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Patent FR-3025413-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits solubles et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de distribution de produits solubles destinés à être mélangés avec de l'eau chaude dans une chambre de mélange (4) pour former une boisson, ledit dispositif (20) comportant un réservoir (15) de produit soluble et un organe doseur (21) comprenant une cavité (22) munie d'une ouverture supérieure (23) et d'une ouverture inférieure (24), ledit organe doseur (21) étant mobile entre une première position de remplissage dans laquelle l'ouverture supérieure (23) est agencée en vis-à-vis d'une ouverture (16) du réservoir (15) et une deuxième position de distribution dans laquelle l'ouverture inférieure (24) est agencée au-dessus d'un orifice (7) disposé dans une partie supérieure (6) de la chambre de mélange (4). Conformément à l'invention, il comporte un tube de transfert (52) agencé entre l'ouverture inférieure (24) et l'orifice (7) de la chambre de mélange (4) pour guider le produit soluble de la cavité (22) de l'organe doseur (21) vers la chambre de mélange (4) lorsque l'organe doseur (21) est dans la deuxième position de distribution, le tube de transfert (52) ne se trouvant plus en regard de l'orifice (7) de la chambre de mélange (4) lorsque l'organe doseur (21) est dans la première position de remplissage.
Patent FR-3028395-A1 (FR)
Title: Necessaire d'application d'un produit cosmetique, ensemble d'applicateurs, procede de fabrication et methode d'application associes
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A46B11/08
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire (10) d'application d'un produit cosmétique comprenant : - un dispositif chauffant (14) comportant une extrémité de chauffage (26), - un applicateur (18) propre à être monté de manière amovible sur l'extrémité de chauffage (26), l'applicateur étant propre à être chauffé par l'extrémité de chauffage (26). L'applicateur (18) comporte une tige (72) destinée à être placée en contact avec l'extrémité de chauffage (26) et un embout d'extrémité (74) recouvert d'une couche (76) d'un produit cosmétique solide, la couche (76) de produit cosmétique recouvrant totalement l'embout (74) sur au moins une partie de la longueur de l'embout (74) prise depuis une extrémité libre (78) de l'embout (74), la couche (76) de produit cosmétique étant propre à être appliquée sur une surface corporelle par chauffage de l'embout (74) à travers la tige (72).
Patent FR-3029046-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un equipement multimedia destine a etre connecte a un equipement d'interconnexion
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04W12/08
Filed: 2014-11-20
Abstract: Procédé de configuration d'un équipement multimédia destiné à être connecté à un équipement d'interconnexion auprès duquel il est authentifié, et à au moins un terminal, ledit équipement multimédia comportant une interface de service vers l'équipement d'interconnexion et une interface de terminal vers ledit terminal, caractérisé en ce qu'il comporte au cours d'une phase d'initialisation : - une étape de réception, au travers de l'interface de service, d'une première requête émise par le terminal pour obtenir un paramètre d'identification autorisant un accès à un module de configuration de l'équipement multimédia, ledit terminal étant authentifié auprès de l'équipement d'interconnexion, - une étape de transmission, au travers de l'interface de service, d'un message à destination du terminal comprenant le paramètre d'identification requis, et en ce qu'il comporte au cours d'une phase de configuration de l'équipement multimédia : - une étape d'identification de l'interface par laquelle une deuxième requête émise par le terminal pour accéder au module de configuration est reçue, - lorsque la seconde requête est reçue au travers de l'interface de terminal, une étape d'émission, au travers de l'interface de terminal, d'une troisième requête, à destination du terminal, de transmission du paramètre d'identification, - une étape de réception, au travers de l'interface de terminal, d'un message émis par le terminal comprenant ledit paramètre d'identification.
Patent FR-3029562-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d’un etage d’aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: EDYNAK JEREMY
IPC: F01D9/02
Filed: 2014-12-09
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant au moins un organe (40) d'appui sur le carter et des moyens de fixation (52, 64) de cet organe, qui comprennent une douille (64) comportant un alésage axial (66) de passage dudit organe ou d'un élément (52) de support dudit organe, une fente (68) traversante débouchant dans ledit alésage et configurée pour autoriser une déformation sensiblement radiale de la douille, et un filetage externe (70) de vissage de la douille dans un filetage (58) complémentaire d'un orifice (56) dudit corps, ladite douille étant configurée de sorte que, lors de son vissage, elle se déforme depuis une première position dans laquelle ledit organe ou support peut être monté et déplacé dans ledit alésage, jusqu'à une seconde position dans laquelle ladite douille est contrainte radialement et montée serrée sur ledit organe ou support qui est ainsi immobilisé vis-à-vis de la douille.
Patent FR-3030188-A1 (FR)
Title: Habitat aquatique artificiel, systeme d'habitat aquatique, et procede de fabrication
Inventor: PERROT MARTIN
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Habitat aquatique artificiel comprenant une base (10) formée d'un élément de base (11), d'un élément d'ancrage adapté pour relier la base au fond marin (FM), ou permettant un accrochage à un élément de structure ou la mise en flottaison et d'une pluralité de blocs faisceau (20), chaque bloc faisceau comprenant un pied duquel s'étendent une pluralité de joncs (22), les joncs s'étendant du pied à l'intérieur d'une enveloppe géométrique conique s'élargissant, chaque bloc faisceau comprenant une portion d'assemblage adaptée pour coopérer avec une portion d'assemblage appartenant à la base (10) pour assembler ensemble un bloc faisceau à un élément de base,
Patent FR-3032468-A1 (FR)
Title: Outil d'assemblage de fermettes industrielles en mode vertical destinees a etre montees sur les lieux d'implantation de l'ouvrage
Inventor: MAGNOULOUX PHILIPPE
IPC: E04G21/16
Filed: 2015-02-06
Abstract: Outil d'assemblage de fermettes industrielles métalliques en mode vertical (schéma 1) destinées à être montés sur les lieux d'implantation de l'ouvrage, en des endroits non pourvus d'espace suffisants en périphérie pour occuper une superficie conséquente caractérisé par : un support de fermette constitué d'une poutre métallique (1) et de deux vérins (2), de deux stabilisateurs latéraux positionnés symétriquement sur les deux montants de la fermette (6), et un élément de liaison (5) réglant l'équerrage et l'entraxe entre deux fermettes (schéma 2).
Patent FR-3042336-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique variable avec miroir dichroique concave simple et convexe double localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque concave simple et convexe double localement caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple concave et double convexe (8c) symétrique ou dissymétrique du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple concave et par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double convexe
Patent FR-3031424-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un alternateur de vehicule automobile et alternateur correspondant
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/10
Filed: 2015-01-06
Abstract: Le dispositif de pilotage d'alternateur est du type de ceux asservissant une tension continue (B+A) générée par l'alternateur (11) à une consigne de tension prédéterminée (U0) en contrôlant l'intensité d'un courant d'excitation (IEXC) circulant dans un circuit d'excitation de l'alternateur. Conformément à l'invention, le dispositif comprend une boucle d'asservissement en tension (7) et une boucle d'asservissement en température (17) qui comporte un capteur de température fournissant une température courante (T) de composants de l'alternateur, un soustracteur (19) fournissant une erreur de température (ϵT) entre la température courante (T) et une température maximale admissible (Tmax) et un module de commande (20) fournissant un pourcentage d'excitation maximal admissible (rmax) en fonction de l'erreur de température selon une loi de commande prédéterminée.
Patent FR-3035190-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage par carbonisation hydrothermale et par filtrage
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/13
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du traitement thermique d'un produit à déshydrater tel que de la boue issue d'une filière de traitement d'eaux usées. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé et une installation de séchage d'un tel produit permettant de mettre en œuvre une opération de carbonisation hydrothermale sur réacteur 1 suivie d'une opération de filtrage et de séchage de préférence sur filtre-presse chauffant 6. Pour sécher ce produit dans le filtre-presse chauffant 6, on y fait circuler un fluide caloporteur en provenance d'un échangeur de chaleur 2. L'échangeur de chaleur 2 est agencé pour transférer au fluide caloporteur au moins une partie de la chaleur contenue dans le produit à déshydrater sortant du réacteur 1.
Patent FR-3021911-A1 (FR)
Title: Machine de travail mobile, notamment sous la forme d'un camion a benne ou camion
Inventor: HOFFMANN SEBASTIEN NICOLAS
IPC: B60K11/02
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une machine de travail mobile, notamment sous la forme d'un camion à benne ou camion ayant un système d'entraînement diesel-électrique et un système de refroidissement, dans laquelle un circuit de refroidissement commun d'un fluide liquide de refroidissement est agencé pour le refroidissement parallèle d'un ou plusieurs composants d'une électronique de puissance (100) et d'un ou plusieurs composants d'entraînement dans une zone d'entourage d'un axe entraîné de véhicule.
Patent FR-3038336-A1 (FR)
Title: Unite mobile d'intervention sur puits
Inventor: KJINSERDAHL MITCH
IPC: E21B33/072
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne une unité mobile d'intervention sur puits comportant : une plateforme roulante (1), un outil de chauffage (20) destiné à être descendu dans un puits (6), un dispositif de stockage de câble comportant un touret (8) et un moteur (15) couplé au touret pour entrainer le touret en rotation dans les deux sens, un câble multifonctionnel (9) enroulé sur le touret, et un connecteur (21) destiné à relier de manière détachable le câble à l'outil de chauffage, un dispositif de renvoi mobile comportant une poulie de renvoi (10), et un dispositif de manutention (14) monté sur la plateforme apte à déplacer le dispositif de renvoi entre une position de rangement (13) dans laquelle le dispositif de renvoi est posé à un emplacement prédéterminé sur la plateforme roulante, et une position de service dans laquelle le dispositif de renvoi mobile se trouve à la verticale du puits de forage.
Patent FR-3040747-A1 (FR)
Title: Dispositif secable d'assemblage de deux pieces, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: LE-CORRE DOMINIQUE
IPC: F16B31/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: Le dispositif sécable (20) comprend une vis sécable (22) s'étendant le long d'une direction longitudinale (X), la vis sécable (22) comportant : une première partie (30) présentant un premier diamètre et une seconde partie (32) présentant un second diamètre (D2), et une partie sécable (36), s'étendant entre la première (30) et la seconde (32) parties dans la direction longitudinale (X), et présentant une première longueur dans la direction longitudinale (X). Le dispositif sécable (20) comporte un manchon (44) de forme générale de révolution autour d'un axe central, présentant, dans la direction de l'axe central, une seconde longueur supérieure à la première longueur, et comprenant une première partie de manchon (46) présentant un diamètre intérieur légèrement supérieur au premier diamètre et une seconde partie de manchon (48) présentant un diamètre intérieur légèrement supérieur au second diamètre.
Patent FR-3044778-A1 (FR)
Title: Element optique transparent avec facettes de renvoi pour duplication d'image
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: G02B26/08
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention a trait à un élément optique (8) en matériau transparent ou translucide apte à transmettre des rayons lumineux suivant un axe optique (10) et comprenant une portion d'entrée (81) des rayons lumineux, une portion de sortie (82) des rayons lumineux, remarquable en ce que la portion de sortie (82) comprend au moins une première facette (12, 16) inclinée par rapport à l'axe optique (10) et apte à réfléchir des rayons lumineux transversalement audit axe, et au moins une deuxième facette (14, 18) inclinée par rapport à l'axe optique (10) et positionnée transversalement à la ou au moins une des premières facettes inclinées (12, 16), de manière à réfléchir les rayons provenant de ladite ou desdites premières facettes (12, 16) vers la sortie de l'élément. L'invention a trait également à un module lumineux comprenant un tel élément optique (8).
Patent FR-3045825-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection optique d'objets dans un fluide
Inventor: BAUDOIN RAPHAEL
IPC: G01N15/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: Ce système (10) de détection optique d'objets (12) dans un fluide (14) comprend une source lumineuse (20) configurée pour éclairer le fluide selon une direction d'éclairement (X), et un dispositif (22) d'acquisition d'un rayonnement émis par le fluide éclairé, le dispositif d'acquisition comportant une lentille (24) de focalisation du rayonnement, un capteur d'image(s) (26) configuré pour acquérir au moins une image du rayonnement émis et focalisé par la lentille, et un masque (28) comportant une partie opaque (30), une première zone (32) de passage du rayonnement et une deuxième zone (34) de passage du rayonnement, la deuxième zone étant distincte de la première zone. En vue selon la direction d'éclairement, la première zone (32) est en forme d'une bande en arc de cercle, et la deuxième zone (34) est disposée à l'intérieur d'un disque dont le bord extérieur est en partie formé par un bord intérieur de la première zone.
Patent FR-3038678-A1 (FR)
Title: Actionneur de frein a double demultiplication, etrier et frein, et procede d'actionnement
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/40
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur linéaire de frein à entraînement rotatif, comprenant: - un premier mécanisme d'actionnement linéaire, entraîné en rotation pour produire un déplacement d'approche, selon une première démultiplication ; - un deuxième mécanisme d'actionnement linéaire, entraîné en rotation pour produire un déplacement de serrage, selon une deuxième démultiplication supérieure à la première, donc produire un déplacement moins rapide et un effort plus important ; et limiteur de couple qui reçoit l'entraînement d'entrée entraine le premier mécanisme. De préférence, un limiteur à billes est logé dans une cloche 11 recevant les billes et dont la surface extérieure forme la vis d'un mécanisme vis-écrou réalisant l'approche. Cette cloche porte une rampe circulaire inclinée que parcourent les rouleaux d'une croix entraînée par l'arbre d'entrée 5, appuyant sur le piston dans une phase de serrage
Patent FR-3047343-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'optimisation de la reactivite d'une ou plusieurs equipes de travail; par le biais de regroupement geolocalises face a des alertes recues
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G08B27/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'optimisation de réactivité d'une ou plusieurs équipes de travail du gouvernement et/ou d'une ou plusieurs équipes de travail de toute sorte d'établissements, mais également d'optimisation de réactivité d'un utilisateur quelconque, par le biais de regroupement géolocalisé, face à des alertes reçus. Ledit procédé permet l'assemblage des données reçues, selon leur proximité géographique et/ou selon leur récurrence, pour, ensuite, générer des alertes sur une carte en 2D, 3D ou en réalité augmentée. Ces alertes sont ensuite générées conformément à un ordre de priorité préétabli par une évaluation des utilisateurs, du degré d'importance ou de criticité des données reçues successivement, et/ou par un ordre chronologique. Ce procédé génère également une proposition d'itinéraire en évaluant la distance, le temps de trajet ou le niveau de facilité d'accès afin d'optimiser le traitement des alertes par les équipes de travail.
Patent FR-3050300-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection automatique de zones de pollution sur une surface d'eau
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection automatique de zones de pollution sur une surface d'eau, ainsi qu'un dispositif associé. Le procédé comporte une étape d'analyse d'image numérique acquise par imagerie radar, l'image numérique acquise étant composée d'échantillons d'image, chaque échantillon ayant une valeur d'échantillon associée. Le procédé comporte en outre une étape d'acquisition d'image numérique d'une surface d'eau à analyser par un dispositif d'imagerie radar aéroporté, suivie d'étapes consistant à : -déterminer (42) un seuil de binarisation de l'image numérique acquise, et transformer l'image numérique acquise en image binaire, -appliquer (44) un filtre à ladite image binaire, afin d'obtenir une image binaire filtrée, -appliquer (46) un détecteur de points d'intérêt sur l'image binaire filtrée, -déterminer (48) au moins une zone d'image à partir d'une pluralité de points d'intérêt détectés, ladite zone d'image correspondant à une zone de pollution.
Patent FR-3048942-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatique du fonctionnement d'une ligne en cas de panne du systeme de supervision
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2016-03-16
Abstract: Ce procédé de gestion automatique du fonctionnement d'une ligne (10) d'un réseau ferroviaire, dont un système de signalisation (34) comporte un système de supervision des trains, dit système ATS, un système d'enclenchement, dit système IXL, se caractérise en ce que, en cas de détection par le système IXL d'une panne du système ATS, le système IXL est propre à tracer une pluralité de routes par défaut de manière à permettre une poursuite de l'exploitation automatique de la ligne selon un mode dégradé.
Patent FR-3052531-A1 (FR)
Title: Element de raccord, raccord avec un tel element et procede de fabrication d'un element de raccord
Inventor: POLLET JEAN-CLAUDE
IPC: F16L47/03
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention propose un élément de raccord, un raccord comprenant un tel élément de raccord, et un procédé de fabrication d'un tel élément de raccord. L'élément de raccord (10) comprend une emboiture (15) en matériau thermoplastique pour insérer un élément de tube, l'emboiture pouvant être soudée à l'élément de tube selon une surface de jonction, l'emboiture (15) ayant un diamètre interne (D1) d'emboiture, au moins un élément précontraint (30) chauffant noyé dans l'emboiture (15), dans un premier état précontraint en expansion dans une position initiale dans laquelle un diamètre interne du au moins un élément précontraint est égal ou supérieur au diamètre interne d'emboiture et sur le pourtour de la surface de jonction, dans lequel le au moins un élément précontraint est apte à prendre un deuxième état précontraint lorsque sa température dépasse une température de fusion locale du matériau thermoplastique. Le au moins un élément précontraint, dans un état stable non contraint, a un diamètre extérieur inférieur au diamètre interne de l'emboiture.
Patent FR-3055019-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de securite avec ecran dissipateur fixe par un cable de liaison et muni d’un cadre de structure et d’un reseau maille
Inventor: BERTHET RAMBAUD PHILIPPE
IPC: E01F7/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: Un dispositif de protection et de sécurité (10) contre les impacts de masses en progression libre et incontrôlée comprend un écran intercepteur (13) dissipateur d'énergie cinétique ayant une aptitude à se déformer au moins en partie durant le freinage et l'arrêt de la progression des masses en déplacement venant percuter l'écran intercepteur (13) pour participer à la dissipation de l'énergie cinétique des masses. L'écran intercepteur (13) comprend un cadre de structure (14) présentant un contour fermé délimitant intérieurement une ouverture, un réseau maillé (15) dont les bords périphériques sont reliés au cadre de structure (14) de sorte à être maintenu déployé en travers de l'ouverture délimitée par le cadre de structure (14), et des éléments de fixation aptes à relier mécaniquement le cadre de structure (14) à une ossature (11) dans une position où le cadre de structure (14) et le réseau maillé (15) sont positionnés en travers d'une lumière (12) délimitée par l'ossature (11). Les éléments de fixation comprennent un câble de liaison (18) agencé en boucle fermée et mécaniquement relié successivement et alternativement au cadre de structure (14) et à des organes de fixation (20) destinés à être fixés sur l'ossature (11).
Patent FR-3057104-A1 (FR)
Title: Transistors a effet de champ de type fdsoi
Inventor: BARRAL VINCENT
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant des transistors (TA, TB) à effet de champ de type FDSOI dont les régions de canal (44) sont dopées à un niveau moyen compris entre 1016 et 5* 1017 atomes/cm3 d'un type de conductivité opposé à celui des régions de drain (50A, 50B) et de source (48)
Patent FR-3057580-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'une surface d'un substrat solide par une couche comprenant un compose ceramique, et substrat revetu ainsi obtenu
Inventor: BERNARD BENJAMIN
IPC: C23C4/134
Filed: 2016-10-18
Abstract: Procédé de revêtement d'au moins une surface d'un substrat solide par au moins une couche comprenant au moins un composé céramique, dans lequel on injecte moins une suspension de particules solides d'au moins un composé céramique dans un jet de plasma puis on projette le jet thermique qui contient la suspension de particules solides sur la surface du substrat, moyennant quoi on forme la couche comprenant au moins un composé céramique sur la surface du substrat; procédé caractérisé en ce que dans la suspension, au moins 90% en volume des particules solides présentent une plus grande dimension (appelée d90), telle qu'un diamètre, inférieure à 15 µm, de préférence inférieure à 10 µm, et au moins 50% en volume des particules solides présentent une plus grande dimension telle qu'un diamètre (appelée d50), supérieure ou égale à 1 µm. Substrat revêtu d'au moins une couche susceptible d'être obtenue par ledit procédé. Pièce comprenant ledit substrat revêtu. Utilisation de ladite couche pour protéger un substrat solide contre les dégradations causées par des contaminants tels que les CMAS.