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Patent FR-3026048-A1 (FR)
Title: Structure en materiau composite multicouche, son procede de mise en œuvre et article sanitaire ainsi realise
Inventor: GOLDSTRICH FRANCIS ROGER
IPC: B32B27/42
Filed: 2014-09-24
Abstract: La structure (1) en matériau composite multicouche comprend la superposition des couches suivantes : -une première couche (3) d'un matériau de type polyurée réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'une résine polyamine, -au moins une seconde couche (4, 5, 7, 8) d'un matériau de type mousse de polyuréthane de haute densité réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'un polyol, -au moins une troisième couche (6) d'un matériau de type mousse de polyuréthane de faible densité réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'un polyol. Ces différentes couches sont appliquées par pulvérisation de leurs constituants dans un moule ouvert et permettent notamment la réalisation d'un article sanitaire, tel que receveur de douche, baignoire, vasque, plan de travail ou revêtement de sol ou mural.
Patent FR-3026020-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour appareil de purification d’air
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: B01D53/72
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (110) pour appareil de purification de l'air comprenant une première structure de cartouche filtrante (104) contenant un matériau absorbant classique choisi parmi le charbon actif ou la zéolite, caractérisé en ce que le dispositif comprend une deuxième structure de cartouche filtrante (106) distincte assurant le maintien d'un média filtrant constitué d'un matériau absorbant spécifique nanoporeux fonctionnalisé avec des molécules sondes de manière à permettre de piéger des polluants chimiques du type aldéhydes.
Patent FR-3026518-A1 (FR)
Title: Analyse de messages electroniques pour classification automatisee
Inventor: LE NAGARD ERWAN
IPC: G06F40/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne l'analyse de messages électroniques (notamment de réseaux sociaux), comportant un champ de données déclaratives, optionnelles et/ou non vérifiées, ces données déclaratives étant relatives à une première caractéristique distinguant les messages en une première (CAT1) et une seconde catégorie (CAT2) de messages. En particulier : - on filtre une pluralité de messages pour obtenir un corpus d'apprentissage constitué de messages comportant des données déclaratives, significatives, dans ledit premier champ, - dans le corpus d'apprentissage, on identifie (S 17) au moins une seconde caractéristique (S 18) de message, dont une valeur distingue les messages selon la première catégorie ou selon la seconde catégorie, la seconde caractéristique étant distincte de la première caractéristique, - pour un message courant, au moins en cas d'absence de données significatives dans le premier champ, on détermine une valeur de la seconde caractéristique (CN1, CN2,...) du message courant pour classer le message courant dans la première ou la seconde catégorie.
Patent FR-3027000-A1 (FR)
Title: Planche de bord pour vehicule automobile comprenant un compartiment de rangement integre
Inventor: CINA TANA VIJAY
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-10-13
Abstract: Planche de bord pour véhicule automobile comprenant une structure de planche de bord, un compartiment de rangement (30) situé sous un module de coussin de sécurité gonflable (20) placé dans une partie supérieure (12) de ladite structure de planche de bord et un support de renforcement de coussin de sécurité gonflable (32) situé sous le module de coussin de sécurité gonflable (20) et reposant sur la structure de planche de bord. Le support de renforcement de coussin de sécurité gonflable (32) comprend une partie arrière (32a) s'étendant vers l'avant par rapport à la direction longitudinale (X) du véhicule, ladite partie arrière (32a) formant une paroi supérieure et/ou arrière du compartiment de rangement (30).
Patent FR-3028302-A1 (FR)
Title: Vanne de recirculation de gaz d'echappement d'un moteur
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne une vanne (110), en particulier de recirculation de gaz d'échappement d'un moteur pour un véhicule automobile, comprenant un corps (112) de vanne (110), un volet (118) et des moyens de couplage en rotation du volet (118) avec un axe (120) de manière à ce que le volet (118) soit déplaçable en rotation entre une position d'ouverture de l'écoulement d'un fluide au travers du volet (118) et une position de fermeture du volet (118) pour stopper l'écoulement du fluide au travers du volet (118). Selon l'invention, le volet (118) comprend au moins une patte (136, 138) s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'axe (120) et comportant une encoche logeant l'axe.
Patent FR-3029120-A1 (FR)
Title: Systeme de jeu et ticket de jeu correspondant
Inventor: RABILLER JEROME
IPC: A63F3/06
Filed: 2014-12-01
Abstract: Ce système de jeu comprend des tickets de jeu (2) ayant au moins une zone de grattage (4) portant un masque (8) destiné à être gratté par un joueur pour révéler au joueur le résultat d'un jeu de grattage, et au moins une zone de marquage (10, 16) destinée à recevoir une marque inscrite par le joueur sur la zone de marquage. Le système de jeu comprend un dispositif électronique comprenant un module de lecture (28) pour la lecture optique automatique du ticket de jeu (2) par traitement numérique d'une image numérique (26) du ticket de jeu prise par un appareil de prise d'image (24), le module de lecture (28) étant configuré pour lire des informations portées par le ticket de jeu (2) permettant de déterminer le résultat du jeu de grattage, et, en outre, pour capturer la zone de marquage et/ou lire une marque inscrite par le joueur sur la zone de marquage.
Patent FR-3029787-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante a base a base d'un polyethylenegycol, d'un polyether ester et d'un agent de suspension polymerique
Inventor: RAVAUD MAGALI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention a trait à une composition, comprenant notamment dans un milieu physiologiquement acceptable: (a) une phase aqueuse (b) au moins un tensioactif moussant anionique ; (c) au moins un tensioactif moussant amphotère ou zwitterionique (d) au moins un polyéthylèneglycol de formule (I) définie ci-après (e) au moins un polyester éther de formule (II) définie ci-après. (d) un agent de suspension polymérique, La présente invention concerne également ses utilisations dans les domaines cosmétiques ou dermatologiques, notamment comme produits de nettoyage des matières kératiniques humaines et plus particulièrement de la peau.
Patent FR-3030235-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un alcool gras particulier dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins un alcool gras comprenant au moins 20 atomes de carbone; d) au moins un corps gras différent du ou des alcools gras comprenant au moins 20 atomes de carbone, la quantité totale de corps gras incluant le ou les alcools gras c) étant d'au moins 10% ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3042509-A1 (FR)
Title: Serie de cellules d'electrolyse pour la production d'aluminium comportant des moyens pour equilibrer les champs magnetiques en extremite de file
Inventor: BARDET Benoit
IPC: C25C3/16
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention a pour objet une série (1) de cellules d'électrolyse (100) destinée à la production d'aluminium comportant : - deux files (F, F') rectilignes et parallèles de cellules d'électrolyse raccordées électriquement en série, - un conducteur de raccordement (20) entre une première cellule d'extrémité (100') d'une file et la première cellule d'extrémité (100') correspondante de l'autre file, et au moins un circuit d'équilibrage magnétique (21) des cellules d'extrémité de file comportant un premier conducteur électrique (22) d'équilibrage magnétique des cellules d'extrémité s'étendant le long d'une des files de cellules uniquement en regard d'une portion d'extrémité (P) de la première file de cellules.
Patent FR-3043514-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique de brassage et de conversion frequentielle de signaux a radiofrequence et charge utile de telecommunications spatioportee comprenant un tel dispositif
Inventor: AVELINE MURIEL
IPC: H04B10/118
Filed: 2015-11-06
Abstract: Dispositif photonique de brassage et de conversion fréquentielle de signaux à radiofréquence comprenant : des convertisseurs électronique/optique (CEO1 - CEO12), pour transférer des signaux d'entrée à radiofréquence sur des porteuses optiques ; des combineurs optiques (MUXO1 - MUXO3) pour regrouper dans un même chemin optique (CTO1 - CTO3) plusieurs signaux optiques générés par les convertisseurs électronique/ optique ; des modulateurs électro-optiques (MEO1 - MEO3) pour mélanger les signaux optiques se propageant dans un même chemin optique avec une porteuse radiofréquence respective ; des séparateurs optiques (DMXO1 - DMXO3) pour séparer les signaux optiques en sortie des modulateurs ; des combineurs optiques (CBO1 - CBO4 ; MUXOS1 - MUXOS4) pour regrouper des signaux optiques issus de chemins optiques différents ; et des convertisseurs optique/électronique (COE1 - COE4), associés à ces combineurs optiques. Charges utiles de télécommunications spatioportée comprenant un tel dispositif photonique.
Patent FR-3031289-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a panneau amorti
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson comprenant : - une première structure (2) comportant une plaque chauffante (3) pour cuire un aliment; et, - une deuxième structure (4) comportant une plaque chauffante (3) pour cuire un aliment; et, - un bâti (8) sur lequel repose la deuxième structure (4) et, - la première structure (2) et la deuxième structure (4) sont articulées entre elles par au moins une charnière (5) entre une position ouverte ou une position fermée ou encore une position de cuisson, qui est une position intermédiaire entre la position ouverte et la position fermée, caractérisé en ce que l'appareil (1) de cuisson comprend un amortisseur du poids de la première structure (2) lorsque celui-ci est dans la position de cuisson ou dans la position fermée et dans la position de cuisson l'amortisseur permet de garder la première structure (2) en contact avec le ou les aliments à cuire.
Patent FR-3031739-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une solution aqueuse contenant des ions metalliques
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C02F1/28
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une solution aqueuse SA1 contenant des ions métalliques, comprenant les étapes suivantes : (a) préparation de particules par fonctionnalisation de particules de polyurée avec la 8-hydroxyquinoléine ou l'un de ses dérivés ; (b) dispersion de ces particules dans la solution aqueuse SA1 ; (c) complexation des ions métalliques de la solution SA1 par formation de liaisons entre les ions métalliques et les particules ; (d) séparation des particules et de la solution aqueuse SA1.
Patent FR-3035684-A1 (FR)
Title: Procede de determination du calage angulaire relatif entre un moteur a combustion et une pompe d'alimentation de carburant
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: F02M63/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention propose un procédé de détermination du calage angulaire relatif entre un moteur à combustion (1) et une pompe d'alimentation de carburant (2) entrainée par le moteur (1), comprenant l'étape de : - déterminer le calage angulaire au moins au premier démarrage du moteur (1). (étape 102)
Patent FR-3035398-A1 (FR)
Title: Verre texture pour serre
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: G02B5/02
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une feuille transparente comprenant une texture en relief sur une première de ses faces principales, telle que si n est l'indice de réfraction du matériau comprenant la texture, Pm est la pente moyenne en degré de la face texturée, Y(q) est le pourcentage de la surface texturée de pente supérieure à q/(n-1) en degré, alors on a les deux conditions cumulatives Y(q) > 3% + f(q)%.Pm.(n-1) et Y(q)>10%, avec f(q)=24-(3.q) et q = 2 ou 3.
Patent FR-3038464-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un connecteur multicontact a insertion par pression
Inventor: RIBEAU PASCAL
IPC: H01R43/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un connecteur multicontact à insertion par pression, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - a) positionnement d'un contact à insertion par pression (10) au dessus de quatre alésages métallisés réalisés dans une carte électronique (12) comportant un circuit imprimé correspondant aux dimensions des quatre broches (11) du contact à insertion par pression (10), - b) implantation du contact à insertion par pression (10) par une pression prédéterminée d'un insert (13) sur une collerette du contact à insertion par pression (10).
Patent FR-3038924-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de pieces ou de delimitation d’espace
Inventor: QUATTROCCHI KAY
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation de pièces ou de délimitation d'espace, notamment à vocation esthétique, comprenant une pluralité d'au moins deux plaques (1, 11) en matériau transparent, présentant une épaisseur, des bords extérieurs et des dimensions sensiblement identiques, lesdites plaques (1, 11) étant agencées l'une contre l'autre de façon à ce que les bords extérieurs coïncident. Ladite pluralité de plaques (1, 11) comporte deux plaques d'extrémité (11), et chaque plaque (1, 11) présente une tranche correspondant à son pourtour et deux faces opposées, les plaques d'extrémité comprenant chacune une face externe constituant les faces externes du dispositif, et les faces intérieures, situées entre lesdites faces externes, comprennent des éléments d'œuvre esthétique (3), de telle manière que lesdits éléments d'œuvre esthétique (3) se trouvent encapsulés dans ledit dispositif.
Patent FR-3041726-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple destine a equiper une transmission d'un vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission de couple (E) destiné à équiper une transmission (1) de véhicule automobile, comportant au moins : - une cloche d'embrayage (5), - un module de transmission de couple (M) comprenant: • un couvercle (10), • un mécanisme (11) à double embrayage humide mobile en rotation autour d'un axe (X), et • un carter d'embrayage (12), comportant en tout ou partie un dispositif de distribution d'huile destiné à alimenter le double embrayage humide en huile, le couvercle (10) et le carter d'embrayage (12) étant assemblés de manière à former un boîtier définissant un logement dans lequel est reçu au moins en partie le mécanisme à double embrayage humide, et dans lequel le carter d'embrayage (12) est reçu en tout ou partie dans la cloche d'embrayage (5) et le couvercle (10) comporte une première surface d'appui (31) apte à venir en appui sur un carter de moteur à explosion (2).
Patent FR-3042832-A1 (FR)
Title: Ecrou etanche
Inventor: GOYER JULIEN
IPC: F16J15/06
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention porte sur un écrou étanche comportant un écrou et une bague d'étanchéité déformable, l'écrou comportant un corps annulaire, une embase comportant une chambre, un alésage réalisé dans l'embase, l'alésage comprenant une paroi de fond annulaire ayant une longueur s'étendant entre un premier rayon intérieur et un deuxième rayon intérieur, la bague d'étanchéité comprenant un corps annulaire et une face d'extrémité apte à reposer contre la paroi de fond, la face d'extrémité ayant une longueur s'étendant entre un rayon intérieur et un rayon extérieur. Le rapport de la longueur de la paroi de fond de l'alésage et la longueur de la face d'extrémité de la bague est compris entre 20% et 45%. L'invention est applicable aux assemblages de structures d'avion.
Patent FR-3044441-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification contextuelle
Inventor: HATIN JULIEN
IPC: G06F21/50
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention propose un procédé d'authentification contextuelle d'un utilisateur auprès d'un serveur (11), ledit utilisateur étant équipé d'un dispositif utilisateur (10), ledit procédé, mis en œuvre par le serveur, comprenant : -réception (E14), en provenance du dispositif, d'une empreinte courante d'association d'au moins deux valeurs distinctes mesurées par au moins un capteur du dispositif de l'utilisateur, ladite empreinte courante étant calculée en appliquant une fonction de hachage à l'association de valeurs et à une clé secrète (Ku) propre à l'utilisateur, - calcul (E15) d'une contribution de ladite empreinte courante à un profil de l'utilisateur, ledit profil comprenant un ensemble d'empreintes d'associations de valeurs reçues durant une phase d'apprentissage (PO), - calcul (E16) d'un score de confiance courant (Lt) associé à une période d'observation courante, fonction de la contribution de ladite empreinte courante et d'un score de confiance précédent calculé sur une période précédente, - succès de l'authentification lorsque le score de confiance courant est supérieur ou égal à un score de confiance de référence.
Patent FR-3050370-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation sur les differents potelets de la voirie afin de maintenir une plateforme ou une vasque dans le but d'y recevoir un receptacle et tous complements adaptables
Inventor: CACHELIN STEPHANE CHARLES HUGUES
IPC: A47G7/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: Invention d'un système de fixation sur les différents potelets de la voirie afin de maintenir une plateforme ou une vasque dans le but d'y recevoir un réceptacle et tous compléments adaptables. L'invention à une forme de saladier en cul de poule (1) avec à sa base un manchon central (2) inclus et fermé par une demi sphère sur sa face supérieure (3) (pour les potelets a sommet droit le manchon est fermé horizontalement / zone de réglage en fonction de la forme du potelet : droite ou arrondie (4)) et pourvu d'un système de fixation (5) bloquant, sur plusieurs axes, l'ensemble sur le potelet. Schéma annexé. L'invention donne aux différents potelets de la voirie une utilité esthétique comme par exemple la mise en place d'espace de végétalisation urbaine.
Patent FR-3053354-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee comprenant une etape de desaphaltatage et une etape de conditionnement de l'asphalte
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G21/12
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée comprenant a) une étape d'extraction de la charge, b) une étape de séparation de la fraction comprenant de l'huile désasphaltée, c) une étape optionnelle d'injection d'un fluxant de soutirage dans la fraction comprenant de l'asphalte, d) une étape optionnelle de séparation de la fraction comprenant de l'asphalte et du solvant ou du mélange de solvants issu de l'étape a) d'extraction, e) une étape optionnelle d'injection d'un fluxant de soutirage dans la fraction asphalte seule ou en mélange avec un fluxant de soutirage issue de l'étape d) et une étape intégrée de conditionnement de la fraction asphalte issue des étapes a) et/ou c) et/ou d) et/ou e), sous forme solide mise en œuvre en sous-étapes successives ou simultanées.
Patent FR-3056258-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation en carburant
Inventor: LE BARBU ARNAUD
IPC: F02M37/36
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant d'un moteur de véhicule à combustion interne, un module d'alimentation basse pression (M1) intégrant une pompe (4) dans une cuve (1) plongée dans un réservoir (10) de carburant (11) et remplie de carburant (11'), un module d'alimentation haute pression par injection relié par des conduits aller-retour (C1, C2) et un premier filtre (21) relié à la pompe haute pression via un conduit aval (Cav) et à la pompe basse pression (4) via un conduit amont (Cam). Dans ce système, le filtre fin (21) étant agencé à proximité du réservoir de carburant (10), une canalisation d'aspiration connexe (8), sur laquelle sont montés un clapet anti-retour (82) et un deuxième filtre de carburant (81) plongés dans un environnement de carburant (11, 11') de réservoir (10) ou de cuve (1), est raccordée sur ledit conduit amont (Cam).
Patent FR-3059760-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule automobile a securite passive
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21S41/16
Filed: 2016-12-02
Abstract: L' invention concerne un système d'éclairage (SE) pour véhicule automobile comportant : - au moins une source lumineuse (11) configurée pour émettre un rayonnement lumineux (L, L1), - des moyens de détection (24) du fonctionnement dudit système d'éclairage, disposés de façon à recevoir directement ou indirectement une fraction du rayonnement lumineux (L) et aptes à le convertir en un signal électrique, - des moyens d'interruption (M2) de l'alimentation normale de la source lumineuse (11) qui sont commandés en fonction du signal émis par les moyens de détection (24) ; caractérisé en ce que, en régime établi, les moyens d'interruption (M2) sont maintenus dans un état fermé directement par le signal provenant desdits moyens de détection (24).
Patent FR-3044895-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne des compositions nettoyantes qui contiennent au moins une combinaison spéciale de conservateurs. De plus, la présente invention concerne l'utilisation des compositions nettoyantes au sens de l'invention pour le nettoyage et/ou les soins de la peau et/ou des cheveux ainsi que l'utilisation d'une combinaison de conservateurs particulière pour la conservation des compositions nettoyantes qui contiennent des tensioactifs.
Patent FR-3051261-A1 (FR)
Title: Systeme optique mobile pour controle de position du centre de projection
Inventor: MEYER NATHAN
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-05-10
Abstract: Modification automatique de la position de projection pour système de projection et/ou support de projection en mouvement. Le dispositif est constitué d'au moins un système optique mobile associé à un système de projection. Le système optique mobile est mis en mouvement pour permettre de changer la position de la projection sur une surface de projection. Ce mouvement se fait en fonction de données acquises par un ou plusieurs systèmes d'acquisitions.
Patent FR-3062648-A1 (FR)
Title: Installation de traitement biologique a reacteur sequentiel discontinu integrant des plantes epuratrices et des supports mobiles de biomasse et procede de mise en oeuvre
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/14
Filed: 2017-02-07
Abstract: Installation pour le traitement biologique d'eaux comprenant un réacteur séquentiel discontinu (SBR) caractérisée en ce que ledit réacteur séquentiel discontinu (1) accueille des plantes épuratrices (2) pourvues de racines au moins en partie immergées (3) et des supports creux mobiles (4) en matière plastique dure sur laquelle une biomasse se développe.