baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003681-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, instruments combines et son procede de fabrication
Inventor: SPIELHAGEN MARTIN
IPC: G09F9/37
Filed: 2014-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif d'affichage (2) comportant au moins une unité d'affichage (3-6) pour représenter des informations d'image. Un verre protecteur (8) couvre l'unité d'affichage (3-6) et un élément de décoration (12), est fixé au verre protecteur (8).
Patent FR-3033875-B1 (FR)
Title: Tambour metallique, notamment pour un secheur
Inventor: AYRAULT XAVIER
IPC: F26B13/16
Filed: 2015-03-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Tambour métallique, dont la surface latérale est constituée de profilés (1) en U, ayant chacun un fond, chaque profilé (1) est soudé à ses deux profilés (1) voisins et le fond (2) de chaque profilé (1) est troué des trous (4).
Patent FR-3025788-B1 (FR)
Title: Systeme de controle du deplacement d'une charge
Inventor: AMAUDRIC DU CHAFFAUT BENOIT
IPC: E21B19/08
Filed: 2015-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle du déplacement relatif d'une charge P comportant au moins un moyen d'amortissement (1) principal d'action longitudinale de course C de déplacement, et ayant deux extrémités, l'une étant liée à un bâti et l'autre étant liée à la charge, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de compensation comportant au moins un moyen d'amortissement secondaire d'action longitudinale ayant deux extrémités dont l'une est solidaire dudit bâti et l'autre est liée à l'extrémité du moyen d'amortissement principal liée à la charge, et en ce que, ledit moyen d'amortissement secondaire est disposé de façon à ce qu'en un point de la course C, le moyen d'amortissement secondaire a une action de direction orthogonale à la direction dudit déplacement.
Patent FR-3046526-B1 (FR)
Title: Aliment complementaire pour abeilles
Inventor: ROUX XAVIER
IPC: A23K10/28
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention consiste à pallier aux carences de pollen tant au niveau qualitatif, quantitatif et qu'au niveau des variétés. De par la composition des trois protocoles d'utilisation, la colonie aura un apport de pollen approprié toute l'année. Il est reconstitué, et proche du pollen de la nature telle que les abeilles devraient le trouver si il n'y avait pas le réchauffement climatique. L'utilisation est destinée aux apiculteurs et aux exploitations qui pratiquent l'élevage des abeilles.
Patent FR-3059243-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'adapter en toute securite un cycloergometre pour personnes agees, obeses ou handicapees aux soins medicaux ou non medicaux
Inventor: KOCH MICHEL
IPC: A63B22/06
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif permettant d'adapter en toute sécurité un cycloergomètre pour les sujets âgés, obèses ou handicapés, aux soins médicaux, aux entraînements de sportifs ou de fitness. Il est constitué d'un socle commun (1) recevant un carter (3) comportant un siège (5) monté au bout d'une jambe articulée (4),et un carter (12) comportant le pédalier (13) et le guidon (16) à partir d'un support (14). L'assise est composée d'un siège principal (5) comportant des extensions latérales mobiles et une extension mobile avant (30) et d'un dossier (8) en deux éléments permettant une aération centrale (9). Le dossier (8) comporte des extensions latérales mobiles. L'assise (5) est mobile dans le sens vertical, à partir d'une jambe articulée motorisée (4) et dans le sens horizontal, à partir d'un support (27) comportant un système motorisé d'avance ou recul. Ces actions sont effectuées à partir de commandes situées à portée de main droite (11) ou gauche (32). Le pédalier (13) comporte des résistances étagées sélectionnées à partir d'une commande située à portée de main gauche (32) ou droite (11). Le guidon de forme ergonomique (16) est cambré vers le sujet et dispose de deux repose-chevilles (17). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux sujets âgés, obèses ou handicapés, aux soins, aux tests à l'effort, de scintigraphies, de relaxations, de prélèvements et autres applications médicales ou non médicales.
Patent FR-3053159-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de transistors comportant une etape de bouchage
Inventor: BRUNET LAURENT
IPC: H01L21/98
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une structure de transistors réalisée de manière séquentielle, comprenant au moins les étapes suivantes : - la réalisation d'au moins un premier transistor à partir d'une première couche semiconductrice (102) pouvant être en silicium ; - l'encapsulation d'au moins ledit premier transistor par au moins une couche de premier diélectrique (107) définissant un premier ensemble ; - le collage d'une couche de second diélectrique (207) située à la surface d'une seconde couche semiconductrice (202) pouvant être en silicium, sur la couche de premier diélectrique (107) ; - le dépôt d'une couche de matériau planarisant (500) à la surface de ladite seconde couche semiconductrice; - la gravure sélective de ladite couche de matériau planarisant, jusqu'à ladite seconde couche semiconductrice ; - la réalisation d'au moins un second transistor à partir de ladite seconde couche semiconductrice.
Patent FR-3057546-B1 (FR)
Title: Projecteur de piste multifonctions a commutation de fonctions statique pour aeronef
Inventor: MILLET PHILIPPE
IPC: B64D47/04
Filed: 2016-10-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Ce projecteur de piste à commutation de fonctions statique pour aéronef, destiné à produire au moins deux faisceaux ayant des caractéristiques différentes, notamment des orientations et/ou des ouvertures différentes, comprend un réseau de modules d'éclairage (6) à diodes électroluminescentes comprenant chacun au moins deux ensembles d'au moins une source lumineuse (S) actionnable sélectivement et de manière statique pour assurer au moins l'une des fonctions d'éclairage.         Il comporte une lentille convergente (L) commune pour les sources lumineuses, la lentille convergente comprenant un dioptre d'entrée (L1) de lumière et un dioptre de sortie (L2) de lumière, lesdites sources lumineuses étant positionnées par rapport au dioptre d'entrée de lumière.
Patent FR-3060540-B1 (FR)
Title: Couvercle pour recipient apte a obturer une ouverture de deversement lors du depassement d'une limite de taux d'alcoolemie predeterminee
Inventor: MAZLOUM MIREILLE
IPC: A47G19/22
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour récipient (2) susceptible de contenir un liquide alcoolisé, comprenant : - des moyens d'assemblage et de désassemblage (3) sur le récipient ; - une ouverture (4) de déversement du contenu du récipient ; - des moyens d'obturation (5) de l'ouverture, - un moteur (6) couplé aux moyens d'obturation ; - un débitmètre (7) couplé à l'ouverture ; - un capteur à éthanol (8) gazeux ; - un microprocesseur (90) apte à actionner la fermeture de l'ouverture lorsqu'une alcoolémie théorique atteint une limite d'alcoolémie prédéterminée.
Patent FR-3062650-B1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'un engrais liquide a partir d'air charge en ammoniac provenant d'urine d'animaux
Inventor: PORCHER FRANCK
IPC: C05F3/00
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé de production d'un engrais à partir d'air provenant d'urine. Il comprend les étapes suivantes : a) à travers une conduite (1), on fait circuler une solution d'acide et à, contre-courant, un flux d'air chargé en ammoniac, de manière à extraire au moins partiellement l'ammoniac contenu dans l'air provenant du passage d'urine sur ce flux d'air, une extrémité (11) de ladite conduite (1) communiquant avec un réservoir de stockage (3) dans lequel est contenue la dite solution aqueuse d'acide et dans lequel est reçu le sel d'ammonium formé ; b) on maintient en permanence le pH du liquide du réservoir (3) à une valeur de consigne comprise entre deux bornes de valeurs pH1 et pH2 par ajout d'acide; c) une fois un niveau haut dudit réservoir (3) atteint, on interrompt l'introduction d'urine de manière à faire circuler un flux de plus en plus appauvri en ammoniac et on continue, à faire circuler ledit liquide, mais sans procéder à un maintien du pH ; d) on interrompt la circulation dudit liquide dès lors que ce dernier a atteint une valeur de consigne pH3, et e) on extrait ledit liquide.
Patent FR-3062803-B1 (FR)
Title: Moyens d'indexation d'une base roulante au sol
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62B5/04
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne des moyens d'indexation d'au moins un point (P) d'une base roulante (1) dans un repère plan du sol (S) sur lequel évolue cette base (1), caractérisés en ce qu'ils comportent un doigt (3,7) sensiblement vertical et un logement de réception (L) de l'extrémité de ce doigt (3) formé dans une glissière (5) parallèle au sol portant des organes d'encliquetage de la position du doigt (3) dans la glissière (5), escamotables à l'encontre de l'effet d'un organe élastique de leur rappel en position active, le doigt (3) et la glissière (5) étant respectivement solidaires de l'un ou l'autre du sol (S) et de la base roulante (1).
Patent FR-3062925-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un spectrometre gamma et dispositif permettant un tel etalonnage
Inventor: LECOMTE QUENTIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'étalonnage d'un spectromètre gamma (30) à scintillateur inorganique le procédé comporte : l'émission d'un rayonnement X (14) ; la modification du rayonnement X (14) émis afin de fournir un rayonnement modifié (26) pour fournir un spectre gamma présentant au moins un pic d'énergie dont l'énergie est prédéterminée ; génération par le spectromètre gamma (30) d'un spectre gamma mesuré présentant ledit pic d'énergie à une énergie mesurée ; comparaison de l'énergie mesurée avec l'énergie prédéterminée ; détermination d'une fonction de correction. L'invention concerne en outre un dispositif d'étalonnage, un système d'étalonnage et un ensemble de spectrométrie gamma (1).
Patent FR-3068694-B1 (FR)
Title: Molecule polyaromatique portant une fonction oxyde de nitrile
Inventor: SALIT ANNE-FREDERIQUE
IPC: C07D233/34
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - PAr désigne un groupe polyaromatique comprenant au moins deux cycles hydrocarbures aromatiques condensés, chacun desdits cycles aromatiques condensés étant éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes carbonées, identiques ou différentes, aliphatiques ou aromatiques, linéaires, ramifiées ou cycliques, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3068707-B1 (FR)
Title: Composition, dispositif et procede de refroidissement a temperature cryogenique
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: B01F27/91
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-07-31
Abstract: Composition de refroidissement comprenant un mélange de particules solides de CO2 et d'azote liquide dans laquelle : - la teneur en particules solides de CO2 est comprise entre 70 et 85% en masse et - les particules solides de CO2 ont un diamètre inférieur ou égal à 50 µm.
Patent FR-3069816-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de fixation d’un dispositif de ventilation sur une matelassure de siege de vehicule automobile.
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur un système de fixation (10) pour la fixation d'un dispositif de ventilation (3) de siège de véhicule automobile, ledit siège comprenant une matelassure comportant une face visible et une face technique (29), ledit dispositif de ventilation (3) étant configuré pour être fixé à ladite face technique (29) de ladite matelassure, ledit système de fixation (10) comprenant : - un organe de liaison (11), configuré pour être surmoulé sur ladite face technique (29) de ladite matelassure et comprenant une pluralité de languettes (110), permettant de ménager une pluralité d'encoches (111), et - un support (12), comprenant une pluralité de pattes de fixation (120), ledit support (12) étant configuré pour être monté rotatif sur ledit organe de liaison (11) et pour être fixé audit organe de liaison (11) par insertion de ladite pluralité de pattes de fixation (120) dans ladite pluralité d'encoches (111) dudit organe de liaison (11).
Patent FR-3071001-B1 (FR)
Title: Dispositif de tele-alimentation repeteur de communication sans contact pour une poignee de porte de vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour une poignée (12) de porte (11) de véhicule automobile. Le dispositif (10) comporte un module primaire (20), intégré dans la porte (11), qui alimente par couplage inductif un module secondaire (30) intégré dans la poignée (12). Le module primaire (20) comporte une bobine primaire (22) et le module secondaire (30) comporte une bobine secondaire (32) positionnée en regard de la bobine primaire (22). La bobine secondaire (32) sert également de répéteur pour une communication sans contact entre le module primaire (20) et un terminal (40). Si la poignée (12) est rétractable, le dispositif (10) permet également d'estimer la position de la poignée (12) lors de son déplacement entre une position déployée et une position rétractée.
Patent FR-3074356-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de type bouton-poussoir a architecture plate
Inventor: FRUCHARD BERTRAND
IPC: H01H3/12
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de type bouton-poussoir comprenant : Un corps (1) comprenant un fond et au moins une partie latérale, Un bouton d'actionnement (2) et actionnable en translation suivant un axe principal (X) par rapport audit corps entre au moins deux positions, une position de repos et une position enfoncée, et comprenant un bord extérieur agencé autour dudit axe principal, Des moyens de guidage en translation dudit bouton d'actionnement (2) entre ses deux positions, Des moyens de rappel pour rappeler le bouton d'actionnement (2) de sa position enfoncée vers sa position de repos, Ladite partie latérale dudit corps (1) étant agencée en périphérie dudit bord extérieur du bouton d'actionnement (2), Lesdits moyens de guidage comportant au moins un organe de guidage fixé audit bouton d'actionnement (2) et à ladite partie latérale dudit corps (1).
Patent FR-3081824-B1 (FR)
Title: Tableau support intelligent arriere d'asservissement de foils et moteur
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B1/24
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un Tableau arrière mobile de bateau hors-bord à moteur (50) fixé sur une plaque arrière caractérisé en ce que une plaque à coulissement comportement des coulisses est fixé sur la table arrière, une table coulissante qui coulisse au moyen de coulisses mâles sur les coulisses femelles, est asservie en translation par une motorisation (35), la table coulissante comprend une série d'actionneurs (33a, 33b, 32) qui sont des pièces dites d'appuis d'asservissement en rotation sur lesquelles viennent se fixer les foils et le moteur, un calculateur (81) récupère en temps réel les informations provenant des différents paramètres des capteurs de navigations et les données de moteur, pour calculer et asservir en translation la motorisation de table (35) et en rotation les actionneurs de table (33a, 33b, 32).
Patent FR-3078048-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de batterie en cas de choc lateral et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile de type hybride ou électrique dont la structure comprend, au niveau de chacun de ses côtés latéraux, un longeron (1) agencé parallèlement à un brancard sous-plancher (3) ; le véhicule comprenant en outre une batterie de propulsion et au moins un dispositif de protection (17) de batterie ; le véhicule étant remarquable en ce qu'un dispositif de protection (17) de batterie est disposé entre ledit longeron (1) et ledit brancard sous-plancher (3) et en ce que ledit dispositif de protection (17) comprend au moins un élément arqué (19) de répartition d'efforts. L'invention concerne également un tel dispositif de protection.
Patent FR-3064202-B1 (FR)
Title: Outil d'enlevement de matiere, en particulier barre d'alesage, ainsi que procede d'usinage d'un certain nombre d'alesages
Inventor: HACKER MICHAEL
IPC: B23Q11/00
Filed: 2018-03-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une barre d'alésage (2) comprenant un organe principal (10) s'étendant dans la direction axiale (4), présentant un axe de rotation (R), au moins un élément de découpe (12) et des éléments de guidage (14) pour le guidage de l'organe principal (10) dans un alésage de guidage (16A). Les éléments de guidage (14) sont écartés de l'axe de rotation (R) d'un rayon de guidage (r1). L'organe principal (10), vu en coupe transversale, est divisé en des zones fonctionnelles (19) et excentrées (20). Les éléments de découpe (12) et de guidage (14) sont distribués sur un angle (α) inférieur à 180° autour de l'organe principal (10). La face périphérique (22) de l'organe principal (10) présente, dans la zone excentrée (20), une distance (d) plus petite par rapport l'axe de rotation (R) que le rayon de guidage (r1). L'organe principal (10) présente un corps de base (34) ainsi qu'au moins un élément d'équilibrage (36) dans la zone excentrée (20). Un plan de séparation (T) entre le corps de base (34) et l'élément d'équilibrage (36), orienté parallèlement à un plan médian (M) défini par l'axe de rotation (R) et un coin tranchant (SE) de l'élément de découpe (12).
Patent FR-3079858-B1 (FR)
Title: Grille de ventilation d’une surface lambrissee et son procede de fabrication
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une grille de ventilation (G) comprenant une lame trouée dont les bords sont préformés pour venir se fixer aux bords d'autres lames ou panneaux adjacents (P1 et P2) formant une surface lambrissée, ladite surface lambrissée étant formée extérieurement par la succession des surfaces avant coplanaires desdits autres lames ou panneaux (P1 et P2). Cette grille est remarquable en ce qu'elle comprend : - un corps (100) comprenant une surface (110) disposée en retrait par rapport aux surfaces avant des autres lames ou panneaux, laquelle surface en retrait est trouée pour laisser passer l'air, et - un capotage (200) disposé devant la surface trouée (110) avec une face avant positionnée sensiblement coplanaire avec les surfaces avant des autres lames ou panneaux. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle grille. Applications : ventilation des surfaces lambrissées.
Patent FR-3080764-B1 (FR)
Title: Association d'extraits de quinquina et de leontopodium alpinum et du sel de manganese de l'acide carboxylique l-pyrrolidone dans le traitement de l'alopecie
Inventor: DAUNES-MARION SYLVIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle association comprenant un extrait de quinquina, un extrait de Leontopodium alpinum et du sel de manganèse de l'acide carboxylique L-pyrrolidone ainsi que l'utilisation de ladite association dans le domaine capillaire plus particulièrement dans le traitement ou la prévention de l'alopécie.
Patent FR-3078127-B1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance et son procede de fabrication
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/04
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance (10) comportant un tronçon de bande (16) ouvert, délimité par deux extrémités (17, 18), assemblées par un dispositif de jonction (30) démontable au moins en partie, agencé pour écarter les dents (14) des extrémités (17, 18) du pas (P) de la face crantée (12) de ladite courroie (10). La courroie crantée a ainsi deux états d'utilisation : un état ouvert permettant son montage sur un cadre ou un châssis fermé, et un état fermé offrant une résistance à la traction équivalente à celle d'une chaîne. Le dispositif de jonction (30) comporte deux maillons de liaison (31) pourvus chacun de deux œillets (43) distants dudit pas (P) et deux tiges de verrouillage (42) amovibles pour lier lesdits maillons (31) aux extrémités (17, 18) du tronçon de bande (16) via un orifice transversal (19) prévu dans chaque extrémité.
Patent FR-3084304-B1 (FR)
Title: Element de siege equipe d'un systeme de ventilation
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-07-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: Elément de siège (1) comprenant une matelassure (2) adaptée pour servir d'appui à un utilisateur, et un système de ventilation de siège (3) comprenant : un ventilateur (4) comportant une entrée d'air (4a), une sortie d'air (4b), un rotor comprenant des aubes et adapté pour être mis en rotation autour d'un axe de ventilateur (X), et un boîtier recouvrant le rotor, le ventilateur étant adapté pour faire circuler de l'air dans la matelassure (2) à travers la mise en rotation du rotor ; une ouverture agencée sur le boîtier et disposée en correspondance avec l'entrée d'air ; le ventilateur comportant en outre une bague de fixation comprenant au moins une partie d'un système de fixation à baïonnette agencé autour de l'ouverture et formant une interface de fixation du ventilateur (4).
Patent FR-3084419-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D47/02
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) destiné à transmettre un couple entre un rotor (81) de machine électrique (80) et un premier arbre de transmission (A1) de véhicule automobile, par exemple un arbre d'entrée de boite de vitesse, le dispositif de transmission de couple 1 (1) comprenant :     - un support de rotor (91) destiné à supporter le rotor (81) de la machine électrique (80),     - un premier embrayage humide (E1) comprenant un organe d'entrée (10) présentant un axe de rotation (X) et une zone d'entrainement (Z1),     caractérisé en ce que le support de rotor (91) est fixé à la zone d'entrainement (Z1) de l'organe d'entrée (10) par au moins un dispositif de fixation (100) apte à transmettre un couple entre le support de rotor (91) et l'organe d'entrée (10).
Patent FR-3087859-B1 (FR)
Title: Attache et ensemble de fixation comprenant une telle attache
Inventor: DUCHET DOMINIQUE
IPC: F16B2/20
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'attache possède deux branches (20) s'étendant de part et d'autre d'un plan médian (P), chaque branche (20) portant une languette (44), les languettes (44) définissant entre elles un étranglement (46) entre les deux branches (20). Lorsque l'attache est retournée par rapport à une autre attache (112) identique, leurs plans médians (P, P') respectifs faisant un angle non-nul entre eux, une branche (20) de l'attache (12) ayant sa portion distale (28) en contact avec au moins une des deux languettes (144) de ladite autre attache (112) et sa face externe (20B) en contact avec une face interne (120A) d'une branche (120) de ladite autre attache (112), la portion distale (28) de l'autre branche (20) de l'attache est sensiblement en contact avec la portion distale (128) de l'autre branche (20) de ladite autre attache (112).