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Patent FR-3060599-B1 (FR)
Title: Revetement de protection thermique et/ou de resistance au feu d'une piece mecanique et procedes d'application
Inventor: BOIDOT MATHIEU
IPC: C09D183/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un revêtement de protection thermique et/ou de résistance au feu sur tout ou partie d'une pièce mécanique comprenant les étapes suivantes : *une étape de dépôt, sur au moins une partie de la surface de la pièce mécanique, d'une composition comprenant : -au moins un polymère appartenant à la catégorie des polymères précéramiques à base de silicium ; -une ou plusieurs charges inorganiques à propriétés de protection thermique et/ou de résistance au feu ; -une ou plusieurs charges organiques remplissant la fonction d'agent porogène ; -un solvant organique ; *une étape de traitement thermique de la composition ainsi déposée consistant à sécher ladite composition.
Patent FR-3060556-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un materiau ceramique de couleur rouge
Inventor: BEYNET YANNICK
IPC: C09C1/62
Filed: 2016-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention vise un procédé de fabrication d'un produit en matériau céramique caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes de :  a/- mélange d'une poudre céramique avec une poudre de pigment Sulfure de Cérium de sorte à obtenir un mélange de poudres homogène ;  b/- frittage flash du mélange de poudres homogène pour densifier ledit mélange, ledit frittage étant réalisé à une température dite de frittage prédéterminée, ledit procédé comportant une étape intermédiaire b1/ de chauffage dudit mélange de poudres homogène suivant un profil de température comprenant :  ○ une première phase de montée en température à une première vitesse A pendant une première durée t1,  ○ et une deuxième phase de montée en température à une deuxième vitesse B inférieure à la première vitesse A pendant une deuxième durée t2,  jusqu'à atteindre la température de frittage qui est alors maintenue pendant une durée t3.
Patent FR-3060259-B1 (FR)
Title: Pate levee de type pate a brioche presentant une activite fermentaire accrue, et son procede de preparation
Inventor: CASTEL EMMANUEL
IPC: A21D2/18
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention consiste en une pâte levée de type pâte à brioche selon la présente invention comprenant de la farine, des œufs, des matières grasses, du lait, du sel, de la pâte fermentée, entre 28 à 80 % en poids rapporté au poids de farine d'au moins une substance sucrante, au moins un agent fermentaire, caractérisée en ce que ladite pâte comprend entre 10 et 125% en poids rapporté au poids de farine d'au moins un agent fermentaire, ledit agent fermentaire consistant en l'association de levure et d'eau de fleur d'oranger, le ratio en poids de l'eau de fleur d'oranger à la levure étant compris entre 1:1 et 2:1.         Elle concerne également un procédé de préparation d'une pâte levée de type pâte à brioche, ainsi que les produits de pâtisserie de type brioche obtenus selon le procédé.
Patent FR-3062307-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stimulation cognitive d'un patient
Inventor: HAROUNIAN HERVE
IPC: A61M21/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stimulation cognitive d'un patient par l'intermédiaire d'un test neuropsychologique comprenant un dispositif d'affichage pour exposer le patient à un film ou à une image, le dispositif comprenant un écran (7a), un dispositif oculométrique pour déterminer une zone d'attention correspondant à une zone de l'écran (7a) vers laquelle sont orientés les yeux du patient, et un dispositif de commande (5b) en communication avec le dispositif oculométrique et configuré pour contrôler le déroulement du test neuropsychologique en fonction de la zone d'attention déterminée.
Patent FR-3064080-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute adapte au port de lunettes polarisantes
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02F3/02
Filed: 2017-03-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête-haute comprenant : - une unité de génération d'image (10) émettant un faisceau lumineux (F),- une cellule à cristaux liquides (11), disposée sur le trajet dudit faisceau lumineux, configurée pour que ledit faisceau lumineux sorte de ladite cellule en présentant : - une première polarisation (P1), lorsqu'un signal de commande (s) de ladite cellule présente une première valeur, et - une deuxième polarisation (P2), lorsque le signal de commande présente une deuxième valeur, la polarisation dudit faisceau lumineux en sortie de l'afficheur dépendant directement de sa polarisation en sortie de la cellule à cristaux liquides. Selon l'invention, l'afficheur comprend en outre une unité de commande (12) adaptée à générer ledit signal de commande, de manière autonome, sous la forme d'une succession d'alternances entre ladite première valeur et ladite deuxième valeur.
Patent FR-3071260-B1 (FR)
Title: Integrateur hydraulique et procede pour la gestion centralisee du reseau hydraulique d'une installation
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: E03B7/04
Filed: 2017-09-15
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un intégrateur hydraulique pour la gestion centralisée d'un réseau hydraulique d'une installation, caractérisé en ce qu'il comprend : - un collecteur sanitaire eau froide apte à distribuer de l'eau froide, comportant plusieurs sorties de distribution, chacune desdites plusieurs sorties de distribution étant équipées d'un débitmètre et d'une électrovanne ; - un collecteur sanitaire eau chaude apte à distribuer de l'eau chaude, comportant au moins une sonde de température et plusieurs sorties de distribution, chacune desdites plusieurs sorties de distribution étant équipées d'un débitmètre et d'une électrovanne ; - une unité de commande apte à recevoir des informations de débitmètres et de sonde de température et apte à contrôler les électrovannes ; et - un support sur lequel sont fixés l'unité de commande et les collecteurs, ledit support étant destiné à être fixé contre l'un des murs de l'installation.
Patent FR-3071196-B1 (FR)
Title: Profile lecheur de vitre avec montage facilite
Inventor: HASNAOUI FARID
IPC: B60J10/75
Filed: 2017-09-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Profilé d'étanchéité (9) destiné à être monté sur un bord supérieur (3A) d'un panneau extérieur (3) de porte pourvue d'une vitre (5), comprenant : un corps (11) formant une fente (13) avec deux faces opposées (15, 17), apte à chausser le bord supérieur (3A) ; une lèvre (19) s'étendant le long du corps (11), destinée à contacter la vitre (5) ; et qu'au moins une des deux faces opposées (15, 17) de la fente (13) comprend des arêtes (25) s'étendant transversalement au profilé (9) et présentant, chacune, une face d'extrémité extérieure (25A) à la fente (13), avec un profil formant un angle moyen (a, ß) compris entre 10° et 30° avec une direction principale de ladite fente (13) de manière à favoriser l'insertion du bord (3A) dans la fente (13).
Patent FR-3073689-B1 (FR)
Title: Module de commutation pour onduleur ou redresseur de tension
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un module de commutation multiniveaux à point neutre clampé, comportant quatre commutateurs (K1, K2, K3, K4) en série, dans lequel le trajet électrique dans les quatre commutateurs décrit approximativement une forme de T, deux (K2, K3) des commutateurs situés au milieu de l'association en série étant disposés dans le pied du T.
Patent FR-3073439-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'une plateforme de retenue d'aube et procede utilisant ce dispositif
Inventor: REGHEZZA PATRICK JEAN-LOUIS
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (1) d'une plateforme de retenue d'aube munie d'une bride amont, hors d'un disque de rotor de turbomachine. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une poignée munie d'un épaulement annulaire radial (21) prolongé par un téton fileté (22), une bague proximale (3) et une bague distale (4) qui comprennent un tube prolongé par une collerette radiale (31, 41), et un manchon (5), la bague proximale étant disposée autour du téton, la bague distale taraudée étant vissée sur l'autre extrémité du téton et le manchon étant disposé autour des deux bagues entre leurs collerettes respectives, de sorte que le vissage de la poignée conduise au déplacement de la bague distale vers la bague proximale, à la déformation radiale de la partie distale du manchon contre la partie évasée de l'orifice cylindrique de la bride et à sa solidarisation avec celle-ci et qu'il est possible d'extraire conjointement ladite plateforme et le dispositif, hors du disque.
Patent FR-3074781-B1 (FR)
Title: Systeme de rappel pour crochet de charge et dispositif d’accrochage comportant un tel systeme
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/34
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de rappel (10) destiné à équiper un dispositif d'accrochage comportant un boîtier et un crochet de charge (30) monté pivotant par rapport au boîtier, le système de rappel étant monté entre une tige (21) solidaire dudit boîtier et ledit crochet de charge, et comporte au moins un ressort de traction (11), une plaquette (12), une bielle (13) fixée à la plaquette, et un maneton (14) situé à une extrémité libre de la bielle, chaque ressort de traction relie la tige à ladite plaquette, le maneton est fixé au crochet de charge, et le système de rappel exerce une force de rappel sur le crochet de charge qui permet la fermeture dudit crochet de charge. La présente invention se rapporte également à un dispositif d'accrochage équipé d'un tel système de rappel.
Patent FR-3077105-B1 (FR)
Title: Ventilateur pour un groupe de refroidissement d'aeronef
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F16D9/06
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-02-14
Abstract: Ventilateur (16), en particulier pour un groupe de refroidissement d'aéronef, comportant une roue (128) comprenant un moyeu (138) et une rangée annulaire de pales (140), une ligne d'arbre (136) d'entraînement de la roue autour d'un axe (A), et des moyens de liaison fusible du moyeu de la roue à la ligne d'arbre, ces moyens de liaison fusible comportant une première douille de fixation traversée par la ligne d'arbre et entourée par ledit moyeu, et des éléments fusibles (174) de sécurité qui s'étendent parallèlement audit axe (A) et sont configurés pour se rompre et désolidariser en rotation la roue de la ligne d'arbre lorsqu'un couple d'entraînement de la roue transmis par ladite ligne d'arbre dépasse un certain seuil, caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison comprennent une seconde douille d'usure (143) qui est intercalée entre ladite première douille et ledit moyeu et qui est traversée par lesdits éléments fusibles, ladite seconde douille étant réalisée dans un matériau différent de celui de la première douille et susceptible de s'user par frottement et/ou par échauffement dans le cas où la ligne d'arbre continuerait de tourner suite à la désolidarisation précitée.
Patent FR-3079187-B1 (FR)
Title: Dispositif de plancher rotatif pour coffre de vehicule automobile
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de plancher rotatif pour un coffre (12) de véhicule (14), comprenant : - un support avant (30) et un support arrière (32), définissant une direction principale horizontale (X) ; et - un premier (34) et un deuxième (36) panneaux, chacun desdits panneaux comprenant une extrémité avant (79) et une extrémité arrière (81), l'extrémité avant (79) de chacun desdits panneaux étant apte à être assemblée de manière amovible au support avant (30), lesdits panneaux étant rotatifs par rapport au support avant dans la configuration d'assemblage. Le support avant et les panneaux comportent des surfaces incurvées, respectivement fixes et mobile, qui matérialisent l'axe de rotation des panneaux. Le support avant comporte une languette s'étendant selon la direction principale et ménageant un jeu entre les premier et deuxième panneaux.
Patent FR-3082456-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (1) pour véhicule, comprenant un circuit de fluide réfrigérant (2) et une boucle de liquide caloporteur (3), la boucle de liquide caloporteur (3) comprenant au moins un échangeur thermique (12, 35) configuré pour dissiper des calories dans un flux d'air (18, 19), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant, dans cet ordre et selon un sens de circulation du fluide réfrigérant dans le circuit de fluide réfrigérant (2), au moins un dispositif de compression (4), un premier échangeur de chaleur (5) qui couple thermiquement la boucle de liquide caloporteur (3) avec le circuit de fluide réfrigérant (2), un dispositif d'accumulation (6) du fluide réfrigérant, une première passe (8) d'un échangeur de chaleur interne (7), un organe de détente (9), un deuxième échangeur de chaleur (10) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (19) à un habitacle du véhicule et une seconde passe (11) de l'échangeur de chaleur interne (7).
Patent FR-3084514-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile avec positionnement axial du troncon d'actionnement de l'actionneur souple
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: H01H3/12
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention propose un commutateur électrique (10) à effet tactile et à actionnement axial comportant un boîtier (12, 19) ; une pluralité de contacts électriques fixes indépendants qui sont disposés dans une embase (12) du boîtier, et un contact électrique mobile (14) qui comporte une portion périphérique (37, 38) qui est en appui sur une portion d’un contact électrique périphérique fixe et une portion centrale (40) mobile, verticalement vers le bas ; un corps d'actionnement en matériau élastique (16) en une seule pièce qui comporte une partie périphérique (42), une partie centrale d’actionnement (44) une partie centrale d’actionnement (44) comportant une portion inférieure (60) d’actionnement du contact électrique mobile (14), et une portion supérieure (64) de réception d’un effort (F) d'actionnement caractérisé en ce que le boîtier réalisé comporte un capot supérieur (29) qui comporte un trou (85) à travers lequel s’étend axialement un tronçon (64s) d’extrémité supérieure libre de la portion supérieure (64) ; le capot (19) comporte une surface interne (90) de retenue ; et le corps d'actionnement (16) comporte une surface de butée (178) qui coopère avec la surface interne de retenue (90) du capot (19) pour déterminer une position haute de repos du corps d'actionnement (16) par rapport au boîtier (12, 19). Figure 2.
Patent FR-3085802-B1 (FR)
Title: Support d’appareillage electrique formant un gabarit pour le formage d’un fil electrique de repiquage electrique
Inventor: THINET JEAN-MARC
IPC: H01R13/73
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un support (100) d'appareillage électrique comprenant un cadre (110) présentant une largeur externe prise entre deux côtés opposés (101B, 101D) d'un bord périphérique extérieur (101) dudit cadre et une largeur interne prise entre deux côtés opposés d'un bord périphérique intérieur dudit cadre. Selon l'invention, le cadre intègre, à deux endroits différents, des moyens de courbure (150) adaptés à courber un fil électrique isolé immobilisé contre le cadre, à deux endroits différents dudit fil électrique isolé, ces deux endroits étant espacés d'une distance (d) comprise entre les largeurs interne et externe dudit cadre.
Patent FR-3089372-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d'un réseau domestique.
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de gestion d'un réseau domestique comprenant au moins un équipement adapté pour exécuter au moins une application à partir d'une adresse de localisation de ressource, ladite adresse de localisation de ressource permettant audit équipement d'accéder, via un réseau de communication, à au moins une donnée permettant l'exécution de ladite au moins une application sur ledit équipement. Un tel dispositif de gestion de réseau domestique est configuré pour:     - mémoriser une liste d'applications comprenant au moins un identifiant de ladite au moins une application, ledit identifiant étant associé à ladite adresse de localisation de ressource,     - recevoir une requête de lancement de ladite au moins une application, en provenance d'un terminal, via le réseau domestique, ladite requête comprenant ledit identifiant de ladite au moins une application,      - fournir, audit équipement ou audit terminal, via le réseau domestique, ladite adresse de localisation de ressource associée audit identifiant.     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3091384-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul quantique delegue a un serveur quantique par un client pour la creation d’un etat quantique connu du client mais dissimule au serveur quantique
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de délégation par un client de la création d’un état quantique inconnu à un serveur quantique, le client possédant une architecture simplifiée basée sur un séparateur de faisceau, et le procédé de délégation comprenant notamment des étapes d’activation d’une interaction à travers le séparateur de faisceau et de masquage par le biais de délais.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091386-B1 (FR)
Title: Procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés, comprend :- une obtention d’un circuit quantique contenant uniquement : * une première catégorie prédéterminée de portes quantiques à deux qubits, * et/ou des portes quantiques à un qubit,- une étape de compilation des portes quantiques : * de manière à ce qu’elles ne contiennent que : ° des portes quantiques collectives ou intricatrices à N qubits d’une troisième catégorie prédéterminée, ° des portes quantiques à un qubit d’une quatrième catégorie prédéterminée, *et de manière à ce que tout ou au moins partie de ces portes quantiques collectives ou intricatrices s’appliquent simultanément à au moins trois qubits, s’appliquent avantageusement simultanément à la majorité des qubits, s’appliquent encore plus avantageusement simultanément à tous les qubits- une étape de regroupement des portes quantiques compilées en un circuit quantique compilé.  Figure abrégé : Fig.1
Patent FR-3091515-B1 (FR)
Title: Fermeture de logement de feu arrière
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-01-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: FERMETURE DE LOGEMENT DE FEU ARRIÈRE Carrosserie (2) de véhicule automobile comprenant, à au moins un côté latéral : un logement de feu arrière (4), adjacent à une gouttière de volet arrière (6) ; une aile arrière (8) adjacente au logement de feu arrière (4) et à la gouttière de volet arrière (8) ; remarquable en ce que l’aile arrière (8) comprend une portion d’extrémité (22) s’étendant au-dessus du logement de feu arrière (4), et la carrosserie (2) comprend un renfort (10) de ladite portion (22), fixé audit logement (4) et s’étendant sous ladite portion (22) en prenant appui sur la gouttière de volet arrière (6). (Fig 1)
Patent FR-3091677-B1 (FR)
Title: Siège à détection d’occupation
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: B60N2/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: Siège à détection d’occupation La présente invention concerne un siège (20), notamment pour véhicule (10), comprenant un premier capteur (32) agencé pour générer un premier signal électrique lors d’une installation de l’utilisateur sur le siège (20) et lors de la libération du siège (20) par l’utilisateur. Le siège (20) comprend également un deuxième capteur (34) propre à générer un deuxième signal électrique de manière sensiblement continue ou répétée quand l’utilisateur est assis sur le siège (20). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092596-B1 (FR)
Title: Système et procédé de sécurisation contre l’impact d’objets
Inventor: PLOTTO PIERRE
IPC: E01F7/04
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: Système et procédé de sécurisation contre l’impact d’objets Système de sécurisation contre l’impact d’objets, comprenant un filet (3) destiné à retenir des objets, un support (4) sur lequel le filet (3) est monté, et un moyen de maintien (5) du support (4) dans une position de référence (R), le moyen de maintien (5) comprenant un dispositif de maintien (15, 16) fixé au sol (11) et un élément de maintien (17, 18) reliant le dispositif de maintien (15, 16) au support (4), et un moyen de retenue (23) du support (4) muni d’un dispositif de retenue (24, 25) fixé au sol (11) et d’un élément de retenue (26, 27) reliant le dispositif de retenue (24, 25) au moyen de maintien (5), le dispositif de retenue (24, 25) ayant une résistance à l’arrachement supérieure à celle du dispositif de maintien (15, 16).     Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3095430-B1 (FR)
Title: Distributeur doseur de produits alimentaires pâteux
Inventor: GOUJARD SIMON
IPC: A21C14/00
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de doses de produit alimentaire pâteux comprenant :- un châssis (2) ;- un cylindre (3) formant réservoir pour le produit alimentaire et fixé au châssis, le cylindre étant doté à une extrémité basse (31) d’un orifice (32) ;- un piston (4) à l’intérieur du cylindre pour forcer le produit alimentaire hors du cylindre à travers l’orifice ;- une commande (5) pour l’actionnement du piston ;- un transmetteur de mouvement (6) adapté pour transmettre le mouvement de la commande au piston ;caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un doseur (7) non visuel couplé à la commande et configuré pour indiquer la fin de la distribution de la dose souhaitée de produit alimentaire. Fig. 1
Patent FR-3096704-B1 (FR)
Title: "Agencement pour la fixation d'un panneau dans un rail par serrage de coins extérieurs depuis un côté intérieur du panneau"
Inventor: CHAPEL ROMAIN
IPC: E04F11/18
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la fixation d'un panneau (14) vertical dans une rainure (28) longitudinale, le panneau (14) comportant une face (20) intérieure et une face (22) extérieure, la fixation étant réalisée par serrage transversal entre des coins (36A, 36B ; 38A, 38B) opposés transversalement, l'agencement comportant :     - un coin (38A) extérieur supérieur et un coin (38B) extérieur inférieur qui sont chacun interposés entre une face (34) extérieure de la rainure (28) et la face (22) verticale extérieure du panneau (14) ;     - au moins deux organes (62A, 62B) de transmission mobiles qui sont chacun apte à transmettre un effort de coulissement à un coin (38A, 38B) extérieur associé appliqué depuis un côté intérieur (24) du panneau (14) ;     caractérisé en ce que les coins (38A, 38B) extérieurs supérieur et inférieur coulissent verticalement vers le haut depuis leur une position desserrée vers leur position serrée située au-dessus de la position desserrée.     Figure pour l'abrégé : Figure 1