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Patent FR-2971973-A1 (FR)
Title: Positive temperature coefficient type electric heater for passenger compartment of car, has temperature sensor or thermofusible element that measures temperature within heater structure
Inventor: TALAUCHER STEPHANE
IPC: B60H1/22
Filed: 2011-02-25
Abstract: The heater (10) has a set of heating elements (13), and a temperature sensor (15) or reversible or non-reversible thermofusible element that measures temperature within a heater structure. The thermofusible element is located inside an electronic controller (12). The temperature sensor or the thermofusible element is provided at a central or downstream part of the set of heating elements. A communication unit (16) connects the sensor to the electronic controller. An independent claim is also included for a method for regulation of an electric heater.
Patent FR-2972119-A1 (FR)
Title: Fonctionnalisation en surface d'un substrat en milieu liquide ionique
Inventor: MARCHAND GILLES
IPC: B05D5/00
Filed: 2011-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour la fonctionnalisation en surface d'un substrat comportant au moins une fonction hydroxyle, comprenant la mise en contact de tout ou partie(s) de ladite surface avec une matrice liquide ionique contenant au moins une molécule dite réactive, porteuse d'au moins une fonction réactive, dans des conditions propices à l'établissement d'une liaison covalente entre ladite fonction réactive de la molécule et une fonction hydroxyle de ladite surface.
Patent FR-2974874-A1 (FR)
Title: Seal for insertion between solar panels e.g. thermal solar panels, has harpoons arranged on sides of central wall and taking form of arrow head pointing in direction of application, and roof extending on sides of core
Inventor: RENSONNET MICHEL
IPC: F16J15/14
Filed: 2011-05-04
Abstract: The seal (100) has a core (102) including a central wall (108) and three pairs of harpoons (110), where the harpoons of same pair are arranged on the sides of the central wall and take the form of an arrow head pointing in a direction of application (106). A roof (104) placed at one end of the core extends on the sides of the core, where the roof has arcuate shape having center of curvature on the side of the core.
Patent FR-2976954-A1 (FR)
Title: Fil de securite
Inventor: DOUBLET PIERRE
IPC: D21H21/42
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention concerne un fil de sécurité (3) à incorporer dans un document de sécurité, comportant au moins deux zones (31, 32) situées respectivement de part et d'autre d'une ligne de séparation s'étendant longitudinalement le long du fil (3), un premier élément de sécurité optiquement variable (16) dans la première zone (31) et un deuxième élément de sécurité optiquement variable (17) dans la deuxième zone (32), les premier et deuxième éléments étant distants l'un et l'autre de la ligne de séparation et agencés de telle sorte que pour une première direction d'observation les deux éléments aient des aspects différents l'un de l'autre et pour une deuxième direction d'observation différente de la première les deux éléments aient d'une part chacun changé d'aspect par rapport à leur aspect lorsqu'observés selon la première direction d'observation, et d'autre part aient des aspects différents l'un de l'autre.
Patent FR-2981800-A1 (FR)
Title: Antenne destinee a porter un reseau de transducteurs et procede de montage d'une telle antenne
Inventor: BOLLADE LAURENT
IPC: B06B1/06
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention concerne une antenne (200) destinée à porter un réseau de transducteurs (230), comprenant : - un axe définissant le centre de l'antenne (200) ; - des tiges d'armature (210) disposées en étoile autour d'un élément central axial (240); - des moyens de maintien en tension (260) reliant les extrémités libres (211) des tiges d'armature (210) à la périphérie de l'antenne (200), de manière à cintrer lesdites tiges (210) dans la direction de l'axe de l'élément central axial (240) pour former une armature en forme générale de coupole ; - des supports de transducteurs (220), disposés autour de l'élément central axial (240), dans un plan orthogonal à l'axe de l'élément central (240), les supports (220) étant de préférence sous contrainte, l'ensemble des tiges d'armature (210), des moyens de maintien en tension (260), et l'élément central axial (240) formant une structure tridimensionnelle rigide sous contrainte, dans laquelle les tiges d'armature (210), les moyens de maintien en tension (260) et les supports de transducteurs (220) sont de préférence démontables. L'invention concerne également sur un procédé de montage d'une telle antenne.
Patent FR-2982341-A1 (FR)
Title: Cage de dissipation thermique
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F21V21/03
Filed: 2011-11-08
Abstract: L'invention concerne une cage de dissipation thermique (10) destinée à être installée à travers un panneau isolant (48) pour recevoir une lampe. Ladite cage (10) comprend un fond (12) et une pluralité de pattes axiales flexibles (14, 16, 18, 20) s'étendant en regard les unes des autres à partir dudit fond, les pattes axiales flexibles (14, 16, 18, 20) présentant chacune une extrémité libre d'appui (26). La cage comprend en outre des branches (68, 70, 72, 74) montées à pivotement sur ledit fond (12), et en ce que lesdites branches sont mobiles entre une position axiales dans laquelle lesdites branches (68, 70, 72, 74) sont rapprochée les unes des autres à l'opposé desdites pattes axiales flexibles (14, 16, 18, 20) et une position radiale dans laquelle lesdites branches (68, 70, 72, 74) sont déployées autour dudit fond (12).
Patent FR-2983648-A1 (FR)
Title: Electric contact for use in electric connector to connect with wire of temperature sensor, has contact part adapted to be folded up toward another contact part via intermediate part, so that hole extends along curvilinear portion from axis
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: H01R4/58
Filed: 2011-12-01
Abstract: The contact (10) has a traversing hole presenting a closed contour and extending parallel to a longitudinal axis of the contact, where the contact is mounted on a connector bearing body (2) and projects from beyond of a face of the body. A contact part is adapted to be folded up toward another contact part via an intermediate part, so that the hole extends along a curvilinear portion from the longitudinal axis. The intermediate part is arranged in a contact zone in which the traversing hole is arranged. The intermediate part is bent by the effort exerted on it. Independent claims are also included for the following: (1) a connector (2) an electronic component and a connector assembly (3) a method for connecting a wire of an electronic component to a contact of a connector mechanically and electrically.
Patent FR-2985665-A1 (FR)
Title: Utilisation de peau d'avocat pour obtenir un insaponifiable d'avocat enrichi en hydrocarbures aliphatiques satures et en sterols
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A61K31/01
Filed: 2012-01-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de peau d'avocat pour obtenir un insaponifiable d'avocat enrichi en hydrocarbures aliphatiques saturés et en stérols, ladite peau d'avocat représentant 5 à 50 % en masse par rapport à la masse totale d'avocats utilisés. Avantageusement, les avocats utilisés sont des avocats avec ou sans noyau, auxquels on ajoute de la peau. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un insaponifiable d'avocat enrichi en hydrocarbures aliphatiques saturés et en stérols à partir d'au moins de la peau d'avocat, ladite peau d'avocat représentant 5 à 50 % en masse par rapport à la masse totale d'avocats utilisés. L'invention concerne également un insaponifiable d'avocat enrichi en hydrocarbures aliphatiques saturés et en stérols, susceptible d'être obtenu par ce procédé. Enfin, l'invention concerne un insaponifiable d'avocat enrichi en hydrocarbures aliphatiques saturés et en stérols, pour son utilisation comme médicament, avantageusement dans la prévention et/ou le traitement des troubles du tissu conjonctif tels que l'arthrose, des pathologies articulaires telles que les rhumatismes, ou encore des maladies parodontales, telles que la gingivite ou la parodontite.
Patent FR-2986829-A1 (FR)
Title: Piece de support de turbomachine a structure hybride
Inventor: MANDEL ROBIN
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne une pièce de support (10) de turbomachine comprenant une structure principale (20) réalisée en matériau composite et une structure secondaire de renfort (30) réalisée en matériau métallique et intégrée à la structure principale, la structure secondaire présentant une forme géométrique et des dimensions aptes à conférer une tenue mécanique à la pièce de support en cas de destruction de la structure principale.
Patent FR-2987263-A1 (FR)
Title: Cosmetic active ingredient such as enzymatic hydrolysate of Averrhoa carambola leaves used in topical cosmetic composition with skin slimming effect, comprises carbohydrates and polyphenolic compounds of dry matter
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-02-29
Abstract: Cosmetic active ingredient such as a hydrolysate of Averrhoa carambola leaves comprises 20 wt.% of carbohydrates and 0.1 wt.% of polyphenolic compounds of dry matter.
Patent FR-2988197-A1 (FR)
Title: Procede de generation et de verification d'identite portant l'unicite d'un couple porteur-objet
Inventor: BENTEO BRUNO
IPC: G06F17/00
Filed: 2012-03-19
Abstract: Procédé de génération d'une identité numérique pour un individu porteur d'un objet d'identification comprenant un composant de sécurité, le procédé comprenant les étapes suivantes : - saisie d'une donnée biométrique initiale (Bio) de l'individu ; - création d'une donnée digitale de référence (MO) dérivée de la donnée biométrique ; - génération d'une donnée (P1) par le composant de sécurité de l'objet ; - détermination d'une identité numérique initiale (M1) par modification de la donnée digitale de référence (M0) par la donnée (P1) générée par le composant de sécurité de l'objet. Cette identité numérique porte l'unicité du couple porteur-objet. L'objet d'identification est ainsi protégé contre le vol ou le détournement par les données biométriques associées à l'identité numérique qu'il porte, sans que ces données biométriques puissent être directement reliées à l'identité du porteur de l'objet.
Patent FR-2991988-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'objets en hydrogel biocompatible pour leur application dans le domaine medical, et plus particulierement en ophtalmologie
Inventor: LAROCHE LAURENT
IPC: A61L27/16
Filed: 2012-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet en hydrogel biocompatible par moulage d'une solution polymérique dans un moule réalisé en un matériau particulier, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (i) la préparation d'une solution polymérique par dissolution d'un copolymère d'acrylonitrile et d'un co-monomère oléfiniquement insaturé porteur de groupes anioniques dans un solvant aprotique, éventuellement en présence d'un non solvant, (ii) la mise en forme et le début de la gélification de la solution polymérique obtenue à l'issu de l'étape (i) dans un moule constitué en un matériau contenant ledit non solvant ou en un matériau perméable audit non solvant, (iii) l'immersion de l'objet en cours de gélification issu de l'étape (ii) dans un non solvant. La présente invention se rapporte aussi aux objets en hydrogel biocompatibles issus de ce procédé tels que, par exemple, des lentilles (ou lenticules) intra-cornéennes implantables dans la cornée ou tous autres implants utilisables en ophtalmologie.
Patent FR-2993062-A1 (FR)
Title: Crown assembly for winding watch, has crown placed in external side recess of case in which crown is extracted from translation by automatic actuation of release unit, where release unit is placed in housing of crown
Inventor: BECHET BENOIT
IPC: G04B3/12
Filed: 2012-07-04
Abstract: The assembly (1) has a case (4) crossed with a tapped axis (3) through a tube (5). The case is connected with ends opposed to a crown (2) and a stem (6) of a drive mechanism with different functions of a winding watch. The crown is placed in an external side recess (7) of the case in which the crown is retracted or extracted from translation for telescopic purpose by automatic actuation of a release unit (17), where the release unit is placed in a housing (30) of the crown.
Patent FR-2996162-A1 (FR)
Title: Complexe multicouche associant une couche centrale a base de polyethylene et deux couches externes a base de polypropylene
Inventor: MATHE CHRISTOPHE
IPC: B29C47/06
Filed: 2012-10-02
Abstract: Le complexe multicouche comprend successivement : - une première couche à base de polypropylène ; - une couche centrale à base de polyéthylène ; - une deuxième couche à base de polypropylène ; - ladite couche centrale à base de polyéthylène comprenant, en poids par rapport au poids de la couche à base de polyéthylène : - de 40 à 100 % d'au moins un copolymère d'éthylène et d'au moins une alpha-oléfine de type CH2=CH-CnH2n+1 avec n = 2 à 10, avantageusement de 70 à 100 % ; - de 0 à 50 % de PEHD, avantageusement de 10 à 20 % ; - de 0 à 50 % de PEBD, avantageusement de 20 à 30 %.
Patent FR-2997326-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du filetage d'un ecrou de systeme vis ecrou et taraud par deformation associe
Inventor: ALLEGRI ERIC
IPC: B23G5/06
Filed: 2012-10-30
Abstract: Le procédé de fabrication d'un écrou de système vis écrou comprend une première étape d'enlèvement de matière pour former un filetage intérieur dont la valeur de diamètre nominal est inférieure à une valeur finale prédéterminée de diamètre nominal, et une deuxième étape de déformation plastique du filetage formé lors de la première étape pour obtenir par refoulement de matière ladite valeur finale prédéterminée.
Patent FR-2998729-A1 (FR)
Title: Method for balancing voltage at boundaries of cells of battery of e.g. electric car, involves calculating voltage of cell according to all values of resistances of individual wires calculated at preceding stage
Inventor: PEUCHANT THOMAS
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-11-27
Abstract: The method involves activating or deactivating balancing of a cell by a balancing circuit according to the value of a signal (Ci, eq) of a command. A value (Ui) of voltage (Vi) at a set of boundaries of each cell is determined by measurement of the voltage at a set of boundaries of the circuit. A value of each resistance of individual electric wire (200) is calculated according to the sum of individual resistances of two wires, and voltage of the cell is calculated according to all the values of resistances of individual wires calculated at the preceding stage. An independent claim is also included for a computer program comprising instructions for performing a method for balancing voltage at boundaries of cells of a battery of a vehicle.
Patent FR-3000210-A1 (FR)
Title: Procede pour le controle de la production de nanopoudre de diametre donne a partir d'au moins d'acetylene contenu dans une bouteille pressurisee
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: B82Y35/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Il est question d'un procédé pour le contrôle de la production de nanopoudre de diamètre donné à partir d'au moins d'acétylène contenu dans une bouteille pressurisée, comprenant la détermination de la couleur de la nanopoudre et le réglage du débit de sortie de la bouteille pressurisée d'acétylène en fonction de la couleur de la nanopoudre. Il est également question d'un procédé de production de nanopoudre de diamètre donné et d'une couleur donnée à partir d'au moins d'acétylène contenu dans une bouteille pressurisée ; la production étant contrôlée grâce au procédé mentionné ci-dessus.
Patent FR-3007241-A1 (FR)
Title: Dispositif pour couper et enlever les ficelles, filets et films des boules rondes de paille, foin et enrubannage a adapter sur les desileuses pailleuses
Inventor: LUCAS GILBERT
IPC: B65B69/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention consiste à pouvoir enlever facilement les liens des boules rondes sans risques de blessures. Vu la densité des boules, si on enlève les liens avant de la rentrer dans la machine (fig1), celle-ci se démolit et ne rentre plus ou avec difficultés dans la machine. Par contre, si on rentre la boule avec son lien, il est quasi impossible de le retirer sans mon invention. Elle est constituée : - à l'avant de la machine, (fig2) d'une scie(1) servant à couper les liens des boules. Cette scie est actionnée par un moteur électrique(2). Elle avance grâce à un double bras levier(5) poussé par un vérin électrique(3) - à l'arrière de la machine (fig3) d'un rouleau(8) sur la porte arrière entraîné par un moteur hydraulique (9) relié à l'aide d'une électrovanne (12) au réseau hydraulique actionnée par un interrupteur poussoir (10). La vitesse de rotation du rouleau est régulée par un limiteur de débit (11). Le lien s'enlève très facilement en s'enroulant autour du rouleau. Ce dispositif, selon l'invention, est destiné principalement pour enlever les liens des boules.
Patent FR-3001854-A1 (FR)
Title: Method for optimizing instant message notification to e.g. smartphone, involves controlling subsequent notifications to user at instants of following periods, where instants are function of instant associated with message notifications
Inventor: RAMOUSSE SYLVAIN
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-02-01
Abstract: The method involves performing data-gathering (S1), data processing (S2), and user availability calculation (S3) for storing feedback information of a user according to an instant associated with instant message notifications upon detection of feedback of the user to the notifications during a preset time. The notifications grouped on periods are sent (S4), and personalized notifications are sent (S5) for controlling subsequent notifications to the user at other instants of following periods, where the instants of the periods are function of the instant associated with the notifications. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for performing a method for optimizing an instant message notification to a user terminal (2) a device for optimizing an instant message notification to a user terminal (3) a server (4) a terminal.
Patent FR-3003221-A1 (FR)
Title: Procede de desactivation d'une fonction d'agrement curatif pour une motorisation d'un vehicule
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: B60W30/18
Filed: 2013-03-13
Abstract: Procédé de désactivation d'une fonction d'agrément curatif qui agit sur la commande d'une motorisation d'un véhicule automobile, cette fonction limitant lors d'un changement rapide de consigne de couple du moteur, les oscillations de vitesse du moteur en générant un couple correctif s'additionnant à cette consigne de couple, caractérisé en ce que lors d'une demande de désactivation de la fonction d'agrément curatif, il établit un facteur de décrément décroissant de un à zéro, puis il le multiplie par le couple correctif théorique nécessaire qui continue à être calculé normalement par cette fonction, pour obtenir le couple correctif final qui est additionné à la consigne de couple.
Patent FR-3003847-A1 (FR)
Title: Procede de preparation et de distribution de denrees alimentaires chaudes ou froides avant leur consommation ainsi que sac isotherme permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DUPARC ELISABETH
IPC: B65B29/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: Procédé de préparation et de distribution de denrées alimentaires chaudes ou froides avant leur consommation, caractérisé en ce qu'il comporte la succession des étapes consistant à : - préparer la denrée alimentaire, notamment dans un four, ce directement dans un moule jetable dans lequel elle sera présentée lors de sa consommation de façon à ne pas se heurter à des problèmes de démoulage , - dès sa préparation, en particulier dès sa sortie du four et sans aucun délai d'attente positionner la denrée alimentaire ainsi que le moule dans lequel elle a été préparée dans un sac isotherme comportant au moins un logement de forme exactement adaptée à ce moule de façon à permettre le maintien en température de la denrée alimentaire en garantissant ses qualités organoleptiques et sanitaires pendant au moins une heure conformément à la méthode HACCP, et - transporter la denrée alimentaire et le moule dans le sac isotherme jusqu'au lieu de consommation ou de stockage.
Patent FR-3006928-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de vissage automatique d'un œil de fixation sur une tige d'un amortisseur
Inventor: METHOT CHRISTIAN
IPC: B60G13/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: Un appareil (AV) comprend i) un support (S) translatable suivant une direction prédéfinie pour exercer une pression sur un ressort (R) monté autour d'une extrémité (ET) d'une tige (T) d'amortisseur (AM) munie d'un méplat (M), ii) un premier ensemble (E1) comprenant une visseuse (V) munie d'une douille de vissage (DV) comportant un œil (O2), et translatable parallèlement à cette direction sur le support (S) pour permettre un pré-vissage de l'œil (O2) sur l'extrémité (ET), et iii) un second ensemble (E2) comprenant un bras (B) et une clé de blocage (CB), et translatable par rapport au premier ensemble (E1) parallèlement à la direction, afin de placer le bras (B) contre la douille de vissage (DV) et la clé de blocage (CB) en regard du méplat (M), la clé de blocage (CB) étant translatable perpendiculairement à la direction afin de bloquer la rotation de la tige (T) au niveau du méplat (M).
Patent FR-3012052-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la resistance a l'effort d'une levre de cache en elastomere, et application a une console de commande de frein a main d'un vehicule automobile
Inventor: SENECHAL YANN
IPC: B60T7/10
Filed: 2013-10-17
Abstract: Le procédé d'amélioration de la résistance à l'effort d'une lèvre (5) de cache (3) en élastomère ayant une face (10) prenant appui sur un organe mobile (6), comporte l'étape de réaliser un flocage (9) de fibres de polypropylène sur la face (10) prenant appui sur un organe mobile.
Patent FR-3013977-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des filtres uv
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins une phase grasse liquide contenant au moins une huile non volatile et des particules de filtre UV minéral libres ayant une taille moyenne élémentaire supérieure à 0,070 µm ; et au moins un mélange de filtres UV organiques comprenant un filtre UV salicylate et un filtre UV cinnamate. Application au maquillage et au soin des matières kératiniques.
Patent FR-3015069-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de donnees stockees sur un terminal
Inventor: D URSO LUC
IPC: G06F21/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens de sauvegarde de données stockées sur un terminal itinérant pouvant se connecter à un réseau local comportant des moyens primaires de sauvegarde et à un deuxième réseau comportant des moyens secondaires de sauvegarde. Les moyens sont configurés pour : • déterminer un ensemble de données à sauvegarder sur le terminal; • si le terminal est connecté au réseau local, transférer l'ensemble de données aux moyens primaires de sauvegarde; • si le terminal est connecté au deuxième réseau, • transférer l'ensemble de données aux moyens secondaires de sauvegarde; et, • répliquer l'ensemble de données reçu par les moyens secondaires de sauvegarde sur les moyens primaires de sauvegarde.
Patent FR-3018538-A1 (FR)
Title: Dispositif formant abri comportant une toile sous tension
Inventor: CECCHI GERARD
IPC: E04H15/36
Filed: 2014-03-17
Abstract: Dispositif formant abri destiné à abriter un espace, notamment à l'extérieur, le dispositif comportant au moins un montant, notamment vertical, notamment quatre montants, supportant plusieurs arceaux formant un châssis de support d'une toile s'étendant au dessus de l'espace destiné à être abrité, la toile comportant un fourreau périphérique dans lequel passe un câble, le câble étant fixé aux arceaux par des moyens de fixation du câble aux arceaux, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens pour régler la tension du câble à plusieurs endroits où le câble est fixé aux arceaux, notamment à chaque extrémité des arceaux où le câble est fixé.