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Patent WO-0239346-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de transactions commerciales utilisant des numeros inherents de materiel
Inventor: JAE KYUNG-SUNG
IPC: G06Q50/00
Filed: 2000-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de transaction de commerce électronique, utilisant des numéros d'identification de matériel, procédé consistant (1) à extraire un numéro d'identification de matériel du matériel d'un ordinateur utilisateur, (2) à transmettre ledit numéro à un serveur, et (3) à générer un compte de numéro d'identification sur la base du numéro d'identification de matériel transmis, dans une base de données de comptes de numéro d'identification du serveur, la base de données contenant des informations relatives aux numéros d'identification d'ordinateurs utilisateur, à confirmer le compte de numéro d'identification existant avec le numéro d'identification transmis pour utiliser le compte de numéro d'identification comme un compte utilisateur lorsqu'un compte de numéro d'identification ayant le même numéro d'identification que le numéro d'identification transmis a déjà existé dans la base de données. L'invention concerne également un appareil de transactions de commerce électronique utilisant les numéros d'identification de matériel.
Patent WO-0186683-A1 (WO)
Title: Interrupteur de circuit de defaut d'arc et disjoncteur dote dudit interrupteur
Inventor: KIM CHEON-YOUN
IPC: H02H1/00
Filed: 2001-05-04
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution de courant et, plus particulièrement, un disjoncteur permettant de fermer une source CA à partir d'un conducteur de phase et d'un conducteur de terre et possédant la capacité de détecter un défaut d'arc, un défaut à la terre et une surcharge. Ledit disjoncteur comprend un interrupteur de circuit de défaut d'arc (AFCI), un interrupteur de circuit de défaut à la terre (GFCI), un interrupteur de circuit de surcharge (OLCI), un panneau afficheur et des circuits de déclenchement. Ledit interrupteur de circuit de défaut d'arc (AFCI), ledit interrupteur de circuit de défaut à la terre (GFCI) et ledit interrupteur de circuit de surcharge (OLCI) sont croisés entre le conducteur de phase et le conducteur de terre d'une ligne de courant électrique CA et détectent respectivement le défaut d'arc, le défaut à la terre et la surcharge. Le panneau afficheur engendre le signal d'indication de défaut, suite à l'occurrence du défaut d'arc et/ou du défaut à la terre et/ou de la surcharge. On utilise les circuits de déclenchement pour fermer une source CA à partir du disjoncteur, suite à l'occurrence du défaut d'arc et/ou du défaut à la terre et/ou de la surcharge. Le disjoncteur est fermé en réponse à un signal de déclenchement de défaut d'arc, de défaut à la terre et/ou de surcharge, lorsque le niveau d'un de ces signaux est supérieur au niveau de déclenchement de référence spécifié.
Patent WO-2004001753-A1 (WO)
Title: Support d'enregistrement comportant une structure de donnees gerant la reproduction de donnees video de plusieurs voies de reproduction pour au moins un segment de titre enregistre dessus, et procedes et appareils d'enregistrement et de reproduction
Inventor: HYUN EUN SIL
IPC: H04N21/482
Filed: 2003-06-18
Abstract: L'invention porte sur un support d'enregistrement comportant une aire de gestion des voies où sont stockées des informations de gestion des voies identifiant les clips de données vidéo associés aux différentes voies de reproduction d'au moins un segment de titre.
Patent WO-9945134-A1 (WO)
Title: RESOLUTION OPTIQUE DE α-ALKYL-β-THIOLACTONES UTILISANT UNE ENZYME HYDROLYTIQUE
Inventor: KIM BYUNG GEE
IPC: C12P41/00
Filed: 1998-03-04
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d'une (R)-α-alkyl-β-thiolactone ou d'un acide (S)-α-alkyl-β-mercaptopropionique par une hydrolyse stéréosélective d'un mélange d'énantiomères R et S d'une α-alkyl-β-thiolactone utilisant une enzyme hydrolytique.
Patent WO-0051890-A1 (WO)
Title: Dispositif de fermeture de sac comprenant des moyens d'estampage
Inventor: LANGERAK ALFRED
IPC: B65B67/06
Filed: 2000-03-01
Abstract: Ce dispositif de fermeture de sacs, destiné à lier un objet à l'aide d'un tronçon de ruban auto-adhésif, comprend un logement (1) pourvu d'une fente (5) conçue pour le passage de l'objet, un rouleau de bande auto-adhésive (11), ainsi qu'un rouleau de bande papier (13), une roue en étoile (7), un porte-couteau pivotant (22) doté d'un segment coupant (25), ainsi qu'un bras de commande (27) se déployant dans la fente, de façon que lorsque l'objet vient buter contre le bras de commande, le couteau se déplace à partir d'une position initiale pour se mettre en position de coupe. Ce dispositif comprend également un ressort, destiné à positionner le porte-couteau pour le placer dans la position initiale, des moyens d'estampage (30) servant à appliquer des codes sur le ruban, ces moyens étant disposés sur un trajet le long duquel le ruban est guidé, ainsi que des moyens de commande (32), reliés au porte-couteau, ce dispositif étant caractérisé en ce que le pivotement du porte-couteau autour de ses moyens de pivotement, résultant du passage d'un objet à travers la fente, est converti par l'intermédiaire des moyens de commande en mouvement d'estampage effectué par les moyens correspondants.
Patent WO-0149792-A1 (WO)
Title: Composition de revetement pour fibres optiques
Inventor: NORLIN TYSON DEAN
IPC: C03C25/10
Filed: 2000-12-27
Abstract: L'invention concerne des compositions durcissables par rayonnement qui, après durcissement, se détachent complètement d'un matériau matriciel tout en conservant d'autres qualités désirables de compositions durcies par rayonnement. Si elles sont colorées, les compositions selon l'invention fournissent notamment un meilleur durcissement de part en part. Ces compositions durcissables par rayonnement comprennent au moins un oligomère durcissable par rayonnement et au moins un photo-amorceur oligomérique ou des mélanges pigmentaires améliorés. Ces compositions peuvent être formulées, par exemple, pour servir de revêtements protecteurs pour des substrats fabriqués à partir d'une large gamme de matériaux, incluant le verre, le plastique, la céramique, le métal et le bois. Les compositions selon l'invention sont conçues de préférence pour servir de revêtements de fibres optiques notamment de revêtements primaires internes et de revêtements secondaires, colorés ou non, ainsi que d'autres revêtements incluant les encres, les matériaux matriciels et les matériaux similaires ou de matériaux protecteurs apparentés pour fibres optiques.
Patent WO-03039909-A1 (WO)
Title: Retroviseur grand-angle pour camionnette de livraison
Inventor: DE CONINCK JACOBUS JOHANNES
IPC: B60R1/08
Filed: 2002-11-06
Abstract: L'invention concerne une camionnette de livraison équipée d'un rétroviseur additionnel. Ce rétroviseur additionnel est monté sur l'aile avant ou sur le capot, et peut être observé par le conducteur à travers le pare-brise afin de limiter autant que possible l'angle mort qui existe avec les rétroviseurs conventionnels. Le bord inférieur dudit rétroviseur est fixé au dessus du bord inférieur du pare-brise et son axe vertical est approximativement aligné avec le pied avant de la camionnette de livraison.
Patent WO-03039531-A1 (WO)
Title: Comprimes de tamsulosine a liberation modifiee
Inventor: LEMMENS JACOBUS MARIA
IPC: A61K9/28
Filed: 2002-11-06
Abstract: L'invention concerne des comprimés à libération modifiée comprenant une matrice de comprimé dans laquelle la tamsulosine ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci est dispersé. Ces comprimés comprennent éventuellement un enrobage gastro-résistant qui recouvre ladite matrice et qui présente un profil de dissolution déterminé de manière que, dans chacun des milieux suivants : suc digestif artificiel (SIF), suc digestif artificiel à jeun (FaSSIF) et suc digestif artificiel après absorption d'aliments (FeSSIF), ledit comprimé ne libère pas plus de 60 % de ladite tamsulosine après un délai deux heures, au cours d'un test effectué dans un dispositif USP 2, avec une quantité de milieu de 500 ml, et une vitesse de rotation des ailettes de 50-100 tours/minute.
Patent WO-03095128-A1 (WO)
Title: Roue conique
Inventor: MEYER MICHAEL
IPC: F16H1/12
Filed: 2003-05-06
Abstract: L'invention concerne une roue conique pouvant être réusinée et comportant un corps solide ou annulaire présentant une denture de roue conique fabriquée par formage sans enlèvement de copeaux, à l'aide d'une filière ou d'un moule. Ladite roue conique présente un fond de filet théorique dérivé d'une tête de dent d'un pignon cylindrique, comportant des arêtes de dent à développante, déterminant la forme des arêtes de dent de la roue conique. Selon l'invention, le fond de filet de la roue conique présente une profondeur d'écart par rapport au fond de filet théorique au niveau du point le plus profond de la dent de roue conique, à une distance appropriée de la dent de roue conique.
Patent WO-9410119-A1 (WO)
Inventor: GANZEBOOM WILHELMUS EVERHARDUS
IPC: A47K5/12
Filed: 1993-11-02
Abstract: Sac récipient (15) pouvant être monté sur un système de distribution (1). Ce sac (15) est fourni scellé, un orifice étant percé lorsqu'on monte ledit sac sur le système de distribution (1), ledit orifice permettant de constituer des doses à partir du contenu du sac récipient alimentant ledit système de distribution (1). Selon l'invention, le sac récipient (15) est équipé de moyens de perforation (23), qui sont situés dans les moyens d'accouplement (18). Le système de distribution (1) est muni de moyens qui agissent directement ou indirectement sur les moyens de perforation, de telle sorte que lorsque l'on place le sac récipient (15) sur le système de distribution (1), les moyens de perforation (23) deviennent opérationnels.
Patent WO-9513513-A1 (WO)
Title: Culasse pour canon pouvant fonctionner avec deux blocs de culasse differents
Inventor: MUELLER ERNST JOHANN HEINRICH
IPC: F41A11/02
Filed: 1994-11-07
Abstract: Canon à configuration modulaire utilisant un kit de conversion de la culasse de manière à permettre le tir par le même canon de munitions de douille et de munitions sans douille. Le canon possède un mécanisme de culasse (10) comprenant un premier bloc de culasse coulissant  (19) venant au contact de l'extrémité postérieure (15) d'une douille de cartouche en position de tir. On substitue audit premier bloc de culasse coulissant (19) un second bloc de culasse coulissant (21) lors du tir de munitions sans douille. Ledit second bloc de culasse se trouve au contact d'un élément d'étanchéité (23) monté pivotant sur un axe (27) situé sur la face supérieure d'un manchon de culasse (11).
Patent WO-9801041-A1 (WO)
Title: Poudres d'aspartame destinees a des melanges en poudre
Inventor: SLANGEN HUBERTUS JOZEF MARIA
IPC: A23L27/30
Filed: 1997-07-03
Abstract: Cette poudre d'aspartame, utile dans des mélanges en poudre et desserts instantanés, se compose entièrement ou pratiquement entièrement d'aspartame dont la distribution granulométrique est étroite et présente une valeur d50 dans la gamme comprise entre 40 et 80 νm, avec un maximum de 10 % en poids de particules inférieures à 20 νm et un maximum de 10 % en poids de particules supérieures à 150 νm. On décrit également un procédé de préparation de poudre d'aspartame, à partir de granules d'aspartame secs ou mouillés, laquelle poudre se compose entièrement ou pratiquement entièrement d'aspartame et est utile dans des mélanges en poudre et desserts instantanés, le procédé consistant, dans une première étape, à écraser de l'aspartame granulaire possédant une teneur en vapeur d'eau maximale d'environ 40 % en poids, dans des conditions sèches ou de séchage et à une température de l'ordre de 0 à 60 °C, ou tout en fournissant de l'air de séchage dont la température est comprise entre 100 et 180 °C, et ce dans un broyeur à percussion, tandis que de l'air est fourni pour décharger du broyeur le produit écrasé, avec, le cas échéant, un séchage afin d'obtenir une teneur en vapeur d'eau inférieure à 4 % en poids ainsi qu'un produit dans lequel au moins 70 % en poids des particules sont inférieures à 15 νm, puis, dans une seconde étape suivant immédiatement la première, à réduire à moins de 10 % en poids la fraction de particules inférieures à 20 νm, dans le produit écrasé ainsi obtenu, et ce à l'aide d'un tamis à fines pourvu d'une roue rotative de tamisage, ce procédé étant caractérisé en outre en ce que l'air déchargé du broyeur à percussion, en même temps que le produit écrasé, est alimenté vers le tamis à fines, sans séparation préalable d'un quelconque produit à partir de l'air déchargé du broyeur.
Patent WO-0248036-A1 (WO)
Title: Extraction de composes de silice et de magnesium a partir d'olivine
Inventor: HANSEN TORD
IPC: C22B26/22
Filed: 2001-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de composés de silice et de magnésium par traitement chimique et thermique d'olivine minérale. Le procédé consiste à sulfater l'olivine, l'olivine étant mélangée à de l'acide sulfurique concentré à un rapport pondéral d'olivine/acide sulfurique d'approximativement 0,5-0,67, et à chauffer le mélange à approximativement 250 °C et à lui donner un temps de réaction d'approximativement 8 heures, et ensuite à dissoudre le mélange dans de l'eau, de manière que la silice forme un précipité en un solide, la silice, après filtration, étant purifiée dans une solution faible de soude, et facultativement avec une solution aqueuse faible d'un acide ou d'un mélange d'acides. Ce procédé permet la production d'un solide de silice purifiée, laissant un filtrat comprenant essentiellement du magnésium dissous qui après avoir été à nouveau traité est transformé en composés de magnésium.
Patent WO-03009679-A1 (WO)
Title: Unite d'elevage de poisson
Inventor: KOLBERG DAG
IPC: A01K61/00
Filed: 2002-07-10
Abstract: Cette invention concerne une cage à poisson pourvue d'un collier (1) de flottaison et d'un filet (2), lequel collier (1) de flottaison comprend d'une part des tuyaux (3) de flottaison allongés, sensiblement droits et disposés de façon parallèle, lesquels tuyaux (3) sont obstrués ou scellés et sont interconnectés sur le côté à l'aide de supports (5) ; et d'autre part des éléments d'angle (7) comportant au moins deux côtés verticaux. Ces éléments d'angle (7) sont reliés les uns aux autres à l'aide de chaînes/câbles ou analogue, servant à tendre le collier de flottaison et à répartir les forces. Les éléments d'angle (7) sont pourvus de pièces (9) d'extrémité de liaison scellées servant à boucher les tuyaux (3) de flottaison.
Patent WO-9406977-A1 (WO)
Inventor: MYRVOLD EGIL
IPC: E04B5/48
Filed: 1993-08-16
Abstract: L'invention concerne un agencement de membrane protectrice (1; 101; 201) conçu notamment pour des planchers (11; 111; 211) et comprenant une membrane sensiblement plane en matériau rigide de préférence, par exemple, du plastique ou un matériau similaire, un côté de la membrane (1A; 101A; 201A) possédant une grande quantité de saillies ou de boutons discrets (2A; 102A) produits, de préférence, par moulage, et l'autre côté de la membrane (1B; 101B; 201B) possédant un nombre correspondant de creux (2B; 102B; 202B), des zones sensiblement plates (4n, 104n) étant situées autour de ceux-ci et définissant le plan principal (3; 103) de la membrane. Dans le but de constituer une membrane présentant des caractéristiques ergonométriques optimisées, quand on utilise le plancher, tout en amortissant simultanément au maximum le bruit des pas, le dispositif décrit par l'invention comprend des secteurs de surfaces principales (4n; 5n; 105n) et/ou des secteurs pourvus de boutons (205n) qui produisent un effet d'affaissement combiné quand ils sont soumis à des charges et transfèrent la capacité de support vers d'autres zones de la membrane (2BB; 102BB; 202BB).
Patent WO-9723788-A1 (WO)
Title: Materiau reflechissant en feuilles et procede de fabrication
Inventor: HALLENSTVET MERETE
IPC: G02B5/128
Filed: 1996-12-20
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau réfléchissant en feuilles, qui comprend un support ayant une surface réfléchissante, celle-ci comportant plusieurs couches dont une monocouche de perles sphériques et, éventuellement, une ou plusieurs couches transparentes. L'invention concerne en outre un nouveau procédé de fabrication de la surface réfléchissante précitée sur un support pourvu des couches mentionnées. Les couches constituant le matériau réfléchissant en feuilles sont appliquées une par une sur le support, principalement au moyen de rouleaux et de préférence par enduction en continu de bandes.
Patent WO-9922150-A1 (WO)
Inventor: FRIES BROR
IPC: F16B12/26
Filed: 1998-10-08
Abstract: L'invention concerne des dispositifs (11) pour l'assemblage sensiblement rigide et à angles droits de panneaux de construction adjacents (1-4), comme, par exemple, des panneaux de meuble. Lesdits dispositifs comprennent une première partie (11') destinée à s'emboîter dans un premier dispositif de fixation (9) prévu dans le premier panneau (3) et une deuxième partie (11'') destinée à s'emboîter dans un deuxième dispositif de fixation (10) prévu dans le deuxième panneau (1). Les dispositifs de fixation sont constitués de supports (5, 6) montés dans des évidements formés dans les panneaux. Au moins une des parties de chaque dispositif (11) est conçue pour s'emboîter par encliquetage dans son dispositif de fixation. Dans un dispositif, l'autre partie est également conçue pour s'emboîter par encliquetage dans son dispositif de fixation, et dans un autre dispositif, elle est montée pliante et positionnable par encliquetage dans son dispositif de fixation. L'invention porte également sur des constructions de meubles comprenant deux paires de panneaux (1-4) assemblées à angle droit par encliquetage. Elle se rapporte encore à l'utilisation desdits dispositifs (11) pour la fabrication de meubles se présentant à plat et se montant par encliquetage.
Patent WO-03036557-A1 (WO)
Inventor: BOVYRIN ALEXANDR V
IPC: G06V10/28
Filed: 2001-10-22
Abstract: A system (1000) and method of detecting static background on a video sequence of images with moving foreground objects is described. The method includes localizing moving objects in each frame and training a background model using the rest of the image. The system is also capable of handling occasional background changes and camera movements.
Patent WO-9840696-A1 (WO)
Title: Procede de mesure de grandeurs lineaires
Inventor: ILIIN MIKHAIL JULIEVICH
IPC: G01B15/00
Filed: 1997-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de grandeurs linéaires au moyen d'un microscope électronique à balayage. Le procédé consiste à former un faisceau d'électrons, à balayer, selon une ligne, un objet mesurable à l'aide dudit faisceau et à mesurer les valeurs d'un signal vidéo en des points de la ligne balayée pour les bords ascendant et descendant du signal vidéo, qui correspondent aux bordures de l'objet mesurable. Les étapes suivantes consistent à déterminer des emplacements de points invariants sur les bords ascendant et descendant du signal vidéo et à mesurer la grandeur de l'objet selon la distance séparant les points invariants, compte tenu du grossissement du microscope à balayage électronique. Le signal vidéo mesuré est déterminé au moyen d'approximations moyennes; pour définir l'emplacement des points invariants, on prend des points de croisement entre la courbe obtenue à la suite des approximations moyennes et les fronts descendant et descendant du signal vidéo mesuré.
Patent WO-0142732-A1 (WO)
Title: Systeme de detonateur souple
Inventor: HALLIN SUNE
IPC: F42D1/05
Filed: 2000-12-06
Abstract: Un système de détonateur électronique comprend une unité de commande, une pluralité de détonateurs électroniques ainsi qu'un bus connectant lesdits détonateurs à l'unité de commande. Chaque détonateur électronique comprend un certain nombre de drapeaux pouvant indiquer une de deux valeurs possibles, chaque drapeau indiquant un sous-état des détonateurs respectifs. Les drapeaux peuvent être lus par l'unité de commande au moyen de paquets de données numériques et l'unité de commande est adaptée, au moyen de ces drapeaux, pour contrôler l'état du détonateur électronique et commander le fonctionnement du détonateur électronique. Lors de la lecture desdits drapeaux, les détonateurs électroniques donnent des réponses se présentant sous la forme d'impulsions de réponse analogique dans le bus. Le système de détonateur comprend également un récepteur de message portatif qui, sur la base desdits drapeaux, obtient des messages concernant l'état de connexion d'un détonateur.
Patent WO-0205989-A1 (WO)
Inventor: OEDFALK MIKAEL
IPC: C22C32/00
Filed: 2001-07-05
Abstract: A composite powder and a method of producing said powder, which powder comprises metal ceramic composite that consists of 25-75 per cent by volume of NiCr and of a hard phase, said hard phase being Cr2O3. A composite coating, especially intended for piston rings, which coating comprises metal ceramic composite consisting of 25-75 per cent by volume of NiCr and of a hard phase of Cr2O3. A piston ring which is coated with said composite coating.
Patent WO-0227937-A1 (WO)
Title: Oscillateur a tension variable
Inventor: JONSSON FREDRIK
IPC: H03B1/00
Filed: 2001-09-28
Abstract: L'invention concerne un oscillateur à tension variable à circuit intégré comprenant un circuit résonateur; un circuit amplificateur connecté à ce circuit résonateur; un premier terminal d'entrée; et un terminal de sortie. Les circuits amplificateur et résonateur sont conçus sous la forme d'un circuit différentiel ayant une première et une deuxième branche. Le circuit résonateur comprend un circuit de capacité variable et un circuit d'inductance qui est connecté au circuit de capacité variable et coopère avec ce dernier. Le terminal d'entrée est pourvu au niveau d'un premier noeud d'entrée symétrique du circuit de capacité variable entre la première et la deuxième branche. La capacité d'au moins une partie de ce circuit de capacité variable et la fréquence d'un signal de sortie au niveau de ce terminal d'entrée sont liées au potentiel appliqué à ce terminal d'entrée. Le circuit de capacité comprend une première paire d'unités de capacité variable isolées c.c et connectées au noeud d'entrée symétrique et respectivement à la première et à la deuxième branche.
Patent WO-0250923-A1 (WO)
Title: Element electromecanique double
Inventor: JOHANSSON STEFAN
IPC: H01L41/187
Filed: 2001-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à des moteurs comportant un élément électromécanique, de préférence un élément (30) monolithique piézo-électrique. Cet élément (30) comprend au moins deux parties mobiles ou deux sections de déplacement (32A, 32A) reliées au moyen d'une partie passive (31). Chaque section de déplacement (32A, 32B) comprend au moins une section unimorphe ou, de préférence, bimorphe (33A, 33B), les volumes actifs s'étendant en parallèle hors de la partie passive (31), et les électrodes (12) étant disposées de la même manière entre les couches électromécaniques. Les sections de déplacement (32A, 32B) sont positionnés pratiquement dans le même plan et sont parallèles au corps (31) à déplacer. Les parties de contact sont disposées au centre de la partie passive (31) et au niveau des sections de déplacement (32A, 32B). Le centre de la partie de contact est une surface d'actionnement (34C) et les autres parties sont des parties de fixation (36A, 36B) destinées à être fixées à un stator (24). Les parties de fixation (36A, 36B) sont fixées au stator (24) de façon à empêcher un mouvement dans le sens principal de déplacement (X) du corps (20). La surface d'actionnement (34C) est mobile par rapport aux parties de fixation (36A, 36B) dans deux dimensions.
Patent WO-03061544-A1 (WO)
Inventor: TILLANDER BO
IPC: A61G13/12
Filed: 2003-01-20
Abstract: The present invention relates to an arrangement for fixation of a patient prior to a surgical operation, like hip joint surgery, comprising support units applied against a pelvis, wherein at least one support unit (8, 9) comprises a support/compression applicable across the pelvis, when the pelvis is placed in a lateral decubitis position for exerting a vertically applied pressure (vertical power) and also for positioning a patient.