baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097458-B1 (FR)
Title: Procédé d’usinage d’un panneau métallique par un système d’usinage mécanique automatisé
Inventor: GAULIN NICOLAS
IPC: B64C1/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un système d’usinage mécanique automatisé (S) d’un panneau métallique (P) comprenant une première face (F1) et une deuxième face (F2), qui est opposée à la première face (F1), le système d’usinage mécanique automatisé (S) comprenant au moins un outil d’usinage (1), au moins un outil de maintien (2), un module de commande (5) configuré pour commander l’outil d’usinage (1) et l’outil de maintien (2) de manière coordonnée, un module d’adaptation (6) configuré pour déterminer des trajectoires d’usinage réelles simples TRAJr1 à partir, d’une part, de trajectoires d’usinage théoriques simplesTRAJt1 prédéterminées, et, d’autre part, d’une mesure de la surface réelle SURFr de la deuxième face (F2) et un module de gestion de pente (9) configuré pour déterminer des trajectoires d’usinage réelles en pente TRAJr2 à partir de trajectoires d’usinage théoriques en pente TRAJt2, des trajectoires d’usinage théoriques simplesTRAJt1 et des trajectoires d’usinage réelles simples TRAJr1. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103124-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres de fabrication additive
Inventor: PICARD ALEXIS
IPC: G01N3/60
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres de fabrication additive pour la fabrication d’un support (1) de fabrication additive pour une pièce cible présentant un déport. Le procédé comprend les étapes de :(a) fabrication additive d’une pluralité de supports pour chacun supporter un déport (2) d’une pièce de test (3), chaque support (1) étant associé à un ensemble de paramètres de fabrication et un ensemble de paramètres géométriques du déport (2) ;(b) fabrication de ladite pièce de test (3) et observation pour chaque support (1) d’un ensemble de paramètres mécaniques du support (1) ;(c) détermination desdits paramètres de fabrication additive pour la fabrication dudit support (1) de ladite pièce cible en fonction des paramètres de géométriques du déport de la pièce cible et des paramètres mécanique du support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106156-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine pour un aéronef
Inventor: MAHIEUX BRUNO ALAIN
IPC: F16F15/34
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un rotor de turbomachine pour un aéronef, le rotor s’étendant selon un axe (X) et comprenant au moins un disque (14), des aubes (10) montées en périphérie radialement externe du disque (14), au moins une masselotte (22) d’équilibrage montée sur au moins une virole (29) annulaire du disque (14) faisant saillie vers l’amont, caractérisé en ce que la virole (29) annulaire est festonnée, c’est-à-dire présente une alternance de dents (32) en saillie vers l’amont et de creux (33), répartis sur la circonférence de la virole (29), la masselotte (22) d’équilibrage étant montée, au moins en partie, dans l’un des creux (33), ladite masselotte (22) d’équilibrage étant fixée par l’intermédiaire de moyens d’encliquetage sur la virole (29).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 4.
Patent FR-3112193-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF d ’ECLAIRAGE INDUSTRIEL
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: F21W131/40
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif d'éclairage industriel comportant :- une source lumineuse (12) ;- un boîtier (14) étanche, contenant la source lumineuse, et comportant : - un support (20) délimitant une fenêtre de boitier s’étendant face à la source lumineuse ; - une vitre (22) obturant la fenêtre de boitier ; - un joint d'étanchéité (23) s'étendant à la périphérie de la fenêtre de boitier et comprimé entre la vitre et le support, - un filtre (16) s'étendant devant la fenêtre de boitier, à l'extérieur du boîtier et comportant : - un cadre (30) définissant une fenêtre de cadre (36) et fixé au boitier de manière démontable, dans une position assemblée dans laquelle la fenêtre de cadre est face à la fenêtre de boitier ; - un film optique (38) fixé sur le cadre et obturant la fenêtre de cadre (36),le dispositif comportant un organe de compression élastique (42, 54) disposé entre le support et le cadre.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3113017-B1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d’un garde-corps amovible sécurisé sur un marchepied d’un wagon d’un véhicule de transport ferroviaire et garde-corps équipé d’un tel dispositif de bridage
Inventor: AMBROSINI JEAN-CLAUDE
IPC: E04G5/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: DISPOSITIF DE BRIDAGE D’UN GARDE-CORPS AMOVIBLE SÉCURISÉ SUR UN MARCHEPIED D’UN WAGON D’UN VÉHICULE DE TRANSPORT FERROVIAIRE ET GARDE-CORPS ÉQUIPÉ D’UN TEL DISPOSITIF DE BRIDAGE Dispositif de bridage d’un garde-corps amovible sécurisé sur un marchepied d’un wagon d’un véhicule de transport ferroviaire comprenant une palette horizontale reliée audit wagon par un bras support (34). Le dispositif de bridage comprend : une armature (210) équipée de moyens de fixation audit garde-corps amovible ; un mors fixe (220) porté par ladite armature et destiné à venir en appui contre le bras support ; un mors mobile (230) par rapport au mors fixe et destiné à venir en appui contre le bras support dudit marchepied ; des moyens de déplacement dudit mors mobile par rapport audit mors fixe pour assurer un serrage dudit bras support ; des moyens de contrôle visuel d’un niveau de serrage prédéterminé dudit support dudit marchepied par lesdits mors fixe et mobile.  Figure pour l’abrégé : figure 6c
Patent FR-3114072-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebâillée d’un élément ouvrant comprenant une paroi de protection
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (1) en position entrebâillée d’un élément ouvrant par rapport à une partie fixe d’une caisse d’un véhicule automobile ; comprenant un premier élément (200) comprenant au moins un organe de liaison (220) et un deuxième élément (300) comprenant au moins un organe de retenue (320) comprenant au moins un corps élastiquement déformable (324), configuré pour coopérer avec une deuxième zone (224) de l’au moins un organe de liaison (220) de manière à s’opposer à l’ouverture de l’élément ouvrant ;  Le dispositif de maintien (1) comprend au moins une paroi de protection (400) définissant un logement de réception (420) dans lequel est logé au moins partiellement l’au moins un corps élastiquement déformable (324).  L’invention concerne également un véhicule muni d’au moins un dispositif de maintien (1) du type précédemment décrit.  Figure 1
Patent FR-3114957-B1 (FR)
Title: Système de navigation en réalité augmentée pour un robot médical
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: G16H50/70
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-09-30
Abstract: Un système (10) de navigation en réalité augmentée est utilisé pour assister un praticien (31) lors d'une intervention chirurgicale sur une anatomie d'intérêt d'un patient (30). L’intervention est planifiée sur une image médicale pré-interventionnelle. Le système de navigation comprend une caméra (11) destinée à être portée par le praticien au niveau de la tête, un dispositif d'affichage (12) pour afficher en temps réel les images réelles acquises par la caméra ainsi qu'un contenu de réalité augmentée superposé aux images réelles, et une unité de contrôle (13) connectée à la caméra et au dispositif d'affichage. L’unité de contrôle est configurée pour élaborer un modèle prédictif du mouvement d’un marqueur (20) placé à proximité de l’anatomie d'intérêt à partir du mouvement suivi par le marqueur pendant un ou plusieurs cycles respiratoires du patient. Le modèle prédictif est utilisé pour déterminer un instant opportun pour effectuer l’intervention chirurgicale conformément à ce qui a été planifié sur l’image pré-interventionnelle, et/ou pour afficher en réalité augmentée un modèle anatomique en trois dimensions de l’anatomie d’intérêt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3116382-B1 (FR)
Title: Boîtier pour circuit intégré et procédé de fabrication
Inventor: LOPEZ JÉRÔME
IPC: H01L33/48
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-04-28
Abstract: La fixation du capot d’encapsulation (300) sur des zones électriquement conductrices (7000, 7001) du substrat support comporte l’utilisation de ressorts comprimés (900, 910) ayant une région libre en contact avec un chemin électriquement conducteur (400) contenu dans le capot d’encapsulation, et la fixation, sur le substrat support, de la partie du capot d’encapsulation située entre les ressorts comporte l’utilisation d’un cordon de colle isolante entre les ressorts.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3116793-B1 (FR)
Title: Boîtier pour dispositif de changement de vitesse pour engin de mobilité
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M11/06
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un boîtier (600) apte à loger un dispositif de changement de vitesse pour un engin de mobilité, ledit boitier comportant un premier logement (610) pour loger au moins des engrenages (11, 12, 20, 30, Fri, Fi) du dispositif changement de vitesse, ledit boitier comportant un évent (655) de mise à l’air libre du premier logement (610).  Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3117480-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d’eau perdue par eclaboussure d’un racleur de verre chaud
Inventor: MOSER CHRISTIAN
IPC: C03B11/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: Le dispositif de « Récupération d’eau perdue par éclaboussures d’un Racleur de verre chaud » est destiné à être installé sous le racleur [Fig.1] afin de récupérer les éclaboussures provoquées par les coulées de verre liquide excédentaires qui font déborder l’eau de refroidissement acide et agressif pour dégrader les matériaux constituant l’environnement du Racleur (R9000).  Le Dispositif en question est composé d’un bac de rétention [Fig.2] de dimensions appropriées à la production et à la masse de la machine, exécuté en tôle d’acier inoxydable normalisé 316, d’épaisseur adaptée à la résistance de la masse du racleur installé, formé par pliage et soudage étanche [Fig.1] [Fig.2], dont la partie supérieure est rigidifiée par quatre goussets (8) et par un bandeau en cornière inox 316 (9) [Fig.8], sur lequel est posé un assemblage de caillebotis en inox 316 [Fig.3] [Fig.4], utilisé comme passerelle pour les interventions de maintenance et d’une tôle de fond d’épaisseur adaptée [Fig.5], sur laquelle repose le Racleur (R9000) de masse environ 10000 kg, la partie extérieur du fond est munie d’une série de plats (10) soudé sur de dimensions cohérente [Fig.5] et la partie intérieure comporte des plis (7) de compensation de la dilation linéaire, d’angle de pliage de 50 degrés, [Fig.6], la fixation et la mise à niveau de faisant par une boulonnerie inox 316 adaptée.  Le Dispositif comporte un bossage (2) un robinet à boisseau sphérique (3) permettant la vidange du fluide de rétention pour permettre le nettoyage et la désinfection du réceptacle (1).
Patent FR-3122315-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’une toile de serre
Inventor: CESBRON CHRISTOPHE
IPC: A01G9/14
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Ensemble de fixation d’une toile de serre L’invention concerne un ensemble (1) de fixation d’une toile (2) de serre, comprenant :- au moins un chéneau (3), le chéneau (3) présentant une goulotte (31) s’étendant entre deux extrémités supérieures (32) dont au moins une présentant une face interne (33) tournée vers la goulotte (31) et une face externe (34), opposée à la face interne (33),- au moins une pièce de fixation (4) de la toile (2) sur le chéneau (3), complémentaire de forme avec l’extrémité supérieure (32) de façon à pincer et retenir la toile (2) entre l’extrémité supérieure (32) et la pièce de fixation (4), caractérisé en ce que la pièce de fixation (4) prend la forme d’un cavalier conçu pour s’emboîter sur l’extrémité supérieure (32) par sa face externe (34).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126578-B1 (FR)
Title: Procede de regulation destine a resorber un engorgement d’un reseau maille de communication par courants porteurs en ligne et radio
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L69/16
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de régulation destiné à résorber un engorgement d’un réseau de communication maillé comportant une pluralité de dispositifs nœuds utilisant des communications par courants porteurs en ligne, une requête de route étant émise par un dispositif nœud source et des copies de la requête de route étant relayées par diffusion de proche en proche par des dispositifs nœuds intermédiaires. Selon l’invention, le dispositif nœud intermédiaire est apte à émettre des messages sur au moins une bande fréquentielle par courants porteurs en ligne et sur un canal radio et par le dispositif nœud intermédiaire  :  - détecte (E31) une situation d’engorgement,  - identifie (E33) des requêtes de route comme importantes,   - relaie (E34) uniquement des copies des requêtes de route importantes sur une bande fréquentielle et sur le canal radio,  - relaie (E35) des copies des requêtes de route non importantes sur une bande fréquentielle ou sur le canal radio.  Fig. 3
Patent FR-2184966-B1 (FR)
IPC: C07D317/50
Filed: 1973-05-17
Granted: 1979-01-12
Abstract: The invention provides novel 5- and 6-benzoxazolyl alkanoic acids, optionally substituted in the 2-position, and derivatives thereof which possess anti-inflammatory, anti-pyretic and analgesic activity. Also provided is a process for preparing such compounds by cyclising an appropriately substituted o-aminophenol and, if necessary, converting the resultant benzoxazole to the desired compound.
Patent FR-2469536-B1 (FR)
IPC: E05C9/02
Filed: 1979-11-14
Granted: 1981-11-27
Abstract: 1. Espagnolette lock for a door, French window or the like, provided with a control mechanism constituted, on the one hand, of a door-knob hole (4) for the actuating, in the unbolting position, of at least a control rod (7) sliding in a parallel direction to the head (8) of the espagnolette lock (1) and bearing bolting means and, on the other hand, of a transversal bolt (13) for blocking the rod (7) in the bolting position, characterized in that the transversal bolt (13) comprises an inclined plane (20), disposed in a divergent condition with regard to the action direction (21) of the transversal bolt (13) and cooperating with the rod (7) to displace it from the unbolting position (28), or from a position intermediate between the unbolting position (28) and the bolting position (29), to the bolting position (29).
Patent FR-2490120-B1 (FR)
IPC: F16C33/64
Filed: 1981-09-16
Granted: 1985-10-18
Abstract: A method for making a bearing bushing for the support of the trunnion in universal joints comprising a cylindrical sleeve section, a bottom section at one axial end of the cylindrical sleeve section, the peripheral edge joining the sleeve section and bottom section being of small cross-sectional radius, consisting of the steps of shaping a blank to form the sleeve section and bottom section which uniformly extends axially inwardly to a central tip and thereafter flattening from the inside at least in the area of the central tip of the bottom section while supporting the bottom section and corresponding forging the outside surfaces of the bottom section in the area of the peripheral edge between the surface of the sleeve section and outside surface of the bottom section.
Patent FR-2531733-B1 (FR)
IPC: E02D9/00
Filed: 1982-08-11
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. Process for the withdrawal of a shuttering element (3) used in making a panel (P) of a wall moulded in the ground, said shuttering element comprising a shaped central portion whose outline corresponds to the pattern to be imparted to the end of the panel to be made, and two wings (4) extending on both sides of said central portion, characterized by the following steps : - providing such a shuttering element (3) which protrudes above the ground surface ; - fitting on the protruding portion of said shuttering element an implement comprising a body (1) and two shaped parts (2) forming side grooves which are slidable upon the wings of said shuttering element, the lower portion (6) of said shaped parts being bevelled so as to form a dismantling wedge ; - imparting a beating motion to the implement so as to force the wedge-shaped parts between the concreted panel and its shuttering element until their introduction therebetween ; and - pursuing said beating motion so as to drive the implement deeper and deeper until complete release of the shuttering element.
Patent FR-2575666-B1 (FR)
Inventor: SANCHEZ VICTOR
IPC: A23J1/20
Filed: 1985-01-04
Granted: 1989-08-18
Abstract: 1. Process for the chromatographic separation of biological macromolecules with a molecular weight of more than 5,000 and contained in a solution, of the type consisting in causing the solution to come into contact with a bed of chromatographically selective resins specific to the macromolecules which are to be separated, with a view to bringing about selective adsorption, said process being characterized in that - use is made of a chromatographic resin having a mean granulometric size Gm  and a volumetric mass Mv , the values of which are situated in zone Z (not hatched) of the diagram in figure 1, - said chromatographic resin is located in a column comprising at least one stage provided at its base with a perforated distribution system with the following characteristics : - percentage of open sections between 0.1 % and 10 %, - mean diameter of the open sections greater than about 300 mu m, - mean diameter of the open sections between 2 Gm  and 20 Gm - and the or each stage of the column is fed through its distribution system with the aid of the solution by fluidising the bed of chromatographic resin, the rate of flow of the solution being adjusted so as to achieve within the column a linear velocity of liquid flow (in relation to the total cross-section) between 1.5 Vmf and 12 Vmf , where Vmf  is the minimum rate of resin fluidisation.
Patent FR-2576333-B1 (FR)
Inventor: FREDENUCCI PIERRE
IPC: D21H17/55
Filed: 1985-01-18
Granted: 1987-09-25
Abstract: The invention relates to a treatment process for improving the dimensional stability of a fibrous sheet obtained by papermaking process, and of which at least part of the fibers are cellulosic fibers, said process consisting in impregnating the sheet with a chemical composition containing at least one wetting agent and one binder.
Patent FR-2600339-B1 (FR)
IPC: C12G1/02
Filed: 1986-06-19
Granted: 1988-12-09
Abstract: A process and apparatus are provided for controlling the temperature of various phases in the winemaking process by means of a heat-exchanging fluid circulating in at least one flexible exchanger, the thermoregulating action of which is exerted in a horizontal plane to favor stratification of the temperatures. The apparatus comprises at least one removable heat exchanger consisting of a flexible or semirigid tubular structure made of a neutral material whose density is less than the density of the winemaking juice. The structure is placed in a horizontal plane in the winemaking vat.
Patent FR-2642683-B1 (FR)
Inventor: LALOI MAURICE RENE
IPC: B22D7/08
Filed: 1989-01-16
Granted: 1991-05-17
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00025 Sec. 371 Date Sep. 10, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1991 PCT Filed Jan. 12, 1990 PCT Pub. No. WO90/07999 PCT Pub. Date Jul. 26, 1990.The spacer comprises a body made from a single piece of metal of hollow form having a U-shaped transverse section. The concave part of this section faces towards the rear and the front face of the hollow body correspondiung to the base of the U forms the moulding wall of the spacer. A bent metal inner sleeve provides a free space of small thickness which has a U-shaped cross-section in which circulating water cools the moulding wall over its entire length. The space also comprises lateral parts in contact with the lateral walls of the hollow body.
Patent FR-2705035-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MENGAL
IPC: C11B1/10
Filed: 1993-05-11
Granted: 1995-08-04
Abstract: The microwave extraction method involves the steps of placing the biological material in an enclosure without any solvent whatsoever and exposing it to microwave radiation to free at least some of the natural product, and then separating the residual biological material from the extracted natural product. Additionally, it involves the steps of applying reduced pressure in said enclosure during said microwave radiation stage and heating the enclosure during at least most of the microwave radiation stage to compensate the temperature drop resulting from water evaporation from the biological material.
Patent FR-2717565-B1 (FR)
Inventor: GRAZON JEAN-PIERRE
IPC: F25D3/00
Filed: 1994-03-15
Granted: 1996-08-14
Abstract: A double-sided releasable partition element (10), particularly for an isothermal chamber, containing two adjacent compartments, i.e. a first unsealed compartment which can be filled with a solid sublimable coolant element (15), particularly carbon dioxide or dry ice, and a second sealed compartment or housing (11) filled with a eutectic or air. The outer surface (14) of the first compartment has one or more openings for diffusing the sublimed coolant element outside the compartment, said openings being substantially uniformly distributed over said outer surface. Said two-compartment partition element maintains significantly different temperatures on opposite sides of said element.
Patent FR-2721913-B1 (FR)
IPC: A43D111/00
Filed: 1994-07-04
Granted: 1997-01-10
Abstract: The device is for transferring slabs (4), each being transported on the endless chain conveyor (2) between fixed workstations (3) and carrying two upright pegs (13) with points for supporting a piece (15) on which a workpiece such as a shoe (1) is mounted for machining. The slab is transferred to each workstation by a bar (22) engaging in a dovetail slot (11) before being driven laterally by a magnetically coupled jack (24) under the worktable (19). The position of the slab w.r.t. pairs of lateral guides (20,21) is checked by means of three detectors (31,33,35) immediately ahead of retractable stops (32,34,36). The piece (15) is gripped between fixed and movable jaws (27,28) for the machining operation. The detectors are coupled to a programmable computer system.
Patent FR-2725201-B1 (FR)
Inventor: MANFRE FRANCO
IPC: C07C205/55
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-11-15
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01241 Sec. 371 Date Mar. 28, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 28, 1997 PCT Filed Sep. 27, 1995 PCT Pub. No. WO96/10010 PCT Pub. Date Apr. 4, 1996A method for preparing a compound of formula (I), wherein R1 and R2, which are the same or different, are a hydrogen atom or an alkyl or alkoxy radical, or R1 and R2, taken together with the carbon atom to which they are attached, form a cycloalkyl radical containing 3-6 carbon atoms. The method comprises dehalogenating a derivative of formula (lI), wherein R1 and R2 have the same meanings as in formula (1) and Hal is a chlorine or bromine atom, using 1-2 mol of triethylammonium formate, in the presence of 0.002-0.1 mol of coal-borne palladium per mol of the compound of formula (II), in aceonitrile or tetrahydrofuran and at a temperature between 50 DEG C. and the boiling point of the reaction medium. (I) (II)