baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014080115-A1 (WO)
Title: Motor vehicle seat adjustment mechanism
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/235
Filed: 2013-11-19
Abstract: The motor vehicle seat adjustment mechanism comprises: a locking system. The locking system comprises first and second toothed sectors (32, 33, 34). The locking system also comprises at least first and second toothed members (29, 30, 31). The toothed sectors (32, 33, 34) have different respective profiles to each other, and the toothed members (29, 30, 31) have different respective toothed profiles to each other, the toothed profile (47, 48, 49) of each toothed member being associated with a single profile of the profiles of the toothed sectors.
Patent WO-2015071620-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage et/ou de signalisation avec guides de lumiere pour vehicule
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour feux de véhicule, comprenant au moins: - une première source de lumière (SI) à LED s'étendant selon une ligne et émettant de la lumière selon une première direction principale d'émission (Δ), - un premier guide de lumière (Gl) associé à la première source de lumière (SI) formé par une coque étendant, d'une part, selon la direction principale d'émission et, d'autre part, au droit de la source de lumière (SI) en suivant la ligne formée par cette dernière et comprenant une extrémité proximale (5) de réception de la lumière orientée vers la source de lumière et à l'opposé de l'extrémité proximale (5) une extrémité distale (10) et entre les extrémités proximale et distale une face latérale (11) d'émission de la lumière et, à l'opposé de la face latérale d'émission, une face latérale arrière (12) comprenant des moyens (13) de réflexion de la lumière vers la face latérale d'émission (H), caractérisé en ce qu'il comprend, entre l'extrémité proximale du premier guide de lumière et la première source de lumière, un manchon diffuseur (Dl) comprenant un corps opaque (1) délimitant un canal de diffusion (2) rectiligne transparent dont la paroi périphérique (6) est blanche et qui comprend une entrée (3) en regard de la source de lumière et une sortie (4) en regard de l'extrémité proximale (5) du guide de lumière.
Patent WO-2015170029-A1 (WO)
Title: Buse pour le coupage laser avec un élément mobile interne et un manchon a faible permittivité relative
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B23K37/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente demande concerne une buse de coupage laser comprenant un corps (1) de buse comprenant un premier logement axial traversant axialement ledit corps (1) de buse, un orifice d'entrée permettant d'alimenter ledit premier logement axial en gaz d'assistance (23) et un premier orifice de sortie situé au niveau d'une face avant (la) dudit corps de buse (1), et un élément mobile (2) agencé dans le premier logement axial du corps (1) de buse, ledit élément mobile (2) comprenant une partie avant (2a) formant jupe et un passage axial (5) avec un deuxième orifice de sortie (6) débouchant au niveau de ladite partie avant (2a) formant jupe, le corps (1) de buse et l'élément mobile (2) étant formé d'un matériau conducteur électriquement. Le corps (1) de buse est formé d'au moins une première partie (11) agencée autour de l'élément mobile (2) et une deuxième partie (12) venant se positionner, en suivant le sens d'écoulement du gaz d'assistance dans le premier logement axial, au-dessus de ladite première partie (11), le corps (1) de buse comprenant en outre des premiers moyens de fixation (7, 8) aptes à et conçus pour fixer la deuxième partie (12) sur la première partie (11), et un manchon séparateur (14) est agencé entre la première partie (11) et l'élément mobile (2), ledit manchon séparateur (14) étant formé d'un matériau isolant électriquement ayant une permittivité relative inférieure à 8. La présente demande porte aussi sur une tête de focalisation et une installation de coupage laser comprenant une telle buse.
Patent WO-2017046469-A1 (WO)
Inventor: NICOT SYLVAIN
IPC: H01R24/66
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un socle (1) de prise électrique comprenant : - un boîtier (10) comprenant au moins une première ouverture, - au moins un ensemble mobile comprenant au moins un premier contact électrique, agencé pour déplacer ledit premier contact électrique à travers ladite première ouverture entre une première position rétractée à l'intérieur du socle et une deuxième position dans laquelle le premier contact électrique est à l'extérieur du socle, - un premier dispositif d'obturation de ladite première ouverture comportant un premier volet (160) et un deuxième volet (161) agencés pour obturer ou dégager la première ouverture, - au moins un système d'entraînement agencé pour transformer un mouvement de translation de l'ensemble mobile en un mouvement de rotation des volets du dispositif d'obturation.
Patent WO-2017085403-A1 (WO)
Inventor: COULON DAVID
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de signaux physiologiques, comprenant des étapes consistant à: acquérir des échantillons d'au moins un signal physiologique numérisé, à l'aide d'un équipement (DPR, E1, E2) porté par un utilisateur, détecter par l'équipement des événements dans le signal physiologique numérisé et extraire par l'équipement des caractéristiques des événements détectés, rechercher par l'équipement une anomalie dans les événements et les caractéristiques des événements extraits, transmettre par une liaison sans fil sous forme chiffrée, le signal physiologique numérisé par l'équipement à un serveur via un terminal mobile (MP), lorsqu'une anomalie est détectée, sinon le signal physiologique numérisé est effacé par l'équipement.
Patent WO-2017098135-A1 (WO)
Inventor: PLATON FRÉDÉRIC
IPC: B29C45/14
Filed: 2016-12-06
Abstract: Le procédé (60) d'intégration d'une puce de radio-identification dans une structure, comporte: -une étape (605) de positionnement d'une puce, portée par un support de puce formé d'une première matière, dans un moule de fabrication de la structure, -une étape (610) d'injection d'une deuxième matière, miscible avec la première matière à une température d'injection de la deuxième matière, dans le moule, -une étape (615) de fonte du support de puce au contact de la deuxième matière injectée dans le moule et -une étape (620) de solidification des première et deuxième matières, la puce étant intégrée dans la structure solidifiée.
Patent WO-2018091806-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour le recueil du consentement éclairé d'un patient
Inventor: GLEYZE PASCAL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un système pour le recueil du consentement éclairé d'un patient comportant un serveur comprenant une mémoire pour l'enregistrement d'une pluralité de fichiers numériques multimédias et des moyens de programme pour commander le fonctionnement du système, de façon à : établir une session informatique entre un équipement informatique du patient équipé d'un logiciel de navigation et ledit serveur, commander la transmission audit équipement informatique du patient des fichiers numériques multimédias enregistrer au moins une information concernant l'ouverture d'une session entre l'équipement informatique du patient et le serveur, ainsi que des informations transmises par ledit équipement informatique du patient par l'intermédiaire d'un formulaire numérique Ledit système comporte en outre une pluralité de supports matériels présentant chacun une zone d'information identique, une zone de signature par le patient, une zone de signature par le praticien et un couple formé par un identifiant unique et un mot de passe correspondant aux informations numériques préalablement enregistrées dans une mémoire dudit serveur, pour l'activation de l'étape d'ouverture d'une session sécurisée entre le serveur et un équipement informatique et en ce que lesdits moyens de programme pour commander le fonctionnement du système comportent des moyens pour l'enregistrement dans un espace de mémoire associé à l'identifiant unique utilisé pour l'ouverture de la session sécurisé des informations horodatées relatives au traitement des fichiers numériques multimédias sur l'équipement informatique correspondant à ladite session sécurisé.
Patent WO-2018091852-A1 (WO)
Title: Circuit intégré forme de deux puces connectées en série
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H01L23/498
Filed: 2017-11-20
Abstract: invention concerne un circuit intégré comprenant : • un boîtier comportant au moins trois terminaux électriques, un terminal de grille, un terminal de source et un terminal de drain, et comportant une plaque structurelle conductrice connectée à l'un des trois terminaux, • un substrat d' interconnexion présentant une face avant et une face arrière disposée sur la plaque structurelle, • et, disposées sur le substrat d'interconnexion, au moins une première puce comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion, et au moins une deuxième puce comprenant un dispositif en mode enrichissement, la première et la deuxième puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille, de source et de drain; circuit intégré est remarquable en ce que : • Les premiers et deuxièmes plots de contacts, respectivement formés sur une face avant de la première puce et sur une face avant de la deuxième puce, sont en contact avec des pistes conductrices formées sur la face avant du substrat d' interconnexion; au moins une piste conductrice étant configurée de manière à connecter le premier plot de contact de source avec le deuxième plot de contact de drain; • Le substrat d' interconnexion comprend au moins un via conducteur traversant pour connecter au moins une piste conductrice déterminée avec la plaque structurelle.
Patent WO-2018115680-A1 (WO)
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/06
Filed: 2017-12-18
Abstract: The present invention relates to a method for pairing a measurement module with a motor vehicle wheel. The method is carried out by the computer and comprises, for each measurement signal received, the steps of determining (E3) the power of said measurement signal, determining (E3) the angular orientation of each wheel, and identifying (E4), in a plurality of tables, a row and column pair comprising the determined power and the angular orientation of each wheel, the pairing (E5) being carried out when, for a number of determined columns of each table that is higher than a first minimum threshold, the number of row and column pairs identified in one table is lower than a predetermined maximum threshold, and the number of row and column pairs identified in the other tables is higher than a second minimum threshold.
Patent WO-2018130771-A1 (WO)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/28
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention propose un stator pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, le stator (15) comportant: - un corps (27) comportant des encoches (37) qui débouchent axialement dans des parois d'extrémité axiale avant (38) et arrière (39) du corps (27) et qui sont ouvertes radialement dans une paroi interne (40) du corps (27), - au moins deux enroulements (43) formant chacun une phase du stator (15), chaque enroulement comportant des spires ondulées de fil qui comportent une série de brins axiaux (44) qui sont reçus dans une série d'encoches (37) associées et des brins de liaisons (45, 46) qui relient les brins axiaux (44) successifs en s'étendant alternativement en saillie par rapport à la paroi d'extrémité axiale avant (38) et en saillie par rapport à la paroi d'extrémité axiale arrière (39). Un enroulement présente une longueur de fil inférieure à celle de l'autre enroulement.
Patent WO-2018234656-A1 (WO)
Title: Management of the uniqueness of identifiers of communication modules in a communication network
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W24/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: The invention relates to a method for managing identifiers in a system including communication modules (DECT1, DECT2), the communication modules being capable of storing a plurality of identifiers, including a main identifier and a secondary identifier, the main identifier being a modifiable identifier used with priority over the secondary identifier, the method comprising the following steps: a. receiving first and second identifiers coming from first and second communication modules, respectively; b. detecting a duplicate among the received identifiers; c. sending a command to modify the main identifier of one of the modules, the type of modification applied depending on the value of the main identifier in question.
Patent WO-2019106309-A1 (WO)
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: F23M5/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: L'invention concerne un brûleur pour installation (20) de fusion de matières vitrifiables, comprenant un bloc injecteur (2) comprenant un réseau de distribution (3) de gazs de combustion et au moins un injecteur (4), et une platine (5) en contact verre et/ou flamme qui recouvre ledit bloc injecteur (2) et comprend au moins un orifice d'injection (6) en communication fluidique avec ledit injecteur (4), ledit brûleur (1) étant caractérisé en ce que la platine (5) est fixée de manière amovible sur le bloc injecteur (2).
Patent WO-2021038147-A1 (WO)
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2020-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de la valeur d'une limitation de vitesse pour un régulateur de vitesse d'un véhicule terrestre. Le procédé met en œuvre une première étape d'identification de valeurs (V1, V2) de limitation de vitesse, à partir d'une position de géolocalisation d'un véhicule terrestre et d'un panneau de signalisation présent le long d'une voie de circulation empruntée par le véhicule terrestre. À partir de ces valeurs et de la volonté du conducteur d'accélérer l'allure du véhicule automobile, le procédé selon l'invention permet de sélectionner la valeur de limitation de vitesse la plus élevée, sans qu'il soit pour cela nécessaire au conducteur de détourner son attention de la route.
Patent WO-2021123665-A1 (WO)
Title: Détection de npr1 pour l'évaluation de l'activation des mécanismes de défense des plantes
Inventor: DELLAGI ALIA
IPC: G01N33/50
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne des anticorps anti-NPR1 dirigés spécifiquement contre la forme monomérique de la protéine NPR1. La présente invention concerne également une méthode de détection de l'activation des défenses d'une plante par la quantification de la forme 5 monomérique de la protéine NPR1 dans un échantillon de plante en utilisant un anticorps anti-NPR1 selon la présente invention.
Patent WO-2022018378-A1 (WO)
Title: Combination of carvacrol with gallic acid and/or curcumin
Inventor: GOBIN MAXIME
IPC: A61K31/05
Filed: 2021-07-21
Abstract: The present invention relates to a combination comprising carvacrol with gallic acid and/or curcumin; it being possible for this combination to be formed as a solution, a semi-solid, a powder, a compress, a wick and/or a yarn.
Patent WO-2022106765-A1 (WO)
Title: Localisation perfectionnée d'une source acoustique
Inventor: DANIEL JÉROME
IPC: G01S11/14
Filed: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne le traitement de signaux sonores acquis par au moins un microphone, par exemple de type ambisonique, pour localiser au moins une source sonore dans un espace comportant au moins une paroi. On applique une transformée temps fréquences aux signaux acquis, et, à partir des signaux acquis, on exprime dans le domaine fréquentiel un vecteur vélocité généralisé V(f), complexe avec une partie réelle et une partie imaginaire, ce vecteur ayant à son dénominateur une composante différente d'une composante omnidirectionnelle W(f). En particulier, ce vecteur caractérise une composition entre : * un premier trajet acoustique, direct entre la source et le microphone, représenté par un premier vecteur U0, et * au moins un deuxième trajet acoustique issu d'une réflexion sur la paroi et représenté par un deuxième vecteur U1, le deuxième trajet ayant, au microphone, un premier retard TAU1, par rapport au trajet direct. En fonction du retard TAU1, du premier vecteur U0 et du deuxième vecteur U1, on détermine au moins un paramètre parmi une direction (DoA) du trajet direct, une distance d0 de la source au microphone, une distance z0 de la source à ladite paroi.
Patent WO-2022180315-A1 (WO)
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2022-01-20
Abstract: The invention relates to a method and a device for determining a deceleration setpoint value of an autonomous vehicle (204), the autonomous vehicle (204) comprising an adaptive cruise control capable of decelerating the autonomous vehicle according to a first setpoint deceleration (215), referred to as standard deceleration, the autonomous vehicle (204) travelling along a first lane (201) at a first speed, the vehicle heading into a second lane (202) subject to a speed limit (208) at a distance, D, relative to the beginning (203) of the second lane (202), said method comprising the steps wherein: - a necessary deceleration is calculated; - the deceleration setpoint of the autonomous vehicle (204) is determined; - the adaptive cruise control applies the deceleration setpoint thus determined in order to decelerate the autonomous vehicle (204) from the beginning (203) of the second lane (202).
Patent WO-2022195179-A1 (WO)
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60K1/00
Filed: 2022-02-01
Abstract: Structure de véhicule automobile comprenant : - un plancher (1) comprenant une tôle (2) ayant une face inférieure (2i), et une face opposée supérieure (2s) destinée à être orientée vers un habitacle (3) du véhicule, - un module (4) de batterie pour le stockage d'énergie électrique comprenant une face d'appui (5), - un moyen de fixation (6, 7) fixant le module (4) de batterie au plancher (1), la face d'appui (5) étant plaquée contre la face inférieure (2i) de la tôle (2) et en contact sur cette face inférieure (2i).
Patent WO-2023118716-A1 (WO)
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C3/02
Filed: 2022-12-19
Abstract: L'invention vise une cuve de transport et/ou de stockage d'un gaz liquéfié comprenant au moins une paroi de fond, une paroi de plafond et des parois latérales reliant la paroi de fond à la paroi de plafond, au moins la paroi de plafond comprenant au moins une membrane étanche (10) qui comporte au moins une série de premières ondes (16) sécantes d'une série de deuxièmes ondes (18), la paroi de plafond comprenant au moins une première traversée (24), une deuxième traversée (26) et une troisième traversée (28), la première traversée (24) et la deuxième traversée (26) étant alignées sur une première droite (42) tandis que cette première traversée (24) et la troisième traversée (28) sont (10) alignées sur une deuxième droite (44) sécante de la première droite (42), la membrane étanche comprenant au moins une première onde (16) ininterrompue entre la première traversée (24) et la deuxième traversée (26), ainsi qu'au moins deux deuxièmes ondes (18) ininterrompues entre la première traversée (24) et la troisième traversée (28).
Patent WO-2004079159-A1 (WO)
Title: Procedes et compositions destines a la consolidation d'un agent de soutenement dans des fractures
Inventor: NGUYEN PHILIP D
IPC: E21B43/267
Filed: 2004-02-23
Abstract: L'invention concerne des procédés améliorés et compositions de consolidation d'un agent de soutènement dans des fractures souterraines. Selon ces procédés, des particules d'un agent de soutènement, enrobées d'une composition de résine de bisphénol A-épichlorohydrine durcissable, sont mélangées à un fluide de fracturation liquide gélifié. Le fluide de fracturation est introduit par pompage dans une zone souterraine. Le fluide de fracturation forme au moins une fracture de la zone souterraine et dépose les particules d'un agent de soutènement enrobées de la composition de résine. Ensuite, la composition de résine durcissable sur les particules de l'agent de soutènement peut être durcie par la chaleur et consolider les particules de l'agent de soutènement dans les garnitures perméables résistantes à la dégradation. Les compositions de résine bisphénol A-épichlorohydrine durcissables de l'invention peuvent être stockées pendant de longues durées avant utilisation.
Patent WO-2005019806-A1 (WO)
Title: Dispositif de centrifugation
Inventor: LOMAS PETER
IPC: G01N1/28
Filed: 2004-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de centrifugation comprenant une enceinte d'échantillonnage combiné et un porte-lame conçu pour être monté dans une position prédéfinie, avec une lame de microscope, dans une centrifugeuse, après avoir placé dans l'enceinte d'échantillonnage un échantillon biologique liquide contenant des cellules. Le dispositif de centrifugation comprend un corps (10) qui reçoit une base (14) conçue pour venir en prise avec une lame de microscope. Une structure située sur un côté de la base définit une enceinte pour un échantillon liquide, avec une ouverture (15) permettant d'introduire le liquide dans l'enceinte. La base (14) présente un orifice (18) et porte un système permettant de rendre étanches les bords de l'orifice par rapport à la surface d'une lame de microscope placée en travers de la base (14) ou permettant le passage de liquide, mais obstruant le passage de cellules. Le dispositif de centrifugation comprend également une plaque arrière (12) qui, lorsqu'elle est fermée contre l'arrière d'une lame de microscope en prise avec la base (14), permet de placer la lame entre la base et la plaque de couverture et de maintenir la plaque de couverture en position fermée. La base (14) comprend un cadre de support (17) et, dans ce cadre de support, une plaque de compression (19) présentant ledit orifice (18). La plaque de compression est soutenue à partir du cadre de support par des systèmes élastiques souples (40, 42), de manière à permettre à la plaque de compression de 'flotter' et de s'aligner d'elle-même à une lame de microscope située entre la plaque de compression et la plaque arrière lorsque la plaque arrière est fermée.
Patent WO-2005044438-A1 (WO)
Title: Agitation d'un produit de suspension dans un conteneur de fluide sans vide
Inventor: EAMES CHRISTOPHER JOHN
IPC: B01F7/00
Filed: 2004-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de resuspension d'un produit de suspension (31) d'où sort un conteneur (10) de fluide (30) sans vide. Un corps hélicoïdal (40) se trouve dans le conteneur (10) et le corps (40) tourne autour de son axe par rapport au fluide contenu dans le conteneur. Le corps hélicoïdal (40) présente une surface pour le fluide à mesure qu'il tourne afin de provoquer une turbulence suffisante pour agiter et réhomogénéiser le contenu du conteneur (10). Ce dernier peut présenter une sortie (11) et un piston (20) disposé de manière à plaquer le fluide homogénéisé et le produit de suspension hors de la sortie alors que le piston (20) est plaqué dans le conteneur (10). La longueur axiale du corps hélicoïdal (40) peut être réduite à mesure que le piston (20) progresse dans le conteneur (10) de manière à ne pas empêcher la progression du piston (20).
Patent WO-2005061274-A1 (WO)
Title: Doublure pliable pour le chargement d'une automobile
Inventor: VALENTINE TIMOTHY SCOTT
IPC: B60R5/04
Filed: 2004-12-15
Abstract: Cette invention concerne une doublure (2) pour la zone de chargement d'un véhicule, qui comprend une feuille (3) pliable destinée à former un réceptacle constitué d'une base et d'une paroi (5) autour de cette base (4), ce réceptacle pouvant durant l'utilisation être monté dans la zone de chargement d'un véhicule. Au moins une partie de la paroi (5) du réceptacle ne peut être pliée pour constituer un rabat capable de masquer l'entrée (34) de la zone de chargement, lorsque cette zone de chargement est ouverte, durant l'utilisation. Cette invention concerne également un procédé permettant de protéger la zone de chargement d'un véhicule, lequel comprend les étapes consistant: (a) à obtenir une doublure (2) de cette invention, et, dans n'importe quel ordre, (b) à plier cette doublure (2) pour former un réceptacle et (c) à monter cette doublure (2) sur le plancher de la zone de chargement du véhicule.