baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085725-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion externe a cycle divise
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02G1/02
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion externe (10) à cycle divisé comportant: - un premier cylindre de compression (12.1) destiné au déroulement d'une phase d'admission et de compression d'air, - un premier cylindre de détente (14.1) associé à une chambre de combustion externe (18.1) et à un réchauffeur d'air (20.1) pour chauffer l'air entrant à l'intérieur dudit premier cylindre de détente (14.1), ledit premier cylindre de détente (14.1) étant destiné au déroulement d'une phase de détente et d'évacuation d'air, caractérisé en ce que ledit moteur à combustion externe (10) comporte en outre au moins un deuxième cylindre de détente (14.2) associé à une chambre de combustion externe (18.2) et à un réchauffeur d'air (20.2) pour chauffer l'air entrant à l'intérieur dudit deuxième cylindre de détente (14.2), la chambre de combustion (18.2) du deuxième cylindre de détente (14.2) étant en communication avec la chambre de combustion (18.1) du premier cylindre de détente (14.1).
Patent FR-3086112-A1 (FR)
Title: Prise femelle pour connecteur
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne une prise femelle de type connecteur comprenant : - un corps (1) apte à être connecté à une prise mâle complémentaire et comportant une pluralité de paires de contacts (11) à déplacement d'isolant; - un module (2) de connexion comportant une pluralité de paires d'emplacements (21) destinés à recevoir un brin d'un câble (4) et agencé de manière à s'insérer dans le corps (1) de sorte à guider chaque brin contre le contact à déplacement d'isolant correspondant; la prise femelle étant caractérisé en ce que le module de connexion (2) comprend une paroi de séparation (20.1, 20.2) de deux paires d'emplacements (21), chaque emplacement (21) est orienté selon une direction parallèle à l'axe longitudinal du câble (4) et comprend une portion rectiligne de sorte que chaque brin de câble (4) présente une portion rectiligne parallèle à l'axe (A) du câble dans le module de connexion (2)
Patent FR-3086286-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece densifiee consolidee en ceramique ou en carbone.
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-09-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en une première céramique ou en carbone, consolidée par une deuxième céramique, possédant une géométrie déterminée, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a) on fabrique une préforme en un polymère organique, la préforme possédant la même géométrie que la pièce à fabriquer ; b) on imprègne la préforme en un polymère organique par une résine précurseur de la première céramique ou une résine précurseur du carbone ; c) on réticule et/ou on polymérise, puis on pyrolyse la résine précurseur de la première céramique ou la résine précurseur du carbone ; d) éventuellement, on répète les étapes b) et c) ; moyennant quoi, à l'issue de l'étape c) ou de l'étape d), on obtient une pièce en une première céramique ou en carbone possédant la même géométrie que la pièce à fabriquer ; e) on dépose la deuxième céramique sur la pièce en une première céramique ou en carbone obtenue à l'issue de l'étape c) ou de l'étape d), par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur (« Chemical Vapour Deposition » ou « CVD » en anglais) ou un procédé d'infiltration chimique en phase vapeur (« Chemical Vapour Infiltration » ou « CVI » en anglais).
Patent FR-3090915-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’un train d’atterrissage
Inventor: FRAIM JULIEN
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de motorisation (1) pour déplacer au sol un aéronef (A) ayant un dispositif d’atterrissage (L) comportant des roues (W), le dispositif de motorisation comprenant au moins un moteur électrique (2) ayant un arbre de sortie pourvu de moyen de sa liaison en rotation à au moins une des roues (W) du dispositif d’atterrissage pour entraîner ladite roue en rotation, et une unité électronique de commande (3) reliée d’une part au moteur pour le commander et d’autre part à une interface de pilotage (4) à partir de laquelle le pilote de l’aéronef peut émettre des signaux de commande que l’unité électronique de commande (3) est agencée pour transformer en signaux de pilotage du moteur, caractérisé en ce que l’unité de commande est agencée pour mettre en œuvre une première loi de commande ayant une dynamique déterminée pour favoriser une vitesse de déplacement de l’aéronef et une deuxième loi de commande ayant une dynamique favorisant une manœuvrabilité de l’aéronef.
Patent FR-3093738-A1 (FR)
Title: Augmentation de la resistance du papier par traitement de surface
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/18
Filed: 2019-03-14
Abstract: aUGMENtaTion de la ReSISTANCE du PAPIER PAR TRAITEMENT DE SURFACE Ce procédé de traitement de la surface du papier, et/ou au moins une de ses couches, comprend les étapes successives suivantes : i) Fournir une suspension aqueuse S de polysaccharide, ii) Fournir une dispersion aqueuse D comprenant (a) des particules d’au moins un polymère hydrogonflable anionique P et (b) au moins un composé choisi parmi un sel minéral, un sel organique, un polymère organique dispersant et leurs mélanges, iii) Mélanger la suspension S et de la dispersion D, pour obtenir un mélange M, iv) Appliquer le mélange M en surface du papier, et/ou de ses couches.
Patent FR-3095477-A1 (FR)
Title: Porte d’inverseur de poussée équipée d’un joint saillant et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite porte
Inventor: CHELIN FRÉDÉRIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-04-26
Abstract: Porte d’inverseur de poussée équipée d’un joint saillant et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite porte L'invention a pour objet une porte d’inverseur de poussée d’un ensemble propulsif d’aéronef comportant un joint (64) positionné au niveau d’un bord amont (58) de la porte, caractérisée en ce que le joint (64) comprend une partie saillante (68) par rapport au bord amont (58) de la porte (56) pour combler au moins partiellement une forme en creux (62) en amont de la porte. Cette configuration permet de réduire les perturbations aérodynamiques. L’invention a également pour objet un ensemble propulsif d’aéronef comportant ladite porte. Figure 9
Patent FR-3087512-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-10-08
Abstract: [Problème à Résoudre] Un dispositif amortisseur permet à de l’huile de circuler efficacement.      [Solution] Un dispositif amortisseur 1 selon la présente invention, comprend : un élément formant arbre d’entrée 2 sur lequel une force d’entraînement provenant d’un vilebrequin S d’un moteur à combustion interne E est appliquée en entrée, l’élément formant arbre d’entrée comprenant une partie de bride s3 du vilebrequin S ; un élément formant arbre de sortie 3 capable de délivrer en sortie la force d’entraînement transmise depuis l’élément formant arbre d’entrée 2 ; une came côté entrée 4 et une came côté sortie 5 respectivement reliées à l’élément formant arbre d’entrée 2 et à l’élément formant arbre de sortie 3 ; des éléments roulants 6 mobiles en pivotement sur la came côté entrée 4 ; et un élément de poussée 8 poussant la came côté sortie 5 de manière à l’amener à venir en butée contre les éléments roulants 6, dans lequel la came côté entrée 4 a des parties de réception 4c en retrait de manière à recevoir les éléments roulants 6, et des passages d’alimentation 9 s’étendant à travers la partie de bride s3 et la came côté entrée 4 présente : des entrées 9a en communication avec l’espace de réception d’huile P entouré par la partie de bride s3 et le carter C de manière à être capable de recueillir de l’huile ; et des sorties 9b formées au niveau de la partie de réception 4c de la came côté entrée 4.Figure 1
Patent FR-3101829-A1 (FR)
Title: Système de freinage pour véhicule et véhicule équipé d’un tel système de freinage.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60T17/18
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un système de freinage (100) pour véhicule comprenant :                                   un circuit de freinage avant (110) prévu pour appliquer un freinage sur les roues (1041-1042) d’un train avant (104) dudit véhicule et comprenant des organes de freinage (1121-1122) commandés par un organe de commande (114),                  un circuit de freinage arrière (120), indépendant dudit circuit de freinage avant (110), prévu pour appliquer un freinage sur les roues (1061-1064) d’un train arrière (106) dudit véhicule et comprenant des organes de freinage (1221-1222) commandés par un organe de commande (124), et une première unité de pilotage (130) desdits circuits de freinage ;                           caractérisé en ce qu’il comprend une deuxième unité de pilotage (132) desdits circuits de freinage (110,120), indépendante de ladite première unité de pilotage (130).     Elle concerne également un véhicule équipé d’un tel système de freinage.     Figure : Fig. 1
Patent FR-3102992-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de génération de matière combustible à partir de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées
Inventor: GOUBIN ERIC
IPC: C10L5/44
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées, notamment de la famille des graminées ou poacées, de préférence d’au moins 60% comme par exemple du fumier animal et plus spécifiquement du fumier équin pour l'élaboration de matière combustible, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une première étape de séchage (201) de la matière organique contenant une majorité de plantes herbacées par soufflage d'air chaud notamment à une température allant de 60 à 120°C jusqu'à atteindre une portion de masse sèche comprise entre 60% et 80%, - une étape de séparation (203) dans un séparateur par densité pour extraire de la matière organique séchée une portion herbacée séchée, - une deuxième étape de séchage (205) appliquée à la portion herbacée séchée jusqu’à ce que celle-ci possède une portion de masse sèche comprise entre 85% à 95%, - une étape de broyage (207) de la portion herbacée séchée issue de la deuxième étape de séchage dans un broyeur mécanique en particules de taille inférieure à 20mm, de préférence entre 5 et 15mm, pour éclatement mécanique de la protection de lignine des parois cellulaires, - une étape de pressage (209) de la portion herbacée séchée et broyée en granulés dans une presse à granulés. Figure d'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3107524-A1 (FR)
Title: Revêtement abradable
Inventor: FRADET GUILLAUME
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention concerne un revêtement abradable pour turbomachine, comprenant un composé minéral, dont la dureté Mohs est inférieure ou égale à 6 et dont la température de fusion est supérieure à 450°C, voire 800°C, et un composé polymérique, avec une teneur comprise entre 40 % et 70 % en volume.     Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3113721-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation à capacité de détection de présence et procédé de détection de présence
Inventor: COUGNAUD MATHIEU
IPC: F24F120/10
Filed: 2020-08-27
Abstract: ---------  Dispositif et procédé de présence pour appareil de chauffage Appareil de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, CVC, (1) comprenant un corps (2), l’appareil CVC (1) comprenant en outre au moins un organe de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation, CVC, (3) dans le corps (2) et un dispositif de régulation (4) de l’au moins un organe CVC commandé par une interface homme-machine (41), la façade de l’interface homme-machine (41) étant intégrée au corps (2) ou reliée à celui-ci, caractérisé par le fait qu’au moins une partie de ladite façade n’est pas métallique, au moins un capteur de présence par effet Doppler étant disposé sur la partie non métallique de la façade ou derrière celle-ci afin de permettre une détection de présence par effet Doppler, l’au moins un capteur de présence étant relié au dispositif de régulation (4) pour réguler le fonctionnement de l’au moins un organe CVC (3) en fonction de la présence détectée par l’au moins un capteur de présence.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101167-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un dispositif pour le deverrouillage d'un autre dispositif
Inventor: SAUERWALD CONRAD
IPC: H04W12/50
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé d'utilisation d'un dispositif pour le déverrouillage d'un autre dispositif L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'un premier dispositif, comprenant la transmission à un deuxième dispositif d'une clé de déverrouillage (Key 4) et, après cette transmission et pendant une session (701 710) de déverrouillage de dispositif respective : la transmission (707) au deuxième dispositif d'une clé à court terme (Key B), et la réception (709) d'une clé de déverrouillage cryptée (Key C) générée par cryptage de la clé de déverrouillage. En réponse à la réception de la clé de déverrouillage cryptée : s'il est déterminé que la clé de déverrouillage cryptée (Key C) a été cryptée à l'aide de la clé à court terme (Key B), le premier dispositif est déverrouillé (710), mais s'il est déterminé que la clé de déverrouillage a été cryptée à l'aide d'une clé autre que la clé à court terme, le déverrouillage du premier dispositif est abandonné. Figure à publier avec l'abrégé : Fig 7
Patent FR-3116380-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/331
Filed: 2020-11-18
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
    L’invention concerne un procédé de formation d’au moins une zone dopée (13) d’un transistor (1), comprenant les étapes suivantes :-    Fournir un empilement comprenant une couche isolante (21), une couche active (22), et un motif de grille (10) présentant un premier flanc latéral (100),-    Retirer une première portion (221) de la couche active (22) non surmontée par le motif de grille (10) et s’étendant jusqu’à l’aplomb du motif de grille (10), en bordure d’une deuxième portion (222, 15) de la couche active (22) surmontée par le motif de grille (10), de sorte à exposer un bord (150) de ladite deuxième portion (222, 15), ledit bord (150) s’étendant sensiblement dans un prolongement du flanc latéral (100) du motif de grille (10),-    Former un premier espaceur (11) présentant une forme de L et comprenant une portion basale (11b) au contact de la couche isolante (21) et une portion latérale (11l) au contact du flanc latéral (100),-    Former un deuxième espaceur (12) sur le premier espaceur (11),-    Retirer la portion basale (11b) du premier espaceur (11) par gravure sélective vis-à-vis du deuxième espaceur (12), de sorte à exposer le bord (150) de la deuxième portion (222, 15),-    Former par épitaxie à partir dudit bord (150) exposé la zone dopée (13).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2F
Patent FR-3116466-A1 (FR)
Title: Préforme fibreuse d'un profil aérodynamique d'aube de turbomachine
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT MARIE BENOÎT
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-11-25
Abstract: Préforme fibreuse d’un profil aérodynamique d’aube de turbomachine L’invention concerne une préforme fibreuse (1) tissée d’un profil aérodynamique creux d’aube de turbomachine, ayant un bord de fuite délié et un drapage de deux textures fibreuses tissées 3D.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118705-A1 (FR)
Title: Composition stable, lisse et non collante
Inventor: MARUYAMA KAZUHIKO
IPC: C08L67/08
Filed: 2021-01-13
Abstract: COMPOSITION STABLE, LISSE ET NON COLLANTE
    La présente invention concerne une composition, sous la forme d’une émulsion H/E, comprenant : (a) au moins une huile ; (b) au moins un premier ester de polyglycéryle d’acide gras ayant un résidu d’acide gras en C6-C22; (c) au moins un second ester de polyglycéryle d’acide gras ayant un résidu d’acide gras en C24-C32; (d) au moins un alcool gras ; (e) au moins un tensioactif gémeaux ; et (f) de l’eau, dans laquelle la moyenne pondérée des valeurs HLB du (b) premier ester de polyglycéryle d’acide gras et du (c) second ester de polyglycéryle d’acide gras est comprise entre 8 et 11, et le rapport en poids de la quantité du (b) premier ester de polyglycéryle d’acide gras / la quantité du (c) second ester de polyglycéryle d’acide gras est supérieur à 15 et inférieur à 35. 
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3106583-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage destiné à être fixé sur le col d’un récipient
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D41/08
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage destiné à être fixé sur un col (2) d’un récipient comportant une collerette d’accrochage (5), le dispositif de bouchage comportant :- un bouchon (1) ;- une bague inférieure (9) fixée axialement au col (2) ;- un dispositif d’articulation (10) qui lie le bouchon (1) à un deuxième secteur (17) de la bague inférieure (9) ;- la bague inférieure (9) ne comporte des éléments d’accrochage (18) que dans deux zones d’accrochage (20, 21) de sorte à permettre un mouvement radial de la bague inférieure (9) de l’avant vers l’arrière permettant de faciliter le passage d’une partie du deuxième secteur (17) de part et d’autre de la collerette d’accrochage (5) lors du mouvement du deuxième secteur (17) entre une position abaissée et une position libérée.
    Figure  5
Patent FR-3120014-A1 (FR)
Title: Système de mesure de la température interne d’un pneumatique en roulage
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: G01K1/14
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’invention concerne un système de mesure de la température à l’intérieur d’un mélange de caoutchouc d’un pneumatique (20) en roulage, comprenant au moins un capteur (10) muni d’un microprocesseur, des moyens de transmission radio, d’une sonde de mesure de la température, des moyens d’alimentation tel que :      le capteur (10) est inséré dans une zone du pneumatique (20) issu d’un procédé de fabrication, ladite zone étant identifiée selon des critères de sélection prédéfinis ;  ledit capteur (10) est enfoui dans un volume hermétiquement clos aménagé à l’intérieur d’un mélange de caoutchouc du pneumatique (20) issu d’un procédé de fabrication;  le système comprend des moyens de maintien en position fixe du capteur pendant le roulage du pneumatique (20).       Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120567-A1 (FR)
Title: Article de sécurité ou ensemble d’un article de sécurité et d’un autre objet comportant une première et une deuxième trame
Inventor: DEJEAN MARIE
IPC: B42D25/30
Filed: 2021-03-12
Abstract: Article de sécurité ou ensemble d’un article de sécurité et d’un autre objet comportant une première et une deuxième trame La présente invention concerne un article sécurisé comportant une première trame et une deuxième trame ou un ensemble d’un article sécurisé comportant une première trame et d’un autre objet comportant une deuxième trame,la première trame comportant un nombre n de sous-trames, les sous-trames et la deuxième trame étant chacune constituée de premiers motifs de même dimension, séparés par des deuxièmes motifs de même dimension, les deuxièmes motifs étant d’aspect différent des premiers motifs, les n sous-trames étant toutes déphasées entre elles d’une distance inférieure à (x1+x2) et multiple du plus petit déphasage entre les n sous-trames,n étant supérieur ou égal à 3, lorsque la première et la deuxième trame sont superposées, la première trame étant visible au moins en partie au travers des deuxièmes motifs de la deuxième trame et/ou la deuxième trame soit visible au moins en partie au travers des deuxièmes motifs de la première trame.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122084-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou pharmaceutique caractérisée par une association de bioactifs sélectionnés à partir de graines deGlycine max pour son utilisation dans la modulation du microbiote intestinal et cutanée et l’équilibre de l’axe intestin-peau-cerveau.
Inventor: NASU MIZUHO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant une association de bioactifs sélectionnés à partir de graines de Glycine max, parmi le groupe : citrulline, taurine, proline, phosphatidylsérine, GABA, ornithine, histidine, leucine, lipoteichoic acid, biotine, cystéine, éctoïne, acide malique, pour leur utilisation dans le traitement ou la prévention de la dysbiose intestinale et/ou cutanée, l’équilibre de l’axe intestin-peau-cerveau et pour l’amélioration des troubles de l’humeur.
Patent FR-3123636-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuve polyvalente pour le traitement et/ou le stockage temporaire d’un liquide
Inventor: VIAU JEAN-YVES
IPC: B65D90/54
Filed: 2021-06-07
Abstract: Dispositif de cuve polyvalente pour le traitement et/ou le stockage temporaire d’un liquide.  L’invention concerne un dispositif de cuve polyvalente (1) de traitement et/ou de stockage temporaire d’un liquide, délimité par un fond (2) d’où s’étend une paroi périphérique verticale (3), surmontée par une paroi supérieure de fermeture (4) comprenant une ouverture d’accès (5) ou trou d’homme.  Le présent dispositif de cuve polyvalente est caractérisé par le fait que ladite paroi périphérique (3) comporte, de manière décalée angulairement, au moins deux séries (S1, S2) d’au moins trois embases de raccordement (e1, e2, e3 ; e’1, e’2, e’3) à au moins une conduite hydraulique, les trois embases (e1, e2, e3 ; e’1, e’2, e’3) d’une série (S1, S2) étant réparties à différents niveaux sur la hauteur de ladite paroi périphérique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125629-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de destruction de sodium radioactif
Inventor: VILLANI DOMINIQUE
IPC: G21C1/02
Filed: 2021-07-22
Abstract: Procédé et installation de destruction de sodium radioactif L’invention se rapporte à une installation (55) de destruction de sodium métallique radioactif, comprenant : une cuve de réaction (59) contenant une solution aqueuse, la cuve de réaction ayant une sortie de solution aqueuse (121) ; un circuit d’alimentation sodium (61) configuré pour alimenter la cuve de réaction en sodium métallique liquide ; une unité de traitement des effluents liquides (117), comprenant un réservoir de vidange (119) et une ligne de vidange (120) raccordant fluidiquement la sortie de solution aqueuse au réservoir de vidange ; une unité de traitement des gaz (141) configurée pour diluer les gaz et relarguer les gaz dilués dans l’atmosphère, le réservoir de vidange ayant une sortie de gaz (143) raccordée fluidiquement à l’unité de traitement des gaz ; une unité d’alimentation en gaz inerte (75), configurée pour alimenter le réservoir de vidange.  Figure pour l'abrégé : Figure 2