baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032203-B1 (FR)
Title: Procede pour induire des recombinaisons meiotiques ciblees
Inventor: BASTIANELLI GIACOMO
IPC: C12N15/81
Filed: 2015-01-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une protéine de fusion comprenant un domaine Cas9 et un domaine Spo11, ainsi que l'utilisation de cette protéine pour induire des recombinaisons méiotiques ciblées dans une cellule eucaryote.
Patent FR-3032609-B1 (FR)
Title: Appareil orthodontique
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-02-16
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un appareil orthodontique destiné à être rendu solidaire de dents d'un utilisateur afin d'appliquer un traitement orthodontique, l'appareil comportant un organe monobloc, ledit procédé comportant les étapes suivantes :         a) relevé d'informations relatives audit ensemble de dents ;         b) détermination, en fonction desdites informations, d'au moins des première et deuxième formes stables dudit organe vers lesquelles l'organe devrait tendre à se déformer pendant des première et deuxième périodes du traitement, respectivement, la forme stable vers laquelle ledit organe tend à se déformer à un instant donné étant dite « opérationnelle » ;         c) fabrication et programmation dudit organe de manière que l'application d'un stimulus pendant la première période du traitement rende opérationnelle ladite deuxième forme stable.
Patent FR-3042190-B1 (FR)
Title: Procede de production de bases essence
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C07C5/10
Filed: 2015-10-09
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de bases essence à partir d'une charge d'hydrocarbures comprenant des hydrocarbures paraffiniques, naphténiques et aromatiques ayant entre 7 et 11 atomes de carbone par molécule. Le procédé met en œuvre une séparation d'un coupe d'hydrocarbures en C7 en une coupe de tête (8) contenant des hydrocarbures paraffiniques en C7 ramifiés; une coupe intermédiaire (10) contenant majoritairement des hydrocarbures paraffiniques en C7 linéaires qui est soutirée à un niveau de la colonne située au-dessus du point d'injection de la charge et en-dessous du point d'injection du flux de recycle et une seconde coupe de fond (9) contenant des hydrocarbures en C7 naphténiques et aromatiques, une étape d'isomérisation de la coupe intermédiaire et une étape de décyclisation de la coupe de fond.
Patent FR-3038923-B1 (FR)
Title: Dispositif de chasse a vidange totale d'une cuve tampon a declenchement par contre poids solidarisable et a flotteur a immersion variable
Inventor: BATAILLE REMI
IPC: E03F1/00
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif de chasse a vidange totale d'une cuve tampon à déclenchement par contre poids solidarisable et à flotteur à immersion variable L'objet de l'invention est un dispositif de chasse à vidange totale d'un fluide accumulé dans une cuve tampon C comprenant un châssis (1) incluant au moins un tube (3) ayant une partie rectiligne dont une extrémité (3-1-1) proximale est reliée par des moyens d'articulation (6) à une évacuation (7-1) portées par ladite cuve C tampon et dont l'autre extrémité (3-6-1) distale est munie en amont de quatre coudes (3-2, 3-3, 3-4, 3-5), ledit châssis (1) étant monté pivotant par son extrémité proximale autour d'un axe XX', par rapport à la cuve C tampon, le châssis (1) étant équipé de moyens de flottaison additionnels (2) apportant une flottabilité variable, d'une valeur caractéristiquement nulle en position horizontale du dispositif, à vidange gravitaire par déversement dans la cuve C tampon, et de contrepoids (4), retenus de façon non rigide à ladite cuve, et rendu temporairement solidaire du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à un usage dans des installations d'assainissement autonome par filtres plantés de végétaux.
Patent FR-3052682-B1 (FR)
Title: Filtres comprenant des couches separatrices a base de beta-sic
Inventor: VINCENT ADRIEN
IPC: C04B41/87
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: Filtre pour la filtration d'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support fait dans un matériau céramique poreux et une couche séparatrice membranaire pour la filtration dudit liquide, ledit élément support étant recouvert sur la partie de sa surface au contact du liquide à filtrer par ladite couche séparatrice membranaire, ladite couche séparatrice étant faite dans un matériau comprenant au moins 70% poids de carbure de silicium SiC par rapport au poids total de l'ensemble des composés minéraux présents dans ladite couche séparatrice, ledit filtre étant caractérisé en ce que le ratio entre la teneur molaire en SiC sous la forme béta et la teneur molaire en SiC sous la forme alpha est supérieur à 0,5.
Patent FR-3058722-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de composes terpeniques
Inventor: SAYOUS VICTOR
IPC: C07C403/00
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'extraction de composés terpéniques à partir d'une composition de départ, comprenant une étape consistant à : (a) extraire la composition de départ dans un solvant comprenant un lactate d'alkyle, (b) récupérer la fraction liquide obtenue, (c) la diluer avec de l'eau, (d) récupérer éventuellement un colloïde contenant les composés terpéniques, (e) congeler le mélange et (f) éventuellement le décongeler, pour obtenir les composés terpéniques qui n'auraient pas été récupérés précédemment. Ce procédé permet notamment d'extraire des iridals à partir de plantes de la famille des Iridacées.
Patent FR-3059092-B1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique
Inventor: DANGUY FRANCOIS
IPC: F02C7/272
Filed: 2016-11-18
Granted: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs pyrotechniques, et plus spécifiquement un dispositif pyrotechnique (1) comprenant une charge pyrotechnique principale (3), un dispositif de mise à feu (2) pour la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3), un passage d'évacuation (5) pour évacuer des gaz générés par la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3), et un dispositif d'injection (9) configuré pour injecter un fluide de refroidissement (10) dans ledit passage (5) d'évacuation de gaz, de manière à fournir des gaz, notamment pour l'actionnement de turbines, à des températures relativement peu élevées. L'invention concerne aussi le procédé de refroidissement des gaz générés par la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3) par injection du fluide de refroidissement (10).
Patent FR-3059145-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'au moins une discontinuite electrique dans un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: Circuit intégré, comprenant au-dessus d'un substrat semiconducteur (SB) une multitude de plots électriquement conducteurs situés respectivement entre des zones de composants du circuit intégré et un premier niveau de métallisation du circuit intégré et enrobés dans une région isolante (RIS2), ladite multitude de plots comportant des premiers plots (PLT1) en contact électrique avec des premières zones de composant correspondantes (Z1) et au moins un deuxième plot non en contact électrique avec une deuxième zone de composant correspondante (Z2), de façon à former au moins une discontinuité électrique.
Patent FR-3074716-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit pyrotechnique
Inventor: HOLSTEIN AUDREY
IPC: C08L33/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit pyrotechnique composite, comprenant : - le dépôt d'un mélange par impression tridimensionnelle, ledit mélange comprenant au moins : - une résine photoréticulable, - un plastifiant, - un photoamorceur, et - une charge énergétique, et - l'irradiation par un rayonnement ultraviolet du mélange déposé afin de réticuler la résine.
Patent FR-3061968-B1 (FR)
Title: Ecran adaptatif sectorise et systeme d'aide a la conduite comprenant un tel ecran adaptatif
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un écran adaptatif (100, 200) comprenant au moins un obturateur (400) à cristaux liquides, au moins un des obturateurs (400) comprenant au moins deux zones actives (121-123, 221-223) adressées par un signal de commande permettant de faire commuter l'au moins un obturateur (400) correspondant entre une configuration passante dans laquelle une transmittance est égale à une valeur maximale, et une configuration bloquante dans laquelle la transmittance est égale à une valeur minimale, caractérisé en ce qu'une zone active (121-123, 221-223) dite principale couvre une surface de l'écran adaptatif (100, 200) inférieure ou égale à 60% de la surface dudit écran adaptatif (100, 200) afin de réduire le temps de réponse de ladite zone active (121-123, 221-223) principale L'invention concerne un écran adaptatif (100, 200) comprenant au moins un obturateur (400) à cristaux liquides formant une pluralité de zones actives (121-123, 221-223) dont la transmittance moyenne peut être contrôlée de manière indépendante via un signal de commande et/ou une intensité lumineuse incidente sur ledit écran adaptatif (100, 200). Au moins une zone active (121-123, 221-223) a une surface comprise entre 50% et 60% de la surface totale de l'écran adaptatif (100, 200) afin de réduire le temps de réponse dudit écran adaptatif (100, 200) lorsque la transmittance moyenne d'au moins une zone active (121-123, 221-223) doit être changée. L'invention concerne aussi différents dispositifs mettant en œuvre un tel écran adaptatif (100, 200), tel que par exemple des équipements de protection optique, un système d'aide à la conduite et un véhicule intégrant un tel système d'aide à la conduite.
Patent FR-3067519-B1 (FR)
Title: Panneau solaire comportant notamment une structure et au moins deux cellules photovoltaiques
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce panneau solaire (12) comporte une structure (14) en contact avec un milieu ambiant et au moins deux cellules photovoltaïques (16A, 16B) définissant chacune une face latérale de contact et comportant un élément de base, une grille de conducteurs électriques et un élément protecteur en matériau transparent, la grille comportant au moins un fil conducteur longeant la face latérale de contact. 		Les deux cellules (16A, 16B) sont disposées sur la structure (14) de sorte qu'au moins une partie de chacune des faces latérales de contact soit disposée en regard de l'autre partie en formant une surface de panneau (19) et de sorte que le plus court chemin passant par le milieu ambiant entre les parties en regard des faces latérales des deux cellules (1 6A, 1 6B) soit égal à au moins environ 20 mm.
Patent FR-3067233-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour un meuble destine a etre monte en translation sur une paroi d'un vehicule de loisirs
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/39
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système de guidage (10) pour un meuble (100) destiné à être monté sur une paroi d'un véhicule de loisirs, ledit système comprenant : 		- un rail de guidage (11) en matériau rigide comprenant un corps (11a) globalement tubulaire, creux, s'étendant suivant une ligne d'extension longitudinale (L), 		le corps comprenant une rainure (12) s'étendant suivant la ligne d'extension longitudinale et donnant accès à l'intérieur du corps suivant une première direction transversale (T1), et 		- un patin de guidage (13) en matériau souple comprenant une première paire d'ailettes (15a, 15b) conçues pour glisser le long d'un premier bord longitudinal (18) de la rainure du rail de guidage, une ailette (15a), dite ailette intérieure, de la première paire étant située à l'intérieur du corps du rail de guidage, l'autre ailette (15b), dite ailette extérieure, de la première paire étant située à l'extérieur du corps du rail de blocage, les ailettes de la première paire étant en outre aptes à se déformer élastiquement suivant la première direction transversale, lorsque le patin de guidage est monté glissant sur le rail de guidage et qu'il glisse le long dudit rail de guidage.
Patent FR-3073461-B1 (FR)
Title: Dossier de siege avec orifice de sortie de ceinture integre
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dossier (1) de siège d'un véhicule avec une partie supérieure (10) qui comporte une portion (20) avec un orifice (30) pour la sortie du dossier (1) d'une ceinture de sécurité (60) destinée à maintenir un passager contre le dossier (1) en cas de ralentissement du véhicule. La partie supérieure (10) est réalisée en une seule pièce et la portion (20) présente un renforcement (25).
Patent FR-3073457-B1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule a jeu limite, siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: NARDIN VINCENT
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à une glissière (28) pour siège de véhicule automobile (10) comportant un premier profilé (22) et un deuxième profilé (30), coulissant l'un par rapport à l'autre. Le premier profilé (22) comprenant un corps de profilé (22c). Un premier élément roulant (32) est fonctionnellement interposé entre le corps de profilé (22c) du premier profilé (22) et le deuxième profilé (30) pour permettre le coulissement du premier profilé (22) et du deuxième profilé (30). Un deuxième élément roulant (38) est solidaire du corps de profilé (22c) du premier profilé (22) par l'intermédiaire d'un élément élastique (44), contraignant le deuxième élément roulant en contact avec le deuxième profilé (30).
Patent FR-3074101-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: B60H1/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-05-29
Abstract: Dispositif de chauffage (20) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique (21), un premier conduit (22) pour un fluide caloporteur et un deuxième conduit (30) pour de l'air, le premier conduit (22) étant destiné à être relié à un circuit de refroidissement (11) d'un groupe motopropulseur (2), le deuxième conduit (30) comprenant une entrée d'air (31), une première sortie d'air (32a, 32b, 32c) destinée à être reliée à un habitacle (4) d'un véhicule (1) automobile et une deuxième sortie d'air (33) destinée à ne pas être reliée à un habitacle (4) d'un véhicule (1) automobile.
Patent FR-3074169-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres de carbure de silicium
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: C04B35/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins une fibre de carbure de silicium, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) formation d'une couche (22) de silice à la surface d'une fibre de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique, la couche de silice étant formée par mise en contact de cette fibre avec un milieu oxydant ayant une température supérieure ou égale à 50°C et une pression supérieure ou égale à 1 MPa, et b) élimination de la couche de silice formée par traitement hydrothermal de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape a) dans lequel la fibre est traitée avec de l'eau à une pression comprise entre la pression de vapeur saturante et 30 MPa et à une température inférieure ou égale à 400°C.
Patent FR-3065925-B1 (FR)
Title: Siege muni d'un systeme de verrouillage de tablette en cas de choc
Inventor: MARAIS JEAN-CHARLES
IPC: B64D25/04
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10) comportant un dossier (11) portant du côté d'une face arrière une tablette (15) mobile entre une position déployée et une position rangée, - ladite tablette (15) comportant un loquet (22) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée, caractérisé en ce que ladite tablette (15) comporte en outre un système de verrouillage (27) configuré pour maintenir la tablette (15) en position rangée suite à une déformation dudit siège (10) lors d'un choc.
Patent FR-3069337-B1 (FR)
Title: Articulation de monture de lunettes
Inventor: MARTIN HUGO
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: Articulation 5 de monture de lunettes 2 pivotant selon un plan de rotation P, comportant une partie femelle 7 accueillant une partie mâle 6, - la partie mâle 6 comportant : - des arbres 62 sensiblement perpendiculaires au plan P et diamétralement opposés entre eux, - un organe de rappel élastique 81 qui au repos est sensiblement en contact avec les arbres 62, - la partie femelle comportant : - des gouttières 91 formant des moyens d'accès 9 des arbres 62 depuis l'extérieur de la partie femelle 7 vers des logements 72 dans lesquels les arbres 62 pivotent, - au moins une surface d'appui extérieure 82,83 coopérant avec l'organe de rappel élastique 81 pour former des moyens d'indexation 8 de l'articulation 5, - la/les surface (s) d'appui extérieure (s) 82,83 et les gouttières 91 formant des guides d'écartement de l'organe de rappel élastique 81 par rapport aux arbres 62.
Patent FR-3076959-B1 (FR)
Title: Systeme laser et procede de generation d'impulsions laser de tres haute cadence
Inventor: HONNINGER CLEMENS
IPC: H01S3/10
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de génération d'impulsions laser de laser de haute puissance et très haute cadence.     Selon l'invention, le système laser comporte un oscillateur (1) apte à générer un faisceau laser source comprenant une série d'impulsions source (100) de durée femtoseconde ou picoseconde à une première fréquence de répétition (F1) supérieure ou égale à 800 mégahertz et un système amplificateur optique (2) adapté pour recevoir et amplifier la série d'impulsions source (100) à une deuxième fréquence de répétition (F2) égale ou multiple de la première fréquence de répétition (F1), le multiple étant un nombre entier naturel supérieur ou égal à deux, de manière à générer une série d'impulsions laser de très haute fréquence de répétition.
Patent FR-3077615-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: GAURAT FLAVIEN
IPC: F16L37/138
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un raccord mâle (12) et un raccord femelle (14), qui sont configurés pour être emboîtés l'un dans l'autre le long d'un axe X, une épingle (16) élastiquement déformable de forme générale en U ou C et montée sur le raccord femelle, ladite épingle comportant au moins une partie (16a1, 16b1, 16c1) traversant le raccord femelle et configurée pour coopérer par encliquetage élastique avec ledit raccord mâle, et une bague (19) mobile en translation axiale sur le raccord femelle entre une position de libération de l'épingle et une position de verrouillage de cette épingle ainsi que des raccords, caractérisé en ce que le raccord femelle porte des éléments (18) mobiles en translation radiale entre une première position radiale, de préférence interne, d'immobilisation de la bague sur le raccord femelle, et une seconde position radiale, de préférence externe, de libération de la bague, lesdits éléments étant configurés pour coopérer à la fois avec le raccord mâle et ladite bague de sorte à libérer la bague lorsque l'épingle est encliquetée sur le raccord mâle. La bague (19) vient avantageusement recouvrir intégralement l'épingle élastique (16) afin de garantir le bon montage du raccord femelle (14) sur le raccord mâle (12).
Patent FR-3063144-B1 (FR)
Title: Spectrometre et procede d'analyse d'un objet
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-02-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Spectromètre (1) pour analyser un objet (7) comprenant : une installation d'émission (2) émettant un faisceau lumineux (L), une installation de réception (3) recevant le faisceau lumineux (L) réfléchi par l'objet (7) et fournissant une grandeur de mesure comprenant une intensité de signal et/ou un rapport signal/bruit et, une installation de commande (4) pour faire varier un paramètre de fonctionnement de l'installation d'émission (2) et/ou de l'installation de réception (3), recevoir les grandeurs de mesure de l'installation de réception (3) et en fonction des grandeurs de mesure, fournir à l'utilisateur du spectromètre (1), un signal indicateur pour modifier les conditions de mesure selon le paramètre de fonctionnement.
Patent FR-3080972-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un composant sur une carte de circuit imprime par collage
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: H05K13/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage par collage d'un composant (22) sur une carte (10) de circuit imprimé comportant une couche isolante servant de support à des pistes d'une couche conductrice.     Le procédé comporte les étapes de :     • détermination d'une ou plusieurs zones, dites « zones (11) de collage », sur la carte (10) de circuit imprimé     • application d'un vernis (12) de protection sur ladite carte (10) de circuit imprimé en évitant lesdites zones (11) de collage, de telle sorte que chaque zone (11) de collage corresponde à une partie de la carte (10) de circuit imprimé dans laquelle ladite couche isolante est directement accessible mécaniquement,     • application d'un volume prédéterminé d'une colle (30) sur chaque zone (11) de collage,     • positionnement du composant (22) sur la ou les zones (11) de collage.
Patent FR-3084735-B1 (FR)
Title: Ensemble de purification d’air et procede de fonctionnement associe
Inventor: BRUNO PAOLO
IPC: F24F8/80
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de purification d'air (1) comprenant : - une enceinte (2) comprenant une entrée d'air pour le passage d'un air pollué, une sortie d'air pour le passage d'un air purifié et une embase munie d'un moyen (7) pour réaliser une circulation d'air forcée dans l'enceinte tel qu'un ventilateur, - une pluralité de cartouches (4) amovibles logées dans ladite enceinte (2), lesdites cartouches étant adaptée pour être traversées en parallèle par l'air pollué circulant dans l'enceinte (2) pour le purifier, chacune des cartouches (4) étant munie, à son entrée, d'un mécanisme d'ouverture et de fermeture (5) permettant respectivement de laisser l'air circuler ou bloquer la circulation d'air à travers la cartouche associée, les mécanismes d'ouverture et de fermeture (5) étant commandé par des moyens de commande configurés pour ouvrir et fermer distinctement ou en combinaison les cartouches (4) de sorte à adapter le débit d'air en fonction de paramètres prédéterminés de la qualité de l'air à purifier.
Patent FR-3090214-B1 (FR)
Title: Plaque de serrage pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: Plaque de serrage pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé Plaque (100) formant une plaque de serrage d’un empilement de réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse à haute température de la vapeur d’eau (SOEC) ou de pile à combustible (SOFC), la plaque consistant en une seule pièce monobloc (10) en alliage métallique, allongée selon deux axes de symétrie (X, Y) orthogonaux entre eux, la pièce comprenant : - deux faces principales opposées, planes et pleines (101, 102), dont l’une est destinée à venir en regard de l’intérieur de l’empilement SOEC/SOFC et l’autre en regard de l’extérieur de l’empilement, - une partie centrale formée au moins partiellement par une cavité (103) entre les deux faces principales (101,102). Figure pour l’abrégé : Fig.6