baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996813-A1 (FR)
Title: Seat belt device for transporting child-passenger at rear seat of motorcycle or scooter, has fabric bands whose free ends are closed by metal buckle-clasp in front of driver while passing along waist height on each side of child passenger
Inventor: ADAM DE VILLIERS MICHEL
IPC: B60R22/10
Filed: 2012-10-11
Abstract: The device has a roller (4) fixed under a metal part of a body of a motorcycle or scooter immediately behind a rear seat (1). Two rigid fabric seat belts (2) are wound in the roller, where the bands pass through slits placed in a mudguard (3) of the motorcycle or scooter. The free ends of the bands are closed by a metal buckle-clasp in front of a driver while passing along the waist height on each side of a child passenger.
Patent FR-2999328-A1 (FR)
Title: Resistance reglable
Inventor: BRIATICO JAVIER
IPC: G11C11/22
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne une résistance électrique réglable à effet mémoire comprenant un empilement comprenant un matériau supraconducteur (2) s'étendant selon un axe (x), un matériau ferroélectrique (3) et un troisième matériau conducteur (5). La résistance réglable comprend un moyen de commande (7) en tension électrique permettant de générer un champ électrique entre le matériau supraconducteur (2) et le matériau conducteur (5) permettant de modifier le sens de polarisation du deuxième matériau ferroélectrique. La résistance réglable comprend en outre un matériau électriquement isolant (6) disposée entre le matériau ferroélectrique (3) et le matériau conducteur (5), l'épaisseur du matériau isolant (6) variant selon une direction parallèle à l'axe x de manière à faire varier le champ électrique appliqué entre la première couche (2) et la troisième couche (5).
Patent FR-2985351-A1 (FR)
Title: Device for diffusing sound alarms in e.g. residence, has sound signal generator emitting first audio signal when control signal comes from first detection system and second audio signal when control signal comes from second detection system
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B3/10
Filed: 2012-01-04
Abstract: The device (105) has a first input (110) for receiving a first sound alarm generation control signal from a first danger detection system (115). A second input (120) receives a second sound alarm generation control signal from a second danger detection system (125) e.g. autonomous smoke alarm detector, independent of the first detection system. A sound signal generator (130) emits a first audio signal when the control signal comes from the first detection system, and a second audio signal, different from the first audio signal, when the control signal comes from the second detection system. An independent claim is also included for a method for diffusion of sound alarms.
Patent FR-2986642-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees d'un vehicule automobile sur un ordiphone
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/02
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de détermination d'un état de fonctionnement d'un véhicule automobile (22) à partir de données véhicules disponibles sur le réseau CAN du véhicule (22), ledit dispositif comportant un calculateur permettant un traitement mathématique desdites données en vue de déterminer l'état de fonctionnement du véhicule (22), caractérisé en ce que le calculateur est hébergé par un ordiphone (38), une application spécifique de traitement des données par ledit calculateur étant implémentée dans l'ordiphone (38), la récupération des données par l'ordiphone (38) depuis le CAN étant réalisée par une liaison filaire ou liaison radio, et en ce que l'ordiphone (38) présente une visualisation, par son interface graphique (36), de l'état de fonctionnement du véhicule.
Patent FR-2971544-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de chaleur et methode associee
Inventor: TAYLOR ROBERT WARREN
IPC: B01D53/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Système de récupération de chaleur (110). Le système de récupération de chaleur comporte un dispositif de séparation de gaz (204) qui comprend une chambre et au moins une membrane (216) placée dans la chambre. Le dispositif de séparation de gaz est conçu pour produire un rétentat qui contient au moins un gaz combustible et un perméat qui contient au moins un gaz résiduaire, le gaz résiduaire comprenant au moins un gaz incombustible. De plus, le système de récupération de chaleur comporte un brûleur (250) couplé au dispositif de séparation de gaz, le brûleur étant conçu pour recevoir le perméat et brûler le perméat de façon que de la chaleur soit produite à partir du perméat. En outre, un générateur de vapeur à récupération de chaleur (260) est relié au brûleur et conçu pour récupérer de la chaleur produite par le brûleur.
Patent FR-2986776-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un axe dans un element d'un vehicule automobile
Inventor: MERLIN FABRICE
IPC: B60K26/02
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d'un axe (1) pour pédale dans un élément (7) d'un véhicule automobile, permettant le montage et le démontage dudit axe (1) au moyen d'une rotation réversible dans ledit élément (7). La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention, est que ledit axe (1) subit une modification structurelle lors de son démontage par rotation de l'élément (7), ladite modification demeurant détectable une fois que ledit axe (1) a été remonté dans ledit élément (7).
Patent FR-2987700-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile comprenant des mini caissons a potentiel flottant
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C7/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (IC) comprenant une mémoire non volatile sur un substrat semi-conducteur (WF, PW). Le circuit intégré comprend une couche d'isolation dopée (NISO) implantée dans la profondeur du substrat, des tranchées conductrices isolées (SGCi,i+i) atteignant la couche d'isolation (NISO), formant des grilles (SGC) de transistors de sélection (ST41, ST42) de cellules mémoire (C41, C42), des tranchées d'isolation (STI) perpendiculaires aux tranchées conductrice (SGCi,i+i), et atteignant la couche d'isolation (NISO), et des lignes conductrices (CGi, CGi+i) parallèles aux tranchées conductrices (SGCi,i+i), s'étendant sur le substrat (PW) et formant des grilles de contrôle (CG) de transistors à accumulation de charges (FGT41, FGT42) de cellules mémoire (C41, C42). les tranchées d'isolation et les tranchées conductrices isolées délimitent dans le substrat une pluralité de mini caissons (MPW1, MPW2, MPW3) isolés électriquement les uns des autres, ayant chacun un potentiel électrique flottant, et comprenant chacun deux cellules mémoire.
Patent FR-2989777-A1 (FR)
Title: Correction d'une mesure de temperature d'une sonde de temperature de type a resistance thermometrique
Inventor: VERNOCHET MAURICE GEORGES
IPC: G01K7/16
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mesure de température utilisant une sonde de température (1) de type à résistance thermométrique présentant au moins deux éléments sensibles (3,4) électriquement conducteurs sur un même support (2), dans lequel on détermine une mesure de température à partir d'un signal en sortie d'au moins un desdits éléments sensibles (3,4), dans lequel on mesure différents paramètres représentatifs des intensités des courants électriques circulant dans chacun desdits éléments sensibles (3,4), ainsi que du débit massique d'air au niveau de la sonde de température (1) et un module de traitement (410) corrige la mesure de température en fonction de ces mesures desdits différents paramètres.
Patent FR-2991899-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing garnishing panel e.g. door panel, in passenger compartment of car, involves placing coating against wall, and controlling temperature of wall until temperature of shaping of coating
Inventor: PICCIN HUGO
IPC: B27D1/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves assembling a thermohardening material coating (4) to a complex (2) by pressing of the coating against the complex. The coating is shaped and is placed in a shaping cavity. The coating is placed against a wall (16) having a polished surface mirror. The temperature of the wall is controlled until a temperature of shaping of the coating. The complex is provided in a garnishing element i.e. garnishing panel such as door panel. The wall is cooled after shaping of the coating.
Patent FR-2982442-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'association d'un equipement avec une passerelle
Inventor: LE TUTOUR JEAN
IPC: H04L49/111
Filed: 2012-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et système d'association d'un équipement avec une passerelle, ladite passerelle étant prévue pour communiquer, d'une part, avec l'équipement via un réseau de communication et, d'autre part, avec un autre équipement dit serveur. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'envoi, par le serveur et à destination de la passerelle, d'une autorisation pour qu'un équipement puisse s'associer avec cette passerelle.
Patent FR-2999360-A1 (FR)
Title: Montage d'un corps de stator dans un palier d'une machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel montage
Inventor: PALLESCHI FREDERIC
IPC: H02K15/02
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne Montage d'un corps (14) de stator (13) équipé d'un bobinage (12) dans une portée interne (250) d'une jupe (155) d'un palier (15) d'une machine électrique tournante, telle qu'un alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile, caractérisé en ce que l'on chauffe localement la jupe (155) par induction avant montage du corps (14) équipé de son bobinage (12) dans la jupe (155). L'invention concerne aussi machine électrique tournante comportant un tel montage
Patent FR-3000317-A1 (FR)
Title: Systeme embarque d'accroissement de l'autonomie d'un vehicule electrique
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60L50/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le système embarqué d'accroissement de l'autonomie (11) d'un véhicule électrique selon l'invention est du type de ceux comprenant une machine électrique tournante polyphasée (13) accouplée mécaniquement (8) à un moteur thermique (6) et connectée électriquement à un convertisseur alternatif/ continu (12). Le convertisseur alternatif/ continu est relié à une batterie de traction (2) destinée à alimenter au moins un moteur électrique de traction (1) par un réseau électrique de puissance (3) dudit véhicule. Conformément à l'invention, la machine électrique tournante polyphasée (13) fonctionne uniquement en mode générateur et le système comprend en outre un démarreur électrique (14) apte à démarrer le moteur thermique (6).
Patent FR-3000347-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un dispositif d'imagerie
Inventor: BOSSET BRUNO
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de lecture d'un dispositif d'imagerie destiné à la prise d'image dans un détecteur comprenant un grand nombre de points photosensibles appelés pixels organisés en matrice. Les pixels d'une même colonne sont reliés à un conducteur de colonne (Col(j)) permettant de lire successivement des photosignaux acquis par les pixels de la colonne, le procédé consistant pour chacun des pixels à réaliser une phase de lecture en double échantillonnage corrélé, la phase de lecture comprenant une opération de remise à zéro du pixel (11, 15) suivie de deux opérations de lecture (12, 14, 16, 18), la première, sans photosignal, et la seconde avec le photosignal. Selon l'invention, pour les pixels d'une même colonne, une opération de lecture du pixel (12) d'une première ligne (l) est réalisée simultanément avec une opération de remise à zéro du pixel (15) d'une seconde ligne (1+1).
Patent FR-3002076-A1 (FR)
Title: Cable electrique resistant aux decharges partielles
Inventor: JANAH HAKIM
IPC: H01B3/30
Filed: 2013-02-12
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant : - un élément électriquement conducteur (2) allongé, et - au moins une couche polymérique fluorée électriquement isolante (4), entourant ledit élément électriquement conducteur (2), caractérisé en ce que le câble électrique est exempt de couche contenant du polyimide entre ledit élément électriquement conducteur et ladite couche polymérique fluorée électriquement isolante.
Patent FR-3003130-A1 (FR)
Title: Utilisations d'esters carboniques de glycerol en agriculture
Inventor: ATTIA FAOUZI
IPC: C05G3/60
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de végétaux comprenant l'application d'au moins un composé, dit ester carbonique de glycérol, comprenant au moins une fonction ester carboxylique formée par un groupement dérivé de l'acide carbonique et au moins un groupement dérivé du glycérol.
Patent FR-2988627-A1 (FR)
Title: Laminoir a cylindres multiples
Inventor: NORIKURA TAKASHI
IPC: B21B13/14
Filed: 2013-03-26
Abstract: Laminoir à cylindres multiples à structure de cage monobloc comprenant une paire de cylindres de travail supérieur et inférieur (30), deux paires de premiers cylindres intermédiaires supérieur et inférieur (40) supportant les cylindres de travail (30), trois paires de deuxièmes cylindres intermédiaires supérieur et inférieur (50) supportant les premiers cylindres intermédiaires (40), et quatre paires d'arbres d'ensembles de palier d'appui divisé supérieur et inférieur (60) supportant les deuxièmes cylindres intermédiaires (50). Des arbres de palier d'appui (61) sont maintenus par des bagues excentriques (70), les bagues excentriques (70) sont supportées de façon rotative par des boîtiers (63), et les boîtiers (63) sont fixés sur une cage (11). Des valeurs d'excentricité dans les quatre arbres d'ensembles de palier d'appui divisé (60a, 60d, 60e, 60h) installés sur un côté d'entrée et un côté de sortie dans une direction d'introduction sont prévues pour être grandes et les arbres de palier d'appui (61) sont amenés à être entraînés en rotation grâce à l'entraînement de vérins hydrauliques (100) par l'intermédiaire de pignons d'entraînement (90) et de pignons (80).
Patent FR-3006345-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un equipement dans un sol et vehicule d'installation d'un tel equipement
Inventor: LAFFERRERIE LIONEL
IPC: E02F3/88
Filed: 2013-05-31
Abstract: Un procédé d'installation d'un équipement (3) dans un sol (1), le procédé comportant une étape de positionnement dudit équipement (3) sur une couche de support (1A) dudit sol (1) et une étape d'aspiration d'au moins une partie de ladite couche de support (1A) de manière à ce que l'équipement (3) s'enfonce dans le sol (1).
Patent FR-3007892-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche mince avec apport d'energie thermique a une zone fragilisee via une couche inductive
Inventor: SIGNAMARCHEIX THOMAS
IPC: H01L21/30
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de transfert d'une couche mince (3) d'un premier substrat (B) vers un deuxième substrat (A) présentant des coefficients de dilation thermique différents, comprenant les étapes de : - fourniture d'au moins une couche intermédiaire (1) présentant un échauffement par induction, lorsqu'elle est soumise à un champ électromagnétique, supérieur à celui du premier et du deuxième substrats, - mise en contact du premier substrat (B) et du deuxième substrat (A), avec l'au moins une couche intermédiaire (1) intercalée entre eux, - fracture du premier substrat au niveau d'une zone fragilisée comprenant un apport d'énergie thermique au niveau de la zone fragilisée (Z) réalisé par application d'un champ électromagnétique à l'hétérostructure formée par la mise en contact du premier substrat et du deuxième substrat, ladite application générant un échauffement par induction localisé au niveau de la couche intermédiaire qui induit un gradient thermique dont la valeur locale au niveau de la zone fragilisée active le mécanisme de fracture.
Patent FR-3012559-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression destine a etre raccorde a un circuit de transfert de fluide et circuit de transfert de fluide comprenant un tel dispositif de regulation de pression
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: F16K17/04
Filed: 2013-10-31
Abstract: Ce dispositif de régulation de pression comprend : - un corps (2) délimitant un canal (4) pour le fluide et présentant une première (6) et une deuxième (8) ouvertures d'écoulement, - un siège (10) présentant un orifice d'écoulement (12) relié à la première ouverture d'écoulement (6), - une bille (14) mobile entre des positions d'obturation et de libération du siège (10), - des moyens de rappel élastiques et pour solliciter la bille (14) vers sa position d'obturation. Un organe de guidage (20) guide la bille (14) entre les positions d'obturation et de libération et il comprend : - une partie de réception (21) présentant un logement (22) pour la bille (14) et une surface de coulissement (23) pour coulisser dans le canal (4), - une partie de guidage (24) pour guider les moyens de rappel lorsque la bille (14) est déplacée entre les positions d'obturation et de libération.
Patent FR-3013900-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie, comprenant une pluralite d'ensembles de stockage d'energie
Inventor: LE GALL LAURENT
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un module de stockage d'énergie (10) comportant une pluralité d'ensembles de stockage d'énergie (100) disposés côte à côte, et une enveloppe rigide (12) destinée à entourer les ensembles de stockage, chaque ensemble comprenant au moins une paroi latérale fermée à chaque extrémité par une face extrême, dans lequel les ensembles de stockage sont reliés électriquement deux à deux par des barrettes conductrices (110) s'étendant sur au moins une face extrême de chaque ensemble, les barrettes étant agencées de sorte qu'une barrette relie une première face extrême d'au moins un ensemble prédéterminé à une face extrême d'un premier ensemble adjacent et qu'une deuxième barrette relie une deuxième face de l'ensemble prédéterminé à une face extrême d'un deuxième ensemble adjacent. Le module comprend également au moins un organe d'isolation électrique (120), réalisé en un matériau électriquement isolant et comprenant un fond (122) et un rebord (124) s'étendant essentiellement perpendiculairement au fond et entourant celui-ci, chaque organe d'isolation électrique (120) étant associé à une barrette (110) et chaussé sur les faces extrêmes de deux ensembles adjacents reliées par la barrette de sorte que le fond soit parallèle aux faces extrêmes et que le rebord longe les parois latérales des deux ensembles en chevauchant celles-ci sur au moins une partie de leur hauteur.
Patent FR-3000226-A1 (FR)
Title: Dispositif a induction notamment dispositif de machine-outil portative a induction
Inventor: MACK JUERGEN
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Dispositif à induction notamment dispositif d'outil portatif à induction comportant un circuit oscillant (12a, 12'b), une bobine à induction (14a, 14'b) et une unité de reconnaissance de corps allogènes (16a, 16'b) pour détecter des corps allogènes (18a, 18b) en mode de détection. Le dispositif de reconnaissance de corps allogènes (16a, 16'b) vérifie sa propre aptitude au fonctionnement.
Patent FR-3020433-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une transmission cvt et a train planetaire d'un groupe motopropulseur
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: F16H37/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur (2) comprenant : un moteur (4) ; une transmission à variation continue (6) ; un train épicycloïdal (8) comprenant un premier élément (14) du type frein ou embrayage, et un deuxième élément (16) du type frein ou embrayage; le procédé comprend les étapes suivantes : a) ouverture progressive d'un des premier et deuxième éléments (14) et, de manière concomitante, fermeture progressive de l'autre des premier et deuxième éléments (16); b) variation du rapport de la transmission à variation continue; c) fermeture totale de l'autre des premier et deuxième éléments (16). L'invention a également trait à un dispositif de contrôle (36) d'un groupe motopropulseur (2) configuré pour exécuter les étapes du procédé conforme à l'invention.
Patent FR-3020763-A1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante de type quadricoptere, pourvu de pare-chocs amovibles de protection des helices
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: B64C39/02
Filed: 2014-05-06
Abstract: Le drone (10) comprend un corps de drone (12) et une pluralité de blocs propulseurs (16) pour entrainer des hélices (18). Des pare-chocs amovibles latéraux (22) s'étendent au-delà de la zone de rotation des hélices, chaque pare-chocs étant relié aux blocs propulseurs du même côté par des bras de liaison (24) comprenant chacun une paire de lames allongées élastiquement déformables avec à leur extrémité une pince de montage sur un fût (26) du moteur. Sous l'effet d'un effort transversal extérieur exercé dans une région médiane, les deux lames peuvent être déformées dans le sens d'un rapprochement mutuel vers une position de montage/démontage produisant, par effet de levier, une ouverture de la pince, de manière à assujettir le bras du pare-chocs au groupe propulseur, et vice versa le montage/démontage du pare-chocs par désolidarisation de la pince d'avec le fût, par le seul effort transversal exercé sur les bras de liaison.
Patent FR-3005509-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner et compenser l'angle de dereglage d'un capteur radar de vehicule
Inventor: STEINBUCH DIRK
IPC: H01Q3/26
Filed: 2014-05-07
Abstract: Procédé pour déterminer et compenser un angle de déréglage (20) d'un capteur radar (2) d'un véhicule (1) consistant à : - générer des premières données contenant des informations relatives à l'orientation mesurée du capteur radar (2) par rapport au mouvement actuel du véhicule (1), - générer des secondes données contenant des informations relatives à l'orientation mesurée d'axes de références (32, 34, 35), - déterminer un angle de déréglage (20) par comparaison des premières aux secondes données générées, - compenser l'angle de déréglage (20), par le réglage de la caractéristique d'antenne du capteur radar (2). La direction d'émission (45) du lobe principal de la caractéristique d'antenne est modifiée en fonction de l'angle de déréglage (20), obtenu.
Patent FR-3022982-A1 (FR)
Title: Masque inferieur de module optique pour vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un masque inférieur de module optique, le module optique étant destiné à émettre un faisceau lumineux selon un axe optique et un sens donnés, comprenant: - un réflecteur destiné à coopérer avec une source lumineuse du module optique pour générer le faisceau lumineux, et - une pièce de style comportant au moins un moyen de positionnement inférieur pour positionner dans ledit module un élément optique de projection destiné à coopérer avec ledit réflecteur pour projeter ledit faisceau lumineux.
Patent FR-3023251-A1 (FR)
Title: Traverse transversale de renfort amelioree pour le choc lateral et le choc frontal
Inventor: JOURDAN DOMINIQUE
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-07-04
Abstract: Traverse (1) destinée à être installée sur la surface d'un plancher (2) de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte une partie principale s'étendant suivant une première direction principale et destinée à s'étendre entre des éléments de la structure latérale dudit véhicule, et au moins une extension (17) s'étendant dans une deuxième direction d'extension différente de la direction principale.