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Patent WO-2012136429-A1 (WO)
Title: Unité de pompe pour amener un carburant, de préférence un carburant diesel, d'un réservoir à un moteur à combustion interne
Inventor: LAMM MARCO
IPC: F02M37/00
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention porte sur une unité de pompe servant à amener un carburant, de préférence un carburant diesel, à un moteur à combustion interne (3) qui comprend une pompe de pré-amenée (7) apte à aspirer le carburant dans un réservoir de contenance (2) et un circuit de fluide (14) ayant une première branche (15) destinée à relier la pompe de pré-amenée (7) à une pompe à haute pression (6), une deuxième branche (17) servant à relier la pompe à haute pression (6) au moteur à combustion interne (3) et une troisième branche (21) qui relie la première branche (15) au réservoir de contenance (2), et qui est formée au moins en partie par une soupape de trop-plein (26) et par un raccord (37) montés coaxialement entre eux dans une ouverture de montage (27) formée à travers un corps de pompe (8) de la pompe à haute pression (6).
Patent WO-2013131557-A1 (WO)
Title: Disjoncteur de circuit par saut d'arc et procédé d'interruption de circuit
Inventor: GATI RUDOLF
IPC: H01H33/12
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur permettant d'interrompre un courant alternatif. Le disjoncteur comprend une paire d'éléments de contact de disjoncteur avec un premier élément de contact de disjoncteur (22, 122, 222, 422) et un second élément de contact de disjoncteur (24, 124, 224, 424), la paire d'éléments de contact de disjoncteur étant séparable, ce qui permet à un arc (40) transportant un courant d'arc de se développer entre les éléments de contact du disjoncteur ; un élément de contact d'arc (32, 132, 232, 432) configuré pour laisser une racine d'arc de l'arc (40) sauter du second élément de contact de disjoncteur (24, 124, 224, 424) vers l'élément de contact d'arc (32, 132, 232, 432), ce qui permet au courant d'arc d'être commuté du second élément de contact de disjoncteur (24, 124, 224, 424) vers l'élément de contact d'arc (32, 132, 232, 432), le courant d'arc commuté ayant une première direction ; et un élément de redressement de courant (36, 136, 236, 436) connecté électriquement à l'élément de contact d'arc (32, 132, 232, 432) et configuré pour faire passer le courant d'arc commuté ayant la première direction, et pour bloquer un courant ayant une seconde direction opposée à la première direction.
Patent WO-2012139990-A1 (WO)
Title: Matière à mouler thermoplastique ignifuge
Inventor: XUE SIQI
IPC: C08L67/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet une matière à mouler thermoplastique exempte d'halogènes et de terres rares, contenant A) de 40 à 60 % en poids d'un téréphtalate de polyalkylène, B) de 0,01 à 10 % en poids d'une polyoléfine choisie dans le groupe b1) du polyéthylène, b2) du polypropylène, b3) des copolymères de polypropylène et de leurs mélanges, C) de 10 à 30 % en poids d'un ignifugeant, choisi dans le groupe c1) des composés contenant de l'azote, c2) des composés contenant du phosphore et de leurs mélanges, D) de 0,01 à 60 % en poids d'un agent de renforcement E) de 0 à 50 % en poids d'un autre additif, la somme des proportions en poids étant égale à 100 % en poids rapporté à la matière à mouler thermoplastique. La présente invention concerne en outre l'utilisation de la matière à mouler thermoplastique selon la présente invention pour la production de fibres, de feuilles ou de corps moulés ainsi que des fibres, des feuilles ou des corps moulés qui contiennent la matière à mouler thermoplastique selon la présente invention. La présente invention concerne en outre l'utilisation de la matière à mouler thermoplastique en tant qu'agent de revêtement.
Patent WO-2013083298-A1 (WO)
Title: Acquiring contact position parameters and detecting contact of a joint
Inventor: GOETTE HUBERT
IPC: A61B5/11
Filed: 2012-06-20
Abstract: The present invention relates to a data processing method of determining a transformation for the relative positions of two body parts which are connected to each other by a joint, the method comprising the following steps: a) acquiring first body part position transformation data comprising first body part position transformation information describing a first body part position transformation for the position of a first body part of the two body parts relative to a first reference structure assigned to the first body part; b) acquiring second body part position transformation data comprising second body part position transformation information describing a second body part position transformation for the position of a second other body part of the two body parts relative to a second other reference structure assigned to the second body part; c) acquiring reference structure position transformation data comprising reference structure position transformation information describing a reference structure position transformation for the position of the first reference structure relative to the second reference structure for at least two movement states of the joint; d) determining, based on the first body part position transformation data and the second body part position transformation data and the reference structure position transformation data, joint position transformation data comprising joint position transformation information describing a joint position transformation for the position of the first body part relative to the second body part for the at least two movement states.
Patent WO-2012175639-A1 (WO)
Title: Protéines arabinogalactanes pour l'utilisation en tant qu'agent antiparasitaire
Inventor: CANNESAN MARC ANTOINE
IPC: A01N31/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins une protéine arabinogalactane (AGP) en tant qu'agent antiparasitaire végétal. L'AGP induit sélectivement la chimiotaxie, l'enkystement d'une zoospore et inhibe la germination d'un kyste. Plus précisément, l'AGP interfère dans le procédé normal d'infection de racines du pois par  Aphanomyces euteiches . Il perturbe l'interaction naturelle et précoce entre l'hôte et le parasite, empêchant ainsi l'hôte d'être infecté.
Patent WO-2013029849-A1 (WO)
Title: Système de dosage d'un agent de réduction liquide
Inventor: LANDES EWGENIJ
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'invention concerne un module de dosage pour l'injection d'une solution d'urée aqueuse liquide dans le conduit d'échappement d'un moteur à combustion interne, ledit module étant composé de deux pompes, à savoir d'une pompe d'alimentation (5) et d'une pompe d'aération (15). Ce système selon l'invention permet d'une part une injection de solutions d'urée aqueuse et d'autre part une ventilation fiable et sûre du système, lorsque le moteur à combustion interne doit être arrêté.
Patent WO-2013020881-A1 (WO)
Inventor: BESLER BORIS
IPC: A47C1/035
Filed: 2012-08-02
Abstract: Seating furniture piece (1) with a seat surface (2) and a leg-rest (4) able to pivot outwards about a pivot axis (13), wherein the chair can be pivoted between a sitting and a lying position, for which purpose the seat surface (2) can be shifted to the rear relative to a fixed frame (3), and the leg-rest (4) is coupled to the seat surface (2) in such a manner that it is pivoted when the seat surface (2) is shifted to the rear. The leg-rest (4) comprises a gear (11) and teeth (12) are arranged on the front frame of the seat surface (2), the teeth (Z) meshing with the gear (11) to pivot the leg-rest about the pivot axis (13).
Patent WO-2013041280-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'un convertisseur continu-continu d'un système de propulsion électrique et procédé permettant de faire fonctionner un convertisseur continu-continu
Inventor: RAICHLE DANIEL
IPC: B60L50/10
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion électrique d'un véhicule hybride, comprenant : une batterie de traction (1) ; un circuit intermédiaire haute tension (2) ; un onduleur à impulsions (3) qui est couplé au circuit intermédiaire haute tension (2) ; un moteur électrique (5) qui est couplé à l'onduleur à impulsions (3) ; un convertisseur continu-continu (6) qui est couplé à l'onduleur à impulsions (3) et au circuit intermédiaire haute tension (2) et qui est mis au point pour convertir une haute tension (UE) provenant du circuit intermédiaire haute tension (2) en une basse tension (UA) pour un réseau de bord ; une batterie basse tension (8) qui est couplée au convertisseur continu-continu (6) ; une pluralité de dispositifs consommateurs (9a, 9b) électriques du réseau de bord commutables sélectivement qui sont couplés à la batterie basse tension (8) et au convertisseur continu-continu (6) ; et un dispositif de commande (7) qui est mis au point pour, en cas de défaillance de la batterie de traction, faire fonctionner le convertisseur continu-continu (6) de manière régulée en courant pour l'alimentation des dispositifs consommateurs (9a, 9b) du réseau de bord par le moteur électrique.
Patent WO-2013079227-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de refroidissement d'un patient
Inventor: FONTAINE GUY
IPC: A61M16/06
Filed: 2012-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à refroidir par voie intranasale le cerveau d'un patient, en particulier celui d'un patient souffrant d'une urgence cardiovasculaire. Le dispositif comprend un contenant de gaz sous pression, destiné à contenir un gaz ou un mélange de gaz, et au moins une canule pourvue d'une lumière, une ouverture proximale et au moins une ouverture distale. La canule est destinée à être introduite dans le nasopharynx du patient. Lors du fonctionnement, le gaz se détend de manière adiabatique à sa sortie de l'au moins une canule, ce qui le refroidit et produit un effet refroidissant sur le nasopharynx et à l'intérieur de la cavité nasale.
Patent WO-2013026790-A1 (WO)
Title: Chélates de lanthanides luminescents comprenant trois chromophores et leur utilisation
Inventor: TAKALO HARRI
IPC: C09K11/06
Filed: 2012-08-17
Abstract: La présente invention concerne un chélate de lanthanide luminescent de formule (I) avec des lanthanides tels que l'europium, ainsi que le ligand chélateur de lanthanide luminescent correspondant. L'invention concerne également une molécule détectable comprenant un réactif de liaison biospécifique (tel qu'un anticorps) conjugué au chélate de lanthanide luminescent, ainsi qu'un procédé de réalisation d'un essai de liaison biospécifique, l'utilisation d'une telle molécule détectable dans un essai de liaison fondé sur une bioaffinité spécifique utilisant une détermination fluorométrique résolue dans le temps d'une luminescence spécifique, et un matériau support solide conjugué avec le chélate de lanthanide luminescent.
Patent WO-2013034596-A1 (WO)
Title: Véhicule à semi-remorque de conception modulaire
Inventor: MEYER HELMUT
IPC: B60P1/64
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) de conception modulaire, comprenant un châssis (11) et une semi-remorque (12) pouvant être entièrement détachée du châssis (11). Le véhicule (10) comporte un dispositif de positionnement qui est réalisé et mis au point pour modifier la position de la semi-remorque (12) par rapport au châssis (11). Selon l'invention, la semi-remorque (12) comprend un dispositif de liaison qui est mis au point et réalisé pour relier la semi-remorque (12) à au moins une autre semi-remorque (12). Un dispositif de levage est agencé côté intérieur dans la semi-remorque (12) et est mis au point et réalisé pour servir d'appui à la semi-remorque (12) et/ou pour modifier la position de la semi-remorque (12) par rapport au sol (15). L'invention concerne en outre un procédé permettant de coupler de manière modulaire plusieurs semi-remorques d'un véhicule.
Patent WO-2013050219-A1 (WO)
Title: Élément de raccordement pour un véhicule
Inventor: NACHBAR FRANK
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un élément de raccordement pour un véhicule, comprenant un profilé (2) qui s'étend dans sa direction longitudinale (20) et qui présente une paroi (12) délimitant partiellement un espace interne (13), au moins une articulation (3) située dans le prolongement d'une section terminale (E), côté longitudinal, du profilé (2), et un corps en fonte (8) qui assure le raccordement du profilé (2) et de l'articulation (3), et qui est produit par coulée en moins en partie sur la zone terminale (E), côté longitudinal, et sur l'articulation (3) de sorte que la zone terminale (E), côté longitudinal, et l'articulation (3) soient au moins partiellement incorporées dans le corps en fonte (8), le profilé (2) se terminant en amont de l'articulation (5) dans la direction longitudinale et présentant au moins une languette (18) qui est enrobée dans le corps en fonte (8), qui est inclinée par rapport à la paroi (12) du profilé (2), et qui est au moins partiellement oblique par rapport à la direction longitudinale (20).
Patent WO-2013060839-A1 (WO)
Inventor: GERK CHRISTIAN
IPC: C22C29/08
Filed: 2012-10-26
Abstract: The present invention relates to a method for producing a component, comprising the step of sintering a composition consisting of hard material particles and binder metals, and to a component that can be obtained by means of such a method. In addition, the invention relates to the use of the component under highly erosive and/or abrasive conditions, preferably as a chisel in road construction, as part of a drill bit or as a wear part, for example, as a plate used for protecting surfaces.
Patent WO-2013068484-A1 (WO)
Inventor: FOURNIER VINCENT
IPC: A23K1/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: The present invention concerns a method for determining a coefficient of enhancement (K e ) for standardizing palatability of fish feed pellets when coating said pellets with a palatability enhancer useful in fish feed. Using said coefficient of enhancement K e , the present invention provides a method for standardizing palatability of fish feed pellets for use in aquaculture, a method for preparing coated fish feed pellets having standardized palatability, and a method for enhancing growth of fish in aquaculture.
Patent WO-2013068568-A1 (WO)
Inventor: BLACKKOLB FRIEDRICH
IPC: A61K39/05
Filed: 2012-11-09
Abstract: The present invention relates to a fermentation medium for cultivating  Corynebacterium diphtheriae . The present invention also relates to the use of the fermentation medium in processes for obtaining diphtheria toxin from the  Corynebacterium diphtheriae  bacteria being cultivated and the preparation of vaccines using the diphtheria toxin obtained in the processes. The present invention further relates to a purification and detoxification processes specifically adapted for preparing a diphtheria toxoid for inclusion into a vaccine.
Patent WO-2013076261-A1 (WO)
Title: Dispositif applicateur pour appliquer une gaine urinaire à un pénis
Inventor: NIELSEN BRIAN
IPC: A61F6/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'applicateur (20) approprié pour appliquer une gaine urinaire (21) à un pénis, ledit dispositif applicateur comprenant : une première bride (41), une deuxième bride (42) et une troisième bride (43), un premier élément déplaçable (31) relié à ladite première bride, un deuxième élément déplaçable (32) relié à ladite deuxième bride et un troisième élément déplaçable (33) relié à ladite troisième bride. Lesdits éléments déplaçables sont agencés de telle sorte que lesdites première, deuxième et troisième brides peuvent se déplacer les unes par rapport aux autres, et une gaine urinaire (21) peut être montée sur celles-ci, et de telle sorte que lesdites première, deuxième et troisième brides peuvent se déplacer entre une première position dans laquelle la gaine urinaire a un premier périmètre et une seconde position dans laquelle la gaine urinaire a un second périmètre qui est au moins 20 % plus grand que le premier périmètre. Ledit applicateur comprend encore un mécanisme de déplacement (51, 52, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68) qui est agencé de telle sorte que lesdites première, deuxième et troisième brides peuvent se déplacer les unes par rapport aux autres, d'une manière telle que la première bride peut se déplacer le long d'une première direction vectorielle, la deuxième bride peut se déplacer le long d'une deuxième direction vectorielle qui a une composante vectorielle non nulle perpendiculaire à la première direction vectorielle et la troisième bride peut se déplacer le long d'une troisième direction vectorielle C qui a une composante vectorielle non nulle parallèle à la première direction vectorielle mais opposée en direction, et/ou une composante vectorielle non nulle qui est perpendiculaire à la première direction vectorielle, mais opposée à la direction de la composante vectorielle non nulle de la deuxième direction vectorielle.
Patent WO-2013079660-A1 (WO)
Title: Disparity map generation including reliability estimation
Inventor: TANGER RALF
IPC: G06T7/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: A better basis for a further processing such as virtual view rendering, in form of a disparity map is achieved. To this end, the disparity map generation is done in two separate steps, namely the generation of two depth/disparity map estimates based on two different pairs of views of the scene in a manner independent from each other, with then comparing both depth/disparity map estimates so as to obtain a reliability measure for one or both of the depth/disparity map estimates.
Patent WO-2013170944-A1 (WO)
Inventor: TORRI GIANGIACOMO
IPC: G01R33/46
Filed: 2013-05-10
Abstract: A method of analysis of a heterogeneous product, for example heparin or heparin derivatives, to define whether said heterogeneous product is consistent with a library of verified heterogeneous samples (Library 1) by analysing the variation, natural or alien. The acceptable variation of the heterogeneous product is determined by comparing Library 1 with a second set of verified spectra (Library 2), by use of comparative two-dimensional correlation spectroscopic filtering (comparative 2D-COS-f). The method comprises obtaining a one-dimensional complex spectrum, for example  1 H- NMR spectra, of a heterogeneous product and testing if it has features that are greater than features found testing a spectrum from Library 2 against Library 1. In a second embodiment comparative 2D-COS-f with iterative random sampling (2D- COS-firs) is applied, which provides a more accurate and stable extraction of aliens/unnatural features. The method defines whether a test sample is consistent with a library of production norms of heterogeneous products; determines the acceptance criteria to be considered as normal production for heterogeneous products and detects species alien to the production norms of heterogeneous products.
Patent WO-2014117839-A1 (WO)
Title: Génération de données d'image, et article imprimé
Inventor: GARCIA GARCIA LUIS
IPC: H04N1/54
Filed: 2013-01-31
Abstract: Selon un exemple, l'invention concerne un procédé de génération de données d'image pour amener une imprimante à générer une image de vision unidimensionnelle sur un substrat non perforé transparent.
Patent WO-2013164104-A1 (WO)
Title: Décharge
Inventor: AICHER MAX
IPC: E02D31/00
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention concerne un lit de scories à étanchéité horizontale comprenant au moins une première couche de contrôle et une deuxième couche de contrôle disposée sur celle-ci dans le sens vertical, la première couche de contrôle étant conçue comme une couche de drainage et la deuxième couche de contrôle étant conçue comme une couche de béton imperméable à l'eau.
Patent WO-2013124384-A1 (WO)
Title: Procede et systeme pour faire fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige present sur la vitre d'un vehicule.
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60S1/08
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un système pour faire fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige présent sur une vitre d'un véhicule automobile, à l'aide d'un balai d'essuyage (1) agencé pour apporter de la chaleur à la vitre (2) selon un cycle de fonte associé à une phase montante ou une phase descendante du balai, le procédé comporte l'étape consistant à provoquer l'apport de chaleur à la vitre (2) par le balai d'essuyage (1) de manière à ce que cet apport de chaleur fasse fondre du gel et/ou du givre et/ou de la glace et/ou de la neige présent sur la vitre (2) du véhicule, cet apport pouvant être notamment réalisé par rayonnement thermique ou par projection de liquide chauffé.
Patent WO-2013144177-A1 (WO)
Title: Colorants à base d'ion quinolinium renfermant un contre-anion fluoré pour photopiles à pigment photosensible
Inventor: SEND ROBERT
IPC: C09B57/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention porte sur une couche électrode comprenant une couche poreuse constituée de fines particules de semi-conducteur de type oxyde rendues photosensibles avec un colorant à base d'ion quinolinium ayant un contre-anion fluoré. De plus, la présente invention porte sur un dispositif de conversion photoélectrique comprenant ladite couche électrode, sur une photopile à pigment photosensible comprenant ladite couche électrode, sur une photopile à pigment photosensible comprenant ledit dispositif de conversion photoélectrique et sur de nouveaux colorants à base d'ion quinolinium ayant un contre-anion fluoré.
Patent WO-2013167346-A1 (WO)
Title: Turbinenlaufschaufel und axialer rotorabschnitt für eine gasturbine
Inventor: AHMAD FATHI
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-04-15
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Turbinelaufschaufei (14) mit einem Schaufelfuß (54), einer sich daran anschließenden Plattform (28) und einem an der dem Schaufelfuß (54) abgewandten Seite der Plattform (28) angesiedelten Schaufelblatt (15), wobei an einer Unterseite (64) des Schaufelfußes (54) zumindest eine Öffnung (62) zur Zuführung eines Kühlmittels (66) in das Turbinenlaufschaufelinnere vorgesehen ist, die in einen Kühlmittelkanal (60) übergeht. Weiter betrifft die Erfindung einen axialen Rotorabschnitt (10) für einen Rotor (23) einer Turbine, mit einer an zwei stirnseitigen ersten Seitenflächen (53) angrenzenden äußeren Umfangsfläche, in der über den Umfang verteilte, sich entlang einer Axialrichtung erstreckenden Laufschaufelhaltenuten (12) für Laufschaufeln (14) der Turbine vorgesehen sind, wobei in jeder Haltenut (12) eine Turbinenlaufschaufel (14) angeordnet ist, wobei seitlich einer Seitenfläche (53) des Rotorabschnitts (10) eine Vielzahl von Dichtelementen (16) vorgesehen sind, die spaltbildend den Stirnseiten (52) der Schaufelfüße (54) gegenüberliegen. Um eine verbesserte Kühlung des Dichtelementes (16) zu erreichen, was dessen Lebensdauer verlängert bzw. dieses für höhere Umgebungstemperaturen ertüchtigt, wird vorgeschlagen, dass in der Seitenfläche (53) und/oder in der Stirnfläche (52) eine Vielzahl von Austrittslöchern (58) zur Prallkühlung der Dichtelemente (16) vorgesehen sind.
Patent WO-2013171064-A1 (WO)
Inventor: PASTERNAK AXEL
IPC: F16C33/20
Filed: 2013-04-30
Abstract: The invention relates to a plain bearing composite material (2), comprising a supporting layer (4), optionally a porous substrate layer (6), in particular made of bronze, and a sliding layer material (8) made of a matrix-forming thermoplastic plastic material (10) and fillers (12) accommodated therein, wherein the sliding layer material (8) has a fraction of 1 - 40 vol% wollastonite as a mineral filler (14) and at least half of the wollastonite is present with needle-shaped modification.
Patent WO-2014012837-A1 (WO)
Inventor: MOSER CHRISTOF
IPC: B66B15/02
Filed: 2013-07-11
Abstract: The invention relates to an elevator system (1, 1') which comprises a safety device (2), by which a rotation and/or translation of the fixed bearing part of a rotary bearing of a deflection roller (7), which is associated with a counter-weight (5), can de detected for a supporting means (6) in order to support an elevator car (3). An alarm signal is generated by the safety device (2) when the position deviates from a predeterminable value.