baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082053-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une diode electroluminescente de type gan
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/14
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une diode électroluminescente (9), comprenant la succession des étapes suivantes en maintenant un substrat (6) dans une enceinte de croissance épitaxiale en phase vapeur : -avec une atmosphère dans l'enceinte présentant une première concentration non nulle en ammoniac, dépôt par épitaxie d'une première couche (20) d'alliage de GaN dopée P avec du Magnésium; -dépôt par épitaxie, sur la première couche (20), d'une couche (21) sacrificielle d'alliage de GaN dans une atmosphère dans l'enceinte non alimentée en Magnésium ; -placement de l'atmosphère à l'intérieur de l'enceinte avec une deuxième concentration en ammoniac au plus égale au tiers de la première concentration de façon à retirer la couche sacrificielle (21) ; puis -dépôt par épitaxie d'une deuxième couche d'alliage de GaN (1) à dopage de type N de façon à former une jonction tunnel avec la première couche (2).
Patent FR-3086694-B1 (FR)
Title: Machine de conversion de chaleur fatale en energie mecanique
Inventor: FONLUPT MATHIAS
IPC: F01K1/06
Filed: 2018-10-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention est relative à une machine de conversion de chaleur en énergie mécanique comprenant un détendeur (EXP) produisant de l'énergie mécanique à partir d'un flux de vapeur d'un fluide ; un évaporateur (EVAP) chauffé par une source chaude (Sh) à une température haute (Th) et configuré pour alimenter le détendeur en vapeur ; un condenseur (COND) refroidi par une source froide (Sb) à une température basse (Tb) et configuré pour condenser la vapeur refoulée par le détendeur ; un circuit liquide (VL) configuré pour transférer le fluide en phase liquide du condenseur vers l'évaporateur ; un circuit vapeur (VV) configuré pour transférer du fluide en phase vapeur de l'évaporateur vers le condenseur ; et des vannes configurées pour, dans un premier temps dit actif, obturer les circuits liquide et vapeur (VV, VL), et dans un deuxième temps dit inactif, ouvrir les circuits liquide et vapeur.
Patent FR-3088486-B1 (FR)
Title: Batterie de vehicule equipee contre un incendie
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M10/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à une batterie électrique (1, 20, 40) de véhicule comprenant au moins une cellule électrochimique et un carter (4, 24, 44) enfermant ladite au moins une batterie.     Selon l'invention, le carter (4, 24, 44) comprend une zone sécable (14, 26, 46) ayant un contour fermé et obturant ledit carter (4, 24, 44) de façon à isoler ladite au moins une cellule de l'extérieur de la batterie (1, 20, 40), la zone sécable (14, 26, 46) étant apte à être retirée à l'aide d'un outil (100) usuel, pour créer une ouverture limitée dans ledit carter (4, 24, 44).
Patent FR-3092365-B1 (FR)
Title: Volume, dispositif, ligne d’échappement et véhicule, procédé de pilotage du volume
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2022-08-05
Abstract: Volume, dispositif, ligne d’échappement et véhicule, procédé de pilotage du volume Le volume d’échappement (3) comprend :  - une enveloppe (5) délimitant intérieurement un passage (7);  - des première et seconde électrodes (9, 11) ayant des première et seconde extrémités internes (13, 15) respectives situées dans le passage (7) ;  - les première et seconde électrodes (9, 11) étant raccordées électriquement à une alimentation électrique (17) qui entretient un plasma thermique entre les première et secondes extrémités internes (13, 15).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3077706-B1 (FR)
Title: Composition contre les stress
Inventor: KLEIN STÉPAHNIE
IPC: A23K20/142
Filed: 2019-02-15
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant une substance active dispersée dans une matrice, ladite substance active comprenant ou étant essentiellement constituée d’un mélange de bétaïne et d’acide ascorbique, ladite matrice étant une matrice cristalline essentiellement constituée de lipides hydrogénés.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3094779-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de lots de produits enrobés et installation de conditionnement par fardelage de lots de produits
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: F24F13/16
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage de lots de produits enrobés et une installation de conditionnement munie d'un tel dispositif de chauffage, comprenant spécifiquement une rampe (1) de moyens de chauffage avec des lignes d'orifices (2) et un moyen d'obturation (3) des orifices (2) avec une plaque (4) mobile comprenant pour chaque ligne d'orifices (2) des ouvertures (6), au moins deux ouvertures (6) successives présentent des longueurs différentes, pour passer dans ladite direction de déplacement a) depuis une position en obturation d'au moins une première ligne d'orifices (2) et en ouverture d'au moins une deuxième ligne d'orifices (2), b) vers une autre position en ouverture de ladite première ligne d'orifices (2) tout en conservant en ouverture ladite deuxième ligne d'orifices (2), et inversement. Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3096231-B1 (FR)
Title: Filet flottant
Inventor: DE JAHAM ALEXIS
IPC: E02B15/08
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un filet flottant (100) destiné à former sur l’eau une barrière pour retenir certaines algues flottantes, notamment en mer, ou pour servir à la construction de bassins d'élevage pour poissons, comprenant une plaque perforée destinée à être disposée verticalement dans l'eau dans la position d'utilisation dudit filet flottant, des paires de flotteurs, les deux flotteurs de chacune des paires étant disposés en vis-à-vis et respectivement de part et d'autre de la plaque perforée. Selon l'invention, chaque flotteur (T) d'une paire comprend une paroi principale plane (Pp) tournée contre la plaque perforée (X), deux moyens d'assemblage (M1 et M2) disposés dans le prolongement de la paroi principale (Pp) et à l'opposé l'un de l'autre, les deux moyens d'assemblage (M1 et M2) étant destinés à coopérer avec les deux moyens d'assemblage (M1 et M2) du flotteur (T') de l'autre paire pour permettre l'assemblage mutuel des deux flotteurs (T et T').  On peut ainsi relier mutuellement et facilement les deux flotteurs de chaque paire et qui sont disposés en vis-à-vis et de part et d'autre de la plaque perforée.  Fig. 1
Patent FR-3097066-B1 (FR)
Title: Tokenisation dans un environnement dématérialisé
Inventor: BAYON ROMAN JEAN JO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés pour la tokenisation dans un environnement dématérialisé. Les systèmes et procédés divulgués peuvent mettre en œuvre des opérations incluant la réception d’une entrée devant tokenisée ; l’obtention d’une fonction de hachage clavetée à partir d’un système de gestion de clés ; l’utilisation de la fonction de hachage clavetée pour générer un token de stockage pour l’entrée ; la création d’une entrée de base de données cryptée reliant le token généré à l’entrée reçue, la fixation d’une échéance pour le token de stockage ; et lorsque le token de stockage est reçu avant l’échéance, la remise de l’entrée liée en réponse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097140-B1 (FR)
Title: Broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque, procédé de préparation et moulin à meule.
Inventor: LAFFAURE LARISSA
IPC: B02C7/13
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention porte sur un moulin à meule comprenant une meule tournante autour d’un axe de rotation et une meule dormante. L’invention porte également sur un procédé de préparation d’un broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque, sur un broyat de graine oléagineuses et/ou fruit à coque et sur une composition comportant un broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3097416-B1 (FR)
Title: Element d’ameublement
Inventor: IMBERT ANTOINE
IPC: A63F9/12
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un élément d’ameublement (100) comprenant une bille (2) métallique centrale et une pluralité de pièces de structure (1) disposées autour de ladite bille (2). Chaque pièce de structure (1) comprend une portion de liaison sur laquelle est monté au moins un aimant délimitant un espace interne et comprenant une portion de contact, une portion de la bille (2) s’étendant dans ledit espace interne et étant aimantée sur ladite portion de contact afin de maintenir ladite pièce de structure (1) sur la bille (2). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097960-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition de données pour la détection d’un endommagement d’un palier
Inventor: DEMAISON FRANÇOIS MAURICE MARCEL
IPC: G01M13/045
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé d’acquisition de données pour la détection d’un endommagement d’un palier, comprenant les étapes suivantes : Obtenir (S10) un signal vibratoire du palier sur une période de temps ; déterminer (S14) des spectrogrammes dudit signal vibratoire à différents instants de la période de temps ; détecter (S22) les pics sur chaque spectrogramme ; parmi les pics détectés, retenir (S24) les pics qui, dans des spectrogrammes correspondant à des instants successifs et transformés par rééchantillonnage synchrone avec une vitesse de rotation du palier, seraient présents à une même fréquence, avec une tolérance prédéterminée ; identifier (S26) des raies spectrales correspondant aux pics retenus ; stocker (S44) une information représentative desdites raies spectrales dans un rapport utilisable par une unité de détection d’un endommagement du palier. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100556-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-huisserie et procédé d’installation pour une pose en fin de chantier
Inventor: BARON BERTRAND
IPC: E06B1/02
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: Ensemble porte-huisserie et procédé d’installation pour une pose en fin de chantier L’invention concerne un ensemble porte-huisserie pour une installation dans une réservation (10) ménagée dans une cloison (1), l’ensemble comprenant :- une porte (2) ;- une huisserie (3) comprenant deux montants (31) assemblés à une traverse (32) ;- des habillages (4) destinés à venir en recouvrement d’une jonction entre l’huisserie (3) et une face avant (11) de la cloison (1) ;- des moyens de maintien (5) d’un écartement des montants (31) couplés sur les montants (31) ;- des équerres de fixation (6), comprenant chacune une première partie (61) destinée à être couplée sur une face extérieure (310) des montants (31), en vis-à-vis de la cloison (1), et une deuxième partie (62) destinée à être couplée sur la face avant (11) de la cloison (1).      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108108-B1 (FR)
Title: Bande pour convoyeur à zones ajourées
Inventor: RAMIREZ PHILIPPE
IPC: B65G15/54
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-04-01
Abstract: Bande pour convoyeur à zones ajourées L’invention concerne une bande pour convoyeur. La bande comprend au moins une zone ajourée (24), la bande (14) présentant des ouvertures (28) dans la ou chaque zone ajourée (24) de sorte que la bande est perméable à l’air dans la zone ajourée (24).  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3108346-B1 (FR)
Title: Revêtement à usage routier ou utile comme aménagement urbain et son procédé de construction - Procédé de rafraîchissement d'un espace public comprenant ce revêtement
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARC
IPC: E01C9/00
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Le but de l'invention est de fournir de nouvelles infrastructures urbaines permettant de lutter efficacement contre le phénomène d’ICU et un procédé de rafraîchissement associé à cet ouvrage.  À cette fin, l'invention concerne un ouvrage (1) à usage routier ou utile comme aménagement urbain comprenant un revêtement (2) comportant au moins une couche (20) supérieure, drainante, de surface, au moins une couche inférieure d’assise (21) et au moins soubassement (22),caractérisé en ce que la couche (20) drainante est perméable et comprend, de préférence, est constituée par un matériau poreux, permettant le ruissellement d’un liquide évaporable, de préférence de l'eau, eten ce qu'il est équipé d'un système de rafraichissement (3) par évaporation du liquide évaporable, ce système comportant :- au moins un point haut (23, 43) et au moins un point bas du revêtement (2); - au moins un conduit d'amenée du liquide évaporable à l'un au moins des points hauts (23, 43) du revêtement (2), de manière à permettre le ruissellement d'au moins une partie du liquide évaporable, dans la couche (20) drainante perméable, au moins depuis ce point haut (23,43) jusqu'au moins l'un des points bas (24) du revêtement (24);- au moins un réceptacle de recueil du liquide évaporable après son ruissellement, le liquide recueilli pouvant éventuellement diffuser au travers du soubassement (22) du revêtement (2);  - au moins une réserve de liquide évaporable ;- au moins un appareil (6) de mise en circulation du liquide évaporable L'invention concerne également un procédé de rafraîchissement associé à cet ouvrage FIG.1
Patent FR-3110919-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une preparation fibreuse pour papier opaque resistant a l'immersion
Inventor: LE GOUE ERWAN
IPC: D21H17/66
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé d'obtention d'une préparation fibreuse pour papier opaque résistant à l'immersion La présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'une préparation fibreuse pour fabriquer un papier présentant une hydrophobie et une opacité importantes à l’état sec ou humide remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :- mise en suspension de fibres dans de l’eau,- ajout de sels de calcium dans lesdites fibres,- ajout d’une source de sels de carbonates sous forme d’une solution aqueuse,- agitation du mélange obtenu pendant un temps suffisant pour permettre la précipitation de particules de carbonate de calcium,- ajout d’une solution de sels d’acide gras chauffée à une température correspondant à la température de micellisation desdits sels d’acides gras et tenant compte de la concentration micellaire critique desdits sels d’acides gras,- agitation du mélange ainsi obtenu pendant un temps suffisant pour permettre l’adsorption des acides gras à la surface des particules de carbonate de calcium et obtenir la préparation fibreuse souhaitée.
Patent FR-3118725-B1 (FR)
Title: Câble armé résistant au feu avec une limitation de la projection de matières incandescentes
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B3/00
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un câble armé comprenant un cœur de câble incluant au moins un élément électriquement conducteur allongé revêtu par une couche isolante, et au moins une armure métallique cylindrique autour dudit cœur de câble, caractérisé en ce que :  - le câble comporte, au sein de l’espace interne de l’armure métallique, au moins un canal permettant à un gaz de circuler tout au long dudit espace interne ; et   - l’armure métallique est revêtue extérieurement par une couche composite à base d’un matériau géopolymère.  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113445-B1 (FR)
Title: Prise à verrouillage par simple clic
Inventor: RENBIN REN
IPC: H01R13/62
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-12-15
Abstract: Prise à verrouillage par simple clic Prise à verrouillage par simple clic, comprenant une coque (1) ainsi qu’un socle de montage (2) situé à l’intérieur de cette coque (1), caractérisée en ce qu’à l’intérieur dudit socle de montage (2) sont installés successivement un socle (3) et une plaque poussoir (4) connectée à l’intérieur dudit socle de montage (2) de sorte à pouvoir coulisser, un mécanisme de poussée vers le haut (5) servant à restaurer la position initiale de la plaque poussoir (4); un mécanisme de verrouillage (6) servant à verrouiller la position de la plaque poussoir (4) après son coulissement ; un mécanisme de déverrouillage (7) servant à déverrouiller la plaque poussoir.  Fig. 1
Patent FR-3119757-B1 (FR)
Title: KIT d’acquisition
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Kit d’acquisition comportant : - un téléphone portable (12) ; - un support (14) comportant - un espaceur (24) débouchant par une ouverture orale (Oo) destinée à être introduite dans la bouche de l’utilisateur et par une ouverture d’acquisition (Oa’), et - un adaptateur (26) fixé sur l’espaceur (24) et définissant avec l’espaceur (24) une chambre (28) débouchant par l’ouverture orale (Oo) et par une ouverture d’adaptateur (Oa), l’adaptateur comportant une embase (50) sur laquelle le téléphone portable est rigidement fixé, de manière amovible, dans une position d’acquisition dans laquelle l’objectif (16) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale (Oo), à travers l’ouverture d’adaptateur (Oa) et l’ouverture d’acquisition (Oa’), l’espaceur (24) et/ou l’adaptateur (26) portant une marque de personnalisation (39) relative à l’utilisateur et/ou à une pathologie de l’utilisateur et/ou à un professionnel de soins dentaires et/ou à un groupement de professionnels de soins dentaires.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3107784-B1 (FR)
Title: Impression par transfert amélioré pour applications RF
Inventor: LORAINE JÉRÔME
IPC: H01L27/12
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne une structure semi-conductrice pour applications RF. À titre d'exemple, la structure semi-conductrice peut être un amplificateur à faible bruit ou un commutateur unipolaire bidirectionnel. La structure semi-conductrice comprend un substrat cible, de préférence une plaquette ou une puce SOI, et une micropuce de nitrure de gallium imprimée par micro-transfert sur ledit substrat cible, ladite micropuce comprenant un dispositif de nitrure de gallium et une couche métallique factice. La couche métallique factice augmente la résistance mécanique de la micropuce, et permet ainsi de réduire le gauchissement et d'éviter la fissuration pendant le processus d'impression par micro-transfert.  Figure 4b
Patent FR-3120743-B1 (FR)
Title: Electrode pour élément électrochimique lithium soufre tout solide comprenant un électrolyte sulfure conducteur ionique et électronique
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0562
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-05-19
Abstract: Electrode pour élément électrochimique lithium soufre tout solide comprenant un électrolyte sulfure conducteur ionique et électronique La présente invention concerne un matériau actif d’électrode positive, convenant aux éléments électrochimiques tout solide lithium sulfure, comprenant un électrolyte conducteur ionique et conducteur électronique, ainsi que les éléments électrochimiques les comprenant.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3124216-B1 (FR)
Title: Procédé d’equilibrage d’aubes de soufflante avec usinage du bord de fuite
Inventor: POULET PIERRE-ALEXIS
IPC: F01D5/10
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (26) comprenant une pale (28) en matériau composite présentant un bord d’attaque et un bord de fuite (BF) reliés par une face intrados et une face extrados, la pale (28) s’étendant entre un pied (30) et une extrémité libre (L), le procédé comportant, chronologiquement dans l’ordre d’énonciation, chacune des étapes suivantes :  - l’appairage et le collage d’un bouclier métallique (BA) sur le bord d’attaque,  - une première mesure d’un poids moment radial de l’aube (26) avant ou après le collage du bouclier métallique (BA) et la détermination d’un trait de coupe d’usinage,  - l’usinage de l’extrémité libre (L) et/ou du bord de fuite (BF) le long du trait de coupe d’usinage de manière à ajuster la masse et le poids moment radial de l’ aube (26),  - une deuxième mesure du poids moment radial de l’aube (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124786-B1 (FR)
Title: Vitrage avec une plaque d’antenne et procede de fabrication de ce vitrage
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B62D25/06
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Vitrage de véhicule et procédé de fabrication d’un vitrage (1), ce vitrage comportant un élément vitré (2), une portion de joint profilé (3) fixée à au moins un bord dudit élément vitré (2) avec la face extérieure (30) de ladite portion de joint profilé (3) en continuité de surface (F1) avec la face extérieure (20) dudit élément vitré (2), et une plaque d’antenne (4) présentant une partie de fixation (45) qui est intégrée dans ladite portion de joint profilé (3) et une partie externe (46) s’étendant en dehors de ladite portion de joint profilé (3), la face extérieure (40) de ladite plaque d’antenne (4) étant en continuité de surface (F2) avec la face extérieure (30) de ladite portion de joint profilé (3).  Figure de l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3129260-B1 (FR)
Title: Onduleur comportant un dispositif d’alignement relatif de trois composants
Inventor: MUSSEAU NICOLAS
IPC: H02M7/00
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention porte sur un onduleur comportant une carte électronique (3), un module de puissance, un guide de connecteurs (10) configuré pour maintenir une orientation donnée entre des connecteurs mâles du module de puissance; et un système de busbar (6) lié au module de puissance (4) et comportant un élément ferromagnétique (14) adapté à coopérer avec un capteur de courant (9) lié rigidement à la carte électronique (3). L’onduleur (1) comporte deux éléments de centrage allongés tels que des goupilles (11) ou des doigts de centrage s’étendant parallèlement et disposés à distance l’un de l’autre, et liés rigidement à une pièce de référence de l’onduleur. En l’occurrence, soit les deux éléments de centrage allongés traversent la carte électronique (3), le guide de connecteurs (10), et le système de busbar (6), soit les deux éléments de centrage allongés sont liés rigidement à l’un des composants parmi la carte électronique (3), le guide de connecteurs (10), et le système de busbar (6), ce composant formant ladite pièce de référence, et les deux éléments de centrage allongés traversent les deux autres composants. Cela garantit un alignement correct entre la carte électronique (3), le guide de connecteurs (10), et le système de busbar (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2375264-B1 (FR)
IPC: C09D11/108
Filed: 1977-12-21
Granted: 1983-10-28
Abstract: A process for preparing a curable coating resin comprising the steps of hydrogenating selectively the double bonds of a resin produced from a five-membered cyclic compound such as dicyclopentadiene and an unsaturated hydroxyl group-containing compound such as allyl alcohol and then esterifying the thus hydrogenated hydroxyl group-containing resin with acrylic and/or methacrylic acid thereby to obtain a curable coating resin; and a curable coating resin obtained by said process.
Patent FR-2429505-B1 (FR)
IPC: H01Q5/45
Filed: 1978-06-20
Granted: 1981-11-20
Abstract: A dual-band antenna for the transmission and reception of radiant energy has a Cassegrain-type reflector assembly, rotatable about an azimuth axis and pivotable about an elevational axis, to which two outgoing beams are directed in a transmitting mode by a periscopic supply system including a set of four mirrors, two of them flat and two of them concave. The lower-band beam originates at a first feed comprising a horizontally radiating horn and two confronting concave mirrors, one of these mirrors training the beam onto a slanting dichroic mirror reflecting same upward into the periscopic supply system. The higher-band beam originates at a second feed also comprising a horizontal horn which radiates onto a concave mirror reflecting the beam upward through the dichroic mirror into the periscopic supply system along a path coinciding with that of the other beam.