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Patent FR-3074820-A1 (FR)
Title: Ossature pour module de construction pour mur, plancher ou plafond, module de construction correspondant et machine de remplissage pour celui-ci
Inventor: RIGAUDIE ERICK
IPC: E04C2/36
Filed: 2017-12-09
Abstract: L'invention concerne une ossature (1) pour tout ou partie d'un mur, plancher ou plafond, rigide et comprenant deux ensembles latéraux (2) en regard l'un de l'autre et des entretoises (3) qui relient les deux ensembles latéraux (2) et leur sont fixés, les entretoises (3) s'étendant parallèlement les unes aux autres et selon une première direction qui est orthogonale à deux côtés des contours des ensembles latéraux (2), les entretoises (3) étant espacées dans une seconde direction orthogonale à la première, les entretoises (3) formant ainsi une série d'alvéoles (4) séparées, chacune située entre deux entretoises (3) consécutives et ouverte à ses deux extrémités pour autoriser l'introduction d'un matériau de remplissage dans celle-ci, de telle sorte que l'ossature (1) est appropriée pour former, une fois les alvéoles (4) remplies de matériau de remplissage, un module de construction préfabriqué destiné à former tout ou partie d'un mur, plancher ou plafond.
Patent FR-3084648-A1 (FR)
Title: Procede de traitement contre le givre de piece d’aeronef
Inventor: RIQUET AUDREY
IPC: B64D15/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une surface (111) de pièce d'aéronef en composite à matrice organique. Ce procédé comprend une étape de texturation dans laquelle la surface (111) est irradiée par impulsions laser femtosecondes de manière à rendre cette surface superhydrophobe.
Patent FR-3086336-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne refroidi par air
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-09-24
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne automobile refroidi par air commandé par une unité de commande électronique munie d'un moyen de détermination de la température de l'air admis, comprenant les étapes suivantes : • on active l'unité de commande électronique, • on initialise des valeurs mémorisées de la température du moteur à combustion interne et du coefficient de filtrage filtré à une valeur nulle, • au cours d'une itération, - on détermine si le moteur à combustion interne est en fonctionnement, on détermine un coefficient de filtrage et une consigne de température fonction de l'état de fonctionnement du moteur à combustion interne, - on détermine un coefficient de filtrage filtré par filtrage au premier ordre du coefficient de filtrage et la valeur mémorisée du coefficient de filtrage filtré, - on détermine une température du moteur à combustion interne en fonction du coefficient de filtrage filtré, de la consigne de température et de la valeur mémorisée de la température du moteur à combustion interne, - on détermine si le moteur à combustion interne est arrêté et si la différence entre la température du moteur et la température de l'air admis est inférieure à un seuil prédéterminé, • si tel n'est pas le cas, on mémorise le coefficient de filtrage filtré et la température du moteur à combustion interne, puis le procédé reprend à la détermination du fonctionnement du moteur à combustion interne au cours d'une nouvelle itération, • si tel est le cas, on émet un signal d'autorisation d'extinction de l'unité de commande électronique.
Patent FR-3087835-A1 (FR)
Title: Injecteur pour injecter un agent reducteur gazeux dans le flux de gaz d’echappement d’un moteur a combustion interne
Inventor: GULDNER MORGANE
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'injecteur comprend au moins une buse d'injection (34), un système de dosage pour fournir un écoulement dosé de l'agent réducteur gazeux à la ou à chaque buse d'injection (34), et une conduite d'injection (38) reliant le système de dosage à la ou à chaque buse d'injection (34). La conduite d'injection (38) comprend au moins une chambre tampon (50), un tuyau en amont (52) reliant la chambre tampon (50) au système de dosage (36), et un tuyau en aval (54) reliant la chambre tampon (50) à une buse d'injection (34) respective. La chambre tampon (50) a une section d'écoulement élargie par rapport au tuyau en amont (52).
Patent FR-3073095-A1 (FR)
Title: Boitier pour la connexion de lignes electriques imprimees sur une feuille a une alimentation en tension
Inventor: LINDE PETER
IPC: H01R12/77
Filed: 2018-10-30
Abstract: Le boîtier (100) comprend un espace (130), des plages de raccordement (120) et un bloc 110). Le boîtier (100) présente une ouverture entre une première paroi de l'espace et un premier côté extérieur du boîtier. Les plages sont disposées au moins en partie au niveau d'un deuxième côté extérieur du boîtier. Le bloc (100) est réalisé de manière à se déplacer entre une première position et une deuxième position à l'intérieur de l'espace. Le bloc est réalisé, lorsqu'il se trouve dans la première position, de manière à presser la feuille contre une deuxième paroi de l'espace. Le bloc est réalisé, lorsqu'il se trouve dans la première position, de manière à établir une connexion électrique entre les lignes électriques imprimées sur la feuille et les plages. L'espace (130) est réalisé, lorsque le bloc se trouve dans la deuxième position, de manière à recevoir la feuille à travers l'ouverture.
Patent FR-3089361-A1 (FR)
Title: Convertisseur à bras alterné source de courant, système de conversion de puissance et procédé de contrôle d’un tel convertisseur
Inventor: DENIS RÉMI
IPC: H02J5/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention porte sur un convertisseur à bras alternés source de courant (AACSC) en série sur une liaison de transport à courant continu haute tension (HVDC), pour la circulation de courant continu (DC) depuis et/ou vers la liaison (HVDC), et raccordé à un réseau de courant alternatif (AC) pour la circulation de courant alternatif depuis et/ou vers le réseau de courant alternatif (AC). Le convertisseur (AACSC) comprend au moins un interrupteur directionnel (DS) et une cellule de sous-modules branchés en parallèle, l’interrupteur directionnel (DS) étant commandé en fonction d’un courant circulant à travers la cellule de sous-modules.     L’invention porte également sur un système de conversion de puissance comportant un tel convertisseur (AACSC) et sur un procédé de conversion de puissance sur une liaison (HVDC), mettant en œuvre un tel convertisseur (AACSC).[Fig. 7]
Patent FR-3090808-A1 (FR)
Title: Système intégrant un appareil de traitement, de détente et de contrôle de pression de gaz au sein d’un réservoir de gaz
Inventor: POULALLION PAUL
IPC: F17C7/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un système intégrant un appareil (10) de traitement, de détente et de contrôle de pression de gaz au sein d’un réservoir de gaz, ledit appareil (10) comprenant un corps (20) destiné à être monté dans un réservoir (2), ledit corps (20) étant configuré pour coopérer avec le réservoir (2) de gaz, comprenant au moins un système de détente de pression et un filtre purifiant de gaz (21), caractérisé en ce que l’appareil (10) comprend une tête de contrôle (30) amovible, configurée pour coopérer avec le corps (20) de l’appareil (10) et configurée pour être détachable du corps (20) sans avoir à démonter le corps (20) de l’appareil (10).                  Figure 1
Patent FR-3092648-A1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B13/00
Filed: 2019-02-09
Abstract: Ce poêle (1), comporte : - une armature (2), délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - des moyens de fixation de l’enceinte (3) à l’armature (2) ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à combustible (C) à l’enceinte (3) de combustion ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors de l’armature (2) ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) de combustion au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion ; - des moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant de la pièce à chauffer dans le volume de réception via l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3092852-A1 (FR)
Title: Pièce de sécurité pour l’assemblage d’un objet sur un poteau
Inventor: FERRAND ALAIN
IPC: E04H17/16
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne une pièce de sécurité pour l’assemblage d’un objet sur un poteau comportant sur au moins un de ses bords latéraux une feuillure munie sur ses flancs en regard de ressauts de retenue d’une cale. Selon l’invention, cette pièce de sécurité est monobloc et comprend : - une cale élastiquement déformable,- ladite cale comportant une partie centrale (17) plane, ou sensiblement plane, prolongée sur chacun de ses bords latéraux par une partie latérale courbe (18), chacune de ces parties latérales courbes (18) étant elle-même prolongée par une aile (19) destinée à prendre appui contre un desdits ressauts, ladite aile (19) comprenant un ou plusieurs picots (16) et/ou crochets pour son ancrage dans le ressaut correspondant,- ladite partie centrale (17) comprenant un orifice entouré d’un dispositif de fixation (15) rapporté, ledit dispositif de fixation (15) étant configuré pour permettre le passage au travers dudit orifice de la tige d’une fixation tout en assurant son assemblage.
Patent FR-3093841-A1 (FR)
Title: compteur centralisateur pour gestion automatisée de comptage d’un service de distribution électrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L69/14
Filed: 2019-03-13
Abstract: Dans un système de gestion automatisée de comptage dans le cadre d’un service de distribution électrique, un compteur centralisateur (120) est connecté à un concentrateur de données (110) via un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (100) agissant dans une première bande fréquentielle. Le compteur centralisateur (120) est aussi connecté à des compteurs basiques déportés (131, 132, 133) via un second réseau de communication par courants porteurs en ligne (101) agissant dans une seconde bande fréquentielle. Le compteur centralisateur (120) émule une application de compteur électrique intelligent vis-à-vis du concentrateur de données (110) pour chaque compteur basique déporté (131, 132, 133), et répond ainsi à des sollicitations applicatives du concentrateur de données (110) vis-à-vis des compteurs basiques déportés (131, 132, 133) dans le cadre du service de distribution électrique, en commandant les compteurs basiques déportés (131, 132, 133) grâce à un jeu de commandes atomiques de métrologie et de gestion de coupe-circuit. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094619-A1 (FR)
Title: améliorations apportées à un dispositif pour enfiler un gant à usage unique
Inventor: BERECZKY ALEXANDRE
IPC: A61B42/50
Filed: 2019-04-05
Abstract: AMELIORATIONS APPORTEES A UN DISPOSITF POUR ENFILER UN GANT A USAGE UNIQUE Porte-gant (5) pour enfiler un gant (3) élastique avec un bourrelet (3B), comprenant un anneau (7) à l’intérieur duquel une main peut être insérée et présentant une section transversale formant une rainure extérieure (9) apte à recevoir le bourrelet (3B) en vue d’enfiler ledit gant (3) ; la section transversale de l’anneau (7) présentant une forme globale en U formant la rainure (9), avec deux branches (11) correspondant à des faces avant (11A) et arrière (11B) dudit anneau (7). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3098130-A1 (FR)
Title: Buse de dépose et de lissage de mastic, et dispositif et procédé s’y rapportant
Inventor: DUMAS CLAIRE
IPC: B05D1/40
Filed: 2019-07-04
Abstract: Buse de dépose et de lissage de mastic, et dispositif et procédé s’y rapportant
        
    L’invention se rapporte à une buse permettant de déposer un cordon de produit d’étanchéité sur une pièce d’aéronef. Cette buse comprend une tête (1) dotée d’une surface de lissage (12) sphérique. Une telle surface de lissage permet de lisser le cordon à mesure que le produit d’étanchéité est déposé sur la pièce, en optimisant la qualité de lissage. L’invention concerne aussi un dispositif robotisé doté d’une telle buse ainsi qu’un procédé de dépose et de lissage correspondant.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098099-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et d'immobilisation d'un meuble
Inventor: GUILHEM JACQUES
IPC: B60B33/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Dispositif de déplacement et d'immobilisation d'un meuble (10), comprenant des moyens de déplacement (14), des moyens d'immobilisation (20), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rotation (16), des moyens de translation verticale (18), et des moyens de manœuvre en rotation (22) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099875-A1 (FR)
Title: Implant intramédullaire pour ostéotomie transversale
Inventor: MAESTRO MICHEL
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-08-12
Abstract: Implant (3), de type implant intramédullaire, adapté à la fixation d’un premier fragment osseux sur un deuxième fragment osseux à la suite d’une ostéotomie transversale, ledit implant (3) comportant : - une platine (5) présentant une face latérale (51) plane conformée pour être fixée sur le deuxième fragment osseux, - une quille (4) conformée pour être insérée dans un canal médullaire du premier fragment osseux, et - une portion intermédiaire (6), raccordant ladite platine (5) à ladite quille (4), ledit implant (3) étant caractérisé en ce que la quille (4) est un solide de révolution centré sur un axe longitudinal (41), ledit axe longitudinal (41) étant parallèle à la face latérale (51) de la platine (5). Figure 2
Patent FR-3102563-A1 (FR)
Title: Diagnostic de batterie de secours de dispositif de télécommunication
Inventor: MARANGE CHRISTOPHE
IPC: H04W24/00
Filed: 2019-10-29
Abstract: Diagnostic de batterie de secours de dispositif de télécommunication On propose un dispositif de télécommunication pour véhicule. Le dispositif de télécommunication comprend une connectique à un réseau de bord du véhicule. Le dispositif de télécommunication peut comprendre une batterie de secours. Le dispositif de télécommunication comprend en outre un système de diagnostic de batterie de secours. Le système de diagnostic est configuré pour débiter un courant depuis la batterie de secours pour diagnostiquer la batterie. Le dispositif de télécommunication comprend en outre un circuit de transfert du courant, depuis la batterie de secours vers la connectique. Le dispositif de télécommunication améliore l’efficacité du diagnostic de la batterie de secours. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103669-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une connexion ininterrompue d’un dispositif en déplacement
Inventor: PARZYSZ FANNY
IPC: H04W48/14
Filed: 2019-11-25
Abstract: Titre de l'invention : Procédé de gestion d’une connexion ininterrompue d’un dispositif en déplacement L’invention concerne un procédé de gestion d’une connexion ininterrompue d’un dispositif (DR1, DR2) en déplacement à au moins une entité (MNO1, MNO2, MNO2’, MNO3, MNO3’) d’attachement d’au moins un opérateur d’un réseau de communication, le dit procédé mis en œuvre par une entité de médiation apte à communiquer avec l’au moins une entité (MNO1, MNO2, MNO2’, MNO3, MNO3’), comprenant la réception d’une requête de connexion comprenant un identifiant dudit dispositif et une information relative au déplacement dudit dispositif, la détermination d’au moins une offre de connexion à l’au moins une entité (MNO1, MNO2, MNO2’, MNO3, MNO3’) d’attachement à partir d’une caractéristique de communication, l’émission d’une proposition comprenant l’au moins une offre de connexion déterminée. La détermination par une entité de médiation de la connexion du dispositif en amont de son déplacement permet notamment de corréler le déplacement du dispositif à sa connexion et de ne pas divulguer des informations relatives aux opérateurs sinon à l’entité de médiation. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105755-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche d’arrêt de gravure pour nanolithographie par autoassemblage dirigé
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G03F1/48
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de réalisation d’une couche d’arrêt de gravure à l’interface entre un film de copolymère à blocs et une couche d’interface supérieure, ledit ledit procédé étant caractérisé en ce que - au moins un des blocs du copolymère à blocs comprend un constituant inorganique résistant à une gravure plasma à base d’une première chimie, - le ou les autres blocs du copolymère à blocs et ladite au moins une couche de composition prépolymère présentent une structure chimique entièrement organique, apte à être gravée par ladite gravure plasma à base de ladite première chimie, et en ce qu’il consiste en outre à former une couche intermédiaire, située à l’interface entre le film de copolymère à blocs et la couche d’interface réticulée, ladite couche intermédiaire comprenant, dans sa composition, ledit constituant résistant à ladite gravure plasma à base de ladite première chimie. Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3107811-A1 (FR)
Title: préparation avant épandage des produits de traitements phytopharmaceutiques et du traitement de l’eau pour les besoins de l’agriculture, et tous les moyens de contrôle de cette invention
Inventor: SOLES GERMAIN
IPC: A01P13/02
Filed: 2020-03-09
Abstract: Solution globale pour améliorer l’efficacité des produits phytopharmaceutiques préparés pour l’épandage par leur mélange dans l’eau.
Patent FR-3094073-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de véhicule
Inventor: KAMIYA MISAKO
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-03-17
Abstract: S ystème de surveillance de véhicule
    Un système de surveillance de véhicule comprend une unité de phare (2) qui comprend une première source de lumière (21) configurée pour émettre une lumière qui forme une première zone de distribution de lumière sur un écran vertical virtuel disposé à une distance prédéterminée d'un véhicule, et une deuxième source de lumière (22) configurée pour émettre une lumière qui forme une deuxième zone de distribution de lumière ayant une luminance supérieure à celle de la première zone de distribution de lumière sur l'écran vertical virtuel, et forme un motif de distribution de lumière prédéterminé sur l'écran vertical virtuel par la première zone de distribution de lumière et la deuxième zone de distribution de lumière ; une caméra en lumière visible (4) qui capture une périphérie du véhicule ; et un contrôleur (3) configuré pour commander au moins l'une d'une synchronisation d'émission de la deuxième source de lumière (22) et d'une synchronisation de capture d'image de la caméra en lumière visible (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096720-A1 (FR)
Title: Soupape antiretour à couple variable
Inventor: GALINDO ABRAM SERDA
IPC: F16K15/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: Ensemble de soupape antiretour (135) comprenant un tubulaire (145) formant un passage intérieur (135b); un siège de soupape (150) formant une partie du passage intérieur (135b); une plaque antiretour (140) qui est montée de manière pivotante sur le tubulaire (145) en un point de pivotement (165) de sorte que la plaque antiretour (140) peut pivoter entre une position de soupape fermée et de soupape ouverte ; et un ressort (175, 400) venant en prise avec la plaque antiretour (140) de sorte que la plaque antiretour (140) est déviée vers la position de soupape fermée ; dans lequel, lorsque la plaque antiretour (140) est dans la position de soupape ouverte, le ressort (175, 400) vient en prise avec un sommet de la plaque antiretour (140) à une première distance du point de pivotement (165); dans lequel, lorsque la plaque antiretour (140) est dans la position de soupape fermée, le ressort (175, 400) vient en prise avec le sommet de la plaque antiretour (140) à une seconde distance du point de pivotement (165); et dans lequel la seconde distance est supérieure à la première distance.
Patent FR-3112425-A1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels
Inventor: VAILLANT JÉRÔME
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-07-10
Abstract: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels La présente description concerne un capteur d'images (10) comprenant un substrat (12) comprenant des photodétecteurs (PH) adaptés à capter un rayonnement ; un filtre pixélisé (20) comprenant des première et deuxième faces opposées et comprenant des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) dont au moins certains comprennent un filtre interférentiel ; des murs (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement s'étendant de la première face à la deuxième face et délimitant les pixels de filtres ; et une matrice (30) de lentilles (32) reposant sur la deuxième face, le filtre pixélisé étant interposé entre le substrat et la matrice de lentilles, la première face étant du côté du substrat et la deuxième face étant du côté des lentilles, le plan focal des lentilles correspondant à la deuxième face à 500 nm prés.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112682-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension convertible configuré pour former deux ou quatre points d’attache à un support adapté au transfert médical de personnes
Inventor: JOURNET CHRISTOPHE
IPC: B25J15/00
Filed: 2020-07-25
Abstract: DISPOSITIF DE PRÉHENSION CONVERTIBLE CONFIGURÉ POUR FORMER DEUX OU QUATRE POINTS D’ATTACHE À UN SUPPORT ADAPTÉ AU TRANSFERT MÉDICAL DE PERSONNES Un dispositif de préhension convertible qui comporte : deux barres entrecroisées en "X" au moins en partie sur un même plan horizontal, les barres étant mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre, chacune comportant un moyeu traversé par l'axe central assurant la mobilité circulaire symétrique en ouverture croisée s’étendant vers l’extérieur à partir dudit axe central; un point d’attache configuré pour rattacher le dispositif de préhension à un support de transport de personne à chacune des extrémités des barres ; un moyen de verrouillage configuré pour rendre solidaire les deux barres; le dispositif de préhension étant mobile par rotation entre une configuration repliée dans laquelle les points d'attache sont regroupés deux à deux de manière à former deux zones de connexion et au moins une configuration dépliée dans laquelle les points d’attache sont écartés de manière à former quatre zones de connexion.  Figure pour l'abrégé : figure 7
Patent FR-3114632-A1 (FR)
Title: Conduit double vannes pour l’évacuation de la partie liquide présente dans un circuit de circulation de biogaz
Inventor: OF JULIEN
IPC: F17D3/14
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne un système (1) de méthanisation de matières organiques, ledit système (1) comprenant un méthaniseur (10), un conduit d’acheminement (20), un conduit d’évacuation (30), une première vanne (41) montée dans ledit conduit d’évacuation (30) et un détecteur (50), ledit conduit d’acheminement (20) étant relié fluidiquement au méthaniseur (10), ledit conduit d’évacuation (30) étant relié fluidiquement au conduit d’acheminement (20), ledit détecteur (50) comprenant un flotteur, placé à l’intérieur du conduit d’évacuation (30) et qui est apte à flotter à la surface de la partie liquide collectée dans ledit conduit d’évacuation (30), et un élément sensible, monté en amont de la première vanne (41) et qui est apte à détecter le flotteur lorsque ledit flotteur flotte au droit dudit élément sensible. Le système de méthanisation (1) comprend une deuxième vanne (42) montée en aval de la première vanne (41) de sorte à former un sas de stockage (43) de la partie liquide entre la première vanne (41) et la deuxième vanne (42), ledit sas de stockage (43) étant fluidiquement indépendant du conduit d’acheminement (30) lorsque la première vanne (41) est fermée.  Figure pour l’abrégé : figure 1