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Patent FR-3043517-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une prise de parole depuis un terminal mobile.
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W80/08
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une prise de parole, entre un premier terminal mobile et un second terminal, les premiers et seconds terminaux étant inclus dans un ensemble de terminaux interconnectés au travers d'un premier réseau de communication, le procédé étant tel qu'il comporte, suite à la réception et à la validation (203) sur le second terminal d'une demande de mise en relation émise par le premier terminal, des étapes de configuration (204), pour chacun des terminaux de l'ensemble exceptés les premiers et seconds terminaux, d'une première restriction de communication pour les connexions empruntant le premier réseau de communication et, d'établissement (205) d'une communication entre le premier et le second terminal. A la détection de la fin de la communication, le procédé comporte en outre une étape (206) de suppression la restriction de communication pour l'ensemble des terminaux.
Patent FR-3045995-A1 (FR)
Title: Deploiement de service dans un reseau local
Inventor: LANDAIS GILBERT
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'un service (S) dans un réseau local (1) sur un terminal (MD, LS, L) apte à rendre une partie du service. Le service est décrit par au moins une règle (R) comportant plusieurs sous-règles (SR). Le procédé comporte les étapes suivantes: - obtention (E11, E21, E31) d'au moins une sous-règle (SR1, SR2, SR3) comprenant au moins un déclencheur (MVTD, f1, f2) et une expression (Ei) à évaluer ; - réception (E12, E22, E32) d'un signal de déclenchement du déclencheur ; - évaluation (E13-E14, E23-E26, E33-E34) de ladite sous-règle (SR1, SR2, SR3).
Patent FR-3047168-A1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter les nuisances associees a l'expulsion de gaz gastro-intestinaux, systeme et procede d'assemblage afferents
Inventor: BERAUD PHILIPPE PIERRE MARCEL
IPC: A61F5/441
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être inséré par l'orifice anal d'un utilisateur pour limiter les nuisances associées à l'expulsion de gaz gastro-intestinaux par l'orifice anal, ledit dispositif comportant un insert anal (1) définissant une cavité interne (13) dans laquelle sont destinés à circuler lesdits gaz gastro-intestinaux et qui s'étend entre une entrée (113, 133) et une sortie (134) respectivement destinées à recueillir lesdits gaz à l'intérieur du corps de l'utilisateur et à les relâcher à l'extérieur du corps de l'utilisateur, ledit dispositif comportant en outre un élément de filtration (2) disposé à l'intérieur de ladite cavité interne (13) sur le trajet desdits gaz entre lesdites entrée (113, 133) et sortie (134) de manière à ce qu'il soit traversé par lesdits gaz pour ainsi en absorber au moins une partie et au moins en diminuer les nuisances olfactives. Dispositifs utiles en gastro-entérologie
Patent FR-3048222-A1 (FR)
Title: Faux-plancher pour vehicule automobile
Inventor: SARES LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher (1) comprenant: une plaque (2) rigide de réception des pieds des passagers ; un corps (3) moulé en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible s'étendant sensiblement sur toute la face d'envers (4) de ladite plaque, ladite face étant surmoulée par ledit corps, ladite mousse présentant une caractéristique de contrainte-déformation relative en compression CC40, mesurée selon la norme ISO 3386/2, comprise entre 3 et 15 kPa ; au moins un moyen de piètement (5) localisé de ladite plaque, ledit moyen étant sous forme d'un bloc surmoulé par ledit corps, ledit moyen présentant une extrémité supérieure (6) prenant appui contre ladite face d'envers et une extrémité inférieure (7) affleurant la face inférieure (9) dudit corps, le matériau constitutif dudit moyen étant élastiquement compressible et présentant une caractéristique de contrainte-déformation relative en compression CC40, mesurée selon la norme ISO 3386/2, comprise entre 25 et 80 kPa.
Patent FR-3050249-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection flexible dimensionne contre des projections externes
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: F16J3/04
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention se rapporte à un soufflet de protection (16, 100) de transmission ou de direction, apte à protéger un mécanisme (7), ledit soufflet (16, 100) étant flexible et extensible, et présentant une succession de plis permettant de définir une série de creux (31) et une série de bosses (30) en alternance, ledit soufflet (16, 100) étant fermé de manière à délimiter un conduit. La principale caractéristique d'un soufflet (100) selon l'invention est qu'il comprend des extensions (102, 103, 104) de matière déformables prenant naissance au niveau de certaines bosses (30), lesdites extensions (102, 103, 104) faisant le tour du soufflet (100) et étant disposées de manière à couvrir tous les plis du soufflet (100), quelle que soit la déformation subie par le soufflet (100).
Patent FR-3050596-A1 (FR)
Title: Systeme imageur a deux capteurs
Inventor: NI YANG
IPC: H04N5/355
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un système imageur comprenant un capteur principal d'image (1) et comprenant une matrice principale (2) de pixels actifs présentant une première plage dynamique instantanée de sensibilité lumineuse, et un circuit de lecture principal adapté pour lire les pixels du capteur principal d'image (1) et pour acquérir une image principale à partir de ladite lecture, un capteur auxiliaire d'image (11) comprenant une seconde matrice (12) de pixels actifs présentant une seconde plage dynamique instantanée de sensibilité lumineuse plus étendue que la première plage dynamique instantanée de sensibilité lumineuse, et un circuit de lecture auxiliaire adapté pour lire les pixels actifs du capteur auxiliaire d'image (11) et pour acquérir une image auxiliaire à partir de ladite lecture, et une unité de traitement de données (10) configurée pour déterminer au moins une valeur d'un paramètre d'acquisition du capteur principal d'image à partir de l'image auxiliaire.
Patent FR-3051229-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: SAUVETRE LUDOVIC
IPC: F02M63/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: Injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne comprenant une buse (12) d'injection qui avec un corps de buse (16), et un siège (34) traversé par un orifice d'injection (36), et une aiguille (14) ; une chambre de commande (52) ; et un ensemble de vanne de commande (18). Un élément filtrant micropercé est placé entre l'entrée du passage d'entrée (70) et la sortie du passage de sortie (72). La chambre de commande est reliée à la vanne de commande qui comprend à une extrémité un siège (82) de vanne de commande qui définit une surface de siège (88) traversée par une pluralité de micro-canaux (90), formant à la fois l'élément filtrant micropercé et une section calibrée du passage de sortie (74).
Patent FR-3052941-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'echange de donnees a tres haut debit entre un ordinateur embarque a bord d'un vehicule d'un reseau de transport urbain de type omnibus et un ordinateur externe au vehicule.
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne l'échange de données à très haut débit entre un ordinateur-bord embarqué (150) à bord d'un véhicule (10) d'un réseau de transport urbain de type omnibus et un ordinateur-sol (250) externe au véhicule (10). Le système comprend au moins une unité de communication-bord (100) embarquée dans le véhicule (10) et connectée à l'ordinateur-bord (150) et au moins une unité de communication externe (200) située en zone de stationnement (20) et dédiée à une voie de circulation des véhicules et connectée à l'ordinateur-sol (250). Une liaison bord-sol sans fil à très haut débit (HSL) est établie lorsque l'unité de communication externe (200) et l'unité de communication-bord (100) sont disposées l'une par rapport à l'autre selon au moins une relation géométrique choisie et viennent à proximité l'une de l'autre à l'intérieur d'une zone de communication mutuelle (310) avant même que le véhicule (10) s'arrête dans une zone de stationnement (20), pendant le temps de stationnement du véhicule (10) ainsi que pendant la phase d'accélération du véhicule (10) et son départ de la zone de stationnement (20).
Patent FR-3054201-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'aeronef a haut niveau de disponibilite
Inventor: BONIGEN FRANCOIS
IPC: B64C25/44
Filed: 2016-07-25
Abstract: Système de freinage d'aéronef comprenant : - un premier groupe (Ga) d'actionneurs et un deuxième groupe (Gb) d'actionneurs ; - un premier module de commande (105a) adapté à commander dans un mode nominal le premier groupe et dans un mode reconfiguré le premier groupe et le deuxième groupe, et un deuxième module de commande (105b) adapté à commander dans un mode nominal le deuxième groupe et dans un mode reconfiguré le premier groupe et le deuxième groupe ; - une unité de surveillance adaptée à surveiller le premier module de commande et le deuxième module de commande, et à mettre le premier module de commande dans le mode reconfiguré lorsque l'unité de surveillance détecte une panne du deuxième module de commande, et à mettre le deuxième module de commande dans le mode reconfiguré lorsque l'unité de surveillance détecte une panne du premier module de commande.
Patent FR-3056276-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique a variation continue avec train epicycloidal integre
Inventor: KANOUNNIKOFF THOMAS
IPC: F16H57/035
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention a trait à une transmission mécanique (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une unité de transmission à variation continue (12) avec une roue d'entrée (12.1) et une roue de sortie (12.2) ; et un train épicycloïdal (10) avec une couronne (10.1), un pignon (10.2) au centre de la couronne (10.1), des satellites (10.3) engrenant avec le pignon (10.2) et la couronne (10.1), et un porte-satellite (10.4), ledit train étant couplé au dispositif de transmission à variation continue (12). La couronne (10.1) du train épicycloïdal (10) est liée rigidement à l'une des roues d'entrée (12.1) et de sortie (12.2) de l'unité de transmission à variation continue (12).
Patent FR-3058499-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage par transmission dans une fibre optique et procede d'assemblage correspondant
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: Le module d'éclairage (4) comporte une source lumineuse (1) électroluminescente à semi-conducteurs, à laquelle est associée une fibre optique (9) ayant une partie de cœur (10) s'étendant longitudinalement entre une entrée (8) et une sortie. La source lumineuse (1) est en regard de l'entrée (8) et comprend une pluralité de bâtonnets électroluminescents (5) formés sur une face (6) en vis-à-vis de la section de passage (3) de la fibre optique. Chacun des bâtonnets présente une plus grande dimension qui est submillimétrique, l'un au moins de ces bâtonnets étant décalé radialement par rapport à la section de passage (3) et adapté pour émettre un rayonnement qui passe au travers de la section de passage en direction de la sortie de la fibre optique (9). Les bâtonnets électroluminescents sont répartis annulairement autour de l'entrée (8) pour éclairer la partie de cœur (10) depuis des faces latérales de ces bâtonnets (5).
Patent FR-3070199-A1 (FR)
Title: Capteur solaire a air a haut rendement, d'epaisseur reduite et a surchauffe interne limitee
Inventor: GILLY FRANCIS ALFRED
IPC: F24S10/50
Filed: 2017-08-21
Abstract: Capteur solaire à air à haut rendement, d'épaisseur réduite et à surchauffe interne limitée, comprenant un corps absorbant à isolation dynamique intégrale, un dispositif assurant le calibrage et la répartition du flux d'air entrant ainsi qu'un dispositif de refroidissement par convection naturelle et rayonnement pour éviter la surchauffe en cas de non utilisation.
Patent FR-3064972-A1 (FR)
Title: Butee additionnelle pour le montage des amortisseurs de vehicule automobile
Inventor: SAILLARD DAVID
IPC: B62D65/12
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de montage d'un amortisseur télescopique de suspension (20) sur la caisse d'un véhicule automobile, cet amortisseur (20) comportant une extrémité inférieure fixée au préalable sur le train arrière du véhicule, et une extrémité supérieure (22) maintenue comprimée par un moyen de compression de l'amortisseur (20), prévue pour se fixer sur un support de la caisse (6), ce procédé étant remarquable en ce qu'il comporte après la descente de la caisse sur le train arrière, une étape d'installation sur cette caisse d'une butée additionnelle (30) présentant une surface d'appui (34) recevant en dessous l'extrémité supérieure de l'amortisseur (22) lors de sa détente.
Patent FR-3068063-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un dispositif d'entrainement motorise d'un portail battant
Inventor: DUNAND RAPHAEL
IPC: F16H25/20
Filed: 2017-06-21
Abstract: Un procédé de réglage d'un dispositif d'entraînement motorisé d'un portail battant comprend une étape de retrait d'un capot (22) d'un actionneur électromécanique (4) par rapport à une deuxième partie (19) d'un carter de l'actionneur (4), une étape de déplacement d'un écran du portail battant au moyen du dispositif d'entraînement motorisé jusqu'à une première position de fin de course, une étape de déplacement d'un premier capteur (24a) de position de fin de course, disposé entre la deuxième partie (19) du carter et le capot (22), par rapport à la deuxième partie (19) du carter en direction d'un aimant (25), assemblé sur un élément mobile (15) d'un système de transmission de mouvement (11) de l'actionneur (4), une étape d'indication de positionnement du premier capteur (24a) en vis-à-vis de l'aimant (25), une étape de maintien en position du premier capteur (24a) par rapport à la deuxième partie (19) du carter et une étape d'assemblage du capot (22) par rapport à la deuxième partie (19) du carter.
Patent FR-3069535-A1 (FR)
Title: Fibres minerales
Inventor: CLAIREAUX CORINNE
IPC: C03C13/06
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne des fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux : SiO2 57,0 à 60,0 %, CaO 25,0 à 30,0 %, MgO >8,0 à 10,0 %, B2O3 2,0 à 6,0 %, R20 jusqu'à 2,5 % Al2O3 0 à 2,0 %, et un rapport molaire R20/B2O3 de 0,20 à 0,60.
Patent FR-3069675-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir une interface graphique comportant des pages de widgets dans un vehicule.
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F3/0486
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » sur un écran de combiné, caractérisé en ce qu'il comporte une mémoire dans laquelle est stockée une pluralité de pages, chacune desdites pages comportant au moins un widget et en ce qu'il est configuré pour commander l'affichage successif la pluralité de pages sur ledit écran de combiné, en réponse à une commande d'un utilisateur.
Patent FR-3071845-A1 (FR)
Title: Procede integre de production de distillat moyen avec une boucle de recycle sur l'hydrotraitement
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé traitant des charges pétrolières comprenant a) l'hydrotraitement desdites charges suivi de b) l'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a), c) le passage dans au moins un échangeur de chaleur d'au moins ledit effluent issu de l'étape b) dans lequel ledit effluent est refroidi en échangeant contre la charge liquide hydrocarbonée entrant dans l'étape f) dans un au moins échangeur, d) la séparation gaz/liquide de l'effluent refroidi issu de l'étape c) pour produire, au moins un efflux gazeux riche en hydrogène et au moins un efflux liquide, e) le fractionnement dudit effluent liquide issu de l'étape d) en au moins une coupe comprenant les produits hydrocarbonés convertis ayant des points d'ébullition inférieurs à 340°C et une fraction liquide non convertie ayant un point d'ébullition supérieurs à 340°C, f) l'hydrotraitement d'une charge liquide hydrocarbonée de type gazole préalablement préchauffée dans l'étape c), g) la séparation gaz/liquide de l'effluent issu de l'étape f) pour produire pour produire, au moins un efflux gazeux riche en hydrogène et au moins un efflux liquide, h) le fractionnement de l'effluent liquide issu de l'étape g) permettant la séparation d'au moins une coupe gazeuse légère, d'une coupe naphta et d'une coupe de distillats moyens ayant un point d'ébullition supérieur à 150°C, et i) la compression de l'effluent gazeux riche en hydrogène issu de l'étape g) dans un compresseur d'appoint en hydrogène alimentant les étapes a), b) et f) et comportant n étages, n étant un entier supérieur ou égal à 2, ledit effluent gazeux riche en hydrogène étant injecté et comprimé à un étage intermédiaire dudit compresseur avant d'être recyclé en amont de l'étape f).
Patent FR-3073148-A1 (FR)
Title: Appareil portatif pour generer un courant electrique induit sinusoidal a basse frequence
Inventor: CREPIN GERARD
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un appareil portatif pour générer un courant électrique induit sinusoïdal à basse fréquence destiné à être appliqué sur une zone du corps humain, comprenant quatre secteurs angulaires d'aimant (6-1 à 6-4) inscrits dans un même cercle (C), centrés sur un même axe de rotation (X-X) et espacés angulairement les uns des autres, la polarité de deux secteurs d'aimant adjacents étant opposée, et des moyens de mise en rotation à une vitesse prédéterminée des secteurs d'aimant autour de l'axe de rotation de façon à générer un courant induit sinusoïdal à une fréquence prédéfinie, chaque secteur d'aimant comprenant une même forme géométrique avec une ouverture angulaire intérieure (α) de 90°, une ouverture angulaire extérieure (β) comprise entre 20° et 50°, et deux bords latéraux (8-1 à 8-4) définissant un rayon s'étendant sur une distance (d) qui est comprise entre un tiers et deux-tiers d'une distance (D/2) séparant l'axe de rotation de l'extrémité libre des secteurs d'aimant.
Patent FR-3075447-A1 (FR)
Title: Procede de determination du positionnement en position deployee d'un dispositif medical implantable apres expansion dans une artere
Inventor: FERRARA RICCARDO
IPC: G16H50/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du positionnement en position déployée d'un implant de type dispositif médical expansible, ledit dispositif médical étant destiné à être déployé dans une artère chez l'humain ou l'animal, le procédé comprenant, à partir d'une image tridimensionnelle d'une région d'intérêt comprenant l'artère dans laquelle un point de positionnement du DMI au sein de l'artère a été défini, les étapes suivantes :
 détermination d'une ligne centrale de l'artère,
 positionnement du DMI selon une position initiale, autour de la ligne centrale,
 simulation de la position finale du DMI après déploiement, en fonction des contraintes exercées par les parois de l'artère sur le DMI, la détermination de la ligne centrale consistant à placer des points de ligne centrale à des positions longitudinales différentes le long de l'artère, de sorte à obtenir un chemin le plus rapide le long desdits points entre un point d'entrée dans l'artère et un point de sortie de l'artère.
Patent FR-3076616-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d’essai de filtres a air de systeme de climatisation d’un vehicule automobile
Inventor: PAPILLON MATTHIEU
IPC: G01M99/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et à un système d'essai de filtres à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif comportant les éléments suivants, agencés de haut en bas selon un axe vertical : - une grille d'entrée d'air (12) ; - un conduit supérieur (14) ; - un support de filtre (16) ; - un conduit inférieur (18) ; - un dispositif d'aspiration (22) permettant de faire circuler de l'air à travers le dispositif d'essai.
Patent FR-3078181-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile d'agrandissement de l'image affichee par un ecran tactile d'un dispositif electronique
Inventor: SORLET ETIENNE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-16
Abstract: Le dispositif (10) tactile d'agrandissement de l'image affichée par un écran tactile (12) d'un dispositif électronique (14 comprend une lentille (16) d'agrandissement de l'image affichée par l'écran tactile (12) du dispositif électronique (14) ; un film tactile (18) solidarisé à la lentille d'agrandissement (16) ; et une unité électronique de commande (22), reliée fonctionnellement au film tactile (18), d'une part, et apte à être reliée fonctionnellement au dispositif électronique (14), d'autre part.
Patent FR-3077391-A1 (FR)
Title: Capteur de vitesse de variation instantanee de courant galvaniquement isole et integre sur une carte de circuit imprime
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: G01R15/18
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un capteur de vitesse de variation de courant pour la protection des bras de pont dans un module de puissance avec des couches de puissance et des couches de mesures, comprenant au moins trois conducteurs (C1, C2, Cp) et des bobines. Une extrémité de chacun desdits conducteurs est connectée à un nœud commun, tandis que l'autre extrémité de chacun desdits conducteurs est utilisée respectivement chacune comme un terminal électrique. Lesdits au moins trois conducteurs sont contenus dans un même plan, appelé le plan primaire, tandis que chaque conducteur présente un plan de symétrie perpendiculaires au plan primaire, chacun plan de symétrie passant par le nœud commun et le terminal correspondant. Un premier conducteur et un deuxième conducteur sont identiques et positionnés symétriquement par rapport à un troisième conducteur, et au moins une paire de bobines sont positionnées symétriquement par rapport à un plan de symétrie.
Patent FR-3079378-A1 (FR)
Title: Procede et systeme omamrc de transmission avec signalisation reduite
Inventor: CEROVIC STEFAN
IPC: H04L1/16
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transmission de messages successifs formant une trame mis en œuvre par un système de télécommunication à M sources (S1,...,SM), éventuellement L relais (R1,..., RL) et une destination (D), M ≥ 2, L ≥ 0. Le procédé (1) met en œuvre un mécanisme HARQ et comprend : - transmission (3) de la destination (D) aux nœuds (R1, R2,..., RL+M) d'un message de contrôle indiquant son jeu (SD.t-1) de messages de sources correctement décodés, - détermination par chaque nœud (R1,R2,...,RL+M) si au moins un message de son jeu de messages de sources correctement décodés n'appartient pas au jeu de messages de sources correctement décodés par la destination, - transmission (4) d'un indicateur binaire par un nœud (R1, R2,..., RL+M) vers la destination (D) indiquant le résultat de la détermination.
Patent FR-3082514-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux comportant un tel dispositif
Inventor: TRESSIERES PATRICK
IPC: C02F9/04
Filed: 2018-06-18
Abstract: Le dispositif (100) de traitement des eaux comporte : - une cuve (505) comportant un moyen (105) de traitement biologique aérobie d'effluents présents dans ladite cuve, - une unité (110) de traitement, déportée du moyen de traitement biologique, qui comporte : - un moyen (165) de production d'air sous pression pour fournir l'air sous pression à la cuve, - un dégrilleur (120) des effluents issus de la cuve, - une pompe (130) à flux pulsatoire pour aspirer des effluents dégrillés de la cuve et - un filtre (135) tangentiel horizontal, pour filtrer les effluents issus de la pompe à flux pulsatoire, comportant une sortie (140) pour eau filtrée.