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Patent FR-3022433-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire pour animaux conservee par voie anaerobie constituee d'un melange de matiere premiere riche en proteines et d'autres matieres premieres riches en matieres seches
Inventor: JUNCKER ERIC FABIEN
IPC: A23K3/02
Filed: 2015-05-05
Abstract: La matière première riche en protéines est constituée principalement de feuilles humides non préalablement conservées, de préférence de luzerne ou d'autres légumineuses. Les matières riches en matière sèche sont constituées d'au moins un ingrédient pouvant être utilisé pour l'alimentation des animaux, tels que, par exemple, graines, farines, flocons, tourteaux, drèches, pulpes, pailles, foin ainsi que minéraux, micro-organismes, acides aminés, vitamines et enzymes La composition présente une teneur en matière sèche minimum de 20%, préférentiellement 30% et plus préférentiellement 40%. L'innovation concerne aussi un procédé de préparation.
Patent FR-3037244-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques, nutraceutiques, veterinaires et pharmaceutiques contenant un extrait de pericarpe de noisette
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne les applications cosmétiques, nutraceutiques, vétérinaires et pharmaceutiques d'un extrait de péricarpe de noisette comme agent dépigmentant de la peau ou pour améliorer et/ou restaurer la fonction barrière de la peau ou des muqueuses.
Patent FR-3024042-A1 (FR)
Title: Porte pour le sport du ski ayant des moyens indicateurs de la position de sa banderole
Inventor: BERUTTI GIOVANNI
IPC: A63C19/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: Porte (10) pour le sport du ski, pour signaler et tracer sur une piste de ski le parcours à suivre par un skieur, comprenant : - deux piquets (11a, 11b) conçus pour être plantés dans le manteau neigeux (MN) de la piste de ski ; et - une banderole (12) qui relie en haut les deux piquets (11a, 11b) de la porte ; caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'indication (15) associés aux piquets (11a, 11b) de la porte, et conçus pour indiquer une hauteur préétablie (H1, H2) de la banderole (12) par rapport au manteau neigeux (MN) de la piste de ski, et pour permettre ainsi un positionnement correct en hauteur de la banderole (12) de la porte (10), quand celle-ci est plantée dans le manteau neigeux. Les moyens d'indication (15) associés aux piquets de la porte (10) peuvent prendre plusieurs formes, telles une bande blanche (15a) ou colorée, une inscription, une bande combinée avec une inscription, ou d'autres formes encore, et peuvent être réalisés à des endroits différents le long de l'extension axiale des piquets (11a, 11b) pour indiquer la hauteur préétablie du bord supérieur (12'), du bord inférieur (12'') ou des deux bords de la banderole (12) de la porte (10), par rapport au manteau neigeux (MN).
Patent FR-3041527-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'exercer une traction sur un stent implante dans un vaisseau sanguin
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61F2/95
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs permettant d'exercer une traction Tr sur un stent 10 implanté dans un vaisseau sanguin 12 quand ce stent est dans un état déplié en forme de cylindre constitué de mailles ouvertes non jointives 14. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte un ensemble d'accrochage 20 comportant un crochet 21 sensiblement en forme de U ; un lien 26 en un matériau souple-rigide ; des moyens pour solidariser une extrémité 28 du lien 26 avec le crochet 21 ; et des moyens 30 aptes à guider en translation dans les deux sens l'ensemble d'accrochage 20 dans le vaisseau sanguin 12, de façon que, dans un sens de translation, le crochet 21 soit apte à venir à l'intérieur du cylindre et que, dans le sens de translation opposé, l'extrémité libre 22 soit apte à s'enficher dans une maille 14 du stent.
Patent FR-3046226-A1 (FR)
Title: Affichage de donnees meteorologiques dans un aeronef
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion de données météorologiques pour la gestion du vol d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à recevoir un fond cartographique et des sélections (711) de produits météorologiques; recevoir des données météorologiques associées au plan de vol de l'aéronef, selon une première échelle d'espace; déterminer un ou plusieurs types de symboles graphiques; en fonction d'une seconde échelle d'espace, déterminer une ou plusieurs déclinaisons graphiques (720) des types de symboles graphiques, les superpositions graphiques étant prédéfinies; et afficher (730) le fond cartographique et les déclinaisons graphiques déterminées. Des développements décrivent la gestion de la densité visuelle de l'affichage, la prise en compte du contexte de vol et/ou de la physiologie du pilote, la désactivation sur requête des ajustements de l'affichage. Des aspects de logiciel et de système (e.g. sac de vol électronique, suivi du regard) sont également décrits.
Patent FR-3033364-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation de la richesse d'un moteur a combustion interne
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-03-03
Abstract: Dispositif de régulation de la richesse (Rλ) du mélange air-carburant dans un moteur à combustion interne à allumage et injection contrôlés par un calculateur, comportant un catalyseur. Le dispositif comprend une première boucle d'asservissement pour réguler la richesse (Rλ) autour d'une consigne de richesse (Cλ). La principale caractéristique de l'invention est que la consigne de richesse (Cλ) de la première boucle est asservie en permanence à la régulation de la quantité d'oxygène stockée (OS) dans le catalyseur autour d'une consigne (OSc).
Patent FR-3033600-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe vertical
Inventor: PANNIER LAURENT
IPC: F03D9/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: Eolienne à axe vertical comprenant au moins deux pales (4) fixées à un mat (3) monté mobile en rotation, un rotor (5) et un stator (6) de générateur électrique caractérisée en ce que lesdites pales (4) sont directement reliées audit rotor (5), ledit stator (6) étant solidarisé à un châssis (2).
Patent FR-3027312-A1 (FR)
Title: Alliage binaire chrome-aluminium ayant une excellente resistance a la corrosion et procede de sa production
Inventor: KIM HYUN-GIL
IPC: C22C27/06
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente divulgation concerne un alliage binaire chrome-aluminium ayant une excellente résistance à la corrosion et un procédé de sa production, et plus particulièrement un alliage binaire chrome-aluminium présentant une excellente résistance à la corrosion, comprenant : 1 à 40 % en poids d'aluminium (Al), le restant de chrome (Cr) et d'autres impuretés inévitables, par rapport au poids total de l'alliage. Elle concerne également un procédé de production d'un alliage binaire chrome-aluminium présentant une excellente résistance à la corrosion, ledit procédé comprenant : le mélange et la fusion d'une matière première comprenant 1 à 40 % en poids d'aluminium (Al), le restant de chrome (Cr), et d'autres impuretés inévitables, par rapport au poids total de l'alliage (étape 1) ; et le traitement en solution de l'alliage fondu au cours de l'étape 1 (étape 2). L'alliage binaire chrome-aluminium peut être facilement produit et possède une ductilité, ce qui lui permet d'être tout à fait applicable comme matériau de revêtement pour un matériau nécessitant une résistance à la corrosion à haute température et une résistance à l'usure.
Patent FR-3034350-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation antivol pour enjoliveur de roue comprenant un jonc ouvert elastique
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60B7/06
Filed: 2015-04-02
Abstract: Système de fixation pour enjoliveur de roue de véhicule automobile, prévu pour maintenir l'enjoliveur (22) serré sur la face extérieure de la jante (16) disposant d'un alésage central (24), ce système comportant un bouchon (30) présentant sur sa face extérieure une empreinte codée (60) accessible à un outil spécifique pour l'entraîner en rotation, une rondelle (32) maintenue axialement à l'intérieur du bouchon, disposant de moyens de blocage angulaire sur la jante, et un jonc ouvert élastique (26) réalisant une expansion radiale pour s'ajuster dans une gorge intérieure (28) de l'alésage central de la jante (24), le bouchon et la rondelle présentant de plus des formes d'accrochage des extrémités du jonc pour entraîner par la rotation du bouchon un resserrage radial de ce jonc.
Patent FR-3037673-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un condensateur bst
Inventor: CHARLEY SYLVAIN
IPC: G05F5/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de configuration d'un condensateur de capacité (C) réglable par polarisation, à une valeur de consigne, comportant les étapes de : (a) injecter (41) un courant constant (Ic) pour polariser le condensateur ; (b) mesurer (43) la tension de polarisation (Vbias) du condensateur à l'issue d'un intervalle de temps (AT) ; (c) calculer (44) la valeur de la capacité (C) obtenue à la fin de l'intervalle de temps ; (d) comparer (45) cette valeur à une valeur souhaitée (CT) ; (e) répéter les étapes (a) à (d) tant que la valeur calculée est différente de la valeur de consigne ; et stocker (46) la valeur de la tension de polarisation mesurée comme étant la tension de polarisation à appliquer au condensateur dès que la valeur de capacité calculée est égale à la valeur de consigne.
Patent FR-3038946-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage à rattrapage d'usure pour véhicule automobile comportant : - un dispositif de rattrapage d'usure comportant : - un moyen à rampe et un moyen à contre-rampe intercalés entre le plateau de pression (6) et la zone d'appui du diaphragme (8) - une vis sans fin (18) et une roue à rochet (16) équipée de dents ; et - un cliquet (25) élastique comportant un corps (26) fixé sur le couvercle (1) et une languette de commande(27) apte à coopérer avec les dents de la roue à rochet (16); ledit cliquet (25) étant destiné à fournir un effort A de rappel apte à rappeler élastiquement le cliquet (25) vers sa position de butée ; ledit cliquet (25) étant en outre équipé d'une languette d'assistance au rappel (25) apte à fournir un effort de rappel B pour rappeler le cliquet (25) vers sa position de butée ; le cliquet (25) étant agencé de telle sorte que, sur toute la course du cliquet (25) vers sa position de butée entre sa position engagée et sa position de butée, le rapport de l'effort B sur l'effort A soit inférieur à 40 %.
Patent FR-3041035-A1 (FR)
Title: Moteur thermique avec rotor traverse par le chemin de deplacement alternatif en translation d’au moins un piston
Inventor: PARIS LAURENT
IPC: F02B57/08
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (M) comprenant un stator (100) accueillant un rotor (200) traversé transversalement à son axe de rotation par un chemin (210) de déplacement alternatif débouchant d'au moins un piston (310 et 320), dans lequel le mouvement alternatif dudit piston est transformé dans un mouvement de rotation par un vilebrequin (400) indépendant tournant et guidé en rotation dans ledit rotor (200), remarquable en ce que le rotor (200) est réalisé en deux parties identiques assemblées et est mu en mouvement selon la même vitesse et selon un sens inverse (flèche F4) au mouvement de rotation (flèche F3) dudit vilebrequin (400), le rotor (200) présentant sur au moins un de ses flancs, une couronne dentée (230) coopérant avec le premier étage (510) de transmission d'un pignon intermédiaire (500) à deux étages dont le deuxième étage (520) vient coopérer avec un pignon dit moteur (420) solidaire de l'axe de rotation du vilebrequin (400).
Patent FR-3041632-A1 (FR)
Title: Procede de purification et de sechage d'un flux d'hydrofluoroolefines
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C19/08
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification et de séchage d'un flux d'hydrofluorooléfine comprenant une hydrofluorooléfine, de l'eau et des impuretés à base de composés carbonés halogénés, caractérisé en ce que ledit flux est mis en contact avec un agent adsorbant.
Patent FR-3041787-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'informations de configuration d'un objet connecte
Inventor: HALIM BENDIABDALLAH
IPC: G06F3/06
Filed: 2015-09-28
Abstract: Le procédé de transfert d'informations de configuration d'un objet connecté est destiné à être mis en œuvre par un terminal et comprend : - une étape (E30) de détection d'une connexion d'une mémoire de masse sur un connecteur de périphérique du terminal ; - une étape (E40) d'association de ladite mémoire de masse détectée à au moins une information de configuration de l'objet connecté ; - une étape (E50) d'obtention de ladite au moins une information de configuration ; et - une étape (E70) de transfert de ladite au moins une information de configuration sur la mémoire de masse.
Patent FR-3028035-A1 (FR)
Inventor: BROWN G SCOTT
IPC: G01L19/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne des ensembles de transducteur 100 qui peuvent comprendre un capteur 104 et un boîtier comprenant une partie de passage traversant comprenant au moins une ouverture 118 dans une partie du boîtier s'étendant le long d'un axe longitudinal du boîtier et du capteur. L'invention concerne en outre des procédés de formation d'ensembles de transducteur qui peuvent comprendre le soudage d'une première section de boîtier de l'ensemble de transducteur 100 à une deuxième partie de boîtier de l'ensemble de transducteur 100 et la formation d'au moins une ouverture 118 dans la première section de boîtier s'étendant le long d'un axe longitudinal de l'ensemble de transducteur 100, le long d'une chambre 106 pour maintenir un capteur 104, et à travers la soudure.
Patent FR-3044485-A1 (FR)
Title: Rotor a griffes de machine electrique tournante muni d'au moins un chanfrein realise dans une griffe
Inventor: KADIRI MOSTAFA
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de machine électrique tournante de véhicule automobile comportant au moins une roue polaire (24, 25) comprenant une pluralité de griffes (29), au moins une griffe (29) comportant: - une base (53) et une extrémité libre (54) opposée axialement, - un bord d'attaque (51) et un bord de fuite (52) s'étendant entre la base (53) et l'extrémité libre (54), - un chanfrein (57) réalisé dans le bord de fuite (52), le rotor étant caractérisé en ce qu'un ratio d'une largeur (CB1) dudit chanfrein (57) mesurée au niveau de la base (53) sur une largeur (LB1) de la base de la griffe (29) est compris entre 0.17 et 0.23.
Patent FR-3044567-A1 (FR)
Title: Applicateur selectif de vernis pour carrosserie automobile
Inventor: WALRAF FABRICE
IPC: B05B7/04
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'application (2) de deux vernis pour un bras robotisé d'une installation de vernissage à la chaîne de carrosseries de véhicule automobile. Le dispositif (2) comprend une première alimentation (4) d'un vernis texturé (5) avec des billes, une deuxième alimentation (6) d'un vernis lisse (7), une troisième alimentation (8) en durcisseur (9). Il comporte en outre deux mélangeurs (16 ; 18), communiquant chacun avec l'alimentation (8) en durcisseur et avec l'une des alimentations de vernis (4 ; 6), puis un pulvérisateur (24) projetant sélectivement les mélanges issus des mélangeurs. Cette architecture réduit la partie empruntée par les deux mélanges, ce qui simplifie le nettoyage du dispositif lors d'un changement de vernis. L'invention propose également un procédé de changement de vernis dans un dispositif (2) d'application de vernis, où le nettoyage n'est effectué que dans le pulvérisateur (24).
Patent FR-3045004-A1 (FR)
Title: Pare-brise a bielle de soutien
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un pare-brise d'aéronef permettant d'améliorer la perception par les pilote et copilote du monde extérieur. Le pare-brise comporte un panneau (22) transparent maintenu à l'intérieur d'une structure (58) de l'aéronef dont la partie (68) supérieure et la partie (70) inférieure sont pontées pour dévier au moins partiellement les efforts appliqués sur ledit panneau (22). Du fait de dévier une partie des charges qui reposent sur le panneau, il est possible de prévoir un panneau de dimension plus grande et d'offrir ainsi une meilleure visibilité sur l'extérieur.
Patent FR-3043369-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de l'energie cinetique d'un vehicule au freinage par volant d'inertie a moment variable
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2016-07-18
Abstract: Mécanisme de récupération de l'énergie cinétique d'un véhicule par volant d'inertie à moment variable comportant un volant placé, soit en aval, soit en amont du dispositif de changement de vitesse et pouvant, soit disposer de son propre variateur de couple, soit le partager avec le véhicule. Il permet de réaliser un véhicule fonctionnant sur le mode "stop and start" où la reprise est assuré par l'énergie cinétique accumulée par le volant au freinage. Le véhicule présente un dispositif de contrôle (X) informé de sa vitesse (i4), de la force exercée sur la commande d'accélération (i2), de frein (i3), du moment d'inertie (i1) et de la vitesse de rotation (i6) du volant. Le dispositif de contrôle (X) déclenche; la connexion ou la déconnexion du moteur (e2), l'arrêt ou la reprise de son alimentation (e1), la solidarisation ou la désolidarisation du volant à son axe (e4), les changements de rapport (e5) et pour le volant; la synchronisation à son axe (e3; S), une augmentation (e3; F) ou une diminution (e3; A) de son moment. Le freinage s'accompagne de l'arrêt de l'alimentation (e1) et de la déconnexion (e2) du moteur, il est assuré par la répétition de la séquence; solidarisation (e4) et augmentation du moment d'inertie du volant (e3; F), passage à un rapport inférieur (e5) accompagné d'une désolidarisation (e4) et d'une synchronisation (e3; S) jusqu'à l'arrêt du véhicule. La reprise est assurée par le volant par la séquence inverse avec l'apport éventuel d'un moteur électrique d'appoint (mea1 ou mea2). L'alimentation (e1) et la connexion (e2) du moteur ne sont rétablis que quand la vitesse de rotation du volant (i6) redevient compatible avec les vitesses de rotation usuelles du moteur.
Patent FR-3054442-A1 (FR)
Title: Nanosomes ciblant la modulation des fonctions de la mitochondrie par un double effet d'echange phospholipidique avec la membrane mitochondrial et de delivrance de bioactifs encapsules
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61K9/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie topique ou par voie orale pour cibler la modulation des fonctions de la mitochondrie par un double effet d'échange phospholipidique avec la membrane mitochondrial et de délivrance de bioactifs encapsulés caractérisée en ce qu'elle contient des biocapsules de la taille comprise entre 10 nm et 500 nm composées d'un mélange de phospholipides, encapsulant des substances ou extraits naturels d'origine non limitatif. Les phospholipides composant les biocapsules sont tous naturellement présents dans l'organisme et tous d'origine végétale et proviennent en particulier d'Olea europaea et sont par exemple l'acide phosphatidique, le phosphatidylinositol, le phosphatidylcholine, ainsi que le phosphatidylserine.
Patent FR-3055934-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de transmission d'un mouvement et aeronef equipe d'un systeme correspondant
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H1/14
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (4) de transmission d'un mouvement de rotation entre au moins deux arbres (10) et (20) mobiles en rotation respectivement autour d'un premier axe (11) et d'un deuxième axe (21), lesdits premier et deuxième axes (11) et (21) étant concourants entre eux, ledit système mécanique (4) comportant un engrenage conique (7) composé d'un premier pignon conique (12) muni de dents (13), mobile en rotation autour dudit premier axe (11) et d'une roue conique (22) munie de dents (23), mobile en rotation autour dudit deuxième axe (21), lesdites dents (13) et (23) respectives dudit premier pignon conique (12) et de ladite roue conique (22) étant aptes à coopérer de façon complémentaire les unes avec les autres, ledit premier pignon conique (12), dit "pignon de puissance", présentant une première surface primitive de définition (14) de forme conique, ladite roue conique (22) présentant une deuxième surface primitive de définition (24) de forme conique.
Patent FR-3047916-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un outillage support a l'interieur d'une piece creuse de revolution
Inventor: SCHON GERARD
IPC: B23Q3/18
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'un outillage support (1) à l'intérieur d'une pièce creuse de révolution (3), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - introduction de l'outillage support (1) à l'intérieur de la pièce creuse (3) au travers d'une ouverture définie à l'une des extrémités de ladite pièce (3), la surface interne (S) de la pièce présentant une première (11) et une deuxième zones, la deuxième zone étant située entre la première zone et l'ouverture, la première zone (11) présentant un état de surface irrégulier, l'outillage support (1) introduit comprenant une première partie (12) recouverte d'une composition de moulage à l'état fluide (17) venant en appui sur la première zone (11), un film imperméable étant présent entre la composition de moulage (17) et la première zone (11), l'outillage support (1) introduit présentant en outre une deuxième partie de centrage (14) venant en appui sur la deuxième zone, - durcissement de la composition de moulage (17), cette dernière prenant la forme de la surface de la première zone (11) de la pièce creuse, et - découpe, après durcissement de la composition de moulage, de la deuxième partie (14) de l'outillage, la pièce (3) restant supportée après cette découpe par la première partie (12) de l'outillage support.
Patent FR-3049221-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une bute d'attaque mécanique (7) et une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont destinés à être déplacés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire du piston d'un amortisseur détaré (1b) en même temps que la butée d'attaque mécanique (7) est comprimée entre le cylindre de l'amortisseur détaré (1b) et la caisse du véhicule lorsque le piston de l'amortisseur détaré (1b) atteint une course en attaque (CA) dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3053273-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une garniture de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: B29B17/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une garniture de friction comprenant : a) une étape de fourniture d'une préforme au cours de laquelle une préforme en matériau de friction à l'état non-réticulé comprenant deux faces opposées est fournie, b) une étape de surépaisseur au cours de laquelle une surépaisseur en un matériau composite comprenant un mélange de fibres de longueur et de section variables et de résines thermodurcissables à l'état non-réticulé est fournie sur l'une des deux faces opposées de la préforme en matériau de friction à l'état non-réticulé, c) une étape de cuisson au cours de laquelle l'ensemble comprenant la préforme en matériau de friction à l'état non-réticulé et la surépaisseur est chauffé afin d'obtenir un ensemble réticulé comprenant un préforme à l'état réticulé et une surépaisseur à l'état réticulé, d) une étape d'usinage.