baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963464-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un franchissement d'un feu rouge, procede correspondant
Inventor: CARRION GREGOIRE
IPC: G08C21/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'un franchissement, par un véhicule (3), d'une ligne (L1) d'effet d'un feu rouge sur un feu tricolore (2), sur une chaussée (4) comportant au moins quatre voies, comportant au moins deux équipements (1) situés de part et d'autre de la chaussée (4), - chaque équipement (1) comportant une paire de zones de présence équipant chaque voie, pour entre une à n voies de la chaussée (4) ; un capteur (10) d'image, dont un champ de vision est apte à visionner au moins les entre une et n voies de la chaussée (4) équipées d'au moins une paire de zones de présence, et définissant ainsi une voie extrémale de vision sur la chaussée (4) comme étant la voie la plus éloignée du capteur (10) parmi les entre une et n voies de la chaussée (4) ; et un processeur (20) relié au moins d'une part à chaque paire de zones de présence et d'autre part au capteur (10), le processeur étant apte à détecter la présence d'un véhicule (3) passant dans une zone de présence caractérisé en ce qu'il comporte une zone (31-1) de présence supplémentaire d'une part reliée à un premier équipement (1) et d'autre part située dans la voie extrémale de vision du deuxième équipement (1), en amont de toute autre zone (21) de présence d'une part reliée audit premier équipement et d'autre part située dans la voie extrémale de vision du premier équipement (1). L'invention concerne également un procédé mis en œuvre sur le système.
Patent FR-2964376-A1 (FR)
Title: Automatic winding device for winding strap utilized for stowing load in e.g. truck, has rolling axle that is driven in rotation by actuator, where rolling axle is arranged to allow fixing of end of strap to be rolled
Inventor: ABANDARAT DRISS
IPC: B60P7/06
Filed: 2010-09-06
Abstract: The device (1) has a case (3) that is closed by a lid (31) at an interior in which a rolling axle (4) of a strap (2) is extended. A guiding unit guides the strap between an inlet opening (30) and the axle, where the axle is driven in rotation by an actuator. The axle is arranged to allow fixing of an end of the strap to be rolled. The guiding unit comprises multiple rollers (60-64) arranged on a path of the strap between the opening and the axle. A locking unit is arranged to lock the lid on the case in a closed position.
Patent FR-2966133-A1 (FR)
Title: Recipient souple pour liquide, procede de fabrication et de remplissage.
Inventor: MARTINS FERNANDES ISIDRO
IPC: B65B3/02
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention concerne un récipient souple comprenant moins deux épaisseurs de film collées ou soudées entre elles le long d'un tracé comportant une portion de valve dans laquelle est défini un canal de sortie pour verser le contenu dudit récipient après ouverture. Selon l'invention, le tracé de soudure ou collage entourant l'extrémité intérieure de ce canal présente de chaque côté au moins une partie saillante qui dépasse vers l'intérieur du récipient par rapport au tracé entourant ledit canal Elle concerne en outre une bande de film formant un manchon continu étanche dont les films superposés sont reliés entre eux par un tracé de soudure ou de collage formant les valves d'un pluralité de tels récipients. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle bande, et de remplissage et fermeture de récipients à partir de cette bande valvée.
Patent FR-2969570-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d'une aile de vehicule sur une structure de carrosserie
Inventor: BRIAND SEBASTIEN
IPC: B62D25/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un pied avant (10) de véhicule automobile, un élément de carrosserie (20) dudit véhicule automobile destiné à être monté sur ledit pied avant et un dispositif de renfort entre ledit élément de carrosserie (20) et le pied avant comprenant un profilé de renfort (100) destiné à être monté respectivement sur l'élément de carrosserie (20) et le pied avant, le pied avant (10) présentant une face d'appui adaptée pour coopérer avec ledit profilé (100), cette face d'appui s'étendant longitudinalement selon un axe longitudinal caractérisé en ce que le dispositif de renfort comprend, en outre, un système de réglage de la position du profilé de renfort (100) relativement à l'élément de carrosserie (20) et au pied avant (10), ce système comprenant au moins des moyens (120,130) adaptés pour translater le profilé de renfort (100) selon ledit axe longitudinal du pied avant (10).
Patent FR-2972249-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de detecter ou de determiner la probabilite d'apparition de vagues scelerates
Inventor: BRU RICHARD
IPC: G01C13/00
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de détecter ou de déterminer la probabilité d'apparition de vagues scélérates. Selon l'invention, ce dispositif comprend : - un modèle de simulation numérique des conditions météorologiques multi-échelle qui, en fonction de données météorologiques globales fournies par au moins un centre de prévision météorologique, permet de fabriquer des cartes de vent de surface, - un modèle de simulation numérique globale de l'état de la mer qui, en fonction de données météorologiques globales fournies par au moins un centre de prévision météorologique, fournit une description statistique de l'état de la mer, - un modèle de prévision numérique régional de l'état de la mer qui utilise en entrée les sorties dudit modèle de simulation numérique globale de l'état de la mer, - et un modèle statistique qui, en fonction des paramètres de l'état de la mer fournis par le modèle de prévision numérique régional de l'état de la mer et les données du vent fournies par le modèle de simulation numérique des conditions météorologiques multi-échelle, élabore la probabilité d'occurrence de vagues scélérates. Application : dispositif permettant de fournir le niveau de risque d'occurrence de vagues spécifiques dites scélérates
Patent FR-2972888-A1 (FR)
Title: Procede de saisie d'un code a l'aide d'un dispositif portatif et dispositif portatif associe.
Inventor: LAROSE CYRIL
IPC: H04W12/08
Filed: 2011-03-15
Abstract: Le procédé comprend une étape de mesure d'au moins un angle d'inclinaison du dispositif portatif et une étape de détermination d'un code saisi à partir de l'angle d'inclinaison mesuré, exécutées par le dispositif portatif. Lors de l'étape de détermination du code saisi, dans le cas où il est déterminé que l'angle mesuré est compris à l'intérieur d'une plage angulaire s'étendant entre -PA° et +PA°, PA étant un angle prédéfini, il est déterminé un code en calculant la partie entière de la somme de l'angle mesuré et de l'angle PA, multipliée par une fraction 50/PA.
Patent FR-2973507-A1 (FR)
Title: Mesure de l'emissitivite thermique d'un corps
Inventor: HERVE PHILIPPE
IPC: G01J5/58
Filed: 2011-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'émissivité d'un corps à surface sensiblement lisse, comprenant les étapes suivantes : a) réalisation d'une première mesure A de la luminance en un point de la surface du corps sous un angle d'émission θ, le rayonnement thermique sur lequel est effectué la mesure étant polarisé dans une première direction par rapport au plan d'émission ; b) réalisation d'une seconde mesure B de la luminance au même point et sous le même angle θ, le rayonnement thermique sur lequel est effectué la mesure étant polarisé dans une seconde direction par rapport au plan d'émission, cette seconde direction étant différente de la première direction ; c) détermination de l'émissivité du corps, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'angle θ est compris entre 40° et 50°, et l'émissivité non polarisée du corps et/ou la composante de l'émissivité dans le plan perpendiculaire au plan d'émission et/ou la composante de l'émissivité dans le plan parallèle au plan d'émission est déterminée sur la base des fonctions suivantes : (θ) = 2 - R (θ) = 2 R - R avec .
Patent FR-2974665-A1 (FR)
Title: Puce microelectronique, composant incluant une telle puce et procede de fabrication
Inventor: GAY LAURENT
IPC: H01L21/58
Filed: 2011-04-27
Abstract: Puce microélectronique (3) comportant : ▪ un substrat (4) semi-conducteur ; ▪ au moins une région (10) de sa surface adaptée pour être connectée électriquement à un cadre métallique (2) agencé pour recevoir ladite puce (3) ; ▪ au moins une zone de connexion (6) formée d'une couche (7) conductrice à base de cuivre, comportant un organe de connexion (8), ladite zone de connexion (6) étant reliée à ladite région (10) par une piste conductrice (11), dans laquelle ladite région (10) est formée par une couche (12) formant barrière à diffusion du cuivre, interposée entre la zone de connexion (6) et le substrat (3
Patent FR-2974716-A1 (FR)
Title: Boitier et cuiseur vapeur electrique comportant plusieurs programmes de cuisson
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J27/04
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) de cuiseur vapeur électrique, comportant un réservoir d'eau (2) associé à un moyen de chauffe (9), le réservoir d'eau (2) présentant au moins une partie latérale transparente et/ou translucide (23), un premier dispositif d'éclairage étant prévu pour éclairer au moins partiellement le réservoir d'eau (2). Selon l'invention, le boîtier (1) comporte un dispositif de commande (14) présentant au moins une première configuration de fonctionnement mettant en œuvre le premier dispositif d'éclairage et une deuxième configuration de fonctionnement mettant en œuvre un deuxième dispositif d'éclairage prévu pour éclairer au moins partiellement le réservoir d'eau (2), la couleur d'éclairage du premier dispositif d'éclairage étant différente de la couleur d'éclairage du deuxième dispositif d'éclairage. L'invention concerne également un cuiseur vapeur électrique comprenant au moins un récipient de cuisson et un boîtier (1) du type précité.
Patent FR-2975995-A1 (FR)
Title: Solvants de polymeres fluores
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C08J3/11
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un système solvant de polymère fluoré comprenant de 50% à 99,9% en poids d'une composition (A) comprenant du diméthylsulfoxyde, et de 0,1% à 50% en poids d'une composition (B) comprenant au moins une cétone. L'invention concerne également les solutions comprenant ledit système solvant et ledit polymère fluoré, ainsi que leurs utilisations pour la fabrication de films, membranes et revêtements.
Patent FR-2980583-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de permittivite electrique sans fil et procedes mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: DE SMET MARIE ANNE
IPC: G01R27/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: Un dispositif selon l'invention comporte : - une première électrode, - une seconde électrode, - des moyens permettant de créer un champ électrique à partir de la première électrode, - des moyens d'analyse d'un signal électrique reçu par la seconde électrode, - des moyens de transmission (26) par radiofréquence de données, et - des moyens de communication entre les moyens d'analyse d'un signal électrique reçu par la seconde électrode et les moyens de transmission par radiofréquence de données.
Patent FR-2982809-A1 (FR)
Title: Loading vehicle for loading luggage containers inside compartment of airplane, has side storage plate mounted laterally and in parallel to receiving plate to transfer containers transversely from storage plate toward receiving plate
Inventor: SAFIR ANDRE
IPC: B60P1/02
Filed: 2011-11-18
Abstract: The vehicle (10) has a receiving plate (14) movable according to vertical direction between a low position located at a level of a frame (12) and an elevated high position with respect to the frame. The plate is moved to receive luggage containers in the low position toward the high position and to authorize transfer of the containers according to longitudinal direction toward interior of a compartment. A side storage plate (16) is mounted laterally and in parallel to the receiving plate to transfer the containers transversely from the storage plate toward the receiving plate.
Patent FR-2993442-A1 (FR)
Title: Seat device for use on low railing of flat garden for individual or municipality, has foam and exterior sky covering for covering steel structure, and steel bar comprising perforation for inserting and fixing installation
Inventor: GUEZ NOURIEL
IPC: A47C3/16
Filed: 2012-07-17
Abstract: The device has a steel circular plate (6) arranged on lower part of the device, and a screw nut (11) and a tube welded at center of the disk, where the plate serves as a support to foam (5). A nut (3) and a washer (15) are placed inside the disk and remain on same level as a support. The foam and exterior sky covering (4) cover a steel structure. A cord (8) passes into eyelets (16) to tighten the seat. A steel bar (13) has a perforation for inserting and fixing an installation. The screw nut penetrates into an opening, and a nut (9), the washer and a counter-nut (10) fix the device.
Patent FR-2994580-A1 (FR)
Title: Above ground swimming pool, has peripheral wall engaged with flat bottom to define water receiving space between wall and bottom, and inflatable ring attached to external edge of bottom and provided with valve to inflate and deflate ring
Inventor: DECHAVASSINE DAN
IPC: E04H4/04
Filed: 2012-08-16
Abstract: The swimming pool has a flexible base structure formed by a flat bottom (2) and a peripheral wall (1) that is engaged with the bottom for defining water receiving space between the wall and the bottom. An inflatable ring (3) is attached to external edge of the bottom. The ring is provided with a valve (4) positioned toward exterior of the structure to inflate and deflate the ring. The ring is positioned, so that the water of the pool exerts pressure to inflate the ring. The valve allows the ring to deflate the ring when the water is filled in the pool by pressure exerted by water.
Patent FR-2995431-A1 (FR)
Title: Method for sharing access to data file stored on medical server, involves opening session between electronic notification system, and authentication server, and sharing medical records in session
Inventor: COUDERT PATRICK
IPC: G16H10/60
Filed: 2012-09-10
Abstract: The method involves detection of presence of an external media such as mobile phone, and transmitting a request to an authentication server for scheduling of remote consultation. Another request is generated and transmitted to the authentication server for allowing access to medical records via an electronic notification system (20). The latter request is transmitted to another authentication server. A session is opened between the electronic notification system and the latter authentication server, and the medical records in a medical server (50) are shared in the session. An independent claim is also included for an external media comprising instructions for performing the method for sharing access to a data file stored on a medical server.
Patent FR-2995583-A1 (FR)
Title: Passenger compartment device for e.g. two-wheeled scooter, has pendular support fixed at support structure via connection pivot, and removable backrest including fastening unit to make backrest interdependent of pendular support
Inventor: GAUTHIER MARC JEAN PIERRE
IPC: B62J1/28
Filed: 2012-09-17
Abstract: The device (100) has a support structure (130) for a windscreen (110) and a roof. The structure is intended to be fixed to a motor vehicle. A pendular support (140) is fixed at the structure via a connection pivot. A removable backrest (150) includes a fastening unit to make the backrest interdependent of the pendular support. The backrest presents another fastening unit to make the backrest interdependent of the motor vehicle. The support comprises arms fixed at side uprights of the structure by the connection pivot and another connection pivot. Independent claims are also included for the following: (1) a method for changing configuration of a passenger compartment device (2) a method for assembling a passenger compartment device.
Patent FR-2985605-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composant microelectronique
Inventor: PAVIET-SALOMON BERTRAND
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-01-05
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque consiste : * à réaliser un substrat semi-conducteur comportant une première face et une deuxième face opposées; * à réaliser, sur la première face du substrat, une première zone semi-conductrice dopée par l'implantation de premiers éléments dopants dans l'épaisseur du substrat et par l'activation thermique des premiers éléments dopants implantés à une première température d'activation ; * à réaliser, sur la deuxième face du substrat, une seconde zone semi-conductrice par l'implantation de seconds éléments dopants dans l'épaisseur du substrat et par l'activation thermique des seconds éléments dopants implantés à une seconde température d'activation inférieure à la première température d'activation. Au moins l'activation thermique des premiers éléments dopants est réalisée par une irradiation laser, les paramètres d'irradiation étant choisis afin que le rayonnement soit absorbé au plus dans une profondeur du premier micromètre du substrat.
Patent FR-2986155-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for protecting skin against UV radiation, comprises a UV-radiation absorbing agent and an antiradical agent, where the two agents are extracts of marine algae
Inventor: SIROP JEAN-CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-01-31
Abstract: Photoprotective cosmetic composition comprises a UV-radiation absorbing agent and an antiradical agent, where the two agents are extracts of marine algae.
Patent FR-2988035-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement de l'air d'une enceinte, console de vehicule notamment automobile et vehicule associes.
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de rafraichissement de l'air d'une enceinte qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un pulseur d'air (2) générant un flux d'air qui est acheminé jusqu'à la sortie d'air (4) par un conduit d'entraînement (3), en ce qu'un système de nébulisation d'un liquide (5) est relié au dit conduit d'entraînement (3) par un conduit de nébulisation (7), et en ce qu'il comprend des moyens d'augmentation (7a,7b,12,R) de la longueur du conduit de nébulisation (7) jusqu'à une position active dans laquelle le système de rafraichissement (1) est en fonctionnement. L'invention porte également sur une console centrale de véhicule automobile renfermant un tel système de rafraichissement et sur un véhicule automobile équipé d'au moins une telle console.
Patent FR-2990834-A1 (FR)
Title: Heating device i.e. bottle warmer, use in child welfare field, has heating unit configured to heat liquid in stokehold and including containment unit configured to contain liquid volume when heating unit is directed in abnormal use position
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J27/10
Filed: 2012-05-25
Abstract: The device (1) has a receptacle (3) configured to define a stokehold (16). An opening (15) communicates with the stokehold that is configured to contain a volume (V1) of liquid (19) for heating by water bath or steam. A heating unit is configured to heat the liquid placed in the stokehold. The heating unit includes a containment unit configured to contain the liquid volume when the heating unit is directed in an abnormal use position. The containment unit includes a flange (4) that is arranged on a level of the opening of the receptacle.
Patent FR-2992116-A1 (FR)
Title: Circuit convertisseur matriciel reversible
Inventor: RASOANARIVO IGNACE
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un circuit convertisseur matriciel réversible à n niveaux par phase comprenant n bras de conversion présentant d'un côté n extrémités pour générer ou recevoir respectivement n niveaux de tensions continues intermédiaires, et présentant d'un autre côté n extrémités reliées en un point commun d'entrée ou sortie de signal alternatif. Ce circuit comprend : - deux bras externes reliés respectivement au niveau de tension positive le plus élevé et au niveau de tension négative le plus faible, ces deux bras externes comportant chacun un unique transistor IGBT ou deux transistors, de puissance, reliés par leur émetteur, - deux transistors IGBT, de puissance, reliés en série par leur émetteur sur chacune des n-1 bras internes, - des condensateurs de filtrage disposés respectivement entre les n niveaux de tensions intermédiaires.
Patent FR-2992164-A1 (FR)
Title: Ensemble d'implants femoraux pour une prothese du genou
Inventor: FAURE ERIC
IPC: A61F2/38
Filed: 2012-06-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) d'implants fémoraux (10, 20, 30, 40) pour une prothèse de genou, comprenant au moins deux implants fémoraux (10, 20, 30, 40) présentant des dimensions différentes les uns des autres. Chaque implant fémoral (10 ; 20 ; 30 ; 40) comprend une face externe (50) adaptée pour coopérer avec un implant rotulien ou une rotule, une face interne (60) munie de moyens d'ancrage à un os du patient, notamment avec interposition de ciment entre la face interne (60) et l'os, ainsi qu'une partie distale (70) et une partie antérieure (80) chacune délimitée à la fois sur la face externe (50) et la face interne (60). L'ensemble (1) selon l'invention est caractérisé en ce qu'au moins les parties distales (70) des implants fémoraux (10, 20, 30, 40) sont identiques, quelles que soient les dimensions des implants fémoraux (10, 20, 30, 40).
Patent FR-2992320-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre de cellulose fibrillee adaptee a etre dispersee en milieu aqueux
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: B01F23/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une poudre de cellulose fibrillée adaptée à être dispersée en milieu aqueux, comprenant une étape d'ajout (12) d'un sel monovalent à une suspension de cellulose fibrillée suivie d'une étape de lyophilisation (14).
Patent FR-2993984-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'impermeabilite des moyens d'etancheite d'une cartouche de filtre et procede correspondant
Inventor: CLAUDON PHILIPPE
IPC: B01D46/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de mesure de l'imperméabilité des moyens d'étanchéité d'une cartouche de filtre 2, comprenant: - un moyen d'obturation 9 de la cartouche, - un châssis 7 apte à coopérer hermétiquement avec les moyens d'étanchéité de la cartouche, - un moyen de fermeture amovible 8, apte à coopérer avec le châssis 7 pourvu de la cartouche et du moyen d'obturation, de manière à former une chambre hermétique 10, et - un moyen d'aspiration ou d'injection d'un fluide monté sur une entrée 11 du moyen de fermeture 8 et capable de créer une dépression ou une surpression à l'intérieur de la chambre hermétique 10 afin de détecter des fuites. L'invention concerne également le procédé de mesure correspondant.
Patent FR-2993892-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine epoxyde et un durcisseur poly-imine
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, une résine époxyde, à un taux compris dans un domaine allant de 1 à 20 pce, et un durcisseur polyimine , à un taux compris dans un domaine allant de 0,2 à 15 pce.