baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100943-B1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique tournante comprenant au moins un isolant d’encoche
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K1/16
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-01-21
Abstract: Stator pour machine électrique tournante comprenant au moins un isolant d’encoche   :    Pièce bobinée (2) pour machine électrique tournante (1) comportant une pluralité de dents (6) comportant deux parois latérales (10) opposées, deux dents (6) adjacentes délimitant une encoche (12) dans laquelle sont présents des conducteurs électriques (26), chaque encoche (12) étant délimitée par une paroi de fond (14) et par les parois latérales (10) de deux dents adjacentes, chaque dent (6) comportant à son extrémité libre un pied de dent (16) délimité par une face interne (18) faisant face à la paroi de fond (14) de deux encoches (12), une face externe (20) opposée à la face interne (18) et deux faces latérales (22), chaque encoche (12) comprenant un isolant d’encoche (24) recouvrant la paroi de fond (14) et les parois latérales (10) de ladite encoche (12), caractérisé en ce que chaque isolant d’encoche (24) recouvre au moins partiellement les faces latérales (22) des pieds de dent (16) délimitant l’encoche (12).   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101538-B1 (FR)
Title: Composition de la solution physiologique contenant de l’eau de mer et de la glutamine et utilisable pour augmenter la viabilité fonctionnelle des tissus biologiques et des cellules vivantes.
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61P43/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-05-05
Abstract: Composition de la solution physiologique contenant de l’eau de mer et de la glutamine et utilisable pour augmenter la viabilité fonctionnelle des tissus biologiques et des cellules vivantes. Selon l'invention, cette solution physiologique dite de Renéville permet également d’étudier le passage intestinal des médicaments, des nutriments, de vitamines et des xénobiotiques à longue libération
Patent FR-3101795-B1 (FR)
Title: Tribofinition de pièces assistée par oxydo-réduction
Inventor: DANG NATHALIE
IPC: C23F1/44
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: TRIBOFINITION DE PIÈCES ASSISTÉE PAR OXYDO-RÉDUCTION Procédé de tribofinition d’une pièce (1), le procédé comprenant le fait de placer la pièce (1) et une composition comprenant un électrolyte (5) , des médias (10) et des porteurs (20) dans une cuve (2, 2’), les médias (10) et les porteurs (20) étant dispersés dans l’électrolyte (5), et de déplacer les médias (10) et les porteurs (20) par rapport à la pièce, dans lequel un matériau en surface de la pièce (1) est apte à subir une réaction d’oxydo-réduction avec un matériau en surface (30) des porteurs (20) en présence de l’électrolyte (5), ladite réaction d’oxydo-réduction provoquant la dissolution dudit matériau en surface de la pièce (1) dans l’électrolyte (5).     Fig. 1
Patent FR-3102317-B1 (FR)
Title: Système électronique d’alimentation d’une machine électrique et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un système électronique (104), pour alimenter une machine électrique tournante (130) ayant un axe de rotation (A), comprenant :  - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, le module électronique de puissance (110) comprenant :     - une première barre omnibus et une deuxième barre omnibus permettant une alimentation de du module électronique de puissance (110) avec le courant continu,     - une troisième barre omnibus apte à alimenter un bobinage de phase d’une machine électrique tournante (130),     - une broche de commande recevant un signal de commande permettant de piloter le module électronique de puissance (110),     - une première face de dissipation thermique (225),  - un module électronique de commande (209) configuré pour générer le signal de commande et comprenant une deuxième face de dissipation thermique (227),  - un premier dissipateur thermique (207), une troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207) étant en contact thermique avec la première face de dissipation thermique (225) du module électronique de puissance (110), une cinquième face (229) du premier dissipateur thermique (207) étant opposée à la troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207),  la première face de dissipation thermique (225), la troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207) ayant une génératrice sensiblement parallèle à l’axe de rotation (A).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106602-B1 (FR)
Title: Système de cloisonnement mobile
Inventor: ALLAZ CHRISTOPHE
IPC: E04B2/82
Filed: 2020-01-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de cloisonnement mobile Système de cloisonnement mobile à raccorder à au moins une cloison fixe (4 ; 6) d’un bâtiment, notamment une cloison fixe comportant des panneaux (18) en carton-plâtre, fibres gypse ou similaire, comportant au moins une cloison mobile (2 ; 3) à relier par au moins une charnière encastrée (20) à la cloison fixe, la cloison mobile ayant sensiblement la même épaisseur (e) que la cloison fixe, la charnière (20) étant masquée lorsque la cloison mobile est fermée et vient dans la continuité de la cloison fixe.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107969-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: H05B6/10
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur La présente invention a pour objet principal un dispositif de protection (4) d’un capteur/émetteur (3) d’un véhicule (1), le dispositif de protection (4) comprenant un moteur électrique (18) couplé en rotation à un boîtier de protection (16) du capteur/émetteur, le moteur électrique (18) étant un moteur à commutation électronique comprenant un stator (28) et un rotor (26) tels que le stator (28) ou le rotor (26) porte un bobinage (34, 35) comportant au moins une bobine et alimenté en courant via une séquence commandée par un module de commande (30), le module de commande (30) étant configuré pour générer une instruction de commande principale dans laquelle l’alimentation du bobinage (34) est commandée selon une séquence principale définie pour créer un ensemble de champs magnétiques principal apte à entraîner en rotation le rotor (26) dans une plage de vitesses de rotation principale, caractérisé en ce que le module de commande (30) est par ailleurs configuré pour émettre une instruction de commande secondaire dans laquelle l’alimentation du bobinage (34) est commandée selon au moins une séquence d’échauffement distincte de ladite séquence principale de manière à générer un ensemble de champs magnétiques différent de l’ensemble de champs magnétiques principal et configuré pour générer un échauffement du moteur électrique (18) en laissant le rotor (26) immobile ou en rotation à une vitesse de valeur inférieure à celles de la plage de vitesses de rotation principale.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108296-B1 (FR)
Title: Positionnement longitudinal à partir d’un temps inter-véhicule d’un véhicule autonome vis-à-vis de véhicules adjacents
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G05D1/03
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite d’un véhicule autonome, appelé égo-véhicule (EV), évoluant dans une voie courante (V_EGO) d’une chaussée pour le positionnement longitudinal de l’égo-véhicule par rapport à d’autres véhicules (VC1 ; VC2 ; VC3 ; VC4) évoluant dans au moins une voie adjacente (VA1 ; VA2) à la voie courante.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111526-B1 (FR)
Title: Sèche-cheveux comprenant des boitiers externe et interne séparés par des dispositifs annulaires d’isolation.
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: A45D20/04
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux (1) comprenant un boitier externe (2a) ainsi qu'un boitier interne (2b) qui forme veine d’air, boitier interne (2b) dans lequel sont prévus, coaxialement, une chambre (3) de circulation d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air comprenant un redresseur (6), et au moins un élément chauffant (12), ainsi qu'un moteur (8) configuré pour entrainer en rotation une hélice (7), entre ledit boitier externe (2a) et ledit boitier interne (2b) étant intercalés au moins deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206), caractérisé par le fait qu’au moins l’un (201-203) des deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206) se situe autour de l’élément chauffant (12), tandis que l’autre (204, 206) des deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206) se trouve autour du moteur (8) ou de l’hélice (7)  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111840-B1 (FR)
Title: Renfort par plaque métallique d’une pièce en matériau composite
Inventor: ARNOLD CLÉMENTINE
IPC: B29C65/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: Renfort par plaque métallique d’une pièce en matériau composite Un aspect de l’invention concerne un système de renfort d’une pièce en matériau composite (11) pour une opération d’assemblage de ladite pièce en matériau composite (11) avec une pièce distincte (16), comportant :  - une plaque métallique (20) adaptée pour être disposée parallèlement à la pièce en matériau composite (11), et  - un dispositif de solidarisation (40, 50) pour solidariser la pièce en matériau composite avec la plaque métallique, ledit dispositif de solidarisation comportant au moins un premier et un second éléments magnétiques (42, 52),   la pièce en matériau composite (11) comprenant le premier élément magnétique (42) logé dans un premier orifice (41) de ladite pièce en matériau composite, la plaque métallique (20) comprenant le second élément magnétique (52).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112546-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un béton formulé à base de laitier activé
Inventor: KIIASHKO ARTUR
IPC: C09K8/467
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de fabrication d’un béton formulé à base de laitier activé Procédé de fabrication d’un béton de laitier activé, comprenant au moins les étapes consistant à :a) Disposer d’un pré-mélange P d’eau et de granulats, la température dudit pré-mélange P étant au moins égale à 10°C,b) Disposer d’un système d’activation A comprenant au moins un co-liant, un chélatant, un carbonate de métal alcalin et un matériau carbonaté distinct du carbonate de métal alcalin,c) Incorporer sous malaxage dans ledit pré-mélange P, ledit système d’activation A et un laitier S, lesdits système d’activation A et laitier S étant introduits de manière successive et/ou simultanée,d) Prolonger ledit malaxage jusqu’à obtention d’un béton frais, ete) Laisser ledit béton frais durcir.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3113019-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'un chariot circulant le long d'un câble de tyrolienne
Inventor: LAYMOND PHILIPPE
IPC: B61H9/02
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (30) d’un chariot (22) supportant une charge (24) et circulant le long d’un câble de tyrolienne (12) entre une station amont (18) et une station aval (20), ledit dispositif (30) comprenant :  - un chariot amortisseur (32),  - des moyens de déplacement (44) du chariot amortisseur (32),  - au moins un capteur de vitesse (50) apte à mesurer la vitesse du chariot amortisseur (32) et à émettre un signal de vitesse correspondant,  - une unité de contrôle (48) configurée pour recevoir le signal de vitesse émis par ledit au moins un capteur de vitesse (50) et pour contrôler les moyens de déplacement (44) de manière à provoquer un freinage du chariot amortisseur (32).    Figure 1
Patent FR-3116813-B1 (FR)
Title: Dispositif pour dispenser simultanément deux parfums
Inventor: BLANC JACQUES
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-11-29
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif pour dispenser simultanément deux parfums avec un axe principal (A), le dispositif comprenant deux flacons (1,2) en verre, identiques mais décalés de 180 degrés autour de l’axe principal (A), chacun avec un dos de sorte que les premier et deuxième flacons sont assemblés dos-à-dos, chaque flacon comprenant un col (11,21) et une pompe (81,82) avec un poussoir d’activation (91,92), chaque pompe ayant une jupe de clipsage, une frette d’assemblage (3) comprenant une première douille (31) configurée pour entourer le premier col et y verrouiller la première jupe de clipsage et une deuxième douille (32), un organe de manœuvre (4) pour actionner les poussoirs d’activation (91,92) chaque poussoir comprenant une buse de dispense, les deux buses ayant des sorties distinctes, et dans lequel il prévu un collage (7) des flacons.
Patent FR-3119118-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de témoins d’une interface homme-machine pour véhicule
Inventor: TAHHAN AREF ANTOINE
IPC: B60K37/00
Filed: 2021-01-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de témoins (10, 11, 12) d’une interface homme-machine (1), dite IHM, à afficher sur un écran d’un véhicule. A cet effet, une requête comprenant une première information identifiant au moins en partie le véhicule et une deuxième information identifiant les témoins (10, 11, 12) à contrôler est reçue par un calculateur. La première information et la deuxième information sont utilisées par le calculateur pour identifier dans une mémoire une configuration particulière pour l’affichage des témoins (10, 11, 12). Des données d’un flux vidéo comprenant la partie de l’IHM (1) comprenant les témoins (10, 11, 12) sont générés conformément à la configuration pour afficher l’IHM. Ces données sont associées à une information de contrôle qui est comparée à une information de contrôle de référence pour déterminer la conformité de l’affichage des témoins (10, 11, 12).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120757-B1 (FR)
Title: Pièce de fixation pour fixer un panneau sur un profilé, et ensemble de fixation comprenant une telle pièce et un profilé
Inventor: CLERC DYLAN
IPC: H02S30/10
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: Une pièce de fixation (30) pour fixer un panneau sur un profilé comprend une platine plate (32) ayant un bord avant (32A) et un bord arrière (32B) opposés selon une direction avant-arrière, le bord avant portant un rabat (34) qui s'étend au-dessus de la platine de sorte qu'une fente d'insertion est délimitée entre le rabat et la platine. Le bord arrière porte un dosseret d'arrêt (36) qui s'étend vers le haut. La pièce de fixation présente en outre un crochet droit (38D) et un crochet gauche (38G) qui s'étendent vers le bas à partir de la platine en étant espacés l'un de l'autre selon une direction droite-gauche. Le crochet droit et le crochet gauche présentent chacun au moins un bord d'accrochage, les bords d'accrochage du crochet droit et du crochet gauche étant configurés pour s'accrocher sur deux surfaces distinctes.  [Fig. 2]
Patent FR-3121968-B1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C1/04
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure, une embase métallique et une enveloppe (3) plastique d’étanchéité, la structure comprenant une ouverture traversant la structure selon un axe (A), l’embase étant sensiblement de révolution autour de l’axe (A), disposée dans ladite ouverture et percée d’une conduite (4) traversante d’axe (A) et l’enveloppe (3) recouvrant la surface interne de la structure et se prolongeant par un goulot (5) apte à s’engager dans la conduite (4), où l’embase comprend au moins un premier support plastique solidaire de l’embase apte à accueillir au moins autant de soudure d’étanchéité (E) entre l’enveloppe (3) et le premier support et au moins un deuxième support plastique solidaire de l’embase apte à accueillir au moins autant de soudure mécanique (M) entre l’enveloppe (3) et le deuxième support.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2242833-B1 (FR)
IPC: C07D215/18
Filed: 1974-09-04
Granted: 1980-08-08
Abstract: A laser diode is provided with a casing that encloses a light-emitting crystal. The casing includes a transparent member through which the light passes. A portion of the diode is positioned within a holder and means is provided for cooling the diode. To reduce condensation of moisture which is present within the holder, upon the transparent member, a sleeve formed of a thermally high conductor material such as copper is placed about the casing with close physical contact therebetween.
Patent FR-2429210-B1 (FR)
IPC: C07D277/40
Filed: 1978-06-19
Granted: 1980-10-31
Abstract: The present invention relates to new derivatives of 4-phenyl-2-thiazolyl oxamates having the formula: in which: X represents hydrogen, halogen, lower-alkyl, or lower-alkoxy. R is lower-alkyl or phenyllower-alkyl, e.g., benzyl. These compounds, which have inhibiting properties on the passive cutaneous anaphylactic reaction, are useful in the treatment of asthma. Pharmaceutical compositions thereof and method of treating therewith.
Patent FR-2463134-B1 (FR)
IPC: C07D307/93
Filed: 1979-08-10
Granted: 1982-12-17
Abstract: A novel process for the preparation of sulfonic acid esters containing a lactonic ring comprising compounds in the trans form in the 4- and 5-positions having (4SR,5RS), (4S,5R) or (4R,5S) configuration of the formula I wherein Z is selected from the group consisting of alkyl of 1 to 4 carbon atoms and cycloalkyl and monocyclic aryl optionally substituted with at least one member of the group consisting of alkyl of 1 to 4 carbon atoms, alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, halogen and nitro and R is organic residue of an optionally chiral alcohol of the formula ROH and a process using the compounds of formula I to prepare compounds of (1RS, 4RS, 5SR), (1S, 4S, 5R) or (1R, 4R, 5S) configuration of the formula V wherein X is selected from the group consisting of hydrogen and R useful for the preparation of insecticidally active esters.
Patent FR-2470682-B1 (FR)
IPC: B32B17/10
Filed: 1979-12-06
Granted: 1983-08-12
Abstract: In the manufacture of a 2-ply sheet of the type which includes on one surface thereof a self-healing polymeric material and on the other surface an adhesive polymeric material capable of adhering at elevated temperatures to a glass or plastic surface, the improvement comprising forming said adhesive polymeric material from a blocked polyurethane or a water soluble or water dispersible polyurethane, and preferably from a polyurethane that has blocked NCO groups and is water soluble or water dispersible.
Patent FR-2493495-B1 (FR)
IPC: F28C3/14
Filed: 1980-11-05
Granted: 1985-06-28
Abstract: The invention discloses a process and apparatus for the heating or cooling of light solid particles having a low free-fall speed, by means of flowing gas-solid exchangers. The process makes it possible to heat or cool light solid particles dispersed in a gas flow by contacting them with a countercurrent flow of heavy solid particles having a greater final free-fall speed and that are hot or cool in relation to the light particles, thus effecting a heat transfer between the particles.
Patent FR-2547934-B1 (FR)
Inventor: BAIZE DOMINIQUE
IPC: G06F13/40
Filed: 1983-06-21
Granted: 1988-12-02
Abstract: The computing installation comprises a plurality of digital computers and at least a terminal unit, for instance a printer, suitable for use in cooperation with any one of the computers. Each computer may deliver a request for access to the terminal. In response, a connection is established between the computer which issued the request and the terminal if the latter is free. Simultaneously, access to the terminal unit by the other computers is prevented for a predetermined time period or for the duration of the connection between the terminal unit and the computer which first issued an access request.
Patent FR-2550611-B1 (FR)
IPC: F24B1/185
Filed: 1983-08-09
Granted: 1986-03-28
Abstract: The hearth includes a hood composed on the one hand of a first screen 5b extending obliquely from the top of the hearth opening towards the rear and on the other hand a second screen 19 extending from the rear wall of said hearth obliquely downwardly so that its free edge 19a lies above the opposed edge 5c of the first screen 5b. The opening of the hearth is closed by a guillotine-type door made by a glass panel 23 sliding in lateral slides 21, 22 invisible from the outside. The hearth further includes an intermediate chamber 10 enclosed by an outer envelop and constituting a heat exchanger.
Patent FR-2581660-B1 (FR)
Inventor: LEROY MICHEL
IPC: C25C3/20
Filed: 1985-05-07
Granted: 1987-06-05
Abstract: A process is disclosed for accurately maintaining a low alumina content of between 1 and 4.5% in a cell for the production of aluminum by electrolysis in the Hall-Heroult process. According to the invention, a control parameter P=-1/D(dR1/dt), is determined, wherein D is the variation in the alumina content of the electrolytic bath in % weight per hour, R1 is the internal resistance of the cell, and t is the time. A series of operations is then carried out in a repeated cycle, starting with the cell being fed alumina at a nominal rate which is substantially equal to the quantity consumed by electrolysis. At periodic intervals, an over-supply of alumina is added in order to enrich the bath, and the over-supply is continued for a preset time during which dR1dt is negative. The feed rate is then reduced to less than the nominal feed rate, during which time dR1dt passes through zero to become positive and the regulation parameter P, the value of which tends to rise, is measured often. The successive values of P are compared with a required preset value Po. As soon as P equals Po, the feed rate is returned to the nominal feed rate and a new cycle is recommenced.
Patent FR-2592879-B1 (FR)
Inventor: CLEMENCE FRANCOIS
IPC: C07D401/06
Filed: 1986-01-13
Granted: 1988-04-29
Abstract: Novel enantiomeric and diastereoisomeric forms of decahydroquinolines of the formula I wherein R1 and R2 are individually selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 5 carbon atoms or taken together with the nitrogen atom to which they are connected form a 5 to 6 member heterocycle optionally including another heteroatom and optionally substituted, A is selected from the group consisting of -(CH2)n- and alkylene substituted with an alkyl and having 2 to 8 carbon atoms, n is an integer from 0 to 5, Z is selected from the group consisting of optionally substituted phenyl, naphthyl indenyl, monocyclic heterocycle of 5 to 6 members and a bicyclic heterocycle all being unsubstituted or substituted by one or more substituents and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts and quaternary ammonium salts having central analgesic properties.
Patent FR-2645145-B1 (FR)
Inventor: FORESTIER SERGE
IPC: C07C49/747
Filed: 1989-03-31
Granted: 1991-07-19
Abstract: The invention relates to cosmetic and pharmaceutical compositions containing the derivatives of benzylidenecamphor of formula: (I) where R1 denotes H, OH, C1-C3 alkyl or C1-C8 alkoxy, R3 denotes OH, C1-C3 alkyl or C1-C8 alkoxy, or else when R1 denotes H or OH, R3 can represent C1-C8 alkyl, R2 and R4 denote H or OH, at least one of the radicals R2 and R4 representing OH. The compounds (I) are wide-band sunscreens and antioxidants, and are utilized in the treatment of cutaneous inflammations and allergies.
Patent FR-2647792-B1 (FR)
IPC: A61P31/12
Filed: 1989-06-02
Granted: 1995-06-23
Abstract: A specific inhibitor product ofr retrovirus reverse transcriptase consists of an organic thio-compound with at least one S-Au link. Said compound may be a thio-glucose, such as 1-$g(b)-D-aurothioglucose, and 2,3,4,6-tetra-O-acetyl-1-thio-$g(b)-D-glucopyranasato-5-triacetyl-phosphine-or, or an aliphatic thio-compound, such as CH3?-CH2?-CH2?-S-Au.Na2?So3?. It is the active ingredient in a medicinal composition for the treatment and chemical prophylaxis in humans and animals for illnesses caused by the HIV-1, HIV-2, HTLV-1, HTLV-2, AMV, EIAV, and FLV viruses.