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Patent FR-2993481-A1 (FR)
Title: Materiau composite catalyseur-materiau a changement de phase, procedes de fabrication associes et utilisation d'un tel materiau dans des reactions catalytiques
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: B01J13/00
Filed: 2012-07-17
Abstract: Matériau à particules hybrides (1) constituées chacune d'une particule (2) d'un matériau à changement de phase (MCP) en interface avec un matériau catalytique (3) sous forme solide.
Patent FR-2993631-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement en aveugle entre des alimentations fluidiques, electriques ou analogues, et un mecanisme de commande recepteur
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: Le dispositif (27) est apte à être logé coaxialement dans un fourreau (25) dans lequel sont situées les alimentations, et comprend : - un corps cylindrique creux (30) s'engageant dans le fourreau et recevant le mécanisme (22) dans le logement du corps creux, avec des passages (33, 34, 36) pour relier respectivement les alimentations audit mécanisme (22) ; et - un couvercle (31) intégré ou fixé, de façon amovible, du côté avant du corps cylindrique et reliant les alimentations cachées aux passages respectifs du corps.
Patent FR-2994104-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre de particules d'alumine revetues.
Inventor: PETIGNY NATHALIE
IPC: B01J8/10
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une poudre, comprenant les étapes suivantes : a) préparation d'une solution contenant un solvant et de l'oxalate de zirconium, b) ajustement du pH de la solution à une valeur supérieure à 5 et inférieure à 8, c) introduction dans ladite solution, d'une poudre de particules de boehmite en une quantité telle que le rapport du nombre de moles d'élément zirconium apportées par l'oxalate de zirconium divisé par le nombre de moles d'élément aluminium apportées par les particules de boehmite soit compris entre 0,27 et 0,41, la poudre de particules de boehmite présentant : - une aire spécifique supérieure à 220 m /g et inférieure à 390 m /g, et - un volume poreux supérieur à 0,6 cm /g et inférieur à 1,1 cm /g, et - une acidité forte, mesurée après calcination à 800°C pendant 2 heures, supérieure à 7 µmol/g et inférieure à 12 µmol/g, d) après la fin de l'étape c) et au moins jusqu'en fin d'étape e), ajustement du pH à une valeur supérieure à 1 et inférieure à 4 ; e) mélange sous agitation à une température comprise entre 30°C et 90°C ; f) rinçage avec une solution acide présentant un pH supérieur à 1 et inférieur à 4, et filtration de manière à récupérer des particules de boehmite recouvertes d'un revêtement de zirconium ; g) optionnellement, mais préférentiellement, rinçage avec une eau présentant de préférence une résistivité électrique supérieure ou égale à 2 MQ/cm, et filtration de manière à récupérer des particules de boehmite recouvertes d'un revêtement de zirconium, h) optionnellement séchage, i) optionnellement calcination à une température comprise entre 400°C et 1200°C, j) optionnellement désagglomération.
Patent FR-2979151-A1 (FR)
Title: Capteur de pression couple de maniere electrostatique
Inventor: BARR FREDERICK JAMES
IPC: G01V1/18
Filed: 2012-08-14
Abstract: Un capteur sensible à la pression selon l'invention comprend un élément flexible (82) contenu dans un boîtier (86) et une membrane (96) configurée pour exercer une force électrostatique sur l'élément flexible (82) afin d'amener l'élément flexible (82) à répondre à des variations de pression sur la membrane (96). Un procédé de détection de pression comprend le fait de coupler de manière électrostatique une membrane (96) à un élément flexible (82) contenu dans un boîtier (86) afin de transférer une réponse de pression de la membrane (96) à l'élément flexible (82). Le mouvement de l'élément flexible (82) est converti en un signal de pression.
Patent FR-2983941-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ampoule a regulation d'eclairage autonome, notamment pour un eclairage public.
Inventor: GAINVILLE MAURICE
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: Dispositif d'ampoule comportant au moins un moyen d'éclairage, un culot et un circuit imprimé interne. Le circuit imprimé dudit dispositif d'ampoule est logé dans le culot pour réguler une alimentation électrique dudit moyen d'éclairage. En particulier, ledit dispositif comporte un socle d'orientation formant interface rotative entre le moyen d'éclairage et le culot. Un tel socle permet au dispositif d'ampoule une rotation dudit moyen d'éclairage par rapport au culot.
Patent FR-2996397-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'interface utilisateur pour les applications sim-toolkit
Inventor: CHAMBLAIN XAVIER
IPC: H04W4/60
Filed: 2012-10-02
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par un module logiciel (27) de type proxy réalisant l'interface entre une première application (26) mise en œuvre par un élément sécurisé (2) connecté à un terminal (1) et un module (16) de ce terminal (1), ce module étant apte à exécuter une commande reçue de ladite première application (26) afin d'obtenir un premier résultat. Ce procédé comporte : - une étape (E6) pour vérifier si ledit terminal (1) comporte une deuxième application (17) apte à exécuter ladite commande afin d'obtenir un deuxième résultat enrichi par rapport au premier résultat, grâce à l'utilisation de ressources dudit terminal, - si c'est le cas, une étape (E2j) d'envoi de ladite commande à ladite deuxième application (17), et - si ce n'est pas le cas, une étape (AAE211) d'envoi de ladite commande audit module.
Patent FR-2997496-A1 (FR)
Title: Detection de niveau de luminosite ambiante
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01J1/44
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel la mise à jour d'un compteur (109) est déclenchée lorsqu'une photodiode (101) atteint un seuil de décharge.
Patent FR-2999827-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation a decoupage ayant un mode relaxe et equipement alimente par ledit module
Inventor: MORIZOT GERARD
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne les modules d'alimentation à découpage ayant un mode relaxé et les équipements alimentés par ces modules. Le module d'alimentation (1) comprend des moyens (11,12,13,14) pour interrompre cycliquement le découpage, pendant une phase dite d'interruption de découpage, si ledit courant de charge du module est inférieur à une valeur seuil de courant et maintenant le découpage, pendant une phase dite de découpage, si le courant de charge est supérieur à la valeur seuil de courant et des moyens (15,16) pour mettre fin à la phase d'interruption de découpage si la tension d'alimentation de l'équipement est supérieure à une valeur seuil de tension. L'équipement (2) alimenté par le module comprend un élément capacitif (21) apte à stocker de l'énergie provenant du module pendant la phase de découpage et des moyens pour restituer l'énergie stockée entre les bornes de sortie du module d'alimentation lorsqu'il reçoit un signal d'activation (C1).
Patent FR-3005498-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture, d'echange et de stockage thermique de l'energie solaire
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S20/20
Filed: 2013-05-08
Abstract: Dispositif (T) de capture, d'échange et de stockage thermique de l'énergie solaire comprenant un concentrateur du rayonnement solaire (1), un réservoir primaire (3) comprenant une ouverture transparente (9) vers l'extérieur et un échangeur thermique (7), ledit dispositif (T) étant caractérisé en ce que le réservoir primaire (3) contient un matériau solide semi-transparent (8) apte à s'échauffer sous l'effet de l'absorption du rayonnement solaire concentré (2) qui traverse la dite ouverture (9) et apte à maintenir l'énergie calorifique collectée et/ou à la redistribuer par l'intermédiaire de l'échangeur thermique (7).
Patent FR-3010515-A1 (FR)
Title: Equipement de vehicule automobile integrant un dispositif de mesure de distances d'objet
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: G01B11/14
Filed: 2013-09-09
Abstract: Equipement de véhicule automobile (10) intégrant un dispositif de mesure (18) de distance d'objets situés dans le champ de détection du dispositif, le dispositif comprenant : - au moins un émetteur de lumière (20) configuré pour émettre des rayons lumineux selon un champ d'émission (22), - un récepteur de lumière (30) disposé en dehors du champ d'émission de l'émetteur et configuré pour recevoir des rayons lumineux selon un champ de réception (32) correspondant au champ de détection du dispositif, - un moyen de mesure (40) du temps de parcours des rayons lumineux entre l'émetteur et le récepteur, l'équipement comprenant au moins un élément (24, 14) empêchant la réflexion des rayons lumineux issus de l'émetteur de lumière sur les surfaces extérieures de l'équipement.
Patent FR-3001566-A1 (FR)
Title: Detection device for detection of living body i.e. young child in swimming pool, has detection unit detecting living body as function of phase difference between received periodic signal modulated by living body and transmitted signal
Inventor: BOOS DIDIER
IPC: E04H4/06
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (20) has a sinusoidal wave generator (205) for transmitting a periodic signal, and a receiver (215) for receiving the periodic signal modulated by a living body. A phasemeter (220) measures a phase difference between the received signal and the transmitted signal, and a detection unit (225) detects a living body as a function of the measured phase difference. The detection unit compares a value representative of the phase difference with an adaptive threshold value, where the sinusoidal wave generator and the receiver are located behind a coating (210) of a swimming pool (255). An independent claim is also included for a method for detection of a living body in a swimming pool.
Patent FR-3003175-A1 (FR)
Title: Canule oro ou naso-pharyngee pour capnographie en flux principal
Inventor: OZENNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61B5/083
Filed: 2013-03-15
Abstract: Canule oro ou naso-pharyngée (1, 10) comprenant un corps (2, 20) formé d'un tube (4, 40) traversant une collerette (3, 30) apte à reposer sur les bords externes d'une cavité buccale ou nasale d'un patient, le tube (4, 40) comprenant une première portion (43, 430) au moins partiellement incurvée pour être insérée dans la cavité buccale ou nasale du patient jusqu'au pharynx et un conduit principal (5, 50) formant un passage fluidique entre les deux extrémités (41 et 42, 410 et 420) du tube (4, 40). Le tube (4, 40) comprend une seconde portion (44, 440) rigide disposée d'un côté de la collerette (3, 30) opposé à la première portion (43, 430), la seconde portion (44, 440) comportant une encoche (E) transversale par rapport à l'axe (II-II', VIII-VIII') du conduit principal (5, 50) et configurée pour recevoir des moyens infrarouge aptes à réaliser une mesure capnographique de l'air expiré par le conduit principal (5, 50).
Patent FR-3008642-A1 (FR)
Title: Procede de moulage par injection d'une piece en materiau composite avec pre-consolidation prealable de la preforme fibreuse
Inventor: TRANQUART BASTIEN
IPC: B29C70/48
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de moulage par injection d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, le procédé comprenant successivement le placement d'une préforme fibreuse dans un moule d'injection (E10-1), l'injection sous pression dans le moule d'une résine de manière à imprégner la préforme (E10-2) et la polymérisation de la résine (E10-3), la préforme fibreuse étant consolidée préalablement à l'injection de la résine dans le moule d'injection.
Patent FR-3009941-A1 (FR)
Title: Outil a main perfectionne
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: A47J17/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: Outil à main de cuisine comportant un manche (1) longitudinal, une partie active de découpe (2) comprenant une lame de découpe (7), caractérisé en ce qu'il comporte - une zone d'appui (3B) d'au moins un doigt de l'utilisateur tenant le manche, cette zone d'appui s'étendant sensiblement transversalement au manche, et - une zone de protection (3C) du doigt, ladite zone de protection étant espacée et en regard de la zone d'appui (3B), et située face à la lame et à l'opposé du manche et de la zone d'appui.
Patent FR-3011397-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un moteur electrique d'un vehicule automobile pour la detection de defauts electriques.
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P29/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: Système de commande d'un moteur électrique d'un véhicule automobile alimenté par un onduleur triphasé. Le système comprend un moyen de détermination (1) des périodes de surveillance apte à déterminer les périodes de temps durant lesquelles la surveillance des courants des phases peut être réalisée en fonction d'une mesure de l'angle électrique du moteur et de la requête de couple du conducteur, puis, un moyen de calcul (2) des extrema de courants apte à déterminer les valeurs maximales et minimales des mesures de chaque courant provenant de l'onduleur triphasé et alimentant les phases du moteur électrique, et un moyen de détection (3) de défauts apte à détecter les défauts de type « circuit ouvert » d'une phase du moteur électrique ou d'un transistor de l'onduleur triphasé en fonction des valeurs minimales et maximales des courants.
Patent FR-3012326-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale foisonnee comprenant un gaz inerte, un colorant d'oxydation et un tensioactif non-ionique oxyalkylene
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition tinctoriale foisonnée comprenant : - un ou plusieurs gaz inerte(s), - un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation et - un ou plusieurs tensioactif(s) non-ionique(s) oxyalkyléné(s). Elle concerne aussi un procédé de coloration des fibres kératiniques, mettant en œuvre cette composition tinctoriale foisonnée (A) et une composition oxydante (B).
Patent FR-2998410-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un conducteur transparent dote d'un motif
Inventor: JOO JAEBUM
IPC: H01B1/02
Filed: 2013-11-14
Abstract: Il est mis à disposition un procédé de fabrication d'un conducteur transparent doté d'un motif, comprenant les opérations consistant à : disposer d'un composant de cœur en encre à l'argent contenant des nanoparticules d'argent dispersées dans un support pour l'argent ; disposer d'un composant de gaine contenant un polymère filmogène dispersé dans un support pour gaine ; disposer d'un substrat ; co-filer par voie électrostatique le composant de cœur en encre à l'argent et le composant de gaine pour former une fibre cœur-gaine dans laquelle les nanoparticules d'argent se trouvent dans le cœur ; déposer la fibre cœur-gaine sur le substrat ; traiter sélectivement une partie de la fibre cœur-gaine déposée pour former un conducteur transparent doté d'un motif, dans lequel le conducteur transparent doté d'un motif a une région traitée et une région non traitée ; dans lequel la région traitée comprend une pluralité de minifils d'argent électriquement interconnectés et dans lequel la région traitée est une région électriquement conductrice ; et dans lequel la région non traitée est une région électriquement isolante.
Patent FR-3013558-A1 (FR)
Title: Tuteur pour plant de vigne
Inventor: BIDAULT STEPHANE
IPC: A01G13/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un tuteur (1) pour plant (100) de vigne comprenant une partie supérieure (2) destinée à supporter le plant (100) et une partie inférieure (3) destinée à être enfoncée dans le sol (101), caractérisé en ce que le tuteur (1) comprend en outre une partie intermédiaire (4) positionnée entre la partie inférieure (3) et la partie supérieure (3), ladite partie intermédiaire (4) étant équipée d'une surface d'appui (5) saillante s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire par rapport à un axe longitudinal du tuteur (1), la surface d'appui (5) étant conçue pour résister à un effort correspondant à un effort exercé en direction du sol (101) pour provoquer l'enfoncement de la partie inférieure (3) dans le sol (101).
Patent FR-3014665-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de chauffage et/ou de cuisson d'aliments a la vapeur
Inventor: VALANCE NICOLAS
IPC: G05D16/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour cuire et/ou chauffer des aliments consistant à alimenter en vapeur une chambre d'expansion de vapeur (3) comportant une paroi de confinement (4) déformable et/ou mobile délimitant partiellement une enceinte (2) recevant des aliments à chauffer et/ou à cuire. L'invention concerne également un appareil pour cuire et/ou chauffer des aliments, comportant un dispositif de production de vapeur (1) et une enceinte (2) pour recevoir les aliments à chauffer et/ou à cuire. Selon l'invention, l'appareil comporte une chambre d'expansion de vapeur (3) alimentée en vapeur par le dispositif de production de vapeur (1), et la chambre d'expansion de vapeur (3) comporte une paroi de confinement (4) déformable et/ou mobile délimitant partiellement l'enceinte (2).
Patent FR-3015399-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour balai d'essuyage de systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de connexion électrique pour un dispositif de chauffage (5) d'un balai (3) d'essuyage d'un système d'essuyage de véhicule automobile, ledit dispositif de connexion étant destiné, lors de l'assemblage du balai à une tête de bras du système d'essuyage, à relier une source d'alimentation électrique depuis la tête de bras du système d'essuyage audit dispositif de chauffage (5), ledit dispositif de connexion comprenant un corps (9) configuré pour être rapporté à un connecteur mécanique (11) du balai et un élément de raccordement électrique (7) permettant d'établir une connexion électrique entre ledit dispositif de connexion et ledit dispositif de chauffage (5) à travers ledit corps 9, ledit corps 9 étant apte à venir en accostage au connecteur mécanique (11) selon une direction sensiblement parallèle au balai, au montage du dispositif de connexion électrique sur le balai.
Patent FR-3017107-A1 (FR)
Title: Systeme de flottabilite pour aeronef, et aeronef
Inventor: DIJAUX NICOLAS
IPC: B64C25/54
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne un système de flottabilité (10) d'un aéronef (1), ce système de flottabilité (10) étant muni d'au moins deux flotteurs (15), ledit système de flottabilité (10) comportant un dispositif de liaison (20) par flotteur (15), chaque dispositif de liaison (20) attachant chaque flotteur (15) à une structure (2') d'un aéronef (1). Chaque dispositif de liaison (20) inclut au moins un lien élastique (25) et au moins un lien non élastique (30) fixés au flotteur (15) et aptes à être fixés à ladite structure (2'), chaque lien non élastique (30) étant plié lorsque le flotteur (15) est contre le fuselage (2) de manière à pouvoir être étendu, chaque lien non élastique (30) limitant l'amplitude de déplacement du flotteur (15) sous l'effet de la poussée d'Archimède et chaque lien élastique (25) exerçant une force de rappel (100) sur le flotteur (15).
Patent FR-3019877-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de donnee(s) relative(s) a bouteille de fluide
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-04-14
Abstract: Dispositif de traitement de donnée(s) relative(s) à bouteille de fluide sous pression comportant un module (3) électronique comprenant une mémoire (4), un système (5) d'acquisition et de traitement de données et un organe (6) de communication radiofréquence apte à recevoir, le dispositif (1) comprenant un appareil de communication destiné à communiquer avec le module (3) électronique de la bouteille, l'appareil de communication comprenant un raccord (8) muni d'un organe de communication du type radiofréquence pour communiquer sans fil avec l'organe (6) de communication du module (3) électronique de la bouteille, caractérisé en ce que le raccord (8) est raccordable mécaniquement et de façon amovible sur le module (3) électronique ou sur un élément adjacent de la bouteille, le raccord (8) étant relié, via une liaison (9), à une base (10) de connexion pour téléphone portable alimentée (11) électriquement, ladite base (10) comprenant un organe (103) de connexion électrique pour téléphone portable et un système (101, 102) électronique d'acquisition et de traitement de données pour recevoir et transmettre un signal via la liaison (9) entre le raccord (8) et un téléphone (12) raccordé à la base (10
Patent FR-3020952-A1 (FR)
Title: Formulation a action rapide d'insuline comprenant un compose anionique substitue et un compose polyanionique
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: C08B37/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: [0001] Composition, en solution aqueuse, comprenant de l'insuline sous forme hexamèrique, au moins un composé anionique substitué et au moins un composé polyanionique, - ledit composé anionique substitué étant constitué d'un nombre discret n compris entre 1 et 8 d'unité(s) saccharidique(s) identiques ou différentes, liées par des liaisons glycosidiques identiques ou différentes, ladite unité saccharidique ou l'une desdites unités saccharidiques étant sous forme ouverte, oxydée ou réduite, ledit composé comportant des groupes carboxyles salifiables et ledit composé anionique substitué portant sur son bout de chaîne réducteur au moins un radical AA issu d'un acide aminé aromatique comportant un phényle ou un indole, substitué ou non substitué, ou d'un dérivé d'acide aminé aromatique comportant un phényle ou un indole, substitué ou non substitué.
Patent FR-3022248-A1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse gelifiee, composition carbonee pyrolysee qui en est issue pour electrode de supercondensateur et leurs procedes de preparation.
Inventor: DORIE HUGO
IPC: H01G9/042
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne une composition polymérique aqueuse gélifiée apte à former par séchage puis pyrolyse un carbone poreux monolithique, une composition carbonée pyrolysée obtenue par séchage puis pyrolyse de cette composition gélifiée, une électrode de carbone poreux pour supercondensateur comprenant cette composition pyrolysée et des procédés de préparation de ces compositions respectivement gélifiée et pyrolysée. Une composition gélifiée selon l'invention, issue d'une polycondensation de polyhydroxybenzène(s) et d'hexaméthylène tétramine, est telle qu'elle comprend l'hexaméthylène tétramine selon une fraction massique inclusivement comprise entre 7 % et 15 %. Cette composition gélifiée est préparée par : a) une polycondensation dans un solvant aqueux de(s) polyhydroxybenzène(s) et de l'hexaméthylène tétramine, puis b) une gélification par chauffage dudit polycondensat.
Patent FR-3022805-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recyclage par puissance pulsee de materiaux composites a renforts et matrice
Inventor: BENTAJ ABDELAZIZ
IPC: B02C19/18
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recyclage de fibres de carbone (5), qui comporte deux rails métalliques (1, 2) entre lesquels les fibres de carbone (5) sont destinées à être étendues, ainsi qu'un générateur de courant (3) dont les bornes sont reliées ou destinées à être reliées aux deux rails métalliques (1, 2). Les rails (1, 2) constituent des électrodes (1, 2) en court-circuit lorsque les fibres de carbone (5) sont disposées sur lesdits rails (1, 2). Le générateur (3) est adapté pour délivrer entre ces deux rails (1, 2) au moins une impulsion de courant d'une puissance de l'ordre de ou supérieure au MW, qui permette la séparation entre les fibres et leur résine. Il est également proposé un procédé de recyclage mis en œuvre avec ce dispositif.
Patent FR-3024136-A1 (FR)
Title: Procede de rompage d'une feuille de verre
Inventor: DUMENIL THIERRY
IPC: C03B33/04
Filed: 2014-07-24
Abstract: Le procédé comprend - une étape de traçage d'un trait de découpe (2) à la surface du verre, au moyen d'un outil de découpe (6); - une étape de rompage au moyen d'un moyen d'appui local (10) appliqué en face opposée (4B) et en regard du trait de découpe (2), le moyen d'appui local (10) étant déplacé et appuyé le long du trait de découpe (2), sur ladite face opposée (4B) ; - un moyen d'appui-plan (8) côté trait de découpe (4A), face au moyen d'appui local (10) lors de l'étape de rompage.