baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044762-B1 (FR)
Title: Capteur de pression differentielle
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01L13/00
Filed: 2015-11-24
Granted: 2018-11-16
Abstract: Dispositif de mesure de pression différentielle comprenant :         - un capteur de pression comportant un substrat (14) portant un organe de mesure de pression (10) pourvue d'une membrane (16) présentant des première et deuxième faces opposées, le capteur de pression étant configuré pour émettre un signal électrique en fonction d'une différence entre des première et deuxième pressions exercées sur lesdites première et deuxième faces, respectivement ;         - un boîtier (5) définissant une cavité (12) dans laquelle est disposé ledit capteur de pression, ladite cavité étant partiellement remplie d'une résine (50) de manière que ladite résine recouvre ledit substrat sans être en contact avec ladite membrane.
Patent FR-3045105-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement et/ou de rechauffage d'un fluide comprenant un echangeur de chaleur air deshuile/fluide
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-12-11
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un circuit de refroidissement et/ou de réchauffage (1) d'un fluide (A) dans une turbomachine (10), comportant un conduit d'air déshuilé (2), à l'intérieur duquel circule de l'air déshuilé (HD), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : un échangeur de chaleur tubulaire (3) comprenant un conduit intérieur, formé au moins en partie par le conduit d'air déshuilé (2), dans lequel circule l'air déshuilé (HD), et un conduit extérieur, formé autour du conduit intérieur, définissant avec le conduit intérieur un espace inter-conduits dans lequel circule le fluide (A) à refroidir et/ou à réchauffer, le transfert de chaleur entre le fluide (A) et l'air déshuilé (HD) permettant le refroidissement et/ou le réchauffage du fluide (A).
Patent FR-3050539-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de prises de vues realisees par un dispositif aeroporte d'imagerie radar, et systeme de mission mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CAMUS FABIEN
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-04-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le dispositif d'imagerie radar ayant pour mission de réaliser une image radar d'une cible donnée (20), caractérisé en ce qu'il comporte une étape (42) de détermination de la trajectoire (21, 22) du porteur dudit dispositif d'imagerie comprenant au moins :         - Une phase de détermination d'un segment (25, 26) de trajectoire pour la prise de vue, en fonction de la position de ladite cible et du type d'image à réaliser, ledit segment de prise de vue étant dédié à la prise de vue de ladite cible par ledit dispositif d'imagerie ;         - Une phase d'ajout d'un segment (27, 28) de trajectoire de stabilisation du porteur, situé en amont dans le prolongement dudit segment de prise de vue ;         - Une phase d'ajout d'un segment (291, 292) de trajectoire de ralliement du porteur audit segment de stabilisation.
Patent FR-3049494-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comprenant une diode electroluminescente
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60Q3/208
Filed: 2016-03-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), et notamment vitrage de véhicule, comprenant un élément vitré (2) feuilleté comprenant une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5) et une feuille intercalaire de matière plastique (4) située entre lesdites deux feuilles de verre et comportant au moins une diode électroluminescente (20) située sous un bord périphérique de ladite face intercalaire (32) de ladite feuille de verre extérieure (3), caractérisé en ce qu'il comporte un cordon profilé (6) comportant une lèvre extérieure (63), une lèvre intérieure (65) et un corps (64), avec ledit corps (64) situé à distance de ladite face émettrice (21) de la diode électroluminescente (20) et cela sans contact.
Patent FR-3051011-B1 (FR)
Title: Paroi pourvue d'un moyen d'eclairage, destinee a etre incluse dans une construction
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: E04H1/12
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: Selon l'invention, la paroi (3) de construction comprend une plaque transparente (6) à alvéoles allongées adjacentes (7) et des bâtons luminescents (8) insérés dans ces alvéoles (7). La construction incluant cette paroi peut inclure un cadre délimitant une baie de réception de la plaque (6), ce cadre et cette plaque formant ladite paroi.
Patent FR-3055787-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage des sols
Inventor: CHARMETTAN LUCIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-03-22
Abstract: Robot de nettoyage des sols, comprenant : - un châssis (20), - un pare-chocs (10) mobile par rapport au châssis (20), - des moyens de détection d'un mouvement du pare-chocs (10) par rapport au châssis (20), caractérisé en ce que le robot de nettoyage comprend des moyens de guidage du pare-chocs (10) agencés pour imposer un mouvement du pare-chocs (10) par rapport au châssis (20), dans lequel les composantes dudit mouvement sont contenues dans un plan de base.
Patent FR-3060936-B1 (FR)
Title: Ceinture de protection, module electronique de puissance et compresseur de suralimentation electrique pilote par un tel module electronique de puissance
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une ceinture de protection (11) pour un module électronique de puissance, ladite ceinture de protection (11) comprenant : un cadre fermé (111) en matière électriquement isolante et délimitant une ouverture centrale (112) dont des bords (1111, 1112) forment une face d'appui (114) dudit cadre fermé (111) ; au moins un terminal de connexion (13) électrique maintenu par la matière du cadre fermé (111). Le terminal de connexion (13) comprend une plateforme de connexion (132) dont une première face est dépourvue de ladite matière isolante et une deuxième face (1321) est opposée à la première face (1321). La face d'appui (114) du cadre fermé (111) comprend au moins une ouverture (116) débouchant sur la deuxième face (1321) de la plateforme de connexion (132) de sorte que la deuxième face (1321) est dépourvue de matière isolante électriquement. L'invention concerne aussi un module électronique de puissance comprenant une telle ceinture de protection (11) ainsi qu'un compresseur de suralimentation électrique piloté par un tel module électronique de puissance.
Patent FR-3062709-B1 (FR)
Title: Chaudiere solaire pour chauffer une installation du type serre comprenant un dome a double peaux
Inventor: CHARRIER PHILIPPE
IPC: F24F5/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un système de production de chaleur (100) pour chauffer une installation (200) comprenant une enceinte (210) fermée par un dôme à double peaux (220) présentant un conduit étanche (10) adapté pour la circulation de l'air, ledit système (100) comprenant : - des moyens d'alimentation en air (80) dudit conduit (10) par introduction d'un flux d'air dans au moins une ouverture d'alimentation (11) ménagée sensiblement à la base périphérique (223) dudit dôme (220) et débouchant dans le conduit (10) sur une chambre thermique inférieure (20) définie par la partie basse (224) dudit dôme (220) ; - des moyens de chauffage configurés pour chauffer le flux d'air par effet de serre à travers ladite peau supérieure (221) de manière à ce que ledit flux d'air monte progressivement dans ledit conduit (10) de ladite chambre thermique inférieure (20) jusqu'à une chambre thermique supérieure (30) définie par la partie haute (225) dudit dôme (220) ; - des moyens d'aspiration (90) du flux d'air chaud de ladite chambre thermique supérieure (30) pour injecter ledit flux d'air chaud dans une piscine d'eau (40).
Patent FR-3072436-B1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant une ame portant un levier de frein de stationnement et un moyen de rappel dedie pour plaquer le levier contre l'ame
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/40
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau portant un segment (28) comprenant une âme (38) portant un levier pivotant (46) de freinage de stationnement lié à cette âme (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrémité équipée d'une attache autobloquante destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou du plateau pour l'engager dans l'attache autobloquante, un ressort de rappel ayant une patte (63) engagée dans un trou correspondant (64) de l'âme (38). La patte (63) de ce ressort de rappel comporte un prolongement pour maintenir le levier (46) plaqué contre l'âme (38) malgré un jeu fonctionnel de la liaison pivot (48).
Patent FR-3075002-B1 (FR)
Title: Capsule dosee pour chocolat chaud et son procede de preparation
Inventor: GUIGNABODET KARINE
IPC: A23G1/50
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une capsule dosée pour chocolat chaud ayant un poids total compris entre 20 et 60 g comprenant en combinaison une enveloppe solide en chocolat ayant un diamètre compris entre 30 et 55 mm et une épaisseur comprise entre 0,5 et 6 mm, et un espace intérieur présentant au moins 50% d'air et comprenant un sablé chocolaté. L'invention concerne également le procédé de préparation de ladite capsule dosée pour chocolat chaud.
Patent FR-3076398-B1 (FR)
Title: Transistor et son procede de fabrication
Inventor: TROVATI PHILIPPE
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un transistor porté par un substrat comprenant une couche active, le transistor comprenant : a) au moins une zone source (3a) et au moins une zone drain (3b) ; b) au moins une zone de contact électrique (3c) ; c) au moins un canal de conduction ; d) au moins une grille (4a) ; ledit transistor étant caractérisé en ce que ladite grille (4a) comprend : (1) une portion longitudinale (4b) ; (2) une portion transversale (4c) s'étendant de part et d'autre d'une portion de la couche active (1 a) et comprenant : (a) au moins une première partie (4c1) s'étendant au-delà d'une partie d'un premier côté de ladite portion de la couche active (1a) sur une première dimension d'extension I2 ; (b) au moins une deuxième partie (4c2) s'étendant au-delà d'une partie d'un deuxième côté de ladite portion de la couche active (1a) sur une deuxième dimension d'extension I3 ; et en ce que : I2 > I3 avec I3 ≠ 0.
Patent FR-3065452-B1 (FR)
Title: Ecarteur tendeur d'elingue
Inventor: SEURRE GILLES
IPC: B66C1/12
Filed: 2017-04-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention consiste à insérer un ressort sur chaque des quatre chaînes d'une élingue de levage obligeant la distance de chaîne d'une part à être raccourcie en longueur sans charge avec un mou en partie supérieure, d'autre part d'avoir la facilité pour l'opérateur d'étendre la longueur de chaîne pour un accrochage ayant une tension permanente du crochet avant levage, d'autre part d'avoir une pendaison de crochets décalés en hauteur pour un accrochage intuitif et d'autre part de maintenir un écartement entre les chaînes pour les dévriller automatiquement, visualisant l'ordre d'accrochage et ainsi manipuler intuitivement avec pré tension, sans croisement entre elles, les crochets de levage pour la sécurité des personnes.
Patent FR-3084677-B1 (FR)
Title: Systeme d'attache pour lier les gants et les chaussettes entre eux ou elles
Inventor: ROBERT OLIVIER FRANCOIS MARIE
IPC: D06F95/00
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-09-03
Abstract: Il s'agit d'une invention dans le domaine vestimentaire, qui consiste à apparier des gants ou des chaussettes lorsqu'ils ou elles ne sont pas porté (e) s afin de ne pas les séparer.     Ce système est invisible et permet de les maintenir ensemble de manière amovible, lorsque l'utilisateur ne les porte pas, par simple magnétisme. Ce système est destiné à faciliter la vie de ses utilisateurs, il permet de ranger facilement ses gants et ses chaussettes et de ne pas en perdre un exemplaire (voir figures en annexe).
Patent FR-3079279-B1 (FR)
Title: Systeme de renfort d'une conduite et procede de montage
Inventor: FRANCOIS-SAINT-CYR DAVID
IPC: F16L11/10
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-04-24
Abstract: Le système de renfort (10) de la paroi (20) d'une conduite comporte un anneau (30) rigide et un joint (40), en un matériau viscoélastique et constituant un coin expansible, le joint étant destiné à être interposé entre l'anneau et la paroi et maintenu dans un état contraint par des moyens de précontrainte (50 ; 60).
Patent FR-3085241-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite et noeud pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un système de surveillance de sécurité comporte une unité centrale (110) présentant un émetteur-récepteur RF, un contrôleur (250), plusieurs nœuds présentant un module de radiocommunication communiquant avec l'unité centrale (110), un contrôleur (350) relié au module de radiocommunication. Le module de radiocommunication présente un premier sous-ensemble recevant un signal radio et détectant un niveau de RSSI, et un deuxième sous-ensemble démodulant le signal radio reçu. Le nœud met en œuvre le module de radiocommunication dans un état de surveillance (710) pour détecter un niveau de RSSI et si le niveau de RSSI est supérieur au seuil de RSSI, fait passer le module de radiocommunication à un état de réception (720). Dans l'état de réception (720), le nœud reçoit et démodule un paquet, et si le paquet est un message de réveil (620), le nœud transmet une confirmation de réveil à l'unité centrale (110). L'unité centrale (110) transmet un message d'information.
Patent FR-3085624-B1 (FR)
Title: Circuit de liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un circuit de liquide caloporteur (1) pour véhicule électrique mis en mouvement au moins en partie par un moteur électrique, le circuit (1) comprenant une première branche (10) qui comporte au moins une pompe (11), un premier échangeur de chaleur (12) configuré pour échanger des calories entre le liquide caloporteur et un fluide réfrigérant, un dispositif de chauffage électrique (13) et un deuxième échangeur de chaleur (14) configuré pour échanger des calories entre le liquide caloporteur et un flux d'air envoyé vers l'habitacle du véhicule, le circuit (1) comprenant une deuxième branche (20) montée en parallèle de la première branche (10), la deuxième branche (20) comprenant un troisième échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement à un composant d'une chaine de traction électrique de véhicule, le circuit (1) comprenant une troisième branche (30) disposée en parallèle de la première branche (10) et raccordée à cette dernière par un organe de distribution (15) du liquide caloporteur. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3087800-B1 (FR)
Title: Procede de mesure des proprietes elasto-plastiques d’un sol grace a un penetrometre statique
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure des propriétés élasto-plastiques d'un sol, utilisant un pénétromètre statique muni d'un tube creux entourant une tige centrale apte à coulisser à l'intérieur du tube creux et terminée à une première extrémité par une pointe de mesure, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) Enfoncer dans le sol le couple formé par le tube creux et la tige centrale pour amener la pointe de mesure à une profondeur souhaitée pour la mesure des propriétés élasto-plastiques du sol, ladite pointe de mesure étant en butée contre le tube creux ; b) Appliquer une première force constante à une deuxième extrémité de la tige, pendant une durée déterminée ; c) Mesurer un premier déplacement final, associé à l'enfoncement de la pointe de mesure dans le sol, au bout de la durée déterminée ; d) Réitérer les étapes b) et c) avec des forces croissantes successives, pour former une courbe représentant le déplacement final en fonction de la force, jusqu'à atteindre une énième force menant à un énième déplacement final, ledit énième déplacement final étant maximal et traduisant la contrainte à la rupture du sol ; e) Extraire un module de déformation du sol à partir de la pente de ladite courbe, dans un premier domaine élastique situé avant un point d'inflexion.
Patent FR-3088676-B1 (FR)
Title: Module de dosage d'un agent reducteur avec pont thermique elastique
Inventor: MERTES PHILIPPE
IPC: F01N3/28
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: Module (1) de dosage d'un agent réducteur destiné à un post-traitement de réduction catalytique sélective pour véhicule, ce module comportant : • un corps (2) dans lequel circule l'agent réducteur ; • une coque chauffante (4) entourant au moins partiellement le corps (2) ; • au moins un raccord hydraulique (3) en communication fluidique avec le corps (2) ; • un pont thermique élastique (17) entre la coque chauffante (4) et le raccord hydraulique (3).
Patent FR-3090338-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un monoester d’acide gras linéaire de formule (I) R1-O-R2, dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement au moins un acide gras (2), (4) au moins un alcool gras, (5) au moins un polymère semi-cristallin, (6) au moins un gélifiant hydrophile de type polysaccharide et (7) de l’eau.
Patent FR-3094915-B1 (FR)
Title: Profilé monobloc pour enrobage d’un dispositif électronique
Inventor: EYROULET NICOLAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne une bande profilée monobloc pour l’enrobage de dispositifs électroniques et un procédé d’enrobage d’un dispositif électronique.
Patent FR-3100324-B1 (FR)
Title: Outil pour mesurer une hauteur d’un bord tombé
Inventor: PERRINIAUX MICHEL
IPC: G01B5/02
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil (10) pour mesurer une hauteur d’un bord tombé formé en périphérie d’une surface de référencement d’une pièce emboutie, l’outil (10) comprenant :- une première fente (102) agencée pour recevoir une partie au moins du bord tombé, et- une deuxième fente (104), de préférence transversale à la première fente (102), agencée pour recevoir un instrument de mesure tel que le talon de la partie fixe d’un pied à coulisse,l’outil (10) étant caractérisé en ce que la deuxième fente (104) débouche dans la première fente (102) de manière à ce que, lorsque l’instrument de mesure est introduit dans la deuxième fente (104), celui-ci est susceptible de prendre appui sur le bord tombé reçu par la première fente (102).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3100371-B1 (FR)
Title: Equipement et procédé pour la gestion automatisée de pots d’échantillons biologiques
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G16H10/40
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-12-17
Abstract: Equipement et procédé pour la gestion automatisée de pots d’échantillons biologiques La présente invention concerne un équipement (1) pour la gestion automatisée d’une pluralité de prélèvements biologiques (2) placés chacun dans un pot d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) comportant :     - au moins un réceptacle (4) de stockage de pots d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) présentant une pluralité de logements (5a, 5b, 5c),     - au moins un appareil (7) équipé de moyens de lecture (10a, 10b) de données d’identification encodées (6a, 6b) apposées sur les pots d’échantillonnage (3a, 3b, 3c) placés dans ledit réceptacle (4), de moyens de détermination de données représentatives de la position de chaque pot (3a, 3b, 3c) au sein dudit réceptacle (4), ainsi que de moyens d’entraînement en rotation du réceptacle (4), et     - des moyens de traitement informatique (18) reliés audit appareil (7)      Fig. 1
Patent FR-3106219-B1 (FR)
Title: Charnière en matière plastique
Inventor: MENETREY LUC EMILE GEORGES
IPC: G02C5/22
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Charnière (1) en matière plastique comportant une première partie (2) et une seconde partie (3), l’une des parties étant articulée par rapport à l’autre partie, la première partie (2) comportant une forme mâle (21) enfermée dans un logement (20) pourvu d’au moins une première fenêtre (22) pour accéder jusqu’à la forme mâle (21), tandis que la seconde partie (3) est apte à traverser ladite première fenêtre (22) de la première partie et comporte une forme femelle (32) pour coopérer avec la forme mâle (21) par engagement autour de celle-ci et par pivotement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3106476-B1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: COUVIDAT FRANCK
IPC: A45C13/26
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un bagage comportant un mécanisme de poignée déployable et rétractable ayant un arbre de poignée (45) auquel est assujettie une portion de préhension (21) de poignée, un profilé monté mobile en translation par rapport à un fourreau fixe, un système de verrouillage/déverrouillage assujetti audit profilé et logé au moins partiellement dans ledit fourreau, et un système d’interface (63) configuré pour être actionné par l’arbre de poignée et pour actionner le système de verrouillage/déverrouillage, qui comporte un palier à came (71) de forme globalement cylindrique, assujetti par une première extrémité sur l’arbre de poignée, et pourvu à une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, d’un embout de transmission (76) ayant une face de contact qui, dans une première position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée, est configurée pour commander ledit système de verrouillage/déverrouillage de sorte à verrouiller la poignée dans une position sélectionnée et qui, dans une deuxième position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée obtenue par rotation de la portion de préhension, est configuré pour commander ledit système de verrouillage/déverrouillage de sorte à déverrouiller la poignée.  (Figure 14)