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Patent WO-2015015100-A1 (WO)
Title: Procede de production en continu d'acrylates legers par esterification d'un acide acrylique de grade ester brut
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C67/327
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d'acrylate léger, par réaction d'un alcool léger avec un flux d'acide acrylique de grade ester brut comprenant des adduits de Michael à une teneur massique supérieure à 8%. Selon ledit procédé, on effectue simultanément dans une seule zone réactionnelle la dissociation thermique des adduits de Michael présents dans ledit flux d'acide acrylique de grade ester brut, ou générés in situ dans la zone réactionnelle, et la réaction d'estérification avec un alcool léger de l'acide acrylique présent dans ledit flux d'acide acrylique de grade ester brut et/ou généré in situ par ladite dissociation thermique, l'effluent sortant de la zone réactionnelle étant soumis ensuite à une chaîne de traitement et de purification conduisant à l'obtention d'un acrylate léger purifié, et le résidu de réaction restant suffisamment fluide pour être soutiré à l'aide d'une pompe.
Patent WO-2015075338-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de débattement a capteur rotatif, en particulier pour la détection de la charge sur un véhicule automobile
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: G01D5/04
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure de débattement entre deux éléments mécaniques, qui comporte, d'une part, un capteur rotatif (10), qui est fixé à un premier de ces deux éléments mécaniques, et d'autre part, un mécanisme de liaison de type à levier, qui relie l'axe de rotation (Xi) du capteur rotatif au second de ces deux éléments mécaniques. Le mécanisme de liaison est de type à deux leviers articulés l'un à l'autre (20, 30) et il est configuré pour constituer un levier court à démultiplication importante sur la zone de mesure et pour constituer un levier long à démultiplication faible sur le reste de la course pour garantir cette dernière.
Patent WO-2016116717-A1 (WO)
Title: Piège à moustiques complexe pour espaces extérieurs
Inventor: HAUPTMANN DOMINIQUE
IPC: A01M1/02
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un piège à moustiques complexe pour espaces extérieurs comprenant plusieurs pièges individuels en réseau alimentés par du CO2, comprenant en combinaison une distance entre chaque piège individuel adjacent n'excédant pas 12 mètres, un débit de CO2 dans chaque piège individuel supérieur à 0,5 g/h/m de distance entre les pièges adjacents, et la présence d'un régulateur de débit centralisé et d'un limiteur de débit dans chaque piège.
Patent WO-2016156722-A1 (WO)
Title: Composition pour matériau de construction a base de métakaolin, procédé de fabrication associe et utilisation pour la réalisation d'éléments de construction
Inventor: HOFFMANN DAVID
IPC: C04B111/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: Composition pour matériau de construction comprenant une matrice refermant majoritairement un composé à base d'alumino-sslicate, tel qu'un métakaolin, et une solution d'activation alcaline, caractérisée en ce qu'elle renferme une proportion massique en ciment ou clinker inférieure à 10 %, et en ce que le métakaolin est un métakaolin obtenu par calcination flash. La réaction entre les constituants s'effectue à une température inférieure à 30 °C. Le procédé de fabrication du matériau de construction comprend le mélange de ladite composition avec des éléments divers tels que granulats, fibres d'origine végétale, argile crue, agents expansifs. Application notamment à la réalisation d'éléments de revêtement de sols, murs ou toitures, d'éléments de construction préfabriqués ou de modules d'isolation, de colles ou mastics minéraux.
Patent WO-2016203131-A1 (WO)
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04L12/46
Filed: 2016-06-03
Abstract: Composant matériel et procédé d'accès d'un terminal distant à un réseau local, passerelle de service, procédé d'autorisation d'accès et programme d'ordinateur correspondants. L'invention concerne un composant matériel configuré pour permettre l'accès d'un terminal distant (14) à un réseau de communication local (11), ledit réseau de communication local étant connecté à un réseau de communication étendu (13) via une passerelle de service, dite passerelle d'origine (12). Selon l'invention, le composant matériel (15) comprend : - au moins une mémoire comprenant une zone de stockage non volatile d'au moins un identifiant d'accès à ladite passerelle d'origine, - des moyens de connexion audit réseau de communication étendu, - des moyens de connexion audit terminal, et - des moyens de requête en ouverture d'un tunnel de communication sécurisé avec ladite passerelle d'origine, à partir dudit au moins un identifiant d'accès à ladite passerelle d'origine.
Patent WO-2018007738-A1 (WO)
Title: Système de surveillance d'une personne au sein d'un logement.
Inventor: CIRE RÉGIS
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: Système de surveillance d'une personne au sein d'un logement La présente invention concerne un système de surveillance d'une personne (1), comprenant : - des moyens de détection primaire (3) et secondaire (4) équipés de moyens d'émission de données mesurées au travers d'un réseau de communication; et - des moyens de centralisation (5) pourvus de moyens de réception desdites données mesurées et de moyens de traitement des données mesurées reçues. Il est caractérisé par le fait que lesdits moyens de traitement consistent en une application logiciel exécutée, -dans un mode apprentissage pour enregistrer lesdites données mesurées et reçues, et déterminer un profil de surveillance de ladite personne (1), et - dans un mode comparatif pour comparer lesdites données mesurées et reçues avec lesdites données enregistrées, et émettre un signal d'alerte si une desdites données mesurées et reçues s'écarte d'un intervalle défini autour dudit profil de surveillance.
Patent WO-2019239017-A1 (WO)
Inventor: GANGLOFF LAURENT
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne une boite de rangement à compartiments munie d'un couvercle percé d'ouvertures et coulissant parallèlement à la surface de la boite. Un mouvement du couvercle sur une distance faible par rapport aux dimensions de la boite permet de fermer ou d'ouvrir l'accès à tous les compartiments selon que ce mouvement positionne au-dessus des compartiments les zones non-percées ou les zones percées du couvercle.
Patent WO-2018203003-A1 (WO)
Title: Actionneur pour frein a tambour a actionnement au moins en partie electrique a fonction de rattrapage de jeu intégrée
Inventor: HACLIN LÉNA
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-05-03
Abstract: Actionneur pour frein à tambour comportant un système vis-écrou activé par un moteur électrique, ledit système vis écrou s'étendant suivant un axe longitudinal (X2), une première extrémité(16.1) de la vis (16) faisant saillie de l'écrou (12) et étant en appui contre un segment du frein à tambour et se déplaçant longitudinalement(X2), et un élément de réglage (24) monté dans l'écrou (12) et coopérant avec l'écrou (12). L'élément de réglage (24) est immobilisé en rotation par la vis dans un premier sens de déplacement dans lequel la vis (16) sort de l'écrou, lorsque la vis (16) a parcouru au moins une course donnée dans le premier sens (F1) et l'élément de réglage (24) forme une butée longitudinale limitant le déplacement de la vis (24) dans l'écrou (12) dans un deuxième sens (F2), lorsque la vis (16) a parcouru la course donnée dans le deuxième sens (F2).
Patent WO-2019053378-A1 (WO)
Title: Method of detecting lock-on of an antenna to a target by a sidelobe of this antenna, associated computer program product and module.
Inventor: RODRIGUEZ URBANO JOSÉ
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-09-13
Abstract: The present invention relates to a method of detecting and correcting lock-on of an antenna to a target by a sidelobe during automatic tracking of the target by the antenna. The method comprises the step (110) of measurement of a first reception level corresponding to the reception level of the radioelectric signals during a nominal phase, the step (120) of measurement of a second reception level corresponding to the reception level of the radioelectric signals during a phase of pick-up and of comparison (130) of the difference between the first and the second reception level with a first predetermined threshold and when this difference is greater than this threshold, detection of lock-on of the antenna to the target by a sidelobe of the antenna during the pick-up phase.
Patent WO-2020002860-A1 (WO)
Inventor: JULE YVON
IPC: G06T7/60
Filed: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour produire un indicateur graphique multiparamétrique (I) relatif à un remodelage des alvéoles pulmonaires chez l'homme ou l'animal à partir d'une représentation numérique (RDI, MRI) d'une coupe histologique d'un poumon comportant un ou plusieurs composants (Ci) dont chacun décrit une paroi (CWi) enceignant une lumière (CLi). Un tel procédé permet d'estimer une ou plusieurs quantités d'intérêt relatives à un ou plusieurs composants pour produire une représentation graphique décrivant la ou lesdites quantités d'intérêt afin de fournir une aide au diagnostic d'une pathologie ou à l'analyse de l'efficacité thérapeutique de molécules. Le procédé (100) est mis en œuvre par une unité de traitement d'un objet électronique d'un système d'analyse histologique conforme à l'invention.
Patent WO-2020070400-A1 (WO)
Title: Drive portion of a tripod joint with inner central anti-tilting protrusions
Inventor: PUCHALA FRANCOIS
IPC: F16D3/205
Filed: 2019-09-12
Abstract: A drive portion (PE) forms part of a tripod joint (JT) comprising an inner element provided with three journals distributed at 120° from one another in the same plane, perpendicular to an axial direction, and each having one end provided with a roller (G). Said drive portion (PE) comprises an inner face (FI) defining an open housing (LO) provided at the periphery of three receiving areas (ZA) which are distributed at 120° from one another and each intended to accommodate one of the rollers (G) in translation in the axial direction. Each portion of the inner face (FI) defining a receiving area (ZA) comprises a central sub-portion defining a protrusion (PC) which extends in the axial direction and on which the associated roller (G) rests so that the latter (G) remains in the receiving area (ZA) upon rotation of the drive portion (PE).
Patent WO-2020169912-A1 (WO)
Title: Équipement respiratoire pour aéronef, ensemble respiratoire et procédé pour ranger l'équipement respiratoire
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-02-17
Abstract: Equipement respiratoire (100) pour aéronef comportant : un masque respiratoire (10) comprenant un couvre face oronasal (14) et un support (17), le couvre face oronasal (14) présentant une cavité (13, 15) et le support (17) supportant une lentille transparente (18) et comprenant une partie de bord supérieur (19a), un harnais (20) gonflable, adapté pour s'étendre autour de la tête de l'utilisateur à l'opposé de la coque, le harnais (20) comprenant au moins une partie postérieure, un lien de guidage (110) présentant une extrémité supérieure (110a) et une extrémité inférieure (110b), l'extrémité supérieure (110a) étant liée à la partie de bord supérieur (19a), l'extrémité inférieure (110b) étant liée à la partie postérieure du harnais (20), et une plaque (120) liée à l'extrémité inférieure (110b) du lien de guidage (110) et présentant une face d'appui adaptée pour s'appliquer sur le couvre face oronasal (14), en regard de la cavité (13).
Patent WO-2020188178-A1 (WO)
Title: System for controlling an aircraft electrical network
Inventor: CARRE NICOLAS
IPC: B64D41/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: System for controlling an aircraft electrical network comprising at least a first propulsion assembly having at least one left-hand starter-generator (SG1, SG3) and a second propulsion assembly having at least one right-hand starter-generator (SG2, SG4) and other electric motors (ECS1, EC2, ECS3, ECS4), which system comprises: - first and second power electronics boxes (LPEB, RPEB) each including at least two what are called "generic" control circuit boards (60L, 62L, 64L; 60R, 62R, 64R) for controlling the electrical network, each of these at least two generic control circuit boards being connected by fast communication links to distinct first and second data switches (90-1, 90-2; 91-1, 91-2), the first and second data switches (90-1, 90-2) of the first power electronics box (LPEB) being connected, respectively, to the first and second data switches (91-1, 91-2) of the second power electronics box (RPEB) by a first fast communication bus (92).
Patent WO-2021058921-A1 (WO)
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G02B7/182
Filed: 2020-09-25
Abstract: Telescope comprising: - a hollow body, - an optical system positioned in the hollow body, which optical system comprises at least one mirror, - a device for adjusting the tilt and the position of the mirror, characterised in that the adjustment device comprises: - a carriage which is translatably movable in the hollow body, - a mirror support plate, which plate is rigidly connected to the carriage by means of a hinge for changing the tilt of the plate, wherein - the carriage is translated by means of a screw/nut mechanism, o the screw/nut mechanism can be operated by means of an adjustment button which can be grasped from the outside of the body, o the adjustment button is mounted so as to be capable of rotating in a housing portion, o the adjustment button is arranged such that rotation of the button causes the carriage to be translatably moved, o the adjustment button is associated with a stop member designed to cooperate with a complementary stop member arranged in the housing portion so as to limit the rotation of the button and the movement of the carriage, - at least one actuator is movably mounted in the carriage and acts on the support plate such that moving the actuator changes the tilt of the plate, the actuator being operable from the outside of the hollow body, from the housing portion.
Patent WO-2021123555-A1 (WO)
Title: Module de dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile, dispositif de ventilation comportant un tel module et module de refroidissement pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de ventilation
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-12-07
Abstract: L'invention a pour objet un module, comprenant : - au moins une, de préférence une unique, turbomachine tangentielle (28-1; 28-2) comprenant une roue à aubes (32-1; 32-2) et un moteur (33-1; 33-2) pour entraîner en rotation la roue à aubes (32-1; 32-2), - un cadre (30-1; 30-2) formant une ouverture (60-1; 60-2), de préférence unique, - un moyen d'obturation (62-1; 62-2) adapté à sélectivement obturer l'ouverture (60- 1; 60-2), le moyen d'obturation (62-1; 62-2) présentant au moins deux zones qui, en contact dans une position du moyen d'obturation (62-1; 62-2) laissant libre l'ouverture (60-1; 60-2), sont distantes dans une position d'obturation de l'ouverture (60-1; 60-2).
Patent WO-2021123593-A1 (WO)
Title: Procede de resolution d'identifiants de nommage
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L29/12
Filed: 2020-12-14
Abstract: Les solutions de résolutions d'identifiants de nommage existantes privilégient un aspect, performance du service ou protection de la vie privée, par rapport à l'autre sans qu'il soit possible d'y déroger. Ce manque de souplesse est préjudiciable à la qualité d'expérience de l'utilisateur. Cela impacte également la gestion des ressources des différents équipements de communication impliqués dans la résolution d'identifiants de nommage. La solution proposée permet de privilégier la performance ou le respect de la vie privée au cas par cas. En fonction d'une autorisation de partage d'une localisation de l'équipement, le résolveur privilégie la transmission soit une adresse réseau d'un serveur associé à l'identifiant de nommage à résoudre nécessitant une information de localisation de l'équipement, privilégiant la performance, soit une adresse réseau d'un serveur associé à l'identifiant de nommage à résoudre ne nécessitant pas une information de localisation de l'équipement, privilégiant le respect de la vie privée.
Patent WO-2022064117-A1 (WO)
Title: System for upper attachment of a vibrating module to a structural element, for example in a vehicle
Inventor: MAURY PAUL
IPC: B60K11/04
Filed: 2021-07-23
Abstract: The invention relates to a system (1) for upper attachment of a vibrating module to a structural element, comprising: a support member (10) comprising a first portion (11) designed to be coupled to a pin of the vibrating module, and a second portion (12) designed to be secured to the structural element, a housing (20) the central body (22) of which is arranged in an opening (111) of the first portion (11), the housing being designed to accommodate the pin surrounded by a damping pad, and a lock (30) which is secured to the housing (20) and in contact with the first portion (11). The system (1) may adopt a delivery position wherein the lock (30) is at a first altitude, along the central axis, and a locking position, by rotation of the lock (30) around the central axis, the lock (30) being at a second altitude lower than the first altitude.
Patent WO-2022101578-A1 (WO)
Inventor: BOULVERT JEAN
IPC: B32B5/02
Filed: 2021-11-09
Abstract: Disclosed is a method (100) for manufacturing a multilayer porous material by additive manufacturing (104), the material comprising at least two homogeneous superimposed layers formed by filaments, characterised in that the manufacturing method comprises a method for determining geometric features of each layer of the material, comprising the following steps: - determining (101) JCAL parameters of a fluid model equivalent to various homogeneous layers formed of filaments on the basis of microstructural parameters of the two layers; - determining (102) the acoustic behaviour of a multilayer porous material comprising at least two superimposed homogeneous layers formed of filaments on the basis of thicknesses of said layers and the previously determined JCAL parameters; and - determining (103) the thickness and the microstructural parameters of the layers of the multilayer porous material so that at least one quantity among an acoustic impedance, an absorption or reflection coefficient of the porous material is in a targeted interval according to an acoustic frequency.
Patent WO-2023111432-A1 (WO)
Title: Mechanisms for communication with a service accessible via a telecommunication network taking into account the mobility of services, users and equipment
Inventor: MAGONI DAMIEN
IPC: H04L12/46
Filed: 2022-12-11
Abstract: The invention relates to a method for establishing communication between a user (23) and a service (21), implemented by at least one server (11), by means of a telecommunication network, which method comprises: - registering the service, comprising the creation of a virtual overlay network (30) for said service over said telecommunication network, and assigning and storing identifiers and a virtual address for this service and for this server; - registering the user with the service and with the virtual overlay network (30), comprising logging into a web interface suitable for triggering the assignment of a user identifier, as well as connecting a terminal (13) used by the user, triggering the assignment and storage of an identifier and a virtual address of this terminal; and - routing data packets between the user and the service via a virtual connection established within the virtual overlay network on the basis of these virtual addresses.
Patent WO-2023135400-A1 (WO)
Title: Clear binder composition, and uses thereof for road surfacing and development surfacing
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: C08L33/08
Filed: 2023-01-17
Abstract: The present disclosure relates to the field of transport infrastructures and urban planning and development infrastructures, in particular clear or colored surfacing containing clear binders. More particularly, the present disclosure relates to a clear binder composition comprising one or more ethylene and alkyl acrylate copolymers having a melt flow rate greater than 2.5 g/10 min and a melting temperature greater than 85°C.
Patent WO-2004096770-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de mesylate d'amlodipine monohydrate
Inventor: KANKAN RAJENDRA NARAYANRAO
IPC: A61P9/00
Filed: 2004-04-16
Abstract: Le mésylate d'amlodipine monohydraté est préparé, soit à partir du mésylate d'amlodipine anhydre, soit en présence d'un milieu formé par un solvant non miscible à l'eau, à partir d'une base libre d'amlodipine et d'acide méthane-sulfonique.
Patent WO-2004094199-A1 (WO)
Title: Equipement d'airbag
Inventor: BOSTROM OLA
IPC: B60R21/231
Filed: 2004-04-15
Abstract: L'invention concerne un équipement d'airbag destiné à un véhicule à moteur afin de protéger ses occupants (1, 2) se trouvant sur deux sièges voisins (11, 12). Chaque siège est associé à deux unités d'airbag (15, 16, 20, 21), l'une contenant un airbag destiné à se déployer en vue d'occuper un espace sur le côté intérieur du siège, et l'autre contenant un airbag destiné à se déployer de manière à occuper un espace sur le côté extérieur du siège. L'équipement comprend un capteur et un dispositif de commande (23) servant à détecter l'impact et à déterminer le côté du véhicule ayant été touché. Le capteur et le dispositif de commande (23) génèrent des signaux d'actionnement permettant d'actionner l'unité d'airbag (15) associée au premier siège (11) le plus proche du point d'impact I, ainsi que l'unité d'airbag (21) du deuxième siège (12) la plus proche du point d'impact I.
Patent WO-2004106193-A1 (WO)
Title: Conteneur
Inventor: LAWN JAMES WILLIAM
IPC: B65D90/00
Filed: 2004-05-27
Abstract: L'invention concerne un conteneur à côté ouvrant comprenant une structure de base (5), une charpente de structure s'étendant vers le haut à partir de cette structure de base, et des pièces (10) de coins comprenant quatre pièces (10) de coins supérieurs intermédiaires dont les centres des ouvertures supérieures sont espacés d'une distance 11 985 mm environ, de manière à permettre la manipulation du conteneur par des engins de préhension permettant le levage de conteneurs de 40 pieds (12 192 mm). Au moins une des pièces (10) de coin intermédiaires supérieures situées au-dessus d'une face ouverte du conteneur, est fixée structurellement sur l'ossature par arrangement en porte-à-faux par rapport à cette dernière. Cet arrangement comprend un élément vertical (19) s'étendant vers bas à partir de la pièce de coin supérieure, en direction de la structure (5) de base, du conteneur. Cet élément vertical (19) est décalé vers l'extérieur dans la direction longitudinale de la pièce (10) de coin supérieure intermédiaire en porte-à-faux, d'une distance supérieure à 150mm mesurée entre le centre la l'ouverture supérieure de la pièce de coin supérieure, et la face intérieure de l'élément vertical, laissant l'espace sur la face intérieure longitudinale de l'élément vertical et sous la pièce de coin supérieure intermédiaire ouvert, de manière à autoriser un accès latéral.
Patent WO-2004113298-A1 (WO)
Title: Hydroxamate sulfonamides utilises en tant qu'inhibiteurs de l'elimination de cd23
Inventor: OWEN DAVID ALAN
IPC: A61P37/00
Filed: 2004-06-18
Abstract: L'invention concerne une classe de piperidines et de dérivés hétérocycliques associés, substitués sur le carbone par un aryle substitué ou une fraction hétéroaryle et substitués sur l'azote par un groupe éthylsulfonyle qui est lui-même substitué sur la position 2 par une fraction d'acide hydroxamique et également par une gamme de substituants de remplacement. Les composés selon l'invention sont de puissants inhibiteurs de l'élimination de CD23 et sont utilisés dans le traitement et/ou la prévention de maladies allergiques, inflammatoires et néoplastiques.