baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023759-A1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique pour encapsuler un composant de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un capot (1) de protection acoustique pour encapsuler un composant (2) de véhicule automobile, ledit capot comprenant : une coque (3) à base de matériau moulé par injection, ledit matériau comprenant une matrice thermoplastique et une charge dispersée de manière à présenter une densité comprise entre 1,3 et 1,6, ladite coque comprenant deux demi-coques (4a,4b) délimitées par une zone amincie issue de moulage formant charnière (5) souple ; une couche (6) de mousse élastiquement compressible surmoulant la face interne de ladite coque, de sorte que ledit capot forme un système d'isolation de type « masse-ressort », la masse étant formée par ladite coque et le ressort par ladite couche ; un moyen de maintien (7) desdites demi-coques l'une vers l'autre une fois ladite charnière pliée, de manière à permettre l'encapsulation dudit composant, ladite matrice étant en polyvinyl butyral (PVB) et le taux de charge étant inférieur ou égal à 50% en masse dudit matériau.
Patent FR-3029926-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange pour la fabrication d'un materiau composite a partir d'une poudre comprenant des nanocharges carbonees et d'une resine elastomere
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C08K7/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un procédé de mélange pour la fabrication d'un matériau composite à partir d'au moins une poudre comportant des nanocharges carbonées comme des NTC, et d'au moins une résine élastomère. Selon l'invention, le dispositif comprend un mélangeur (2) permettant de mélanger la poudre avec la résine élastomère; un système d'alimentation (10) permettant d'introduire la poudre dans le mélangeur, ledit système d'alimentation comprenant un dispositif de chargement (14) coopérant avec une vis d'alimentation (11) débouchant dans le mélangeur ; un piston (30) apte à se déplacer à partir de la cheminée (5) dans le mélangeur, et contribuant avec ledit mélangeur au mélange de la poudre avec la résine élastomère. L'invention s'applique à la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3030804-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion des priorites pour le telechargement de contenus multimedia
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04L12/22
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement d'un contenu numérique disponible en téléchargement progressif sur un serveur de contenus (3) dans un réseau de communication (1, WAN, 10, LAN). Le serveur de contenus est accessible via une passerelle de service (4,6) d'un réseau local (10) incluant un premier terminal et un second terminal. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - réception d'une requête (E32) de téléchargement progressif d'un premier contenu numérique (CHB) en provenance du premier terminal (TB) ; - réception d'une requête (E36) de téléchargement progressif d'un second contenu numérique (CHA) en provenance du second terminal (TA) ; - acquisition (E33) d'un fichier des droits utilisateurs (FDU, TDU) contenant les droits des terminaux utilisateurs (A, B) sur le dispositif de téléchargement (5, DTTV) ; - lecture (E33) dans le fichier des droits utilisateurs (FDU, TDU) d'au moins une donnée de priorité du premier terminal (PTA) et du second terminal (PTB) ; - comparaison des priorités des deux terminaux pour définir le terminal prioritaire (TA) sur l'utilisation du dispositif de téléchargement (5, DTTV) ; - téléchargement du contenu numérique (CHA) requis par le terminal prioritaire (PTA). L'invention concerne aussi un dispositif de gestion du téléchargement d'un contenu numérique.
Patent FR-3030687-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant une pluralite de diodes electroluminescentes
Inventor: MAITRE MICHAEL
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (4) rendues solidaires d'un support en matière plastique (2) qui présente au moins une zone en trois dimensions en forme d'escalier composé de marches (18) et de contremarches (20) successives dans des plans sensiblement perpendiculaires, chacune des diodes étant fixée respectivement sur une des marches dudit support, les diodes étant alimentées par des pistes métalliques conductrices (6). Les pistes conductrices sont formées par des épaisseurs de métal différentes selon que les pistes s'étendent le long des marches ou des contremarches, les pistes agencées sur une marche étant réalisées par une épaisseur de métal intégré dans le volume du support plastique, dans des logements formés dans l'épaisseur de la marche, alors que les pistes agencées le long des contremarches sont réalisées par une surépaisseur de métal rapportée sur la surface de la contremarche.
Patent FR-3032434-A1 (FR)
Title: Station d'accueil et elements detachables mobiles avec compartiments de stockage type pilulier
Inventor: MATHIEU JEAN PHILIPPE
IPC: B65D83/04
Filed: 2015-02-05
Abstract: La station d'accueil et éléments détachables mobiles avec compartiments de stockage type pilulier est un dispositif électronique connecté via un câble de connexion internet ou via un réseau sans fils qui comprend une station d'accueil composée d'une carte électronique et d'une coque plastique ou d'une autre matière permettant l'hébergement et la charge de sept éléments détachables constitués chacun d'une carte électronique ainsi qu'une source d'alimentation et d'une coque plastique ou autre matière, eux-mêmes composés de quatre compartiments ou plus de stockage, tous munis d'un mécanisme d'ouverture et de fermeture. Différents indicateurs lumineux, sonores, sensitifs, textuels et/ou en braille permettent d'avertir, renseigner l'utilisateur sur les actions et les réactions du dispositif. La mobilité des éléments détachables est rendue possible grâce à la source d'alimentation et de l'électronique embarquée.
Patent FR-3044033-A1 (FR)
Title: Serrure pour porte de garage disposee sur le dormant
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05B47/02
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention est une serrure motorisée S disposée sur le bâti d'une porte de garage, serrure S comprenant un coffre de serrure, une carte de gestion électronique CG, au moins un moteur M, un mécanisme de transmission mécanique de la poussée du moteur M à au moins un pêne P, serrure S destinée à condamner un ouvrant O du type porte de garage à refoulement latéral ou d'un portillon battant équipant ce genre de porte de garage.
Patent FR-3032987-A1 (FR)
Title: Potelet de garde-corps de securite et garde-corps de securite equipe de tels potelets
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: E04F11/18
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un potelet de garde-corps de sécurité et un garde-corps de sécurité équipé de tels potelets. Selon l'invention, le potelet de garde-corps de sécurité (3) est caractérisé en ce qu'il est réalisé à partir d'une tôle pliée présentant en section transversale une forme en U tout le long du potelet (3). L'invention trouve application dans le domaine de la sécurité de terrasses de toitures de bâtiments.
Patent FR-3034273-A1 (FR)
Title: Systeme de communication universelle pour appareils de mesure, procede de communication s’y rapportant
Inventor: PELLETIER DAMIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un système de communication universelle (100) pour appareils de mesure, ledit système comprenant : - un serveur distant (130) comprenant : - des moyens de stockage, - une plateforme distante du type client léger et configurée pour interagir avec au moins une partie d'une pluralité d'instruments de mesure (110-112), - au moins une passerelle (150) disposée entre le serveur distant (130) et la pluralité d'instruments de mesure (110-112), ladite au moins une passerelle (150) comprenant : - des premiers moyens de connexion (161-163) bidirectionnelle avec la pluralité d'instruments de mesure (110-112), - des seconds moyens de connexion (151-152) bidirectionnelle avec le serveur distant (130), - une unité de traitement configurée pour communiquer avec lesdits instruments de mesure (110-112) selon une pluralité de protocoles de communication, ladite unité de traitement étant agencée pour stocker et exécuter au moins une application logicielle.
Patent FR-3033990-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de cils artificiels a recharge et recharge pour ledit dispositif
Inventor: URESTI OSVALDO
IPC: A45D44/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de distribution de cils artificiels 41, comprenant un boitier 10, une bande support 30 sur laquelle est fixée une pluralité de cils artificiels 41, et un mécanisme de déplacement apte à être actionné pour provoquer un déplacement de la bande support 30 afin d'acheminer les cils artificiel 41 vers un espace extérieur du boitier 10, ledit dispositif 1 étant muni d'une recharge conçue pour être assemblée au boitier 10 de manière amovible, ladite recharge comprenant une platine 102, ladite bande support 30 et le mécanisme de déplacement, ladite bande support 30 et le mécanisme de déplacement étant montés sur ladite platine 102. L'invention concerne encore une recharge pour un tel dispositif 1.
Patent FR-3038604-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ester(s) de polyglycerol
Inventor: CANIVENC EDITH
IPC: C09K23/34
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'ester(s) de polyglycérol ainsi que les esters de polyglycérols susceptibles d'être obtenus par ce procédé et leurs utilisations. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de production d'un ester de polyglycérol comprenant la mise en contact, dans un réacteur, d'un acide gras et de carbonate de glycérol dans lequel le carbonate de glycérol est placé dans le réacteur, et au moins une partie de l'acide gras est ajouté dans le réacteur contenant le carbonate de glycérol chauffé à une température supérieure ou égale à 150°C.
Patent FR-3039660-A1 (FR)
Title: Methode de verification d'une caracteristique geometrique et d'une caracteristique optique d'une lentille ophtalmique detouree et dispositif associe
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de vérification d'au moins une caractéristique géométrique et d'une caractéristique optique d'une lentille ophtalmique détourée (10) comprenant les étapes suivantes : a) on dispose la lentille ophtalmique détourée sur un support (110), b) on capture au moins une image de cette lentille ophtalmique détourée, c) on détermine, à partir de cette image, une caractéristique géométrique mesurée de ladite lentille ophtalmique détourée, d) on détermine au moins une caractéristique optique mesurée de cette lentille ophtalmique détourée dans un repère de l'image capturée à l'étape b), e) on compare ladite caractéristique géométrique mesurée associée à la caractéristique optique mesurée à un modèle de lentille ophtalmique souhaité prédéterminé, comprenant au moins une caractéristique géométrique souhaitée et une caractéristique optique souhaitée associée. Elle concerne également un dispositif de vérification associé.
Patent FR-3039474-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fermer une ouverture de boitier optique de vehicule, boitier optique equipe d'un tel dispositif et cordon pour ledit dispositif
Inventor: FERNANDEZ RICARDO
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fermer une ouverture de boitier optique (400) de véhicule, le dispositif comportant un capuchon (300), ledit capuchon (300) étant configuré pour fermer l'ouverture grâce à un mouvement réversible. Selon l'invention, ledit dispositif comporte en outre un moyen de liaison souple ou articulé fixé au capuchon (300) et prévu pour être fixé au boitier (400), de sorte que, après ouverture, ledit capuchon (300) reste assujetti au boitier (400) par ledit moyen de liaison.
Patent FR-3041239-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le couplage sterile d'un instrument chirurgical percutane et d'un outil d'entrainement et methode pour realiser un tel couplage
Inventor: FUMEX LAURENT
IPC: A61B17/34
Filed: 2015-09-17
Abstract: Dispositif pour le couplage stérile d'un instrument chirurgical percutané (62) à un outil (61) d'entrainement en rotation dudit instrument, comportant un corps de liaison (11) tubulaire avec une première extrémité (111) capable d'accueillir l'extrémité proximale de l'instrument (62) et une seconde extrémité (112) capable d'accueillir l'extrémité de l'outil d'entrainement (61), et deux bagues de maintien (12, 13) juxtaposées. Le dispositif comporte une enveloppe (14) formant un emballage souple solidaire des bagues de maintien et présentant une ouverture (142) permettant d'introduire l'outil d'entrainement (61) dans ladite enveloppe (14) et d'insérer l'embout d'extrémité (611) de celui-ci dans la seconde extrémité (112) du dispositif. Les deux bagues de maintien (12, 13) et l'enveloppe (14) sont configurées et agencées sur le corps de liaison (11) du dispositif de telle façon que le corps de liaison (11) traverse librement la paroi de enveloppe (14) et tourne librement vis-à-vis de cette dernière.
Patent FR-3041728-A1 (FR)
Title: Element modulaire de chaine presentant des tourillons a pivotement libre et couples de frottement equilibres, et chaine dotee de tels elements
Inventor: GUERIF SEBASTIEN
IPC: F16G15/12
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des chaînes et, plus particulièrement, au domaine des chaînes de sciage. Elle concerne un élément modulaire présentant plusieurs variantes, puis la chaîne que l'on peut obtenir par montage itératif d'une pluralité de ces éléments. L'élément modulaire de chaîne (10) comporte un tourillon (13, 23, 33) et deux demi-maillons (a, b) s'articulant sur ledit tourillon, par une extrémité intérieure (b) pour l'un des demi-maillons et par une extrémité extérieure (a) pour l'autre, caractérisé en ce que : - le tourillon (13, 23) est effectivement libre en rotation vis-à-vis du demi-maillon amont et du demi- maillon aval, - les zones de frottement (1, 2) sont dimensionnées pour rendre sensiblement égales les intégrales des pressions de frottement sur les surfaces de contact entre le tourillon (13, 23, 33) et chacun des demi-maillons qui s'y articulent, et - il comporte des moyens annexes aptes à éviter le glissement axial des tourillons lors du fonctionnement.
Patent FR-3042397-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de boissons a double sortie et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: REVEILLERE FABRICE
IPC: A47J31/46
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) d'une boisson à base de lait moussé comportant une chambre (10) munie d'un conduit d'entrée (6) recevant un flux de lait moussé en provenance d'une buse de sortie (41) de lait moussé d'un système (40) de moussage de lait et de deux conduits de distribution (14a, 14b) destinés à déverser la boisson issue de la buse de sortie (41) de lait moussé dans deux récipients. Conformément à l'invention, la chambre (10) comporte un couvercle (20) amovible qui comprend une face inférieure (21) orientée vers l'intérieur de la chambre (10) et la face inférieure (21) comporte au moins deux nervures (22a, 22b) de répartition du lait moussé qui s'étendent vers l'intérieur de la chambre (10) et qui sont agencées dans le flux de lait moussé issu du conduit d'entrée (6) et/ou deux protubérances (23a, 23b) en forme de pointe incurvée agencées au-dessus des deux conduits de distribution (14a, 14b).
Patent FR-3045319-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de réalisation d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes : a) déposer sur une composition cosmétique de base, par impression à l'aide d'une imprimante à jet d'encre, au moins une composition fluide en une quantité choisie pour imprégner la composition de base sur une partie seulement de son épaisseur, b) après au moins un prélèvement de la couche imprégnée, répéter l'étape a) en modifiant ou non la composition fluide déposée par impression.
Patent FR-3047859-A1 (FR)
Title: Antenne reseau d'emission d'ondes electromagnetiques porteuses d'un moment angulaire orbital et procede d'emission associe
Inventor: SOKOLOFF JEROME
IPC: H04B7/10
Filed: 2016-02-17
Abstract: Cette antenne réseau (20) comprend un réseau (34) formateur de faisceaux, une pluralité de voies d'émission (V1,...,V4) raccordées au réseau (34), une embase comportant une pluralité d'éléments rayonnants (E1,...,E4) raccordés à une voie d'émission et aptes à émettre des ondes élémentaires formant une onde porteuse résultante d'un moment angulaire orbital, et une unité (38) d'encodage. L'antenne est caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une unité de modulation (M2,...,M4) associée à une voie d'émission (V1,...,V4) et étant apte à déphaser d'une valeur de déphasage commutable chaque onde élémentaire pour modifier la charge topologique de l'onde porteuse résultante, et en ce que l'unité d'encodage (38) est reliée à ladite unité de modulation (M2,...,M4) pour piloter son fonctionnement et apte à former le signal encodé dans l'onde porteuse résultante en déterminant la valeur de déphasage commutable.
Patent FR-3047941-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour habitacle de véhicule automobile comprenant des sources lumineuses (2) électroluminescentes à semi-conducteur et un substrat (4) de croissance desdites sources lumineuses, lesdites sources lumineuses définissant une pluralité de zones émettrices de lumière (Sa, Slg, Sld), ledit système étant configuré pour activer la ou les sources lumineuses (2) d'une même zone indépendamment d'une zone à l'autre, ladite pluralité de zones (Sa, Slg, Sld) étant configurée pour émettre des faisceaux destinés à produire un éclairage différent d'une zone à l'autre.
Patent FR-3048196-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation pour moule comprenant une chaine de maillons articules entre eux
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C33/48
Filed: 2016-02-26
Abstract: Le dispositif de séparation comprend : - un dispositif d'actionnement (8) mobile en translation selon un premier axe (A1) entre une position rétractée et une position de séparation, - un élément de séparation (28, 60) mobile en translation selon un deuxième axe (A2) entre une position rétractée et une position de séparation, - un dispositif de transfert (26) reliant le dispositif d'actionnement (8) et l'élément de séparation (28, 60). Le dispositif de transfert (26) comprend au moins deux maillons (46), mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre et par rapport au dispositif d'actionnement (8) et à l'élément de séparation (28, 60), et un élément de guidage (36) recevant lesdits maillons (46), lesdits maillons étant déplacés selon une course de déplacement par le dispositif d'actionnement (8) et déplaçant l'élément de séparation (28, 60).
Patent FR-3037266-A1 (FR)
Title: Procede hydrothermal pour fabriquer des nanofils d'argent filtres
Inventor: ATHENS GEORGE L
IPC: B82Y40/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer des nanofils d'argent filtrés ayant un rapport d'aspect élevé, où la concentration en glycols totale est < 0,001 % en poids à tout moment.
Patent FR-3052741-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion pour vehicule marin, comprenant une unite de propulsion, un palier de gouverne et des moyens de fixation
Inventor: JULLIAND LIONEL
IPC: B63H1/12
Filed: 2016-06-17
Abstract: Cet ensemble de propulsion prévu pour être monté sur un véhicule marin (2) comprend une unité de propulsion (14), des moyens de fixation de l'ensemble de propulsion sur un élément de coque (4) du véhicule (2) et un palier de gouverne (58) reliant mécaniquement l'unité de propulsion (14) avec les moyens de fixation. Les moyens de fixation sont conçus de sorte que, lorsque l'ensemble de propulsion est monté sur l'élément de coque (4), le plan du palier de gouverne (58) est incliné par rapport à un plan contenant un axe longitudinal x et un axe transversal y du véhicule marin (2).
Patent FR-3053558-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins un second terminal mobile suite a un evenement relatif a un premier terminal mobile situe dans un environnement du second terminal
Inventor: BOURGE FABRICE
IPC: G01C22/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de localisation d'au moins un second terminal mobile suite à un évènement relatif à un premier terminal mobile situé dans un environnement du second terminal. Ce procédé comprend : - une interaction (E12) entre le premier terminal et un dispositif de communication situé à proximité du premier terminal, le dispositif de communication étant associé à une information de localisation de référence dite "localisation de référence" ; - suite à cette interaction, un échange (E14, E16) de signaux acoustiques entre le premier terminal et le second terminal ; - la détermination (E18, E28, E30), à partir de l'échange de signaux, d'une information de distance relative dite "distance relative" du second terminal par rapport au premier terminal ; - la mise à jour (E35) d'une localisation précédemment obtenue du second terminal, à partir de la localisation de référence et de la distance relative.
Patent FR-3058020-A1 (FR)
Title: Armoire de rue
Inventor: VALLEE JACKY
IPC: H04Q1/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne une armoire de rue formée par un coffre présentant des parois latérales (1, 2), une paroi arrière (3) et toit (4) ainsi qu'une porte d'accès (5, 6), par un socle (20) et par un châssis interne (10) supportant des ensemble de connexion : - ledit châssis (10) est monté de manière détachable sur le socle (20) - le socle (20) est constitué un plancher (21) entouré par une jupe périphérique (22) présentant quatre faces latérales, ledit plancher (21) du socle (20) assurant une fermeture étanche aux poussières entre la partie inférieure du socle et l'intérieur de l'armoire, ledit socle (20) présentant au moins une découpe (23, 24) s'étendant sur le plancher (21) jusqu'au bord, prolongée par une découpe (25, 26) formée sur toute la hauteur de l'une des faces périphérique de la jupe (21), pour permettre le retrait du faisceau de câble de l'enveloppe définie par ledit socle (20).
Patent FR-3064760-A1 (FR)
Title: Interferometre holographique numerique a deux faisceaux de reference pour analyser un milieu transparent
Inventor: DESSE JEAN-MICHEL
IPC: G03H1/08
Filed: 2017-03-28
Abstract: Un interféromètre holographique numérique (100) produit deux faisceaux de référence (F11, F12) pour former, séparément l'un de l'autre, des interférences avec un faisceau de mesure (F2). De cette façon, une image qui est saisie comporte deux motifs de figure d'interférence, avec des franges de l'un des motifs qui croisent des franges de l'autre motif. Il est alors possible d'analyser un milieu transparent quelle que soit l'orientation d'un gradient d'indice de réfraction de ce milieu, perpendiculairement au faisceau de mesure. L'interféromètre permet de caractériser en temps réel un écoulement de fluide transparent, notamment lorsque l'écoulement est instationnaire, ou lorsqu'il comprend une marche de masse volumique, une onde de choc, ou un tourbillon.