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Patent WO-2016166462-A1 (WO)
Title: Dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pateux sur des fibres keratiniques
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B9/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme centrale (1 ) de forme allongée qui s'étend selon un axe longitudinal XX, au moins une rangée de picots (2) allongés comprenant une première extrémité (20) encastrée sur l'âme et une deuxième extrémité (21 ) libre, les picots (2) et l'âme (1 ) étant formés en une seule pièce. Selon l'invention, l'un au moins des picots présente une forme aplatie dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe XX, ledit au moins un picot étant défini en vue de face par une première arête (25) continûment convexe ou concave depuis sa base (20) encastrée dans l'âme (1 ) jusqu'à la deuxième extrémité (21 ), et par une deuxième arête (26) successivement concave et convexe depuis sa base (20) encastrée dans l'âme jusqu'à la deuxième extrémité (21 ), la première et la deuxième arêtes se rejoignant au niveau de l'extrémité libre (21 ); les picots présentent une fente (24) dans leur épaisseur apte à définir un premier (22) et un deuxième (23) flancs latéraux disposés en vis-à-vis. Deux picots successivement implantés selon la longueur de l'applicateur peuvent former au moins une ouverture distale (30) entre eux.
Patent WO-2016198808-A1 (WO)
Inventor: BLANC HENRI
IPC: A61F2/64
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de verrouillage / déverrouillage d'une prothèse (10) de genou, comprenant une partie (12) fémorale et une partie (14) tibiale munie d'une platine (14‐1) tibiale, ces deux parties (12) fémorale et (14) tibiale étant montées toutes les deux à rotation, coaxiale autour d'un axe XX', caractérisé en ce qu'il comprend : ‐ Un disque (16) constituant la partie (12) fémorale, ‐ Deux joues (22‐1, 22‐2), gauche et droite et un arbre (24) traversant, ‐ Un montage (28) à roue libre comprend un pignon (30) muni de rampes (32) et d'une bille (38) par rampe, ‐ Des moyens (40) de déverrouillage comprenant une roue (42) à pions (44), et ‐Une partie (46) déportée des moyens de déverrouillage comprenant des moyens (48) de commande angulaire constituées d'au moins une biellette (52) interposée entre ladite partie déportée et la platine (14-1) tibiale.
Patent WO-2017077211-A1 (WO)
Title: Communication entre deux éléments de sécurité insérés dans deux objets communicants
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L9/08
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre deux dispositifs (A,B) auxquels sont associés respectivement : - deux éléments de sécurité (SEA, SEB) comportant des clés secrètes de sécurité (KA,KB) respectives, - deux authentificateurs (AUA, AUB), Le procédé comporte une étape d'authentification mutuelle des deux dispositifs (E10-E14, E20-25, E30-36, E40-E45), mise en œuvre par les deux authentificateurs (AUA, AUB) faisant appel à leurs éléments de sécurité respectifs (SEA, SEB) pour déchiffrer une clé de session (KS).
Patent WO-2017182758-A1 (WO)
Title: Spool for fuel circuit valve of an aircraft engine
Inventor: BERNARD CLÉMENT
IPC: F16K11/07
Filed: 2017-04-20
Abstract: The present invention relates to a spool (22) for a fuel circuit valve (20) of an aircraft engine, extending along a longitudinal axis (23) and comprising a narrowed intermediate section (32) extending between two end cylindrical sections (29, 31), a first end section (29) being separated from the narrowed intermediate section (32) by a shoulder (36) having a surface (37) arranged overall perpendicular to the longitudinal axis (23), the narrowed intermediate section (32) also including, extending away from the shoulder (36), at least one cylindrical portion (34), and the shoulder (36) is provided with a step (42) extending away from the cylindrical surface (30) of the first end section (29) which, when the fuel flows along the first end section (29) towards the narrowed intermediate section (32) and the second end portion (31), generates a jet of fuel on the cylindrical portion (34) of the narrowed intermediate section (32), a recirculation of fuel forming in an area (40) in front of said shoulder (36).
Patent WO-2017187061-A1 (WO)
Inventor: SLAOUI ABDELILAH
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-04-21
Abstract: Cristallisation de silicium amorphe à partir d'un substrat d'aluminium riche en silicium L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant semi-conducteur comportant du silicium cristallin en couche mince sur substrat, comportant les étapes : - prévoir un substrat d'aluminium riche en silicium (S0), - déposer une couche mince de silicium amorphe sur ledit substrat (S1), et - appliquer un recuit thermique (S2) à ladite couche mince de silicium amorphe pour obtenir une couche mince de silicium cristallin sur ledit substrat.
Patent WO-2018042124-A1 (WO)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'au moins une portion deformable pour le remplissage d'une cavité
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (15) comportant un paquet de tôles (16) empilées les unes sur les autres, - le paquet de tôles (16) comportant: - une ouverture centrale (23) pour le passage d'un arbre de rotor, - au moins une cavité (26) destinée à recevoir au moins un aimant permanent (27), caractérisé en ce que le paquet de tôles (16) comporte en outre: - un évidement (30), et - une paroi (31) séparant la cavité (26) par rapport à l'évidement, - la paroi (31) comportant au moins une portion déformable (32) agencée pour remplir au moins partiellement l'évidement (30) lors de sa déformation.
Patent WO-2018046842-A1 (WO)
Title: Unité de filtration comprenant des portions en dôme
Inventor: BREBANT QUENTIN
IPC: A61M1/02
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration (1) destinée à la filtration d'un fluide comprenant un boîtier rigide formé d'un premier et d'un deuxième élément de boîtier (2,3) entre lesquels un milieu de filtration (4) est disposé, ledit boîtier comportant un conduit d'entrée et un conduit de sortie, chacun desdits éléments de boîtier comprenant au moins une portion en dôme (13,14) qui est délimitée par un pourtour en présentant une paroi interne (15,16) s'étendant depuis ledit pourtour vers un apex (17,18) et une paroi externe (19,20) s'étendant depuis ledit apex (17,18) vers ledit pourtour, au moins un des conduits d'entrée et sortie débouchant au travers de la paroi externe (19,20), les parois interne (15,16) et externe (19,20) s'étendant respectivement dans un plan médian formant entre eux un angle strictement supérieur à 90°, l'apex (17,18) présentant un profil extérieur courbe qui s'étend entre lesdits plans médians à la jonction entre les parois interne (15,16) et externe (17,18).
Patent WO-2018069611-A1 (WO)
Inventor: PARIS NICOLAS
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-10-09
Abstract: The invention relates to a manually-operated mono-channel or multi-channel pipette for the sampling and dispensing of a liquid sample in accordance with a given protocol, comprising a control button equipped with an autonomous control device which can supply a user with information relating to a pipetting operation in real time during the pipetting operation.
Patent WO-2018109406-A1 (WO)
Inventor: AUDA NATHANIEL
IPC: B65B43/52
Filed: 2017-12-14
Abstract: Device for the positioning of utensils (60) in receptacles (1), having at least one positioning part (10), the at least one positioning part (10) having an admission chute (18), a first compartment (10a) communicating with the admission chute (18), a second compartment (10b), a first flap (12a) arranged between the first and second compartments (10a, 10b), the first flap (12a) being movable between a closed position, in which the first compartment (10a) does not communicate with the second compartment (10b), and an open position, in which the first compartment (10a) communicates with the second compartment (10b), and a second flap (12b), the second flap (12b) being movable between a closed position, in which the second compartment (10b) does not communicate with a region outside the positioning part (10), and an open position, in which the second compartment (10b) communicates with said region outside the positioning part (10).
Patent WO-2018211229-A1 (WO)
Title: Procede d'analyse des traces de contaminants d'un liquide cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: G01N1/10
Filed: 2018-05-18
Abstract: Procédé d'analyse de la teneur d'au moins un contaminant dans un liquide cryogénique dans lequel une quantité de liquide connue L constituant le liquide initial est introduite à la pression P dans une enceinte (E), une fraction déterminée du liquide présent dans l'enceinte est vaporisée en le chauffant, la vapeur ainsi générée (13) est évacuée de l'enceinte de vaporisation pour maintenir une pression égale ou inférieure à la pression P durant la phase de vaporisation, la quantité de liquide ainsi vaporisée, inférieure à L, est précisément contrôlée, de façon à ce que la quantité en contaminant dans le liquide résiduel présent dans l'enceinte soit substantiellement égale à celle dans le liquide initial, ce qui implique que sa concentration soit multipliée par un facteur préalablement déterminé,on prélève un échantillon de liquide résiduel, et mesure la teneur en contaminant après vaporisation totale de l'échantillon de liquide résiduel et on déduit de la mesure de contaminant dans le liquide résiduel la teneur en contaminant dans le liquide initial.
Patent WO-2019207244-A1 (WO)
Title: Method and system for processing a temperature measurement signal delivered by a sensor
Inventor: GIRAUDET DE BOUDEMANGE BENOÎT
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-04-19
Abstract: The method for processing a temperature measurement signal T1 delivered by a sensor according to the invention comprises the steps of: - digitally modelling (E20), using a modelled signal T2, the temperature measured by the sensor; - estimating (E40) a lag error signal for said sensor from the modelled signal T2 and a signal T3 that is obtained by filtering the modelled signal, said filtering being parameterised by an estimate of a time constant (τ) of the sensor; the method further comprising obtaining (E50) a temperature signal by adding, to a signal T4 derived from the measuring signal T1, the product of a real parameter K by a signal resulting from the subtraction of the signal T4 from the modelled signal T2, the value of the parameter K applied during the obtaining (E50) of a temperature signal varying over time and depending on the value of the estimated lag error signal, said value of the parameter K being taken to be equal to 0 when the value of the lag error signal is zero and equal to 1 when the absolute value of the lag error signal is greater than a predetermined threshold.
Patent WO-2020074800-A1 (WO)
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: G01N21/47
Filed: 2019-09-20
Abstract: The invention relates to a dark-field optical device (1) for inspecting a substrate (3), such as a wafer for electronics, optics or electronics, comprising: • - a light source (4) for generating at least one incident illuminating beam (4a; 4a', 4a") that is projected onto an inspection zone (P) of the substrate (2), and that is liable to be reflected therefrom in the form of diffuse radiation (5); • - at least one first and one second collecting device (7a, 7b); and • - a reflecting optical device (6) for directing at least one portion of the diffuse radiation (5) issued from a collection optical focal point (F) coincident with the inspection zone (P) in the direction of the collecting devices (7a, 7b), with a first and second reflective zone (6a) from which are reflected a first portion of the diffuse radiation (5) toward a first detection optical focal point (Fa), which is optically conjugate with the collection optical focal point (F), and a second portion of the diffuse radiation (5) toward a second detection optical focal point (Fb), which is optically conjugate with the collection optical focal point (F) and separate from the first detection optical focal point (Fa).
Patent WO-2021111067-A1 (WO)
Title: Method for the localized deposition of a material on a metal element
Inventor: FRANIATTE RÉMI
IPC: H01L23/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Method for the localized deposition of a material on an element (110), comprising: - the depositing of a portion (108) of the material on part of a surface (101) of a support (102); - the positioning of a part (112) of the element against the portion of the material; - the annealing of the portion of material, which increases the force of adhesion of the material to the part of the element at the end of the treatment, the materials of the part of the element and of the part of the surface of the support being chosen to be such that the adhesion of the material to the part of the element is, at the end of the annealing operation, greater than that of the material to the part of the surface of the support; - the separating of the element and the support at the interface between the material and the part of the surface of the support, the material remaining attached to the part of the element.
Patent WO-2022096837-A1 (WO)
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/12
Filed: 2021-11-05
Abstract: Une partie arrière de turboréacteur comprend une tuyère à géométrie variable dans laquelle un volet convergent est pourvu d'un levier (80) portant un galet d'appui (96) agencé axialement entre une paroi d'appui amont (90) et une paroi d'appui aval (92) qui sont rigidement solidaires d'une partie mobile déplaçable axialement sur commande par rapport à une structure statorique amont (38), de sorte que le galet d'appui soit libre de se mouvoir par rapport aux parois d'appui amont et aval selon une direction radiale (R). Lors d'un déplacement vers l'aval de la partie mobile, la paroi d'appui amont pousse le levier à pivoter en rapprochant de l'axe longitudinal une extrémité aval (46) du volet convergent. Il en résulte la possibilité d'exploiter de manière optimale les moyens moteurs déplaçant la partie mobile, et de limiter l'encombrement et la masse des moyens assurant la commande des volets.
Patent WO-2022129791-A1 (WO)
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-12-15
Abstract: Dispositif (100) de photo-détection multi-spectrale dans l'infrarouge, qui comporte un étage de photo-détection (140) et un étage de filtrage (110) superposés l'un au-dessus de l'autre, et dans lequel : - l'étage de photo-détection (140) comporte un circuit de lecture (143), une couche active (141) incorporant une matrice de photodiodes (1410), et un substrat de support (142), superposés ensemble dans cet ordre; - l'étage de filtrage (110) comprend des zones de filtrage d'un premier type (1102), formées chacune d'un filtre interférentiel apte à transmettre les longueurs d'onde d'une première bande spectrale et à bloquer les longueurs d'onde d'une deuxième bande spectrale, et des zones de filtrage d'un deuxième type (1103), aptes à transmettre une partie au moins des longueurs d'onde de la deuxième bande spectrale. Le dispositif (100) selon l'invention comporte en outre : - une couche de colle (120), située entre l'étage de photo-détection (140) et l'étage de filtrage (110), du côté du substrat de support (142); et - un revêtement antireflet (130), situé entre la couche de colle (120) et le substrat de support (142).
Patent WO-2022229574-A1 (WO)
Title: Insertion multicopies d'un gène d'intérêt dans le génome d'un champignon
Inventor: MATHIS HUGHES
IPC: C12P1/02
Filed: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour insérer plusieurs copies d'un gène d'intérêt dans le génome d'un champignon, ledit procédé comprenant une étape de transformation dudit champignon à l'aide d'un vecteur comprenant une cassette d'expression, ladite cassette comprenant : (1) un promoteur TEF1 identique au promoteur TEF1 endogène de l'espèce de champignon, (2) un gène d'intérêt, et (3) un terminateur, à l'exception du terminateur TEF1 endogène de l'espèce de champignon. L'invention concerne également les champignons obtenus par un tel procédé, et les différentes utilisations des souches ainsi modifiées.
Patent WO-2023031536-A1 (WO)
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2022-08-22
Abstract: Cage pour la production industrielle d'œufs d'insectes, constituée par une enceinte délimitée par un plafond et quatre parois latérales définissant un espace confiné parallélépipédique pour les insectes, ladite enceinte contenant une zone de réception d'au moins un récipient de pupes et des moyens d'accrochage et d'extraction de collecteurs d'œufs pondus par les insectes confinés dans ladite cage, caractérisée en ce que la paroi avant de ladite enceinte présente au moins une première ouverture obturable par une première porte pour l'accès à ladite zone de réception d'au moins un récipient de pupe, une deuxième porte d'accès à l'intérieur de la cage par un opérateur, au moins une ouverture bordée de moyens complémentaires de fermeture, pour l'insertion et le retrait de collecteurs d'œufs; ladite cage présentant un espace interne sombre communiquant d'une part avec ladite première porte et d'autre part avec le reste de ladite enceinte.
Patent WO-2023152453-A1 (WO)
Inventor: MINY LOUISE
IPC: G06N3/06
Filed: 2023-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo de détermination de l'effet d'un échantillon biologique sur une interface biologique, comprenant notamment la mise en oeuvre d'un biorécepteur comprenant un dispositif microfluidique multi-compartimenté intégrant une co-culture cellulaire pertinente sur laquelle ledit échantillon est appliqué. La réponse du réseau neuronal à cet échantillon, notamment une modification du réseau cellulaire/neuronale, est enregistré puis analysé. Un diagnostic différentiel est ensuite réalisé en comparant les marqueurs réseau des vrais positifs et les échantillons testés.
Patent WO-2004090467-A1 (WO)
Title: Sonde de detection de la position d'un objet
Inventor: FUGE JONATHAN PAUL
IPC: G01B7/00
Filed: 2004-04-13
Abstract: L'invention concerne une sonde (10) pour machine-outil, équipée d'un commutateur (32) ou autre capteur destiné à connecter son alimentation à batterie en réponse au mouvement de la sonde. Dans un mode de réalisation préféré, le commutateur répond à la rotation de la sonde dans l'arbre de la machine-outil. Le commutateur (32) répond aux accélérations linéaires, mais il est monté dans la sonde de manière à répondre également à la rotation. Un circuit sert à différencier les mouvements rotationnels et linéaires.
Patent WO-2006003354-A1 (WO)
Title: Pastille de combustible et procede
Inventor: GILBERT JOHN KENNETH
IPC: C10L5/12
Filed: 2004-07-07
Abstract: La présente invention a trait à un procédé pour la production de pastilles de combustible. Les pastilles sont obtenues à partir d'un matériau particulaire à base de carbone et d'un liant, et le procédé comprend les étapes suivantes: le mélange de matériau et de liant, et l'agglomération du mélange ainsi formé par tonnelage. L'action de tonnelage, par exemple dans un tambour rotatif, sert à l'agglomération des particules et à lier le mélange en pastilles, normalement avec une répartition granulométrique variable. Aucune force de compression mécanique n'est nécessaire et le procédé peut être effectué à une température ambiante ou presque. Le procédé assure un traitement simple mais efficace pour utiliser des matériaux de déchets à base de carbone et former un produit combustible utilisable qui est facilement transportable et efficacement combustible. Le tambour rotatif et les agglomérateurs à auges peuvent être fabriqués à coût relativement bas et sont capables de rendements par tonnage très élevés. Les produits personnalisés et le procédé augmentent les économies de suppression de cendres et de soufre dans des usines de valorisation du charbon.
Patent WO-2005008555-A1 (WO)
Title: Systeme informatique pour la fourniture de produits de soins de sante personnalises
Inventor: ROBERTS GARETH WYN
IPC: G16H20/60
Filed: 2004-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé informatique d'évaluation personnalisée des besoins en suppléments pour une personne. On analyse le génotype de la personne pour détecter la présence d'allèles en un ou plusieurs locus génétiques pouvant être associés à des facteurs de risque, et les allèles présents sont comparés à une première série de données qui contient une information de corrélation entre la présence d'allèles individuels aux locus génétiques et un facteur de risque lié au style de vie, ce qui donne un facteur de risque associé à la présence d'allèles particuliers pour l'évaluation personnalisée des besoins en suppléments nutritionnels et thérapeutiques, éventuellement avec l'élaboration d'une formule personnalisée d'apport de suppléments.
Patent WO-2005019590-A1 (WO)
Title: Plateau
Inventor: HILL GEOFFREY
IPC: B25H3/02
Filed: 2004-08-20
Abstract: L'invention concerne un plateau destiné à des outils ou à tout autre matériel pouvant être fixé à différents types de d'échelles. Un premier renfoncement (24) comprend de nombreuses parois inclinées (26) et il est configuré pour recouvrir la partie supérieure d'un escabeau de construction. Un second renfoncement (28) comprenant une base (30) et des parois opposées (32) est configuré pour recouvrir le rail de sécurité d'un escabeau de plate-forme. Deux crochets (34) sont disposés pour recouvrir un barreau d'une échelle pliante, au moyen de la face inclinée (16) de la surface du plateau placée sur les montants de l'échelle. Le plateau comprend une face inférieure (14), de sorte qu'il peut être placé sur l'étage ou sur la surface de travail, et une poignée (12), ceci permettant de le transporter entre les travaux.
Patent WO-2006008458-A1 (WO)
Inventor: HOLME ALAN EDWARD
IPC: G01N17/00
Filed: 2005-07-12
Abstract: A corrosion sensor comprises a corrodible member which is maintained at a substantially constant temperature. An electrical property which is indicative of the extent of the corrosion member is monitored, and a signal is output from the sensor depending upon the value of the monitored electrical property.
Patent WO-2006008519-A1 (WO)
Title: Electrode manufacture
Inventor: PORTER ROBERT ANDREW
IPC: C09D11/00
Filed: 2005-07-20
Abstract: A method of making an electrode structure. In the method, a substrate is provided having at least a formation. The formation corresponds to a desired electrode form. A curable ink is applied to the formation and the curable ink is cured. The curate ink may be electro-conductive. An electrode structure is also described.
Patent WO-2006064216-A1 (WO)
Title: Joint de support de rail
Inventor: FOAN ANDREW RAYMOND
IPC: E01B7/22
Filed: 2005-12-14
Abstract: La présente invention concerne un joint de support de rail (1) comprenant : des premier et deuxième supports de rail allongés (3, 5) disposés bout à bout ; un ensemble de jonction (7) reliant les extrémités adjacentes des supports de rail, l’ensemble de jonction (7) ayant des moyens de réglage de la longueur (9, 11, 13) pour régler la distance entre les supports de rail (3, 5) et articulés pour permettre le mouvement vertical relatif des supports de rail (3, 5) entre eux ; et des moyens (19, 25, 27, 29) pour limiter de façon élastique le mouvement vertical relatif des supports de rail entre eux.