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Patent EP-2265479-A1 (EP)
Inventor: WILLMANN KARL-HEINZ
IPC: B60T8/40
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention concerne un système de freinage de véhicule avec antipatinage électronique. Dans ce système, un actionnement de la pédale (12) par le conducteur ne provoque aucune course notable du frein dans le cas d'un freinage automatique. Ainsi, le conducteur perçoit des caractéristiques d'actionnement de pédale différentes en mode freinage de service et en mode freinage automatique, ce qui constitue un inconvénient. Selon l'invention, un procédé de commande d'un système de freinage de véhicule avec antipatinage électronique permet la représentation de caractéristiques d'actionnement de pédale largement homogènes dans les différents modes de fonctionnement dudit système de freinage, un ensemble de soupapes (30, 32) étant commandé de sorte que le fluide sous pression s'écoule du frein de roue (20-26) dans le réservoir à fluide sous pression (36) et le moteur d'entraînement (39) du générateur de pression (38) étant commandé simultanément.
Patent EP-2267151-A1 (EP)
Inventor: TAKAKURA YOSHIMITSU
IPC: C12Q1/06
Filed: 2009-03-31
Abstract: The present invention relates to a method of quantitatively determining the number of human herpesvirus (HHV) collected from a body fluid and a kit for performing the method. Conventionally, a trained technician has been required to accurately quantitatively determine a number of HHV collected from a body fluid. The method of the present invention is a novel method of quantitative determination that enables measurement of a number of HHV in a body fluid to be simply, accurately, and efficiently determined. The method of the present invention can enable continuous evaluation of the number of HHV in body fluids and, therefore, can be applied to quantitative evaluation of the accumulation of fatigue.
Patent EP-2268186-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour un affichage de gaine à force de lorentz et une commande d'outils chirurgicaux
Inventor: SHACHAR YEHOSHUA
IPC: A61B5/06
Filed: 2009-04-06
Abstract: L'invention porte sur une gaine à force de Lorentz (LAS) qui sert de conduit pour d'autres dispositifs médicaux tels que des cathéters, des ballonnets, des aiguilles de biopsie, etc. La gaine est introduite à travers une veine ou autre orifice du corps et est guidée dans la zone du patient où l'opération doit être effectuée. La position et l'orientation de la LAS sont suivies par l'intermédiaire d'un système de détection de position standard industriel qui détecte des signaux électriques qui sont émis à partir de plusieurs électrodes couplées à la LAS. Les signaux reçus depuis la LAS sont utilisés pour calculer une évaluation précise et fiable de la position réelle de la LAS dans le patient. Les signaux d'électrode servent également à créer une trame de référence qui est ensuite utilisée pour servir de filtre de compensation de mouvement et de système d'alignement de calibrage pour le mouvement de l'outil médical reçu par LAS.
Patent EP-2484034-A1 (EP)
Inventor: BOGONI ANTONELLA
IPC: H04Q11/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: An optical label extractor (10) comprising a non-linear optical element (12), a pump source (14) and optical filter apparatus (16). Said non-linear optical element (12) is arranged to receive optical data packets (18) at data signal wavelengths. Each said data packet comprises at least one data bit and at least one label bit. Said pump source (14) is arranged to pump said non-linear optical element such that any non-zero label bit experiences a non- linear optical effect on propagation through said non-linear optical element and an output label bit (20) comprising a respective further wavelength is thereby generated. Said optical filter apparatus (16) is arranged to receive any said output label bit from said non-linear optical element and being further arranged to prevent transmission of a part of said output label at said respective data signal wavelength and to transmit a part of said output label bit at said respective further wavelength.
Patent EP-2274077-A1 (EP)
Title: Verfahren zur reinigung von filtrationsmembranmodulen sowie membranbioreaktor-system zum aufbereiten von roh- oder abwasser bzw. belebtschlamm
Inventor: KRAUSE STEFAN
IPC: B01D65/02
Filed: 2009-04-23
Abstract: Zum Reinigen von Filtrationsmodulen für die Aufbereitung von Roh- oder Abwasser bzw. Belebtschlamm werden in dem Rohwasser Partikel zirkuliert. Alternativ ist ein Reinigungstank mit einer zirkulierenden, Partikel enthaltenden Flüssigkeit zur temporären Aufnahme der Filtrationsmodule vorgesehen. Durch die mechanische Einwirkung der Partikel wird der auf den Filtermembranaußenflächen befindliche Belag, das sogenannte Membranfouling entfernt, ohne hierbei die Membranen zu beschädigen. Roh-, Abwasser bzw. Belebtschlamm wird zunächst chemisch-mechanisch vorbehandelt. Danach wird das mit biologisch-aktivem Material verunreinigte Roh- oder Abwasser in das Membranbioreaktor-System eingeleitet, das eine Filtrationseinrichtung mit zumindest einem Filtrationstank aufweist. In dem Filtrationstank befindet sich zumindest ein untergetauchtes Filtrationsmembranmodul. Das Roh- oder Abwasser im Filtrationstank wird mit Partikeln gefüllt und zirkuliert im Filtrationstank. Die Partikel sind nicht-poröse, biologisch widerstandsfähige Polymerpartikel.
Patent EP-2300971-A1 (EP)
Title: Système et procédé de gestion de la génération, de la collecte et de la répartition de contributions provenant de l'utilisation de cartes de paiement
Inventor: WORTH JULIAN OTTO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention porte sur un système et sur un procédé de gestion de la génération et de la collecte de contributions financières consenties par un titulaire de carte de paiement (50) ainsi que sur la répartition des contributions collectées à une pluralité de bénéficiaires sélectionnés par le titulaire de carte. Chaque carte de paiement (50) est munie d’une identification unique (UID) associée à un facteur de contribution (CF) qui représente le niveau de contribution choisi par le titulaire de carte proportionnellement au montant des transactions réalisées avec la carte. La sélection d'un ou de plusieurs bénéficiaires, œuvres caritatives par exemple, et, si nécessaire, la répartition de ces contributions sur deux bénéficiaires ou plus est également associée à l'identification unique de la carte. Un système de carte de paiement (40, 55) traite les transactions de la façon habituelle sur un réseau de transaction et fournit des données (43, 45) qui représentent des contributions proportionnelles au montant des transactions, payées en utilisant le compte de vendeur d’une entité de traitement de contributions (10, 20) qui fournit des données (80) représentant une répartition des contributions collectées aux bénéficiaires sélectionnés par le titulaire de la carte. Le titulaire de carte peut sélectionner ou modifier les données de bénéficiaire et, facultativement, le facteur de contribution sur le site Internet du système (30). La collecte et la répartition des contributions sont simples et flexibles ; le titulaire de la carte peut changer les bénéficiaires sans devoir modifier ni la carte (50) ni son codage.
Patent EP-2277028-A1 (EP)
Inventor: HIROSE FUTOSHI
IPC: G01N21/47
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'imagerie tomographique à cohérence optique (OCT) et sur un procédé correspondant qui peuvent raccourcir le temps d'imagerie. L'appareil comprend une partie de variation de diamètre de faisceau (21) pour faire varier un premier diamètre de faisceau d'un faisceau de mesure incident sur une partie optique en un deuxième diamètre de faisceau, supérieur au premier diamètre de faisceau. Une platine de réglage règle une position d'une partie optique de condensation (20) en fonction d'informations d'intensité d'un faisceau de retour à partir d'une position d'un objet d'inspection (12) avec le premier diamètre de faisceau. On fait varier le diamètre de faisceau du premier au deuxième diamètre de faisceau à l'aide de la partie de variation de diamètre de faisceau (21) dans la position réglée par la platine de réglage de façon à amener le faisceau de mesure ayant le deuxième diamètre de faisceau à être incident sur l'objet d'inspection (12). Une partie optique de condensation (20) peut être réglée en un temps relativement court, parce que le faisceau de mesure ayant un petit diamètre de faisceau est utilisé, et un faisceau combiné avec un faisceau de référence peut être acquis avec une définition transversale élevée, parce que le faisceau de mesure ayant un grand diamètre est utilisé.
Patent EP-2352449-A1 (EP)
Inventor: KHATCHADOURIAN ROBERTO
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-11-02
Abstract: An adjustable rod for spinal corrective surgery is provided that includes a first elongate member and a second elongate member, each having rod portions couplable to one or more bone connecting elements and expansion portions slidably moveable with respect to one another. A plurality of holes in each expansion portion are alignable with one another to choose the length of the adjustable rod and a locking element is inserted through a pair of aligned holes to couple the first and second elongate members and secure or fix the length of the expandable rod.
Patent EP-2359345-A1 (EP)
Inventor: BAYNE CHRISTOPHER
IPC: G07C11/00
Filed: 2009-11-10
Abstract: L'invention concerne un système permettant de réguler l'accès à une ressource (50) par une pluralité d'utilisateurs. Le système comprend : une pluralité de clés d'accès portatives (10), chacune donnée à l'un des utilisateurs et comportant un paramètre d'accès variable associé ; une barrière d'accès (20) comportant un état ouvert permettant un passage et un état fermé interdisant tout accès à la ressource et définissant une file d'accès (40) ; un capteur (60) qui détermine une caractéristique de la file d'accès se rapportant à un certain nombre d'utilisateurs qui se trouvent dans la file d'accès ; un contrôleur (60) qui établit un critère d'accès sur la base de la caractéristique de la file d'accès déterminée ; ainsi qu'un détecteur (25), situé au niveau de la barrière d'accès et qui détermine le paramètre d'accès variable d'une clef d'accès portative lorsque celle-ci est amenée au voisinage du détecteur. Le contrôleur positionne la barrière d'accès à l'état ouvert si le paramètre variable d'accès, déterminé par le détecteur, satisfait au critère d'accès.
Patent EP-2283307-A1 (EP)
Inventor: MAEDER CARL CONRAD
IPC: B41F33/14
Filed: 2009-05-13
Abstract: Method and apparatus (1a) for optical detection of the position of large-area printed products (10).  The apparatus (1a) has conveyance means (2a) for movement of the printed products (10) along a conveyor path (4) past at least one contrasting light source (30), and at least one optical sensor (16).  The conveyance means (2, 2a), the contrasting light source (30) and optical sensor (16) are arranged such that the printed products (10) can be conveyed between the contrasting light source (30) and the optical sensor (16).
Patent EP-2274189-A1 (EP)
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2009-05-04
Abstract: System for controlling the change in mode of an infinitely variable transmission comprising a first mode of operation at high torque at high speed and a second mode of operation at high torque at low speed, fitted to a motor vehicle that is also equipped with at least two electric machines (2a, 2b), with at least one internal combustion engine (1), the infinitely variable transmission being connected mechanically to the electric machines (2a, 2b) and to the internal combustion engine (1), comprising a means (44) of determining the internal combustion engine rotation speed setpoint; an adder (47) capable of calculating the difference between the internal combustion engine rotation speed setpoint and the internal combustion engine rotation speed measurement; a means (49) of determining the torque of the first electric machine able to determine a torque setpoint for the first electric machine (2a) as a function of the difference between the rotation speed setpoint of the internal combustion engine (1) and the measured rotation speed of the internal combustion engine (1); a compensation means (52) able to determine a torque setpoint for the second electric machine (2b) as a function of the torque setpoint of the first electric machine (2a) and of the driver's demand for torque; the control system being able to control the second electric machine (2b) in such a way that the change in mode can be performed while the vehicle is being propelled, before and after the change in mode, under the sole action of at least one electric machine.
Patent EP-2291793-A1 (EP)
Inventor: FAENZA WILLIAM J
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour produire une carte de transaction transparente ou translucide ayant de multiples caractéristiques. Un composé optiquement reconnaissable peut être associé à une partie de la carte pour bloquer un rayonnement infrarouge et peut comprendre une encre infrarouge contenant des particules d'oxyde d'étain et d'indium nanocristallines. De plus, une partie de la carte de transaction peut comprendre un second composé optiquement reconnaissable disposé sur celle-ci. Le second composé optiquement reconnaissable peut comprendre un colorant de phtalocyanine infrarouge, un luminophore infrarouge et un composé de transfert d'énergie à points quantiques. L'encre infrarouge peut être détectée par un détecteur se trouvant dans un guichet automatique bancaire ou une ligne d'assemblage de carte.
Patent EP-2373462-A1 (EP)
Title: Matrice de découpage de plaque mince et cylindre pour maintenir magnétiquement la matrice de découpage
Inventor: PARK JONATHAN
IPC: B26D7/26
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'invention porte sur une matrice de découpage de plaque mince (60) qui comporte une surface avant, un bord de coupe fermé (62) confinant une zone fermée (64) et, dans une surface arrière, une cavité. Un trou traversant de passage d'air (66) est situé à l'intérieur de la zone fermée (64) et débouche dans la cavité, et une indication de positionnement (80, 81) est établie pour l'établissement d'une position correcte de la matrice de découpe de plaque mince. Un cylindre (2, 102) pour maintenir magnétiquement la matrice de découpage de plaque mince possède au moins un canal longitudinal (18, 136) s'étendant longitudinalement et de manière interne dans le cylindre (2, 102) pour transférer de l'air, au moins un canal de sortie (22, 122) s'étendant à partir du canal longitudinal (18, 136) et débouchant dans une surface de réception (6, 106) de la matrice de découpage de plaque mince, et une indication de positionnement (26, 28) pour établir une position correcte d'une matrice de découpage de plaque mince sur la surface de réception (6, 106).
Patent EP-2300222-A1 (EP)
Title: Method for converting a letter envelop production machine from set-up mode to normal production mode
Inventor: SCHOENBERGER REINER
IPC: B31B19/74
Filed: 2009-05-14
Abstract: Method for converting a letter envelop production machine from a set-up mode into a normal production mode, wherein a letter envelop means a letter wrapping or so-called shipping pouch, and wherein the letter envelop production machine during the conversion from set-up mode to production mode, continues to operate at least at a base speed so that the movement of the working station into its production setting occurs during the operation of the letter envelop production machine at the base speed and set-up results achieved during the preceding set-up mode are essentially retained for the production mode.
Patent EP-2287055-A1 (EP)
Inventor: ISONO HIROSHI
IPC: B60T17/18
Filed: 2009-06-19
Abstract: In a vehicle braking apparatus, a pressure control valve (50) is controlled according to a brake operation amount of a brake pedal (15) to thereby regulate hydraulic pressure and supply it to wheel cylinders (25FR, 25FL, 25RR, and 25RL). By controlling the pressure control valve (50) by using hydraulic pressure output from a master cylinder (11) as pilot pressure, the hydraulic pressure can be regulated and supplied to the wheel cylinders (25RR and 25RL). A master cut valve (32) capable of opening and closing a first hydraulic pipe (27) that supplies the hydraulic pressure from the master cylinder (11) to the wheel cylinders (25FR and 25FL) is provided. An external pressure supply pipe (54) that supplies the pilot pressure to the pressure control valve (50) is connected to the first hydraulic pipe (27) on a side of the master cut valve (32) closer to the wheel cylinders (25FR and 25FL).
Patent EP-2303391-A1 (EP)
Title: Pilule électronique comprenant une pluralité de réservoirs de médicament
Inventor: ZOU HANS
IPC: A61M31/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: L’invention concerne une pilule électronique (1, 11, 21) comprenant une pluralité de réservoirs de médicament (2, 12, 22), chacun des réservoirs comprenant une ouverture de déchargement (3, 13, 23) couverte par un couvercle amovible (6, 16, 26). La pilule comprend au moins un actionneur réactif à un circuit de commande pour retirer le couvercle de l’ouverture de déchargement (3, 13, 23). L’actionneur peut par exemple être un piston à ressort (4) qui rompt un couvercle en feuille métallique lors de la distribution du médicament. En variante, le couvercle peut être un disque (16) ou cylindre (26) rotatif muni d’une ouverture (17, 27) qui peut être alignée avec l’ouverture de déchargement d’un réservoir sous l’action de l’actionneur.
Patent EP-2187422-A1 (EP)
Inventor: SAKAMOTO KOYO
IPC: H01J11/40
Filed: 2009-06-12
Abstract: In order to realize a plasma display panel with high-definition/high-luminance display performance as well as with low power consumption, after formation of a primary film, a metal oxide paste made up of metal oxide particles, an organic resin component, and diluting solvent is applied and fired. Thereby, a plurality of aggregated particles of the metal oxide particles are attached and formed onto the primary film. As the metal oxide paste used is one with a content of the aggregated particles of the metal oxide particles being not larger than 1.5 vol% and a content of the organic resin component being in a range of 8.0 vol% to 20.0 vol%.
Patent EP-2302093-A1 (EP)
Inventor: SHIONO ICHIRO
IPC: G02B5/20
Filed: 2009-06-16
Abstract: [Object] To provide a deposition apparatus 1 capable of suppressing a temporal change in film formation conditions. 
     [Solution] In the deposition apparatus 1 including a substrate holder 12 supported in a vacuum chamber 10 grounded on the earth, a substrate 14 held by the substrate holder 12, deposition sources 34, 36 placed distant from the substrate 14 so as to face the substrate, an ion gun 38 for irradiating ions to the substrate 14, and a neutralizer 40 for irradiating electrons to the substrate 14, the vacuum chamber 10 is provided with an inner wall 30 electrically floating, and the neutralizer 40 is arranged on the inner side surface side of the vacuum chamber 10 so as to be distant from the ion gun 38.
Patent EP-2368154-A1 (EP)
Inventor: SIX STEPHAN
IPC: G03F7/20
Filed: 2009-12-08
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Wafer-Chuck (1b) mit einem Substrat (2) und mit einer auf dem Substrat (2) aufgebrachten elektrisch leitfähigen Beschichtung (8) zur Fixierung eines Wafers (6) durch elektrostatische Anziehung sowie bevorzugt mit einer an dem Substrat (2) angebrachten reflektierenden Beschichtung (10). Die Beschichtung (8; 10) weist mindestens eine erste, unter Druckspannung stehende Schicht (3; 11), sowie mindestens eine zweite, unter Zugspannung stehende Schicht (7; 12) zur Kompensation der Druckspannung der ersten Schicht (3; 11) auf, um Deformationen des Wafer-Chucks (1b) durch die Beschichtung (8, 10) möglichst klein zu halten.
Patent EP-2313285-A1 (EP)
Title: Air discharger with vortex flow and directed flow
Inventor: BENAMIRA SALAH
IPC: B60H1/34
Filed: 2009-07-14
Abstract: An air discharger for discharging an air stream, in particular in a vehicle interior, includes at least one air guide channel and at least one air routing element disposed therein. The routing element being designed as a vane wheel having at least one vane, wherein each of the vanes is formed from at least two segments disposed in succession axially. The segments being able to move at least relative to one another angularly between a position that brings about a “diffuse” mode and a position that brings about a “total air” mode by way of an axially adjustable variable flow cross section of the air guide channel.
Patent EP-2342399-A1 (EP)
Title: Panneau pour surface de marche et son procédé de fabrication
Inventor: PEROTTI ARTHUR FERNAL
IPC: E04G1/15
Filed: 2009-10-01
Abstract: Le panneau selon l’invention comprend une plaque formant âme prise entre deux couches de revêtement faites d’une première matière plastique. Ladite plaque formant âme est dotée de profilés longitudinaux respectifs le long de deux bords opposés parallèles. Lesdits profilés longitudinaux sont faits d’une seconde matière plastique et ils sont formés en continu sur la plaque formant âme et les couches de revêtement. L’invention concerne enfin un procédé de fabrication d’un panneau de ce type.
Patent EP-2415320-A1 (EP)
Title: Procédés et dispositifs à fonction de relations de cellules voisines adaptatives
Inventor: OESTRUP PETER
IPC: H04W76/02
Filed: 2009-03-30
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent un procédé d'un premier dispositif de communications à fonction de relations de cellules voisines adaptatives. Le premier dispositif de communications reçoit (42) un rapport de mesure d'une éventuelle cellule voisine candidate d'un second dispositif de communications d'un équipement utilisateur campant sur/connecté à une première cellule desservie par le premier dispositif de communications et décide (44) d'établir une connexion inter-noeuds vers le second dispositif de communications desservant l'éventuelle cellule voisine candidate indiquée dans le rapport de mesure reçu. Le premier dispositif de communications commence alors (46) à établir la connexion inter-noeuds vers le second dispositif de communications par envoi d'une demande de connexion comprenant une position géographique du premier dispositif de communications.
Patent EP-2373733-A1 (EP)
Title: Matériau microporeux dérivé de copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène et procédé pour le préparer
Inventor: MROZINSKI JAMES S
IPC: B29C48/08
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un matériau microporeux ayant une matrice sphérolitique faite d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène qui comprend une pluralité de pores de taille moyenne de pores supérieure à environ 0,01 micromètre. Le matériau est préparé par un procédé de séparation de phases induite thermiquement (TIPS), qui comprend le mélange en fusion du copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'un diluant et d'un agent de nucléation pour obtenir une composition mélangée à l'état fondu, le façonnage de la composition mélangée à l'état fondu, le refroidissement de la composition mélangée à l'état fondu et façonnée pour induire une séparation de phases du copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène afin d'obtenir un matériau séparé en phases, et l'étirage du matériau séparé en phases pour obtenir le matériau microporeux. Le matériau microporeux peut être incorporé dans des articles et les articles peuvent contenir une ou deux couches de matériau microporeux ou davantage.