baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2721958-A1 (FR)
Title: Wall edge guard, for use in construction
Inventor: TESTAS ETIENNE
IPC: E04F19/02
Filed: 1994-07-04
Abstract: The guard consists of two standard corner elements (1,1') and an intermediate strip (2) to fit across the wall edge, joined to the corner elements by vertical lengthwise strips (4) with grooved for the edges of the corner elements and the intermediate strip. The opposite edge of each corner element has a fixing strip (12,12') with holes (13) for fastenings. Both the corner elements and intermediate strip are made from metal, and the fixing strips can be covered by tiles.
Patent FR-2722886-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'identification aerienne de nuit de zones du sol
Inventor: CORNILLAULT JEAN
IPC: G01S17/89
Filed: 1994-07-25
Abstract: - Procédé et dispositif permettant à un observateur monté à bord d'un aéronef et pourvu d'un dispositif de vision de nuit d'identifier dans l'obscurité une zone particulière du sol.- Selon l'invention, on marque ladite zone au moyen de rétroréflecteurs (RF) et on éclaire ceux-ci par un projecteur laser à large champ (P) monté à bord de l'aéronef (A), sans éclairer les autres objets (O) se trouvant dans le champ (C) dudit projecteur (P).- Identification de pistes d'atterrissage, de zones de parachutage, etc ...
Patent FR-2727421-A1 (FR)
Title: Biodegradable packaging and filling material
IPC: B65D65/46
Filed: 1994-11-29
Abstract: A novel filling and packaging material (I), having thermal insulation and anti-shock properties, is formed from cellulose deriv.-based spongy material by manufacturing methods used for vegetable sponges.
Patent FR-2728755-A1 (FR)
Inventor: EDOUARD MARC
IPC: B06B1/06
Filed: 1994-12-23
Abstract: Acoustic ring-shaped transducers comprising a set of piezoelectric prestressed segments are described. According to the invention, said segments (101) are grouped to form a set of sectors (102) separated by clamping wedges (109). The set of sectors is placed in a forming ring (108) and the wedges are drawn towards the centre by screws (111) so as to urge the sectors against said forming ring and to prestress the segments. Stress gauges (107) are used to control and adjust the resulting stress to a required value while minimising dispersion between sectors. The invention is useful for producing low frequency, powerful, detachable acoustic transducers.
Patent FR-2715001-A1 (FR)
Title: Module de circuit intégré hybride.
Inventor: NAGAHISA FURUTANI
IPC: H05K3/34
Filed: 1994-12-29
Abstract: Dans un module de circuit intégré hybride dans lequel des composants de circuit, comportant des dispositifs à semiconducteur et des composants du type puce pour montage en surface, sont intégrés et qui est collé sur un substrat de dissipation de chaleur (2), un substrat (1) destiné au montage des composants du type puce est réalisé en un matériau à faible conductivité thermique et est collé sur le substrat d'absorption de chaleur, une plaque de base (3) destinée au montage des dispositifs à semiconducteur est réalisée en un matériau de conductivité thermique élevée et est collée sur le substrat d'absorption de chaleur, un couvercle creux (4) recouvre l'espace situé au-dessus de la plaque de base afin de former une enceinte (5) entre la plaque de base et le couvercle, un moyen de fermeture étanche ferine hermétiquement l'enceinte, et plusieurs fils d'interconnexion sont formés à travers le couvercle afin de connecter électriquement un circuit placé sur la plaque de base et un circuit placé sur le substrat et pour contrôler les signaux de fonctionnement des dispositifs à semiconducteur.
Patent FR-2729515-A1 (FR)
Title: Convertisseurs de tension bidirectionnels de type continu-continu et capteur de courant
Inventor: TAURAND CHRISTOPHE
IPC: H02M3/155
Filed: 1995-01-13
Abstract: Convertisseur de tension (30, 40, 50) comprenant un élément inductif (L, 1, 51), un circuit primaire comprenant un premier interrupteur hacheur (Tp) et une première diode (Dp) en parallèle, un circuit secondaire comprenant un deuxième interrupteur hacheur (Ts) et une deuxième diode (Ds) en parallèle, au moins une capacité (Cp, Cs) de commutation douce de l'un des interrupteurs (Tp, Ts) susceptible de former avec une inductance parasite (lp, ls) de l'élément inductif (L, 1, 51) un circuit oscillant source d'un courant parasite (Iop, los). Selon l'invention, ladite capacité de commutation douce (Cs, Cp) est connectée en parallèle aux bornes de l'élément inductif (L, 1, 51), et forme avec cet élément une boucle de longueur réduite dans laquelle est confiné ledit courant d'oscillation parasite (Iop, Ios).
Patent FR-2730953-A1 (FR)
Title: Dispositif a crochet relevable pour le tractage de vehicules
Inventor: RABU RAYMOND
IPC: B60D1/40
Filed: 1995-02-24
Abstract: Dispositif pour l'accrochage de véhicules tractés (tels que remorques), du type comportant: * un bâti (1, 4, 5) destiné à être fixé au véhicule de tractage; * un bras (6) articulé par une extrémité selon un axe transversal (7) sur ledit bâti, et dont la seconde extrémité libre est pourvue d'un organe d'accrochage/attelage (crochet) (8); * des moyens d'actionnement (13-14) aptes à déplacer le bras (6) entre une position relevée proche du bâti et une position abaissée; caractérisé en ce que le bras (6) est relié au bâti (1) par des moyens de liaison aptes à permettre une combinaison de déplacement du bras en translation longitudinale (direction de tractage) et de rotation selon un axe transversal.
Patent FR-2731279-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux dispositifs d'imagerie medicale en rayonnement ionisant x ou gamma a faible dose
IPC: H01J47/06
Filed: 1995-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale en rayonnement ionisant X ou gamma. Il comporte une source de rayonnement (S) selon un faisceau divergent, une fente longitudinale (F) délivrant un faisceau en nappe dans un plan contenant la fente (F). Un module (1) de détection est prévu comportant une chambre à dérive (12) et une chambre à fils remplies d'un gaz. Les chambres comportent dans une direction orthogonale au plan contenant la fente (F), l'espace de dérive (12) des électrons comprenant une électrode de cathode (11), un convertisseur (121), une anode de multiplication proportionnelle (13) pour engendrer des électrons multipliés et des ions correspondants, et une deuxième électrode de cathode (14) placée au voisinage de l'anode de multiplication (13). L'anode de multiplication (13) et la deuxième électrode de cathode (14) sont constituées par des éléments conducteurs s'étendant dans deux plans parallèles selon des directions sensiblement orthogonales pour permettre un repérage bidimensionnel des électrons dans ce plan. Application à la visualisation des corps opaques.
Patent FR-2731150-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes amphiphiles en tant qu'agent epaississant de milieux non aqueux
Inventor: RIBIER ALAIN
IPC: A23L29/20
Filed: 1995-03-03
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation, en tant qu'agent épaississant d'un milieu non aqueux, d'au moins un composé particulier de nature amphiphile naturel ou synthétique. Ce milieu épaissi peut être utilisé principalement dans le domaine de la cosmétique, mais aussi dans les domaines de la pharmacie, des peintures et vernis, des lubrifiants, des combustibles et de l'industrie alimentaire.
Patent FR-2731686-A1 (FR)
Title: Water-proof wrapper for large reels or similar articles
Inventor: VASSOGNE JEAN BERNARD
IPC: B65D85/671
Filed: 1995-03-14
Abstract: The wrapper consists of a flexible plastic panel (1) which covers the main cylindrical portion of the reel (7), having a width which is similar to that of the reel, and strips of plastic film (3) which are attached to the edges of the panel and which folds over the ends of the reel and tuck into a central hole (8). The panel and/or the strips are made from a polyolefin material, pref. polypropylene, with the panel made in the form of a cellular extrusion having a weight of 250-200 g/m<2> for a thickness of 1.5 to 10 mm. The film strips are joined to the edges of the panel by welding.
Patent FR-2743259-A1 (FR)
Title: System for cutting and scraping oysters from roll nets
Inventor: VILLALARD PHILIPPE
IPC: A01K61/90
Filed: 1995-05-11
Abstract: The rolls of net are fed into one end (A) of the machine and are dragged through the device by means of spikes on chains (5). The nets are fed through the pressure rollers (1) and then through the net cutting device (2), which cuts and then opens the cut net to allow the mussel shells to fall into the collection system. A system (3) of scraping the net follows next as the net progresses, and this is designed to remove the shells, which are sticking to the net. In the final section (4) the net is drawn back together and sewn up by means of a covering and ejected from the machine at the outlet end (B).
Patent FR-2737714-A1 (FR)
IPC: B67B7/40
Filed: 1995-08-10
Abstract: A device providing readier access to the ring tab than with the tip of the fingers, for spacing the user's hand therefrom so as to avoid splashes from the beverage, and for replacing the ring tab in its original position at the end of the operation so as to clear the discharge opening. The tool is a small hand implement with a handle (2) supporting at its front end an engagement tip (1), a lifting hook (3) and flanks (5) which allow the ring tab to be integrally engaged and tilted forwards, while a counter blade (4) holds the ring tab during the reverse operation (i.e. tilting back to its original position).
Patent FR-2725306-A1 (FR)
Title: Mosfet de puissance ayant un circuit de commande et de protection contre les surintensites de courant et les surtemperatures decouple du corps de diode
Inventor: NADD BRUNO C
IPC: H01L27/02
Filed: 1995-08-23
Abstract: La présente invention concerne un transistor NPN (100) ajouté à la puce d'un circuit intégré de puissance contenant un MOSFET de puissance (10) et un circuit de contrôle dans une puce commune. Le transistor NPN (100) est couplé entre le puits P contenant les composants du circuit intégré et le substrat de type N (110) de la puce et commuté à l'état passant en réponse à la polarisation en sens direct de la diode de corps du MOSFET de puissance (10). Un transistor MOSFET de commande en mode de déplétion est couplé, à travers un circuit de verrouillage de défaut, à la grille du MOSFET de puissance (10) et en série avec un condensateur. Le noeud entre la grille du MOSFET de puissance (10) et le condensateur est découplé du substrat de type N (110) quand le transistor bipolaire commute à l'état passant, pour commuter à l'état bloqué le MOSFET de puissance (10).
Patent FR-2727470-A1 (FR)
Title: Ensemble a clapet pour circuit de carburant sans retour
Inventor: RIGGLE RUSSELL K
IPC: F02M37/00
Filed: 1995-11-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble à clapet pour circuit de carburant sans retour. Elle se rapporte à un ensemble à clapet (12) qui comprend un boîtier (40), un passage (43) de carburant formé dans le boîtier (40), un clapet (52) de retenue placé dans le passage (43) et qui est normalement fermé lorsque la pompe (30) de carburant ne fonctionne pas, et s'ouvre lorsque la pression du carburant à l'entrée du boîtier (40) dépasse la pression de carburant à la sortie du boîtier (40), et une soupape (70) de respiration placée dans le passage (43) et qui s'ouvre lorsque la pression du carburant à la sortie du boîtier (40) est supérieure à une pression minimale prédéterminée et à la pression du carburant à la sortie de la pompe (30) de carburant. Application aux moteurs à combustion interne.
Patent FR-2728414-A1 (FR)
Title: Systeme de chiffrement applicable a divers systemes d'entree sans cle
Inventor: FURUTA NORITOSHI
IPC: E05B83/36
Filed: 1995-12-18
Abstract: Le système de chiffrement comprend un émetteur (1) et un récepteur (2) pouvant communiquer l'un avec l'autre et incorporés dans un système d'entrée sans clé. L'émetteur (1) comporte une mémoire (11) pour mémoriser un code ID, un premier microprocesseur (12) pour chiffrer le code ID sorti de la mémoire (11), et une section de transmission (13) pour transmettre le code ID chiffré produit par le premier microprocesseur (12). Le récepteur (2) comprend une section de réception (22) pour recevoir le code ID chiffré transmis par l'émetteur (1) et un second microprocesseur (21) pour décoder le code ID chiffré. Le premier microprocesseur (12) divise le code ID et un code de roulement associé en une multitude de blocs, le code roulant faisant varier son contenu en réponse à chaque transmission du code ID par la section de transmission (13), détermine un nombre de répétitions pour une opération arithmétique de chiffrement dans un processus de l'opération arithmétique, et répète l'opération arithmétique de chiffrement dans chaque bloc conformément au nombre de répétitions, d'où le chiffrement du code ID. Le second microprocesseur (21) décode le code ID chiffré en effectuant l'opération inverse du premier microprocesseur (12).
Patent FR-2743056-A1 (FR)
Title: Carrier for bunch of flowers
IPC: B65D85/52
Filed: 1995-12-28
Abstract: The carrier has a first sub assembly (1) with a circular base (2) on which the ends (3) of the flower stalks rest. The base has at least four arms (4) which are diametrically opposed in pairs. The arms are erected when the flowers are lifted to reinforce the stalks and are connected together at their upper ends by a rubber band. A second sub-assembly (6) has a cellulose film which covers the first and is retained by a second band (7) formed as a ribbon. A circular base (9) has four further arms which are connected together at their tops to form a bow, and enclose the first sub assemblies.
Patent WO-9704985-A1 (WO)
Inventor: FOURREY FRANCOIS
IPC: B60R16/027
Filed: 1996-07-24
Abstract: A basic movement may be imparted selectively to each movable component (A, D, RD, RG, V) in either of two opposite directions. For this purpose, an adjustment assembly comprises a control device (20) common to all the components to be adjusted and including component position adjusting means. The adjusting means comprise means (38) for selecting a component to be adjusted and a basic movement thereof, as well as means (40, 42) for executing the selected movement in a selected direction. The adjustment assembly further comprises means (60) for displaying data on the selected component and basic movement, and means (68) for switching the control device (20) to a movable component position adjustment mode or to a control mode for controlling at least one other non-movable means such as a radio-cassette player.
Patent FR-2746072-A1 (FR)
Title: Theft lock for bicycle
IPC: B62H5/02
Filed: 1996-03-13
Abstract: The theft lock captures the front wheel. It is welded to the frame of the bicycle (5) using a collar (1) on which is an identification number (6). On the collar is an integral lock (2), the latter formed with the fork (3). During use, with the aid of the corresponding key, the fork imprisons the front wheel of the bicycle and inverse operation releases the wheel. The collar can be welded to the frame of the bicycle and the identification number can be written on the title document for the bicycle.
Patent FR-2748109-A1 (FR)
Inventor: GUIZOT JEAN LUC
IPC: F15C1/22
Filed: 1996-04-30
Abstract: The device (10) has a fluid oscillator (12) which includes a narrow opening (14) aligned in the direction Oz to form an oscillating fluid jet in the plane Oxy. Adjustment of vane type device (34,36) mounted in the fluid flow upstream from the opening (14) permits variation in velocity distribution within the fluid flow. The vane (34,36) is perpendicular to the plane Oxy and to the direction of fluid flow. The vane comprises a leading flat plate which towards the trailing edge has a number of parts angled to the flow in order to alter the fluid velocity profile. A number of other possibilities are possible for altering the fluid velocity profile.
Patent FR-2749710-A1 (FR)
Title: Female electrical contact element for push fit connector boxes
Inventor: DURAND COCHET FABRICE
IPC: H01R4/18
Filed: 1996-06-11
Abstract: The contact element has an outer barrel section (15) which holds a second profiled section (8) with an end gripper which fits inside the barrel section. The gripper fits into an elasticated section in the barrel. The outer barrel has two outer profiled sections (22) extending longitudinally along the barrel. The profiled sections guide the element in a channeled inner assembly.
Patent FR-2754800-A1 (FR)
Title: Conveyor for bottles and flasks
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B65G51/03
Filed: 1996-10-18
Abstract: The conveyor for bottles (1) with collars (2) round their necks (3) has a blower chamber (4) for an air flow to move the articles and a supporting rail (5) which interacts with the collars. The blower chamber is made from a housing and a movable plate (8), with seals (10) for the joints between the two.  The housing has side panels (11, 12) reinforced by  lengthwise members (14, 15), supporting cross-members (9), and consists of a cover (13) over regularly-spaced arched supports (27). The seals between the cover and plate are formed by the lengthwise members and/or by joints (16) on the panel edges which interact with them. The lengthwise members are made e.g. from aluminium extrusions with smooth and curved outer surfaces to prevent the collection of dust.
Patent FR-2754679-A1 (FR)
Title: Sports garment, especially rugby shorts
IPC: A41D1/08
Filed: 1996-10-22
Abstract: A pair of rugby shorts is made with the front part of each leg equipped with a loose pouch (6) of material between upper (5) and lower (4) straps to enable a player's team mates to grip them and lift the player by the legs to reach a high ball. In a variant of the design the pouch can be replaced by a false skirt on each leg of the shorts, fastened below an upper strap (5) which goes right round the leg of the shorts below the buttocks and under the crutch.  The size of the pouch or false skirt can be adjusted by a strip of 'Velcro' (RTM).
Patent FR-2755236-A1 (FR)
Title: Tension or shock sensor with radio alarm for protection of person or in industry
Inventor: LARA PASCAL
IPC: G01L5/04
Filed: 1996-10-24
Abstract: The sensor is usually connected between a safety harness and an anchoring point using upper and lower rings (4,20). The lower ring (20) has a rod (15) held stationary within a head (16) by a flange which contains a contactor (14) and operating button (13).  The upper ring (4) also has a rod (5) which passes through a head (8) and is connected to a piston (11) normally held against the operating button (13) by a spring (10). Under extreme tension the piston moves releasing the button (13) and operating the contactor (14) to produce a radio alarm (23). Mechanical strength is provided by a steel cylinder(1).
Patent FR-2758020-A1 (FR)
Inventor: TACHON OLIVIER
IPC: H02M7/44
Filed: 1996-12-30
Abstract: The converter has a source of potential (VE) and a source of current (SC). Each output is associated with a cell containing a capacitor (C). Control of the converter is performed by determining the error between the measured current in the current source and a reference current (Iref). In response, the current in all of the cells is modified. The current in each cell is controlled by control of switches in each cell to produce pulse modulated control of the current in each cell. The timing of the switching in each cell is offset from the switching in other cells to prevent transient surges.
Patent WO-9846913-A1 (WO)
Title: Rotary transmission mechanism operating by variable-ratio friction
Inventor: FEL LANDRI
IPC: F16H15/28
Filed: 1997-04-14
Abstract: The invention relates to a rotary transmission mechanism which functions by means of variable-ratio friction. Said mechanism is comprised of a sphere (3) maintained in a cradle (7), two balls (2, 4) maintained in a cage (6), two coaxial toroidal discs (1, 5), and a frame (8) holding these two elements in place. The sphere turns freely on a diametrical axis supported by the cradle (7). One ball transmits by rolling without sliding the rotary of the inlet toroidal disc (1) to the sphere (3), while the second ball (4) carries out the same function between the sphere (3) and the outlet toroidal disc (5). The slope of the cradle (7) and the induced displacement of the two balls (2, 4) allow the gear ratio to be varied and measured with very little effort. The mechanism also carries out neutral, clutch, and reverse functions. The invention can be applied to any fixed- or variable-ratio rotary transmission capable of cancellation or reversal.
Patent FR-2760617-A1 (FR)
Title: Computerised point of sale station for pharmacies
Inventor: DESMURGER ALAIN
IPC: A47F9/00
Filed: 1997-03-13
Abstract: The point of sale for a pharmacy has a two-level circular table with a display screen built into the top surface and lower levels to support a computer and printer, and a cash drawer. The top surface serves as a counter between the operator and the customer. The table is supported by a double-walled tubular column, which can rotate through 120 deg . The space between the two walls of the support column allows passage of cables for the computer and its associated equipment, and the central passage of the support column serves as a guide for pneumatic transfer of pharmaceuticals requested at the computer terminal from the storeroom to the point of sale.
Patent FR-2761247-A1 (FR)
Title: Meuble-bac horizontal de vente pour produits surgeles ou refrigeres
Inventor: LEYDIER JEAN
IPC: A47F3/04
Filed: 1997-03-28
Abstract: La présente invention concerne un meuble-bac horizontal de vente.Le meuble de l'invention comporte un châssis (1) dont le bord périphérique supérieur (2) définit une ouverture orientée vers le haut, une superstructure (4) formant un toit au-dessus de la face supérieure ouverte du châssis, et une succession périphérique d'écrans de nuit verticaux (6) agencés sur la superstructure, de façon que lors de la fermeture du meuble, les écrans s'étendent entre la superstructure et le bord périphérique supérieur du châssis sur tout son pourtour.L'invention s'applique notamment à des meubles frigorifiques pour la vente de produits surgelés ou réfrigérés.
Patent FR-2761977-A1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: C01D3/08
Filed: 1997-04-11
Abstract: The invention concerns a method for enriching raw salt, whereby the salt is ground (2), then cooled (7-18) in an aqueous solution saturated with sodium chloride to a temperature lower than the transition temperature of anhydrous sodium chloride and dehydrate sodium chloride; then collecting a powder gruel (9) containing sodium chloride crystals and subjecting the powder to size grading fractionating (10) from which a fine grading fraction (12) and a coarse grading fraction (11) comprising enriched salt are collected.
Patent FR-2748430-A1 (FR)
Inventor: SALECKER MICHAEL
IPC: F16D48/06
Filed: 1997-05-12
Abstract: This invention concerns a motor vehicle with a drive unit and a gear box unit, as well as an automatic torque transmission system. The aim of the invention is to create a vehicle with an automatic torque transmission system in which the gear levels can be securely and functionally shifted in esentially all relevant operating situations. The invention also has the aim of creating a motor vehicle which is so constructed that, even in the face of problems or defects in the area of the gas pedal system, removal or shifting of a gear drive is possible. The invention achieves this aim by producing a control signal if, when a control element is actuated, a load lever, such as a gas pedal, and a brake are simultaneously actuated. What is more, according to an idea in the invention, it can be purposeful if the gear-shifting gate is divided into at least two areas in which differing threshold values for indicating the intention to shift are used. It can be useful, if the threshold values are changed, i.e. raised or lowered, by the actual values upon reaching or surpassing the threshold values. The changes can also be made with regard to time.