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Patent FR-3062261-B1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention propose une coque, pour stocker un appareil électronique portable comprenant une première surface et une seconde surface sensiblement parallèle à la première surface, comprenant : un premier élément plan (10a) disposé le long de la première surface ; un deuxième élément plan (10b) disposé le long de la seconde surface, et une sangle (15) et un élément d'amortissement (16) prévus dans le deuxième élément plan (10b) et faisant saillie dans une direction à distance de l'appareil électronique portable. La sangle (15) et l'élément d'amortissement (16) présentent une élasticité. La sangle (15) est disposée au niveau d'un côté d'extrémité sur la ligne centrale de la seconde surface, et l'élément d'amortissement (16) est disposé au niveau de l'autre côté d'extrémité sur la ligne centrale. La saillie de la sangle dans la direction à distance de l'appareil électronique portable augmente sensiblement vers le côté d'extrémité.
Patent FR-3079847-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aubage metallique d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: C23C26/02
Filed: 2018-04-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément aubagé (10, 10') métallique d'une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant les étapes consistant à : a) fabriquer l'élément aubagé, b) déposer un revêtement (36) en matériau anti-usure sur au moins une portion de l'élément aubagé, e) vérifier, de préférence visuellement, la conformité de l'élément aubagé, caractérisé en ce que l'étape e) comprend une étape de mise en place d'un élément de vérification (50) sur l'élément aubagé, cet élément de vérification étant configuré selon une valeur seuil de conformité (S) pour cacher une non-conformité du revêtement si cette non-conformité a au moins une dimension (R) inférieure à cette valeur seuil, et pour laisser visible au moins une partie de cette non-conformité si ladite au moins une dimension est supérieure à cette valeur seuil.
Patent FR-3086923-B1 (FR)
Title: Architecture electrique pour propulsion hybride
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un aéronef (1) à propulsion hybride thermique/électrique comprenant au moins une turbomachine (3), au moins une première source électrique (12, 31, 32), au moins une seconde source électrique (13, 45) munie de moyens de stockage d'énergie électrique, un réseau de distribution électrique non propulsif (6) et un réseau de distribution électrique basse tension (7).     Il comprend en outre un réseau de distribution électrique propulsif (8), les trois réseaux de distribution électriques (6, 7, 8) étant électriquement alimentés par les première et seconde sources électriques (12, 31, 32, 13, 45) et électriquement interconnectés par des convertisseurs statiques (20, 21, 44).
Patent FR-3090204-B1 (FR)
Title: Laminât de cellules photovoltaïques résistant à l’humidité et procédé de fabrication d’un tel laminât
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât (1) de cellules photovoltaïques (3) présentant deux extrémités latérales (5a) et deux extrémités longitudinales, ledit laminât (1) comportant :-au moins une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles,-une couche de fibres de verre, et-une couche frontale (13) et une couche arrière (15) d’encapsulation prenant en sandwich l’ensemble composé de la couche de cellules photovoltaïques (3) et de la couche de fibres de verre,les couches frontale (13) et arrière (15) d’encapsulation présentent une longueur et une largeur supérieures aux longueur et largeur de la couche de fibres de verre, et les couches frontale (13) et arrière (15) d’encapsulation sont directement en contact l’une de l’autre au niveau des extrémités latérales (5a) et longitudinales du laminât (1).     La présente invention présente également un procédé de fabrication d’un tel laminât (1).                  Figure d’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3090751-B1 (FR)
Title: Noyau démontable pour la fabrication d'un chargement de propergol et procédé de mise en oeuvre
Inventor: CUNY JACQUES
IPC: F02K9/24
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Noyau démontable pour la fabrication d’un chargement de propergol et procédé de mise en œuvre Noyau (1) pour la fabrication d’un chargement de propergol solide comprenant un corps principal (2) et des ailettes (3) qui sont fixées de manière amovible au corps principal (2) et qui font saillie d’une paroi externe du corps principal (2), le corps principal (2) comprenant une cavité centrale (21) qui débouche à une première extrémité du corps principal (2), caractérisé en ce que le corps principal (2) comprend des fentes (22) angulairement réparties sur sa paroi externe qui débouchent dans ladite cavité centrale (21), les ailettes (3) étant engagées dans lesdites fentes (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091507-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’une plaque d’étanchéité sur un logement de feu arrière de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (7) d’un logement de feu arrière (2), le système de fixation permettant de maintenir en position et/ou de réduire un débattement latéral de la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6) par rapport au logement de feu arrière (2). Le système de fixation (7) comprend, outre deux orifices (71, 72) destinés à l’insertion d’un clip de fixation (63) de la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6), une fourchette (73) formée à une extrémité longitudinale (74) d’une face latérale (25) du logement de feu arrière (2). L’invention concerne aussi une structure de support et d'étanchéité (10) du logement de feu arrière (2) de véhicule automobile (5), la structure de support et d'étanchéité (10) comprenant notamment le logement de feu arrière (2) et la plaque d’étanchéité à insert gonflant (6). Figure pour l’abrégé : [Fig.4]
Patent FR-3098069-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour échanger des données de paiement entre une caisse enregistreuse et un dispositif d'acquisition de paiements électroniques
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-06-25
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système de paiement comportant une caisse enregistreuse électronique (10) associée à un point de vente physique d’un commerçant (M), un dispositif d'acquisition de paiement (20) pour coopérer avantageusement, via une première liaison (L1), avec un dispositif d'émission de paiement (30) d'un client (C). Un tel dispositif d’acquisition de paiement (20) transmet des messages de transaction de paiement (MSGT) à un serveur bancaire (40), via une deuxième liaison (L2), pour mettre en œuvre des transactions de paiement électronique. Le dispositif d'acquisition de paiement (20) est agencé pour comporter des moyens de capture (28) d’une vue de toute facture (B) émise par une caisse enregistreuse électronique 10 et l’unité de traitement (21) d’un tel dispositif d’acquisition de paiement (20) est agencée pour provoquer la capture d’au moins une représentation numérique (RN) de ladite facture (B) et pour en détecter et déterminer automatiquement le montant de paiement (MT) de la transaction financière concernée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098739-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage sur une table d'une machine à façonner des tôles, d'une tôle constitutive d'un élément de carrosserie d'un véhicule automobile.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B23Q3/18
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de centrage d'une tôle sur une table équipant une machine à façonner des tôles, notamment une tôle constitutive d'un élément de carrosserie d'un véhicule automobile. La machine comprend un châssis supérieur porteur d'une presse (7). Le dispositif de centrage (9) comprend un premier organe de centrage (9a) et un deuxième organe de centrage (9b) coopérant entre eux par emboîtement en maintenant entre eux la tôle (1) en position de centrage sur la table (6). Le premier organe de centrage (9a) est monté fixe sur la table (6). Le deuxième organe de centrage (9b) est monté élastiquement mobile sur la presse (7) verticalement (V1) et suivant l'une au moins des directions (L1, T1) d'extension de la table (6), et est muni d'au moins un organe de saisie (14) de la tôle (1). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100937-B1 (FR)
Title: Boîtier de distribution électrique et dispositif de distribution électrique modulaire incorporant un tel boîtier.
Inventor: GOSSELIN NICOLAS
IPC: H02H7/22
Filed: 2019-09-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention a pour objet un boîtier de distribution électrique (1) comprenant un corps (2) réalisé en un matériau conducteur et délimitant une cavité pouvant recevoir un composant de protection, corps délimité par deux flasques latéraux (9a,9b). Chaque flasque est destiné en particulier à être lié par l’intermédiaire de moyens de liaison (11) à un flasque complémentaire porté par un autre boîtier, et un moyen d’étanchéité (13) est prévu au niveau d’au moins un des flasques. Un premier connecteur (5,15) est solidaire du corps au voisinage d’un premier flasque et un second connecteur (15,5) est solidaire du corps au niveau d’un deuxième flasque, les connecteurs étant disposés d’une façon permettant d’assurer une liaison électrique entre ledit boîtier (1) et l’autre boîtier lors de la solidarisation desdits boîtiers.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101114-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F16D1/112
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant un arbre radialement interne (8) et un arbre radialement externe (7), lesdits arbres (7, 8) étant coaxiaux et s’étendant selon un axe (X), des moyens de couplage en rotation (11, 15) des arbres interne et externe (7, 8), des moyens de maintien axial (22) de l’arbre interne (8) par rapport à l’arbre externe (7), des moyens de centrage de l’arbre interne (8) par rapport à l’arbre externe (7), caractérisé en ce que les moyens de centrage comportent une cale (14) de centrage radial et de positionnement axial de forme tronconique, intercalée entre une surface de centrage tronconique (13) de l’arbre interne (8) et une surface de centrage tronconique (10) complémentaire de l’arbre externe (7). Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101731-B1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un élément électrique susceptible de dégager de la chaleur en fonctionnement »
Inventor: CANDIA ESTEBAN
IPC: H01M50/147
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) pour élément électrique susceptible de dégager de la chaleur en fonctionnement (2), notamment pour un véhicule électrique ou hybride, comprenant un boîtier (11) de réception pour ledit au moins un élément électrique (2), ledit boîtier de réception (11) comprenant un premier bac (6) agencé de sorte à présenter :       un logement (3) agencé pour recevoir un élément électrique (2), ce logement (3) étant agencé de sorte à s’étendre sur une première hauteur (h1) inférieure à la hauteur totale (H) du premier bac (6), de sorte que l’élément électrique une fois monté dans le logement s’étende en dehors dudit logement (3) sur une deuxième hauteur (h2) de l’élément électrique (2) distincte de la première hauteur (h1), ledit logement présentant une section transversale (t),   un réservoir (4) destiné à contenir un fluide diélectrique et présentant une troisième hauteur h3, ledit réservoir communiquant avec le logement de sorte que l’élément électrique puisse s’étendre dans ledit réservoir sur la deuxième hauteur (h2),      le réservoir présentant une section transversale (T) plus grande que la section transversale (t) du logement (3).   [Fig. 1]
Patent FR-3102903-B1 (FR)
Title: Procédés, terminal et serveur permettant le blocage d’appels indésirables
Inventor: GUILLOU AURÉLIEN
IPC: H04M1/663
Filed: 2019-10-31
Granted: 2024-01-26
Abstract: Un terminal (TERM) :- reçoit (E10) une expression régulière en provenance d’un serveur (SERV) ;- obtient (E20) un numéro appelant d’une entité émettrice dudit appel ; et- bloque (E24) l’appel si le numéro vérifie (E22) ladite expression régulière.Les expressions régulières sont générées par le serveur (SERV) à partir d’informations représentatives des appels indésirables ou non reçus par des terminaux (TERM).  Figure 5
Patent FR-3103510-B1 (FR)
Title: Procédé de verrouillage et de déverrouillage d’un véhicule automobile.
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: E05B81/78
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de verrouillage d’au moins un ouvrant (1) d’un véhicule (2) automobile, dans lequel l’ouvrant (1) est verrouillé et mettant en œuvre un premier dispositif d’identification (3) conçu pour commander à distance au moins le verrouillage du véhicule (2), et au moins un deuxième dispositif d’identification (5) conçu pour commander à distance au moins le démarrage du véhicule (2),      le procédé comportant une étape de demande de verrouillage par un utilisateur consistant à demander le verrouillage du véhicule (2) à l’aide du premier dispositif d’identification (3), suivie d’une étape de désactivation consistant à rendre inopérant chaque deuxième dispositif d’indentification (5) de sorte à rendre impossible le démarrage du véhicule (2) à l’aide d’un deuxième dispositif d’identification (5).     (Figure 1)
Patent FR-3104277-B1 (FR)
Title: gestion de mémoire pour économiser de l’énergie
Inventor: GIOVANNINI MICHAEL
IPC: G06F1/3234
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système (1) comprenant  une mémoire (8), la mémoire (8) comprenant une pluralité d’unités mémoires accessibles en écriture, chaque unité mémoire étant configurable :- dans un état de rétention dans lequel l’unité mémoire est capable de retenir des données jusqu’à une mise hors tension ultérieure de l’unité mémoire, et - dans un état de non-rétention dans lequel l’unité mémoire ne retient pas de données et consomme moins d’énergie que dans le premier état, le système comprenant par ailleurs un contrôleur (10) configuré pour configurer dans l’état de rétention toute unité mémoire de la mémoire ayant subi au moins un accès en écriture depuis sa dernière mise sous tension, et pour configurer dans l’état de non-rétention au moins une unité mémoire de la mémoire n’ayant subi aucun accès en écriture depuis sa dernière mise sous tension.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105989-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à portes comprenant au moins une ouverture de déflexion débouchant sur un logement de vérin
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour aéronef comprenant au moins une porte (47) dans laquelle est ménagée une ouverture de déflexion (70). Cette ouverture de déflexion (70) est configurée pour évacuer une partie d’un fluide vers l’aval de l’inverseur en configuration d’inversion de poussée, afin d’améliorer l’alimentation en air d’un empennage de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3108324-B1 (FR)
Title: Emballage, dispositif et procédé pour l'emballage de végétaux
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: Emballage pour fleurs coupées comprenant une feuille (2) de base imperméable à l’eau revêtue sur sa face interne d’une réserve de liquide comprenant un élément en matériau absorbant, ledit emballage étant conformable pour passer d’une configuration à plat à une configuration en volume dans laquelle ledit emballage forme un vase dont le bord est formé par le bord périmétrique de la feuille (2) de base, ledit emballage comprenant côté face externe de la feuille (2) de base, une zone de serrage sur laquelle un organe (11) de serrage peut être posé.  La feuille (2) de base est un disque. La zone de serrage s’étend le long d’un cercle concentrique au disque. L’élément en matériau absorbant disposé, à l’intérieur d’une ligne imaginaire circulaire disposée en regard du cercle formé par la zone de serrage, fait saillie localement de ladite ligne imaginaire circulaire pour pouvoir former un témoin (13) d’humidité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108357-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échantillonnage en forage de produits solides, ensemble et procédé d’échantillonnage associés
Inventor: LEFEBVRE THIERRY
IPC: E21B49/06
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif d’échantillonnage en forage de produits solides, ensemble et procédé d’échantillonnage associés L’invention concerne un dispositif d’échantillonnage (10) en forage (12) de produits solides (14) comprenant :  - un châssis (32) comportant une paroi externe destinée à être placée en regard de la paroi latérale interne (28) du forage (12),   - un panier filtrant (34) monté sur le châssis (32) comportant une paroi inférieure et une paroi latérale reliée à la paroi inférieure, la paroi latérale définissant une ouverture supérieure pour le passage des produits solides (14).  La paroi externe du châssis (32) et/ou la paroi latérale du panier filtrant (34) sont configurés pour détacher au moins une partie des produits solides (14) par raclage de la paroi latérale interne (28) du forage (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108316-B1 (FR)
Title: Bouchon de fermeture pour recipient a col filete et convenant a une utilisation dans un systeme de transfert ferme
Inventor: MUHR NICOLAS
IPC: B65D41/34
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un bouchon pour récipient à col fileté et destiné à être utilisé dans un système de transfert fermé, ledit bouchon comprenant :  - un corps principal ; - un obturateur disposé à l’intérieur du corps principal et étant prévu pour coopérer avec un mécanisme d’ouverture externe appartenant au système de transfert fermé ; et- un capuchon de protection (3) monté sur le corps de principal.  Selon l’invention, le capuchon de protection (3) comprend un collier de fixation (31), une charnière et un couvercle (32) monté pivotant par rapport au collier de fixation (31) par l’intermédiaire de la charnière. En outre, le collier de fixation (31) comprend un voile mince de matière (35) conformé pour se rompre sous l’effet d’une traction exercée sur le collier de fixation. Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3109235-B1 (FR)
Title: Dispositif de paiement électronique présentant des moyens de blocage de l’accès à un module de mémorisation de données
Inventor: GOULON MAXIME
IPC: G06Q20/40
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de paiement électronique présentant des moyens de blocage de l’accès à un module de mémorisation de données La présente invention concerne un terminal (1) de paiement électronique comprenant un boîtier (10) présentant un logement (11) à l’intérieur duquel est disposé un premier module amovible de mémorisation (12) de données relatives à au moins une transaction effectuée via ledit terminal (1), ledit terminal (1) présentant en outre des moyens amovibles de blocage (13, 14, 15) d’accès audit premier module de mémorisation (12) et un dispositif d’authenticité (16) couvrant au moins une partie desdits moyens amovibles de blocage (13, 14, 15) d’accès audit premier module de mémorisation (12).  Figure d’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110514-B1 (FR)
Title: Implantation d’un haut-parleur et/ou d’un système d’appel d’urgence automatique dans la planche de bord d’un véhicule automobile
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un conduit de dégivrage (17) pour véhicule automobile, ledit conduit de dégivrage (17) comprenant un corps montrant une goulotte (23) et étant destiné à être fixé à un panneau de planche de bord, le conduit de dégivrage (17) est remarquable en ce qu’il comprend au moins un bol (25) de haut-parleur et en ce qu’au moins un bol (25) de haut-parleur est venu de matière avec ledit corps. Lorsqu’il est nécessaire, un support (29) de haut-parleur peut être fixé dans le bol (25) de haut-parleur préalablement à la fixation dudit conduit de dégivrage (17) au panneau de planche de bord, préférentiellement par une étape de soudure par ultrason ou vibration.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111705-B1 (FR)
Title: Véhicule à batterie embarquée
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: G01M17/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: Véhicule à batterie embarquée Le véhicule (10) comprend :  - une première batterie (14) ; et  - une unité de conditionnement thermique (22) de la première batterie (14), l’unité (22) étant reliée électriquement par au moins un premier point de connexion (20, 34, 36, 38) à une première source d’alimentation (21, 24, 26, 14).   Le véhicule (10) comprend :  - au moins un deuxième point de connexion (20, 34, 36, 38) relié électriquement à l’unité (22) depuis au moins une deuxième source d’alimentation (21, 24, 26, 14) ;  - une unité (42) de recueil de la disponibilité de chaque source d’alimentation (21, 24, 26, 14) ;  - un commutateur ; et  - une unité de contrôle du commutateur pour que le commutateur assure l’alimentation de l’unité de conditionnement thermique (22) depuis au moins un point de connexion (20, 34, 36, 38) en fonction des disponibilités des sources d’alimentation (21, 24, 26, 14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111934-B1 (FR)
Title: Cylindre de serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-05-27
Abstract: Cylindre de serrure Cylindre de serrure comportant un mécanisme délateur. Le mécanisme délateur comporte une actionneur à ressort comportant un ressort (220) de stockage d'énergie potentielle. Ce ressort de stockage d'énergie potentielle est déformable entre :  - un état contraint dans lequel un délateur (130) est maintenu dans une position inactive, et  - un état non-contraint dans lequel l'énergie potentielle qu'il libère provoque le déplacement du délateur vers sa position sortie.  L'actionneur comporte un limiteur (222) de débattement interposé entre des extrémités amont et aval du ressort (220) de stockage d'énergie potentielle, ce limiteur de débattement étant apte à interdire la déformation du ressort de stockage d'énergie potentielle vers un état sur-contraint qui, s'il était atteint, provoquerait le déplacement du délateur vers sa position sortie.  Fig. 14
Patent FR-3116268-B1 (FR)
Title: Circuit électronique pour un collage moléculaire hybride
Inventor: BOURJOT EMILIE
IPC: B81C1/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: Circuit électronique pour un collage moléculaire hybride La présente description concerne un circuit électronique (70) comprenant une face destinée à être fixée à un autre circuit électronique par collage moléculaire hybride. Le circuit électronique comprend une couche isolante électriquement (50) exposée sur la face, et, répartis dans la couche isolante électriquement, des premiers plots de collage (56) conducteurs électriquement exposés sur une première partie de la face, la densité des premiers plots de collage sur la première partie de la face étant inférieure à 30 %, et au moins un plot de test (72) conducteur électriquement, exposé sur une deuxième partie de la face contenant un carré de côté supérieur à 30 µm. La densité de matériau conducteur électriquement du plot de test exposé sur la deuxième partie de la face est comprise entre 40 % et 80 %.  Figure pour l'abrégé : Fig. 9