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Patent FR-2939513-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la temperature maximale subie par une roche sedimentaire notamment dans les domaines de formation des hydrocarbures
Inventor: AUBOURG CHARLES
IPC: G01N33/24
Filed: 2008-12-10
Abstract: L'invention concerne un nouveau géothermomètre dans le domaine des basses températures de 60°C à 230°C environ. Le procédé, basé sur les mesures de propriétés magnétiques, s'appuie sur la découverte de l'apparition de la pyrrhotite (Fe7S8) pour des températures de chauffage du sédiment faibles, inférieures à 80°C. L'apparition de la magnétite (Fe304) est connue pour se produire à des températures de chauffage légèrement supérieures. Un mode opératoire spécifique d'analyse magnétique de 300K à 5K, par exemple, met en évidence une nouvelle transition de la pyrrhotite, appelée Transition P, pour une température proche de 35K. La mesure des variations d'une aimantation rémanente isotherme produite dans un champ fort, par exemple d'un Tesla au moins, est le résultat, à chaque température, de la combinaison des aimantations portées principalement par la pyrrhotite et par la magnétite.Cette combinaison est fonction de la température de chauffage du sédiment.Des paramètres déterminés à partir des variations d'aimantation de 300K à 5K permettent de calibrer le géothermomètre pour une formation donnée et pour des roches de même nature. A partir d'une courbe d'étalonnage, on peut déterminer directement et à 15 C près, la température maximale à laquelle la roche a été soumise. Ce domaine des températures de chauffage géologique modérées est d'un grand intérêt dans l'industrie pétrolière pour évaluer l'état de maturation de la matière organique. La mesure sur 100mg environ de roche est rapide et non destructif.
Patent FR-2930002-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile.
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2008-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage pour moteur à combustion, notamment de véhicule automobile, comportant :- un stator, ou inducteur, comportant un bobinage inducteur (5), ledit bobinage inducteur comprenant au moins des premier (43), deuxième (41) et troisième (42) enroulements tous mis électriquement en parallèle,- un rotor associé audit stator, et présentant un axe longitudinal,- un lanceur pouvant être entraîné en rotation par le rotor,- un contacteur agencé pour commander, dans une première phase de pré-rotation, une alimentation électrique seulement du premier enroulement (43) du bobinage inducteur, et dans une deuxième phase de plein régime succédant à la première phase, une alimentation électrique des premier, deuxième et troisième enroulements (41, 42) du bobinage inducteur.
Patent FR-2935682-A1 (FR)
Title: Struture d'ensemble de siege pour aeronef et fuselage adapte
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B60N2/005
Filed: 2008-09-05
Abstract: Une structure d'ensemble siège (4) pour aéronef comporte au moins une structure d'assise (5) supportant au moins une assise, à laquelle dite structure d'ensemble siège est associé un repère défini par un axe X longitudinal suivant lequel la structure d'assise (5) comporte une partie avant et une partie arrière, par un axe Y perpendiculaire à l'axe X et formant avec ledit axe X un plan XY horizontal lorsque l'au moins une assise est horizontale, et par un axe Z perpendiculaire au plan XY. La structure d'assise (5) comporte dans la partie avant une barre de torsion (50) sensiblement parallèle à l'axe Y munie au niveau d'une première extrémité latérale (502) d'un dispositif d'attache latérale avant (500) destiné à être solidarisé à des moyens de fixation latérale (26) d'une structure de coque (2) d'un aéronef. L'invention concerne également un fuselage comportant ladite structure de coque munie desdits moyens de fixation latérale, et l'aéronef comportant ledit fuselage et la structure d'ensemble siège (4).
Patent FR-2939238-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation pour serrure de declenchement d'appareil electrique de coupure de ligne du type disjoncteur.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H71/64
Filed: 2008-11-28
Abstract: Mécanisme d'articulation pour serrure mécanique de déclenchement d'appareil électrique de coupure de ligne du type disjoncteur comportant au moins un contact mobile apte à se déplacer entre deux positions respectivement au contact et à distance d'un contact fixe correspondant respectivement à la fermeture et à l'ouverture de la ligne, ladite serrure étant actionnée par une manette de commande (19) du contact mobile entre ses deux positions et comprenant une genouillère reliant ladite manette (19) au(x) contact(s) mobile(s), des moyens de rappel de la genouillère en position d'ouverture, un déclencheur (6) pivotant par rapport à la genouillère au moyen dudit mécanisme d'articulation et apte à la faire déclencher en position d'ouverture. Il est caractérisé en ce que le déclencheur (6) comporte deux orifices (9, 10) en regard pratiqués dans des parois latérales (7, 8) du déclencheur (6) perpendiculaires à l'axe de pivotement et formant des paliers autorisant une liaison à pivotement pour deux bras (1, 2) parallèles d'un premier élément de la genouillère, lesdits orifices (9, 10) étant localisés au niveau d'un décalage latéral (11, 12) vers l'extérieur respectivement vers l'intérieur de chaque paroi (7, 8), formant une fente d'allure perpendiculaire aux parois pour le passage desdits bras (1, 2) se prolongeant d'une part en une première portion d'orifice (15) pratiquée dans la partie non décalée des parois (7, 8) et permettant l'insertion des extrémités desdits bras (1, 2), et d'autre part en une deuxième portion d'orifice (16) dans la partie décalée, comportant un fond pour constituer un logement s'ouvrant vers l'intérieur respectivement vers l'extérieur des parois (7, 8), la périphérie dudit logement étant arrondie et apte à guider la rotation de l'extrémité (13, 14) d'allure arrondie des bras (1, 2) de la genouillère.
Patent FR-2939802-A1 (FR)
Title: Preparing polyamide fine powder, useful in e.g. cosmetics, pharmaceuticals or perfume, comprises dissolving polyamide in solvent and precipitating the polyamide under powder form to obtain fine powder comprising particles
Inventor: DOUAIS PATRICK
IPC: C09D7/65
Filed: 2008-12-17
Abstract: Preparation of polyamide fine powder comprises dissolving at least one polyamide in a solvent at a temperature of = 100[deg] C where a weight percentage of polyamide in the solvent is 1-40%, and precipitation of the polyamide under the form of powder in the solvent to obtain a fine powder comprising particles having volume median diameter of less than 50 mu m. An independent claim is included for the polyamide powder in which the particles have round form and a median volume diameter of less than 50 mu m, where the powder is produced by the method.
Patent FR-2940508-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de commande d'un sectionneur a haute ou moyenne tension
Inventor: VON ALLMEN PETER
IPC: H01H3/54
Filed: 2008-12-22
Abstract: Dispositif de commande (10), comprenant un arbre de transmission rotatif (12) destiné à être accouplé à un appareillage à commander, caractérisé en ce qu'il comprend un disque menant (66) monté fou sur l'arbre de transmission (12) et entraîné en rotation par un organe moteur (14), un disque mené (68) solidaire en rotation de l'arbre de transmission (12), et des moyens (52) de commutation entre un mode d'entraînement en rotation de l'arbre de transmission (12), dans lequel les deux disques (66, 68) sont sensiblement solidaires en rotation, et un mode de verrouillage de la position angulaire de l'arbre de transmission (12), dans lequel les deux disques (66, 68) sont libres en rotation l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2951654-A1 (FR)
Title: Oxidating and contacting fluids for biological treatment of wastewater, comprises simultaneously injecting two fluids in two pipes, mixing fluids in an impact zone, and passing the mixture of fluids to outer body of reactor
Inventor: RHOUMA MOHAMED
IPC: B01F3/04
Filed: 2009-08-11
Abstract: The process for oxidation and contact of fluids (1, 2) for biological treatment of wastewater, comprises simultaneously injecting two fluids in two pipes (3), mixing the fluids in an impact zone (5), passing the mixture of two fluids from the impact zone to an outer body of a reactor (6) and into a suction zone (7) of injection systems (4), and performing an internal circulation in the injection systems under vacuum. The first fluid is a liquid phase and the second phase is a gaseous phase including air, oxygen and ozone. The injection system is an injector, a turbine or a pump. The process for oxidation and contact of fluids (1, 2) for biological treatment of wastewater, comprises simultaneously injecting two fluids in two pipes (3), mixing the fluids in an impact zone (5), passing the mixture of two fluids from the impact zone to an outer body of a reactor (6) and into a suction zone (7) of injection systems (4), and performing an internal circulation in the injection systems under vacuum. The first fluid is a liquid phase and the second phase is a gaseous phase including air, oxygen and ozone. The injection system is an injector, a turbine or a pump. The position of the injection system is vertical. The injection of the fluid is carried out in the impact zone and/or by discharge of fluid from the injection system. The treated fluid undergoes a tertiary treatment outside a tank of the reactor for reutilization.
Patent FR-2949854-A1 (FR)
Title: Asserted method for calculating coefficient of calibration of digital, electric or electronic measuring apparatus e.g. physical measuring apparatus, involves making series of measurements utilizing material of reference of known value
Inventor: CAUFFET ERIC
IPC: G01D18/00
Filed: 2009-09-08
Abstract: The method involves making series of measurements utilizing a material of reference of known value, where the coefficient of calibration of a digital, electric or electronic measuring apparatus is fixed at beginning of tests with an arbitrary value. A correction process of the coefficient of calibration of the digital, electric or electronic measuring apparatus is performed by utilizing specific formula.
Patent FR-2951468-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un circuit hydraulique de distribution d'eau pourvu d'un dispositif de mise a l'air raccorde a une zone en communication fluidique avec une cuve de lavage
Inventor: NGUYEN MINH MAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-10-16
Abstract: Une machine à laver (1) comprend : une carrosserie (2) ; où ladite carrosserie (2) enferme une cuve de lavage (3) ; un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; un circuit hydraulique de distribution d'eau ; ledit réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) comprenant un dispositif de mise à l'air (49). Ledit dispositif de mise à l'air (49) comprend un tube d'écoulement d'air (46) relié à une zone (48) en communication fluidique avec ladite cuve de lavage (3) de ladite machine à laver (1). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge à chargement par le dessus.
Patent FR-2951723-A1 (FR)
Title: Nouveau solide hybride organique-inorganique ihm-2-n3 pourvu d'une fonction azoture et son procede de preparation
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C07F5/00
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention décrit un solide hybride cristallisé à matrice organique-inorganique, de structure tridimensionnelle, contenant un réseau inorganique de centres métalliques à base d'indium connectés entre eux par des ligands organiques constitués par l'entité -O C-C H -N -CO -. Ledit solide est appelé IHM-2-N et présente un diagramme de diffraction des rayons X tel que donné ci-dessous.
Patent FR-2948406-A1 (FR)
Title: Closing hinge for e.g. shutter, has ring for authorizing passage and guiding of self-locking key, where ring is made of plastic material whose nature is different from material forming body and key
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: E05D5/10
Filed: 2009-07-22
Abstract: The hinge has a hollow cylindrical aluminum hinge body (10) for receiving a self-locking key and authorizing insertion of a ring (12) with a support flange (12a) that is located on an upper transversal face of the body. The ring authorizes passage and guiding of the self-locking key, where the ring is made of plastic material whose nature is different from material forming the body and the key. Height (h) of the ring is 25 mm.
Patent FR-2948582-A1 (FR)
Title: Dispositif de broyage des vegetaux.
Inventor: WILLIEN NICOLAS
IPC: B02C18/06
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de broyage des végétaux comprenant une unique goulotte d'alimentation, dans laquelle peuvent être introduits les végétaux à broyer, une chambre équipée de moyens de coupe, transformant lesdits végétaux en copeaux, et une zone d'éjection, délivrant des copeaux, lesdits moyens de coupe comprenant au moins un rotor comprenant un disque. Selon l'invention, lesdits moyens de coupe comprennent : - au moins une première lame de coupe, montée du côté dudit disque orienté vers ladite goulotte, produisant des premiers copeaux, dits copeaux grossiers ; - au moins une ouverture, permettant le passage desdits copeaux grossiers ; - au moins une seconde lame de broyage, montée du côté dudit disque orientée vers ladite zone d'éjection, la ou lesdites secondes lames transformant lesdits copeaux grossiers en copeaux fins, la ou lesdites secondes lames de broyage présentant au moins deux tranchants distincts, aptes à assurer un broyage desdits copeaux grossiers et une éjection desdits copeaux fins via ladite zone d'éjection.
Patent FR-2951077-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for lightening and/or dyeing human keratin materials, comprises a dispersion of photonic particles comprising a diffraction arrangement of voids or monodisperse nanoparticles, within photocrosslinkable matrix
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: A61K8/14
Filed: 2009-10-12
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises a dispersion of photonic particles (1) each having a shape factor of less than 2, where the particles comprise, within a thermo, electro or photocrosslinkable matrix (20), a diffraction arrangement of voids or monodisperse nanoparticles (10).
Patent FR-2952258-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour acceder a des fonctions de maintenance d'un aeronef a partir d'un terminal mobile de maintenance
Inventor: RIC GEORGES
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'accès à des fonctions de maintenance d'un aéronef à partir d'un terminal mobile de maintenance. La situation de l'aéronef est tout d'abord déterminée (705). Ensuite, si cette situation permet à un terminal mobile de maintenance d'accéder à un système d'information de maintenance au sol et au système d'information de l'aéronef, une connexion est établie (710) entre le terminal mobile de maintenance et le système d'information de maintenance au sol et au moins une commande de maintenance à destination du système d'information de l'aéronef est transmise (730) audit système d'information de maintenance au sol. Si cette situation ne permet au terminal mobile de maintenance de n'accéder qu'au système d'information de l'aéronef, une connexion est établie (740) entre le terminal mobile de maintenance et le système d'information de l'aéronef et au moins une commande de maintenance est transmise (755) audit système d'information dudit aéronef.
Patent FR-2955854-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de production d'hydrogene a partir de matiere premiere carbonee
Inventor: GUYOMARC H RAYMOND FRANCOIS
IPC: C01B3/32
Filed: 2010-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de H2 à partir de biomasse carbonée. La biomasse est gazéifiée pour obtenir un flux gazeux comprenant essentiellement des molécules de monoxyde de carbone (CO) et des molécules d'hydrogène moléculaire (H2). Ces molécules (CO) et (H2) sont ensuite oxydées par des porteurs d'oxygène à l'état oxydé (MeO) pour obtenir un flux gazeux comprenant essentiellement du CO2 et de la vapeur d'eau (H2Ovapeur) et des porteurs d'oxygène à l'état réduit (Me). Les porteurs d'oxygène sont ensuite oxydés par de la vapeur d'eau. Cette oxydation produit des porteurs d'oxygène oxydés et un flux gazeux comprenant essentiellement du dihydrogène (H2). L'invention concerne également un système comprenant les moyens pour mettre en œuvre les étapes d'un tel procédé.
Patent FR-2959560-A1 (FR)
Title: Firing pin body blocking device for e.g. semi-automatic firearm, has displacement limiting pin provided at base of movable arm, and cooperating with retaining nozzle arranged at body of firing pin
Inventor: COURTY PHILIPPE JEAN DENIS
IPC: F41A17/64
Filed: 2010-04-30
Abstract: The device has a safety catch (2) arranged at an end of a movable arm (3) of a fastener pivoting on a cylindrical ball-socket joint (4) situated at a head of a firing pin. A displacement limiting pin (5) is provided at a base of the movable arm, and cooperates with a retaining nozzle arranged at a body (1) of the firing pin. Center of rotation of the ball-socket joint is offset from an axis of the firing pin such that pressure exerted on a head of the arm drives the rotation of the arm in a bolt closing direction of its opening corner for releasing the catch.
Patent FR-2959939-A1 (FR)
Title: Espace multisports pour la pratique de plusieurs "sports de buts" et "sports de filets" se jouant avec une balle, un ballon, un volant ou un palet
Inventor: VIGNEAU FRANCOIS EMMANUEL
IPC: A63C19/02
Filed: 2010-05-17
Abstract: L'invention concerne des dispositions permettant la pratique effective de plusieurs sports sur un même espace dans des conditions de sécurité et de fonctionnalité adaptées aux modalités de pratique sportive ludique. Cet espace est composé d'un terrain central carré équipé, sur un axe médian, des buts pour le football à effectifs réduits, le handball, et toutes les formes de hockey (1) et, sur l'axe médian perpendiculaire, des buts de basket-ball (2). Ce terrain est entouré par une paroi verticale pouvant être surmontée d'un filet (3) destinée à renvoyer les ballons à l'intérieur du terrain et dont les différents pans constituent les « filets » de part et d'autres desquels sont implantés les terrains de « sports de filets » (4). Cette invention est particulièrement destinée à la pratique sportive à caractère ludique, en accès libre.
Patent FR-2963248-A1 (FR)
Title: Device for dynamic ventilation of a chamber for protection of bearings and back-flow roller with over-pressure, comprises centrifugal ventilator for removing fresh air from outside the chamber through a pipe, and centrifugal settling tank
Inventor: VIOLIN STEPHANE
IPC: B01D21/02
Filed: 2010-07-30
Abstract: The device for dynamic ventilation of a chamber for protection of bearings (4) and back-flow roller (6) with over-pressure according to dehydration, comprises a centrifugal ventilator for removing fresh air (3, 5) from outside (8) the chamber through a pipe, and a centrifugal settling tank placed on bearings and rollers. The closure of the chamber is produced from an installation having a solid plate, a hard cover, a vent pipe and a dismountable cuff. The supply of the fresh air to the bearings is carried out using a flexible hose.
Patent FR-2968324-A1 (FR)
Title: Element comportant une face d'appui destinee a recevoir une plaque de parement, notamment une plaque de platre
Inventor: LEROUX CATHERINE
IPC: E04B2/72
Filed: 2010-12-03
Abstract: Un élément selon l'invention comporte une face d'appui destinée à recevoir une plaque de parement et se présente sous la forme d'une tôle pliée et/ou découpée et/ou emboutie et/ou profilée. La face d'appui présente des bossages (8) pointus en saillie de la face d'appui, du côté destiné à recevoir la plaque de parement.
Patent FR-2956698-A1 (FR)
Title: Exhaust element for exhaust line utilized to circulate exhaust gas produced by engine of motor vehicle for treating pollutants, has opening by which stream of gaseous reducing agent is introduced during rotation of vanes
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N13/08
Filed: 2010-02-24
Abstract: The element has a main duct (2) extending along longitudinal axis (XX) and bringing exhaust gas produced by an internal combustion engine toward a nitrogen oxide selective catalytic reduction (SCR) catalyst (4). A mixer (9) includes a rotation axle (11) parallel to the longitudinal axis. A pair of vanes (10, 10') is symmetrical around the rotation axle and is arranged in such manner that circulation of exhaust gas in the main duct drives the vanes in rotation. A stream of gaseous reducing agent is introduced through an opening (7) during rotation of the vanes.
Patent FR-2965317-A1 (FR)
Title: Corner fixation clamp for integrating adjacent side panels of e.g. parallelepiped wooden maritime package box, has wire folded to form flanks, where length of one flank is equal to lengths of section flanks of panel end maintaining units
Inventor: FUSTINONI JACQUES
IPC: B65D19/06
Filed: 2010-09-23
Abstract: The clamp (200) has a wire folded to form two perpendicular flanks (201, 202). The flanks have ends that are folded to form corresponding return lines (203, 204). Length of one of the flanks of the clamp is equal to length (L) of a flank of a section of a first side panel end maintaining unit. Length of the other flank of the clamp is equal to length of a flank of a section of a second side panel end maintaining unit and length (l) of another flank of the former section of the first side panel end maintaining unit. Independent claims are also included for the following: (1) a parallelepiped package box comprising a floor (2) a fixation hook comprising side branches.
Patent FR-2965744-A1 (FR)
Title: Assembly for molding block and e.g. steel sheet for arranging in molding part wall of mold for manufacturing waste collecting container, has permanent magnet arranged in proximity of receiving surface of block to integrate sheet and block
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B29C33/16
Filed: 2010-10-08
Abstract: The assembly has a permanent magnet (54) i.e. polarizable permanent magnet, arranged in proximity of a receiving surface of a molding block (46) for integrating a metal element (48) and the molding block. The metal element is received in the receiving surface. The molding block includes an electromagnetic module (56) for polarizing the magnet. The electromagnetic module comprises a reel and a connection unit for connecting the electromagnetic module with a power supply unit. The molding block is arranged outside a mold (40) in interdependent with the electromagnetic module. An independent claim is also included for a mold for manufacturing a plastic part, comprising a fixing portion.
Patent FR-2974183-A1 (FR)
Title: Dispositif de perturbation du fonctionnement d'un circuit integre.
Inventor: HUQUE THIERRY
IPC: G01R31/308
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention concerne un système d'injection de fautes par rayons laser dans un circuit électronique (1) comportant : au moins deux laser (25) susceptibles d'émettre des rayons approximativement parallèles ; au moins un système optique (3) recevant, côté grossissant, lesdits rayons ; et un support du circuit intégré placé côté amincissant du système optique.
Patent FR-2974723-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la position et de la direction d'un tube-guide dans un gabarit chirurgical et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: COHEN ISAAC
IPC: A61C1/08
Filed: 2011-05-03
Abstract: Une méthode pour la mise en place d'un tube guide dans un gabarit chirurgical dans la même direction que celle planifiée sur les coupes scannographiques. Cette méthode associe : a) la réalisation de coupes scannographiques du maxillaire (20) d'un patient muni d'un gabarit radiologique (21) avec b) un dispositif (1) permettant i) de placer des tiges radioopaques (27, 28) dans un gabarit radiologique de manière référencée et ii) de placer un tube guide de forage dans le gabarit chirurgical selon la direction implantaire désirée (24) en fonction des données résultant de l'analyse des coupes scannographiques du maxillaire muni du gabarit radiologique.