baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110567-B1 (FR)
Title: Conteneur etanche a paroi souple comprenant une bague de fixation pour son assemblage avec un dispositif permettant un raccordement amovible du conteneur a une enceinte
Inventor: GUERRY HERVÉ
IPC: B67D7/02
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche à paroi souple comprenant un sac (2) formé d’un film souple arrangé pour définir un volume intérieur étanche et une ouverture de passage, et des moyens de fixation du sac (2) à un dispositif de connexion (4) permettant une connexion étanche du conteneur (1) à une enceinte stérile équipée d’un dispositif de connexion (4) complémentaire, lesdits moyens de fixation comprenant une bague de fixation (6) arrangée pour permettre un fixation réversible du dispositif de connexion (4) sur ledit sac (2), ladite bague étant constituée de deux pièces annulaires concentriques emmanchées l’une dans l’autre, la pièce annulaire externe étant dimensionnée pour être engagée en force autour de la pièce annulaire interne et exercer un effort radial sur celle-ci, la portion de film délimitant l’ouverture de passage étant maintenue en prise entre les deux pièces annulaires.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111105-B1 (FR)
Title: Renfort de carrosserie pour une gouttière latérale arrière de véhicule automobile
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-08-26
Abstract: Renfort de carrosserie (10) pour une gouttière latérale arrière d’une carrosserie d’un véhicule automobile, la gouttière délimitant pour partie une ouverture arrière du véhicule destinée à être fermée par un volet arrière, le renfort de carrosserie (10) comprenant :- une embase (11), formant un plan d’embase et agencée pour être fixée contre une face intérieure de la gouttière en regard d'une fixation d'un équilibreur du volet arrière, et- au moins une aile de renfort (12), connectée à l’embase (11) et agencée pour être fixée contre une autre face intérieure de la gouttière,caractérisé en ce l’aile de renfort (12) forme un plan de renfort orienté par rapport au plan d’embase d'un angle α compris dans une plage allant de 70° à 110° et de préférence dans une plage allant de 85° à 95°  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115068-B1 (FR)
Title: Dispositif de traction et/ou de propulsion de véhicule comprenant un moyen de conversion de couple.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif de traction et/ou de propulsion de véhicule comprenant un moyen de conversion de couple.  L’invention porte sur un dispositif (10) de traction et/ou propulsion d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile (1), comprenant un moteur à combustion interne (20) comprenant un vilebrequin, un moteur électrique (30), notamment un moteur électrique (30) destiné à démarrer le moteur à combustion interne (20), le dispositif (10) comprenant un moyen de conversion de couple (40) agencé entre le moteur électrique (30) et le moteur à combustion interne (20).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118708-B1 (FR)
Title: Composition pour fibres kératineuses
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/365
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-08-25
Abstract: COMPOSITION POUR FIBRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition pour le traitement de fibres kératineuses telles que les cheveux, comprenant : (a) au moins un hydroxyacide ou un sel de celui-ci ; (b) au moins un poly(acide aminé) cationique ; et (c) de l’eau, dans laquelle la quantité du (des) (b) poly(acide(s) aminé(s)) cationique(s) est de 0,2 % en poids ou plus, de préférence de 0,3 % en poids ou plus, de manière davantage préférée de 0,5 % en poids ou plus, et encore de manière davantage préférée de 0,8 % en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition. La présente invention permet de lisser les fibres kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119105-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’au moins un paramètre d’une ligne de triage d’objets tels que des fruits ou des légumes et système de triage associé
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B07C5/38
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ajustement d’au moins un paramètre d’une ligne (1) de triage d’objets (7) d’un système de conditionnement de tels objets appartenant au groupe des fruits et des légumes, la ligne (1) de triage convoyant une pluralité de supports (6), chaque support (6) étant destiné à porter un objet (7) ;le procédé d’ajustement étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :      entraînement d’au moins un support (6) en déplacement selon une direction (5) d’avancement longitudinale de la ligne (1) de triage ;  détection du passage dudit au moins un support (6) devant un point (11) de référence de la ligne (1) de triage ;  détection du passage dudit au moins un support (6) devant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi d’une pluralité de postes d’éjection répartis le long de la ligne (1) de triage, chaque poste (12,12’) d’éjection Pi étant destiné à pouvoir expulser dudit au moins un support (6), un objet (7) porté par ledit au moins un support (6), lors du passage dudit au moins un support (6) devant ledit poste (12,12’) d’éjection Pi ;  détermination de chaque distance longitudinale Di séparant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi de la pluralité de postes d’éjection et le point (11) de référence, à partir de données de détection du passage dudit au moins un support (6) devant le point (11) de référence et de données de détection du passage dudit au moins un support (6) devant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi et de la vitesse d’entraînement dudit au moins un support (6) sur la ligne (1) de triage.       L’invention s’étend à un système de triage de tels objets et à un système de conditionnement d’objets comprenant un tel système de triage.  Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3120430-B1 (FR)
Title: Dispositif de liquéfaction de gaz et procédé d’assemblage d’un tel dispositif
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-03-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de liquéfaction de gaz (10) comprenant une enveloppe externe (12), au moins un module amovible (M1, M2, M3) disposé à l’intérieur de l’enveloppe externe (12), le au moins un module amovible (M1, M2, M3) étant configuré pour liquéfier un gaz, l’enveloppe externe (12) comprenant au moins un capot amovible (12A) fermant de manière réversible l’enveloppe externe (12) et configuré pour introduire/extraire le au moins un module amovible (M1, M2, M3) dans/de l’intérieur de l’enveloppe externe (12), l’enveloppe externe (12) équipée de son au moins un capot amovible (12A) délimitant une enceinte close logeant le au moins un module amovible (M1, M2, M3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3127120-B1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux
Inventor: SHAH VIBHA K
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-09-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins un polyphénol ; (b) au moins un filmogène ; (c) au moins une gomme ; (d) au moins un émulsifiant ; (e) au moins un alcool gras ; et (f) au moins un solvant. Facultativement, les compositions peuvent également comprendre au moins un humectant et/ou au moins un acide gras. Les compositions peuvent être utilisées pour le coiffage des cheveux, par exemple pour lisser temporairement les cheveux et/ou pour réduire les frisottis des cheveux. La divulgation concerne également des procédés d'utilisation des compositions pour coiffer les cheveux, les lisser et/ou réduire les frisottis des cheveux.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3128774-B1 (FR)
Title: dispositif de four électrique à pizza selon un procédé de cuisson en trois temps
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: F24C7/00
Filed: 2021-11-03
Granted: 2023-09-22
Abstract: Dispositif four à pizza et autres produits de « fast-food », alimenté par le réseau électrique domestique, destiné à cuire une pizza fraiche ou congelée dans un temps réduit de l’ordre de deux à trois minutes, et faisant appel à un procédé de cuisson en trois phases, caractérisé par :- une triple source de cuisson : micro-ondes, infrarouge (i) et résistances électriques (g) qui agissent selon les phases du programme de façon consécutive ou simultanée,- un asservissement (e) dédié apte à gérer les trois phases de cuisson,- d’un équipement spécifiques du four pour la cuisson micro-ondes, qui dispose en plus des équipements plus conventionnels connus pour les fours résistances électriques et infrarouges, de : un magnétron (c), au moins un conduit (b) des micro-ondes produites, une pâle agitatrice rotative (e) motorisée (f),d’au moins une trappe d’aération (j) pilotée par l’asservissement de façon à la fermer et rendre étanche l’enceinte du four (a) durant la phase de cuisson par micro-onde, et d’une porte étanche (k).  Figure pour l’abrégé [Fig. 2]
Patent FR-3129314-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour dispositif de mise sous tension d’armatures, dispositif et procédé associés
Inventor: CLAVERIE FRÉDÉRIC
IPC: B28B23/04
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (1) pour dispositif de mise sous tension d’armatures, l’adaptateur comprenant :  une platine (2),un premier ensemble chevêtre comprenant un premier chevêtre (17) s’étendant longitudinalement selon une première direction et qui est destiné à coopérer avec des éléments de retenue (32) d’une première série d’armatures,Un deuxième ensemble chevêtre comprenant un deuxième chevêtre (18) s’étendant longitudinalement et parallèlement à la première direction, le deuxième chevêtre étant destiné à coopérer avec des éléments de retenue (33) d’une deuxième série d’armatures, le deuxième chevêtre comprenant des ouvertures pour le passage en service des armatures de la première série d’armatures à travers lui, le deuxième chevêtre étant mobile vis-à-vis du premier chevêtre au moins selon un mouvement de translation selon une deuxième direction orthogonale à la première direction.  L’invention concerne également un dispositif et un procédé correspondants.  [Fig. 1]
Patent FR-2325612-B1 (FR)
IPC: C03B5/04
Filed: 1976-09-27
Granted: 1982-11-19
Abstract: A method of melting the raw materials for preparing glass, which method comprises feeding powdery or granular raw materials for preparing glass successively into flames jetting out of burners along the sloped furnace bed of a melting furnace, letting said raw materials fall onto the furnace bed at a location away from the position of the inlet for raw materials while heating them with said flames as well as the combustion gas, melting the raw materials for glass that land on the furnace bed by heating with said flames, and pouring the thus melted raw materials into a glass tank furnace from the side of the melting furnace where the burners are provided.
Patent FR-2450016-B1 (FR)
IPC: H04N7/12
Filed: 1979-02-23
Granted: 1983-10-28
Abstract: An apparatus wherein signals which may cut out into data blocks comprising a number of similar information, are compared, in a slice, to a reference block, and only the data of the reference block, the data of the next block which differ from those of the reference blocks and a correlation signal are preserved so that the support required for the recording of the data may be substantially reduced with respect to the support which retains all the information of all the blocks. Application to video tape recorders.
Patent FR-2477963-B1 (FR)
IPC: B64C1/12
Filed: 1980-12-18
Granted: 1984-03-16
Abstract: A surface type structural component particularly applicable for aircraft, comprises a reinforcing grid structure of longitudinal and cross ribs made of fiber reinforced material. The grid structure is assembled from a plurality of molded box frames or cells. The modular box frames are formed on mold bodies and assembled and bonded together to form the reinforcing grid structure while still on the mold bodies. A laminated sheathing is bonded to the grid structure. Methods and apparatus including an automated assembly plant are disclosed for manufacturing the surface type structural component. The manufacturing plant includes automated handling equipment for molding the box frames on mold bodies, assembling the mold bodies and box frames into grid structures, forming and applying a laminate sheathing, curing and hardening the two-dimensional grid structure and laminate sheathing combination under heat and pressure and removing the mold bodies. A mold body comprising a plurality of releasably interconnecting members is also disclosed. The mold body center member is formed with an elongate core of metal material and at least a layer of heat expandable rubber or elastic material. The mold body work piece expands upon heating providing pressure for bonding and is subsequently removed to be reused.
Patent FR-2503698-B1 (FR)
IPC: C07C25/13
Filed: 1981-04-08
Granted: 1983-06-10
Abstract: Isomerisation of bromohalogenobenzene of formula (I) comprises contacting (I) with an alkaline base and a cpd. (II) which complexes the cation of the alkaline base (where X1 and X2 are each Cl or F, n and m are 0-3 and n + m=2 or 3). (I) is pref. 2,4- or 2,3-dichlorobromobenzene, or 3,5-difluoro-bromobenzene. The base is an alkaline amide. The process gives the required prod. selectively under mild temp. conditions and allows easy recovery of the prod. while avoiding the use of harmful solvents.
Patent FR-2507125-B1 (FR)
IPC: B29C48/32
Filed: 1981-06-03
Granted: 1984-01-13
Abstract: 1. Process for the manufacture of bioriented hollow bodies made of thermoplastic, comprising firstly the manufacture of a tubular blank, a parison or a preform, covered with a barrier material based on polyvinyl alcohol, and then the biaxial stretching-blowing of the said tubular blank, parison or preform under the customary temperature conditions for biorientation, the said process being characterised in that the manufacture of the covered tubular blank, parison or preform involves the following series of steps : (a) the introduction, into an extruder, of flakes consisting of polyvinyl alcohol having a high degree of purity, and of water, the water content of the said flakes being between 20% and 50%, (b) the fluxing, by shearing, and the melting of the flakes, at a temperature at least 100 degrees C above the equilibrium melting point of the polyvinyl alcohol/water mixture constituting the flakes so as to avoid any phase heterogeneity in the molten mass, (c) the extrusion of the molten material through a covering die suitable for coating a tube, a parison or a preform made of thermoplastic, care being taken to ensure, by cooling, that the temperature of the molten extrudate in the die has a value which is at least equal to the equilibrium melting point of the polyvinyl alcohol/water mixture in question, but is below the temperature at which the vapour pressure of the water is sufficient to cause the expansion of the intended covering, in the open air, by the formation of bubbles, the said cooling being carried out homogeneously, before the molten extrudate passes through the die, by means of a device consisting of a cooler-homogeniser interposed between the end of the extruder barrel and the covering die, (d) the taking-up of the tube, parison or preform covered in this way, followed, in the case of a tube, by its conversion to tubular blanks, parisons or sections of tube which are precursors of preforms, by cutting to the desired length.
Patent FR-2572126-B1 (FR)
Inventor: DAVID HENRI
IPC: E21D23/00
Filed: 1984-10-24
Granted: 1987-11-27
Abstract: 1. A mechanised apparatus for cutting ore in a stope comprising at least one walking support chock (1, 1', 1"), a service conveyor (9), a first plough (11) associated with said conveyor and a second plough (14) characterised in that it further comprises an assembly of elements forming a metal plate (12) disposed between the base member (5, 5') and the cap (3) of the chock (1, 1', 1"), at the front of said apparatus, over the entire length of the stope, said second plough (14) being disposed at the front of said plate (12), and each of the plates (12) forming the metal plate being connected to the base member (5, 5') which corresponds thereto by means of at least one jack (15-18).
Patent FR-2600653-B1 (FR)
Inventor: MILIONI CATHERINE
IPC: A61K31/58
Filed: 1986-06-24
Granted: 1988-12-16
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00244 Sec. 371 Date Feb. 24, 1988 Sec. 102(e) Date Feb. 24, 1988 PCT Filed Jun. 24, 1987 PCT Pub. No. WO88/00202 PCT Pub. Date Jan. 14, 1988.Compounds obtained from the associative synthesis of sulfur-containing or sulfur-free amino acids with derivatives of DELTA -4-pregnene-3,20-dione or with derivatives of DELTA -1,4-pregnadiene-3,20-dione of the general formulas (I), (II) and (III), having glucocorticoidal and anti-inflammatory properties have been prepared and tested. Pharmaceutical compositions, medicaments containing them as well as their applications are claimed, particularly in the cutaneous and ophthalmic fields. (I) (II) (III)
Patent FR-2627499-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER PIERRE
IPC: C09J125/14
Filed: 1988-02-24
Granted: 1990-08-03
Abstract: This dispersion which is suitable as an advantageous adhesive composition in the field of tiling being characterised by the fact that it contains at least one copolymer based on 0.5 to 5% by weight of N-allylacetoacetamide (A) and from 99.5 to 95% by weight of a mixture of monomers (B) consisting of 90 to 99.9% by weight of styrene and of at least one monomer chosen from C1-C8 alkyl (meth)acrylates and from 10 to 0.1% by weight of at least one monomer chosen from acrylic acid, methacrylic acid, acrylamide and methacrylamide.
Patent FR-2624526-B1 (FR)
Inventor: KIMURA OKITOSHI
IPC: H01M10/05
Filed: 1988-12-13
Granted: 1992-04-30
Abstract: A bonded body of aluminum and electroconductive polymer, said aluminum having a surface to which said polymer is bonded, and mainly having (HOO) face (H=1,2,4) as a crystal face at said surface.
Patent FR-2668843-B1 (FR)
Inventor: BOURLAND JEAN
IPC: G09F23/10
Filed: 1990-11-05
Granted: 1995-03-24
Abstract: The leaflets exhibit inscriptions and/or graphics or photographs, characterised by the fact that a reserved area (5) is made on a first leaflet 1 at a specific place on the said leaflet, the reserved area not exhibiting the inscriptions and/or graphics or photographs surrounding the said reserved area and that a second leaflet (6) comprises, at a specific place, a region 7 having the dimensions and the shape of the abovementioned reserved area and exhibiting the inscriptions and/or graphics or photographs extracted from the first leaflet.
Patent FR-2681196-B1 (FR)
IPC: B60L3/10
Filed: 1991-09-10
Granted: 1993-11-19
Abstract: This method for controlling asynchronous motors in parallel with a view to making, with all these motors, a set-point torque called the overall set-point torque, comprises a control for the one of these motors which is most loaded (m+), by automatic control of the torque provided by this motor (c+mes) to a set-point value (c+cons) defined by the addition to the mean set-point torque (cm,ccons), obtained by dividing the said total set-point torque by the number (n) of motors, of a corrective term corresponding to the algebraic sum of the torque deviations (Wc;+) of each of these motor (m1 ... mn), with respect to the most loaded motor (mr), divided by the number of motors (n).
Patent FR-2687681-B1 (FR)
Inventor: RAINER BISCHOFF
IPC: C07K17/10
Filed: 1992-02-20
Granted: 1995-10-13
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of a polyethylene glycol (or derivatives)-peptide conjugate, and more particularly a polyethylene glycol (or derivatives)-hirudin conjugate. It also relates to the polyethylene glycol (or derivatives)-hirudin conjugate obtained and its use as medicinal product in the treatment of thromboses.
Patent FR-2698290-B1 (FR)
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B01J27/138
Filed: 1992-11-23
Granted: 1995-03-24
Abstract: Supported solid catalyst usable for the polymerisation and the copolymerisation of conjugated dienes, based on the product of reaction of     A) a solid MgCl2 support,   B) an ether and preferably THF, as swelling agent for the support, C) a metal salt chosen from the metals which have an atomic number between 57 and 71 inclusive or 92 in the Periodic Table of the elements and, if the metal salt is not a halide, D) a halogenating agent chosen from the group consisting of an aluminium halogen compound or a halogen compound not containing aluminium, the reaction solid being free from swelling agent, plus E) an organic aluminium derivative which is obligatory when the halogenating agent is not an aluminium halogen compound and optional when the halogenating agent is an aluminium derivative.   The invention also relates to a process for the preparation of this catalyst.
Patent FR-2691334-B1 (FR)
Inventor: RAIMBAULT JEAN-PIERRE
IPC: B29C45/14
Filed: 1993-01-07
Granted: 1996-03-01
Abstract: The invention relates to a method and an apparatus in which a film (14) of a thermofusible adhesive composition is enclosed between the cavity of the mould and the margins of the upper which are intended to be welded onto the sole. In the method according to the invention, the film (14) is brought over the entrance of the moulding cavity (1) or over the welding margins of the upper which is mounted on a last and it is deposited without human intervention in at least two stages so as to cover over all the opening of the cavity or the welding margins in their entirety. Application to the manufacture of shoes.
Patent FR-2702630-B1 (FR)
Inventor: TANCOGNE JACQUES
IPC: A01G31/00
Filed: 1993-03-18
Granted: 1995-05-19
Abstract: Method for the production of seedlings of plant species, which are especially intended for transplanting, such as, for example, of the Solanaceae (tobacco, tomato, pepper, aubergine, petunia, and the like), by "semifloating", that is to say in which the growth substrates containing the seeds or plantlets are placed on a plate which floats on the nutrient solution contained in a tray, the level of which is maintained constant, characterised in that lauryldimethylbenzylammonium bromide (LDBB) is added to the nutrient solution of the tray at a concentration of greater than 0.01% by weight.
Patent FR-2730504-B1 (FR)
Inventor: CROUZET JOEL
IPC: A61K48/00
Filed: 1995-02-13
Granted: 1997-03-28
Abstract: A novel method for preparing recombinant adenoviruses and the use of such adenoviruses in gene therapy are disclosed. Plasmids used in the construction of said adenoviruses are also disclosed.
Patent FR-2733123-B1 (FR)
IPC: A23L17/00
Filed: 1995-04-18
Granted: 1997-06-20
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00554 Sec. 371 Date Oct. 17, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 17, 1997 PCT Filed Apr. 12, 1996 PCT Pub. No. WO96/32853 PCT Pub. Date Oct. 24, 1996A method of cooking food comprising the steps of a) i) measuring the mass of the food and placing the mass in a first receptacle (10) forming a container; or ii) placing the food in a first receptacle and measuring the combined mass of the food plus the first receptacle; or iii) measuring the mass of the food; b) placing the food, optionally together with the first receptacle of step a) in a second receptacle (16); c) raising a liquid such as water to a predetermined temperature, and in particular boiling temperature; d) as a function of a pre-established relationship between the mass of the food, or between the combined mass of the food plus the first receptacle, and the desired mean cooking temperature, determining a quantity of the water at predetermined temperature; e) placing the quantity of water inside the second receptacle, in thermal contact with the first receptacle; and f) cooking the food for a predetermined length of time, wherein the food is cooked by heat transfer between the water, the first receptacle and the food.