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Patent FR-3071792-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une première garniture latérale (2a) pourvue d'un premier rail (3a) de guidage ; un panneau fixe de recouvrement de la partie avant dudit compartiment ; un volet (5) monté coulissant sur ledit rail entre une position de recouvrement et une position d'accès qui est rehaussé et avancé en présentant sensiblement la même assiette dans les deux positions ; une navette (6) rigide montée par ses extrémités avant et arrière en coulissement sur ledit rail, lesdites extrémités étant pourvues de moyens d'emboitement (7) dudit volet qui est pourvu, en extrémité de son bord latéral correspondant à ladite garniture, de deux saillies (8) transversales reçues en emboitement dans lesdits moyens, lesdits moyens étant agencés de manière à empêcher un débattement transversal desdites saillies ; un moyen d'actionnement électrique de ladite navette pour amener ledit volet dans l'une ou l'autre de ses positions.
Patent FR-3072142-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension et de maintien a l’etat pre-assemble d’un synchroniseur de boite de vitesses d’un vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension et de maintien à l'état pré-assemblé d'un synchroniseur de boîte de vitesses de véhicule automobile, constitué d'une multitude de composants tels qu'un moyeu de synchronisation, d'un manchon de crabotage entourant le moyeu et axialement coulissant sur celui-ci, une bague de synchronisation (13), des leviers de synchronisation et des moyens ressorts. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un agencement comportant des moyens déplaçables par actionnement d'un élément de commande extérieur (25) entre une position de maintien des composants à l'état pré-assemblé et une position de libération. L'invention est utilisable dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3080982-B1 (FR)
Title: Combine nouvelle generation de trancheuse-friteuse de pommes de terre
Inventor: SARRAT JACQUES
IPC: B26D3/18
Filed: 2018-05-11
Granted: 2020-05-29
Abstract: (57). Le combiné présenté permet,à lui seul, de réaliser de façon innovante le tranchage et la cuison de pommes de terre frites. La première innovation que propose ce combiné réside en une matrice de tranchage des pommes de terre dont les lames (1) sont disposées de géométriquement irrégulière ce qui combiné à la forme ovoïde des pommes de terre permet d'obtenir l'aspect visuel de frites coupées manuellement la deuxième innovation permet d'éviter le "blanchiment" et le brassage en permanence, des frites avec une spatule, pendant leur cuisson de façon à ce que celle-ci soit homogène ceci grâce à l'utilisation d'un panier cylindrique (15) tournant sur son axe, équipé d'ailettes (18) en périphérie et d'une double hélice centrale centrale (19) tournant en sens inverse, ce qui engendre un brassage régulier et continu, ce qui empêche les frites de se coller et permet donc d'obtenir une cuisson parfaite.
Patent FR-3077290-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium mettant en œuvre un melange de ligands organiques specifiques et utilisation de cette poudre pour la fabrication d'un combustible a base d'uranium et de plutonium
Inventor: ARAB-CHAPELET BENEDICTE
IPC: G21C19/46
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium comprenant les étapes suivantes : a) une étape de précipitation d'une solution comprenant de l'uranium à son degré d'oxydation VI et du plutonium à son degré d'oxydation IV par mise en contact de ladite solution avec un mélange comprenant de l'acide oxalique et de la N-cyclohexylpyrrolidone ; b) une étape d'isolement du précipité obtenu en a) ; c) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du précipité. Utilisation de la poudre ainsi préparée pour la fabrication d'un combustible nucléaire.
Patent FR-3077713-B1 (FR)
Title: Table pliante perfectionnee
Inventor: RONDY ANDRE
IPC: A47B3/08
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une table pliante (1) comprenant au moins un plateau (20) et au moins un module support (40) solidaire du plateau (20), le module (40) comprenant au moins un pied (41, 42) monté pivotant autour d'un axe par rapport au plateau (20), la table (1) étant caractérisée en ce que le module support (40) comprend un rail de guidage (60) fixé au plateau (20), perpendiculairement à l'axe de pivotement du pied (41, 42), un élément de blocage (70) monté coulissant le long du rail (60), au moins une tringle (80) dont une première extrémité (81) est reliée de manière pivotante à l'élément de blocage (70), et dont une deuxième extrémité (82) est reliée de manière pivotante au pied (41, 42), l'élément de blocage (70) étant apte à se déplacer entre une position de rangement et une position de travail en entrainant le pied (41, 42), l'élément de blocage (70) comprenant des moyens de verrouillage/déverrouillage de la position de travail.
Patent FR-3078323-B1 (FR)
Title: Conteneur reutilisable pour le stockage et le transport de materiel sensible
Inventor: BERGIER FREDERIC
IPC: B65D88/14
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un conteneur (1) réutilisable pour le stockage et le transport d'au moins un matériel M, comportant au moins une partie supérieure et une partie inférieure (2) aptes à être solidarisées entre elles et déterminant un volume intérieur (3) recevant ledit matériel M, le conteneur (1) étant remarquable en ce que la partie inférieure (2) comporte au moins un fond (21) et au moins deux protubérances (24) s'étendant en saillie sous ledit fond (21), chaque protubérance (24) formant un patin apte à reposer sur le sol et étant au moins en partie creuse de manière à former un conduit (25) s'étendant sous le fond (21), d'une de ses extrémités à l'autre et débouchant uniquement dans le volume intérieur (3) du conteneur (1), et en ce que le conteneur (1) comporte un organe de serrage (4) agencé pour former une boucle pouvant être resserrée autour desdits matériel M et fond (21) en passant dans chaque conduit (25).
Patent FR-3081344-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une zeolithe de type structural afx a partir d'un melange de zeolithes fau en presence d'un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins deux zéolithes de type structural FAU, chacune desdites zéolithes de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2/Al2O3 compris entre 2 et 200, bornes incluses, et un paramètre Pze inférieur à 3250, d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, le mélange réactionnel présentant la composition molaire suivante : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2 et 32, H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6, M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,45, bornes incluses, pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l'issue de l'étape i).
Patent FR-3083393-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'avalanche d'un pont de puissance
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H03K17/08
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détection d'avalanche (110, 330, X1) comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection représentative de la tension entre la deuxième borne d'entrée de courant et la deuxième borne de sortie de courant ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième et une troisième tension de détection, ladite deuxième tension de détection étant au potentiel de la borne de masse (GND) et ladite troisième tension de détection étant à un potentiel positive lorsque la première tension de détection est inférieure à une valeur seuil ; et - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à la troisième tension de détection et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC HS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3086132-B1 (FR)
Title: Dispositif de synthese de frequence a rang de multiplication eleve
Inventor: JANY CLEMENT
IPC: H03L7/113
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de synthèse de fréquence à rang de multiplication élevé, comprenant un générateur de fréquence de base (810) générant deux premiers signaux de base de forme carrée de même fréquence et inverses l'un de l'autre, un premier étage de synthèse (820) comprenant deux premiers oscillateurs à alimentation commutée (821), dont les alimentations sont respectivement commutées par les deux premiers signaux de base, un second étage de synthèse (830) comprenant un deuxième oscillateur à alimentation commutée (831) dont l'alimentation est commutée par une combinaison des signaux de sortie des deux premiers oscillateurs, la sortie du second oscillateur à alimentation commutée étant filtrée par un circuit de discrimination de fréquence (832) réalisé au moyen d'un oscillateur à verrouillage par injection.
Patent FR-3073467-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de pointage pour un phare de vehicule, mecanisme de reglage de pointage pour le phare de vehicule et phare de vehicule
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: B60Q11/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: On prévoit un procédé de réglage de pointage pour un phare de véhicule qui réalise un réglage de pointage sur la base d'un point de référence sur une limite clair-foncé d'une configuration de distribution de lumière, le procédé comprenant l'établissement, comme point de référence, d'une intersection (EP1, EP2) entre une limite clair-foncé verticale (Lf1; Lf1, Lf2) d'une partie de configurations de distribution de lumière multi-divisées qui doivent pour être synthétisées pour former une configuration de distribution de lumière de feu de route (Hb) et une limite clair-foncé horizontale (CF1, CF3) d'une configuration de distribution de lumière de feu de croisement (Lb).
Patent FR-3090623-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement de la quantité d’eau de dilution d’une composition d’encollage, et unité de calcul correspondante
Inventor: PLATON DIANA
IPC: C03C25/64
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un matelas de fibres minérales, dans lequel on forme des fibres et on applique sur lesdites fibres une composition d’encollage issue du mélange d’une composition de liant avec de l’eau de dilution, on collecte les fibres imprégnées de la composition d’encollage sur un dispositif de réception ajouré muni d’une surface réceptrice de fibres et, sous ladite surface, au moins une gaine d’aspiration, et on traite thermiquement le matelas. Le procédé selon l’invention comprend une étape de détermination d’une quantité optimale d’eau de dilution en fonction de l’humidité de l’air sur le poste de fibrage, de l’humidité de l’air aspiré et du débit d’air aspiré dans la au moins une gaine d’aspiration, et de la quantité d’eau souhaitée dans le matelas en sortie de la chambre de réception, et une étape d’ajustement de la quantité d’eau de dilution en fonction de ladite quantité optimale ainsi déterminée.
Patent FR-3077965-B1 (FR)
Title: Casque de sport avec visière et fermeture
Inventor: VERLOHR TILL
IPC: A42B3/22
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Casque de sport (1) avec une visière (3) disposée de manière amovible sur celui-ci, comprenant une coque de casque (2) et un canal (16) dans la coque de casque (2) destiné à recevoir un élément de fixation élastique (5) pour la fixation amovible de la visière (3) sur le casque de sport (1).  Il est prévu au moins une ouverture (18) respective sur les deux parois latérales (19, 20) de la coque de casque (2), pour introduire et faire sortir l’élément de fixation élastique (5). Au moins un moyen de liaison (21) amovible est prévu pour la fixation de l’élément de fixation élastique (5) sur la visière (3).  Le canal (16) est mené de manière périphérique et continue dans les deux parois latérales (19, 20) et dans la paroi arrière (13) de la coque de casque (2).  L’élément de fixation élastique (5) présente une longueur qui correspond au moins à la longueur du canal (16).  Fig. 2
Patent FR-3094287-B1 (FR)
Title: Système de recharge d’engins, à plaque de protection anti-poussières et posée sur la surface de roulage
Inventor: MASSON GABRIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un système de recharge est chargé de recharger en énergie électrique une batterie d’un engin comportant des coupleurs de recharge. Ce système comprend : - un dispositif de recharge (DR) installé dans un espace et comportant deux câbles d’alimentation électrique connectés respectivement à deux pièces d’alimentation (PA) métalliques, plates et destinées à être contactées par les coupleurs de recharge, et - une plaque de protection (PP) installée dans cet espace sur une surface de roulage, sur laquelle est destiné à rouler l’engin, et comprenant deux premiers trous traversants (TT1) définis entre ses faces supérieure (FS) et inférieure (FI) et logeant respectivement les pièces d’alimentation (PA), et au moins une rainure définie dans cette face inférieure (FI) entre un bord (B1) et les premiers trous traversants (TT1) et logeant une partie des câbles. Figure 1
Patent FR-3096036-B1 (FR)
Title: anneau élastique pour récipients domestiques
Inventor: GAUTHROT ROMAIN
IPC: B65D81/38
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un anneau élastique (1) destiné à être emmanché sur une paroi concave d’un récipient (2) afin de jouer le rôle d’une entretoise entre les deux parois dudit récipient (2). A cet effet, l’anneau élastique (1) est formé par une surface annulaire (11) déformable délimitée par une première paroi d’appui radial (12) et une deuxième paroi d’appui radial (13), une superficie de la première paroi d’appui radial (12) étant supérieure à une superficie de la deuxième paroi d’appui radial (13) afin de faciliter la mise en place de l’anneau élastique (1) sur le récipient (2). Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un récipient (2) à double parois séparées par un tel anneau élastique (1).
Patent FR-3096062-B1 (FR)
Title: Structures résistant au flambage.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: E04C3/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: Structures résistant au flambage. L’invention concerne une structure mécanique triangulée composée d’une part d’une structure primaire comportant une pluralité de poutres 1, 2, 3 agencées en au moins un triangle et constituées chacune de poutrelles reliées entre elles au niveau de nœuds de fixation et d’autre part de segments secondaires de liaison des poutres 1, 2, 3 de la structure primaire. Les poutrelles de chaque poutre 1, 2, 3 de la structure primaire sont fixées l’une à l’autre de manière à conférer un cintrage prédéterminé à la poutre 1, 2, 3. Chaque nœud de fixation d’une poutre 1, 2, 3 est relié par un segment secondaire de liaison à au moins un nœud de fixation d’au moins une autre poutre 1, 2, 3 de la structure primaire, ledit segment secondaire s’opposant aux déformations des poutres 1, 2, 3 qu’il relie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097340-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer un parcours à accomplir par un véhicule automobile
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace qui s’étend autour d’un lieu de départ et d’un lieu d’arrivée, notamment un parc de stationnement, pour circuler du lieu de départ au lieu d’arrivée, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100913-B1 (FR)
Title: Processeur graphique et procédé associé d'affichage d'un ensemble de pixel(s), plateforme et système avionique associés
Inventor: FINE ALEXANDRE
IPC: G06T11/20
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-02-11
Abstract: Processeur graphique et procédé associé d’affichage d’un ensemble de pixel(s), plateforme et système avionique associés Ce processeur graphique (18), comprend :   - un module de génération (22) configuré pour générer au moins un ensemble de pixel(s) à afficher ;  - un module d’affichage (24) relié au module de génération (22), le module d’affichage (24) étant configuré pour afficher chaque ensemble de pixel(s) sur un écran (20) ; et  - une unité de surveillance (26) intégrée au module de génération (22), l’unité de surveillance (26) étant configurée pour déterminer une liste d’information(s) de contexte graphique pour au moins un pixel et pour délivrer ladite liste à un dispositif électronique externe de supervision (14), apte à être relié au processeur graphique (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101019-B1 (FR)
Title: pneumatique EQUIPE d’un Transpondeur radiofréquence
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Pneumatique équipé d’un transpondeur comportant :  - Un sommet, comprenant une armature de sommet présentant une extrémité axiale à chacun de ses bords; réuni à chacune de ses extrémités axiales par un flanc à un bourrelet ayant une extrémité intérieure.  - Une couche d’armature de carcasse, formée de renforts métalliques parallèles, ancrée dans chaque bourrelet autour d’une tringle pour former une partie principale et un retournement,  - Le transpondeur comprenant une antenne dipôle constituée d’un ressort défini par un pas P et un diamètre D dont la longueur définit un axe longitudinal,  caractérisée en ce que le rapport entre le pas (P1) et le diamètre (D1) pour une boucle d’une première zone du ressort est supérieur à 0,8, en ce que le transpondeur se situe axialement extérieurement par rapport à une extrémité intérieure du bourrelet et radialement entre l’extrémité supérieure de la tringle et l’extrémité axiale de l’armature de sommet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102705-B1 (FR)
Title: Système de fabrication de pièces thermoplastiques
Inventor: DERUELLE ROMAIN
IPC: H05B6/10
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un système de fabrication (1) d’une pièce thermoplastique à partir d’une pièce d’ébauche (P), comprenant un premier organe de moulage (2-1) et un deuxième organe de moulage (2-2) configurés pour coopérer ensemble, un premier corps chauffant (3-1) configuré pour chauffer le premier organe de moulage (2-1) et, par conduction, la pièce d’ébauche (P), deux organes d’isolation thermique (4-1, 4-2) configurés pour délimiter ensemble une cavité fermée (5) dans laquelle sont positionnés au moins les organes de moulage (2-1, 2-2) et le premier corps chauffant (3-1), une enveloppe (7) délimitant un volume interne (8) dans lequel sont positionnés au moins les organes de moulage (2-1, 2-2), le premier corps chauffant (3-1) et les organes d’isolation thermique (4-1, 4-2) et un organe d’aspiration (9) configuré pour abaisser la pression intérieure (Pint) dans le volume interne (8) pour compresser la pièce d’ébauche (P) entre les organes de moulage (2-1, 2-2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102684-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associés
Inventor: VIAULT CHRISTOPHE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement , ligne d’échappement et véhicule associés Ce dispositif (16) de purification de gaz d’échappement, comprend : - un conduit (18), définissant un passage (26) de circulation de gaz d’échappement ; et - un injecteur (20) pour injecter un agent réducteur, l’injecteur (20) s’étendant dans le passage (26) de circulation et comprenant : - une buse d’injection (28) comprenant au moins un orifice d’injection (42) de l’agent réducteur gazeux ; et - une pluralité de couples de déflection (32), chaque couple de déflection (32) étant formé de deux déflecteurs (44) s’étendant chacun radialement entre la buse d’injection (28) et une extrémité radiale (46) et présentant chacun une hauteur radiale (H). Les déflecteurs (44) de chaque couple de déflection (32) présentent une hauteur radiale (H) différente de celle des déflecteurs des couples de déflection (32) qui lui sont adjacents. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104251-B1 (FR)
Title: Détonateur électronique sans fil comportant un commutateur de mise sous tension piloté par un signal optique, système de détonation sans fil et procédé d’activation d’un tel détonateur.
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/055
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: Détonateur électronique sans fil (200) comportant une source d’énergie primaire (230) et au moins un module fonctionnel (250), un commutateur de mise sous tension (240), disposé entre la source d’énergie primaire et le module fonctionnel pour connecter ou déconnecter le module fonctionnel (250) et la source d’énergie primaire (230), et un module de commande (210) du commutateur de mise sous tension comportant un récepteur optique (220) pour détecter et démoduler un signal lumineux (LU) émis par une console de commande (100) et générer un signal de commande en fonction du signal lumineux (LU) démodulé pour au moins piloter le commutateur de mise sous tension (240) ; système de détonation sans fil (10) comportant un tel détonateur électronique sans fil (200) et une console de commande (100) configurée pour émettre un signal lumineux (LU), et procédé d’activation d’un tel détonateur électronique sans fil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104488-B1 (FR)
Title: Couche intermédiaire de déformation à raideur macroscopique ajustable pour assemblage collé
Inventor: COURT JEAN-PHILIPPE
IPC: B32B37/12
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un assemblage collé comprenant au moins :- un premier substrat (S1),- un deuxième substrat (S2),- une couche intermédiaire de déformation (CID) solidarisée au premier substrat, la couche intermédiaire de déformation (CID) comprenant un matériau dans lequel des évidements sont prévus de sorte que la couche intermédiaire de déformation (CID) présente une raideur qui est variable selon une direction parallèle à la couche intermédiaire déformation (CID),- un adhésif (AD) entre ladite couche intermédiaire et le deuxième substrat (S2).
Patent FR-3107129-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de détection d’un contact tactile
Inventor: BEYLY LAURENT
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif et méthode de détection d’un contact tactile La présente description concerne un procédé de détection d’un contact tactile par un détecteur comprenant :   une première étape (52, 54) de comparaison d’une tension à un premier seuil de tension ; et une deuxième étape (56, 58) de comparaison de la tension à un deuxième seuil de tension,   la deuxième étape étant mise en œuvre si le premier seuil de tension est atteint en une durée inférieure à un premier seuil de durée (D1), le deuxième seuil de tension étant supérieur au premier seuil de tension.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3