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Patent FR-3083487-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de production d’electricite
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/16
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’objectif est de fournir un système de commande de production d’électricité capable d’éviter que la charge d’une batterie ne descende en dessous d’un niveau trop faible pour pouvoir conduire en toute sécurité un véhicule électrique même si le conducteur du véhicule ne lance pas la production d’électricité : L’invention concerne un système de commande de production d’électricité pour un véhicule électrique (10). Le véhicule électrique a un moteur de traction (40), une batterie (50), un générateur (30), un moteur à combustion interne (20) configuré pour entraîner le générateur (30), et un interrupteur (70) pouvant être actionné manuellement par le conducteur du véhicule. Le système de commande de production d’électricité comprend : un dispositif de commande (100) configuré de sorte à lancer le moteur à combustion interne (20) en réponse à une activation manuelle de l’interrupteur (70) ; et un module de détection (51) configuré de façon à détecter le niveau de charge (SOCbatt) de la batterie (50). Si le niveau de charge, (SOCbatt), de la batterie (50) atteint un seuil prédéterminé (SOCth) ou un niveau inférieur alors que le moteur à combustion interne (20) est à l’arrêt, le dispositif de commande (100) lance la conduite du véhicule (10) en mode évacuation afin que le moteur à combustion interne (20) commence à produire de l’électricité. (Fig. 3)
Patent FR-3104303-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs pour la surveillance d’évolutions d’habitudes de vie
Inventor: BLUM BENJAMIN
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance d’une évolution au cours du temps d’une activité d’une personne dans une habitation. Le procédé comprend :- obtenir (S10), pour une pluralité d’intervalles de temps consécutifs, une série temporelle comprenant, pour chaque intervalle de temps, une valeur, associée audit intervalle de temps, indiquant un niveau de consommation d’au moins un équipement électrique au cours dudit intervalle de temps,- pour chaque intervalle de temps, comparer (S20) la valeur associée audit intervalle de temps avec au moins une valeur de référence, - sur la base des comparaisons, déterminer (S30) une information ciblée indicative d’une activité de la personne, et- surveiller (S40) une évolution au cours du temps de ladite activité de la personne sur la base de ladite information ciblée et d’au moins une information ciblée de référence indicative d’une activité habituelle de la personne. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100213-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62D21/14
Filed: 2020-06-23
Abstract: La présente invention porte sur un véhicule électrique. Le véhicule électrique comprend : une base mobile (10) apte à se déplacer au moyen d’un mécanisme d’entraînement électromoteur ; et une batterie apte à fournir de l’énergie électrique utilisée dans le mécanisme d’entraînement électromoteur. La base mobile (10) comprend : une base avant (13) comportant une roue avant (11) ; et une base arrière comportant une roue arrière (12), les bases avant et arrière étant conçues pour être aptes à se déplacer l’une par rapport à l’autre de façon à pouvoir être modifiées entre un état agrandi, dans lequel un empattement est agrandi, et un état raccourci, dans lequel l’empattement est plus court que dans l’état agrandi, la base avant (13) comprenant une partie de réception (40) apte à recevoir la batterie, et la partie de réception (40) comportant une ouverture avant (41) formée dans une partie d’extrémité avant de la base avant (13) ou une ouverture arrière formée dans une partie d’extrémité arrière de la base avant (13). Figure 5
Patent FR-3114907-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou le stockage de matieres radioactives, comprenant un dispositif de protection radiologique reduisant les risques de fuites radiologiques
Inventor: RIPERT HERVÉ
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention se rapporte à emballage (1) pour le transport et/ou le stockage de matières radioactives (3), comprenant une cavité de logement (12) des matières radioactives, ainsi qu’un dispositif de protection radiologique (14) comprenant des éléments de protection radiologique (16) agencés dans un espace annulaire (18).  Selon l’invention, associé à au moins deux éléments de protection radiologique (16) qui se succèdent selon une direction donnée de l’espace annulaire, parmi une direction longitudinale (8) et une direction circonférentielle (28), il est prévu un organe de verrouillage (32) conçu pour limiter / interdire l’écartement des deux éléments de protection radiologique (16) l’un par rapport à l’autre dans la direction donnée.  Figure pour l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3115461-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection de bacs empilables
Inventor: BROUILLER FRÉDÉRIC
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-10-22
Abstract: Ce dispositif de désinfection (1) de bacs empilables (5) comprend un dépileur de bacs (9), un empileur de bacs (13) et, entre ce dépileur (9) et cet empileur (13), un tunnel (11) de désinfection des bacs à lampes UVC.  (Fig. 1)
Patent FR-3113444-A1 (FR)
Title: Prise À verrouillage par double clic
Inventor: RENBIN REN
IPC: H01R24/76
Filed: 2021-02-02
Abstract: Prise À verrouillage par double clic Prise à verrouillage par double clic, comprenant une coque (1) ainsi qu’un socle de montage (2) situé à l’intérieur de cette coque (1), caractérisée en ce qu’à l’intérieur dudit socle de montage (2) sont installés successivement un socle (3) et une plaque poussoir (4) connectée à l’intérieur dudit socle de montage (2) de sorte à pouvoir coulisser ; un mécanisme de poussée vers le haut (5) servant à restaurer la position de la plaque poussoir (4); un mécanisme de verrouillage (6) servant à verrouiller la position de la plaque poussoir (4) après son coulissement ; un mécanisme de déverrouillage par double clic (7) servant à déverrouiller la plaque poussoir.  Fig. 1
Patent FR-3122329-A1 (FR)
Title: Cardioprotection par induction d'autophagie et reprogrammation metabolique
Inventor: BRENNER CATHERINE
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne des composés capables d'induire une autophagie et la reprogrammation métabolique et leur utilisation en tant que cardioprotecteurs, notamment dans le cadre d'une thérapie anti-cancéreuse.
Patent FR-3122841-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: DAVIOT STÉPHANE
IPC: B05C17/005
Filed: 2021-05-12
Abstract: Distributeur comprenant :  - un organe de distribution (P) relié à un réservoir principal (R) contenant un premier produit fluide, l’organe de distribution (P) communiquant avec un orifice de sortie axial principal (11), et  - plusieurs réservoirs secondaires (2) contenant un second produit fluide et ayant chacun une paroi mobile (21),  - un poussoir (1) déplaçable selon un axe d’actionnement (X) en entrainant l’orifice de sortie principal (11),   caractérisé en ce que le poussoir (1) définit autant d’orifices de sortie secondaires (12) que de réservoirs secondaires (2), les orifices de sortie secondaires (12) étant distincts de l’orifice de sortie axial principal (11), chaque orifice de sortie secondaire (12) étant alimenté par un réservoir secondaire (2) en réponse au déplacement de sa paroi mobile (21) engendré par le déplacement du poussoir (1) selon l’axe d’actionnement (X).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3124021-A1 (FR)
Title: Système électronique comprenant une structure préexistante d’accès et procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L25/16
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention concerne un système électronique (10) comprenant :  un dispositif électronique initial (7) comprenant une borne de connexion inférieure (9) et une borne de connexion supérieure (11) ;un élément électriquement conducteur inférieur (3) configuré pour être connecté électriquement au dispositif électronique initial (7) ;une couche d’isolation électrique intercalaire (5) configurée pour coopérer avec le dispositif électronique initial (7) d’une manière assurant une isolation électrique entre l’élément électriquement conducteur inférieur (3) et la borne de connexion supérieure (11) ;un élément électriquement conducteur supérieur (13) configuré pour être connecté à la borne de connexion supérieure (11) dudit au moins un dispositif électronique initial (7) ;une structure préexistante conférant un accès à l’élément électriquement conducteur inférieur (3) à partir d’une face supérieure de la couche d’isolation électrique intercalaire (5).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel système électronique (10).  Figure 1
Patent FR-3125539-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt de couches minces de nitrure de titane par pulvérisation cathodique réactive et sa nano structuration associée
Inventor: ROUSSEAU LIONEL
IPC: C23F1/02
Filed: 2021-07-21
Abstract: Procédé de dépôt de couche mince de nitrure de titane TiN nanostructurée sur un substrat, caractérisé en ce qu’il comprend une première étape de pulvérisation cathodique réactive à température ambiante dans une enceinte sous vide comprenant un gaz réactif, un gaz inerte, le substrat et une cathode cible ; une deuxième étape de gravure humide de la couche de nitrure de titane déposée lors de la première étape, la gravure humide comprenant l’application d’une solution, afin d’obtenir une couche mince de nitrure de titane TiN de coloration contrôlée de type noire ; la pulvérisation cathodique réactive étant effectuée lors de la première étape avec une décharge fournie par un générateur de courant continu, le gaz réactif étant composé d’azote ; avec un débit déterminé de gaz inerte et de gaz réactif entrant dans l’enceinte, un ratio déterminé de gaz inerte et de gaz réactif, une pression déterminée dans l’enceinte et une puissance déterminée du générateur de courant continu.
Patent FR-3125878-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la variation de pression s’appliquant sur un tuyau, dispositif de mesure et installation associés
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: G01L11/02
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure comprenant, pour au moins une zone de mesure d’une portion d’un tuyau, le procédé comprenant : la mesure d’une variation d’une composante mécanique d’une déformation locale correspondante du tuyau ; la détermination concomitante d’une variation d’une première pression, parmi une pression interne du tuyau et une pression externe s’appliquant sur le tuyau depuis l’extérieur ; et le calcul d’une variation d’une deuxième pression distincte de la première pression, uniquement à partir de la variation de la composante mécanique de la déformation mesurée et de la variation de la première pression déterminée, et/ou d’une variation d’un effort longitudinal exercé sur le tuyau. L’invention concerne en outre un dispositif et une installation permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126280-A1 (FR)
Title: Système de production d’énergie électrique adapté aux cultures
Inventor: LERAT JEAN-FRANÇOIS
IPC: F24S50/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: Système de production d’énergie électrique adapté aux cultures Système de production d’énergie électrique (1), comportant :  - une structure porteuse (10) s’étendant au-dessus d’une surface cultivable (2),  - des groupes de capteurs photovoltaïques (11) orientables maintenus à distance de la surface cultivable par la structure porteuse,  - au moins un actuateur (12) par groupe de capteurs photovoltaïques, cet actuateur commandant l’orientation des capteurs photovoltaïques (11) de ce groupe relativement à la surface cultivable (2),  - au moins un calculateur pour déterminer automatiquement l’orientation à donner aux capteurs photovoltaïques (11) en fonction d’au moins une règle de pilotage de l’orientation permettant de donner une orientation différente à au moins deux groupes de capteurs,  le nombre d’actuateurs pouvant être pilotés de manière différenciée (12) étant supérieur ou égal à 10 par hectare de surface cultivable (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115349-A1 (FR)
Title: Système de phare avant et véhicule à inclinaison
Inventor: INOUE TAKEHIRO
IPC: F21W107/13
Filed: 2021-10-21
Abstract: Le dispositif de commande (54) contrôle, lorsque le véhicule à inclinaison (10) est à l’équilibre, pour chaque ensemble de zones obliques (UL, ML, DL, UL2, UL1, MUL, MDL, DL1, DL2, UR, MR, DR, UR2, UR1, MUR, MDR, DR1, DR2), d’une part, qu'une partie des zones obliques où la commande d’éclairage adaptatif est appliquée est une zone d’irradiation claire, et d’autre part, que les zones obliques restantes sont des zones d'irradiation obscure. La zone d’irradiation obscure comprend les zones obliques situées le plus haut parmi l'ensemble des zones obliques. Lorsque le véhicule à inclinaison (10) effectue un virage vers la gauche ou la droite, le dispositif de commande (54) contrôle l’irradiation claire/obscure de lumière sur les zones obliques (UL, ML, DL, UL2, UL1, MUL, MDL, DL1, DL2, UR, MR, DR, UR2, UR1, MUR, MDR, DR1, DR2) parmi celles correspondantes à la direction, en fonction de l’augmentation de l’angle d’inclinaison vers le côté correspondant, afin de faire passer la zone oblique la plus élevée (UL, UL2, UR, UR2) d’une zone d’irradiation obscure à une zone d’irradiation claire où la commande d'éclairage adaptatif est appliquée, en supposant que la deuxième zone oblique la plus élevée (ML, UL1, MR, UR1), située verticalement sous la zone oblique la plus élevée (UL, UL2, UR, UR2) et adjacente à celle-ci, est une zone d’irradiation claire où la commande d'éclairage adaptatif est appliquée.
Patent FR-3128584-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant d’un élément d’instrumentation d’un système électrochimique avec jonction obtenue par scellage thermique d’un polymère thermofusible à une bande électriquement conductrice supportée par le séparateur électriquement isolant du système.
Inventor: SALOMON JÉRÉMIE
IPC: H01M50/449
Filed: 2021-10-26
Abstract: Collecteur de courant d’un élément d’instrumentation d’un système électrochimique avec jonction obtenue par scellage thermique d’un polymère thermofusible à une bande électriquement conductrice supportée par le séparateur électriquement isolant du système.  L’invention concerne un système électrochimique comprenant :  - au moins un film de polymère isolant électriquement (1);  - au moins une bande électriquement conductrice (10) déposée directement sur le film de polymère isolant électriquement;  - au moins une languette formant un collecteur de courant (7) scellé thermiquement à la bande électriquement conductrice (10) par un polymère thermofusible et électriquement conducteur (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130234-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: G06V10/25
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10) en fonction d’un deuxième véhicule circulant devant le premier véhicule sur une même voie de circulation (1001). Un indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule (11) est déterminé. Un temps de gravité est déterminé en fonction d’une différence entre un temps de gravité et un temps critique, ledit temps de gravité étant fonction, d’une part, d’un écart de vitesse entre le premier véhicule et le deuxième véhicule et, d’autre part, d’une vitesse moyenne du premier véhicule. Un indice de gravité est déterminé en fonction du temps de gravité. Un indice de pertinence corrigé est déterminé par correction de l’indice de pertinence en fonction de l’indice de gravité et le contrôle du système ACC est fonction de l’indicateur de pertinence corrigé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136487-A1 (FR)
Title: Algue artificielle, système et procédé de contrôle d’ensablement/érosion d’un site côtier sur la base de telles algues
Inventor: JOUVENEL JEAN-YVES
IPC: E02B3/04
Filed: 2022-06-14
Abstract: L’invention concerne une algue artificielle (S) caractérisée en ce qu’elle comprend - un moyen d’ancrage (A) pour ancrer l’algue artificielle (S) dans un fond marin (FM) ; - une tige (T) flexible configurée pour être repliée par des mouvements de vagues ;- des branches latérales (B) flexibles formant projections autour de la tige (T), configurées pour être repliées par des mouvements de vagues ;- un moyen de flottaison (B1) ayant une densité inférieure à celle de l’eau de mer, configuré pour maintenir la tige (T) dans une position sensiblement verticale.  L’invention concerne en outre un système et un procédé de contrôle d’ensablement/érosion d’un site côtier (S1, S2) sur la base de plusieurs algues S de ce type.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2007831-A1 (FR)
IPC: F17C3/02
Filed: 1969-04-30
Abstract: 1,216,179. Container for liquified gases. WESER A.G. 2 May, 1969 [4 May, 1968], No. 22611/69. Heading F4P. A container comprises an outer tank of cold resistant material containing an inner tank of material resistant to cold and chemical attack the interiors of the tanks being connected by closable operatives. The outer tank 5 has insulation 6 and is supported on wooden blocks 7. The inner tank 4 is formed by walls 10, 13, 14. Frames 9, 11, 12 and struts 8 are provided in the space between the tanks. Walls 13, 14 of tank 4 have valves allowing both tanks to be filled with liquefied gas of low specific gravity, or just the inner tank to be filled with a chemical, e.g. phosphoric acid, of high specific gravity.
Patent FR-2043481-A1 (FR)
Title: Prepn of esters for use as plastisicers
IPC: C07C69/80
Filed: 1969-05-27
Abstract: Prepn. of esters for use as plasticisers. In an apparatus for the production of heavy esters which has a closed exterior circuit the process is carried out such that where V is the vol. of liquid reacted and S is the contact surface between the liquid and the gaseous atmosphere, the ration V/5 (expressed in meters) is between 0.01 and 1.0, pref. about 0.1.
Patent FR-2024842-A1 (FR)
Title: Quinazoline diuretics
IPC: C07D239/95
Filed: 1969-10-29
Abstract: The new title compounds, also useful as intermediates for the prepn. of pharmaceuticals, where acyl includes opt. substd. aliphatic, cycloaliphatic, aromatic and araliphatic acyl, amino includes free amino and opt. substd. hydrocarbylamino, and the quinazoline ring may also be further substd., and esp. compounds (I): (where Ac = 2-7C alkanoyl, R'o = H or alkyl, opt. substd. by halogen, OH, amino, alkylamino, dialkylamino, pyrrolidino, piperidino, opt. C-substd. or containing ring unsatd. at beta-position, piperazino, N-alkyl- or N-hydroxyalkyl piperazino, thiomorpholino, or morpholino, opt. C substd. or alkylphenyl opt. substd. in the ring by halogen, OH, alkoxy, amino, or alkyl and Ro = H, halogen alkyl, CF3 or alkoxy) are prepared by converting an appropriate 6-Y-substd. quinazoline into the desired compound by known methods, where Y is a group replaceable by a convertible into an amino group, with opt. elimination or esp. introduction of other substituents. Pref. Y=NO2 is reduced to -NH2.
Patent FR-2105149-A1 (FR)
Title: Plastic joinery panels - with smooth surface over an asymmetric ribbed core permitting various assembly patterns
IPC: E04C2/34
Filed: 1970-09-25
Abstract: A predominantly plastic prefabricated building panel incorporates a) a smooth surface layer (not a coating) made of any selected plastic material and b) a core layer made of any plastic material or matrix (filled or reinforced) dense or expanded, asymmetrically ribbed to define a series of hollow compartments, services channels and sockets for receiving assembly dowels.
Patent FR-2163411-A1 (FR)
Title: Simulated woven fabric - of yarns contg thermoplastic in which the weft and warp are fused at cross-over points
IPC: D04H3/04
Filed: 1971-12-17
Abstract: A simulated woven fabric includes two layers of superimposed yarns extending transversely of one another. The yarns including a thermoplastic and being fused together ar some or all of the cross-over points pref. according to a pattern. The yarns of the two layers may be mutually perpendicular or may be arranged in a zig-zag formation so that they produce a diamond pattern fabric. Alternatively parallel yarns of one layer may be connected by short lengths of yarn which span only a few of the parallel yarns. The fabric may be secured to a plastic facing film (e.g. vinyl chloride) and the yarns may contain 60-90% PVC and 40-10% viscose, cotton or wool. The fabric is cheap to produce and is used for clothing upholstering or industrial fabric. The yarns may be of inflammable material.
Patent FR-2199609-A1 (FR)
Title: Insulating couplings for transmitter aerial supports - comprising filament reinforced resin couplings loaded in tension
IPC: H01B17/12
Filed: 1972-09-20
Abstract: Electrically insulating couplings are made of materials such as resin reinforced with fibres or glass filaments and join two parts of a (metal) structure, esp. for supporting antennae (aerials). Pref. the two metal parts have enlarged ends sepd. by an air gap and enclosed in reinforced resin. Pref. the enlarged ends are hemispherical with their diametric planes separated by a tubular spacer made of insulating material of e.g. 'Plexiglas' (RTM - acrylic resin). Alt. the cupling may comprise one or two closed, elongated links made by winding of resin impregnated resin followed by hot curing of the binder resin, and is suitable for linking tension cables to transmission aerials or masts where cable stresses may be several tens of tonnes. Compared with conventional insulating materaisl which are usually loaded in compression, the better tensile and flexural strength and extensibility of the resin allow the overall joint to be smaller and lighter. Couplings made by windings of glass fibres with a tensile modulus of 7500-8500 N/mm2 set on epoxy resin matrix having a dielectric constant of 3.7, an electrical resistivity >107 Mohm, a dielectric strength >20 kV/mm and a tensile strength >50 kg/mm2, had a breaking load of 24 tonnes. Capacity of joint was 2 pF.
Patent FR-2220235-A1 (FR)
Title: Arthroplastic pin prosthesis - has front feet fitting in cavities in ankle bone and rear one in calcaneum
IPC: A61F2/00
Filed: 1973-03-09
Abstract: The prosthesis is for a dowel having a friction surface between a tibial rod and a tarsal support. The latter has two front feet which are encased in cavities formed in the ankle bone, and if necessary the scaphoid and cuboid, and which are angled so as to form supports in the direction of the internal and external arches. A rear foot is also provided, for encasement in a cavity formed in the calcaneum, this being threaded for secure locking. The two front feet may be retractable, while the rear foot is solid.
Patent FR-2224166-A1 (FR)
Title: Surface sterilisation - using microwave energy on contaminated material in humid surroundings
IPC: A61L2/12
Filed: 1973-04-09
Abstract: A material contaminated with microorganisms is sterilized using microwave energy. The material is placed in a sealed gas-tight container which is transparent to microwave energy. The container is placed in a microwave oven where it is irradiated. During the irradiation a source of a moisture separate from the contaminated material is used to create at least 50% relative humidity within the container. Sterilization takes place within a few mins. and the method eliminates potential oven wall contamination. It may be used to sterilize laboratory, dental and medical tools.