baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111870-A1 (FR)
Title: Mécanisme bistable pour porte d’aéronef
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2020-06-30
Abstract: Porte d’aéronef, adaptée à occuper une première configuration et une deuxième configurations, comportant un mécanisme bistable sollicitant la porte d’aéronef vers l’une ou l’autre des première ou deuxième configuration, le mécanisme bistable comprend :     - une première chape (8) comprenant un socle (10) fixé sur le premier élément et un premier pivot (13) monté rotatif sur le socle (10) ;     - une deuxième chape (9) comprenant : un socle (11) fixé sur le premier élément ; un levier (18) dont une première extrémité est montée pivotante sur le socle (11) ; un deuxième pivot (14) monté rotatif sur la deuxième extrémité du levier (18) ; un moyen de couplage (19) du levier (18) avec le deuxième élément de la porte ;      - une arche (15) élastiquement déformable en flexion dont une première extrémité (16) est fixée au premier pivot (13) et dont une deuxième extrémité (17) est fixée au deuxième pivot (14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113527-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une interprétation en électrofaciès de mesures réalisées dans un puits
Inventor: RASOLOFOSAON PATRICK
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une interprétation en électrofacies de mesures relatives à au moins une portion d'au moins un puits traversant une formation souterraine. Le procédé comprend l'application d'une pluralité de méthodes de classification supervisée ou non supervisée aux mesures pour déterminer une information d'apprentissage. Puis une pluralité de méthodes de classification supervisée est appliquée aux mesures, les méthodes de classification étant entrainées au moyen de l'information d'apprentissage. On applique ensuite une méthode de classification ensembliste aux résultats de la pluralité de méthodes de classification supervisée pour déterminer l'interprétation en électrofacies des mesures.
Patent FR-3114894-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une configuration spatiale optimisée d’un câblage électrique
Inventor: POROT ANTOINE
IPC: G06F30/18
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une configuration spatiale optimisée d’un câblage électrique (10), dans lequel :  a) on obtient une pluralité de couples initiaux, comportant un ensemble de paramètres de positionnement initiaux caractéristiques de la configuration spatiale dudit faisceau par rapport à un élément de fixation, et un ensemble de paramètre de déformation initiaux caractéristiques de la déformation du câblage (10),   b) on établit un modèle de configuration simplifié reliant ces deux ensembles à partir des couples initiaux ;  c) on choisit un ensemble de paramètres de positionnement candidats en fonction d’un critère de convergence,  d) on calcule, à l’aide d’un modèle de configuration spatiale détaillé, un ensemble de paramètres de déformation associé à l’ensemble de paramètres de positionnement candidats,   e) on met à jour le modèle de configuration simplifié à l’aide de l’ensemble ainsi calculé,  f) on réitère les étapes c), d) et e) jusqu’à obtention d'un ensemble de paramètres de positionnement optimisé répondant à un critère de sélection.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120354-A1 (FR)
Title: Bouchon muni d’un doigt de verrouillage
Inventor: JUPILLE PHILIPPE
IPC: B65D43/16
Filed: 2021-03-02
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (16) et un ensemble de bouchon (12) pour récipient (10), comprenant :- un corps de bouchon (20) monté pivotant entre une position de fermeture et au moins une position d’ouverture ; - une bague d’inviolabilité (26); et- deux bras de liaison (34, 36) qui sont reliés chacun, d’un côté à la bague d’inviolabilité (26) et de l’autre, par une charnière, au corps de bouchon (20).
    Le corps de bouchon (20) comprend un doigt de verrouillage (46) qui est situé entre les deux bras de liaison (34, 36) et qui s’étend axialement vers la bague d’inviolabilité (26) lorsque le corps de bouchon (20) est dans sa position de fermeture . Le doigt de verrouillage (46) comprend un bord d’extrémité libre (48) et une surface axiale extérieure (50).
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120352-A1 (FR)
Title: Entree d’air de nacelle munie d’un système de protection contre la glace mixte
Inventor: ALBET GRÉGORY
IPC: F02C7/047
Filed: 2021-03-03
Abstract: Entrée d’air de nacelle munie d’un système de protection contre la glace mixte
    L'invention a pour objet de permettre une protection contre la glace optimisée sur les faces interne et externe d’une entrée d’air de nacelle de moteur d’aéronef. L’entrée d’air comprend une face externe (24) et une face interne (22) se rejoignant en une ligne à l’extrême longitudinalement dite ligne extremum (26), un panneau acoustique (33) étant installé sur la surface interne d’une partie de la face interne (22). Un système de suppression (42) par vibration de la glace formée est mis en place au niveau d’au moins une partie de la face externe et un système (44) de prévention de formation de glace utilisant un fluide chaud est mis en place au niveau d’au moins une partie de la face interne.
    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3120611-A1 (FR)
Title: Aérosol à visser rechargeable avec un compresseur portatif
Inventor: TRANCHIDA THIERRY
IPC: B65D83/42
Filed: 2021-03-12
Abstract: Aérosol à visser rechargeable avec un compresseur portatif L’invention concerne un ensemble comprenant un aérosol comportant un récipient (12) pressurisé contenant un produit, notamment un produit cosmétique, muni extérieurement d'au moins un filetage extérieur assemblé à un dispositif de fermeture (10) comprenant une tête de distribution (90) reliée à une valve (20) de distribution du produit et un couvercle (14) délimitant une ouverture (34) d'accès à la valve de distribution et comprenant une jupe (32) de montage destinée à être vissée sur ledit récipient, l’ensemble comporte un compresseur pneumatique portable, pour assurer le transport de gaz comprimé entre le compresseur et l’aérosol au moyen d’un l’embout de gazage (150) traversé par un conduit d’amenée (100) de gaz comprimé.  Figure 4
Patent FR-3120843-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse et engin de mobilité associé.
Inventor: LAURENS CHRISTOPHE
IPC: B62M11/06
Filed: 2021-03-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse (20) pour engin de mobilité (1) comportant :
    un arbre de sélection (40) dans lequel sont disposées une navette (41) et une vis sans fin (21), 
    au moins deux pignons d’entrée (50, Fri) agencés pour tourner librement autour de l’arbre de sélection ( 40  ), au moins deux pignons de sortie (60, Fi) solidaires en rotation d’un arbre creux (80)un actionneur de changement de vitesse (70) agencé pour déplacer la navette (41) le long de la vis sans fin (21) entre au moins deux positions, et engager un rapport sélectionné,au moins deux cliquets (42)  disposés au niveau de l’arbre de sélection (40) ,.chaque cliquet (42) étant associé à un dispositif de soulèvement (43) permettant de soulever le cliquet via la navette (41), et à enclencher le rapport sélectionner via les pignons d’entrée et de sortie,
    le dispositif comportant un système de blocage radiale (44), formé d’une seule pièce, pour maintenir l’ensemble des cliquets 4, en place sur l’arbre de sélection (40). 
    Figure à publier avec l’abrégé : 5
Patent FR-3121233-A1 (FR)
Title: Système optique pour la lecture de films radiochromiques et procédé de fonctionnement afférent.
Inventor: JURCZAK JULIEN
IPC: G01T1/29
Filed: 2021-03-25
Abstract: Système optique pour la lecture de films radiochromiques et procédé de fonctionnement afférent.  L’invention concerne un système optique (1) pour la lecture d’un film radiochromique, comprenant :  - une source lumineuse (2) comprenant au moins une diode électroluminescente (LED) agencée pour éclairer le film radiochromique, la longueur d’onde d’émission de la diode LED étant adaptée pour correspondre à celle du pic d’absorption maximal du film radiochromique,  - une lentille bi-télécentrique (3) agencée pour recevoir le faisceau optique émis par la(les) diode(s) (LED) et ayant traversé le film radiochromique,  - un imageur (4) couplé optiquement à la lentille bi-télécentrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122008-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage d’une surface à contrôler
Inventor: BESSET PIERRE
IPC: H04N1/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’éclairage (100) comprenant : - au moins deux sources lumineuses (S1, S2, S3) orientées chacune en direction d’une surface à contrôler (S), chacune desdites au moins deux sources lumineuses (S1, S2, S3) étant apte à éclairer ladite surface à contrôler (S) selon une intensité lumineuse variable, et - une unité de pilotage (20) configurée pour piloter dynamiquement l’intensité lumineuse de chacune desdites au moins deux sources lumineuses (S1, S2, S3) de manière à ce que chaque source lumineuse (S1, S2, S3) éclaire ladite surface à contrôler (S) selon une intensité suivant un signal périodique continu.
Patent FR-3123034-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air , ensemble associé et véhicule de transport en commun comportant un tel ensemble
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: Système de conditionnement d’air      , ensemble associé et véhicule de transport en commun comportant un tel ensemble L’invention concerne un système (45) de conditionnement d’air, destiné à équiper un véhicule comportant au moins un compartiment et configuré pour réguler une température de l’air dudit compartiment, le système (45) comportant un boîtier (55) et des dispositifs de régulation (60A, 60B, 60C), chaque dispositif de régulation (60A, 60B, 60C) étant configuré pour modifier un paramètre d’un flux d’air et étant accueilli dans le boîtier (55).  L’ensemble de dispositifs de régulation (60A, 60B, 60C) comporte une pluralité de sous-ensembles (100, 105, 110) comportant chacun au moins un dispositif de régulation (60A, 60B, 60C), le système de conditionnement (45) comportant, pour chaque sous-ensemble (100, 105, 110), un circuit électrique (62) d’alimentation du sous-ensemble (100, 105, 110), les circuits électriques (62) étant isolés les uns des autres, chaque circuit (62) étant configuré pour être alimenté électriquement avec un courant électrique d’alimentation généré par une source (50) d’alimentation électrique externe au boîtier (55).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3125113-A1 (FR)
Title: Module pour circuit de fluide réfrigérant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/42
Filed: 2021-07-12
Abstract: La présente invention concerne un module pour circuit de fluide réfrigérant (2), comprenant un dispositif d’accumulation (7) et un échangeur de chaleur interne (9), le module (4) comprenant une structure (30) logeant le dispositif d’accumulation (7) et l’échangeur de chaleur interne (9), caractérisé en ce que le module comprend deux ports d’entrée (61, 62) configurés pour être raccordés à une branche principale (10) du circuit de fluide réfrigérant (2) et deux ports de sortie (64, 65) configurés pour être raccordés à la branche principale (10), le module comprenant une pluralité de conduits configurée pour être parcourue par le fluide réfrigérant, les conduits étant agencés au sein de la structure (30) du module (4) et assurant une connexion fluidique entre les ports d’entrée (61, 62), les ports de sortie (64, 65), le dispositif d’accumulation (7) et l’échangeur de chaleur interne (9).  (figure 1)
Patent FR-3126837-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/02
Filed: 2021-09-03
Abstract: Titre : Radiateur électrique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
    La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé, le radiateur électrique (1) comprenant au moins un corps de chauffe (2) équipé d’éléments chauffants (4) agencés les uns à côtés des autres de sorte à délimiter entre eux un espace de circulation d’un flux d’air à chauffer, le radiateur électrique (1) comprenant au moins une unité électronique de commande (14) configurée pour alimenter et commander le fonctionnement des éléments chauffants (4) et un boîtier (16) dans lequel est logé l’unité électronique de commande (14), le corps de chauffe (2) étant fixé sur le boîtier (16), le boîtier (16) comprenant une paroi de fond (18) en regard du corps de chauffe (2) s’étendant dans un plan principal d’extension, caractérisé en ce que les éléments chauffants (4) du corps de chauffe (2) s’étendent principalement selon une direction longitudinale (L), parallèlement au plan principal d’extension de la paroi de fond (18). 
    Figure pour l’abrégé : Figure   2
Patent FR-3117641-A1 (FR)
Title: Unité de traitement d'infrastructure
Inventor: VAN DE GROENENDAAL JOHAN
IPC: G06F9/54
Filed: 2021-09-24
Abstract: Les exemples décrits ici concernent une Unité de Traitement d'Infrastructure (1900) qui comprend : des circuits d'interface destinés à assurer un couplage de communication avec une plateforme ; des circuits d'interface réseau (1904) destinés à assurer un couplage de communication avec un support de réseau ; et des circuits (1908) destinés à exposer des services d'infrastructure auxquels des microservices (1910, 1912, 1914, 1916, 1918) peuvent accéder pour la composition de fonctions.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3128158-A1 (FR)
Title: Stratifié élastique
Inventor: MOINARD NATHALIE CHRISTINE MICHELLE MARIE
IPC: D04H13/00
Filed: 2021-10-19
Abstract: Stratifié élastique Stratifié élastique, s'étendant en largeur dans une direction CD et en longueur dans une direction MD, qui comporte :  au moins une couche de non-tissé; etau moins un film élastique fixé par une face supérieure, respectivement inférieure, à la face inférieure, respectivement supérieure, de la au moins une couche de non-tissé ;le stratifié ayant une épaisseur (e0) initiale à un premier état non étiré, et lorsque le stratifié est étiré jusqu’à une élongation dite maximale, au moins égale à 50%, la courbe donnant la perte relative d’épaisseur [(e0 - e(t)) / e0] en fonction de l’élongation a une valeur maximale comprise entre 5 et 50%, de préférence inférieure ou égale à 40%, encore plus préférablement inférieure à 35%.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130571-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate et au moins un acide organique ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3130849-A1 (FR)
Title: Procédé utile pour solubiliser sélectivement une couche à base de nickel d’un empilement multicouche
Inventor: BOURGEOIS DAMIEN
IPC: C23F1/44
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé utile pour solubiliser sélectivement une couche à base de nickel d’un empilement multicouche La présente invention vise à titre principal un procédé utile pour solubiliser sélectivement une couche à base de nickel (35) d’un empilement multicouche (5) disposé en surface d’un support inerte plan (15), ledit empilement comportant outre ladite couche à base de nickel (35), au moins une couche à base de cuivre (25), et son utilisation pour récupérer le métal noble d’une couche de placage (46) disposée en surface de la couche à base de nickel (36) d’un empilement multicouche plaqué (6) disposé en surface d’un support inerte plan (16).  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3131623-A1 (FR)
Title: Appareil de refroidissement et/ou de chauffage pour refroidir et/ou chauffer des dispositifs de traitement corporel
Inventor: LIZIER CLARA
IPC: F25B21/00
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’appareil de refroidissement et/ou de chauffage (2) comportant un boîtier (3) ; un module de refroidissement et/ou de chauffage (8) disposé dans le boîtier (3) et comportant un dispositif thermoélectrique (9), des premier et deuxième radiateurs (11, 12) en contact thermique respectivement avec des première et deuxième faces de l’au moins un dispositif thermoélectrique (9) ; un premier dispositif de réception (28) configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un premier corps de transfert thermique (32) configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur (11) et délimitant un premier emplacement de réception (33) configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un premier type ; et un deuxième dispositif de réception configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un deuxième corps de transfert thermique configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur et délimitant un deuxième emplacement de réception configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un deuxième type.  Figure 3
Patent FR-3132596-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de batteries de differentes hauteurs, vehicule et procede sur la base d’un tel systeme
Inventor: EL AKRAA MOHAMED CHAFIK
IPC: H01M50/184
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention concerne un système de fixation de batteries (B1, B2) de différentes hauteurs sur un châssis (C) de véhicule automobile.  Le système comprend :- deux pattes (P) soudées au châssis (C), pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face arrière et par le dessous,  - une sangle métallique (S) pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face avant et sur le dessus,dans lequel la sangle métallique (S) comporte deux structures latérales de fixation (SD, SG), et une structure supérieure de fixation (SS), à fixer au-dessus des structures latérales (SD, SG),  et en ce que le système de fixation comprend différentes hauteurs de fixation (H1, H2) pour les structures de fixation (SS).  L’invention concerne également un châssis, un véhicule et un procédé sur la base d’un tel système.  Figure 2
Patent FR-3133116-A1 (FR)
Title: Vêtement de bain de sécurité avec flotteurs en fibres d’un polymère renfermant un gaz
Inventor: BELKADI ALAIN
IPC: A41D7/00
Filed: 2022-03-03
Abstract: Vêtement de bain de sécurité 1 du type à une seule pièce, s’étendant depuis au moins l’entrejambe jusqu’au haut des épaules et comportant des éléments de flottabilité 2, 7 configurés pour maintenir un utilisateur du vêtement de bain 1 hors de l’eau à partir des épaules, chaque élément de flottabilité 2, 7 comprenant plusieurs feuilles empilées les unes sur les autres, l’épaisseur de chaque feuille étant comprise entre 1,05 mm et 1,50 mm, de préférence entre 1,10 et 1,30 mm, de façon encore plus préférentielle étant de 1,20 mm, lesdites feuilles étant constituées de fibres d’un polymère renfermant un volume d’un gaz supérieur au volume du polymère.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133831-A1 (FR)
Title: dispositif de fixation pour la fixation d’un moteur hors-bord à une embarcation
Inventor: SEUX ALEXANDRE
IPC: B63H20/06
Filed: 2022-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation pour la fixation d’un moteur (22) hors-bord à une embarcation.  Le dispositif (1) de fixation comprend un bras (2) couplable au moteur (22), un support (3) couplable à l’embarcation, et une interface (4) de liaison interposable entre le bras (2) et le support (3). L’interface (4) de liaison est couplable à pivotement au bras (2) par une liaison dite à pivotement (5) comprenant au moins un axe de pivotement (XX') pour un déplacement du bras (2) entre deux positions extrêmes de pivotement. L'interface (4) de liaison est couplable à rotation au support (3) par une liaison dite à rotation (7) comprenant au moins un axe de rotation (YY') pour permettre, à l’état couplé de l’interface (4) de liaison au bras (2) et au support (3), un déplacement du bras (2) et de l’interface (4) de liaison autour de l’axe de rotation (YY') sur une plage angulaire au moins égale à 160°, de préférence au moins égale à 180° et l’axe de rotation (YY') et l’axe de pivotement (XX') sont orthogonaux entre eux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134088-A1 (FR)
Title: Rayonnage dynamique avec plaque fonctionnelle moyennant une pièce d’assemblage
Inventor: COURTIN ERIC
IPC: B65G1/02
Filed: 2022-03-31
Abstract: Rayonnage dynamique avec plaque fonctionnelle moyennant une pièce d ’assemblage Le rayonnage dynamique (1) comprend un bâti ayant une traverse-support amont (9b) située à un niveau plus haut qu’une traverse-support aval (9c), une piste de convoyage (2) à organes (10) support et déplacement, inclinée associés à des pièces support allongées (12), associées à ses deux extrémités aux traverses-supports amont et aval, par des pièces (13) d’association traverse / pièce support allongée, et, en outre une plaque fonctionnelle (3) ayant un premier chant de bord (3ca) et une pièce d’assemblage (4), associée portant-porté au bâti (5) et à la plaque fonctionnelle (3), comprenant une partie (14a) d’association portant-porté à la traverse-support mixte (9d), et une partie (14b) d’association portant-porté à la plaque fonctionnelle (3) vers son premier chant de bord (3ca), en sorte que la plaque fonctionnelle (3) est associée portant-porté au bâti (5) par la traverse-support mixte (9d) proche, et vient en continuation de la piste de convoyage (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134901-A1 (FR)
Title: Modèle prédictif issu d’un apprentissage machine pour la prédiction de température d’un équipement
Inventor: CHAWA MOHAMED-MARWAN
IPC: G05B23/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’une température d’au moins un premier point d’intérêt d’un équipement, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - obtention (204) d’un ensemble de données d’entrée courantes comprenant au moins une donnée d’entrée courante de l’équipement, la donnée d’entrée courante étant représentative d’un paramètre de pilotage de l’équipement ;   - application (205) d’un modèle prédictif à l’ensemble de données d’entrée courantes de l’équipement et à au moins une température courante de l’équipement, ledit modèle prédictif étant issu d’un apprentissage machine appliqué à un ensemble de données d’entraînement ;  - suite à l’application du modèle prédictif, prédiction (206) d’une température future du premier point d’intérêt de l’équipement.   FIG. 2
Patent FR-3135612-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation de tension artérielle
Inventor: BOUKHTACHE SEYFEDDINE
IPC: A61B5/021
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) d’estimation d’une valeur de tension artérielle pour une personne cible à partir d’au moins un signal de battement cardiaque, ledit procédé (300) comprenant au moins une itération d’une phase (314) de prédiction comprenant les étapes suivantes :  mesure (302) d’au moins un premier signal de battement cardiaque de ladite personne cible, etestimation (312) d’une valeur de tension artérielle avec un modèle intelligent, en fonction dudit premier signal ;  caractérisé en ce que l’étape d’estimation (312) est réalisée avec un modèle intelligent préalablement associé à ladite personne cible, parmi plusieurs modèles intelligents préalablement entrainés pour l’estimation de tension artérielle.  Elle concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.  Voir Figure 3