baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069108-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un reseau haute tension courant continu en cas de defaillance
Inventor: BERTINATO ALBERTO
IPC: H02J3/36
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un réseau haute tension (1) à courant continu comprenant : -des lignes électriques haute tension (121, 123, 131, 133, 231, 233) ; - des premier à troisième postes de conversion (11, 12,13) comportant chacun : -une interface réseau continu comportant des premier et deuxième pôles (141,142,143) ; -au moins deux convertisseurs AC/DC (101,102) connectés entre l'interface réseau alternatif et l'interface réseau continu ; -un dispositif de contrôle (15) accédant à une base de données mémorisant une valeur d'intensité maximale à la tension nominale et la durée de croissance correspondante pour chacun desdits convertisseurs ; -le dispositif de contrôle détermine une puissance accrue à échanger en compensation sur le deuxième pôle des postes en cas de défaut sur une desdites lignes haute tension connectée au premier pôle en fonction du pôle en défaut et en fonction des valeurs mémorisées dans la base de données.
Patent FR-3074147-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant une chape, une plaque d'accouplement et un systeme de fixation de la plaque d'accouplement a la chape
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un assemblage (249) comportant une plaque d'accouplement (108), une chape (112) et un système de fixation (250) comportant : - un premier palier (252) borgne avec une collerette (254) et qui s'emmanche dans un trou (314a) d'une paroi (312a) de la chape (112) de manière à appliquer sa collerette (254) contre une face intérieure (320a) de ladite paroi (312a), - un deuxième palier (256) avec une collerette (258) et qui s'emmanche dans un trou (314b) de l'autre paroi (312b) de la chape (112) de manière à appliquer sa collerette (258) contre une face intérieure (320b) de ladite paroi (312b), - un axe (259) emmanché dans les deux paliers (252, 256) et la plaque d'accouplement (108), et - un système de blocage (260) qui se fixe dans le deuxième palier (256) pour assurer le blocage de l'axe (259) en translation parallèlement à son axe. Un tel assemblage permet donc de monter et de fixer l'axe (259) depuis un seul côté même si l'autre côté est difficilement accessible.
Patent FR-3075600-A1 (FR)
Title: Association d'un actif vasodilatateur a base de plante et d'acide hyaluronique pour ameliorer la sensibilite tactile
Inventor: SACRE MORGAN
IPC: A61P9/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un actif vasodilatateur choisi dans le groupe comprenant le ginseng brésilien (Pfaffia glomerata), le ginseng sibérien (Eleutherococcus senticosus), le ginseng rouge de Corée (Panax ginseng), le ginseng américain (Panax quinquefolius), la maca (Lepidium meyenii), le guarana (Paullinia cupana), la caféine, la théine, le muira puama (Ptychopetalum olacoides), l'abricotier d'argent (Ginkgo biloba), le yohimbe (Pausinystalia johimbe), le tribulus (Tribulus terrestris), le gingembre (Zingiber officinale), la cannelle (Cinnamomum verum), le céleri (Apium graveolens) et leurs mélanges, et de préférence le ginseng brésilien, en association avec de l'acide hyaluronique et/ou ses sels, et éventuellement avec un agent hydratant choisi dans le groupe comprenant des héparanes sulfates, du glycérol, un polysaccharide anionique (Biosaccharide gum-1), du xylitol, du fructose, du collagène, un ester triple de glycérol et des acides caprylique et caprique (nom INCI : caprilic/capric triglycérides), du caprylyl caprylate/caprate (nom INCI), de la nicotinamide, de l'Aloe vera (Aloe barbadensis) et leurs mélanges, et de préférence des héparanes sulfates, pour une utilisation dans la prévention et/ou le traitement des troubles de la somesthésie, et plus particulièrement de l'hypoesthésie.
Patent FR-3074788-A1 (FR)
Title: Dispositif pour des fruits en conserve
Inventor: BOVO FREDERIC
IPC: B65D85/34
Filed: 2017-12-11
Abstract: Dispositif pour des fruits en conserve comprenant un récipient ayant une paroi latérale circonférentielle autour d'un réservoir, une base solidaire pour supporter ladite paroi latérale, ladite paroi latérale circonférentielle ayant un bord supérieur périphérique, et ledit réservoir ayant une extrémité supérieure ouverte ; et un couvercle repositionnable pour fermer ladite extrémité supérieure ouverte ; caractérisé en ce que le couvercle est agencé pour s'engager dans la base du récipient et le bord supérieur du récipient et la base comprend un joint déplaçable, déplacé par le couvercle lorsque le couvercle est disposé pour s'enclencher dans la base du récipient.
Patent FR-3087998-A1 (FR)
Title: Jouets comestibles pour animaux de compagnie
Inventor: FONSECA STEPHANE JOSE
IPC: A23K50/70
Filed: 2018-11-06
Abstract: Ce dispositif concerne des feuilles de papier comestible pour animaux de compagnie aspergées de différents jus que l'ont peut froisser pour former des balles afin qu'ils puissent jouer avec, ainsi que différentes structures pliées pouvant être de formes géométriques (1), pouvant être munies d'intercalaires (2) ou de demies coques (3) formants des jouets constitués de ces feuilles de papier, caractérisés en ce qu'ils sont constitués de feuilles de papier comestible.
Patent FR-3076929-A1 (FR)
Title: Peripherique avec au moins une touche transparente comprenant une structure de guidage
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: G06F3/0489
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un périphérique (1) comportant au moins une touche (2) transparente, actionnable sous l'effet d'une pression et engagée dans une ouverture (11) aménagée sur une première face (10a) d'un boitier (10), et comportant un système de contrôle et de détection (13), au moins un écran (4) permettant un affichage de symboles (3) à travers chaque touche (2), et au moins une structure de guidage (21) d'une touche (2) pour chaque touche (2) composée d'une patte (9) solidaire d'une touche (2) et de deux guides (22) s'étendant en saillie à partir de la surface interne de la première face (10a) du boitier (10), pour délimiter entre eux une glissière pour ladite patte (9), selon une hauteur permettant le guidage de ladite patte (9) dans la glissière sur toute la course du déplacement résultant d'une pression exercée sur ladite touche (2).
Patent FR-3078827-A1 (FR)
Title: Photodiode en germanium
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: H01L31/101
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne une photodiode comprenant une zone active, la zone active comprenant au moins une première région (82) en germanium dans une première couche (44) de silicium, la première région en germanium ayant, dans des coupes selon des plans orthogonaux au plan de la première couche, uniquement deux côtés en contact avec la première couche.
Patent FR-3082444-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de colle fondue a bras de support mobile
Inventor: LAYER YANNICK
IPC: B05C5/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de colle fondue comprenant un fondoir de colle et au moins deux buses d'application de colle. Selon l'invention, l'une desdites buses est fixée audit fondoir, l'autre desdites buses étant solidarisée à l'extrémité d'un bras de support, ledit bras de support étant relié de manière mobile audit fondoir de façon à régler l'écartement entre lesdites buses d'application, ladite au moins une buse fixée audit fondoir et ledit bras de support se trouvant en communication fluidique directe avec le fondoir, et ladite au moins une buse fixée audit bras de support se trouvant en communication fluidique directe avec ledit bras de support.
Patent FR-3084670-A1 (FR)
Title: Dispositif de colonisation geomicrobiologique
Inventor: CHAVAGNAC VALERIE
IPC: G01N1/10
Filed: 2018-08-02
Abstract: Dispositif de colonisation géomicrobiologique comprenant un corps (3) et un moyen d'admission (4) de fluide, le corps (3) comprenant un module d'incubation (5) de micro-organismes comportant un ou plusieurs supports perforés (6) configurés pour recevoir au moins un substrat pour l'incubation de micro-organismes. En outre, le moyen d'admission (4) est configuré pour diriger le fluide de sorte que le fluide s'écoule de façon axiale, lesdits supports perforés (6) étant disposés sur le trajet d'écoulement axial (7) du fluide.
Patent FR-3088342-A1 (FR)
Title: Procede d'isolement et d'analyse de microorganismes contenus dans un echantillon
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: G01N35/08
Filed: 2018-11-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes :     - prélèvement d'un volume déterminé dans un échantillon (4), susceptible de contenir au moins un microorganisme (2),     - fragmentation du volume prélevé en une pluralité de compartiments (6), le volume de chaque compartiment (6) étant inférieur à 10 µL,     - incubation de l'au moins un microorganisme (2) dans les compartiments (6),     - détection des compartiments (6) comprenant au moins un microorganisme (2),     - prolongation de l'incubation jusqu'à détecter une quantité de microorganisme (2) définie,     - récupération du contenu des compartiments (6) détectés dans des réceptacles (82) pour un usage ultérieur,     - détermination d'au moins un paramètre fonctionnel relatif à un microorganisme (2) dans les compartiments (6, 6') détectés,     les étapes de fragmentation, d'incubation, de détection et de détermination d'au moins un paramètre fonctionnel étant intégrées dans un système automatisé (1) d'isolement et d'analyse de microorganismes (2).
Patent FR-3078534-A1 (FR)
Title: Procedes ecologiques de traitement des algues par la faune marine detritivore dans le but de cultiver des vegetaux permettant une depollution et un frein contre l'erosion des plages.
Inventor: MODESTIN EMMA
IPC: C05F17/02
Filed: 2018-03-01
Abstract: Sargassflux : est un procédé d'ingénierie écologique utilisable pour l'aménagement et la gestion des déchets organiques sur les plages. Son principe est d'activer la décomposition naturelle de la biomasse algale par la faune marine détritivore pour alimenter les réseaux trophiques de l'écosystème plage. En association avec la culture de végétaux impliqués dans la dépollution des lixiviats issus des sargasses mais aussi de végétaux sélectionnés pour la protection du littoral contre l'érosion.
Patent FR-3088800-A1 (FR)
Title: Chaise de baie avionique avec plaque de ventilation a joint interne
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-11-16
Abstract: Chaise (7) de baie avionique (1) destinée à supporter, connecter électriquement, et ventiler un module électrique rackable (4), et dont la paroi d'interface fluidique (11) comporte : - une fenêtre de ventilation (22) ; - un encadrement de support (19) ; - une plaque de ventilation (21) portant les orifices de ventilation (8) ; - une chambre de diffusion (9) dans laquelle débouchent les orifices de ventilation (8) ; - une piste de contact (23) pour le module électrique rackable, cette piste de contact (23) entourant la chambre de diffusion (9).
Patent FR-3090464-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DUNAUD SÉBASTIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite, comportant les étapes de :      – application sur un outil (24) de couches de matériau composite (31) préimprégné pour constituer une préforme ;     – installation d’une bâche (33) sur la préforme et liaison étanche de cette bâche (33) à l’outil (24) de manière étanche avec du mastic (34) ;     – mise sous vide de l’enceinte (E) délimitée par la bâche (33) et l’outil (24) contenant la préforme ;     – chauffage de l’ensemble à une température donnée et pendant une durée prédéterminée pour polymériser les couches de matériau composite préimprégnées (31).      Selon l’invention on prévoit :     – une étape d’application d’au moins un coupon en silicone (32) sur des zones géométriquement complexes de l’outil (24) et/ou la préforme préalablement à l’installation de la bâche (33) ;     – que la bâche (33, 46) est une bâche comprenant au moins un polyimide et/ou au moins un composé de la famille des phtalonitriles.       Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093675-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: FRANCO ISMAËL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: Titre de l’invention : Organe de régulation de débit d’air pour un d ispositif de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation Organe de régulation de débit d’air (2) apte à obturer une circulation d’un flux d’air dans au moins un canal d’un dispositif de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une bague de référence (19) et une bague mobile (20) en rotation reliées l’une à l’autre par une membrane (21) déformable élastiquement, la bague mobile (20) étant pilotée en rotation de manière à faire passer la membrane (21) d’une position de repos dans laquelle elle s’étend sensiblement parallèlement à l’axe de rotation (24) de la bague mobile (20) à une position de travail dans laquelle la membrane (21) est en torsion sur elle-même. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098530-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation de la toiture complète pour une extension d'habitation
Inventor: HANTZ JIMMY
IPC: E04D13/04
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif pour la réalisation de la toiture complète pour une extension d’habitation, comportant une isolation, une membrane d’étanchéité, une finition intérieure ainsi qu’un système complet d’évacuation des eaux de pluie. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3107707-A1 (FR)
Title: Système d’agitation et bassin muni d’un tel système d’agitation
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: B01F33/40
Filed: 2020-02-27
Abstract: La présente invention propose un système d’agitation hydrodynamique qui génére un effet de circulation vortex centripète (1) d’une solution (20) contenue dans un bassin (2) délimité par un bord (2a) et présentant un centre (C). Selon l’invention, le système d’agitation comprend : • un moyen d’aspiration (11a) de la solution au centre et au fond du bassin ; • un circuit de transport (12) de la solution aspirée depuis le centre du bassin vers une première buse d’éjection (14) ayant une direction d’éjection tangentielle au bord (2a) du bassin (2) et sensiblement parallèle à une surface libre (21) de la solution (20) de manière, en utilisation, à éjecter la solution tangentiellement par rapport au bord du bassin et parallèlement à la surface libre de la solution, et à générer un courant de circulation centripète en spiral autour du centre du bassin . Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110317-A1 (FR)
Title: Smart Message Renderer
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: H04W4/12
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne une méthode de traitement d’un message reçu via un réseau de communication électronique par un terminal utilisateur, la méthode comprend :une réception du message, ledit message comprenant:                - des données correspondant à un contenu initial de message déterminé par l’expéditeur du message; et                - au moins une donnée correspondant à une fonction, l’au moins une donnée étant déterminée par l’expéditeur du message;une détermination d’un contenu final, ledit contenu final comprenant :                - le contenu initial de message déterminé par l’expéditeur du message; et               - un contenu spécifique obtenu par détermination d’un résultat de la fonction appliquée sur au moins des données du terminal utilisateur.
Patent FR-3113836-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour pénétration améliorée
Inventor: FAIG JONATHAN JAMES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-07
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE POUR PÉNÉTRATION AMÉLIORÉE Une composition cosmétique pour pénétration améliorée des agents actifs pour la peau incluant environ 0,1 à environ 10 % en poids de C-glycoside ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de distéarate de polyglycéryl-3 méthylglucose ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de polyacrylate de sodium ; et de l’eau, dans laquelle la composition cosmétique est une émulsion huile-dans-eau, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Des méthodes de traitement par des compositions cosmétiques de la peau endommagée sont également divulguées.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114033-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur de gestion de gains et de suivi dans un système informatique multi-jeux
Inventor: HUGUENIN OLIVIER
IPC: G07F17/32
Filed: 2020-09-16
Abstract: L’invention concerne la gestion de gains de jeux dans un système informatique comprenant plusieurs modules de jeux indépendants et un module de gestion de gains distinct des modules de jeux, le module de gestion de gains étant configuré pour obtenir une information de gain relatif à une participation à un jeu d’un premier type et une information d’éligibilité à un jeu d’un second type, les informations obtenues de gain et d’éligibilité étant reçues d’un premier module de jeu, en fonction d’un identifiant d’un ticket,           obtenir une information de gain relatif à une participation au jeu du second type en lien avec l’identifiant du ticket, l’information de gain relatif à la participation au jeu du second type étant obtenue d’un second module de jeu lié au jeu du second type, et estimer un gain lié à l’identifiant du ticket en fonction des informations de gains obtenues.       Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3114758-A1 (FR)
Title: Dispositif de broyage de biodéchets
Inventor: BLEU GRÉGOIRE
IPC: B02C19/22
Filed: 2020-10-06
Abstract: Dispositif de broyage (12) de biodéchets comprenant une chambre de broyage (16) s’étendant selon un axe longitudinal (X), une tête de broyage (28) disposée dans la chambre de broyage (16), une vis sans fin (40) disposée sur une périphérie de la chambre de broyage (16), et un modulateur de vitesse (41) configuré pour réguler la vitesse de rotation de la vis sans fin (40) afin de créer un effet bouchon-tampon au niveau de la tête de broyage (28). La chambre de broyage (16) a une entrée (20) adaptée à recevoir des biodéchets et une sortie (26) prévue latéralement par rapport à l’axe longitudinal (X) de la chambre de broyage (16). La vis sans fin (40) est en communication avec la sortie (26). Un système de compostage (10) comprenant le dispositif de broyage (12) et un composteur (14), est aussi présenté.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116942-A1 (FR)
Title: Procédé de reprise de contact électrique
Inventor: NODIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L27/24
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé de reprise de contact électrique, comportant les étapes :  a) prévoir des puces (P) électroniques, surmontées de plots (1) de contact électrique, et formées sur un substrat (2) ; les plots (1) et le substrat (2) étant revêtus d’une couche de passivation (3) ;  b) former un empilement sur la couche de passivation (3), comportant :  - une première couche d’aplanissement (4), réalisée dans un premier matériau autorisant une gravure chimique sélective par rapport à la couche de passivation (3), et formée sur la couche de passivation (3) de manière à affleurer le sommet des plots (1) ;  - une deuxième couche d’aplanissement (5), réalisée dans un deuxième matériau ;  - une couche intercalaire (CI), réalisée dans un matériau autorisant une gravure chimique sélective du deuxième matériau ;   c) polir l’empilement, par un polissage mécano-chimique, jusqu’à atteindre la couche de passivation (3) revêtant les plots (1) ;   d) graver la couche de passivation (3) revêtant les plots (1) de manière à mettre à nu le sommet des plots (1).    Figure 1
Patent FR-3116749-A1 (FR)
Title: Couteau circulaire a lame annulaire et procede de montage de tete de couteau circulaire
Inventor: VIAUD GILDAS
IPC: B26D7/26
Filed: 2020-11-30
Abstract: COUTEAU CIRCULAIRE A LAME ANNULAIRE ET PROCEDE DE MONTAGE DE TETE DE COUTEAU CIRCULAIRE L’invention concerne un couteau circulaire (1) comprenant une poignée (2) comportant un axe motorisé (6) ; une tête (3) comprenant un alésage (8) traversé par l’extrémité libre (6a) de l’axe motorisé (6) ; un support de lame (4) configuré pour être fixé sur la tête (3) ; une lame annulaire (5) à crémaillère configurée pour être montée dans le support de lame (4) ; et un pignon (15) configuré pour s’engrener avec la crémaillère (5a) de la lame annulaire (5) pour l’entraîner en rotation ; caractérisé par le fait que l’extrémité porte-lame (2c) de la poignée (2) porte des premier et second organes de fixation, tels qu’une bague à surface externe filetée (9) et un écrou (12), permettant d’accoler la tête (3) contre la poignée (2) en amont de l’extrémité libre (6a) de l’axe motorisé (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117494-A1 (FR)
Title: Procede de separation d’article plastique
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/06
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de séparation (1) d’un article polymérique (10) comprenant au moins un polymère thermoplastique (P1), et au moins un autre constituant (P2), caractérisé en ce que ledit procédé de séparation (1) comprend :   - une étape de mise en contact (130) de l’article polymérique (10) avec un milieu liquide (11) adapté pour propager des ondes de choc, et   - une étape d’application (140) d’un champ pulsé (12) au milieu liquide (11), de manière à générer des ondes de choc aptes à diviser l’article polymérique (10) au niveau d’une interface (13) entre le polymère thermoplastique (P1) et l’autre constituant (P2).    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3119462-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’images 3D par balayage en ligne et détection à portes temporelles
Inventor: CHIQUET FRÉDÉRIC
IPC: G01S17/89
Filed: 2021-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’acquisition d’images tridimensionnelles d’une zone comprenant les étapes suivantes :  émission Ei, au moyen d’un dispositif d’émission d’un faisceau lumineux éclairant des régions Ri de la zone ;  suite à l’émission Ei : activation Ai,j successives de sous-ensemble de capteurs Ci,j, les capteurs appartenant à une matrice de capteurs photosensibles, de manière à détecter un flux lumineux rétrodiffusé par des objets situés dans la région Ri lorsque la région Ri est éclairée par le faisceau lumineux ;  traitement par une unité de traitement, des flux lumineux détectés par la matrice de capteurs photosensibles de manière à mesurer la distance entre les objets détectés par chaque sous-ensemble de capteurs, un objet détecté par un sous-ensemble Ci,j activé à un instant tj après l’émission Ei étant située à une distance Di,j correspondante qui est fonction de la durée entre l’émission Ei et l’instant tj.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119850-A1 (FR)
Title: Piège à charriage compact.
Inventor: PHILIPPE BIESSE
IPC: E03F5/14
Filed: 2021-02-14
Abstract: Dispositif de piège à charriage installé sur un collecteur d’eaux chargées dont le but est d’attirer et piéger dans un volume hors du courant principal les particules charriées dans ce collecteur. Il comprend une fosse, un système d’aspiration et un système de vidage. La fosse peut être construite lors d’une nouvelle construction ou en addition sur le coté d’un ouvrage existant. Le système d’aspiration comprend une conduite de sortie de la fosse débouchant sous le point central d’un venturi généralement muni d’un seuil et situé sur la conduite aval de l’ouvrage. La hauteur de seuil, perte de charge dans la conduite de sortie et la dépression du venturi contrôlent le débit traversant la fosse. Le vidage est via un regard ou par une manche d’aspiratrice ou une tarière passant dans un fourreau dont le débouché est à l’écart de l’ouvrage.  Figure à publier pour l’abrégé Figure No 1.