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Patent FR-3067758-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de taux de compression d'un moteur a combustion interne
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02D15/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage (1) de taux de compression d'un moteur à combustion interne. Ce dispositif de réglage (1) comprenant: – une bielle (3) comprenant un pied de bielle (31), une tête de bielle (34) destinée à recevoir un vilebrequin du moteur et un corps de bielle (33) reliant le pied (31) à la tête (34) ; – un piston (2) comprenant un arbre de piston (22) ; – un excentrique (4) comprenant – un arbre principal (41) installé au niveau du pied de bielle (31) et comportant un alésage excentrique (42) recevant l'arbre de piston (22) ; – un levier (43) coopérant avec l'arbre principal (41) de manière à faire tourner l'arbre principal (41) sur lui-même par le basculement du levier (43) ; – au moins un élément de manœuvre (44) étant relié d'une part au corps de bielle (33) et d'autre part au levier (43) de manière à faire basculer le levier (43) ; Selon l'invention, la bielle (3) et l'élément de manœuvre (44) sont respectivement réalisés dans des matériaux présentant des coefficients de dilatation thermique différents.
Patent FR-3069558-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'armatures
Inventor: ERDOGAN JULIEN
IPC: E02D5/74
Filed: 2017-07-31
Abstract: Dispositif (10) d'ancrage d'armature(s) (3) de précontrainte ou de câble de structure tel qu'un hauban, pour ouvrage, notamment en béton (1), comportant : - un bloc d'ancrage (20) présentant au moins un logement (22) configuré pour accueillir un mors de serrage (21) d'une armature (3), - un sous-bloc d'ancrage (30), présentant une face d'appui (32) sur laquelle repose le bloc d'ancrage (20) et une forme de voûte dont la concavité (38) est orientée vers l'ouvrage.
Patent FR-3071767-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'introduction de cartouche
Inventor: AUDOUARD VINCENT
IPC: B41J2/175
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'introduction d'une cartouche dans une imprimante à jet d'encre, comportant : - un 1er support, délimité par deux côtés latéraux (13), un fond (15) et une ouverture avant, ce 1er support pouvant contenir une cartouche et le fond (15) étant muni de moyens (10) de connexion fluidique ; - un 2ème support (2), ou support de cartouche, pouvant être actionné en rotation autour d'un 1er axe (3) de rotation s'étendant entre les deux côtés latéraux (13) du 1er support, entre une position de chargement et de déchargement d'une cartouche, et une position de connexion d'une cartouche auxdits moyens de connexion fluidique, ledit 2ème support (2) comportant un orifice de connexion (22) qui vient en regard des moyens (10) de connexion fluidique de la paroi de fond de enveloppe (1) ; - des moyens (5, 20) d'actionnement du 2ème support (2) de cartouche en rotation autour du 1er axe (3).
Patent FR-3073732-A1 (FR)
Title: Adaptateur vasculaire et kit d'adaptateurs vasculaires
Inventor: FAISANT MAXIME
IPC: A61M5/142
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention se rapporte à un adaptateur vasculaire (1) et un kit d'adaptateurs vasculaires (20), un adaptateur vasculaire formant un conduit (2) autour d'un canal (3), ledit adaptateur comprenant une première extrémité (4) apte à être connectée à un dispositif médical et comportant une ouverture ; une deuxième extrémité (6) agencée pour être insérée dans un vaisseau sanguin ou lymphatique et comportant une face d'extrémité (7) comprenant une ouverture, dite deuxième ouverture (8), par laquelle le canal débouche, et une surface périphérique extérieure (9) autour d'un axe central (10) d'une partie du canal située au niveau de la deuxième extrémité, dit axe du canal ; un ou plusieurs sillons (11) s'étendant de façon périphérique le long de ladite surface périphérique extérieure de la deuxième extrémité ; l'adaptateur étant caractérisé en ce que la deuxième extrémité comprend, sur ladite face d'extrémité, une ou plusieurs tranchées (12) s'étendant depuis la deuxième ouverture et s'éloignant de ladite deuxième ouverture.
Patent FR-3074159-A1 (FR)
Title: Materiau silicate phosphate de structure cristallographique olivine
Inventor: DUCROS JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M4/58
Filed: 2017-11-30
Abstract: Matériau de structure cristallographique olivine et de formule (I) AaZzMm(SiO4)1-x(PO4)x dans laquelle : - A est choisi parmi le lithium, le sodium, le potassium et leurs mélanges, - Z est choisi parmi le béryllium, le magnésium, le calcium, le strontium, le baryum et leurs mélanges, - M est choisi parmi le fer, le nickel, le cobalt, le manganèse, le chrome et leurs mélanges, le degré d'oxydation de l'élément M étant supérieur ou égal à 2 et inférieur à 4, - a, z, m et x sont les coefficients stœchiométriques des éléments chimiques A, Z, M et du groupement PO3-4 respectivement, et remplissent les conditions suivantes : ○ 0 & lg; a & lg; 1 - x/2, ○ 0 & lg; x & lg; 0,8, ○ 0 & lg; m, ○ 0 & lg; z & lg; l- x/2, et ○ a + z ≤ 1 x/2.
Patent FR-3074542-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne a allumage commande au moyen d'un estimateur de cliquetis
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: F02P5/152
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne à allumage commandé, dans lequel on commande (COM) l'avance à l'allumage au moyen d'une estimation (EST) de la distribution des mesures de cliquetis (MES). Cette estimation (EST) permet de déterminer, pour ces mesures (MES), un intervalle de confiance (qmin, qmax) d'un quantile prédéterminé de la distribution des mesures de cliquetis (MES).
Patent FR-3070177-A1 (FR)
Title: Serrure avec mecanisme inertiel pour vehicule automobile
Inventor: DEBROUCKE FRANCOIS
IPC: E05B77/06
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention concerne une serrure pour un ouvrant de véhicule automobile comportant un boitier apte à être fixé audit ouvrant, ledit boitier comprenant un moyen de verrouillage apte à se déplacer dans ledit boitier entre une position dans laquelle une gâche est retenue et une position dans laquelle ladite gâche est libérée, un élément de blocage apte à se déplacer en rotation autour de son axe fixé au boitier entre une position de blocage du moyen de verrouillage dans ladite position de retenue de la gâche et une position d'effacement par rapport au mouvement de déplacement du moyen de verrouillage, caractérisé en ce que la serrure comprend en outre un balancier apte à se déplacer de manière réversible en rotation autour de son axe fixé sur le boitier, ledit balancier comprenant au moins deux bras, ledit premier bras comprenant une masse inertielle de masse Mcontrepoids et ledit second bras comprenant un levier d'actionnement dont le poids est inférieur à Mcontrepoids, de telle sorte qu'un choc latéral vu par la serrure génère un moment d'inertie au point de contact entre le levier d'actionnement et l'élément de blocage apte à empêcher ledit élément de blocage de quitter sa position de blocage du moyen de verrouillage.
Patent FR-3077932-A1 (FR)
Title: Ensemble batterie
Inventor: FALLOURD LUDOVIC
IPC: H01M50/209
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble batterie (BAT) comprenant deux batteries (BAT-A, BAT-B) ayant leurs couches actives (3) en regard l'une de l'autre et partageant une couche d'encapsulation (E).
Patent FR-3079848-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un materiau anti-usure sur un element aubage pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-04-10
Abstract: Procédé de dépôt d'un matériau anti-usure sur un élément aubagé (10) métallique pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé comportant au moins une pale s'étendant entre des plateformes, respectivement interne (19) et externe (20), au moins une de ces plateformes comportant des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par emboîtement circonférentiel avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d'éléments aubagés circonférentiellement adjacents, ces bords latéraux comportant chacun un revêtement (36) en matériau anti-usure obtenu par une étape (E2) de dépose d'une goutte de ce matériau fondu, caractérisé en ce que : - l'étape de dépose est précédée d'une étape (E1) de positionnement d'au moins un bloc (60) en matériau thermoconducteur au contact de ladite plateforme et configuré pour absorber de la chaleur générée lors de l'étape de dépose, et - l'étape de dépose est suivie d'une étape (E3) de retrait dudit au moins un bloc.
Patent FR-3082639-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de requete de diagnostic frauduleuse sur un vehicule.
Inventor: KUCZER ALEXANDRE
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de requête de diagnostic frauduleuse sur un véhicule comportant une étape de : - Réception (301) d'une requête de diagnostic, provenant d'un équipement (108) branché sur une prise diagnostic du véhicule, Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Comparaison (302) de la requête de diagnostic reçue avec une liste de requêtes de diagnostic prédéfinie, - Si la requête de diagnostic reçue appartient à la liste prédéfinie alors l'émission (303), à destination d'un serveur distant, d'une demande d'autorisation d'exécution de ladite requête de diagnostic, la demande d'autorisation comportant une référence à la requête de diagnostic reçue et des données de géolocalisation indiquant une position du véhicule, - Exécution (305) de la requête de diagnostic reçue, en réponse à une réception (304) d'une autorisation provenant dudit serveur distant.
Patent FR-3088380-A1 (FR)
Title: Refroidisseur egr annulaire vertical avec entree haute
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02M26/15
Filed: 2018-11-09
Abstract: Ligne d’échappement (10) de moteur à combustion interne comportant un système de dépollution (50) connecté à un échangeur (11) de chaleur d’une ligne de recirculation des gaz brulés, ledit système de dépollution (50) dirigeant les gaz brulés vers une paroi de réception (14) présentant un orifice central (15) débouchant dans un conduit d’extraction (12) des gaz brulés vers l’extérieur du véhicule,      caractérisé en ce que ladite paroi de réception (14) comprend une ouverture de recirculation (16) des gaz distincte de l’orifice central (15) et débouchant directement dans l’échangeur de chaleur (11).
Patent FR-3097411-A1 (FR)
Title: Mécanisme pour un bracelet de montre démontable
Inventor: GONZALEZ RAPHAËL
IPC: G04B37/22
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un mécanisme pour un bracelet de montre démontable vis-vis d’un boîtier de montre, caractérisé en ce qu’il comprend : - une platine (1) adaptée pour être fixée au bracelet ; - un ressort (2) agencé dans la platine (1), présentant deux bras (2d, 2g) s’étendant de part et d’autre de la platine et une portion intermédiaire (2i) ondulée comprenant au moins une ondulation transversale aux bras (2d, 2g) ; - un coulisseau (3) apte à coopérer avec ladite portion intermédiaire (2i) ondulée du ressort, ledit coulisseau (3) étant mobile en translation par rapport à la platine (1) dans une direction (X) transversale aux bras (2d, 2g) du ressort, entre : une position de repos dans laquelle les bras (2d, 2g) sont dans une position déployée adaptée pour permettre un engagement desdits bras dans des orifices des cornes (6d, 6g) du boîtier, de sorte à verrouiller le bracelet sur le boîtier, et une position de déverrouillage dans laquelle les bras (2d, 2g) sont rétractés de manière à permettre un désengagement des bras vis-à-vis desdits orifices. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3097422-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation automatique de l’etat accommodatif en vision de pres d’un individu non-presbyte et dispositif associe
Inventor: PICHEREAU LAURE
IPC: A61B3/09
Filed: 2019-06-19
Abstract: PROCEDE D’EVALUATION AUTOMATIQUE DE L’ETAT ACCOMMODATIF EN VISION DE PRES D’UN INDIVIDU NON-PRESBYTE ET DISPOSITIF ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un procédé d’évaluation automatique de l’état accommodatif en vision de près d’un individu non-presbyte, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et réalisé après une évaluation de la vision de loin de l’individu ayant conduit à l’élaboration d’un rapport d’évaluation de vision de loin, comportant une étape de génération d’un rapport d’évaluation de vision de près comportant éventuellement au moins une recommandation dépendant du rapport d’évaluation de vision de loin. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097828-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule
Inventor: PEYRET MAUD
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule. Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule (1) sur une voie de circulation (10) comprenant :- une étape de calcul (E21) d'un vecteur d'état de référence (Xref) du véhicule,- une étape de calcul (E22) d'un vecteur d'état observé (Xobs) du véhicule,- une étape de calcul (E23) d'une consigne d'un angle de braquage (δc) de roues directrices (2f) du véhicule en fonction de la différence (Xerr) entre le vecteur d'état de référence (Xref) et le vecteur d'état observé (Xobs),- une étape d'initialisation (E1) exécutée au moment de l'activation du procédé de régulation, l'étape d'initialisation comprenant une sous-étape de calcul (E11) d'une composante (X07) d'un vecteur d'état observé initial (X0) de sorte que la consigne d'angle de braquage (δc) des roues directrices soit égale à une valeur mesurée d'angle de braquage (δm) des roues directrices. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101195-A1 (FR)
Title: Liaison électrique comprenant un dispositif optronique de protection électrique.
Inventor: CHASSAIGNE DIDIER
IPC: H01H9/50
Filed: 2019-09-23
Abstract: Liaison électrique comprenant un dispositif optronique de protection électrique L’invention concerne une liaison électrique (4) adaptée à relier une source d’énergie haute tension (2) à un équipement utilisateur (3), la liaison électrique (4) comprenant un conducteur électrique (10) entouré d’une enveloppe isolante (11) et un dispositif optronique de protection électrique (5) comprenant :     - un coupe-circuit (40) arrangé sur le conducteur électrique (10) ;     - un pluralité de fibres optiques arrangées au sein d’une nappe textile (20) formée par l’assemblage de fils de trame cousus ensemble avec les fibres optiques (30) ;     - un dispositif de photo-détection (41) configuré pour recevoir un faisceau lumineux guidé par les fibres optiques et fournir un premier signal électrique dont l’amplitude est proportionnelle à la puissance lumineuse reçue, le dispositif de photo-détection (41) ayant une sensibilité spectrale permettant de détecter la lumière ayant une première longueur d’onde située dans l’ultraviolet – lumière bleue ;     - une unité centrale (42) configurée pour activer le coupe-circuit en fonction de la valeur de l’amplitude du premier signal lumineux ;     l’enveloppe isolante (11) étant entourée de la nappe textile (20) enroulée sur l’enveloppe isolante (11) et fixée sur ladite enveloppe (11) par des moyens de fixations amovibles.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101164-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance prédictive parcimonieuse en temps réel d'un système critique, produit programme d'ordinateur et dispositif associés
Inventor: TEMBO MOUAFO SERGE ROMARIC
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-09-25
Abstract: Le procédé de maintenance prédictive parcimonieuse en temps réel d'un système critique comporte les étapes suivantes: - sélectionner (220) peu de données pertinentes telles que chaque ligne de données soit bien représentative d'une configuration ou d'un état du système ou des états similaires; - pour chaque ligne de données, définir (230) un processus qui essaye de spécialiser la théorie ou le modèle initial du système à cette ligne en cherchant à modifier la structure et les paramètres de la théorie pour augmenter autant que possible la vraisemblance de cette ligne de données; - spécifier (240) la coopération entre tous les processus en concurrence pour effectuer des modifications cohérentes sur la théorie; - calculer (250) le consensus issu de cette coopération qui combine les résultats des essais de spécialisation de la théorie à chaque ligne de données; - appliquer (260) le consensus spécifiant l'ensemble des modifications cohérentes à effectuer sur la théorie pour obtenir une généralisation de la théorie à toutes les lignes de données sélectionnées; - pour apprendre avec parcimonie chaque tranche de temps d'un réseau bayésien dynamique (RBD), effectuer (270) une itération des étapes (220), (230), (240), (250) et (260) pour chaque tranche de temps; - décomposer (280) le réseau bayésien dynamique selon la topologie du système ou les connexions entre les composants du système; - calculer (290) les explications de pannes et les prédictions de pannes de façon parallèle et distribuer sur le réseau bayésien dynamique (RBD) décomposé; - calculer (300) des actions horodatées de correction des pannes diagnostiquées ou des actions horodatées de prévention des pannes prédites.
Patent FR-3104983-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant direct, une gomme de scléroglucane et un polymère associatif non ionique.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant direct, une gomme de scléroglucane et un polymère associatif non ionique . La présente invention concerne une composition pour la coloration directe des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) direct(s) en une teneur totale en poids allant de 0,01% à 10% par rapport au poids total de la composition, une ou plusieurs gommes de scléroglucane et un ou plusieurs polymères associatifs non ioniques. L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application de ladite composition sur lesdites fibres.
Patent FR-3107014-A1 (FR)
Title: Transmission de vehicule automobile hybride comprenant deux machines electriques et au moins trois rapports
Inventor: THÉRY PASCAL
IPC: B60K6/44
Filed: 2020-02-07
Abstract: TRANSMISSION DE VEHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE COMPRENANT DEUX MACHINES ELECTRIQUES ET AU MOINS TROIS RAPPORTS Transmission de véhicule automobile comportant une entrée de moteur thermique (6), au moins trois rapports de vitesse (10, 12, 14, 16) comprenant chacun un dispositif d’engagement (C1, C2, C3, C4) pouvant relier l’entrée de moteur (6) à une sortie de transmission (4), et comportant une première et une deuxième machine électrique de traction (EM1, EM2), la première machine électrique (EM1) est reliée au premier rapport de vitesse (10) et au troisième rapport de vitesse (14), l’entrée de moteur (6) comporte vers le moteur thermique (ICE) un dispositif d’engagement du moteur (C0), l’entrée de moteur (6) est reliée à la deuxième machine électrique (EM2), est reliée au deuxième rapport de vitesse (12), et est reliée au premier rapport de vitesse (10) et au troisième rapport de vitesse (14) par un dispositif d’engagement intermédiaire (CA).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107012-A1 (FR)
Title: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: CHIOCCHI JEAN GUILLAUME
IPC: B60K35/00
Filed: 2020-02-11
Abstract: Interface de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne une interface (1) de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, l’interface de commande comportant une embase, une touche de commande basculante selon deux directions orthogonales, un cardan interposé entre la touche de commande et l’embase pour définir une première et une deuxième directions orthogonales de basculement, une tige de guidage portée par la face inférieure de la touche de commande disposée en vis-à-vis de l’embase et une matrice cruciforme de guidage alignée selon les deux directions orthogonales de basculement et portée par l’embase et disposée en vis-à-vis de la tige de guidage et coopérant avec l’extrémité libre de celle-ci de manière à empêcher un basculement de la touche de commande selon une direction autre que les deux directions orthogonales de basculement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107832-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour les cheveux
Inventor: FEREBEE RACHEL
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-03-05
Abstract: Compositions et procédés pour les cheveux La divulgation concerne des compositions et procédés de traitement des cheveux, de protection des cheveux, et/ou de réduction de dommages causés aux cheveux. Les compositions comprennent au moins un composé comprenant au moins un groupe phosphate. Les procédés comprennent l’application des compositions aux cheveux. Figure : néant
Patent FR-3108753-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle dynamique, au niveau fichier, de l’intégrité de fichiers de programme dans une mémoire persistante d’un ordinateur, programme d’ordinateur et ordinateur l’incorporant
Inventor: CRÉTI LUC
IPC: G06F21/56
Filed: 2020-03-27
Abstract: Il est divulgué un procédé de contrôle dynamique, au niveau fichier, de l’intégrité d’un ensemble de fichiers stockés dans une mémoire persistante d’un ordinateur. Une mise en œuvre comprend le montage (52) d’un système de fichier par superposition de type Overlayfs, avec un répertoire « lower » contenant les fichiers et qui est marqué en lecture seule, et avec un répertoire « upper » contenant tout fichier résultant d’une modification des fichiers du répertoire « lower » en vertu d’un mécanisme de copie-sur-écriture. Une liste noire de fichiers du répertoire « lower » à exclure du contrôle d’intégrité est créée et entretenue (53). On détecte (56) une violation d’intégrité d’un fichier si une copie dudit fichier est identifiée dans le répertoire « upper ». Une autre mise en œuvre utilise le concept de conteneurisation, qui implémente nativement un montage de fichier par superposition de type Overlayfs.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109378-A1 (FR)
Title: Réservoir de bière de grande capacité.
Inventor: ROEHRY DOMINIQUE
IPC: B67D7/38
Filed: 2020-04-16
Abstract: Réservoir de bière de grande capacité Réservoir de bière destiné à être connecté à au moins une tireuse de bière, comportant : un châssis ; une cuve fixée sur le châssis, comportant au moins un clapet de cuve en relation de fluide avec au moins un tuyau de transport de bière ; une poche présentant un volume intérieur maximal supérieur à 0,3 m3 au moins partiellement rempli de bière, disposée dans la cuve et étant connectée au clapet de cuve ; un circuit frigorifique configuré pour refroidir la bière par circulation d’eau le long de la cuve, le circuit frigorifique comportant une pompe disposée sur le châssis ; au moins une tête d’adaptation connectée au tuyau de transport de bière et autorisant une connexion manuelle et sans outil d’un tuyau de distribution de bière destiné à transporter la bière du réservoir vers une tireuse de bière. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109303-A1 (FR)
Title: Composition bucco dentaire de type dentifrice
Inventor: GUILLET EMMANUELLE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente invention propose une solution au remplacement du TiO2 dans les dentifrices aux fins d’obtenir une blancheur et une opacité similaires à celles obtenues avec cet ingrédient controversé. L’invention vise donc une composition bucco-dentaire sous forme de dentifrice comprenant une émulsion huile dans eau comprenant (i) une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse, ladite émulsion étant stabilisée par un émulsionnant et (ii) un agent moussant et optionnellement une charge abrasive.