baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910266-B1 (FR)
Inventor: CHASTEL OLIVIER
IPC: A61B6/00
Filed: 2006-12-21
Granted: 2009-03-06
Abstract: The system has a mobile cassette (3) comprising a digital detector in the form of a flat panel (5). The panel acquires an image that is a function of X-ray to which the cassette is exposed. Communication units are provided between the cassette and a fixed base station (1) for transferring data e.g. image, between the cassette and the base station. The communication units are constituted of a removable wire connection (12) and a wireless connection (13). A deactivating unit deactivates the wireless connection when the wire connection is implemented. An independent claim is also included for a method for implementing a digital radiological system.
Patent FR-2915867-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'imagerie par tomographie ct
Inventor: PRUVOT CELINE
IPC: A61B6/03
Filed: 2007-05-11
Granted: 2012-11-30
Abstract: Le procédé d'imagerie par radiographie CT met en oeuvre un traitement sur les images pour détecter l'utilisation d'une solution saline. Lorsqu'une solution saline est détectée, il extrait un organe ou une partie d'un organe n'apparaissant pas de manière contrastée sur les images initiales, par exemple, dans le cas d'une imagerie cardiaque, la cavité droite d'un coeur. Le système d'imagerie comporte des moyens pour mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2953189-B1 (FR)
Title: Abri flottant gonflable.
Inventor: SCANNAPIECO LAURENT
IPC: B63C9/02
Filed: 2009-11-30
Granted: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un abri flottant formé par une structure gonflable, se caractérisant par le fait que ladite structure gonflable comporte : - un flotteur gonflable (1) ayant une forme ogivale ouverte et des boudins gonflables (2a, 2b, 2c) fixés audit flotteur et agencés sous forme d'arches, ledit flotteur et lesdits boudins donnant à la structure gonflable une forme de demi-ogive, cette forme autorisant un basculement et une remise à plat de ladite structure par simple appui contre ledit flotteur en cas de retournement sur l'eau, - un matelas (5) amovible gonflable inséré entre les branches latérales (10a, 10b) dudit flotteur, - un panneau souple (100) étanche fixé sur la partie inférieure dudit flotteur.
Patent FR-2967089-B1 (FR)
Title: Composant de securite optiquement variable pour un document-valeur
Inventor: GILLOT JULIEN
Filed: 2010-11-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce composant de sécurité (16) comprend au moins des première (Z1) et deuxième (Z2) zones produisant respectivement des premier et deuxième effets optiques susceptibles de présenter chacun au moins deux aspects caractéristiques selon des configurations d'observation distinctes du composant (16). Plus précisément, le composant (16) comprend une image (18) s'étendant au moins partiellement dans les deux zones (Z1, Z2) et étant structurellement configurée pour agir avec les premier et deuxième effets optiques de manière à ce qu'au moins des premier (20) et deuxième (22) éléments graphiques de l'image (18) soient révélés respectivement dans les première (Z1) et deuxième (Z2) zones avec l'apparition de l'un au moins des deux aspects respectivement des premier et deuxième effets optiques.
Patent FR-3003003-B1 (FR)
Title: Methode de montage d'un embout de conduite flexible et pre-assemblage associe
Inventor: LE BLAN BENJAMIN
IPC: F16L35/00
Filed: 2013-03-07
Granted: 2016-02-12
Abstract: Cette méthode comprend les étapes de : - mise en place autour d'une nappe externe (25), d'un collier de blocage arrière (62), - mise en place d'un premier guide (82) de conformation du repliement des tronçons d'extrémité (32) de la nappe externe (25), - repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) de la nappe externe (25), - repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) d'une nappe interne (24). Avant l'étape de repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24), on met en place un deuxième guide (84) de conformation du repliement des tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24), le deuxième guide de conformation (84) étant distinct du premier guide de conformation (82), les tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24) s'appuyant sur le deuxième guide de conformation (84) après l'étape de repliement.
Patent FR-3005816-B1 (FR)
Title: Procede pour encoder, notamment des images compressees, notamment par "range coder" ou compression arithmetique.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H03M7/40
Filed: 2013-05-17
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé pour encoder une suite de symboles utilisant plusieurs modèles du type arithmétique ou du range coder et comprenant des étapes où : - chaque modèle est associé à un critère d'appartenance, - on parcourt la suite pour déterminer, pour chaque symbole, le modèle d'encodage auquel il appartient, en fonction des critères ; puis, - on détermine une probabilité d'occurrence de chaque symbole dans le modèle correspondant; puis, - on parcourt la suite en encodant chaque symbole successivement; et, - on constitue un fichier à partir du code ainsi obtenu.
Patent FR-3006125-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de temperatures internes d'une machine electrique synchrone au moyens d'observateurs d'etat
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-05-21
Granted: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des températures (2) internes (températures des bobines et de l'aimant) d'une machine électrique synchrone (4) au moyen d'observateurs d'état de la résistance des bobines et du flux magnétique de l'aimant.         L'invention concerne par ailleurs un procédé de diagnostic, un procédé et un système de commande (3) d'une machine électrique synchrone à partir des températures internes déterminées.
Patent FR-3011382-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit integre
Inventor: BARNOLA SEBASTIEN
IPC: H01L29/78
Filed: 2013-09-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un circuit intégré sur un substrat comportant les étapes suivantes : - réalisation d'un empilement de grille à la surface d'une zone active, comportant les sous-étapes suivantes : • dépôt d'une couche d'un premier diélectrique ; • dépôt d'une couche conductrice de grille ; • dépôt d'une couche d'un premier métal ; • dépôt d'une couche d'un deuxième métal ; • dépôt d'une couche d'un deuxième diélectrique ; - gravure partielle de l'empilement de grille pour la formation d'une zone de grille sur zone active ; - réalisation d'espaceurs isolants de part et d'autre de la zone de grille sur zone active ; - réalisation de zones de source et de drain ; - réalisation de zones de siliciuration à la surface des zones de source et de drain ; - gravure, sur la zone de grille sur zone active, de la deuxième couche de diélectrique et de la couche du deuxième métal avec arrêt sur la couche du premier métal, de manière à former une cavité entre les espaceurs isolants ; - réalisation d'un bouchon de protection à la surface de la couche du premier métal de la zone de grille sur zone active, le bouchon de protection venant combler la cavité.
Patent FR-3028137-B1 (FR)
Title: Sillonneur a roue pointue en biseaux
Inventor: BOURGOIN MICHEL
IPC: A01C5/06
Filed: 2014-11-07
Granted: 2017-04-07
Abstract: L'invention est un appareil à main qui permet de tracer des sillons de façon rapide, sans se baisser, moins fatiguant, à la même profondeur. Etroit dans la partie basse, il permet d'obtenir des semis bien en ligne.         L'appareil est composé d'une roue pointue en biseaux (6) et (7), d'un bâti porteur (3) avec un manche (2) et une poignée (1).         En tirant l'ensemble, le long d'un cordeau, la roue s'enfonce un peu dans la terre et trace un sillon en forme de V.         Cet appareil est destiné en général aux jardiniers.
Patent FR-3001305-B1 (FR)
Title: Lunettes de securite permettant de bloquer un rayonnement electromagnetique nocif et d'empecher l'eblouissement
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: G02F1/13
Filed: 2014-01-15
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne des lunettes de sécurité permettant de bloquer un rayonnement électromagnétique nocif et d'empêcher l'éblouissement, qui protègent les yeux d'un rayonnement électromagnétique nocif et sont ergonomiquement équilibrées par l'agencement de la portion de lentille à l'avant et de l'organe de réglage et de la batterie au niveau du côté arrière de la branche (300) pour garantir un port commode des lunettes. Les lunettes de sécurité incluent un logement interne/externe formé d'un matériau mou pour venir en contact étroit avec le visage de l'utilisateur et fabriqué par moulage par injection double, ce qui garantit un port commode des lunettes.
Patent FR-3028657-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de pompes primaires d'un reacteur nucleaire
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2014-11-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de vidéosurveillance d'une pompe (3) de circuit primaire d'un réacteur nucléaire dans un centre nucléaire de production d'électricité, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une caméra (2) vidéo, chaque caméra (2) étant munie d'un système électronique et informatique embarqué permettant d'incruster sur chaque image de la pompe (3) prise par ladite caméra (2) le numéro d'identification de ladite pompe (3).
Patent FR-3028934-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28D1/04
Filed: 2014-11-25
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique thermique comportant au moins un tube (1, 1') et un collecteur (2, 2'), ledit collecteur (2, 2') étant pourvu d'au moins un alésage de réception (2B, 2'B) de l'extrémité du tube (1, 1').         Selon l'invention, ledit alésage de réception (2B, 2'B) comporte au moins une partie de butée (2D, 2'C, 2'D) de l'extrémité correspondante dudit tube (1, 1').
Patent FR-3043670-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement, d'elevation et de deversement de dechets dans une benne
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B66F9/16
Filed: 2015-11-12
Granted: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un châssis support (4) et un godet (6) qui est monté mobile sur le châssis support entre une position de chargement et une position de déversement. Selon l'invention, le dispositif comporte des mêmes moyens de manœuvre (11) du godet qui sont conformés d'une part pour déplacer le godet entre la position de chargement et une position d'élévation dans laquelle le godet est surélevé par rapport au sol avec l'ouverture tournée vers l'extérieur du châssis support et de la benne et d'autre part qui sont conformés pour déplacer le godet entre la position d'élévation et la position de déversement.
Patent FR-3060403-B1 (FR)
Title: Ensemble baton/article vestimentaire
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A63C11/22
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) bâton / article vestimentaire comprenant :         - un bâton (11) muni d'une poignée (2) et         - un article vestimentaire (12) pour couvrir la main d'un utilisateur.         L'article vestimentaire est muni d'un élément de fixation (123) avec la poignée qui comprend un corps (20), un élément de retenue (210) destiné à coopérer avec l'élément de fixation afin de solidariser l'élément de fixation avec l'élément de retenue selon au moins une direction et une bascule (22) coopérant avec l'élément de retenue. La bascule est montée mobile par rapport au corps entre :         - une position de verrouillage dans laquelle la bascule positionne l'élément de fixation dans une configuration d'enclenchement avec l'élément de retenue, et         - une position de déverrouillage dans laquelle la bascule positionne l'élément de fixation dans une configuration de déclenchement depuis l'élément de retenue.         La poignée comprend en outre un dispositif de rappel (23) configuré pour tendre à ramener la bascule vers sa position de verrouillage.
Patent FR-3049964-B1 (FR)
Title: Procede de realisation ou de renovation d'un bunker pour terrain de golf et le bunker resultant du procede
Inventor: JOANDEL DENIS
IPC: E01C13/02
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: Selon l'invention, après avoir réalisé sur ledit terrain une dépression équipée en partie basse d'un système de drainage : - on dispose dans le fond de ladite dépression une couche d'un mélange de granulats et d'un liant afin de constituer une couche perméable (4), - après séchage de ladite couche perméable (4), on dispose sur cette dernière une couche de sable (5).
Patent FR-3052856-B1 (FR)
Title: Boucle de circulation d’un fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à une boucle de circulation (100) d'un fluide réfrigérant pour véhicule automobile comportant un dispositif d'échange de chaleur (120) comprenant au moins un évaporateur (121) et un élément de distribution (155) piloté pour configurer la boucle dans au moins un premier mode dans lequel le fluide réfrigérant ne passe pas par l'évaporateur et un deuxième mode dans lequel le fluide réfrigérant passe par l'évaporateur. Selon l'invention, la boucle comprend en outre au moins un module de stockage (160) d'énergie thermique comportant un matériau apte à changer de phase (163), le module de stockage étant disposé sur le passage du fluide que la boucle soit configurée selon le premier ou le deuxième mode.
Patent FR-3070102-B1 (FR)
Title: Dispositif de reception optique d'un signal provenant d'un reseau antennaire a commande de phase et systeme antennaire associe
Inventor: BOURDERIONNET JEROME
IPC: G02B27/00
Filed: 2017-08-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception optique (16) d'un signal d'un réseau antennaire (12) comportant : - une source lumineuse (62) générant une porteuse optique et M faisceaux optiques en phase et décalés en fréquence par rapport à la porteuse optique, - un circuit de collection (64) comportant N voies (74) reliées à une antenne (18), et comportant un modulateur (78) d'un signal incident, - un réseau de formation de faisceaux (66) reliant (M+1) premiers ports (86) à N deuxièmes ports (88) reliés à une voie (74), M premiers ports (90) étant reliés aux faisceaux optiques et un port de contrôle (92) relié aux autres ports (86, 88) de sorte qu'une intensité optique maximale sur le port de contrôle (92) corresponde à des signaux en phase sur les N deuxièmes ports (88).
Patent FR-3069858-B1 (FR)
Title: Porte selle en aluminium pouvant etre deplacable et repliable, vers le bas ou vers le haut, compose d'accroches, pour le support de la selle et des accessoires du cavalier
Inventor: ROTHE PASCAL
IPC: B68C1/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: Porte selle en aluminium pouvant être déplaçable et repliable, vers le bas ou vers le haut, composé d'accroches, pour le support de la selle et des accessoires du cavalier, destiné au monde de l'équitation. Les cavaliers posent souvent leurs équipements par terre ou sur des barrières, ce qui risque de causer des dommages à leur matériel avec le temps. L'invention concerne un porte selle pouvant être déplaçable et repliable. Il fait également porte accessoire grâce à des accroches. Ce porte selle est composé d'une « partie selle » (2) et d'accroches (7) afin de déposer ses affaires. Il est composé d'une rainure (6) qui permet au porte selle d'être pliable vers le haut, ce qui assure un transport facile des accessoires, ou vers le bas pour ne pas encombrer le passage. De plus, un caoutchouc (3) est placé sur la « partie selle » pour permettre à la selle de ne pas s'abîmer et de ne pas être au contact de l'aluminium. Le porte selle peut donc se placer sur différentes surfaces grâce à sa patte (4) et permet au cavalier de le déplacer facilement et rapidement à chaque fois qu'il en a besoin, y compris en concours. Ce dispositif est destiné au monde de l'équitation, plus particulièrement pour les cavaliers lorsqu'ils préparent leurs chevaux.
Patent FR-3061800-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un substrat apte a etre thermoforme sur lequel est agence un organe electriquement conducteur
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: B29C51/00
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le dispositif (1) destiné à être thermoformé comporte un substrat (3) apte à être thermoformé et un organe électriquement conducteur (2) solidaire dudit substrat (3). L'organe électriquement conducteur (2) comporte des particules électriquement conductrices (4), un matériau électriquement conducteur (5), des éléments de forme allongée (6) électriquement conducteurs. Le matériau électriquement conducteur (5) présente une température de fusion strictement inférieure à la température de fusion des particules électriquement conductrices (4) et à la température de fusion des éléments de forme allongée (6).
Patent FR-3066989-B1 (FR)
Title: Volant de direction pour vehicule automobile comportant deux branches laterales retractables
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manœuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), ce volant étant remarquable en ce que la liaison de chaque branche (10) comporte une coulisse permettant un mouvement de cette branche (10) vers le centre, suivant un angle compris entre la direction longitudinale (L) et la direction transversale (T).
Patent FR-3071421-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un support active et support ainsi obtenu
Inventor: FAFET JEAN-FRANCOIS
IPC: B05D7/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la fabrication d'un support activé (12) à partir d'un support (1) et de molécules actives (2) présentant une activité, ce procédé étant caractérisé en ce que : - on réalise des micelles (3) de molécules actives (2) en les mettant en contact avec au moins un composé tensioactif non-ionique (4), - on adsorbe lesdites micelles (3) sur une structure poreuse (5) présentant des groupements silanol libres (6) afin de créer des liaisons de type hydrogène entre lesdits groupements silanols libres (6) et les groupements hydroxyles libres (7) présents sur les micelles (3) afin de créer des premiers complexes chimiques (8), - on mélange lesdits premiers complexes chimiques (8) avec au moins une émulsion aqueuse de polymères et/ou de copolymères de type polyuréthane (9) pour créer, des liaisons de type hydrogène entre les groupements hydroxyles résiduels (10) non occupés présents sur les micelles (3) et les groupements amines et/ou carbonyle présents sur les polymères et/ou copolymères de type polyuréthane (9) formant ainsi des second complexes chimiques (11), - on imprègne le support (1) avec un bain composé d'une solution contenant: des seconds complexes chimiques (11) contenant des molécules actives (2) liées, au moins un agent de fixation ou de greffage desdits seconds complexes chimiques (11) sur le support (1) à imprégner, au moins un agent acide, - on sèche le support (11) imprégné jusqu'à obtenir le support activé (12) souhaité.
Patent FR-3071450-B1 (FR)
Title: Bloc optique a deux parties complementaires offrant une continuite visuelle et fonctionnelle de leurs cavites
Inventor: SEBE EMERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un bloc optique (BO) comprend deux parties (PB1, PB2) équipant respectivement, en se prolongeant mutuellement, une partie de carrosserie et une porte d'un véhicule et comprenant chacune un boîtier (BB1, BB2) délimitant une cavité (C1, C2) logeant au moins une source de photons participant à au moins une fonction photométrique et comprenant un bord périphérique avant (BP1, BP2) auquel est solidarisée une glace de protection (GP1, GP2) fermant cette cavité (C1, C2) et comprenant une paroi latérale (PL1, PL2) transparente et placée en regard d'une paroi latérale transparente de l'autre partie. Les parois latérales (PL1, PL2) des deux parties (PB1, PB2) présentent une même extension suivant une direction allant de l'avant vers l'arrière afin d'induire visuellement une continuité de leurs cavités (C1, C2) et de la fonction photométrique.
Patent FR-3072860-B1 (FR)
Title: Structure de serrage de collier
Inventor: CHELLE RENE
IPC: B65D63/10
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention a trait à un collier (1) pour animaux de compagnie, le collier (1) comportant une structure de serrage consistant en une boucle (2) pourvue d'une première structure (21) proéminente ménagée longitudinalement sur le plafond 23a et d'une seconde structure proéminente 22a ménagée transversalement au centre du plancher 23b de la boucle (2), la première et la seconde structures proéminentes (21, 22a) faisant face à face sans se toucher.
Patent FR-3080991-B1 (FR)
Title: Augmentation de la teneur en acides gras essentiels des oeufs par le biais d'une supplementation nutritionnelle des animaux a l'aide d'une tres faible dose d'un extrait de plante riche en flavonoïdes
Inventor: ENGLER PAUL
IPC: A61K36/87
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-05-08
Abstract: Méthode de modification du profil en acides gras essentiels des œufs par le biais d'une supplémentation nutritionnelle à faible dose, à base d'extrait de plante riche en flavonoïdes en extrait de plante.     La présente invention concerne une méthode de supplémentation d'animaux producteurs d'œufs, destinés à la consommation et/ou la reproduction, à l'aide d'une très faible dose d'extrait de plante, de façon à moduler naturellement le profil en acide gras essentiels des œufs produits.     Elle est constituée d'une étape de supplémentation de l'aliment complet et/ou de l'eau de boisson des animaux, à l'aide d'une très faible dose de l'extrait de plante, et permet d'augmenter de manière significative la proportion d'au moins un acide gras polyinsaturé de la famille des oméga-3, notamment l'acide alpha-linolénique (ALA) et/ou l'acide docosahexaenoïque (DHA) dans les œufs produits par ces animaux.     La présente invention est particulièrement destinée à l'industrie agro-alimentaire, dont l'industrie de la nutrition animale, pour l'obtention d'œufs de consommation enrichis en acides gras polyinsaturés et/ou pour l'amélioration de la qualité des œufs destinés à la reproduction de l'espèce, qu'elle soit terrestre et/ou aquatique.
Patent FR-3077039-B1 (FR)
Title: Panneau de porte avec dispositif d'accrochage pour accessoires
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte comprenant un dispositif d'accrochage pour accessoires amovibles, notamment d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif d'accrochage (2, 4) se présente sous forme d'une gorge (20, 40) qui s'étend longitudinalement dans le panneau de porte (1, 1'), sensiblement d'une extrémité à l'autre dudit panneau, ladite gorge étant bordée longitudinalement d'une pluralité de moyens d'accrochage (201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 401, 402, 403, 404, 405) récepteurs d'accessoires (3, 3') munis de moyens d'accrochage de forme complémentaire à celle desdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires, et au moins deux moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires étant situés en chacune des extrémités longitudinales de ladite gorge.