baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039900-B1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un objet materiel dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé de localisation d'un objet matériel qui se trouve dans un parking (701), l'objet (709) comportant une interface de communication pour communiquer par un réseau de communication sans fil. Le procédé consiste à : - recevoir par l'interface de communication les données de position d'un ou plusieurs capteurs d'occupation d'emplacement (707) du parking (701), les données de position indiquant la position respective d'un ou plusieurs capteurs d'occupation d'emplacement (707) dans le parking (701) et, - localiser l'objet (709) dans le parking (701) en se fondant sur les données de positions reçues.
Patent FR-3059018-B1 (FR)
Title: Trappe de sol etanche a plaques multiples
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: La trappe de sol (1) comporte plusieurs plaques (2) montées dans un cadre (3) et au moins une traverse (14) prévue au niveau de la jonction entre deux plaques (2), la face supérieure (15) de la traverse (14) étant plane et au même niveau que la zone d'appui (6) en face supérieure du cadre (3). La trappe comporte un joint périmétrique (5) rectangulaire prévu en sous-face sur tout le tour de chaque plaque (2) pour venir en appui sur la face supérieure (15) de la traverse (14) et sur la zone d'appui (6) du cadre (3). Elle comporte en outre deux joints d'extrémité (25, 26) prévus au niveau de chacune des extrémités libres (16, 17) de la traverse (14), dans le prolongement de celle-ci, afin d'occuper les espacements libres situés entre les extrémités libres (16, 17) de la traverse et le cadre (3).
Patent FR-3059312-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif electromecanique
Inventor: AGACHE VINCENT
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'un dispositif électromécanique, comportant une partie mobile apte à se déformer par rapport à une partie fixe. Le procédé met en œuvre des étapes basées sur des microtechnologies de fabrication, appliquées à un substrat comportant une couche supérieure, une couche intermédiaire et une couche inférieure. Ces étapes sont : la formation de premières ouvertures dans la couche supérieure ; la formation d'une cavité creuse dans la couche intermédiaire, étape dite de prélibération d'une partie centrale de la couche supérieure s'étendant entre les premières ouvertures ; l'application d'une couche dite d'obturation sur la couche supérieure, cette couche recouvrant les premières ouvertures, la couche d'obturation assemblée à la partie centrale formant une microstructure suspendue au-dessus de la cavité creuse ; la réalisation d'un sillon de délimitation dans la microstructure suspendue, de façon à former, dans cette microstructure, une partie mobile et une partie fixe, la partie mobile formant un organe mobile du dispositif électromécanique.
Patent FR-3060682-B1 (FR)
Title: Porte-disques d'entree pour un double embrayage humide, mecanisme et systeme d'embrayage et chaine de transmission hybride integrant un tel porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un porte-disques d'entrée monobloc (34) pour un mécanisme de double embrayage humide (18) comporte une portée cylindrique de guidage (36) pour un palier (38) de guidage en rotation du porte-disques d'entrée (34) autour d'un axe de référence (100) du porte-disques d'entrée (34), une première zone d'embrayage (42) comportant un premier jeu de dentures d'entrée (46) de guidage axial tournées radialement vers l'axe de référence (100) et situées à une première distance radiale de l'axe de référence (100), une deuxième zone d'embrayage (44) comportant un deuxième jeu de dentures d'entrée (58) de guidage axial tournées radialement vers l'axe de référence (100) et situées à une deuxième distance radiale de l'axe de référence (100) inférieure à la première distance. Le porte-disques d'entrée (34) comporte en outre une couronne dentée (88).
Patent FR-3063856-B1 (FR)
Title: Systeme d'emission/reception utilisant une modulation conjointe orthogonale-lineaire
Inventor: ROTH YOANN
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'émission/réception utilisant un alphabet de modulation conjointe A de taille M dont les symboles sont répartis sur une pluralité N de dimensions orthogonales, les symboles portés par une dimension appartenant à un sous-alphabet linéaire An de taille P, avec M = NP. L'émetteur effectue un turbocodage (400) d'un bloc de bits d'information, les mots de code fournis par le turbocodeur étant mappés (470) sur des symboles de l'alphabet de modulation conjointe avant de moduler le signal à émettre. Le récepteur effectue un turbodécodage à partir de la projection des symboles reçus sur les dimensions orthogonales de l'alphabet.
Patent FR-3070612-B1 (FR)
Title: Dispositif de tri de boites
Inventor: NIZARD STEPHANE
IPC: B07C1/06
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tri de boîtes (4) comprenant une surface de réception de boîtes comprenant un premier et un deuxième pan (11, 12) formant entre eux un angle non nul, un système-moteur permettant une translation de boîtes, ledit système moteur étant configuré pour entraîner les boîtes dans un sens d'avance suivant une direction longitudinale des pans (11, 12), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'application d'un moment de force à la boîte configuré pour tendre à faire basculer la boîte suivant un axe perpendiculaire au deuxième pan (12) et à la direction longitudinale, ledit système moteur comprenant une première surface d'appui d'une première portion de boîte, mobile dans le sens d'avance suivant la direction longitudinale ; la première surface d'appui comprenant au moins une première bande mobile (10) suivant la direction longitudinale et portée par le premier pan (11) et au moins une deuxième bande mobile (8) suivant la direction longitudinale et portée par le deuxième pan (12), une deuxième surface d'appui d'une deuxième portion de boîte, au moins partiellement mobile suivant la direction longitudinale, portée par le deuxième pan, et dans lequel la première et la deuxième surfaces d'appui ont un différentiel de vitesse suivant la direction longitudinale configuré pour appliquer le moment de force à la boîte. Le domaine de l'invention concerne le tri de boîtes de médicaments.
Patent FR-3074818-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'etat d'un systeme de distribution d'eau
Inventor: ZRAICK FLAVIA
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres aptes à renseigner sur l'état d'un système de distribution d'eau comprenant au moins une conduite apte à transporter de l'eau, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'importation apte à importer sur un calculateur des valeurs d'entrée d'au moins un paramètre de l'eau préalablement mesuré, relevées en au moins un point d'entrée du système de distribution d'eau et sur une période de relevé comprenant au moins une date de relevé ; une étape de sélection apte à sélectionner au moins un point courant ; - une étape d'association apte à associer ledit point courant avec au moins un point d'entrée dans le système de distribution d'eau ; - une étape de détermination apte à déterminer une valeur courante dudit au moins un paramètre de l'eau au point courant à partir de valeurs d'entrée audit point d'entrée associé audit point courant.
Patent FR-3075218-B1 (FR)
Title: Composition adhesive multicomposante et ses utilisations
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive multicomposante comprenant :  - une composition A comprenant :  ○ au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupe alkoxysilane hydrolysable ;  ○ au moins une résine tackifiante ;  - une composition B comprenant :  ○ au moins un catalyseur ;  ○ au moins un composé C choisi parmi :  ▪ un composé C1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 300 g/mol à 500 000 g/mol ; et  ▪ un composé C2 ayant une tension de vapeur à 20°C supérieure ou égale à 0,08 kPa ;  ▪ et leurs mélanges ;  le ratio massique composition A : composition B allant de 99,98 : 0,02 à 60 : 40, la teneur totale en catalyseur allant de 0,01% à 10% par rapport au poids total de ladite composition adhésive.
Patent FR-3075193-B1 (FR)
Title: Systeme de purification et/ou de desinfection d'eau comprenant des moyens de creation et de maintien de vortex et de tourbillons en sens inverse du vortex et un dispositif de balayage photonique en aval du vortex et des tourbillons
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F1/30
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) de purification et/ou de désinfection d'eau qui met en œuvre un mouvement centripète par un vortex combiné à des tourbillons en sens inverse pour polariser et concentrer les espèces d'oxygène dissoute dans l'eau et ainsi favoriser la constitution d'un gradient de concentration de charge positive à la paroi intérieure d'un tube et négative dans la partie centrale de l'écoulement. Avantageusement, le système comprend en outre un dispositif de traitement photonique (5) de l'eau comprenant : - un deuxième tube (6), agencé dans le prolongement du premier tube, le deuxième tube étant transparent au moins à un rayonnement photonique ; - une ou plusieurs diodes électroluminescentes (7) agencée(s) à l'extérieur du deuxième tube, de sorte que le rayonnement émis par la ou les diodes puisse balayer l'intérieur du deuxième tube.
Patent FR-3072098-B1 (FR)
Title: Procede visant a durcir les tissus textiles
Inventor: SIALELLI ANNE
IPC: D06B1/12
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour durcir des tissus textiles en vue de permettre la fabrication de toutes sortes d'objets, tels que des ceintures, sacs, « chemises » destinées à recevoir des documents, des « pochettes » de dimensions et de formes variées et également des « napperons » ou autres surfaces planes, décoratives ou utilitaires ainsi que des objets comportant de légers reliefs et des pliages de type origami. L'invention consiste essentiellement à appliquer une dilution spéciale de colle sur au moins une face du tissu textile. L'invention s'étend à tous les produits à base de tissu textile qui peuvent être plus ou moins durcis selon le procédé. Le produit de base utilisé pour durcir le tissu est essentiellement un mélange de colles destinées à un autre usage. A cette base initiale, travaillé selon une dilution plus ou moins grande, il peut être rajouté selon l'épaisseur et la qualité des tissus et les propriétés souhaitées de l'objet fini, un supplément de colle d'os dans une proportion de 5 à 40% ou des adjuvants de type vernis en phase aqueuse ou liants vinylique. Certains tissus peuvent enfin, en fonction de l'usage auquel ils sont destinés, faire l'objet d'un vernissage ultérieur en une ou plusieurs couches. Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné à la fabrication de tous objets en tissus textiles durcis décoratifs ou utilitaires ainsi que des objets comportant de légers reliefs et des pliages de type origami.
Patent FR-3072249-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un tour de doigt ou autre partie du corps d'un utilisateur a partir d'un appareil notamment portatif
Inventor: RAIOLA FABIEN
IPC: G06F3/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection d'une partie du corps (24) d'un utilisateur, notamment un tour de doigt, à l'aide d'un appareil (10) muni d'un support tel qu'une dalle ou un écran (15), par exemple un téléphone mobile ou une tablette numérique, ou autre. Le procédé est notamment basé sur la réalisation d'une étape de détermination d'une donnée relative à une dimension de la zone cible (26) en fonction d'un écart entre des repères de mesure (25.1, 25.2) et pourra, le cas échéant, faire intervenir des modèles 2D ou 3D de la partie du corps, ainsi que des données biométriques ou non pour effectuer une identification du porteur.
Patent FR-3082032-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un conducteur et systeme embarque associe
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: G06V10/147
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (2) d'un véhicule (1) comprenant : - un dispositif de capture d'image (11) comprenant un capteur d'image, pour capturer une image du conducteur du véhicule, et - une unité de traitement (12) programmée pour traiter l'image du conducteur de manière à déterminer un paramètre de surveillance du conducteur. Selon l'invention, le dispositif de capture d'image est apte, lorsqu'il reçoit un éclairement lumineux de 0,1 lux, à capturer ladite image avec un rapport signal sur bruit supérieur ou égal à 2. L'invention concerne également un système embarqué (7) comprenant un tel dispositif de surveillance et un tableau de bord (3) pour véhicule.
Patent FR-3081679-B1 (FR)
Title: Milieu de ponte pour insectes comportant un substrat texturant
Inventor: MATHIEU MARIANNE
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne l'élevage d'insectes et plus particulièrement la séparation des œufs d'insectes des autres constituants d'un milieu de ponte. Elle vise un milieu de ponte pour insectes comportant au moins 75 % en poids d'un substrat texturant non consommable sous forme de particules, au moins 85% en poids desdites particules ayant une taille inférieure à 0,5 mm, et au moins 5% en poids d'un substrat nutritif, les pourcentages en poids étant donnés sur le poids total de milieu de ponte pour insectes. La présente invention concerne également un bac de ponte et leurs utilisations, notamment dans un procédé de collecte d'œufs d'insectes.
Patent FR-3082639-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de requete de diagnostic frauduleuse sur un vehicule.
Inventor: KUCZER ALEXANDRE
IPC: G06F21/88
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de requête de diagnostic frauduleuse sur un véhicule comportant une étape de : - Réception (301) d'une requête de diagnostic, provenant d'un équipement (108) branché sur une prise diagnostic du véhicule, Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Comparaison (302) de la requête de diagnostic reçue avec une liste de requêtes de diagnostic prédéfinie, - Si la requête de diagnostic reçue appartient à la liste prédéfinie alors l'émission (303), à destination d'un serveur distant, d'une demande d'autorisation d'exécution de ladite requête de diagnostic, la demande d'autorisation comportant une référence à la requête de diagnostic reçue et des données de géolocalisation indiquant une position du véhicule, - Exécution (305) de la requête de diagnostic reçue, en réponse à une réception (304) d'une autorisation provenant dudit serveur distant.
Patent FR-3083339-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique tournante pour compenser les oscillations de couple d'une chaine de traction de vehicule automobile
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: G05D17/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (21) d'un véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant une chaîne de transmission (10) thermique comportant un moteur thermique (11) connecté à une boîte de vitesses manuelle (12) par l'intermédiaire d'un embrayage (13), ladite machine électrique étant intégrée dans la chaine de transmission thermique ou dans une chaine de transmission indépendante du moteur thermique caractérisé en ce que, lorsque l'embrayage (13) est ouvert et que la machine électrique tournante (21) fonctionne en mode moteur pour assurer un roulage électrique du véhicule automobile, ledit procédé comporte: - une étape de génération d'un couple de consigne (Tcons) correspondant à une volonté d'accélération du conducteur, - une étape de détermination d'un couple pulsé de compensation (Tcomp) d'oscillations de couple (Tosc) générées par la chaîne de traction (10), - une étape de combinaison du couple de consigne (Tcons) et du couple pulsé de compensation (Tcomp) précédemment déterminé pour obtenir un couple résultant de consigne modifié (Tcons'), et - une étape d'application du couple résultant de consigne modifié (Tcons') à la machine électrique tournante (21).
Patent FR-3085265-B1 (FR)
Title: Implant femoral pour prothese uni-compartimentale du genou, et procede de fabrication d'un tel implant
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un implant fémoral (1) pour prothèse uni-compartimentale du genou, ledit implant comprenant une surface interne d'ancrage (2) dans un condyle d'un fémur, et une surface externe fonctionnelle (4) destinée à être en contact avec une partie d'usure de la prothèse, ladite surface externe fonctionnelle (4) présentant : - une surface fonctionnelle distale (4b) définie par la révolution d'un arc de cercle (6) autour de son diamètre ; - une surface fonctionnelle postérieure (4a), prolongeant la surface fonctionnelle distale (4b), et définie par la révolution de l'arc de cercle (6) autour d'un axe parallèle à une corde (7) reliant deux extrémités de l'arc de cercle (6) et distinct du diamètre ; la surface fonctionnelle distale (4b) présente une section en arc de cercle (6) et présente une ligne de courbure médiane (8) inscrite dans un plan incliné (P1) par rapport au plan sagittal (P). Selon l'invention, la corde (7) reliant deux extrémités de l'arc de cercle (6) de la section de la surface fonctionnelle distale (4b) est orthogonale au plan incliné (P1).
Patent FR-3085803-B1 (FR)
Title: Pack-batterie d'accumulateurs, comprenant des shunts magnetiques actionnables sur demande pour la commutation electrique d'un ou plusieurs des accumulateurs
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/209
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement à définir des verrous magnétiques (11) à aimant permanent (12) et bobine inductive (21) que l'on peut piloter instantanément à la demande au sein d'un pack-batterie (P) par injection d'un faible courant électrique depuis un ou plusieurs BMS. Quel que soit le positionnement des verrous magnétiques au sein du pack-batterie , un ou plusieurs BMS de pilotage peuvent être positionnés soit sur chaque accumulateur ou busbar, soit au niveau d'une branche pour piloter à la demande l'ensemble d'accumulateurs en série ou en parallèle électrique, dans la branche, soit uniquement au niveau global du pack.
Patent FR-3092392-B1 (FR)
Title: refroidisseur pour une batterie d’un véhicule automobile.
Inventor: EL HABCHI ABDELILLAH
IPC: F28F21/06
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-15
Abstract: Refroidisseur (1) comprenant une plaque de base (2), et une plaque de contact (3) entièrement métallique assemblée contre la plaque de base (2) et formant entre-elles un premier niveau (4) de circulation d’un fluide caloporteur, la plaque de contact (3) étant en contact avec un élément à refroidir (5) par conduction. Ce refroidisseur (1) est tel que la plaque de base (2) comprend, dans son épaisseur, un espace interne formant un deuxième niveau (6) de circulation du fluide caloporteur, la plaque de base (2) étant réalisée en une matière thermo-isolante dont la conductivité thermique λ est inférieure à 2 W·m−1·K−1 à 20°C. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080334-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule hybride
Inventor: KURIHASHI SUI
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE DE VÉHICULE HYBRIDE Un dispositif de commande d’un véhicule hybride comporte une partie de génération de plan de conduite (61) configurée pour établir à l’avance un mode de conduite et un état de charge cible de la batterie ; et une partie de commande de sortie (62) configurée pour commander des sorties du moteur à combustion interne et du moteur électrique. Si le véhicule hybride est conduit depuis un point de départ jusqu’à une destination finale en passant par au moins un point intermédiaire, la partie de génération de plan de conduite (61) est configurée pour diviser une pluralité de trajets en pluralités de sections, et établir un mode de conduite de toutes les sections de au moins un trajet à un mode EV. Si une valeur de l’état de charge cible moins un état de charge réel de la batterie devient plus grande qu’une valeur de seuil, la partie de commande de sortie est configurée pour changer le mode de conduite dans une section d’un trajet non-EV.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3101382-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion ionique
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: F03H/
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de propulsion ionique, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend : une pluralité de modules d’émission (10) agencés dans un plan d’émission du dispositif, chaque module d’émission comprenant un support isolant (17), une électrode d’émission (11) agencée sur le support isolant (17), et un réservoir de liquide conducteur (12) avec un canal micro-fluidique agencé pour déposer du liquide conducteur sur l’électrode d’émission (11), une électrode d’extraction (14) commune à la pluralité de modules d’émission (10) et agencée en vis-à-vis des modules d’émission (10), et au moins une unité de contrôle (13), dans lequel : chaque module d’émission (10) est configuré pour émettre un faisceau d’ions lorsqu’un champ électrique est appliqué au liquide conducteur, l’au moins une unité de contrôle (13) est configurée pour contrôler un courant d’émission des ions émis par l’application d’une différence de potentiel entre au moins une électrode d’émission (11) et l’électrode d’extraction (14), les électrodes d’émission (11) des modules d’émission (10) sont espacées l’une de l’autre d’une distance linéaire l supérieure à une distance de claquage entre deux électrodes d’émission (11) adjacentes séparées par un espace vide, et une longueur L du support isolant (17) entre les électrodes d’émission (11) est supérieure à une distance de propagation d’un courant électrique de fuite par sauts de charges le long du support isolant (17) entre les électrodes d’émission (11), la distance linéaire l et la longueur L du support isolant (17) étant choisies de sorte à maximiser le nombre de modules d’émission (10) dans le plan d’émission.
Patent FR-3105717-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique Dispositif de régulation thermique (1) pour un composant électrique ou électronique (3, 31) dont la température doit être régulée, ledit composant électrique ou électronique (3, 31) étant susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, le dispositif de régulation thermique (1) comportant un boîtier (27) configuré pour loger le composant électrique ou électronique (3, 31), un circuit (43) et un dispositif de projection (45) d’un fluide diélectrique dont la température de changement de phase est telle qu’il est apte à être vaporisé au contact du composant électrique ou électronique (3, 31), le boîtier (27) comportant au moins une paroi de condensation (5) du fluide diélectrique sous sa forme vaporisée et dont une face externe (7) et/ou une face interne (9) comporte au moins des reliefs (11) configurés pour favoriser la condensation du fluide diélectrique à l’état vaporisé.  Figure de l’abrégé : Fig 6