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Patent FR-3018282-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un film de graphene
Inventor: DIJON JEAN
IPC: C23C16/26
Filed: 2014-03-07
Abstract: Procédé d'élaboration d'un film de graphène comportant les étapes successives suivantes : - placer un substrat (1) et une source de carbone (2) dans une chambre de réaction (3), munie d'une entrée de gaz (4), - chauffer la source de carbone (2), sous un flux de gaz, de manière à convertir au moins une partie de la source de carbone (2) en un film de graphène sur le substrat (1). Le gaz est dépourvu d'hydrocarbure et la source de carbone (2) est une source de carbone solide.
Patent FR-3019848-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation pour ouverture et fermeture de volets a plusieurs battants
Inventor: DUFLOT MICHEL ALPHONSE AIME
IPC: E05F15/611
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif peu visible, automatique et autonome pour la manipulation de volets à plusieurs vantaux et pour tous les types de ferrage courants. Le dispositif utilise un système de câbles et de poulies fixées sur les vantaux et qui manœuvrent les vantaux les uns après les autres. Le déplacement des vantaux s'effectue par la rotation des poulies, solidaires des volets, qui sont mis en mouvement par la traction d'un câble. Le système est motorisé et une batterie assure son autonomie. Le verrouillage des vantaux est assuré soit manuellement par une poignée soit par des électro aimants. Le mécanisme est peu visible et ne masque pas la lumière des ouvertures puisque l'ensemble de la motorisation est placé dans des boitiers qui peuvent être encastrés de chaque côté des ouvertures. Les câbles et poulies de fonctionnement sont de petites tailles et peuvent être facilement dissimulés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la manipulation de vantaux comme les volets, ou portails battants.
Patent FR-3020975-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au reamorcage d'une electrode enrobee
Inventor: GALDEANO JEAN PAUL
IPC: B23K35/10
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif férritique permettant l'aide au réamorçage de l'électrode enrobée en minimisant les défauts de soudures. Il est constitué d'un dispositif nouveau additionnel à l'électrode enrobée non améliorée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'usage industriel mais aussi pour les particuliers.
Patent FR-3027227-A1 (FR)
Title: Hydrolats de plantes non aromatiques, nouvelles compositions medicinales, pharmaceutiques et para-pharmaceutiques en contenant et leur applications
Inventor: TEAI TAIVINI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des nécessités de la vie et plus particulièrement aux domaines médical, pharmaceutique et parapharmaceutique. La présente invention se rapporte à la réalisation d'hydrolats standardisés obtenus à partir de plantes non aromatiques utilisées dans la médecine traditionnelle polynésienne par vapo-distillation . A titre indicatif, les plantes concernées sont les suivantes : Nom commun : Tiare Tahiti ; Nom botanique : Gardenia tahitensis ; Partie végétale utilisée : fleurs & feuilles. Nom commun : Papayer ; Nom botanique : Carica papaya ; Partie végétale utilisée : feuilles. Nom commun : Cocotier ; Nom botanique : Cocos nucifera ; Partie végétale utilisée : pulpe. Nom commun : Noni ; Nom botanique : Morinda citrifolia ; Partie végétale utilisée : feuilles & fruits. Nom commun : Arbre à pain ; Nom botanique : Artocarpus altilis ; Partie végétale utilisée : feuilles et fruits. Nom commun : Corossol ; Nom botanique : Annona muricata ; Partie végétale utilisée : feuilles & fruits. Nom commun : Aloe vera ; Nom botanique : Aloe barbadensis ; Partie végétale utilisée : feuilles. Nom commun : Carambole ; Nom botanique : Averrhoa carambola ; Partie végétale utilisée : fruits. Nom commun : Bois de rose de Tahiti® ; Nom botanique : Thespesia populnea ; Partie végétale utilisée : feuilles & fruits. Nom commun : Tamanu ; Nom botanique : Calophyllum inophyllum ; Partie végétale utilisée : fruits ou feuilles. Nom commun : Goyavier ; Nom botanique : Psidium guajava ; Partie végétale utilisée : feuilles & fruits. Nom commun: Vétiver; Nom botanique: Chrysopogon zizanoides ; Partie végétale utilisée: feuilles. Ces hydrolats sont caractérisés par un rapport massique plantes/eau, par une réfrigération immédiate, et par addition d'une composition de conservation. Ces hydrolats sont définis par un profil d'analyse chimique réalisé par CPG/DIF et CPG/SM et par des activités biologiques associées aux molécules identifiées.
Patent FR-3021081-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-05-16
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X) et au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), le corps pendulaire (3) comprenant : - une entretoise (5) coopérant avec au moins un organe de roulement (16) coopérant par ailleurs avec le support (2) pour guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), - une masse pendulaire (9), et - au moins un bras de liaison (7, 8) solidaire d'une part de l'entretoise (5) et d'autre part de la masse pendulaire (9), et dont au moins une portion (44) est interposée radialement entre l'entretoise (5) et la masse pendulaire (9).
Patent FR-3024574-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication par couplage magnetique
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication par couplage magnétique comportant un module de communication relié à une première bobine (100) planaire. Ladite première bobine (100) est adaptée à former un champ magnétique dont les lignes de champ sont orthogonales au plan de ladite première bobine (100) dans une première zone (10) dudit plan. Le dispositif comporte des moyens d'orienter le champ magnétique de telle sorte que les lignes de champ ne sont pas orthogonales au plan de ladite première bobine (100) dans une deuxième zone (20) dudit plan.
Patent FR-3027399-A1 (FR)
Title: Appareil de sonde atomique tomographique et procede d'analyse d'un echantillon assistes par faisceau de particules, et utilisation d'un tel procede
Inventor: VINCENT PASCAL
IPC: H01J49/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de sonde atomique tomographique assistée par faisceau de particules, du type dans lequel un échantillon (14) est soumis à un procédé d'évaporation atomique contrôlée, ledit appareil comportant notamment : -une chambre à vide (12) apte à recevoir un échantillon (14) à analyser ; -un dispositif de détection (20) d'éléments émis par l'échantillon ; -un dispositif de bombardement (22) de l'échantillon par faisceau focalisé de particules chargées, caractérisé en ce que le dispositif de bombardement (22) délivre un faisceau de particules chargées sous une tension d'accélération comprise entre 500 V et 200 kV, sous un courant inférieur à 50 nano-ampères (nA) au niveau de l'échantillon. L'invention concerne aussi un procédé d'analyse d'un échantillon (14) avec un appareil (10) de sonde atomique tomographique assistée par faisceau de particules et l'utilisation d'un tel procédé.
Patent FR-3030088-A1 (FR)
Title: Radio-etiquette
Inventor: ALARCON RAMOS JUVENAL
IPC: H01Q9/14
Filed: 2014-12-11
Abstract: Radio-étiquette apte à indiquer à un lecteur, par l'intermédiaire d'une liaison sans-fil, qu'une variation d'énergie a franchi un seuil prédéterminé, cette variation d'énergie étant choisie dans le groupe composé d'une variation de la température de la radio-étiquette et d'une variation du champ magnétique dans lequel est plongé la radio-étiquette . Cette radio-étiquette comporte un matériau transducteur (50) choisi dans un groupe composé d'un matériau à mémoire de forme thermique, d'un matériau magnétostrictif et d'un matériau à mémoire de forme magnétique. Ce matériau transducteur est déposé et fixé sans aucun degré de liberté sur un substrat (12) ou une antenne (14) de la radio-étiquette pour former avec le substrat ou l'antenne une structure multicouche qui déforme l'antenne (14) en flexion entre une conformation fléchie et une conformation moins fléchie lorsque la variation d'énergie franchit le seuil prédéterminé.
Patent FR-3030985-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees radio-cellulaires mis en oeuvre par une carte sim, notamment a des fins de securite
Inventor: COLLET YANN
IPC: H04W28/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne le traitement de données radio-cellulaires en particulier par une carte SIM d'un terminal en situation de mobilité, laquelle carte SIM reçoit un identifiant courant de cellule (S2), et compare l'identifiant courant avec un identifiant précédemment stocké en mémoire, pour générer éventuellement une notification destinée à un serveur distant, en cas de différence entre l'identifiant courant et un identifiant précédemment stocké en mémoire. Plus particulièrement, la carte SIM stocke en mémoire une liste d'identifiants courants de cellules respectives dans lesquelles se situe successivement le terminal (S5), et l'émission d'une notification au serveur (S4) est conditionnée par l'absence de l'identifiant courant dans cette liste (KO - S3).
Patent FR-3031007-A1 (FR)
Title: Solution biologique contre les mouches
Inventor: CARDONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition phytosanitaire d'origine naturelle pour lutter contre les mouches, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un extrait d'ail ; - un extrait de végétal contenant de la saponine ; - des terpènes de pin ; - de l'huile essentielle d'eucalyptus ; - des terpènes d'orange douce ; - au moins une huile végétale ; - au moins un émulsifiant ; - de l'huile essentielle de pyrèthre ; - de l'huile essentielle de tanaisie ; - de l'huile essentielle de basilic.
Patent FR-3035911-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonds electriques pour manoeuvrer des panneaux solaires
Inventor: NOUAILLE DEGORCE SIXTE
IPC: E05D1/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: Cette invention est un dispositif répondant à quatre exigences d'une installation photovoltaïque articulant et manœuvrant électriquement certains panneaux, par pivotement autour d'un axe. La protection du mécanisme et des panneaux, contre les dégradations que pourrait provoquer un obstacle au pivotement, est assurée par un système d'autodébrayage associé ou non à une sécurité électrique. Une manœuvre manuelle des panneaux est possible par débrayage du mécanisme de rotation, permettant d'ouvrir les panneaux en l'absence d'alimentation électrique. Un entrainement par roue dentée et vis sans fin interdit tout mouvement intempestif des panneaux sous l'action du vent. Le mouvement est contrôlé dans sa course, par contrôle du nombre de pas des moteurs (moteur pas à pas), par capteur électrique, potentiomètre, ou autre, permettant d'asservir la course des panneaux.
Patent FR-3031453-A1 (FR)
Title: Procede de traitement capillaire apportant de la brillance au moyen d'un dispositif aerosol
Inventor: SMAIL NADIA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement capillaire comprenant l'application sur les cheveux d'une composition comprenant au moins un corps gras au moyen d'un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant la composition et un ou plusieurs agents propulseurs, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement un orifice de distribution (12).
Patent FR-3040193-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction catalytique selective
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une boîte de mélange (10) pour système de réduction catalytique sélective destinée à être installée dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique, caractérisée en ce que ladite boîte de mélange comporte : - un premier compartiment (110) configuré pour guider et accélérer des gaz d'échappement, - un deuxième compartiment (210) comprenant une zone d'injection d'un agent réducteur et un couloir rectiligne dans lequel est apte à être réalisé un mélange entre ledit agent réducteur et lesdits gaz d'échappement issus dudit premier compartiment (110), et - un troisième compartiment (310) configuré pour homogénéiser ledit mélange issu dudit deuxième compartiment (210).
Patent FR-3041034-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation des gaz d’echappement comportant un filtre cyclonique
Inventor: LEMEE GUILLAUME
IPC: F02M26/15
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur comportant un moteur (2) thermique avec une ligne d'admission d'air à son entrée (1), une ligne (7, 8) d'échappement à sa sortie (3) et un système de recirculation (5, 6, 9, 11) des gaz d'échappement présentant un piquage sur la ligne (7, 8) d'échappement en dérivation d'une portion avale (8). Le système comprend un filtre cyclonique (5) présentant une entrée en aval du piquage, une première sortie raccordée à la portion avale (8) de la ligne (7, 8) et une seconde sortie raccordée à l'entrée (1) du moteur en séparant les gaz en un flux filtré sortant par la première sortie et un flux contenant les particules les plus lourdes des gaz sortant par la seconde sortie, une vanne de dérivation (4) étant prévue dans le système au niveau du piquage pour au moins interdire dans une position l'entrée de gaz dans le système.
Patent FR-3043202-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression
Inventor: BAILLY ERIC
IPC: G01L9/12
Filed: 2015-11-03
Abstract: Capteur (1) de pression comprenant un substrat (2), une membrane (5) déformable et des moyens de mesure (4,6) d'une déformation de la membrane (5), la membrane (5) délimitant au moins en partie une première enceinte étanche (10) avec le substrat, caractérisé en ce que le substrat (2) porte une unité de traitement (20) pour délivrer un signal électrique en fonction d'une déformation de la membrane (5), 1'unité de traitement (20) s'étendant dans l'enceinte étanche (10).
Patent FR-3049925-A1 (FR)
Title: Chaumard de guidage d'un element d'ancrage d'une structure offshore
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: B63B21/50
Filed: 2016-04-11
Abstract: Ce chaumard (5) de guidage d'un élément d'ancrage (3) d'une structure offshore, telle qu'une structure flottante, à un point d'ancrage, du type comportant des moyens de guidage (11) de l'élément d'ancrage (3) et des moyens (12) de verrouillage en position de cet élément d'ancrage, comportant des moyens (13) en forme de mâchoire de blocage comprenant deux mors de blocage déplaçables par des moyens de manœuvre actionnés par des moyens de commande, entre une position fermée de blocage en translation de l'élément d'ancrage et une position ouverte de libération de l'élément d'ancrage, est caractérisé en ce que les moyens de commande sont des moyens de commande à impulsion et en ce que les moyens de manœuvre comprennent des moyens à cliquets (16) définissant des positions stables successives ouverte et fermée, des moyens en forme de mâchoire (13).
Patent FR-3053779-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de calcul de prediction de performance de navigation estimee
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de calculer la prédiction de performance de navigation estimée pour une trajectoire associée à une liste de segments d'un plan de vol. L'invention concerne aussi un procédé permettant d'afficher les performances de navigation en une trajectoire corridor permettant de garantir la conformité aux exigences de performance de navigation et en offrant une visualisation immédiate de la latitude de navigation dans un corridor.
Patent FR-3047118-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’un faisceau de photons polychromatique et spatialement autoadapte
Inventor: KRUPA KATARZYNA
IPC: H01S3/106
Filed: 2016-01-22
Abstract: Un dispositif de génération (DG) comprend : • une source laser impulsionnelle (SL) délivrant des photons primaires présentant au moins une longueur d'onde, • des moyens de mise en forme (MM) agissant sur les photons primaires pour délivrer un faisceau d'entrée, • un cristal non linéaire (CN), et • des moyens de contrôle (MC) générant dans le cristal non linéaire (CN) au moins un champ électrique synchrone avec le faisceau d'entrée et propre à induire dans ce dernier (CN) un désaccord de phase par un effet électro-optique pour convertir les photons primaires du faisceau d'entrée en des photons secondaires ayant des longueurs d'onde appartenant à un super-continuum.
Patent FR-3028544-A1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur pour une couverture de piscine comprenant des poussoirs
Inventor: DE CARVALHO EMMANUEL GERMANO
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-01-26
Abstract: Il est proposé un enrouleur-dérouleur (1) pour une couverture (C) de piscine (P) comprenant un chariot (4) monté sur roues (8), un support (22) d'enroulement pour la couverture (C) de piscine (P), le support (22) étant mobile en rotation par rapport au chariot (4), et au moins un poussoir (48) mobile entre une position dans laquelle il est à distance d'une portion de couverture déroulée du support d'enroulement et une position dans laquelle il sollicite vers le sol la portion de couverture déroulée.
Patent FR-3047672-A1 (FR)
Title: Unite pour la preparation de substances a usage medical
Inventor: QUINSON FABRICE
IPC: B01L1/00
Filed: 2016-02-11
Abstract: Unité (100) pour la préparation de substances à usage médical, ladite unité étant délimitée par une enceinte (101) parallélépipédique rigide et étanche enfermant en son sein un volume qui, au moyen d'une pluralité de cloisons (102), est segmenté en une pluralité de zones.
Patent FR-3050224-A1 (FR)
Title: Verrou electromagnetique
Inventor: BACLE RENAUD
IPC: E05C19/16
Filed: 2016-04-19
Abstract: Sous-ensemble 71 de verrou électromagnétique 10 comprenant un corps 73 agencé pour se fixer sur un dormant 3 ou un ouvrant 7 et une ventouse électromagnétique 75 ou une contre-plaque 75 attachée au corps 73, ledit sous-ensemble 71 étant agencé pour coopérer avec un sous-ensemble correspondant 71 fixé sur l'ouvrant 7 correspondant, respectivement sur le dormant 3 correspondant, la ventouse électromagnétique 35, respectivement la contre-plaque 75, étant agencée de manière à venir en contact contre une contre-plaque 75, respectivement une ventouse électromagnétique 35, du sous-ensemble correspondant 31 lorsque le dormant 3 et l'ouvrant 7 sont dans une position relative préétablie, ledit sous-ensemble 71 comprenant une vis de réglage 83 de la contre-plaque 75, respectivement de la ventouse électromagnétique 35, de sorte que la position relative de la contre-plaque 75, respectivement de la ventouse électromagnétique 35, et du corps 33 dudit ensemble 31 est ajustée par vissage et dévissage de ladite vis de réglage 83, une vis de blocage concentrique à la vis de réglage 83 et agencée de sorte que la vis de réglage 83 est immobilisée par le serrage de ladite vis de blocage, et un lardon 79 logé dans le corps 73, solidaire dudit corps 73 et formant écrou pour la vis de réglage 83 et butée pour la vis de blocage.
Patent FR-3051220-A1 (FR)
Title: Obturateur d'un orifice d'endoscopie d'une turbine de turbomachine
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-05-13
Abstract: Turbine d'une turbomachine comprenant : - un carter (5) annulaire ; - au moins un distributeur (4) annulaire situé dans le carter (5) et comprenant une plate-forme (9) annulaire externe fixée sur le carter (5), la plate-forme (9) comprenant un orifice (14) d'endoscopie sensiblement radial ; - une tôle (11) annulaire de protection thermique positionnée entre le carter (5) et la plate-forme (9) ; - un bouchon (15) porté par le carter (5) et comprenant un obturateur (16) mobile de fermeture de l'orifice (14) d'endoscopie, l'obturateur (16) s'étendant le long d'un axe (B) sensiblement radial et traversant une ouverture (18) sensiblement radiale de la tôle (11); caractérisée en ce qu'une portion (43) intermédiaire de l'obturateur (16) en regard d'un bord (19) périphérique de l'ouverture (18) possède un diamètre maximal supérieur ou égal au diamètre d'une portion (42) interne de l'obturateur (16) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la tôle (11).
Patent FR-3052254-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination du mouvement d'un element rotatif, en particulier pour les releves de compteurs d'eau et/ou de gaz
Inventor: ONDE VINCENT
IPC: H03M7/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'élément rotatif est équipé d'un motif représentatif d'un code binaire réfléchi sur au moins trois bits. Un étage de détection (ET1) comportant au moins trois capteurs (CPTX, CPTY, CPTZ) coopérant avec l'élément rotatif (1) est configuré pour délivrer un signal incident (X,Y,Z) codé en binaire réfléchi sur au moins trois bits, comportant éventuellement un ou des états interdits, lors de la rotation dudit motif (MTF) devant lesdits capteurs. Un circuit de transcodage (2) est configuré pour convertir le signal incident en un signal intermédiaire (A, B) codé en binaire réfléchi sur deux bits. Un étage de décodage (3) reçoit le signal intermédiaire et comporte un circuit de décodage (30) configuré pour délivrer au moins un signal d'horloge (CLK1) représentatif de la quantité de rotation de l'élément rotatif (1) et un signal de direction (DIR) représentatif du sens de rotation. Un étage de traitement (4) est configuré pour déterminer le mouvement de l'élément rotatif et comporte au moins un compteur à usage générique (40) destiné à recevoir ledit au moins signal d'horloge (CLK1) et ledit signal de direction (DIR).
Patent FR-3054460-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un modele non permanent
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: B22C9/10
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un premier noyau (12) et d'un deuxième noyau (14) pour la réalisation d'un modèle non permanent configuré pour former par moulage à cire perdue une pièce comportant une première cavité et une deuxième cavité correspondant respectivement au premier noyau et au deuxième noyau. L'invention se caractérise par le fait qu'on assemble les premier (12) et deuxième (14) noyaux avec une première entretoise (20), la première entretoise (20) étant disposée entre les premier et deuxième noyaux.
Patent FR-3039950-A1 (FR)
Title: Serveur de cles cryptographiques incorpore dans un systeme de transfert de donnees
Inventor: ANTHONY DEVEN J
IPC: H04L9/30
Filed: 2016-07-28
Abstract: Des systèmes et procédés pour la gestion de clés cryptographiques dans un système de transfert de données aéronautique sont proposés. Un dispositif hôte (110) associé au système de transfert de données aéronautique peut recevoir une ou plusieurs clés cryptographiques (115) via une interface d'entrée de clé. Par exemple, dans un mode de réalisation, le dispositif hôte (110) peut recevoir une ou plusieurs clés cryptographiques depuis une cartouche de données amovible (130). Le dispositif hôte (110) peut agir comme un serveur de clés pour d'autres unités cryptographiques (115). Par exemple, le dispositif hôte (110) peut distribuer une ou plusieurs clés cryptographiques vers d'autres unités cryptographiques (115) via un bus d'aéronef. Les autres unités cryptographiques (115) peuvent utiliser les une ou plusieurs clés cryptographiques pour le traitement cryptographique de données.