baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2769885-A1 (FR)
Title: Volant de direction de vehicule automobile
Inventor: BUZER ALAIN
IPC: B60R21/203
Filed: 1997-10-21
Abstract: Ce volant de direction de véhicule automobile, du type comportant une portion externe (2) formant jante de volant raccordée à une portion interne (3) formant coussin central de volant, adaptée pour permettre la fixation du volant sur un arbre de direction du véhicule, est caractérisé en ce qu'il comporte une pièce d'ossature unique (4) de raccordement de la jante à l'arbre de direction, se présentant sous la forme générale d'une coupelle dont la face arrière est destinée à constituer la face arrière du volant et comporte dans sa partie centrale des moyens (5) formant moyeu de fixation du volant sur l'arbre de direction et dans sa partie périphérique des moyens (6) de raccordement à la jante du volant, et dont la face avant est destinée à recevoir des moyens d'habillage (7).
Patent FR-2772968-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation pour memoire synchrone dynamique a acces aleatoire
Inventor: ALLARD JEAN MARC
IPC: G06F13/16
Filed: 1997-12-24
Abstract: Le dispositif est relié à une mémoire (7) par un bus d'adresses et un bus de données. Il est caractérisé en ce qu'il fournit, sur une sortie horloge, un signal d'horloge (clki-b) pour être transmis vers l'entrée horloge de la mémoire (6), en ce que le signal d'horloge (clki) exploité pour tamponner les adresses et les données à transmettre vers la mémoire est celui fourni (clki-b), à une inversion de signal près, sur la sortie horloge et en ce que ce même signal (clki-b) est exploité par le tampon (r1) recevant les données provenant de la mémoire pour tamponner les données transmises par la mémoire dynamique sur le bus données. Les applications concernent les circuits de gestion de mémoires vives synchrones.
Patent FR-2773565-A1 (FR)
Title: Trench cutting and electrical or fibre optic cable laying machine which is able to achieve a high laying rate
Inventor: RIVARD DANIEL YVES MARIE
IPC: E01C23/09
Filed: 1998-01-14
Abstract: A motorized vehicle (2) tows trench cutting equipment (5) which consists of two disks (14,15) which are driven by hydraulic motors and mounted within a housing such that the first wheel cuts half the trench depth and the second wheel the remainder. Spoil is removed by vacuum equipment (8,37) and a cable (C) and protection (J) is laid by equipment (6,7) which has grooved wheels and guiding heels.
Patent WO-0012379-A1 (WO)
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: B62M9/16
Filed: 1998-08-26
Abstract: L'objet de l'invention concerne un dispositif de déraillage arrière, plus particulièrement pour un vélo équipé d'un dérailleur avant, d'une chaîne reliant un jeu (14) de pignons (16) et un jeu deplateaux (92), ainsi que d'une commande synchronisée limitant les combinaisons pour un alignement de chaîne (24) adapté et pour réduire la longueur de chaîne (24) nécessaire, caractérisé en ce qu'il comprend: une embase (30), mobile en rotation et munie d'un ressort (42) de rappel sollicitant ladite embase (30) dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, des moyens de guidage/déraillage (32), solidaires de cette embase (30), et une platine mobile (34), de tension, solidaire des moyens de guidage/déraillage (32).
Patent FR-2775452-A1 (FR)
Inventor: TORNARE JEAN MARC
IPC: B60S1/60
Filed: 1998-02-27
Abstract: The invention concerns a method for controlling the heating of a motor vehicle driving mirror, said vehicle being in particular equipped with an electric device for controlling the displacement of the windows. The invention is characterised in that the control device for lifting and lowering the same window is used to control the driving mirror heating. The invention also concerns a corresponding driving mirror heating device.
Patent WO-9935429-A1 (WO)
Inventor: DE VARAX HERVE
IPC: F16L1/19
Filed: 1998-12-07
Abstract: Ce dispositif pour effectuer la pose de conduites tubulaires à partir du puits central (2) d'un navire de pose, comprend une tour inclinable (3), disposée dans et essentiellement sur une grande hauteur au-dessus du niveau du puits central, agencée pour y disposer une certaine longueur (5) de conduite à poser, et deux organes à mâchoires de serrage montés sur des chariots mobiles (30i, 30s) capables de parcourir ladite hauteur de la tour (3).
Patent FR-2780298-A1 (FR)
Title: Child's ride-on and steerable toy
Inventor: FAIVRE JEAN PIERRE
IPC: A63G19/18
Filed: 1998-06-25
Abstract: The toy consists of a body with a seat and four wheels (4, 5, 6, 7) mounted in pairs on two axles (10, 11), one of which is connected to a steering handle.  Each of the axles pivots about a vertical axis of rotation (A-A', B-B') and they are connected by a diagonal bar (50) which is connected to pivots (51, 52) on the axles on either side of the toy's lengthwise axis (X-X'), so that when the front axle (10) is turned in one direction the rear axle turns simultaneously in the other.  Each axle is fastened to a steering column (20, 21), so that the direction can be controlled by the child through a handlebar at the front or by an adult holding onto a steering handle at the back.
Patent FR-2780588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces a une base de donnees relationnelle a partir d'une application d'administration
Inventor: LEYGUES FRANCOIS
IPC: G06F17/30
Filed: 1998-06-30
Abstract: Le système SYS inclut au moins une base de données relationnelle BDDR, au moins un système de gestion SG, une base de données BDDR étant associée à un protocole de gestion et comprenant des objets OBJ manipulables, un système de gestion SG incluant au moins une application d'administration APP associée à un protocole de gestion de type CMIS/ CMIP et dont est issue une requête REQ1, et un premier arbre de contenance MIB1 orienté objet, ledit arbre MIB1 comprenant des objets conforme au protocole de gestion CMIS/ CMIP. L'utilisateur de l'application d'administration APP accède directement, au moyen d'un agent intégrateur AI2 ayant une configuration préalable, à une base de données relationnelle BDDR à partir d'une application d'administration de type CMIS/ CMIP.
Patent FR-2781363-A1 (FR)
Title: Cup for surgical hip prosthesis has shell with outer channelled surface to anchor in bone
Inventor: FESSY MICHEL HENRY
IPC: A61F2/30
Filed: 1998-07-24
Abstract: The cup for a surgical hip prosthesis has a hemispherical shell with a pole (2) and an equatorial edge (3). It has a channelled annular band (22) adjacent to the edge to anchor the cup in the condylar cavity of the patient. The channel surfaces are angled to the meridian of the cup.
Patent FR-2767540-A1 (FR)
Title: Machine de tricotage sur metier chaine, equipee d'une platine a barre de presse
Inventor: EXNER FRANZ
IPC: D04B23/22
Filed: 1998-08-18
Abstract: Une machine de tricotage sur métier chaîne, équipée d'une platine (25) à barre de presse, présente, dans un portique de suspension (1) supportant des barres à passettes (2, 3), un arbre additionnel (8) qui tourne d'une manière dépendant d'un arbre principal (9), et porte des cames de commande (11). Ces dernières font partie d'un entraînement de barre de presse, imprimant un va-et-vient à ladite platine (25) par l'intermédiaire de systèmes (27) à leviers.
Patent FR-2782807-A1 (FR)
Title: Fibre optique a usage d'amplificateur optique avec une gaine dopee au fluor
Inventor: GASCA LAURENT
IPC: H01S3/16
Filed: 1998-08-27
Abstract: Une fibre optique à usage d'amplificateur optique, comprend un coeur entouré par une gaine, le coeur et la gaine étant constitués d'un matériau à base de silice et l'indice de réfraction de la gaine étant inférieur à celui du coeur. Le matériau constituant la gaine est dopé avec du Fluor de telle manière que l'écart entre l'indice de réfraction du matériau constituant la gaine et l'indice de réfraction de la silice pure est compris entre -0, 003 et -0, 010 ce qui contribue à augmenter le rendement d'amplification.
Patent FR-2785087-A1 (FR)
Title: Procede de formation dans une plaquette de silicium d'un caisson isole
Inventor: ANCEAU CHRISTINE
IPC: H01L21/32
Filed: 1998-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un caisson isolé dans une portion supérieure d'un substrat de silicium, comprenant les étapes consistant à prévoir une structure de type silicium sur isolant comprenant un substrat de silicium (10), une couche isolante et une couche mince de silicium monocristallin; éliminer la couche isolante et la couche mince de silicium en dehors des emplacements où l'on veut former le caisson isolé; faire croître une couche épitaxiée (24, 25); effectuer une planarisation; et réaliser un mur d'isolement vertical (29) à l'aplomb de la périphérie de la portion maintenue (21) de la couche mince isolante.
Patent FR-2785835-A1 (FR)
Title: Reactor for incinerating waste has offset fixed plates, device for pushing waste across plates and indirect heating device for the waste
Inventor: CHAMBE MAURICE
IPC: C10B19/00
Filed: 1998-11-17
Abstract: The reactor comprises at least two fixed plates (10,11), offset relative to each other so the waste falls from the end of one plate onto the lower plate by gravity. A device for pushing the waste slowly across the plates has a chain conveyor driving a number of scrapers across the plates. An indirect heating device is placed below the plates to heat the waste. The reactor has inlets (3) and outlets (4) for the waste, and a device (5-9) for extracting the gases produced during incineration. The plates are trough-shaped and have raised and sloped side edges. The scrapers have a profile which fits that of the plates. Each chain conveyor drives the waste across two adjacent plates. The heat is provided by electrical resistance assemblies and the heating device is divided into several zones spread over the distance the waste travels. The reactor may contain three modules: an inlet and outlet module with inlets and outlets and one end of at least one of the chain conveyors; an intermediate module supporting part of the fixed plates, and a return module including the opposite end of the chain conveyor and the means of driving it.
Patent FR-2789672-A1 (FR)
Inventor: BARD PHILIPPE
IPC: C02F3/30
Filed: 1999-02-11
Abstract: In sequential feed, the formerly anoxic zone becomes the second aerobic zone, whilst the first aerobic zone is controlled to remain so.  Preferred features: The zone to be fed, is first rested for an interval of off-gassing. Off-gassing precedes final sedimentation. In zones functioning aerobically, gas is injected, simultaneously extracting gas just above the liquid level. During gas injection the zone is covered.
Patent WO-0015182-A1 (WO)
Title: Cosmetic hair compositions comprising a diisocyanate dimethiconol/isophorone copolymer and an aryl silicon
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/892
Filed: 1999-09-13
Abstract: The invention concerns cosmetic hair compositions comprising, in a cosmetically acceptable medium, at least a diisocyanate dimethiconol/sophorone copolymer and at least an aryl silicon. The invention also concerns a cosmetic method for hair care or hairdressing comprising the use of said compositions and their use in of for preparing cosmetic hair products.
Patent FR-2775758-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un pot et procede de commande de ce dispositif
Inventor: PAEK SEUNG MOK
IPC: F21V8/00
Filed: 1999-03-04
Abstract: Ce dispositif comprend des éléments de détection de résistance (S1, S2) à des hauteurs différentes dans le pot (20), un convertisseur convertissant les signaux analogiques détectés en des signaux numériques, des éléments d'émission de lumière (LED1, LED2) de l'intérieur vers l'extérieur du pot, un dispositif de commande délivrant un signal vocal en réponse à un état activé/ désactivé de l'élément de détection le plus élevé avec délivrance simultanée d'un signal de commutation et d'un signal d'éclairement ou envoi d'un signal d'extinction de toutes les lumières et émission d'un signal d'éclairement et délivrance d'un signal de clignotement signalant un abaissement du niveau et un chauffage excessif de la boisson et un élément de sortie vocale.Application notamment à des types de verres ou pots pouvant s'éclairer ou clignoter.
Patent FR-2791664-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le gainage d'une fibre
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: C03C25/12
Filed: 1999-04-01
Abstract: Le dispositif de gainage de fibre comporte un injecteur doté d'une grille tubulaire (4) montée entre deux filières 5 (, 6) entre lesquelles la fibre circule dans l'axe de la grille qui est remplie de résine lui parvenant par des trous (7) répartis dans sa paroi. La paroi de diamètre extérieur dext est située à une distance minimale Dext de la paroi qui l'entoure dans l'injecteur, telle que le rapport Dext / dext soit au moins égal à 1, 35 et que la différence Dext - dext soit au minimum de 4 millimètres. Les trous de la paroi ont un diamètre minimum de 0, 50 mm et une densité minimum de 0, 20 trou par mm2 . La hauteur de la grille est comprise entre 5 et 50 mm et la différence entre diamètres extérieur et intérieur de paroi cylindrique de grille est au plus de 10 mm avec un diamètre intérieur minimal de 5 mm.
Patent FR-2778211-A1 (FR)
Title: Rotary pump supplying fuel oil to diesel engine
Inventor: SCHENCK KAI
IPC: F04C2/10
Filed: 1999-05-04
Abstract: The pump (10) is of the rotary vane type, with a pump chamber or working chamber (24,68) whose volume varies as the rotor (14) turns. There is a cover plate (30) sealed (34) to the walls (22) of the outer casing (12) of the chamber. There is a pedestal inside the chamber, onto which the rotor fits. As the rotor turns, fuel is alternately drawn in through the inlet and blown out through the outlet.
Patent FR-2793386-A1 (FR)
Title: Deodorant and bactericidal composition comprising mixture of porous carrier and silver-, copper- and/or zinc-exchanged zeolite, useful as litter for domestic animals, especially cats
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: B01J20/18
Filed: 1999-05-10
Abstract: In a composition (I) comprising a porous material or support (SM), at least 0.1 wt. % of (I) is formed by at least one silver-, copper- and/or zinc-exchanged natural or synthetic zeolite (ZL) having Si/Al ratio 1-100.  An Independent claim is included for the preparation of (I).
Patent FR-2795572-A1 (FR)
Title: Commutateur ultra-rapide a haute frequence de recurrence
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H03K17/0412
Filed: 1999-06-22
Abstract: L'invention concerne un commutateur ultra-rapide comportant : - au moins un transistor MOSFET (2) ayant une grille (g), un drain (d) et une source (s);- des moyens de commande (3) pour appliquer sur la grille du transistor, successivement, une tension de grille négative (- Vg), puis une tension de grille positive (+ Vg);- au moins un transformateur abaisseur de tension (4) ayant un enroulement primaire (4a) connecté aux moyens de commande et un enroulement secondaire (4b) connecté entre la grille et la source du transistor et dont le rapport de transformation est inférieur ou égal à 1.
Patent FR-2795349-A1 (FR)
IPC: B05B14/48
Filed: 1999-06-28
Abstract: A device in a plant handling a powder coating material entrained in air has cyclone(s) for recovering the powder, a sieve associated with each cyclone and a perforated plate between each cyclone and its sieve. Independent claims are included for the following: (a) An plant including the above device. (b) Recovering a powder in a plant as in (a). Preferred Features: The plate is parallel to the sieve and 0.5 - 30 cm apart from it. The plate is an electrically conductive disc of 2 - 20 mm diameter with a low friction coefficient.
Patent FR-2796214-A1 (FR)
Title: Installation process state surveillance binary information transmission mechanism having input signals cable passed with first/second over voltage values representing coded state/inactive state and information several receivers passed.
Inventor: LEROY PIERRE
IPC: H04L25/02
Filed: 1999-07-06
Abstract: The binary information transmission mechanism has interface apparatus (20) receiving signals and transmitting them on a cable (21) towards drivers (11). Each set of driver information is coded using a first over voltage value. A second over voltage value signifies an inactive state. The information is passed to several receivers (13) restoring information logic compatible information.
Patent FR-2791092-A1 (FR)
Title: Systeme electrique d'injection de carburant pour moteur de motocyclette avec pompe a carburant mecanique
IPC: F02D41/02
Filed: 1999-07-13
Abstract: Un système électrique d'injection de carburant pour motocyclette avec une pompe à carburant mécanique comprenant un moteur (20), un module de commande du moteur (21), un injecteur (23), une pompe à carburant mécanique (30), le système électrique d'injection de carburant pour motocyclette étant caractérisé en ce que la pompe à carburant mécanique (30) est entraînée par le vilebrequin ou l'arbre à cames du moteur de façon à pomper le carburant du réservoir à carburant vers l'injecteur pour le mélanger à de l'air pour produire une combustion. Selon le système électrique d'injection de carburant pour motocyclette avec une pompe à carburant mécanique de la présente invention, et en raison du fait que la pompe à carburant mécanique (30) est entraînée directement par le vilebrequin ou l'arbre à cames du moteur et ne consomme pas d'électricité de l'alternateur, l'électricité de l'alternateur est suffisante pour alimenter toutes les charges électriques de la motocyclette. Le moteur peut être mis en marche par une force externe quand il n'y a pas suffisamment d'électricité dans la batterie.
Patent FR-2798178-A1 (FR)
Title: Differential mechanism permitting rotation of two shafts in an automobile gearbox where slip between the shafts is limited
Inventor: MONNIER MIKAEL LOIC DENIS
IPC: F16H48/285
Filed: 1999-09-02
Abstract: The piece (5) is the housing of the differential and forms the driven part. Their two lateral shafts, left (1), right (2), which are joined by intermediary shafts (2) and (3). The four elements (1,2,3,4) have their axes of rotation (A1, A2, A3, A4) all parallel to each other. The contact between the pieces (1-2), (2-3) and (3-4) is by gearing. The intermediary shafts are in free rotation about their respective axes (A2),(A3) in relation to the piece (5), and these axes are placed in the piece (5) on an imaginary cylinder whose center is on the axis (A5) of the housing. The two shafts (2,3) are joined by simple gearing to give an automatic blocking between the output shafts (1,4) and the fluid contained in the housing serves to lubricate the assembly.
Patent FR-2798606-A1 (FR)
Title: Cooking installation comprises housing ensuring removal of odor and smoke from cooking
Inventor: BRUNON PAUL
IPC: F24C15/20
Filed: 1999-09-21
Abstract: The installation has a table with a recess (1) for fixing, in a movable manner, an element (2) for ensuring the cooking and which, in combination with parts of this recess, for ensuring the circulation of air to guide smoke and odors resulting from the cooking of food, towards a capturing zone. The smoke is then filtered to reduce pollutants.
Patent FR-2799647-A1 (FR)
Inventor: AFRIAT ISABELLE
IPC: C09K23/54
Filed: 1999-10-15
Abstract: Cosmetic water-in-oil emulsion, contains fibers, silicone surfactant and wax component. Composition, in form of emulsion, comprises, in physiologically acceptable medium, aqueous phase dispersed in oil phase, oil phase (10-50 wt.%), fibers (0.1-20 wt.%), at least one silicone surfactant (0.1-5 wt.%, per wt. of active matter), and at least one wax component (0.5-10 wt.%). The fibers can be of natural (silk, wool, cotton, flax, wood cellulose, vegetable, algae, chitosan, insoluble collagen ), synthetic (polyamide, viscose, rayon, cellulose or silk acetate, poly-p-phenylene terephthalamide, methyl polymethacrylate, poly-2-hydroxy- methyl methacrylate, polyolefin, glass, silica, aramide, carbon (graphite), teflon, poly- vinyl or -vinylidene chloride, polyvinyl alcohol, poly-acrylonitrile, polyurethane, polyethylene phthalate, mixed polymeric fibers and surgical fibers) or mixed origin, preferably with length 0.1-0.5 mm and average diameter 5-50 microns. Independent claims are also included for 1) use of composition as claimed in cosmetics, for treatment, protection, care, make-up removal and/or cleaning of the skin, lips and/or hair, and/or for make-up of skin and/or lips; and 2) process of cosmetic treatment of skin, including scalp, hair and/or lips, comprising application of composition as claimed.
Patent FR-2799830-A1 (FR)
Title: Grenade primer fastening comprises support with thin cylindrical wall with edge crimped over primer
Inventor: CHEMIERE PATRICE
IPC: F42C19/02
Filed: 1999-10-18
Abstract: A fastening, designed to attach a primer (5) to the body (2) of a grenade (1), comprises a support (9) with a thin cylindrical wall (10) having its upper edge (11) crimped over the primer. A fastening, designed to attach a primer (5) to the body (2) of a grenade (1), comprises a support (9) with a thin cylindrical wall (10) having its upper edge (11) crimped over the primer. The support can be cup-shaped, with its base (12) welded to rods (6) passing through holes (13) in the upper wall of the grenade, or tubular and welded to the grenade's outer wall, e.g. to a shoulder.
Patent FR-2800298-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration des gaz d'echappement de moteurs thermiques
Inventor: DELPY JEAN MARIE
IPC: B01D53/90
Filed: 1999-10-29
Abstract: Un procédé d'épuration des gaz d'échappement de moteurs thermiques caractérisé par les étapes ci-après exécutées en séquence :réchauffage des gaz d'échappement jusqu'à une température comprise entre 300degreC et 450degreC, et de préférence de l'ordre de 350degreC à 360degreC, - traitement des oxydes de carbone et hydrocarbures par oxydation catalytique, - adjonction d'un réactif tel que l'urée ou l'ammoniaque,- traitement des oxydes d'azote par réduction catalytique,- refroidissement du flux gazeux- traitement des oxydes de soufre par mélange du flux gazeux avec de l'eau dans un laveur à effet venturi,- barbotage du flux gazeux dans l'eau.
Patent WO-0049112-A1 (WO)
Title: Composition de graisse pour joints homocinetiques
Inventor: FISH GARETH
IPC: C10N50/10
Filed: 2000-02-08
Abstract: L'invention concerne une graisse lubrifiante comprenant une combinaison d'huiles de base contenant 10 à 35 % d'une ou de plusieurs poly α-oléfines, 3 à 15 % d'un ou de plusieurs esters synthétiques organiques, 20 à 30 % d'une ou plusieurs huiles naphténiques, le reste de la combinaison étant constitué d'une ou de plusieurs huiles paraffiniques, les pourcentages étant exprimés en poids de la combinaison d'huile de base totale et le rapport du poids du ou des esters dans la combinaison par rapport au poids de la ou des poly α-oléfines n'étant pas supérieur à 1:3; la graisse totale comprenant 2 à 15 % en poids d'un épaississant à base de savon de lithium; la graisse totale étant constituée de 1 à 5 % en poids d'un dithiophosphate de molybdène; la graisse totale étant constituée de 1 à 5 % en poids d'un dialkyldithiophosphate de zinc; la graisse totale comprenant 1 à 5 % en poids d'un agent de modification de frottement exempt de soufre; ladite graisse contenant également certains ou tous les additifs de graisse normaux tels que des antioxydants, des inhibiteurs de corrosion, des additifs pour pression extrême et des agents de pégosité.
Patent WO-0051904-A1 (WO)
Inventor: KERR PETER DOUGLAS
IPC: B65D41/04
Filed: 2000-02-22
Abstract: A closure (2) having a sealing wad or liner (6), which is particularly suitable for use in conjunction with in-bore devices. The liner comprises a sealing flange, which overlies the rim (12) of the container mouth and has an upstanding rim (48) around its periphery. The upstanding rim (48) is arranged to fold towards the sealing flange on application of the closure to a container, providing a spring bias to force the periphery of the sealing flange against the outside edge of the container mouth.