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Patent FR-2961395-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polyester sulfonique ramifie et un epaississant particulier et utilisations en coiffage
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61K8/85
Filed: 2010-06-17
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs polyesters sulfoniques ramifiés et (ii) un ou plusieurs alcools polyvinyliques. La présente demande concerne aussi les utilisations de cette composition notamment pour le coiffage et la mise en forme des cheveux.
Patent FR-2964511-A1 (FR)
Title: Power supply for start and stop vehicle, has discharging component that discharges super-capacitor module, where super-capacitor module is discharged from utilization voltage to rest voltage
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-09-03
Abstract: The supply (20) has a starter (62) for starting a thermal engine, and a voltage maintaining device (24) comprising a super-capacitor module (40) storing electric energy for maintaining the voltage of the power supply when the starter starts the thermal engine. A discharging component discharges the super-capacitor module, where the super-capacitor module is discharged from utilization voltage to rest voltage. The super-capacitor module is electrically connected to a resistor by a charging switch while discharging the super-capacitor module. Independent claims are also included for the following: (1) a start and stop vehicle comprising a thermal engine (2) a method for managing a calendar life span of a super-capacitor module.
Patent FR-2964810-A1 (FR)
Title: Coupleur en boitier
Inventor: EZZEDDINE HILAL
IPC: H04B3/42
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un coupleur en lignes distribuées comportant une première ligne (12) destinée à véhiculer un signal radiofréquence entre ses deux extrémités et une deuxième ligne (14) destinée à prélever, par couplage, une partie dudit signal, dans lequel : une des lignes est formée sur un substrat isolant (4) ; et l'autre ligne est formée dans une grille de connexion sur laquelle est rapportée le substrat, les deux lignes étant à l'aplomb l'une de l'autre.
Patent FR-2964609-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile a batterie d'accumulateurs amovible
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention concerne une structure (20) de véhicule automobile à propulsion électrique (10) et une batterie d'accumulateur associée. Elle présente une portion inférieure (24) et une portion supérieure (26) opposée et ladite batterie d'accumulateurs (30) présente une partie inférieure (32) et une partie supérieure (34). Ladite structure (20) présente des organes de réception (44) situés dans ladite portion inférieure et des organes de liaison (40) situés dans ladite portion supérieure, lesdits organes de réception (44) étant aptes à recevoir ladite partie inférieure de batterie (32) tandis que lesdits organes de liaison (40) sont aptes à relier ladite partie supérieure de batterie (34) à ladite portion supérieure de structure (26). Selon l'invention, lesdits organes de liaison (40) comprennent un ensemble élastiquement déformable (42) pour amortir les oscillations de ladite partie supérieure de batterie (34) par rapport à ladite portion supérieure de structure (26).
Patent FR-2966763-A1 (FR)
Title: Companion robot for carrying out determined actions e.g. gaming actions in home, has controlling unit for controlling robot and selection of determined actions, where controlling unit includes multiple control elements
Inventor: LEMAITRE DAVID
IPC: B25J9/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: The robot has an identifying unit identifying a user, where the identifying unit is constituted of a fish-eye camera (Fe), a web-cam (Wc), and a micro-phone (Mp). An environment identifying unit identifies an environment. The environment identifying unit is composed of an ultrasound sensor (US), an infrared sensor (IR) and a luminous detector (LD). A controlling unit controls the robot and selection of determined actions. The controlling unit includes a video projector and control elements. The control elements are selected from a pointer, a remote control, a vocal control, a movement detector, a tactile surface, and a button assembly. An independent claim is also included for computer program data comprising data for configuring a robot.
Patent FR-2968121-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche a haute temperature
Inventor: DAIX NICOLAS
IPC: H01L21/02
Filed: 2010-11-30
Abstract: Un procédé de transfert d'une couche (4) d'un substrat donneur (1) sur un substrat receveur (10) comprend une première étape d'implantation ionique d'au moins une espèce (31) dans le substrat donneur (1) formant, à une première profondeur déterminée (P3) dans le substrat donneur, une couche de concentration (3) de l'espèce destinée à former des microcavités ou platelets, une étape de collage de la face (7) du substrat donneur (1) avec une face (8) du substrat receveur (10) par adhésion moléculaire, et une étape de détachement à haute température pour détacher la couche (4) en contact avec le substrat receveur (10) par clivage, à une température de clivage déterminée, au niveau de la couche de microcavités ou platelets formée dans le substrat donneur (1). Le procédé comprend en outre, après la première étape d'implantation et avant l'étape de détachement, une deuxième étape d'implantation ionique dans le substrat donneur (1) d'ions de silicium (61), formant, à une deuxième profondeur déterminée (P6) dans le substrat donneur (1), une couche de concentration (6) en ions de silicium (61), ladite couche de concentration (6) en ions de silicium recouvrant au moins partiellement la couche de concentration (3) de l'espèce destinée à former des microcavités ou platelets.
Patent FR-2968712-A1 (FR)
Title: Method for purifying exhaust gas circulating inside exhaust line of heat engine of motor vehicle, involves reducing nitrogen oxide inside exhaust gas by reducing reagent inside selective catalytic reduction downstream element
Inventor: CHEVALIER PHILIPPE
IPC: F01N3/035
Filed: 2010-12-14
Abstract: The method involves oxidizing an exhaust gas (3) inside a hot zone (ZC), A precursor is injected, where the precursor inside an upstream selective catalytic reduction (SCR) element (SCR1) is pyrolyzed and/or hydrolyzed to obtain a reducing reagent. Nitrogen oxide inside the exhaust gas is reduced by the reducing reagent inside a SCR downstream element (SCR2), where the reducing operation is carried out inside a cold zone (ZF). The injecting is carried out inside the hot zone of the exhaust line.
Patent FR-2969071-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'une peau d'un pare-choc a une structure d'une partie avant d'un vehicule automobile.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R11/00
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation d'une peau (5) d'un pare-choc (3) à une structure (2) d'une partie avant (1) d'un véhicule automobile, ledit ensemble comportant - un pion de guidage (10), un moyen de retenue suivant une première direction (Z) et un moyen de réception (14) d'un crochet (16) autorisant un déplacement dudit crochet (16) suivant la première direction (Z) et une deuxième direction (Y) sensiblement perpendiculaire à la première direction (Z), ledit pion de guidage (10), ledit moyen de retenue et ledit moyen de réception (14) appartenant à la peau (5) du pare-choc (3) ; et - un moyen de guidage (20) apte à guider le pion de guidage (10) suivant la première direction (Z) et la deuxième direction (Y), ledit moyen de guidage (20) étant déformable suivant la deuxième direction (Y), un crochet (16) apte à venir dans le moyen de réception (14), ledit crochet (16) étant configuré pour exercer une contrainte sur la peau (5) selon une troisième direction (X) sensiblement perpendiculaire à la première et à la deuxième directions (Z, Y), et une ouverture (22) apte à recevoir le moyen de retenue (51) suivant la deuxième direction (Y), ledit moyen de guidage (20), ledit crochet (16) et ladite ouverture (22) appartenant à la structure (2). L'invention concerne également une partie avant (1) de véhicule automobile dont la structure (2) est fixée à une peau (5) de pare-choc (3) par un tel ensemble et un procédé d'assemblage utilisant un tel ensemble.
Patent FR-2979239-A1 (FR)
Title: Liposome comprenant au moins un derive de cholesterol
Inventor: CHAIMBAULT CORINNE
IPC: A61K9/127
Filed: 2011-08-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle forme galénique de dérivé de cholestérol. Plus particulièrement l'invention concerne des liposomes comprenant au moins un dérivé, de cholestérol et des compositions comprenant lesdits liposomes.
Patent FR-2970298-A1 (FR)
Title: Exhaust gas line for internal combustion engine i.e. partially or completely poor internal combustion engine, of car, has selective catalyst reduction body, and particulate filter arranged downstream of selective catalyst reduction body
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/021
Filed: 2011-01-11
Abstract: The line (84) has an oxidation catalysts module (60) comprising a nitrogen oxide absorbent material. A selective catalyst reduction body (20) is arranged downstream of the oxidation catalysts module in a direction of flow of exhaust gas (90) in the exhaust gas line. A particulate filter (40) is arranged downstream of the selective catalyst reduction body. The filter is coated with a coating of selective catalyst reduction. The particulate filter is regenerated using fuel additive. An independent claim is also included for a car comprising an internal combustion engine.
Patent FR-2973978-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre des reseaux de distribution de contenus numeriques
Inventor: VU DUONG THANG
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par un dispositif d'interfaçage (20) d'un serveur (22) d'un premier réseau de distribution de contenus numériques (32). Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape de réception d'une requête de fourniture d'un contenu en provenance d'un deuxième réseau de distribution de contenus (31, 33, 34) ; - lorsque ledit premier réseau de distribution n'est pas apte à répondre à la requête, une étape de transfert de ladite requête de fourniture du contenu à destination d'au moins un troisième réseau de distribution de contenus, une délégation par le premier réseau de distribution en vue de fournir ledit contenu au deuxième réseau de distribution étant associée à ladite requête. Le troisième réseau de distribution fournit ensuite le contenu numérique au deuxième réseau de distribution de contenus.
Patent FR-2974504-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises fatty substance, surfactant, oxidation base, 2-hydroxynaphthalene coupler, alkalizing agent and chemical oxidizing agent
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-04-29
Abstract: Composition comprises at least one fatty substance, surfactant, oxidation base, 2-hydroxynaphthalene coupler, alkalizing agent and optionally chemical oxidizing agent, where the amount of fatty substance is at least 25 wt.%. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition to the fibers in the presence of chemical oxidizing agent; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the anhydrous composition, at least a second compartment containing the first aqueous composition and at least a third compartment containing the second aqueous composition, where the compositions of the compartments are intended to be mixed together before application to give a composition after mixing the anhydrous composition and the first and the second aqueous composition.
Patent FR-2975173-A1 (FR)
Title: Thermal energy generating installation for heating system used in e.g. domestic application, has regulation unit controlling opening of valve when variable reaches preset value and closing of valve when variable reaches another preset value
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F24H3/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: The installation (10) has a first fuel gas flow circuit (101) connecting a fuel cell (100) to an heat exchanger (400) that is provided with an combustion chamber (18). An oxidizing gas flow circuit (102) supplies oxidizing gas to the exchanger. A regulation unit (700) is exerted on an intake valve (123) of a second fuel gas flow circuit (103) for controlling an opening of the valve when a variable reaches a preset value and closing of the valve when the variable reaches another preset value, which is higher than the former value.
Patent FR-2976939-A1 (FR)
Title: Assembling first and second ceramic components made of elemental chemical composition comprises producing ceramic components, and sintering ceramic components at first temperature to eliminate organic additives present in components
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: C04B37/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: The process comprises producing first and second ceramic components made of same elemental chemical composition, sintering the first and second ceramic components at a first temperature (T1) for the elimination of organic additives present in the ceramic components and densification of the components to a density of greater than 95%, producing an intermediate strip to obtain a strip made of same elemental chemical composition, inserting the strip between the sintered ceramic components for forming a strip assembly, and thermal-compressing the assembly. The process comprises producing first and second ceramic components made of same elemental chemical composition, sintering the first and second ceramic components at a first temperature (T1) for the elimination of organic additives present in the ceramic components and densification of the components to a density of greater than 95%, producing an intermediate strip to obtain a strip made of same elemental chemical composition, inserting the strip between the sintered ceramic components for forming a strip assembly, thermal-compressing the assembly at a temperature, which is greater than a glass transition temperature of the strip, debinding the assembly, and sintering the assembly at a second temperature (T2) that is greater than the T1. The intermediate strip includes an identical powder used to make the two components to be assembled, a binder and a plasticizer. The two ceramic components and the intermediate strip assembly have elementary chemical composition of an oxide. After the step of forming the strip, the strip is cut, using laser, in the shape of the interfaces of the first and second ceramic components to be brought into contact with the intermediate strip. The thermal-compressing step is performed at a temperature sufficient to impart thermoplastic properties to the strip. The debinding and sintering steps are performed by applying a controlled pressure on the assembly so as to consolidate the assembly without causing cracking.
Patent FR-2964140-A1 (FR)
Title: Cowl for e.g. caravan, has slip that is arranged outside housing, where slip forms locking part of fabric in rolled state, and another locking part that is fixed at housing, and anterior rib that is provided with wheel
Inventor: BRUTSAERT LOUIS
IPC: E04F10/06
Filed: 2011-08-26
Abstract: The cowl has an anterior rib (6) that is provided with a wheel (9) rolled with a fabric (10) that is rolled on a roller (11). The roller is arranged in a manner to realize rotations around its longitudinal axis in a housing (14) in which a slot (15) is provided. The fabric is rolled and unrolled through the slot. A lip (23) is arranged outside the housing, and forms a locking part of the fabric in a rolled state, where the lip is provided with a lengthened slit. Another locking part is fixed at the housing.
Patent FR-2984591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un ensemble conducteur d'un sectionneur, permettant le deplacement de l'ensemble a vitesse variable
Inventor: GELLOZ BERNARD
IPC: H01H33/42
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'entraînement (30) d'un ensemble électriquement conducteur (6) d'un appareillage électrique de coupure du type sectionneur, le dispositif comprenant un arbre rotatif d'entrée (32) ainsi qu'un organe de sortie (34) comportant un point d'attache (22) à l'ensemble électriquement conducteur, le point d'attache étant mobile à translation selon une direction (11) de déplacement dudit ensemble électriquement conducteur. Selon l'invention, le dispositif comporte un système mécanique (40) de transmission de mouvement entre le point d'attache (22) et l'arbre (32), ce système mécanique étant conçu de manière à obtenir une vitesse variable du point d'attache (22) lors d'une rotation à vitesse angulaire constante de l'arbre (32), au cours d'une opération d'ouverture et/ou au cours d'une opération de fermeture.
Patent FR-2987314-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un module de chauffe (2a, 2b) comportant au moins un élément chauffant (7a, 7b) et définissant un circuit de guidage (8) du fluide à chauffer, - un moyen de commande (3) de l'élément chauffant (7a, 7b) comportant un interrupteur de courant électrique (14a, 14b) relié audit élément chauffant (7a, 7b) et un dissipateur thermique (15) présentant une première surface (20) destinée à être en contact avec le fluide et une deuxième surface (19) en contact thermique avec une semelle (16) dudit interrupteur de courant électrique (14a, 14b). L'invention concerne également un appareil de chauffage et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant au moins un tel dispositif de chauffage électrique (1),
Patent FR-2989723-A1 (FR)
Title: Assemblage de troncons de pieces structurables
Inventor: HUMBLOT ANTOINE
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'objet de l'invention est une aile ou pale en au moins deux tronçons (1a, 1b) en vis-à-vis, lesdits tronçons comportant chacun une structure porteuse longitudinale (2a, 2b, 22) pourvue d'au moins une semelle (2a, 2b) pour laquelle ce que la liaison entre les tronçons comprend au moins une première éclisse (3a, 3b) reliant l'extrémité des semelles desdits tronçons en vis-à-vis. L'invention concerne en outre le procédé de fabrication de l'aile ou de la pale de l'invention.
Patent FR-2970736-A1 (FR)
Title: Manchon d'impact de piece de transition pour une turbine a gaz
Inventor: DICINTIO RICHARD MARTIN
IPC: F01D25/12
Filed: 2012-01-25
Abstract: Un manchon d'impact (102) pour une pièce de transition (100) d'une turbine à gaz (10) est décrit. Le manchon d'impact (102) inclut généralement un premier carter (106) configuré pour entourer une partie d'un conduit intérieur (104) de la pièce de transition (100) et un second carter (108) configuré pour entourer une partie du conduit intérieur (104). De plus, le manchon d'impact (102) peut inclure un joint (140) défini entre les premier et second carters (106, 108). Le joint (140) peut inclure une pluralité d'éléments de fixation (138) configurés pour fixer le premier carter (106) sur le second carter (108).
Patent FR-2987561-A1 (FR)
Title: Dispositif transdermique comprenant des micro-particules poreuses
Inventor: RIBEIRO DOS SANTOS ISABEL
IPC: A61K9/70
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif transdermique comprenant des micro-particules poreuses pouvant contenir un principe actif, notamment la nicotine, et son utilisation en tant que médicament notamment pour le sevrage tabagique. La présente invention a, en outre, pour objet un procédé de préparation d'un dispositif transdermique comprenant des micro-particules poreuses chargées avec un principe actif.
Patent FR-2987841-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere a blocs de type hydrophile-hydrophobe en tant qu'agent desemulsifiant et composition desemulsifiante a base d'un tel copolymere
Inventor: CARLOTTI STEPHANE
IPC: B01D17/05
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, en tant qu'agent désémulsifiant d'émulsion aqueuse, d'un copolymère à blocs de formule générale (I) : poly(HB) -b-[poly(G) ] (I) dans laquelle n représente un nombre non nul, x représente un nombre compris entre 1 et 60, y représente un nombre compris entre 5 et 60, poly(HB) représente un bloc polymère ou copolymère à caractère hydrophobe, et poly(G) représente un bloc polymère ou copolymère linéaire ou ramifié dont des motifs portent des fonctions hydroxyle libres, et susceptible d'être préparé à partir d'un monomère glycidol, éventuellement protégé, ou d'un monomère épichlorohydrine. Une composition comportant un tel copolymère à blocs présente des propriétés désémulsifiantes particulièrement avantageuses.
Patent FR-2987969-A1 (FR)
Title: Semoir avec un reglage de la profondeur ameliore
Inventor: CONSTANT OLIVIER
IPC: A01B63/14
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) comportant un châssis (2) et une barre de semis (4) constituée d'éléments d'implantation (5) disposés sur au moins une rangée (7) sensiblement perpendiculairement à la direction d'avance (A), chaque élément d'implantation (5) étant suivi d'une roue de contrôle (6), ladite barre de semis (4) étant reliée audit châssis (2) via un premier dispositif de liaison (9) comprenant deux bras (10, 11) articulés, ledit premier dispositif de liaison (9) étant déformable via un moyen de réglage (12) pour modifier la profondeur de semis. Le semoir est remarquable en ce que lesdits deux bras (10, 11) dudit dispositif de liaison (9) sont disposés dans une position convergente vers l'arrière de telle sorte que le point d'intersection (X) s'étend derrière un premier plan vertical (P1) passant par le point extrême avant desdits éléments d'implantation (5).
Patent FR-2989494-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance d'un contexte visuel d'une image et dispositif correspondant
Inventor: SHABOU AYMEN
IPC: G06K9/62
Filed: 2012-04-16
Abstract: Procédé de reconnaissance d'un contexte visuel dans une image (I), comprenant au moins une étape d'extraction de caractéristiques (211) de l'image (I) et comprenant au moins une étape de codage (2112) de la pluralité de descripteurs locaux (2111) élaborant une matrice de codage (2113) par une association de chaque descripteur local avec un ou une pluralité de mots visuels d'un dictionnaire de référence (2101) en fonction d'au moins un critère de similarité, le procédé étant caractérisé en ce que ladite étape de codage (2112) résulte d'un compromis entre la similarité entre un descripteur local donné et les mots visuels d'un dictionnaire de référence (2101) et sa ressemblance aux mots visuels associés aux descripteurs locaux qui lui sont spatialement proches dans le domaine de l'image I.
Patent FR-2989746-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission souple comprenant des moyens de rigidification le long d'une premiere direction et non le long d'une deuxieme direction
Inventor: BERGERE CAROLINE
IPC: A01B71/06
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission souple (3) comprenant une gaine de guidage (30) logeant un câble de transmission. Selon l'invention, un tel dispositif comprend des moyens de rigidification (35) pour limiter la déformation de ladite gaine (30) le long d'une première direction (D1) perpendiculaire à l'axe longitudinal (Delta) de ladite gaine (30) sans prévenir la déformation de celle-ci le long d'une deuxième direction (D2) essentiellement orthogonal à ladite première direction (D1) et audit axe longitudinal (Delta).