTONI GUIDO
IPC: H04L9/06
Filed: 2010-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de chiffrement ou de déchiffrement d'un flux de données binaires, comprenant des étapes de génération d'un flux binaire de chiffrement (BS) et de combinaison par une opération logique réversible de chaque bit du flux de données binaires à un bit du flux binaire de chiffrement, la génération du flux binaire de chiffrement comprend des étapes consistant à: générer un bloc d'entrée (CB1, CB2, CB3) en appliquant une fonction cryptographique (ENC1, ENC2, ENC3) utilisant une clé secrète (SK) à un bloc (RN, CB1, CB2), et générer le flux binaire de chiffrement à partir du bloc d'entrée en combinant entre eux les bits du bloc d'entrée par des opérations logiques, de manière à éviter que le bloc d'entrée puisse être déterminé à partir du flux binaire de chiffrement uniquement.
Patent FR-2964812-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification pour l'acces a un site web
Inventor: ISRAEL MAURICE
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-09-09
Abstract: Procédé d'authentification renforcé basé sur la collecte de données représentatives de composants matériels contenus dans un système (I.H.S), ledit procédé comportant une étape d'enrôlement et une étape d'authentification comportant les étapes : - connexion (10) à un site web et réception (20) d'une page web comportant code exécutable ; - détection et collecte (30) d'une liste de composants matériels à partir des informations collectées par le système d'exploitation, notamment pour le chargement des pilotes ; caractérisé en ce que la procédure d'enrôlement comporte en outre les étapes suivantes : - affichage d'une liste de composants matériels résultant de ladite collecte et sélection (40) d'un sous-ensemble de ladite liste dans le but de constituer une information numérique de référence (ADNN) du système de l'utilisateur ; - génération d'une information numérique de référence (ADNN) à partir dudit sous-ensemble , ladite information numérique de référence résultant d'une opération de hash appliquée aux données brutes que composent les données collectées ; - utilisation de ladite information numérique de référence (ADNN) avec une semence reçue d'un serveur d'authentification dans le but de générer un mot de passe à usage unique (OTP).
Patent FR-2967667-A1 (FR)
Title: Mover for displacing movable object moving on conveyor, has set of anchor magnets that is positioned temporarily on elements of ferromagnetic structure, stops, and vertical lever actuated by horizontal force
Inventor: BAGGIO JEAN MARC
IPC: B66F15/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: The mover has a set of magnetic anchors that are positioned temporarily on ferromagnetic structural elements. A base of a vertical lever is actuated by horizontal efforts at its upper part. The lever base applies the horizontal efforts to an object in a same direction through an intermediate tip of the lever, where unballasting of the anchors is controlled by extreme positions of the vertical lever with respect to a vertical direction by abutments connected to the object. A horizontal grip bar is provided at the lever.
Patent FR-2969007-A1 (FR)
Title: Flying toy, has abutment forming elements arranged on external periphery of cylindrical rear end of body of toy for forming abutments at free end of flexible pawl, and crank integrally formed with pawl
Inventor: VAN RUYMBEKE GERARD
IPC: A63H27/14
Filed: 2010-12-16
Abstract: The toy has a reassembly device (R) installed at a posterior part of a plastic body (1). The reassembly device comprises a mobile crank (2) rotatably mounted in a plastic cylindrical reinforcement tube (3) that is fitted at a cylindrical rear end (10) of the plastic body. The crank comprises a hook (21) for holding an elastic driving element (22). The crank is integrally formed with a flexible pawl (25). Abutment forming elements (11a, 11b) are arranged on external periphery of the cylindrical rear end for forming abutments at a free end of the pawl.
Patent FR-2956185-A1 (FR)
Title: Reservoir composite et ensemble comprenant un tel reservoir et un organe receveur et/ou distributeur de gaz
Inventor: PISOT PHILIPPE
IPC: F17C1/04
Filed: 2010-02-11
Abstract: Réservoir composite pour gaz sous pression comprenant une enveloppe interne étanche (12) comportant une ouverture (18) à une de ses extrémités, une embase (13) fixée au niveau de l'ouverture (18) de l'enveloppe interne (12), l'embase (13) étant prévue pour recevoir ou intégrer une valve ou un robinet, le réservoir comprenant également une enveloppe extérieure (11) de renfort mécanique disposée sur au moins une partie de l'enveloppe interne (12), caractérisé en ce qu'au moins une partie de l'interstice (14) situé entre l'enveloppe interne (12) et l'enveloppe extérieure (11) de renfort mécanique est reliée à au moins une zone collectrice (15) du gaz susceptible de s'accumuler dans ledit interstice (14), la au moins une zone collectrice (15, 137) débouchant vers une zone d'évacuation (16, 26, 23) déterminée extérieure à l'interstice (14).
Patent FR-2956435-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner l'etat de fonctionnement d'une sonde de mesure de la quantite de suie dans les gaz d'echappement d'un vehicule
Inventor: DUAULT FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure du dépôt de suie comportant une sonde de mesure (3) de la quantité de suie déposée sur une surface de collecte (2) d'un support diélectrique allongée comportant des électrodes de détection (6, 7) disposées de manière adjacente et destinées à être reliées à un système électronique apte à évaluer la quantité de suie déposée sur la surface de collecte. Selon l'invention, le dispositif comporte pour au moins une électrode de détection (6, 7), une boucle de mesure (B1) incluant ladite électrode de détection (6, 7) et reliée à un système de détection de la variation de la résistance électrique de ladite boucle de mesure, afin de déterminer l'état de fonctionnement de ladite électrode de détection.
Patent FR-2950925-A1 (FR)
Title: Petroleum product e.g. crude oil, extracting method for oxycombustion apparatus, involves condensing part of acid gas and water to produce acidified water, and using acidified water as fluid for assisting extraction of product
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/60
Filed: 2010-04-20
Abstract: The method involves compressing and/or purifying a gas (1) containing carbon dioxide as one of main components and acid gas. The acid gas contained in the gas is absorbed using water. A part of the acid gas and the water contained in the gas are condensed for producing acidified water (103). The acidified water is used as a fluid for assisting extraction of a petroleum product, where the acidified water is vaporized in upstream of extraction of the product. An independent claim is also included for an oxycombustion apparatus comprising a petroleum product extracting apparatus.
Patent FR-2960767-A1 (FR)
Title: Device for fixing prosthesis i.e. interspinous implant, between lumbar vertebra and sacral vertebra during surgery of spinal column, has artificial apophysis comprising projection cooperating with interspinous implant
Inventor: KHALIFE SAMI
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-06-04
Abstract: The device has an artificial apophysis (3) comprising a projection fixed at an upper part of a sacrum, where the projection cooperates with an interspinous implant (1). The projection includes a fixing unit i.e. clamp (2). A stirrup comprises an internal wall and an external wall, where the external wall includes the projection that extends toward outer side to constitute the artificial apophysis. The internal and the external walls are connected by an upper wall. The interspinous implant is made of one solid piece.
Patent FR-2966040-A1 (FR)
Title: Composition amincissante et/ou de prevention des processus inflammatoires
Inventor: GOURLAOUEN BRIGITTE
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-10-19
Abstract: Le procédé de l'invention concerne une composition cosmétique, dermo-cosmétique , pharmaceutique, vétérinaire et alimentaire, amincissante et une composition cosmétique, dermo-cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et alimentaire de prévention et/ ou de réparation des mécanismes inflammatoires, selon un schéma chrono-modulé, comprenant au moins un inhibiteur/activateur de sirtuines et au moins un inhibiteur/activateur d'HSP, éventuellement en combinaison avec au moins un agent activateur vasculaire et/ou un agent amincissant.
Patent FR-2969194-A1 (FR)
Title: Railing for elevated safe work structure e.g. scaffolding type work structure, used in construction site, has attachment member presenting configuration in which zone is open toward ground to cap top of railing by scale bar
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G5/14
Filed: 2010-12-21
Abstract: The railing (1) has a pair of scales positioned in opposite manner, where a floor is placed between the scales. Attachment members (4, 5) for are pivoting members pivoted in a attaching direction or in a spacing direction of attachment zones (7) around a horizontal axis (6) to be orthogonal to a longitudinal axis of a stringer (3). Each member presents a configuration in which each zone affecting inverted-U general shape is opened toward a ground to cap a top of the railing by a scale bar. Each member is equipped with a return unit in the configuration.
Patent FR-2972509-A1 (FR)
Title: Rivet autoperforant et ensemble ainsi rivete
Inventor: PERREAL SYLVAIN
IPC: A47J36/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: Est concerné un rivet auto-perforant en acier inoxydable permettant une fixation dans une paroi en acier inoxydable. Le rivet (1) comprend une extrémité (3) adaptée à perforer la paroi, une collerette (5) et un fût (7) en forme de cylindre droit, y compris à l'extrémité (3), laquelle présente un bord périphérique fermé sur lui-même, à angle(s) vif(s), qui entoure une cavité (4) ouverte. Le fût (7) est plein sur l'essentiel au moins de la longueur entre l'extrémité (3) et la collerette (5).
Patent FR-2976097-A1 (FR)
Title: Method for labeling electronic document i.e. webpage, visualized on graphical interface of e.g. mobile phone, involves storing association between selected visual identifier and address attribute to access document
Inventor: LAURENT ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-06-01
Abstract: The method involves displaying an electronic document (300) i.e. webpage, on a graphical user interface, and obtaining an identifier (310) e.g. image-type visual identifier, that is selected by a user for the displayed document. An association between the selected visual identifier and an address attribute is stored (350) to access the displayed electronic document. The visual identifier is obtained by selection of images contained in the electronic document by the user and shown by cloud images. Independent claims are also included for the following: (1) a method for accessing an electronic document (2) a device for labeling an electronic document.