baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106604-B1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’une bâche enroulable pour recouvrir une surface et bâche correspondante
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne une bâche (2) enroulable pour recouvrir une surface (3), présentant une forme générale rectangulaire d’un axe longitudinal médian (X), pourvue d’un bord transversal (24) fixe, correspondant au côté stockage (CS) de la bâche lorsqu’elle est enroulée sur elle-même, et d’un bord transversal (23) libre, correspondant au côté enroulement (CE) déplacé longitudinalement lorsqu’elle est déroulée en position d’utilisation. Elle comporte quatre points d’ancrage (A1-A4) positionnés au sol (S) aux angles d’un rectangle tracé au sol englobant ladite surface (3) qui s’étend sur un axe longitudinal principal (A). Elle comporte des moyens de réglage disposés entre le côté stockage (CS) et les points d’ancrage (A1, A2) correspondants pour corriger l’orientation de ladite bâche (2) en réduisant la longueur de l’organe de réglage associé au point d’ancrage (A1 ou A2) et en augmentant la longueur de l‘organe de réglage associé au point d’ancrage (A2 ou A1) pour redresser ladite bâche (2) et aligner son axe longitudinal médian (X) sur l’axe longitudinal principal (A) de ladite surface (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3111060-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: MORICE KATELL
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: Appareil de préparation culinaire comprenant :- un boîtier (40),- une cuve (10),- un couvercle (20) monté de manière amovible dans une position de fermeture,dans lequel l'appareil de préparation culinaire comprend des moyens de sécurisation du verrouillage avec :  - un premier organe de blocage mobile selon une première direction de déplacement, entre une position de non-sécurisation du couvercle (20), et une position de sécurisation du couvercle (20),- un motoréducteur (51) agencé pour déplacer le premier organe de blocage,  caractérisé :- en ce que les moyens de sécurisation du verrouillage comprennent un deuxième organe de blocage (58) mobile selon une deuxième direction de déplacement, entre une position de non-sécurisation de la cuve (10) et une position de sécurisation de la cuve (10),- et en ce que le motoréducteur (51) est agencé pour déplacer le deuxième organe de blocage (58).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111243-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: JANNOT XAVIER
IPC: H02K3/30
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: Stator de machine électrique tournante L’invention a trait à un stator comportant :      une couronne (25) comportant :  des dents (23) ménageant entre elles des encoches (21) ouvertes radialement vers l’extérieur, et des ponts de matière (27) reliant chacun deux dents (23) adjacentes à leur base du côté de l'entrefer (46) et définissant le fond de l’encoche (35) entre ces dents (23),       des conducteurs électriques (34) disposés dans les encoches (21) de la couronne (25), les conducteurs électriques (34) étant chacun recouvert d’un revêtement isolant (70) comportant au moins un polymère, les revêtements isolants (70) étant directement en contact avec les parois (33, 35, 36) des encoches (21), et une culasse (29) rapportée sur la couronne (25).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114338-B1 (FR)
Title: Caveau funéraire et procédé de montage d’un caveau funéraire
Inventor: VUITTON ROLAND
IPC: E05D5/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: Caveau funéraire et procédé de montage d’un caveau funéraire.  Dispositif (1) de caveau funéraire comprenant un élément parallélépipédique (2), d'une part, défini par au moins une case annulaire (8) résultant de l'assemblage de panneaux verticaux longitudinaux (9) et latéraux (10), lesdits panneaux (9, 10) étant définis par des profilés (13) alvéolaires présentant une première face principale (FP1) comportant un rebord et une seconde face principale (FP2) opposée dite plane, et d'autre part comportant un plancher (3) et apte à être recouvert par une coiffe (5), ladite case annulaire (8) comportant des organes d’assemblage (14) par emboîtement d'au moins un panneau longitudinal (9) avec au moins un panneau latéral (10), la case annulaire (8) présentant une première ou une seconde configuration d’assemblage dans laquelle les respectivement premières ou secondes faces principales des panneaux (9,10) sont en regard les unes des autres.  Procédés de montage d’un dispositif (1) de caveau funéraire sur le sol ou dans une fosse.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115225-B1 (FR)
Title: Outil portatif pour cheville à expansion
Inventor: DEBRUYNE FRANCK
IPC: F16B19/02
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: Outil portatif motorisé configuré pour assurer l’expansion d’une cheville (Ch) d’un ensemble vis (Vs) et cheville (Ch), avec réglage fin de la course déterminée de l’effecteur.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115908-B1 (FR)
Title: Analyse video pour obtenir des proprietes optiques d’un visage
Inventor: DOUMI MEHDI
IPC: G06T7/90
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-05-26
Abstract: Analyse vidéo pour obtenir des propriétés optiques d’un visage L’invention concerne un système et un procédé d’obtention de propriétés optiques de peau sur un visage humain par le biais d’une analyse vidéo de visage. Une vidéo du visage est capturée, des points de repère sur le visage sont suivis, des régions d’intérêt sont définies et suivies à l’aide des points de repère, certaines mesures/propriétés optiques sont obtenues, la vidéo temporelle est transformée dans un domaine angulaire, et des mesures/propriétés optiques supplémentaires sont obtenues. Ces propriétés optiques peuvent être mesurées à l’aide d’une vidéo en temps réel ou d’une vidéo qui a été pré-enregistrée.  Figure pour l'abrégé : 1A
Patent FR-3116271-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement biologique du perchlorate d'ammonium avec mutualisation de la microfiltration
Inventor: MANO AURÉLIE
IPC: C02F101/16
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter une solution aqueuse contenant du perchlorate d’ammonium et éventuellement des ions nitrates, ledit procédé présentant une séquence de nitrification/dénitrification puis une étape de réduction des perchlorates, l’effluent liquide obtenu à l’issue de cette étape de réduction des perchlorates étant soumis à une première filtration membranaire, l’effluent liquide obtenu suite à cette première filtration membranaire étant mis en contact, dans un réacteur en conditions aérobies, avec des micro-organismes aptes à réaliser l'oxydation des matières organiques, puis l’effluent liquide sortant de ce réacteur étant soumis à une seconde filtration membranaire.
Patent FR-3103114-B1 (FR)
Title: Perle fusible de jeu
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Une perle fusible de jeu (10) inclut une pluralité de protubérances (12) et une pluralité d’évidements (13).  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3116627-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif de génération de données associées à un signal numérique
Inventor: CAUCHIE STÉPHANE
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-12-15
Abstract: L'invention a pour objet de permettre selon un premier aspect de générer des données associées à un signal numérique tel qu'un signal numérique d'une caractéristique personnelle d'un individu et en particulier d'un signal numérique d'une caractéristique biométrique d'un individu et selon un second aspect de générer des informations d'authentification associées à un individu ayant un identifiant donné et de contrôle l'identité associé.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118174-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d’un substrat en environnement salissant
Inventor: PILAT ERIC
IPC: G01N21/94
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de caractérisation d’un substrat en environnement salissant, comprenant une enceinte (4), un moyen (16) permettant de générer des particules salissantes (44) dans l’enceinte, et un équipement (14) de mesure de l’encrassement du substrat, l’équipement comportant une source de lumière (20) capable de générer un faisceau de lumière (12) pour irradier le substrat à caractériser dans l’enceinte. Le dispositif comporte également un organe (30) de protection d’une partie optique (10) de la paroi extérieure de l’enceinte contre le dépôt de particules salissantes (44), cet organe (30) étant configuré pour être déplacé :  - d’une position de protection de la partie optique (10) dans laquelle il recouvre cette partie optique (10) de manière à empêcher le dépôt sur celle-ci de particules salissantes ;   - à une position de retrait dans laquelle l’organe de protection (30) libère la partie optique (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3118487-B1 (FR)
Title: Structure de capteur
Inventor: BRISSET JULIEN
IPC: G01M13/00
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: TITRE : STRUCTURE DE CAPTEUR Cette structure de capteur (20), du type comportant une tête de capteur (21) associée à au moins un élément de capteur (22, 23), est caractérisée en ce que ledit au moins un élément de capteur est fixé sur un support (24) articulé à une première extrémité d’un premier bras de support (25) dont la seconde extrémité est articulée, selon un axe perpendiculaire à l’axe d’articulation du support à sa première extrémité, à une première extrémité d’un second bras de support (26) dont la seconde extrémité est montée déplaçable à coulissement dans la tête de capteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3119873-B1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec au moins un dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: F16H1/04
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-07-07
Abstract: Réducteur (3) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride, comprenant :  - une roue menante (2) comprenant un premier nombre de dents (Z1), et apte à recevoir un couple généré par un moteur électrique,   - une roue menée (2), comprenant un deuxième nombre de dents (Z2), et apte à transmettre le couple reçu de la roue menante à une ou plusieurs roues du véhicule venant en contact avec le sol,  le réducteur (3) comprenant encore au moins un dispositif d’amortissement pendulaire (5) accordé à la moitié de l’un du premier nombre de dents (Z1) et du deuxième nombre de dents (Z2).  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123728-B1 (FR)
Title: Calibration d’un capteur de Rogowski
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R35/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de calibration sur site d’un capteur de Rogowski à calibrer (CC), comprenant les étapes de :  - faire positionner le capteur à calibrer sur une phase de référence (PhB), ou bien faire positionner un capteur de référence sur la phase à calibrer ;  - acquérir une mesure de courant de calibration produite par le capteur à calibrer (CC), une mesure de courant de référence produite par le capteur de référence (CB), et une mesure de tension de référence sur la phase sur laquelle sont positionnés le capteur à calibrer et le capteur de référence suite à l’étape de positionnement ;  - utiliser la mesure de courant de calibration, la mesure de courant de référence et la mesure de tension de référence pour produire des paramètres de calibration du capteur à calibrer.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3123938-B1 (FR)
Title: Structure de Fenêtre ou de porte et barrette thermique pour ladite structure
Inventor: SCHOUTTETEN THIBAUT
IPC: E06B3/263
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne une structure (S) de fenêtre ou de porte, apte à recevoir au moins une cloison, dite vitrage, s’étendant selon un plan de vitrage, ladite structure comprenant un cadre intérieur dormant, dit dormant (D), apte à être installé dans une huisserie et un cadre extérieur dormant, dit profil dormant (PD), ladite structure étant caractérisée en ce qu’elle comprend une barrette de rupture thermique sertie sur ledit profil dormant (PD) et assemblable avec le dormant, ledit dormant (D) comprenant au moins une première surface s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une première rainure (R1D) s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite barrette comprenant au moins une première lèvre (L1B) complémentaire de la première surface du dormant (S1D) et munie d’une première butée (B1B) complémentaire de ladite première rainure (R1D), le dormant comprenant au moins une seconde surface (S2D), opposée à la première surface (R1D), s’étendant selon un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de vitrage et munie d’une seconde rainure (R2D) s’étendant selon un plan sensiblement parallèle audit plan de vitrage, ladite barrette (B) comprenant une seconde lèvre (L2B) complémentaire de la seconde surface (S2D) du dormant et munie d’une seconde butée (B2B) complémentaire de ladite seconde rainure (R2D), au moins une des première et seconde lèvres comprenant au moins une portion flexible, déformable élastiquement pour permettre le passage des butées (B1B, B2B) autour des première et seconde surfaces (S1D, S2D) du dormant et le retour élastique d’au moins une butée dans la rainure dont elle est complémentaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131949-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et son procédé de purge
Inventor: COLEIRO GAETAN
IPC: F16L37/32
Filed: 2022-01-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et pour permettre d’ouvrir la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) étant configuré pour délimiter un volume (24) mort étanche déterminé entre les extrémités de raccordement accouplées, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un système de purge du volume (24) mort, le système de purge comprenant un circuit fluidique (30, 26) relié fluidiquement audit volume (24) mort.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2351955-B1 (FR)
IPC: C07F7/18
Filed: 1977-09-23
Granted: 1980-12-05
Abstract: Isocyanates are prepared directly from amines in a facile process which involves the reaction with halosilyl compounds to form novel halosilyl carbamates. The isocyanate may then be derived from the carbamate intermediate by gentle heating. In accordance with one aspect of the invention, isocyanates can be formed which contain a further reactive functional moiety, such as hydroxyl, amino, mercapto, nitro, sulfonamido, amido, carboxyl or the like.
Patent FR-2386227-B1 (FR)
IPC: H05B7/16
Filed: 1978-03-28
Granted: 1984-01-13
Abstract: The present invention provides: A glow discharge heating apparatus comprising at least one pair of discharge electrodes disposed in opposite relationship to form a predetermined gap therebetween, means for applying a voltage across said discharge electrodes to cause a glow discharge therebetween, said glow discharge supplying thermal energy to the discharge electrode acting as a cathode during said glow discharge, and a liquid to be heated flowing through said discharge electrode acting as said cathode to be heated with said thermal energy wherein an area with which said discharge electrodes are opposite to each other is smaller than an area of a portion of one of said discharge electrodes having caused thereon said glow discharge thereby to impart positive resistance characteristic to the current-to-voltage characteristic of said glow discharge.
Patent FR-2484284-B1 (FR)
IPC: B01L3/04
Filed: 1980-06-12
Granted: 1983-11-10
Abstract: A composite crucible for melting by an induction process samples to be analyzed is placed in the interior of an induction heating coil supplied with electric current ofhigh frequency. The composite crucible is constituted by two containers, one inserted into the other with a small play between the containers. The outer container is of platinum or a platinum alloy, and the inner container is of refractory material of good heat conductive characteristics, preferably vitreous carbon, and is destined to receive the sample to be melted.
Patent FR-2490515-B1 (FR)
IPC: B22F5/08
Filed: 1980-09-22
Granted: 1982-09-03
Abstract: 1. Equipment for producing sintered components having helicoidal surfaces (2) by means of a press (P) provided with two plates (21) comprising a die (1) having a helicoidal internal surface (2) mounted in a ring (3) which is fixed with respect to the press (P), and upper and lower punch members (4, 4') which are provided at their ends with helicoidal surfaces (5) which engage into the helicoidal surfaces (2) of the die (1) with a small clearance, said punch members (4, 4') being driven in rotation when they are displaced along the axis of the helicoidal surface (2), characterised in that the head or heads (8) of a punch member or members (4, 4') is or are supported on the plate or plates of the press (21) by way of a hydraulic axial abutment or abutments (B) permitting free rotation thereof, rotation of the punch member or members (4, 4') then being provided only by the guiding action of said helicoidal surfaces (2, 5).
Patent FR-2493465-B1 (FR)
IPC: F16K31/40
Filed: 1980-11-04
Granted: 1985-09-13
Abstract: 1. Diaphragm electrovalve which is indirectly controlled by the fluid from the input piping (14) and comprising a body (1), a hood (9) affixed to the body (1), an electromagnet provided with a coil (2) disposed about the hood (9), a movable core (50) located within this hood (9) and adapted to shut off the leakage orifice (133) of a leakage channel (130) of the indirect control, a movable flap (70) joined to the body (1) through a flexible annular diaphragm (10) the inner plane edge (11) of which is laterally received in this flap (70), the outer edge (3) of the diaphragm (10) being secured on the body (1), this membrane (10) being provided with a pilot orifice (12) assuring the communication between the input piping (14) and a pilot chamber (15) of the electrovalve, characterized in that the leakage channel (130) is formed by a cylindrical tubule (131) where-above a circular land (132) is located in coaxial relationship with the tubule (131), and which is axially provided with the leakage orifice (133) and has at least one orifice (137) for the passage of the fluid on its periphery between the pilot chamber (15) and the inside of the hood (9), this circular land (132) being stationary and affixed to the hood (9) of the electrovalve, in that a tubular resilient sealing sleeve (135) forming a bellows is placed about the cylindrical tubule (131) of the leakage channel, one end of this sleeve (135) being secured on the end of the tubule (131) joining the circular land (132), and the other end being affixed to the movable flap (70), and in that this flap (70) which is axially provided with a channel (134) for the passage of the tubule (131) is free to slide without friction along the tubule (131).
Patent FR-2590737-B1 (FR)
Inventor: LEFORT LOUIS
IPC: H02G13/00
Filed: 1985-11-26
Granted: 1990-04-20
Abstract: A method and apparatus is provided for protecting against lightning. An atmospheric potential tapping member is disposed for this purpose in the atmospheric field prone to lightning to collect a voltage (Uc) which, before there is a real threat of the lightning striking, has a value which remains within a lower voltage range (Ub) a capacitor is progressively charged with the voltage Uc and a few tens of microseconds before there is a real threat of the lightning striking a given place, the atmospheric field will undergo a sudden increase and will therefore influence, relatively in the same way, the voltage collected which will rise up to and into a range (Uh) of voltages greater than that (Ub) where it was situated up to then. This potential gradient is detected with respect to time, and the evolution of the potential gradient (dv/dt) detected with respect to time is monitored in this upper range (Uh) of voltages. When the potential gradient detected with respect to time rises beyond a predetermined threshold, the capacitor is caused to discharge into a discharge circuit.
Patent FR-2598227-B1 (FR)
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N33/48
Filed: 1986-04-30
Granted: 1989-07-28
Abstract: The method is for the detection of a biological substance in an electrically conducting liquid medium capable of containing it. In a measurement cell (1), the said liquid medium (5) is put into contact with a reagent-carrying plate (4) incorporating a specific ligand fixed directly onto one face of a thin layer of dielectric material (4a) whose other face is fixed onto an electrically conducting support. The C and/or R components of the electric impedance of the system consisting of the liquid medium, the insulating layer and the support is measured for a given voltage. The said components are compared with those of a reference system similar to the above system but without the specific ligand. Any reduction in the capacitance or variation in the resistance in comparison with those of the reference system indicates the presence of the said biological substance in the liquid medium concerned. The invention also includes the measurement cell for carrying out the method.
Patent FR-2638616-B1 (FR)
Inventor: DEMARCHI JEAN-LOUIS
IPC: A43B7/02
Filed: 1988-11-08
Granted: 1991-01-25
Abstract: The present invention relates to an alpine or cross-country ski boot comprising a shaft (12) provided with means (32) for clamping this shaft, this boot being equipped with an energy source (11) supplying an energy-consuming device such as a heating device (1) and with a device (16) controlling a supply member (13) of the energy- consuming device (1), which is connected between the energy source (11) and the consuming device (1). This boot is characterised in that it comprises means (33) operated by the means (32) for clamping the shaft (12) of the boot in order to permit the opening of the energy supply member (13) only when the shaft (12) of the boot is clamped and to bring about automatically the closure of this supply member (13) as soon as the skier unclamps this shaft.
Patent FR-2650061-B1 (FR)
Inventor: LAFORET JEAN
IPC: F23D14/70
Filed: 1989-07-19
Granted: 1991-11-15
Abstract: A furnace operating with steam and/or gas for cooking foodstuffs and comprising an enclosure containing on the one hand a gas burner connected to a system for supplying a mixture of gas and of combustion air under pressure which is mounted in the upper portion of the enclosure in an inverted downwards directed position and on the other hand a turbine for stirring the heated atmosphere within the enclosure.