baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112975-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-pièces d’un dispositif de sertissage
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B21D39/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un moyen de maintien d’un ensemble (1) d’un dispositif de sertissage comportant une première partie (41)  une deuxième partie (42),  et un moyen de liaison (5) entre les dites première et deuxième parties, le moyen de liaison étant un moyen d’entrainement mécanique,      la première partie (41) étant mobile entre une position de maintien dans laquelle ladite première partie (41) est au contact d'un des bords de la périphérie d’au moins une tôle (7,8) de sorte à positionner et à maintenir l’au moins une des tôles (7,8) et une position escamotée dans laquelle ladite partie (41) est distante dudit bord, le moyen de maintien (5) étant configuré de sorte que lorsque la première partie (41) passe de la position de maintien à la position escamotée l'autre partie (42) passe d’une position escamotée à une position de maintien, et en ce que le déplacement de la première partie (41) de la position de maintien à la position escamotée est généré par l’outil à sertir (3), lors du déplacement de l’outil à sertir (3) le long de la périphérie des tôles (7,8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101167-B1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un dispositif pour le deverrouillage d'un autre dispositif
Inventor: SAUERWALD CONRAD
IPC: G06F21/44
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé d'utilisation d'un dispositif pour le déverrouillage d'un autre dispositif L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'un premier dispositif, comprenant la transmission à un deuxième dispositif d'une clé de déverrouillage (Key 4) et, après cette transmission et pendant une session (701 710) de déverrouillage de dispositif respective : la transmission (707) au deuxième dispositif d'une clé à court terme (Key B), et la réception (709) d'une clé de déverrouillage cryptée (Key C) générée par cryptage de la clé de déverrouillage. En réponse à la réception de la clé de déverrouillage cryptée : s'il est déterminé que la clé de déverrouillage cryptée (Key C) a été cryptée à l'aide de la clé à court terme (Key B), le premier dispositif est déverrouillé (710), mais s'il est déterminé que la clé de déverrouillage a été cryptée à l'aide d'une clé autre que la clé à court terme, le déverrouillage du premier dispositif est abandonné.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig 7
Patent FR-3117058-B1 (FR)
Title: Machine-outil d’usinage d’une pièce en bois
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: B27C9/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-02-24
Abstract: MACHINE-OUTIL D’USINAGE D’UNE PIÈCE EN BOIS L’invention concerne une machine-outil d’usinage d’une pièce en bois (10) comprenant : un module de positionnement (100) comprenant un bâti (110) portant une table horizontale (120) de réception d’une pièce en bois à usiner ; un module d’usinage (200) comprenant un bâti (210) agencé en regard dudit bâti (110) dudit module de positionnement, un dispositif d’usinage portatif (260) à commande numérique, un châssis (230) vertical monté mobile en translation et en rotation par rapport au bâti (210) dudit module d’usinage et des moyens de fixation amovible dudit dispositif d’usinage portatif (260) sur ledit châssis (230) mobile.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117393-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en mouvement d’UN exosquelette
Inventor: RISBOURG FANNY
IPC: B25J9/06
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d’un exosquelette (1) bipède recevant un opérateur humain, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11c) de l’exosquelette (1), d’étapes de :  (a) obtention d’une trajectoire élémentaire théorique de l’exosquelette (1) ;  (b) exécution d’une boucle de contrôle définissant l’évolution d’une position réelle de l’exosquelette (1) de sorte à mettre en œuvre une trajectoire élémentaire réelle voisine de ladite trajectoire élémentaire théorique, comprenant à chaque itération de la boucle :  - Estimation d’un état courant de l’exosquelette (1) en fonction de ladite position réelle ;  - Détermination d’un torseur d’effort à appliquer à l’exosquelette (1) à l’itération suivante de la boucle pour compenser une déviation entre ledit état courant estimé de l’exosquelette (1) et un état attendu de l’exosquelette (1) conformément à ladite trajectoire élémentaire théorique ;  la détermination du torseur d’effort et/ou son application à l’exosquelette (1) prenant en compte un modèle de flexibilité de l’exosquelette (1) par rapport à un robot rigide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118909-B1 (FR)
Title: Système de changement de vitesse pour véhicule motorisé
Inventor: GIUDICI PATRICK
IPC: F16H59/10
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-01-20
Abstract: SYSTÈME DE CHANGEMENT DE VITESSE POUR VÉHICULE MOTORISÉ L'invention se rapporte au domaine des véhicules motorisés. L’invention concerne en particulier un dispositif de changement de vitesse à palette. Le dispositif se caractérise en ce qu’il comprend un support central et deux leviers de changement de vitesses montés en décalé sur ledit support central.
Patent FR-3119539-B1 (FR)
Title: Composition thérapeutique inhibitrice de la DHODH
Inventor: JOSEPH HENRY
IPC: A61K36/28
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: [Titre : Composition thérapeutique inhibitrice de la DHODH Composition thérapeutique comprenant une teinture mère d’un extrait de feuilles d’une plante appartenant au genre « Neurolaena » et à l’espèce « lobata » pour utilisation en tant que médicament inhibiteur de la dihydroorotate dehydrogenase humaine (DHODH).]
Patent FR-3127173-B1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie comprenant un dispositif d’affichage d’images
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B60R13/00
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’un panneau de carrosserie (4) de véhicule automobile (2) et d’un dispositif de projection d’images (12), le panneau de carrosserie (4) comprenant :  - un corps principal (6) réalisé en matière plastique transparente, et  - un film diffusant (18) fixé au corps principal (6) de manière à être traversé par l’image projetée par le dispositif de projection d’images (12),  le dispositif de projection d’images (12) étant agencé pour faire apparaitre au moins une image (16) sur une face externe (8) du panneau de carrosserie (4) en la projetant sur une face interne (10) du panneau de carrosserie (4), le dispositif de projection d’images (12) comprenant une lentille freeform (22).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3129377-B1 (FR)
Title: Fourniture d’energie dans un aeronef utilisant un contrôle de statisme
Inventor: DOS SANTOS VICTOR
IPC: B64D31/06
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une installation (100) de fourniture d’énergie dans un aéronef, comportant : - un bus continu (112) ; - au moins une source électrique basse pression (116BP) et au moins au moins une source électrique haute pression (116HP).  L’installation (100) comporte en outre : - un système (108, 122BP, 122HP) de calcul d’un gain de statisme (KBP, KHP) pour chaque source électrique (116BP, 116HP  ), à partir d’au moins une caractéristique de fonctionnement de la turbomachine (102) ; et - pour chaque source électrique (116BP, 116HP ), un module (120BP, 120HP  ) de commande de la source électrique (116BP, 116HP) considérée, conçu pour mettre en œuvre une régulation de statisme à partir du gain de statisme (KBP, KHP) calculé pour la source électrique (116BP, 116HP) considérée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2222521-B1 (FR)
IPC: E06B1/04
Filed: 1973-03-20
Granted: 1976-11-05
Abstract: The door frame for an overlapping door has two posts which define facing vertical grooves which are of utility as a keeper for the latch or lock of the door mounted on the frame.
Patent FR-2430847-B1 (FR)
IPC: C03C27/06
Filed: 1978-07-13
Granted: 1981-06-12
Abstract: A laminated glazing with electrical wires embedded in a thermoplastic interlayer is disclosed. The glazing is made of an interlayer of transparent or translucent thermoplastic material in which a network of electrical wires is embedded, the interlayer being in contact with a solid or laminated substrate containing at least one rigid sheet and with a layer of nonrigid plastic material, the thickness of which is usually less than one millimeter, this latter layer preferably being positioned on one of the surfaces of the glazing and preferably having self-healing and antilacerative properties. A prefabricated sheet containing the network of electrical wires can be used in the manufacture of the glazing. The wires can be of a relatively high resistance so that the glazing is heated when electrical current is passed through the wires or the wires can form part of an alarm system that signals breakage of the glazing.
Patent FR-2493088-B1 (FR)
Inventor: FUMEY MICHEL
IPC: H04M11/02
Filed: 1980-10-23
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. A method of collecting and regrouping data relating to a plurality of dispersed participants each having at least one respective code attributed thereto, which code is associated with a telephone call number, wherein at least one number constituting said code is dialled from an ordinary telephone set, which transmits the number via a telephone path to a telephone exchange (13) suitable for receiving such coded calls from telephone sets (12) and for retransmitting them to at least one station (10) for transmitting radio signals, which station then transmits these codes in the form of respective encoded radio signals via an aerial, characterized in that the said radio signals are received (22) and decoded (24) at least one regrouping station (20) for recognizing the respective codes, and the successive calls corresponding to each code are recorded (30, 34) in order to update at said regrouping station a list of data relating to each participant in the set.
Patent FR-2495618-B1 (FR)
IPC: C07F17/02
Filed: 1980-12-10
Granted: 1985-05-10
Abstract: The invention relates to the manufacture of 1,1'-diphosphaferrocenes. The process consists of reacting a mixture of an alkali metal phenyl and an alkali metal phospholyl in the presence of a Lewis acid, in a basic ether, preferably at between -20 DEG  and +20 DEG  C., and then reacting the product obtained with ferrous chloride. The process according to the invention is useful for lowering the production cost of 1,1'-diphosphaferrocenes.
Patent FR-2496984-B1 (FR)
IPC: H01L23/29
Filed: 1981-12-09
Granted: 1985-11-08
Abstract: In a resin packaged semiconductor device including a semiconductor element, the back side of which is bonded to a support and the front side of which has electrodes which are electrically connected to electroconductive portions by fine leads, when an adhesive composition comprising an epoxy resin, a novolak type phenolic resin, a solvent for the both resins and a powdery filler, and if necessary, a curing accelerator and a coupling agent, is used for binding the semiconductor and the support, the resulting semiconductor device is excellent in moisture resistance and corrosion resistance.
Patent FR-2516954-B1 (FR)
IPC: D06P3/54
Filed: 1982-11-16
Granted: 1985-06-14
Abstract: Disclosed is a method of rapid dyeing a substrate comprising polyester fibres at a temperature above 100 DEG  C. comprising bringing into contact with the substrate an aqueous dyebath containing a mixture of at least two disperse dyes having each individually specific physicochemical properties.
Patent FR-2549297-B1 (FR)
Inventor: VERDIER ALAIN
IPC: H01M10/46
Filed: 1983-07-13
Granted: 1986-05-16
Abstract: 1. A safety device for an electrical apparatus of the type comprising : a) firstly a functional unit (1) grouping together : electrical energy consuming means (2) ; electrical energy storage battery means (3, 4) ; insertion and guidance means (31) for at least one pin (16) of a storage battery means charger unit (5) independent of the said functional unit ; and an electrical connection circuit (33, 54, 46, 34) for providing an electrical connection between the storage battery means (3, 4) and the consuming means (2), this circuit comprising, connected in serie between the storage battery means (3, 4) and the consuming means and in the immediate proximity of the said insertion and guidance means (31), a first terminal of the consuming means (2) which occupies a stable position relative to the insertion and guidance means (31) and a first terminal (35) of the storage battery means (3, 4) which is resiliently displaceable relative to the insertion and guidance means (31) between two positions, namely a first position to which it tends resiliently and in which it is in contact with the said first terminal (57) of the consuming means (2) occupying the said stable position thereby closing the circuit, and a second postion in which it is at a distance from the said first terminal (57) of the consuming means (2) occupying the said stable position thereby opening the circuit ; and b) secondly a storage battery means charger unit (5) comprising a source of electrical energy (6) and being independent of the functional unit (1) but capable of being releasably connected thereto by electrical connection means (16, 17) including at least one pin (16) suitable for being inserted and guided in the functional unit (1) via the said insertion and guidance means (31) up to a connection position in which it holds the said first terminal (35) of the storage battery means (3, 4) in the said second position while presenting in contact with this terminal (35) an electrically conductive zone (22) which is electrically connected to a first terminal of the source (6), and while electrically isolating the said first terminal (57) of the consuming means (2) from the said first terminal (35) of the storage battery means (3, 4) and the said electrically conductive zone (22), characterized in that the functional unit (2) further comprises means (49) for switching the consuming means (2) on and off at will, wherein the said means (49) for switching the consumig means (2) on and off at will cooperate with the said first terminal (57) of the consuming means (2) to move it at will between the said stable position and another stable position distant therefrom and from both of the said first and second positions of the first terminal (35) of the storage battery means (3, 4), thereby electrically isolating the consuming means (2) with respect to the storage battery means (3, 4), the said pin (16) occupying the said connection position or not.
Patent FR-2563434-B1 (FR)
Inventor: LATHE RICHARD
IPC: A61K39/295
Filed: 1984-04-25
Granted: 1986-07-25
Abstract: Virus of the vaccina characterized in that it comprises all or part of an ADN(I) sequence coding for an antigenic glycoprotein of rabies.
Patent FR-2631057-B1 (FR)
Inventor: MOUTY JEAN
IPC: E04C3/07
Filed: 1988-05-05
Granted: 1992-04-03
Abstract: The rail is of the type comprising two flanges, outer (3) and inner (4) respectively, which are parallel and of equal thickness, and a web (5) which joins the said two flanges, the outer flange (3), against which the wall (2) to be supported is laid, moreover being fastened to this wall, for example by means of self-tapping screws (6), and the inner flange (4), in danger of buckling, resting on at least two supports (7). The inner flange (4) is continuously of considerably greater width than the width of the outer flange (3), the ratio between the said widths being between 1.2 and 2. It is employed in the supporting of an external building wall such as a roof covering or a wall cladding.
Patent FR-2665450-B1 (FR)
IPC: C08F12/00
Filed: 1990-08-01
Granted: 1994-04-08
Abstract: The dispersions are prepared by aqueous emulsion polymerisation of ethylenically unsaturated monomers containing at least 60 % of styrene and/or butadiene and/or acrylic ester and/or vinyl nitrile in the presence of a chain transfer agent chosen from diphenyl disulphides substituted by an alkoxy, alkyloxy or acylamino radical. 
<??>The dispersions obtained have the advantage of exhibiting a low odour level.
Patent FR-2685691-B1 (FR)
IPC: C02F3/10
Filed: 1991-12-26
Granted: 1994-07-13
Abstract: Process for biological purification of liquids highly laden with impurities with the aid of bacteria, in the presence of a solid support to which the bacteria can bind, characterised in that the liquid to be purified, which has not undergone any preliminary filtration, is introduced continuously into a reactor in which a solid support of particle size between 1 and 5 mm and a density of between 1.01 and 1.3 g/cm<3> has been made turbulent by injecting gas in the presence of bacteria, the conditions needed for the metabolism of the bacteria being observed, and the treated liquid is removed continuously from the reactor after a residence time which is sufficient for an effective purification of the impurities present in the liquid to be purified.
Patent FR-2712757-B1 (FR)
Inventor: DUCHET CHRISTIAN
IPC: G02F1/313
Filed: 1993-11-18
Granted: 1995-12-29
Abstract: Selection switches (C1...C3-4) make it possible to select an optical path (BC, C1, C2-1, C3-1, D1, B1) from among a plurality of such paths, which are predefined, on a common substrate (PE), each of these switches belonging, for this, to several such paths. Isolation switches (D1...DN) each belong to a single such path. They are arranged at the ends of these paths in order to make it possible to isolate the selected path from optical devices (LEN) which are external to this selector and are connected to the non-selected paths. Cross-talk is thus prevented. The invention applies especially to making an optical link secure.
Patent FR-2719833-B1 (FR)
Inventor: REMERICQ MAURICE
IPC: B65G17/34
Filed: 1994-05-16
Granted: 1996-08-02
Abstract: The device (10) instantaneously adjusts the stream speed in a direction (D1) of carrier points (4) of a conveyor (3) running in front of a loading post (6). The endless conveyor carrier, under the effect of a drive (5), runs on different rotating diverter parts (7) sequentially located at the loading post. The articles (2) are led along a direction (D2) to be loaded on the conveyor, and at the diverter the carrier is locally displaced along a direction (D1) secant to the article direction.The diverter mates with the conveyor carrier and is carried by a displacement assembly (11) controlled relative to the loading post on a trajectory (T) secant to the direction of the article feed to the post. The displacement assembly comprises a diverter guide (12), parallel to the displacement trajectory, and a diverter displacement drive (13). This drives the diverter selectively in two opposite directions (S3,S4) at a determined linear speed in each of the two directions.
Patent FR-2727854-B1 (FR)
IPC: A61F2/844
Filed: 1994-12-09
Granted: 1997-02-07
Abstract: The endoprosthesis or stent consists of alternating lengthwise members (21, 22) set with opposite ends projecting, and connecting rings made from strands (7) joining the lengthwise members in a zigzag pattern. The shape of the endoprosthesis enables it to be collapsed for insertion by pulling one set of lengthwise elements in relation to the other, and deployed by pushing them towards one another. At least some of the lengthwise members are made from twisted filaments with the strands (7) passing between them, and their tips are rounded into a droplet shape. They can be made, for example, from metal wire with tips joined together. The rings can also be made of metal wire strands with ends joined by welding.
Patent FR-2735498-B1 (FR)
Inventor: BANO XAVIER
IPC: C22C38/14
Filed: 1995-06-15
Granted: 1997-07-11
Abstract: Steel sheet is made by hot rolling a steel containing max 0.1% C; 1-1.5 Mn; max 0.3 Si; max 0.03 P; max 0.01 S; 0.01-0.1 Al; 0.04-0.06 Nb; 0.1-0.15 Ti 0.1-0.2 Mo. After hot rolling it is cooled at 20-100 degrees C/sec until it reaches 550-750 degrees C.
Patent FR-2735978-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER JEAN CLAUDE
IPC: A61K47/44
Filed: 1995-06-30
Granted: 1997-09-19
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01010 Sec. 371 Date Mar. 13, 1998 Sec. 102(e) Date Mar. 13, 1998 PCT Filed Jun. 28, 1996 PCT Pub. No. WO97/02031 PCT Pub. Date Jan. 23, 1997The invention relates to a pharmaceutical composition for parenteral administration, characterized in that it comprises: from 1.5 to 8% by weight of an active principle consisting of amiodarone or one of the pharmaceutically acceptable salts thereof a physiologically acceptable buffer solution capable of solubilizing the active principle and of maintaining the pH of the composition between 2.4 and 3.8 a nonionic hydrophilic surfactant.
Patent FR-2764487-B1 (FR)
Inventor: GRAL RENE
IPC: A45C13/24
Filed: 1997-06-11
Granted: 1999-08-27
Abstract: The invention concerns a device for altering the appearance of valuable articles comprising at least a reservoir (22) filled with a fluid adapted to soil said articles and a pyrotechnic charge (24) associated with said reservoir (22) for opening the latter to release said fluid on said articles. The (each) reservoir (22) is substantially defined by a wall made of a fragmentation material adapted, by the effect of the pyrotechnic charge (24), to produce a multitude of scattered elementary splinters. The invention is applicable to suitcases for the transport of funds.
Patent FR-2770098-B1 (FR)
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: A43B13/12
Filed: 1997-10-23
Granted: 1999-12-03
Abstract: The invention concerns an anti-perforation device (5) made of a composite material with organic matrix, for footwear items, in particular for safety, obtained by cutting out a composite parent matrix (5) in dimensions and shapes required for use. The invention is characterised in that said composite material consists of at least a cloth layer based on aramid and/or polyethylene fibres, said fibres being impregnated with a thermosetting or thermoplastic polymer resin, the resin part in the composite material being less than 35 wt. % globally. The invention is useful for making safety footwear items.
Patent FR-2776874-B1 (FR)
Inventor: BERETTA JEAN
IPC: H04L29/08
Filed: 1998-03-25
Granted: 2000-12-08
Abstract: The system has a central server work station and a screen displaying information. Information can be directed to a group of people using computers in near real time and displayed on the screen whilst the screen saver mode is in operation.
Patent FR-2789080-B1 (FR)
Inventor: CHAUVELON GAELLE
IPC: C08B3/06
Filed: 1999-01-29
Granted: 2001-04-20
Abstract: A method for directly producing a mixture of cellulose sulfoacetate derivatives by esterification of cellulosic material, characterized in that it comprises the following steps i) the cellulosic material is suspended in a glacial acetic acid solution and the excess acetic acid is eliminated ii) the cellulosic acid that is swollen with acetic acid is suspended in a sulfuric acid solution in glacial acetic acid and iii) the cellulose material is made to react by adding acetic anhydride.
Patent FR-2800520-B1 (FR)
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01R12/78
Filed: 1999-10-28
Granted: 2001-12-14
Abstract: A connection device is provided for connecting a flexible circuit. Said connection device having a casing in which is constructed at its front end a series of plug sockets for receiving connectors. The connectors include electrical contact terminals for crimping to a flexible circuit. A cover is attached to the casing that pivots from an open position, in which the connectors may be inserted in the plug sockets, and a close position in which the connectors are locked in place. Upper and lower openings are constructed in the casing to allow the crimping of the terminals after they are locked in place.