baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062994-A1 (FR)
Title: Chevalet en forme de potence utilisable sur 2 faces adaptable pour tout tableau meme de grandes dimensions muni d'un systeme amovible, reglable en hauteur pour supports tableaux et casiers desertes
Inventor: ANCHYSE FRANCK
IPC: A47B97/04
Filed: 2017-02-23
Abstract: Dispositif de chevalet double face, monté sur roues avec freins (2), modulable et réglable à volonté par de multiples systèmes. Le dispositif permet la mobilité du double chevalet et son utilisation par une personne de chaque côté. Son empreinte au sol est réduite du fait de son socle (1) et montant (3) en forme de potence. Sa stabilité et sa mise à niveau sont réalisées par un système de crémaillères (11) rendant amovible le positionnement de tableaux de toutes tailles. Un système de rails (12) dans le haut permet l'accrochage de tableaux de toutes dimensions y compris de grandes dimensions ou de grands triptyques. Un support repose-tableaux avec une inclinaison vers le haut, présentant une cale butoir à l'arrière(17), permet de recevoir des tableaux s'adossant aux montants intermédiaires (14) les rendant libres et stables. Un casier-desserte figure 6 permet de recevoir outils, brosseries et pots de peintures. Ces derniers étant fixés chacun sur deux consoles (15) s'accrochent sur un système de crémaillères (11 et 22) les rendant ainsi amovibles et réglables de bas en haut. Le concept de ce chevalet double face peut être réalisé et commercialisé en plusieurs dimensions en fonction des lieux et demandes, afin de répondre aux besoins des utilisateurs. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à des ateliers de peinture artistique de toutes spécialisations, des écoles de beaux-arts, à des particuliers artistes peintres et aux galeries d'exposition de tableaux.
Patent FR-3071589-A1 (FR)
Title: Appareil permettant la manipulation de la meche des bougies
Inventor: LANUSE PHILIPPE
IPC: F23D3/36
Filed: 2017-09-26
Abstract: Dans le cadre de l'utilisation de bougies (cierges), la présente invention concerne : A) un appareil permettant, selon les besoins de la combustion, de manipuler la mèche sans porter atteinte à sa qualité intrinsèque et à sa fonction. B) trois procédés nécessitant l'intervention de cet appareil pour : 1) mettre en forme courbe la mèche afin de lui donner la possibilité de se consumer régulièrement au fur et à mesure de la combustion de la bougie sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la dite mèche et à sa position. 2) enrober la mèche de paraffine après une extinction afin d'obtenir une combustion vigoureuse au ré-allumage, sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la mèche, à sa forme et à sa position. 3) permettre d'éteindre efficacement une bougie sans qu'il y ait de dégagement de fumée tout en préparant un ré-allumage avec une combustion vigoureuse grâce à l'enrobage de la mèche par de la paraffine sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la dite mèche, à sa forme et à sa position. La portée de cette invention s'étend à l'utilisation de lampes à huile et plus généralement, dans ce cadre, à toutes les combustions dont la mèche est le vecteur du brûlage d'un carburant liquide (ou devenu liquide).
Patent FR-3065034-A1 (FR)
Title: Procede d'arret et de redemarrage automatique d'un moteur de vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/22
Filed: 2017-04-07
Abstract: Un procédé d'arrêt et de redémarrage automatique d'un moteur de véhicule comprend une combinaison d'un ensemble de conditions (C1, C2) déterminant une autorisation (A1) pour l'exécution d'une étape de redémarrage automatique du moteur, l'ensemble de conditions (C1, C2) comprenant un frein de service passant d'un état non actionné à un état actionné (C1) lorsqu'une commande de stationnement est en position stationnement (C2).
Patent FR-3067542-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de transmission d'un contenu multimedia et equipements pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BRUYERE GUILLAUME
IPC: H04L47/629
Filed: 2017-06-29
Abstract: Un procédé de gestion de transmission d un contenu multimédia est proposé dans une passerelle multimédia. Le procédé comprend : déterminer qu une connexion de communication sans fil en mode point à point peut être établie avec un équipement utilisateur, l équipement utilisateur appartenant à un groupe d équipements contrôlé par la passerelle multimédia, le groupe comprenant au moins la passerelle multimédia et l équipement utilisateur; sur détermination qu une connexion de communication sans fil en mode point à point peut être établie avec un équipement utilisateur du groupe, établir la connexion de communication sans fil en mode point à point avec l équipement utilisateur, et établir une session de communication sans fil en mode point à point utilisant la connexion ; recevoir, depuis l au moins un équipement utilisateur, un message de requête de transmission de flux de données en streaming, la transmission utilisant la session de communication ; recevoir, depuis l équipement utilisateur, un flux de données transportant le contenu multimédia.
Patent FR-3069670-A1 (FR)
Title: Pare-feu logiciel
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-07-27
Abstract: Des applets (AA1, AB1) sont développées en langage orientée objet et compilées en code intermédiaire. Un pare-feu logiciel d'un système d'exploitation installé dans un composant électronique ou sur une carte électronique en vérifie l'exécution. Le système d'exploitation comporte un interpréteur interprétant et exécutant le code intermédiaire des applets (AA1, AB1), chaque applet (AA1, AB1) étant associée à un unique contexte (CA1, CB1, JB), chaque contexte (CA1, CB1, JB) étant associé à une ou plusieurs applets. De plus, chaque contexte (CA1, CB1, JB) est associé à un unique profil d'utilisation (PA, PB) parmi plusieurs profils d'utilisation, et chaque profil d'utilisation (PA, PB) est associé à un ou plusieurs contextes (CA1, CB1, JB). Lorsque le pare-feu logiciel est informé par l'interpréteur d'un accès depuis une première applet (AB1) vers une seconde applet (AB3, AA1), le pare-feu logiciel : détermine un profil source de l'accès ; détermine un profil destinataire de l'accès ; refuse l'accès lorsque le profil source de l'accès n'est pas identique au profil destinataire de l'accès, applique des règles de vérification d'accès entre contextes sinon.
Patent FR-3070668-A1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile a engrenage
Inventor: CRETIER ROMAIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un diffuseur arrière (2) de véhicule automobile comprenant au moins un panneau mobile (6) entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur arrière (2) est fixé sur un pare-chocs arrière (4) de véhicule automobile, le diffuseur arrière (2) comprenant un mécanisme motorisé comprenant au moins un engrenage (10) apte à permettre à une partie du panneau mobile (6) en position déployée de se plaquer sous le pare-chocs arrière (4) lorsque le diffuseur arrière (2) est fixé sur un pare-chocs arrière 4) de véhicule automobile
Patent FR-3068227-A1 (FR)
Title: Dispositif de doublage de poignee
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: A47B95/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'objet de l'invention est un levier amovible (L1) comportant des moyens d'emboîtement (10) et au moins un moyen de préhension (12) apte à être positionné sur une poignée (P1) d'ouverture ou de fermeture formant ainsi un doublage de poignée.
Patent FR-3077941-A1 (FR)
Title: Procede pour calculer une estimation d'un signal numerique module et de sa fiabilite
Inventor: SAHIN SERDAR
IPC: H04B7/0456
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer le calcul d'estimation des symboles d'un signal modulé et de la fiabilité de l'estimée, comportant au moins les étapes suivantes : • Une étape de calcul d'estimations souples (301) du signal par une technique de maximum de vraisemblance exacte ou approximée (304), en utilisant les symboles estimés x du bloc de données courant, les symboles estimés étant caractérisés par une mesure de fiabilité moyenne (302), • Une étape de division gaussienne (306) du signal estimé par maximum de vraisemblance, supposé blanc, par le signal estimé x pour générer une estimation souple du signal transmis, l'estimation étant caractérisée par une mesure de fiabilité par bloc de données, • Une étape de lissage adaptatif (307) sur le signal estimé par la division gaussienne et sur les mesures de fiabilités, pour fournir une estimation x du signal transmis et une mesure de fiabilité v associée.
Patent FR-3081612-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de depilage d'un empilement de plaques de materiau semi-conducteur
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: H01L21/67
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépilage d'un empilement (2) de plaques (4) de matériau semi-conducteur, comprenant des faces supérieure (6) et inférieure (8), des bords amont (10) et aval (12), l'empilement (2) comprenant des plaques supérieure (4A) et subséquente (4B). Selon l'invention, pour assurer la séparation d'une seule plaque de l'empilement à vitesse élevée, le procédé comprend les étapes suivantes : étape A) : saisie d'une portion (7) de la face supérieure de la plaque supérieure par un effecteur (30), à proximité du bord aval ; et étape B) : déplacement de l'effecteur pour actionner la portion saisie de façon à simultanément soulever le bord aval, et impartir une flexion élastique à la plaque supérieure pour la bomber en direction de la plaque subséquente, de façon à maintenir en appui le bord amont contre la plaque subséquente.
Patent FR-3084537-A1 (FR)
Title: Rotor a griffes comportant des elements magnetiques inter-griffe pour machine electrique tournante
Inventor: CHAILLOU JIMMY
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante présentant un axe de rotation et comportant deux roues polaires (31), chacune formée d'un plateau (32) s'étendant radialement et d'une pluralité de griffes (33) s'étendant axialement, chaque griffe d'une roue polaire s'étendant dans un espace formé entre deux griffes adjacentes de l'autre roue polaire et présentant une surface interne (42) disposée en regard de l'axe et une surface externe (43) opposée radialement à ladite surface interne ; au moins un élément magnétique (37) disposé entre deux griffes successives appartenant chacune à une des roues polaires (31) ; et au moins une armature (39) disposée contre une face externe (44) de l'élément magnétique. Le rotor comporte une couche isolante (41) s'étendant, au moins, dans et/ou à travers l'armature de manière à former une cale de rigidification (38) et sur une surface externe d'au moins une griffe.
Patent FR-3085619-A1 (FR)
Title: Procede d'impression par jet d'encre d'un motif sur une surface en matiere plastique
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B41J3/407
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'impression par jet d'encre d'au moins un motif sur une surface en matériau plastique, comprenant une phase de prétraitement de la zone (2) à imprimer, apte et destinée à permettre l'accrochage ou à augmenter l'adhésivité de l'encre (3) utilisée par rapport à une zone non prétraitée, suivi de l'application de l'encre (3) par au moins une tête d'impression (5), se déplaçant relativement selon au moins une direction (DD) par rapport à la surface. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à mettre en œuvre pour réaliser le prétraitement un moyen (6) dont la résolution d'application est supérieure à celle de ladite au moins une tête d'impression (5), et à prétraiter la surface uniquement au niveau de la ou des zone(s) (2) précisément circonscrite(s) destinée(s) à recevoir le(s) motif(s), puis à appliquer l'encre (3) sur une seconde zone (7) plus étendue que la zone prétraitée (2) considérée et englobant cette dernière et, enfin, après séchage ou réticulation de l'encre (3), à réaliser un traitement sélectif de gommage, d'effacement ou d'enlèvement de l'encre (3).
Patent FR-3087141-A1 (FR)
Title: Soudage d'une membrane etanche d'une cuve
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B63B25/16
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soudage de soudage d'une membrane de cuve étanche et thermiquement isolante, dans lequel sont présents : - au moins deux virures (1, 2) métalliques de la membrane étanche, et - au moins deux supports métalliques de soudure, - une paire de galets intérieurs, - une paire de galets extérieurs, de manière à réaliser une soudure à la molette simultanée de chacun des deux susdits bords latéraux relevés adjacents avec respectivement l'un desdits supports de soudure, intercalés entre lesdits bords relevés adjacents, grâce aux susdits galets intérieurs et extérieurs.
Patent FR-3093816-A1 (FR)
Title: Magnétomètre asservi en champ nul avec filtrage basse fréquence du champ de compensation
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G01R33/26
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre (20) destiné à la mesure d’un champ magnétique ambiant présentant une plage fréquentielle d’intérêt, comprenant : une source de pompage optique (2, 3) agencée pour émettre en direction d’une cellule (1) remplie d’un gaz atomique un faisceau de lumière polarisé linéairement selon une direction de polarisation, un circuit d’excitation de résonances paramétriques (7, 8) configuré de manière à induire dans la cellule un champ magnétique radiofréquence présentant deux composantes orthogonales à la direction de polarisation et oscillant chacune à sa propre fréquence d’oscillation, un circuit de détection de résonances paramétriques (9) configuré pour réaliser une détection synchrone (DSy, DSz) à un inter-harmonique des fréquences d’oscillation d’un signal électrique délivré par un photodétecteur (6) agencé pour recevoir le faisceau de lumière ayant traversé la cellule,un circuit d’asservissement en champ nul (10) configuré pour générer à partir de ladite détection synchrone un champ magnétique de compensation opposé à une composante du champ magnétique ambiant orientée selon la direction de polarisation. Le circuit d’asservissement (10) est configuré pour que le champ magnétique de compensation présente une atténuation dans la plage fréquentielle d’intérêt. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095174-A1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage anti-rotation pour un montant d’un véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-04-16
Abstract: Un dispositif d’habillage (1) équipe une doublure d’un montant d’un véhicule automobile, et comprend une pièce supérieure (4) comportant une partie inférieure (6) définie dans un décrochement et munie de deux premiers trous (8) destinés à son couplage à la doublure et deux deuxièmes trous (9) espacés suivant la direction longitudinale du véhicule, et une pièce inférieure (5) comportant une partie supérieure (7) munie de deux éléments de couplage (11) traversant les deuxièmes trous (8) pour coupler la partie supérieure (7) à la partie inférieure (6) avec un jeu suivant la direction verticale du véhicule. La partie inférieure (6) comprend deux troisièmes trous espacés suivant la direction longitudinale, et la partie supérieure (7) comprend deux pions de positionnement (12) traversant les troisièmes trous et empêchant la désorientation de la partie supérieure (7) par rapport à la partie inférieure (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095182-A1 (FR)
Title: Gousset d'habillage interieur de porte avant d'un vehicule
Inventor: LANATA JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-04-18
Abstract: Gousset d'habillage (10) intérieur de porte avant (1) d'un véhicule, formé d'un corps évidé intégrant une surface (11) de recouvrement d'un évidement (13). Le corps comprend au moins une entretoise (15) traversant l'évidement (13) et comportant une première extrémité (15a) solidaire de la surface (11) de recouvrement et une seconde extrémité (15b) destinée à servir d'appui à l'opposé de ladite première extrémité (15a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096616-A1 (FR)
Title: Planche de bord adaptee pour soutenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de support (8, 9) sont implantés dans des éléments de décoration (5, 6) ménagés dans les courbures des contours inférieur (14) et supérieur (15) délimitant un espace (18) dans la façade (3) de la planche de bord (1), un mécanisme de verrouillage (2) coopérant avec l’élément de décoration (6) pour bloquer ou libérer l'appareil multimédia (4). L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) dans sa façade (3) d’un appareil multimédia (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097144-A1 (FR)
Title: Outil de sertissage par frottement
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne un outil de sertissage (2) par frottement permettant, en une unique passe, de sertir un bord à sertir (6) sur un autre bord (5), que l’autre bord (5) soit courbe ou rectiligne. Pour ce faire, l’outil de sertissage (2) comprend une partie travaillante (11) comportant une vrille qui s’étend selon une ligne directrice courbe. Lors de la mise en œuvre de l’invention, le bord à sertir (6) frotte contre la vrille et s’enroule de façon hélicoïdale jusqu’à recouvrir l’autre bord (5). L’outil de sertissage (2) comprend en outre une partie support (12) configurée pour permettre de solidariser l’outil de sertissage (2) à un organe de déplacement (3) de type motorisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097953-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour véhicule automobile.
Inventor: DE VAULX CÉDRIC
IPC: H05B3/14
Filed: 2019-06-30
Abstract: Dispositif chauffant pour véhicule automobile. Dispositif chauffant (1) comprenant une surface d’échange (2) de chaleur et un bloc de raccordement (22) qui borde la surface d’échange (2) de chaleur, la surface d’échange (2) de chaleur comportant une suite de tubes (4) parallèles entre eux, chaque tube étant relié au bloc de raccordement (22), caractérisé en ce qu’au moins un des tubes est un tube chauffant (4) définissant une cavité interne (14) dans laquelle est disposé un ruban flexible à effet CTP (16).
Patent FR-3099007-A1 (FR)
Title: Stator bobiné pour une machine électrique tournante
Inventor: DELCROIX ERIC
IPC: H02K3/12
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention propose une pièce bobinée pour une machine électrique tournante comportant : un corps (27) comportant des encoches (37), un bobinage électrique (28) comprenant trois phases électriques (43), chaque phase électrique comprend deux terminaux de phase (42) et une pluralité de spires. Chaque terminal (42) d’une phase est connecté électriquement à un autre terminal d’une autre phase de manière à former point de connexion (47), les points de connexion étant espacés les uns des autres suivant un angle mécanique de 40°. Chaque phase électrique (43) présente une résistance électrique, lesdites résistances électriques étant égales les unes des autres. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099258-A1 (FR)
Title: Adaptation dynamique d’un environnement d’exécution d’élément sécurisé à des profils
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-07-26
Abstract: Une carte eUICC (10) comprenant un environnement d’exécution initial (100), des profils d’abonné (P1, P2, 210, 220), des adaptateurs associés (211, 221) et une routine adaptative (110) configurée pour appliquer ces adaptateurs. Un adaptateur permet d’adapter l’environnement d’exécution initial aux spécificités du profil correspondant lorsque ce dernier est activé. Pour permettre une adaptation dynamique de l’environnement d’exécution aux profils utilisés, la carte eUICC comprend en outre des adaptateurs inverses (212, 222) associés aux profils. L’adaptateur inverse du profil actif permet de restaurer l’environnement d’exécution initial lors de la désactivation ou suppression de ce profil. L’adaptation peut consister en une modification d’un classe Java de l’environnement d’exécution Java Card de l’eUICC, aux spécificités d’un profil. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102267-A1 (FR)
Title: Procédé pour contrôler l’accès d’un sportif à une compétition sportive
Inventor: BOURE EMELINE
IPC: G06F21/32
Filed: 2019-10-22
Abstract: Procédé pour contrôler l’accès d’un sportif à une compétition sportive, le procédé comportant : - acquérir, par une caméra (1), une image du sportif (2), - envoyer une requête de reconnaissance faciale, - retrouver l’identité du sportif, - envoyer une requête de vérification de licence sportive, - retrouver un statut de licence associé à l’identité du sportif, et - en fonction du statut de licence, envoyer un signal d’autorisation d’accès à un dispositif terminal (4). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095324-A1 (FR)
Title: Contenant à cosmétique de type bâton doté d’une structure fermée
Inventor: LEE DO HOON
IPC: A45D40/04
Filed: 2020-04-22
Abstract: Contenant à cosmétique de type bâton doté d’une structure fermée L’invention concerne un contenant à cosmétique de type bâton ayant une structure d’étanchéité, qui comporte un corps (10) ; un organe opérationnel (20) tourné conjointement avec le corps (10) et formé avec une saillie de vis (24) ; un tube de guidage (30) couplé à un côté du corps (10) et ayant une portion d’entrée (32) ; un godet à cosmétique (40) déplacé le long du tube de guidage (30) par une opération de rotation de l’organe opérationnel (20) et formé avec une rainure de vis (44a), dans laquelle le cosmétique en bâton (S) est attaché au godet à cosmétique (40) ; un organe de couplage d’outil (50) couplé à un côté opposé du corps (10) et pourvu d’un outil de maquillage (90) ; et des premier (60) et second (70) capuchons coiffants couplés aux deux côtés du corps, dans lequel des portions entre l’organe opérationnel (20) et le tube de guidage (30) et entre l’organe opérationnel (20) et l’organe de couplage d’outil (50) sont rendues étanches par des première (R1) et seconde (R2) bagues d’étanchéité, respectivement, et la portion d’entrée (32) du tube de guidage (30) est rendue étanche par le premier capuchon coiffant (60). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110691-A1 (FR)
Title: Estimation d’une réponse en ballottement d’une cuve par un modèle statistique entraîné par apprentissage automatique
Inventor: OUVRARD FLORENT
IPC: G01F23/22
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à l’estimation d’une réponse en ballottement d’une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport de gaz liquéfié. Un modèle statistique est entraîné par une méthode d’apprentissage automatique supervisé sur un ensemble de données d’essais pouvant comprendre des données d’essais en mer, le modèle statistique étant apte à estimer une réponse en ballottement de la cuve en fonction d’un niveau de remplissage de la cuve et d’un état courant de mer et optionnellement d’au moins l’un parmi un tirant d’eau du navire, une vitesse du navire et un cap du navire. Le modèle statistique ainsi entraîné est utilisé pour estimer une réponse en ballottement d’une cuve (2) étanche et thermiquement isolante pour transporter du gaz liquéfié. Dans une variante, le modèle statistique estime la réponse en ballottement à partir d’un niveau de remplissage de la cuve et d’un état courant de mer et optionnellement d’au moins l’un parmi un tirant d’eau du navire, une vitesse du navire et un cap du navire Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2