baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969085-A1 (FR)
Title: Piston primaire plastique a insert pour maitre-cylindre tandem a penetration et maitre-cylindre muni d'un tel piston
Inventor: RODRIGUEZ MARC
IPC: B60T11/20
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne L'invention a pour objet un piston primaire (20) en matière plastique moulé et muni d'un insert métallique (22) et comportant des rainures (24), monté dans un maître cylindre comprenant au moins un piston primaire et un piston secondaire montés dans l'alésage du maître cylindre. Ces pistons permettent de créer une pression, respectivement dans une chambre de pression primaire et dans une chambre de pression secondaire, sous l'action d'une tige de poussée sur le piston primaire
Patent FR-2957341-A1 (FR)
Title: Produit solide compacte bicouche de purification d’eau
Inventor: BRANLARD PAUL
IPC: C02F1/52
Filed: 2010-03-10
Abstract: La présente invention porte sur un produit solide compacté de purification d'eau comprenant - au moins une première couche comprenant au moins un système floculant, et - au moins une deuxième couche comprenant au moins un désinfectant libérant du chlore actif au contact de l'eau, caractérisé en ce que : ledit système floculant comprend au moins un polyol et au moins un agent de densification comprenant une composition de particules de matière insolubles dans l'eau et chimiquement inactives vis-à-vis du chlore actif et présentant une granulométrie telle que 80% de la masse de l'agent de densification est constituée de particules de taille moyenne allant de 5 µm à 80 µm. La présente invention porte également sur le procédé de préparation d'un tel produit et sur un procédé de purification d'un volume d'eau.
Patent FR-2957578-A1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions polluantes d'un moteur hybride de vehicule
Inventor: GEORGIADIS EVANGELOS
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à procédé de contrôle d'un système de traitement des NOx présents dans une ligne d'échappement d'un moteur hybride dans lequel on détermine, pour une demande de couple (20) supérieure à un couple initial (10), la température prévisible T dans le catalyseur SCR correspondant à la demande de couple (20) lorsque ce dernier est attribué intégralement au couple thermique ; on compare cette température prévisible T à une température de référence To pour laquelle la masse d'agent réducteur présent dans le catalyseur SCR est optimale pour la réduction des NOx ; et on attribue une partie du couple demandé (20) au couple électrique si la température prévisible T est supérieure à To. L'invention se rapporte également à un dispositif pour la mise en œuvre du susdit procédé.
Patent FR-2958076-A1 (FR)
Title: Procede de formation de vias electriques
Inventor: FOURNEL RICHARD
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de vias traversants (14) reliant la face avant à la face arrière d'un substrat semiconducteur (1), comprenant les étapes suivantes : a) former des ouvertures dans le substrat, b) oxyder thermiquement des parois des ouvertures, c) remplir les ouvertures d'un matériau sacrificiel, d) réaliser des composants électroniques (T1, T2) dans le substrat, e) graver le matériau sacrificiel, f) remplir les ouvertures d'un métal, g) graver la face arrière du substrat jusqu'au niveau du fond des ouvertures.
Patent FR-2959361-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante en particulier pour un demarreur de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K1/17
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor (2) comprenant un corps (34) à la périphérie duquel sont installés des conducteurs (36) formant le bobinage, et un stator (3) positionné autour du rotor (2) comprenant une structure aimantée s'étendant suivant une circonférence du stator (3). Conformément à l'invention, le corps (34) du rotor (2) est réalisé au moins partiellement en matière plastique, notamment dans la régions des dents qui séparent classiquement les encoches près de l'entrefer, à la périphérie de l'induit. Il sera possible d'utiliser une structure d'aimants de type Halbach modifiée réalisée avec des aimants de type NdFeB permettant de réduire l'épaisseur du stator (3), ce qui va permettre d'augmenter le rayon (R2) du rotor (2) pour positionner, dans une réalisation particulière, tous les conducteurs (36) à la périphérie du corps (34) rotor (2) sur une même couche à un diamètre de valeur maximale.
Patent FR-2961388-A1 (FR)
Title: Article de therapie par le froid ou la chaleur comprenant un receptacle
Inventor: SKOWRONEK FABRICE
IPC: A61F7/02
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'article (2) de thérapie par le froid ou la chaleur comprend un réceptacle (4) pour une substance formant une source de froid ou de chaleur. Le réceptacle présente au moins une face principale (8) et deux côtés longitudinaux (10) de part et d'autre de cette dernière. Le réceptacle est apte à être tenu en main par les côtés longitudinaux (10) et a l'aspect d'un boîtier, notamment d'un boîtier de téléphone.
Patent FR-2961463-A1 (FR)
Title: Load e.g. pleasure boat, transit system for crossing dike, has wheels adopted to change support between upper and lower flanges by passing through interruption space of central flange during changing of slope of linear section of dike
Inventor: BRACHET FRANCIS
IPC: B61B13/00
Filed: 2010-06-21
Abstract: The system has a guiding rail (7) provided with an upper flange (8-2) and a lower flange (8-1), and a central flange arranged between the upper flange and the lower flange. Wheels are mounted on a plate supporting a movable carrier lorry. The wheels constituting a base of a triangle are adopted to change a support between the upper flange and the lower flange by passing through an interruption space (15) of the central flange during changing of slope of linear section of a dike.
Patent FR-2962083-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has housing structure locking unit maintaining housing structure in different predetermined longitudinal positions adjacent to line of foldable rear seat, and luggage covering device comprising housing structure
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-07-05
Abstract: The motor vehicle has a luggage covering device (1) comprising a housing structure (3) that extends longitudinally in transverse direction from the motor vehicle. A covering panel (2) passes from a retracted position to a deployed position within the housing structure. A housing structure locking unit maintains the housing structure in different predetermined longitudinal positions adjacent to a line of foldable rear seat. Guiding rails (15, 15') ensure sliding motion of the housing structure in longitudinal direction.
Patent FR-2962512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avertissement et de protection de conduites ou cables enterres
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: F16L1/11
Filed: 2010-07-07
Abstract: Ce dispositif d'avertissement et de protection (2) comprend une pluralité de plaques de protection (3) s'étendant transversalement à la direction de pose du dispositif, et des moyens de liaison (8) s'étendant sensiblement dans la direction de pose du dispositif, les moyens de liaison étant agencés pour coopérer avec une pluralité de plaques de protection de manière à relier ces dernières entre elles. Chaque plaque de protection (3) comporte une pluralité d'orifices traversants (6) débouchant respectivement dans une première et une seconde faces (4, 5) de ladite plaque de protection.
Patent FR-2968948-A1 (FR)
Title: Composition, useful for tanning and/or artificially browning the skin, comprises, in a medium containing water, dihydroxyacetone, chelant having phosphonic acid group, metabisulfite, and peroxide decomposer
Inventor: POURHAMIDI SAYEH
IPC: A61K8/23
Filed: 2010-12-15
Abstract: Composition comprises, in a medium containing water: (a) dihydroxyacetone; (b) a chelant having phosphonic acid group, or its salt; (c) metabisulfite; and (d) a peroxide decomposer compound comprising ferment of thermus thermophilus, ethylbisiminomethylguaicol manganese chloride, and a mixture of superoxide dismutase and glutathione.
Patent FR-2970163-A1 (FR)
Title: Frying device for use with frying pan for frying vegetables, meat and fish, has chute forming ring that is hung over periphery of frying pan equipped with altar and dome, where dome is equipped with handle and chimney
Inventor: MARTORELLA GERARD GUY
IPC: A47J36/06
Filed: 2011-01-11
Abstract: The device has a stainless steel chute (2) forming a ring that is hung over periphery of a frying pan (6) that is equipped with an altar (1) and a dome (3). The dome is equipped with a handle (5) and a chimney (4), where external diameter of the dome corresponds to that of a reception part of the chute. The altar receives the dome to create a peripheral interstice between the dome and the chute. An external edge of the chute is located slightly lower than an interior edge. A cylinder supports the chute to insert into an inner side of the frying pan.
Patent FR-2970629-A1 (FR)
Title: Device for improving ergonomics of extendable table, has extensions removed from rail through opening and placed on sliders, where four sliders are removed from rail through another opening by springs
Inventor: LAURENCE AMANDINE
IPC: A47B1/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: The device has two extensions (4) removed from a rail through an opening. Four sliders (5) are removed from the rail through another opening by springs. The extensions are placed on the sliders and fixed by a screw. The extensions are placed under a board. The sliders are guided by sliding guides, where pressure applied at ends of the sliders releases the springs to slide each slider in a housing such that the sliders are pulled till an abutment (9) is locked.
Patent FR-2975688-A1 (FR)
Title: Cutting multiple pieces of glass in glass sheets, comprises reading information relating to defects in sheets, automatically providing optimum cutting plane for glass sheet, and cutting pieces of glass respecting optimum cutting plane
Inventor: BILLERT ULRICH
IPC: C03B33/037
Filed: 2011-05-27
Abstract: The method comprises reading information relating to defects in glass sheets (8), automatically providing an optimum cutting plane for each of the glass sheet according to some of the information relating to faults, and cutting pieces of glass respecting the optimum cutting plane. The optimum cutting plane is provided according to acceptance criteria of defects that are different defects within predetermined areas (Z0, Z1, Z2) of the pieces to be cut with respect to another predetermined area of the pieces to be cut. The method comprises reading information relating to defects in glass sheets (8), automatically providing an optimum cutting plane for each of the glass sheet according to some of the information relating to faults, and cutting pieces of glass respecting the optimum cutting plane. The optimum cutting plane is provided according to acceptance criteria of defects that are different defects within predetermined areas (Z0, Z1, Z2) of the pieces to be cut with respect to another predetermined area of the pieces to be cut. One of the predetermined areas is included in the other of the predetermined areas of the same piece of glass to be cut. Three different acceptance criterias correspond to three respective zones of the same piece to be cut. The step of providing the optimum cutting plane comprises automatically generating the optimum cutting plane for each of the glass sheet according to some of the information relating to faults, where the automatic generation step is obtained by dynamic calculation. The dynamic calculation maximizes or minimizes an objective function of several variables that are subjected to constraints. The variables and/or constraints respectively include variables and/or constraints representing the acceptance criteria according to some of the information about defects. The variables include variables that represent a percentage of cutting one of the pieces in the set of glass sheets. The information on defects includes a position and/or size and/or type of defects. The method further comprises: analyzing the defects in the glass sheet; and storing information relating to defects detected in the glass sheet, where the storing step is performed by ink marking on the defects of the glass sheet or in an electronic memory. The reading step comprises reading an ink marked on the defects of the glass or reading an electronic memory containing the information.
Patent FR-2979995-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un engin volant
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: F41G7/28
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention a pour objet un système de localisation et de guidage comprenant un engin volant et un dispositif de réception (401). Ledit engin comprend une pluralité d'antennes (400, 402) réparties autour de son fuselage et émettant vers l'arrière dudit engin en polarisation rectiligne, les signaux émis étant spécifiques à chaque antenne, les positions et les dimensions desdites antennes (400, 402) étant choisies de manière à ce que le corps de l'engin volant évite par masquage pour au moins une antenne les réflexions du signal émis par cette antenne sur le sol ou sur des obstacles latéraux quelle que soit la position de l'engin volant. Le dispositif de réception (401) est placé sensiblement sur l'axe de trajectoire de l'engin volant et orienté dans sa direction de façon à viser l'arrière de celui-ci et comprenant au moins deux antennes mono-pulse fonctionnant dans des plans orthogonaux et des moyens de détermination de la position de l'engin volant par analyse des signaux (403, 404) émis par les antennes (400, 402) et reçus par les antennes du dispositif de réception.
Patent FR-2972016-A1 (FR)
Title: Attachment system for supporting and fixing work platform on wall i.e. facade, of building, has bearing block and anchor rod having locking bars, which are cooperated to achieve locking of block and anchor rod when rod is engaged with block
Inventor: CHAIX LAURENT
IPC: E04G3/28
Filed: 2011-02-28
Abstract: The system has a bearing block (1), an anchor rod (2), and a clamping member, where the anchor rod and the block are separate parts to be assembled prior to insertion of the anchor rod into a wall. The anchor rod and the block have complementary locking bars (9), which are cooperated to achieve locking of the block and the anchor rod when the rod is engaged with the block, where the locking bars are engaged together upon engagement of the rod with the block. The block includes a support part to be retained in a notch (8) of the rod upon engagement of the rod with the block. An independent claim is also included for a method for supporting and fixing a work platform on a wall of a building.
Patent FR-2974555-A1 (FR)
Title: Disque de frein ferroviaire
Inventor: MARCHAND FABRICE
IPC: B61H5/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: La présente invention concerne un disque de frein pour matériel roulant ferroviaire destiné, d'une part, à être rendu solidaire d'une roue à freiner et, d'autre part, à coopérer en freinage avec une garniture de freinage montée sur une mâchoire mobile et susceptible d'être mise en contact avec le disque par l'action de moyens de commande. Le disque comporte, sur une face interne (16) opposée à une face de freinage, des éléments de rigidification (20) comprenant des nervures (22-25) dirigées au moins selon des directions radiales et concentriques par rapport à un axe central (X) de la roue, de manière à maîtriser les déformations du disque dues à la chaleur de freinage. Egalement, le disque comporte au moins quatre trous borgnes internes (44, 46) débouchants vers la roue et destinés à recevoir des goupilles de centrage et de pré-montage des secteurs du disque sur la roue, parmi lesquels au moins deux trous borgnes (46) sont oblongs.
Patent FR-2975156-A1 (FR)
Title: Roue d’engrenage, notamment pour reducteur a vis sans fin
Inventor: BESNAULT VIANNEY
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-05-09
Abstract: La roue d'engrenage (1) comporte un moyeu (2), une denture dite externe (3) agencée en périphérie du moyeu (2), la denture externe (3) étant réalisée dans un matériau plastique, et est remarquable en ce qu'elle comporte des premiers moyens de renfort de la denture externe (3) agencés à l'intérieur de la denture externe (3) de manière à transférer des efforts d'engrènement de la denture externe (3) vers le moyeu (2).
Patent FR-2975597-A1 (FR)
Title: Gas composition, useful for preventing or treating neurointoxication resulting from cerebral dysfunction e.g. acute cerebral accidents, anxiety disorders, psychotic disorders and epilepsy in a patient, comprises neon gas
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61K33/00
Filed: 2011-05-24
Abstract: Gas composition comprises neon gas. ACTIVITY : CNS-Gen.; Antidote; Cerebroprotective; Vasotropic; Vulnerary; Neuroprotective; Neuroleptic; Tranquilizer; Anticonvulsant; Nootropic; Antiparkinsonian; Muscular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996790-A1 (FR)
Title: Device for cleaning painting roller having e.g. vinyl by professional, has handle clamped such that roller is allowed to have ideal position, and hook immobilizing axle of roller such that device is able to be held in one hand
Inventor: BACQUET DANIEL
IPC: B08B3/02
Filed: 2012-10-16
Abstract: The device has a tubular body (1) that is closed at one end, and a roller (2) is introduced into the tubular body. A support (3) is arranged in the device, where a handle (4) of the roller is clamped into the support. The handle of the roller is clamped such that the roller is allowed to have an ideal position in the tubular body. A hook (5) is arranged for immobilizing an axle (12) of the roller such that the whole device is able to be held in one hand. A main line (7) is provided with angulation that allows centrifugation and cleaning of the roller.
Patent FR-2983383-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre des appareils electriques et appareils correspondants
Inventor: KARGL WALTER
IPC: G06F21/60
Filed: 2012-11-22
Abstract: Procédé (100) de communication entre deux appareils (10, 20), qui sont agencés pour la communication dans un premier mode de communication, caractérisé en ce qu'on envoie une séquence (110) d'activation dans un deuxième mode de communication du premier au deuxième appareil, on envoie des données (120) du deuxième appareil au premier appareil suivant le premier mode de communication, la séquence d'activation comprenant une séquence d'initialisation et une demande de communication de données dans le premier mode de communication.
Patent FR-2985432-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a un dispositif pour appliquer un stimulus de pression pneumatique dans les fosses nasales et dans la trompe auditive au moment de la deglutition
Inventor: MASSARDIER MICHEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2012-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour appliquer de façon automatique une phase de surpression pneumatique, de valeur comprise entre 5 et 100 hPa, dans la trompe auditive et/ou dans les fosses nasales d'un sujet humain à travers au moins une narine au moment de la déglutition, ledit dispositif comprenant au moins un générateur de gaz (8), un réservoir de gaz (12) et un circuit de fluide de détection et de commande communiquant avec le réservoir (12) et le générateur de gaz (8) et allant à un embout (1) étanche au niveau des narines faisant partie d'une pièce nasale (2) équipée d'une buse de commande (3) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins un moyen de mesure (29,35) d'au moins une valeur caractéristique d'un écoulement de gaz lors de la déglutition, un moyen de comparaison automatique (30,31) de ladite valeur caractéristique avec au moins une valeur prédéterminée, et un moyen d'information (32) du sujet humain apte à indiquer si la déglutition est correctement effectuée.
Patent FR-2985949-A1 (FR)
Title: Rear hatch i.e. boot flap, for car, has moving part moved between folded back position and deployed position and extending from external surface of hatch when moving part is provided in deployed position
Inventor: BARBEDOR SAMUEL
IPC: B60J5/10
Filed: 2012-01-24
Abstract: The hatch (7) has an articulation unit provided at an edge (9) of the hatch, where another free edge (11) of the hatch is formed opposite to the former edge of the hatch. A moving part i.e. handle (13), is arranged at the latter edge of the hatch and moved between a folded back position and a deployed position. The moving part extends from an external surface of the hatch when the moving part is provided in the deployed position. A portion of the moving part is bent such that the portion is partially placed relative to the external surface of the hatch.
Patent FR-2986475-A1 (FR)
Title: Headrest for motor vehicle seat, has connection cable whose actuation device actuates bolt toward unlocking position in opposition of average spring, where actuation device is connected at end of cable
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-02-07
Abstract: The headrest has a bolt (11) reversibly operated between a locking position of a moving part in a selected adjustment position and an unlocking position. An average spring (14) actuates the bolt toward the locking position. A connection cable (21) is mounted slidably in a sheath (37), where an end (23) of the cable is interfaced with the bolt. An actuation device (24) of the cable actuates the bolt toward the unlocking position in opposition of the average spring, where the actuation device is connected at another end (25) of the cable.
Patent FR-2986995-A1 (FR)
Title: Suspension pour vehicule de transport
Inventor: SIX CHRISTIAN
IPC: B60G11/32
Filed: 2012-02-20
Abstract: Dispositif (1) de suspension de véhicule de transport de charge, telle qu'une remorque, ledit dispositif étant destiné à relier le châssis du véhicule à un essieu (2) du véhicule, ledit dispositif (1) comprenant ledit essieu (2), ainsi que deux liaisons articulées (3) formant respectivement deux parallélogrammes déformables, parallèles entre eux, chaque liaison articulée (3) étant destinée à relier ledit essieu (2) audit châssis du véhicule, chaque liaison articulée (3) comprenant : - une chape (31 ;32) destinée à être fixée rigidement solidaire du châssis du véhicule, - un support (41;42) rigidement solidaire de l'essieu (2), - deux biellettes (51,61;52,62) reliant chacune ladite chape (31 ;32) audit support (41;42), chacune des deux biellettes (51;52) étant articulée à ses extrémités à ladite chape (31 ;32) et au support (41;42) par l'intermédiaire de liaisons rotules, ledit dispositif comprenant, en outre, des moyens (7) pour le maintien latéral de l'essieu.
Patent FR-2987385-A1 (FR)
Title: Method for constructing wall on stages in construction site, involves anchoring shoes of railing on construction element, and fixing posts on shoes, where posts exceed above horizontal upright of wood or metal framework of element
Inventor: FARJOT ERIC
IPC: E04B1/35
Filed: 2012-02-24
Abstract: The method involves temporarily installing a railing (8) on a prefabricated modular construction element (1) between installation of the element and casting of a horizontal flagstone edge (D). A shoe (6) and another shoe of railing are provided, where the railing is equipped with a post (80) supporting top sills (81), plinths (82) and bracing sill. The shoes are anchored on the element, where the shoes project from an external face (31) of the component. The posts are fixed on the shoes, where the posts exceed above a horizontal upright (21b) of a wood or metal framework (2) of the element.
Patent FR-2989379-A1 (FR)
Title: Compositions de primaires de revetements antiadhesifs et leur procede de preparation
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: A47J36/02
Filed: 2012-04-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de primaire de revêtement antiadhésif comprenant un polyamide-acide amique ayant un indice d'acide compris entre 50 et 200 mg de KOH/g, une base de Lewis, de l'eau et moins de 5 % en poids d'un solvant aprotique polaire par rapport au poids total de ladite composition. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un article comportant un substrat métallique sur lequel on applique une telle composition.