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Patent FR-3064299-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee de moyens de motorisation diesel
Inventor: BERG PIERRE
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-03-22
Abstract: Cette plateforme navale équipée de moyens de motorisation Diesel (1), dont la sortie d'échappement est associée à une ligne d'échappement comportant des moyens de traitement de gaz (17), des moyens de court-circuitage (18) de ceux-ci et des moyens formant silencieux (13), est caractérisée en ce qu'au moins les moyens de traitement des gaz et les moyens de court-circuitage sont disposés dans une enveloppe commune (10) comportant au moins deux veines en parallèle, de passage de gaz (14, 15), dans l'une (15) desquelles sont placés les moyens de traitement des gaz (17) et dont l'autre (14) est associée aux moyens de court-circuitage (18), pour, lorsque ces moyens de court-circuitage (18) sont fermés, forcer les gaz d'échappement à traverser les moyens de traitement des gaz (17) et, lorsque ces moyens de court-circuitage (18) sont ouverts, permettre à ces gaz de court-circuiter ces moyens de traitement.
Patent FR-3074348-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef comportant une platine de mission
Inventor: BRIAND BENJAMIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Le système comporte un moteur de calcul de trajectoires de l'aéronef lors de la mission, et une platine de mission comportant un afficheur et un ensemble de gestion d'affichage propre à afficher sur l'afficheur au moins un bouton de définition (114, 116, 118) d'une spécification opérationnelle de la mission. Le moteur de calcul est propre à être activé après la définition du choix de spécification opérationnelle à l'aide du bouton de définition (114, 116, 118) pour déterminer au moins une trajectoire possible de l'aéronef en fonction du ou de chaque choix de spécification opérationnelle défini à l'aide du ou de chaque bouton de définition (114, 116, 118). L'ensemble de gestion d'affichage est propre à afficher sur l'afficheur, après l'activation du moteur de calcul, au moins un indicateur de restitution (122, 124) donnant une information de faisabilité de la mission en respectant le ou chaque choix de spécification opérationnelle.
Patent FR-3049395-A1 (FR)
Inventor: M ANDERSON CHRISTOPHER
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'antenne (130) peut être directement positionnée à l'intérieur d'une ouverture (116) d'un panneau de carrosserie (110), par exemple d'un véhicule, de façon que l'antenne soit placée de niveau avec le panneau de carrosserie et puisse être poncée et peinte comme toute autre partie du panneau de carrosserie de façon que, une fois qu'il a été peint, un panneau d'antenne (120) ne puisse pas être distingué visuellement du panneau de carrosserie. Les antennes peuvent être une carte de circuit imprimé rigide, une carte de circuit imprimé flexible, un élément en céramique ou une pièce métallique estampée.
Patent FR-3064989-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyeur et procede de convoyage de produits
IPC: B65G15/20
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyeur (1), comprenant une surface de réception (6) de produits (2) en enroulement longitudinalement autour de moyens d'entraînement sous forme d'au moins un premier rouleau d'entraînement (7) et autour d'au moins un rouleau de renvoi (8), caractérisé par le fait que ladite surface de réception (6) comporte une première section (9) et une seconde section (10) indépendantes ; ladite première section (9) s'étendant selon une première partie de la longueur de ladite surface (6), en enroulement autour dudit premier rouleau d'entraînement (7) et autour dudit rouleau de renvoi (8) ; ladite seconde section (10) s'étendant selon une seconde partie de la longueur de ladite surface (6), distincte de ladite première partie, en enroulement autour d'un second rouleau d'entraînement (11). L'invention concerne aussi un procédé dédié de convoyage de produits (2), où les vitesses d'avancement des sections (9,10) est contrôlée indépendamment l'une de l'autre.
Patent FR-3068887-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere fixant, un polymere cationique, un organosilane, un polysaccharide non ionique et une cire
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique capillaire comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs polymères cationiques différents du ou des polymères fixants, un ou plusieurs organosilanes, un ou plusieurs polysaccharides non ioniques, et une ou plusieurs cires. L'invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique capillaire selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3056009-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de vehicule
Inventor: NAKANO JUNYA
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-12
Abstract: Un dispositif d'affichage de véhicule (1) inclut un organe tubulaire (2) dont un bord d'ouverture (21) est orienté vers un côté conducteur (106), une unité de projection (5) qui projette une lumière vers un espace interne de l'organe tubulaire, un miroir semi-transparent (6) qui est disposé dans l'organe tubulaire (2) et réfléchit la lumière projetée vers le côté conducteur pour amener une image virtuelle à être affichée, une unité d'affichage d'image (9) qui est disposée sur un côté opposé au côté conducteur par rapport au miroir semi-transparent dans l'organe tubulaire, et affiche une image, et une unité de formation (3) qui est disposée entre l'unité d'affichage d'image et le miroir semi-transparent dans l'espace interne de l'organe tubulaire, et a une forme stéréoscopique.
Patent FR-3071456-A1 (FR)
Title: Equipement a camouflage de rayures
Inventor: BOURGEOIS CHRISTOPHE
IPC: C08J7/043
Filed: 2017-09-27
Abstract: Pièce (3) d'équipement de véhicule (1) réalisé en matériau plastique teinté dans la masse dans une couleur de matrice, recouverte d'un revêtement (4) une couleur de trame et une couleur de fond différente de la couleur de trame. La couleur de trame forme des stries (5) s'étendant à la surface du revêtement (4). Les stries (5) sont entourées de la couleur de fond, la teinte de la couleur de trame étant écartée au plus de cinq degrés de la teinte de la couleur de matrice, la saturation de la couleur de trame étant écartée au plus de vingt points de la saturation de la couleur de matrice, la luminance de la couleur de trame étant écartée au plus de vingt points de la luminance de la couleur de matrice, la teinte, la saturation et la luminance étant définies selon le modèle TSL.
Patent FR-3071813-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile routier attelable a suspension et direction compacte
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B62D53/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Véhicule automobile routier attelable (1) comportant deux roues (3) avant, un châssis comportant une partie avant (7) et une partie arrière (8), un dispositif d'articulation (9), des attelages avant (5) et arrière (11). Un cylindre de roues (15) est défini comme étant la forme géométrique cylindrique enveloppant les deux roues avant (3) lorsque celles-ci ne sont pas braquées. La partie avant (7) du châssis comporte une poutre de châssis (12) disposée derrière les roues avant (3), hors du cylindre de roues (15). L'attelage avant (5) comporte un module d'accouplement rigide en lacet (18) monté sur la poutre de châssis (12), entre les deux roues avant (3). Le véhicule (1) comporte, pour chaque roue avant (3) : un bras de suspension monté sur la poutre de châssis (12) et contournant le cylindre de roues (15) par le dessus ; et une biellette de commande du dispositif de direction située au dessus du cylindre de roues (15).
Patent FR-3073019-A1 (FR)
Title: Chemin d'effort courbe dans une aube
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-10-30
Abstract: Aube (100) de turbomachine comprenant ; une portion amont (130), qui comprend un bord d'attaque (120) avec un profil en serration, une portion aval (140), qui comprend le bord de fuite (145) et des zones de fixation (113, 118) pour attacher l'aube (100) à un moyeu (200) et/ou un carter (250), caractérisé en ce que la portion amont (103) est moins rigide que la portion aval (140) de sorte que portion aval (140) supportent la majorité des efforts transitant par l'aube (100).
Patent FR-3073151-A1 (FR)
Title: Systeme de dosage et d'injection de poudres en phase dense par gravite et aeree par un gaz
Inventor: MARCHAND MURIEL
IPC: C10J3/30
Filed: 2017-11-07
Abstract: Système (1) d'alimentation en poudre en phase dense comportant : - un dispositif de dosage (2), adapté pour doser la poudre selon un débit moyen donné; - un dispositif d'injection (3) par gravité de la poudre sous la forme d'un tronc de cône, agencé en dessous du dispositif de dosage de sorte à recevoir par gravité la poudre; - un tube de soufflage de gaz (4), le tube étant droit et présentant à son extrémité inférieure, soit un trou (41) débouchant suivant son axe, soit une pluralité de trous (42) débouchant radialement à l'axe du tube sensiblement à la même côte longitudinale (P) de celui-ci; le tube droit étant agencé dans le tronc de cône avec son axe longitudinal X confondu avec celui du tronc de cône, de sorte à pouvoir injecter localement un gaz par le(s) trou(s) dans le débit de poudre tombant par gravité dans le cône d'injection.
Patent FR-3073412-A1 (FR)
Title: Lait demaquillant micellaire
Inventor: REMAUT GEOFFROY
IPC: A61Q1/14
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition, de préférence une composition cosmétique démaquillante, comprenant : - une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse, - au moins un homopolymère d'acide acrylique non superabsorbant au moins partiellement neutralisé, - au moins un copolymère réticulé d'acide (méth)acrylique et d'acrylate d'alkyle en C1-C6, - au moins un gélifiant polysaccharidique comprenant au moins un monomère de glucose, et ladite composition ayant un pH supérieur ou égal à 5,5. Elle se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition pour le démaquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3073912-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de mecanisme d’embrayage et mecanisme d’embrayage normalement ouvert comprenant ce sous-ensemble
Inventor: LECOCQ EMMANUEL
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-11-21
Abstract: - un sous-ensemble de mécanisme d'embrayage normalement ouvert, comprenant un diaphragme (1.2) logé dans un couvercle (2.2) présentant une paroi latérale (2b) et un fond (2a) dont la face intérieure porte une saillie (3.3) sur laquelle ledit diaphragme vient en appui, caractérisé en ce que ledit diaphragme (1.2) porte, sur son bord périphérique extérieur, au moins deux pattes d'appui (1.21) qui s'étendent radialement et dont les extrémités libres sont engagées, sous contraintes d'effort, dans des ouvertures (2.21) formant pivots qui sont ménagées dans la paroi latérale (2b) dudit couvercle et, - un mécanisme d'embrayage normalement ouvert ainsi qu'un mécanisme à double-embrayage comprenant un tel sous-ensemble et un système de transmission hybride équipé dudit mécanisme.
Patent FR-3074916-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un reseau electrique maille de retour de courant d'un aeronef en materiau composite
Inventor: DIEUDONNE ANCA-LUCIA
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-13
Abstract: Procédé et système de surveillance d'un réseau électrique maillé de retour de courant d'un aéronef en matériau composite Le procédé de surveillance du réseau électrique comprend : - l'identification (F20) d'élément(s) critique(s) du réseau, pour au moins un couple source-charge connectées au réseau ; - l'estimation (F30) paramétrique d'une valeur de la caractéristique électrique de chaque élément critique, en utilisant un modèle numérique modélisant un comportement électrique du réseau en fonction de ladite caractéristique électrique et de mesures électriques réalisées au moyen de capteurs positionnés dans le réseau, un capteur étant positionné dans le réseau pour chaque élément critique sur au moins un élément du réseau ou sur au moins un chemin du réseau formé d'une pluralité d'éléments du réseau influencé par une perturbation de la caractéristique électrique de cet élément critique ; - l'évaluation (F40), pour ledit au moins un couple source-charge, d'un critère fonctionnel du réseau prédéfini, en utilisant la valeur de la caractéristique électrique estimée pour chaque élément critique ; et - la détermination (F50) d'un état du réseau électrique en tenant compte du critère fonctionnel évalué pour ledit au moins un couple source-charge .
Patent FR-3064393-A1 (FR)
Title: Boitier de commande emetteur/recepteur
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention est un dispositif émetteur récepteur appelé boitier programmable BP prévu pour commander un ouvrant quelconque à courte distance par l'intermédiaire d'un appareil de communication nomade pourvu d'un lecteur de TAG, ordre de commande automatique obtenu par le respect de deux échelles de distance commandées par l'utilisateur avec un contrôle d'accès simple et performant lorsque l'accès est autorisé à un tiers, avec envoi d'un SMS d'identification à destination d'un appareil de communication nomade PM à disposition d'un utilisateur maitre M.
Patent FR-3066428-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece coudee en materiau composite et piece coudee correspondante
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/88
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément structurel coudé (10) comportant une première portion (11) s'étendant selon une première direction, une deuxième portion (13) s'étendant selon une deuxième direction, et une portion de jonction (12) incurvée reliant la première portion à la deuxième portion ; la réalisation de l'élément structurel coudé comprenant la réalisation de plis (101, 102) superposés par application de fibres continues unidirectionnelles s'étendant longitudinalement de la première portion à la deuxième portion, et le bobinage d'un lien (120) autour des plis dans la portion de jonction. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une pièce coudée comprenant la réalisation d'au moins deux éléments structurels coudés, et l'assemblage desdits au moins deux éléments structurels coudés pour former la pièce coudée. L'invention concerne également un élément structurel coudé et une pièce coudée obtenue par le procédé de l'invention.
Patent FR-3084613-A1 (FR)
Title: Insert heterogene et personnalisable pour passeport
Inventor: VOLPE PIERRE
IPC: B42D25/45
Filed: 2018-08-06
Abstract: Insert (15) pour passeport, comportant une couche inférieure (B) pourvue d'une zone (8) de charnière, et au moins deux couches de papier synthétique ou complexé, caractérisé en ce qu'au moins une couche de papier synthétique ou complexé est réalisée en deux demi pages (B1, B2, B3,...) situées de part et d'autre de ladite zone de charnière (8), et en ce que les demi pages d'au moins l'une des couches de papier synthétique ou complexé ont des caractéristiques physiques permettant de les différencier visuellement ou au toucher.
Patent FR-3077898-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de filtrage des commandes d’un systeme multi-ecrans tactiles de vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de filtrage des commandes d'un système de commande de véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : - la détection (E3), par un boîtier de contrôle, d'un état en cours de désactivation d'un premier module de commande, - après une première durée, la détection (E6), par le boîtier de contrôle, d'un état en cours d'activation d'un deuxième module de commande, - après une deuxième durée prédéterminée, la détection (E9), par le boîtier de contrôle, d'un état en cours de désactivation du deuxième module de commande, la détection (E10) d'une demande d'activation d'une fonction sur le deuxième module de commande, et - l'autorisation (E14) d'activation de ladite fonction si et seulement si la première durée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et si aucun état en cours d'activation n'a été détecté sur le premier module de commande pendant ladite deuxième durée.
Patent FR-3077820-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'isoidide et/ou d'isomannide a partir d'isosorbide sans solvant
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C07D493/04
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'isoidide et/ou d'isomannide à partir d'isosorbide, dans des conditions de catalyse homogène et sans solvant.
Patent FR-3078160-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection de sous-chassis de vehicule ferroviaire et procede d'inspection correspondant
Inventor: BEHETY NORBERT
IPC: G01M17/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: Dispositif d'inspection (10) de sous-châssis de véhicule ferroviaire, adapté pour se déplacer sous un véhicule ferroviaire entre les rails (8) de la voie (7) de circulation ferroviaire dudit véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'ii comprend : - un système moteur (9) adapté pour déplacer le long des rails le dispositif d'inspection ; - un bloc applicatif (2) comprenant au moins un élément parmi un capteur d'images adapté pour capturer des images sous le châssis du véhicule ferroviaire inspecté et un dispositif de mesures adapté pour effectuer des mesures relatives audit sous-châssis, ledit bloc applicatif étant adapté pour délivrer à un bloc de traitement des données capturées ou mesurées par l'élément ; - le bloc de traitement, adapté pour traiter les données délivrées par le bloc applicatif et déterminer un statut d'inspection du véhicule ferroviaire inspecté en fonction d'au moins lesdites données traitées.
Patent FR-3083314-A1 (FR)
Title: Installation et ensemble pour la detection de fuites d'une membrane d'etancheite d'un ouvrage
Inventor: COMMUNIER XAVIER
IPC: G01M3/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: Installation et ensemble pour la détection de fuites d’une membrane d’étanchéité d’un ouvrage
        
    L’invention concerne une installation (1) pour la détection de fuites d’une membrane d’étanchéité (10) d’un ouvrage, la membrane d’étanchéité séparant de manière étanche un espace extérieur (13) d’un espace sous étanchéité (12), la détection de fuites étant destinée à être réalisée à l’aide d’un dispositif d’émission (2) d’un gaz traçable, l’installation comprenant une conduite d’injection (3) du gaz installée à demeure sur l’ouvrage. 
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084168-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un etat en tension d'un reseau de distribution basse tension au niveau d'au moins un poste de transformation
Inventor: ZORGATI RIADH
IPC: G01R31/40
Filed: 2018-07-18
Abstract: Un procédé, de détermination d'un état en tension d'un réseau de distribution basse tension au niveau d'au moins un poste de transformation, la branche basse tension comprenant une pluralité de nœuds, comprend: - une définition d'une valeur d'une tension cible réelle et une estimation d'une puissance active et d'une puissance réactive pour chaque nœud ; - une construction d'un premier système d'équations liant des tensions complexes aux puissances actives et réactives de la pluralité de nœuds, - une formulation respective des puissances actives et réactives sous la forme d'une fonction quadratique pour chaque nœud pour obtenir un deuxième système d'équations, - une détermination d'une fonction auxiliaire issue du deuxième système d'équations, - une minimisation itérative de la fonction auxiliaire jusqu'à obtenir une solution au voisinage d'un minimum global approché de la fonction auxiliaire, - et une application au deuxième système d'équations d'une méthode itérative par linéarisations successives, ayant comme solution initiale à la première itération le minimum global approché, jusqu'à obtenir une valeur d'une tension complexe en chaque nœud.
Patent FR-3087566-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi des mouvements et/ou des efforts d’une personne, methode d’apprentissage dudit dispositif et procede d’analyse des mouvements et/ou des efforts d’une personne
Inventor: DANE CYRIL
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de suivi des mouvements et des efforts d'une personne (20) comprenant au moins un capteur d'acquisition (26) configuré pour déterminer un ensemble de données brutes qui comprennent au moins certaines données anatomiques et/ou morphologiques de la personne observée et/ou au moins certaines données dynamiques de la personne observée ainsi qu'un module de traitement (32), configuré pour corriger les données brutes, comportant au moins un réseau de neurones artificiels (42) présentant des paramètres optimisés par une méthode d'apprentissage.
Patent FR-3077265-A1 (FR)
Title: Bicyclette equipee d'un accessoire de motorisation electrique monte amovible dans un berceau du cadre surplombant l'axe du pedalier
Inventor: DA COSTA MACHADO GUILHERME
IPC: B62M6/55
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention a pour objet une bicyclette comprenant un cadre (1) globalement plan (P1) comportant un palier principal (7a) de montage tournant d'un pédalier (4). Le cadre (1) est configuré pour recevoir un accessoire (11) amovible de motorisation électrique de la bicyclette, qui comprend un boîtier (12) logeant un moteur électrique et une réserve d'énergie électrique. Le boîtier (12) est installable sur le cadre (1) en étant logé à l'intérieur d'un berceau (21) qui est délimité entre au moins deux profilés (6a, 6b) du cadre (1) qui sont convergeant vers le palier principal (7a). Le boîtier (12) est fixable conjointement sur les profilés convergeant en surplomb du palier principal (7a) qui est ménagé dans la zone de convergence (Z1) des dits profilés convergeant.
Patent FR-3081976-A1 (FR)
Title: Claie
Inventor: MORHAIN REMI
IPC: F26B25/18
Filed: 2018-05-30
Abstract: Claie destinée à un usage agroalimentaire comprenant un cadre présentant un quadrillage sur lequel repose un store, caractérisée en ce que ledit store est un panneau de métal déployé dont au moins les bords, rendus coupants par la mise à dimension dudit panneau, sont recouverts par un jonc de protection, solidarisé audit cadre.
Patent FR-3086518-A1 (FR)
Title: Tableau a personnaliser avec dispositif d’enregistrement et de reproduction sonore
Inventor: JOUY-CURIEUX GONTRAN
IPC: H04R5/027
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un tableau à personnaliser dans lequel un dispositif d'enregistrement et de reproduction sonore est intégré, comprenant : un support sous la forme d'un tableau composé d'un cadre sur lequel est fixé sur la face inférieure et supérieure une feuille rigide, et une toile à personnaliser sur la feuille supérieure ; le support renferme un dispositif comprenant une unité de mémoire dans laquelle un son, qui correspond à chaque bouton d'action est mémorisé et est émis, lorsque le bouton d'action est actionné ; une unité de reproduction sonore pour reproduire le son mémorisé dans la mémoire ; et une unité de commande pour délivrer, par l'intermédiaire de l'unité de reproduction sonore, le son correspondant au bouton d'action touché lorsque le bouton d'action est touché, une marque à sa verticale signale la position du bouton d'action sur la toile, face externe.