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Patent FR-3061049-A1 (FR)
Title: Outil de forgeage a chaud ou a froid pour la fabrication de vis a empreinte a fond decale
Inventor: CASTAGNE ADRIEN
IPC: F16B23/00
Filed: 2016-12-26
Abstract: La présente invention concerne un outil de fabrication dit « poinçon de frappe » destiné à être utilisé sur toutes les machines de forgeage à chaud ou à froid pour produire en une seule frappe ou en plusieurs frappes des vis à empreinte à fond décalé, c'est-à-dire des vis dont l'empreinte destinée à recevoir l'outil de vissage ou dévissage présente tout ou partie des faces d'appui légèrement décalées en partie basse de l'empreinte, de manière à constituer au niveau des arêtes d'entrée d'empreinte un talon de retenu destiné à empêcher le glissement de l'outil hors de ladite empreinte lors de l'application du couple. Selon son usage, l'outil de fabrication de l'invention dit « poinçon de frappe » décale les faces d'appui dans le sens du vissage et/ou du dévissage. Le « poinçon de frappe » comprend un « corps de poinçon » (100) et une partie active dite « forme de poinçon » (200), dont une partie dite « empreinte mobile » (210) est mobile en rotation autour de l'axe principal (AP), par rapport à l'autre partie dite « empreinte fixe »(220) solidaire du « corps de poinçon ». « L'empreinte mobile » est animée en rotation au moyen d'un « mécanisme d'activation » (110) interne au « corps de poinçon ».
Patent FR-3046678-A1 (FR)
Title: Systeme de canalisation de fluide d'un systeme rmn et procede de fonctionnement d'un tel systeme.
Inventor: BOULEAU ERIC
IPC: G01R33/31
Filed: 2016-01-12
Abstract: Système de canalisation (150) de fluide pour système RMN (100), caractérisé en ce que le système de canalisation comprend un circuit d'échappement (160) du système RMN comprenant une première branche (161) et une deuxième branche de circulation de fluide (162).
Patent FR-3052535-A1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un module optique pour un dispositif d'éclairage automobile, ledit module optique comportant une lentille (2) et au moins une première cavité (4), la ou lesdites première cavités (4) comportant un réflecteur (6) et une source lumineuse (8), destinée à émettre des rayons lumineux (10), le réflecteur (6) étant configuré pour réfléchir tout ou partie desdits rayons lumineux (10) de sorte à définir des rayons (12) émis par la ou lesdites premières cavités, ladite lentille (2) étant configurée pour transmettre tout ou partie des rayons (12) émis par la ou lesdites premières cavités (4) sous la forme d'un faisceau formant un éclairage réglementaire, la source lumineuse (8) de ladite première cavité (4) ou de l'une au moins desdites premières cavités (4) étant formée d'une diode électroluminescente mono-puce.
Patent FR-3053824-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager a dispositif d'affichage ameliore
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: A47J27/086
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil électroménager (1) de cuisson d'un aliment via le chauffage d'un cofacteur de cuisson, ledit appareil électroménager (1) étant caractérisé en ce qu'un contrôleur est agencé pour afficher au moins une animation d'au moins une partie d'une pluralité de motifs (3), ladite au moins une partie de la pluralité de motifs (3) comprenant : - au moins un motif (21, 22, 23, 24, 25) d'un deuxième type (20) représentatif d'un ordonnancement entre des actions d'une étape de préparation du procédé de cuisson de l'aliment, et/ou - au moins deux motifs d'un premier type (10) représentant un même élément de l'appareil électroménager (1), un même aliment à cuire ou un même cofacteur de cuisson.
Patent FR-3040432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un systeme de dosage d'agent reactif
Inventor: BURGER MATTHIAS
IPC: F01N3/10
Filed: 2016-08-30
Abstract: Procédé de gestion d'un système de dosage d'agent réactif (10) pour doser l'agent réactif (14) dans le conduit des gaz d'échappement (16) d'un moteur à combustion interne (18) en amont d'un catalyseur SCR (20). Après la fin du mode de dosage, on vide au moins une partie du système de dosage d'agent réactif (10) en réaspirant avec une pompe à piston linéaire. Pendant la réaspiration, un moyen de détermination de la venue en butée (48) détermine le temps de parcours (TZ) du piston linéaire de la pompe à piston entre l'instant initial (TS) jusqu'à l'instant de la venue en butée (TA). Un comparateur (50) compare le temps de parcours (TZ) obtenu à un seuil de temps de parcours (52), et on réduit la puissance de commande de la pompe à piston linéaire (30) si le temps de parcours (TZ) obtenu est inférieur à un seuil de temps de parcours.
Patent FR-3058414-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation isomerisante d'un alcool primaire non lineaire sur un catalyseur comprenant une zeolithe de type fer et un liant aluminique
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: C07C11/09
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation isomérisante d'une charge comprenant au moins un monoalcool primaire, seul ou en mélange, de formule R-CH2-OH, dans lequel R est un radical alkyl non linéaire de formule générale CnH2n+1 où n est un entier compris entre 3 et 20, ledit procédé opérant en phase gaz à une température moyenne pondérée comprise entre 200°C et 275°C, à une pression compise entre 0,1 MPa et 1 MPa et à une PPH (poids par poids par heure) comprise entre 1 et 18 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant au moins une zéolithe sous forme H ou NH4 présentant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 8 atomes d'oxygène (8MR), ladite zéolite étant mise en forme avec au moins un liant aluminique, ledit liant est dépourvu d'au moins l'un des éléments choisi indépendamment parmi le Si, Ti, Zr, F, Cl, Br, et I. L'invention concerne également ledit catalyseur et un procédé de préparation.
Patent FR-3058692-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse d'un module d'electronique de puissance
Inventor: DUPREZ DIDIER
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS) de mise à la masse d'un module (MEP) d'électronique de puissance d'un véhicule, comportant une tresse de masse (TM) de faible inductance, et deux cosses (CS1, CS2) connectées chacune électriquement à une extrémité distincte de la tresse de masse (TM), l'une des cosses (CS2) étant connectée électriquement au châssis dudit véhicule, l'autre des cosses (CS1) étant connectée électriquement au carter du module (MEP) d'électronique de puissance, le dispositif comportant un fil électrique (FE) plus long que la tresse de masse (TM), connecté également aux cosses (CS1, CS2) à chacune de ses extrémités.
Patent FR-3059415-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de l'attitude et de la position de la tete d'un pilote d'aeronef.
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: - Procédé et système de détermination de l'attitude et de la position de la tête d'un pilote d'aéronef. - Le système comprend un dispositif de détermination (1) de l'accélération linéaire et l'accélération angulaire d'un casque dans un repère terrestre, un dispositif de détermination (2) de l'accélération linéaire et l'accélération angulaire de l'aéronef dans le repère terrestre, un émetteur (10), au moins un récepteur (11), un dispositif de détermination (3) d'une distance entre l'émetteurs (10) et le ou les récepteurs (11), un module de calcul (4) de l'attitude de la tête dans le repère lié à l'aéronef, un deuxième module de calcul (5) de la position de la tête dans le repère lié à l'aéronef, et un module de transmission (7) de l'attitude et de la position de la tête dans le repère lié à l'aéronef.
Patent FR-3060318-A1 (FR)
Title: Composition capillaire sous forme d’emulsion comprenant du peroxyde d’hydrogene, un bicarbonate, au moins un corps gras, au moins un derive phosphores, de l’eau et au moins un tensioactif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement et/ou la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agents oxydants chimiques choisis parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs bicarbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de bicarbonate(s), (c) un ou plusieurs dérivés phosphorés, de préférence polyphosphoré(s), de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs corps gras, e) de l'eau et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10, de préférence inférieur ou égal à 9,7. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement et/ou de coloration mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement et/ou de coloration.
Patent FR-3061146-A1 (FR)
Title: Aeronef a moteur arriere porte par au moins un bras dans une position decalee en arriere et a distance d'une extremite arriere de la cellule de l'aeronef
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-12-23
Abstract: Pour optimiser les performances d'un aéronef en maximisant la faculté d'ingestion de la couche limite par un moteur arrière, il est proposé un aéronef (10) comprenant une cellule (12) et au moins un moteur arrière (34), la cellule (12) étant prolongée par au moins un bras (30A, 30B) qui porte le moteur arrière (34) et le maintient décalé en arrière et à distance d'une extrémité arrière (32) de la cellule (12) définie sur un axe longitudinal (37) du moteur arrière (34).
Patent FR-3050930-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le massage et l’application d’un produit cosmetique
Inventor: MARTY OLIVIER JEAN
IPC: A61H15/02
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage caractérisé en ce qu'il comprend :         a. une structure comprenant une face de contact et une face de manoeuvre (200) ;         b. sur la face de contact de la structure, une paire de rouleaux (101, 102) crantés libres en rotation autour d'axes concourants ;         c. des moyens de suspension élastiques desdits rouleaux crantés par rapport à la structure ;         d. sur la face de manoeuvre (200) de la structure, opposée à la face de contact, une forme de préhension sous la forme d'une calotte enveloppant la surface de la structure.
Patent FR-3055701-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat d'un parement dans un liquide turbide
Inventor: BENSLIMANE IDRISS
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-09-07
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de surveillance de l'état d'un parement Pa d'un ouvrage d'art noyé dans un liquide turbide Lt. Le dispositif selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comprend un appareil de prise de vues 10 possédant un objectif 12 définissant un axe optique 14 et ayant champ angulaire de prise de vues 16 déterminé, l'appareil étant apte à délivrer en sortie 18 des signaux représentatifs des images des objets se trouvant dans son champ de prise de vues 16, une enceinte étanche 20 comportant une fenêtre transparente 22 dont les dimensions sont au moins égales aux dimensions transversales du champ de prise de vue 16 déterminées à une distance donnée de l'objectif 12, et des moyens pour monter l'appareil de prise de vues 10 dans l'enceinte étanche agencés de façon que l'objectif 12 soit tourné vers la fenêtre transparente 22. Application à la surveillance de l'état d'ouvrages d'art comme des égouts ou analogues.
Patent FR-3063388-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode de batterie a revetement d'encre discontinu
Inventor: CLAUDE GUILLAUME
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode de batterie à revêtement d'encre discontinu, comprenant les étapes suivantes : - réalisation de zones d'encre (16) sur un premier tronçon longitudinal (26a) d'un support métallique (22), et d'au moins une zone d'encre additionnelle (32) sur au moins un second tronçon longitudinal (26b) du support, les zones (16, 32) formant conjointement un revêtement de support agencé de telle sorte qu'au moins une zone d'encre additionnelle (32) d'un second tronçon se situe en regard latéralement de chaque zone évidée (40) agencée entre deux zones d'encre (16) directement consécutives du premier tronçon (26a) ; - calandrage du support métallique (22) équipé de son revêtement (16, 32), le rouleau de calandrage situé du côté du revêtement étant en permanence au contact de ce revêtement durant le calandrage ; et - séparation des tronçons (26a, 26b) de manière à obtenir l'électrode.
Patent FR-3065995-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance d'une turbomachine a detection d'anomalie corrigee par un facteur d'usure
Inventor: TRAN HANG-MI
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention porte sur un système de suivi de l'état de santé (1) d'un moteur d'aéronef sous surveillance (2). Le système comprend une unité de détection d'anomalies (3) qui analyse des paramètres de fonctionnement du moteur et lève une alarme (Al) en cas de dépassement de seuil par un résultat d'analyse de l'un des paramètres de fonctionnement du moteur, l'alarme étant associée à une probabilité d'occurrence d'un type de dégradation donné du moteur. Le système (1) comprend en outre une unité de suivi de conditions de fonctionnement du moteur (4) qui détermine un taux d'usure du moteur, et une unité de confirmation d'alarme (5) qui vient pondérer ladite probabilité d'occurrence par le taux d'usure déterminé. L'invention trouve application à la maintenance préventive de turbomachines.
Patent FR-3067939-A1 (FR)
Title: Extrait de withania somnifera pour lutter contre les effets nocifs des rayonnements visibles sur la peau
Inventor: BECHETOILLE NICOLAS
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-06-26
Abstract: Agent de protection du génome des cellules de la peau pour lutter contre les effets nocifs des rayonnements visibles émis par les écrans des appareils électroniques, sur la peau.
Patent FR-3070951-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de conduite pour un vehicule ferroviaire automatique, avec appui pour un conducteur
Inventor: MARY PASCAL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Le dispositif auxiliaire de conduite (10) comporte: un panneau de revêtement interne d'extrémité (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18) du véhicule, et comportant au moins une partie escamotable mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace intérieur (18) et l'espace de stockage (16), et une configuration d'ouverture dans laquelle elle libère le passage (20) ; une plate-forme (22) mobile à travers ledit passage (20), entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position agencée dans l'espace intérieur (18), et un organe d'appui (28) pour un conducteur recevant un support de pupitre(36), porté de manière escamotable par la plate-forme mobile (22).
Patent FR-3072430-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-10-16
Abstract: Anneau (36) de commande d'un Ã©tage d'aubes Ã  calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire prÃ©sentant un axe de rÃ©volution, des premiers moyens configurÃ©s pour Ãªtre reliÃ©s Ã  des pivots desdites aubes, des seconds moyens configurÃ©s pour Ãªtre reliÃ©s Ã  des moyens d'actionnement en vue de la rotation dudit corps autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisiÃšmes moyens configurÃ©s pour coopÃ©rer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, lesdits troisiÃšmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin Ã©tant portÃ© par une vis de rÃ©glage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps, caractÃ©risÃ© en ce que ladite vis de rÃ©glage est vissÃ©e dans un orifice (72) taraudÃ© d'une vis de blocage (70) qui s'Ã©tend sensiblement perpendiculairement Ã  ladite vis de rÃ©glage et qui reÃ§oit un Ã©crou (50) d'immobilisation de ladite vis de rÃ©glage.
Patent FR-3073826-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au remplissage en produits en vrac d'une cuve et ensemble comprenant une cuve et un tel dispositif d'aide au remplissage
Inventor: PAJOT HERVE
IPC: B65D88/54
Filed: 2017-11-23
Abstract: Dispositif (1) d'aide au remplissage en produits en vrac d'une cuve (20) cylindrique à axe horizontal, la paroi (21) de délimitation de la cuve (20) est munie d'au moins une ouverture (22) obturable d'accès à l'intérieur de la cuve (20), ledit dispositif (1) comprenant une goulotte (2) et des moyens (3) de maintien de la goulotte (2) au niveau d'une ouverture (22) d'accès de la cuve (20). La goulotte (2) comprend un conduit (4) équipé d'une ouverture (5) axiale et d'une ouverture (6) latérale de sortie ménagée à l'extrémité du conduit (4) opposée à celle munie de l'ouverture (5) axiale d'entrée et s'étendant au-dessous de l'ouverture (5) axiale d'entrée, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), cette ouverture (6) latérale de sortie comprenant, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), un bord (8) inférieur relié à l'ouverture (5) axiale par une partie du conduit (4) formant une piste (10) de glisse comprenant au moins deux portions (11, 12) inclinées d'angle d'inclinaison différent disposées dans le prolongement l'une de l'autre, et les moyens (3) de maintien sont, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), disposés au-dessus de l'ouverture (6) latérale de sortie de la goulotte (2).
Patent FR-3074400-A1 (FR)
Title: Circuit imprime flexible avec piste de masse intermediaire
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé flexible comprenant au moins une couche de conduction (2), ladite couche de conduction (2) comprenant : - un ensemble de pistes conductrices (4) disposées adjacentes les unes aux autres, et - au moins deux pistes de masse périphériques (8) disposées de part et d'autre de l'ensemble de pistes conductrices, le circuit imprimé flexible comprenant en outre au moins un revêtement de blindage (40) comprenant au moins une couche de colle (41) électriquement conductrice en contact avec les deux pistes de masse périphériques (8), au moins une piste de masse intermédiaire (15) étant disposée dans la couche de conduction (2) parmi l'ensemble de pistes conductrices (4) de sorte à séparer les pistes conductrices (4) dudit ensemble de pistes conductrices en deux sous-ensembles de pistes conductrices, situés de part et d'autre de la piste de masse intermédiaire (15).
Patent FR-3076142-A1 (FR)
Title: Procede et serveur d'attribution d'adresses topologiques a des commutateurs de reseau, programme d'ordinateur et grappe de serveurs correspondants
Inventor: CADY ALAIN
IPC: H04L45/74
Filed: 2017-12-21
Abstract: Ce procédé d'attribution automatique d'adresses topologiques individuelles à des commutateurs réseau (12, 14, 16, 18) comporte l'obtention (36) de premières adresses topologiques individuelles comportant chacune un identifiant d'un niveau hiérarchique et N-1 identifiant(s) non hiérarchisé(s) du commutateur réseau auquel elle est associée, N ≥ 2. Il comporte en outre le transcodage de chaque première adresse topologique individuelle par subdivision (38) du ou des N-1 identifiant(s) non hiérarchisé(s) de commutateur en fonction d'une valeur de l'identifiant de niveau hiérarchique en identifiant(s) de sous-topologie séparés entre eux par au moins un premier caractère séparateur, formant une première chaîne de caractères, et en identifiant(s) de commutateur séparés entre par au moins un deuxième caractère séparateur, formant une deuxième chaîne de caractères. Une deuxième adresse topologique individuelle hiérarchisée est alors constituée par concaténation (38) incluant les première et deuxième chaînes de caractères, ainsi qu'un troisième caractère séparateur entre elles.
Patent FR-3063647-A1 (FR)
Title: Bacteries specifiques pour leur utilisation comme medicament en particulier pour lutter contre le surpoids, l'obesite, les maladies cardiometaboliques et les maladies inflammatoires de l'intestin
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P9/10
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'objet de l'invention est une bactérie commensale, héritable, gram négatif, strictement anaérobique et non sporulée de la famille des Christensenellacées, et appartenant à une UTO (Unité Taxonomique Opérationnelle) caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°2, pour une utilisation comme médicament. L'invention a également pour objet les compositions comprenant au moins une telle bactérie.
Patent FR-3072567-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou dietetique contenant de l’extrait d’origanum majorana et utilisable pour reguler le cycle enterosystemique intestinal de l’eau.
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61P1/12
Filed: 2017-10-19
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique à base d'extrait aqueux d'Origanum majorana, pour son utilisation pour réguler le cycle entérosystémique de l'eau et des électrolytes au niveau de l'intestin. Selon l'invention, cette composition peut en outre comprendre un extrait aqueux d'au moins une deuxième plante parmi les plantes suivantes : d'Artemisia herba alba, Lavandula angustifolia, Mentha pulegium, Origanum vulgare, Rosmarinus officinalis, Verbena officinalis, Zygophyllum gaetulum.
Patent FR-3061957-A1 (FR)
Title: Detecteur de temperature notamment pour surveiller une temperature en fonction du temps
Inventor: KREBS DANIEL
IPC: G01K11/12
Filed: 2018-01-16
Abstract: Détecteur de température (1) pour surveiller une température en fonction du temps comprenant une matière à changement de phase (2), ayant la propriété qu'en cas de dépassement d'un seuil fixe, fondé sur une température, elle passe d'une phase amorphe (3) dans une phase cristalline (4) et modifie ainsi au moins l'une de ses propriétés optiques.
Patent FR-3080057-A1 (FR)
Title: Outillage pour la mise en œuvre d'un procede de frittage flash d'une poudre d'origine naturelle
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: B29C67/04
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un outillage (2) pour la mise en œuvre d'un procédé de frittage flash, d'une poudre composée d'au moins un élément organique, de préférence d'origine naturelle. L'outillage (2) comprend une matrice (4) délimitée par une face externe (8, 12) et une face interne (10). La face interne (10) délimite une chambre (18) ouverte au niveau d'une surface supérieure (12) de la matrice (4). L'invention est remarquable en que la matrice (4) comporte au moins un passage (24) entre sa face externe (8, 12) et sa face interne (10), configuré pour permettre l'évacuation d'un gaz généré par une poudre composée d'au moins un élément organique, présente dans la chambre (18) lors d'un procédé de frittage flash.
Patent FR-3081463-A1 (FR)
Title: Materiau composite a base de matiere naturelle lignocellulosique
Inventor: REIN CAMILLE
IPC: C08L97/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un matériau composite à base de particules d'une matière naturelle lignocellulosique, notamment de bois. Ces particules sont dispersées dans une matrice d'un polymère thermoplastique choisi parmi les polyamides et les copolymères à blocs comprenant au moins un bloc polyamide. Un procédé de préparation de ce matériau composite comprend le mélange desdites particules et dudit polymère thermoplastique et la mise en forme de ce mélange.