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Patent FR-3024064-B1 (FR)
Title: Procede pour un polissage mecano-chimique de substrats contenant du ruthenium et du cuivre
Inventor: WANG HONGYU
IPC: B24D3/04
Filed: 2015-07-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: Il est fourni un procédé pour un polissage mécano-chimique d'un substrat comprenant du ruthénium et du cuivre.
Patent FR-3040783-B1 (FR)
Title: Capteur angulaire, articulation, dispositif haptique, dispositif de capture de mouvement et robot comprenant un tel capteur.
Inventor: GOSSELIN FLORIAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-09-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un capteur (100) angulaire qui comporte des moyens de mesure comprenant : - au moins deux émetteurs (111, 112) de rayons lumineux et au moins un récepteur (121) desdits rayons lumineux, les émetteurs étant agencés de sorte que les axes des émetteurs s'étendent obliquement les uns par rapport aux autres, et/ou - au moins un émetteur de rayons lumineux et au moins deux récepteurs desdits rayons lumineux, les récepteurs étant agencés de sorte que les axes des récepteurs s'étendent obliquement les uns par rapport aux autres. L'invention concerne également une articulation comprenant un tel capteur, un dispositif haptique comprenant un tel capteur, un dispositif de capture de mouvement comprenant un tel capteur et un robot comprenant un tel capteur.
Patent FR-3060663-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique souple pour divergent
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02C7/24
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection thermique (10') pour un divergent (100) de moteur de fusée comportant au moins un premier raidisseur (110, 110', 110") ayant une bordure proximale (112, 112', 112"), par laquelle il est fixé au divergent, et une bordure distale (114, 114', 114"), opposée à la bordure proximale. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif de protection thermique comporte au moins une première couche de protection (12) configurée pour être disposée contre la bordure distale du premier raidisseur et dans laquelle est formé un premier réseau de fentes (14) configurées pour permettre le passage d'un fluide au travers de la première couche.
Patent FR-3058343-B1 (FR)
Title: Systeme d'usinage ameliore d'une bride de fixation d'un carter de turbomachine d'aeronef
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-11-04
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'usinage d'une bride de fixation (10) d'un carter de turbomachine (4) d'aéronef, le système étant destiné à usiner les deux surfaces opposées (10a, 10b) de la bride et comprenant : - un module d'usinage (32) suiveur de forme, ce module étant destiné à suivre la forme de la bride (10) et comportant une première structure (40a) équipée d'un premier outil d'usinage (46a), ainsi qu'une seconde structure (40b) équipée d'un second outil d'usinage (46a), la bride étant destinée à être logée entre les structures (40a, 40b) de sorte que ses deux surfaces opposées (10a, 10b) soient usinées par les outils (46a, 46b), le module comprenant également des éléments suiveurs de forme (50a-50f) portés par les structures (40a, 40b) ; et - un dispositif (34) de mise en mouvement du module d'usinage (32) le long d'une direction circonférentielle (20) de la bride (10).
Patent FR-3058690-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage assiste pour vehicule et procede de formation d'une image hybride
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte sur un système d'éclairage assisté (1) pour véhicule automobile, ledit système d'éclairage assisté (1) comprenant des moyens d'éclairage (10) configurés pour éclairer successivement une première zone (Z1) éclairée d'une scène (S) et au moins une deuxième zone (Z2) éclairée de ladite scène (S), la première zone (Z1) éclairée et ladite au moins une deuxième zone (Z2) éclairée étant géographiquement consécutives ; des moyens d'acquisition (20) configurés pour acquérir successivement une première image brute de ladite première zone (Z1) éclairée et au moins une deuxième image brute (l2) de ladite au moins une deuxième zone (Z2) éclairée. Le système d'éclairage assisté (1) étant remarquable en ce qu'il comprend des moyens de calcul (30) configurés pour former une image hybride à partir de la première image brute et de ladite au moins une deuxième image brute, de manière à améliorer la visualisation de la scène (S) par un conducteur du véhicule.
Patent FR-3068526-B1 (FR)
Title: Harnais electrique
Inventor: KWAKYE GEORGE ALEX
IPC: H02G15/188
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un harnais électrique (26), en particulier pour le raccordement de dispositifs électriques dans une turbomachine, comprenant une pluralité de fils électriques (36). Selon l'invention, le harnais comprend une pluralité de premières enveloppes (34) de blindage électromagnétique entourant chacune un ou plusieurs fils électriques (36), les premières enveloppes (34) étant chacune raccordées électriquement à une même extrémité à une première extrémité (42) d'une seconde enveloppe (44) de blindage électromagnétique entourant tous les fils électriques (36) et prolongeant dans un même sens lesdites premières enveloppes (34) de blindage.
Patent FR-3070905-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et procede de rafraichissement d'un habitacle utilisant un tel systeme
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant : - un réservoir d'eau liquide (3), - une buse de nébulisation (9) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques (10) configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, - un circuit de transfert d'eau (11) depuis le réservoir (3) jusqu'à la buse de nébulisation (9), - un circuit de vidange (13) apte à évacuer l'eau hors du système de nébulisation (1) - le circuit de transfert (11) comprend une pompe de mise en circulation d'eau (17), le système (1) comprend en outre un circuit de dérivation (41) comportant un orifice de sortie (412) et un orifice d'entrée (411), lequel orifice d'entrée (411) est placé en aval de la pompe de mise en circulation d'eau (17).
Patent FR-3073081-B1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur protege pour son transport et sa manipulation
Inventor: VARACHE RENAUD
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-22
Abstract: Substrat (100) semi-conducteur adapté pour être manipulé et/ou maintenu, lors de la réalisation d'au moins un dispositif semi-conducteur sur ce substrat, par un système comprenant des éléments de manipulation et/ou de maintien (108) du substrat, lesdits éléments de manipulation et/ou de maintien comprenant des régions de contact destinées à être en contact avec le substrat, le substrat comprenant, sur des zones d'au moins une de deux faces principales (102, 104) du substrat destinées à être en regard des régions de contact des éléments de manipulation et/ou de maintien, des éléments de support (106) en saillie par rapport à ladite au moins une des deux faces principales du substrat et disposés tels que seuls les éléments de support soient en contact avec les régions de contact lors de la manipulation et/ou du maintien du substrat par les éléments de manipulation et/ou de maintien.
Patent FR-3062151-B1 (FR)
Title: Automate funeraire
Inventor: GEORGES MICHEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: Cet automate est constitué d'une partie opérative (2= 12, 12a, 14, 15...), d'actionneurs (11, 13, 18...), de pré-actionneurs, de capteurs, d'une partie commande (28) alimentée par de l'énergie électrique (9), assurant les mouvements de l'urne funéraire (3) mis en lumière (18), ambiance sonore (20), le tout étant logé dans un bâti (6a...) à l'esthétique individualisée, particulièrement soignée s'agissant de la dernière demeure du commanditaire... Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux hyperactifs souhaitant une mobilité post mortem.
Patent FR-3080338-B1 (FR)
Title: Circuit electrique de vehicule automobile comprenant un alterno-demarreur et un dispositif de maintien de tension
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: Circuit électrique d'alimentation d'un réseau de bord (24) d'un véhicule automobile équipé d'un moteur thermique, ce circuit comprenant un alterno-démarreur (16) entraîné par le moteur thermique, travaillant en génératrice et en motorisation, une batterie (2) alimentant l'alterno-démarreur (16) et le réseau de bord (24), et un dispositif de maintien de tension (26) comprenant une capacité (6), ainsi qu'un système de commutation permettant de disposer cette capacité (6) en série avec la batterie (2) ou de shunter cette capacité, ce dispositif de maintien de tension (26) étant disposé en série avec la batterie (2) et le réseau de bord (24), et l'alterno-démarreur (16) étant directement relié aux bornes de cette batterie.
Patent FR-3081023-B1 (FR)
Title: Barriere de protection pour entraver l'ecoulement des liquides au sol
Inventor: MONTAGNER BERNARD
IPC: E02B3/16
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne une barrière de protection (10) des surfaces de sol comprenant un élément longitudinal (12) déformable présentant une face d'appui longitudinale (14) et un ruban adhésif (36) présentant deux faces adhésives opposées, ledit ruban adhésif (36) étant solidaire de ladite face d'appui longitudinale (14) pour pouvoir maintenir ladite face d'appui longitudinale (14) en applique contre une surface de sol (42) de manière à ce que ledit élément longitudinal (12) entrave l'écoulement d'un liquide sur ladite surface de sol. La barrière de protection comprend en outre une bandelette absorbante (32, 34) s'étendant le long dudit ruban adhésif (36), ladite bandelette absorbante (32, 34) présentant une bordure solidaire de ladite face d'appui longitudinale (14) et une partie libre adaptée à absorber ledit liquide.
Patent FR-3082219-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec capteurs capacitif et inductif
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E04G23/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile par un utilisateur. Le dispositif comprend un capteur capacitif et intègre un capteur inductif avec une cible métallique amagnétique se déplaçant sous l'action de la main de l'utilisateur sur la poignée (18) ou l'encadrement, la cible étant associée à une bobine (L) placée dans un circuit oscillant en étant relié à un circuit de mesure inductif (11) détectant l'intention de verrouillage ou de déverrouillage de l'ouvrant par l'utilisateur. L'intention n'est validée que quand détectée à la fois par les capteurs capacitif et inductif, la cible du capteur inductif étant portée par l'électrode (10) du capteur capacitif et un organe (20) supportant l'électrode (10) étant déformable élastiquement sous l'action de l'utilisateur sur la poignée (18) ou l'encadrement, les circuits de mesure inductif (11) et capacitif (12) étant indépendants l'un de l'autre.
Patent FR-3087917-B1 (FR)
Title: Element securise multi-configurations et procede associe
Inventor: GUERIN VINCENT
IPC: H04L29/10
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé utilisé dans un terminal hôte, comprenant plusieurs interfaces de communication (111, 112) avec l'extérieur, plusieurs applications (190) et un environnement d'exécution (130, 150, 160). Au moins deux applications sont des domaines de sécurité d'émetteur (ISD1, ISD2) instanciant deux configurations GlobalPlatform, typiquement les configurations GP UICC et eSE. L'environnement d'exécution est configuré pour recevoir une commande (CMD) sur une interface de communication (I), déterminer une application cible pour l'exécution de cette commande en fonction de cette interface de communication et transmettre, sur cette même interface, une réponse (REP) à la commande. L'invention assure l'indépendance des deux configurations en prévoyant que l'environnement d'exécution n'autorise l'accès à une ressource applicative de l'élément sécurisé pour l'exécution de la commande par l'application cible que si cette ressource applicative est associée à l'interface de communication de réception de la commande.
Patent FR-3089369-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un composant à grille isolée et circuit de pilotage correspondant
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: H03K17/16
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de pilotage d’un composant à grille isolée et circuit de pilotage correspondant Ce procédé comporte les étapes consistant à : amorcer l’état passant du composant de puissance par application, pendant une durée d’amorçage, d’une première tension (VD), positive et supérieure à un seuil de conduction du composant de puissance ; puis, maintenir l’état passant du composant de puissance par application d’une seconde tension (VC) positive et supérieure à la première tension. Le procédé consiste en outre à établir l’état bloquant du composant de puissance en appliquant une troisième tension (VOFF) strictement négative. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089935-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule, à diffusion de fragrance lors d’une rotation du volant
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B62D1/02
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un dispositif de contrôle de direction (1) équipe un véhicule et comprend une colonne de direction ayant une partie avant (5) à laquelle est solidarisé un volant (2), destiné à contrôler la direction du véhicule, et masquée par une gaine d’habillage (3). Ce volant (2) comprend une partie centrale (7) munie d’une face arrière (7) comportant au moins une protubérance (8). La gaine d’habillage (3) comprend une paroi avant (9) placée en regard de cette face arrière (7) et munie sur une face avant (10) d’au moins une zone (11) pourvue d’une pièce (4) amovible, saillante et comprenant des nanoparticules libérant au moins une fragrance lorsqu’elles sont frottées par cette protubérance (8) lors d’un entraînement en rotation du volant (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091132-B1 (FR)
Title: Dispositif transportable mettant en œuvre une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W88/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le dispositif transportable (100) comporte : un boîtier (102) et, dans ce boîtier (102), une tête radio (104) présentant au moins une prise (106) destinée à être connectée à une antenne radio (108) ; et un système informatique (112) connecté à la tête radio (104) et comportant au moins un microprocesseur x86 (122, 124) et au moins une mémoire (126, 128, 130, 132) dans laquelle du code informatique est enregistré, ce code informatique étant conçu pour être exécuté par le ou les microprocesseurs x86 (122, 124) de manière à implémenter : un serveur d’abonnés de l’infrastructure conçu pour lister des terminaux mobiles autorisés à se connecter à l’infrastructure, un module de station de base de l’infrastructure conçu pour être connecté via la tête radio à tout terminal mobile listé dans le serveur d’abonnés, un module de service de l’infrastructure conçu pour offrir au moins un service de réseau mobile privé de radiocommunication, et un module de cœur de réseau de l’infrastructure connecté, d’une part, au module de station de base et, d’autre part, au module de service pour permettre à chaque terminal mobile connecté au module de station de base de communiquer avec le module de service. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091547-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B49/02
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10), le dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprenant :    - un mécanisme d’actionnement (103) susceptible d’être accouplé à la partie mobile (104) de la serrure (13),    - un moteur électrique (101) pour entrainer le mécanisme d’actionnement (103),- une unité de commande (102),    - une courbe de référence (106)     le procédé de commande comprenant les étapes suivantes :    a) mesure de la position variable du mécanisme d’actionnement (103),b) pilotage d’au moins un paramètre du moteur électrique (101) par l’unité de commande (102) en fonction de la courbe de référence (106), du sens d’entraînement du moteur électrique (101) et de la position variable du mécanisme d’actionnement (103).                  Figure 2
Patent FR-3093883-B1 (FR)
Title: Système de communication entre un portier et un téléphone à puce
Inventor: MAINGRET XAVIER
IPC: H04W4/16
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-07-22
Abstract: Système de communication entre un portier et un téléphone à puce La présente invention concerne un système de communication comportant au moins un portier dit téléphonique capable de communiquer de la vidéo et de l'audio par l'intermédiaire de lignes téléphoniques, notamment GSM, 4G, avec au moins un poste à distance, notamment un téléphone portable, notamment à puce, caractérisé en ce que le système comporte aussi au moins un poste formant serveur intermédiaire destiné à recevoir les données vidéo du portier GSM, 4G, et les transmettre au poste à distance lorsqu'une communication vocale est effectuée entre le portier et le poste à distance, la communication entre le portier et le poste à distance s'effectuant en direct uniquement pour la communication vocale, notamment par GSM.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095626-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace à connexion mécanique et magnétique
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-06-11
Abstract: Adaptateur pour balai d’essuie-glace à connexion mécanique et magnétique Adaptateur (1) pour balai d’essuie-glace pour véhicule, comprenant une zone de liaison mécanique (3) configurée pour recevoir une patte (4) d’un bras d’essuie-glace et une zone de liaison magnétique (6) configurée pour recevoir au moins un aimant permanent (7). Suivant l’invention un balai d’essuie-glace est caractérisé en ce qu’il comprend un tel adaptateur (1), et un système d’essuyage pour véhicule est caractérisé en ce qu’il comprend un tel balai d’essuie-glace. Suivant l’invention, un procédé de montage d’un tel balai d’essuie-glace comprend : une étape d’insertion d’une patte (4) qui émerge d’une extrémité longitudinale du bras d’essuie-glace dans un trou de l’adaptateur (1), une étape de pivotement du balai d’essuie-glace par rapport au bras d’essuie-glace, une étape de liaison magnétique entre l’aimant permanent (7) solidaire de l’adaptateur (1) et le bras d’essuie-glace. (figure pour l’abrégé : figure 5)
Patent FR-3095590-B1 (FR)
Title: Composition contre les ectoparasites
Inventor: BLUA FRANÇOIS
IPC: A61P31/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’extraits de plantes aromatiques, et notamment des extraits de mélisse, de thym, de romarin, d’absinthe et de lemongrass. Pas de figure
Patent FR-3098725-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide
Inventor: FARRACO VINCENT
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ensemble de distribution de produit fluide, comportant :- un dispositif de distribution nasale de produit fluide (100), ledit dispositif nasal (100) comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, un organe de distribution (20) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, et une tête de distribution (30) assemblée sur ledit organe de distribution (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), - un appareil mobile distant (200) fixé sur la tête de l'utilisateur, tel qu’une oreillette,- ledit dispositif nasal (100) et ledit appareil mobile distant (200) fixé sur la tête de l'utilisateur comportant chacun un capteur d’orientation (120; 210), tel qu'un accéléromètre ou un gyroscope, lesdits capteurs d'orientation (120; 210) coopérant pour déterminer la position du dispositif nasal (100) dans une narine de l'utilisateur, ledit dispositif nasal (100) comportant un indicateur (300), visible par l'utilisateur lorsque le dispositif nasal (100) est inséré dans une narine, pour guider l'utilisateur vers une orientation optimale du dispositif nasal (100) dans ladite narine, et- ledit dispositif nasal (100) comportant un module électronique (125) et des moyens d'actionnement automatique (40; 50) adaptés à actionner automatiquement ledit dispositif nasal (100) lorsque lesdits capteurs d’orientation (120; 210) détectent que ledit dispositif nasal (100) est disposé dans une position optimale dans ladite narine. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3099155-B1 (FR)
Title: Propergol solide composite
Inventor: BESOMBES STÉPHANE
IPC: F02K9/08
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: Propergol solide composite La présente invention concerne un propergol solide composite comprenant un liant comprenant un polymère polyol réticulé dans lequel sont présents : - une charge oxydante comprenant des particules de perchlorate inorganique, la charge oxydante présentant une distribution de taille bimodale avec (i) un premier ensemble de particules de perchlorate inorganique présentant une première taille D50 comprise entre 150 µm et 250 µm et présent à raison de 50% à 60% en masse dans le propergol solide composite, et (ii) un deuxième ensemble de particules de perchlorate inorganique présentant une deuxième taille D50 comprise entre 5 µm et 20 µm et présent à raison de 7% à 17% en masse dans le propergol solide composite, - une charge réductrice comprenant des particules d’aluminium et/ou d’un composé d’aluminium, et - un catalyseur balistique comprenant des particules d’oxyde de cuivre CuO. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101808-B1 (FR)
Title: Réparation par suture d’un panneau sandwich
Inventor: ARAD MEHDI
IPC: B32B3/00
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-05-13
Abstract: Réparation par suture d’un panneau sandwich La présente demande se rapporte à un panneau sandwich (10) d'une nacelle de turboréacteur, le panneau sandwich (10) comportant une première peau (12) et une seconde peau (12, 14) (14) délimitant entre elles un espace dans lequel une âme (16) est logée, au moins l’une des peaux (12, 14) comportant une zone endommagée (19), caractérisé en ce qu’au moins un réseau (A, B) de trous traversants (22) de part en part la première peau (12) et la seconde peau (14) est formé autour et/ou dans la zone endommagée (19), et en ce qu’au moins un fil (11, 11’, 11’’, 11’’’, 11’’’’) enfilé dans ce réseau (A, B) de trous traversants (22) forme une suture contenant, dans la zone endommagée (19), l’au moins une dite peau (12, 14) contre l’âme alvéolaire (16).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3087153-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection modulaire en acier avec goussets
Inventor: PIERCE DANIEL J
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-10-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de protection modulaire en acier avec goussets Sous-ensemble de dispositif de protection (200) comprend un premier segment circonférentiel (202) définissant une extrémité proximale (204), comprenant un rebord (206) définissant au moins partiellement une encoche (130) ; un deuxième segment circonférentiel (208) définissant une extrémité distale (210) disposée à côté de l’extrémité proximale (204) du premier segment circonférentiel (202) ; et un élément de gousset (126) comprenant un patte (134) au moins partiellement disposée dans l’encoche (130) sur le dessus du rebord (206).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1