baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087811-A1 (FR)
Title: Dispositif de penture de volet
Inventor: CONTIN LOIC
IPC: E06B9/02
Filed: 2018-10-30
Abstract: Dispositif comprenant une penture (1) munie de trous (12) non circulaires, une contre-penture (2) munie de trous (22) dans des positions  homologues à celles des trous de la penture ainsi que des organes d'assemblage (3) formés d'une douille (31) composée d'une tête plate (311), d'un manchon à filetage intérieur (313) et d'un collet (312) non circulaire sous la tête plate à la base du manchon fileté (313) de forme et de dimensions  complémentaires à celles des trous non circulaires (12) de la penture (1). La douille reçoit une vis à tête plate (32) pour se visser dans le manchon  fileté (313) engagé dans le perçage (PC) du panneau (P) à travers le trou (22) homologue de la contre-penture (2).
Patent FR-3088446-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre multi-spectral et filtre multi-spectral ainsi fabrique
Inventor: PORTIER BENJAMIN
IPC: G02B1/02
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un filtre multi-spectral comprenant une pluralité d'éléments filtrants, chaque élément filtrant étant adapté pour transmettre une bande spectrale de radiation électromagnétique parmi une pluralité de bandes spectrales, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : -dépôt d'un premier réflecteur commun pour la pluralité d'éléments filtrants sur un substrat, -dépôt, sur le premier réflecteur, d'un premier empilement de cavité comprenant au moins N couches de cavité et N-1 couches d'arrêt déposées en alternance, la couche supérieure étant une couche de cavité, -gravure sélective d'un nombre M de couches de cavité dans une pluralité de zones correspondant chacune à un élément filtrant, où M varie de 0 à N-1 d'une zone à l'autre, et -gravure sélective des couches d'arrêt situées entre les couches de cavité gravées, et de façon à ce que chaque élément filtrant comprend N-M couches de cavité et N-M-1 couches d'arrêt non gravées, et en ce que les couches de cavité et les couches d'arrêt sont réalisées dans des matériaux différents et optiquement transparents.
Patent FR-3079385-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors-sol a structure verticale et contenant pour plante
Inventor: BRECE FREDERIC
IPC: A01G31/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: Dispositif de culture hors-sol comportant un réservoir en partie inférieure et une paroi verticale (3) s'étendant depuis le réservoir jusqu'à une extrémité supérieure distale (30), en particulier la paroi étant à ligne fermée cylindrique procurant un espace creux intérieur (34), ladite paroi comprenant des ouvertures (33) associées à des surfaces/logements d'accueil (6) pour loger des végétaux, en particulier les ouvertures étant agencées en quinconce, caractérisé en ce que caractérisé en ce que la paroi verticale comporte une face interne (32) qui comporte des moyens de guidage de l'eau (50, 51) assurant à l'eau de cheminer le long de la face interne (32).
Patent FR-3088602-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage autonome d’un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: BOUCRAUT SEBASTIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de redémarrage d'un moteur thermique de véhicule automobile à vitesse non nulle. Plus précisément, lorsque le moteur thermique est mis à l'arrêt en roulage du véhicule, et qu'une requête de redémarrage est détectée, il comporte les étapes de la détermination du régime du moteur thermique (Rmth) et de la vitesse du véhicule (V) à l'instant de détection de la requête de redémarrage, lorsque ladite vitesse du véhicule est supérieure à un premier seuil prédéterminé de vitesse (S1) et lorsque ledit régime moteur est compris entre un deuxième seuil inférieur (S2) et un troisième seuil supérieur (S3), la commande automatique d'une transmission d'un couple moteur généré par au moins une roue du véhicule au vilebrequin du moteur thermique, et la régulation du régime du moteur thermique à un premier régime cible de déclenchement de la première combustion par ledit couple moteur transmis au vilebrequin.
Patent FR-3091767-A1 (FR)
Title: Autorisation du chargement d’une application dans un élément de sécurité.
Inventor: BANDIN STÉPHANE
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d’autorisation du chargement d'une application (APP) dans un élément de sécurité (ES) apte à communiquer avec un serveur (SAES) de chargement d’un fournisseur d’applications. Le procédé est mis en œuvre par l’élément de sécurité et comprend les étapes suivantes: - obtention (E0) d’au moins un type d’application autorisée (APP_tid);- obtention (E2) du type de l’application à charger (APP_t) ;- obtention (E4) d’une information de vérification (APP’_tid) en fonction du type de l’application à charger (APP_t) ;- comparaison de l’information de vérification obtenue (APP’_tid) et du type d’application autorisée (APP_tid) ;- en fonction des résultats de la comparaison, autorisation du chargement (E6) de l’application. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093130-A1 (FR)
Title: Eléments de maintien pour une tubulure.
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-02-27
Abstract: Eléments de maintien pour une tubulure Dispositif (1) comprenant une tubulure (2), et des éléments de maintien (3) comprenant au moins une paire de bras de maintien (4) s’étendant de part et d’autre de la tubulure (2) selon un axe (Z-Z), chaque bras de maintien (4) comprenant un fourreau (5) s’étendant radialement par rapport à l’axe (Z-Z), présentant une extrémité proximale (51) solidarisée à la tubulure (2), et une extrémité distale (52) opposée, un moyen de rappel (6) positionné dans ledit fourreau (5) dont la longueur non comprimé est supérieure à la longueur du fourreau (5), une coiffe (7) recouvrant l’extrémité distale (52) du fourreau (5), présentant une extrémité proximale (71) par laquelle ladite coiffe (7) est insérée sur l’extrémité distale (52) libre du fourreau (5), et une extrémité distale (72) fermée adaptée pour venir au contact de la paroi interne d’une cavité (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3095049-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d’un mobile
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-04-10
Abstract: Dispositif (1) de localisation d’un mobile, tel une personne, comprenant un ensemble récepteur (2) comportant une antenne (3) et un récepteur (4) apte à coopérer avec une constellation de satellites, telle une constellation Gps, où le dispositif (1) comprend encore au moins un autre ensemble récepteur (2) et un centralisateur (5) apte à réaliser une fusion des données issues desdits au moins deux ensembles récepteur (2) pour produire une position du mobile.
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094959-A1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans pilote embarqué, adapté à la lutte contre les incendies, et en particulier contre les reprises de feu
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B64D1/16
Filed: 2019-04-11
Abstract: La présente invention concerne un véhicule aérien sans pilote embarqué, adapté à la lutte contre les incendies, et en particulier contre les reprises de feu. Le véhicule aérien, du type multirotors, comporte un châssis (2) équipé : - d’au moins un réservoir (4) adapté à stocker / larguer un liquide apte à éteindre un feu, - de moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un réservoir (4), pour la manœuvre dudit au moins un réservoir (4) entre une configuration stockage, dans laquelle ledit au moins un réservoir (4) est apte à stocker ledit liquide, et une configuration largage dans laquelle ledit au moins un réservoir (4) est apte à larguer ledit liquide contenu dans ledit au moins un réservoir (4), avantageusement sur un feu à éteindre, et - de moyens de commande embarqués (8) comprennent un second module de commande (82) conçu pour la commande desdits moyens de manœuvre (5). Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3095120-A1 (FR)
Title: Câble de nettoyage d’endoscopes et de fibroscopes
Inventor: LLOZE ALAIN
IPC: A61B1/12
Filed: 2019-04-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble (100) destiné à réaliser le nettoyage mécanique d’un canal opérateur constitutif d’un endoscope ou d’un fibroscope, comprenant un fil entouré d’au moins un écouvillon. Selon l'invention, le fil (F) est fabriqué en métal ou est fabriqué dans un alliage métallique et le fil (F) est entouré d’une gaine souple (G), la gaine souple (G) étant entourée d’au moins un écouvillon (V). Il est possible d’utiliser un fil de relativement faible diamètre et qui pourtant possède une résistance à la traction suffisante pour tirer sur l’écouvillon afin de le faire passer au travers du canal opérateur. La gaine forme une couche de liaison intermédiaire entre l’écouvillon et le fil. L’écouvillon ne peut plus glisser sur le fil. Fig. 2
Patent FR-3097174-A1 (FR)
Title: Housse pour siège équipé d’un dispositif de communication de données selon la technologie Li-Fi
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne une housse de siège comportant : une enveloppe (20) destinée à recouvrir tout ou partie du siège, ladite enveloppe (20) comportant, dans son épaisseur, un orifice traversant (23), une pièce (30), assemblée fixement en partie à l’enveloppe (20), ladite pièce (30) comportant, dans son épaisseur, une ouverture traversante (31), de dimensions égales aux dimensions de l’orifice traversant (23), agencée en vis-à-vis de l’orifice traversant (23), une vitre (40) agencée entre la pièce (30) et l’enveloppe (20), de dimensions supérieures aux dimensions de l’ouverture traversante (31) de la pièce (30 et aux dimensions de l’orifice traversant (23) de l’enveloppe (20), ladite enveloppe (20) et ladite pièce (30) comportant des organes de fermeture réversibles complémentaires (50a, 50b) pour permettre l’insertion/le retrait de la vitre (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098218-A1 (FR)
Title: Oligomère biosourcé issu du chitosan et son utilisation comme émulsifiant cationique ou non ionique d’émulsion aqueuse de liants bitumineux ou non bitumineux
Inventor: CHAPELLE CAMILLE
IPC: E01C7/24
Filed: 2019-07-01
Abstract: L'invention concerne un oligomère biosourcé obtenu par fonctionnalisation d’un oligomère de chitosan de façon à ce qu'il comprenne des unités monomères de formule A ou l’un de leurs sels, où L désigne un groupe divalent et G désigne une chaîne alkyle grasse comprenant de 5 à 30 atomes de carbone, éventuellement substituée, saturée ou insaturée. Cet oligomère peut être utilisé comme émulsifiant dans une émulsion aqueuse cationique ou non ionique comprenant un liant bitumineux ou non bitumineux.
Patent FR-3098217-A1 (FR)
Title: N-Formylhydroxylamines en tant qu’inhibiteurs mixtes de l’aminopeptidase N (APN) et de la néprilysine (NEP)
Inventor: PORAS HERVÉ
IPC: C07C237/22
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : H-CO-N(OH)-CH 2 -CH(R 1 )-CO-NH-(CH 2 ) n -CH(R 2 )-(CH 2 ) m -CO-R 3 (I) ainsi qu’un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci. La présente invention se rapporte également à une composition pharmaceutique comprenant au moins un composé de formule (I) et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. La présente invention a également pour objet l’utilisation d’un composé de formule (I), ou d’un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, ou d’une composition le comprenant, en tant qu’analgésique, anxiolytique, antidépresseur ou anti-inflammatoire.
Patent FR-3098478-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au freinage.
Inventor: CAGNY CHRISTOPHE
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif d’assistance au freinage. L’invention porte sur un agencement (40) comprenant un élément (30) comprenant une portion cylindrique (33) et une face circulaire (31), un alésage étant ménagé au sein de cette face circulaire (31), un capteur (10), l’agencement (40) comprenant un moyen de fixation (20) du capteur (10) destiné à être fixé de manière amovible au capteur (10) et apte à empêcher le capteur (10) de pivoter autour de l’axe principal de l’alésage, le moyen de fixation (20) comprenant une face d’appui venant au contact ou sensiblement au contact de la face principale du capteur (10), et un moyen de blocage de la deuxième partie cylindrique du capteur (10). Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3099499-A1 (FR)
Title: Systeme de protection comprenant un filet anti-algues
Inventor: MUNIER RENÉ
IPC: E02B3/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: Système de protection pour une bordure d’un milieu aquatique, comprenant un ensemble de modules reliés ensemble pour former une barrière pour de la matière flottant dans ledit milieu aquatique, dans lequel chaque module comprend un flotteur adapté pour flotter à la surface du milieu aquatique et capable de suivre des mouvements imposés par ledit milieu aquatique et un filet fixé audit flotteur à une première extrémité du filet, ledit filet étant adapté pour s’étendre en-dessous dudit flotteur vers une deuxième extrémité dudit filet en direction du fond du milieu aquatique. Figure 1
Patent FR-3101166-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour éditorialiser des contenus d’enregistrements audio ou audiovisuels numériques d’une intervention orale
Inventor: DAHAN JENNIFER
IPC: G06F16/41
Filed: 2019-09-19
Abstract: « Procédé et système pour éditorialiser des contenus d’enregistrements audio ou audiovisuels numériques d’une intervention orale » Procédé pour éditorialiser des contenus d’enregistrements audio ou audiovisuels numériques d’une intervention orale réalisée par un orateur, cette intervention orale mettant en œuvre un support d’intervention et une liste de références prévues pour être citées oralement lors de l’intervention orale. Ce procédé comprend une phase préparatoire (P1) d’enrichissement dudit support d’intervention, de façon à produire un support d’intervention enrichi, une phase (P3) de traitement d’un fichier audio ou audiovisuel enrichi contenant les dits enregistrements, de façon à produire une base temporelle de données d’oralités documentées, et une phase (P4) de création d’un ou plusieurs environnements de connaissance associés à ladite intervention orale, le ou lesdits environnements de connaissance étant documentés ou animés ou imagés. Voir Figure 1
Patent FR-3092566-A1 (FR)
Title: Methode de recouvrement d’un element au moyen d’un film autodecoupant
Inventor: AGARD THIERRY
IPC: B65D65/38
Filed: 2019-10-10
Abstract: Méthode de recouvrement d’un élément au moyen de plusieurs lés d’un film multicouche (1) comprenant plusieurs couches superposées, parmi lesquelles une couche externe de matériau adhésif (2) comprenant une surface libre (2a) destinée à venir en contact directement avec une surface de l’élément, comprenant une première étape d’application d’un premier (10) et second (11) lés de film sur l’élément de sorte que le second lé chevauche partiellement le premier lé, caractérisée en ce qu’un fil de découpe (3) est disposé au préalable entre le premier lé et l’élément à recouvrir et ce dans ladite zone de chevauchement, et en ce que les étapes suivantes sont réalisées : enlèvement du fil de découpe par application d’une force (F), suite auquel, dans la zone de chevauchement, les deux lés présentent chacun une bande superflue (12, 13); enlèvement des bandes superflues de film. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3103183-A1 (FR)
Title: Etoile pour une machine de conditionnement rotative
Inventor: BESSARD DIDIER
IPC: B65G47/86
Filed: 2019-11-15
Abstract: ETOILE POUR UNE MACHINE DE CONDITIONNEMENT ROTATIVE L’invention concerne une étoile (100) pour une machine de conditionnement rotative qui comporte un arbre vertical, un ensemble mobile (204) avec un châssis (106) fixé audit arbre, plusieurs paires de bras (102a-d), chaque bras (104a-b) est monté articulé sur le châssis (106) autour d’un axe de rotation, pour chaque paire de bras (102a-d), un mécanisme d’actionnement qui déplace les bras (104a-b) entre une position ouverte et une position fermée, un mécanisme de réglage qui déplace l’axe de rotation de chaque bras (104a-b) entre deux positions et un mécanisme de verrouillage qui verrouille la position de l’axe de rotation, et une came fixe. Fig. 1
Patent FR-3103480-A1 (FR)
Title: Système de préparation d’étiquette de radio-identification et procédé associé
Inventor: BRUNEL JEAN-VICTOR
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-11-26
Abstract: Système de préparation d’étiquette de radio-identification et procédé associé L’invention concerne un système (1) de préparation d’étiquette (2) de radio-identification en vue d’une fixation sur un support (3), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de placement (10) de l’étiquette (2), configuré de façon à placer l’étiquette (2) sur le support (3), le dispositif de placement (10) comprenant un organe de déplacement (100) mobile entre une position de chargement et une position de placement, et un organe de maintien (101) présentant une configuration de libération de l’étiquette (2), et une configuration de maintien de l’étiquette (2), l’organe de maintien (101) étant dans la configuration de maintien de l’étiquette lors d’un mouvement de l’organe de déplacement (100) entre la position de chargement et la position de placement. Le système permet d’automatiser le placement de l’étiquette (2) en vue de sa fixation sur le support (3), par exemple un textile. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104258-A1 (FR)
Title: Méthode de mesure de la qualité optique d’une zone donnée d’un vitrage, dispositif de mesure associé
Inventor: DIOP DAOUDA KEITA
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-12-06
Abstract: MÉTHODE DE MESURE DE LA QUALITÉ OPTIQUE D’             UNE ZO NE DONNÉE D’UN VITRAGE, DISPOSITIF DE MESURE ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne une méthode de mesure de la qualité optique d’une zone donnée (13) d’un vitrage (10) de véhicule routier ou ferroviaire, destinée à être positionnée dans le trajet optique d’un dispositif d’acquisition d’images, la méthode de mesure étant mise en œuvre par un dispositif de mesure (40) comprenant un émetteur (41) et un analyseur de front d’onde, la méthode de mesure comportant :                                   une étape d’émission, par l’émetteur (41), d’un faisceau de rayons lumineux en direction de ladite zone donnée (13),                   une étape d’analyse, par l’analyseur de front d’ondes, du front d'ondes des rayons lumineux transmis par ladite zone donnée (13) comportant:                         une sous-étape de génération d’une carte d’erreur de front d’ondes,                          une sous-étape de détermination d’au moins une carte de défaut optique présent dans ladite zone (13) du vitrage (10), à partir de la carte d’erreur de front d’ondes.                                                                  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104320-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion d'un circuit intégré
Inventor: BRUN PHILIPPE
IPC: H01L23/522
Filed: 2019-12-06
Abstract: Structure d'interconnexion d'un circuit intégré La présente description concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un circuit intégré (1) comprenant : un empilement de première (5), deuxième (7) et troisième (9) couches isolantes ; des contacts (11) traversant la première couche (5) ; et un composant (13) comprenant une région de contact électrique (15) dans la deuxième couche (7) ; graver une ouverture (35) dans la troisième couche (9), à l'aplomb de la région de contact (15) ; déposer une quatrième couche isolante (37) remplissant l’ouverture (35) ; graver une autre ouverture (43) jusqu'à la région de contact (15) en passant par l’ouverture (35) dans la troisième couche isolante (9) ; et former un niveau de métal en remplissant l’autre ouverture d'un métal (45). Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105751-A1 (FR)
Title: Changeur d’outil
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: Changeur d’outil (10) comprenant :     un dispositif de verrouillage (29) pouvant adopter un premier état verrouillé et un deuxième état déverrouillé;     un dispositif de commande pouvant sélectivement adopter un premier état et un deuxième état ;     le dispositif de commande étant agencé de manière à ce que :     - dans le premier état, la puissance mécanique d’entrée est transmise au dispositif de verrouillage (29);     - dans le deuxième état, la puissance mécanique d’entrée est transmise au port de sortie (56).     Bras articulé comprenant un tel chan,geur d’outil FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3091689-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MINESHIMA YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-10
Abstract: [Objet] Supprimer la déformation autour d’une ligne de direction de la largeur d'un panneau de plancher, et pour supprimer la déformation générée par collision décalée ou similaire.     Un panneau de plancher principal (30) d'une structure inférieure de corps de véhicule a une partie de surface de fond côté avant (31), une partie formant marche s'étendant vers le haut à partir de la partie arrière de la partie de surface de fond côté avant (31), une partie de surface supérieure côté arrière (34) s'étendant vers l'arrière à partir d'une crête côté supérieur formée du côté supérieur de la partie formant marche, et une partie inclinée de plancher (35) prévue du côté extérieur de la partie de surface supérieure côté arrière (34) et inclinée vers le bas à mesure qu'elle s'étend en direction du côté extérieur, et un premier élément transversal de plancher (10) est joint au tunnel de plancher principal (40), et chevauche la crête côté supérieur en vue de dessus.Fig. 4
Patent FR-3106118-A1 (FR)
Title: Elément de carrosserie comportant des moyens de fixation d’équipement simplifiés, et véhicule comportant un tel élément de carrosserie.
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B62D25/10
Filed: 2020-01-15
Abstract: Elément de carrosserie comportant des moyens de fixation d’équipement simplifiés, et véhicule comportant un tel élément de carrosserie.              Elément de carrosserie (1) en matière plastique moulée, de préférence de face avant ou arrière de véhicule, comportant une face interne (10) qui est dirigée vers l'intérieur du véhicule, et une face externe, l’élément de carrosserie (1) comportant une ouverture (12) destinée à recevoir un équipement (2) et des moyens de fixation (13) disposés autour de ladite ouverture (12) et sur la face interne (10), destinés à fixer ledit équipement (2), caractérisé en ce que l’élément de carrosserie (1) comporte une rainure (14)  sur sa face externe (11) disposée de part et d’autre de l’ouverture (12), les moyens de fixation (13) étant des fûts de fixation en saillie de la face interne (10) et disposés en vis-à-vis de la rainure (14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111393-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un organe de séparation d’un flux d’air amovible
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-06-12
Abstract: Turbomachine (10) d’axe longitudinal (X-X’) comprenant une veine interne (VI), une veine externe (VE) et un organe de séparation (20) configuré pour séparer un flux d’air principal (F) en un flux d’air primaire (F1) circulant dans la veine interne (VI) et un flux d’air secondaire (F2) circulant dans la veine externe (VE), la veine externe (VE) comprenant au moins un aubage (18) comprenant une plateforme interne (18a) et une pluralité d’aubes directrices de sortie (18c) s’étendant radialement en saillie de ladite plateforme interne (18a) et configurées pour redresser le flux secondaire (F2) en un flux secondaire redressé.     L’organe de séparation (20) est distinct de l’aubage (18) et fixé de manière amovible par crochetage sur une extrémité amont (18d) de la plateforme interne (18a) dudit aubage (18).     Figure pour l’abrégé : Fig 2