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Patent FR-2970813-A1 (FR)
Title: Dispositif a effet de champ muni d'une zone barrière de diffusion de dopants localisée et procédé de réalisation
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-01-24
Abstract: Le dispositif à effet de champ comporte une électrode de grille sacrificielle ayant des parois latérales recouvertes par des espaceurs latéraux (8) formée sur un film en matériau semi-conducteur (2). Les électrodes de source/drain (6) sont formées dans le film en matériau semi-conducteur (2) et sont disposées de part et d'autre de l'électrode de grille (12). Un élément barrière de diffusion est implanté au travers de l'espace vide laissé par la grille sacrificielle de manière à former une zone de diffusion modifiée (11) sous les espaceurs latéraux (8). La zone de diffusion modifiée (11) est une zone où la mobilité des impuretés dopantes est réduite comparée aux électrodes de source/drain (6).
Patent FR-2981860-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de monoalcanolamines tertiaires appartenant a la famille des 3-alcoxypropylamines et procede d'elimination de composes acides contenus dans un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-10-28
Abstract: La solution absorbante, pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux, comporte de l'eau et au moins une amine choisie parmi les monoalcanolamines tertiaires renfermant une fonction éther et appartenant à la famille des 3-alcoxypropylamines répondant à la formule générale suivante (A) : Le procédé pour éliminer les composés acides contenus dans un effluent gazeux consiste à mettre en contact dans la colonne C1 un effluent gazeux 1 avec la solution absorbante 4.
Patent FR-2984614-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une cosse, organe destine a former la borne de connexion, ecrou apte a cooperer avec l'organe, et kit de connexion d'une cosse
Inventor: LEJARS PATRICK
IPC: H01R4/28
Filed: 2011-12-19
Abstract: Le dispositif de connexion comprend une cosse (1) munie d'un oeillet (2) ; un organe (3) muni d'une portée d'appui (4) en contact avec la cosse (1), et d'un élément allongé (5) s'élevant au niveau de la portée d'appui (4) au travers de l'oeillet (2). L'élément allongé (5) comprend un tronçon de blocage (T1) dont la forme extérieure définit un profil anti-rotation de ladite cosse (1) autour dudit élément allongé (5). Un élément de blocage (8) est intercalé entre le tronçon de blocage (T1) et une face de la cosse (1) entourant ledit tronçon de blocage (T1).
Patent FR-2972076-A1 (FR)
Title: Actionneur magnetothermique.
Inventor: LACOMBE GUILLAUME
IPC: H01H37/58
Filed: 2011-02-25
Abstract: Actionneur magnétothermique comportant : - un actionneur magnétique constitué d'une bobine (1) placée en série dans une ligne électrique, entourant un noyau mobile (2) et apte à l'entraîner entre deux positions matérialisant deux états respectivement actif et inactif de l'actionneur, des premiers moyens de rappel (4) du noyau mobile (2) en position correspondant à l'état inactif de l'actionneur, et - un actionneur thermique formé d'un aimant permanent (10) coopérant magnétiquement avec un composant en matériau thermosensible (8) à faible point de Curie, en vue de maintenir l'actionneur magnétothermique à l'état inactif lorsque la température dudit composant (8) est en dessous du point de Curie. Cet actionneur est caractérisé en ce que le composant en matériau thermosensible (8) est fixé à une pièce (7, 15) dont la température augmente en cas l'élévation du courant, des seconds moyens de rappel (9) étant interposés entre l'aimant permanent (10) et ledit composant (8), l'un des deux étant solidarisé à une partie fixe et l'autre solidarisé à une partie mobile par rapport à la bobine (1) en vue de les écarter l'un de l'autre lorsque la température dépasse le point de Curie dans le composant thermosensible (8), lesdits seconds moyens de rappel (9) les faisant alors passer d'un premier positionnement relatif correspondant à l'état inactif de l'actionneur à un second positionnement relatif correspondant à son état actif.
Patent FR-2957226-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de fruits de mer a haute pression
Inventor: TAUGE ALEXIS
IPC: A23L17/50
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'un crustacé ou d'un coquillage par application d'une pression hydrostatique prédéterminée comprise entre 2000 et 4000 bars, préférentiellement comprise entre 2300 et 3200 bars, permettant d'obtenir un crustacé décortiqué ou un coquillage présentant une coquille sensiblement ouverte. Selon l'invention, un tel procédé de transformation comprend une étape de dépressurisation contrôlée dans laquelle les durées pour réduire la pression appliquée à 50% et 20% de ladite pression hydrostatique prédéterminée sont d'au moins 20 secondes, respectivement d'au moins 40 secondes.
Patent FR-2978760-A1 (FR)
Title: Formulation a base de carbure de zirconium, son utilisation, procede de fabrication et kit associe.
Inventor: AUDUBERT FABIENNE
IPC: C09K23/42
Filed: 2011-08-02
Abstract: Formulation comprenant, en pourcentage en volume, 13 % à 20 % d'une poudre de carbure de zirconium, 2 % à 5 % d'un dispersant à effet stérique et 75 % à 85 % d'un solvant organique choisi parmi un alcool, une cétone, un acide carboxylique ou leurs mélanges. L'invention concerne également l'utilisation, notamment pour la fabrication d'une céramique, le procédé et le kit associé à la formulation.
Patent FR-2983165-A1 (FR)
Title: Element de vehicule
Inventor: DUCHET DOMINIQUE
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: Element (10) de véhicule comprenant une pièce de support (14) et au moins un ensemble de fixation (16) pour fixer l'élément (10) à un autre élément (12) du véhicule, l'ensemble de fixation (16) comprenant : - une première partie de fixation (18) adaptée pour être fixée à l'autre élément (12) ; et - une deuxième partie de fixation (20) venue de matière avec la pièce de support (14), les première et deuxième parties de fixation (18, 20) comportant des moyens de liaison complémentaires (22) adaptés pour fixer les première et deuxième parties de fixation (18, 20) l'une à l'autre, la deuxième partie de fixation (20) comprenant un manchon (38) faisant saillie de la pièce de support (14) et s'étendant le long d'une direction (Y) sensiblement normale à la pièce de support (14) depuis une portion d'extrémité fermée (40) jusqu'à une portion d'extrémité ouverte (42), et la première partie de fixation (18) étant adaptée pour être reçue dans le manchon (38) par la portion d'extrémité ouverte (42) et le long de ladite direction (Y), caractérisé en ce que la deuxième partie de fixation (20) comprend au moins une patte (48) de renfort du manchon (38) faisant saillie de la portion d'extrémité ouverte (42) du manchon (38) sensiblement radialement vers l'extérieur.
Patent FR-2991386-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de fixation amont d'un tube de deshuilage
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-06-05
Abstract: Une turbomachine dans laquelle circule un flux d'air d'amont en aval, notamment pour aéronef, comportant un arbre rotatif (1) s'étendant axialement et un tube de déshuilage (7) monté solidairement et intérieurement audit arbre (1) par des moyens de fixation amont, les moyens de fixation amont comportent : - un premier crabotage intérieur (13) s'étendant intérieurement depuis l'arbre (1), - un deuxième crabotage (71), s'étendant extérieurement depuis le tube de déshuilage (7), qui est aligné longitudinalement avec le premier crabotage (13) et situé en aval du premier crabotage (13), et - un verrou longitudinal de blocage anti-rotation (8), s'étendant entre l'arbre rotatif (1) et le tube de déshuilage (7), de manière à interdire la rotation du deuxième crabotage (71) du tube de déshuilage (7) par rapport au premier crabotage (13) de l'arbre rotatif (1).
Patent FR-2993262-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pyrolyse laser de particules submicroniques multicouches
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des particules (10), comprenant comme étapes : on introduit dans une chambre de réaction au moins un flux de réaction (1) comprenant un premier élément chimique (typiquement Silicium) et se propageant selon une direction de flux (11) ; on projette un faisceau de rayonnement (3) à travers la chambre de réaction en intersection avec chaque flux de réaction (1) dans une zone d'interaction (14) par flux de réaction, pour former dans chaque flux de réaction des coeurs de particules comprenant le premier élément chimique, et on introduit, dans la chambre de réaction, un deuxième élément chimique (par exemple Carbone) interagissant avec chaque flux de réaction (1) pour recouvrir les coeurs de particules d'une couche comprenant le deuxième élément chimique. Chaque flux de réaction (1) est de préférence dénué d'agent oxydant le premier élément chimique. On a de préférence un rapport de un atome du deuxième élément introduit par unité de temps pour au moins deux atomes du premier élément introduit par unité de temps. Le deuxième élément est de préférence introduit au moins dans un flux de confinement (2).
Patent FR-2993894-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d'un elastomere silicone et d'un mcp, son procede de preparation, element souple et systeme de controle/regulation thermique l'incorporant.
Inventor: VAN EIBERGEN ARTHUR
IPC: C08K3/08
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc réticulée à base d'au moins un élastomère silicone « RTV » vulcanisé à température ambiante et comprenant au moins un matériau à changement de phase (MCP), son procédé de préparation, un élément souple comprenant au moins une couche élastomère apte à stocker de l'énergie thermique et à la restituer qui est constituée de cette composition, et un système de contrôle ou de régulation thermique incorporant au moins un tel élément souple. Une composition selon l'invention est telle que ledit au moins un élastomère silicone présente une viscosité mesurée à 23° C selon la norme ISO 3219 qui est inférieure ou égale à 5000 mPa.s. Avantageusement, cet élastomère silicone est de type à deux composants A et B et est réticulé par polyaddition ou polycondensation, et la composition comprend le MCP non encapsulé et à l'état micronisé selon une quantité supérieure à 50 pce (pce : parties en poids pour cent parties d'élastomère(s)).
Patent FR-2997066-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'un atterrissage et systeme d'aide au pilotage apte a mettre en œuvre ce procede
Inventor: PUYOU GUILHEM
IPC: B64D45/04
Filed: 2012-10-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'un atterrissage sur une zone d'atterrissage au sol qui comporte les étapes suivantes : A) lors d'une phase correspondant à cet atterrissage, au cours de laquelle ladite zone d'atterrissage au sol est visible depuis l'aéronef : A1) afficher, sur un écran (12) du cockpit de l'aéronef, une cible correspondant à cet atterrissage, en superposition d'une vue de l'extérieur de l'aéronef ; A2) recevoir d'un pilote un ordre de modification de cette cible et afficher la cible ainsi modifiée ; A3) recevoir d'un pilote un ordre de validation d'une valeur de la cible ; B) déterminer de façon automatique en temps réel, en fonction de la position courante de l'aéronef et de la valeur de la cible validée par le pilote, une trajectoire de vol (30) de l'aéronef ; C) guider l'aéronef le long de la trajectoire déterminée à l'étape B). L'invention a également pour objet un système d'aide au pilotage apte à mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-2999359-A1 (FR)
Title: Axial flow electric machine i.e. motor, for vehicle, has protection case enclosing rotor and stators, and cooling circuit that is in direct contact with case for cooling stators that are placed symmetrical to rotor
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: H02K9/19
Filed: 2012-12-06
Abstract: The machine (100) has a protection case enclosing a rotor and stators. A cooling circuit (101) is in direct contact with the case for cooling the stators. The stators are placed symmetrical with respect to the rotors. The case is divided into two cylinder heads (3, 4) complementary to each other. Each stator is attached to the cylinder heads, and the circuit is in contact with the cylinder heads. Each cylinder head is hollowed by ducts circulating the coolant. Each duct includes a fluid inlet and a fluid outlet.
Patent FR-2999435-A1 (FR)
Title: Detection system for detecting unseating of e.g. wing needle that is inserted in children, has signal generator passed from rest state to alarm state when outer part is in engaged and latched positions, respectively
Inventor: CHAWKI MOKHTAR
IPC: A61M1/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: The system (1) has a connector (6) attached to a body (3) of a patient, and a wired link (7) for connecting the connector to a needle (2). An outer part (8) of the link is provided with a fixing unit for fixing the needle, and another outer part (10) of the link is coupled with the connector. The needle is displaced by displacement of the latter outer part of the link between an engaged position and a latched position. A signal generator is passed from a rest state to an alarm state when the latter outer part of the link is in the engaged and latched positions, respectively.
Patent FR-3001289-A1 (FR)
Title: Assistance system for aeronautical navigation of e.g. civil aircraft, has connection bus copying digital flight plan data from touch tablet to storage medium e.g. compact flash card, when tablet is connected to docking station
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: The system has a connector for transferring digital flight plan data, and a touch tablet i.e. electronic flight bag, handled by a pilot of an aircraft. The tablet includes the plan data for the aircraft. A docking station (20) is fixed in a cockpit of the aircraft. The docking station includes a connector (23) to be connected to the connector of the tablet, to allow transfer of digital data between the tablet and the station. A connection bus (25) copies the digital data from the tablet to a storage medium (24) e.g. compact flash card, when the tablet is connected to the docking station.
Patent FR-3005291-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-automatique de chargement/dechargement d'un ou plusieurs regimes de bananes depuis le sol sur une remorque porte-regimes pendulaires.
Inventor: GONDOUIN MICHEL
IPC: B60P3/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: Dispositif semi-automatique de chargement/déchargement d'un ou plusieurs régimes de bananes depuis le sol sur une remorque porte-régimes pendulaires. L'invention concerne un dispositif permettant de charger depuis le sol des régimes de bananes sans efforts physiques importants sur une remorque porte-régimes pendulaires. Ce même dispositif permet aussi de décharger à hauteur d'homme les régimes précédemment chargés. L'invention permet à la remorque de s'adapter à tous les types de centres de conditionnement, avec ou sans quai de déchargement. Un arbre (3) muni de plusieurs crochets (1 et 2) est lié sur un cadre mobile(6) qui est assemblé sur un cadre fixe (7), solidaire de la partie supérieure de la remorque (20). Un vérin hydraulique (8), permet d'animer le cadre mobile (6) pour charger les régimes de bananes (21) depuis le sol jusqu'aux supports doubles (5) de traverses mobiles (22) et réciproquement pour le déchargement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture des bananes.
Patent FR-3008731-A1 (FR)
Title: Motorisation embarquee pour portail coulissant
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E06B11/02
Filed: 2013-07-17
Abstract: La présente invention est une motorisation embarquée dans la structure d'un portail coulissant dont un des organes de roulement R1 est pourvu d'un mécanisme qui permet la translation motorisée dudit portail P par coopération d'une partie circulaire C3 pourvue de dents D avec un crantage réalisé dans le rail de guidage au sol L. Une électronique et une alimentation par panneaux solaires complètent le dispositif.
Patent FR-3009660-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transmissions de donnees et de controle d'authentification de noeuds
Inventor: DENIAUD THIERRY
IPC: H04W84/02
Filed: 2013-08-07
Abstract: Le procédé de sécurisation de transmission de données dans un réseau ad hoc comportant des nœuds, chaque nœud (Ni) comportant une clef privée (ki), une clef publique (Ki), un certificat (Ci) de la clef publique (Ki) signée par une autorité de certification (CA). Le premier nœud (NA) transmet au second nœud (NB) : • un premier message (M1) signée (M1/kA) par la clef privée du premier nœud (NA) ; • un troisième message (M3) comportant un premier ensemble (ENS1) de données d'initialisation comportant : ○ un premier certificat comprenant la clef publique (KA) du premier nœud (NA) signée par l'autorité de certification (CA), notée KA/kCA ; ○ un second ensemble de donnée (ENS2) comportant : ▪ l'adresse IP (IPA) du premier nœud (NA) ; ▪ le premier certificat associé à l'adresse IP (IPA) du premier nœud (NA), le second ensemble de données (ENS2/kA) étant signé par la clef privée (kA) du premier nœud (NA).
Patent FR-3014002-A1 (FR)
Title: Lame de rodage et outil de rodage correspondant, destine notamment au rodage d'embouts d'electrode de soudage
Inventor: LEMAITRE JEAN CLAUDE
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne une lame de rodage (2) par extraction de copeaux, dont au moins une tranche (6) comporte une arête de coupe (18) s'étendant longitudinalement. Selon l'invention la lame porte une combinaison de moyens de fractionnement (8) aptes à agir sur les copeaux au cours de leur formation par ladite arête de coupe lorsque la lame est en fonctionnement, et de moyens de collecte et d'évacuation (10) des copeaux fractionnés, qui longent l'arête de coupe de manière à maintenir lesdits copeaux directement au voisinage, transversalement à l'arête de coupe, desdits moyens de fractionnement.
Patent FR-3005400-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour sommier ou assise
Inventor: LOBRY JACQUES
IPC: A47C23/06
Filed: 2013-05-13
Abstract: Dispositif de support (10) destiné à s'étendre entre deux longs pans (1L, 1R) d'un cadre de sommier ou d'assise pour supporter un matelas, ledit dispositif (10) comprenant : une section inférieure (S1) comprenant au moins une traverse (20) longiligne comprenant longitudinalement deux extrémités (22L, 22R) respectivement aptes à être fixées aux deux longs pans (1L, 1R) du cadre, et un milieu (0) à équidistance des deux extrémités (22L, 22R); une section supérieure (S3) comprenant un plateau (40) apte à soutenir le matelas ; et une section intermédiaire (S2) reliant élastiquement les sections inférieure (S1) et supérieure (S3) l'une à l'autre à l'aide d'une pluralité d'organes élastiques (30,30A-30H) qui sont disposés le long de la traverse (20), dans lequel l'espacement longitudinal (d1L) entre les deux premiers organes élastiques (30A,30B) les plus proches d'une première extrémité (22L) de la traverse (20) est plus grand que l'espacement longitudinal (d2L) entre les deux premiers organes élastiques (30C,30D) les plus proches du milieu (O) de la traverse (20).
Patent FR-3007098-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement a butee hydraulique et piston d'amortissement a rapprochement controle
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/58
Filed: 2013-06-12
Abstract: Un dispositif d'amortissement (D) comprend un corps (C) logeant une partie d'un premier piston d'amortissement (P1), muni d'une première extrémité libre (E1), et une butée hydraulique (BH) comportant un second piston (P2) muni d'une seconde extrémité libre (E2). Les première (E1) et seconde (E2) extrémités libres baignent dans un fluide et comprennent respectivement des première (PT1) et seconde (PT2) parties terminales présentant des formes complémentaires adaptées à un emboîtement et comprenant, pour l'une au moins d'entre elles (PT1, PT2), des moyens d'évacuation (ME) propres, lorsqu'elles (PT1, PT2) se rapprochent, à induire une évacuation contrainte d'une partie du fluide qui est situé entre elles (PT1, PT2) de manière à ralentir ce rapprochement.
Patent FR-3010924-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de marquage laser d'une lentille ophtalmique
Inventor: MAURICE SEBASTIEN
IPC: G02C7/04
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de marquage laser configuré pour réaliser des gravures permanentes sur une lentille ophtalmique, laquelle est réalisée en au moins un matériau prédéterminé. Le dispositif est notamment configuré pour émettre un faisceau focalisé de rayonnement laser ultraviolet par impulsions qui comporte au moins une longueur d'onde de rayonnement comprise entre 200 nm et 300 nm, une durée d'impulsion comprise entre environ 0,1 ns et environ 5 ns, et une énergie par impulsion comprise entre environ 5 µJ et environ 100 µJ. La présente demande concerne en outre un procédé de marquage laser configuré pour réaliser des gravures permanentes sur une lentille ophtalmique au moyen du dispositif précité.
Patent FR-3014718-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un superabrasif et produit obtenu
Inventor: NGUYEN VAN NHAN
IPC: B24D7/06
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau produit, ou outil, superabrasif, notamment une meule de dressage ou de rectification, comprenant au moins des particules abrasives et un ou des matériaux électro-déposés, le ou lesdits matériaux électro-déposés enrobant lesdites particules abrasives sur 50 à 120% de leur taille moyenne, et comprenant au moins un ou des matériaux projetés. L'invention concerne également le procédé d'obtention dudit produit superabrasif et l'utilisation dudit produit dans un procédé ou dispositif de rectification ou de dressage.
Patent FR-3018115-A1 (FR)
Title: Capteur a influence reduite pour la mesure d’un flux thermique
Inventor: GUEROULT SEBASTIEN
IPC: G01J5/10
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un capteur pour la mesure d'un flux thermique dont le corps d'épreuve (100) comporte : a. une thermopile (110) comportant une pluralité de jonctions (117) discrètes, prise entre deux couches (111, 112), dite de passivation, non conductrices électriquement ; b. un collecteur (120) thermiquement conducteur lié à une face de la thermopile (110) ; c. un substrat (130) thermiquement conducteur lié à l'autre face de la thermopile (110) ; d. des moyens (121, 131) pour créer une constriction du flux thermique entre le collecteur (120) et le substrat (130) ; e. caractérisé en ce qu'il comporte un bloc, dit bloc (140) de correction sans constriction, en contact mécanique et thermique avec le substrat (130).
Patent FR-3020993-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: PERNET STEPHANE
IPC: F24F11/04
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (2) comportant au moins un premier canal de circulation d'air (3), au moins un second canal de circulation d'air (4), des moyens (5, 6) de génération d'un flux d'air (F1, F2) dans le premier canal (3) et/ou dans le second canal (4) de circulation d'air, un moteur électrique (7) apte à entraîner lesdits moyens (5, 6) de génération d'un flux d'air (F1, F2) et un module de commande (14) dudit moteur électrique (7), le module de commande (14) comportant au moins une zone d'échange thermique (15) située, au moins partiellement, dans le premier canal (3) et/ou dans le second canal (4) de circulation d'air.