baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107913-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-inondation
Inventor: GUILLOU OLIVIER
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-inondation destiné à assurer l’obturation d’une ouverture, notamment d’un bâtiment, comprenant au moins un panneau parallélépipédique (1) formant une enceinte gonflable par injection d’un gaz, comprenant deux parois principales rectangulaires réunies par un chant inférieur un chant supérieur et deux chants latéraux, caractérisé en ce que :  - les faces internes des parois principales du panneau (1) sont reliées entre elles par des éléments de liaison qui assurent leur maintien parallèle lorsque le panneau (1) est gonflé,   - les chants latéraux et inférieur du panneau (1) sont pourvus d’un joint déformable élastique (14) qui est destiné à être comprimé contre respectivement les parois latérales (18) de l’ouverture (3) et la base (16) de celle-ci lorsque le panneau (1) est gonflé et en place dans cette ouverture.   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108169-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de calories
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L23/467
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert de calories (2) depuis une plaque (30) thermiquement conductrice apte à capter les calories d’une zone placée d’un premier côté (32) de la plaque, ledit dispositif comprenant au moins une ailette (35) placée d’un deuxième côté (34) de ladite plaque (30) opposé au premier côté (32) et comportant un conduit (36) s’étendant selon une direction longitudinale (L) entre une première extrémité (38) reliée à ladite plaque et une seconde extrémité (40) opposée à la première extrémité et qui est débouchante, ledit conduit (36) étant relié à au moins un col à effet Venturi (42) d’amenée d’air de refroidissement dans le conduit, ledit col (42) étant formé au voisinage de la première extrémité dudit conduit et de ladite plaque (30).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109803-B1 (FR)
Title: Melangeur a recirculation forcee
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02M29/02
Filed: 2020-04-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: MELANGEUR A RECIRCULATION FORCEE Le mélangeur à recirculation forcée (1) comprend une enceinte de brassage (5) dont la cavité interne forme une boucle de recirculation (6) dans laquelle circule un mélange gazeux homogène (4) formé d’un gaz à mélanger (3) et d’un liquide vaporisable (2) respectivement introduits dans ladite boucle (6) via un conduit d’admission de gaz (7) et une buse d’injection de liquide (9), des moyens de soutirage de gaz (12) pouvant soutirer du mélange gazeux homogène (4) à l’enceinte de brassage (5) via un conduit de soutirage de mélange (11) cependant qu’une turbine de brassage (13) mue par un moteur de turbine (28) force le mélange gazeux homogène (4) à circuler dans la boucle de recirculation (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112528-B1 (FR)
Title: Unite de siege munie d'une structure basse de siege de type tubulaire
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention porte sur une unité de siège (20), notamment pour une cabine d'avion, comportant:  - un siège (21) muni d'une cinématique d'assise et de dossier (29), et  - une structure basse de siège (25) sur laquelle est monté le siège (21),  - ladite structure basse de siège (25) comportant un châssis (41) à structure tubulaire comprenant:  - un premier tube inférieur (43) et un deuxième tube inférieur (44), le premier tube inférieur (43) et le deuxième tube inférieur (44) portant chacun au moins un verrou (38) destiné à être fixé sur des rails, et  - deux pieds de fixation (45) de la cinématique d'assise et de dossier (29), un pied de fixation (45) étant formé par un tube relié par une de ses extrémités au premier tube inférieur (43) du châssis (41) et par son autre extrémité au deuxième tube inférieur (44) du châssis (41).  Figure 3a
Patent FR-3114252-B1 (FR)
Title: Procédé de purification avec recyclage des effluents
Inventor: MERRIEN ANNICK
IPC: B01J47/026
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification, comprenant les étapes suivantes :      la fourniture d’un flux (6) comprenant une espèce non-ionisée, des cations monovalents et des cations divalents ;  la mise en contact du flux (6) avec une première résine échangeuse de cations (1) sous forme sodium et/ou potassium ;  la collecte d’une première fraction (7) contenant l’espèce non-ionisée, enrichie en cations monovalents et appauvrie en cations divalents par rapport au flux (6);  la mise en contact de la première fraction (7) avec une deuxième résine échangeuse de cations (2) sous forme hydronium ;  la collecte d’une deuxième fraction (8) contenant l’espèce non-ionisée, et appauvrie en cations monovalents par rapport à la première fraction (7) ;  la régénération de la deuxième résine échangeuse de cations (2) avec une solution (10) d’acide sulfurique ;  la collecte d’un premier effluent de régénération comprenant au moins une fraction A, ladite fraction A comprenant des ions sodium et/ou potassium ;  le recyclage de la fraction A pour régénérer la première résine échangeuse de cations (1).        Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128549-B1 (FR)
Title: Dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique
Inventor: JEZOUIN SÉBASTIEN
IPC: G06N10/40
Filed: 2021-10-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique Un dispositif de qubit supraconducteur à isolation électromagnétique comprenant un conducteur électrique (4) présentant une face (8) sensiblement plane et un conducteur magnétique artificiel (6) présentant une face (14) sensiblement plane en regard de la face (8) dudit conducteur électrique (4), et un ou plusieurs qubits (20) réalisés sur ou dans l’un dudit conducteur électrique (4) et dudit conducteur magnétique artificiel (6), les dimensions des éléments constituant le conducteur magnétique artificiel (6) et la distance séparant la face (8) dudit conducteur électrique (4) et la face (14) dudit conducteur magnétique artificiel (6) étant choisies de manière à réaliser une structure à bande électromagnétique interdite qui comprend les fréquences desdits qubits (20).Fig.1
Patent FR-3130242-B1 (FR)
Title: Trappe de véhicule et véhicule correspondant
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B61D17/08
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-12-15
Abstract: Trappe de véhicule et véhicule correspondant Cette trappe (10) de véhicule comprend un cadre (12) définissant une ouverture (14), un volet (16) mobile en rotation entre une position ouverte et une position fermée, un tube (18) et un fil (20) fixé au volet (16) en un point d’ancrage (42).   Le tube (18) est lié au volet (16) en un emplacement d’articulation (36) et est mobile en rotation par rapport au volet (16) selon un axe (B) sensiblement parallèle à l’axe de rotation (A) du volet (16).   Un orifice de passage (40) est ménagé sur la surface extérieure (34) du tube (18) à distance de l’emplacement d’articulation (36) du tube (18) sur le volet (16), le fil (20) s’étendant à travers l’orifice de passage (40).   Une butée (50) entre le fil (20) et le tube (18) bloque la rotation du tube (18) lorsque le volet (16) est en position ouverte.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2438599-B1 (FR)
Inventor: MAZUEL CLAUDE
IPC: B65D47/42
Filed: 1978-10-11
Granted: 1982-05-07
Abstract: A container for dispensing flowable material through a metering orifice (7), and which orifice discharges into a duct (8), and a closure cap (1) for the container and which cap (1) presents an internal pin (12) arranged to enter into the duct (8) to terminate discharge of material from the orifice (7) without touching the orifice (7). To prevent flowable material from lodging between the pin and the duct, thus adversely affecting the closure, the duct (8), and the pin (12), have cylindrical configurations so that the pin (12) slides piston-like into the duct (8).
Patent FR-2437799-B1 (FR)
IPC: A44B19/14
Filed: 1979-06-01
Granted: 1982-11-05
Abstract: A coupling element assembly for slide fasteners includes a row of laterally spaced coupling elements made of synthetic resin. A pair of warp-knit elongate webs extend transversely of the coupling elements and are embedded respectively in a pair of leg portions of each coupling element to interconnect the coupling elements. Each of the warp-knit webs comprises at least one first thread forming a wale of chain stitches and a second thread interlaced or interknitted with the first thread. The warp-knit webs have roughened surfaces having interstices into which material of the coupling elements enters for secure anchorage of the coupling elements. At least one third thread may be interlaced or interknitted with the first threads and has portions spaced longitudinally of the first threads and embedded longitudinally in the coupling elements.
Patent FR-2458090-B1 (FR)
IPC: G09G3/19
Filed: 1980-04-28
Granted: 1984-01-20
Abstract: An electrochromic display device having a simplified driving circuit. A colored display is performed by injecting an electric charge into the electrochromic layers of predetermined segments. The electric charge is transferred to the electrochromic layers of the other segments by applying a DC electric field between the predetermined segments and other segments to thereby change the display state.
Patent FR-2520323-B1 (FR)
IPC: B64G1/66
Filed: 1982-01-22
Granted: 1984-04-27
Abstract: A locking device for clamping or sheaving appendices aboard a satellite during the launching phase provides for temporary locking thereof which both limits the required holding forces and authorizes multiplication of the clamping or sheaving points for each appendix while being insensitive to temperature variations. It comprises a stop catch jointed to a foot rigidly secured to the satellite structure, to ensure immobilization of the element to be temporarily locked thereby, an elbow lever hinged to the stop catch and connected to a sheaving cable, and an elastic link exerting upon the lever a force to balance the holding force exerted by the sheaving cable. The locking device remains in the locked position as long as the shearing device for cutting off the cable has not been operated. Furthermore the combination of the elbow lever and the elastic link provides means for ensuring perfect locking, even in the case of significant differential dilatations between the body of the space vehicle and the sheaving cable.
Patent FR-2555182-B1 (FR)
Inventor: COLLOMB-CECCARINI JOELLE
IPC: C08F10/00
Filed: 1983-11-23
Granted: 1986-11-07
Abstract: The invention relates to a process for preparing supported catalysts for the copolymerization of ethylene with higher alpha-olefins, characterized in that a compound of a transition metal of Groups IV, V and VI of the Periodic Table of Elements, used at its maximum valency, is precipitated on to a support of magnesium chloride and possibly aluminum chloride by a reduction reaction in two stages, employing reducing agents selected for the first stage from among alkylaluminum dihalides, and for the second stage from among organo-metallic compounds with a higher reducing power than that of the alkylaluminum dihalides. These catalysts are particularly well suited to the copolymerization in the gas phase of ethylene and higher alpha-olefins.
Patent FR-2564938-B1 (FR)
Inventor: LESCAUT PIERRE LOUIS
IPC: F16L13/02
Filed: 1984-05-24
Granted: 1986-11-28
Abstract: Pipelines internally coated with heat sensitive materials to protect the pipe from corrosion and/or abrasion, the edges of the pipe sections and the interiors of the pipe sections being coated with stainless metal alloy for a distance from one-half to three pipe diameters from the edge of the pipe, the interior of the pipe being coated with the heat sensitive material except for a reserved zone of the interior measuring from one to two diameters from the edge of the section and the heat sensitive material covering about 20 millimeters of the stainless alloy coating, the pipes being joined by a first weld of the stainless alloy and an outer weld of the pipe metal, together with methods for the preparation of such pipelines.
Patent FR-2576736-B1 (FR)
Inventor: BER MICHEL
IPC: H05K7/14
Filed: 1985-01-29
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. A device for mounting at differnt levels in a case or cabinet a support plate of the type comprising profile members disposed substantially parallel with the direction of depth of the cabinet and in the interior corners to receive at the selected position members for fixing the plate into the said corners, characterized in that the said profile members (3) are removably mounted between the back (4) of the case (1) and the opening face of the cabinet (1), between two lugs (7, 8) removably fixed by means such as nuts and bolts (9, 10, 12, 13), requiring no welding or drilling on the part of the user.
Patent FR-2587001-B1 (FR)
Inventor: ARNAU-MUNOZ JOSE LUIS
IPC: D06F39/02
Filed: 1985-09-11
Granted: 1990-02-09
Abstract: Dispensing and diffusing device which can be incorporated in a receptacle, especially for liquid products, the said device 1 having the form of a hollow body 3 with an aperture equipped with means 5, 6 of dispensing and diffusing the product, having a shaft 10 provided with orifices and extending inside the body 3, this device 1 also possessing means 7 of fastening it removably to the receptacle 2 or to the stopper 8 of the latter, the said device being characterised in that the said shaft 10 extends substantially up to the wall 13 of the body 3 opposite the said aperture, so that, particularly when the device is fitted on the receptacle, the shaft 10 is capable of functioning at the same time as a support to keep the body 3 intact. The invention is used for washing laundry by machine.
Patent FR-2591775-B1 (FR)
Inventor: BANATRE MICHEL PIERRE PATRICE
IPC: G06F12/14
Filed: 1985-12-12
Granted: 1988-03-04
Abstract: The stable memory (2) includes an interface (30) for communication with an allocated processor (1). It includes two memory banks (51, 52) for containing the same information at each address. The interface (b 30) interchanges addresses and commands with the memory banks via an access logic conroller or filter (20). Data interchanges pass via a switching and comparator member (40). The information contained in the memory banks (51, 52) is structured in the form of objects which are rendered indivisible by use of a chaining vector which is established and verified by the logic controller (20).
Patent FR-2632287-B1 (FR)
IPC: B65G47/68
Filed: 1988-06-07
Granted: 1994-03-04
Abstract: Pressureless apparatus for aligning miscellaneous objects, notably bottles, including a feed conveyor having a plurality of tracks, an intermediate conveyor consisting of a plurality of juxtaposed elementary paddled chains, a curvilinear guide plate overlying the paddle-chains, and a single-track output conveyor. To prevent the bottles from forming a double row at the ingress of the output conveyor and to reduce the overall dimensions of the pressureless aligner, the intermediate conveyor leads to a transitional conveyor that includes a mechanism for aligning the bottles which tend to form a second row in the single-track output conveyor.
Patent FR-2625230-B1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1988-12-23
Granted: 1991-09-13
Abstract: The invention relates to an apparatus for the automatic removal and supply of needles in needle boards intended for the densification of fiber webs or non-woven fabrics into needle felts in which, in conformance with a prior art method intended only to supply needles and a corresponding apparatus, the needle bores of the needle board are addressed individually, a needle is held available in front of each addressed open needle bore and this needle is driven into the open needle bore, with the tricks of the needles being oriented in the proper position for installation.
Patent FR-2660928-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN CAMBON
IPC: C09D5/08
Filed: 1990-04-12
Granted: 1992-07-03
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00299 Sec. 371 Date Dec. 14, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 14, 1992 PCT Filed Apr. 11, 1991 PCT Pub. No. WO91/16381 PCT Pub. Date Oct. 31, 1991.The invention concerns an anti-corrosive pigmentary composition characterized in that contains zinc 8-hydroxy-quinolate.
Patent FR-2661627-B1 (FR)
Inventor: CARRERE NOEL
IPC: B21D3/05
Filed: 1990-05-03
Granted: 1995-02-03
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00368 Sec. 371 Date Jan. 4, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 4, 1993 PCT Filed May 3, 1991 PCT Pub. No. WO91/17003 PCT Pub. Date Nov. 14, 1991.The invention relates to a straightener with rollers, that can be used in particular for straightening steel bars for concrete. It includes in combination several plates which can be moved while remaining perpendicular to the axis of the product to be straightened, each plate having on both of its working faces, articulated at one of its points a pivoting roller-bearing arm the other extremity of which is maintained so that it can move in the vicinity of the adjacent plate when the distance separating the two plates in question is varied, this arm having a straightening roller situated essentially at a quarter of the distance between the point of articulation of the arm onto the plate and the extremity of the arm which is situated near the neighboring plate, a means such as an eccentric enabling the position of the axis of the roller relative to the axis of the product to be straightened to be preset and a means enabling the plates to be moved parallel to the axis of the product to be treated so that equal distances are maintained between them, the axis of the product to be straightened being situated at equal distances from the points of articulation of the arms onto the plates.
Patent FR-2662804-B1 (FR)
Inventor: MAUREL MARIE-CHRISTINE
IPC: G01N33/74
Filed: 1990-06-01
Granted: 1994-05-27
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00427 Sec. 371 Date Jan. 29, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 29, 1993 PCT Filed May 30, 1991 PCT Pub. No. WO91/19195 PCT Pub. Date Dec. 12, 1991An assay for detecting the presence and amount of a hormone in culture media or a biological sample includes the steps of preincubating two antibodies specific for the hormone to be assayed in a preincubation medium that is essentially free of the hormone to be detected, contacting a sample to be tested with the preincubated antibodies, and detecting hormone-antibody complexes formed in the contacting step. This assay reduces or eliminates non-specific interference and thereby increases the sensitivity of the assay.
Patent FR-2664517-B1 (FR)
Inventor: HECKARD DAVID P
IPC: B29C65/08
Filed: 1991-06-21
Granted: 1995-01-06
Abstract: A two stage process of ultrasonic welding is disclosed wherein a first stage determines the amount of displacement required to produce a desired compressive force upon a seal or spring. This displacement is sent to a second stage where the desired displacement is achieved through ultrasonic bonding. In an alternative embodiment, the first stage determines the amount of displacement required to achieve non-compressive contact between the gasket (seal) and the component. This displacement is summed with an empirically determined displacement required to obtain a desired compressive force upon the gasket. The summed displacement is used as the desired displacement for the second stage.
Patent FR-2685889-B1 (FR)
Inventor: JEAN GODAT
IPC: C09D7/80
Filed: 1992-01-07
Granted: 1995-06-30
Abstract: The invention relates to a machine for stirring paints. This machine is of the type comprising support racks (3) of cans of tints provided with an upper stirrer lid (5), and a mechanism for driving the stirrer lids on each of the racks, the stirrer lids (5) each being provided with a motion take-up pinion (27) for the stirrer shaft inside the cans. It is characterized in that said mechanism for driving the stirrer lids brings into play a set of endless screws (29) mounted one on each of the racks, these screws each coming to mesh with the driving pinions (27) of the stirrer lids of a same rack and being driven at an adequate speed of rotation, which is variable depending on the range of the cans of tints of the racks.
Patent FR-2691911-B1 (FR)
Inventor: MARCEL JOSEPH DELMAS OLIVIER
IPC: A61K35/19
Filed: 1992-06-05
Granted: 1994-11-25
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00544 Sec. 371 Date Jan. 13, 1995 Sec. 102(e) Date Jan. 13, 1995 PCT Filed Jun. 7, 1993 PCT Pub. No. WO93/25215 PCT Pub. Date Dec. 23, 1993A method for preparing platelet factors features a liquid that contains a suspension of thrombocytes being passed over a filter capable of retaining the thrombocytes. Thrombocytes are activated by an activating solution that is administered to the thrombocytes retained on the filter. A filtrate containing platelet factors in solution is separated by filtration while the thrombocytes are retained on the filter.
Patent FR-2711292-B1 (FR)
Inventor: MOREY GILLES
IPC: H04B7/12
Filed: 1993-10-12
Granted: 1996-01-05
Abstract: The same information (51, 52) is transmitted to two distinct carrier waves of frequencies, F1, F2. The receiver has two independent receivers which are able to receive respective two carrier frequencies and are sensitive to a frequency band (3) including the carrier and a number of accessory frequencies (8-12) outside the reception band and above a certain signal level (N). The bands (3a, 8a-12a) of one receiver and those (3b, 8b-12b) of the other are separated so that all signals below the given level (N1, N2) are received by one receiver and undetectable by the other. The ratio of carrier wave frequencies is at least (-) and they lie either side of 300 MHz. The certain signal level is at least 20 dB above the smallest detectable signal.
Patent FR-2740118-B1 (FR)
Inventor: BOUGAMONT JEAN LOUIS
IPC: B65D83/00
Filed: 1995-10-23
Granted: 1998-02-20
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01656 Sec. 371 Date Apr. 21, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 21, 1998 PCT Filed Oct. 23, 1996 PCT Pub. No. WO97/15509 PCT Pub. Date May 1, 1997The invention provides a dispenser of substance in liquid or paste form, the dispenser being of the type comprising, in particular, a cylinder (1) of substance surmounted firstly by an endpiece (2) provided with an internal evacuation duct (2a) and fitted, secondly with a substance-taking system provided with an exhaust valve, the dispenser being characterized in that the substance-taking system comprises a piston (3) received in the cylinder (1) and having an axial duct (30) passing therethrough and connected to an outlet tube (4) whose bottom end (4a) cooperates with the axial duct (30) to define an admission orifice (40) and whose top end (4b) is secured to the endpiece (2) forming a pushbutton which bears directly or indirectly on the outside face (3a) of the piston (3) to put the cylinder (1) under pressure.
Patent FR-2747538-B1 (FR)
Inventor: VAN HOREEBECK JEAN
IPC: A22B5/20
Filed: 1996-04-18
Granted: 1998-06-05
Abstract: process and installation for cutting animal carcasses in half lengthways, comprises: (i) a carcass being hung by its back feet from an overhead conveyor; and (ii) a cutter, mounted on a chassis, introduced between the back-legs of the carcass and moved down its spine. The path of the cutter is guided by guide wheels which move inside and outside the carcass, keeping the cutter central. External guide wheels follow the spine of the carcass, and at least two pairs of wheels (38, 39) present two surfaces (381, 382) which act on the surface of the carcass keeping the ridge of the spine (25) central between them.