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Patent FR-3002941-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide d'impregnation d'un substrat fibreux, procede d'impregnation d'un substrat fibreux, materiau composite obtenu apres polymerisation dudit substrat pre-impregne
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C03C25/285
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne un sirop (méth)acrylique liquide d'imprégnation d'un substrat fibreux. La présente invention concerne en particulier un sirop liquide visqueux contenant principalement des composants méthacryliques ou acryliques. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sirop. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux ou de fibres longues avec ledit sirop liquide visqueux. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces ou produits mécaniques ou structurés. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurés et des pièces mécaniques ou structurées tridimensionnelles obtenues par ce procédé. L'invention permet de réduire de manière significative le pic exothermique pendant la polymérisation du sirop, de réduire le taux résiduel de monomère en fin de polymérisation, et d'obtenir des pièces en matériau composite ne présentant pas ou peu de défaut.
Patent FR-3004505-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour l'accouplement etanche de tubes lisses
Inventor: PREVOT FABRICE
IPC: F16L19/02
Filed: 2013-04-11
Abstract: Le dispositif comprend une bague d'étanchéité (10) ceinturant les extrémités en regard des deux tubes ayant deux extrémités libres présentant chacune un agencement d'étanchéité (11A, 11'A, 11B, 11'B, 11C, 11'C) apte à venir en contact étanche. Une première et une deuxième oreille de serrage (12, 112) sont fixées sur la bague d'étanchéité (10) au voisinage de ces premières et deuxièmes extrémités libres (10A, 10B). Le dispositif comporte un pont (20) recouvrant les agencements d'étanchéité, montés fixes par rapport à la première extrémité de la bague et aptes à coulisser par rapport à la deuxième extrémité de la bague.
Patent FR-3005717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a eclairement et couleur homogenes
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend un écran opalin (EO), comportant des faces avant (FV) et arrière (FR) présentant une première couleur, au moins un réflecteur (RP) propre à transférer des photons vers la face arrière (FR) de l'écran opalin (EO), et au moins une source de lumières (SL) propre à délivrer les photons selon au moins une direction générale inclinée par rapport à au moins une direction générale d'éclairement de la face arrière de l'écran opalin. Le réflecteur (RP) est dépourvu de revêtement afin de renvoyer les photons selon différentes directions générales d'éclairement, présente une seconde couleur neutre par rapport à la première couleur, et s'étend en regard de toute la face arrière (FR) de l'écran opalin (EO).
Patent FR-3009515-A1 (FR)
Title: Structure composite thermoformee et son procede de fabrication
Inventor: MENARD MAGALIE
IPC: B29C70/46
Filed: 2013-08-07
Abstract: La structure composite renforcée (2; 202; 302) comprend une plaque supérieure (4 ; 204 ; 304 ; 404) et une plaque inférieure (5 ; 205 ; 305 ; 406), la plaque supérieure étant réalisée en un matériau composite comportant une matrice thermoplastique (8 ; 308 ; 408) et des fibres continues (10 ; 310 ; 410), la plaque inférieure étant réalisée en un matériau composite comportant une matrice thermoplastique et des fibres continues, une partie de la plaque supérieure étant fixée sur une partie de la plaque inférieure par thermocompression. La structure composite comprend au moins une zone dans laquelle la plaque supérieure est partiellement enchâssée dans la plaque inférieure.
Patent FR-3010050-A1 (FR)
Title: Structure de liaison moteur-nacelle a secteurs de virole articules
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: Structure de liaison moteur-nacelle d'un aéronef comportant : une virole entourant le moteur et comprenant une pluralité de secteurs (12A, 12B), au moins un bras radial (14) assurant la liaison à la nacelle, une pluralité de moyens de fixation pour solidariser cette pluralité de secteurs de virole entre eux ou avec au moins un bras radial, la pluralité de moyens de fixation comportant d'une part une série de perçages pratiqués dans une paroi d'appui latérale (22A) des secteurs de virole et destinés à recevoir une série de vis de liaison (23) traversant un ensemble correspondant d'orifices pratiqués dans une paroi d'appui latérale (14A) d'un bras radial adjacent et d'autre part un dispositif d'articulation (24) dont une première extrémité (26) formant bride d'accrochage est fixée à un des secteurs de virole et une seconde extrémité (28) formant bride de maintien est en liaison mécanique avec la nacelle via le bras radial adjacent par exemple, de sorte à permettre entre ledit secteur de virole et ledit bras radial adjacent un accouplement du type levé-tourné-poussé assurant après un dégagement du secteur de virole son pivotement selon un axe (32C) parallèle à un axe longitudinal dudit moteur puis son blocage en position de dégagement.
Patent FR-3010561-A1 (FR)
Title: Procede de protection de l’integrite de donnees a l’aide d’un nombre idempotent
Inventor: VENELLI ALEXANDRE
IPC: G06F21/64
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection de l'intégrité d'une donnée dans un circuit de traitement (PRC), le procédé comprenant des étapes consistant à : choisir deux nombres entiers positifs (N, R), premiers entre eux, un premier (N) des deux nombres étant supérieur à une donnée à protéger (ID1), encoder la donnée à protéger par une opération de multiplication par un nombre idempotent (IP) modulo le produit (N R) des deux nombres, le nombre idempotent étant choisi idempotent dans un anneau ayant un nombre d'éléments distincts égal au produit des deux nombres, et égal à un multiple d'un second (R) des deux nombres et égal à un multiple du premier des deux nombres augmenté de un, et activer un signal d'erreur (FS) si une réduction modulaire modulo le second des deux nombres, de la donnée encodée (ED1) n'est pas nulle.
Patent FR-3010843-A1 (FR)
Title: Eclateur d'un dispositif de generation d'arc electrique et dispositif de generation d'arc electrique correspondant
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: H01T1/22
Filed: 2013-09-19
Abstract: Un éclateur d'un dispositif de génération d'arc électrique selon l'invention comporte : - une première électrode (2) associée à un premier support (4) d'électrode, - une seconde électrode (6) associée à un second support (8) d'électrode et présentant, d'une part, en vis-à-vis de la première électrode (2) une surface concave (14) et, d'autre part, un diamètre sensiblement supérieur au diamètre de la première électrode (2), et -au moins un bras de liaison (10) reliant le premier support (4) d'électrode au second support (8) d'électrode. L'invention concerne également un dispositif de génération d'arc électrique comportant un tel éclateur.
Patent FR-3014875-A1 (FR)
Title: Dispersion de particules de polymere dans un milieu non aqueux et utilisation en cosmetique
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: C08L33/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une dispersion de particules de polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1 -C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle. L'invention concerne également la composition comprenant ladite dispersion de particules de polymères. Application cosmétique au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3018498-A1 (FR)
Title: Augmention de la stabilite d'un bateau au mouillage avec un systeme d'ailerons fixes sur les flancs de la coque et qui se deploient sous la ligne de flotaison
Inventor: VAN ESPEN FRANCK FABRICE HENRI
IPC: B63B39/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: Le principe de l'invention est de fixer deux coffres sur les flancs du bateau qui contiennent deux ailerons qui pivotent ensuite sous la ligne de flottaison. Lorsque ces ailerons sont abaissés, ils exercent une pression contre l'eau pour diminuer le roulis. Grâce à une petite partie plane fixée sur l'une des arêtes, ils pourront se relever automatiquement sous la poussée de l'eau et ensuite être coincé par un système de fermeture en position horizontale. En libérant ce système de fermeture, ils descendent librement dans l'eau jusqu'à 90 ° de la ligne représentée par le bouchain de la coque et offrent ainsi une résistance contre l'eau pour limiter le balancement du bateau. L'avantage de ce boîtier est qu'il se confond dans la structure latérale de la coque et qu'il n'altère en rien les capacités dynamiques du bateau. Ce dispositif s'adresse à tous les types de bateau sans aucune limite de taille.
Patent FR-3016684-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de vehicule, en particulier d'eclairage diurne, et vehicule ainsi equipe
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention a pour objectif principal de réaliser un éclairage de véhicule de manière simple et efficace, sans recourir à des portions de réflexion de forme complexe, en particulier à des masques ou des collimateurs spécifiques. Pour ce faire, l'invention prévoit d'utiliser une seule glace pour réaliser un masquage périphérique et une collimation convexe centrale. Un dispositif d'éclairage de véhicule (1) comporte un boîtier (10) logeant un réflecteur concave (12) et une source de rayonnement lumineux (13) agencée de sorte à venir traverser, après réflexion sur le réflecteur concave (12) une glace de sortie (22) montée (11, 21) sur ledit boîtier (10). Dans ce dispositif d'éclairage (1) ladite glace (22) comporte une partie périphérique (22) présentant une zone au moins partiellement concave (22C), apte à masquer le rayonnement lumineux (F1), et couplée à une partie centrale transparente (23), globalement convexe et apte à collimater (F2) ledit rayonnement lumineux (F1) lorsqu'il la traverse.
Patent FR-3020066-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour pneumatique comportant un agent de couplage azosilane
Inventor: MOUGIN CATHERINE
IPC: C08L7/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour pneumatique à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un agent de couplage assurant la liaison entre la charge inorganique et l'élastomère diénique, caractérisée en ce que l'agent de couplage est un composé azosilane de formule (I) suivante : (G1)3-a(G2)aSi-Z-NH-C(O)-N=N-G4 (I) dans laquelle : -G1, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, les cycloalkyles ou les aryles, substitués ou non substitués, ayant de 5 à 18 atomes de carbone, - G2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydroxyle ou un groupe monovalent se présentant sous la forme (G3)n-OG1 dans laquelle G3 est un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone et contenant un ou plusieurs hétéroatomes choisi parmi O, S, Si et N, et n est un nombre supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 18 -G4 représente un groupe aromatique ou hétéroaromatique, substitué ou non substitué, ou un groupe alkyle, substitué ou non substitué, -Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone, -a est égal à 1, 2 ou 3.
Patent FR-3020410-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a prelevement de puissance mecanique ameliore
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) d'aéronef comprenant une soufflante (15) ainsi qu'un réducteur (20) comportant plusieurs éléments rotatifs (52, 58) et entraînant la soufflante, la turbomachine comportant en outre un boîtier d'engrenages (32) ainsi qu'un boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) entraînant le boîtier d'engrenages, la turbomachine comprenant une première roue dentée (38) ainsi qu'une seconde roue dentée (40) faisant partie du boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) et engrenant avec la première roue dentée. Selon l'invention, la première roue dentée (38) est solidaire en rotation d'un moyeu (60) de la soufflante (15).
Patent FR-3021197-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de boissons a base de lait muni de moyens de securite et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: A47J31/58
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de production d'une boisson à base de lait comportant un système d'accouplement destiné à coopérer avec un embout de buse de sortie vapeur (2) d'une machine à café (1), ledit système d'accouplement présentant une position accouplée, dans laquelle une liaison étanche est établie entre l'embout de buse de sortie vapeur (2) et le dispositif (30), et une position désaccouplée, dans laquelle le dispositif (30) peut être séparé de l'embout de buse de sortie vapeur (2), le dispositif (30) comportant un système de moussage (75) amovible entre une position assemblée sur le dispositif (30) et une position extraite du dispositif (30) Conformément à l'invention, le dispositif (30) comporte des moyens de sécurité à l'extraction (14, 21) qui empêche le système de moussage (75) de passer de la position assemblée à la position extraite lorsque le système d'accouplement est en position accouplée et/ou des moyens de sécurité à l'accouplement (23, 54) qui empêchent le système d'accouplement de passer de la position désaccouplée à la position accouplée lorsque le système de moussage (75) n'est pas en position assemblée.
Patent FR-3022567-A1 (FR)
Title: Cuve de traitement d'eaux
Inventor: DAVAL BENOIT
IPC: E03F5/20
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne une cuve de traitement d'eaux (100) comportant: - un corps creux (106) présentant une surface intérieure sous forme d'une surface de révolution ayant un axe de révolution (10), - une interface amont (102) prévue pour se connecter avec une canalisation d'eau à traiter, - une interface aval (104) prévue pour se connecter avec une canalisation d'eau traitée, - une canalisation descendante (202) qui s'étend depuis l'interface amont (102) en descendant à l'intérieur du corps creux (106), - un coude (204) solidaire de ladite canalisation descendante (202) et orienté de manière à ce que le flux d'eau sortant dudit coude (204) présente une direction (20) qui est sensiblement horizontale et orientée tangentiellement par rapport à un cercle inscrit dans un plan horizontal et centré sur l'axe de révolution (10), - une canalisation d'évacuation (208) s'étendant en travers du corps creux (106) et présentant une entrée (210) orientée vers le haut et coaxiale avec l'axe de révolution (10) et une sortie (212) orientée vers le haut et connectée à l'interface aval (104), - un filtre (206) de forme tubulaire dont l'axe est l'axe de révolution (10) et fixé au niveau de l'entrée (210).
Patent FR-3031479-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage de la consommation energetique d'un vehicule.
Inventor: BOUTTAZ OLIVIER
IPC: B60K35/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: Procédé d'affichage mis en œuvre dans un véhicule automobile comprenant une première étape de mesure d'un paramètre physique du véhicule ; une étape d'affichage d'un compteur indiquant le paramètre mesuré sur un moyen d'affichage ; une seconde étape de mesure d'une consommation énergétique du véhicule ; et une étape de modification de l'aspect dudit compteur affiché en fonction de la consommation énergétique mesurée sur le moyen d'affichage.
Patent FR-3031821-A1 (FR)
Title: Systeme de prise de controle d'un dispositif domotique
Inventor: ELAIDI DJAMIL
IPC: G06F13/14
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention réalise une reconnaissance par lecture des caractéristiques électromagnétiques de communication de dispositifs afin d'en reconstituer une signature et ainsi de pouvoir identifier les dispositifs sans avoir besoin de les interroger. Une fois le dispositif identifié, le système télécharge automatiquement les protocoles de communication ainsi que les fonctionnalités du dispositif permettant ainsi une prise de contrôle du dispositif par l'utilisateur.
Patent FR-3031799-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite ameliore entre un systeme d'injection et un nez d'injecteur de carburant de turbomachine d'aeronef
Inventor: RODRIGUES JOSE ROLAND
IPC: F23R3/28
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un agencement (200) pour chambre de combustion de turbomachine d'aéronef, comprenant un système d'injection et un injecteur de carburant, le système d'injection comprenant un guide (26) de nez d'injecteur dont une surface intérieure (40) délimite un orifice de centrage (40') du nez (82), celui-ci comprenant une enveloppe extérieure (85). Selon l'invention, l'agencement comprend un dispositif d'étanchéité (100) entre la surface intérieure (40) du guide (26) et l'enveloppe extérieure (85), le dispositif (100) comprenant : - une première partie (102) logée dans une gorge (108) de l'enveloppe extérieure (85), la gorge étant délimitée en partie par une surface de délimitation aval (108a), la première partie (102) présentant une première surface d'étanchéité (114) en appui axial contre la surface de délimitation aval (108a) ; et - une seconde partie (104) présentant une seconde surface d'étanchéité (116) en appui radial contre la surface intérieure (40) du guide (26).
Patent FR-3032719-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic par amplification isotherme d'adn
Inventor: MAGRO LAURA
IPC: C12Q1/70
Filed: 2015-02-13
Abstract: Le dispositif (10) de diagnostic par amplification isotherme d'ADN comporte : - un substrat (105) poreux comportant : - une zone (110) comportant au moins un composé (115) réactif réagissant avec un composé (120) cible d'un échantillon, dite « zone de diagnostic », - une zone (125) de dépôt de fluide transporté, par capillarité, dans la zone de dépôt d'échantillon et dans la zone de diagnostic, - la zone (130) de dépôt d'échantillon positionnée entre la zone de dépôt de fluide et la zone de diagnostic, et - deux canaux (135, 140), positionnés dans l'épaisseur du substrat poreux, respectivement entre, d'une part, la zone de dépôt de fluide et la zone de dépôt d'échantillon, d'autre part, la zone de dépôt d'échantillon et la zone de diagnostic ; et - un moyen (205) d'échauffement isotherme local la zone de diagnostic.
Patent FR-3036435-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine et une structure de support d'anneau (2), chaque secteur d'anneau (1) ayant une partie formant base annulaire (5) avec une face interne (6) définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe (8) à partir de laquelle s'étend une partie d'accrochage (9) du secteur d'anneau à la structure de support d'anneau, la structure de support d'anneau (2) comprenant deux brides annulaires (11a ; 11b) entre lesquelles la partie d'accrochage de chaque secteur d'anneau est maintenue, les brides annulaires de la structure de support d'anneau présentant chacune au moins une portion inclinée (12a ; 12b ; 13a ; 13b) en appui sur les parties d'accrochage des secteurs d'anneau, ladite portion inclinée formant, lorsqu'observée en coupe méridienne, un angle non nul par rapport à la direction radiale (R) et à la direction axiale (A).
Patent FR-3038733-A1 (FR)
Title: Systeme de detection par sources d'impulsions lumineuses de la distance entre un vehicule automobile et une cible
Inventor: LAVERGNE CHRISTOPHE
IPC: G06V10/141
Filed: 2015-07-10
Abstract: Ce système (2) de détection de la distance entre un véhicule automobile (4) et une cible (6) comprend un capteur d'imagerie (16) et un programmateur (14). Le véhicule automobile (4) comporte au moins une source d'impulsions lumineuses (12) apte à émettre des impulsions lumineuses périodiques à une fréquence d'impulsion (Fi) destinées à être réfléchies par au moins un catadioptre (26) de la cible (6), chaque impulsion étant émise pendant un intervalle d'émission, le programmateur étant programmé pour que le capteur d'imagerie intègre, pour chaque impulsion : -une première image pendant un premier intervalle d'intégration dans lequel l'intervalle d'émission est inclus, et -une seconde image pendant un second intervalle d'intégration distinct de l'intervalle d'émission.
Patent FR-3039839-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: C22C101/14
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (15) en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice métallique (14).
Patent FR-3042586-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: Bouteille de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un robinet (7) abritant un circuit (17) de fluide comportant au moins une vanne (47) d'isolation, la bouteille (6) étant munie d'un chapeau (1) de protection du robinet (7) comprenant une structure rigide délimitant un volume de protection autour du robinet (7), la bouteille (6) comprenant un dispositif indicateur de pression comprenant au moins un piston (26) sensible à la pression dans la bouteille (6) et mobile relativement au corps du robinet (7) selon le niveau de pression dans la bouteille (6) entre au moins une première position rétractée et une seconde position déployée, le dispositif indicateur de pression comprenant au moins un support (28) d'information mobile destiné à coopérer mécaniquement avec le piston (26), le support (28) d'information étant déplaçable entre au moins deux positions ou états distincts pour symboliser respectivement au moins deux niveaux de pression selon la position du piston (26), caractérisée en ce que le chapeau (1) comprend au moins une ouverture (31) formant une fenêtre de visualisation de la position ou de l'état du support (28) d'information.
Patent FR-3042495-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique presentant une resistance a la carbonatation amelioree
Inventor: JACQUEMIN ALEXANDRE
IPC: C04B103/60
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins : - un liant hydraulique comprenant au moins un clinker, et - au moins une polyalkylèneimine, linéaire ou ramifiée, ayant un poids moléculaire compris de 400 g/mol à 1 000 000 g/mol, selon un rapport pondéral polyalkylèneimine(s)/liant compris de 0,05 % à 5,0 %.
Patent FR-3042744-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a ecran fixe a la jante d’un volant de vehicule
Inventor: FOURMOND BRUNO
IPC: B62D1/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe un véhicule (VA) comprenant un volant (VV) ayant une jante (JV) dédiée à la préhension et intercalé entre un tableau de bord (TB), propre à afficher des informations, et un siège (SC), dédié au conducteur (CV). Ce dispositif (DA) comprend, d'une part, des moyens d'analyse (MAN) déterminant une zone (ZM) du tableau de bord (TB) masquée aux yeux du conducteur (CV) par une partie (PJ) de la jante (JV), en fonction d'une position des yeux dans le véhicule (VA), et au moins des informations contenues dans cette zone masquée (ZM), et, d'autre part, un écran d'affichage (EA) solidarisé fixement à une partie au moins de la jante (JV) sur une face orientée vers le conducteur (CV) et agencé pour afficher dans cette partie (PJ) de la jante (JV) au moins les informations déterminées.