baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093554-B1 (FR)
Title: Appareil de purification de l’air par photocatalyse comprenant des fibres optiques
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention est un appareil de purification de l’air comprenant au moins-une entrée d’air ;-une sortie d’air ;-un dispositif de filtration de l’air intégrant au moins une fibre optique et un catalyseur à action photo-catalytique, la fibre optique présentant des altérations en surface afin de diffuser la lumière latéralement par rapport au sens de déplacement de la lumière dans la fibre ;-une source de photons. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096738-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour module de distribution de solution aqueuse contenue dans un réservoir à bord d’un véhicule automobile
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour module de distribution de solution aqueuse contenue dans un réservoir à bord d’un véhicule automobile (1). Selon l'invention, un tel dispositif de fixation (1) comprend un stator de pompe (31), un moyen de chauffage et un diffuseur de chaleur (14) comprenant une base (15) et une première pluralité de parois sensiblement verticales (16) par rapport à ladite base (15) définissant au moins un premier volume interne (3, 17), ladite base (15) et/ou au moins une paroi sensiblement verticale par rapport à la base (15) comprenant au moins un moyen de positionnement du stator de pompe (18) et/ou un premier moyen de fixation du stator de pompe (19) et/ou au moins un deuxième moyen de fixation (20) du moyen de chauffage, l’ensemble stator de pompe (31) et diffuseur de chaleur (14) étant surmoulé par un matériau plastique, le dispositif de fixation (1) comprenant au moins un premier trou traversant (21), préférentiellement au niveau de la base (15) du dispositif de fixation (1), apte à évacuer la solution aqueuse pompée par la pompe et un deuxième trou traversant (22) apte à alimenter la pompe en solution aqueuse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097754-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation des fibres kératiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier et une silicone aminée et utilisations
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réparation des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un ester de carbonate particulier et d’au moins une silicone aminée.
Patent FR-3099264-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution et une mémoire de sauvegarde
Inventor: GEORGES EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution (ME) dans laquelle sont stockés une pluralité de blocs (A, B, C) d’un logiciel courant, une mémoire de sauvegarde (MS), caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire d’exécution (ME) vers la mémoire de sauvegarde (MS) de la pluralité de blocs (A, B, C) du logiciel courant, Emission d’une requête commandant une écriture en mémoire d’exécution (ME) d’au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’), Emission d’une requête commandant une vérification dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’) stocké en mémoire d’exécution (ME). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3087710-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration pour interieur de vehicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-07-08
Abstract: DISPOSITIF D’AERATION POUR INTERIEUR DE VEHICULE La présente invention est prévue pour fournir un dispositif d'aération pour distribuer de l’air dans un intérieur de véhicule. Le dispositif d'aération comprend au moins un élément de guidage pour guider l’air du dispositif d'aération dans l’intérieur du véhicule. L’élément de guidage est configuré de manière coulissante sur une périphérie du dispositif d'aération et se déplace à l’intérieur et à l’extérieur d’un boîtier du dispositif d'aération Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3105888-B1 (FR)
Title: Système de gestion multifonction de bandes électriques et d’appareils électriques
Inventor: JEROME TONIN
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: Système multifonction de bandes électriques modulaires et universelles L’invention concerne un système multifonction de transfert d’énergie ou de données entre d’une part une unité de commande (3) pourvue d’un générateur électrique pour alimenter des antennes primaires (13) en énergie électrique ou en données numériques, et d’autre part un ensemble d’appareils électriques (25) aptes à être alimentés en énergie électrique ou en données par couplage inductif entre lesdites antennes primaires (13) et des antennes secondaires (26) connectées aux appareils électriques (25), caractérisé en ce que l’unité de commande (3) est configurée pour alimenter successivement les différentes antennes primaires (13) et secondaires (26) selon un schéma de temps partagé, le rapport cyclique d’alimentation de chaque antenne primaire (13) étant fonction de la puissance électrique nécessaire à l’appareil électrique (25) alimenté par cette antenne primaire (13) pour fonctionner.  Figure pour l’abrégé : figure 16
Patent FR-3110304-B1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu de type MMC
Inventor: EGROT PHILIPPE
IPC: H02M7/483
Filed: 2020-05-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Convertisseur alternatif-continu de type MMC comprend une première interface comprenant au moins deux premières bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant alternatif, une deuxième interface comprenant au moins deux deuxièmes bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant continu, et au moins quatre bras, chaque bras étant associé à un couple associé respectif constitué d’une des premières bornes et d’une des deuxièmes bornes, chaque bras reliant la première borne et la deuxième borne du couple associé au bras. Chaque bras comprend une inductance et une pluralité de dispositifs de commutation. Dans ce convertisseur alternatif-continu de type MMC au moins l’une des inductances est une bobine comprenant au moins un enroulement réalisé dans un matériau supraconducteur par exemple dans un alliage comprenant du Bismuth, du Strontium, du Calcium, et de l’Oxyde de Cuivre Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111084-B1 (FR)
Title: Kit et procédé de modelage de figurine
Inventor: COUBRONNE MAXIME
IPC: B28B23/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-05-06
Abstract: Kit de modelage de figurines (1) comportant :- un squelette comportant : - au moins un insert d’articulation (9) comprenant au moins une tête d’articulation (10), - au moins un insert d’articulation complémentaire (11) comprenant une tête d’articulation complémentaire (12) s’articulant avec la au moins une tête d’articulation (10), - au moins un moule principal (3, 4) configuré pour recevoir au moins un insert d’articulation (9) et du plâtre coulé afin de former au moins un moulage principal (14, 15) surmoulant le au moins un insert d’articulation (9), et- au moins un moule accessoire (5a, 5b, 6a, 6b) configuré pour recevoir l’insert d’articulation complémentaire (11) et du plâtre coulé afin de former au moins un moulage accessoire (16a, 16b, 17a, 17b, 18a, 18b, 19a, 19b, 20a, 20b, 21a, 21b, 22a, 22b, 22c, 23a, 23b) surmoulant l’insert d’articulation complémentaire (11).    Figure d’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3098661-B1 (FR)
Title: Structure de connexion de faisceau de moteur-generateur
Inventor: YAKUMARU YOSHIKI
IPC: H02K5/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Une première tige de borne (3) et une deuxième tige de borne (4) sont alignées et agencées sur une unité de moteur-générateur (1) attachée à une unité moteur, un premier faisceau (5) est connecté à la première tige de borne (3), et un deuxième faisceau (6) est connecté à la deuxième tige de borne (4). Un premier connecteur (7), qui effectue la connexion à la première tige de borne (3), est prévu sur une partie d'extrémité du premier faisceau (5), et un deuxième connecteur (8), qui effectue la connexion à la deuxième tige de borne (4), est prévu sur une partie d'extrémité du deuxième faisceau. Une première partie de connexion en forme de plaque (9) du premier connecteur (7) s'étend d'un côté arrière à un côté avant et une première partie de connexion en forme de plaque (14) du deuxième connecteur (8) s'étend d'un côté avant à un côté arrière. Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116456-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une piece de turbomachine et installation correspondante
Inventor: JOYEUX PAUL
IPC: B23P6/00
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: TITRE : PROCEDE DE REPARATION D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE ET INSTALLATION CORRESPONDANTE L’invention concerne un procédé de réparation d’une pièce, en particulier de turbomachine, la pièce ayant eu profil initial défini par un modèle initial théorique numérique et présentant au moins une zone endommagée (12), le procédé comprenant les étapes suivantes :  acquisition de points de contrôle au moins d’une partie de la pièce avec la zone endommagée (12),fourniture du modèle initial théorique,détermination d’un décalage spatial à partir des points de contrôle, de manière à pouvoir usiner la matière restante de la pièce pour reproduire le profil initial,fourniture du décalage spatial à une machine de réparation,commande de la machine de réparation pour exécuter le modèle initial théorique en tenant compte du décalage, afin de réaliser le profil initial dans la matière restante de la pièce avec le décalage spatial fourni.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120794-B1 (FR)
Title: Composition pour injection comprenant un conjugué peptidique
Inventor: RIVIERE NICOLAS
IPC: A61K8/64
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant :a. au moins un conjugué peptidique de formule (I) suivante :R1-X1-X2-X3-X4-A1-R2 (I)dans laquelle :R1, étant du côté N-terminal, est un atome d’hydrogène, ou un groupement alkyle en C1-C50 linéaire ou ramifié, substitué ou non substitué,X1 est un condensat de (L)-sérine,X2 est un condensat de (L) et/ou (D) acide aspartique,X3 est un condensat de (L) et/ou (D) lysine, ,X4 est un condensat de (L) et/ou (D) proline,X4, ou X3 et X4, étant optionnellement absents,les liaisons reliant X1 à X2, X2 à X3 le cas échéant, et X3 à X4 le cas échéant, pouvant être des liaisons peptidiques ou pseudopeptidiques,A1 est une liaison covalente, un groupement NH ou un atome d’oxygène,R2, étant du côté C-terminal, est un atome d’hydrogène, ou un groupement alkyle en C1-C50 linéaire ou ramifié, substitué ou non substitué,R1 et R2 ne pouvant être conjointement des atomes d’hydrogène,ou l’un de ses sels physiologiquement acceptables, etb. au moins un vecteur choisi parmi les solutions aqueuses ou les biomatériaux biocompatibles de comblement.
Patent FR-3127639-B1 (FR)
Title: Interconnecteur pour empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC comportant des éléments en relief différents
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/0247
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un interconnecteur pour un empilement à de cellules oxydes solides de type SOEC/SOFC, destiné à être agencé entre deux cellules électrochimiques adjacentes, caractérisé en ce qu’il comporte une face plane (P) sur laquelle sont formés au moins un premier groupe de premiers éléments identiques en relief (10a) et un deuxième groupe de deuxièmes éléments identiques en relief (10b), les premiers éléments en relief (10a) présentant des caractéristiques géométriques différentes par rapport aux deuxièmes éléments en relief (10b), la hauteur (H1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la hauteur (H2) de chaque deuxième élément en relief (10b), la largeur de contact (D1) de chaque premier élément en relief (10a) étant différente de la largeur de contact (D2) de chaque deuxième élément en relief (10b).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3128761-B1 (FR)
Title: Embout de conduite flexible de transport de fluide, conduite flexible et procédé associé
Inventor: SILVA DE VASCONCELOS JULIANA
IPC: F16L33/01
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE : EMBOUT DE CON DUITE FLEX IBLE DE TRANSPORT DE FLUIDE, CON DUITE FLEXIBLE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ Cet embout (14) une bague de sertissage (76) comprenant au moins un renflement inséré radialement dans une gaine en polymère (20) de la conduite flexible.   Il comporte un joint annulaire (81) d’étanchéité, disposé au contact de la gaine en polymère (20) à l’écart de la bague de sertissage (76).  Le joint annulaire (81) comporte une région centrale (100) annulaire déformable radialement vers la gaine en polymère (20), et deux régions périphériques annulaires rigidifiées (102 ,104), situées de part et d’autre de la région centrale (100) suivant un axe central (A-A’) de la conduite flexible. Les régions annulaires périphériques (102, 104) sont déplaçables l’une vers l’autre pour activer la déformation radiale de la région centrale (100) vers la gaine en polymère (20) depuis une configuration de repos vers une configuration active d’étanchéité autour de la gaine en polymère (20).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130234-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10) en fonction d’un deuxième véhicule circulant devant le premier véhicule sur une même voie de circulation (1001). Un indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule (11) est déterminé. Un temps de gravité est déterminé en fonction d’une différence entre un temps de gravité et un temps critique, ledit temps de gravité étant fonction, d’une part, d’un écart de vitesse entre le premier véhicule et le deuxième véhicule et, d’autre part, d’une vitesse moyenne du premier véhicule. Un indice de gravité est déterminé en fonction du temps de gravité. Un indice de pertinence corrigé est déterminé par correction de l’indice de pertinence en fonction de l’indice de gravité et le contrôle du système ACC est fonction de l’indicateur de pertinence corrigé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130897-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aéronef
Inventor: MARTINEZ LUQUE RAUL
IPC: F02C9/22
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - deux parois annulaires coaxiales (12, 14),   - un aubage de rotor (30),  - un séparateur annulaire (24) disposé en aval de l’aubage de rotor (30) et entre les deux parois (12, 14), et comportant en amont un bec annulaire (24a),  - des aubes de redresseur fixes (42) reliées au bec (24a), et  - des aubes de redresseur à calage variable (44) en aval des aubes de redresseur fixes (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3132138-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur comprenant au moins une plaque latérale d’encapsulage, système de conditionnement d’air et véhicule
Inventor: BONNIVARD FLORIAN
IPC: F28F11/02
Filed: 2022-01-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: ÉCHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT AU MOINS UNE PLAQUE LATÉRALE D’ENCAPSULAGE, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET VÉHICULE L’invention concerne un échangeur (1) de chaleur à plaques, configuré pour un échange thermique entre un premier fluide circulant dans une première passe et un deuxième fluide circulant dans une deuxième passe, les fluides circulant entre deux plaques externes (2), comprenant un bloc échangeur à plaques comprenant une pluralité de plaques internes (12, 14) disposées sensiblement parallèlement les unes par rapport aux autres, lesdites plaques internes étant disposées sensiblement parallèlement aux plaques externes (2),  caractérisé en ce qu’il comprend au moins une plaque (20) latérale d’encapsulage s’étendant sensiblement orthogonalement auxdites plaques internes, chaque plaque latérale d’encapsulage étant fixée au contact desdites plaques externes (2), de façon à obturer latéralement ladite deuxième passe.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2430100-B1 (FR)
IPC: H01M4/96
Filed: 1979-06-26
Granted: 1984-08-17
Abstract: A novel powder particularly suitable for forming the catalyst layer in the manufacture of electrochemical cell electrodes comprises a high molecular weight fluorocarbon polymer and precatalyzed carbon. The maximum size of the particles is about five microns and the polymer has a molecular weight of at least one million.
Patent FR-2492404-B1 (FR)
IPC: C12N5/00
Filed: 1980-10-22
Granted: 1984-12-07
Abstract: 1. Process for the production or biotransformation of metabolites by plant cells in vitro, which process is characterised in that the cells are cultivated in a non-agitated liquid medium and in the absence of any artificial carrier for including or fixing these cells, the medium circulating on the cells without carrying them away.
Patent FR-2513808-B1 (FR)
IPC: H01H35/26
Filed: 1981-09-29
Granted: 1985-03-08
Abstract: A thermostatic switch with a pair of switch contacts opened and closed by a first pivotably mounted lever urged in one direction by a spring and in the other by a bellows to alternately open and close the switch to operate a compressor. A manual switch can be rotated to vary the spring force through a cam follower and is also movable in and out of the housing. When moved into the housing a second lever is pivoted to engage the first lever and the cam follower so the force required by the bellows to pivot the first lever is such that defrosting occurs.
Patent FR-2508255-B1 (FR)
Inventor: TAKAHASHI YOSHIKAZU
IPC: H03K19/0185
Filed: 1982-06-18
Granted: 1987-12-24
Abstract: Herein disclosed is a semiconductor integrated circuit device which includes a unit cell for forming such an input/output circuit portion as is made capable of selecting any of a plurality of different input and output functions by changing a wiring pattern. The semiconductor integrated circuit is constructed such that there are formed in a manner to correspond to the unit cell a plurality of bonding pad regions which can be separated from one another so that any of the plural input and output functions can be arbitrarily selected through those bonding pad regions.
Patent FR-2531531-B1 (FR)
IPC: G01N21/67
Filed: 1982-08-03
Granted: 1985-02-15
Abstract: 1. A process for determining the dissolved and precipitated concentrations of an element, such as aluminum, in a metallic analysis sample (4) by Optical Emission Spectrometry, in particular a steel sample, comprising the steps of determining said concentrations on the basis of the spark erosion profile in time (18) of said element and reading on calibrating charts set for known samples, characterized by the steps of - submitting the sample (4) to mild spark erosion conditions for the entire duration of the analysis in such a way as to avoid any phenomenon of local refusion of the sample ; - dividing the spark erosion profile (18) thus obtained for the element under analysis into at least two successive parts : an initial part formed by a peak (19) and a terminal part formed by a horizontal flat portion (20) ; - considering a standardized value I3 of the intensity of the complete spark erosion profile and determining on the basis of I3 the total concentration [M]t of the element under analysis by reading on the corresponding calibrating chart constructed on the basis of said standardized value, - considering a standardized value I2 of the intensity of the horizontal flat portion (20) and determining on the basis of I2 the concentration in the dissolved state [M]d of the element under analysis by reading on the corresponding calibrating chart constructed on the basis of said standardized value ; - and calculating on the basis of the values I3 and I2 and of the total concentration [M]t the concentration in the precipitated state [M]p of the element under analysis with the aid of the relation : [M]p =[M]t J-I2 /I3 -I0 wherein I0 is the value at the origin of the intensity on the calibrating chart giving the total concentration [M]t and J is the standardized value of an intensity of the spark erosion profile representative of the sum of concentrations in the dissolved and precipitated states of the element under analysis.
Patent FR-2599008-B1 (FR)
Inventor: GANTZER PATRICK
IPC: B60P3/22
Filed: 1986-05-21
Granted: 1989-05-19
Abstract: 1. Cylindrical tanker for the bulk transportation of fine products, borne on a semitrailer chassis (3) mounted to tip around a spindle integral with the rear part of said chassis (3) due to a hydraulic jack (5) installed on the front part of said chassis (3) and consisting of a cylindrical tank (1) closed at its front end by a standardised convex bottom (2) integral with said hydraulic jack (5), characterised in that said standardised convex bottom (2) is fixed to said cylindrical tank (1) by means of a mitred hoop (8) welded to both, resulting in a forward slant of the convex bottom (2) and an increase in the useful volume of the tanker.
Patent FR-2639612-B1 (FR)
Inventor: BARROU ANTOINE
IPC: B65B27/10
Filed: 1988-11-25
Granted: 1991-02-15
Abstract: Method and apparatus for strapping layers of cylindrical objects intended to be placed on a pallet. According to the invention, the strapping machine (16) effects the strapping of layers (12) of such objects with the interposition of a wedge (34) of thickness chosen so as to obtain, after removing the wedge, a loose strapping which enables the layers to be mounted on top of one another, imbricated quincuncially. Application to the storage of box bases packaged in rolls.
Patent FR-2642435-B1 (FR)
IPC: C10M133/12
Filed: 1989-01-27
Granted: 1994-02-11
Abstract: Viscosity additive containing:
 - 6 to 15 parts of a 60/40-54/46 ethylene/propylene copolymer of Mw 155,000 - 250,000 (OCP> - 2 to 8 parts of a poly(C1-C20 alkyl methacrylate) of Mw 30,000 - 150,000 (PMA) with a PMA/OCP ratio of 1/5 to 1/1
 - and the remainder to 100 parts of diluent oil. 
<??>Lubricating compositions containing 0.1 to 10% of the said additive.
Patent FR-2648474-B1 (FR)
Inventor: BERNARD LELEU JEAN
IPC: C12R1/01
Filed: 1989-06-16
Granted: 1995-01-06
Abstract: Process for manufacture of D-xylose characterized by the fact that: in a first step, syrup of D-xylulose is subjected to an enzymatic isomerization in M3 providing a mixture of D-xylose and D-xylulose, in a second step, the abovesaid mixture is subjected to chromatographic treatment in M4 leading to at least two fractions of which one is highly enriched in D-xylose (fraction X1) et of which the other is highly enriched in D-xylulose (fraction X2), in a third step, the fraction X2 is recycled through a pipe P to M3, the D-xylose being recovered from the fraction X1, the latter can also be subjected directly to a hydrogenation step.
Patent FR-2672810-B1 (FR)
Inventor: JACQUES LE MASSON
IPC: A63C5/04
Filed: 1991-02-14
Granted: 1993-04-23
Abstract: The invention relates to a ski composed of a lower subassembly (2) of mechanical strength and of an upper covering subassembly (3). <??>The lower subassembly (2) comprises, inter alia, - an outer gliding running sole (20), - metal side edges (21), - a core (22), - at least one lower reinforcement element (23), - at least one upper reinforcement element (24). <??>The upper subassembly (3) comprises at least one outer membrane (30) which is flexible and thin, and a filling material (31) of deformable and elastic plastic foam interposed over at least a part of the length of the ski between the said membrane (30) and the upper reinforcement element (24).