baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108406-A1 (FR)
Title: Systeme de decontamination de contenants
Inventor: PLANTIN AURÉLIEN
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-03-18
Abstract: Système de décontamination de contenants comportant un dispositif (10) de détection d’altérations d’une vitre (11) constituée d’au moins une couche (12) transparente ou translucide, cette dernière étant utilisée en guide d’onde, comporte :– au moins une source lumineuse disposée au regard de la tranche (14) de la couche (12) ;– au moins deux photodétecteurs distants l’un de l’autre et disposés au regard de la tranche (14) de la couche (12) ;– des moyens de contrôle de la source lumineuse, configurés pour commander une activation de la source lumineuse ; et– des moyens d’analyse des flux lumineux captés par les photodétecteurs, configurés pour comparer les flux lumineux ainsi captés avec des flux lumineux attendus pour chaque activation de la source lumineuse, lesdits flux lumineux attendus correspondant à des flux lumineux captés par les photodétecteurs pour chaque activation de la source lumineuse en l’absence de tout défaut d’altération dans la vitre (11), et lesdits moyens d’analyse (17) étant configurés pour détecter un tel défaut d’altération lorsqu’au moins un flux lumineux capté diffère du flux lumineux attendu.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110775-A1 (FR)
Title: Cellule de batterie comprenant des mousses d’électrolytes solides poreuses particulières
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M10/058
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne une cellule de de batterie (1) comprenant au moins une électrode positive (2), au moins une électrode négative (3) et au moins un séparateur (4),ladite électrode négative (2) comprenant :- une mousse polymère d’électrolyte solide poreuse pour électrode positive (5), ladite mousse pour électrode positive (5) comprenant au moins un sel de lithium, et- un matériau pour électrode positive (6), étant situé dans les pores (7) de ladite mousse pour électrode positive (5),ladite électrode négative (3) comprenant :- une mousse polymère d’électrolyte solide poreuse pour électrode négative (8), ladite mousse pour électrode négative (8) comprenant au moins un sel de lithium, et- un matériau pour électrode négative (9), étant situé dans les pores (10) de ladite mousse pour électrode négative (8). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110762-A1 (FR)
Title: Dispositif de personnalisation d'un signal audio généré automatiquement par au moins un équipement matériel avionique d'un aéronef
Inventor: BELFY HENRI
IPC: G10L21/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif de personnalisation d’un signal audio généré automatiquement par au moins un équipement matériel avionique d’un aéronef L’invention concerne un dispositif (10) de personnalisation d’un signal audio, connecté à au moins un haut-parleur, comprenant :     - un module de sélection (12) pour recevoir une information représentative d’un évènement et/ou d’une alerte détecté(s) dans ledit équipement et sélectionner un signal audio en fonction,                  - un module de synthèse (14) audio pour générer le signal audio sélectionné, à partir d’un échantillon audio stocké dans un premier élément de base de données (DB1),     ledit module de sélection (12) étant propre à :     - en fonction de ladite information, sélectionner et recevoir un paramètre statique accessible auprès d’un deuxième élément de base de données (DB2) reconfigurable,      - transmettre audit module de synthèse (14), un identifiant de l’échantillon audio à extraire et ledit paramètre statique à appliquer audit échantillon audio.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111037-A1 (FR)
Title: Procédé de dérivation d’une signature partielle avec vérification partielle
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé de dérivation d’une signature partielle avec vérification partielle
    L’invention concerne un procédé de dérivation d’une signature partielle pour un sous-ensemble d’un ensemble de messages, dit sous-ensemble de messages, ledit procédé, comprenant :- réception (E12-1) de l’ensemble de messages et d’une signature dudit ensemble de messages, ladite signature comprenant des éléments de signature de l’ensemble de messages,- génération (E12-2) des éléments anonymisés de la signature,- génération (E12-3) d’un premier élément de vérification calculé à partir des messages autres que ceux du sous-ensemble de messages, et- génération (E12-4) d’un second élément de vérification destiné à prouver que le premier élément de vérification est bien formé, et - envoi à une entité de vérification d’une signature partielle propre au sous-ensemble de messages, ladite signature partielle comprenant un nombre constant d’éléments comprenant au moins les éléments de la signature de l’ensemble de messages anonymisés, le premier élément de vérification et le second élément de vérification, ladite signature partielle étant destinée à être vérifiée avec les seuls messages du sous-ensemble de messages, caractérisé en ce que le second élément de vérification est fonction de valeurs dérivées calculées à partir d’au moins les autres éléments de la signature partielle.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111186-A1 (FR)
Title: Structure de stockage de neige et son procédé de montage
Inventor: RENARD PIERRE
IPC: F25C5/18
Filed: 2020-06-04
Abstract: Structure de stockage de neige et son procédé de montage L’invention concerne une structure (1) de stockage de neige comprenant :- au moins une surface ajourée (3) destinée à être placée sur un terrain (100) pour maintenir la structure de manière stable sur le terrain, ladite surface ajourée étant apte à être recouverte d’un tas de neige,- au moins une bâche (2) à basse émissivité reliée à la surface ajourée, et destinée à couvrir le tas de neige; et- au moins un système (4) de mise sous tension mécanique de la bâche lorsque celle-ci recouvre le tas de neige pour maintenir ladite bâche au contact du tas de neige.     L’invention concerne aussi un procédé de montage d’une telle structure (1) de stockage de neige.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111425-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement en milieu aqueux
Inventor: VICO SANDRA
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-06-15
Abstract: Dispositif de prélèvement en milieu aqueux L’invention se rapporte à un dispositif de prélèvement (1) en milieu aqueux, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend:                                   une structure support (2) rectiligne,                 une interface d’accumulation montée sur au moins une partie de la structure support (2),                 un moyen de flottaison (4) monté à une extrémité de la structure support (2) rectiligne.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112876-A1 (FR)
Title: Procede pour le partage de donnees de fabrication d'un produit
Inventor: VALENTIN FRANÇOIS
IPC: G06Q50/04
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé pour le partage de données de fabrication d’un produit, ledit procédé comportant une étape de réception (EX1) de données d’état (SA, SB ; S’A, S’B, SC ; S’’A, S’’B, S’’C, SD ; S’’’A, S’’’B, S’’’C, S’’’D, SE) de la fabrication du produit, une étape de génération (EX2) de nouvelles données d’état (S’A, S’B ; S’’A, S’’B, S’’C ; S’’’A, S’’’B, S’’’C, S’’’D ; S’’’’A, S’’’’B, S’’’’C, S’’’’D, S’’’’E) de la fabrication du produit, une étape de transmission (EX4) des nouvelles données d’état vers au moins deux étiquettes RFID (A, B, C, D, E).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112910-A1 (FR)
Title: Moteur électrique et système de motorisation pour transfert thermique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-07-24
Abstract: Moteur électrique (100) comprenant :
    - un rotor (1) dont un arbre de rotation (3) s’étend selon un axe d’extension (X), 
    - un stator (2) disposé autour du rotor (1), 
    - un palier avant (4) et un palier arrière (6) configurés pour être assemblés en formant une cavité interne (7) dans laquelle sont logés le rotor (1) et le stator (2), le palier avant (4) comprenant une portion cylindrique (5) s’étendant selon l’axe d’extension (X), et
    - un couvercle (8) en forme de cloche recouvrant totalement le palier arrière (6) et au moins la portion cylindrique (5) du palier avant (4), le couvercle (8) comprenant une chambre interne (10) qui s’étend au moins en partie autour de la cavité interne (7), une entrée de fluide caloporteur (9) et une sortie de fluide caloporteur (11) reliées fluidiquement à la chambre interne (10) de sorte à permettre une circulation d’un fluide caloporteur dans la chambre interne (10). 
    Figure 1
Patent FR-3113863-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un changement de localisation d’au moins une roue d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/00
Filed: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d’un changement de localisation d’au moins une roue (16a, 16b, 16c, 16d) d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule comportant au moins une unité centrale (12) de calcul, une unité roue (14a, 14b, 14c, 14d) qui comprend un ensemble électronique de capteurs et qui est montée sur ladite roue (16a, 16b, 16c, 16d), un ensemble de communications (18) bidirectionnelles, caractérisé en ce que le procédé comprend notamment une première étape de comparaison, au cours de laquelle un premier motif d’évaluation est comparé avec un premier motif de référence pour déterminer si la roue (16a, 16b, 16c, 16d) a changé de localisation, lesdits motifs étant représentatifs de la localisation effective de l’unité roue dans le véhicule automobile (10).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120093-A1 (FR)
Title: Support de bloc électrique comprenant une suspente pour une ligne d’échappement
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: F01N13/08
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un support (2) de bloc électrique (3) d’un véhicule automobile, comportant une plaque de fond (2a) destinée à recevoir le bloc électrique (3) et un système de fixation (2b) du support (2) au châssis (1) du véhicule automobile comprenant plusieurs pattes de fixation (4). Le support (2) de bloc électrique (3) comporte une suspente (5) pour une ligne d’échappement (6) du véhicule automobile, la suspente (5) étant solidaire du support (2) de bloc électrique (3).  Figure 1
Patent FR-3120292-A1 (FR)
Title: Baignoire murale escamotable
Inventor: VALLES CYRILLE
IPC: A47K3/20
Filed: 2021-03-08
Abstract: BAIGNOIRE MURALE ESCAMOTABLE
    Le boitier (1) pour baignoire selon l’invention comprend : 
    un coffret (11) ;un cadre (12) lié au coffret (11) par une première liaison pivot (20), le cadre (12) ayant une première position telle que le cadre (12) se positionne à 90° par rapport au coffret (11) et une deuxième position telle que le cadre (12) est rangé dans le coffret (11) ;
    il est caractérisé en ce que le boitier (1) comprend une baignoire (13) pour nourrisson, le cadre (12) possède une ouverture (122) en son milieu comprenant deux bords (121a, 121b) opposés situés aux extrémités du cadre (12), la baignoire (13) comprend un rebord (131) venant en appui sur les deux bords (121a, 121b) du cadre (12).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3121592-A1 (FR)
Title: Ancre de suture pour un ancrage d’un tissu mou sur un os
Inventor: BATAILLE JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61B17/04
Filed: 2021-04-07
Abstract: Ancre de suture (1), pour un ancrage d’un tissu mou sur un os, comprenant un fil de suture (2) accouplé à un élément d’ancrage compressible (3), configurable entre une configuration de repos et une configuration comprimée, où en configuration de repos : - l’élément d’ancrage compressible comprenant une gaine compressible (4) ayant une forme d’arche en « U » avec une section coudée centrale (40) reliant deux sections longitudinales (41, 42) munies de fenêtres (51, 52) de part et d’autre d’un plan médian (PM) ; et - le fil de suture est libre de coulisser dans la gaine compressible et la traverse sur toute sa longueur.    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3124915-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des émissions de signaux de détection par un véhicule
Inventor: GRISEY CHRISTOPHE
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-06-30
Abstract: Procédé de gestion des émissions de signaux de détection d’un équipement (20) d’utilisateur (200) sur un lien de communication sans fil par un véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes de demande d’activation, par l’utilisateur (200) du véhicule (10), d’un mode dit « silencieux » dans lequel l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil est suspendue, des signaux de communication générés par une autre entité physique que le véhicule (10) pouvant être reçus par ledit véhicule (10), suite à la demande d’activation, détection de l’équipement (20) d’utilisateur (200) hors d’une zone prédéterminée autour du véhicule (10), activation dudit mode silencieux par le véhicule (10) lorsque l’équipement (20) d’utilisateur (200) a été détecté hors de la zone prédéterminée, envoi au véhicule (10), par l’utilisateur (200), d’un signal de désactivation du mode silencieux à partir de l’équipement (20) de sorte à autoriser de nouveau l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125126-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle des défauts de surface d’une pièce de fonderie en métal monocristallin et système de mise en œuvre
Inventor: MICHAUD FRANCK
IPC: G06T7/586
Filed: 2021-07-12
Abstract: Procédé de contrôle des défauts de surface d’une pièce de fonderie en métal monocristallin et système de mise en œuvre Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle (100) de l’état de surface d’une pièce de fonderie (20) en métal monocristallin, la surface de la pièce comportant d’éventuels défauts (G1, G2, G3, G4) résultant d’une inhomogénéité d’orientation d’au moins une maille cristalline du métal monocristallin, ledit procédé comportant :  l’acquisition (110, 120), par un dispositif d’acquisition d’images (40), d’une série d’images (130) de la pièce de fonderie éclairée au moyen d’un dispositif d’éclairage (30) polarisé et collimaté, puis l’analyse (140-180) de la série d’images (130) au moyen d’un dispositif de traitement d’image (50),   chaque image de la série d’images (130) étant réalisée pour un angle de polarisation différent.  Un autre aspect de l’invention concerne un système de mise en œuvre du procédé de contrôle, comportant un dispositif d’éclairage (30) polarisé et collimaté, un dispositif d’acquisition d’images (40), et un dispositif de traitement d’images (50).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127842-A1 (FR)
Title: Structure composite comprenant une couche utile en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin et procede de fabrication de ladite structure
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/18
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant :  a) une étape de fourniture d’un substrat initial (en carbure de silicium poly-cristallin, présentant une face avant et comportant des grains dont la taille moyenne, dans le plan de ladite face avant, est supérieure à 0,5μm ;  b) une étape de formation d’une couche superficielle en carbure de silicium poly-cristallin, sur le substrat initial, pour former le substrat support, la couche superficielle étant constituée de grains dont la taille moyenne est inférieure à 500nm et présentant une épaisseur comprise entre 50nm et 50μm ;  c) une étape de préparation d’une surface libre de la couche superficielle du substrat support pour obtenir une rugosité inférieure à 1nm RMS ;  d) une étape de transfert de la couche utile sur le substrat support, basée sur un collage par adhésion moléculaire, la couche superficielle se trouvant disposée entre la couche utile et le substrat initial.  L’invention concerne en outre le substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, et la structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3128725-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau de bardage sur une structure
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANE
IPC: E04F13/08
Filed: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de fixation d'un panneau (12) de bardage comportant :  - une traverse (22) comportant un bord (30) d'accrochage ;  - un crochet (34) destiné à être accroché à la traverse (22) par un premier mouvement d'approche longitudinalement vers l'arrière, puis par un deuxième mouvement d'accrochage par coulissement vertical vers le bas selon un sens d'accrochage ;  - des moyens de blocage en coulissement du crochet (34) dans un sens de décrochage ;  caractérisé en ce que les moyens de blocage comportent un élément (56) de blocage qui est monté mobile sur un corps (36) du crochet (34) entre une position de libération et une position de blocage vers laquelle il est rappelé élastiquement.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3130400-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la localisation d’un équipement d’utilisateur dans un habitacle de véhicule
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: Procédé de gestion de la localisation d’un équipement d’utilisateur dans un habitacle de véhicule, comprenant notamment les étapes de calcul de la distance de l’équipement d’utilisateur par rapport à chacun des émetteurs-récepteurs à partir des signaux de réponse reçus, de calcul, pour chaque émetteur-récepteur, de la différence entre la distance calculée entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur et la distance entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur utilisée préalablement pour déterminer la position de l’équipement d’utilisateur dans l’habitacle, et lorsque l’une des différences calculées par rapport à l’un des émetteurs-récepteurs est erronée en étant supérieure à un seuil dit « d’incohérence » prédéterminé, calcul de la variation de position de l’équipement d’utilisateur à partir des signaux de réponse reçus en excluant le signal de réponse reçu pour ledit émetteur-récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131534-A1 (FR)
Title: Composition d'huiles pour le soin de matière kératineuse
Inventor: Yang li li
IPC: A61K8/898
Filed: 2022-02-04
Abstract: Composition d'huiles pour le soin de matière kératineuse La présente invention concerne une composition d'huiles pour le soin de matière kératineuse, en particulier les cheveux, comprenant les composants de : A) au moins une huile non volatile comprenant le composant A1) au moins une huile de silicone aminée non volatile, comprenant une silicone α,ω-amino alkyle (en C1-C6) ayant une viscosité de 500 à 50 000 mPa/s, de préférence 10 000 à 15 000 mPa/s ; et B) au moins une huile volatile choisie dans le groupe consistant en : composants B1) silicone volatile et B2) isoparaffine en C8-C16.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3132633-A1 (FR)
Title: Composition topique pour son utilisation dans le traitement des blépharites.
Inventor: PEYROT JACQUES
IPC: A61K36/8968
Filed: 2022-02-14
Abstract: Composition topique comprenant, en tant que principe actif, un mélange d’acide hyaluronique, de tréhalose et d’un extrait de racines d’Ophiopogon japonicus, pour son utilisation dans le traitement des blépharites.  Figure de l’abrégé= [Fig 1]
Patent FR-3135079-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant une zone de décor
Inventor: LALLEMENT MARION
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1), notamment un vitrage de véhicule automobile, comprenant une première feuille de verre (10) revêtue sur une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces (12) et comprenant un décor (11) dans une zone de décor, ledit décor comprenant une pluralité de motifs primaires (15) formés par la superposition de l’empilement de couches minces (12) et d’une première couche d’émail (14), et une pluralité de motifs secondaires (17) formés par une deuxième couche d’émail (16), différente de la première couche d’émail (14), déposée sur la même face de la feuille de verre (10) que l’empilement de couches minces (12) et que la première couche d’émail (14) et en contact direct avec la première feuille de verre (10).  Fig. 2
Patent FR-3135501-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrou de parking pour un réducteur de vitesse de véhicule automobile
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F16H63/34
Filed: 2022-05-16
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant:  - un réducteur de vitesse comportant au moins un arbre (14), et  - un verrou de parking (18) comportant:  - un pignon (31) destiné à être monté sur l'arbre (14) du réducteur de vitesse (12), ledit pignon (31) étant muni d'une portion (34) comportant une pluralité de logements de verrouillage (33) ayant une orientation axiale,  - un plateau (36) comportant au moins un doigt de verrouillage (37),  - un dispositif d'actionnement (38) apte à déplacer axialement le plateau (36) sélectivement entre une position de verrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage (37) est inséré à l'intérieur d'un logement de verrouillage (33) et une position de déverrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage (37) est dégagé du logement de verrouillage (33).  Figure 9
Patent FR-3137107-A1 (FR)
Title: Composition de nettoyage solide comprenant au moins une cavité
Inventor: BARDON SÉBASTIEN
IPC: C11D17/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: Composition de nettoyage solide comprenant au moins une cavité La présente invention concerne une composition de nettoyage solide comprenant au moins un actif détergent, en particulier un tensioactif, caractérisée en ce que la composition comprend une cavité telle que ladite composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de ladite composition solide, ainsi que des procédés de fabrication associés.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3137544-A1 (FR)
Title: Emmaillement d’un article de bijouterie et/ou de joaillerie et article de bijouterie et/ou de joaillerie comprenant un tel emmaillement
Inventor: CLUZEAU DAVID
IPC: A44C11/00
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne un emmaillement d’un article de bijouterie et/ou de joaillerie, comprenant des premier et deuxième maillons (1, 1) assujettis mécaniquement et comportant chacun un élément ornemental (3), un berceau (2) configuré pour recevoir l’élément ornemental dans un espace interne (4) et comportant une encoche (11) ménagée à une première extrémité du berceau et débouchant dans l’espace interne (4) et une tête (12) d’assemblage s’étendant en saillie d’une deuxième extrémité du berceau, en dehors de l’espace interne du berceau ; avec l’emmaillement (20) qui est formé par l’introduction de la tête du premier maillon dans l’espace interne du deuxième maillon au travers de son encoche et par l’élément ornemental qui vient en regard de la tête du premier maillon et qui est serti dans l’espace interne du deuxième maillon.  (Fig. 11)
Patent FR-3138004-A1 (FR)
Title: Commutateur à base de matériau à changement de phase
Inventor: REIG BRUNO
IPC: H01H1/62
Filed: 2022-07-18
Abstract: Commutateur à base de matériau à changement de phase La présente description concerne un commutateur (700) à base d’un matériau à changement de phase comprenant : – une région (109) en ledit matériau à changement de phase reliant des première et deuxième électrodes (105a ; 105b) de conduction du commutateur ; – un élément chauffant (113) électriquement isolé de la région en ledit matériau à changement de phase ; et – un ou plusieurs îlots (701) en un matériau électriquement isolant présentant chacun une première face s’étendant sur et en contact avec les première et deuxième électrodes,dans lequel la région en ledit matériau à changement de phase s’étend sur des flancs et sur une deuxième face, opposée à la première face, de chaque îlot.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7