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Patent WO-2009143918-A3 (WO)
Title: Module de carter de stator pour un moteur à gaine
Inventor: MIKKELSEN STEEN
IPC: H02K5/128
Filed: 2009-02-28
Abstract: Sur le module de carter de stator (3) selon l'invention, destiné à une pompe (2) à moteur électrique (8) humide, avec un carter de stator (4) et une gaine (6), le carter de stator (4) et la gaine (6) sont réalisés d'une seule pièce (3). Un module de carter de stator (3), en particulier du genre décrit ci-dessus, possède au moins un élément d'engagement (310) destiné à former un assemblage avec liaison par obstacle avec un carter de pompe (14). La pompe (2) selon l'invention possède un module de carter de stator (3) du genre décrit ci-dessus.
Patent WO-2011006619-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de localisation laterale des roues d'un vehicule
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-07-08
Abstract: Procédé de localisation de la position latérale des roues d'un véhicule muni d'un système de surveillance de la pression des pneus. Chaque roue du véhicule comporte un boitier électronique fixé sur une jante de rayon R. Chaque boitier comporte notamment deux accéléromètres (5a, 5b), disposés perpendiculairement l'un par rapport à l'autre et mesurant l'un une composante radiale F 1  de l'accélération, et l'autre une composante tangentielle F 2  de l'accélération. Ces composantes sont déphasées d'un angle de déphasage α prédéterminé. Le procédé est du type consistant à : I) mesurer, par tour de roue, à des intervalles de temps donnés (T mesure ), un nombre (N) de valeurs d'accélération par chacun des accéléromètres (5a, 5b), II) calculer d'une valeur physique (P) représentative du signe de l'angle de déphasage a entre les deux accéléromètres, III) déterminer la position latérale de la roue, à partir de la valeur physique (P) représentative du signe de l'angle de déphasage. Selon l'invention, lors de l'étape I) on fixe un nombre minimum (N) de mesures d'accélération par tour de roue nécessaires au calcul du signe de l'angle de déphasage, et on détermine les intervalles de temps (Tmesure) entre deux mesures d'accélération par la relation suivante: (formule I).
Patent WO-2010122017-A3 (WO)
Title: Passagierversorgungskanal
Inventor: GEHM MARCUS
IPC: B64D11/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Multifunktionsmodul (100) für einen Passagierversorgungskanal (101) in einem Luftfahrzeug (500) mit einer ersten Schnittstelle (102) und wenigstens einer Versorgungseinheit (103) zur Versorgung eines Passagiers. Die erste Schnittstelle (102) ist zum Anschluss der Versorgungseinheit (103) an den Passagierversorgungskanal (101) ausgeführt, wobei die Schnittstelle (102) beispielsweise als mechanische Schnittstelle ausgeführt sein kann.
Patent WO-2011073151-A3 (WO)
Title: Procédé pour la teinture de fibres kératiniques en deux étapes, par application d'une composition comprenant un dérivé de naphtalène, puis traitement alcalin
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la teinture de fibres kératiniques en deux étapes, par application d'une composition comprenant un dérivé de naphtalène, puis traitement alcalin. Un objet de la présente invention consiste en un procédé pour la teinture de fibres kératiniques en deux étapes, comprenant l'application : (1) dans une première étape, d'une composition A comprenant un ou plusieurs composés organiques (I) ayant une valeur du paramètre de solubilité de Hansen δH inférieure ou égale à 16 MPa 1/2  et ayant une masse moléculaire inférieure à 250 g/mol et un ou plusieurs dérivés du naphtalène de formule (II) : R2 OH R5 O R3 R4 R1 (II); (2) puis, dans une seconde étape, d'une composition B ayant un pH supérieur ou égal à 8. Un autre objet de l'invention consiste en un dispositif approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent WO-2011091903-A3 (WO)
Inventor: RAMSTEINER INGO
IPC: H01L31/052
Filed: 2010-12-14
Abstract: The invention relates to a luminescent solar concentrator module (1), at least comprising a plate-shaped substrate (2) of a transparent carrier material and an active layer (3), arranged on a top surface of the substrate (2) and containing at least one species (4) of a luminescent material, the active layer (3) being renewable. The invention further relates to a method for producing a luminescent solar concentrator module (1) according to the invention.
Patent WO-2011082986-A3 (WO)
Title: Système porteur sous-marin pour des installations
Inventor: GROSSMANN JOCHEN
IPC: B63B21/50
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne des systèmes porteurs sous-marins pour des installations avec des flotteurs dans l'eau et soit des contrepoids soit des ancrages sur ou dans le fond de l'eau, ainsi que des moyens de traction entre les flotteurs et les contrepoids ou les ancrages. Les systèmes porteurs sous-marins se caractérisent en particulier par un positionnement sûr des installations avec une réalisation simple. A cet effet, il est prévu au moins trois flotteurs couplés les uns aux autres par des moyens de liaison et reliés respectivement par un moyen de traction à un contrepoids ou un ancrage. Lorsque l'on n'a pas de force agissant sur l'installation, un flotteur est disposé verticalement au moyen d'un contrepoids ou d'un ancrage. Le vecteur, agissant sur le flotteur, de la force ascensionnelle de chaque flotteur est si grand que, même avec une charge maximale, les moyens de traction entre le flotteur et le contrepoids ou l'ancrage sont toujours tendus et les forces de traction agissent simultanément toujours dans tous les flotteurs. Les contrepoids ou ancrages sécurisent l'emplacement et la position du système porteur sous-marin avec l'installation.
Patent WO-2011147507-A3 (WO)
Title: Véhicule, installation et procédé de fonctionnement d'une installation
Inventor: SCHMIDT JOSEF
IPC: B61G5/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule, une installation et un procédé pour faire fonctionner une installation, des moyens d'entraînement étant disposés sur la face inférieure du véhicule et un enroulement, notamment un enroulement à bobine, étant disposé sur au moins une face latérale.
Patent WO-2012107596-A3 (WO)
Title: Markersequenzen für die diagnose von prostatakarzinom und deren verwendung
Inventor: LUEKING ANGELIKA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-02-13
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft neue Markersequenzen für Prostatakarzinom unter Ausschluss von Prostataentzündungserkrankungen oder Diabetes oder Polymorbidität und deren diagnostische Verwendung samt einem Verfahren zum Screenen von potentiellen Wirkstoffen für solche Prostata-Erkrankungen mittels dieser Markersequenzen. Ferner betrifft die Erfindung eine diagnostische Vorrichtung enthaltend solche Markersequenzen für Prostatakarzinom, insbesondere ein Proteinbiochip und dessen Verwendung.
Patent WO-2012152921-A3 (WO)
Title: Purgeur de condensat pour système de gaz comprimé
Inventor: SCHLENSKER HERBERT
IPC: F16T1/38
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un purgeur de condensat pour des systèmes de gaz comprimé, comprenant un collecteur de condensat (22) pouvant être raccordé au système de gaz comprimé par un conduit d'amenée de condensat (23) et comportant un conduit d'évacuation de condensat (25) pouvant être fermé par une électrovanne (24), au moins un indicateur de niveau (26) électronique qui permet de détecter le niveau de condensat dans le collecteur de condensat (22), et une unité de commande (27) électronique qui permet d'évaluer le niveau de condensat détecté par l'indicateur de niveau (26) et d'actionner l'électrovanne (24). Selon l'invention, le purgeur de condensat comprend au moins une batterie (33) qui assure l'alimentation en courant au moins de l'unité de commande (27), de l'indicateur de niveau (26) et de l'électrovanne (24).
Patent WO-2012175575-A3 (WO)
Title: Vitamin b5 production
Inventor: GRUNER INES
IPC: C12P13/02
Filed: 2012-06-20
Abstract: The present invention relates to an improved production process for pantothenic acid (vitamin B5) using a  Bacillus  strain in a new medium containing a quickly metabolized carbon source, in particular quickly metabolized sugar which is slowly released into the medium. This medium is particularly useful for high throughput (HTP) screening of  Bacillu s mutants.
Patent WO-2013045449-A3 (WO)
Title: Système et procédé de charge pour des véhicules électriques
Inventor: SCHUELKE ANETT
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de charge pour des véhicules électriques effectué au moyen de stations de charge, ledit procédé de charge comprenant les étapes qui consistent à: a) affecter, à une installation différente d'alimentation pour des véhicules électriques des stations de charge, des véhicules électriques et b) charger les véhicules électriques en fonction des informations de charge de véhicule électrique et de la puissance de charge reçue par l'installation de charge pour des véhicules électriques des stations de charge; une correspondance entre les informations de charge du véhicule électrique, de préférence les profils de charge, des véhicules électriques et les informations de puissance de charge, de préférence la puissance de charge fournie, de différentes stations de charge étant prédite sur la base des informations de véhicule électrique et d'un paramètre de station de charge, et, sur la base de la correspondante prédite, les étapes a) et b) sont réalisées. La présente invention concerne également un système permettant de charger des véhicules électriques.
Patent WO-2014016343-A3 (WO)
Title: Method to optimize a light coupling waveguide
Inventor: SQALLI OMAR
IPC: G02B6/34
Filed: 2013-07-24
Abstract: The present invention concerns a method for constructing a light coupling system wherein a grating is manufactured on the surface of a multimode waveguide and defines the entrance of the waveguide for an incident light beam, said grating comprising a repetition of patterns. The grating is defined by a set of parameters comprising: • grating period (P), separating two adjacent patterns, • grating depth (d) between the highest and the lowest point of the pattern, • incident angle mean value (θ) of the incident light with respect to the waveguide. The method comprises a step of optimization of the set of parameters to obtain an optimized second set of parameters, in order to obtain a transmission efficiency (Ce) of the incident light into said waveguide for the first or the second diffractive order exceeding 35% for unpolarized light, or exceeding 50% for polarized light, at a given wavelength of the incident light.
Patent WO-2014108541-A3 (WO)
Title: Drilling rig
Inventor: KANNEGAARD MICHAEL
IPC: E21B19/14
Filed: 2014-01-13
Abstract: Disclosed herein are embodiments of an offshore drilling rig comprising - a drill floor deck (107) having a hole defining a first well centre (123a); - a first mast (104) upwardly extending relative to the drill floor deck; - a first hoisting system (105a) supported by the first mast and configured for hoisting and lowering tubular equipment through the first well centre; wherein the load bearing structure of the first hoisting system is displaced from and located on a first side of the first well centre; - first pipe handling equipment (136, 132a,b; 2592) for moving tubular equipment to the first hoisting system so as to allow the first hoisting system to hoist or lower the tubular equipment through the first well centre; wherein the first pipe handling equipment is operable to move tubular equipment at least partly underneath the load bearing structure and/or through a gap formed in said load bearing structure.
Patent WO-2019224385-A3 (WO)
Title: Combined bispecific antibody and immuno-oncology therapies
Inventor: REDDY VENKATESHWAR
IPC: C07K16/32
Filed: 2019-05-24
Abstract: The present invention relates to combinations of a T cell redirecting antibody and a second immuno-oncology or immunomodulatory agent to treat diseases, including cancer.
Patent WO-2022122618-A3 (WO)
Inventor: LARA CABEZA JUAN
IPC: H05B45/56
Filed: 2021-12-06
Abstract: The invention provides an automotive lighting device (10) comprising a main light driver (1) with a main output terminal (5), a first group (2) of at least one solid-state light source connected in series to the main output terminal, a second group (3) of at least one light source connected in series after the first group of at least one light source, and a secondary light driver (4) comprising a secondary output terminal being electrically connected between the first group of light sources and the second group of light sources. The secondary light driver being configured to generate an additional current, so that the second group of at least one light source is further affected by the additional current.
Patent WO-2022123084-A3 (WO)
Title: Pvt source material and production method thereof, method and system for producing a sic crystal
Inventor: CRÖSSMANN IVO
IPC: C30B25/08
Filed: 2021-12-13
Abstract: The present invention relates to a method for producing a preferably elongated SiC solid, in particular of polytype 3C. The method according to the invention preferably comprises at least the following steps: Introducing at least a first source gas into a process chamber, said first source gas compris- ing Si, introducing at least one second source gas into the process chamber, the second source gas comprising C, electrically energizing at least one separator element disposed in the process chamber to heat the separator element, setting a deposition rate of more than 200µm/h, wherein a pressure in the process chamber of more than 1 bar is generated by the introduc- tion of the first source gas and/or the second source gas, and wherein the surface of the deposition element is heated to a temperature in the range be- tween 1300°C and 1800°C.
Patent WO-2023156664-A3 (WO)
Title: Procédé et système de modélisation pour une structure en verre
Inventor: SHAYESTEH MOHAMMAD
IPC: G06F30/13
Filed: 2023-02-20
Abstract: La structure, les dimensions et les matériaux utilisés dans la construction d'une serre sont communément choisis pour permettre au rendement de la récolte d'être maximisé. En particulier, une serre est construite de façon à maximiser la quantité de lumière qui tombe sur les cultures cultivées en son sein. L'invention concerne un procédé de modélisation de niveaux d'éclairement énergétique dans une serre en verre de type à lumière solaire, la serre comprenant une pluralité de panneaux de verre présentant au moins un type de panneau de verre, et la serre ayant un emplacement géographique prévu et une orientation prévue. Le procédé consiste à : fournir un modèle structural tridimensionnel de la serre, le modèle structural comprenant : une pluralité de panneaux de verre modélisés, une pluralité d'éléments structuraux modélisés, un emplacement géographique prévu modélisé et une orientation prévue modélisée ; déterminer au moins un premier ensemble de caractéristiques pour la pluralité de panneaux de verre modélisés et au moins un second ensemble de caractéristiques pour la pluralité d'éléments structuraux modélisés ; fournir un ensemble de données environnementales, les données environnementales étant associées à l'emplacement géographique et à l'orientation prévus ; utiliser un élément de rendu pour déterminer une carte d'éclairement énergétique de la serre sur la base du modèle structural tridimensionnel, dudit premier et dudit second ensemble de caractéristiques, et de l'ensemble de données environnementales ; et optimiser les cartes d'éclairement énergétique sur la base d'un ensemble de critères d'optimisation.
Patent WO-2005054762-A3 (WO)
Title: Chambre frigorifique perfectionnee
Inventor: JUAN CASTELLO JOAQUIN
IPC: B65D90/02
Filed: 2004-12-01
Abstract: L'invention concerne une chambre frigorifique perfectionnée destinée au transport de marchandises de produits frais, de type comprenant : une structure formée par trois parois latérales ; un fond et une partie supérieure, tous ces éléments étant constitués d'une couche extérieure et d'une couche intérieure entre lesquelles se situe un espace vide ; et une ouverture frontale. Cette chambre frigorifique est caractérisée en ce que les trois parois latérales et la partie supérieure sont constituées d'un matériau translucide et résistant, et en ce que lesdites trois parois latérales comprennent des sorties d'air qui créent un courant d'air réfrigéré et une distribution uniforme à l'intérieur de la structure. Les sorties d'air comprennent en outre une pluralité de diffuseurs séparés et disposés le long de deux parois latérales, ces parois latérales comportant une pluralité d'orifices séparés et disposés sur toute leur surface.
Patent WO-2013007863-A3 (WO)
Title: Moteur deux-temps à combustion interne, procédé d'actionnement d'un moteur deux-temps à combustion interne et procédé de conversion d'un moteur deux-temps
Inventor: NYLUND INGEMAR
IPC: F02B25/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention concerne un moteur deux-temps à combustion interne (10) comprenant au moins un cylindre (20) doté d'un piston (24) disposé de manière à pouvoir effectuer un mouvement alternatif entre son point mort haut et son point mort bas, et une culasse de cylindre (26) définissant une chambre de combustion (22), une entrée de gaz contenant de l'oxygène (18) dans la partie inférieure du cylindre (20) destinée à être ouverte dans la chambre de combustion (22) au moins lorsque le piston se trouve dans sa position de point mort bas, une entrée de combustible gazeux (30) disposée dans le cylindre entre l'entrée de gaz contenant de l'oxygène (18) et la culasse de cylindre (26), et une soupape d'échappement (28) disposée au niveau de la culasse de cylindre au niveau de l'axe central du cylindre. La culasse du cylindre (26) est pourvue de préchambres d'allumage pilotes (36) s'ouvrant dans la chambre de combustion (22) à travers des orifices de préchambre (34). La présente invention concerne également un procédé d'actionnement d'un moteur deux-temps (10).
Patent WO-2004081585-A3 (WO)
Title: Procede et installation de surveillance de l'etat et de gestion d'une batterie au plomb
Inventor: LENAIN PIERRE
IPC: G01R31/36
Filed: 2004-03-01
Abstract: Procédé et installation adaptée de surveillance et de gestion d'une batterie au plomb, selon lequel : - on mesure périodiquement le temps t écoulé depuis la mise sous surveillance et la tension U aux bornes de la batterie ; - si U est inférieure à un seuil A représentatif d'un état de charge, on compare U à un seuil D représentatif d'un état de décharge de la batterie ; et : * si U est supérieure à D depuis une durée supérieure à une limite t0, on déclare la batterie en repos et on poursuit la surveillance ; si la durée t0 n'est pas atteinte, on poursuit la surveillance sans déclarer le repos ; * si U est inférieure à D, on déclare l'état de décharge, et : * * si cela se produit pour la première fois, on fait débuter une période de décharge dont on mesure la durée td ; * * si cela ne se produit pas pour la première fois, on ajoute à td la durée écoulée depuis la mesure de U précédente ; - si U est supérieure à A, on compare la durée écoulée à une valeur t2 et on débute le relevé du temps de décharge td ; et * si t2 n'est pas encore écoulée ou si td est inférieur à t4, on poursuit la surveillance ; * si t2 est écoulée et si td est supérieur à t4, on fait débuter une opération de détection de charge ; et lorsque la charge est terminée, on débute un nouveau cycle de mesures.
Patent WO-2009106735-A3 (WO)
Title: Element prefabrique pour une unite d'habitation
Inventor: DAMICHEY DAVID
IPC: E04B1/04
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention concerne un élément préfabriqué (1) pour unité d'habitation remarquable en ce qu'il comporte: une cloison (2) verticale d'épaisseur sensiblement constante comportant une face frontale (3), une face arrière (4) et une face périphérique (5); un premier rebord (6) le long de chaque arête horizontale de ladite face frontale (3); un second rebord (7) le long de chaque arête verticale de ladite face frontale (3); des premières et deuxièmes nervures (8, 9) formant avec les premiers et seconds rebords (6, 7) un quadrillage d'alvéoles (10) apte à être comblé avec des matériaux isolants (11) et à recevoir un habillage intérieur (14) masquant l'intégralité dudit quadrillage; un talon (23) périphérique créant au moins une face d'appui et une chicane d' étanchéité; au moins des premiers et seconds organes de fixation (20, 21) permettant l'assemblage de différents éléments préfabriqués (1) entre eux.
Patent WO-2009024732-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un aliment a base de cereales sans etape de cuisson
Inventor: REMESY CHRISTIAN
IPC: A23K1/14
Filed: 2008-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'aliments à base de céréales, destinés à l'alimentation animale humaine ou non humaine, dans lequel on façonne à froid de la matière première céréalière humide crue, dont un taux d'humidité est compris entre 15% et 35%, et préférentiellement entre 30% et 35%, ladite matière première céréalière humide étant ensuite mise en forme. L'invention permet de faire subir à environ 1/3 de la matière céréalière un étape de pré trempage ou de pré fermentation pour optimiser la disponibilité des minéraux. L'invention donne les combinaisons idéales des différentes catégories dé céréales selon leur pouvoir liant et viscosant. L'invention fournit un procédé qui permet de préserver au moins 20% des grains d'amidon à l'état natif.
Patent WO-2009112685-A3 (WO)
Title: Dispositif de mesure d'effort axial
Inventor: RIBOT CHRISTOPHE
IPC: G01G21/23
Filed: 2009-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'effort comprenant, empilés selon un axe de référence REF : une embase (130); un organe de conversion en appui sur l'embase muni d'au moins un capteur de force (100) coaxial à l'axe de référence; un plateau de charge (120) en appui sur cet organe de conversion pour lui transmettre l'effort auquel il est soumis, et comprenant encore un organe de liaison (120-150) pour réunir le plateau de charge et l'embase. De plus, l'organe de liaison interdit tout mouvement du plateau de charge relativement à l'embase à l'exception d'une translation selon l'axe de référence REF.
Patent WO-2010067019-A3 (WO)
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: C12M3/08
Filed: 2009-12-09
Abstract: The invention relates to, among others, a device or collecting microorganisms contained in the air, said device comprising: an air collection module, including: i. an upper element comprising an air inlet duct enabling the ingress of an air flow inside said module, the duct having at the base thereof a means for interfering with the air flow; ii. a lower element including air discharge means for enabling the outlet of the generated air flow, wherein the upper and lower elements can be connected together so that the air flow can be generated inside said air collection module; a cartridge having a substantially cylindrical shape and including a microorganism retention area, said retention area including microorganism lysing means, said cartridge being provided inside said air collection module.