baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011141278-A1 (WO)
Title: Dispositif de réduction de substances polluantes dans le flux de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (40) de réduction de substances polluantes, en particulier d'oxydes d'azote, dans un flux de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comprenant un agent réducteur (46), en particulier une solution d'urée-eau, tenu à disposition dans un réservoir (42), et un module de dosage, en particulier une buse (68) pour injecter l'agent réducteur (46) dans le flux de gaz d'échappement ainsi qu'une pompe (56, 100) pour transporter l'agent réducteur (46) d'un point d'aspiration (62) dans le réservoir (42) par des conduits (58, 66) jusqu'au module de dosage. Selon l'invention, la pompe (56, 100) est disposée en dessous d'un niveau (44) de l'agent réducteur dans le réservoir (42), un clapet de non-retour étant prévu. Le clapet de non-retour empêche, après avoir évacué complètement par aspiration l'agent réducteur (46) du dispositif (40), après la coupure du moteur à combustion interne, que le dispositif (40), en particulier après de longs temps d'immobilisation du moteur à combustion interne, soit de nouveau rempli avec l'agent réducteur (46). Dans une première variante de réalisation, le clapet de non-retour est un filtre (64) qui est formé par une pluralité de cribles (80, 82, 84, 86) qui sont montés les uns derrière les autres, disposent d'une microstructure spéciale et sont formés par un matériau plastique. Dans une deuxième variante de réalisation, le clapet de non-retour est formé par une soupape (158) fermant de manière hermétique et étanche, en particulier fortement précontrainte par ressort, qui est directement intégrée dans la pompe (100) nécessaire pour le transport de l'agent réducteur (46) dans le dispositif (40).
Patent WO-2011138249-A1 (WO)
Title: Bâti de siège pour siège de véhicule à moteur
Inventor: BENEKER WILFRIED
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un bâti de siège pour un siège de véhicule à moteur, comprenant des paires de rails (2, 3) disposées parallèlement à distance mutuelle, dotées chacune d'un rail supérieur (5) guidé de manière déplaçable longitudinalement, par rapport à un rail inférieur (4), et pouvant être bloqué via un dispositif de verrouillage (15) au niveau du rail inférieur (4), une structure de siège qui est reliée aux rails supérieurs (5), et une traverse (11) s'étendant sensiblement perpendiculairement aux rails supérieurs et reliée à ceux-ci. En vue d'obtenir un bâti de siège ne nécessitant qu'un faible encombrement, pour une stabilité suffisante et une possibilité d'actionnement des dispositifs de verrouillage, l'invention est caractérisée en ce que l'entretoise transversale est assujettie de manière déterminée dans sa direction axiale, par rapport aux rails supérieurs et est liée de manière rotative à eux, en ce qu'il est prévu, pour le réglage du dispositif de verrouillage entre une position de blocage immobilisant le rail supérieur sur le rail inférieur, et une position de libération sur l'entretoise transversale, libérant le rail supérieur par rapport au rail inférieur, un levier de manoeuvre (10) et un levier de commande (18) bloqués en rotation à distance mutuelle, chacun pouvant être amené en prise avec un dispositif de verrouillage.
Patent WO-2012149978-A1 (WO)
Title: A seat with adjustable back profile
Inventor: KORDYL GRZEGORZ
IPC: A61G5/12
Filed: 2011-05-05
Abstract: A seat comprising a back support portion (100) with adjustable surface profile, comprising an adjustable core column (101) arranged along the height direction of the back support portion (100) and comprising a plurality of holders (110, 210, 211, 310, 410) and a plurality of side members (120, 220, 221, 320, 420) fixed to the holders (110, 210, 211, 310, 410) and extending substantially in the width direction of the back support portion (100) such as to profile the surface of the back support portion (100). It further comprises profile locking means (130) coupled with a plurality of holders (110, 210, 211, 310, 410) and adjustable to an unlocked configuration, in which the holders (110, 210, 211, 310, 410) are individually rotatable around a plurality of axes and the profile of the surface of the back support portion (100) is adjustable and to a locked configuration, in which the holders (110, 210, 211, 310, 410) are fixed still with respect to each other and the profile of the surface of the back support portion (100) is locked.
Patent WO-2012152321-A1 (WO)
Inventor: RICHTER MARTIN
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: A fluid sample dispenser comprises a microdosing device for outputting, during an activation state, a fluid sample at a fluid sample outlet to the environment, wherein the microdosing device is placeable adjacent to a person's nose so that a distance between the outlet of the microdosing device and a nostril of the person's nose is within a predefined range, and a microdosing driver unit for adjusting a dosing rate of the scent sample output at the scent sample outlet by selectively activating the microdosing device.
Patent WO-2011151270-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite environnementale pour bac ou fosse de retention de produits dangereux tels que des produits inflammables et/ou toxiques, en particulier pour fosses ou bacs de retention d'huile pour transformateurs electriques
Inventor: MACHOU YVES
IPC: E03F5/16
Filed: 2011-05-27
Abstract: Dispositif de sécurité environnementale pour bac ou fosse de rétention de produits dangereux tels que des produits inflammables et/ou toxiques remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins d'au moins une cuve étanche (1) comportant au moins une paroi de séparation (2) sensiblement verticale délimitant deux chambres (3, 7), une première chambre dite d'alimentation (3) munie d'au moins une ouverture (4) apte à recevoir une conduite d'alimentation (5) en mélange eau/produits dangereux, ladite conduite d'alimentation (5) étant connectée à au moins un bac ou une fosse de rétentions de produits dangereux, ou similaire, et une seconde chambre dite d'évacuation (7) munie d'au moins une ouverture (8) apte à recevoir une conduite d'évacuation (9) connectée au réseau d'eaux usées ou à un drain d'épandage, ou analogue, ladite paroi de séparation (2) étant munie d'au moins une conduite (10) mettant en communication la chambre d'alimentation (3) et la chambre d'évacuation (7) et apte à recevoir au moins une cartouche filtrante (11) amovible laissant passer l'eau dans la chambre d'évacuation (7) et retenant les produits dangereux, ladite cartouche filtrante (11) formant un bouchon lorsqu'elle est saturée.
Patent WO-2013010573-A1 (WO)
Title: Composés avec activité inhibitrice de métalloprotéinase de matrice
Inventor: HAUFE GUENTER
IPC: A61P9/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine des agents thérapeutiques et diagnostiques et plus spécifiquement des composés de formule (I) qui sont des inhibiteurs de métalloprotéinases de matrice (MMP) et sont utiles dans le traitement de maladies associées à celles-ci telles que des maladies cardiovasculaires, des maladies inflammatoires et des maladies malignes. Un mode de réalisation de l'invention est un composé de formule (I) marqué avec un atome de 18-fluor ayant une activité inhibitrice de métalloprotéinase de matrice adaptée pour l'imagerie diagnostique. La présente invention concerne en outre une composition pharmaceutique comprenant les inhibiteurs de métalloprotéinases de matrice (MMP) de l'invention ou les composés marqués correspondants utiles en tant qu'agents d'imagerie diagnostique de l'invention sous une forme adaptée pour administration à des mammifères. L'invention concerne en outre des intermédiaires dans la synthèse des inhibiteurs de métalloprotéinases de matrice (MMP) de l'invention et des agents d'imagerie diagnostique de l'invention.
Patent WO-2012013765-A1 (WO)
Title: Procede d'acylation enzymatique avec un donneur acyl-phosphonate
Inventor: MARTIN JULIETTE
IPC: C12P17/06
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acylation enzymatique comprenant au moins les étapes suivantes consistant à mettre en contact au moins un composé portant au moins une fonction choisie parmi les fonctions amine, alcool ou thiol, au moins un microorganisme présentant une activité de transfert d'acyle et/ou une enzyme de transfert d'acyle, et au moins un donneur acyl-phosphonate de formule (I) dans laquelle - R représente un radical alkyle, alcène, alcyne, aryle, aralkyle ou bien représente -ORa, -SRa, -NRaRb, dans lesquels Ra et Rb, identiques ou différents, représentent H, un radical alkyle, alcène, alcyne, aryle ou aralkyle, les radicaux alkyles, alcène, alcyne, aryles et aralkyles étant éventuellement substitués, - X représente O ou S, - Y et Z, identiques ou différents, représentent -OR1, -OR2, -SR1, -SR2, -NR'1R" 1, -NR'2R"2 - R1, R2, R'1, R'2, R"1 et R"2, identiques ou différents, représentent un radical alkyle, alcène, alcyne, aryle ou aralkyle, lesdits radicaux alkyles, alcène, alcyne, aryles et aralkyles étant éventuellement substitués, et à récupérer le composé comprenant au moins une fonction acylée, ladite fonction étant choisie parmi les fonctions amine, alcool ou thiol.
Patent WO-2012079832-A1 (WO)
Title: Analyse formelle de la qualité et de la conformité de programmes de déclassement de flux d'informations
Inventor: TRIPP OMER
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-10-31
Abstract: L'invention concerne des mécanismes permettant d'évaluer un code de programme de déclassement dans un code d'application en ce qui concerne une ou plusieurs directives de sécurité. Un code de programme de déclassement inclus dans un code d'application est identifié, le code de programme de déclassement étant une partie de code dans le code d'application qui opère sur un flux d'informations du code d'application pour assurer une confidentialité des informations entrées dans le code de programme de déclassement, dans la sortie du code de programme de déclassement. Les processus du code de programme de déclassement sont évalués par rapport aux directives de sécurité afin de déterminer si les processus violent les directives de sécurité. Une notification est générée en réponse à l'évaluation indiquant que les processus du code de programme de déclassement violent les directives de sécurité. La notification est délivrée à un dispositif informatique pour examen.
Patent WO-2012069354-A1 (WO)
Inventor: ALTMANN BERTHOLD
IPC: A45D1/04
Filed: 2011-11-17
Abstract: The invention relates to a hair iron (1), in particular a straightener, comprising two arms (2, 3) which are pivotally mounted on each other and between which the hair is drawn during ironing. It is essential to the invention that the hair iron (1) has at least three separate heating plates (4, 4', 4a, 4b), which can be temperature-controlled or operated in a preferably separate manner, on at least one arm (2, 3). A hair iron (1) with different temperature ranges can thereby be provided, a markedly improved hairdressing result being achievable using said hair iron.
Patent WO-2012066101-A1 (WO)
Title: Enceinte de conditionnement pour le stockage d'échantillons avec contrôle du temps et procédé de stockage d'échantillons avec contrôle du temps
Inventor: EBERLE KLAUS-GUENTER
IPC: G01N35/02
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne une enceinte de conditionnement (10) pour le stockage d'échantillons avec contrôle du temps, comprenant un dispositif d'amenée (22) automatique pour amener des récipients à échantillons (18) dans une enceinte climatique fermée (12) qui présente au moins une paroi (43), un récipient à échantillons (18) pouvant être introduit par une ouverture (40, 42) dans ladite enceinte climatique fermée (12). Le dispositif d'amenée (22) présente au moins une unité d'entraînement et de commande, et un système de réception pour étuve (30) est prévu à l'intérieur de l'enceinte climatique fermée (12) pour recevoir les échantillons (18). L'invention se caractérise en ce que le dispositif d'amenée présente un bras d'amenée (22, 24) automatique qui saisit un récipient à échantillons (18) se trouvant dans une position de réception à l'extérieur de l'enceinte climatique fermée (12) et le dépose dans le système de réception pour étuve (30) dans une position de dépôt définie, ledit bras d'amenée (22, 24) étant disposé à l'extérieur de l'enceinte de conditionnement (12) et les récipients à échantillons (18) pouvant être sortis individuellement de l'enceinte climatique fermée (12) au moyen du bras d'amenée (22, 24).
Patent WO-2012069469-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entraînement pour chevaux
Inventor: MURPHY PAUL
IPC: B68C1/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'entraînement pour chevaux (1) qui comprend une base (2) conçue pour être montée sur une selle, un corps (4) monté sur la base et fixé à cette dernière, et un moyen (6) destiné à réguler le mouvement du corps, le mouvement du corps étant réglable pour simuler le mouvement d'un cavalier assis sur une selle fixée sur le dos d'un cheval.
Patent WO-2012084578-A1 (WO)
Title: Copolymères du fluorure de vinylidène
Inventor: STANGA MILENA
IPC: H01M4/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention porte sur un polymère fluoré [polymère (F)] comprenant : des motifs récurrents issus de fluorure de vinylidène (VDF) et de 0,01 % à 5 % en moles de motifs récurrents issus d'au moins un monomère (méth)acrylique [monomère(MA)] répondant à la formule (I), dans laquelle : R 1 , R 2  et R 3 , identiques les uns aux autres ou différents les uns des autres, sont chacun indépendamment choisis parmi un atome d'hydrogène et un groupe hydrocarboné en C 1 -C 3  et R OH  représente un atome d'hydrogène ou une fraction hydrocarbonée en C 1 -C 5  comprenant au moins un groupe hydroxyle, ledit polymère (F) comprenant des groupes terminaux répondant à la formule -CF 2 H et/ou -CF 2 CH 3  à hauteur d'au moins 30 mmol par kg de motifs récurrents issus de fluorure de vinylidène (VDF). L'invention porte également sur un procédé pour la fabrication dudit polymère (F) et sur l'utilisation dudit polymère (F) comme liant pour la fabrication d'électrodes ou pour la fabrication de membranes.
Patent WO-2012152417-A1 (WO)
Inventor: WENZEL HOLGER
IPC: E05F15/12
Filed: 2012-05-04
Abstract: In a device for moving a furniture part, in particular a shutter, door or drawer, which is accommodated in a movable manner on a basic furniture structure, having an actuating drive, which, in a drive mode, is connected to the movable furniture part and drives the movable furniture part, and having a sensor means, which is connected to the actuating drive and is intended for activating the actuating drive, the sensor means has a database and is designed such that, with the device installed in the use state, physical state variables to which the movable furniture part is subjected via the user, and which serve for monitoring the movement of said furniture part, can be sensed and read into the database, wherein the database has, or can have, stored in it movement profiles which are each assigned to a certain movement situation of the movable furniture part which is initiated by external action on the movable furniture part and can be described by physical state variables, and wherein, with the aid of at least one sensed physical state variable, a certain associated movement profile can be retrieved from the database and the actuating drive can be activated in accordance with the movement profile achieved.
Patent WO-2013107528-A1 (WO)
Title: Plateau de support avec disque d'entraînement pour disques abrasifs à lamelles
Inventor: BRANDSTETTER JOSEF
IPC: B24D9/08
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un plateau de support avec disque d'entraînement (38) pour disques abrasifs à lamelles. Ce plateau de support présente une bride extérieure (20) réalisée sur le plateau de support (18) pour fixer des lamelles abrasives (22) et une partie intérieure (26) en forme de coupole, qui en est solidaire, contre laquelle s'applique le disque d'entraînement (38), pourvu d'une saillie de centrage (36) de forme annulaire et qui comporte un moyeu (28) avec un filetage intérieur (30), pour fixation sur le filetage extérieur (32) de l'arbre (14) d'une machine d'entraînement (12). Selon l'invention, le début du filetage intérieur (30) du moyeu (28) est réalisé sous la forme d'une surface de siège (34) qui s'élargit en forme de cône vers l'extérieur pour la saillie de centrage (36) du disque d'entraînement (38).
Patent WO-2012119971-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage sans contact et de séchage d'une bande de matériau
Inventor: HOECKELMANN DIRK
IPC: B65H23/24
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné au guidage sans contact et au séchage d'une bande de matériau circulante (M), ou au guidage sans contact et au refroidissement d'une bande de matériau circulante (M), en particulier d'une bande de matière fibreuse pour une machine destinée à fabriquer et/ou à améliorer la bande fibreuse, en particulier d'une bande de papier ou de carton couché, comprenant deux capots du type boîte (2, 3). Un trajet de circulation de la bande de matière (M) se situe entre les deux capots du type boîte (2, 3). Un déplacement des capots (2, 3) peut être effectué au moyen d'au moins un dispositif de déplacement (4), le ou les dispositifs de déplacement (4) étant disposés sur le côté conducteur ou le côté d'entraînement et le ou les dispositifs de déplacement (4) disposant au moins de la position « ouvert » et de la position « fermé ». Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que le ou les dispositifs de déplacement (4) disposent d'au moins deux accouplements mécaniques (5) reliant les deux capots (2, 3), et en ce que les accouplements mécaniques (5) comportent respectivement une bascule (6).
Patent WO-2012139850-A1 (WO)
Title: Machine à bois de type déligneuse, en particulier machine à double armature
Inventor: RABENSTEINER ALBERT
IPC: B27B31/08
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne une machine à bois de type déligneuse, en particulier une machine permettant de ferrer des troncs, comprenant un bâti de machine, deux outils de coupe latéraux servant à couper le tronc sur deux côtés n'étant pas adjacents l'un à l'autre, des moyens de transport pour le transport du tronc pour le rognage, des moyens de séparation servant à séparer les dosses ou les copeaux des deux côtés du tronc coupé, et des moyens de coupe servant au rognage d'au moins un côté du tronc coupé adjacent aux deux côtés coupés. Les moyens de séparation sont constitués de plans qui sont inclinés par rapport à la surface de travail et qui enlèvent les dosses ou les copeaux au-dessus des outils de coupe du troisième côté du tronc.
Patent WO-2013000633-A1 (WO)
Title: Dispositif d'essuyage
Inventor: HERINCKX DIRK
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage, en particulier un dispositif d'essuyage pour vitres de véhicule automobile, qui comprend un élément élastique (20a - 20d) et un adaptateur de balai d'essuyage (12a - 12d) pourvu d'au moins un élément d'encliquetage (40a - 40d, 42a - 42d). Selon l'invention, l'élément élastique (20a - 20d) comporte au moins un évidement d'encliquetage circulaire (26a - 26d, 28a - 28d), dans lequel ledit au moins un élément d'encliquetage (40a - 40d, 42a - 42d) s'engage par complémentarité de forme à l'état monté et empêche un mouvement de l'adaptateur de balai d'essuyage (12a - 12d) par rapport à l'élément élastique (20a - 20d) dans un sens longitudinal (22a - 22d).
Patent WO-2012168168-A1 (WO)
Title: Batterie, kraftfahrzeug mit dieser batterie und verfahren zur montage dieser batterie
Inventor: FINK HOLGER
IPC: H01M50/209
Filed: 2012-06-04
Abstract: Es wird eine Batterie (10) beschrieben, welchewenigstens ein mehrere nebeneinander angeordnete Batteriezellen (16) umfassendes Batteriemodul (14) aufweist. Das Batteriemodul (14) ist auf einer Grundplatte (18) der Batterie (10) oder einer Grundplatte (18) einer Untereinheit (12) der Batterie (10) angeordnet. Dabei weist wenigstens eine der Batteriezellen (16) ein Batteriezellengehäuse (24) mit wenigstens einer Ausformung (26) auf. Mit der Ausformung (26) ist diese eine der Batteriezellen (16) oder das Batteriemodul (14) mittels wenigstens eines einen Hinterschnitt (34) aufweisenden Halteelements(28) auf der Grundplatte (18) fixiert. Ferner werdenein Kraftfahrzeug mit dieser Batterie (10) und ein Verfahren zur Montage dieser Batterie vorgeschlagen.
Patent WO-2013001046-A1 (WO)
Title: Methods and systems for trimming photonic devices
Inventor: BAETS ROELAND
IPC: G02B6/138
Filed: 2012-06-28
Abstract: A method (200) for trimming at least one photonic device, the method comprising obtaining (210) one or more photonic devices comprising at least one component for supporting propagation of electromagnetic radiation and a covering layer comprising a polymerisable liquid crystal. The method further comprises determining (230), for a selected photonic device selected from the one or more photonic devices, a selected liquid crystal orienting condition to be applied to the polymerisable liquid crystal resulting in a preferred value for an electromagnetic property of the selected photonic device. It also comprises, while applying the selected liquid crystal orienting condition, polymerizing (240) the polymerisable liquid crystal cladding layer of said selected photonic device, thus obtaining a polymerized liquid crystal on said selected photonic device.
Patent WO-2013029915-A1 (WO)
Inventor: ALATAS FATIH
IPC: G01B7/06
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour une inspection capacitive, sans contact, simple et fiable, de structures électroconductrices (3), qui sont produites sur ou dans un substrat (1) ou sont flottantes dans un substrat (1). Selon l'invention, on utilise un capteur capacitif (11) comportant au moins deux surfaces d'électrode de capteur (9), qui sont disposées à des distances différentes constantes d'une surface du substrat (1) et à côté l'une de l'autre par rapport à ladite surface du substrat (1).
Patent WO-2013030078-A1 (WO)
Title: Mechatronische schliessvorrichtung
Inventor: MUENGER ANDREAS
IPC: E05B49/00
Filed: 2012-08-23
Abstract: Eine mechatronische Schliessvorrichtung umfasst: einen Schliesszylinder (1) mit einer Steuerschaltung (2) und einen zum Schliesszylinder (1) zugehörigen Sicherheitsschlüssel (3) mit einer Speicherschaltung (4), wobei zwischen der Steuerschaltung (2) des Schliesszylinders (1) und der Speicherschaltung (4) des Sicherheitsschlüssels (3) Informationssignale über einen Kommunikationskanal (18) austauschbar sind, wobei der Sicherheitsschlüssel (3) weiter ein Kontaktelement (5) umfasst, welches mit der Speicherschaltung (4) des Sicherheitsschlüssels (3) über eine am Sicherheitsschlüssel integrierte Kontaktstrecke (6) in Verbindung steht, wobei der Schliesszylinder (1) weiter ein Kontaktelement (7) umfasst, welches mit der Steuerschaltung (2) des Schliesszylinders (1) in Verbindung steht, wobei bei eingestecktem Sicherheitsschlüssel (3) die Kontaktelemente (5, 7) miteinander elektrisch in Kontakt stehen, und wobei der besagte Kommunikationskanal (18) zwischen der Steuerschaltung (2) und der Speicherschaltung über die im Sicherheitsschlüssel (3) integrierte Kontaktstrecke (6, 8, 9) und die beiden Kontaktelemente (5, 7) führt.
Patent WO-2013050528-A1 (WO)
Title: Piezoelektrischer aktuator
Inventor: KUSCHEL ALEXANDER
IPC: F02M63/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Piezoelektrischer Aktuator (100) für einen Kraftstoffinjektor, mit einem Piezoelement (120) zur Auslenkung entlang seiner Längsachse in Längsrichtung des Kraftstoffinjektors und einer Trennwand (150) zum Schutz des Piezoelements (120) vor Übertritt eines Mediums aus dem kraftstoffführenden Teil des Kraftstoffinjektors, wobei das Piezoelement (120) in axialer Richtung vorgespannt ist und die Vorspannung durch die Trennwand (150) bewirkt wird.