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Patent FR-2963872-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour distribuer un produit liquide a projeter sur une surface
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: B05B12/00
Filed: 2010-08-18
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une rampe (5) qui comporte plusieurs canalisations (6) consécutives avec au moins une entrée (7) connectée à une source (3) du produit liquide (2) et des sorties communicant avec des buses (8). Ce dispositif (1) comprend en outre plusieurs capteurs (9) pour mesurer une grandeur permettant de déterminer une différence de pression entre canalisations ou une pression dans une canalisation (6) respective, plusieurs organes (11) conçus pour varier les pressions régnant dans des canalisations (6) respectives, ainsi qu'au moins une unité de commande (12) évaluant les différences de pressions entre canalisations (6) et pilotant les organes (11) pour réduire ces différences de pressions ou égaliser ces pressions. Ainsi, ce dispositif (1) limite les différences de pression, donc de débit, du produit liquide entre les buses (8), en particulier entre les extrémités de rampes de grande longueur avançant sur des dévers importants.
Patent FR-2949804-A1 (FR)
Title: Charniere et procede de fonctionnement
Inventor: KOESTLER ULRICH
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-09-03
Abstract: Charnière (1;101) comprenant au moins une pièce inférieure de charnière (3) pour être reliée à une carrosserie de véhicule et à une pièce supérieure de charnière (4) pouvant être reliée à un volet du véhicule. Charnière dans laquelle la pièce inférieure de charnière (3) et la partie supérieure de charnière (4) sont reliées l'une à l'autre de manière mobile un actionneur (2) équipe la charnière (1) pour soulever la pièce supérieure (4) de la charnière et l'actionneur (2) est fixé à la charnière (1) par une fixation d'actionneur (11).
Patent FR-2964455-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du coefficient de deperdition thermique d'un local
Inventor: MANGEMATIN ERIC
IPC: G01K17/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer le coefficient de déperdition thermique K d'un local, comprend des étapes dans lesquelles : - on procède, dans le local inoccupé, à une campagne de mesures d'au moins une température à l'intérieur du local T à intervalles de temps rapprochés, sur au moins deux périodes de temps D successives correspondant à des puissances P distinctes de chauffage du local ; - on détermine la température de l'air extérieur T auxdits mêmes temps rapprochés ; - pour chaque période de temps D , à partir de l'évolution T (t) de la grandeur T en fonction du temps, on sélectionne un intervalle de temps Δt pour lequel l'évolution T (t) est sensiblement linéaire, puis on détermine sur cet intervalle de temps Δt la pente α de la tangente à la courbe T (t) et on déduit la valeur du coefficient de déperdition thermique K du local à partir des pentes α .
Patent FR-2966674-A1 (FR)
Title: Method for transmission of data flow between e.g. radio emitter/receiver and radio access controller, involves detecting absence of transmission of information relative to operating state of managing equipment, and transmitting data stream
Inventor: JOUNAY FREDERIC
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-10-22
Abstract: The method involves intercepting data stream by an intercepting unit, and detecting absence of transmission of information relative to an operating state of a managing equipment (G1) by a detecting unit. The data stream is transmitted through a communication network. A message, comprising information relative to an operating state of the managing equipment, is received by a protecting equipment. Independent claims are also included for the following: (1) a protection equipment for determining transmission parameters, comprising a detecting unit (2) a terminal equipment comprising a receiving unit (3) a communication system comprising a terminal equipment (4) a computer program comprising program code instructions for implementing a method for transmission of data flow between a terminal equipment and a communication equipment (5) a recording medium comprising a program for implementing a method for transmission of data flow between a terminal equipment and a communication equipment.
Patent FR-2969418-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance ac/dc a facteur de puissance et thdi ameliores
Inventor: VIDET ARNAUD
IPC: H02M1/12
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant : - une première source de courant commandée destinée à contrôler le courant circulant sur le bus continu d'alimentation du convertisseur, - des moyens de commutation connectés d'une part à une deuxième source de courant (Si2) commandée et à une troisième source de courant (Si3) commandée et d'autre part à chacune des phases d'entrée (a, b, c) du convertisseur, - des premiers moyens de commande (3) agencés pour commander la première source de courant (Si1) commandée de manière à imposer un courant ) sur le bus continu d'alimentation et des seconds moyens de commande (30), synchronisés avec les premiers moyens de commande (3) et agencés pour commander la deuxième source de courant (Si2) et la troisième source de courant (Si3) de manière à imposer un courant (l ) sur l'une des phases d'entrée (a, b, c) sélectionnée à l'aide des moyens de commutation.
Patent FR-2976352-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation de surfaces.
Inventor: SAMPER SERGE
IPC: G01B11/30
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de caractérisation de surface caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on mesure la topographie de la surface à caractériser (S, Pa, Lb) pour déterminer un vecteur mesure ( V), - on interpole les vecteurs modaux d'une base modale (Q) d'un élément géométrique de référence, pour chaque emplacement ((X , Y )) mesuré de la surface à caractériser (S, Pa, Lb), la base modale étant préalablement stockée en mémoire pour un nombre prédéterminé de modes, pour obtenir une base modale interpolée ( Q) dans laquelle chaque vecteur modal présente une dimension identique à la dimension (n , 1) du vecteur mesure ( V), et - on décompose le vecteur mesure ( V) dans la base modale interpolée ( Q) par une opération de projection vectorielle du vecteur mesure ( V) dans la base modale interpolée ( Q), pour le nombre prédéterminé de modes (N ) afin de déterminer les contributions (λ ) de chacun des modes dans la surface à caractériser. L'invention a aussi pour objet un dispositif de caractérisation de surfaces pour la mise en œuvre dudit procédé de caractérisation de surfaces.
Patent FR-2981213-A1 (FR)
Title: Electric connection device for feeding row of modular electrical devices in electrical box, has cover including cutouts for authorizing access to electrical connection pins of certain conductive bars while preventing access to other bars
Inventor: LAURENCE MATTHIEU
IPC: H01R9/16
Filed: 2011-10-05
Abstract: The device (100) has modular assemblies (10), each including a conductive bar (11) provided with electrical connection pins (111), and an insulating element (13) having a front wall (14) with access openings (15) to the electrical connection pins. The conductive bars include the same number of electrical connection pins, and a cover (50) covers the front walls of the insulating elements. The cover includes cutouts (52) authorizing access to electrical connection pins of certain conductive bars while preventing access to the other conductive bars.
Patent FR-2970505-A1 (FR)
Title: Un procede de controle d'une ligne d'echappement et vehicule adapte pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: DE ROMEMONT PATRICK
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une ligne d'échappement de véhicule munie d'un système SCR, le système comprenant un réservoir (10) d'urée, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de : - estimation du pourcentage d'urée dans l'état solide ou liquide dans le réservoir (10) d'urée du système SCR selon la durée de stationnement du véhicule; - détermination de la puissance thermique à apporter pour assurer l'amorçage du système SCR en fonction du pourcentage estimé. L'invention concerne en outre le véhicule associé. L'invention permet d'économiser de l'énergie.
Patent FR-2974947-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion rapide pour un appareil electrique
Inventor: NEEL BRUNO
IPC: H01R4/48
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (2) électrique adapté pour se connecter sur un appareil électrique (1) doté d'une ou plusieurs bornes électrique (10) à vis ou élastiques. Le dispositif comporte un ou plusieurs connecteurs (20, 21) destinés chacun à venir se connecter directement sur l'une des une ou plusieurs bornes de connexion électrique, et chaque connecteur (20, 21) comporte un aimant permanent (200, 210) destiné à venir s'aimanter sur ladite borne électrique (10) lorsque le connecteur (20, 21) est approché de la borne (10). Le dispositif de l'invention permet de réaliser une connexion rapide des conducteurs sur chaque borne électrique 10 à vis ou élastique de l'appareil électrique.
Patent FR-2975208-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'une image contextuelle d'un objet en mouvement.
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2011-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de production d'une image contextuelle d'un objet en mouvement. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape (1) d'obtention de lignes d'image de l'objet, - une étape (2) d'obtention de la vitesse de l'objet, - une étape (3) de calcul d'une fréquence d'échantillonnage temporel des lignes d'image ainsi obtenues en multipliant une valeur de résolution souhaitée de l'objet dans l'image contextuelle souhaitée par la vitesse de cet objet ainsi obtenue, - une étape (4) de juxtaposition des lignes d'image pour obtenir une image bidimensionnelle, et - une étape (5) d'échantillonnage de l'image bidimensionnelle selon la fréquence d'échantillonnage ainsi calculée. La présente invention concerne aussi un programme d'ordinateur qui met en œuvre le procédé de production d'une image contextuelle d'un objet en mouvement.
Patent FR-2977074-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat semi-conducteur comprenant du silicium poreux
Inventor: FIGUET CHRISTOPHE
IPC: H01L21/20
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (8) semi-conducteur , comprenant - fournir un substrat donneur (1) semi-conducteur, - transformer le substrat donneur (1) de sorte à ce qu'il comprenne: o une couche support (2) poreuse, constituée d'un matériau semi-conducteur, et o une couche utile (3), ▪ non poreuse, et ▪ constituée d'un matériau semi-conducteur, - traiter ledit substrat (1) donneur, de sorte à déformer en dilatation ou en contraction la couche support (2') poreuse, o ladite dilatation induisant une mise sous contrainte de la couche utile (3), en une couche utile (3') contrainte, - transférer au moins une partie de la couche utile (3') contrainte du substrat donneur (1) vers un substrat receveur (8), - recycler le substrat donneur (1), pour la fabrication d'une couche utile (3') contrainte présentant une mise sous contrainte supplémentaire.
Patent FR-2979764-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recharge optimisee de batterie electrique
Inventor: ROUSSELLE MELAINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge optimisée de la batterie électrique (BAT) d'au moins un système électrique (V ) par un dispositif de recharge électrique (T ), dans lequel la batterie électrique est rechargée (500) durant une période de temps de charge (Tc) appartenant à une période de temps de recharge disponible (Td) initiée par le branchement du système de recharge de la batterie électrique au dispositif de recharge électrique, cette période de temps de charge débutant à un instant de début de charge (t ) déterminé (400) en fonction d'une courbe de charge (TLC) associée audit dispositif de recharge électrique, d'un niveau de puissance limite de charge (P ) et du niveau (E ) d'énergie électrique résiduelle contenue dans la batterie électrique lors du branchement du système de charge de la batterie électrique au dispositif de recharge électrique. L'invention concerne également un dispositif (T ) de recharge optimisée mettant en oeuvre un tel procédé, ainsi qu'un système de recharge optimisée (S ) comprenant un tel dispositif de recharge optimisée.
Patent FR-2981297-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail ayant des largeurs axiales inégales, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail, et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels radialement disposée entre deux couches de sommet de travail. Selon l'invention, la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux est telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels et, dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux est sensiblement constante.
Patent FR-2983873-A1 (FR)
Title: Use of expression level of genes comprising e.g. prosaposin-like 1, keratin associated protein 19-5, calmodulin-like 5, lysozyme and matrix metalloproteinase-12, as a marker of abnormal desquamation of a scalp, preferably dandruff scalp
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2011-12-13
Abstract: Use of expression level of at least one gene (I) comprising prosaposin-like 1, calmodulin-like 5, phospholipase A2, group IIF, major histocompatibility complex, class II, DR alpha, chemokine (C-C motif) ligand 22, adrenomedullin, lysozyme, matrix metalloproteinase-12, keratin associated protein 19-5, keratin associated protein 7-1 or G-protein-coupled receptors-109B, as a marker of abnormal desquamation of a scalp, preferably dandruff scalp, is claimed. Independent claims are included for: (1) screening genes to prevent and/or treat abnormal desquamation of the scalp, preferably dandruff scalp, comprising providing cells, preferably epithelial cells capable of expressing (I), contacting the cells with a test compound, or a combination of tested compound, measuring the expression level of the gene, and comparing, for each of the tested genes, the measured expression level with a reference value of the tested gene; (2) evaluating the effect of a cosmetic or dermatological treatment with the gene able to prevent or treat abnormal desquamation of the scalp, preferably dandruff scalp, comprising determining the expression level of genes from epithelial cells and comparing the expression level of genes with the reference value; and (3) in vitro or ex vivo cosmetic and non-therapeutic method to characterize the effectiveness of the cosmetic treatment of the scalp, preferably treatment of the abnormal desquamation of the scalp, comprising performing, before the implementation of cosmetic treatment, in a first isolated skin sample, preferably isolated scalp collected from the individual, and first measuring the expression level of the genes, performing after implementation of cosmetic treatment in a second isolated skin sample, preferably isolated scalp collected from the individual and a second measuring the expression level of the genes, comparing the first and second measurements, preferably to deduce the information relating to the effect of implementation of cosmetic treatment. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Gene therapy.
Patent FR-2984214-A1 (FR)
Title: Element moulant comportant des moyens de decoupe pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: DUVERNIER MARC
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément moulant (1) d'un moule pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique, cette bande de roulement comprenant une surface de roulement destinée à venir en contact avec un sol au cours d'un roulage du pneumatique. L'élément moulant comporte une surface de moulage (3) destinée à mouler une partie de la surface de roulement du pneumatique et une lame (5) de longueur L et de hauteur H destinée à mouler un incision ou une rainure dans la bande de roulement. Cette lame comporte une extrémité arrondie s'étendant dans la longueur de lame selon une direction d'extension X. L'élément moulant comprend en outre deux moyens de découpe (7) disposés de part et d'autre de la lame à une certaine distance de cette lame. Chaque moyen de découpe (7) comporte une arête s'étendant selon la direction d'extension, cette arête formant un angle aigu dans un plan de coupe perpendiculaire à cette direction d'extension, la hauteur de cette arête étant supérieure ou égale à la hauteur de la lame.
Patent FR-2987294-A1 (FR)
Title: Clamping device for clamping workpiece i.e. lengthened rod, on gripper carrier system of e.g. transfer machine, has push rod pushing clamping jaws towards workpiece during axial displacement of casing with regard to head part holder
Inventor: MARCHAND ALAIN
IPC: B23B31/12
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device has a tubular casing (1) that is ready to be held in axial translation on a frame of a transfer machine. A workpiece (4) i.e. lengthened rod, is actuated by a relative axial displacement of the casing with regard to an axially fixed thrust (3). A head part holder (5) is movable in translation with regard to the casing. The head part holder is ready to receive and support the workpiece. A push rod (8) arranged interdependent of the casing pushes clamping jaws (6) towards the workpiece during an axial displacement of the casing with regard to the head part holder.
Patent FR-2974673-A1 (FR)
Title: Batterie de traction pour un chariot transporteur
Inventor: DR TODTER JOACHIM
IPC: B60L50/64
Filed: 2012-04-25
Abstract: Batterie de traction pour un chariot transporteur comportant plusieurs cellules séparées (3) constituées chacune par une batterie Lithium (2). Chaque cellule séparée (3) a une capacité en ampères-heures comprise entre 20 Ah et 70 Ah.
Patent FR-2990496-A1 (FR)
Title: Smoke flue equipment for use in stove setting installation, has output orifice placed in fixing plate that is located with regard to one of opening, and is intended to come in contact with regard to bushel opening
Inventor: BODIN LAURENT
IPC: F23J11/00
Filed: 2012-05-10
Abstract: The equipment has a doubling pipe (2) that delimits an internal volume (3) that comprises an upstream opening (2a) and a downstream opening (2b) that are utilized for evacuation of smoke. The upstream opening is intended to be connected to a wall-mounted boiler (C), and the downstream opening is intended to be connected to a bushel opening (L). An output orifice or circular opening (41) is placed in a fixing plate (4) that is located with regard to one of openings arranged downstream of the doubling pipe, and is intended to come in contact with regard to bushel opening.
Patent FR-2993463-A1 (FR)
Title: Device, useful for treating asbestos in e.g. industrial site, comprises a unit for introducing asbestos into tank, a unit for introducing the treatment solution into the tank, and a unit for recovering the asbestos treated in the tank
Inventor: HUMBERT JACQUES
IPC: A61L11/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: The device comprises: a tank (3) for impregnating an asbestos with a treatment solution; a unit (2) for introducing asbestos into the tank; a unit for introducing the treatment solution into the tank; a unit (5) for recovering the asbestos treated in the tank; a unit (4) for draining the impregnated asbestos; and a unit for drying and heat treating the drained asbestos. The tank is equipped with a unit for agitating its contents. The device further comprises: a unit (1) for crushing and/or cutting asbestos placed upstream the tank; and a unit for pressing the impregnated asbestos. The device comprises: a tank (3) for impregnating an asbestos with a treatment solution; a unit (2) for introducing asbestos into the tank; a unit for introducing the treatment solution into the tank; a unit (5) for recovering the asbestos treated in the tank; a unit (4) for draining the impregnated asbestos; and a unit for drying and heat treating the drained asbestos. The tank is equipped with a unit for agitating its contents. The device further comprises: a unit (1) for crushing and/or cutting asbestos placed upstream the tank; a unit for pressing the impregnated asbestos; and a mobile unit for storage of the asbestos, which is introduced into the unit for drying and heat treating. The crushing and/or cutting unit is connected to the introduction unit. The crushing and/or cutting unit comprises a blade mill, a hammer mill, a roll mill and a mill crusher tooth. The pressing unit is a screw press or a press with plate. The unit for drying and heat treating is a static oven or a revolving kiln. The mobile storage unit is a mobile storeroom.
Patent FR-2994852-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance respiratoire, appareil nasal et masque d'assistance respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/04
Filed: 2012-08-28
Abstract: Dispositif d'assistance respiratoire (1) pour un patient comportant un élément tubulaire formant un canal principal (5) (207) qui est destiné à être relié par son extrémité distale (7) à une voie respiratoire du patient, ledit canal principal reliant à l'extérieur le système respiratoire dudit patient par son extrémité proximale (6), ledit dispositif comportant en outre au moins un canal auxiliaire (8) (209) permettant l'injection de jets de gaz respirable(s) destiné(s) à la ventilation dudit patient par des orifices de sortie distaux (17) du/des canaux auxiliaires, lesdits orifices de sortie débouchant dans ledit canal principal au voisinage de l'extrémité distale de ce dernier, des moyens de déflexion (14b) (14a) permettant la déflexion des jets de gaz vers l'intérieur dudit canal principal. Le dispositif est caractérisé par un diamètre d'au moins de l'orifice de sortie (17) de chaque canal auxiliaire qui est inférieur à 150 microns.
Patent FR-2994890-A1 (FR)
Title: Cylindre de transfert de feuilles et ensemble constitue d'une juxtaposition de tels cylindres
Inventor: SUAUDEAU GILLE
IPC: B41F21/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un cylindre (1) de transfert de feuilles, ces feuilles ayant préalablement reçu une impression réalisée par sérigraphie, à l'aide d'une encre contenant des particules orientables sous l'effet d'un champ magnétique, ce cylindre ayant la forme d'un anneau, - qui présente, débouchant à sa surface, un canal annulaire (3) périphérique dans lequel est positionné au moins un aimant (4) pour orienter lesdites particules contenues dans l'encre ; - et qui comporte des moyens d'aspiration débouchant à ladite surface, en dehors du canal, sous la forme d'au moins une zone pourvue de perforations (110) pour plaquer lesdites feuilles contre cette surface, caractérisé par le fait que ladite au moins une zone pourvue de perforations (110) est d'une seule pièce avec le reste de l'anneau.
Patent FR-2997265-A1 (FR)
Title: Composition a base de bacteries pour ameliorer la croissance des plantes
Inventor: COR OLIVIER
IPC: A01N63/30
Filed: 2012-10-30
Abstract: Composition pour améliorer la croissance des plantes, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une souche vivante de bactérie de l'espèce Lactobacillus rhamnosus.