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Patent FR-3065017-A1 (FR)
Title: Kit de contruction d'une habitation d'urgence, procede de construction et habitation.
Inventor: KOWALIK HERVE
IPC: E04H1/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: Kit (17) de construction d'une habitation d'urgence (1), comprenant au moins : - une pluralité d'éléments de base (19A), chaque élément de base comprenant une plaque de base (25) pliable selon au moins deux lignes de pliage (27, 29) prédéfinies parallèles à une direction longitudinale, les lignes de pliage définissant au moins un pan central (31) et deux pans adjacents, chaque élément de base étant mobile entre une position plane adaptée pour emballer le kit (17), et une position pliée dans laquelle les pans adjacents forment un angle sensiblement droit avec le pan central, les éléments de base étant configurés pour construire des poutres (161, 167) comportant au moins deux des éléments de base fixés l'un sur l'autre et se chevauchant selon la direction longitudinale, les pans adjacents de chacun des deux éléments de base étant dirigés respectivement vers le pan central de l'autre des deux éléments de base, chaque poutre formant un tube longitudinal, - une pluralité d'entretoises (21) configurées respectivement pour lier au moins deux des poutres entre elles, les poutres et les entretoises étant configurées pour former des structures de paroi (3A, 5A, 7A, 9A, 11A, 13A), - une pluralité de plaques de surface (3B, 5B, 7B, 9B, 11 B, 13B) configurée pour être fixée respectivement sur les structures de paroi et pour former au moins un mur (5, 7, 9, 11), une toiture (13), et optionnellement un sol (3) de l'habitation d'urgence. Procédé de construction et habitation correspondants.
Patent FR-3065307-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'une empreinte d'une partie corporelle.
Inventor: FOURRE JOEL-YANN
IPC: G06V30/144
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif compact de capture d'une empreinte d'une partie corporelle travaillant en réflexion totale à fond sombre. Le dispositif comprend une pluralité d'éléments optiquement couplés comprenant : une première lame transparente (120) comprenant une face supérieure (1200) sur laquelle peut reposer la partie corporelle portant l'empreinte à imager ; une source lumineuse (121); un écran opaque à la lumière (122) situé en dessous de la première lame transparente (120) comportant un réseau de trous; une deuxième lame transparente (123) située en dessous de l'écran opaque (122); et un capteur (124) apte à générer une image d'empreinte situé en dessous de la deuxième lame transparente (123) ; chaque lame transparente ayant un indice de réfraction supérieur à un indice de réfraction de l'air, et la source lumineuse pouvant être positionnée au niveau de l'écran pour éclairer directement la face supérieure ou en dessous de l'écran pour éclairer la face supérieure à travers les trous.
Patent FR-3065935-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage a transition securisee d’un systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile.
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/10
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage à transition sécurisée d'un système d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile comportant : - une étape initiale de conduite dans un mode entièrement autonome où le déplacement longitudinal et le déplacement latéral du véhicule sont entièrement gérés par le système automatisé (100) ; et - une étape de conduite dans un mode manuel (600) ; caractérisé en ce que la détection simultanée depuis ledit mode de conduite entièrement autonome de la présence d'au moins une main du conducteur sur le volant ainsi que de l'appui sur l'une des pédales d'accélération ou de freinage du véhicule (110) entraine le passage automatique et immédiat dans ledit mode de conduite manuel.
Patent FR-3067441-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les fuites d'un raccordement d'une canalisation
Inventor: AURIAC VINCENT
IPC: F16L55/168
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention a pour objet un dispositif de protection contre les fuites d un raccordement d au moins deux portions de canalisation connectées entre elles par un raccordement (30), le dispositif comportant un boîtier (2) présentant des ouvertures (O1, O2) pour permettre le passage des portions de canalisation (31, 32), ledit boîtier (2) comportant une première et une deuxième demi-coquilles (11, 12) assemblées ensemble et des moyens d étanchéité (41, 42) pour relier les ouvertures (O1, O2) du boîtier (2) aux portions de canalisation (31, 32), les deux demi-coquilles étant assemblées ensemble par un système élastique d encliquetage (14, 15) et le boîtier comportant en outre des joints d étanchéité (17) interposés au niveau de la jonction des deux demi-coquilles (11, 12).
Patent FR-3068021-A1 (FR)
Title: Barrette pour plancher mouvant d'un dispositif de plateau de chargement a plancher mouvant
Inventor: LEGRAS JEAN-REMY
IPC: B65G25/06
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne une barrette (4) pour plancher mouvant (3) d'un dispositif de plateau de chargement à plancher mouvant, ladite barrette (4) comporte, d'une part, une coulisse (5) destinée à être montée en coulissement par rapport à un châssis du dispositif et, d'autre part, une latte (6) qui est rendue solidaire de la coulisse (5) et qui comporte un corps de latte (60) ainsi qu'au moins un rebord supérieur (61) s'étendant latéralement et longitudinalement par rapport à ce corps de latte (60) et/ou au moins un rebord inférieur (62) s'étendant latéralement et longitudinalement par rapport à ce corps de latte (60). Cette barrette (4) est caractérisée en ce qu'elle comporte, encore, d'une part, au moins un moyen d'étanchéité (7) interposé entre la coulisse (5) et le rebord supérieur (61) de la latte (6) et, d'autre part, au moins un moyen de répulsion (8) pour repousser ce ou ces moyens d'étanchéité (7) en direction de la coulisse (5) et/ou du rebord supérieur (61). L'invention concerne, encore, un plancher mouvant (3) comportant une telle barrette (4) et un dispositif de plateau de chargement à plancher mouvant (3).
Patent FR-3068396-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pompe haute pression de type digitale
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: F02M59/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d'une pompe haute pression (20) de type digitale, le procédé de commande comportant les étapes successives suivantes lorsque le moteur à combustion interne n'arrive pas à démarrer durant la procédure démarrage :  vérification des paramètres externes du moteur à combustion interne ;  mesure d'un paramètre physique au niveau de la sortie haute pression (20_3),  application d'un signal électrique de commande de décollage (SD) en remplacement du signal électrique de commande à la pompe haute pression (20) durant la procédure de démarrage lorsque le paramètre physique mesuré au niveau de la sortie haute pression (20_3) est inférieur ou égal à une valeur de référence,  arrêt de la procédure de démarrage après un temps déterminé lorsque le paramètre physique mesuré au niveau de la sortie haute pression (20_3) est supérieur à la valeur de référence.
Patent FR-3070184-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air chaud au col d'une tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: GONZALEZ JEREMY PAUL FRANCISCO
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour arrière de turbomachine (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : - une veine primaire (Vp), définie à son extrémité avale par une tuyère primaire (11), - un tuyère secondaire (110) définissant une portion de veine secondaire (Vs) et où peuvent se rejoindre les flux issus de la veine secondaire (Vs) et la veine primaire (Vp), la tuyère étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère, - un système de diffusion (200) d'air chaud comprenant un prélèvement (210) situé dans un élément définissant une portion de la veine primaire (Vp), et configuré pour prélever du flux circulant dans la veine primaire (Vp) ; un diffuseur (220) positionné sur une au moins une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement au niveau du col (112) et/ou entre le bord de fuite (120) de la veine primaire (Vp) et ledit col (112) ; une canalisation (230), traversant la veine secondaire (Vs), et reliant le prélèvement (210) au diffuseur (220).
Patent FR-3071752-A1 (FR)
Title: Capsule a ouverture par traction equipee d’une reprise d’air
Inventor: CROIBIER SEBASTIEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne une capsule (1) à ouverture par traction d'axe longitudinal X comportant d'une part, un corps fixe (3) et d'autre part, une tête mobile (4) en translation selon l'axe X par rapport au corps fixe (3), la capsule comportant un passage de reprise d'air (16).
Patent FR-3073803-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la conduite d’un vehicule lors d’une defaillance d’un equipement et systeme associe.
Inventor: LE CHAFFOTEC ALBAN
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule comportant au moins un mode d'assistance, un module d'évaluation du contexte de conduite à partir de données provenant d'un premier groupe de capteurs et d'un deuxième groupe de capteurs, les données provenant dudit deuxième groupe étant au moins partiellement redondantes des données provenant dudit premier groupe, caractérisé en qu'il comprend des étapes de : - Détermination (EO) du contexte de conduite à partir du premier groupe de capteurs et du deuxième groupe de capteurs, Et en réponse à la détection d'une défaillance d'un capteur de l'un du premier ou du deuxième groupe de capteurs, des étapes de : - Déclenchement (E1) d'une phase de reprise en main par le conducteur du véhicule, - Détermination (E2) du contexte de conduite à partir des données provenant du premier ou deuxième groupe de capteurs à l'exception du capteur défaillant.
Patent FR-3064026-A1 (FR)
Title: Amelioration d'une installation de nettoyage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LE POLLES SEBASTIEN
IPC: F02M25/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne une installation de nettoyage pour un système de motorisation comprenant un moteur à combustion interne et un circuit de circulation de gaz ; le moteur comprend une pluralité d'entrées (2a, 2b) de produits à brûler et une sortie de gaz d'échappement (3) ; le circuit de circulation des gaz comprend une pluralité de conduites et une pluralité de pièces mobiles (7) agencées ensemble pour amener sur l'une des entrées du moteur un mélange gazeux approprié ; la dite pluralité de pièces mobiles comprend au moins une pièce mobile. L'installation de nettoyage comprend un dispositif d'injection adapté pour réaliser une séquence de nettoyage du système de motorisation en injectant un fluide nettoyant sur l'une des entrées du moteur. Selon l'invention, l'installation est caractérisée en ce qu'elle comprend également un moyen de diagnostic agencé pour déterminer, pendant le fonctionnement du système de motorisation, un taux d'encrassement du dit système de motorisation en fonction d'un taux de défectuosité d'au moins une des pièces mobiles (7), et un moyen de commande agencé pour fournir au dispositif d'injection des paramètres de nettoyage pour la mise en œuvre de la séquence de nettoyage, les dits paramètres de nettoyage étant fonction du taux d'encrassement du système de motorisation. Application à l'entretien des véhicules automobiles et des moteurs industriels
Patent FR-3066288-A1 (FR)
Title: Lunettes spatio-temporelles
Inventor: MAYAN PIERRE YVES
IPC: G06F3/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: Dispositif composé d'une paire de lunettes (1) connectées à un système de géolocalisation satellitaire (2) par 1'intermédiaire d'une unité centrale informatique équipée d'un logiciel spécifique (3), d'une unité de commande (5) et d'une unité de stockage des données (6), capable, tout en enregistrant les données spatiotemporelles d'un parcours, de projeter devant les yeux de son utilisateur, un curseur (4) matérialisant les données spatio-temporelles du même parcours, issues d'un enregistrement antérieur.
Patent FR-3067568-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une boisson alimentaire stabilisee a base de jus de fruits comprenant des extraits de microalgues et/ou des cyanobacteries
Inventor: PECQUET MAXIME
IPC: A61K36/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la valorisation de la biomasse notamment de la biomasse algale, plus précisément la présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'une boisson alimentaire de longue conservation, de préférence plus de 6 mois, de pH acide, de préférence à base de jus de fruits, comprenant des extraits de microalgues eucaryotes ou procaryotes (cyanobactéries), ainsi que la boisson alimentaire stabilisée obtenue par ce procédé.
Patent FR-3079077-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique a connecteur electrique monte et surmoule sur un cable electrique, procede de realisation associe
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R24/38
Filed: 2018-03-16
Abstract: La présente invention consiste essentiellement remplacer toutes les pièces de protection mécanique (tube ondulé, capot) et d'étanchéité (joints annulaires) qui sont rapportés mécaniquement dans les solutions de connexion électrique, notamment de connexion coaxiale, selon l'état de l'art, par une jonction surmoulée directement sur l'enveloppe conductrice (férule, coque, ou deux demi-coques), en partie à l'intérieur du boitier de connecteur et autour de la partie de gaine extérieure du câble qui est à proximité du boitier.
Patent FR-3080095-A1 (FR)
Title: Systeme pour le lancement d'une aile de parapente depuis la stratosphere
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: B64D17/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un système pour le lancement d'une aile de parapente (30) depuis la stratosphère comportant : - un ballon stratosphérique (3), - une rampe de lancement (10) reliée au ballon stratosphérique, la rampe de lancement s'étendant entre une première portion (14), située à une première hauteur et ayant une première pente, et une deuxième portion (16) située à une deuxième hauteur et ayant une deuxième pente, la deuxième hauteur étant inférieure à la première hauteur et la deuxième pente étant inférieure ou égale à la première pente, la deuxième pente étant en outre inférieure ou égale à 70%, - un élément de liaison (18) bloqué en position sur la première portion de la rampe de lancement, l'élément de liaison étant configuré pour se déplacer le long de la rampe de lancement de la première portion vers la deuxième portion suite à son déblocage, - une aile de parapente reliée par une pluralité de suspentes (40) à l'élément de liaison, et - un actionneur du lancement.
Patent FR-3085136-A1 (FR)
Title: Revetement interieur pour vehicule automobile, comportant un cadre de fixation dispose entre un tapis et un surtapis de decoration, et procede de fabrication associe
Inventor: DEBRUYNE ANNE-SOPHIE
IPC: B60N3/04
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne un revêtement intérieur (10) pour véhicule automobile, comportant : - un tapis (12) présentant un logement, et - un surtapis de décoration (16) placé dans le logement et destiné à s'orienter vers les pieds d'un passager. Le revêtement (10) comporte un cadre de fixation (18) disposé à la périphérie du logement entre le tapis (12) et le surtapis (16), le cadre de fixation (18) fixant la position du surtapis (16) par rapport au tapis (12). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un revêtement intérieur (10) associé.
Patent FR-3085559-A1 (FR)
Title: Installation electrique a redeploiement rapide
Inventor: BORDERES ERIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2018-09-05
Abstract: Installation électrique comprenant des lignes de puissance (LP1, LP1') et des lignes de commande (LC1, LC1'), les lignes comportant au moins une canalisation préfabriquée incorporant des barres conductrices auxquelles sont reliées des unités consommatrices de courant. Chaque unité consommatrice est associée à une interface de communication (504'') reliée aux barres conductrices d'une des lignes de commande, et au moins un automate de pilotage (200) est relié aux barres conductrices de la ligne de commande via une interface de communication (300) pour communiquer via un bus avec les interfaces de communication associées aux unités consommatrices.
Patent FR-3076438-A1 (FR)
Title: Preparation de microalgues marines agglomerees et utilisations comme produit alimentaire
Inventor: CALLEJA PIERRE CHARLES
IPC: A23L33/10
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'objet de l'invention est un aliment constitué au moins par une préparation de microalgues marines agglomérées ladite préparation représentant 5 à 100% en poids de l'aliment. L'invention a également pour objet l'utilisation de cet aliment comme produit alimentaire cru, à cuire ou cuit, comme aide culinaire, préparation à cuisiner ou aliment à manger en tant que tel.
Patent FR-3089206-A1 (FR)
Title: Nacelle d’un turboreacteur comportant un volet inverseur et un systeme de deploiement a retardement
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne une nacelle (102) comportant une structure fixe (201), un capot fixe (206) et un capot mobile (207) qui est mobile en translation entre une position de fermeture et une position d’ouverture dans laquelle une fenêtre s’ouvre entre une veine (202) et l’extérieur, un volet inverseur (104) mobile autour d’un axe de rotation (50) sur le capot mobile (207) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de déploiement (150) comportant une première bielle (152) mobile en rotation sur la structure fixe (201), une deuxième bielle (154) mobile en rotation sur le capot mobile (207) et fixée mobile en rotation à la première bielle (152), une troisième bielle (160) mobile en rotation sur le capot mobile (207), une quatrième bielle (164) fixée mobile en rotation à la deuxième bielle (154) et à la troisième bielle (160), et une cinquième bielle (170) fixée mobile à la troisième bielle (160) et au volet inverseur (104). La présence de la troisième bielle permet un décalage entre la translation du capot mobile et la rotation du volet inverseur. Fig. 4
Patent FR-3089628-A1 (FR)
Title: Capteur de température
Inventor: BADETS FRANCK
IPC: G01K7/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Capteur de température La présente description concerne un capteur de température fournissant un signal de mesure (Vosc) variant de façon linéaire à 10 % près en fonction de la température au moins sur une plage de températures, comprenant un oscillateur (12) alimenté par une tension d'alimentation (Vddosc) et fournissant un premier signal oscillant (Vosc), ledit oscillateur comprenant des premiers transistors MOS, la tension à chaque noeud interne de l'oscillateur (12) ayant une dynamique égale à la tension d'alimentation (Vddosc), le signal de mesure correspondant à la tension d'alimentation.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090093-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un lieu d’intérêt en fonction d’une requête vocale d’un occupant d’un véhicule automobile
Inventor: MENDES-CARVALHO JOSE
IPC: G06T1/40
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un lieu d’intérêt en fonction d’une requête vocale d’un occupant d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : on réalise une reconnaissance vocale d’une requête vocale formulée par l’occupant du véhicule, on détermine la position du véhicule par l’intermédiaire d’un moyen de positionnement global lié au véhicule, on détermine un premier angle entre la direction du véhicule et une direction de référence absolue, on réalise une acquisition d’image de l’habitacle du véhicule comprenant le visage de l’occupant ayant formulé la requête vocale afin de déterminer le deuxième angle entre la direction du regard de l’occupant du véhicule ayant formulé la requête vocale et la direction du véhicule, on détermine un point d’horizon de champ visuel en fonction du premier angle entre la direction du véhicule et une direction de référence absolue, du deuxième angle entre la direction du regard de l’occupant du véhicule ayant formulé la requête vocale et la direction du véhicule et d’une distance d’horizon calculée ou prédéterminée, on détermine au moins un lieu d’intérêt dans une ellipse définie par un premier rayon, un deuxième rayon et la position du point d’horizon, on transmet le au moins un lieu d’intérêt déterminé à destination des occupants du véhicule par l’intermédiaire d’une synthèse vocale et/ou d’un affichage visuel sur une interface homme machine. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3094670-A1 (FR)
Title: Feuille carte à soufflet
Inventor: REYT PHILIPPE
IPC: B42D15/04
Filed: 2019-04-03
Abstract: La présente invention concerne un livre de cartes à soufflet à jeu de feuilles rectangulaires détachables, la surface détachable des feuilles est divisée en quatre surfaces rectangulaires égales, avec une carte à motif détachable dans le coin avant gauche, et trois autres coins, face avant (K), face arrière (L) et dos (D), dont le pliage une fois détachés de la feuille, pliés et collés, forme un soufflet à séparation en deux espaces de rangement (20,21), la carte à motif (M) est dimensionnée pour venir glisser à l’intérieur d’un des espaces de rangement (20) et est bloquée en sortie par la coopération d’encoches de calage (e3) et arrêtoirs (e2) dessinés en bordure de carte à motif (M) et de soufflet (K,S,L). Les cartes à soufflet forment également des cartes de correspondance conformes aux nomenclatures postales en vigueur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098308-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de risques, notamment de risques professionnels.
Inventor: AGULHON MAXIME
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Dispositif de détection de risques (1) comportant au moins un moyen de détection de risque, des moyens électroniques de traitement de données, notamment celles mesurées par le ou les moyens de détection de risque, caractérisé en qu’il comprend en outre, un système de géolocalisation et des moyens de communication à distance, et en ce qu’il constitue un appareil nomade et portable. Le dispositif de détection de risque vise notamment à détecter le port des EPI. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099925-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de purification et dépollution d’eau et procédé
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: C02F1/18
Filed: 2019-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de purification d’eau, caractérisé par le fait qu’il comprend : un conteneur (20) qui comporte, un module (30) d’entrée et de remplissage d’eau à purifier, un module (40) d’évaporation de l’eau à purifier, un module (50) de condensation d’eau, un module (60) de filtrage, un module (70) de stockage d’un volume d’eau purifiée après passage par les modules d’évaporation (40) de condensation (50) et de filtrage (60), et un module de sortie et de distribution (80) configuré pour assurer une distribution contrôlée de l’eau contenue dans le module de stockage (70). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100005-A1 (FR)
Title: Préhenseur adapté pour transporter des objets étendus
Inventor: GELIN FRÉDÉRIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-08-20
Abstract: PRÉHENSEUR ADAPTÉ POUR TRANSPORTER DES OBJETS ÉTENDUS Préhenseur (1) pour objet étendu, comprenant :un organe d’articulation (13) avec une membrane (17) formant une enceinte déformable contenant un matériau granuleux apte à être compacté ; deux bras (3) comprenant, chacun, une extrémité proximale (7) attachée à l’organe d’articulation (13) et une extrémité distale (9) apte à supporter un moyen de préhension (11) de l’objet étendu ; l’organe d’articulation (13) comprenant une enveloppe rigide (15) logeant la membrane (17) et apte, par pressurisation de ladite enveloppe rigide (15), à comprimer ladite membrane (17) et compacter le matériau granuleux, les extrémités proximales (7) des deux bras (3) traversant l’enveloppe rigide (15) et s’étendant dans l’enceinte déformable, en contact avec le matériau granuleux. (Figure pour l’abrégé : figure 1)