baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998836-A1 (FR)
Title: Motor vehicle's e.g. van, body, has removable roof top and guide rails configured so as to allow roof top to disengage partially from guide rails during passage of top to lower position, where front part of top remains engaged with rails
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J7/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: The body (2) has a rear roof portion i.e. removable roof top (14), moving between a top position at a roof and a position lower than the top position through guide rails (18). The removable roof top and the guide rails are configured so as to allow the portion to disengage partially from the guide rails during passage of the roof top from the top position to the lower position while longitudinally leaving the body. A front part of the roof portion remains engaged with the guide rails. The guide rails corresponding to the lower position is extended only along a rear part of the roof portion.
Patent FR-3002626-A1 (FR)
Title: Munition a puissance explosive modulable
Inventor: NOUGUEZ BRUNO
IPC: F42B12/20
Filed: 2013-02-28
Abstract: Une munition (10) à puissance explosive modulable comprend un corps (12) s'étendant dans une direction axiale et abritant au moins une première et une deuxième charge explosive (31, 32) et un dispositif de mise à feu (16). Selon l'invention, elle comprend en outre un sélecteur (50, 50') muni d'une partie détonante (52) et adapté à se déplacer entre au moins une première et une deuxième position, le sélecteur étant configuré de sorte que sa partie détonante couple le dispositif de mise à feu (16) à la première charge explosive dans ladite première position et à la deuxième charge explosive dans ladite deuxième position, l'une parmi la première et la deuxième charge explosive (31, 32) n'étant pas couplée au dispositif de mise à feu (16) dans au moins l'une parmi la première et la deuxième position.
Patent FR-3001496-A1 (FR)
Title: Device for lubrication of bearing of rotating shaft of direct drive turboshaft engine for aircraft, has nozzle radially projecting lubricant, and support ring arranged to convey lubricant from supply conduit to nozzle during lubrication
Inventor: HUGON NADEGE
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-01-30
Abstract: The device (70) has a lubricant supply conduit (72) that is arranged for providing lubricant i.e. oil, to a set of bearings of a shaft of a turboshaft engine. The conduit is located inside a hollow fixed shaft (57) while performing lubrication. The supply conduit is arranged with a support ring (90). A nozzle (80) is arranged to radially project the lubricant towards outside of the fixed shaft on the set of bearings. The support ring is arranged to convey the lubricant from the supply conduit to the nozzle during lubrication. Independent claims are also included for the following: (1) a turboshaft engine (2) a method for assembly of a lubrication device.
Patent FR-3004227-A1 (FR)
Title: Disque de soufflante pour un turboreacteur
Inventor: BOIS STEPHANE
IPC: F04D29/32
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne un disque de soufflante (10) pour un turboréacteur (1) dans lequel circule un flux de gaz dans un sens de circulation, caractérisé en ce qu'il présente une section radiale en forme d'épingle comprenant : - une première branche (12), adaptée pour être fixée à un arbre d'entrainement (20) du turboréacteur (1), - une deuxième branche (16), s'étendant en regard de la première branche (12) et adaptée pour supporter une pluralité d'aubes de soufflante (3a), et - une paroi de jonction courbe (14), s'étendant entre la première branche (12) et la deuxième banche (16).
Patent FR-3006540-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de contenus media
Inventor: LARGER STEPHANE
IPC: H04N21/20
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de contenus média tels que des contenus vidéo et/ou audio, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : - sélectionner des contenus médias dans au moins une base de données (5) et/ou dans au moins une chaîne réelle de télédiffusion ou de radiodiffusion, - et agencer temporellement les contenus média sélectionnés de manière à générer au moins une chaîne de diffusion virtuelle (V1, V2) accessible à un l'utilisateur.
Patent FR-3007064-A1 (FR)
Title: Secteur de joint annulaire abradable pour turbomachine et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: KONIGS KARL-HEINZ
IPC: F01D11/12
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un secteur de joint annulaire abradable pour turbomachine qui comprend : - un support 71 de renfort, - un tissu composite 61 incluant des fibres imprégnées de résine polymérisée, et - une piste de matériau abradable. Le tissu composite 61 est intercalé entre le support 71 de renfort et la piste de matériau abradable et est adhérisé au support 71 de renfort d'une part et à la piste de matériau abradable d'autre part. Le secteur de joint annulaire abradable présente une résistance à l'arrachement selon une direction perpendiculaire l'interface entre la piste de matériau abradable et le tissu composite 61 d'une part et, entre le tissu composite 61 et le support 71 de renfort d'autre part, supérieure à 5.106 Newton par mètre carré. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel secteur.
Patent FR-3008244-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection contre des courants de fuite
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H02H9/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: Dispositif de protection contre des courants de fuite, le dispositif étant destiné à être raccordé entre une première connexion électrique (2) et une deuxième connexion électrique (3). Le dispositif comprend un interrupteur (5) configuré pour dériver au moins partiellement le courant circulant dans la première connexion électrique et commandé par la tension de la première connexion électrique.
Patent FR-3008910-A1 (FR)
Title: Outillage de presse pour le tombage et le renvoi en une seule operation d'un meme bord d'une piece de tolerie
Inventor: CROGUENNEC MARTINE
IPC: B21D53/88
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un outillage de presse pour le tombage et le renvoi en une seule opération d'un même bord d'une pièce de tôlerie. L'outillage de presse est caractérisé en ce que l'outil de formage (12) comprend des première (12a) et seconde (12b) faces de travail inclinées l'une par rapport à l'autre et le coulisseau (13) est déplaçable verticalement vers une partie inférieure pour permettre à la première face verticale (12a) de réaliser une opération de tombage du bord (P1) de la pièce (P) et est déplaçable suivant une direction inclinée relativement à la verticale en contactant la partie inférieure pour permettre à la seconde face inclinée (12b) de réaliser une opération de renvoi du bord (P1). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3009429-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un patin de liaison pour une liaison par thermo-compression et patin obtenu
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L23/48
Filed: 2013-08-01
Abstract: Procédé pour réaliser un patin de liaison (100) de thermocompression . Le procédé utilisant une matière de support (100) avec des structures semi-conductrices et la couche limite extérieure de la matière de support (102) est une couche de métal de câblage (106) pour le contact électrique entre les structures semi-conductrices. On dépose une monocouche de métal de liaison (104) directement à la surface de la couche de métal de câblage (106) pour réaliser le patin de liaison (100).
Patent FR-3010399-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'une bouteille
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: B67C3/10
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de remplissage comprenant au moins une tête de remplissage (46) avec un bouchon (48) susceptible d'être appliqué contre la surface supérieure d'un goulot d'une bouteille à remplir afin d'isoler de manière étanche le contenu de ladite bouteille et deux canules (50, 52) qui traversent ledit bouchon (48), une première canule (50) étant reliée en partie inférieure d'un premier réservoir (60) contenant un liquide à remplir, une première vanne (72) autorisant ou non le passage dudit liquide depuis le premier réservoir (60) vers la première canule (50), la seconde canule (52) permettant l'évacuation des gaz lors du remplissage, caractérisé en ce que le dispositif comprend un réservoir contenant un gaz à une première pression (P1) dans lequel débouche la seconde canule (52) et un deuxième réservoir (64) contenant un gaz à une deuxième pression (P2) supérieure à la première pression (P1), une deuxième vanne (74) autorisant ou non le passage du gaz contenu dans le deuxième réservoir (64) vers la première canule (50).
Patent FR-3013266-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant : - un premier échangeur thermique (9) pour un échange thermique avec un flux d'air extérieur (FE), - un deuxième échangeur thermique (11) pour conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et - un condenseur à eau (15) conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5). Le circuit de fluide réfrigérant (3) comporte en outre un troisième échangeur thermique (13) et un organe de détente (14) agencé en amont du troisième échangeur thermique (13) et relié à la sortie du condenseur à eau (15). Le troisième échangeur thermique (13) est configuré pour travailler en échangeur de sous-refroidissement ou en évaporateur. L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3013982-A1 (FR)
Title: Combinaison de deux composes issus d'acides gras
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne une combinaison de deux composés issus d'acides gras et les utilisations cosmétiques et dermatologiques de cette combinaison, cette dernière étant une combinaison d'au moins un composé (a) issu de la condensation d'au moins un acide gras avec une alcanolamine, et d'au moins un composé (b) hydrosoluble, de formule RCOR' où R représente une chaine hydrocarbonée ayant de 3 à 35 atomes de carbone, et R' représente un reste d'acide aminé ou d'un sel d'acide aminé, chacun de (a) et (b) étant présent en une proportion d'au moins 1% en masse par rapport à la masse de la combinaison.
Patent FR-3015892-A1 (FR)
Title: Procede d'eclaircissement mettant en oeuvre un substrat portant au moins un agent oxydant et une composition aqueuse
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/08
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention a trait au domaine de l'éclaircissement des fibres kératiniques, et plus particulièrement au domaine de l'éclaircissement capillaire. La présente invention concerne un procédé d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, consistant à mettre en œuvre sur lesdites fibres i) un substrat comportant au niveau de sa surface un ou plusieurs agents oxydants chimiques de préférence sous forme solide, et ii) une composition aqueuse comprenant de préférence un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention porte également sur un procédé de préparation dudit substrat ainsi prétraité.
Patent FR-3015981-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition a base de polypropylene a fluidite controlee
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: C08L23/12
Filed: 2013-12-30
Abstract: Le procédé de fabrication d'une composition consiste à mettre en présence un produit contenant majoritairement du polypropylène présentant une fluidité contrôlée inférieure à 10 g/10 min avec du polypropylène très fluide et un polymère greffé par de l'anhydride maléique.
Patent FR-3016519-A1 (FR)
Title: Receptacle cineraire cylindrique enfoui pour un defunt avec marquage d'identification visible a sa surface a l'air libre
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: A61G17/08
Filed: 2014-01-31
Abstract: Réceptacle pour contenir les cendres d'un défunt et destinée à servir de tombe individuelle, caractérisé en ce qu'il a une forme creuse cylindrique (1) et est enterré ou engravé dans un prétrou cylindrique, en ce que formant un récipient il est doté d'un bouchon (2) pour l'introduction des cendres, et en ce qu'il est lié, avec ou sans éléments intermédiaires, et comporte un marquage d'identification (5) du défunt visible à l'air libre. L'intérêt de la présente invention est de pouvoir créer une tombe cinéraire économique, aisée à implanter par enfouissement, identifiée en surface, fermable lors de la cérémonie d'enterrement et d'esthétique adaptable au goût du défunt.
Patent FR-3026311-A1 (FR)
Title: Talonniere de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse
Inventor: DAMIANI LAURENT
IPC: A63C9/08
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne une talonnière (100) de fixation d'une chaussure (10) sur une planche de glisse (20) comprenant : - un châssis (110) destiné à être fixé à la planche de glisse (20) et comprenant une extension verticale (112), - un corps (130) monté rotatif autour de l'extension verticale (112), - au moins deux tiges (51, 52), supportés par le corps (130), s'étendant de part et d'autre de l'extension verticale (112), les deux tiges (51, 52) ayant chacun une extrémité libre (53, 54) destinée à coopérer avec un logement ménagé dans le talon (11) de la chaussure (10), - des moyens de maintien (55) permettant de maintenir un écartement déterminé (E1) entre les extrémités libres (53, 54), L'extension verticale (112) supporte au moins une zone de contact (115). Chaque tige (51, 52) coopère respectivement avec une partie déterminée de la zone de contact (115), spécifique à chaque tige. La zone de contact (115) est agencée de sorte qu'une rotation du corps (130) autour de l'extension (112) entraîne un écartement relatif des deux tiges (51, 52) supérieur à l'écartement déterminé (E1). L'invention concerne également un système de fixation et une planche de glisse équipés d'une telle fixation.
Patent FR-3016997-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement photonique comportant un reseau d'antennes et un support resistif en spirale
Inventor: RODRIGUEZ LOUIS
IPC: H01L27/14
Filed: 2014-01-30
Abstract: Détecteur de rayonnement photonique (100), comportant : - un support (106) formant une spirale plane à au moins quatre bras, chaque bras étant suspendu entre une première extrémité (110) commune aux quatre bras et une deuxième extrémité (111.1 - 111.4), chaque bras comportant un matériau résistif dont sa résistivité varie en fonction de sa température et qui est relié électriquement aux première et deuxième extrémités dudit bras, - un premier réseau d'antennes (102) sensibles à un premier paramètre physique du rayonnement photonique et en contact thermiquement avec le matériau résistif de deux des quatre bras, appelés premiers bras, et dans lequel la deuxième extrémité de chaque bras est reliée électriquement à un circuit de lecture du détecteur et thermiquement à un premier puits thermique.
Patent FR-3019356-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement divise d'un produit ou service
Inventor: HADDAD DAVID
IPC: G06Q20/12
Filed: 2014-03-25
Abstract: Ce système de paiement d'un produit ou service, pour le paiement d'un produit ou service selon plusieurs règlements, comprend un module de paiement (5) accessible par un ou plusieurs acheteurs par l'intermédiaire d'un réseau (R) de télécommunication pour permettre audit acheteur de sélectionner le produit ou service et transmettre audit module des informations portant sur le paiement divisé du produit ou service comprenant le nombre de règlements et l'indication du ou de chaque acquéreur. Le module de paiement comporte également des moyens (7) pour émettre à destination du ou de chaque acquéreur un message électronique contenant des règles d'exécution de chaque règlement élaborées par le module de paiement.
Patent FR-3003784-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage a genouillere, equipe d'un entrainement par broche
Inventor: TUNKERS JOSEF-GERHARD
IPC: B25B11/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de serrage à genouillère, équipé d'un entraînement par broche. Dans ledit dispositif, une pièce d'accouplement (21) présente une configuration fourchue (28), au moins dans une région longitudinale (20). Un logement (19), périphériquement délimité par des branches (23, 24) du U de la partie fourchue et s'ouvrant vers l'espace intérieur (2) d'une tête de serrage (1), renferme, avec jeu, un écrou (12) prenant alternativement appui contre l'une ou l'autre desdites branches (23, 24), en fonction de la direction (X-Y) du déplacement, et transmettant ainsi, par engagement positif, la force motrice à un ensemble articulé (3) à genouillère, et donc à un bras de serrage (5). Cela autorise le montage aisé, avec rigidité à la flexion, d'un entraînement par broche et, notamment, de l'écrou (12) associé à ladite broche (13) montée dans des paliers de roulement (18, 25).
Patent FR-3019018-A1 (FR)
Title: Kit de montage d’un meuble autoportant
Inventor: REBOURG PHILIPPE
IPC: A47B47/04
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un kit de montage d'un meuble autoportant constitué d'au moins un étage sans l'aide d'un outil quelconque, notamment d'un meuble de rangement comprenant au moins deux traverses (1, 100 à 104) et trois montants dont un au moins (516 à 519) est perpendiculaire aux deux autres (5, 500 à 515) caractérisé par le fait que les deux traverses et les trois montants ont une épaisseur E d'au moins 16 mm, que les deux traverses présentent dans le sens de la longueur d'une extrémité à l'autre au moins deux séries de trous (2, 3, 4) traversant identiques, l'espacement entre les axes de deux trous de chaque série étant de D mm, que ces deux séries (2, 3) sont situées respectivement à au moins une distance DB=E/2 mm de quatre extrémités longitudinales et transversales desdites traverses (1, 100 à 104), que lesdits montants (5, 500 à 519) sont munis sur leurs deux chants, opposés dans le sens de la hauteur, d'au moins deux ergots métalliques les espacements entre les ergots étant égal aux espacements entre les dites séries de trous (2,3,4) des traverses (1, 100 à 104), que la hauteur visible des ergots cylindriques est au maximum égale à E/2 mm et leur diamètre correspond au diamètre desdits trous.
Patent FR-3020393-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-roue pour panneau coulissant et installation de fermeture comprenant un tel dispositif
Inventor: CHEREL ALAIN
IPC: E05D15/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: Dispositif (1) porte-roue pour panneau (20) coulissant comprenant une platine (2) de fixation du dispositif (1) au panneau (20), une platine (3) porte-roue et des moyens (6) d'entrainement en déplacement relatif à coulissement desdites platines (2, 3). Lesdits moyens (6) d'entrainement comprennent une came (61) rotative montée sur l'une des platines (2, 3) mobile à rotation autour d'un axe (XX') transversal à la direction de déplacement à coulissement desdites platines (2, 3) et parallèle à l'axe (YY') de rotation de la roue (4) de roulement à l'état couplé à coulissement desdites platines (2, 3), cette came (61) présentant une surface (62) de came courbe conformée pour permettre, en position de contact d'appui avec la platine non porte-came, à l'état entraîné en rotation de la came (61), un déplacement à coulissement de la platine (2) de fixation suivant une direction transversale à l'axe (YY') de rotation de la roue (4).
Patent FR-3021665-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyolefines lubrifiantes de basse viscosite
Inventor: COURTIADE MARION
IPC: C10N30/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une huile de basse viscosité comprenant plus de 50 % en poids de 9-methyl-11-octyl-henicosane. Ce procédé met en œuvre un catalyseur métallocène particulier et permet de préparer une huile polyalphaoléfine (PAO) dont la viscosité cinématique à 100 °C, mesurée selon la norme ASTM D445, va de 3 à 4 mm2.s-1. Cette huile peut être utilisée comme lubrifiant haute performance pour la lubrification dans les domaines des moteurs, des engrenages, du freinage, des fluides hydrauliques, des réfrigérants, des graisses.
Patent FR-3022578-A1 (FR)
Title: Procede de realisation et de reparation d’un distributeur de turbine d’une turbomachine
Inventor: MONGIS THOMAS GUILLAUME
IPC: F01D9/04
Filed: 2014-06-23
Abstract: Procédé de réparation d'un organe de turbomachine, tel qu'un distributeur (D) de turbine, cet organe comportant une paroi annulaire de support d'une couronne abradable (C2), le procédé comprenant des étapes de première réparation (I) consistant à : retirer une première couronne abradable (C2), la brasure de fixation de la couronne à la paroi annulaire, et une partie périphérique interne de la paroi annulaire, et fixer par brasage une deuxième couronne abradable (C2) sur la paroi annulaire, caractérisé en ce que la deuxième couronne abradable est à côtes finies (r1'), la première réparation étant dépourvue d'étape de rectification de la deuxième couronne après sa fixation sur la paroi annulaire.
Patent FR-3022840-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail ayant des largeurs axiales inégales, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail, une deuxième couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels radialement disposée entre deux couches de sommet de travail. Selon l'invention, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux est telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux est sensiblement constante et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite deuxième couche S de mélange polymérique est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3025935-A1 (FR)
Title: Organe de coupure d’un dispositif de protection d’une installation electrique contre la foudre
Inventor: GAUTIER BORIS
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de coupure destiné à être relié électriquement en série à un circuit électrique comprenant un dispositif de protection d'une installation électrique contre la foudre, l'organe de coupure (1) comprenant : - une première armature (7) conductrice reliée électriquement à une première borne de raccordement (3) au circuit électrique et une seconde armature (9) conductrice reliée électriquement à une seconde borne de raccordement (5) au circuit électrique ; - au moins un élément fusible (11) disposé entre la première armature (7) et la seconde armature (9) et relié électriquement à la première armature (7) et à la seconde armature (9), l'au moins un élément fusible (11) étant agencé pour fondre lorsqu'il est traversé par un courant d'une intensité de seuil sur une période de temps de seuil ; - un dispositif d'augmentation d'une tension d'arc (15) entre la première armature (7) et la seconde armature (9) en cas de fonte de l'au moins un élément fusible (11).