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Patent FR-3073145-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides acides, esters ou amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE-CELINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R tel que défini dans la description et S* un mono ou polysaccharide. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un composé de formule (I) telle que définie ci-après comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3054874-B1 (FR)
Title: Presentoir a bougie
Inventor: LAPORTE JUSTINE PRUNE
IPC: F21V37/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ensemble formant recharge de bougie, comportant une enveloppe (2) définissant un volume de réception ouvert sur le dessus et une bougie (1) de cire reçue dans l'espace de réception, caractérisé en ce que l'enveloppe (2) est réalisée en une matière plastique choisie de manière à supporter sans se déformer, notamment sans fondre et/ou ramollir, la chaleur créée par la bougie se consumant, notamment de sorte que sa température de ramollissement soit supérieure à 100 °C, de préférence supérieure à 135°C, et l'enveloppe (2) a une paroi (4) latérale de forme tronconique s'évasant vers l'ouverture (5) de l'enveloppe sur le dessus.
Patent FR-3074406-B1 (FR)
Title: Distributeur de feuilles a rouler les cigarettes
Inventor: COTINAUD ANTHONY
IPC: B65D83/08
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de papiers à cigarettes à partir d'un paquet parallélépipédique plat de feuilles à rouler des cigarettes. Le distributeur (1) comporte une partie étui (2) délimitant un espace intérieur (12) de réception du paquet ; et une partie auge (3) au-dessus de la partie étui (2), la partie étui (2) étant délimitée par une paroi de base (4), une paroi supérieure (5) parallèle à la paroi de base (4) et deux parois latérales opposées (8). La paroi supérieure (5) comporte une fente (7) qui est disposée parallèlement aux parois latérales (8) et de chaque bord de laquelle part, du côté opposé à la paroi de base (4), une aile (13) inclinée vers l'extérieur de sorte que les deux ailes (13) forment la partie auge (3) s'ouvrant vers le haut.
Patent FR-3076984-B1 (FR)
Title: Chausson interieur pour chaussure de sport
Inventor: CAVALLIN MICHELE
IPC: A43B23/26
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un chausson intérieur pour chaussure de sport comprenant au moins une partie basse (1) formant tige, et présentant une ouverture (10) pour l'introduction du pied, ladite ouverture (10) étant partiellement délimitée par une languette (3) solidaire de la partie basse (1) et comprenant au moins une couche interne (32) et une couche externe (31) recouverte d'un élément de couverture (4) assurant l'étanchéité, caractérisé en ce que ledit élément de couverture (4) est solidarisé, au moins sur une partie de son bord avant, uniquement avec la couche externe (31) de ladite languette (3).
Patent FR-3078049-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre eux d'elements de carrosserie composant une doublure d'aile laterale arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: GAUTIER STEPHANE
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage entre eux des composants (10a, 10b, 11a-11e) en tôle d'une doublure d'aile (7) latérale arrière d'un véhicule automobile. Lesdits composants comprennent au moins des profilés (11a-11e) de rigidification et des plaques de forme (10a, 10b). Une première opération (13a) réalisée à un premier poste de soudage (14a), est une opération d'assemblage entre eux de l'ensemble des profilés (11a-11b) que comprend la doublure d'aile (7) en formant une armature de profilés (11). Une deuxième opération (13b) réalisée à un deuxième poste de soudage (14b), est une opération d'assemblage entre elles de l'ensemble des plaques de forme (10a, 10b) que comprend la doublure d'aile (7), en formant une structure de plaques de forme (10). Puis une troisième opération (13c) réalisée à un troisième poste de soudage (14c), est une opération d'assemblage entre elles de l'armature de profilés (11) et de la structure de plaques de forme (10).
Patent FR-3078665-B1 (FR)
Title: Jupe inferieur de parechoc a extensions de renfort
Inventor: GALBRUN SEBASTIEN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-14
Abstract: Jupe inférieure (21) de parechoc, comportant une partie frontale inférieure (21F), deux joues latérales inférieures (21J) disposées chacune sur des bords opposés de la partie frontale inférieure (21F), s'étendant toutes les deux du même côté de la partie frontale inférieure (21F), des moyens de fixation (25) disposés le long d'un bord supérieur de la jupe inférieure (21) qui forme un bord continu le long des deux joues latérales inférieures (21J) et de la partie frontale inférieure (21F), destinés à fixer une peau supérieure de parechoc, remarquable en ce que la jupe inférieure (21) comporte en outre deux extensions (23) s'étendant depuis le bord supérieur de la jupe inférieure (21), sensiblement dans le prolongement de la partie frontale inférieure (21F) et disposées chacune de manière symétrique de chaque côté d'un plan médian de la jupe inférieure (21), distantes l'une de l'autre symétriquement par rapport à ce plan médian.
Patent FR-3080453-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle non destructif d'une piece mecanique
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/44
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'une pièce mécanique (2) par propagation d'ondes ultrasonores réalisée au moyen d'un transducteur multiélément (3) placé en vis-à-vis de la pièce mécanique et comprenant une pluralité d'éléments piézoélectriques e(1),e(2),...,e(N), N > 1. Il comprend : - pour chaque élément e(i) du transducteur, l'émission d'une onde ultrasonore à une fréquence donnée et la mesure, par chaque élément e(j) distinct de l'élément e(i), d'un signal temporel kij(t) représentatif de l'onde ultrasonore rétrodiffusée reçue par l'élément e(j) ; - la détermination d'une première matrice de composantes temporelles à partir des signaux kij(t) mesurés, i,j=1,...,N ; - la détermination d'une deuxième matrice de composantes fréquentielles correspondant à une fréquence déterminée à partir de la fréquence de l'onde ultrasonore en appliquant une transformée de Fourier à ladite première matrice ; - la filtrage de ladite deuxième matrice comprenant une projection de celle-ci sur un sous-espace de diffusion simple déterminé au moyen d'un calcul numérique utilisant un algorithme de tracé de rayons ; et - la vérification de l'intégrité de la pièce mécanique en utilisant ladite deuxième matrice filtrée.
Patent FR-3081914-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante en materiau composite avec grand jeu integre
Inventor: DE SPIEGELEER GUY
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une aube (21) d'une soufflante (2) d'une turbomachine (1) en matériau composite, caractérisé en ce que l'aube (21) comprend une première portion (22) qui s'étend au pied (21d) de l'aube (21) et qui est formée en un premier matériau comprenant un premier renfort fibreux densifié par une première matrice, l'aube (21) comprenant également une deuxième portion (23) qui s'étend au sommet (21c) de l'aube (21) et qui est formée en un deuxième matériau différent du premier matériau et qui comprend un deuxième renfort fibreux densifié par une deuxième matrice, le deuxième matériau possédant une résistance à l'abrasion inférieure à celle du premier matériau.
Patent FR-3089488-B1 (FR)
Title: Câble tracteur caréné
Inventor: WARNAN FRANÇOIS
IPC: F15D1/10
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un câble tracteur caréné mis en œuvre sur un navire pour tracter un corps submersible largué en mer. Le câble (14) comprend une âme (24) et un carénage (26, 28) assemblé sur l’âme (24). Le carénage (26, 28) est profilé de manière à réduire la trainée hydrodynamique du câble (14). Le carénage comprend plusieurs bords d’attaque (26) et plusieurs bords de fuite (28) assemblés sur les bords d’attaque (26). Un bord de fuite (28) est directement maintenu sur deux bords d’attaque (26) voisins Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090136-B1 (FR)
Title: Téléscope à champ de vue amélioré
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B27/64
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: Télescope (10) présentant une combinaison optique comprenant un axe optique (O), une pluralité de miroirs(11) et un plan focal (PF0) dans lequel est disposé au moins un détecteur (D), la combinaison optique étant déterminée de sorte que le télescope présente une courbure de champ prédéterminée non nulle définissant au plan focal une surface (CP) correspondant à une portion de sphère caractérisée par un rayon de courbure (R), le télescope comprenant en outre un miroir de balayage (FSM) configuré pour pivoter autour d’un axe de rotation et disposé à une distance du détecteur égale audit rayon de courbure (R), l’au moins un détecteur étant en outre configuré pour épouser ladite surface.      Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090447-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable dans un substrat, dispositif et substrat associés
Inventor: YAN SHUANGWEI
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable dans un substrat, dispositif et substrat associés L’invention concerne un procédé de réalisation d’un contour d’un élément détachable (202) dans un substrat (204), le procédé comprenant des étapes de :    -    découpe dans le substrat (204) d’une zone d’évidement (206) délimitant un espace entre une première partie du contour (208) de l’élément détachable (202) et le substrat (204), puis    -    réalisation d’une ligne de rupture au moins partielle, le long d’une deuxième partie du contour (214) par :    --    poinçonnage aller de l’élément détachable (202) au moyen d’un poinçon aller, selon une direction aller, contre une matrice accueillant la matière poussée par le poinçon aller, et    --    poinçonnage retour de l’élément détachable (202) au moyen d’un poinçon retour selon une direction retour opposée à la direction aller.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096761-B1 (FR)
Title: Canne de prévaporisation, ensemble de combustion muni de celle-ci et turbomachine munie de celui-ci
Inventor: SAVARY NICOLAS ROLAND GUY
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une canne de prévaporisation (5) pour une chambre de combustion de turbomachine, comportant un corps principal (50) de forme générale allongée, comportant une première partie (51) d’extrémité délimitant un conduit (52) d’entrée dans lequel est destiné à être monté un injecteur de carburant, le corps (50) ayant une surface extérieure (500) ayant une première longueur (L1) s’étendant de la partie (51) au moins un premier embout (53) de sortie de carburant, et une deuxième longueur (L2), qui prolonge la première longueur (L1) à partir de l’embout (53) et qui s’étend de l’embout (53) à un deuxième embout (54) de sortie de carburant.   Suivant l’invention, à l’intérieur du corps (50) se trouve un premier canal (55) reliant le conduit (52) à l’embout (53) et un deuxième canal (56), qui est distinct du premier canal (55) et qui relie le conduit (52) à l’embout (54).   Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100254-B1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant un recipient collecteur de tartre amovible
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Fer à repasser (1) comprenant une semelle de repassage (12), un corps chauffant (3) comportant une chambre de vaporisation (33) présentant une surface de vaporisation (33A) sur laquelle de l’eau est injectée pour produire de la vapeur, et une cavité (5) recevant un récipient collecteur de tartre (4) amovible, le corps chauffant (3) comportant une cloison (34) qui délimite latéralement la chambre de vaporisation (33) et s’interrompt au niveau d’un orifice de sortie (38) par lequel la vapeur s’échappe de la chambre de vaporisation (33) en direction d’un circuit de distribution de vapeur, caractérisé en ce que le récipient collecteur de tartre (4) présente une extrémité avant qui parvient à une distance inférieure à 1 cm de l’orifice de sortie (38) ou pénètre au travers de l’orifice de sortie (38).  - Figure pour l'abrégé: Fig 6
Patent FR-3101759-B1 (FR)
Title: Vetement de securite routiere
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: A41D13/01
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un vêtement de sécurité routière, comprenant un corps de vêtement (2) et un dispositif électronique de sécurité routière (3), le dispositif (3) comportant :- un module (4), dit module de communication, configuré pour communiquer avec un boîtier télématique embarqué d’un véhicule automobile, ledit boîtier étant configuré pour communiquer avec un centre d’appel d’urgence en cas d’accident du véhicule automobile,- une source d’alimentation électrique (6) dudit module de communication (4). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102339-B1 (FR)
Title: Abreuvoir pour animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K7/06
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: Abreuvoir pour animaux L’invention concerne un abreuvoir pour animaux, notamment d’élevage, comportant un bac (2) apte à contenir de l’eau et présentant en partie supérieure une ouverture (5) refermée par des moyens d’obturation escamotables (6) aptes à être repoussés par un animal pour accéder à l’eau contenue dans le bac (2), caractérisé par le fait que les moyens d’obturation escamotables (6) comprennent un couvercle (7) défini de section (8) ajustée à l’ouverture (5) dans le bac (2) pour s’insérer de manière mobile dans ce dernier,    ce couvercle (7) étant conçu, à la manière d’un flotteur, en un matériau apte à surnager au-dessus du niveau d’eau (9) dans le bac (2), ce couvercle (7) comprenant encore une ligne de flottaison (13) définissant l’interface entre la partie immergée (14) de ce couvercle (7) et sa partie émergée (15) lorsqu’il vient reposer sur l’eau que contient le bac (2), caractérisé par le fait que le couvercle (7) comporte un rebord périphérique (11) comprenant une face inférieure (12), orientée vers le fond (3) du bac (2), s’étendant dans un plan horizontal situé au-dessus de la ligne de flottaison (13) de ce couvercle (7)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103583-B1 (FR)
Title: Système de gestion des données partagées
Inventor: KRICHENE HANA
IPC: H04L49/9015
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de données partagées (1) configuré pour recevoir des trames comprenant des données d’un ou plusieurs dispositifs producteurs (3P) et pour transmettre des trames reconstruites à destination de un ou plusieurs dispositifs consommateurs (3C), un dispositif producteur (3P) et un dispositif consommateur (3C) étant connectés au système de gestion de données partagées par l’intermédiaire d’un réseau de communication en utilisant un protocole de communication. Le système de gestion de données partagées (1) comprend un système de mémoires (10) ayant une ou plusieurs mémoires (101). Le système de gestion de données partagées (1) comprend avantageusement un contrôleur central (110) configuré pour stocker certaines au moins des données encapsulées dans une trame reçue d’un dispositif producteur dans une zone mémoire cible du système de mémoires (10), le contrôleur central étant configuré pour calculer, pour chaque donnée à stocker, l’adresse de la mémoire cible à partir d’un indice associé à la donnée dans la trame reçue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104176-B1 (FR)
Title: Procédé de durcissement par nitruration
Inventor: FALLOT GUILLAUME
IPC: C23C8/24
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de durcissement de pièces en acier nitrurable, dans lequel une pièce en acier nitrurable est soumise à un durcissement initial par austénitisation et trempe, suivi d'un revenu, puis d'un traitement de nitruration en deux étapes successives. La première étape est un traitement à faible potentiel de nitruration, KN, (inférieur au potentiel de nitruration pour lequel une couche de combinaison se forme à la surface de la pièce en acier) afin de décarburer en surface la pièce en acier. La seconde étape est un traitement à fort potentiel de nitruration, supérieur ou égal au potentiel de nitruration pour lequel une couche de combinaison se forme à la surface de la pièce en acier.
Patent FR-3105443-B1 (FR)
Title: Calibration d’un systeme lidar
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S7/497
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un procédé de calibration d’un système LIDAR (10) utilise de coupler audit système LIDAR un chemin optique de référence qui est constitué à partir d’une fibre optique (20). La longueur de la fibre optique détermine une valeur de référence de mesure, qui peut être utilisée ensuite pour évaluer des distances d’éloignement de cibles à caractériser en utilisant ledit système LIDAR. Le procédé de calibration est simple et économique à mettre en œuvre. Il peut être particulièrement utile pour un système LIDAR qui est conçu pour effectuer des mesures anémométriques, notamment à bord d’un aéronef.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3109243-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de transistors pour l’atténuation d’effets d’irradiations sur un circuit intégré fabriqué en technologie SOI.
Inventor: URENA-ACUNA ALEJANDRO
IPC: H01L23/552
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de caractérisation de transistors SOI destiné à déterminer au moins un couple d’une tension électrique et d’une température à appliquer pour atténuer les effets des radiations sur les transistors ; le procédé comprenant les étapes :  mesurer une courbe initiale caractéristique (Id - Vg)0 du fonctionnement du transistor,  exposer l’échantillon à des radiations pour atteindre une dose absorbée prédéterminée,  pour chaque valeur de tension électrique prise parmi une pluralité de valeurs, appliquer la valeur de tension électrique (Vbg)i et réitérer la première étape pour obtenir une nouvelle courbe caractéristique,  chauffer l’échantillon à une température de chauffe pendant une durée déterminée,  répéter les étapes de mesure et de chauffe en faisant varier la température de chauffe par valeurs croissantes,  comparer au moins une nouvelle courbe obtenue avec la courbe initiale pour déterminer au moins un couple de valeurs de température et tension (Topt, Vbg_opt)n respectant un critère de variation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109642-B1 (FR)
Title: Systeme d’acquisition sismique et procede correspondant
Inventor: PENNEC DANIEL
IPC: G01V1/38
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’acquisition sismique comprenant un boîtier (2) logeant au moins un capteur (241) sismique, ledit boîtier (2) comprenant une paroi inférieure (21) apte à venir en contact avec une surface (9), et un dispositif (3) de couplage. Ledit boîtier (2) présente un passage traversant (223, 213), et ledit dispositif (3) de couplage comprend au moins une partie d’insertion (311, 313) apte à être introduite à travers le passage traversant (223, 213) du boîtier (2) pour coupler le boîtier (2) avec ladite surface (9). L'invention concerne également un procédé de couplage correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112041-B1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication de pôles d’aimants
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/30
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé et système de fabrication de pôles d’aimants L'invention concerne un procédé de fabrication de pôles d’aimants pour une machine électrique à flux axial, lesdits pôles d’aimants étant formés d’aimants unitaires identiques et oblongs, orientés magnétiquement longitudinalement, ledit procédé comportant une étape de formation (E3) de rangées d’aimants unitaires par collage desdits aimants unitaires entre eux selon une de leurs surfaces longitudinales de même section, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre les étapes de :  - collage (E4) desdites rangées d’aimants unitaires les unes aux autres, tout en maintenant lesdites rangées d’aimants unitaires inclinées par rapport à un plan comportant les arêtes longitudinales des premiers aimants unitaires de chacune desdites rangées, jusqu’à former une structure d’aimants unitaires en forme de parallélogramme,  -séparation (E5) de ladite structure d’aimants unitaires en deux pôles trapézoïdaux identiques.  (Figure 1)
Patent FR-3115361-B1 (FR)
Title: Colis intégrant un système de prise de poids
Inventor: BLOT PIERRE
IPC: G01G3/12
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Colis intégrant des moyens de mesure de poids L’invention concerne un système (2) de prise de poids à intégrer dans un colis (1), le système (2) comprenant :- au moins un capteur (3) de prise de poids ayant un arceau (31) de fixation et une portion déformable (32) portée par l’arceau (31) ;- au moins un boîtier (4) dans lequel est logé le capteur (3), le boîtier (4) comprenant une coque femelle (41) de laquelle est solidaire l’arceau (31) de fixation du capteur (3), et une coque mâle (42) montée à coulissement dans la coque femelle (41) et de laquelle est solidaire la portion déformable (32) du capteur (3),caractérisé en ce que la coque mâle (42) comprend au moins une butée (44) d’enfoncement de la coque mâle (42) dans la coque femelle (41).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117426-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique destiné à être monté en regard d’un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) formant une coque poreuse et une couche interne (5) de protection anti-feu recouvrant la face interne (3) de ladite coque, ladite couche interne étant à base de non tissé imprégné par une substance anti-feu permettant de ralentir ou d’empêcher son inflammation, une partie de la surface de ladite couche interne étant recouverte par au moins un format (6) de feuille métallique microperforée destiné à apporter une surprotection thermique en zone surexposée à la chaleur, ledit format étant associé à ladite couche par sa périphérie (7), de manière à créer hors périphérie une lame d’air (8) entre ledit format et ladite couche interne.  Figure 1
Patent FR-3121234-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure par tomographie par impédance électrique
Inventor: DARNAJOU MATHIEU
IPC: G01V3/02
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé de mesure par tomographie par impédance électrique Procédé de mesure tomographique par impédance électrique d’un corps (6) comportant une partie cylindrique contenant un fluide, comportant les étapes suivantes :  i. agencement d’un nombre ne d’électrodes (2) autour d’une périphérie de la partie cylindrique du corps (6),  ii. excitation simultanée de chacune des ne électrodes (2), chaque électrode étant excitée par un potentiel Vnexc de forme bien choisie,  iii. mesure des propriétés électriques Vnmeas du corps (6) à l’aide des électrodes (2),  iv. traitement des données issues de l’étape iii de mesure de sorte à obtenir une matrice de données signée représentative d’une image.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1