baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953071-B1 (FR)
Title: Boitier de connecteur electrique
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H01R13/44
Filed: 2009-11-23
Granted: 2012-04-20
Abstract: Boîtier (1) de connecteur électrique (2) pour raccorder au moins une cosse (31) de câble à une borne taraudée d'un appareil électrique (4), comportant, pour chaque cosse, un puits (11) pour recevoir une vis de maintien (12) d'une cosse sur une borne taraudée, le puits présentant une lumière latérale (13) destinée à faire pénétrer une cosse dans le puits, une ouverture inférieure (14) pour raccorder la cosse sur une borne taraudée et une ouverture supérieure (15) destinée à faire pénétrer un outil de vissage pour la vis, la dimension de l'ouverture supérieure du puits prise dans sa plus grande largeur étant strictement inférieure à la dimension du puits pris dans sa plus grande largeur, ladite ouverture étant dimensionnée de manière à laisser passer l'outil de vissage et présentant une section inférieure à celle d'un doigt humain.
Patent FR-2955257-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules avec une hauteur de chute controlee.
Inventor: BREMOND NICOLAS
IPC: A23L27/00
Filed: 2010-01-15
Granted: 2012-06-01
Abstract: Ce procédé comprend le convoyage séparé dans une double enveloppe (32) d'une première solution liquide (36) et d'une deuxième solution liquide (40). Il comprend la formation à la sortie de la double enveloppe (32) d'une série de gouttes (78), chaque goutte (78) comprenant un noyau central (80) formé de première solution (36) et une pellicule périphérique (82) formée de deuxième solution (40). Le procédé comporte la chute de chaque goutte (78) dans un volume gazeux à la sortie de la double enveloppe (32) et l'immersion de chaque goutte (78) dans une solution gélifiante (70) pour former une enveloppe gélifiée. Le rapport de l'énergie cinétique de la goutte (78), au carré de son rayon, lorsqu'elle entre en contact avec la solution gélifiante (70) est supérieur à 1 J/m2.
Patent FR-2967542-B1 (FR)
Inventor: LEROY AMAURY
IPC: G08C17/00
Filed: 2010-11-12
Granted: 2013-10-18
Abstract: The invention relates to a method for transmitting data, characterized in that it includes a step of transmitting in-flight data between a first aircraft and at least a second aircraft, the data transmitted being data stored in at least one black box on board the first aircraft.
Patent FR-2972015-B1 (FR)
Inventor: VAUTRIN GILLES
IPC: E04B2/08
Filed: 2011-02-25
Granted: 2013-03-22
Abstract: The wooden block has a wall formed by a wood structural panel (1). Frames are connected to a base plate or the panel by a set of articulations (7) such that the frames are foldable. A wedged keying device connects the wooden block with another wooden block. The keying device has dowels (10) fitted into grooved wood parts (5, 5') of the frames, and bores (11) formed in top and bottom portions of a wood panel core (6) of the former block. Wedged keying plates (12) are fixed to the grooved parts and provided with dowels (13) to lock the core of the former block with a core of the latter block. The articulations are made of PVC, plastic or nylon.
Patent FR-2961359-B1 (FR)
Title: Unite de motoreducteur et installation d'actionnement equipee d'une telle unite
Inventor: OBERLE HANS JUERGEN
IPC: H02K7/10
Filed: 2011-06-14
Granted: 2019-04-05
Abstract: Unité de motoréducteur (10) comportant un moteur électrique (11), un boîtier polaire (12) et un élément de fixation (20) relié au boîtier (12). Cet élément (20) est couplé au boîtier (16) de la transmission (15) par une liaison par la forme ou par la force. Le boîtier de transmission (16) entoure l'élément de fixation (20) par au moins un segment de maintien (25, 26). L'élément de fixation (20) est un composant distinct du boîtier polaire (12).
Patent FR-3001913-B1 (FR)
Title: "installation de formage de recipients par soufflage comportant un dispositif perfectionne de pilotage de vanne de distribution du fluide de soufflage"
Inventor: LEMBLE THIERRY
IPC: F16K31/122
Filed: 2013-02-14
Granted: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de formage équipée d'une vanne (22) de distribution comportant : - un piston (42) qui divise un cylindre (40) en une première chambre (44) de travail et une deuxième chambre (46) de travail ; - des premiers moyens commandés de mise en pression pour augmenter la pression d'un fluide dans la première chambre (44) de travail au-delà d'une pression (Pa) d'activation permettant de déplacer le piston (42) vers sa deuxième position de commutation; caractérisée en ce que la vanne (22) de distribution comporte des moyens de blocage qui sont commandés entre un premier état de blocage dans lequel le piston (42) est bloqué dans sa première position de commutation et un état de libération dans lequel le coulissement du piston (42) vers sa deuxième position de commutation est autorisé.
Patent FR-3018694-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par phototherapie
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un boîtier (12) muni d'une fenêtre (16) d'émission d'un flux lumineux et une source (14) de génération d'un flux lumineux à travers la fenêtre (16) pour éclairer la zone. Plus précisément, le dispositif (10) comprend des moyens de pilotage de l'extinction de la source de lumière (14) en l'absence de contact d'au moins une région prédéfinie (Z ; Z1, Z2) de la fenêtre d'émission (14) contre un corps externe, par exemple l'utilisateur.
Patent FR-3032561-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’une source lumineuse a un dispositif d’alimentation electrique
Inventor: DUARTE MARC
IPC: H01R13/717
Filed: 2015-02-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique d'au moins une source lumineuse à un dispositif d'alimentation électrique. Le dispositif trouve son utilité notamment dans un dispositif lumineux pour un véhicule automobile et permet le placement de sources lumineuses à distance de l'élément de connexion, qui peut à son tour être placé à distance d'un dispositif d'alimentation électrique des sources lumineuses. Le dispositif de connexion permet une grande liberté de placement des sources lumineuses par rapport au dispositif, puisqu'il ne porte que peu d'ombre sur les sources lumineuses tout en assurant une bonne dissipation de la chaleur qu'il produit.
Patent FR-3050370-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation sur les differents potelets de la voirie afin de maintenir une plateforme ou une vasque dans le but d'y recevoir un receptacle et tous complements adaptables
Inventor: CACHELIN STEPHANE CHARLES HUGUES
IPC: A47G7/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: Invention d'un système de fixation sur les différents potelets de la voirie afin de maintenir une plateforme ou une vasque dans le but d'y recevoir un réceptacle et tous compléments adaptables.         L'invention à une forme de saladier en cul de poule (1) avec à sa base un manchon central (2) inclus et fermé par une demi sphère sur sa face supérieure (3) (pour les potelets a sommet droit le manchon est fermé horizontalement / zone de réglage en fonction de la forme du potelet : droite ou arrondie (4)) et pourvu d'un système de fixation (5) bloquant, sur plusieurs axes, l'ensemble sur le potelet.         Schéma annexé.         L'invention donne aux différents potelets de la voirie une utilité esthétique comme par exemple la mise en place d'espace de végétalisation urbaine.
Patent FR-3047192-B1 (FR)
Title: Couteau de chasse ou de survie
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2016-02-03
Granted: 2018-01-12
Abstract: Ce couteau comprend un manche (2), un organe (4) de dépeçage ayant une lame (40) de dépeçage, l'organe (4) de dépeçage étant mobile par rapport au manche (2) entre une position escamotée et une position déployée, et un organe fonctionnel destiné à remplir une fonction prédéterminée, l'organe fonctionnel étant mobile par rapport au manche (2) entre une position de rangement et une position d'utilisation dans laquelle l'organe fonctionnel s'étend hors du manche (2) afin d'être utilisé pour réaliser la fonction prédéterminée. De plus, le couteau (1) comprend des moyens de liaison reliant l'organe (4) de dépeçage et l'organe fonctionnel, ces moyens de liaison étant configurés pour subordonner le déploiement de l'organe (4) de dépeçage à la position de l'organe fonctionnel et le déploiement de l'organe fonctionnel à la position de l'organe (4) de dépeçage.
Patent FR-3048592-B1 (FR)
Title: Accessoire pour montre-bracelet
Inventor: BERNHEIM ANDRE
IPC: A44C5/00
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: Accessoire (1) pour montre-bracelet, comprenant un logement conformé pour recevoir un dispositif de communication sans fil se présentant sous la forme d'une carte ou d'une plaque comprenant une puce électronique.
Patent FR-3053566-B1 (FR)
Title: Procede de recolte et de traitement des jacinthes d'eau
Inventor: BAHADORANI REBEKA
IPC: A01D44/00
Filed: 2016-07-07
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de récolte et de traitement des jacinthes d'eau Procédé de récolte et de traitement des jacinthes d'eau caractérisé en ce que l'on réalise les étapes suivantes :         a) On coupe les jacinthes d'eau présentes dans un milieu aquatique,         b) On collecte les jacinthes d'eau à bord d'une barge à quai c) On transfère les jacinthes d'eau collectées sur des égouttoirs à proximité de la rive du quai,         d) on lave les jacinthes égouttées avec de l'eau propre,         e) on égoutte sur tapis vibrants les jacinthes d'eau lavées pour éliminer en partie le surplus d'eau,         f) on sèche les jacinthes d'eau sur un séchoir à une température comprise entre 50 et 100°C entre 5h et 17h,         g) on stérilise à la vapeur à une température comprise entre 80 et 100° C, afin de stériliser les jacinthes d'eau et leurs graines,         h)on broie les jacinthes d'eau et leurs graines stérilisées afin de les valoriser.
Patent FR-3058772-B1 (FR)
Title: Moteur equipe d'une liaison elastique pour tendre la courroie de transmission
Inventor: MOUSSI KAMEL
IPC: F16H7/08
Filed: 2016-11-16
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) pour véhicule automobile comprenant :         - un carter inférieur (2) enveloppant un vilebrequin;         - au moins un accessoire (3) comprenant une poulie (32) mobile en rotation autour d'un axe (R) parallèle à l'axe du vilebrequin;         - une courroie de transmission coopérant avec la poulie (32) de l'accessoire (3);         Selon l'invention, l'accessoire (3) est tenu séparé du carter inférieur (2) par une liaison élastique (5) agencée entre l'accessoire (3) et le carter inférieur (2) et apte à maintenir l'axe (R) de la poulie (32) parallèle à l'axe du vilebrequin pour mettre en tension la courroie de transmission.
Patent FR-3060536-B1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: DELTOUR BERNARD
IPC: B64G1/50
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (2) comprenant une caisse (4) ayant une face (16, 18), un radiateur (22, 23) porté par ladite face, et un dispositif d'isolation thermique (28) porté par le radiateur. Le dispositif d'isolation thermique comprend : - un premier dispositif écran (30) apte à recouvrir une première zone (32) dudit radiateur, ledit premier dispositif écran (30) comprenant une feuille thermiquement isolante et souple, et au moins deux ressorts propres à produire un effort de réaction constant, lesdits ressorts étant préformés de manière à s'enrouler sur eux-mêmes au repos et étant fixés sur la feuille isolante, lesdits ressorts ayant chacun une extrémité fixée sur le radiateur une extrémité libre; et - un dispositif de traction (34) propre à tirer sur l'extrémité libre desdits ressorts pour que la feuille recouvre la première zone et à libérer l'extrémité libre pour exposer la première zone vers l'espace.
Patent FR-3064296-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef comprenant une piece intermediaire entre un pied d'aube et le moyeu
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (25) pour turbomachine d'aéronef à double flux, comprenant des aubes directrices de sortie (24) présentant une fonction d'échangeur thermique et un pied (34) comprenant au moins un orifice de passage de lubrifiant (124a, 124b) communiquant avec une canalisation de lubrifiant (55a, 55b) solidaire d'un moyeu (26). Selon l'invention, le carter (25) comporte en outre, associés à au moins l'une des aubes (24) : - au moins un embout de passage de lubrifiant (88a, 88b) coopérant avec la canalisation (55a, 55b) ; et - une pièce intermédiaire (90) interposée entre le pied d'aube (34) et le moyeu (26), cette pièce portant l'embout de passage de lubrifiant (88a, 88b), et présentant un orifice traversant (110a, 110b) communiquant avec l'embout et agencé dans la continuité de l'orifice (124a, 124b).
Patent FR-3067474-B1 (FR)
Title: Dispositif informatique pour l'aide a la conduite
Inventor: NEGRE AMAURY
IPC: G01S17/93
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un dispositif informatique pour l'ai de à la conduite comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des données de nuage de points de données (8) dans lesquelles un nuage de points associe, pour un instant donné, des points présentant chacun des coordonnées dans un plan associé au nuage de points et une valeur désignant une hauteur. 		Le dispositif comprend en outre un calculateur (6) agencé pour accéder à la mémoire (4) et, pour un nuage de points donné, pour calculer d'une part des données de probabilité d'appartenance à une surface de référence associées à chaque point du nuage de point données, et d'autre part des données de nœuds associant une valeur désignant une hauteur (hi) et deux valeurs indiquant une pente dans un plan associé au plan du nuage de points donné, en déterminant un champ conditionnel aléatoire gaussien au moyen des données de nuage de points de données (8) correspondant au nuage de points donné, lequel champ conditionnel aléatoire gaussien est représenté par un maillage de nœuds dans ledit plan associé, lesquels nœuds sont définis par les données de nœuds, et pour retourner les données de probabilité d'appartenance à une surface de référence et/ou certaines au moins des données de nœuds et des valeurs désignant une hauteur.
Patent FR-3067375-B1 (FR)
Title: Element de structure a precontrainte provisoire
Inventor: SABBAH ALAIN
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-06-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un élément de structure (1) comportant : 		- un corps allongé (10), 		- au moins un tendeur (20) qui comprime longitudinalement le corps allongé, et 		- un moyen de désactivation (30) dudit tendeur, qui permet de relâcher la compression exercée par le tendeur sur le corps allongé. 		Selon l'invention, il est prévu des moyens d'amortissement (50) adaptés à freiner le mouvement et/ou la déformation du tendeur lors de la relâche de la compression.
Patent FR-3068319-B1 (FR)
Title: Revetement de garnissage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un revêtement (14) de garnissage décoratif destiné à recouvrir un panneau fonctionnel (12) d'un véhicule, le revêtement de garnissage étant formé par un élément translucide comprenant une première région (40), une deuxième région (42) et une région de transition (44) s'étendant entre la première région et la deuxième région. La première région et la deuxième région sont destinées à recouvrir des parties visibles du panneau fonctionnel, une épaisseur (e1, e2) de la première région et de la deuxième région étant adaptée pour que les parties visibles du panneau fonctionnel soient visibles à travers la première région et la deuxième région. Une épaisseur de la région de transition augmente progressivement depuis la première région, respectivement depuis la deuxième région, vers une partie centrale de la région de transition, de sorte que la région de transition présente un aspect sensiblement continu avec la première région et avec la deuxième région.
Patent FR-3054278-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surcharges
Inventor: BILDSTEIN MARKUS
IPC: F16H35/10
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection contre les surcharges comprenant : un entraînement pour produire un mouvement de rotation, un agencement de conversion pour convertir le mouvement de rotation en un mouvement linéaire d'un organe de réglage, et un boîtier pour stocker l'agencement de conversion, caractérisé en ce l'agencement de conversion est stocké de manière déplaçable dans le boîtier le long du mouvement linéaire de l'organe de réglage.
Patent FR-3073781-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration pour un habitacle de vehicule automobile.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-11-23
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif d'aération d'habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale présentant une partie (12) coulissante entre deux positions de fins de course sur un chemin de roulement longitudinal fixé sur le plancher (16) du véhicule, ladite partie comprenant un boîtier comportant une sortie d'air (17) vers l'arrière de l'habitacle et un conduit de liaison interne (122) communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) s'étendant sous ledit chemin de roulement, ledit conduit d'amenée d'air comprenant une extrémité de sortie d'air (182) montée débouchant à l'intérieur dudit conduit de liaison interne, ladite extrémité de sortie d'air (182) étant fixe tandis que ledit conduit de liaison interne122) est adapté pour coulisser sur ladite extrémité de sortie d'air entre lesdites deux positions de fins de course, ledit dispositif comprenant des moyens d'étanchéité (184) pour assurer l'étanchéité du flux d'air traversant ledit conduit de liaison interne (122) depuis ladite extrémité de sortie d'air (182).
Patent FR-3075325-B1 (FR)
Title: Procede de distribution d'air
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: F24F110/65
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de distribution de l'air de ventilation soufflé vers ou extrait depuis les pièces d'un habitat à travers un réseau de distribution comprenant des conduits de distribution. Le procédé utilise un ou plusieurs capteurs de demande de ventilation de la pièce disposés dans au moins une pièce et un capteur de pression installé de sorte à mesurer la pression dans un tronc commun de soufflage, quand le procédé est appliqué à l'air soufflé ou étant installé de sorte à mesurer la pression dans un tronc commun d'extraction, quand le procédé est appliqué à l'air d'extrait. Le procédé utilise des vannes de régulation commandables pour moduler l'air distribué. Selon l'invention, le transport de l'air est réalisé à une pression minimale dans le tronc commun déterminée à partir des capteurs de demande de ventilation de la pièce et des paramètres aérauliques du réseau de distribution.
Patent FR-3067736-B1 (FR)
Title: Cadre de menuiserie
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E06B1/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un cadre de menuiserie comportant deux montants (1), une traverse haute (2), et une barre d'écartement (3) disposée en partie basse des montants (1). Ce cadre de menuiserie est particulier en ce que chacun des deux montants (1) comporte un perçage (4) disposé en dessous d'un niveau de référence (16) défini sur ledit cadre pour repérer le niveau du sol fini sur ledit cadre en configuration installée, et en ce que ladite barre d'écartement (3) comporte au niveau de chaque extrémité un insert (5) destiné à s'introduire dans ledit perçage (4) en vue de fixer ladite barre d'écartement (3) respectivement à chaque montant (1), et une fixation secondaire (10) destinée au moins à empêcher une rotation de ladite barre d'écartement (3) autour d'un des inserts (5). La présente invention concerne également un procédé de montage d'un cadre selon l'invention.
Patent FR-3082362-B1 (FR)
Title: Systeme de depointage a formation de faisceau
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: Système de dépointage d'un faisceau hyperfréquence comprenant au moins un port d'alimentation (PA) d'un signal hyperfréquence, au moins un dispositif, sensiblement plan, de formation de faisceau (FF), couplé au port d'alimentation (PA), et configuré pour former un faisceau présentant une direction de propagation formant un angle (α) non nul par rapport à la normale au plan du dispositif de formation de faisceau (FF), et un composant déflecteur (CD), configuré pour défléchir le faisceau formé par le dispositif de formation de faisceau (FF), le composant déflecteur (CD) et au moins une partie du dispositif de formation de faisceau (FF) étant mobiles en rotation autour d'un axe de rotation commun (AX).
Patent FR-3076331-B1 (FR)
Title: Actionneur de frein et procede de commande associe
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-01-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un actionneur (2) de frein comportant un moteur (10) à courant continu, caractérisé en ce qu'il comporte également un calculateur (8) configuré pour : - mesurer, au cours du temps, un courant consommé par le moteur (10) et une tension entre des bornes (20) du moteur (10) ; - mettre en œuvre un filtre de Kalman pour calculer, à partir du courant et de la tension mesurés, un courant filtré consommé par le moteur (10) et une vitesse de rotation filtrée d'un arbre (14) du moteur (10) ; - calculer, à partir de la valeur du courant filtré et de la valeur de la vitesse de rotation filtrée, une force de serrage qui est produite par l'actionneur (2) ; - commander l'arrêt du moteur (10) lorsque la valeur calculée de la force de serrage atteint une valeur de consigne prédéterminée.
Patent FR-3082062-B1 (FR)
Title: Dispositif laser à fibre optique de maintien de polarisation avec rétroactiondistribuée et son procédé de fabrication
Inventor: SONG ZHIQIANG
IPC: H01S5/12
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif laser à fibre optique de maintien de polarisation avec rétroaction distribuée et un procédé de fabrication, appartenant au domaine technique des dispositifs laser à fibre optique. Le dispositif laser comprend : une source de pompage, un réseau de fibres optiques à déphasage, un multiplexeur en longueur d'onde à maintien de polarisation et un isolateur à maintien de polarisation. Une extrémité avant du réseau de fibres optiques à déphasage est destinée à une fibre optique monomode, et une extrémité arrière du réseau de fibres optiques à déphasage est destinée à une fibre optique de maintien de polarisation. Une lumière de pompage générée par la source de pompage est transmise au réseau de fibres optiques à déphasage à travers la fibre optique monomode, laquelle est ensuite fournie en sortie au multiplexeur en longueur d'onde à maintien de polarisation à travers la fibre optique de maintien de polarisation, et est fournie en sortie sous la forme d'un laser à largeur de raie spectrale étroite à polarisation linéaire et d'une lumière de pompage résiduelle. Le laser à largeur de raie spectrale étroite à polarisation linéaire forme une sortie de laser à largeur de raie spectrale étroite à maintien de polarisation à travers l'isolateur à maintien de polarisation. Sous l'effet de l'utilisation d'une structure de rétroaction distribuée, le dispositif laser présente une structure plus simple, et présente en sortie un monomode longitudinal plus stable, ainsi qu'un bruit d'intensité relative et un bruit de phase de laser plus faibles ; en outre, étant donné que le dispositif laser présente une sortie à maintien de polarisation, le laser présente la propriété de maintien de polarisation linéaire, ce qui répond aux exigences d'application de systèmes de détection imposant une exigence de maintien de polarisation, pour plus de flexibilité s'agissant des sélections par un individu.
Patent FR-3085302-B1 (FR)
Title: Stratifie
Inventor: PAJDAK MARCIN
IPC: B32B27/40
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention a trait à un matériau pour un composant d'un siège de véhicule. Le matériau comprend une couche de couverture et une couche de mousse.