baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070189-B1 (FR)
Title: Charniere, dispositif articule forme par ou comportant au moins une telle charniere et procede de fabrication de ladite charniere
Inventor: AGENEAU JEAN-LUC
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: Charnière formée de 4 plaques rectangulaires (1) ayant une épaisseur e, et échancrées à angle droit dans leur épaisseur e et, pour deux d'entre elles, sur une partie de leur largeur pour former deux chants d'extrémité (6, 7) biseautés à 45° dans des orientations opposées pour former, perpendiculairement aux deux grandes faces opposées (2, 3) de chaque plaque (1), une surface trapézoïdale isocèle (8) dont les petite et grande bases ont une longueur de respectivement 2 fois et 4 fois l'épaisseur e ; des première et deuxième branches (10) étant formées par accolement de deux plaques (1) avec mise en regard de leurs échancrures pour que leurs surfaces trapézoïdales (8) soient dans un même plan, chaque branche (10) présentant ainsi une encoche ; les première et deuxième branches (10) s'imbriquant par leurs encoches, formant une charnière apte à passer d'une position dans laquelle les branches (10) sont appliquées l'une sur l'autre par leurs grandes faces (2) pour former un ensemble d'épaisseur 2e, a une position dans laquelle les branches (10) sont disposées à 90° l'une de l'autre.
Patent FR-3087065-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement et d'observation pour la mise en oeuvre de l'observation de la terre, architecture d'observation et procede d'observation associes
Inventor: GAYRARD JEAN-DIDIER
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système de traitement et d’observation pour la mise en œuvre de l’observation de la Terre, architecture d’observation et procédé d’observation associés Ce système (50) comporte un module terrestre de communication (21), un premier ensemble de dispositifs électroniques (31) comportant un module de télédétection (51) apte à observer la Terre et à générer des données d’observation, et deux deuxièmes ensembles de dispositifs électroniques (42) comportant chacun un module de communication distante (56) apte à communiquer avec le module terrestre de communication (21). Le premier et chaque deuxième ensemble de dispositifs électroniques (31, 42) comportent respectivement un premier module et un deuxième module de communication proximale (52, 54), le premier module (52) étant apte à transmettre les données d’observation vers chaque deuxième module (54). Chaque deuxième ensemble de dispositifs électroniques (42) comporte en outre un module de traitement (55) apte à traiter les données d’observation pour les transmettre au module terrestre de communication (21). Figure 4
Patent FR-3077143-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'impacts de grele sur une carrosserie de vehicule de transport
Inventor: LEMAIRE VINCENT
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un système de détection d'impacts de grêle (S) sur une carrosserie d'un véhicule de transport (V), le système de détection (S) comprenant un dispositif de détection (2) comportant au moins un organe de projection (3), en forme de U inversé, configuré pour projeter une raie lumineuse en direction de la cavité intérieure du U dont l'organe de projection (3) a la forme, une pluralité d'organes de mesure (5), chaque organe de mesure (5) comportant au moins une caméra d'acquisition, orientée en direction de la cavité intérieure, configurée pour acquérir une pluralité d'images de la projection de la raie lumineuse sur la carrosserie du véhicule de transport (V), et des moyens de déplacement (6) du dispositif de détection (2) selon un axe (X) de manière à permettre une acquisition d'une pluralité d'images selon ledit axe (X).
Patent FR-3079255-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un produit occultant et d'une structure grillagee
Inventor: MAITENAZ ALBAN
IPC: F16B5/06
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage (100) d'un produit occultant (BV) présentant une pluralité d'interstices (O) sur une structure grillagée (SG), ledit dispositif (100) comportant un corps principal (101) présentant : - une tête de fixation (10) configurée pour fixer ledit dispositif (100) sur ladite structure grillagée (SG) ; et - des bras d'assemblage (20) pliables s'étendant sensiblement dans une même direction de part et d'autre de ladite tête (10) et configurés pour être introduits chacun dans l'un des interstices (O) du produit occultant (BV) puis pliés contre ledit corps principal (101) afin d'assembler solidairement ledit dispositif (100) audit produit occultant (BV), dans lequel ladite tête de fixation (10) présente un logement (11) comprenant au moins une zone de réception (12, 13) apte à recevoir une portion de ladite structure grillagée (SG) et une ouverture de passage (14) positionnée entre les deux bras (20) et débouchant dans ledit logement (11) pour permettre le passage de ladite portion de structure grillagée (SG) dans ladite au moins une zone de réception (12, 13).
Patent FR-3080288-B1 (FR)
Title: Machine de nettoyage d'objets notamment pour enfants
Inventor: DABO KARAMBA
IPC: A61L2/07
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-10-30
Abstract: Machine de nettoyage de jouets comprenant un tambour (2) rotatif logé dans une enceinte (3) close, cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend, d'une part, des moyens (4) de productions de vapeur, des moyens (5) de production de chaleur et des moyens (6) pour fournir de l'ozone dans l'enceinte close et, d'autre part, pour l'évacuation des objets, une ouverture (7) dite d'évacuation dans la partie basse de l'enceinte précitée avec son moyen (7 A) d'obturation, une ouverture (8) dans le tambour avec son moyen (2A) d'obturation de la dite ouverture, accessoirement un moyen de positionnement en rotation du tambour tel que l'ouverture précitée du dit tambour se place en une position dite de sortie pour évacuer les jouets par gravité dans un réceptacle.
Patent FR-3084730-B1 (FR)
Title: Moderateur de tirage
Inventor: MARTINS DA COSTA ARMANDO
IPC: F23L13/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un modérateur de tirage (1), comportant : - un capot (10), - un volet (20) mobile par rapport au capot (10), pouvant prendre une position fermée et une position ouverte d'admission d'air, - un contrepoids (30) pour rappeler le volet (20) en position fermée, disposé du côté intérieur du volet, mobile par rapport au volet de façon à permettre un réglage du couple de rappel de celui-ci en position fermée.
Patent FR-3084915-B1 (FR)
Title: Système et procédé de refroidissement d’un fluide d’un circuit de lubrification ou de refrodissement d’un organe moteur d’un aéronef et moteur propulsif d’aéronef équipé d’un tel système de refroidissement
Inventor: FAYOLLE LAURENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-12-04
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN FLUIDE DE LUBRIFICATION D’UN MOTEUR PROPULSIF D’UN AÉRONEF ET MOTEUR PROPULSIF D’AÉRONEF ÉQUIPÉ D’UN TEL SYSTÈME L’invention concerne un système de refroidissement de fluide d’un circuit de lubrification (20) d’un moteur propulsif (10) d’un aéronef comprenant une nacelle (11) qui s’étend selon une direction longitudinale (X) entre une bouche d’entrée d’air (12) et une tuyère d’éjection (13), une turbomachine (14) comprenant un carter (15) fixé à l’intérieur de ladite nacelle par des bras redresseurs (16), et une soufflante (17) agencée au niveau de ladite bouche d’entrée d’air (12) de ladite nacelle, en amont de ladite turbomachine (14), et configurée pour pouvoir générer un flux d’air primaire alimentant ladite turbomachine et un flux d’air secondaire alimentant un canal, dit canal secondaire (18), formé entre ladite nacelle (11) et ledit carter (15) de ladite turbomachine, caractérisé en ce que ledit système de refroidissement comprend un échangeur de peau (30) agencé sur une paroi intérieure de ladite nacelle (11), longitudinalement entre ladite bouche d’entrée d’air (12) de ladite nacelle et lesdits bras redresseurs (16), ledit échangeur de peau étant en communication fluidique avec ledit circuit de lubrification et configuré pour pouvoir assurer des échanges thermiques entre ledit fluide de lubrification et l’air circulant dans ledit canal secondaire. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091627-B1 (FR)
Title: Plaque de maintien de cellule electrochimique comportant un reseau de distribution fluidique optimise
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0263
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur une plaque de maintien d’une cellule électrochimique comportant un réseau de distribution (14) dont les canaux de distribution (13) présentent chacun une largeur locale lc(x), et sont séparés latéralement deux à deux par une nervure de séparation (17) de largeur locale ld(x), le rapport ld(x)/lc(x) variant longitudinalement suivant un axe principal rectiligne Δ. Les canaux de distribution (13) s’étendent longitudinalement de manière à former des ondulations latérales, dans un plan principal parallèle à l’assemblage membrane électrode, présentant une demi-période longitudinale d(x) variant longitudinalement suivant l’axe principal Δ. Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3079406-B1 (FR)
Title: Balayage de fréquence pour une impulsion à force de rayonnement acoustique
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: A61B8/12
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Balayage de fréquence pour une impulsion à force de rayonnement acoustique Procédé pour fréquence balayée, dans lequel on émet (30) un faisceau d’émission à un balayage de fréquence, sous la forme d’une impulsion de force de rayonnement acoustique où des fréquences différentes du faisceau d’émission sont focalisées à des profondeurs différentes ; on suit (36) des déplacements de tissu à des profondeurs différentes et on produit (38) une image, l’image étant une fonction du déplacement du tissu à des profondeurs différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096567-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de distribution de colis
Inventor: OKSMAN ADRIEN
IPC: A47G29/122
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un système (100) et un procédé (200, 300) de distribution de colis qui comprend :- au moins un casier de réception de colis (110) incluant : - un premier processeur (115) pour commander le verrouillage/déverrouillage d’une porte d’accès (111) en fonction d’un signal de commande, - au moins un dispositif électronique portatif (120) incluant : - un deuxième processeur (124) pour générer le signal de commande, le signal de commande comprenant au moins un code d’ouverture associé à un colis préalablement commandé sur un site marchand par l’utilisateur, dans lequel, le premier processeur (115) est en outre configuré pour :- déverrouiller une porte d’accès (111) lorsque l’utilisateur rapproche le dispositif électronique portatif (120) du casier de réception de colis (110) de sorte qu’un premier émetteur-récepteur sans fil à courte portée (114) et qu’un deuxième émetteur-récepteur sans fil à courte portée (123) sont interfacés de manière à former un réseau local à courte portée (10), et- empêcher le déverrouillage ultérieur de la porte d’accès (111) à partir des codes d’ouverture utilisés antérieurement. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089158-B1 (FR)
Title: Véhicule de loisirs comportant un pavillon découpé et un module extérieur de toit transparent
Inventor: CELESTE LUIGI
IPC: B60J7/04
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention propose un véhicule de loisirs (10) comportant un pavillon (12) dont une partie avant inclinée (14) prolonge le pare-brise (18) et s’étend longitudinalement vers l’arrière, dans lequel la partie avant (14) du pavillon (12) comporte une découpe permettant à la lumière extérieure de pénétrer à l’intérieur du véhicule, qui comporte un module de toit transparent (M) de fermeture de la découpe, caractérisé en ce que le module de toit transparent (M) est agencé à l’extérieur du véhicule (10) et comporte un cadre périphérique (C) fixé sur la face extérieure de la partie avant (14) du pavillon, autour de la découpe, et un panneau central transparent (P) en matériau transparent porté par le cadre périphérique (C).Le panneau central P est en verre, et le cadre périphérique (C) est en matériau polymère transparent ou translucide.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3097180-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de réseau de bord d’un véhicule.
Inventor: SAINT LEGER GERARD
IPC: B60R16/033
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de régulation de réseau de bord d’un véhicule.    Le procédé de régulation de réseau de bord d’un véhicule, comprend des étapes consistant à :- détecter (103) une commande de charge d’une ou plusieurs batteries ;- détecter (104) une commande de décharge de la ou lesdites batterie ;- adapter (110) une consigne (vc) de régulation en tension d’un générateur de manière à charger la ou lesdites batteries si une commande de charge est détectée ;- adapter (120) ladite consigne (vc) de régulation en tension du générateur de manière à décharger la ou lesdites batteries si une commande de décharge est détectée  ;- maintenir (105), un état de charge de la ou lesdites batteries en absence de commande de charge et de commande de décharge.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097964-B1 (FR)
Title: Procédé de test d’étanchéité de membrane étanche
Inventor: GIMBERT CHARLES
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de test d'étanchéité d’une membrane d’étanchéité (2) fixée sur une barrière thermiquement isolante (1) reposant sur une surface de support étanche (13), le procédé comportant :    - appliquer une première bande de mastic étanche (17) sur la membrane d’étanchéité (2),    - appliquer une deuxième bande de mastic étanche (18) sur la surface de support (13) autour de la membrane d’étanchéité (2),    - agencer de manière étanche au moyen des première et deuxième bande de mastic étanche une couverture étanche (12) entre la membrane d’étanchéité (2) et la surface de support (13), la couverture étanche (12), la surface de support (13), la première bande de mastic étanche (17), la deuxième bande de mastic étanche (18) et la membrane d’étanchéité (2) délimitant conjointement un espace clos (19),    - mettre en dépression l’espace clos (19) par rapport à un environnement extérieur audit espace clos (19) ; et    - mesurer un paramètre représentatif de l’évolution de la pression à l’intérieur de l’espace clos (19) après la mise en dépression dudit espace clos (19).                  Figure à publier :  Fig.              2
Patent FR-3099254-B1 (FR)
Title: Système et méthode de génération d’impulsion lumineuse courte à base de diode laser commutée en gain
Inventor: YEHOUESSI JEAN-PAUL
IPC: H01S5/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un système et une méthode de génération d’impulsion lumineuse. Selon l’invention, le système comprend une diode laser (1) commutée en gain adaptée pour émettre une impulsion lumineuse source (10), un dispositif optique (20, 21, 22, 23, 41, 42, 43, 44, 45) de génération d’auto-modulation de phase et de génération d’effet Raman adapté pour recevoir l’impulsion lumineuse source (10) et générer une impulsion lumineuse (15) divisée spectralement comprenant une première partie d’impulsion (11) élargie spectralement par automodulation de phase et une deuxième partie d’impulsion (12) décalée spectralement par effet Raman et un dispositif de séparation spectrale (30, 44, 45) adapté pour recevoir l’impulsion lumineuse divisée spectralement et pour extraire la première partie d’impulsion (11) élargie spectralement par automodulation de phaseFigure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103902-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure du courant électrique dans un câble
Inventor: BARLERIN STÉPHANE
IPC: G01R33/07
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif et procédé de mesure de l’intensité du courant électrique parcourant chaque câble d’un groupe de N câbles (10) électriques, avec N un nombre entier naturel supérieur ou égal à 1, dans lequel on dispose au moins N+1 capteurs (20) à effet Hall, avec au moins deux capteurs (20) disposés, autour de chaque câble Ci (10), selon une symétrie cylindrique.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105375-B1 (FR)
Title: Système de ventilation pour conteneur de marchandises, et procédé de ventilation associé
Inventor: PUDDU FABIEN
IPC: F24F7/013
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: Système de ventilation (1) pour conteneur de marchandises, comprenant :    - un portique (2) pourvu d’une embase (20) propre à reposer sur un sol et d’une partie supérieure (22) supportée par ladite embase (20), ledit portique (2) délimitant un espace traversant (23) ouvert sur un côté avant (AV) et un côté arrière (AR) ; et    - au moins un dispositif d’aspiration (4) disposé sur l’embase (20) du portique (2) pour aspirer en partie basse un air vicié contenu dans le conteneur de marchandises ;- au moins un dispositif de soufflage (3) disposé sur la partie supérieure (22) du portique (2) pour souffler du côté avant (AV) de l’espace traversant (23) et en partie haute un air neuf à l’intérieur du conteneur de marchandises.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107644-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et/ou du guidage du déplacement de bacs de stockage sur une structure de support.
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: A47B47/02
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de maintien (1) d’au moins un premier bac de stockage sur une structure de support (2), ledit premier bac de stockage comprenant une paroi de fond et au moins deux parois latérales, ledit dispositif de maintien (1) formant le coté d’au moins un premier emplacement (5) dudit premier bac de stockage sur ladite structure de support (2), et comprenant au moins une portion supérieure (7) s’étendant sensiblement verticalement et comprenant au moins une première face (8), destinée à être en regard d’une desdites parois latérales dudit premier bac de stockage, ladite première face (8) ayant une forme concave. L’invention porte également sur une structure de support (2) comprenant au moins un dispositif de maintien (1) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109436-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d’au moins une action préconisée pour un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés
Inventor: GOUT AMANDINE
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’au moins une action préconisée pour un aéronef, programme d’ordinateur et s ystème électronique d’affichage associés Ce procédé de détermination d’au moins une action préconisée pour un aéronef, est mis en œuvre un dispositif électronique de détermination et comprend les étapes suivantes :  - acquisition d’un ensemble d’image(s) (24) de zone(s) géo-référencée(s) relative(s) à l’aéronef,  - réception d’un groupe (28) de donnée(s) contextuelle(s) relative(s) à l’aéronef,  - calcul d’une liste (32) d’action(s) préconisée(s) pour l’aéronef, via un algorithme d’intelligence artificielle et à partir de l’ensemble d’image(s) (24) de zone(s) géo-référencée(s) et du groupe (28) de donnée(s) contextuelle(s), l’algorithme d’intelligence artificielle comportant en variables d’entrée, d’une part, l’ensemble d’image(s) (24) de zone(s) géo-référencée(s), et d’autre part, le groupe (28) de donnée(s) contextuelle(s), et en variable de sortie la liste (32) d’action(s) préconisée(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111756-B1 (FR)
Title: Dispositif amplificateur d'erreur
Inventor: LENZ KUNO
IPC: H03F1/30
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif amplificateur d'erreur La présente description concerne un dispositif (AMP) comprenant deux étages amplificateurs d'erreur (E1, E2) ayant leurs premières entrées (E_i1) connectées, leurs deuxièmes entrées (E_i2) connectées et leurs sorties (E_o) reliée à une sortie (AMP_o) du dispositif, chaque étage comprenant un amplificateur opérationnel (200) ; un circuit (202) de calibration de l'amplificateur ; un interrupteur (IT1) reliant une entrée (2001) de l'amplificateur à la première entrée (E_i1) ; un interrupteur (IT2) reliant une autre entrée (2002) de l'amplificateur à la deuxième entrée (E_i2) ; un interrupteur (IT3) reliant une sortie (2003) de l'amplificateur à la sortie (E_o) de l'étage ; un interrupteur (IT4) dont l'état fermé court-circuite les entrées de l'amplificateur ; et un interrupteur (IT5) reliant la sortie de l'amplificateur au circuit de calibration.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112142-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube de distributeur en matériau composite à matrice céramique
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/00
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube de distributeur de turbine en matériau composite à matrice céramique La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une aube de distributeur de turbine en matériau composite à matrice céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3113384-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande par cables de la selection de rapports d'une boîte de vitesses de vehicule automobile
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: B60K20/02
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention propose un système (100) d’entrainement en pivotement dans les deux sens d’un arbre (AS) de sélection d’une boîte de vitesses de véhicule automobile comportant un levier pivotant (LS) de sélection qui est lié en rotation à l’arbre (AS) de sélection, un premier câble de traction (C1) dont une première extrémité (C11) est reliée à un premier bras (B1) du levier (LS) de sélection, un deuxième câble de traction (C2) dont une première extrémité (C21) est reliée à un deuxième bras (B2) du levier (LS) de sélection, et un élément (12, 40) d’entraînement des deux câbles de traction (C1, C2) auquel sont reliées les deuxièmes extrémités (C12, C22) des deux câbles de traction, et dont la rotation provoque un déplacement linéaire simultané du premier câble de traction (C1) dans un premier sens et du câble de traction (C2) dans un deuxième sens.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114146-B1 (FR)
Title: capteur vibrant avec unité d’hybridation
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G01C19/5776
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Capteur inertiel de rotation comprenant un résonateur vibrant (1) associé à au moins deux premiers transducteurs (2.1) reliés à une première unité électronique de traitement (5) via un organe électronique de multiplexage (6) pour fonctionner successivement en mode de motorisation et en mode de détection et pour fournir un premier signal de détection. Le résonateur vibrant (1) est associé à au moins deux deuxièmes transducteurs reliés (2.2), via deux amplificateurs de charge (3.1), deux filtres anti-repliement (3.2) et deux convertisseurs analogique-numérique (3.3), à une deuxième unité électronique de traitement (4) pour fonctionner en mode de détection et fournir un deuxième signal de détection. Le capteur comporte une unité électronique d’hybridation (20) pour former un troisième signal de détection à partir du premier signal de détection et du deuxième signal de détection.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1