baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927789-A1 (FR)
Title: Textile covering i.e. carpet, cleaning device for motor vehicle e.g. car, has extrados bulged in brush driving direction and including cleaning surface to tap and sweep textile covering, when brush is rotatably driven by driving units
Inventor: BAL FRANCK
IPC: A46B13/02
Filed: 2008-02-26
Abstract: The device (1) has driving units rotatably driving a brush (10) around a rotation axis (X-X). The brush has clipped groups (20) of brushing filaments (22), which are distributed in spaced manner along a direction peripheral to the axis. The filaments of each group have a curved longitudinal section to collectively define an extrados bulged in a brush driving direction (R). The extrados has a cleaning surface to tap and sweep a textile covering, when the brush is driven by the units. The filaments are made of abrasive particles e.g. aluminum oxide or silicon carbide particles, loaded nylon. An independent claim is also included for a method for fabricating a brush for a cleaning device.
Patent FR-2932817-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche streptomyces barakatei, ses composes actifs derives et leur utilisation dans le traitement des plantes
Inventor: LEBRIHI AHMED
IPC: A01N63/28
Filed: 2008-06-19
Abstract: L'objet de l'invention est une nouvelle souche Streptomyces barakatei J-2 déposée à la CNCM sous le numéro I-3640 et au LMG sous le numéro P-23734. L'invention concerne également un procédé de sélection d'une telle souche, un procédé d'extraction et de purification de composés actifs produits par cette souche J-2, ainsi que les composés actifs produits (antibiotiques). Enfin, l'invention vise également l'utilisation de la nouvelle souche J-2 ou d'un composé actif pour la protection des plantes et la lutte biologique contre des agents phytopathogènes et/ou pour stimuler la croissance des plantes .
Patent FR-2934279-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalies chromosomiques.
IPC: G01N21/64
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé in vitro pour détecter des anomalies chromosomiques chez un mammifère, comprenant l'hybridation in situ de n chromosomes d'une préparation de chromosomes métaphasiques avec des ensembles d'une pluralité d'acides nucléiques, chaque ensemble s'hybridant, sur une longueur de 700 000 à 3 000 000 pb contiguës, de manière spécifique aux extrémités subtélomériques spécifiques desdits chromosomes, chaque ensemble étant marqué de manière détectable par un fluorochrome, de telle sorte que chaque chromosome est distinguable par un fluorochrome particulier ou une combinaison particulière de fluorochromes.
Patent FR-2918428-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d'un actionneur d'embrayage
Inventor: JAGER THOMAS
IPC: F16D48/06
Filed: 2008-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage de la position d'un actionneur d'embrayage caractérisé par le fait qu'il comporte les pas suivants :a) détermination d'une position réelle de l'actionneur d'embrayage ;b) comparaison de la position réelle avec une position prescrite de l'actionneur d'embrayage ;c) détermination de la valeur et du sens d'une reprise de réglage de l'actionneur d'embrayage ;d) modification d'une alimentation en courant électrique de l'actionneur d'embrayage en coïncidence avec les valeurs de la reprise de réglage selon le pas c).
Patent FR-2937328-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de chaleur
Inventor: ABBAS LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2008-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de chaleur à l'aide d'une composition renfermant des hydrochlorofluorooléfines. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de transfert de chaleur comprenant successivement une étape d'évaporation d'un fluide frigorigène, une étape de compression, une étape de condensation dudit fluide à une température supérieure ou égale à 70°C et une étape de détente dudit fluide caractérisé en ce que le fluide frigorigène comprend au moins une hydrochlorofluorooléfine.
Patent FR-2937662-A1 (FR)
Title: Unite et element d'echange de chaleur, d'habillage et d'occultation d'une structure de batiment
Inventor: TRESOLDI BRUNO
IPC: F24S10/70
Filed: 2008-10-23
Abstract: Sont concernés des éléments structurels comprenant au moins un panneau (5) se laissant traverser par la lumière et à structure alvéolaire (7a, 7b) . Les panneaux renferment des tuyaux (9) d'occultation et/ou d'échange de chaleur plus opaques que les panneaux et où peut circuler un fluide d'échange thermique (air).
Patent FR-2939534-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chiffrement et de dechiffrement de donnees numeriques.
Inventor: SIBERT HERVE
IPC: G06F12/14
Filed: 2008-12-08
Abstract: Procédé de chiffrement d'un ensemble de données numériques initial (1), qui comprend une compression (2) de l'ensemble de données numériques initial (1) délivrant un ensemble compressé (4) comportant au moins un flux de données numériques compressées (5) et au moins un dictionnaire (Dl) permettant de décrire le contenu du ou des flux de données numériques compressées (5 à 7), et un chiffrement (3) de chaque dictionnaire (Dl à D3) uniquement délivrant un ensemble de données numériques chiffrées (8).
Patent FR-2938956-A1 (FR)
Title: Appareil et procedes de recommandation de si, et supports de stockage
Inventor: LAI WEI SHEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2009-02-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de recommandation de SI comprenant une base de données et un module de recommandation de SI. La base de données fournit une pluralité de SI prédéterminés, ayant chacun des informations de popularité correspondant à une période de temps. Le module de recommandation de SI trouve un SI recommandé correspondant à la période de temps parmi les SI prédéterminés selon les informations de popularité, et transmet le SI recommandé à un dispositif électronique.
Patent FR-2943494-A1 (FR)
Title: Mini commode for holding domestic animal e.g. dog, has case whose rear sides are slantingly cut identical to right and left sides accommodating bases, and compartment adjusted to stick strip, where bottom of case accommodates feet
Inventor: WOOG THIERRY
IPC: A01K1/00
Filed: 2009-03-24
Abstract: The commode has a case comprising a right side (1) and a left side (2). Drawers (4) with a handle (11) are placed on the sides of the case. A central or double gate is provided instead of the drawers. Rear sides (3) of the case are slantingly cut identical to the right and left sides accommodating bases (8), on grooves. A compartment (14) of lunch boxes is adjusted to stick a strip. A bottom of the case accommodates four feet (19). The bases accommodate the lunch boxes. Closures with bend pivots (12) are fixed by screws, where the commode is made of bronze, wood, plastic, resin or fiber.
Patent FR-2932032-A1 (FR)
Title: Circuit electrique
Inventor: BLUM DIRK
IPC: H05B45/50
Filed: 2009-04-20
Abstract: Circuit (2) électrique comprenant une source (3) d'énergie, qui alimente un convertisseur (4) de tension continue, la tension de sortie alimentant une charge (5), un élément (29) de commutation et une branche de réaction, qui est montée entre une borne côté charge de l'élément (29) de commutation et un deuxième pôle de la source (3) d'énergie, avec un composant (31) pour empêcher un court-circuit.
Patent FR-2935687-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le remplissage de poches
Inventor: GIRO AMIGO EZEQUIEL
IPC: B65B9/10
Filed: 2009-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le remplissage de poches dans des machines automatiques opérant en continu de formation, remplissage et fermeture de poches à partir d'un élément tubulaire, qui comprennent un corps tubulaire en dehors duquel est monté le moyen de stockage de l'élément tubulaire, le dispositif comprenant des moyens pour le transport pièce par pièce de produits maraîchers de grande taille, tels que des melons, des pastèques ou similaires, depuis une position de charge jusqu'à une position de distribution, et des moyens pour la fixation et le déplacement, un à un, des produits individuels transportés jusqu'à la position de distribution, qui comprennent une tête pour la fixation et la libération ultérieure des produits et un mécanisme pour transmettre à la tête un mouvement dont la trajectoire comprend un tronçon vertical de descente, de longueur suffisante pour transporter le produit ayant été fixé à la ventouse à l'intérieur du corps tubulaire de la machine en direction de l'embouchure d'une poche dont la partie supérieure est ouverte, de telle manière que le produit soit accompagné tout au long de sa trajectoire de descente.
Patent FR-2947162-A1 (FR)
Title: Cooking apparatus i.e. barbecue, for cooking flesh-colored food, has balancing units balancing grill at fire box upper side to cook food with open flames so that flames alternatively contact food during passage
Inventor: NEGRELLO JACKY
IPC: A47J37/07
Filed: 2009-06-24
Abstract: The apparatus (1) has a housing (2) in which a fire box (3) is accommodated, where the housing is attached to a ground support base (4). A cooking grill (5) is placed on an upper side of the fire box, where food (6) to be cooked is placed on the cooking grill. Two balancing units (F1, F2) balance the cooking grill at the upper side of the fire box to cook the food with open flames obtained by combustion of wood so that the open flames alternatively contact the food during passage.
Patent FR-2951112-A1 (FR)
Title: Rabbet for supporting periphery of glazing i.e. windscreen, in motor vehicle, has recesses respectively receiving wedges to wedge large thickness glazing, where zones between recesses receive wedges to wedge small thickness glazing
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/02
Filed: 2009-10-09
Abstract: The rabbet (2) has multiple recesses (8) formed around an opening of a body of a motor vehicle. The recesses respectively receive wedges (5) to wedge a glazing (1) having large thickness. Zones of the rabbet between the recesses receive the wedges to wedge a glazing having small thickness, where the wedges have identical thickness. The zones have sites (9) bordered by bosses (10). The recesses and the sites are formed in a single stamping operation, and are associated to locators.
Patent FR-2955619-A1 (FR)
Title: Air draining device for use in electronic injection or turbocompressed heat engine of automobile, has electrical pump provided with pipe and standard endpiece provided in contact with flat head tubeless valve to evacuate air in engine
Inventor: SEBBAH ALI
IPC: F02F7/00
Filed: 2010-01-25
Abstract: The device has a plug (1) provided with an opening (2) into which a flat head tubeless valve (3) is introduced. The plug is installed in an opening of a cylinder head cover (4) of an electronic injection heat engine (5). The engine has an electrical pump (6) provided with a pipe (6b) and a standard endpiece (6c) that is provided in contact with the flat head tubeless valve to evacuate air (5a) confined in the electronic injection heat engine. The plug and the tubeless valve are formed as a single and same piece.
Patent FR-2957757-A1 (FR)
Title: Device for applying resin on shoe utilized to practice sports in room, by rubbery plate, has plasticized adhesive plate whose rubbery plate is fixed by hook and loop fastener fixation system for applying resin on shoe
Inventor: GRAIN EMERIC RENAUD
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: The device has a plasticized adhesive plate whose rubbery plate (1) is fixed by a Velcro(RTM: Hook and loop fastener) fixation system for applying resin on a shoe. The rubbery plate is stuck to the shoe by simple pulling of the rubbery plate from a side strip of the device. The rubbery plate is covered with flexible horizontal slats (2) so as to avoid casting of the resin. The rubbery plate is provided with a storage box.
Patent FR-2955980-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un systeme d'aspiration pour une machine electrique tournante
Inventor: VASSEUR PATRICE
IPC: H01R39/48
Filed: 2010-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage (10) d'un système d'aspiration, ledit système d'aspiration étant destiné à aspirer de la poussière générée par un balai (1) frottant sur un élément rotatif (2) d'une machine électrique tournante, le dispositif de guidage (10) étant agencé de façon à concentrer un flux d'air (F), généré par le système d'aspiration, à proximité de la partie de balai (1) en contact avec l'élément rotatif (2). L'invention concerne également un système d'aspiration comprenant un tel dispositif de guidage.
Patent FR-2957366-A1 (FR)
Title: Ratiere rotative et metier a tisser equipe d'une telle ratiere
Inventor: NOCENTI ROBERT
IPC: D03C1/00
Filed: 2010-03-12
Abstract: Cette ratière rotative (R) pour métier à tisser (M) comporte, pour chacune de ses lames, une pièce oscillante (5) attelée à un cadre de lisses (3) et associée à un élément d'actionnement (4) monté fou sur un arbre central (1), un premier élément d'entraînement (8) de l'élément d'actionnement, solidaire en rotation de l'arbre central, un deuxième élément d'entraînement (13) de l'élément d'actionnement et au moins un verrou (10, 11) monté sur l'élément d'actionnement et apte à solidariser en rotation cet élément d'actionnement, soit avec le premier élément d'entraînement (8), soit avec le deuxième élément d'entraînement (13). L'un des deux éléments d'entraînement (8) est animé d'un mouvement rotatif dans un seul sens (F8), alors que l'autre élément d'entraînement (13) est animé d'un mouvement de rotation alternatif (F13, F'13). Le deuxième élément d'entraînement (13) est disposé autour du premier élément d'entraînement (8) et le verrou (10, 11) est disposé dans un espace (E) défini radialement entre le premier élément d'entraînement (8) et le deuxième élément d'entraînement (13).
Patent FR-2959163-A1 (FR)
Title: Corps creux transparent ou translucide ayant une paroi avec un revetement pourvu d'un motif superficiel.
Inventor: PIVAUDRAN MATHIEU
IPC: A45D34/02
Filed: 2010-04-21
Abstract: Procédé pour réaliser une décoration sur un corps (2) creux, formant un espace intérieur (3), limité par une paroi périphérique (4) en un matériau transparent ou translucide et apte à être traversé par un faisceau laser (16), et pourvue d'une ouverture (5), et comporte une couche (12) de revêtement gravable dont la face (7b) tournée vers l'extérieur fait corps avec la face (13a) tournée vers l'intérieur de la paroi (4), avec un laser (20) apte à impacter le revêtement gravable, dans lequel on soumet une zone choisie (14) de la face extérieure (13b) à l'impact du faisceau laser (16) selon un cheminement déterminé en fonction de la forme de la décoration à réaliser, dans lequel on met en œuvre un laser (20) procurant un faisceau laser (16) choisi pour impacter la face (7b) tournée vers l'extérieur de la couche (12) de revêtement gravable sans la traverser, et constituer un motif superficiel (15) situé sur la face (7b) tournée vers l'extérieur qui soit visible depuis l'extérieur du corps creux (2) à travers la paroi (4), et garder l'intégrité de la face (13a) et de la face (7a) et de sa zone (12a) adjacente, et on constitue ainsi un motif superficiel (15) situé sur la face (7b) qui soit visible depuis l'extérieur du corps creux (2) à travers la paroi périphérique (4), en permanence non accessible et protégé par la face (13a), la paroi (4) et la face (7a) et sa zone (12a) adjacente ayant gardé leur intégrité et le contenu du corps creux (2) étant sans contact avec le motif superficiel (15).
Patent FR-2959461-A1 (FR)
Title: Rear retractable shelf for motor vehicle, has maintaining unit whose finger is projected from shelf and arranged with respect to end of flexible cord such that finger threads up loop of cord on finger in removable manner
Inventor: PEREZ GABRIEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-04-30
Abstract: The shelf (3) has a maintaining unit (11) that maintains an end (9) of a flexible cord (6) near the shelf when the end of the cord is not fixed with an endgate. The endgate is rotated with respect to a body shell (1) of a vehicle in a removable manner such that the shelf is driven in rotation when the endgate is rotated. The maintaining unit includes a finger (13) projected from the shelf. The finger is arranged with respect to another end (7) of the cord such that the finger threads up a loop (10) of the cord on the finger in a removable manner.
Patent FR-2962086-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile comprenant une assistance a l'ouverture
Inventor: BOULDRON LUDOVIC
IPC: B60R7/06
Filed: 2010-07-02
Abstract: Le dispositif de rangement (1) comprend un corps de rangement (2) et un couvercle (8) mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit dispositif comprenant des moyens de verrouillage (30) mobiles entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un organe de rappel (54) élastique étant agencé pour ramener les moyens de verrouillage (30) en position de verrouillage, ledit dispositif comprenant au moins une pièce poussoir (58) mobile entre une position rétractée et une position extraite dans laquelle la pièce poussoir (58) maintient le couvercle (8) dans une position partiellement ouverte. L'organe de rappel (54) élastique est agencé pour pousser la pièce poussoir (58) vers sa position extraite lorsque les moyens de verrouillage (30) sont en position de déverrouillage.
Patent FR-2967271-A1 (FR)
Title: Commande electrique
Inventor: TRIBOULOT NICOLAS
IPC: G06F3/045
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne une commande électrique, qui comporte d'une part un revêtement mural ou de sol chargé en pigments de graphite, par exemple en graphite, et d'autre part au moins une électronique comportant un étage de détection formant avec ledit revêtement un capteur sensitif apte à générer, lorsqu'une personne touche ce revêtement, un signal de commande d'alimentation.
Patent FR-2967992-A1 (FR)
Title: Preparation de sols d'oxydes metalliques stables, utiles notamment pour la fabrication de films minces a proprietes optiques et resistants a l'abrasion
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: C01B13/32
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de sols d'oxydes métalliques, à composante aqueuse, qui sont stables dans le temps et qui permettent notamment de fabriquer des films minces présentant à la fois des propriétés optiques et de résistance à l'abrasion remarquables. Ce procédé comprend : (i) le remplacement par de l'eau de tout ou partie de l'alcool ou des alcools présents dans un sol alcoolique d'un oxyde métallique, de pH neutre ou basique, et éventuellement (ii) l'ajustement du pH du sol aqueux ou partiellement aqueux ainsi obtenu à une valeur d'au moins 8. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication de films à partir de ces sols et, en particulier de films minces à propriétés optiques et résistants à l'abrasion. Applications : fabrication de composants optiques pour lasers de puissance, fabrication de fibres optiques, de tubes cathodiques, etc.
Patent FR-2968456-A1 (FR)
Title: High frequency radiation shielded integrated circuit for mobile phone, has conductive vias evenly arranged to connect metal layer with conductive pads, where metal layer is covered with protective layer made of radiation absorbing material
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L23/552
Filed: 2010-12-07
Abstract: The integrated circuit has an integrated circuit chip (11) including a lower surface comprising a metallization array (12). An insulating frame (14) having thickness similar to that of the chip is integrated to the chip. A metal layer (16) covers the chip and frame assembly from a side of an upper surface of the chip. Conductive vias (17) are evenly arranged for connecting the metal layer to conductive pads (22) formed on periphery of the frame, from a side of the lower chip surface. The metal layer is covered with a protective layer (35) made of high frequency radiation absorbing material. An independent claim is also included for a method for manufacturing an integrated circuit.
Patent FR-2969145-A1 (FR)
Title: Produit refractaire a haute teneur en zircone.
Inventor: GAUBIL MICHEL
IPC: C03B5/43
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit réfractaire, comprenant les étapes successives suivantes : a) mélange de matières premières de manière à former une charge de départ adaptée de manière que le bloc obtenu à l'étape d) comporte plus de 85% de ZrO , b) fusion de ladite charge de départ jusqu'à obtention d'une matière en fusion, c) optionnellement, coulage de ladite matière en fusion, d) refroidissement jusqu'à solidification de la matière en fusion sous la forme d'un bloc ; e) optionnellement, traitement thermique, procédé comportant une opération de compression dans laquelle on applique, sur au moins une partie de la surface extérieure du bloc obtenu à l'étape d), une pression de compression supérieure à 0,2 MPa, l'opération de compression débutant à une température supérieure à la température à laquelle, dans ledit bloc, la zircone tétragonale se transforme en zircone monoclinique, ou « température de transformation de phases », et se terminant à une température inférieure à ladite température de transformation de phases.
Patent FR-2971719-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enduction d'un objet saillant par un produit fluide, ensemble de distribution et de procede associes
Inventor: HARDOUIN CYRIL
IPC: B05B3/12
Filed: 2011-02-22
Abstract: Ce dispositif comporte un ensemble (30) de support, un ensemble (32) de distribution monté sur l'ensemble de support (30). L'ensemble de distribution (32) comporte un réservoir (90) de produit fluide, une tête (33) d'application du produit fluide définissant une cavité d'insertion (136) de l'objet saillant (12), et un conduit (92) de distribution de produit fluide raccordant le réservoir (90) à la cavité d'insertion (136). La tête d'application (33) est montée rotative par rapport à l'ensemble de support (30). Le dispositif comprend un ensemble actif (36) d'entraînement en rotation de la tête d'application (33) porté par l'ensemble de support (30).
Patent FR-2973915-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'inserts pour passeport electronique
Inventor: RIPERT ANNE
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'inserts (41) pourvus d'un module électronique (44) portant une puce et d'une antenne (43), comportant des étapes consistant à: - approvisionner (30) des feuilles de support (46) inférieures et supérieures pour plusieurs inserts, lesdits supports étant pourvus de cavités (42) pour le report ultérieur d'un module électronique dans chaque cavité ; - approvisionner (31) une antenne pour chaque insert; - approvisionner (33) au moins une couche d'adhésif ; - approvisionner (32) un module électronique pour chaque insert ; - (36) superposer et assembler par lamination (37) une feuille de support (46) inférieure, une première couche d'adhésif (54), une pluralité d'antennes (43), une seconde couche d'adhésif (54) et une feuille de support (46) supérieure ; - découper (38) l'ensemble laminé de manière à obtenir des inserts pourvus chacun d'une antenne. Ce procédé est caractérisé en ce que les modules électroniques (44) ne sont reportés dans les cavités (42) qu'après l'étape de lamination (37) des feuilles de support (46), des antennes (43) et des couches d'adhésif (54).
Patent FR-2973703-A1 (FR)
Title: Derives de 4-arylcoumarine et de 4-arylquinoleine, leurs utilisations therapeutiques et leur procede de synthese
Inventor: COMBES SEBASTIEN
IPC: A61K31/37
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne des dérivés de 4 -arylcoumarine et de 4 -arylquinoléine comme médicament pour le traitement du cancer, plus particulièrement pour le traitement des cancers du testicule, du cerveau et du rein et des cancers plus particulièrement liés à l'expression (surexpression) de P-gp et BCRP. L'invention concerne également le procédé de synthèse de tels dérivés de 4-arylcoumarine et de 4 -arylquinoléine.