baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965852-A1 (FR)
Title: Engine block for thermal engine of power train in motor vehicle, has vent hole for circulation of gases, and circumference part that is formed by molding insert made from steel or spheroid graphite cast iron
Inventor: PATENOTTE PAUL
IPC: F01M13/00
Filed: 2010-10-11
Abstract: The block (20) has a cylinder casing forming part (24) including two cylinders (40), and a crankshaft casing forming part (26) comprising cylinder bases (60) retaining the respective cylinders. A vent hole (66) is provided for circulation of gases from a casing of one of the cylinder bases to another cylinder base. A circumference part (62) of the vent-hole is formed by a molding insert that is formed from material such as steel or spheroid graphite cast iron. The block is formed by molding of an aluminum alloy molded by gravity or a lamellar graphite cast iron. Independent claims are also included for the following: (1) a power train comprising pistons received in cylinders (2) a method for casting an engine block of a heat engine.
Patent FR-2966670-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees pour le transfert ou la replication d'un flux media
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un traitement de données pour limiter, lors d'une session multimédia impliquant un premier terminal utilisateur (1), des opérations de transfert ou de réplication d'un flux média vers d'autres terminaux utilisateurs, le traitement de données comprenant : a) la réception d'une requête de transfert ou de réplication d'un flux média émise par le premier terminal utilisateur (1), ladite requête contenant des informations relatives à un deuxième terminal utilisateur (2), destinataire du transfert ou de la réplication, et des informations relatives au flux media à transférer ou à répliquer, b) la comparaison desdites informations relatives au deuxième terminal utilisateur (2) et au flux media à transférer ou à répliquer avec un ensemble d'éléments d'information relatifs à des opérations de transfert ou de réplication autorisées pour ladite session multimédia, et la détermination, en fonction de la comparaison, d'une autorisation de l'opération de transfert ou de réplication, et c) lorsque l'opération de transfert ou de duplication est autorisée, la réalisation de l'opération de transfert ou de réplication du flux média vers ledit deuxième terminal utilisateur (2).
Patent FR-2970363-A1 (FR)
Title: Emetteur d'un systeme d'appel pour une installation comprenant une pluralite de lieux d'appel
Inventor: CHOURAQUI YOANN
IPC: G08B25/10
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne un émetteur (200) d'un système d'appel pour une installation comprenant une pluralité de lieux d'appel, l'émetteur (200) comportant: - au moins deux touches (206a-d) d'un premier type, chaque touche du premier type (206a-d) correspondant à un desdits lieux, - au moins deux touches (208a-c) d'un deuxième type, chaque touche du deuxième type (208a-c) correspondant à un type d'appel particulier, et - un module d'émission prévu pour émettre un signal représentatif de la touche du premier type (206a-d) activée et de la touche du deuxième type (208a-c) activée
Patent FR-2971150-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the photo-protection of the skin against the ultraviolet radiation, comprises non-spherical composite particles comprising matrix and inorganic UV filter and at least one polar oil in a medium
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-02-04
Abstract: Composition comprises: in a medium, (a) non-spherical composite particles having mean particle size of 100 nm to 30 mu m comprising a matrix and an inorganic UV filter (1-70 wt.%), and (b) at least one polar oil having surface tension of >= 10 mN/m at 25[deg] C.
Patent FR-2960557-A1 (FR)
Title: Revetements durs multicouches de nitrure
Inventor: NI WANGYANG
IPC: C23C14/06
Filed: 2011-05-20
Abstract: L'invention divulgue un revêtement dur multicouche de nitrure résistant à l'usure (2) pour des substrats (6). Le revêtement dur (2) comprend une première couche (4) de nitrure d'aluminium et titane, et une deuxième couche (8) qui comprend une pluralité de groupes de sous-couches. Chaque groupe de sous-couches comprend une première sous-couche de nitrure de silicium et titane, et une deuxième sous-couche de nitrure d'aluminium et titane. La composition du nitrure d'aluminium et titane, à la fois dans une première couche (4) et dans les groupes de sous-couches, est (Ti Al )N, où 0,4 ≤ x ≤ 0,6. La composition des sous-couches de nitrure de silicium et titane est (Ti Si )N, où 0,85 ≤ y ≤ 0,98, et la totalité du silicium se trouve en solution solide dans le nitrure de silicium et titane, de telle sorte qu'il n'existe aucune phase de silicium ou de nitrure de silicium dans cette sous-couche. La quantité combinée d'aluminium et de silicium présente dans les groupes de sous-couches est étroitement contrôlée, de telle sorte que la somme de x et y soit comprise dans la gamme de 1,38 à 1,46.
Patent FR-2977073-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche de semi-conducteur, et substrat comprenant une structure de confinement
Inventor: LALLEMENT FABRICE
IPC: H01L21/301
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert comprenant: - fournir un substrat (3) donneur comprenant o une couche (2) utile semi-conducteur, et o une structure (5) de confinement, comprenant une couche (4) de confinement, constituée d'un matériau semi-conducteur, la couche de confinement présentant une composition chimique différente de la couche utile, et deux couches (6, 7) de protection en matériau semi-conducteur distinct du matériau de la couche de confinement, les couches de protection étant disposées en contact et de part et d'autre de la couche (4) de confinement, - coller le substrat donneur avec un substrat (10) receveur dans lequel des ions ont été introduits, les soumettre à une montée en température, au cours de laquelle la couche de confinement attire les ions en vue de les concentrer, et - détacher le substrat donneur par fracture au niveau de la couche de confinement, les couches de protection étant aptes à confiner dans la structure de confinement les défauts apparaissant suite à la fracture.
Patent FR-2961851-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un rechauffeur d'eau d'alimentation pour extraire de la chaleur d'une turbine a vapeur a basse pression
Inventor: MUTHURAMALINGAM MAHENDHRA
IPC: F01K7/16
Filed: 2011-06-24
Abstract: Système (2) comprenant une turbine à vapeur à basse pression (200) ; un condenseur à refroidissement par air (CRA) (400) en communication fluidique avec la turbine à vapeur à basse pression (BP) (200), le CRA (400) étant destiné à recevoir une partie de la vapeur issue d'un point d'éjection de la turbine à vapeur BP (200) ; un réchauffeur (700) d'eau d'alimentation en communication fluidique avec la turbine à vapeur à basse pression (200) par un conduit (40), le réchauffeur (700) d'eau d'alimentation étant destiné à recevoir une partie de la vapeur d'alimentation issue de la turbine à vapeur BP (200) ; et une pompe (500) à condensat en communication fluidique avec le CRA (400) et le réchauffeur (700) d'eau d'alimentation, la pompe (500) à condensat étant destinée à recevoir, du CRA (400), du fluide sous forme de condensat et, du réchauffeur (700) d'eau d'alimentation, du fluide de purge.
Patent FR-2965879-A1 (FR)
Title: Equipement de motoculture comprenant une boite de vitesses
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: A01B33/02
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un équipement de motoculture (100) comprenant un moteur pouvant être utilisé dans une plage de vitesses déterminée, et une boîte de vitesses destinée à interconnecter ledit moteurs à un arbre de travail apte à porter des outils, la boîte de vitesse présentant au moins une première position de marche avant, offrant un premier rapport de vitesses entre le moteur et l'arbre de travail, et une seconde position de marche avant, offrant un second rapport de vitesses entre le moteur et l'arbre de travail, chacune des position de marche avant permettant l'entraînement de l'arbre de travail dans une plage de vitesses correspondant à la plage de vitesses du moteur. Selon l'invention, les plages de vitesses de l'arbre de travail rendues accessibles par la première et la deuxième position de marche avant se recoupent.
Patent FR-2978486-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces en hauteur
Inventor: DISTEL EDMOND
IPC: E06C1/14
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'accès en hauteur de type repliable et comportant : - deux supports (2 ; 2') ainsi que des moyens (3) pour articuler au moins un support (2) par rapport à l'autre support (2'), ceci entre une position repliée et une position dépliée du dispositif (1) ; - un repose-pied (6) s'étendant entre les deux supports (2 ; 2'); - au moins un garde corps (7 ; 8). Ce dispositif (1) d'accès en hauteur est caractérisé en ce que chaque support (2 ; 2') comporte une partie supérieure (20 ; 20') recevant au moins une partie d'au moins un garde corps (7 ; 8), une partie inférieure (21 ; 21') recevant au moins une partie du repose-pied (6), et une partie intermédiaire (22 ; 22'), interposée entre la partie supérieure (21 ; 21') et la partie inférieure (21 ; 21'), et recevant au moins une partie des moyens (3) pour articuler un tel support (2) par rapport à l'autre support (2').
Patent FR-2980287-A1 (FR)
Title: Method for annotating e.g. HTML page processed by navigation application on Internet network by mobile phone, involves adding respective type of annotation to point of document following drag-and-drop action by annotation application
Inventor: HOWARTH ROY
IPC: G06F17/24
Filed: 2011-09-19
Abstract: The method involves processing a document by a navigation application (56), and executing an annotation application (22) by displaying a tool bar for adding an annotation to a point of document processed by the navigation application to display the annotated document, where the tool bar includes a zone associated to a type of respective annotation. A drag-and-drop action operated from the zone until a point in the document is detected by the annotation application. The respective type of annotation is added to the point following the action by the annotation application. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising software instructions for implementing a method for annotating a document processed by a navigation application on a computer network (2) an electronic device.
Patent FR-2981058-A1 (FR)
Title: Driving mechanism for driving cabin of lift used for displacing e.g. persons, to floor of building, has brake disk placed on slow movement part so as to be rotated according to slow movement in absence of braking application
Inventor: ARNOULT PATRICE
IPC: B66B5/16
Filed: 2011-10-11
Abstract: The mechanism (15) has a rapid movement part including a main motor (20), and a gear motor (18) converting rotation movement of the main motor into slow rotation movement. A slow movement part including an axle (8) and a cable holder (7) is rotatively actuated by the gear motor according to the slow movement. A braking unit has braking elements formed of brake disk (21) and brake caliper (22) such that the caliper applies braking to the disk. The disk is placed on the slow movement part so as to be rotated according to the slow movement in absence of braking application. The main motor is a permanent magnet motor. The gear motor is a worm and/or gear.
Patent FR-2981658-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de couverture temporaire de sols contamines
Inventor: LIGNIER CHRISTOPHE
IPC: C09K17/18
Filed: 2011-10-21
Abstract: Procédé de couverture temporaire de sols contaminés consistant à appliquer sur le sol tout d'abord une couche étanche à base de polymère hydrosoluble, puis ensuite une couche stabilisante à base de fibres végétales.
Patent FR-2967530-A1 (FR)
Title: Boitier polaire en forme de pot de moteur electrique et son procede de fabrication
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: H02K5/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: Boîtier polaire en forme de pot d'un moteur électrique comportant un anneau de retour de flux (2) logé dans le boîtier polaire (1), et s'appliquant contre la paroi intérieure du boîtier polaire (1) en étant fixé en place dans le boîtier polaire (1). L'anneau de retour de flux (2) est fixé par une liaison par la forme dans le boîtier polaire (1).
Patent FR-2987039-A1 (FR)
Title: Conveyor for rotary head concrete mixer integrated lorry, has short section arranged between section and end section and hinged to section and end section relative to single axis, where end section is arranged under distal end of section
Inventor: CANTIN CHRISTOPHE
IPC: B60P3/16
Filed: 2012-02-16
Abstract: The conveyor has a section (5A) articulated on a turret, and another section (5B) articulated on the former section. An end section (5D) is arranged under a distal end of the latter section. A short section (5C) is arranged between the latter section and the end section and hinged to the latter section and the end section relative to a single axis by joints (15, 16). A longitudinal axis of the end section is tilted relative to a longitudinal axis of the latter section. Cradles receive an endless conveyer belt, where a set of successive support beams is provided in the conveyor. An independent claim is also included for a rotary head concrete mixer integrated lorry.
Patent FR-2990274-A1 (FR)
Title: Procede de leurrage angulaire, dispositif et systeme de leurrage associe
Inventor: FABRE JEAN PAUL
IPC: F41J2/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de leurrage angulaire mis en oeuvre par un porteur (1) et au moins un dispositif de leurrage (2) apte à être tracté par ledit porteur comportant un brouilleur de bord (10) et au moins une antenne de réception, ledit dispositif de leurrage (2) possédant deux modes de fonctionnement et le choix du mode de fonctionnement est déterminé en fonction des caractéristiques des signaux électromagnétiques captés par le groupe d'au moins une antenne du porteur. La présente invention concerne également le dispositif de leurrage angulaire et le système de leurrage associé.
Patent FR-2991049-A1 (FR)
Title: Method for measuring qualities of force resistance of e.g. tiles, used in construction field, involves calculating and comprising characteristic factor of force resistance of soil with preset abacus to deduce qualities of force resistance
Inventor: FOUREST SEBASTIEN
IPC: G01N3/08
Filed: 2012-05-23
Abstract: The method involves performing a preliminary calibration related to an abacus and a memorandum by preparing a determined maximum granulometry mixture. Test-tubes are manufactured in the form of cylinders having definite diameter and variable weights. Break forces of each test tube are measured, and a characteristic factor of force resistance of soil is calculated. The characteristic factor is compared with a preset abacus to deduce qualities of force resistance of earth. An independent claim is also included for a method for measuring qualities of force resistance of products manufactured from soil.
Patent FR-2988408-A1 (FR)
Title: Armoire chauffante
Inventor: CAMARET CHRISTOPHE
IPC: D06F58/10
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'armoire comprend des moyens de soufflage (12) et de chauffage de l'air soufflé à la base du compartiment (6) destiné aux vêtements mouillés, par exemple dans un local de chantier. Au sommet de l'armoire un collecteur (33) commun à toute la batterie d'armoires (1c, lb, 1, la) recueille l'air vicié et un extracteur (31) expulse l'air vicié à l'extérieur du local. Les armoires sont alimentées par une ligne bus (52) dont la continuité d'une armoire à l'autre est assurée par des cavaliers extractibles (54). Chaque armoire dispose d'un contact de porte (46), d'un interrupteur marche-arrêt individuel (47) et, pour les moyens de chauffage, d'un thermostat (51).
Patent FR-2988492-A1 (FR)
Title: Charniere telescopique pour monture de lunettes
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/14
Filed: 2012-03-21
Abstract: La charnière télescopique (7) comprend un élément de face avant (10), destiné à être solidaire d'un tenon latéral prolongeant la face avant de la monture et pourvu d'un premier moyen de fixation (12, 40), et un élément de branche (20), destiné à être solidaire de la branche correspondante de ladite monture et pourvu d'un deuxième moyen de fixation (25) apte à coopérer avec le premier moyen de fixation (12, 40) en vue de maintenir l'élément de face avant (10) contre l'élément de branche (20). La charnière télescopique (7) comprend en outre un moyen de fixation intermédiaire (30) apte à coopérer respectivement avec ledit premier (12, 40) et ledit deuxième (25) moyen de fixation.
Patent FR-2992863-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement du cancer
Inventor: GUIU BORIS
IPC: A61K31/351
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition pharmaceutique comprenant du lipiodol, une molécule ayant une activité anti-tumorale et un hydroxyethylamidon. La présente invention concerne également l'utilisation des compositions selon l'invention pour le traitement du cancer. Selon un mode de réalisation tout à fait préféré, la composition pharmaceutique selon l'invention comprend entre 0.004% et 0.2% en masse d'idarubicine, entre 0.38% et 2.25% en masse d'hydroxyethylamidon, entre 0.4% et 0.96% en masse de lipiodol et une quantité d'eau pour préparations injectables (voire de sérum physiologique) q.s.p 100%.
Patent FR-2995106-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de commandes dans un ensemble d'elements informatiques
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-09-03
Abstract: L'invention a notamment pour objet le traitement de commandes visant au moins un élément d'un cluster comprenant plusieurs éléments, ledit au moins un élément ayant un lien de dépendance selon ladite au moins une commande avec au moins un autre élément.
Patent FR-2998590-A1 (FR)
Title: Train et procede de renouvellement de rails ferroviaires a haut rendement.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B29/17
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne un train de renouvellement de rails (T1), comportant : - un wagon de manutention de rails (3a), prévu pour effectuer l'enlèvement de rails anciens (111) et le déchargement de rails neufs, - au moins un wagon de transport et de stockage de rails (2a), attelé audit wagon de manutention de rails. Le wagon de manutention (3 a) comporte au moins un moyen de préhension (50) pour les rails anciens et les rails neufs L'invention concerne également un procédé de renouvellement de rails, mettant en œuvre un même train de travaux pour : - enlever et remporter les rails anciens, - apporter et poser les rails neufs.
Patent FR-2998903-A1 (FR)
Title: Device for limiting flow of waste water in e.g. drainage system, of sewerage network, has box mounted in rotation around pivot on wall, and hook arranged on opposite side of pivot in relation to opening and fixing box in working position
Inventor: MATHIS FREDERIC
IPC: E03F5/02
Filed: 2012-12-03
Abstract: The device has a box (1) comprising an inlet opening (2) and a support surface that is provided with an evacuation opening (3). A pivot is placed along a direction on a side of the evacuation opening at height of the evacuation opening, where the device is mounted in the direction. The box is movably mounted in rotation around the pivot on a wall (5) by the evacuation opening. A hook is arranged on an opposite side of the pivot in relation to the evacuation opening, and fixes the box in a working position.
Patent FR-3010195-A1 (FR)
Title: Dispositif pour rendre les appareils optiques optoelectroniques autonomes en electricite
Inventor: FERNANDEZ JESSIE CHING YEE
IPC: G02B23/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de collecter et transformer l'énergie solaire par la surface d'un appareil optique optoélectronique pour procurer en continu de l'énergie électrique Il est constitué d'un corps (1) incluant la surface entière de l'appareil sur lequel est incorporé d'un module de panneau solaire (50) pour collecter l'énergie solaire (90). Un circuit imprimé (60) est introduit pour transformer l'énergie renouvelable dans le bloc électronique (2) dans lequel le système connexe est relié avec la pile rechargeable (103). L'appareil peut procurer en continu de l'énergie électrique pour alimenter le dispositif d'éclairage à diodes LED (4) ou un dispositif similaire en électricité 'jours et nuits' sans Interruptions. Lorsque l'utilisateur regarde dans l'optique, les donnes d'affichage (5) sont aux dispositions. Selon l'invention, la suppression de l'interrupteur et (101) l'emplacement pour les piles traditionnelles (102) est envisageable selon besoins. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ouverture des appareils optiques rendus des donnes d'informations dans les domaines des loisirs, ainsi que les domaines nautiques, maritimes et militaires.
Patent FR-2993357-A1 (FR)
Title: Attachment system for integrated measurement probe for measuring static pressure on fuselage nose of transport aircraft, has central opening whose form adapts to edge periphery of aerodynamic plate to allow arrangement inside opening
Inventor: LE GOER SEBASTIEN
IPC: B64D43/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: The system has an aerodynamic plate (11) including a base plate equipped with a support zone (14) around air inlet openings (12). An annular edge is provided on an inner face of the base plate around a periphery of the base plate. An internal end is equipped with plate elements transverse to that the edge and fixed on a stiffener plate (7). A central opening of the stiffener plate presents a form adapted to an external periphery of the edge of the aerodynamic plate to allow an arrangement of the aerodynamic plate inside the central opening with a side contact.
Patent FR-3001454-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau hybride mgo/organique, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C07D209/50
Filed: 2013-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une particule à base d'oxyde de magnésium comprenant au moins un dérivé de phtalocyanine, ledit procédé comprenant une étape consistant à hydrolyser/condenser au moins un précurseur moléculaire d'oxyde de magnésium, au moins un composé à base de silane et au moins un dérivé de phtalocyanine de silicium ou de titane de formule (I). La présente invention concerne également ladite particule ainsi préparée.
Patent FR-3002146-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hemoglobine d'annelides pour traiter les cancers
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61K38/42
Filed: 2013-02-15
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, pour traiter les cancers.
Patent FR-3003096-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement par gachette d'un capot suiveur pour un dispositif de mise a la terre haute tension
Inventor: BERNARD MATHIEU
IPC: H02B13/075
Filed: 2013-03-05
Abstract: Le système d'entraînement pour dispositif de mise à la terre rapide est relativement compact et permet d'assurer l'aller et le retour du capot suiveur (2) de la tige de mise à la terre (1) sur la longueur déterminée. Il comprend une gâchette (6) montée pivotante sur un axe perpendiculaire fixé sur la tige de mise à la terre (1). Pendant la fermeture du dispositif de mise à la terre, elle permet d'entraîner par son extrémité de blocage (6C) un porte-colonnettes (10) par rapport auquel est fixé le capot suiveur (2) sur une longueur déterminée et, pendant les phases d'ouverture du dispositif de mise à la terre d'entraîner ce même porte-colonnette (10) dans le sens inverse grâce à une extrémité de butée (6B), après pivotement de la gâchette (6). Application au dispositif de mise à la terre rapide.