baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046724-B1 (FR)
Title: Fraise flexible canulee
Inventor: LEROY JEAN YVES
IPC: A61B17/16
Filed: 2016-01-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le dispositif de coupe (1) flexible et canulé pour le perçage et/ou le fraisage d'un espace dans des tissus osseux ou conjonctif, comporte d'une part un élément de coupe (2) constitué d'un tube rigide (20) solidaire à l'une de ses extrémités d'une liaison souple et flexible (21) se prolongeant par une fraise canulée (22) et à l'extrémité opposée de moyens d'entrainement pourvus d'un connecteur de sécurité (23) pour le désaccouplement dudit dispositif de coupe et d'autre part un élément de guidage (3) assurant le positionnement et la déformation angulaire de l'élément de coupe (2) à l'intérieur des tissus osseux ou conjonctifs.
Patent FR-3050408-B1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant : une armature ; une coque montée coulissante verticalement sur ladite armature ; un dispositif de verrouillage de ladite coque par rapport à ladite armature, ledit dispositif de verrouillage comprenant : une tige (4) cylindrique crantée montée en partie médiane de ladite armature, ladite tige s'étendant sensiblement verticalement, les crans (5) de ladite tige définissant deux secteurs crantés (6) diamétralement opposés ; deux mors (7a,7b) montés sur ladite coque, chacun desdits mors étant pourvu d'au moins un cran réciproque (8) et étant destiné à coopérer respectivement avec chacun desdits secteurs, lesdits mors étant montés de manière à pouvoir être déplacés réversiblement entre une position rapprochée de verrouillage et une position écartée de déverrouillage ; un moyen de rappel desdits mors vers leur position de verrouillage ; un dispositif d'actionnement desdits mors en position de déverrouillage.
Patent FR-3054804-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pieces injectees
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: B29C45/00
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pièces injectées, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3057895-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de barriere comprenant un poteau et un clip
Inventor: QUAGLIA VINCENT
IPC: E04H17/14
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-09-27
Abstract: Le dispositif de fixation de barrières (22) comprend un poteau (1 ; 39 ; 50 ; 71 ; 73) et un clip (21), et la distance entre les deux surfaces internes (7) du poteau est telle que le clip (21) entre en force entre les deux surfaces internes (7) par déformation élastique et se maintient en position dans le poteau par ses extrémités opposées retenues dans les crans (27).
Patent FR-3057927-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion à ressort (1) comprenant : - un premier élément (3'), - un second élément (5) monté mobile en rotation par rapport au premier élément (3') au niveau d'un axe de rotation, - le premier élément (3') formant carter et présentant une paroi périphérique (30') - un premier ressort (7') logé dans le carter (3'), - une goulotte de guidage (9') du premier ressort (7') disposée entre le premier ressort (7') et la paroi périphérique (30') du carter (3'), l'amortisseur de torsion (1) comprenant en outre des organes de roulement entre la paroi périphérique du carter et la goulotte de guidage (9') de sorte que la goulotte de guidage (9') est mobile en rotation dans le carter (3').
Patent FR-3058274-B1 (FR)
Title: Systeme de simulation de claquages de bougie pour banc d'essais de compatibilite electromagnetique
Inventor: CHUSSEAU YOHANN MARIVES
IPC: H01T13/58
Filed: 2016-10-27
Granted: 2023-04-21
Abstract: Le système de simulation (10) de claquages de bougie pour un banc de tests CEM, comporte : ▪ un boitier bougie (BB2) comprenant des interfaces pour recevoir au moins une source lumineuse (LED) et un capteur optique (Copt) agencé de manière à détecter un faisceau lumineux émis par la source lumineuse (LED) ; ▪ une baie électrique pour collecter les informations électriques issues du capteur optique (Copt) ; ▪ un calculateur (K2) configuré pour générer un signal électrique de commande de la source lumineuse (LED) à partir d'une consigne de pilotage ; ▪ une console d'exploitation (CONS) comportant une interface pour définir une consigne de pilotage de l'éclairage de la source lumineuse (LED) et l'émettre à destination du calculateur (K2).
Patent FR-3058875-B1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l' application d'un produit sur les cils ou les sourcils, comportant :         - une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal, l'âme étant formée d'un fil (45), notamment un fil métallique, replié en U et torsadé, et         - des poils maintenus dans l'âme,         le fil (45) de l'âme définissant en section transversale une cavité, la section du fil de l'âme étant déformée au moins par endroit.
Patent FR-3067536-B1 (FR)
Title: Assemblage d'emission et de reception pour une antenne multifaisceaux et antenne multifaisceaux
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Cet assemblage comprend une pluralité d'éléments rayonnants (32A,...,32F) formant une surface rayonnante (S), un réseau de distribution en émission (41) disposé en amont de la surface rayonnante (S) et comportant une pluralité de ports d'émission, un réseau de distribution en réception (42) disposé en amont de la surface rayonnante (S) et comportant une pluralité de ports de réception, une pluralité d'amplificateurs faible bruit et des moyens d'interconnexion de chaque port de réception à au moins un amplificateur faible bruit. 		Le réseau de distribution en émission (41) et le réseau de distribution en réception (42) sont distincts l'un de l'autre et sont disposés dans un même boitier (34) distinct du module de communication. Le réseau de distribution en réception (42) et les éléments rayonnants (32A,...,32F) sont découplés thermiquement.
Patent FR-3062433-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une piece sur un support
Inventor: DUPREZ DIDIER
IPC: B60K1/04
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de maintien destiné à maintenir une pièce (10) sur un support (11), comprenant une bride (9) destinée à être disposée au contact d'une première face (10a) de la pièce (10) à maintenir, la première face (10a) étant opposée à une deuxième face (10b) de la pièce (10) qui est disposée au contact du support (11), un dispositif de fixation (17) de la bride (9) sur le support (11) et un dispositif de mise en tension (19) de la bride (9). En outre, la bride (9) comprend un élément élastiquement déformable (12) destiné à exercer une pression sur la première face (10a) de la pièce (10) lorsque la bride (9) est mise sous tension par le dispositif de mise en tension (19).
Patent FR-3062490-B1 (FR)
Title: Dispositif de formation d'image et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif de formation d'image (2) comprend un module de formation de faisceau (12) conçu pour générer un faisceau lumineux, des moyens d'atténuation (14) du faisceau lumineux, un diffuseur (18) éclairé par le faisceau lumineux atténué de manière à former une image, et un module de pilotage (10) conçu pour commander l'atténuation du faisceau lumineux par les moyens d'atténuation (14). Le module de pilotage (10) est conçu pour commander une première valeur d'atténuation pour un pixel donné d'une première trame et une seconde valeur d'atténuation pour ledit pixel donnée d'une seconde trame suivant temporellement la première trame. La seconde valeur est différente de la première valeur mais correspond à une atténuation substantiellement identique. Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-3053664-B1 (FR)
Title: Sachet, bobine de film et produit conditionne a l'aide d'un tel sachet
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D77/12
Filed: 2017-03-06
Granted: 2020-10-30
Abstract: Sachet (1) comprenant une enveloppe (2) et une étiquette (4) fixée extérieurement à ladite enveloppe (2), cette étiquette (4) comprenant, depuis son bord (42) arrière vers son bord (41) avant, une partie (7) fixe et une partie (15) mobile, apte à passer, d'une position en applique sur l'enveloppe (2) à une position écartée de l'enveloppe (2), la zone (16) charnière entre parties fixe (7) et mobile (15) de l'étiquette (4) formant une liaison pivot, la partie (15) mobile de l'étiquette (4) étant, avant tirage de l'étiquette (4), disposée, à recouvrement au moins partiel d'une amorce (5) de rupture ménagée dans l'enveloppe (2) pour provoquer, par tirage de l'étiquette (4), une déchirure de l'enveloppe (2). L'amorce (5) de rupture comprend une découpe (51) totale s'étendant sur la totalité de l'épaisseur du matériau constitutif de l'enveloppe (2), la partie (15) mobile de l'étiquette (4), avant tirage de l'étiquette (4), recouvre la totalité de la découpe (51) totale, et la découpe (51) totale de l'amorce (5) de rupture est, avant tirage de l'étiquette (4), écartée de l'axe (XX') pivot de la zone (16) charnière entre parties fixe (7) et mobile (15) d'une distance (D) minimale non nulle.
Patent FR-3049553-B1 (FR)
Title: Unite de boite d''essieu et palier a capteur pour supporter un essieu ferroviaire
Inventor: MAZZARINO ALBERTO
IPC: B61K9/04
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une unité de boîte d'essieu et palier (1) pour un essieu (2) comprenant un élément formant logement (4) et une unité de capteur (6) comprenant un module de capteur (7), une pièce de connexion (9) destinée à être connectée à une unité de traitement et un câble électrique (10) flexible reliant le module de capteur et la pièce de connexion d'un seul tenant, dans laquelle l'élément formant logement (4) est délimité par une paroi latérale annulaire (13) pourvue d'un trou traversant transversal (14) dans lequel vient en prise un bouchon (15) ajusté, de manière étanche aux fluides, sur le câble électrique (10) flexible entre le module de capteur et la pièce de connexion, une première plaque (17) pourvue d'un second trou traversant (18) est raccordée de manière rigide à la paroi latérale de l'élément formant logement, à l'extérieur de celui-ci, avec le second trou (18) aligné sur le premier trou (14) et traversé par le bouchon (15), une seconde plaque en forme de U (19) est placée à cheval sur le bouchon de façon à se raccorder à une extrémité (20) de celui-ci qui fait saillie radialement à partir des trous (14 ; 18) et est raccordée de manière rigide à la première plaque (17).
Patent FR-3067064-B1 (FR)
Title: Conduit d’admission d’air et d’attenuation des bruits
Inventor: PINEAU PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un conduit (1) d'acheminement de gaz et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le conduit comprend (i) une structure interne (2) présentant deux manchons (22) tubulaires reliés par une portion centrale (26) ajourée, un premier manchon (22) étant destiné à être connecté à un moteur à combustion interne et un deuxième manchon (22) étant destiné à être connecté à un circuit d'admission d'air, la portion centrale (26) étant flexible pour permettre de connecter les manchons (22) à un moteur à combustion interne et un circuit d'admission d'air désalignés, et (ii) une nappe tubulaire (4) de tissu thermorétractable poreux à l'air étant thermorétractée sur la portion centrale (26), la nappe tubulaire (4) présentant un fil de trame (41) thermorétractable adapté pour permettre une rétractation radiale de la nappe tubulaire (4) par rapport à un axe longitudinal (I) de la nappe tubulaire (4)
Patent FR-3067472-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de defaut et protection pour des dispositifs electroniques de commutation de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H02M1/32
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-08-07
Abstract: Le procédé détecte un défaut dans un dispositif électronique de commutation de puissance (OT1) en faisant appel à l'effet thermo-acoustique et comprend les étapes de a) détection d'un signal acoustique (SA) émis par le dispositif électronique lorsque celui-ci est en fonctionnement; détermination (FFT) d'un spectre fréquentiel du signal acoustique détecté et obtention à partir du spectre fréquentiel d'une signature spectrale (SEP) associée au signal acoustique détecté; comparaison (CSG) de la signature spectrale (SEP) à une pluralité de signatures spectrales de référence (Sgn); et décision (CSG) sur la présence d'au moins un défaut dans le dispositif électronique lorsqu'au moins une coïncidence est identifiée dans l'étape de comparaison c) entre la signature spectrale et la pluralité de signatures spectrales de référence.
Patent FR-3067731-B1 (FR)
Title: Voile d'ombrage brumisateur
Inventor: MOREL JEAN-LUC
IPC: E04H15/28
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un voile d'ombrage (1) en toile (3) tendue, connecté à des points fixes d'attache (2) par des sommets (6), comportant un élément rafraichissant (10) comprenant au moins une source de brumisation (11).
Patent FR-3074544-B1 (FR)
Title: Circulateur a membrane ondulante pilotee
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: F04B49/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: Circulateur à membrane ondulante (1) comprenant : - un corps (2) à l'intérieur duquel se trouve une chambre interne (2a) comprenant une ouverture d'arrivée et une ouverture de sortie de fluide (22) ; - une membrane souple (3) placée dans la chambre pour pouvoir y onduler. La circulateur comporte en outre : - un mécanisme d'actionnement (4) comportant au moins un moteur (M) et une pièce de liaison mécanique (41) reliant le moteur (M) au premier bord de la membrane (31) pour le déplacer suivant un mouvement alternatif. La circulateur comporte aussi un dispositif de détection (5) d'au moins une valeur représentative d'un déplacement de la membrane (3), une unité d'alimentation délivrant un signal d'alimentation électrique au moteur fonction d'un signal de détection (Sd).
Patent FR-3074752-B1 (FR)
Title: Charniere pour volet d'airbag
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B60R21/215
Filed: 2017-12-11
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière (1) pour volet d'airbag comprenant une interface flexible (la), cette interface flexible (la) comprenant au moins une épaisseur principale (11) et une épaisseur de renfort (12) assemblées par adhésion.
Patent FR-3075081-B1 (FR)
Title: Procede et outillage de fabrication d'une aube creuse
Inventor: BAROUMES LAURENT JEAN BAPTISTE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Une aube composée d'une partie principale (1) à laquelle est assemblé un couvercle (2) par un joint de colle (3) est fabriquée par un outillage (9, 10, 15) dans lequel une différence de pression entre une cavité (6) interne à l'aube et un milieu extérieur est appliquée pour serrer le couvercle sur le joint (3) pendant le durcissement de la colle. Le serrage s'effectue par l'intermédiaire de patins (11, 12) reliés à un support (9) et une plaque de pression (10) de l'outillage, la différence de pression étant appliquée à travers une bâche (15) de l'outillage et la pression étant égale entre la cavité interne (6) et une cavité externe (16) délimitée par la bâche (15), si bien que le couvercle (2) n'est pas déformé.
Patent FR-3078961-B1 (FR)
Title: Methode de regulation d'une installation de fibrage
Inventor: OUERGHEMMI EZZEDDINE
IPC: C03B37/07
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de détermination de points spécifiques d'une assiette de fibrage (10) rotative utilisée dans un dispositif de fibrage (1), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     Se munir de mesures de températures de l'assiette de fibrage obtenues au moyen d'un dispositif de mesure de la température (40) apte à prendre des mesures de températures de l'assiette selon plusieurs positions angulaires dudit dispositif de mesure pour fournir des données à au moins une unité de calcul (30, 45) qui construit une courbe représentative de la température en fonction de la position angulaire d'un dispositif de mesure de la température;     - Traiter lesdites mesures en effectuant un calcul de la dérivée seconde de la courbe de la température en fonction de la position angulaire par une unité de calcul (30);     - Rechercher au moins un point spécifique pour lequel la dérivée seconde remplit une condition prédéfinie.
Patent FR-3079770-B1 (FR)
Title: Appareil de malaxage pour materiaux humides ou secs, notamment de composants pour la fabrication de beton
Inventor: AALBORG NIELSEN JENS
IPC: B28C5/16
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: Appareil de malaxage (1) de matériaux humides ou secs, comprenant : - une cuve (2) fixe cylindrique d'axe (A), - un premier train de malaxage (3) comprenant un arbre d'entraînement (31), muni d'un pignon (32), - au moins un deuxième train de malaxage (4) comprenant un arbre d'entraînement (41), muni d'un pignon (42), - un plateau rotatif (5), entraîné en rotation autour de l'axe (A) de la cuve (2), recevant l'arbre d'entraînement (31, 41) de chacun du premier (3) et du au moins un deuxième (4) train de malaxage, ledit appareil de malaxage comportant en outre : - une première couronne circulaire dentée (6) fixe, et - une deuxième couronne circulaire (7) dentée fixe, le pignon (33) du premier train de malaxage (3) venant engrener avec la première couronne (6), et le pignon (43) du au moins un deuxième train de malaxage (4) venant engrener avec la deuxième couronne (7).
Patent FR-3081339-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx de haute purete et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01D53/04
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX de haute pureté et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ; iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3082202-B1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant A comprenant 2-chloro -3,3,3-trifluoropropène, ii) dans un second réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact du courant A obtenu à l'étape i) avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène ; caractérisé en ce que la température à l'entrée du lit fixe d'un desdits premier ou second réacteurs est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe du réacteur considéré est inférieure à 20°C.
Patent FR-3085169-B1 (FR)
Title: Composition bitumineuse thermoreversible
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant au moins une molécule de formule générale (I) ou (II) prise seule ou en mélange. L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers et de chaussées en général, et dans les domaines des applications industrielles. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ces compositions bitumineuses. L'invention concerne également de nouvelles molécules de formule (I) ou (II) prises seules ou en mélange, utilisables notamment dans la formulation de compositions bitumineuses.
Patent FR-3087264-B1 (FR)
Title: Assemblage electronique et dispositif de mesure de pression a durabilite amelioree
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/98
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif (10) comprenant un assemblage électronique (1) comportant un composant électronique (2) assemblé sur un premier substrat (3), et un corps (11) définissant une cavité (12) dont une première extrémité (12.1) est en lien fluidique avec un fluide (14), le composant électronique s'étendant dans la cavité (12) et le premier substrat (3) comprenant une portion (7. 1, 7.3) en contact avec une paroi de la cavité (12),     dans lequel le coefficient de dilatation thermique du matériau du premier substrat (3) est inférieur à celui du composant électronique (2), et le composant électronique (2) est assemblé par une méthode d'assemblage avec apport de chaleur de type brasage sur le premier substrat (3).     Procédé de réalisation d'un assemblage électronique Assemblage (1) obtenu par le procédé