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Patent FR-3099559-A1 (FR)
Title: Procédé de liquéfaction de gaz naturel avec configuration d’échangeur améliorée
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F28D9/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de liquéfaction d’un courant d’hydrocarbures (102) tel que le gaz naturel mettant en œuvre au moins un échangeur de chaleur comprenant au moins une première partie (E2) et une deuxième partie (E2’) comprenant chacune des plaques (221, 222) délimitant entre elles plusieurs premiers passages (10) et plusieurs deuxièmes passages (10’), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : passage d’un courant d’hydrocarbures (102) dans (E2) et (E2’), introduction d’au moins un courant réfrigérant (202) dans (E2) avec écoulement descendant, sortie du courant réfrigérant (202) de (E2), introduction du courant réfrigérant (201) dans (E2’), détente du courant réfrigérant (201) de sorte à produire un premier courant réfrigérant diphasique (203), introduction d’au moins une partie du premier courant réfrigérant diphasique (203) dans les deuxièmes passages (10’), sortie du premier courant réfrigérant diphasique (203) de façon à obtenir un deuxième courant réfrigérant diphasique (204), introduction d’au moins une partie du deuxième courant réfrigérant diphasique (204) dans (E2) avec écoulement ascendant dans les premiers passages (10), vaporisation au moins partiellement de ladite au moins une partie du premier courant réfrigérant diphasique (203) et de ladite au moins une partie de deuxième courant réfrigérant diphasique (204) pour produire un courant d’hydrocarbures au moins partiellement liquéfié (220) en sortie de (E2’). Selon l’invention, (E2) présente une première section de passage de fluide S1 = x1 x y1 x N1, et (E2’) présente une deuxième section de passage de fluide S2= x2 x y2 x N2, avec S2 < S1.
Patent FR-3100212-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le positionnement du volant d’un véhicule automobile
Inventor: AATIQ OUSSAMA
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du positionnement du volant du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102388-A1 (FR)
Title: Installation d’assemblage de châssis à des caisses de véhicules, à pinces déplaçables verticalement
Inventor: HAVART PATRICK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-10-29
Abstract: Une installation comprenant un outil spécialisé (OS) mobile, auquel est solidarisé un châssis de véhicule muni d’amortisseurs avant comportant des tiges supérieures (TS) et comprenant des bras (B) munis de pinces (PM) maintenant ces amortisseurs avant, et un support mobile, placé au-dessus de l’outil spécialisé (OS) et auquel est solidarisée une caisse du véhicule à laquelle doivent être couplés le châssis et des extrémités des tiges supérieures (TS) lors de la remontée de l’outil spécialisé (OS) vers le support. Chaque bras (B) comprend un mécanisme (MD) permettant, en cas de positionnement vertical de l’extrémité de la tige supérieure (TS) correspondante empêchant le couplage du châssis à la caisse pendant la remontée, un déplacement vertical automatique d’une partie au moins de sa pince (PM) par rapport à l’amortisseur correspondant qui permet ce couplage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103248-A1 (FR)
Title: Outil permettant le remplacement d’une vanne installee sur un reseau contenant un fluide sous pression sans interrompre l’exploitation du reseau sous pression
Inventor: MENNEGAUT SÉBASTIEN
IPC: F16L55/132
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention consiste en un outil et le procédé qu’y s’y rapporte, permettant le remplacement d’une vanne à boisseau, fixée sur une canalisation contenant un fluide en charge, sans qu’il soit nécessaire de vidanger le fluide.Le procédé est le suivant :a Fixation d’un outil, décrit en figure 1, sur l’extrémité libre de la vanne.b La vanne est ouverte, et on insère la partie mobile de l’outil jusqu’à l’endroit où l’on souhaite réaliser l’obturation pour stopper le fluide sous pression.c Le joint (2) est comprimé, réalisant ainsi l’obturation hydraulique. La bonne réalisation de l’obturation peut être constatée par un manomètre connecté à la valve (8).d La partie fixe de l’outil peut alors être démontée de la vanne, en laissant la partie mobile en place et faisant office d’obturateur.e Un système assure la sécurité anti-retour de sorte que la partie mobile ne puisse pas être éjectée de sa position par le fluide sous pression.f La vanne est démontée et remplacée par une neuve.g La partie fixe de l’outil peut être remise en place afin de désengager la partie mobile, et refermer la vanne neuve.L’opération de remplacement de la vanne est terminée
Patent FR-3105673-A1 (FR)
Title: Systeme spatial de transmission de donnees par voie optique en espace libre fso dans le domaine de longueur d'onde infrarouge
Inventor: MAHO ANAËLLE
IPC: H04W84/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un système spatial de transmission de données par voie optique en espace libre FSO comprend un premier terminal optique (4), terrestre ou aéronautique, un deuxième terminal optique (6) embarqué dans un satellite (8), et une plateforme relai (12).     La plateforme relai (12) est configuré pour évoluer à une altitude supérieure à celles des nuages et turbulences atmosphériques, pour recevoir les données émises par le premier terminal (4) dans le domaine MWIR/LWIR des longueurs d’ondes infrarouges à ondes longues LWIR et/ou des longueurs d’ondes infrarouges à ondes moyennes MWIR, et réémettre les données reçues vers le deuxième terminal (6) dans le domaine des longueurs d’ondes infrarouges à ondes courtes SWIR, et/ou recevoir les données émises par le deuxième terminal (6) dans le domaine des longueurs d’ondes infrarouges à ondes courtes SWIR, et réémettre les données reçues vers le premier terminal (4) dans le domaine MWIR/LWIR des longueurs d’ondes infrarouges à ondes longues LWIR et/ou des longueurs d’ondes infrarouges à ondes moyennes MWIR.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094231-A1 (FR)
Title: Spray à texture sèche
Inventor: SCHMARJE SUSANNE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-03-20
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique qui comprend un polymère filmogène, un solvant cosmétiquement acceptable, capable de dissoudre le polymère filmogène, une matière particulaire et un agent propulseur cosmétiquement acceptable. La composition cosmétique est caractérisée en ce que le polymère filmogène est un copolymère de PVP/VA et la matière particulaire comprend une silice pyrogénée hydrophobisée et/ou un amidon modifié.
Patent FR-3108779-A1 (FR)
Title: Puce d’interconnexion
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L23/538
Filed: 2020-03-26
Abstract: Puce d’interconnexion La présente description concerne une puce (102) d’interconnexion formée dans et sur un substrat semiconducteur, destinée à être interposée entre un premier dispositif (104) électronique et un deuxième dispositif (106) électronique, la puce comportant une première face (102B), destinée à être placée en regard du premier dispositif électronique, et une deuxième face (102T), opposée à la première face et destinée à être placée en regard du deuxième dispositif, la puce comportant en outre, du côté de la première face :         au moins un premier plot (108) métallique assurant une fonction de connexion électrique avec le premier dispositif électronique ; et au moins un deuxième plot (120) métallique dépourvu de fonction de connexion électrique,         dans laquelle ledit au moins un premier plot et ledit au moins un deuxième plot font partie d’un même niveau métallique de routage.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109255-A1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre par une entité intermédiaire pour gérer une communication entre deux dispositifs de communication
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-04-10
Abstract: Ce procédé de gestion d’une communication entre au moins un premier dispositif de communication (PT1) et au moins un deuxième dispositif de communication (PT2) dans un réseau de communication est mis en œuvre par une entité dite intermédiaire (EI) placée sur au moins un chemin emprunté par des paquets de données de ladite communication. Il comporte : - une étape (F1107, F1106) d’obtention d’un identifiant de communication (SCID, DCID) compris dans un paquet de données échangé au cours de ladite communication; et - une étape de traitement dudit paquet de données en fonction d’un résultat d’une vérification d’une conformité dudit identifiant de communication (SCID, DCID) avec au moins un masque d’identifiant de communication accessible par ladite entité intermédiaire (EI). Fig. 11
Patent FR-3109517-A1 (FR)
Title: Brosse rotative pour tête d’aspiration
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Abstract: La brosse rotative (11) comprend un corps de brosse (12) qui a une forme globalement tubulaire autour d’un axe central (A) ; des moyens de centrage (22) disposés dans le corps de brosse (12) et configurés pour coopérer avec des moyens de centrage complémentaires (23) appartenant à un dispositif d’entraînement (16) de manière à centrer le corps de brosse (12) par rapport à un arbre d’entraînement (18) couplé à un moteur d’entraînement (17) appartenant au dispositif d’entraînement (16) ; et des moyens d’accouplement (24) disposés dans le corps de brosse (12) et configurés pour s’accoupler en rotation avec des moyens d’accouplement complémentaires (25) qui appartiennent au dispositif d’entraînement (16) et qui sont couplés en rotation à l’arbre d’entraînement (18).                  Figure 4
Patent FR-3110398-A1 (FR)
Title: Composés pour leur utilisation pour la réactivation du VIH dans des cellules latentes infectées par le VIH
Inventor: BEAUMELLE BRUNO
IPC: A61P31/18
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne des composés aptes à se fixer sur le complexe Tat-TAR dans des cellules latentes infectées par le VIH, de manière à transactiver la protéine Tat et favoriser la levée de la latence du VIH dans lesdites cellules.
Patent FR-3111890-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: C03C23/00
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127) sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc ZnO (129), entre 5,0 et 50,0 nm ;                                -              une sous-couche diélectrique primaire de nitrure à base de silicium Si3N4 (125) sous et au contact de ladite sous-couche de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127), entre 5,0 et 30,0 nm ;- une couche de surblocage d’oxyde à base de titane TiOx située sur et au contact de ladite couche fonctionnelle (140).                           Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112770-A1 (FR)
Title: Céramique d’oxyde métallique, ses précurseurs, sa préparation et son utilisation
Inventor: CAMPOSILVAN ERIK
IPC: C04B38/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente invention concerne un corps cru, un corps précéramique et un corps céramique à base de particules d’oxyde métallique, notamment l’oxyde de zirconium. La présente invention concerne également le procédé de fabrication de ces matériaux et leur utilisation, notamment dans le domaine dentaire.
Patent FR-3114402-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la caractérisation de la réponse, notamment fréquentielle, d’un système
Inventor: DUBERTRAND JÉRÔME
IPC: G01R23/17
Filed: 2020-09-21
Abstract: Procédé et dispositif pour la caractérisation de la réponse, notamment fréquentielle, d’un système Procédé pour caractériser la réponse d’un système (S) comportant une entrée optique et une sortie électronique, comportant :      l’envoi dans ladite entrée optique d’un battement optique à dérive de fréquence généré par mélange de la lumière provenant d’un premier laser monochromatique (11) et d’une impulsion chirpée provenant d’un deuxième laser (12),   la mesure du signal temporel de la sortie électronique en réponse à ce battement à dérive de fréquence, et la caractérisation de la réponse à partir à partir de la mesure de ce signal temporel de sortie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115005-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage de véhicule comprenant au moins une surface d’affichage déformable
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-10-08
Abstract: Dispositif d’affichage de véhicule comprenant au moins une surface d’affichage déformable Le dispositif d’affichage (1) comprend :  - un premier écran (6) définissant une première surface d’affichage (10) comprenant une première partie latérale (12) et une première partie centrale (14),  - un deuxième écran (8) définissant une deuxième surface d’affichage (16) comprenant une deuxième partie latérale (18) et une deuxième partie centrale (20).  La première partie centrale (14) est déformable entre une position étendue, dans laquelle la première partie centrale (14) et la deuxième partie centrale (20) sont superposées et une position séparée, dans laquelle la première partie centrale (14) est repliée vers la première partie latérale (12).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116540-A1 (FR)
Title: Système catalytique à base d’un métallocène de terre rare et d’un co-catalyseur ayant plusieurs liaisons carbone magnésium.
Inventor: BAULU NICOLAS
IPC: C08F236/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention concerne un système catalytique à base au moins d’un métallocène de terre rare et à titre de co-catalyseur d’un organomagnésien de formule X-Mg-RA-Mg- X, RA étant une chaîne divalente hydrocarbonée aliphatique, interrompue ou non par un atome d’oxygène, un atome de soufre ou par un groupe arylène, X étant un atome d’halogène. Il permet la synthèse de polymères diéniques et/ou éthyléniques téléchéliques.
Patent FR-3116954-A1 (FR)
Title: Collecteur pour machine électrique tournante
Inventor: SAVARY PAUL
IPC: H02K13/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Collecteur (1) de rotor (4) pour une machine électrique tournante, présentant un axe longitudinal (X-X) et comprenant :      une bague collectrice inférieure (10a) et une bague collectrice supérieure (10b), séparées l’une de l’autre par un espace axial annulaire,  une bague d’espacement (20) logée dans l’espace axial annulaire,  une trace inférieure (16a) connectée électriquement à la bague collectrice inférieure et une trace supérieure (16b) connectée électriquement à la bague collectrice supérieure,  un élément de protection (19) comportant une zone de guidage (191b) isolante électriquement et disposée entre la trace supérieure (16b) et la bague collectrice inférieure (10b),  caractérisé en ce que la bague d’espacement (20) comporte au moins un moyen interne (202) et l’élément de protection (19) comporte au moins un moyen externe (196), le moyen interne coopérant avec le moyen externe de sorte à interdire la rotation de la bague d’espacement par rapport à l’élément de protection.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118684-A1 (FR)
Title: Accessoire pour animal de compagnie
Inventor: STONA DANIEL
IPC: E01H1/12
Filed: 2021-01-09
Abstract: L’invention concerne un accessoire plat pouvant être utilisé pour réduire le nombre de déjections d’animal de compagnie présentes sur le sol. Cet accessoire plat est composé :   - d’une feuille (1),   - d’un moyen de fermeture (5,11) de cette feuille (1) qui :  forme une boucle en suivant la périphérie de la feuille,   est solidaire de celle-ci,  est mobile par rapport à elle,   deux entailles (6,7) étant prévues dans la périphérie de la feuille (1) pour permettre au moyen de fermeture (5,11) de former deux segments de préhension (8,9 ; 12,13),  et il a ceci de particulier qu’il comprend au moins un moyen de maintien (10) solidaire de la feuille (1) et situé sur une face de celle-ci, à distance de sa périphérie.  L’invention a également trait à l’utilisation d’un tel accessoire et à une méthode de réduction du nombre de déjections d’animal de compagnie, en particulier de chien, présentes sur le sol.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118996-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte d'un risque de calage de moteur thermique
Inventor: DUBOURG XAVIER
IPC: F02D45/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alerte d'un risque de calage d'un moteur thermique (13) de véhicule automobile comportant:  - une étape de calcul, en fonction de paramètres de conduite et d'environnement extérieur, d'un seuil de vitesse critique (S_vc) et/ou d'un seuil de régime critique (S_rc),  - une étape d'estimation d'une durée critique à l'issue de laquelle sera atteint le seuil de vitesse critique (S_vc) et/ou le seuil de régime critique (S_rc), et  - une étape d’émission d’un signal d’alerte à destination d'un conducteur lorsque la durée critique devient inférieure à un seuil de temps paramétrable, de sorte que le conducteur dispose de suffisamment de temps pour débrayer.  Figure 1
Patent FR-3119707-A1 (FR)
Title: Détecteur numérique à intégration numérique de charges
Inventor: FAVRE XAVIER
IPC: H04N5/30
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne un détecteur numérique (100) comprenant un capteur plan réalisé sur un substrat monolithique, le capteur plan comprenant       un ensemble de pixels (P(i,j)) organisé en matrice (13) selon des lignes et des colonnes et configuré de façon à générer des charges en fonction d’un rayonnement;  des conducteurs de colonnes (Yj), chacun reliant les pixels (P(i,j)) d’une même colonne et destinés à transporter les charges générées par les pixels (P(i,j)) ;  pour chacun des conducteurs de colonnes (Yj), un préamplificateur de charges (20) relié au conducteur de colonne (Yj), formant un conducteur de colonnes préamplifié (21j) et destiné à intégrer les charges transportées par ledit conducteur de colonne (Yj);  au moins un convertisseur analogique/numérique (22j) relié en série aux conducteurs de colonnes préamplifiés (21j), destiné à convertir les charges intégrées en sortie des préamplificateurs de charges (20) en une tension numérique ;  un bloc sérialisateur (23) relié au au moins un convertisseur analogique/numérique (22j), destiné à générer une tension de sortie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120129-A1 (FR)
Title: Dispositif correcteur de champ magnétique en IRM
Inventor: VERGARA-GOMEZ TANIA DEL SOCORRO
IPC: G01R33/48
Filed: 2021-02-23
Abstract: Dispositif correcteur de champ magnétique en IRM Dispositif correcteur (1) de champ magnétique en imagerie par résonance magnétique, destiné à être positionné sur une zone du corps d’un patient lors d’un examen en imagerie par résonance magnétique, comportant un substrat et au moins une piste conductrice (11) disposée sur ledit substrat, ladite au moins une piste conductrice (11) comportant au moins deux segments (S1 ; S2) reliés entre eux par au moins un composant électrique réactif (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122268-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance d’une installation de manipulation et de conditionnement d’objets de valeur
Inventor: SERBOUH IDIR
IPC: G07D11/20
Filed: 2021-04-26
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de traitement d’objets de valeur (L) pour une installation de traitement d’objets de valeur (L) au sein de laquelle sont au moins présentes les entités suivantes : un opérateur (OP) et un objet de valeur (L), caractérisé par le fait qu’il comporte :  - au moins une caméra 3D configurée pour capturer des images de ladite installation, y compris des images desdites entités (OP ; L) ;  - au moins un algorithme de détection automatique et d’analyse dynamique qui, à partir d’images capturées par ladite au moins une caméra, est configuré d’une part, pour reconnaître et identifier les positions successives desdites entités (OP ; L) et, d’autre part, pour déterminer les interactions possibles entre lesdites entités (OP ; L), ces positions et interactions constituant des « actes à valider » ;  - au moins un algorithme de supervision qui, à partir d’une part des résultats dudit au moins un algorithme de détection automatique et d’analyse dynamique et, d’autre part, de règles définissant des actes non autorisés, est en mesure de déterminer si les « actes à valider » sont autorisés ou non ;   - au moins une interface comprenant au moins un outil d’alerte qui se déclenche en raison d’un motif d’alerte, lorsqu’au moins une séquence d’images présente une situation permettant aux algorithmes précités de reconnaitre qu’au moins un « acte à valider » est un acte non autorisé.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122419-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un systeme a couche demixee et un tel systeme a couche demixee
Inventor: FONNE JEAN THOMAS
IPC: C03C17/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: L’invention concerne le procédé de fabrication d’un système à couche démixée notamment de verre, par traitement thermique flash par irradiation. L’invention concerne aussi le système à couche démixée ainsi obtenu.  Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3123172-A1 (FR)
Title: Procédés de compression et de décompression d’un fichier de modèle numérique de terrain ; fichiers compressé et décompressé et produit programme d’ordinateur associés.
Inventor: DEMOMENT RONAN YANN
IPC: H04N19/96
Filed: 2021-05-21
Abstract: Procédés de compression et de décompression d’un fichier de modèle numérique de terrain ; fichiers compressé et décompr e ssé et produit programme d’ordinateur associés.  Ce procédé (100) consiste à compresser un fichier de modélisation numérique de terrain – MNT source (1) pour produire un fichier MNT compressé (5), le fichier MNT source (1) comportant une tuile source (3) constituée d’une matrice de cellules, chaque cellule comportant une valeur d’élévation d’un point géographique du terrain modélisé : en représentant (110) la tuile source (3) sous la forme d’un arbre initial (115), l’arbre initial ayant une pluralité de niveaux de profondeur, chaque nœud terminal de l’arbre initial représentant une zone de la tuile correspondant à une unique cellule ; en élaguant (120) l’arbre initial (115) pour obtenir un arbre élagué (125) en utilisant un critère d’élagage ; en encodant (130) la valeur d’élévation associée à chacun des nœuds terminaux de l’arbre élagué (125) pour obtenir une valeur d’élévation différentielle en partant d’une élévation de référence ; et, en sérialisant (130) l’arbre élagué résultant de l’encodage pour obtenir le fichier MNT compressé (5), ledit fichier indiquant l’élévation de référence, puis une pluralité de séquences, chaque séquence comportant un en-tête indicatif d’un niveau de profondeur du nœud terminal considéré, et une charge indicative de la valeur d’élévation différentielle du nœud terminal considéré.   Figure pour l'abrégé : Figure 2