baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971074-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de sequences d'images d'une scene et systeme de surveillance d'une scene comportant un tel dispositif
Inventor: COUVET SERGE
IPC: G06T3/40
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de séquences d'images d'une scène, acquises par au moins une caméra (12), comprenant une étape de reconstruction d'une vue panoramique de la scène à partir des séquences d'images acquises et une étape d'affichage de la vue panoramique. La vue panoramique comporte au moins une zone d'intérêt déplaçable dans la vue panoramique et rafraichie à une fréquence supérieure à celle du reste de la vue panoramique. L'invention concerne également un dispositif (14) de traitement de séquences d'image d'une scène adapté pour mettre en œuvre le procédé précédent et un système de surveillance (10) comportant un tel dispositif.
Patent FR-2970460-A1 (FR)
Title: Panoramic roof for car, has two shafts, pivoting support mounted on one of shafts, and folding screen that is intended to be folded against one of shafts when pivoting support is pivoted along one of shafts
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60J3/02
Filed: 2011-01-14
Abstract: The roof has two shafts (16) and a crosspiece (22) that connects the shafts. A glazed wall (24) provided between the shafts. A retractable sun visor (28) is provided with a pivoting support, and a folding screen (32) is pivotally secured to the support. The pivoting support of the visor is mounted on one of the shafts adjacent to the crosspiece. The screen is intended to be folded against one of the shafts when the pivoting support is pivoted along one of the shafts.
Patent FR-2971032-A1 (FR)
Title: Clip for fixing e.g. heating cables of floor heating system on polyurethane insulating tile, has flat faces supported on ribs in aligned position of axes of fixed and movable parts of fin with surface of fin located on side of branch
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: F16L1/06
Filed: 2011-02-02
Abstract: The clip (2) has two branches (6) terminated by harpoon ends (10) having oblique fins (12) provided with stiffening ribs (19), respectively. Each fin has a reduced cross-section portion at a junction between a fixed part (14) and two movable parts (15, 16) of the fin on an opposite side relative to the branches, where the portion is bordered by recesses delimited by opposing flat faces. The flat faces are supported on the ribs in an aligned position of axes of the fixed and movable parts with a surface of the fin located on a side of the branch to which the fin is attached. Independent claims are also included for the following: (1) a method for molding a clip (2) a method for manufacturing a clip.
Patent FR-2958251-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile muni de coupelles de suspension
Inventor: ERICH BERND
IPC: B62D25/08
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile avec deux coupelles de suspension (4, 5) espacées l'une de l'autre dans la direction transversale du véhicule. Afin de permettre, de manière simple, un remplissage de fluides de travail dans un véhicule automobile avec deux coupelles de suspension (4, 5) espacées l'une de l'autre dans la direction transversale du véhicule, on associe aux deux coupelles de suspension (4, 5) à chaque fois une coque de service (8, 9) qui comprend une tubulure de remplissage.
Patent FR-2984498-A1 (FR)
Title: Device for measuring pressure and/or traction exerted at different points of textile material that is used as e.g. garment, has snap fastener, where female part and/or male part of snap fastener is arranged interdependent of circuit board
Inventor: CANNARD FRANCIS
IPC: G01L7/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: The device has a sensor (2), and a connecting unit for connecting the sensor to a processing unit or an electronic circuit board (4), where a signal is transmitted by the sensor. The connecting unit comprises a female part (5a) and/or a male part (5b) of a snap fastener or a pressure button (5). The snap fastener is provided in an electrically conductive material, and is fixed to a textile material (1). The snap fastener is connected to the sensor. The female part and/or the male part of the snap fastener are arranged interdependent of the processing unit or the electronic circuit board.
Patent FR-2986254-A1 (FR)
Title: Realisation d'elements de structure prefabriques destines a l'ossature d'une isolation thermique par l'exterieur des batiments
Inventor: MACCHI PIERRE
IPC: E04F13/075
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne une structure réglable, prête à accueillir tout type de finition extérieure et permettant de mettre en place tout type d'isolation. Les finitions extérieures telles que bardage bois, revêtement pierres ou enduits viennent se fixer sur la structure réglable. Cette structure évite les problèmes de répartition inégales des contraintes liées à la présence d'éléments en saillies existant sur les façades à isoler ou les faux aplombs, même localisés sur les parois extérieures des bâtiments. L'élément de la structure est constitué d'un panneau appelé base 1. Cet élément est perforé à intervalle régulier de 20 cm, en partant à 40 cm des extrémités. Ensuite, on fixe sur la base deux parois latérales (2). Puis on positionne sur cette forme en U quatre connecteurs (50). L'élément U viendra en contact avec la paroi à isoler et rattrapera les inégalités. Le réglage se fera au moyen de quatre vis (54), Le maintien de cet élément sur la paroi se fera au moyen de tirants synthétiques scellés dans la paroi existante, par des chevilles chimiques. On visse ensuite dans les connecteurs une âme en bois (3) qui aura une largeur variable. Sur cette âme viennent se fixer les éléments finaux de bardage. L'invention est destinée à l'isolation extérieure, elle simplifiera le travail sur site et fera baisser les coûts grâce à une fabrication industrielle.
Patent FR-2986132-A1 (FR)
Title: Installation unit for culturing plants in e.g. hot desert countries using sea water, has humidified air production unit comprising tank whose lower part is fed out of sea water and high part comprising output opening for humidified air
Inventor: LESCHER HENRI
IPC: A01G27/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: The installation unit has a humidified air production unit (40) comprising a closed tank (42) whose lower part is fed out of sea water and a high part that comprises an output opening for humidified air. A generator (52) generates bubbles when immersed in sea water (46), and is arranged in the lower part of the tank. A pressurized ambient air source (60) is connected to the generator. A drain (32) connects the opening of the high part to an opening of a lower part of a culture vat for supplying with fresh water humidified air.
Patent FR-2986502-A1 (FR)
Title: Boitier de commande
Inventor: LECOURTIER GILBERT
IPC: B64C25/16
Filed: 2012-02-08
Abstract: L'invention concerne un boîtier de commande pour délivrer sélectivement des ordres à des récepteurs (8, 12), le boîtier comprenant : - un arbre (14) monté tournant autour d'un axe de rotation (X), tout en pouvant coulisser selon ledit axe (X) entre une position de repos vers laquelle il est rappelé par des moyens de rappel (24) et une position active ; - des moyens de délivrance d'ordres (16, 11) coopérant avec l'arbre (14) pour délivrer des ordres en fonction d'une position angulaire de l'arbre (14) ; - des moyens d'entraînement en rotation (15) de l'arbre ; - des moyens d'actionnement de sécurité (23) pour faire coulisser l'arbre depuis la position de repos dans laquelle des moyens d'anti-rotation (27, 28) empêchent l'arbre de tourner, jusqu'à la position active dans laquelle les moyens d'anti-rotation (27, 28) laissent libre la rotation de l'arbre entraîné par les moyens d'entraînement en rotation (15).
Patent FR-2987363-A1 (FR)
Title: Feuillet thermoplastique pour systeme de visualisation tete haute
Inventor: SABLAYROLLES JEAN
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-02-24
Abstract: Feuillet thermoplastique pour la fabrication d'un vitrage transparent automobile ou de bâtiment destiné à la visualisation d'information, notamment d'un vitrage feuilleté, ledit feuillet étant caractérisé en ce qu'il comprend un composé présentant une bande d'absorption dans le domaine des ultraviolets et dont le spectre de réflexion diffuse en fonction de l'énergie du rayonnement incident est caractérisé par une valeur V sur la courbe de réflexion, déterminée par le point d'intersection entre la tangente (1) au point d'inflexion de ladite courbe et son asymptote (2) aux énergies plus élevées, comprise entre 3,06 et 3,65 eV.
Patent FR-2975205-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour imagerie par ultrasons avec images en plan de coupe
Inventor: PERREY CHRISTIAN FRITZ
IPC: A61B8/00
Filed: 2012-05-10
Abstract: Un système d'imagerie par ultrasons (100) inclut une sonde (105) adaptée pour scanner un volume d'intérêt, un dispositif d'affichage (118), et un processeur (116) en communication électronique avec la sonde (105) et le dispositif d'affichage (118). Le processeur (116) est configuré pour identifier un premier contour dans une première image en plan de coupe et un second contour dans une seconde image en plan de coupe. Le processeur (116) est configuré pour configurer automatiquement des paramètres d'acquisition en fonction de l'un au moins des premier et second contours. Le processeur (116) est configuré pour mettre en œuvre les paramètres d'acquisition pour acquérir des données, générer une image à partir des données, et afficher l'image sur le dispositif d'affichage (118).
Patent FR-2992683-A1 (FR)
Title: Air flow guiding element for e.g. fan nozzle, of ventilation circuit of engine block cooling module of car, has cylindrical holes and slots, which are calibrated, so that acoustic impedance of wall attenuates noise generated by air flow
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P1/06
Filed: 2012-06-29
Abstract: The element has a wall i.e. perforated wall (10), along which an air flow circulates. Perforations formed of cylindrical holes (12) and slots are calibrated, so that the acoustic impedance of the wall attenuates noise generated by the air flow at a right of the wall, where the slots are aligned according to a single direction. The perforations are distributed according to a regular squaring on entire surface of the wall. A sealing wall is located in front of a face opposed to a face of the perforated wall, where the walls are separated by an air strip. Independent claims are also included for the following: (1) a fan nozzle forming an air flow collection and a guiding unit (2) a ventilation flow deflector.
Patent FR-2992957-A1 (FR)
Title: Procede de depot de couches minces avec etape de traitement sous atmosphere controlee et produit obtenu
Inventor: NADAUD NICOLAS
IPC: C03C17/06
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'obtention d'un substrat muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement comprenant au moins une couche mince, ledit procédé comprenant au moins: a) une étape de dépôt au cours de laquelle on dépose sur le substrat au moins une couche d'un matériau choisi parmi un métal M, un nitrure du métal M, un oxyde du métal M, un oxynitrure du métal M, un sulfure du métal M, un séléniure d'un métal M ou un carbure du métal M, b) une étape de traitement laser de la couche déposée au cours de laquelle on irradie au moins une partie de la couche à l'aide d'un rayonnement laser émettant à une longueur d'onde comprise entre 200 et 11 000 nm, l'étape de traitement étant réalisée sous une atmosphère réactive contrôlée non oxydante, sans mise à l'air du substrat revêtu de ladite couche entre l'étape a) de dépôt et l'étape b) de traitement laser, la température dudit substrat ne dépassant pas 150°C lors de l'étape b).
Patent FR-2994084-A1 (FR)
Title: Composition de coloration sous forme de creme comprenant au moins une huile, pas ou peu d'alcool gras solide, procede de coloration et dispositif approprie
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, exempte d'agent oxydant différent de l'oxygène de l'air, et sous forme de crème, comprenant : (a) au moins un précurseur colorant d'oxydation ; (b) au moins un tensioactif ; (c) au moins une huile ; (d) éventuellement au moins un alcool gras solide à une teneur d'au plus 0,5% en poids, par rapport au poids de la composition ; (e) au moins un polymère épaississant. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines dans lequel on applique cette composition sur lesdites fibres, en présence d'au moins un agent oxydant différent de l'oxygène de l'air, ainsi qu'un dispositif multi-compartiments approprié à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2995684-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de dosage de l'acide fluorhydrique au sein d'un electrolyte a base d'hexafluorophosphate de lithium lipf6 pour des batteries au lithium
Inventor: DOUGLADE GREGORY
IPC: G01G3/13
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de dosage de la teneur en acide fluorhydrique présent au sein d'un électrolyte à base d'hexafluorophosphate de lithium LiPF dans des batteries au lithium mis en oeuvre à partir de la mesure de la variation en poids d'un matériau susceptible de réagir en surface avec l'acide fluorhydrique au sein de l'électrolyte qui est déterminée à l'aide d'une microbalance à quartz.
Patent FR-2999040-A1 (FR)
Title: Method for combining information contained in signals from position encoders of camshafts of internal combustion engine in car, involves selecting states to obtain combined sequence of states, and generating combined signal from sequence
Inventor: HOU JEROME
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves apply a set of signals to inputs (41, 42) of a signal acquisition module (40). Transitions on the signals are detected using the signal acquisition module. States corresponding to high states or low states for the signals are associated with the detected transitions using the acquisition module to obtain a sequence of the states for the signals. The states are selected in a predetermined manner to obtain a combined sequence of states using a signal restitution module (50). A combined signal is generated from the combined sequence using the restitution module. An independent claim is also included for a device for combining information contained in a set of signals.
Patent FR-3003776-A1 (FR)
Title: Coffre a tamiser.
Inventor: LAMARCHE ROLAND
IPC: B07B1/46
Filed: 2013-04-02
Abstract: Un coffre à tamiser (1) comportant au moins un orifice d'entrée (2) configuré pour permettre l'introduction d'un produit à tamiser, et au moins deux orifices de sortie (3) configurés pour permettre la sortie du produit à tamiser. Au moins un élément élastique (6) est couplé mécaniquement au coffre (1) et est configuré pour présenter un premier état et un second état différent. Un générateur d'effort (8, 9) est configuré pour faire passer l'élément élastique (6) dans le premier état ou dans le second état. Au moins un organe de verrouillage (7) de tamis (4) est monté mobile en translation dans le coffre (1) au moyen de l'élément élastique (6). L'organe de verrouillage (7) est configuré pour bloquer un tamis (4) en position d'utilisation entre l'orifice d'entrée (2) et l'un des orifices de sortie (3) lorsque l'élément élastique (6) est dans le premier état et pour laisser mobile le tamis (4) lorsque l'élément élastique (6) est dans le second état.
Patent FR-3007997-A1 (FR)
Title: Assortiment de pieces susceptibles d'etre assujetties
Inventor: TORTEL MICHEL
IPC: A63F7/22
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un assortiment de pièces 10, 20 comportant une première série et une deuxième série de pièces, les pièces des deux séries étant analogues mais se distinguant par leurs couleurs. L'assortiment de pièces est remarquable en ce que chaque pièce de la première série 10 présente un moyen de fixation 11, chaque pièce de la deuxième série 20 présente un moyen de liaison 21, le moyen de fixation et le moyen de liaison coopérant pour assujettir les pièces sur lesquelles ils figurent.
Patent FR-2986321-A1 (FR)
Title: Systeme de capteur et son procede de fabrication
Inventor: HERDERICH HANS-JUERGEN
IPC: G01D11/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: Système de capteur (100) comprenant un élément de capteur (7), un boîtier (la) logeant l'élément de capteur (7) et fermant celui-ci vis-à-vis de l'environnement. Un premier élément de contact électrique (6b) est couplé électriquement à l'élément de capteur (7). Un connecteur (2) ayant un second élément de contact électrique (2a), et un élément de ressort entre le second élément de contact électrique (2a) et le premier élément de contact électrique (6b) assure le branchement électrique pour relier l'élément de capteur (7) au second élément de contact électrique (2a) du connecteur (2).
Patent FR-3002695-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une batterie monolithique entierement solide
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2013-02-28
Abstract: Procédé de fabrication de batteries entièrement solides, lesdites batteries comprenant au moins une couche dense contenant des matériaux d'anode (« couche d'anode »), au moins une couche dense contenant des matériaux d'électrolyte solide (« couche d'électrolyte »), et au moins une couche dense contenant des matériaux de cathode (« couche de cathode ») pour obtenir une batterie de structure empilée du type « substrat / anode / électrolyte / cathode / substrat », procédé comprenant les étapes suivantes : a) on dépose une couche dense d'anode et une couche dense de cathode chacune sur son substrat conducteur, lesdits substrats conducteurs pouvant servir comme collecteur de courant anodique et cathodique respectivement ; b) on dépose une couche dense d'électrolyte solide sur au moins une des deux couches obtenues à l'étape a) ; c) on dépose une couche contenant au moins un matériau de liaison Ms sur l'une au moins des couches denses obtenues à l'étape a) et/ou b) ; étant entendu que les dépôts des couches de l'étape a), b) et c) ne sont pas tous réalisés par électrophorèse ; d) on empile face sur face la couche obtenue à l'étape c) avec une couche obtenue à l'étape a), b) ou c) ; e) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique, favorisant le contact entre lesdites deux couches empilées face sur face, pour obtenir une batterie de structure empilée du type « substrat / anode / électrolyte / cathode / substrat».
Patent FR-3003271-A1 (FR)
Title: Acier inoxydable pour forgeage a chaud et procede de forgeage a chaud utilisant cet acier
Inventor: ROCH FRANCOIS LOUIS MARIE
IPC: B21J1/04
Filed: 2013-03-13
Abstract: Acier inoxydable austénitique microallié de forgeage à chaud, présentant la composition suivante, en % en poids : 16,0% ≤ Cr ≤ 25,0% ; 8,0% ≤ Ni ≤ 25,0% ; traces ≤ Mo ≤ 6,0% ; traces ≤ C ≤ 0,08% ; traces ≤ Si ≤ 1,0% ; traces ≤ Mn ≤ 3,0% ; traces ≤ P ≤ 0,04% ; traces ≤ S ≤ 0,03% ; traces ≤ Cu ≤ 2.0% ; traces ≤ N ≤ 0,1% ; traces ≤ V ≤ 0,3% ; traces ≤ Ti ≤ 0,3% ; traces ≤ B ≤ 0,005% ; traces ≤ W ≤ 3,0% ; 0,015% ≤ Nb ≤ 0,100%, le reste étant constitué de fer et d'impuretés inévitables résultant de l'élaboration.
Patent FR-3004195-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un substrat de phosphatase chromogene et/ou fluorogene pour la detection et/ou le denombrement d'enterobacteries dans un echantillon biologique.
Inventor: CELLIER MARIE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2013-04-03
Abstract: Utilisation d'au moins un substrat de phosphatase chromogène et/ou fluorogène pour la détection et/ou le dénombrement d'entérobactéries dans un échantillon biologique susceptible de les contenir, tel qu'un échantillon alimentaire.
Patent FR-2988161-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1), notamment pour véhicule automobile, tel qu'un dispositif d'éclairage ou de signalisation, ce dispositif comportant : - au moins deux sources lumineuses (2 ;3) associées à des fonctions photométriques prédéterminées différentes, - un guide de lumière principal (5) comportant une face de sortie (6) et agencé pour guider la lumière provenant desdites sources lumineuses vers cette face de sortie de manière à ce que cette face de sortie définisse une surface éclairante commune pour les deux fonctions photométriques.
Patent FR-2999965-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de formage par emboutissage a grande vitesse
Inventor: PLAU ERAN
IPC: B21D22/20
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention vise un dispositif de formage par emboutissage d'une feuille métallique (14) incurvée, ledit dispositif comportant : - un poinçon (11) en matériau déformable et sensiblement incompressible - un marteau (12), adapté à percuter le poinçon (11) selon l'axe longitudinal (Z), - des moyens de génération d'un champ magnétique (13), adaptés à imprimer au marteau (12) une vitesse (Vz) supérieure à une valeur prédéterminée selon cette direction (Z). Le dispositif comporte une matrice (10) de forme prédéterminée, sensiblement à symétrie de révolution autour d'un axe longitudinal (Z) et en ce que le poinçon (11) présente une symétrie de révolution autour de l'axe longitudinal (Z), adapté à être disposé face à la matrice (10). Le poinçon (11) présente une dimension longitudinale (H) du même ordre de grandeur que sa dimension (R) perpendiculaire à l'axe longitudinal (Z). L'invention vise également un procédé de formage par emboutissage utilisant un dispositif tel qu'exposé.
Patent FR-3007918-A1 (FR)
Title: Procede de routage reduisant les consequences des micro-boucles
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04L45/122
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage d'un paquet dans un réseau de commutation de paquets en mode de routage non connecté, mis en oeuvre par un routeur, comprenant les étapes suivantes : - réception (E1) du paquet ; - lecture (E2) d'un champ, dit champ de longévité du paquet, destiné à être décrémenté lors d'une traversée d'un routeur ; - décrémentation (E5) de la valeur du champ de longévité à l'aide d'un pas de valeur prédéterminée, dit pas de décrémentation ; - décision (E6) de routage du paquet en fonction de la valeur du champ de longévité décrémenté, le paquet étant détruit (E7) lorsque ladite valeur est inférieure ou égale à zéro ; le procédé comprenant en outre, préalablement à l'étape de décrémentation, les étapes suivantes : - obtention (E3) d'au moins une information parmi un groupe d'informations comprenant une information relative à des conditions de routage du paquet et une information relative à des paramètres du paquet ; - détermination (E4) de la valeur du pas de décrémentation en fonction d'au moins l'information obtenue.
Patent FR-3013960-A1 (FR)
Title: Corset siege asymetrique a valves laterales
Inventor: DE MAUROY DE CURIERE DE CASTELNAU JEAN CLAUDE
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-12-02
Abstract: Le corset rigide asymétrique à valves latérales pour la correction de la scoliose suivant la présente invention comprend au moins deux hémivalves latérales asymétriques (2, 3) reproduisant une colonne torse en sens inverse de la scoliose, au moins un montant ou mat postérieur (4) galbé en cypho-lordose relié par des charnières postérieures (5, 6) aux hémivalves latérales et au moins trois fermetures antérieures (7).
Patent FR-3015508-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme d'inhibition d'hydrosilylation photoactivable
Inventor: POUGET EMMANUEL
IPC: C09D183/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition silicone durcissable comprenant un système d'inhibition temporaire de la réaction d'hydrosilylation à activation par irradiation comprenant au moins un inhibiteur choisi parmi les alcools α-acétyléniques, les diesters α-α'-acétyléniques, les composés conjugués ène-yne, les cétones α-acétyléniques , les acrylonitriles, les maléates, les fumarates et les mélanges de ceux-ci, au moins un photoamorceur, et du tris(triméthylsilyl)silane (TTMSS). L'invention concerne un procédé de préparation d'un revêtement silicone et de matériaux élastomères durs avec ladite composition silicone.