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Patent FR-2658732-A1 (FR)
Title: Display device permitting chronological and specific bids in the game of bridge
Inventor: JEAN JACQUELIN
IPC: A63F1/18
Filed: 1990-02-28
Abstract: - Device making it possible to make chronological and specific bids in the game of bridge. - The invention relating to a device is characterised by a specific display in all possible conditions of visibility, even for the hard of hearing or those who find it difficult or impossible to speak. - This device consists principally of a plate (1) Fig. (1), and of cards 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, Figures 5 and 6.
Patent FR-2648763-A1 (FR)
Title: Arceau intermediaire d'une capote repliable de voiture automobile
Inventor: CLAAR KLAUS
IPC: B60J7/12
Filed: 1990-06-20
Abstract: L'invention concerne un arceau intermédiaire 6 d'une capote repliable, qui est relié, par l'intermédiaire d'un levier de déploiement disposé à ses extrémités, avec des parties latérales du châssis de toit de l'ossature de capote et qui, au cours du processus d'ouverture de la capote repliable, peut pivoter d'une position d'extension dirigée vers l'avant jusque dans une position de rangement dirigée vers l'arrière. L'arceau intermédiaire 6 est sollicité en rotation, lors de l'ouverture de la capote repliable, au moyen d'un élément d'actionnement particulier, par lequel il est entraîné, à partir de sa position d'extension et par l'intermédiaire d'un point mort d'inversion, entre la position d'extension et la position de rangement; cet élément d'actionnement peut être constitué par deux ressorts à branches 12. Application aux cabriolets.
Patent FR-2664126-A1 (FR)
Inventor: RAYMOND GABARD
IPC: A01D75/30
Filed: 1990-07-03
Abstract: Lawnmower of the type comprising a plurality of cutting cylinders (6, 7) provided with helicoidal blades (17), axes of which being perpendicular to the direction of travel are arranged in at least one line. A tube (8), open at each of its ends, is placed parallel to the cutting cylinders (6, 7) and is provided with a conveyer belt (26), the upper part (28) of which moves below the tube (8), said belt (26) being supported at the ends of the tube (8) by two rollers (30, 31), at least one of which is a motor.
Patent FR-2666472-A1 (FR)
Inventor: MICHEL HENRION
IPC: G06F9/00
Filed: 1990-08-31
Abstract: This system stores data blocks each comprising one or more data elements. It comprises a plurality of queues serving to interlink the data blocks in order to transfer them selectively to individual outlets that may belong to separate destinations and a management logic for these queues. There is a queue specific to each outgoing destination. A queue management logic comprises data block selection (OSQRCL) acting when a queued data block must be assigned to an individual outlet, which comprise (OQSC, OQPS, OQIC) identifying a queue of an outgoing destination to which this outlet belongs, by obtaining the address of a data block and assigning the selected data to the outlet in question (YJS) by initiating the transfer of this data block to this individual outlet (NCO).
Patent FR-2668447-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'alignement de la centrale inertielle d'un vehicule porte sur celle d'un vehicule porteur.
Inventor: PIERRE GAIDE
IPC: B64C17/02
Filed: 1990-10-29
Abstract: - Système permettant, par exemple, l'initialisation de la centrale inertielle (CNm) d'un missile à partir de la centrale inertielle (CNp) du porteur de ce missile. - Selon l'invention, on prévoit un dispositif d'asservissement (A) des informations de la centrale inertielle du porteur (CNp) dans la centrale inertielle (CNm) du missile et un filtre de Kalman (K), monté en parallèle sur ledit dispositif d'asservissement (A) et destiné à identifier les erreurs d'harmonisation entre les deux centrales inertielles.
Patent FR-2669486-A1 (FR)
Title: Agencement de cablage pour installation de communication multiservice.
Inventor: GERARD DOUHET
IPC: H04Q11/04
Filed: 1990-11-15
Abstract: L'agencement est destiné à une installation de communication multiservice rattachée à un réseau RNIS par une liaison à deux fils conducteurs (2). Il comporte une structure de bus comportant un câble (4) à au moins quatre paires de fils conducteurs reliant entre elles une pluralité de prises de raccordement de terminaux. Une première de ces paires de fils (11) est raccordée aux deux fils conducteurs de rattachement (5) de l'installation au réseau et dessert un premier jeu de bornes (20) de prises (6A à 6D) prévues pour un raccordement d'un terminal (10) à un niveau de référence U. Une seconde paire de fils (13) dessert un second jeu de bornes (21) des prises, celles-ci étant aussi prévues pour un raccordement de terminal téléphonique analogique. Deux autres paires de fils (16) desservent un troisième jeu de bornes (22) des prises, celles-ci étant aussi prévues pour un raccordement d'un terminal à un niveau de référence S.
Patent FR-2670971-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de mots de donnees utilisant au moins deux canaux de transmission.
Inventor: GEORGES BONNEROT
IPC: H04L1/04
Filed: 1990-12-21
Abstract: Ce système est formé d'une part, d'une partie émission (1) comportant des codeurs (CA, CB, CC) pour coder selon un code détecteur d'erreur, les données à transmettre sur des canaux principaux et un codeur (CS) pour un canal supplémentaire (CHS) et d'autre part, d'une partie réception (2) formée de circuits détecteurs d'erreur (DA, DB, DC, DS). Au niveau de la partie émission il est prévu un circuit de combinaison (20) pour combiner les données à transmettre sur les canaux principaux alors que le canal supplémentaire est utilisé pour transmettre les données combinées. Au niveau de la partie réception il est prévu des circuits de décombinaison (USA, USB, USC) pour fournir des répliques des données transmises pour chacun des canaux de transmission principaux à partir des données transmises par le canal supplémentaire. Ces répliques sont utilisées en cas de défaillance du canal de transmission. Application: faisceaux hertziens.
Patent FR-2656704-A1 (FR)
Title: Device for the automatic driving of vehicles with steering, in particular agricultural machines, along a row of plants
Inventor: MASSIMO GIORGIS
IPC: G05D1/02
Filed: 1991-01-03
Abstract: Such a device consists of a feeler (10) for measuring the lateral distance of the vehicle (1) relative to several obstacles (0) arranged in a manner substantially aligned with one another, such as, for example, rows of trees or the like; motorised means of actuation (11) of the steering device (13) of the vehicle (1); and of means (12) for controlling the motorised means of actuation (11) as a function of the distance measured by the feeler (10). At a specified distance of approach of the vehicle (1) to the obstacles (0), the steering device (13) is brought (arrow A) into a position corresponding to a direction of separation of the vehicle (1) from the obstacles (0), whereas at a specified distance of separation of the vehicle (1) from the obstacles (0), the steering device (13) is brought (arrow B) into a position corresponding to a direction of approach of the vehicle (1) to the said obstacles (0), thereby bringing about a vehicle track similar to a zigzag, substantially parallel to the lengthwise alignment of the obstacles (0). Application to agricultural machines.
Patent WO-9117038-A1 (WO)
Inventor: CAPY GILBERT
IPC: B29C53/24
Filed: 1991-04-25
Abstract: Le dispositif comprend une roue dentée (5) sur laquelle on réalise le préformage des plis d'un film (10) avec éventuellement l'aide d'une deuxième roue dentée (31) et un dispositif de maintien par le vide, puis les plis préformés sont transférés sur une roue de regroupage des plis (13), soit directement soit par l'intermédiaire d'une roue de resserrage des plis, où ils sont couchés puis fixés pour former un film plissé (23). Les roues dentées (5 et 31) et la roue de resserrage des plis, et ou la roue de regroupement des plis (13) peuvent être aménagés pour réaliser des zones sans plis à intervalles réguliers.
Patent FR-2671637-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test de diodes a jonction apparente assemblees en parallele.
Inventor: JEAN-LUC PRIGENT
IPC: G01R31/26
Filed: 1991-01-15
Abstract: Le procédé utilise la sensibilité photoélectrique des jonctions de diode. Il consiste, pour tester une diode déterminée appartenant à un groupe de diodes connectées en parallèle, à éclairer la jonction de la diode considérée avec une lumière appartenant à la plage de sensibilité photoélectrique de ladite jonction, à refermer le groupe de diodes aux bornes d'une charge électrique et à constater l'apparition, aux bornes de ladite charge, d'un photocourant traduisant le bon fonctionnement de la diode considérée. Lorsque le groupe de diodes fait partie d'un montage au sein duquel il est connecté en série avec d'autres groupes de diodes, la diode sous test est éclairée par une lumière intermittente tandis qu'une diode au moins de chacun des autres groupes est éclairée en continu et que l'on cherche à détecter un photocourant intermittent traversant une charge aux bornes de laquelle est connecté le montage. On distingue sur la figure un dispositif de test qui comporte une batterie (1) de diodes électroluminescentes et un détecteur photocourant ( 2 ) pilotés par un calculateur (3).
Patent FR-2657300-A1 (FR)
Title: Device for protecting a tyre against bursting
Inventor: SONG KI WON
IPC: B60C19/12
Filed: 1991-01-22
Abstract: The invention relates to a member for protecting a tyre. It relates to a protecting member comprising protective elements (10) having the shape of three identical small plates offset diagonally, bonded to one face of a support member (21). The protecting elements may not be traversed by a spike (H), even when this spike arrives at the junction between two protective elements (10). The weight of the protecting element is very light and the member occupies a very small volume so that the characteristics of the tyre are practically not modified. Application to the protection of tyres against bursting and punctures.
Patent WO-9212376-A1 (WO)
Title: Raidisseur a structure renforcee
Inventor: MALOBERTI RENE
IPC: H02G15/14
Filed: 1991-12-26
Abstract: Raidisseur comportant un élément élastique (4) en élastomère qui entoure un corps allongé (1) à rigidifier, ledit élément élastique (4) étant solidaire à une extrémité d'un support d'encastrement (2, 6, 10, 11, 12, 61). Il comporte, à l'intérieur dudit matériau élastique (4), une armature (8) s'étendant sur une partie de la longueur de l'élément élastique (4) depuis ladite extrémité, ladite armature étant solidarisée par des moyens de fixation (7) dudit support d'encastrement (2, 6, 10, 11, 12, 61).
Patent FR-2672688-A1 (FR)
Inventor: PIERRE PLATEAU
IPC: G01R33/46
Filed: 1991-02-11
Abstract: According to the invention, a sequence of two pulses (I1, I2) having a time duration (t) with rising fronts separated from the time duration (T), the duration (t) being extended and the interval (T-t) being shortened, is applied according to the amplitude of the applied field. Application to NMR spectrometry.
Patent FR-2658133-A1 (FR)
Title: Appareil de reglage de la force d'entrainement pour des vehicules automobiles.
Inventor: MINORU TAMURA
IPC: F02D45/00
Filed: 1991-02-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de réglage de la force d'entraînement des roues d'un véhicule. Selon l'invention, il comprend des capteurs (4, 5, 6, 7) de la vitesse de rotation des roues, un appareil (8) de réglage de la force d'entraînement des roues comportant un convertisseur fréquence-tension (9), un convertisseur analogique-numérique (10) et un ordinateur numérique (11), et une unité (12) de réglage d'alimentation en carburant au moteur (3), appliquant des impulsions d'injection à un injecteur (13). L'invention s'applique notamment à l'industrie automobile.
Patent FR-2674053-A1 (FR)
Title: Installation for safeguarding transport passes, in particular magnetic track passes
Inventor: RICHARD BESSON
IPC: G07B15/00
Filed: 1991-03-12
Abstract: The processing station (PT) comprises: - means of storage (STO) of a modifiable key for authentication or sealing; - reading means (LEC) able to: . glean data from at least part of the contents of the magnetic track and . read the pass-seal of the transport pass, - data safeguarding means (SECU) able to: . calculate, by a predetermined safeguarding algorithm, the pass-seal expected by the authentication key and the data thus gleaned, . check (VER) the authenticity of the pass-seal thus calculated by comparison with the seal read, and - means (INH) able to disqualify the processing of the transport pass and/or the transport pass itself in the event that authenticity is not confirmed by the said check.
Patent FR-2674846-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de ceramiques monolithiques non oxydes a partir de precurseurs organometalliques.
Inventor: RALF RIEDEL
IPC: C04B35/589
Filed: 1991-04-05
Abstract: L'invention concerne la préparation de céramiques monolithiques non oxydes. Ce procédé fait appel à une poudre issue d'un précurseur de céramique infusible, laquelle poudre est mise en forme et pyrolysée. Ce procédé permet d'obtenir, à basse température, des céramiques denses, amorphes ou cristallines.
Patent FR-2675088-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur pour vehicules automobiles.
Inventor: ALAIN BONUTTO
IPC: G02F1/13357
Filed: 1991-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif indicateur pour véhicules automobiles, caractérisé par le fait qu'il comprend: une pièce optique (210) à effet de prisme placée sur la face interne du pare-brise (100), au-dessus de la planche de bord (120), et un imageur (220) de type transmissif placé sur la pièce optique (210) de sorte que l'éclairage de l'imageur (220) soit asservi automatiquement à la luminosité ambiante.
Patent FR-2678960-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'elimination des depots de bourre dans le circuit de production d'air chaud des machines a laver et a secher le linge.
Inventor: PAUL BASTIN
IPC: D06F58/22
Filed: 1991-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'élimination des dépôts de bourre dans le circuit de production d'air chaud des machines à laver et à sécher le linge. La volute de refoulement (211) de la soufflante (210) et la chambre de chauffage (230) de l'air sont reliées, par le dessous, par un conduit (220) qui est ainsi que la volute de refoulement (211) et la chambre de chauffage (230), remplies d'eau jusqu'à une hauteur (H) déterminée en fonction de la hauteur manométrique de refoulement (hm) de la soufflante de façon à créer un effet de trombe cyclique décollant les dépôts de bourre, lorsque la soufflante (210) est en fonction. Application: électroménager.
Patent FR-2667054-A1 (FR)
Title: Blondin ayant un chariot a cable de levage.
Inventor: JOSEF ZWISCHENBRUGGER
IPC: B66C21/00
Filed: 1991-09-23
Abstract: Dans un blondin du type à câble porteur et à câble tracteur ou à monocâble porteur-tracteur, comprenant au moins un chariot (2), il est prévu selon l'invention que le chariot (2) porte un treuil (15) approprié ayant un câble de levage (16) susceptible d'être déplacé par un moteur dans un sens ou dans le sens opposé pour la montée ou la descente de la charge accrochée au crochet.
Patent WO-9308446-A1 (WO)
Inventor: MARTIN JOSEPH
IPC: G01B11/06
Filed: 1992-09-30
Abstract: Dispositif de mesure et/ou de contrôle non destructif et continu de l'épaisseur d'un profilé comportant en combinaison: a) au moins un moyen (2) destiné à créer une variation de température dudit profilé, b) au moins un moyen (3) de détection et de mesure du rayonnement émis par ledit profilé au cours du transitoire thermique et c) au moins un moyen (4) permettant audit moyen de détection et de mesure du rayonnement émis de balayer toute la surface du profilé. Ledit moyen de détection et de mesure est relié à un système informatique (5) comprenant un logiciel de traitement d'images, un moyen d'enregistrement du rayonnement émis et un écran de visualisation (6).
Patent FR-2686489-A1 (FR)
Title: Boucle d'attache a ouverture rapide perfectionnee de deux sangles entre elles.
Inventor: YANN LE GAL
IPC: A44B11/26
Filed: 1992-01-24
Abstract: Boucle d'attache à ouverture rapide perfectionnée, de deux sangles (3, 13) respectivement fixe (13) et de réglage (3), constituée par: - une partie mâle (1) formée d'une embase (2) de raccordement à la sangle de réglage (3) en forme de fenêtre (4), comportant une entretoise (5) sur laquelle passe la sangle (3), ladite embase (2) étant associée à une fourchette constituée d'un doigt central (6) de guidage et de deux doigts élastiques (7, 8) latéraux symétriques de clipsage; - une partie femelle (10) comprenant une embase (11) dans laquelle vient s'engager l'extrémité de la sangle fixe (13), ladite embase (11) étant associée à une coquille présentant une ouverture frontale (16), formée de deux flasques respectivement supérieur (14) et inférieur (15), ladite coquille présentant deux ouvertures latérales (30) et (31) qui coopèrent avec l'extrémité des doigts élastiques (7, 8), caractérisée en ce que le flasque supérieur (14) de la coquille comportant un prolongement (20) dépassant l'ouverture frontale (16), destiné, une fois les deux parties (1, 10) engagées l'une dans l'autre, à recouvrir le dessus de l'embase (2) de la partie mâle (1) sensiblement jusqu'à l'aplomb de la portion arrière (25) de la fenêtre (4). Application: boucle pour sacs à dos.
Patent FR-2687456-A1 (FR)
Title: Projecteur equipe de moyens de ventilation perfectionnes, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: ANTOINE DESLANDRES
IPC: F21V31/03
Filed: 1992-02-17
Abstract: Un projectecteur de véhicule automobile comprend un boîtier définissant avec une glace un espace intérieur abritant une source lumineuse, et au moins un dispositif de ventilation comprenant une première partie (110) faisant saillie à l'extérieur du boîtier, qui se termine par un premier bouchon (130) et définit un premier canal (C1) et un deuxième canal (C3) communiquant entre eux par un coude, et une deuxième partie (120) faisant saillie à l'intérieur du boîtier, qui se termine par un deuxième bouchon (140) et définit un troisième canal (C2) et un quatrième canal (C4) communiquant entre eux par un coude. Les premier et troisième canaux communiquent entre eux. Les deuxième et quatrième canaux débouchent respectivement vers le bas sur l'atmosphère et vers le haut sur ledit espace intérieur.
Patent FR-2687312-A1 (FR)
Title: Compositions for application to the skin intended for the treatment and prevention of wrinkles and shadows under the eyes.
Inventor: ALFRED DENNER
IPC: A61K8/38
Filed: 1992-02-14
Abstract: The new composition according to the invention contains as active principle organic peroxides, especially benzoyl peroxide. The excipient of the composition contains at least one agent for hydrating the cutaneous epidermis, an absorption promoter, vitamin A derivatives or retinoic acid and one or more compatible preservatives. The active principle may be combined with hydrating agents and vegetable compounds intended for promoting the subcutaneous microcirculation, which synergise its therapeutic activity. Use in the prevention and treatment of skin wrinkles and shadows under the eyes.
Patent FR-2681175-A1 (FR)
Title: Support d'enregistrement comprenant un boitier avec un element d'obturation coulissant.
Inventor: HUBERT FEHRENBACH
IPC: G11B23/03
Filed: 1992-04-24
Abstract: Dans un support d'enregistrement, comportant un boîtier (6) qui lui est associé en permanence, une ouverture (10) d'entrée d'écriture-lecture dans ce dernier et une ouverture-fenêtre (9') dans un élément d'obturation (7') mobile, au moins le bord postérieur (k') de l'ouverture-fenêtre ou de l'ouverture d'entrée est réalisé avec une forme définie, en une vue de dessus, par des droites formant un angle ou par des courbes, afin de réduire le contact entre les bords. En plus, les points de contact peuvent être réduits davantage encore par des chanfreins des bords. L'invention est applicable à tout type de support d'enregistrement comprenant un boîtier et un élément d'obturation, pour l'enregistrement audio, vidéo ou de données.
Patent FR-2690360-A1 (FR)
Title: Mist producer, e.g. for people with breathing difficulties - comprises housing contg. gas circulating turbine and liq. reservoir with mist generator
Inventor: SERGE MERCHAT
IPC: B05B17/06
Filed: 1992-04-24
Abstract: The mist producer, designed to deliver a gas such as air containing a mist e.g. of fine water droplets, consists of a turbine (8) to circulate the gas through a duct with an outlet (11), a mist generator (35) round a reservoir (31) of the liq., and a housing (2) which contains the turbine, drive and mist generator. The housing has a chamber with an aperture for the outlet (11), a second aperture (30) through which the mist generated in the reservoir is expelled by the gas, and an outlet (24) for the gas and mist mixt. The housing also has a supporting platform (20) for the reservoir, which can be removed, and a seal (34) between the upper end of the reservoir and a housing surface (19) opposite the platform. The space between the platform and the upper surface of the housing is accessible from the side for easier fitting and removal of the reservoir. ADVANTAGE - Design simplicity and more convenient to use.
Patent FR-2692344-A1 (FR)
Title: Plug for vessel containing fused vitreous magma - has seal formed by solidification of magma in gaps between fins on cooled body of plug and outlet
Inventor: JEAN GUENARD
IPC: C03B5/26
Filed: 1992-06-11
Abstract: A plug for the outlet of a vessel(14) containing fused vitreous magma, partic. fused waste material, is made from a material which is non adherent to magma. The body is shaped to fit the outlet with the internal part in contact with the magma, and the external part of as size such that a free space is left between the external surface of the plug and the wall of the outlet. A series of fins extend the length of the outer surface of the plug for positioning the plug and sealing. The body of the plug is cooled. USE/ADVANTAGE - Destruction of waste material e.g. asbestos, hospital waste, industrial and treatment sludge, PCB's (polychlorinated biphenyls), dangerous gases and unpleasant odours. Semi continuous evacuation without blockages. Efficient seal.
Patent FR-2692898-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES MADJAR
IPC: C07K14/11
Filed: 1992-06-30
Abstract: A method for the lysis of micro-organisms such as viruses, in particular for preparing and, if required, purifying membrane proteins in said micro-organisms, wherein any proteins which may be present in oligomeric form are preserved in that form while the infectiousness of the micro-organisms is destroyed. Said method is characterized in that it includes the step of treating said micro-organisms with a composition containing a combination of at least two different amphipathic molecules. The use of the resulting oligomeric proteins in diagnostic methods or vaccine compositions is also disclosed.
Patent FR-2693644-A1 (FR)
Title: Bath or shower with access door for user - is opened or closed by hydraulic strut operated by handle joined to hydraulic regulator which is connected to strut by pipe
Inventor: JEAN-PIERRE CASTAIGNE
IPC: A47K3/022
Filed: 1992-07-20
Abstract: The door (10) of the bath or shower is opened or closed by a hydraulic strut (44). A hydraulic regulator is connected to the strut by a pipe and has a drain pipe. It is operated by a handle which acts on a rod of the regulator. The strut moves a lever (57) which engages in a latch (22) on the door. A cylindrical nut, joined to the nut, has a peripheral annular groove. This engages in a cylindrical blind hole in the handle. A screw, screwed through a threaded hole in its wall, engages in the nut's groove. USE/ADVANTAGE - Bath or shower tray with door for access by person with limited mobility.