baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989891-A1 (FR)
Title: Composition, useful for caring, protecting and/or making up a keratin material e.g. bodily or facial skin and hair, comprises silane compound and/or their oligomers, and sugar compound
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: Composition comprises at least one silane compound (I) and/or their oligomers, and sugar compound and its derivatives. Composition comprises at least one silane compound of formula (R1Si(OR2) z(R3) x(OH) y) (I) and/or their oligomers, and a sugar compound and its derivatives. R1 : linear or branched, optionally saturated 1-22C hydrocarbyl substituted with amine group of formula NH 2 or NHR or optionally substituted with OH, thiol or aryl (preferably benzyl), where R1 is interrupted with a heteroatom (O, S or NH) or carbonyl group; R : 3-40C cycloalkyl or 6-30C aryl ring; R2, R3 : linear or branched 1-6C-alkyl; y : 0-3; z : 0-3; and x : 0-2, where z+x+y is 3.
Patent FR-2991114-A1 (FR)
Title: Device for penetration of electrical loom by opening in partition in car, has half-shells that are ready to close itself around loom, and rigid material parts surrounding two half-shells, where parts are assembled in water-tight manner
Inventor: LALLEMENT THIERRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: The device has an internal part (7 1) that is arranged in a hollow manner. The internal part is tubularly shaped along an axis (XX'), where the internal part is intended to receive an electrical loom. An external part is arranged coaxial with the internal part. A flexible material part includes two half-shells (5 1) that are arranged in a flexible manner. The half-shells are ready to close itself around the loom. Two rigid material parts surrounds the two half-shells and are assembled in a water-tight manner.
Patent FR-2993814-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'une piece composite comportant une cloche et procede associe
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C70/44
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) pour la fabrication d'une pièce composite, comportant : - un moule (1), destiné à être associé à un renfort de la pièce composite comportant une préforme (2), au niveau de laquelle la résine formant la matrice de la pièce composite est destinée à être injectée, - éventuellement, un élément de support (3) sur lequel repose le moule (1), - une membrane (4) de mise sous vide de la préforme (2) en appui sur le moule (1) et/ou l'éventuel élément de support (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une cloche (11) couvrant la membrane (4) de mise sous vide, la cloche (11) comportant une paroi souple (12) destinée à exercer une pression mécanique sur la membrane (4) de mise sous vide.
Patent FR-2995064-A1 (FR)
Title: Ventilation device for use under roof at ceiling of livestock building of animals, has air inlet opening off-centered with respect to base of air extraction column and comprising edge at extension of rear face of box opposite to frontage
Inventor: TRIBALLIER PIERRE
IPC: A01K1/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: The device has a box (3) compartmentalized to delimit an open enclosure in frontage (4) of the box. A heat exchanger is removably housed inside the box. The enclosure is overmounted on a chamber provided with an opening. The opening emerges outside the box, and is sealed by a trap door (18) placed in the frontage. The chamber and the enclosure form a part of barrel of an air extraction column (19). An air inlet opening (6) is arranged at a base (20) of the column and off-centered with respect to the base. The opening has an edge at extension of a rear face of the box opposite to the frontage.
Patent FR-2997534-A1 (FR)
Title: Procede de segmentation d'un document numerique constitue de pixels
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G06V30/10
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de segmentation d'un document numérique constitué de pixels. Le procédé : - décompose (E201) en ondelettes des pixels pour obtenir des coefficients de trois images de détail, - partitionne (E202) la décomposition en ondelettes en blocs de coefficients, - détermine (E203) une variance pour chaque bloc, - identifie (E205) des blocs qui comprennent du texte à partir des variances déterminées, - pour chaque bloc identifié, identifie des pixels du document correspondant au bloc identifié et détermine un histogramme de valeurs, - pour chaque histogramme, retranche aux valeurs de l'histogramme, des valeurs de deux gaussiennes déterminées à partir d'une partie des valeurs de l'histogramme, - pour chaque histogramme, détermine si la zone comportant des pixels correspondant au bloc identifié est une zone de texte en comparant une donnée obtenue à partir de l'histogramme à un premier seuil.
Patent FR-2997448-A1 (FR)
Title: Gestion du refroidissement d'un systeme de moteur equipe d'un dispositif de recirculation partielle des gaz d'echappement
Inventor: PILLOT ADRIEN
IPC: F01P7/14
Filed: 2012-10-31
Abstract: Un procédé de gestion du refroidissement d'un système de moteur équipé d'un dispositif de recirculation partielle des gaz d'échappement, au moyen d'un circuit de refroidissement comprenant un circuit mixte avec une première et une deuxième boucle de circulation de fluide caloporteur pour le refroidissement un aérostat et d'un moteur respectivement, et une troisième boucle de circulation de fluide caloporteur pour le refroidissement du dispositif de recirculation partielle des gaz d'échappement, le procédé comprenant : recevoir (201) au moins une valeur d'un paramètre relatif au système de moteur (TM, state_EGR, pedal_pos, regime_mot), élaborer (202, 203, 204) un signal de commande de la troisième boucle (S) en fonction de ladite au moins une valeur reçue, de façon à réduire le refroidissement du dispositif de recirculation partielle des gaz d'échappement et envoyer (205) le signal de commande vers la troisième boucle afin d'adapter le refroidissement à la situation du système de moteur.
Patent FR-3000750-A1 (FR)
Title: Luminous safety device for vehicle in maritime industry, has shock absorber with internal volume for accommodating electrical circuit of lighting unit i.e. LED, made from translucent elastic material, where end of device has beveled form
Inventor: LAVERGNE JACQUES
IPC: B63B59/02
Filed: 2013-01-10
Abstract: The device has a tubular section comprising a shock absorber (1) with a sole and forming strips (20) for fixing the device on an anchoring unit, where the anchoring unit is designed complementary to the forming strips. The shock absorber has an internal volume for accommodating a connection electrical circuit of a lighting unit i.e. LED, made from translucent elastic material, where a side end of the device has a beveled form. The shock absorber has a curved arc-shaped cross-section, where the device is made from extruded translucent thermoplastic elastomer.
Patent FR-3000971-A1 (FR)
Title: Produit d'isolation thermique a base de laine minerale et procede de fabrication du produit
Inventor: TARAGAMI KENICHIRO
IPC: C03B37/10
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un produit d'isolation thermique à base de laine minérale comprenant des fibres minérales, le produit comportant deux faces principales et des bords longitudinaux et transversaux perpendiculaires aux faces principales, le produit étant caractérisé par les taux d'orientation suivants : - un taux d'orientation longitudinal supérieur ou égal à 48%, voire à 50%, selon un angle de plus ou moins 6° par rapport au plan des faces principales, lorsque les fibres minérales sont comptabilisées seulement en coupe longitudinale , et - un taux d'orientation moyen supérieur ou égal à 40%, voire à 45%, selon un angle de plus ou moins 6° par rapport au plan des faces principales, lorsque les fibres minérales sont comptabilisées à la fois en coupe transversale et en coupe longitudinale. L'invention permet d'améliorer le pouvoir isolant d'un produit d'isolation thermique à base de laine minérale sans augmenter son épaisseur.
Patent FR-3004429-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un flacon remplissable et une source de produit
Inventor: LASNIER JACKY
IPC: B67D7/36
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un flacon remplissable de distribution d'un produit fluide et une source (15) de produit destinée au remplissage dudit flacon remplissable, ladite source comprenant un réservoir (18) pourvu d'un dispositif de distribution, ledit flacon remplissable comprenant un réservoir (2) et un dispositif (10) de distribution, ledit flacon remplissable étant équipé d'une soupape (14) de remplissage du réservoir (2), l'ouverture de la source (15) étant équipée d'une douille (23) de connexion réversible du dispositif de distribution en mettant en communication étanche des moyens d'alimentation dudit dispositif avec le réservoir source (18), ladite douille étant agencée pour, après déconnexion du dispositif de distribution, permettre la connexion du flacon remplissable en actionnant l'ouverture de la soupape (14) afin de mettre en communication étanche les réservoirs (2, 18) en vue du remplissage.
Patent FR-3010011-A1 (FR)
Title: Gaine pour recevoir une broche de fixation d'un appui-tete
Inventor: REMION CYRIL
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-09-02
Abstract: Gaine (5) pour recevoir une broche de fixation d'un appui-tête d'un siège véhicule, la gaine (5) comprenant un corps d'emboîtement (17) de la broche de fixation et des premiers moyens d'amortissement (19) de mouvement de la broche de fixation s'étendant le long d'une partie du corps d'emboîtement (17). La gaine est caractérisé en ce qu'elle comprend en outre des seconds moyens d'amortissement annulaires (21, 23) destinés à entourer la broche de fixation.
Patent FR-3013409-A1 (FR)
Title: "frein a disque de vehicule automobile a jeu transversal reduit entre colonnettes et alesages"
Inventor: GAYE ANDRE
IPC: F16D55/227
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à disque de véhicule automobile comportant une chape (12) qui comporte deux alésages étagés d'axes parallèles, dont chacun comporte au moins un premier tronçon (28, 30), un étrier (10) qui est monté coulissant axialement par rapport à la chape (12) par l'intermédiaire de deux colonnettes (16, 18) d'axes (A, B) parallèles solidaires de l'étrier (10) et comportant chacune au moins un tronçon (24, 26) de guidage qui est monté coulissant, avec un jeu radial, dans l'alésage étagé (29, 31) de la chape (12), frein dans lequel une surface externe cylindrique de guidage du tronçon (24, 26) de guidage en coulissement de chaque colonnette (16, 18) comporte au moins deux portions axiales (64) opposées, s'étendant angulairement autour de l'axe (A, B) de chaque colonnette (16, 18) selon un angle inférieur à 90°, un plan axial médian de ces deux portions (64) étant parallèle à un plan passant par les axes (A, B) des deux colonnettes (16, 18).
Patent FR-3013920-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de commutation avec reduction des courants de fuite et procede de commande correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03K19/094
Filed: 2013-11-25
Abstract: Le dispositif électronique comprend une borne d'entrée, une borne de sortie et un bloc de commutation (BLC1P) comportant un transistor principal MOS (T1) commandable par un signal de commande principal, possédant une première électrode de conduction et une deuxième électrode de conduction connectée à la borne de sortie, et des moyens de commande principaux (MCP) configurés pour délivrer le signal de commande principal de façon à conférer audit transistor principal MOS un état passant ou un état bloqué. Le bloc de commutation comprend en outre des premiers moyens de contrôle (MCTL1P) configurés pour, lorsque ledit transistor principal (Tl) est dans son état passant, connecter son substrat et sa première électrode de conduction à la borne d'entrée (BE), et lorsque ledit transistor principal (T1) est dans son état bloqué, isoler sa première électrode de conduction de la borne d'entrée et appliquer sur cette première électrode de conduction une première tension de polarisation (GND) choisie pour réduire un courant de fuite entre les deux électrodes de conduction du transistor principal, et appliquer sur le substrat du transistor principal une deuxième tension de polarisation (Vdd) choisie pour réduire un courant de fuite vers ou provenant de la borne de sortie.
Patent FR-3015462-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production conjointe de composes de l'uranium et d'acide fluorhydrique anhydre.
Inventor: BORGARD JEAN-MARC
IPC: G21C1/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Méthode de production conjointe de difluorure d'uranyle UO2F2, d'acide fluorhydrique HF anhydre et de dioxyde d'uranium UO2, la méthode comprenant les étapes successives suivantes : i) réalisation dans un réacteur d'une réaction d'hydrolyse de l'hexafluorure d'uranium UF6 ; ii) condensation du premier mélange gazeux réactionnel issu de l'étape i) afin d'obtenir un mélange liquide réactionnel ; iii) établissement dans un ballon de détente d'une concentration molaire de 65 % à moins de 100 % d'acide fluorhydrique HF réactionnel dans le mélange liquide réactionnel ; puis iv) extraction dans le ballon de détente de l'acide fluorhydrique HF anhydre sous forme d'un produit gazeux ; la méthode de production comprenant une étape ii') de pyrolyse du difluorure d'uranyle UO2F2 en milieu hydrogéné anhydre à une température supérieure à 720 °C. Installation associée à la méthode de production conjointe.
Patent FR-3025385-A1 (FR)
Title: Procede d'execution de services en temps reel adaptatif, notamment de gestion de vol et systeme temps reel mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: H04L47/2416
Filed: 2014-09-01
Abstract: Le système exécute des services par une application dite « serveur » pour au moins une application dite « client ». Une étape préliminaire (30) établit pour chaque service (S(i)) une liste de paramètres de calcul (Param (i, j)) aptes à varier dans un domaine donné, dits ajustables, ainsi que des informations de temps de calcul et de qualité dudit service selon la valeur desdits paramètres. Sur requête d'un client pour un service donné le procédé ajuste (32) la valeur des paramètres de calcul ajustables en fonction d'une contrainte donnée, le service étant exécuté (33) en utilisant les valeurs ajustées desdits paramètres.
Patent FR-3028611-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de positions de points dans un environnement tridimensionnel, dispositif de detection d'obstacles et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détermination de positions de points dans un environnement tridimensionnel (E). Selon l'invention, le dispositif (100) comprend : - une lentille liquide (1 1 1 ) de focale variable, - un capteur d'image (130) optiquement associé à la lentille liquide (111), - un module de commande (120) conçu pour commander la lentille liquide (111) à des valeurs de focales distinctes à des instants successifs, et pour déclencher une pluralité de prises de vues à chacun desdits instants, de manière à obtenir une pluralité respective d'images, et - un module d'analyse (126) conçu pour déterminer la distance d'au moins un point dans l'environnement tridimensionnel (E) par analyse desdites images. Un procédé mis en œuvre dans un tel dispositif, un dispositif de détection d'obstacles incluant un tel dispositif et un véhicule équipé d'un tel dispositif sont également décrits.
Patent FR-3016703-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de zoom d’un appareil de prise de vues
Inventor: CARPENTIER REMY
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de zoom d'un appareil de prise de vues, remarquable en ce qu'il comprend une étape d'envoi d'une rafale de commandes de zoom successives sur une liaison série (13) de l'appareil de prise de vues (12) avec un dispositif de commande (11), dont le nombre de commandes composant la rafale est compris entre 5 et 120, et la durée entre deux rafales est supérieure à 100ms.
Patent FR-3010554-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de prevention de panne de composant de vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F11/07
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (30) de détection de panne d'un composant (20) d'un véhicule automobile, ledit composant étant connecté à un calculateur (10) électronique ledit procédé comportant une étape (31) de recherche de panne dudit composant au cours de cycles de conduite successifs et, lorsqu'une panne a été détectée, une étape (32) d'incrémentation d'un compteur de confirmation de panne. En outre, lorsqu'une panne est détectée, ledit procédé (30) comporte une étape (33) de mémorisation d'un contexte de panne, ledit contexte de panne comportant la valeur de chaque paramètre d'environnement d'une liste prédéfinie associée au composant (20). Ledit procédé (30) comporte également une étape (39) de réinitialisation ou de décrémentation du compteur de confirmation de panne qui n'est exécutée que si, au cours d'un cycle de conduite, aucune panne du composant n'a été détectée alors que le contexte de panne mémorisé a été reproduit.
Patent FR-3018288-A1 (FR)
Title: Eclisse comprenant une bande de protection.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: Eclisse latérale (21) pour isoler un rail de chemin de fer, notamment un rail enterré, dont la face supérieure comprend une bande de protection (26).
Patent FR-3019533-A1 (FR)
Title: Contenant pour liquide comportant une poche
Inventor: GOURLET JEAN MARC
IPC: B67D1/08
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un contenant (10) pour liquide comportant une poche (12) destinée à contenir un liquide (L), ladite poche ayant une face intérieure, une face extérieure, un orifice (24) et un dispositif de canalisation (28) fixé sur la face intérieure, ledit dispositif de canalisation comportant une première face, disposée en regard de la face intérieure de la poche, une seconde face, et au moins un premier canal d'écoulement formé sur sa première face. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif de canalisation couvre l'orifice de la poche et comporte en outre au moins un deuxième canal d'écoulement formé sur sa seconde face, de manière que le remplissage et/ou la vidange de la poche est réalisé par un écoulement du liquide dans les premier et deuxième canaux d'écoulement.
Patent FR-3024544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de concentration de molecules ou objets dissous en solution.
Inventor: BANCAUD AURELIEN
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-08-01
Abstract: Procédé de concentration d'objets électriquement chargés en milieu liquide, comprenant : l'introduction d'un échantillon contenant des objets électriquement chargés dans un canal présentant un axe d'écoulement (14), une première section transversale orthogonale à l'axe d'écoulement et au moins une deuxième section transversale orthogonale à l'axe d'écoulement, la dimension minimale de ladite seconde section étant inférieure à la dimension correspondante de ladite première section ; l'application d'un flux hydrodynamique dans un sens dudit canal conjointement à l'application dans le sens inverse d'un champ électrique dans ledit canal, permettant de déplacer les objets électriquement chargés dans le canal selon l'axe d'écoulement (14) de la première section vers la deuxième section et de les stopper et les concentrer dans au moins une zone en amont de ladite deuxième section transversale.
Patent FR-3025854-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite et turbopompe comprenant un tel systeme
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F16J15/54
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité à au moins une bague montée flottante (40, 40A-40C) dans un support (10, 10A-10C), d'un arbre (20, 20A-20C) tournant autour d'un axe dirigé selon une direction longitudinale (Z) pour la réalisation d'une étanchéité dynamique entre l'arbre (20, 20A-20C) et le support (10, 10A-10C). Le système comprend une pièce de couplage (60, 60A-60C ) interposée entre la bague (40, 40A-40C) et le support (10, 10A-10C) et par l'intermédiaire de laquelle la bague (40, 40A-40C) est solidarisée avec le support (10, 10A-10C). Une première liaison de type pivot glissant dirigé selon une première direction transverse assure une liaison entre le support (10, 10A-10C) et la pièce de couplage (60, 60A-60C). Une deuxième liaison de type pivot glissant dirigé selon une deuxième direction transverse perpendiculaire à la première direction transverse assure une liaison entre la bague (40, 40A-40C) et la pièce de couplage (40, 60A-60C). L'invention concerne également une turbopompe comprenant de tels arbre tournant (20, 20A-20C) et système d'étanchéité.
Patent FR-3026610-A1 (FR)
Title: Systeme robotise automatique de tri negatif de grains de raisin et autres dechets par reconnaissance optique
Inventor: GALLET JOEL
IPC: B25J13/08
Filed: 2014-10-03
Abstract: Système robotisé automatique de tri de grains de raisin et pouvant fonctionner sur d'autres applications qui méritent un tri négatif et interception par le robot de l'objet non désiré par reconnaissance optique, le système comportant - un support défilant (3) sur lequel des grains de raisin (14) et des éventuels déchets (15) sont entraînés, - un appareil de capture d'image (2) disposé au-dessus du support défilant et permettant de prendre des images des grains de raisin et des éventuels déchets entraînés sur le support défilant, - un appareil de manipulation robotisé (1) comportant un organe de préhension (11) commandé porté par un organe mobile (4, 5, 6) commandé permettant le déplacement de l'organe de préhension (11), ledit appareil de manipulation (1) étant disposé au-dessus du support défilant (3) afin de permettre à l'organe de préhension la saisie d'au moins un des grains ou déchets entraînés et son extraction hors du support défilant, - un dispositif de traitement d'image et de pilotage adapté à recevoir et à traiter lesdites images, pour reconnaître les déchets et les grains de raisin présentant des défauts et pour produire des ordres de commande de l'appareil de manipulation (1) en fonction d'instructions programmées adaptés à l'extraction des déchets et des grains de raisin présentant des défauts.
Patent FR-3031974-A1 (FR)
Title: Developper un nouveau support pour le traitement des eaux usees en anc fonde sur technologie des fibres enchassees dans des supports
Inventor: ALRHMOUN MOUSAAB
IPC: C02F3/32
Filed: 2015-01-27
Abstract: La fosse septique selon l'invention reçoit 124 g de pollution organique (en poids sec) par jour et par usager. Conçue pour une rétention allant jusqu'à 90% de ces matières solides, La diapositive selon l'invention vise à délivrer un effluent prétraité contenant moins de 75 mg/l de MES. Fonction de nouvelle diapositive dépende sur le couplage entre les phénomènes physiques et chimiques pendant traitement des eaux usées. La diapositive selon l'invention permet de remédier aux inconvénients en dépendant sur nouveau support fondé sur cette nouvelle technologie. La présence invention concerne une nouvelle fosse septique pour le traitement des eaux usées en assainissement non commun. Ce procès est obligatoire pour protéger l'environnement selon l'arrêté 7 septembre 2009.