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Patent FR-3059746-A1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air equipe d'organes d'amortissement de vibrations
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F16F15/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule comprenant : - un boîtier pourvu d'au moins un bloc de montage (3), - au moins un des blocs de montage (3) comportant : - un élément de réception (4) destiné à coopérer, au moins, avec un système de fixation (7) du compresseur (1), - deux organes d'amortissement de vibrations (10, 101, 102) localisés en partie dans l'élément de réception (4), chaque organe d'amortissement (10, 101, 102) comprenant un trou destiné à être traversé par au moins une partie du système de fixation (7), au moins un des organes d'amortissement (10, 101, 102), dit premier organe d'amortissement (10), comprenant: - une première portion (11) localisée intégralement dans l'élément de réception (4), et - une deuxième portion (12), localisée intégralement à l'extérieur de l'élément de réception (4), comprenant une face d'extrémité (12a) configurée pour être en appui contre au moins une partie du système de fixation (7), caractérisé en ce qu'une section de la deuxième portion (12) du premier organe d'amortissement (10) présente un périmètre externe inférieur ou sensiblement égal à un périmètre externe d'une section de la première portion (11) dudit premier organe d'amortissement (10).
Patent FR-3060478-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'entree d'air
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60R19/48
Filed: 2016-12-16
Abstract: Elément de façade avant d'un véhicule (1) comprenant une cloison (2) avec une ouverture (3), un dispositif de réglage (10) du passage d'air au travers de ladite ouverture (3) comportant un premier volet mobile (101) entre une position d'obturation et une position ouverte laissant ladite ouverture (3) libre. Le dispositif de réglage comporte un deuxième volet (102) distinct du premier volet (101), mobile entre une position d'obturation partielle de l'ouverture (3) dans laquelle ledit deuxième volet (102) obture partiellement l'ouverture (3), de sorte à créer un passage d'air au travers de l'ouverture plus petit que la dimension de ladite ouverture (3), et une position ouverte laissant ladite ouverture (3) libre.
Patent FR-3062111-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements assemblables permettant de constituer plusieurs sortes d'engins a roues pour enfants
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K13/08
Filed: 2017-01-20
Abstract: Selon l'invention, cet ensemble comprend : - un corps d'engin (1) formant une fourche arrière (16) à deux branches (17); - deux roues arrière (3) chacune reliée à un porte-roue et ayant un côté plan, ces roues (3) étant aptes à être montées indifféremment le côté interne ou le côté externe d'une branche (17). Ce montage est réalisé au moyen de porte-roues reliés aux roues arrière (3), de pièces de fixation 5 et de parties de cavité adaptées à recevoir indifféremment des portions de montage des porte-roues et des parties de fixation que comprennent les pièces de fixation 5.
Patent FR-3064940-A1 (FR)
Title: Piece moulee polymere pour assemblage sur une armature metallique et procede de fabrication associe, d'une structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: JAUNASSE PHILIPPE
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne une pièce moulée (1) en matière polymère, la pièce comportant au moins une portion de zone plane d'assemblage (5) destinée à être solidarisée avec une structure support. La portion de zone plane d'assemblage (5) comporte une pastille métallique (20, 8) intégrée, dans l'épaisseur de la portion de zone plane d'assemblage (5), de manière à recouvrir la circonférence de la pastille (20, 8) par le matériau polymère de la pièce moulée (1), et de manière à laisser apparente une portion centrale de chacune des deux faces de la pastille (20, 8).
Patent FR-3065372-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la carboxy methyl naringenine chalcone pour le traitement du prurit et de la dermatite atopique
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique à usage topique comprenant de la carboxy-méthyl (CM) naringénine chalcone ou un de ses sels, ainsi que son utilisation dans le traitement d'affections dermatologiques provoquant des prurits et de la dermatite atopique.
Patent FR-3065879-A1 (FR)
Title: Composition antiseptique d'une association de chlorhexidine et d'iode
Inventor: LEVET SYLVAIN
IPC: A61P31/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition comprenant de la chlorhexidine, de l'iode et au moins un véhicule physiologiquement acceptable, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des pathologies parodontales, et/ou implantaires.
Patent FR-3066331-A1 (FR)
Title: Support de mecanisme d'appareillage electrique
Inventor: EMELIEN JEAN-PASCAL
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-05-10
Abstract: Un support de mécanisme d'appareillage électrique selon l'invention comporte : - une plaque (2) avec une ouverture centrale formant un cadre, - une membrane (4) en matière synthétique transparente fixée sur la plaque (2) autour de l'ouverture centrale. L'invention concerne aussi un ensemble comportant un tel support de mécanisme d'appareillage électrique et un appareillage électrique et/ou une boîte d'appareillage.
Patent FR-3068995-A1 (FR)
Title: Ouvrage comprenant un ensemble de blocs et une armature
Inventor: LORENTZ JULIEN
IPC: E02D29/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'ouvrage comprend une pluralité de blocs (15) répartis en plusieurs niveaux (N1, N2) superposés, chaque bloc présentant au moins une cavité supérieure (70) et au moins une cavité inférieure (55), chaque cavité supérieure étant reliée à une cavité inférieure d'un même bloc par un conduit (37) et une armature métallique comportant un ensemble d'éléments de blocage et un ensemble d'éléments de liaison (80). Chaque élément de blocage est accueilli conjointement dans la cavité supérieure d'un bloc et dans une cavité inférieure correspondante d'un bloc du niveau immédiatement supérieur pour empêcher une translation horizontale relative de ces blocs, deux éléments de blocage accueillis dans des cavités supérieure et inférieure d'un même bloc, étant fixés simultanément à un même élément de liaison dans le conduit et exerçant sur les deux éléments de blocage considérés une force tendant à rapprocher les éléments de blocage.
Patent FR-3070042-A1 (FR)
Title: Transistor organique a effet de champ contenant une couche dielectrique a haute permittivite dielectrique et stable en temperature
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: H01L51/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un mélange de polymères fluorés électroactifs et présentant une permittivité diélectrique plus stable sur la gamme de température d'utilisation par rapport à chaque polymère employé seul. L'invention concerne aussi des formulations et des films réalisés à partir de ladite composition. L'invention concerne également un transistor à effet de champ dont au moins une partie de la couche diélectrique est composée d'un mélange de polymères fluorés électroactifs.
Patent FR-3070649-A1 (FR)
Title: Enveloppe de retenue elastique pour un dispositif de commande a pedale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B60T7/06
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue d'une pédale pour un véhicule, notamment véhicule automobile, permettant d'empêcher la projection d'un élément de la pédale en cas de collision du véhicule. Plus précisément, l'invention concerne une enveloppe de retenue (1) pour un dispositif de commande à pédale d'un véhicule comportant une gaine de serrage élastique (11) pouvant recouvrir et serrer au moins la surface de ladite âme pédale. L'invention prévoit également un procédé de fabrication d'un véhicule comportant une phase de montage d'un dispositif de commande à pédale dans lequel ladite phase de montage comprend une étape de recouvrement de la surface de l'âme pédale par une gaine de serrage élastique d'une enveloppe de retenue. L'invention s'applique à tout type de véhicule comprenant un dispositif de commande à pédale.
Patent FR-3082627-A1 (FR)
Title: Jumelles de vision de nuit panoramiques
Inventor: COUMERT BRUNO
IPC: G02B23/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des jumelles de vision de nuit comportant deux premiers corps (CD, CG) assemblés optiquement identiques, chaque premier corps comportant un premier objectif (10), un premier dispositif à intensificateur de lumière (11) et un premier oculaire (12), chaque corps comportant un axe mécanique, les deux axes mécaniques étant parallèles entre eux et distants d'un écart interpupillaire. Dans les jumelles selon l'invention, le premier objectif peut comporter un miroir de repli (M11) et l'oculaire peut comporter deux ou trois miroirs (M1, M2, M12, M13, M14) de repli selon la configuration retenue et les champs binoculaires à atteindre. La jumelle de vision de nuit peut comporter deux seconds corps (C2D, C2G) identiques, chaque second corps étant assemblé avec un des deux premiers corps, chaque second corps comportant un second objectif (21), un second dispositif à intensificateur de lumière (22) et un second oculaire (23) de façon à atteindre les grands champs binoculaires.
Patent FR-3078201-A1 (FR)
Title: Formulation de matiere active pour accumulateur li-s et procede de preparation
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention porte sur une formulation de matière active comprenant un matériau soufré et une composition conductrice électrique comportant des nanotubes de carbone et au moins une autre charge carbonée sélectionnée parmi des nanofibres de carbone et des fibres de carbone. L'invention porte en outre sur un procédé de préparation de la formulation de matière active ainsi que sur un catholyte comprenant la formulation, une cathode comprenant le catholyte et un accumulateur comprenant la cathode.
Patent FR-3083547-A1 (FR)
Title: Fibre de carbone et procede de fabrication d’une telle fibre de carbone a partir de cellulose
Inventor: FACHE MAXENCE
IPC: D01F11/14
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne une fibre de carbone préparée à partir de cellulose, présentant de bonnes propriétés mécaniques en traction, notamment un module de Young supérieur ou égal à 85 GPa et une contrainte à la rupture supérieure ou égale à 1500 MPa, ainsi qu'une densité hydrostatique comprise entre 1,3 et 1,65 g/m3. Un procédé de préparation d'une telle fibre comprend un traitement thermique de cette fibre à une température modérée ne dépassant pas 1500 °C, en même temps qu'un étirement important de ladite fibre.
Patent FR-3070207-A1 (FR)
Title: Detection de structures geologiques souterraines sur la base de l’interpretation de donnees sismiques
Inventor: MAO YOULI
IPC: G01V1/30
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant la réception d'une sélection d'entraînement d'un premier ensemble de failles situées dans un premier sous-ensemble d'un ensemble de données sismiques pour une formation géologique souterraine, la détection d'un second ensemble de failles dans l'ensemble de données sismiques sur la base d'opérations d'interprétation de failles en utilisant un premier ensemble de paramètres d'interprétation, et la détermination d'une différence entre le premier ensemble de failles et le second ensemble de failles. Le procédé comprend également la génération d'un second ensemble de paramètres d'interprétation pour les opérations d'interprétation de failles sur la base de la différence entre le premier ensemble de failles et le second ensemble de failles, et la détermination d'une caractéristique de la formation géologique souterraine sur la base d'opérations d'interprétation de failles en utilisant le second ensemble de paramètres opérationnels.
Patent FR-3084680-A1 (FR)
Title: Barriere anti-intrusion souple et remplie de liquide pour arreter ou ralentir un vehicule belier
Inventor: RICHARD DANIEL
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne une barrière anti-attentat au véhicule bélier (100) caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un compartiment (1) destiné à reposer sur le sol (103) où roule le véhicule, le compartiment (1) étant formé par au moins une enveloppe (2) souple et étanche, et est configuré pour prendre une configuration d'utilisation dans laquelle l'enveloppe (2) est destinée à contenir au moins un liquide (3) et s'étend principalement selon une direction longitudinale (8) et une configuration de stockage dans laquelle l'enveloppe (2) est non remplie d'au moins un liquide (3) permettant son pliage, l'au moins un compartiment (1) présente une hauteur H supérieure ou égale à 0,80mètre, la hauteur étant prise selon la verticale. L'invention concerne le domaine de la protection des piétons contre des attaques terroristes par véhicule bélier. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse la mise en sécurité de lieux de rassemblement de personnes contre des attaques terroristes par véhicules béliers
Patent FR-3086766-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique d'un systeme d'assistance a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (101) d'un capteur optique (2) dans un dispositif de protection (4) rotatif, le dispositif de protection comportant un premier sous-ensemble  (B) délimitant un boîtier de protection (8) apte à recevoir au moins en partie le capteur optique (2) et un deuxième sous-ensemble (C) comportant un moteur (14) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B) autour d'un axe de rotation (A1).     Le dispositif de fixation comporte une bride (102) présentant des pattes de fixation (106) à un élément support (32) fixe du deuxième sous-ensemble (C) formant partie d'un dispositif de positionnement axial par rapport à une surface de référence (33) de cet élément support.
Patent FR-3076439-A1 (FR)
Title: Substituts d'oeufs de poissons
Inventor: CALLEJA PIERRE CHARLES
IPC: A23L33/10
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'objet de l'invention est produit alimentaire se présentant sous forme d'une bille constituée par une membrane externe souple et un mélange liquide sous forme d'émulsion encapsulé à l'intérieur de la membrane comprenant notamment une ou plusieurs huile(s) de microalgue(s), une ou plusieurs huile(s) végétale(s), au moins une microalgue marine ou au moins un extrait de microalgue marine, un ou plusieurs colorant(s) alimentaire(s) naturel(s), et au moins du sel de mer. L'invention a également pour objet l'utilisation de ces billes comme substituts d'œufs de poisson.
Patent FR-3082406-A1 (FR)
Title: Etui cosmetique comprenant un conditionnement inferieur reutilisable
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/06
Filed: 2018-06-15
Abstract: Etui cosmétique (1) comprenant un ensemble formé d'une cartouche amovible (2) assemblée à un insert perdu (3), ledit ensemble étant assemblé à un conditionnement inférieur (4) réutilisable, la cartouche amovible (2) comprend un raisin de produit cosmétique logé dans un mécanisme tournant qui comprend à son extrémité inférieure une couronne (5) qui comprend une paroi cylindrique extérieure (51) qui s'étend à son extrémité inférieure, transversalement en direction du centre de la couronne (5) par une paroi inférieure (52) prolongée par une paroi cylindrique intérieure (53) s'étendant axialement en direction de l'extrémité supérieure de l'étui cosmétique (1), l'insert perdu (3) comprend une excroissance creuse (33) enchâssée dans la paroi cylindrique intérieure (53) de la couronne (5) et comprend un moyen de blocage en rotation et un moyen de blocage en translation de l'insert perdu (3) par rapport à la couronne (5), le conditionnement inférieur (4) comprend une excroissance axiale (43) enchâssée dans l'excroissance creuse (33) de l'insert perdu (3) et comprend un moyen de blocage en translation, un moyen de blocage dans un sens de rotation et un moyen de libération dans l'autre sens de rotation, du conditionnement inférieur (4) par rapport à l'insert perdu (3).
Patent FR-3088916-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B65D5/50
Filed: 2018-11-23
Abstract: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne colis (1) comprenant : - une caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) pouvant adopter : - une position de rangement dans laquelle le rebord périphérique (22) s’étend sensiblement parallèlement au fond (21) ; - une position d’utilisation dans laquelle le rebord périphérique (22) s’étend depuis le fond (21), ; - un couvercle (3) ; - des moyens de retenue (4) pour maintenir dans la caisse (2) un objet à transporter (5), caractérisé en ce que les moyens de retenue (4) comprennent : - une première partie (41) solidaire de la caisse (2) ; - une deuxième partie (42) solidaire du couvercle (3), et en ce que l’une au moins de la première partie (41) et de la deuxième partie (42) est détendue dans la position de rangement du rebord périphérique (22), et tendue dans la position d’utilisation du rebord périphérique (22). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090197-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique incluant des connexions électriques sur un bloc d’encapsulation
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/28
Filed: 2018-12-12
Abstract: Dispositif électronique comprenant une puce électronique (2) dont une face avant est pourvue d’au moins un plot de connexion électrique (4),     un bloc surmoulé (6) d’encapsulation de la puce comprenant une couche avant (7) recouvrant au moins partiellement la face avant de la puce,     dans lequel le bloc d’encapsulation (6) présente un trou traversant (9) au-dessus du plot de la puce,      dans lequel la paroi du trou est recouverte d’une couche métallique intérieure (10) jointe au plot avant de la puce et une zone locale (11) de la face avant de la puce est recouverte d’une couche métallique avant locale (12) jointe à la couche métallique intérieure, de sorte à former une connexion électrique,     et dans lequel la couche métallique intérieure et la couche métallique avant locale sont accrochées ou ancrées à des particules additives incluses dans la matière du bloc d’encapsulation.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090009-A1 (FR)
Title: Procédé couplé de méthanisation et de méthanation comportant une étape de séparation et de recirculation de l'hydrogène et installation pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: NGAMENI JIEMBOU JOSEPH ROSTAND
IPC: C12M1/107
Filed: 2018-12-14
Abstract: PROCÉDÉ COUPLÉ DE MÉTHANISATION ET DE MÉTHANATION COMPORTANT UNE ÉTAPE DE SÉPARATION ET DE RECIRCULATION DE L'HYDROGÈNE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DUDIT PROCÉDÉ L’invention concerne un procédé de production de méthane, qui comporte:                                   une étape de production de biogaz,                  une étape de séparation d’un flux de dioxyde de carbone d’un flux alimenté au moins en partie par le flux de biogaz,                 une étape de fourniture du flux de dioxyde de carbone à un réacteur de méthanation,                 une étape de production de gaz de synthèse,                  une étape de séparation du gaz de synthèse en une fraction riche en dihydrogène d’une part et une fraction riche en méthane et en dioxyde de carbone d’autre part et une étape de recirculation de la fraction riche en dihydrogène pour fournir ladite fraction au réacteur de méthanation.                           L’invention concerne également une installation industrielle permettant la mise en œuvre du procédé de production de méthane. L’invention concerne également un dispositif d’adaptation d’une installation de production de biométhane en une installation selon l’invention.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3091570-A1 (FR)
Title: Appareil de pose de tuyaux de canalisation
Inventor: RENARD PASCAL
IPC: F16L1/10
Filed: 2019-01-03
Abstract: TITRE Appareil de pose de tuyaux de canalisation Appareil de pose de tuyaux de canalisation (T), relié à la flèche (F) d’un engin de transport et portant le tuyau à poser (T) pour l’emmancher dans un tuyau posé (To). Cette tête d’accrochage (1) est formée d’une articulation de pivotement (11) d’axe vertical (YY) et d’une articulation de basculement (12) d’axe horizontal (Z). Il comporte un rail de guidage (2) ayant un appui (21) pour se positionner et se fixer sur l’extrémité du tuyau posé (To) et aligner le tuyau à poser (T) sur le tuyau posé (To) ainsi qu’un chariot (3) formé d’un tube télescopique (30) emmanché sur le rail de guidage (2) et actionné par rapport à celui-ci ; le chariot (3) porte le tuyau (T) à positionner et à relier en l’emmanchant au tuyau posé (To). Le rail de guidage (2) est relié à la tête d’accrochage (1) à travers le tube télescopique (30). Figure 2
Patent FR-3093954-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’une périodicité de communication entre une unité roue et un dispositif habilité
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d'ajustement d'une périodicité de communication entre une unité roue (3) et un dispositif de contrôle et/ou de commande (2) à distance, une communication se faisant en utilisant des ondes radio ultra-haute fréquence, l’unité roue (3) envoyant avec une première périodicité (P1) prédéterminée des messages de signalement de base indiquant sa présence à tout dispositif de communication (2) se trouvant dans un environnement de l’unité roue (3). L’unité roue (3), ayant préalablement mémorisé un groupe de dispositifs de communication habilités à lui servir de dispositifs de contrôle (2), vérifie si le dispositif de communication ayant envoyé un message de réponse appartient au groupe, et, si c’est le cas, l’unité roue (3) remplace la première périodicité (P1) par au moins une deuxième périodicité (P2) plus courte entraînant un échange bidirectionnel plus intense pour tout message de signalement envoyé ultérieurement de l’unité roue (3) vers le dispositif habilité (2). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095023-A1 (FR)
Title: Metamateriau pour le filtrage des vibrations et piece isolante realisee avec ledit metamateriau
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: F16F15/04
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un métamatériau pour le filtrage des ondes vibratoires dont la structure comprend au moins un élément modulaire auxétique (1), caractérisé en ce que ledit élément modulaire auxétique (1) comprend au moins une cellule (10) portant des pontets (11) périphériques élastiquement déformables et renfermant un insert résonateur rigide ainsi qu’une pièce isolante réalisée avec ledit métamatériau. Figure 1A
Patent FR-3097535-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture par découpe de colis, notamment de colis en carton
Inventor: POLLET ERIC
IPC: B65B69/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Le dispositif d’ouverture par découpe de colis comprend : - une cloche 12 de protection pourvue d’une face inférieure 12d d’appui sur le colis à découper, - un arbre d’entraînement 14 s’étendant axialement au travers de la cloche 12 de protection, - au moins une tige 16 montée sur l’arbre d’entraînement, s’étendant à l’intérieur de la cloche et supportant au moins une lame de découpe 18, - l’arbre d’entraînement étant au moins mobile axialement par rapport à la cloche entre une position de repos dans laquelle ladite lame de découpe 18 reste axialement en retrait par rapport à la face inférieure 12d d’appui de la cloche, et au moins une position de découpe dans laquelle ladite lame de découpe 18 est au moins en partie axialement en saillie, - le dispositif comprenant en outre un organe de rappel 20 élastique de l’arbre d’entraînement 14 dans la position de repos. Figure pour l’abrégé : Fig 4