baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943871-B1 (FR)
Title: Procede de partage a distance de bureaux(x) informatique(s)
Inventor: MORARD JEAN PIERRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2009-03-25
Granted: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de partage à distance d'un bureau informatique (37, 38) généré par une application (34, 36) exécutée dans un serveur (28, 32) en réponse à des commandes émises par des terminaux (40, 50) clients accédant à ce serveur via un réseau de télécommunication, caractérisé en ce que les terminaux clients (40, 50) transmettent au serveur (28, 32) des commandes, dédiées au partage de bureau (37, 38) et conformes à un protocole de transmission d'interfaces graphiques du type RUI, pour « Remote User Interface » en anglais, tel que le serveur (28, 32) transmet en réponse aux terminaux (40, 50) une interface graphique (22) représentative de ce bureau (37, 38) du serveur (28, 32) au moyen d'indications de l'état des pixels dans cette interface graphique conformément à ce protocole du type RUI.
Patent FR-2940428-B1 (FR)
Title: Systeme de prise en charge de fonctionnement de vehicule et dispositif de navigation
Inventor: NARA NORIKAZU
IPC: B60W30/00
Filed: 2009-12-22
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de prise en charge de fonctionnement de véhicule et dispositif de navigation. Ce système comprend un dispositif de navigation (1) et un dispositif de commande de conduite (2). Le dispositif de navigation comprend : une partie pour mémoriser des informations de route et de points d'embranchement ; et une partie pour acquérir des informations de courbure de première et deuxième sections de route avec référence aux informations de route, et pour fournir ces informations au dispositif de commande de conduite, avant que le véhicule n'atteigne un point d'embranchement. Le dispositif de commande de conduite estime l'entrée du véhicule sur l'une des première et deuxième sections de route et commande un état de conduite du véhicule par un actionnement d'un actionneur (21) avec référence aux informations de courbure de la section de route sélectionnée.
Patent FR-2960173-B1 (FR)
Inventor: THOME JEAN-LUC
IPC: B25J15/06
Filed: 2010-05-21
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a system for gripping objects which includes a base (2) provided for being attached to a robotised unit (4), receiving a first gripping means comprising a clamp (28), and a second gripping means (30, 32), said two means being suitable for being placed in gripping position automatically such as to use one means or the other, characterised in that the second gripping means (30, 32) is mounted on a mobile carrier (34) which can retract back from the end of the clamp (28) by moving closer to the base (2), in order to leave said clamp in the working position thereof, or can be deployed in front of the end of the clamp (28) in order to enter the working position of the second gripping means.
Patent FR-2978373-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: B32B5/18
Filed: 2011-07-28
Granted: 2013-08-02
Abstract: The invention relates to a multilayer acoustic absorbent coating comprising (a) a supporting layer formed by a non-woven material based on organic fibres having a multilobed cross-section, (b) a surface layer formed by a glass textile material, having a static resistance to airflow of between 105 N.s.m-4 and 106 N.s.m-4, measured according to the ISO standard 9053, and (c) a discontinuous adhesive layer having a mass per unit area of between 17 and 60 g/m2, at the interface between the supporting layer (a) and the surface layer (b). The invention also relates to a method for producing such a coating and to the use of such a coating for improving the acoustic comfort of a room or a building.
Patent FR-3016293-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs d'osteosynthese, dispositifs d'osteosynthese et implants en materiau hybride semi-synthetique obtenu par modification structurale des composants d'un biomateriau naturel marin
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: A61L27/36
Filed: 2014-01-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention porte sur un matériau hybride semi-synthétique qui comprend une fraction inorganique et une fraction organique, présentant un pH de 7 à 7,4 et dans lequel ladite fraction organique est réticulée, sur le procédé de fabrication de ce matériau et sur des dispositifs d'ostéosynthèse ou implants en matériau hybride semi-synthétique .
Patent FR-3038256-B1 (FR)
Title: Etiquette de securite autocollante comportant un hologramme specifique contenant le cryptogramme visuel (cvv)
Inventor: GONZALEZ RIVERO FRANCOIS GILLES PIERRE
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-07-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: Etiquette de sécurité autocollante comportant un hologramme spécifique contenant le cryptogramme visuel. L'invention concerne un dispositif de protection des informations personnelles inscrites et visibles sur une carte bancaire. Dans le but que ces dernières ne puissent être relevées, visualisées ou mémorisées lors d'une transaction physique avec un terminal de paiement électronique. Il est constitué d'une étiquette sécurisée comportant un hologramme multi- image qui dans une première image peut supporter un visuel choisi par l'établissement émetteur de la carte bancaire et dans une seconde image, le cryptogramme visuel dans un agencement graphique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à augmenter et renforcer le niveau de sécurité du cryptogramme visuel en rendant impossible sa captation par une tierce personne amenée à manipuler la carte.
Patent FR-3049854-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de delivrance d'un traitement a un patient
Inventor: BROUARD HUGUES
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-04-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un système pour délivrer à un patient un traitement comprenant au moins un médicament destiné à être pris par le patient selon un plan de prise déterminé, comprenant :         - un récipient (1) destiné à contenir un ensemble de doses du traitement (2) prévu pour une durée déterminée, par exemple hebdomadaire, ledit récipient (1) comprenant une mémoire (10) accessible en lecture et en écriture pour l'enregistrement de données relatives au patient et au traitement et de données d'observance du traitement,         - un dispositif (3) de distribution du traitement, apte à être couplé au récipient (1) pour la délivrance du traitement selon ladite posologie déterminée, ledit dispositif de distribution comprenant un composant électronique (30) apte à communiquer avec le récipient (1) de sorte à lire des données enregistrées dans la mémoire (10) dudit récipient et/ou à écrire des données d'observance dans ladite mémoire.
Patent FR-3052220-B1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K17/04
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, ledit moyen de guidage comportant une ouverture (211) pour y insérer ladite tige, et comportant sur sa face interne au moins une rainure (213), caractérisée en ce que chaque rainure comporte une entrée évasée (213a) au niveau de ladite ouverture. Les rainures sont prévues pour permettre le passage de picots de retenue formés sur la tige.
Patent FR-3053857-B1 (FR)
Title: Circuit de selection d'une tension d'alimentation a transition controlee
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K17/082
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de sélection de tension, comprenant : des premier (101) et deuxième (103) noeuds d'application de première (VDD1) et deuxième (VDD2) tensions d'entrée ; un troisième noeud (102) de fourniture d'une tension de sortie (VCORE) ; des premier (SW1) et deuxième (SW2) transistors MOS reliant respectivement les premier (101) et troisième (102) noeuds et les deuxième (103) et troisième (102) noeuds ; et un circuit de contrôle (301) adapté à maintenir les premier (SW1) et deuxième (SW2) transistors soit respectivement fermé et ouvert soit respectivement ouvert et fermé, le circuit de contrôle (301) comportant une boucle de rétroaction du troisième noeud (102) vers la grille du premier transistor (SW1), et étant adapté, lors d'une phase de transition, à commander le premier transistor (SW1) en régime linéaire pour appliquer une rampe de tension continue sur le troisième noeud (102).
Patent FR-3043635-B1 (FR)
Title: Structure de passage de roue
Inventor: NISHIURA MASAAKI
IPC: B62D25/18
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure de passage de roue ayant : une paroi avant de passage de roue (22, 46 ) qui structure une paroi sur un côté avant d'un passage de roue (26) dans lequel est disposé un pneumatique avant (12) ; et une partie d'évacuation d'air (52) qui est structurée pour inclure un ou plusieurs trous débouchants (50) formés le long d'une direction verticale de véhicule sur un côté extérieur de direction transversale de véhicule de la paroi avant de passage de roue (22, 46), la partie d'évacuation d'air (52) évacuant de l'air, qui est davantage vers un côté avant de direction longitudinale de véhicule que la paroi avant de passage de roue (22, 46), à travers le trou débouchant (50) en oblique vers l'arrière vers un côté arrière de direction longitudinale de véhicule et un côté extérieur de direction transversale de véhicule.
Patent FR-3058720-B1 (FR)
Title: Hydrogenation des effluents liquides d'une unite de production de butadiene a partir d'ethanol
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-11-17
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 1,3-butadiène à partir d'une charge éthanol comprenant une étape de conversion de l'éthanol, ou d'un mélange éthanol/acétaldéhyde, en 1,3-butadiène, une étape d'hydrogénation alimentée par au moins une partie de l'effluent liquide issu de l'étape de conversion et une étape de séparation de l'effluent liquide hydrogéné issu de l'étape d'hydrogénation et produisant au moins un effluent éthanol.
Patent FR-3062876-B1 (FR)
Title: Compresseur haute pression pour turbomachine
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant une rangée annulaire (14) d'aubes de stator d'axe longitudinal (L) comportant des aubes à calage variable (16) comprenant chacune une pale (18) radiale reliée extérieurement à un pivot (22) radialement externe engagé en rotation autour de son axe (A) dans une douille (38) traversant un carter externe (26) entourant extérieurement les pales radiales (18) et relié intérieurement à un pivot (20) radialement interne engagé en rotation autour de son axe (A) dans une virole annulaire (32) radialement interne, ladite rangée annulaire (14) d'aubes de stator ayant une extrémité radialement interne libre, caractérisé en ce que la rangée annulaire d'aubes (14) comprend une pluralité de bras (40a, 40b) radiaux fixés à leur extrémité radialement externe au carter externe (26) et à leur extrémité radialement interne à la virole annulaire radialement interne (32).
Patent FR-3069897-B1 (FR)
Title: Palier pour barre stabilisatrice
Inventor: BOUDIER PASCAL
IPC: B60G5/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-12-27
Abstract: Palier pour barre stabilisatrice de véhicule ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel palier, le palier comprenant une bride (30), en matériau plastique, comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36) incluant une portion de berceau (37), configurée pour recevoir la barre stabilisatrice (10), munie d'un revêtement élastomère (39), et une cale (50), en matériau plastique, configurée pour être reçue au moins partiellement dans la gorge (36) de la bride (30), comportant une portion de berceau (57), prévue pour faire face à la portion de berceau (37) de la bride (30) et s'appuyer sur la barre stabilisatrice (10), munie d'un revêtement élastomère (57).
Patent FR-3075480-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'electricite incluant deux piles a combustible a temperatures de fonctionnement differentes
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04007
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'électricité (1), comportant : -une première pile à combustible (32) présentant une première plage de température de fonctionnement ; -un premier circuit de refroidissement (3) traversant la première pile à combustible, et comportant une dérivation traversée par du fluide caloporteur ayant traversé la première pile, et un dispositif de chauffage (34) du fluide caloporteur de la dérivation ; -une deuxième pile à combustible (22) présentant une deuxième plage de température de fonctionnement ; -un deuxième circuit de refroidissement (2) incluant un fluide caloporteur traversant la deuxième pile à combustible ; -une première vanne pour sélectivement interrompre un écoulement de fluide caloporteur à travers la dérivation ; -une deuxième vanne configurée pour : -soit sélectivement interrompre un écoulement provenant de la dérivation à travers la deuxième pile à combustible ; -soit sélectivement interrompre écoulement provenant de la dérivation à travers un échangeur thermique (4).
Patent FR-3077027-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau de revetement en matiere plastique
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau en matière plastique ayant un premier côté (1) avec un crochet (11), une première cavité d'assemblage (12) et une cavité de verrouillage (13) en retrait et dont le côté supérieur forme une surface d'appui et une avancée (21) comportant un bec (24) dans le plan de jonction, un dégagement (23) en retrait se poursuivant par un appui (32) qui rejoint par une gorge (31), un verrou (3), souple, pouvant s'escamoter par déformation élastique dans le dégagement (23) lors du mouvement d'assemblage du panneau à poser (100a) et se détendre dans la cavité de verrouillage (13). Selon le procédé, on usine (I) le premier côté (1) à sa section définitive et à l'ébauche du deuxième côté (2) avec une languette (4) en saillie que l'on réchauffe localement (II) après refroidissement (III) pour la replier et former le verrou (3).
Patent FR-3082063-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une solution de refroidissement pour une armoire electrique, produit programme d'ordinateur et systeme de traitement de donnees associes
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-09-18
Abstract: Ce procédé (100) est destiné à la détermination d'une solution de refroidissement pour une armoire électrique (1) dans laquelle sont logées une pluralité d'unités fonctionnelles électriques (22) agencées suivant un plan de séparation (P). Il est mis en œuvre par ordinateur et comprend les étapes suivantes : - caractérisation (120) d'un besoin de refroidissement de l'armoire électrique (1), - déduction (130) d'un coefficient de répartition du besoin de refroidissement entre une première et une deuxième zones thermiques (E1, E2) de l'armoire électrique (1) séparées l'une de l'autre par le plan de séparation (P), - sélection (140) d'un système de refroidissement (30) pour refroidir l'armoire électrique (1), - choix (150) d'un agencement du système de refroidissement (30) sur au moins une paroi extérieure (10, 11, 12, 13, 14, 15) de l'armoire électrique (1), et - évaluation (160, 170) de la nécessité de former dans une moitié inférieure du plan de séparation (P) une ouverture de circulation d'air inférieure (29A) et, le cas échéant, de la position et des dimensions de cette ouverture de circulation d'air inférieure (29A)
Patent FR-3083109-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques par des composes c-glycosides5-oxazolidine-2,4-diones, composes et composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07D413/04
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , comprenant l'application sur celles-ci telles que la peau, d'une composition comprenant un composé (I) L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un composé de formule (I) telle que définie ci-après comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3083778-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion et de generation electrique non propulsive pour un aeronef multi-rotors, et aeronef associe
Inventor: VINSON GARANCE
IPC: B64D41/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un système (10) de propulsion et de génération électrique non propulsive pour un aéronef comprenant au moins une turbomachine (11) et au moins deux couples de rotors, les rotors d'un même couple étant symétriquement opposés sur l'aéronef par rapport à un même centre de symétrie, au moins quatre moteurs (31.1 à 36.2) entraînant chacun un rotor, au moins un générateur couplé à une turbomachine (11), un nombre pair de lignes d'alimentation (14 à 19) et au plus égal au nombre de rotors, chaque ligne d'alimentation (14 à 19) comprenant au moins une branche de propulsion (25, 26) couplée à un moteur (31.1 à 36.2), une batterie (23) couplée en sortie à ladite branche de propulsion (25, 26), et un convertisseur alternatif-continu (20) couplé entre une sortie d'un générateur et ladite branche de propulsion (25, 26).
Patent FR-3088649-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de microalgues
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention vise un dispositif (10) de production de microalgues comportant un bassin (12) contenant un milieu aqueux et un support mobile (14) apte à recevoir une culture cellulaire constituée de cellules d'algues, lequel support mobile est plongé au moins partiellement dans le milieu aqueux et présente au moins une première portion et une deuxième portion, caractérisé en ce que le support mobile est agencé dans le bassin de sorte que la première portion est exposée directement à une source de lumière principale (18) et forme un tronçon d'exposition (24), et la deuxième portion n'est pas exposée directement à la source de lumière principale (18) et forme un tronçon d'inhibition (26), le dispositif (10) comprenant en outre une source de lumière secondaire (28) agencée pour émettre une lumière actinique en direction du tronçon d'inhibition (26) de manière à inhiber la synthèse de pigment de certaines au moins desdites cellules d'algues. L'invention vise également un procédé de production de microalgues.
Patent FR-3089266-B1 (FR)
Title: Prédiction d’instabilité de crissement pour un frein de véhicule
Inventor: DENIMAL ENORA
IPC: G01H1/00
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prédiction d’instabilités de crissement d’une surface de friction d’un système de frein, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant : une identification (500) de N modes instables autour d’un point d’équilibre statique, les modes instables étant définis respectivement par N fréquences et N valeurs propres initiales de N modes du système de frein ; une modélisation (500) du système de frein par un modèle linéaire dans lequel les efforts non-linéaires sont linéarisés vis-à-vis du déplacement et de la vitesse selon des degrés de liberté du système du frein ; une simulation (510) d’une excitation du système de frein en imposant un déplacement selon lesdits degrés de liberté, le déplacement imposé étant sous forme de combinaison linéaire de N déformées modales, une déformée modale correspondant à un mode instable et étant définie par une amplitude modale de niveau variable et une fréquence parmi les N fréquences; un calcul (520-570) d’une évolution d’au moins une valeur propre complexe d’au moins une matrice d’état du modèle linéaire lorsque le niveau d’une amplitude modale d’au moins une déformée modale varie.      Figure 5
Patent FR-3089892-B1 (FR)
Title: Système pour la charge/recharge de moyens de stockage d’énergie d’un véhicule à moteur électrique
Inventor: HADDOUT ILYASS
IPC: B60L53/65
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un système de chargement/rechargement de moyens de stockage d’énergie électrique d’un véhicule (13) comportant un moteur électrique, le système comprenant un boitier de couplage (2) et une unité mobile (1), l’unité mobile (1) étant apte à se déplacer entre une première position distante du boitier de couplage (2) et une deuxième position dans laquelle l’unité mobile (1) est en contact avec le boitier de couplage (2), remarquable en ce que la hauteur de l’unité mobile est inférieure à 200mm, la largeur de l’unité mobile est inférieure à 1200mm, et la longueur de l’unité mobile est inférieure à 1600mm. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092303-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une fonctionnalité d’aide au maintien dans la voie fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur ponctuelle d’un paramètre de fonctionnement utilisé pour gérer une fonctionnalité d’aide au maintien dans la voie fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3092350-B1 (FR)
Title: Dispositif de bordure démontable pour un système autoportant d’une dalle de carreaux ou de planches
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention propose un dispositif de bordure pour un système autoportant d’éléments plans, à la fois pratique à mettre en œuvre, esthétique, économique et polyvalent. Le dispositif comprend : • Un profilé de maintien latéral (100) comprenant une équerre de fixation (110) et une butée de maintien latérale (120) en T, de sorte qu’une cavité d’insertion (130) est délimitée ; et • Un profilé de finition verticale (200) comprenant une aile de fixation verticale (210) munie d’un épaulement de calage latéral (211) ; et une âme de support horizontale (220) prolongée perpendiculairement par une aile de blocage latérale (221), de sorte qu’une cavité de suspente (230) est délimitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093077-B1 (FR)
Title: dispositif de renvoi assisté et aéronef
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: B64C27/59
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de renvoi (1) muni d’un levier amont (2) et d’un levier aval (6). Le dispositif de renvoi (1) comporte un système de déphasage (10) relié au levier amont (2) et au levier aval (6) pour qu’une rotation du levier amont (2) autour d’un axe de rotation (AX) induise une rotation du levier aval (6) autour de cet axe de rotation (AX), le système de déphasage (10) comprenant un actionneur linéaire (15) porté par le levier amont (2), ledit actionneur linéaire (15) ayant une tige de sortie (20), ladite tige de sortie (20) ayant uniquement un degré de liberté en translation par rapport au levier amont, ladite tige de sortie (20) étant reliée par une liaison hélicoïdale de sortie (21) au levier aval (6) pour qu’une translation de la tige de sortie (20) génère une rotation du levier aval (6) autour dudit axe de rotation (AX). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3095627-B1 (FR)
Title: Bloc d’électrovannes pour installation de nettoyage de capteurs d’un véhicule
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/62
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: Bloc d’électrovannes (1) pour une installation de nettoyage de capteurs d’un véhicule, comprenant au moins deux électrovannes (2) et un support (3) des électrovannes (2), le support (3) comprenant au moins un boitier (4) et un couvercle (5) qui délimitent ensemble un volume interne, caractérisé en ce que les électrovannes (2) sont disposées dans le volume interne et sont maintenues mécaniquement par la coopération entre le boitier (4) et le couvercle (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1