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Patent FR-3018631-A1 (FR)
Title: Caloduc et son procede de fabrication
Inventor: ANCEY PASCAL
IPC: H01L23/427
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un caloduc (130), comportant les étapes suivantes : a) former dans un substrat (100) une ouverture cylindrique (107) munie d'une pluralité de renfoncements annulaires s'étendant radialement autour d'un axe central de l'ouverture (107) ; b) disposer dans les renfoncements des bandes annulaires (115) disjointes en un matériau catalyseur pour la croissance de nanotubes de carbone ; et c) faire croitre des nanotubes de carbone (117) dans l'ouverture (107) à partir desdites bandes annulaires (115).
Patent FR-3008015-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution et de repartition de brasure sans flux, sur un substrat
Inventor: BERCHTOLD HEINRICH
IPC: H01L21/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: Un dispositif (1) de distribution et de répartition d'une brasure sans flux sur un substrat (2) comprend un outil allongé (7), un support de montage d'outil (9), un générateur d'ultrasons (10), un tube guide-fil (11); et optionnellement un réservoir de chaleur (14) et un boîtier (15). L'outil (7) peut être fixé au support de montage d'outil (9) et présente un orifice longitudinal qui débouche dans une ouverture dans la pointe (8) de l'outil (7). Le tube guide-fil (11) s'étend le long d'un axe longitudinal central à travers le générateur d'ultrasons (10) et le support de montage d'outil (9), fait saillie dans l'orifice longitudinal de l'outil (7) et arrive jusqu'à une position au-dessus de la pointe (8) de l'outil (7). Le tube guide-fil (11) ne touche pas l'outil (7). Le générateur d'ultrasons (10) est fixé au support de montage d'outil (9). Avantageusement, une chambre de refroidissement (20) qui peut être refroidie activement est formée entre une paroi intérieure du boîtier (15) et le générateur d'ultrasons (10).
Patent FR-3024357-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere d'amps® et un precurseur de colorant d'oxydation et/ou un colorant direct
Inventor: PHELIPOT AURELIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne une composition en particulier de coloration des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un copolymère comprenant au moins un monomère d'acide 2-acrylamido -2-méthylpropane sulfonique (AMPS®), au moins un monomère à groupement hydrophobe et au moins un monomère à insaturation éthylénique ne comprenant pas de groupement hydrophobe et, b) au moins un précurseur de colorant d'oxydation et/ou un colorant direct.
Patent FR-3026159-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile.
Inventor: BEDU FRANCOIS
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour véhicule, apte à émettre jusqu'à huit faisceaux lumineux, ledit dispositif présentant un projecteur (1) comprenant un premier module (10), un deuxième module (11) et un troisième module (12), lesdits modules étant alimentés en énergie par une source d'alimentation, chacun desdits premier (10), deuxième (11) et troisième (12) modules comprenant un système optique 100, 110, 120, un radiateur 101, 111, 121, une carte électronique comportant la source de lumière et des moyens de pilotage des sources de lumière respectives 102, 112, 122.
Patent FR-3029823-A1 (FR)
Title: Procede de demoulage d’un element de construction d’un presse vibrante
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B3/02
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de démoulage, comprenant une étape de placement d'une presse vibrante (1) dans une configuration dans laquelle un élément de construction (5) est disposé dans un emplacement de réception (7, 7'), défini par une plaque de moulage (11) soumise à l'action d'un élément de rappel et par un moule (9), et dans laquelle un actionneur de compression (16) est disposé dans une position de compression de l'élément de construction (5) et le soumet à un effort de compression ; une étape de bridage de la plaque de moulage (11) à l'encontre de l'action de l'élément de rappel ; une étape de relâchement de l'effort de compression ; une étape de blocage de l'actionneur de compression (16) au contact de l'élément de construction (5) ; une étape de déplacement du moule (9).
Patent FR-3032447-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de vecteurs d'adn a partir de briques moleculaires contenant des sequences d'interet
Inventor: DE BETTIGNIES GEOFFROY
IPC: C12N15/85
Filed: 2015-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication en une étape de vecteurs « sur mesure » d'ADN double brin, à partir de briques moléculaires comportant des séquences d'intérêt en présence d'une seule et unique enzyme de restriction de type IIs.
Patent FR-3034214-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation de debit
Inventor: ZURBACH STEPHAN
IPC: G05D7/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne le domaine de la régulation de débits de fluide, et en particulier un dispositif de régulation de débit (109) comprenant une chambre amont (206), une chambre aval (207), une pluralité de conduits capillaires (201-205) électriquement conducteurs, reliant fluidiquement en parallèle la chambre amont (206) et la chambre aval (207), une première et une deuxième borne électrique (208,209) aptes à être reliées à une source de courant électrique, et au moins un commutateur électrique (210a,210b,21 1a,211b) disposé de manière à connecter sélectivement un ou plusieurs desdits conduits capillaires (201-205) entre les bornes électriques (208,209). L'invention concerne en outre un système d'alimentation en gaz propulsif d'un propulseur électrique spatial (101), comprenant au moins un tel dispositif de régulation de débit (109) pour réguler un débit de gaz propulsif, ainsi qu'un procédé de régulation de débit utilisant un tel dispositif de régulation de débit (109).
Patent FR-3034959-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un additif destine a l'alimentation animale et un additif correspondant
Inventor: VIEL BASTIEN
IPC: A23K20/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'additif est sous forme d'une poudre de particules contenant au moins une première substance classée dans l'une des trois catégories respectivement identifiées par les codes Xi, Xn et C. Le procédé comprend une opération de production de ladite poudre comportant la formation de particules composites par agglomération de particules de taille inférieure, la poudre produite contenant au moins 90% de particules de taille supérieure ou égale à 200 µm.
Patent FR-3040122-A1 (FR)
Title: Casier formant nasse pour des mollusques
Inventor: SAINT-LO MARYSE
IPC: A01K69/08
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un casier (100) formant une nasse pour pêcher des mollusques, tels que des bulots, ledit casier (100) comportant : - un panier (102) délimité par des parois dont l'une présente un orifice (114), le panier (102) étant destiné à être fermé par une embase (104), et - une pluralité de picots (154) répartis le long du pourtour de l'orifice (114), chaque picot (154) présentant une base solidaire du pourtour et une pointe orientée vers l'intérieur du panier (102).
Patent FR-3042794-A1 (FR)
Title: Procede permettant la creation de structures nanometriques par l'auto-assemblage de copolymeres di-blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2015-10-23
Abstract: Procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage de copolymères di - blocs. L'invention concerne un procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage de copolymères di - blocs dont un des blocs est obtenu par (co) - polymérisation d'au moins une entité cyclique répondant à la formule (I) et l'autre bloc est obtenu par (co)- polymérisation d'au moins un monomère vinylaromatique. Ou X= Si (R1, R2) ; Ge(R1,R2) Z= Si (R3, R4) ; Ge (R3, R4) ; O; S; C(R3,R4) Y= 0; S; C(R5,R6) T= 0; S; C(R7, R8) Ri, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8 sont choisis parmi l'hydrogène, les groupements alkyle linéaires, branchés, cycliques, avec ou sans hétéroatome, les groupements aromatiques avec ou sans hétéroatome.
Patent FR-3043233-A1 (FR)
Title: Procede de selection automatique d'images depuis un dispositif mobile
Inventor: BENJAMIN ALEXANDRE
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de sélection automatique d'au moins une image originale (10) numérique parmi au moins une pluralité d'images, ladite au moins une image originale (10) étant définie par une matrice de pixels, ladite méthode étant configurée pour être exécutée par au moins un processeur compris dans au moins un dispositif mobile, et ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins : - Une pluralité d'étapes d'analyse de l'au moins une image originale ; - Une étape de génération d'au moins une image miniature (11) étant formée par une matrice de pixels miniature, constituée par une portion de ladite matrice de pixels de l'image originale (10); - Au moins une étape parmi ladite pluralité d'étapes d'analyse configurée pour utiliser ladite image miniature (11); - Une étape de sélection basée sur ladite note globale de l'image originale (10) ;
Patent FR-3043211-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives
Inventor: SEYSSAUD JEREMY
IPC: G12B5/00
Filed: 2015-11-04
Abstract: Le dispositif comprend notamment un capteur de Geiger-Müller (11) employé avec une caméra vidéo (13) pour prendre des mesures radioactives qu'on peut superposer à une image visuelle de l'environnement, afin de localiser rapidement ses sources de rayonnement. Les équipements de mesure sont montés sur un plateau (8) au sommet d'une tourelle (11) et ce plateau est animé de rotations autour de deux axes perpendiculaires, commandés par des moteurs (5, 10) se déplaçant par pas, afin d'obtenir un quadrillage de mesure de l'environnement, sans avoir à déplacer la tourelle. Application au démantèlement des installations nucléaires.
Patent FR-3044122-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour assister un operateur de maintenance dans l'execution d'une tache de maintenance d'un aeronef
Inventor: SOLDANI SIEGFRIED
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour assister un opérateur de maintenance dans l'exécution d'une tâche de maintenance d'un aéronef, ledit procédé d'assistance comportant une étape d'affichage (E20) en réalité augmentée sur un dispositif d'affichage (20) d'au moins une image virtuelle d'au moins un élément à contrôler. Selon une caractéristique de la présente invention, ledit procédé comporte en outre : - une étape (E30) de détermination du mouvement 3D réel du ou de chaque élément à contrôler pour la tâche de maintenance à exécuter, - une étape (E40) de comparaison dudit mouvement 3D réel du ou de chaque élément à contrôler avec un mouvement 3D virtuel du même élément à contrôler associé à la tâche de maintenance à exécuter, et - une étape (E50) de déclenchement d'une alarme lorsque ladite étape de comparaison montre une discordance entre le mouvement 3D réel du ou de chaque élément à contrôler avec le mouvement 3D virtuel du même élément à contrôler. La présente invention concerne également un système d'assistance pour assister un opérateur de maintenance dans l'exécution d'une tâche de maintenance d'un aéronef.
Patent FR-3044739-A1 (FR)
Title: Piece isolante mecanique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F16L59/065
Filed: 2015-12-02
Abstract: Est concernée une pièce isolante comprenant une enveloppe étanche définissant une enceinte interne (7), la pièce présentant une conductivité thermique inférieure à 100mW/m.K, l'enveloppe étanche (3) comprenant au moins une feuille mince métallique (30,31) d'épaisseur inférieure à 1mm et scellée périphériquement pour maintenir l'enceinte sous dépression et/ou atmosphère contrôlée, le scellement, réalisé dans une chambre sous dépression et/ou atmosphère contrôlée, présentant un taux de fuite inférieur à 10-6 Pa.m3/s, après un premier traitement thermique selon la norme RTCA-DO 160-G section 5 Cat A (de -55°C à 400°C) et un second traitement thermique à -196°C pendant 1 heure.
Patent FR-3044593-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule lourd de génie civil comprenant des armatures de travail (50), de protection (60), de frettage (70). L'armature de travail (50) comprend deux couches (51, 52), comprenant des renforts métalliques inélastiques croisés et faisant, avec la direction circonférentielle, des angles compris entre 30° et 35°, et ayant une force à rupture supérieure à 2500 daN. L'armature de frettage (70) est formée par un enroulement circonférentiel formant deux couches (71, 72), radialement positionnée entre les couches de travail (51,52), comprenant des renforts métalliques élastiques circonférentiels, ayant une force à rupture supérieure à 800 daN. Les renforts métalliques des couches de protection (61,62) sont potentiellement identiques aux renforts de l'armature de frettage, croisés d'une couche à l'autre avec des angles identiques aux couches de travail. Ces renforts sont élastiques, ont un diamètre supérieur à 3 mm et une force à rupture supérieure à 800 daN.
Patent FR-3030396-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule autonome ou partiellement autonome et dispositif de signalisation pour sa mise en oeuvre
Inventor: FREIENSTEIN HEIKO
IPC: B60Q1/50
Filed: 2015-12-15
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de signalisation d'un véhicule, notamment d'un véhicule autonome ou partiellement autonome , comportant un moyen de signalisation perceptible à l'extérieur du véhicule par d'autres participants à la circulation, procédé caractérisé en ce que à l'aide d'un dispositif de capteurs d'environnement on surveille l'environnement du véhicule pour d'autres participants à la circulation et en fonction d'un participant détecté on commande le dispositif de signalisation pour indiquer au participant de circulations, détecté, une information concernant le comportement du véhicule et/ou du participant saisi.
Patent FR-3045963-A1 (FR)
Title: Capot de protection de borne electrique apte a etre reliee a une batterie d'accumulateurs
Inventor: BURGAT EMMANUEL
IPC: H01R11/28
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un capot (1) de protection de borne électrique apte à être reliée à une batterie d'accumulateurs, comportant une partie principale (10) qui délimite un logement (11) pour un goujon de ladite borne électrique et qui présente une ouverture de mesure (20) bordée à l'arrière par un tube (30). Selon l'invention, ledit tube présente un diamètre intérieur inférieur ou égal au diamètre dudit goujon.
Patent FR-3046289-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de protection au format modulaire
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H01H83/22
Filed: 2015-12-29
Abstract: Cet appareil comporte : - un mécanisme (50) de commande d'un contact mobile (32) ; et - une chambre (51) d'extinction d'arc avec une première corne conductrice (52) portant un contact fixe (31) et avec une seconde corne conductrice (53) reliée électriquement au contact mobile (32) ; caractérisé en ce qu'au moins une partie d'une armature annulaire (40) d'un transformateur électrique (35) sensible à des conditions de cheminement de courant prédéterminées est située, vis-à-vis d'un tronçon (60) de la seconde corne conductrice (53) incliné vers la face arrière (13) de l'appareil et vers la chambre d'extinction d'arc (51) : - du côté de la face arrière (13) ; et - au droit dudit tronçon incliné (60) de la seconde corne conductrice (53), suivant une direction avant-arrière (55).
Patent FR-3046369-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de correction de differences geometriques des surfaces de pieces a assembler a l'interface de l'assemblage
Inventor: DOUILLY MARC
IPC: B33Y50/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Le dispositif de correction de différences géométriques des surfaces de pièces à assembler à l'interface de l'assemblage comprend : - des moyens d'acquisition (10) par la mesure de la géométrie de surfaces d'assemblage de deux pièces destinées à être assemblées l'une à l'autre avec leurs surfaces d'assemblage respectives en vis à vis, - des moyens de simulation (20) configurés pour simuler l'assemblage des pièces et pour déterminer à partir de données, en chaque point mesuré d'un échantillonnage de l'interface, une épaisseur du volume creux résultant des écarts géométriques (35) entre lesdites surfaces d'assemblage, - des moyens de fabrication additive (40) recevant des moyens de simulation (20) des données représentatives des épaisseurs des volumes creux résultants des écarts géométriques (35) entre lesdites surfaces d'assemblage, et configurés pour déposer de la matière sur la surface d'assemblage d'au moins une des pièces de sorte à combler, au moins en partie, le volume creux résultant desdits écarts géométriques entre les dites surfaces d'assemblage.
Patent FR-3049794-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de calibration dynamique d'une ou plusieurs chaines radiofrequence de transmission d'une charge utile de satellite
Inventor: OSTER YANN NICOLAS PIERRE
IPC: H04B17/11
Filed: 2016-04-04
Abstract: Un système de calibration dynamique d'une première chaine radiofréquence (6) à calibrer comprend : .- un dispositif d'injection (32) d'un signal de calibration dont la forme d'onde est prédéterminé, connecté en amont de la chaine radiofréquence à calibrer, et .- un dispositif de compensation (34) des disparités en amplitude et en phase causées par la première chaine (6) à calibrer incluant un filtre de compensation commandé. Le système de calibration automatique est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'effacement temporel (36) du signal de calibration injecté à l'aide d'un soustracteur (38) analogique ou numérique, ledit soustracteur (38) étant connecté en aval de la première chaine radiofréquence (6) à calibrer.
Patent FR-3052850-A1 (FR)
Title: Dispositif specifique permettant la realisation simplifiee de cuiseurs solaires
Inventor: BROS PIERRE EMILIEN JEAN
IPC: F24S20/30
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser un cuiseur solaire par l'assemblage de deux éléments principaux. Il est constitué d'un élément de base, support de récipient (1) en tôle ou autre matériau semi-rigide . Cet élément comporte une aile verticale (11). L'élément (2) est un réflecteur en tôle ou feuille flexible de forme rectangulaire en aluminium ou autre matériau possédant une face polie miroir. Les éléments (1) et (2) s'assemblent par trois points de fixation référencés. Le montage de l'ensemble consiste à donner à la tôle réflecteur (2) une forme d'entonnoir à soleil semiconique en reliant les trous (3 avec 13), (4 avec 14),et (5 avec 15) à l'aide de boulons ou autres liens connus. Le dispositif selon l'invention est destiné à la réalisation de cuiseurs solaires en kit faciles à monter.
Patent FR-3048114-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'operation d'ecriture dans une memoire eeprom et dispositif correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/115
Filed: 2016-02-22
Abstract: Le procédé d'écriture dans un point-mémoire (PTM) de type mémoire électriquement effaçable et programmable, comprend au moins une opération d'écriture d'une donnée comportant une étape d'effacement (EFF) et/ou une étape de programmation (PRG) utilisant chacune un effet tunnel. Le point-mémoire (PTM) comprend une première cellule-mémoire (CLER) comportant un premier transistor (TFGR) ayant un premier oxyde (OXR) surmonté par une première grille flottante (FGR) et une deuxième cellule-mémoire (CLEB) comportant un second transistor (TFGB) ayant un second oxyde (OXB) surmonté par une seconde grille flottante (FGB) connectée à la première grille flottante (FGR), et l'étape d'effacement (EFF) et/ou l'étape de programmation (PRG) comporte chacune une première phase (Pel, Ppl) dans laquelle on met en œuvre un effet tunnel identique à travers chaque oxyde (OXR, OXB), et une seconde phase (Pe2, Pp2) dans laquelle on augmente la tension aux bornes de l'un des premier et second oxydes (OXR, OXB), tout en diminuant la tension aux bornes de l'autre oxyde (OXB, OXR) de l'autre transistor de l'autre cellule-mémoire.
Patent FR-3048807-A1 (FR)
Title: Facade de panneau d'affichage digital, panneau d'affichage digital et procede de montage associes
Inventor: DULIEU WILLIAM
IPC: G09F9/33
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne une façade de panneau d'affichage digital, ladite façade comportant un tube inférieur (21) comportant : - une paroi inférieure (27), une paroi supérieure (30), une paroi avant (28), et une paroi arrière (29) présentant un épaulement (31), - ladite surface de ladite paroi supérieure (30) comportant : ○ une première zone (35) disposée en regard de ladite paroi latérale avant et configurée pour fixer des modules, et ○ une seconde zone (36) disposée en regard de ladite paroi latérale arrière et configurée pour fixer des dispositifs de ventilation, une pluralité d'évents (45) étant réalisés dans ladite paroi supérieure au niveau de la seconde zone de sorte que les dispositifs de ventilation peuvent aspirer et propulser l'air depuis ledit tube inférieur vers lesdits modules, ledit tube inférieur étant en communication aéraulique avec l'extérieur de ladite façade.
Patent FR-3049512-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement pour vehicule automobile avec cadre muni d’elements de decouplage vibratoire exterieurs
Inventor: MOIGNARD JEREMY
IPC: F16F15/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de refroidissement (1) pour une façade avant de véhicule automobile comprenant plusieurs organes de refroidissement (2, 3, 4) au moins partiellement entourés par un cadre (5) auquel les organes de refroidissement (2, 3, 4) sont fixés, des éléments de découplage vibratoire (12) étant en outre prévus. Les organes de refroidissement (2, 3, 4) sont fixés par des éléments de fixation (17) sur le cadre (5) en son intérieur, les éléments de découplage vibratoire (12) étant portés par l'extérieur du cadre (5) en étant destinés à assurer une filtration des vibrations entre le cadre (5) et au moins un élément (7a, 7b) du châssis du véhicule automobile.
Patent FR-3050045-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de separation de documents lors d'une numerisation par lot
Inventor: DONZEL MATHIEU
IPC: G06K9/46
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne le traitement d'un lot de documents comprenant les étapes suivantes : a) créer (100) une page de calibrage comprenant au moins une marque de référence ayant des propriétés choisies par un utilisateur; b) appliquer (110) sur une page d'extrémité de chaque document à traiter au moins une marque de séparation dont les propriétés sont similaires à celles d'une des marques de référence de la page de calibrage ; c) insérer (120) la page de calibrage créée selon l'étape a) à l'une des extrémités du lot de documents à traiter ; d) numériser (130) le lot de documents ainsi préparé selon les étapes a) à c) ; e) postérieurement à la numérisation de la première page du lot de documents à traiter, détecter (140) la présence/absence de la page de calibrage ; et f) en cas de présence de la page de calibrage, reconnaître (160) une page comprenant au moins une marque de séparation et en cas de reconnaissance positive séparer (170) le document du lot en fonction de la marque de séparation ainsi reconnue.