baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072039-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une scie a ruban
Inventor: VAUCHER RONAN
IPC: B27B13/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif de sécurité pour une scie à ruban comprend un châssis (17) et une paire de mors (13) montée à rotation sur celui-ci. Le châssis (17) se monte sur le bâti de la scie avec les mors (3) de part de d'autre de la lame. Une tige d'actionnement (37) est montée à coulissement sur le châssis (17). Un organe de rappel élastique (55) contraint ce coulissement et une transmission bidirectionnelle (41) le transforme en une rotation de la paire de mors (13). Un actionneur électromagnétique (65) est solidaire du châssis (17) et un organe de retenu est solidaire de cet actionneur. La tige (37) présente une portion réceptrice (63) qui vient s'engager avec l'organe de retenu lorsque la tige (37) se trouve dans une première position par rapport au châssis (17). La transmission (41) est agencée de manière telle que les mors (13) soient éloignés l'un de l'autre lorsque la tige (37) se trouve dans cette première position. L'actionneur (65) maintient l'engagement tant qu'il est alimenté en courant.
Patent FR-3068686-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'un tube souple
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B65H75/44
Filed: 2018-07-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enroulement d'un tube souple comportant deux lames identiques LA plaquées tête-bêche l'une contre l'autre et solidaires en pivotement selon leurs axes de symétrie axiale respectifs qui constituent un axe de pivotement PIV. Le dispositif est remarquable en ce que : - une de ces lames présente sur son bord gauche une échancrure EC ouverte vers le haut qui est formée par un premier arc de cercle ARC1 dont l'origine est un point de raccordement PR situé sur le bord droit de cette échancrure et sur l'axe longitudinal LG de la lame, un diamètre de ce premier arc de cercle étant supporté par l'axe longitudinal, et - le premier arc de cercle présentant un angle au centre a au moins égal à 180°.
Patent FR-3077969-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) de produit cosmétique, tel qu'un mascara, comprenant : - un organe de préhension (2) ; - une tige (3) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant le long dudit axe longitudinal (X) une première extrémité (31) solidaire de l'organe de préhension (2) et une deuxième extrémité (32) opposée ; - un organe d'application (4) du produit cosmétique (P) solidaire de la deuxième extrémité (32) de la tige (3) et comprenant : * une brosse (40) comprenant une âme (41) et des poils (42) maintenus par l'âme (41) dans une portion (410) de l'âme portant les poils, les poils (41) ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe (S) et ; * un peigne (50) comportant une pluralité d'éléments d'application (51) portés par un support (52), dans lequel le support (52) du peigne (50) est réalisé d'un seul tenant avec la tige (3).
Patent FR-3084167-B1 (FR)
Title: Accelerometre a detection par jauge de contraintes a precision amelioree
Inventor: JOET LOIC
IPC: G01P15/12
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention est un accéléromètre MEMS ou NEMS apte à mesurer une accélération selon un axe sensible comprenant : - un substrat présentant un plan ; - une masse suspendue par rapport au substrat, présentant une zone centrale ; - un unique bras de levier comprenant : • une première extrémité reliée au substrat par l'intermédiaire d'une première liaison apte à autoriser la rotation du bras de levier autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe sensible, et • une seconde extrémité reliée à la masse par l'intermédiaire d'une seconde liaison apte à transmettre le mouvement de translation de la masse au bras de levier tout en autorisant la rotation dudit bras de levier autour de l'axe de rotation ; la seconde extrémité du bras de levier étant disposée au niveau de la zone centrale de la masse ; - au moins une jauge de contrainte comprenant : • une première extrémité reliée au substrat, et • une seconde extrémité reliée au bras de levier.
Patent FR-3086225-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une housse d’habillage de siege, a reliefs longitudinaux
Inventor: CAMPOS GERARD
IPC: D06H5/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un procédé est destiné à réaliser une housse d'habillage pour un siège. Ce procédé comprend : - une première étape (100) dans laquelle on solidarise deux bords longitudinaux opposés et repliés d'au moins une pièce longiligne à deux bords longitudinaux repliés et appartenant respectivement à deux bandes de matière intercalaire afin de constituer deux sous-parties longitudinales repliées, et - une deuxième étape (110-130) dans laquelle on loge sous chaque pièce une bande de mousse, puis on replie les deux sous-parties longitudinales de chaque pièce respectivement sous la bande de mousse qu'elle loge et sous l'une des bandes de matière intercalaire voisines, puis on place sous chaque pièce avec sa bande de mousse une couche de maintien que l'on solidarise aux sous-parties longitudinales repliées.
Patent FR-3089817-B1 (FR)
Title: Dispositif de recueil de calculs urinaires
Inventor: GIAIME PHILIPPE
IPC: G01N33/493
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: DISPOSITIF DE RECUEIL DE CALCULS URINAIRES L’invention concerne un dispositif de collecte de calculs urinaires comprenant : une partie filtre (1a, 11a, 21a) présentant une face concave et une face opposée convexe, et une multiplicité de trous formant un filtre (2, 12, 22), une partie couvercle (1b, 11b, 21b) liée à la partie filtre par une articulation (5, 15, 25a), de manière à être mobile entre une position déployée où elle assure une fonction de poignée, et une position fermée où elle couvre la face concave de la partie filtre et ferme un volume délimité par les parties filtre et couvercle, pour retenir des calculs urinaires collectés par le filtre, et un dispositif de blocage (4a, 4b, 14a, 14b, 24a, 24b) des parties filtre et couvercle en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3077171-B1 (FR)
Title: Procédé et générateur de signaux pour l’asservissement d’un élément acousto-optique
Inventor: MRAWEK PATRIC
IPC: H04L27/18
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé pour engendrer un signal d’asservissement comprenant au moins une composante de fréquence pour un élément acousto-optique (105), à partir d’un spectre de fréquences comportant ladite au moins une fréquence ou de plusieurs spectres de fréquences (1021, 1022, 1023) comprenant ensemble ladite au moins une fréquence, un signal d’émission respectif dans le domaine temporel étant obtenu à partir dudit un ou desdits plusieurs spectres de fréquences (1021, 1022, 1023) à l’aide d’une transformation de Fourier inversée (1024),ledit un ou lesdits plusieurs signaux d’émission étant modulés, à l’aide d’une modulation de bande latérale unique, sur un signal de porteuse ayant une fréquence de porteuse (ω ; ω1 , ω2 , ω3), afin d’obtenir un signal modulé respectif,le signal d’asservissement étant obtenu comme la partie réelle dudit un signal modulé ou dudit assemblage des parties réelles (s1(t), s2(t), s3(t)) desdits plusieurs signaux modulés.  (Figure 2)
Patent FR-3090702-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse tissée
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: Texture fibreuse tissée La présente invention concerne une texture fibreuse (1) tissée destinée à former le renfort fibreux d’une pièce de turbomachine, comprenant des premiers fils liés avec des deuxièmes fils,  la texture étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un élément d’amortissement des vibrations (3) en matériau viscoélastique présent dans un logement (5) défini par une zone de déliaison, ladite zone de déliaison séparant, sur une portion (P) de la texture, une première partie (7) de surface de la texture d’une deuxième partie (9) de la texture formée par un tissu tridimensionnel dans lequel les des premiers fils sont liés avec les des deuxièmes fils, la première partie de surface de la texture étant formée par une couche unidimensionnelle de premiers fils ou par un tissu bidimensionnel dans lequel des premiers fils sont liés avec des deuxièmes fils.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092564-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un aéronef
Inventor: WALTER ERIC
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de pilotage d’un aéronef préexistant, comprenant les étapes de : - intégrer dans l’aéronef préexistant un système de pilotage alternatif (1) ; - connecter l’aéronef (200) et une station au sol dans laquelle est positionné un pilote au sol (207) ; - lorsque l’aéronef se trouve dans un état normal, faire piloter l’aéronef par un équipage nominal ; - utiliser des moyens de détection pour détecter la survenue d’une situation d’urgence et, lorsque la survenue de la situation d’urgence est détectée : - rendre opérationnel le pilote au sol (207), de sorte que le pilote au sol puisse produire une consigne de pilotage au sol de l’aéronef ; - transmettre la consigne de pilotage au sol à l’aéronef ; - utiliser le système de pilotage alternatif pour acquérir et transmettre la consigne de pilotage au sol au système de commandes de vol de l’aéronef.
Patent FR-3092615-B1 (FR)
Title: module de combustion CVC pour turbomachine d’aéronef comprenant des sous-ensembles de chambres indépendants
Inventor: ROBIC BERNARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un module (4) pour turbomachine d’aéronef comprenant un ensemble de chambres de combustion à volume constant, et comportant un premier sous-ensemble de premières chambres se succédant selon un sens donné (76) et formant des séries de chambres (S1), et au sein de chaque série (S1), il est défini une première chambre d’allumage (C1.1) située à l’une des deux extrémités circonférentielles de la série, la première chambre d’allumage (C1.1) étant reliée à la première chambre directement consécutive (C1.2) selon le sens donné (76) de manière à alimenter celle-ci en gaz brûlés, et ainsi de suite jusqu’à la première chambre (C1.3) située à l’autre extrémité circonférentielle de la série. De plus, un dispositif de commande (46) est configuré de sorte que pour toutes les premières chambres d’allumage (C1.1), diamétralement opposées deux à deux, les cycles de combustion soient initiés simultanément. Enfin, il est également prévu un second sous-ensemble comprend des secondes chambres de combustion (C2.1-C2.3). Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3094025-B1 (FR)
Title: Embase mobile de pied de parasol
Inventor: GARCIA GUILLAUME
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne une embase (1) de pied (2) de parasol (3) en forme de croix à quatre branches (4), caractérisée en ce que elle comporte une dalle support munie sur sa face supérieure de quatre gorges radiales agencée pour recevoir respectivement les branches de la croix, les dites gorges (7) délimitant quatre quartiers (4) en forme de caisson définissant chacun un volume de rétention de sable ou d’eau, en ce qu’elle comporte des moyens de blocage du pied dans les gorges en translation et en hauteur, et en ce que la dalle (5) comporte un système de roulettes sur sa face inférieure. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095130-B1 (FR)
Title: Synthese rapide d’un catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d’au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium sous forme oxyde SiO2, au moins une source d’aluminium sous forme oxyde Al2O3 d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée; iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition; iv) traitement thermique.  L’invention concerne également le catalyseur susceptible d’être obtenu ou directement obtenu par le procédé et le procédé de réduction sélective de NOx mettant en œuvre le catalyseur.  Figure à publier : Figure 3
Patent FR-3095728-B1 (FR)
Title: méthode de communication lumineuse et procédé de réception auto-adaptatif d’un signal de communication lumineuse
Inventor: EMIR GREEN OJEDA JACOB
IPC: H04B10/43
Filed: 2019-05-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une méthode de communication lumineuse (10) mise en œuvre par un système émetteur (61) de communication lumineuse, dans laquelle une séquence de référence (320) est astucieusement insérée de manière périodique et répétitive dans une trame de données numériques à transmettre par l’intermédiaire d’un faisceau lumineux modulé (615). La présence de cette séquence de référence (320) permet, au niveau d’un système récepteur (62) de communication lumineuse de détecter automatiquement la séquence de référence 320 dans le faisceau lumineux modulé (615) détecté. Cette détection permet de détecter automatiquement l’une des deux fréquences d’oscillation utilisées pour représenter un état logique des données numériques transmises, sans avoir à étalonner le système récepteur (62) en fonction desdites fréquences d’oscillation.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3097357-B1 (FR)
Title: Assistance aux recharges d’un véhicule, par détermination de plans de recharge optimal et alternatifs sur un long trajet
Inventor: HASSLER JEAN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un procédé assiste les recharges d’un véhicule à stockeur rechargeable sur un long trajet, et comprend : - une première étape (10-20) où l’on fournit des premières informations comprenant des positions de début et de fin du trajet et des caractéristiques du stockeur, puis l’on estime les états de charge du stockeur au niveau de ces positions, et l’on détermine des deuxièmes informations comprenant des positions géographiques et caractéristiques de recharge de postes de recharge en fonctionnement sur le trajet, - une deuxième étape (30) où l’on détermine un plan de recharge optimal en fonction de ces premières et deuxièmes informations et états de charge, et - une troisième étape (40-60) où l’on détermine des plans de recharge alternatifs en fonction de ce plan de recharge optimal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097806-B1 (FR)
Title: Jante multifonctions autonome associée à un système de contrôle à distance
Inventor: VERSLUYS ARNAUD
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-06-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention se présente sous la forme d’une jante multifonctions (1) contrôlable à distance qui intègre un dispositif (2) avec plusieurs systèmes: une aide au stationnement, un contrôle d’angle mort, une capacité de régulation de pression et de gonflage/dégonflage du pneu (25). Le dispositif (2) entièrement indépendant du véhicule peut inclure des boîtiers (19) de protection contenant les divers composants. Ils sont montés sur la face intérieure de la jante. La disposition et la forme des boîtiers leur permettent d’être détachables. Le système d’aide au stationnement et de contrôle d’angle mort, peut comprendre un capteur de distances (11) notifiant automatiquement l’utilisateur de tout corps proche devant la jante (1). Le système de mise sous pression du pneu, comprend un micro-compresseur (15) pour mettre sous pression l’air ambiant vers le pneu, sur demande de l’utilisateur. Le système de contrôle et de régulation de la pression du pneu (25) comprend un capteur de mesure de pression (9) associé à un procédé de dégonflage du pneu notifiant l’utilisateur en cas de mauvaise pression. Un système de sécurité permet le blocage du système de gonflage/dégonflage en cas de mouvement de la jante (1). Un système d’alimentation/recharge photovoltaïque (6) permet l’alimentation des systèmes précédents via des composants pouvant être disposés sur la face extérieure de la jante (1) et reliés à une batterie (7a) rechargeable montés sur la face intérieure de la jante. Le dispositif est entièrement pilotable par l’utilisateur directement sur smartphone (5).
Patent FR-3099317-B1 (FR)
Title: Machine électrique et procédé de fabrication
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Machine électrique, notamment moteur électrique d’entraînement d’au moins un compresseur ou circulateur, comprenant un stator (2) et un rotor (3) disposés dans un carter (10), la machine (1) comprenant un dispositif de refroidissement disposé autour du stator (2) et comprenant un circuit de circulation d’un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comprend une conduite (5) de circulation du fluide de refroidissement comprenant une portion noyée dans une masse (4) de matériau à conductivité thermique élevée tel que du métal ou un alliage métallique.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099102-B1 (FR)
Title: Emblème intelligent pour véhicule automobile.
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B60R13/10
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble (10) pour véhicule automobile, l’ensemble comprenant un premier film (1), un second film et un circuit électronique (3), le procédé comprenant des étapes d’impression du circuit électronique (3) sur le premier film (1) formant support, de surmoulage du premier film imprimé (1, 3) avec un matériau thermoplastique (5), de fixation du second film (7) sur tout ou partie du matériau thermoplastique (5) surmoulé. L’invention concerne également un ensemble (10) issu du procédé précité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101584-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un dossier rabattable apte à supporter un objet
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule (2) comprenant une assise (3) et un dossier (4) rabattable entre une position fonctionnelle pour laquelle il va servir de maintien au dos d’un occupant qui serait assis sur ledit siège (2) et une position repliée pour laquelle il s’étend dans une direction parallèle à l’assise (3), ledit dossier (4) présentant lorsqu’il est dans la position repliée une face supérieure (11) sur laquelle sont solidarisées deux tablettes support (13, 14) mobiles.     Selon l’invention, chaque tablette (13, 14) présente au moins une rainure (28, 29), les tablettes (13, 14) étant aptes à passer d’une position rentrée pour laquelle elles reposent sur la face supérieure (11) du dossier (4), à une position déployée pour laquelle elles se retrouvent côte à côte et saillent vers l’avant de ladite face (11), lesdites rainures (28, 29) se retrouvant alignées l’une avec l’autre lorsque les tablettes (13 ,14) sont dans la position déployée pour former un support de grande dimension.        Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102529-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant une première canalisation, une deuxième canalisation et un raccord de liaison
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L37/12
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3) configuré pour relier mécaniquement deux extrémités de connexion (11, 21) des canalisations (1, 2), le raccord de liaison (3) comprenant un manchon extérieur (4) comportant une enveloppe périphérique (40) qui s’étend selon l’axe X et qui est configurée pour relier de manière étanche les deux extrémités de connexion (11, 21), le manchon extérieur (4) comportant au moins un premier élément de fermeture (43) et un organe de fermeture (5) comportant un deuxième élément de fermeture (53) configuré pour coopérer avec le premier élément de fermeture (43) par clipsage, le manchon extérieur (4) comportant au moins une ouverture (42) formée dans l’enveloppe périphérique (40), l’organe de fermeture (5) comportant au moins un doigt de blocage (52) configuré pour s’introduire dans l’ouverture (42) afin de réaliser un blocage axial du manchon extérieur (4) par rapport à au moins une extrémité de connexion (11, 21). Figure de l’abrégé : Figure 5A
Patent FR-3103041-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’image
Inventor: BRUNET GUILLAUME
IPC: G09B5/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d’image. A cet effet, une image (13) est affichée sur un écran (11). Un premier objet graphique (121) obtenu d’une base de données (12) est comparé avec une partie ou l’intégralité de l’image (13). Un deuxième objet graphique (132) est détecté dans l’image (13) par comparaison entre le premier objet graphique (121) et l’image (13). Un contenu (133) obtenu de la base de données (12) et fournissant des informations sur le deuxième objet graphique (132) est affiché sur l’image (13).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104145-B1 (FR)
Title: Calage de bouteilles dans une caisse à l’aide d’un insert comportant un reposoir transversal
Inventor: CATHERINE FRÉDÉRIC
IPC: B65D81/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de calage d’au moins trois bouteilles par un insert (100) disposé dans une caisse de transport, le procédé de calage comprenant une mise en forme d’un reposoir (120) de l’insert, le reposoir comportant une paroi (121) supérieure, deux parois (122) de côté disposées de part et d’autre de la paroi supérieure et trois découpes (123) de réception, une mise en forme d’une paroi (111) pour la séparation de deux bouteilles, un positionnement de corps de deux des bouteilles côte à côte de part et d’autre de la paroi de séparation, un positionnement du corps d’une troisième des bouteilles tête-bêche aux deux autres, un positionnement des goulots dans les découpes, le goulot de ladite troisième bouteille étant disposé entre les goulots des autres bouteilles, une mise en butée longitudinale des bouteilles par leur goulot et un positionnement en soutien latéral au reposoir d’une extrémité (111a) de la paroi de séparation.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 5A
Patent FR-3089811-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :  a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère cationique contenant du vinylcaprolactame,  son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3107884-B1 (FR)
Title: Outil d’aide au réglage d’un mécanisme de manœuvre d’un train d’atterrissage principal.
Inventor: ROUILLER ANTOINE
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: Outil d’aide à l’alignement axial d’alésages débouchant L’invention concerne un outil de réglage (10) d’un mécanisme de manœuvre d’un train d’atterrissage principal d’un aéronef, le train d’atterrissage comportant une pluralité de roues, l’outil comprenant un télémètre (11), un système de verrouillage du télémètre (12) sur la face externe d’une roue (6), une unité de communication sans fil (13) connectée au télémètre (11) et permettant de connecter lors de l’utilisation de l’outil (10), le télémètre (11) avec un dispositif de contrôle (15) muni d’un écran d’affichage (16).  Fig. 2