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Patent WO-2015144850-A1 (WO)
Title: Procédé d'optimisation de transmission d'un ensemble de canaux de télévision
Inventor: BOCCHETTI SALVATORE
IPC: H04N21/2385
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'objectif de la présente invention est de décrire la gestion de la transmission de canaux pour un récepteur hybride capable de recevoir une transmission hertzienne ou une transmission IP. Il est décrit un procédé pour optimiser la transmission d'un ensemble de canaux de télévision à au moins un dispositif de réception ayant un identifiant de dispositif, ledit dispositif de réception ayant au moins un moyen de communication hertzienne et un moyen de communication IP, le procédé comprenant les étapes de : - sélection, par un dispositif de réception, d'un canal ayant un identifiant de canal reçu via le moyen de communication hertzienne depuis un centre de transmission hertzienne ou le moyen de communication IP depuis un centre de transmission IP, - transmission par le dispositif de réception à un centre de commande d'un message d'état comprenant au moins le canal sélectionné, - réception, par le centre de commande, de messages d'état provenant d'une pluralité de dispositifs de réception, - calcul, par le centre de commande, des messages d'état, d'un coût par canal au moins sur la base du nombre de dispositifs de réception ayant sélectionné ledit canal, - allocation des canaux ayant le coût le plus élevé au centre de transmission hertzienne et allocation des autres canaux au centre de transmission IP, - transmission d'un message de réponse aux dispositifs de réception comprenant une liste d'allocation décrivant, pour chaque canal, à quel moyen de communication ledit canal est alloué.
Patent WO-2015166108-A1 (WO)
Title: Système de panneau solaire et procédé de régénération accélérée et/ou de prévention de défauts dans des panneaux solaires
Inventor: BEN-AL-LAL ISMAËL
IPC: H02S50/10
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne une installation de panneaux solaires, comprenant au moins un panneau solaire (2) comprenant des cellules photovoltaïques (3) et une plaque translucide (16) sur le côté supérieur. La plaque translucide est pourvue d'une couche électriquement conductrice (17) qui est réalisée de manière à ce qu'un potentiel électrique lui soit appliqué et qui est électriquement isolée des cellules photovoltaïques, de telle sorte qu'un potentiel électrique appliqué à la couche électriquement conductrice sera distribué uniformément sur le côté supérieur de l'au moins un panneau solaire. L'invention concerne en outre un procédé pour appliquer la couche électriquement conductrice et pour régénérer l'au moins un panneau solaire et/ou prévenir des défauts dans celui-ci.
Patent WO-2015173169-A1 (WO)
Title: Dérivés de benzoxazolone substitués comme inhibiteurs de la céramidase acide, et leur utilisation comme médicaments
Inventor: PIOMELLI DANIELE
IPC: A61K31/423
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés de benzoxazolone substitués en tant qu'inhibiteurs de la céramidase acide, des compositions pharmaceutiques contenant ces inhibiteurs et des procédés d'inhibition de la céramidase acide pour le traitement de troubles dans lesquels la modulation des niveaux de céramide est cliniquement pertinente. L'invention concerne également des dérivés de benzoxazolone substitués pour une utilisation dans le traitement du cancer, de l'inflammation, de la douleur, de la douleur d'origine inflammatoire ou de maladies pulmonaires.
Patent WO-2016016036-A1 (WO)
Inventor: ENQUIST FREDRIK
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer si un échantillon de gaz provient de processus biologiques ou d'une installation de gaz soumise à essai et contenant un gaz de distribution qui est caractérisé en ce qu'une concentration accrue d'hydrogène dans l'échantillon par rapport à celle présente dans le gaz de distribution est utilisée en tant que preuve que l'échantillon provient de processus de dégradation biologiques et non de l'installation de gaz soumise à essai.
Patent WO-2016023858-A1 (WO)
Title: Dérivés 6-alcynylpyridines utilisables comme mimétiques de smac
Inventor: REISER ULRICH
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: La présente invention concerne les 6-alcynylpyridines de formule générale (I), leur utilisation comme mimétiques de SMAC, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation en tant que médicaments pour le traitement et/ou la prévention de maladies caractérisées par une prolifération cellulaire excessive ou anormale et d'états pathologiques associés tels que le cancer. Les groupes R 1  à R 4  ont les significations données dans les revendications et dans la description.
Patent WO-2016062731-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour l'élimination partielle de contaminants d'un flux de gaz de transformation
Inventor: SUCHAK NARESH J
IPC: B01D53/56
Filed: 2015-10-20
Abstract: Afin de surmonter les limitations et les problèmes que les procédés antérieurs pour l'élimination de contaminants d'un flux de gaz de transformation ont connu, l'invention concerne les étapes de procédé suivantes : l'acheminement du flux de gaz de transformation (12; 30; 44; 59; 72; 85) vers une entrée d'un dépoussiéreur (10; 38; 52; 63; 74; 93), en particulier d'un dépoussiéreur par voie humide, à pulvérisation, horizontal (10; 74); la répartition du flux de gaz de transformation (12; 30; 44; 59; 72; 85) de manière uniforme sur toute l'étendue de l'entrée du dépoussiéreur (10; 38; 52; 63; 74; 93), en particulier de manière uniforme sur toute la largeur de l'entrée de celui-ci (10; 38; 52; 63; 74; 93); l'apport d'une pluralité de flux de gaz de transformation séparés les uns des autres à l'entrée du dépoussiéreur (10; 38; 52; 63; 74) ou avant d'entrer dans celui-ci (93), en particulier avec formation à l'entrée du dépoussiéreur (10; 38; 74) d'un motif de circulation constitué d'une pluralité de flux de gaz de transformation séparés les uns des autres; l'introduction d'ozone (21; 32; 46; 61; 76; 91) pour venir en contact avec des flux de gaz sélectionnés parmi les flux de gaz séparés présents dans le dépoussiéreur (10; 38; 52; 74; 93) ou en aval de celui-ci (63) pour oxyder des contaminants présents dans les flux de gaz séparés, en particulier pour le traitement d'un pourcentage présélectionné du flux de gaz de transformation (12; 30; 44; 59; 72; 85) entrant dans le dépoussiéreur (10; 38; 52; 63; 74; 93); l'élimination des contaminants oxydés hors des flux sélectionnés de gaz séparés et la recombinaison des flux sélectionnés de gaz séparés au moins sensiblement exempts de contaminants avec les autres flux de gaz séparés contenant des contaminants, ou l'élimination des contaminants, après recombinaison des gaz séparés sélectionnés avec les flux de gaz séparés restants, hors du flux de gaz recombiné.
Patent WO-2017071753-A1 (WO)
Inventor: DICKHOFF ANDREAS
IPC: F16K31/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'écoulement de fluide comprenant un ensemble de soupapes (4) qui comporte une soupape d'amenée d'air (5) pour fournir un fluide de travail à un raccord de travail (40) d'un consommateur de fluide (3) et une soupape d'évacuation d'air (6) pour l'évacuation de fluide de travail à partir du raccord de travail (40) du consommateur de fluide (3) ainsi qu'un moyen de commande (9), le moyen de commande (9) étant connecté électriquement à la soupape d'amenée d'air (5) et à la soupape d'évacuation d'air (6) et étant conçu pour une commande de la soupape d'amenée d'air (5) et de la soupape d'évacuation d'air (6), comportant une entrée de capteur (11) pour le traitement d'un signal de capteur et étant connecté à un capteur (12) qui est conçu pour la détermination d'un état fonctionnel du consommateur de fluide (3) et pour la fourniture d'un signal de capteur au moyen de commande (9), le moyen de commande (9) étant conçu pour une mise en œuvre d'un procédé de diagnostic de soupape de manière à faire varier un premier signal de commande (66) pour la soupape d'amenée d'air (5) et un deuxième signal de commande (67) pour la soupape d'évacuation d'air (6) respectivement entre une limite d'intervalle inférieure et une limite d'intervalle supérieure tout en maintenant un niveau de signal de capteur (68) pouvant être prédéfini d'un signal de capteur fourni par le capteur (12), et de telle sorte que le moyen de commande (9) est conçu pour un enregistrement de paires de valeurs (69 à 77) pour le premier et le deuxième signal de commande (66, 67).
Patent WO-2016083221-A1 (WO)
Title: Système de cuvette et procédés d'inspection de lentilles ophtalmiques
Inventor: FECHNER SUSANNE
IPC: G01M11/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un système de cuvette (1) destiné à être utilisé dans l'inspection optique de lentilles ophtalmiques comprenant au moins un réceptacle (2) destiné à recevoir une lentille ophtalmique. Le réceptacle (2) comporte une extension longitudinale et une ouverture (20) agencée à une extrémité longitudinale de celle-ci. Le réceptacle (2) est conçu pour contenir un liquide. Le système de cuvette comprend en outre au moins une fenêtre d'inspection (3) présentant une surface d'inspection (31). La fenêtre d'inspection (3) est agencée de manière fixe par rapport au récipient (2). La fenêtre d'inspection (3) est conçue pour être reliée au réceptacle (2) au niveau de l'ouverture (20) du réceptacle (2) de telle sorte que la surface d'inspection (31) de la fenêtre d'inspection (3) est immergée dans le liquide. La fenêtre d'inspection (3) est en outre conçue pour être retirée de l'ouverture (20) du réceptacle (2).
Patent WO-2016096657-A1 (WO)
Title: Récipient à volet à quadrilatère articulé
Inventor: HUIZINGH JOHN
IPC: B65D19/18
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un récipient (2), destiné au transport et au stockage d'objets, qui comprend un fond (4) et des parois latérales (6) qui s'étendent depuis le fond (4) et dont au moins une paroi latérale (6-1) comporte un élément de paroi latérale qui est reliée de façon articulée à celle-ci et qui peut être déplacée d'une première position, dans laquelle elle est située dans le plan de la paroi latérale et complète la paroi latérale (6-1), dans une seconde position parallèle situé au plan de la paroi latérale pour libérer une partie de la paroi latérale (6-1) sur le côté. Selon l'invention, l'élément de paroi latérale (10), se présentant sous la forme d'un quadrilatère articulé, est relié par le biais d'au moins une paire de bras d'articulation (14) à la paroi latérale (6-1) de telle sorte que l'élément de paroi latérale (10) peut être déplacé de la première position à la seconde position dans une direction parallèle au plan de la paroi latérale.
Patent WO-2016110378-A1 (WO)
Inventor: BATCHELOR STEPHEN NORMAN
IPC: C09B19/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: The present invention provides a laundry whitening and brightening composition comprising a surfactant and a blue or violet phenoxazine dye, and a domestic method of treating a textile with said composition.
Patent WO-2016097069-A1 (WO)
Title: Composition de succédané de sucre, chocolat et produit de boulangerie comprenant cette composition
Inventor: DE BAETS SOPHIE
IPC: A21D13/06
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de succédané de sucre, qui est basée sur une association nouvelle et innovante d'ingrédients, tels que la composition de succédané de sucre offre une ou plusieurs caractéristiques d'utilisation avantageuses comparables ou supérieures à celles du saccharose, d'excellentes propriétés organoleptiques notamment dans le chocolat, une faible teneur en calories (dans certains modes de réalisation 100 kcal/100 g maximum) permettant la réduction de la teneur en matières grasses de certains aliments comme le chocolat, ainsi que des avantages significatifs en termes de santé, y compris un faible indice glycémique, un faible pouvoir cariogène et des propriétés prébiotiques favorisant la croissance de bactéries intestinales bénéfiques, des effets bénéfiques en termes de réduction du taux de glucose dans le sang et de ralentissement de la vidange gastrique. Les compositions de succédané de sucre selon la présente invention contiennent le polydextrose, la maltodextrine résistante et un édulcorant intense. L'invention concerne des utilisations de la composition de succédané de sucre pour la fabrication de chocolat et d'autres produits alimentaires.
Patent WO-2016102331-A1 (WO)
Inventor: PUGLIESE ALEXANDRE
IPC: A47J31/52
Filed: 2015-12-17
Abstract: Machine de préparation d'aliments ou de boissons (1), comprenant un panneau de commande (5), le panneau de commande (5) comprenant un actionneur (5x) pour régler au moins un paramètre de préparation de boisson (1) à une valeur prédéfinie, et une unité de commande pour commander le fonctionnement de la machine de préparation d'aliments ou de boissons (1). La machine de préparation d'aliments ou de boissons (1) comprend, en association avec l'actionneur (5x), un dispositif d'émission de lumière (6x) pour émettre un faisceau de lumière, un élément pour réfléchir le faisceau de lumière qui a été émis par le dispositif d'émission de lumière (6x), la position de l'élément réfléchissant étant modifiée lorsqu'une pression (F) est appliquée sur l'actionneur (5x), un coupleur (8x) pour générer un signal d'interférence sur la base du faisceau de lumière émis et du faisceau de lumière réfléchi, une valeur d'au moins un paramètre du signal d'interférence dépendant de la position de l'élément réfléchissant, et un capteur de lumière (7x) pour détecter le signal d'interférence, ledit capteur de lumière étant en liaison électronique avec l'unité de commande, l'unité de commande étant conçue pour détecter une pression appliquée sur l'actionneur (5x) sur la base de la valeur dudit paramètre du signal d'interférence, de manière à régler au moins un paramètre de préparation d'aliment ou de boisson.
Patent WO-2015150582-A1 (WO)
Title: Couche tampon optimisée pour transistor a effet de champ a haute mobilité
Inventor: JACQUET JEAN-CLAUDE
IPC: H01L29/32
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un empilement (10) selon un axe z pour transistor à effet de champ à haute mobilité électronique comprenant: une couche tampon (12) comprenant un premier matériau semi-conducteur comprenant un composé binaire ou ternaire ou quaternaire de nitrure et présentant une première bande interdite, une couche barrière (13) comprenant un deuxième matériau semi-conducteur comprenant un composé binaire ou ternaire ou quaternaire de nitrure et présentant une deuxième bande interdite, la deuxième bande interdite étant supérieure à la première bande interdite, une hétérojonction (15) entre ladite couche tampon (12) et ladite couche barrière (13) et un gaz bidimensionnel d'électrons (9) localisé dans un plan xy perpendiculaire à l'axe z et au voisinage de l'hétérojonction (15), caractérisé en ce que: ladite couche tampon (12) comprend une zone (Vf) comprenant des charges négatives fixes (70) de densité volumique ([Fv]) supérieure ou égale à 10 17  cm -3 , ladite zone (Vf) présentant une épaisseur (t) inférieure ou égale à 200 nm, le produit de la densité volumique de charges négatives fixes ([Fv]) par l'épaisseur (t) de la zone (Vf) étant compris entre 10 12  cm -2  et 3.10 13  cm -2 .
Patent WO-2017041878-A1 (WO)
Title: Composition biocide stable au stockage
Inventor: Baum Rüdiger
IPC: A01P1/00
Filed: 2016-08-29
Abstract: La présente invention concerne une composition biocide stable au stockage, contenant les composants suivants : (a) 2 % en poids à 20 % en poids d'une ou de plusieurs isothiazolinones, sélectionnées dans le groupe comprenant la méthylisothiazolin-3-one (MIT), la 1,2-benzisothiazolin-3-one (BIT) et la N-méthyl-1,2-benzisothiazolin-3-one (M-BIT), (b) 65 % en poids à 97 % en poids d'au moins un biocide sélectionné dans le groupe comprenant le phénoxyéthanol, l'alcool de phénétyle et le phénylpropanol et (c) 1 % en poids à 15 % en poids d'eau. L'invention concerne en outre l'utilisation de la composition pour protéger des matériaux techniques contre une attaque et/ou une destruction par des micro-organismes.
Patent WO-2016124402-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de formage pour la production d'un corps creux
Inventor: BLEI KLAUS
IPC: B21D51/26
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formage (90) ainsi qu'un procédé de formage d'une pièce de départ (38) en un corps creux (50), qui présente une partie de col (46) et une portion d'épaulement (70) s'évasant en partant de la partie de col dans son prolongement. Le corps creux (50) sert par exemple à fabriquer des bombes aérosols ou des canettes de boisson en un matériau métallique, par exemple en aluminium ou en fer blanc. Au cours d'une première étape de formage U1, une pièce de départ (38) en forme de pot est d'abord façonnée pour former, à une extrémité axiale, la partie de col fermée d'un côté et prenant la forme d'un cylindre creux, ainsi qu'une paroi intermédiaire (47) entourant coaxialement la partie de col, les deux étant entourées coaxialement par une paroi en forme de cylindre creux (39). Au cours d'une deuxième étape de formage, la partie de col (46) est décalée par rapport à la paroi en forme de cylindre creux (39) pour que la paroi intermédiaire soit façonnée en une portion d'épaulement (70).
Patent WO-2016155910-A1 (WO)
Title: Capteur de mesure, en particulier capteur de gaz, pour déterminer une propriété physique d'un gaz mesuré
Inventor: RENTSCHLER SIMON
IPC: G01N27/407
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur de mesure (10), en particulier un capteur de gaz, pour déterminer une propriété physique d'un gaz mesuré dans une chambre de mesure de gaz, en particulier la température ou la concentration d'un composant de gaz, en particulier dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. Le capteur de mesure (10) comprend un boîtier de capteur de mesure (12), un élément de détection (14) qui dépasse du boîtier de capteur de mesure (12), dans le sens de la longueur (18), avec une extrémité (16) côté gaz pouvant être exposée à un gaz à mesurer, un premier tuyau de protection (20) et un second tuyau de protection (22). Le premier tuyau de protection (20) entoure le second tuyau de protection (22). Le second tuyau de protection (22) entoure l'extrémité (16) côté gaz de l'élément de détection (14). Un intervalle (30) est formé entre le premier tuyau de protection (20) et le second tuyau de protection (22). Le premier tuyau de protection (20) présente au moins une ouverture (32) pour permettre au gaz à mesurer d'entrer dans l'intervalle (30). Le premier tuyau de protection (20) présente au moins un moyen générateur de tourbillon (34) adjacent à l'au moins une ouverture (32) afin de générer un tourbillon dans le gaz à mesurer.
Patent WO-2016131744-A1 (WO)
Title: Positionnement neutre en face frontale d'une caméra sur un véhicule
Inventor: HOFFMANN PHILIPP
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (400) permettant de déterminer une position pour une caméra sur une enveloppe extérieure d'un véhicule (100), la position étant déterminée de sorte que la caméra puisse acquérir un objet à un point de vue (204) derrière le véhicule (100). Le procédé (400) consiste à déterminer (401) une surface latérale (203), qui est parallèle dans une position initiale à un niveau XZ du véhicule (100) à une distance latérale d'un axe centrale X (104) du véhicule (100), la distance latérale dépendant d'une largeur maximale (202) du véhicule (100). De plus, le procédé (400) consiste à déterminer (402) un axe de rotation pour la surface latérale (203), qui est parallèle à un axe Z (105) du véhicule (100) et qui passe par le point de vue de référence (204). Le procédé (400) consiste également à déterminer (403) un point d'intersection (207, 217, 227) des surfaces latérales (206, 216) tournant autour de l'axe de rotation à partir de la position initiale avec l'enveloppe extérieure du véhicule (100). Le procédé (400) consiste également à déterminer (404) la position pour la caméra d'après le point d'intersection (207, 217, 227).
Patent WO-2016146452-A1 (WO)
Inventor: BADENT MICHAEL
IPC: F16N11/04
Filed: 2016-03-09
Abstract: Disclosed is a device (1) for dispensing lubricant that can be fed to a point of use for the lubricant by means of the device (1), wherein the device (1) has a housing (2) comprising a collection volume for the lubricant that can be filled via a lubricant inlet (6), and has a piston assembly comprising a piston that is movable in the housing (2), which piston is designed to act on lubricant that can be provided in the collection volume. According to the invention, the piston is pre-stressed such that the piston acts in a force-assisted manner on the lubricant that can be provided in the collection volume, in such a way that the provided lubricant is supplied to a pressure-dependent intermediate valve assembly, wherein according to a pressure prevailing in the collection volume, the lubricant can be transferred, via the open intermediate valve assembly, from the collection volume into a pressure chamber for the lubricant until the intermediate valve assembly closes, once the pressure chamber is full of lubricant, and a passage from the collection volume to the pressure chamber is closed.
Patent WO-2016180657-A1 (WO)
Title: Véhicule
Inventor: LERCH BORIS
IPC: B60L50/16
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) en particulier un véhicule utilitaire, comportant un moteur à combustion interne (2) qui, lorsqu'il fonctionne, entraîne les roues (4) du véhicule (1) par l'intermédiaire d'une chaîne cinématique (3), et un dispositif de récupération de chaleur perdue (5) qui, lorsqu'il fonctionne, entraîne un générateur électrique (6) par conversion de la chaleur perdue produite par le moteur à combustion interne (2), le générateur électrique (6) étant connecté électriquement à un réseau de bord électrique (7) qui comprend un accumulateur d'énergie électrique (8) et au moins un consommateur d'électricité (9). Le véhicule comporte un moteur électrique (10) constituant un entraînement supplémentaire et couplé pour ce faire à la chaîne cinématique (3). Lorsqu'il fonctionne, le générateur (6) convertit l'énergie cinétique produite par le dispositif de récupération de chaleur perdue (5) en énergie électrique et alimente le réseau de bord électrique (7) et/ou le moteur électrique (10). Lorsqu'il fonctionne, le moteur électrique (10) convertit l'énergie électrique délivrée par l'accumulateur d'énergie électrique (8) du réseau de bord électrique (7) et/ou par le générateur (6) en énergie cinétique, et l'injecte dans la chaîne cinématique (3).
Patent WO-2016192986-A1 (WO)
Inventor: NIJDAM JEROEN CHRISTIAN
IPC: H05H1/24
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de la peau au moyen d'un plasma non thermique. Le dispositif comprend un ensemble de tête d'électrode comportant une électrode d'interface cutanée pour application sur la peau pendant le traitement, un transformateur configuré pour modifier un signal électrique à basse tension en signal électrique à tension supérieure, et un générateur pour recevoir ledit signal électrique à tension supérieure et générer un plasma non thermique au niveau de ladite électrode d'interface cutanée, et un dispositif d'excitation comprenant une source d'alimentation pour générer ledit signal électrique à basse tension. L'ensemble de tête d'électrode et le dispositif d'entraînement comprennent des éléments en coopération pour monter de façon amovible l'ensemble de tête d'électrode sur le dispositif d'excitation et connecter électriquement la source d'alimentation au transformateur.