baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103960-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile équipé d’un boîtier de fusibles disposé dans un compartiment arrière
Inventor: FORTUNE LAURENT
IPC: H01H85/20
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: Véhicule automobile équipé de boîtiers contenant des fusibles d’alimentation du réseau de bord, comportant dans l’habitacle une plage arrière (16) disposée entre des sièges (2) et une lunette arrière du véhicule, cette plage (16) comprenant une trappe équipée d’un couvercle (18) recouvrant les boîtiers de fusibles disposés dans un compartiment arrière du véhicule (6), qui dans une position ouverte donne un accès aux fusibles. Figure 1
Patent FR-3105427-B1 (FR)
Title: Système de détection en temps réel de carburant injecté dans un réservoir à carburant d’un véhicule automobile
Inventor: VASILCA MUGUREL
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: Système (10) de détection de carburant configuré pour détecter le type de carburant injecté dans un réservoir (13) à carburant d’un véhicule automobile, ledit système (10) comprenant une unité laser (11) configurée pour émettre au moins un faisceau lumineux, au moins un système de réflexion (12) configuré pour recevoir le faisceau lumineux provenant de l’unité laser (11) et pour le réfléchir vers le réservoir à carburant (13), un module de détection et d’analyse électronique (14) de la fluorescence induite par le faisceau laser à l’intersection d’hydrocarbures présents dans le carburant présent dans le réservoir (13), une unité électronique de commande (15) configurée pour recevoir, analyser l’information émise par le module de détection et d’analyse électronique (14) et pour déterminer en temps réel le type de carburant présent dans ledit réservoir (13).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107036-B1 (FR)
Title: Systeme de manutention d'un aeronef et plateforme navale equipee d'un tel systeme
Inventor: RASPIC PIERRE
IPC: B64F1/12
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: SYSTEME DE MANUTENTION D’UN AERONEF ET PLATEFORME NAVALE EQUIPEE D’UN TEL SYSTEME Ce système polyvalent de manutention sécurisée d’un aéronef (1) à atterrissage et décollage vertical et muni d’un atterrisseur à patins, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (6) formant chariot motorisé de manutention de l’aéronef (1) et muni en outre de moyens (10, 11) de saisie et de levage de l’atterrisseur de l’aéronef pour faciliter sa manutention.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116483-B1 (FR)
Title: Coussin pour siège de véhicule,
Inventor: GLINEZ PASCAL
IPC: B60N2/56
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente divulgation est relative à un coussin (1) pour siège de véhicule comprenant :- une matelassure (2) présentant une face avant (20) destinée à recevoir une partie de l’occupant, et une face arrière (21) destinée à venir en appui sur un châssis du siège, des faces latérales(22, 23), opposées, et des faces d’extrémités (24,25) , opposées- un revêtement (3) recouvrant au moins la face avant (20), voire tout ou partie des faces latérale (22, 23) et/ou des faces d’extrémité (24, 25).  De manière notable, la matelassure comprend une portion centrale (26) amovible par rapport à deux portions latérales (27,28) de la matelassure qui permet d’ouvrir une ouverture d’accès pour l’insertion d’un équipement de chauffage, de massage ou encore de ventilation en vue de l’amélioration du siègeFigure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125322-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de distribution d'hydrogène liquéfié
Inventor: GUENEGO BERTILLE
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: Installation de distribution d'hydrogène liquéfié comprenant une source (2) d'hydrogène gazeux, un liquéfacteur (3), au moins un stockage (4) d'hydrogène liquide, le liquéfacteur (3) comprenant une sortie raccordée à une entrée du stockage (4) via un circuit (5) de liquide, l’installation (1) comprenant un circuit (12) de remplissage de liquide muni d’une première extrémité raccordée au stockage (4) et une seconde extrémité destinée à être raccordée de façon amovible à une première extrémité d’un réservoir (6) de liquide mobile à remplir, l’installation (1) comprenant en outre un circuit (7) de récupération de gaz muni d’une première extrémité destinée à être raccordée de façon amovible à une seconde extrémité dudit réservoir (6) et une seconde extrémité raccordée à un organe récepteur de l’installation (1), le circuit (7) de récupération de gaz comprenant un organe (8) de régulation de pression et/ou de débit, tel qu’une vanne permettant de baisser la pression dans le réservoir (6) de liquide mobile à une pression de remplissage (Pr) déterminée, l’installation (1) comprenant un organe (10) électronique de contrôle comprenant un microprocesseur configuré pour recevoir au moins un signal (13) de demande de remplissage d’un réservoir (6) de liquide mobile, l’organe (8) de régulation de pression et/ou de débit est réglable et en ce que l’organe (10) électronique de contrôle est configuré pour piloter ce dernier pour réguler le niveau de pression dans un réservoir (6) de liquide mobile à une pression de remplissage (Pr) déterminée en fonction d’un signal (13) de demande de remplissage reçu.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127036-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif (12) d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant une glace (40) définissant une protubérance (47) présentant une première (PLD) et une deuxième (PLG) parois latérales orientées vers l’extérieur et une face avant (FAV) reliant respectivement les première et deuxième parois latérales (PLD, PLG) avec un angle fermé (α) et un angle ouvert (β), la couche opaque (42) recouvrant l’intérieur de la protubérance (47) à l’exception d’une fenêtre translucide (43), se terminant sur la face interne de la face avant (FAV) en présentant, dans l’angle fermé (α), un plan incliné (50) définissant une facette réfléchissante en bordure de la fenêtre (43) pour les rayons incidents (R) diffusés par le guide de lumière (52) au travers de la fenêtre translucide (43) ; lesdits rayons incidents (R), réfléchis par ladite facette (50), sortant de la fenêtre (43) selon un angle déterminé compris dans l’angle de visibilité latérale réglementaire.  (Figure 4)
Patent FR-2460947-B1 (FR)
IPC: A61K31/44
Filed: 1979-07-13
Granted: 1981-07-10
Abstract: Novel tetranydro-pyridinyl-indoles of the formula I wherein X is selected from the group consisting of alkyl of 1 to 6 carbon atoms, alkenyl of 2 to 5 carbon atoms, alkynyl of 3 to 5 carbon atoms, cycloalkyl of 5 to 6 carbon atoms, cycloalkylalkyl of 4 to 7 carbon atoms, aralkyl of 7 to 12 carbon atoms, hydroxyalkyl of 2 to 5 carbon atoms and phenoxyalkyl of 1 to 5 alkyl carbon atoms, R is selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkoxy of 1 to 3 carbon atoms, nitro, amino, trifluoromethyl and methylthio, R1 and R2 are individually selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 3 carbon atoms with the proviso that if R is hydrogen, halogen or alkoxy of 1 to 3 carbon atoms, X must be hydroxyalkyl or phenoxyalkyl and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having neuroleptic, antipsychotic and antiemetic activity and their preparation.
Patent FR-2486374-B1 (FR)
IPC: A44C17/04
Filed: 1980-07-11
Granted: 1984-01-06
Abstract: A setting comprising a mounting, a stone and fastening elements, said mounting containing at least two smooth bore holes spaced apart a distance to receive between them the stone and said fastening elements each comprising a head of larger diameter than the holes, each having an underside corresponding substantially in slope to the slope of the table of the stone and a shank of smaller diameter than the hole having at least one radial protrusion of larger diameter than the hole, said fastening elements being forced into the holes to a position such that the undersides of the heads have engagement with the table of the stone and the protrusions are wedged into the sides of the hole and a method of assembling and securing the stones to the mounting.
Patent FR-2480606-B1 (FR)
IPC: A61K35/14
Filed: 1981-04-16
Granted: 1984-11-30
Abstract: A column for adsorption of blood proteins is disclosed which comprises a blood inlet and a blood outlet each with a filter, and a porous material packed between both the filters, which material has a mean pore diameter (D) of 30-3,000 angstroms with the volume occupied by pores with diameters of 0.8 D-1.2 D being at least 80% of the whole pore volume. The adsorption column can eliminate specific blood proteins by selective adsorption and is useful in the treatment of autoimmune diseases and cancer, for instance.
Patent FR-2485151-B1 (FR)
IPC: C12M1/26
Filed: 1981-04-17
Granted: 1984-03-02
Abstract: Liquid additives can be supplied to a fermenter vessel from a reservoir by a dispensing device which comprises a central discharge chamber connected in series between an upper escape chamber and a lower inlet chamber. These chambers are arranged to provide a smooth passage for liquid and do not have any steps or recesses therein. An escape port leading from the upper end of the escape chamber to the reservoir is controlled by a valve member. An inlet port leads into the lower end of the inlet chamber from the reservoir and is controlled by a valve member. A discharge port leads from the bottom end of the discharge chamber and is controlled by a valve member. A pressure equalizing port leads to the top end of the discharge chamber and is controlled by a valve member. The discharge and pressure equalizing ports are connected to the upper portion of the fermenter vessel. The escape chamber is capable of retaining liquid therein by interfacial tension while liquid is discharged from the discharge chamber. If desired, the discharge chamber may be divided into a plurality of sub-chambers.
Patent FR-2567928-B1 (FR)
Inventor: ENDERLIN ROBERT
IPC: B65H51/30
Filed: 1984-07-19
Granted: 1986-08-22
Abstract: 1. Process for treating textile threads, more particularly threads intended for knitting, in which the threads are continuously passed into a steaming machine where they undergo heat treatment with steam and then the threads are balled in a balling machine, and in which the threads are directly taken back to the exit of the steaming machine so as to introduce them continuously into the balling machine, characterized in that the threads are drawn in the in balling machine by continuously adjusting the drawing speed and the balling speed with respect to one another.
Patent FR-2585351-B1 (FR)
Inventor: SENET JEAN-PIERRE
IPC: C07C63/10
Filed: 1985-07-23
Granted: 1988-05-27
Abstract: The invention relates to a new process for the preparation of carboxylic acid chlorides by phosgenation of the corresponding carboxylic acid in the presence of a catalyst. This process is characterized in that the said catalyst is chosen from the compounds represented by the formulae (I) (II) in which R1 to R6, which are identical of different, denote: aliphatic, alicyclic, araliphatic or aromatic radicals, or form, in pairs, with the nitrogen atom to which they are attached or with the N-C-N group, a 5- or 6-membered heterocyclic ring. The process applies to most carboxylic acids. The acid chlorides obtained are known and used to produce radical polymerization initiators or pesticides.
Patent FR-2599010-B1 (FR)
Inventor: SUSINI ETIENNE
IPC: B65H23/038
Filed: 1986-05-21
Granted: 1989-04-14
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00172 Sec. 371 Date Mar. 2, 1988 Sec. 102(e) Date Mar. 2, 1988 PCT Filed May 20, 1987 PCT Pub. No. WO87/07244 PCT Pub. Date Dec. 3, 1987.A device for guiding a web of flexible film that has been folded back upon itself so as to maintain the edges of the web of film precisely positioned for subsequent sealing. The device includes a smooth support plate positioned so as to be received between two folds of the web of film with pressure being applied to hold the folds against the plate by means of rollers. The rollers are mounted to maintain the folds against the support plate and to assume different orientations relative to the direction of movement of the web.
Patent FR-2600683-B1 (FR)
Inventor: DUFOUR MARCEL
IPC: F16G3/02
Filed: 1986-06-26
Granted: 1988-12-23
Abstract: Open felt employed in the wet end of a papermaking machine, incorporating a woven canvas (1) comprising a number of layers (2, 3, 4, 5) of threads (6, 7) extending in the direction of travel of the felt and woven with threads (8) extending in a direction transverse to the direction of travel. The last threads (6, 7) extending in the direction of travel of the felt ending in loops (9, 11) at each end (10), the loops (9, 11) of the two ends (10) being joined together, characterised in that the canvas (1) consists of n pairs of layers with n > 1, each pair of layers (2, 3, 4, 5) ending at each end (10) in loops (9, 11) situated above or below those of the pair of layers (2, 3, 4, 5) situated above respectively. The loops (9, 11) of the ends (10) being interpenetrating to define n separate superposed channels (13, 15) in which reeds (14, 16) are arranged. The felt according to the invention makes it possible to avoid marking of the paper sheet and machine vibrations; in addition, it has a good tensile strength.
Patent FR-2605983-B1 (FR)
Inventor: JUPIN ALAIN
IPC: B65D83/00
Filed: 1986-11-03
Granted: 1988-12-02
Abstract: A distributor for pasty products comprises a body having a tubular body (4) with a cylindrical barrel (5), a piston (7) with a flexible flared-out top lip (8) sliding in the barrel (5) and a top carrying an orifice through which the pasty product can pass, and also having a distribution head fixed on the tip. Pasty product is directed and expelled by a suction and compression effect. According to the invention, in order to allow air to be evacuated when the piston is being inserted into the tubular body (4), this body (4) comprises a transverse inner relief (35) having a minimal inside diameter which is 0.5 to 1.5 mm less than the inside diameter of the barrel (5) and, preceding it, a flared-out inlet zone (36) having an engagement diameter at least equal to the outside diameter of the flexible lip (8), the outside diameter of the middle part (40) of the piston (7) being at least 0.4 mm smaller than the minimal inside diameter of the relief (35).
Patent FR-2611754-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER MAURICE
IPC: D04H3/16
Filed: 1987-02-27
Granted: 1989-05-05
Abstract: Process for forming a nonwoven fleece (6) of synthetic filaments (5), in which the synthetic filaments (5) are extruded, stretched, cooled and applied to a moving plastic cloth (1), characterised in that the plastic cloth (1) is cleaned by passing through it a hot fluid at high speed which has a temperature of between the melting temperature t2 of the filaments (5) and the melting temperature t1 of the cloth (1) which is higher than that of the filaments (5) by at least 80 DEG C. <??>The cloth can consist, for example, of yarns of polyether ether ketone or yarns of polyphenylene sulphide. <??>The cloth is easy to fit and there is the possibility of cleaning it and therefore increasing its lifetime.
Patent FR-2625754-B1 (FR)
Inventor: PEGOURET JEAN
IPC: C01G15/00
Filed: 1988-01-08
Granted: 1992-01-10
Abstract: Synthesis of metal salts of weak acids and in particular of indium formate. <??>In the process the anodic oxidation of the metal under the effect of the electrical current is carried out in a cell filled with an electrolyte bath containing the weak acid whose salt it is intended to manufacture, having at least its anode(s) consisting of the metal whose salt it is intended to manufacture. This salt is available in suspension in the electrolyte bath. <??>The invention also proposes an electrosynthesis cell and synthesised products of particular morphology. <??>The invention applies to the synthesis of indium formate in particular for pyrolysing it on glass with a view to forming thin layers thereon.
Patent FR-2644082-B1 (FR)
IPC: C12Q1/68
Filed: 1989-01-10
Granted: 1994-05-06
Abstract: A support for immuno-purification of a liquid and a process for treating said support. The support consists of a copolymer of a hydrophobic group monomer, such as acrylonitrile, and a monomer having at least one function. The process for treating this support consists in transforming one at least of these functions into acyl-nitrides for the graft of purifying molecules capable of recognizing and binding specifically with molecules of the liquid to be purified. The invention concerns also the use of the support for purification of liquids such as blood or blood plasma.
Patent FR-2644059-B1 (FR)
IPC: A61K49/00
Filed: 1989-03-08
Granted: 1994-03-04
Abstract: The invention relates to an aerosol composition containing a carrier agent capable of recognising and binding to inflammatory and tumoral foci mobilising macrophages in close proximity to them, and an aerosol substrate, wherein the aforementioned carrier agent consists of a polysaccharide compound chosen from the compound D 25 extracted from the membrane proteoglycans of the Klebsiella pneumoniae bacterium and having a molecular weight of 30 +/- 10 kD, and the oxidised D 25 compound in which the galactofuranose residue (Galf) of the linear polysaccharide chain of D 25 has been converted to arabinose, and their amide, ester or ether type derivatives, as well as their quaternary ammonium derivatives and salts, and also the derivatives obtained by grafting of phosphatides.
Patent FR-2647116-B1 (FR)
IPC: B05D1/00
Filed: 1989-05-16
Granted: 1991-08-30
Abstract: This composition consists essentially of a mixture of organic solvents in the following proportions:
 - from 17 to 36% of xylenes,
 - from 4 to 14% of ethylbenzene, and
 - from 55 to 75% of white spirit. 
<??>The application of this composition to substrates such as steel, iron, copper, brass, chromium, tin, aluminium, glass, earthenware, rubber, plastic, polyesters and the like makes it possible to improve the adhesiveness of various substrates such as paints, varnishes, adhesives, seals and the like, and of coatings produced by chromium plating, galvanising, gold or silver plating and the like.
Patent FR-2667841-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS DARLET
IPC: B64D17/02
Filed: 1990-10-15
Granted: 1995-10-06
Abstract: The invention relates to an apparatus for controlling an inflatable canopy of the paraglider or parachute type by movements of the pilot's centre of gravity. It consists of cross-struts (3) and (4) to which are attached the front (1) and rear (2) canopy cables. Rigid cross-members (7) keep the cross-struts the correct distance apart and receive the control members (5) and the anchoring point (6) of the pilot to the apparatus. The pilot moves his centre of gravity by acting on the control members (5). The control of the inflatable canopy is similar to the underslung control of hang-gliders. The apparatus according to the invention is intended especially for the control of inflatable canopies by movements of the pilot's centre of gravity.
Patent FR-2709893-B1 (FR)
Inventor: DELPRAT MARC
IPC: H04B7/26
Filed: 1993-09-06
Granted: 1996-02-16
Abstract: The field of the invention is that of radio communication of multiplexed data, and more particularly, although not exclusively, in TDMA mode. The objective is to supply a method making it possible to offer services with intelligent and optimised sharing of the traffic channels, particularly making it possible to route data originating from a secondary source over a traffic channel allocated to a main source (20, 30, 40). According to the invention, each of the said blocks transmitted by the main source, on the one hand, and the data from the said secondary source of data on the other hand, are each defined by one of at least three levels of informative importance (NIp = 0, 1, or 2; NIs = 0, 1, or 2), and data from the secondary source are substituted for a block sent by the main source as the result of a comparison between the respective levels of informative importance of the said data from the secondary source and block from the main source.
Patent FR-2732532-B1 (FR)
IPC: G06T1/00
Filed: 1995-03-29
Granted: 1997-06-20
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00481 Sec. 371 Date Sep. 24, 1997 Sec. 102(e) Date Sep. 24, 1997 PCT Filed Mar. 29, 1996 PCT Pub. No. WO96/31049 PCT Pub. Date Oct. 3, 1996A method and device for securely duplicating sensitive documents. A marking element is entered on the original document to identify its confidential nature, as well as an encoded rules elements which defines duplication restrictions of the document. For each duplication request (101) for a sensitive document (102), the document is digitized (103) to determine the presence of a marking element (104) and to find the duplication restrictions, i.e., the encoded rules elements (106). Duplication may be performed (110) depending on the restrictions defined in the rules elements (106) and after an authorization check (108). A duplication may be obtained by requesting the computerized original of the document from the document issuer. In addition to the selective control of reproduction of documents the method and device is particularly suitable for preventing the duplication of documents for fraudulent purposes, multiple duplication of selected documents, and for copyright administration. It enables the issuer to retain control over the use of sensitive documents without fear of forgery.
Patent FR-2735984-B1 (FR)
Inventor: CHERMANN JEAN CLAUDE
IPC: A61K35/76
Filed: 1995-06-30
Granted: 1997-09-19
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01006 Sec. 371 Date Feb. 19, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 19, 1997 PCT Filed Jun. 28, 1996 PCT Pub. No. WO97/02344 PCT Pub. Date Jan. 23, 1997An immunogenic composition for treating and/or preventing infectious diseases where the infectious agent has at least one intracellular phase in the host during its multiplication cycle, is disclosed. The immunogenic composition comprises at least one cryptic epitope of a cellular element that is carried along by an intracellular infectious agent as it leaves the cell, and revealed by said infectious agent. A composition for treating and/or preventing HIV infections, antibodies to a peptide of interest, and a diagnostic method, are also disclosed.
Patent FR-2766455-B1 (FR)
Inventor: HARTENSTEIN LAURENT
IPC: F24F6/08
Filed: 1997-07-28
Granted: 1999-10-01
Abstract: The air humidifier draws air from the cabin (4) and after processing returns it to the cabin. A secondary hot air flow is derived from a hot air stream from the aircraft engine, and this secondary hot air stream is introduced into a boiler (6) enclosing an air-water heat exchanger (17). The boiler is partly filled with water, and generates water vapour in proportion to the flow of hot air. This vapour is mixed at the at the boiler outlet with the hot air stream, and the hot air and vapour mix is injected into the air conditioning circuits of the aircraft.
Patent FR-2780151-B1 (FR)
IPC: F28F9/013
Filed: 1998-06-18
Granted: 2000-08-04
Abstract: The unit consists of a supporting bracket (6) fixed to a straight strip (3) welded to the outer surface of a vertical supporting tube (2) parallel to its axis. The bracket has a concave recess (5) fitting into a cavity in the strip and shaped to receive the supported horizontal tube (1), which is held in place by a curved outer collar (11) with its upper and lower edges (12,13) welded to the bracket. The lower (7) and upper (8) ends have slots to fit over the strip and are welded to it.
Patent FR-2792435-B1 (FR)
Inventor: BANCTEL FABRICE
IPC: G06F15/177
Filed: 1999-04-15
Granted: 2001-07-13
Abstract: The method sets up a personalized notification protocol between an object X in a client process and an object S in a server process. The client object is assigned a connection (CP3) to the server object. The connection has a vector interface allowing a object-object protocol between client and connection point via a connection proxy and stub, which provide a known notification protocol.