baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965959-A1 (FR)
Title: Security system for connecting with e.g. motor, for opening and closing rotary door, for producing energy, has fuel cell producing, storing and supplying energy and raw materials in form of gas
Inventor: LOVRIC IVAN
IPC: G08B19/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: The system has an interface for system settings. A reversible sensor i.e. radio wave receiver, is formed of an actuator. A first microcontroller comprising configurable input-outputs is interconnected with reversible components (105, 107) by an input-output power amplification stage. Second and third microcontrollers are provided with respective safety functions and energy control functions. A data base stores parameters of the components. A fuel cell (106) produces, stores and supplies energy and raw materials in the form of gas. An independent claim is also included for a method for producing energy.
Patent FR-2955003-A1 (FR)
Title: Recepteur de signal optique
Inventor: ANTONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B10/2581
Filed: 2010-01-07
Abstract: Un récepteur de signal optique (30) comporte une entrée destinée à être reliée à un guide d'onde multimode (21) pour recevoir un signal optique entrant modulé avec des données numériques, ledit signal optique entrant comportant une pluralité de modes spatiaux, et un module de démultiplexage de modes (31) agencé entre une entrée et des détecteurs optiques cohérents (34), ledit module de démultiplexage de modes comportant une pluralité de filtres sélecteurs de mode associés respectivement auxdits détecteurs optiques cohérents, chacun desdits filtres sélecteurs de mode étant apte à fournir au mélangeur cohérent du détecteur optique cohérent associé un signal optique à détecter correspondant essentiellement à un mode spatial respectif dudit signal optique entrant.
Patent FR-2960484-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un volume embarque dans un reservoir.
Inventor: CABIRON JEAN LOUIS RENE EMILE
IPC: B60K15/04
Filed: 2010-05-31
Abstract: Système de contrôle d'un volume de liquide embarqué dans un réservoir (1), comprenant : - un bouchon (22) dont l'ouverture est destinée à introduire le liquide dans le réservoir (1) ; - un capteur (21) de détection d'ouverture/fermeture du bouchon (22) ; - un module électronique (27) agencé pour enregistrer un volume de liquide embarqué dans le réservoir entre un instant d'ouverture et un instant de fermeture du bouchon (22) qui succède au dit instant d'ouverture.
Patent FR-2962759-A1 (FR)
Title: Adjustable roller-blind for tilting solar protection bay, has guide ramps guiding unlocking unit toward one bolt when apron is moved in opposite direction so as to unlock side slides, where apron is provided with two opposite side edges
Inventor: CARREE PATRICK MARCEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-07-13
Abstract: The roller-blind (10) has an apron (20) provided with two opposite side edges (30, 32). Side slides (26, 28) are movably assembled around a shaft (16) between a closer position and a spaced position of side posts (34, 36). Bolts (46, 48) are installed on the side posts to lock the side slides in the closer position. The apron comprises an unlocking unit to unbolt the side slides when the apron is actuated in translation. Guide ramps guide the unlocking unit toward one bolt (46) when the apron is moved in opposite direction so as to unlock the side slides.
Patent FR-2964016-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication d'aliments pour animaux a base de plantes fourrageres
Inventor: JAUNET LAURENT
IPC: A23K1/14
Filed: 2010-08-24
Abstract: Procédé pour la fabrication d'aliments pour animaux à base de plantes fourragères, par intégration dans lesdites plantes d'au moins une composition liquide à base d'huile végétale et d'une composition dite solide à base de tourteau et/ou de céréales, ledit procédé comprenant au moins : - une étape de déconditionnement et de dépoussiérage des plantes fourragères conditionnées généralement en balles, - une étape d'entraînement en déplacement des plantes fourragères déconditionnées à défiler sous des moyens (11) de distribution de fluide par pulvérisation destinés à pulvériser ladite composition liquide sur les plantes fourragères déconditionnées et - une étape d'introduction des plantes fourragères à l'intérieur d'une chambre (9) de compression pour un reconditionnement sous forme de bloc (14), ladite chambre (9) de compression étant équipée de moyens (10) d'alimentation en composition solide.
Patent FR-2966979-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, procede pour sa fabrication et boitier electronique comprenant ce dispositif optique
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L31/0232
Filed: 2010-10-28
Abstract: Dispositif optique et procédé pour sa fabrication, dans lesquels au moins une pastille optique (4) est noyée, au moins périphériquement, dans une plaque (2) en une matière d'encapsulation, de telle sorte que la pastille optique puisse être traversée par un rayonnement lumineux, d'un côté à l'autre de la plaque. Boîtier électronique comprenant un dispositif semi-conducteur (28) comprenant au moins une puce de circuits intégrés optiques (31) et un dispositif optique (29) placé de telle sorte que la pastille optique (4) soit au-dessus des circuits intégrés optiques (31) et un moyen de fixation du dispositif optique (29) sur le dispositif semi-conducteur (28).
Patent FR-2968560-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'ide comme biomarqueur d'un etat du cuir chevelu
Inventor: DELATTRE CAROLINE
IPC: A61K31/7088
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention a, notamment, pour objet l'utilisation d'une séquence d'acides aminés de l'IDE, d'un analogue ou d'un fragment de celle-ci, ou d'au moins une séquence d'acides nucléiques codant cette séquence, à titre de biomarqueur, ou à titre d'actif, à l'égard d'un état pelliculaire du cuir chevelu.
Patent FR-2971820-A1 (FR)
Title: Device for converting ambient thermal energy from e.g. water into mechanical energy used in generator set, has heat pump to draw calories in ambient conditions or bring calories to temperature slightly higher than critical temperature
Inventor: CASSERON JEAN MARIE
IPC: F24V50/00
Filed: 2011-02-23
Abstract: The device has a heat exchanger for condensing driving fluid below a critical temperature by evaporation of a refrigerant of a heat pump, where calories generating mechanical energy are drawn in ambient conditions or brought to a temperature slightly higher than the critical temperature by the heat pump when the driving fluid is condensed at condensation temperature higher than ambient temperature. A compressor compresses liquefied driving fluid. A double heat pump transfers condensing calories when the ambient temperature is lower than condensation temperature. The driving fluid is chosen from carbon dioxide, ethylene and xenon.
Patent FR-2973873-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la mesure d'une tension aux bornes d'un capteur
Inventor: LACOMBE BERTRAND
IPC: G01D3/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de la mesure d'une tension aux bornes de sortie d'un capteur (2), le capteur étant assimilable à un ensemble comprenant un générateur (10) et une résistance série (8), chacune des bornes de sortie (B1, B2) étant respectivement reliée à une résistance de tirage (12, 14). Le procédé comprend : - une étape préliminaire d'évaluation de la résistance série (Rcapt) du capteur, cette étape comprenant la mesure d'une première (respectivement deuxième) tension aux bornes de sortie lorsqu'une première (respectivement deuxième) tension de polarisation est appliquée sur chaque résistance de tirage, et l'évaluation de la résistance série à partir des première et deuxième tensions ; et - une étape de correction, à partir de la résistance série, d'une tension mesurée aux bornes de sortie du capteur afin d'en déduire une tension correspondante générée par le générateur.
Patent FR-2974675-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une batterie li-ion et dispositif de surveillance pour sa mise en oeuvre
Inventor: GENIES SYLVIE
IPC: H01M50/571
Filed: 2011-04-29
Abstract: Procédé de surveillance d'une cellule électrochimique ou d'une batterie (1), notamment procédé de surveillance de la première charge d'une cellule électrochimique ou d'une batterie (1) de type Li-ion, comprenant une étape d'acquisition de données relatives à des émissions acoustiques produites dans la cellule électrochimique ou dans la batterie et, en utilisant les données acquises, une étape de détection : - de la formation d'un film de passivation sur une électrode de la cellule électrochimique ou de la batterie ; et/ou - du premier stockage de lithium au niveau d'une électrode de la cellule électrochimique ou de la batterie. Pas de figure pour l'abrégé.
Patent FR-2976219-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C15/00
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'endurance des bourrelets d'un pneumatique radial pour véhicule lourd de type génie civil, en diminuant la fissuration initiée en extrémité de retournement et se propageant à travers les matériaux polymériques d'enrobage, de bordage et de remplissage. Selon l'invention, un élément de transition (25), constitué d'un matériau polymérique de transition, est au moins en partie en contact, sur sa face axialement extérieure, avec le matériau polymérique de bordage (22) et, sur sa face axialement intérieure, avec un matériau polymérique de remplissage (23b), les extrémités radialement extérieure (E25) et radialement intérieure (I25) de l'élément de transition sont respectivement radialement extérieure et radialement intérieure à l'extrémité du retournement et le module d'élasticité à 10% d'allongement du matériau polymérique de transition est intermédiaire entre les modules d'élasticité à 10% d'allongement respectifs du matériau polymérique de bordage et du matériau polymérique de remplissage avec lequel l'élément de transition est en contact.
Patent FR-2976416-A1 (FR)
Title: Regulation system for use in e.g. lithium-ion battery to regulate charge of battery, has microcontroller for linearly controlling regulation element according to temperature of regulation element and power dissipated in regulation element
Inventor: MALOIZEL SERGE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: The system has a measurement unit for measuring voltage (Vbat) at terminals of a battery, and another measurement unit for measuring voltage (Vch) at terminals of a charger having a voltage source. A sensor measures temperature (T-tr) of a charging current regulation element e.g. transistor i.e. MOSFET, where a maximum value of the temperature of the regulation element is fixed between 100 degree Celsius and 130 degree Celsius. A microcontroller linearly controls the regulation element according to the temperature of the regulation element and power (Pi) dissipated in the regulation element. An independent claim is also included for a method for regulating the charge of a battery.
Patent FR-2980780-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B65D41/02
Filed: 2011-10-04
Abstract: Dispositif de conditionnement comportant: - un récipient, - un capuchon (7) contraint en rotation dans une position de fermeture, - un système magnétique de positionnement relatif pour effectuer le positionnement relatif entre un premier et un deuxième élément ornemental extérieur, ledit système magnétique de positionnement comportant un premier et un second moyen magnétique à aimantation permanente porté respectivement par le capuchon et le récipient, de telle manière que les moyens magnétique sont positionné par contrainte magnétique l'un par rapport à l'autre dans la position de fermeture, le premier et le second moyen magnétique comportant chacun un pôle (5,9) dont l'emplacement est déterminé par rapport à l'emplacement des éléments ornementaux extérieurs, caractérisé en ce que le premier et/ou le second moyen magnétique est obtenu à partir d'un moulage d'une résine polymérique contenant des particules magnétiques dont les pôles ont été orientés par un champ magnétique pendant ou après une étape de moulage dudit moyen magnétique.
Patent FR-2982644-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une alimentation en carburant d'un moteur a combustion interne equipant un vehicule automobile
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: F02D41/38
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'une alimentation en carburant d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. Le procédé de commande comprend une étape de calcul d'une quantité (Q) de carburant à injecter par un injecteur (3) à l'intérieur d'un cylindre respectif (2). L'étape de calcul est placée sous la dépendance d'une information relative à un couple (C) du moteur à combustion interne (1). Le procédé de commande comprend une étape d'injection de la quantité (Q) de carburant à l'intérieur du cylindre correspondant (2) à une pression d'injection (Prail). L'étape de calcul est placée sous la dépendance d'une information (INF) relative à un état d'activation E d'un frein (12).
Patent FR-2985602-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'un motif complexe
Inventor: DIEM BERNARD
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-01-05
Abstract: Procédé de gravure d'un motif complexe souhaité (50), dans une première face d'un substrat, comportant les étapes suivantes : - gravure simultanée d'au moins un premier et deuxième sous-motifs à travers la première face du substrat, les sous-motifs gravés étant séparés par au moins une paroi de séparation, la largeur du premier sous-motif étant plus importante que la largeur du second sous-motif au niveau de la première face, et la profondeur du premier sous-motif étant plus importante que la profondeur du second sous-motif selon une direction perpendiculaire à ladite première face, - une étape de retrait ou d'élimination de ladite paroi de séparation, pour révéler le motif complexe souhaité (50).
Patent FR-2986713-A1 (FR)
Title: Movable object i.e. ball for e.g. foot ball, has radioactive isotopes for detecting object by radioactivity detector during crossing of vertical tangency line, where portion of object represents specific percentage of volume of object
Inventor: VERGNAUD PHILIPPE
IPC: A63B43/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: The object i.e. ball (10), has radioactive isotopes for detecting the object by a radioactivity detector (5) e.g. Geiger counter, during crossing of a game line e.g. goal line such as vertical tangency line (7), where the isotopes are formed by carbon, cesium, strontium, iron, cadmium, iodine and sulfur. Any portion (12) of the object represents 0.5% of volume of the object, where the portion is obtained by a section of the object through a plane. Independent claims are also included for the following: (1) a radioactivity detector (2) a goal frame.
Patent FR-2988870-A1 (FR)
Title: Selecteur de commande a molette rotative
Inventor: BRECH PASCAL
IPC: G05G1/08
Filed: 2012-03-27
Abstract: Un sélecteur de commandes (12) comprenant une molette (14) montée dans un support (28) et libre de tourner autour d'un axe principal (A1), une carte électronique (34) fixe, une roue de détection (48) tournant autour d'un axe secondaire (A2), un moyen de transmission (30, 44, 46) liant en rotation la molette (14) à la roue de détection (48) dont les rotations sont détectées par un capteur de rotation (52) agencé sur la carte électronique (34). L'axe principal (A1) et l'axe secondaire (A2) sont non-parallèle, le moyen de transmission (30, 44, 46) comprenant un renvoi d'angle (58), et la roue de détection (48) tournant dans un plan parallèle à la carte électronique (34), l'axe secondaire (A2) étant perpendiculaire à la carte électronique (34), de sorte à minimiser le volume circonscrit du sélecteur (12).
Patent FR-2992519-A1 (FR)
Title: Utilisation de plantes medicinale et/ou aromatiques pour la multiplication de champignons mycorhiziens et l'amelioration de la croissance des cultures
Inventor: DUPONNOIS ROBIN
IPC: A01C21/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins une graine ou plante choisie parmi la famille des Lamiaceae et précultivée dans un espace de sol à revégétaliser, en particulier un espace de sol à revégétaliser de volume d'environ 0,5L, durant notamment environ 3 à 6 mois, en particulier 5 mois, pour donner une plante précultivée, la dite plante précultivée étant déracinée de l'espace de sol après ladite préculture, pour la multiplication de champignons mycorhiziens et l'amélioration de la croissance d'au moins une graine ou plante d'espèces forestières et/ou fruitières dans ledit sol à revégétaliser.
Patent FR-2978071-A1 (FR)
Title: Insert de coupe, en particulier pour fraises a tailler les engrenages
Inventor: GESELL REINHOLD
IPC: B23B27/16
Filed: 2012-07-18
Abstract: Un insert de coupe (18), en particulier pour fraises à tailler les engrenages (10), comprend un corps de base de forme essentiellement parallélépipédique. Le corps de base présente deux surfaces de recouvrement sur des côtés opposés. Le corps de base présente en outre quatre surfaces périphériques qui s'étendent à chaque fois depuis une portion de bord de l'une des surfaces de recouvrement jusqu'à une portion de bord de l autre surface de recouvrement. Selon l'invention, une arête de coupe est formée au moins au niveau d une transition de chaque surface périphérique à l'une des surfaces de recouvrement.
Patent FR-2994129-A1 (FR)
Title: Bearing system for fastening anti-roll bar to body of motor vehicle, has spacer arranged inside arms, where spacer is adapted to be clamped between anti-roll bar and bearing when flange is fixed on body of vehicle
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: B60G21/055
Filed: 2012-08-03
Abstract: The system (2) has a flange (30) having the general shape of U, where the flange has two arms that are connected by a bend. Each arm is terminated by a horizontal leg (24), and a bearing (22) is placed between the arms having a transverse bore for receiving an anti-roll bar. A spacer (32) is arranged inside the arms between a body of a motor vehicle i.e. car, and the bearing. The spacer is adapted to be clamped between the anti-roll bar and the bearing when the flange is fixed on a body of the vehicle. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2999956-A1 (FR)
Title: Nano-catalyseurs metalliques dans le glycerol et applications en synthese organique
Inventor: GOMEZ MONTSERRAT
IPC: B01J31/16
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention a pour objet une composition consistant en une suspension dans le glycérol de nanoparticules métalliques comprenant au moins un métal de transition, ladite suspension comprenant également au moins un composé stabilisant desdites nanoparticules métalliques, soluble dans le glycérol. Les suspensions obtenues sont stables et présentent une activité et une sélectivité élevées pour les processus catalytiques. Elles peuvent être recyclées et stockées avec préservation de leurs caractéristiques. Un procédé d'obtention d'une telle suspension nanoparticules métalliques est réalisé directement dans le glycérol. Son utilisation en tant que composition catalytique dans une synthèse à partir d'un substrat organique est également revendiquée.
Patent FR-3000217-A1 (FR)
Title: Device for testing blood alcohol content of individual, has transparent tube fixedly attached at pocket such that part of tube is communicated with interior part of pocket, and remaining part communicated with outside of pocket
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: G01N33/98
Filed: 2012-12-24
Abstract: The device has a stopper (4) and provided with a perforation unit, which is fixed on an end of a transparent tube (30). The perforation unit is moved between a first position, in which the perforation unit is remotely positioned at a distance from a cover, and a second position in which the perforation unit is utilized for piercing the cover. The transparent tube is fixedly attached at an inflatable pocket (1) such that the part of the tube is communicated with an interior part (I) of the pocket. A remaining part is communicated with an outer side (E) of the pocket.
Patent FR-3000477-A1 (FR)
Title: Prevention du debordement de liquide en dehors d'une installation a l'air libre de stockage de liquide.
Inventor: GALLET CLAUDE
IPC: B65D90/24
Filed: 2012-12-28
Abstract: Un dispositif de prévention (11) du débordement de liquide en dehors d'une installation à l'air libre comprenant un bac (10) de stockage dudit liquide et un moyen de rétention de liquide (12) disposé autour dudit bac, comprenant un élément de plaque (111, 112, 113), destiné à être disposé entre le bac et le moyen de rétention, ledit élément de plaque définissant une surface d'impact (131, 132, 133) du liquide se déversant contre cette plaque en cas de rupture du bac et des ouvertures réparties sur ladite surface et au travers dudit élément de plaque pour diminuer l'énergie cinétique du liquide.
Patent FR-3014384-A1 (FR)
Title: Dispositif de telecommande a distance pour vehicule automobile
Inventor: DRUAULT ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble électronique (1) pour dispositif de télécommande à distance pour véhicule automobile. Ledit ensemble électronique (1) se caractérise en ce qu'il comporte : - une source de courant (10) ; - un bloc de supercapacité(s) (11), ledit bloc de supercapacité(s) (11) étant disposé en parallèle de la source de courant (10) ; - un émetteur/récepteur (12) connecté audit bloc de supercapacité(s) (11) ; et - un étage amplificateur de fréquence (13) connecté audit émetteur/récepteur (12).
Patent FR-3004290-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant pour electrode d'element electrochimique
Inventor: BERLUREAU THIERRY
IPC: H01M4/131
Filed: 2013-04-08
Abstract: Une électrode pour élément électrochimique de type lithium-ion comprenant : - un collecteur de courant constitué d'un feuillard métallique dont une partie substantielle de la surface comporte une pluralité de perforations, l'aire de chaque perforation étant égale à celle d'un cercle dont le diamètre est compris entre 0,3 et 0,9 mm, la distance entre les bords les plus proches de deux perforations voisines étant comprise entre 0,1 et 0,6 mm ; - une ou plusieurs matières électrochimiquement actives déposées sur au moins une face du feuillard métallique.
Patent FR-3005694-A1 (FR)
Title: Procede de controle du taux d'alcool dans un carburant utilise par un moteur a allumage commande de type flex
Inventor: SCHEEN-VASSEUR GREGORY
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du taux d'alcool dans un carburant utilisé par un moteur à allumage commandé de type flex, comprenant, en fonctionnement moteur : - une étape de détermination (200) du taux d'alcool (Tx_Eth) du carburant utilisé par le moteur, - une étape de détermination (203) d'une grandeur représentative de la quantité de carburant injecté pour faire fonctionner le moteur, - une étape de détermination (207), pour le taux d'alcool (Tx_Eth) déterminé, d'une grandeur représentative de référence de la quantité de carburant à injecter pour faire fonctionner le moteur, - une étape de comparaison (208) de la grandeur représentative de la quantité de carburant injecté avec celle de référence, - une étape d'indication (209) d'un taux d'alcool (Tx_Eth) déterminé erroné lorsque l'étape de comparaison (208) révèle un écart entre la grandeur représentative de la quantité de carburant injecté avec celle de référence supérieur à un seuil déterminé.