baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2837946-B1 (FR)
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F15/16
Filed: 2002-03-26
Granted: 2006-12-29
Abstract: The remote updating has a download unit (10) with a means (11) of acquisition of a file (7) to be downloaded, a file compression function (12) and a sender (13) delivering this compressed file to the destination receiver (14) to a loading unit (15) on board the vehicle (9). The receiving unit can decompress (18) the file and load (18) the decompressed file into a computer (8) controlling functions in the vehicle.
Patent FR-2893568-B1 (FR)
Inventor: TIMMER BERNARD
IPC: B60R9/00
Filed: 2005-11-21
Granted: 2009-07-10
Abstract: The box has a welded mechanical frame formed of two lateral faces (2a, 2b), an upper face (3) and a rear surface (4). A coupling unit has a transversal bar (18) welded to the face (3) and cooperating with complementary coupling units integrated to the structure of the vehicle. The coupling unit has four lugs co-operating with the complementary coupling units. A front door (5) is parallel to the rear face and an inner door (6) is parallel to the upper face so that the doors are arranged on perpendicular and contiguous faces.
Patent FR-2910319-B1 (FR)
Title: Formulations pharmaceutiques dispersibles contenant de la fluoxetine
Inventor: BERTHIER CESAR
IPC: A61K9/20
Filed: 2006-12-20
Granted: 2011-06-03
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique appropriée pour la préparation de comprimés dispersibles de fluoxétine, comprenant, en tant que diluant, un mélange de- sucres de faible granulométrie, avec une taille moyenne de particules comprise entre 100 µm et 250 µm, et- sucres de granulométrie moyenne, avec une taille moyenne de particules comprise entre 300 µm et 600 µm,lesdits sucres étant choisis dans le groupe constitué par le mannitol, le lactose et leurs mélanges.
Patent FR-2970325-B1 (FR)
Title: Kit de deshumidification d'air
Inventor: BROSSE JACQUES
IPC: F24F13/22
Filed: 2011-01-12
Granted: 2015-11-20
Abstract: Le kit (K) de déshumidification de l'air comprend un dispositif (10) de déshumidification de l'air et une composition absorbante (12) de l'humidité de l'air comprenant au moins une fraction monolithique solide (24) de dimensions prédéterminées. Le dispositif (10) comprenant un support (14) de la composition absorbante (12) comprenant une pluralité de logements (20). Chaque logement (20) est agencé de façon à recevoir une seule fraction monolithique solide (24) de la composition absorbante (14).
Patent FR-2978770-B1 (FR)
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J7/30
Filed: 2011-08-04
Granted: 2013-09-27
Abstract: The invention relates to an aqueous adhesive composition comprising at least A) a phenol-aldehyde resin and B) an unsaturated elastomer latex, characterised in that the phenol-aldehyde resin is based on at least an aromatic polyaldehyde carrying at least two aldehyde functions and having at least one aromatic core, and phloroglucinol. Such an adhesive composition can especially be used to adhere a textile material to a cross-linkable rubber composition, and is an advantageous alternative to the use of a formaldehyde-based RFL glue.
Patent FR-2979970-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: BLANDIN JONATHAN
IPC: F21V17/00
Filed: 2011-09-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: - Selon l'invention, les modules optiques (12, 12', 13, 13'), aptes à générer des faisceaux lumineux présentant respectivement, en projection sur un écran perpendiculaire à l'axe optique du dispositif, une ligne de coupure plane et un bord de coupure comprenant deux branches formant entre elles un angle non-nul, sont agencés l'un par rapport à l'autre de sorte que, en projection sur ledit écran, lesdits faisceaux lumineux soient au moins partiellement superposés, lesdits modules optiques (12, 12', 13, 13') étant par ailleurs réunis sur un même support (17).
Patent FR-2980973-B1 (FR)
Inventor: PICKERING GISELE
IPC: A61K9/08
Filed: 2011-10-11
Granted: 2013-11-15
Abstract: The invention relates to an analgesic composition containing memantine. According to the invention, such a composition is administered daily to a human patient having to undergo a surgical operation, over a period ranging from one day to a plurality of days before said surgical operation, in order to prevent and treat the development of post-operative neuropathic pain in this same patient.
Patent FR-2984505-B1 (FR)
Title: Methode de mesure de proprietes elastiques par ultrasons.
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01N29/07
Filed: 2011-12-19
Granted: 2014-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une méthode pour déterminer les propriétés élastiques d'une pièce en un matériau présentant une surface courbe, comprenant l'émission de faisceaux d'ondes ultrasonores en direction d'un point d'impact de la surface de la pièce de manière à générer des ondes dans ladite pièce. Elle est caractérisée par le fait que, connaissant l'épaisseur di de la pièce au point d'impact dans une première direction D et l'épaisseur d dans une seconde direction formant un angle alpha déterminé par rapport à la première direction, on effectue une première mesure ti du temps mis par des ondes US transmises longitudinales pour parcourir di à partir dudit point d'impact, une seconde mesure t du temps mis par des ondes US transmises transversales pour parcourir d à partir dudit point d'impact. On détermine le module d'Young et/ou le coefficient de Poisson du matériau à partir des vitesses longitudinale V = d /t et transversale VT= d /t .
Patent FR-2995977-B1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2012-09-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière (22) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant une face d'entrée (44), un coupleur, une face de réflexion principale, et une face de sortie (36). Le guide est agencé de sorte que, lorsqu'on dispose une source de lumière (30) à un point prédéterminé par rapport au guide (22), la face d'entrée (44) transmet au coupleur la lumière de la source et le coupleur transmet une partie de cette lumière à la face de réflexion principale qui la dirige, sous la forme d'un faisceau à rayons parallèles, directement ou indirectement, vers la face de sortie (36) selon une direction formant un angle de 5° au maximum par rapport à l'axe optique du guide.
Patent FR-3037607-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'ouvrant
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E05F15/652
Filed: 2015-06-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système d'entraînement (1) d'un ouvrant (2) comprenant : - un moteur (M) de d'entraînement d'ouvrant (2) ; - un premier moyen de commande du moteur (4) adoptant sélectivement une configuration d'alimentation électrique et une configuration de non alimentation électrique du moteur. Le système (1) comporte : - un arbre fileté (5) entraîné par le moteur (M) ; - un premier écrou (6a) formant une liaison vis-écrou avec l'arbre fileté (5); - des premiers moyens d'indexation (7a) engageables sélectivement avec le premier écrou (6a) pour interdire la rotation du premier écrou (6a) tout en autorisant son déplacement axial ; - ledit premier moyen de commande (4) se trouve en configuration d'alimentation lorsque le premier écrou (6a) est sur une première portion axiale (P1) de l'arbre fileté et se trouve en configuration de non alimentation lorsque ce premier écrou (6a) est positionné sur une deuxième portion axiale (P2) de l'arbre (5).
Patent FR-3038044-B1 (FR)
Title: Bague de controle
Inventor: BERTHOU ALEXANDRE
IPC: G01D21/00
Filed: 2015-06-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une bague de contrôle pour contrôler une fixation comprenant une tête élargie et un fût cylindrique s'étendant suivant un axe, le fût comportant au moins une bande (22) de revêtement parallèle à l'axe (A), la bande (22) s'étendant sur une largeur circonférentielle. La bague comprend un corps tubulaire cylindrique (110, 11 0B, 11 0C, 11 0D) s'étendant selon un axe de révolution (B) et deux extrémités opposées (120, 140 ; 120B, 140B ; 120C, 140C ; 120D, 140D), une première extrémité (120, 120B, 120C, 120D) comprenant deux segments d'arc adjacents (122, 124 ; 122C, 124C), chaque segment d'arc présentant une paroi d'extrémité (126, 128 ; 126C, 128C) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de révolution (B) de la bague, les plans des deux parois étant non confondus et décalés axialement de la première extrémité. Chaque segment d'arc comprend au moins une paroi latérale (130, 132, 134 ; 130C, 132C, 134C) s'étendant dans un plan radial passant par l'axe de révolution (B) de la bague. La largeur d'un segment d'arc permet de contrôler une largeur minimale de bande, et la largeur des deux segments d'arc permet de contrôler une largeur maximale de bande. L'invention concerne également une méthode de contrôle d'une fixation avec ladite bague de contrôle.
Patent FR-3038596-B1 (FR)
Title: Materiau muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: LORENZZI JEAN CARLOS
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-07-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d'argent et de quatre revêtements diélectriques, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques. Les épaisseurs des trois couches fonctionnelles et les épaisseurs des revêtements diélectriques sont choisies afin de conférer aux matériaux des valeurs de facteur solaire inférieures à 20 % pour une transmission lumineuse de l'ordre de 40 %.
Patent FR-3040968-B1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-09-14
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions (2, 3) étant constituée en matériau composite.
Patent FR-3043178-B1 (FR)
Title: Installation pour la ventilation naturelle d'un local pourvue d'un amortisseur de bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: F24F13/18
Filed: 2015-11-02
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une installation pour la ventilation naturelle d'un local, ladite installation comprenant :         - un local délimité par des parois,         - au moins une porte ou une fenêtre comprenant un châssis dormant fixe encadrant un châssis ouvrant mobile,         - un passage de ventilation qui équipe la porte ou la fenêtre et qui communique entre l'extérieur du local et l'intérieur dudit local de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'extérieur et l'intérieur dudit local,         - un amortisseur de bruit adapté pour atténuer les ondes sonores se propageant dans le passage de ventilation, laquelle atténuation est réalisée par la génération d'un contre-bruit qui se superpose auxdites ondes sonores ou par l'absorption de tout ou partie desdites ondes sonores,         - le châssis ouvrant est monté mobile dans le châssis dormant entre une position fermée et une position ouverte intermédiaire,         - le passage de ventilation est délimité par au moins une paroi fixe et au moins une paroi mobile,         - dans la position fermée, la paroi mobile et la paroi fixe obturent hermétiquement le passage de ventilation et interdisent toute ventilation entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation,         - dans la position ouverte intermédiaire, la paroi mobile et la paroi fixe libèrent le passage de ventilation et autorisent une ventilation naturelle entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation.
Patent FR-3043836-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et son procede de fabrication
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/428
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (30) comprenant un film (32) comprenant les étapes suivantes : former au moins d'une couche d'une solution comprenant un solvant et un composé comprenant un polymère choisi parmi le groupe comprenant le poly (fluorure de vinylidène trifluoroéthylène - chlorofluoroéthylène) (P (VDF-TrFE-CFE)), le poly (fluorure de vinylidène - trifluoroéthylène - chlorotrifluoro éthylène) (P (VDF-TrFE-CTFE)) et un mélange de ces composés, le taux de chlore en molécules du copolymère étant supérieur ou égal à 3 % ; et irradier au moins la couche avec des impulsions d'au moins un rayonnement ultraviolet.
Patent FR-3053131-B1 (FR)
Title: Dispositif d'un pico-projecteur integre dans appareil mobile
Inventor: VALVO SANTO
IPC: G03B21/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) intégré dans des téléphones mobiles, tablettes et pc portables permettant de projeter des images, vidéos, documents, etc. sur tous supports, partout et à tout moment. Le dispositif (1) est connecté avec le processeur (2) de l'appareil (3) et il est composé d'un module de traitement d'image (4), qui convertit l'image pour s'afficher sur l'écran (5) de technologie T-OLED. Le module d'éclairage (6) gère la densité de la lumière de la source LED (7) ou LD qu'est située derrière l'écran (5). La lumière (7) est projetée sur l'image (5) la quelle est transportée/projetée par la lumière de la source LED (7) sur le module de l'objectif (8) situé devant l'écran (5). L'image (9) est projetée à travers l'objectif (8) sur un support à l'extérieur de l'appareil portable/mobile (3). L'objectif (8) gère la netteté et la dimension de l'image projetée (9).
Patent FR-3046948-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un bassin de clarification
Inventor: PERHIRIN MARIE-CHRISTINE
IPC: B08B9/087
Filed: 2016-01-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un dispositif de nettoyage (20) d'un bassin de clarification comportant un pont et une goulotte, qui comporte : - des premiers moyens de fixation (205) au pont, - au moins une première brosse (210) de nettoyage de la goulotte comportant des fibres hélicoïdales (215), - au moins une deuxième brosse (220) de nettoyage de la goulotte comportant des fibres hélicoïdales (225), -le pas des fibres de l'une des brosses parmi la première et la deuxième brosse est un pas à droite, le pas des fibres de l'autre brosse est un pas à gauche, - des premier moyens de réglage (230) d'une première position verticale commune de la première et de la deuxième brosse de nettoyage selon un premier axe (235) pour maintenir la première et la deuxième brosse en contact avec la goulotte, et comportant au moins un vérin (229), - des premiers moyens de rotation (240a, 240b), indépendants pour la première et la deuxième brosse, autour du premier axe pour diriger la première et la deuxième brosse dans la goulotte, - des premiers moyens de pression horizontaux (250a, 250b) pour appliquer la première et la deuxième brosse contre une paroi de la goulotte.
Patent FR-3048026-B1 (FR)
Title: "dispositif de refroidissement d'air de suralimentation d'un moteur comportant des moyens de chauffage"
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (15) de refroidissement d'air de suralimentation d'un moteur (10), comportant un refroidisseur (40) d'air de suralimentation pour refroidir, en amont d'une partie (14) d'admission d'air du moteur (10), un air (38) issu d'un compresseur (28) de suralimentation lié à rotation à une turbine (26) qui est entraînée en rotation par les gaz d'échappement du moteur, ledit refroidisseur (40) d'air de suralimentation étant agencé sensiblement verticalement de manière à permettre un écoulement des condensats (50) vers des moyens (48) de récupération destinés à recueillir lesdits condensats (50), caractérisé en ce que ledit dispositif (15) comporte des moyens (52) de chauffage pour chauffer lesdits condensats (50) recueillis par les moyens (48) de récupération lorsque la température extérieure est inférieure ou égale à 0°C.
Patent FR-3034844-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection de carburant
Inventor: GEARY ALAN
IPC: F23R3/12
Filed: 2016-03-18
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un système d'injection de carburant est prévu. Le système a un bras d'alimentation en carburant (34) qui, en utilisation, s'étend vers l'intérieur à partir d'un carter extérieur (30) de l'équipement de combustion (15) d'un moteur à turbine à gaz (10) jusqu'à un tube à flamme (32) de l'équipement de combustion (15). Le bras d'alimentation (34) se termine dans un gicleur d'injection (40) qui pénètre dans une tête du tube à flamme (32) pour distribuer du carburant dans le tube (32). Le système a en outre un générateur de tourbillonnement (42) qui, en utilisation, est agencé de manière coaxiale avec le gicleur d'injection (40) au niveau de la tête du tube à flamme (32). Le générateur de tourbillonnement (42) a un ou plusieurs circuit(s) de tourbillonnement d'air qui produisent des flux respectifs d'air tourbillonnant autour du carburant distribué par le gicleur d'injection (40). Le système a en outre une bague d'étanchéité (46) qui scelle le gicleur d'injection (40) au générateur de tourbillonnement (42), le gicleur d'injection (40) étant inséré de manière détachable dans la bague d'étanchéité (46) pour un engagement étanche avec celle-ci. La bague d'étanchéité (46) a une partie de bride (52), et le générateur de tourbillonnement (42) a une paire de rainures de retenue espacées au niveau d'une face avant de celui-ci. Des bords opposés de la partie de bride (52) sont placés en coulissement dans les rainures de sorte que la partie de bride (52) s'engage de manière étanche avec la face avant. Le générateur de tourbillonnement (42) a un mécanisme à ressort (54) qui retient la partie de bride (52) dans les rainures.
Patent FR-3049784-B1 (FR)
Title: Flasque avant perfectionne de machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel flasque
Inventor: PACCOU GORDAINE
IPC: H02K5/04
Filed: 2016-03-30
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le flasque avant en matière moulable de machine électrique tournante à poulie (1) de réception d'une courroie comporte au moins deux entretoises (70) saillantes d'orientation axiale issues par moulage de sa périphérie externe et destinées à la fixation d'un support d'au moins un organe, tel qu'un galet tendeur de courroie, lesdites entretoises (70) comportant chacune latéralement au moins une creusure (71).
Patent FR-3049668-B1 (FR)
Title: Disque de frein pour aeronef
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16D55/00
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un de frein (3, 3a, 3b) pour un aéronef dont la fréquence de vibration est fixée par un système masse-ressort. Le disque de frein (3, 3a, 3b) comprend deux faces de frottement (4, 6) et une pluralité de paires de parties saillantes (9), délimitées par une gorge (11). Chaque partie saillante (9) est de forme sensiblement parallélépipédique et comprend deux faces principales (10) parallèles aux faces de frottement du disque de frein (3). Le disque de frein est remarquable en ce qu'il comprend au moins un dispositif élastique (19) comprenant, pour au moins une paire de parties saillantes (9), une paire de lames flexibles (21) disposées chacune sur une face principale (10) d'une partie saillante (9) d'une paire de parties saillantes (9) consécutives. Le disque de frein selon l'invention est plus particulièrement destiné à équiper les avions commerciaux roulant à faible vitesse entre deux bâtiments aéroportuaires.
Patent FR-3050284-B1 (FR)
Title: Detecteur d'objets ou de matieres non autorisees dissimules dans une chaussure
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif détecteur pour la détection d'objets ou matières non autorisés, comprenant une embase support (110) conçue pour recevoir au moins un pied revêtu de sa chaussure, d'un individu à contrôler, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (170) adaptés pour déceler une stratification par empilement vertical, dans la semelle, par détection d'échos successifs suite à une émission d'ondes vers la semelle.
Patent FR-3060725-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques, dispositif de stockage d’energie et leur procede de fabrication
Inventor: BASLE DAVID
IPC: F28F13/02
Filed: 2016-12-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un échangeur de chaleur à plaques (4) comprend une première et une deuxième plaques (8, 14) jointes de manière étanche aux liquides par leurs bords périphériques. La première plaque (8) est emboutie de sorte à former une pluralité de canaux (10) séparés par des nervures (11) en reliefs. L'échangeur de chaleur à plaques (4) comprend une interface de connexion fluidique (5) à des tuyaux d'arrivée (6) et de sortie (7) de fluide caloporteur. Les nervures (11) présentent des protubérances (12) espacées sur toute la longueur de la nervure (11) et qui jouent le rôle de turbulateur. Les protubérances (12) débordent sur une partie seulement de la largeur du canal (10) adjacent à la nervure (11), et réduisent ainsi la largeur du canal (10).
Patent FR-3061870-B1 (FR)
Title: Circuit thermodynamique pour vehicule automobile
Inventor: HAMMI SAMY
IPC: B60H1/04
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: Circuit (1) thermodynamique pour véhicule automobile dans lequel circule un fluide frigorigène, ledit circuit (1) comprenant : - un circuit (6) de récupération de chaleur muni d'au moins un premier échangeur (11) de chaleur apte à réchauffer le fluide frigorigène à partir d'une source de chaleur, - un circuit (7) de climatisation, le circuit (1) thermodynamique comprenant une portion (10) commune au circuit (6) de récupération et au circuit (7) de climatisation, cette portion (10) commune comprenant un condenseur (17) primaire pour refroidir le fluide frigorigène par échange de chaleur avec un premier flux (18) d'air dit « de face avant », la portion (10) commune comprenant en outre un condenseur (26) secondaire apte à refroidir le fluide frigorigène par échange de chaleur avec un second flux d'air (27) en réchauffant ce dernier, le second flux (27) d'air étant distinct du premier flux (18) d'air, le second flux (27) d'air ainsi réchauffé étant destiné à l'habitacle du véhicule automobile.
Patent FR-3069177-B1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage comportant un ressort de compression
Inventor: GAVAZA DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une presse d'emboutissage (1) qui comporte un bâti mobile (2) portant un poinçon, un bâti fixe (3) portant une matrice et un ressort (4) de compression porté par l'un des deux bâtis (2, 3), le ressort (4) étant adapté pour maintenir un espacement entre le poinçon (22) et la matrice (32) lorsque le bâti mobile (2) repose en position inactive contre le bâti fixe (3), et à être comprimé lorsque le bâti mobile (2) est appuyé contre le bâti fixe(3) lors d'une opération d'emboutissage, le bâti (2, 3) portant ledit ressort (4) étant pourvu de moyens de protection (5) entourant au moins partiellement le ressort (4), les moyens de protection (5) s'étendant sur au moins une partie de la hauteur comprimée du ressort (4), de manière à interdire l'éjection des morceaux du ressort (4) si ce dernier vient à casser lors de sa compression.