baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965913-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence d'un fluide, tel qu'un fluide liquide, dans un espace d'un contenant et methode utilisant un tel dispositif
Inventor: FLACONNECHE BRUNO
IPC: G01M3/04
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de la présence d'un fluide dans un espace (10) d'un contenant (18), comprenant une fibre optique (32) parcourue par un rayon lumineux et portant un élément sensible au fluide (38). Selon l'invention, l'élément sensible est un élément absorbant (40, 52) dont les caractéristiques varient en fonction de l'absorption dudit fluide, et ledit élément sensible est placé en regard de la face (34) de l'extrémité libre (36) de la fibre.
Patent FR-2958589-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution d'un couple moteur entre deux trains de roues d'un vehicule a moteur.
Inventor: ROMANI NICOLAS
IPC: B60K23/08
Filed: 2010-04-12
Abstract: Un dispositif de distribution d'un couple moteur entre un premier train de roues et un deuxième train de roues d'un véhicule automobile à au moins deux trains de roues motrices est pourvu d'un commutateur de mode mobile entre au moins une première position stable d'activation d'un premier mode de distribution du couple moteur et une deuxième position instable d'activation d'un deuxième mode de distribution du couple moteur pour un usage tout-terrain du véhicule. On prévoit que lorsque le véhicule s'arrête alors que le deuxième mode de distribution du couple moteur est activé, puis redémarre après une durée d'arrêt T, le deuxième mode de distribution est activé si la durée d'arrêt T est inférieure à une durée de temporisation Tt, et le premier mode de distribution est activé sinon. Dans lequel dans le deuxième mode de distribution, on détermine si le véhicule dépasse un seuil prédéterminé de vitesse maximale en mode tout-terrain, et, dans l'affirmative, on passe dans le mode routier. Dans le mode tout-terrain, on détermine si le véhicule dépasse un seuil prédéterminé intermédiaire de vitesse, strictement inférieur au seuil maximal de vitesse en mode tout-terrain, pendant un temps supérieur à une durée prédéterminée, pour repasser en mode routier.
Patent FR-2983316-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une lentille ophtalmique
Inventor: LUC MARTIN
IPC: B24B13/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une lentille ophtalmique (30) à emboîter dans un entourage d'une monture de lunettes, comportant : - une opération d'acquisition d'un profil longitudinal (50) dudit entourage, - une opération de centrage du profil longitudinal, - une opération d'acquisition de la géométrie d'au moins une partie d'une face optique de la lentille ophtalmique, - une opération de calcul d'une consigne de traitement de la lentille ophtalmique, et - une opération de traitement de la lentille ophtalmique. Selon l'invention, l'opération d'acquisition comporte une étape de calcul des coordonnées bidimensionnelles d'une pluralité de points de mesure (P'i, P"i) situés le long de deux brins longitudinaux (51, 52) distincts qui sont choisis de telle sorte qu'ils définissent entre eux une bande qui s'étend le long dudit profil longitudinal, et une étape d'examen de la lentille ophtalmique pour acquérir les coordonnées tridimensionnelle desdits points de mesure en vue de calculer ladite consigne de traitement.
Patent FR-2974560-A1 (FR)
Title: Removable basket for use on e.g. handlebar, of bicycle, has locking unit that cooperates with structure part to lock basket with part by swiveling handle between upright and folded positions when grooves are engaged on part
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62J9/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: The basket (1) has an external surface including grooves (5) that are engaged on a structure part (2) e.g. handlebar. A handle (6) swivels between an upright position in which the handle is raised above the basket, and a folded position in which the handle is folded back toward the basket. The handle comprises a locking unit that cooperates with the part to lock the basket with the part by swiveling the handle between the two positions when the grooves are engaged on the part. The handle is molded from plastic material, and includes opposite ends (6a, 6b) mounted on a pivot (7). An independent claim is also included for an assembly including a basket and structure part of a bicycle.
Patent FR-2980670-A1 (FR)
Title: Specialite micronutritionnelle a base de roches sedimentaires et de vegetaux
Inventor: HANRAS CATHERINE
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'objet de l'invention est une composition obtenue à partir carbonate de calcium et de végétaux, et son utilisation comme complément alimentaire ou spécialité nutritionnelle utile dans la prévention et le traitement de certaines maladies, en particulier de maladies liées à des troubles du métabolisme du calcium.
Patent FR-2981669-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un revetement bitumineux
Inventor: BANCON DANIEL
IPC: E01C7/18
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réparation d'un revêtement (10) bitumineux comprenant un creux (16) à réparer au niveau de sa surface, ledit revêtement comprenant des granulats liés par une substance bitumineuse, ledit procédé consistant à rapporter un enrobé dans le creux, à chauffer une zone de réparation (20) qui comprend le creux (16) comblé par l'enrobé rapporté et la zone périphérique du revêtement disposée autour du creux (16) et à compacter l'enrobé rapporté, caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser un enrobé émietté froid (18) issu de la production d'enrobé à chaud.
Patent FR-2973930-A1 (FR)
Title: Ensemble de condensateur multi-anode a electrolyte solide
Inventor: ZEDNICKOVA IVANA
IPC: H01G9/004
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de condensateur (100) présentant une capacité élevée tout en restant thermiquement et mécaniquement stable dans des conditions extrêmes. Même à des valeurs élevées de capacité, une bonne stabilité mécanique peut être obtenue par la connexion de plusieurs éléments individuels de condensateur au boîtier (122). On pense que l'utilisation de plusieurs éléments augmente la surface sur laquelle les éléments sont connectés au boîtier. Entre autres choses, ceci permet aux éléments de dissiper sur une plus grande surface les forces de vibrations qu'ils subissent lors de leur utilisation, ce qui rend moins probable un délaminage. Les éléments de condensateur sont enfermés hermétiquement dans un seul boîtier sous une atmosphère gazeuse contenant un gaz inerte, ce qui limite la quantité d'oxygène et d'humidité entrant en contact avec l'électrolyte solide des éléments de condensateur. Grâce aux caractéristiques mentionnées ci-dessus, l'ensemble condensateur (100) est capable de mieux fonctionner dans des conditions extrêmes.
Patent FR-2989300-A1 (FR)
Title: Device for arranging plastic bottles i.e. aerated water bottle, e.g. aerated water bottle, has plates provided with storeys that are arranged against neck part of bottle for distributing compressive force on neck and body parts of bottle
Inventor: GROUSSON JULIEN
IPC: B29B17/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: The device has a fixed plate arranged with a movable plate for placing a bottle. The plates are provided with two storeys that are arranged against a neck part of the bottle for distributing compressive force on the neck part and a body part of the bottle to compress existing shapes of the bottle. A holding rod is inserted into the bottle to avoid the bottle escaping from a compression phase. A double upright part is fixed on a vertical support via a mounting foot. Upright supports are arranged on a base of the fixed plate.
Patent FR-2999731-A1 (FR)
Title: Head-up display for displaying virtual image in field of view of car driver, has housing including external envelope with radiator, where thermal bridge is established between envelope and image generating device for heat dissipation
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-12-18
Abstract: The display (1) has an image generating device (2) assembled in a housing (4). The housing includes an external envelope (9) provided with a radiator (11), where the display is intended to establish a thermal bridge between the external envelope and the image generating device for dissipating the heat produced. The radiator is placed on an external wall (4a) of the housing, where the radiator is equipped with cooling fins (17), and the housing is made of a thermally conducting material.
Patent FR-2985203-A1 (FR)
Title: Tool for stamping press, has slider device that is mounted on pressing element, where slider device is arranged so as to be actuated by upper frame via application unit such as swiveling cam
Inventor: LEPETIT MAURICE
IPC: B21D22/26
Filed: 2012-01-04
Abstract: The tool has an upper frame, a pressing element (4), and a slider device (10) that is mounted on the pressing element. The slider device is arranged so as to be actuated by the upper frame via an application unit such as a swiveling cam (101). The swiveling cam is arranged with a side surface that is arranged to rest against the slider device. The upper frame comprises a push rod (3) that is arranged to come into support with another side surface of the swiveling cam. A roller (105) comes into contact with the latter side surface.
Patent FR-2986692-A1 (FR)
Title: Use of oil preparation, comprising vegetable oils/blends, ingredients consisting of oligosaccharides, polysaccharides and non-emulsifiers in which palmitic acid is present, useful as substitute of palm oil in food substances e.g. bread
Inventor: RUIZ GEOFFREY
IPC: A21D13/08
Filed: 2012-02-14
Abstract: Use of oil preparation as a substitute of palm oil in food substances, is claimed, where the oil preparation comprises vegetable oil or a blend of vegetable oils without including a palm oil and ingredients consisting of oligosaccharides, polysaccharides and non-emulsifiers derived from palm oil and in which palmitic acid is present in an amount of less than 12 wt.%, preferably 5 wt.%.
Patent FR-2988785-A1 (FR)
Title: Blade for double flow turboshaft engine, has reinforcement extended into longitudinal dimension from edge, where reinforcements include anchoring units and/or fixing units for fixing reinforcements on blade
Inventor: MONTFORT PIERRE-MARIE
IPC: B29C70/02
Filed: 2012-03-28
Abstract: The blade has reinforcements (40, 50) provided in a leading edge (26) and/or a trailing edge of the blade, where each reinforcement covers or forms each edge of the blade. The reinforcements are extended into a longitudinal dimension from the edge. The reinforcements include anchoring units and/or fixing units for fixing the reinforcements on the blade. The reinforcements are formed by a U-shaped lengthened profile in a shape of rail. The lengthened profile comprises a longitudinal strip. An independent claim is also included for a method for manufacturing a blade of a turboshaft engine.
Patent FR-2989793-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'imagerie multi-spectrale par reconstruction.
Inventor: KAPLAN DANIEL
IPC: G02F1/11
Filed: 2012-04-18
Abstract: Procédé et dispositif pour l'imagerie multi-spectrale par reconstruction, utilisant un instrument fixe ou mobile, comprenant : - des mesures de l'intensité de la lumière, provenant d'une source optique secondaire obtenue par diffraction acousto-optique 2 de la lumière, issue d'une source optique primaire 1, - une acquisition desdites mesures de l'intensité de la lumière de ladite source optique secondaire, - une calibration, pour une fréquence acoustique donnée, de deux fonctions liant, respectivement pour chaque point M de la source primaire 1 et pour chaque instant, un point image m dans le plan focal 4 audit point M de la source primaire 1, et liant, pour chaque point m du plan focal 4, et pour chaque longueur d'onde de ladite source primaire 1, la fréquence acoustique permettant ladite diffraction acousto-optique 2 au point m dudit plan focal 4, - l'obtention de l'intensité de l'image correspondant au point M de la source primaire 1 par la mesure du signal détecté à un pixel à la position m du plan focal 4, à un instant et pour une fréquence acoustique donnée.
Patent FR-2977176-A1 (FR)
Title: Outil de percage et alesage
Inventor: KAUPER HERBERT RUDOLPH
IPC: B23B51/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'outil de perçage et alésage (4) présente une tête d'alésage (10) avec au moins une arête principale de perçage (14) du côté frontal ainsi que des arêtes d'alésage (22) disposées du côté de la périphérie. L'arête principale (14) est associée à chaque fois à une rainure d'enlèvement de copeaux principale (8) orientée en hélice suivant un premier angle d'hélice (α1) et les arêtes d'alésage (22) sont associées à chaque fois à des rainures d'alésage (24) orientées en hélice suivant un deuxième angle d'hélice (α2). Pour une évacuation efficace, notamment des copeaux d'alésage produits par les arêtes d'alésage (22), les rainures d'alésage (24) sont transférées dans la rainure d'enlèvement de copeaux principale (8) de sorte que pendant le fonctionnement, des copeaux soient guidés hors de la rainure d'alésage (24) pour l'évacuation ultérieure dans la rainure d'enlèvement de copeaux principale (8). En particulier, il est prévu que le deuxième angle d'hélice (α2) soit supérieur au premier angle d'hélice (α1) et que les rainures d'alésage (24) débouchent dans les rainures d'enlèvement de copeaux principales (8).
Patent FR-2992541-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de decoupe d'aliments avec rangement d'accessoires de decoupe d'aliments
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: A47J43/25
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de découpe d'aliments comportant un magasin (2) pour recevoir un outil de découpe (10) comportant un élément rotatif de découpe (12) avec des premiers moyens de découpe d'aliments (30) et un élément statique de découpe (11) avec des seconds moyens de découpe d'aliments (40) et des moyens de blocage pour venir en prise en position fixe avec le magasin (2), Conformément à l'invention, l'appareil comporte un capot de verrouillage (50) présentant des moyens d'accrochage pour venir en prise avec le magasin (2) en logeant l'élément rotatif de découpe (12) empilé dans au moins un autre élément rotatif de découpe (13, 14, 15, 16), l'élément statique de découpe (11) comportant des moyens de retenue (43) pour venir en prise avec le capot de verrouillage (50) de sorte que les seconds moyens de découpe d'aliments (40) sont au moins partiellement insérés à l'intérieur de l'élément rotatif de découpe (12).
Patent FR-2993474-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration amovible
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D27/08
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant : - un corps de filtre (2), comportant une cuve (3) et un couvercle (4), - un tube (5), notamment central, à l'intérieur du corps de filtre (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - une cartouche de filtration (6) amovible, logée dans le corps de filtre (2) et comprenant un premier flasque (7), un deuxième flasque (8) et un médium de filtration (9) s'étendant entre le premier et le deuxième flasques (7, 8) et présentant une lumière tubulaire (10) pour entourer le tube (5), caractérisé en ce que le premier flasque (7) de la cartouche de filtration (6) forme au moins partiellement le couvercle (4) du corps de filtre (2).
Patent FR-2994414-A1 (FR)
Title: Mobile deflecting device i.e. spoiler, for bottom shield of car, has deflector includes set of side parts comprising perforated rectangular shaped fabric, where reinforcement is arranged to tighten fabric when deflector is deployed
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B62D35/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: The device has a deflector with a rigid front panel (7) and a deployment unit i.e. electromechanical actuator, that is arranged to deploy the deflector from a rest position to a deployed position or road position and again from the deployed position to the rest position. The deflector limits flow of air entering under the vehicle during its circulation in the deployed position. The deflector includes a set of flexible side parts comprising a perforated rectangular shaped fabric. A reinforcement (15) i.e. metal flexible rod, is arranged to tighten the fabric when the deflector is deployed. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2997018-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement cosmetique par la lumiere
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N5/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement cosmétique par la lumière comprenant : - au moins une source d'émission de lumière (10) ; - une surface de référence (5) fixe par rapport à ladite source d'émission de lumière, - au moins un capteur de distance (20) pour mesurer une distance entre la surface de référence (5) et une zone de traitement (30) cosmétique de la peau, - un microcontrôleur (3) adapté à contrôler la puissance d'émission de chaque source de lumière (10), dans lequel la puissance d'émission de chaque source de lumière est asservie à la distance mesurée par le capteur.
Patent FR-2985357-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour determiner un code d'identification d'un paquet de donnees audio
Inventor: GERLINGS KARL-HEINZ
IPC: G06F17/40
Filed: 2012-12-28
Abstract: Procédé (200) pour déterminer un code d'identification (162) d'un paquet de données audio (127), procédé (200) comprenant les étapes suivantes consistant à : - recevoir (210) un flux de données audio (125) et un flux de métadonnées audio (172) correspondant dans le temps au flux de données audio (125), - enregistrer de façon intermédiaire (220) le flux de données audio (125) et émettre le paquet de données audio (127) du flux de données audio (125) enregistré de façon intermédiaire, - enregistrer (230) un signal d'enregistrement (132) à l'émission d'un paquet de données audio (127) enregistré de façon intermédiaire, à choisir , et enregistrer les données d'identification partielles (128) du paquet de données audio (127) sélectionné, enregistré de façon intermédiaire , et - analyser (240) au moins une partie du flux de métadonnées audio (172) actuellement reçu.
Patent FR-3001058-A1 (FR)
Title: Reference voltage circuit i.e. band gap circuit, has PNP bipolar transistor whose base and collector are connected to ground, and resistor and capacitor whose terminals are respectively connected to output of switch and ground
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: G05F3/02
Filed: 2013-01-14
Abstract: The circuit has a current generator i.e. absolute temperature generator (1), whose output current is proportional to absolute temperature of the circuit. An input of a switch (5) is connected to an output of the generator. Terminals of a resistor (2) are connected to an output of the switch and a transmitter of a PNP bipolar transistor (3). A base and collector of the transistor are connected to ground. Terminals of another resistor (4) are connected to output of the switch and the ground. Terminals of a capacitor (7) are connected to the output of the switch and the ground.
Patent FR-3004898-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assujettissement d'une montre sur le poignet d'un porteur
Inventor: BERTHOMME SYLVAIN PIERRE GERARD
IPC: A44C5/14
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'assujettissement d'une montre sur le poignet d'un porteur, ladite montre comportant un boîtier (10), un bracelet (32) et des moyens (16) de fermeture dudit bracelet, caractérisé en ce que ces moyens (16) de fermeture comprennent une bride (16-1) fixe par rapport audit boîtier (10) recevant une première extrémité (32-1) du bracelet (32) et une bride (16-2) mobile dans le plan dudit boîtier (10), par rapport à la bride (16-1) fixe autour d'un axe (20), recevant la seconde extrémité (32-2) de ce même bracelet (32)
Patent FR-3002620-A1 (FR)
Title: Device for integrating thermal solar panel on inclined roof, has front and rear transverse walls, where upper surface of panel has edge that is folded back to bottom and arranged at distance from longitudinal and transverse walls
Inventor: FABRE CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2013-02-27
Abstract: The device has a rectangular frame comprising left and right longitudinal walls, and front and rear transverse walls, where an upper surface (2) of a thermal solar panel (1) has an edge that is folded back to the bottom and arranged at a distance from the longitudinal and transverse walls. An interior wing is terminated towards a bevel whose end is folded back towards the rear transverse wall. A front cap (29) is inserted into the edge, and a rear flap comprises strips. A rear cap (28) is formed at the rear transverse wall.
Patent FR-3003519-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature (2) à base de tube métallique conformé en forme générale de U renversé ; un manchon (3) profilé à base de mousse élastiquement compressible extrudée, ledit manchon étant enfilé en contact serrant en partie supérieure de ladite armature, de sorte que ladite armature présente en partie inférieure deux tiges (4) d'association à un dossier dudit siège, lesdites tiges saillant dudit manchon vers le bas ; une housse (5) de revêtement - notamment en tricot circulaire - dudit manchon, ladite housse étant pourvue d'au moins une ouverture (6) destinée à permettre son montage.
Patent FR-3005842-A1 (FR)
Title: Bouilloire comportant un module de commande etanche
Inventor: COUR ANGELINE
IPC: A47J27/21
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (2), une plaque chauffante (16) et un boîtier inférieur (12) dans lequel est logé un dispositif de commande interne (44). Un dispositif de commande externe (49) est relié au dispositif de commande interne (44) et configuré pour actionner manuellement ledit dispositif de commande interne (44). Selon l'invention, le dispositif de commande externe (49) forme un module autonome étanche.
Patent FR-3007604-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'un module de codage/decodage dans un reseau de telecommunications
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04N19/103
Filed: 2013-06-21
Abstract: Procédé d'acquisition dans un réseau de communication, d'au moins un module de codage/décodage, pour encoder/décoder au moins un flux de données relatif à une session entre une première et une deuxième entités, un dialogue applicatif étant associé à ladite session, ledit procédé étant mis en œuvre par la première entité et comprenant les étapes suivantes : - ouverture dudit dialogue applicatif associé à ladite session ; - réception en provenance de ladite deuxième entité d'une liste de modules de codage/décodage proposée pour ladite session ; - sélection à partir de la liste de modules de codage/décodage reçue d'au moins un module de codage/décodage à acquérir ; - acquisition dudit au moins un module auprès d'une entité fournisseur, le dialogue applicatif étant maintenu ouvert ; - encodage/décodage dudit au moins un flux de données relatif à ladite session au moyen dudit au moins un module acquis.