baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737447-A1 (FR)
IPC: B60N3/00
Filed: 1995-08-04
Abstract: Case type accessory for motor vehicles or the like having at least two seats arranged one behind the other, the front seat (2) having a head-rest (10) or the like. The accessory is adapted to be removably mounted to the back of the front seat (2) so as to form a functional platform for the passenger sitting on the back seat. The case accessory essentially includes a casing (20), a rigid frame (22) and a stabilising means (24). The case is rotatably mounted about a shaft (30) so that it can be, in a non-use position, in a substantially vertical plane, and in a use position, in a substantially horizontal plane. The upper portion of the rigid frame (22) is suspended, by a suspending and height adjustment means, to the vertical supports of the head-rest (10) of the front seat (2). The stabilising means comprises a pair of arms (24) that engage the back (4) of the seat so as to adjust and maintain the accessory in its substantially horizontal and vertical planes respectively.
Patent FR-2740546-A1 (FR)
Title: 3D measuring device for geometry of damaged car
Inventor: GRANGER ROMAIN
IPC: G01B5/004
Filed: 1995-10-25
Abstract: The device includes a mobile carriage (9) sliding along a fixed rail (3) and being provided with three rotating discs (11,13,15). each disc rotates about an axis (17,19,21) normal to the direction of the rail. The disc presents a conic groove (23) which cooperates with a cylindrical bar (25) attached to the rail. A rotating base (41) is mounted on the carriage to support a coder (61) which generates an electrical signal representative of the carriage position along the rail. A second coder (81) monitors the position of the base relative to the carriage. A rotating measuring arm (99) is attached to a support (101) placed in the base. Its position is monitor by a third coder (105).
Patent FR-2728774-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle avec base portante en plastique
Inventor: FAVARO DANIELE
IPC: A47L15/42
Filed: 1995-12-11
Abstract: La présente invention concerne un lave-vaisselle comprenant une base portante en plastique dans laquelle est ménagé, d'une pièce, un compartiment des sels (9), ayant une entrée (11) et une sortie (12) et qui est associé à un circuit hydraulique (6, 7, 8) d'alimentation et de régénération réalisé essentiellement sous la forme d'un composant intégré (14), monté à l'extérieur d'un bac de lavage (5),caractérisé en ce que l'entrée (11) et la sortie (12) du compartiment des sels (9) sont reliées au circuit hydraulique (6, 7, 8) à travers des moyens respectifs d'accouplement rapide (12), par lesquels s'établit une liaison à enclenchement entre le compartiment des sels (9) et le composant intégré, ce dernier étant disposé adjacent à la base.
Patent FR-2739485-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour decomposer des solutions organiques composees de solutions chelatantes et/ou d'acides organiques contenant des ions de metaux radioactifs
Inventor: OBINATA HIROSHI
IPC: C02F9/00
Filed: 1995-12-21
Abstract: On applique à des métaux radioactifs une solution chélatante et/ou d'un acide organique. On procède ensuite à une électrolyse pour convertir les ions métalliques se trouvant dans la solution de métaux en des hydroxydes peu solubles, et pour séparer les hydroxydes sous forme d'un gâteau de filtration. Le filtrat est exposé à des rayonnements ultraviolets, puis on le filtre à l'aide d'un dispositif travaillant par osmose inverse.
Patent FR-2742753-A1 (FR)
Inventor: BOUCHARD HERVE
IPC: A61K31/337
Filed: 1995-12-22
Abstract: Novel taxoids of general formula (I), the preparation thereof and pharmaceutical compositions containing same, are disclosed. In general formula (I), Z is a hydrogen atom or a radical of general formula (II), wherein R1 is an optionally substituted benzoyl, furoyl or thenoyl radical or a radical R2-O-CO- where R2 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, optionally substituted phenyl or heterocyclyl radical; R3 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, phenyl, naphthyl or aromatic heterocyclic radical; and R4 is a hydrogen atom or a hydroxy radical or an alkoxy, alkenyloxy, optionally substituted alkynyloxy, alkanoyloxy, alkenoyloxy, alkynoyloxy, cycloalkanoyloxy, aroyloxy, alkoxyacetyl, alkylthioacetyl, alkyloxycarbonyloxy radical, or a cycloalkyloxy, cycloalkenyloxy, carbamoyloxy, alkylcarbamoyloxy or dialkylcarbamoyloxy radical. The novel products of general formula (I), wherein Z is a radical of general formula (II), have remarkable antitumoral and antileukemic properties.
Patent WO-9625484-A1 (WO)
Title: Recipient de culture in vitro
Inventor: TEISSON CLAUDE
IPC: C12M3/00
Filed: 1996-02-12
Abstract: Récipient destiné à la culture in vitro, par immersion temporaire, en conditions stériles, comprenant, dans un corps (1) unitaire fermé par un couvercle (2), un panier (3) séparant une partie haute (4) destinée à recevoir des tissus végétaux et une partie basse (5) pouvant contenir un milieu nutritif. Une entrée (8), située sur le couvercle (2) permet l'alimentation d'une surpression. Celle-ci est conduite dans la partie basse par un tube (12) débouchant dans une cloche (13). Cette alimentation provoque la remontée d'une partie du milieu nutritif de la partie basse (5) dans la partie haute, assurant ainsi l'immersion des explants. La surpression s'échappe par un évent (9) assurant l'équilibre des pressions en période de repos.
Patent WO-9710899-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide du type a actionnement par ecrasement manuel
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B05B11/00
Filed: 1996-09-11
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant: un récipient (1) contenant ledit produit; une chambre de distribution (10) reliée audit récipient par un clapet d'entrée (5); un organe de distribution (20) comportant un clapet de sortie (21), caractérisé en ce que ladite chambre de distribution est un élément tubulaire (10) s'étendant à l'extérieur dudit récipient (1) en étant au moins partiellement enroulé autour dudit récipient (1), ledit élément tubulaire (10) étant de volume variable par déformation d'au moins une partie de sa paroi latérale, l'actionnement du dispositif étant réalisé par écrasement manuel dudit élément tubulaire (10).
Patent WO-9712596-A1 (WO)
Title: Composition capillaire comprenant au moins un polymere silicone greffe par des monomeres anioniques, amphoteres ou non-ioniques et au moins un polymere amphotere
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-09-16
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique ou dermatologique pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des cheveux humains comprenant dans un milieu cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable au moins un polymère siliconé greffé, à squelette polysiloxanique greffé par des monomères organiques non-siliconés, anioniques, amphotères ou non-ioniques et au moins un polymère amphotère dans un rapport polymère amphotère/polymère siliconé greffé compris entre 0,25 et 15. Les compositions selon l'invention sont utilisées en particulier comme produits rincés ou comme produits non-rincés notamment pour le lavage, le soin, le conditionnement des cheveux, le maintien de la coiffure ou la mise en forme de la coiffure.
Patent WO-9711930-A1 (WO)
Title: Procede d'acylation d'un compose aromatique
Inventor: DUBAC JACQUES
IPC: C07C309/06
Filed: 1996-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'acylation d'un composé aromatique. Plus particulièrement, l'invention a trait à un procédé d'acylation d'un composé aromatique activé ou désactivé. L'invention s'applique à la préparation de cétones aromatiques. L'invention vise également la préparation du catalyseur et de nouveaux composés du bismuth. Le procédé d'acylation d'un composé aromatique selon l'invention qui consiste à faire réagir ledit composé aromatique avec un agent d'acylation, en présence d'un catalyseur est caractérisé par le fait que l'on conduit la réaction d'acylation en présence d'une quantité efficace d'au moins un sel de bismuth de l'acide triflique.
Patent WO-9720978-A1 (WO)
Title: Procede pour imprimer des motifs dans une structure textile chaine et trame, et produit ainsi obtenu
Inventor: NOELLE FREDERIC
IPC: D04H18/04
Filed: 1996-11-19
Abstract: Procédé pour imprimer, dans et sur une structure textile, des motifs obtenus par la technique d'aiguilletage par jets d'eau consistant à positionner la structure textile sur un convoyeur ajouré (1) en mouvement, formé d'une grille chaîne (11) et trame (10), à faire passer cet ensemble au contact d'un tambour rotatif perforé (4), dont les perforations (15) sont réparties pour correspondre aux motifs à réaliser, et simultanément, à diriger radialement sur la face interne du tambour une pluralité de microjets d'eau (6) sous pression issus d'une rampe inférieure (5), dirigés sur le point de tangence (7) du tambour (4) et de la structure textile, caractérisé en ce que la structure textile est une étoffe chaîne et trame, le convoyeur ajouré (1) est constitué de fils de diamètre au moins égal à 0,25 (zéro virgule vingt-cinq) millimètres et le convoyeur présente un état de surface ondulé.
Patent FR-2748842-A1 (FR)
Title: Aircraft flight generated noise analysing system
Inventor: LACROIX JEAN PAUL
IPC: G01H3/00
Filed: 1996-05-14
Abstract: The system consists of ground based equipment (3) and a test aircraft (1) with an airborne GPS equipment (2).  The ground based equipment (3) comprises readily portable sound level equipment for taking measurements at key frequencies, while measurements are related to a reference time.  These results are transmitted over the public telephone system to a data serving network which also receives the position and attitude data from the test aircraft (1), which carries equipment referring the data to its position. Display units show the trajectory of the test aircraft and the resulting sound map at various frequencies.
Patent FR-2750763-A1 (FR)
Title: Magnetic sensor for detecting pre-set angular positions on shaft esp. in automobile gearbox
Inventor: YVON JEAN BAPTISTE
IPC: F16H59/10
Filed: 1996-07-05
Abstract: The sensor includes at least two cells (A,B,C) which can detect an induced magnetic field and which deliver as output a binary signal, a moving target (3) which rotates on a shaft (2), and is mounted some distance away from the cells. The target is fitted with magnetic elements (E1,E2...Ei) which are arranged so that the cells deliver a different combination of binary signals for each pre-set angular position.  The system is characterised in that the cells (A,B,C) are arranged in a circle (ci) centred on the rotational axis (x) of the target, the magnetic elements (E1,E2...Ei) of the target (3) are arranged in a circle centred on the axis of rotation of the target, in angular positions defined so that in combination with the cell positions the cells deliver a different combination of binary signals for each angular position. The cells are angularly shifted in pairs for a multiple value of a defined step between two consecutive set positions on the shaft (2).
Patent FR-2753311-A1 (FR)
Title: Electrical appliance control at and from variable locations
IPC: H02J13/00
Filed: 1996-09-12
Abstract: Where the facility is required, the distributing circuit (200) has a fourth wire (203); the sockets (300), while compatible with standard plugs, have a fourth contact. The fourth conductor forms a control interconnection between any two 4-contact sockets, one having a control interface (500) and the other a combined controllable/controlling interface (700), plugged in (501,701). In the former, the fourth wire (203), through a fuse (503), connects a selector switch (502) either to phase (201) or neutral (202). In the latter, it is connected, through a socket outlet (209), to the plugged-in (400) appliance, the circuit being completed, through the latter, a fuse (703) and selector switch (702). To operate the appliance, one switch must be set to phase, the other to neutral. Various ancillaries are described.
Patent FR-2755625-A1 (FR)
Inventor: MIGNARD SAMUEL
IPC: B01J27/188
Filed: 1996-11-13
Abstract: The invention concerns an alumina based catalyst containing, expressed in weight contents of oxides, 2-10 wt.% of cobalt oxide CoO, 10-30 wt.% of molybdenum oxide MoO3 and 4-10 wt.% of phosphorus oxide P2O5, having a BET surface between 100-300 m<2>/g, an ESH compression set higher than 1.4 MPa, an average pore diameter between 8-11 nm, the porous volume of pores of diameter greater than 14 nm is less than 0.08 ml/g, the volume of pores of diameter less than 8 nm not more than 0.05 ml/g,the volume of pores of diameter between 8 and 14 nm is between 0.20 ml/g and 0.8 ml/g. The invention also concerns a hydro-treating method using this catalyst, and in particular of hydrodesulphuration.
Patent FR-2755838-A1 (FR)
Title: Table basse a plateau mobile
IPC: A47B9/00
Filed: 1996-11-19
Abstract: Le plateau (8) est relié au socle (2), par au moins une paire de bielles (9, 10) articulées, à une extrémité par rapport au socle (2) et à l'autre extrémité par rapport au plateau (8) de façon à former sensiblement un parallélogramme déformable. Les bielles (9, 10) sont agencées de manière à avoir une direction sensiblement perpendiculaire au plateau (8) dans la position haute de celui-ci. La table (1) comporte des moyens de rappels élastiques (11) agencés entre le socle (2) et le plateau (8) et choisis de façon à exercer sur le plateau (8) dans chacune des positions de celui-ci, un couple de rappel de valeur prédéterminée sollicitant en permanence le plateau (8) vers sa position haute.
Patent FR-2756067-A1 (FR)
Title: Rotary control for mounting on vehicle dashboard
Inventor: LE DU JEAN CLAUDE
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-11-20
Abstract: The rotary control is situated with a chamber (16) which includes a support (9) defining a hollow seating for the passage of a control shaft (20), and a source of light (33). A first body (2) is supported for rotation on the support (9), with an end (11) for driving the control shaft, mounted to co-operate with a further control element (27) within the body. The second body (3) forming part of the control structure is at least partially formed from a material which is able to collect and transmit the light from the source (33) via routes (44,45) which lead to the regions surrounding the control. Light is thus conveyed to the front of the control to illuminate the position of the control knob.
Patent FR-2756950-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a fonction unique de conversion de valeur d'une devise a une autre devise et ensemble de poche equipe d'un tel dispositif formant support publicitaire
IPC: G06F15/02
Filed: 1996-12-06
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif électronique (A) à fonction unique de conversion de valeur dans une devise en une autre devise, et inversement; destiné à être intégré à un ensemble de poche (B), tel que carte, formant support publicitaire. Il comprend au moins une touche de chiffres (0-9) et/ou moyen de commande (E, F, G) tel actionné, il commande l'alimentation générale en énergie du dispositif (A) à l'arrêt, et efface la valeur en mémoire (M; M') suite à l'exécution de la fonction ou de l'inverse.
Patent FR-2757758-A1 (FR)
Title: Simple, mechanically-designed oyster opening tool
Inventor: BRISARD YVON
IPC: A47G21/06
Filed: 1996-12-30
Abstract: A tool for opening shellfish, in particular oysters, comprises a bent rod engaged in a hole made in the upper shell, near the adductor muscle. The tool has a handle holding the rod at one end, forming an L shape. The free end section (3) of the rod is flattened, looking along the handle (2) axis (M). The tip is curved or hooked, allowing a pulling position to be taken up, in relation to the direction of rotation (R) of the tool (1).
Patent FR-2758132-A1 (FR)
Title: Dispenser e.g. for sample of cosmetic product
Inventor: DELSOL ARMAND
IPC: A45D44/00
Filed: 1997-01-08
Abstract: The dispenser, e.g. for a sample of a perfume or cosmetic cream product, consists of a container (3) for the product inside a housing, and a series of sheets of material (4) which have a sample of the product applied to them before they are dispensed one at a time from the housing. The dispenser can be operated electrically, mechanically or manually, e.g. by a lever connected to a cam which actuated a pump on the container and a pusher (5) which dispenses a sheet of material with the product sample applied to it.   The sheets can be of paper, for example, for a perfume, or of thin PVC for a cream product.
Patent WO-9728200-A1 (WO)
Title: Copolymeres greffes, leur procede de preparation, les compositions les contenant et leur utilisation pour la preparation de dispersions pigmentaires en milieu aqueux et/ou organique
Inventor: LEGRAND PIERRE
IPC: C09D151/00
Filed: 1997-01-30
Abstract: L'invention concerne des copolymères greffés comprenant au moins trois séquences de nature chimique distincte, parmi lesquelles une ou plusieurs séquence(s) d'ancrage sur des particules solides, une ou plusieurs séquence(s) à caractère hydrophobe et une ou plusieurs séquence(s) à caractère hydrophile. L'invention concerne également leur procédé de préparation, les compositions les contenant, leur utilisation en tant qu'agent dispersant, stabilisant de particules solides et/ou émulsifiant dans un milieu aqueux et/ou organique, ainsi que leur utilisation pour la préparation de dispersions pigmentaires en milieu aqueux et/ou organique.
Patent FR-2758352-A1 (FR)
Title: Fixing of covering plates on existing roof
Inventor: GUELET JEAN MARIE
IPC: E04D3/36
Filed: 1997-01-13
Abstract: The system for fixing covering plates (R) on existing roofing fixed on purlins by threaded rods (T) overhanging the roof comprises independent fixing elements (1). Each element is constituted by a cylindrical socket (1a) extended coaxially by a cylindrical span (1b) of smaller diameter. The span is fixed on the end of the socket. A tapped hole (1a1) coaxial in the thickness of the socket enables its screwing onto the overhanging part of a corresponding threaded rod. The end of the cylindrical span is pointed enabling the perforation and centralising of the covering plates. The end of each element, opposite to that fixed on the threaded rod, engages with a watertight assembly system (2,3,4) of the covering plates.
Patent FR-2758478-A1 (FR)
Inventor: ARRETZ EMMANUEL
IPC: C10G45/04
Filed: 1997-01-21
Abstract: The invention concerns a method for the pre-sulphuration of catalysts with metal oxide base, for hydro-treating hydrocarbon feedstocks, which consists in using at least a tertiary mercaptan (for instance tertiododecylmercaptan) as sulphuring agent. This tertiary mercaptan can be used on its own or combined with another sulphuring compound. The pre-sulphuration can be carried out on-site or off-site.
Patent FR-2758749-A1 (FR)
Title: Waste stabilisation using hydraulic binder
Inventor: COJAN JEAN YVES
IPC: C04B22/08
Filed: 1997-01-30
Abstract: In a waste stabilisation process employing a hydraulic binder, a nitrate or nitrite ion-containing material is added during preparation of the mortar based on waste, hydraulic binder and water. Preferably, the added material is selected from nitrates and nitrites of Fe, Al, Na, K, Ca and Mg and dilute nitric acid and is added in amount 1.5-60 (preferably 3.5-30) wt. parts (expressed as nitrate or nitrite ions) per 1000 wt. parts of waste. Also claimed is a mortar which is based on hydraulic binder, waste and water and which additionally contains a nitrate or nitrite ion-containing material.
Patent FR-2762974-A1 (FR)
Title: Decorative holder for tie or scarf
Inventor: RACASSIER MICHEL HENRI
IPC: A41D25/02
Filed: 1997-05-09
Abstract: The tie, or scarf, is held in a tubular hollow shell (5) whose wall is conical. It has two holes (2,3) and the upper hole (3) is bigger than the lower hole (2). The tie is threaded through the upper hole and is held in the shell.  The shell is made in relatively deformable material so that the size of the holes can be modified. The back of the shell has a slot (4) between the holes through which the tie can be inserted. The tie is held by a non-slip lining in the shell, or a clip.
Patent FR-2763909-A1 (FR)
Inventor: REY CHRISTIAN
IPC: B62H3/08
Filed: 1997-05-30
Abstract: The invention concerns a device for storing and transporting a motorcycle (3) comprising a substantially rectangular base (1) including a roller track (2) on which the motorcycle (3) is supported, means blocking (11) the motorcycle (3) front wheel (3a) and vertical structural elements (5) connected to the base. The invention is characterised in that said blocking means consist of a jaw (11) urged to enclose the side edges of the front wheel (3a) thereby completely blocking it.
Patent FR-2754500-A1 (FR)
Title: Installation de projecteur pour vehicule emettant un faisceau de lumiere variable
Inventor: NEUMANN RAINER
IPC: F21V14/04
Filed: 1997-10-13
Abstract: Installation comprenant une unité de projecteur (10), une installation de détection (12) détectant l'humidité dans l'environnement du véhicule notamment de la chaussée à l'avant du véhicule ainsi qu'une installation de commande (14). Celle-ci commande le fonctionnement de l'unité de projecteur (10). Lorsque l'environnement est sec, l'unité (10) émet un faisceau de feux de croisement usuel éclairant à la fois la plage proche et la zone éloignée à l'avant du véhicule. Lorsque l'environnement est humide, l'installation (14) modifie le faisceau émis par l'unité (10) pour que celle-ci n'éclaire plus la plage proche de la chaussée à l'avant du véhicule dans sa zone médiane ou du moins l'éclaire moins fortement que lorsque la chaussée est sèche.
Patent FR-2772110-A1 (FR)
Title: Protected tank for storing liquefied gas and aimed for being buried
Inventor: LEFLAIVE ETIENNE
IPC: B65D88/74
Filed: 1997-12-09
Abstract: Protected tank for storing, by burial, liquefied gas consists of an elongated tank of a linear longitudinal axis, the external surface of which is partially protected by an envelope covering the length of the tank. It comprises two layers of felt, one (1) in direct contact with the upper part of the tank and a clothing layer (5), between which is placed an anti-shock leaf (4).
Patent FR-2773212-A1 (FR)
Title: Capteurs de position et de vitesse d'un arbre en rotation
Inventor: PEILLOUD FERNAND
IPC: G01D5/16
Filed: 1997-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de position et de vitesse d'un arbre mobile en rotation, constitué par un capteur fixe à deux éléments sensibles délivrant des signaux sinusoïdaux de déphasage TAU, et monté devant la face magnétisée d'un codeur multipolaire annulaire, caractérisé en ce que l'axe (deltac ) du capteur (5) portant les centres des deux éléments sensibles (51 et 52) est situé à une distance (Ro ) de l'axe (deltaR ) de rotation du codeur (4), et en ce que le codeur (4) porte sur sa face magnétisée (6) 2m transitions magnétiques entre pôles de polarités opposées Nord et Sud, en forme de spirales dont le tracé est obtenu par rotations successives d'angles pi/ m de la première transition autour du centre (O) du codeur, définie en coordonnées polaires (pi, theta) par les équations (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2773117-A1 (FR)
Title: Vehicle control board typically for heating/ventilation
Inventor: PETIT THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-12-31
Abstract: The control board (1) has a facade (2) with mountings and connection apertures for rotating controls(4,5,6), a linear sliding control (9) and press buttons (7,8). The moulding includes internal supporting structures for mechanical actuators and means of connecting the controls to a snap fit printed circuit mounted on the open face. Fixings (10) are integrated into the moulding.