baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069269-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebaillee d'un ouvrant de vehicule
Inventor: GASQUERES VIANNEY
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le dispositif de maintien en position entrebâillée ou fermée d'un ouvrant de véhicule, comprend un renfort (1) agencé pour être solidaire d'un côté de l'ouvrant destiné à venir en contact avec un montant de carrosserie de véhicule lors d'une fermeture de l'ouvrant, et une butée (2) agencée pour être immobilisée sur le montant de carrosserie à hauteur du renfort (1). Pour améliorer la qualité du revêtement d'un véhicule, le renfort (1) comporte un orifice (3) pour laisser passer la butée (2) lorsque l'ouvrant est approché du montant de caisse, et une excroissance (4) en extrémité du renfort, opposée à l'orifice (3), de sorte que la butée (2) comportant un nez (5) apte à venir en contact avec l'excroissance (4) empêche une fermeture de l'ouvrant au-delà de la position entrebâillée, et un crochet (6) apte à venir en contact avec l'excroissance (4) empêche inversement une ouverture de l'ouvrant au-delà de la position entrebâillée ou fermée.
Patent FR-3061504-B1 (FR)
Title: Commande en mode actif pour outils de champ petrolifere
Inventor: CANNING SEAN C
IPC: E21B47/12
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-01-24
Abstract: La commutation d'un outil de fond de puits entre un premier mode de fonctionnement, un deuxième mode de fonctionnement et un troisième mode de fonctionnement, les modes de fonctionnement peuvent comprendre un mode veille dans lequel d'outils de fond de puits consomment moins d'énergie, un mode crépuscule dans lequel l'outil de fond de puits consomme plus d'énergie que dans le mode veille et/ou peut réaliser des fonctions limitées, et un mode actif dans lequel l'outil de fond de puits consomme plus d'énergie que dans le mode veille et dans le mode crépuscule et peut réaliser des fonctions d'outils additionnelles.
Patent FR-3074288-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du debit d'air de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: BOUDSOCQ BENJAMIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du débit d'air de refroidissement dans un circuit (13) d'air de refroidissement d'un carter (121) d'une turbine haute pression (9) d'une turbomachine (1). L'invention est caractérisée en ce que l'on mesure par un ou plusieurs capteurs (21, 22, 23, 24, 25, 26, 28) une pression totale d'entrée de soufflante et/ou une pression statique de sortie du compresseur haute pression (6), et/ou une température entre compresseurs, et/ou une température de sortie du compresseur haute pression (6), et/ou une vitesse de rotation de l'arbre basse pression (101), et/ou une vitesse de rotation de l'arbre haute pression (91), et/ou un taux d'ouverture de vanne du circuit (13) d'air de refroidissement, on calcule dans une unité de calcul le débit d'air de refroidissement en fonction d'au moins de la mesure d'au moins l'un de ceux-ci.
Patent FR-3078152-B1 (FR)
Title: Projectile a gouvernes orientables
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B15/01
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention porte sur un projectile (100) à gouvernes (2) orientables en incidence, pouvant chacune pivoter par rapport au projectile (100) et comportant :     un moyen central (5) de commande des gouvernes (2), un bras de commande (11) apte à faire tourner le moyen central de commande (5) autour des axes de tangage (Y) et lacet (Z) du projectile (100),     un moyen de positionnement du bras (11) apte à positionner une extrémité du bras (11) dans une position déterminée relativement à un repère absolu,     le moyen de positionnement comporte un cône mobile (13) en translation pour faire pivoter le moyen central (5) de commande autour d'un axe d'orientation (AO), ainsi qu'     une roue dentée (16) engrenant avec une motorisation destinée à piloter la position angulaire de l'axe d'orientation dans un repère absolu.
Patent FR-3077096-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la dilution du carburant dans l'huile d'un moteur a combustion interne
Inventor: PEYRARD BENOIT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-01-25
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du taux de dilution de carburant dans l'huile d'un moteur à combustion interne équipé d'un dispositif de traitement des gaz de combustion nécessitant des phases de régénération par post-injection de carburant, au cours d'une étape préalable du procédé, on définit une pluralité de fractions (F1, F2,... Fx) de composition dudit carburant, chaque fraction (Fi) présentant une densité différente, et en ce que le procédé comprend, de manière répétée pour une succession d'instants (t, t+dt), une estimation du taux de dilution (T) par addition du taux de dilution(T(t)) estimé à l'instant précédent avec une valeur de variation du taux de dilution (dT) calculée en fonction d'une estimation de la variation du taux de dilution (dTi), entre deux instants successifs (t, t+dt), de chaque fraction (Fi) de la pluralité de fractions (F1, F2,... Fx) de composition dudit carburant dans l'huile.
Patent FR-3078073-B1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene pour le prechauffage d'une batterie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H01M10/656
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le préchauffage d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride à partir du démarrage du véhicule. L'invention concerne également un procédé de pré-conditionnement de la batterie d'un véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3082487-B1 (FR)
Title: Commande d'un moteur thermique de vehicule associe a un dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique de véhicule, ce moteur thermique faisant partie d'un groupe motopropulseur (1) comprenant en outre : - un vilebrequin entraîné en rotation par le moteur thermique, et - un dispositif d'amortissement pendulaire (4), disposé en aval du vilebrequin pour le couple généré par le moteur thermique, procédé dans lequel on commande le moteur thermique de manière à ce que le couple moyen moteur qu'il fournit soit une fonction polynomiale de la vitesse de ce moteur dans une plage de vitesses prédéterminée, de manière à ce que dans cette plage de vitesses prédéterminée le couple acyclique associé à ce couple moyen moteur soit inférieur au couple acyclique maximal que peut supporter le dispositif d'amortissement pendulaire (4).
Patent FR-3083609-B1 (FR)
Title: Indicateur de temperature
Inventor: TEISSIER ANNE
IPC: G01K11/12
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un revêtement comprenant au moins une couche de décor fonctionnel. La couche de décor comprend une composition thermochrome présentant une variation réversible de propriétés optiques et/ou colorimétriques lorsque le revêtement est soumis, en partie ou en totalité, à une variation de température entre une température froide et une température chaude, la température froide étant comprise entre 0°C et 40°C et la température chaude étant comprise entre 80°C et 400°C, et comprenant au moins un composé thermochrome de la famille des halogénures d'argent.     L'invention se rapporte également à une composition de couche de décor fonctionnel, à un article comprenant le revêtement ou la composition de couche de décor et à l'utilisation du revêtement ou de la composition de couche de décor comme indicateur de température.
Patent FR-3086728-B1 (FR)
Title: Unite optique bifonction signalisation et eclairage
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une unité optique (1) comprenant : - un premier collimateur destiné à recevoir un premier faisceau lumineux émis par une première source de lumière ; - un deuxième collimateur (21) destiné à recevoir un deuxième faisceau lumineux (F2) émis par une deuxième source de lumière ; - un organe de coupure (3) ; - un système de projection (4) ; Selon l'invention, l'organe de coupure (3) est agencé de manière à arrêter ou réfléchir les rayons l'atteignant d'un côté ou de l'autre. Le premier collimateur est agencé de manière à envoyer le premier faisceau lumineux d'un côté de l'organe de coupure tandis que le deuxième collimateur (21) est agencé de manière envoyer le deuxième faisceau lumineux (F2), des deux côtés de l'organe de coupure. En outre, le système de projection (4), le premier collimateur, le deuxième collimateur (21) et l'organe de coupure (3) sont agencés de manière à projeter le premier faisceau (F1) en un faisceau à coupure et à projeter le deuxième faisceau (F2) en un faisceau sans coupure.
Patent FR-3087500-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur a combustion
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: F02D41/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur à combustion pour véhicule automobile, ledit système comprenant un réservoir (100) d'une solution aqueuse, un moyen d'injection de la solution aqueuse dans un circuit de filtration (104) connectant le réservoir (100) à au moins un injecteur du moteur à combustion, le système comprend en outre un moyen de recirculation de la solution aqueuse dans le circuit de filtration (104) et un dispositif de caractérisation de la solution aqueuse permettant, en fonction d'au moins une caractéristique de la solution aqueuse, d'injecter la solution aqueuse dans le moteur ou de faire recirculer la solution aqueuse dans le circuit de filtration (104).
Patent FR-3087687-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de capot de vehicule automobile sur une ligne d’assemblage avec un systeme de vision artificielle
Inventor: GARCIA DE LA TORRE JOSE IGNACIO
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'un capot (4) sur une caisse (6) de véhicule automobile, sur une station (2) d'une ligne d'assemblage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mise en position du capot (4) sur la caisse, en position ouverte ; engagement et serrage d'écrous de fixation du capot (4) à la caisse ; abaissement du capot vers une position fermée et une étape de mise en position du capot (4) est réalisée exclusivement par un robot industriel (10) alors que la caisse (6) est à l'arrêt sur la ligne d'assemblage. L'invention a également trait à une ligne d'assemblage de capot sur une caisse de véhicule automobile configurée pour effectuer le procédé de l'invention.
Patent FR-3089101-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager pour la cuisson et le chauffage de produits alimentaires
Inventor: BIETRIX CHRISTOPHE
IPC: A47J27/08
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager pour la cuisson et le chauffage de produits alimentaires, formant au moins partiellement une enceinte de réception desdits produits alimentaires avec laquelle lesdits produits sont directement en contact, ledit appareil comportant une source (21) d'émission de rayonnement infrarouge, apte à émettre des rayonnements infrarouge dans la gamme comprise entre 780 et 25 000 nanomètres et destinée à être reliée à une source d'alimentation électrique, ladite source d’émission de rayonnement infrarouge faisant ainsi partie intégrante de ladite enceinte. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091106-B1 (FR)
Title: Système de supervision formelle de communications
Inventor: DUBRULLE PAUL
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un système de supervision formelle de communications d’un ensemble d’applications concrètes d’une plateforme, comportant :-un module d’acquisition (9) configuré pour acquérir un modèle formel (13) d’un flot de données décrivant le comportement d’un ensemble d’acteurs modélisant ledit ensemble d’applications concrètes, et une spécification de communication (15) décrivant des implémentations logicielles implémentant les applications modélisées par lesdits acteurs, lesdites implémentations logicielles étant configurées pour faire des appels à des fonctions de communication prédéterminées, et-un module de supervision (11) configuré pour vérifier qu’une séquence d’appel auxdites fonctions de communication est conforme au comportement attendu dudit ensemble d’acteurs. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3095027-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément sur un cylindre
Inventor: FREDAL HUGUES
IPC: H01R4/64
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) sur un cylindre (4) apte à recevoir un élément à fixer (15), le dispositif de fixation (1) comprenant :  - une première plaque (2) présentant un coude et comprenant deux branches configurée pour entourer des cylindres (4, 4a, 4b) de différentes sections, lesdites branches présentant à leur extrémité au moins un coupleur, et - une seconde plaque (3) comprenant au moins un coupleur sur au moins deux extrémités opposées, caractérisé en ce que les coupleurs (6) de chaque extrémité opposée de la seconde plaque (3) sont complémentaires des coupleurs (5) de chaque branche de la première plaque (2), l’accouplement desdits coupleurs (5, 6) des première et seconde plaques étant configuré pour former un ensemble continu autour du cylindre (4), et en ce que ladite seconde plaque (3) comprend un moyen de serrage (8) dont l’actionnement provoque le déplacement du moyen de serrage (8) vers le cylindre (4) jusqu’à une position de fixation dans laquelle la première plaque (2) et au moins une partie dudit moyen de serrage (8) sont en contact avec ledit cylindre (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095937-B1 (FR)
Title: Elément de verrouillage d’un capot de distributeur de consommable et distributeur de consommable comportant un tel élément de verrouillage
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: E05B65/52
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un élément de verrouillage (11) d’un capot de distributeur de consommable du type savon liquide, solution hydro-alcoolique ou papier hygiénique, le distributeur comportant un carter comportant un bâti et un capot mobile sur le bâti entre une position de fermeture et une position d’ouverture, ledit élément de verrouillage verrouillant le capot sur le bâti et étant remarquable en ce qu’il comporte : - une embase (24), coopérant avec une platine de fixation s’étendant dans le carter, - une patte de verrouillage (13) élastique, - un premier organe de verrouillage (12), de forme complémentaire à celle d’un organe de verrouillage porté par le capot, engageant ledit organe de verrouillage pour une position de fermeture du capot et le dégageant lorsqu’une pression est exercée depuis un orifice de manipulation pratiqué dans le capot, et - un deuxième organe de verrouillage (14), porté par ladite patte de verrouillage, s’étendant dans un sens opposé audit premier organe de verrouillage, engageant un moyen élastique solidaire d’un bouton de manipulation du capot lorsque ledit bouton est en position de repos et autorisant son dégagement lorsque ledit bouton est en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103809-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de vitrages munis de motifs électroconducteurs
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: H05K3/12
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage (1) comprenant une feuille de verre (2) revêtue sur une de ses faces de motifs électroconducteurs (4, 6, 8, 10) présentant dans au moins une zone (10A, 12A), dite zone de surépaisseur, une épaisseur plus élevée que dans les autres zones, ledit procédé comprenant le dépôt par sérigraphie d’une première couche électroconductrice formant motifs sur une face de ladite feuille de verre, puis le dépôt par une technique d’impression numérique, dans la ou chaque zone de surépaisseur (10A, 12A), d’une deuxième couche électroconductrice sur la première couche encore humide, puis une étape de traitement thermique de cuisson de la première et de la deuxième couche.  Figure 1
Patent FR-3104533-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile à traction électrique avec bas de caisse renforcés
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Véhicule automobile avec une structure de carrosserie comportant un plancher avec une portion arrière formant un ressaut, et deux poutres (107) s’étendant longitudinalement de part et d’autre latéralement dudit plancher, au moins une desdites poutres (107) comprenant : un longeron intérieur (115) et un longeron extérieur assemblés l’un à l’autre et délimitant un volume intérieur ; et un renfort longitudinal (121) disposé dans le volume intérieur ; le renfort longitudinal (121) s’étendant vers l’arrière au-delà du ressaut ; et l’au moins une poutre (107) comprenant, en outre : un renfort en compression, dit renfort intérieur (123), positionné longitudinalement au niveau du ressaut, et disposé dans une section creuse du longeron intérieur (115) de manière à servir d’appui au renfort longitudinal (121) en cas de choc latéral contre une extrémité arrière (107A) de la poutre (107).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3106063-B1 (FR)
Title: Système de décontamination chimique de gaz corrosifs
Inventor: DUVAL Aurélien
IPC: A61L9/14
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention porte sur l’utilisation d’une composition comprenant au moins un agent neutralisant acido-basique pour décontaminer une atmosphère contaminée par un gaz corrosif, ledit agent neutralisant acido-basique présentant au moins 2 pKa et étant caractérisé en ce que:- pKa1 ≤ pKa 2- pKa 1>2- pKa 2<12- 4< ½ (pKa 1 +pKa 2) < 10pKa 1 représentant le plus petit des pKa basiques et pKa 2 représentant le plus grand des pKa acides.La présente invention porte également sur un procédé de décontamination d’une atmosphère contaminée par un gaz corrosif comprenant la pulvérisation dudit agent neutralisant, et sur un dispositif de décontamination.Pas de figure.
Patent FR-3107953-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’images d’une zone terrestre par un engin spatial
Inventor: GHEZAL MEHDI
IPC: G01J3/28
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’acquisition d’images d’une zone terrestre Z par un engin spatial (10) en orbite défilante autour de la Terre (30), ledit engin spatial comportant un instrument d’observation associé à une empreinte au sol de longueur L suivant la direction de défilement, ledit procédé comportant : - une étape (51) d’observation d’une partie P1 de la zone terrestre Z, comportant une étape de contrôle de l’attitude de l’engin spatial (10) pendant laquelle l’empreinte au sol est maintenue immobile pendant toute l’étape d’observation de la partie P1, et une étape d’acquisition d’une image de la partie P1, - une étape (52) de modification de l’attitude en tangage de l’engin spatial (10) de sorte à placer l’empreinte au sol sur une partie P2 de la zone terrestre Z,- une étape (53) d’observation de la partie P2 de la zone terrestre Z.   Figure 2.
Patent FR-3109559-B1 (FR)
Title: Interface de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: CHIOCCHI JEAN GUILLAUME
IPC: B60K37/06
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-27
Abstract: Interface de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne une interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant un socle fixe, un corps mobile en translation par rapport au socle fixe suivant un axe d’enfoncement, une plaque comportant une face de commande orientée perpendiculairement à l’axe d’enfoncement et disposée sur le côté opposé de la face de la plaque de commande en vis-à-vis du corps mobile un interrupteur électrique à effet cloquant fixé sur le socle fixe, au moins un ensemble de guidage orienté parallèlement à l’axe d’enfoncement, l’ensemble de guidage comportant au moins une rainure et au moins une nervure, dont l’une est portée par le socle fixe et l’autre par le corps mobile, la nervure coopérant avec la rainure de manière à empêcher un vacillement du corps par rapport au socle fixe et un doigt solidaire du corps mobile et dont une extrémité libre est en contact avec l’interrupteur électrique à effet cloquant de sorte qu’un appui sur la plaque de commande actionne la fermeture de l’interrupteur électrique à effet cloquant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113058-B1 (FR)
Title: Polyamide pour une application textile
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: D03D15/00
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: POLYAMIDE POUR UNE APPLICATION TEXTILE L’invention concerne un polyamide aliphatique linéaire obtenu par polycondensation d’au moins un motif aliphatique linéaire choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C6 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant compris entre 4 et 18,le polyamide présentant -une différence, exprimée en valeur absolue, entre son acidité totale et sa basicité totale compris entre 35 et 180 et -une basicité totale ou une acidité totale étant strictement inférieure à 35 µeq/g.  L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur ses utilisations dans le domaine du textile.
Patent FR-3113381-B1 (FR)
Title: Installation et Procédé de Préparation et d’Encollage des Dispositifs de Fixation des Organes Electroniques aux Enveloppes des Pneumatiques
Inventor: CARTERON FRANCIS
IPC: B60C23/04
Filed: 2020-08-13
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une installation (100) de préparation et d’encollage pour réaliser l’apposition d’un dispositif de fixation (10) à une surface intérieure (50a) d’une enveloppe (50) d’un pneumatique, le dispositif de fixation permettant un montage dans un organe électronique correspondant. L’installation comprend un dispositif de positionnement (200) qui gère le positionnement de l’enveloppe et un dispositif d’apposition (300) qui réalise l’apposition du dispositif de fixation. Le dispositif d’apposition comprend un robot (302) ayant un périphérique de préhension (304) soutenu par un bras allongé (306) pivotant et un préhenseur (308) disposé le long d’un axe longitudinal l-l  à une extrémité libre (304a) du périphérique de préhension. Le préhenseur comprend un logement (320) avec un logement fixé (328) et un logement coulissant (330), et un doigt (324) d’accostage ayant un axe longitudinal en commun avec l’axe longitudinal du préhenseur, de sorte qu’un mouvement alternatif du doigt réalise un engagement d’un centre (C) du dispositif de fixation (10) qui est aligné le long de l’axe longitudinal du doigt où le préhenseur est mis en vide.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3114866-B1 (FR)
Title: Système d’injection de carburant dans une chambre de combustion centrifuge
Inventor: DUCHAINE PATRICK OLIVIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un système d’injection (2) de carburant dans une chambre de combustion centrifuge (18) (1) comprenant :- une roue d’injection (14) configurée pour injecter du carburant dans la chambre de combustion centrifuge (18) ; et- une rampe d’alimentation (20) configurée pour alimenter en carburant la roue d’injection (14) présentant une face externe (21) au moins un joint d’étanchéité dynamique (26) comprenant une série de dents (27) s’étendant depuis une face externe (21) de la rampe d’alimentation (20) en direction d’une la face interne (15) de la roue d’injection (14).  La face interne (15) de la roue d’injection (14) comprend par ailleurs au moins une irrégularité de surface (30) configurée pour modifier une composante radiale (Vr) d’une vitesse d’un fluide circulant au niveau du joint d’étanchéité dynamique (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a