baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749728-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour positionner des supports photosensibles d'informations sur une platine d'exposition
Inventor: STRAAYER RONALD J
IPC: G03B27/50
Filed: 1997-06-19
Abstract: Un procédé pour produire un signal d'horloge de pixel pour un scanner à laser et à dispositif de balayage rotatif à miroir permet de renvoyer un faisceau le long de l'axe (Z) du dispositif de balayage rotatif à un tambour support partiellement cylindrique séparé de l'axe par une distance donnée. Selon l'invention, on fait tourner le moteur (224) du dispositif de balayage rotatif à une vitesse constante, on prévoit des moyens de codage (228) au niveau du moteur et on code la vitesse angulaire du moteur pour créer une première fréquence avec une première résolution donnée, on divise (315) la première fréquence par une constante donnée (C) pour créer une seconde fréquence possédant une seconde résolution, on sélectionne la constante pour que la seconde résolution soit sensiblement supérieure à la première, et on utilise la seconde fréquence comme signal d'horloge de pixel pour transférer des données d'image à la source laser (26) pour former l'image sur un support à surface photosensible.
Patent FR-2750598-A1 (FR)
Title: Composition a base de silicone pour empreintes dentaires
Inventor: KAMOHARA HIROSHI
IPC: A61K6/90
Filed: 1997-07-02
Abstract: Composition pour empreintes dentaires qui comprend: (A) 100 parties en poids (pp) d'un organopolysiloxane ayant au moins 2 hydrocarbures insaturés aliphatiques dans une molécule; (B) 0,1-30 pp d'un organohydrogéno polysiloxane ayant au moins 3 H directement liés à Si dans une molécule; (C) 10-500 ppm, sur la base de (A) + (B), d'un composé du platine soluble dans la silicone; (D) 10-500 pp d'une charge minérale; (E) 5-50 pp d'une fine poudre de silice ayant une surface spécifique BET de 50-500 m**2/g, dont la surface est rendue hydrophobe; (F) 0,5-50 pp d'un agent tensioactif non ionique; et (G) 10-200 pp d'un méthylphényl polysiloxane.
Patent FR-2765743-A1 (FR)
Title: Organe de blocage d'une bague de roulement dans un palier d'alternateur
Inventor: ABADIA ROGER
IPC: F16C35/04
Filed: 1997-07-07
Abstract: Dans la combinaison d'un palier (28), d'une bague (6) et d'un organe de blocage (2), l'organe (2) est adapté à former contre la bague (6) reçue dans le palier (28) un premier appui (40) parallèlement à un axe du palier (28) dans un premier sens, et simultanément contre le palier (28) un deuxième appui (42) parallèlement à l'axe dans un deuxième sens opposé au premier sens. L'organe (2) est adapté à former le deuxième appui (42) après une rotation de l'organe (2) par rapport au palier (28) autour de l'axe, à partir d'une position dans laquelle l'organe (2) ne forme pas un appui sur le palier (28).
Patent FR-2766109-A1 (FR)
Title: Stencil for decorating moulded chocolate products
Inventor: GREGOIRE LAURENT DOMINIQUE ROL
IPC: A23G3/28
Filed: 1997-07-18
Abstract: The stencil is made in the same shape as the article to be decorated by using a plaster cast taken from the original mould, covering the appropriate portion of its surface with a thermosetting paste material (1) ,and marking and cutting out the design (2) with the aid of precision tools before the paste has set. Once the paste has been hardened in an oven, the stencil is removed from the plaster cast and placed over the article to be decorated, allowing the design to be applied with a spray-on edible paint (3) from a spray gun (4). Two or more paint colours can be used.
Patent FR-2751278-A1 (FR)
Title: Zone de siege d'un siege de vehicule avec un coussin dont l'inclinaison peut etre reglee par un reglage en hauteur du bord avant du siege
Inventor: BAUER HEINZ
IPC: B60N2/90
Filed: 1997-07-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une zone de siège d'un siège de véhicule avec un coussin dont l'inclinaison peut être réglée par un réglage en hauteur du bord avant (36) du siège, ledit coussin présente un support de siège (24), des ressorts de coussin (58) et un corps de rembourrage, le support de siège (24) ayant un élément porteur (26) ainsi qu'un pont pivotant (30) qui détermine entre autres le bord avant (36) du siège. Un dispositif de réglage destiné à régler l'inclinaison du pont pivotant (30) par rapport à l'élément porteur (26) est prévu entre le pont pivotant (30) et l'élément porteur (26). En formant un support de coussin (28) qui peut être rembourré, une partie arrière (32) du support est associée au pont pivotant (30), à laquelle le pont pivotant (30) est relié de part et d'autre par l'intermédiaire d'articulations (34). Les ressorts de coussin sont tendus entre la partie du pont pivotant (30), qui forme le bord avant (36) du siège, et la partie arrière du support. Des éléments de butée (54, 56) coopérant l'un avec l'autre sont prévus sur le pont pivotant (30) et sur la partie arrière du support, qui limitent à un angle prédéterminé un basculement vers le haut du pont pivotant (30) et de la partie arrière du support autour des articulations latérales (34) et sous l'effet des ressorts de coussin (58).
Patent FR-2767182-A1 (FR)
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/14
Filed: 1997-08-11
Abstract: The invention concerns a motor vehicle headlight (10) comprising a first generally concave reflector (16), a lamp (18) fixedly mounted in the first reflector (16) and bearing a light source, and a second reflector (32) housed in the first reflector (16) concavity. The second reflector (32) is mobile between an extreme position wherein the headlight (10) generates a wide beam and an extreme position wherein the headlight (10) generates a pointed beam.
Patent FR-2771786-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion et ensemble unitaire de frottement pour un tel dispositif
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/139
Filed: 1997-11-28
Abstract: Dispositif amortisseur de torsion, notamment pour véhicules automobiles, du genre comportant deux masses coaxiales (11, 12) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, à l'encontre de moyens élastiques à action circonférentielle et d'un dispositif de frottement (30) agissant entre lesdites masses, dans lequel une première masse (11) porte un moyeu (13) dit premier moyeu, ledit dispositif de frottement (30) entourant ledit premier moyeu (13), et formant un ensemble unitaire de frottement comportant au moins un élément (31) en matière de frottement en forme d'anneau de frottement pour contact de frottement avec une portée de frottement (16), globalement d'orientation axiale, solidaire de l'une des masses : ledit ensemble unitaire (30) comprend une rondelle (32) dite de serrage munie de moyens de serrage, de maintien et de solidarisation en rotation de l'anneau de frottement (31) à l'autre desdites masses.
Patent FR-2772641-A1 (FR)
Title: Horizontally rotating reactor for obtaining methane from organic waste
Inventor: NOBILET BERNARD CHARLES LOUIS
IPC: C12M1/10
Filed: 1997-12-23
Abstract: Reactor turning about a horizontal axis totally contained in a vessel (5). The material moves in the cylinder (1) by the action of helical paddles (34) which are fixed or orientable by external command. The reactor vessel is covered at the top by a volume of gas closed by a gas-tight membrane (6) or rigid dome. The gas escapes through a valve (42) fixed on the membrane or dome The liquid in the vessel is a solution treating parasite gas escaping from the reactor with the useable gases. The fixed loading and unloading ends of the reactor are sealed to the tubes (3, 4) by mechanical packing. The fixed ends of the pilot fluid (23, 24) are sealed to the gas valve (22) by mechanical packing. The loading and unloading operations are carried out when the reactor is stopped in a stable position by a proximity reader (27). The opening of the gas valve is driven from outside. The reactor bearings (8) allow differential weighing of the reactor by constraint gauges (10) and integrating control unit (11)
Patent WO-9835462-A1 (WO)
Inventor: FOELLER CLEMENT
IPC: H04H60/58
Filed: 1998-02-04
Abstract: On élabore un signal acoustique de transmission à partir d'une paire de signaux acoustiques élémentaires consécutifs (SE1, SE2) choisis parmi deux signaux acoustiques élémentaires prédéterminés différents et ayant chacun une même durée élémentaire prédeterminée (T), et on code la valeur logique d'un bit transmis directement en fonction du contenu de ladite paire de signaux élémentaires consécutifs. Application à la télévision ou à la radio interactive.
Patent WO-9842696-A1 (WO)
Title: Novel 2-(iminomethyl)amino-phenyl derivatives, preparation, application as medicines and pharmaceutical compositions containing same
Inventor: CHABRIER DE LASSAUNIERE PIERRE
IPC: A61K31/381
Filed: 1998-02-16
Abstract: The invention concerns novel 2-(iminomethyl)amino-phenyl derivatives, their preparation, their application as medicines and pharmaceutical compositions containing them.
Patent WO-9839959-A1 (WO)
Title: Procede et installation pour renover des sols gazonnes
Inventor: BATAILLE ANTOINE
IPC: A01B45/00
Filed: 1998-03-10
Abstract: L'invention a pour objet une installation de régénération de sols gazonnés, combinant: un dispositif de creusement (2) de tranchées, un dispositif d'évacuation (4, 5) de la matière extraite des tranchées, un dispositif de comblement (7) des tranchées, un dispositif d'incorporation (9) au niveau des tranchées d'une matière d'amélioration du sol, un dispositif de regarnissage (11) du sol en semences au niveau des tranchées. L'invention concerne aussi un procédé de régénération de sols gazonnés permettant, en une seule intervention, l'ensemble des traitements suivants: le creusement de tranchées avec évacuation de la matière extraite, le comblement des tranchées, l'épandage d'engrais au niveau des tranchées et le regarnissage du sol en semences au niveau de la tranchée comblée.
Patent WO-9858882-A1 (WO)
Title: Method for the vitrification of a powder substance and device therefor
Inventor: LABROT MAXIME
IPC: B09B3/00
Filed: 1998-06-18
Abstract: The invention concerns a method for the vitrification of a powder substance and a device for implementing said method. The method consists in introducing the powder substance in an oven (1) melting zone by injection means (7), to be melted therein by a plasma torch (11) so as to obtain a melting bath (4); removing the melting bath from the oven in a pouring zone along a direction including a horizontal component, and the melting bath is removed from the oven by overflowing into said pouring zone, substantially along said horizontal component and opposite the means injecting the material into the oven relative to the melting zone.
Patent FR-2775962-A1 (FR)
Title: Controlled atmosphere packaging of food products
Inventor: LEVECQUE PIERRE
IPC: B65D77/20
Filed: 1998-03-16
Abstract: The food packaging (1) comprises an oxygen absorbing product (13) fixed to one of the walls by a pocket (14). This closed pocket is made from a film or net (15) not forming a barrier to the gas to be absorbed, released or treated and is fixed inside a cover (3)
Patent FR-2776919-A1 (FR)
Title: Prothese totale de genou a charniere
Inventor: LE BEGUEC PIERRE
IPC: A61F2/38
Filed: 1998-04-02
Abstract: Prothèse totale de genou (1) à charnière comportant un composant fémoral (2) et une embase tibiale (3), le composant fémoral (2) étant monté mobile en rotation transversale par rapport à un organe de pivotement (5) lui-même monté mobile en rotation longitudinale par rapport à l'embase tibiale (3), le composant fémoral (2) comportant deux condyles (20a, 20b) coopérant par contact congruent avec un plateau tibial (4) disposé à l'extrémité supérieure (14) de l'embase tibiale (3).Selon l'invention, ladite prothèse totale de genou (1) comporte des moyens de butée (6) aptes à bloquer le composant fémoral (2) en rotation longitudinale, lorsque l'articulation du genou est en extension.Application au domaine des prothèses de genou plus spécifiquement destinées à être implantées lorsque l'appareil ligamentaire n'est pas en mesure de garantir une stabilité satisfaisante à l'articulation.
Patent FR-2777880-A1 (FR)
Inventor: BERREBI GEORGES
IPC: B01J20/20
Filed: 1998-04-24
Abstract: A material (I) comprises a first powdery solid (A) selected from zeolites Y with faujasite structure, activated charcoal, carbon fibers; and a second solid (B) (different to (A)) coating (A) and which is selected form zeolites type ZSM5, MZM41 or SAPO, and activated charcoals. An Independent claim is also included for a method of decreasing the alcohol content of an alcoholic drink by contacting the alcoholic drink with (I).
Patent FR-2778337-A1 (FR)
Inventor: SAVOURET JEAN FRANCOIS
IPC: A61K9/10
Filed: 1998-05-05
Abstract: The invention concerns arylhydrocarbon receptor ligand antagonists, characterised in that they are prepared from polyhydroxyl stilbenes, monomers or polymers or the corresponding glycosides, said compounds being in racemic form, or in the form of geometric isomers. The invention is useful for preparing medicines and foods for preventing or treating affections caused by and related to exposure to arylhydrocarbon ligands.
Patent FR-2777948-A1 (FR)
Title: Procede de combustion par auto-allumage controle et moteur 4 temps associe avec volume de stockage de gaz residuels et soupape dediee
Inventor: LAVY JACQUES
IPC: F02M25/07
Filed: 1998-04-27
Abstract: - La présente invention concerne un procédé de combustion par auto-allumage dans un moteur à combustion interne à 4 temps comprenant au moins un cylindre (1) ayant au moins un premier moyen d'admission (2) et au moins un premier moyen d'échappement. Le procédé selon l'invention consiste, à charge partielle, à remplir un volume (10) extérieur et indépendant du cylindre (1) avec des gaz brûlés, ledit volume (10) étant relié au cylindre (1) via un orifice et un conduit (9) spécifiques, et à contrôler le débit et/ ou la pression des gaz brûlés dans ledit volume (10) grâce à un moyen de vannage (11; 14) associé à un moyen d'obturation sélective de l'orifice spécifique tel qu'une soupape (8).- La présente invention concerne par ailleurs un moteur 4 temps mettant en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2779307-A1 (FR)
Inventor: LITTEAUT JACQUES
IPC: H04Q3/00
Filed: 1998-06-02
Abstract: The activation message (23,27) has some information sets which are made up specifically for the chosen path, as well as a deactivation code, transmitting (25) the deactivation message to a second centre. At the second centre the order is separated from the activation message and the centre activates it.
Patent FR-2785808-A1 (FR)
Inventor: DIB MICHEL
IPC: A61K31/425
Filed: 1998-11-13
Abstract: The invention concerns a combination of alpha-tocopherol and riluzole or a pharmaceutically acceptable salt thereof and the use of said combination for treating amyotrophic lateral sclerosis.
Patent FR-2788087-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement a cable coulissant
Inventor: SEUGE OLIVIER
IPC: F16C1/26
Filed: 1998-12-30
Abstract: La gaine (8) qui guide le câble (7) servant à transmettre le mouvement d'un bouton de commande (1) à un levier (3) solidaire d'un volet (2) de réglage de flux d'air dans une installation de chauffage de véhicule est liée au boîtier (9) dans lequel est logé ce volet par des moyens (10) lui permettant de glisser longitudinalement (F1) pour assurer la coïncidence entre les positions de fin de course du bouton et du volet, définies par des butées respectives (6).
Patent FR-2789074-A1 (FR)
Inventor: ROUSSAKIS CRISTOS
IPC: C12P7/62
Filed: 1999-01-29
Abstract: The invention relates to carotenoid degradation products that can be obtained from an extract of Skeletonema costatum. The invention also relates to the use thereof in order to obtain a medicament that has an anti-tumoral effect.
Patent FR-2789770-A1 (FR)
Inventor: HINTZY GAETAN
IPC: G05D1/02
Filed: 1999-02-12
Abstract: The invention concerns an operating method for producing a useful form (7) from an existing element (5) such as a plot of land, building site or the like, using an equipment (4) mounted on a machine (2), for example a worksite machine, said machine (2) co-operating with a satellite global positioning system of the type with dual frequency, differential phase, kinematic and real time such as GPS. Said method comprises steps which consist in: locally calculating a model (6); defining at least two analysing bands based on the characteristic uncertainty of the global positioning system; comparing a measured elevation position with a theoretical altitude; deducing from said comparison a variation; classifying said variation in an analysing band; and calculating an automatic control instruction.
Patent FR-2791054-A1 (FR)
Title: Station d'epuration
Inventor: NAVES JEAN PAUL
IPC: C02F1/00
Filed: 1999-03-15
Abstract: La station d'épuration est disposée en aval d'une chasse (1). Les effluents arrivent par la conduite de chasse (2) vers le regard de dérivation (3). Le regard de dérivation a pour rôle de répartir les effluents vers l'une des branches d'évacuation (4) ou (4'). Chaque branche d'évacuation (4) se dirige vers un diviseur d'effluents (5) qui répartis le flux vers les regards de répartition (6). Les regards de répartition répartissent de manière homogène les effluents sur l'ensemble du réseau d'épandage. Le réseau d'épandage supérieur (7) est constitué de drains d'épandage (8) parallèles les uns aux autres. Le réseau de collecte inférieur (9) est situé sous le réseau d'épandage (7). Une masse filtrante est disposée entre le réseau d'épandage et le réseau de collecte. Les drains sont constitués par des tuyaux fendus radialement afin de permettre l'écoulement de l'eau. L'eau collectée et épurée est évacuée vers un regard de collecte (10).
Patent FR-2791099-A1 (FR)
Title: Device for preventing bicycle pedals becoming loose comprises washer fitted over Allen screw connecting pedal to axle which has concentric projection with teeth which lodge in hole in crank
Inventor: LOTHELIER OLIVIER ALAIN
IPC: F16B39/10
Filed: 1999-03-18
Abstract: The device for preventing bicycle pedals becoming loose comprises a washer (12) fitted over the projecting, non-threaded portion of the Allen screw (7) connecting the pedal to its axle. This has a concentric projection on one face with teeth (14) which lodge in the widened part of the hole in the crank (4) which has corresponding teeth (15). A split pin (16) which passes through a hole in the screw and in contact with the other side of the washer holds the arrangement in place.
Patent FR-2777750-A1 (FR)
Title: Vinaigrette dressing for salads keeping stable emulsion after shaking
Inventor: KUIL GIJSBERT
IPC: A23L27/60
Filed: 1999-04-23
Abstract: A thickener is added to the aqueous phase of a vinaigrette dressing with separate oil and aqueous phases such that a stable emulsion is formed upon manual shaking. The vinaigrette type dressing, contained in a receptacle that is at least partly transparent or translucent, comprises (on total composition): a vegetable oil phase (30-70 wt. %), an aqueous phase (70-30 wt. %), and a thickener capable of producing an elastic stress upon dissolution in water. The majority of the oil is present in the form of a separate visible transparent layer and the amount of thickener is such that upon manual agitation the composition forms an oil-in-water emulsion which is stable for at least one week.
Patent FR-2792795-A1 (FR)
Title: Systeme d'ecoute amplifiee et procede de telephonie mobile mains libres
Inventor: RIGAUDIAS THIERRY
IPC: H04M1/60
Filed: 1999-04-20
Abstract: Système d'écoute amplifiée et procédé de téléphonie mobile mains libres. On dote un téléphone (100) mobile de moyens (112) de diffusion radiophonique de manière à ce que l'on puisse écouter sur un récepteur (103) de radiodiffusion les paroles d'un interlocuteur distant avec lequel le téléphone mobile est connecté. De plus le téléphone mobile est aussi doté de moyen d'émission de signaux RDS afin de pouvoir basculer sur une fréquence, prévue à l'avance, à laquelle va avoir lieu l'émission radiophonique du téléphone mobile. Ainsi, dans une automobile par exemple, lors de la réception d'un appel entrant et en mode main libre, si l'utilisateur du téléphone mobile décide de décrocher, le téléphone mobile envoi un message RDS qui signifie à l'autoradio qu'il doit s'accorder sur la fréquence prédéfinie. La communication s'établit alors et la voix de l'interlocuteur distant est diffusée par le circuit audio de l'automobile.
Patent FR-2782555-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la mesure du niveau dans des cellules chaudes
Inventor: BUECKER HERMAN JOSEF
IPC: G01F23/26
Filed: 1999-08-17
Abstract: Dans ce procédé de vérification du niveau dans des cellules chaudes, on utilise un capteur 1 capacitif qui comprend un tuyau 2 et un barreau 3 qui se trouve dans le tuyau.
Patent FR-2797622-A1 (FR)
Inventor: HAUCHECORNE JACQUES
IPC: B65D75/58
Filed: 1999-08-17
Abstract: The packaging film for food containers has a support layer (24) and a weldable layer (26) connected by a layer (28) of permanent adhesive. In corresponding areas (22A) of the layers, the weldable layer has a line of weakness defining an area for connective welding of the layers. The line of weakness aids tearing of the package along them.
Patent FR-2800590-A1 (FR)
Inventor: PRIEUR ROGER
IPC: B60N2/90
Filed: 1999-11-05
Abstract: The seat with a retractable footrest has a casing (5) with an open end and which is pivoted at its other end to the underside of the seat. A pull out extension (11) slides in the casing between retracted and extended positions. The footrest is deployed by a pneumatic cylinder (17) and by gravity. The extension has a roller (16) to engage the floor during its movement. The extension can have a sub extension sliding within it.
Patent WO-0041927-A1 (WO)
Title: Agencement d'accostage
Inventor: CHRISTIANSEN POUL-ERIC
IPC: B63C1/02
Filed: 2000-01-13
Abstract: Cet agencement semi-permanent d'accostage, destiné à un navire de stockage et de production, à fond plat (17), comprend une dalle de base submersible (11), de forme allongée, possédant une surface supérieure plate sur laquelle le navire à fond plat peut reposer, ainsi qu'une surface inférieure généralement plate, destinée à être posée sur un fond marin peu profond ; cette dalle est caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens destinés à la stabiliser sur le fond marin et des moyens servant à positionner le navire à fond plat, de manière directe ou indirecte. De manière avantageuse, cette dalle (11) peut comprendre des colonnes verticales (16) conçues pour servir de pieux d'amarrage (18), de façon qu'un autre navire (par exemple un pétrolier de soutirage 19) puisse mouiller le long du navire à fond plat (17) tout en étant espacé de celui-ci.
Patent WO-0052736-A1 (WO)
Inventor: BORGESE ROCCO
IPC: H01J61/16
Filed: 2000-03-01
Abstract: A gas discharge lamp is manufactured by providing a gas discharge lamp and filling the lamp with inert filler gas and then adding a predetermined amount of vaporised plastic material, such as polystyrene, to the filler gas. A predetermined amount of mercury vapour may also be added to the filler gas in the lamp.
Patent WO-0142074-A1 (WO)
Title: Vehicule nival dirigeable
Inventor: GODDARD HOWARD JAMES
IPC: B62B13/12
Filed: 2000-12-07
Abstract: Cette invention concerne un véhicule conçu pour glisser sur la neige, qui comprend une paire de patins parallèles (1, 2) présentant chacun un chant intérieur et un chant extérieur et un support (3) pour un ou plusieurs occupants monté sur lesdits patins par l'intermédiaire d'un châssis (6). Ce support peut pivoter par rapport à l'axe longitudinal dudit châssis et est relié par des bielles (25, 26) aux patins de telle sorte que le pivotement du support sur son axe longitudinal dans un sens fait tourner les patins sur leurs axes longitudinaux respectifs dans le même sens. Le véhicule peut se présenter sous forme de traîneau, de vélo-neige, de luge, et peut recevoir un frein ou un moteur.