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Patent FR-2918836-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour appareil de chauffage,et appareil de chauffage de locaux incorporant un tel corps de chauffe
Inventor: AMINOT VINCENT
IPC: F24H3/00
Filed: 2007-07-12
Abstract: L'invention concerne un corps de chauffe (1) pour appareil de chauffage électrique de locaux, du type comportant au moins une résistance électrique (3) chauffante reliée à une alimentation électrique (6) et associée à un diffuseur métallique (2) se présentant sensiblement sous la forme d'une plaque.Il est caractérisé en ce que la résistance électrique (3) constituée d'une gaine métallique, incorporant un fil métallique bobiné, noyé dans un isolant diélectrique, est fixée par soudure de la gaine métallique sur la surface d'au moins une des faces dudit diffuseur (2).Le corps de chauffe peut être disposé dans l'enveloppe (8) d'un appareil de chauffage électrique, à proximité de sa paroi frontale (10) interne, la face du diffuseur (2) opposée à celle recevant la résistance électrique (3) par soudure étant orientée en direction de ladite paroi (10).Application aux convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs ou sèche-serviettes.
Patent FR-2919599-A1 (FR)
Inventor: GAL FLORENT
IPC: B65H29/16
Filed: 2007-08-03
Abstract: The invention relates to a system adapted for printing and for consecutively placing in boxes moving on a conveyor, documents of the slip type (11) in correspondence with the boxes and with the products to be received therein. The system (6) comprises, at the outlet (12) of a printer (5) supplying documents (11) in the form of one or more printed sheets for each box, advance and storage means (13, 14) with a succession of locations (19,20,21,22) for receiving the sheets, between which the documents (11) advance step by step. Means (27, 28) for transferring the documents (11) to the boxes are provided at the last location (22). The advance and storage means (13, 14) define a flat U-shaped path. The system is intended for order preparation lines.
Patent FR-2919988-A1 (FR)
Title: Closing and fixing system for joining e.g. vest and bunting bag, has zip fasteners located on vest and respectively placed in phase with doubles located on bunting bag, and opening associated to zip fasteners of bag
Inventor: BOURDON FREDERIC CHARLES LOUIS
IPC: A47G9/08
Filed: 2007-08-13
Abstract: The system has semi zip fasteners (F2'', F3'') located on a bunting bag (B), and an opening (O) associated to the fasteners. The zip fasteners (F2'', F3'') are respectively placed in phase with semi zips (F2', F3') along a position of a vest (A). The position of the vest is oriented towards a zone (T) during alignment of the fasteners (F2'', F3'') with the semi zips. The vest offers semi zip fasteners (F1', F1'') are respectively placed in phase with opposite doubles (F4', F4'') located on the bag.
Patent FR-2921253-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous la forme d'une emulsion comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersee et son procede de preparation
Inventor: ALARD VALERIE
IPC: A61K8/14
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne une composition sous la forme d'une émulsion comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersée, caractérisée en ce que ladite phase aqueuse contient des liposomes en présence d'un agent tensioactif non ionique choisi parmi les polyéthylèneglycol éthers d'alcool gras, les propylèneglycols d'alcools gras et leurs mélanges, et d'au moins un polysaccharide sous forme hydrosoluble.Elle concerne également un procédé de préparation de cette composition.Elle concerne également une dispersion stable de liposomes susceptible d'être utilisée pour la préparation de la phase aqueuse de cette composition.
Patent FR-2922842-A1 (FR)
Inventor: CERDAN JEROME
IPC: B60S1/32
Filed: 2007-10-30
Abstract: The device has a wiper arm (3) with an end (31) connected to a drive head (2) by an elastic return unit (5) i.e. helical spring. The unit generates a return force to permit the arm to exert a sufficient support force on a wiper brush (4) in the direction of a convex glass surface irrespective of an angular position of the head around a sweeping axis. The unit has a parallelepiped prestressing beam made of hyper elastic material. The beam is subjected to deformations ranging within critical values, between extreme positions of the device during wiping, while generating a constant return force.
Patent FR-2898288-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret.
Inventor: MACK HANS DIETER
IPC: B23B31/16
Filed: 2007-03-06
Abstract: L'invention a pour objet un mandrin porte-foret à serrage qui comprend un corps de mandrin (1), un cône de serrage (2) pouvant tourner coaxialement au corps de mandrin (1) en étant appuyé axialement sur un support de mors (3) monté sur le corps de mandrin (1) et présentant des rainures de guidage dans lesquelles se déplacent les mors de serrage (4) qui, pour serrer ou pour desserrer, sont déplacés par une rotation relative du corps de mandrin (1) et du cône de serrage (2) avec le support de mors (3). Le mandrin comprend aussi d'une part une couronne dentée (6) de même axe (5) que le mandrin, et d'autre part un cliquet d'arrêt (8) monté sur le support de mors (3) et engagé par l'action d'un ressort (7) dans la couronne dentée (6), ce dispositif (9), quand le cliquet d'arrêt (8) est engagé dans la couronne dentée (6), empêchant la rotation relative du corps de mandrin (1) et du cliquet d'arrêt (8) dans le sens d'une libération des mors de serrage (4), mais n'empêchant pas des rotations relatives dans le sens d'un serrage. A l'extrémité axialement arrière du corps de mandrin (1), est montée tournante par rapport à celui-ci une douille de rotation (18) qui est accouplée de manière à transmettre un couple à une des parties du support de mors qui sont utilisables pour actionner les mors de serrage, ou au dispositif de verrouillage (9).
Patent FR-2915679-A1 (FR)
Title: Product for care of keratinous material, comprises at least a first aqueous composition comprising bioactive glass, and a second aqueous composition comprising an active acid
Inventor: COMPAIN DEPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2007-05-04
Abstract: Product for care of keratinous material, comprises at least a first aqueous composition comprising bioactive glass and having a pH of >= 8, and a second aqueous composition comprising an active acid and having a pH of = 6, in a medium. An independent claim is included for a cosmetic process for care of keratinous material, comprising setting out the first composition, setting out the second composition, contacting the first composition with the second composition extemporaneously, and applying the obtained mixer on the keratinous material.
Patent FR-2918728-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'arbre et d'amortissement de variation de couple pour transmission de vehicule automobile.
Inventor: BUANNEC MICHEL
IPC: B60K6/22
Filed: 2007-07-11
Abstract: Dispositif de blocage d'arbre pour transmission de véhicule automobile comprenant un premier arbre 2 et un carter 17 destiné à être fixé sur un carter de la transmission. Le dispositif comprend un moyen d'amortissement 1 muni d'un volant primaire 5 fixé sur le premier arbre 2, d'un volant secondaire 6 fixe en rotation par rapport à un deuxième arbre 3, et d'au moins un élément amortisseur 7 monté entre les deux volants 5, 6. Le dispositif comprend en outre un embrayage 4 actionnable disposé entre l'un des volants 5, 6 et le carter 17 du dispositif.
Patent FR-2922704-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de paquets de donnees dans une reseau de communication supportant une pluralite de niveaux d'importance et de classes de service pour les paquets de donnees
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04L12/54
Filed: 2007-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de paquets de données dans un réseau de communications supportant une pluralité de niveaux d'importance et de classes de service. Le procédé comprend les étapes suivantes :- recevoir des paquets de données ayant chacun un niveau d'importance choisi et une classe de service choisie;- prévoir une pluralité de queues (Q1 à Q6) dédiées chacune à un niveau d'importance choisi ; chaque queue (Q) possédant au moins une zone de stockage (Zij) dédiée à une classe de service choisie ;- stocker le paquet de données courant dans la zone de stockage (Zij) correspondant à la classe de service dudit paquet de données ainsi traité et appartenant à la queue (Q) de niveau d'importance correspondant; et- pour chaque paquet de données ainsi stocké, appliquer un algorithme de traitement fonction du niveau d'importance et de la classe de service dudit paquet.
Patent FR-2925488-A1 (FR)
Title: Desensibilisation par enrobage de cristaux de substances energetiques explosives ; cristaux de telles substances enrobes, materiaux energetiques.
Inventor: MARRAUD CHRISTINE
IPC: B01J3/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet :- un procédé de désensibilisation par enrobage de cristaux d'une substance énergétique explosive : ledit procédé comprend le dépôt, mis en oeuvre au sein d'un fluide, en dehors des conditions normales de température et de pression, de préférence en conditions supercritiques, d'un film métallique et/ou polymère, avantageusement d'un film métallique ou d'un film polymère, à la surface desdits cristaux;- les cristaux d'une substance énergétique explosive enrobés, susceptibles d'être obtenus par ledit procédé ; ainsi que- les matériaux énergétiques renfermant lesdits cristaux enrobés et/ou les cristaux désensibilisés par ledit procédé.
Patent FR-2925805-A1 (FR)
Title: Procede pour gerer la transmission de donnees en mode multidiffusion vers une pluralite d'elements de reseau, et element de reseau pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BALAGEAS CARINE
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-12-21
Abstract: Pour gérer la transmission de données en mode multidiffusion vers une pluralité d'éléments de réseau constituant un ensemble initial E, on détermine un sous-ensemble ES d'éléments de réseau de l'ensemble initial E, on transmet une interrogation pour recevoir des données aux éléments de réseau du sous-ensemble ES. Sur réponse d'au moins un élément de réseau du sous-ensemble ES autorisant la transmission des données objet de l'interrogation, on transmet en mode multidiffusion les données vers l'ensemble des éléments de réseau de l'ensemble initial E, et sans réponse d'au moins un élément de réseau du sous-ensemble ES autorisant la transmission des données objet de l'interrogation, on réitère un cycle en déterminant un sous-ensemble différent du sous-ensemble déterminé au cycle précédent.
Patent FR-2927375-A1 (FR)
Title: Vertical axis wind turbine i.e. Darrieus wind turbine, has concentric circular cradles arranged between ends of mast and connected by arches that support sail-wings, where assembly of sail-wings and cradles is subsided along mast as desired
Inventor: KALMAN RUDOLF
IPC: F03D3/06
Filed: 2008-02-12
Abstract: The wind turbine has blades formed of stretched upper and lower sail-wings between a lower end and an upper end of a central mast. Concentric circular cradles (Oe, Oi) are arranged between the ends of the mast, and are connected by arches (I1E1-I3E3) that support the sail-wings operating according to the principle of Darrieus wind turbine. The cradles are located in a plane that is placed in horizontal position perpendicularly with respect to the mast. An assembly formed of the sail-wings and the cradles is subsided along the mast as desired.
Patent FR-2928072-A1 (FR)
Title: Removable vertical four panel assembly for forming additional playing surface to play table tennis in house, has plate whose back part represents its vertical playing surface and useful and efficient delimitation of its perimeter
Inventor: DROUET JEROME
IPC: A47B25/00
Filed: 2008-02-29
Abstract: The assembly has a quadrangular vertical plane surface or plate (1) formed with preferential dimension of 137 centimeter length for 100 centimeter height, where the plate is made of wood or laminated resin. The plate is equipped with a water-repellent capacity. A back part of the plate is turned towards a ping-pong(RTM: table tennis) table and defined by white lines (2). The back part represents a maximum theoretical vertical playing surface of the plate and useful and efficient delimitation of perimeter of the plate.
Patent FR-2933170-A1 (FR)
Title: Liquid i.e. domestic hot water, redirecting system for e.g. existing residential park, has thermostatic mechanism that brings out liquid through exits, respectively when constraint on temperature does not satisfy and is satisfied
IPC: F24H9/20
Filed: 2008-06-30
Abstract: The system has a single inlet (f) and two exits (a, b), and a thermostatic mechanism that brings out the liquid through the exit (a) when a constraint on the temperature does not satisfy and the exit (b) when the constraint on the temperature is satisfied. Small and large cylindrical chambers with different diameters are constituted of small and large pistons (d, e) mounted on a same axis, so that filling of one of the chambers causes emptying of the other chamber.
Patent FR-2933782-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction des defauts optiques d'un miroir de telescope
Inventor: DEVILLIERS CHRISTOPHE
IPC: G02B7/185
Filed: 2008-07-11
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de correction des défauts optiques d'un miroir de télescope, compatible d'une utilisation en environnement spatial, où les critères de poids, de fiabilité, de durée de vie, de coût et de tenue aux températures extrêmes fondamentaux, et il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément à longueur pilotable (2), des moyens de contrôle (4) de la longueur de cet élément, cet élément étant relié au miroir (1) par ses extrémités en des zones diamétralement ou diagonalement opposées et proches de la périphérie de ce miroir, la liaison entre l'élément à longueur pilotable et le miroir comportant des fixations rigides selon l'axe joignant ces deux zones de fixation et flexibles selon les autres degrés de liberté.
Patent FR-2938756-A1 (FR)
Title: Rehabilitation apparatus for finger of hand after e.g. fracture, has envelope integrated with another envelope imparting movement to finger of hand by variation of pressure of gas delivered, via port, from generators in latter envelope
Inventor: CAMUS MICHEL ROBERT HENRI
IPC: A61H1/02
Filed: 2008-11-25
Abstract: The apparatus has a first flexible envelope for receiving and maintaining a finger of a hand, where the first flexible envelope is a finger cot, a muffle or a glove. The first flexible envelope is associated and integrated with a second inflatable flexible envelope imparting a cyclic rehabilitation movement to the finger of the hand by a controlled variation of internal pressure of gas delivered, via an inlet port, from gas pressure generators in the second inflatable flexible envelope.
Patent FR-2939933-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif d'estimation de signaux de source issus d'un signal de melange
Inventor: BIMBOT FREDEDIC
IPC: G06F17/10
Filed: 2008-12-15
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés d'estimation de signaux de source à partir d'un signal de mélange multicanal et vise à réaliser une estimation fiable des propriétés de signaux de source sans avoir nécessairement recours à des informations à priori du modèle statistique de chaque source. À ce titre, l'invention concerne un procédé de séparation de signaux de source à partir d'un signal de mélange (X) correspondant à une combinaison de signaux de source (10), le procédé comportant : une étape d'acquisition du signal de mélange (X), une étape d'estimation de caractérisations des signaux de source (Z) à partir du signal de mélange (X) et une étape d'apprentissage de modèles de source (E) à partir des caractérisations des signaux de source (Z). Les caractérisations des signaux de source (Z) sont notamment constituées d'une estimation intermédiaire des signaux de source (S) enrichie d'informations auxiliaires (E) indicatives des propriétés statistiques locales de ladite estimation intermédiaire et les modèles de source (E) décrivent des propriétés statistiques générales des signaux de sources (10) émis par les sources participant au mélange. En outre, le procédé comporte également une étape d'estimation des signaux de source (s ) à partir du signal de mélange (X), des caractérisations des signaux de source ( z ) et des modèles de source (E).
Patent FR-2929645-A1 (FR)
Title: Exhaust line controlling method for engine of e.g. motor vehicle, involves measuring temperature in upstream of particle filter on exhaust line in exhaust flow direction, and monitoring operation of regeneration system from measurement
Inventor: GEORGIADIS EVANGELOS
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-04-02
Abstract: The method involves measuring temperature carried out in an upstream of a particle filter (6) on an exhaust line (2) in an exhaust flow direction. An operation of a regeneration system (10) of the particle filter is monitored from the carried out measurement by detecting a functioning fault when the functioning fault is detected that the measured temperature exceeds a predetermined threshold or predetermined threshold greater than the former predetermined threshold. An independent claim is also included for an exhaust line of an engine comprising a temperature sensor placed in an upstream of a particle filter in an exhaust flow direction.
Patent FR-2945149-A1 (FR)
Title: Electric installation i.e. electric octopus, fabrication method for house, involves shielding box and beams from radiations, and connecting shielding of box and shielding of beams whose length is higher than length determined in box
Inventor: PAPOT DOMINIQUE
IPC: H01B13/012
Filed: 2009-05-04
Abstract: The method involves shielding a junction box (2) from electric radiations using an enveloping electric conductive film adapted to be connected to earth. Electric beams (3) are shielded from the electric radiations, where the electric beams are extended from the junction box. The shielding of the junction box and the shielding of the electric beams whose length is higher than length determined in the junction box are mutually connected. An independent claim is also included for an electric installation comprising a junction box.
Patent FR-2954287-A1 (FR)
Title: Recipient a flancs deformables
Inventor: BOUKOBZKA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: Récipient (1) en matériau thermoplastique comprenant un corps (2) dans lequel est creusé au moins un flanc (9), comprenant : - une zone (12) centrale présentant, dans un plan longitudinal, un profil concave, et - une zone (13) annexe prolongeant longitudinalement la zone (12) centrale et présentant, dans un plan longitudinal, un profil convexe. La zone (12) centrale et la zone (13) annexe sont raidies, et la jonction entre la zone (12) centrale et la zone (13) annexe définit une membrane (16) déformable.
Patent FR-2954819-A1 (FR)
Title: Dispositif pour extraire de la chaleur dans un collecteur d'eaux usees, et installation mettant en oeuvre de tels dispositifs.
Inventor: PIQUES JULIEN
IPC: F28D1/06
Filed: 2009-12-30
Abstract: Dispositif (D) pour extraire de la chaleur dans un collecteur d'eaux usées comprenant un échangeur de chaleur (Ea) prévu pour baigner dans le courant d'eaux usées, et des moyens de raccordement entre un circuit de fluide caloporteur prévu dans l'échangeur et des conduites d'arrivée et de retour de fluide caloporteur ; un système (S) de conduites pour fluide caloporteur, associées à l'échangeur de chaleur (Ea), est lié à cet échangeur.
Patent FR-2942359-A1 (FR)
Title: Starting assistance device for heat engine of motor vehicle, has isolation unit isolating electrical network and one of main and additional electrical energy sources from starter during starting phase of engine
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-02-16
Abstract: The device has a starter (10) connected to a main electrical energy source i.e. battery (12), and an additional electrical energy source (18) e.g. battery. An isolation unit isolates an electrical network (14) and one of the electrical energy sources from the starter during a starting phase of the engine. The isolation unit has a switch (16) placed between the main electrical energy source and the starter and another switch (20) placed between the additional electrical energy source and the starter. An independent claim is also included for a method for supplying power to a starter of a heat engine during starting of the engine.
Patent FR-2951443-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport volontaire de dechets
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F7/00
Filed: 2009-10-16
Abstract: Le conteneur (10') d'apport volontaire de déchets comporte au moins une ouverture d'introduction des déchets et au moins une ouverture de vidage du conteneur (10'). Il comporte au moins un orifice (18) additionnel, différent de l'ouverture d'introduction des déchets et de l'ouverture de vidage du conteneur (10').
Patent FR-2951995-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride multirapports a deux machines electriques
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: B60K6/48
Filed: 2009-11-05
Abstract: Groupe motopropulseur hybride pour véhicule automobile comportant un moteur thermique (1) entraînant un premier arbre d'entrée (2) par un l'intermédiaire d'un embrayage d'entrée (3), une première machine électrique (4) entraînant de façon permanente un deuxième arbre d'entrée (6) coaxial au premier et indépendant de celui-ci, et un arbre de sortie (7) relié au différentiel (8) du véhicule. L'arbre de sortie (7) peut recevoir le mouvement de la ou des machine (s) électrique(s) (4) et/ou du moteur thermique (1) par l'intermédiaire de moyens de couplage (18, 19).
Patent FR-2958173-A1 (FR)
Title: Fixation de securite pour la pratique du ski de randonnee
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A63C9/08
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne une fixation de sécurité (1) pour la pratique du ski de randonnée, qui comprend : un organe de jonction (200) présentant une extrémité arrière, et une extrémité avant destinée à être montée pivotante par rapport à un axe transversal d'un ski ; ainsi qu'une butée avant (300) et une talonnière fixées à l'organe de jonction (200); ainsi qu'une embase arrière (100) destinée à être fixée au ski ; et ainsi qu'un mécanisme (600) permettant de fixer et de libérer alternativement l'embase et la partie arrière de l'organe de jonction. Ledit mécanisme comprend : un organe de préhension (601, 602,603) monté coulissant axialement par rapport à l'embase arrière (100) entre des première et deuxième positions, l'organe de préhension fixant l'organe de jonction (200) à l'embase arrière (100) dans la première position et libérant l'organe de jonction par rapport à l'embase arrière dans la deuxième position ; ainsi qu'un premier organe de rappel sollicitant l'organe de préhension vers sa première position ; ainsi qu'un organe de retenue (640) solidaire de l'embase arrière (100), l'organe de retenue étant monté mobile entre des première et deuxième positions par rapport à l'embase arrière, l'organe de retenue présentant une surface d'actionnement (642) destinée à être manipulée par l'utilisateur pour le faire passer de sa première à sa deuxième position, la première position de l'organe de retenue libérant le passage de l'organe de préhension de sa deuxième position vers sa première position, la deuxième position de l'organe de retenue maintenant l'organe de préhension dans sa deuxième position ; et ainsi qu'un organe de libération (607) présentant une surface d'actionnement destinée à être manipulée par l'utilisateur, la sollicitation de la surface d'actionnement axialement entraînant l'organe de préhension vers la deuxième position.