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Patent FR-3060132-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de sante d'une batterie nickel chlorure de sodium
Inventor: DELAPLAGNE TONY
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-12-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une image de l'état de santé d'un ensemble d'accumulateurs de type Nickel Chlorure de Sodium (41), comprenant les étapes de : -l'ensemble d'accumulateurs étant au moins partiellement déchargé, le charger en mode tension constante jusqu'à atteindre un état de charge de 100% ; et -réaliser par exemple un processus de mesurer l'amplitude du maximum de courant de charge au début de ladite charge à tension constante et déterminer l'état de charge au début de ladite charge ; -déterminer l'image BAI de l'état de santé d'un ensemble d'accumulateurs en fonction du processus réalisé.
Patent FR-3061427-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'exosquelette et structure d'exosquelette incluant un tel sous-ensemble
Inventor: ZOSO NATHANIEL
IPC: A61H3/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble d'exosquelette (30) comprenant :         - une partie de jambe (32) propre à être attachée à une jambe d'un utilisateur, et         - une partie de pied (33) propre à être attachée à une chaussure de l'utilisateur,         dans lequel la partie de jambe (32) comprend un segment tibial (321) s'étendant sous le genou, le long du tibia de l'utilisateur, lorsque la partie de jambe (32) est attachée à la jambe, le segment tibial (321) comprenant une première pièce (325), une deuxième pièce (326) reliée à la partie de pied (33), et une première articulation (327) reliant la deuxième pièce (326) à la première pièce (325), la première articulation (327) autorisant une rotation de la deuxième pièce (326) par rapport à la première pièce (325) causée par un mouvement de rotation interne/externe du pied de l'utilisateur par rapport à la jambe.
Patent FR-3064422-B1 (FR)
Title: Moteur ou generatrice electromagnetique comportant un rotor a structures aimantees comprenant des aimants unitaires et un stator a bobinages concentriques
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un moteur ou génératrice électromagnétique comportant au moins un rotor (3) et au moins un stator (1, 2), le rotor (3) comprenant des aimants permanents (12) en tournant autour d'un arbre médian et le stator (1, 2) comprenant des bobinages (5). Le rotor (3) comprend des structures d'aimant formant pôles d'aimant composées d'une pluralité d'aimants unitaires (15), des disques de recouvrement (17) étant disposés axialement sur chacune de deux faces axiales opposées du rotor (3), les disques de recouvrement (17) étant en composite, les disques de recouvrement (17) et les structures d'aimant (12) étant enrobés dans une couche d'enrobage externe de composite définissant le contour extérieur dudit au moins un rotor (3). Le stator (1, 2) comprend des bobinages (5) concentriques en comportant une série de plots (4) avec des bobinages (5) enroulés autour de chaque plot         (4), les plots (4) étant solidarisés entre eux.
Patent FR-3065772-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: BOUCHENY PIERRE
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant: - un élément primaire (3) comprenant une paroi radiale (3c), - un élément secondaire (7), l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (7) étant mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), - un moyen d'amortissement élastique configuré pour amortir les acyclismes de rotation, - un voile (9) couplé en rotation à l'élément secondaire (7) et destiné à venir en contact avec le moyen d'amortissement élastique, le couplage en rotation entre le voile (9) et l'élément secondaire (7) étant réalisé par des rivets (12), l'élément primaire (3) comprenant au moins une ouverture (30) dans sa paroi radiale (3b) pour permettre le rivetage du voile (9) avec l'élément secondaire (7), l'amortisseur de torsion (1) comprenant également au moins un élément d'obstruction (32, 32') qui comprend un élément en élastomère surmoulé (32b, 32') et qui est configuré pour obstruer ladite au moins une ouverture (30), ledit élément d'obstruction comprenant une ouverture déformable (33, 34) configurée pour permettre le passage d'un outil de rivetage (35).
Patent FR-3071651-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'une vue etendue d'un environnement d'un vehicule automobile, et vehicule automobile associe
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un environnement d'un véhicule automobile, comprenant des étapes de : - capture d'une image initiale (IM) de l'environnement au moyen d'une caméra qui équipe le véhicule et qui introduit une distorsion de l'image initiale, - détermination d'une image corrigée en fonction de l'image initiale, au cours de laquelle : - on considère, sur l'image initiale, des arcs (Cn) courbés du fait de la distorsion introduite par la caméra, et - on corrige les abscisses rectilignes d'une partie au moins des points (Ai) de l'image initiale situés sur lesdits arcs courbés, en fonction de leurs abscisses curvilignes (s(Ai)) sur les arcs courbés, et - affichage d'une partie au moins de l'image corrigée sur un écran d'affichage du véhicule.
Patent FR-3072462-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courant, procede de fabrication, module de protection et disjoncteur differentiel utilisant un tel dispositif de mesure de courant
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H02H3/26
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif de mesure de courant comportant des capteurs de courant (51, 52) disposés autour de conducteurs de courant pour former un passage (51A, 52A) des conducteurs de courant suivant un axe orienté selon une première direction (X) et un capteur de courant différentiel (55) disposé autour de l'ensemble des conducteurs de courant (10, 20) pour former un passage commun (55A) aux conducteurs de courant (10, 20) suivant un axe orienté selon une deuxième direction (Y). Les capteurs de courant et le capteur de courant différentiel sont situés dans des espaces (90, 91) séparés par un plan d'interface (9). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel dispositif de mesure de courant, sur un module de protection (60) et un disjoncteur différentiel (70) comportant un tel dispositif.
Patent FR-3074302-B1 (FR)
Title: Procede et appareil d'hyperpolarisation de spins, notamment electroniques
Inventor: BERTET PATRICE
IPC: G01R33/46
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé d'hyperpolarisation de spins comprenant les étapes suivantes : a) placer un échantillon (E) contenant des spins (s) dans un champ magnétique stationnaire (B0) ; b) coupler magnétiquement l'échantillon à un résonateur électromagnétique (REM) présentant une fréquence de résonance ω0 égale à la fréquence de Larmor des spins dans le champ magnétique stationnaire, de telle sorte que le couplage avec le résonateur domine la dynamique de relaxation des spins ; et c) réduire la température effective du champ électromagnétique à l'intérieur du résonateur électromagnétique au-dessous de sa température physique et de celle de l'échantillon ; moyennant quoi la polarisation des spins de l'échantillon s'établit à une valeur supérieure à sa valeur d'équilibre thermique. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3074128-B1 (FR)
Title: Support de protection d’un faisceau de transmission filaire
Inventor: CLOUET GABRIEL
IPC: B61B11/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un support de protection (60) d'un faisceau de transmission filaire (50) d'un ou plusieurs fils de transmission (52, 54) comporte une gaine de protection (56) entourant le faisceau électrique (50) et un étrier de maintien (58) comportant une base arquée (62) et deux branches d'extrémité (66, 68) formant deux mâchoires (70, 72) se faisant face et venant pincer une portion d'extrémité (74) de la gaine (56).
Patent FR-3073248-B1 (FR)
Title: Profile de menuiserie dote de moyens d'alimentation electrique pour un bloc-porte ou bloc-fenetre
Inventor: BAILLET CHRISTOPHE
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: Profilé de menuiserie (20) comportant des moyens d'alimentation électrique et au moins une structure d'accueil rigide longiligne dans laquelle sont logés les moyens d'alimentation électrique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cavité (21) interne formant au moins une structure d'accueil, et les moyens d'alimentation électrique comprennent au moins un câble d'alimentation électrique (4) formant une enveloppe de protection entourant des conducteurs d'alimentation électrique. Avantageusement, le câble d'alimentation électrique (4) est un câble spiralé.
Patent FR-3078904-B1 (FR)
Title: Machine de tri avec un convoyeur a godets et une demultiplication des sorties de tri
Inventor: KARA KARIM
IPC: B07C3/08
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: La machine de tri d'articles de courrier comporte un convoyeur de tri à godets (1) qui déplace les godets (3) au-dessus de sorties de tri (S1,S2,Sn) à bacs de stockage (5) amovibles sous la commande d'une unité de contrôle (4). L'unité de contrôle est apte à détecter (20) qu'un article de courrier courant a une adresse de destination qui ne correspond pas à une sortie de tri disponible dans la machine. Dans ce cas, un robot manipulateur (R) vient remplacer le bac d'une sortie de tri par un bac vide (ou un bac contenant déjà du courrier pour la même adresse de destination) dans lequel est trié cet article de courrier courant, le bac substitué étant placé en attente sur étagère (8).
Patent FR-3079175-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un dommage cause a une batterie de traction d’un vehicule automobile
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé de détection d'un dommage causé à une batterie de traction (4) d'un véhicule automobile électrique ou hybride, remarquable en ce qu'il analyse des signaux délivrés par des accéléromètres (2, 6) disposés dans le véhicule, pour déterminer si la batterie (4) a subi des types d'accélération dépassant des seuils pouvant entraîner un risque d'endommagement.
Patent FR-3079977-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'une machine tournante
Inventor: MARNISSI YOSRA
IPC: G01R31/34
Filed: 2018-04-09
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une machine tournante (1) comportant au moins une pièce en rotation susceptible de générer des vibrations, chaque pièce ayant au moins une fréquence caractéristique de défaut, un signal vibratoire représentatif de ces vibrations ayant été acquis par un capteur (21), un signal numérique vibratoire x(t) ayant été obtenu, le procédé comprenant une étape (E1) de détermination, pour chaque fréquence caractéristique ad, d'un kurtosis spectral sélectif du signal numérique qui est défini par la partie du kurtosis spectral liée à ladite fréquence caractéristique.
Patent FR-3083274-B1 (FR)
Title: Moyeu de transmission de couple et systeme de transmission pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/60
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un moyeu de transmission de couple (30) pour un système de transmission (10) de véhicule automobile, ledit moyeu de transmission de couple (30) comprenant des fenêtres (350) débouchant axialement de part et d'autre d'une portée d'élongation radiale (320) dudit moyeu de transmission de couple (30) afin de permettre un accès facilité à un organe d'arrêt axial (60) lors de sa mise en place ou de son démontage sur le système de transmission (10).     L'invention concerne aussi un système de transmission (10) comprenant un tel moyeu de transmission de couple (30) et un procédé de désassemblage (1000) du système de transmission (10).
Patent FR-3087979-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees
Inventor: DELWASSE SERGE
IPC: H04L49/9023
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission de données comprenant une unité d'échange de donnés ; dans lequel, pour transmettre une trame de données, celle-ci transite successivement au moins par un module d'interface configuré pour recevoir ladite trame de données depuis l'extérieur du système de transmission ; un module d'analyse et de filtrage en charge du traitement de ladite trame de données reçue depuis le module d'interface avant encapsulation ; et un module d'encapsulation en charge d'encapsuler ladite trame de données traitée par le module d'analyse et de filtrage ; dans lequel deux modules successifs par lesquels transite ladite trame de données sont reliés entre eux par un dispositif d'interconnexion comprenant chacun une mémoire temporaire pour stocker ladite trame et les accès en écriture et en lecture à ladite mémoire étant indépendants en fréquence.
Patent FR-3097419-B1 (FR)
Title: Système permettant une mise en place facile et rapide d’une protection de couette sur une couette.
Inventor: CARET FREDERICK
IPC: A47G9/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Système permettant une mise en place facile et rapide d’une protection de couette sur une couette.  Cette invention concerne une couette, un raccord, équipés sur leurs bords de moitiés de fermetures à glissières et d’une housse de couette équipée de la seconde partie de ces fermetures à glissières, permettant par l’utilisation de ces glissières, une mise en place rapide, sans effort de l’assemblage couette–Housse de couette et/ou housse de couette- raccord ainsi que le maintien en place de chaque assemblage pendant son utilisation. La nouveauté réside aussi dans l’utilisation possible de la couette et de la housse de couette objets de l’invention, avec des housses et couettes standards du marché. Cette couette et housse de couette sont principalement destinées au marché de l’ameublement et particulièrement au marché de linge de maison en BtoB et en BtoC.  Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3099665-B1 (FR)
Title: Alimentation compatible pour des réseaux électriques d’aéronef en courant continu de 28 v ou en courant alternatif triphasé de 115 v
Inventor: PRECIAT PHILIPPE
IPC: H02M3/335
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une alimentation mono-étage pour un réseau électrique d’un aéronef, comprenant :                                   un convertisseur Flyback DC/DC mono-étage,                 un contrôleur (28) à modulation de largeur d’impulsions configuré pour piloter un interrupteur électronique permettant d’assurer la commutation d’un courant primaire traversant une inductance du convertisseur Flyback avec compensation de rampe, ledit contrôleur étant alimenté avec une tension constante fournie par une alimentation auxiliaire (70) qui comprend un dispositif de démarrage configuré pour initier une fermeture de l’interrupteur du convertisseur lors d’une mise sous tension,                  un correcteur (44) proportionnel intégral dérivé configuré pour asservir et maintenir constante une tension de sortie dudit convertisseur,                 une boucle de sécurité (72) configurée pour bloquer ledit contrôleur en cas de surtension,                  un optocoupleur (50) configuré pour isoler une mesure d’une tension secondaire et une réinjection sur ledit contrôleur, et un circuit amortisseur configuré pour limiter les surtensions dudit interrupteur.                           Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3105169-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à verrou de blocage de sécurité comportant une biellette à polymère électroactif
Inventor: DEVILLEZ SEBASTIEN
IPC: E05F15/40
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Porte d’aéronef (1)comportant :     - un verrou (7) de blocage de sécurité comprenant un premier élément de verrouillage (8) et un deuxième élément de verrouillage (9) complémentaire qui est mobile ;     - une biellette (11) comportant au moins un tronçon (13) de polymère électroactif adaptée à occuper : une position de verrouillage dans laquelle le tronçon (13) de polymère électroactif est sous tension et le deuxième élément de verrouillage mobile (9) est engrené avec le premier élément de verrouillage (8) ; et une position de déverrouillage dans laquelle le tronçon (13) de polymère électroactif est hors tension et le deuxième élément de verrouillage mobile (9) est maintenu à l’écart du premier élément de verrouillage (8) ;     - une unité de commande (16) comportant une alimentation électrique (26) du tronçon (13) de polymère électroactif.
Patent FR-3108134-B1 (FR)
Title: dispositif pour niveler une surface obtenue par juxtaposition de plaques
Inventor: JACQUEMIN LUC
IPC: E04F21/18
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) pour le nivellement d’une surface constituée d’une juxtaposition de plaques (2, 4) fixées sur une structure support, comportant un module de calage (5) présentant au moins une face d’appui (8a, 8b) de forme complémentaire à celle de la zone à niveler et monté mobile en translation le long d’un fil (9), dont une extrémité est solidaire d’un moyen d’ancrage. Il est caractérisé en ce qu’il comporte un organe de blocage, solidaire de l’autre extrémité du fil (9), conçu apte à immobiliser ledit module de calage (5) dans une position donnée par rapport audit moyen d’ancrage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109384-B1 (FR)
Title: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08G69/36
Filed: 2020-04-17
Granted: 2023-09-01
Abstract: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles L’invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Ydans laquellele motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d’un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C6 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et étant supérieur à 6 et b représentant le nombre de carbone du diacide et étant supérieur ou égal à 6,-le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d’une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d étant compris entre 4 et 48 et e étant compris entre 6 et 48, la diamine en Cd étant choisie par les diamines aliphatiques, les diamines cycloaliphatiques et les polyéthers à terminaison de chaînes amine, -le copolyamide ne comportant pas d’éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 98% en mole de motif X et de 2 à 70% en mole de motif Y,-le copolyamide présentant une viscosité à l’état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 100 Pa.s à 200°C,-le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C.L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent FR-3111351-B1 (FR)
Title: Compositions de polyamide presentant un module eleve et une faible constante dielectrique et leur utilisation
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange de renforts de verre plein et creux avec un alliage constitué d’au moins un polyamide et d’au moins une polyoléfine, ledit mélange de renforts de verre plein et creux comprenant de 5 à 60% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, en particulier de 5 à 55% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, plus particulièrement de 5 à 45% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux,  les proportions alliage-mélange étant de plus de 50% à 75%, en particulier de 55 à 70%, notamment de 55 à 65% dudit alliage et de 25% à moins de 50%, en particulier de 30 à 45%, notamment de 35 à 45% en poids dudit mélange de renfort de verre plein et creux,  pour préparer une composition présentant un module, à sec à 20°C, compris de 5 GPa à moins de 8 GPa, en particulier de 6 GPa à moins de 8 GPa, et une constante diélectrique Dk, inférieure ou égale à 3,1, notamment inférieure ou égale à 3,0, en particulier inférieure ou égale à 2,9 telle que mesurée selon ASTM D-2520-13, à une fréquence d’au moins 1 GHz, notamment à une fréquence d’au moins 2 GHz, en particulier à une fréquence d’au moins 3 GHz, à 23°C, sous 50%RH.
Patent FR-3114191-B1 (FR)
Title: Batterie d’alimentation étanche pour aéronef sans pilote télécommandé
Inventor: LUCIANI ROMAN
IPC: H01M50/126
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Une batterie d’alimentation (1) étanche pour aéronef sans pilote télécommandé, la batterie d’alimentation (1) s’étendant longitudinalement suivant un axe d’alignement (X) et comprenant :  une pluralité de cellules énergétiques alignées en série suivant l’axe d’alignement (X) de manière à former une unique rangée de cellules énergétiques, la rangée de cellules énergétiques présentant une empreinte extérieure,au moins un connecteur d’alimentation (3) relié à la rangée de cellules énergétiques et comprenant une extrémité de connexion destinée à être reliée à un module de commande (C) de l’aéronef sans pilote télécommandé, etune enveloppe (4) de dissipation thermique, épousant de manière intime l’empreinte extérieure de la rangée de cellules énergétiques, l’enveloppe (4) étant scellée de manière étanche autour de la rangée de cellules énergétiques et du connecteur d’alimentation, l’extrémité de connexion s’étendant en-dehors de l’enveloppe (4).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115078-B1 (FR)
Title: Système d’inversion de poussée pour un aéronef et aéronef comportant un tel système
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: Ce système (101) comporte : - un capot (112) d’inversion de poussée conçu pour être sélectivement déplacé entre une position repliée pour laisser inchangée la poussée d’une turbomachine (102) de l’aéronef (100) et une position déployée pour inverser la poussée de la turbomachine (102) ; - un actionneur électrique (114) du capot (112) ; - un module de commande local (120) conçu pour recevoir des commandes depuis un module de commande global (104) afin de commander l’actionneur électrique (114) de manière à déplacer le capot (112), ces commandes incluant une commande de repli et une commande de déploiement ; et - une connexion (122) entre le module de commande global (104) et le module de commande local (120) pour véhiculer au moins un signal analogique.  Le module de commande local (120) est conçu pour : - identifier une parmi plusieurs plages de valeurs prédéfinies, dans laquelle se trouve chaque signal analogique à un instant donné, chaque commande étant associée à une ou plusieurs des plages de valeurs ; et - déterminer la commande reçue comme étant celle associée à la ou aux plages de valeurs identifiées Figure pour l’abrégé : Fig. 1