baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2906429-A1 (FR)
Title: Routeur coeur apte a securiser un routeur de bordure dans un reseau
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04L29/06
Filed: 2006-09-25
Abstract: Ce routeur coeur peut être utilisé dans un premier système autonome (AS1). Il est connecté à un routeur de bordure nominal (ASBR1) connecté à un deuxième système autonome (AS2). Le premier système autonome (AS1) comporte en outre au moins un routeur de bordure de secours (ASBR2) connecté au deuxième système autonome (AS2). Ce routeur coeur (P) comporte :- des moyens pour détecter une panne affectant la communication vers le routeur de bordure nominal (ASBR1) ; et- des moyens pour rediriger le trafic destiné au deuxième système autonome (AS2) dans une route prédéterminée dans un tunnel (1T) ne passant pas par le routeur de bordure nominal (ASBR1), l'extrémité de ce tunnel (1T) étant constituée par le routeur de bordure de secours (ASBR2).
Patent FR-2906574-A1 (FR)
Title: Exhaust gas external recirculation providing device for gasoline direct injection or spark ignition type internal combustion engine, has duct traversing cylinder head while being surrounded by circuit to cool exhaust gas circulating in duct
Inventor: HOFFMANN NICOLAS
IPC: F01N3/02
Filed: 2006-09-29
Abstract: The device has a recirculation duct (20) connecting a point of an exhaust manifold (4) to a combustion chamber of a cylinder (1) of a gasoline direct injection or spark ignition type internal combustion engine. The duct traverses a cylinder head while being surrounded by a cooling water circulation circuit of the head to cool exhaust gas circulating in the duct. An air-water type air supercharged chiller (21) is integrated in an inlet manifold (2), and an outlet of the duct is cross-connected to an inlet of the chiller by a recirculation control valve (11) when the engine is supercharged.
Patent FR-2908669-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'elimination des oxydes de soufre sox d'un dispositif de piegeage catalytique d'oxydes d'azote
Inventor: D ORIA SEBASTIEN
IPC: B01D53/60
Filed: 2006-11-20
Abstract: Le système d'élimination des oxydes de soufre d'un dispositif de piégeage catalytique d'oxydes d'azote (1) disposé dans la ligne d'échappement (2) d'un moteur (3) à combustion interne de type diesel de véhicule automobile (4), comprend des moyens d'estimation (16) d'une masse d'oxydes de soufre présente dans le dispositif de piégeage catalytique d'oxydes d'azote (1), et des moyens de commande (15) aptes à déclencher une phase d'élimination des oxydes de soufre du dispositif de piégeage catalytique (1), par augmentation de la richesse en carburant du mélange d'air et de carburant alimentant ledit moteur (3), lorsque ladite masse estimée d'oxydes de soufre atteint un seuil. Le système comprend, en outre, des moyens de détermination (18) d'un type de roulage du véhicule (4) parmi un roulage urbain, routier ou autoroutier. Lesdits moyens de commande (15) sont adaptés pour sélectionner ledit seuil en fonction dudit type de roulage déterminé par lesdits moyens de détermination (18), parmi un ensemble de seuils prédéterminés mémorisés.
Patent FR-2912345-A1 (FR)
Title: Rayon en matiere composite pour une roue a rayons.
Inventor: SAILLET BENOIT
IPC: B29C53/56
Filed: 2007-02-09
Abstract: L'invention concerne un rayon de roue à rayons en traction, le rayon étant en matière composite et comprenant un corps de traction effilé (8), le corps ayant une portion médiane (8a), deux extrémités (8b, 8c), le corps étant prolongé au-delà de chaque extrémité par un segment d'accrochage (9, 10), le corps et les segments d'accrochage étant reliés par une zone de transition (11, 12).Le rayon présente au moins une portion (21, 22) de section renforcée en surface par rapport à la section de la portion médiane, la portion de section renforcée couvrant au moins la zone de transition (11, 12) entre le corps de traction (8) et le segment d'accrochage par encastrement (9, 10).
Patent FR-2924509-A1 (FR)
Title: "procede et systeme permettant de mettre un vehicule public individuel a la disposition d'un utilisateur"
Inventor: GALLAIS GEORGES BERNARD MARIE PAUL
IPC: G07B15/02
Filed: 2007-06-08
Abstract: Procédé pour mettre à la disposition d'un utilisateur un véhicule d'un groupe de véhicules publics individuels, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :recevoir de chaque véhicule public individuel des informations comportant la position géographique du véhicule,créer une base de données comportant les informations les positions géographiques des véhicules,recevoir une requête pour mettre à disposition de l'utilisateur un véhicule à une position,utiliser la base de données pour identifier un véhicule disponible à cette position ou près de cette position, etenvoyer à l'utilisateur des informations concernant la position réelle exacte du véhicule disponible.
Patent FR-2917647-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de catalyseur d'hydrotraitement par impregnation d'un compose phosphore
Inventor: MARCHAND KARIN
IPC: B01J23/882
Filed: 2007-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur d'hydrotraitement comprenant les étapes suivantes :a) au moins une étape d'imprégnation d'un précurseur catalytique calciné et/ou séché contenant au moins un élément du groupe VIII et/ou au moins un élément du groupe VIB et un support amorphe, par une solution d'imprégnation constituée d'au moins un composé phosphoré en solution dans au moins un solvant polaire de constante diélectrique supérieure à 20,b) une étape de maturation dudit précurseur catalytique imprégné issu de l'étape a),c) une étape de séchage, sans étape de calcination ultérieure, dudit précurseur catalytique issu de l'étape b).
Patent FR-2923609-A1 (FR)
Title: Test pour la mesure de la resistance au stress oxydant et ses applications
Inventor: PATRICE THIERRY
IPC: G01N33/50
Filed: 2007-11-13
Abstract: Cette invention décrit un test permettant de mesurer la capacité d'un tissu biologique ou d'un liquide à résister aux espèces activées de l'oxygène (ROS ou EROs), produites par le métabolisme normal ou pathologique. Cette invention s'applique à la caractérisation du stress oxydant en biologie et médecine et plus particulièrement à la mesure du TAS (total antioxydant status).
Patent FR-2912126-A1 (FR)
Title: Document i.e. check, processing e.g. character printing, system, has driving device to drive document in direction along loop path, and head arranged at path to process document, where edge of document is maintained in support on plane
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: B65H9/16
Filed: 2007-02-06
Abstract: The system has a driving device for driving a document in a displacement direction along a loop path during processing the document, where an edge of the document is maintained in support on a reference plane. A character printing and reading head (64) is arranged at the level of the path to process the document. The driving device has front and rear driving wheels (42, 43) respectively arranged at front and rear end portions (35, 37) of a case (31). The driving device has idler wheels (48, 50) arranged in a side of a frame (40). An independent claim is also included for a method of processing a document such as check.
Patent FR-2913595-A1 (FR)
Title: Open wound treating equipment for e.g. therapeutic field, has tank for containing active principle that interacts with carrier gas delivered by gas supply source in nebulization chamber or bubbler
Inventor: DUFAY FRANCOIS
IPC: A61H33/14
Filed: 2007-03-16
Abstract: The equipment has a gas supply source, and a contact unit for permitting gaseous flow to be in contact with a corporeal zone to be treated. A tank contains active principle that interacts with carrier gas delivered by the supply source in a nebulization chamber or bubbler, where the active principle is in gaseous, liquid or solid phase. An envelope delimits an enclosure for delimiting a treatment volume to receive the corporeal zone to be treated. The envelope comprises end fittings (2, 3) for gas inlet and outlet.
Patent FR-2915627-A1 (FR)
Title: Conductor connecting assembly for automobile equipment terminal, has secondary conductors with end comprising stripped area on another chosen length higher than another length, where stripped area is enveloped by protection unit
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01R4/14
Filed: 2007-04-27
Abstract: The assembly has primary conductors (C1) with an end (E11) comprising a stripped area (ZD1) on chosen length. Secondary conductors (C2) has an end (E12) comprising a stripped area (ZD2) stripped on another chosen length strictly higher than the former length for allowing drying out of liquid molecules from the end (E12). Stripped areas are enveloped by a protection unit (CA) that envelopes a splice (EP) and comprises an air inlet (EE). The two lengths are differently chosen from a value between 5 and 15 millimeters. An independent claim is also included for a method for fabricating an assembly of conductors by a formation of a splice at ends of primary conductors and secondary conductors.
Patent FR-2921017-A1 (FR)
Title: Bandeau de porte pour vehicule automobile, porte de vehicule automobile et procedes de fabrication de ceux-ci
Inventor: LEROOY JEAN FRANCOIS
IPC: B60J5/00
Filed: 2007-09-17
Abstract: Bandeau (2) de porte de véhicule automobile, comprenant un profilé structurel (4) de section sensiblement en forme de U, une pièce support (5) de caisson comprenant une zone centrale (6) sensiblement plane en regard des branches dudit U, une zone supérieure (7) et une zone inférieure (8), le profilé structurel (4) étant fixé par les branches du U sur la zone centrale (6) de la pièce support (5) de caisson.
Patent FR-2908538-A1 (FR)
Title: Reserves secondaires.
Inventor: GANONG RAYMOND E
IPC: G06F12/16
Filed: 2007-11-13
Abstract: Des procédés et un dispositif pour générer une réserve secondaire de données sont décrits. Une réserve primaire de données est obtenue ou identifiée, la réserve primaire de données incluant une valeur de départ primaire et une ou plusieurs générations de données, où chacune des générations de données dans la réserve primaire de données comporte un ou plusieurs blocs de données qui ont changé par rapport à un jeu de sécurité correspondant à une sauvegarde précédente, le jeu de sécurité correspondant à la sauvegarde précédente incluant (par exemple, référençant) la valeur de départ primaire. Une réserve secondaire de données est générée et au moins une partie des données dans la réserve primaire de données est transférée vers la réserve secondaire de données.
Patent FR-2914014-A1 (FR)
Title: Exhaust gas cleaning device regeneration method for motor vehicle, involves performing post-injection as regeneration measure depending on operating point in cyclic distances for selected operating periods of cylinder of engine
Inventor: VELDTEN BURKHARD
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-01-02
Abstract: The method involves performing a post-injection as a regeneration measure depending on an operating point in cyclic distances for selected operating periods of a cylinder of an internal combustion engine (14) in a power cycle. The post-injection is performed after a piston of the cylinder reaches a range of an upper dead center position and before the piston reaches a range of a lower dead center position, where 10 percentage of fuel amount remains unburnt after injection. A main injection is performed with the amount of fuel in the power cycle when no regeneration measure occurs.
Patent FR-2926440-A1 (FR)
Title: Additif alimentaire a base de capsicum et utilisations
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: A23K1/16
Filed: 2008-01-23
Abstract: L'invention concerne un additif alimentaire comprenant de l'oléorésine de capsicum ainsi que ses utilisations pour améliorer la répartition de l'ingestion d'aliments par des animaux dans une journée, augmenter la quantité d'eau bue par des animaux ou préparer un aliment destiné au traitement préventif ou curatif des troubles digestifs animaux, tels que l'acidose ou la météorisation.Cet additif alimentaire est particulièrement indiqué pour des ruminants tels que les bovins.
Patent FR-2928234-A1 (FR)
Title: Digital desktop video sequences managing system for e.g. sorting application, has user interface giving instruction to control module to place video sequence in selected level storage zone
Inventor: CHEVALIER LIONEL
IPC: G06F12/00
Filed: 2008-03-01
Abstract: The system has a control module (2) for placing a video sequence in a level storage zone, in a preset format within preset duration, converting a format of the sequence to the preset format, and automatically truncating duration of the sequence to the preset duration. A user interface (3) allows a user to create and select successively another level storage zone, a third level storage zone contained in the selected latter zone, and the former zone contained in the selected third zone. The interface gives an instruction to the control module to place the sequence in the selected former zone. An independent claim is also included for a method for managing digital desktop video sequences.
Patent FR-2930690-A1 (FR)
Title: Ironless spiral coil integrated electrical machine e.g. rotary type electrical machine, for bicycle, has movable parts or fixed part coupled to actuator when machine serves as generator to produce alternating current at terminals
Inventor: GILLONNIER JULIEN
IPC: H02K3/47
Filed: 2008-04-29
Abstract: The machine has movable parts including circular magnetized structures (P1, P2) with respective identical magnets (E1-E4) having high residual magnetization, and subjected to displacement with respect to a fixed part (P3). The part (P3) has a spiral winding (B) with terminals (B01, B02) that are connected to an alternating electric current source when the machine serves as an actuator. The parts (P1, P2) or the part (P3) are coupled to the actuator when the machine serves as a rotary generator to produce alternative current at the terminals. The winding is made of insulated flat copper.
Patent FR-2936110-A1 (FR)
Title: Systeme autonome comportant une batterie et une supercapacite et procede de charge.
Inventor: LABRUNIE ANTOINE
IPC: H02J7/34
Filed: 2008-09-16
Abstract: Le système autonome comporte une source d'énergie intermittente (2) délivrant un courant continu (I1). Une supercapacité (6) est connectée en parallèle avec la batterie (1) et la source d'énergie (2) par l'intermédiaire respectivement de premier (4) et second (5) interrupteurs. La charge de la batterie comporte une charge à courant pulsé gérée par un circuit de contrôle (3). Pendant une impulsion de courant, l'amplitude du courant et l'amplitude de l'augmentation de la tension aux bornes de la batterie (1) sont mesurées. La résistance interne dynamique de la batterie est déterminée à partir desdites amplitudes. Un seuil maximal de courant acceptable est déterminé en fonction d'un seuil de tension maximal, de ladite résistance interne dynamique et de la tension à vide aux bornes de la batterie. Lors de l'impulsion de courant suivante, la valeur du courant de charge est limitée par contrôle de la durée de fermeture du second interrupteur (5).
Patent FR-2939596-A1 (FR)
Title: Data i.e. video/audio data, processing delegating method for e.g. delegating terminal of home network in videoconferencing, involves generating delegation request, and transmitting delegation request to delegated terminal
Inventor: LECLERC DENIS
IPC: H04N7/15
Filed: 2008-12-08
Abstract: The method involves generating a delegation request, where the delegation request comprises authorization information authorizing a delegated terminal (3) to process data (D) associated with data messages (M-D) comprising a delegating terminal identifier as a destination address. The delegation request is transmitted to the delegated terminal, where the delegating terminal identifier is an internet protocol address and/or media access control address of a delegating terminal (1). Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for delegating processing of data between a delegating terminal and a delegated terminal of a communication network (2) a delegating terminal of a communication network comprising a delegated terminal (3) a method for processing data in a delegated terminal of a communication network (4) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for processing data in a delegated terminal of a communication network.
Patent FR-2940029-A1 (FR)
Title: Element de fond d'assise pour siege
Inventor: GAGLIARDI CHRISTIAN
IPC: A47C7/16
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention concerne un élément de fond d'assise pour un siège, comportant une nappe de suspension 7 formée d'un premier élastomère thermoplastique orienté au moins dans une direction et des moyens d'attache 8 de la nappe de suspension 7 à une armature 6 du siège. Les moyens d'attache 8 comportent une pièce surmoulée 10 sur au moins une partie du pourtour de la nappe de suspension 7 et ladite pièce étant munie d'au moins un organe d'accrochage 11 à l'armature 6 du siège. Les moyens d'attache 8 sont formés d'un second élastomère thermoplastique de la même famille que le premier élastomère thermoplastique et choisi de manière à créer, au surmoulage, des liaisons chimiques avec ledit premier élastomère thermoplastique de la nappe de suspension 7. L'invention concerne également un siège comportant un tel élément de fond d'assise.
Patent FR-2935699-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit chimique
Inventor: BALTHASART DOMINIQUE
IPC: C01B7/01
Filed: 2008-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un produit chimique dans une installation industrielle, dans lequel au moins une partie des eaux sélectionnées parmi les eaux aériennes, les eaux de surface, les eaux souterraines, les eaux des circuits de distribution d'eau alimentaire, les eaux des circuits de distribution d'eau industrielle, les eaux de nettoyage de l'installation, les eaux utilisées pour le chauffage et/ou le refroidissement des installations, et les mélanges d'au moins deux d'entre elles, qui sont en contact avec les parois de l'installation sont récoltées, et dans lequel au moins une partie desdites eaux récoltées est recyclée dans ledit procédé de fabrication.
Patent FR-2936286-A1 (FR)
Title: Gas oil filter tank assembly for supplying gas oil in internal combustion engine of vehicle, has screw driving head and threaded end connected by central portion with respect to head and end, where head has guiding zone and support zone
Inventor: BOUCHER OLIVIER
IPC: F02M37/24
Filed: 2008-09-24
Abstract: The assembly has a purge screw (4) forming a closure for closing an opening (3) of a spur (2), where the opening purges a gas oil filter tank (1). The screw is screwed in an internal tapping (5) of the spur. The screw has a screw driving head (41) and a threaded end (42) for sealing the opening. The head and the threaded end are connected by a thin central portion (43) with respect to the head and the threaded end. The head has a support zone (44) supported on a spur end when the screw is placed in the spur. A guiding zone (45) of the head penetrates at its end without gap in the spur.
Patent FR-2942612-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation automatique au sol de la configuration aerodynamique d'un avion
Inventor: SAUVINET FREDERIC
IPC: B64C9/16
Filed: 2009-03-02
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (7, 8, 10) pour déterminer et appliquer à des spoilers (6) un ordre conférant à l'avion une configuration aérodynamique optimale.
Patent FR-2945886-A1 (FR)
Title: Interactive self-service system for acquiring, storing and monitoring vaccine date via Internet, has database containing characteristics of patient, where delay between two successive vaccinations is defined and modified by user
Inventor: HERNOT ALEXIS
IPC: G04F1/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: The system has a patient characteristics database (1) containing patient characteristics such as patient identifier, an encrypted password or social security number, where the system is accessible from a computer connected to Internet. The system automatically sends an alert message to a user by an electronic-mail, a short message service (SMS) and a multimedia message service (MMS) when vaccination information i.e. vaccination date, stored in a vaccination database (2) is attained. An anticipation delay between two successive vaccinations is defined and modified by the user. The vaccination information is stored on an electronic medium such as chip card, compact disk ROM (CD ROM), DVD, hard disk or flash memory.
Patent FR-2948373-A1 (FR)
Title: Complexes organometalliques actifs derives de selenoquinone, leurs procedes de synthese et utilisations
Inventor: AMOURI HANI HANIEL
IPC: A61K31/28
Filed: 2009-07-23
Abstract: La présente invention est relative à la synthèse de nouveaux complexes organométalliques biologiquement actifs dérivés de sélénoquinone, et leurs utilisation dans le cadre de la prévention ou du traitement du cancer.
Patent FR-2949205-A1 (FR)
Title: Monoblock spring lever for folding knife, has thin zone created on body and provided between articulation and rear support without internal projecting part, where lever is articulated between plates
Inventor: BRUNEL JEAN
IPC: B26B1/04
Filed: 2009-08-19
Abstract: The lever (9) has a thin zone (D) created on a body, where the lever is articulated between plates (11) by a cleat (10). The thin zone is provided between an articulation and a rear support without an internal projecting part. Inclination of an oblique face (F), penetrates the lever at interior of a handle, and a recess (E) is provided on the handle of the cutter for housing the thumb of a user for unlocking a blade (7).
Patent FR-2941146-A1 (FR)
Title: Cotyle d'essai d'une prothese de hanche et ancillaire pour sa pose.
Inventor: PORTE MICHEL
IPC: A61F2/34
Filed: 2009-01-16
Abstract: Cotyle d'essai d'une prothèse de hanche, ledit cotyle comprenant une cupule (1) hémisphérique destinée à être mise en place dans une cavité cotyloïdienne (2) d'un os (3), un insert destiné à être placé à l'intérieur de ladite cupule et des moyens d'ancrage par percussion du cotyle dans la surface de la cavité cotyloïdienne (2). Ledit insert est une bague (9) placée dans un logement (10) de la cupule (1) et définissant en coopération avec la cupule (1) une cavité (4) sphérique pour la réception de la tête sphérique (5). Ladite bague intègre lesdits moyens d'ancrage par percussion, ceux-ci pouvant traverser la cupule (1) de manière à ce que, lors de l'implantation du cotyle, la cupule (1) se retrouve coincée entre ladite bague (9) et la surface de ladite cavité cotyloïdienne. Ladite bague (9) comporte des moyens assurant sa préhension par un ancillaire pour l'application d'un effort de traction permettant de supprimer ledit ancrage de la bague (9) dans l'os (3). Ancillaire pour la pose d'un tel cotyle.
Patent FR-2931377-A1 (FR)
Title: Systeme et ensemble de montage pour fabriquer un anneau d'etancheite.
Inventor: MORTZHEIM JASON PAUL
IPC: B23P15/00
Filed: 2009-03-03
Abstract: Système servant à fabriquer un joint d'étanchéité (102), le système comprenant un premier ensemble de montage (100) conçu pour être placé au voisinage immédiat d'un diamètre intérieur et/ou d'un diamètre extérieur d'un anneau d'étanchéité, l'ensemble de montage étant conçu pour immobiliser l'anneau d'étanchéité, et un outil de coupe conçu pour découper dans l'anneau d'étanchéité un crochet (106) côté admission et/ou un crochet (104) côté joint de vapeur.