baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913736-A1 (FR)
Title: Installation de controle pour pieces equipees d'inserts de fixation par encliquetage
Inventor: ALLIO GERARD
IPC: G01M99/00
Filed: 2007-03-14
Abstract: L'installation conforme à l'invention, pour le contrôle de pièces (2) équipées d'inserts de fixation par encliquetage (3) comporte des blocs (4) de réception d'inserts munis chacun d'un orifice d'accueil d'inserts (8) dont certains au moins ont une bordure périphérique qui est délimitée au moins en partie par une zone de la bordure d'au moins un volet escamotable (5, 5').Cette particularité permet de faciliter les opérations d'extraction de l'insert (3) et de limiter ses risques de dégradations.De préférence, l'orifice (8) est délimité pair deux zones de bordure complémentaires de deux volets escamotables (5, 5') montés pivotants autour d'axes de rotation (10, 10') parallèles, chacun desdits volets (5, 5') étant associé à un ressort de rappel tendant à le ramener en appui contre une structure de butée (17).
Patent FR-2915318-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit electronique integre a deux portions de couches actives ayant des orientations cristallines differentes
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: H01L21/84
Filed: 2007-04-20
Abstract: Un procédé de réalisation d'un circuit électronique intégré permet d'obtenir à la fois des transistors à conduction par trous (T1) et des transistors àconduction par électrons (T2), dans des zones actives respectives (102, 106) ayant des orientations cristallines adaptées pour chaque type de conduction. En outre, chaque zone active est isolée électriquement d'un substrat primaire (100) du circuit, de sorte que tout le circuit est compatible avec la technologie SOI.
Patent FR-2919553-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: GRANES JEAN MICHEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2007-07-30
Abstract: La présente invention concerne un balai d'essuie-glace 1 comportant une lame d'essuyage 10 en matériau souple qui est supportée par une structure flexible 20, la lame d'essuyage 10 comprenant une lèvre 12 montée mobile en basculement de part et d'autre du plan du balai.L'invention est remarquable en ce que la lèvre 12 est apte à se caler contre la structure support 20 lorsque le balai 1 est déplacé latéralement au contact d'une surface à essuyer, et en ce que ledit balai 1 comporte en outre des moyens de butée 40 qui sont solidaires de la structure support 20 et qui sont aptes à amortir le contact entre la lèvre 12 et ladite structure support 20.
Patent FR-2920288-A1 (FR)
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: A47J31/42
Filed: 2007-08-29
Abstract: The method involves measuring electric parameter e.g. electric current requirement, of an electric motor at regular time interval, where the parameter varies proportional to a speed of the motor. The motor is supplied with alternating current or direct current. The speed on each regular time interval is calculated from an experimentally obtained relation. The number of turns carried out by a grinding wheel on each time interval is calculated from the calculated speed. An independent claim is also included for a coffee preparing apparatus comprising a coffee grinder provided with a grinding wheel.
Patent FR-2983823-A1 (FR)
Title: Handlebar for use in steering assembly of vehicle e.g. cycle, has central part comprising median part whose part provides form such that cross-section of median part provides quadratic time with respect to axis
Inventor: BOCHEREAU PHILIPPE
IPC: B62K21/12
Filed: 2007-09-14
Abstract: The handlebar (100) has a hollow tube including a central part (200) prolonged at ends by two end segments (300a, 300b), where the central part comprises a median part (202). Sides of the median part are provided with two side parts (210a, 210b) to receive trigger guards for fixing the median part with a steering gear of a vehicle. A part of the median part provides a form such that a cross-section of the median part provides a quadratic time with respect to an axis, which is lower at a quadratic time of a cross-section of the two side parts with respect to the axis.
Patent FR-2921176-A1 (FR)
Title: Population and asset predictive distribution simulating method for urban space i.e. France island, involves representing calculated distribution of population on urban space, and distributing microeconomic evaluation results and assests
Inventor: PIRON VINCENT
IPC: G06N5/00
Filed: 2007-09-14
Abstract: The method involves estimating an intermediate variable i.e. housing price, resulting from an estimated population of a homogeneous zone. A population matrix is recalculated based on a convergence function of the intermediate variable and a state of the calculated matrix, till obtaining a non-cooperative equilibrium, in an iterative manner. Calculated distribution of a population on an urban space i.e. France island, is represented, and microeconomic evaluation results and assets are distributed.
Patent FR-2920999-A1 (FR)
Title: Individual's autonomous movement carrying out device for e.g. submarine sports, has walls separated by restricted space, which places and reattaches reactive volume assembly constituted by reactive and plastic stops, in enclosed manner
Inventor: ROUANET CHRISTOPHE
IPC: A63B31/11
Filed: 2007-09-17
Abstract: The device has a footwear (A) and a reactor (B) that are attached to each other, where the reactor includes a channelizing structure (1) formed of two walls. The walls are mounted with respect to each other in a vertical manner and separated by a restricted space, where the space places the footwear in an extension plane of the walls. The space places and reattaches a reactive volume assembly in an enclosed manner, where the assembly is constituted by reactive and plastic stops (2).
Patent FR-2911654-A1 (FR)
Title: Sangle de levage sur structures verticales
Inventor: GUICHARD NICOLAS
IPC: A63B27/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de créer, en sécurité, une multitude de points d'encrage sur une structure verticale n'ayant aucune prise à offrir.Il est constitué d'une sangle sur laquelle se trouve une série de boucles offrant chacune, à l'utilisateur, un point d'encrage. Aux extrémités de ce dispositif se trouvent deux anneaux de dimensions différentes. Le plus petit des deux anneaux doit pouvoir passer à l'intérieur du plus grand. Ainsi, il est possible d'étrangler la structure verticale et d'avoir dans le même temps une multitude de points d'encrage. Grâce à ce dispositif il est facile, pour l'utilisateur, de mettre en place un mouflage et de descendre une charge.Le dispositif selon l'invention est donc particulièrement destiné aux activités aériennes sur structures verticales et travaux sur cordes.
Patent FR-2925489-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de pyrocatechol purifie
Inventor: MASSON JEAN CLAUDE
IPC: C07C37/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de pyrocatéchol débarrassé des impuretés résultantes de son procédé de préparation.Le procédé de préparation de pyrocatéchol purifié à partir d'un pyrocatéchol brut contenant essentiellement du pyrocatéchol, de faibles quantités d'impuretés incluant la dihydroxybenzoquinone, des traces d'hydroquinone et de composés phénoliques, est caractérisé par le fait qu'il comprend au moins les étapes suivantes: dissolution du pyrocatéchol brut dans l'eau, cristallisation du pyrocatéchol, séparation du pyrocatéchol purifié et éventuellement une étape de séchage du pyrocatéchol purifié.Le procédé de l'invention peut inclure d'autres étapes et selon le mode de réaliaation choisi susceptible de comprendre un enchaînement différent des étapes, il est possible d'obtenir du pyrocatéchol à divers degrés de pureté.
Patent FR-2911239-A1 (FR)
Title: Call terminating system for e.g. global system for mobile communication network, has voice over Internet protocol platform implementing internet protocol by Internet protocol address, and protocol program transmitting and receiving calls
Inventor: HENRY LABORDERE ARNAUD
IPC: H04L29/02
Filed: 2007-01-10
Abstract: The system has a reference authentication server (SAR) communicating with a home location register (HLR) via a mobile application part protocol. A radius and authentication relay server permits a gateway of a voice over Internet protocol (VoIP) mode to find an IP address from a mobile subscriber international number of a mobile telephone and to direct a call in a VoIP mode. Authentication relay client (CRA) program communicates with a subscriber identity module card and the relay server. VoIP platform implements the VoIP by the address, and a VoIP program transmits and receives the calls.
Patent FR-2901802-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une composition de polissage mecano-chimique et procede de polissage mecano-chimique.
Inventor: MUELLER BRIAN L
IPC: C09G1/02
Filed: 2007-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une composition pour polir la silice et le nitrure de silicium sur un substrat semiconducteur. Le procédé comprend :- la fourniture d'un polymère d'acide carboxylique dans une solution aqueuse ;- la mise en contact de la solution aqueuse avec une résine échangeuse d'ions pour retirer les cations solubles et l'ammoniac soluble de la solution aqueuse, la solution aqueuse fournissant un polymère d'acide carboxylique ayant subi un échange d'ions en solution aqueuse ;- l'ajout ou l'addition (i) d'un abrasif, (ii) d'un composé d'ammonium quaternaire et (iii) d'acide phtalique ou d'un sel d'acide phtalique au polymère d'acide carboxylique ayant subi un échange d'ions en solution aqueuse afin d'obtenir une suspension ayant 0,01 à 5 % en masse du polymère d'acide carboxylique ayant subi un échange d'ions, 0,001 à 1 % en masse de composé d'ammonium quaternaire, 0,001 à 1 % en masse d'acide phtalique ou de sel d'acide phtalique et 0,01 à 5 % en masse d'abrasif.
Patent FR-2917231-A1 (FR)
Title: Microelectronic device e.g. metal insulation metal condenser/capacitor, realization method, involves incorporating isolating blocks in metallic zones that forms lower reinforcement part of metal insulation metal condenser/capacitor
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: H01L21/02
Filed: 2007-06-07
Abstract: The method involves realizing components and superposed interconnections metallic level (M5) on a substrate (100), and realizing an insulating layer (104) formed above the interconnections metallic level. A horizontal metallic zone e.g. metallic band (108), of the interconnection metallic level is formed such that isolating blocks e.g. isolating pins (106), resulting from the insulating layer are incorporated in the metallic zones, where the metallic zone forms an lower reinforcement part of a metal insulation metal condenser/capacitor. An independent claim is also included for microelectronic device.
Patent FR-2917350-A1 (FR)
Title: Internal structure i.e. fascia, for motor vehicle, has layer interposed between insert and skin, and adhesive connecting insert and skin around orifice, where structure is free from foam of plastic material below skin at right of orifice
Inventor: BENARD THIERRY
IPC: B60K37/02
Filed: 2007-06-13
Abstract: The structure i.e. fascia (1), has a rigid polypropylene insert (4) placed below an external translucent skin (2). A layer (8) made of foam of plastic material is interposed between the insert and the skin. A light source (28) i.e. LED, projects a light beam (34) i.e. video image, towards the skin through an orifice (6) of the insert. The structure is free from the foam of plastic material below the skin at right of the orifice. A gluing adhesive (20) connects the insert and the skin around the orifice in a sealed manner. A blanking screen (30) is interposed on a path of the beam. An independent claim is also included for a method for manufacturing an internal structure.
Patent FR-2926133-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cylindres pour douille de cartouche et composition.
Inventor: GILLOUIN RENE
IPC: F42B5/26
Filed: 2008-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer des cylindres (1) pour douille de cartouche, mis en oeuvre dans une machine à comprimer rotative, dans lequel on dispose d'une composition (2) d'origine essentiellement végétale, en un volume et une masse précis, on alimente en ladite composition (2), les empreintes (3) de moules (4) cylindriques adaptés auxdits cylindres (1), pour chaque cylindre, on comprime ladite composition (2) dans l'empreinte (3) entre, d'une part, deux poinçons cylindriques, inférieurs et coaxiaux, à savoir un poinçon (5) périphérique, capable de coulisser axialement dans le moule (4) et un poinçon (6) central, capable de coulisser axialement, dans le poinçon (5), indépendamment, et d'autre part, un poinçon (7) supérieur, la distance entre les poinçons (5) et (7) définissant la hauteur du cylindre, et on éjecte les cylindres obtenus.
Patent FR-2933508-A1 (FR)
Inventor: BONNET DENIS
IPC: G06F3/14
Filed: 2008-07-04
Abstract: The method involves determining graphical positioning of a window, a man-machine interface and display parameters of a video image on a display screen at absolute coordinates with respect to a display screen by a cockpit display system (CDS). Display demand of the image is sent by the system to a video mixing center (CMV) at the coordinates. The image is selected, shaped and positioned by the center at the coordinates with respect to the demand issued from the system. The shaped image is received and transmitted by the system to the screen in the window at a desired location.
Patent FR-2936799-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de matathese d'olefines ou d'enynes
Inventor: ASTRUC DIDIER
IPC: B01J27/187
Filed: 2008-10-08
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de métathèse d'oléfines ou d'énynes. Elle concerne également les dendrimères pour la mise en oeuvre de nouveaux procédés.
Patent FR-2940369-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de carburant pour moteur a injection directe de vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02M27/04
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) d'injection de carburant pour moteur à injection directe de véhicule automobile comportant au moins un injecteur direct (20) pour la pulvérisation dudit carburant dans une chambre de combustion dudit moteur, et au moins un moyen d'allumage (75) pour la combustion dudit carburant pulvérisé dans ladite chambre de combustion. Le dispositif d'injection de carburant comporte en outre des moyens pour électriser ledit carburant ; ledit carburant électrisé étant atomisé dans ladite chambre de combustion lors du passage au travers d'au moins un orifice d'injection (68) dudit au moins un injecteur direct (20) ; lesdits moyens pour électriser ledit carburant et ledit au moins un moyen d'allumage (75) pour la combustion dudit carburant pulvérisé étant intégrés dans ledit au moins un injecteur direct (20).
Patent FR-2926692-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour ameliorer la fiabilite de communication entre un aeronef et un systeme distant
Inventor: PERROUD MARC
IPC: H04L9/32
Filed: 2008-01-23
Abstract: L'invention a pour objet des procédés et des dispositifs pour améliorer la fiabilité de communication entre un aéronef et un système distant. Selon l'invention, l'aéronef transmet (200) une requête de vérification de sûreté à un système distant. A la réception (205) de la répcnse à cette requête comprenant au moins une indication relative à la sûreté du système distant, l'aéronef analyse cette indication et décide d'établir ou non une communication de données entre l'aéronef et le système distant. Lorsqu'une requête de vérification est reçue, le système distant est vérifié et une réponse à la requête est transmise à l'aéronef.
Patent FR-2927105-A1 (FR)
Title: Absorptive form wall for use during construction of building, has flexible sling comprising intermediate portion, whose length is defined so as to authorize gripping of sling by operator for connecting sling to handling equipment
Inventor: FEHR PIERRE
IPC: E04B2/86
Filed: 2008-02-05
Abstract: The wall (1) has a flexible sling (9) including two end portions (10, 11) respectively cooperated with concrete skins (2, 3). The skins are connected by connectors (8) made of resin. An intermediate portion (12) of the sling is prolonged through the portions. The intermediate portion is extended outside the wall from an upper end (13) of the wall and laterally with respect to the wall. The length of the portion (12) is defined in a manner to authorize gripping of the sling by an operator for connecting the sling to a handling equipment. The sling is formed by a steel cable.
Patent FR-2928655-A1 (FR)
Title: Procede de detection en temps reel de microorganismes dans un milieu de culture liquide par lyse cellulaire.
Inventor: MOSTICONE DAVID
IPC: C12Q1/08
Filed: 2008-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'au moins un microorganisme cible susceptible d'être présent dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à :a) mettre en contact dans un conteneur : ledit échantillon, un milieu permettant la croissance du ou des microorganisme(s) cible(s) et une population cellulaire susceptible d'être lysée par le ou les microorganisme(s) cible(s) ;b) soumettre l'ensemble à une température favorisant la croissance du ou des microorganisme(s) cible(s) ; etc) observer en temps réel une lyse de la population cellulaire, indiquant la présence du ou des microorganisme(s) cible(s).La présente invention concerne en outre un procédé de détection et d'identification d'au moins un microorganisme cible susceptible d'être présent dans un échantillon
Patent FR-2929672-A1 (FR)
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2008-04-04
Abstract: The method involves regulating a speed of an electrical machine of a hybrid vehicle to a setpoint speed. Torque of the machine is regulated to a null value when the machine attains the setpoint speed, and deceleration of the speed of the machine is stored. A clutch of the vehicle is closed such that a resistive torque is transmitted by the clutch to the machine for distracting the speed of the machine. A position of an actuator of the clutch corresponding to a biting point of the clutch is stored when variation of the speed deceleration of the machine is higher than a threshold value.
Patent FR-2931344-A1 (FR)
Title: Cosmetic case for packing e.g. lipstick, has base for accommodating product and/or accessory and comprising translational groove with interlocking unit i.e. projection to interlock cover on base to maintain cover in locked closing position
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D33/20
Filed: 2008-05-21
Abstract: The case has a base (16) accommodating a product and/or cosmetic accessory, and a cover articulated in rotation on the base between covering and uncovering positions. The base has a transverse groove (92) for translation guiding of the cover to retain the cover in the covering position so as to prevent the rotational driving of cover. The groove has an interlocking unit i.e. projection (94) for interlocking the cover on the base to maintain the cover in locked closing position. The cover has fixation units partially extending towards outside in a direction of side edge (20) of the base.
Patent FR-2933628-A1 (FR)
Inventor: CAILLON CHRISTOPHE
IPC: B07C3/14
Filed: 2008-07-11
Abstract: A method of sorting a plurality of articles (A, B, C), in which each article goes through a sorting installation in at least two passes, comprises the steps of recording the image of each article that is generated during the first sorting pass in a memory and in correspondence with a data item indicating a sorting outlet to which the article is directed during the first sorting pass. If an article is misrouted, a correctly routed reference article is chosen in the vicinity of the misrouted article in the sequence of articles obtained during the last sorting pass, the memory is searched (22-28) for an image of said correctly routed reference article, and, on the basis of said reference article image, a set of article images grouped together in the memory and that includes the image of the reference article is looked through (29-34) to identify an image of the misrouted article.
Patent FR-2934521-A1 (FR)
Title: Mist deicing or removing device for windscreen of motor vehicle, has conduit connected to bus for conveying hot air from heating and/or air-conditioning device to bus for treating external element
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: The device has a conduit (1a) connected to one of ends of a heating and/or air-conditioning device (3). A bus is arranged at an exterior of a transport unit i.e. motor vehicle, at the proximity of an external element e.g. windscreen. The conduit is connected to the bus for conveying hot air from the heating and/or air-conditioning device to the bus for treating the external element. The bus is arranged on a bonnet (2), and the conduit is placed at an interior of the bonnet, where the conduit is a flexible plastic or sheet metal tube. Independent claims are also included for the following: (1) a sealing joint for sealing a glass (2) a motor vehicle comprising an external element.
Patent FR-2936093-A1 (FR)
Title: Tubular discharge UV lamp e.g. tanning lamp, for e.g. refrigerator, has two electrodes associated to main faces of one of dielectric tubes, where electrodes are in form of bands that partially occupy, in projection, interelectrode spaces
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: H01J61/06
Filed: 2008-09-12
Abstract: The lamp (100) has a discharge space formed between sealed dielectric tubes (10, 20), and two electrodes (1, 2) associated to main faces (11, 12) of one of the tubes, where the electrodes are in the form of bands. The bands are separated by interelectrode spaces (5). Third electrode and fourth electrode are in form of bands that partially occupy, in projection, the interelectrode spaces. The third and fourth electrodes are associated to main faces (21, 22) of the other tube, where two absolute value differences are higher or equal to breakdown voltage. The lamp has an additional dielectric element i.e. plastic film e.g. Aclar(RTM: polychlorotrifluoroethylene) film.
Patent FR-2936560-A1 (FR)
Title: Variable geometry equipments e.g. variable stator vane wheel and variable bleed valve, control system for twin-spool turbojet engine, has single actuator activating two variable geometry equipments
Inventor: COLOTTE BAPTISTE BENOIT
IPC: F01D17/20
Filed: 2008-09-30
Abstract: The system has a single actuator (24) for activating two variable geometry equipments and controlled relative to rotational speed of a high pressure body of a gas turbine engine. A declutching unit is formed by an oblong orifice and a pin and placed between the actuator and one of the equipments for declutching the equipment from the actuator outside an activating range of the equipment. The actuator includes a sprocket for driving toothed bars (24A, 24B), and the oblong orifice cooperates with the pin.
Patent FR-2939434-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de glycerol.
Inventor: GILBEAU PATRICK
IPC: C07C29/62
Filed: 2008-12-08
Abstract: Procédé de traitement de glycérol contaminé par au moins un éther alkylé de glycérol afin de convertir au moins une partie de l'éther alkylé de glycérol en glycérol, dans lequel on soumet le glycérol à une réaction avec au moins un agent de halo-dé-alkoxylation, et dans lequel le rapport molaire entre la quantité totale de l'agent de halo-dé-alkoxylation et la quantité totale de l'éther alkylé de glycérol qui ont été introduites au cours du traitement est supérieur ou égal à 0.1 et inférieur ou égal à 1 000 000.