baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2900790-A1 (FR)
Title: Semoir pour la distribution dosee de semences oleagnineuses.
Inventor: DREYER HEINZ
IPC: A01C7/12
Filed: 2007-05-07
Abstract: Semoir pour distribuer de manière dosée des semences mêmes oléagineuses telles que du soja, du colza, contenues dans un réservoir, comportant un organe de dosage central (13) fournit la semence en quantité réglable à une conduite d'alimentation 14, pneumatique, aboutissant à une tête de distribution répartissant les semences entre plusieurs conduites aboutissant aux socs de semoir. L'organe (13) comporte une roue alvéolaire (21) ayant des alvéoles de dosage (24), avec des cloisons (23) séparant les différentes alvéoles (24) et s'étendant au moins sensiblement dans la direction axiale ou dans une direction inclinée par rapport à celle-ci. Les cloisons d'alvéoles (23) sont élastiques en elles-mêmes.
Patent FR-2935168-A1 (FR)
Inventor: HARTMANN JEAN
IPC: E04B9/32
Filed: 2008-08-22
Abstract: The light-box (1) has a flexible inner ply (20) arranged at interior of tubular shape (11) between a set of light sources (14) and an outer ply (18) and permitting sealed insulation of the outer ply from the light sources. An external tie-off rail (17) forms a peripheral frame arranged at an outer side of the tubular shape, where the external tie-off rail comprises engaging units for receiving the outer ply and a flexible ply (7) to tightly maintain the outer ply and the flexible ply. The outer ply is constituted of a translucent fabric produced from polymeric materials.
Patent FR-2926047-A1 (FR)
Title: Linear type windscreen wiper's operation sequence controlling method for vehicle, involves providing transition signal to sequencing automaton, and deducing sequencing parameter of signal by measured direct current
Inventor: DENIS LUTARD DANIEL
IPC: B60S1/04
Filed: 2008-01-04
Abstract: The method involves detecting information relative to kinematics of a windscreen wiper using hall-effect sensors (5-7, 9), where the information comprises a signal representing transition of the windscreen wiper from utilization position to storage position or in predetermined location. The transition signal is provided to sequencing automaton i.e. controller (8), and a sequencing parameter of the signal is deduced using measured direct current. The windscreen wiper is driven by a direct-current motor (4). An independent claim is also included for a system for controlling a sequence of operation of a windscreen wiper of a vehicle, comprising hall-effect sensors.
Patent FR-2932815-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de la matiere premiere vegetale pour la production, a partir de ressources sacchariferes et lignocellulosiques, de bioethanol et/ou de sucre, et installation.
Inventor: BENJELLOUN MLAYAH BOUCHRA
IPC: C13B10/08
Filed: 2008-06-23
Abstract: L'invention propose un procédé de prétraitement de la matière première végétale en vue de la production de bioéthanol et/ou de sucre au moyen d'une chambre commune (12), caractérisé en ce que : - lors d'une période, la matière végétale (MP), introduite dans la chambre commune de prétraitement, est une matière première végétale lignocellulosique dont le prétraitement vise à séparer la cellulose, les hémicelluloses et les lignines pour l'obtention d'une matière végétale prétraitée apte à être hydrolysée et à être fermentée pour la production de bioéthanol ; - lors d'une autre période, la matière végétale (MP), introduite dans la chambre commune de prétraitement, est une matière première végétale saccharifère dont le prétraitement vise à en extraire, par diffusion, un jus sucré pour la production de sucre et/ou de bioéthanol.
Patent FR-2933636-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite et procede de mise en place dudit dispositif sur une jante
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C5/16
Filed: 2008-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité formant une bande annulaire destiné à être associé à une jante pour une roue prévue pour recevoir un pneumatique, ladite jante étant constituée d'un fond de jante prolongé par deux ailes, ledit dispositif étant destiné à être mis en place pour couvrir au moins le fond de jante. Selon l'invention, la bande annulaire comprend au moins un matériau élastomérique comportant au moins un élastomère thermoplastique copolymère à blocs polystyrène et polyisobutylène, et une huile polybutène. L'invention vise également un ensemble monté constitué d'une roue comportant une jante associée à un dispositif d'étanchéité et d'un pneumatique tubeless. L'invention vise encore un procédé de mise en place d'un dispositif d'étanchéité sur une jante.
Patent FR-2936559-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'equipements a geometrie variable d'une turbomachine faisant partie de corps differents.
Inventor: BOURU MICHEL
IPC: F01D17/20
Filed: 2008-09-30
Abstract: Système de commande d'au moins deux équipements à géométrie variable d'une turbomachine, faisant partie d'au moins deux corps différents (151,153). Ce système de commande comporte un actionneur (24) qui actionne les deux équipements (22,110,210). Grâce à cela, ce système de commande permet avantageusement de commander ces deux équipements avec les moyens d'un système de commande unique. Turbomachine comportant un tel système de commande.
Patent FR-2937783-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'actionnement magnetique
Inventor: O BRIEN DANIEL
IPC: H01F7/06
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'actionnement magnétique, selon lequel on dirige un mobile aimanté (4) au moyen d'au moins un élément magnétique (2, 2a, 2b) disposé en regard dudit mobile aimanté, caractérisé en ce que l'on applique au moins une contrainte mécanique sur le(s) dit(s) élément(s) magnétique(s) pour en modifier la perméabilité magnétique µ et la direction privilégiée d'aimantation dudit élément (2, 2, 2b) et ainsi entraîner le mobile aimanté en déplacement linéaire selon une direction privilégiée ou une rotation. Un actionneur magnétique fonctionnant selon le procédé de l'invention est également proposé.
Patent FR-2945864-A1 (FR)
Title: Dispositif inertiel de localisation, chaussure et equipement de la personne pourvus d'un tel dispositif
Inventor: LAMY PERBAL SYLVIE
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: Dispositif inertiel de navigation destiné à équiper un objet en appui intermittent avec une surface, le dispositif comprenant une centrale inertielle comportant au moins un capteur inertiel, et des moyens de liaison mécanique de la centrale inertielle à l'objet, caractérisé en ce que les moyens de liaison sont agencés pour assurer, entre la centrale inertielle et l'objet, un couplage mécanique lorsque l'objet n'est pas en appui contre la surface et un découplage mécanique lorsque l'objet est en appui contre la surface de telle manière que la centrale inertielle soit sensiblement immobile par rapport à la surface lorsque l'objet est en appui contre la surface. Chaussure et équipement pourvus d'un tel dispositif.
Patent FR-2951383-A1 (FR)
Title: Procede pour la valorisation conjointe de sels solubles contenus dans un residu d'un procede industriel
Inventor: BLONDEL JEAN MARIE
IPC: B01D9/02
Filed: 2009-10-20
Abstract: Procédé pour la valorisation conjointe d'au moins deux sels solubles contenus dans un résidu d'un procédé industriel comprenant des métaux lourds, selon lequel : • on additionne au résidu une quantité de solution aqueuse réactive nécessaire à la dissolution complète des sels dont la valorisation est recherchée, • la suspension aqueuse résultante est soumise à une séparation de manière à obtenir une solution aqueuse de production d'une part et des impuretés insolubles d'autre part, qui sont écartées; • la solution aqueuse de production est soumise successivement à au moins deux étapes de cristallisation sélectives destinées à cristalliser séparément les au moins deux sels solubles dont la valorisation est recherchée, qui sont lavés, séchés et valorisés séparément; • la concentration en au moins un des sels solubles à valoriser de la solution aqueuse de production, au moment où elle est soumise à l'étape de cristallisation de ce sel, est réglée de manière à provoquer la cristallisation sélective de ce sel, par ajout à la solution aqueuse de production en amont de la dite étape de cristallisation d'une quantité contrôlée de ce sel.
Patent FR-2953078-A1 (FR)
Title: Logic control output device for calculator used on aircraft, has resistor for rapidly restoring gate-source voltage of metal oxide semiconductor FET to zero during passage of device from active state to inactive state
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: H03K19/0185
Filed: 2009-11-24
Abstract: The device has an N-channel metal oxide semiconductor FET (MOSFET) (T10) mounted with respect to another N-channel metal oxide semiconductor FET (MOSFET) (T1), in a flip-flop manner. The former MOSFET is associated to small diodes (D1, D2) and low power diodes that limit the gate-source voltage of the later MOSFET in an inactive state, and prevents the gate voltage of the former MOSFET to be equal to the control voltage (V). A resistor (R) rapidly restores the gate-source voltage of the later MOSFET to zero during the passage of the device from the active state to the inactive state.
Patent FR-2952902-A1 (FR)
Title: Aerator or air sleeve for e.g. sailboat, has ventilation chamber whose shape canalizes dehumidifying air stream through opening of bonnet towards ship, where aerator or air sleeve is movable and adoptable on opening of bonnet
Inventor: DELAGE GUY ALCIDE LOUIS
IPC: B63B19/04
Filed: 2009-11-26
Abstract: The aerator or air sleeve has a ventilation chamber (D) whose shape canalizes dehumidifying air stream (E) through an opening of a bonnet towards a ship, where the aerator or air sleeve is movable and adoptable on an opening of the bonnet without reducing flow of air which passes through the opening of the bonnet in absence of the device. The bonnet is opened along better ventilation angle.
Patent FR-2942716-A1 (FR)
Title: Methode de solubilisation d'agent antifongique et compositions a haute concentration en agent antifongique applicables sur l'ongle
Inventor: MALLARD CLAIRE
IPC: A61K31/137
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique qui comprend : - un agent antifongique de la classe des allylamines ou des morpholines à une concentration d'au moins 5% ; - un système solvant ternaire comprenant • de l'eau; • au moins un alcanol en C2-C8 à chaîne droite ou ramifiée ; • au moins un glycol la quantité d'eau totale représentant plus de 30% (p/p) de la composition . Cette composition est destinée à être appliquée sur l'ongle pour le traitement des onychomycoses.
Patent FR-2947860-A1 (FR)
Title: Systeme de generatrice electrique et turbine pour la recuperation d'energie contenue dans les gaz d'echappement d'un moteur thermique.
Inventor: LEFEVRE THIERRY
IPC: F01N5/00
Filed: 2009-07-08
Abstract: Un système de récupération d'énergie contenue dans les gaz d'échappement d'un moteur (E) thermique comporte une génératrice électrique (10) et une première turbine (11), un arbre étant commun à un rotor de la génératrice électrique (10) et une roue de la turbine (11). Le système comporte en outre une deuxième turbine (12), une roue de la deuxième turbine (12) étant montée sur l'arbre à l'extrémité opposée à la première roue.
Patent FR-2950082-A1 (FR)
Title: Procede de recristallisation d'une couche
Inventor: CAYRON CYRIL
IPC: C30B29/06
Filed: 2009-09-14
Abstract: Le transfert de la structure d'un cristal (3) de structure amorphe ou cristalline à une couche mince (1) de structure différente peut être accompli par la combinaison d'un pressage (6) et d'un chauffage (7) pour appliquer la couche sur le cristal et la recuire pour la recristalliser. De façon caractéristique, des cales (5) sont placées aux bords pour fléchir la couche et susciter la fissuration de l'assemblage et la libération de la couche quand la pression cesse, ce qui élimine les procédés compliqués pour retirer le cristal (3) ou même pour le détruire, permet d'employer le cristal (3) pour plusieurs couches à recristalliser, autorise une bonne cadence de fabrication et réduit les coûts.
Patent FR-2954022-A1 (FR)
Title: Cellules booleennes reconfigurables a matrice de nanofils entrecroises
Inventor: GAILLARDON PIERRE-EMMANUEL
IPC: H03K19/177
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne une cellule logique re-configurable comprenant : - une pluralité d'entrées de données et - une pluralité d'entrées de configurations, la cellule étant formée d'une matrice de nano-fils croisés, la matrice comprenant des transistors formés chacun au croisement de deux nano-fils, la cellule étant prévue pour effectuer au moins une fonction logique booléenne de ses entrées logiques, la fonction logique booléenne appliquée étant sélectionnable en fonction de la configuration desdites entrées de configurations.
Patent FR-2955481-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation glenoidienne d'une omoplate a protheser ou a resurfacer
Inventor: RATRON YVES-ALAIN
IPC: A61B19/00
Filed: 2010-01-27
Abstract: L'invention se propose d'optimiser notamment la configuration d'implantation chez un patient d'un composant glénoïdien (1) d'une prothèse d'épaule, en tenant davantage compte de l'action, sur l'articulation de l'épaule du patient, de forces d'origine musculaire liées à une activité articulaire régulière de ce patient. Pour ce faire, un dispositif de détermination correspondant comporte des moyens pour fournir des données de cartographie relatives à la surface glénoïdienne (G) de l'omoplate (S) du patient, ces données de cartographie étant définies dans un système de repérage spatial (10) de l'omoplate ; des moyens pour, à partir des données de cartographie, déterminer les caractéristiques géométriques d'usure de la surface glénoïdienne ; des moyens pour, à partir des caractéristiques géométriques d'usure, déterminer les caractéristiques vectorielles d'une résultante de forces responsables de l'usure de la surface glénoïdienne ; et des moyens pour, à partir des caractéristiques vectorielles de la résultante de forces, déterminer une position d'implantation du composant glénoïdien sur l'omoplate, en tenant compte de l'action de ladite résultante de forces sur la coopération articulaire entre l'omoplate prothésée et l'humérus (H) du patient. L'invention s'applique également au positionnement d'un outil de resurfaçage glénoïdien sur une omoplate à resurfacer, ainsi qu'à la conformation de la face articulaire d'un composant glénoïdien à fabriquer.
Patent FR-2958209-A1 (FR)
Title: Document de valeur, a couches de protection respectivement mate et brillante
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B32B29/00
Filed: 2010-04-01
Abstract: L'invention concerne un document de valeur, qui est constitué d'une feuille de support (1), dont au moins une face (10) comporte, au moins sur une partie de sa surface, une couche (2) de protection transparente ou translucide dite "première couche", d'aspect visuel mat, caractérisé par le fait que cette couche est partiellement revêtue d'une seconde couche (3) de protection, également transparente ou translucide, d'aspect visuel brillant.
Patent FR-2961642-A1 (FR)
Title: Electrical installation i.e. electrical energy production installation, protecting equipment, has control system controlling opening and closing of power supply circuits to establish insulation space in each power supply circuit
Inventor: PENET TRISTAN
IPC: H01L31/05
Filed: 2010-06-16
Abstract: The equipment (1) has a downstream protective device (13) comprising a downstream power supply circuit (33) with input terminals (34) for connection to an output of an electrical converter (4). A control system (16) is connected to an automatic monitoring device (14) and opening and closing controlling systems (25, 26) of the downstream power supply circuit and an upstream power supply circuit (21). The control system controls opening and closing of the power supply circuits when thunderstorm activity exceeds alert level to establish an insulation space in each power supply circuit.
Patent FR-2966825-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'epichlorhydrine
Inventor: BALTHASART DOMINIQUE
IPC: C07D301/32
Filed: 2010-10-29
Abstract: Procédé de fabrication d'épichlorhydrine selon lequel (a) on prépare de l'épichlorhydrine de manière à obtenir un mélange comprenant de l'épichlorhydrine et de l'eau ; (b) on soumet le mélange obtenu à l'étape (a) à une séparation de phase liquide-liquide de manière à séparer au moins une première fraction (I) contenant la majorité de l'épichlorhydrine qui était contenue dans le mélange obtenu à l'étape (a) avant la séparation et au moins une deuxième fraction (II) contenant la majorité de l'eau qui était contenue dans le mélange obtenu à l'étape (a) avant la séparation ; (c) on soutire la fraction (I) et la fraction (II) ; dans lequel le volume V de la fraction (I) obtenue à l'étape (b) exprimé en m , le volume V de la fraction (II) obtenue à l'étape (b) exprimé en m , le débit de soutirage D de la fraction (I) à l'étape (c) exprimé en m /h et le débit de soutirage DII de la fraction (II) à l'étape (c) exprimé en m /h, répondent à la formule suivante :
Patent FR-2967496-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse des effets d'au moins un parametre relatif a une substance volatile
Inventor: STOIAN ALINA VALENTINA
IPC: G01N33/00
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse des effets d'au moins un paramètre relatif à une substance volatile sur un système d'essai vivant, caractérisé en ce qu'il comprend : - une enceinte (1) composée d'un premier compartiment (20) comprenant une entrée (21) et une sortie (22) de gaz, et d'un deuxième compartiment (30) dans lequel sont disposés le système d'essai et la substance volatile, - les premier (20) et deuxième (30) compartiments communiquant l'un avec l'autre par l'intermédiaire d'une ouverture (11) munie d'une membrane hémiperméable (40) adaptée pour limiter de manière déterminée un flux de substance volatile du deuxième compartiment (30) vers le premier compartiment (20), tout en permettant un flux de gaz du premier compartiment (20) vers le deuxième compartiment (30), et - le deuxième compartiment (30) étant hermétique de sorte que les seuls échanges avec un milieu extérieur aient lieu vers le premier compartiment (20), à travers la membrane (40).
Patent FR-2973263-A1 (FR)
Title: Elaboration d'electrodes transparentes en nanotubes de carbone metallises
Inventor: SAINT AUBIN KARELL
IPC: B05D3/14
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de formation d'une couche électriquement conductrice et transparente dans le domaine des longueurs d'onde du visible sur la surface d'un substrat. Le substrat est en un matériau non conducteur électriquement, et comprend les étapes suivantes : a) dépôt, sur la surface, de nanotubes de carbone, de préférence monoparoi et de type métallique, à une densité comprise entre 0,1, inclus, et 40, inclus, nanotubes de carbone par µm de surface, de préférence comprise entre 1, inclus, et 10, inclus, nanotubes de carbone par µm surface, et b) formation, par galvanoplastie, sur la surface externe des nanotubes de carbone déposés à l'étape a) d'une couche de métal ayant une épaisseur comprise entre 0,1, inclus, et 10, inclus nm. L'invention trouve application dans le domaine de la fabrication d'électrodes, en particulier.
Patent FR-2973394-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'une charge hydrocarbonee olefinique utilisant un catalyseur comprenant un materiau de la famille des zif de type structural sod
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J31/22
Filed: 2011-03-31
Abstract: On décrit un procédé d'oligomérisation d'une charge hydrocarbonée oléfinique contenant des composés hydrocarbonés oléfiniques ayant de 2 à 10 atomes de carbone par molécule, ledit procédé comprenant la mise en contact de ladite charge avec un catalyseur comprenant au moins un matériau à charpente zéolithique de type structural SOD appartenant à la famille des ZIF contenant un réseau inorganique de centres métalliques à base de cations Zn connectés entre eux par des ligands organiques imidazolates substitués en position 2 par un groupe méthyle.
Patent FR-2985214-A1 (FR)
Title: Gabarit de lentille optique fabrique par prototypage rapide additif
Inventor: BELLY JEAN FRANCOIS
IPC: B29C67/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un gabarit de lentille optique (1) fabriqué par prototypage rapide additif. Selon l'invention, ce gabarit de lentille optique comporte deux éléments transparents distincts, dont : - un socle (50), et - un chapeau (10) dont la surface présente une partie courbée (20) suivant au moins un rayon de courbure, et qui comporte une partie d'emboîtement emboîtée dans une partie d'emboîtement de forme complémentaire prévue sur le socle.
Patent FR-2972601-A1 (FR)
Title: Agricultural machine i.e. loading and compaction trailer, for use with tractor to e.g. treat harvested product, has additional motor whose drive torque is superimposed with driving belt drive torque derived from power take-off shaft
Inventor: BALDINGER MARKUS
IPC: A01B71/06
Filed: 2011-03-15
Abstract: The machine (2) has a working rotor (4) driven by a drive system (3) for treating a harvested product and/or for tillage. The drive system includes a mechanical driving belt (6) that is coupled to a power take-off shaft (5) of a tractor (1) to actuate the rotor using the shaft. The drive system includes an additional motor (7) e.g. electric motor or pressurized fluid actuated motor, whose drive torque is superimposed with drive torque of the driving belt derived from the shaft of the tractor. The additional motor is connected to the rotor via the driving belt.
Patent FR-2974220-A1 (FR)
Title: Analyse de l'image numerique de la surface interne d'un pneumatique - traitement des points de fausse mesure
Inventor: ZANELLA JEAN PAUL
IPC: B60C11/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: Méthode de traitement de l'image numérique tridimensionnelle de la surface d'un pneumatique dans laquelle : - on capture l'image tridimensionnelle de ladite surface et on affecte à chaque point de l'image acquise une valeur de niveau de gris correspondant à son élévation, - à l'aide d'un premier opérateur morphologique utilisant un élément structurant rectangulaire, on effectue une première transformation de l'image de la surface de type fermeture, - à l'aide d'un deuxième opérateur morphologique utilisant un élément structurant rectangulaire, on effectue une deuxième transformation de la surface de type ouverture, - en chaque point de l'image, on affecte une valeur de niveau de gris égale à la valeur minimale entre la valeur de niveau de gris en ce point de l'image obtenue à l'étape qui précède et la valeur de niveau de gris en ce point de l'image acquise, de manière à éliminer les points de fausse mesure.
Patent FR-2975848-A1 (FR)
Title: Device for selective dissemination of flow or combination of types of electric flow of signals of e.g. natural voice, has units electrically isolating output connector from input connectors with respect to unselected flow of signals
Inventor: BABIARZ ROMUALD
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-05-24
Abstract: The device (1) has a selection unit (40) arranged for controlling switching units (SW1-SW7) e.g. electro-switches, to distribute selection of an output connector (J5) i.e. RJ45connector, and interrupt flow dissemination of other flows of signals of natural voice and/or images that are broadcast by a set of input connectors (J1-J4). The input connectors are not provided as a part of the selection by the selection unit. The switching units electrically isolate the output connector from the input connectors with respect to unselected flow of signals. Independent claims are also included for the following: (1) a central switching system (2) a communication electric board.