baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107826-A1 (FR)
Title: Implant acetabulaire pour prothese de hanche
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/36
Filed: 2020-03-04
Abstract: Implant acétabulaire pour prothèse de hanche comprenant :– une cupule d’ancrage (1) définissant une cavité interne de forme sensiblement hémisphérique, réalisée en polyéthylène et présentant, sur sa paroi externe, des moyens aptes à favoriser sa fixation par ciment au sein de la cavité acétabulaire du bassin du patient à prothéser, la cavité interne étant revêtue d’un blindage (3) réalisé en un matériau biocompatible à dureté élevée, ledit blindage définissant la cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique destinée à recevoir l’insert mobile (4) ;– un insert (4), mobile au sein de ladite cavité interne, et dont la surface externe lisse est destinée à coopérer par liaison rotule avec ladite cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et définissant à son tour une cavité interne lisse également de forme sensiblement hémisphérique ; ledit insert mobile (4) étant réalisé en polyéthylène haute densité ;– une tête fémorale prothétique ou bille prothétique (6), solidarisée sur une tige fémorale (7), de forme sphérique et destinée à être reçue dans la cavité interne de l’insert mobile (4), et à constituer une seconde liaison rotule.
Patent FR-3108743-A1 (FR)
Title: Procede de prevention d’incident sur une chaine applicative et dispositif informatique de prevention d’incident
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de prévention d’incident sur une chaine applicative et un procédé de prévention d’incident sur une chaine applicative comportant en particulier une étape de réception 400 de données de comportement d’une chaine applicative, une étape d’identification 500 d’au moins un état accidentogène en fonction des données de comportement d’une chaine applicative reçues et de données de profils d’incident préalablement mémorisés, une étape de sélection 600 d’au moins une action préventive en fonction de l’au moins un état accidentogène identifié et de données de résolution d’incident préalablement mémorisés, une étape d’application automatique 700 de l’au moins une action préventive correspondant à l’état accidentogène identifié, et une étape de vérification 800 de la prévention d’incident, comportant une mesure de l’efficacité de l’action préventive appliquée en fonction de données de comportement d’une chaine applicative et des données de profils de résolution préalablement mémorisés.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3104029-A1 (FR)
Title: Oligomères solubles de propanediol comme ingrédient actif pour réguler la sécrétion sudorale
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse pour réguler la sécrétion sudorale, comprenant au moins un dipropylène glycol ou dipropanediol ainsi que les oligopropylène glycols ou oligopropanediols de poids moléculaire plus élevé. La présente invention concerne en outre l’utilisation de la composition cosmétique aqueuse en tant que composition active contre la sueur des aisselles, en tant que composition active pour réguler la sécrétion sudorale ou en tant que composition active anti-transpirante. La présente invention concerne en outre des formes posologiques pour la composition cosmétique aqueuse selon l’invention.
Patent FR-3110211-A1 (FR)
Title: Réservoir de pression comprenant un assemblage de tronçons reliés par des connexions coulissantes et formant une courbe fermée
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F17C1/02
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de pression (1) comprenant un assemblage d’au moins deux tronçons (31), les tronçons (31) étant connectés par des connexions coulissantes (2), chaque tronçon (31) délimitant une section interne du réservoir de pression (1). Les connexions coulissantes (2) relient les tronçons (31) bout-à-bout. De plus, les génératrices de l’assemblage des tronçons (31) forment une courbe fermée sur elle-même. De ce fait, le réservoir de pression (1) ne comprend aucun fond.     L’invention concerne aussi un moyen de stockage et de restitution d’énergie comprenant un réservoir de pression (1) tel que décrit, ainsi qu’une méthode de fabrication d’un réservoir de pression (1).     Figure 2 à publier
Patent FR-3113480-A1 (FR)
Title: Gestion de l’accrochage d’un accessoire
Inventor: POITEVIN THOMAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-08-19
Abstract: Gestion (26) d’un accrochage d’un accessoire à un véhicule terrestre à moteur comportant au moins une fonction d’assistance à la conduite, l’accrochage comportant un branchement d’une prise d’attelage FIG. 1
Patent FR-3114809-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un effluent d’eaux résiduaires dans un réacteur batch séquencé (SBR) à niveau constant et à reprise contrôlée
Inventor: PETITPAIN PERRIN FRANÇOISE
IPC: C02F9/14
Filed: 2020-10-02
Abstract: L’invention concerne une installation de traitement d’un effluent d’eaux résiduaires dans un réacteur batch séquencé (SBR) à niveau constant, ledit SBR comprenant :       une enceinte (11) apte à contenir un mélange (12) eaux résiduaires-boues comprenant différents niveaux, chaque niveau étant défini par une concentration et/ou une densité de boues,  un lit de boues (13) situé au fond de l’enceinte (11),   un dispositif d'alimentation du SBR par un volume d'effluent à traiter près du fond de l’enceinte (11), dans le lit de boues (13), de préférence par un réseau de distribution (21) couvrant le fond de l’enceinte,  des moyens de reprise (200) d’une fraction clarifiée du contenu (12) de l’enceinte (11),      le SBR (10) étant apte à mettre en œuvre un procédé de traitement comprenant une séquence réactionnelle (102) de traitement biologique comprenant au moins une étape (105) d’aération du contenu de l’enceinte (11), au cours de laquelle le niveau de la surface (24) du mélange (12) s’élève, une étape (106) de décantation, au cours de laquelle des boues se déposent au fond de l’enceinte (11) et le contenu de l’enceinte (11) se clarifie à proximité de sa surface (24), une étape (107) de reprise de la fraction clarifiée (22) du contenu de l’enceinte (11), lesdites étapes de reprise (107) et d'alimentation (101) ayant lieu simultanément, de manière à maintenir le niveau du contenu de l’enceinte (11) sensiblement constant lors des étapes de reprise (107) et d'alimentation (101),  l’installation comprenant en outre des moyens de pilotage (210) des moyens de reprise (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121671-A1 (FR)
Title: Ensemble de cuir destine a fixer et a regler la position de jambes des cavaliers
Inventor: COHENDY CHRISTOPHE
IPC: B68C3/00
Filed: 2021-04-11
Abstract: .Dispositif pour régler et travailler la position de jambes des cavaliers.  .L’invention concerne un dispositif permettant de travailler et de régler la position de jambes des cavaliers, grâce a deux sangles de cuir réglables , boutonnées aux étriers et posées sur le troussequin de la selle grâce a une « base en V ».  .Il est constitué d’un ensemble de cuir (FIG 1) présentant une « base en V »(2) munie de deux sangles réglables(3) et de deux boutons(4) permettant la fixation et le réglage aux étriers de la selle.  .Le dispositif selon l’inventeur est particulièrement destiné aux cavaliers désireux d’améliorer leur position de jambes pour un meilleur équilibre et un contact plus efficace avec leur équidé.
Patent FR-3122840-A1 (FR)
Title: Installation et Procédé de production de gaz de synthèse présentant un moyen de limiter les émissions de CO2 au moyen de vapeur
Inventor: BASIN MARIE
IPC: C01B3/02
Filed: 2021-05-12
Abstract: Installation de production de gaz de synthèse comprenant :      Un digesteur permettant de produire du biogaz,  Un mélangeur M permettant de mélanger le biogaz avec de la vapeur,  Une unité de reformage du biogaz permettant de produire du gaz de synthèse à partir du mélange biogaz-vapeur, et Un dispositif de contrôle de la quantité de vapeur injectée dans le mélangeur M permettant de limiter la formation de carbone dans l’unité de reformage.
Patent FR-3123844-A1 (FR)
Title: Support ajustable pour la fixation de composants électroniques et/ou mécaniques sur un parebrise d’un véhicule
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-06-11
Abstract: Support ajustable (1000) pour la fixation de composants électroniques et/ou mécaniques sur parebrise d’un véhicule. Le support ajustable (1000) comprend un premier élément (1001) de support, un deuxième élément (1002) de support et un couvercle (1003) de protection des premier et deuxième éléments (1001, 1002) de support. Le premier élément (1001) de support est fixe. Le deuxième élément (1002) de support est connecté au premier élément (1001) de support à l’aide d’une charnière (1004) configurée de manière à permettre la rotation du deuxième élément (1002) de support par rapport au premier élément (1001) de support. Le couvercle (1003) de protection et le deuxième élément (1002) de support comprennent respectivement des moyens (1005) de jonction complémentaires de sorte que, lorsque le couvercle (1003) de protection est fixé sur les premier et deuxième éléments (1001, 1002) de support, ces moyens (1005) de jonction permettent de former un angle relatif d’inclinaison entre le deuxième élément (1002) de support et le premier élément (1001) de support.
Patent FR-3127979-A1 (FR)
Title: Joint axial à léchettes pour turbomachine
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F01D11/04
Filed: 2021-10-11
Abstract: L’invention a pour objet un joint axial (17) comprenant un élément de rotor (1) apte à tourner autour d’un axe (AX), un élément de stator (3) portant un organe mobile (6) en translation selon l’axe (AX) avec des moyens de la position de l’organe mobile (6), l’élément de rotor (1) comprenant une face (2) normale à l’axe (AX), l’organe mobile (6) comprenant une face (7) normale à l’axe (AX) en vis-à-vis de la face (2) du rotor (1), les faces (2, 7) du rotor (1) et du stator (3) entourant l’axe (AX), l’une des faces (2) portant une léchette interne (11) de révolution et une léchette externe (12) de révolution s’étendant autour de la léchette interne (11) pour délimiter avec l’autre face (7) un espace annulaire (EA). L’organe mobile (6) comporte un injecteur (13) alimenté en air pour pressuriser l’espace annulaire (EA) en soufflant l’air qu’il reçoit selon une direction centripète orientée vers un interstice (21) s’étendant entre une extrémité de la léchette interne (11) et la face située en vis-à-vis de l’extrémité de cette léchette (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131583-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une poudre d’oxyde(s) d’actinide(s) à partir d’une solution sol-gel colloïdale
Inventor: REBISCOUL DIANE
IPC: C01F15/00
Filed: 2021-12-30
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’une poudre d’oxyde(s) d’actinide(s) comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de préparation d’une solution sol-gel comprenant des colloïdes à base d’actinide(s) par mise en contact d’au moins un nitrate d’actinide avec au moins un acide aminé, la mise en contact s’effectuant à un pH allant de 3 à 6 ;  b) une étape de lyophilisation de ladite solution obtenue en a), moyennant quoi il résulte une pâte ;  c) une étape de traitement thermique de ladite pâte obtenue en b) à une température efficace pour former ladite poudre d’oxyde(s) d’actinide(s).
Patent FR-3132052-A1 (FR)
Title: Aérateur de type frontal pour véhicule automobile
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/34
Filed: 2022-01-26
Abstract: L’invention concerne un aérateur de type frontal (20) comportant un corps creux (21) définissant un conduit (22) apte à canaliser un flux d’air (F) jusqu’à une ouverture de sortie (23) et au moins une première rangée (25) d’ailettes verticales montées à l’intérieur dudit conduit ; ladite première rangée comprenant deux séries d’ailettes (25A, 25B, 25C ; 25E, 25F, 25G) montées pivotantes selon des axes verticaux de part et d’autre d’un plan vertical de symétrie (S) que présente en section ledit conduit ;les ailettes de chaque série étant couplées de sorte à être aptes à pivoter simultanément entre une position axiale dans laquelle elles s’étendent parallèlement audit plan de symétrie et une position d’écartement angulaire maximal vis-à-vis de ce même plan de symétrie ;lesdites deux séries d’ailettes étant en outre couplées l’une à l’autre de sorte à se mouvoir simultanément de manière symétrique vis-à-vis dudit plan de symétrie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3133396-A1 (FR)
Title: Système d’aiguilletage pour la fabrication d’une préforme textile
Inventor: CLARKE GARETH
IPC: B25J18/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: Système d’aiguilletage pour la fabrication d’une préforme textile Système d’aiguilletage (100) pour la réalisation d’une préforme textile comprenant :  une tête d’aiguilletage (110) ;un bras (120) robotisé mobile selon plusieurs degrés de liberté, portant la tête d’aiguilletage et configuré de manière à déplacer la tête d’aiguilletage suivant des trajectoires et des orientations prédéterminées ;un dispositif d’alimentation (130) d’une bande textile monté sur la tête d’aiguilletage et configuré pour déposer la bande textile sur un support et procéder à sa découpe, etune unité de contrôle (140) configurée pour commander le bras robotisé, l’actionnement de la tête d’aiguilletage et le dépôt de la bande textile selon un programme prédéfini pour la réalisation de la préforme textile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128238-A1 (FR)
Title: Profil de maçonnerie.
Inventor: EECLOO WOUTER
IPC: E04G21/18
Filed: 2022-10-19
Abstract: Profil de maçonnerie (1) pour la maçonnerie d’un mur, où le profil de maçonnerie (1) comporte un profil (2), destiné à être placé à la verticale sur une surface, avec des supports y étant reliés comportant au moins deux supports de base (3), ainsi caractérisé en ce qu’au moins un support de base (3) est rotatif à l’aide d’un premier élément de charnière (5), de façon qu’un premier angle entre les deux supports de base (3) soit variable, où au moins deux des supports de base (3) précités sont munis d’un point d’appui réglable (6) avec la surface et où le point d’appui réglable (6) est réalisé comme une broche (7) fixée de manière rotative sur un écrou de broche (8) lequel est fixé sur le support de base (3) ou l’étançon (4), où par rotation de la broche (7), un point de contact avec la surface situé à une extrémité de la broche (7), peut être déplacé par rapport au support de base (3) et à l’étançon (4) précités, l’un et l’autre de façon que par rotation de la broche (7) sur l’écrou de broche (8), le profil (2) du profil de maçonnerie (1) placé peut être aligné de manière verticale par rapport à la surface.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131566-A1 (FR)
Title: Commande d’entraînement de moteurs électriques, notamment d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: IHLE MAXIMILIAN
IPC: B60S1/08
Filed: 2022-12-29
Abstract: TITRE : Commande d’entraînement de moteurs électriques, notamment d’essuie-glace de véhicule automobile Commande d’entraînement (115, 120) pour des moteurs électriques (125’, 130’) de véhicules automobiles, notamment pour les moteurs (125’, 130’) de bras d’essuie-glace (135, 140), conçue pour un fonctionnement à fréquence réduite de cadence de processeur.  Figure 1
Patent FR-2016358-A1 (FR)
Title: Automatic heating apparatus
IPC: C21D1/63
Filed: 1969-08-04
Abstract: The installation comprises (a) a stove-charging table, a charge-lifting device and a quenching bath disposed adjacent the charging table and (b) a stove containing a heating space and vertical hood for a protective gas, means for alternatingly positioning the stove above the lifting device and above the quenching bath, means for transferring the charge from the heating space into the quenching bath, and means for removing the charge from the bath after thorough cooling.
Patent FR-2064105-A1 (FR)
IPC: H01L21/60
Filed: 1970-10-01
Abstract: A plurality of semiconductor wafers each containing a junction are plated with aluminum on an N conductivity type surface and stacked between P conductivity type attachment wafers. The stack is heated to bond the wafers, gold is plated onto the endmost wafers, and excess aluminum at the periphery of the stack is removed. The wafer stack is subdivided first into slabs and then the slabs repositioned to close the kerf formed by sawing. The repositioned slabs are then subdivided into unitary dice stacks. The unitary dice stacks are then attached to gold coated leads and freed of surface contaminants by flow etching. The cleaned unitary dice stacks are separately protectively encapsulated to form completed rectifiers by first depositing a passivant over the semiconductive surfaces and then molding a plastic housing around the elements.
Patent FR-2076139-A1 (FR)
Title: Partition wall
IPC: A62C4/00
Filed: 1971-01-15
Abstract: Partition wall for subdividing a closed space, which may contain inflammable or potentially explosive liquids in flame or explosion resistant chambers consists at least partly of a first face of porous material which is situated in the upper part of the closed space when the partition wall is in position, and of a second face of porous material for placing in the lower part of the closed space. Used esp for subdividing the fuel tanks of road vehicles, storage chambers of road rail and ocean tankers, and fuel pipelines. The wall permits the passage of liquids and gases, but is flame proof and has sufficient mechanical strength to resist an explosion in the chamber. Pref. the porous material is in the form of a 3D network with a large number of mutually connected spaces. The porous material may consist of a flame proof material, such as metal and/or ceramic material, or of a rigid plastic material. The porous material is pref. produced by electro depositing a metal on a crosslinked polyurethane foam. The porous material has 10-100 pores per inch. The porous material has a laminated structure, the outer layers having 15-60 pores per inch, and the inner layers having 40-100 pores per inch.
Patent FR-2142824-A1 (FR)
Title: Moulded bobbin for transverse winding - of textile filaments with release of static electricity
IPC: B65H54/50
Filed: 1971-06-25
Abstract: The bobbin consists of a moulded cylinder with several transverse grooves, a central opening for mounting on a shaft, a metal reinforcement at the points of intersection of the divergent end of the grooves, and at least one retaining element which holds the reinforcements in position during the moulding process. The insertion of the reinforcements prior to moulding reduces costs and ensures a continuous element so providing a release path for static charges. There may be more than one reinforcing element which conducts the static electricity to the shaft. The grooves are in spiral form.
Patent FR-2132659-A1 (FR)
Title: Metal cleaner based on trichloroethane
IPC: C11D7/28
Filed: 1972-03-23
Abstract: Compsns. contng. 1,1,1-trichloroethane, tert. amyl alcohol, xylene and opt. another alcohol are stable and effective in cleaning metal surfaces without causing corrosion and without leaving surface spots and stains. Usually xylene is present in amount 0.1-1 times the amount of tert. amyl alcohol, on wt. basis. Prefd. compsns. contain 0.02-3.5 wt.% xylene and 0.1-5 wt.% tert. amyl alcohol (based on the trichloroethane).
Patent FR-2224381-A1 (FR)
Title: Particle or fluid hopper emptying device - uses pivoting platform to upend hoppers for controlled discharge
IPC: B65G65/23
Filed: 1973-04-06
Abstract: The container is held on a platform which is hinged and can be inverted. Pneumatic cylinders actuate the platform and the entire handling arrangement is carried on a pair of 'A' frames made from suitable sized channel. The discharge from the container is controlled by an orifice and in the case of powder material to be emptied a vibrator may be fitted before the orifice. The mechanism allows large containers to be emptied without the need for manhandling and can be used for containers of any shape. The containers may be emptied of liquids, powders or granules.
Patent FR-2233513-A1 (FR)
Title: Pneumatic servo motor, using return springs - with piston-operated valve units moving in opposite directions
IPC: F15B11/06
Filed: 1973-06-13
Abstract: The motor contains a double-acting piston, separating two pressure chambers. A spring unit presses the piston in one direction. A valve unit supplies compressed air to one chamber, and thereby tensions the spring unit. In a pre-selected phase relationship of the piston, the valve unit transmits some of this air into the other chamber, and opens the first chamber to the atmosphere. The combined forces of the spring unit, and the compressed air acting onto the piston in the other chamber, complete the working cycle of the drive. Preferably, the motor contains double-acting twin pistons, moving in opposite directions. The pistons separate a common pressure chamber from two additional chambers.
Patent FR-2237091-A1 (FR)
Title: Automatic cistern water level control valve - has float controlled linkage actuating sealing piston
IPC: F16K31/26
Filed: 1973-07-03
Abstract: The valve is moulded in plastic in four main parts, a body (1), plug (3), piston (2), and actuating arm (15). The latter is attached rigidly to the level control float and carries two short bearing pins (22) and (23) which are a snap fit in hooks (19) and (20) on the body and the piston. The piston carries a sealing washer which seals the orifice in the plug when the float rises. Plugs with different external diameters (16) may be made to suit various supply pipe (7) sizes, whilst retaining a common body. Nuts (10) and (11) hold the plug in the cistern and also allow precise positioning of the plug orifice with respect to the piston seal.
Patent FR-2240168-A1 (FR)
Title: Horiz. conveyor for production line - step travel is controlled by sliding linkage mechanism
IPC: B65G35/08
Filed: 1973-08-07
Abstract: Containers such as for the cheese making industry are transferred between work stations in steps under the control of a step driven shaft (24). To the shaft is connected an arm (23) which is connected by an arm (26) to a slide which engages a transport tray (70). A similar mechanism and arm is used on the downstream side of the shaft, such that rotation of the shaft transfers the trays in steps; the upstream arm moving the loaded trays and the downstream arm moving the unloaded trays upstream to the start position. The trays are transferred between forward and return runs by lifts (28), (29).
Patent FR-2251771-A1 (FR)
Title: Method of mfg. e.g. a refrigerator - involves fitting shelf support clips to inner skin before adding outer skin
IPC: F25D25/02
Filed: 1973-11-16
Abstract: The container, usually a refrigerator or freezer, is made out of two interconnected skins (1, 2). Fixing clips for internal accessories are located and fastened to the inner skin. Plastic foam is introduced into, and expands to fill, the space between skins, forming an insulating and humidity proof layer. The slides (5) for the shelves (4) are fixed by positioning over the fixing clips and sliding into a locked position. The rear of the slides have T-section grooves into which the heads and the bodies of the fixing clips. The clips are secured to the inner skin by force fitting the feet of the clips into holes in the inner skin, play be removed by riveting or melting the feet.
Patent FR-2268110-A1 (FR)
Title: Securing railway lines to sleepers - using clamping plate covered by elastic cross element held by edge flange engaging behind plate
IPC: E01B9/30
Filed: 1974-04-19
Abstract: At least one flexible tensing clamping plate has a hole to take the shaft of a tensioning element. The clamping plate is covered by an elastic cross element which is vertical to the general direction of securing. The hollow side of the cross element is curved longitudinally in the direction of the clamping plate and its ends are held by the edge os the clamping plate. The cross element is a plate and there is at least one edge flange on it to engage behind the opposite edge of at least one clamping plate. Preferably the edge flange has a turned in lower edge.