baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071432-A1 (FR)
Title: Panneau de verre feuillete pour l'utilisation d'aimants
Inventor: DEMOTTAZ SYLVAIN
IPC: B32B37/04
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un panneau de verre feuilleté (1), comprenant : -une première plaque de verre (21) ; -un premier film de liaison (31) en matière plastique fixé à une face de la première plaque de verre (21) ; -une deuxième plaque de verre (22) ; -un deuxième film de liaison (32) en matière plastique fixé à une face de la deuxième plaque de verre ; Le panneau (1) comporte en outre une plaque (4) en matériau ferromagnétique disposée entre lesdites première et deuxième plaques de verre, lesdits premier et deuxième films de liaison (31, 32) étant fixés à des faces respectives de la plaque en matériau ferromagnétique, la plaque en matériau ferromagnétique comportant des orifices (41) traversés par des jonctions en matière plastique (33) fixées aux premier et deuxième films de liaison et à la plaque en matériau ferromagnétique.
Patent FR-3071770-A1 (FR)
Title: Outil de matricage d'un enduit
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: E04F21/16
Filed: 2017-10-02
Abstract: La présente invention concerne un outil destiné à l'impression d'un relief sur un enduit, comportant une matrice (20) munie une face avant (20a) et une face arrière (20b), ladite face avant comportant une surface utile à relief destinée à venir en contact avec l'enduit, caractérisé en ce que ladite matrice (20) comprend des moyens de circulation de l'air (30) permettant le passage de l'air entre d'une part la périphérie de la surface utile et/ou la face arrière de la matrice et d'autre part la surface utile de la matrice..
Patent FR-3061311-A1 (FR)
Title: Composant d'interferometre et son procede de realisation
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: G02B26/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Composant d'interféromètre (100), ayant un résonateur optique (102) avec un premier élément de miroir (104) et un second élément de miroir (106) installé en regard du premier, le premier élément de miroir (104) et le second élément de miroir (106) sont divisés en un premier segment transparent (108) et un second segment transparent (110) pour laisser passer la lumière à travers le résonateur optique (102), le premier élément de miroir (104) et le second élément de miroir (106) sont écartés, au niveau du premier segment transparent (108), d'un intervalle différent de celui dans le second segment transparent (110).
Patent FR-3076015-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage capacitif destine a equiper un objet tangible
Inventor: BOUCHIGNY SYLVAIN
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'interaction entre un objet tangible et un capteur capacitif tel qu'un écran tactile à technologie capacitive. Elle concerne un dispositif de couplage capacitif agencé pour équiper un objet tangible destiné à interagir avec un capteur capacitif.     Selon l'invention, le dispositif de couplage capacitif (20) comprend :     ▪ une pastille conductrice (22) en matériau conducteur électrique agencée pour être fixée sur une zone d'interaction (12) du corps de l'objet, et     ▪ un élément conducteur (21) en matériau conducteur électrique relié électriquement à la pastille conductrice (22) et agencé pour générer un couplage capacitif avec le capteur capacitif lorsque la pastille conductrice est dans le voisinage d'une surface d'interaction du capteur capacitif.
Patent FR-3054150-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour souder des pieces de travail ayant un materiau sensible a la chaleur
Inventor: SRINIVASAN SHANKAR P
IPC: B23K5/16
Filed: 2017-06-09
Abstract: Procédé et dispositif pour souder des pièces de travail ayant un matériau sensible à la chaleur sont proposés. Le matériau sensible à la chaleur comporte de l'acier manganèse austénitique, également appelé acier manganèse Hadfield. Le procédé donne à un métal de remplissage un mouvement de va-et-vient dans et hors le bain de soudure. Le déplacement du métal de remplissage peut être synchronisé avec la forme d'onde de la source (111) d'énergie. Des paramètres de soudure sont ajustés de sorte que la soudure peut être effectuée sur la pièce (150) de travail sans fissurer le matériau sensible à la chaleur. Le procédé permet que de l'acier manganèse Hadfield soit soudé à des composants de générateur dans des applications de génération de puissance. Le procédé fournit une soudure de qualité fiable et répétable.
Patent FR-3079944-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'alimentation
Inventor: LOUVAT MATHIEU
IPC: G06F1/26
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un système informatique comprenant  : un îlot (102) comprenant un groupe de circuits capable de fonctionner dans l'un d'une pluralité de modes de fonctionnement, l'îlot étant couplé à un circuit de commande d'îlot (122) ; et un circuit de génération d'horloge (902) fournissant un autre signal d'horloge au circuit de commande d'îlot (122) pour contrôler un changement de mode de l'îlot, le circuit de génération d'horloge (902) étant agencé pour sélectionner l'une d'une pluralité de fréquences d'horloge pour l'autre signal d'horloge, la sélection étant basée sur le changement de mode de fonctionnement à appliquer.
Patent FR-3082359-A1 (FR)
Title: Biopile a reservoir de biocombustible
Inventor: LE GOFF ALAN
IPC: H01M8/16
Filed: 2018-06-08
Abstract: Une biopile (1) à réservoir de biocombustible, ladite biopile (1) étant destinée à être mise en contact avec un milieu liquide, ledit milieu liquide comprenant éventuellement un biocombustible, et avec un milieu fluide comprenant un oxydant, ladite biopile comprenant une première cellule électrochimique, ladite première cellule électrochimique comprenant : - une anode (5) constituée d'un agglomérat solide comprenant un matériau conducteur mélangé à une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du biocombustible ; - une cathode (7) constituée d'un agglomérat solide comprenant un matériau conducteur mélangé à une seconde enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant ; et - une membrane séparatrice et poreuse (3), électriquement isolante, et perméable audit milieu liquide, placée entre l'anode (5) et la cathode (7), ladite biopile comprenant, en outre, des moyens de mise en circuit électrique (9) de ladite biopile avec un récepteur électrique, lesdits moyens de mise en circuit électrique permettant la circulation d'un courant de la cathode (7) vers l'anode (5); ladite biopile (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen de stockage du biocombustible (3) et de mise à disposition du milieu liquide à l'anode (5), ledit moyen comprenant un matériau poreux hydrophile en contact avec ladite anode (5) et présentant une masse surfacique de 500 à 900 g/m2.
Patent FR-3082601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage annulaire pour le controle d'aspect d'une surface discoide
Inventor: DEKAEZMAKER DAVID
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-06-18
Abstract: Dispositif d'éclairage annulaire (1) et d'axe de révolution (X) pour le contrôle d'aspect d'une surface discoïde présentant un diamètre supérieure à 100 mm, ledit dispositif comprenant : - au moins deux blocs modulables (2), - au moins 8 zones de fixation (3), - au moins 8 modules d'éclairage (4) montés sur les zones de fixation (3), lesdits modules d'éclairage fonctionnant indépendamment les uns des autres, dans lequel 100% de la puissance lumineuse (Im) de chaque module d'éclairage est atteinte en moins de 10 ms, de préférence en 1,5 ms ou moins.
Patent FR-3084875-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien d'une chaine a rouleaux de bicyclette
Inventor: COEFFEC PIERRICK
IPC: F16G13/06
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entretien d'une chaîne à rouleaux de bicyclette, comprenant un corps (10) présentant un espace d'accueil (100) de la chaîne à rouleaux, le corps intégrant : - des moyens d'application d'un dégraissant (2) ; - des moyens de nettoyage mécanique (3) de la chaîne à rouleaux, les moyens de nettoyage mécanique comprenant au moins une brosse rotative ; - des moyens d'application d'un lubrifiant (4) intégrés dans le corps ; - un mécanisme de transmission (5), au moins un des moyens d'application d'un dégraissant, des moyens de nettoyage mécanique et des moyens d'application d'un lubrifiant est débrayable.
Patent FR-3085971-A1 (FR)
Title: Reacteur bio-electrochimique comportant une bio-anode et une anode abiotique et son utilisation pour l'electrosynthese microbienne
Inventor: BOUCHEZ THEODORE
IPC: C25B15/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: Réacteur (1) bio-électrochimique comportant au moins une bio-anode (4) et au moins une bio-cathode (3) immergées dans un électrolyte contenant des microorganismes respectivement dans un compartiment anodique (14), dénommé premier compartiment, et dans un compartiment cathodique (13), les compartiments anodique et cathodique étant séparés par au moins une membrane échangeuse d'ions, le premier compartiment anodique (14) comportant un port (9) d'introduction de substrat carboné organique, une première différence de potentiel (24) étant appliquée, en fonctionnement, entre la bio-anode (4) et la bio-cathode (3). Le réacteur comporte un second compartiment anodique (15) renfermant un électrolyte, dépourvu de microorganismes électro-actifs, dans lequel plonge une anode abiotique (5), une seconde différence de potentiel (25) pouvant être appliquée, en fonctionnement entre l'anode abiotique et la bio-cathode. Utilisation pour l'électrosynthèse microbienne à partir de bio-déchets.
Patent FR-3087012-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d’au moins un signal gnss pour le test d’un recepteur gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/23
Filed: 2018-10-09
Abstract: Procédé (100) de génération d'au moins un signal GNSS, le procédé comprenant les étapes suivantes de : - mesure (101) par un récepteur GNSS 8 d'une valeur d'au moins un paramètre d'un premier signal GNSS (9) reçu par le récepteur GNSS (8); - ajustement (102) de la valeur de l'au moins un paramètre du premier signal GNSS (9), et/ou - détermination (103) d'une autre valeur d'au moins un autre paramètre, l'au moins un autre paramètre correspondant à au moins un autre signal GNSS simulé; - génération (104) d'au moins un signal GNSS généré sur la base de la valeur ajustée de l'au moins un paramètre et/ou génération d'au moins un autre signal GNSS généré sur la base de l'autre valeur de l'au moins un autre paramètre.
Patent FR-3087090-A1 (FR)
Title: Composition de decontamination de surfaces solides
Inventor: CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61L2/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: Composition (CD) de décontamination de surfaces solides comprenant un mélange tensioactif (Mi) à base de cocoyl glutamate et d'alkyl polyglycosides, au moins un agent épaississant et/ou gélifiant, au moins un agent de décontamination.
Patent FR-3088160-A1 (FR)
Title: Capteur d'image pour la reconnaissance optique de code(s)
Inventor: DIASPARRA BRUNO
IPC: H04N5/374
Filed: 2018-11-06
Abstract: Un capteur d'image CMOS pour lecteur de code dans un système de reconnaissance optique de code intègre un circuit de traitement numérique (7) qui applique un processus de calcul sur les données d'image de capture (DATA) au fur et à mesure de leur acquisition par le circuit de lecture séquentiel (4) du capteur, pour calculer une macro-image (Macro-data ) à partir des données d'image de capture, qui correspond à des informations de localisation de code(s) dans l'image de capture, et transmettre cette macro-image dans la trame d'image (DATA-OUT) à la suite des données d'image de capture, en pied de trame.
Patent FR-3087754-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision video d'etat d'un siege, notamment un siege d'avion
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D47/08
Filed: 2018-10-25
Abstract: L’invention porte essentiellement sur un ensemble pour une cabine, notamment une cabine d'avion (10), caractérisé en ce qu'il comporte:
    - au moins un siège (11), et
    - un système de supervision (19) d'un état du siège (11) comportant une caméra (21) et un module de traitement d'images (22) associé,
    - ledit système de supervision (19) étant apte à détecter une présence non autorisée d'un objet au sol, notamment un bagage (25), situé dans un passage de l'avion, et/ou un positionnement non conforme d'au moins un composant du siège (11) par rapport à une position sécurisée de référence de ce composant lorsque le siège (11) se trouve dans une position adaptée à une phase de stationnement, de décollage, ou d'atterrissage de l'avion, et
    - un module de communication (28) d'état du siège (11) apte à transmettre des informations relatives à la présence non autorisée d'un objet au sol et/ou à un positionnement non conforme d'au moins un composant du siège (11) par rapport à une position sécurisée de référence.
    
            Figure pou
            r abrégé : Figure 1
Patent FR-3091495-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique et panneau d’atténuation acoustique réparé avec un tel procédé
Inventor: TASSERY DYLAN
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-01-07
Abstract: Procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique et panneau d’atténuation acoustique réparé avec un tel procédé L’invention concerne un procédé de réparation d’un panneau d’atténuation acoustique comportant une peau acoustique percée d’une pluralité de perçages acoustiques définissant un schéma acoustique. Selon l’invention, le procédé comporte les étapes suivantes visant à : identifier sur le panneau une zone endommagée ; retirer une portion du panneau contenant ladite zone endommagée ; établir un modèle numérique du panneau ; fabriquer un moule (15) reproduisant le modèle numérique ; réaliser un patch de réparation (21) dans le moule ; polymériser le patch ; pratiquer des perçages acoustiques (27) dans le patch, en utilisant des perçages acoustiques (19) du moule comme guides ; assembler le patch sur le panneau, en le positionnant au niveau de la zone au niveau de laquelle la portion endommagée a été retirée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092923-A1 (FR)
Title: Méthode cryptographique de vérification des données
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-02-19
Abstract: Méthode cryptographique de vérification des données Procédé de comparaison mis en œuvre par au moins un appareil (A ; B), entre un premier et deuxième ensemble de données, en vue notamment de déterminer si ces deux ensembles de données sont identiques, ce procédé ne nécessitant pas la présence de ces deux ensembles de données sur l’appareil, et comportant les étapes suivantes : le mélange d’un nombre, dit nombre de mélange, au premier ensemble de données, à l’aide d’une fonction de mélange (105 ; 405), pour obtenir des données mélangées, le hachage des données mélangées à l’aide d’une fonction de hachage (106 ; 406), et la comparaison du haché ainsi obtenu à l’étape b) avec un troisième ensemble de données supposé être le haché du deuxième ensemble de données mélangé au même nombre de mélange que celui utilisé à l’étape a) et avec la même fonction de mélange (105 ; 405). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093263-A1 (FR)
Title: Appareillage de sonorisation extérieure pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention porte sur un appareillage de sonorisation extérieure (100) pour un véhicule terrestre à moteur, en particulier un véhicule hybride ou électrique, comprenant un module de traitement d’informations, un amplificateur, un convertisseur analogique/numérique et un haut-parleur. L’invention porte en outre sur un véhicule muni d’un tel appareillage. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095662-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation des quais de déchetteries
Inventor: CAUMONT JEAN MARC
IPC: E06B11/04
Filed: 2019-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurisation des quais de hauteur supérieure à 1.1m de chute. C’est un garde-corps qui respecte la norme NF P01-012, capable d’être classé « mince » ou « épais » selon sa position. La cinématique du dispositif permet d’être manipuler manuellement sans effort. La géométrie de ce garde-corps dans les deux postions d’exploitation ne sont pas présente sur le marché sans l’utilisation de contre poids ou de ressorts. La partie mobile du garde-corps est monté sur un dispositif de coulisse et de point de pivot, c’est le poids propre du garde-corps qui équilibre les efforts. Le dispositif est équipé de verrouillages dans les deux positions d’exploitation, et d’une signalétique visible dans la position fermé, caché dans la position ouverte. Le dispositif est particulièrement adapté aux conditions d’exploitation des quais surélevés, en particulier pour les apports volontaires dans les déchetteries.
Patent FR-3099010-A1 (FR)
Title: Émetteur uwb compact à très basse consommation et forme d’onde reconfigurable
Inventor: MASSON GILLES
IPC: H04B1/7163
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention concerne un émetteur d’impulsions UWB comprenant un pont en H, ledit pont présentant une première branche (310b) et une seconde branche (320b) en parallèle, une première extrémité commune aux première et seconde branches étant connectée à un premier module de contrôle d’amplitude (330), adapté à régler une tension haute, et une seconde extrémité commune aux première et seconde branches étant connectée à un second module de contrôle d’amplitude (370), adapté à régler une tension basse. L’émetteur UWB comprend également un premier module de contrôle d’enveloppe (320) adapté à contrôler la forme de la partie positive d’une impulsion UWB et un second module de contrôle d’enveloppe (360) adapté à contrôler la forme de la partie négative de cette impulsion. La première branche comprend un premier commutateur (313) et un second commutateur (317) pour commuter respectivement la tension haute à une première entrée du premier module de contrôle d’enveloppe et la tension basse à une première sortie du second module de contrôle d’enveloppe. La seconde branche comprend aussi un premier commutateur (323) et un second commutateur (327) pour commuter respectivement la tension haute à une seconde entrée du premier module de contrôle d’enveloppe et la tension basse à une seconde sortie du second module de contrôle d’enveloppe. Le point milieu de la première (resp. seconde) branche relie la première (resp. seconde) sortie du premier module de contrôle d’enveloppe et la première (resp. seconde) entrée du second module de contrôle d’enveloppe. L’antenne UWB (350) est connectée entre les points milieu (315, 325) respectifs des première et seconde branches. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3099454-A1 (FR)
Title: Chariot d’entrainement d’un système de direction d’un véhicule permettant un déplacement d’une pièce de cache identique au déplacement d’un tube mobile lors d’un réglage en profondeur et lors d’un accident.
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/18
Filed: 2019-07-31
Abstract: Chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) d’un système de direction d’un véhicule positionné entre un tube mobile (2) d’une colonne de direction (1) et un organe d’entrainement (7), le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) comprenant une zone d’attache (9) destinée à coopérer avec le tube mobile (2), la zone d’attache (9) réalisant une fixation du tube mobile (2) sur le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsqu’un effort exercé sur la zone d’attache (9) est en deçà d’un premier seuil prédéterminé et un mouvement du tube mobile (2) par rapport au chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsque l’effort exercé sur la zone d’attache (9) dépasse le premier seuil prédéterminé, caractérisé en ce que le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) comprend une zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) destinée à coopérer avec une pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’), la zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) réalisant une fixation de la pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’) sur le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsqu’un effort exercé sur la zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) est en deçà d’un deuxième seuil prédéterminé et un mouvement de la pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’) par rapport au chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsque l’effort exercé sur la deuxième zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) dépasse le deuxième seuil prédéterminé. Figure 2
Patent FR-3098616-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour de données pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un système de mise à jour de données pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef (10) dans lequel au moins un dispositif informatique (1401) d’un premier groupe de dispositifs informatiques est, lors de la mise à jour des données du dispositif informatique, susceptible d’affecter la sécurité d’un opérateur effectuant une maintenance de l’aéronef et au moins un autre dispositif informatique (1501) d’un second groupe de dispositifs informatiques n’est pas, lors de la mise à jour des données du dispositif informatique, susceptible d’affecter la sécurité de l’opérateur effectuant la maintenance de l’aéronef. Le système comporte un dispositif de chargement de données (100a), une liaison reliant le dispositif de chargement de données avec le dispositif informatique du second groupe, un routeur de données (110) relié au dispositif de chargement de données, le routeur de données transférant des données de mise à jour aux dispositifs informatiques du premier groupe uniquement lorsqu’une commande (120) d’un opérateur présent dans le cockpit de l’aéronef est détectée. Fig. 1a
Patent FR-3104737-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’évaluation d’un paramètre représentatif de la concentration massique en uranium d’un échantillon de matériau uranifère par spectrométrie gamma
Inventor: CARASCO CÉDRIC
IPC: G01T1/167
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé et système d’évaluation d’un paramètre représentatif de la concentration massique en uranium d’un échantillon de matériau uranifère par spectrométrie gamma Procédé d’évaluation d’un paramètre (CU 0) représentatif de la concentration massique en uranium d’un échantillon de matériau uranifère, comprenant les étapes suivantes : a) mesure (40) d’un spectre énergétique de rayonnement gamma (ce) de l’échantillon à l’aide d’un détecteur scintillateur (18), b) obtention (42) d’une pluralité de spectres énergétiques simulés ( ) de rayonnement gamma, respectivement associés à une pluralité de groupes de radionucléides émetteurs de rayonnement gamma présents dans l’échantillon et à une pluralité de matériaux fictifs dans des échantillons simulés, chacun des groupes comprenant un ou plusieurs radionucléides dans des fractions massiques respectives prédéterminées, les matériaux fictifs étant constitués d’uranium, de carbone et de fer, et définissant une pluralité de couples de paramètres (x, CU), c) détermination (52) d’un couple de paramètres (x1, CU1) et de coefficients ( ) d’une combinaison linéaire ( ) des spectres énergétiques simulés pour minimiser un écart entre le spectre énergétique de rayonnement gamma (ce) et la combinaison linéaire, d) obtention (58) du paramètre (CU 0) à partir d’au moins certains des coefficients ( ), et e) mise à disposition (60) du paramètre (CU 0). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107955-A1 (FR)
Title: Détection d’une dérive métrologique anormale d’un compteur de fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F15/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé de surveillance d’un compteur de fluide agencé pour produire des mesures d’une consommation globale d’une installation, comportant les étapes de :     - identifier, en analysant les mesures de la consommation globale, un mécanisme de l’installation qui fonctionne selon des cycles de fonctionnement (1) présentant chacun une durée de cycle (t1-t0) sensiblement constante et au cours de chacun desquels une consommation individuelle (V1-V0) du mécanisme est sensiblement constante ;     - détecter des cycles de fonctionnement du mécanisme et, pour chaque cycle de fonctionnement détecté, mesurer une consommation individuelle du mécanisme ;     - détecter, en fonction d’une évolution dans le temps de la consommation individuelle, une dérive métrologique anormale du dispositif de mesure.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1