baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951347-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une repartition de bande passante dans un reseau de communication, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et noeud esclave correspondant.
Inventor: NEZOU PATRICE
IPC: H04B7/212
Filed: 2009-10-14
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion d'une répartition de bande passante dans un réseau de communication par un noeud esclave du réseau. Le noeud esclave étant tel qu'il effectue des étapes consistant à: - déterminer (1171) une représentation grossière et une représentation détaillée de la répartition de la bande passante dans le réseau, en fonction d'information(s) relative(s) à des conditions de transmission dans le réseau et/ou relative(s) à des besoins applicatifs de transmission; - recevoir une représentation grossière de référence de la répartition de la bande passante dans le réseau, en provenance d'un noeud maître du réseau; - comparer (1181) le représentation grossière déterminée et le représentation grossière de référence; - dans le cas où les représentations grossières sont identiques, appliquer la représentation détaillée déterminée; - sinon, appliquer la représentation grossière de référence.
Patent FR-2951497-A1 (FR)
Title: Element de reprise d'effort pour un turbocompresseur d'une ligne d'echappement.
Inventor: LEROY VINCENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: Turbocompresseur (10) pour une ligne d'échappement prévue pour être raccordée à un moteur de véhicule automobile, la ligne d'échappement comprenant un collecteur d'échappement et le moteur comprenant une culasse, le turbocompresseur (10) étant du type comprenant : - un carter de turbine (20) ; - un carter central (24) ; - une pièce de support (38) du turbocompresseur (10) fixée au carter de turbine (20) et au carter central (24) ; et - des premiers moyens de fixation (40) adaptés pour fixer le turbocompresseur (10) sur un élément parmi le collecteur d'échappement et la culasse, caractérisé en ce que la pièce de support (38) est interposée entre le carter de turbine (20) et le carter central (24), la pièce de support (38) possédant une épaisseur comprise entre 1 mm et 10 mm, et le carter de turbine (20) étant fabriqué à partir de tôle d'acier ou composite et possédant une épaisseur comprise entre 0,5 mm et 3 mm.
Patent FR-2953247-A1 (FR)
Title: Device for articulating e.g. gate, has angle plate provided with branch on which adjustment part is assembled in sliding manner, and immobilization units immobilizing adjustment part on angle plate
Inventor: BIANCO INNAZIO
IPC: E05D7/04
Filed: 2009-11-30
Abstract: The device (2) has an electric motor (3) placed in a lateral post (4) of a gate, where a body or a stator of the motor is fixed at the post. An adjustment part (6) is provided with housing in which a sleeve (8) is provided in a rotative manner to receive an output shaft (5) of the motor. An angle plate (11) is provided with a branch (13) on which the adjustment part is assembled in a sliding manner. Another branch (12) of the angle plate is fixed on a pillar. Immobilization units (19) immobilize the adjustment part on the angle plate.
Patent FR-2953314-A1 (FR)
Title: Prolongateur d'antenne rfid auto-parametrable
Inventor: CHAUVET FRANCIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention concerne un prolongateur d'antenne destiné à être couplé électromagnétiquement avec une station de lecture/écriture RFID, le prolongateur comportant un premier circuit oscillant à fréquence variable et un deuxième circuit oscillant couplé avec le premier circuit oscillant. Le prolongateur comporte une unité de traitement qui est alimentée par l'énergie fournie par le deuxième circuit oscillant lorsque le prolongateur est placé à proximité de la station de lecture/écriture. L'unité de traitement comporte des moyens de mesure d'une tension aux bornes du deuxième circuit oscillant et comporte des moyens de commande permettant de faire varier la fréquence de résonance du premier circuit oscillant en fonction de la valeur de la tension mesurée, pour optimiser l'accord de fréquence entre le prolongateur et la station de lecture/écriture.
Patent FR-2954441-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'accouplement d'une machine electrique sur un train roulant de vehicule, notamment d'un vehicule automobile hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60L50/16
Filed: 2009-12-17
Abstract: Pour accoupler une machine électrique (42) avec des roues (44) de train roulant d'un véhicule lorsque le véhicule est roulant, le procédé comprend deux étapes activées successivement à partir d'une demande d'accouplement : - une étape de pilotage de la machine électrique (42) en régime, dans laquelle une consigne de vitesse de rotation est appliquée à la machine électrique (42) de façon à réduire un écart entre un régime de crabot amont (51) solidaire en rotation de la machine électrique et le régime d'un crabot aval (52) solidaire en rotation des roues (44) ; et - une étape de couplage activée suite à un écart (110) de régime inférieur à un seuil prédéterminé, dans laquelle on asservit la machine électrique (42) sur une consigne de couple et on rapproche les crabots (51, 52) jusqu'à obtenir un état craboté des deux crabots.
Patent FR-2961268-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique a arbre court
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04B39/10
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant un mécanisme de compression 3 entrainé en rotation par un dispositif d'entrainement traversant un boîtier principal 5 qui délimite un volume interne 6 à l'intérieur duquel est installé un moteur électrique 2, le moteur électrique comprenant un stator 10 et un rotor 11 qui s'étend au moins partiellement à la périphérie externe du stator 10, ledit dispositif d'entraînement comprenant le rotor 11 solidaire d'un arbre 4 qui passe au travers d'un plateau 7 solidaire du boîtier principal 2, caractérisé en ce qu'il comprend un premier moyen de rotation 47 entre l'arbre (4) et le plateau 7 et un second moyen de rotation 51 entre le dispositif d'entraînement et le plateau 7. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2956001-A1 (FR)
Title: Charrue semi-portee reversible hors-raie avec un moyen supplementaire de levage
Inventor: PERRINEL CHRISTIAN
IPC: A01B3/46
Filed: 2010-02-09
Abstract: La présente invention concerne une charrue (1) semi-portée réversible hors-raie destinée à être reliée à un tracteur (2) au moyen d'une tête d'attelage (3) et comportant un bâti (6) portant des corps de labour (7), un timon (8) et un dispositif de retournement (9), ledit bâti (6) s'appuyant sur le sol par l'intermédiaire d'au moins une roue (10) apte à déplacer en hauteur la partie arrière dudit bâti (6). La charrue est remarquable en ce qu'elle présente un moyen supplémentaire (20) permettant de lever respectivement d'abaisser la partie avant dudit bâti (6) lors de l'opération de sortie de terre respectivement de mise en terre desdits corps de labour (7).
Patent FR-2956459-A1 (FR)
Title: Driving belt tensioning device for transmission mechanism of motor vehicle, has eccentric rollers that are in contact with belt strands, and deformable elastic mobility unit with flexible mass interposed between support and bearing frame
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16F15/08
Filed: 2010-02-18
Abstract: The device has eccentric rollers (4, 5) that are individually and pivotably assembled on a common support (8) and are in contact with belt strands (6, 7). The common support is provided with an assembling unit assembled on a bearing frame (9). A deformable elastic mobility unit displaces the common support on the bearing frame and comprises a flexible mass (10) interposed between the common support and the bearing frame. The flexible mass is assembled in close contact inside a complementary housing. An independent claim is also included for a transmission mechanism comprising a pulley of an alternator.
Patent FR-2958543-A1 (FR)
Title: Composition, useful to treat keratin fibers, preferably human hair, comprises one or more copolymers based on silicone resin and silicone fluid, volatile solvents, and aminated silicones comprising one or more intrachain amine function
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61K8/89
Filed: 2010-04-12
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises one or more copolymers based on silicone resin and silicone fluid; volatile solvents; and aminated silicones comprising one or more intrachain amine function. An independent claim is included for a method for treating keratin fibers comprising applying a composition on the keratin fibers; and drying at a temperature higher than 40[deg] C.
Patent FR-2948199-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayons x et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: WU ZHU
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: Détecteur de rayons X à excellente caractéristique de transport de lumière d'un scintillateur à un photodétecteur et à faible coût, ainsi que procédé de fabrication d'un tel détecteur de rayons X. Un détecteur (52) de rayons X pour détecter des rayons X comprend un photodétecteur (52b) et une couche de scintillateur (52a) composée d'une matière fluorescente appliquée sur une surface photoréceptrice du photodétecteur (52b), la matière fluorescente convertissant les rayons X en lumière. La matière fluorescente est un sulfure acide d'un élément du groupe des terres rares. Le sulfure acide d'élément du groupe des terres rares est un sulfure acide de gadolinium (Gd2O2S : Tb). Le photodétecteur (52b) a une matrice de photodiodes sur sa surface photoréceptrice. La matrice de photodiodes est une matrice bidimensionnelle.
Patent FR-2962881-A1 (FR)
Title: Mur vegetalise avec habillage, et element d'habillage pour un tel mur
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-07-21
Abstract: Le mur végétalisé comprend une structure composée de casiers (1) prismatiques, juxtaposés et/ou superposés. Chaque casier possède un châssis (2) qui supporte des faces grillagées ou maillées (3 à 8). Les casiers sont prévus pour être remplis d'un substrat de plantation, pour des végétaux se développant au moins sur leurs faces avant. Au moins le côté avant des casiers (1) comprend un habillage constitué par des panneaux ou coques (13) comportant des ouvertures pré-percées (14) prévues pour la plantation et le développement des végétaux, ces panneaux ou coques (13) servant aussi à retenir le substrat de plantation. Avantageusement, lesdits panneaux ou coques sont des pièces moulées ou thermoformées en matière synthétique.
Patent FR-2963862-A1 (FR)
Title: Procede pour ralentir, voire eliminer, la propagation illegale d'un contenu video protege et diffuse en streaming dans un reseau pair a pair.
Inventor: ROUIBIA SOUFIANE
IPC: H04L69/40
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour ralentir, voire éliminer, la propagation illégale d'un contenu vidéo protégé et diffusé en streaming dans un réseau pair à pair (1) comportant au moins un pair (8) exécutant un logiciel d'échange configuré pour diffuser des données vers au moins un autre pair (8), le contenu vidéo à diffuser étant découpé en blocs qu'au moins un pair (8) du réseau cherche à récupérer pour remplir une fenêtre de lecture, procédé dans lequel on se connecte audit pair (8) cherchant à récupérer ledit contenu vidéo et on lui envoie au moins un faux bloc afin de perturber la récupération par ledit pair (8) du contenu vidéo.
Patent FR-2967022-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur compose d'une base et d'une unite portable
Inventor: TOUGOUCHI JEROME
IPC: A45D1/04
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) à vapeur destiné à la mise en forme des cheveux comprenant une base (1000) comportant un réservoir principal de fluide (19), une unité portable (100) pour la mise en forme des cheveux, déportée de la base (1000), l'unité comportant des moyens de distribution de la vapeur (7', 7") à destination des cheveux, un cordon (21) comportant au moins une canalisation destinée à mettre en communication de fluide la base (1000) et l'unité portable (100), des moyens de vaporisation du fluide et des moyens de distribution de la vapeur en destination des cheveux, la base (1000) comportant des moyens de déminéralisation (2000) du fluide agencés en amont du réservoir principal (19).
Patent FR-2967493-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de radiometrie pour determiner les caracteristiques physico-chimiques d'un echantillon.
Inventor: FRANGI JEAN-PIERRE
IPC: G01N21/31
Filed: 2010-11-15
Abstract: L'invention concerne un radiomètre pour déterminer le contenu biochimique d'une feuille végétale ou autre. Ce dispositif comprend : - des moyens d'émission pour émettre de la lumière vers l'échantillon, - des moyens de détection pour capter la lumière provenant dudit échantillon, les moyens de détection comprenant au moins un photodétecteur dit de transmittance pour capter le faisceau lumineux traversant l'échantillon, - un photodétecteur dit de réflectance pour capter le faisceau lumineux réfléchi par l'échantillon, et - une unité de traitement pour recevoir des signaux provenant des photodétecteurs et pour déterminer le contenu biochimique à partir de signaux de réflectance et de transmittance provenant des photodétecteurs.
Patent FR-2953969-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage transparent et appareil electronique comprenant celui-ci
Inventor: PARK JONG-SIN
IPC: G02F1/13
Filed: 2010-12-08
Abstract: Dispositif d'affichage transparent comprenant un écran à cristaux liquides (16), une source de lumière (10), une première plaque polarisante (12), une plaque de guidage de la lumière (14) pour fournir la lumière à l'écran, et transmettre la lumière naturelle ayant pénétrée à partir d'une direction inférieure à travers celle-ci, une deuxième plaque polarisante (18) disposée au niveau d'une zone située devant l'écran à cristaux liquides (16) pour contrôler la quantité de lumière polarisée traversant l'écran à cristaux liquides, la deuxième plaque polarisante (18) étant disposée de façon amovible devant l'écran pour afficher une image réalisée par l'écran quand un signal est appliqué à l'écran à cristaux liquides (16) et en étant retirée pour afficher une face arrière de l'écran à cristaux liquides grâce à la lumière naturelle traversant l'écran à cristaux liquides. Application à des appareils électroniques tels que des ordinateurs et des téléphones portables.
Patent FR-2973659-A1 (FR)
Title: Boucle d'attache magnetique a aimants permanents et a verrouillage mecanique
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: A44B11/25
Filed: 2011-04-06
Abstract: Boucle d'attache magnétique comprend un premier élément à enfichage (11) équipé d'un premier aimant permanent (17), un système de verrouillage (15, 16). Un deuxième élément récepteur (12) comporte une plaque d'appui (19) plane surmontée d'un chapeau (20) de support d'un deuxième aimant permanent (23). Les pôles juxtaposés des deux aimants en regard l'un avec l'autre présentant des polarités magnétiques opposées pour assurer un effet d'autocentrage dans la direction longitudinale d'insertion de la boucle.
Patent FR-2977859-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour embases moteurs in-board ou hors-board contre les organismes vivants et/ou contre les effets corrosifs
Inventor: MARTINET ARNAUD BERNARD LAURENT
IPC: B63H20/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour protéger l'embase des moteurs sur tous types d'embarcations motorisées contre l'incrustation des organismes vivants (coquillages, algues, etc.). Il permet de protéger durablement l'embase moteur des bateaux en situation immergée et période d'inactivité ; de réduire ou annuler les applications de revêtement antisalissure et émissions de produits polluants en milieu aquatique. Il fait également office de bac de désalinisation et de banc d'entretien à flot. Le dispositif est constitué d'un manchon de réception de « type femelle » (1) ; un manchon de fixation de « type mâle » (2), solidaire d'un tunnel ou soufflet de protection (3) avec moyens de blocage, arceaux de guidage (4) ; un ressort à spirales habillé d'une enveloppe de confinement opaque et résistante (3) ; un organe d'obturation déformable en son extrémité inférieure (5) ; un dispositif d'actionnement en remontée (6). Le dispositif selon l'invention s'applique à tout matériel motorisé porté en immersion à des fins de protection.
Patent FR-2982045-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un ensemble d'au moins deux satellites adaptes pour fournir un service
Inventor: SAINCT HERVE
IPC: B64G1/66
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un ensemble d'au moins deux satellites adaptés pour fournir un service mis en oeuvre par au moins une partie de l'ensemble desdits satellites à un instant donné, dans lequel, en continu ou pseudo-continu, on calcule une valeur moyenne (Omega (t)) des longitudes (Omega (t)) des noeuds ascendants respectifs de chaque satellite, et pour chaque satellite, on commande une correction de trajectoire du satellite par régulation de la longitude du noeud ascendant (Omega (t)) sur une consigne égale à ladite valeur moyenne courante (Omega (t)).
Patent FR-2971866-A1 (FR)
Title: Method for generating sound signal or vibration on touch interface of e.g. tablet computer, involves creating sequence of sound signal or vibration by applying pulse parameters, and storing sound signal or vibration comprising sequence
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F3/03
Filed: 2011-02-18
Abstract: The method involves determining coordinates of a position of a pointer on a touch interface of a terminal (E20), and determining pulse parameters of a sound signal or vibration based on the coordinates (E21). A sequence of the sound signal or vibration is created (E22) by applying the pulse parameters. The created sequence is instantaneously generated (E23). The sound signal or vibration comprising the sequence is stored (E24). Pulse parameters of another sequence of the sound signal or vibration are determined upon detection of displacement of the pointer to another position. Independent claims are also included for the following: (1) a device for generating a sound signal or vibration on an interface of a terminal (2) a computer program for generating a sound signal or vibration on an interface of a terminal.
Patent FR-2958200-A1 (FR)
Title: Procede de polissage chimico-mecanique d'un substrat avec une composition de polissage adaptee pour accroitre l'elimination de l'oxyde de silicium
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2011-03-16
Abstract: Il est proposé un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat, comprenant les étapes consistant à fournir un substrat, dans lequel le substrat comprend de l'oxyde de silicium ; fournir une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, comme composants initiaux : de l'eau ; un abrasif ; et une substance selon la formule I dans laquelle R1, R2 et R3 sont chacun indépendamment choisis parmi un groupe alkyle en Ci à 4 ; fournir un tampon de polissage chimico-mécanique avec une surface de polissage ; déplacer la surface de polissage par rapport au substrat ; distribuer la composition de polissage chimico-mécanique sur la surface de polissage ; et abraser au moins une partie du substrat pour polir le substrat ; où la substance selon la formule I incluse dans la composition de polissage chimico-mécanique assure une vitesse d'élimination de l'oxyde de silicium accrue et une performance de défectivité de polissage améliorée, et où au moins une partie de l'oxyde de silicium est éliminée du substrat.
Patent FR-2974499-A1 (FR)
Title: Masque cosmetique occlusif a degagement gazeux
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention propose un support cosmétique S, notamment un masque comportant : - une première couche en non tissé absorbant et non élastique 1 comprenant un premier moyen chimique 4 apte à réagir avec un deuxième moyen chimique 5 pour dégager un gaz, - une deuxième couche non absorbante et élastique 2, la première couche 1 comportant au moins deux ondulations, telles que la première couche 1 est placée en contact discontinu avec la deuxième couche 2.
Patent FR-2965804-A1 (FR)
Title: Cabestan comprenant des moyens d'evaluation de la tension d'un bout enroule autour et des moyens de selection automatique d'au moins une vitesse en fonction de ladite tension.
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/22
Filed: 2011-06-15
Abstract: Cabestan (10) destiné à être solidarisé à un voilier pour mettre en tension un bout solidaire d'une voile, ledit cabestan (10) comprenant : - un bâti fixe (11) logeant un arbre (14) et une boîte de vitesses ; - une poupée (12) autour de laquelle peut être enroulé ledit bout, ladite poupée (12) étant montée mobile en rotation en sens unique autour dudit bâti (11) et reliée audit arbre (14) via ladite boîte, la mise en rotation dudit arbre (14) s'accompagnant d'une mise en rotation de ladite poupée (12) autour dudit bâti (11). Selon l'invention, un tel cabestan comprend des moyens d'évaluation de la tension dudit bout et des moyens de sélection d'au moins une vitesse lorsque ladite tension devient supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2979348-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition inhibitrice comprenant un compose a base d'au moins deux solides inhibiteurs de polymerisation
Inventor: MASSON JEAN CLAUDE
IPC: C08F2/42
Filed: 2011-08-25
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une composition pulvérulente présentant des propriétés inhibitrices sur la polymérisation de monomères et ayant une température de fusion Tf comprenant : i) l'introduction dans un mélangeur dont l'enceinte a été préalablement chauffée à une température T inférieure à Tf d'au moins deux solides élémentaires inhibiteurs de polymérisation, lesdits solides étant introduits séparément dans ledit mélangeur sous forme pulvérulente, ii) le mélange dans ledit mélangeur, en l'absence de toute phase liquide extérieure, desdits solides à une température T inférieure à la température Tf, au moins l'un desdits solides élémentaires inhibiteurs de polymérisation étant introduit dans ledit mélangeur à une température Ti telle que le mélange se réalise en conditions isothermes à une température fixée à ladite température T, et iii) la récupération de ladite composition pulvérulente.
Patent FR-2979589-A1 (FR)
Title: Air-conditioning control box assembly for car, has control box including locking rotary latch that is manually held in locking position and in engagement with retaining region, which is placed on face of support
Inventor: MARZIN JEROME
IPC: B60K37/06
Filed: 2011-09-02
Abstract: The assembly has a support (3) including an inner face (2) on which a control box (1) of a functional element i.e. air-conditioning element of a car, is mounted. The box and the face of the support include a tilt support (9a) for ensuring presetting of the box relative to the face of the support. The box includes a locking rotary latch (10) that is manually held in a locking position and in engagement with a retaining region placed on the face of the support. The latch includes a gripping wing for allowing manual rotation of the latch.
Patent FR-2981672-A1 (FR)
Title: Receveur de douche a siphon integre
Inventor: COUTY ALAIN
IPC: E03C1/12
Filed: 2011-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte, de façon générale, au domaine des siphons. Plus particulièrement, l'invention concerne un receveur de douche à siphon intégré, comprenant une partie receveur et une structure formant siphon, dans lequel la structure formant siphon forme un espace où l'eau s'écoulant de la partie receveur dans la structure formant siphon est emprisonnée avant de sortir de la structure formant siphon par un tuyau d'évacuation d'eau usée, et dans lequel un élément saillant, lorsqu'il est appliqué sur le tuyau d'évacuation d'eau usée, fait saillie à l'intérieur de la structure formant siphon de sorte qu'il est immergé dans l'eau emprisonnée sans se mettre en prise avec la surface de la structure formant siphon.