baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108840-B1 (FR)
Title: Appareil de chirurgie ophtalmologique
Inventor: LOPEZ JOHN
IPC: A61F9/008
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chirurgie ophtalmologique (10) pour réaliser une découpe dans un tissu biologique oculaire, tel qu’une cornée ou un cristallin, comprenant :  - une source laser (1.1, 1.2) adaptée pour délivrer un faisceau d’impulsions laser,   - un système optique de focalisation (5) pour focaliser le faisceau d’impulsions laser en un point focal (15) dans le tissu biologique oculaire;  - un système optique de déplacement du faisceau d’impulsion laser (3, 4) configuré pour déplacer le point focal suivant une trajectoire tridimensionnelle prédéterminée;  - une unité de commande (2) configurée pour piloter la source laser (1.1, 1.2) et le système optique de déplacement du faisceau d’impulsion laser (3, 4) de sorte que les paramètres du faisceau d’impulsions laser et les paramètres du système optique de déplacement du faisceau d’impulsion laser soient ajustés en fonction de la position du point focal (15) dans la trajectoire pendant la découpe.Fig. 1
Patent FR-3111264-B1 (FR)
Title: Présentoir de vente ou de test avec guide lumineux
Inventor: VERSEAU LOÏC
IPC: A47F11/10
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-01-20
Abstract: Présentoir de vente ou de test avec guide lumineux Présentoir de vente ou de test, comprenant, à l’état monté, un niveau inférieur (14) pour recevoir des produits, un système d’éclairage (16), et un niveau supérieur sur lequel le système d’éclairage est fixé, le système d’éclairage comprenant :  - une embase (24),   - un circuit imprimé (22) comportant une diode électroluminescente adaptée pour émettre une lumière (L1), et   - un guide (26) en matériau translucide s’étendant selon une ligne (L), et situé en vis-à-vis de la diode électroluminescente pour conduire ladite lumière,  le guide (26) comprenant :  - une surface supérieure pour réfléchir vers le bas au moins en partie la lumière (L1) et former une lumière réfléchie, et   - une surface inférieure pour laisser passer au moins en partie la lumière réfléchie et former une lumière diffusée (L3), le guide étant configuré pour former une zone éclairée (20) sur le niveau inférieur.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112235-B1 (FR)
Title: Coupe circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANÇOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-03-24
Abstract: Coupe circuit pyrotechnique comprenant :- un boîtier (10),- au moins deux bornes de connexion (21, 22),- un circuit électrique interne reliant les deux bornes de connexion (21, 22) et formé par exemple par un conducteur électrique,- un organe d'ouverture (40), mobile et agencé pour ouvrir une partie à ouvrir du circuit électrique interne lors d'un déplacement entre une position initiale et une position finale, de sorte à former au moins deux portions de conducteur distinctes (32, 33) après ouverture,- un actionneur pyrotechnique agencé pour déplacer l'organe d'ouverture (40) de la position initiale à la position finale,- une chambre interne définie par une paroi interne formée dans le boîtier (10), et recevant la partie à ouvrir, - une graisse isolante (70) agencée dans la chambre interne,caractérisé en ce que la graisse isolante (70) est agencée sur ou recouvre au moins deux parties prédéterminées de la paroi interne.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112426-B1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels
Inventor: ABADIE QUENTIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-07-07
Abstract: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interférentiels La présente description concerne un capteur d'images (10) comprenant un substrat (12) comprenant des premières portions (18) contenant des photodétecteurs (PH) adaptés à capter un rayonnement et des deuxièmes portions (19) contenant des composants électroniques situées entre certaines des premières portions ; un filtre pixélisé (20) comprenant des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) dont au moins certains comprennent un filtre interférentiel (IRCUT) comprenant un empilement de couches planes (21, 22) ; et des écrans (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement recouvrant les deuxièmes portions et comprenant des murs (40) réfléchissants ou absorbants ledit rayonnement s'étendant entre des pixels de filtre (PFIRCUT, PFIRBP) sur au moins une partie de la hauteur du filtre pixélisé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113086-B1 (FR)
Title: Systeme d’orientation de lamelles d’occultation pour la protection d’une facade et procede de reglage de l’orientation des lamelles
Inventor: HANNEQUART PHILIPPE
IPC: E06B9/26
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système et un procédé pour la protection d’une façade comprenant une série de lamelles (24) dont chacune est pivotante dans les deux sens, et un dispositif d’entraînement des lamelles (24) comprenant un chariot (44) d’entraînement en pivotement des lamelles, un actionneur du chariot (44) d’entraînement qui comporte un fil (52) réalisé dans un matériau à mémoire de forme, caractérisé en ce que le système comporte une cale (60) commandée de réglage de l’orientation angulaire des lamelles (24) qui est montée mobile entre une position escamotée et une position active de calage dans laquelle la cale (60) immobilise chariot (44) d’entraînement dans une position longitudinale intermédiaire entre ses deux positions extrêmes.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114040-B1 (FR)
Title: Moule pour la réalisation d’une pièce en matériau de moulage
Inventor: PESCE JEAN-JACQUES
IPC: B29C33/42
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-08-26
Abstract: Moule pour la réalisation d’une pièce en matériau de moulage La présente invention concerne un moule (6) de réalisation d’une pièce en matériau de moulage comprenant un premier élément (10) comprenant une première surface de moulage (20).  Le premier élément (10) comprend des première et deuxième portions (10A, 10B), la première portion (10A) définissant une première partie (20A) de la première surface de moulage et présentant un logement (30) présentant, dans un plan de coupe transversal, un premier rayon de courbure minimal, et la deuxième portion (10B) définissant une deuxième partie (20B) de ladite première surface et étant agencée dans le logement.  La première surface de moulage comprend une zone de moulage (26) présentant, dans ledit plan de coupe, un deuxième rayon de courbure minimal et étant formée au moins en partie par la deuxième partie de ladite première surface, la valeur du deuxième rayon de courbure minimal étant strictement inférieure à la valeur du premier rayon de courbure minimal.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115414-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un objet a charger et dispositif de charge associe
Inventor: VASCONCELOS DE ALMEIDA JOAO CARLOS
IPC: H02J50/10
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un objet à charger, par un dispositif de charge (D’), comprenant une bobine émettrice (B1), un microcontrôleur (10’) adaptés pour charger à une fréquence de fonctionnement (FRF), un équipement portable d’utilisateur (P), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  a) Emission d’un nombre prédéterminé (N) d’impulsions de tensions (P1) aux bornes de la bobine émettrice (B1), à une fréquence de résonance parasite (FRP), comprise dans une fenêtre de valeurs, ladite fréquence de résonance étant différente et distincte de la fréquence de fonctionnement (FRF),  b) Mesure de la tension (VB1) aux bornes de la bobine émettrice (B1),  c) Comparaison entre une fréquence de la tension (FB1) ainsi mesurée et ladite fenêtre de valeurs,  d) Si la fréquence de la tension (FB1) est comprise dans ladite fenêtre de valeurs, alors détection d’un équipement portable d’utilisateur (P) à charger.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3128966-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et de déconnexion, et dispositif d’arrimage correspondant
Inventor: VANACKER JEAN NOËL
IPC: E05B73/00
Filed: 2021-11-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de connexion et de déconnexion comprenant un corps principal (1) comprenant un passage d’accrochage (129), avec ouverture radiale, et un élément de fermeture (2) apte à pivoter entre une position de fermeture dans laquelle l’élément de fermeture ferme l’ouverture radiale, et une position d’ouverture permettant de libérer un élément d’accrochage (102). Un mécanisme (3) comprend deux organes de commande (31, 32) manuelle pour verrouiller l’élément de fermeture en position de fermeture par mise en regard d’une surface de butée (23) de l’élément de fermeture avec une surface de butée correspondante de chaque organe de commande; et déverrouiller l’élément de fermeture par l’action manuelle de l’opérateur sur les deux organes de commande simultanément pour écarter la surface de butée de chaque organe de commande par rapport à la surface de butée de l’élément de fermeture. L'invention concerne aussi un dispositif d’arrimage correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2235254-B1 (FR)
IPC: E05B15/00
Filed: 1974-06-26
Granted: 1976-12-24
Abstract: A door latch mechanism which may be advantageously used for a door of electrical equipment such as a microwave oven, comprising a latch member on the door, catch means to engage the latch member when the door is closed, and resilient biasing means to bias the catch means into a position engaging the latch member. The catch means is moved into and out of the position to engage the latch member by means of a leverage linkage and the movement of the catch member into and out of the position to engage the latch member is transmitted to electric switch means through the leverage linkage. The door is opened only after the switch means has been made open.
Patent FR-2260682-B1 (FR)
IPC: E05C19/00
Filed: 1975-02-11
Granted: 1978-12-29
Abstract: A door hinged in a frame at one edge has a pivotal locking element along its other edge, with a longitudinal groove cooperatively receiving a counter-locking projection on the frame. The locking element includes a rotation stop to prevent the rotation of the door beyond closed position. The locking element is sufficiently rotatable about its pivotal mounting that its groove is disengaged from the locking projection for opening the door. A spring interconnects the locking element and the door for biasing the locking element in open or closed position. Grips are fastened respectively on one side of the door and to the locking element on the other side of the door. The rotation stop has an angularly arranged plate extending into an opening in the door with a projection on its free edge registerable with a corresponding projection on the door to limit opening pivotal movements of the locking element. A blocking element normaly biased to retain the locking element against pivotal movement is manually movable from one or both sides of the door to an unblocking position. The door hinge includes a flexible plastic strip anchored respectively to the door and door frame.
Patent FR-2272248-B1 (FR)
IPC: E05F3/10
Filed: 1975-05-23
Granted: 1981-01-09
Abstract: 1504142 Door closure mechanism EATON Ltd 16 April 1975 [23 May 1974] 23083/74 Heading E2M  In a door closure mechanism, an elongate housing 10 is provided by a cylindrical bore filled with liquid, a first piston head 25 is slidable in the bore and a pinion 27 is in mesh with a rack 26 extending from the first piston head 25 such that the pinion 27 is rotated by means of longitudinal movement of the rack to cause movement of an actuating arm (not shown) connected to the pinion and the door. The first piston head 25 is provided with a unidirectional valve to permit liquid to flow through the piston head only in one direction. A flexible tube 43 extends from one end of the housing through a hole in the first piston head 25 and a flexible sealing washer 45 is associated with the first piston head 25 to make a fluid-tight seal with the bore and with the flexible tube 43 passing through a hole in the washer. When the first piston head 25 is moving towards one end of the housing the flow of liquid can take place only via a valve controlled inlet to the tube adjacent one end of the housing. A second flexible tube 39 extends from one end of the housing through a second hole in the first piston head and a second hole in the washer 45, the second tube 39 being closed at its remote end by a plug 42 but having an aperture 40 in the wall of the second tube. The first piston head 25 is connected by the rack 26 to a second piston head 21 and a third flexible tube 15 extends from the other end of the housing through holes in the second piston head 21 and associated washer 22. A unidirectional valve 24 is provided in the second piston. The flow rate through the ports is controlled by valves 37, 38 and 14.
Patent FR-2468099-B1 (FR)
IPC: G01B9/02
Filed: 1979-10-17
Granted: 1983-09-30
Abstract: The apparatus and method include adjusting two single frequency lasers to separate longitudinal modes of an interferometer, the plates of which are separated by a distance to be measured. A rough estimate of the distance is made using a tape measure or the like. The rough estimate, together with the frequency distance ( DELTA F) of the lasers adjusted to the longitudinal modes of the interferometer is used to solve the equation: where c is the speed of light and L1 is the rough estimate. The parameter k then calculated by rounding k1 to the nearest integer and the accurate distance L is calculated according to the equation:
Patent FR-2508064-B1 (FR)
Inventor: WANG ROBERT
IPC: B21B45/02
Filed: 1981-06-23
Granted: 1987-07-10
Abstract: 1. A method of degreasing a cold rolled band wherein the degreasing and the heating of the band are carried out simultaneously, through a chemical effect of the fumes at a high temperature on the oil layer present on the band, characterized in that the heating and degreasing actions are separated, the heating being carried out in an enclosure provided with radiant heating means, and the degreasing being obtained through a chemical effect, in the heating enclosure, of a gas resulting from a sub-stoichiometric combustion.
Patent FR-2555674-B1 (FR)
Inventor: PAQUET JEAN-MARC
IPC: F04C27/02
Filed: 1983-11-30
Granted: 1986-03-28
Abstract: Oil-sealed vane pump has a stator and a rotor assembly housed in an oil-filled tank, said stator comprising an oil injection orifice, a suction port connected to a tank inlet pipe and a discharge port opening into said tank, said discharge port being provided with a check valve, said check valve being mounted in a spot facing in the stator and said tank further comprising a discharge outlet. The stator is provided with at least one slot opening into the spot facing.
Patent FR-2609382-B1 (FR)
IPC: A47B5/04
Filed: 1987-01-14
Granted: 1990-10-12
Abstract: The table comprises a frame (1) defining a hollow housing, a platform (3), means (4) for mounting the said platform pivotally about a shaft (5) secured to the said frame (1) and so that the said platform can assume at least two positions, a first position such that it is totally contained within the said hollow housing and a second position such that its plane forms a specific positive angle with the plane of the said frame, spring means (10) for exerting at least one force so as to bring the said platform (3) from the first position to the second position, controllable means (11) for holding the said platform when it is in the said first position, and controllable means (12) for holding the said platform when it is in the said second position. The said spring means (10) comprise at least one pressure cylinder (20) comprising at least one cylinder, in order to define a sealed chamber with a variable volume, and a rod (22), integral with the said piston, the said volume chamber being swollen by a compressible fluid.
Patent FR-2642415-B1 (FR)
Inventor: BOUSQUET HUBERT
IPC: D21H17/67
Filed: 1989-01-27
Granted: 1991-04-05
Abstract: Process for grinding calcium carbonate in an aqueous medium in the presence of a water-soluble grinding agent in a quantity which is much smaller than that used in the prior art, which is characterised in that the grinding medium comprises grinding bodies, the aqueous phase containing the grinding agent and the calcium carbonate to be ground in suspension is maintained during the grinding operation at a temperature of less than 60 DEG C. The suspension produced by the grinding and the ground calcium carbonate collected after removal of the aqueous phase can be applied in the fields of mass filling and paper coating and of fillers for paint and plastics.
Patent FR-2659229-B1 (FR)
Inventor: JUNINO ALEX
IPC: A61K8/00
Filed: 1990-03-08
Granted: 1994-10-14
Abstract: Process for dyeing keratinous fibres, consisting in applying to these fibres a composition (A) containing a substituted monohydroxyindole, corresponding to the formula: in which X denotes allyl, substituted or unsubstituted by OH, it being also possible for X to denote halogen or in which R4 and R5 denote alkyl, R1 denotes hydrogen, alkyl, R2 and R3 denote hydrogen, alkyl, carboxyl or alkoxycarbonyl; the colour being developed with the aid of an oxidising system consisting of: (i) iodide ions and hydrogen peroxide, (ii) nitrites, (iii) metal salts of manganese, cobalt, copper or silver, (iv) rare-earth salts; and to the compositions and devices for using this process.
Patent FR-2667225-B1 (FR)
Title: Curseur pour sachets ou sacs munis d'une fermeture plastique a deux profils emboitables.
Inventor: GILBERT HUGUES
IPC: B65D33/25
Filed: 1990-10-01
Granted: 1992-12-31
Abstract: L'invention concerne un curseur pour sachets ou sacs munis d'une fermeture plastique à deux profils emboîtables, comportant deux ailes latérales qui définissent, avec une semelle centrale allongée, deux couloirs de passage convergents pour les profils emboîtables, cette semelle étant supportée en porte-à-faux par une nervure centrale de séparation. Conformément à l'invention, les ailes latérales (101, 102) du curseur (100) sont reliées entre elles par deux ponts de liaison (103, 104), dont l'un est solidaire de la nervure de séparation (105), la flexibilité desdits ponts permettant une pose automatique du curseur par écartement de ses ailes latérales; la nervure de séparation (105) se prolonge au-delà du pont de liaison (103) dans le plan médian du curseur, de façon à renforcer la rigidité de la liaison entre nervure et semelle; la facette de guidage (115) associée au plus petit des deux profils présente une rampe inclinée s'étendant sur toute la longueur de la semelle allongée (108), de façon à renforcer la rigidité de cette semelle. Application à la réalisation de curseurs en matière plastique par moulage.
Patent FR-2676460-B1 (FR)
Inventor: BERNARD CHAMPIN
IPC: C22C14/00
Filed: 1991-05-14
Granted: 1993-07-23
Abstract: With this alloy having the composition (in mass %) Mo equivalent = 5 to 13 and Al equivalent = 3 to 8, Ti and impurities = the remainder, this process comprises a hot preliminary trimming of an ingot of the said alloy giving a hot blank, then a final trimming of at least a portion of this blank, preceded by a preheating above the real beta transition (2) of the said hot-trimmed alloy, the final trimming ratio (S/s) being higher than or equal to 1.5, and dissolving and then annealing treatments are then performed on the blank of an article obtained by final trimming. The process is characterised in that the said blank is cooled from its preheating temperature (8) to a temperature (9) of start of final trimming, situated between the beta transition (2) and the appearance of the alpha phase (7). 
<??>The invention also relates to the article obtained for a selected composition. The fabricated articles are intended, for example, for compressor discs or aircraft propulsion systems.
Patent FR-2676782-B1 (FR)
Inventor: BADAUD ERIC
IPC: F02M51/00
Filed: 1991-05-23
Granted: 1995-05-19
Abstract: The subject of the invention is a connection carrier device for internal combustion engine injectors. For this purpose, it comprises a mounting plate (1) for fastening it to a set of injectors, and a chute (2) for guiding the power supply cables (16) of the injectors and for holding the connectors (10) connecting the said cables to the said injectors, the said chute being mounted on the said plate.
Patent FR-2697846-B1 (FR)
Inventor: CASTEL CLAUDE
IPC: C08K3/30
Filed: 1992-11-10
Granted: 1995-01-20
Abstract: Use as filler in polymers of sulphated lime originating from the desulphurisation of flue gas by a dry route. This sulphated lime may be advantageously incorporated into an elastomer such as an ethylene propylene diene monomer (EPDM) or a styrene-butadiene rubber (SBR).
Patent FR-2699109-B1 (FR)
Inventor: TISSERAND GEORGES
IPC: B32B37/22
Filed: 1992-12-15
Granted: 1995-01-06
Abstract: The invention relates to a process for laminating documents cut from a sheet. A plastic cover (3) is fixed to a document (5), and at least two first registration marks (1, 2) are produced on the cover (3), the positions of the first registration marks (1, 2) being defined beforehand with respect to the line of cutting (4) of the document (5). The position of the line of cutting (6) of the document (5)/cover (3) assembly is defined beforehand with respect to at least two registration marks (7, 8), and the cutting of the assembly (5, 3) is carried out when there is registration between the first (1, 2) and the second (7, 8) registration marks. Application: lamination of any printed document.
Patent FR-2704876-B1 (FR)
Inventor: JEAN GUINAMARD
IPC: E01B25/26
Filed: 1993-05-07
Granted: 1995-06-23
Abstract: The invention relates to a switchgear (points) for overhead conveyors, comprising at least one so-called mobile rail section, which is intended to connect the ends of at least two stationary rails together mechanically. It is characterised in that the free end of the mobile section is supported substantially over its entire travel by a suspension element (25) connecting the said free end to at least one support point (26) which, located above the plane defined by the travel of the said mobile section in question, is substantially on the axis (24) of the articulation means of the mobile section, so as to form a triangulation.
Patent FR-2728939-B1 (FR)
IPC: F02M25/07
Filed: 1994-12-29
Granted: 1997-02-21
Abstract: The procedure consists of circulating and guiding the recycled exhaust gases (EGR) in a peripheral zone (12) of at least one primary inlet duct (7) which simultaneously carried air. The recycled gases are then fed into a specific zone (13) of the combustion chamber (1) where a stratification is created, separating the air or fuel/air mixture from the recycled gases. The recycled gases are fed into the inlet duct in such a way that ther kinetic energy reinforces the movement of the gases in the combustion chamber. The cylinder's ignition plug (16) is situated close to its lengthwise axis, about which the gases in the cylinder's combustion gases are rotated in a tumbling motion. The recycled gas feed is controlled by a butterfly valve (11) with its axis (10) lying perpendicular to one of the inlet ducts.
Patent FR-2747502-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H3/30
Filed: 1996-04-10
Granted: 1998-05-15
Abstract: The controller incorporates an opening spring (25) and a coaxial closing spring (32) whose release causes compression of the opening spring. The latter drives a disc (24) fitted to the end of a rod (13) which is connected (12) to a piston carrying the moving contacts. The compression is performed after a trip by a reversible motor (44) aligned with the common axis (x-x) and driving a threaded shaft (43) integral with arms (40) bearing upon the ring (31) against which the closing spring abuts.