baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059688-A1 (FR)
Title: Accessoire metallique de couverture
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04D13/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Cet accessoire métallique (1), rectangulaire comprend, selon sa largeur, deux parties (2, 3) dont les plans principaux (P2, P3) forment un angle (α) compris entre 75° et 105°, une première partie (2) de l'accessoire (1) étant pourvue d'au moins une zone de contact par recouvrement avec une tôle dite de couverture, constitutive d'une toiture, une deuxième partie (3) dudit accessoire (1) définissant une bande de rive.
Patent FR-3062479-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'un carter
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: G01N33/44
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif de l'échauffement d'une pièce en matériau polymère, le procédé comportant les étapes suivantes : a) réaliser une mesure par spectroscopie infrarouge sur une pièce à contrôler de ladite pièce et en extraire des valeurs d'absorbance (ou transmittance) en fonction de la fréquence spatiale ; b) à partir de la mesure d'absorbance déterminer la période de temps durant laquelle ladite zone à contrôler de la pièce a été soumise à une température d'échauffement donnée et déterminer ladite température d'échauffement, en utilisant une base de données de référence comprenant des mesures d'absorbance établies sur une pluralité d'échantillons (10) de référence en matériau polymère ayant été soumis à une température donnée durant une période de temps donnée.
Patent FR-3066759-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de densification de materiaux ou de consolidation d'un assemblage de materiaux par frittage hydrothermal ou solvothermal
Inventor: GOGLIO GRAZIELLA
IPC: C04B35/645
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de densification de matériaux ou de consolidation d'un assemblage de matériaux dans lequel on réalise une seule étape de frittage consistant en l'application simultanée à l'intérieur d'une chambre (11), d'une force uniaxiale et d'une température de frittage audit matériau humidifié ou audit assemblage humidifié placé dans cette chambre (11), ladite force étant appliquée par au moins deux pistons (12) mobiles l'un vers l'autre à l'intérieur de ladite chambre (11), chaque piston comportant un logement (14) destiné à récupérer le fluide évacué au cours du frittage, l'ensemble formé de ladite chambre (11) et desdits pistons (12), étant étanche de sorte que ladite étape de frittage est intégralement réalisée en milieu fluide liquide ou en milieu fluide supercritique.
Patent FR-3063200-A1 (FR)
Title: Procede de soudure d'au moins une connexion electrique sur une carte de circuit imprime et carte de circuit imprime
Inventor: LEGER GUILLAUME
IPC: H05K3/34
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne une carte (2) de circuit imprimé sur laquelle est soudée au moins une connexion électrique (1). La carte (2) porte sur une face (2a) un ou des composants électroniques et présente au moins une encoche (4) la traversant sur toute son épaisseur, la largeur de l'encoche (4) étant plus grande que la largeur de ladite au moins une connexion électrique (1). L'encoche (4) est au moins partiellement recouverte du côté de la face (2a) de la carte (2) portant le ou les composants électroniques par au moins une plaque (5) métallique rapportée de recouvrement solidarisée à la face (2a) en débordant des dimensions de l'encoche (4) sur cette face, la connexion électrique (1) étant soudée à l'intérieur de l'encoche (4) et sur un fond de l'encoche (4) formé par ladite au moins une plaque (5) de recouvrement sur la face (2a) portant le ou les composants électroniques.
Patent FR-3068008-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D35/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation qui comporte un mât (102) présentant une face avant (204) et une face inférieure, un moteur (104) fixé au mât (102) et comprenant un carter structural (260), une attache moteur avant (200) qui se fixe entre le mât (102) et le carter structural (260), une attache moteur arrière qui se fixe entre le mât (102) et le carter structural (260). L'attache moteur avant (200) comporte une poutre (202) qui se fixe à la face avant (204), une première biellette latérale (206) fixée par un point de liaison (220) à la poutre (202) et par un point de liaison (222) au carter structural (260), et une deuxième biellette latérale (208) fixée par deux points de liaison (224a-b) à la poutre (202) et par un point de liaison (226) au carter structural (260). L'attache moteur arrière comporte une ferrure qui se fixe à la face inférieure, une biellette aval et une biellette amont, chacune étant fixée par un point de liaison à la ferrure et par deux points de liaison au carter structural (260). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l'encombrement, en particulier au niveau de l'attache moteur arrière ce qui va dans le sens d'une amélioration de la performance globale de l'ensemble de motorisation.
Patent FR-3070344-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de l’intensite de deceleration d’un vehicule hybride induite par une machine non-thermique
Inventor: MICHAUT SIMON
IPC: B60W50/10
Filed: 2017-08-23
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) fournissant du couple pour au moins un train (T1) en cas d'enfoncement de la pédale d'accélérateur par le conducteur, et une machine non-thermique (MN) induisant, lorsque la pédale d'accélérateur n'est pas enfoncée, une décélération du véhicule (V) par récupération d'énergie sur un train (T2) pour alimenter en énergie un moyen de stockage d'énergie (MS1). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) contrôlant le fonctionnement de la machine non-thermique (MN) pour qu'elle induise une décélération d'une intensité choisie parmi au moins des première et seconde intensités différentes en fonction de l'aptitude en cours à la récupération et au stockage d'énergie d'équipements du véhicule (V).
Patent FR-3071061-A1 (FR)
Title: Systeme de detection perfectionne pour nez electronique et nez electronique comprenant un tel systeme
Inventor: HOU-BROUTIN YANXIA
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention se rapporte à un système de détection d'un nez électronique apte à détecter et identifier un ensemble de composés susceptibles d'être présents dans un échantillon gazeux, lequel système de détection comprend une pluralité de capteurs de détection à réactivité croisée pour fournir des signaux représentatifs de la présence d'un ou plusieurs composés dudit ensemble dans l'échantillon gazeux, et est caractérisé en ce qu'il comprend de plus au moins un capteur de référence pour fournir un signal représentatif du bruit de mesure du système de détection. Elle se rapporte également à un nez électronique comprenant un tel système de détection.
Patent FR-3072913-A1 (FR)
Title: Nappe chauffante pour siege de vehicule et siege de vehicule muni d'une telle nappe
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une nappe chauffante pour siège de véhicule et un siège de véhicule automobile comprenant une telle nappe chauffante. La nappe chauffante comprenant une couche de support (12) électriquement isolante et un élément chauffant (14) conducteur de l'électricité pouvant être branché à une arrivée de courant (16). L'élément chauffant (14) est fixé à la couche de support (12) par deux lignes de couture (18A; 18B) s'étendant longitudinalement de part et d'autre d'une direction médiane (M). L'élément chauffant (14) s'étend selon une ligne sinueuse ayant des sommets (14A, 14B) qui s'étendent alternativement de part et d'autre de la direction médiane (M).
Patent FR-3073847-A1 (FR)
Title: Polyurethane a terminaisons (5-alkyl-1,3-dioxolen-2-one-4-yl) et ses utilisations
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne un polyuréthane (PP2) comprenant : au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : - au moins un motif divalent de formule (II) suivante: ainsi que ses utilisations, notamment pour la préparation de compositions adhésives.
Patent FR-3074298-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un profil aerodynamique et un systeme pour la determination de caracteristiques d'un ecoulement d'air incident sur un bord d'attaque du profil aerodynamique
Inventor: SORNIQUE OLIVIER
IPC: G01P13/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: Pour permettre de déterminer précisément la position du point de stagnation en différentes zones le long du bord d'attaque d'un profil aérodynamique, un système comprend des séries (S1-S5) de capteurs de pression (16) répartis de part et d'autre du bord d'attaque (14) et formant virtuellement des motifs (M1-M5) espacés les uns des autres en forme de lignes polygonales simples, et un calculateur (20) relié aux capteurs de pression (16). Le calculateur (20) détermine, le long de chacun des motifs (M1-M5), une position de point de stagnation respective, définie par une abscisse curviligne (a1-a5) pour laquelle une pression P* interpolée à partir de mesures de pression fournies par les capteurs de pression (16) de la série (S1-S5) correspondante est maximale, et par une altitude (z1-z5), évaluée à partir de données d'altitude respectives des capteurs de pression (16) de la série (S1-S5) correspondante.
Patent FR-3066032-A1 (FR)
Title: Procede d’amelioration de la lisibite d’une vue d’un plan contenant des donnees localisees superposees par des dispositifs informatiques
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-05-08
Abstract: Un procédé d'amélioration de la lisibilité d'une vue d'un plan numérique (PLAN) contenant des données affichées, par un dispositif informatique de calcul (SERVEUR) connecté à une visionneuse (VISIONNEUSE), chacune des données correspondant à une surface d'information visuelle superposée à la vue du plan (PLAN) et se rapportant à un point de référence, au moins une surface d'information étant masquée, les surfaces d'information étant au moins dix fois plus petites que la vue du plan (PLAN) ; le procédé comprenant : - la répartition de toutes les données affichées en lien avec une ou plusieurs sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2,..., PLANZ) dont le nombre est strictement inférieur au nombre de données affichées et dont le niveau de zoom reste inférieur à dix fois celui de la vue du plan (PLAN) ; l'affichage de chacune des surfaces d'information superposée à au moins l'une des sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2,..., PLANZ), ou en périphérie, et dont le nombre de celles qui sont isolées, à l'issue du procédé, est strictement plus élevé qu'au démarrage ; - l'isolation automatique d'au moins une surface d'information initialement masquée, et son affichage ; - sur chacune, ou en périphérie de chacune, des sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2, ..., PLANZ), l'isolation, d'au moins une surface d'information visuelle, et leur affichage.
Patent FR-3078629-A1 (FR)
Title: Additif alimentaire a base de saponines pour le traitement de la coccidiose
Inventor: Chicoteau Pierre
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un additif alimentaire destiné à l'animal, en particulier à la volaille, se caractérisant en ce qu'il comprend au moins une saponine et un composé ayant des propriétés antioxydantes. L'invention a aussi pour objet cet additif alimentaire ou un aliment dans lequel il est intégré pour le traitement préventif ou curatif de la coccidiose, de préférence la coccidiose de la volaille.
Patent FR-3080049-A1 (FR)
Title: Systeme a crabotage de maintien en position d'une vis de reglage de volume pour pipette de prelevement
Inventor: MALVOISIN HERVE
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention porte sur un système à crabotage (32) de maintien en position d'une vis de réglage de volume (14) pour système de pipetage, le système (32) comportant : - une première roue dentée (34) comprenant des premières dents (40) ; - une seconde roue dentée (36) comprenant des secondes dents (46) ; - des moyens élastiques de rappel (38) capables de rappeler les première et seconde roues (34, 36) l'une contre l'autre, les secondes dents (46) de la seconde roue (36) formant un nombre N de rangées annulaires concentriques (58a, 58b), et la seconde roue (36) présentant au moins une zone de recouvrement de dents dans laquelle les N rangées annulaires (58a, 58b) de secondes dents présentent respectivement N secteurs de recouvrement (66a, 66b) qui se recouvrent les uns les autres selon une direction radiale, et au sein desquels les dents (46) sont décalées angulairement.
Patent FR-3080504-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur electrique de vehicule automobile
Inventor: KAES JOHAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comprenant un module de commande (2) pour moteur électrique de groupe moto-ventilateur et un support moteur (3) pour loger ledit moteur électrique sur lequel est monté ledit module de commande (2), le module de commande (2) comportant une carte de circuit imprimé (4) sur laquelle sont disposés des composants électroniques (5) et un radiateur (6) en couplage thermique avec ladite carte de circuit imprimé (4), l'ensemble (1) comprenant un dispositif de découplage vibratoire (10) pour découpler l'ensemble (1) dudit moteur électrique, le dispositif de découplage vibratoire (10) comprenant au moins un pion de découplage vibratoire (20) pour fixer le radiateur (6) et la carte de circuit imprimé (4) et/ou le support moteur (3).
Patent FR-3081515-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une etancheite dans un systeme de recyclage des vapeurs de carburant et systeme de recyclage afferent
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M33/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic d'une étanchéité dans un système de recyclage des vapeurs de carburant pour un moteur (1) d'un véhicule automobile. Un module électronique est intégré dans l'unité de contrôle moteur (5) réveillée et mise en veille périodiquement pendant que le moteur (1) est à l'arrêt, à un début et à une fin d'intervalles de temps pour effectuer un diagnostic de fuite respectif, la température des vapeurs de carburant Tsys étant estimée, en fonction d'une durée t finissant à un début de chaque intervalle et commençant à partir de l'arrêt du moteur selon l'équation suivante, dans laquelle Tamb est la température ambiante mesurée, Tsys est la température des vapeurs de carburant à un arrêt du véhicule, tsys est une durée de réponse du système : Tsys(t) = Tamb + (Tsys0 - Tamb) e - t / tsys.
Patent FR-3083098-A1 (FR)
Title: Procede de bouclage des fibres keratiniques comprenant l'application sur les fibres d'une composition contenant de l'acide thiolactique
Inventor: FEUILLETTE LAETITIA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de bouclage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend au moins l'enroulement desdites fibres autour d'un ou plusieurs moyens de bouclage, l'application d'une composition cosmétique acide réductrice, et une étape de chauffage desdites fibres. L'invention a également pour objet l'utilisation de ladite composition cosmétique, pour le bouclage des fibres kératiniques préalablement colorées et/ou éclaircies.
Patent FR-3085572-A1 (FR)
Title: Procede pour une restitution sonore spatialisee d'un champ sonore audible en une position d'un auditeur se deplacant et systeme mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: ROUSSEL GEORGES
IPC: H04R1/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: Un procédé assisté par des moyens informatiques, pour une restitution sonore spatialisée à partir d'un réseau de haut-parleurs (HP1, HPN) en vue d'une diffusion d'un champ sonore choisi en une position d'un auditeur comprend itérativement et en continu:     - obtention de la position courante d'un auditeur,     - détermination des fonctions de transfert acoustiques respectives des haut-parleurs en un microphone virtuel dont la position est définie dynamiquement en fonction de la position courante de l'auditeur,     - estimation d'une pression acoustique (P) en le microphone virtuel (MIC),     - calcul d'une erreur entre ladite pression acoustique estimée (P) et une pression acoustique cible (Pt),     - calcul et application de poids respectifs aux signaux de commande (S(HP1,HPN)) des haut-parleurs (HP1,...,HPN), en fonction de ladite erreur et d'un facteur d'oubli de poids, ledit facteur d'oubli étant calculé en fonction d'un déplacement de l'auditeur,     - calcul de la pression acoustique en la position courante de l'auditeur.
Patent FR-3089045-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets à initiation de cycle d’acheminement simplifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système d’acheminement d’objets à initiation de cycle d’acheminement simplifié L’invention concerne un système d’acheminement d’objets, comprenant : - des emballages (1) intégrant des premiers moyens de communication (9) sans fil ; - une plateforme informatique (2) incluant au moins une base de données (14) la plateforme informatique (2) étant paramétrée pour effectuer un suivi numérique de géolocalisation horodatée de chaque emballage (2) à partir d’une consigne de début de cycle d’acheminement, caractérisé en ce que chaque emballage (1) porte un actionneur électronique (12) couplé aux premiers moyens de communication (9) sans fil pour émettre un premier signal à destination de la plateforme informatique (2), ledit premier signal étant interprété par la plateforme informatique (2) en tant que consigne de début de cycle d’acheminement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089517-A1 (FR)
Title: Méthode de séparation de polymères dans un mélange d’hydrocarbures
Inventor: BAI YANG
IPC: G01N33/28
Filed: 2018-12-05
Abstract: Méthode de séparation de polymères dans un mélange d’hydrocarbures La présente invention concerne une méthode d’extraction de polymère(s) cible(s) compris dans un mélange d’hydrocarbures comprenant une étape d’extraction en phase solide du mélange d’hydrocarbures, la phase stationnaire de l’extraction en phase solide étant un polymère (P) obtenu à partir d’acide méthacrylique, ledit polymère (P) étant différent d’un polymère à empreinte. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3089956-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’optimisation de tests de systèmes en particulier d’un aéronef.
Inventor: DESCLAUX-CHEVALIER ANNE-LAURE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-12
Abstract: - Procédé et dispositif d’optimisation de tests de systèmes, en particulier d’un aéronef. - Le dispositif d’optimisation de tests de systèmes en particulier d’un aéronef comporte un premier module d’affichage (DISP1) qui affiche une liste de tests exécutables par des systèmes, un module de sélection (SEL) permettant à un opérateur de sélectionner un ensemble de tests à exécuter parmi la liste de tests exécutables et transmettant cet ensemble de tests à un module d’optimisation (OPT) qui détermine, en fonction des conditions d’exécution des tests à exécuter, une séquence de tests représentant une exécution optimisée de l’ensemble de tests à exécuter, la séquence de test étant affichée par un deuxième module d’affichage (DISP2) pour un opérateur, un module de décision (DEC1) générant soit à un premier signal si l’opérateur valide la séquence de tests, soit un deuxième signal si l’opérateur annule la séquence de tests, et un module de commande (CONT) qui, si le premier signal est généré, commande l’exécution de la séquence de tests par chacun des systèmes, et génère des résultats de leur exécution. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092626-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le refroidissement des equipements electromecaniques d’une centrale hydroelectrique
Inventor: FOGGIA THÉOPHANE
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Ce dispositif pour assurer le refroidissement des équipements électromécaniques d’une centrale hydroélectrique, comprend au moins une canalisation d’accès ou conduite forcée (2) de l’eau, au niveau de la ou des turbines (3) actionnant un alternateur ou générateur (4) en vue de la production d’électricité, ce dispositif comprenant un circuit fermé au sein duquel circule un fluide caloporteur et notamment de l’eau, sous l’action d’une pompe, acheminant ledit fluide caloporteur ou l’eau au niveau d’un ou de plusieurs échangeurs individuels associés auxdits équipements électromécaniques, ledit fluide caloporteur ou l’eau étant refroidi au contact d’une source froide (1). Le refroidissement du fluide caloporteur ou de l’eau circulant dans le circuit de refroidissement par la source froide est réalisé au moyen d’un échangeur principal, constitué par la ou les grilles de filtration (8) positionnée(s) en amont de la (des) canalisations d’accès (2) de l’eau au niveau de la ou des turbines (3), ladite (lesdites) grilles étant constituée(s) de tubes (10, 11, 12) au sein desquels circule le fluide caloporteur ou l’eau et de barreaux (13) solidarisant partie desdits tubes entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094084-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef utilisant au moins une courbe d'iso-deplacement etendue et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: S ystème de calcul de mission d’un aéronef utilisant au moins une courbe d’iso-déplacement étendue et procédé associé Le système comporte un premier module de calcul propre à calculer une pluralité de courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) à partir d’un point choisi, à un intervalle de déplacement correspondant à plusieurs incréments de déplacement successifs de l’aéronef depuis le point choisi, les courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) étant obtenues à l’intervalle de déplacement pour un déplacement de l’aéronef jusqu’à un niveau de vol donné à partir de déplacements de l’aéronef à des paliers de vol distincts. Le premier module de calcul est propre à déterminer, sur la base des courbes d’iso-déplacement (79, 80, 81) jusqu’au niveau de vol donné, obtenues à des paliers de vol distincts, prises au même intervalle de déplacement de l’aéronef, une courbe d’iso-déplacement étendue au niveau de vol donné maximisant le déplacement de l’aéronef à partir du point géographique d’origine ou minimisant le déplacement de l’aéronef vers le point géographique de destination. Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3097168-A1 (FR)
Title: Panneau de structure de vehicule automobile presentant une interface de fixation d’un dispositif
Inventor: BOURE FRANÇOIS
IPC: B60R19/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: [L’invention concerne un panneau (9) de structure de véhicule automobile montrant une ouverture (13) et une interface de fixation (11) d’un dispositif, ladite interface de fixation (11) formant le pourtour de ladite ouverture (13), le panneau (9) étant remarquable en ce que ladite interface de fixation (11) comprend au moins un bord tombé (15) et au moins une patte de fixation (17). L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel panneau (9). De préférence, le panneau de structure est un panneau arrière et le dispositif est un extracteur d’air. L’invention concerne également un procédé de montage d’un extracteur d’air sur un panneau arrière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099933-A1 (FR)
Title: Compositions démontables par activation thermique, utilisations et assemblages comprenant de telles compositions
Inventor: OLIVE MAXIME
IPC: C09J5/06
Filed: 2019-08-12
Abstract: L’invention concerne une composition démontable constituée au moins par :- un polyamide ou un copolyamide ou un mélange de polyamides ou un mélange de copolyamides ou un mélange d’au moins un polyamide et d’au moins un copolyamide, le ou lesdits polyamide(s) et copolyamide(s) étant soluble(s) dans l’alcool, et- un agent d’expansion, dont la température maximum d’expansion est supérieure au point de fusion du polyamide ou du copolyamide ou du mélange.L’invention a également pour objet des assemblages comprenant une telle composition, son utilisation et un procédé de décollement de ladite composition.