baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042380-A1 (FR)
Title: Element de construction vegetalise et procede de preparation
Inventor: LECOMTE GILLES
IPC: E04C2/26
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention a pour objet un élément de construction végétalisé, comprenant un élément en béton poreux et sur au moins l'une des surfaces dudit béton poreux, directement en contact avec ladite surface, un enduit favorable au développement de végétaux comprenant un végétal ou une semence dudit végétal, le béton poreux a à l'état durci, avant application de l'enduit, ayant une porosité de 10% à 40%. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un tel élément de construction végétalisé.
Patent FR-3045503-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspersion, systeme d'aeration et systeme de climatisation comprenant un tel dispositif d'aspersion
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne dispositif dispersion (200) pour véhicule comportant une pile à combustible (100), ladite pile à combustible comportant un moyen d'évacuation (122) de l'eau produite par la réaction de dihydrogène et de dioxygène, ledit dispositif comportant : Des moyens de diffusion (230, 260) dans l'habitacle du véhicule de l'eau produite par ladite pile, sous la forme de microgouttelettes, Au moins une canalisation (210) pour relier ledit moyen d'évacuation et lesdits moyens de diffusion. L'invention concerne également un système de ventilation et un système de climatisation équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3031499-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de detection de la formation de glace sur une surface balayee par un ecoulement d'air
Inventor: MENDIG CHRISTIAN
IPC: B64D15/20
Filed: 2016-01-07
Abstract: Dans un procédé de détection de la formation de glace sur une surface (3) balayée par un écoulement d'air (4), deux dispositifs (6, 7) de mesure de chaleur sont disposés dans des parties (11, 12) différentes de la surface (3), les deux parties (11,12) étant balayées de la même manière par l'écoulement d'air (4). Le dispositif (6) de mesure de chaleur disposé dans la première partie (11) de la surface (3) est utilisé de manière à ce que de la glace puisse se former dans la première partie (11) de la surface (3), tandis que la température (28) de la deuxième partie (12) de la surface (3) par une source de chaleur (14) est réglée de manière à empêcher que de la glace se forme dans la deuxième partie (12) de la surface (3). Pour détecter si de la glace se forme, la température (27) est saisie sur le premier dispositif (6) de mesure de chaleur. D'autre part, la température (28) de la deuxième partie (12) de la surface (3) est saisie et l'écoulement de chaleur (31) qui s'écoule de la source de chaleur (14) du deuxième dispositif (7) de mesure de chaleur à la deuxième partie (12) de la surface (3) est saisi.
Patent FR-3046697-A1 (FR)
Title: Structure photonique integree tridimensionnelle a proprietes optiques ameliorees
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-01-08
Abstract: Dispositif électronique intégré comprenant un substrat troué (6) comportant un réseau d'interconnexion et des moyens de connexion (61) destinés à être fixés sur une carte de circuit imprimé (8), un module photonique intégré (5) électriquement connecté au substrat troué (6), comportant une partie en regard d'une partie dudit trou (7) du substrat toué (6), un module électronique intégré (4) électriquement connecté au module photonique (5) et s'étendant au moins en partie dans ledit trou (7), le module électronique (4) et le substrat (6) étant électriquement connectés sur une même face du module photonique (5).
Patent FR-3048635-A1 (FR)
Title: Armature textile lisse pour pultrusion, procede et dispositif pour sa realisation, et son utilisation pour la fabrication de pieces par pultrusion
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: D04H3/004
Filed: 2016-03-08
Abstract: Armature textile (1) utilisable pour la réalisation de pièces composites par pultrusion, comprenant une couche de renfort (200) ayant des tronçons de fibres de verre (3) orientés de façon aléatoire et enrobés d'un liant polyester (4), dans laquelle : - la couche de renfort (200) comprend au moins une couche de renforcement (6, 6a) formée de fibres structurées en tissage, ou en grille, ou en fils longitudinaux et transversaux, - la couche de renfort (200) comprend au moins une couche d'épaisseur (2), adjacente à la couche de renforcement (6), et à base desdits tronçons de fibres de verre (3) orientés de façon aléatoire et enrobés d'un liant polyester (4), - au moins une première couche superficielle (5) en voile de fibres forme une première face externe de l'armature textile (1), - une seconde face externe de l'armature textile (1) est formée par ladite au moins une couche de renforcement (6) ou par une seconde couche superficielle en voile de fibres, - le liant polyester (4) assure la liaison entre les couches de l'armature textile (1).
Patent FR-3050544-A1 (FR)
Title: Boitier, flan, ensemble de flans et dispositif pour projection d'images virtuelles, et procede de montage d'un tel boitier.
Inventor: VITORINO FREDDY
IPC: G02B27/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (1) pour projection à un utilisateur d'images virtuelles (29) à partir d'images 2D générées sur un plan (14) d'émission de lumière, comprenant un châssis (2) formé par au moins une face latérale arrière (3), une face latérale frontale (7) ouverte pour accès visuel à l'intérieur de la boîte par l'utilisateur et comprenant deux plans d'extrémité (10, 11), à savoir un plan inférieur (10) et un plan supérieur (11), l'un des plans d'extrémité étant agencé pour contenir ou supporter le plan (14) d'émission de lumière, un écran (16) plan au moins partiellement transparent, le châssis (2) étant agencé pour supporter l'écran (16) de façon inclinée par rapport au plan (14) d'émission de lumière et l'écran étant agencé pour réfléchir la lumière émise par le plan d'émission de lumière de sorte que des images virtuelles (29) correspondantes aux images 2D générées sur le plan (14) d'émission de lumière apparaissent comme étant situées derrière l'écran (16) dans le châssis (2) par rapport à l'utilisateur.
Patent FR-3050377-A1 (FR)
Title: Article comprenant un materiau a fonction thermique
Inventor: PLANCHON HUBERT
IPC: A61F7/10
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un article (1) constituée de deux feuillets (4) superposés, ledit article (1) comprenant une partie finie d'un pavage d'au moins quatre tuiles (2), se déployant dans au moins deux directions du plan, les tuiles (2) adjacentes étant connectées les unes des autres par au moins un moyen, par exemple une prédécoupe, permettant de séparer les tuiles (2) les unes des autres manuellement et facilement, c'est à dire sans outillage particulier, chaque tuile (2) incluant au moins un compartiment (3) délimité par une jonction qui solidarise les deux feuillets (4), ledit compartiment (3) comprenant un matériau à fonction thermique. La présente invention concerne également une compresse, un casque et un emballage comprenant un article (1) selon l'invention.
Patent FR-3051158-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule automobile par ressorts.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-05-12
Abstract: Un dispositif (3) d'amortissement d'un siège de véhicule comprenant une armature (5), le dispositif comportant : - un baquet (18) inférieur, monté sur l'armature et comprenant une pluralité de fentes (26) ; - un baquet (19) supérieur, monté en translation avec le baquet inférieur entre une position initiale et une position de charge, le baquet supérieur comprenant une pluralité d'attaches (30) aptes à coulisser dans les fentes; - une pluralité de ressorts (32) disposés entre le baquet inférieur et le baquet supérieur, le baquet supérieur et le baquet inférieur comprenant respectivement une pluralité de bossages (33) primaires et de bossages (35) secondaires, de sorte à mettre en place et maintenir en position chaque ressort.
Patent FR-3038339-A1 (FR)
Inventor: MAIDA JOHN L
IPC: H04B11/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un système pouvant comprendre un capteur (101 ; 111) destiné à détecter une caractéristique d'un fluide (112) et à émettre un signal électrique proportionnel à la caractéristique, un générateur de signaux acoustiques (106) destiné à émettre un signal acoustique proportionnel au signal électrique, et un appareil de détection de signal destiné à générer un signal proportionnel au signal acoustique et à transmettre le signal à un emplacement distant.
Patent FR-3053123-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'avertissement de conducteur de vehicule mal place
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: G01S15/04
Filed: 2016-06-22
Abstract: Le dispositif (100) d'avertissement comporte : - un détecteur (105) de présence d'un véhicule dans une zone prédéterminée et - un émetteur (110) de signaux sonores et/ou lumineux dont l'émission de signaux dépend de la détection de présence d'un véhicule par le détecteur de présence. Dans des modes de réalisation, le détecteur (105) de présence d'un véhicule comporte un émetteur de signaux ultrasonores ou des signaux lumineux, un récepteur de signaux réfléchis et un comparateur configuré pour comparer l'intensité des signaux réfléchis à une valeur limite prédéterminée. Dans des modes de réalisation, le détecteur (105) de présence d'un véhicule comporte un moyen de détermination de l'intensité des signaux réfléchis au cours d'une durée d'initialisation du dispositif, la valeur prédéterminée étant automatiquement déterminée en fonction de l'intensité des signaux réfléchis au cours de la durée d'initialisation.
Patent FR-3053597-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection d'un defaut de raccordement electrique entre un dispositif ultrasonore et une unite de commande distante
Inventor: CANNEY MICHAEL
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne appareil de traitement d'une pathologie comprenant :         - un dispositif de génération d'ultrasons (1),         - une unité de commande (2) distante pour délivrer de l'électricité au dispositif (1) pendant au moins un cycle d'activation et déterminer et contrôler ses paramètres de fonctionnement, chaque cycle d'activation (50) étant précédé d'un cycle d'attente,         - des moyens de connexion électrique (31, 32) entre le dispositif (1) et l'unité de commande (2),         remarquable en ce que l'unité de commande (2) est programmée pour détecter un défaut du raccordement électrique entre le dispositif (1) et ladite unité de commande (2) pendant au moins un cycle d'attente.
Patent FR-3054783-A1 (FR)
Title: Matelas integrant un systeme de regulation thermique optimise
Inventor: DUCLOS PASCAL
IPC: A47C21/04
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un matelas équipé d'un système de régulation thermique (22) qui comprend une commande (28) et au moins une couche (24) comportant des émetteurs de chaleur pour générer un échauffement, caractérisé en ce que le matelas est divisé en secteurs (30), chaque secteur (30) comprenant un moyen de détection configuré pour détecter un appui sur le secteur (30) et pour transmettre à la commande (28) un signal en fonction de la détection d'un appui sur le secteur (30) et en ce que les émetteurs de chaleur sont activables par la commande (28) indépendamment les uns des autres en fonction des signaux reçus par la commande (28).
Patent FR-3057726-A1 (FR)
Title: Relais dans un systeme de communication de type lpwan
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: Un système de communication de type LPWAN inclut un équipement serveur (130), au moins une passerelle (120, 121, 122) et au moins un relais (100). Chaque passerelle communique avec des terminaux (110, 111, 112, 113) en utilisant un mode de communication en Classe A, dans lequel toute réponse à destination d'un terminal utilise une fenêtre de réception définie par rapport à un temps de transmission d'un message d'origine par ledit terminal. Chaque relais (100) est vu comme un terminal par chaque passerelle, et communique avec des terminaux selon un mode de communication en Classe A', défini comme suit : le relais transmet à intervalles réguliers des balises, et est à l'écoute des terminaux uniquement pendant des intervalles de temps définis par rapport auxdites balises. Dans ce mode de communication en Classe A', le relais propage toute réponse à destination d'un terminal en utilisant au moins une autre fenêtre de réception définie par rapport à un temps de transmission d'un message d'origine par ledit terminal.
Patent FR-3058515-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation d'un vehicule
Inventor: JO KICHUN
IPC: G01C21/26
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation adapté à être installé dans un véhicule, le dispositif de localisation comprenant un capteur (11) et une unité de traitement électronique programmée pour : - mettre en correspondance des données (DT1) représentatives d'un environnement routier du véhicule, obtenues au moyen dudit capteur, avec des données (D1) relatives au positionnement d'au moins un élément remarquable situé dans cet environnement routier, préenregistrées dans une unité de mémorisation (13) de l'unité de traitement électronique, - déterminer un niveau de fiabilité (NF1) de cet élément remarquable en fonction du résultat de ladite mise en correspondance, et pour - déterminer une position (POSV) du véhicule en utilisant le résultat de ladite mise en correspondance seulement si le niveau de fiabilité (NF1) de l'élément remarquable correspondant est supérieur à un seuil de fiabilité (SF1) donné. L'invention concerne également un procédé de localisation associé.
Patent FR-3046589-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur de controle d'etat de chemin de fer et procede de controle de l'etat d'un roulement de chemin de fer
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: B61L23/00
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capteur de contrôle d'état de chemin de fer (10) configuré pour être fixé à un roulement de chemin de fer d'un véhicule de chemin de fer comportant au moins un capteur de vibration ; un moyen de détection d'un mouvement du véhicule de chemin de fer ; une unité de commande pour traiter au moins les signaux obtenus par le capteur de vibration pour déterminer un paramètre d'état de fonctionnement indiquant l'état de fonctionnement du roulement, dans lequel l'unité de commande est configurée pour déclencher des mesures en fonction d'au moins un état prédéterminé ; et un dispositif de communication sans fil pour communiquer le paramètre d'état de fonctionnement à un serveur de contrôle et de commande (40). Il est proposé de configurer l'unité de commande pour l'exploiter dans un mode de veille d'économie d'énergie et dans au moins un mode activé, dans lequel l'unité de commande est configurée pour passer du mode de veille au mode activé à la détection qu'un ensemble de conditions prédéterminées est satisfait, dans lequel ledit ensemble de conditions prédéterminées comporte la condition que le moyen de détection de mouvement détecte que le véhicule de chemin de fer est en mouvement.
Patent FR-3076395-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique d'un composant, systeme electronique et plate-forme associes
Inventor: HODOT ROMAIN
IPC: H01L23/373
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (16) thermique d'un composant (14), le dispositif de contrôle (16) comportant : - une alimentation électrique, - un convertisseur propre à convertir une variation de température en une variation de résistance, - un module de refroidissement comportant deux faces, une première face à une première température et une deuxième face à une deuxième température, la différence entre la première température et la deuxième température étant fonction du courant alimentant le module de refroidissement, la première face étant en contact avec le composant (14), le module de refroidissement, le convertisseur et l'alimentation électrique étant agencés électriquement pour que le courant alimentant le convertisseur diminue avec une augmentation de température, le courant alimentant le module de refroidissement reste lui constant.
Patent FR-3062078-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de soudage a faible distorsion
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B23K101/12
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soudage à faible distorsion comportant : un chariot de support (2) mobile destiné à être déplacé selon une trajectoire d'avance par rapport à deux pièces métalliques à assembler et portant : une torche de soudage (3) pour réaliser un cordon de soudure entre les deux pièces métalliques, un applicateur de refroidissement (8) agencé derrière la torche de soudage par rapport à la trajectoire d'avance pour refroidir le cordon de soudure par contact avec une surface extérieure du cordon de soudure, l'applicateur de refroidissement étant constitué d'un coussin de fibres minérales, et une tête de distribution (15) agencée pour distribuer un liquide de refroidissement sur l'applicateur de refroidissement (8) pour imbiber le coussin de fibres minérales avec le liquide de refroidissement.
Patent FR-3062255-A1 (FR)
Title: Convertisseur electrostatique
Inventor: PEREZ MATTHIAS
IPC: H02N1/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: Ce convertisseur électrostatique comporte : - un stator muni d'au moins une électrode (10) ; - un rotor (2) comprenant au moins une pale (3) munie d'une contre-électrode (30), la pale (3) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (x) destiné à coïncider avec un axe d'écoulement d'un flux d'air ; l'électrode (10) ou la contre-électrode (30) étant revêtue d'un matériau diélectrique (4) pouvant être polarisé ; le stator et le rotor (2) étant configurés pour autoriser un premier mouvement relatif entre l'électrode (10) et la contre-électrode (30), autour de l'axe de rotation (x) de la pale (3), de manière à générer un couple électrostatique lors d'un tour du rotor (2) ; remarquable en ce que le stator et le rotor (2) sont configurés pour autoriser un deuxième mouvement relatif (M2) entre l'électrode (10) et la contre-électrode (30) de manière à modifier le couple électrostatique généré (2).
Patent FR-3062508-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de l'amenagement d'un espace
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06T19/20
Filed: 2017-02-01
Abstract: Procédé de simulation de l'aménagement d'un espace à l'aide d'éléments ornementaux, notamment des éléments découpés et/ou usinés dans un matériau en plaque(s) (P1,... Pn) et/ou réalisés à l'aide de la ou desdites plaques (P1,... Pn), en particulier un matériau présentant des motifs aléatoires ou singuliers, ce procédé comportant l'étape consistant à : - permettre à un utilisateur, à l'ai de d'un outil de simulation, de simuler une configuration de pose dans laquelle les éléments ornementaux sont projetés à l'échelle sur une maquette numérique, notamment 2D ou 3D, de l'espace à aménager, à une position et avec une orientation voulues, les éléments ornementaux étant affichés durant cette simulation à l'échelle de la maquette, avec leur aspect réel tel que résultant d'une acquisition numérique préalable des éléments ornementaux ou de la ou desdites plaques (P1,... Pn) par un moyen d'acquisition.
Patent FR-3063186-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion utilisable dans un engin spatial
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H02G15/08
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de connexion (10), comprenant un équipement embarqué (12) définissant un boitier (22) comportant une face de connexion (26) comprenant une prise de connexion (30), un câble flexible (14) pour raccorder électriquement cet équipement (12) à un autre équipement et un connecteur (16) disposé sur une extrémité du câble (14) et comportant une face de connexion apte à entrer en contact avec la face de connexion (26) du boitier (22) pour brancher le connecteur (16) à la prise de connexion (30), le connecteur (16) étant mobile entre une position débranchée et une position branchée. Lorsque le connecteur (16) est dans la position branchée, le câble (14) formant une portion courbée et une portion sensiblement rectiligne. Lorsque le connecteur (16) est dans la position branchée, la portion courbée du câble est dépourvue de point d'inflexion.
Patent FR-3063812-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecran aux rayonnements ionisants
Inventor: JULIEN TEDDY
IPC: G01N24/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection radiologique (1) adapté pour être disposée dans un canal de ventilation traversant un mur ou une dalle, comprenant un organe hélicoïdal (2) s'enroulant autour d'une direction longitudinale (3), caractérisé en ce que la partie hélicoïdale (2) est constituée d'une pluralité de parties planes disposée adjacentes les unes aux autres dans la direction longitudinale (3), chaque partie plane présentant au moins une pale, la pale d'une partie plane étant décalée par rotation angulaire autour de l'axe longitudinal par rapport à la pale d'une partie plane adjacente.
Patent FR-3066953-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees pour la generation de microstructures a proprietes elastiques orthotropiques
Inventor: MARTINEZ JONAS
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-06-01
Abstract: Un dispositif agencé pour déterminer des données de fabrication pour réaliser des objets présentant des caractéristiques d'élasticité orthotropique librement orientable et pouvant varier, en calculant des données de graines de branches définissant entre elles des branches, le nombre de graines de branches et l'épaisseur de chaque branche étant reliés aux caractéristiques d'élasticité recherchées.
Patent FR-3067357-A1 (FR)
Title: Compositions auto-obturantes
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne une composition auto-obturante à base d au moins: - un élastomère thermoplastique A styrénique; - un élastomère thermoplastique B à bloc polyisobutylène, ledit élastomère thermoplastique B étant différent dudit élastomère thermoplastique A ; et 140 pce d une huile d extension ayant une masse moyenne en nombre Mn inférieure ou égale à 5000 g/mol. L invention concerne également l utilisation de cette composition comme couche anti crevaison, un stratifié étanche eux gaz de gonflage comprenant cette composition et un objet pneumatique comprenant au moins une composition auto-obturante telle que définie ci-dessus ou au moins un stratifié tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3070812-A1 (FR)
Title: Interface reseau pour un equipement domotique, systeme domotique pour un batiment contenant cet equipement domotique et batiment comportant un tel systeme domotique
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-09-04
Abstract: Ce procédé de gestion de trafic dans un réseau de communication est mis en uvre par une interface réseau d'un élément communicant lors de l'émission d'un message sur une liaison physique du réseau, le message comprenant un niveau de priorité d'émission. Ce procédé comprend des étapes consistant à : - détecter un état interne d'une couche de liaison de données, - tant que l'état interne de la couche de liaison ne permet pas l'envoi immédiat du message : - attendre (108) que l'état interne de la couche de liaison passe dans un état de priorité égale ou inférieure au niveau de priorité d'émission, - augmenter (112) le niveau de priorité d'émission à chaque fois que l'état interne reprend un état d'occupation signifiant qu'un signal est présent sur la liaison physique pendant cette attente ; - envoyer (116) le message lorsque l'état interne passe dans un état de priorité égale ou inférieure au niveau de priorité d'émission.