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Patent FR-3033924-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance automatique a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance automatique à l'atterrissage d'un aéronef sur une piste d'atterrissage depuis un point de retour (A) jusqu'à un point d'aboutissement (PA) au niveau duquel l'aéronef entre en contact avec la piste d'atterrissage mis en œuvre par un dispositif de traitement de données embarqué sur ledit aéronef et configuré pour être relié à une centrale inertielle, un altimètre, un écartomètre, ledit procédé comprenant : - un guidage, à partir de données de position et d'attitude fournies par la centrale inertielle et de données d'altitude fournies par l'altimètre, de l'aéronef le long d'une trajectoire prédéfinie du point de retour (A) jusqu'à un point d'accroche (C) prédéterminé approximativement aligné avec l'axe de la piste d'atterrissage, le guidage étant réalisé sur au moins une partie de ladite trajectoire prédéfinie à partir de données de position corrigées calculées à l'aide de données de position de l'aéronef fournies par la centrale inertielle et de mesures transmises par l'écartomètre, - un guidage du point d'accroche (C) au point d'aboutissement (PA).
Patent FR-3031678-A1 (FR)
Title: Utilisation conjointe de asp-8adt et d'un inhibiteur d'autophagie dans le traitement de cancer.
Inventor: VANDEN ABEELE FABIEN
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un inhibiteur d'autophagie pour son utilisation dans le traitement de cancer d'un patient traité par ASP-8ADT, une prodrogue d'ASP-8ADT ou un métabolite d'ASP-8ADT, ainsi qu'un produit de combinaison et une composition pharmaceutique comprenant ASP-8ADT, une prodrogue d'ASP-8ADT ou un métabolite d'ASP-8ADT et ledit inhibiteur d'autophagie.
Patent FR-3037245-A1 (FR)
Title: Composition chimique pour sabot
Inventor: CHARARA CLARISSE
IPC: A61P31/10
Filed: 2015-06-15
Abstract: Composition chimique comprenant en pourcentage massique par rapport à la masse totale : Entre 15 et 90 % de beurre de karité; Entre 1 et 40 % d'huile de ricin; Entre 0,5 et 3 % d'huile essentielle de bois de rose; Entre 0,5 et 3 % d'huile essentielle d'arbre à thé Entre 0,1 et 1 % de vitamine E.
Patent FR-3037872-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une batterie comprenant au moins un accumulateur
Inventor: DEYDIER ALEXANDRE
IPC: F01P3/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'une batterie (2), comprenant au moins un accumulateur métal-ion, comprenant : - au moins un réacteur (4) ; - au moins un circuit (5) transportant un fluide caloporteur, ledit circuit (5) comportant une première partie (51) traversant le réacteur (4) apte à réaliser un échange thermique avec ledit circuit (5), et une seconde partie (52) apte à réaliser un échange thermique avec la batterie (2), ledit réacteur (4) comportant un premier réactif apte à réagir avec un second réactif selon une réaction thermochimique exothermique.
Patent FR-3039240-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur comportant une rondelle d'obturation apte a assurer l'etancheite du volant primaire
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/131
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur (1) pour véhicule automobile comportant : - un voile fixé à un volant secondaire par des organes de fixation (17); et - un volant primaire (2) comportant une pluralité d'orifices (18) qui sont chacun ménagés en regard d'un desdits organes de fixation (17) ; - une rondelle d'obturation (19) qui est plaquée axialement contre le volant primaire (1) et comporte une pluralité d'ouvertures (24, 46, 49) réparties autour de l'axe X et une pluralité de bouchons (25) qui font saillie axialement en direction du volant primaire (2) et sont chacun disposés entre deux ouvertures (24, 46, 49) adjacentes de ladite pluralité d'ouvertures; ladite rondelle d'obturation (19) étant apte à se déplacer d'une position d'installation desdits organes de fixation dans laquelle les ouvertures (24) se situent chacune en regard de l'un desdits orifices (18) du volant primaire (2) à une position d'étanchéification du volant primaire dans laquelle les bouchons (25) sont chacun engagés dans l'un desdits orifices (18) du volant primaire (2).
Patent FR-3039788-A1 (FR)
Title: Procede de depollution de l’air au sein de l’habitacle d’un vehicule automobile prealablement a l’utilisation dudit vehicule
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/00
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de dépollution de l'air (2) au sein de l'habitacle (3) d'un véhicule automobile (4) préalablement à l'utilisation dudit véhicule (4), le procédé comprend une étape de commande de dépollution de l'air (2) de l'habitacle (3) avant l'utilisation du véhicule (4) par un utilisateur, une étape de calcul de l'énergie nécessaire à la dépollution de l'air (2) au sein de l'habitacle (3), et une étape de lancement de la dépollution de l'air (2) lorsque le véhicule possède une réserve d'énergie suffisante.
Patent FR-3041649-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une encre conductrice comprenant des nanoparticules de cuivre, et encre correspondante
Inventor: BASTI HENDA
IPC: H05K1/09
Filed: 2015-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une encre conductrice comportant un ajout dans un liquide vecteur de nanoparticules de cuivre dans une quantité comprise entre 12% et 25% de fraction massique de nanoparticules, et un ajout dans ledit liquide vecteur d'un additif dispersant dans une quantité comprise entre 100 ppm et 100% de fraction massique de la quantité de nanoparticules.
Patent FR-3044071-A1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage d'un melange gazeux liquefie, en particulier d'air liquefie
Inventor: DEL CORSO FABRICE
IPC: F17C1/12
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage d'un mélange gazeux liquéfié (1) comprenant un premier composé et un deuxième composé plus volatil que ledit premier composé, le mélange gazeux liquéfié (1) étant stocké dans le volume interne d'un réservoir de stockage (3). Selon l'invention, le mélange gazeux liquéfié (1) est refroidi par échange de chaleur direct avec un débit de liquide réfrigérant (4) distribué dans ledit volume interne du réservoir de stockage (3), le débit de liquide réfrigérant (4) étant formé essentiellement du deuxième composé plus volatil.
Patent FR-3044128-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prevision de nebulosite par traitement statistique de donnees selectionnees par analyse spatiale
Inventor: CROS SYLVAIN
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-11-23
Abstract: Procédé et dispositif de prévision de nébulosité par traitement statistique de données sélectionnées par analyse spatiale. L'invention concerne un procédé et un dispositif fournissant des prévisions de nébulosité par traitement statistique de données satellitaires pouvant être combinées à des données mesurées au sol. Le procédé inclut une collecte (11) de données satellitaires de nébulosité à n instants {T1,..,Tn} (n>1), une analyse (12 et 13) du déplacement (X) des valeurs de nébulosité entre deux instants, une récupération (15) d'un historique de données (DATA_SELEC) sélectionnées relativement à (X), puis l'estimation (16) de la nébulosité à un instant (TH) postérieur aux autres instants par application d'un modèle linéaire généralisé (MOD_G) sur les données (DATA_SELEC). Des données issues de capteurs placés au sol, communicants et autonomes, peuvent avantageusement être ajoutées en entrée de (MOD_G). Le dispositif comprenant ce procédé sous forme de produit programme informatique est particulièrement destiné à la prévision d'électricité générée par des systèmes de conversion solaire.
Patent FR-3079459-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique leger articule
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: B60L1/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Véhicule électrique léger articulé caractérisé : Par deux plateformes constituant le châssis, Par une articulation liant les plateformes et constituant l'élément directionnel, En ce qu'une seule plateforme reçoit l'ensemble des composants nécessaires à la translation du véhicule : moteur (a), batteries (b), transmission(c) et poste de pilotage (d).
Patent FR-3047925-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture, assemblages et pochette d'instruments d'ecriture
Inventor: RIMOUX CHRISTOPHE
IPC: B43L9/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (2) comportant : - un corps allongé (3) creux, s'étendant selon un axe central (A), présentant une ouverture avant (3a) et une ouverture arrière (3b) à l'opposé de l'ouverture avant (3a), - une pointe d'écriture (4) saillant par l'ouverture avant (3a), - une réserve d'encre (5) reçue dans le corps allongé (3), configuré pour fournir de l'encre à la pointe d'écriture (4), et - un embout arrière (6) solidarisé au corps allongé (3) en scellant l'ouverture arrière (3b) du corps allongé (3), caractérisé en ce que l'embout arrière (6) comporte : - au moins une tige de guidage (9a-9c ; 29a-29c ; 39 ; 49a, 49b ; 59a-59d, 69a-69c , 79a-79f) saillant dans une direction parallèle à l'axe central (A), et - au moins un logement (10a-10c; 210a-210c; 310; 410a, 410b; 510a-510d, 610a-610c, 710a-710f) présentant une forme complémentaire configurée pour recevoir et retenir par friction une tige de guidage, l'embout arrière (6) comportant autant de tiges de guidage que de logements, - pour pouvoir assembler/désassembler de manière amovible l'instrument d'écriture (2) à un autre embout arrière (6), identique à celui de l'instrument d'écriture (2), par déplacement relatif des embouts arrière (6) dans la direction axiale (A). La présente invention se rapporte également à un assemblage de deux instruments d'écriture, à un assemblage d'un instrument d'écriture avec un dispositif accessoire et à une pochette d'instruments d'écriture comportant une pluralité d'instruments d'écriture.
Patent FR-3049908-A1 (FR)
Title: Console a poignee de maintien structurante
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B62D21/17
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un élément de console d'un véhicule, positionné perpendiculairement à une planche de bord (PDB) et dans le plan vertical d'un tunnel central dudit véhicule, solidaire de ladite planche de bord (PDB) et dudit tunnel, et comprenant au moins une traverse joignant la planche de bord (PDB) audit tunnel, ledit élément étant caractérisé en ce que ladite au moins une traverse comporte une portion de tube profilé (PRO) creux, ledit tube profilé (PRO) comportant au moins deux ouvertures (OUV) débouchantes permettant le passage et le guidage d'énergie ou de fluide via ladite traverse entre ladite planche de bord (PDB) et ledit tunnel.
Patent FR-3051613-A1 (FR)
Inventor: APARICIO RUIZ PABLO
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Des procédés, des systèmes, et des produits-programmes d'ordinateur pour effectuer un échange sécurisé d'un jeton de carte de crédit avec un ordinateur externe, dans le cadre de l'achat d'un produit. Le système inclut un ou un ou plusieurs processeurs, une mémoire et une caméra couplée avec au moins un processeur. Le système numérise un premier code-barres à l'aide de la caméra. Le premier code-barres est publié sur l'écran d'un ordinateur externe et indique une pluralité de paramètres de paiements du produit. Le système décode le premier code-barres pour en extraire les paramètres de paiement. Le système publie les paramètres de paiement pour affichage à l'intention d'un utilisateur. Le système reçoit une première saisie, la première saisie indiquant un numéro de carte de crédit pour l'achat du produit, et un jeton correspondant au numéro de la carte de crédit est sauvegardé dans la mémoire.
Patent FR-3052573-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la consommation dynamique d'un module au sein d'un dispositif electronique, par exemple un systeme sur puce
Inventor: DELPLANQUE BRUNO
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-06-10
Abstract: Le procédé comprend une délivrance à partir d'un signal d'horloge de référence (SHR) d'au moins un signal d'horloge de module (SHM1 à SHM4) associé à chaque module (IP1 à IP3), une génération d'une période de mesure, une sélection d'un module (IP1 à IP3) dont on souhaite déterminer la consommation, une diminution de fréquence dudit au moins un signal d'horloge de module (SHMi) associé audit module (IPi) sélectionné pendant ladite période, une première mesure d'une première consommation du dispositif (SOC) et une deuxième mesure d'une deuxième consommation dudit dispositif (SOC) respectivement dans ladite période et en dehors de ladite période, et une détermination de la consommation dudit module (IPi) sélectionné à partir des résultats des mesures.
Patent FR-3052432-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element de finition laterale d’une grille d’auvent d’un vehicule et un dispositif de detrompage
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: F16B5/07
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un élément de finition latérale (17) d'une grille d'auvent (16) d'un véhicule (11) et un dispositif de détrompage (22), destiné à être agencé sur le véhicule (11), pour le montage dudit élément de finition (17), ledit élément de finition latérale comportant un ensemble de moyens de fixation (18, 20, 23), destinés à coopérer respectivement avec un ensemble de moyens d'accrochage (19, 21, 24) du véhicule, le dispositif de détrompage étant associé à un premier desdits moyens d'accrochage et comportant une patte (26), ladite patte faisant saillie en direction de l'élément de finition latérale en position de montage, ladite patte étant agencée pour, lorsque ledit moyen de fixation (20) associé audit premier moyen d'accrochage n'est pas correctement fixé, empêcher le montage de l'élément de finition latérale (17) en empêchant la coopération d'un deuxième desdits moyens d'accrochage (24) et de son moyen de fixation associé (23).
Patent FR-3054101-A1 (FR)
Title: Pulverisateur traine avec assistance
Inventor: DUCAMPS THIBAULT
IPC: B62D59/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un pulvérisateur traîné (1) destiné à être tracté par un tracteur (2) comprenant au moins deux roues (6). Selon l'invention, le pulvérisateur traîné (1) comprend un système d'assistance (7) comportant: - au moins un moteur(8) couplé aux roues (6) du pulvérisateur traîné (1), - des moyens de couplage (9) pour coupler et découpler le moteur (8) avec les roues (6), et - un dispositif de contrôle (12) contrôlant le moteur (8) et les moyens de couplage (9).
Patent FR-3054541-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'arsenates et/ou de phosphates de metaux de transition de structure olivine
Inventor: CROUZET CAMILLE
IPC: C01B25/37
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de phosphates et d'arsénates de métaux de transition de structure olivine.
Patent FR-3058293-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une passerelle pour l'emission d'une trame
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-10-28
Abstract: Procédé pour un système de communication comprenant un dispositif électronique et une pluralité de passerelles, le dispositif électronique et chaque passerelle étant adaptés pour émettre et recevoir des trames sur une bande de fréquence radio, chaque passerelle étant connectée à un même serveur central, une première trame étant émise par le dispositif électronique à destination du serveur central, la trame comprenant un identifiant du dispositif électronique, chaque passerelle recevant ladite trame et transmettant la trame reçue, en association avec un identifiant de la passerelle, vers le serveur central, un délai de réponse étant prédéfini pour répondre à la première trame, le procédé permettant la sélection par le serveur central d'une passerelle parmi la pluralité de passerelles pour émettre une deuxième trame vers le dispositif électronique en réponse à la première trame.
Patent FR-3059732-A1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: F04C29/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L' invention concerne un compresseur qui s' étend selon un axe longitudinal et comporte un boîtier logeant un mécanisme de compression d'un fluide réfrigérant, le compresseur comprenant au moins un couvercle (13) comprenant une partie métallique (22) et une partie synthétique (23) superposée l'une contre l' autre le long de l'axe longitudinal du compresseur, caractérisé en ce qu'au moins un dispositif d'étanchéité (30) assure une première étanchéité entre un environnement extérieur au compresseur et une cavité configurée pour loger un module de commande d'une motorisation du compresseur, le dispositif d'étanchéité (30) assurant une deuxième étanchéité entre l'environnement extérieur et un espace présent entre la partie synthétique (23) et la partie métallique (22).
Patent FR-3060684-A1 (FR)
Title: Organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un organe de rattrapage d'usure (16) pour un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant : - une première partie annulaire (17) dont une extrémité axiale (20) comporte au moins une rampe (21) inclinée par rapport au plan radial, destinée à coopérer avec une contre-rampe du mécanisme d'embrayage, - une deuxième partie (25) comportant une zone dentée (27), la seconde partie étant déformable élastiquement de façon à autoriser le déplacement axial de la zone dentée par rapport à la rampe, par déformation élastique de la seconde partie, caractérisé en ce que la première partie (17) et la deuxième partie (25) viennent de matière en une seule pièce.
Patent FR-3062727-A1 (FR)
Title: Procede de projection sur un film miroir holographique
Inventor: HANNY JEAN LUC
IPC: G03H1/22
Filed: 2017-02-03
Abstract: Dispositif pour la projection sur un film Miroir Holographique transparent afin d'obtenir un hologramme se caractérise par (Fig.A) d'un ordinateur (12) qui envoie des images ou vidéos au vidéoproj ecteur (8) par un câble vidéo (19)pour être diffuser par ce vidéoproj ecteur (8). Un flux lumineux sort du vidéoproj ecteur (8), pour projeter les images sur le film PVC gris (2). La réflexion des images du film PVC gris (2) se reflète sur le Miroir holographique transparent (6), et ainsi apparaît sur le deuxième praticable (17).
Patent FR-3061911-A1 (FR)
Title: Plaque pour la biologie cellulaire
Inventor: VIASNOFF VIRGILE
IPC: C12M3/04
Filed: 2017-01-19
Abstract: Plaque pour la biologie cellulaire, comprenant un support (1) biocompatible, un empilement sur le support (1) de films souples biocompatibles, l'empilement comprenant un puits traversant l'empilement jusqu'au support, dans laquelle les films de l'empilement sont engagés, entre eux et avec le support, dans une liaison mécanique permettant le pelage.
Patent FR-3062218-A1 (FR)
Title: Fixation de montre "capslock"
Inventor: GAUCHE GREGORY
IPC: G04B37/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un boîtier de montre comportant une capsule (20) recevant le mécanisme de la montre, disposée suivant un axe principal comprenant un côté avant présentant le cadran de la montre, et comportant une carrure (2) entourant cette capsule (20) disposant d'un logement globalement cylindrique (4) ouvert vers l'arrière recevant de ce côté la capsule (20), caractérisé en ce qu'il comporte une lunette (30) venant en appui sur l'arrière de la capsule (20), comprenant des languettes (34) disposées sur le contour extérieur de la capsule (22), qui sont dans une position de blocage en partie insérées à l'intérieur d'au moins une gorge présentant une orientation circulaire (14), réalisée dans la partie cylindrique du logement (4) de la carrure (2).
Patent FR-3047436-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un symbole matriciel a fort contraste sur le flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3). Elle se caractérise en ce que le flanc (3) comporte au moins un symbole matriciel codé (4), ledit symbole matriciel codé (4) comprenant des parties sombres et des parties claires, les parties sombres étant composées d'une texture venue de matière avec ledit flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1). La texture (400) comporte une pluralité de premiers éléments en creux (405) par rapport à la surface du flanc (3), lesdits premiers éléments en creux (405) formant des ouvertures (406) sur la surface du flanc (3), ces ouvertures étant réparties selon une densité au moins égale à une ouverture par millimètre carré (mm2), ces ouvertures présentant des diamètres équivalents compris entre 0,01 mm et 1,2 mm. Le symbole matriciel codé (4) est un QR code ™.
Patent FR-3065956-A1 (FR)
Title: Dispositif mems ou nems a empilement de butee
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: B81B7/02
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif MEMS ou NEMS de type capteur ou actionneur, doté d'un empilement de butée comprenant - une première couche plane comprenant une première électrode plane destinée à être à un premier potentiel électrique et une deuxième électrode plane destinée à être à un deuxième potentiel électrique distinct du premier potentiel, la première électrode plane étant mobile relativement à la deuxième électrode plane selon une première direction parallèle à la première couche plane, - une deuxième couche plane superposée à la première couche plane, isolée électriquement de la première couche plane par au moins une couche intermédiaire formée en matériau isolant, la deuxième couche plane comprenant un premier élément plan solidaire mécaniquement de la première électrode plane, et un 'deuxième élément plan solidaire mécaniquement de la deuxième électrode plane, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément de butée s'étendant du premier élément plan ou du deuxième élément plan selon la première direction et faisant saillie par rapport audit élément plan dans la première direction, l'élément de butée qui s'étend à partir d'un des éléments plans étant destiné à être au même potentiel qu'une surface en regard appartenant à l'autre des éléments plans, l'élément de butée et les électrodes étant configurés pour que l'élément de butée vienne en contact avec la surface en regard et bloque le rapprochement des deux électrodes planes selon la première direction lors d'une sollicitation.
Patent FR-3065899-A1 (FR)
Title: Moule de tuilerie et composition de platre pour moule
Inventor: FOURDRIN EMMANUEL
IPC: C04B40/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention concerne une composition minérale pour la préparation de moules, en particulier de moules de tuilerie, de fonderie, ladite composition étant à base de plâtre et comprenant de 0,2 à 5% en masse du plâtre d'un ou de plusieurs carbonates hydrosolubles, le pourcentage en masse étant indiqué par rapport à la masse du plâtre. La présente invention concerne également le moule réalisé et le procédé d'obtention dudit moule.
Patent FR-3068305-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: F01P7/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un véhicule automobile, comprenant une gaine (2) définissant un canal d'écoulement (4) où s'écoule un flux d'air, dans lequel est agencé une unité de refroidissement (6) comprenant au moins un échangeur de chaleur (8,10) et un groupe moto-ventilateur (12), caractérisé en ce que le dispositif de régulation (1) comprend un volet (34) agencé au sein du canal d'écoulement (4) en aval de l'unité de refroidissement (6) par rapport à l'écoulement du flux d'air. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de régulation (1).