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Patent FR-2996023-B1 (FR)
Title: Terminal de communication comprenant des moyens de communication sans contact, procede de fonctionnement d'un tel terminal
Inventor: SARRADIN JEAN-LOUIS
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-10-31
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention concerne un terminal de communication (10) comprenant des moyens de communication sans contact. Selon l'invention, au moins une partie desdits moyens de communication sans contact est disposée sur un élément (101) monté mobile sur ledit terminal.
Patent FR-3038612-B1 (FR)
Title: Composition polymere, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L33/12
Filed: 2015-07-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un agent de mise en œuvre polymère, sa composition, et un procédé pour sa préparation et son utilisation. La présente invention concerne en particulier un agent de mise en œuvre polymère et son utilisation pour des polymères thermoplastiques halogénés hautement chargés. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition d'un polymère halogéné hautement chargé, avec un agent de mise en œuvre polymère, sa composition et son procédé de préparation.
Patent FR-3040980-B1 (FR)
Title: Precurseur a plat pour un emballage, procede et emballage
Inventor: BASTOS JOSE
IPC: B65D5/30
Filed: 2015-09-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un précurseur à plat pour un emballage (15), du type comportant un corps principal (14) obtenu à partir d'un premier flan (10), caractérisé en ce que le précurseur plat comporte au moins un volet de calage (16) qui est obtenu à partir d'au moins un second flan continu (12) présentant : - un panneau de calage (70) ; - un rabat de fixation (76), relié à une première zone d'adaptation (78) du panneau de calage (70), pourvue d'une série de rainages adjacents (72, 781,...), et assemblé sur une face interne d'un panneau (21) du corps principal du précurseur (13) ; et au moins une patte de verrouillage (80) qui est reliée à une deuxième zone d'adaptation (82) du panneau de calage (70), la deuxième zone (82) d'adaptation étant pourvue d'une série de rainages adjacents (74, 821,...). L'invention concerne aussi un procédé et un emballage.
Patent FR-3041739-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'eclairage
Inventor: VAZQUEZ MOLINI DANIEL
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-28
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'éclairage pour véhicule automobile, comportant une unité (2) de détection d'une cible (4) dans un scène de route (1) du véhicule et une unité (5) de génération d'un éclairage de tout ou partie de la scène de route, ladite unité (2) de détection étant configurée pour permettre une acquisition d'informations permettant une modélisation numérique de la cible (4) selon un premier niveau de résolution permettant de suivre son contour (12), ladite unité (5) de génération d'un éclairage étant configurée pour générer un éclairage de la cible (4) selon ledit premier niveau de résolution d'après ladite modélisation.
Patent FR-3042699-B1 (FR)
Title: Element de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-10-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et de la surface terminale (14) forment une surface émergente, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire et en ce que la surface émergente comprend au moins deux marqueurs informatifs (70) permettant l'identification d'au moins deux caractéristiques dudit élément de cicatrisation et/ou d'une embase de pilier (1) et/ou dudit implant dentaire (60) sur lequel il serait connecté.
Patent FR-3046218-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un chauffe-eau et chauffe-eau associe
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'un chauffe-eau (1) comprenant une cuve (2), un moyen de chauffage (6) disposé hors de la cuve (2), une conduite de prélèvement d'eau froide (7) vers le moyen de chauffage (6), une conduite d'injection d'eau chaude (8) en provenance du moyen de chauffage (6), une pompe de circulation d'eau (9), et un moyen de régulation électronique configuré pour commander au moins l'un du moyen de chauffage (6) et du débit de la pompe de circulation d'eau (9), le procédé de régulation comprenant les étapes consistant à : - définir une période de temps de régulation dans le moyen de régulation électronique ; - spécifier un volume d'eau de consigne à chauffer pendant chaque période de temps de régulation ; - débuter la régulation du chauffe-eau en continu, une nouvelle période de temps de régulation commençant immédiatement après la fin de la période de temps de régulation précédente ; et, - pour chaque période de temps de régulation, actionner le moyen de chauffage (6) et la pompe de circulation d'eau (9) pour chauffer un volume d'eau correspondant au volume d'eau de consigne.
Patent FR-3049738-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-intrusion pour calculateur
Inventor: LABEDAN THIERRY
IPC: G06F21/70
Filed: 2016-03-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif anti-intrusion (24) pour un calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile, le calculateur électronique (2) comprenant au moins un microcontrôleur (14) avec une mémoire, un boîtier (4) et des moyens photosensibles adaptés pour détecter une ouverture du boîtier (4).
Patent FR-3059102-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de plasma et procede de prelevement
Inventor: BLOT SANDRINE
IPC: G01N1/08
Filed: 2016-11-21
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement (10) d'un échantillon de plasma congelé par carottage comprenant un moteur rotatif (14), une mèche creuse (18) et un élément de réception de la mèche creuse, le moteur rotatif (14) étant destiné à faire tourner la mèche creuse (18) et la mèche creuse (18) étant isolée fluidiquement du reste du dispositif de prélèvement (10) par l'élément de réception. L'invention concerne également un procédé de prélèvement de plasma congelé au moyen du dispositif de prélèvement (10).
Patent FR-3059083-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un appareil de chauffage electrique et appareil de chauffage associe
Inventor: MORARD JEAN LOUIS
IPC: F24H3/04
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'un appareil de chauffage (10), comportant : une enveloppe (14, 16) ; un élément chauffant électrique (12, 22) ; un élément inertiel (14) et un capteur (42) de température ; ledit procédé de régulation comprenant un premier et un deuxième modes de fonctionnement, associés respectivement à une première (T1) et à une deuxième températures (Tc). L'appareil de chauffage comprend en outre un dispositif de soufflage d'un flux d'air (21) vers l'élément chauffant électrique et/ou vers l'élément inertiel. Le procédé comprend les étapes suivantes : - instructions (100) de passage du premier au deuxième mode de fonctionnement ; puis - augmentation (102) du chauffage et mise en marche (104) du soufflage ; puis - arrêt (106) du soufflage si la température extérieure (T) atteint une valeur prédéterminée égale à T1 + α(TC - T1), telle que 0< α ≤1.
Patent FR-3060367-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un alcool polyvinylique photoreticulable
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: C08F216/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des fibres kératiniques comprenant :         (i) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition cosmétique contenant un polymère alcool polyvinylique comprenant :         - une unité alcool         - éventuellement une unité acétate         - une unité photoréticulable         - une unité hydrophobe ;         (ii) une étape d'irradiation de la composition sur les fibres kératiniques pour réticuler ledit polymère.         L'invention concerne aussi le polymère alcool polyvinylique nouveau mis en oeuvre dans ledit procédé.         Les fibres kératiniques traitées ont de bonnes propriétés cosmétiques de douceur au toucher, de démêlage, rémanentes après un ou plusieurs shampooing(s).
Patent FR-3063345-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d'une turbomachine a gaz pour aeronef
Inventor: BERNARD SAMUEL LOUIS-MARIE
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: Est concerné un dispositif d'essais d'une turbomachine à gaz pour aéronef présentant un axe (X) le long duquel du gaz doivent globalement s'écouler dans la turbomachine, le dispositif comprenant, axialement en amont par rapport au sens de circulation du gaz vers la turbomachine à tester, un déflecteur (19) de gaz et une virole (21) de liaison, laquelle est montée axialement entre la turbomachine (1) et le déflecteur de gaz et à laquelle la turbomachine est fixée rigidement, caractérisé en ce qu'il comprend, axialement entre la virole (21) de liaison et le déflecteur (19) de gaz, un joint creux gonflable (25).
Patent FR-3063496-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de regeneration d'une solution alcaline utilisee dans un procede d'extraction de composes soufres ne comportant pas d'etape de lavage
Inventor: BESNAULT JEAN-MICHEL
IPC: C10G19/08
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'extraction des composés soufrés tels que les mercaptans, le COS ou l'H2S d'une coupe hydrocarbonée. Cette extraction sélective est réalisée en mettant en contact la coupe hydrocarbonée en phase liquide avec une solution alcaline, par exemple de la soude. Le procédé selon l'invention est un procédé amélioré de régénération de la solution alcaline, permettant de diminuer la quantité de solution alcaline nécessaire dans la section de régénération.
Patent FR-3067673-B1 (FR)
Title: Agencement d'un airbag rideau sur une caisse de vehicule
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60R21/213
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: Agencement (4) pour un véhicule automobile (1), l'agencement comprenant : - un dispositif d'airbag (30) muni d'un sac (31) apte à se déployer entre un passager (3) et notamment une vitre latérale (5a, 5b) d'un véhicule automobile (1), et muni d'un générateur (32) de forme générale allongée selon un premier axe (A1) et apte à expulser un gaz pour gonfler le sac (31), et - un pied milieu (10) d'une caisse (2) d'un véhicule automobile (1), le pied milieu (10) s'étendant selon un deuxième axe (A2) sensiblement vertical, caractérisé en ce que le générateur (32) est positionné le long du pied milieu (10), le premier axe (A1) et le deuxième axe (A2) étant sensiblement parallèles.
Patent FR-3071437-B1 (FR)
Title: Rehausse de coupelle d'amortisseur d'un vehicule.
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B60G7/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une réhausse de coupelle d'amortisseur d'un véhicule automobile, formée d'une paroi présentant un bord supérieur récepteur de la coupelle et un bord inférieur apte à se solidariser avec un longeron de la structure de caisse du véhicule, et comprenant une portion de paroi longitudinale (P1) présentant des nervures de renfort, qui se caractérise en ce que lesdites nervures de renfort se composent d'une succession de nervures creusées en sens opposé selon la direction transversale du véhicule quand la réhausse est en position montée, formant des nervures saillantes (11, 13) et des nervures rentrantes (10, 12, 14) qui s'intercalent au moins en partie dans une zone commune de ladite portion de paroi sans s'intersecter.
Patent FR-3072794-B1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres d'un modele simplifie d'un systeme de stockage de l'energie, procede de pilotage utilisant un tel modele et dispositif associe
Inventor: BHARADWAJ KANGKANA
IPC: G06F1/26
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination des paramètres d'un modèle simplifié d'un système de stockage de l'énergie, ledit système comprenant un dispositif de stockage de l'énergie et un dispositif de conversion, ledit système pouvant être modélisé au moyen d'un modèle complexe (MC) incluant un modèle du dispositif de stockage de l'énergie et un modèle du dispositif de conversion ; ledit modèle complexe recevant en entrée une puissance de consigne Pac_sp et un état de charge SOCp, et fournissant en sortie l'état de charge SOC du dispositif de stockage ainsi que la puissance Pac en sortie du dispositif de stockage ; ledit procédé comprenant une première étape de mise en œuvre d'une pluralité de simulations du système de stockage de l'énergie à l'aide du modèle complexe ; une deuxième étape de calcul à partir des résultats obtenus lors de la première étape : - d'une table de la variation de l'état de charge du système en fonction de la puissance de consigne Pac_sp et d'un état de charge SOC ; - d'une table de puissance maximale en fonction de l'état de charge SOC ; - d'une table de puissance minimale en fonction de l'état de charge SOC ; Le modèle simplifié ainsi obtenu permet d'attribuer en fonction d'une puissance de consigne Pac_sp et d'un état de charge SOCp fournis en entrée, et à partir des tables déterminées lors de la deuxième étape, une puissance Pac et un état de charge du système SOC.
Patent FR-3073129-B1 (FR)
Title: Article d'habillement presentant une ceinture d'ajustement elastique
Inventor: MIMRAM LAURE
IPC: A41F9/02
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un article d'habillement présentant une ceinture (3) équipée d'au moins un fourreau (5) s'étendant sur au moins une portion de ladite ceinture en présentant une fente latérale avant (6), une sangle élastique (7) étant montée dans ledit fourreau, ladite sangle présentant une partie fixée à la ceinture (3) et une partie avant équipée d'une patte (10) montée dans la fente (6) en pouvant coulisser au travers de ladite fente par étirement élastique de ladite sangle, ledit article comprenant en outre des moyens de serrage de la ceinture (3) par déplacement et fixation de ladite patte hors de ladite fente, la sangle (7) étant équipée d'un élément inextensible (12) dont la longueur est définie pour limiter l'étirement maximal de ladite sangle.
Patent FR-3080844-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et embout doseur muni d'un filtre
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: Le dispositif (100) de conditionnement et distribution d'un produit liquide ou en gel, optionnellement pour une application ophtalmique, comprend un récipient (1) contenant le produit à distribuer par une tête de distribution (7), ainsi qu'un ensemble de renouvellement et filtration (11, 12) de l'air entrant dans le récipient (1) après une distribution, la tête de distribution délimitant une ou plusieurs chambres de dosage (5), et comportant à son extrémité une partie souple (7) actionnable pour permettre de libérer la dose de produit dans un état comprimé de ladite chambre ( 5 ). L' ensemble de renouvellement de l'air présente un filtre stérilisant (11) qui coopère avec une valve (12) de passage à sens unique, cet ensemble (11, 12) étant typiquement situé dans une partie centrale ou intérieure de la tête . 7 L'alimentation en air extérieur s'effectue par l'intermédiaire d'un canal (16) débouchant par un orifice externe (10) susceptible d'être obturé par un capot (15).
Patent FR-3081695-B1 (FR)
Title: Nouveau concept d'un ensemble abattant-lunette hygienique
Inventor: SARRAT JACQUES ETIENNE
IPC: A47K13/30
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: (57) Ce nouveau concept Abattant-Lunette est de part sa conception hygiénique car il évite la pollution de la lunette par de l'urine masculine, en effet l'abattant et la lunette sont équipés d'un ressort(1) et d'un amortisseur de relèvement(2) qui les maintiennent tous deux automatiquement relevés, une petite poignée (3)sur chaque côté de l'abattant permettant d'abaisser celui-ci sans le toucher, il reste en position baissée grâce à un cliquet-ressort(4) venant se crocheter sur un contre-cliquet(5) fixé sur le devant de la cuvette de façon à ce qu'une simple pression sur la poignée libérant le cliquet, provoque le relèvement de l'abattant, la lunette étant elle-même pourvue du même équipement poignée(6),cliquet(7) mais aussi d'un coussinet élastique(8) à mémoire de forme qui sert de temporisateur de relèvement de la lunette de façon à permettre à l'utilisateur de s'asseoir et se relever, le tout pouvant être pourvu, sous l'abattant d'une source lumineuse ultra-violette(9) qui, lorsque la lunette vient au contact de l'abattant, casse les molécules organique polluantes et détruit les mauvaises odeurs grâce à sa propriété de photo-dégradation.
Patent FR-3083302-B1 (FR)
Title: Radiateur a geometrie amelioree
Inventor: SIMSIRLER TANER
IPC: F28F1/42
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un radiateur comprenant au moins un collecteur (10) et une pluralité d'éléments radiants allongés (12 ;14 ;16 ;18) qui sont connectés chacun de manière mécanique et fluidique audit au moins un collecteur, chaque élément radiant s'étendant sur une longueur, possédant une section transversale définie par une hauteur Ht et une largeur et comprenant une portion de sa longueur qui s'emboîte à l'intérieur dudit au moins un collecteur sur au moins une partie a de la hauteur Ht, avec 0,05Ht ≤ a ≤ Ht.
Patent FR-3083457-B1 (FR)
Title: Methodes et systemes de realite mixte appliquees aux evenements collectifs
Inventor: DECAMP PAUL-HENRI
IPC: G06F21/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: Système d'immersion pour la gestion d'un événement collectif se déroulant dans un environnement prédéfini et intégrant au moins un objet radiocommandé (1), ce système comprenant - un dispositif de commande (4) permettant de commander à distance l'objet radiocommandé, ce dispositif de commande étant mobile dans l'environnement de l'évènement collectif; - une pluralité de capteurs déployés dans ledit environnement et/ou dans l'objet radiocommandé; - un serveur de réalité mixte (2) configuré pour générer, à partir de données récupérées depuis ladite pluralité de capteurs et en fonction de la position du dispositif de commande dans l'environnement, une scène de réalité mixte intégrant l'objet radiocommandé et un objet virtuel (6) prédéfini.
Patent FR-3083885-B1 (FR)
Title: Circuit de generation de facteurs de rotation pour processeur ntt
Inventor: CATHEBRAS JOEL
IPC: G06F7/48
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un circuit de génération de facteurs de rotation (400) pour processeur NTT. Le circuit comprend un module gestionnaire de cache (410), un banc de multiplieurs modulaires (420) et un contrôleur central (430). Le module gestionnaire de cache comprend un contrôleur local (411) et une mémoire cache (412) dans laquelle sont stockés les opérandes pour le calcul des facteurs de rotation futurs. Le banc de multiplieurs modulaires comprend en entrée une matrice d'interconnexion distribuant les opérandes sur les entrées des multiplieurs modulaires. Le circuit peut être configuré pour minimiser la taille mémoire du cache et/ou réduire la latence de calcul de la séquence de facteurs de rotation. Le circuit de génération peut enfin comprendre plusieurs modules gestionnaires de calcul partageant un même banc de multiplieurs modulaires pour générer des séquences de facteurs de rotation sur plusieurs corps finis.
Patent FR-3085198-B1 (FR)
Title: Systeme de circulation fluidique pour turbomachine, turbomachine associee
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F16K31/18
Filed: 2018-08-23
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un système de circulation (100) d'un premier fluide (F1) dans une turbomachine, le système de circulation comporte un circuit d'écoulement (101) du premier fluide et un dispositif d'évacuation (102) d'un deuxième fluide (F2), le dispositif d'évacuation comportant :  ○ un corps creux (103) présentant un premier orifice (104) et un deuxième orifice (105), le corps creux communiquant :  ▪ avec le circuit d'écoulement via le premier orifice et,  ▪ avec l'extérieur du système de circulation via le deuxième orifice,  ○ un flotteur (107), positionné dans le corps creux, et adapté pour se déplacer dans ledit corps creux entre :  ▪ une première position (P1) dans laquelle le flotteur obstrue le deuxième orifice pour bloquer l'évacuation du deuxième fluide vers l'extérieur du système de circulation et,  ▪ une deuxième position dans laquelle le flotteur obstrue le premier orifice pour autoriser l'évacuation du deuxième fluide via le deuxième orifice.
Patent FR-3087970-B1 (FR)
Title: Systeme d'energie solaire a conception amelioree
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S20/30
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'énergie solaire photovoltaïque ou thermodynamique (1) comportant : - une structure de support (4) ; - un module de conversion d'énergie (2) destiné à être irradié par un rayonnement lumineux (R), ce module étant monté pivotant selon un axe de rotation (8) ; - un dispositif de commande en rotation (20) du module, configuré pour faire varier l'inclinaison du module de conversion de manière à l'adapter à l'orientation du rayonnement (R). Le dispositif de commande (20) comporte : - une rangée d'actionneurs (40) comprenant chacun un organe de sortie mobile (50) dont l'extraction est thermo-commandée ; - une roue mobile (32) centrée sur l'axe de rotation (8) et comprenant une partie périphérique (48) équipée d'une échancrure (66) configurée pour recevoir l'organe de sortie (50) d'au moins l'un des actionneurs agencé en regard de cette échancrure.
Patent FR-3091557-B1 (FR)
Title: Contrôle thermique pour moteur de véhicule
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: F02D45/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention propose un procédé d’optimisation du contrôle thermique d’un moteur de véhicule, le véhicule comprenant un dispositif de refroidissement du moteur comprenant au moins un actionneur adapté pour faire varier une capacité de refroidissement du moteur par le dispositif de refroidissement, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur adapté pour contrôler ledit au moins un actionneur, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend l’entrainement d’un algorithme d’apprentissage par renforcement comprenant la mise en œuvre itérative des étapes suivantes : 1) déterminer au moins une action de commande d’au moins un actionneur (50) par application d’une fonction de commande à un état courant du système thermique comprenant le moteur et le dispositif de refroidissement, et mettre en œuvre ladite action, 2) déterminer un état modifié du système thermique après la mise en œuvre de ladite action, 3) calculer, par la mise en œuvre d’une fonction de récompense thermodynamique du moteur, une valeur de récompense à partir de l’état modifié du système thermique, et de ladite action, 4) mettre à jour une fonction d’estimation de la performance thermique du système à partir de l’état courant du système thermique, l’état modifié du système thermique, l’action et la récompense, et 5) modifier la fonction de commande à partir de la mise à jour de la fonction d’estimation de la performance thermique du système. Figure 2.