baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9307695-A1 (WO)
Title: Dispositif de synchronisation pour equipement d'extremite d'un reseau de telecommunications numerique a transfert en mode asynchrone
Inventor: RENAULT DENIS
IPC: H04L12/70
Filed: 1992-10-01
Abstract: Ce dispositif de synchronisation pour équipement d'extrémité d'un réseau de télécommunications dit à transfert en mode asynchrone, comportant des moyens (7) de filtrage de la gigue de transfert introduite par un tel réseau et affectant le rythme de réception, par ledit équipement, des données acheminées à travers ce réseau, et d'asservissement de la fréquence d'un signal d'horloge local délivré par une horloge locale interne audit équipement, à celle du signal issu desdits moyens de filtrage, comporte une mémoire-tampon (MTB1, MTB2), écrite avec lesdites données, à leur rythme de réception par ledit équipement, et des moyens (5, 5') de lecture de cette mémoire-tampon, au rythme dudit signal issu desdits moyens de filtrage et d'asservissement, et avec un retard, par rapport à l'écriture, déterminé de façon à minimiser les risques liés aux sous-débits dans la restitution des données à l'issue de cette lecture, pendant les temps de réaction desdits moyens de filtrage et d'asservissement, tout en restant dans une marge admissible pour le retard à la restitution de ces données.
Patent FR-2688929-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'inserts ceramiques isolants par empilement multicouches.
Inventor: ARMAND BETTINELLI
IPC: C04B41/91
Filed: 1992-03-23
Abstract: Procédé de fabrication d'inserts céramiques isolants, utilisés comme passages étanches de conducteurs électriques à travers une paroi métallique, consistant à sérigraphier une plaque céramique crue à l'aide d'une encre conductrice selon des motifs généralement en forme de couronne, à presser les motifs, à percer des trous au centre de la couronne et dans au moins une autre plaque crue, à accoler et presser la plaque sérigraphiée contre au moins une, ou entre deux, autre(s) plaque(s) crue(s) en faisant coïncider les trous, à faire une découpe autour de chacun des trous, à métalliser la surface latérale extérieure de la pièce obtenue, et à traiter thermiquement pour cuire et fritter, le frittage pouvant aussi être effectué avant la métallisation de la surface latérale extérieure.
Patent FR-2690183-A1 (FR)
Title: Membrane d'étanchéité armée pour toiture.
Inventor: HENRI DESGOUILLES
IPC: E04D5/10
Filed: 1992-04-15
Abstract: Membrane d'étanchéité composite armée pour toiture comprenant: - une couche inférieure (B) constituée de bitume et d'au moins un polymère; - une couche supérieure (C) à base de 5 à 40 % en poids de polymères synthétiques, 60 à 95 % en poids d'extraits d'huiles minérales, et éventuellement des maltènes.
Patent FR-2690392-A1 (FR)
Title: Installation for inter-changing energy unit for electric vehicle - uses chamber between seats and boot space of vehicle to accept interchangeable battery unit via panel in vehicle roof
Inventor: EDOUARD RABATEL
IPC: H01M50/249
Filed: 1992-04-22
Abstract: The energy unit is in the form of a parallelepipedic block (1) that fits behind the front seats of the vehicle, between the seat back and the boot space. The energy unit is made up of electrical accumulators interconnected so there are two output terminals (2). The unit has lifting lugs (3) at the sides to allow handling. To gain access to the unit, part of the roof of the vehicle slides aside when it is driven by a motor (10). The terminals of the energy unit automatically engage the connectors (14) fitted to the vehicle when the unit is fully installed. ADVANTAGE - Provides rapid changeover of batteries for electrically powered vehicle.
Patent FR-2690343-A1 (FR)
Title: Compsn. with anti-radical and anti-lipo-peroxidising effect contg. polar lipid - for use in cosmetics, dietetics, food industry and pharmacology
Inventor: GERARD ROUSSET
IPC: A61K8/67
Filed: 1992-04-28
Abstract: An anti-radical and anti-lipoperoaxydising compsn. contains a polar lipid. USE/ADVANTAGE - The compsn. is esp. for use in cosmetics (eg., in anti-ageing compsns.), in dietetics, in the food industry, and in pharmacology (eg., in anti-inflammation creams and solns., in compsns. for protecting the digestive or intestinal mucous membranes, for treatment of people subjected to gamma-radiation, or for raising the level of ceramid in the blood). The compsn. acts in the aq. phase, to protect vital water-sol. cpds., e.g., proteins and aminoacids, and in the lipid phase, preventing the peroxidation of lipids. The polar lipids are pref. of vegetable origin (claimed), avoiding the use of animal prods., and have no haemolytic action.
Patent FR-2682196-A1 (FR)
Title: Appareil d'application de lumiere d'une source a un objet.
Inventor: TERUO SAKAI
IPC: F21V9/04
Filed: 1992-10-05
Abstract: L'invention concerne un appareil d'application de lumière d'une source lumineuse à un objet à irradier. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un organe (31) de réflexion des rayons lumineux émis par la source et qui se trouvent dans une première plage prédéterminée de longueurs d'onde, et au moins un organe (35) d'élimination de chaleur destiné à absorber les rayons lumineux qui se trouvent dans une seconde plage prédéterminée de longueurs d'onde, placé sur le trajet de la lumière émise par la source lumineuse, l'organe d'élimination de chaleur ayant une partie transparente. Application à la fabrication des verres de lunettes.
Patent FR-2699573-A1 (FR)
Title: Agricultural building drainage system
Inventor: JEAN-LOUIS FEL
IPC: E03F3/02
Filed: 1992-12-07
Abstract: A drainage system for agricultural buildings consists of several slightly sloping pipes (6) embedded in the floor slab and connected to a transverse collector pipe (3) draining into a sump (10) with a siphon. Downpipes (8) with splayed tops (16) are fixed in channels between floor sections.Shorter end downpipes (11) are connected by flexible bends (25). The lower end (13) of the collector pipe is threaded for a plug for disinfectant. Construction comprises laying a gravel bed containing the pipework, pouring concrete with downpipes protruding, laying layers of lean mortar with resin binder and capping.
Patent FR-2699644-A1 (FR)
Title: Bague élastique avec témoin de mise en contrainte pour raccord.
Inventor: EMILE MERRER
IPC: F16L19/00
Filed: 1992-12-23
Abstract: La présente invention concerne une bague élastique avec témoin de contrainte pour un raccord étanche (1) du type comportant deux pièces (2, 4) réunies par un manchon (6) présentant un épaulement intérieur (8) destiné à retenir la première pièce (2) et serré par vissage sur un filetage extérieur (10) de l'autre pièce (4). La bague élastique est interposée entre l'épaulement (8) et la première pièce (2) et elle est munie au moins d'une patte (16) qui s'étend entre le manchon (6) et la première (2) et dont l'extrémité (20) est visible sur la face d'extrémité 12 après serrage du manchon (6).
Patent FR-2701709-A1 (FR)
Title: Forme purifiée de streptograminés, sa préparation et les compositions pharmaceutiques qui la contiennent.
Inventor: PASCAL ANGER
IPC: A61K38/00
Filed: 1993-02-17
Abstract: Forme purifiée de streptogramines constituée d'une association d'au moins une composante du groupe B des streptogramines, de formule générale (I) dans laquelle: A1 est un radical de formule générale (1) et (2) pour lequel R' est H ou OH et Y est H, un radical méthylamino ou un radical diméthylamino R est un radical éthyle ou lorsque R' est H, R peut également représenter -CH3 , et R1 et R2 sont H, ou bien, A1 est un radical de formule (3) R est un radical isobutyle, et R1 est OH et R2 est -CH3 et d'au moins une composante minoritaire du groupe A des streptogramines, de formule générale (II) dans laquelle R" est H ou un radical méthyle ou éthyle. (CF DESSIN DANS BOPI) (CF DESSIN DANS BOPI) (CF DESSIN DANS BOPI) (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2702328-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'un plasma.
Inventor: CHRISTIAN DUPRET
IPC: H05H1/46
Filed: 1993-03-05
Abstract: Le dispositif comprend une cavité (1) délimitée par une paroi extérieure métallique (10) et traversée par un tube de décharge (2) dans lequel circule un gaz plasmagène, un générateur de micro-ondes et des moyens de transport (4, 5) des micro-ondes entre la sortie du générateur et l'intérieur de la cavité (1), comprenant un guide d'ondes (4) et une antenne (5) en forme de tige métallique (50) s'étendant entre l'intérieur du guide d'ondes (4) et l'intérieur de la cavité (1). Selon l'invention, le tube de décharge (2) est doté d'un grand diamètre et l'antenne (5) est munie d'une barre capacitive (6) pour en augmenter la hauteur effective. Il est également prévu un filtre (7) empêchant l'établissement du mode fondamental (TE1 1 ) dans la cavité (1) et des filtres latéraux (8, 8') évitant les fuites d'ondes évanescentes. Utilisation dans les applications des plasmas de forte puissance.
Patent FR-2702804-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage, notamment pour l'application de tôles ou profilés métalliques l'un contre l'autre.
Inventor: LOUIS ALGANS
IPC: B25B5/12
Filed: 1993-03-16
Abstract: Le dispositif comporte un corps 1 séparable en deux parties, un moyen d'actionnement 2 en translation étant monté solidaire du corps pour actionner un attelage mécanique 5-12, ledit attelage mécanique 5-12 actionnant un bras de serrage 14 solidaire d'un levier. L'attelage mécanique 5-12 comporte une bielle 5 dont une extrémité 5b est guidée par une première rainure 8 solidaire du corps 1 et l'autre extrémité 5a est guidée parallèlement à la direction A de déplacement du vérin 2, ladite rainure 8 formant un angle avec la direction de déplacement A du vérin 2.
Patent FR-2705595-A1 (FR)
Title: Device and process for shaping slide channels, and slide channel obtained by the said process
Inventor: DENIS DAL PONT
IPC: B21D9/12
Filed: 1993-05-25
Abstract: The present invention relates mainly to a device and to a process for shaping slide channels and to a slide channel obtained by the said process. These aims are achieved using a shaping device comprising a rail capable of taking up the desired curvature, forming a guide means having to take the position in the U-shaped groove of a section (profile) forming the slide channel and means for driving the section along its axis. The invention applies mainly to the production of shaped slide channels for motor vehicles.
Patent FR-2692545-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur marin à hélices jumelées.
Inventor: MEISENBURG GARY L
IPC: B63H23/32
Filed: 1993-05-25
Abstract: L'invention concerne plusieurs aspects d'un groupe propulseur marin (10) à deux hélices contrarotatives fonctionnant en surface. Il comprend: un carter (26) où sont ménagés un alésage horizontal (28) et un alésage vertical (30) qui se coupent; un moyen de bobine (38) positionné dans ledit alésage horizontal (28), un arbre intérieur (40) d'hélice et un arbre extérieur creux (42) d'hélice qui l'entoure, les deux arbres étant concentriques et positionnés à l'intérieur dudit alésage horizontal (28) et supportés par ledit moyen de bobine (38), les deux arbres tournant en sens inverses, deux hélices fonctionnant en surface montée chacune sur l'un des arbres et tournant l'une à droite et l'autre à gauche; un moyen de retenue pour tenir fixe ledit moyen de bobine (38) afin de l'empêcher de tourner à l'intérieur dudit alésage horizontal (28), dans l'un et l'autre des sens de rotation, tandis que lesdites hélices frappent et percent la surface de l'eau. Un auto-centrage peut en particulier être prévu.
Patent FR-2710003-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'objets en polystyrène expansé et objets ainsi obtenus.
Inventor: ANDRE BARBARIT
IPC: B29C65/50
Filed: 1993-09-16
Abstract: Procédé de fabrication d'objets en polystyrène expansé à partir de blocs ou plaques (10) de PSE rigides en raison de leur épaisseur, caractérisé en ce que lesdites plaques sont découpées dans leur épaisseur (E) pour ménager au voisinage d'une de leurs faces (11) de parement au moins un évidement (20) de faible épaisseur s'étendant sensiblement parallèlement à ladite face de parement et au moins une creusure (21) régnant entre ledit évidement (20) et l'autre face de parement sur laquelle elle débouche. L'invention s'applique principalement aux domaines de l'isolation et de l'emballage.
Patent FR-2697420-A1 (FR)
Title: Mattress with springs surrounded by fabric covers - has springs joined in horizontal rows and rows joined together by bonds at middle of outer side of cover
Inventor: JOSEF GECIC
IPC: A47C27/06
Filed: 1993-10-25
Abstract: The mattress has springs (1) which are put in horizontal rows and each surrounded by a fabric cover. These forms pockets (2) which are stitched parallel to the longitudinal axis of the spring. The rows of pockets are joined together by bonding at points (5) at the centre of the outer sides of the pockets. The pockets are surrounded by metallic strips (3) which have hooks (4) that are hooked to the coils of the springs and join the springs together. The pockets can be in diagonal rows and diagonal lines of bonding. USE - Mattress with springs in individual pockets.
Patent FR-2712337-A1 (FR)
Title: Lock for sliding window, door or French window
Inventor: DOMINIQUE JAPY-SENECHAL
IPC: E05B65/08
Filed: 1993-11-08
Abstract: The lock has at least one locking element (3) in the form of a hook projecting from its edge, moved up or down by an actuator (8) with a lever (8a) which can be pivoted between two stable positions - locked and unlocked. The lock can have two hooks (3) connected to a strip (4) or rod mounted beneath a cover plate (5) and equipped with a fork (6) or U-shaped bracket to interact with a control pin (7) on the actuator. In a variant a single hook can be used, fixed directly to the actuator control pin. The actuator (8) is fitted into an aperture (10) made in the side wall of the window or door frame extrusion (1) so that it lies more or less flush with its surface, fitting in place e.g. with the aid of spring clamps.
Patent FR-2715116-A1 (FR)
Title: Illuminated motor vehicle registration plate
Inventor: PHILIPPE CARON
IPC: B60R13/10
Filed: 1994-01-20
Abstract: The registration plate includes the translucent plate (5) which bears alphanumeric characters (6) on its outside surface and may incorporate the vehicle signalling lights at its sides. The plate (5) is illuminated (71) from a bulb located in the rear housing (70). The translucent plate (5) is coloured orange yellow and may be granulated and or contain fluorescent materials in order to increase its luminosity. The alphanumeric characters (6) are black and are glued or riveted to the plate (5). The translucent plate (5) incorporates opaque areas surrounding the registration mark.
Patent FR-2716353-A1 (FR)
Title: Reversible watch strap or bracelet system
Inventor: PATRICK MAITRE
IPC: A44B11/00
Filed: 1994-02-22
Abstract: The system comprises a strap for a wrist watch or item of jewellery. The strap is designed with different colours or designs on each side. The strap can be rotated about pivots adjacent to the mounting bars which attach to the wrist watch or jewellery. An additional pivot allows the buckle to rotate similarly. The alternative face of the strap can be exposed without removing the strap from the wrist watch.
Patent FR-2721148-A1 (FR)
Inventor: SIEBO KUNSTREICH
IPC: B22D11/053
Filed: 1994-06-10
Abstract: The electrical connection assembly includes a downstream connection block (GB) consisting of connection terminals (FB1) which are permanently electrically connected to a mobile assembly (EB). An upstream connection block (GA) is permanently electrically connected to a fixed supply block (BA) by flexible conductors (CA). A carriage (K) transfers the upstream block (GA) alternately between a downstream position (PB) providing the electrical connection to the mobile unit, and a retracted position (PA) at a distance from the downstream block.
Patent FR-2706719-A1 (FR)
Title: Device for extending the rows of detectors in an optoelectronic camera
Inventor: KROKUS-STRASSE A
IPC: H04N3/15
Filed: 1994-06-15
Abstract: The device according to the invention includes, following the optics of an optoelectronic camera, an optical beam splitter (ST), in which transparent regions (ST1, ST3, ST5) and reflecting regions (ST2, ST4) are formed in turn, and CCD sensors in a row (CCD1, CCD2, CCD3, CCD4, CCD5) which constitute two long-line modules (M1, M2). Between the regions (ST1, ST3, ST5) and the regions (ST2, ST4), transition regions (UB1, UB2, UB3, UB4) are provided, each varying continuously and, in each of the long-line modules (M1, M2) free interstices (FR) between the in-line CCD sensors which are shorter than the length of a light-sensitive region of an in-line CCD sensor.
Patent FR-2722019-A1 (FR)
Title: Temporary storage appts. for continuous coin collection at paying point e.g. toll-gate
Inventor: LE HONG SON
IPC: G07B15/06
Filed: 1994-07-01
Abstract: Coins are fed to a receiving basket (1) at a paying point and then pass through a counting and verification unit (2). A motor driven (26) distributor (5) sends the coins to either a safe (3) or to a buffer container (6) with a pre-locking compartment (7). Coins are fed by gravity to the pre-locking compartment (7) which has a motorised (13) outlet (12, 8) to the buffer container (6). Coins exit the buffer container (6) through a further motorised (16, 17) gate (9, 14) and conveyor (18) to a pneumatic transmission to remote coffers. The two motorised gates are always in opposite positions.
Patent FR-2709322-A1 (FR)
Title: Roller awning (blind)
Inventor: LOUIS BRUTSAERT
IPC: B60P3/34
Filed: 1994-07-12
Abstract: Roller awning (blind) consisting of a fixed frame (2), an anterior section (3) capable of moving relative to the fixed frame (2), a roll-up fabric (5) mounted between the fixed frame (2) and the anterior section (3) and capable of being rolled up onto a roller (4), as well as several extending (unfolding, deploying) supports (6) fastened to the anterior section (3), characterised in that the awning (1) is equipped with means (12) which, in the rolled-up state of the roll-up fabric (5) form a stop for the folded-up supports (6).
Patent FR-2722471-A1 (FR)
Title: Sail parachute with partial ribs
Inventor: AUVRAY MICHEL
IPC: B64D17/02
Filed: 1994-07-13
Abstract: The parachute sail which has an aerodynamic section when inflated comprises an upper smooth wall (1) and a lower wall (2) connected by tie ribs (3) perpendicular to upper wall. These ribs define boxes extending from the sail attack edge (4) to the trailing edge (5) into which air penetrates from the attack edge. The ribs have fixings (7) on top of the lower wall which fix the suspension cords (8). Intermediate ribs (9) separate the boxes into several channels. The rear part of the intermediate ribs is truncated with its rear edge connected to the lower wall. The point of this rear edge rejoins the upper edge of the intermediate rib to the upper wall extending from the upper edge of the intermediate rib to form undulations on the lower wall.
Patent FR-2726759-A1 (FR)
Title: Osteosynthesis implant for fusing adjacent vertebrae
Inventor: LETENDART JOEL
IPC: A61F2/28
Filed: 1994-11-16
Abstract: The implant has an overall U-shaped configuration, with a pair of lateral blades (10) connected at one end by a transverse spacer (11). At least one of the blades has a cutting edge (12) at its free end, and the blades may be of unequal lengths. The upper and lower longitudinal edges of the blades are formed with teeth (13) to give the implant a harpoon-type configuration.  A threaded longitudinal hole may be formed in the thickness of the transverse spacer, configured for reception of an impact driver tool. Elongated openings (14) are formed in the central portion of each blade.
Patent FR-2727431-A1 (FR)
Inventor: BEGUINOT JEAN
IPC: C21C7/068
Filed: 1994-11-30
Abstract: Steel alloy contg. 0.005-0.1 wt.% Ti is made by preparing a non-deoxidised molten steel, which is initially free of Ti but contains ≥ 0.003% N, adding metallic Ti or contacting the steel with an oxidised phase contg. Ti, then adding ≥ 1 element more reducing than Ti to deoxidise the steel. Also claimed is a further steel alloy mfr..
Patent WO-9530118-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de controle de la lyophilisation sous vide
Inventor: RENE FREDERIC
IPC: F26B5/06
Filed: 1995-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la teneur en eau d'un produit en cours de déshydratation et un dispositif correspondant. Elle concerne également un procédé de détection de la fin de la déshydratation d'un produit et un dispositif correspondant.
Patent WO-9530482-A1 (WO)
Title: Procede de demineralisation d'un liquide contenant en solution des matieres organiques et des sels
Inventor: NOEL ROLAND
IPC: B01J49/00
Filed: 1995-05-09
Abstract: Procédé de déminéralisation d'un liquide contenant en solution des matières organiques et des sels minéraux selon lequel le traitement du liquide comporte les étapes suivantes: percolation du liquide sur une résine (1) d'échange d'ions cationique forte, monovalents; passage en boucle dans au moins un électrodialyseur (8) dit à deux compartiments comportant une pluralité de membranes anioniques (A) et une pluralité de membranes cationiques (C) intercalées, d'une part d'une quantité (batch) déterminée de liquide issue de l'étape précédente et d'autre part, d'une saumure d'accueil des ions issus du liquide, régénération de la résine (1) échangeuse d'ions par la saumure dont la concentration en sels est comprise entre 90 et 110 grammes par litre.
Patent WO-9609280-A1 (WO)
Title: Polyiodinated compounds, preparation and use thereof in x-ray radiology
Inventor: LE LEM GAEL
IPC: C07C237/46
Filed: 1995-09-20
Abstract: Contrast agents for X-ray radiology having formula (I), wherein Ti, Vi, T'i, V'i, where i = 0, 1 or 2, are O, COND or NDCO where D is H, alkyl or hydroxyalkyl; Qi and Q'i, where i = 0, 1 or 2, are alkylene or hydroxyalkylene; Ari and Ar'i, where i = 1 or 2, are (II) or (III), wherein R, R3 and R4 are COOH, and R', R'3 and R'4 are CONR'1R'2 or N(R'1)COR'2 where R'1 and R'2 are H, C1-4 alkyl or hydroxyalkyl together comprising more than 4 OH, or R1 and R'i, where i = 0, 3 or 4, are CONR'1R'2 and N(R'1)COR'2, R'1 and R'2 together comprising at least 6 OH; or else are T-Q-V-Ar where T, Q and V may have the previous meanings and Ar has formula (II); and A is the residue of a molecule having a molar mass of less than 1200 and comprising two bonds capable of forming an amide or etheroxide group with T0 and T'0.
Patent WO-9612237-A1 (WO)
Title: Method for identifying miscellaneous objects, species or items, and uses thereof
Inventor: GRARD PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 1995-10-12
Abstract: A method for identifying items by means of a related set of identifying features. According to the method, the set of features is read into a computer memory and retrieved by establishing parallels with features that are selected by locating them on a composite picture displayed by the computer and updated successively in accordance with previously selected criteria. The method is particularly suitable for identifying botanical species.