baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967861-B1 (FR)
Inventor: SCHMICH ISABELLE
IPC: H03G5/16
Filed: 2010-11-18
Granted: 2013-11-22
Abstract: This electroacoustic system when it is applied in particular to an auditorium (17) comprises a plurality of cells (19, 20, 21). In these cells are provided: an equalization device (26), an emitter (24), a receiver (22), an amplification circuit (23, 25) for amplifying the signals arising from the receiver to said emitter and a calculation facility (15) which will act, among other things, on the equalization device (26). It is proposed to measure the emitter, auditorium response observed at the level of the receiver by using, in particular, a measurement signal provided by a noise generator (28) or any other method of measurement making it possible to obtain the response of the system in open loop. The equalization device will operate in such a way that said response is as close as possible to a desired response. Application: modification of the acoustic properties of auditoria.
Patent FR-2970879-B1 (FR)
Inventor: CHEIO DE OLIVEIRA JOSE
IPC: B01F25/60
Filed: 2011-01-31
Granted: 2013-02-15
Abstract: The present invention relates to a mixing device (100), including: at least one rotor (101) supporting mixing blades (101a) and being capable of being rotated; all annular ring (103) surrounding the rotor and having at least one axial opening (103a) and radial mixing openings (103b) associated with the mixing blades so as to allow the passage of the mixture therethrough; at least one particle-conveying line (104) leading to the inside of said ring, characterized in that the annular ring has a recirculation stage (105) placed between the conveying line and the radial mixing openings, said recirculation stage including at least two axially consecutive rows of radial openings (105a).
Patent FR-2978571-B1 (FR)
Inventor: GIRARD JEREMY
IPC: G06F3/06
Filed: 2011-07-28
Granted: 2013-12-13
Abstract: The system has an archiving device including spaces (131-133) for archiving digital receivers (121, 122) and for storing documents (140, 150) in digital form. A RIN authority (185) assigns a unique identity to a user, and a broker device (180) is connected to the archiving device and to dedicated computers (141, 151) of transmitters (111, 112). The broker device includes robots to scan contents of the dedicated computers, retrieve information about the contents, and transmit the documents stored in the spaces of the archiving device. An independent claim is also included for a method for implementing a digital archiving system.
Patent FR-2981979-B1 (FR)
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D5/12
Filed: 2011-10-28
Granted: 2013-11-29
Abstract: A turbine wheel for a turbine engine, the wheel comprising a disk carrying blades (14'') including internal channels for passing a flow of cooling air, each blade having a platform (16) carrying an airfoil (15) and connected by a tang (17) to a root (13), the blade roots being engaged in grooves in the periphery of the disk and their tangs defining between them spaces for housing sealing and damping members (18'), which co-operate with the inside faces of the platforms to define air flow cavities, wherein the tangs of at least some of the blades include cooling air outlet orifices that open out both into internal channels in the blades and into the above-mentioned cavities.
Patent FR-3011241-B1 (FR)
Title: Elastomere dienique tribloc dont le bloc central est un bloc polyether et fonctionnalise amine en extremite de chaine
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L71/02
Filed: 2013-09-27
Granted: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique tribloc dont le bloc central est un bloc polyéther de masse moléculaire moyenne en nombre allant de 150 à 5000 g/mol et est relié par un atome de silicium à chacun des blocs latéraux, et dont les extrémités de chaîne sont fonctionnalisées à au moins 70% molaire, par rapport au nombre de moles de bout de chaîne, par une fonction amine.
Patent FR-3021074-B1 (FR)
Title: Pompe a membrane
Inventor: LETAILLEUR ALBAN
IPC: F04B43/02
Filed: 2014-05-14
Granted: 2016-05-27
Abstract: Cette pompe (1) comprend un corps de pompe (3) qui définit un espace de circulation (4) de fluide selon une direction de circulation (A) depuis un orifice d'entrée (52) de l'espace de circulation vers un orifice de sortie (54) de l'espace de circulation. La pompe (1) comprend une membrane (6) qui est maintenue dans l'espace de circulation (4) sensiblement parallèlement à la direction de circulation (A), ainsi que des moyens de couplage (8) entre la membrane (6) et un dispositif d'actionnement (9) apte à faire vibrer la membrane (6). La membrane (6) comprend un revêtement de protection en un matériau à matrice organique polymère ayant un module de Young compris entre 100 MPa et 10 GPa, ou est constituée en un matériau à matrice organique polymère ayant un module de Young compris entre 100 MPa et 10 GPa.
Patent FR-3024291-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie associant une pile a combustible et une batterie rechargeable et procedes mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: H01M8/06
Filed: 2014-09-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'énergie de faible puissance comportant une pile à combustible alimenté par un réseau de gaz. La présente invention concerne également un procédé de production d'énergie et un procédé de gestion énergétique mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3016557-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une position d'attente de verrouillage d'un element de fermeture d'un vehicule automobile
Inventor: ARMBRUSTER REINER
IPC: H03K17/97
Filed: 2015-01-14
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'une position d'attente de verrouillage d'un élément de fermeture (10) d'un véhicule automobile. Il est prévu selon l'invention que le premier capteur (12) et le deuxième capteur magnétique (14) soient connectés par une liaison de données à une unité électronique (20) et qu'une transmission du signal de champ magnétique (18) et du signal de position à l'unité électronique (20) par une liaison de données ait lieu. L'invention concerne en outre un procédé de détection d'une position d'attente de verrouillage d'un élément de fermeture (10) d'un véhicule automobile.
Patent FR-3034630-B1 (FR)
Title: Lacet silicone a forte identite visuelle et a resistance au dechirement amelioree
Inventor: JUGEAU LAURENCE
IPC: A43C1/02
Filed: 2015-04-09
Granted: 2018-01-19
Abstract: La présente invention vise à fournir des lacets en élastomère silicone perfectionnés en termes de marquage et/ou en terme ornemental et/ou en termes d'amélioration de la résistance au déchirement et/ou en termes d'apport de nouvelles fonctionnalités autres que les propriétés mécaniques et l'aspect extérieur.         À cette fin, l'invention concerne un lacet (1) pour une chaussure (2) pourvue d'un passage (3) de lacet dont les deux bords (4,5) présentent des passants (7), ledit lacet (1) étant essentiellement constitué d'au moins un élastomère silicone au moins en partie réticulé et comprenant un ou plusieurs polymères silicones et des charges, et, éventuellement au moins l'un des composés suivants catalyseur(s), réticulant(s), pigment(s), agent(s) antiadhésif(s), plastifiant(s), promoteur(s) d'adhérence,         caractérisé en ce qu'il comprend, dans sa partie médiane, une zone (9) d'identification qui forme une seule pièce avec le lacet (1) et qui est destinée, une fois le lacet (1) mis en place au travers des passants (7,7i) de la chaussure (2), à apparaître sur le cou-de-pied de la chaussure (2), entre les deux passants inférieurs (7i) situés de part et d'autre et à la base du passage (3) du lacet (1) sur la chaussure (2).
Patent FR-3034633-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-04-09
Granted: 2019-04-05
Abstract: Applicateur 1 pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant : - une âme 2 s'étendant suivant un axe X principal d'extension longitudinale et ayant deux extrémités ; - une pluralité de protubérances 4 s'étendant en saillie à partir de l'âme 2 et étant moulées avec l'âme 2. Cet applicateur est caractérisé en ce que l'âme 2 présente une pluralité de zones de dépression pour le stockage de produit, en alternance avec des zones de proéminences pour le peignage de cils, se succédant axialement le long de son axe X, lesdites zones de dépression 12 consistant en des tronçons cylindriques 1.
Patent FR-3044333-B1 (FR)
Title: Element d'ancrage pour une fixation de robinetterie
Inventor: FILLIOUX MATHIEU
IPC: E03C1/04
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: Élément d'ancrage (10) pour une fixation de robinetterie (40) dans un orifice (52) d'un plan de montage (50). L'élément d'ancrage comprend une embase (12) munie d'un premier trou traversant permettant l'insertion d'une tige (30) de sorte que la tige (30) présente une inclinaison de référence (H) par rapport à l'élément d'ancrage (10). La forme du premier trou (14) est configurée pour permettre de modifier l'inclinaison de la tige (30) par rapport à l'inclinaison de référence (H). L'élément d'ancrage (10) comprend en outre un élément de rappel (20) configuré pour rappeler la tige (30) vers l'inclinaison de référence (H).
Patent FR-3048002-B1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/20
Filed: 2016-02-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé permettant d'obtenir au moins une couche semi-polaire (480) de nitrure (N) sur une surface supérieure d'une couche cristalline (300), le procédé comprenant les étapes suivantes: - graver des rainures parallèles (320) à partir de la surface supérieure du substrat cristallin (300), chaque rainure (320) comprenant au moins une facette (310) présentant une orientation cristalline {111} ; - former un masque (331) de telle sorte que les facettes (311) opposées auxdites facettes (310) présentant une orientation cristalline {111} soient masquées et que lesdites facettes (310) présentant une orientation cristalline {111} ne soient pas masquées ; - au moins une première phase de croissance épitaxiale, réalisée à partir desdites facettes (310) non masquées de manière à former un germe (440); - interruption de la première phase de croissance épitaxiale lorsque ledit germe (440) présente une facette inclinée (442) présentant une orientation cristalline (0001) et une facette supérieure (441) présentant une orientation cristalline (1011); - une étape de traitement de surface comprenant une modification d'une portion supérieure du germe (440) par mise en présence du germe (440) avec au moins un gaz comprenant du silicium (Si) de manière à former une portion modifiée (450) comprenant du silicium (Si); - au moins une deuxième phase de croissance épitaxiale dudit matériau, à partir de ladite facette inclinée (442), la deuxième phase de croissance épitaxiale étant poursuivie jusqu'à coalescence de germes (440).
Patent FR-3050227-B1 (FR)
Title: Aube fixe, notamment d'un redresseur d'ecoulement
Inventor: PREVOST JULIEN MARC ANTOINE
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-04-18
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'aube de l'invention (2) est pourvue de déplacements de l'empilement des sections à rayons constants, qui les déplace axialement et tangentiellement dans des sens opposés à environ le tiers de la hauteur et les deux tiers. Les bords d'attaque (5) et de fuite (6), de même que les intrados et les extrados ont donc des formes sinueuses avec une concavité (8, 9) et une convexité (7, 10) superposées. Cette disposition permet de réduire la réponse vibratoire d'un deuxième mode de torsion, critique pour certaines aubes usuelles, notamment dans des redresseurs d'écoulement sectorisés solidaires du stator.
Patent FR-3050822-B1 (FR)
Title: Support de mesure apte a determiner l'intensite et la position d'application d'un effort
Inventor: ANTHOINE-MILHOMME DIDIER
IPC: G01L1/04
Filed: 2016-04-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un support de mesure (1) comprenant au moins un capteur de force (2) apte à être monté en position fixe sur une embase (4) et un plateau (3) reposant sur ledit capteur de force (2),         le capteur de force (2) comprenant un dispositif électronique (20) comprenant :         - un premier circuit (30) apte à générer un signal de mesure lorsqu'une force est appliquée sur le plateau (3),         - un deuxième circuit (31) apte à générer un signal de mesure en fonction d'un moment de ladite force appliquée par rapport à l'axe (X) de la portion longitudinale (7), et         - un troisième circuit (32) apte à générer un signal de mesure en fonction d'un autre moment de ladite force appliquée par rapport à un autre axe (Y) dans lequel ladite portion longitudinale (7) est apte à se déformer.
Patent FR-3052773-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine
Inventor: POTELLE AMELIE
IPC: F01D11/08
Filed: 2016-06-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine comportant au moins les étapes suivantes : - fabrication d'un lingot en matériau céramique de composition eutectique par mise en œuvre du procédé Czochralski comprenant les étapes suivantes : - mise en contact d'un germe (20) du lingot à obtenir avec un bain fondu (22) d'un mélange de composition eutectique afin d'initier la formation du lingot sur le germe (20), ledit mélange comprenant au moins deux composés céramiques, - tirage du lingot à partir du bain fondu en imposant au lingot en cours de formation (26) une vitesse de tirage inférieure ou égale à 10 mm/heure ainsi qu'un mouvement de rotation sur lui-même à une vitesse inférieure ou égale à 50 tours/minute, et - usinage du lingot ainsi fabriqué afin d'obtenir la pièce de turbomachine.
Patent FR-3054383-B1 (FR)
Title: Tableau de protection electrique
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: H02H3/10
Filed: 2016-07-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un tableau de protection électrique destiné à assurer la protection, notamment, contre des courts circuits, des surcharges ou des courants de défaut survenant dans au moins un circuit-électrique (3a, 3b, 3c, 3d) en aval, ledit tableau comprenant un ensemble de protection de tête (1) et un ensemble de protection de départ (2) alimenté par ce dernier. L'ensemble de protection de tête comprend au moins un appareil de protection de tête (la, lb) et l'ensemble de protection de départ comprend au moins un appareil de protection de départ (2a, 2b, 2c, 2d). Le ou chaque appareil de protection de départ est apte, suite à une détection de surcharge, à interrompre, individuellement, le passage du courant électrique dans le ou les circuit(s) électrique(s) à protéger associé(s) ou l'ensemble de protection de tête est apte, suite à une détection de surcharge à interrompre, de manière centralisée, l'alimentation de l'ensemble des circuits électriques en aval à protéger.
Patent FR-3040236-B1 (FR)
Title: Bobine electromagnetique comportant un support d'enroulement et le procede de mise en place d'un enroulement
Inventor: BRUNS SEBASTIAN
IPC: H01F5/02
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-09-20
Abstract: Bobine électromagnétique comportant un support d'enroulement (1) recevant un enroulement avec un nombre impair de couches. Le support d'enroulement (1) comporte sur son corps de base (2) recevant la première couche d'enroulement (12), des éléments de positionnement (5) pour positionner un enroulement (7) et des seconds éléments de positionnement (6) pour positionner l'enroulement inverse (8) dans la zone de croisement (9). Les premiers éléments de positionnement (5) en dehors de la zone de croisement (9) définissent des intervalles d'enroulement (11) pour l'enroulement direct (7) dans lesquels on place l'enroulement inverse (8).
Patent FR-3056515-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une surface exterieure d'un capteur d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'une surface extérieure d'un capteur à nettoyer d'un véhicule automobile comprend au moins un premier canal (22) d'acheminement d'un premier fluide et au moins un deuxième canal (24) d'acheminement d'un deuxième fluide. Le dispositif comporte en outre un embout de distribution (30) dans lequel est agencé au moins un orifice de distribution de fluide (36, 38) et qui est commun au premier canal (22) et au deuxième canal (24).
Patent FR-3059711-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection dans une ligne d'echappement d'un vehicule a moteur a combustion interne, d'un agent reducteur des oxydes d'azote
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'injection dans une ligne d'échappement d'un véhicule à moteur à combustion interne, d'un agent réducteur des oxydes d'azote, comportant : • une pompe pour prélever l'agent réducteur dans un réservoir et l'introduire dans la ligne d'échappement, • un injecteur (102) pour introduire l'agent réducteur dans la ligne d'échappement, • une unité électronique (101) de pilotage de l'injecteur et de la pompe, • une canalisation d'alimentation (103) en agent réducteur reliant la pompe à l'injecteur, • un câble électrique de chauffage de ladite canalisation d'alimentation, la pompe étant disposée à distance de l'injecteur, et l'unité électronique de pilotage de l'injecteur et de la pompe étant disposée dans un module avec la pompe et connectée à l'injecteur par un câble électrique de commande, ce dernier étant associé à la canalisation d'alimentation de l'injecteur en agent réducteur.
Patent FR-3060379-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere d'amps, de la montmorillonite, de la silice et du kaolin
Inventor: LAIDBOEUR CHLOÉ
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention est relative à une composition aqueuse notamment cosmétique, en particulier de soin de la peau comprenant au moins :         - un polymère d'acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique ;         - de la montmorillonite ;         - de la silice ; et         - du kaolin ;         le polymère d'acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique et la montmorillonite étant mis en œuvre dans un rapport pondéral polymère / montmorillonite allant de 0,007 à 0,5, de préférence de 0,025 à 0,375, en particulier de 0,063 à 0,25.         Elle concerne également l'utilisation cosmétique d'une telle composition à titre de masque de soin de la peau à rincer et un procédé cosmétique de soin de la peau mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3060833-B1 (FR)
Title: Court-circuiteur pyrotechnique
Inventor: LOPEZ PHILIPPE
IPC: H01H39/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un court-circuiteur pyrotechnique (100) comprenant : une première chambre (121) en communication avec un initiateur pyrotechnique (110), une deuxième chambre (122) dans laquelle est présent un support (140) sur lequel sont présentes deux portions conductrices (131, 132), le support définissant un logement (142), chaque portion conductrice comprenant une partie d'extrémité déformable (131b, 132b), et un piston (150) comprenant un élément conducteur (154), l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le piston d'une première position dans laquelle l'élément conducteur est dégagé des parties d'extrémité, vers une deuxième position dans laquelle l'élément conducteur est inséré dans le logement et est au contact de chaque partie d'extrémité déformable, les parties d'extrémité déformables étant, dans la deuxième position, déformées et exerçant un effort de maintien permettant de bloquer en position l'élément conducteur dans le logement.
Patent FR-3065755-B1 (FR)
Title: Recuperation d'huile dans une turbomachine
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant un arbre de rotor (12) suivant un axe (X) longitudinal, un fourreau (22) s'étendant dans l'arbre de rotor (12) suivant l'axe longitudinal, un carter (20) annulaire s'étendant autour de l'arbre de rotor (12) et définissant autour de l'arbre de rotor une première enceinte (32) annulaire dans laquelle est situé au moins un équipement à lubrifier (19, 21, 30), l'arbre de rotor (12) délimitant autour du fourreau (22) un passage (23) annulaire s'étendant suivant l'axe (X) longitudinal et en communication fluidique par une première extrémité longitudinale (24) avec la première enceinte (32), Selon l'invention, l'arbre de rotor (12) comprend au moins un orifice (39) sensiblement radial vis-à-vis de l'axe (X) longitudinal, qui est configuré pour autoriser le passage d'huile depuis le passage (23) vers la première enceinte (32), et en ce que le fourreau (22) comprend au voisinage dudit orifice (39) des moyens en saillie (40) configurés pour projeter ou dévier l'huile au voisinage de l'orifice (39).
Patent FR-3066852-B1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef
Inventor: MARTINEZ DIDIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le système de communication (10) d'un aéronef (1) comprend un ensemble de canaux de communication (14), un calculateur de communication (12), un dispositif audio (32) et un dispositif de commande (30) relié au calculateur de communication. Il comprend également une unité de communication sans fil (18) interfacée au calculateur de communication et configurée pour mettre en œuvre simultanément : - une liaison audio sans fil (34) bidirectionnelle entre l'unité de communication sans fil (18) et le dispositif audio (32), de façon à permettre une communication audio sur l'un des canaux de communication (14) au moyen du dispositif audio, et - une liaison de données sans fil (31) bidirectionnelle entre l'unité de communication sans fil et le dispositif de commande (30), permettant au dispositif de commande de commander le calculateur de communication.
Patent FR-3068789-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre un court-circuit dans un reseau electrique d’un systeme pendant une recharge rapide d’une batterie
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: H02H7/18
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe un système (S) comprenant une batterie (BR) rechargeable et connectée, via des premiers moyens de commutation (MC1) pouvant être placés dans des premier et second états dans lesquels respectivement ils permettent et empêchent la circulation de courant, à un réseau électrique (RE) auquel est connecté un connecteur de recharge (CR) couplé à une station (SR) de recharge rapide en courant continu. Ce dispositif de protection (DP) comprend des moyens de contrôle (MCT) qui, lors d'une recharge rapide de la batterie (BR) lorsqu'un courant de recharge entrant dans la batterie (BR) est suivi d'un courant de décharge sortant de la batterie (BR) et représentatif d'un court-circuit dans le réseau électrique (RE), déclenchent le placement des premiers moyens de commutation (MC1) dans leur second état et la transmission d'un message requérant l'arrêt immédiat de la recharge rapide à destination de la station (SR).