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Patent WO-2015107304-A1 (WO)
Title: Turbine telle qu'eolienne d'axe essentiellement vertical a portance active
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D3/06
Filed: 2015-01-16
Abstract: Turbine telle qu'éolienne d'axe essentiellement vertical à portance active comportant au moins deux de préférence trois ailes de rotor (1) profilées actionnées par un fluide hydraulique et reliées à un axe central x-x' par des bras de liaison (2), caractérisée en ce qu'il comporte des moyens d'activation permettant de récupérer l'énergie mécanique de la portance des forces induites par le fluide hydraulique constitués par des organes d'activation linéaires associés à chacune des ailes de rotor (1) qui subissent un mouvement de translation alternatif lors de chaque rotation de la turbine ainsi que par des organes de conversion qui permettent de transformer ce mouvement de translation alternatif en un mouvement de rotation centré sur l'axe x-x' de la turbine.
Patent WO-2015136193-A1 (WO)
Title: Installation de densification cvi comprenant une zone de prechauffage a forte capacite.
Inventor: DELPERIER BERNARD
IPC: C23C16/452
Filed: 2015-03-05
Abstract: Une installation de traitement thermochimique (100) comprend une chambre de réaction (140), au moins une entrée de gaz (104), une chambre de préchauffage de gaz (110) située entre l'entrée de gaz (104) et la chambre de réaction (140). La chambre de préchauffage (110) comprend plusieurs plateaux de distribution perforés (111-114) maintenus de manière espacée les uns au-dessus des autres. La chambre de préchauffage (110) comprend en outre, entre au moins les plateaux de distribution en vis-à-vis, une pluralité de parois (1110, 1120, 1130) définissant entre lesdits plateaux (111-114) des chemins de circulation pour un flux gazeux.
Patent WO-2016016528-A1 (WO)
Title: Procédé perfectionne de fabrication de (méth)acrylates d'alkyle
Inventor: MORELIERE ANNE
IPC: C07C67/08
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un (méth)acrylate d'alkyle en C 4 -C 10 , par estérification directe d'acide (méth)acrylique par l'alcool correspondant, l'eau de réaction étant éliminée sous la forme d'un azéotrope avec l'alcool estérifiant à partir d'une colonne de distillation surmontant le réacteur d' estérification comprenant une résine cationique comme catalyseur. Ledit procédé est caractérisé en ce que le rapport molaire alcool/acide en entrée du réacteur est compris entre 1,4 et 3, et en ce que le mélange brut réactionnel circule dans une boucle de recirculation associant le réacteur et la colonne d'élimination de l'eau, à un taux de recirculation allant de 6 à 25, exprimé par le rapport massique entre le flux envoyé dans la boucle et le flux envoyé à un traitement de purification.
Patent WO-2016102821-A1 (WO)
Title: Machine de tri postal avec une entrée d'alimentation comprenant un bras robotisé et un magasin mobile verticalement
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: B07C1/04
Filed: 2015-12-16
Abstract: La machine de tri postal, comprend un convoyeur de tri apte à transporter des objets postaux (7) en série le long de sorties de tri (3) et une unité d'alimentation (6) en objet postaux comportant un magasin (6C) pour stocker en vrac des objets postaux à trier et un séparateur à bras robotisé (6D) avec capteur de vision (6F) apte à piocher un à un les objets postaux à trier dans le magasin et à les injecter dans le convoyeur de tri en les disposant en série à pas constant. Le magasin a une plateforme montée sur un élévateur (11) qui est actionné pour maintenir à une certaine distance de consigne le tas d'objets postaux par rapport au capteur de vision (6F).
Patent WO-2016146957-A1 (WO)
Title: Dispositif de preparation d'une couche de cellules biologiques sur une lame et appareil de preparation automatique d'une couche de cellules utilisant ledit dispositif
Inventor: LE COMTE ROGER LUCIEN MARIE
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de préparation d'une couche de cellules biologiques (10) sur une surface de dépose (4) d'une lame (1), ledit dispositif comprenant un corps muni d'un canal (14), ledit corps comprenant une première extrémité (18) formant une pointe d'entrée (12) destinée à venir entrer à l'intérieur d'un récipient (2) contenant un liquide biologique (5), fermé par un bouchon (6) et une seconde extrémité (17) formant une pointe de dépôt (15) destinée à venir déposer une goutte dudit liquide sur la surface de dépose (4), ladite seconde extrémité (17) comprenant un moyen d'étalement (20) comprenant une lamelle (22) disposée dans un plan (28) formant un angle d'inclinaison α avec le plan (24) de la surface de dépose (4) et des moyens élastiques de rappel (21) interposés entre ladite lamelle et ladite seconde extrémité.
Patent WO-2018002520-A1 (WO)
Title: Utilisation d'au moins un compose selenie pour augmenter la teneur en ethanol d'une composition et procede de fermentation alcoolique utilisant un compose selenie particulier
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12N1/18
Filed: 2017-06-28
Abstract: Utilisation de composé sélénié pour augmenter la teneur en éthanol d'une composition, ledit procédé comprenant au moins une étape de fermentation alcoolique de ladite composition réalisée en présence dudit composé sélénié en concentration comprise entre 0,5 et 10 mg/L de sélénium dans la composition; pendant une durée de 6h à 96h; et en présence d'un ferment microorganique. Procédé de fermentation alcoolique d'une composition, ledit procédé comprenant au moins une étape de fermentation alcoolique réalisée : en présence d'au moins un composé sélénié choisi dans le groupe formé par l'acide 2-hydroxy-4-méthylsélénobutyrique ou un de ses sels et la sélénocystéine, et présent en concentration telle que la concentration de sélénium dans cette composition est comprise entre 0,5 et 10 mg/L; pendant une durée de 6h à 96h; et en présence d'un ferment microorganique.
Patent WO-2019141914-A1 (WO)
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D41/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: The present invention relates to a method for detecting the physical stoppage of an internal combustion engine (1) comprising: • a crankshaft (12) which rotates a toothed wheel (13) which comprises a plurality of teeth (15), each tooth (15) corresponding to different angular positions of the crankshaft (12), • a sensor (14) which is positioned facing the toothed wheel (13) and which is capable of generating a signal which is characteristic of the passage of a tooth (15), the method comprising the following steps: • detecting a tooth (15) from the signal generated by the sensor (S100), • identifying the tooth detected, • starting a timer and • detecting a physical stoppage of the engine if the passage of a tooth adjacent to the tooth detected has not been detected before the end of the timing, and is characterised in that the value of the timing (Ti Crkdet Stop) is dependent on the tooth identified (N), and in that it comprises the following steps: • a step of determining the angular position of the crankshaft as a function of the tooth identified (S250), the value of the timing being dependent on the angular position of the crankshaft, • a preliminary step of determining the preferred stop positions of the crankshaft and assigning a first timing value (t1) for the preferred stop positions (S010) and a step of assigning at least a second value (t2, t3) for the other positions of the crankshaft (S000), • the first timing value (t1) being less than the second timing value (t2, t3).
Patent WO-2019145630-A1 (WO)
Title: Structure of articulated frames that are deployable on rails
Inventor: LAPORTE FRÉDÉRIC
IPC: F24S30/20
Filed: 2019-01-21
Abstract: The invention relates to a structure (1) consisting of multiple frames (10), each frame (10) being formed of a plurality of uprights (20) including an upper upright (21) and a lower upright (22), the frames (10) being articulated with respect to one another in pairs by their upper uprights (21) or their lower uprights (22) so as to form an accordion-like structure that can be extended and retracted. Each pair of articulated lower uprights (22) is provided with at least one displacement mechanism (50) which comprises a translation device (51) and a guiding device (52), the translation device (51) being able to translate the lower uprights (22) on a rail (60) during passage between the extended position and the retracted position of the structure (1), and the guiding device (52) being able to guide the lower uprights (22) along the rail (60) as the structure (1) passes between the extended position and the retracted position.
Patent WO-2019175510-A1 (WO)
Title: Process for synthesizing azo compounds
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C253/30
Filed: 2019-03-14
Abstract: The present invention relates to a process for synthesizing an azo compound by oxidation of a hydrazo compound in the presence of a catalyst and a compound of formula (I) (R 1 )(R 2 )C(P0 3 (R 3 ) 2 ) 2 , in which R 1  et R 2 , which are identical or different, are chosen independently of one another from a hydrogen atom, a linear, branched or cyclic, optionally substituted, saturated or unsaturated hydrocarbon-based chain, -OH and -O-alkyl, in which "alkyl" represents a linear or branched, optionally substituted saturated hydrocarbon-based chain comprising from 1 to 6 carbon atoms and R 3  is chosen from a hydrogen atom and metal or ammonium ions. Another subject of the present invention is the use of said compound of the formula as complexing agent for a catalyst.
Patent WO-2019193270-A1 (WO)
Title: Method for automatically calibrating a camshaft sensor in order to correct a gap jump
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D5/244
Filed: 2019-03-28
Abstract: The invention relates to a method for automatically calibrating a camshaft sensor (10) for a motor vehicle. The sensor comprises a processing module (13) configured to generate, from a raw signal (20) representative of variations in a magnetic field that are induced by the rotation of a toothed target (14) and that are measured by a cell (12), an output signal (30) representative of the times of passage of teeth (D1, D2, D3) in front of the cell. The calibrating method makes it possible to determine for each tooth (D j ) a switching threshold not only depending on a local minimum (m j,N-1 ) and on a local maximum (M j,N-1 ) for said tooth (D j ) in the preceding revolution (N-1) of the target, but also depending on a corrective value (∆ k,N ) calculated depending on a local maximum (M k,N ) and/or a local minimum (m k,N ) of the raw signal during the passage of a preceding tooth (D k ) in front of the cell during a new revolution (N).
Patent WO-2019202269-A1 (WO)
Title: System for controlling speed transition and thrust vectorisation in a multiple-shaped nozzle by secondary injection
Inventor: LÉGER LUC
IPC: F02K9/82
Filed: 2019-04-18
Abstract: The invention relates to a mixing tube (1) with multiple shapes allowing additional injection of gas in order to keep the flow detached from the second shape in an ascent phase and to bring about, in a descent phase, a controlled detachment as a result of the change of slope between the two shapes. The invention also relates to a propulsion nozzle (4) for an engine of a spacecraft or aircraft comprising such a mixing tube (1) and a method for controlling the speed transition of the propulsion gases in such a nozzle (4) in accordance with the altitude. Finally, the invention also relates to a method for vectorising the thrust in such a nozzle by radial and asymmetrical injection of gas and a control method which prevents re-attachment of the jet to the second shape of such a propulsion nozzle for an engine of a spacecraft when it is in the take-off or landing phase.
Patent WO-2021014056-A1 (WO)
Title: Communicating soap dispenser
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G08B21/24
Filed: 2020-07-20
Abstract: In brief, the invention concerns a communicating fluid dispenser (1) that can dispense at least one fluid, preferably of the cleaning and/or disinfecting solution type, in a controlled manner and further comprising a device for communicating by light (13) designed to enable a transfer of digital data between the communicating dispenser (1) and a portable beacon carried by a user when said user uses the communicating dispenser (1). According to the invention, the communicating fluid dispenser (1) enables better management of the use of the communicating fluid dispenser (1) by enabling a plurality of use parameters to be measured. The invention also concerns a management assembly comprising a plurality of communicating fluid dispensers (1) together forming a remote network (C) that is interconnected and communicating with a plurality of portable beacons.
Patent WO-2020260803-A1 (WO)
Inventor: FRITSCH HENRI
IPC: F16B5/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: The invention concerns a device for assembling first and second modules (2) of a furniture element, the device comprising a male element (3) designed to interact with a female element (4) according to an interlocking connection, the female element (4) having a groove (4g) having an inner wall comprising a plurality of bearing zones. In order to enable reversible interlocking, the shape and dimensions of a first portion of the body of the male element (3) are determined to be complementary and adjusted to that of the groove (4g) of the female element (4), so that a stop (34), chamfers (36) and a lower wall (37) bear on the inner wall of the groove (4g) during interlocking of the male element (3) in the female element (4). The invention further concerns a furniture element comprising a plurality of modules, said modules being able to be assembled by a plurality of assembly devices conforming with the invention.
Patent WO-2021123662-A1 (WO)
Title: Adsorbant zéolithique pour la séparation d'isomères d'hydrocarbures
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: B01J20/18
Filed: 2020-12-18
Abstract: Adsorbant zéolithique pour la séparation d'isomères d'hydrocarbures La présente invention concerne un aggloméré adsorbant zéolithique, comprenant au moins une zéolithe de type faujasite comprenant du baryum et/ou du potassium, de porosité comprise entre 25% et 45 %, et dont la déviation standard σ de la distribution de taille de cristaux dudit aggloméré est inférieure à 0,30 µm. L'invention concerne également l'utilisation de l'aggloméré adsorbant zéolithique pour la séparation de mélanges d'hydrocarbures, ainsi que le procédé de séparation de mélanges d'hydrocarbures utilisant ledit aggloméré adsorbant zéolithique.
Patent WO-2021181048-A1 (WO)
Title: Method and device for dating camera images
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC-EMMANUEL
IPC: H04N5/232
Filed: 2021-03-11
Abstract: The present document relates to a method (300) for dating images which are obtained by at least one camera, for example, two cameras, which are fitted to a vehicle, the method comprising the steps of: - acquiring (302) a reference signal which comprises a time information item, for example, emitted by a satellite geolocation system which is fitted to the vehicle, - generating (304) a modulated signal in response to the reference signal, the modulated signal having at least one recalibration pulse having a recalibration period which is different from a basic period of the modulated signal, and for each camera: - acquiring (306) images at a frequency as a function of the frequency of the modulated signal, each image being associated with a time stamp supplied by the camera, - determining (308) the time spacing between the time stamps of two successive images of the camera and, if the time spacing determined between the time stamps is different from the basic period of the modulated signal, assigning a reference date to the images as a function of the time information of the reference signal.
Patent WO-2023002103-A1 (WO)
Title: Composition de précurseur d'une pérovskite
Inventor: PAUPORTÉ THIERRY
IPC: H01L51/46
Filed: 2022-06-28
Abstract: L'invention concerne une composition de précurseur d'une pérovskite dans laquelle chaque composé est défini par la formule (I) suivante : (A´)2FAn-1 MA(n-1 )yPbn(1+x)l n(3+2x)+1Cl y(n-1) (I) dans laquelle - A' est un composé organique d'ammonium, de préférence choisi parmi le benzylammonium, le phényléthylammonium, le n-propylammonium, le phenylammonium, l'histammonium, le cyclopentylammonium, le cyclohexylammonium, le cyclohexylmethylammonium, l'acide 4-butyrique d'ammonium, l'acide valérique 5- ammonium, ou encore l'isobutylammonium, FA est le formamidinium, MA est le méthylammonium, n est compris entre 3 et 9, x est compris entre 0,1 et 0,25, et y est compris entre 0,2 et 0,6.
Patent WO-2023281193-A1 (WO)
Inventor: JODET NORMAN
IPC: B64D27/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: Propulseur aéronautique (10) d'axe longitudinal (X) comprenant un moyeu (12), une rangée annulaire amont (14) et une rangée annulaire aval (16) espacées l'une de l'autre suivant ledit axe longitudinal (X), la rangée annulaire amont (14) étant mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (X), ladite rangée annulaire aval (16) comprenant une première pale (18a) et une deuxième pale (18b) s'étendant chacune selon une direction radiale de sorte à définir une dimension radiale entre ledit moyeu (12) et une extrémité radialement externe de la pale (18a; 18b) respective, dans lequel, angulairement autour de l'axe longitudinal (X) la deuxième pale (18b) est positionnée plus près d'une position angulaire à 3H ou d'une position angulaire à 9H que ne l'est la première pale (18b) et la dimension radiale de la première pale (18a) est supérieure à la dimension radiale de la deuxième pale (18b).
Patent WO-2024009039-A1 (WO)
Title: Electrical system for a turbine engine
Inventor: LIENHARDT ANNE MARIE
IPC: H02J1/10
Filed: 2023-07-05
Abstract: An electrical system (4) for a turbine engine, comprising: a bus (40); a first converter (410); a second converter (420); and a controller (412, 422, 4000).
Patent WO-2024018140-A1 (WO)
Title: β-GLUCAN-RICH SACCHAROMYCES CEREVISIAE YEAST CELL WALL EXTRACT IN THE PREVENTION OR TREATMENT OF A DISEASE ASSOCIATED WITH OR CAUSED BY A LAWSONIA INTRACELLULARIS INFECTION
Inventor: SCHULTHESS JULIE
IPC: A61K36/064
Filed: 2023-07-13
Abstract: The invention relates to a β-glucan-rich  Saccharomyces cerevisiae  yeast cell wall extract for use in the prevention or treatment of a disease associated with or caused by a  Lawsonia intracellularis  infection in pigs, characterised in that the extract comprises β-glucans and mannans, where the β-glucans are present in the form of a mixture of β-1,3-glucans and β-1,6-glucans in a total amount of greater than or equal to 50% by weight, notably of between 50% and 99% by weight, and where the mannans are present in a total amount of less than 5% by weight, notably of between 1% and 5% by weight.
Patent WO-2005015075-A1 (WO)
Title: Cryostat
Inventor: TEEHAN DAVID
IPC: F17C3/08
Filed: 2004-07-30
Abstract: L'invention concerne un cryostat comprenant un réservoir couplé thermiquement à un porte-échantillon. Un conduit de liquide est relié au réservoir de façon à l'alimenter avec le liquide. Un conduit de sortie de gaz est relié au réservoir pour en retirer le gaz. Une gaine enveloppe sensiblement le porte-échantillon. Le conduit de sortie de gaz comprend un échangeur de chaleur qui utilise le gaz pour refroidir la gaine. L'échangeur de chaleur s'étend autour du conduit de liquide, à la position où ce dernier traverse une ouverture ménagée dans la gaine.
Patent WO-2005118977-A1 (WO)
Title: Revetement
Inventor: WILSON MARTYN
IPC: B32B29/02
Filed: 2005-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'une surface avec un matériau de panneautage. Le procédé consiste à fixer sur ladite surface un premier élément de support de panneau configuré pour recevoir au moins une partie d'un premier bord d'un panneau présentant une âme d'un verre tissé ou non tissé imprégné de résine et d'un apprêt de surface en papier et résine de mélamine. Le procédé consiste ensuite à: placer le premier bord dans une position de réception coopérative avec le premier élément de support de panneau; et placer le second bord du panneau sensiblement à l'opposé du premier bord dans une position de réception coopérative avec un second élément de support de panneau configuré pour se fixer à ladite surface.
Patent WO-2005121615-A1 (WO)
Title: Joint mecanique a composant central
Inventor: TAHERI OSKOUEI EASA
IPC: F16J15/34
Filed: 2005-06-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble joint mécanique comprenant un composant rotatif (2) doté d'une face de joint rotative (2a), un composant fixe (1) doté d'une face de joint fixe (1a) et un composant central (3) agencé entre ledit composant rotatif (2) et ledit composant fixe (1) et doté d'une première face de joint (3a) agencée adjacente à la face de joint rotative (2a) et d'une seconde face de joint (3b) agencée adjacente à la face de joint fixe (1a). Le composant central (3) est configuré, de sorte que lorsque la rotation de la face de joint des faces de joint (2a, 1a) rotative et/ou fixe se produit, la première face de joint (3a) est configurée afin de former un joint avec la face de joint rotative (2a), t la seconde face de joint (3b) étant configurée afin de former un joint avec la face de joint fixe (1a). Le composant central (3) est configuré, de sorte que les première et seconde faces de joint (3a, 3b) sont alignées respectivement sensiblement parallèles aux faces de joint (2a, 1a) rotative et fixe. Le composant central (3) est configuré, de sorte que des joints de contact ou des joints sans contact se forment entre les faces de joint adjacentes.
Patent WO-2006021753-A1 (WO)
Title: Raccord de valve pour baril
Inventor: SIMPSON KENNETH LEONARD
Filed: 2005-08-19
Abstract: L'invention concerne un raccord de valve (1 ; 30) pour un baril utilisé pour le stockage de liquides sous pression, le raccord de valve étant du type connu en tant que plongeur incorporé de type creux. Le raccord de valve comprend un corps (2 ; 2') ayant une ouverture (3) avec un siège de valve (5) autour de l'ouverture, un tube (11) avec un passage de fluide dont une portion supérieure est située á l'intérieur du centre de l'ouverture de corps (3) et qui est mobile axialement par rapport au corps (2 ; 2') pour ouvrir et fermer une première valve, et un élément principal d'étanchéité (18) fixé sur le dessus du tube (11) et fournissant une surface d'étanchéité pour coopérer avec le siége de valve (5) pour étanchéifier la première valve. Le raccord de valve (1 ; 30) comprend en outre un élément de valve (17 ; 32) logé á l'intérieur de la portion supérieure du tube (11) qui est mobile axialement par rapport au tube (11) pour ouvrir et fermer une deuxième valve, et un siége de valve (19 ; 34) à l'intérieur de la partie supérieure du tube (11) avec lequel l’élément de valve (17 ; 32) coopère pour étanchéifier la deuxième valve. Le raccord de valve (1 ; 30) est assemblé à travers l'ouverture (3) dans le corps (2 ; 2'). Le raccord de valve (1 ; 30) comprend en outre une rondelle (22 ; 22') logée sur le dessus de l’élément principal d'étanchéité (18), la rondelle (22 ; 22') ayant un diamètre supérieur au diamètre de l'ouverture (3) dans le corps (2 ; 2') et la rondelle (22 ; 22') et/ou le corps (2 ; 2') sont adaptés spécifiquement pour permettre à la rondelle (22 ; 22') de s'engager dans le corps (2 ; 2’) à travers l'ouverture (3).
Patent WO-2007031697-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de classifier des donnees video
Inventor: BURKE TREVOR JOHN
IPC: H04N5/92
Filed: 2005-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de classifier des données vidéo représentant une activité à l'intérieur d'un espace devant être contrôlé. Un procédé décrit dans cette invention consiste à stocker des données vidéo obtenues à partir d'une caméra conçue pour contrôler l'espace. Des données de détection indiquant l'apparition d'une condition dans l'espace sont obtenues et plusieurs éléments de programme sont définis à l'intérieur des données vidéo. Chaque élément de programme est pourvu d'un code de classification associé, et chaque code de classification est sélectionné au moyen des données de détection.