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Patent FR-3088372-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place et de maintien de harnais electrique sur des carters de turbomachine
Inventor: DROUIN THOMAS
IPC: H02G3/32
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (11) de harnais pour un dispositif de mise en place et de maintien de harnais électriques sur des carters de turbomachine, caractérisé en ce qu'il est formé d'une seule pièce et se présente sous la forme d'un corps (13) comportant une face supérieure (13, une face inférieure (13d), deux bords transversaux (13a) et deux bords longitudinaux (13b), le corps (13) comportant une série de logements transversaux rectilignes (14a, 14b, 14c, 14d, 14e) formés sur une face supérieure (13c) du corps (13), séparés par des poutres transversales (15a, 15b, 15c, 15d) et s'étendant entre lesdits bords longitudinaux (13a), le corps (13) étant configuré pour être replié sur lui-même de sorte à rapprocher lesdits bords transversaux (13a) l'un de l'autre et à rapprocher les poutres transversales deux à deux et à former un cylindre à l'intérieur duquel s'étendent logements transversaux rectilignes, ladite face supérieure (13c) du corps (13) étant orientée vers un axe de révolution (B-B) du cylindre et la face inférieure (13d) constituant une surface périphérique externe du cylindre, un écart entre deux poutres transversales adjacentes ainsi rapprochées étant inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3087453-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un fer a repasser equipe d’une cavite de recuperation de tartre
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: Ce procédé de nettoyage comprend une première étape de chauffage d’une chambre de vaporisation (17) d’un fer à repasser, une deuxième étape d’injection d’eau dans la chambre de vaporisation (17) au moyen d’une pompe d’alimentation de telle sorte que des particules de tartre soient entraînées dans une cavité de récupération de tartre (32) du fer à repasser, le temps de fonctionnement de la pompe d’alimentation (P) durant la deuxième étape étant inférieur au temps nécessaire pour que le volume d’eau injecté par la pompe d’alimentation atteigne au moins un orifice de sortie de vapeur (12) de la semelle de repassage (9) du fer à repasser, une troisième étape durant laquelle le fonctionnement de la pompe d’alimentation est interrompu, et une quatrième étape d’évacuation du tartre récolté dans la cavité de récupération de tartre (32).
    
            Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3089125-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’huile essentielle
Inventor: DE POMMEREAU SEGOLENE
IPC: A61L9/12
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne un diffuseur (10) électrique d’huile essentiel comprenant :- un boitier (1) ;- un logement de réception (2) d’un flacon d’huile essentielle prévu sur le boitier et muni d’une bague de fixation (21) ;- un connecteur (3) à une source d’alimentation prévu sur le boitier ;- un réservoir (5) muni d’un disperseur d’huile essentielle ;caractérisé en ce que le diffuseur comprend en outre un coupe-gouttes (4) présentant une position fermée et une position ouverte ;la bague de fixation et le coupe-gouttes étant agencés de manière à ce que le coupe-gouttes soit :- dans sa position ouverte lorsqu’un flacon est reçu dans le logement de réception et fixé à la bague de fixation reliant fluidiquement le logement de réception et le réservoir ; et - dans sa position fermée sinon.
Patent FR-3091544-A1 (FR)
Title: Capsule de relaxation
Inventor: ACHIBANE ADIL
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-01-04
Abstract: TITRE : « Capsule de relaxation » Capsule de relaxation comportant : deux modules (1a, 1b) mobiles l’un par rapport à l’autre entre une position regroupée de rangement et une position déployée d’utilisation, et formant une surface de repos (SR) rétractable sur laquelle s’installe l’utilisateur en position allongée, et un capot télescopique (CT) en forme de voùte qui peut se refermer au-dessus de la surface de repos pour délimiter l’enceinte (E) de la capsule autour de l’utilisateur en position allongée, chaque module (1a, 1b) étant formé d’un piétement (PD, 12, 13) portant un élément de surface de repos (Esa, ESb) et en position déployée des deux modules (1a, 1b), les deux éléments (ESa, ESb) se faisant face, composent la surface de repos (SR), un actionneur (114, 115, 116) pour commander les deux modules (1a, 1b) en déploiement et en regroupement, et un équipement d’ambiance, programmé (142, 143). Figure 2
Patent FR-3093311-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule, par détermination de la contrôlabilité de sa conduite
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-02-28
Abstract: Un procédé assiste la conduite d’un véhicule circulant sur une voie de circulation définie par deux délimitations et comportant un capteur acquérant des images de son environnement. Ce procédé comprend : - une première étape (10) où l’on obtient chaque image acquise, et - une seconde étape (20-50) où l’on analyse chaque image obtenue pour déterminer les délimitations et estimer une première valeur représentative de l’adhérence de cette voie de circulation, puis l’on estime une deuxième valeur représentative de la qualité des délimitations déterminées, puis l’on estime une troisième valeur représentative de la qualité globale de la voie de circulation en fonction des première et deuxième valeurs, puis l’on délivre une quatrième valeur représentative d’un niveau de contrôlabilité de la conduite du véhicule et fonction de cette troisième valeur estimée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093564-A1 (FR)
Title: Procédé et appareillage mesurant et transmettant la quantité de lumière émise, la quantité d’électricité consommée et le facteur de vieillissement d’un luminaire
Inventor: MAILLACH PASCAL PAUL ARTHUR
IPC: G01J1/18
Filed: 2019-03-06
Abstract: Un procédé et appareillage réalisant dans un même dispositif la mesure et le comptage, en fonction du temps de la quantité de lumière émise par un luminaire et de la quantité d’électricité qu’il consomme ainsi que déterminant le facteur de vieillissement de la source de lumière, et transmettant ces informations par un réseau de communication sans fil à un récepteur (64) aux fins de leur traitement informatique.
    Entre autres applications, l’appareillage s’utilise dans un réseau de télérelève pour commercialiser auprès d’un client consommateur de lumière (65) la quantité de lumière émise par un éclairage selon un modèle d’économie de fonctionnalité et d’usage. Par ailleurs, la télérelève de la quantité d’électricité consommée par l’éclairage est utilisée pour suivre son vieillissement aux fins d’optimisation des opérations d’entretien et de maintenance.
    L’appareillage est destiné à être associé à un luminaire (50) et être intégré dans un réseau de communication sans fil (60,61,62,63,64). Il est constitué d’un boîtier électronique (20) doté d’un microprocesseur programmable doté d’une horloge temps-réel et d’une transmission sans fil (21), d’un capteur de lumière (52) et d’un compteur d’énergie électrique (23).
Patent FR-3094926-A1 (FR)
Title: Chargeur bidirectionnel sans fil
Inventor: YANG GANG
IPC: H02J50/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un système électrique, notamment pour véhicule automobile, comprenant une batterie (HV) d’alimentation, une machine électrique permettant l’entraînement du véhicule et un dispositif (1) électrique combiné d’alimentation et de charge relié entre ladite batterie (HV) d’alimentation et ladite machine électrique, ledit système électrique étant caractérisé en ce qu’il comprend un récepteur (R) de chargeur sans fil, ledit récepteur (R) correspondant à un circuit secondaire configuré pour échanger de l’énergie avec un circuit primaire de chargeur sans fil, ledit récepteur (R) comprenant un enroulement (E1) connecté aux bornes d’une des phases de la machine électrique. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3095206-A1 (FR)
Title: Procede de reticulation d’un polymere
Inventor: BARRAL GUILLAUME
IPC: C08L5/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: Procédé de préparation d’une formulation à base de polymère [00001] L’invention concerne un procédé de réticulation d’un polymère, comprenant au moins les étapes suivantes : a) on dispose d’un polymère ; b) on dispose d’un agent réticulant ; c) on met en œuvre une ou plusieurs étape(s) de réticulation en présence dudit polymère et dudit agent réticulant ; d) on obtient un polymère réticulé ; caractérisé en ce que l’étape ou chacune des étapes de réticulation est mise en œuvre à température constante ou à température variable de façon linéaire ou par paliers, ladite température constante ou variable étant inférieure ou égale à 15°C.
Patent FR-3100508-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desactivation predictive du mode roue libre d’un vehicule routier
Inventor: DESCAMPS XAVIER
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: Procédé de désactivation prédictive d’un mode roue libre de véhicule forçant l’ouverture de l’embrayage d’entrée qui relie son moteur d’entraînement avec sa chaîne cinématique, caractérisé en ce que la sortie du mode roue libre ainsi que son interdiction sont imposées au véhicule en prévision d’évènements détectés à l’avance par un système de navigation embarqué et pour lesquels est identifié le besoin de fermer l’embrayage de manière à anticiper l’augmentation du besoin de freinage du véhicule à leur approche. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106232-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G09B23/30
Filed: 2020-01-13
Abstract: DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT
    La présente invention concerne un dispositif d'entraînement (1) à une manipulation scientifique ou médicale sur un objet scientifique ou médical, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une pièce anatomique (3, 4) et une enveloppe (2) de ladite pièce anatomique (3, 4) ; ladite pièce anatomique (3, 4) étant fabriquée à partir d’au moins une image dudit objet scientifique ou médical, dans au moins un premier matériau, chacun desdits premiers matériaux étant apte à générer un retour haptique spécifique ; et ladite enveloppe (2) étant fabriquée à partir de la même image dudit objet scientifique ou médical, dans au moins un second matériau différent du premier matériau, et générant au moins un retour haptique différent de celui du premier matériau, l’enveloppe (2) étant apte à recouvrir en tout ou partie la pièce anatomique (3, 4) ; la fabrication de la pièce anatomique (3, 4) et de l’enveloppe (2) étant réalisées par fabrication additive ou impression 3D ou par fabrication soustractive ou par moulage.
    Figure de l’abrégé. Fig. 1
Patent FR-3106867-A1 (FR)
Title: Ecrou comportant une rondelle pivotante présentant un orifice de passage excentré, boulon comprenant ledit écrou et assemblage comprenant au moins un tel boulon
Inventor: CHIROL CLÉMENT
IPC: F16B39/12
Filed: 2020-01-31
Abstract: Ecrou comportant une rondelle pivotante présentant un orifice de passage excentré, boulon comprenant ledit écrou et assemblage comprenant au moins un tel boulon L'invention a pour objet un écrou (22) comprenant : un corps (24) comportant un trou traversant (32) présentant au moins un tronçon intérieur (34) taraudé configuré pour permettre de visser l’écrou sur une tige (18) en fonctionnement, une rondelle (26) pivotante par rapport au corps (24) comprenant un premier tronçon intérieur (42.1) présentant un axe (A42.1) excentré par rapport à l’axe de vissage (A34) du tronçon intérieur (34) taraudé du corps (24), le premier tronçon intérieur (42.1) de la rondelle (26) comprenant une section telle que lorsqu’une tige (18) est vissée dans le tronçon intérieur (34) taraudé en fonctionnement, le premier tronçon intérieur (42.1) n’interfère pas avec la tige (18) dans au moins une première position angulaire de la rondelle (26) et interfère avec la tige (18) afin de bloquer en rotation l’écrou par rapport à la tige (18) dans au moins une deuxième position angulaire de la rondelle (26). Figure 10
Patent FR-3113817-A1 (FR)
Title: Magical Freckles
Inventor: LOUZ KHERIA
IPC: A45B15/00
Filed: 2020-09-10
Abstract: Dispositif nommé « Magical Freckles » de brosse pour créer/dessiner des taches de rousseur sur la peau, adapté aux différentes teintes de peaux, assortie d’une palette ouvrable contenant les couleurs et le miroir, le tout clipsable, interchangeable et modulable.  L’invention concerne un dispositif portatif permettant à tout moment de dessiner des taches de rousseur fictives sur la peau. Il est réutilisable autant de fois que nécessaire grâce aux recharges clipsables et modulables de crème et poudres maquillantes.  Il est constitué d’un manche lié à la base des brosses dont la paroi supérieure contient les embouts en éponge. La palette lorsqu’elle est ouverte dispose d’une face à miroir et d’une face où sont placées les couleurs du produit maquillant.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la création et au dessin de taches de rousseur sur la peau, de différentes couleurs, de différentes formes et de différentes tailles.
Patent FR-3115027-A1 (FR)
Title: Boîte à œufs en carton
Inventor: ANTONINI CHRISTOPHE
IPC: B65D85/32
Filed: 2020-10-08
Abstract: La présente invention concerne une boîte à œufs comprenant : un réceptacle (105, 76) présentant au moins une rangée (78, 80) d’une pluralité de logements (119), et quatre bords, chacun des logements (119) étant adapté à recevoir en prise l’un des sommets d’un œuf ; un couvercle (110) monté articulé sur l’un desdits bords du réceptacle (105, 76). Ledit réceptacle (105, 76) comporte : une barquette (105) présentant un fond (18) et quatre parois (20, 22, 36, 38) dressées deux à deux en regard et définissant lesdits quatre bords ; une plaque d’appui (76) présentant au moins une rangée d’une pluralité d’orifices (84) délimités chacun par un bord d’appui (118), ladite plaque d’appui (76) étant adaptée à être maintenue sur lesdits bords de ladite barquette (105) en regard dudit fond de barquette (18).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118486-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission et de mesure de couple pour une turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: G01L3/02
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de transmission et de mesure d’un couple transmis entre un premier organe et un second organe (16) d’une turbomachine, comprenant un pignon (2) qui comporte une première partie annulaire (5) et une seconde partie annulaire (6) se rejoignant entre elles au niveau d’une partie de liaison (7) portant une denture (4) du pignon (2), lesdites première et seconde parties annulaires (5, 6) s’étendant axialement selon un axe de rotation (X) du pignon (2) dans des directions (D1, D2), opposées à partir de la partie de liaison (7), l’une au moins desdites parties annulaires (5, 6) étant guidée en rotation par l’intermédiaire d’un palier (8, 9) de guidage du pignon (2), le pignon comportant en outre un arbre de puissance (10) s’étendant axialement, ledit arbre de puissance (10) comportant une première zone (11) couplée en rotation à la première partie annulaire (5) du pignon (2), et une deuxième zone (12) destinée à être couplée en rotation au second organe (16) de la turbomachine, la première zone étant écartée axialement de la deuxième zone, et des moyens de mesure de la torsion de l’arbre de puissance (10) disposés au niveau d’une troisième zone de l’arbre de puissance (10) située entre les première et deuxième zones (11, 12), lesdits moyens de mesure comportant au moins une roue phonique (20, 25) et des moyens d’acquisition aptes à coopérer avec ladite roue phonique (20, 25), caractérisé en ce que les moyens de mesure comportent une première roue phonique (20) équipant la troisième zone de l’arbre de puissance (10) et une seconde roue phonique (25) équipant la seconde partie annulaire (6) du pignon (2) et située axialement en regard de la première roue phonique (20), les moyens d’acquisition étant disposés axialement en regard de la première roue phonique (20) et de la seconde roue phonique (25) et étant configurés pour fournir un signal représentatif d’une variation angulaire entre la première roue phonique (20) et la seconde roue phonique (25).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120409-A1 (FR)
Title: Maillon de chaine rigide optimisé et chaine rigide formée de tels maillons
Inventor: CHAUDON JEAN-LUC
IPC: F16G13/07
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention a pour objet un maillon (100 ) pour chaine rigide, ledit maillon comportant un corps sensiblement en forme de fourche et pourvu d’un talon (3) relié par une embase (4) à deux joues (5) parallèles séparées par un espace (6) prévu pour recevoir le talon (3) d’un maillon (1) voisin, le talon (3) comportant un premier orifice (19) et chaque joue (5) comportant un second orifice (20), lesdits premier et second orifices (19, 20) étant situés au voisinage d’une première extrémité (13) du maillon et étant configurés pour recevoir un premier axe (7) servant d’axe de rotation permettant d’articuler un maillon (100) par rapport à deux maillons voisins, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un troisième orifice (23) situé au voisinage d’une seconde extrémité (14) du maillon et configuré pour recevoir un second axe (27) destiné à l’entrainement du maillon (100).    Figure pour l’Abrégé : figure 4[Fig 1]
Patent FR-3123627-A1 (FR)
Title: Support pour une console de commandes d’un véhicule automobile
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne un support pour une console de commandes d’un véhicule automobile.   Le support comprend un logement (6) de forme parallélépipédique, ouvert au niveau d’une grande face, de manière à permettre l’insertion d’une console de commandes dans le logement (6). Le logement (6) comprend des moyens de maintien (16) d’une console de commandes, par l’intermédiaire d’un système de clipsage. Le long d’une arête (18) du logement (6), deux bords adjacents (12, 14) sont partiellement disjoints, de manière à faciliter l’insertion en force d’une console de commandes dans le logement (6).   (Figure 1)
Patent FR-3112603-A1 (FR)
Title: Capteur de position
Inventor: NITHIN RAMESH L
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Un ensemble capteur pour un capteur de position est fourni. L’ensemble capteur comprend un capteur de données et un capteur de communication. Le capteur de données a une première carte de circuit imprimé et la première carte de circuit imprimé a une pluralité d’éléments de capteur disposés sur un premier côté de la première carte de circuit imprimé. La première carte de circuit imprimé a une unité de détection d’angle de pivotement et une unité de détection d’inclinaison. Le capteur de communication est électriquement connecté au capteur de données. Le capteur de communication a une deuxième carte de circuit imprimé. La deuxième carte de circuit imprimé est alignée de telle sorte que la deuxième carte de circuit imprimé est en regard d’un deuxième côté de la première carte de circuit imprimé.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3125537-A1 (FR)
Title: Realisation d’une composition de cire pour bougie vegetale a base d’huile de colza, bougie vegetale a partir d’une telle composition et procede de fabrication associe.
Inventor: ROY SÉBASTIEN
IPC: C11C5/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de cire pour bougie végétale comprenant au moins 30% en poids d’huile de colza de type alimentaire au moins partiellement hydrogénée. Selon l’invention, cette composition de cire pour bougie végétale comporte en outre 5 à 50 % en poids d’un mélange d’alcools gras comprenant des alcools gras à longue chaine en C20 et C22, ce mélange d’alcools gras étant obtenu par hydrogénation et transestérification d’une huile comprenant un mélange d’acides gras en C18, C20 et C22, ainsi que 0 à 10 % en poids d’un mélange de monoglycérides et/ou de diglycérides en C18, et C22, ledit mélange de monoglycérides étant obtenu par transformation lipochimique d’une d’huile comprenant un mélange d’acides gras en C18, C20 et C22.  La présente invention a également pour objet une bougie végétale comprenant au moins une mèche partiellement noyée dans la composition de selon l’invention, et un procédé de fabrication d’une telle bougie.
Patent FR-3126420-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de films étirables biodégradables
Inventor: MASSACRIER LAURENT
IPC: C08L67/06
Filed: 2021-09-01
Abstract: L’invention se rapporte à un film plastique, contenant une couche contenant un copolyester aliphatique et/ou un copolyester aliphatique-aromatique et entre 1 et 20% (en masse) d’un polyadipate constitué d’un polyester d’acide adipique avec un diol ou un mélange de diols en C3-C4, ainsi qu’à leurs procédés de fabrication et utilisations.
Patent FR-3129027-A1 (FR)
Title: Système de protection contre les courts-circuits
Inventor: VALIRE JÉRÔME
IPC: H01H39/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: Système de protection contre un court-circuit (1) comprenant une branche principale (2) et une branche secondaire (3) comportant un fusible, le système (1) comprenant un actionneur pyrotechnique (7a) comportant un générateur de gaz (8a) et un piston mobile entre une position initiale et une position finale, ledit système (1) étant configuré pour occuper les positions suivantes :  - une position passive ;  - une position active ;  caractérisé en ce que la branche secondaire (3) comprend un coulisseau mobile qui est solidaire d’une extrémité du fusible et apte à être entrainé en translation sous l’action du piston lorsque le système (1) passe de sa position passive à sa position active, le système (1) étant configuré pour que le coulisseau impose une rupture du fusible qui est postérieure à l’ouverture de la branche principale (2) lorsque le système (1) passe de sa position passive à sa position active.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3128888-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de filtration automatique d’effluents
IPC: G01T1/00
Filed: 2021-11-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FILTRATION AUTOMATIQUE D’EFFLUENTS Le procédé de filtration automatique (100) à cartouche d’effluents contaminés comporte :- une étape d’introduction (101) automatique, par gravité, d’une cartouche dans une chambre de filtration centrale à partir d’un sous-ensemble supérieur motorisé,- une étape de filtrage (102) d’effluents dans la chambre contenant la cartouche,- une étape de mesure d’une activité radiologique globale (103) de la cartouche avec un premier capteur,- une étape de mesure d’une activité radiologique individuelle (104) d’une pluralité de radioéléments potentiellement présents dans la cartouche, à l’aide d’un deuxième capteur,- une étape de détermination (105) d’un spectre d’activité de radioéléments présents dans la cartouche en fonction des activités radiologiques individuelles mesurées et- en fonction de l’activité radiologique globale mesurée et/ou du spectre d’activité de radioéléments présents dans la cartouche, une étape de déclenchement d’une éjection (106) de la cartouche par gravité et d’une récupération (107) de la cartouche éjectée dans un étui d’un sous-ensemble inférieur motorisé.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3130068-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un via
Inventor: BARLAS MARIOS
IPC: H01L21/768
Filed: 2022-01-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un via La présente description concerne un procédé de fabrication d'un vias conducteur isolé (36) traversant un premier empilement (10') de couches (14, 18) de manière à atteindre une première couche (12), le premier empilement comprenant au moins une deuxième couche conductrice ou semiconductrice (14), le procédé comprenant :   a) la formation d'une première cavité dans le premier empilement ;   b) la formation d'un deuxième empilement (22) comprenant une troisième couche d'arrêt de gravure (26), et d'une quatrième couche isolante (28) sur les parois et le fond de la première cavité ;   c) la gravure d'une deuxième cavité (34) traversant les premier et deuxième empilements ;  d) la formation d'une cinquième couche (36) isolante recouvrant le fond de la deuxième cavité ; et e) la gravure anisotrope de la cinquième couche, la gravure étant une gravure sélective du matériau de la cinquième couche par rapport à la troisième couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6