baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089343-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un transistor fet
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor FET (100), comprenant : - réalisation d’un canal du transistor, comprenant au moins un nanofil (124) semi-conducteur disposé sur un substrat (102, 104) et comprenant des première et deuxième faces latérales (139.1, 139.2) opposées ; - réalisation d’au moins deux grilles factices, chacune disposée contre l’une des première et deuxième faces latérales du canal ; - gravure d’une première des deux grilles factices, formant un premier emplacement de grille contre la première face latérale du canal ; - réalisation d’une première grille (145) dans le premier emplacement de grille et contre la première face latérale du canal ; - gravure d’une deuxième des deux grilles factices, formant un deuxième emplacement de grille contre la deuxième face latérale du canal ; - réalisation d’une deuxième grille (148) dans le deuxième emplacement de grille et contre la deuxième face latérale du canal. La figure pour l’abrégé : figure 13.
Patent FR-3094048-B1 (FR)
Title: Elément de liaison, et procédé de fabrication d’une bague pour un tel élément de liaison
Inventor: TURMEAU ARNAUD
IPC: F16C19/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un élément de liaison (1 ; 20) comprenant une première bague (3 ; 22), une seconde bague (2 ; 21), les deux bagues étant en rotation relative autour d’un axe central (X1 ; X20), la première bague (3 ; 22) comprenant une portion de contact (3-1 ; 22-1) pourvue d’une surface de contact (9 ; 28) coopérant avec la seconde bague (2 ; 21) pour ladite rotation relative, et une portion de fixation (3-2 ; 32) destinée à être solidarisée sur un support. Ladite portion de contact (3-1 ; 22-1) est formée d’un premier matériau et ladite portion de fixation (3-2 ; 32) est formée d’un second matériau différent du premier matériau, le premier matériau ayant une dureté strictement supérieure à celle du second matériau, et le second matériau ayant une tenue en fatigue structurelle strictement supérieure à celle du premier matériau. Figure 2
Patent FR-3101012-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une tete de depot de matiere par laser
Inventor: FERREIRA ELISE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de contrôle d’une tête (10) de dépôt de matière par laser, cette tête comportant une buse (12) comportant des cônes (14-18) coaxiaux définissant entre eux des passages pour un faisceau laser (20), une poudre métallique (22) destinée à être fondue par ce faisceau laser, et au moins un flux de gaz (24), le procédé comprenant les étapes consistant à :      mesurer des valeurs de vitesse dudit flux de gaz dans au moins un plan perpendiculaire à l’axe des cônes, pour plusieurs points situés sur ce plan, de façon à établir une cartographie de cette vitesse dans ce plan,  analyser la cartographie obtenue à l’étape a) et déterminer si la buse présente un défaut et en particulier un problème de bouchage partiel.      Figure pour l'abrégé : Figures 5-6
Patent FR-3105650-B1 (FR)
Title: Verrouillage de commande d'un interrupteur
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H02M7/48
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: Verrouillage de commande d'un interrupteur La présente description concerne un procédé de commande d'un interrupteur (T), comprenant : a) une application d'une commande (S) à une borne de commande (316) de l'interrupteur, ladite commande présentant au moins une première commutation entre un état de commande de fermeture de l'interrupteur et un état de commande d'ouverture de l'interrupteur, l'interrupteur passant à un état bloqué en un temps d'ouverture à partir de la première commutation ; et b) une application d'un potentiel de blocage de l'interrupteur sur ladite borne de commande après un premier délai débutant à ladite première commutation, le premier délai étant supérieur au temps d'ouverture.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107709-B1 (FR)
Title: Procede de production de cellules souches mesenchymateuses competentes pour la regeneration du cartilage a partir de cellules souches pluripotentes equines
Inventor: SURUGUE PASCAL
IPC: C12N5/077
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention de cellules souches mésenchymateuses (MSC) équines à partir de cellules induites à la pluripotences (iPSC) équines comprenant les étapes de :  1) amplification desdites iPSC, et 2) différenciation desdites iPSC en MSC équines.
Patent FR-3107970-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre un véhicule et un réseau mobile terrestre public
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: H04W52/02
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication entre un système de communication d’un véhicule (10) et un réseau mobile terrestre public (100). A cet effet, une première information représentative de la consommation électrique courante du véhicule (10) est reçue ; une deuxième information représentative d’une quantité d’électricité disponible dans le véhicule (10), par exemple dans la batterie du véhicule (10), est reçue ; et une troisième information représentative de l’objectif de durée pendant laquelle le véhicule (10) souhaite rester en connexion avec le réseau (100) est reçue. Sur la base de la première information, deuxième information et troisième information, le réseau (100) détermine quel mode d’économie d’énergie doit être alloué au système de communication du véhicule (10) pour que ce dernier puisse conserver une connexion avec le réseau (10) pendant la durée souhaitée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110378-B1 (FR)
Title: brosse à dents
Inventor: DELANOË BENOÎT
IPC: A61B17/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: Brosse (1) à dents comprenant un corps (2) allongé et un insert (3) de brosse, ledit corps (2) allongé présentant, depuis sa première extrémité en direction de sa seconde extrémité, un premier tronçon (4) formant un manche de préhension de la brosse (1) à dents et un second tronçon (5) muni d’un évidement (6) pour la réception de l’insert (3) de brosse, ledit évidement (6) présentant une face (7) avant, une face (8) arrière et une surface (10) latérale périphérique délimitée au moins par deux portions de paroi longitudinales et une portion de paroi transversale (12) courbe dite distale disposée à la seconde extrémité dudit corps (2) et reliant entre elles lesdites portions de paroi longitudinales (11), ledit insert (3) de brosse étant retenu dans ledit évidement (6) par encliquetage. La portion de paroi transversale (12) distale présente une épaisseur de paroi qui est supérieure à l’épaisseur de paroi de chaque portion de paroi longitudinale (11) et, qui, au moins localement, est au moins égale à 2 mm, et en ce que le corps (2) allongé est en bois.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111230-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d’une fuite de gaz au niveau de l’interface entre un cône isolant ou un joint plat et une bride
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: H02B13/065
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de confinement d’une fuite d’un gaz au niveau d’une interface entre une pièce intermédiaire, telle qu’un cône isolant ou un joint plat, et une première bride circulaire, ladite pièce intermédiaire étant enserrée entre ladite première bride circulaire et une deuxième bride circulaire.  Selon l’invention, un tel dispositif comprend :  - des moyens de cerclage d’une portion substantielle de la tranche de ladite pièce intermédiaire, comprenant une bande annulaire ouverte présentant une première et une deuxième extrémité et un fermoir reliant ladite première et ladite deuxième extrémité ;  - une enceinte de collecte du gaz fuyant solidarisée auxdits moyens de cerclage, présentant un logement interne apte à recevoir au moins partiellement ledit fermoir ;  - un cordon d’étanchéité recouvrant au moins partiellement, sur tout le tour desdites brides, les tranches desdites brides et ladite bande annulaire ouverte et enveloppant au moins la portion inférieure externe dudit collecteur.  Figure à publier : 2
Patent FR-3112091-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une poutre à section fermée
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: B21D22/02
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une poutre (P1, P2) à section fermée, ladite poutre étant réalisée par l'association d'un premier profilé (P10, P20) et d'un deuxième profilé (P11, P21), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :  Réalisation du premier profilé par un premier estampage d'une première plaque (5, 50) entre un premier poinçon (1, 10) présentant une première empreinte et un deuxième poinçon (2, 20) présentant une deuxième empreinte et intégrant un noyau (3, 30) modifiant sa deuxième empreinte,Maintien du premier profilé (P10, P20) sur le premier poinçon et positionnement dudit noyau (3, 30) au-dessus dudit premier profilé (P10, P20),Réalisation du deuxième profilé (P11, P21) par un deuxième estampage d'une deuxième plaque (6, 60) contre ledit noyau (3, 30) entre ledit deuxième poinçon (2, 20) et ledit ensemble formé par la superposition du premier poinçon (1, 10), du premier profilé (P10, P20) et dudit noyau.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116303-B1 (FR)
Title: Turbomachine à propulsion hybride et aéronef comportant une telle turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) comprenant une hélice (12), un arbre porte-hélice (13) portant l’hélice (12), une machine électrique tournante (19), présentant au moins une première configuration dans laquelle elle est couplée mécaniquement à l’arbre porte hélice (13), et une pompe à huile moteur (21) alimentant un circuit de lubrification (20) de la turbomachine (10). La machine électrique tournante (19) dans la première configuration est couplée mécaniquement à la pompe à huile moteur (21) de telle manière que la machine électrique tournante (19) entraîne en outre la pompe à huile moteur (21) lorsqu’elle alimentée en courant. L’invention concerne en outre un aéronef comprenant une telle turbomachine (10).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3121720-B1 (FR)
Title: Frein a disque avec moyens de rappel elastique de patins de freinage
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un frein à disque de véhicule automobile comportant un disque de frein (12), un support (14) fixe par rapport à un châssis, au moins un patin de freinage (18) présentant une garniture (24) coopérant avec une piste de freinage associée du disque, ledit patin (18) étant monté coulissant dans le support (14) entre une position active et une position inactive, au moins un organe de rappel élastique (30) du patin (18) en position inactive, qui est interposé entre le patin (18) et le support (14). L’organe de rappel élastique (30) comporte une lame, comprenant une partie coudée (32), une première extrémité de lame fixée sur une face arrière (21) de patin (18) et une seconde extrémité de lame prenant appui librement sur une surface dudit support (14) en position active dudit patin (18).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121575-B1 (FR)
Title: Tour de culture
Inventor: HONNORÉ YANN
IPC: A01G31/06
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-06-16
Abstract: TOUR DE CULTURE Un aspect de l’invention concerne une tour de culture (1). La tour de culture (1) comporte une pluralité de réceptacles (2) construits et agencés pour recevoir un substrat de culture, lesdits réceptacles (2) comportant chacun une partie de culture (4) et étant superposés les uns par rapport aux autres de sorte à former une pluralité d’étages de culture, au moins un desdits réceptacles (2) d’un étage de culture n comportant au moins une partie de liaison (3) de substrat de culture, ladite au moins une partie de liaison (3) de substrat de culture débouchant dans une partie de culture (4) d’un réceptacle (2) d’un étage de culture contigu inférieur n-1.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124493-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant des panneaux de bifurcation pendulaires
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: B64D27/26
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif comprenant un carénage délimitant un conduit d’écoulement d’un flux secondaire. Ce carénage comprend des panneaux de bifurcation (19A, 19B, 19C) dont l’un au moins (19C) est articulé sur un mât via des organes de liaison (52, 53) tels que des chapes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3125894-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image d’au moins un astre et appareil pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G02B23/12
Filed: 2021-08-02
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image comportant des étapes consistant à :  - définir une première configuration de capteurs optiques d’une matrice pour acquérir l’image d’un premier astre de première nature, ladite première configuration présentant une pluralité de pixels unitaires,  - définir au moins une deuxième configuration de capteurs optiques de la matrice pour acquérir l’image d’un deuxième astre de deuxième nature, ladite deuxième configuration présentant une pluralité de macro-pixels formés par des regroupements de pixels unitaires,  - sélectionner une des configurations de capteurs optiques, la sélection étant réalisée en fonction de la nature de l’astre observé.
Patent FR-3130650-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de récupération et d'analyse de particules aéroportées.
Inventor: BLAIRE GUILLAUME
IPC: B03C3/04
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération et d'analyse de particules aéroportées, comprenant :  Une étape d'élution de particules (P) collectées sur une surface de collecte, Une étape d'analyse des particules aéroportées récupérées dans la chambre (30) de réaction,L'étape d'élution étant mise en œuvre par chauffage d'un premier réservoir (20) contenant ledit liquide d'élution à une première valeur (T1) de température,L'étape d'analyse est mise en œuvre par chauffage de la chambre (30) de réaction à une deuxième valeur (T2) de température, supérieure à la première valeur (T1) de température, pour :Activer une réaction de détection dans ladite chambre (30) de réaction,Isoler ladite chambre (30) de réaction pendant la réaction de détection,Amorcer un dispositif (310) de scellement de la chambre de réaction, ,Une étape de scellement de ladite chambre (30) de réaction.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2214676-B1 (FR)
IPC: C07C45/43
Filed: 1974-01-18
Granted: 1977-08-26
Abstract: A process for preparing m-phenoxybenzyl, m-phenoxybenzal halides or a mixture thereof comprising halogenating m-phenoxytoluene in the presence of a phosphorus halide in the high temperature region above 220 DEG  C, and a process for preparing m-phenoxybenzylalcohol comprising halogenating m-phenoxytoluene as above, reacting the resulting side-chain halogenated m-phenoxytoluene with an alkali metal salt of acetic acid and then (a) reducing and hydrolyzing the resulting m-phenoxybenzylacetate and m-phenoxybenzaldehyde, or (b) reducing the resulting m-phenoxybenzylacetate and m-phenoxybenzaldehyde, reacting the resulting product with acetic anhydride and an alkali metal salt of acetic acid and hydrolyzing the resulting m-phenoxybenzylacetate are disclosed.
Patent FR-2368070-B1 (FR)
IPC: G04B17/32
Filed: 1977-09-19
Granted: 1980-04-11
Abstract: To simplify the machining of the peg and the operations for fixing the hairspring to the peg as well as the possible replacing of the hairspring, the peg has, in the vicinity of its free end, a cylindrical transverse hole (10) and, in its endmost face (13), a blind axial and likewise cylindrical housing (12). Once the hairspring (11) has been introduced into the hole (10), fixing is carried out with a drop of glue (14) which, after heating, flows into the housing (12) and coats the hairspring (11).
Patent FR-2492962-B1 (FR)
IPC: F28D7/10
Filed: 1980-10-23
Granted: 1985-01-04
Abstract: 1. Surface heat exchanger for the recuperation, by a circulating fluid, the waste heat contained in heat-carrying effluents, more particularly combustion fumes, and comprising two concentric tubes, an inner tube (2) defining a central passage (4) for the effluents to be cooled and an outer tube (3) surrounding the inner tube at a distance so as to define therebetween a peripheral annular space (5) forming a "water jacket" in which the fluid to be heated flows, and which communicates with the outside through two pipes (8, 9) provided on the outer tube (3) respectively for the intet of the fluid to be heated into the annular space (5) and its outlet, which exchanger is characterized in that it comprises one duct (10) passing longitudinally through the central region of the inner tube (2) and mounted with the water jacket (2, 3) so that the fluid to be heated passes through the exchanger while being divided therein into two parallel circuits.
Patent FR-2567970-B1 (FR)
Inventor: POTTIER DANIEL
IPC: F04B45/02
Filed: 1984-07-23
Granted: 1989-04-28
Abstract: A completely dry fluid-tight reciprocating vacuum pump comprises one or more pumping chambers defined between two rigid parts which face one another in the axial direction. One is reciprocated in a straight line relative to the other. They are connected to one another by at least one axially flexible member of appropriate radial stiffness. Each of these members comprises an outside part fixed to a first of these rigid parts. The side of the first rigid part facing the flexible member is shaped to have a profile in diametral cross-section which is substantially the same as the profile in diametral cross-section that this member tends to assume, by virtue of its stiffness, in the configuration with the aforementioned rigid parts moved towards one another. The pump can be used for pumping corrosive and radioactive gases, such as tritium, for example.
Patent FR-2597391-B1 (FR)
Inventor: LEGRAS ROGER
IPC: B26F1/31
Filed: 1986-03-25
Granted: 1989-02-24
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00089 Sec. 371 Date Jan. 25, 1988 Sec. 102(e) Date Jan. 25, 1988 PCT Filed Mar. 24, 1987 PCT Pub. No. W087/05850 PCT Pub. Date Oct. 8, 1987.The invention relates to a method of producing perforations in a solid material in sheet form, an irradiation device for working the method and the resulting perforated material.
Patent FR-2602423-B1 (FR)
Inventor: BOYER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K9/54
Filed: 1986-08-08
Granted: 1989-05-05
Abstract: A granular medicine based on fenofibrate, each granule comprising an inert core, a layer based on fenofibrate, and a protective layer, the medicine being characterized in that the fenofibrate in the layer based on fenofibrate is present in the form of crystalline microparticles of dimensions not greater than 30 microns, and preferably less than 10 microns.
Patent FR-2606663-B1 (FR)
Inventor: SAMUEL YVES
IPC: C07C51/48
Filed: 1986-11-14
Granted: 1989-02-10
Abstract: Separation of at least one acid chosen from isobutyric acid and methacrylic acid by extraction from an aqueous solution of the said acid by employing an organic solvent system containing toluene, followed by a distillation during which the solvent system is recovered and returned entirely to the extraction. The solvent system is a mixture of toluene and of at least one saturated organic ester which is poorly soluble in water and which has a boiling temperature of between 98 DEG C and 130 DEG C. Application to the purification of methacrylic acid.
Patent FR-2609898-B1 (FR)
Inventor: RAGUE BRUNO
IPC: A61N5/10
Filed: 1987-01-28
Granted: 1989-03-31
Abstract: The present invention relates to a device used for introducing one or more radioactive sources into an applicator (14) used in radiotherapy and positioning them there. The sources are mounted at one of a cable (40) of small diameter which is movable along a guide tube (38), one end of which communicates with the applicator. The cable (40) is driven by a motor-driven roller (48) which is capable of sliding on the cable (40). An encoder is equipped with a roller (52) which is in tangential contact, without sliding, with the cable (40). If the cable encounters an obstacle, the encoder roller (52) immediately ceases to rotate, and the encoder sends a signal to a programmable control unit (75). The invention relates to the transfer of radioactive sources in radiotherapy.
Patent FR-2626011-B1 (FR)
IPC: C02F1/48
Filed: 1988-01-18
Granted: 1994-04-01
Abstract: The apparatus comprises a column of magnets (15) separated by spacers (17) and contained in an enclosure (14). The column is arranged coaxially (XX) in an external tube (16), an annular space (7) being provided for the flow of the water to be treated between an entry end piece (1 to 4) and an exit end piece (6, 8, 9, 18). In the entry end piece the water to be treated arrives (4) perpendicularly (YY') to the axis (XX') of the tube (16). A shaped component (1) exhibiting finely pitched helical grooves (10) imparts a helical motion to the water entering the annular space (7). The entry end piece is provided with a plug (3), coaxial with the tube (16), enabling the column of magnets (14, 15, 17) to be dismantled for its cleaning without the need to separate the external tube (16) either upstream or downstream from the water conduit in which it is fitted.
Patent FR-2642075-B1 (FR)
Inventor: EMORINE LAURENT
IPC: C12N5/10
Filed: 1989-01-25
Granted: 1991-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00054 Sec. 371 Date Sep. 3, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 3, 1991 PCT Filed Jan. 25, 1990 PCT Pub. No. WO90/08775 PCT Pub. Date Aug. 9, 1990.Novel polypeptides having a (beta)-adrenergic receptor activity containing the sequence of 402 amino acids, or a fragment of this sequence, said fragment being such that, in particular, either it nonetheless includes the sites contained in said sequence and whose presence is necessary so that, when the fragment is exposed to the surface of a cell, it is capable of participating in the activation of the cyclase adenylate in the presence of an agonist, or it is likely to be recognized by antibodies which also recognize the above succession of 402 amino acids, but fail to recognize the (beta)1 adrenergic receptor and the (beta)2 adrenergic receptor. These polypeptides are useful for screening drugs which act on said polypeptides and for treating obesity, fat diabetes and hyperlipidemias.
Patent FR-2643673-B1 (FR)
IPC: E04G23/00
Filed: 1989-02-24
Granted: 1991-06-14
Abstract: The present invention relates to a process for mechanised cleaning of a building facade, characterised in that it consists in projecting over the facade, substantially perpendicularly to the latter and within a confined space corresponding to the surface to be cleaned, at least one incident flux of a cleaning agent, according to a rotary motion which is combined with a second movement which is permanently to-and-fro according to a trajectory substantially parallel to the facade, and in repeating these operations along the facade.
Patent FR-2648959-B1 (FR)
Inventor: MICHEL VASSALLUCCI
IPC: H01R4/66
Filed: 1989-06-23
Granted: 1995-03-24
Abstract: 1 - Electrode earthing post characterised in that it is composed of one or more rod segments (1, 1', 1'') whose ends have a form enabling them to be forcibly fitted into each other, with longitudinal centring, as it is pushed into the ground until obtaining the desired post length and one part forming a self-connecting head (9) being forcibly fitted, with longitudinal centring, onto the final post segment, this self-connecting head being designed so as to connect an electrical conductor (17) by mechanically jamming into an opening (13) provided in the said head.