baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079357-B1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un équipement électrique
Inventor: KIKUCHI SHOUTA
IPC: H01R13/11
Filed: 2019-01-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: Structure de connexion d'un équipement électrique. Structure de connexion d'un équipement électrique, qui comprend un élément (21) élastique, qui comprend une partie (22) fixe tabulaire, une première partie (24) inclinée tabulaire, se continuant à partir d'une première partie (23) coudée suivant un angle obtus, prévue entre la partie (22) fixe et la première partie (24) inclinée et une partie (30a) de retenue d'un fil (W) électrique s'étendant sensiblement parallèlement à la première partie (24) inclinée, à partir d'une deuxième partie (25a) incurvée en forme d'arc circulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093239-B1 (FR)
Title: Procédé de collage – Application aux piles à combustibles
Inventor: PANOZZO RÉGIS
IPC: H01M8/0297
Filed: 2019-02-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de collage – Application aux piles à combustibles Procédé de collage d’un premier composant (1) avec un deuxième composant (2), comprenant les étapes suivantes : - dépôt sur le premier composant (1) et/ou sur le deuxième composant (2) d’un moyen adhésif d’un premier type, parmi un moyen adhésif à prise lente (3) ou un moyen adhésif à prise rapide (4), - dépôt sur le premier composant (1) et/ou sur le deuxième composant (2) d’un moyen adhésif d’un deuxième type, différent du premier type, parmi un moyen adhésif à prise lente (3) ou un moyen adhésif à prise rapide (4), - mise en contact des deux composants (1, 2), - pressage et - prise du moyen adhésif à prise lente (3).  Application à l’assemblage d’une plaque bipolaire (6).  Application à l’assemblage d’une pile à combustible (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093066-B1 (FR)
Title: Système de carénage d’un essieu de véhicule automobile
Inventor: FROTTE VINCENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant un dispositif de carénage (2) comprenant : un écran (3) de recouvrement du dessous dudit essieu ; au moins un crochet (4) de crochetage initial dudit écran de manière à s’ancrer sur un moyen de réception (5) solidaire dudit essieu, ledit crochet étant issu d’un premier bord transversal (6) dudit écran ; au moins une patte de pré-maintien dudit écran, ladite patte étant issue d’un deuxième bord transversal (8) dudit écran, ladite patte : se reliant audit écran par une zone amincie (9) formant charnière souple, de sorte que ladite patte puisse être actionnée entre une position dépliée et une position repliée, étant conformée en son extrémité libre en crochet annexe (10), de manière à s’ancrer en position repliée sur un moyen de réception annexe (11) solidaire dudit essieu ; ledit système comprenant en outre ledit essieu pourvu dudit moyen de réception et dudit moyen de réception annexe.  Figure 1
Patent FR-3095908-B1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation capacitive
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M7/06
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Circuit d'alimentation capacitive La présente description concerne un circuit d'alimentation capacitive comportant, entre des première (A1) et deuxième (A2) bornes d'application d'une tension alternative d'entrée (UIN), une structure capacitive distribuée (D-C1) comportant une pluralité de modules capacitifs élémentaires (Mi) comportant chacun un limiteur de courant (201) connecté en série avec un condensateur (C1elem) entre des première (n1) et deuxième (n2) bornes du module et un limiteur de tension (203) connecté en parallèle du condensateur (C1elem), les modules capacitifs élémentaires (Mi) étant reliés en série par leurs premières (n1) et deuxième (n2) bornes. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098299-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détermination d’une tension mécanique d’un fil de contact d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01L5/06
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif et procédé de détermination d’une tension mécanique d’un fil de contact d’une caténaire L’invention concerne un dispositif (1) de détermination d’une tension réelle (TR) d’un fil de contact (C) d’une caténaire s’étendant au-dessus d’une voie ferrée, le dispositif comprenant :- des moyens de mise en suspension (4) du dispositif (1) sur le fil de contact (C) ;- un organe d’application (5) d’un effort de flexion susceptible de faire prendre un angle au fil de contact (C) situé entre les deux butées (40), l’organe d’application (5) d’un effort de flexion comprenant un moteur électrique (51) ; - un capteur de force (60) ; - des moyens de mesure ;- un système électronique (7) apte à déterminer une raideur calculée (RC), et la tension mécanique réelle du fil de contact (C).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090783-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour vehicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H55/14
Filed: 2019-12-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: Un dispositif d'entraînement est équipé d'un mécanisme réducteur de vitesse 33 fonctionnant de manière à réduire la vitesse et à délivrer une puissance d'entraînement produite par un moteur électrique 32 à une transmission 61. Le mécanisme réducteur de vitesse 33 est équipé d'un arbre moteur électrique 32B, d'un premier arbre intermédiaire 35 et d'un deuxième arbre intermédiaire 36 utilisés comme pluralité d’arbres réducteurs de vitesse qui transmettent une puissance d'entraînement entre eux par l'intermédiaire de jeux de pignons (à savoir : un premier jeu de pignons réducteur de vitesse 37, un deuxième jeu de pignons réducteur de vitesse 38 et un troisième jeu de pignons réducteur de vitesse 39). Une unité d'entraînement 4 comporte un amortisseur 81 disposé sur le deuxième arbre intermédiaire 36 qui est un arbre réducteur de vitesse final qui est l'un des arbres réducteurs de vitesse et sert à transmettre la puissance d'entraînement entre lui-même et un arbre de la transmission 61. L'amortisseur 81 fonctionne de manière à minimiser un bruit mécanique résultant de chocs entre les dents de pignons sur les arbres réducteurs de vitesse.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104743-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage portatif de contenu 3D, système et procédé correspondants.
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G02B30/27
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un premier dispositif (12) portatif d’affichage optique de contenu 3D stéréoscopique, destiné à être porté par une tête d’un utilisateur (11). Le premier dispositif d’affichage portatif est configuré pour afficher une première représentation 3D de premières données, et pour calibrer un système de coordonnées 3D représentatif de l’environnement réel dans lequel l’utilisateur se trouve, ledit système de coordonnées 3D étant utilisé pour afficher ladite première représentation 3D desdites premières données, en mémorisant une position dans le système de coordonnées 3D d’au moins un deuxième dispositif d’affichage (13) configuré également pour afficher sur une surface d’affichage une deuxième représentation 3D de deuxièmes données en utilisant ledit système de coordonnées 3D. L’invention concerne également un système de restitution 3D et des procédés d’affichage 3D correspondants.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109189-B1 (FR)
Title: Elément de fixation amélioré
Inventor: CAVALLARO LAURENT
IPC: F16B33/02
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-29
Abstract: Elément de fixation amélioré Elément de fixation (1) adapté pour être partiellement inséré dans un arbre, comprenant un corps (10) comprenant successivement : une première portion filetée (20), adaptée pour être insérée dans un tronc d’arbre, un collet (30), un écrou (40), une seconde portion filetée (50), dans lequel la première portion filetée (20) et la seconde portion filetée (50) présentent des diamètres maximums D1 et D2 respectivement par rapport à l’axe longitudinal, le collet (30) présente une forme cylindrique de révolution de diamètre D3 selon l’axe longitudinal, tel que D3 > 1,3 D1, et D3 > 1,3 D2, l’écrou (40) présente une section selon un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (X-X) inscrite dans un polygone régulier, ledit polygone régulier étant inscrit dans un cercle de diamètre D4, tel que D4 < D3, et D4 > D2, ledit élément de fixation (1) étant réalisé en une seule pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103905-B1 (FR)
Title: Appareil de transmission d’image de sonar, système, appareil de réception d’image de sonar, procédé de transmission d’image de sonar, et programme
Inventor: NAKAMURA YOSHIYUKI
IPC: H04B11/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Image de sonar acquise par un sonar qui est efficacement transmise. Un appareil de transmission d’image de sonar 210 selon un mode de réalisation illustratif inclut une unité d’intégration 223 configurée pour générer une image en couleur en intégrant une pluralité d’images de sonar multiplexées tout en leur attribuant différentes couleurs, une unité de compression 224 configurée pour compresser les images de sonar ou l’image en couleur, et une unité de transmission 212 configurée pour transmettre l’image en couleur.
Patent FR-3120027-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: LEON DAVID
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-02-10
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2), un système (4) de manutention comprenant un bras (5) de levage monté mobile entre une position haute et une position basse et une cabine (3) de pilotage comprenant un plancher (6), un plafond (7), une face avant (8), une face arrière (9) opposée et deux faces latérales (10, 11) avec l’une (10) des faces latérales (10, 11) munie d’une ouverture (12) d’accès à la cabine (3), et l’autre face latérale (11) jouxtée par le bras (5) de levage au moins en position basse dudit bras (5), ladite cabine (3) étant équipée d’un siège (13) et présentant au moins un point repère du siège appelé SIP, établi et défini suivant la norme internationale ISO 5353:1995.  La cabine (3) présente une hauteur intérieure minimale prise entre le plancher (6) et le plafond (7) supérieure à 1705 mm, une distance entre le plancher (6) et le sol inférieure à 800 mm et la distance entre le point repère du siège et le plancher (6) de la cabine (3) est au moins égale à 650 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120575-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/888
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un boitier (3) et une coiffe (6) pourvue d’un profilé (7) périphérique de fixation en s’insérant dans une gorge (9) prévue en périphérie de la face arrière (10) dudit boitier, le fond de ladite gorge étant pourvue d’une butée (11) d’ancrage dudit bord permettant un montage en tension de ladite coiffe, une coque (12) en matériau plastique moulé étant fixée à ladite face arrière pour la masquer, ladite coque présentant un bord tombé (13) prenant appui en zone arrière (14) de ladite coiffe s’étendant le long dudit profilé, ledit profilé présentant une partie (15) saillant de ladite gorge de manière à écarter ladite zone de ladite face arrière, ledit bord tombé prenant appui sur ladite zone en la repoussant vers ladite face arrière de manière à éviter un jeu entre ledit bord tombé et ladite zone.  Figure 3
Patent FR-3122064-B1 (FR)
Title: Dispositif de taille haies
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-09-15
Abstract: Titre : Dispositif de taille haies Dispositif de taille haies comportant un châssis de base (1), un lamier (4) et des moyens de levage (2, 3) reliant le châssis (1) au lamier (4), qui permettent de déplacer celui-ci.  Les moyens de levage comprennent un seul bras (3) portant à une extrémité le lamier (4) qui y est monté pivotant autour d’un axe horizontal (33), tandis que l’autre extrémité du bras (3) est montée pivotante autour d’un axe horizontal (24) à l’extrémité supérieure d’un mât vertical télescopique (2), solidaire du châssis (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127561-B1 (FR)
Title: Echangeur comprenant au moins une structure d’échange thermique à surface striée
Inventor: CRAYSSAC FRéDéRIC
IPC: F28F3/04
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un échangeur à plaques et ailettes pour mettre en relation d’échange thermique au moins un fluide frigorigène et un fluide calorigène, comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) des passages (17, 18), au moins un passage (17, 18) étant formé entre deux plaques (2) adjacentes et comprenant au moins une structure d’échange thermique (1) munie d’au moins une série d’ailettes (123) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (z) et se succédant suivant une direction latérale (x), les ailettes (123) définissant au sein du passage (17, 18) des canaux (4) pour l’écoulement des fluides. Selon l’invention, au moins une ailette (123) présente sur au moins une partie de sa surface une texturation de surface (23) sous la forme de stries agencées parallèlement à la direction longitudinale (z).  Figure pour l’abrégé : FIG. 4
Patent FR-3128535-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un systeme mecanique rotatif d’un aeronef
Inventor: HAWWARI YASMINE
IPC: G01M7/02
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un système mécanique rotatif d’un aéronef. Le procédé comprend notamment la détermination (205) d’une densité spectrale de puissance estimée () d’un bruit (v) à partir d’un signal (x) représentatif de vibrations du système mécanique rotatif, la détermination (207) d’une densité spectrale de puissance égalisée (Q) en divisant la densité spectrale de puissance estimée () du signal (x) par la densité spectrale de puissance estimée () du bruit (v), l’extraction (215), dans la densité spectrale de puissance égalisée (Q), de pics (Qdet) et l’identification (217) d’une défaillance du système mécanique rotatif à partir des pics extraits.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2223936-B1 (FR)
IPC: H01R12/18
Filed: 1973-03-28
Granted: 1978-04-21
Abstract: The indicating module comprises an open-ended parallelepipedal casing provided on at least two walls with sliding assembly means which are complementary to each other on two opposite faces, a translucent front cap and a rear connection unit which are removably fixed on the casing, a lamp-holder assembly and fixing members.
Patent FR-2231885-B1 (FR)
IPC: F16C33/76
Filed: 1974-05-27
Granted: 1981-08-07
Abstract: 1460197 Bearings C L FROST & SON Inc 28 May 1974 [29 May 1973] 23562/74 Heading F2A A rolling bearing assembly comprises an inner race 12, an outer race 14, an outer sealing ring 36 fixed to one race 12 with a radial edge extending to or in close proximity to the other race, an inner sealing ring 40 fixed to the other race 14 with an annular flange 56 extending towards the said one race and spaced inwardly of the outer sealing ring, and lubricant injection means 70 comprising an adaptor having a lubricating passageway formed axially therethrough and rigidly connected to the said one race to extend through the outer sealing ring. The assembly may comprise an intermediate sealing ring 38, to which the adaptor is attached. The inlet aperture of the adaptor may be provided with a spring loaded ball valve. The outer sealing ring 36 is formed at the margin with a drain hole through which any water which may penetrate the bearing through the clearance 106 is discharged. In a further embodiment (Figs. 5-7, not shown), the area around the aperture in the outer sealing ring in which the adaptor is positioned is dimpled so as to contact the intermediate sealing ring. The touching surfaces are held together by flanges formed on the adaptor.
Patent FR-2437504-B1 (FR)
IPC: F02B3/06
Filed: 1979-09-28
Granted: 1985-10-18
Abstract: An air compression direct-injection internal combustion engine having a combustion chamber shaped as a body of rotation arranged in a piston is adapted so that in use a rotational motion is imparted to inflowing combustion air, and at upper engine speeds fuel is deposited, by means of a needle nozzle with controllable cross-section, partly in the form of a film on the wall of the combustion space in the direction of the air motion, whereas during idling and at lower engine speeds and loads direct mixing with the combustion air occurs, the fuel injection pressure at the nozzle bore and thus the speed of the fuel jet being maintained constant or substantially constant over the entire operating range of the engine. The speed of the fuel jet is adjusted so that at nominal rotary speed of the engine it is substantially equal to the swirl speed of the combustion air in the vicinity of the fuel jet, and as the rotary speed decreases the speed of the combustion air is reduced substantially to form a speed difference causing friction between air and fuel. The diameter of the injection orifice is selected in accordance with the ratio of engine R.P.M. between idle and nominal speed.
Patent FR-2518136-B1 (FR)
IPC: D06C7/02
Filed: 1981-12-15
Granted: 1984-02-17
Abstract: Two openwork drums (8A, 8B) are supported and rotated above an inclined, curved partition (9) having a smooth surface. Dry air is introduced beneath this partition and then flows along an upwardly directed channel (10) to an outlet (11) from which a deflector (12) directs it through the knitted fabric (13) to be dried and through the drums (8A, 8B) to a moist air outlet (5) disposed above the partition (9).
Patent FR-2548360-B1 (FR)
IPC: G01N1/20
Filed: 1983-06-30
Granted: 1986-11-28
Abstract: A device for sampling and measuring the flow rate of a continuously or intermittently circulating liquid, more particularly a foaming liquid, such as milk, comprises means for taking a sample of the liquid in proportions which are accurate and constant over time, a container for the sample thus taken and electric means for measuring the volume of the sample directly in the container. The sampling means comprise a cylindrical chamber into which the liquid is admitted via an inverted funnel-shaped head and distributed uniformly over a conical surface arranged at a small distance from the head, one or more lateral openings provided in the wall of the cylindrical chamber and opening into the container, and finally at least one opening for discharging the liquid.
Patent FR-2604937-B1 (FR)
Inventor: GENEQUAND PIERRE
IPC: F16H25/24
Filed: 1986-10-14
Granted: 1993-09-03
Abstract: In an actuator, a carriage coupled to an item to be displaced with a translatory movement comprises a follower element which defines contact surfaces engaged against the flanks of the thread of a micrometric screw. The contact surfaces co-operate with the thread of the screw only over a small angular portion thereof. The follower element of the carriage is held on the thread of the screw by resilient thrust means acting on the carriage so as to urge it pivotally about an axis (X-X) which is parallel to its direction of translatory movement, being prevented from moving in all the other degrees of freedom. The actuator is especially adapted for use in translator devices in which the level of precision is of the order of a micrometer.
Patent FR-2625745-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: A41D27/06
Filed: 1988-01-08
Granted: 1992-10-09
Abstract: Thermally bonding product of the type comprising a textile support and an adhesive layer deposited on its surface, the adhesive layer comprising a thermoadhesive polymer and a crosslinking agent in which the crosslinking agent is isolated from the polymer by microencapsulation and released as a result of an external action.
Patent FR-2626476-B1 (FR)
IPC: A61M29/02
Filed: 1988-02-01
Granted: 1997-10-17
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00025 Sec. 371 Date Aug. 4, 1989 Sec. 102(e) Date Aug. 4, 1989 PCT Filed Jan. 26, 1989 PCT Pub. No. WO89/06983 PCT Pub. Date Aug. 10, 1989.A probe intended to be introduced within a living body, of the type comprising an elongated structure adapted to be introduced in a canal in said living body conveying a fluid, and presenting, at its end intended to be introduced in the canal, a single bag element connected to said structure, surrounding the latter and radially deformable so as to be able to come into contact with the inner wall of said canal. According to the invention, this probe is characterized in that it comprises at least one conduit (8), connected to said structure (3), extending at least substantially parallel to said structure (3) and outside the latter, over a distance corresponding substantially to the longitudinal dimension of said bag element (5), so as to be able to place in communication those parts (2a, 2b) of said canal (2) immediately upstream and downstream of said bag element (5) in order thus to maintain a minimum circulation of fluid in said canal (2).
Patent FR-2650051-B1 (FR)
IPC: F16L33/24
Filed: 1989-07-24
Granted: 1993-06-25
Abstract: The invention relates to a joining piece for pipe of synthetic material comprising a collar part (4) forming an internal tube (5) provided with an external thread (9) designed to be introduced into the free end (6) of the pipe (2) and a tightening ring (8) provided with an internal thread (10) designed to be placed around the pipe (2) to tighten it against the internal tube (5). The collar part (4) comprises means (11) for cooperation with an implement for screwing. The invention also relates to a method of fitting such a joining piece (1).
Patent FR-2652818-B1 (FR)
IPC: C01B39/06
Filed: 1989-10-09
Granted: 1994-04-01
Abstract: Stable suspensions of zeolite particulates, in water, well adapted for detergency applications, have a pumpable low viscosity and include an effective viscosity reducing amount of a silicone resin and, advantageously, a suspension stabilizer, e.g., an alkaline earth metal cation or a biogum polysaccharide.
Patent FR-2663885-B1 (FR)
Inventor: ERIC SZUWALSKI
IPC: B60S1/02
Filed: 1990-07-02
Granted: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to a moulded heating window made up of a curved sheet of glass with electrical wiring. The transparent collecting bands are partly covered with a darker layer of enamel having a greater heat absorption capacity, by which means it is possible, by adjusting the layout of this layer of enamel, to modify the heating of the glass sheet during heating prior to bending and thereby to achieve better control over the bending. The invention is applicable to rear windscreens for cars.
Patent FR-2678490-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE CHEMELLO
IPC: A43B5/04
Filed: 1991-07-01
Granted: 1993-09-24
Abstract: According to the invention, such a boot (1) comprises an immobilising device (35) of the upper quarter (2) in an anteroposterior direction acting on an oscillating lever (11) capable of bearing on a stop (13) of the shell bottom (5). These means consist of a control member (10) having rectilinear displacement with external control (18), an inner part (19) of which actuates, by means of a cam (19a), a feeler member (49) belonging to the oscillating lever (11) in order to impart to the latter an angular deflection about its spindle (12) towards a locking or unlocking position relative to the stop (13) obtained on the shell bottom (5).