baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106540-B1 (FR)
Title: Appui-tête d’un siège de véhicule équipé de haut-parleurs.
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention se rapporte à un appui-tête (1) d’un siège de véhicule comprenant une partie centrale (2) fixe bordée par deux bourrelets (3, 4) comprenant chacun une pièce support (5) montée pivotante sur un axe de rotation d’une structure de l’appui-tête (1) de sorte que chaque bourrelet (3, 4) soit apte à pivoter autour dudit axe relativement à la partie centrale (2).  Selon l’invention, un haut-parleur est fixé à chaque pièce support (5), la direction de sortie du son émis par chaque haut-parleur dépendant de la position du bourrelet (3, 4) qui le porte relativement à la partie centrale (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107193-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour ski de randonnée
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) pour ski de randonnée, comportant :   -une embase (8) de fixation à un ski ;  -un élément de freinage (3) monté pivotant par rapport à l’embase (2) autour d’un premier axe (34), entre une position de freinage et une position repliée, comportant une biellette (32) permettant d’entraîner l’élément de freinage entre la position de freinage et la position repliée ;  -une pédale (2) comportant un orifice oblong (22, 25) s’étendant selon un axe longitudinal de la pédale (2), ladite biellette (32) étant montée pivotante et coulissante par rapport à la pédale (2);   -un arbre statique (6) solidaire de l’embase (8) s’étendant selon la direction transversale et distant dudit premier axe (34), collaborant avec l’orifice oblong (22, 25) pour guider la pédale (2) en coulissement selon son axe longitudinal et guider la pédale (2) en pivotement par rapport à l’embase (8) autour de la direction transversale, la pédale (2) étant susceptible de coulisser par rapport à l’arbre statique (6) entre une position verrouillée et une position déverrouillée lorsque l’élément de freinage (3) est en position repliée ;  -l’embase comportant un ergot (85) de verrouillage pour pénétrer dans ledit évidement (26) de la pédale (2) en position verrouillée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108118-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de résine époxyde et d’un durcisseur à latence élevée
Inventor: LANDREAU EMMANUEL
IPC: C08L63/00
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et comprenant une résine époxyde et un durcisseur à latence élevée.
Patent FR-3108898-B1 (FR)
Title: Procede pour generer un ecoulement dans une microgoutte et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: HERTH ETIENNE
IPC: H03H9/15
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé pour générer une agitation dans une microgoutte de fluide (3) dont le volume est de préférence supérieur à quelques dizaines de nanolitres, mettant en œuvre un dispositif actionneur (1) comprenant un résonateur du type à ondes de volumes à modes harmoniques élevés HBAR (5) présentant un facteur de qualité Q d’au moins 100 dans l’air et comportant un support (2) qui est sensiblement plat et revêtu d’une couche de matériau diélectrique (4). Le résonateur HBAR (5) est associé à un dispositif électronique modulable (12) apte à générer des ondes hautes fréquences. Le procédé prévoit le dépôt, sur ledit support (2), d’une microgoutte de fluide (3), la génération d’un signal sinusoïdal électrique (S) par commande du dispositif électronique modulable (12) à une fréquence choisie, ladite fréquence étant comprise entre 100 MHz et 4 GHz, et transformation du signal sinusoïdal électrique (S) présentant ladite fréquence choisie en ondes hautes fréquences acoustique (OA) par ledit résonateur HBAR (5).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115351-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une défaillance dans une source lumineuse à semi-conducteurs d'un dispositif d'éclairage automobile et agencement automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21Y115/10
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-14
Abstract: Cette invention fournit un procédé de détection de défaut d’une source lumineuse à semi-conducteurs d'un dispositif d'éclairage automobile. Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un profil de température estimé pour le dispositif d'éclairage, à mesurer un profil de température réel du dispositif d'éclairage et à comparer le profil de température estimé avec le profil de température réel afin de détecter une différence entre eux.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3122923-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un module d’élasticité par génération laser d’ondes de surface à une interface matériau/liquide.
Inventor: AMANS DAVID
IPC: G01N21/84
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de mesure d’un module d’élasticité d’un échantillon solide (4), le procédé comprenant les étapes suivantes :   (E1) mise en contact d’une surface de l’échantillon avec un liquide (9) de sorte à définir une interface solide-liquide,  (E2) focalisation à l’interface solide-liquide d’une impulsion laser, de sorte à générer deux ondes de choc se propageant dans le liquide, respectivement générées par un couplage au liquide d’une onde de Rayleigh fuyante se propageant à la surface de l’échantillon et par un couplage d’une onde de compression se propageant dans l’échantillon proche de l’interface solide-liquide,  (E3) prise d’une image d’un plan perpendiculaire à la surface comprenant un lieu de focalisation de l’impulsion sur la surface, l’image étant prise pendant un temps de pose inférieur à 10 nanosecondes de sorte à imager les ondes de choc,  (E4) identification sur l’image de deux lignes correspondant aux ondes de chocs,  (E5) mesure pour chaque ligne identifiée d’un angle entre la ligne et la surface de l’échantillon, et   (E6) détermination, à partir des angles mesurés, du module d’élasticité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124823-B1 (FR)
Title: Encoche de verouillage de clinquant d’aube
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: ENCOCHE DE VEROUILLAGE DE CLINQUANT D’AUBE Un aspect de l’invention concerne un clinquant (1, 1’) et un pied (21, 21’) d'aube (2, 2’) d’un rotor de turbomachine et comprenant :  une base (17) ,deux branches latérales (12) reliées entre elles par la base (17),  au moins la première branche (12c, 12c’) comprend au moins un renfoncement (13, 13’) comprenant au moins deux plis (131, 132, 133, 131’, 132’, 133’, 135, 136) dans deux directions différentes, le renfoncement (13, 13’) pouvant coopérer avec une encoche (22, 22’) prévu dans le pied (21, 21’) d’aube (2, 2’) pour assurer le maintien longitudinal du clinquant (1, 1’) par rapport au pied (21, 21’) d’aube (2, 2’) au moins dans un sens longitudinal.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2433330-B1 (FR)
IPC: G02B23/24
Filed: 1979-07-26
Granted: 1984-08-31
Abstract: This invention relates to beam splitters for use with endoscopes of the kind comprising a dual observation system whereby the image may optionally be adjusted for different proportions of the light intensity for the observer and the joint observer or a film or television camera by means of the optical system of the endoscope. According to the invention the beam splitter comprises two thin glass plates having a partial specular finish or partial reflection, at least one of said plates being shiftable to bring the partial specular finish in confrontation to an angled position in the beam path of the endoscope.
Patent FR-2468574-B1 (FR)
IPC: C07C69/708
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-04-22
Abstract: The invention concerns novel 2-[4-(4-chlorophenyl)-benzyloxy]acetic acids of the formula:in which R<sup>I</sup> is hydrogen or (1-4C)alkyl, R<sup>2</sup> is phenyl optionally bearing a halogeno substituent, and R<sup>3</sup> is hydrogen or (1-4C)alkyl, and when R<sup>3</sup> is hydrogen pharmaceutically acceptable base-addition salts thereof; and processes for their manufacture.The compounds possess useful anti-arthritic properties coupled with desirable pharmacokinetic properties and the minimum of adverse properties, and the invention also concerns pharmaceutical compositions of such compounds for use in the treatment of arthritic joint diseases. A typical compound of the invention is 2-[4-(4-chlorophenyl)benzyloxy]propionic acid.
Patent FR-2602777-B1 (FR)
Inventor: CHARMOT DOMINIQUE
IPC: C08J7/043
Filed: 1986-08-12
Granted: 1988-11-10
Abstract: Oriented polyester film composites comprise, on at least one face surface of the polyester base, a primer coating adapted to enhance the adhesion of topcoats thereto, said adhesive primer coating comprising a modified copolymer produced by aqueous phase radical polymerization of at least one acrylic monomer in the presence of a water-soluble or water-dispersible copolyester containing a plurality of sulfonyloxy groups.
Patent FR-2671789-B1 (FR)
Inventor: SYLVAIN JANSSEN
IPC: B67D7/04
Filed: 1991-01-21
Granted: 1993-04-30
Abstract: The invention relates to a lubrication system of the pump (34) of the circuit (28, 30, 38) for vapour recovery of a lance (22) for dispensing hydrocarbon. <??>The lubrication system comprises a capillary pipe (40) which taps off, from the principal motor (16) of the supply pipe (12, 24, 26), a small flow (q) of hydrocarbon in order to convey it to the entry (32) of the suction pump (34).
Patent FR-2679499-B1 (FR)
Inventor: GODENIR ROLAND
IPC: B60P3/08
Filed: 1991-07-24
Granted: 1997-03-28
Abstract: The guard-rail for a vehicle-carrying road-unit is mounted on a sliding extension (6) for extending the upper loading platform (5), the displacement of which for extension and then retraction drives, on deployment then on retraction, the long thin links of two guard-rails (15) along each longitudinal edge (7) of the upper platform (5). This invention is of interest to the constructors of vehicle-carrying road-units.
Patent FR-2680901-B1 (FR)
IPC: G07B15/02
Filed: 1991-09-03
Granted: 1994-07-13
Abstract: Electronic system of the type comprising: - at least one portable object comprising an electronic storage memory, - at least one device (2) including a transfer module (3) intended to be temporarily coupled to at least the said portable object so as to set up a communications link with the said memory, characterised in that the said system (1) comprises a set of specialised portable objects (10) for the access control function and in that the said device (2) has two states: - an access-free state, - a controlled-access state, in which the operation of the device (2) is conditional on the at least occasional coupling of one of the said portable access control objects (10).
Patent FR-2669765-B1 (FR)
Title: Dispositif a resistances pour moteur de ventilateur.
Inventor: MURAKAMI IWAO
IPC: H01C1/16
Filed: 1991-11-25
Granted: 1994-03-11
Abstract: Dispositif à résistances pour moteur de ventilateur comportant une pluralité de plaques d'éléments à CTP (5, 6, 7) ayant des surfaces de part et d'autre de leurs côtes et disposées côte-à-côte sensiblement dans le même plan. Chaque élément à CTP comporte une électrode (5a, 6a, 7a) formée sur chacune desdites deux surfaces latérales. Le dispositif comporte une pluralité de plaques à bornes (1, 2, 3, 4) entre lesquelles sont intercalées les plaques d'éléments à CTP de part et d'autre de leurs deux surfaces latérales.
Patent FR-2684587-B1 (FR)
Inventor: ANNICK FAUCOMPRE
IPC: B65B69/00
Filed: 1991-12-05
Granted: 1995-08-04
Abstract: The cutting member consists of at least one very high pressure atomised water jet emitted by a fixed cutting nozzle 13 which acts on the longitudinal median part of frozen plasma bags filing past one after another continuously on a conveyor mechanism 10. Application to cutting frozen plasma bags.
Patent FR-2699070-B1 (FR)
Inventor: MITAL MARC-HENRI
IPC: A61G7/10
Filed: 1992-12-11
Granted: 1995-03-24
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01231 Sec. 371 Date Jun. 7, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 7, 1995 PCT Filed Dec. 10, 1993 PCT Pub. No. WO94/13240 PCT Pub. Date Jun. 23, 1994A stretcher comprises an upper sheet and a lower sheet selectively joined together to form a plurality of transverse sleeves. In combination, a plurality of slats having a length greater than the transverse dimension of the sleeves are removably retainable within the transverse sleeves. The slats are provided at their end portions located outside said sleeves with handles to permit transporting of the stretcher. Alternatively, the stretcher comprises a sheet having on one of its surfaces strips (16) of hook and loop type elements, in combination with a plurality of slats that are longer than the width of the sheet. The slats have hook and loop type fasteners adapted to cooperate to removably attach the slats to the hook and loop type fastener strips on the sheet. The said slats have handles at their end portions, spaced from the edges of the sheet, to permit transporting of the stretcher.
Patent FR-2700339-B1 (FR)
Inventor: BUENDIA JEAN
IPC: C07J7/00
Filed: 1993-01-14
Granted: 1995-03-03
Abstract: The invention relates to the compounds (I): R = oxo or beta -OH and A and B represent a free or protected 3-keto- DELTA <4> or DELTA <1,4> residue, their preparation, their application to the preparation of the compounds (A): R3 is a hydroxy radical-protecting group, as well as intermediates.
Patent FR-2708229-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LE LANNOU
IPC: B29C45/17
Filed: 1993-07-28
Granted: 1996-01-12
Abstract: Method of manufacturing a component by moulding, this component including an internal cavity (5), being in the form of an insert (3) produced in a first thermoplastic (2) covered, at least partially, by a layer of a second, covering thermoplastic (6). According to the invention, a backpressure is provided in the internal cavity (5) when the insert is still malleable during the step of putting the covering material (6) in place. The subject of the invention is also an application of this method to the manufacture of components, such as, in particular, vehicle door handles.
Patent FR-2710074-B1 (FR)
Inventor: SCHWEIGHOFFER FABIEN
IPC: A61K48/00
Filed: 1993-09-15
Granted: 1995-12-08
Abstract: The present invention relates to the Grb3-3 protein, nucleotide sequence encoding this protein, and variants thereof, such as antisense sequences. The invention further relates to vectors comprising these sequences and to methods for inducing cell death.
Patent FR-2710078-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D04B21/14
Filed: 1993-09-17
Granted: 1995-12-01
Abstract: The invention relates to a process for producing a twist directly from fibre material, in that, by means of at least two spinning assemblies (R1, R2) arranged adjacent to one another, individual spun threads (F1, F2) are made and are first brought together in a hollow shaft (11), so as to run through this together in a first thread running direction, and thereafter are guided out of the hollow shaft (11) in a predominantly radial direction, in order then, in accordance with the two-for-one principle, to form and run through, in opposition to the first running direction, a thread balloon rotating about the spinning assemblies and to be fed through a winding assembly through a centring point (37) located in the extension of the hollow shaft, opened fibre material being fed to each spinning assembly through the enveloping surface defined by the thread balloon, and to a device suitable for carrying out this process.
Patent FR-2765247-B1 (FR)
Inventor: KLAM GENEVIEVE
IPC: C25D3/22
Filed: 1997-06-26
Granted: 1999-07-30
Abstract: Aqueous chloride based bath for preparation of coating based on zinc or one of its alloys in which pH > 4; concentration of zinc ions > 1mol.l<-1>. The solution does not contain compounds with free electron pair such as those in group comprising sodium thiosulphate, nicotinic acid, (thio)urea, nicotinamide, and thioglycolic acid. The bath does contain, in solution, at least one polyethylene - glycol polymer with general formula R1-O-CH2-CH2-O)n-R2 in which n ≤ 13; R1, R2 = H and polymer has molecular mass < 500gmol.<-1>, or R1, R2 = groups substituted at end of chain such as m-Calkyl, alkene, alkyne. m is sufficiently small to allow solution of polymer in bath; or ether, ester, carboxylic acid salt, sulphonyl, sulphonic acid salt, ketone, amine or nitrile. The polymer is adapted for incorporating into coating > 0.1% organic compound. Also claimed is the method for depositing the coating and the steel sheet which has been coated.
Patent FR-2770367-B1 (FR)
Inventor: KLEIN JEAN
IPC: A01C5/06
Filed: 1997-11-04
Granted: 2000-01-28
Abstract: The disc plowshare comprises a main disc (8) to plow a furrow in the ground. A secondary disc (9) keeps the furrow open over a sufficient distance to place one or more grains. A support part (7) supports the discs to rotate freely and be inclined so that their peripheries meet in a region (A) in the front bottom part of the plowshare. A sealing ring (31) on the discs seals the region where the edges of the discs come into close proximity with each other.
Patent FR-2772171-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: G08C19/28
Filed: 1997-12-08
Granted: 2000-06-30
Abstract: The motor drive devices are remotely configurable to specific settings. The installation comprises a group of activating devices of which two (A1, A2) are shown. These are situated within a casing (C1, C2) and are used to operate roller blinds (PO1, PO2). The activating devices are powered by the mains via a common switch (S). The activating devices may be remotely controlled by a remote control transmitter (ET). Each comprises a variable gain receiver, processor, sound signal generator and a motor. The processor is capable of recording instructions acquired during a programming phase. Initially all the activators are identical, but by application of an electromagnetic field they can be programmed to the necessary settings, providing information such as the positions of the end of course movement for the motor.
Patent FR-2779942-B1 (FR)
Inventor: CHIGNON JEAN JACQUES
IPC: A61F5/01
Filed: 1998-06-22
Granted: 2000-12-08
Abstract: An orthotic device for a lower limb, comprising a one-foot support, a vertical rod, a cuff for fixing the orthotic device on the calf, the one-foot support being linked to one end of the vertical rod and the cuff being linked to the vertical rod opposite end. The orthotic device is such that the one-foot support is connected to the vertical rod end via a flexible cylindrical sleeve enabling the one-foot support to rotate horizontally with respect to the vertical rod and to rotate vertically with respect to the vertical rod and it comprises a cylindrical ring urged to be interlocked on the elastic sleeve to block the one-foot support vertical rotation relative to the vertical rod without blocking the one-foot support horizontal rotation relative to the vertical rod. The invention is applicable to an orthotic device enabling the user to walk while providing complete freedom to the foot.
Patent FR-2780404-B1 (FR)
Inventor: GOLDSTEIN SOLO
IPC: C07D233/90
Filed: 1998-06-26
Granted: 2001-04-13
Abstract: Nitrone substituted imidazole derivatives (I) are new. Nitrone substituted imidazole derivatives (I) and their salts are new. W1 = aryl, 1-6C arylalkyl, heteroaryl or 1-6C heteroarylalkyl; R1 = 1-6C alkyl, 2-6C alkenyl, 2-6C alkynyl, aryl, cycloalkyl, 1-6C arylalkyl, 1-6C cycloalkylalkyl; R2 = H, 1-5C alkyl, aryl, 1-6C arylalkyl, cycloalkyl, 1-6C cycloalkylalkyl, heterocycloalkyl, 1-6C heterocycloalkylalkyl, heteroaryl, 1-6C heteroarylalkyl, 1-6C acyl, 1-6C alkylsulfonyl, arylsulfonyl, 1-6C arylalkylsulfonyl or 2-6C alkenyl. An Independent claim is also included for the preparation of (I).
Patent HU-225215-B1 (HU)
Inventor: GARY ARTHUR
IPC: A01H5/10
Filed: 2001-02-21
Abstract: A találmány tárgya LH2042 fajtanevű beltenyésztett kukoricavonal. A növényre az jellemző, hogy a levéllemez és a szár által bezárt szög nagyon kicsi-kicsi, a levéllemez állása a cső felett kissé görbe, a hímvirágzás időpontja közepes, a címer-kalászkapelyvák alapjának antociános színeződése (a főtengely középső harmadában) hiányzik vagy nagyon gyenge, a kalászkapelyvák antociános színeződése az alap nélkül hiányzik vagy nagyon gyenge, a portok antociános színeződése friss portokon hiányzik vagy nagyon gyenge, a főtengely kalászkáinak tömöttsége laza-közepes, a főtengely és az oldalágak közötti szög kicsi-közepes, az oldalágak állása kissé görbe, elsőrendű elágazások száma kevés-közepes, csövön a bibe megjelenésének ideje közepes, a bibe antociános színeződése hiányzik, a levélhüvely antociános színeződése hiányzik vagy nagyon gyenge, a levélhüvely antociános színeződése a növény közepén hiányzik vagy nagyon gyenge, a címer legalsó oldalág feletti főtengelyhossza közepes-hosszú, a legfelső oldalág feletti főtengelyhossza hosszú-nagyon hosszú, a növény magassága a címerrel együtt közepes-magas, a főcsőeredés magasságának viszonya a növénymagassághoz kicsi-közepes, a csőkocsány hossza közepes, a cső hossza csuhé nélkül hosszú, vastagsága vastag, alakja kúpos-hengeres, a szemsorok száma közepes, a szem típusa a cső középső harmadában közbenső típus, a szemkorona színe sárga, a szem hátoldalának színe narancs, a csutka antociános színeződése jelen van, a csutka antociános színeződésének intenzitása gyenge.  1. ábra A leírás terjedelme 4 oldal (ezen belül 1 lap ábra)
Patent HU-227390-B1 (HU)
Title: Catch device for a climbing protection system
Inventor: MEISTER KLAUS
IPC: E06C7/18
Filed: 2000-11-29
Abstract: A fall arrester for a climbing protection system to prevent a person from falling from a ladder, platform, or similar structure. The fall arrester can be guided in a guide rail and has a housing and a pawl with an attachment point where the person to be secured is attached. The pawl is swivellable between an unlocked and a locked position of the fall arrester so that in the unlocked position, the connection line between the rotational axis and the attachment point form an acute angle to the horizontal, and the torque exerted by the spring on the pawl is less than the torque produced by the weight force of the fall arrester when the fall arrester is held at the attachment point.
Patent HU-223456-B1 (HU)
Title: Methods for making multy-twist thread and for making internally bonded sewing thread
Inventor: BATHIE LESLIE ANDREWS
IPC: D02G3/40
Filed: 1992-08-05
Abstract: The invention relates to internally bonded sewing threads and to processes for the production of the internally bonding sewing threads. The internally bonding sewing threads of the invention include three multifilament yarns wrapped helically about a thermoplastic bonding core yarn. Processes of the invention include an improved process for preparing a precursor plied thread which is thereafter thermally treated to provide the internally bonded sewing thread. In addition, the invention provides batch and continuous processes for converting the precursor plied thread into internally bonded sewing thread.