baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038768-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une action sur un vehicule automobile
Inventor: DELAUNAY FRANCIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (D) d'une action (A) sur un véhicule automobile (V), l'exécution de ladite action (A) dépendant d'une réponse (Resp) à une interrogation (Ch) d'un identifiant d'accès mains-libres (ID) associé au véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que l'exécution de ladite action (A) par ledit dispositif de commande (D) dépend également d'une information sur l'état d'immobilité (I0) de l'identifiant d'accès mains-libres (ID).
Patent FR-3026979-A1 (FR)
Inventor: Steffen olaf
IPC: B64C3/24
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer une pièce composite renforcée de fibres, qui est formée par un matériau à base de fibres infusé par un matériau de matrice. Du matériau à base de fibres est introduit dans un interstice formé entre des outillages de mise en forme. Le matériau à base de fibres comprend une première partie (6a) de matériau à base de fibres et une deuxième partie (6b) de matériau à base de fibres. La première partie de matériau à base de fibres présente un degré de compactage plus élevé que la deuxième partie de matériau à base de fibres.
Patent FR-3042937-A1 (FR)
Title: Passerelle residentielle hybride
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04W4/90
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de délégation d'une requête d'établissement d'une nouvelle connexion (C2) entre un terminal adapté pour se connecter à un réseau cellulaire, dit terminal cellulaire (UE), et une passerelle dite d'ancrage (PGW) comprenant une interface avec un réseau de commutation par paquets (PSN), le terminal cellulaire étant attaché par un premier lien (L1) à une station de base locale (SBL), une première connexion (C1) étant établie entre le terminal cellulaire et la passerelle d'ancrage, une adresse IP étant attribuée au terminal cellulaire par la passerelle d'ancrage, la première connexion utilisant l'adresse IP et le premier lien, le procédé étant mis en œuvre dans la station de base locale et comprenant les étapes suivantes : obtention de mesures de qualité (m01) d'un signal radio émis par au moins une station de base voisine vers le terminal cellulaire, réception d'une requête d'établissement (m06) d'une nouvelle connexion (C2) entre le terminal cellulaire et la passerelle d'ancrage, générée par la passerelle d'ancrage et comprenant une indication de ressources nécessaires, décision de ne pas établir la nouvelle connexion au travers de la station de base locale, sur la base de l'indication de ressources nécessaires, sélection d'une station de base voisine (SBV) en fonction des mesures de qualité obtenues, émission d'un message de configuration (m08) à destination du terminal cellulaire comprenant un identifiant de la station de base voisine sélectionnée, le message de configuration demandant l'attachement du terminal cellulaire à la station de base voisine sélectionnée, par un deuxième lien (L2), l'attachement déclenchant la création de la nouvelle connexion entre le terminal cellulaire et la passerelle d'ancrage au travers de la station de base voisine sélectionnée, la nouvelle connexion utilisant l'adresse IP et le deuxième lien, la première connexion et le premier lien étant maintenus.
Patent FR-3043105-A1 (FR)
Title: Joint de dilatation pour systeme de coffrage de dalles de beton
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E04B1/68
Filed: 2015-10-30
Abstract: Joint de dilatation (1) entre deux dalles de béton comprenant des première et deuxième lèvres (3, 4), chacune destinée à former partie intégrante avec une arête supérieure et horizontale d'une dalle de béton, et fixées l'une à l'autre par des moyens aptes à se rompre sous un effort horizontal de rétractation d'au moins une dalle de béton, les première et deuxième lèvres (3, 4) comprenant chacune des tiges (6) en saillies pour constituer des moyens de prise dans le béton, la face inférieure de la première lèvre (3) est solidaire sur la totalité de sa longueur d'une tôle (2) de séparation s'étendant orthogonalement à ladite face inférieure et comprenant des premiers éléments (7) de transfert de charge entre les dalles de béton débordant perpendiculairement du côté de la première lèvre (3), et des deuxièmes éléments (8) de transfert de charge débordant perpendiculairement du côté de la deuxième lèvre. Selon l'invention, les deuxièmes éléments (8) débordent d'une longueur plus importante que les premiers éléments (7).
Patent FR-3052945-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de transmission de donnees par satellite, a tres haut debit
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04W84/06
Filed: 2016-06-16
Abstract: Le procédé amélioré comporte une étape de pré-traitement (26) consistant, dans la station terrestre (20), à pré-segmenter les données en fonction de la fréquence porteuse qui leur est dédiée sur le lien descendant DL, à rassembler et à encapsuler les données pré-segmentées dans des trames de base successives DL BB-Frames (15, 63, 64), aptes à être émises sur le lien descendant, chaque trame de base DL BB-Frame du lien descendant étant encapsulée par ajout d'une en-tête spécifique de transport DL BB-TH sur le lien descendant et un champ de données, et une étape (27) consistant, dans la station terrestre, à intégrer les différentes trames de base DL BB-Frames (15, 63, 64) du lien descendant dans le champ de données des différentes trames de base UL BB-Frames du lien montant.
Patent FR-3058879-A1 (FR)
Title: Plateau pour recouvrir une plaque de cuisson
Inventor: DERRE THIBAULT
IPC: A47J36/06
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention concerne les plateaux pour recouvrir les plaques de cuisson. Le plateau selon l'invention se caractérise par le fait qu'il comporte un cadre 10 formé d'une paroi fermée délimitant un espace 11 sensiblement cylindrique ayant une section sensiblement complémentaire de l'encombrement hors tout de la plaque de cuisson Pc que le plateau est destiné à recouvrir, cet espace étant ouvert à ses deux extrémités 12, 13 ; une plaque d'obturation 20 d'une section sensiblement complémentaire d'une 12 des deux extrémités 12, 13 de l'espace 11 ; des moyens pour monter la plaque d'obturation 20 de façon amovible en coopération avec au moins deux bords opposés 14, 15, 16 de l'extrémité 12 de l'espace 11, et des moyens de blocage-déblocage montés en coopération entre le cadre 10 et la plaque d'obturation 20 quand cette dernière recouvre entièrement l'extrémité 12 de l'espace 11. Application, notamment, pour recouvrir et décorer les plaques de cuisson que l'on trouve dans des cuisines privées ou dans les restaurants.
Patent FR-3046926-A1 (FR)
Title: Orthese de cheville
Inventor: DOBLIN FRANCIS
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne une orthèse 1 de cheville comprenant au moins un moyen de maintien latéral 7A, de forme allongée, et destiné à être positionné en regard et le long au moins d'un segment jambier 4, ladite orthèse 1 comprenant : ○ un ergot 31A flexible solidarisé audit moyen de maintien latéral 7A, ledit ergot 31A faisant saillie de manière sensiblement transversale de ce dernier, ○ une sangle de maintien 32, conçue pour venir recouvrir au moins partiellement ledit ergot 31A afin de le plaquer contre un côté latéral 2 ou un côté médial 3 du pied, par enroulement de ladite sangle de maintien 32 autour du pied, lorsque ledit moyen de maintien latéral 7B est positionné en regard et le long dudit segment jambier 4, et d'interdire, ou au moins limiter, tout mouvement d'inversion et / ou d'éversion du pied. Orthèses
Patent FR-3048310-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurance de verrouillage et systeme de connecteur electrique
Inventor: SEBAOUNI MARC
IPC: H01R13/635
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'assurance de verrouillage (100) pour un système de connecteur électrique (500) comprenant deux boîtiers de connecteur (200, 400) homologues, le dispositif (100) comprenant au moins un ressort et étant configuré pour être logé de manière mobile dans le premier boîtier (200) de telle sorte qu'un déplacement du dispositif (100) à partir d'une position de livraison entraîne une charge dudit au moins un ressort s'opposant à l'enfichage des boîtiers (200, 400) tant que le système de connecteur électrique (500) n'est pas dans un état de verrouillage et que le dispositif (100) n'est pas retourné dans sa position de livraison. Le dispositif (100) est en outre configuré de telle sorte que, dans l'état de verrouillage, un déplacement du dispositif (100) à partir de la position de livraison entraîne une charge dudit au moins un ressort de verrouillage autorisant un déverrouillage des boîtiers (200, 400).
Patent FR-3051863-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage compact comportant des paliers radiaux distincts des paliers axiaux
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage (10) comprenant un (i) un sous-ensemble comportant un premier embrayage (100), un deuxième embrayage (200) et un support d'embrayage (500) agencé pour supporter radialement les premier (100) et deuxième (200) embrayages, (ii) un système de commande (300) comprenant un carter (307) et des pistons annulaires (320, 330) agencés pour embrayer ou de débrayer respectivement le premier et le deuxième embrayage (100, 200), le support d'embrayage (500) étant situé dans une position axialement intermédiaire entre le système de commande (300) et un moyeu de sortie (120, 220), (iii) au moins un palier axial (115, 116), (iv) au moins un palier radial (960) disposé sur le support d'embrayage (500), le palier axial (920) étant distinct du palier radial (960), le palier radial (960) étant situé à l'intérieur du système de commande (300).
Patent FR-3052485-A1 (FR)
Title: Rotor a element de dissipation d'energie
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) comprenant un disque (20) ayant une périphérie externe (22) dans laquelle est formée une pluralité d'alvéoles (24) et une pluralité d'aubes (30) comportant chacune un profil aérodynamique (34) et un pied d'aube (32) engagé et retenu dans une des alvéoles. L'invention se caractérise par le fait que le rotor comporte en outre au moins un élément de dissipation d'énergie (50) disposé entre une aube et le disque et configuré pour être comprimé entre le disque et l'aube de manière à dissiper une partie de l'énergie absorbée par l'aube lors d'impacts sur ladite aube.
Patent FR-3053092-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16H61/14
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7), destiné à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur, un élément intermédiaire (19) et un élément de sortie de couple (11), destiné à être couplé en rotation à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, des premiers moyens d'amortissement étant montés entre l'élément d'entrée de couple (7) et l'élément intermédiaire (19) et des seconds moyens d'amortissement étant montés entre l'élément intermédiaire (19) et l'élément de sortie de couple (11), l'élément d'entrée de couple (7), l'élément de sortie de couple (11) et l'élément intermédiaire (19) étant aptes à pivoter les uns par rapport aux autres autour d'un axe (X), caractérisé en ce que les premiers moyens d'amortissement (20, 21) sont aptes à exercer un effort dirigé circonférentiellement, ou respectivement un effort comprenant une composante radiale, les seconds moyens d'amortissement (21, 20) étant aptes à exercer un effort comprenant une composante radiale, ou respectivement un effort dirigé circonférentiellement.
Patent FR-3055159-A1 (FR)
Title: Systeme informatique multicoeur ou multiprocesseur pour l'execution de taches harmoniques
Inventor: LIU CELINE
IPC: G06F15/16
Filed: 2016-08-18
Abstract: Système informatique comprenant plusieurs unités de traitement, des ressources pour exécuter un ensemble harmonique de tâches et un dispositif d'aiguillage d'interruptions de tâche ayant des entrées pour recevoir une base de temps commune et les interruptions de tâches, des sorties reliées chacune à une des unités de traitement, des registres correspondant chacun à une des sorties, des compteurs réinitialisables correspondant chacun à une des sorties et une unité de commande agencée pour répartir les interruptions de tâche entre les sorties en fonction des valeurs des registres et des compteurs.
Patent FR-3059178-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de l'energie d'avalanche en fin de mode moteur pour un onduleur d'alterno-demarreur par selection des elements de commutation a ouvrir
Inventor: BLONDEL GAEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un alterno-démarreur, comportant : - un rotor muni d'une bobine d'excitation, - un circuit d'excitation de la bobine d'excitation du rotor, - un stator (18) comportant une pluralité de phases (u, V, W), - un onduleur (15) comportant une pluralité de bras (B1, B2, B3) reliés électriquement aux phases (u, V, W), caractérisé en ce qu'une demande d'arrêt de production de couple par l'alterno-démarreur étant requise, le procédé comporte: - une étape de détermination d'un des côtés haut ou bas de l'onduleur (15) comportant le plus d'éléments de commutation (MHS1, MHS2, MHS3, MLS1, MLS2, MLS3) dans un état fermé, - une étape d'ouverture des éléments de commutation (MHS1, MHS2, MHS3, MLS1, MLS2, MLS3) fermés du côté haut ou bas de l'onduleur (15) préalablement déterminés, et - une étape de maintien dans un état fermé du ou des éléments de commutation dans l'état fermé qui sont situés de l'autre côté de l'onduleur (15).
Patent FR-3059777-A1 (FR)
Title: Procede d'essai
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés d'essai et spécifiquement un procédé d'essai d'un système physique non-linéaire (10) comprenant les étapes suivantes : effectuer une succession d'échantillonnages de valeurs de commande et de valeurs de mesure dudit système physique non-linéaire ; soumettre lesdites valeurs de commande et de mesure à un filtre de Kalman discret non-linéaire utilisant un modèle numérique dudit système non-linéaire ; et mettre en œuvre un algorithme d'adaptation paramétrique pour optimiser au moins un premier et un deuxième paramètre dudit modèle numérique sur base de valeurs issues dudit filtre de Kalman discret non-linéaire .
Patent FR-3060264-A1 (FR)
Title: Sac de voyage portable
Inventor: TAKPA NOEL KOUNOUHOEMMANUEL
IPC: A45C9/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un sac de voyage portable (1) pouvant être portée à la main ou en bandoulière, léger et peu encombrant en mode de transport compact (figure 2a) et (figure 2b). L'invention prévoit une utilisation multiple en position ouverte sous forme de housse qu'on peut accrocher ou suspendre à une barre pour protéger les tenues vestimentaires et en position fermée comme un sac de voyage en cabine. De par son poids d'environ neuf cent cinquante (950) grammes, c'est un sac de voyage portable conçu pour respecter le poids maximum autorisé dans les cabines d'avion. Il comprend une structure principale (figure 1) dans laquelle sont rangées les tenues sur cintres en position plate sans les froisser. Cette structure est faite de deux toiles, l'une à l'avant portant une large pochette de rangement (2) avec fermeture à glissière (13) et un système d'accroche (5), l'autre à l'arrière avec une petite pochette de rangement (8) avec une fermeture à glissière (11). La toile arrière est en deux parties reliées par une fermeture à glissière (7). Une bande, faisant office de poignée, cousue sur sa face avant consolide tout l'ensemble du sac de voyage portable. Un ensemble de quatre crochets cousus sur la bordure du sac le rend compact lorsqu'il est plié en deux en mode transport, peu volumineux pour les déplacements de court et/ou moyen séjour tout en emportant sur soi l'essentiel de vêtements et accessoires.
Patent FR-3061629-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capot pour boitier electronique et boitier electronique comprenant un capot
Inventor: MAS ALEXANDRE
IPC: H05K5/06
Filed: 2017-01-03
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un capot pour un boîtier électronique, comprenant les étapes suivantes : placer au moins un insert (15) en une matière conductrice de l'électricité, comprenant au moins un contact électrique (19a), à l'intérieur d'une cavité d'un moule, dans une position telle que ledit contact électrique soit en contact sur une face de ladite cavité du moule, injecter une matière d'enrobage dans ladite cavité, et faire durcir la matière d'enrobage pour l'obtention d'une plaque (12) surmoulée autour dudit insert, de sorte à réaliser au moins un capot (9) comprenant ladite plaque surmoulée et un insert dont le contact électrique n'est pas recouverte par la matière d'enrobage. Boîtier électronique comprenant une puce montée sur une plaque de support et recouverte par ledit capot, ledit contact électrique étant situé au-dessus de et relié électriquement à un plot de connexion électrique de la puce ou de la plaque de support.
Patent FR-3061706-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un organe d'un dispositif microelectronique
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: H01L23/28
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une ouverture (113) d'accès à un organe (201) d'un dispositif microélectronique comprenant un substrat de base (100) et un substrat de fermeture (200), une première face (202) du substrat de fermeture (200) portant l'organe (201), l'ouverture (113) traversant le substrat de base (100), comprenant : - formation d'au moins une tranchée (106) dans le substrat de base (100), la tranchée (106) ayant une profondeur configurée pour ne pas exposer la tranchée (106) au niveau d'une deuxième face (108) du substrat de base (100) ; - assemblage des substrats de base (100) et de fermeture (200) ; - formation d'au moins une tranchée complémentaire (112) depuis la deuxième face (108) du substrat de base (100) ; la tranchée complémentaire (112) rejoignant la tranchée (106) pour détourer une zone du substrat de base (100), de sorte à former l'ouverture (113).
Patent FR-3062711-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/22
Filed: 2017-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de chauffage de fluide pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un corps de chauffe (7) monobloc présentant une forme générale polyédrique et comportant au moins un conduit (9) de fluide ; - au moins un élément de chauffage (11) apte à chauffer ledit fluide lorsqu'il circule dans ledit au moins un conduit (9) de fluide.
Patent FR-3049667-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de couple
Inventor: HUBER LIONEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert de couple (1) avec une pièce d'entrée (2) et une pièce de sortie (3), ainsi qu'un pendule centrifuge (4) avec un support de pendule (17) et des masses pendulaires (20) réparties sur la périphérie et suspendues de manière oscillante à celui-ci, et un embrayage à friction (5) disposé de manière à agir entre la pièce d'entrée (2) et la pièce de sortie (3). Il est proposé de disposer l'embrayage à friction (5) radialement à l'intérieur des masses pendulaires (20).
Patent FR-3065110-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un actionneur, et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01H83/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un actionneur dans un appareil de protection d'une ligne électrique, ledit procédé comportant : - une mesure de tension (U) de la ligne électrique, - une détermination d'une durée de commande (T) en fonction de la tension (U) mesurée, la durée de commande (T) étant supérieure ou égale à une durée de commande nominale prédéfinie (Tn) quand la tension mesurée (U) est inférieure à une tension nominale prédéfinie (Un), et - une commande de l'actionneur pendant la durée (T) de commande déterminée. L'invention concerne également un dispositif de commande d'un actionneur agencé pour exécuter ledit procédé de commande ainsi qu'un appareil de protection d'une ligne électrique comportant un tel dispositif pour commander un actionneur en cas de détection de défaut sur la ligne électrique.
Patent FR-3066499-A1 (FR)
Title: Dispositif electriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, a base de polymeres poly(thio- ou seleno-)pheniques et de nanoparticules de silice poreuse
Inventor: FONTECAVE THOMAS
IPC: H01L23/36
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) électriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, comportant : - un substrat de base (11) ; - une couche électroconductrice (12) à base d'un ou plusieurs polymère(s) poly(thio- ou séléno-)phénique(s) sous forme combinée ou non avec un ou plusieurs contre-anion(s ) ; - une couche anti-reflet (13) à base de nanoparticules de silice mésoporeuse et/ou microporeuse, et - des électrodes de reprise de contact (21). Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel dispositif, ainsi qu'un système de chauffage, désembuage et/ou dégivrage intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3054851-A1 (FR)
Title: Appareil d'ouverture/fermeture de porte de vehicule et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: HIRAMOTO SHIGENORI
IPC: E05B83/40
Filed: 2017-08-02
Abstract: Appareil d'ouverture/fermeture (10) de porte de véhicule (11) comprenant : un câble d'ouverture (33) raccordé à une poignée d'ouverture de porte intérieure (22) d'une porte de véhicule (11) à une extrémité, et un élément mobile raccordé au câble d'ouverture et à une unité de loquet de la porte, tourné dans un premier sens lorsque le câble d'ouverture est tiré vers la poignée d'ouverture de porte intérieure dans une opération d'ouverture de porte de la poignée d'ouverture de porte intérieure, et également tourné dans le premier sens par une opération d'une poignée d'ouverture de porte extérieure de la porte, l'élément mobile comportant un support de guidage (38) maintenant l'extrémité de câble (34) tout en empêchant que l'extrémité de câble ne se déplace vers la poignée d'ouverture de porte intérieure lorsqu'elle est actionnée dans un sens.
Patent FR-3070162-A1 (FR)
Title: Polyesteramines et polyesterquats
Inventor: JORDA ERIC
IPC: C08G63/685
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne des composés pouvant être obtenus par la condensation par estérification de : A/ une amine grasse alcoxylée de formule (I), ou du produit de quaternarisation partielle ou totale de ladite amine grasse alcoxylée de formule (I) : dans laquelle R1, AO, B, m, n, s et y sont tels que définis dans la description, B/ avec un acide dicarboxylique, ou un dérivé de celui-ci, de formule (II) : dans laquelle D et R2 sont tels que définis dans la description, et C/ avec un dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) ou du produit de quaternarisation partielle ou totale dudit dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) : dans laquelle R7, A''O, u et u' sont tels que définis dans la description. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit composé en tant qu'agent tensioactif, biocide, agent anticorrosion, agent mouillant, et similaire.