baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969900-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une carte electronique a une pluralite de composants
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K3/30
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion (1) d'une carte électronique (2) à une pluralité de composants (31,32,33), les composants (31,32,33) comprenant chacun des contacts mâles (3A) destinés à être insérés dans des contacts femelles (2A) correspondants de la carte électronique (2), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend, entre la carte électronique (2) et chaque composant (31,32,33), des moyens de guidage (5) des contacts mâles (3A) vers les contacts femelles (2A).
Patent FR-2982320-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation numerique a pleine autorite pour moteur d'aeronef
Inventor: GENEVRIER GILLES
IPC: F02C9/28
Filed: 2011-11-08
Abstract: Le système (10) de régulation comprend une unité de sélection (38), l'unité de sélection (38) comprenant un module de surveillance (56) adapté pour déterminer une mesure de vitesse de rotation du moteur (12) à partir du signal de sortie d'un ou plusieurs capteur(s) de vitesse (18, 20) de protection et pour comparer la ou chaque mesure de vitesse déterminée par l'unité de sélection (38) avec des mesures de vitesses fournies par des unités électronique de régulation (32, 34) pour déterminer un état de fonctionnement de chaque unité électronique de régulation (32, 34).
Patent FR-2974029-A1 (FR)
Title: Procede de tests d’impression sur un substrat et son dispositif de mise en oeuvre
Inventor: HASLE SERGE
IPC: B41F33/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de tests d'impression à partir de l'impression sur un substrat de tests d'éléments graphiques d'évaluation spécifiques qui sont analysés selon un protocole de test avec une chronologie d'observation et d'intervention prédéfinies pour identifier les paramètres qu'il convient de régler sur la machine d'impression quelque soit le procédé d'impression. Le procédé permet de déceler les défauts de réglage de la machine d'impression, quels que soient le type d'impression et la nature du substrat, et de procurer une répétabilité dans le processus d'impression, de définir sa capacité technique de restitution en indiquant les limites et possibilités.
Patent FR-2974758-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gravure d'un motif
Inventor: AUBOUY MIGUEL
IPC: B25J13/00
Filed: 2011-05-04
Abstract: Ce dispositif de gravure d'un motif dans une zone de gravure aménagée sur un support matériel, comporte : - une unité de mesure de la position et de l'orientation d'une tête (12) de gravure par rapport au support, et - une unité (14) de commande apte : • à calculer les coordonnées d'un point de gravure en fonction de la position et de l'orientation mesurées de la tête de gravure, et • à déclencher la gravure au niveau de ce point de gravure si les coordonnées calculées pour ce point de gravure correspondent aux coordonnées d'un point à graver codé dans un plan pré-enregistré du motif et, dans le cas contraire, à inhiber automatiquement la gravure.
Patent FR-2974806-A1 (FR)
Title: Composite material, useful for production of thermal protective coatings of propellants, where composite material is made of cross-linked thermosetting composition, which comprises organic thermosetting matrix and fibrous reinforcements
Inventor: RUMEAU NICOLAS
IPC: B29B7/90
Filed: 2011-05-06
Abstract: The composite material formed from a cross-linked thermosetting composition at temperature, is claimed. The composition comprises an organic thermosetting matrix consisting of silicone resin mixed with refractory fillers, and fibrous reinforcements formed by mineral or ceramic fibers. The silicone resin is two-component silicone resin comprising a polymer and crosslinking agent, and is cross-linked through a polyaddition process. A weight proportion of the silicon resin and the refractory fillers in the thermosetting organic matrix is 80-82% for resin and 20-18% for refractory fillers. The composite material formed from a cross-linked thermosetting composition at temperature, is claimed. The composition comprises an organic thermosetting matrix consisting of silicone resin mixed with refractory fillers, and fibrous reinforcements formed by mineral or ceramic fibers. The silicone resin is two-component silicone resin comprising a polymer and crosslinking agent, and is cross-linked through a polyaddition process. A weight proportion of the silicon resin and the refractory fillers in the thermosetting organic matrix is 80-82% for resin and 20-18% for refractory fillers. A weight proportion of the refractory fillers and the fibrous reinforcements is, after curing the composition, 66-70% for refractory fillers and 34-30% for fibrous reinforcements. The refractory fillers of the organic matrix are constituted by a mixture of a reinforcement material in powder form. The fibrous reinforcements of the composition are made of short fibers of silicon carbide that form two groups, where a first group of fibers has an average length of 6 mm and a second group of fibers has an average length of 1 mm. An independent claim is included for a process for forming a composite material.
Patent FR-2979256-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation d'objets par champs de force acoustique
Inventor: DRON OLIVIER
IPC: B01D21/28
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à la manipulation d'objets (O) présents dans un canal (2) au sein d'un fluide (F), notamment d'un liquide, comportant : - un canal (2) s'étendant suivant un axe longitudinal (X), le canal (2) ayant une section transversale présentant une largeur (L) mesurée suivant un premier axe transversal (Y) et une épaisseur mesurée selon un deuxième axe transversal (Z) perpendiculaire au premier, la largeur (L) étant supérieure ou égale à l'épaisseur, le canal comportant, suivant le deuxième axe transversal (Z), des première (3) et deuxième (4) parois, - un générateur d'ondes acoustiques (10) générant des ondes acoustiques dans le canal depuis au moins l'une desdites parois (3 ; 4), ledit générateur d'ondes acoustiques (10) opérant à une fréquence f différente d'une fréquence f de résonance du canal (2) le long du deuxième axe transversal (Z).
Patent FR-2965139-A1 (FR)
Title: Support de circuit et procede de fabrication d'un tel support de circuit
Inventor: WAHL RUBEN
IPC: H05K1/02
Filed: 2011-09-21
Abstract: Un support de circuit comprend un corps de base 2 présentant une première et une deuxième face plane 21, 22 et plusieurs côtés étroits 23, 24, une première piste conductrice 4 rapportée sur la première face plane 21 du corps de base 2, et une trame ou grille de connexion 3 agencée à l'intérieur du corps de base 2. Un procédé de fabrication d'un tel support de circuit comprend la préparation d'une grille de connexion 3 sous forme de plaque, le moulage par injection autour de la grille de connexion 3 en forment le corps de base 2, et l'application de la piste conductrice 4 sur au moins une face plane 21 du corps de base 2.
Patent FR-2981388-A1 (FR)
Title: Glazed joinery for opening for e.g. door, in building, has glazing in peripheral groove of support frame, where internal chamber is interposed between inner profile of support frame and periphery of inner face of glazing
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/67
Filed: 2011-10-14
Abstract: The joinery has a glazing (9) in a peripheral groove (8) of a support frame having a thermal break profile (10) between inner and outer profiles (11, 12). The break profile includes a rabbet (17) with a face (17a) forming a bottom face (8a) of the groove, and an inner side portion (16) with a face (17b) forming an inner side surface (8c) of the groove. An internal chamber (18) is interposed between the inner profile and a periphery (9c1) of an inner face (9c) of the glazing, so that a lateral distance (L) between the inner profile and the periphery of the inner face of the glazing is 5 mm.
Patent FR-2997653-A1 (FR)
Title: Pneumatique semi-creux a profil ameliore et organe roulant equipe de tels pneumatiques
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: A01C5/00
Filed: 2012-11-07
Abstract: Pneumatique 1 pour machine agricole, présentant un axe de révolution XX et comprenant une bande de roulement 7, une semelle 11 située à l'opposé de la bande de roulement 7, et deux parois de flancs 13, 15 reliant la bande de roulement 7 à la semelle 11. La bande de roulement 7, la semelle 11 et les deux parois de flancs 13, 15 forment ensemble une enveloppe 17 définissant une chambre 19 à l'intérieur du pneumatique 1. L'une au moins des parois de flancs 13, 15 comprend une portion proximale 131, une portion intermédiaire 133 et une portion distale 135 dans cet ordre et successivement selon une direction orientée radialement depuis l'axe de révolution XX vers l'extérieur. À l'état déchargé, la portion intermédiaire 133 fait saillie dans la chambre 19 selon une direction sensiblement parallèle à l'axe de révolution XX.
Patent FR-2985809-A1 (FR)
Title: Dimensional interferometric optical measurement probe for dimensional measurements of e.g. defects of circularity, of cylindrical hole of fuel injector, has longitudinal grooves, partition wall and reflectors formed on body
Inventor: NOUIRA HICHEM
IPC: G01B9/02
Filed: 2012-01-16
Abstract: The probe (10) has a body (14) including longitudinal grooves (18, 20) to receive optical fiber. A partition wall (28) is placed to divide a light beam from the fiber into secondary beams (F-S1, F-S2). A reflector (30) placed relative to the groove and the wall reflects one of the secondary beams to form a reflected secondary beam (F-SR1). Another reflector (32), directed parallel to the wall and placed relative to one of the grooves, reflects a recombined beam (F-REC) from the wall to the fiber and combines the secondary beams. The grooves, the wall and the reflectors are formed on the body. The body is made of mono-crystalline silicon.
Patent FR-2986652-A1 (FR)
Title: Memoire volatile a consommation reduite et capacite de stockage amelioree
Inventor: FEKI ANIS
IPC: G11C7/12
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne une mémoire volatile (5) comprenant des cellules mémoire volatiles dans lesquelles des opérations d'écriture et de lecture de données sont réalisées. Les cellules mémoire sont disposées en rangées et en colonnes (COL) et sont réparties en premiers groupes (G , G , G ) distincts de cellules mémoire pour chaque colonne. La mémoire comprend, pour chaque colonne, une ligne de bits d'écriture (BLT) dédiée à des opérations d'écriture et connectée à toutes les cellules mémoire de la colonne et des lignes de bits de lecture (RBLT , RBLF , RBLT , RBLF , RBLT , RBLF ) dédiées à des opérations de lecture. Chaque ligne de bits de lecture est connectée à toutes les cellules mémoire de l'un des premiers groupes de cellules mémoire. Chaque cellule mémoire de la colonne est connectée à une seule des lignes de bits de lecture.
Patent FR-2992041-A1 (FR)
Title: Method for checking use of electric motor and thermal motor of power unit of hybrid vehicle i.e. car, involves determining motor to be utilized according to current operating mode of power unit, and current speed of vehicle
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W30/19
Filed: 2012-06-18
Abstract: The method involves determining which of electric motors (ME) and thermal motor (MT) is to be used at a given moment according to a maximum acceleration of the vehicle. The motor that is to be utilized at the given moment is determined according to a current operating mode of a power unit, a current speed of a vehicle (V) i.e. hybrid vehicle, a programmed control speed for a speed monitoring system (SC), and acceleration value that is requested by the speed monitoring system. A torque instruction is received by the speed monitoring system. Independent claims are also included for the following: (1) a device for checking use of an electric motor and a thermal motor of a power unit of a hybrid vehicle (2) a hybrid vehicle.
Patent FR-2995399-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation de la charge d'un vehicule automobile
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: G01G19/03
Filed: 2012-09-11
Abstract: Dispositif d'estimation de la charge d'un véhicule automobile à propulsion thermique ou hybride comportant une transmission automatique, comprenant un module de détermination du chargement du véhicule (3) capable de déterminer si le véhicule est chargé et un module d'activation (4) d'un programme de pilotage de la transmission automatique (2) en fonction de la détermination du chargement du véhicule (Cons_ ). Le module de détermination du chargement (3) comprend un premier bloc d'estimation (5) d'une première valeur de pente en fonction de l'accélération du véhicule issue de la forme motrice et de l'accélération longitudinale (A ) du véhicule, un deuxième bloc d'estimation (6) d'une deuxième valeur de pente (C ) en fonction du moment d'inertie (J) appliqué à une roue non motrice du véhicule et des couples moteur et résistant (C , C ) et un troisième bloc (7) de détermination du chargement du véhicule (Cons_ ) en fonction des première et deuxième valeurs de pente (A , C ).
Patent FR-2995907-A1 (FR)
Title: Composition de fluide caloporteur.
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: C09K5/04
Filed: 2012-09-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de fluide caloporteur pour boucle d'échange de chaleur à température d'échange comprise entre 50 et 95°C, ledit fluide caloporteur comprenant un mélange eau/éthylène glycol ainsi que des nanoparticules sphériques d'alumine : - la composition comportant en proportion 1 à 1.3% de nanoparticules sphériques d'alumine, lesdites nanoparticules sphériques d'alumine ayant un diamètre moyen de l'ordre de 5nm, et - le mélange eau/éthylène glycol comportant en proportion 50 à 65% d'eau et 50 à 35% d'éthylène glycol.
Patent FR-2997140-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour limiter la course d'un actionneur, actionneur et machine agricole presentant un tel dispositif
Inventor: VIRIAT LAURENT
IPC: F15B15/24
Filed: 2012-10-22
Abstract: La présente invention concerne une butée (1) pour actionneur (5) comportant deux parties mobiles (2, 3) reliées par un organe élastique (4) apte à être monté sur une tige (10) pour limiter la course de l'actionneur (5), chaque partie mobile (2, 3) présentant une découpe (6) conformée à la forme de la tige (10). La butée est remarquable en ce que la découpe (6) de l'une des parties mobiles (2, 3) présente une succession de surfaces (15) de section circulaire de rayons différents (R1, Rn) et que le rayon de l'une des surfaces (15) correspond à la moitié du diamètre de la tige (10) de l'actionneur (5). La présente invention concerne également un actionneur comportant au moins une butée limitant sa course et une machine agricole équipée d'un ou plusieurs actionneurs muni d'au moins une telle butée.
Patent FR-2998235-A1 (FR)
Title: Device for detecting hands-free access badge around car and presence of user near car door, has measurement unit measuring variation of capacity at terminals of antenna so as to represent presence of user near vehicle door
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: B60R25/01
Filed: 2012-11-19
Abstract: The device (D') has a control unit (10) generating a control signal (Sc), and including radio frequency frames with predetermined frequency for an antenna (40). The antenna is electrically connected to the control unit with an end while other end of the antenna is grounded. The antenna emits a radio frequency signal for detecting a hands-free access badge around a vehicle. A measurement unit measures a variation of capacity at terminals of the antenna so as to represent presence of a user near a vehicle door. An independent claim is also included for a method for detecting a hands-free access badge around a vehicle (claimed) and a presence of a user near a vehicle door.
Patent FR-2998316-A1 (FR)
Title: Lisse eclairee pour une fausse paroi tendue, et fausse paroi tendue equipee d'une telle lisse
Inventor: COUSIN ETIENNE
IPC: E04B9/06
Filed: 2012-11-20
Abstract: Lisse (3) pour fausse paroi (1) à nappe (5) souple tendue, comprenant un profilé (6) de lisse définissant une aile (7) externe pour la fixation de la lisse (3) sur une paroi (4), une gorge (17) interne munie d'un épaulement (23) pour la fixation de la nappe (5), et une gorge (18) externe ménagée entre la gorge (17) interne et l'aile (7) externe, la lisse (3) comprenant en outre un système (25) d'éclairage intégré, logé dans la gorge (18) externe.
Patent FR-2999336-A1 (FR)
Title: Composant electronique comportant un materiau absorbeur de chaleur et procede de fabrication de ce composant electronique
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: H01L21/48
Filed: 2012-12-07
Abstract: Ce composant électronique comporte : - un substrat (4), - au moins une puce électronique (6) disposée sur une face supérieure du substrat et/ou à l'intérieur le substrat et électriquement raccordée à des connexions électriques par l'intermédiaire de ce substrat, - un boîtier principalement formé par une couche épaisse (8) en matériau électriquement isolant, - au moins une cavité (30) réalisée à l'intérieur de la couche épaisse (8) et située au-dessus de la puce électronique (6) dans une direction perpendiculaire au plan du substrat, cette cavité étant en totalité ou en partie remplie par un matériau (42) absorbeur de chaleur dont la capacité thermique massique est supérieure à 1 kJ. Kg-1.K-1 à une température de 25 °C et à une pression de 100 kPa, ce matériau absorbeur de chaleur étant différent du matériau formant la couche épaisse.
Patent FR-3000087-A1 (FR)
Title: Composition de liant synthetique clair
Inventor: RUOT CAROLE
IPC: C04B26/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: Composition de liant synthétique comprenant au moins une huile d'origine végétale H, au moins une résine hydrocarbonée R, au moins un polymère et au moins un agent antioxydant présentant des propriétés améliorées de résistance à la fissuration. L'invention concerne également une Emulsion aqueuse comprenant au moins un agent émulsifiant et une phase aqueuse dans laquelle est dispersée ladite composition de liant synthétique. Utilisation de cette composition ou de cette émulsion pour la fabrication de couches et/ou de revêtement de constructions, notamment dans le domaine des techniques routières et des revêtements de construction.
Patent FR-3003750-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une bande de compression ou de contention et un moyen d'attache pour le maintien de ladite bande sur un membre
Inventor: DUCREUX JEREMY
IPC: D03D15/56
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (6) comprenant une bande médicale (7) ayant des faces interne (7a) et externe (7b) opposées, ladite bande médicale (7) comprenant au moins un fil multifilamentaire, et/ou au moins un fil filés de fibres, et/ou des fibres formant des boucles débouchant au moins sur la face externe (7b) de ladite bande médicale (7). Avantageusement, le dispositif (6) comprend au moins un moyen d'attache (9) pour le maintien de ladite bande médicale (7) posée sur un membre, comprenant une pluralité de crochets dans un ou plusieurs matériau(x) polymère(s) aptes à coopérer avec lesdites boucles pour la solidarisation amovible dudit moyen d'attache (9) au moins à la face externe (7b) de ladite bande médicale (7).
Patent FR-2995679-A1 (FR)
Title: Capteur de couple et systeme de direction assistee utilisant celui-ci
Inventor: YOSHIDA OSAMU
IPC: B62D5/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: Capteur de couple (TS) pour direction assistée de véhicule, détectant le couple d'un arbre de direction à premier (3) et deuxième (1) arbres reliés par une barre de torsion (2). Ce capteur comprend un élément magnétique disposé au premier arbre et ayant des pôles magnétiques agencés alternativement suivant la circonférence de l'axe de rotation. Un premier élément de bobine (31), disposé au deuxième arbre, a des premières portions de plaquette agencées concentriquement audit axe et faisant face à l'élément magnétique, radialement et une première portion annulaire. Un deuxième élément de bobine (32), disposé au deuxième arbre, a des deuxièmes portions de plaquette agencées concentriquement audit axe pour que les premières et deuxièmes portions de plaquette soient agencées alternativement dans la circonférence et que les deuxièmes portions de plaquette font face à l'élément magnétique radialement. Une deuxième portion annulaire agencée et séparée de et fait face à la première portion annulaire.
Patent FR-3006497-A1 (FR)
Title: Dispositif de sectionnement ameliore et poste electrique a isolation gazeuse comprenant un tel dispositif
Inventor: ANDERMATT ERNST
IPC: H02B13/035
Filed: 2013-05-31
Abstract: Dispositif de sectionnement pour séparer ou connecter deux parties d'un circuit électrique, destiné à être disposé dans une enceinte d'un poste GIS. Il comporte : une paire de contacts électriques avec un contact mobile et un contact fixe, les deux contacts étant aptes à prendre une position ouverte ou une position fermée du circuit électrique par translation relative des contacts selon un axe de déplacement ; pour chaque paire de contacts, un dispositif télescopique de guidage du contact mobile selon l'axe de déplacement, le dispositif de guidage ayant une partie fixe solidaire du contact fixe et une partie mobile coulissante par rapport à la partie fixe et portant le contact mobile, les contacts électriques de la paire étant reliés électriquement entre eux via le dispositif de guidage ; un dispositif de commande de la partie mobile de chaque dispositif de guidage pour amener le dispositif de guidage en extension dans une position ouverte et une position fermée ; pour chaque dispositif de guidage, des moyens de transmission de mouvement reliant le dispositif de commande et la partie mobile de chaque dispositif de guidage. Le dispositif de commande est monté rotatif par rapport à un axe de rotation, afin qu'une rotation du dispositif de commande autour de l'axe de rotation entraine une translation du contact mobile de chaque paire de contacts selon l'axe de déplacement par l'intermédiaire des moyens de transmission de mouvement.
Patent FR-3008931-A1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule equipee d'un organe de renfort, et vehicule automobile correspondant
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne une porte latérale (1) de véhicule (2) automobile comprenant : - une paroi extérieure (3) et une paroi intérieure (6) s'étendant suivant une direction longitudinale (X), - une commande d'ouverture extérieure (9) de porte montée sur la paroi extérieure (3) ; et - un organe de renfort (15) disposé entre la paroi intérieure et la paroi extérieure (3), l'organe de renfort (15) présentant une partie supérieure s'étendant longitudinalement suivant la direction (X) et une partie inférieure munie de deux pattes s'étendant suivant une direction verticale (Z) sensiblement perpendiculaire à la direction (X) et étant fixé sur la sur une surface interne (5) que présente la paroi extérieure (3) entre une partie supérieure de la paroi extérieure (3) et la commande d'ouverture de porte. Selon l'invention, l'organe de renfort (15) comprend une partie intermédiaire (18) localisée entre les pattes formant au moins un creux (19, 19) entre la paroi extérieure (3) et l'organe de renfort (15).
Patent FR-3009702-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant des moyens electriques de production de vide
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un dispositif de freinage à dépression (40) et un alterno-démarreur (31). Le véhicule est configuré pour produire du vide dans le dispositif de freinage à partir d'une mise en fonctionnement du moteur thermique (1) entrainé par l'alterno-démarreur (31). Ceci permet de réduite la consommation de carburant et de proposer un véhicule sans pompe à vide dédiée au dispositif de freinage (40).