baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044599-A1 (FR)
Title: "agencement pour l'articulation d'un essieu sur un chassis de vehicule automobile"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G7/04
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un agencement pour l'articulation d'un essieu (26) sur un châssis (10) de véhicule automobile comportant par côté : - deux flasques (16) fixés au châssis (10) ; - un arbre (18) fixé entre les deux flasques (16) ; - une articulation (38) élastique qui comporte une bague (40) extérieure fixée à l'essieu (26), une bague (42) intérieure concentrique montée autour de l'arbre (18) et un organe (44) annulaire élastique ; - une face (46) de butée portée par un élément de support agencée face à la bague (40) extérieure avec un jeu (J1) axial ; caractérisé en ce que l'élément de support est mobile axialement, un manchon (52) de fixation étant interposé radialement entre l'élément de support et l'arbre (18), le manchon (52) étant susceptible d'occuper un état contraint par serrage entre les deux flasques (16) pour bloquer l'élément de support par friction.
Patent FR-3047521-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote, apte à optimiser conjointement la consommation de carburant du moteur et la consommation d'urée du catalyseur. Elle prévoit de comparer le volume d'urée restant dans un réservoir avec un seuil, et de vérifier si le conducteur du véhicule a activé un mode économique de fonctionnement, pour régler le dispositif de motorisation dans un parmi trois modes de réglage caractérisés par des compromis distincts entre la consommation de carburant du moteur et la consommation d'urée du catalyseur.
Patent FR-3048761-A1 (FR)
Title: Dispositif d'economie d'energie autonome pour chauffe-eau
Inventor: MONNERON CEDRIC
IPC: F24H9/20
Filed: 2016-03-14
Abstract: Le dispositif d'économie d'énergie autonome (2) permettant le contrôle d'un chauffe-eau (1) raccordé à un réseau électrique comportant une phase P, un neutre N et un conducteur de protection T fonctionnant en alimentation permanente ou selon des périodes tarifaires par contacteur ou programmateur, ledit dispositif d'économie d'énergie (2) comporte des entrées E1, E2, E3 et des sorties S1, S2, S3 et entre les entrées E1 et E2 et les sorties S1 et S2 au moins une carte électronique primaire (7) comprenant au moins un composant électronique (3, 4) et un algorithme de pilotage afin de supprimer ou réduire les durées de chauffe du chauffe-eau (1) sans modifier les caractéristiques techniques dudit chauffe-eau, et d'adapter son fonctionnement aux besoins de l'utilisateur.
Patent FR-3048988-A1 (FR)
Title: Module de mur en bois, et procede d'assemblage associe
Inventor: LALLEMANT GAEL
IPC: E04C2/284
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un module de mur (10) comprenant différentes couches agencées dans cet ordre : - une couche intérieure (12) au moins partiellement étanche à la vapeur d'eau, - une première couche isolante (14), comprenant un isolant de type laine de bois (26) s'étendant verticalement entre une première traverse supérieure (28) en bois et une première traverse inférieure (30) en bois et longitudinalement entre des premiers montants (32) en bois, - une deuxième couche isolante (16), comprenant un isolant de type fibre de bois (34) et au moins un élément de contreventement (36) en bois, et - une troisième couche isolante (18), comprenant un isolant de type laine de bois (44) s'étendant verticalement entre une deuxième traverse supérieure (46) en bois et une deuxième traverse inférieure (48) en bois et longitudinalement entre des deuxièmes montants (50) en bois.
Patent FR-3048872-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recalage automatise pour un robot chirurgical
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de recalage automatisé pour un robot chirurgical permettant le recalage entre un premier système de localisation tridimensionnelle comportant un capteur de distance optique et un second système de localisation tridimensionnelle comportant des moyens d'acquisition optiques. Le procédé comporte : - une première étape de recalage peropératoire entre le premier système de localisation et des données enregistrées sur une surface anatomique d'un patient et ; - une seconde étape de recalage peropératoire des deux systèmes de localisation tridimensionnelle. La seconde étape de recalage est réalisée en même temps que la première étape de recalage par détection, par les moyens d'acquisition optiques, d'au moins un point d'un nuage de points acquis par le capteur optique au cours du premier recalage peropératoire.
Patent FR-3050750-A1 (FR)
Title: Pied d'ancrage pour ancrage dans le sol
Inventor: MARUZZI MANUEL
IPC: E04H15/60
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ombrage, comprenant une toile (6), et au moins un pied d'ancrage (1) ayant une partie proximale (2) et une partie distale (3) conformée pour être ancrée dans un sol (S). La partie distale (3) du pied d'ancrage (1) comprend un tronçon longitudinal (8) en forme de cornière à deux ailes (A1, A2) formant entre elles un dièdre (4).
Patent FR-3053151-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution d'un combustible nucleaire
Inventor: LETURCQ GILLES
IPC: G21C19/36
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de dissolution d'un combustible nucléaire, notamment d'un combustible nucléaire irradié, comprenant l'immersion du combustible nucléaire dans une solution d'acide nitrique. Selon l'invention, ce procédé de dissolution comprend, en outre, un broyage mécanique du combustible nucléaire, ce broyage mécanique étant mis en œuvre dans la solution d'acide nitrique pendant ladite immersion. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un broyeur muni de moyens de broyage mécanique pour la mise en œuvre d'un tel procédé de dissolution.
Patent FR-3053148-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une application logicielle sur un terminal
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-06-23
Abstract: Le procédé de gestion d'une application logicielle sur un terminal selon l'invention comprend : - une étape (E60) de téléchargement et d'installation automatique sur le terminal d'une application logicielle, ladite étape étant déclenchée sur détection (E10) par le terminal d'au moins un premier événement associé à l'application logicielle ; - une étape (E100) de désinstallation automatique de l'application logicielle du terminal, déclenchée suite à une détection (E70) par le terminal d'au moins un second événement associé à l'application logicielle.
Patent FR-3053253-A1 (FR)
Title: Nouvel extrait d'akenes de silybum marianum et ses utilisations en dermatologie et dermo-cosmetique
Inventor: SAURAT JEAN HILAIRE
IPC: A61K36/28
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. de Silybum marianum (L.) Gaertn. comprenant moins de 0,2% en poids de silymarine par rapport au poids de l'extrait sec, ainsi que les compositions pharmaceutiques et cosmétiques le contenant, son procédé de préparation et ses utilisations comme médicament, notamment dans le traitement de l'acné, de la séborrhée, de la dermite séborrhéique et/ou de la rosacée.
Patent FR-3054758-A1 (FR)
Title: Modulateur sigma-delta a etages de mise en forme de bruit multiples
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M3/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un modulateur sigma-delta comprenant au moins des premier (MOD1) et deuxième (MOD2) sous-modulateurs comportant chacun un circuit analogique d'intégration (101), le circuit analogique d'intégration (101) du premier sous-modulateur (MOD1) ayant un noeud de sortie (A3) connecté à un noeud d'entrée (A1) du circuit analogique d'intégration (101) du deuxième sous-modulateur (MOD2), le modulateur comprenant en outre une capacité de couplage (Cc) ayant une première électrode connectée à un noeud de sortie (A3) du circuit analogique d'intégration (101) du deuxième sous-modulateur (MOD2), et un comparateur (103) dont l'entrée est reliée à la première électrode de la capacité de couplage (Cc) par un premier interrupteur de commutation (Φ1d) et à une deuxième électrode de la capacité de couplage (Cc) par un deuxième interrupteur de commutation (Φ2d).
Patent FR-3056045-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple equipe d'un transpondeur de radio-identification
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: H04B1/3822
Filed: 2016-09-13
Abstract: Dispositif (1) de transmission de couple d'un arbre (2) menant à un arbre (3) mené, notamment pour véhicule automobile, qui comprend au moins un transpondeur (4) de radio-identification fixé sur un composant (6, 7) du dispositif (1).
Patent FR-3058158-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'analyse de la microflore du bois d'un fut
Inventor: MONTEAU ANNE-CHARLOTTE
IPC: C12M1/22
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) pour l'analyse de la microflore du bois d'un fût (20), comportant un bras (11) articulé comportant un aimant fixé à son extrémité, ledit bras (11) articulé étant apte à rentrer dans le fût (20) par la bonde et à orienter l'application d'une boîte de Petri contact sur la surface interne du bois dudit fût (20), ladite boîte de Petri comportant une surface en métal permettant d'adhérer audit aimant fixé audit bras (11) articulé.
Patent FR-3061215-A1 (FR)
Title: Barriere de securite comportant une succession d'elements formant chacun un croisillon, pouvant se deployer, se refermer et s'accrocher entre elles avec montant rotatif
Inventor: AUBIN PHILIPPE JEAN
IPC: E01F13/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Elément (2, 14) pour barrière de sécurité comprenant deux panneaux disposés verticalement, reliés entre eux par un pivot central vertical (8) pour former un croisillon qui peut se refermer, l'extrémité de chaque panneau étant reliée à une extrémité d'un panneau d'un élément suivant (2, 14) par un pivot d'extrémité vertical (10), cette barrière étant remarquable en ce que des pivots centraux (8) ou d'extrémité (10) forment des pivots d'accrochage (16a, 16b) comprenant une partie rotative suivant l'axe du pivot, supportant un système d'accrochage de la barrière.
Patent FR-3061913-A1 (FR)
Title: Milieu de culture selectif polyvalent pour l'isolement et la selection de bacteries resistantes a la colistine et a la vancomycine
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: C12Q1/24
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture solide sélectif polyvalent pour isoler et sélectionner, à partir d'échantillons en contenant, des bactéries choisies parmi (a) les bactéries à Gram-négatif fermentantes et non fermentantes résistantes à la colistine et (b) les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, caractérisé en ce qu'il est constitué essentiellement d'une gélose d'agar additionnée d'un agent chromogène consistant dans du pourpre de bromocrésol, un sucre et de deux composés antibiotiques consistant dans la vancomycine et la colistine. La présente invention concerne également une méthode d'isolement et sélection de dites bactéries à Gram-négatif résistantes à la colistine et les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, par culture d'un d'échantillon de bactéries en contenant à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent FR-3055888-A1 (FR)
Title: Fixation pour liaison de surface
Inventor: CHENG ALLEN
IPC: B65D33/24
Filed: 2017-02-03
Abstract: La présente invention concerne un élément de fixation pour liaison de surface (100) permettant d'ouvrir et de fermer une ouverture d'un emballage et comprenant une première feuille de base (10) comportant une première surface (101) ; une seconde feuille de base (20) comportant une seconde surface (201) faisant face à la première surface (101) des première et seconde feuilles de blocage (11, 21) fixées aux première et seconde surfaces (101, 201) à des première et seconde extrémités de fixation (110, 210) ; et une pluralité de premières et secondes unités de fixation (12, 22) sur des première et seconde extrémités libres (115, 215) opposées aux première et seconde extrémités de fixation (110, 210). Les première et seconde extrémités de fixation (110, 210) sont plus proches de l'ouverture de l'emballage que les première et seconde extrémités libres (115, 215). Les première et seconde unités de fixation (12, 22) sont agencées à intervalle régulier dans une direction longitudinale et disposées en quinconce dans une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale.
Patent FR-3064237-A1 (FR)
Title: Equipement monobloc de traitement d'air d'une voiture, notamment de vehicule ferroviaire, comprenant au moins deux salles
Inventor: SARTI CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: Le dispositif (10) comporte une première conduite (20A) de recyclage d'air depuis la première salle (12A), une première conduite (32A) d'alimentation de la première salle (12A) en air traité, une seconde conduite (20B) de recyclage d'air depuis la deuxième salle (12B), et une seconde conduite (32B) d'alimentation de la deuxième salle (12B) en air traité. Le dispositif comporte une unité de traitement d'air commune (14), comprenant : - une chambre (16), comportant une première entrée (18A) et une seconde entrée (18B) reliées respectivement à la première et à la seconde conduite de recyclage (20A, 20B), une arrivée d'air extérieur (22), et une sortie (24) ; - des premier (26A) et second (26B) circuits de traitement, logé respectivement dans une première (25A ; 125A) et une seconde (25B ; 125B) zones, traitant de l'air issu de la sortie (24), et alimentant respectivement la première (32A) et la seconde (32B) conduites d'alimentation.
Patent FR-3066704-A1 (FR)
Title: Procede de post-traitement des oxydes d'azote dans un moteur a combustion interne
Inventor: BATISSON CATHY
IPC: B01D53/94
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de post-traitement des oxydes d'azote dans un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant au moins une chambre de combustion, à partir d'un système de post-traitement (3) comprenant un premier catalyseur (4) trois voies et un second catalyseur (5) apte à assurer une fonction de réduction catalytique sélective, ledit procédé comprenant une étape de balayage de chaque chambre de combustion du moteur (1) en croisant l'ouverture et la fermeture de soupapes de manière à obtenir un couple le plus élevé possible à faible régime. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, Une étape de fonctionnement du moteur (1) en excès de réducteurs garantissant des durées riches plus longues et plus fréquentes que les durées pauvres, Une étape de stockage dans le second catalyseur (5) d'ammoniac, produit lors desdites durées riches, Une étape d'utilisation de l'ammoniac stocké pour neutraliser les oxydes d'azote produits par le moteur (1).
Patent FR-3068220-A1 (FR)
Title: Necessaire d'application cosmetique et procede d'application associe
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un nécessaire d'application cosmétique comprenant - un organe d'application (22) propre à être entrainé en rotation par des fibres kératiniques autour d'un axe longitudinal (A), par rapport à un organe de préhension, l'organe d'application (22) comprenant au moins une première rangée (126) de picots (122) et au moins une deuxième rangée (128) de picots (122), au moins un picot de la deuxième rangée (128) étant disposé axialement le long de l'axe longitudinal (A) entre deux picots adjacents de la première rangée (126) ; - une composition de revêtement des fibres kératiniques comprenant une phase aqueuse comprenant au moins 30% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition, et présentant une teneur en extrait sec supérieur ou égal à 30%.
Patent FR-3054395-A1 (FR)
Title: Systemes et dispositifs pour commender l'orientation d'antenne en azimut dans un vehicule aerien sans pilote omnidirectionnel
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-07-17
Abstract: [0059] L'invention concerne l'utilisation d'une antenne directionnelle fixe (120) montée sur une surface d'un UAV omnidirectionnel (100). Une orientation de l'UAV est modifiée sous l'effet d'une commande de tangage-roulis-lacet exécutée par l'UAV pour positionner l'antenne directionnelle fixe de façon optimale vers la station de base.
Patent FR-3072614-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, et boitier de climatisation d'un vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Abstract: Dispositif de chauffage (1) pour boîtier de climatisation (100) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant un module de chauffe (10) fonctionnant à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module, et une unité de distribution de courant (20) du courant dans ledit module de chauffe (10), caractérisé en ce que ledit module de chauffe (10) et ladite unité de distribution de courant (20) sont configurés pour être logés dans le boîtier de climatisation (100), de sorte à chauffer un flux d'air parcourant ledit boîtier de climatisation (100).
Patent FR-3073377-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation amovible d'une etagere
Inventor: PECHAMBERT PIERRICK
IPC: A47B96/06
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne dispositif pour la fixation amovible d'une étagère sur un ou plusieurs montants (50) s'étendant selon un axe vertical Z et pourvu d'une pluralité d'encoches (51) alignées selon l'axe vertical Z, le dispositif comportant au moins un support (10) qui est constitué d'un bras (20) apte à recevoir une étagère, d'une fourche (30) fixée à une extrémité (22) du bras (20), et d'un mécanisme de fixation de la fourche (30) sur le bras (20). La fourche (30) comporte une branche supérieure (31) qui comporte seulement une languette supérieure (311), une branche inférieure (32) qui comporte seulement une première languette inférieure (321) et une seconde languette inférieure (322), et une partie centrale (33) séparant ces deux branches, la première languette supérieure (311), la première languette inférieure (321), et la deuxième languette inférieure (322) pointant chacune en direction opposée de la partie centrale (33), de telle sorte qu'en position de fixation du dispositif sur le ou les montants (50), la languette supérieure (311) est insérée dans une première encoche (51a) et seule la première languette inférieure (321) est insérée dans une deuxième encoche (51b).
Patent FR-3080281-A1 (FR)
Title: Phytomedicament a activite antivirale contre l'hepatite virale
Inventor: AINADOU HENRI CHARLES
IPC: A61P31/12
Filed: 2018-04-19
Abstract: Composé solide ou liquide bien toléré est une association de plantes africaines ayant des actions synergiques pour réduire la charge virale de l'hépatite B, il s'agit de feuilles d'Ocimum gratissimum, de feuilles de Moringa oleifera, de racines de Garcinia cola, de racines de Fagara xanthoxyloïdes et de rhizome de Zingiber officinale. Le produit est obtenu en séchant ces différentes racines, rhizomes, graines et feuilles à l'ombre. Ensuite elles sont broyées, tamisées. Les différentes poudres mélangées sont réparties dans des gélules et mises dans de petits flacons. Il peut être complété par un solvant. Ensuite chaque flacon est placé dans un appareil approprié pendant une semaine environ. On procède au mélange des poudres enrichies obtenues à l'aide d'un mélangeur-malaxeur. Ces gélules peuvent être mises sous blister. Le Composé solide et liquide a une action antivirale antibactérienne, et antifongique puissante pour réduire la charge virale chez les personnes malades de l'hépatite virale B.
Patent FR-3076557-A1 (FR)
Title: Scintillateur comprenant un halogenure d'alcalino-terreux cristallin dope par un activateur et co-dope par sm
Inventor: DORENBOS PIETER
IPC: G01T1/202
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un matériau scintillateur comprenant un halogénure d'alcalino-terreux cristallin comprenant au moins un alcalino-terreux choisi parmi Mg, Ca, Sr, Ba, ledit halogénure d'alcalino-terreux étant dopé par au moins un dopant activateur de sa scintillation distinct de Sm2+, et co-dopé par Sm2+. Le codopage par Sm déplace le pic d'émission de lumière de scintillation vers un domaine de faible auto-absorbance du matériau.
Patent FR-3084847-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une chaussure avec impregnation d'une resine thermodurcissable sur une enveloppe puis soudure d'une semelle
Inventor: BRIANT ANTOINE
IPC: B29D35/08
Filed: 2018-08-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une chaussure comprenant : - une étape de placement d'une enveloppe, poreuse ou fibreuse, sur un élément de conformation spatiale pour donner une conformation spatiale prédéfinie à l'enveloppe ; - puis, une étape d'imprégnation d'une première résine thermodurcissable dans l'enveloppe, permettant après la polymérisation de la première résine et après le retrait de l'élément de conformation spatiale, le maintien de l'enveloppe dans ladite conformation spatiale prédéfinie ; - puis, une étape de moulage d'une semelle contre l'enveloppe, la semelle comprenant une deuxième résine thermodurcissable de même nature que la première résine, l'étape de moulage comprenant une réaction de réticulation de la deuxième résine avec la première résine préalablement imprégnée dans l'enveloppe, l'étape de moulage étant réalisée alors que la première résine imprégnant l'enveloppe à l'issue de l'étape d'imprégnation n'est pas encore complètement polymérisée.
Patent FR-3087572-A1 (FR)
Title: Chevalet de signalisation
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-10-17
Abstract: Chevalet de signalisation (1) comprenant deux cadres (10, 20) articulés l'un sur l'autre au voisinage de leur extrémité supérieure, afin que les extrémités inférieures des deux cadres (10, 20) puissent être écartées l'une de l'autre de telle sorte à former un ensemble pouvant reposer au sol de manière stable, au moins l'un des deux cadres (10, 20) comporte une zone de montage permettant l'insertion d'un panneau amovible (30), susceptible de porter un message, une illustration ou un pictogramme.
Patent FR-3080181-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’integrite d’une poche pour fluide biopharmaceutique
Inventor: CAPPIA JEAN-MARC
IPC: G01M3/16
Filed: 2018-04-12
Abstract: Procédé pour contrôler l'intégrité d'une poche (3) contenant un fluide biopharmaceutique, à l'aide d'un dispositif (7) comprenant un capteur de pression (6; 16), une unité de commande (5) et deux plaques (1, 2) ayant des surfaces frontales entre lesquelles on interpose la poche à contrôler (3), chaque plaque ayant une armature (10,20), une couche frontale poreuse (11,21) électriquement conductrice et une couche intermédiaire poreuse (12,22) interposée entre la couche frontale poreuse et l'armature, la couche intermédiaire étant électriquement non conductrice lorsqu'elle est sèche, le procédé comprenant : s1- appliquer, par rapprochement des plaques une pression de test (Ptest) prédéterminée, s2- puis maintenir la position des plaques pendant la suite du test, c- appliquer une différence de potentiel électrique entre l'armature (10,20) et la couche frontale poreuse (11, 21), d- mesurer une valeur électrique représentative d'un courant électrique (i-leak) passant au travers de la couche intermédiaire (12,22), un tel courant étant représentatif de la présence d'un liquide de fuite à l'intérieur de la couche intermédiaire, e- en déduire un état de défaut de la poche si la valeur électrique représentative d'un courant électrique dépasse un critère prédéfini (Ith).