baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008266-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acces multiple avec multiplexage frequentiel de requetes d'autorisation d'envoi de donnees
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L5/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès multiple à une bande de fréquence d'un canal de communication d'un réseau de communication avec écoute de porteuse et évitement de collision, ladite bande de fréquence étant découpée en un ensemble de sous-bandes, comprenant : à un nœud source, la détection de la disponibilité du canal de communication et la transmission à un nœud destinataire d'un message de requête d'autorisation d'envoi de données sur le canal de communication (RTS NSO, RTS NS1, RTS NS2) réalisée sur une ou plusieurs sous-bandes (SBi, SB1, SBO), au nœud destinataire, la détection de messages simultanés de requête d'autorisation d'envoi de données sur le canal de communication (RTS NSO, RTS NS1, RTS NS2) transmis par une pluralité de nœuds source (NSO, NS1, NS2) sur une pluralité de sous-bandes (SBi, SB1, SBO),, et la transmission d'un message d'autorisation d'envoi de données sur le canal de communication par au moins un nœud source parmi ladite pluralité de nœuds source (CTS NSO, CTS NS0&NS1).
Patent FR-3000595-A1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucleaire a base de dioxyde d'uranium piegeant les produits de fission ayant des microcellules en ceramique et sa methode de fabrication
Inventor: KIM KEON-SIK
IPC: G21C3/62
Filed: 2013-08-27
Abstract: Il est divulgué une pastille de combustible nucléaire à base de dioxyde d'uranium ayant des microcellules ayant une taille de 50 µm à 400 µm (par rapport à une taille tridimensionnelle) constituées d'un matériau de céramique ayant une attraction chimique pour les produits de fission générés dans la pastille de combustible nucléaire pour absorber et piéger les produits de fission afin d'empêcher l'extraction des produits de fission dans des conditions de fonctionnement normal et d'améliorer les performances du combustible nucléaire en atténuant la PCI. De plus, les produits de fission hautement radioactifs, comme Cs et I, ayant une longue demi-vie ou une quantité de génération suffisamment importante pour affecter l'environnement peuvent être piégés dans la pastille dans des conditions d'accident, sans être libérés à l'extérieur.
Patent FR-3012175-A1 (FR)
Title: Procede de detection de pannes et turbomachine
Inventor: TRONCHE JEROME
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-10-18
Abstract: Un procédé de détection de pannes d'une turbomachine comprenant un circuit d'alimentation en carburant d'une chambre de combustion, un doseur de carburant placé sur une première branche du circuit d'alimentation, au moins deux actionneurs fluidiques placés sur une deuxième branche du circuit d'alimentation pour utiliser le carburant comme fluide de travail, et une vanne de pressurisation placée sur ladite deuxième branche en amont des actionneurs fluidiques et configurée pour s'ouvrir et/ou se fermer, est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : A) on détermine si au moins deux desdits actionneurs fluidiques sont dans un même état de fonctionnement ; B) on détermine un état de fonctionnement du doseur de carburant ; C) en fonction des informations obtenues aux étapes A et B, on détermine un état de blocage de la vanne de pressurisation.
Patent FR-3014856-A1 (FR)
Title: Dispositf d'obturation d'un recipient presentant un col
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'un récipient (2) présentant un col (20), ledit dispositif (1) comprenant : - deux parties (10, 11) dont l'une au moins est destinée à être agencée au moins partiellement à l'intérieur du col (20) du récipient pour l'obturer de manière étanche, lesdites parties (10, 11) étant solidaires l'une de l'autre tout en autorisant un mouvement relatif de l'une desdites parties par rapport à l'autre lorsqu'un effort de traction destiné à extraire le dispositif (1) du col est appliqué audit dispositif (1), - une étiquette de radio-identification (3) agencée à l'intérieur de l'une des deux parties (10, 11) de telle sorte qu'au moins une partie de ladite étiquette (3) soit détruite lors dudit mouvement relatif des deux parties.
Patent FR-3016171-A1 (FR)
Title: Vetement instrumente comportant un textile tisse elastique
Inventor: FICHET LAURENT
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne un vêtement instrumenté (1) comportant un textile tissé élastique (2) comprenant : - des fils élastiques non conducteurs agencés à la fois en sens chaine et en sens trame, et ; - au moins un fil conducteur élastique destiné à former un bus pour transmettre au moins un signal électrique issu d'un capteur (5) sensible à une caractéristique physiologique et/ou actimétrique du porteur du vêtement (1), le au moins un fil conducteur élastique étant positionné uniquement dans le sens trame du textile (2) ; ledit vêtement (1) étant caractérisé en ce que ledit au moins un fil conducteur élastique est agencé dans un fourreau de protection (6), ledit fourreau (6) étant formé par un tissage sélectif des fils élastiques non conducteurs agencés en sens chaine pour former deux nappes textiles parallèles superposées et localement disjointes.
Patent FR-3006474-A1 (FR)
Title: Procede de migration combine pour modelisation de bassin
Inventor: KLEINE ADRIAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de la migration de fluides d'hydrocarbures. Le procédé peut comprendre les étapes consistant à décomposer, par l'utilisation d'un processeur, un domaine d'un modèle de bassin pour donner une première pluralité de mailles présentant une perméabilité inférieure à une valeur seuil et une deuxième pluralité de mailles présentant une perméabilité supérieure à la valeur seuil. Une première analyse de migration peut être effectuée pour analyser une migration relativement lente en commençant dans la première pluralité de mailles. Une deuxième analyse de migration peut être effectuée pour analyser une migration relativement plus rapide en commençant dans la deuxième pluralité de mailles.
Patent FR-3022724-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/61
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image courante (li), caractérisé en ce qu'il met en œuvre, au niveau d'un terminal de capture d'images, pour au moins une portion (POu) à coder de l'image courante, les étapes consistant à: - déterminer une information relative à la manipulation du terminal par un utilisateur, en relation avec ladite au moins une image courante capturée, - obtenir au moins une donnée relative à l'image courante par transformation de ladite information déterminée, - à partir de ladite donnée obtenue, mettre en œuvre au moins l'une des étapes suivantes : • prédire une information de mouvement associée à ladite au moins une portion de l'image courante, • déterminer au moins une caractéristique d'un mode de codage associé à ladite au moins une portion de l'image courante.
Patent FR-3010823-A1 (FR)
Inventor: PETRZILEK JAN
IPC: H01G9/08
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un condensateur (100) à électrolyte liquide contenant un boîtier (12) à l'intérieur duquel est positionnée une anode (20) formée à partir d'un corps poreux fritté oxydé anodiquement et un électrolyte de travail fluide. Le boîtier (12) contient un revêtement composite disposé sur une surface d'un substrat métallique. Le revêtement composite inclut une couche de métal noble qui recouvre le substrat métallique et une couche de polymère conducteur qui recouvre la couche de métal noble.
Patent FR-3028966-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande et appareil comportant un tel dispositif
Inventor: FALCO JEAN-LOUIS
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le dispositif (10) de commande comporte : - des premiers moyens (105, 110 et 120) de détection : - comportant un émetteur (105) d'une onde (110, 200) et un récepteur (115) de l'onde et - détectant la présence et la position d'un objet (125) en fonction de l'onde reçue ; - des deuxièmes moyens (140 et 145) de détection : - détectant la présence et la position de l'objet en fonction d'une grandeur physique (135) ; - la grandeur physique détectée ayant au moins une caractéristique différente de l'onde reçue, - des moyens de commande (100) configurés pour commander une action si : - les premiers moyens de détection détectent la présence de l'objet, - les deuxièmes moyens de détection détectent la présence de l'objet et - la position détectée par les premiers moyens de détection correspond à la position détectée par les deuxièmes moyens de détection.
Patent FR-3031177-A1 (FR)
Title: Canne de mesure de temperature, a thermocouple facilement remplacable
Inventor: SAILLARD JEAN
IPC: G01K1/14
Filed: 2014-12-31
Abstract: Le thermocouple (17) est suspendu à une pièce (26, 27) verrouillable sur une partie de connexion de la canne de mesure, qui comprend un orifice en cône de guidage (30) pour introduire le thermocouple. Ce dernier est contenu dans un câble (24) flexible apte à coulisser dans une gaine (35) du compartiment central (16) qui loge le thermocouple (17). Un ressort (34) peut être ajouté pour presser légèrement le bout du thermocouple au fond de son logement.
Patent FR-3036528-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation du statut d'un appareil a emission radioelectrique en champs ouvert, et notamment d'un appareil muni d'un tube a rayon x
Inventor: MAALOUL FOUAD
IPC: G08B1/08
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation du statut d'un appareil à émission radioélectrique en extérieur, et notamment d'un appareil muni d'un tube à rayon X, tel que, selon l'invention, le dispositif de signalisation comprend : - une première partie, apte à être connectée au niveau du câble d'alimentation dudit appareil à émission, et comportant des moyens de mesure de la demande en courant dudit appareil à émission, des moyens de traitement permettant de déterminer le statut, hors tension, veille ou utilisation, dudit appareil à émission en fonction de la mesure du courant et des moyens de transmission du statut détecté vers une seconde partie, - une seconde partie comportant des moyens de signalisation du statut de l'appareil à émission détecté par ladite première partie.
Patent FR-3037071-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la defectivite d'un film de copolymere a blocs
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C09D133/16
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de la défectivité d'un film de copolymère à blocs (BPC1), dont la surface inférieure est en contact avec une surface (N) préalablement neutralisée d'un substrat (S) et dont la surface supérieure est couverte par une couche supérieure (TC) de neutralisation de surface, pour permettre l'obtention d'une orientation des nano-domaines dudit copolymère à blocs (BPC1) perpendiculairement aux deux interfaces inférieure et supérieure, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite couche supérieure (TC) de neutralisation de surface mise en oeuvre pour recouvrir la surface supérieure du film de copolymère à blocs (BCP1) est constituée par un deuxième copolymère à blocs (BPC2).
Patent FR-3021730-A1 (FR)
Title: Unite d'eclairage et lampe pour vehicule
Inventor: WATANABE KEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-03
Abstract: Une unité d'éclairage (10, 110, 210, 310, 410, 510, 610, 710, 810) comporte un substrat transparent (20, 320, 420, 520, 820), une source de lumière (12, 312, 412, 512, 812A, 812B), un premier demi-miroir (32, 132, 232, 332, 432, 532, 632, 832) et un miroir (34, 134, 234, 334, 434, 534, 734, 834). La source de lumière (12, 312, 412, 512, 812A, 812B) est montée sur le substrat transparent (20, 320, 420, 520, 820). Le premier demi-miroir (32, 132, 232, 332, 432, 532, 632, 832) est disposé côté avant du substrat transparent (20, 320, 420, 520, 820). Le miroir (34, 134, 234, 334, 434, 534, 734, 834) est disposé côté arrière du substrat transparent (20, 320, 420, 520, 820). La lumière émise par la source de lumière (12, 312, 412, 512, 812A, 812B) est réfléchie de façon répétée entre le premier demi-miroir (32, 132, 232, 332, 432, 532, 632, 832) et le miroir (34, 134, 234, 334, 434, 534, 734, 834), tout en étant transmise à travers le substrat transparent (20, 320, 420, 520, 820), de façon à être fournie en sortie vers l'avant depuis le premier demi-miroir (32, 132, 232, 332, 432, 532, 632, 832).
Patent FR-3037039-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de capots pivotants d’un inverseur de poussee
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un premier capot et d'un second capot d'un inverseur de poussée d'un ensemble propulsif d'un aéronef, lesdits capots étant montés pivotant chacun autour d'un axe longitudinal, entre une position fermée de vol et une position ouverte de maintenance, le dispositif de verrouillage comportant une bielle (20) télescopique qui comprend au moins une tige (26) coulissante, un moyen de verrouillage de l'extrémité proximale (34) de la tige (26) sur le second capot, et un support (24) de bielle, caractérisé en ce que le support (24) de bielle, ou l'élément tubulaire (28) de la bielle (20), comporte deux parois (42a, 42b) qui délimitent chacune une lumière (44a, 44b), et en ce que l'élément tubulaire (28) de la bielle (20), ou respectivement le support (24) de bielle, porte deux doigts (48a, 48b) de support qui s'étendent chacun globalement longitudinalement de part et d'autre de l'élément tubulaire (28), dans une desdites lumières (44a, 44b), lesdites lumières étant adaptées pour coopérer avec les doigts (48a, 48b) de support lorsque les capots sont ouverts et pour permettre un débattement libre des doigts (48a, 48b) de support dans une configuration capots fermés.
Patent FR-3032127-A1 (FR)
Title: Systeme de concentration d'une solution par cycle a humidification-deshumidification et procede associe
Inventor: BANDELIER PHILIPPE
IPC: C02F103/08
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de concentration (10) par cycle à humidification-déshumidification d'une solution comprenant un soluté dans un solvant, comportant : une unité de concentration (1) comprenant une section d'humidification (SH) comprenant un évaporateur (2), une section de déshumidification (SDH) comprenant un condenseur (3); une première entrée de solution (5) à concentrer froide (E2) dans l'unité de concentration (1) à l'entrée du condenseur (3) ; une deuxième entrée de solution (7) pour introduire une solution à concentrer chaude (E1) dans l'unité de concentration (1) à l'entrée de l'évaporateur (2) ; une sortie de solution concentrée (8a) et une sortie de solution déconcentrée (4a), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une section additionnelle de refroidissement (SR) comprenant un échangeur de chaleur gaz porteur/fluide de réfrigération (13), traversé par un circuit de réfrigération comprenant une entrée (13a) et une sortie (13b) de fluide de réfrigération.
Patent FR-3044291-A1 (FR)
Title: Raidisseur d'aeronef a tete raidie
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64C3/18
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne une amélioration d'un raidisseur d'aéronef en oméga. Le raidisseur comprend deux jambes (16, 18) dont l'une des extrémités est jointe par une aile (20) et dont chaque autre extrémité est prolongée respectivement par un pied (22, 24). Il comprend une nervure (32) faisant saillie par rapport à la surface de l'aile (20). Du fait du raidissement par nervure, les performances notamment en stabilité du raidisseur en M sont améliorées par rapport à un raidisseur en oméga.
Patent FR-3047716-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour un vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61L15/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à la conduite pour un véhicule ferroviaire comprend des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible (Vc), des moyens (20) de comparaison d'une vitesse instantanée (Vi) du véhicule ferroviaire avec la vitesse cible (Vc) ou un intervalle entourant la vitesse cible, et des moyens (22) d'indication d'instructions de conduite à destination d'un conducteur du véhicule ferroviaire, lesdites instructions de conduite comportant des instructions de modification de la vitesse instantanée (Vi) en vue de l'approcher de la vitesse cible (Vc).
Patent FR-3047796-A1 (FR)
Title: Boitier de dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: F21V19/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention propose un boîtier (6) de dispositif lumineux formé par une paroi (30 ; 31) en un matériau électriquement isolant, tel un polymère. Le boîtier (6) comprend une surface interne (20) formant un logement recevant un module lumineux (16) avec une diode électroluminescente (DEL) et un guide de lumière (12). La surface interne comprend une zone réfléchissant (22) de la lumière du module lumineux (16) hors du boîtier (6), et une zone de fixation (24) d'un module de commande (14) du module lumineux (16). Le dispositif lumineux comprend un revêtement (32) réfléchissant et électriquement conducteur, qui recouvre à la fois la zone réfléchissante (22) et la zone de fixation (24). Le revêtement aluminium (32) est économique puisqu'il est appliqué en une étape, et qu'il assure deux fonctions, à savoir une réflexion et une protection contre le champ électromagnétique (46) (CEM).
Patent FR-3048131-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle
Inventor: DROESBEKE GERT
IPC: H01R13/115
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette de contact mâle peut être insérée. Deux des parois latérales (14a, 14b) de la section de contact (6) comportent chacune une fenêtre (25, 65). Eventuellement, un support latéral (21) s'étend dans au moins une de ces fenêtres et soutient une lame de contact (18). Ce support latéral (21) comporte des sinuosités pour lui conférer plus d'élasticité. Par exemple, il a une forme en « S ».
Patent FR-3048257-A1 (FR)
Title: Boite securisee a contenu predetermine et gestion dynamique
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: E05G1/10
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une boîte (1) à fermeture sécurisée comprenant un contenant (3) fermé par une porte (5) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ladite porte comportant un dispositif de verrouillage (7) adapté pour verrouiller la porte en position fermée. La boîte comprend en outre un contrôleur (9) dudit dispositif de verrouillage connecté à un dispositif d'identification (11) de contenu, ledit contrôleur étant adapté pour déclencher une alerte quand un contenu prédéterminé ne se trouve pas dans le contenant.
Patent FR-3053842-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique metal-ion, a capacite elevee et dont la souplesse permet une grande conformabilite
Inventor: SALOMON JEREMIE
IPC: H01M10/054
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle architecture d'accumulateur électrochimique (A) métal-ion, avec des zones dépourvues de matériaux d'électrode rigides en eux-mêmes et de préférence également dépourvues de matériau du séparateur. Ces zones sont flexibles et définissent ainsi des lignes de pliage de l'accumulateur, qui permettent une flexibilité importante de l'accumulateur par déformation élastique de l'emballage souple, des substrats collecteurs de courant et le cas échéant du séparateur et ce selon plusieurs configurations possibles à partir d'une même géométrie de base.
Patent FR-3057313-A1 (FR)
Title: Composant pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-06
Abstract: Composant (1) pour système de transmission de véhicule, comprenant une entrée en couple (2) et une sortie en couple (3), le composant (1) étant mobile en rotation autour d'un axe (X) et comprenant également : - un amortisseur (6) d'oscillations de torsion à organe(s) de rappel élastique (7), - un dispositif d'amortissement pendulaire (8), comprenant : un support (10) mobile en rotation autour de l'axe (X) et au moins un corps pendulaire (11) mobile par rapport au support (10), et - un limiteur de couple (15), configuré pour limiter la transmission de couple entre l'entrée en couple (2) et la sortie en couple (3) lorsque ce couple transmis dépasse une première valeur prédéfinie, le limiteur de couple (15) étant disposé radialement à l'intérieur du ou des organes de rappel élastique (7) et radialement à l'intérieur du ou des corps pendulaires (11).
Patent FR-3057652-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de flux d'air, destine a equiper une tour de refroidissement, notamment de centrale thermique
Inventor: GANZITTI VINCENT
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: Le dispositif (20) de contrôle de flux d'air est destiné à équiper une tour de refroidissement (10), notamment de centrale thermique, comprenant une partie basse (12) d'entrée d'air s'étendant en hauteur entre un contour inférieur (14) et un contour supérieur (16). Il comprend au moins un déflecteur d'air (22, 40, 42, 48, 54) comportant un filet.
Patent FR-3057532-A1 (FR)
Title: Volant pour vehicule automobile autonome.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D1/06
Filed: 2016-10-17
Abstract: Volant de direction (1) pour un véhicule automobile, comprenant un moyeu (2), une portion en C (3) solidaire du moyeu (2) définissant deux extrémités libres (3a, 3b) en regard l'une de l'autre, et une portion complémentaire en arc (4) reliant les deux extrémités libres (3a, 3b) de la portion en C (3), la portion complémentaire en arc (4) définit deux extrémités opposées (4a, 4b) montées à rotation respectivement auxdites deux extrémités libres (3a, 3b) de ladite portion en C (3) de manière à pouvoir pivoter ladite portion complémentaire en arc (4) entre une première position dans laquelle la portion en C (3) et la portion complémentaire en arc (4) définissent une forme convexe sensiblement torique, à une deuxième position dans laquelle la portion complémentaire en arc (4) est rapprochée du moyeu (2).
Patent FR-3058161-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de surface d'un substrat en mouvement sous atmosphere controlee, et son procede de dimensionnement
Inventor: VALLADE JULIEN
IPC: C23C16/54
Filed: 2016-10-27
Abstract: Cette installation comprend un support (1) pour le substrat, un rouleau presseur (2), apte à presser le substrat contre ledit support, un ensemble de traitement placé en aval du rouleau presseur, en référence au défilement du substrat, ledit ensemble comprenant des moyens d'injection (37) pour l'injection d'un gaz de traitement vers ledit support et des moyens (8) de transformation de la surface du substrat en mouvement. Selon l'invention, cette installation comprend en outre un capot de confinement (4) ouvert en direction du support, ce capot et ce support définissant un volume intérieur dans lequel est reçu ledit ensemble de traitement, ce capot comprenant une paroi frontale dite amont (42), tournée vers ledit rouleau presseur, et à la fois la plus petite distance (d2) entre le bord d'extrémité (42') de ladite paroi frontale amont et le rouleau presseur, la plus petite distance (d3) entre ladite paroi frontale amont (42) et l'ensemble de traitement et la plus petite distance (d1) entre l'extrémité amont (39) de l'ensemble de traitement et le support (1), sont telles qu'elles définissent un volume de recirculation (VR) du gaz de traitement, délimité par le bord d'extrémité de ladite paroi frontale amont, le rouleau presseur, le support et l'extrémité amont de l'ensemble de traitement.