baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058759-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement de distribution
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F16C35/04
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement de distribution comprenant un mobile rotatif de transmission de distribution, un premier élément (30) de guidage en rotation du mobile rotatif destiné à être rapporté sur un bloc-cylindres et un deuxième élément (35) de guidage en rotation du mobile rotatif destiné à être rapporté sur le bloc-cylindres.
Patent FR-3060244-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul d'un code correcteur
Inventor: DETCHART JONATHAN
IPC: H03M13/47
Filed: 2016-12-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé d'encodage d'un vecteur de donnée en un vecteur encodé transformé, selon un code correcteur d'erreur linéaire défini par une matrice génératrice (G), dans lequel : - le vecteur de donnée et la matrice génératrice (G) sont dans le corps fini de polynômes défini par : Bi=GF2(x)/(pi(x)), pi(x) étant un polynôme irréductible qui divise le polynôme xn+1, i et n étant des entiers, - Le vecteur encodé transformé appartenant à un anneau et image par un isomorphisme du produit de la matrice génératrice (G) par le vecteur de donnée, l'isomorphisme, du corps fini Bi dans un ensemble Ai, étant défini par : Fi (p(x))=p(x)Qi(x), où A, est l'idéal principal de l'anneau engendré par le polynôme xn+1/pi(x), Qi(x) est l'unique idempotent dudit idéal principal, et p(x) un polynôme appartenant au corps Bi, l'anneau étant défini par : R2,n=GF2(x)/(xn+1) ledit procédé comprenant : - une étape de calcul de l'image par l'isomorphisme Fi du vecteur de donnée pour obtenir un vecteur de donnée transformé, - une étape de détermination d'une matrice transformée, dans laquelle chaque élément situé à une ligne et à une colonne est la somme de l'image de l'élément situé à ladite ligne et à ladite colonne d'une matrice brute (G) par l'isomorphisme Fi et d'un élément de l'anneau qui n'a aucune composante dans l'idéal principal, la matrice brute (G) étant la matrice génératrice (G), - une étape de multiplication de la matrice transformée par le vecteur de donnée transformée pour obtenir ledit vecteur encodé transformé.
Patent FR-3066019-B1 (FR)
Title: Banc d'essai equipe d'un dispositif de caracterisation d'un flux d'air de refroidissement dans une turbomachine et un procede d'installation dudit dispositif sur un banc d'essai
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai (30) comprenant un dispositif de caractérisation du flux d'air et un organe d'alimentation en air (31) destiné à reproduire un flux de refroidissement au sein d'une turbomachine, le dispositif comprenant : - une première pièce (2) présentant une première surface (4) sensiblement plane, - une deuxième pièce (3) présentant une deuxième surface (9) sensiblement plane complémentaire de la première surface (4), et destinée à être en appui contre la première surface (4), et - des organes de fixation configurés de manière à fixer les première (2) et deuxième pièces (3) entre elles et à maintenir un contact entre la première surface (4) et la deuxième surface (9), la première surface (4) et la deuxième surface (9) étant définies dans des plans parallèles, et la première surface (4) comprenant des rainures (7) pour l'écoulement du flux d'air de refroidissement entre la première pièce (2) et la deuxième pièce (3) et l'organe d'alimentation (31) présentant une fenêtre (32) d'alimentation en air qui débouche dans les rainures (7).
Patent FR-3066275-B1 (FR)
Title: Automate pour la conduite automatisee d'analyses, notamment medicales
Inventor: ANDRADE SERGE
IPC: G01N35/00
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-09-18
Abstract: Automate (1) pour la conduite automatisée d'analyses, notamment médicales, comportant :         - Une zone de stockage (30) de flacons (F),         - un système (50) de prélèvement automatisé pour prélever sélectivement le contenu d'un flacon parmi ceux présents dans la zone de stockage,         - une zone de chargement (71) pour introduire un nouveau flacon dans l'automate,         - une zone de déchargement (72) pour recueillir un flacon anciennement présent dans la zone de stockage,         - un système (20) de convoyage et de stockage de flacons, configuré pour transporter de façon sélective et individuelle un flacon (F) depuis un emplacement de la zone de stockage vers la zone de déchargement (72) ou depuis la zone de chargement (71) vers un emplacement de la zone de stockage.
Patent FR-3066879-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un support d'outil equipe d'un systeme d'evitement d'obstacles et support d'outil configure pour la mise en œuvre du procede
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01B39/16
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage d'un support d'outil qui comprend une liaison (24) reliant un premier support (12) à un deuxième support (16) supportant un outil (18) et un système d'évitement d'obstacles, ledit procédé comprenant une étape de mesure de la déformation de la liaison (24) à des instants donnés lors des passages des obstacles (20), une étape de comparaison des valeurs mesurées de la déformation de la liaison (24) lors du passage de deux obstacles (20) et une étape de réalisation si nécessaire, en fonction de cette étape de comparaison, d'une action corrective afin que la distance de réglage (D) soit sensiblement constante.
Patent FR-3067643-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reparation a cadre gonflable
Inventor: CHARLES JULIEN
IPC: B64C1/06
Filed: 2017-06-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: Pour réaliser la réparation d'une zone (3) d'une structure (2) nécessitant une opération de chauffe, il est nécessaire de la démonter et de procéder à la cuisson d'éléments de remplacement en autoclave. La présente invention propose un dispositif de réparation comprenant un cadre (4) gonflable formant châssis sur lequel sont fixées de manière amovible des panneaux (8) pour former une enceinte (12), appelée enceinte de chauffage dont l'espace intérieur est lié à des moyens de chauffage. Le dispositif proposé est simple et rapide à mettre en place.
Patent FR-3071546-B1 (FR)
Title: Retention axiale de l'arbre de soufflante dans un moteur a turbine a gaz
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: Moteur (10') à turbine à gaz, comprenant une soufflante (14) entraînée par un arbre de soufflante (14b) et des moyens escamotables de rétention axiale dudit arbre montés sur un élément de stator et mobiles entre une première position opérationnelle et une seconde position non opérationnelle, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation en fluide d'au moins une cavité (26) dans laquelle lesdits moyens de rétention sont montés coulissants, de façon à provoquer leur déplacement entre lesdites positions.
Patent FR-3081945-B1 (FR)
Title: Systeme de separation¨ponctuel electromecanique
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: F15B21/06
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-09-18
Abstract: - Le système (S), destiné à séparer au moins deux éléments mécaniques (E1, E2), comprend un dispositif de maintien (1) comportant une vis d'assemblage (2) solidaire d'un élément mécanique (E1) et maintenue par un écrou (3) segmenté en une pluralité de tronçons (4n) agencés entre la vis d'assemblage (2) et une enveloppe externe (5) solidaire de l'autre élément mécanique (E2), le système (S) comprenant un générateur de force (6) générant une force de poussée (F) dans une direction longitudinale (X-X) et comprenant un accumulateur (7) d'énergie comportant une chambre (8) étanche pourvue d'un colloïde (9) formé d'une matrice poreuse (10) et d'un liquide (11), la chambre (8) se déformant dans la direction longitudinale (X-X) pour s'adapter au changement d'un état comprimé à un état décomprimé du colloïde (9) afin de générer la force (F), et un élément d'actionnement (12) activable pour, soit appliquer une pression prédéterminée sur la chambre (8) afin de maintenir le colloïde (9) dans l'état comprimé, soit ne pas appliquer la pression prédéterminée pour permettre le changement d'état du colloïde (9).
Patent FR-3077436-B1 (FR)
Title: Support d'appareillage electrique
Inventor: FERNANDEZ MARLENE
IPC: H02G3/12
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (100) comportant : - un cadre (101) qui délimite intérieurement une ouverture d'accueil pour un mécanisme d'appareillage et qui comporte deux branches opposées dans lesquelles sont prévus des orifices de passage (104C) pour des vis de fixation équipant une boîte électrique, - des pattes (150) présentant chacune une extrémité libre (152) qui est située au droit de l'un desdits orifices de passage, qui est mobile par rapport au cadre et qui est tournée vers l'extérieur, et - un moyen de rappel de l'extrémité libre de chaque patte vers l'extérieur, Selon l'invention, l'extrémité libre de chaque patte présente un bord d'appui adapté à venir s'appuyer contre le corps d'une desdites vis de fixation, et dont le rayon de courbure moyen est au moins deux fois supérieur au rayon du corps de la vis de fixation.
Patent FR-3079473-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/20
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un système d'éclairage intérieur (100) d'un véhicule comportant deux modules optiques (1, 1'), chaque module optique (1, 1') comportant une pluralité de sources lumineuses (2, 2') activables sélectivement, un élément optique primaire (3, 3') comportant des organes primaires (4, 4') agencés respectivement en face de l'une des sources (2, 2') pour collecter les rayons émis par la source correspondante, l'élément optique primaire (3, 3') étant configuré pour former un faisceau élémentaire (7, 7') fonction des rayons émis, et un élément optique secondaire (6, 6') pour la projection du faisceau élémentaire (7, 7') dans une zone de l'habitacle. Selon l'invention, les modules optiques (1, 1') sont configurés pour que les deux faisceaux élémentaires (7, 7') projetés se superposent au moins partiellement dans ladite zone de l'habitacle.
Patent FR-3080037-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, de préférence des cils et/ou des sourcils, comprenant : - (1) au moins un ester de polyol et d'acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, et - (2) au moins un acide gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, de préférence strictement supérieur à 20, et - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'une alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), et - (4) au moins un polymère semi-cristallin, et - (5) au moins un tensioactif non ionique de HLB supérieur ou égal à 7 à 25°C et possédant un nombre de carbone supérieur ou égal à 20, et - (6) de l'eau.
Patent FR-3081708-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique nettoyante comprenant deux tensioactifs
Inventor: BLAIZOT LOUISE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) une phase aqueuse, b) au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines, ledit tensioactif amphotère de type bétaine étant présent en une quantité d'au moins 2.27% en poids par rapport au poids total de composition, et c) au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates, le ratio pondéral (tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates) : (tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines) étant compris entre 3 et 4.9. Elle se rapporte également à un procédé de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition.
Patent FR-3081805-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage automatique et securise d'un vehicule
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: G05G1/323
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (1, 100) d'un véhicule destiné à être utilisé en mode conventionnel ou en mode automatique, ledit système comprenant une pédale de frein (2, 102), une tige d'actionnement (120) et un mécanisme de freinage, une rotation de ladite pédale (2, 102) vers l'avant entrainant un déplacement de ladite tige (120) pour activer le mécanisme de freinage. Selon l'invention, la pédale (2, 102) comprend un premier segment (3, 103) se terminant par un patin (4, 104) et un deuxième segment (5, 105) qui est relié à la tige d'actionnement (110) et qui est susceptible de pivoter vers l'avant lors d'un freinage automatique, le premier segment (3, 103) étant monté pivotant sur le deuxième segment (5, 105) autour d'un axe de rotation (6, 106), afin de pouvoir pivoter relativement audit deuxième segment (5, 105) dans le cas d'un blocage dudit premier segment (3, 103) contre un objet (3, 120).
Patent FR-3090297-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique en spirale
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: Applicateur cosmétique en spirale L’invention concerne un applicateur (2) d’un produit cosmétique sur les cils et/ou les sourcils comportant un organe d’application (8) monobloc en un matériau non thermoplastique, l’organe d’application (8) comportant : une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X), l’âme (10) comportant au moins une rainure hélicoïdale (16, 17) s’étendant le long de l’axe longitudinal (X) autour de ce dernier et formant plus d’un tour autour de l’axe longitudinal de l’âme (X),au moins une rangée d’éléments d’application (18 ; 18a, 18b ;18c, 18d) s’étendant à partir de l’âme hélicoïdalement autour de l’axe longitudinal de l’âme (X), le long de la rainure hélicoïdale (16, 17), notamment parallèlement à celle-ci. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095394-B1 (FR)
Title: Système de sécurité par ceinturage sur un siège de véhicule
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-10-08
Abstract: Système de sécurité par ceinturage sur un siège de véhicule L’invention concerne un système de sécurité pour retenir une personne (10) sur un siège (11) d’un véhicule (1), le système comprenant :- des moyens d’ancrage (3) du ou des organes de ceinturage, les moyens d’ancrage comprenant au moins un premier organe d’ancrage (31) et au moins un deuxième organe d’ancrage (32) complémentaires l’un de l’autre ;- un équipement personnel individuel (4) comprenant au moins un organe de ceinturage, et présentant le ou les premiers organes d’ancrage, l’équipement personnel individuel étant destiné à être porté par la personne ;- un support dorsal (5) pour la personne, destiné à être installé à demeure dans le véhicule, et présentant le ou les deuxièmes organes d’ancrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098323-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande 3D pour interface tactile capacitive
Inventor: GAILLARD MAXIME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) d’une surface tactile capacitive (3) apte à détecter la position d’au moins un doigt (2) ou un stylet de commande d’un utilisateur à proximité de la surface tactile capacitive, caractérisé en ce qu’il comporte un organe de commande tridimensionnel (4) fixe par rapport à ladite surface tactile capacitive et pourvu d’un corps électriquement isolant présentant une surface inférieure (8) placée en regard de la surface tactile capacitive (3) et une surface supérieure (9) destinée à être touchée par au moins un doigt (2) ou un stylet, ledit organe de commande tridimensionnel (4) étant pourvu d’une pluralité de conducteurs électriques (5) séparés deux à deux par un espace électriquement isolant, disposés entre sa surface inférieure (8) et sa surface supérieure (9) et configurés pour transférer des charges électriques entre la surface tactile capacitive (3) et ladite surface supérieure (9), de manière qu’un utilisateur puisse interagir avec la surface tactile capacitive (3) par l’intermédiaire de l’organe de commande tridimensionnel (4). Figure pour l’Abrégé : figure 1
Patent FR-3102461-B1 (FR)
Title: Structure d’aéronef comprenant un carénage et au moins un drain d’évacuation de liquide présentant un système de raccordement par emboîtement, mât d’aéronef ou aéronef comprenant ladite structure
Inventor: ROSSI FRÉDÉRIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2019-10-23
Granted: 2023-04-28
Abstract: Structure d’aéronef comprenant un carénage et au moins un drain d’évacuation de liquide présentant un système de raccordement par emboîtement, mât d’aéronef ou aéronef comprenant ladite structure L'invention a pour objet une structure d’aéronef comprenant au moins un carénage (60) ainsi qu’au moins un drain d’évacuation de liquide (74) traversant le carénage (60) et présentant une extrémité (74.2) équipée d’un système de raccordement (76) pour la relier à une canalisation (78). Selon l’invention, le système de raccordement (76) comprend un corps creux (84) communiquant avec le drain d’évacuation de liquide (74) et présentant une ouverture (90) orientée vers la canalisation (78) en fonctionnement ainsi qu’un joint annulaire (98) obturant l’ouverture (90) et comportant un orifice (100) configuré pour recevoir un tronçon d’extrémité (78.1) de la canalisation (78) en fonctionnement, l’orifice (100) présentant une section inférieure à celle du tronçon d’extrémité (78.1) de la canalisation (78) pour obtenir une étanchéité au liquide entre le joint annulaire (98) et la canalisation (78).  Figure 6
Patent FR-3104835-B1 (FR)
Title: Antenne a onde de fuite en technologie afsiw
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01Q13/20
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-09-29
Abstract: Antenne à onde de fuite de structure AFSIW comportant une couche de substrat, supérieure (51) et une de substrat inférieure (31) prenant en sandwich une couche intermédiaire (32) comportant une ouverture longitudinale (323) de longueur L définissant un guide d'onde et dont la largeur W 1 est délimitée par deux parois latérales conductrices. Les faces internes des parois latérales conductrices étant revêtues d'une couche de matériau diélectrique d'épaisseur w(z). La couche supérieure (51) présente une fente rayonnante longitudinale (52) de largeur W f (z) en regard de l'ouverture longitudinale (323) de la couche intermédiaire, dont l'axe médian est distant d'une distance d de l'axe médian de la cavité (323). L'épaisseur w(z) du revêtement diélectrique varie selon l'axe longitudinal z selon une loi donnée, définie de façon à obtenir des variations le long de l'axe z de l'amplitude Alpha(z) et de la phase Bêta(z) de l'onde de fuite du guide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108807-B1 (FR)
Title: Machine électrique sans balai à FEM variable
Inventor: MOURET JULIEN
IPC: H02K23/40
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-10-14
Abstract: Machine électrique (1), du type sans balai, rotative selon un axe (A), comprenant un rotor (2) équipé d’un jeu d’aimants permanents (4) et un stator (3) équipé d’un jeu d’enroulements statoriques (5), le jeu d’aimants permanents (4) étant axialement engagé en regard du jeu d’enroulements statoriques (5) selon une longueur d’engagement (L), comprenant encore un moyen de réglage de la longueur d’engagement (L).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109183-B1 (FR)
Title: Banc d’essai d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: G01M13/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un banc d’essai (20) d’une turbomachine d’aéronef, comportant :      une soufflante comprenant un disque portant des aubes de soufflante,  une veine annulaire interne (4) d’écoulement d’un flux primaire généré par la soufflante,   une veine annulaire externe d’écoulement d’un flux secondaire généré par la soufflante,   un bec annulaire (29) de séparation des veines interne (4) et externe prolongé en aval par une paroi annulaire externe (40), et des aubes de stator (26) s’étendant entre le bec de séparation (29) et une paroi annulaire interne (22), ces aubes (26) étant du type à calage variable et étant chacune aptes à être déplacées manuellement en rotation autour d’un axe de calage (Y) pour adopter une position prédéterminée autour de cet axe de calage (Y).      Selon l’invention, ledit bec de séparation (29) est sectorisé et comprend plusieurs secteurs angulaires (29a) qui sont amovibles et sont configurés pour être démontés et retirés afin d’avoir accès aux aubes (26) et modifier leur position angulaire autour de leurs axes de calage (Y).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110318-B1 (FR)
Title: Méthode de localisation d’un objet connecté par différences de phase d’arrivée dans un réseau lpwa
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de localisation d’un objet connecté au sein d’un réseau LPWA à l’aide d’une pluralité de stations de base. L’objet connecté émet successivement des paquets dans une pluralité de canaux de fréquence RF formant une bande virtuelle, la bande virtuelle étant balayée une fois dans le sens ascendant et une fois dans le sens descendant de manière symétrique. Les stations de base recevant le signal effectuent une translation de fréquence RF à fréquence intermédiaire, puis une translation en bande de base en mode numérique. (410). Les différences de phase d’arrivée pour chaque couple de station de base (430,460) et les coefficients d’atténuation (420) de chaque canal de transmission entre l’objet connecté et chaque station de base permettent de construire (470) une fonction de transfert composite pour chaque couple de stations de base. Les pics de plus grande amplitude sont détectés (480) dans les réponses impulsionnelles correspondantes (475) et les différences de distance entre l’objet connecté et les différentes stations de base en sont déduits (480). La position de l’objet est ensuite estimée par trilatération hyperbolique (490).     Fig. 4
Patent FR-3111609-B1 (FR)
Title: Détection de l'accélération des traverses de chemin de fer
Inventor: MESSAD SAMIR
IPC: G01P15/09
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne un support de rails de voie ferrée, le support comprenant au moins une partie en béton présentant des emplacements destinés à supporter les rails, le support s'étendant selon une direction principale, selon laquelle sont répartis les différents emplacements, le support comprenant au moins un accéléromètre préférentiellement noyé dans le béton formant une partie du support, l'accéléromètre étant propre à mesurer une déformation du support et présentant une direction de mesure de l'accélération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113219-B1 (FR)
Title: Procédé de transmission de mesures permettant de réduire la charge du réseau
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/00
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de transmission de mesures réalisées par un compteur de fluide, comprenant l’étape, pour chaque période de mesure, de produire puis de transmettre au moins une trame de mesure (10) telle que :      si, au cours de ladite période de mesure, un nombre de premières mesures nulles est strictement inférieur à un nombre prédéterminé, alors la trame de mesure est une trame de mesure normale ;  sinon, la trame de mesure est une trame de mesure compacte (10) qui comprend, si au moins une première mesure n’est pas nulle, des données préliminaires (14) qui comprennent des données d’identification (19) d’intervalles temporels actifs, et des premières données de mesures compactes (18) comprenant uniquement lesdites premières mesures non nulles, ordonnées selon un ordre prédéfini.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4