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Patent FR-3063548-B1 (FR)
Title: Procede de metrologie combinee pour le calcul de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre deux points d'interet sous-marins
Inventor: GUILLOUX ERIC
IPC: F16L1/26
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de métrologie combinée pour le calcul de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre deux points d'intérêt sous-marins, comprenant le positionnement (S1) sur le fond marin d'un système de positionnement acoustique à longue distance à balises acoustiques, la calibration (S2) du système pour déterminer les positions des balises entre elles, le déploiement (S3) sur le fond marin d'un véhicule muni de moyens d'acquisition de nuages de points, la réalisation (S4) de plusieurs scènes autour de chaque point d'intérêt pour acquérir des nuages de points comprenant chacun des points représentatifs d'un point d'intérêt et des points représentatifs d'au moins deux balises acoustiques déployées autour dudit point d'intérêt, le traitement (S5) des nuages de points pour calculer les coordonnées des points dans un même repère défini par le réseau de balises et centré sur la position de l'une des balises acoustiques, et le calcul (S7) de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre les deux points d'intérêt à partir des coordonnées des points de l'ensemble des images dans le repère défini par le réseau de balises acoustiques.
Patent FR-3070538-B1 (FR)
Title: Procede de desassemblage d'un module photovoltaique et installation associee
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le procédé permet de désassembler un module photovoltaïque (1) comportant un premier élément de protection (2), un deuxième élément de protection (3), des cellules photovoltaïques (4) situées entre le premier élément de protection (2) et le deuxième élément de protection (3), une enveloppe (5) d'encapsulation des cellules photovoltaïques (4). L'enveloppe (5) relie le premier élément de protection (2) au deuxième élément de protection (3) et comporte : ? une première partie (7) située entre les cellules photovoltaïques (4) et le premier élément de protection (2), et ? une deuxième partie (8) située entre les cellules photovoltaïques (4) et le deuxième élément de protection (3). Le procédé de désassemblage comporte une étape de séparation (E2) des cellules photovoltaïques (4) par rapport au premier élément de protection (2) comprenant une étape de découpe (E2-1) de la première partie (7) de l'enveloppe (5) par un fil abrasif (12).
Patent FR-3075957-B1 (FR)
Title: Capteur de pression differentiel
Inventor: GOUBERT FRANCOIS
IPC: G01L13/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (10) comprenant une cavité (12) contenant un liquide, ladite cavité (12) étant fermée à une première extrémité par une première membrane (20a) et à une deuxième extrémité par une deuxième membrane (20b), et un corps de mesure (30) qui comprend une jauge extensométrique (31) situé à l'intérieur de ladite cavité (12), caractérisé en ce que le corps de mesure (30) est relié mécaniquement uniquement à une membrane parmi la première membrane (20a) et la deuxième membrane (20b) par un organe de connexion (50), le corps de mesure (30) comprenant une forme possédant une symétrie centrale et l'organe de connexion (50) étant fixé sur le centre de symétrie dudit corps de mesure (30).
Patent FR-3062206-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de débit et volume d’écoulement de fluides par clapet à battant articulé.
Inventor: MARREIRO CHRISTIAN
IPC: G01F1/26
Filed: 2017-01-21
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif et procédé de mesure de débit et volume d’écoulement de fluides par clapet à battant articulé.     Les fluides visés par cette invention sont plus particulièrement de l’eau claire, de l’eau chargée ou tout autre liquide de densité homogène et pouvant contenir des particules.     L’invention est destinée aux applications de mesure et comptabilisation des fluides dans les domaines de l’environnement s’agissant de l’eau potable, des eaux usées et de l’assainissement, des cours d’eau naturels ou artificiels, des stockages et distribution d’eau pour toutes utilisations et ensuite aux applications industrielles agro-alimentaires, chimiques ou de transformation utilisant des fluides.     L’invention vise également le domaine de la mesure des effluents domestiques pour un comptage individuel des rejets en eaux usées.     Le dispositif et le procédé de cette invention se composent d’une partie mécanique, un clapet muni d’un battant articulé sur un axe horizontal ainsi que d’une partie électronique composée d’un capteur d’angle entrainé par le mouvement du battant et un ensemble de modules électroniques pour la gestion du processus de mesure, mise en forme des données, leur stockage et transmission vers les exploitants.     Lors de son passage dans le dispositif, le fluide exerce une force hydrodynamique au contact du clapet qui provoque son ouverture.     Le poids du battant s’oppose à la force hydrodynamique exercée par le fluide et l’angle d’ouverture du battant varie en fonction du débit du fluide.     La mesure d’angle est réalisée par un capteur électronique qui exploite la gravité terrestre.     Grâce au procédé de l’invention, les composants et modules électroniques du dispositif calculent les débits et volumes traversant le dispositif.     Ce dispositif électronique gère la mise en forme des données, leur stockage et leur transmission vers les dispositifs extérieurs des utilisateurs.     Le dispositif réalise également la fonction d’anti-retour du fluide à l’identique des clapets à battant existants.
Patent FR-3078796-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: Ce procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aéronef est mis en oeuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend le calcul (130) d'une altitude de référence pour l'affichage d'un profil vertical de vol ; la détermination (140) d'une plage d'altitudes pour l'affichage dudit profil vertical, la plage d'altitudes étant déterminée en fonction de l'altitude de référence calculée, l'altitude de référence étant calculée en fonction d'une altitude courante, d'un intervalle d'altitude à afficher et d'au moins une grandeur relative à une évolution estimée de l'altitude de l'aéronef à partir de ladite altitude courante.
Patent FR-3080221-B1 (FR)
Title: Optimisation du contact electrique metal/metal dans un dispositif photovoltaique semi-transparent en couches minces
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L31/0224
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque semi-transparent à couches minces comportant au moins : - un substrat transparent (1) ; - une électrode avant (2) constituée d'un matériau électriquement conducteur et transparent, disposée sur le substrat transparent (1); - une ou plusieurs couche(s) photo-active(s) appelées absorbeur (3) ; - une électrode arrière (4) constituée d'un empilement d'au moins : ○ une couche conductrice métallique (40) en contact avec ledit absorbeur (3) ; ○ une couche barrière métallique (41) déposée de manière homogène sur l'ensemble de ladite couche conductrice métallique (40); - une couche métallique de reprise de contact (11) ; - une zone de reprise de contact (10) de type électrode arrière/couche métallique de reprise de contact; caractérisé en ce l'épaisseur E1 de ladite couche barrière métallique (41) est supérieure à 5% de l'épaisseur E2 de ladite couche conductrice métallique (40) et est supérieure à 5 nm.
Patent FR-3077157-B1 (FR)
Title: Puce electronique a face arriere protegee
Inventor: BOREL STEPHAN
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-02-21
Abstract: Puce électronique (100) comportant : - un circuit électronique (108) ; - un élément résistif (116) disposé sur une face arrière (114) d'un substrat (104) ; - deux vias conducteurs (126) traversant le substrat, chacun relié au circuit électronique et à l'une des extrémités de l'élément résistif, et masqués par l'élément résistif; et comportant une structure de fragilisation formée de trous borgnes (130) tels que chacun des trous borgnes comporte une section, au niveau de la face arrière, de forme et de dimensions extérieures similaires à celles des vias conducteurs, et comporte une portion (132) du substrat masquée par l'élément résistif, et/ou dans laquelle l'élément résistif comporte des première et deuxième parties (118, 122) espacées l'une de l'autre, disposées l'une au-dessus de l'autre, reliées électriquement l'une à l'autre et formant ensemble un motif de serpentin et/ou plusieurs motifs alternés, entremêlés, enroulés ou entrelacés.
Patent FR-3062419-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de systeme d'echappement, dispositif d'assemblage pour systeme d'echappement, procede de serrage et procede d'assemblage
Inventor: BLUEML ALFRED
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un dispositif de serrage (20) de système d'échappement pour le serrage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) est décrit. Lesdits au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) sont aptes à être amenés dans une position prédéterminée au moyen de l'unité de positionnement (30) et à être fixés dans la position prédéterminée au moyen de l'unité de retenue (34). L'unité de retenue (34) est un système à vide (36) qui présente au moins une ventouse à vide (38a-38h). Un dispositif d'assemblage (22) pour un système d'échappement (10) présentant un tel dispositif de serrage (20) de système d'échappement et une unité d'assemblage (24) sont en outre présentés. Un procédé de serrage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) et un procédé d'assemblage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) sont en outre montrés.
Patent FR-3081373-B1 (FR)
Title: Machine de pliage de decoupe a butees inferieures motorisees
Inventor: LAYER YANNICK
IPC: B31B50/44
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-07-03
Abstract: Machine plieuse de découpes comprenant au moins une portion de fond et des rabats de côtés pour former des contenants, ladite machine comprenant au moins : - une cavité de mise en forme comprenant au moins un premier et un deuxième niveaux ; - un convoyeur de découpes apte à convoyer les découpes une à une jusqu'au premier niveau de ladite cavité ; - un piston monté mobile en translation à l'intérieur de ladite cavité et des moyens d'entrainement dudit piston entre au moins lesdits premier et deuxième niveaux de ladite cavité ; - des butées inférieures de maintien de ladite portion de fond situées audit deuxième niveau de ladite cavité, montées mobiles le long de ladite cavité de mise en forme pour définir ledit deuxième niveau ; - des moyens d'entrainement desdites butées inférieures entre une position de maintien dans laquelle elle forme saillie à l'intérieur de ladite cavité et une position d'éjection dans laquelle elle sont écartées en dehors de ladite cavité ; des guides de pliage placés à la périphérie de ladite cavité et permettant d'agir sur lesdits rabats de côté pour conformer par pliage ledit contenant à partir de ladite découpe lors du passage dudit piston du premier au deuxième niveau de ladite cavité, lesdits moyens d'entrainement dudit piston étant configurés pour déplacer lesdites butées inférieures le long de ladite cavité de mise en forme pour définir ledit deuxième niveau.
Patent FR-3083048-B1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion pour une baie d'un systeme d'un aeronef
Inventor: AGUERA DAMIEN
IPC: H05K7/10
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un système d'interconnexion pour une baie d'un système d'un aéronef, la baie comprenant au moins une étagère comprenant au moins un châssis adapté pour recevoir un dispositif électronique, le système d'interconnexion comprenant un panneau dit arrière, constitué d'un circuit imprimé, le panneau arrière comprenant autant de raccords que de connecteurs de l'étagère, chaque raccord étant connecté à un connecteur, au moins une interface pour connecter un panneau dit latéral constitué d'une carte électronique, le panneau latéral comprenant : une interface pour connecter le panneau dit arrière et des connecteurs permettant une connexion au système de l'aéronef, le circuit imprimé du panneau arrière permettant un ensemble de liaisons électriques prédéfinies entre les connecteurs et l'interface, la carte électronique du panneau latéral permettant l'établissement d'un ensemble de liaisons électriques entre l'interface et les connecteurs vers le système de l'aéronef.
Patent FR-3077110-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour véhicule
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le système d'entraînement pour véhicule comprend un arbre manuel (37), une plaque manuelle (40) et une plaque de détente. L'arbre manuel s'étend perpendiculairement à la longueur d'un arbre d'entrée et est monté mobile dans un carter (2). La plaque manuelle (40) est montée sur une extrémité inférieure de l’arbre manuel, tandis que la plaque de détente est agencée sur une extrémité supérieure de cet arbre manuel. Une tige de stationnement (35) s'étend dans une direction axiale de l'arbre d'entrée, en étant axialement mobile. L'arbre d'entrée et un pignon d'entrée sont disposés entre la plaque manuelle (40) et la plaque de détente dans une direction axiale de l'arbre manuel (37). Ces agencements permettent l'installation efficace d'un mécanisme de verrouillage de stationnement (31) dans le carter (2) et évitent une augmentation de la taille du carter. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3092317-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’aeronef
Inventor: SONNETTE PIERRE-JULIEN
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion d’aéronef comportant- une turbomachine, -    au moins un moteur électrique (M1, M6) comportant un premier demi-moteur (M1.1, M6.1) et un second demi-moteur (M1.2, M6.2), comprenant respectivement un premier stator et un second stator coopérant avec un rotor commun dudit moteur (M1, M6),-    au moins une première source d’énergie (B) apte à délivrer une tension continue,-    au moins un générateur électrique (PMG) entraîné par la turbomachine et apte à générer une tension alternative de manière à former une seconde source d’énergie, et associé à un redresseur actif (4) apte à transformer ladite tension alternative en une tension continue dont la valeur est pilotée par ledit redresseur actif (4), la première source d’énergie (B) à étant reliée à la sortie du redresseur actif (4).     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092880-B1 (FR)
Title: Trompe à jet comportant une buse interne
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F04F5/24
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un collecteur de Trompe à jet comportant un conduit convergent s’étendant selon un axe longitudinal (AX) et comprenant une ouverture d’admission d’un fluide à prélever, ce conduit convergent ayant une forme de restriction terminée par une extrémité réduite de plus faible section que son ouverture d’admission. Ce conduit convergent est équipé d’un tube (17) orienté perpendiculairement à l’axe longitudinal (AX), ce tube (17) comportant une partie externe s’étendant hors du conduit convergent en étant terminée par une ouverture (31) d’admission d’un fluide de propulsion, et une partie interne s’étendant dans le conduit convergent et comportant plusieurs ouvertures de distribution (18, 19) du fluide de propulsion qui sont orientées vers l’extrémité réduite. Figure pour l’abrégé : Figure  4
Patent FR-3094054-B1 (FR)
Title: Estimation de la température d’un moteur électrique d’actionneur de frein de véhicule et commande du moteur
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D121/24
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’estimation (7) de la température (T) d’un moteur électrique d’actionneur électromécanique de frein de véhicule. Le dispositif d’estimation (7) est configuré pour estimer la température (T) du moteur à partir de la constante du moteur (K) et de la résistance ohmique (R) du moteur. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094459-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’éclairage adaptatif pour véhicule automobile
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’éclairage pour un véhicule automobile équipé d’un système d’éclairage adaptatif comportant une pluralité de sources lumineuses, le système d’éclairage adaptatif étant configuré pour éteindre une partie des sources lumineuses lorsqu’un véhicule circulant en sens inverse est détecté, le procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer (40) la fréquence d’activation sources lumineuses qui sont éteintes lors de la détection d’un véhicule circulant en sens inverse ; - activer (42-44) un mode d’éclairage adapté si la fréquence d’activation dépasse une valeur seuil ; - désactiver (46) le mode d’éclairage adapté lorsqu’il n’est plus détecté de véhicule circulant en sens inverse. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097765-B1 (FR)
Title: Extrait de rosier
Inventor: FAGOT DOMINIQUE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Extrait de rosier La présente invention concerne un extrait de rosier, caractérisé en ce que le dit rosier est un hybride obtenu par croisement de variétés Meichibon x Delgramaue En particulier, la présente invention concerne une utilisation et un procédé cosmétique pour le soin des matières kératiniques mettant en œuvre ledit extrait de rosier.
Patent FR-3100226-B1 (FR)
Title: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière à faible encombrement transversal et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière à faible encombrement transversal et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur L'invention a pour objet un ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur arrière (58) reliant un moteur (54) à une structure primaire (56) d’un mât, comportant : une pièce intermédiaire (72) présentant une platine, au moins une âme transversale (98) à laquelle sont reliées des première et deuxième bielles (78, 86) reliées au moteur (54), au moins une première aile (120), reliée à la platine et à une âme transversale (98), plaquée contre un premier prolongement (64.1) du premier panneau latéral (64) de la structure primaire (56) ainsi qu’au moins une deuxième aile (122), reliée à la platine et à une âme transversale (98), plaquée contre un deuxième prolongement (66.1) du deuxième panneau latéral (66) de la structure primaire (56), et des éléments de liaison (124) inclinés reliant chaque première aile (120) avec le premier prolongement (64.1) et chaque deuxième aile (122) avec le deuxième prolongement (66.1) assurant la reprise d’au moins une partie des efforts verticaux en cisaillement. Figure 5
Patent FR-3104887-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H05B47/185
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un motif d'image (1), à diviser le motif d'image (1) en rangées ou en colonnes de pixels (2), à calculer une première valeur de gradient liée à la relation entre la valeur numérique d'un premier pixel et la valeur numérique d'un pixel adjacent, à vérifier, pour chaque pixel, si la différence entre la valeur de gradient correspondante et le premier gradient remplit l'une des première et deuxième conditions, à définir des segments linéaires, à compresser les données des segments linéaires et à envoyer les données compressées au module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour exécuter les étapes d'un tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3105765-B1 (FR)
Title: Nappe de suspension allégée d’une assise d’un siège de véhicule
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention se rapporte à une nappe de suspension (1, 10) d’une assise (25) d’un siège de véhicule.  Selon l’invention, la nappe de suspension (10) comprend un film plastique (11), un profil d’accrochage avant (12) et un profil d’accrochage arrière (13) surmoulés dans ledit film (11), la nappe (10) comportant une poche (19) en plastique dotée d’au moins une ouverture (24) et fixée au film (11) en ménageant entre eux un espace pour permettre à au moins un câblage (50, 52, 53) de passer entre ledit film (11) et ladite poche (19) par ladite au moins une ouverture (24).  Figure pour l’abrégé : 8
Patent FR-3108429-B1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène
Inventor: POPOFF MAXIME
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: Système d'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène La présente description concerne un système d'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène, comportant une caméra (101) montée mobile en translation selon un axe de déplacement (X), et un dispositif électronique de traitement et de contrôle (103) configuré pour : a) acquérir successivement, au moyen de la caméra, des première, deuxième et troisième images de la scène depuis respectivement des première, deuxième et troisième positions sur l'axe de déplacement (X) ; b) estimer la distance d'un objet par stéréoscopie à partir des première et deuxième images ; c) rechercher ledit objet dans une zone de recherche de la troisième image, la zone de recherche étant définie en tenant compte de la distance estimée à l'étape b) ; et d) réestimer la distance de l'objet en fonction d'une variation de la position de l'objet dans l'image entre les première et troisième images.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116076-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: THUMEREL STÉPHANE
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-11-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation comprend une étape de détermination (E30) de présence d’une connexion électrique entre une prise électrique d’un terminal de configuration ou de maintenance et un dispositif de connexion électrique d’un actionneur électromécanique. En fonction du résultat, obtenu lors de l’étape de détermination (E30), si la prise électrique du terminal de configuration ou de maintenance est déterminée comme connectée électriquement au dispositif de connexion électrique de l’actionneur électromécanique, le procédé comprend une étape d’arrêt (E40) d’un entraînement d’un arbre de sortie de l’actionneur électromécanique, mis en œuvre suite à une réception d’un ordre de commande provenant d’une unité de commande, ou une étape de blocage (E50) d’un ordre de commande, provenant de l’unité de commande, pour entraîner l’arbre de sortie de l’actionneur électromécanique.  Figure pour l'abrégé : 9