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Patent FR-3033569-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche elastomere a base d'un elastomere thermoplastique sous forme d'un copolymere a blocs (a-b-(a-co-b)) n-b-c
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: C08L53/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un objet pneumatique pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz de gonflage, ladite couche élastomère comportant à titre d'élastomère majoritaire un élastomère thermoplastique sous forme d'un copolymère à blocs qui comprend : a) un bloc élastomère comportant au moins des unités issues de l'isobutylène, et présentant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -20°C, b) un ou plusieurs blocs thermoplastiques, le ou les blocs thermoplastiques comprenant chacun au moins un premier bloc constitué d'unités issues d'au moins un premier monomère polymérisable et au moins un deuxième bloc, le ou lesdits deuxièmes blocs étant un copolymère statistique constitué d'unités issues d'au moins un second monomère polymérisable et d'unités issues du β-pinène . L'invention concerne également un procédé pour étanchéifier un objet pneumatique vis-à-vis des gaz de gonflage.
Patent FR-3035408-A1 (FR)
Title: Procede de culture organotypique de tumeur cancereuse et utilisations des cultures organotypiques obtenues par le procede
Inventor: ARLOT YANNICK
IPC: G01N33/15
Filed: 2015-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'obtention de cultures organotypiques de tissu provenant d'une tumeur cancéreuse, en particulier d'une tumeur cancéreuse de rein, et les utilisations de ces cultures organotypiques pour la sélection d'une thérapie anticancéreuse personnalisée ou pour le criblage de composés anticancéreux .
Patent FR-3036709-A1 (FR)
Title: Propagation de levures simultanee a la saccharification
Inventor: GHISONI FLORA
IPC: C12P7/10
Filed: 2015-05-29
Abstract: Procédé de propagation de levures, pour l'utilisation dans la production d'un produit de fermentation à partir de biomasse lignocellulosique, comprenant les étapes consistant à : a. disposer d'un réacteur, b. mettre en contact dans ledit réacteur : - une population de levures aptes à métaboliser les pentoses et les hexoses, à raison de 0,2 à 2,0 g/kg, - du marc brut issu du prétraitement de la biomasse lignocellulosique, à raison d'une teneur en matière sèche (MS) comprise entre 8 et 15%, des nutriments, et - des cellulases, à raison de 5 à 15 mg de protéines par gramme de MS, c. incuber le mélange à une température comprise entre 25 et 38°C, de préférence entre 28 et 33°C, en microaérobiose, dans lequel la saccharification du marc brut et la croissance des levures sont réalisées simultanément.
Patent FR-3041018-A1 (FR)
Title: Gond de paumelle comprenant un surmoulage de renfort et un surmoulage de finition
Inventor: RAMOS-SEGOVIA ALPHONSE
IPC: E05D9/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: Gond prévu pour former une paumelle d'un système d'ouvrant, comportant une tige de montage (2), et un axe de pivot (4) assemblé par une liaison perpendiculaire à l'extrémité arrière de cette tige de montage, la liaison entre l'axe de pivot (4) et la tige de montage (2) comportant un premier surmoulage (6) de fixation de ces deux éléments, et un deuxième surmoulage (8) recouvrant au moins en grande partie ce premier surmoulage.
Patent FR-3046457-A1 (FR)
Title: Equipement d'armement et projectile specialement adapte pour un tel equipement d'armement
Inventor: DONIN DE ROSIERE YVES HENRI ARMAND
IPC: F42B30/04
Filed: 2015-12-30
Abstract: Equipement d'armement comprenant un lanceur et un projectile (25), le projectile (25) ayant un poids compris entre 750 g et 1000 g, le projectile (25) comprenant une tête opérante (26) et une queue (40), la queue (40) comportant : - un tube (41) en alliage d'aluminium présentant un diamètre intérieur (Di) compris entre 21,5 mm et 22,5 mm, une course (c) entre des premier (E1) et deuxième (E2) emplacements comprise entre 110 mm et 120 mm, et une épaisseur (e) au voisinage du premier emplacement (E1) comprise entre 4,6 mm et 5 mm, - un piston (60) déplaçable entre les premier (E1) et deuxième (E2) emplacements et délimitant avec le tube (41) une chambre de propulsion (65) hermétiquement fermée, - une charge de propulsion (70) placée dans la chambre de propulsion (65), la charge de propulsion (70) comprenant une poudre ayant une chaleur de combustion comprise entre 3500 J/g et 4000 J/g, la charge de propulsion (70) ayant une masse strictement supérieure à 2,4 g et inférieure à 3,7 g.
Patent FR-3049682-A1 (FR)
Title: Module emetteur de lumiere
Inventor: JACQUEMIN DIDIER
IPC: F21V17/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: Module émetteur de lumière pour véhicule, comprenant au moins une source de lumière (12) génératrice de rayons lumineux, au moins un support (10) porteur de la source de lumière (12), au moins un élément optique (6) traversé par au moins une partie des rayons lumineux, l'élément optique (6) comprenant au moins un élément de fixation (20) délimité par une paroi (28) qui est disposée en regard d'une face (30) du support (10), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'adhésion (8) solidifié et interposé entre la paroi (28) et la face (30) de sorte à générer une distance non nulle entre la face (30) et la paroi (28) et à solidariser l'élément optique (6) sur le support (10).         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3049864-A1 (FR)
Title: Extrait vegetal issu d'une plante du genre aerva, composition le contenant et utilisation dudit extrait vegetal
Inventor: LAVAUD ALEXIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un extrait végétal issu de la partie aérienne d'une plante du genre Aerva. Cet extrait végétal est avantageusement issu de la variété Aerva javanica (Burm.f.) Juss. ex Schult, au moyen d'un procédé d'extraction comprenant une étape de mise en contact de ladite partie aérienne avec au moins un solvant d'extraction physiologiquement acceptable. Un tel extrait végétal est intéressant notamment comme composant d'une composition du genre cosmétique, nutraceutique, pharmaceutique ou alimentaire.
Patent FR-3050318-A1 (FR)
Title: Nouvelle protection contre le claquage premature de dielectriques poreux interlignes au sein d'un circuit integre
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L23/60
Filed: 2016-04-19
Abstract: Utilisation d'un empilement comportant une double passivation (CPSI, CPSS) et localement gravé de façon à découvrir des plots de contact (PLCT) d'un circuit intégré situés au dessus du dernier niveau de métallisation d'une partie d'interconnexion du circuit intégré, pour protéger ledit circuit intégré contre un claquage d'au moins une région diélectrique au moins en partie poreuse séparant deux éléments électriquement conducteurs de la partie d'interconnexion du circuit intégré, claquage provoqué par une conduction électrique assistée par la présence de défauts au sein de ladite au moins une région diélectrique.
Patent FR-3054153-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du prechauffage d'une zone d'un rail avant une soudure alumiothermique
Inventor: DEMOND NICOLAS
IPC: B23K101/26
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du préchauffage d'une zone d'un rail métallique avant la mise en œuvre d'une soudure aluminothermique, caractérisé en ce qu'il comprend : - la mise en place d'au moins un capteur de température (4) sur le rail (1, 2) à distance de la zone à souder, - le suivi de l'évolution de la température mesurée par ledit capteur (4) au cours du préchauffage, - la mise en correspondance de la température mesurée avec une température de la surface du rail dans la zone préchauffée de sorte à déterminer un état du préchauffage à l'instant de la mesure, - l'affichage d'une information sur la conformité du préchauffage par rapport à un état de référence.
Patent FR-3056049-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau a alimentation sauvergardee
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant : une entrée (15) de tension alternative, - un convertisseur de tension (18) apte à transformer une tension alternative en une tension continue (25), - une alimentation de secours (14) comportant un élément de stockage d'énergie (23) connecté à la tension continue et configurée pour alimenter le commutateur réseau (10) lorsque l'élément de stockage d'énergie (23) est chargé et que l'entrée de tension alternative n'est pas alimentée, - une mémoire de programme (24) intégrant au moins un scénario de fonctionnement dégradé, et - un système de commande (21) configuré pour : ▪ détecter une perte d'alimentation (Pa), ▪ détecter un état de charge (Ec) de l'élément de stockage d'énergie, ▪ appliquer l'au moins un scénario de fonctionnement dégradé lorsqu'il détecte une perte d'alimentation (Pa) et que l'état de charge (Ec) de l'élément de stockage d'énergie (23) est inférieur à une valeur seuil.
Patent FR-3060846-A1 (FR)
Title: Procede d’integration de puces de puissance et de bus barres formant dissipateurs thermiques
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01L23/34
Filed: 2016-12-19
Abstract: Le procédé comprend 1) une réalisation d'une ébauche (EB1) intégrant au moins une puce électronique (MT, MD) comprise entre des couches internes isolantes et/ou conductrices stratifiées, 2) une fixation mécanique, par l'intermédiaire de portions diélectriques de préimprégné de résine (PP1, PP2, PP3), de tronçons de bus barre en métal (BB1, BB2, BB3) à des emplacements espacés prédéterminés sur des faces opposées haute et basse de l'ébauche, et 3) pour chacune des faces opposées haute et basse, une interconnexion par dépôt électrolytique de couche de métal (ME) des tronçons de bus barre fixés sur la face considérée et d'une électrode de la puce électronique, formant ainsi un circuit électronique de puissance comportant des bus barres formant dissipateurs thermiques(BBH, BBL).
Patent FR-3046562-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de realisation d'un element d'essuyage
Inventor: COLLIN PHILIPPE
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-01-12
Abstract: Dispositif pour réaliser un élément d'essuyage comportant un outil d'injection (10), ayant une partie supérieure (20) et une partie inférieure (40). La partie supérieure (20) et/ou la partie inférieure (40) a au moins une cavité (21, 41) pour recevoir une masse moulée. La partie supérieure (20) et/ou la partie inférieure (40) ont au moins un évidement (22, 42) adjacent à au moins une cavité (21, 41). L'évidement (22, 42) reçoit un insert (30, 50) mobile par rapport à la partie supérieure (20) et/ou à la partie inférieure (40).
Patent FR-3062364-A1 (FR)
Title: Chassis d'un vehicule electrique, notamment automobile
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un châssis d'un véhicule à moteur électrique, notamment automobile. Le châssis (2) est caractérisé en ce que la batterie (3) du véhicule est située en avant de la traverse déformable (6) du train arrière (5) en considérant le sens de marche avant du véhicule (1) et à une distance supérieure ou égale à une valeur déterminée (d), telle que la traverse déformable (6), lorsque déformée par un choc à l'arrière du véhicule (1) à une vitesse déterminée, ne heurte pas la batterie (3). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3062529-A1 (FR)
Title: Boite electrique encastrable dans des cloisons d'epaisseurs differentes
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/10
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (1) à encastrer dans une ouverture pratiquée dans un panneau de cloison creuse, comprenant une paroi latérale (2) ouverte à l'avant, un épaulement (51) qui est adapté à s'appuyer contre la face avant dudit panneau et qui est porté par une partie avant (50) de la paroi latérale, un moyen d'accrochage (20) à l'arrière dudit panneau, qui est porté par une partie arrière (10) de la paroi latérale, et une partie annulaire (80) qui est située entre les parties avant et arrière de la paroi latérale. Selon l'invention, la partie annulaire est réalisée dans la même matière que ledit épaulement et est déformable axialement, et ledit moyen d'accrochage comporte au moins un volet (21) qui est adapté à pivoter entre une position escamotée dans laquelle il ne forme pas obstacle à l'engagement de la boîte électrique dans ladite ouverture et une position déployée dans laquelle il s'accroche à l'arrière dudit panneau.
Patent FR-3063393-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse de cosses electriques.
Inventor: PERNOT JEAN MICHEL
IPC: H01R25/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise à la masse comportant un goujon métallique (20) doté d'une première tige filetée (21) et d'un collet (22) s'étendant radialement à la base de cette tige (21), le goujon (20) étant destiné à être fixé contre une paroi métallique (4) de sorte que le collet (22) soit plaqué contre une première face (4B) de la paroi (4), la première tige (21) étant destinée à coopérer avec un premier écrou (5) pour permettre la fixation d'au moins une cosse (40) enfilée sur cette première tige (21), le goujon comportant une seconde tige filetée (23) alignée coaxialement avec la première tige (21) et s'étendant à l'opposée de cette dernière depuis le collet (22), cette seconde tige (23) étant engagée au travers d'un orifice (6) ménagé dans la paroi (4), puis vissée dans un second écrou (7) soudé sur le pourtour de l'orifice (6) contre la seconde face (4A) de la paroi (4), le collet (22) présentant une section externe polygonale destinée à assurer le vissage de la seconde tige (23) sur le second écrou (7).
Patent FR-3063638-A1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits d'agave pour proteger la fibre capillaire
Inventor: TUFEU SYLVIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique de fructanes d'Agave tequilana comprenant des inulines naturelles pour protéger la fibre capillaire par amélioration de l'hydrophobicité de la fibre capillaire. L'invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique comprenant l'application thérapeutique de fructanes d'Agave tequilana comprenant des inulines ayant un degré de polymérisation supérieur à 10, pour protéger la fibre capillaire par amélioration de l'hydrophobicité de la fibre capillaire, ladite application étant éventuellement suivie d'un rinçage.
Patent FR-3063832-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-assemblage de composants microelectroniques
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration tridimensionnelle de composants microélectroniques et plus particulièrement un procédé d'autoassemblage 100 de composants microélectroniques comprenant : - Fournir 101 un substrat dit d'auto-alignement comprenant au moins une protubérance présentant une face supérieure hydrophobe, - Fournir 102 au moins une puce, - Fournir 103 un substrat dit d'auto-assemblage, - Obtenir 104, par effet capillaire, l'auto-alignement de ladite au moins une puce sur l'au moins une protubérance du substrat d'auto-alignement, puis - Obtenir 105 l'assemblage de ladite au moins une puce sur le substrat d'auto-assemblage par collage direct sur le substrat d'auto-assemblage de ladite au moins une puce. L'invention trouve pour application la fabrication industrielle de composants microélectroniques, tels que des circuits intégrés 3D. Elle dissocie l'alignement et l'assemblage des puces pour obtenir un haut rendement et pallier le problème lié à l'intégration des protubérances sur un substrat d'autoassemblage processé.
Patent FR-3060362-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une resine de polyamide et un silicate
Inventor: DE CLERMONT GALLERANDE HELENE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2017-03-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre solide comprenant une résine de polyamide et un silicate. Elle concerne également une ombre à paupières, un fond de teint ou un rouge à lèvres comprenant ladite composition ainsi qu'un procédé cosmétique de maquillage des paupières, de la peau ou des lèvres, comprenant l'application topique sur les paupières, la peau ou les lèvres de cette composition. L'invention concerne également l'utilisation d'un silicate pour diminuer le collant d'une composition comprenant une résine polyamide.
Patent FR-3068944-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule autonome sur une voie de circulation ayant des zones de passage oblige
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: B60W30/10
Filed: 2017-07-12
Abstract: Un procédé permet d'assister la conduite d'un véhicule (V) sur une voie de circulation (R) comportant une portion (PV) munie de zones de passage obligé (ZP11-ZP22), ce véhicule (V) communiquant par voie d'ondes et ayant une conduite contrôlée de façon autonome. Ce procédé comprend une étape où, lorsque le véhicule (V) parvient au voisinage de la portion (PV), on détermine sa position relative par rapport à un endroit prédéfini d'au moins une zone de passage obligé (ZP21), puis on détermine une trajectoire à suivre passant par une zone de passage obligé (ZP21) en fonction d'informations cartographiques définissant les zones de passage obligé, d'informations de trafic dans les zones de passage obligé et de la position relative déterminée, puis on contrôle la conduite du véhicule (V) afin qu'il suive cette trajectoire à suivre.
Patent FR-3071658-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique destine a ouvrir un premier circuit electrique et a fermer un deuxieme circuit electrique
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pyrotechnique (1) destiné à être relié à un premier circuit électrique à ouvrir et à un deuxième circuit électrique à fermer, le dispositif comprenant : - au moins un initiateur pyrotechnique (20), - une première portion conductrice (41) destinée à être reliée au premier circuit, et une deuxième portion non-conductrice (42) destinée à être reliée au deuxième circuit, ladite deuxième portion comprenant deux éléments conducteurs (42a ; 42b) séparés par un segment isolant (42c), et - un premier relief (34) isolant et un deuxième relief (35) conducteur, chacun des premier et deuxième reliefs faisant saillie à partir d'une face inférieure d'un piston mobile et le premier et le deuxième reliefs étant situés respectivement en regard de la première portion et du segment isolant, et ledit au moins un initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif d'une première configuration de passage du courant dans le premier circuit à une deuxième configuration de passage du courant dans le deuxième circuit, les premier et deuxième reliefs étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter la première portion par rupture de celle-ci par impact avec le premier relief, et connecter électriquement les deux éléments conducteurs par le deuxième relief, simultanément ou à un intervalle de temps prédéfini de la déconnexion de la première portion.
Patent FR-3073653-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de partage et d'affichage d'image
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: H04N1/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un serveur de partage d'image (1) comportant - une interface configurée pour recevoir une requête d'affichage d'image comportant une adresse d'affichage et une image, - un module de stockage de données (3) stockant des adresses IP statiques associées à une pluralité de dispositifs d'affichage dans un réseau privé virtuel (12), - un module de mise à disposition d'images (4) configuré pour : ○ déterminer que l'adresse d'affichage correspond à une adresse IP statique, ○ transmettre l'image à un serveur de stockage d'image (13), ○ recevoir un message de réception comportant une adresse de stockage de l'image, et ○ transmettre, à l'adresse IP statique associée au dispositif d'affichage cible (8), un message d'information comportant l'adresse de stockage de l'image. L'invention concerne également un dispositif d'affichage d'image et des procédés de partage et d'affichage d'image.
Patent FR-3073648-A1 (FR)
Title: Dispositif integrant un capteur d'image et un ecran d'affichage
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un écran d'affichage (1) et un capteur d'image (5), dans lequel une première couche perméable à la lumière (3) de blindage électromagnétique est disposée entre des parties actives de l'écran et des parties actives du capteur d'image.
Patent FR-3074977-A1 (FR)
Title: Batterie a accumulateurs commutes
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne une batterie a accumulateurs commutés comprenant : une première cellule (C1) ; une pluralité de secondes cellules (C2, C3) connectées en série avec la première cellule, chaque première et seconde cellule comprenant : un accumulateur électrique (Acc1, Acc2, Acc3) connecté en série, avec un premier interrupteur (S1, S2, S3), un second interrupteur (B1, B2, B3) connecté en parallèle avec l'accumulateur et le premier interrupteur, et une première diode (D1, D2, D3), les cathodes des premières diodes étant connectées à un noeud de sortie, l'anode de l'accumulateur de la première cellule étant connectée à la masse, l'anode de la première diode de chaque seconde cellule étant reliée à la cathode de l'accumulateur par au moins un troisième interrupteur (T2,1, T3,2, T3,1) ; et un circuit de commande adapté à mesurer des caractéristiques d'au moins certains accumulateurs et à commander les premiers, deuxièmes et troisièmes interrupteurs en fonction des caractéristiques.
Patent FR-3075217-A1 (FR)
Title: Adhesif pour le collage de feutres abradables
Inventor: FERNANDES NICOLAS
IPC: C09J11/04
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un adhésif pour le collage de feutres abradables comprenant la fourniture d'une poudre d'aluminium (Al), la fourniture d'une poudre d'oxyde de zinc (ZnO), la fourniture d'un silicate (SiO42-), et une étape de mélange comprenant une première étape de mélange pendant laquelle on mélange la poudre d'aluminium avec la poudre d'oxyde de zinc pour former un premier composant, puis une deuxième étape de mélange pendant laquelle on mélange le premier composant avec un deuxième composant comprenant ledit silicate, moyennant quoi on obtient l'adhésif. L'invention concerne un kit bi-composant comprenant le premier composant et le deuxième composant indiqués ci-dessus.
 En particulier, le chrome hexavalent (CrVI), qui peut avoir l'effet adverse sur la santé et l'environnement, n'est pas présent pendant le procédé ni dans le kit, ni dans l'adhésif obtenu.
Patent FR-3074995-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des vignes contre le gel et son procede d`installation
Inventor: PHLIPAUX VINCENT
IPC: A01G13/06
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de protection des vignes contre le gel, comprenant au moins un dispositif de chauffage (10) comprenant au moins un câble électrique chauffant (1) disposé à proximité d'un fil de liage (2) de rangées desdites vignes afin de former un circuit de chauffe, le système comprenant en outre une source d'alimentation électrique (3) dudit câble électrique, au moins un moyen de régulation de la température de chauffage dudit câble chauffant en fonction d'au moins une valeur seuil prédéfinie ; le système étant caractérisé en ce que la puissance de chauffe appliquée par ledit moyen de régulation est comprise entre 11 et 15 Watts par mètre linéaire de sorte à réchauffer les vignes et à les protéger contre le gel sans les endommager.