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Patent FR-2954131-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene, et une huile particuliere
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, (i) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH2, et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (ii) au moins une huile, choisie parmi les huiles hydrocarbonées apolaires et les huiles siliconées , (iii) au moins une matière colorante. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique comprenant l'application de ladite composition.
Patent FR-2961951-A1 (FR)
Title: Transistor a largeur de grille effective augmentee, dispositif semi-conducteur comportant un tel transistor et procede de realisation
Inventor: GUILLAUMOT BERNARD
IPC: H01L21/336
Filed: 2010-06-23
Abstract: Le transistor (6) à effet de champ comporte une zone (2) en matériau semi-conducteur qui forme une saillie depuis une couche (5) en matériau semi-conducteur . L'électrode de grille (3', 3") est séparée de la zone (2) en saillie par un matériau isolant de grille. L'électrode de grille (3', 3") recouvre une paroi principale de la zone (2) en saillie et recouvre partiellement une paroi latérale de la zone (2) en saillie selon une profondeur de recouvrement désirée.
Patent FR-2962209-A1 (FR)
Title: Reliefs anti adherence pour dispositif de securite et d'armement
Inventor: PISELLA CHRISTIAN
IPC: F42C15/184
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de sécurité et d'armement (1) de technologie micro électromécanique pour un projectile comportant au moins trois couches de substrat: un fond (2), un couvercle (3) ainsi qu'une couche intermédiaire (4) comportant au moins une partie mobile (6) par rapport aux différentes couches de substrat, dispositif de sécurité et d'armement caractérisé en ce que le fond (2) et le couvercle (3) comportent des reliefs (7a, 7b), les reliefs (7a, 7b) étant régulièrement répartis sur le fond et le couvercle de telle sorte que la partie mobile (6) soit toujours, lors de son déplacement, maintenue en équilibre entre les reliefs (7a) du fond (2) et les reliefs (7b) du couvercle (3), les reliefs (7a) solidaires du fond étant en contact avec une face inférieure de la partie mobile (6) et les reliefs (7b) solidaires du couvercle (3) étant en contact avec une face supérieure de la partie mobile (6).
Patent FR-2956676-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un voile de protection des surfaces a batir contre les insectes et notamment les termites
Inventor: BOUTIRON ANTOINE
IPC: A01N25/34
Filed: 2010-02-25
Abstract: Procédé d'obtention d'un voile de protection des surfaces à bâtir contre les insectes et notamment les termites caractérisé par les étapes suivantes : - on prépare dans un pulpeur un mélange de fibres naturelles et/ou synthétiques souples et d'eau - on étale une nappe de ce mélange sur une bande transporteuse perforée essentiellement horizontale formant filtre de façon à éliminer une grande partie de l'eau quelle contient, - on fait passer cette nappe dans un foulard ou une size press de façon à l'imprégner d'une composition polymère renfermant entre 0,01 % et 10 % en poids d'un agent insecticide, - on fait passer la nappe ainsi traitée dans un poste de séchage de façon à obtenir un voile de protection continu solide et souple renfermant l'agent insecticide.
Patent FR-2957098-A1 (FR)
Title: Detection de fuite sur robinet de chasse d'eau
Inventor: MAGAR HUBERT
IPC: E03D1/32
Filed: 2010-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour détecter les fuites et couper l'arrivée d'eau dans un réservoir de chasse de toilettes dans lequel l'arrivée d'eau (1) est contrôlée par une valve (2) dont la fermeture est assurée par un levier de commande (3), laquelle valve (2) alimentant le réservoir de chasse par l'intermédiaire d'une colonne de remplissage (5), un flotteur (6) contenu dans un compartiment à flotteur (7) assurant le pivotement du levier de commande (3) lorsque le réservoir de chasse est rempli, le dispositif est caractérisé par le fait qu'il présente : - un flotteur (6) muni dans sa partie supérieure d'un réservoir de lestage (8), lequel réservoir comportant à sa base un orifice d'écoulement calibré (9) permettant sa vidange complète, ledit flotteur (6) étant toujours plongé partiellement ou en totalité dans le compartiment à flotteur (7), - un ensemble de deux tubes (10, 11) mettant en communication trois réservoirs (12, 13, 14), un réservoir bas (12) utile pour détecter les grandes fuites positionné au niveau du bas de la colonne de remplissage (5), un réservoir haut (13) placé au niveau haut de la colonne de remplissage (5) au-dessus du compartiment à flotteur (7) et un réservoir intermédiaire (14), ces deux derniers réservoirs, haut (13) et intermédiaire (14), étant utiles pour la régulation des flux hydrauliques.
Patent FR-2959359-A1 (FR)
Title: Electrical device e.g. portable computer, has processor connected to receiver for processing data regarding actual demand of electric energy, and selector connected to processor such that selector is controlled using commands
Inventor: GLUSZAK FILIP KRZYSZTOF
IPC: G06F1/26
Filed: 2010-04-23
Abstract: The device (10) has a receiver for receiving data regarding actual demand of electric energy for an external power source (31) i.e. electric network. A processor is connected to the receiver for processing the data regarding actual demand of electric energy and generating commands. A selector allows the device to choose utilization of electrical energy from the external power source or from an internal power source (13) i.e. battery. The selector is connected to the processor such that the selector is controlled using the commands generated by the processor. Independent claims are also included for the following: (1) a method for operating an electrical device (2) a readable medium comprising a set of instructions for implementing a method for operating an electrical device.
Patent FR-2961201-A1 (FR)
Title: Composite solid propellant, useful in rocket and missiles, comprises oxidizing charge of ammonium perchlorate, reducing charge of aluminum in polyurethane binder, and carbon nanotubes and/or nanofibers
Inventor: BLANCHARD HELENE
IPC: C06B23/00
Filed: 2010-06-11
Abstract: Composite solid propellant (I) comprises an oxidizing charge of ammonium perchlorate, a reducing charge of aluminum in polyurethane binder, and carbon nanotubes and/or nanofibers having a mass ratio of = 0.2%. Independent claims are included for: (1) preparing (I), comprising mixing the ingredients constituting the propellant for the formation of a dough, kneading the dough, pouring the dough into a mold and heat treatment of the dough in the mold, where the dough contains carbon nanotubes and/or nanofibers; (2) a solid propellant charge comprising (I); and (3) a rocket engine comprising at least one solid propellant charge.
Patent FR-2961499-A1 (FR)
Title: Cartouche de convoyage pneumatique comportant un receptacle muni d'une fenetre laterale et monte tournant dans une enceinte coaxiale
Inventor: RENOUX FREDERIC
IPC: B65G51/06
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention a pour objet une cartouche (1) de convoyage pneumatique d'objets. Cette cartouche comprend un réceptacle (8) en objets muni d'une fenêtre latérale (9), un organe d'obturation (11) de la fenêtre latérale (9), et des moyens de manœuvre (12,13) pour sa mise en position d'ouverture ou de fermeture. Le réceptacle (8) est logé axialement tournant à l'intérieur d'une enceinte (7) coaxiale, qui est munie d'une deuxième fenêtre latérale (10). L'organe d'obturation (11) est formé par une portion de paroi de l'enceinte (7), le réceptacle étant manœuvrable spontanément en position de fermeture et par une serrure (15) en position d'ouverture. Des ensembles de verrouillage (18,19) maintiennent le réceptacle en positions stables d'ouverture et de fermeture de la cartouche (1).
Patent FR-2961557-A1 (FR)
Title: Strategie d'injection dans une ligne d'echappement d'un agent reducteur selectif des oxydes d'azote
Inventor: MASSOT GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention porte sur dispositif comportant un système d'injection alimenté par un ensemble de conduites amont (3, 5, 9) et apte à l'injection par une conduite aval (6) d'un réducteur gazeux dans une ligne d'échappement (7), en amont d'un catalyseur (8) pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azotes, ledit système comportant de plus un dispositif de stockage comportant au moins deux cartouches (1 ; 2) contenant un matériau de stockage du réducteur par adsorption ou absorption caractérisé en ce qu'une des cartouches (1), dite bidirectionnelle, est en liaison directe avec l'ensemble de conduites amont (3, 5, 9) tandis que les autres cartouches (2), dites monodirectionnelles, sont reliées à cet ensemble de conduites amont (3, 5, 9) par des clapets anti-retour (10) qui interdisent la recharge en gaz de ces autres cartouches
Patent FR-2964138-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple eclairant a diodes electroluminescentes
Inventor: MONTGERMONT AUDE
IPC: E06B3/66
Filed: 2010-09-01
Abstract: La présente invention concerne un vitrage multiple éclairant à diodes électroluminescentes comportant un premier vitrage (1) et un deuxième vitrage (1'), un premier groupe de diodes électroluminescentes (2, 2a, 2b), pour un éclairage direct via le premier vitrage (1) dans une première bande éclairante (40) avec des premiers moyens diffusants. Le faisceau de chaque diode du premier groupe émis est divergent et défini par un demi-angle à mi-hauteur α d'au moins 30°. La distance H1 entre les diodes et les premiers moyens diffusants est d'au moins 5 mm. Le vitrage comprend un premier profilé à diodes (3) comportant une première base (30) porteuse des diodes (2, 2a, 2b), et une première aile latérale allongée (31) oblique par rapport à la première face pour recevoir des premiers rayons dits latéraux (R1) du premier groupe de diodes d'angles supérieurs ou égaux au demi-angle à mi-hauteur α et les renvoyer sur les premiers moyens diffusants. Et le vitrage multiple comprend une première zone sombre (60), associée au premier vitrage, la première zone sombre étant adjacente à la première bande éclairante (40) et décalée de la surface du premier vitrage en regard de la face avant de la première base (30).
Patent FR-2965819-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de sirops de sorbitol de haute purete a partir de saccharose et utilisations
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: A23L27/30
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication d'un sirop de sorbitol d'une teneur en sucres totaux réducteurs inférieure ou égale à 0,2% et d'une teneur en mannitol inférieure à 1% à une matière sèche de 70% en poids. Ledit procédé de fabrication est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à (a) hydrolyser une solution de saccharose en une solution de sucres invertis, (b) séparer par chromatographie en lit mobile simulé la solution de sucre inverti en, d'une part, un sirop de dextrose à au moins 99,3%, préférentiellement 99,4%, encore préférentiellement au moins 99,5%, et encore plus préférentiellement 99,7%, de richesse en dextrose et, d'autre part, un sirop de fructose à au moins 90%, préférentiellement 92%, de richesse en fructose, et (c) hydrogénation ledit sirop de dextrose en un sirop de sorbitol d'une teneur en sucres totaux réducteurs inférieure ou égale à 0,2% et d'une teneur en mannitol inférieure à 1% à une matière sèche de 70% en poids.
Patent FR-2973155-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un actionneur, et actionneur comportant un tel dispositif
Inventor: CHELLOUG MUSTAPHA
IPC: H01H9/54
Filed: 2011-03-22
Abstract: Le procédé de diagnostic d'un actionneur (2 ; 2') comprenant une bobine (211, 212) et un dispositif (22 ; 22') de commande d'alimentation de la bobine, comprend ant les étapes suivantes : Commande d'une alimentation de l'actionneur grâce à un dispositif (3) de diagnostic, Commande d'une alimentation de la bobine grâce au dispositif de commande, Surveillance, au niveau du dispositif de diagnostic, d'une caractéristique électrique d'un signal électrique, notamment du signal électrique alimentant l'actionneur, et Déduction d'un diagnostic de l'actionneur en utilisant un résultat de l'étape de surveillance. Le dispositif et l'actionneur mettent en œuvre le procédé.
Patent FR-2974905-A1 (FR)
Title: Procede pour predire les quantites de gaz biogenique generees par transformation biologique de la matiere organique
Inventor: BEHAR FRANCOISE
IPC: G01N33/24
Filed: 2011-05-06
Abstract: - Procédé pour prédire des quantités de gaz biogénique générées par transformation biologique de matière organique déposée dans des sédiments à l'échelle des temps géologiques. - On considère des motifs structuraux bioréactifs de formules CxHyOvSzNw avec x>6, y>x, v <6, z<6, w<6. Puis, on prélève un échantillon d'une roche de la série sédimentaire à une profondeur proche de la surface, telle que ladite roche n'a subi aucune biodégradation, et l'on détermine des quantités de chaque motif structural bioréactif présent dans cet échantillon. On définit un schéma réactionnel dans lequel les motifs structuraux bioréactifs réagissent parallèlement avec des accepteurs d'électrons, et chacun des motifs structuraux bioréactifs réagit séquentiellement avec ces accepteurs d'électrons. Enfin, on détermine la quantité de gaz biogénique produit par biodégradation des motifs structuraux bioréactifs, au moyen du schéma réactionnel et des quantités de chaque motif structural présent dans l'échantillon.
Patent FR-2978751-A1 (FR)
Title: Device for opening and closing bottle, has openings formed on handle corresponding to shape of projecting elements of stopper such that handle is fitted on stopper by inserting projecting elements into respective openings
Inventor: MAURY CHARLES GASTON PIERRE LOUIS
IPC: B65D41/08
Filed: 2011-08-05
Abstract: The device has two projecting elements (5, 6) formed on an upper wall (4) of a stopper (1). Two openings (7, 8) are formed on a handle (2) corresponding to shape of the projecting elements such that the handle is fitted on the stopper by inserting the projecting elements into the respective openings. The projecting elements are aligned according to diameter of the stopper. The projecting elements exhibit a square section. The openings are aligned along a main axis of the handle. The projecting elements are formed on both sides of center of the upper wall.
Patent FR-2969991-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage variable et distributeur de ruban correcteur avec mecanisme d'embrayage variable
Inventor: KROPP ANDREW
IPC: B43M99/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: Un mécanisme d'embrayage (100) pour un distributeur de ruban (10), par exemple, comprend une première bobine (14), une seconde bobine (16), un élément de sollicitation (102), et un élément à frottement (104). Les première et seconde bobines (14, 16) sont disposées en rotation sur des premier et second arbres (22a, 22b). L'élément de sollicitation (102) est disposé entre la première bobine (14) et le premier arbre (22a), la première bobine (14) étant mobile dans une direction radiale par rapport au premier arbre (22a). L'élément à frottement (104) comprend au moins une partie qui est disposée entre la première bobine (14) et la seconde bobine (16) et agencée pour générer une première force normale lorsque la première bobine (14) est dans une première position, par rapport au premier arbre (22a), et une seconde force normale lorsque la première bobine (14) est dans une seconde position, par rapport au premier arbre (22a)
Patent FR-2981473-A1 (FR)
Title: Software implemented method for automation of functional and non-regression testings of computer program, involves defining tests by model expressing logical and mathematical relationships between input and output data repositories
Inventor: EL MOUJAHID ZAKARIA
IPC: G06F11/36
Filed: 2011-10-18
Abstract: The method involves defining tests by a model expressing logical and mathematical relationships between an input data repository and an identical or different output data repository. Adapters and interpreters are utilized for the extraction and the transformation of the data repositories for carrying out the tests by a software component, where each data repository is selected from one of a relational database, a file management system, an XMLdatabase, and an application server.
Patent FR-2970685-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: SANCHEZ RAMON
IPC: B60Q1/02
Filed: 2011-01-24
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) d'un véhicule automobile, comprenant une source de lumière (8) montée sur une première partie (2) du dispositif et un guide de lumière (7) monté sur une deuxième partie (3) du dispositif, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de guidage (12, 13, 15, 16) et des moyens de positionnement (14, 11) permettant de guider le guide de lumière par rapport à la source de lumière et de positionner le guide de lumière par rapport à la source de lumière lors de l'assemblage des première et deuxième parties du dispositif.
Patent FR-2974909-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation galvanique
Inventor: PION FRANCISQUE J
IPC: G01R15/18
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation analogique (100) comprenant des parties primaire (102) et secondaire (104) séparées par une barrière d'isolation galvanique, ces parties comportant une voie haute fréquence configurée pour restituer dans la partie secondaire une composante haute fréquence, et une voie basse fréquence configurée pour restituer dans la partie secondaire une composante basse fréquence, afin de former le signal de sortie à partir des composantes haute fréquence et basse fréquence, le dispositif comprenant en outre un circuit d'asservissement (D1, 132) pour recevoir, dans la partie primaire, un signal de consigne (Sic) et un signal dit image (Soim) représentatif du signal de sortie (So) et pour appliquer, sur au moins l'une des voies haute fréquence et basse fréquence, un signal de correction (V ) fonction de la différence entre le signal image et le signal de consigne afin de faire tendre cette différence vers zéro.
Patent FR-2975680-A1 (FR)
Title: Storage device for forming hexahedral storage volume for storing e.g. seals used in e.g. cars, has supports supporting elements remotely from pair of volume faces when device is directed such that other pair of volume faces are vertical
Inventor: NORAIS MARC
IPC: B25H3/02
Filed: 2011-05-23
Abstract: The device has two rounded supports (8, 12) positioned transversely and extending perpendicularly from a first face of a storage volume (2). A removable second face of the volume is opposite to the first face, and serves as a front access to the volume. The supports support flexible wire elements (20) remotely from third and fourth faces of the volume when the device is directed such that the first and second faces are vertical. The supports include a set of plates (14) parallel to the third face and/or fourth face. The plates extend over a majority of length from the volume.
Patent FR-2975969-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air d'un compartiment pour passagers d'un aeronef
Inventor: HOUSSAYE LAURENT
IPC: B64D13/08
Filed: 2011-05-30
Abstract: Un système de conditionnement d'air d'un compartiment (1) pour passagers d'un aéronef, le système comportant un circuit d'alimentation en air reliant au moins une entrée d'air extérieur (E) à au moins une sortie de distribution d'air (S) débouchant dans le compartiment (1), un dispositif auxiliaire de puissance (4) monté dans ledit circuit d'alimentation et agencé pour comprimer un flux d'air dans le circuit d'alimentation, le circuit d'alimentation comportant une première branche de chauffage (B1), reliant le dispositif auxiliaire de puissance (4) à la sortie de distribution d'air (S), dans laquelle sont montés des moyens de chauffage (6) du flux d'air, une deuxième branche de refroidissement (B2), reliant le dispositif auxiliaire de puissance (4) à la sortie de distribution d'air (S), et des moyens de commutation (83-86) adaptés pour répartir le flux d'air entre la première branche de chauffage (B1) et la deuxième branche de refroidissement (B2).
Patent FR-2976443-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie electrique comprenant un module de puissance, une enceinte etanche et des organes de maintien du module dans l'enceinte, avec seulement deux organes de maintien dans un meme plan transversal
Inventor: BAERD HENRI
IPC: F04D13/08
Filed: 2011-06-07
Abstract: Ce dispositif (10) de conversion d'énergie électrique pour un système d'entraînement électrique de station sous-marine de compression et de pompage, comprend un module électrique de puissance (12), le module électrique de puissance (12) comportant au moins une poutre (30, 32, 64), une enceinte étanche (14) de logement du module de puissance (12), l'enceinte étanche (14) s'étendant selon une direction longitudinale (X), et une pluralité d'organes (16) de maintien du module électrique (12) à l'intérieur de l'enceinte étanche (14), chaque organe de maintien (16) comportant au moins une liaison mécanique (52), la ou chaque liaison mécanique (52) d'un organe de maintien (16) respectif étant reliée à une unique poutre (30, 32, 64) du module de puissance (12). Le nombre P d'organe(s) de maintien (16) disposé(s) sensiblement dans un même plan transversal, perpendiculaire à la direction longitudinale(X), est un nombre entier inférieur ou égal à 2.
Patent FR-2978880-A1 (FR)
Title: Recharging device for traction electric battery of e.g. electric car, by induction, has secondary element cooperating with primary element to create electromagnetic field and transform field into current intended to recharge battery
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: H01F38/14
Filed: 2011-08-03
Abstract: The device has a part equipped with a primary induction element (34) and another part that is located on a motorized wheel (26) and equipped with a secondary induction element (32). The secondary element is adapted to cooperate with the primary element to create electromagnetic field and transform the field into induced current intended to recharge a traction electric battery. The latter part is fixed relative to a vehicle. The induction elements are coils. The parts are carried out in shape of disks and the coils are placed in a crown on the disks.
Patent FR-2964414-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage d'un agent actif/additif, tel qu'un agent reducteur dans la veine des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: VON MEDUNA DIRK
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-09-01
Abstract: Dispositif pour introduire de façon dosée un agent actif/ additif, notamment un agent réducteur (110) dans une veine de gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne. Le dispositif comporte un module de dosage (18). L'agent actif/additif (110) qui est notamment un agent réducteur, est transporté soit sans milieu vecteur, soit par une première veine partielle (108.1) d'un milieu vecteur (108). Une seconde veine partielle (108.2) du milieu vecteur (108), arrive séparément de la première veine partielle (108.1) au point de dosage (14).