baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122624-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour véhicule comprenant un pion et un système de maintien du pion
Inventor: BUI THANH-TU
IPC: B60R7/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Ensemble de rangement pour véhicule comprenant un pion et un système de maintien du pion L’invention concerne un ensemble de rangement (10) pour véhicule comprenant :  - un compartiment de rangement (12),  - un couvercle (14) mobile en rotation par rapport au compartiment (12) entre au moins une position fermée et une position ouverte,  L’ensemble (10) comprend un dispositif de verrouillage (16) du couvercle (14) comportant :  - au moins un pion (20) mobile entre une position libre et une première position de retenue, et  - un système de maintien (22) du pion (20) configuré pour exercer une force de rappel sur le pion (20) selon une première direction, et pour autoriser un déplacement du pion (20) de la position libre vers la première position de retenue lorsqu’une force exercée sur le pion (20), selon une deuxième direction, opposée à la première direction, est supérieure à la force de rappel.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123126-A1 (FR)
Title: Procédé de supervision de défaillance d’un dispositif d’isolation électrique et de test d’un stockeur électrique basse tension dans un véhicule électrifié
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02H7/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un véhicule électrifié du type ayant un réseau électrique de bord (RDB) comprenant un stockeur électrique (BT_BAT), un générateur électrique (C_DC/DC) et un dispositif d’isolation électrique et de test (DEx) associé au stockeur pour isoler électriquement le stockeur lors d’un test de celui-ci et connecter électriquement le stockeur au générateur à la fin du test, le procédé assurant une supervision d’une défaillance du dispositif d’isolation électrique et de test à connecter le stockeur au générateur à la fin du test. Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de a) détecter (BF1, DCS) une défaillance du dispositif d’isolation électrique et de test à partir d’au moins une information (BIC, DIAG) fournie par celui-ci et une information de roulage (VRS) du véhicule ; et b) réduire (BF2, LP_ESP/DAE, REC) la consommation électrique du réseau électrique de bord lorsqu’une défaillance est détectée à l’étape a).  Figure 2
Patent FR-3126077-A1 (FR)
Title: Procédé et outil d’assemblage d’un rotor de machine électrique
Inventor: FLEURISSON ROMAIN
IPC: H02K1/22
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne un outil et un procédé d’assemblage d’un rotor (200) de machine électrique comportant un corps de rotor (210) et des éléments à pôles magnétiques (220).  Selon l’invention, le procédé comporte des étapes de : - placement d’un joint inférieur (500) sur une portée (600), - positionnement du corps de rotor et des éléments à pôles magnétiques sur un support (400) de telle manière qu’ils délimitent entre eux des interstices (219) fermés du côté du support par le joint inférieur, - mise en place d’un joint supérieur (550) sur le corps de rotor et les éléments à pôles magnétiques de manière qu’il ferme les interstices du côté opposé au support, et - injection d’un matériau d’assemblage dans les interstices, au travers de trous pratiqués dans l’un au moins des joints.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3126755-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique des batteries pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile électrique ou hybride comportant :- un circuit de refroidissement (A) comprenant une boucle principale (A1) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (3), un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (5), un premier dispositif de détente (8) et un troisième échangeur de chaleur (9),- un circuit de gestion thermique des batteries (B) par immersion au moins partielle et/ou vaporisation comportant une première pompe (17), un quatrième échangeur de chaleur (18) et un contenant (19) configuré pour recevoir les batteries et le troisième échangeur de chaleur (9),- un circuit de gestion thermique de l’électronique de puissance (C) comprenant une boucle principale (C1) comprenant une deuxième pompe (20), au moins un échangeur de chaleur (21, 22) avec un composant de la chaine de puissance électrique, un premier radiateur (23) et le deuxième échangeur de chaleur (5),le circuit de gestion thermique de l’électronique de puissance (C) comportant en outre une première branche de dérivation (C2), ladite première branche de dérivation (C2) comportant le quatrième échangeur de chaleur (18).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126616-A1 (FR)
Title: Sucette pour nourrisson améliorée
Inventor: LIPPMANN-NEUBAUER ADRIEN
IPC: A61J11/00
Filed: 2021-09-09
Abstract: Sucette pour nourrisson améliorée
    L’invention concerne une sucette (1) pour nourrisson, caractérisée en ce qu’elle comporte :
    une téterelle (3),un corps (2) en bois de sucette (1) comprenant une collerette (21) formant bouclier (21b) et un bouton (22),le bouton (22) présentant un chapeau (22a) et un pied (22b),la collerette (21) présentant une ouverture traversante (21a’) dans laquelle la téterelle (3) est logée pour émerger depuis une première extrémité (21a’’) de l’ouverture et recevant par forçage le pied (22b) du bouton (22) depuis une deuxième extrémité (21a’’’) de l’ouverture (21a’),la collerette (21) et le bouton (22) étant assemblés par une colle (4) disposée entre l’ouverture traversante (21a’) de la collerette (21) et le pied (22b) du bouton (22),l’ouverture traversante (21a’) de la collerette (21) et le pied (22b) du bouton (22) présentent une complémentarité de forme favorisant la remontée de colle (4) vers la deuxième extrémité (21a’’’).
    Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127102-A1 (FR)
Title: Parasol comportant une structure souple
Inventor: SALAGNAC MARC
IPC: A45B23/00
Filed: 2021-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet un parasol (10) comportant un élément de pied (12) qui s’étend suivant une direction axiale principale (A1) et une structure de protection (14) contre le soleil et/ou la pluie qui est montée de manière amovible sur l’élément de pied (12) entre une position déployée et une position de rangement, la structure de protection (14) comportant au moins un premier arceau (24) globalement circulaire sur lequel est monté au moins une voile (20, 22) qui est prévue pour être tendue entre l’arceau (24) et l’élément de pied (12) lorsque la structure de protection (14) occupe sa position déployée, caractérisé en ce que la structure de protection (14) comporte au moins un deuxième arceau (26).  Figure pour l'abrégé : fig.1
Patent FR-3127366-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des mollusques, contre les prédateurs, ensemble de conchyliculture intégrant au moins un tel dispositif
Inventor: DEVE CHARLES
IPC: A01M29/30
Filed: 2021-09-27
Abstract: Dispositif (1) de protection des mollusques contre les prédateurs du type positionnable sur un pieu (20) apte à supporter une corde porte-mollusques, entre ledit pieu (20) et un filet (21) apte à entourer ledit pieu (20) sur au moins une partie de la longueur dudit pieu (20).  Ledit dispositif (1) comprend un disque (2) évidé délimité par un bord circonférentiel externe, ce disque (2) est muni d’une fente (3) radiale à l’intérieur de laquelle le pieu (20) est apte à être inséré. La fente (3) radiale a la forme d’un U ouvert en direction du bord circonférentiel externe du disque (2), les branches du U sont des branches élastiquement déformables dans le sens d’un rapprochement et d’un écartement l’une de l’autre, et chaque branche du U forme avec l’âme du U, au niveau de sa zone de liaison à l’âme du U, un angle au plus égal à 90° à l’état non déformé du U Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128547-A1 (FR)
Title: Procédé de commande mis en œuvre dans un véhicule et véhicule associé
Inventor: OJEDA LUCIANO
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-10-27
Abstract: Véhicule caractérisé en ce qu’il configuré pour réaliser les étapes suivantes :  Un déclenchement d’une commande générique, par l’intermédiaire du module (1513), à un premier instant,Détection, par le module d’analyse du regard (1511), à un deuxième instant, d’un regard (R) vers une première zone (1110, 1540) associée à un premier élément électrique (1100, 1541) ou vers une deuxième zone (1210) associée à un deuxième élément électrique (1200),Si le deuxième instant est séparé du premier instant d’une durée inférieure à un seuil prédéterminé, et :  Si, à l’étape de détection, il a été détecté que le regard (R) portait vers la première zone (1110, 1540), transmission de la commande au premier élément électrique (1100, 1541),Si, à l’étape de détection, il a été déterminé que le regard portait vers la deuxième zone (1210), transmission de la commande au deuxième élément électrique (1200).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132002-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de travail d’une parcelle avec au moins un robot agricole ravitaillé
Inventor: HOELLINGER MARIE
IPC: A01B69/00
Filed: 2022-01-25
Abstract: Procédé et installation de travail d’une parcelle avec au moins un robot agricole ravitaillé La présente invention a pour objet un procédé de travail d’une parcelle (P) par au moins une machine ou robot agricole (R1, R2, …, Ri) à fonctionnement autonome et indépendant, ladite parcelle (P) comportant au moins un point d’accès ou entrée et au moins une zone de fourrière (ZF) entourant ou non un champ principal (CP), formée d’une ou de plusieurs parties de fourrière (PF), associées chacune à un côté du champ principal (CP).  Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste à définir, durant ou après une phase d’évaluation et de planification, au moins une portion de fourrière privilégiée (PFP) spécifiquement destinée au(x) ravitaillement(s) en intrant(s) et dans laquelle se trouve cantonnée au moins une station de ravitaillement (SR) pour au moins un intrant, avec faculté de déplacement ou de repositionnement dans cette portion (PFP), le ou chaque robot (R1, R2, …, Ri) se dirigeant vers cette portion (PFP) lorsqu’une consigne de ravitaillement est reçue ou générée par lui Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132525-A1 (FR)
Title: Pièces polymériques spécifiques présentant des propriétés ignifuges
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: C08J7/05
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une pièce polymérique comprenant au moins un polymère greffé chimiquement par au moins un composé ignifugeant et revêtue, en tout ou partie, par une couche en parylène(s).
Patent FR-3133328-A1 (FR)
Title: Système de recyclage de déchets de plâtre issus du grand public et procédé de recyclage mettant en œuvre un tel système
Inventor: RITLENG JEAN-LUC
IPC: B03B9/06
Filed: 2022-03-09
Abstract: Système (1) de recyclage de déchets de plâtre issus du grand public destiné à récupérer une fraction dite finale comprenant des éléments de granulométrie inférieure ou égale à une dimension seuil déterminée, le système (1) comprenant :  au moins une unité (2) de préparation des déchets ;au moins une unité (3) de broyage et de tri des déchets issus de l’unité (2) de préparation ;au moins une unité (5) de récupération récupérant au moins une partie de la fraction fine de l’unité (3) de broyage et de tri ;  le système (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une unité (4) de finalisation recevant au moins une partie de la fraction grosse issue de l’unité (3) de broyage et de tri, l’unité (4) de finalisation comprenant au moins un laminoir présentant un écartement inférieur ou égal à la dimension seuil.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3134114-A1 (FR)
Title: Microcompartiments cellulaires comprenant des lymphocytes adaptés pour la culture à grande échelle
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N5/07
Filed: 2022-04-05
Abstract: L’invention concerne un microcompartiment cellulaire en trois dimensions ou un ensemble de microcompartiments cellulaires en trois dimensions de forme ovoïde, cylindrique, sphéroïde ou sphérique ou sensiblement ovoïde, cylindrique, sphéroïde ou sphérique dont la plus petite dimension est comprise entre 200 et 400µm, comprenant une couche externe en hydrogel définissant une partie interne, ladite partie interne comprenant dans un milieu entre 500 et 5000 lymphocytes formant une culture groupée en trois dimensions et ayant une teneur en TNF alpha inférieure à 100ng/mL de milieu.  L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel microcompartiment ou ensemble de microcompartiment.
Patent FR-3134948-A1 (FR)
Title: Colonne de ventilation pour céréales.
Inventor: HOLLARD MATHIEU
IPC: A01F25/08
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne une colonne de ventilation (100) pour céréales, comprenant :  - un corps principal (10), cylindrique, comprenant une extrémité proximale configurée pour être reliée à un ventilateur (50), et une extrémité distale, opposée à l’extrémité proximale, et configurée pour être reliée à une embase (30),  - une embase (30), destinée à être recouverte par un amas de céréales et comprenant une extrémité proximale reliée à l’extrémité distale du corps principal (10) et une extrémité distale opposée à l’extrémité proximale,  - ladite embase (30) comprenant un ensemble d’évidements (31) disposés radialement, chaque évidement présentant un diamètre équivalent.  Elle est essentiellement caractérisée en ce que :  - les évidements (31_1, 31_2, 31_3) de l’embase (30) présentent un gradient de diamètre équivalent décroissant depuis l’extrémité distale de l’embase (30) vers l’extrémité proximale de l’embase (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136986-A1 (FR)
Title: Affichage de la dose de NO par un dispositif de fourniture de NO en phase de pause
Inventor: BLANDIN YANN
IPC: A61M16/00
Filed: 2022-06-24
Abstract: Titre de l’invention Affichage de la dose de NO par un dispositif de fourniture de NO en phase de pause L’invention concerne un dispositif de fourniture de NO (1) comprenant un passage interne pour acheminer un mélange gazeux NO/N2 ; des moyens à valve ; des moyens de pilotage ; des moyens de sélection de dose ; des moyens de mémorisation pour mémoriser la dose de NO à administrer, des moyens de démarrage de traitement (120) et des moyens d’arrêt de traitement pour mettre en pause ou stopper définitivement un traitement par NO ; et un afficheur graphique (10) afficher la dose de NO avant le début du traitement ou pendant le traitement par NO. L’afficheur graphique est en outre configuré pour continuer à afficher la dose de NO administrée (110) au patient, pendant une période de pause (dt) durant laquelle le traitement par NO est interrompu temporairement.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2009386-A1 (FR)
Title: Octahydro-benz h isoquinolin-6-one antiphlogistic
IPC: C07D211/10
Filed: 1969-05-23
Abstract: (A) 1,2,3,4,4a,5,6,10b-Octahydrobenz(h)isoquinolin-6-one (I) and its acid addition salts (B) Starting materials (II) (see 'Preparation'), and their acid addition salts. (I) has antiphlogistic activity; daily dosage 50-150 mg. By cleaving the residue R from a cpd. of formula (II): (R = benzyl or methyl) This is pref. done by (a) reacting with Cl-COOR1 (R1 = lower alkyl, phenyl or benzyl) and hydrolysing (or, when R1 = benzyl, hydrogenolysing) the resulting 2-(alkoxy-, phenoxy- or benzyloxy-carbonyl)-octahydro-benz(h)isoquinolin-6-one, (b) reacting (II) with BrCN and hydrolysing the resulting cyanamide, or (c) when R is benzyl, removing the benzyl group hydrogenolytically.
Patent FR-2020052-A1 (FR)
Title: Two- or more - component non-slip fibrous tapes
IPC: D04B21/18
Filed: 1969-10-06
Abstract: At least one slip-proof yarn of elastic or inelastic material is knitted round at least one elastic or inelastic straight yarn. Application is to hosiery bands.
Patent FR-2079361-A1 (FR)
Title: Complex phosphorus cpd for fire retardantpolyurethanes
IPC: C08K5/5353
Filed: 1971-02-10
Abstract: Polyurethane foams or coatings (esp. those used for coating substrates made of fibres) made flameproof by adding 1-15% (pref. 10%) of a P compd. pref. of formula: although substd. compds. of this formula can also be used. The prefd. compd. can be obtained by reacting 3-(dimethylphosphono)propionic methylolamide with acrylamide in equimolar proportion under reflux in benzene.
Patent FR-2142631-A1 (FR)
Title: Hard wearing gold ring contg refractory oxide
IPC: A44C9/00
Filed: 1971-06-22
Abstract: The ring consisting of compressed and sintered 24 carat fine gold powder has 0.03-0.2 wt.% refractory oxide pref. 0.1-0.15 wt.% Al2O3, ZrO2, ThO2, Y2O3, SiO2 or MgO, dispersed uniformly in it, the oxide particles size being 0.5-5mu. The ring retains its shape with use and the process is applicable to other articles of jewellery e.g. earrings, neck chains and pendants.
Patent FR-2187915-A1 (FR)
Title: Blast furnace - with continuous melt and slag flow to avoid use of transport ladles
IPC: C21B7/14
Filed: 1972-06-09
Abstract: The hearth is made deeper to contain more melt and slag and to facilitate their sepn. and to allow an escape hole to be made when serious breakdown occurs or at the end of the campaign. A melt extraction shaft and a slag extraction shaft ore connected at lower and upper levels respectively to the hearth by inclined channels, and the melt and slag are raised in the shaft towards discharge appts. by gas and burden press. in the furnace hearth.
Patent FR-2190380-A1 (FR)
Title: Deep freezing foodstuffs - especially frogs, fish, snails, fruit, vegetables, without dehydration or loss of flavour
IPC: A23L3/36
Filed: 1972-06-28
Abstract: Items to be frozen are placed separately and unwrapped upon a tray which is loaded into a freezer which deep-freezes the items by simple conduction, thus avoiding the harsh effects of blast-freezing or dipping in cryogenic fluid, the deep-frozen items are then immersed in water at 0 degrees C so that each item is completely enclosed in a thin protective skin of ice. This skin remains on the food item troughout its cold-storage life, protecting it from dehydration so that flavour is retained when the item is thawed for eating.
Patent FR-2167859-A1 (FR)
IPC: F16C19/16
Filed: 1973-01-09
Abstract: 1422191 Dynamo-electric machines HOESCH WERKE AG 1 Jan 1973 [11 Jan 1972] 33/73 Heading H2A In a combination of a polyphase induction motor and a bearing, the motor primary 3 is mounted on one bearing ring 1 over a member 11, Fig. 4 (not shown), secured to that bearing ring, and the motor secondary 4 is mounted on the other bearing ring 2 or on a member (21) secured thereto, the air gap between the primary and secondary substantially corresponding to the amount of play in the bearing. The primary comprises one or more arcuate, toothed ferromagnetic cores carrying polyphase windings. The secondary is an annulus of electrically conductive material and may be mounted on a laminated iron body 6, Fig. 2 (not shown), secured to the bearing ring 2. The motor may be of the axial air gap type, as shown, or of the cylindrical air gap type. The bearing may comprise balls, as shown, or rollers (Figs. 2, 4), or be of the hydrostatic type (Fig. 3).
Patent FR-2214598-A1 (FR)
Title: Multi-filament synthetic yarns ink conductors - impregnated with resin, giving controlled flow of aq. inks in ball point pens
IPC: B43K1/12
Filed: 1973-01-22
Abstract: A number of multi-filament thermoplastic yarns are made into a bundle, and shaped into a rod at near the softening pt. of the material. The rod is dipped in a soln. of heat-setting resin in a volatile solvent and passed through a fluorocarbon tube to exclude the surrounding atmos., in which it is heated to evaporate most of the solvent and gel the resin. The latter is set by a second heat treatment. The multi-filament yarn is pref. of 30-210 den., made from polyester filaments of 2-10 den. and strongly crimped. The resin is pref. a polyurethane or epoxide type and the first heating is by high frequency. The rod. obtained has fine longitudinal capillaries, which carry aq. inks at the required rate from the reservoir to the ball. Use of low viscosity inks instead of usual pastes reduces the pressure necessary for writing and the tendency for the mark to be transferred to other surfaces in contact with it.
Patent FR-2235823-A1 (FR)
Title: Fault indicator for double circuit vehicle brakes - loss of press. in cylinder chambers allows press. switches to close
IPC: B60T17/22
Filed: 1973-07-05
Abstract: A two part piston is housed in a recess (2) in the master cylinder and is moved by the brake pedal. Hydraulic pressure within the two chambers defined by the two parts of the piston is applied to external pressure switches via membranes. The contacts remain closed when pressure is lacking and an electrical circuit, fed by the battery, actuates a warning light. The pedal (1) is connected, in the normal way, to a braking light. Under normal braking action the brake pedal closes contact (21) and should one of the circuits be faulty a circuit is established through fault indicating lamp (19).
Patent FR-2207093-A1 (FR)
Title: Aeration plant for liquids - eg waste water and sewage, has compressors operating below liquid surface
IPC: C02F3/20
Filed: 1973-11-20
Abstract: Plant is provided with a main air pipe above the surface of the liq.; branch pipes lead to the aerators which consist of tubes, placed below the surface of the liq.; these are provided with perforations through which the air can escape. Air feed pipes are connected to the main feed at regular intervals and each is supplied with compressed air by a motor-driven machine, located below the liq. The compressor assembly is mounted on slides so that it can be lifted clear of the liq. by a hoist, when any maintenance is needed; in its lowest position it rests on a support. No separate building is required for the compressors, and, since these operate below the liq., no cooling arrangements are needed and the noise is greatly reduced. The main air pipe is fixed to the wall of the activating tank.
Patent FR-2260769-A1 (FR)
Title: Propellant powder tablet - with high burning rate produced by high surface area
IPC: B25C1/16
Filed: 1974-02-07
Abstract: Propellant powder tablet, having a uniform structure, a width not exceeding 50 times its thickness and cut-out parts, partic. notches and perforations, for which the total length of contour exceeds the width of the tablet. The notches, perforations etc. may be produced during manufacture e.g. by stamping out. The shortest distance from any point on the tablet to the nearest cut-out zone never exceeds half the width of the tablet. All types of propellant powders may be used, esp. double base powders e.g. nitro-cellulose and nitroglycerol. As compared to assemblies of thin sheets, shorter burning times are achieved due to greater rate of burning of edge zones which have microscopic indentations. Relatively thick strip material may be used.
Patent FR-2266779-A1 (FR)
Title: Sealed connexion for vent tube through terrace - has ring engaging tubular piece in tube and resting on kerb around tube
IPC: E04D13/14
Filed: 1974-04-08
Abstract: The connexion has a double wall tubular piece (5) fitting spigot fashion into the vent pipe (3) and forming a location for a lateral connexion cowl (9) and a flanged seat (8) for a ring which covers a kerb (12) built round the roof opening (2). The ring (15) has returned edges (17) which are incorporated in the water-proofing layer (14), e.g. mastic. The tubular piece (5) has a stepped outer wall and the ring (15) has a central circular aperture of lesser dia. Than the greatest dia. of the tubular piece and the upper surface slopes from the vent as does its support flange (8). A seal (18) is provided at the junction between the tubular piece and the ring.