baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970118-B1 (FR)
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-12-30
Granted: 2013-12-13
Abstract: An integrated circuit chip includes a substrate die and integrated circuits and a layer incorporating a front electrical interconnect network formed on a front face of the substrate die. A local electrical connection via made of an electrically conductive material is formed in a hole of the substrate die. The via is linked to a connection portion of the electrical interconnect network. An electrical connection pillar made of an electrically conductive material is formed on a rear part of the electrical connection via. A local external protection layer at least partly covers the electrical connection via and the electrical connection pillar.
Patent FR-2972603-B1 (FR)
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-03-17
Granted: 2013-04-12
Abstract: The pot (1) has a flared side skirt (3) centered on a longitudinal center axis (A1) and provided with a lower axial end (E31) closed by a bottom (2). The skirt has an upper axial end (E32) defining an access opening (10) that allows access to inner volume of the pot. The bottom comprises a hollow element i.e. hollow stud (4), projected, from a lower wall (5) toward the opening and along the axis. The upper axial end is closed and the lower axial end is opened on an exterior. The wall and the element are arranged such that one of the wall and the element is selectively pierced.
Patent FR-2983246-B1 (FR)
Inventor: DELSUPEXHE ALAIN
IPC: F02C6/16
Filed: 2011-11-25
Granted: 2013-11-29
Abstract: The installation has a generating unit (2) comprising a functional unit that is provided with a gas compression assembly (3), a storage unit (5), a heat exchanger and a gas turbine (8). The compression assembly is connected with storage parts (R) for storing pressurized gas. The storage unit releases the heat during compression of gas. The heat exchanger heats the gas from the storage unit. The gas turbine with a simple cycle or combined cycle is associated with an electrical energy generator (9) and supplied with electrical energy by the combustion air heated from the heat exchanger. An independent claim is also included for a method for storing energy in a form of isobaric compressed gas and electric power energy.
Patent FR-2986322-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS ROBERT
IPC: G01G19/07
Filed: 2012-01-30
Granted: 2014-01-10
Abstract: An on-board device (5) for measuring the weight of an aircraft (G), the device comprising a hollow element (3) extending from a first end (11) to a second end (12) and a bar (4) extending inside said hollow element (3) from an embedded end (13) to a free end (14). The free end (14) has first and second sensors (21, 22) respectively for taking first and second distance measurements, said device (5) further including processor means (50) connected to the first sensor (21) and to the second sensor (22) to generate an alert when a sum of the first measurement plus the second measurement varies, and secondly a processor unit (60) connected to at least one of said sensors (21, 22) for determining information relating to weight.
Patent FR-3002590-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour carter de turboreacteur d'aeronef comportant un dispositif de maintien
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F02C7/12
Filed: 2013-02-26
Granted: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement pour carter de turboréacteur, ledit dispositif de refroidissement comportant un tube de refroidissement et un dispositif de maintien, le dispositif de maintien comportant une tôle de fixation et un collier de fixation, le collier de fixation comportant un corps de collier entourant le tube de refroidissement et un élément de fixation fixé sur la tôle de fixation, caractérisé en ce que la tôle de fixation comporte : - une ouverture ; - une languette de fixation solidaire de ladite paroi principale de la tôle de fixation et disposée au niveau d'une partie de la périphérie de l'ouverture, le collier de fixation traversant l'ouverture, l'élément de fixation dudit collier de fixation étant fixé sur la languette de fixation.
Patent FR-3028742-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation vibrotactile
Inventor: HERNANDEZ ALFREDO
IPC: A61N1/36
Filed: 2014-11-24
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stimulation vibrotactile destiné à être appliqué contre un milieu corporel à stimuler (MC), réalisé sous forme d'une unité fonctionnelle comprenant un effecteur vibrant (10) apte à appliquer audit milieu des impulsions d'énergie mécanique vibratoire, et des moyens (130) de commande de l'effecteur selon des règles de stimulation.         Le dispositif est remarquable en ce que l'unité fonctionnelle abrite en outre une première électrode (E1) apte à coopérer avec au moins une deuxième électrode (E2, E3) distante de la première électrode pour fournir des signaux représentatifs d'une activité cardiaque et d'une activité musculaire sur le milieu à stimuler, lesdits moyens de commande (130) étant sensibles aux signaux d'activité cardiaque d'une part et d'activité musculaire d'autre part pour influencer la stimulation.         Application notamment à la stimulation corporelle dans la lutte contre les apnées du sommeil, avec détection améliorée.
Patent FR-3031669-B1 (FR)
Title: Systeme de delivrance avancee (ads)
Inventor: SOUDANT ETIENNE
IPC: A61K9/48
Filed: 2015-01-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: Procédé de traitement cosmétique ou pharmaceutique destiné à être utilisé par voie topique ou par voie orale et caractérisé en ce qu'il contient au moins deux types différents de biocapsules toutes de la taille comprise entre 10 nanomètres (nm) et 500 nanomètres (nm), toutes encapsulant les mêmes substances ou les mêmes extraits naturels, toutes obtenues par extrusion haute pression au travers d'une membrane de polycarbonate à pores de 10nm à 500nm suivi d'une lyophilisation par spray drying ou non, toutes réalisées uniquement à partir de substances naturelles et toutes stables au moins deux années. Pour faciliter les explications, un tel procédé a été désigné par ADS (Advanced Delivery System) dans les exemples.
Patent FR-3041790-B1 (FR)
Title: Procede automatique de sauvegarde et maintenance des donnees obtenues par des services avec etat lors du lancement d'un service sans etat dans un systeme d'exploitation en nuage
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06F13/364
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé automatique de sauvegarde et maintenance des données obtenues par des services avec état, lors du lancement d'un service sans état, dans au moins une ressource allouée de manière statique présente dans au moins un nœud physique et/ou virtuel dans un système d'exploitation en nuage. Ce procédé a pour but de conserver, restaurer, lancer à nouveau et/ou partager les dites données sauvegardées sur un quelconque nœud physique et/ou virtuel du système d'exploitation en nuage.
Patent FR-3036373-B1 (FR)
Title: Structure sandwich a prolongement formant une structure complementaire
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: B64C1/10
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure composite comportant un panneau composite sandwich (1), constitué d'une première peau (10) et d'une seconde peau (11) de part et d'autre d'une âme (12), qui comporte au moins un prolongement d'un bord du panneau composite sandwich réalisé par une partie monolithique formant une paroi simple prolongeant le panneau composite sandwich au delà d'une bordure de fixation du panneau, ladite paroi simple formant un panneau complémentaire d'épaisseur réduite par rapport au panneau composite sandwich (1).
Patent FR-3056435-B1 (FR)
Title: Methode de production d'un materiau densifie a partir d'un film complexe, installation de production et utilisation.
Inventor: VIDALAT FANNY
IPC: B29C48/41
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: Méthode de production d'un matériau densifié, la méthode comprenant au moins les étapes suivantes : - obtention d'un film (5) comportant au moins une première couche de matière plastique, par exemple du PET, et une deuxième couche de composition distincte de la première couche, par exemple de l'encre, la première couche possédant une première température de fusion, ou obtention de morceaux d'un tel film, - compression du film obtenu ou des morceaux de film obtenus, à travers au moins une filière (99) d'au moins une extrudeuse (55), et obtention d'au moins un profilé (65) de matériau densifié, l'extrudeuse comportant au moins une vis sans fin (95) rotative pour pousser le film ou les morceaux de film obtenus selon un axe de vis (D2) par rapport à l'extrudeuse, et - coupe optionnelle du profilé pour obtenir des granulés de matériau densifié, l'étape de compression étant réalisée à une température maximale de compression du film ou des morceaux de film obtenus, la température maximale de compression étant inférieure à la première température de fusion. Installation correspondante et utilisation du matériau densifié.
Patent FR-3060491-B1 (FR)
Title: Agencement dans un vehicule automobile comprenant un element de structure de porte, un element d'habillage et des moyens de limitation de la deformation de l'element d'habillage.
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-08-16
Abstract: Agencement dans un véhicule automobile comprenant un élément d'habillage (18) monté sur un élément de structure (15) d'entrée de porte, composé d'un renfort interne (10) et d'un élément de tôlerie externe (14) présentant une paroi (12) d'orientation longitudinale, l'élément d'habillage (18) s'étendant selon un plan longitudinal parallèle à celui de la paroi (12) de l'élément de tôlerie externe (14) et un rebord (20) s'étendant selon un plan transversal en direction de l'élément de structure (15) depuis un bord d'extrémité de l'élément d'habillage (18), un bord (200) du rebord (20) étant muni d'une partie terminale (22) formant un renfoncement présentant un profil en forme de U, constitué par deux branches interne (222) et externe (220) parallèles au plan de l'élément d'habillage (18) reliées entre elles par une paroi de fond transversale (224), la branche externe (220) étant en appui contre une extrémité (120) de la cloison (12), de façon qu'elles forment ensemble une feuillure (24), le renfort (10) présentant une première cloison (102) s'étendant selon un plan longitudinal en appui contre une partie de la cloison (12), caractérisé en ce que le renfort (10) comporte un contre-appui (110) formant un dispositif de limitation de la déformation de l'élément d'habillage (18) lorsque ce dernier subit une force exercée selon une direction sensiblement longitudinale.
Patent FR-3074348-B1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef comportant une platine de mission
Inventor: BRIAND BENJAMIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le système comporte un moteur de calcul de trajectoires de l'aéronef lors de la mission, et une platine de mission comportant un afficheur et un ensemble de gestion d'affichage propre à afficher sur l'afficheur au moins un bouton de définition (114, 116, 118) d'une spécification opérationnelle de la mission. Le moteur de calcul est propre à être activé après la définition du choix de spécification opérationnelle à l'aide du bouton de définition (114, 116, 118) pour déterminer au moins une trajectoire possible de l'aéronef en fonction du ou de chaque choix de spécification opérationnelle défini à l'aide du ou de chaque bouton de définition (114, 116, 118). L'ensemble de gestion d'affichage est propre à afficher sur l'afficheur, après l'activation du moteur de calcul, au moins un indicateur de restitution (122, 124) donnant une information de faisabilité de la mission en respectant le ou chaque choix de spécification opérationnelle.
Patent FR-3066737-B1 (FR)
Title: Partie avant de la caisse d'un vehicule a renforts lateraux en cas de choc frontal contre un autre vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/12
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une partie avant de la caisse d'un véhicule à renforts latéraux en cas de choc frontal contre un autre véhicule. Selon l'invention, la partie avant est caractérisée en ce que chacune des extrémités de la poutre avant (1) comprend un embout de renfort rigide (4) solidaire de la poutre avant (1) en prolongement de celle-ci et qui présente une courbure dirigée vers l'arrière du véhicule et en ce que l'embout de renfort (4) est recouvert d'une enveloppe d'amortissement (6). L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3067600-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant direct fluorescent et au moins un colorant direct benzoindolinium bleu-violet-verts
Inventor: MESSAVUSSU ABEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre au moins un colorant directs bleu-violet-verts benzoindolinium, et au moins un colorant direct fluorescent. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3068359-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un support de culture, tel qu'une boite de petri, conditionnement de milieu de culture, et installation de preparation d'un support de culture
Inventor: ROCH MICHEL
IPC: C12N1/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de préparation d'un support (32) de culture tel, qu'une boîte de Pétri, ledit procédé comprenant une étape de maintien à l'état liquide, par chauffage, d'un milieu (33) de culture solide ou semi-solide comprenant un gélifiant et une étape de coulage dudit milieu (33) de culture dans ledit support (32) de culture. Le milieu (33) de culture est, avant coulage, stocké dans une poche (4) souple.
Patent FR-3071851-B1 (FR)
Title: Dispositif de distillation pour la production de spiritueux
Inventor: BONNARME XAVIER
IPC: B01D3/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distillation (101) pour la production de spiritueux, du type alambic charentais, comportant : - une chaudière (103), destinée à recevoir un fluide à distiller (127) et conçue pour être chauffée de façon à porter ledit fluide à ébullition ; - un chapiteau, agencé de façon à recevoir depuis ladite chaudière une partie dudit fluide à l'état gazeux lorsque ledit fluide est porté à ébullition, - un premier dispositif condenseur, conçu pour condenser au moins une partie du fluide gazeux provenant du chapiteau, Le dispositif de distillation de l'invention est remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'évacuation (133) d'un fluide gazeux (135) provenant de la chaudière, monté sur la chaudière et comportant un deuxième dispositif condenseur (137) conçu pour condenser au moins une partie du fluide gazeux provenant de la chaudière.
Patent FR-3073887-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite d`acces a une galerie souterraine.
Inventor: TAPIA PARDO MIGUEL
IPC: E06C7/18
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de sécurité d'accès à un niveau inférieure d'une structure, le dispositif comprenant une échelle (10) pourvue d'une crinoline (20), et un cadre d'accès (30) agencé pour surmonter une extrémité supérieure de l'échelle et fermé par une trappe de sécurité (40) reliée au cadre pour être mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture. La crinoline est mobile entre un état rabattu contre l'échelle et un état déployé d'utilisation. Le dispositif comprend un organe de déplacement (50) relié à la crinoline pour la déplacer entre ses deux états. L'organe de déplacement a une extrémité de manœuvre (52) qui, lorsque la crinoline est dans son état rabattu, bloque le déplacement de la trappe de sécurité depuis la position de fermeture jusqu'à la position d'ouverture et qui, lorsque la crinoline est dans son état déployé, autorise le déplacement de la trappe de sécurité depuis la position de fermeture jusqu'à la position d'ouverture de la trappe de sécurité.
Patent FR-3081282-B1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage combinant deux elements de desherbage mecanique
Inventor: VILLA-CAMPES JACQUES
IPC: A01B39/18
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de désherbage mobile suivant une direction de déplacement D, combinant des moyens de désherbage statique (12) et des moyens de désherbage dynamique (14), des moyens d'entraînement (16), lesdits moyens de désherbage dynamique (14) étant partiellement superposés aux moyens de désherbage statique (12).
Patent FR-3083097-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un carbonate d’alkyle ou d’alkylene
Inventor: SAFOUANE MAHASSINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant: a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un carbonate d'alkyles ou d'alkylène. La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3084367-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes a groupement alkoxysilyl
Inventor: FOUQUAY STEPHANE
IPC: C09J175/08
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: 1) Procédé de préparation d'un composé ayant un groupement alkoxysilyl de formule: dans laquelle X représente -O- ou -NR4- avec R4 = H ou C1-C4 alkyle ; R1 est un radical de 1 à 20 atomes de carbone ; R2 et R3 sont un radical C1-C4 alkyle; p est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2 ; comprenant une réaction de métathèse croisée en présence (i) d'un composé ayant un groupement de type acrylate et de formule : -X(C=O)-CH=CH2, (ii) d'un silane α-oléfinique de formule: H2C?CH?R1?Si(R2)p(OR3)(3-p) et (iii) catalyseur de métathèse choisi parmi les catalyseurs de GRUBBS et de HOVEYDA-GRUBBS de 2ème génération (HG2). 2) Composé ayant ledit groupement alkoxysilyl, obtenu par le procédé 1).
Patent FR-3084560-B1 (FR)
Title: Citrates perhydrates et leurs utilisations
Inventor: LAKAYE FRÉDÉRIC
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne des citrates perhydrates, ainsi que les utilisations de citrates perhydrates, notamment en tant que biocides, en particulier pesticides, plus particulièrement phytopharmaceutiques.
Patent FR-3085445-B1 (FR)
Title: Pompe pour la mise en volume d’une structure gonflable, et structure gonflable l’incorporant
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-08-30
Granted: 2022-02-04
Abstract: Une pompe (P) pour structure gonflable notamment siège ou chaise longue comprend :  - une turbine (8) alimentée par un moteur électrique (10),  - deux organes (7, 2) sont des surfaces (7a, 2a) peuvent être rapprochées de façon à enserrer de façon généralement étanche une région d'une enveloppe de la structure qui entoure une ouverture,  - un clapet anti-retour (6) sélectivement ouvrable pour permettre à la turbine d'entraîner de l'air de l'extérieur vers l'intérieur de l'enveloppe.  Application au structures gonflables portables pour l'assise ou le couchage qui n'ont plus à être mises en volume par écopage.
Patent FR-3087772-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes et leurs utilisations pour l'imagerie par la luminescence cherenkov proche infrarouge et/ou pour le traitement des tissus profonds par phototherapie dynamique cherenkov
Inventor: DECREAU RICHARD
IPC: C07F5/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de structure générale (I) suivante : dans laquelle A, B, C, D, L1, L2, L3, L4, n et m sont tels que définis à la revendication 1. L'invention concerne aussi l'utilisation de ces composés pour une application pour l'imagerie par la luminescence Cherenkov proche infrarouge et/ou pour le traitement des tissus biologiques profonds par photothérapie dynamique Cherenkov.
Patent FR-3091798-B1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un appareil électroménager par un terminal de communication mobile via une technologie de communication par la lumière
Inventor: PERINO YOANN
IPC: H04W60/04
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Appareil électroménager (10) comprenant : - un effecteur (5) ou un capteur (5), configuré pour réaliser au moins une fonction électroménagère ; - une diode électroluminescente (3) configurée pour fournir une information sur l’état de l’appareil à destination de l’utilisateur ; - un contrôleur (1) configuré pour mesurer un signal électrique généré par une excitation de la diode électroluminescente par un premier signal lumineux (4) reçu par la diode électroluminescente (3), le contrôleur étant configuré pour déterminer des informations de paramétrage en fonction du signal électrique et pour paramétrer l’appareil électroménager sur la base des informations de paramétrage. Figure 1
Patent FR-3094657-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur surfacique structural pour nacelle
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: B23K101/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur surfacique structural de forme finale réglée ou gauche (10) pour aéronef, comportant les étapes de formage (E1), conformage (E2 ; E3) et assemblage (E4) par soudage ou brasage d’une première peau ondulée (12’, 12’’, 12) et d’une deuxième peau lisse (14) afin d’obtenir des canaux (16), chaque canal étant délimité par une ondulation de la première peau et la deuxième peau lisse, de sorte à former l’échangeur surfacique structural de forme finale réglée ou gauche, dans lequel un fluide est destiné à circuler dans les canaux, et de l’air est destiné à circuler au contact de la deuxième peau lisse.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1