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Patent FR-2985363-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un reacteur nucleaire a eau pressurisee
Inventor: BARTHELET PIERRE
IPC: G21C7/06
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d'un réacteur nucléaire à eau sous pression, ledit réacteur comportant : un coeur produisant une puissance thermique ; des moyens pour acquérir des grandeurs représentatives des conditions de fonctionnement du coeur (puissance thermique, température du liquide primaire de refroidissement) ; le procédé comportant : une étape de régulation de la température du liquide primaire de refroidissement si la température de liquide primaire de refroidissement, pour une puissance thermique donnée, n'est pas comprise dans un intervalle de température consigne (DeltaTREF) prédéfini en fonction de la puissance du réacteur, ledit intervalle de température consigne (DeltaTREF) étant caractérisé par une amplitude variable (DeltaT) sur une plage de puissance thermique donnée, ladite plage de puissance thermique étant incluse dans un intervalle compris entre 0 et 1 00% de la puissance nominale, ladite régulation n'intervenant pas tant que la température est à l'intérieur dudit intervalle de température (DeltaTREF).
Patent FR-2990925-A1 (FR)
Title: Ensemble de coque metallique pour vehicule discret ou furtif
Inventor: TRAN VAN NHIEU MICHEL
IPC: B63G8/34
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de coque métallique de véhicule de révolution selon un axe longitudinal comprenant des raidisseurs selon une répartition périodique présentant une période et comprenant une pluralité de structures élémentaires acousto-mécaniques annulaires résonnantes indexées selon un index, disposées selon respectivement une pluralité de positions selon l'axe longitudinal et présentant respectivement une pluralité de fréquences de résonance, une couche interne métallique présentant une impédance acoustique interne et une épaisseur interne radiale, une couche intermédiaire présentant une impédance acoustique intermédiaire et une épaisseur intermédiaire radiale, une couche externe formée d'une portion de la coque de longueur sensiblement égale à ladite période et centrée sur ladite position longitudinale. De plus au moins une des fréquences de résonances d'une structure élémentaire est comprise dans une bande de fréquence déterminée comprenant des fréquences des ondes acoustiques dépendant de la répartition périodique des raidisseurs, et au moins une des épaisseurs radiales est variable en fonction de l'index de sorte que les fréquences de résonances associées aux épaisseurs radiales soient également variables.
Patent FR-3000092-A1 (FR)
Title: Traitement de surface par plasma chlore dans un procede de collage
Inventor: AGRAFFEIL CLAIRE
IPC: C09J5/02
Filed: 2012-12-26
Abstract: Le procédé de collage de deux surfaces à base de silicium comprend les étapes : - soumettre l'une au moins des surfaces à un traitement d'activation de surface au moyen d'un plasma oxygène comprenant du chlore, le pourcentage de dilution en volume du chlore dans l'oxygène du plasma étant de 0,25 à 10%, préférentiellement 1 à 3%, - mettre en contact les surfaces traitées.
Patent FR-2987375-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication de papier mettant en oeuvre un copolymere base ayant reagi avec un aldehyde comme agent de resistance a sec, de retention, d'egouttage et de machinabilite
Inventor: HUND RENE
IPC: D21H21/10
Filed: 2012-02-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton et analogues, selon lequel, on met en contact la matière cellulosique avec au moins un agent de résistance à sec, caractérisé en ce que ledit agent est un (co)polymère cationique ou amphotère issu de la réaction entre au moins un aldéhyde et au moins un (co)polymère base comprenant au moins un monomère non ionique, ledit copolymère base étant modifié avec au moins un composé polyfonctionnel comprenant au moins 3 hétéroatomes choisis parmi N, S, O, P, dont au moins 3 de ces hétéroatomes présentent chacun au moins un hydrogène mobile
Patent FR-2987342-A1 (FR)
Title: Manette de changement de vitesse pour bicyclette comprenant un reducteur de deplacement.
Inventor: HE YUE
IPC: B62K23/04
Filed: 2012-02-27
Abstract: Manette de changement de vitesse (20) pour bicyclette configurée pour être montée de manière coaxiale sur une poignée de guidon, comprenant une poignée rotative (26) coaxiale à l'axe principal (X) et mobile en rotation autour de l'axe principal, un élément d'entrainement (28) mobile en rotation autour de l'axe principal et configuré pour entrainer l'extrémité d'un câble de commande d'un dérailleur et des moyens de couplage (100) configurés pour coupler en rotation la poignée et l'élément d'entrainement de sorte que la course angulaire de l'élément d'entrainement est inférieure à la course angulaire de la poignée. Les moyens de couplage comprennent une première roue (110) coaxiale à l'axe principal et couplée en rotation avec la poignée, une deuxième roue (130) coaxiale à l'axe principal et couplée en rotation avec l'élément d'entrainement, et un élément intermédiaire (120) couplant en rotation la première roue et la deuxième roue.
Patent FR-2987633-A1 (FR)
Title: Cuve a compartiment separe avec systeme d'evacuation d'eau integre
Inventor: THOMMELIN FRANCOIS
IPC: A47K1/14
Filed: 2012-03-02
Abstract: Une cuve (10) comprend un réceptacle (11) adapté à contenir de l'eau, un compartiment (13) communiquant avec un orifice d'évacuation (16) de la cuve (10), et un orifice de communication (12) adapté au passage de l'eau du réceptacle (11) vers le compartiment (13). Le compartiment (13) loge un système d'évacuation d'eau. Le compartiment (13) comporte une ouverture (13b) débouchant dans une face (14a) de la cuve (10), une plaque de commande (20) formant un couvercle dans l'ouverture (13b) du compartiment (13) et étant adaptée à actionner en ouverture et fermeture le système d'évacuation d'eau. La plaque de commande (20) affleure la surface de la face (14a) de la cuve (10) lorsque le système d'évacuation est en position d'ouverture.
Patent FR-2981680-A1 (FR)
Title: Huisserie metallique a caractere universel
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E06B1/18
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne une huisserie métallique à profilés ouverts pour réaliser un encadrement d'une baie d'une cloison (3), sur la première (31) et la deuxième (32) surfaces de parement et sur la tranche (33) de la cloison, l'huisserie comportant : - un bâti d'huisserie (7) ouvert comportant une aile (11) de recouvrement d'une partie de la tranche (33) de la cloison (3), cette aile (11) étant prolongée pour une partie d'appui sur la première surface de parement, - un système de fixation du bâti d'huisserie (7) sur la cloison (3), - un contre-bâti d'huisserie (8) comportant une partie d'appui (31) sur la deuxième surface de parement (32), prolongée, par une aile de recouvrement (30) d'une partie de la tranche de la cloison et adaptée pour venir s'établir dans une zone de jonction avec l'aile de recouvrement du bâti d'huisserie, - un dispositif d'assemblage du contre-bâti d'huisserie (8) avec le bâti d'huisserie (7), - et un système d'accrochage fixé dans la zone de jonction et sur lequel est emboité un profilé de battue de feuillure (9) venant recouvrir la zone de jonction.
Patent FR-2995015-A1 (FR)
Title: Thermal management device for diesel engine of power train of hydraulic hybrid car, has valve for connecting low and high-temperature circuits comprising series of ways to selectively connect heat exchanger with circuits
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: The device has a hydraulic element (3) comprising a heat exchanger (4), a high temperature circuit and a low temperature circuit. A heat exchange unit comprises a high temperature radiator (5) and a heater unit (7) that is connected at the high temperature circuit. A low temperature radiator (6) is connected to the low temperature circuit. A valve (100) connects the low and high-temperature circuits. The valve comprises a series of communication ways (101-106) to selectively connect the heat exchanger with the low and high-temperature circuits. The valve is designed as a six-way controlled thermostat or a pressure-controller valve.
Patent FR-2996625-A1 (FR)
Title: Reservoir etanche et isolant pour contenir un fluide froid sous pression
Inventor: SPITTAEL LAURENT
IPC: F17C1/00
Filed: 2012-10-09
Abstract: Un réservoir étanche et isolant pour contenir un fluide froid sous pression, le réservoir comportant : une enceinte rigide étanche (4), une membrane étanche (1)destinée à être en contact avec le fluide froid contenu dans le réservoir, une barrière isolante (3) disposée entre la membrane étanche et la surface interne de l'enceinte rigide, la barrière isolante formant une surface de support pour supporter la membrane étanche, et un dispositif d'équilibrage de pression (5) apte à limiter un différentiel de pression entre un premier volume étanche (2) situé à l'intérieur de la membrane étanche et un deuxième volume étanche (3) situé à l'extérieur de la membrane étanche.
Patent FR-2997229-A1 (FR)
Title: Pile a combustible amelioree
Inventor: MARANZANA GAEL
IPC: H01M8/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne une cellule (10) de pile à combustible comprenant une plaque monopolaire (12) anode configurée pour distribuer un gaz sur une partie active (13) d'une de ses faces, un assemblage membrane électrode (16) disposé avec une première face sur ladite partie active (13), une plaque monopolaire (12) cathode, configurée pour distribuer un gaz sur une partie active (13) d'une de ses faces, ladite partie active étant disposée sur la deuxième face dudit assemblage membrane électrode (16), lesdites plaques monopolaires (12) comportant chacune, en dehors de ladite partie active, une ouïe (14) d'alimentation en gaz. Elle comporte en outre un joint de distribution (18) disposé contre chacune desdites plaques monopolaires (12), autour de ladite ouïe (14) d'alimentation en gaz, et sur la face opposée à la partie active (13), en ce que lesdites plaques monopolaires (12) comportent des orifices (15), débouchant dans la face opposée à ladite partie active (13), ledit joint de distribution (18) et lesdits orifices (15) étant configurés pour que ledit gaz soit conduit sur la face opposée à la partie active (13) de ladite ouïe (14) d'alimentation en gaz, vers les orifices (15), et de là vers la partie active (13).
Patent FR-3002696-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie zinc/plomb et dispositif electrochimique comprenant une batterie zinc/plomb
Inventor: BIENVENU GERARD
IPC: H01M50/77
Filed: 2013-02-28
Abstract: Procédé de charge d'une batterie (1) comprenant les étapes suivantes : - fournir une batterie (1) comprenant : - au moins une anode à base de plomb et au moins une cathode à base de zinc, - un électrolyte à base de sulfate de zinc, - fournir un premier réservoir externe (2) contenant l'électrolyte, - fournir un dispositif de circulation (3) configuré pour faire circuler l'électrolyte entre le réservoir externe et la batterie, - charger la batterie (1) en réalisant une électrolyse de manière à former du zinc sur la cathode et de l'oxyde de plomb à l'anode, l'électrolyte circulant entre le réservoir (2) et les électrodes lors de la charge, de manière à renouveler continument l'électrolyte entre l'anode et la cathode.
Patent FR-3013451-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts d'etancheite dans la membrane d'un toit plat
Inventor: CARIBOTTI GEORGES
IPC: G01M3/20
Filed: 2013-11-15
Abstract: Le procédé concerne la détection de défauts d'étanchéité (4) dans une membrane imperméable (3) recouvrant la surface (1a) d'un toit plat (1) et fixée sur les bords (1b) du toit (1). Il comprend les étapes suivantes : • recouvrir le toit (1) d'un liquide (8), • insuffler un gaz sous la membrane imperméable (3) jusqu'à ce qu'elle se décolle de la surface (1a) du toit (1), • détecter les défauts d'étanchéité (4) de la membrane (3) par dégagement gazeux.
Patent FR-3001229-A1 (FR)
Title: Cellule de trempe sous gaz
Inventor: TISSOT GERARD
IPC: C21D1/62
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne une cellule de trempe (40) comprenant une enceinte (11) contenant au moins un élément de brassage (17) d'un gaz de trempe à une pression supérieure à 0,4 MPa et un moteur électrique synchrone (42) adapté à entraîner en rotation l'élément de brassage.
Patent FR-3002181-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reparation par bagues ondulees deformables d'une zone endommagee d'une couche intermediaire d'une structure multicouches
Inventor: BOULET NICOLAS
IPC: B32B43/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un dispositif (D), chargé de réparer une zone endommagée dans une première cavité (T1) d'un premier diamètre d'une couche intermédiaire (CI) intercalée entre deux couches (CE1, CE2) ayant une seconde cavité (T2) d'un second diamètre inférieur au premier diamètre, comprend i) un moyen d'arrêt (MA) formant une butée à l'interface entre la première cavité (T1) et l'une des secondes cavités (T2), ii) une bague (B1) ayant une forme ondulée déformable, un diamètre interne initial, un diamètre externe initial inférieur au second diamètre, et placée dans la première cavité (T1), iii) un moyen de déformation (MD) à diamètre externe variable élastiquement et inférieur initialement au diamètre interne initial de la bague (B1), et iv) un outil (O) propre à augmenter le diamètre externe du moyen de déformation (MD) pour qu'il déforme la bague (B1) dans la première cavité (T1) en vue de réduire l'écart entre les premier et second diamètres.
Patent FR-3005777-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance vocale visuelle avec selection de groupes de points d'interet les plus pertinents
Inventor: BENHAIM ERIC
IPC: G10L15/25
Filed: 2013-05-15
Abstract: Ce procédé comprend des étapes de : a) constitution d'un ensemble de départ de microstructures de n points d'intérêt, définies chacune par un tuple d'ordre n, avec n ≥ 1 ; b) détermination pour chaque tuple de caractéristiques visuelles structurées associées, à partir de descripteurs locaux de gradient et/ou de mouvement des points d'intérêt ; et c) recherche et sélection itérative des tuples les plus discriminants. L'étape c) opère par : c1) application à l'ensemble des tuples d'un algorithme de type apprentissage multi-noyaux MKL ; c2) extraction d'un sous-ensemble de tuples produisant les scores de pertinence les plus élevés ; c3) agrégation à ces tuples d'un tuple additionnel pour donner un nouvel ensemble de tuples d'ordre supérieur ; c4) détermination des caractéristiques visuelles structurées associées à chaque tuple agrégé ; c5) sélection d'un nouveau sous-ensemble de tuples les plus discriminants ; et c6) réitération des étapes c1) à c4) jusqu'à un ordre N maximal.
Patent FR-3008268-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'information a partir d'identifiants de peripheriques radiofrequences
Inventor: ROBIN FRANCOIS
IPC: H04W88/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication à un terminal mobile (1) de données représentatives d'une information associée à un périphérique radiofréquence, comprenant les étapes selon lesquelles : - le terminal mobile (1) acquiert un identifiant de périphérique radiofréquence, - le terminal mobile (1) émet une requête primaire comportant une première information caractéristique dérivée dudit identifiant de périphérique radiofréquence à un serveur primaire (2), - le terminal mobile (1) reçoit du serveur primaire (2) une information d'enseigne associée à ladite première information caractéristique en réponse à la requête primaire, - le terminal mobile (1) émet une requête secondaire comportant une seconde information caractéristique dérivée dudit identifiant de périphérique radiofréquence à un serveur secondaire (5), - le terminal mobile (1) reçoit du serveur secondaire (5) des données représentatives d'une information associée audit périphérique radiofréquence en réponse à la requête secondaire.
Patent FR-3010280-A1 (FR)
Title: Dispositif pour evider une volaille et plus particulierement pour retirer le jabot
Inventor: BAYLE LOUIS-GEORGES
IPC: A22C21/06
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour vider de la volaille, et plus particulièrement pour retirer le jabot de la volaille, suspendue par les pattes et par le cou à un convoyeur linéaire en suspension de telle manière que la colonne vertébrale de la volaille s'étende essentiellement verticalement ; ledit dispositif est remarquable en ce que ledit dispositif est constitué d'une colonne verticale comportant à son extrémité supérieure un cadre s'étendant sensiblement verticalement au droit du convoyeur linéaire et portant un chariot apte à se déplacer le long de deux guides s'étendant perpendiculairement, un premier guide horizontal et un second guide vertical, ledit chariot coopérant avec une chaîne tendue entre trois pignons solidaires du cadre et formant un triangle dont la base s'étend horizontalement au-dessus de sa pointe de manière à ce que la rotation de la chaîne, par un moteur, procure le déplacement du chariot en oblique vers le bas, puis en oblique vers le haut et finalement horizontalement vers son point de départ, et des moyens d'étripage montés à l'extrémité inférieure de deux vis sans fin coopérant avec des filetages solidaires du chariot de telle sorte que les déplacements en oblique vers le bas et le haut du chariot procurent la descente et la rotation des moyens d'étripage et respectivement la remontée et la rotation dans le sens opposé desdits moyens d'étripage.
Patent FR-3013196-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique.
Inventor: LEQUEUX VINCENT
IPC: A45D42/04
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un boitier (1) pour produit cosmétique, comprenant une base (2), un couvercle (3) mobile par rapport à la base (2), entre une position de fermeture du boitier (1), dite position fermée et une position d'ouverture du boitier (1), dite position ouverte, et une série d'auxiliaires de maquillage (10) mobiles par rapport à la base (2), un premier auxiliaire de maquillage (11) étant exposé et/ou rendu accessible par une première manipulation du couvercle (3), ladite série d'auxiliaires de maquillage (10) étant configurée de manière à exposer et/ou rendre accessible au moins un autre desdits auxiliaires de maquillage (10) par la même manipulation et/ou une manipulation complémentaire du couvercle (3).
Patent FR-3014206-A1 (FR)
Title: Estimation de la resistance d'isolement entre une batterie de vehicule automobile et la masse
Inventor: MENSLER MICHEL
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: Un procédé d'estimation de la résistance d'isolement entre un point d'un circuit haute-tension comprenant une batterie haute tension de véhicule automobile et la masse dudit véhicule, comprenant : - recevoir une valeur de tension mesurée (U'smes) aux bornes d'un circuit de mesure comprenant un élément capacitif, - calculer une valeur d'écart courante (ε) en fonction de la valeur de signal électrique mesurée, et en fonction d'une valeur de tension théorique (U'smod) estimée à partir d'une modélisation du circuit de mesure, - calculer une valeur d'écart moyenné, par sommation de la valeur d'écart courante et de valeurs d'écart précédentes, - estimer une valeur de résistance d'isolement actualisée (Riso1) en fonction de ladite valeur d'écart moyenné.
Patent FR-3014649-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D33/34
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application de produit cosmétique sur une surface corporelle d'un utilisateur, du type comprenant : • Un support de préhension du dispositif, • Un moteur logé dans le support, permettant de mettre en rotation un arbre de sortie du moteur autour d'un axe longitudinal X-X'. • Un applicateur destiné à entrer en contact avec la surface corporelle de l'utilisateur, • Un moyen de transformation du mouvement de rotation de l'arbre de sortie du moteur en un mouvement de translation de l'applicateur, Selon l'invention, le moyen de transformation comprend un organe de transmission fixé à l'arbre de sortie du moteur et un élément flexible lié à l'applicateur et au support, ledit organe de transmission comporte sur une face en contact avec l'élément flexible au moins une protubérance, non située dans l'axe X-X' et ledit organe flexible comporte au moins une câme coopérante avec l'organe de transmission, l'organe de transmission permettant à l'applicateur d'effectuer un mouvement de va-et-vient le long de l'axe X-X' entre une position de repos et une position de fin de course.
Patent FR-3021641-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'empilage de tissus composites pre-impregnes
Inventor: ATZENI ROBERT
IPC: B65H83/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de pièces en matériaux composites stratifiés. La présente invention se rapporte plus particulièrement à un dispositif et à un procédé mécanisé d'empilage en continu de tissus composites pré-imprégnés. Il s'agit d'un dispositif d'empilage en continu de tissus composites pré-imprégnés, chaque face desdits tissus étant recouverte d'un film séparateur, l'ensemble constituant un tissu composite stocké en rouleau. Ledit dispositif comprend un moyen supérieur de déroulement (2) de rouleau de tissu composite supérieur (11) et un moyen inférieur de déroulement (3) de rouleau de tissu composite inférieur (12), en amont desquels sont disposés un moyen d'enroulement supérieur (4) d'un des films séparateurs (6) compris sur le tissu composite supérieur une fois déroulé (11) et un moyen d'enroulement inférieur (5) d'un des films séparateurs (7) compris sur le tissu composite inférieur une fois déroulé (12), en aval desdits moyens de déroulement (11, 12) sont disposés un moyen primaire de mise en tension (13) de l'autre film séparateur combiné au tissu composite pré-imprégné supérieur (8) et un moyen secondaire de mise en tension et d'empilage (14) de l'autre film séparateur combiné au tissu composite pré-imprégné supérieur (8) avec l'autre film séparateur combiné au tissu composite pré-imprégné inférieur (9) sur chacune de leurs faces libérées des films séparateurs.
Patent FR-3024898-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a la fois d'eclairer et d'apporter une sensation de vue sur l'exterieur dans des locaux aveugles
Inventor: SINCLAIR JORGE RODOLFO
IPC: F21W131/30
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention comporte une fenêtre spécifique servant de cadre à un panneau lumineux de technologie LED auquel se superpose une image photographique translucide crédible d'un extérieur proche (1) et (2). Le dispositif apporte, en plus, une seconde source de lumière, directe et concentré par une lentille optique, qui fournit un éclairage « dur » semblable à celui des rayons du soleil (soit par des rangées LED soit par des fibres optiques) (3) et (4). Deux rideaux semi-transparents reçoivent la lumière dure représentant le soleil, ce qui accentue l'effet de réalité de l'ensemble. Ces deux sources lumineuses servent d'éclairage au local dans lequel le dispositif est installé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à contrecarrer l'impression d'oppression qui peut provoquer les locaux en sous-sol, les rendant ainsi habitables.
Patent FR-3020636-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de mousse amortissante
Inventor: LAUBRY PHILIPPE
IPC: C09J171/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Pneumatique comportant une gomme intérieure faisant face à une cavité interne du pneumatique, une couche adhésive disposée sur la gomme intérieure et une bande de mousse amortissante de bruit fixée à la gomme intérieure par la couche adhésive, caractérisé en ce que la couche adhésive est à base d'un polyéther silanisé.