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Patent WO-2012045924-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif photovoltaiques permettant la production d'energie electrique sous faible luminosite et hors periode d'exposition a une source lumineuse
Inventor: PORTA YANNICK
IPC: H01L31/055
Filed: 2011-10-04
Abstract: Dispositif photovoltaïque comprenant un module photovoltaïque (1; 1') constitué de cellules photovoltaïques (11) caractérisé en ce qu'au moins une surface photosensible (2, 2') destinée à être exposée à la lumière du jour ou autre source lumineuse (S) est recouverte d'une couche de pigments photoluminescents (3, 3') ayant la capacité d'être perméable à la lumière du jour et à la lumière artificielle et d'emmagasiner une partie de celles-ci pour la restituer pendant la journée, sous faible luminosité, et/ou dans l'obscurité, en direction de ladite surface photosensible, lorsque ledit module de cellules photovoltaïque n'est plus exposé à la lumière solaire ou à une source de lumière artificielle produite par des appareils d'éclairage classiques.
Patent WO-2012038678-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage avec fixation magnetique de l'element nettoyant, et commande associee
Inventor: RIGNAC CHRISTOPHE
IPC: A47L13/40
Filed: 2011-09-23
Abstract: Appareil de nettoyage (1), comprenant un élément nettoyant (5) portant un ou plusieurs dispositifs magnétiques (25) aptes à être attirés par un aimant, et un instrument de nettoyage formé d'un manche (2) portant à une extrémité un support d'élément nettoyant (3), ledit support d'élément nettoyant étant un corps creux présentant une face de nettoyage (7) sur le côté externe de laquelle est appliqué l'élément nettoyant en utilisation; un élément magnétique (10) étant monté à l'intérieur dudit corps creux et étant déplaçable entre au moins deux positions à l'intérieur dudit support d'élément nettoyant sous l'action d'une commande (22) disposée sur l'instrument de nettoyage, une première position dans laquelle l'élément magnétique attire l'élément nettoyant, et une deuxième position dans laquelle l'élément magnétique n'attire pas l'élément nettoyant.
Patent WO-2012101376-A1 (WO)
Title: Procede de perforation d'une paroi d'une chambre de combustion
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: B23K26/073
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de perforation d'une paroi (12, 13). Le procédé (100) comporte une première étape de calcul (101) des contraintes mécaniques qui sont exercées sur ladite paroi (12, 13) pour une utilisation de ladite paroi (12, 13) et une deuxième étape de perforation (102) d'au moins un orifice (21) dans une première zone déterminée de ladite paroi (12, 13), ladite perforation (102) étant réalisée au moyen d'un outil présentant une section fonction des contraintes mécaniques calculées dans ladite première zone déterminée. Le procédé de perforation trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine aéronautique.
Patent WO-2013021109-A1 (WO)
Title: Method for assisting a user of a motor vehicle, multimedia system, and motor vehicle
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: The invention relates to method for assisting the user of a motor vehicle, including a step of acquiring parameters associated with the context in which the motor vehicle is being used. The method includes the following steps: developing a list of suggested actions; selecting a suggested action from among said list of suggested actions in accordance with the context in which the motor vehicle is being used; and transmitting said selected suggested actions to the user via a man/machine interface. The invention also relates to a multimedia system, to a motor vehicle, and to a computer medium.
Patent WO-2013171410-A1 (WO)
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation d'un fluide, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2), apte à être traversé par ledit fluide, et un moyen d'obturation (3), disposé dans ledit corps et pouvant occuper, par rotation dudit moyen d'obturation (3) par rapport audit corps (2), différentes positions angulaires, ledit moyen d'obturation (3) étant configuré pour autoriser, en une première position angulaire, un passage du fluide d'une première entrée (6) à une première sortie (21) de la vanne et d'une seconde entrée (22) à une seconde sortie (7) de la vanne et,dans une seconde position angulaire, un passage du fluide de la première entrée (6) à la seconde sortie (7) à travers le corps (2),ledit moyen d'obturation (3) étant en outre configuré pour assurer une fermeture progressive de la première entrée (6).
Patent WO-2014096743-A1 (WO)
Title: Circuit magnetique pour porter au moins une bobine
Inventor: DEMERSSEMAN RICHARD
IPC: H01F3/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: Circuit magnétique(2) pour porter au moins une bobine (3), le circuit (2) comprenant, -au moins une jambe intérieure (6) et au moins deux jambes extérieures (4), et -une partie de liaison (7) servant à guider le flux magnétique de la jambe intérieure (6) vers chaque jambe extérieure (4), chaque jambe extérieure (4) étant dépourvue d'entrefer et la jambe intérieure (6) étant au moins en partie réalisée dans un ou plusieurs matériaux présentant une perméabilité magnétique relative inférieure à celle du ou des matériaux formant les jambes extérieures.
Patent WO-2014118475-A1 (WO)
Title: Procede de detection d'une lesion colorectale
Inventor: CHARRIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N33/574
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une lésion colorectale susceptible d'évoluer en cancer colorectal invasif,chez un patient, par la détermination de la présence de la Liver Fatty Acid-Binding Protein (LFABP), dans un échantillon biologique du patient,distant de la lésion.
Patent WO-2014199045-A1 (WO)
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-06-02
Abstract: The invention concerns a composition comprising a first polyamide, a second polyamide, different from the first polyamide, and 0.1 to 5 % by weight of carbonaceous nanofillers, in which: - the first polyamide comprises a unit derived from the condensation of meta-xylylene diamine or from a mixture of meta-xylylene diamine and para-xylylene diamine with sebacic acid, said first polyamide having a melting temperature Tf 1 ; - the second polyamide has a melting temperature Tf2 higher than or equal to Tf1-40°C. The invention also relates to a method for producing said composition and the use thereof for producing various items.
Patent WO-2015092299-A1 (WO)
Title: Procede et installation pour la production conjointe de composes de l'uranium et d'acide fluorhydrique anhydre
Inventor: BORGARD JEAN-MARC
IPC: C01G43/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Méthode de production conjointe de difluorure d'uranyle UO 2 F 2 , d'acide fluorhydrique HF anhydre et de dioxyde d'uranium UO 2 , la méthode comprenant les étapes successives suivantes : i) réalisation dans un réacteur d'une réaction d'hydrolyse de l'hexafluorure d'uranium UF 6 ; ii) condensation du premier mélange gazeux réactionnel issu de l'étape i) afin d'obtenir un mélange liquide réactionnel; iii) établissement dans un ballon de détente d'une concentration molaire de 65 % à moins de 100 % d'acide fluorhydrique HF réactionnel dans le mélange liquide réactionnel; puis iv) extraction dans le ballon de détente de l'acide fluorhydrique HF anhydre sous forme d'un produit gazeux; la méthode de production comprenant une étape ii' ) de pyrolyse du difluorure d'uranyle UO 2 F 2  en milieu hydrogéné anhydre à une température supérieure à 720 °C. Installation associée à la méthode de production conjointe.
Patent WO-2015121569-A1 (WO)
Title: Dispositif d'admission d'air frais pour moteur à combustion de véhicule automobile
Inventor: MARREL SEBASTIEN
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ce dispositif d'admission d'air frais pour alimenter un moteur de véhicule automobile est doté d'un récipient d'admission (1) présentant une partie en forme de conduite (1a) et d'une écope (11). Cette dernière comporte une ouverture d'admission (16) pour capter l'air frais. L'ouverture d'admission (16) est située sur la face supérieure (11b) de l'écope (11), et le récipient (1) comprend un couvercle (5) interposé entre l'écope (11) et le récipient d'admission (1).
Patent WO-2016046483-A1 (WO)
Title: Generation and encoding of residual integral images
Inventor: JUNG JOËL
IPC: H04N19/597
Filed: 2015-09-21
Abstract: The invention concerns the encoding of at least one current integral image (II j ) captured by an image capture device, comprising the steps consisting of: - decomposing (C1) the current integral image into at least one frame (Vu) representing a given perspective of a scene and, from at least one image capturing parameter associated with the image capture device, - encoding (C2) said at least one frame, - decoding (C4) said at least one frame, - recomposing (C5) the current integral image from said at least one decoded frame by applying an inverse decomposition of said decomposition of the integral image and from said at least one image capturing parameter associated with the image capture device, said encoding method being characterised in that it implements the steps consisting of: - determining (C6) a residual integral image by comparing said at least one current integral image with said recomposed integral image, - encoding (C7) the data associated with the residual integral image and said at least one image capturing parameter associated with the image capture device.
Patent WO-2016135427-A1 (WO)
Title: Dispositif de rivetage pour assemblage de precision
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B26B17/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de rivetage pour assembler entre elles deux pièces (2) comportant chacune un alésage (7), remarquable en ce qu'il comporte un rivet externe (11) indéformable comprenant un corps tubulaire (12) apte à être inséré dans lesdits alésages (4) et muni à l'une de ses extrémités longitudinales d'une bride (13), et un rivet interne (14) comprenant un corps cylindrique (15) plein déformable et issu sensiblement perpendiculairement d'un flasque (16), ledit corps tubulaire (12) ayant un diamètre extérieur légèrement inférieur au diamètre desdits alésages (7) et une longueur D entre la face arrière (131) de sa bride (13) et son extrémité opposée au plus égale à la somme des épaisseurs des pièces (2), ledit corps cylindrique (15) ayant une section transversale extérieure homothétique légèrement inférieure à la section transversale intérieure du corps tubulaire (12), et une longueur légèrement supérieure à celle du corps tubulaire (12).
Patent WO-2017021617-A1 (WO)
Inventor: OUERD AZIZ
IPC: F17C13/08
Filed: 2016-07-20
Abstract: Installation de distribution de gaz comprenant: - un logement adapté pour recevoir au moins une bouteille de gaz et ayant une ouverture d'entrée de gaz et une ouverture de sortie de gaz; - un système de conduits de gaz arrangé dans ledit logement auquel ladite au moins une bouteille de gaz est connectée; - un système de distribution de gaz relié à ladite ouverture de sortie permettant l'alimentation d'un équipement, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un port de communication et un automate programmable, ledit automate étant muni d'un processeur apte à traiter des données provenant au moins en partie d'un système de stockage et de traitement de données portable distinct de l'installation.
Patent WO-2017162994-A1 (WO)
Inventor: ANFRAY PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: A method for assembling a vehicle without a centre pillar comprises the steps of: – providing a bodyshell side portion (3), – providing a hollow body structure portion (10) configured to form a relief with respect to the bodyshell side (3) and configured to support a first door centring and/or fixing element (8), and to support a second door centring and/or fixing element (9) intended for a contiguous door, – piercing orifices (25) in the body structure (10) to allow for the positioning of the centring elements (8, 9), – assembling the body structure (10) on the bodyshell side portion (3), – assembling the bodyshell side (3) on the vehicle. The piercing of the orifices (25) is performed prior to the assembling of the body structure (10) on the vehicle.
Patent WO-2019215397-A1 (WO)
Title: Improved access control device
Inventor: LAFONT JEAN-BERNARD LUCIEN JULES
IPC: E01F13/04
Filed: 2019-05-06
Abstract: The invention relates to an access control device (20) having a first box structure (21) to be buried, which has a first height (70); an obstacle (25) mounted in a movable manner in the first box structure; a mechanical device for returning the obstacle to a position protruding from the first box structure, which has a counterweight (37) that is movable in a second box structure (23); a geared motor (26) for driving the obstacle in movement; at least one deformable link (39) connected to the obstacle and to the return device for returning the obstacle into the protruding position; the density of the counterweight is at least equal to three; the second box structure has a second height (71) less than the first height (70); and the device has means for reducing the travel of the counterweight, which comprise at least one mobile pulley (75) on which the counterweight is suspended.
Patent WO-2020074828-A1 (WO)
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE
IPC: C04B35/01
Filed: 2019-10-09
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a porous abradable coating, comprising a step of filling a mould with hollow beads made of glass or thermosetting polymer and a slip, and a step involving sintering heat treatment in order to obtain a layer (12) of ceramic material comprising pores (14), a maximum sintering temperature for sintering the raw mix of the ceramic piece being either higher than the melting temperature of the hollow glass beads (16B) such that, at the end of the sintering heat treatment, the hollow glass beads (16B) have melted, or higher than the decomposition temperature of the hollow thermosetting polymer beads (16B) such that, at the end of the sintering heat treatment, the hollow thermosetting polymer beads (16B) have decomposed.
Patent WO-2021136886-A1 (WO)
Title: Physical method for preparing a solution or suspension of at least one substance in water and facility for implementing the method
Inventor: VALLÉE PHILIPPE
IPC: C02F1/48
Filed: 2020-12-18
Abstract: Disclosed is a facility for implementing a physical method for preparing a solution or suspension of at least one substance in water, characterised in that it comprises: a) a mixer tank (1) for mixing water, gas and active compounds, b) a device (5) for electromagnetically treating the mixture coming from the mixer (1) and returning in a closed loop to the mixer after treatment, c) the electromagnetic treatment device (5) comprising a cylindrical container receiving the mixture in a tangential manner and ensuring its turbulent flow in the form of a vortex, and a combination of internal and/or external electrodes and/or external coils for applying electromagnetic fields to the mixture while it flows.
Patent WO-2022112681-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: SINGLARD MARC
IPC: C04B35/565
Filed: 2021-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en CMC comprenant une étape de frittage de particules (20) comprenant un noyau (21) en matériau céramique enrobé par un adhésif (23).
Patent WO-2023057700-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant : a) une étape de fourniture d'un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, présentant une face avant et une face arrière, et d'un substrat support en carbure de silicium poly- cristallin présentant une face avant et une face arrière, b) une étape de porosification appliquée au substrat initial, pour former une couche poreuse au moins du côté de la face avant du substrat initial, c) une étape de formation d'une couche superficielle en carbure de silicium amorphe, sur la face avant du substrat support et/ou sur la couche poreuse, d) une étape d'assemblage du substrat initial et du substrat support au niveau de leurs faces avant respectives, menant à l'obtention d'une première structure intermédiaire, e) une étape de traitement thermique appliqué à la première structure intermédiaire, à une température supérieure à 900°C, pour cristalliser la couche superficielle, au moins en partie sous forme de carbure de silicium monocristallin, à partir d'une interface de contact avec la couche poreuse, pour former la couche mince, l'étape e) menant à l'obtention d'une deuxième structure intermédiaire, f) une étape de séparation dans la couche poreuse de la deuxième structure intermédiaire, pour obtenir d'une part la structure composite et d'autre part le reste du substrat initial.
Patent WO-2024018162-A1 (WO)
Title: Methane pyrolysis method with recirculation of the solid carbon produced
Inventor: HADDAD MATHIEU
IPC: B01D53/00
Filed: 2023-07-21
Abstract: Method for producing and recycling the solid carbon obtained from the pyrolysis of methane, comprising: (a) a step of supplying gas containing methane and pollutants; (b) a step of removing the pollutants from the gas from step (a) producing treated gas, in the course of which the gas is brought into contact with an adsorbent medium; (c) a step of pyrolyzing the treated gas from step (b) producing an effluent containing a dihydrogen-enriched gas phase and solid carbon; (d) a step of separating the effluent from step (c) in the course of which the solid carbon is separated from the dihydrogen-enriched gas phase; the method is characterized in that at least one portion of the solid carbon separated in step (d) is used as adsorbent medium in step (b).
Patent WO-2004108293-A1 (WO)
Title: Apparatus for crushing an item
Inventor: MACKENZIE ANDREW
IPC: B02C13/04
Filed: 2004-06-07
Abstract: The invention relates to an apparatus for crushing items such as glass bottles. An apparatus for crushing bottles and storing the crushed remnant includes a hopper for receiving a bottle; and a crusher connected to the hopper that passes crushed remnant into a storage bin. Previously, when overloaded or improperly fed with bottles to be crushed, there was an occasional risk that the crusher jammed or could not start because it had stalled. To overcome this the crusher housing has a plurality of flails and shrouds disposed on its rotating shaft. The flails are capable of retracting and extending, within a volume defined between shrouds, so that in operation, flails extend beyond the periphery of the shroud so as to crush the item. An advantage with the flails arranged so that they can retract between shrouds is that jamming of the crusher no longer occurs.
Patent WO-2005014093-A1 (WO)
Title: Canule
Inventor: TAGURI ABDEL
IPC: A61M25/06
Filed: 2004-08-05
Abstract: La présente invention concerne une canule (1) qui comprend un manchon souple élastique (4) possédant une extrémité distale destinée à être insérée dans le tissu qui entoure le globe oculaire d'un patient au cours d'une opération de chirurgie des yeux, et à travers laquelle un anesthésiant local peut être administré dans le tissu, et une aiguille (7) qui s'étend à travers le manchon et possède une pointe qui fait saillie depuis l'extrémité distale du manchon afin d'effectuer dans le tissu une incision initiale qui facilite l'insertion du manchon dans le tissu à travers l'incision.  L'aiguille peut être enlevée du manchon une fois que l'incision a été effectuée et que le manchon a été inséré dans le tissu à travers l'incision.
Patent WO-2005079549-A1 (WO)
Title: Outil de jardinage
Inventor: HOOLE DEREK CHRISTOPHER
IPC: A01B1/18
Filed: 2005-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil de jardinage permettant de retirer des mauvaises herbes, de planter des bulbes ou de disséminer des graines, et comportant un corps principal oblong (10), une tête d'outil (20), un bras mobile (30), un moyen d'actionnement (40) associé audit bras mobile, et un moyen de guidage (50), ledit corps principal (10) ayant une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, ladite tête d'outil (20) s'étendant à partir de ladite extrémité inférieure dudit corps principal (10), ledit bras mobile (30) s'étendant à partir dudit corps principal (10) en position adjacente à ladite tête d'outil (20), ledit moyen de guidage (50) étant fixé audit corps principal (10) et se terminant en position adjacente à ladite tête d'outil (20), ledit moyen d'actionnement (40) étant conçu pour déplacer ledit bras mobile (30) entre une position inférieure dans laquelle le bras coopère avec ladite tête d'outil (20) et une position supérieure dans laquelle il est déplacé à partir de ladite tête d'outil (20).
Patent WO-2006008524-A1 (WO)
Title: Capteur holographique possedant des proprietes heterogenes
Inventor: LOWE CHRISTOPHER ROBIN
IPC: G03H1/18
Filed: 2005-07-19
Abstract: Capteur comportant un support et un hologramme sur le support, les caractéristiques optiques du support variant d'après la modification d'une propriété du support, le support étant hétérogène de sorte que la modification de propriété soit hétérogène.
Patent WO-2006027586-A1 (WO)
Title: Capteur
Inventor: OMTVEIT TORE
IPC: A61B5/00
Filed: 2005-09-08
Abstract: L'invention concerne un capteur physiologique comprenant, en combinaison avec un capteur (4) pour la mesure d'une pression partielle de dioxyde de carbone (pCO2), un capteur de température corporelle (5) et un capteur de fréquence cardiaque et de saturation d'oxygène (54). Le dispositif de détection peut être utilisé afin de réguler en continu les signes vitaux d'un patient.
Patent WO-2006046045-A1 (WO)
Title: Aide sportive
Inventor: DAWKINS-SMITH DANNY
IPC: A63B69/36
Filed: 2005-10-26
Abstract: Aide sportive (10) comprenant des premier et second éléments (12, 14). Au moins un des premier et second éléments (12, 14) comprend un élément de placement de pied pour indiquer l'emplacement où au moins un pied d'un utilisateur pourrait être placé. Un des premier et second éléments comprend un élément de placement de balle pour indiquer l'emplacement où une balle (26) devrait être placée.
Patent WO-2007039770-A1 (WO)
Inventor: ROBBENS DAVID
IPC: A47B51/00
Filed: 2006-10-04
Abstract: A multi-user desk system for simultaneous use by one or more people. We describe an apparatus comprising a frame comprising a plurality of desk capsule receiving chambers; a plurality of desk capsules; and at least one moveable desk capsule support frame.
Patent WO-2007113565-A1 (WO)
Title: Dérivés de la naphtyridine comme agents anti-cancéreux
Inventor: JUNG FREDERIC HENRI
IPC: A61P35/00
Filed: 2007-04-04
Abstract: L'invention concerne des dérivés naphtyridine de Formule (I) : ou leurs sels pharmaceutiquement acceptables, où chacun des X1, p, R1, G1, G2, q, R2, R3, R4, R5, Anneau A, r et R6 a l'une quelconque des significations définies ci-avant dans la description ; des compositions pharmaceutiques qui les contiennent et leur utilisation dans le traitement de troubles cellulaires prolifératifs ou d'états pathologiques associés à une angiogenèse et/ou à une perméabilité vasculaire.