baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006097603-A1 (WO)
Title: Extrusion of a thermoplastic polymer bearing acid ionic groupings
Inventor: SANCHEZ JEAN-YVES
IPC: B01D71/68
Filed: 2006-03-09
Abstract: The invention relates to a method for the extrusion of thermoplastic polymers comprising acid ionic groupings.  The inventive method consists in: preparing a mixture comprising (i) a thermoplastic polymer bearing acid ionic groupings and (ii) a plasticiser; extruding the mixture thus obtained in order to form a film; and, subsequently, washing the film obtained in an aqueous medium in order to eliminate said plasticiser(s).  The aforementioned plasticiser is selected from among non-volatile compounds which are stable in relation to the ionic groupings of the polymer and which are soluble in water or in water-miscible solvents, said plasticisers being selected from among the compounds that act with the ionic grouping of the polymer with the formation of a weak hydrogen-bond-type binding and the compounds that act with the ionic grouping of the polymer with the formation of an strong ionic-bond-type binding.
Patent WO-2006095108-A1 (WO)
Title: Device for retracting the buckle of a motor vehicle seat belt
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2006-03-06
Abstract: The invention relates to a device for retracting the buckle of a motor vehicle seat belt.  The inventive device is characterised in that it comprises a mechanical connecting means (7) that connects the buckle (1) to a side part (4) of the seatback frame in order to pull the buckle (1), in the seatback upright position, such that the buckle is maintained in the elevated use position, but can pivot under gravity into the essentially-horizontal retracted position thereof.  The invention is suitable for use in the automobile industry.
Patent WO-2008015355-A1 (WO)
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: E03C1/04
Filed: 2007-07-20
Abstract: S y s t è m e de mo n t a g e et de réglage d'un robinet, caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un manchon 16 à l'intérieur duquel est destiné à être monté le robinet, d'un joint de compression 50 disposé à l' intérieur du manchon et comprenant une surface de contact avec une surface extérieure du robinet, et d'une bague de serrage 52 coopérant avec le joint de compression pour permettre une compression radiale de la surface extérieure du robinet.
Patent WO-2009101314-A1 (WO)
Title: Presence management system
Inventor: PRIVAT GILLES
IPC: H04L29/08
Filed: 2009-02-02
Abstract: The invention relates to a system for managing the presence of an entity that comprises a device for determining and updating the presence state of an entity according to a plurality of presence dimensions and relative to at least one environment, a presence state being represented by a set of continuous variables.
Patent WO-2009156655-A1 (WO)
Title: Method for the synthesis of dialkoxy alkanes by means of the selective oxidation of alcohols
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C41/50
Filed: 2009-05-28
Abstract: The invention relates to a method for the synthesis of dialkoxyalkanes by means of the partial selective oxidation of a light alcohol. According to said method, the light alcohol is oxidised in the presence of molecular oxygen or a gas containing molecular oxygen, and a solid oxidation catalyst based on at least one metal in a reactive medium comprising a gaseous phase containing an acid compound according to the Pearson classification, having a pKa of less than 6.3 in solution in water. The reaction is carried out in a vapour phase or in a liquid phase.
Patent WO-2010049618-A1 (WO)
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2009-10-15
Abstract: Le régulateur selon l'invention pour alternateur de véhicule automobile comporte des circuits électroniques de régulation (10) et des moyens pour produire un signal représentatif d'un courant d'excitation fourni à une bobine d'excitation de l'alternateur. Conformément à l'invention, le régulateur comprend une interface programmable de traitement de signal (11) qui reçoit en entrée au moins un signal représentatif (SS; Sp, SGp, Sexc) du courant d'excitation et délivre en sortie un signal traité (Srex) qui est transmis à une interface électronique de commande (3) du véhicule. L'interface (11) comporte des moyens (111) pour appliquer différents traitements sur le signal représentatif (SS; Sp, SGp, Sexc) et des moyens (MU130 à MU133) pour sélectionner, en fonction d'un mot de programmation (MP), un traitement à appliquer à ce signal. Typiquement, le signal représentatif est un signal de type « PWM ».
Patent WO-2011001058-A1 (WO)
Title: Composition d'enrobage comprenant des polymeres marques
Inventor: DUCCINI YVES
IPC: C09D101/28
Filed: 2010-06-16
Abstract: Composition d'enrobage (C) comprenant pour 100% de sa masse : de 0,01% à30 % massique d'un polymère (P) comprenant au moins 50% molaire d'au moins un monomère choisi parmi le groupe constitué de l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, l'acide itaconique ou l'acide maléique, de 15% à70 % massique d'au moins un agent auxiliaire d'enrobage, si besoin, le reste est un agent ou un mélange d'agents choisis parmi au moins un agent plastifiant, un agent de coloration, un agent facilitant l'écoulement ou une charge inerte; caractérisée en ce que des marqueurs de type haptène sont greffés sur une proportion massique non nulle dudit polymère (P).
Patent WO-2011004095-A1 (WO)
Inventor: LE COQ VINCENT PIERRE GERMAIN
IPC: F01D17/20
Filed: 2010-06-23
Abstract: This system for actuating at least one aircraft nacelle element comprises at least two actuators (A1, A2, A3) kinematically linked together, a main hydraulic (or electric) generation circuit (1) able to operate at least one (A1) of the two actuators, and a secondary electric (or hydraulic) generation circuit (13) able to operate the other actuator (A3).
Patent WO-2011086298-A1 (WO)
Title: Dispositif hyperfrequence reconfigurable a membrane deformable
Inventor: PERNOD PHILIPPE JACQUES
IPC: H01Q9/04
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) hyperfréquence reconfigurable caractérisé en ce qu'il comprend : un support mécanique (2) d'au moins une membrane (3) élastiquement déformable, ladite membrane (3) présentant un module élastique inférieur ou égal à 500 MPa; au moins un premier conducteur (4) électrique disposé sur la membrane; au moins un élément diélectrique (91); au moins un deuxième conducteur (5, 21) électrique isolé électriquement du premier conducteur électrique (4); et un moyen (6) pour déformer la membrane (3), ledit moyen (6) étant adapté pour exercer une force de déformation capable de modifier la distance H entre le premier conducteur électrique (4) et le deuxième conducteur électrique (5, 21) jusqu'à au moins 100%.
Patent WO-2012035216-A1 (WO)
Title: Derives dihydrobenzoxathiazepines, leur preparation, compositions pharmaceutiques et utilisation en tant que modulateurs des recepteurs ampa
Inventor: CORDI ALEXIS
IPC: C07D291/08
Filed: 2011-09-15
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène, un groupement hétérocyclique, cyano, alkoxycarbonyle, alkylsulfonylaminoalkyle, ou N-hydroxycarboximidamide; leur utilisation en tant que modulateurs des récepteurs AMPA.
Patent WO-2012013897-A1 (WO)
Title: Vanne thermostatique comportant une cartouche chauffante
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: H05B3/44
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention concerne une vanne thermostatique, comportant; une cartouche chauffante (C1) comportant des moyens de chauffage électrique (33, 34, 35), qui sont adaptés pour être au moins en partie plongés dans une matière thermodilatable (32) d'un élément thermostatique (30) et qui incluent deux bornes de connexion (33B, 35B) à raccorder à une source de courant externe, une première (33B) des deux bornes de connexion présentant une forme globalement tubulaire, la seconde borne de connexion (35B) présentant une forme globalement cylindrique et étant au moins en partie agencée co-axialement à l'intérieur de la première borne de connexion (33B), un boîtier (10; 1010; 2010), qui délimite intérieurement une cavité (14; 1014; 2014) de circulation d'un fluide à l'intérieur de laquelle la cartouche chauffante (C1) est au moins en partie agencée, et qui est pourvu de moyens de branchement (41, 42, 43, 44; 1041, 1042, 1044; 2044) pour brancher une source de courant externe aux première et seconde bornes de connexion (33B, 35B) de la cartouche chauffante, un obturateur (20) de régulation de l'écoulement du fluide à travers la cavité (14; 1014; 2014), et un élément thermostatique (30), qui contient une matière thermodilatable (32) dans laquelle sont plongés les moyens de chauffage (33, 34, 35) de la cartouche chauffante (C1) et dont une partie mobile (31) entraîne l'obturateur (20) par rapport au boîtier (10; 1010; 2010), sous l'action de la dilatation de la matière thermodilatable.
Patent WO-2013093249-A1 (WO)
Title: Capteur de courant par mesure du champ magnetique interne au conducteur
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: G01R15/18
Filed: 2012-09-21
Abstract: Capteur de courant par mesure du champ magnétique interne au conducteur. L'invention concerne un capteur de courant par mesure du champ magnétique créé par le courant à mesurer circulant dans un conducteur. Selon l'invention, ce capteur comprend un dispositif de mesure de champ magnétique positionné à l'intérieur du conducteur de sorte que la circulation magnétique, conformément à la loi d'Ampère, le long de la majorité des lignes de champ magnétique qui participent au fonctionnement du dispositif de mesure, est inférieure à celle générée par le courant total à mesurer.
Patent WO-2014060658-A1 (WO)
Title: Solution de nettoyage obtenue par recyclage d'une solution usagee
Inventor: WELSCHBILLIG MATHIAS
IPC: C02F103/32
Filed: 2013-10-14
Abstract: Solution de nettoyage susceptible d'être obtenue à partir d'une solution aqueuse de pH alcalin ou acide ayant subi au moins deux cycles de nettoyage et recyclage, chaque cycle de nettoyage et recyclage comprenant les étapes successives de: - chauffage d'une solution de pH alcalin ou acide à une température supérieure à 50°C; - nettoyage complet des canalisations d'une installation encrassée par des dépôts organiques par ladite solution chauffée; - mise en contact de la solution obtenue après les étapes de nettoyage avec une argile d'au moins l'une des familles sélectionnées parmi les smectites, les sépiolites, les vermiculites et les illites; et - ajout d'au moins un agent de floculation anionique ou cationique suivi d'une précipitation et d'une séparation pour récupérer ladite solution aqueuse.
Patent WO-2013140077-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'execution d'une application pour la consultation de contenus et services accessibles par navigation sur un reseau de telecommunication.
Inventor: BENDIABDALLAH SOFIANE
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-03-18
Abstract: Un procédé d'exécution d'une applicationsur un appareil muni d'un écran d'affichage pour la consultation de contenus et services accessibles par navigation sur la toile, est proposé, comprenant exécuterun programme d'exécution d'application sur l'appareil,accéder à une structure de données de l'application,exécuter l'agent logicielenregistré dans la structure de données de l'application pour extraire des informations et/ou contenus sélectionnés par l'utilisateursur la base des métadonnées de l'application, adapter,selon les données de présentationde l'application, les informations et/ou contenus extraits par l'agent logiciel,afficher les informations et/ou contenus adaptés sur l'écran d'affichage de l'appareil.
Patent WO-2014125216-A1 (WO)
Title: Improved precompression pump
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B9/14
Filed: 2014-02-13
Abstract: Pump for dispensing a fluid product, comprising a piston (1) secured to an actuating rod (2) and sliding in a pump body (3) comprising a pump chamber defined between an inlet valve (11) and an outlet valve (12), said outlet valve (12) comprising an outlet valve element (39; 35), in which pump, upon actuation, said outlet valve element (39; 35) slides in fluidtight manner in the pump body (3), said pump body (3) comprising passage means (40) formed by at least part of the pump body of a greater internal diameter so that at the end of pump actuation said outlet valve element (39, 35) collaborates in a non‑fluidtight manner with said passage means (40) in order to open said outlet valve (12) to allow the product contained in the pump chamber to be expelled.
Patent WO-2014195637-A1 (WO)
Title: Processes for selective extraction of unsaponifiable materials from renewable raw materials by reactive trituration in the presence of a cosolvent
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: C11B3/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: The invention relates to processes for extraction of an unsaponifiable fraction from a renewable raw material, comprising the reactive trituration of the raw material which has been dehydrated in the presence of at least one polar organic solvent comprising at least one light alcohol, of at least one nonpolar cosolvent which is immiscible with said light alcohol and of at least one catalyst, resulting in the obtaining of a polar organic phase enriched with lipids functionalized with one or more functions chosen from hydroxyl, epoxide, ketone, thiol, aldehyde, ether and amine functions, and of a nonpolar organic phase enriched with lipids containing no or few hydroxyl, epoxide, ketone, thiol, aldehyde, ether and amine functions, then the concentration of the organic phases.
Patent WO-2014202866-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pluralité de structures
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2014-06-11
Abstract: Ce procédé comportant les étapes a) fourniture d'une enceinte (10) adaptée pour recevoir la pluralité de structures (S), b) circulation d'un flux gazeux (F) dans l'enceinte (10) de sorte que l'enceinte (10) présente une atmosphère non oxydante, c) traitement thermique de la pluralité de structures (S) à une température supérieure à une valeur seuil au-delà de laquelle l'oxygène présent dans l'oxyde du diélectrique diffuse à travers la couche active, réagit avec le matériau semi-conducteur de la couche active, et produit un matériau volatil, le procédé étant remarquable en ce que l'étape b) est exécutée de sorte que le flux gazeux (F) présente une vitesse de circulation entre la pluralité de structures (S) supérieure à la vitesse de diffusion du matériau volatil dans le flux gazeux.
Patent WO-2015101747-A1 (WO)
Inventor: SANZ LOPEZ MARIO
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: This system comprises means (9) for determining a position of a first portion of a medical instrument in the body of a subject at a determination time, and means (11) for displaying an image of the first portion in the determined position. The determination means (9) comprise an imaging module (15) that is capable of acquiring, at an acquisition time that precedes said determination time, a position of the first portion, a detection module (17) for detecting a movement of a second portion of the medical instrument between said acquisition and determination times, and a determination module (19) for determining the position of the first portion (3d) at said determination time, from said position of the first portion at said acquisition time and from said movement of the second portion.
Patent WO-2015128568-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de contrôle automatique de la qualite d'une serie rr obtenue a partir d'un signal cardiaque
Inventor: LOGIER RÉGIS
IPC: A61B5/0245
Filed: 2015-02-20
Abstract: Le procédé permet le contrôle de la qualité d'une série RR initiale constituée d'une pluralité d'échantillons (RRi) qui sont fonction respectivement des intervalles de temps (δti) qui séparent deux battements cardiaques successifs. Au cours de ce procédé, on ré- échantillonne la série RR de manière à obtenir une série RR ré- échantillonnée, et on contrôle automatiquement la qualité de la série RR, en calculant automatiquement au moins la norme mathématique (NORME), dans une fenêtre glissante, de la série RR ré-échantillonnée, ladite norme mathématique étant donnée par la formule suivante : (I) où N est le nombre d'échantillons RRi dans ladite fenêtre.
Patent WO-2016083719-A1 (WO)
Title: Capteur de temperature
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-11-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un capteur de température à thermocouple comportant les étapes successives suivantes: a) introduction, dans un tube de support en un matériau céramique, de deux fils de thermocouple, jusqu'à ce qu'ils dépassent hors dudit tube de support; b) soudure des extrémités desdits fils de thermocouple dépassant hors dudit tube de support de manière à former un point chaud de thermocouple; c) introduction, au moins partielle, du tube de support dans un tube de renfort en un acier inoxydable; d) fixation d'un capuchon sur ledit tube de renfort de manière à protéger ledit point chaud.
Patent WO-2016193621-A1 (WO)
Title: Method for determining values of a physical phenomenon in an environment
Inventor: AZNAVOURIAN JOHN
IPC: G06T3/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: The invention relates to a method for determining values U(X) of a physical phenomenon modelled by a physical model, said method comprising; calculating (42), using the model, values U(X) of the phenomena for a value A of a parameter of the model, then constructing (44) a starting image (46) of the phenomenon from the values U(X) thus calculated; calculating (48), using the model, values U(X) of the phenomenon for a value B of the parameter, then constructing (50) an end image (52) of the phenomenon from the values U(X) thus calculated; e) creating (54) an intermediate image (60) of the phenomenon for a value C of the parameter, by morphing between the starting and end images, without the need to calculate U(X) using the model.
Patent WO-2017032946-A1 (WO)
Title: Method of measuring phrtf filters of a hearer, booth for implementing the method, and methods making it possible to culminate in the restitution of a personalized multichannel sound band
Inventor: SEMERIA SACHA
IPC: E04B1/82
Filed: 2016-08-19
Abstract: The invention resides in the fine tuning of a method of measuring PHRTF ("Personalized Head Response Transfert Function") filters, of a hearer and its application in a device, nomadic or otherwise, allowing multichannel sound band restitution in a headset. The method of measurement is implemented in an acoustically treated and sound-proofed enclosed volume comprising at least 5 loudspeakers, broadcasting an acoustic signal, and all directed exactly towards the hearer's head which is fitted with an electro-acoustic transducer (of microphone type) by ear, and in that these microphones are used to record the parameters making it possible to calculate the PHRTF filters. The method is characterized in that it is purely and solely acoustic. The PHRTF filters are implemented and used in an application, either in a server, a terminal, a dongle or directly in a headset of the hearer by applying the convolution algorithm. The result is an individualized sound band that restores a 360° spatialization effect.
Patent WO-2018002533-A1 (WO)
Title: Procédé d'occultation d'un objet dans une image ou une vidéo et procédé de réalité augmentée associé
Inventor: CHOUKROUN ARIEL
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image finale à partir d'une image initiale comprenant un objet apte à être porté par un individu. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) détection de la présence dudit objet dans l'image initiale; b) superposition d'un premier calque sur l'image initiale, le premier calque comprenant un masque couvrant au moins partiellement l'objet sur l'image initiale; c) modification de l'aspect d'au moins une partie du masque. L'invention permet notamment d'occulter tout ou partie d'un objet dans une image ou une vidéo. L'invention concerne également un procédé de réalité augmentée destiné à être utilisé par un individu portant un dispositif de vision sur le visage, et un dispositif d'essayage d'un objet virtuel.
Patent WO-2018037193-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'une panne de vanne de demarrage d'une turbomachine
Inventor: WIDEMANN ADEL CEDRIC ABIR
IPC: F02C7/268
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de gestion d'une panne d'une vanne de démarrage d'un circuit de démarrage d'une turbomachine d'aéronef, comprenant les étapes suivantes de: - démarrage (203) de la turbomachine, une commande de changement d'état étant envoyée à la vanne de démarrage pour que celle-ci s'ouvre; - augmentation (204) du régime moteur de la turbomachine jusqu'à un premier seuil prédéterminé, - pendant ladite augmentation (204) du régime moteur, - si un écart de position a été détecté (201) entre les capteurs de position avant l'étape de démarrage de la turbomachine ou si un écart de position est détecté (205) entre lesdits capteurs de position, détermination (207) du capteur de position ayant commuté entre la position fermée et la position ouverte, l'autre capteur de position étant resté en position ouverte ou fermée; - lorsque le premier seuil est atteint, mémorisation (209) du capteur de position ayant commuté entre la position fermée et la position ouverte comme sain et du capteur de position resté en position ouverte ou fermée comme défectueux, de sorte à ne mesurer l'état de la vanne de démarrage que sur la base de la position du capteur de position sain.
Patent WO-2019110885-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un résidu de substrat donneur, substrat obtenu à l'issu de ce procédé, et utilisation d'un tel substrat
Inventor: DRAZEK CHARLOTTE
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du résidu d'un substrat donneur, le substrat donneur ayant subi un prélèvement d'une couche par délamination au niveau d'un plan fragilisé par implantation ionique, le résidu comprenant sur une face principale une marche annulaire correspondant à une partie non prélevée du substrat donneur, le procédé comprenant un dépôt d'un oxyde lissant sur la face principale du résidu pour combler l'espace interne défini par la marche annulaire et recouvrir au moins en partie la marche annulaire ainsi qu'un traitement thermique de densification de l'oxyde lissant. L'invention concerne également un substrat issu dudit procédé et l'utilisation de ce substrat.
Patent WO-2020058613-A1 (WO)
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: The invention relates to a rubber composition based on at least one elastomer, a reinforcing filler, a crosslinking system and at least one polyphenolic compound, said polyphenolic compound comprising at least three aromatic rings, each bearing at least two vicinal hydroxyl groups.
Patent WO-2020120859-A1 (WO)
Inventor: BASU ANIRVAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé pour vérifier un contenu affiché par un dispositif d'affichage numérique (1) comprenant une unité centrale et, un écran numérique (3) commandé par l'unité centrale. On calcule automatiquement une signature à partir d'instantanés du contenu capturés au niveau du dispositif d'affichage et on transmet cette signature à un serveur (5) distant qui compare cette signature avec une signature similaire calculée à partir d'un contenu planifié prévu pour être affiché sur l'écran numérique et, si la signature du contenu affiché correspond à la signature du contenu planifié, on génère un jeton authentifiant le contenu affiché.