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Patent WO-2010149286-A1 (WO)
Title: Catalyseur pour la production de chlore comprenant un aluminate de cuivre du type spinelle
Inventor: PEREZ-RAMIREZ JAVIER
IPC: B01J23/72
Filed: 2010-06-12
Abstract: L'objet de la présente invention est un catalyseur pour la production de chlore à partir de chlorure d'hydrogène par oxydation thermocatalytique avec des gaz contenant de l'oxygène. Le catalyseur selon l'invention est à base de composés de cuivre, caractérisé en ce que le catalyseur comprend un aluminate de cuivre II à titre de composant catalytiquement actif, de préférence, un aluminate de cuivre du type spinelle. Le catalyseur à base de cuivre ainsi obtenu manifeste une activité stable dans les applications de production de chlore, d'où sa nette supériorité par rapport aux catalyseurs à base de cuivre de l'état de la technique. Sa résistance supérieure à la détérioration de l'activité est attribuée à la présence d'aluminate de cuivre II à titre de composant catalytiquement actif, de préférence, d'aluminates de cuivre du type spinelle, à savoir CuAl2θ4 ou mélanges de CuAl2O4 et CuAlO2, finement dispersés dans un Al2θ3 de dilution. Contrairement aux aluminates de CuAl2O4 et CuAlO2 ainsi noyés, qui sont à l'origine d'une activité redox stable, le comportement de forte détérioration des catalyseurs à base de cuivre de l'état de la technique est attribué au CuO non combiné sur la surface du catalyseur, qui ne peut pas contribuer à une activité redox stable en raison de son enclin à une volatilisation rapide.
Patent WO-2011009640-A1 (WO)
Title: Dispositif de déplacement dair
Inventor: JAYNE JONATHAN
IPC: F26B21/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: Linvention concerne un dispositif de déplacement dair (1) permettant de sécher des parois ou parties de parois humides (4) au moyen dau moins un dispositif de déplacement dair (6). Ledit dispositif de déplacement dair génère un flux dair qui peut être régulé par une unité de réglage (40). Lunité de réglage (40) est conçue de telle sorte que le flux dair puisse être dirigé automatiquement dans toute direction de la pièce.
Patent WO-2011035912-A1 (WO)
Title: Plaque de retenue pour un sac filtrant d'aspirateur
Inventor: SCHULTINK JAN
IPC: A47L9/14
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne une plaque de retenue pour un sac filtrant d'aspirateur, qui comprend une ouverture de passage et un clapet de fermeture pour fermer l'ouverture de passage. Le clapet de fermeture comprend une première région constituée d'un premier matériau ayant une première dureté et une seconde région constituée d'un second matériau ayant une seconde dureté. La seconde dureté est inférieure à la première dureté, la seconde région est disposée au moins en partie sur le bord du clapet de fermeture, et le second matériau présente au moins en partie une épaisseur inférieure à 1 mm.
Patent WO-2011110203-A1 (WO)
Title: Procédé d'ajustement et/ou d'étalonnage d'une unité optique d'un véhicule
Inventor: THOM MARKUS
IPC: B60Q1/08
Filed: 2010-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement et/ou d'étalonnage d'au moins une unité optique d'un véhicule, un objet cible (O) étant positionné dans une répartition de lumière (L L , L R ) lors de l'étalonnage. La répartition de lumière (L L , L R ) est générée au moyen d'une première unité optique conçue comme unité de lumière, et une position relative de l'objet cible (O) éclairé par rapport au véhicule est déterminée au moyen d'au moins un capteur étalonné, un point d'étalonnage (K1 à Kn) étant déterminé à partir de la position relative de l'objet cible (O) et de paramètres, spécifiques à la répartition de lumière (L L , L R ) respective, de l'unité lumineuse, lequel point représente une position réelle relative de l'objet cible (O) en fonction de paramètres respectivement réglés de l'unité lumineuse.
Patent WO-2010092012-A1 (WO)
Inventor: SHARAVANAN KARTHIKEYAN
IPC: C08K5/3445
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention concerne des matières à mouler thermoplastiques contenant A) 10 à 99,99 % en poids d'un homo- ou copolymère de polyoxyméthylène, B) 0,01 à 5 % en poids d'un imidazol de formule générale (I), les radicaux R1 à R4 ayant indépendamment les uns des autres la signification suivante : R1 représente un radical alkyle contenant 1 à 5 atomes C, R2 à R4 représentent l'hydrogène, un radical alkyle contenant 1 à 5 atomes C, C) 0 à 5 % en poids d'un oxyde alcalino-terreux, D) 0 à 80 % en poids d'additifs supplémentaires, la somme des pourcentages en poids des constituants A) à D) étant de 100 %.
Patent WO-2010102995-A1 (WO)
Title: Device for driving a pair of counter-rotating propellers by means of an epicyclic gear train
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN
IPC: F02C3/067
Filed: 2010-03-09
Abstract: The invention relates to a turbine (18) for driving a planetary gear (16) and an epicyclic gear train (17), further including a satellite holder (14) and a wheel (10) for rotating two propellers, wherein said turbine is connected to the planetary gear by means of a flexible sleeve (22) surrounding a turbine-supporting shaft (19) rather than by means of the supporting shaft itself, so as to provide a mounting that is flexible with an abutment position against the shaft (19) in order to relieve the epicyclic gear train (17) from parasitic inner stresses without allowing for a loose mounting or a breakage of the sleeve due to the abutment condition once the clearance (27) has disappeared.
Patent WO-2010106093-A1 (WO)
Title: Method for preparing a thin film of thiospinels
Inventor: BESLAND MARIE-PAULE
IPC: C23C14/58
Filed: 2010-03-17
Abstract: The invention relates to a method for preparing a thin film of at least one compound of formula AM 4 X 8 , where: A is Ga or Ge; M is V, Nb, Ta or Mo; and X is S or Se. Said method includes the following steps: i) a step of forming a thin film of at least one compound of formula AM 4 X 8  by the magnetron spraying of a target including at least one compound of said formula AM 4 X 8 , in an atmosphere including at least one inert gas; and ii) a step of annealing the thin film formed during step i) by heat treating; wherein step i) and/or step ii) are carried out in the presence of sulphur when X is S or in the presence of selenium when X is Se.
Patent WO-2011000783-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de compositions durcissables par rayonnement
Inventor: MILLER CHRIS W
IPC: C08L35/02
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation de compositions durcissables par rayonnement comprenant au moins un copolymère (méth)acrylique durcissable par rayonnement A et au moins un composé époxy (méth)acrylé B, ledit procédé comprenant : - la préparation dun copolymère P par copolymérisation de monomères comprenant : (i) de 0,1 à 50 % en moles dau moins un époxy-(méth)acrylate (a1), et (ii) de 50 à 99,9 % en moles dau moins un autre monomère copolymérisable (m) différent de (a1) en présence dau moins un composé époxy non copolymérisable (b1) et  la réaction ultérieure du copolymère P ainsi obtenu et du composé époxy non copolymérisable (b1) avec au moins un (méth)acrylate carboxylique (a3).
Patent WO-2011029868-A1 (WO)
Title: Formulation pharmaceutique contenant de la ribavirine
Inventor: WINTER SVEN
IPC: A61K31/7056
Filed: 2010-09-09
Abstract: La présente invention porte sur un dosage pharmaceutique de la ribavirine. Plus spécifiquement, la présente invention porte sur un procédé et un produit contenant une composition de ribavirine et sur son administration.
Patent WO-2012041365-A1 (WO)
Title: Procédé, appareils et programme informatique pour transférer une session d'un réseau d'accès à commutation de paquets à un réseau d'accès à commutation de circuits
Inventor: LINDHOLM FREDRIK
IPC: H04W36/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour transférer une session d'un réseau d'accès à commutation de paquets à un réseau d'accès à commutation de circuits. Une entité de gestion de mobilité reçoit un indicateur de type de service provenant d'un nœud de passerelle, ledit indicateur indiquant un type de service pour la session, et étant associé à des porteuses utilisées pour la session ; reçoit ensuite, en provenance d'un nœud B évolué (eNodeB), l'indication que la session va être transférée du réseau d'accès à commutation de paquets au réseau d'accès à commutation de circuits ; et détermine les porteuses associées à la session au moyen de l'indicateur de type de service et lance le transfert de la session au moyen desdites porteuses, ce qui assure le transfert correct des porteuses indépendamment de l'attribution ou non d'identificateurs, tels que des valeurs QCI, vers d'autre types de services.
Patent WO-2012045369-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de communication
Inventor: VAN PHAN VINH
IPC: H04W4/70
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un appareil de communication. Le procédé selon l'invention consiste à enregistrer (218) un profil d'accès de canal de communication de type machine d'un équipement d'utilisateur configuré de façon à utiliser une communication de type machine avec un réseau quand l'équipement ne possède pas de connexion active avec le réseau. Le profil d'accès est basé sur des contextes d'UE actifs comprenant des contextes de cellule de desserte du dispositif en rapport avec la dernière tentative d'accès. Le profil d'accès est synchronisé (216) entre l'équipement d'utilisateur et le réseau.
Patent WO-2011057884-A1 (WO)
Title: Système radio à réveil pour dispositif esclave à courte portée
Inventor: HAARTSEN JACOBUS CORNELIS
IPC: H04W52/02
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention porte sur des systèmes et sur des procédés qui peuvent comprendre un dispositif maître. Le dispositif maître peut comprendre un émetteur de réveil afin d'envoyer un message de réveil à un dispositif esclave pour réveiller le dispositif esclave. Le dispositif maître peut également comprendre un émetteur à courte portée afin de communiquer avec le dispositif esclave une fois que le dispositif esclave a été réveillé. Le dispositif maître peut être un téléphone mobile qui communique avec le dispositif esclave (par exemple des dispositifs d'accessoire Bluetooth) sur un réseau Bluetooth.
Patent WO-2011160708-A1 (WO)
Title: Espaces d'adresse multiples attribués à un adaptateur
Inventor: CRADDOCK DAVID
IPC: G06F12/10
Filed: 2010-11-08
Abstract: Plusieurs espaces d'adresse sont attribués à un adaptateur. Pour le choix d'un espace d'adresse particulier pour l'adaptateur, on utilise un identificateur demandeur et un identificateur d'espace dans une requête de l'adaptateur. A chaque espace d'adresse peut être associé un mécanisme de traduction d'adresse différent.
Patent WO-2011067157-A1 (WO)
Title: Beverage preparation machine with touch menu functionality
Inventor: DELBREIL MARC
IPC: G07F13/06
Filed: 2010-11-25
Abstract: The present invention relates to a beverage preparation machine (1), comprising a memory for storing icons (72), said icons (72) being divided into at least two menu level groups (73, 76, 78), whereby each icon (72) indicates a selectable menu function of the machine (1). The machine (1) further comprises a display (10) for displaying: in a first operation mode a first group (73) of icons adjacent a main portion (75) of the display (10); and in a second operation mode one group (73, 76, 78) of icons (72) as currently selectable icons (72) on said main portion (75) of the display (10). A touch pad (10, 22) is adapted to accept a touch operation for switching between the first and second operation mode.
Patent WO-2011073190-A1 (WO)
Title: Dispositif electrique et/ou electronique a element elastique de contact
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H01L31/048
Filed: 2010-12-14
Abstract: Dispositif électrique et/ou électronique (300) comportant : - un composant électrique et/ou électronique (106a, 106b), - deux couches (102, 104) de matériau formant des faces avant et arrière du dispositif et entre lesquelles le composant est encapsulé, le composant comportant au moins deux faces (108a, 108b, 110a, 110b) opposées disposées en regard des deux couches de matériau, - un élément de contact électrique (112a, 112b, 114a, 114b) disposé contre une des faces du composant électrique et/ou électronique, - un élément (302) à base d'un matériau élastique disposé entre l'une des deux couches de matériau et l'élément de contact électrique, formant une première couche de matériau élastique recouvrant ladite une des deux couches de matériau, une seconde couche (304) à base d'un matériau élastique de raideur élastique inférieure à celle du matériau élastique de la première couche et disposée contre la première couche de matériau élastique.
Patent WO-2011144275-A1 (WO)
Inventor: DEHMANN RAINER
IPC: B60K37/06
Filed: 2011-03-31
Abstract: The present invention relates to a method for displaying information, wherein a transition from a first presentation to a second presentation on a display area (2) is produced by means of a control device (3). In said transition, at least one first graphical object (20) is moved on the display area (2), and in the second presentation at least one second graphical object (20) is moved in a motion pattern after an input in order to visualize the input. The method according to the invention is characterized in that in the transition from the first presentation to the second presentation the control device (3) controls the display area (2) in such a way that at least one first graphical object (20) is moved in the same motion pattern as in the visualization of the input in the second presentation. The invention further relates to a device for performing said method.
Patent WO-2011124388-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aspiration pour aspirer un liquide corporel
IPC: A61M27/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un système d'aspiration pour aspirer un liquide corporel, en particulier de l'exsudat de plaie, qui présente une pompe à vide (2) conçue spécialement, dans laquelle un flexible d'aspiration (6) peut être introduit comme article à usage unique et est guidé dans un récipient collecteur (10). La pompe à vide (2) présente une unité de compression conçue comme cylindre (20), une vanne d'entrée côté aspiration (26) et une vanne d'évacuation (28) côté refoulement. Entre ces vannes est défini un tronçon de flexible d'aspiration (6A), qui est comprimé périodiquement par le cylindre (20). Les vannes d'arrêt (26, 28) ferment alternativement le côté aspiration et le côté refoulement, de sorte qu'une dépression est générée côté aspiration pendant un cycle d'aspiration et le liquide contenu dans le tronçon de flexible d'aspiration (6A) est éjecté pendant un cycle d'éjection.
Patent WO-2012010248-A1 (WO)
Title: Dispositif d'actionnement pour des pièces pertinentes en technique de sécurité
Inventor: FUCHS PATRIK
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement pour un mécanisme de déclenchement d'une pièce pertinente en technique de sécurité, telle qu'un appuie-tête ou un arceau de sécurité, comprenant : un mécanisme à levier activement couplé à un dispositif de fixation, doté d'au moins un levier oscillant (11, 47), le mécanisme à levier s'agrippant, pour le blocage, à au moins une pièce d'actionnement (9) du mécanisme de déclenchement et libérant celle-ci via un mouvement de déclenchement (15) pour le déclenchement, caractérisé en ce qu'une trajectoire (43, 59) incurvée se trouve sur au moins un levier oscillant (47) comme surface de commande de manière à générer, lors du démarrage d'un autre levier pivotant (11) et/ou d'un élément de régulation (23) du dispositif de fixation, une composante de force, soutenant le mouvement de déclenchement (15) et/ou le mouvement de rappel opposé au mouvement de déclenchement (15).
Patent WO-2012072225-A1 (WO)
Title: Pièce pourvue d'un revêtement si-dlc et procédé de fabrication de revêtements
Inventor: HOFMANN DIETER
IPC: C23C28/04
Filed: 2011-11-28
Abstract: Pièce (13) qui comporte un corps de base (1), éventuellement une couche d'adhérence (2) et / ou plusieurs couches intermédiaires (3, 4, 30, 40, 5) et une couche de recouvrement (6) contenant Si-DLC et ayant une teneur en hydrogène de 5 à 20 en pourcentage atomique. Un procédé permettant d'appliquer sur des pièces un revêtement par dépôt physique en phase vapeur comporte une ou plusieurs étapes S 1  à S N  (N = 1, 2, 3), une couche de recouvrement contenant Si-DLC étant déposée à l'étape S N  au moyen d'une ou de plusieurs cathodes de magnétron à cible contenant du silicium et éventuellement d'une ou de plusieurs cathodes de magnétron à cible graphite dans une atmosphère présentant une teneur nominale en hydrogène inférieure à 30 en pourcentage atomique.
Patent WO-2012084129-A1 (WO)
Title: Réacteur à chauffage par brûleurs
Inventor: LAHNE ULRICH
IPC: B01J8/06
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1) comportant une chambre de combustion (2) et des tubes (4) montés dedans ainsi qu'au moins deux brûleurs (11, 12) pour chauffer la chambre de combustion (2). Les brûleurs (11, 12) sont disposés selon une orientation opposée sur deux parois (6, 7) mutuellement opposées de la chambre de combustion (2), les axes (8) desdits brûleurs étant sensiblement parallèles
Patent WO-2012092947-A1 (WO)
Title: Dispositif de séparation de feuilles
Inventor: OHNEISER HELMUT
IPC: B65H3/06
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation par friction destiné à séparer des documents de valeur sous forme de feuilles, tels que des billets, des chèques ou similaires. Selon l'invention, le dispositif de séparation par friction destiné à séparer des documents de valeur sous forme de feuilles, en particulier des billets, comprend une unité de stockage de feuilles destinée à loger une pile de feuilles, un cylindre de séparation qui comporte un ou plusieurs éléments de friction pour venir en contact avec la feuille à séparer de l'unité de stockage de feuilles et acheminer cette dernière, un dispositif de retenue coopérant avec le cylindre de séparation et formant avec ce dernier un espace de séparation, et au moins un rouleau d'avance dans l'unité de stockage de feuilles, lequel présente une zone de friction pour venir en contact avec la feuille à séparer et acheminer cette dernière et qui est mis en rotation dans une direction de rotation pour l'acheminement de la feuille à séparer. Selon l'invention, le ou les rouleaux d'avance présentent au moins une autre zone, qui vient en contact avec la feuille à séparer et exerce une force sur la pile de feuilles, l'autre zone étant agencée avant la zone de friction par rapport à la direction de rotation.
Patent WO-2011089068-A1 (WO)
Inventor: FLEISCHER MICHAEL
IPC: F16D49/20
Filed: 2011-01-14
Abstract: The invention relates to a bearing capable of being braked, comprising a first bearing ring (1) and a second bearing ring (2) which is arranged concentrically to the first bearing ring (1) around a common bearing axis (3). The aim of providing a quickly actuated, braking-capable bearing which requires only a small installation space is solved according to the invention by a ramp (8, 8a, 8b, 8c, 8d) on the second bearing ring (2) which protrudes in the direction of the first bearing ring (1) at least in sections and a wedge element (9, 9a, 9b) which can be actuated which can be moved to between the ramp (8, 8a, 8b, 8c, 8d) and the first bearing ring (1) and which bridges a gap (10) between the ramp (8, 8a, 8b, 8c, 8d) and the first bearing ring (1) in the actuated position.
Patent WO-2011121134-A1 (WO)
Title: A closure for a container
Inventor: PUCCI FABRIZIO
IPC: B65D51/22
Filed: 2011-04-01
Abstract: A closure (1) for a container comprising: a pouring spout (2) having a neck (5) and a cover portion (6) closing said neck (5); a cap (4) which can be rotated to be fitted to, and removed from, the pouring spout (2); cam means (16, 17) to detach the cap (4) from the pouring spout (2); a weakening line (9) provided on said end (8) of the neck (5); first opening promoting means (25) provided on the cover portion (6); and second opening promoting means (26) provided on the cap (4) and arranged for engaging the first opening promoting means (25) upon removal of the cap (4) from the pouring spout (2) to separate the cover portion (6) from the neck (5) along the weakening line (9); the first and second opening promoting means (25, 26) comprise at least one further cam element (30) arranged on the cover portion (6) and configured to increase the lifting thrust on the cover portion (6) during removal of the cap (4) from the pouring spout (2).
Patent WO-2011141325-A1 (WO)
Title: Hydroxyalkylbenzyle-pyrazoles et leur utilisation pour le traitement de maladies hyperprolifératives et angiogéniques
Inventor: HAERTER MICHAEL
IPC: A61K31/4245
Filed: 2011-05-03
Abstract: La présente invention concerne des nouveaux dérivés de 1-[3-(hydroxyalkyl)benzyl]-1 H -pyrazole, leur procédé de fabrication, leur utilisation pour le traitement et/ou la prévention de maladies ainsi que leur utilisation pour la fabrication de médicaments pour le traitement et/ou la prévention de maladies, en particulier pour le traitement et/ou la prévention de maladies hyperprolifératives et angiogéniques telles que ces maladies qui sont provoquées par une adaptation métabolique à des états hypoxiques. De tels traitements peuvent avoir lieu en tant que monothérapie ou aussi en combinaison avec d'autres médicaments ou d'autres mesures thérapeutiques.
Patent WO-2011141475-A1 (WO)
Title: Système générateur d'aérosol
Inventor: MORAN DECLAN
IPC: B05B17/06
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un système générateur d'aérosol comprenant un corps céramique piézo (2) vibrant et possédant des premier et second côtés opposés, une ouverture (o) formée dans le corps vibrant et s'étendant à travers le corps, du premier côté au second côté, et possédant une couche de matériau de contact électrique sur chaque côté du corps vibrant, lequel corps vibrant peut entrer en vibration lorsqu'un signal électrique lui est appliqué. Le système comprend également un élément vibrant (1) contenant des pores, l'élément vibrant étant monté en travers de l'ouverture, et une zone (4) dépourvue de matériau de contact électrique située sur au moins un côté du corps autour de l'ouverture. Le système est caractérisé en ce que la zone dépourvue de matériau de contact électrique et l'élément vibrant ont des dimensions telles que l'élément vibrant peut être monté directement sur le corps vibrant au-dessus de celui-ci dans la zone dépourvue de matériau de contact électrique de sorte qu'une zone de jour dépourvue de matériau de contact d'électrode est formée entre le bord final de matériau de contact électrique et la périphérie de l'élément vibrant.
Patent WO-2012000759-A1 (WO)
Title: Sélection dynamique de moteur d'exécution d'un chargeur de classe de serveur d'applications
Inventor: KENNA STEPHEN JOSEPH
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-06-08
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit-programme d'ordinateur servant à la sélection dynamique d'un chargeur de classe de moteur d'exécution pour un fichier de classe généré. Un mode de réalisation de l'invention concerne un procédé de sélection dynamique d'un chargeur de classe de moteur d'exécution pour un fichier de classe généré. Le procédé consiste à extraire des métadonnées d'un objet programme destiné à une exécution dans un serveur d'applications et à déterminer à partir des métadonnées une identité de conteneur pour un conteneur dans lequel l'objet programme a été compilé. Le procédé consiste également à sélectionner un conteneur selon les métadonnées. Finalement, le procédé consiste à effectuer un chargement de classe de l'objet programme dans le conteneur sélectionné.