baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938959-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un profile longiligne insere entre des preformes de renforts fibreux assemblees pour former une piece en materiau composite
Inventor: LEGATHE OLIVIER
IPC: G01S5/00
Filed: 2008-11-25
Granted: 2010-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de localisation d'un profilé longiligne de fibres (32) prévu pour se loger dans un espace (30) découlant de l'assemblage de préformes de renforts fibreux, ledit assemblage de préformes de renforts fibreux permettant d'obtenir une pièce en matériau composite, ledit profilé longiligne de fibres (32) comportant des fibres de renfort, caractérisé en ce qu'il consiste à placer dans le profilé longiligne de fibres (32) un marqueur (36) qui s'étend sur la longueur dudit profilé et à déplacer à l'extérieur des préformes des moyens de détection émettant des ondes susceptibles d'être modifiées par ledit marqueur (36).
Patent FR-2940350-B1 (FR)
Title: Roue mobile de turbomachine a aubes en materiau composite munie d'un anneau ressort.
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/02
Filed: 2008-12-23
Granted: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbomachine à aubes en matériau composite, comportant un flasque de montage (4), une pluralité d'aubes (16) en matériau composite montées sur le flasque de montage, chaque aube ayant un talon (20) en sommet muni de léchettes (22), un disque d'orientation (28) fixé coaxialement autour du flasque de montage et comprenant à sa périphérie extérieure une pluralité de fentes axiales ouvertes à une extrémité, chaque fente présentant une section transversale adaptée à la section transversale d'un pied (18) d'aube afin de le maintenir angulairement par coopération de forme, et un anneau ressort à diamètre variable (38) logé en partie dans une encoche axiale (26) formée dans chaque pied d'aube et faisant saillie axialement par rapport à celui-ci, l'anneau ressort étant apte à venir en butée radiale contre une surface interne (34a) du disque d'orientation lors d'un déplacement radial des aubes vers l'extérieur du flasque de montage.
Patent FR-2969652-B1 (FR)
Inventor: D ALENCON LAURIANE
IPC: B01J13/00
Filed: 2010-12-22
Granted: 2013-02-08
Abstract: The present invention relates to the use of dispersions including an organic phase, at least one amphiphilic agent and solid objects based on particles of an iron compound in the crystallized form with a small size, as a fuel additive.
Patent FR-2969516-B1 (FR)
Inventor: EPALE ROMAIN
IPC: B22C9/10
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-08-16
Abstract: A process for manufacturing a salt core to be introduced into a foundry mold by casting of parts made of aluminum, aluminum alloy, or light alloys obtained according to casting operations in order to form a foundry preform. The core is a salt powder and undergoes for its shaping an isostatic compression of the salt powder. The core obtained with the desired shapes is then introduced into the foundry mold to make the form to be obtained, and the shape resulting from the foundry operation is a preform including the salt powder core obtained by isostatic compression. The preform is then forged with its core at a pressure ranging between 600 and 700 MPa to obtain the final form of the product to be obtained, and the core subsequently removed.
Patent FR-2983848-B1 (FR)
Inventor: LESPINARD OLIVIER
IPC: C02F11/04
Filed: 2011-12-12
Granted: 2013-12-20
Abstract: This methanisation facility for organic matter such as waste of agricultural origin comprises: - a plurality of digester modules (C1,...C5) and of receiving stations (S1,...S5), comprising respective connectors able to be coupled up at the beginning of the fermentation reaction, and to be uncoupled at the end of the reaction, - a circuit for recovering the fermentation gases (G), connected, on the one hand, to the connectors for recovering the gases of the receiving stations (S1,...S5), and, on the other hand, to at least one treatment unit (3, 5, 7), and - circuits for supplying and collecting the fluids and data and electric currents connecting the receiving stations. This facility can be set up above ground, using prefabricated modules, the on-site assembly of which is simple and rapid.
Patent FR-2986408-B1 (FR)
Title: Pince pour attraper et manger les mytilus edulis (moules)
Inventor: DERICK PATRICE
IPC: A47G21/10
Filed: 2012-02-02
Granted: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour manger les moules contenues dans leur coquille sans se salir les doigts ,et sans risquer de se blesser en désolidarisant le muscle adducteur fixé sur la coquille. Elle est constituée d'un corps symétrique (1)relativement flexible dont une extrémité(2) est repliée suivant un diametre qui permet d'obtenir un écartement et une flexibilité entre les deux parties de la pince ,dans le prolongement de la partie flexible un bossage (3)pour rigidifier le coté de la pince ,servir d'appui ,afin de la manoeuvrer entre le pousse et 1 index de façon attraper la moule ,a l'extrémité de cette partie bombée des aspérités stries(4) permettant de couper et désolidariser le muscle adducteur et le mollusque de la coquille. L'invention est particulièrement destinée a attraper et manger des mytilus edulis moules cuites contenues dans leur coquille
Patent FR-2986793-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C209/48
Filed: 2012-02-14
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a process for producing dinitrile, characterized in that it comprises at least one step of reaction between a sodium disalt of a diacid and an ammonia source, under the following conditions: - the ammonia source/disalt molar ratio is included in the range of from 1 to 20, - the reaction temperature is included in the range of from 200 to 350°C, - the reaction pressure is included in the range of from 0.1 to 20 MPa. This process comprises a step of ammoniation of the acid disalt functions and does not require any step(s) of intermediate hydrolysis of the disalt to give acid. The subject matter of the present invention is also the production of diamine, said process also comprising a step of hydrogenation of the nitrile functions to give primary amine functions.
Patent FR-3024677-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif multicouche electroactif
Inventor: PLIHON AURELIA
IPC: H01L51/44
Filed: 2014-08-11
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ce dispositif comporte un substrat (1), un empilement comprenant N électrodes (E1, E2, E3, E4) numérotées 1 à N, N étant un entier supérieur ou égal à 4, l'électrode (E1) numérotée 1 étant agencée sur le substrat (1), chaque électrode (E1, E2, E3, E4) présentant un numéro pair ou impair étant notée respectivement électrode paire ou impaire, les électrodes paires (E2, E4) et impaires (E1, E3) étant respectivement reliées entre elles, un matériau (3) à base d'un polymère électroactif interposé entre deux électrodes (E1, E2, E3, E4) consécutives, le dispositif étant remarquable en ce que chaque électrode (E1, E2, E3, E4) est réalisée dans un matériau à base d'un polymère conducteur ou à base d'une encre conductrice.
Patent FR-3026886-B1 (FR)
Title: Generateur de sons et kit musical comprenant un tel generateur de sons
Inventor: BOUSQUET FREDERIC
IPC: G10D13/06
Filed: 2014-10-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ce générateur de sons (1) comprend un organe générateur de sons (3) et une caisse de résonance (2), formée par au moins un élément de résonance (20) dont la face extérieure est en forme d'hémisphère et dont au moins une partie de la face intérieure présente une forme d'hémisphère, l'organe générateur de sons étant fixé sur cet élément de résonance. L'utilisation d'au moins un élément de résonance, globalement en forme d'hémisphère, permet tout d'abord de créer un rendu sonore particulier. De plus, la géométrie de cet hémisphère lui permet d'être associée, le cas échéant, à un hémisphère analogue. Dans ce cas la caisse de résonance possède plusieurs configurations, en fonction du positionnement relatif de ces deux hémisphères.
Patent FR-3028502-B1 (FR)
Title: Sac a soufflets lateraux sans angle, procede et machine de fabrication d'un tel sac
Inventor: BRODART MICHEL
IPC: B65D33/00
Filed: 2014-11-13
Granted: 2017-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un sac à soufflets latéraux formé à partir d'au moins une bande de matériau et dont les bords longitudinaux sont soudés entre eux, la ou les bandes étant ensuite pliée(s) pour présenter quatre faces dont deux faces en vis-à-vis sont destinées à former des soufflets et comprennent chacune une pliure longitudinale sur toute la longueur, les coins d'une des extrémités du sac comprenant des découpes en biais de sorte que ladite extrémité du sac replié présente une forme trapézoïdale, le sac étant replié lorsque les soufflets sont eux-mêmes repliés vers l'intérieur du sac, les bords de chaque face du sac au niveau de l'extrémité présentant les découpes en biais étant soudés entres eux de manière à former le fond du sac.
Patent FR-3042341-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable arriere simple convave et double convexe localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-02-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière simple concave et double convexe localement caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - un filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple concave et double convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple concave et double convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe (8c) et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave L'axe médian de la forme simple concave du filtre optique (8) doit être à positionnée exactement et confondue avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1) et l'axe médian du filtre plasmonique (3).
Patent FR-3035288-B1 (FR)
Title: Procede de remplacement d'un contenu principal par au moins un contenu secondaire, equipement de remplacement de contenus et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BARBOTIN YVAN
IPC: H04N21/242
Filed: 2015-04-14
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de remplacement d'un contenu principal par au moins un contenu secondaire. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes :         - détermination (21) d'un instant de décrochage vidéo et d'au moins un instant de décrochage audio ou de sous-titre, à partir d'au moins un paquet de décrochage du flux d'origine,         - remplacement (22), dans le flux d'origine, d'au moins un paquet vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, dudit contenu principal par au moins un paquet vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, dudit contenu secondaire à partir dudit instant de décrochage vidéo, respectivement audio ou de sous-titre,, délivrant un flux modifié,         - mise à jour (23), dans le flux modifié, d'une horloge de référence, de compteurs de continuité de paquets vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, et d'au moins une information temporelle de reconstruction vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, dans le ou les paquets vidéo, respectivement audio ou de sous-titre, de remplacement.
Patent FR-3037193-B1 (FR)
Title: Distributeur de courant a bornes
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H02B1/20
Filed: 2015-06-04
Granted: 2020-10-16
Abstract: Distributeur de courant à bornes comprenant au moins une barre (3) conductrice sur laquelle est fixée au moins une borne (2) de distribution ce distributeur de courant étant caractérisé en ce que la borne présente au moins une pointe (4) conductrice engagée à force dans l'épaisseur de la barre et la zone (5) de connexion est noyée dans un matériau diélectrique (6) initialement liquide isolant ladite zone de connexion de l'atmosphère ambiant.
Patent FR-3039768-B1 (FR)
Title: Solutions hydroalcooliques colorees de chlorhexidine, leurs procedes de fabrication et leurs utilisations
Inventor: PIROT FABRICE
IPC: A61K31/351
Filed: 2015-08-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une composition liquide comprenant : - du digluconate de chlorhexidine, - un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmaceutiquement acceptable, dans laquelle R1, R2, R3, R4, identiques ou différents, représentent chacun indépendamment un atome d'hydrogène ou un atome de chlore, - de l'eau et au moins un alcool choisi parmi l'éthanol, le n-propanol et l'isopropanol. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'une telle composition, son utilisation comme médicament, notamment pour l'antisepsie de la peau et son utilisation pour la désinfection des instruments, en particulier en vue d'une intervention chirurgicale.
Patent FR-3032671-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement pour un vehicule
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-02-10
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé pour déterminer une position de stationnement (405) d'un véhicule (407, 409) consistant à : - déterminer la géométrie du véhicule et un paramètre de mobilité du véhicule (407, 409), - sélectionner un emplacement de stationnement (405) pour un véhicule (407, 409) parmi un ensemble d'emplacements de stationnement (405) d'un parc de stationnement (403) en fonction de la géométrie du véhicule et du paramètre de mobilité.
Patent FR-3050806-B1 (FR)
Title: Vrille d'admission d'air pour systeme d'injection de turbomachine comprenant un deflecteur aerodynamique a son entree
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/12
Filed: 2016-04-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une vrille d'admission d'air (100, 200) pour système d'injection (70) de turbomachine comprend une paroi amont (102, 202) et une paroi aval (104, 204), toutes deux de révolution autour d'un axe (44) de la vrille d'admission d'air, et des ailettes (106, 206) réparties autour de l'axe (44) et reliant la paroi amont à la paroi aval de manière à délimiter entre les parois amont et aval des canaux d'entrée d'air (108, 208) présentant chacun une entrée (110, 210) et une sortie (112, 212). La vrille comporte un déflecteur aérodynamique (120, 220) prolongeant la paroi aval (104, 204) radialement vers l'extérieur et présentant une concavité tournée vers l'amont. Le déflecteur aérodynamique s'étend en regard radialement des entrées (110, 210) respectives des canaux d'entrée d'air et permet ainsi de limiter la perte de charge de l'air alimentant les canaux d'entrée d'air (108, 208).
Patent FR-3051401-B1 (FR)
Title: Procede de depollution d'un habitacle d'un vehicule en stationnement, et dispositif de controle associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-05-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un procédé est dédié à la dépollution d'un habitacle (H) d'un premier véhicule (V1) stationnant dans une zone et comprenant un dispositif de dépollution (DD), propre à mettre en œuvre des stratégies de dépollution de l'air contenu dans l'habitacle (H) en fonction de valeurs représentatives de la qualité de l'air extérieur. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, en cas de réception, avant un horaire d'utilisation du premier véhicule (V1), de valeurs transmises par des seconds véhicules (V21-V22) présents dans la zone et propres à déclencher la mise en œuvre de l'une des stratégies, on détermine s'il est possible de mettre en œuvre cette stratégie en fonction au moins d'une position de stationnement du premier véhicule (V1) et d'informations météorologiques concernant la zone, et dans l'affirmative on ordonne au dispositif de dépollution (DD) de mettre en œuvre cette stratégie avant l'horaire d'utilisation.
Patent FR-3061097-B1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement pour un projecteur de vehicule.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: - Système d'amortissement pour un projecteur de véhicule. - Le système d'amortissement pour un projecteur (1) de véhicule comprenant un boîtier (15) contenant un module optique (5) pourvu d'une source lumineuse, le système d'amortissement comprenant un module amortisseur (7), un premier module de liaison configuré pour relier le module optique (5) au module amortisseur (7) et un deuxième module de liaison configuré pour relier le boîtier (15) au module amortisseur (7) ; le module amortisseur (7) étant configuré pour que, lorsqu'au moins une force de valeur inférieure à au moins une valeur prédéterminée est exercée sur le module optique (5), le module optique (5) reste fixe par rapport au boîtier (15), et lorsqu'au moins une force de valeur supérieure à au moins une valeur prédéterminée est exercée sur le module optique (5), le module optique (5) se déplace de manière élastique par rapport au boîtier (15).
Patent FR-3063333-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de fourniture d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F01N3/08
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: Système de stockage et de fourniture d'hydrogène à une unité d'utilisation d'hydrogène (130), comprenant : - un premier réservoir (110) de stockage d'hydrogène comprenant un premier matériau (111) de stockage d'hydrogène par sorption, - un deuxième réservoir (120) de stockage d'hydrogène comprenant un deuxième matériau (121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, - une sortie (1101) d'hydrogène du premier réservoir vers le deuxième réservoir et/ou l'unité d'utilisation d'hydrogène, - une sortie (1201) d'hydrogène du deuxième réservoir vers l'unité d'utilisation d'hydrogène, le premier matériau ayant, pour une même température et un même taux de charge en hydrogène une pression d'équilibre de désorption strictement inférieure à celle du deuxième matériau, de sorte à permettre au premier réservoir de fournir un premier flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, et au deuxième réservoir de fournir un deuxième flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, le deuxième flux venant compléter et/ou remplacer le premier flux.
Patent FR-3066404-B1 (FR)
Title: Separateur de phases comprenant des plaques
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un séparateur de phases (500) liquide-gaz pour un fluide réfrigérant comprenant au moins deux conduits (1, 2, 3, 4, 5, 6), dont un conduit d'admission (1), dit premier conduit, pour une admission du fluide réfrigérant dans le séparateur de phases (500), et un conduit de séparation (2) dit deuxième conduit, caractérisé en ce qu'au moins le premier conduit (1) et le deuxième conduit (2) sont délimités par au moins deux plaques (510, 520), dont une première plaque (510, 520) et une deuxième plaque (510, 520), disposées l'une contre l'autre.
Patent FR-3067621-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage destine a sertir les bords de deux pieces en tole
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D37/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un outil de sertissage présentant une partie support (11) permettant son raccordement à un moyen d'entraînement en déplacement et une partie travaillante (12) présentant une surface de frottement (4) en forme de vrille. L'invention consiste en ce que la partie travaillante (12) et la partie support (11) sont des éléments distincts, ladite partie travaillante (12) étant constituée d'éléments (120) présentant une partie de fixation (121) sur la partie support (11) et une surface de travail (122), l'ensemble des surfaces de travail (122) définissant la surface de frottement (4) dudit outil de sertissage.
Patent FR-3069626-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation (1) à l'intérieur duquel circule un fluide réfrigérant dans un mode de refroidissement, le fluide réfrigérant circulant successivement dans :  un compresseur (3),  un condenseur (5),  un dispositif de détente (7), et  un évaporateur (9), ledit circuit de climatisation (1) comportant une unité centrale de contrôle (10) apte à contrôler l'ouverture du dispositif de détente (7), ledit procédé comportant :  une étape de : ° calcul de l'ouverture Cestim du dispositif de détente (7) à partir de mesures de paramètres de fonctionnement du circuit de climatisation (1), et de ° détermination d'une surchauffe consigne SHcomp_in_sp, SHcomp_in_sp étant comprise entre une surchauffe minimale SHcomp_in_sp_min et une surchauffe maximale SHcomp_in_sp_max,  une étape d'ouverture du dispositif de détente (7) selon Cestim et de contrôle de la surchauffe SHcomp_in en faisant varier l'ouverture du dispositif de détente (7) de sorte à atteindre la surchauffe consigne SHcomp_in_sp et maintenir SHcomp_in entre SHcomp_in_sp_min et SHcomp_in_sp_max.
Patent FR-3072008-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique
Inventor: THENIN AUDREY
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), et, portées par l'âme, - des rangées longitudinales (17, 19) d'îlots (15, 16) de picots (18) séparés par des zones (14) libres de picots, applicateur dans lequel les îlots (15, 16) de picots (18) comportent une succession de picots dans le sens longitudinal ainsi qu'une succession de picots dans le sens circonférentiel.
Patent FR-3073098-B1 (FR)
Title: Source laser a solide
Inventor: DECLOUX JULIEN
IPC: H01S3/08
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une source laser (1) pulsée à solide, comprenant un premier résonateur (R1) formé par un premier miroir réfléchissant (2) et un miroir de sortie (3) partiellement réfléchissant, et un module laser (4) placé entre les miroirs (2, 3). Le premier résonateur comprend un barreau laser en matériau solide à gain pour générer un faisceau laser, et une source de pompage laser pour émettre dans le barreau un faisceau de pompe, pour amplifier le faisceau de pompe dans le barreau pour générer le faisceau laser, le miroir de sortie étant adapté pour transmettre partiellement le faisceau. La source laser comprend également un dispositif d'atténuation variable (QS), placé entre le module laser et le miroir réfléchissant, pouvant basculer entre des états opaque et transparent pour le faisceau pour que la source laser fonctionne en un mode déclenché, un élément polarisant linéairement et un élément retardateur de phase (8).