baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023084-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comprenant un circuit convertisseur dc/dc isole
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension (1) comprenant un circuit convertisseur DC/DC isolé (3) et un circuit de régulation (2) de la tension d'entrée du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) ; et dans lequel le circuit de régulation (2) et le circuit convertisseur DC/DC isolé (3) sont configurés de sorte que : - sur une première gamme de fonctionnement d'entrée-sortie du convertisseur (1), le circuit de régulation (2) contrôle la tension de sortie (Vout) du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) en modifiant la tension délivrée au circuit convertisseur DC/DC isolé (3), le rapport cyclique du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) restant sensiblement égal à une première valeur ; et, - sur une deuxième gamme de fonctionnement d'entrée-sortie du convertisseur (1), le circuit convertisseur DC/DC isolé (3) contrôle sa tension de sortie (Vout) en modifiant son rapport cyclique.
Patent FR-3023529-A1 (FR)
Title: Systeme de diminution des a-coups de colonne de direction lors du redemarrage automatique du moteur
Inventor: JEANNIN AURELIE
IPC: B62D6/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: Procédé de gestion de l'assistance de direction de moteur à combustion interne (13) de véhicule automobile comprenant : - un système d'arrêt/redémarrage automatique du moteur, - un système d'assistance (12) électrique ou électrohydraulique de direction, caractérisé en ce que le procédé autorise pendant une phase d'arrêt automatique du moteur d'une séquence d'arrêt/redémarrage automatique un niveau d'assistance de direction inférieur à une valeur de saturation (A) qui est inférieure à une valeur nominale d'assistance de direction, ledit niveau étant adapté à être conservé pendant la phase de redémarrage automatique du moteur.
Patent FR-3025691-A1 (FR)
Title: Module electronique haute puissance et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: WU CONG MARTIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un module (1) électronique de puissance comportant au moins une paire (30, 35, 40, 45) de composants (31, 32, 36, 37, 41, 42, 46, 47) électroniques de puissance, chaque paire (30, 35, 40, 45) comportant un premier et un deuxième composant (31, 36, 41, 46, 32, 37, 42, 47), chaque composant (31, 32, 36, 37, 41, 42, 46, 47) comportant une première face, destinée à être supportée sur un support (10, 20) et une deuxième face destinée à être connectée électriquement à un circuit électrique avec une surface de contact thermique inférieure à celle entre la première face (31a, 32a, 36a, 37a, 41a, 42a, 36a, 37a) et le support (10, 20), et un premier et un deuxième support (10, 20). Le premier composant (31, 36, 41, 46) de chaque paire est supporté par le premier support (10) et connecté à un deuxième circuit électrique du deuxième support (20) et le deuxième composant (32, 37, 42, 47) de chaque paire est supporté par le deuxième support (20) et connecté à un premier circuit électrique du premier support (10). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel module (1).
Patent FR-3028131-A1 (FR)
Title: Station de chauffage de fluides circulant dans un reseau de conduites sous-marines
Inventor: SETTOUTI NARIMANE
IPC: H05B6/02
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne une station de chauffage (2) de fluides circulant dans un réseau de conduites sous-marines, comprenant au moins un conduit de chauffage (6) en matériau conducteur destiné à être raccordé à une conduite sous-marine (4) de transport de fluides, au moins un solénoïde (8) enroulé autour d'une partie du conduit de chauffage et alimenté en courant électrique pour chauffer la partie de conduit de chauffage par induction électromagnétique.
Patent FR-3030017-A1 (FR)
Title: Module lumineux et projecteur muni d'un tel module.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour projecteur de véhicule automobile comprenant des première (1) et deuxième (2) sources de rayonnement lumineux aptes à émettre des rayonnements lumineux (L1, L2) vers un dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est susceptible de réémettre un rayonnement (16) de lumière vers un système optique de projection (4) pour produire un faisceau lumineux (15), caractérisé en ce que le module (20) comporte un seul dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est commun aux rayonnements (L1, L2) des première et deuxième sources, et la première source de rayonnement lumineux (1) comporte au moins une première source de lumière (6) apte à émettre un premier faisceau lumineux qui coopère avec un premier système de balayage (7), le premier système de balayage (7) étant muni d'un moyen de déviation des rayons lumineux émis par la première source de lumière et configurés pour balayer le dispositif de conversion (3) avec le premier faisceau lumineux selon une première direction.
Patent FR-3031472-A1 (FR)
Title: Element de garniture pour moule de pneumatique et procede de fabrication associe
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/08
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'élément de garniture pour moule de pneumatique comprend un corps 12 délimitant une surface de moulage 14 destinée à mouler au moins en partie une surface de roulement du pneumatique, au moins une buse d'injection 26 disposée sur le corps et pourvue d'au moins un orifice de sortie 26a, au moins un canal d'alimentation s'étendant à l'intérieur du corps et de la buse d'injection en étant en communication avec ledit orifice de sortie, et au moins un organe d'obturation 30 mobile par rapport à la buse d'injection entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice de sortie. Le corps 12, la buse d'injection 26 et l'organe d'obturation 30 sont fabriqués par dépose et fusion sélective de couches de poudre empilées.
Patent FR-3031733-A1 (FR)
Title: Recipient portatif tel qu'une cuvette, une bassine ou une corbeille a linge, ainsi que procede de fabrication d'un tel recipient
Inventor: LAGUELLE PATRICE
IPC: B65D25/28
Filed: 2015-01-16
Abstract: Pour fabriquer un récipient portatif tel qu'une cuvette (1), l'invention prévoit que : - on surmoule la partie courante d'un insert allongé avec une première matière plastique de manière à obtenir une poignée (20) pour le récipient, cette poignée incluant ainsi l'insert et une partie externe (22) constituée de la première matière plastique ; puis - on surmoule les extrémités longitudinales de l'insert avec une seconde matière plastique de manière à obtenir un corps principal creux (10) pour le récipient, ce corps principal étant constitué de la seconde matière plastique et comprenant une paroi périphérique (12) munie de la poignée.
Patent FR-3020431-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique
Inventor: HIRAI MASANORI
IPC: F16H37/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un actionneur électromécanique (1) comprend un premier moteur électrique (3), un premier mécanisme de conversion de mouvement (6), un deuxième mécanisme de conversion de mouvement (8), et un mécanisme de restriction de rotation (11) pour le deuxième mécanisme de conversion de mouvement (8). Le premier mécanisme de conversion de mouvement (6) comprend un premier élément (29) qui est entraîné en rotation par une sortie du premier moteur électrique (3) et un deuxième élément (31) qui est fixé au premier élément (29). Le deuxième mécanisme de conversion de mouvement (8) comprend un troisième élément (33) qui est mobile de manière solidaire avec le premier élément (29) et un quatrième élément (35) qui est fixé au troisième élément (33). Le mécanisme de restriction de rotation (11) est configuré pour être capable de restreindre et de permettre la rotation du quatrième élément (35) de manière sélective en fonction du mouvement du troisième élément (33).
Patent FR-3038684-A1 (FR)
Title: Procede de controle de position d'un actionneur de boite de vitesses
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/12
Filed: 2015-07-07
Abstract: Procédé de contrôle de position d'un actionneur de boîte de vitesses responsable de l'engagement d'un rapport à l'issue d'une phase préliminaire de synchronisation de deux arbres de la boîte par une machine de traction pilotée en couple pour ramener l'écart de régimes des deux arbres à l'intérieur d'une plage autorisant leur accouplement mécanique, caractérisé en ce qu'on s'assure de la convergence du régime mesuré sur l'un des deux arbres avec un régime observé en fonction de la valeur de l'inertie observée sur cet arbre par rapport à la valeur attendue en fonction de l'actionneur de boîte, et d'une estimation du couple de la machine.
Patent FR-3038802-A1 (FR)
Title: Systeme de communication par sources d'impulsions lumineuses entre un vehicule automobile et une cible
Inventor: LAVERGNE CHRISTOPHE
IPC: H04B10/114
Filed: 2015-07-10
Abstract: Ce système de communication (2) entre un véhicule automobile (4) et au moins une cible (6) comporte un capteur d'imagerie (24) apte à acquérir une pluralité d'images à une fréquence d'acquisition (F2) dont des impulsions lumineuses émises à une fréquence d'émission (F1, F5) par une source d'impulsions lumineuses (16, 48, 52X, 62, 64X) de la cible (6, 46), un module de détection de pixels générateurs d'information (32), un calculateur (34) apte à détecter une information en fonction des pixels générateurs d'information. La fréquence d'émission est comprise entre un tiers et la moitié de la fréquence d'acquisition.
Patent FR-3038861-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de moulage d’un mastic de protection autour d’un element saillant.
Inventor: REYNES DIDIER
IPC: B29C43/34
Filed: 2015-07-16
Abstract: - Ensemble et procédé de moulage d'un mastic de protection autour d'un élément saillant. - L'ensemble de moulage (1) comprend un dispositif de distribution (5) comportant une cartouche (11) de mastic de protection (15), un élément d'application (6) comportant un moule (12) rigide et transparent et une pièce intermédiaire (13) creuse, la pièce intermédiaire (13) étant configurée pour, dans une position de montage, pouvoir être fixée à l'élément de distribution (5) et être placée autour du moule (12) de l'élément d'application (6) de manière à alimenter le moule (12) en mastic de protection (15) via une ouverture coopérante prévue dans le moule (12).
Patent FR-3039125-A1 (FR)
Title: Voiture modulable de vehicule de transport public, notamment de vehicule ferroviaire.
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D33/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: La voiture (10) comporte au moins une salle d'accueil (14) pour passagers, comprenant des première (16) et seconde (18) parois latérales, et un plancher (20), une première estrade latérale (22), surélevée par rapport au plancher (20), destinée à recevoir des sièges (25A) pour passagers, et une seconde estrade latérale (26), surélevée par rapport au plancher (20), destinée à recevoir des sièges (29A) pour passagers. La salle d'accueil (14) comprend au moins une extension latérale d'estrade (30) fixée de manière amovible dans le prolongement latéral de la première estrade (22), et/ou une extension latérale d'estrade (30) fixée de manière amovible dans le prolongement latéral de la seconde estrade (26).
Patent FR-3039440-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une cupule
Inventor: MARMONIER PHILIPPE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cupule (1) selon un procédé de fusion additive. Le procédé comprend notamment les étapes de : - détermination d'une surface hémisphérique (10) présentant un centre de révolution (C), - détermination d'un maillage de facettes (11) planes autour de la surface hémisphérique (10), - détermination d'un treillis (20), présentant des évidements (24), sur la surface hémisphérique (10), le treillis (20) comprenant une pluralité de motifs élémentaires (21), - détermination d'un modèle de cupule (1) comprenant la surface hémisphérique (10) et le treillis (20), - détermination d'un plan équatorial (P) du modèle de cupule (1), détermination de plusieurs plans parallèles au plan équatorial (P) de la cupule (1), - détermination de chaque point d'intersection du modèle de la cupule (1) avec un plan parallèle au plan équatorial (P).
Patent FR-3040918-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de climatisation (1) pour véhicule automobile, comprenant un évaporateur (4) et au moins deux circuits de dérivation (9, 9') dudit évaporateur permettant une circulation d'air entre une zone située en amont de l'évaporateur (4) et une zone située en aval de l'évaporateur (4), l'un ou l'autre (9') desdits circuits de dérivation, dit d'équilibrage, présentant une section de passage au moins localement réduite.
Patent FR-3043246-A1 (FR)
Title: Menuiserie radio-protectrice
Inventor: GUILLAUMOND ELISABETH
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-10-30
Abstract: Menuiserie radio-protectrice (10), comportant au moins un vitrage radioprotecteur (40) maintenu par un châssis, caractérisé par le fait que ce châssis comporte au moins un bouclier de radioprotection (60 ; 80) se superposant partiellement au vitrage, formé d'un complexe multicouche constitué d'au moins une âme (100) d'un matériau à forte absorption des rayons ionisants, pris en sandwich entre deux peaux externes (101,102), le complexe comportant au moins une zone cintrée (106, 107; 108) sans décollement dans cette zone entre les peaux externes et ledit matériau absorbant.
Patent FR-3044659-A1 (FR)
Title: Traversee etanche de type verre-metal, utilisation en tant que borne pour accumulateur electrochimique au lithium, procede de realisation associe
Inventor: REVIRAND PASCAL
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne une traversée (1) réalisée à travers un orifice (10) débouchant de part et d'autre d'une paroi (3) métallique, comportant un ou plusieurs pions (2) à base de métal traversant un joint (5) à base de matériau électriquement isolant fritté obturant l'orifice, le joint à base de matériau isolant fritté étant réalisé par une technique de frittage flash.
Patent FR-3029873-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une buse de liquide de lavage
Inventor: GOELLER ALEXANDER
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-12-09
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une buse d'eau de lavage (10) et une partie d'articulation (12) avec une patte de fixation (14) pour fixer la buse (10) à la partie d'articulation (12). Le bras d'essuie-glace comporte une unité d'accrochage (16) pour réaliser une liaison par accrochage entre une patte de fixation (14) et la buse d'eau de lavage (10).
Patent FR-3046207-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite d'obturation notamment d'un espace entre des elements de construction
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: F16J15/14
Filed: 2015-12-24
Abstract: Ce joint d'étanchéité destiné à obturer un espace entre des éléments de construction notamment pour l'industrie immobilière, du type comportant une partie centrale tubulaire (2) de part et d'autre de laquelle sont prévues des ailes latérales (3, 4) de fixation du joint sur les éléments, est caractérisé en ce que la partie centrale tubulaire (2) du joint présente une section de forme oblongue dont la plus grande dimension s'étend dans un plan perpendiculaire aux ailes latérales du joint.
Patent FR-3055606-A1 (FR)
Title: Amarrage automatique de navires
Inventor: FEGER DAMIEN CHARLES JOSEPH
IPC: B63B21/04
Filed: 2016-09-02
Abstract: Amarrage constitué : - coté quai, d'un crochet (1), de forme sensiblement triangulaire, (1), relié à un câble d'amarrage (3), entrainé par un treuil (4), ou système de traction équivalent, placé sur le quai (5); - coté navire, d'une glissière (6), sensiblement verticale, présentant, combiné avec la coque (7) du navire, une géométrie sensiblement trapézoïdale, dans laquelle peut s'inscrire, et coulisser, à jeu réduit, la géométrie triangulaire du crochet (1) ; - coté quai, d'une grue (8) supportant le crochet (1) de façon à pouvoir le déplacer dans les trois directions ; caractérisé en ce qu'après avoir, avec la grue (8), engagé le crochet (1) dans la glissière (6), et placé celui-ci sensiblement à la hauteur du treuil (4) celui-ci peut être activé pour générer une traction sur le câble (3) et ainsi procéder à l'amarrage du navire.
Patent FR-3031485-A1 (FR)
Title: Dispositif de capot relevable de vehicule et procede de commande de celui-ci
Inventor: NARITA SOTARO
IPC: B62D25/10
Filed: 2016-01-07
Abstract: Dispositif de capot relevable de véhicule comprenant des premiers dispositifs d'actionnement avant (36) qui soulèvent un côté avant d'un capot, et des deuxièmes dispositifs d'actionnement avant (38) qui soulèvent le côté avant du capot à une vitesse de soulèvement plus rapide que les premiers dispositifs d'actionnement avant (36). Si une zone d'angle mort d'une section de prédiction de pré-accident est détectée, une valeur de seuil de détection de collision est changée à une deuxième valeur de seuil pour quand un angle mort est présent qui est plus faible qu'une première valeur de seuil. Si une masse effective calculée pour une collision hypothétique entre le véhicule et un objet dépasse la deuxième valeur de seuil, le côté avant du capot est soulevé par les deuxièmes dispositifs d'actionnement avant (38), en terminant ainsi le soulèvement du côté avant du capot de manière précoce.
Patent FR-3048178-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alkylether de polysaccharide et des huiles incompatibles et procede la mettant en oeuvre
Inventor: HENIN EMILIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • au moins un alkyléther de polysaccharide comprenant au moins deux motifs osidiques différents, chaque motif comportant au moins un groupe hydroxyle substitué par une chaine alkyle en C1-C24, de préférence en C1-C10, • au moins une première huile non volatile hydrocarbonée polaire, • au moins une deuxième huile non compatible avec la ou les premières huiles, choisie parmi les huiles non volatiles siliconées, parmi les huiles non volatiles fluorées, ou leurs combinaisons, • éventuellement au moins une troisième huile non volatile différente de la ou des premières huiles et différente de la ou des deuxièmes huiles, choisie parmi les huiles hydrocarbonées polaires ou apolaires, les huiles siliconées phénylées ne comprenant pas de fragment dimethicone, ou leurs mélanges, • Le rapport pondéral [(alkyléther de polysaccharide) / (alkyléther de polysaccharide + première(s) huile(s) + le cas échéant troisième(s) huile(s))]*100, variant de 10 à 32 %. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3048975-A1 (FR)
Title: Desemulsifiant pour petrole
Inventor: BARREAU SEBASTIEN
IPC: C10G33/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comportant du pétrole, de l'eau et un désémulsifiant, et en particulier à un procédé de désémulsification d'émulsions de pétrole et d'eau.
Patent FR-3049179-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de relevage de lit multi-hauteurs
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: A47C19/04
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne un châssis de lit multi-hauteurs comprenant au moins une structure inférieure disposée au sol comprenant deux barres parallèles (1, 2) reliées par une traverse (3), une structure supérieure comprenant deux barres (4, 5) parallèles aux barres (1, 2) de la structure inférieure, quatre bras (6, 7, 8 et 9), deux latéraux gauches (6,7) et deux latéraux droits (8, 9), montés pivotants autour de la structure inférieure permettant de rendre mobile par translation dans des plans parallèles au sol la structure supérieure par rapport à la structure inférieure, entre un plan situé à une hauteur minimale par rapport au sol définissant une position basse et un plan situé à une hauteur maximale par rapport au sol définissant une position haute, un vérin frein (10) fixé entre la traverse (3) de la structure inférieure et une traverse (14) reliant les bras latéraux droits (8,9) pour tirer les mouvements des deux parallélogrammes déformables vers le haut permettant de soulever la structure supérieure lors du déploiement du vérin caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'actionnement (15) relié audit vérin permettant d'agir mécaniquement sur l'ouverture d'une valve dudit vérin reliant les deux chambres du piston lors de l'appui de l'utilisateur sur le moyen d'actionnement, qui contrôle le passage du fluide de travail d'une chambre à l'autre dudit piston lors de l'actionnement du châssis vers le haut, l'arrêt de l'appui sur le moyen d'actionnement stoppe le mouvement dudit piston du vérin et verrouille ledit châssis à une position déterminée par l'utilisateur entre la position basse et la position haute.
Patent FR-3050427-A1 (FR)
Title: Berceau de vehicule a traverse reduite et pieces de renfort
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B62D21/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: Un berceau (BA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TB) s'étendant suivant une direction transversale du véhicule, deux prolonges droite et gauche (PRG) dirigées selon une direction longitudinale du véhicule et vers l'arrière de ce dernier et solidarisées respectivement aux extrémités droite et gauche de la traverse (TB), deux pièces de liaison droite et gauche (PLG) installées respectivement au voisinage des extrémités droite et gauche de la traverse (TB) selon la direction longitudinale et vers l'avant du véhicule et solidarisées respectivement aux prolonges droite et gauche (PRG), et deux pièces de renfort droite et gauche (PDRG) solidarisées respectivement aux prolonges droite et gauche (PRG) et aux pièces de liaison droite et gauche (PLG).
Patent FR-3050828-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse d'ecoulement d'un fluide s'ecoulant dans un troncon de conduite et dispositif associe
Inventor: BARALLE DENIS LOUIS
IPC: G01P5/24
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un procédé de détermination d'une vitesse d'écoulement (V) d'un fluide s'écoulant dans un tronçon de conduite (2) selon une direction d'écoulement (D), au moins une paire de transducteurs de mesure électroacoustiques étant montée sur le tronçon de conduite (2) et comportant un émetteur (10) agencé de manière à ce qu'une onde acoustique émise par ledit émetteur (10) se propage dans le fluide le long d'un trajet acoustique de mesure (Lm) formant un angle oblique (Am) avec la direction d'écoulement (D), et un récepteur (20) placé sur le trajet acoustique de mesure (Lm). Le procédé comprend une corrélation (135) des signaux de tension électrique de réception (Vr) avec un signal de référence (Vref) pour déterminer l'instant de réception (tr), et un calcul (145) de la vitesse d'écoulement (V) à partir du temps de transit (At) de l'onde acoustique entre l'instant d'émission (te) et l'instant de réception (tr), de la distance (dm) parcourue par l'onde acoustique le long du trajet acoustique de mesure (Lm), de la célérité (c) de propagation des ondes dans le fluide, et de l'angle oblique (Am).
Patent FR-3051561-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique integre a couplage optique ameliore
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: G02B6/24
Filed: 2016-05-20
Abstract: Structure intégrée photonique tridimensionnelle comprenant un premier substrat semi-conducteur (22) incorporant au moins un premier guide d'ondes (24), un deuxième substrat semi-conducteur (32) incorporant au moins un deuxième guide d'ondes (34), et au moins une région intermédiaire (INT) située entre les deux substrats et comportant au moins une couche diélectrique (23), le deuxième substrat (3) comportant au moins un coupleur optique (36) configuré pour recevoir un signal lumineux (L1), et le premier substrat (2) et ladite au moins une couche diélectrique (23) comportant un élément réflecteur (26) situé en dessous et en regard dudit au moins un coupleur à réseau (36) et apte à réfléchir au moins une partie dudit signal lumineux (L1).