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Patent FR-3078123-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage avec element de pre-maintien d’un disque de frein sur un moyeu
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: Dispositif de freinage (1) comprenant un disque de frein (2) et un moyeu (3), ledit disque de frein (2) étant assemblé au moyeu (3) par un élément de pré-maintien (10), l'élément de pré-maintien (10) comprenant un matériau plastique.
Patent FR-3081064-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteur et un utilisateur destinataire.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre N utilisateurs (Ai) et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, à l'initiative d'un utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur B ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6B) crypté dans un serveur (5) de fichiers ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3082372-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournant
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un stator (2) de machine électrique, le procédé mettant en œuvre : - une couronne dentelée (25) comportant des dents (23) reliées entre elles par des ponts de matière et définissant entre elles des encoches (21) ouvertes radialement vers l'extérieur, - des bobinages (22) réalisés hors des encoches (21), et - une culasse (29) configurée pour être rapportée sur la couronne dentelée (25), le procédé comportant: • la fixation d'au moins un isolant en feuille sur au moins une portion de chacun des bobinages (22a, 22b), • l'insertion desdites portions de bobinage (22a, 22b) avec les isolants dans les encoches (21) par un déplacement radial dirigé vers l'intérieur des encoches (21), et • l'assemblage de la culasse (29) sur la surface radialement extérieure de la couronne (25) pour fermer radialement les encoches (21).
Patent FR-3086435-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse automatisee des contractions cellulaires d’un ensemble de cellules biologiques.
Inventor: HOMAN TESSA
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse des contractions cellulaires de cellules, comprenant : - Enregistrer une séquence d'images desdites cellules, comprenant une première image (10) et une deuxième image (20). Il est essentiellement caractérisé par : - Déterminer la position de points remarquables (11) sur la première image (10), - Déterminer la position de ces mêmes points remarquables (11) sur la deuxième image (20), Et pour au moins un point remarquable de la première image (10) : - Etablir une correspondance entre ledit point remarquable (11) de la première image (10) et un point remarquable (11) de la deuxième image (20), et - Déterminer le déplacement dudit point remarquable (11) entre la première (10) et la deuxième image (20), par comparaison de la position dudit point remarquable (11) de la première image (10) et la position dudit point remarquable (11) correspondant de la deuxième image (20).
Patent FR-3085054-A1 (FR)
Title: Procédés et appareil pour caractériser des dispersions acoustiques dans un puits de forage
Inventor: SAKIYAMA NAOKI
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention concerne des procédés, un appareil et des articles de fabrication permettant de caractériser des dispersions acoustiques dans un puits de forage. Un exemple d’appareils inclut un analyseur de dispersion pour caractériser une dispersion d’onde acoustique dans un puits de forage dans une formation par le calcul d’un indicateur de qualité correspondant à la dispersion d’onde acoustique, et un générateur de rapport pour préparer un rapport incluant une recommandation pour effectuer une opération sur le puits de forage sur la base de l’indicateur de qualité.
Patent FR-3090889-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d’une perte de masse pour un système électrique
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: G01R31/52
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de gestion de perte de masse d’un équipement électrique d’un véhicule comprenant : une première et une deuxième voie d’alimentation connectée à un premier et à un deuxième réseau d’alimentation alimentés par une première batterie (8) avec une première masse électrique (10) et une deuxième batterie (13) présentant une tension d’alimentation inférieure à la première batterie (8) avec une deuxième masse électrique (11), le dispositif selon l’invention étant connecté à la première et deuxième voie d’alimentation, et aux masses électriques, et comprenant un chemin ohmique présentant une résistance de mesure (21), ainsi que des moyens de détection d’une perte de masse configurés pour couper le transfert d’énergie de la première batterie (8) en cas de perte de la première masse (10) Figure de l’abrégé ; figure 1
Patent FR-3090720-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’accès et de démarrage pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel système
Inventor: KORAYEM YOUSSEF
IPC: E05B77/28
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention se rapporte à un système de gestion d’accès et de démarrage (2) pour véhicule (1) automobile, comportant : - une clé électronique (4) ; - un lecteur de clé (3), comportant un logement configuré pour recevoir la clé électronique (4) et intégrant une antenne transpondeur configurée pour lire un code stocké dans un dispositif transpondeur de la clé électronique (4) ; - un dispositif d’immobilisation (22, 24) ; - un calculateur (20) configuré pour authentifier le code stocké dans le dispositif transpondeur de la clé électronique (4) lorsqu’elle est insérée dans le logement du lecteur de clé (3), et désactiver le dispositif d’immobilisation (22, 24) si la clé est autorisée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091246-A1 (FR)
Title: Système de freinage découplé et procédé d’élimination des poches d’air des conduites de liquide de frein du système de freinage découplé.
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: Système de freinage découplé et procédé d’élimination des poches d’air des conduits de liquide de frein du système de freinage découplé Système de freinage découplé (100) appliquant un procédé d’élimination de ses poches d’air dans s(es conduites de liquide de frein reliant les freins de roue (WC1-WC4) au maître-cylindre (1) et au réservoir de liquide de frein (4). Le système comporte un générateur de vibrations (8) induisant des vibrations programmées dans le liquide de frein dans au moins une partie des conduites pour évacuer les poches d’air à travers le réservoir de liquide de frein (4) ou la vis de purge ouverte d’un frein de roue (WC1-WC4). [Figure 1]
Patent FR-3092409-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une station de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air et station de mesure
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-02-05
Abstract: Procédé de réglage d’une station de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air et station de mesure L’invention concerne un procédé de réglage (100) des conductances des restrictions contrôlables (C1-C16) d’une station de mesure (1) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air. Le procédé de réglage (100) comporte : - une étape initiale d’identification (101), préalable à la réalisation d’une étape de mesure (103) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air, au cours de laquelle on détermine la ligne de prélèvement (L1-L16) présentant la conductance la plus faible, et - une étape initiale de réglage de conductance (102) préalable à la réalisation de l’étape de mesure (103) et postérieure à l’étape initiale d’identification (101), au cours de laquelle on règle la conductance d’une restriction contrôlable pour qu’elle corresponde à la conductance la plus faible. La présente invention se rapporte également à une station de mesure (1). FIGURE : 1
Patent FR-3094085-A1 (FR)
Title: Capteur de position inductif de largeur réduite
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/22
Filed: 2019-03-22
Abstract: Capteur de position inductif de largeur réduite L’invention concerne un capteur de position inductif comportant, d'une part, un bobinage primaire et, d'autre part, au moins deux bobinages secondaires (6) constitués chacun de plusieurs spires (10) formées d’une succession de côtés (22, 23) et réalisées sur deux faces opposées d'une carte de circuit imprimé. Deux paires de deux côtés (22, 23) adjacents de chaque spire (10) d’au moins un bobinage secondaire (6) forment une première pointe (9) dirigée vers une première extrémité longitudinale et une deuxième pointe dirigée vers une deuxième extrémité longitudinale de la carte de circuit imprimé, une projection sur un plan de la carte de circuit imprimé des deux côtés (22, 23) adjacents de chaque paire délimitant entre eux un angle projeté aigu. Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3095039-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour canon d'arme à feu
Inventor: MUNCH THOMAS
IPC: F41C27/22
Filed: 2019-04-12
Abstract: Dispositif d’optimisation balistique de canon d’arme à feu. La présente invention a pour objet un dispositif d’optimisation balistique de canon d’arme à feu, caractérisé par un bloc, monté sur le canon, qui combine trois mode d’action : l’augmentation de la rigidité de l’ensemble canon-bloc, l’amortissement des vibrations et le lissage du recul. Pour réaliser cela, le bloc comporte une partie centrale de haute rigidité qui est au contact du canon, un dispositif d’absorption constitué de matériau présentant de bonnes capacités d’amortissement des vibrations, et d’un dispositif de lissage comportant une ou plusieurs cavités contenant des particules de haute densité . Le dispositif selon l’invention est compact, facile à installer sur tout canon d’arme à feu. Il est amovible instantanément, ce qui permet d’optimiser facilement, rapidement et de façon réversible tout canon d’arme à feu du point de vue balistique.
Patent FR-3095299-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un receptacle et de modules de batterie comprenant un systeme de refroidissement des modules
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6556
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’un réceptacle (1) et d’une pluralité de modules (2) de batterie disposés en au moins deux rangées séparées par un espacement, chaque module (2) ou plusieurs modules (2) de batterie groupés comportant une plaque de refroidissement alimentée en fluide caloporteur à partir de conduites principales (4, 5) d’entrée et de sortie de fluide s’étendant dans l’espacement en présentant respectivement une entrée et une sortie sur un bord externe du réceptacle (1). L’espacement est l’intérieur d’un corps creux allongé (3), au moins une paire de conduites auxiliaires (10, 11) d’entrée et de sortie étant raccordées à l’intérieur du réceptacle (1), en s’étendant perpendiculairement, respectivement aux conduites principales (4, 5) d’entrée et de sortie dans un intervalle entre deux modules (2) adjacents de chaque rangée, des plaques de refroidissement étant raccordées aux conduites auxiliaires (10, 11) d’entrée et de sortie en dérivation. Figure 2
Patent FR-3081083-A1 (FR)
Title: Réflecteur d'antenne à réseau de réflexion à ouverture déployable et léger
Inventor: AMYOTTE ERIC
IPC: H01Q21/29
Filed: 2019-05-08
Abstract: Le réflecteur à ouverture déployable (10) destiné à être utilisé dans des antennes pour réfléchir un signal électromagnétique RF d'une bande de fréquences de signal prédéterminée comprend une structure à ouverture déployable (20) pouvant être déployée entre une configuration d'ouverture repliée et une configuration d'ouverture déployée. La structure à ouverture (20) comprend une pluralité d'éléments rigides (22) se connectant les uns aux autres pour supporter un ensemble réfléchissant RF (30) lorsqu'elle se trouve dans la configuration d'ouverture déployée. L'ensemble réfléchissant RF (30) comprend une pluralité de cellules à facettes (32) adjacentes les unes aux autres qui constituent une forme mécanique d'ensemble (34) se rapprochant d'une forme de surface électrique optimale souhaitée (36). Chaque cellule à facettes (32) comprend au moins une couche (38) portant des éléments résonnants RF (40) qui compensent électriquement une différence entre la forme mécanique d'assemblage (34) et la forme de surface électrique optimale souhaitée (36).
Patent FR-3096730-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor comprenant une pluralité d’aubes (122) comprenant chacune une échasse (1224),- un deuxième rotor,- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor l’amortisseur (2) comprenant deux griffes (22) s’étendant de part et d’autre d’une échasse (1224) d’une aube (122) parmi la pluralité d’aubes (122), de sorte à enserrer l’échasse (1224), une cavité étant ménagée au sein de l’une au moins des deux griffes (22), la cavité débouchant sur l’échasse (1224), et- une cale logée au sein de la cavité et configurée pour venir en butée contre l’échasse (1224) de sorte à renforcer l’enserrement de l’échasse (1224) par les deux griffes (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096947-A1 (FR)
Title: Procédé de poursuite de trajectoire clothoïde d’un véhicule sous contraintes
Inventor: LUCET ERIC
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite automatique d’un véhicule d’un premier endroit donné vers un deuxième endroit donné formant une position cible, ledit véhicule étant soumis à des glissements latéraux et/ou longitudinaux des roues avant et des roues arrière lors de ses déplacements, caractérisé en ce qu’il comporte au moins les phases suivantes : une première phase (101) dans laquelle on génère une trajectoire à suivre en fonction de l’état dudit véhicule et de ladite position cible, ledit état étant défini par la position courante et l’orientation dudit véhicule, ladite trajectoire étant découpée en une suite de tronçons de courbure variant avec l’abscisse curviligne, dont le point de départ forme une position intermédiaire; une deuxième phase (102) dans laquelle, à la position intermédiaire courante dudit véhicule, on prédit, avant que ledit véhicule engage un mouvement, si ladite trajectoire peut être suivie sur l’ensemble des n prochaines portions de tronçons, en fonction de contraintes imposées et des glissements latéraux et/ou longitudinaux estimés ; une troisième phase (103) dans laquelle, si ladite trajectoire peut être suivie, on commande l’angle de braquage desdites roues avant et la vitesse linéaire de traction dudit véhicule en fonction de l’état dudit véhicule et des glissements latéraux et/ou longitudinaux pour rallier le centre de l’essieu desdites roues arrière sur ladite trajectoire ; si la trajectoire ne peut être suivie, on effectue un nouvel alignement (104) dudit véhicule vers ladite position cible et on génère (101) une nouvelle trajectoire à suivre selon la première phase. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099706-A1 (FR)
Title: Procede de protection au feu par assemblage de coussins de protections coupe-feu et coussins de protection coupe-feu adaptes a ce procede
Inventor: LOUISY JÉRÉMIE
IPC: F16L5/04
Filed: 2019-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation de protection au feu d’un élément, notamment d’un élément allongé tel qu’un chemin de câbles, une tuyauterie ou une gaine de ventilation cheminant dans des locaux ou traversant des cloisons, caractérisé en ce qu’il comporte un assemblage, autour dudit élément, de moyens de protection constitués par des coussins (10) de forme générale rectangulaire ou carrée, munis d’une housse (20) pourvue de deux faces opposées (12) reliées par des chants (13) et munis d’une garniture interne isolante thermique pour lequel les coussins, comportant des coussins de largeur de base et des coussins de largeur double de la largeur de base, sont arrangés autour dudit élément en mixant des coussins de largeur de base et des coussins de ladite largeur double. Les coussins sont tels que la housse du coussin pourvu de deux grandes faces (12) de tissu opposées reliées ensembles sur trois côtés par un chant (13) réalisé avec une ou plusieurs bandes de tissu et est pourvue d’une ouverture sur un quatrième chant et d’un rabat (11) de fermeture prolongeant une des grandes faces pour refermer l’ouverture et former un quatrième chant, l’ouverture permettant de remplir le coussin avec la garniture qui comporte un matériau isolant thermique (de protection au feu. Figure 1
Patent FR-3101968-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’un actionneur d’une gouverne d’un aéronef.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G06F11/18
Filed: 2019-10-14
Abstract: Système et procédé de commande d’un actionneur d’une gouverne d’un aéronef. Le système de commande (10) d’un actionneur (18) d’une gouverne d’un aéronef (1) comprend une unité de traitement (14) configurée pour : - acquérir un ensemble de N valeurs d’un même paramètre, N étant égal à 2 x p ou à 2 x p+1, p étant un nombre entier supérieur ou égal à 2 ; - déterminer une valeur votée dudit paramètre au moyen d’un voteur (15) à N entrées. Le voteur à N entrées comprend un module (22) de détermination de deux valeurs intermédiaires (Si1, Si2) parmi les valeurs d’un sous-ensemble de 2 x p valeurs de l’ensemble de N valeurs du paramètre, ce module (22) comprenant : - au moins p+1 voteurs (V1, V2 … Vp+1) à 2 x p-1 entrées, recevant en entrée des sous-ensembles distincts de 2 x p-1 entrées dudit sous-ensemble de 2 x p entrées ; - deux sous-modules (26, 28) de détermination respectivement d’une valeur maximale et d’une valeur minimale, recevant chacun en entrée les sorties des différents voteurs à 2 x p-1 entrées et fournissant en sortie les deux valeurs intermédiaires. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110345-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de protéines du tourteau des graines de Moringa peregrina pour son application en tant que médicament, son procédé d’obtention et compositions pharmaceutiques, dermatologiques et cosmétiques.
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne un hydrolysat de protéines du tourteau des graines de Moringa peregrina pour son application en tant que médicament comprenant majoritairement des dérivés d’acides aminés, des acides aminés, des peptides et glycopeptides dont le poids moléculaire est compris entre 100 Da et 6000 Da. L’invention concerne également le procédé d’obtention de l’hydrolysat de protéines particulier du tourteau des graines de Moringa peregrina, les compositions pharmaceutiques et dermatologiques comprenant un tel hydrolysat et destinées à être utilisées en tant qu’inhibiteur de la furine convertase.
    Figure  pour l’abrégé  :  Fig. 3
Patent FR-3111940-A1 (FR)
Title: Battant de portillon pour plateforme de travail en hauteur et plateforme de travail comprenant un tel battant de portillon
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E06C1/39
Filed: 2020-06-29
Abstract: Battant de portillon de plateforme de travail en hauteur, ce portillon comprenant : un arbre formant axe de rotation du portillon ; une paumelle montée en rotation par rapport à l’arbre ; l’arbre portant une came et la paumelle portant un chemin de came dans lequel ladite came se déplace lors du mouvement de pivotement du portillon, le chemin de came comprenant un premier segment (63) supérieur, un deuxième segment (64) inférieur et un segment de liaison (65) entre le premier segment supérieur et le deuxième segment inférieur, la course de la came dans le deuxième segment inférieur définissant un premier débattement angulaire du battant de portillon à l’encontre d’un moyen de rappel, la course de la came dans le premier segment supérieur définissant un second débattement angulaire du battant de portillon à l’encontre d’un moyen de rappel, un organe de commande permettant de déplacer la came dans le segment de liaison, à l’encontre d’un moyen de rappel.     Figure 8
Patent FR-3112835-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un système fluidique lubrifiant un système mécanique
Inventor: CHARRIER MATHIEU
IPC: F16N29/04
Filed: 2020-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un système fluidique (20) de lubrification d’un système mécanique (5). Le système fluidique (20) comprend un circuit d’aspersion (30) relié à un circuit fluidique principal (40) et à un circuit fluidique de secours (60). Le circuit fluidique de secours (60) comporte un clapet anti-retour de secours (70) fermé dans un mode de fonctionnement nominal. Le procédé comporte une phase de surveillance (STPB) comprenant la génération d’une première alerte en présence d’une détection d’un dysfonctionnement rendant inopérant le circuit fluidique principal (40) et du clapet anti-retour de secours (70) est dans un état ouvert et la génération d’une deuxième alerte différente de la première alerte en présence d’un dit dysfonctionnement et du clapet anti-retour de secours (70) dans un état fermé.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3113382-A1 (FR)
Title: Gestion d’Enroulage et de Coupe des Nappes de Produits Caoutchouteux dans Une Installation pour la Fabrication des Pneumatiques
Inventor: ROUILLE JACKY
IPC: B65H54/71
Filed: 2020-08-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’enroulage et de coupe qui réalise la gestion d’enroulage et de coupe des nappes de produits caoutchouteux par rapport à une bobine d’enroulement (102) et une bobine de produit (104) qui sont mobiles en rotation par rapport au dispositif (100). L’invention concerne aussi une installation d’enroulage et de coupe (10) qui fait partie d’une installation de fabrication des pneumatiques et qui comprend au moins un dispositif (100) d’enroulage et de coupe de l’invention. L’invention comprend en outre un procédé d’enroulage et de coupe réalisé par l’installation (10) de l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113717-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de gaz pour un générateur d’air chaud
Inventor: CLEMENT FRANÇOIS
IPC: F23D14/46
Filed: 2020-08-27
Abstract: Titre : Appareil générateur d’air chaud avec dispositif d’injection amélioré. 
    L’invention porte sur un appareil portable générateur d’air chaud 1 qui comprend un Venturi 7 formé autour d’un axe X1 et un dispositif d’alimentation en gaz 4, comprenant un tube d’alimentation 17 dont une partie aval 17A s’étend sensiblement selon l’axe X1 et un injecteur 16 monté sur ledit tube 17, à l’amont dudit Venturi, dans le prolongement de l’extrémité 17A et uniquement fixé à cette extrémité 17A.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114200-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage comprenant un correcteur harmonique
Inventor: RIEDINGER PIERRE
IPC: H02M3/156
Filed: 2020-09-11
Abstract: Dispositif de pilotage (10) comportant :  - un module d’entrée (17) agencé pour acquérir un premier vecteur d’état (x) exprimé dans le domaine temporel et pour transformer le premier vecteur d’état en un deuxième vecteur d’état (X) exprimé dans le domaine fréquentiel ;  - un module correcteur (18) agencé pour produire un premier vecteur de commande (U) exprimé dans le domaine fréquentiel à partir du deuxième vecteur d’état et d’une matrice de gain (K), la matrice de gain étant une matrice par blocs comprenant au moins un bloc de gain, chaque bloc de gain étant une matrice de Toeplitz hermitienne telle que :    ;  - un module de sortie (19) agencé pour transformer le premier vecteur de commande en un deuxième vecteur de commande (u) exprimé dans le domaine temporel et adapté à être utilisé pour piloter l’organe pilotable.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2