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Patent FR-3101958-B1 (FR)
Title: Dispositif activimètre, conçu pour mesurer l’activité d’un radioélément
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G01T1/161
Filed: 2020-01-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif activimètre, conçu pour mesurer l’activité d’un radioélément, comprenant : - une chambre d’ionisation (2), destinée à recevoir ledit radioélément, - un système électronique / informatique (3), pour piloter le fonctionnement dudit dispositif activimètre (1). Le système électronique / informatique (3) comprend des moyens de commande vocale (33) qui comprennent : - au moins un microphone (331), adapté à capter une instruction vocale (V) émise par ledit opérateur, - un module de reconnaissance (332), conçu pour convertir ladite instruction vocale (V) en une requête (R) exécutable par ledit système électronique / informatique (3), et - un module de pilotage (333), conçu pour piloter l’exécution de ladite requête (R) par ledit système électronique / informatique (3). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107012-B1 (FR)
Title: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: CHIOCCHI JEAN GUILLAUME
IPC: B60K35/00
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-12-16
Abstract: Interface de commande électrique pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne une interface (1) de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, l’interface de commande comportant une embase, une touche de commande basculante selon deux directions orthogonales, un cardan interposé entre la touche de commande et l’embase pour définir une première et une deuxième directions orthogonales de basculement, une tige de guidage portée par la face inférieure de la touche de commande disposée en vis-à-vis de l’embase et une matrice cruciforme de guidage alignée selon les deux directions orthogonales de basculement et portée par l’embase et disposée en vis-à-vis de la tige de guidage et coopérant avec l’extrémité libre de celle-ci de manière à empêcher un basculement de la touche de commande selon une direction autre que les deux directions orthogonales de basculement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108423-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’aide à la décision d’un système cognitif artificiel
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif (10) d’aide à la décision d’un système cognitif (1) à partir de données provenant d’une pluralité de sources de données (11-1,11-2,11-N), le dispositif (10) comprenant une unité de traitement (103-i) associée à chaque source de données (11-i), chaque unité de traitement (103-i) comprenant une unité d’encodage (1030-i) configurée pour déterminer, à partir des données provenant de la source de données (11-i) associée à ladite unité de traitement (103-i), une représentation de données dans un espace de représentation commun en appliquant un algorithme d’apprentissage machine auxdites données, le dispositif (10) comprenant en outre une unité de fusion de données (105) configurée pour déterminer un modèle de représentation d’un environnement du système cognitif (1) en combinant les représentations de données déterminées par les unités d’encodage (1030-i) associées à la pluralité de sources de données par application d’un algorithme de fusion de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108975-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic capteur vitesse/position
Inventor: ROCHARD PASCAL
IPC: G01D18/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de diagnostic d’un capteur vitesse/position (1) d’un moteur à combustion interne, du type comprenant une roue dentée solidaire en rotation d’un arbre et un détecteur de matière, disposé fixe en regard de la roue dentée et pilotant une base (13) d’un transistor (14), comprenant les étapes suivantes :- détection d’un court-circuit (5, 6) entre une sortie (2) du capteur vitesse/position (1) et une alimentation (3, 4),- test d’une surconsommation de courant d’une alimentation (3) du capteur vitesse/position (1) lors de l’activation du transistor (14), si positif le court-circuit (5) est entre l’alimentation (3) du capteur vitesse/position (1) et la sortie (2) du capteur vitesse/position (1), si négatif le court-circuit est entre une autre alimentation (4) et la sortie (2) du capteur vitesse/position (1).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111918-B1 (FR)
Title: Dispositif d’électrolyse de l’eau pour la production d’hydrogène
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: C25B11/04
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: TITRE : Dispositif d’électrolyse de l’eau pour la production d’hydrogène L’invention concerne un dispositif et procédé d’électrolyse pour la production de dihydrogène, ledit dispositif comprenant un compartiment d’électrode négative de réduction de H2O en H2 et un compartiment d’électrode positive comprenant des particules supercapacitives en circulation au contact d’un substrat conducteur. Un tel dispositif ou procédé comprend avantageusement comprenant une alimentation électrique par une ou plusieurs cellules photovoltaïques.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114919-B1 (FR)
Title: Système de commande pour décharger les cellules d'une pile à combustible
Inventor: RANIERI MARCO
IPC: H01M8/24
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un système de commande, destiné à être adapté sur une pile à combustible (PAC), ladite pile à combustible comportant plusieurs cellules (Cell_i) connectées en série entre une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), ledit système comportant Une unité centrale de contrôle (UC) et un dispositif électronique de pontage (D) comportant plusieurs unités de pontage électrique (UP_j) distinctes, chaque unité de pontage électrique étant connectée en parallèle d'au moins une cellule distincte de la pile à combustible pour commande sa décharge au démarrage et à l'arrêt de la pile et ainsi éviter la création de potentiels électriques inverses et limiter la présence de potentiels résiduels.    Figure à publier avec l'abrégé :   Figure 3
Patent FR-3115868-B1 (FR)
Title: Conteneur équipé d’au moins un tourelleau et procédé de manutention d’un tourelleau équipant un tel conteneur
Inventor: DESCHAMPS VICTOR
IPC: F41A23/20
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) équipé d’au moins un tourelleau (100) et un procédé de manutention d’un tel tourelleau. Le tourelleau (100) est fixé sur une première face d’un panneau mobile (1a1) du conteneur (1), panneau (1a1) qui est apte à se retourner sur un demi-tour autour d’un axe de retournement (X) pour exposer le tourelleau (100) hors du conteneur (1) ou l’escamoter à l’intérieur du conteneur (1). Ce conteneur (1) comporte un dispositif de manutention (10) de tourelleau (100) comportant un châssis (2) pivotant qui est solidarisable avec le tourelleau (100). Le châssis (2) est translatable verticalement dans le conteneur (100) le long d’un moyen d’élévation (11) entre une position haute voisine du panneau mobile (1a1) et une position basse voisine d’une paroi inférieure (1d) du conteneur (1). Le châssis (2) est destiné par ailleurs à retourner le tourelleau (100) dans le conteneur (1) sur un demi-tour autour d’un axe horizontal (Y).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3115719-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du mouvement d’un robot articulé, robot équipé d’un tel dispositif.
Inventor: M'COLO KAMAL
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de contrôle du mouvement d’un robot articulé comprenant une tête fonctionnelle, ledit procédé (100) comprenant :  une étape (102), dite de cartographie, pour générer une carte, dite de travail, relative à l’espace de travail dudit robot par un ou plusieurs capteurs embarqués par ledit robot ; etaprès ladite étape de cartographie (102), plusieurs itérations d’une étape de contrôle d’un mouvement (104) dudit robot en fonction de ladite carte de travail.  Elle concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre un procédé (100) selon l’invention.  Elle concerne en outre un robot articulé équipé du dispositif selon l’invention.  Figure : Fig. 2c
Patent FR-3117417-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un conduit à travers une pièce de structure de véhicule.
Inventor: BERNIGARD SEBASTIEN
IPC: F16L55/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de maintien d’un conduit à travers une pièce de structure de véhicule.  L’invention porte sur un dispositif de maintien d’au moins un conduit 9 destiné à maintenir un conduit au travers d’une ouverture ménagée dans une pièce de structure d’un véhicule, le dispositif de maintien comprenant une bague d’étanchéité 30 comprenant un moyen de maintien destinée à venir au contact d’une telle ouverture, au moins une collerette cylindrique 40 destinée à venir entourer un tel conduit 9, un premier demi-carter 51 et un deuxième demi-carter 52, le premier demi-carter 51 et le deuxième demi-carter 52 étant destinés à venir au contact l’un de l’autre au niveau d’un plan de joint 50 agencé entre eux tout en se fixant sur la bague d’étanchéité 30 et/ou sur l’au moins une collerette cylindrique 40 de sorte à empêcher tout transfert d’humidité et/ou de salissures à travers une telle ouverture d’une pièce de structure.  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3121149-B1 (FR)
Title: Alliage de fonderie intermétallique TiAl
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: C22C1/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des alliages de fonderie intermétallique TiAl. Plus particulièrement, elle concerne un tel alliage comprenant :44 ≤ Al ≤ 47 at.% ;0 < Zr < 2 at.% ;1 ≤ W ≤ 2 at.% ; etun seul des éléments suivants :0,5 ≤ V ≤ 2 at.% ;0,5 ≤ Cr ≤ 2 at.% ;0 < Nb < 4 at.%.  Fig. 9
Patent FR-3119598-B1 (FR)
Title: Pédale automatique pour cycle et ensemble formé d’une pédale automatique et d’une chaussure
Inventor: NOBILE PASCAL
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-12-15
Abstract: PÉDALE AUTOMATIQUE POUR CYCLE ET ENSEMBLE FORMÉ D’UNE PÉDALE AUTOMATIQUE ET D’UNE CHAUSSURE Une pédale automatique pour cycle (1) comporte un arbre de rotation (2) destiné à être fixé à un cycle. L’arbre de rotation (2) s’étend selon une direction longitudinale. Un corps (3) est monté rotatif autour de l’arbre de rotation (2). Le corps (3) définit une cavité destinée à recevoir l’arbre de rotation (2). Au moins des premier et deuxième connecteurs primaires (4a, 4b) sont destinés à coopérer avec au moins deux connecteurs secondaires d’une semelle d’une chaussure pour cycle pour fixer la chaussure pour cycle sur le corps (3). L’arbre de rotation (2) possède une rainure annulaire. Le corps (3) possède un orifice agencé pour déboucher face à la rainure annulaire. Une tige (8) s’insère dans l’orifice et dans la rainure annulaire pour limiter le déplacement en translation du corps (3) par rapport à l’arbre de translation selon la direction longitudinale.
Patent FR-2282115-B1 (FR)
IPC: G01N33/18
Filed: 1975-08-11
Granted: 1981-08-21
Abstract: Immunoassays employing antibodies and a fluorescer-quencher (F-Q) chromophoric pair, wherein one or both of the chromophoric pair are bonded to antibodies. Depending on the particular ligand of interest, various reagent combinations can be employed, where the amount of quenching is directly related to the amount of ligand present in the assay medium. In carrying out the assay, the unknown and antibody specific for the ligand of interest to which is bound one of the F-Q pair, are combined in an aqueous buffered medium. Depending on the protocol, different assay reagents are employed in the aqueous buffered medium: (1) ligand analog bonded to the other of the F-Q pair; (2) antibodies specific for the ligand to which is bound the other of the F-Q pair or; finally, (3) a combination of a plurality of ligands bonded together through linking groups to a hub molecule, usually a polymer, in combination with antibody bound to the other of the F-Q pair. The composition is irradiated with light at a wavelength, absorbed by the fluorescing molecule and the amount of fluorescence determined. By employing appropriate standards, the presence and amount of the ligand can be determined.
Patent FR-2399161-B1 (FR)
IPC: H04M1/00
Filed: 1977-07-25
Granted: 1981-10-30
Abstract: A telephone set for optical fibers lines having a coupler for directing a first part of the light received from the input optical fiber on a photo-cell and a second part of this light on a microphone modulating this second part without electrical intermediate apparatus, the photo-cell feed alternately a bell or a receiver, and the light modulated by the microphone is directed via a dialling system on the output optical fiber.
Patent FR-2469413-B1 (FR)
Inventor: STAMBACH JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K31/435
Filed: 1979-11-13
Granted: 1986-04-25
Abstract: (For the Contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LI, LU, NL, SE) 1. By way of new compounds, the compounds having the formula :  see diagramm : EP0028959,P28,F1  wherein : R3  is a -OR or -SR group, R being hydrogen, C1 -C12 alkyl or phenyl or phenylalkyl (with C1  to C4  alkyl) or a group of formula  see diagramm : EP0028959,P29,F2  R' being C1 -C12  alkyl, or phenyl or phenylalkyl (with C1 -C4 alkyl) ; see diagramm : EP0028959,P29,F3  R10  and R11 , which may be identical or different, are hydrogen or lower C1 -C4  alkoxy provided that when R8  is  see diagramm : EP0028959,P29,F4  R10  and R11  are hydrogen or lower alkoxy, R3  is different from OR in which R is alkyl. (For the Contracting State AT) 1. Process for the obtention of a compound having formula :  see diagramm : EP0028959,P30,F1  wherein : R3  is a -OR or -SR group, R being hydrogen, C1 -C12 alkyl or phenyl or phenylalkyl (with C1  to C4  alkyl) or a group of formula R'-C = O, R' being C1 -C12  alkyl or a phenyl or phenylalkyl (with C1 -C4  alkyl) ;  see diagramm : EP0028959,P30,F2  R10  and R11 , which may be identical or different, represent hydrogen or lower C1 -C4 alkoxy group provided that when R8  is H2  and R10  and R11  are hydrogen or a lower alkoxy group, R3  is different from OR in which R is an alkyl group, characterized in that it consists in : 1. condensing, with nitromethane, benzaldehyde substituted in the 3-position by a protected R3  group, to form the corresponding nitrostyrene ; 2. reducing nitrostyrene obtained to form the corresponding phenethylamine ; 3. condensing phenethylamine obtained with a salt of phenylacetic acid to form the corresponding phenacetamide ; 4. performing a first cyclisation to obtain the corresponding 3,4-dihydroisoquinoline ; 5. reducing the dihydroisoquinoline to tetrahydroisoquinoline ; 6. fixing formyl or chloroformyl group on the nitrogen atom of the isoquinoline by reaction with formic acid or phosgene ; 7. performing a second cyclisation ; 8. optionally, reducing the resulting product to form the desired berbine derivative ; 9. optionally, removing the protecting group from the 3-position, and 10. optionally, converting the resulting product to an ester.
Patent FR-2545472-B1 (FR)
Inventor: ANCELLE BERNARD
IPC: E04H4/00
Filed: 1983-05-05
Granted: 1988-05-20
Abstract: In the treatment of the swimming pool water, the water is continuously withdrawn from the pool and brought into contact with semi-permeable membranes of a separating apparatus. The fraction of the water which has passed through the membranes is returned to the pool.
Patent FR-2566190-B1 (FR)
Inventor: ODEAU CHRISTIAN
IPC: H01Q19/04
Filed: 1984-06-14
Granted: 1987-10-23
Abstract: 1. An antenna structure of the kind comprising : An elongated support member (200), A number of conductors (300), and Connectors (100) provided in number corresponding to the number of conductors (300) and adapted to be rigidly connected to the support member and to guide the respectively associated conductors (300) in rotation relatively to the support member between an inoperative folded-down position, in which each conductor is parallel to the support member (200), and an open operative position in which the various conductors are parallel to one another are perpendicular to the elongated support member (200), each connector also retaining the conductors in the open operative position by snap action ; characterised in that Each conductor (300) is embodied by a substantially straight element having a curved central part (310) ; Each connector (100) comprises : a main central element (110) by which the connectors (100) are secured to the support member (200) ; and two opposite arms (120; 130) transverse to the support member (200), the main element (110) having a substantially cylindrical central sleeve (112) around which extends a cavity (111) opening on to opposite surfaces of the main element (110) and adapted to receive the curved central part (310) of a conductor (300) for rotation between its folded and open positions, and The arms (120, 130) are each formed with an elongated recess (122, 132; 123, 133) which extends into the cavity (111) in the main element (110) and on to opposite side surfaces of the connector (100) to receive an associated conductor (300), each recess having a restriction for retaining the conductors in the open operative position by snap action.
Patent FR-2596398-B1 (FR)
Inventor: SPITZ ROGER
IPC: C08F4/64
Filed: 1986-03-27
Granted: 1988-07-29
Abstract: Process for polymerising ethylene in the presence of a catalyst based on TiCl4 and MgCl2 and an alkylaluminium as cocatalyst, characterised in that polymerisation is carried out in the presence of a catalyst prepared by milling together TiCl4 and MgCl2 previously brought to a specific surface greater than 30m<2>/g, the weight ratio MgCl2/TiCl4 being between 6 and 60, the cocatalyst being chosen from alkylaluminiums in which at least one of the alkyl radicals has at least six carbon atoms.
Patent FR-2606245-B1 (FR)
Inventor: EILENTROPP HEINZ
IPC: H05B3/58
Filed: 1987-10-28
Granted: 1991-11-22
Abstract: A flexible heating assembly includes a plurality of stranded or otherwise combined, insulated electrical conductors including feeder lines and, possibly, additional lines and constituting a subassembly; a heating conductor loops around this subassembly in multiple loops; at least two of the feeder line conductors have spaced apart and staggerdly arranged bare spots of removed insulation exposing the respective electrical conductor and the heating conductor where passing across such a bare area will be an intimate electrical contact making relationship without supplemental fastening; the loop density defined as number of loops per unit length on the subassembly is smaller in between bare spots and higher by at least 20% as to loops contacting conductors in a bare spot.
Patent FR-2626260-B1 (FR)
Inventor: BLONDEAU PIERRE
IPC: B65G13/11
Filed: 1988-01-22
Granted: 1990-05-18
Abstract: The invention concerns a conveyor for moving single loads (1) lying on roller gears, such as wheels (2) or rollers (24) engaged on transverse shafts (3) driven by friction, comprising a chassis constituted from two parallel and vertical side walls (5), connected to each other at a fixed distance, constituting the width of the conveyor, by means of transverse cross-pieces (6). In order to facilitate the adapting of the conveyor to its operating conditions and consequently to modify its dimensions the walls (5) of the chassis (4) are constituted of wall elements (5a, 5b) assembled end-to-end in the direction of the length of the conveyor by means of bolts (8, 23) such that the length of the conveyor can be made longer or shorter by adding or removing wall elements, the cross-pieces (6) being constituted from bars provided, at their end sections, with axial tappings in which screws (8a) can be screwed, passing through holes (9) pierced in the walls (5), the width of the conveyor being able to be made wider or narrower by using longer or shorter cross-pieces (6).
Patent FR-2626284-B1 (FR)
Inventor: MAULEON JEAN-LOUIS
IPC: C10G11/18
Filed: 1988-01-26
Granted: 1990-06-08
Abstract: According to the invention the said means for recycling the particles of regenerated catalyst to the reactor feed comprise, from upstream in the downstream direction, a preferably substantially vertical pipe (1) for removing the regenerated particles from the means for regeneration, and a substantially rectilinear pipe (2) connected to the said vertical pipe (1) and descending obliquely from the latter towards the base (3) of the reactor to which it is connected, the said descending pipe (2) being connected to the vertical pipe (1) and to the base (3) of the reactor by curved parts or bends not imposing either any point of reversal of the trajectory of the particles nor any abrupt changes in the diameter of the pipes.
Patent FR-2631868-B1 (FR)
Inventor: FRIZOT ALAIN
IPC: B23P19/06
Filed: 1988-05-25
Granted: 1990-09-21
Abstract: The subject of the invention is a device for screwing and unscrewing a nut (30-32) on a connecting element (2), characterised in that it comprises a frame (14) pivoting about a spindle (15) parallel to the connecting element (2) and supporting means (17, 19, 22, 26) for driving in rotation the nut (30 - 32) to be screwed in or unscrewed, and means (20, 24) for displacing the said drive means in rotation about an axis parallel to the axis of the connecting element (2) and at a speed identical to that of the nut when it moves during its screwing or unscrewing. <??>The subject of the invention is also a method for screwing and unscrewing nuts on a connecting element.
Patent FR-2663654-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PERRIN
IPC: E01C19/17
Filed: 1990-06-21
Granted: 1992-10-09
Abstract: Device for spreading a fluid substance or the like, particularly a bonding emulsion for bituminous coated products over the surface of a road (C), comprising, on movable plant (1), at least one spreading boom (ramp) (18) along which spreading is at least partially carried out, the said boom (ramp) being associated with an emulsion-supply circuit, characterised in that a boom (ramp) comprises at least one chamber (19) comprising at least one opening on its part intended to face the road (C), the said chamber (19) being associated with means (27, 28, 29) for supply and spray-formation permitting the said chamber (19) to be supplied in its interior with emulsion in spray form, as well as means intended to enhance the deposition of the emulsion in spray form onto the road (C) via the said opening.
Patent FR-2694009-B1 (FR)
Inventor: DOUHI ABDERRAHIM
IPC: C08G63/91
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-10-21
Abstract: Polymers and copolymers containing at least one repeat unit of formula: in which: - R is a single bond or a hydrocarbon chain, - R' is a hydrocarbon chain containing two or three carbon atoms, - P is the residue of an oligomer whose solution viscosity, determined in meta-cresol at 30 DEG C and at a concentration of 0.5 g/dl, is lower than 0.50 dl g<-1>. Process for obtaining these polymers and copolymers.
Patent FR-2715744-B1 (FR)
Inventor: EYNAUD BRUNO
IPC: H05K7/20
Filed: 1994-01-31
Granted: 1996-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00111 Sec. 371 Date Jul. 26, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 26, 1996 PCT Filed Jan. 31, 1995 PCT Pub. No. WO95/20786 PCT Pub. Date Aug. 3, 1995The invention relates to apparatus for reducing sound nuisance and designed to be fitted easily to a microcomputer including, inter alia, a hard disk motor powered by a cable fitted with connectable male and female connectors, and a fan motor powered by a cable fitted with connectable male and female connectors. The sound level reducing apparatus comprises: a unit of a first type which is designed to be interposed between the male and female connectors of the disk motor power supply cable, which receives an operation request signal, and which causes the disk motor to be powered while the request signal is present and for a determined length of time thereafter, and a unit of a second type which is designed to be interposed between the male and female connectors of the fan motor power supply cable, which receives a temperature signal and which causes the fan motor to be powered only when the temperature is too high.