baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091733-B1 (FR)
Title: Palier à roulement équipé d’un dispositif d’étanchéité
Inventor: DESNOYER FABIEN
IPC: F16C33/76
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un palier à roulement équipé d’un dispositif d’étanchéité comprenant : une armature (10) solidaire d’un premier organe (1), qui présente un secteur aval (10a) portant un élément d’étanchéité (11) et présentant une géométrie en U formée d’un fond (13a) sensiblement axial bordé par deux parois interne (13b) et externe (13c), ladite paroi externe étant prolongée par un déflecteur (11c) qui sépare avec la géométrie en U la chambre d’étanchéité (6) en deux compartiments interne (6a) et externe (6b) ; une paroi (12) solidaire du deuxième organe (2), qui présente une section extérieure (12c) formant avec le déflecteur (11c) un jeu réduit d’étanchéité (14) entre l’ouverture extérieure (7) de la chambre (6) et le compartiment externe (6b), le déflecteur (11c) présentant une face externe (17a) disposée dans le compartiment externe (6b) en étant inclinée vers l’ouverture (7) d’un angle β compris entre 10° et 80° par rapport à une direction radiale. Figure 1
Patent FR-3092170-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un système de positionnement d’organes à géométrie variable d’une turbomachine
Inventor: GALLOT MATTHIEU JULIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un système de positionnement d’organes à géométrie variable (18) de turbomachine (10), lesdits organes (18) étant configurés pour parcourir une plage de fonctionnement comprenant une première position P1 et une seconde position P2, ledit procédé comportant les étapes de :      (E23) détermination d’une première vitesse de balayage V1 de la première position P1 à la seconde position P2 ;  (E25) détermination d’une seconde vitesse de balayage de la seconde position P2 à la première position P1 ; et  (E26) détermination d’une anomalie de fonctionnement du système de positionnement des organes (18) si la première vitesse V1 est inférieure à un premier seuil de vitesse déterminé et/ou si la seconde vitesse V2 est inférieure à un second seuil de vitesse déterminé.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095136-B1 (FR)
Title: Tête de diffusion de brouillard
Inventor: TORTEVOIS ALEXANDRE
IPC: B05B3/12
Filed: 2019-04-16
Granted: 2022-05-27
Abstract: Cette tête de diffusion de brouillard (8) comporte :  - une base (14) présentant une embouchure d’alimentation en brouillard,  - un couvercle (16) monté mobile en rotation par rapport à la base (14) et présentant au moins un orifice de distribution de brouillard (18), et  - un moteur (22) situé à l’intérieur de la tête (8) et apte à entrainer le couvercle (16) en rotation par rapport à la base (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096778-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé
Inventor: BARRIO PIERRE
IPC: G01L19/06
Filed: 2019-05-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la pression (1) dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé pour véhicule automobile, comprenant un capteur primaire formé d’un premier capteur de pression (10) apte à mesurer une première pression nominale P1 d’un gaz comprimé entre une première limite inférieure de pression de service P1inf et une première limite supérieure de pression de service P1sup, le premier capteur de pression (10) étant dimensionné pour résister à une première pression maximale de service P1max et, un moyen de protection (15) du premier capteur de pression (10), configuré pour alternativement isoler le premier capteur de pression (10) du gaz comprimé quand la pression susceptible de s’exercer sur le premier capteur de pression (10) est supérieure à la première pression maximale de service P1max du premier capteur de pression (10), et exposer le premier capteur de pression (10) au gaz comprimé quand la pression susceptible de s’exercer sur le premier capteur de pression (10) est inférieure ou égale à la première limite supérieure de pression de service P1sup du premier capteur de pression (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102456-B1 (FR)
Title: Taquet pour amarrage d’une embarcation et ensemble d’amarrage à taquet et cordage à butoir
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16G11/14
Filed: 2019-10-29
Granted: 2023-01-27
Abstract: « Taquet pour amarrage d’une embarcation et ensemble d’amarrage à taquet et cordage à butoir »  Le taquet (1) destiné à l’amarrage d’une embarcation (6) à une extrémité lancée d’un cordage (2), comporte une base (17) surmontée d’un corps (10), la base (17) est destinée à être fixée sur un pont (3) de l’embarcation, le cordage (2) comportant un filin (20) et un butoir (21, 21’) constitué d’au moins une excroissance transversale, le taquet (1) comporte une partie d’engagement (11) attenante à la base (17) et comportant une ouverture de passage (12) d’une gorge (13) allongée dans le corps et ayant une hauteur permettant la progression longitudinale et la circulation transversale du filin (20) depuis l’ouverture et vers l’intérieur du corps, l’ouverture (12) ayant une forme en entonnoir, la gorge aboutissant dans une chambre (14) du corps (10), la chambre (14) ayant une dimension minimale supérieure à la hauteur minimale de la gorge (13), la dimension maximale de la chambre (14) étant inférieure à la dimension de l’excroissance formant le butoir (21, 21’) afin que le butoir (21, 21’) d’un cordage (2) circulant transversalement à travers le corps (10) puisse être bloqué contre une face latérale du corps (10) aussi bien lorsque le filin (20) est dans la gorge (13) que dans la chambre (14).  Figure 1
Patent FR-3103708-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M5/32
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant :- une seringue comportant un corps (1) contenant du produit fluide à injecter, un piston (3) étant disposé dans ledit corps (1) et une aiguille (2) pourvue d'une pointe d'injection (20) étant fixée audit corps (1),- une tige de piston (5) déplaçable axialement par rapport audit corps (1) et coopérant avec ledit piston (3) pour le déplacer axialement dans ledit réservoir (1),- un manchon (10) disposé autour de ladite seringue en étant axialement déplaçable par rapport audit corps (1) entre une position non projetée, dans laquelle ledit manchon (10) ne recouvre pas ladite pointe d'injection (20), et une position projetée, dans laquelle ledit manchon (10) recouvre ladite pointe d'injection (20), ledit manchon (10) étant dans sa position non projetée avant actionnement du dispositif d'injection, et étant sollicité vers sa position projetée par un ressort (30),ledit manchon (10) comportant une partie interne (11) qui s'étend au moins partiellement à l'intérieur dudit corps (1) et une partie externe (12) qui s'étend à l'extérieur dudit corps (1), ladite partie interne (11) comportant au moins une patte radialement déformable (110) qui, dans la position non projetée dudit manchon (10), est encliquetée dans au moins une fenêtre respective (6) dudit corps (1), ledit encliquetage bloquant ledit manchon (10) dans sa position non projetée, ledit dispositif comportant un organe creux (40), coopérant après injection avec ladite au moins une patte radialement déformable (110) pour la déformer et ainsi supprimer sa coopération avec sa fenêtre respective (6) dudit corps (1), de sorte qu'après injection dudit produit fluide, ledit manchon (10) est déplacé automatiquement par ledit ressort (30) vers sa position projetée.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3106076-B1 (FR)
Title: « Buse porte électrodes destinée à une torche TIG monosource conventionnelle »
Inventor: BOUTARD HUGO
IPC: B23K9/28
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: TITRE : : « Buse porte électrodes destinée à une torche TIG monosource conventionnelle »     Buse destinée à une torche (1) d’une machine de soudage TIG, cette torche (1) comportant un corps de torche isolé (2) muni d’un perçage médian (3) relié à une conduite d’introduction d’un gaz inerte de protection (4), ainsi qu’un diffuseur (5) délimitant à sa partie interne une chambre de diffusion du gaz inerte de protection (13), et une buse d’évacuation du gaz inerte de protection (6), vissée sur le diffuseur (5) dont l’alésage central (15) est obstrué et comportant une cavité interne (7) qui communique avec la chambre de diffusion du gaz inerte de protection (13) de façon à définir un alésage continu ouvert vers l’extérieur dans lequel s’étendent des électrodes en tungstène (10), buse caractérisée en ce qu’elle est constituée par une pièce métallique comportant au moins deux alésages (9, 9’) s’étendant obliquement dans lesquels sont respectivement montées au moins deux électrodes en tungstène (10) bloquées au moyen de vis permettant la production d’un arc fusionné.     Figure 3
Patent FR-3107357-B1 (FR)
Title: Détection de perturbations d'une alimentation électrique d'un circuit électronique
Inventor: PINON VINCENT
IPC: G01R31/40
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un circuit de détection (10a, 10b) de perturbations de l'alimentation d'un circuit électronique, ledit circuit de détection étant connecté à une borne d'alimentation (12) fournissant une tension d'alimentation (Vcc), comprenant : - un comparateur de tension (14) comprenant une sortie (16), une première entrée (18) configurée pour recevoir une première tension de référence (Vref1) et une seconde entrée (20),   - un amplificateur opérationnel à transconductance (24) comprenant une sortie (26) connectée à la seconde entrée (20), une entrée inverseuse (28) connectée à la sortie, et une entrée non-inverseuse (30) recevant une seconde tension de référence (Vref2), - un condensateur (22) en série entre une borne d'alimentation (12) et la seconde entrée (20),dans lequel un signal de détection (Vd) à la sortie (16) du comparateur de tension est représentatif du dépassement transitoire, par la tension d'alimentation (Vcc), d'une plage de variation définie par un écart en tension entre la première tension de référence et la seconde tension de référence.  Figure pour l'abrégé : figure 1a
Patent FR-3107208-B1 (FR)
Title: Compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air
Inventor: LANDREAUD CHRISTOPHE
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-03-11
Abstract: Compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air L’invention concerne un compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air, ledit système de ventilation comportant au moins une grille (30) de diffusion d’air, le compartiment comportant en outre des sièges pour passagers et un voussoir (20) positionné au-dessus desdits sièges. La grille (30) de diffusion d’air est montée sur une charnière pivotable (32), ladite charnière étant fixée audit voussoir (20), la grille (30) de diffusion étant configurée pour être déplaçable autour de ladite charnière entre une position fermée et une position ouverte.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108917-B1 (FR)
Title: Recherche de résistance aux antimicrobiens par la méthode de Fractionnement par Couplage Flux-Force
Inventor: BATTU SERGE
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-11-11
Abstract: ------  Recherche de résistance aux antimicrobiens par la méthode de Fractionnement par Couplage Flux-Force La présente invention concerne un procédé de détermination de la résistance d’un microorganisme vis-à-vis d’au moins un antimicrobien à l’aide d’un dispositif de fractionnement par couplage flux-force. Elle comprend également l’utilisation d’un dispositif de fractionnement par couplage flux-force selon ledit procédé, ainsi qu’un kit pour la détermination de la résistance d’un microorganisme vis-à-vis d’au moins un antimicrobien par une technique de fractionnement par couplage flux-force.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3109626-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention du profil d’une surface en mouvement par rapport au systeme
Inventor: GRIMALDI BASTIEN
IPC: G01B15/04
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé d’obtention du profil de la surface externe (22) d’un milieu (21) présentant un plan médian (23) comprenant les étapes suivantes :   - Obtenir deux signaux temporels A et B (1002), pour, à chaque instant, une même cible géométrique sur une ligne de lecture de la surface externe (22) ;  - Déterminer au moins une fréquence Doppler (2001) associée à chaque signal temporel A et B ;  - Echantillonner chaque signal temporel A et B (2002) à une fréquence supérieure à 2 fois la fréquence Doppler pour obtenir un signal utile ;  - Déterminer une enveloppe (2004) du signal utile de chaque signal A et B ;  - Effectuer une combinaison relative entre les enveloppes de chaque signal A et B (3001) pour obtenir une fonction F monotone et bijective ;  - Déterminer le profil de la surface externe (3002) à l’aide d’une calibration de la fonction F.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3111463-B1 (FR)
Title: Traitement de flux vidéo relatifs aux opérations chirurgicales
Inventor: PADOY NICOLAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement d’un flux vidéo relatif à un acte opératoire  spécifique configuré pour:- réceptionner le flux vidéo comprenant une séquence d’images;- déterminer un groupe d’éléments de traitement d’une image du flux vidéo sur la base d’une vidéo de référence précédemment enregistrée relatif à l’acte opératoire spécifique ; - déterminer si un critère est ou non vérifié sur la base du groupe d’éléments de traitement déterminé ;- déterminer un état d’avancement associé à l’image en fonction de si le critère est vérifié ou non, l’état d’avancement étant représentatif d’un état d’avancement d’une phase opératoire de l’acte opératoire spécifique.
Patent FR-3126118-B1 (FR)
Title: Véhicule à auto-équilibrage avec dispositif anti-bascule
Inventor: IMBERT JEAN-MARC
IPC: B62D61/04
Filed: 2021-08-13
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un véhicule à auto-équilibrage comportant : une base roulante et un dispositif anti-bascule, caractérisé par le fait qu’il comporte : un pied télescopique comprenant une partie fixe (22) et une partie mobile (23) ; une pièce de contact (64) reliée à la partie mobile (23); un dispositif d’actionnement linéaire (41), des moyens de verrouillage (55) de la partie mobile (23), configurés pour déverrouiller automatiquement la partie mobile (23) ; un ressort de compression ; une pièce d’arrêt ; et des moyens de commande du dispositif d’actionnement (41) et des moyens de verrouillage (55), configurés pour à la fois actionner le dispositif d’actionnement (41) et les moyens de verrouillage (55) suite à un premier type de commande provenant de l’utilisateur et actionner automatiquement les moyens de verrouillage (55) suite un second type de commande consécutif de l’apparition d’un état préétabli.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127307-B1 (FR)
Title: Enrôlement digital avec vérification
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Enrôlement digital avec vérification L’invention vise un enrôlement digital auprès d’une carte à puce (DV1) comprenant un capteur d’empreinte digitale (SR1). Lors d’une phase itérative d’enrôlement, la carte à puce (DV1) fait l’acquisition de premières empreintes digitales (FP1), détermine un score de qualité représentatif d’une qualité de ces empreintes et vérifie si une condition est remplie, à savoir si ce score atteint une première valeur seuil. Dans la négative, une nouvelle itération est déclenchée avec une première valeur seuil plus faible. Si en revanche la condition est respectée, des données d’enrôlement digital (DREF) sont obtenues à partir des premières données digitales. Au cours d’une phase de vérification, la validité des données d’enrôlement digital (DREF) est vérifiée en déterminant un score de ressemblance par comparaison de deuxièmes empreintes digitales (FP2) avec les données d’enrôlement digital (DREF) et en vérifiant si ce score de ressemblance atteint une deuxième valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127267-B1 (FR)
Title: Bague de rétention de billes d’un joint de transmission
Inventor: SKIERA JEAN FRANÇOIS
IPC: F16D3/22
Filed: 2021-09-23
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une bague (100) de rétention de billes (230) d’un joint (200) de transmission, adaptée pour être montée sur une extrémité (310) d’un soufflet (300) de protection du joint de transmission, ladite bague de rétention comportant :  • une portion annulaire (110) déformable, de diamètre constant, adaptée pour recevoir un collier de serrage dudit soufflet sur ledit joint de transmission, et  • une collerette (120) de rétention s’étendant vers l’intérieur de la bague de rétention, de manière à former une butée de rétention des billes du joint de transmission, empêchant la sortie axiale desdites billes hors du joint de transmission.  L’invention concerne également un soufflet comportant une bague de rétention, ainsi qu’un ensemble de transmission (400) comprenant un soufflet comportant une bague de rétention.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2450233-B1 (FR)
IPC: C22B60/02
Filed: 1979-02-28
Granted: 1984-10-12
Abstract: The invention concerns a process for the recovery of the uranium contained in an impure phosphoric acid. The impure acid is treated with an organic phase capable of extracting U (VI), and the resultant organic phase is then re-extracted with an aqueous solution containing complexing acid and an oxidizing-reducing agent in the reduced state, said oxidizing-reducing agent being capable of reducing U+6 to U+4 in said aqueous solution. The resultant aqueous phase is then subjected to electrochemical oxidation, followed by extraction with a second organic phase from which the uranium is recovered, the depleted aqueous solution being recycled to the re-extraction after electrochemical reduction, with the process comprising two organic phase cycles and a cycle of a complexing aqueous solution. The process is of particular interest when applied to the recovery and concentration of uranium contained in a wet process phosphoric acid.
Patent FR-2457606-B1 (FR)
Inventor: MISAWA TOSHIYUKI
IPC: G04F5/06
Filed: 1980-05-21
Granted: 1986-10-24
Abstract: A circuit for compensation of timekeeping inaccuracies induced by ambient temperature variations. A bridge circuit having a temperature sensitive resistive element in one branch and a resistance of programmed variation in the other branch outputs a changing unbalanced voltage to drive a comparator. A change in polarity of the comparator output detects the ambient temperature and causes a counter controlling the programmed resistance to output signals to a timekeeping regulation circuit whereby timekeeping is made accurate. Initial corrections are made in the programmed resistance branch to adjust for off-design performance of the vibrator in the timepiece oscillator.
Patent FR-2534163-B1 (FR)
IPC: B22D11/04
Filed: 1982-10-08
Granted: 1985-08-09
Abstract: 1. Device for the adjustment, during casting, of a mould for the continuous casting of products of rectangular cross-section, comprising two small sides (7) inserted between two large sides (2, 3) and means of clamping the large sides, which are capable of being released to adjust the small sides (7) to a desired width, characterized in that the means of clamping the large sides (2, 3) comprise clamping means located respectively at an upper level (9) and a lower level (10), and separate means, adjustable differently, for controlling the relaxation of the pressure exerted respectively by the upper clamping means n9) and by the lower clamping means (10).
Patent FR-2552326-B1 (FR)
Inventor: CANTRELL JOHN LEONARD
IPC: A61K35/74
Filed: 1984-09-21
Granted: 1988-05-13
Abstract: A pharmaceutical composition comprising a purified pyridine-soluble extract of a microorganism and a refined detoxified endotoxin which is effective in producing an immunological response in warm blooded animals and humans. Methods of using the composition for these purposes are also disclosed.
Patent FR-2595259-B1 (FR)
Inventor: PERSUY MICHEL
IPC: A63F1/02
Filed: 1986-03-06
Granted: 1988-05-06
Abstract: The device comprises a container for receiving the pack of cards to be distributed, of which the movable bottom is formed by a carriage. This carriage comprises rollers which, when the carriage is moved, drive the lower card of the pack which is isolated by a flange. The pattern of the transported card is read and this information controls the movement of the carriage which releases the card into a determined distribution box. To this end the carriage goes beyond the chosen distribution box while pushing non return springs, then comes back in such a manner that the non return springs immobilize the card above the chosen distribution box into which this card falls by gravity when the carriage has gone away.
Patent FR-2612542-B1 (FR)
IPC: E04B1/48
Filed: 1987-03-17
Granted: 1992-06-12
Abstract: The device comprises a substantially plane plate (3) placed between two pieces (1,2) to be assembled and comprising an array of cylindrical rings (4) having circular cross-section, extending on either side of its plane, distributed so as to prevent horizontal and vertical shearing of the pieces (1,2) and being inserted, in the assembly position, into the conjugate-shaped recesses (5) provided over the faces (6,7) of the said pieces (1,2) to be assembled. A set of bolts (8), the number of which is less than the number of rings (4) of the plate (3), pass through the said pieces (1,2) to be assembled and the plate (3), preferably in holes (9) which are concentric with at least some of the rings (4). Application: production of frameworks and trusses.
Patent FR-2626877-B1 (FR)
Inventor: SCHOOFS ALAIN-RENE
IPC: C07C255/37
Filed: 1988-02-05
Granted: 1991-04-05
Abstract: Compounds of formula: in which: - R represents a C3-C6 alkyl group or a benzyl group substituted with R3, with R3 = H, halogen, C1-C4 alkyl, C1-C4 alkoxy, CF3, NO2 or CN; and - R2 represents: . a C1-C4 alkoxy group, in which case the pair (X, R1) = (O, OH), (O, C1-C4 alkoxy), (CHOH, H), (O, H), (CH2, H) or (CO, H); . an OH group, in which case the pair (X, R1) = (O, OH), (O, C1-C4 alkoxy), (O, H) or (CH2, H), with the provisos that: . when (X, R1) = (O, OH), R is other than C3-C6 alkyl and other than benzyl, and . when (X, R1) = (O, H), RO is other than and other than o-benzyloxy; . a CN group, in which case the pair (X, R1) = (O, H) or (CH2, H); or . an NH-(C1-C4 alkyl) group, in which case the pair (X, R1) = (O, H) or (CH2, H), with the proviso that, when (X, R1) = (O, H) and R2 = NH-CH3 or RO is other than p-benzyloxy.
Patent FR-2628827-B1 (FR)
IPC: F23N5/00
Filed: 1988-03-21
Granted: 1990-07-06
Abstract: The subject of the invention is devices intended for detecting the overall composition of gases obtained as a result of combustion, by means of a detector comprising a semiconductive film of metallic phthalocyanine which is deposited between two electrodes on an insulating plate and which is placed in contact with the combustion gases and maintained at a temperature above a specific threshold, for example above 40 DEG C, for a phthalocyanine of monoclinic copper, in order to make the phthalocyanine insensitive to the water vapour contained in the combustion gases.