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Patent FR-3025094-A1 (FR)
Title: Composition gel/gel comprenant un filtre uv et un aerogel de silice hydrophobe
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile non amylacé, - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les aérogels de silice hydrophobes ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins un filtre UV.
Patent FR-3026805-A1 (FR)
Title: Detection de defaut de fonctionnement d'un systeme de courroie entre un moteur et un accessoire
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H7/02
Filed: 2014-10-02
Abstract: Un procédé de détection de défaut de fonctionnement d'un système de courroie couplant un moteur à au moins un accessoire, ce procédé comprenant les étapes suivantes : (a) pour chaque valeur d'instant (n) d'une pluralité de valeurs d'instants successifs, recevoir (103) une valeur de vitesse du moteur (V(mes)mot(n)) et une valeur de vitesse de l'accessoire (V(mes)acc(n)), ces valeurs de vitesse étant issues de mesures et correspondant à cet instant, (b) effectuer une détection et une qualification de type de défaut (104, 105, 106, 107) en fonction des variations dans le temps des valeurs de vitesse du moteur reçues et des valeurs de vitesse de l'accessoire reçues, et (c) transmettre (108) un signal (diag_courroie) indiquant le type de défaut détecté, ledit signal étant élaboré en fonction du résultat de l'étape (b).
Patent FR-3027470-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc isole et procede de conversion de tension
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC/DC isolé (1) comprenant : -un premier bras (A) comprenant des interrupteurs (MA1, MA2) en série, ; - un deuxième bras comprenant une inductance (L) ayant une première borne connectée au point milieu du bras (A) et une deuxième borne reliée à l'entrée du convertisseur DC/DC isolé (1) ; - une capacité (Cl) connectée entre les bornes extrémales du premier bras (A) ; - un troisième bras (C) connecté au point milieu du premier bras (A) comprenant un composant magnétique comportant un circuit primaire et un circuit secondaire séparés par une barrière d'isolation électrique, ledit composant magnétique étant configuré pour, lors de la conversion d'une tension d'entrée (Ue) du convertisseur DC/DC isolé (1) en une tension de sortie (Uout), fonctionner comme un transformateur du circuit primaire vers le circuit secondaire et comme une impédance qui stocke de l'énergie au niveau du circuit primaire.
Patent FR-3028634-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une embase et un module de connexion a cette embase avec des moyens de codage d'une adresse dans l'embase et des moyens de lecture par le module de l'adresse codee
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: G06F13/38
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une embase et un module se connectant électriquement à cette embase par emboîtement pour transférer des données. L'embase est équipée d'un système de codage (16a-16f) d'adresse et le module est équipé de moyens de lecture de l'adresse codée dans le système de codage de l'embase, et de moyens pour mémoriser l'adresse lue par les moyens de lecture tant que ce module est sous tension.
Patent FR-3035193-A1 (FR)
Title: Unite de capture d'energie solaire et de stockage inertiel de chaleur a plusieurs coeurs
Inventor: LEAR CHARLES HENRI
IPC: F24S23/70
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de capture et de stockage inertiel de l'énergie solaire, permettant la valorisation de la chaleur issue de la concentration solaire. Le dispositif, selon l'invention, réalise la capture de chaleur à partir d'un rayonnement solaire concentré, de combustion ou fatale, le transfert de cette énergie sous forme de chaleur à une masse inertielle comportant au moins deux cœurs, le stockage de cette chaleur grâce à une carapace composite isolante et permet son exploitation directe ou bien sa conversion en énergie renouvelable. La concentration du rayonnement solaire se fait par des réflecteurs fixes ou animés dirigeant l'ensemble des faisceaux vers la carapace de la masse inertielle qui joue les rôles de contenant, d'échangeur thermique et d'isolant thermique. Lorsque le rayonnement solaire est suffisant à l'apport d'énergie, la configuration ouverte de la carapace permet le transfert de la chaleur à la masse Inertielle. Dès fors que le rayonnement solaire est insuffisant à un apport supplémentaire d'énergie, la configuration de la carapace est adaptée en mode fermé pour une optimisation du stockage. La masse inertielle est constituée d'un cœur fluide et d'un cœur solide, qui réalisent une diffusion rapide et homogène de la chaleur au sein de celle-ci. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux zones urbaines ou industrielles isolées ayant des besoins en ressource de chaleur et/ou d'énergie renouvelable.
Patent FR-3032772-A1 (FR)
Title: Raccord coude pour chauffe-eau thermodynamique.
Inventor: BERGANTZ PIERRE
IPC: F16L27/08
Filed: 2015-02-18
Abstract: Dispositif de raccordement orientable d'un carter (8) à des conduits externes, caractérisé en ce qu'il comporte un élément coudé (1) tubulaire de jonction dont une première extrémité (5) est munie d'une liaison à pivotement dans une face de raccordement (10) du carter (8), une seconde extrémité (4) comportant des moyens de raccordement aux conduits externes, lesdites extrémités (4, 5) terminant respectivement une première portion tubulaire (6) et une seconde portion tubulaire (7) dont les directions forment entre elles un angle compris entre 130° et 140°, la liaison à pivotement organisant une rotation d'axe confondu avec l'axe X2 d'une des portions tubulaire (7), l'axe de pivotement étant perpendiculaire à la face de raccordement (10), laquelle forme sensiblement la base d'un tétraèdre trirectangle virtuel dont les faces latérales virtuelles sont dans le prolongement de faces (11, 12, 13) du carter (8) adjacentes à la face de raccordement (10).
Patent FR-3030119-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode metallique a partir d'eau de mer et de production d'energie electrique avec l'electrode metallique
Inventor: LEE KUANG-CHE
IPC: H01M4/38
Filed: 2015-03-06
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : utiliser un appareil de traitement d'eau de mer pour chauffer de l'eau de mer à une première température de 100-120 °C pour obtenir de l'eau de mer concentrée ; guider l'eau de mer concentrée jusque dans un appareil de précipitation (20), et ajouter un agent de précipitation à l'eau de mer concentrée pour obtenir une première matière cristalline comprenant de l'hydroxyde de magnésium ; chauffer la première matière cristalline à une deuxième température de 600-1100°C pour obtenir une seconde matière cristalline comprenant de l'oxyde de magnésium ; transporter la seconde matière cristalline jusque dans un appareil de séparation (30), ajouter un agent réducteur à la seconde matière cristalline, chauffer la seconde matière cristalline à une troisième température de 1200-2400°C pour obtenir du magnésium métallique ; et utiliser le magnésium métallique comme première électrode (41), et amener un électrolyte (43) à réagir avec la première électrode (41) et une seconde électrode (42) pour former des réactions électrochimiques et produire en sortie de l'énergie électrique.
Patent FR-3036443-A1 (FR)
Title: Pignon et arbre porte-pignon pour demarreur
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02N15/06
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention propose un pignon de démarreur de moteur thermique de véhicule automobile. Le pignon (3) présente des cannelures (20) hélicoïdales sur toute une surface interne, lesdites cannelures (20) étant débouchantes axialement sur une face avant (21) du pignon (3) s'étendant radialement, ladite face avant (21) étant adaptée pour s'engager avec une couronne du moteur thermique.
Patent FR-3022305-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompe, notamment pour alimenter en agent reducteur liquide un systeme de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F04B43/02
Filed: 2015-06-11
Abstract: Dispositif de pompe, comprenant une pompe de compression (30) pour comprimer le liquide à injecter à la pression d'injection et, une pompe de transfert (28) pour transférer le liquide du réservoir (1) vers la pompe de compression (30), ces deux pompes (28, 30) étant intégrées l'une à l'autre.
Patent FR-3038266-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d’une ligne d’echappement d’un vehicule automobile.
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F01N13/18
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de suspension (1) d'une ligne d'échappement d'un véhicule automobile. Le dispositif de suspension (1) comprend une plaque de liaison (2) destinée à être rapportée sur une caisse du véhicule automobile. Le dispositif de suspension (1) comprend une monture (8) logeant un support élastique (9). La monture (8) comprend deux extrémités qui sont solidaires de la plaque de liaison (2). Le support élastique (9) est pourvu d'un moyen de fixation (10) d'une tige de liaison à la ligne d'échappement. La plaque de liaison (2) comprend une première portion (5) et une deuxième portion (6). Un moyen de basculement (7) autour d'un axe de basculement (A1) des portions (5,6) entre elles est interposé entre la première portion (5) et la deuxième portion (6).
Patent FR-3038620-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une presence ou d'une absence d'au moins une premiere zone d'inhibition
Inventor: DRAZEK LAURENT
IPC: C12Q1/18
Filed: 2015-07-09
Abstract: Procédé de détection d'une présence ou d'une absence d'au moins une première zone d'inhibition ledit procédé comportant une étape consistant à déposer un volume de l'échantillon sous forme liquide selon une zone de dépôt s'étendant selon un axe à la surface du milieu de culture gélosé et une étape consistant à effectuer un dépôt d'une quantité déterminée d'un agent chimique à la surface du milieu de culture gélosé, ledit dépôt définissant une zone potentielle d'inhibition, l'axe de la zone de dépôt de l'échantillon intersectant la zone potentielle d'inhibition.
Patent FR-3041194-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de transmission de flux de donnees video dans un reseau sans fil
Inventor: KEIFLIN PIERRE
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: Procédé d'amélioration de la fiabilité et de la qualité de réception de flux de données vidéo sur un réseau sans fil régi par des protocoles de commun ica t ion de type WIFI, le flux de données vidéo étant codé sous forme de paquets G comportant chacun K premiers blocs de données et N blocs de redondance pour la correction d'erreur directe (FEC), ledit flux comprenant une succession de paquets G comportant chacun K+N blocs étant émis par au moins un dispositif émetteur l'envoyant en multicast à des dispositifs de visualisation clients de type smartphone. Ce procédé comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par le dispositif client pour chacun des paquets G de données reçu du ou des dispositifs émetteurs : a/ contrôle de la réception correcte des K premiers blocs de données, décodage et visualisation du flux vidéo en cas de résultat positif ; b/ en l'absence de réception de la totalité des K premiers blocs de données, décodage si possible au moyen d'un algorithme de correction d'erreur directe (FEC) ; c/ si le nombre total X de blocs K+N reçus est inférieur à K ou en l'absence de résultat positif au décodage précédent, envoi d'un message sur le ou les blocs perdus ; d/ si un algorithme statistique du dispositif émetteur organise le renvoi des données manquantes, contrôle de la réception des données selon a/ et b/, décodage et visualisation du flux vidéo en cas de résultat positif .
Patent FR-3042081-A1 (FR)
Title: "procede de controle d'un systeme de communications de donnees par paquets et systeme de communications mettant en œuvre le procede"
Inventor: GAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: H04L12/803
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention trouve application notamment dans les systèmes de communication incorporant des routeurs, et notamment des routeurs installés sur des systèmes embarqués sur des véhicules de toutes natures mais aussi sur des objets incorporant une partie de communication pour un système de communications de données entre objets. Le procédé consiste à encapsuler le paquet (16) dans une enveloppe (14) référant au canal et/ou à la liaison déterminés et à transmettre (22) l'enveloppe avec le paquet à destination d'un serveur (23) qui exécute une sortie (24) du paquet de données de son enveloppe et l'achemine finalement sur une liaison (25) vers la partie de communication de destination (26).
Patent FR-3045694-A1 (FR)
Title: Installation telescospique de rangement a l'interieur d'une chambre de stockage d'un element de couverture
Inventor: MAHAUT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une installation de rangement à l'intérieur d'une chambre (2), d'un dispositif pour recouvrir et découvrir une surface à l'aide d'un élément de couverture (6) déplacé à l'aide d'un système de déploiement/rangement (8), l'installation comportant : - un équipage télescopique déplaçable entre une position escamotée et une position sortie ; - un système motorisé de déplacement vertical de l'équipage télescopique entre sa position escamotée et sa position sortie ; - un mécanisme de soulèvement automatique de l'équipage télescopique exerçant en permanence sur l'équipage télescopique un effort de levage pour assurer son déplacement entre sa position escamotée et sa position sortie ; - un système commandé de contrôle du mécanisme de soulèvement, comportant au moins un treuil motorisé entraînant en rotation un tambour assurant l'enroulement d'au moins une élingue (66),
Patent FR-3047139-A1 (FR)
Title: Recepteur de communication radio annulant la polarisation croisee d'un signal recu
Inventor: PASTERNAK NICOLAS
IPC: H04L25/06
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un récepteur de communication radio recevant un signal radio (S) comprenant une polarisation principale (MAIN-POL) et une polarisation secondaire (X-POL) orthogonale à la polarisation principale (MAIN-POL), le récepteur comprenant : - une unité (1) de réception du signal synchronisée sur la polarisation principale (MAIN-POL) ; - une unité (2) d'annulation de la polarisation secondaire synchronisée sur la polarisation principale (MAIN-POL) et configurée pour supprimer le signal reçu destiné à la polarisation secondaire (X-POL).
Patent FR-3049458-A1 (FR)
Title: Emulsion aqueuse comprenant un polymere dendritique silicone, une gomme de silicone et un polymere semi-cristallin et procede de traitement des levres la mettant en œuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne une composition de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, sous forme d'une émulsion comprenant : a. au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, b. au moins une huile non volatile, c. au moins une gomme de silicone, d. au moins une cire, e. de l'eau. La présente invention concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant l'application sur les lèvres, d'une composition selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne un dispositif comprenant la composition selon l'invention.
Patent FR-3050053-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de l'autonomie d'un ensemble de distribution de gaz
Inventor: QUATTRONE MICHELE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-04-06
Abstract: Procédé de calcul d'autonomie d'un ensemble de distribution de gaz, comportant un récipient (2) de gaz équipé d'au moins un dispositif indicateur de remplissage du gaz (32) et un dispositif indicateur de débit du gaz (26, 27), présentant au moins : - une étape (102) de récupération d'une information d'identification du récipient et/ou de gaz utilisé, - une étape (112) d'acquisition, par l'intermédiaire d'un appareil mobile communiquant (13), d'une image (33) pour récupérer une première donnée sur une valeur indiquée par le dispositif indicateur de remplissage du gaz et une deuxième donnée sur une valeur indiquée par le dispositif indicateur de débit. L'image acquise et l'information d'identification récupérée sont communiquées à un module de calcul (118) configuré pour en déduire une valeur d'autonomie (120), ledit module de calcul comportant des moyens de traitement d'image (116).
Patent FR-3051386-A1 (FR)
Title: Element de moule pour moulage rtm
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL JEAN FRANCOIS
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un élément (38) longitudinal pour un moule (10) d'injection destiné d'une part à recevoir une préforme (12) tissée de direction principale déterminée (X) comportant au moins un bord (18) s'étendant sensiblement suivant ladite direction principale, et d'autre part à permettre l'imprégnation de ladite préforme (12) par une résine injectée dans ledit moule, caractérisé en ce que ledit élément (38) est amovible, adapté à la préforme et conformé en profilé, et destiné à être agencé dans ledit moule (10) le long d'au moins ledit segment (19) dudit bord (18) de la préforme (12) pour éviter le pincement de fibres libres (21) s'étendant à partir dudit bord (18) de la préforme entre lesdites deux parties (22, 24) dudit moule (10).         L'invention concerne un moule (10) comportant un tel élément (38) et un procédé de fabrication utilisant ce moule (10.)
Patent FR-3053855-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi de la puissance crete d'un signal de telecommunication et procede de calcul de valeur de crete et de selection de tension d'alimentation associe
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H03F1/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'objet de l'invention est un système de suivi de la puissance crête d'un signal de télécommunication à émettre pour une amplification de puissance RF (1) dudit signal de télécommunication à émettre, comprenant un dispositif de traitement numérique (3) qui comprend une chaîne de traitement (6) comprenant une logique de commande de suivi d'enveloppe (7) apte à créer un signal de commande de suivi d'enveloppe à niveaux discrets. La chaîne de traitement (6) comprend en outre une logique de pilotage (8) du convertisseur continu-continu (5) comprenant un dispositif de calcul de valeur de crête sur une fenêtre temporelle glissante (9) et un dispositif de sélection de tension d'alimentation (10).
Patent FR-3039956-A1 (FR)
Title: Configuration de systemes cryptographiques
Inventor: ANTHONY DEVEN J
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: Des systèmes et procédés pour configurer un système cryptographique, comme un système de transfert de données aéronautique associé à un aéronef, sont fournis. Plus particulièrement, des systèmes et procédés peuvent être utilisés pour assembler une configuration de clé cryptographique (CKC) destinée à être utilisée dans un système cryptographique. Une CKC peut inclure divers composants pour configuration d'un système cryptographique. Un administrateur peut générer des CKC pour de multiples systèmes hôtes via une interface utilisateur (par exemple, une interface utilisateur graphique) au niveau d'un terminal et peut délivrer les CKC aux systèmes hôtes via un processus automatisé au moyen, par exemple, d'une cartouche de données amovible.
Patent FR-3058009-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant un equipement automobile et un element piezo-electrique
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H02N2/18
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour véhicule automobile comprenant un équipement du véhicule automobile et un élément piézo-électrique 2 conçu pour se déformer sous l'effet d'un flux d'air de manière à produire un courant électrique utilisé pour le fonctionnement de l'équipement du véhicule automobile.
Patent FR-3058953-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension elastique de siege a raideur et charge en place ajustable
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-11-21
Abstract: Dispositif de suspension réglable d'assise (30) de siège d'un véhicule automobile comprenant un plancher de véhicule, ledit dispositif de suspension comprenant : - un ancrage de base (10), solidaire du plancher véhicule, - un ancrage suspendu (31), mobile par rapport audit ancrage de base (10), et embarquant l'assise (30), - au moins une lame ressort (20) agencée entre l'ancrage de base (10) et l'ancrage suspendu (31) pour exercer un effort de suspension, - au moins un organe de réglage (21) agencé pour accoupler un point de contact de la lame ressort (20) à un point de l'un de l'ancrage de base (10) ou de l'ancrage suspendu (31) et mobile par rapport à la lame ressort (20) pour permettre un réglage de l'effort de suspension, caractérisé en ce que la lame ressort (20) présente une extrémité encastrée (20a) avec l'autre dudit ancrage de base (10) ou dudit ancrage suspendu (31).
Patent FR-3062341-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage laser
Inventor: DESCLOZEAUX CHRISTOPHE
IPC: B41M5/24
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de marquage laser de contenants (2) qui comprend (i) des moyens de marquage laser comprenant au moins une tête de marquage laser (3) permettant de focaliser un faisceau laser sur une zone de marquage de chaque contenant (2) pour marquer la zone de marquage (21) par modification locale de l'indice de réfraction du matériau du contenant (2), et (ii) des moyens de défilement linéaire en continu des contenants (2) devant la tête de marquage laser (3). Le dispositif (1) comprend des moyens d'asservissement de la, ou de chaque, tête de marquage laser (3) permettant de déplacer le faisceau laser (5) en fonction du défilement linéaire continu des contenants (2) pour que la distance focale (D) du faisceau laser (5) soit sensiblement constante dans un référentiel lié à la tête de marquage laser (3).
Patent FR-3062406-A1 (FR)
Title: Deversoir evacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un dispositif integre d'aeration de la nappe d'eau aval.
Inventor: DEL REY FRANCK
IPC: E02B8/06
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne un déversoir (5) évacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un seuil déversant (6) dont la crête est située à un premier niveau prédéterminé (RN) plus bas qu'un second niveau prédéterminé (RM) correspondant à un niveau maximal ou niveau des plus hautes eaux (PHE) pour lequel le barrage (1) est conçu, la différence desdits premier et second niveaux (RN et RM) correspondant à un débit maximal prédéterminé d'une crue exceptionnelle, et une hausse fusible (10) obturant le déversoir (5), ladite hausse (10) comprend au moins un élément de hausse (11) rigide et massif, qui est posé sur la crête (8) et maintenu en place sur celui-ci par gravité, ledit élément de hausse étant déséquilibré, quand l'eau atteint un troisième niveau prédéterminé (N) plus élevé que le sommet de l'élément de hausse (11), mais au plus égal au second niveau prédéterminé (RM). Selon l'invention, ledit déversoir comprend en outre un système d'aération qui comprend au moins un conduit (20) apte à acheminer de l'air vers le dessous du jet évacué par la crête de ladite hausse (11).
Patent FR-3063016-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ascension et de maintien le long d'un cable vertical
Inventor: BOEKING DIT SYDENHAM QUENTIN
IPC: E04G21/32
Filed: 2017-02-21
Abstract: Un système (1) d'ascension le long d'un câble (2) principal, le système d'ascension comprenant un moyen (7) de maintien dorsal destiné à être rendu solidaire du dos d'un utilisateur (3), le système d'ascension étant dans lequel il comprend en outre un moyen (8) de retenu comprenant une première partie (9) extrême et une deuxième partie (10) extrême, la première partie extrême étant destinée à être solidaire du moyen de maintien dorsal, la deuxième partie extrême comprenant une lumière (22) destinée à recevoir le câble principal de sorte que la deuxième partie extrême puisse coulisser le long du câble principal.