baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088370-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une position de consigne d'un turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02D43/04
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de calcul d'une position de consigne d'un turbocompresseur (15) de moteur thermique (11) muni d'un compresseur (16) et d'une turbine (17) destinée à être entraînée par des gaz d'échappement, ladite turbine (17) étant associée à une soupape de décharge (26), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une consigne dite de prépositionnement issue d'une boucle ouverte mettant en œuvre une fonction f établissant une relation entre une consigne de pression de suralimentation et une section efficace de la soupape de décharge (26), et - une étape de détermination d'une consigne dite de correction au moyen d'une fonction de sensibilité, - une étape de calcul de la position de consigne de la soupape de décharge (26) égale à la somme de la consigne de prépositionnement et de la consigne de correction, et - une étape de pilotage du turbocompresseur (15) en fonction de la position de consigne précédemment déterminée.
Patent FR-3090638-A1 (FR)
Title: Terpolymères d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique.
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention concerne un terpolymère d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique caractérisé en ce qu’il contient - plus de 60%, de préférence au moins 70%, et de préférence au plus 90% en mole d’unités éthylène, - au plus 10% en mole d’unités α-monooléfine aromatique et- des unités 1,2-cyclohexanediyle.Un tel terpolymère diénique riche en unité éthylène a l’avantage de présenter une cristallinité réduite, voire nulle.
Patent FR-3092895-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un appareillage a partir d'une plateforme
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q3/08
Filed: 2019-02-20
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de suspension d’un appareillage comportant un bras de suspension (1) comprenant une partie externe (12) de suspension  de l’appareillage (C) et une partie  interne (11) prenant appui sur une embase fixe (2), et une tige (6) de commande de la rotation de l’appareillage jusqu’à une position horizontale d’entretien.
    Selon l’invention,  la partie d’appui interne (11) du bras de suspension (1) forme un boîtier rigide creux (4) à l’intérieur duquel  la tige de commande (6) est  portée par deux roulements écartés (63), (64), la partie externe (12) du bras de suspension (1) est munie, à une extrémité interne (15) d’un flasque (52) appliqué, contre un premier flasque (51) solidaire du boîtier (4), ledit flasque (52) étant calé en rotation et prenant appui sur un moyeu d’entraînement ménagé sur une extrémité externe (62) de la tige de commande (6). 
    Grâce à cette disposition, toute la charge portée par le bras de suspension (1) est appliquée sur ce moyeu (62) et transmise par la tige (6) et les deux roulements (63), (64) au boîtier rigide (4) qui prend appui, dans sa partie centrale, sur un palier axial (3). L’ensemble est ainsi bien équilibré, ce qui permet, en service, d’éviter le blocage de la rotation du bras.
    Figure pour l’abrégé : Fig 14
Patent FR-3094678-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et d’affichage pour véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G02B5/22
Filed: 2019-04-05
Abstract: Un dispositif de commande et d’affichage (10) pour véhicule comprend un élément de commande (28 ; 30) et une zone d’affichage (38) associée. Dans la zone d’affichage (38), sont superposées, une première couche (54) opaque à l’exception d’un pictogramme complexe (56) translucide, le pictogramme complexe (56) combinant deux pictogrammes élémentaires (58 ; 60) distincts ; et deux zones filtrantes (48 ; 50) distinctes, chaque zone filtrante (48 ; 50) ayant la forme d’un unique pictogramme élémentaire (58 ; 60) correspondant, chaque zone filtrante (48 ; 50) transmettant des longueurs d’onde dans une plage respective, les plages de longueurs d’onde respectives étant disjointes ; et une source de lumière (40) adaptée à émettre dans les différentes plages respectives de longueurs d’onde, concomitamment ou alternativement. Les deux zones filtrantes (48 ; 50) sont interposées entre la source de lumière (40) et le pictogramme complexe (56) sur la couche opaque (54).
Patent FR-3096626-A1 (FR)
Title: Planche de bord adaptee pour visionner un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support d’un appareil multimédia, dans sa façade, caractérisé en ce que les moyens de retenue (9) sont implantés dans des éléments de décoration (6) ménagés dans les courbures des contours inférieur et supérieur (15) délimitant un espace dans la façade (3) de la planche de bord (1), un mécanisme d’immobilisation (2) coopérant avec l’élément de décoration (6) agencé pour bloquer ou libérer l'appareil multimédia. L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de retenue (9) dans sa façade (3) d’un appareil multimédia comprenant un mécanisme d’immobilisation (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097687-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n La présente description concerne une formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p, un matériau semiconducteur de type n et un solvant non aqueux, la concentration du matériau semiconducteur organique de type p étant comprise entre 4 mg/mL et 25 mg/mL par millilitre de solvant et la proportion entre le matériau semiconducteur organique de type n et le matériau semiconducteur organique de type n variant de 1:1 à 1:2 en poids. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101701-A1 (FR)
Title: chevrotines anti ricochets
Inventor: MANNARINI AURÈLE
IPC: F42B7/10
Filed: 2019-10-04
Abstract: Invention concernant des projectiles sphériques en métal anti ricochets caractérisés en ce qu’ils sont fendus, de préférences diamétralement, en une (1) ou plusieurs fentes (2). Chaque fente formant, selon un mode préférentiel, un arc dont la profondeur est égale, au minimum, aux ¾ de la circonférence du projectile (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103336-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication optique sans fil
Inventor: DOMINGUEZ-GONZALEZ CARLOS
IPC: H04L25/03
Filed: 2019-11-14
Abstract: Dispositif de communication optique sans fil comportant :
    - un composant de traitement (14) agencé pour produire au cours de périodes d’émission des signaux numériques émis ;
    - une source lumineuse (24) agencée pour produire à partir de signaux analogiques émis des signaux lumineux émis ;
    - un circuit de coupure (25) agencé pour sélectivement activer ou désactiver la source lumineuse ;
    le composant de traitement comprenant une sortie binaire (40) sur laquelle il applique un signal binaire de commande qui se trouve dans un premier état au cours des périodes d’émission et dans un deuxième état hors des périodes d’émission, le circuit de coupure étant agencé pour activer la source lumineuse lorsque le signal binaire de commande se trouve dans le premier état et pour désactiver la source lumineuse lorsque le signal binaire de commande se trouve dans le deuxième état.
    FIGURE DE L’ABREGE : [Fig.2]
Patent FR-3106445-A1 (FR)
Title: Ensemble et connecteur électrique pour un conducteur électrique
Inventor: MAUROY VALÉRIE
IPC: H01R9/053
Filed: 2020-01-22
Abstract: Ensemble et connecteur électrique pour un conducteur électrique Un connecteur électrique (10), qui, pour effectuer une connexion électrique avec un conducteur électrique principal (10), notamment de type coaxial, tout étant particulièrement compact, fiable, facile à utiliser, et tout en étant apte à transmettre une forte intensité électrique sans structurellement fragiliser le conducteur électrique, comprend un premier corps (21) électriquement conducteur, qui ménage un premier conduit (22) de réception d’un conducteur électrique principal (1) avec un premier filetage intérieur (25) reliant une première extrémité primaire (23) du premier conduit (22) à une première extrémité secondaire (24) du premier conduit (22). Le premier corps (21) est configuré pour être vissé sur le conducteur électrique principal (1), de sorte que, lorsque le vissage est effectué par l’intermédiaire de la première extrémité primaire (23), au moins une partie du premier filetage intérieur (25) traverse une première gaine (5) du conducteur (1) radialement de part en part pour entrer en contact électrique avec une première âme (4) du conducteur (1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109896-A1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement des gaz ventés d’un mât d’évacuation de gaz
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: B63J2/10
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif et procédé de traitement des gaz ventés d’un mât d’évacuation de gaz.     L’invention concerne un système de traitement des gaz ventés (20) d’un mât d’évacuation de gaz d’une cuve contenant un liquide froid d’une structure telle qu’un navire comprenant au moins une conduite d’amenée (25) d’un fluide (26), à une température au moins supérieure à celle des gaz ventés (20) à leur sortie du mât, jusqu’à au moins un pulvérisateur (30), situé à une distance d’au plus un mètre de la tête de mât, apte à pulvériser ledit fluide (26), suivant un angle compris entre 0° et 90° par rapport au susdit axe z’z, de manière à ce que le fluide (26) et les gaz ventés (20) se rencontrent, et un circuit de commande (35) apte à commander la pulvérisation du fluide (26) par le pulvérisateur (30) lorsque des gaz ventés (20) sont évacués par le mât d’évacuation (1) de gaz.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110227-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une structure
Inventor: SAFIER ELCHANAN
IPC: F41H7/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Dispositif de protection d’une structure La présente invention concerne un dispositif de protection (1) destiné à protéger une structure (9), comprenant au moins une coque externe (4) de forme au moins en partie convexe vue de l’environnement extérieur de la structure (9) et une coque interne (3) configurée pour être installée en regard d’au moins une paroi de ladite structure (9), la coque interne (3) et la coque externe (4) étant reliées l’une à l’autre pour délimiter un espace (6) comblé par un matériau déformable (61) apte à se mouvoir au sein dudit espace (6), le dit matériau déformable (61) étant configuré pour absorber une déformation de la coque externe (4).     (figure 1)
Patent FR-3111696-A1 (FR)
Title: Débitmètre et son procédé de montage
Inventor: ADI JEAN-PIERRE
IPC: G01F1/684
Filed: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un débitmètre comportant une canalisation (2) et deux transducteurs à ultrasons étant montés en regard l’un de l’autre et orientés selon une direction de mesure formant un angle non nul et inférieur à 90° avec un axe longitudinal de la canalisation, et comprenant un boîtier (8) comprenant un réceptacle (9) principal rapporté sur ladite canalisation, une première manche (10) et une deuxième manche (11) s’étendant selon une direction orthogonale à l’axe longitudinal de ladite canalisation, en saillie depuis un fond du réceptacle (9) principal et de part et d’autre de ladite canalisation, chaque manche (10, 11) étant configurée de manière à recouvrir au moins partiellement ledit premier ou deuxième transducteur à ultrasons de façon à délimiter un volume interne de réception, le volume interne principal du réceptacle principal étant en communication avec lesdits volumes internes de réception desdits premier et deuxième transducteurs à ultrasons.  L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel débitmètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111943-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un arbre a cames et un separateur d’huile par centrifugation porte par cet arbre
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/053
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention propose un ensemble comportant un arbre à cames (12), un dispositif (18) de séparation d’huile par centrifugation, une vis (16) de montage du dispositif (18) de séparation d’huile qui comporte un tronçon arrière fileté (28) et qui comporte un épaulement radial (32) de serrage en appui axial vers l’arrière contre la face radiale (24) d’extrémité avant de l’arbre à cames (12), caractérisé en ce que l’épaulement radial (32) est agencé axialement entre le tronçon arrière fileté (28) et un tronçon d’extrémité avant (34) de la vis (16) de montage sur lequel est monté le dispositif (18) de séparation d’huile.     Le dispositif comporte une roue (14) d’entraînement de l’arbre à cames (12) qui est interposé entre la face radiale (24) d’extrémité avant et l’épaulement radial (32) de serrage.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112278-A1 (FR)
Title: Piston endoscopique medical
Inventor: COLLIN HERVÉ
IPC: A61B1/015
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention concerne un piston endoscopique médical stérilisable formé par une tige centrale (40) présentant un canal central au moins partiellement évidée débouchant à l’une des surfaces frontales et par une tête définissant un siège pour la liaison avec un conduit de fluide, ladite tête (41) et le canal (40) étant liés par un moyen élastique caractérisé en ce que ledit ensemble est constitué par une seule pièce monolithique en un polymère souple et élastique.  Figure 2
Patent FR-3114704-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrée de commande déportée filaire auto-adaptative
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H03K17/78
Filed: 2020-09-29
Abstract: DISPOSITIF D’ENTRÉE DE COMMANDE DÉPORTÉE FILAIRE AUTO-ADAPTATIVE 
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’entrée de commande déportée A comprenant :
    un premier redresseur 4 AC-DC destinée à être reliée d’une part à une commande déportée I reliée à une première phase et d’autre part à une deuxième phase alternative, et comprenant une première sortie continue 45 et un retour 40, une première unité de décision 6 reliée entre la première sortie continue 45 et le retour 40, pour transmettre un signal de commande lorsqu’un seuil de tension est détecté à la sortie de commande 3,un premier limiteur de courant 5 pour limiter le courant traversant le circuit de limitation jusqu’à un seuil de courant de limitation prédéterminé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117746-A1 (FR)
Title: Procédé de bouclage de cheveux
Inventor: SABATIER LAURA
IPC: A45D2/36
Filed: 2020-12-22
Abstract: Le procédé de bouclage de cheveux comprend la fourniture d’un appareil de coiffure (1) comprenant un mandrin (3) qui est chauffant et qui présente un rayon d’enroulement compris entre 2,5 et 7,5 mm, l’enroulement d’une mèche de cheveux (X) autour du mandrin (3), et l’application d’une contrainte d’enroulement inférieure ou égale à 0,25 MPa sur la mèche de cheveux (X) qui est enroulée autour du mandrin (3).    Figure 2
Patent FR-3117782-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant un sel de magnesium et de l’amidon dans une phase grasse
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: COMPOSITION SOLIDE ANHYDRE COMPRENANT UN SEL DE MAGNESIUM ET DE L’AMIDON DANS UNE PHASE GRASSE La présente invention se rapporte à une composition cosmétique solide anhydre, notamment de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :  de 5% à 25% en poids par rapport au poids total de la composition d’au moins un composé choisi parmi les sels de magnésium, le bicarbonate de soude et leurs mélanges ;  de 15% à 40% en poids par rapport au poids total de la composition d’amidon ;  au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition de cire de candelilla ;  au moins 20% en poids par rapport au poids total de la composition d’au moins une huile végétale ; et au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition d’au moins un composé pâteux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119968-A1 (FR)
Title: Vieillissement de cafe en fûts
Inventor: POUYET JULIEN FRANÇOIS PAUL
IPC: A23F5/46
Filed: 2021-02-24
Abstract: Procédé de vieillissement de café vert en grains dans une barrique ou un fût ayant préalablement été préparé ou culotté avec une eau de vie ou distillat ou liqueur.
Patent FR-3120284-A1 (FR)
Title: Paillage biodégradable
Inventor: TAYLOR JAMES
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-03-04
Abstract: Film (1) de paillage biodégradable pour horticulture ou plantation constitué d’une trame de filaments (2) non tissés formant un plan longitudinal, ladite trame comportant des filaments capillaires (3) et des filaments laineux (4) mélangés et assemblés en trame non tissée et consolidée, les filaments laineux constituants un taux supérieur à 20% des filaments, et plus préférentiellement un taux supérieur à 30% des filaments, et encore plus préférentiellement un taux supérieur à 40% des filaments de la trame, et ladite trame étant consolidée. 
    FIGURE 2
Patent FR-3120577-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif pour faire passer un faisceau de cables lors d’une operation de coiffage de la carrosserie
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif pour faire passer un faisceau principal de câbles sous caisse lors de l'opération de coiffage de la carrosserie sur une ligne de montage de véhicules électriques, au cours de laquelle un ensemble d'organes mécaniques du véhicule comprenant notamment, la batterie de traction et le faisceau principal de câbles, est « coiffé » par la carrosserie du véhicule et ledit faisceau principal est guidé à travers une ouverture prévue dans le tunnel de la carrosserie au moyen dudit dispositif positionné sur la batterie de traction, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un cône de coiffage (5) ainsi qu’un support (4) destiné à être fixé sur le couvercle de la batterie de traction du véhicule, ledit cône de coiffage étant apte à être monté sur ledit support à au moins deux emplacements différents.  Figure 1
Patent FR-3121804-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un onduleur/redresseur
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02P23/14
Filed: 2021-04-12
Abstract: Dispositif de commande d’un onduleur/redresseur (20) apte à être électriquement connecté à l’enroulement électrique de stator (10) d’une machine électrique tournante (7)  comprenant également un rotor, notamment pour un véhicule, le dispositif comprenant :  - au moins un capteur de température, apte à fournir une mesure représentative de la tempé rature du rotor et/ou du stator de la machine électrique tournante, et  - un module estimateur de température, apte à fournir une estimation représentative de la température de ce rotor et/ou de ce stator le dispositif de commande générant, dans un mode de fonctionnement principal, des con-signes pour l’onduleur/redresseur en utilisant comme signal représentatif de la tempéra-ture : la mesure fournie par le capteur de température, et l’estimation fournie par le module estimateur de température, pour tout ou partie des vitesses de rotation du rotor.   Figure d’abrégé: Fig 4
Patent FR-3122285-A1 (FR)
Title: Capteur photographique
Inventor: GUYADER FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-04-21
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un capteur comprenant une plaque semiconductrice (PS1, PS2) comportant un substrat semiconducteur (SUB1, SUB2) incluant : - une matrice (MPH1, MPH2) de photosites (PH1, pH2), chaque photosite (PH1, PH2) étant délimité par une tranchée d’isolation (PHT1, PHT2), et - une zone périphérique (ZP1, ZP2) s’étendant directement autour de la matrice de photosites (MPH1, MPH2), la zone périphérique (ZP1, ZP2) présentant une densité volumique de silicium polycristallin comprise entre la densité volumique de silicium polycristallin en bordure de la matrice de photosites (MPH1, MPH2) et la densité volumique de silicium polycristallin autour de la zone périphérique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128511-A1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage pour conduit de raccordement et installation de chauffage comprenant un tel dispositif d’habillage
Inventor: GUYADER ERIC
IPC: F23J13/04
Filed: 2021-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’habillage (5) pour conduit de raccordement (4) disposé entre un appareil indépendant de chauffage (2) et l’extrémité inférieure (31) d’un conduit d’évacuation de fumée (3) associé.  Le dispositif d’habillage (5) comprend une enveloppe (51) apte à être positionnée verticalement ou sensiblement verticalement autour dudit conduit de raccordement (4), et des moyens de fixation et de centrage (52, 53) pour fixer et centrer ladite enveloppe (51) sur ledit conduit de raccordement (4), laquelle enveloppe (51) comprend un élément bas d’enveloppe (511) et un élément haut d’enveloppe (512).  Selon l’invention, ledit élément bas d’enveloppe (511) et ledit élément haut d’enveloppe (512) consistent chacun en un flan de tôle conformé en cylindre et ouvert sur toute sa longueur pour définir une ouverture longitudinale délimitée par deux bordures longitudinales libres lesquelles bordures longitudinales libres sont munies de moyens d’assemblage autorisant leur assemblage amovible.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133465-A1 (FR)
Title: Dispositif pour toucher et manipuler les écrans tactiles, sans les doigts, à l’aide de son smartphone
Inventor: KABAMBA BAMPENDE-YVAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2022-03-13
Abstract: Dispositif pour toucher et manipuler les écrans tactiles publics à l’aide de son téléphone portable.   L’invention est un dispositif adossable à un smartphone, qui permet d'accéder aux touches des écrans et bornes tactiles publics à l'aide d'un stylet intégré.  Il est constitué d’un boîtier (1) fixé sur le smartphone, soit sur le dos ou sur le contour, présentant un orifice par lequel sort une baguette (2) munie d’une pointe (4) compatible aux écrans tactiles publics.   Un levier (3) est articulé sur la baguette (2) ou sur le boîtier (1). Lorsque l’utilisateur lève le levier (3), la baguette (2) sort de l’orifice du boîtier (1) et peut être régler en fonction de la taille. L’utilisateur, son smartphone à la main, peut toucher l’écran tactile avec la pointe (4) sans jamais le toucher avec ses doigts.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux écrans tactiles publics, qu’ils soient résistifs ou capacitifs, ou pour tous futurs écrans tactiles qui fonctionnent avec le principe que ceux-ci.
Patent FR-3134154-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un amortisseur de fin de course optimise
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/10
Filed: 2022-03-30
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN AMORTISSEUR DE FIN DE COURSE OPTIMISE La présente invention concerne un amortisseur (2) de fin de course pour suspension de véhicule automobile, comprenant :- un corps (4) configuré pour être fixé à une structure du véhicule automobile ;- une butée mobile (6) délimitant avec le corps une chambre de compression (8), configurée pour être contactée par la suspension en fin de course ;- une chambre de compensation (12) ;- un conduit inertiel (10) reliant de manière fluidique la chambre de compression avec la chambre de compensation ; remarquable en ce que l’amortisseur de fin de course comprend, en outre, un passage de retour (18) reliant de manière fluidique la chambre de compensation avec la chambre de compression, et configuré pour se fermer lors du mouvement d’attaque de la butée mobile et s’ouvrir lors d’un mouvement de détente de ladite butée mobile.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)