baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079193-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l’usure des pneumatiques
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de contrôle de l'usure des pneumatiques d'un véhicule comprenant : l'acquisition (1000) à tout instant de données relatives aux conditions de roulage; et l'estimation (2000) à tout instant d'un niveau d'usure des pneumatiques du véhicule à partir de l'une au moins desdites données et de la géométrie initiale du pneumatique ; le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend en outre : la comparaison (4000) du niveau d'usure estimée à un niveau d'usure normale (3000) ; et le fait de mener (5000) au moins une action corrective en cas de différence (A) entre le niveau d'usure estimée et le niveau d'usure normale au-delà d'une valeur seuil (S).  Les actions correctives peuvent comprendre la limitation de la vitesse ou de l'accélération, en particulier en courbe, ou la proposition d'un itinéraire alternatif au conducteur.  L'invention porte également sur un véhicule utilisant ce procédé.
Patent FR-3080373-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: CLERAMBOURG AURELIA
IPC: C04B41/85
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins : - l'infiltration d'une structure fibreuse comprenant une composition pulvérulente par une composition d'infiltration à l'état fondu comprenant au moins du silicium afin de former une matrice céramique dans la porosité de la structure fibreuse, la composition pulvérulente comprenant au moins des particules de carbure de silicium, dans lequel les particules de carbure de silicium présentent une distribution de taille bimodale avec un premier ensemble (E1) de particules de carbure de silicium présentant une première taille moyenne (TM1) et un deuxième ensemble (E2) de particules de carbure de silicium présentant une deuxième taille moyenne (TM2) inférieure à la première taille moyenne, le nombre de particules du premier ensemble étant supérieur au nombre de particules du deuxième ensemble.
Patent FR-3081235-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de la puissance electrique instantanee totale consommee par une flotte de vehicules ferroviaires
Inventor: LETROUVE TONY
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de régulation de la puissance électrique instantanée totale consommée par une flotte de véhicules ferroviaires, comprenant au moins une itération d'une phase (110), dite de modulation de puissance, comprenant les étapes suivantes : - pour chaque véhicule de ladite flotte : -détermination d'une puissance électrique instantanée consommée par ledit véhicule (4021-402n), -détermination (116) d'une puissance électrique, dite disponible, en fonction de ladite puissance instantanée et de la position dudit véhicule sur son trajet ; -sélection (120) d'au moins un véhicule cible en fonction desdites puissance disponibles ; -transmission (122) d'au moins une consigne de conduite audit au moins un véhicule cible, modifiant la puissance instantanée consommée par ledit véhicule cible.
Patent FR-3079971-B1 (FR)
Title: Unite de batterie avec des moyens de controle de temperature integres
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de batterie (1) comprenant essentiellement une pluralité de cellules, un boîtier (3) logeant et entourant lesdites cellules et des moyens (5) de régulation de la température desdites cellules par circulation de fluide caloporteur. Unité de batterie (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) comporte, au moins au niveau d'une région de fond sur laquelle reposent les cellules, au moins une, préférentiellement plusieurs, zone(s) d'échange thermique entre lesdites cellules et le fluide caloporteur, ladite ou lesdites zone(s) étant intégrée(s) dans la structure dudit boîtier (3), préférentiellement dans la paroi de ce dernier.
Patent FR-3083737-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acheminement de fibres pour une machine d'application de fibres
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'acheminement (2) de fibres entre un moyen de stockage (7) de fibres et une tête d'application (3) de fibres, comprenant : - une pluralité d'unités d'entrainement (9) de fibres ; - une armature (11) reliant entre elles lesdites unités d'entraînement (9) ; chacune desdites unités d'entrainement (9) comportant au moins un rouleau d'entrainement (13) configuré pour entraîner et guider les fibres (F).
Patent FR-3084579-B1 (FR)
Title: Systeme de radiologie telecommande
Inventor: VAUQUELIN NICOLAS
IPC: A61B6/04
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-08-07
Abstract: Système (A) de radiologie télécommandé, du type comprenant, une table (1) pivotante par rapport à un bâti (2) entre une position horizontale et deux positions verticales, une colonne (3) apte à se déplacer par rapport à la table (1), et sur laquelle un élément radiogène (4) est monté pivotant autour d'un axe parallèle et transversal à la table (1), un récepteur de rayons X (5) disposé et déplaçable sous et le long de la table (1), la colonne (3) est fixe en translation le long de la table (1) et est montée pivotante par rapport à un axe transversal et situé dans un plan parallèle à la table (1), et le système comprend des moyens de réglage (6) de la distance entre l'élément radiogène (4) et le récepteur de rayons X (5), et en ce que le récepteur de rayons X (5) est déplaçable automatiquement le long de la table (1) pour suivre l'élément radiogène (4), ou alors le pivotement de la colonne (3) et le pivotement de l'élément radiogène (4) sont automatiques pour que les rayons X soient émis sur le récepteur de rayons X (5).
Patent FR-3086033-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un élément optique primaire de projection (10) ; - au moins une source lumineuse primaire (11) configurée pour émettre des rayons lumineux primaires qui coopèrent avec ledit élément optique primaire de projection (10) pour former un faisceau lumineux primaire ; Caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un élément optique secondaire (12) ; - au moins une source lumineuse secondaire (13) configurée pour émettre des rayons lumineux secondaires (R2) qui coopèrent avec ledit élément optique secondaire (12), ledit élément optique secondaire (12) étant configuré pour orienter lesdits rayons lumineux secondaires (R2) de ladite source lumineuse secondaire (13) en direction de ladite source lumineuse primaire (11) ; - ladite source lumineuse primaire (11) étant configurée pour recevoir lesdits rayons lumineux secondaires (R2) et les orienter en direction dudit élément optique primaire de projection (10) pour former un faisceau lumineux secondaire (F2).
Patent FR-3086382-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detatrage d'alveole
Inventor: GUERTNER JEAN-FRANÇOIS
IPC: F28G15/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de détartrage d'une alvéole de corps d'échange d'une tour aéroréfrigérante comprenant au moins une tige susceptible de pénétrer au moins une alvéole et des moyens permettant la mise en rotation de ladite au moins une tige au sein de l'alvéole de façon à fissurer un dépôt tartrique.
Patent FR-3091026-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’une pluralité de diodes à partir d’un substrat de lecture
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: H01L33/18
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comportant une pluralité de diodes (40), comportant les étapes suivantes : fourniture d’un substrat de lecture (10) contenant un circuit de lecture (12), et présentant une face de croissance définie par une pluralité de portions conductrices (20), distinctes les uns des autres, et connectées au circuit de lecture (12) ; réalisation, sur la face de croissance, d’une pluralité de portions de nucléation (30) en un matériau cristallin bidimensionnel, distinctes les unes des autres, et reposant au contact des portions conductrices (20) ; réalisation, par épitaxie à partir des portions de nucléation (30), de la pluralité de diodes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3091640-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de phycocyanines
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: A23L33/10
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé d’extraction et de purification de phycocyanines produites par fermentation de microalgues, en particulier produites par Galdieria sulphuraria, qui comprend une dégradation enzymatique du glycogène.
Patent FR-3093263-B1 (FR)
Title: Appareillage de sonorisation extérieure pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention porte sur un appareillage de sonorisation extérieure (100) pour un véhicule terrestre à moteur, en particulier un véhicule hybride ou électrique, comprenant un module de traitement d’informations, un amplificateur, un convertisseur analogique/numérique et un haut-parleur. L’invention porte en outre sur un véhicule muni d’un tel appareillage. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3088821-B1 (FR)
Title: « Véhicule motorisé à conducteur assis »
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: A61G5/06
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Titre : Véhicule motorisé à conducteur assis Véhicule motorisé (100) à conducteur assis comprenant un support arrière (1) s’appuyant latéralement sur deux modules d’entraînement (3), portant un siège (13), une poutre centrale (4) reliée au support arrière et au support avant (5), lui-même relié à l’extrémité de la poutre centrale (4), portant une colonne de direction (51) avec l’axe de direction (511) ayant une fourche (513) montée dans un palier (512) du support (5) solidaire de l’extrémité inférieure de l’axe de direction (511) et portant un module directionnel (3). Un organe directionnel (52) solidaire de l’axe de direction (511) et du module de guidage (3) porte des organes de commande (521). Un moyen d’entraînement (6) est associé aux modules d’entraînement (2), et une unité de commande (7) gère le moyen d’entraînement (6). Figure 1
Patent FR-3094372-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée
Inventor: VINCENT THIERRY
IPC: B29C67/20
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée (1), caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : a) on prépare un mélange qui contient au moins : - un polymère anionique apte à la gélification ionotropique ; - un agent moussant ; - un agent séquestrant ; - une source de cations multivalents qui se solubilisent à pH acide ; - un solvant ; - optionnellement un agent stabilisant ; - optionnellement une charge ; b) on agite le mélange de manière à obtenir une mousse ; c) on ajoute à la mousse un composé capable de libérer des protons en quantité suffisante pour solubiliser lesdits cations multivalents de telle sorte que le polymère anionique gélifie de manière ionotropique ;  d) on sèche la mousse.  L’invention concerne aussi un objet (par exemple emballage, matériau isolant ou à retard de flammes) qui est réalisé à partir de cette mousse (1).    Figure 4
Patent FR-3096561-B1 (FR)
Title: Bretelle de portage équipée d’une armature de conformation
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/14
Filed: 2019-06-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne une bretelle de portage adaptée, en usage, à s’installer au niveau d’une épaule d’un porteur, dans laquelle :- la bretelle de portage une armature de conformation (3) présentant une surface interne (Si) et une surface externe (Se),- l’armature (3) comporte :-- une portion d’armature supérieure (30) située, en usage, au niveau de l’épaule sur laquelle est installée la bretelle de portage,-- une portion d’armature avant (31) qui prolonge la portion d’armature supérieure (30), - la portion d’armature avant (31) comprend une portion d’appui (32),  caractérisé en ce que le long de la portion d’armature supérieure (30) et de la portion d’armature avant (31), la surface interne (Si) de l’armature (3) est engendrée par la rotation continue d’un segment autour de son milieu, lequel centre a une trajectoire décrivant une courbe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3097939-B1 (FR)
Title: Module lumineux avec imageur a fixation amortissante et chauffante
Inventor: SATHAYE KEDAR
IPC: G09G3/36
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: MODULE LUMINEUX AVEC IMAGEUR A FIXATION AMORTISSANTE ET CHAUFFANTE L’invention a pour objet un module lumineux (6) notamment pour véhicule automobile, comprenant un imageur (8) avec une face avant (8.1), une face arrière (8.2) et un bord périphérique (8.3) ; un dispositif de rétroéclairage (10) de l’imageur (8), disposé en vis-à-vis de la face arrière (8.2) dudit imageur ; un support (12) avec une zone de réception (12.3, 12.4) de l’imageur (8) et une zone de fixation (12.2) du dispositif de rétroéclairage (10) ;caractérisé en ce que le module lumineux comprend, en outre, au moins une bande en matériau souple et chauffant électriquement (16) en contact avec le bord périphérique (8.3) de l’imageur (8) et la zone de réception (12.3, 12.4) dudit imageur sur le support (12). L’invention a également pour objet un procédé de contrôle de température de l’imageur (8) du module lumineux. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3099175-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G65/06
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés et des oléfines comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration à une température plus élevée que celle de l’étape a) et en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,c) une étape de séparation de l'H2S formé,d) une étape d'hydrodésulfuration à faible rapport hydrogène/charge et en présence d’un catalyseur d'hydrodésulfuration comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII ou une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,e) une étape de séparation de l'H2S formé.
Patent FR-3099312-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant :      une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif,   un circuit résonnant récepteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance,   un circuit résonnant émetteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, le circuit résonnant récepteur (2) comportant en outre une inductance de commande,  caractérisé en ce que la valeur d’inductance de l’inductance de commande varie de manière prédéterminée.      Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3102789-B1 (FR)
Title: dispositif de seuil, menuiserie comportant ledit dispositif de seuil et procédé de mise en œuvre dudit dispositif de seuil
Inventor: CLAUZET ROBERT
IPC: E06B1/70
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de seuil (10) pour menuiserie, ladite menuiserie comprenant un ouvrant relié de manière articulée à un dormant, le dormant étant formé par deux montants, une traverse supérieure et un profilé de seuil (20), le dispositif de seuil (10) comprenant un organe de liaison destiné à lier mécaniquement le profilé de seuil (20) avec un montant de dormant (30), ledit organe de liaison comportant une équerre rigide (11) et une équerre d’étanchéité (12), laquelle est réalisée dans un matériau polymère, lesdites équerre rigide (11) et équerre d’étanchéité (12) étant destinées à être fixées au profilé de seuil (20) et au montant de dormant (30) et étant configurées de sorte à coopérer par emboitement l’une avec l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104843-B1 (FR)
Title: Micro-réseau à équilibre perfectionné entre consommation et production
Inventor: CHOLETAIS KÉVIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention vise à équilibrer une consommation électrique en fonction d’une production d’énergie électrique dans un micro-réseau. Le micro-réseau est isolé d’un réseau principal de distribution d’électricité, et connecté à au moins une source de production par énergie renouvelable (EOL, PV), d’une part, et à des organes (CI1,…,n ; DM1,…,m) de coupure d’alimentation électriques d’équipements (EQ1,…,p) consommateurs d’énergie électrique dans le micro-réseau, d’autre part. On prévoit les étapes :- obtenir des données prédéfinissant, parmi lesdits équipements, des équipements prioritaires et des équipements non-prioritaires du micro-réseau, - estimer une production d’énergie électrique par ladite source, et, de là, une quantité d’énergie disponible dans le micro-réseau, ainsi qu’une consommation par lesdits équipements, à au moins un instant donné, - déterminer si la consommation estimée dépasse la quantité d’énergie disponible, estimée, et dans ce cas, piloter des organes de coupure associés à des équipements non-prioritaires pour couper l’alimentation desdits équipements non-prioritaires.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105018-B1 (FR)
Title: Reacteur gaz/liquide d’oligomerisation comprenant des internes transversaux
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des réacteurs gaz/liquide permettant l’oligomérisation d’éthylène en oléfines linéaires par catalyse homogène avec une enceinte réactionnelle comprenant des internes transversaux aptes à ralentir l’ascension de l’éthylène gazeux dans ledit réacteur.
Patent FR-3108133-B1 (FR)
Title: « Panneau de revêtement de section rectangulaire et ensemble de panneaux de revêtement, rectangulaires de dimensions différentes »
Inventor: GONCALVES JUAN
IPC: E04F15/10
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: TITRE : « Panneau de revêtement de section rectangulaire et ensemble de panneaux de revêtement rectangulaires de dimensions différentes »  Panneau de revêtement (T) de section rectangulaire destiné à être assemblé à des panneaux analogues par une liaison par la forme de leurs bords, munis chacun d’un profil de réception (R) ou d’un profil à languette. Les panneaux sont assemblés par leurs bords dans un plan de jonction (PJ) respectif.  Deux bords successifs du panneau T ont un profil récepteur (R, R1, R2), et les deux autres bords successifs ont un profil à languette fixe (L1) et à languette escamotable (L2).  les profils récepteurs (R1, R2) étant identiques à un profil récepteur commun (R), et les profils à languette (L1, L2) ont chacun une complémentaire à celle du profil récepteur commun (R).  Figure 1
Patent FR-3108280-B1 (FR)
Title: Kit de manutention de charges lourdes et/ou encombrantes pour chargement et déchargement aisés, destiné à être intégré dans un véhicule de type utilitaire.
Inventor: BURAIS THIERRY
IPC: B65G7/12
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: Kit de manutention de charges lourdes et/ou encombrantes pour chargement et déchargement aisés, destiné à être intégré dans un véhicule de type utilitaire.  L’invention concerne un kit de manutention avec un palan monté sur une glissière télescopique elle-même fixé à un châssis à profilés, qui peut être facilement installé dans tout type de véhicule utilitaire, notamment les VUL.  Il peut en particulier être installé en rétrofit de véhicules utilitaires déjà en circulation.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3096357-B1 (FR)
Title: Système de remplissage perfectionné
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: B01J8/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (7) de distribution de particules solides pour un système (1) de remplissage de récipient de stockage comportant au moins un élément (13) d’éparpillement destiné à remplir de particules solides le récipient de manière homogène, chaque élément (13) d’éparpillement comprenant au moins un plateau (15) tournant muni d’ailettes (16) permettant d’éjecter, par force centrifuge, les particules solides selon une répartition homogène. Selon l'invention, les ailettes (16) comportent, à leur périphérie, des brosses (19) comportant des séries de poils flexibles s’étendant selon une surface en projection en forme de T inversé afin que les brosses (19) se déforment élastiquement au passage des particules solides pour protéger les particules solides entre elles puis restituent cette énergie absorbée pour orienter l’éjection finale vers le récipient des particules solides.
Patent FR-3115071-B1 (FR)
Title: Aube composite et attache de pied d’aube anti-rotation
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention décrit un ensemble pour un rotor d’un moteur, comprenant : - une aube (10) comprenant une structure en matériau composite comprenant une pale (20) à profil aérodynamique et un pied (30), et - une attache (40) de pied d’aube (30) comprenant une alvéole (50) configurée pour recevoir le pied d’aube (30),le pied d’aube (30) présentant un plan de symétrie et comprenant : - un fond (31) configuré pour s’étendre en regard d’un fond (51) de l’alvéole (50), et - deux flancs (32) s’étendant de part et d’autre du fond (31) et formant un angle d’inclinaison (α) par rapport au plan de symétrie,l’ensemble étant caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison (α) de chaque flanc (32) du pied d’aube (30) par rapport au plan de symétrie est supérieur ou égal à 45°.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115740-B1 (FR)
Title: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège
Inventor: SCHRADER SARAH
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège L’invention concerne une housse (15) destinée à recouvrir un siège (10), notamment un siège d’un véhicule de transport en commun, de manière amovible, comportant au moins un premier élément de housse et un écran (50) repliable, le premier élément de housse comportant une face d’appui (75) prévue pour qu’un usager appuie sa tête contre la face d’appui (75) lorsque l’usager est assis sur le siège (10), l’écran (50) comportant un ensemble de panneaux (80A, 80B, 80C) et présentant une configuration dépliée et une configuration repliée, les panneaux (80A, 80B, 80C) étant empilés les uns contre les autres le long d’une direction d’empilement (T) lorsque l’écran (50) est dans la configuration repliée, l’écran (50) s’étendant vers l’avant du siège (10) à partir d’une extrémité transversale de la face d’appui (75) lorsque l’écran (50) est dans la configuration dépliée.  Figure pour l'abrégé : 1