baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085016-A1 (FR)
Title: Module destine a etre assemble dans un habitacle d’un vehicule automobile vehicule
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: B60K20/08
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) qui comporte un boitier de commande (10) et un levier de commande (11), ledit levier (11) étant solidarisé au boitier de commande (10) et comporte un sélecteur de marche arrière, ledit ensemble (1) comporte aussi un câble (13) qui relie le sélecteur au boitier de commande (10) et un dispositif de pré-maintien (2), solidarisé au boitier de commande (10) et au levier de commande (11), adapté pour être retiré une fois l'ensemble (1) de solidarisé dans un véhicule, tel que le dispositif de pré-maintien (2) comporte des moyens de retenus (22) adaptés pour maintenir temporairement en position le câble (13) avant la mise en position de l'ensemble (1) sur le véhicule et pour libérer ledit câble (13) lorsque le dispositif de pré-maintien (2) est désolidarisé du boitier de commande (10).
Patent FR-3086032-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicule
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21S41/32
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage 1 pour véhicule automobile. Le système comprend un premier module 11 de projection optique et un deuxième module 12 de projection optique, le premier module présentant un axe optique 110 distinct d'un axe optique 120 du deuxième module. Le système est essentiellement tel que le premier module 11 comprend au moins une source de lumière pixélisée 111 et est configuré pour présenter une distance focale différente de celle du deuxième module 12.
Patent FR-3086452-A1 (FR)
Title: Cellule a memoire resistive
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C11/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente description concerne une cellule mémoire (100) résistive, comprenant un empilement d'un sélecteur (108), d'un élément résistif (110) et d'une couche de matériau à changement de phase (112), le sélecteur n'étant pas en contact physique avec le matériau à changement de phase.
Patent FR-3087097-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaquette de protection d'une zone du corps humain
Inventor: LAURENT HUGO
IPC: A43B17/02
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaquette, comprenant des étapes consistant à : définir une forme de moule à l'aide d'un outil logiciel de conception d'objets en 3 dimensions, la forme de moule étant définie dans un fichier numérique et comprenant une pluralité de cavités réparties sur une surface (21) du moule, le moule étant configuré pour former un support (11) liant entre eux des éléments (UF) formés par les cavités, fabriquer le moule à partir du fichier numérique, sélectionner un liquide polymérisable formant un matériau viscoélastique après polymérisation, en fonction de propriétés recherchées, remplir le moule à l'aide du liquide polymérisable sélectionné, et après polymérisation au moins partielle du liquide polymérisable versé dans le moule, démouler la plaquette (1) par une action mécanique visant à séparer le matériau viscoélastique polymérisé du moule.
Patent FR-3087360-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un reservoir d'un dispositif de distribution du type sans reprise d'air
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B65D83/76
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de remplissage d'un réservoir d'un dispositif de distribution du type sans reprise d'air, ce réservoir (102) comprenant:
    - une partie haute avec une ouverture principale,
    - un contenant débouchant dans cette ouverture principale, et
    - une partie restante munie d'une ouverture d'équilibrage de pression, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    - remplissage du contenant avec un produit liquide à pâteux, puis
    - positionnement d'un organe de distribution sur l'ouverture principale,
    puis
    - mise sous vide de la partie haute et de l'intérieur du contenant seulement, puis
    - maintien du vide jusqu'à un instant déterminé,
    - fermeture étanche du contenant par l'organe de distribution.
Patent FR-3091927-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la qualité d’un fluide dans une installation hydraulique
Inventor: GONZALEZ PHILIPPE
IPC: G01N33/18
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif de mesure de la qualité d’un fluide dans une installation hydraulique.
        
    L’invention concerne un dispositif de mesure de la qualité d’un fluide une installation hydraulique 1, et une installation hydraulique correspondante, trouvant notamment une application dans les domaines du chauffage, de la ventilation et/ou climatisation d’un bâtiment. L’installation hydraulique équipe en particulier des bâtiments industriels ou des habitats individuels.
    Le dispositif comprend une pompe 2 destinée à faire circuler le fluide dans l’installation hydraulique 1 et comportant une unité de contrôle, et des moyens de détermination 3 reliés à l’unité de contrôle de la pompe 2 et aptes à déterminer la présence de particules données, et/ou de produits chimiques donnés, et/ou d’air, dans le fluide circulant dans l’installation hydraulique 1, l’unité de contrôle de la pompe 2 étant configurée pour contrôler le fonctionnement de la pompe 2 en fonction d’une information déterminée par les moyens de détermination 3.
    figure pour l’abrégé : figure 1 
    [fig : 1]
Patent FR-3091926-A1 (FR)
Title: Méthode et système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée
Inventor: MILPIED JEAN
IPC: G01N25/18
Filed: 2019-01-18
Abstract: Méthode et système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée La présente invention se rapporte à une méthode ainsi qu’à un système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée, en particulier dans un système de réduction catalytique sélective, à partir de la température de changement d’état entre une phase solide vers une phase liquide ou d’une phase liquide vers une phase solide de la solution d’urée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090646-A1 (FR)
Title: Composition de caouthcouc comprenant un compose polysulfuré
Inventor: JASSELIN ADELINE
IPC: C08K5/46
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne une composition à base d’au moins un polymère insaturé, une charge renforçante, et un composé polysulfuré de formule générale (I) : dans laquelle :n est un nombre supérieur ou égal à 2,Z représente un atome O ou le groupe -N(H)- ,et R1 et R2 représentent chacun un groupement hydrocarboné divalent linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3093154-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple et procédé de montage associé
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant un composant mobile en rotation et un dispositif d’amortissement pendulaire comprenant un support rapporté sur le composant et un corps pendulaire comprenant deux masselottes, le déplacement du corps pendulaire par rapport au support étant guidé par deux organes de roulement, un système d’amortissement de butée solidaire du support du dispositif d’amortissement pendulaire et permettant d’amortir les venues en position de butée du corps pendulaire contre le support, le support s’étendant selon un premier plan et un second plan non parallèles entre eux, le support comprenant au moins une ouverture pour recevoir le corps pendulaire et réalisée de telle manière qu’elle s’étend au travers du premier et deuxième plan, le corps pendulaire étant apte à être inséré d’un seul tenant dans au moins une partie de l’ouverture, préalablement à la mise en place du système d’amortissement de butée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094892-A1 (FR)
Title: Systeme anti-incendie pour un aeronef comportant un reservoir a double chambre
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-04-12
Abstract: SYSTEME ANTI-INCENDIE POUR UN AERONEF COMPORTANT UN RESERVOIR A DOUBLE CHAMBRE L’invention concerne un système anti-incendie (100) pour un aéronef, ledit système anti-incendie (100) comportant : - un réservoir (102) comportant une enveloppe extérieure (202) qui délimite un volume intérieur du réservoir (102) et une paroi intérieure (204) qui s’étend à l’intérieur de l’enveloppe extérieure (202) et sépare ledit volume intérieur en une première chambre (206a) et une deuxième chambre (206b) distinctes l’une de l’autre et chacune étant remplie d’un fluide extincteur, - un réseau de canalisations (104), et - un système de robinetterie (250) qui est agencé pour autoriser successivement l’écoulement du fluide extincteur de la première chambre (206a) vers le réseau de canalisations (104), puis l’écoulement du fluide extincteur de la deuxième chambre (206b) vers le réseau de canalisations (104). Un tel système anti-incendie permet une simplification de l’installation dans l’aéronef, la mise en place d’un seul réseau de canalisations et donc un gain en poids et en volume. Fig. 2
Patent FR-3095110-A1 (FR)
Title: Système de réglage de la longueur d’une sangle
Inventor: BEAUVALLET XAVIER
IPC: B68B5/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: L’invention concerne un système de réglage (100) de la longueur d’une sangle pourvu d’un premier (200) et d’un deuxième (300) passant en appui l’un contre l’autre, les passants comprennent, respectivement, une première (210) et une deuxième ouverture, de sorte qu’un premier côté de la première ouverture (210) et un deuxième côté de la deuxième ouverture forment ensemble une fente (400) de passage d’une première sangle (500), de largueur L réglable par un mouvement de glissement de l’un par rapport à l’autre du premier et du deuxième passant (300) selon une direction perpendiculaire au premier et au deuxième côté, le système est, en outre, pourvu de moyens élastiques (600) configurés pour, lorsqu’aucun effort extérieur n’est exercé sur lesdits moyens, forcer le serrage par la fente (400) de la première sangle (500). Figure pour l’abrégé : figure 5a.
Patent FR-3096116-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d’un local
Inventor: GAUDILLOT AXEL
IPC: F24F11/81
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un système (1) de ventilation d’un local, comprenant un caisson comportant un ventilateur d’insufflation d’un flux d’air neuf, et un ventilation d’extraction d’un flux d’air vicié, un échangeur de chaleur d’échange thermique entre le flux d’air neuf et le flux d’air vicié et un canal de contournement (13) de l’échangeur de chaleur, le système de ventilation (1) comprenant un dispositif d’obturation pour répartir le flux d’air neuf entre l’échangeur de chaleur (E) et le canal (13), le dispositif (14) étant monté mobile pour occuper une pluralité de positions, et le système (1) étant configuré pour que, lorsqu’une température mesurée en sortie d’air neuf est supérieure ou égale à une valeur seuil, le dispositif (14) occupe une position, de sorte qu’une température mesurée en sortie d’air neuf soit inférieure ou égale à une température égale à une somme d’une température en entrée d’air neuf et d’une valeur de 180°C. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097602-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide comportant une vis pre montee dans une cheville
Inventor: COENART FABRICE
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) rapide comprenant une vis (2) comportant une tête (4) et un fût (7), pré montée dans une cheville (3) comprenant un corps (8) et un fourreau (15), caractérisé en ce que la cheville (3) comporte un alésage intégrant des moyens de verrouillage venant en prise dans des moyens de retenue ménagé sur le fût (7) de la vis (2), afin que le fût (7) de la vis (2) soit en partie engagé dans la cheville (3) dans une position déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100742-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’element de calage
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Dispositif (1) de production de produit de rembourrage comprenant un moyen de guidage de consommable, un moyen d’entraînement de consommable selon un axe d’entrainement (Y), un moyen de froissement de consommable, caractérisé en ce que le moyen de guidage est assujetti à une partie du dispositif (1) d’une part mécaniquement à au moins une partie de son profil et d’autre part maintenu à une autre partie du dispositif (1) par des forces de répulsion magnétiques à au moins une autre partie de son profil. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101132-A1 (FR)
Title: Système de décondensation surfacique
Inventor: CALAIS VALERE
IPC: F21S45/60
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention se rapporte à un système de décondensation d’une surface à décondenser. Selon l’invention, le système comprend au moins une source lumineuse apte à émettre un rayonnement infrarouge possédant une longueur d’onde donnée, pour venir chauffer localement ladite surface afin d’empêcher la formation de la condensation ou de provoquer sa disparition. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104354-A1 (FR)
Title: Méthode et Système d’accès à un serveur embarqué
Inventor: BERENGER SERGE
IPC: H04L49/9023
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un serveur embarqué (12) comportant une mémoire cache (44) de stockage de données d’informations, une unité de communication (42) configurée pour : communiquer directement avec un réseau global d’informations (14) comportant des ensembles (26, 28, 30, 32, 34) de données d’informations partagés avec des terminaux de communication (16, 18, 20, 22, 24); identifier les ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations (X1, X2, X3, X4) comportant chacun un identifiant d’accès au serveur embarqué (12); estimer un volume de données d’informations (X1, X2, X3, X4) sur la base d’un temps de transport prédéterminé, pour chaque ensemble (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifié, déterminer pour chaque ensemble (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifié, un espace mémoire (46, 48, 50, 52) selon le nombre d’ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifiés, selon le volume estimé de données d’informations (X1, X2, X3, X4) et selon l’espace mémoire global de la mémoire cache (44) disponible ; et pour attribuer à chacun des ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifiés l’espace mémoire (46, 48, 50, 52) déterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106116-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage pour ensemble de direction
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D1/187
Filed: 2020-01-15
Abstract: D ispositif de masquage pour ensemble de direction Le dispositif de masquage (6) comprend : - un premier élément de masquage (12) rigide destiné à être fixé à une colonne de direction (2) et à s’étendre dans un espace vers une planche de bord (4), - un deuxième élément de masquage (14) rigide destiné à être lié à la planche de bord (4) et à s’étendre dans l’espace vers la colonne de direction (2), Le dispositif de masquage comprend un troisième élément de masquage (16) rigide s’étendant dans l’espace entre le premier élément de masquage (12) et le deuxième élément de masquage (14) et mobile en translation par rapport au premier et au deuxième éléments de masquage (12, 14) de sorte que le dispositif de masquage (6) est apte à masquer au moins une partie de l’espace s’étendant entre la colonne de direction (2) et la planche de bord (4). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106685-A1 (FR)
Title: Procédé et système de sécurisation des notifications audio d’un calculateur de véhicule
Inventor: LEHEUP JOCELYN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation des notifications audio générées par un calculateur d’un véhicule, mis en œuvre dans un environnement d’exécution de confiance, comportant des étapes de : - réception (E1) d’une requête d’émission sonore venant du calculateur, - transmission (E2) de la requête à un environnement d’exécution d’un système multimédia dudit véhicule, -réception (E3) d’un flux audio envoyé par ledit environnement d’exécution dudit système multimédia, - lecture (E4) d’une marque numérique associée à la requête dans une base de données, - détermination (E5) d’une marque numérique à partir du flux audio, -comparaison (E6) de la marque numérique lue avec la marque numérique déterminée, - si la marque numérique lue correspond à la marque numérique déterminée, envoi (E7) du flux audio en entrée d’un système de génération de son, sinon inhibition ou modification (E8) du flux audio. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106716-A1 (FR)
Title: Dispositif de chassis support d’outil
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01B63/10
Filed: 2020-02-03
Abstract: Titre : DISPOSITIF DE CHASSIS SUPPORT D’OUTIL L’invention concerne un dispositif de châssis support d’outil, dans le domaine général de l’agriculture et plus précisément de la viticulture et de l’arboriculture, du type comportant d’une part des moyens de fixation à l’avant d’un engin tracteur, et d’autre part un bras (3) vertical un outil (4) mobile dans une direction verticale et dans le sens transversal (3). Il comporte une base (2) solidarisée à l’avant de l’engin tracteur en dehors du champ de vision de l’opérateur, et associée au bras (3) au travers d’une structure (5) de type parallélogramme déformable évoluant dans un plan vertical et perpendiculaire au sens de déplacement (X) de l’engin tracteur, la structure (2) comprenant deux bielles parallèles (50, 51), articulées en pivotement chacune par une extrémité sur la base (2), tandis que leurs autres extrémités sont liées, en étant articulées en pivotement, par une barre (52) sur laquelle est fixé le bras (3). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108128-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour élément de construction, élément de construction et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage pour élément de construction comprenant au moins deux branches (2, 3) comprenant chacune au moins un sommet et deux jambes issues de ce sommet, une première extrémité libre (5) de la première branche et une première extrémité libre (12) de la deuxième branche étant agencées côte à côte et une deuxième extrémité libre (8) de la première branche et une deuxième extrémité libre (15) de la deuxième branche étant agencées côte à côte.
    L’invention concerne également un procédé ainsi qu’un élément de construction correspondant.
    FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 3]
Patent FR-3109991-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une grandeur physique
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01D1/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Procédé d’estimation d’une grandeur physique Ce procédé d'estimation comporte :     - l'obtention, à partir d'une première mesure brute mb1(k), d'une première mesure m1(k) d'une dérivée temporelle d'une grandeur physique par un premier capteur et la comparaison (76) de cette mesure m1(k) à un intervalle [Lmin2; Lmax2],      - la réalisation (72) d'une seconde mesure brute mb2(k) de la dérivée temporelle à l'aide d'un second capteur, l'exactitude de ce second capteur étant meilleure que celle du premier capteur sur l'intervalle [Lmin2; Lmax2],     - si la mesure m1(k) est en dehors de l'intervalle [Lmin2; Lmax2], la délivrance (80) d'une mesure de la dérivée temporelle obtenue à partir de la mesure mb1(k) et sans utiliser la mesure mb2(k), et     - si la mesure m1(k) est à l'intérieur de l'intervalle [Lmin2; Lmax2], la délivrance (82) d'une mesure de la dérivée temporelle obtenue à partir de la mesure mb2(k)  et sans utiliser la mesure mb1(k).     Fig. 4
Patent FR-3109960-A1 (FR)
Title: Relais d’accessoires
Inventor: PIGOTT QUENTIN PIERRE HENRI
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention propose un relais d’accessoires (10a, 10b, 10c) apte à entrainer des équipements d’un moteur à turbine à gaz, tel qu’un moteur d’aéronef, comprenant un boîtier (11a, 11b, 11c) et une pluralité de roues (16a, 16b, 16c) d’engrenages agencées à l’intérieur du boîtier, chaque roue (16a, 16b, 16c) comprenant un voile annulaire (18a, 18b, 18c) portant extérieurement une denture périphérique externe (20a, 20b, 20c), dans lequel au moins l’une des roues (16a, 16b, 16c) est guidée en rotation par au moins un palier hydrodynamique (24a, 24b, 24c) du boîtier (11a, 11b, 11c).                  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3110428-A1 (FR)
Title: Dispositif de desinfection d’un interieur de vehicule
Inventor: BREUIL ERIC
IPC: H05B47/115
Filed: 2020-05-19
Abstract: Module de désinfection prévu pour désinfecter une zone d’un espace intérieur d’un véhicule, formé d’un boîtier doté d’une fenêtre comportant :                                   une interface d’alimentation (102) en courant électrique apte à être raccordée électriquement à une alimentation électrique,                 une lampe à ultraviolets lointains (106) alimentée par l’interface d’alimentation,                 un ballast (108) alimenté par l’interface d’alimentation et agencé pour déclencher l’allumage de la lampe,                 un microcontrôleur (122) alimenté par l’interface d’alimentation et configuré pour piloter le ballast.                           Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111789-A1 (FR)
Title: Tête de ponction sanguine pour machine de prélèvement sanguin automatique ou semi-automatique
Inventor: BRETEAU ALIAUME
IPC: A61B5/15
Filed: 2020-06-26
Abstract: T Ê TE DE PONCTION SANGUINE POUR MACHINE DE PRÉLÈVEMENT SANGUI N AUTOMATIQUE OU SEMI-AUTOMATIQUE L’invention concerne une tête (8) de ponction sanguine destinée à équiper un ensemble mécatronique tel qu’un bras robotisé d’une machine de prélèvement sanguin automatique ou semi-automatique configurée pour permettre le déplacement dudit ensemble mécatronique au-dessus d’un membre d’un patient, ladite tête de ponction comprenant : un châssis (10) équipé de moyens de fixation (11) amovible du châssis audit ensemble mécatronique ; un porte-aiguilles (12) de prélèvement ; des moyens (16) de déplacement linéaire dudit porte-aiguilles; un dispositif (25) motorisé de mise en liaison fluidique de l’aiguille montée sur ledit porte-aiguilles avec un tube de prélèvement ; et un dispositif électromécanique (21, 22) configuré pour permettre, sur commande, un retrait de ladite aiguille de ponction dudit bras du patient.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111886-A1 (FR)
Title: Synthese directe d’un catalyseur a base de zeolithe afx contenant du cuivre pour la reduction selective des nox
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: C01B39/06
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX contenant du cuivre comprenant au moins les étapes suivantes :a) le mélange, en milieu aqueux, d’au moins une source de silicium, d’au moins une source d’aluminium, d’au moins une source de soude, d’au moins une source de cuivre, d’un agent complexant organique N-[3-(trimethoxysilyl)propyl]ethylenediamine (TPE), et d’un agent structurant de la zéolithe AFX qui est le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane (bMP6) pour obtenir un gel de composition molaire déterminée ;b) le traitement hydrothermal dudit gel à une température comprise entre 140 et 200°C, sous pression de réaction autogène, pendant une durée comprise entre 3 et 36 heures sous agitation ;c) le traitement thermique par séchage dudit matériau suivi d’une calcination.L’invention concerne également le catalyseur obtenu et son utilisation pour la réduction sélective des NOx.     Figure à publier : Figure 1