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Patent WO-2017134361-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de surveillance du comportement mécanique d'une conduite sous-marine de transport de fluides sous pression
Inventor: PIONETTI FRANÇOIS-RÉGIS
IPC: G01D5/353
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du comportement mécanique d'une conduite sous-marine (2) de transport de fluides sous pression réalisée par assemblage d'éléments unitaires de conduite (4), le procédé comprenant une étape d'étalonnage mécanique consistant, à l'aide d'un câble de mesure muni d'un capteur à fibre optique, à mesurer les déformations subies par chaque élément unitaire de conduite lorsqu'il est soumis à terre à différentes sollicitations mécaniques de directions et d'intensités prédéterminées, et, à partir de ces mesures, à établir la signature mécanique de chaque élément unitaire de conduite, et une étape de surveillance consistant, à l'aide d'un câble de mesure (18) muni d'un capteur à fibre optique utilisant la rétrodiffusion de Brillouin et positionné en hélice à pas (p) constant sur chaque élément unitaire de conduite avec une alternance du sens du pas de l'hélice pour deux éléments unitaires de conduite adjacents, à récupérer les variations du signal optique injecté dans les capteurs lorsque la conduite est en service, et, à partir des variations du signal et de la signature mécanique de chaque élément unitaire de conduite, à déterminer les sollicitations subies par chaque élément unitaire de conduite.
Patent WO-2017149228-A1 (WO)
Title: Système comprenant un groupe de conditionnement d'air hybride pour cabine d'aéronef
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D13/06
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention propose un système comprenant un groupe de conditionnement d'air utilisant un moteur électrique couplé à l'arbre rotatif d'une machine à cycle à air (ACM) de sorte que la rotation de l'arbre de l'ACM est accélérée lors des phases de vol où le régime moteur de l'avion est faible, et ce, quand une pression un débit de l'air entrant dans le groupe de conditionnement d'air est inférieure à un seuil prédéterminé. Par ce mécanisme, le compresseur peut augmenter le taux de compression de l'air traité par l'ACM lorsque la pression ou le débit de l'air entrant n'est pas suffisant pour alimenter le groupe de conditionnement d'air. Le système proposé apparaît moins complexe et plus léger que le système de l'art antérieur, car un refroidissement de l'électronique de puissance par air est possible et un seul compresseur est utilisé au lieu de deux.
Patent WO-2017178770-A1 (WO)
Title: Système de positionnement de panneaux de parement, structure de sol renforcé comprenant ledit système et procédé de positionnement associé
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E02D29/02
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un système de positionnement de panneaux de parement, une structure de sol renforcé comprenant ce dispositif et un procédé de positionnement associé. Le système comprend au moins un premier (1) et un deuxième (2) panneau de parement et au moins un séparateur (31; 32; 33) interposé entre ces panneaux de parement. Le séparateur a des propriétés élastiques configurées pour maintenir une position relative de référence (Pr) entre les premier et deuxième panneaux de parement. Le séparateur est apte à se déformer sous l'effet d'une contrainte exercée sur le séparateur par les premier et deuxième panneaux de parement, provoquant un rapprochement entre les deuxième et premier panneaux de parement lorsque la contrainte est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent WO-2017216440-A1 (WO)
Title: Procede de correction de diagnostic d'un catalyseur tenant compte d'une regeneration d'un filtre a particules dans une ligne d'echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'un diagnostic de fonctionnalité d'un catalyseur (4) présent dans une ligne (1) d'échappement d'un moteur (2) à combustion interne d'un véhicule automobile comportant aussi un filtre à particules (3), le diagnostic du catalyseur (4) se faisant selon des mesures de deux sondes à oxygène (5, 5a) respectivement en amont du catalyseur (4) et en aval du catalyseur (4) et du filtre à particules (3), les pressions amont et aval aux bornes du filtre à particules (3) étant détectées et une pression différentielle entre les pressions amont et aval étant calculée à des instants différents. Lors d'un diagnostic du catalyseur (4), il est vérifié si la pression différentielle en fin du diagnostic n'est pas inférieure à la pression différentielle en début du diagnostic auquel cas aucune correction du diagnostic n'est effectuée et, dans le cas contraire, il est procédé à une correction du diagnostic.
Patent WO-2018046854-A1 (WO)
Title: Procédé de tri de plaquettes en silicium en fonction de la variation du dopage net
Inventor: LETTY ELÉNORE
IPC: C30B29/06
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de tri de plaquettes obtenues par découpage d'un lingot en silicium monocristallin de type Czochralski, mis en œuvre lorsque les plaquettes sont dans un état brut de découpe ou dans un état de mise en forme de leur surface, et comprenant les étapes suivantes : a) mesurer (S1 ) une première valeur (I z1  ) d'un paramètre représentatif de la concentration en porteurs de charge libres majoritaires (no/po) dans une première zone (Z1 ) située au centre de chaque plaquette et une deuxième valeur (I z2 ) dudit paramètre dans une deuxième zone (Z2) située au voisinage immédiat d'un bord de chaque plaquette; b) calculer (S2) une variation relative (R) dudit paramètre entre le bord et le centre de chaque plaquette, à partir des première et deuxième valeurs (Izi, Iz2) dudit paramètre; c) comparer (S3) la variation relative dudit paramètre dans chaque plaquette à une valeur seuil (R lim ); et d) écarter (S4) la plaquette lorsque la variation relative (R) dudit paramètre est supérieure à la valeur seuil (R lim ).
Patent WO-2018046864-A1 (WO)
Title: Systeme et procede pour reconstruire un signal physiologique d'un systeme dynamique artere/tissu/veine d'un organe dans un espace surfacique
Inventor: THIEBAUT LONJARET LUCIE
IPC: A61B5/055
Filed: 2017-09-08
Abstract: Système et procédé pour reconstruire un signal physiologique d'un système dynamique artère/tissu/veine d'un organe dans un espace surfacique L'invention concerne un système et un procédé (200) pour reconstruire un signal physiologique d'un système artère/tissu/veine d'un organe dans un espace surfacique. Ledit procédé est mis en œuvre par des moyens de traitement d'une unité de traitement (4) d'un système d'analyse d'imagerie fonctionnelle, et comporte une étape (270) pour reconstruire ledit signal physiologique à partir d'une donnée expérimentale d'une région d'intérêt comportant un volume élémentaire - dit voxel – dudit organe et d'un maillage surfacique décrivant ledit espace surfacique. L'invention se distingue notamment des procédés connus par sa grande précision et par sa robustesse au bruit.
Patent WO-2018051018-A1 (WO)
Title: Réseau percolant de nanofils pour chauffage grande surface
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-09-13
Abstract: Réseau percolant de nanofils pour chauffage grande surface L'invention concerne un objet comportant une surface transparente (1) dans le domaine visible, et destinée à être chauffée à une température de chauffage; un réseau percolant comprenant des nanofils (2) répartis à la surface transparente (1) selon une première densité surfacique; une première électrode (E 1 ) et une seconde électrode (E 2 ) destinées à être soumises à une différence de potentiel adaptée pour chauffer par effet Joule la surface transparente (1) à la température de chauffage; l'objet étant remarquable en ce que les nanofils (2) du réseau percolant sont répartis sur au moins une zone (10) de la surface transparente (1) selon une deuxième densité surfacique strictement supérieure à la première densité surfacique.
Patent WO-2018091828-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une mémoire résistive
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une mémoire vive résistive comprenant les étapes suivantes : - déposer une couche en un matériau actif de résistance électrique variable (410) sur un substrat (300) contenant une première électrode, dite électrode inférieure; - déposer une couche électriquement conductrice sur la couche de matériau actif; - graver la couche électriquement conductrice de façon à délimiter une deuxième électrode (440), dite électrode supérieure, en regard de l'électrode inférieure; - exposer (S3) au moins un flanc de l'électrode supérieure (440) à un faisceau d'ions (450) incliné par rapport à la normale au substrat d'un angle (α) compris entre 20° et 65°, de façon à implanter les ions dans une portion la couche de matériau actif (410) adjacente audit flanc et située sous l'électrode supérieure (440), les conditions d'implantation des ions étant choisies de façon à créer des défauts dans la structure du matériau actif et à obtenir une largeur moyenne d'implantation comprise entre 5 nm et 10 nm.
Patent WO-2019073181-A1 (WO)
Title: Device for connecting reinforcement bars for reinforced concrete and method for producing said device
Inventor: PAQUET ELODIE
IPC: E04C5/16
Filed: 2018-10-11
Abstract: The present invention relates to a method for producing a device (10) for connecting two reinforcement bars (1) for reinforced concrete, the reinforcement bars comprising rough portions (2) on the outer surfaces thereof and conferring a high level of adhesion in concrete, the connection device comprising a tubular support (11) which is open at the two ends thereof and through which the two reinforcement bars are arranged end to end, the tubular support (11) having an inner diameter greater than the outer diameter of the ends of the reinforcement bars which are arranged in the connection device and comprising resilient oblique elements which are referred to as non-return elements (12) and which extend towards the interior of the tubular support and which are intended to cooperate with the rough portions of the ends of the reinforcement bars which are engaged in the tubular support so as to be bent during insertion of the ends of reinforcement bars in the tubular support and to prevent the withdrawal thereof after insertion into the tubular support, the method comprising the following steps: - cutting out a support from a steel plate and cutting, in the support, tongues that, by virtue of their size and position, form the non-return elements (12) of the device, - shaping the support so as to obtain the tubular support (11) of the connection device and - folding the tongues so as to form, in a manner projecting from the inner face of the tubular support, the non-return elements (12) of the device.
Patent WO-2019110906-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion des connexions d'un dispositif électronique
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04N21/24
Filed: 2018-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des connexions d'un dispositif de traitement (5, CTV) de contenus multimédia (C) disposant d'au moins deux connexions distinctes pour rendre au moins une fonction (ALIM, NET). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte, sur le dispositif de traitement, les étapes de : - réception d'une requête (REQ(C), E2) pour traiter un contenu multimédia (C); - analyse de la requête (REQ(C), E2) pour en extraire au moins une caractéristique dudit contenu (MPEG4@4Mb); - obtention (E3) d'une connexion courante pour ladite au moins une fonction du dispositif (Wi-Fi, ETH, USB, SEC1, SEC2); - vérification de l'adéquation (E4) entre ladite au moins une caractéristique du contenu et la connexion courante (Wi-Fi, ETH, USB, SEC1, SEC2); - en fonction des résultats de la vérification, émission (E5, E7) d'un message d'alerte pour modifier la connexion courante pour ladite au moins une fonction (ALIM, NET) du dispositif en une nouvelle connexion courante.
Patent WO-2019122744-A1 (WO)
Title: Structure for heat treatment of an electrical storage device for a motor vehicle
Inventor: TUDEAU ERIC
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-12-20
Abstract: Structure (1) for the heat treatment of an electrical storage device (2) of a motor vehicle, the structure (1) comprising at least one heat exchange plate (10, 11, 12) intended to be in contact with the electrical storage device (2) and having a thickness (5) defined by two external surfaces (3, 4) the heat exchange plate (10, 11, 12) comprising at least one channel (6, 61, 62) formed in its thickness (5) and opening at at least one end (7) into the thickness (5) of the heat exchange plate (10, 11, 12), characterized in that, at the end (7) of the channel (6, 61, 62), the external surfaces (3, 4) of the heat exchange plate (10, 11, 12) are separated from one another by a distance (53) that is less than the thickness (5).
Patent WO-2020084270-A1 (WO)
Title: Turbomachine a machine electrique comportant un anneau de rotor accole a la soufflante
Inventor: FRANTZ CAROLINE
IPC: F01D15/10
Filed: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef, comportant une soufflante mobile (12) en rotation à l'intérieur d'un carter (40), et une machine électrique comportant un rotor (60) solidaire de la soufflante et un stator (66) solidaire dudit carter (40), caractérisée en ce que le rotor (60) de la machine électrique comporte un anneau mobile (62) en rotation à l'intérieur du stator (66), qui est relié par des bras (70) à un cône (71) monté en amont de la soufflante (12).
Patent WO-2020208309-A1 (WO)
Title: Device for determining the presence of a bacteriological contamination in a fluid
Inventor: BUATHIER YOANN
IPC: C12M1/00
Filed: 2020-03-31
Abstract: The invention relates to a device (1) for determining the presence of a contamination of microorganisms in a fluid, said device (1) comprising a casing (2) comprising an inner volume, a cover (3) closing the casing, a fluid inlet port (11), at least one filtration member (4), at least one nutritive layer (5) comprising a composition of a microbiological growth medium, characterized in that the device comprises a fluid outlet port (12) and in that the cover (3) comprises an inner surface within the inner volume that extends radially around the fluid inlet port (11) up to a peripheral edge of the cover, the inner surface being inclined and converging toward the fluid inlet port (11) and in that the bottom of the casing (2) comprises a surface extending radially around the fluid outlet port (12) up to the lateral wall of the casing, the inner surface being inclined and converging toward the fluid outlet port (12).
Patent WO-2020165517-A1 (WO)
Title: Unité de batterie et véhicule automobile équipé d'au moins une telle unité
Inventor: BRUZZESE DANIEL
IPC: B60L50/64
Filed: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une unité de batterie (1, 1'), notamment pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant: une pluralité de cellules de batterie (2), éventuellement regroupées physiquement en modules (2') de deux ou plusieurs cellules de batteries (2), un boîtier (3) logeant et entourant ladite pluralité de cellules de batterie (2), ledit boîtier (3) comprenant une paroi inférieure (31), sur laquelle repose les cellules de batterie (2), une paroi supérieure (32), disposée au-dessus des cellules de batterie (2), et des parois latérales (33) reliant les parois inférieure (31) et supérieure (32), caractérisée en ce que chacune des parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) est traversée par au moins un canal de refroidissement (4), le long duquel un liquide de refroidissement (LR) peut s'écouler, ledit canal de refroidissement (4) étant configuré pour couvrir l'intégralité de la surface de la paroi inférieure (31), respectivement de la paroi supérieure (32), et en ce que les parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) sont reliées par une pluralité de plaques de refroidissement (5, 5'), chaque plaque de refroidissement (5, 5') étant disposée entre deux cellules de batterie (2) adjacentes, ou modules (2') de cellules de batterie adjacents, ou étant en contact avec au moins une cellule de batterie (2), et étant configurée pour transmettre la chaleur générée par les cellules de batterie (2) au liquide de refroidissement (LR).
Patent WO-2020193897-A1 (WO)
Title: Adjustable suspension for a bicycle
Inventor: ORTUNO AYUSO PABLO
IPC: F16F9/43
Filed: 2020-03-05
Abstract: Adjustable suspension (10) for a bicycle, comprising a suspension body (12) provided with a main fluid inlet (31) and a fluid outlet (32), a piston (14) that is disposed in the suspension body and comprises a piston head (26) delimiting a first chamber (28) and a second chamber (30), the first chamber being fluidically connected to the main fluid inlet, the piston being able to move in translation in the suspension body between at least one first position, in which the fluid outlet is fluidically connected to the second chamber but not to the first chamber, so as to deploy the piston, and at least one second position, in which the fluid outlet is fluidically connected to the first chamber.
Patent WO-2021214411-A1 (WO)
Title: Gicleur de refroidissement de piston double jet en materiau plastique
Inventor: PEROTTO STÉPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2021-04-21
Abstract: Gicleur de fluide, en particulier de fluide de refroidissement de piston de moteur, comportant un corps d'alimentation (11), creux relié à une structure de conduit (15) pourvue d'une extrémité libre (15.2) formant une extrémité d'évacuation munie d'orifices (17a, 17b) d'évacuation dudit fluide, ledit corps d'alimentation et ladite structure de conduit formant un seul bloc de matériau plastique.
Patent WO-2022058698-A1 (WO)
Title: Solid hydrating composition
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-09-21
Abstract: The present invention concerns a cosmetic composition for caring for and/or making up keratinous substances, more particularly the skin, in the form of a solid composition comprising, in a physiologically acceptable medium, at least: water in a an amount of from 5% to 50% by weight of water, at least one hydroxyl compound selected from polyols, glycol ethers and mixtures thereof, a particulate solid phase comprising at least fillers, and optionally an oily phase comprising at least one oil, said composition being obtainable by a method comprising the following steps: (i) mixing the particulate phase, the hydroxyl compound and the water, and the optional oily phase constituting the liquid phase, to form a paste; and (ii) shaping the paste by compacting and partial removal of the liquid phase, to give the composition in the form of a solid composition.
Patent WO-2022101574-A1 (WO)
Inventor: SAUVESTY JEAN-CHARLES
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-11-09
Abstract: The invention relates to a laminated glazing assembly (1) and its peripheral seal (11), the laminated glazing (1) comprising a transparent structural block (2), the peripheral seal (11) having a first intermediate portion (12) between the outer surface of the structural block (2) and a pane retainer (21), and a second intermediate portion (13) between the inner surface of the structural block (2) and the mounting structure (22), at least one of the contact surfaces of the first intermediate portion (12) and the pane retainer (21), and/or the second intermediate portion (13) and the mounting structure (22) moving towards the structural block (2), from the edge of the latter (2) towards its central portion; said clamped glazing assembly is applicable in the aeronautical or railway field.
Patent WO-2022162298-A1 (WO)
Title: Procede de purification d'une huile de pyrolyse en vue de sa valorisation par vapocraquage
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: C10G3/00
Filed: 2022-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une huile de pyrolyse issue de la pyrolyse de déchets comprenant des plastiques par extraction liquide/liquide. Cette extraction est réalisée au moyen d'un solvant polaire non miscible avec l'huile de pyrolyse, pour lequel on obtient un taux de récupération supérieur ou égal à 0.95, ce taux de récupération étant défini comme le rapport du volume d'extrait sur le volume de solvant initial, cet extrait étant une phase contenant le solvant, non miscible avec l'huile de pyrolyse, récupérée après agitation puis décantation d'un mélange d'une partie par volume de solvant avec vingt cinq parties par volume de l'huile de pyrolyse à pression atmosphérique et à une température de 20°C.
Patent WO-2022258914-A1 (WO)
Title: Device for feeding a container for an installation for the heat treatment of waste
Inventor: QUIDOR GILLES
IPC: F23G5/44
Filed: 2022-06-02
Abstract: The device comprises a sleeve (10) made of rigid tube into which the feed lines (11, 24, 25) for feeding the waste to treated and the gases to be discharged lead. In order to avoid contamination or blockage of the sleeve, a tool for scraping the inner face of the wall thereof is added, in this case a terminal tubular section (16) of one of the feed lines, which carries out orbital movements tangent to this inner face. Various cooling, rinsing and overpressure means are added, as is a docking device (29) extending at the bottom of the sleeve (10) for connecting the latter to the heat treatment container (1).
Patent WO-2004088443-A1 (WO)
Title: Systeme et procede d'analyse de donnees
Inventor: NAUCK DETLEF DANIEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2004-03-12
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes d'analyse de données à partir d'un système de contrôle pour le contrôle des caractéristiques d'un système dynamique. Ledit système de contrôle fournit des données caractéristiques par rapport à un système dynamique présentant au moins un état normal connu, et le système d'analyse comprend : un moyen (100) pour recevoir les données caractéristiques du système de contrôle ; un moyen (101) pour recevoir des informations de confirmation d'un opérateur lorsque le système dynamique est à l'état normal connu ; un moyen de modélisation de normalité (105) pour dériver un modèle de normalité comprenant des données indiquant les états normaux connus en réponse aux données caractéristiques connues et des informations de confirmation ; un moyen de génération de prédiction (105) pour prédire des données caractéristiques futures à partir du modèle de normalité ; un moyen de production de fonction de différence (105) produisant une fonction de différence indiquant une différence acceptable entre les données caractéristiques prédites et les données caractéristiques reçues ; et un moyen de comparaison (105) pour comparer des données caractéristiques prédites aux données caractéristiques connues conjointement avec la fonction de différence et pour produire un signal d'anomalie si la différence dépasse la fonction de différence.
Patent WO-2004100595-A1 (WO)
Title: Restriction de services dans des reseaux de communication mobile
Inventor: EL YAKHLIFI NADIR
IPC: H04L29/08
Filed: 2004-05-12
Abstract: La présente invention a trait à des solutions permettant l'identification par des opérateurs 3G de leurs abonnés (au niveau national), le nom de l'opérateur de service et la technologie d'accès (notamment 2,5G ou 3G) mise en oeuvre dans le réseau serveur. Cela permet le contrôle d'accès au contenus/services par les opérateurs prenant en considération des restrictions de droits et légales applicables hors du pays d'origine et le niveau de qualité de service fourni par le réseau serveur.
Patent WO-2004104028-A1 (WO)
Title: Agent anti-inflammatoires
Inventor: ENGELHARDT BRITTA
IPC: C07K14/705
Filed: 2004-05-20
Abstract: L'invention concerne des agents anti-inflammatoires inhibiteurs d'une partie du domaine C-terminal de la molécule d'adhésion ICAM-1, limitant ainsi la migration transendothéliale des lymphocytes. Lesdits agents peuvent comprendre une séquence d'acides aminés identique ou semblable à la partie spécifique dudit domaine. En variante, les agents peuvent s'interposer dans l'interaction de ce domaine avec un ou plusieurs de ses partenaires de liaison.