baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092123-A1 (FR)
Title: Système de support pour panneaux muraux, notamment pour panneaux de douche
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E04F13/25
Filed: 2019-01-25
Abstract: Système de support (4) d’au moins un panneau mural sur un mur (2), ledit système de support (4) comportant un châssis (5) présentant au moins une surface d’appui plane (10) pour un appui du au moins un panneau mural, caractérisé en ce que le système de support (4) comporte en outre un système de fixation permettant de fixer le châssis (5) sur le mur (2), de manière que le châssis (5) est disposé parallèlement au mur (2) et à une distance d’écartement non nulle de celui-ci, ledit système de fixation comportant au moins une entretoise de réglage (9) permettant de régler la distance d’écartement. Figure 2
Patent FR-3092717-A1 (FR)
Title: Transmission sécurisée de données par modulation spatiale.
Inventor: YVEN FRANÇOIS
IPC: H04L27/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Transmission sécurisée de données par modulation spatiale. L’invention se rapporte à un procédé de transmission de données par modulation spatiale entre un premier dispositif comprenant au moins deux antennes et un deuxième dispositif comprenant au moins deux antennes. Ce procédé comprend, au niveau du premier dispositif, préalablement à ladite transmission de données, une phase d’initialisation comprenant : - une étape d’obtention (31) d’au moins une clé spatiale, ladite au moins une clé spatiale comprenant une succession ordonnée d’indices, lesdits indices étant compris dans un même ensemble parmi un ensemble d’indices associés chacun à une des antennes dudit premier dispositif et un ensemble d’indices associés chacun à une des antennes dudit deuxième dispositif ; - au moins une première étape d’émission (32) d’un signal à destination d’au moins une antenne du deuxième dispositif, à partir d’au moins une antenne du premier dispositif, en fonction de la succession ordonnée d’indices de ladite clé spatiale. Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093991-A1 (FR)
Title: Structure flottante comprenant une pluralité de blocs flottants modulaires
Inventor: VEYRIERES PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne une structure flottante (1) comprenant au moins une rangée (2) de blocs (3) flottants modulaires parallélépipédiques rectangles, un bloc (3) comportant quatre faces périphériques verticales se rejoignant au niveau  de quatre arêtes verticales, chaque arête verticale portant une oreille d’assemblage (6) dans laquelle un système d’assemblage (8) peut être reçu afin d’assembler ledit bloc (3) à un ou plusieurs blocs (3) adjacents,    ladite ou chaque rangée (2) comportant une pluralité de blocs (3) assemblés les uns aux autres  par des systèmes d’assemblage (8) disposés dans deux oreilles diagonalement opposées de chaque bloc (3), hormis deux blocs (3) d’extrémités,     ladite structure flottante (1) étant configurée de manière que chaque bloc (3) est assemblé à un bloc (3) adjacent par une unique oreille d’assemblage (6).
    Figure à publier :  Fig.  3
Patent FR-3094261-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tapis chauffant pour véhicule automobile
Inventor: DEBRUYNE ANNE-SOPHIE
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un tapis chauffant pour véhicule automobile
            
        
    La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un tapis chauffant (10) pour véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :
    - fourniture d’une nappe chauffante comprenant une structure déformable et deux éléments chauffants (28) insérés dans ladite structure, lesdits deux éléments chauffants étant séparés par une zone de déformation (60) de ladite structure ;
    - empilement de la nappe chauffante entre une couche supérieure (16) et une couche inférieure (18) ; au moins l’une de ladite nappe chauffante et desdites couches supérieure et inférieure comprenant un matériau thermoformable ; 
    - assemblage de l’empilement par au moins une tige de fixation (52) ; et
    - thermoformage de l’empilement ainsi assemblé, de sorte à solidariser la nappe chauffante et les couches supérieure et inférieure en une pièce monobloc (10) ; et à étirer la zone de déformation (60) selon la direction d’empilement.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094681-A1 (FR)
Title: Élément de carrosserie comportant une patte de fixation intégrée, et véhicule comportant un tel élément
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant au moins une patte de fixation (100) venue de matière avec le reste de l’élément de carrosserie (10), la patte de fixation (100) comportant une zone de moindre épaisseur (102) formant charnière, la patte de fixation (100) comportant en outre : - un premier dispositif de fixation destiné à coopérer avec un élément de structure d’un véhicule automobile pour la fixation de l’élément de carrosserie (10) ; - un deuxième dispositif de fixation destiné à coopérer avec un dispositif d’ancrage (108), solidaire de l’élément de carrosserie, pour solidariser la patte de fixation (100) au reste de l’élément de carrosserie (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3094919-A1 (FR)
Title: Procédé et outil pour le marquage sur une pièce moulée dans un moule, d’un paramètre lié à l’opération de moulage
Inventor: CRENN FABIEN
IPC: B42D25/405
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention propose un procédé de marquage automatique sur une pièce (10), produite par une opération de moulage dans un moule, d’un paramètre lié à l’opération de moulage, procédé qui consiste à réaliser un codage en creux dans une zone de la surface interne du moule, et dans lequel le moule est réalisé dans une empreinte d’un outil, par exemple d’une plaque modèle, comportant un logement pour une plaquette de marquage amovible dont une face externe comporte une série d’éléments formés en relief pour la réalisation dudit codage en creux, caractérisé en ce que ladite série d’éléments est une série de picots de codage (BC1) en relief permettant de réaliser un codage dudit paramètre (VN) lié à l’opération de moulage, par exemple le codage du quantième du jour de fabrication du moule et de production de la pièce (10). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3096190-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de chargement inductif d’un équipement d’utilisateur et dispositif de charge associé pour véhicule automobile
Inventor: FORTES MONTILLA AMAIA
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de chargement inductif d’un équipement portable d’utilisateur (P) par un dispositif de charge (D’), le dit dispositif de charge (D’) comprenant une surface de réception (S) apte à recevoir l’équipement d’utilisateur (P), des bobines émettrices (B1, B2, B3, B4) et un guide de champ magnétique (F) apte à diriger un champ magnétique dans un plan parallèle à la surface de réception (S), l’invention consistant à ce que l’on équipe le dispositif de charge (D) d’au moins deux antennes magnétiques (A1, A2), adaptées à émettre chacune un champ magnétique et à recevoir chacune en partie le champ magnétique émis par l’autre antenne, le procédé comprenant les étapes suivantes Emission simultanée par les deux antennes présentant un premier déphasage en entrée (Δiφ) entre elles, Mesure d’au moins un paramètre (Vi1, Vi2, φir1, φir2) en sortie des antennes, Mémorisation du paramètre mesuré, Comparaison entre l’au moins paramètre, ainsi mesuré et une valeur prédéterminée (Vi1ref, V2iref, φ1iref, φ2iref), Répétition des étapes précédentes pour d’autres valeurs de déphasage (Δiφ), Contrôle du chargement en fonction des résultats de comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097461-A1 (FR)
Title: Appareil pour denuder les flexibles
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16L55/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif pour dénuder les flexibles hydrauliques à fin de sertissage. L’invention concerne un dispositif permettant de dénuder à l’aide d’un appareil portable un flexible hydraulique (33) sans déplacer le flexible (40) par rotation de l’appareil autour de celui-ci. Cet appareil est constitué d’un boitier tubulaire (1) contenant un moteur (29) muni d’une râpe (13) cylindrique. Cette râpe (13) en tournant enlève du caoutchouc et cette opération est conjuguée avec un mouvement de rotation de l’ensemble autour d’un roulement (9) fixé à l’avant du boiter tubulaire (1). Un axe (11) enjambe le roulement (9) et présente une tige perpendiculaire (15) qui rentre dans le flexible (40) et le guide lors de l’opération. Sur l’axe (11) un manchon mobile (19) associé à la tige guide (15) permet de régler l’épaisseur du caoutchouc à enlever. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement adapté pour dénuder des flexibles hydrauliques avec un appareil portable sur batteries.
Patent FR-3097546-A1 (FR)
Title: Composition pyrotechnique génératrice de gaz
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: C06D5/06
Filed: 2019-06-24
Abstract: Composition pyrotechnique génératrice de gaz La présente invention concerne une composition pyrotechnique génératrice de gaz présentant un rendement gazeux élevé tout en ayant une génération réduite d’espèces condensables et une température de combustion limitée.
Patent FR-3098301-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer une valeur de tension interfaciale entre deux fluides
Inventor: MARSIGLIA MARIE
IPC: G01N13/02
Filed: 2019-07-04
Abstract: La présente invention concerne un tensiomètre amélioré pour obtenir une mesure de tension interfaciale à l’équilibre, pour les tensioactifs caractérisés par une cinétique de diffusion et d’adsorption à l’interface dite lente. L’effet technique recherché est l’amélioration de la précision de l’observation de la tension interfaciale et plus précisément la possibilité de mesurer la tension interfaciale à l’équilibre entre deux fluides dont au moins l’un contient une molécule amphiphile dite à cinétique de diffusion et/ou d’adsorption lente. Figure 5 à publier
Patent FR-3098450-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un mécanisme d’articulation d’une porte latérale à faible encombrement
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-07-08
Abstract: Véhicule comportant une structure latérale présentant un flan latéral arrière (8) ainsi qu’une porte (2) montée mobile vis-à-vis de ladite structure grâce à un mécanisme d’articulation comprenant un premier élément fixé audit flanc latéral (8), un deuxième élément fixé à ladite porte (2), et un troisième élément articulé avec ledit premier élément selon un premier axe de rotation (A1) s’étendant dans une direction sensiblement verticale en arrière de ladite porte (2), ledit troisième élément de liaison étant également articulé avec ledit deuxième élément selon un second axe de rotation (A2) s’étendant en avant dudit premier axe (A1) selon une direction perpendiculaire à ce dernier et sensiblement transversale, lesdites articulations à pivotement selon ledit premier axe (A1) et ledit second axe (A2) étant respectivement configurées pour faire passer ladite porte (2) de sa position fermée à une position entrouverte et de sa position entrouverte à sa position ouverte. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101999-A1 (FR)
Title: Enceinte radioprotectrice adaptée à la manipulation de radioéléments par un opérateur, par exemple pour la préparation de compositions radiopharmaceutiques
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/04
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une enceinte radioprotectrice adaptée à la manipulation de radioéléments par un opérateur, par exemple pour la préparation de compositions radiopharmaceutiques basse, moyenne et haute énergie.
    L’enceinte radioprotectrice comprend : au moins deux lumières (6) équipées chacune d’un gant (7) pour des manipulations au sein dudit volume étanche (3), au moins un équipement électronique (8) pilotable par ledit opérateur, et des moyens de commande (9) pour le pilotage dudit au moins équipement électronique (8) par ledit opérateur.
    Et selon l’invention, lesdits moyens de commande (9) comprennent des moyens de commande vocale (10) qui comprennent : au moins un microphone (11) adapté à capter une instruction vocale (V) émise par ledit opérateur, un module de reconnaissance (12) conçu pour convertir ladite instruction vocale (V) en une requête (R) exécutable par ledit au moins un équipement électronique (8), et un module de pilotage (13), conçu pour piloter l’exécution de ladite requête (R) par ledit au moins un équipement électronique (8).
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102251-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la recharge et/ou de la décharge de batteries pour un véhicule automobile électrique
Inventor: ALVARADO-RUIZ MARIO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification d’une recharge électrique d’un véhicule automobile électrique (2) visant à obtenir une recharge économique et efficace, comprenant des étapes de prétraitement, d’optimisation, et de post-traitement au cours de laquelle on génère des signaux de contrôle de la recharge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105186-A1 (FR)
Title: Conteneur etanche comprenant un dispositif permettant un raccordement amovible a une enceinte
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant un corps de conteneur (2) présentant une ouverture de passage (8) délimitée par une bride et obturée par une porte (7) amovible montée sur la bride, un joint d’étanchéité (13) annulaire situé entre la bride et la porte (7), la bride, la porte (7) et le joint d’étanchéité formant un dispositif de connexion étanche apte à être raccordé à un dispositif de connexion complémentaire d’une enceinte stérile par des moyens de raccordement à baïonnette en vue de permettre un communication stérile entre le conteneur étanche et l’enceinte stérile, caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (13) comporte, sur son pourtour périphérique intérieur, un bourrelet annulaire d’accroche (130) de la porte (7) sur la bride s’enfichant dans une encoche (70) de la porte (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106701-A1 (FR)
Title: Formulation d’electrode pour batterie li-ion et procede de fabrication d’electrode sans solvant
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne une formulation d’électrode pour batterie Li-ion, comprenant un liant à base d’un mélange de polymères fluorés. L’invention concerne aussi un procédé de préparation d’électrodes mettant en œuvre ladite formulation, par une technique de dépôt sans solvant sur un substrat métallique. L’invention se rapporte enfin à une électrode obtenue par ce procédé ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant au moins une telle électrode.
Patent FR-3107567-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de démarrage d’un véhicule
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de démarrage d’un moteur d’un véhicule comprend l’authentification d’un identifiant reçu d’un dispositif d’authentification (105). Un relais (102) configuré pour alimenter en électricité au moins une partie d’un système électrique du véhicule est alors contrôlé en fonction du résultat de l’authentification, la partie du système électrique contrôlée en alimentation électrique via le relais (102) comprenant un circuit d’alimentation du démarreur (101) du véhicule. Le véhicule comprend avantageusement un moyen de démarrage (100) comprenant un contacteur de démarreur et une clé de contact, la clé de contact étant insérée de manière inamovible dans le contacteur de manière qu’une rotation de la clé entraine un actionnement du démarreur pour démarrer le moteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107594-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la mesure optique d'une caracteristique de particules presentes dans un milieu gazeux
Inventor: LECOMPTE MATTHIEU
IPC: G01N21/33
Filed: 2020-02-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système pour la mesure d'au moins une caractéristique de particules présentes dans un milieu gazeux (10), au moyen au moins d'une source lumineuse (41) et d'un spectromètre (44). La source émet un rayonnement UV à travers le milieu gazeux au sein d’une zone de mesure (21). Le spectromètre détecte au moins une partie dudit rayonnement UV ayant traversé le milieu gazeux et génère un signal numérique de l’intensité lumineuse (50) en fonction de la longueur d’onde de la partie du rayonnement UV ayant traversé le milieu gazeux. On détermine alors la caractéristique des particules à partir du signal numérique de l'intensité lumineuse et d'un modèle de variations de référence du coefficient d'extinction de loi de Beer-Lambert en fonction de la longueur d'onde et d'au moins la caractéristique. Figure 1A à publier.
Patent FR-3107714-A1 (FR)
Title: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: E04C2/30
Filed: 2020-02-28
Abstract: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher Machine pour la fabrication d’une plaque (1) destinée à réaliser une paroi ou un plancher, comprenant un coffrage (3) contenant un matériau (4) apte à durcir au sein duquel des éléments en bois sont noyés, la machine comprenant un châssis (21) mobile en translation le long d’un axe de translation (A) et des moyens de compression (22) pour compresser une surépaisseur (12) du matériau (4) apte à durcir faisant saillie d’un bord (8) du coffrage (3), les moyens de compression (22) comprenant une règle (25) reliée au châssis (21) et mobile en translation le long de l’axe de translation (A) par rapport au châssis (25). Figure pour l’abrégé : f igure 4
Patent FR-3108232-A1 (FR)
Title: Procédé d’épandage d’une bouillie et pulvérisateur convenant à sa mise en œuvre
Inventor: GATEL YOANN
IPC: B05B7/26
Filed: 2020-03-19
Abstract: Procédé d’épandage d’une bouillie et pulvérisateur convenant à sa mise en œuvre
    La présente invention a pour objet un procédé de pulvérisation d’une bouillie à l’aide d’un pulvérisateur comportant une cuve (1) contenant soit une bouillie soit un liquide porteur (1a), une rampe de pulvérisation (2) munie de buses (2a) de pulvérisation, un circuit d’alimentation (3) comportant une canalisation principale (3a) formant dans la rampe de pulvérisation (2) une boucle de pulvérisation (30a) dans laquelle sont montées lesdites buses (2a), une pompe (3b), un régulateur (4), un dispositif de commande apte à gérer les différents modes d’utilisation du pulvérisateur et un système de mesure (4b), le cas échéant un système d’injection directe (5).
    Il consiste, dans une étape d’amorçage de la pulvérisation effectuée préalablement à l’étape de pulvérisation et à l’aide dudit pulvérisateur comprenant en outre au moins un purgeur d’air (7) monté dans la boucle de pulvérisation (30a), à chasser l’air présent dans la rampe de pulvérisation (2), dont les buses sont fermées, avec la bouillie ou le liquide porteur (1a) et à évacuer l’air à l’aide du ou des purgeur(s) d’air (7). Elle a également pour objet un pulvérisateur convenant à la mise en œuvre dudit procédé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109743-A1 (FR)
Title: Organe de type « appui buvant », tuyère et installation de soufflage de corps creux
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B29C49/62
Filed: 2020-04-30
Abstract: La présente invention concerne un organe (5) de type « appui buvant », comprenant une pièce sous forme de tube globalement cylindrique et pourvue d'un chant (50) inférieur configuré pour venir en appui sur le buvant (20) d'un col d'un corps creux ; d'une face (51) interne et d'une face (52) externe ; au moins une bague (53) périphérique s'étendant en saillie externe et pour un rappel en appui dudit chant (50) inférieur sur ledit buvant (20), caractérisé en ce que ladite pièce comprend au moins un évent (7) sous forme d'un orifice traversant depuis ladite face (51) interne vers ladite face (52) externe, situé entre ledit chant (50) inférieur et ladite bague (53) périphérique, plus proche dudit chant (50) inférieur.L'invention concerne aussi une tuyère (4) pour installation de soufflage de récipient (1) à partir de corps creux, ainsi qu'une telle installation de soufflage.L'invention concerne encore un procédé de soufflage pour cette installation.     Figure pour l'abrégé : Fig. 15
Patent FR-3109805-A1 (FR)
Title: Système de pompe pour vaporisateur
Inventor: TAÏEB GILLES
IPC: F04B13/00
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un système de pompe (2) pour vaporisateur permettant une utilisation du vaporisateur dans toute position. A cet effet, le système (2) comprend un piston (12) coulissant dans une partie creuse d’une pièce (13). Le piston (12) ferme la partie supérieure de la partie creuse pour former une chambre (14) recevant un liquide à vaporiser. Un premier conduit (17) traversant la pièce (13) permet de relier la chambre (14) à un réservoir de liquide. Un ressort (15) est arrangé précontraint dans la chambre (14), une première extrémité du ressort (15) étant reliée au piston (12) et une deuxième extrémité du ressort (15) étant fixée de manière solidaire à un dispositif anti-retour (16) fermant de manière étanche le premier conduit (17). Le ressort (15) maintient le dispositif anti-retour (16) dans la position fermée lorsqu’une pression dans la chambre (14) est supérieure à un seuil, indépendamment de la position du vaporisateur.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110158-A1 (FR)
Title: Matériau bas émissif comprenant un revêtement intermédiaire comprenant deux couches comprenant du silicium différentes
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que le revêtement diélectrique situé au contact du substrat comprend un revêtement intermédiaire comprenant deux couches comprenant du silicium différentes, les deux couches comprenant du silicium sont composées d’éléments chimiques différents ou composés des mêmes éléments dans des proportions différentes.
Patent FR-3110680-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant un organe de centrage.
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant un organe de centrage.              L’invention concerne un dispositif de ventilation (1) d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant au moins un support moteur (2) et au moins une volute (6), le support moteur (2) comprenant au moins une platine de fixation (20) adaptée pour être fixée à la volute (6) du dispositif de ventilation (1) par au moins un moyen de fixation (24), le dispositif de ventilation (1) comprenant également au moins un organe de centrage (40) configuré pour ajuster la position de la volute (6) par rapport au support moteur (2), l’organe de centrage (40) étant distinct des moyens de fixation (24).     Fig. 1