baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2705927-A1 (FR)
Title: Pumping assembly for motor vehicle fuel tank and fuel tank thus equipped
Inventor: THIERRY SALAUN
IPC: F02M37/10
Filed: 1993-06-02
Abstract: The present invention relates to a pumping assembly (100) for a motor vehicle fuel tank provided with an upstream filter and with a base part (110) designed to be fastened removably to a wall of the tank and characterised in that it further comprises a downstream filter (170) placed on the pumping assembly (100) between the outlet of the pump (154) and an outlet hose (112) formed on the base part. The invention also relates to a tank equipped with such a pumping assembly.
Patent FR-2706215-A1 (FR)
Title: Method of producing distance pieces for a flat liquid-crystal screen
Inventor: LAURENCE MULATIER
IPC: G02F1/1362
Filed: 1993-06-08
Abstract: The subject of the present invention is a method of producing flat liquid-crystal screens with integrated or non-integrated drivers, including a stage of producing distance pieces, as well as a screen obtained by such a manufacturing method. This manufacturing method relates to the manufacture of flat liquid-crystal screens (4) contained between a substrate plate (1) and a backing plate held at a defined distance (e) by calibrated distance pieces (3), characterised in that it includes a stage of manufacturing distance pieces (2, 3) obtained by a mixture of a rigid material (2) and of calibrated particles (3) the shape and the material of which confer a certain flexibility on them, when it is deposited on the substrate plate. The present invention applies to the manufacture of all types of flat screens using liquid crystals.
Patent FR-2706986-A1 (FR)
IPC: F23D14/58
Filed: 1993-06-21
Abstract: Dans ce brûleur à gaz comprenant un corps tubulaire (2) dont la paroi périphérique (5) est constituée par deux tôles perforées (6, 7), respectivement intérieure et extérieure, maintenues en contact l'une avec l'autre, la tôle intérieure (6) présentant des trous qui ont un diamètre prédéterminé, tandis que la tôle extérieure (7) présente des trous ayant une section de passage plus grande que celle des trous de la tôle intérieure (6), l'espacement des trous de la tôle extérieure (7) et leur section de passage sont tels que l'ensemble des deux tôles perforées (6 et 7) du brûleur (1) ait un coefficient global de passage des gaz au plus égal à 7,8 %.
Patent FR-2706837-A1 (FR)
IPC: B61D3/18
Filed: 1993-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule pour le regroupement et le transport d'automobiles comprenant deux plateformes (2, 3) superposées appelées inférieure (2) et supérieure (3) qui, au moins pour l'une d'elles est au moins localement mobile, un capot avec une section transversale sensiblement en forme de U inversé, des moyens (10) de levage des parties mobiles des plateformes et des moyens de manoeuvre du capot en vue de le lever d'une hauteur prédéterminée par rapport à un plan de référence tel la surface sur laquelle circule le véhicule, ces moyens de manœuvre comprenant en outre des moyens de déplacement du capot et des moyens de guidage. Il est caractérisé en ce que le capot est associé au moins indirectement aux parties mobiles des plateformes (2, 3) par des moyens de transmission en vue de commander le déplacement des parties mobiles des plateformes en fonction du déplacement du capot.
Patent FR-2694231-A1 (FR)
Title: Objets en matière plastique de type composite.
Inventor: FRANK YARDLEY JAMES
IPC: B29C70/68
Filed: 1993-07-27
Abstract: L'objet en matière plastique de type composite selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend un corps en matière plastique, présentant, d'un seul tenant avec lui et y adhérant, une pièce constitutive structurale, ladite pièce constitutive structurale ayant, au voisinage du corps en matière plastique, au moins une région de surface en aluminium ou matériau similaire, qui a été anodisée.
Patent FR-2698658-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement automatique pour porte coulissante, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: ANTONIO CODINA SOLEY
IPC: E05F15/14
Filed: 1993-09-13
Abstract: Ce dispositif est destiné à l'actionnement automatique d'une porte coulissante, en particulier pour des portes coulissantes de véhicule automobile du type qui sont soumises, dans au moins une phase de leur déplacement entre les positions de fermeture et d'ouverture, à un mouvement combiné qui présente une composante orthogonale vis-à-vis de la direction principale dudit déplacement. Suivant l'invention, il est caractérisé en ce qu'il comprend une courroie sans fin (3), actionnée par un moteur électrique (19), à laquelle la porte correspondante (1) est accouplée de manière à provoquer les mouvements de cette porte entre lesdites positions, cette courroie étant avantageusement tendue entre deux poulies (4, 6) dont l'une (4) est montée de manière que la position de son axe demeure fixe vis-à-vis du châssis du véhicule, tandis que l'autre poulie (6) est montée de manière que son axe puisse effectuer certains déplacements convenablement guidés vis-à-vis du châssis, en demeurant parallèle à lui-même et en faisant varier sa distance vis-à-vis du flanc de la carrosserie (2) du véhicule.
Patent FR-2709991-A1 (FR)
Title: Device for removing a web drop in a line for continuous manufacture of webs
Inventor: EUGENE LEBRUN
IPC: B21C47/26
Filed: 1993-09-14
Abstract: The device includes at least one means (5, 6) for forming a coiled package with the web drop, a means (16) for holding and transferring the bound package, which can move between a winding position and a removal position, and a means (25, 26) for extracting the wound package.
Patent FR-2710848-A1 (FR)
Title: Défibrillateur implantable à générateur de chocs isolé optiquement.
Inventor: DANIEL KROISS
IPC: A61N1/39
Filed: 1993-10-08
Abstract: De nombreux circuits de sortie de défibrillateurs ont besoin d'une commande électriquement isolée pour au moins un commutateur électronique. L'invention décrit des circuits pour coupler optiquement le signal de commande à un commutateur électronique isolé. Des variantes de l'invention comprennent le couplage par des phototransistors ou des photodiodes. L'invention décrit une configuration pour générer des chocs multiphasiques avec un condensateur unique, utilisant un pont en H avec quatre commutateurs 13, 14, 19, 20, pour relier un condensateur de stockage d'énergie 4 à une charge 5, avec une polarité pouvant être sélectionnée, et utilisant les procédés de couplage optique de l'invention pour commander les commutateurs 13, 19, situés sur le côté supérieur du pont en H.
Patent FR-2697249-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(1,3-dihydroxypropylamide) d'acide L-5-(2-acétoxypropionylamino)-2,4,6-triiodo-isophtalique.
Inventor: MARCO VILLA
IPC: C07C231/02
Filed: 1993-10-22
Abstract: Il est décrit une amélioration apportée à un procédé de préparation de bis(1,3-dihydroxypropylamide) d'acide L-5-(2-acétoxypropionylamino)-2,4,6-triiodo-isophtalique par réaction de dichlorure d'acide L-5-(2-acétoxypropionylamino)-2,4,6-triiodo-isophtalique avec du 2-amino-1,3-propanediol en présence d'une base, dans un solvant qui est l'acétone ou un alcool inférieur.
Patent FR-2699243-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une bague de friction pour embrayages ou freins.
Inventor: KARL AMMER
IPC: B29C67/04
Filed: 1993-12-13
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication d'une bague de friction pour embrayages ou freins, avec une garniture de friction frittée sur une bague-support conique ou cylindrique, formée à partir d'un flan en tôle plan, procédé selon lequel, sur ce flanc en tôle, la garniture de friction à été appliquée, composée d'un mélange pulvérulent de frittage. Pour être indépendant de la ductilité de la garniture de friction frittée pendant le formage du flan en tôle, il est proposé que le mélange pulvérulent de frittage destiné à la garniture de friction soit mélangé, avant application sur le flan en tôle plan, avec un liant à base de résine synthétique, que le flan en tôle soit formé en bague support après prise du mélange poudre de frittage-résine synthétique appliqué, et qu'ensuite la garniture de friction soit frittée après, respectivement pendant l'élimination du liant à base de résine synthétique.
Patent WO-9423626-A1 (WO)
Inventor: BAILLIEUL PHILIPPE LOUIS ROBER
IPC: A47J36/38
Filed: 1994-04-12
Abstract: Cet appareil de cuisson comprend un boîtier ouvert (2) destiné à être fermé par un couvercle (7), une cuve de cuisson (3) placée dans le boîtier, un dispositif (12) de condensation des vapeurs de cuisson placé à l'extérieur du boîtier, ainsi que des moyens (47) reliant la cuve au dispositif de condensation et permettant l'écoulement des vapeurs. Selon l'invention, le dispositif de condensation (12) comporte une boîte étanche (13) contenant des cassettes réfrigérantes hermétiques (15) agencées les unes par rapport aux autres de manière à ménager entre elles un canal condenseur (17) à travers lequel s'écoulent les vapeurs de cuisson. L'invention s'applique aux friteuses à usage ménager.
Patent FR-2715454-A1 (FR)
Inventor: HENRI VIRATELLE
IPC: F16L37/08
Filed: 1994-01-26
Abstract: The connection is for a tube (10) which is to fit into a tip (14) having an external periphery with a first cylindrical part (18) and a second part (20). The connection has a bolting part (22) comprising a ring (24). The bolting device comprises a bolting leg (26,27), a first portion (26a, 27a) connected to the ring and a second portion (26b, 27b). Spacing portions (36c, 37c) are connected to the tip (14) to bring the bolting part (26, 27) into the bolted configuration.
Patent FR-2709324-A1 (FR)
Title: Roller shutter with assembly rod
Inventor: FRANCOIS-XAVIER DEPRAT
IPC: E06B9/17
Filed: 1994-01-24
Abstract: Roller shutter (1) designed to protect an opening element, such as in particular a window, door or similar element, comprising a casing (2) which is fitted at each of its ends with an end plate (5, 6) enclosing a drum (9) around which a shutter screen or blind is wound, slideways (12, 13) for guiding the shutter screen, and an assembly rod (14) provided on each end plate (5, 6) so that the casing (2) can be assembled onto the slideways (12, 13). According to the invention, the said assembly rods (14) can be retracted or withdrawn and the shutter has means (15) for immobilizing and locking the said assembly rods (14) in a mounted position in which they project with respect to the casing (2).
Patent FR-2715280-A1 (FR)
Title: Composite material furniture cushion support
Inventor: MARIE BEAUREPAIRE LAURENT DANI
IPC: A47C23/06
Filed: 1994-01-24
Abstract: A reinforcing lath for supporting furniture cushions has a generally rectangular, composite material core (2) covered on at least the face in contact with the cushion or mattress (6) with a layer (3) of synthetic material of hardness between 30-98 Shore A, pref. a thermoplastic elastomer, e.g., styrene-ethylene-butylene. The core is made by pultrusion and continuously covered with the synthetic material via an extruder prior to cutting to the desired length.
Patent WO-9515638-A1 (WO)
Title: Codeur et decodeur differentiels pour la modulation mdp-8 codee en treillis par l'approche pragmatique
Inventor: FANG JUING
IPC: H04L1/00
Filed: 1994-11-25
Abstract: L'invention concerne un codeur différentiel MDP8 pour modulations codées en treillis et un décodeur pragmatique correspondant, permettant de lever les ambiguïtés de phase de 90°, 180° et 270°. L'invention s'applique notamment à la transmission d'images par voie hertzienne à haut débit.
Patent FR-2719642-A1 (FR)
Title: Torsional damper for double flywheel damper clutch unit for vehicles
Inventor: AYMAU MOKDAD
IPC: F16F15/12
Filed: 1994-03-10
Abstract: The torsional damper consists of two coaxial parts (12,14) mounted mobile one in relation to the other and joined by an elastic element (4) which is made in the form of a sleeve (4) made from an elastomer material or rubber.The sleeve is carried by one of the coaxial parts and has on its internal or external surface a profile (52) in the form of an ovoid whilst in the other part is carried rotary rollers (6) which cooperate with the ovoidal shaped profile (52) of the sleeve (4).
Patent FR-2717666-A1 (FR)
Title: Sofa with two long cushions transformable into bed
Inventor: PIERRE MARKARIAN
IPC: A47C17/17
Filed: 1994-03-24
Abstract: The sofa has two long cushions which form the seat and back and are held by two parts of a frame (3). These are articulated and are held at an angle of 110 deg., when used as a sofa, or horizontally, when used as a bed. Two removable arm rests (9) are joined to the end of the seat frame. The frame (10) of each arm rest has a U-shaped part (14), joined to the curved ends (13) of its uprights (12). In the bed position they are held on the cross bar of the back part of the frame (15).
Patent FR-2719159-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique intégrant un photodétecteur à deux diodes.
Inventor: ADRIEN BRUNO
IPC: H01L27/144
Filed: 1994-04-26
Abstract: Selon l'invention, le photodétecteur comprend deux diodes (D1, D2) identiques placées côte à côte et montées tête-bêche. La diode qui assure la photodétection est celle qui est polarisée en inverse. Application aux télécommunications optiques.
Patent FR-2719347-A1 (FR)
Title: Spring clip nut for insertion onto edges of panels
Inventor: JEAN-PIERRE LEON
IPC: F16B37/04
Filed: 1994-04-27
Abstract: The nut, in the form of and insertable clip, to fit onto the edge of a panel, consists of a primary arm (1) with an opening (2) allowing the passage of a threaded element and a second arm (3) with a cut-out which defines two arms (5) between which extends a plate (6) carrying a threaded shaft (7), moulded or similar arranged to cooperate by screwing with the threaded element.A deformation in the form of a boss (11) of the plate (6) at its free end (8) allows a free space (12) between the arms (5) and the edges (6a) of the plate (6) to allow the free movement without rubbing of the plate between the arms at the insertion of the nut onto the edge of a panel.
Patent FR-2720672-A1 (FR)
Title: Knife sharpener
Inventor: VENZAC PIERRE
IPC: B24D15/08
Filed: 1994-06-01
Abstract: The knife sharpener comprises a support (6) in which rotate spindles (3) fixed to conical cutting wheels (1). The sharpening cones are rotated during passage of a blade (8) between the rubber mountings (2) and thus work over all their periphery. Two springs (4) held by plugs (5) exert a pressure on the cutting wheels through thrust pads (7).   A play exists between the support and the rubber mountings  to allow adaptation to different thicknesses of blade when the springs are compressed.     The rubber mountings ensure guidance and protection of the blade at a guaranteed constant  sharpening angle.. The sharpener provides precise blade guidance at the same guaranteed angle and gives protection against scratches.
Patent FR-2718616-A1 (FR)
Title: Plastics ski boot
Inventor: MARIO MATTIUZZO
IPC: A43B5/04
Filed: 1994-06-14
Abstract: The plastics ski boot comprises a shell (1) surrounding the foot and heel. An ankle part (2) in the shape of a collar is pivoted to the shell and has a clamp (6) for fastening it around the leg. A rear rigid frame (4) ensures a good transfer of leg movements to the ski.The frame is fixed to the ankle collar so that it is symmetrical in the vertical plane containing the axis (a) of the collar extending from the heel to the front end of the boot. The frame extends the length of the collar and in its upper part (43) on the internal side of the boot. In its lower part (42) the frame extends from the side of the collar with rear collar pivoting points (3).
Patent FR-2721884-A1 (FR)
Title: Platine-support d'un mecanisme d'essuie-glace comportant une plaque-support en deux parties
Inventor: LISIECKI BRUNO
IPC: B60S1/04
Filed: 1994-06-30
Abstract: L'invention propose une platine-support (20) d'un mécanisme d'essuie-glace du type comportant une plaque (22) formant support pour divers composants du mécanisme, notamment pour des organes d'entraînement des essuie-glace, et qui comporte des moyens pour sa fixation sur un élément de la caisse du véhicule, et du type comportant au moins un élément de structure de forme allongé (24) fixé à la plaque-support (22) et dont un tronçon d'extrémité libre (26) porte un palier de support (30) pour un arbre d'essuie-glace (32), caractérisée en ce que la plaque-support (22) est réalisée en deux demi-plaques (22A, 22B) et comporte un logement (46A, 46B) qui reçoit une partie (40) de l'élément de structure (24).
Patent FR-2721885-A1 (FR)
Title: Support bearing for e.g. windscreen wiper blade spindles
Inventor: EUSTACHE JEAN PIERRE
IPC: B60S1/34
Filed: 1994-06-30
Abstract: The bearing housing is made of sheet metal in two halves (32A,B) bolted or swaged together. It embodies a socket (22) which admits the end (20) of a tubular cross-member. The wiper blade spindle (28), with its driving arm (30), runs in bearings (46) inside the housing.
Patent FR-2710031-A1 (FR)
Title: Packaging box made of plastic material for food products
Inventor: STEPHAN HALSTRICK
IPC: B65D43/16
Filed: 1994-09-07
Abstract: Packaging box made of thermoplastic material of the small container type for receiving foodstuff, comprising a bowl and a lid which can be connected together by a crimped closure. The bottom (11) or bowl (11) has, as seen from the outside, wedge-shaped hollows (7) and the lid (2) has, as seen from the outside, wedge-shaped protrusions (6) associated with the said hollows, and the wedge-shaped hollows (7) and the wedge-shaped protrusions (6) are curved in a slightly concave manner with respect to the centre (M, M') of the bowl or of the lid of the packaging box in such a way that the protrusions (6) and hollows (7) of the lid (2) and of the bottom (11) of two superimposed packaging boxes fit into one another and interlock.
Patent FR-2724422-A1 (FR)
Title: Hand-held hydraulic device for actuation of jack of movable part of jaws for electric cable jointing
Inventor: MICHEL WILLIAM
IPC: B25F5/00
Filed: 1994-09-13
Abstract: The handheld tool is powered by batteries (B) within its handle (A) and incorporates a deformable reservoir (2) of hydraulic liquid, open at the top from which a self-regulated pump driven by the electric motor (M) supplies liquid to the jack associated with the jaw (N) via a hydraulic unit (H). The pump has e.g. five pistons (16) arranged in radial bores (15) in a disc (11) rotated by the motor. Each piston abuts against the internal wall of a ring movable between eccentric and concentric positions which correspond to maximum and zero rates of flow.
Patent FR-2724459-A1 (FR)
Inventor: VIJAYALAKSHMI MOOKAMBESWAREN A
IPC: G01N27/447
Filed: 1994-09-14
Abstract: Capillary affinity electrophoresis characterized by having, as the affinity carrier, an affinity ligand coupled to a soluble polymer such as polyethyleneglycol (PEG) or a derivative thereof.
Patent FR-2714225-A1 (FR)
Title: Collecteur plat et son procédé de fabrication.
Inventor: SHUJI SHIMOYAMA
IPC: H02K13/00
Filed: 1994-12-21
Abstract: L'invention concerne un collecteur plat à segments conducteurs en carbone. La surface de commutation du collecteur est formée de segments (1) en carbone disposés en cercle sur un segment métallique (4), et un corps (7) de moyeu en résine synthétique. Le segment métallique (4) comporte des éléments (5) de fixation destinés à empiéter sur les surfaces périphériques intérieure et extérieure des segments de carbone afin de fixer les segments (1) au segment métallique (4). Domaine d'application: pompes à carburant pour véhicules, etc.
Patent FR-2728150-A1 (FR)
Title: Rod containing chain for suspending barbecue grill
IPC: A47J37/07
Filed: 1994-12-19
Abstract: The barbecue grill (1) is suspended from a tubular rod (3) with a curved top. This contains a chain (2) from the end of which the grill is suspended from several points. The chain is guided to the outside of the tube through a notch (4) and is held in place by engaging on a hook.  The rod is made from short pieces which clip together. A support foot for the rod has a point, which is pushed into the ground, a horizontal bar and a sleeve in which the lower end of the rod is held.
Patent FR-2728940-A1 (FR)
Inventor: MONNIER GAETAN
IPC: F02D35/00
Filed: 1994-12-29
Abstract: The richness control method is used in an engine (2) having an exhaust pipe (1) which incorporates a two or three-way catalytic converter (3) with an all-or-nothing lambda probe (4) on the downstream side yielding binary information which signifies rich or lean mixture. A second probe (5) of proportional type is placed preferably between the engine and the converter. The control method involves recalibration of the second probe at several operating points corresp. to different mixture strengths. The recalibration of zero richness, corresp. to absence of combustion gas from the exhaust pipe, is preferably delayed for a time after the engine has been stopped.
Patent FR-2714670-A1 (FR)
Title: Thrombopoietin polypeptide, ligand for mpl cytokine receptor
Inventor: EATON DAN L
IPC: C07K19/00
Filed: 1995-01-02
Abstract: An isolated homogeneous mpl ligand polypeptide (I); designated thrombopoietin (TPO) is new.
Patent WO-9622516-A1 (WO)
Inventor: JACQUET GERARD
IPC: G01M3/18
Filed: 1995-01-17
Abstract: L'invention concerne un système pour détecter et localiser les fuites sur les conduites de distribution d'eau dans un immeuble, que celles-ci soient horizontales ou verticales. Il est constitué d'un dispositif de rétention d'eau (7) issue de la fuite, associé à deux électrodes disjointes (8 et 9). L'eau établit le contact entre les deux électrodes reliées à une centrale (12). Un voyant (13) alimenté par le courant provenant de ces électrodes (8 et 9) s'allume permettant ainsi immédiatement la localisation de la fuite. Ce système selon l'invention est particulièrement approprié à prévenir les conséquences des dégâts des eaux dans les immeubles.
Patent WO-9522608-A1 (WO)
Title: Recepteur galanine, acides nucleiques, cellules transformees et utilisations
Inventor: AMIRANOFF BRIGITTE
IPC: A61K48/00
Filed: 1995-02-14
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides ayant une activité de récepteur galanine, le matériel génétique permettant leur expression, toute cellule recombinante exprimant ces polypeptides, et leur utilisation.
Patent WO-9535310-A1 (WO)
Title: Derives de pyrrolidine pour le traitement des desordres lies a la cck et la gastrine
Inventor: CAPET MARC
IPC: A61P25/28
Filed: 1995-06-16
Abstract: Composés de formule (I), dans laquelle R, R1, R2, R3, R4, R5, R6 et R7 sont tels que définis dans la description, leurs sels, leur préparation et les médicaments les contenant.
Patent WO-9617208-A1 (WO)
Title: Appareil de production de vapeur d'eau
Inventor: LUC JEAN-PAUL
IPC: F24F6/14
Filed: 1995-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour produire de la vapeur d'eau particulièrement adapté pour satisfaire aux besoins des soins corporels par le bain de vapeur. Un appareil pour produire de la vapeur comporte un boîtier (1) équipé d'une buse de pulvérisation (2) reliée à une arrivée d'eau chaude par un conduit (3), présentant un orifice d'évacuation d'eau (4), un orifice d'entrée d'air (5) et un orifice de sortie de vapeur (6), et muni d'une paroi intérieure (7) et d'une lèvre (8, 16) servant à produire de la vapeur lorsque de l'eau chaude sous pression est amenée sur la buse.