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Patent FR-3090702-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse tissée
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-12-21
Abstract: Texture fibreuse tissée La présente invention concerne une texture fibreuse (1) tissée destinée à former le renfort fibreux d’une pièce de turbomachine, comprenant des premiers fils liés avec des deuxièmes fils,     la texture étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un élément d’amortissement des vibrations (3) en matériau viscoélastique présent dans un logement (5) défini par une zone de déliaison, ladite zone de déliaison séparant, sur une portion (P) de la texture, une première partie (7) de surface de la texture d’une deuxième partie (9) de la texture formée par un tissu tridimensionnel dans lequel les des premiers fils sont liés avec les des deuxièmes fils, la première partie de surface de la texture étant formée par une couche unidimensionnelle de premiers fils ou par un tissu bidimensionnel dans lequel des premiers fils sont liés avec des deuxièmes fils.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093050-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage de panneau d’habillage intérieur d’un véhicule automobile, porte de véhicule équipé de l’élément de garnissage
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/04
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un élément de garnissage (100) de panneau d’habillage d’habitacle (5) d’un véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend un matériau dont la densité n’est pas homogène de sorte à se déformer plastiquement selon un premier mode dans une première zone (1) de l’élément de garnissage (100) et à ne pas se déformer plastiquement dans une deuxième zone (2) de l’élément de garnissage (100) sous l’action d’une force de pression. Figure pour l’abrégé : figure 1a
Patent FR-3093429-A1 (FR)
Title: utilisation de dextrines branchées en soin ou hygiène bucco-dentaire
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q11/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention porte sur l’utilisation de dextrines branchées en tant qu’agent multifonctionnel, notamment de rhéologie, et/ou agent humectant, et/ou agent liant, et/ou agent de texture, et/ou agent sensoriel, dans des préparations de soin ou d’hygiène bucco-dentaire, par exemple les dentifrices, les bains de bouche, les rinces bouches, les solutions après brossage, les solutions pour pulvérisation buccale ou sprays, les tablettes et poudres dentifrices, et les films orodisperibles.
Patent FR-3095234-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant un dispositif de limitation de temperature pour fond d’alveole non refroidi
Inventor: VINCENT PIERRE
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dans un agencement de rotor (1) comprenant un disque (8) dont la périphérie est formée de dents alternant avec des alvéoles recevant des pieds (14) d’aubes (3) et où des canaux de ventilation (27) sont délimitées entre les faces inférieures (35) des pieds et les fonds des alvéoles (36) et parcourus par des débits de gaz chauds (E2) pouvant comprendre un débit de fuite originaire de la veine d’écoulement (10) ; la section des canaux n’est pas uniforme mais très différente entre une partie calibrante (31 ou 32) et une partie débitante (30), beaucoup plus large et plus longue pour diminuer la vitesse des gaz et les échanges de chaleur nuisibles avec le disque (8) et les pieds (14) des aubes (3). Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3096560-A1 (FR)
Title: Sac transformable en sac à dos – en sac en bandoulière
Inventor: PAOLI ALIX
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un sac porté en sac à dos ou en bandoulière, ledit sac comporte au moins les caractéristiques suivantes : Une sangle prenant une position bretelles ou une position sac à dos, ladite sangle comporte une première partie (2a) et une deuxième partie (2b), une première extrémité (2a1) et une deuxième extrémité (2b1) desdites première et deuxième partie (2a, 2b) sont fixées sur un des côtés du sac, une troisième partie (3) dans le prolongement de la première partie et de la deuxième partie est mobile et munie d’un moyen de blocage (8) de la sangle dans une position donnée, ladite troisième partie (3) étant insérée dans au moins un passant (4) situé sur la partie arrière dudit sac de façon à coulisser, Un moyen de maintien (5) coopérant avec le moyen de blocage (8) pour bloquer la sangle dans une position donnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097005-A1 (FR)
Title: Huisserie et procédé de mise en œuvre d’une telle huisserie
Inventor: SORIN GAËTAN
IPC: E06B1/06
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne une huisserie (1) comprenant une traverse (2) s’étendant en longueur selon un axe X ; au moins un montant (3, 3’) s’étendant en longueur selon un axe Z ; un module de centrage (4) comportant une portion en saillie (40) ; un orifice (5) de réception de la portion en saillie (40) ayant une forme complémentaire à celle de la portion en saillie (40) ; le module de centrage (4) étant solidaire de la traverse (2), la portion en saillie (40) faisant saillie dans une direction formant un angle (α) non nul avec l’axe X et en ce que l’orifice (5) est dans le montant (3). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098006-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit électrique
Inventor: GERLAUD ANTOINE
IPC: H01H85/02
Filed: 2019-06-25
Abstract: Coupe-circuit électrique Un coupe-circuit (2) électrique comportant un interrupteur (22, 24), une chambre d’extinction d’arc (32) et un fusible (40) configuré pour être connecté électriquement entre des premier et deuxième terminaux après le déclenchement de l’interrupteur, comporte en outre un dispositif de connexion comprenant une barrière (50, 52) configurée pour être rompue postérieurement au déclenchement de l’interrupteur uniquement lorsqu’au moins l’une ou l’autre de la température, ou de la pression à l’intérieur de la chambre d’extinction d’arc (32), ou de l’intensité d’un arc électrique présent dans la chambre d’extinction d’arc (32) dépasse un seuil prédéfini, le dispositif de connexion étant configuré pour connecter une électrode (42) du fusible à un des terminaux (12) du conducteur électrique (10) seulement une fois que la barrière (50, 52) est rompue. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099709-A1 (FR)
Title: Equipement portatif d’entraînement aux sports de combat
Inventor: NICOLAS CHRISTIAN
IPC: A63B69/20
Filed: 2019-08-07
Abstract: Equipement portatif d’entraînement aux sports de combat. L’invention concerne un équipement portatif d’entraînement destiné aux disciplines de sports de combat, self-défense et arts martiaux, permettant avec une grande maniabilité tous les coups frappés avec les membres supérieurs et inférieurs, ainsi qu’avec des objets usuels ou moyens de force intermédiaire. L’équipement portatif comporte un corps principal de forme cylindrique dont le pourtour peut être circulaire ou polygonal. Son axe central est traversé par un manche dépassant de chaque côté, formant ainsi deux poignées qui permettent au porteur de saisir l’équipement. Le corps principal est réalisé en mousse synthétique déformable entourée d’une enveloppe souple en matière synthétique ou cuir. Le manche est réalisé en matériau plastique type polycarbonate, ou en bois rigide. Cet équipement portatif est destiné aux clubs de sport de combat, arts martiaux, self-défense, fitness, ainsi qu’aux corps professionnels actifs. Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3099910-A1 (FR)
Title: Système de protection, siège bébé, bicyclette et utilisation mettant en œuvre un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: B62J1/16
Filed: 2019-08-12
Abstract: Système de protection d’un enfant sur un siège bébé (5) de bicyclette, le système de protection comprenant :- un support (11),- un dispositif de protection (25) comprenant une structure de protection (26) gonflable montée sur le support (11), dans lequel le dispositif de protection (25) présente :- un état inactif dans lequel la structure de protection (26) est dégonflée,- un état actif dans lequel la structure de protection (26) est gonflée de sorte à entourer au moins en partie un espace de réception (8) du siège bébé autour d’un axe de structure (A) sensiblement perpendiculaire à une assise (6) du siège bébé.     Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3101305-A1 (FR)
Title: Procede de selection de la consigne d’etat d’une chaine cinematique de vehicule
Inventor: LEFEVRE AURÉLIEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé de sélection de la consigne d’état d’une chaîne cinématique de véhicule reliant plusieurs organes de traction incluant un moteur thermique et au moins une machine électrique aux roues du véhicule par l’intermédiaire d’une transmission, parmi un ensemble d’états présents dans la transmission définis par différentes combinaisons de coupleurs et de réducteurs de celle-ci pour assurer le transfert du couple du moteur thermique et /ou de la machine électrique en direction des roues sur un ou plusieurs rapports de démultiplication, caractérisé en ce que la sélection de la consigne d’état inclut une étape de détermination des vitesses minimales et maximales de déplacement du véhicule (DLS_MIN_RELIA_VH_SPD) et (DLS_MAX_RELIA_VH_SPD) permettant de garantir la fiabilité mécanique des organes de traction sur chacun des états disponibles de la chaîne cinématique. Figure pour l’abrégé : figure : 1
Patent FR-3101396-A1 (FR)
Title: Système de combustion amélioré
Inventor: LORCERY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F23L7/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un système de génération de gaz chauds, comprenant :- une chambre de combustion,- un réseau de circulation d’un mélange gazeux, et- un dispositif de combustion comprenant un brûleur, un premier dispositif d’injection d’au moins une première composition gazeuse au niveau du brûleur, ladite première composition gazeuse étant un combustible, un deuxième dispositif d’injection d’une deuxième composition gazeuse au niveau du brûleur, ladite deuxième composition gazeuse étant un comburant, un dispositif de régulation du débit desdites première et deuxième compositions gazeuses, et un dispositif d’allumage du brûleur,le système étant caractérisé en ce qu’il comprend un troisième dispositif d’injection contrôlée d’une troisième composition gazeuse de façon à modifier la composition du mélange gazeux présent dans la chambre de combustion Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102638-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LARA-CABEZA JUAN
IPC: H05B45/30
Filed: 2019-10-29
Abstract: L'invention présente un dispositif électronique (1) pour un dispositif d'éclairage automobile, comprenant un pilote (2) et un mélangeur (3). Le circuit d'attaque (2) comprend une entrée de puissance et de signal (21) et possède un seuil de tension d'alimentation, de telle sorte que le microcontrôleur est configuré pour se réinitialiser si la valeur de tension dans l'entrée de puissance et de signal (21) est inférieure au seuil de tension d'alimentation. Le mélangeur (3) comprend une sortie (34) connectée à l'entrée d'alimentation et de signal (21) du circuit d'attaque (2), et est configuré pour fournir un signal de sortie qui est lié au plus élevé entre le signal non permanent et les entrées de signal permanentes.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103106-A1 (FR)
Title: Extrait liquide aqueux de Spiruline pour la prévention et/ou le traitement des neuropathies périphériques chimio-induites et leurs symptômes, composition et utilisation correspondantes.
Inventor: LÉPINE OLIVIER
IPC: A61P39/06
Filed: 2019-11-19
Abstract: Composition pour utilisation dans le traitement et/ou la prévention des effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux, cette composition comprenant un extrait liquide aqueux, l’extrait liquide aqueux comprenant de la Phycocyanine. La présente invention concerne également l’utilisation de cet extrait liquide aqueux comprenant de la Phycocyanine et optionnellement des polysaccharides de Spiruline, pour le traitement et/ou la prévention des effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux. En effet, la Phycocyanine, grâce notamment à ses effets antioxydants, permet de diminuer les effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux.
Patent FR-3104997-A1 (FR)
Title: Procédé de Préparation d’une Composition pour Colorer les Cheveux à partir d’une Composition Sous Forme de Poudre et d’une Composition Aqueuse
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de Préparation d’une Composition pour Colorer les Cheveux à partir d’une Composition Sous forme de Poudre et d’une Composition Aqueuse La présente invention a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des cheveux à partir d’une composition colorante sous forme de poudre comprenant au moins un colorant naturel, au moins un agent dispersant et au moins un épaississant de phase aqueuse et d’une composition aqueuse.
Patent FR-3108871-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une preforme ensachee d’un composant en materiau composite et procede de fabrication dudit composant
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: B64C1/06
Filed: 2020-04-07
Abstract: Un procédé simple, peu coûteux, et rapide pour fabriquer une préforme d’un composant en matériau composite pourvue d’un film d’ensachage sous vide dans lequel un film thermoplastique d’ensachage sous vide est formé en même temps que la préforme.     Procédé de fabrication d’un composant en matériau composite, par cuisson sous vide de la préforme.     Figure d’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112795-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma permettant un depot sur les bords de plaque
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: H01L21/316
Filed: 2020-07-22
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur des bords de plaques, comportant une enceinte (2) munie d’une ouverture, une porte (6)configurée pour fermer l’ouverture, des moyens (8.1) d’alimentation en gaz et des moyens d’évacuation (8.2) connectés à l’enceinte, un générateur électrique (8), une structure de suspension (S) d’au moins un premier empilement de plusieurs plaques à l’intérieur de l’enceinte, ladite structure (S) étant configurée pour que les plaques (P) soient alignées les unes par rapport aux autres, une circuit de connexion du premier empilement de plaques à une borne du générateur (8) de sorte à former une première électrode, le dispositif comportant au moins une deuxième électrode (56) disposée en regard d’un face du premier empilement et connectée à l’autre borne du générateur (8).  Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3113988-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation de poles d’un rotor
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: H02K15/03
Filed: 2020-09-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif destiné à former, par un procédé d’injection d’un mélange composite magnétique, les pôles d’un rotor. L’invention concerne notamment un dispositif permettant la formation des pôles du rotor sans endommager ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3117978-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule autonome.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule autonome, dit égo-véhicule, comportant un régulateur de vitesse adaptatif, ledit procédé comportant les étapes d’activation (201) dudit régulateur de vitesse adaptatif, de réception (202) d’informations relatives audit véhicule cible, dites informations cibles, de réception (203) d’informations relatives audit égo-véhicule, dites informations égo-véhicule, de détermination (204) d’un temps inter-véhiculaire, de détermination (205) d’un signal d’alerte à partir desdites informations cible et desdites informations égo-véhicule, de déterminer des conditions (206) de substitution (207) d’une accélération consigne dudit régulateur de vitesse par une accélération cible.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121951-A1 (FR)
Title: Systeme de renforcement pour un carter de soufflante en materiau composite, carter de soufflante et turbomachine correspondants
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un système de renforcement (22) destiné à équiper un carter de soufflante (8) pour une turbomachine, le carter de soufflante (8), réalisé dans un matériau composite avec un renfort fibreux et une matrice, comprenant une paroi (20) généralement cylindrique d’axe longitudinal X et au moins une bride de fixation (21a, 21b), annulaire, s’étendant radialement en formant une zone de jonction (17).  Selon l’invention, le système de renforcement comprend au moins une embase (23) s’étendant au moins en partie suivant une direction circonférentielle autour de l’axe longitudinal X, l’embase présentant une première surface de contact (24a) de forme complémentaire avec une surface radiale (25) de la bride de fixation (21a, 21b) et un côté (26a) destiné à épouser la zone de jonction (17), et au moins un organe de renfort (30) qui comporte une semelle (31) s’étendant depuis l’embase suivant l’axe longitudinal, la semelle présentant une deuxième surface de contact (32) de forme complémentaire avec une surface radialement externe (27) de la paroi cylindrique.  Figure pour l’abrégé : Figure  4
Patent FR-3129284-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque pour un patient
Inventor: BERDOUZ QRICHI ANIBA HAKIMA
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-11-22
Abstract: Procédé et système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque pour un patient L’invention concerne un procédé et un système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque pour un patient, un signal faible étant représentatif d’une incubation d’une pathologie, à partir de données relatives au patient collectées sur un intervalle temporel donné. Le système comporte un module (36) de calcul d’une signature prédictive du risque, un module (38) de détection de présence d’au moins un signal faible d’exposition à un risque par comparaison de la signature prédictive du risque calculée à des signatures de risque de référence prédéterminées, et en cas de détection positive, application d’un module (40) de détermination d’une signature prédictive de référence associée à la signature prédictive du risque calculée et de caractérisation du risque associé à la signature de risque de référence, comportant un module affichage d’un scénario de menaces préalablement déterminé et enregistré en association avec ladite signature prédictive de référence.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129584-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module élémentaire d’un capteur à microaiguilles
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61M37/00
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module élémentaire (6) d’un capteur à micro-aiguilles, comprenant une étape d’assemblage d’un support (7) avec au moins une agrafe (8), l’assemblage consistant à introduire l’agrafe (8) dans une ouverture (71) formée dans toute l’épaisseur du support (7), l’agrafe formant des micro-aiguilles.  Figure pour l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3129816-A1 (FR)
Title: Modelisation des levres a partir d’images 2d et 3d
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: MODELISATION DES LEVRES A PARTIR D’IMAGES 2D ET 3D L’invention concerne un procédé de fabrication d’un applicateur personnalisé pour l’application d’une composition cosmétique sur les lèvres, cet applicateur comportant une surface d’application réalisée dans un matériau pouvant se charger de composition, le procédé comporte les étapes suivantes :  Capturer une image 2D d’entrée munie d’un premier référentiel dimensionnel, Capturer une image 3D d’entrée munie d’un deuxième référentiel dimensionnel.  Figure 10
Patent FR-3129857-A1 (FR)
Title: Poudre métallique pour un procédé de fabrication additive sur lit de poudre
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: C22F1/10
Filed: 2021-12-07
Abstract: Poudre métallique pour un procédé de fabrication additive sur lit de poudre La présente invention concerne un poudre métallique pour un procédé de fabrication additive, la poudre métallique comprenant un alliage base nickel comprenant entre 0,02% et 0,04% de carbone, entre 18% et 22% de chrome, entre 11% et 13% de cobalt, entre 5% et 5,5% de niobium, entre 3% et 3,5% de tantale, entre 3% et 3,4% molybdène, entre 0,9% et 1,1% de titane, entre 0,4% et 0,6% d’aluminium, entre 0,003% et 0,005% de bore, au maximum 0,5% de fer, au maximum 0,1% de cuivre, au maximum 0,1% de silicium, au maximum 0,05% de manganèse, au maximum 0,01% de phosphore, au maximum 0,01% de zirconium, au maximum 0,004% de magnésium, au maximum 0,003% de soufre, au maximum 0,025% d’oxygène, au maximum 0,018% d’azote et au maximum 0,003% d’hydrogène Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133043-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de sélection d’un véhicule cible d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/12
Filed: 2022-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de sélection d’un véhicule cible d’un système de régulation de vitesse ACC d’un véhicule (10). A cet effet, le franchissement d’une ligne virtuelle (2000) est détecté. Un compteur est déclenché lors de la détection. La vitesse latérale du véhicule (10), son cap (21), une différence entre une première distance (entre une roue avant du véhicule 10 et une ligne de séparation (1000)) et une deuxième distance (entre une roue arrière du véhicule 10 et la ligne (1000)) et le compteur sont comparés à des valeurs seuils pour déterminer si le véhicule cible à sélectionner par le système ACC correspond à un premier véhicule (11) circulant sur une première voie de circulation (101) ou à un deuxième véhicule (12) circulant sur une deuxième voie de circulation (102).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133675-A1 (FR)
Title: Disposisif d’alimentation d’une charge et de mesure de la consommation de courant de cette charge
Inventor: BELET CHRISTOPHE
IPC: G01R29/24
Filed: 2022-03-21
Abstract: Le dispositif utilise pour mesurer la consommation de courant de la charge une première résistance (R1) ayant une forte valeur résistive et une seconde résistance (R2) ayant une faible valeur résistive. Des amplificateurs différentiels (15, 16, 17, 18) dont les sorties sont couplées à des convertisseurs analogiques numériques et à une unité de traitement (14), sont connectés sur chacun des nœuds des résistances. En fonction du niveau de courant, l’unité de traitement sélectionne avantageusement l’un des convertisseurs analogiques numériques pour estimer la consommation courante de courant dans la charge. Chaque borne d’entrée d’une résistance est avantageusement alimentée à partir d’un amplificateur de puissance (21, 22) et chaque amplificateur de puissance est avantageusement piloté par une boucle de contrôle (LOOP1, LOOP2). Pour des faibles courants de charge, le premier amplificateur (21) associé à la première résistance alimente la charge à travers les résistances (R1, R2) tandis que, pour de forts courants de charge, lorsque ce premier amplificateur sature, le deuxième amplificateur (22) associé à la deuxième résistance (22), prend le relais du premier amplificateur pour continuer à alimenter la charge (DUT).  Figure pour l’abrégé : Fig 1