baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077792-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonomes de determination d’une assiette d’un vehicule automobile.
Inventor: DUPONT FREDERIC ANDRE JULES
IPC: B60Q1/10
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: - Procédé et dispositif autonomes de détermination d'une assiette globale d'un véhicule automobile. - Le procédé de détermination autonome d'une assiette dite globale d'un véhicule automobile (2) au cours du roulage le long d'une trajectoire sur une route (S), ladite assiette globale (α) illustrant l'angle entre un axe longitudinal de châssis (X2) du véhicule automobile (2) et un axe longitudinal de route (X1) du véhicule automobile (2), comporte une étape de mesure mise en œuvre à l'aide d'au moins deux accéléromètres agencés sur le châssis et configurés pour mesurer une accélération longitudinale et une accélération verticale du véhicule automobile (2), et une étape de calcul consistant à calculer l'assiette globale (α) du véhicule (2) à l'aide exclusivement des couples de mesures mesurées à l'étape de mesure, ladite étape de calcul considérant que l'accélération verticale et l'accélération longitudinale sont liées entre elles par une fonction affine dont un coefficient de proportionnalité dépend d'une assiette ponctuelle pour une pente (P) de route (S) constante.
Patent FR-3083452-B1 (FR)
Title: Systeme de support invisible pour instruments medicaux a steriliser ou a nettoyer
Inventor: BEISSMANN LUDOVIC
IPC: A61L2/26
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'instruments médicaux comportant une plaque (5) présentant une face plane inférieure (52) et une face plane supérieure (51) et dans laquelle est aménagé au moins un trou traversant (6) de montage pour un œillet (7) présentant un unique passage (8) de réception et de maintien par coincement, d'un élément de fixation d'un instrument médical. Le passage (8) de l'œillet (7) est délimité par des excroissances (9) et la surface intérieure de l'œillet présente une section supérieure à la section du trou (6) prise entre la face supérieure de la plaque et l'œillet et à la section du trou prise entre la face inférieure de la plaque et l'œillet de sorte que seules les excroissances sont visibles à travers le trou (5).
Patent FR-3087976-B1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile
Inventor: DRUAULT ERIC
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-10-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (1) pour véhicule automobile (2) comprenant :  - un émetteur/récepteur (10) configuré pour communiquer avec au moins une antenne externe (3) selon un protocole de communication sans fil (P1) sur une bande de fréquence (F1) ;  - un connecteur (11) configuré pour connecter ladite au moins une antenne externe (3) en entrée dudit boîtier télématique (1) ;  Caractérisé en ce que ledit boîtier télématique (1) comprend en outre :  - une ligne de protection de décharge électrostatique (12) disposée entre ledit émetteur/récepteur (10) et ledit connecteur (11), la ligne de protection de décharge électrostatique (12) comprenant une longueur (L1) de l'ordre d'un nombre impair entier (N) multiplié par une longueur d'ondes (λ) de ladite bande de fréquence (F1) divisé par quatre.
Patent FR-3093214-B1 (FR)
Title: Etiquette pour boîte aux lettres
Inventor: AMIRA MUSTAPHA
IPC: G06Q50/32
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: Etiquette (E1, E2, E3) pour boîte aux lettres ou pour porte d’appartement, l’étiquette (E1, E2, E3) comprenant un premier module (M1) d’affichage configuré pour afficher des informations d’identification d’un utilisateur de la boîte aux lettres, un deuxième module (M2) de connexion, configuré pour connecter le premier module (M1) à un serveur local (S1, S2), et un troisième module (M3) d’alimentation électrique du premier (M1) et du deuxième (M2) module, les informations d’identification étant enregistrées sur le serveur local (S1, S2). Figure 1
Patent FR-3087549-B1 (FR)
Title: dispositif de sécurité pour un moyen de stockage de données numériques
Inventor: GARABEDIAN GIRAYRD
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité (DSE) pour un moyen de stockage de données numériques (STO). Ledit dispositif de sécurité (DSE) comporte un ensemble électronique à microcontrôleur (EEM) apte à trier un flux de commandes et de données destiné audit moyen de stockage de données numériques (STO).
Patent FR-3098686-B1 (FR)
Title: Ensemble de traitement atmosphérique d’un local, installation et procédé associés
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23L3/3409
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-01-20
Abstract: Ensemble de traitement atmosphérique d’un local, installation et procédé associés La présente invention concerne un ensemble (16) de traitement atmosphérique d’un local (14), comportant : un conduit (20) de circulation de gaz, comprenant une entrée (32) et une sortie (36) ; un dispositif (22) de mise en circulation d’un flux (44) de gaz entre l’entrée et la sortie du conduit de circulation ; un matériau (24) à grande surface, formé d’une pluralité de particules solides (46) et disposé dans le conduit de circulation et apte à être traversé par le flux de gaz ; et une composition volatile (26) imprégnant le matériau à grande surface.   L’ensemble comprend en outre un dispositif d’agitation (28), apte à mettre en mouvement la pluralité de particules solides du matériau à grande surface traversé par le flux de gaz.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105092-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente ou de carrosserie
Inventor: GUILLIER STÉPHANE
IPC: B44C1/22
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2) comprend les étapes suivantes :- application d’une première couche de peinture (6) sur une face d’une pièce solide (4),- chauffage de la première couche de peinture (6),- application d’une seconde couche de peinture (6’) sur la première couche de peinture (6),- chauffage de la seconde couche de peinture (6’), et- irradiation partielle de la seconde couche de peinture (6’) avec un rayonnement laser (14) de manière à graver la seconde couche de peinture (6’).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106929-B1 (FR)
Title: Gaine de crayon de réacteur nucléaire.
Inventor: BOURGEOIS JEAN-CHARLES
IPC: G21C3/324
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-01-20
Abstract: - Gaine de crayon de réacteur nucléaire.  - La gaine (1) d’un crayon de réacteur nucléaire, présente une forme cylindrique creuse, et elle est pourvue le long de sa face externe (4), sur au moins une partie de cette face externe (4), d’éléments saillants (5), longitudinaux et agencés selon une forme sensiblement hélicoïdale. Une telle gaine (1) permet notamment d’augmenter la qualité du transfert thermique et de réduire le risque de crise d’ébullition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108969-B1 (FR)
Title: Installation agile d’une unité de liquéfaction d’hydrocarbures
Inventor: SZAMLEWSKI CHRISTOPHE
IPC: F25J5/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: Titre : Installation agile d’une unité de liquéfaction d’hydrocarbures Unité de liquéfaction de gaz naturel comprenant :      Au moins une boîte froide cryogénique comprenant :          Au moins un échangeur de chaleur ;   Une zone fixe d’assemblage sur sa paroi extérieure ;  Au moins un circuit de réfrigération en boucle fermée à l’azote ;  Au moins un dispositif d’équipements nécessaires à la mise en œuvre de la liquéfaction d’un courant de gaz naturel à partir d’un courant d’hydrocarbures d’alimentation ;  Au moins un module d’interconnexion comprenant un moyen porte tuyaux et un ensemble de tuyauteries et vannes, conçu pour connecter ladite au moins une boîte froide avec au moins un dispositif d’équipements du cycle de réfrigération et/ou de séparation des éléments hydrocarbure de type C6+ contenu dans le gaz naturel.          caractérisée en ce que le module d’interconnexion repose sur un châssis permettant sa manutention et est relié à la boîte froide et aux autres sous-ensembles procédés ou équipements situés en satellites par ladite zone de fixation.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109398-B1 (FR)
Title: Seuil de fenêtre ou seuil de porte
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B1/70
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un seuil de fenêtre (Sf) ou un seuil de porte (Sp), comprenant une première partie (P1), une seconde partie (P2) adjacente à ladite première partie (P1) et surélevée par rapport à ladite première partie en considérant la position de pose dudit seuil, une face inférieure plane d'appui (Fi) sur un mur (M), la première partie (P1) incluant une face supérieure (Fs) plane mais inclinée par rapport à la face inférieure plane d'appui (Fi) de sorte que l'épaisseur de la première partie (P1) s'accroît à l'approche de la seconde partie (P2), la seconde partie (P2) formant un rejingot (Rj) conçu pour transférer sur le mur (M), la charge que peut exercer le dormant (D) d'une fenêtre ou d'une porte, muni de son ouvrant, sur ledit seuil (Sf, Sp). Selon l'invention, un renfoncement (Rf; Rf2) creuse localement la partie haute de la seconde partie (P2), le renfoncement (Rf; Rf2) s'étendant longitudinalement sur toute la longueur du seuil (Sf, Sp), le renfoncement (Rf; Rf2) étant dimensionné pour réceptionner un joint (Jt).  Ainsi le joint, lorsqu'il est posé, demeure protégé de l'arrachement lors de la pose du dormant sur le seuil de fenêtre et en particulier par une approche en tiroir, c'est-à-dire par un déplacement horizontal du dormant sur la seconde partie et en direction de la première partie.  Fig. 2
Patent FR-3112286-B1 (FR)
Title: Emulsion eau dans huile à haute teneur en phase interne aqueuse
Inventor: DUBUISSON PAULINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-02-24
Abstract: Emulsion eau dans huile à haute teneur en phase interne aqueuse La présente demande se rapporte à une composition sous forme d’émulsion eau-dans-huile à haute teneur en phase interne aqueuse, de stabilité et sensorialité améliorées, comprenant :  a) une phase continue huileuse contenant au moins deux émulsifiants, choisis parmi les esters d’acide gras en C8-C30 et de polyglycérol, et au moins une huile non siliconée de densité relative à l’eau à 4°C inférieure à 0,9 ;  et b) une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, et représentant une teneur d’au moins 70% en poids, sur le poids total de la composition représentant 100% ;   caractérisée en ce que le ratio en poids desdits émulsifiants sur ladite au moins une huile est inférieur à 1/5.  Pas de figure
Patent FR-3113390-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la posture d’un conducteur
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B60R21/015
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de détermination de la posture d’un conducteur de véhicule, ledit véhicule comprenant une caméra apte à générer une séquence d’image de la place du conducteur dudit véhicule et une unité de contrôle électronique comprenant une zone mémoire dans laquelle est enregistrée une pluralité de masques de traitement d’image, chaque masque étant associé à une posture prédéterminée du conducteur dans son siège, ledit procédé comprenant la génération (E1) d’une séquence d’images de la place du conducteur par la caméra et envoi de ladite séquence d’images à l’unité de contrôle électronique, le calcul (E2), par l’unité de contrôle électronique, pour chaque masque de la pluralité de masques, du produit de convolution dudit masque à au moins une image de la séquence d’images reçue de la caméra afin d’obtenir un coefficient de corrélation, et la détermination (E3) de la posture du conducteur à partir du masque dont le coefficient de corrélation est le plus élevé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118037-B1 (FR)
Title: Acide hyaluronique modifié et sa mise en œuvre comme dopant de polymères de type PEDOT et/ou PProDOT
Inventor: LEPRINCE MAXIME
IPC: C08B37/08
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Acide hyaluronique modifié et sa mise en œuvre comme dopant du PEDOT et/ou PProDOT La présente invention concerne un polymère d’acide hyaluronique modifié par le greffage sur celui-ci d’au moins des fonctions - SO3- et des noyaux aromatiques et sa mise en œuvre comme dopant d’un polymère formé à partir d’un ou plusieurs monomères choisis parmi l’EDOT, le ProDOT et leurs dérivés.  Elle concerne également une suspension aqueuse, ou encre, et des matériaux, en particulier des hydrogels, à base d’au moins un polymère de type PEDOT et/ou PProDOT dopé par au moins un polymère d’acide hyaluronique modifié selon l’invention, et leurs procédés de préparation, ainsi que leur mise en œuvre dans des dispositifs bioélectroniques ou biocapteurs.
Patent FR-3122954-B1 (FR)
Title: Systeme hybride pour chaussee solaire
Inventor: CHAILLEUX EMMANUEL
IPC: H02S20/21
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention présente un système hybride (1) pour chaussée solaire, caractérisé en ce que le système hybride (1) présente une structure multicouche avec des panneaux solaires (9) et un échangeur de chaleur, formé d’une première partie (2) dite étanche, apte à assurer une tenue et un support mécanique du système (1) ; une deuxième partie (5) constituée d’une couche de béton drainant (6), permettant la circulation d’un liquide caloporteur; une troisième partie (7) constituée d’une couche intermédiaire de mortier d’interface (4b), en appui sur la couche de béton drainant (6) ; d’une couche électrique (8) composée des panneaux solaires (9) pour générer de l’électricité, en appui sur la couche intermédiaire de mortier d’interface (4b) ; d’une couche de surface semi-transparente (10) constituée de granulats de verres et d’une colle transparente, en appui sur le couche électrique (8) ; la deuxième partie (5) et la troisième partie (7) formant l’échangeur de chaleur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3124894-B1 (FR)
Title: Microbatterie a ions de lithium a tres forte densite de puissance
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Batterie à ions de lithium ayant une capacité ne dépassant pas à 1 mA h, comprenant au moins un empilement qui comprend successivement : un premier collecteur de courant électronique, une première électrode poreuse en un matériau sélectionné dans le groupe formé par le Li4Ti5O12 et le Li4Ti5-xMxO12 avec M = V, Zr, Hf, Nb, Ta et 0 ≤ x ≤ 0,25 , un séparateur poreux réalisé en un matériau inorganique isolant électroniquement, une deuxième électrode poreuse en un phosphate ou un oxyde de lithium, et un deuxième collecteur de courant électronique, sachant que l’électrolyte de ladite batterie est un liquide chargé d’ions de lithium confiné dans lesdites couches poreuses, chacune des trois couche poreuses étant exempte de liant et présentant une porosité comprise entre 20 % et 70% en volume.
Patent FR-3125218-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’emballage, de stockage et de distribution de médicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J1/03
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution de telles prises unitaires,   chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage primaire (6) de médicaments,  caractérisé en ce que :  - il comprend en outre un casier (20) formant une pluralité de compartiments (24), chaque compartiment dudit casier délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage secondaire (25) de médicaments,   - la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour clore le volume de stockage secondaire d’un compartiment dudit casier (20) et pouvoir être fixée audit casier (20).  L’invention concerne également un procédé d’emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d’au moins une prise unitaire de médicaments.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2436869-B1 (FR)
IPC: E06B3/02
Filed: 1978-09-19
Granted: 1983-09-23
Abstract: PCT No. PCT/FR79/00082 Sec. 371 Date May 19, 1980 Sec. 102(e) Date May 19, 1980 PCT Filed Sep. 18, 1979 PCT Pub. No. WO80/00589 PCT Pub. Date Apr. 3, 1980.A bracket for mounting a closure such as a lock on a door which is difficult to pierce, such as a glass door, comprises a pair of platens on opposite sides of each edge of the door. The platens of one pair are secured to the platens of the other pair, on opposite sides of the door, by tightening elements which can be straps whose ends are interconnected by screw-threaded bolts, or long screw-threaded pins in the case of a narrow door. Covering bands are slidable in slideways on the platens to cover the platens and tightening elements, and stops are detachably secureable to the edges of the doors to retain these covering bands.
Patent FR-2537194-B1 (FR)
IPC: E04H6/00
Filed: 1982-08-20
Granted: 1985-03-15
Abstract: 1. A storage locker for a sailboard or the like, at least partially open at its top and including a door (17), characterized in that it includes a sailboard-retaining cradle (25) having one end hinged near the base of said locker (11) to enable the cradle to be pivoted out from said locker by opening said door.
Patent FR-2541904-B1 (FR)
IPC: A63C5/12
Filed: 1983-03-04
Granted: 1985-07-26
Abstract: This method of manufacturing laminated skis by the so-called wet process consists in incorporating at least one metal blade or a sheet of high-strength fibres among the strata, the width of the blade or sheet being inferior to that of the ski, and the width of its ends decreases gradually to a point in the transitional area between the heel and body and also in the transitional area between the body and the tip of the ski.
Patent FR-2545593-B1 (FR)
Inventor: MOTTE JEAN-PIERRE
IPC: H05B7/144
Filed: 1983-05-03
Granted: 1988-04-15
Abstract: A direct-current arc furnace has a vessel with a floor and a cover, at least two vault electrodes projecting down into the vessel through the cover, and a hearth electrode exposed in the vessel generally in the floor below the vault electrodes. A scrap-metal charge is melted in this furnace by first energizing the vault electrodes with direct-current voltage of opposite polarity while displacing them downward through the charge from an upper position spaced relatively far from the hearth electrode to a lower position spaced relatively close to the hearth electrode and thereby passing an electric current through the charge to melt the charge and form a puddle of molten metal on the floor of the vessel at the hearth electrode. Then the hearth electrode is energized with direct-current voltage of a polarity opposite that of one of the vault electrodes and an electric current is passed through the charge between the one vault electrode and the hearth electrode to melt the charge and form a puddle at the hearth electrode at the floor of the vessel. Thereafter the vault electrodes are raised while continuing to pass an electric current partly formed as an arc between at least the one vault electrode and the hearth electrode until the entire charge is melted.
Patent FR-2567523-B1 (FR)
Inventor: HUYNH-DINH TAM
IPC: C07H21/00
Filed: 1984-07-12
Granted: 1987-11-13
Abstract: 1. Oligonucleotides or polynucleotides fixed on a solid support, characterised in that they comprise at least a structure of formula : see diagramm : EP0174879,P18,F1  in which : N represents a base such as uracil, methyl-5-uracil, guanine, xanthine, methyl-5-cytosine, cytosine, amino-2-adenine, hypoxanthine, S represents a ribose or a deoxy-2'-ribose moiety with R1 representing an OH group, a phosphate or even an oligo- or polynucleotide, R2 a hydrogen atom or an OH group and R3 an OH group, a phosphate or even an oligo- or polynucleotide, the numbers (2'), (3') and (5') corresponding to the positions of the sugar residues in question, numbered in the accepted manner, the oligo- or polynucleotide sequences being or not complementary and forming a double strand or the oligonucleotide fixed on the primer may be bent into a loop by forming a double strand and being fixed on the primer by one of the nucleotides of the loop, X represents a NH or O divalent group fixed on the base N at the level of the positions 4 or 6 respectively for a pyrimidine base and for a purine base, B represents a carbon chain of 4 to 20 carbon atoms, and A represents a solid support, n represents the number of chains fixed on a same support A, said chains may be different from one another and fixed by identical or different arms on the support, with the proviso that when N represents an adenin and one of the group R1 and R3 represent an -OH group and X represents NH, B be different from a dodecylamine radical.
Patent FR-2582569-B1 (FR)
IPC: B29C37/00
Filed: 1985-05-29
Granted: 1988-01-29
Abstract: A multitude of peaks, such as points or ridges, is produced on a face to be bonded to a plastic support, this face is heated to a temperature causing the melting of the tops only of these peaks and a plastic foam is applied to this face by one of its faces, this one face being previously covered with a flock coating of plastic in order to thus produce a true bonding of the support to the foam.
Patent FR-2623461-B1 (FR)
Inventor: CARMES FRANCIS
IPC: B61L5/10
Filed: 1987-11-23
Granted: 1990-03-02
Abstract: The device comprises a geared motor (17) which drives longitudinally, via a ball screw (20) and nut, the central body (22) of a moving element comprising two slides (24, 25) sandwiching the central body (22). The two slides mesh on a common pinion mounted so as to rotate freely in the central body (22). Each slide drives, via a vertical, cylindrical floating pin (34, 35, 38, 39), a control bar (9, 10) linked to a throw rod (7, 8) which is itself linked to a switch blade. The locking of an operating bar (9, 10) is effected at the end of the travel of the central body (22) by the positioning of a floating pin in a locking groove (40 to 43) of a fixed locking plate (30, 31). A mechanical fault in the transmission chain causes a relative displacement of the slides (24, 25) with respect to the central body (22), which displacement is detected by the rotation of the common pinion integrally connected to means (27) for actuating an anomaly-control contact (29).
Patent FR-2623691-B1 (FR)
Inventor: NUNS JACQUES
IPC: A21B5/02
Filed: 1987-12-01
Granted: 1990-03-09
Abstract: Apparatus, characterised in that it comprises an endless conveyor belt (2) made of an insulating material on which metal containers (7) are mounted at regular intervals to hold separate portions of said dish, and heating inductors (10a, 10b) placed under the top side (6) of said conveyor, said inductors having a diameter equal to approximately half the diameter of the containers and being placed in at least two rows in the direction of advance of the conveyor (2), symmetrically about the axis of movement of the containers. The inner edges of the inductors (10a, 10b) are located beyond a vertical plane containing said axis of movement of the containers (7), in order that said containers are heated evenly.
Patent FR-2650891-B1 (FR)
IPC: H03D3/00
Filed: 1989-08-11
Granted: 1993-11-19
Abstract: Detector of the filament type for determining a static or dynamic characteristic of an ambient medium, constituted by a resistive component intended to be heated by the Joule effect in the medium, and an interface region suitable for reacting with the medium by a physico-chemical process with an effect, depending on the characteristic to be determined, on the electrical characteristic of the interface region, in which there is a supporting member through which there is at least one aperture and at least one filament including the resistive component, composed of one or more thin films and a central portion located in the aperture and end portions via which the central portion is connected to the supporting member.