baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109078-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation chirurgicale
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G09B23/28
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-05-06
Abstract: Le dispositif (10) de simulation chirurgicale comporte un instrument chirurgical réel qui comporte un élément fonctionnel, cet élément fonctionnel pouvant être activé selon au moins deux états de fonctionnement distincts, une unité de calcul (14). Il comporte un système électronique (16) reliant l’instrument chirurgical réel (12) à l’unité de calcul (14), et un instrument chirurgical virtuel (22) relié à l’unité de calcul (14). L’instrument chirurgical virtuel (22) présente un élément fonctionnel virtuel (42) similaire à celui de l’instrument chirurgical réel (12). L’instrument chirurgical réel (12) muni du système électronique (16) présente sensiblement le même poids qu’un instrument chirurgical fonctionnel correspondant, l’élément fonctionnel virtuel (42) de l’instrument chirurgical virtuel (22) est apte à être activé selon les mêmes états de fonctionnement que ceux de l’élément fonctionnel (26) de l’instrument chirurgical réel (12), et à être aligné, en temps réel, sur l’état de fonctionnement de l’instrument chirurgical réel (12).  Figure pour l'abrégé : FIG. 2
Patent FR-3113617-B1 (FR)
Title: codeur pour enficher les bouchons de codage sur un châssis qui contrôle la signalisation de type ferroviaire.
Inventor: PELLEGRINETTI MARVIN
IPC: H04Q3/00
Filed: 2020-08-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif pour enficher les bouchons de codages sur les châssis NS1.  L’invention concerne un codeur pour enficher les bouchons de codage sur un châssis NS1, qui celui-ci contrôle la signalisation de type ferroviaire.  Il est constitué d’un embout (4) présentant un orifice (6) où est introduit le bouchon (7). L’embout est maintenu sur le manche (2) à l’aide d’une vis (5) qui celui-ci s’articule à l’aide d’un ressort (3). Lorsque l’on place l’embout (4) face à l’emplacement du bouchon (7) qui se trouve sur le châssis NS1, on peut grâce à une simple pression sur le manche (2), qui appuie sur le ressort (3), pousser le bouchon (7) dans son emplacement sur le châssis.  Le codeur selon l’invention est particulièrement destiné à l’enfichage des bouchons de codage pour les châssis NS1.   Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3114614-B1 (FR)
Title: Dispositif d’allumage à préchambre pour moteur à combustion interne à allumage commandé
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02B19/18
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif allumage pour moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion principale (13) et une préchambre de combustion (14) comprenant des moyens d’allumage (15), ladite préchambre étant relié à ladite chambre principale par une pluralité d’orifices de passage (133) destinés à l’alimentation de ladite préchambre en mélange combustible sous l’effet de la compression dudit mélange dans ladite chambre principale et, après allumage dudit mélange, à l’éjection des gaz brûlés dans une zone supérieure (130) de ladite chambre principale, sous l’effet de la montée en pression dans la préchambre, ladite zone supérieure comportant une enceinte intermédiaire (131) comprenant une partie supérieure close (132) faisant saillie dans ladite préchambre et reliée à celle-ci par ladite pluralité d’orifices de passage, chacun d’eux débouchant dans ladite enceinte intermédiaire d’une manière sensiblement tangentielle par rapport à une paroi axiale (135) de ladite enceinte, et une partie inférieure ouverte (134) débouchant dans ladite chambre principale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117039-B1 (FR)
Title: Ensemble pour prélèvement et injection intra-articulaire
Inventor: DEVERRE FRÉDÉRIC
IPC: A61M5/34
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: Ensemble pour prélèvement et injection intra-articulaire Ensemble (1) comprenant un emballage (2) et un dispositif de prélèvement et d’injection (3), ledit dispositif étant confiné de façon stérile dans ledit emballage (2), ledit dispositif (3) comprenant :- une aiguille de prélèvement et d’injection (4),- une seringue de prélèvement (5),- un connecteur (6) disposé sur le chemin d’écoulement défini entre l’aiguille de prélèvement et d’injection (4) et la seringue de prélèvement (5), ledit connecteur (6) étant configuré pour mettre en communication fluidique ladite aiguille de prélèvement et d’injection (4) avec une première seringue d’injection (7) et avec une deuxième seringue d’injection (8), et- un moyen de sélection (9) apte à sélectionner le passage de fluide de l’aiguille de prélèvement et d’injection (4) vers la seringue de prélèvement (5) ou le passage de fluide de la première seringue d’injection (7) ou de la deuxième seringue d’injection (8) vers l’aiguille de prélèvement et d’injection (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124498-B1 (FR)
Title: Dispositif formant distributeur d’objets ou de produits
Inventor: BABACI MOHAMED
IPC: B65D8/02
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif formant distributeur d’objets ou de produits Dispositif formant distributeur d’une pluralité de produits sous la forme d’un élément (1) tubulaire ayant une plaque (2) de fond, une plaque (3) de dessus et une paroi (5) latérale, s’étendant entre les deux faces de fond et définissant en son sein un espace de réception des produits, caractérisé en ce que une pluralité de trous (4) traversants sont formés dans la plaque de dessus, les trous traversants étant adaptés pour permettre le passage des produits de l’espace de réception vers l’extérieur, et en ce que il est prévu une plaque (6) auxiliaire supérieure montée rotative sur la plaque de dessus, la plaque auxiliaire supérieure rotative ayant une ouverture (12) traversante pouvant passer, en fonction de la rotation de la plaque auxiliaire, en face de chacun des trous traversants de la plaque de dessus, et de préférence également dans au moins une position dans laquelle elle ne se trouve devant aucun des trous traversants.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2295936-B1 (FR)
IPC: C07C15/46
Filed: 1975-12-26
Granted: 1979-01-05
Abstract: A process is provided for recovery and re-use of dinitrophenols employed as inhibitors of polymerization in the distillation and purification of styrene. The styrene still residues commonly referred to as tar or tars are treated with an aqueous hydroxide at a controlled pH, the phases are separated, the aqueous phase is treated with an acid and an organic solvent at a controlled pH and the resulting organic phase is recycled to a suitable point in the styrene purification system. The recycled solution is a more effective inhibitor than the dinitrophenol originally employed.
Patent FR-2447275-B1 (FR)
IPC: C08J5/00
Filed: 1979-01-25
Granted: 1981-12-31
Abstract: In reinforced phenolic resin laminates coated with a surface layer on at least one side, the improvement wherein said surface layer consists essentially of a furan resin coating which is directly bonded to the reinforced phenolic resin laminate, thereby removing surface irregularities in the resultant laminate.
Patent FR-2488226-B1 (FR)
IPC: B65G15/60
Filed: 1980-08-08
Granted: 1984-12-28
Abstract: 1. Concrete conveyor comprising a metal frame mounted in an articulated manner on a support which can be the chassis of a concrete-mixer lorry, an endless conveyor belt (1), a roller driving the said belt and actuated by a motor, and at least one return roller, supporting means on which the belt slides on it outward trip, that is to say during the time when it is loaded with concrete, and rollers for supporting the belt on its return trip, the said rollers and the said supporting means being supported by the said frame, characterised in that the said supporting means consist of slides (3, 4, 5) elongated in the direction of movement and made of an aluminium alloy resistant to the action of the concrete, each slide being in the form of one or more successive portions, the accumulated length of which is at least equal to 85% of the length of the frame, and the accumulated width of the slides being between 25 and 45% of the width of the belt, in that the slides as a whole from a trough of rounded cross-section, the edges of which form an angle of between 30 and 50 degrees with the horizontal, and in that the face of the belt which is in contact with the said slides has a coefficient of adhesion on the latter which is less than 0.20.
Patent FR-2500874-B1 (FR)
IPC: E05C9/02
Filed: 1981-03-02
Granted: 1983-04-01
Abstract: 1. Espagnolette, especially espagnolette lock for a door, French window or the like, consisting basically of : firstly, at least one control rod (4, 5) fitted with bolt mechanism, and secondly, a locking device (13) built into the headstock (12) which springs back to a position holding the control rod (4, 5) in an unbolted position and engages with the unlocking device (35) built into the door-frame, working in the direction in which the leaf opens so as to disengage the locking device (13) and allow the control rod (4, 5) to be brought back to the bolted position when closing the leaf, the locking device (13) of which is located on the free end (14) of a lever (15) running parallel or approximately parallel to the headstock (12) and pivoting around a shaft (16) located at its opposite end (17) and which is arranged perpendicularly to the external surface (39) of the headstock (12).
Patent FR-2537833-B1 (FR)
IPC: A01G13/00
Filed: 1982-12-20
Granted: 1985-06-21
Abstract: An apparatus is provided which promotes and enhances the development of microorganisms in the ground, which microorganisms are indispensible for promoting the growth of vegetation, including plants and trees, by recycling water and circulating air to the zone in which the roots of the vegetation are located. The apparatus includes a relatively severely flared, frustoconical skirt portion which is adapted to cap the roots of vegetation within the ground. It also incorporates a small, generally cylindrical collar which extends above the ground and which surrounds the trunk of the vegetation being protected. A plurality of drains, formed by channels along the interior surface of the skirt and collar, extend over the length of generatrices of the apparatus and serve to conduct water and air to the roots of the vegetation. The apparatus is formed by two identical members, each of which has a dimension greater than one-half of the collar and one-half of the skirt. These two portions overlap when attached and are connected by a flexible band or similar member. In addition to maintaining a fertile zone in which the roots of plants, trees and other vegetation can flourish, the apparatus protects plants from ingrowth of undesirable weeds and damage which occurs from the use of small agricultural tools.
Patent FR-2562671-B1 (FR)
Inventor: MOREL ANNE
IPC: G01N33/531
Filed: 1984-04-10
Granted: 1986-07-25
Abstract: The invention relates to a method of immunoassay for monoamines (molecules having a primary or secondary amine function) comprising chemical quantitative conversion of such amines into derivatives of higher molecular weight, which thereafter are brought into competition with radioactive analogous, or analogous carrying a tracer, for fixation to an antibody capable of recognizing all of them.
Patent FR-2579224-B1 (FR)
Inventor: KNAPP MICHAEL
IPC: C12N15/00
Filed: 1985-03-25
Granted: 1987-05-22
Abstract: The method comprises the culturing of a bacterium (E.coli) capable of providing for the stable maintenance of a plasmid containing an inducible promoter (Ptrp) upstream of the penicillin amidase promoter, the ribosome binding site of the penicillin amidase gene, and the penicillin amidase signal peptide fused with the human serum albumin structural gene.
Patent FR-2601372-B1 (FR)
Inventor: BRUN CLAUDE
IPC: C08F4/64
Filed: 1986-07-08
Granted: 1988-10-21
Abstract: Process for the treatment of a spherical catalyst for the polymerisation of olefins, containing at least one transition metal, a magnesium compound and a halogen, characterised in that ethylene is prepolymerised in the presence of the spherical catalyst, in the presence of a cocatalyst chosen from alkylaluminiums, at least partially in suspension, to a degree of prepolymerisation adapted to the polymerisation process in which the prepolymer will be subsequently used, a spheroprotector being used in combination with the various components not later than after the prepolymerisation, the accepted formula of the said spheroprotector being:  AlR'mR''nClpHq  in which  0.05 < p </= 1  0    < m < 2.95  0    < n < 2.95  0    </= q </= 1  it being known that m + n + p + q = 3 and R' and R'', which are identical or different, are linear, branched or cyclic hydrocarbon radicals containing from 1 to 14 carbon atoms. The catalyst thus treated conserves its spherical morphology in the subsequent polymerisation of ethylene. It is particularly suited for the manufacture of linear polyethylene powder with spherical morphology.
Patent FR-2664819-B1 (FR)
Inventor: JACQUES DORY
IPC: A61B17/00
Filed: 1990-07-23
Granted: 1994-04-29
Abstract: Ultrasonic extracorporeal hyperthermia apparatus, characterised in that it is designed to permit the focused emission of ultrasonic wave trains at a frequency of between 0.5 and 10 MHz with peak powers of between 10 KW and several hundreds of watts, the parameters which define the overall concentration of the beam in the focus spot and the power being determined in such a way that, whatever the depth and the nature of the tissues, the treatment time is of an order permitting a significant destruction, preferably the total destruction, of the target during the linear part of the curve of elevation of the temperature of the latter as a function of time.
Patent FR-2680599-B1 (FR)
IPC: H01G2/14
Filed: 1991-08-22
Granted: 1993-10-15
Abstract: The capacitor according to the invention comprises at least one element (1) with cylindrical winding of insulating layers and of conducting layers forming a first and a second electrode of self-healing type and which are insulated from one another. A deformable membrane (14) is held at a distance from a first end face (4) of the cylindrical element (1), and separates the region occupied by the cylindrical element (1) from a second compartment (18) delimited by a second membrane (17). An axial conductor of large cross-section (13) passes through an axial channel (7) in the cylindrical element (1). A radial portion of conductor (9) connects a weld (8) of the first electrode and a cylindrical axial rod solid with the deformable membrane (14). The axial cylindrical rod is connected to the end (12) of the axial conductor (13) by a breakable portion (11) of conductor. A pasty dielectric (25) fills the space surrounding the breakable portion (11) of conductor. The assembly is embedded under vacuum in a hardenable resin (24).
Patent FR-2729282-B1 (FR)
Inventor: LEGO FRANCOIS
IPC: A47F3/04
Filed: 1995-01-18
Granted: 1997-03-21
Abstract: The refrigerator comprises a rigid chassis including a base (1) and mountings (2) and crossbeams (3). Thermal insulation is mounted around the furniture, towards the base interior (11,16) and towards the exterior of the mountings and crossbeams (4,5,5a). The bodywork supports (8,9) hold the furniture contents and refrigeration units (12,13). A rigid assembly (10) joins the base to the mountings, including integrated thermal insulation. The rigid assembly may be in two parts, one of which may be detachable. One may be fixed by welding and the other detachable by bolts or hooks. Alternatively, the rigid assembly may form a rear foot for the furniture. Perforated panels (6,7), for ventilation, may be mounted inside the mounting and crossbeam.
Patent FR-2739287-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61Q5/12
Filed: 1995-09-29
Granted: 1997-10-31
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01434 Sec. 371 Date Dec. 30, 1997 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1997 PCT Filed Sep. 16, 1996 PCT Pub. No. WO97/12585 PCT Pub. Date Apr. 10, 1997The present invention relates to a composition for the treatment of keratinous material, in particular human hair, comprising, in a cosmetically or dermatologically acceptable medium, at least one grafted silicone polymer, containing a polysiloxane skeleton grafted with non-silicone organic monomers and at least one hydrocarbon which is liquid at room temperature, the hydrocarbon chain of which has from 11 to 26 linear or branched, cyclic or acyclic carbon atoms, as well as its applications. The compositions according to the invention are used in particular as rinse-out products or as leave-in products, in particular for the washing, care and conditioning of the hair, for maintaining the hairstyle or for shaping the hairstyle.
Patent FR-2742748-B1 (FR)
Inventor: CORDI ALEX
IPC: A61P25/28
Filed: 1995-12-21
Granted: 1998-01-30
Abstract: 3-Hydroxy-4-imidazolidinone of formula (I) and its salts are new.   (I) is prepared by reacting glycine hydroxamic acid of formula (II) H2N-CH2-CO-NH-OH with an aqueous formaldehyde solution.
Patent FR-2766947-B1 (FR)
Inventor: ORUS HERVE
IPC: G07F17/32
Filed: 1997-07-31
Granted: 2001-04-27
Abstract: A protected slot machine has a token-type cash device and a smart card reader. A central unit manages the games played by token and/or smart card. Improper use by the players is prevented by separating the credits issuing from games by card or by tokens, respectively. As a result credits are given in the form of tokens for a stake or a game played with tokens and, when a game is played with a smart card, credits are applied to a smart card present in the reader before it is ejected or before the insertion of a new card.
Patent FR-2777282-B1 (FR)
Inventor: BONNET ALAIN
IPC: C07H17/08
Filed: 1998-04-08
Granted: 2001-04-20
Abstract: 2-Fluoro-3-de((2,6-dideoxy-3-C-methyl-3-O-methyl- alpha -L-ribo-hexopyranosyl)oxy)6-O-methyl-3-oxo-erythromycin derivatives (I) and their salts are new. 2-Fluoro-3-de((2,6-dideoxy-3-C-methyl-3-O-methyl- alpha -L-ribo-hexopyranosyl)oxy)6-O-methyl-3-oxo-erythromycin derivatives of formula (I) and their salts are new. A = OH; B + carbon in position 10 = double bond; A + B = carbonate or carbamate; and OZ = OH, ester or ether. Independent claims are also included for: (1) the preparation of (I); and (2) the derivatives of formula (II) obtained from (I), and intermediates of (I: A + B = O-CO-NR; R = not defined).
Patent FR-2796719-B1 (FR)
Inventor: SABIRON GERARD
IPC: G01L1/22
Filed: 1999-07-23
Granted: 2001-10-12
Abstract: Sensor (10) has metallic body with upright (16), attaching sensor to fixed frame, and interface upright (18) attaching object to weigh to sensor. Sensor also has two stop pieces (24, 26) extending horizontally from uprights. Two sets (40) of two nuts are placed on screw, one set above fixed stop piece (24), and one under. When overloading, one set of nuts gets in contact with stop face corresponding to stop piece (24). Stop piece (26) restrains interface upright to move further along direction of force, hence limiting deformation of sensor.
Patent FR-2798640-B1 (FR)
IPC: B62D43/10
Filed: 1999-09-16
Granted: 2001-11-23
Abstract: Structure (1) is molded from plastic to form the rear floor of the car with a housing (11) for the spare tire (6). The structure can be placed in the frame of the car (2-5). The spare tire is maintained in position by centering and fixing means (18,20,40,50) and protected by the cover (30), which can hold other elements in housings (32-35). An Independent claim is also included for a method to manufacture this structure.
Patent FR-2798892-B1 (FR)
Inventor: JAUX THIERRY
IPC: B60Q1/26
Filed: 1999-09-29
Granted: 2001-12-21
Abstract: The rear light mounting for a motor vehicle has a casing (2) with a lens (3) and mountings (10) for the bodywork (6). The mountings have elastic tongues (11) which snap fit into apertures in the bodywork. The tongues are simultaneously actuated by a linked lever (20) for release from the bodywork.
Patent HR-PK940377-B1 (HR)
Inventor: LJUBOMIR AAPIN
IPC: A01K61/60
Filed: 1994-06-30
Abstract: Bazen za umjetni uzgoj ribe, koji obuhvaća četiri (4) plovka 10; četiri (4) staze 12; mrežu sa pokretnim dnom 14 i 14a; uređaj za podizanje dna; uređaj za sidrenje; stupića obrade i metalne plastificirane držače 20,naznačeni su time, što sa izrađuju kao tipizirani i kompatibilni dijelovi, koji zajedno čine cjelinu.Patent sadrži još 4 patentna zahtjeva.
Patent HU-226964-B1 (HU)
Title: Liquid, concentrate microemulsion composition containing a graminicide and a water-soluble herbicide as active ingredient and its use
Inventor: JIMOH GANIYU A
IPC: A01N25/30
Filed: 2000-08-08
Abstract: A liquid concentrate herbicidal microemulsion composition is provided comprising(i) water;(ii) a water-soluble herbicide;(iii) an oil-soluble cyclohexenone or aryloxyphenoxypropionate graminicide in a weight ratio to the water-soluble herbicide of about 1:50 to about 1:1;(iv) a substantially water-immiscible organic solvent selected such that the graminicide has an organic solvent/water partition coefficient, expressed as a logarithm, of about 4 or greater, in a weight ratio to the graminicide of about 3:1 to about 30:1;(v) an emulsifying system comprising one or more surfactants each having a tertiary amine functional group, in an amount not exceeding about 10% by weight but sufficient to provide acceptable physical stability of the microemulsion;(vi) zero to a stabilizing amount of one or more water-soluble chlorides selected from hydrochloric acid, alkali metal chlorides, ammonium chloride, low molecular weight organic ammonium chlorides and quaternary ammonium chloride surfactants; and(vii) a dispersing system comprising one or more nonionic surfactants, in a total amount not exceeding about 5% by weight but sufficient to provide acceptable dispersion of the microemulsion upon dilution thereof in a suitable volume of water for application to plants and not sufficient to destabilize the microemulsion.Compositions of the invention wherein the water-soluble herbicide is a salt of glyphosate are particularly useful for controlling unwanted glyphosate-tolerant plants of the grass family in glyphosate-tolerant broadleaf crops.
Patent HU-230298-B1 (HU)
Title: Process for preventing the deposition of calcium fluoride
Inventor: HATER WOLFGANG
IPC: C02F5/08
Filed: 2001-12-12
Abstract: The invention relates to a method for preventing the deposition of calcium fluoride in cooling or processed water.  The invention is characterised in that at least one water soluble salt is added to processed water, containing at least one of the following ions: magnesium cations, cations of trivalent metals, anions of oligo or polyphosphate.  The invention is also characterised in that it is particularly suitable for use with water which is used in one or more of the following ways: spray-water-cooling in extrusion casting systems, gas cooling, gas cleaning and humid dedusting of gases.
Patent HU-224210-B1 (HU)
Title: Process for producing esters of bi- and tricyclic amino-alcohols and pharmaceutical compositions containing them
Inventor: BANHOLZER ROLF
IPC: C07D451/10
Filed: 1992-03-05
Abstract: The new compounds of formulaA-O-CO-Z(I)(wherein A and Z are defined as explained in the specification) can be prepared by conventional methods; they are suitable as active substances for pharmaceutical compositions.
Patent HU-224909-B1 (HU)
Title: Limqil1 variety of inbred corn line (zea mays l.)
Inventor: FLAMMANT PHILIPPE
IPC: A01H5/10
Filed: 1998-09-04
Abstract: No information given.
Patent HU-221653-B1 (HU)
Inventor: NEWALLIS
IPC: C07D285/125
Filed: 1998-12-10
Abstract: A találmány tárgya eljárás 2-(metil-tio)-5-(trifluor-metil)-1,3,4-tiadiazol előállítására. A találmány szerinti eljárás abban áll, hogymetil-ditiokarbazinátot foszfor-triklorid távollétében trifluor-ecetsavval reagáltatva 2-(metil-tio)-5-(trifluor-metil)-1,3,4-tiadiazol és 2,5-bisz(metil-tio)-1,3,4-tiadiazol keverékét állítjákelő, majd a 2,5-bisz(metil-tio)-1,3,4-tiadiazolt a reakcióelegymegsavanyításával és ezt követő fáziselkülönítéssel szelektíveneltávolítják. A savanyítást tömény szervetlen savval végzik. Atalálmány szerinti eljárás lehetővé teszi a reakció eredményes,hatékony megvalósítását víz jelenlétében is, és így elkerülhető a poralakban rendkívül toxikus, por alakú metil-ditiokarbazinát használata. ŕ