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Patent FR-3021816-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie pour vehicule automobile electrique a moyens de compensation passive variables et procede de commande d'un tel chargeur
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: Chargeur de batterie pour véhicule automobile électrique ou hybride de type non isolé comprenant, connectés en succession, un filtre d'entrée (2), un redresseur (3), une machine électrique (4), un onduleur (5) et une batterie (6), alimenté par un réseau d'alimentation triphasé (1), le chargeur comprenant un moyen de calcul (7) connecté en entrée à un capteur de type de réseau, à un capteur de courant (8) et à un capteur de tension (9) connectés entre le réseau d'alimentation électrique (1) et les filtres d'entrée (2), le moyen de calcul (7) étant apte à commander la connexion de moyens de compensation passive (11) et/ou la commutation de contacteurs (10) disposés en amont du redresseur (3) en fonction du signal reçu du capteur de type de réseau et de la comparaison du courant de fuite déterminé en fonction des mesures de tension et de courant, à une valeur seuil de fuite.
Patent FR-3026359-A1 (FR)
Title: Element de siege d'automobile et siege equipe d'un tel element
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/60
Filed: 2014-09-29
Abstract: Elément de siège automobile (10) comprenant une coiffe de siège recouvrant une matelassure (3) de siège disposée sur une structure d'élément de siège automobile à laquelle la coiffe de siège est maintenue, la coiffe comprenant deux parties de coiffe, une portion latérale de coiffe (20) et une portion centrale amovible de coiffe réunies par une fermeture à glissière la portion centrale amovible de coiffe étant au moins en partie en contact avec la matelassure (3) et recouvrant au moins en partie la portion latérale de coiffe (20), la matelassure (3) comprenant un dispositif de fixation de la coiffe en partie supérieure externe de matelassure auquel est fixée à la fois la portion latérale (20) et la portion centrale amovible de coiffe
Patent FR-3019835-A1 (FR)
Title: Procede de decoration du cuir
Inventor: DAVID AURELIEN
IPC: C14C11/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, notamment de décoration, du cuir comprenant les étapes de : i) Application d'un négatif d'une décoration à reproduire à la surface d'un cuir ayant subi un tannage ; et ii) Exposition dudit négatif appliqué à la surface du cuir à un rayonnement lumineux , ce par quoi on obtient le développement du négatif et la reproduction de la décoration sur la surface du cuir.
Patent FR-3027297-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot d'un materiau de revetement sur une surface
Inventor: ESPINILLA FERNANDO
IPC: B65H37/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de dépôt d'un matériau (2) sur une surface (36) d'un élément (31) extérieur. La principale caractéristique d'un dispositif de dépôt selon l'invention, est qu'il comprend un rouleau (26) mobile en rotation et porteur du matériau (2) à déposer, et des moyens (9, 11, 12, 15, 16) de guidage aptes à coopérer avec l'élément (31), pour assurer le positionnement dudit dispositif (1) sur ledit élément (31) et pour piloter son déplacement le long de celui-ci.
Patent FR-3028486-A1 (FR)
Title: Fixation reversible d'un panneau exterieur interchangeable sur un element de structure par doigts de verrouillage bloques dans des agrafes par un element allonge de retenue
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un dispositif pour véhicule automobile comprend un élément de structure (10), au moins un panneau extérieur interchangeable (11) et des éléments de fixation réversible pour fixer le panneau extérieur (11) sur une face extérieure de l'élément de structure (10) de manière démontable. Une pluralité de doigts de verrouillage (12) sont solidaires de l'élément de structure (10). Une pluralité d'agrafes de réception (13) sont solidaires du panneau extérieur (11) et recevant chacune l'un unique et associé des doigts (12) lorsque le panneau (11) est positionné sur l'élément de structure (10). Un élément allongé de retenue (14) est monté sur le panneau (10) par l'intermédiaire des agrafes (13) auxquelles l'élément allongé de retenue (14) est monté à coulissement suivant sa longueur. Un système de mise en tension mécanique (15) fait varier l'élément allongé de retenue (14) entre une première configuration dans laquelle l'élément allongé de retenue (14) subit une mise en tension pour occuper, au niveau de chaque agrafe (13), une première position dans laquelle il bloque le doigt de verrouillage (12) par rapport à l'agrafe et une deuxième configuration dans laquelle la mise en tension mécanique n'est pas appliquée et l'élément allongé (14) est placé dans une deuxième position dans laquelle il désolidarise les agrafes (13) et leurs doigts de verrouillage (12).
Patent FR-3032474-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un ouvrant coulissant
Inventor: MONSCH PIERRE
IPC: E05F11/53
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un système de fermeture (1) comportant : - un ouvrant (2) coulissant dans une direction déterminée (D) ; - un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage de l'ouvrant (2) ; - un organe de commande du verrouillage et du déverrouillage (4) de l'ouvrant (2), cet organe de commande (4) agissant sur ledit mécanisme de verrouillage et étant mobile entre une position de verrouillage et au moins une position de déverrouillage de l'ouvrant (2) ; - un dispositif de commande de fermeture et d'ouverture (5) de l'ouvrant (2), ce dispositif de commande (2) comportant une poignée de commande (6) ainsi que des moyens de montage de cette poignée de commande (6) sur l'ouvrant (2). Ce système (1) est caractérisé par le fait que le dispositif de commande de fermeture et d'ouverture (5) comporte l'organe de commande du verrouillage et du déverrouillage (4) qui est monté en rotation autour d'un axe (X) parallèle à la direction (D) de coulissement de l'ouvrant (2).
Patent FR-3032693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour recipient comprenant un systeme de controle de sa violation
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2015-02-17
Abstract: Un dispositif d'obturation (10) destiné à obturer une ouverture (12) d'un récipient (11) comprend un système de contrôle configuré pour détecter toute extraction du dispositif d'obturation (10) hors de l'ouverture (12), notamment en cas de violation du dispositif d'obturation (10). Le système de contrôle comprend d'une part au moins un capteur (13) déterminant la valeur prise par au moins une grandeur physique représentative d'un comportement de l'une des pièces du dispositif d'obturation (10) constituant un support pour le capteur (13) et d'autre part une unité électronique de traitement (14) recevant la valeur de la grandeur physique déterminée par le capteur (13) et modifiant une variable d'état lorsque la valeur de la grandeur physique déterminée par le capteur (13) dépasse un seuil prédéterminé. La modification de la variable d'état est déterminée par l'unité électronique de traitement (14). L'invention porte aussi sur un récipient (11) dont l'ouverture est obturée par un tel dispositif d'obturation (10).
Patent FR-3033449-A1 (FR)
Title: Structure antennaire omnidirectionnelle large bande
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne une structure (10) antennaire à large bande de fréquence, à polarisation selon une direction privilégiée, dite verticale, adaptée pour une émission et/ou une réception de signaux de longueur d'onde comprise entre une longueur d'onde minimale et une longueur d'onde maximale. La structure antennaire comprend un plan (1) de masse, s'étendant selon un plan perpendiculaire à ladite direction verticale, dit plan horizontal, et une structure rayonnante comprenant une première bande (21) métallique et une deuxième bande (22) métallique, disposées verticalement, sensiblement parallèles l'une à l'autre, la deuxième bande (22) métallique étant reliée au plan (1) de masse et sensiblement perpendiculaire au plan (1) de masse, et une boucle rayonnante, comprenant une pluralité de bandes rayonnantes, une première extrémité de la boucle étant reliée à la première bande (21) métallique et une deuxième extrémité de la boucle étant reliée à la deuxième bande (22) métallique.
Patent FR-3034009-A1 (FR)
Title: Clou podotactile lumineux
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/559
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un clou (C) podotactile lumineux du type de celui accueillant dans son volume au moins une source lumineuse (200), remarquable en ce qu'il accueille dans son volume une unité de commande (300) de ladite au moins une source lumineuse (200). Applications : clous podotactiles.
Patent FR-3034404-A1 (FR)
Title: Dispositif pour manipuler des etuis et etuyeuse equipee dudit dispositif
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B43/60
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour manipuler des étuis, caractérisé en ce qu'il comprend : Au moins un préhenseur (36) relié à un plateau (38) configuré pour pivoter autour d'un axe de rotation (40) perpendiculaire à un plan de référence (Pr), chaque préhenseur (36) étant configuré pour se translater selon une direction radiale perpendiculaire à l'axe de rotation (40) entre une position rétractée et une position sortie, - un actionneur (50) configuré pour coopérer avec le ou les préhenseur(s) (36) de manière à provoquer un changement de position du ou des préhenseur(s) (36), le plateau (38) et l'actionneur (50) étant configurés pour avoir des mouvements angulaires et/ou des vitesses angulaires différents de manière à provoquer le changement de position du ou des préhenseur(s) (36).
Patent FR-3036207-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'execution de taches par un processeur et un ou des coprocesseurs
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: G06F15/163
Filed: 2015-05-13
Abstract: Procédé de gestion d'exécution de tâches de périodicités relativement élevées sur un processeur principal et de tâches de périodicité relativement faibles sur au moins un coprocesseur associé au processeur principal, le procédé comportant des étapes de préemption de tâches et des étapes de sauvegarde et de restauration de contexte des tâches préemptées. Le contexte d'une première tâche préemptée en cours d'exécution et utilisant potentiellement le coprocesseur n'est sauvegardé que lorsqu'une deuxième tâche doit être exécutée et utilise potentiellement le coprocesseur, et en ce que le contexte d'une première tâche préalablement préemptée alors qu'elle était en cours d'exécution et utilisait potentiellement le coprocesseur n'est restauré que si une deuxième tâche ayant utilisé potentiellement le coprocesseur a été exécutée.
Patent FR-3021575-A1 (FR)
Title: Manipulateur cobotique
Inventor: DAVID OLIVIER
IPC: B65G65/02
Filed: 2015-05-19
Abstract: Dispositif de manipulation de charge (1) comportant au moins deux segments (13, 18) articulés entre eux, le dispositif de manipulation de charge (1) comprenant des moyens d'équilibrage, des moyens de guidage (50, 60, 70) et des moyens de mesure (50, 60, 70) de la position de chacun des éléments (13, 14, 18) du manipulateur de charge (10) et des moyens de modélisation tridimensionnelle (91) des éléments (12, 13, 14, 18) du manipulateur de charge (10), de son environnement (101) et/ou de la charge (20), le dispositif de manipulation de charge (1) comprenant également des moyens de traitement (92) des éléments modélisés (13, 14, 18, 20, 101).
Patent FR-3038094-A1 (FR)
Title: Gestion documentaire pour la reparation automobile
Inventor: AGOSTINI ARNAUD
IPC: G06T1/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: Il est divulgué un procédé de gestion documentaire pour la réparation d'un véhicule, comprenant les étapes consistant à recevoir des métadonnées associées au véhicule à réparer ; recevoir au moins une image d'une partie du véhicule à réparer ; associer les métadonnées reçues à ladite au moins une image d'une partie du véhicule à réparer. Différents développements sont décrits : utilisation avec téléphone mobile, utilisation de codes QR, notifications de l'état d'avancement de la réparation du véhicule, traitements des images des dommages matériels notamment par reconnaissance d'images, utilisation d'encre électronique, utilisation d'une caméra vidéo, d'une caméra stéréoscopique, de moyens de réalité augmentée et/ou de réalité virtuelle, utilisation d'informations de géolocalisation.
Patent FR-3040579-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise en relation sociale anonyme et securisee lors d'un evenement
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04W4/02
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en relation d'un terminal mobile (1.1) d'un premier utilisateur et d'au moins un terminal mobile (1.2) d'un deuxième utilisateur au moyen d'au moins un serveur d'un fournisseur de service de communication (3a, 3b, 3c) par l'intermédiaire d'une plateforme (2) configurée pour être connectée à un réseau mobile (4).
Patent FR-3041451-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de perception de corps materiels
Inventor: MOTTIN JULIEN
IPC: G08G5/04
Filed: 2015-09-22
Abstract: Procédé de perception de corps matériels comportant les étapes suivantes : a) Acquisition d'une pluralité de mesures de distance desdits corps matériels issues d'un ou plusieurs capteurs (C1... Cn) ; b) Application d'un modèle inverse de capteur sur une grille d'occupation pour déterminer une probabilité d'occupation d'un ensemble de cellules de ladite grille ; et c) Construction d'une grille d'occupation consolidée par fusion des probabilités d'occupation estimées lors de l'étape b) ; caractérisé en ce que chaque dit modèle inverse de capteur est un modèle discret, associant à chaque cellule de la grille d'occupation correspondante, et pour chaque mesure de distance, une classe de probabilité choisie à l'intérieur d'un même ensemble de cardinalité finie et identifiée par un indice entier ; et en ce que ladite étape c) est mise en œuvre au moyen de calculs entiers effectués sur les indices des classes de probabilités déterminées lors de ladite étape b). Système de perception de corps matériels adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3044422-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une absence de neutre en amont d'un compteur et compteur pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PALLAVISINI AURELIEN
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-11-27
Abstract: Procédé de détection d'une absence de neutre dans un réseau polyphasé depuis un compteur raccordant une installation consommatrice au réseau de distribution, le procédé comprenant les étapes de : - déterminer les tensions efficaces entre les phases en aval du compteur et un potentiel de référence du compteur, - calculer un rapport entre la plus forte de ces tensions et la plus faible de ces tensions, - lorsque ce rapport est supérieur à 1, émettre une alerte représentative d'une absence de neutre.
Patent FR-3046633-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comprenant un systeme de recyclage de gaz d’echappement
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: F02M35/104
Filed: 2016-01-11
Abstract: Moteur (2) à combustion interne comprenant : - un bloc (3) moteur comportant au moins un cylindre (4) ; - une culasse (5) munie d'au moins un conduit (10) d'admission et un conduit (11) d'échappement, et définissant avec le cylindre une chambre (6) de combustion ; - un collecteur (7) d'admission comportant au moins un tuyau (13) d'admission relié à un plénum (12) ; - un collecteur (8) d'échappement relié au conduit d'échappement ; - un système (9) de recyclage de gaz d'échappement relié au collecteur d'admission et au conduit d'admission, le système comprenant un échangeur (23) de chaleur.
Patent FR-3047865-A1 (FR)
Title: Boitier de protection d'un calculateur et procede de fabrication d'un tel boitier
Inventor: BRIQUET CAPUCINE
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet un boîtier de protection d'un calculateur pour véhicule automobile, le boîtier comprenant un filtre d'aération (50) et au moins une paroi (41) comprenant une portion de montage (410) dudit filtre d'aération dans laquelle sont formés un orifice (42) et au moins un canal de circulation (43) d'air s'étendant depuis ledit orifice, le filtre d'aération comprenant une membrane (51) recouvrant l'orifice et un organe (52) de protection de la membrane monté sur la portion de montage et définissant au moins une ouverture débouchant sur le canal de circulation (43), le canal de circulation étant configuré de manière à empêcher la membrane d'être atteinte par un flux d'eau se propageant selon une trajectoire rectiligne depuis l'ouverture afin d'éviter son endommagement par ledit flux.
Patent FR-3047956-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de parametres pour un systeme de regulation adaptative de la vitesse d’un vehicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/107
Filed: 2016-02-18
Abstract: Un dispositif (DD) détermine des paramètres pour un système (SR) de régulation adaptative de la vitesse d'un véhicule (V), et comprend des moyens de calcul (MC) propres à : - déterminer des consignes d'accélération nominale, minimale et maximale en fonction de la vitesse du véhicule (V) à un instant t0 en cours, d'une consigne de vitesse et d'informations d'environnement à t0, - estimer des vitesses futures et des informations d'environnement futures à des instants tj postérieurs à t0, puis - estimer des accélérations futures minimales et maximales qu'aurait le véhicule (V) s'il était dans un mode d'accélération particulier aux instants tj en fonction de la consigne de vitesse, des informations d'environnement à t0, et des estimées précitées, puis - estimer une durée maximale de roulage du véhicule (V) en roue libre en fonction des estimées des accélérations futures minimales et maximales et d'accélération à t0 dans ce mode d'accélération particulier.
Patent FR-3048071-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour dispositif de prise de teinte d'une dent, dispositif de prise de teinte integrant ledit dispositif d'eclairage
Inventor: GUILLOT JULIEN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'éclairage pour dispositif de prise de teinte d'une dent, y compris en bouche, comprenant un support (10) avec son objectif (12) muni d'au moins une lentille, des moyens d'éclairage (14), des moyens (16) de capture de l'image, une protection frontale (18), caractérisé en ce que les moyens d'éclairage (14) sont disposés à la périphérie de du champ visuel de l'objectif (12).
Patent FR-3051362-A1 (FR)
Title: Composition rincable comprenant des particules exfoliantes
Inventor: FAVRE SABINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins : - au moins une huile polaire, - au moins une huile siliconée, de préférence non volatile, - des particules d'aérogel de silice hydrophobe, et - au moins un tensioactif ou un mélange de tensioactifs, dans laquelle le rapport en poids de ladite (ou desdites) huile(s) polaire(s) sur ladite (ou lesdites) huile(s) siliconée(s) est supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3055564-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau electroconducteur par fabrication additive
Inventor: LAURENSAN FREDERIC
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une pièce (8) en matériau électroconducteur par fabrication additive sur lit de poudre, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à fabriquer la pièce sur un plateau support d'une première machine de fabrication additive, couche par couche, ladite pièce étant délimitée par une portion de surface de contour externe qui est en regard et espacée dudit plateau support, et qui est reliée audit plateau support par au moins un pont de matière de support de la pièce, prévoir un élément de référence (51) sur le plateau support dans une position prédéterminée, monter ledit plateau support sur une seconde machine (60) de découpe de ladite au moins une pièce, et utiliser un fil (62-66 ) de ladite seconde machine pour découper par électroérosion ladite au moins une pièce en le passant entre ladite au moins une pièce et ledit plateau support, le long et au niveau de ladite portion de surface.
Patent FR-3056377-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre des rongeurs
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: E04B1/72
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et une feuille (11) pour lutter contre des rongeurs nuisibles. Notamment, selon ce procédé, on recouvre une surface avec au moins une feuille (11) susceptible d'empêcher l'intrusion desdits rougeurs pour protéger une zone ou un objet sensible, ladite au moins une feuille (11) étant en un matériau polymère opaque et présentant une épaisseur au moins égale à 50 µm.
Patent FR-3056829-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de batterie
Inventor: TRAORE ISSIAKA
IPC: H01M10/659
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) configuré pour réguler la température d'une batterie (2), le dispositif (1) comprenant au moins un tube (7), le tube (7) comprenant une pluralité de canaux, au moins une partie des canaux du tube (7) comprenant un matériau à changement de phase.
Patent FR-3057021-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’echappement
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-10-04
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d'échappement d'un véhicule automobile, comprenant une unité de traitement (20) des oxydes d'azote par réduction catalytique sélective, caractérisé en ce que le dispositif de traitement comprend des moyens de refroidissement agencés pour refroidir directement au moins une partie d'une structure de l'unité de traitement (20) des oxydes d'azote par réduction catalytique sélective.
Patent FR-3057350-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un niveau de puissance d'une source d'energie ambiante
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un système comportant un ou plusieurs modules de mesure (101) comprenant chacun : - un générateur électrique (201) à récupération d'énergie ambiante ; - un élément capacitif (211) de stockage de l'énergie électrique produite par le générateur ; et - un circuit actif (221) adapté à émettre un signal radio d'indication d'évènement à chaque fois que la tension aux bornes de l'élément capacitif (211) dépasse un seuil, le système comprenant en outre une unité de réception adaptée à recevoir les signaux d'indication d'évènement émis par chaque module (101), et adaptée à mesurer une grandeur temporelle représentative de la cadence d'émission des signaux d'indication d'évènement par le module (101).
Patent FR-3063619-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d'un nourrisson
Inventor: BACHELET ELOISE
IPC: A47D15/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de maintien (SYST) d'un nourrisson pour prévenir un reflux gastrique ou un étouffement comprenant, une structure mécanique (L), un élément de couchage (MA) présentant une surface (S) d'appui, ainsi qu'un harnais (H), le harnais (H) comprenant au moins trois volets (V1, V2, V3) de maintien plans, présentant chacun une surface en contact avec la dite surface d'appui (S), s'étendant chacun vers un bord dudit élément de couchage (MA) et se terminant chacun par un élément de fixation adapté à une attache rapide sur ladite structure mécanique (L).
Patent FR-3064563-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un rangement securise
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (100, 200, 300) doté d'un rangement (5), délimitant un espace libre apte à être obturé au moyen d'un couvercle mobile (101, 201, 301) entre une position de fermeture dudit espace (5) et une position d'ouverture de celui-ci. La principale caractéristique d'une partie de véhicule selon l'invention est que le couvercle (101, 201, 301) est électrifié afin que son verrouillage et/ou son déplacement soit piloté automatiquement et qu'une coupure du contact du véhicule entraine un verrouillage du couvercle (101, 201, 301) dans la position de fermeture.