baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939554-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme domotique
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G08B25/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système domotique comprenant : - au moins un équipement domotique d'un bâtiment, l'équipement domotique étant associé à un moyen de commande spécifique d'équipement, - un dispositif de commande de cet équipement domotique, comprenant un écran de visualisation et de commande sur lequel une partie de l'écran est affectée à l'affichage d'une première représentation graphique, associée à cet équipement, le dispositif de commande étant distinct du moyen de commande spécifique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réglage d'au moins une valeur d'un paramètre de l'équipement domotique participant à la définition d'un scénario, cette étape de réglage pouvant à la fois être mise en oeuvre par action sur le moyen de commande spécifique de façon à provoquer une phase de modification de l'état du dispositif domotique et par action sur le dispositif de commande de façon à provoquer une phase de modification de l'apparence de la première représentation graphique de l'équipement domotique.
Patent FR-2939618-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les matieres keratiniques
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2008-12-11
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils ou les sourcils, comportant : - une âme moulée s'étendant selon un axe longitudinal, comportant des faces longitudinales, - des éléments d'application portés par l'âme, les éléments d'application se raccordant à l'âme chacun par une base, les bases des éléments d'application étant alignées en rangées s'étendant selon un axe longitudinal de la rangée, l'axe longitudinal d'au moins une rangée étant vrillé autour de l'âme, chaque face longitudinale de l'âme comportant une unique rangée d'éléments d'application à bases alignées, au moins une rangée se raccordant à une face de l'âme dans le prolongement d'une des faces adjacentes à la face à laquelle la rangée est raccordée.
Patent FR-2939883-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un profil vertical en cas de depressurisation dans une zone a risques et dispositifs associes
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: B64D45/00
Filed: 2008-12-16
Abstract: Le procédé de génération d'une portion de plan de vol sécurisé en cas de dépressurisation correspondant à un profil de descente à condition temporel pouvant inclure une succession de paliers, comprend : ▪ une étape de définition d'un premier point du plan de vol, dit point de non retour, noté NRP, et d'un second point du plan de vol, appelé EOZ, les deux points délimitant une partie du plan de vol tracé au-dessus d'une zone identifiée à risques ; ▪ une étape de définition de deux radiales dans le plan horizontal passant respectivement par le premier et le second point ; ▪ une étape de détermination d'une première portion de plan de vol comportant la définition d'un angle de déviation latérale du plan de vol original ; ▪ une étape de détermination d'un profil de descente verticale ▪ une étape d'affichage de marqueurs temporels indiquant l'épuisement de la réserve d'oxygène.
Patent FR-2940245-A1 (FR)
Title: Architecture de distribution de puissance pour distribuer la puissance a des actionneurs electromecaniques d'un aeronef
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: B64C25/24
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention est relative à une architecture de distribution de puissance pour aéronef, destinée à alimenter des actionneurs électromécaniques (105, 106, 108 ; 205, 206, 208 ; 109A, 109B, 209A, 209B) d'aéronefs, l'architecture comportant au moins un organe de distribution de puissance (150, 250, 160, 260) pour distribuer la puissance à tel ou tel actionneur électromécanique relié à l'architecture, l'architecture recevant la puissance d'au moins un bus d'alimentation en puissance (PW1, PW2) de l'aéronef. Selon l'invention, un réseau à tension continue variable de façon commandée (500) est interposé entre le bus d'alimentation en puissance de l'aéronef et les organes de distribution de puissance.
Patent FR-2927051-A1 (FR)
Title: Agencement d'un train de roue de vehicule automobile.
Inventor: VENEAU JEAN
IPC: B60G15/07
Filed: 2008-02-01
Abstract: Agencement de train de roue d'un véhicule automobile, dans lequel une fusée (2) porte un moyeu de roue, cette fusée (2) étant solidaire d'un porte fusée (4), et dans lequel un élément de suspension est rapporté soudé sur le porte fusée (4), cet élément de suspension étant formé d'un tube amortisseur (62) soudé au porte fusée (4) et d'un ressort de suspension (64) disposé autour du tube amortisseur (62), caractérisé en ce que le porte fusée (4) est formé par un unique composant sensiblement en forme d'arc, dont une première extrémité (41) supérieure est solidarisée au tube amortisseur à une première hauteur, et dont une deuxième extrémité (42) inférieure est solidarisée au tube amortisseur (62) à une deuxième hauteur.
Patent FR-2927302-A1 (FR)
Inventor: MALAUBIER PHILIPPE
IPC: B60R13/08
Filed: 2008-02-08
Abstract: The dirt shield has a body (21) with a cover that defines a wheel housing passage, where the cover has a bend wall (32) that is opposite to a rolling surface of a wheel, and a vertical wall (34) that is opposite to a rim of the wheel. An acoustic baffle (20) is connected to the body, where the baffle has a touching part (46) touched on the wall (34). The touching part covers the wall (34), and a projecting part (48) extends the part (46) towards front. The part (48) is projected radially with respect to the wall (32). An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2931426-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un vehicule a quatre roues motrices
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-05-20
Abstract: Système de commande d'un véhicule automobile du type à propulsion hybride à quatre roues motrices équipé d'au moins un groupe motopropulseur sur chaque train de roues, un premier groupe motopropulseur (1) comprenant au moins un moteur thermique, un deuxième groupe motopropulseur (2) comprenant au moins une machine électrique, le véhicule étant également équipé d'un système de freinage par friction sur chacune des roues motrices et des capteurs (7). Le système de commande comprend un moyen de répartition (9) d'une requête de freinage entre le système de freinage par friction et au moins une machine électrique d'un groupe motopropulseur, ladite machine électrique étant capable de délivrer un couple résistant, un moyen de modulation (10) des consignes de couple à destination des systèmes de freinage et des groupes motopropulseurs en fonction des signaux provenant des capteurs, un moyen de commande (8) des groupes motopropulseurs, le moyen de répartition (9), le moyen de modulation (10) des consignes de couple et le moyen de commande (8) des groupes motopropulseurs étant capable d'interagir dynamiquement afin d'émettre des commandes de couple vers les groupes motopropulseurs et vers les systèmes de freinage par friction en vue de favoriser la stabilité du véhicule.
Patent FR-2938805-A1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule automobile comprenant un bouclier
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/18
Filed: 2008-11-24
Abstract: Ce module comprend un cadre structurel (2) en matériau plastique comprenant au moins une traverse inférieure (8) et des montants verticaux (10, 12), chacun desdits montants (10, 12) formant, sur au moins une partie de sa hauteur un élément déformable d'absorption d'énergie (14), le module comprenant en outre un bouclier (4) en matériau plastique, conformé pour épouser la forme d'une peau de bouclier (56) et disposé contre le cadre structurel (2), ledit bouclier (4) comprenant une traverse supérieure (34) et une traverse inférieure (36) reliées entre elles par des poutres de liaison verticales (38). Les traverses supérieure (34) et inférieure (36) et les poutres de liaison (38) comprennent une pluralité de nervures (48) de sorte à former des alvéoles (50) dans lesdites traverses (34, 36) et lesdites poutres (38), au moins une partie desdites alvéoles (50) traversant le bouclier (4).
Patent FR-2939786-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite sno2 et nanotubes de carbone et/ou nanofibres de carbone, materiau obtenu par le procede, electrode pour batterie au lithium comportant ledit materiau.
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: C01B31/02
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant des particules d'oxyde d'étain et un matériau carboné fibrillaire consistant en une synthèse par précipitation/nucléation en milieu eau-alcool des particules d'hydroxyde d'étain issues d'un sel d'étain, en présence du matériau carboné fibrillaire et d'un acide ; le matériau carboné fibrillaire pouvant être des nanotubes de carbone ou des nanofibres de carbone ou un mélange des deux. L'invention s'applique à la fabrication d'électrodes négatives pour batteries au lithium-ion.
Patent FR-2944402-A1 (FR)
Title: Terminal mobile communicant, dispositif et procede de reconnaissance de forme pour robot
Inventor: ROUANET PIERRE
IPC: G06F3/02
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention décrit un terminal mobile communicant agencé pour communiquer avec un robot par un moyen de communication. Le terminal comprend une visualisation apte à afficher des données d'image, un sélectionneur pour désigner une portion d'image, un organe de saisie, un outil de communication agencé pour coopérer avec un robot et une unité informatique, et un microprogramme agencé pour produire sur la visualisation une image de travail à partir de données vidéo correspondant à une prise de vues par un robot, recevoir des données de sélection d'une portion d'image désignée avec le sélectionneur, transmettre à l'unité informatique les données de sélection pour générer un modèle d'image correspondant à la portion d'image désignée, et transmettre à l'unité informatique un identifiant unique intelligible défini avec l'organe de saisie pour stockage en correspondance avec le modèle d'image. L'invention vise également un dispositif cybernétique comprenant le terminal et un procédé cybernétique.
Patent FR-2953222-A1 (FR)
Title: Depot d'une couche mince de cu(in,ga)x2 par pulverisation cathodique
Inventor: PERRAUD SIMON
IPC: C23C14/14
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de dépôt d'un film en matériau semi conducteur de formule Cu (In, Ga) X2 ou X et S ou Se. Le procédé de l'invention consiste à déposer par pulvérisation cathodique, Cu, In et Ga, à partir d'au moins une cible de pulvérisation sur au moins une surface d'un substrat, et de simultanément déposer X en phase vapeur sur cette surface, dans une chambre cathodique, X, ou un précurseur de celui-ci, sous forme vapeur, étant amené sous forme d'un premier flux gazeux laminaire dont le chemin de parcours est parallèle à la surface du substrat et en contact avec celle-ci, simultanément avec un second flux gazeux laminaire de gaz inerte dont le chemin de parcours est parallèle au premier flux gazeux laminaire et entre le chemin de parcours du premier flux gazeux laminaire et la surface de la (des) cible(s) de pulvérisation, ce qui permet de confiner le premier gazeux laminaire au voisinage du substrat.
Patent FR-2942061-A1 (FR)
Title: Parking meter for electric vehicle i.e. car, has hire managing unit receiving hire request message, sending authorization message to vehicle near meter, and receiving hire completion message from hired vehicle near meter
Inventor: CHAGNAUD ALEXANDRE
IPC: G07F17/24
Filed: 2009-02-11
Abstract: The meter has a charging unit connected to an electric vehicle i.e. car, near the meter to recharge a battery of the electric vehicle. A hire managing unit receives a hire request message, sends an authorization message to the vehicle near the meter, and receives a hire completion message from the hired vehicle near the meter. The managing unit communicates with a hire server arranged remote from the meter.
Patent FR-2942912-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de lignes d'interconnexion metallique
Inventor: CARREAU VINCENT
IPC: H01L21/768
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de lignes d'interconnexion métallique à la surface d'un substrat comportant : - une étape de gravure pour définir des tranchées au sein dudit substrat ; - une étape de remplissage desdites tranchées par électrodéposition d'un métal présentant une maille cristalline, comprenant en outre la réalisation d'une couche dite d'invasion de métal, au dessus desdites tranchées remplies par des grains de métal de manière à définir lesdites lignes d'interconnexion, caractérisé en ce qu'il comporte en outre les étapes suivantes : - la détermination d'une première direction (D ) d'orientation de grains le long d'une tranchée et d'une seconde direction (D ) d'orientation de grains dans une direction perpendiculaire à une tranchée ; - la détermination d'une troisième direction (D ) de canalisation d'ions dans la maille cristalline dudit métal ; - la détermination d'une moins une direction d'orientation (Di , Di , Di ) d'un faisceau d'implantation ionique dans ladite couche d'invasion de métal, en effectuant les produits scalaires : o d'un premier vecteur relatif à ladite première direction (D , <110>) et d'un troisième vecteur relatif à ladite troisième direction (D , <110>) ; o d'un second vecteur relatif à ladite seconde direction (D ,<111 >) et du troisième vecteur relatif à ladite troisième direction (D ,<110>) ; - l'implantation ionique de la couche dite d'invasion par un faisceau d'ions selon l'une des orientations du faisceau d'implantation ionique préalablement définies (Di , Di , Di ).
Patent FR-2946824-A1 (FR)
Title: Entite electronique et carte a microcircuit pour entite electronique.
Inventor: STRANGES LORENZO
IPC: H04W4/024
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'entité électronique et la carte à microcircuit (1300) objets de la présente invention comprennent : - des moyens (1300, 1310, 1320) d'obtention de l'orientation de l'entité électronique, - des moyens (1300, 1330, 1350) d'envoi d'une requête contenant des informations sur ladite orientation, - des moyens (1300, 1330, 1350) de réception d'informations relatives à au moins une entité positionnelle liée à la position géographique de l'entité électronique et à ladite orientation et - des moyens (1300, 1330, 1350) de fourniture, à un utilisateur, d'informations relatives à au moins une entité positionnelle reçues par les moyens de réception.
Patent FR-2952065-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'acides gras dans des compositions bitumineuses pour ameliorer leur resistance aux agressions chimiques et compositions bitumineuses comprenant lesdits derives
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C04B26/26
Filed: 2009-10-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un dérivé d'acides gras de formule générale (1) dans une composition bitumineuse pour améliorer leur résistance aux agents chimiques agressifs, et en particulier aux hydrocarbures, tels que les essences, les gazoles et/ou les kérosènes, la formule générale (1) étant : avec lorsque n est égal à 0, un groupe X choisi parmi les groupes NH ou NHR et lorsque n est égal à 1, un groupe X qui représente le groupe -NH-(CH ) -NH-, les groupes R , R , R étant indépendamment les uns des autres des groupes hydrocarbonés linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés de 8 à 24 atomes de carbone, m étant compris entre 1 et 8.
Patent FR-2958914-A1 (FR)
Title: Device for blocking opening of case e.g. matchbox, has washer fixed or glued in groove or throat located on circumference of reinforcement or cavity, and case with lower part whose medium is formed with hole, cavity or relief
Inventor: LE CALVEZ GERARD
IPC: B65D50/02
Filed: 2010-04-16
Abstract: The device has a case (A) with a lower part whose medium is formed with a hole, cavity or relief (1), where the device is made of cardboard, plastic material, copper or thermoplastic. A washer is fixed or glued in a groove or throat located on a circumference of a reinforcement or the cavity. An exterior part of another case has thickness that ranges between 0.01 mm and 5 mm, where width of an exterior part of the latter case ranges between 0.1 mm and 54 mm. Length of the exterior part of the latter case ranges between 0.1 mm and 79 mm.
Patent FR-2968147-A1 (FR)
Title: Disk shaped electric power oscillation generator for use in e.g. hybrid vehicles, has permanent magnets, where production of electrical output obtains from oscillation of disks equipped with magnets, and modules fixed on alloy structures
Inventor: CLIVILLE FRANCOIS
IPC: H02K35/00
Filed: 2010-11-30
Abstract: The generator has neodymium boron permanent magnets (1c) fixed to transmission rings (1a) of a thermal block, where production of an electrical output is obtained from oscillation of superimposed composite disks (1) equipped with the magnets. A value of the oscillation is 13846 degrees, and is identical to a value produced by the thermal block. Laminated soft iron cores are provided on symmetry on sides of each disk and rolled in a U shaped copper wire to form twenty independent modules. The modules are fixed on rigid non-magnetic light alloy structures.
Patent FR-2959605-A1 (FR)
Title: Bloc accumulateur d'energie electrique
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: H01M50/528
Filed: 2010-04-28
Abstract: Bloc accumulateur comprenant : un ensemble accumulateur (8) comprenant des éléments accumulateurs d'énergie électrique (9) empilés, sur un côté desquels sont agencés des moyens de connexion électrique (15) de ces éléments, ces moyens de connexion électrique présentant des bornes de connexion électrique (23) de l'ensemble accumulateur ; un boîtier (2) délimitant une chambre de réception (7) dudit ensemble accumulateur (8) et comprenant un carter principal (3) et un carter secondaire présentant des bords périphériques d'assemblage (5, 6) et étant pourvus de moyens de liaison (55, 58) en position assemblée, l'empilement d'éléments accumulateurs étant engagé dans ledit carter principal (3) et étant en appui contre au moins une paroi de ce dernier, ledit carter secondaire (4) étant situé du côté des moyens de connexion électrique (15), et des organes de connexion électrique (29) qui sont reliés aux bornes (22, 23) de connexion dudit ensemble accumulateur, qui s'étendent dans ladite chambre de réception (7) et qui traversent des passages de la paroi du carter secondaire (4), les organes de connexion électrique étant munis de moyens de maintien (35, 48) accouplés aux bords des passages traversants de la paroi du carter secondaire.
Patent FR-2960327-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces a un circuit integre comprenant une cle personnelle d'authentification
Inventor: COLLIER BENOIT
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des circuits intégrés électroniques (10 ) et plus particulièrement un procédé et un système d'accès à tels circuits intégrés. Le procédé comprend une étape d'authentification (E13', E13"), par un dispositif d'accès (320), dudit circuit intégré en utilisant une clé personnelle d'authentification (MSKD ) propre audit circuit intégré et mémorisée dans ce circuit intégré, ladite clé personnelle d'authentification étant générée par diversification d'une clé racine (MSK). En outre, la génération par diversification de ladite clé racine (MSK) met en œuvre au moins deux étapes (S1, S2) de diversification d'une clé, et ledit dispositif d'accès (320) reçoit, d'un site central (100), une clé intermédiaire (MSKL) résultant de la première étape (S1) de diversification de la clé racine (MSK).
Patent FR-2946129-A1 (FR)
Title: Air-conditioner, has opening formed in cover element between air passage and heat exchanger such that water is drained on heat exchanger via opening and water is collected in recovery tank below exchanger
Inventor: KOSEKI MASAO
IPC: F24F13/14
Filed: 2010-05-21
Abstract: The air-conditioner has a guidance part guiding cold air from a blower and inclined so as to be higher from back side toward front side, where the guidance part is formed in bottom face of an element forming an air passage having a discharge passage (20). A draining conduit discharges mist that is retained at the guidance part. An opening (33) communicates with the conduit, and is formed in a cover element between the air passage and a heat exchanger (3) such that water is drained on the exchanger via the opening and water is collected in a recovery tank below the exchanger.
Patent FR-2961786-A1 (FR)
Title: Dispositif gonflable apte a glisser, notamment sur l'eau
Inventor: SAHUN STEPHAN
IPC: B63B35/73
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif gonflable, apte à servir de support de glisse pour au moins une personne, trouvant notamment une application aux dispositifs de glisse sur l'eau de type « bodyboard », ou sur neige. Le dispositif comprend au moins une première poche 1 en matériau souple, présentant un moyen d'introduction d'un fluide 2, et apte à être gonflée par ce fluide, au moins un moyen de stabilisation 3 connecté à la première poche et apte à être disposé entre les, ou à être solidarisé à la partie haute des, jambes d'une personne, et des moyens de positionnement des mains 5, 6, de préférence disposés sur la première poche 1. Ainsi, une bonne stabilisation du dispostif sous la personne pendant une phase de glisse est assurée.
Patent FR-2962492-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee avec jonction aerodynamique de cadre avant
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2010-07-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'inversion de poussée (1) pour nacelle de turboréacteur comprenant des moyens de déviation (2) associés à au moins un capot mobile (5) monté sur au moins un cadre avant (6) équipé de moyens de liaison (8, 9) à une partie amont (7) correspondante, ledit capot mobile (5) étant monté mobile entre une position de fermeture dans laquelle il ferme la nacelle et désactive les moyens de déviation, à une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage et active les moyens de déviation, le dispositif d'inversion de poussée étant caractérisé en ce que le cadre avant présente un prolongement amont formant bavette déformable (111, 112) destinée à venir en interface aérodynamique avec la partie amont, et en ce qu'une partie du capot mobile (15, 18) est conformée de manière à venir, en position de fermeture, en interface avec ladite partie amont de rattachement en forçant la bavette déformable en retrait.
Patent FR-2962949-A1 (FR)
Title: Backrest for seat e.g. child seat of motor vehicle, has cushion partially supported against front of backrest in one position and movable between its position at front of backrest and retracted position at rear of backrest
Inventor: LIAIGRE BENOIT
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-07-26
Abstract: The backrest (2) has a headrest (1) movable on a top (7) of the backrest. A cushion is partially supported against the front (AV) of the backrest in one of its positions. The cushion is movable between its position at the front of the backrest and a retracted position at the rear of the backrest. The cushion is movable from front toward rear by translation. A structure carrying the cushion includes two parallel rods mounted on the top of a bar, where the structure is in phi-shape.