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Patent FR-3019847-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation a vitesse d'ouverture controlee, notamment pour ouverture de capot de vehicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: E05D11/10
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un système d'articulation (10) à vitesse d'ouverture contrôlée comprenant deux éléments d'articulation (12, 14) reliés par une liaison pivot (16) et un moyen de déplacement (18) des éléments d'articulation (12, 14) entre une position fermée et une position ouverte. Un moyen d'amortissement (20) du déplacement des éléments d'articulation (12, 14) comporte : - un élément formant goupille (22) solidaire d'un élément d'articulation (12), - un élément de retenue (24) en forme de boucle solidaire de l'autre élément d'articulation (14). L'élément formant goupille (22) et l'élément de retenue (24) sont conçus et agencés de sorte que l'élément formant goupille (22) traverse la boucle et est situé à proximité d'une portion de paroi intérieure de la boucle dans la position fermée et que l'élément formant goupille (22) entre en contact avec une portion de paroi intérieure opposée lors du passage de la position fermée à la position ouverte, déformant ainsi la boucle.
Patent FR-3024585-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'une tige de commande a butee d'arret
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H50/28
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un contacteur (1) électromagnétique comportant - un premier (2) et un second (2) noyau magnétique, le second (2) étant mobile par rapport audit premier noyau (1) - une tige de commande (13) mobile entre une position repos et une position d'alimentation, ladite tige de commande (13) comprenant un épaulement (131), en position repos : -ledit épaulement (131) comprend une face en contact avec ledit premier noyau magnétique (2), -ledit premier noyau magnétique (2) et ladite tige de commande (13) séparant une première chambre (37) s'étendant entre le premier (2) et le second (3) noyaux magnétiques et une seconde chambre (38) dans laquelle est située ladite plaquette de contact (17), et - au moins une ouverture (40) réalisée entre ladite première chambre (37) et ladite seconde chambre (38) permettant le transfert d'air de ladite première chambre (37) vers ladite seconde chambre (38) lorsque ledit second noyau magnétique (3) se déplace de la position de repos vers la position aimantée.
Patent FR-3028647-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la variation de la frequentation d'un ensemble de points de vente
Inventor: ZULIAN FRANCK
IPC: G06Q30/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la variation de la fréquentation d'un premier ensemble de points de vente, qui comporte les opérations suivantes : - on compte les personnes présentes dans chacun des points de vente d'un second ensemble de points de vente incluant le premier ensemble, de façon répétée dans le temps ; - on collecte les données de fréquentation - de comptage - et on enregistre ces données dans une base de données (BD1) regroupant les données de fréquentation des points de vente du second ensemble à des périodes temporelles successives ; - on sélectionne les données de fréquentation des points de vente pour lesquels au moins un critère de sélection est rempli ; - on vérifie que le nombre des points de vente sélectionnés est supérieur à un seuil; - on supprime aléatoirement une partie des données de fréquentation sélectionnées; - pour deux périodes, on calcul le cumul respectif des données de fréquentation restantes; et - on calcule la variation de la fréquentation du premier ensemble de points de vente à partir des cumuls obtenus.
Patent FR-3035778-A1 (FR)
Title: Casque de sport
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A42B3/06
Filed: 2015-05-06
Abstract: Casque pour la pratique sportive (1) comprenant une coque externe (2) injectée formant une surface enveloppe (S2) destinée à se positionner sur un crâne, caractérisé en ce que la coque externe comprend au moins une partie fine (21) dont l'épaisseur (e21) est inférieure ou égale à 1,3 mm, la partie fine (21) représentant au moins 25% de la surface enveloppe (S2).
Patent FR-3033944-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication d'une pile a combustible enroulee
Inventor: ABADIE MARIO
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pile à combustible enroulée comprenant un feuillard support (10), une bande isolante anodique (20), une bande de diffusion H2 (30), une bande porteuse (40) de cellules électrochimiques (41) dont les anodes (A) sont d'un premier côté de la bande porteuse et les cathodes (K) d'un second côté de la bande porteuse, et une bande séparatrice cathodique ondulée (50), qui comprend une étape de réalisation d'un mandrin de bobinage comportant un dispositif de raccordement fluidique H2 et de raccordement électrique d'une première extrémité de la pile et comportant l'assemblage d'une extrémité de début du feuillard support (10) avec une bride de maintien (11, 11a, 11b) solidaire d'un axe de bobinage de la pile, le mandrin équipé de la bride de maintien recevant des premières terminaisons desdits feuillard support (10), bande isolante anodique (20), bande de diffusion H2 (30), bande porteuse (40) de cellules électrochimiques et bande séparatrice cathodique ondulée (50), une étape de bobinage de la pile pour laquelle la tension du feuillard support entre un dérouleur et le mandrin est asservie en sorte d'appliquer une pression calibrée sur les couches bobinées de la pile. Le dispositif de bobinage comporte un mandrin regroupant une bride de maintien (11, 11a, 11b) pourvue d'un axe de bobinage adaptée à recevoir le feuillard support (10) de la pile, un module compartiment H2/connexion électrique (70) de réception d'une première extrémité de début de la bande isolante anodique (20), d'une première extrémité de la bande de diffusion H2 (30) et d'une première extrémité de la bande porteuse (40) des cellules (41), pourvu d'un premier dispositif de raccordement fluidique répartiteur H2 (60) et d'un dispositif de connexion électrique d'une première électrode d'une première cellule de la bande porteuse avec un premier contact électrique (61), un élément support cathode (74) de réception de la bande séparatrice ondulée (50).
Patent FR-3038165-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la qualite d'un dispositif photovoltaique, et dispositif de controle associe
Inventor: DOMINGUEZ CESAR
IPC: H02S50/15
Filed: 2015-06-29
Abstract: Le dispositif photo voltaïque comprend une cellule photovoltaïque (1) assemblée à un substrat (2) par l'intermédiaire d'une interface d'assemblage. Le procédé comprend les étapes suivantes : injection (SO) d'un courant électrique (Ictrl) à travers la cellule photo voltaïque (1), acquisition (S2) d'une première image d'électroluminescence (IMO) de la cellule (1) sous l'effet du courant injecté (Ictrl) durant une phase d'état thermique transitoire de la cellule (1), acquisition (S3) d'une deuxième image d'électroluminescence (IMi) de la cellule (1), décalée dans le temps par rapport à la première image d'électroluminescence (IMO), et traitement d'image (S4) pour déterminer des données relatives à une différence entre les deux images.
Patent FR-3038895-A1 (FR)
Title: Production de carbonate de calcium precipite
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C3/10
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une solution de cellulose carboxylée dépolymérisée pour préparer une suspension aqueuse de Carbonate de Calcium Précipité (CCP) par extinction d'un matériau contenant de l'oxyde de calcium dans de l'eau puis par carbonatation du lait de chaux ainsi obtenu, ladite solution de cellulose carboxylée dépolymérisée présentant un extrait sec compris entre 25 % et 40 % en poids par rapport au poids total de la solution et ladite cellulose carboxylée dépolymérisée présentant un poids moléculaire compris entre 10 000 g/mol et 40 000 g/mol.
Patent FR-3040076-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage equipee d'une extension de caisson comprenant deux parties en forme globale d'arceau
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-08-13
Abstract: Afin de diminuer la masse globale d'un ensemble moteur(1) pour aéronef et d'en augmenter les performances aérodynamiques, l'invention prévoit une structure rigide (34) de mât d'accrochage (4) comprenant un caisson central (36) ainsi qu'une extension de caisson (54) raccordée à un carter de réducteur (26) du turboréacteur (10). L'extension de carter (54) comporte deux pièces (60, 70) portant les attaches moteurs avant (7a, 7b, 7c), ces pièces comprenant chacune une structure (63, 73) formant une nervure de rigidification du caisson central (36), ainsi que deux parties (32, 72) en forme de fer à cheval entourant le carter de réducteur (26).
Patent FR-3040336-A1 (FR)
Title: Panneau de commande a led imprimee pour un vehicule et procede pour le realiser
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-08-28
Abstract: Panneau de commande (1), en particulier pour véhicule, ledit panneau de commande comprenant : - une couche décor (10) présentant une face d'aspect (10a) et une face arrière (10b) opposée à la face d'aspect (10a), - un ensemble de commande (20) comprenant une face avant (20a) et une face arrière (20b) opposée à la face avant (20a), la face avant (20a) dudit ensemble de commande étant en regard de la face arrière (10b) de la couche décor (10), ledit ensemble de commande (20) étant fixé à la couche décor (10) et comprenant un film support (22), un capteur de pression (24) et une diode électroluminescente (26), le capteur de pression (24) et la diode électroluminescente (26) étant imprimés sur le film support (22).
Patent FR-3043582-A1 (FR)
Title: Robot a caractere humanoide motorise
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un robot à caractère humanoïde motorisé (50) ayant un axe de positionnement (11) s'étendant selon un axe de référence (12) dans une position de référence et apte à se déplacer sur un plan horizontal (13), comprenant une première (14) et une seconde roues (15) en contact avec le plan horizontal (13). Selon l'invention, le robot (50) comprend une base (17) ayant une surface gauche (18) qui, dans un plan vertical passant par le centre des roues (14, 15), s'étend de part et d'autre de chacune des roues (14, 15), la surface gauche (18) étant apte à former en tout point de la surface gauche (18) un premier point de contact avec le plan horizontal (13), définissant pour tout premier point de contact un centre de rotation (O), et en ce que le robot (50) est configuré de façon à ce que le centre de rotation (O) et le centre de gravité (G) du robot (50) sont décalés de façon à générer un couple tendant à ramener le robot (50) depuis toute position dans laquelle son axe de positionnement (11) forme un angle non nul avec l'axe de référence (12) à la position de référence.
Patent FR-3046417-A1 (FR)
Title: Polyester epaississant et/ou rheofluidifiant
Inventor: PEETERS HILDE
IPC: C08L67/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un polyester, son procédé de préparation et ses utilisations comme épaississant et/ou rhéofluidifiant de matières grasses, en particulier comme épaississant rhéofluidifiant thixotrope dans le domaine de la cosmétique.
Patent FR-3047251-A1 (FR)
Title: Installation pour la mise en œuvre d'un procede de synthese enzymatique d'acides nucleiques
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-02-02
Abstract: Installation d'un procédé de synthèse enzymatique d'acides nucléiques de grande longueur comprenant : i) un dispositif de synthèse comportant - au moins une chambre d'élongation (1) formée d'un réacteur unique renfermant au moins un support fixe d'accrochage de fragments d'acides nucléiques en cours d'élongation comprenant une multiplicité de sites réactionnels d'élongation, - des sources d'alimentation (33) en réactifs connectées à la chambre d'élongation, - des moyens d'évacuation (26) des excédents ou déchets de ladite chambre d'élongation, - des moyens de modification des conditions de fonctionnement du dispositif de synthèse, tels que des moyens de régulation de la température, ladite chambre d'élongation (1) étant configurée pour réaliser au moins un cycle d'élongation desdits fragments d'acides nucléiques comprenant au moins une étape d'addition enzymatique des nucléotides se déroulant en milieu aqueux, ii) un système informatique central incluant au moins une interface de contrôle et un logiciel pilote, apte à piloter les conditions de fonctionnement dudit dispositif de synthèse et le déroulement de la synthèse.
Patent FR-3050589-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de contacts etablissant une connexion entre des enroulements de phases et des terminaux d'un connecteur
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (11) ayant un axe (X) et comportant un corps (25) de matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), - lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite (D1), - dans lequel lesdits contacts (40) ayant une longueur axiale (L2) supérieure à un écart entre ledit rayon maximum (Rmax) et ledit rayon minimum (Rmin) dudit corps de stator (25), - au moins trois logements (41), chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, - chaque logement (41) comprenant une extrémité interne (411) la plus proche dudit axe (X), et en ce que chaque extrémité interne (411) d'un logement (41) est située par rapport audit axe (X) à une distance plus grande que ledit rayon minimum (Rmin) de ladite périphérie interne dudit corps de stator (25).
Patent FR-3054527-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un bouclier de protection contre un eclatement moteur, monte sur le carter d'un module de turbomachine
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Afin de réduire la masse d un ensemble moteur (1) pour aéronef, l'invention prévoit : - une turbomachine (10) comportant un module de turbomachine (12) correspondant à une turbine ou à un compresseur, le module comportant un carter de module (18) ; - un mât d'accrochage (26) de la turbomachine comportant une structure rigide (28) agencée de sorte qu'un plan transversal fictif (Pf) de la turbomachine traverse cette structure rigide ainsi que le carter de module (18) ; - des attaches moteurs (40) reliant la structure rigide (28) du mât d'accrochage à la turbomachine (10) ; et - un bouclier de protection (50) contre un éclatement moteur. Selon l'invention, le bouclier de protection (50) est monté sur le carter de module (18), traversé par le plan transversal fictif (Pf) et agencé radialement entre le carter de module (18) et la structure rigide (28) du mât d'accrochage.
Patent FR-3054745-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a crochets d'ecrouissage
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/04
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (10) comprenant un corps (11) et un bobinage (12), le bobinage (12) étant muni d'une pluralité d'enroulements de phase (18) formés par au moins un conducteur (22) recouvert d'une couche isolante, - un interconnecteur (30) établissant une liaison électrique d'au moins deux extrémités d'enroulements (25) appartenant à deux enroulements de phase (18) distincts, caractérisée en ce que l'interconnecteur (30) comporte des crochets (34) aptes à établir une liaison électrique avec les extrémités d'enroulements (25) par déformation plastique des extrémités d'enroulements (25).
Patent FR-3054823-A1 (FR)
Title: Module integre de controle/commande pour drone volant
Inventor: SEYDOUX
IPC: B64D47/08
Filed: 2016-08-08
Abstract: Le module intègre dans un même boitier monobloc (48) un circuit électronique (100) et une pluralité de capteurs d'attitude, d'altitude, de vitesse, d'orientation et/ou de position du drone (104-116). Il intègre également un circuit électronique de puissance (200) recevant des consignes de commande élaborées par le processeur du circuit électronique en fonction des données délivrées par les capteurs intégrés, et délivrant en sortie des signaux correspondants pour l'alimentation directe en courant ou en tension des moyens propulseurs du drone et des gouvernes.
Patent FR-3056255-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une sonde a oxygene proportionnelle disposee en amont du systeme de post-traitement d'un moteur a combustion interne.
Inventor: GERAULT ALAIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-09-16
Abstract: Procédé de diagnostic d'une sonde à oxygène dans lequel on régule la richesse des gaz d'échappement avec une consigne de richesse variable. Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande le fonctionnement du moteur à combustion interne de sorte à obtenir au moins trois alternances de périodes d'émission de gaz d'échappement en mélange riche et périodes d'émission de gaz d'échappement en mélange pauvre, et pour chaque période, on mesure la richesse des gaz d'échappement puis on détermine des mesures de richesse corrigées on calcule un critère de diagnostic comme la moyenne sur le nombre d'alternances de la différence pour chaque période entre la mesure maximale de la richesse corrigée en mélange riche et la mesure minimale de la richesse corrigée en mélange pauvre, puis on détermine l'état de la sonde en fonction du critère de diagnostic et d'une valeur mémorisée.
Patent FR-3056715-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique et dispositif comprenant un tel module
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H01L35/32
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un module thermoélectrique (1) comprenant : - une pluralité de premiers tubes (2) configurés pour permettre la circulation d'un premier fluide, - une pluralité de seconds tubes (6) configurés pour permettre la circulation d'un second fluide, - une pluralité d'éléments thermoélectriques (7) comprenant chacun au moins deux faces (7a, 7b), les éléments thermoélectriques (7) étant configurés pour créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre leurs faces (7a, 7b), les premiers tubes (2) et les seconds tubes (6) étant parallèles entre eux, de sorte que le premier fluide et le second fluide circule dans le module thermoélectrique (1) selon une même direction de circulation (C).
Patent FR-3056512-A1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (2) destiné à équiper une partie terminale d'un bras d'entraînement, l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie avant (11) dont au moins une section est agencée en « U » et qui comporte une paroi supérieure avant (1 la) et deux parois latérales avant (11b), l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie arrière (12) dont au moins une section est agencée en « U » et qui comporte une paroi supérieure arrière (12a) et deux parois latérales arrière (12b), caractérisé en ce que la partie avant (11) et la partie arrière (12) sont articulées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un moyen d'articulation (13) interposé entre la paroi supérieure avant (11a) et la paroi supérieure arrière (12a).
Patent FR-3044768-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz
Inventor: HOLZKNECHT CHRISTOPHER
IPC: G01N27/407
Filed: 2016-11-30
Abstract: Détecteur de gaz pour mesurer la concentration d'un composant ou une propriété d'un gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comportant un élément de détecteur (12) fixé dans un boîtier (11) et d'un tube protecteur (16) à double paroi ayant un manchon protecteur extérieur (17) et un manchon protecteur intérieur (18) munis d'au moins un orifice pour l'entrée et/ou la sortie des gaz. Le manchon intérieur (18) entoure une chambre de mesure de gaz (33) dans laquelle l'élément de capteur (12) vient en saillie par un segment (13), côté gaz de mesure, dans la direction longitudinale du détecteur de gaz. Entre le manchon protecteur extérieur et le manchon protecteur intérieur (17, 18), un espace intermédiaire (35) conduit les gaz dans la chambre de mesure de gaz (33). La surface enveloppe (173) du manchon protecteur extérieur comporte au moins un orifice (171) pour l'entrée et/ou la sortie des gaz dans l'espace intermédiaire (35).
Patent FR-3060151-A1 (FR)
Title: Protocole d'execution de commandes d'une entite hote sur une entite cible
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: G06F13/42
Filed: 2016-12-08
Abstract: Procédé d'exécution de commandes d'une entité hôte sur une entité cible, les étapes suivantes étant mises en œuvre par l'entité cible : a) Réception d'un premier datagramme émis par l'entité hôte comprenant au moins une commande d'accès en lecture/écriture à une adresse mémoire de l'entité cible ; b) Accès à l'adresse mémoire en fonction de la commande, ledit accès étant selon un premier ou deuxième mode de commande respectivement synchrone ou non synchrone à un signal périodique émis sur l'entité cible ; c) Génération d'un deuxième datagramme comprenant au moins une donnée écrite ou lue à ladite adresse mémoire et un statut d'acquittement du premier datagramme ; d) Envoi à l'entité hôte du deuxième datagramme.
Patent FR-3062411-A1 (FR)
Title: Boite funeraire
Inventor: POITRAULT MICHAEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à permettre le dépôt de lettres, messages et objets sur la sépulture d'un défunt. Il s'agit d'une boite funéraire (1) destinée à être combinée à une sépulture comprenant deux parties, une structure intérieure s'encastrant dans une structure extérieure (2), ladite structure extérieure (2) comportant un couvercle transparent (4) et un moyen de fermeture (10), ladite structure intérieure comportant au moins un fond et au moins quatre parois latérales délimitant un volume intérieur, ledit volume intérieur étant divisé par au moins une paroi de séparation en au moins deux compartiments, au moins un desdits compartiments étant ouvert (23) et au moins un desdits compartiments (24) comprenant une façade opaque inamovible comportant une fenêtre d'introduction, ladite boite funéraire (1) étant fixée par des moyens de fixation comprenant un moyen de vissage sécurisé (18).
Patent FR-3066271-A1 (FR)
Title: Capteur de mouvement et capteur d'images
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: G01J1/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Capteur de mouvement destiné à être embarqué dans un porteur se déplaçant au-dessus d'une scène et destiné à être soumis à des vibrations lors de son déplacement : ○ au moins une matrice dite de détection (MD) comprenant plusieurs pixels photosensibles agencés en L lignes et C colonnes, des images d'une même scène étant successivement acquises par des lignes de pixels différentes de la première matrice de détection d'images (MD) lors du déplacement du porteur, ○ un circuit de traitement (CT) de signaux comprenant : ○ un circuit de filtrage (FILT) configuré pour filtrer, au moins une séquence de N données d'image générées par des pixels de ladite au moins une première matrice de détection et correspondant sensiblement à une même région de la scène observée à N instants différents, N étant prédéterminé et supérieur à 2, de sorte à générer au moins une pseudo-donnée d'image, ladite séquence de N données d'image étant filtrée par un filtre à réponse impulsionnelle finie à N coefficients, ○ un module d'estimation d'un mouvement (MOUV) configuré pour estimer au moins une grandeur représentative d'un décalage entre une donnée d'image issue d'un pixel photosensible et une donnée d'image de référence, à partir de la pseudo-donnée d'image générée et à partir d'un gradient d'une image de la région de la scène.