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Patent FR-3010965-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un chassis pour engin a voie variable tel qu’un engin agricole du type pulverisateur ou engin enjambeur
Inventor: BALLU CYRIL
IPC: B62D7/15
Filed: 2013-09-20
Granted: 2017-08-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble comprenant :         - un châssis pour engin terrestre mobile notamment agricole ou de travaux public ;         -au moins deux demi-traverses (21) montées télescopiques sur le châssis ;         -des supports de roues (27) montés pivotants sur chacune desdites demi-traverses ;         - des roues directrices montées rotatives sur lesdits supports ;         - un dispositif de pilotage de la direction des roues.         L'ensemble est remarquable en ce qu'il comprend des moyens (39, 41, 47) conformés, pour une certaine position des deux demi-traverses, pour augmenter l'ouverture relative des roues lorsqu'elles pivotent, par rapport à l'ouverture relative des roues obtenue pour un même pivotement et une autre position des deux demi-traverses.
Patent FR-2998740-B1 (FR)
Title: Circuit de commande adaptatif d'isolation de transformateur de commande
Inventor: DUAN WEIYIN
IPC: H03K17/13
Filed: 2013-11-29
Granted: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande adaptatif d'isolation de transformateur de commande, comprenant : une source électrique (V1), un premier et un second transistor à effet de champ (Q1, Q2) ; un transformateur de commande (T1) doté de première et seconde bobines (S1, S2) ; un premier circuit de commande rapide à tension positive unidirectionnelle (10) ; un second circuit de commande rapide à tension positive unidirectionnelle (20) ; un premier sous-circuit à contrôle de temps mort adaptable (30) servant à fournir à la grille du premier transistor (Q1) le niveau électrique correspondant à la tension Vds entre le drain du premier transistor (Q1) et la source ; un second sous-circuit à contrôle de temps mort adaptable (40) servant à fournir à la grille du second transistor (Q2) le niveau électrique correspondant à la tension Vds entre le drain du second transistor (Q2) et la source.
Patent FR-3029223-B1 (FR)
Title: Procede d'etancheite resistant a la sous pression
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2014-12-02
Granted: 2017-01-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'étanchéité, résistant à la sous pression d'un fluide ou d'un gaz, mettant en œuvre         - l'application successive d'au moins trois couches d'une composition, comprenant une ou plusieurs résines époxy et un ou plusieurs agents de réticulation, et         -la pose d'au moins une armature de renfort spécifique.
Patent FR-3036326-B1 (FR)
Title: Dispositif de depollution d’air a strategie de depollution definie en fonction de l’itineraire prevu d’un vehicule
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-05-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H), des moyens de navigation (MN) agencés pour déterminer un itinéraire débutant à une heure de départ choisie en fonction de données cartographiques et de données d'information de circulation, et des moyens de communication (MCN) propres à se connecter à un réseau de communication (RC). Ce dispositif (DD) comprend des moyens de recherche (MR) agencés pour déterminer des données représentatives de la qualité de l'air extérieur sur l'itinéraire via les moyens de communication (MCN), et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer et contrôler une stratégie de dépollution de l'air alimentant l'habitacle (H) sur l'itinéraire en fonction des données de qualité de l'air extérieur déterminées et de données cartographiques et d'information de circulation relatives à cet itinéraire.
Patent FR-3036820-B1 (FR)
Title: Modelisation de la saturation et permeabilite de reservoir de champ petrolifere
Inventor: WLODARCZYK SYLVAIN
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-06-01
Granted: 2021-12-31
Abstract: Système et procédé pour corriger des courbes de pression capillaire, comprenant la création (610) d'une courbe de pression capillaire en utilisant de multiples tangentes hyperboliques liées, la détermination (620) d'une pression de coupure de correction de fermeture de la courbe de pression capillaire, et la correction (630) de la courbe de pression capillaire. La correction peut comprendre la normalisation (640) de la courbe de pression capillaire et l'extrapolation (660) de la courbe de pression capillaire.
Patent FR-3058004-B1 (FR)
Title: Appareil electrique comprenant un dispositif de verrouillage pour verrouiller cet appareil electrique sur un rail de fixation
Inventor: AUBERT LAURENT
IPC: H02B1/052
Filed: 2016-10-24
Granted: 2021-10-22
Abstract: Cet appareil électrique (1) comporte un dispositif de verrouillage (16) sur un rail de fixation (2) comportant : • une languette (160) déplaçable le long d'un premier axe (X1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; • une lame déformable (161, 162) qui relie la languette à une partie centrale (10) du boîtier et qui exerce une force de rappel élastique sur la languette. La languette (160) comporte un organe de verrouillage (164) ménagé sur une face latérale de la languette en saillie selon un deuxième axe (Y1) perpendiculaire au premier axe, et l'appareil électrique comporte, sur une face intérieure du couvercle, un logement, l'organe de verrouillage étant déplaçable entre une position retenue à l'intérieur du logement et une position libérée en dehors du logement.
Patent FR-3059913-B1 (FR)
Title: Nouveau garnissage a structure tridimensionnelle pour ameliorer le contact entre une phase gaz et une phase solide dispersee s'ecoulant a contre courant
Inventor: BRAHEM RIM
IPC: C10G11/18
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention décrit un garnissage à structure tridimensionnelle particulièrement adapté à réaliser un mélange homogène et anisotrope entre une phase gaz et une phase solide dispersée s'écoulant à contre-courant. Application de ce garnissage au stripeur des unités de craquage catalytique en lit fluidisé.
Patent FR-3047115-B1 (FR)
Title: Structure de confirmation de reception pour un composant electronique, boitier de connexion electrique, et faisceau de cablage
Inventor: FUKUHARA YOSUKE
IPC: H01R13/641
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: Une structure comprend une chambre de réception (20), un mécanisme de confirmation de réception (30), et un espace d'actionnement du mécanisme de confirmation de réception (30). Le mécanisme de confirmation de réception (30) comprend un premier et un deuxième corps de génération de fin de réception (31, 32). Le premier corps de génération de son de fin de réception (31) est un corps de saillie. Le deuxième corps de génération de son de fin de réception (32) est un corps inclinable configuré pour être incliné en étant poussé par le composant électronique inséré (100). Le deuxième corps de génération de son de fin de réception (32) comprend une partie de réception (32a) configurée pour recevoir une force de pression d'une partie de pression du composant électronique (100) et une partie de ressaut (32b) configurée pour passer par-dessus le premier corps de génération de son de fin de réception (31) et pour générer le son de fin de réception avec le premier corps de génération de son de fin de réception (31) à un moment où le composant électronique (100) est inséré jusqu'à la position de fin de réception.
Patent FR-3063547-B1 (FR)
Title: Magnetometre a pompage optique isotrope
Inventor: JAGER THOMAS
IPC: G01R33/26
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte sur un système et un procédé de mesure d'un champ magnétique à l'aide d'un magnétomètre scalaire qui comprend :         - une source (1) émettrice d'un faisceau laser selon une direction de propagation,         - un rotateur (3) de la polarisation du faisceau laser,         - un photodétecteur (5) fournissant un signal électrique,         - un système d'asservissement (AS1) en fréquence d'une source d'excitation de résonance magnétique (8).         Le procédé comprend une mesure vectorielle du champ magnétique, le calcul, à partir de ladite mesure, d'un écart d'alignement du champ magnétique avec la direction de propagation, et d'un angle de rotation théorique à apporter à la polarisation du faisceau laser dans un plan orthogonal à la direction de propagation pour que la polarisation du faisceau laser soit orthogonale au champ magnétique. Lorsque l'écart d'alignement est inférieur à un seuil, la consigne d'orientation de polarisation est figée à sa valeur courante ou fixée audit angle de rotation théorique. Un recalage continu des caractéristiques du rotateur de polarisation est effectué pour en corriger les éventuelles dérives.
Patent FR-3064528-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete avec empilement de couches.
Inventor: COMPOINT FRANCOIS
IPC: C03C27/12
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté coloré comprenant au moins une première et une deuxième feuille de verre, les deux feuilles étant liées entre elles par un intercalaire thermoplastique, comprenant les étapes suivantes : -dépôt d'un empilement de couches comprenant au moins une couche fonctionnelle sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre, -dépôt par voie liquide sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre d'une couche polymérique comprenant un agent colorant et des composés polymériques, - séchage et éventuellement durcissement de la couche polymérique, -assemblage de la feuille de verre revêtue de la couche polymérique colorée avec un intercalaire thermoplastique transparent non coloré, et avec la deuxième feuille de verre, de telle sorte que la couche polymérique colorée soit en contact direct avec ledit intercalaire, -dégazage pendant lequel l'air piégé entre les feuilles de verre et l'intercalaire thermoplastique est éliminé, et - traitement thermique sous pression et/ou sous vide du verre feuilleté à une température comprise entre 100 et 200°C pendant lequel l'agent colorant présent dans la couche polymérique migre vers l'intercalaire thermoplastique et pendant lequel l'assemblage du vitrage feuilleté est effectué.
Patent FR-3065318-B1 (FR)
Title: Boitier hermetique de composant electronique, en particulier pour capteur d'image
Inventor: SANDRI PHILIPPE
IPC: H01L21/56
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dans un boitier hermétique de circuit intégré, la paroi périphérique qui délimite la cavité 2 contenant le circuit intégré à une surface présentant un relief défini par une zone plane surélevée z1 tout le long de la paroi périphérique, du côté intérieur du boitier de la cavité et une zone de décrochement z2 à l'extérieur de la zone plane surélevée. La zone plane est en contact direct avec la plaque de fermeture 6 du boitier, sans interposition de colle, sur toute la longueur de paroi périphérique, sauf là où des défauts de planéité empêchent le contact. La zone de décrochement n'est pas en contact direct avec la plaque de fermeture, et contient un cordon de colle qui relie la plaque de fermeture et la partie supérieure de la paroi périphérique sur toute la longueur périphérique de celle-ci. Le cordon de colle 9 présente une surface Se à l'air libre entre la plaque de fermeture et la zone de décrochement, sur le côté extérieur du boitier. Cette surface sert de surface d'échange avec l'atmosphère extérieure du boitier, en cas de dégazage de colle.
Patent FR-3067834-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture d'image avec antireflet
Inventor: DURA JEREMY
IPC: G06V30/40
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-06-05
Abstract: Procédé de capture d'une image d'un document au moyen d'un dispositif portable de capture d'image comprenant un capteur d'image et une unité de commande agencée pour commander la capture d'images et de traitement d'image, le procédé comprenant les étapes de : diriger le capteur vers le document ; commander l'unité de commande pour capturer un flux vidéo ; déterminer une zone d'intérêt correspondant au document dans au moins une image du flux vidéo ; rechercher dans la zone d'intérêt un défaut de capture comme un reflet ; et, si un défaut est détecté, modifier l'image pour faire ressortir le défaut et afficher l'image ainsi modifiée, réorienter le dispositif de capture et commander la capture dès qu'au moins une image est exempte de défaut. Dispositif pour la mise en uvre de ce procédé.
Patent FR-3067738-B1 (FR)
Title: Clip de montage d'une menuiserie dans une ouverture
Inventor: GUERIN GILLES DANIEL
IPC: E06B1/56
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce clip de montage (6(a)) est destiné au montage d'une menuiserie telle qu'une fenêtre, une porte ou analogue dans une ouverture (31) d'une paroi (3), où la menuiserie comprend un cadre dormant (2) et un contre-cadre (4) aptes à enserrer la paroi (3) à la périphérie de l'ouverture. Le clip de montage (6(a)) comporte : - deux branches (61, 63) sensiblement parallèles comprenant une branche d'ancrage (61) dans un logement (26) correspondant du cadre dormant (2) et une branche d'accrochage (63) sur le contre-cadre (4), et - une aile d'appui (68) transversale par rapport aux branches (61, 63), qui définit une surface de référence (S) pour le positionnement du cadre dormant (2) configurée pour venir en appui sur la face extérieure (32) de la paroi.
Patent FR-3070781-B1 (FR)
Title: Identifiants bases sur une interrogation pour le suivi de reponses de sessions croisees
Inventor: ROUSSELOT XAVIER
IPC: G06F16/9538
Filed: 2017-09-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le suivi de réponses de sessions croisées dans un environnement informatique distribué en utilisant des identifiants d'interrogation générés sur la base des paramètres de recherche. Une interrogation de recherche incluant des paramètres de recherche est reçue en provenance d'un dispositif client. Un identifiant d'interrogation pour l'interrogation de recherche est généré sur la base des paramètres de recherche. Une version d'un résultat de recherche parmi de multiples versions de résultat de recherche est sélectionnée sur la base de l'identifiant d'interrogation et envoyée au dispositif client. Un enregistrement dans la base de données de transaction est corrélé avec la version sélectionnée de résultat de recherche en utilisant l'identifiant d'interrogation.
Patent FR-3070759-B1 (FR)
Title: Procede de definition d'une plage de mesure d'un capteur de position inductif
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de définition d'une plage de mesure dite course utile du capteur de position inductif avec émission d'un signal cosinus et sinus par respectivement au moins un premier enroulement récepteur (25S) et au moins un deuxième enroulement récepteur (25C). Le signal cosinus émis par le ou les deuxièmes enroulements récepteurs (26C) est pris comme signal de référence entre les deux signaux sinus et cosinus pour une adaptation d'au moins un paramètre du signal sinus en fonction d'un paramètre correspondant du signal cosinus, au moins un desdits paramètres de dimension et de positionnement (L, I, B) du ou des premiers enroulements récepteurs (25S) étant configuré pour générer un signal sinus présentant ledit au moins un paramètre du signal sinus adapté par rapport au signal cosinus (COS).
Patent FR-3076910-B1 (FR)
Title: Procede de pistage d'une cible aerienne, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BONNETAT ANTOINE
IPC: G01S13/72
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le procédé comporte : - une étape d'émission de signaux vers la cible ; - une étape de réception des signaux rétrodiffusés par ladite cible, et d'obtention de mesures relatives à ladite cible à partir desdits signaux ; - une étape d'estimation de paramètres de la trajectoire de ladite cible par application d'un filtre de Kalman étendu comportant une étape de prédiction (41) et une étape de filtrage (42) répétées selon un incrément temporel donné : • l'étape de prédiction (41) ayant en entrée un vecteur d'état, issu de l'étape de filtrage, contenant la position de ladite cible dans un repère absolu, les composantes des vecteurs de base d'un repère de Frenet associé à ladite cible, la courbure et la torsion de ladite trajectoire, la norme de la vitesse de ladite cible et l'accélération tangentielle à ladite trajectoire ; • l'étape de filtrage (42), ayant en entrée : i. un vecteur d'état, issu de l'étape de prédiction, contenant la position, la vitesse, l'accélération et la dérivée de l'accélération de ladite cible dans ledit repère absolu ; ii. lesdites mesures relatives à la cible échantillonnées selon ledit incrément temporel ; le vecteur d'état en sortie de l'étape de filtrage (41) comportant les paramètres estimés de ladite trajectoire.
Patent FR-3081652-B1 (FR)
Title: Methode d'etablissement de cles pour le controle d'acces a un service ou une ressource
Inventor: OUALHA NOUHA
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'établissement de clés permettant le contrôle d'accès à un service ou une ressource en utilisant les mécanismes de chiffrement basés sur les attributs ou ABE ("attribute-based encryption", en anglais).
Patent FR-3082553-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d'un reducteur d'entrainement de soufflante en cas d'autorotation de la soufflante
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) comprenant un réducteur (20) d'entraînement de soufflante de turbomachine d'aéronef, ainsi qu'un système de lubrification (24) comprenant : - une enceinte (26) renfermant le réducteur (20) ; - des moyens de projection de lubrifiant (36) sur le réducteur ; - un conduit d'arrivée de lubrifiant (34) destiné à conduire le lubrifiant vers les moyens de projection (36) ; - un conduit de récupération de lubrifiant (40) communiquant avec un fond (38) de l'enceinte (26). Selon l'invention, le système (24) comporte en outre une vanne commandée (44) équipant le conduit de récupération (40), ainsi qu'un conduit d'évacuation de trop plein de lubrifiant (48) raccordé d'une part à une sortie de trop plein (50) du fond d'enceinte située au-dessus d'un niveau horizontal d'un point bas (60) d'une pignonnerie du réducteur, et d'autre part au conduit de récupération (40), en aval de la vanne (44).
Patent FR-3083873-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un circuit ouvert sur une charge commandee par un pont en h et systeme de commande d'une charge
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: H03K17/18
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé (60) de détection d'un circuit ouvert sur une charge (40) commandée au moyen d'un pont en H (20), ledit pont en H comportant un premier bras (21) et un second bras (22), chacun desdits premier bras et second bras comportant un commutateur haut (T1, T3) et un commutateur bas (T2, T4). Ledit procédé comporte, lorsque ledit pont en H est placé dans un état d'activation : • une mesure (62) d'un courant haut circulant dans un commutateur haut du pont en H, • une mesure (63) d'un courant bas circulant dans un commutateur bas du pont en H, • une évaluation (64) d'un critère de détection de circuit ouvert sur la charge en fonction du courant haut et du courant bas mesurés, un circuit ouvert étant détecté si le critère de détection est vérifié.
Patent FR-3087023-B1 (FR)
Title: Systeme d'acces securise a un vehicule au moyen d'un smartphone
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: G10L19/018
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un système d'accès sécurisé (100) à un véhicule équipé d'une clé de type RKE ou PKE. Ledit système comprend une passerelle de conversion RFID/ son (120) permettant de faire l'interface entre la voie audio du smartphone (110) d'un utilisateur et la voie RFID d'un circuit de contrôle d'accès (190) disposé dans le véhicule. La passerelle comprend un décodeur (145) adapté à décoder un message acoustique transmis par le smartphone, le message comprenant des symboles d'information ayant été codés à l'aide d'un alphabet de codes acoustiques aléatoires. Après décodage, le message est déchiffré à l'aide d'une clé privée du propriétaire du véhicule et sa validité est vérifiée. Si le message est valide, un signal de clé est transmis par un émetteur RF (170, 270) au circuit de contrôle d'accès (190) qui déverrouille le véhicule ou une partie de celui-ci.
Patent FR-3091888-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection isolant amovible pour tige metallique, permettant de proteger contre les risques d’electrocution et de blessure
Inventor: DELETAIN ERIC
IPC: E04H12/00
Filed: 2019-01-18
Granted: 2022-05-13
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION ISOLANT AMOVIBLE POUR TIGE METALLIQUE, PERMETTANT DE PROTEGER CONTRE LES RISQUES D’ELECTROCUTION ET DE BLESSURE L’invention concerne un dispositif de protection (1) pour tige métallique, destiné, en utilisation, à entourer au moins une partie d’une tige métallique telle qu’un piquet d’alignement, d’implantation, de jalonnement ou de piquetage, caractérisé par le fait que le dispositif (1) se présente sous la forme d’un tube creux en matériau isolant électrique, ouvert à au moins une extrémité, dite extrémité d’introduction (1b), et dimensionné de façon à permettre au dispositif de protection (1) d’être enfilé sur la tige métallique pour la mise en place de cette dernière, mise en place au cours de laquelle le dispositif de protection (1) ne glisse pas le long de la tige métallique, puis d’être retiré de celle-ci, le dispositif de protection (1) étant ainsi amovible.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092511-B1 (FR)
Title: Contre-outil pour dispositif de découpe par ultrasons d’un article thermofusible, et dispositif de découpe associe
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B23Q3/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: Contre-outil pour dispositif de dé coupe par ultrason s d ’ un article thermofusible et dispositif de dé coupe associe Contre-outil pour dispositif de découpe par ultrasons d’un article thermofusible, le contre-outil comportant : - un organe de contre pressage (14), mobile en rotation autour d’un axe, destiné à réaliser un laminage ou un moletage de l’article thermofusible en coopérant avec une sonotrode ; - une lame de découpe (16) destinée à découper l’article thermofusible. Selon l’invention, la lame de découpe (16) est montée dans une entretoise (17) entre deux cylindres (18, 19) coaxiaux formant l’organe de contre pressage (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092583-B1 (FR)
Title: Assemblage de joint autoadhésif et procédé de fabrication d’un tel assemblage
Inventor: HEUCLIN HADRIEN
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un assemblage de joint autoadhésif, comprenant - un joint élastomère (1), gainé par un textile (2) et - un ruban adhésif double face (3) comprenant un ruban support (4), une première couche (5) d’un adhésif sensible à la pression (PSA) sur une première face du ruban support, une deuxième couche (6) d’un adhésif sensible à la pression, sur la deuxième face du ruban support, le joint élastomère (1) gainé par un textile (2) et le ruban adhésif double face (3) étant collés irréversiblement l’un à l’autre au moyen d’un adhésif structural (7) formant un joint de collage. Elle concerne également un procédé permettant de fabriquer un tel assemblage de joint autoadhésif.