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Patent FR-3102209-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE contrôle d’UN circuit D’ADMISSION de moteur SURALIMENTE a combustion interne
Inventor: CARTIER EMILIE
IPC: F02M26/10
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé de contrôle d’un circuit d’admission (1) d’un moteur à combustion interne suralimenté, comprenant une branche de renvoi (13) des gaz de blow-by à partir du carter inférieur du moteur, raccordée au circuit d’admission (1) en amont d’un compresseur de suralimentation (4), caractérisé en ce qu’on ferme un volet de vannage (9) contrôlant le débit des gaz dans le circuit d’admission (1) en amont de l’arrivée du blow-by, lorsque la différence de pression entre le carter inférieur du moteur et son carter d’admission, est insuffisante pour aspirer les gaz de blow-by vers l’admission.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107113-B1 (FR)
Title: Système de surveillance des mouvements de parties d’ouvrage, et procédé correspondant
Inventor: GEHU GUILLAUME
IPC: G01C15/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: Système de surveillance des mouvements de parties d’ouvrage, et procédé correspondant L’invention concerne un système de surveillance (1) des mouvements éventuels de parties d’ouvrage (100), comprenant :   - une pluralité de cibles (Ci) montées sur lesdites parties d’ouvrage (100),  - un moyen de prise de mesure (10), configuré pour viser des cibles (Ci), et pour mesurer, à des instants successifs, les coordonnées desdites cibles (Ci).  Le système (1) comprend également un moyen de déplacement (106), de préférence motorisé, sur lequel est monté le moyen de prise de mesure (10), le moyen de déplacement (106) étant configuré pour déplacer le moyen de prise de mesure (10) entre lesdites parties d’ouvrage (100), à des positions successives (P1, P2, P3), afin de permettre au moyen de prise de mesure (10) de viser et de mesurer les coordonnées de ladite pluralité de cibles (Ci).  L’invention concerne également un procédé correspondant de surveillance des mouvements éventuels de parties d’ouvrage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107483-B1 (FR)
Title: Vehicule avec retrovision numerique a affichage reglable
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un habitacle et au moins un dispositif de rétrovision numérique (11, 13), dans lequel une caméra (15) est configurée pour transmettre une image acquise à une unité de traitement d’image, et ladite unité de traitement d’image est configurée pour sélectionner une zone de rendu de l’image acquise et pour afficher ladite zone sélectionnée sur le moniteur (17) ou un des moniteurs (17) ; le véhicule (1) comprend en outre des moyens de commande (23) configurés pour pouvoir commander, par transmission d’instructions, le déplacement sur l’image acquise de la zone sélectionnée pour être affichée sur le moniteur (17); et en ce que lesdits moyens de commande (23) sont distincts de l’écran d’affichage dudit moniteur (17).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107603-B1 (FR)
Title: « Tourbillon à deux oscillateurs dans une cage »
Inventor: HALTER VIANNEY
IPC: G04B17/28
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: TITRE : « Tourbillon à deux oscillateurs dans une cage »  Tourbillon horloger comprenant :   une cage (CC) d’axe (ZC), divisée en deux demi-cages par un plan médian (RC) perpendiculaire à l’axe de rotation (ZC), avec un système de régulation comprenant un oscillateur (OSa,b), son ancre et son mobile d’échappement (MEa,b) logés dans chaque demi-cage.  Les deux systèmes de régulation sont composés d’éléments identiques, organisés de façon inverse dans chaque demi-cage (1a, 1b) de façon que, dans le plan médian, le sens de rotation des deux mobiles d’échappement (MEa,b) soient identiques. Une roue fixe compensée (RFa,b) est reliée à un mobile d’échappement (MEa,b) respectif.  Un différentiel (D) comprenant deux sorties (Sa,b) reliées chacune à une roue fixe compensé (RFa,b) crée une compensation de position.  Une liaison d’entraînement (EC) relie le mécanisme d’horlogerie (MH) à la cage (CC) pour son entraînement en rotation autour de son axe (ZC).  Figure 1
Patent FR-3109053-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le travail du sol.
Inventor: CLAISSE ARNAUD
IPC: A01B63/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif (1) pour le travail du sol comprenant :- un châssis (3) destiné à être disposé sur un moyen de déplacement (2) motorisé,- deux longerons (4, 4') s'étendant dans la même direction de part et d'autre du plan médian dudit châssis (3),- lesdits longerons (4, 4') s'étendant en porte à faux par rapport audit châssis (3),- l'extrémité distal de chacun desdits longerons (4, 4') étant associé à au moins une roue (11, 11’) d'appui destinée à reposer au sol, caractérisé en ce que chacun desdits longerons (4, 4') est montés pivotant entre une position haute et une position basse de telle sorte à pouvoir pivoter entre ces deux positions indépendamment l'un de l'autre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112009-B1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’une image numérique
Inventor: CLOSS JULIEN
IPC: H04N19/587
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de conversion d’une image numérique initiale en une image numérique convertie, puce électronique, système et produit programme d’ordinateur, l’image numérique initiale étant constituée d’un ensemble de pixels, les pixels étant associés respectivement à des couleurs, l’image numérique initiale étant acquise par un dispositif d’acquisition, l’image numérique convertie étant utilisable par un réseau de neurones, le procédé comprenant les étapes suivantes, redimensionnement de l’image numérique initiale pour obtenir une image numérique intermédiaire, le redimensionnement étant réalisé par la réduction d’un nombre de pixels de l’image initiale, modification d’un format d’un des pixels de l’image numérique intermédiaire pour obtenir l’image numérique convertie, la modification étant réalisée par augmentation d’un nombre de bits utilisés pour représenter la couleur du pixel. Le redimensionnement est réalisé préalablement à la modification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3115770-B1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement d’une pipette de prélèvement et de distribution
Inventor: BURILLARD VINCENT
IPC: B65D47/18
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ensemble d’actionnement d’une pipette de prélèvement et de distribution La présente demande se rapporte à une pipette équipée d’un ensemble d’actionnement du bulbe déformable comprenant, d’une part, un poussoir déplaçable axialement entre une position haute et une position basse, et d’autre part, un organe de pincement disposé autour du bulbe, la pipette étant caractérisée en ce que l’organe de pincement comprend au moins une jambe axiale flexible présentant une première extrémité, supérieure mobile avec le bouton poussoir, et une deuxième extrémité opposée, inférieure, maintenue fixe par rapport au bulbe, ladite jambe flexible étant déformable entre une position écartée associée au bouton poussoir en position haute et une position de pincement associée à la position basse du bouton poussoir, et dans laquelle elle est déformée vers le bulbe depuis la position écartée de manière à exercer sur ledit bulbe une contrainte transversale à la direction de déplacement du bouton poussoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121736-B1 (FR)
Title: Systeme de combustion utilisant comme comburant un melange de dioxygene et d’un gaz deshumidifie obtenu a partir des fumees de combustion
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F23L7/00
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: Le système de combustion comporte une unité de production (3) de gaz comburant (GC), une installation de combustion (1) permettant la combustion d’un combustible (C) au moyen dudit gaz comburant (GC), une unité de condensation (4) adaptée pour condenser les fumées de combustion (F ; F’) produites par l’installation de combustion (1), par mise en contact des fumées de combustion (F) avec au moins un liquide refroidissant, en sorte de produire un gaz déshumidifié (GD), des moyens de recyclage (5), qui permettent d’alimenter l’unité de production (3) de gaz comburant avec au moins une partie recyclée (GDR) du gaz déshumidifié en sortie de l’unité de condensation (4), une unité de fourniture de dioxygène (6), qui permet d’alimenter en dioxygène l’unité de production (3) de gaz comburant, l’unité (3) de production de gaz comburant permettant d’alimenter l’installation de combustion (1) avec un gaz comburant (GC) issu du mélange de dioxygène et de la partie recyclée (GDR) dudit gaz déshumidifié (GD). Le système de combustion comportant également une unité de régulation (7), qui a pour fonction de réguler automatiquement la température (TL) du liquide refroidissant (L) de l’unité de condensation (4) et/ou un moyen de chauffage (8) de la partie recyclée (GDR) dudit gaz déshumidifié (GD).  Figure 1
Patent FR-3109118-B1 (FR)
Title: Cartouche de support d’impression
Inventor: CHOW STEVE TING KEI
IPC: B41J13/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: Une cartouche (100) de support d'impression comprend : une base (104) comprenant : une chambre de support d'impression ayant une bouche, et une partie inférieure (120) d’une sortie de support d'impression (112) ; des première et seconde ailes configurées pour supporter une bobine de support d'impression entre elles ; et un couvercle (108) raccordé entre les première et seconde ailes, et comprenant : une partie supérieure (132) de la sortie de support d'impression, et un périmètre configuré pour mettre en prise la bouche de la chambre de support d'impression, afin de suspendre les première et seconde ailes dans la chambre de support d'impression et placer la partie supérieure de la sortie de support d'impression de manière adjacente à la partie inférieure de la sortie de support d'impression.  Figure : 1
Patent FR-3125621-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour commander l’activation de bornes de recharges de véhicules électriques
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un procédé pour commander l’activation de bornes de recharges de véhicules électriques, lesquels véhicules appartiennent à une flotte de véhicules partagés, lesdits véhicules et lesdites bornes étant localisés dans une zone géographique définie, ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) mettre en œuvre un processus informatique logique dans un calculateur, lequel processus est adapté pour calculer, pour chaque véhicule électrique de la flotte disponible à la réservation et connecté à une borne de recharge, un temps moyen d’attente entre deux réservations pendant lequel ledit véhicule ne sera pas réservé,b) fournir les valeurs des temps moyens d’attente calculés à l’étape a) à une application informatique de gestion de bornes de recharge implémentée dans un serveur informatique, lesquelles valeurs sont utilisées comme données d’entrée de ladite application, les données de sortie de ladite application étant des requêtes d’activation des bornes de recharge,c) transmettre les requêtes d’activation aux bornes de recharge auxquelles sont connectés les véhicules électriques de la flotte disponible à la réservation, laquelle transmission est réalisée en priorisant lesdites requêtes en fonction des valeurs des temps moyens d’attente calculés à l’étape a).
Patent FR-3127911-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour véhicule de transport, véhicule de transport et procédé de maintenance associés
Inventor: COUTY MATTHIEU
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de ventilation pour véhicule de transport, véhicule de transport et procédé de maintenance associés L’invention concerne un dispositif de ventilation (20) pour véhicule (10) de transport comportant un dispositif (26) de génération d’un flux d’air, au moins un conduit (36) de circulation d’air, et un filtre (28) à air en position de filtration dans laquelle ledit filtre est disposé entre une entrée d’air (40) et une sortie d’air (42) dans le conduit de circulation d’air.  Le dispositif de ventilation comporte en outre un compartiment de stockage (38) d’une pluralité de filtres (28) à air, au moins un filtre (28) à air en position de stockage dans laquelle ledit filtre est disposé dans le compartiment de stockage et un dispositif (30) de changement des filtres à air configuré pour déplacer chaque filtre entre la position de filtration et la position de stockage dudit filtre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2205515-B1 (FR)
IPC: C07D243/08
Filed: 1973-11-07
Granted: 1978-11-17
Abstract: 1416412 Piperazine and homopiperazine derivatives HOKURIKU PHARMACEUTICAL CO Ltd 7 Jan 1974 [8 Oct 1973 (3)] 00588/74 Heading C2C Novel compounds I (in which R is phenyl substituted with one or more of C 1-6  alkyl, C 1-6  alkoxy and halogen; or styryl or pyridyl optionally substituted with one or more C 1-6  alkoxy groups and n and m are 2 or 3) and salts thereof, are prepared by esterification of an alcohol of Formula (II) or a salt thereof, with an appropriate acid. Pharmaceutical compositions having analgesic, coronary vasodilative, anti-convulsant and blood pressure decreasing properties comprise one of the above novel compounds together with a pharmaceutically acceptable vehicle or diluent.
Patent FR-2449183-B1 (FR)
IPC: E05F15/00
Filed: 1979-02-15
Granted: 1982-10-08
Abstract: 1. Safety device for sliding leaves, especially for a sliding door with automatic closure, comprising a motor (86) for displacing the leaf or leaves (10, 12) with a limited closing force, and a detector (90) of non-closure to signal the presence of an obstacle (80, 82, 84) in the joining plane of the uprights (14, 16) coming into the said closing position on contact, characterized in that the said uprights (14, 16) carry on their edge (18, 36), over the entire or virtually the entire height, respectively a male part (42, 44) and a matching female part (26) fitting into one another in the said closing position, the dimensions of the said parts being such that the presence of an obstacle, even of small thickness and flexible, impedes this fitting into one another and the closure.
Patent FR-2547491-B1 (FR)
IPC: A63F3/00
Filed: 1983-06-14
Granted: 1985-11-15
Abstract: 1. Articulation device combined with a thin folding support (1), rigidifiable when unfolded, the said support comprising first folding grooves (2) and locking mechanisms set in action to make sure the rigidification of the said support (1) when unfolded characterized by the fact that the said locking mechanisms are consisting of disc shaped internal element (3) being an integral part of the said support (1), the said element including second folding and motion tracks and being set in motion by a small tongue (4) between a first position in which the said first and second folding lines are put in a line in such a way that they allow the folding of the said system and a second position in which the said first and second folding lines are displaced in such a way to rigidify the system when unfolded.
Patent FR-2633655-B1 (FR)
IPC: E05B47/02
Filed: 1988-07-01
Granted: 1994-03-11
Abstract: A lock for doors, windows or the like includes a case for housing a control mechanism having an electric motor for actuating at least one control rod acting upon one or a plurality of locking members. To permit the lease or unlocking of the door, window or the like in case of failure of the electric motor, the electric motor is mounted on a movable bracket which is adapted to vertically move in the case and is actuated by a drive which is controlled manually, and/or electrically and/or electromechanically.
Patent FR-2634505-B1 (FR)
Inventor: MAURER ROBERT
IPC: E02D5/14
Filed: 1988-07-22
Granted: 1992-04-24
Abstract: Process for sealing a sheet piling by introducing into the empty space between the locked complementary loops a fluid system which is capable of forming "in situ", at the temperature prevailing in the empty space, a gel or resin occupying the entire volume of the empty space as a result of swelling on contact with the medium to be sealed. The sheet piling is especially useful for separating a liquid medium from a solid medium or two solid mediums.
Patent FR-2650063-B1 (FR)
Inventor: LEYLOZIAN GREGOR
IPC: F28D1/053
Filed: 1989-07-21
Granted: 1991-10-31
Abstract: The radiator for central heating comprises a number of hollow radiating elements (2) arranged so as to form a row, the ends of the radiating elements (2) being connected respectively to a first and to a second collector (3, 4) which are opposite and comprise orifices (16, 17) which communicate with corresponding orifices (14, 15) of the radiating elements. The radiating elements are fixed to the collectors by welding around the orifices. The collectors (3, 4) have a generally triangular outline and said communicating orifices (16, 17) of each collector (3, 4) are arranged in a part forming an edge of the latter.
Patent FR-2677641-B1 (FR)
IPC: C04B35/84
Filed: 1991-06-17
Granted: 1994-01-28
Abstract: A solid filler is incorporated within a porous substrate by making use of the steps which consist in: - preparing a slip containing the solid filler in the form of finely divided particles dispersed in a liquid carrier, - placing the substrate (20) in an enclosure, - placing the enclosure (22) under vacuum, - allowing the slip to enter the enclosure, and - passing the slip through the substrate using pressure difference while forcing the slip to pass through the substrate a number of times in one direction and in the other. The concentration of solid filler in the slip is determined as a function of the volume percentage of filler desired in the substrate.
Patent FR-2679132-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-07-17
Granted: 1993-10-15
Abstract: Use of benzofuran derivatives for the preparation of a cosmetic or dermatological composition, these derivatives being of the following formula: in which: the OH functional group is in position 5 or 6, R1 and R2, which are identical or different, represent a hydrogen atom or a C1-C4-allyl radical, n is 0 or 1 when n is 0, the C2-C3 bond is a double bond and when n is 1, the C2-C3 bond is a single bond. Use as depigmenting composition for whitening the skin or for treating pigmented spots.
Patent FR-2709574-B1 (FR)
Inventor: PEQUIGNET EMILE
IPC: A44C5/14
Filed: 1993-09-03
Granted: 1995-11-17
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01035 Sec. 371 Date Mar. 1, 1996 Sec. 102(e) Date Mar. 1, 1996 PCT Filed Sep. 2, 1994 PCT Pub. No. WO95/06902 PCT Pub. Date Mar. 9, 1995A wrist watch with interchangeable strap (10) comprises a supporting element (20) with a body (21) and a strap (10) forming a single unit. The strap includes a central slot (11) designed to be fitted about the body (21). A cover (30) can be folded down over the strap (10) by rotation about a hinge (40) formed in the supporting element (20). The cover (30) and supporting element (20) includes a clasp (51, 52) and a button (60) on the supporting element (20) for opening the cover (30).
Patent FR-2710654-B1 (FR)
Inventor: ASFARI MARYAM
IPC: A61K35/12
Filed: 1993-09-30
Granted: 1995-12-22
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01129 Sec. 371 Date Jun. 4, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 4, 1996 PCT Filed Sep. 27, 1994 PCT Pub. No. WO95/09231 PCT Pub. Date Apr. 6, 1995The invention relates to the field of biology and, in particular, to the field of cellular biology. The invention concerns a novel glucose-sensitive cell line designated  beta  cell line (INS-I) expressing glucokinase and the glucose carrier Glut 2 at levels comparable with those of normal  beta  cells but which is, in addition, incapable of IGF-II expression-dependent proliferation because of genetic manipulation. The invention also concerns a method for the production of said novel cell line, its aggregation in the form of a pseudoislet, its immobilization in a biocompatible hydrogel and its hardening by means of a hardening solution. Application in insulin-secreting  beta -cell transplants.
Patent FR-2729135-B1 (FR)
IPC: C07C19/03
Filed: 1995-01-10
Granted: 1997-02-21
Abstract: A methylene chloride based compsn. for hot cleaning and degreasing of metals is stabilised by 1,2-epoxyalkane (I) and acetal (II).
Patent FR-2732979-B1 (FR)
Inventor: BRABANT MARC
IPC: D01G23/02
Filed: 1995-04-14
Granted: 1997-07-04
Abstract: The feed system for a carding machine has a number of feed channels distributed over the whole length (L) of the hopper (7). Each delivers fibre material over a defined section (1) of the hopper length (L). Pref. the feed system has a distributor with an inlet to take fibre material with a carrier air stream. The outlets are a number of channels for the distributed material. The distributor divides the incoming fibre material and can block all the distribution outlet openings except one, in succession along them all. The delivery to the distributor channels is through a fan which draws the material into the distributor and blow it out at the channels. The material is divided in the distributor by a rotating collar round the fan rotor. The collar is rotated continuously, or its movement is incremental with a stopper time to give a divided feed to at the distribution channels, or it can vary between the channels according to the material level in the hopper, to top up low sections.
Patent FR-2777193-B1 (FR)
Inventor: LEVY MARIE CHRISTINE
IPC: A61P31/04
Filed: 1998-04-14
Granted: 2001-06-08
Abstract: The invention relates to small sized particles. These particles comprise at least on the surface thereof a wall composed of a mixture of at least one protein and at least one polysaccharide which are cross-linked, preferably by interfacial cross-linking with a polyfunctional acylating agent which forms at least amide and ester bonds, and optionally anhydride bonds with amine, hydroxyl or carboxyl functions of the protein and of the polysaccharide, and which comprise hydroxamic groups on the surface thereof for chelating metal ions. These particles can be used in cosmetics or in pharmacy notably for the chelation or release of metal ions.
Patent FR-2802734-B1 (FR)
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H03M13/19
Filed: 1999-12-15
Granted: 2002-04-26
Abstract: The error correction procedure corrects an error in bit b2 in a sequence of bits b0 - b8. A parity bit (b8) is calculated from the other bits b1 - b7 at an instant where the erroneous bit (b2) was valid, and a second parity bit (b9) calculated from all the bits except the erroneous bit, to replace the erroneous bit.
Patent HU-226114-B1 (HU)
Title: Self-emulsifying formulation for lipophilic compounds
Inventor: MOROZOWICH WALTER
IPC: A61P31/18
Filed: 1998-07-27
Abstract: Pharmaceutical composition comprises active, mixture of diglyceride and monoglyceride, solvents and surfactants. - Pharmaceutical composition comprises: (a) a lipophilic active agent; (b) a mixture of diglyceride and monoglyceride in a wt. ratio of 9:1-6:4 (diglyceride:monoglyceride); (c) >= 1 solvents and (d) >= 1 surfactant. The diglyceride and monoglyceride are mono- or di-unsaturated fatty acid esters of glycerol having a chain length of 16-22C. Also included is an INDEPENDENT CLAIM for a self emulsifying formulation vehicle for lipophilic active agents which comprises (b), (c) and (d) as above.
Patent HU-223015-B1 (HU)
Title: Method and apparatus for preventing fraudulent access in a conditional access system
Inventor: MAILLARD MICHEL
IPC: H04N21/8355
Filed: 1998-03-19
Abstract: A receiver/decoder is programmed only to accept a current entitlement control message (EMM) if it has received at least a previous EMM of a previous calendar period. When this is received, it is used to check present rights in the receiver/decoder. The invention prevents an original subscriber from fraudulently obtaining rights by disconnecting a decoder (before an authorising message can update the decoder's memory to prevent decryption) and by reconnecting the decoder (so as to be mistaken for a new subscriber legitimately having those rights). <IMAGE>