baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050604-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: H05B3/74
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier un plan de travail ou un meuble, formé d'au moins une plaque vitrocéramique et d'éléments pour son fonctionnement, au moins l'un desdits éléments étant positionné sur un support bi- ou tridimensionnel mobile couplé à un coupe-circuit de sorte que, dans une première position du support, ledit élément se trouve en regard d'une face de la plaque à une distance d'au plus 10 cm de la plaque et peut être activé, et dans une seconde position du support, obtenue par mouvement de celui-ci, dans laquelle au moins l'une des extrémités du support est déplacée de, ou se trouve à, une distance d'au moins 2 mm par rapport à la plaque perpendiculairement à celle-ci, et est déplacée de, ou se trouve à, une distance d'au moins 5 cm par rapport à sa première position, ledit élément est désactivé.
Patent FR-3054640-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H05K3/32
Filed: 2016-07-28
Abstract: Dispositif émetteur d'un rayonnement lumineux comprenant : - au moins un dispositif de type LED (3) apte à générer un rayonnement lumineux dans une gamme de longueurs d'onde prédéfinie, et comprenant deux plages de contact (30, 31) électrique ; - un support (1) délimité par des première et deuxième faces (10, 11) opposées définissant entre elles une épaisseur du support (1), ledit support (1) portant au moins ledit dispositif lumineux LED (3) et au moins une piste électrique conductrice. Selon l'invention, la piste électrique est formée de fils conducteurs (2), tout ou partie des fils conducteurs (2) est solidarisé au support (1) sur tout ou partie de leur longueur (1), tout ou partie des fils conducteurs présentant au moins une portion de contact (20) exposée en direction d'au moins l'une des première et deuxième faces du support (1). Par ailleurs, chacune des plages de contact (30, 31) du dispositif de type LED (3) étant positionnée en regard d'une portion de contact (20) d'un des fils conducteur (2), et étant connectée électriquement à ladite portion de contact (20).
Patent FR-3055249-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B5/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ○ un compresseur (3), ○ un premier dispositif de détente (7), ○ un premier échangeur de chaleur (9), ○ un deuxième dispositif de détente (11), ○ un deuxième échangeur de chaleur (13), et ○ une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), entre ledit compresseur (3) et le premier dispositif de détente (7), et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), la première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant une conduite de dérivation (40) du fluide réfrigérant, reliant la sortie de fluide réfrigérant de l'échangeur de chaleur bifluide (5) à un point disposé en amont du compresseur (3), entre la sortie de fluide réfrigérant de la conduite de contournement (30) et ledit compresseur (3).
Patent FR-3055256-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome compliant et procede de commande associe
Inventor: BEN AMAR FAIZ
IPC: G01B21/22
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule autonome comportant un châssis et des pattes porteuses, chacune desdites pattes étant composée d'au moins deux segments, un segment supérieur, connecté audit châssis par un premier pivot, un segment inférieur portant en son extrémité inférieure une roue, et connecté audit segment supérieur par un second pivot; ledit segment inférieur étant en outre relié par deux ressorts antagonistes à une poulie solidaire du châssis, de sorte à exercer une raideur angulaire autour d'une position d'équilibre correspondant à une orientation verticale du segment inférieur; et, ledit segment supérieur étant relié par deux autres ressorts antagonistes, au niveau dudit premier pivot, à une poulie motorisée, solidaire dudit châssis, adaptée pour exercer un contrôle du moment exercé sur ledit segment supérieur autour d'une position nominale correspondant à une orientation horizontale dudit segment supérieure, ledit contrôle du moment étant déterminée à partir d'une mesure d'un premier angle formé par le segment supérieur par rapport à sa position nominale, d'une mesure d'un second angle formé par le segment inférieur par rapport à sa position d'équilibre, et de l'assiette dudit châssis.
Patent FR-3055989-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des formats d'affichage d'informations representatives de taches d'equipements d'un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-09-13
Abstract: Un dispositif (DC) permet de contrôler l'affichage d'informations représentatives de tâches sélectionnées sur un écran d'affichage (EA) de type tactile et équipant un véhicule (V) comprenant des équipements propres à réaliser ces tâches. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) propres, en cas de sélection de deux tâches par un passager du véhicule (V), à déclencher l'affichage d'informations représentatives de l'une de ces deux tâches sélectionnées selon un format dit « 1/3 » occupant un tiers de la surface d'affichage de l'écran d'affichage (EA), et l'affichage d'informations représentatives de l'autre tâche sélectionnée selon un format dit « 2/3 » occupant deux tiers restant de cette surface d'affichage, et, en cas d'action prédéfinie avec un doigt d'un passager sur une zone d'action représentative de l'écran d'affichage (EA), à déclencher une inversion des formats d'affichage respectifs des informations représentatives des deux tâches sélectionnées.
Patent FR-3056350-A1 (FR)
Title: Segment de stator pour machine electrique tournante et procede de realisation d'un stator bobine correspondant
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante comportant une pluralité de segments (10) assemblés entre eux, chaque segment de stator (10) étant formé par un empilement de tôles (11) et comportant au moins une dent (12) et une portion de culasse (13), caractérisé en ce que lesdites tôles (11) des segments de stator (10) sont maintenues par au moins un organe de maintien axial (16) avantageusement positionné au niveau de ladite portion de culasse (13) desdits segments de stator (10).
Patent FR-3057024-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour un vehicule automobile
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F01P11/02
Filed: 2016-09-30
Abstract: Le circuit de refroidissement (1) comprend une première boucle de refroidissement I conçue pour assurer la thermorégulation d'un premier organe et au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour assurer la thermorégulation d'un deuxième organe, la première boucle de refroidissement I et au moins une deuxième boucle de refroidissement sont reliées fluidiquement à une unique boite de dégazage (6) caractérisé en ce chaque boucle de refroidissement I, II ; III reliée à ladite boite de dégazage (6) comprend un module de dégazage interposé entre ladite boucle de dégazage, le module de dégazage étant doté d'une membrane microporeuse par laquelle s'échappe des bulles contenues dans ladite boucle de refroidissement I, II ; III pour rejoindre la boite de dégazage (6).
Patent FR-3056979-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cristaux d'aluminate d'au moins un metal et/ou d'un metalloide et/ou d'un lanthanide, ainsi que leurs applications
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: B22F9/04
Filed: 2016-10-05
Abstract: A cet effet, la présente invention a pour objet un procédé de fabrication de cristaux d'aluminates d'un ou plusieurs élément(s) autre que l'aluminium (Al), noté(s) « A » indépendamment choisis parmi un métal, un métalloïde ou un lanthanide, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - la mise en suspension de réactifs de départ comprenant au moins : une source de l'élément aluminium et une source dudit ou desdits éléments A qui présente un degré d'oxydation allant de 1 à 6, dans un milieu liquide, de sorte à former une suspension appelée « suspension de départ », - le broyage de ladite suspension de départ à une température ambiante inférieure ou égale à 50°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en milieu liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 min; la récupération en sortie dudit broyeur tridimensionnel à microbilles d'une suspension appelée « suspension finale » comprenant lesdits réactifs de départ sous forme activée ou des cristaux d'aluminate dudit ou desdits(s) éléments A se trouvant généralement sous forme hydratée ; le cas échéant, la calcination de ladite suspension finale lorsque celle-ci comprend lesdits réactifs de départ sous forme activée, de sorte à obtenir des cristaux, généralement non hydratés, d'aluminate dudit ou desdits élément(s) A.
Patent FR-3059538-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la refraction, procede de conception optique d'une lentille ophtalmique, lentille ophtalmique, procede d'aide a la selection d'une monture et paire de lunettes
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: G02C13/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la réfraction d'un individu comportant : une étape initiale (E2) de détermination d'au moins une valeur initiale d'un paramètre visuo-postural (PP) dudit individu ; une étape (E4) de traitement de ladite valeur initiale (PP) pour déduire au moins une valeur initiale d'un paramètre de réglage (PR) associé audit paramètre visuo-postural ; une étape (E6) de réglage d'un appareil de mesure de la réfraction selon ladite valeur initiale du paramètre de réglage (PR) ; et une étape de mesure de la réfraction (R) de l'individu au moyen dudit appareil de mesure ainsi réglé. Un procédé de conception optique d'une lentille ophtalmique, une méthode de sélection d'une monture de lunettes, ainsi qu'une paire de lunettes comprenant une telle lentille ou une telle monture, sont également décrits.
Patent FR-3064991-A1 (FR)
Title: Tete de bobinage pour une machine de bobinage toroidal, machine de bobinage toroidal comprenant une telle tete de bobinage et procede
Inventor: GERY FREDERIC
IPC: B65H57/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: Cette tête de bobinage comprend un magasin annulaire (220) pour stocker la quantité de fil nécessaire au bobinage d'un tore, un premier mécanisme (240, 242, 244) pour entrainer le magasin en rotation, et un curseur (260) pour guider le fil, en sortie du magasin, autour du tore. En outre, la tête de bobinage comprend un second mécanisme (230, 232, 234), distinct du premier mécanisme, pour entrainer le curseur en rotation, de façon que le magasin et le curseur peuvent être entrainés en rotation indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3065690-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’analyse de donnees d’un vehicule de location pour la determination de choc
Inventor: THIBAUD GUILLAUME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-04-27
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA), équipe un véhicule de location (VL) comprenant des moyens d'acquisition (MA11-MA15) propres à acquérir des données représentatives d'événements l'impliquant, et comprend des moyens d'analyse (MA2) propres à déterminer parmi ces données d'événement acquises au moins celles qui représentent un choc impliquant le véhicule de location (VL), et à stocker une définition de chaque choc déterminé.
Patent FR-3068249-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide nettoyante
Inventor: LAVABLE NADINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre solide, comprenant : - au moins 70% en poids par rapport au poids total de composition de cellulose microcristalline ; - au moins un tensioactif choisi parmi les dérivés d'acide iséthionique et leurs sels cosmétiquement acceptables ; - au moins un tensioactif choisi parmi les acides acyl glutamiques et leurs sels cosmétiquement acceptables ; et - éventuellement au moins un lubrifiant. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, ainsi que son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3085835-A1 (FR)
Title: Implant pour valve cardiaque
Inventor: SALSAC ANNE-VIRGINIE
IPC: A61F2/24
Filed: 2018-09-13
Abstract: Il est proposé un implant (10) pour une valve cardiaque comprenant deux feuillets comprenant : une mâchoire (11) comprenant un corps (13) et un mors (14) articulé en rotation avec le corps (13) pour pivoter entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le corps (13) et le mors (14) sont aptes à enserrer un premier feuillet parmi les feuillets de la valve cardiaque, de sorte à fixer l'implant (10) sur le premier feuillet, un dispositif de déplacement (41, 42) comprenant un élément poussoir (41), le dispositif de déplacement étant configuré pour déplacer le mors (14) par rapport au corps (13) depuis l'une parmi des positions ouverte et fermée à l'autre position, lorsque l'élément poussoir (41) est poussé par une tige (101), un ballonnet (12) pour obturer une ouverture subsistant entre les feuillets de la valve cardiaque (VM) pour limiter un reflux de sang lors de la systole.
Patent FR-3076838-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pulvérisation thermique
Inventor: LEIS ARTUR
IPC: C23C4/129
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de pulvérisation thermique de fluides, en particulier de pulvérisation à la flamme de suspensions à grande vitesse (HVSFS), avec un brûleur, dans lequel est prévue une chambre de combustion (32), au niveau de laquelle débouche un tube d’expansion servant à faire sortir un jet de pulvérisation, avec une amenée de mélange de combustibles dans la chambre de combustion (32), et avec un injecteur (40) servant à amener un fluide à pulvériser dans la chambre de combustion (32) par l’intermédiaire d’une buse (50), qui est maintenue de manière à pouvoir être remplacée au niveau de l’injecteur (40).     Figure 4.
Patent FR-3090813-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif d’éclairage à partir d’un circuit imprimé flexible
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21S4/24
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif d’éclairage (10) d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un substrat flexible (50) comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (70), - disposition d’un circuit d’alimentation des diodes sur le substrat (50) selon un chemin d’alimentation prédéterminé continu ; Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - découpe du substrat flexible (50) le long du chemin d’alimentation de sorte à obtenir un ruban flexible (30) ; - disposition du ruban flexible (30) selon un chemin lumineux formant une ligne continue reliant une extrémité libre (30a) du ruban flexible à une extrémité libre opposée du ruban flexible (30b). Le chemin lumineux comprend une première portion (80) de diodes (70) alignées s’étendant selon une première direction d’extension et au moins une deuxième portion de diodes (70) alignées (90) s’étendant une deuxième direction d’extension, la deuxième direction d’extension étant transversale à la première. La projection orthogonale du parcours du chemin lumineux sur un plan est identique au parcours du chemin d’alimentation. Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3093111-A1 (FR)
Title: Digesteur en container avec agitation centrifuge.
Inventor: GIRENT NICOLAS
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif pour agiter de manière centrifuge et anaérobique de la matière à pouvoir méthanogène afin de produire du biogaz. L’invention concerne un dispositif permettant d’agiter l’ensemble de la matière sans zone morte et en rotation par rapport au bâti fixe. Il est constitué d’une enveloppe (1) présentant un pignon amont(2) et aval(3) sur lequel tourne l’axe (12) et le tambour (11) solidaire entre eux. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la méthanisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095266-A1 (FR)
Title: Queue de detente instrumentee pour armes de tir, et arme de tir equipee d'une telle queue de detente
Inventor: LABBÉ ROMAIN
IPC: G01L5/22
Filed: 2019-04-18
Abstract: Queue de détente instrumentée pour armes de tir, et arme de tir équipée d’une telle queue de détente La présente invention concerne une queue de détente (3) pour armes, comprenant une portion de fixation (31) apte à être assemblée à un mécanisme de détente, et une portion d’appui (32) apte à recevoir l’appui du doigt d’un tireur. Selon l’invention, la portion de fixation (31) et la portion d’appui (32) sont reliées par une portion de mesure (33), présentant au moins un affaiblissement mécanique apte à faciliter une déformation de la portion de mesure (33) sous l’effet d’un effort exercé sur la portion d’appui (32), et des moyens de mesure de la déformation. Figure d’abrégé : Figure 2 FIGURES
Patent FR-3096949-A1 (FR)
Title: Dispositif de prolongement pour assurer la continuité pour la circulation de l’air entre un véhicule ferroviaire avant et un véhicule ferroviaire arrière d’un train ferroviaire
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B61D17/20
Filed: 2019-06-04
Abstract: Un dispositif de prolongement (1) pour assurer la continuité pour la circulation de l’air entre un véhicule ferroviaire avant (V1) et un véhicule ferroviaire arrière (V2) d’un train ferroviaire circulant selon un axe longitudinal X, le véhicule ferroviaire avant (V1) et le véhicule ferroviaire arrière (V2) étant articulés et séparés par un espace d’articulation (EA), le dispositif de prolongement (1) comportant au moins un système de déplacement (5) de l’organe intermédiaire (4) comportant, d’une part, une extrémité avant (56) configurée pour être reliée au véhicule ferroviaire avant (V1) et, d’autre part, une extrémité arrière (57) configurée pour être reliée au véhicule ferroviaire arrière (V2), le système de déplacement (5) comportant des moyens de centrage configurés pour maintenir un organe intermédiaire (4) à égale distance de l’extrémité avant (56) et de l’extrémité arrière (57) au cours du déplacement du train ferroviaire. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103116-A1 (FR)
Title: Pièce de prolongation axiale d’un logement creux pour recevoir une cartouche filtrante dans un boîtier d’un dispositif SCR
Inventor: DIOUF CHEIKH
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-11-14
Abstract: Il est proposé une pièce de prolongation axiale qui permet d’utiliser une cartouche filtrante (25) de plus grandes dimensions axiales qu’une cartouche filtrante standard pour laquelle a été prévue la profondeur axiale d’un logement creux (11) d’un boîtier (10) d’un dispositif de réduction catalytique sélective (SCR). Cela permet d’avoir des caractéristiques de filtration différentes, sans avoir besoin de modifier le boîtier. La cartouche filtrante de plus grandes dimensions (25) peut être insérée dans la pièce de prolongation lorsque cette pièce est montée dans le logement (11) du boîtier (10). La cartouche y est enfermée de manière étanche lorsque le bouchon de fermeture (21) est mis en place pour fermer l’ouverture à l’extrémité arrière de la pièce.     Figure pour l’abrégé : Fig.              5
Patent FR-3110207-A1 (FR)
Title: Chape de serrage pour feuillard
Inventor: AMOUROUX FRÉDÉRIC
IPC: F16B2/08
Filed: 2020-05-14
Abstract: CHAPE DE SERRAGE POUR FEUILLARD L’invention concerne une chape de serrage (100) pour un feuillard (50), ladite chape de serrage (100) comportant une première palette (102a) conformée pour présenter un tunnel (104a), une deuxième palette (102b) conformée pour présenter un tunnel (104b) aligné avec l’autre tunnel pour assurer le passage du feuillard (50), des moyens de blocage (160a-b) qui bloquent le feuillard (50), une zone milieu (106) entre les deux palettes (102a-b) et arrangée pour se déformer sous l’effet d’une force, et un système d’indicateur de positionnement (150) qui permet d’évaluer visuellement la position des deux palettes (102a-b) l’une par rapport à l’autre.     Fig. 1
Patent FR-3110488-A1 (FR)
Title: Procédé de remplissage d’une cartouche d’encre et d’une station de remplissage mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: MARIE-COUSTE EDDY
IPC: B41J2/175
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage d’une cartouche d’encre pour imprimante dans une station de remplissage d’encre, comprenant les étapes suivantes :    - détermination du type de cartouche à remplir;    - recherche dans une base de données d’une information associée à ladite cartouche à remplir ;- mise en place de la cartouche dans la station, ladite cartouche comprenant une paroi séparant un réservoirs de la cartouche de l’extérieur ;- perçage d’une ouverture traversant la paroi de l’extérieur vers ledit réservoir, la position de l’ouverture dépendant de l’information;- remplissage par injection d’encre à travers l’ouverture dans des conditions d’injections d’encre dépendantes de l’information ;- scellage par refroidissement d’un dépôt de matière plastique dans l’ouverture dans des conditions de scellage dépendantes de l’information ;    - mise sous pression ou dépression, pendant laquelle un réservoir interne est porté à une pression de consigne par insufflation ou aspiration d’air.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111618-A1 (FR)
Title: Avion pour la formation au pilotage
Inventor: KABEYA MUADIAMVITA DAVID ALAIN
IPC: B64D27/02
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne notamment un avion pour la formation au pilotage, ledit avion comportant notamment un fuselage (1) qui s’étend suivant un axe longitudinal (D) de l’avion, ledit fuselage (1) comprenant une extrémité avant formant un nez d’avion (8) et une extrémité arrière, ledit avion (1) comportant une cabine de pilotage (2), une voilure (3), un train d’atterrissage (4), au moins un groupe turbopropulseur (5) et un empennage (6). L’avion comporte en outre deux becs canards (7) fixés au fuselage (1) en partie avant de l’avion, de part et d’autre du nez (8). L’empennage (6) comporte deux éléments (60) formant un V, symétriques par rapport audit axe longitudinal (D) de l’avion, et le groupe turbopropulseur (5) est situé au-dessus du fuselage (1) en amont dudit empennage (6) et dans un plan de symétrie comportant ledit axe longitudinal (D) de l’avion, entre les deux éléments (60) formant un V dudit empennage (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111928-A1 (FR)
Title: Plancher allégé
Inventor: PERRODEAU MAËVA
IPC: E04F15/024
Filed: 2020-06-29
Abstract: Dispositif pour alléger les planchers provisoires dans les milieux industriels (1).      L’invention concerne un dispositif permettant l’assemblage de plusieurs planchers ensembles. Ces planchers ayant pour particularité d’être d’un assemblage avec une base en nid d’abeille et d’un alésage en bois.      L’invention est constituée d’une base en nid d’abeille (3), d’une ou plusieurs alèses en bois et de quincailleries diverses le cas échéant pour chaque typologie (4).     Le dispositif fonctionne aussi au moyen de pièce puzzle (2) permettant l’assemblage des planchers entre eux en les maintenant tout en permettant de les désolidariser facilement.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au milieu industriel et plus particulièrement à l’industrie aéronautique.