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Patent FR-3071419-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un materiau sous forme d'une couche a la surface d'un substrat presentant des pores et/ou des reliefs
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention a trait à un procédé de dépôt d'un matériau sous forme d'une couche à la surface d'un substrat présentant, à sa surface, des pores et/ou des reliefs comprenant successivement les étapes suivantes : - au moins une première étape de dépôt, par voie humide, à la surface du substrat, d'une première solution comprenant les ingrédients du matériau et/ou des précurseurs de tout ou partie desdits ingrédients, ladite première solution présentant une viscosité prédéterminée ; - au moins une deuxième étape de dépôt, par voie humide, à la surface du substrat d'une deuxième solution comprenant les ingrédients du matériau et/ou des précurseurs de tout ou partie desdits ingrédients, ladite deuxième solution présentant une viscosité supérieure à la viscosité de la première solution.
Patent FR-3072925-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de choc avant d'un vehicule automobile, comprenant un deflecteur d'air basculant et un amortisseur deformable fixes l'un a l''autre.
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
IPC: B60R19/26
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'amortissement (1) de choc avant configuré pour équiper un véhicule automobile, et un véhicule équipé d'un tel dispositif d'amortissement (1). Le dispositif d'amortissement (1) comprend un amortisseur (3) déformable qui est monté à la base d'un parechoc (9) avant via au moins une première fixation (8). Le dispositif d'amortissement (1) comprend en outre un déflecteur (2) inférieur avant globalement plan (L1-T1) qui est monté sur le véhicule en étant mobile vers le bas du véhicule sous l'effet d'un choc qu'il subit. L'amortisseur (3) et le déflecteur (2) sont fixés l'un à l'autre par au moins une deuxième fixation (6) selon un deuxième seuil d'effort de fixation supérieur à un premier seuil d'effort de maintien en position de l'amortisseur (3) sur le parechoc (9) via la première fixation (8).
Patent FR-3068608-A1 (FR)
Title: Dose unitaire a usage unique pour le traitement de la parodontose
Inventor: DUHAMEL FRANCOIS
IPC: A61K8/19
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention concerne une dose unitaire à usage unique pour le traitement de la parodontose à base d'un mélange de poudres sèches, selon laquelle le mélange de poudres sèches comprend du bicarbonate de sodium et du percarbonate de sodium ; et la dose unitaire se présente sous forme d'un conditionnement étanche du mélange de poudres sèches dans lequel ledit mélange est stocké sous atmosphère inerte.
Patent FR-3077708-A1 (FR)
Title: Fermoir a double point de fixation pour laniere monobrin et bi-brins
Inventor: HERIOU ANTOINE
IPC: A44C5/20
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de verrouiller un bracelet monobrin ou bi-brins en deux points de fixation pour plus de sécurité. Il est constitué d'un renfort mobile qui se clipse dans la boucle du bracelet, lequel est équipé d'une zone de verrouillage pour accueillir le crochet et d'une zone de fixation pour accueillir le picot du renfort. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à fermer des bracelets et des bracelets de montre monobrins et bi-brins.
Patent FR-3076617-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie holographique et procede d'analyse par imagerie holographique avec detection de defauts dans la chambre d'observation
Inventor: ALI CHERIF ANAIS
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un milieu par imagerie holographique et un système d'imagerie correspondant, dans lesquels une image (101) d'un échantillon de milieu présent dans une chambre d'observation illuminée par une source lumineuse est acquise par un capteur photosensible, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend de plus, après chaque acquisition, une phase de détection de défauts utilisant les niveaux de gris de l'image acquise, cette phase de détection de défauts comprenant : une partition de l'image acquise (101) en un nombre prédéterminé N de vignettes (32, 33) ; l'évaluation pour chaque vignette et pour l'image entière d'un paramètre statistique caractérisant la distribution des niveaux de gris dans la vignette et dans l'image entière, respectivement ; le calcul d'un facteur d'alarme à partir des paramètres statistiques précédemment évalués ; la comparaison du facteur d'alarme obtenu à un seuil d'alarme prédéterminé et le classement de l'image acquise en image défectueuse ou valide selon le résultat de la comparaison précédente.
Patent FR-3076913-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute pour vehicule automobile et systeme d'aide a la conduite comportant un tel afficheur
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour un véhicule automobile (3), comportant une première unité de génération d'images (11) comprenant un premier scanner laser (13, 14, 15) ayant une diode laser émettant à une première longueur d'onde (λ1), cette première unité étant commandée par un calculateur (30) pour générer des premières images (Img1) ; une deuxième unité de génération d'images (12) commandée par le calculateur pour générer des deuxièmes images (Img2), cette deuxième unité étant adaptée à générer un faisceau lumineux dans une bande de longueurs d'onde (Δλ) comprenant une deuxième longueur d'onde (λ4) ; et un ensemble optique (18) de projection d'images, adapté à projeter les premières et deuxièmes images dans le champ de vision d'un conducteur (2) et comportant un filtre optique (19) spectralement sélectif adapté à réfléchir la lumière à la première longueur d'onde et à transmettre la lumière dans une majeure partie de la bande de longueurs d'onde. Selon l'invention, les première et deuxième unités sont placées de part et d'autre du filtre optique de sorte que les premières et deuxièmes images sont formées respectivement dans un premier plan-image (P1) et dans un deuxième plan-image (P2), et le calculateur commandant la première unité est configuré pour traiter un ensemble de données relatives à l'environnement faisant face au véhicule de manière à superposer une première image avec au moins un objet particulier de cet environnement.
Patent FR-3077559-A1 (FR)
Title: Extension de siege de longueur modulable, ensemble comportant une extension de siege et cabine passagers
Inventor: MARTIN GABRIEL
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention propose une extension de siège de longueur modulable pour être placée devant un siège transformable en couchette permettant d'augmenter la longueur de couchage dédit siège. L'extension de siège modulable selon l'invention comprend une coque comportant un fond avant et une ouverture arrière déterminée par un volume creux ouvert vers l'arrière et, une aire de repose-pieds à l'intérieur dudit volume creux. Plus particulièrement la coque de l'extension de siège comporte une partie invariante et une partie modulable située à l'avant de ladite partie invariante, ladite partie modulable permettant d'obtenir une extension de siège d'une longueur modifiable entre l'ouverture et le fond de la coque. L'invention concerne également un ensemble de siège comportant l'extension de siège de l'invention, ainsi qu'une cabine passagers.
Patent FR-3078199-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de cellules de batterie de vehicule automobile
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: H01M10/6552
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) de cellules de batterie, ce système comportant : - un circuit de fluide caloporteur, - un support agencé pour recevoir des cellules de batterie, ce support étant en contact thermique avec le fluide caloporteur, système dans lequel le circuit de fluide comprend une première série de canaux de fluide s'étendant dans un premier plan et une deuxième série de canaux de fluide s'étendant dans un deuxième plan distinct du premier plan, l'un au moins des canaux de la première série se raccordant à l'un au moins des canaux de la deuxième série par un coude de retournement qui s'étend entre lesdits deux plans de sorte que ces deux canaux forment entre eux un angle inférieur à 90°, notamment inférieur à 45° ou inférieur 5°, notamment ces canaux forment entre eux un angle de 0° auquel cas ces canaux sont parallèles avec des sens d'écoulement opposés.
Patent FR-3079846-A1 (FR)
Title: Procede de purification de proteines a partir d’extrait de microalgues
Inventor: CHOLLET SEBASTIEN
IPC: G01N30/46
Filed: 2018-04-09
Abstract: Procédé de purification de protéines comprenant une étape de purification mettant en œuvre une chromatographie de partage centrifuge, dite CPC, à partir d'un extrait de microalgue dispersé dans un mélange comprenant un système aqueux de solvants à deux phases.
Patent FR-3080149-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'air pour un moteur d'aeronef
Inventor: DELAITRE PASCAL XAVIER
IPC: F02C6/08
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement d'air pour un moteur d'aéronef, comportant un bâti (12) et un volet mobile en rotation autour d'un axe (X) vis-à-vis du bâti (12), le dispositif comportant en outre un système de rappel configuré pour solliciter le volet dans une position déterminée autour de l'axe (X) et comportant un ressort de torsion (13) dont une première extrémité (15) est reliée au volet et dont une seconde extrémité (16) est reliée au bâti (12), caractérisé en ce que ladite seconde extrémité (12) est reliée au bâti par des moyens de réglage (17) par vissage de la pré-charge du ressort lorsque le volet est dans ladite position déterminée.
Patent FR-3080527-A1 (FR)
Title: Barbecue a foyers verticaux et enceinte de cuisson a parois
Inventor: NECER NADIR
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention est relative à un barbecue (1) comprenant : - au moins deux foyers verticaux (2), configurés pour recevoir chacun au moins un moyen de chauffage, - une enceinte de cuisson (3) prévue pour recevoir les aliments à cuire, ladite enceinte de cuisson étant disposée entre les deux foyers verticaux (2), caractérisé en ce que ladite enceinte de cuisson (3) comprend au moins deux parois latérales (31) de chauffage, imperméables aux gaz, verticales, disposées chacune en vis-à-vis d'un des deux foyers verticaux (2), configurées de sorte que les aliments à l'intérieur de l'enceinte de cuisson sont chauffés indirectement, lesdites parois latérales de chauffage (31) transmettant respectivement la chaleur générée par les moyens de chauffage des foyers verticaux (2) par rayonnement, aux aliments à partir des deux côtés de l'enceinte de cuisson (3).
Patent FR-3082540-A1 (FR)
Title: Ombriere ajustable entrainee par poulies
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: E04F10/08
Filed: 2018-06-15
Abstract: Ombrière (1) pour former une ombre (3) ajustable sur une surface (5), comprenant : - au moins un châssis (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L), - un premier ensemble de panneaux (15) photovoltaïques montés sur le châssis (10) sensiblement orthogonaux à un même axe d'orientation (D), - un deuxième ensemble de panneaux (20) opaques, de préférence photovoltaïques, montés sur le châssis et mobiles en translation longitudinalement par rapport au châssis au moins entre une configuration ouverte, dans laquelle les panneaux (20) sont au moins partiellement superposés aux panneaux 15) en vue selon l'axe d'orientation, et une configuration fermée, dans laquelle les panneaux (20) dépassent au moins partiellement des panneaux (15) en vue selon l'axe d'orientation, et - un système d'actionnement (35) configuré pour actionner le deuxième ensemble au moins de la configuration ouverte à la configuration fermée, et inversement, le système d'actionnement comportant une pluralité de poulies (74, 76, 78, 80) montée sur le châssis (10).
Patent FR-3082661-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: BEIX VINCENT
IPC: G02F1/1335
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant : un substrat (10) ayant des première et deuxième faces opposées (12, 14) ; des tranchées d'isolation (16) s'étendant au travers substrat (10), entourant des portions (18) du substrat et isolant électriquement les portions les unes des autres, chaque tranchée d'isolation étant remplie d'au moins un bloc isolant électriquement (42) et d'un volume gazeux (44) ou étant remplie d'un élément conducteur électriquement (62) isolé électriquement du substrat ; au moins une diode électroluminescente (DEL) reposant sur la première face pour chaque portion du substrat, les diodes électroluminescentes (DEL) comprenant des éléments semiconducteurs (26) filaires, coniques ou tronconiques ; une couche d'électrode (36) recouvrant au moins l'une des diodes électroluminescentes et une couche conductrice (38) recouvrant la couche d'électrode autour des diodes électroluminescentes ; et une couche (40) encapsulant les diodes électroluminescentes et recouvrant toute la première face.
Patent FR-3073315-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir et distribuer au moins une place de stationnement non occupee
Inventor: DREWS FLORIAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-11-05
Abstract: Procédé (1) pour fournir et distribuer une place de stationnement non occupée, selon lequel - on détermine une place de stationnement non occupée en se fondant (2) sur au moins un véhicule ou une infrastructure, - on enregistre (4) une place de stationnement non occupée, en fonction de capteurs, et on le fournit (5) à une liste de places de stationnement qui peut être appelée, - on réserve (6) une place de stationnement enregistré (4) dans la liste de places de stationnement, la réservation étant faite par un véhicule ou une personne, et - on enlève (7) la place de stationnement réservée, de la liste de places de stationnement ou on l'affiche comme occupée pour les autres véhicules .
Patent FR-3080258-A1 (FR)
Title: Support de vegetalisation et ses utilisations
Inventor: GUILLEMAIN CYRIL
IPC: A01G24/50
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un support de végétalisation (1) composé d'une enveloppe (2) contenant d'une part, un substrat (3), et d'autre part, une matière végétale (4) et/ou un champignon. L'invention se caractérise en ce que ladite enveloppe (2) comprend une partie inférieure imperméable (21) assemblée à une partie supérieure (22) dont au moins 1% de la surface est perméable et comprend une maille (5) dont le maillage est compris entre 250 µm (60 mesh) et 16000µm (5/8 mesh). L'invention s'applique à la croissance d'une matière végétale (4) et/ou d'un champignon.
Patent FR-3072870-A1 (FR)
Title: Estimation viscoelastique d'un tissu a partir d'une vitesse de cisaillement dans une imagerie medicale a ultrasons
Inventor: ROSENZWEIG STEPHEN J
IPC: G01N29/07
Filed: 2018-10-18
Abstract: Procédé d'estimation viscoélastique comprenant la détermination (30) d'une pluralité de vitesses d'onde de cisaillement en fonction de distances latérales à une origine de l'onde de cisaillement dans le tissu du patent et l'estimation (36) d'un paramètre viscoélastique en fonction d'une distribution des vitesses d'onde de cisaillement.
Patent FR-3088650-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’absorption de dioxyde de carbone
Inventor: SIMON JEAN
IPC: C12R1/89
Filed: 2018-11-20
Abstract: Système et procédé d’absorption de dioxyde de carbone Système d’absorption de dioxyde de carbone, comprenant : un récipient principal (2), un récipient secondaire (3) situé au-dessous du récipient principal (2), un circuit de circulation (4) d’un liquide (5) comprenant de l’eau et des organismes comprenant des végétaux aquatiques aptes à absorber du dioxyde de carbone par photosynthèse, le circuit de circulation (4) reliant le récipient secondaire (3) au récipient principal (2), un appareil d’entraînement (6) configuré pour déplacer le liquide (5) dans le circuit de circulation (4), et un dispositif mélangeur (7) relié au circuit de circulation (4) et configuré pour mélanger du dioxyde de carbone dans le liquide (5), le bord (18) du récipient secondaire (3) étant décalé par rapport au bord (18) du récipient principal (2) de sorte qu’une partie du liquide (5) contenu dans le récipient principal (2) soit transvasé dans le récipient secondaire (3) lorsque la partie du liquide (5) déborde par-dessus le bord (18) du récipient principal (2). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3088843-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d’une structure en beton ajouree a decalage mono ou multiple sur l’epaisseur et procede pour la realisation d’une telle structure
Inventor: HOULES GUY
IPC: B28B7/18
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé associé pour la réalisation d’une structure en béton ajourée à décalage mono ou multiple sur l’épaisseur «  résille 3D », (50) comprenant un bloc moule (10) rigide en polymère usiné qui comporte au moins une plaque de moulage (10a), ladite plaque de moulage comprenant des réservations (12) présentant respectivement une dépouille inférieure à 10 degré, tout ou partie des réservations (12) présentant, en surface supérieure, une surépaisseur (15). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089676-A1 (FR)
Title: Dispositif d’induction electromagnetique
Inventor: DELETTE GÉRARD
IPC: H01F27/38
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’induction électromagnétique (100) comprenant :- un noyau (200) comprenant une jambe principale (210) s’étendant entre deux extrémités, et une section secondaire (220) reliant les deux extrémités (211, 212) de la jambe principale (210) ;- deux bobinages, primaire (300) et secondaire (400), enroulés sur des portions distinctes de la jambe principale (210), le bobinage primaire (300) étant susceptible de produire un flux magnétique, dit flux inducteur, destiné à traverser le bobinage secondaire (400),- le noyau (200) comprend en outre des moyens de prélèvement, formant au moins une languette (230) qui s’étend à partir de la section secondaire (220) et s’interpose entre le bobinage principal et le bobinage secondaire (400), les moyens de prélèvement prélevant une partie du flux magnétique, dit flux prélevé, de sorte que ledit flux prélevé soit soustrait au flux inducteur traversant le second bobinage, et reboucle dans le premier bobinage. Figure pour l’abrégé : figure 4A.
Patent FR-3090173-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance d’un conducteur communiquant avec un interlocuteur distant
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’assistance d’un conducteur d’un véhicule comportant un système d’assistance à la conduite, comprenant un premier mode de conduite autonome activé, caractérisé en ce qu’il comporte d’étapes de :     -    détection (21) d’une communication en cours du conducteur,     -    détection (22) d’une future désactivation du premier mode autonome,     -    émission (23) d’une première alerte à destination du conducteur de façon à le prévenir de la future désactivation du premier mode autonome.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093184-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de détection de l’intégrité d’un conteneur
Inventor: BAZIN FRÉDÉRIC
IPC: G01M3/34
Filed: 2019-02-21
Abstract: Un dispositif (3) de détection de l’intégrité d’un conteneur (2), comprenant : - une enveloppe tubulaire (5) comprenant : * une première extrémité (6a) ouverte montée sur le conteneur (2), * une deuxième extrémité (6b) libre, - un piston (7), monté dans l’enveloppe tubulaire (5), formant une barrière étanche entre les première et deuxième extrémités (6b), le piston (7) étant apte à passer d’une position initiale, dans laquelle les pression (P1, P2) de chaque côté du piston (7) sont égales, à une position d’intégrité par la mise en dépression du conteneur (2), et dans laquelle la pression (P1) du côté de la première extrémité (6a) est inférieure à la pression (P2) du côté de la deuxième extrémité (6b), le piston (7) étant apte à passer de la position d’intégrité à une position de non intégrité, dans laquelle les pressions (P1, P2) de chaque côté du piston (7) sont égales, lorsque le conteneur (2) est repressurisé du fait de la présence d’un trou et/ou d’une fuite dans le conteneur (2).
Patent FR-3091180-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour tamis de raquette à neige
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Tamis (2) de raquette à neige (1) qui se présente sous la forme d'une plaque allongée, de plan vertical longitudinal médian (P) de symétrie générale, sur laquelle est retenue la chaussure de l’utilisateur, ledit tamis comportant une portion avant (3) avantageusement courbée vers le haut (HA) pour constituer la spatule (30), prolongée vers l’arrière (AR) par une partie arrière (4), constituée par une portion centrale (5) prolongée vers l’arrière par une portion arrière (6) constituant le talon (60) de la raquette, la portion centrale (5) étant sensiblement dans la zone occupée par la chaussure, tandis que ledit tamis (2) comprend des moyens d’accrochage disposés sous la surface inférieure (8) de la spatule (30), et/ou sous la surface inférieure (8) du talon (60), caractérisé en ce que les moyens d’accrochage s’étendent latéralement par rapport au plan (P), et sont constitués par l’association d’une saillie (9) s’étendant depuis la surface inférieure (8) du tamis vers le bas (BA) et d’une lumière traversante (10) réalisée dans la paroi du tamis, et en ce que la hauteur (h) de la saillie (9) est comprise, avantageusement, entre 1 et 3 fois la largeur (l) de la lumière traversante de dégagement (10) correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096896-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour la coloration des cheveux
Inventor: VISCOGLIOSI SÉBASTIEN FRÉDÉRIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-07
Abstract: NOUVELLE COMPOSITION POUR LA COLORATION DES CHEVEUX La présente invention a pour objet une nouvelle composition permettant la coloration des cheveux comprenant un acide aminé, une protéine, un alcool, une poudre minérale, une huile végétale et un colorant ou un pigment, ainsi qu’un procédé de coloration des cheveux mettant en œuvre ladite composition. Fig.3
Patent FR-3097379-A1 (FR)
Title: Système d’antennes pour véhicule
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un système d’antennes pour véhicule comprenant plusieurs antennes (202, 223, 232, 224, 203) de type plate arrangées spatialement pour former une couche d’antennes (20). La couche d’antennes (20) est avantageusement arrangée au niveau du toit (10) du véhicule, une ou plusieurs ouvertures étant prévues dans le toit du véhicule en regard de chaque antenne de la couche d’antennes. La couche d’antennes (20) est reliée à une unité de contrôle télématique (32). Un capot de protection (31) est arrangé pour protéger les antennes (202, 223, 232, 224, 203). Le capot est fixé via une couche adhésive (30). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102605-A1 (FR)
Title: Câble à dissipation active thermique améliorée
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-10-25
Abstract: Câble à dissipation active thermique améliorée
    L’invention concerne un câble pour véhicule, comprenant un conducteur électrique (12) et une couche isolante (11) entourant le conducteur électrique (12), caractérisé en ce que le câble comprend un circuit (13) de refroidissement agencé à l’intérieur du conducteur électrique (12), ledit circuit de refroidissement (13) comprenant une première conduite (14) et une deuxième conduite (15) disposées à l’intérieur du conducteur électrique (12) de manière à former un circuit de refroidissement dans lequel circule un fluide à l’intérieur du conducteur électrique (12), les premières et deuxièmes conduites comprennent des entrées (E) et sorties (S) de fluide, la première conduite (14) formant un circuit aller pour le fluide et la deuxième conduite (15) formant un circuit retour pour le fluide au sein du circuit de refroidissement (13).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2