baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994384-A1 (FR)
Title: Article cosmetique a appliquer sur les matieres keratiniques humaines.
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A45D31/00
Filed: 2012-08-08
Abstract: La présente invention concerne un article cosmétique (1) à appliquer sur les matières kératiniques humaines, notamment les ongles, les lèvres ou la peau, en particulier les paupières, comportant un support cosmétiquement acceptable, portant une structure optique comportant un réseau de lentilles (11), de miroirs et/ou une trame, cette structure optique étant configurée pour permettre la perception d'au moins deux images différentes quand la direction d'observation change, ces au moins deux images se décomposant en motifs élémentaires présents sur l'article ou sur les matières kératiniques.
Patent FR-2995479-A1 (FR)
Title: Procede,equipement et systeme de transmission,signal multiporteuse et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: DALDOUL YOUSRI
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de paquets de données dans un réseau de communication à accès partagé mettant en oeuvre une écoute de canal avant transmission, ledit réseau comprenant au moins un point d'accès et une pluralité d'équipements noeud, Selon l'invention, un tel procédé comprend, au niveau dudit point d'accès, les étapes suivantes mises en oeuvre pour au moins un paquet multicast, à émettre, sur au moins un canal, à destination d'au moins un équipement noeud de ladite pluralité : . une étape de transmission d'au moins un symbole, noté BS, ladite transmission indiquant à ladite pluralité d'équipements noeud que ledit canal est occupé ; . une étape de détermination de l'occupation dudit canal pendant une durée d'écoute après ladite transmission dudit symbole BS, délivrant une information d'occupation dudit canal.
Patent FR-2995693-A1 (FR)
Title: Elaboration d'une empreinte de contamination aspergillaire basee sur la detection de covm
Inventor: MOULARAT STEPHANE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention a trait à un procédé de détermination d'une contamination aspergillaire dans un environnement intérieur qui comprend une recherche d'une empreinte chimique comprenant au moins une molécule cible qui est un COV, associé à un métabolisme aspergillaire, de préférence sélectionnée dans le groupe comprenant le: 1,4-pentadiène, 4-heptanone, Diméthyldisulfide, Méthoxy benzène, 1,3-butanediol , 1,4-hexadiène, 1-méthoxy-2-méthyl-benzène, 1-octèn-3-one, 1-pentène, 2(5H)-furanone, 2-méthyl-isobornéol, 3,3-dichloro-1 -propène, 3-butyn-1-ol, 3-heptanol , 3-heptanone, 3-méthyl-2-butanol, 3-méthylhexane, 4-heptanol, 4-méthyl-2-hexanone , Caryophyllène, Diméthyltrisulfide, Eremophilène, Germacrène D, Isoledène, Longifolène, Méthyl-2-éthylhexanoate, Muurolane, Terpinolène.
Patent FR-2995512-A1 (FR)
Title: Meuble pour la presentation d'articles divers
Inventor: ZANLORENZI GUILLAUME
IPC: A47F3/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: Meuble (1) comprenant une partie (2) fixe, au moins un ouvrant (3) délimitant, avec ladite partie (2) fixe, une enceinte (4) d'exposition et des moyens d'éclairage de l'intérieur de ladite enceinte (4), ledit ouvrant (3) comportant un élément transparent présentant deux bords (7) opposés transversaux bordés chacun d'un profilé (9) métallique équipé d'organes (10) de roulement pour un montage à coulissement de chacun desdits bords (7) transversaux le long d'un rail (11) stationnaire disposé sur la partie (2) fixe dudit meuble (1 ). Les moyens d'éclairage comprennent au moins une bande (5) de diodes électroluminescentes adhésive collée sur la face interne de l'ouvrant (3) en s'étendant depuis l'un des bords (8) longitudinaux dudit ouvrant (3) en direction de l'autre bord longitudinal, et des moyens (6) d'alimentation en électricité de ladite bande (5), comprenant une première série de fils (61, 62) s'étendant depuis lesdits rails (11) stationnaires jusqu'à un transformateur (63) basse tension, et une deuxième série de fils (64, 65) s'étendant depuis ladite bande (5) de diodes jusqu'aux profilés (9) de l'ouvrant en passant par l'un des bords (8) longitudinaux dudit ouvrant, et les organes (10) de roulement sont en un matériau électriquement conducteur.
Patent FR-2997555-A1 (FR)
Title: Reseau de connexion pour nems a agencement ameliore
Inventor: BILLIOT GERARD
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un NEMS doté d'un réseau, de pistes et/ou de lignes conductrices, sur lesquelles on applique des signaux d'excitation symétriques, ce réseau présentant une symétrie selon un axe passant par une ligne ou une piste conductrice de détection acheminant un signal de détection provenant du NEMS, la symétrie du réseau et des signaux permettant de palier au problème de capacités parasites engendrées entre le réseau et la ligne de détection.
Patent FR-2997529-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de verification de la securite d’une application en vue de son utilisation sur un appareil utilisateur.
Inventor: SAAD CLEMENT
IPC: G06F21/56
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de vérification de la sécurité d'une application informatique, comprenant les étapes suivantes : - émission (204) d'au moins une donnée, dite requête, relative à ladite application par un appareil informatique, dit client, vers un appareil distant, dit moteur d'analyse, au travers d'un réseau de communication, - analyse (208, 210) de ladite application par ledit moteur d'analyse après chargement de ladite application sur ledit moteur d'analyse, et - transmission (214) dudit moteur d'analyse audit appareil client d'au moins une donnée relative au résultat de ladite analyse. L'invention concerne également un système mettent en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3000052-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'eau, en particulier pour dessalement d'eau de mer
Inventor: BERTRAND SOPHIE
IPC: B01D24/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: Installation de traitement d'eau, en particulier pour dessalement d'eau de mer, comprenant : au moins une unité à membrane (M) pour filtration par osmose inverse, ou par nanofiltration, une conduite d'arrivée (A,C,E) d'eau à traiter, une conduite de sortie (J) pour le perméat, et une conduite de rejet (H) pour le concentrat ; au moins une pompe haute pression (HP), un système de récupération d'énergie (ERD), un circuit de solution de nettoyage, et un ensemble de vannes pour commander les opérations de filtration et les opérations de nettoyage, installation dans laquelle le circuit de solution de nettoyage comprend : une conduite d'amenée (F) reliée en amont de la pompe haute pression (HP), et équipée d'une vanne basse pression (2) ; une première conduite d'évacuation (L) de solution de nettoyage reliée à la conduite de sortie (J) pour le perméat, et équipée d'une vanne basse pression (7) ; une deuxième conduite d'évacuation (K) reliée à la deuxième sortie du système de récupération d'énergie, et équipée d'une vanne basse pression (9), le système de récupération d'énergie (ERD) étant traversé par la solution de nettoyage ; et des moyens prévus pour permettre à la solution de nettoyage de franchir la pompe haute pression (HP), qui est à l'arrêt lors du nettoyage.
Patent FR-3009461-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'au moins un composant actif d'un module electronique
Inventor: FOURMONT JEAN FRANCOIS
IPC: H03K17/28
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) d'au moins un composant actif d'un module électronique, apte à recevoir un signal électromagnétique hyperfréquence d'entrée (E) et à fournir un signal électromagnétique hyperfréquence (S) audit au moins un composant actif. Ce dispositif (10) comporte un module de retard (22) apte à appliquer un temps de retard prédéterminé au signal électromagnétique hyperfréquence d'entrée (E), branché en parallèle d'un dispositif de déclenchement de commutation (20) apte à comparer un niveau de puissance du signal électromagnétique hyperfréquence d'entrée à un seuil de puissance et à commander une commutation d'un commutateur (36) branché en sortie du module de retard (22), une sortie dudit commutateur fournissant le signal électromagnétique hyperfréquence audit au moins un composant actif, le temps de retard prédéterminé étant tel que la commutation est effectuée avant l'arrivée du signal électromagnétique hyperfréquence en sortie du module de retard.
Patent FR-3001736-A1 (FR)
Title: Biomasse de la microalgue schizochytrium mangrovei et son procede de preparation
Inventor: COMINI SERGE
IPC: A23L17/60
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention se rapporte à une Souche de Schizochytrium mangrovei déposée le 22 novembre 2012 auprès de la CNCM sous le numéro I-4702 présentant la capacité de produire de l'acide docosahexaénoïque (ou DHA) et de l'acide palmitique en grande quantité, les méthodes de production de la biomasse correspondante contenant ces composés lipidiques d'intérêt, ainsi que la biomasse contenant les produits et compositions préparés à partir de cette souche.
Patent FR-3003587-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de revetement de sol
Inventor: GEORGES PHILIPPE
IPC: E04F15/10
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs de revêtement de sol et plus particulièrement au domaine des dalles de sol emboîtables. L'invention décrit une dalle de sol emboîtable destinée à coopérer avec des dalles identiques pour former un revêtement de sol qui présente la particularité d'être parfaitement étanche, résistant et facile de pose. Par ailleurs la dalle de sol selon l'invention est constituée de matériaux plastiques qui ne génèrent pas d'émanations toxiques en cas de combustion, sont parfaitement recyclables et présentent de multiples propriétés mécaniques. Ainsi ce dispositif de revêtement de sol est parfaitement adapté à différentes utilisations aussi bien domestiques qu'industrielles.
Patent FR-3003759-A1 (FR)
Title: Procede de coloration utilisant un compose iridoide et dispositifs
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/41
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant l'application sur lesdites fibres : - d'au moins une composition (A) comprenant - au moins un premier composé de la famille des iridoïdes de formules définies et au moins un second composé choisi parmi les amines, la composition (A) présentant un pH inférieur ou égal à 9.5, et - d'au moins une composition (B) comprenant au moins un agent oxydant, la composition B étant appliquée après un temps de pause d'au moins 30 minutes après application de la composition A.
Patent FR-3007354-A1 (FR)
Title: Antivol de direction pour vehicule automobile a supercondamnation et procede de montage associe
Inventor: PERRIN CHRISTOPHE
IPC: B60R25/02
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un antivol de direction pour véhicule automobile à supercondamnation et un procédé de montage associé. L'antivol comprend : - un guide-pêne (5), - un pêne (4) monté mobile dans le guide-pêne (5) entre une position décondamnée dans laquelle il est destiné à être disposé à distance d'une colonne de direction et une position condamnée dans laquelle il est destiné à bloquer ladite colonne, et - un moyen de supercondamnation (15) comportant un élément de blocage (16) configuré pour bloquer le pêne (4) en position condamnée, ledit élément de blocage (16) étant sollicité en torsion et en translation vers ledit pêne (4) et reçu dans un logement (18) du guide-pêne (5) à distance du pêne (4) en position décondamnée. Le moyen de supercondamnation (15) comporte en outre une plaque de fermeture (10) coopérant par assemblage mécanique avec le logement (18) du guide-pêne (5) pour retenir le pivotement et la translation de la plaque de fermeture (10) par rapport au guide-pêne (5) et pour entraîner la sollicitation en translation et en torsion dudit élément de blocage (16).
Patent FR-3012813-A1 (FR)
Title: Composition polymerique de couleur noire adaptee a la soudure laser
Inventor: BENET SYLVAIN
IPC: F16L47/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne une pièce comportant une portion adaptée à être soudée à une portion d'une autre pièce par application d'un rayonnement laser, ladite portion de la pièce étant transparente au rayonnement laser et ladite portion de l'autre pièce étant absorbante pour le rayonnement laser, et ladite portion de la pièce étant de couleur noire et comportant au moins une couche d'une composition comprenant un polymère thermoplastique et des nanocharges carbonées.
Patent FR-3013685-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une phase d'acquisition du soleil par un engin spatial
Inventor: CUILLERON NICOLAS
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de commande d'une phase d'acquisition du Soleil par un engin spatial avec un moment cinétique non nul d'axe DH, ledit engin spatial comportant un générateur solaire mobile en rotation autour d'un axe Y, comportant des étapes de : - (51) commande d'actionneurs de l'engin spatial de sorte à placer ledit engin spatial dans une orientation intermédiaire dans laquelle l'axe Y est sensiblement orthogonal à l'axe DH, - (52) commande du générateur solaire de sorte à orienter ledit générateur solaire vers le Soleil, - (53) commande d'actionneurs de l'engin spatial de sorte à réduire le moment cinétique dudit engin spatial, - (54) commande d'actionneurs de l'engin spatial de sorte à placer ledit engin spatial dans une orientation d'acquisition dans laquelle l'axe Y est sensiblement orthogonal à la direction DS du Soleil par rapport à l'engin spatial.
Patent FR-3014388-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element chauffant pour balai d'essuie-glace d'un vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément chauffant pour un balai d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, cet élément comprenant un circuit formé par un conducteur électrique chauffant et un support de ce circuit, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a) former le circuit directement sur le support ou déposer le circuit nu préfabriqué sur le support, et b) recouvrir au moins une partie du circuit d'au moins une couche électriquement isolante (146).
Patent FR-2999534-A1 (FR)
Title: Detection de conditions de givrage sur un aeronef
Inventor: GREENE RANDALL A
IPC: B64D15/20
Filed: 2013-12-13
Abstract: Unité de commande permettant de déterminer le moment où des conditions de givrage sont présentes sur une surface externe d'un aéronef, pouvant comprendre une première entrée pour recevoir une condition d'humidité sur un pare-brise d'aéronef, une seconde entrée pour recevoir une température externe, et une sortie qui indique une condition de givrage déterminée en fonction de la première entrée et de la seconde entrée, laquelle condition d'humidité peut être fournie par un capteur d'humidité placé sur une surface interne du pare-brise, et lequel pare-brise peut comprendre un système de chauffage.
Patent FR-2999852-A1 (FR)
Title: Module de camera et systeme de surveillance dote de celui-ci
Inventor: PARK MAN-SU
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-12-17
Abstract: Il est prévu un module de caméra (10) pour un véhicule et un système de surveillance doté de celui-ci capable d'identifier de manière pratique des circonstances autour d'un véhicule en photographiant la circonférence du véhicule dans diverses directions. Selon un mode de réalisation exemplaire de la présente invention, le module de caméra (10) comprend une pluralité de lentilles (20, 22) montées dans différentes directions pour former chaque image, une unité de capteur d'image montée pour pouvoir être déplacée à des positions correspondantes de chaque image formée par la pluralité de lentilles (20, 22), une partie de guidage déplaçant sélectivement l'unité de capteur d'image, et un processeur d'image traitant un signal d'image délivré par l'unité de capteur d'image.
Patent FR-3015469-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'ouvrages de verre
Inventor: JARRY LUC
IPC: F28D15/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d'ouvrages de verre, dans lequel on fond de la matière vitrifiable dans une chambre de fusion (100) chauffé par combustion d'un premier combustible avec un premier comburant, vers une installation de formage (600) au moyen d'un canal de distribution (500) chauffé par la combustion d'un deuxième combustible avec un deuxième comburant et on réalise la mise en forme d'ouvrages de verre dans l'installation de formage (600), procédé dans lequel on utilise au moins une partie des fumées évacuées de la chambre de fusion pour le chauffage d'un oxydant intermédiaire ayant une teneur en oxygène entre 18%vol et 50%vol, on utilise au moins une partie (23) de l'oxydant intermédiaire chaud (22) pour le chauffage d'un oxydant riche (41), ayant une teneur en oxygène entre 80%vol et 100%vol, on utilise l'oxydant riche préchauffé (43) comme comburant dans la chambre de fusion (100) et on utilise l'oxydant intermédiaire tempéré (44) comme comburant dans le canal de distribution (500).
Patent FR-3027982-A1 (FR)
Title: Frein integral a confinement de residus de freinage environnemental
Inventor: MENARD CHRISTIAN FRANCOIS XAVIER
IPC: F16D55/28
Filed: 2014-10-31
Abstract: Ce dispositif est un frein intégral anti poussières destiné à freiner des véhicules, le frein est équipé d'une ventilation et d'une boite de confinement des poussières qui sont émises par les plaquettes de friction. L'invention concerne un dispositif permettant de freiner un véhicule et de récupérer les poussières toxiques qui sont libérées par les frictions du frein. L'une des faces (1) est équipée de frictions(2) sur 360°, l'autre face (5) est équipée de moyens de ventilation. Le boitier de confinement (6) récupère les poussières en (7) et les conserve dans un filtre ou un sac. La mise en pression des frictions sur le disque est assurée soit par une membrane(4) soit par des pistons. Des aubes montées sur la périphérie du disque sont aussi un moyen de ventilation Les techniques connues, laissent les particules toxiques s'envoler dans l'environnement Le dispositif selon l'invention est destiné à confiner les poussières émises par les frictions utilisées dans les freins.
Patent FR-3018329-A1 (FR)
Title: Joint de type bulle integrant au moins une butee rigide
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: F16J15/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité conçu pour être interposé entre deux parties d'un ensemble propulsif, ledit joint d'étanchéité (1) comportant une partie tubulaire (2) cylindrique et au moins une paire de plots de contact (8, 9), chaque plot présentant deux extrémités opposées formant chacune une surface d'appui (81, 91, 82, 92), chaque plot de contact (8, 9) étant disposé dans une ouverture respective de la partie tubulaire (2) du joint de sorte que les surfaces d'appui (81, 91) des plots de contact qui sont orientées vers l'intérieur de la partie tubulaire (2), dites surfaces d'appui internes (81, 91), sont aptes à entrer en contact au-delà d'un seuil prédéterminé de déformation du joint
Patent FR-3019248-A1 (FR)
Title: Vanne a montage facilite d'un attelage dans une came
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/524
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne pour véhicule automobile comprenant un organe de commande (14) de l'ouverture de la vanne, rotatif, un attelage (24) solidaire en rotation de l'organe de commande (14) et comprenant un barreau (25) et deux galets (28) libres en rotation aux extrémités du barreau (25), les galets (28) étant adaptés à être guidés dans une came (20) à chemin de came (22), et une soupape (21) de fermeture de la vanne, solidaire en translation de l'attelage (24). L'attelage (24) et la came (20) sont conformés pour permettre l'insertion en biais de l'attelage (24) dans la came (20), depuis une ouverture axiale de la came (20), de façon à engager l'un des galets (28) seulement dans le chemin de came (22) et la rotation de l'attelage (24) pour placer l'autre des galets en regard du chemin de came (22).
Patent FR-3019925-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de mesure d'un temps de passage dans une file, en particulier d'un temps de passage moyen
Inventor: RIEUX FREDERIC
IPC: G06K9/60
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) pour déterminer un temps de passage dans une file, caractérisé en ce qu'il comprend pour un passage donné, les étapes suivantes : - acquisition (102) d'une image, dite de sortie, d'une zone d'intérêt à une sortie de ladite file lors dudit passage, - identification (108,120), dans une base de données, d'une image, dite d'entrée, prise au niveau d'une zone d'intérêt à une entrée dans la file lors dudit passage, - détermination (122) du temps d'attente par comparaison des données horaires desdites images d'entrée et de sortie. Elle concerne également un procédé de détermination d'un temps de passage moyen dans ladite file d'attente et des systèmes mettant en œuvre de tels procédés.
Patent FR-3020971-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de minerai contenant des particules ferromagnetiques.
Inventor: MARASHI MOHAMAD ALI
IPC: B03C1/14
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d'un minerai (19) contenant des particules (20) de matériaux ferromagnétiques, dans lequel on alimente le minerai gravitairement en partie haute d'un cylindre (6) rotatif de séparation magnétique et on récupère en partie basse (48) les particules (20) ferromagnétiques ainsi séparées du reste du minerai (19). Pour ce faire on les attire sur la surface du cylindre (6) en les soumettant au fur et à mesure de leur rotation avec le cylindre à une succession de champs magnétiques uniformes rapprochés créés entre les pôles positifs (13) et négatifs (14) respectifs d'aimants (11, 11') droits permanents adjacents en forme de barreau de largeur L inférieure à 4 cm, parallèles à l'axe du cylindre rotatif, et disposés tangent iellement, par rapport à un support (9) fixe interne audit cylindre (6) rotatif, le pôle négatif (14) d'un aimant (11, 11') étant en vis à vis du pôle positif (13) de l'aimant adjacent (11, 11'), les champs magnétiques étant chacun d'une intensité d'une première valeur déterminée comprise entre 0,1 T et 0,4 T.
Patent FR-3024234-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression dans le cylindre d'un moteur
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: G01L23/30
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (45) de détermination de la pression dans un cylindre (Pcyl) d'un moteur en fonction de la position angulaire (crk) d'un vilebrequin (14) et à partir d'une quantité de carburant à injecter en éventuellement plusieurs injections, comprenant les étapes suivantes : • détermination de la pression dans le cylindre lorsqu'il n'y a pas de combustion, ladite pression étant dite pression sans combustion (Pcyl_m), • détermination pour chaque injection (inji) d'une courbe de sous-variation de pression (ΔPcomb_i) provoquée par la combustion de la quantité de carburant injectée lors de l'injection (inji) considérée, courbe dont la forme est estimée en fonction de la quantité de carburant à injecter (MFi) et de la position angulaire de début d'injection (SOli) de l'injection correspondante, • détermination de la pression dans le cylindre (Pcyl) par addition de la pression sans combustion (Pcyl_m) et des pressions données par les courbes de sous-variation de pression (ΔPcomb_i) de chaque injection (inji).
Patent FR-3023779-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.