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Patent FR-3074909-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de la classe de refractaires electrofondus azs generant des " pierres " dans un produit verrier
Inventor: GILLOT JESSY
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-12-11
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification de la classe de réfractaires électrofondus AZS correspondant au(x) réfractaire (s) électrofondus AZS qui génère(nt) des « pierres » de réfractaire AZS visibles, comme défauts, dans un produit verrier fabriqué dans un four verrier muni de réfractaires électrofondus AZS de classes Ck différentes. Le procédé comprend une étape de mesure (E101), pour un ensemble de P « pierres » (A100), de la valeur vij d'au moins deux paramètres morphologiques pj de i cristaux de zircone primaires nodulaires de manière à obtenir un ensemble de i valeurs vij ; une étape de comparaison statistique (E102) des ensembles de i valeurs vij (A101) obtenues à d'autres ensembles de valeurs uij (A102) préalablement obtenues sur des cristaux de zircone primaires nodulaires contenus dans des réfractaires AZS correspondant aux classes Ck desdits réfractaires du four ; et une étape d'identification (E103) de la classe Ck (Al03).
Patent FR-3075054-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive de pullulan
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : (i) un composé trialkylsiloxysilylcarbamoyl pullulan, (ii) un polymère polyméthylméthacrylate, (iii) une matière matifiante, et (iv) au moins une huile volatile. L'invention vise également l'utilisation d'une telle composition pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, de la peau et des lèvres, et plus particulièrement dans des mascaras, fonds de teint et rouges à lèvres.
Patent FR-3075635-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de spheroides anhydres par cryogenie
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation de sphéroïdes anhydres ayant un diamètre de 0,1 à 10 mm par traitement cryogénique, ainsi que sur des sphéroïdes anhydres obtenus selon ce procédé.     L'invention porte également sur l'utilisation de tels sphéroïdes dans des compositions cosmétiques pour le maquillage et/ou le soin de la peau.
Patent FR-3063469-B1 (FR)
Title: Organe de buse d'ejection
Inventor: MITSUNARI TAKAHIRO
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un organe de buse d'éjection (10) fixé à une caméra montée sur véhicule (12) inclut un organe formant couvercle (22) monté sur une surface supérieure (14b) d'un boîtier (14), l'organe formant couvercle renfermant un passage d'air (28) alimenté en air comprimé. Une paire d'organes formant joints (36a, 36b) formée dans une unité d'éjection d'air (26), à partir de laquelle l'air comprimé est éjecté. Les organes formant joints sont en forme de lèvre, dépassant vers le bas et vers le centre dans la direction de la largeur sur un côté du passage d'air. Lorsque l'organe de buse d'éjection (10) est fixé à la caméra (12), des extrémités distales des organes formant joints sont placées en contact mutuellement sur le côté du passage d'air (28), et sont pressées vers le boîtier (14) par l'air comprimé qui s'écoule dans le passage d'air (28) pour ainsi être placées en contact intime avec celui-ci.
Patent FR-3079508-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'enroulage et le deroulage d'une pluralite de galettes de bandelettes
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H75/38
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif (1) permettant l'enroulage ou le déroulage d'une pluralité de galettes (2), chaque galette (2) étant formée par l'enroulage d'une bandelette. Selon l'invention, le dispositif comprend une barre (3) comprenant un arbre (4) autour duquel sont montés une pluralité de tronçons (5), espacés les uns des autres, chaque tronçon (5) étant destiné à supporter une galette (2), les tronçons (5) sont montés libres en rotation dans un même sens pour pouvoir dérouler les galettes (2) une par une, et entrainables en rotation par l'arbre (4) dans un sens opposé pour pouvoir enrouler simultanément l'ensemble des bandelettes autour des galettes (2).
Patent FR-3079486-B1 (FR)
Title: Procede de commande automatique de changements d’etats d’un groupe motopropulseur par echange d’informations inter systemes
Inventor: HORBEZ JEREMIE
IPC: B60W30/18
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de commande automatique de changements d'états d'un groupe motopropulseur (GMP) composé d'un moteur thermique accouplé à une transmission automatique disposant d'au moins un embrayage de coupure entre le moteur et les roues d'un véhicule, par échanges d'instructions inter-systèmes entre un calculateur du moteur (ECM) et un calculateur de transmission (ATCU), en vue de quitter un mode de déplacement normal en coupant le moteur à l'approche de l'arrêt, ou en ouvrant l'embrayage en vue d'entrer dans un mode de déplacement en roue libre avec le moteur tournant, caractérisé en ce que les instructions inter-systèmes échangées incluent la réalisation d'une coupure du moteur, d'une part en déplacement normal à vitesse élevée lors du relâchement de la pédale d'accélérateur avec le pied sur le frein, et d'autre part lors du déplacement en roue libre avec les pédales d'accélérateur et de frein relâchées.
Patent FR-3080521-B1 (FR)
Title: Proteines de levures
Inventor: MENIN RUDY
IPC: C12N1/06
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'obtention de protéines de levures comprenant les étapes suivantes : e) disposer d'une crème de levure ; f) exposer cette crème de levure à une plasmolyse thermique à une température comprise entre 70 et 95 °C pendant une durée comprise entre 30 secondes et 4 heures, préférentiellement entre 1 minute et 3 heures, préférentiellement entre 40 minutes et 2 heures ; b') séparer la fraction insoluble et la fraction soluble ; g) soumettre la fraction insoluble à l'activité d'au moins une ribonuclease et une glucanase, séquentiellement ou simultanément, à une température comprise entre 40 et 65°C, préférentiellement 60°C pendant une durée comprise entre 8 et 24h, préférentiellement 18h ; h) séparer la fraction insoluble et la fraction soluble ; dans lequel la fraction insoluble recueillie à l'étape d) est dépourvue de goût, présente un taux de nucléotides inférieur à 3% et un taux de protéines vraies d'au moins 72%. L'étape b') est facultative. Dans ce cas, l'ensemble de la composition obtenue après plasmolyse thermique de la crème de levure est soumis aux activités enzymatiques.
Patent FR-3086599-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant un siege de vehicule a dossier inclinable
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: Système comportant un siège de véhicule (1) comprenant une assise (3), un dossier (2) monté pivotant sur l'assise par un mécanisme d'articulation (10) verrouillable, le siège (1) comprenant en outre un dispositif de réglage motorisé (11) relié au dossier indépendamment du mécanisme d'articulation. Un dispositif d'actionnement électrique (33) commande de façon synchronisée le mécanisme d'articulation et le dispositif de commande électrique.
Patent FR-3087704-B1 (FR)
Title: Impression de surface avec bandes se chevauchant
Inventor: BONNET DOMINIQUE
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de revêtement d'une surface d'un élément (10) notamment de carrosserie avec au moins une couche d'encre résultant de l'application d'au moins deux bandes contiguës (311, 312, 313) comprenant une étape d'impression d'une première de ces bandes (311, 312) avec une tête d'impression du type jet d'encre avec pilotage goutte à goutte, remarquable en ce que le volume et la fréquence de dépose de chaque goutte sont ajustés de façon que l'épaisseur de la couche d'encre (31) déposée dans la section transversale de la bande (311, 312) varie selon un profil déterminé au moins dans une première bordure (21, 22) de la première bande (311, 312), le profil présentant au moins dans une partie de la première bordure (21, 22) une épaisseur progressivement croissante en direction du centre de la première bande (311, 312) et le profil étant adapté pour un chevauchement (21, 22) entre la première bande (311, 312) et une deuxième bande (312, 313) à imprimer.
Patent FR-3087858-B1 (FR)
Title: Outil pour la fixation d’un crochet de verrouillage d’un siege rabattable de vehicule
Inventor: ALVES MARCOS
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention se rapporte à un outil de positionnement (2) d'un crochet de fixation d'un mécanisme de verrouillage, l'outil de positionnement (2) comportant : - une embase (20) configurée pour être positionnée en appui sur une première portion de la caisse d'un véhicule ; - une partie intermédiaire (22) comportant une face avant (22b) configurée pour être positionnée en appui sur une deuxième portion de la caisse dudit véhicule ; - une partie supérieure (24) comportant une doigt (24a) configuré pour coopérer avec une fente du crochet de fixation et empêcher la rotation de celui-ci lors de l'assemblage du crochet de fixation sur la caisse du véhicule.
Patent FR-3090083-B1 (FR)
Title: Condenseur de secours pour générateur de vapeur
Inventor: BELLIARD MICHEL
IPC: F28B9/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: Condenseur de secours pour générateur de vapeur L’invention a pour objet un condenseur 3 SACO pour générateur de vapeur 2 d’un réacteur, comprenant : un échangeur de chaleur comprenant une calandre 300, un système de régulation 31 de l’alimentation en eau tertiaire de l’échangeur. Le système de régulation 31 comprend avantageusement :un obturateur 310 configuré pour réguler un débit d’eau tertiaire en amont de l’entrée de la calandre 300. Cet obturateur est relié d’une part à un flotteur 311 configuré pour mouvoir l’obturateur en fonction d’un niveau d’eau tertiaire dans la calandre 300, de façon à réguler le débit selon un mode passif, et d’autre part à un dispositif électromécanique 312 configuré pour mouvoir ledit obturateur indépendamment du niveau d’eau tertiaire dans la calandre 300, de façon à réguler le débit selon un mode actif. L’invention a également pour objet un système de régulation pour SACO, une centrale nucléaire équipée d’un condenseur SACO est un procédé de fonctionnement d’un condenseur SACO. Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3091257-B1 (FR)
Title: Dispositif de navigation destiné à rendre des corps mobiles dans l’eau
Inventor: SOTTILE ERIC
IPC: B63H21/12
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de navigation (1), permettant de rendre mobile un corps (6) dans l’eau, comprenant : - un système de propulsion (3) comprenant au moins un moyen de propulsion (30), un moteur (31) configuré pour actionner ledit moyen de propulsion (30), et un moyen de modification de la direction de propulsion (32), - un système de commande (2), configuré pour contrôler ledit moteur (31) et ledit moyen de modification de la direction de propulsion (32), - un système d’alimentation en énergie (4) configuré pour au moins alimenter le moteur (31) et le système de commande (2) caractérisé en ce que le dispositif de navigation (1) comprend des moyens de fixation (5) universels amovibles, configurés pour relier réversiblement ledit dispositif (1) à tout type de corps (6) à rendre mobile et en ce que le système de commande (2) est configuré pour émettre et recevoir localement et/ou par liaison sans fil, dans l’air ou dans l’eau, des signaux de commandes permettant de contrôler ledit moteur (31) et ledit moyen de modification de la direction de propulsion (32).   Figure 1
Patent FR-3092592-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice renforcée et dispositif de mise en œuvre
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice renforcée et dispositif de mise en œuvre L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux à base de fibres de carbone densifié par une matrice, le procédé comprenant successivement la réalisation d’une structure fibreuse par tissage tridimensionnel multicouches, la mise en place dans un moule fermé de la structure fibreuse, et l’injection dans le moule d’une résine, et dans lequel, au cours du tissage de la structure fibreuse, le procédé comprend en outre la projection de nanoparticules de carbone sur les fibres de carbone. L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092785-B1 (FR)
Title: procédé de formage d’un film d’ensachage sous vide comprenant la formation de nervures par flambage du film
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un procédé, particulièrement simple et peu coûteux, de formage d’un film d’ensachage sous vide (10), comprend la formation d’une pluralité de nervures (24), chacune au moyen d’une séquence comprenant : la mise en place d’organes presseurs (14, 16) sur le film, de part et d’autre d’une région (22) du film ; puis le déplacement en translation d’au moins un deuxième (16) des organes presseurs, de manière à réduire une distance séparant mutuellement les organes presseurs, tout en exerçant des pressions respectives sur le film au moyen de chacun des organes presseurs (14, 16) de sorte que l’organe presseur en translation (16) entraîne avec lui le film par friction, moyennant quoi la région (22) du film se déforme en flambage en formant la nervure (24) ; puis l’arrêt du déplacement en translation puis le retrait des organes presseurs (14, 16).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096514-B1 (FR)
Title: circuit imprimé comportant plusieurs antennes d’excitation et une antenne parasite, et procédé de fabrication du circuit imprimé.
Inventor: FERRERO FABIEN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-05-14
Abstract: Circuit imprimé et procédé de fabrication d’un circuit imprimé Le circuit imprimé ayant une forme parallélépipédique, comportant une antenne monopole, dite d’excitation, et pouvant être compris dans une sphère ayant un rayon r vérifiant : où λ est une longueur d’onde correspondant à une fréquence centrale d’émission d’un signal radio, ledit circuit comprenant en outre : - un plan de masse ayant une empreinte rectangulaire dont les côtés sont parallèles à ceux du circuit ; - un module de communication placé sur le plan de masse, ayant un port de communication relié électriquement à l’antenne d’excitation, et étant configuré pour recevoir et/ou émettre un signal radio via l’antenne d’excitation; et - une antenne, dite antenne parasite, non connectée à un module de communication ; l’antenne d’excitation ayant une empreinte rectangulaire située entre l’empreinte du plan de masse et un premier bord du circuit parallèlement à ce bord, la distance entre le centre de gravité de l’empreinte d’antenne et la normale au premier bord passant par son milieu étant inférieure ou égale à 10% de la longueur du premier bord ; et l’antenne parasite ayant une empreinte rectangulaire située entre l’empreinte du plan de masse et un deuxième bord du circuit, perpendiculaire au premier bord, parallèlement à ce deuxième bord, la distance entre le centre de gravité de l’empreinte de cette antenne et la normale au deuxième bord passant par son milieu étant inférieure ou égale à 10% de la longueur du deuxième bord. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3096987-B1 (FR)
Title: Dispositif pour piéger l’hydrogène
Inventor: PRIGENT JOCELYN
IPC: C22B21/06
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de dégazage de métal liquide comprenant une enceinte contenant un bain de métal liquide, un dispositif de circulation d’un gaz à travers une chambre de purification et en ce que la chambre de purification comprend un matériau getter configuré pour piéger le dihydrogène du gaz en circulation. Méthode de dégazage d’un bain de métal liquide pour réduire la concentration d’hydrogène du métal liquide comprenant les étapes suivantes  a) Elaboration d’un bain de métal liquide, de préférence un alliage d’aluminium b) Mise en circulation d’un gaz, c) Echange d’hydrogène du gaz en circulation avec le métal liquide de sorte à ce l’hydrogène dissous dans le bain de métal liquide diffuse dans le gaz en circulation et enrichisse le gaz en circulation en dihydrogène,d) Purification du gaz en circulation enrichi en dihydrogène dans une chambre de purification comprenant un matériau getter configuré pour piéger le dihydrogène du gaz en circulation. Figure d'abrégé : Fig. 1 FIGURES
Patent FR-3098524-B1 (FR)
Title: Dégorgeuse automatique en continu à carrousel
Inventor: BENOIT FRÉDÉRIC
IPC: C12G1/08
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: Machine pour dégorger des bouteilles de vin effervescent, comprenant un dispositif de manutention des bouteilles pour faire avancer et guider des bouteilles (9) à dégorger, entre une zone d’entrée  (31) et une zone de sortie (32) de la machine, un poste de dégorgement (5), avec un organe décapsuleur configuré pour ôter la capsule présente sur le goulot de la bouteille présente au poste de dégorgement, le dispositif de manutention comportant un carrousel rotatif (3) qui comprend un système d’éléments de manutention individuels (40), chaque élément étant configuré pour recevoir et maintenir une bouteille, chaque bouteille se retrouvant orientée de manière prédéterminée au niveau du poste de dégorgement, l’axe de la bouteille (A) à cet endroit faisant un angle prédéterminé (θd) avec un plan horizontal, l’axe de la bouteille (A) étant défini de manière orientée comme allant du centre du culot vers le centre du goulot, et dans la zone d’entrée de la machine, chaque bouteille est introduite avec une orientation (β) telle que son axe (A) fait au moins 90° avec l’axe ascendant de la verticale locale (Z), et de préférence tête en bas.                  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099798-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) s’étendant autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), le tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4
Patent FR-3102729-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour véhicule avec réglage de l'axe optique
Inventor: RUBIA MENA JUAN ANTONIO
IPC: B60Q1/068
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un système de réglage de l'axe optique pour un dispositif d'éclairage d'un véhicule automobile. Le dispositif d'éclairage est muni d'un boîtier, d'un premier élément de maintien et d'un deuxième élément de maintien moulés sur le boîtier du dispositif d'éclairage. Un système de réglage de l'axe optique est muni d'un dispositif de réglage manuel et d'un module de réglage rotatif et supporté par le boîtier. Le module de réglage est constitué de deux extrémités, à savoir l'extrémité distale et l'extrémité proximale, et d'un élément de guidage pour guider le module de réglage sur le boîtier. De plus, le module de réglage est constitué d'une pluralité de rainures s'étendant sur la longueur du module de réglage et est flexible et rotatif le long de son axe de cylindre. Le module de réglage est également pourvu d'un élément de fixation ainsi que d'un élément mâle et d'un élément de fixation ainsi que d'un élément femelle aux extrémités opposées du module de réglage.     (Figure 1)
Patent FR-3106180-B1 (FR)
Title: Mécanisme en forme de cartouche à fermeture automatique temporisée pour robinet mitigeur et robinet mitigeur le comprenant
Inventor: DARRAS MAXIME
IPC: F16K21/12
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-01-07
Abstract: Mécanisme en forme de cartouche à fermeture automatique temporisée pour robinet mitigeur et robinet mitigeur le comprenant La présente invention concerne une cartouche à fermeture automatique temporisée (1) pour un robinet mitigeur, tel qu’un robinet mitigeur pour douche ou lavabo, caractérisée par le fait qu’elle comprend un clapet principal constitué d’un joint à lèvre (19) disposé sur un piston de temporisation (18) dans un pot de temporisation (8), et un clapet auxiliaire (21) permettant de faciliter, par décompression, l’ouverture du clapet principal lorsqu’il est ouvert. La présente invention concerne en outre un robinet mitigeur pour douche ou lavabo intégrant une telle cartouche à fermeture automatique temporisée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107554-B1 (FR)
Title: Système de depollution des gaz d’echappement d’un moteur essence
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/023
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-11-17
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de dépollution (1) des gaz d’échappement pour un moteur essence comportant d’amont en aval d’une ligne d’échappement Un premier catalyseur (3) trois-voies, un système d’injection d’air (5), et un filtre à particules (4).  Figure 1
Patent FR-3108098-B1 (FR)
Title: Installation de découpe et d’emballage de portions d’un produit alimentaire
Inventor: DHUMEAUX THIERRY
IPC: B65B25/06
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-04-01
Abstract: Installation automatisée (1) de découpe et d’emballage de portions d’un produit entier, en particulier d’un fromage, de préférence à section circulaire, comportant un châssis (10), des équipements fonctionnels (3, 4, 6) pour traiter le produit en différentes opérations à partir de l’alimentation de manière à le découper en portions et emballer chaque portion, chaque équipement fonctionnel (3, 4, 6) comprenant au moins un élément fonctionnel (31, 40, 60, 7, 8) apte à réaliser au moins une opération dans le traitement du produit, caractérisé en ce que chaque équipement fonctionnel (3, 4, 6) comporte au moins un support de fixation (3A, 4A, 6A, 7A, 8A) qui porte au moins un élément fonctionnel (31, 40, 60, 7, 8) associé à une opération et adapté à une taille de section de produit et/ou taille de portion, chaque support de fixation (3A, 4A, 6A, 7A, 8A) étant fixé de manière amovible par rapport au châssis (10) en présentant au moins un point de fixation avec le châssis, et étant apte à être échangé avec un autre support de fixation dont la configuration procure le même point de fixation amovible avec le châssis, et dont ledit au moins un élément fonctionnel qu’il porte est apte à réaliser la même opération, tout en étant adapté à une autre section de produit et/ou taille de portion.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112101-B1 (FR)
Title: Assemblage de butée supérieure d’une jambe de suspension de véhicule automobile, et jambe de suspension associée
Inventor: CAMPART ANTHONY
IPC: F16F9/38
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un assemblage (10) de butée supérieure d’une jambe de suspension (1) de véhicule automobile comporte un palier (12), une pièce multifonction (16) en appui sur le palier (12) et comportant une pluralité d’interfaces de fixation (60). Chaque interface de fixation (60) comporte une fente de logement (62) d’un élément de fixation (64), la fente de logement (62) présentant au moins une paroi supérieure d’appui constituée par une paroi d’appui (74) et une paroi inférieure (72) située en regard et à distance de la paroi supérieure d’appui (74), la fente de logement (62) est ouverte sur une paroi périphérique (66) de la pièce multifonction (16) pour permettre une insertion d’une portion au moins de l’élément de fixation (64). Une ouverture de fixation (76) débouche sur paroi supérieure d’appui (74) pour le passage d’une tige de fixation (78).  (Fig. 1)