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Patent WO-0240471-A3 (WO)
Title: Derives de tetrahydrobenzazepine utiles en tant que modulateurs des recepteurs d3 de la dopamine (agents antipsychotiques)
Inventor: HADLEY MICHAEL STEWART
IPC: C07D403/14
Filed: 2001-11-12
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle : R2 et R3 représentent indépendamment divers substituants ; R1 et R4 représentent indépendamment H, F, Cl, Br, alkyle C¿1-2?, alcoxy C1, OH, CN, ou NO2 ; B représente un atome de soufre ou un groupe  CH2 ; t représente 3 ou 4 ; et A représente un noyau hétérocyclique aromatique à 5 ou 6 éléments éventuellement substitué, ou un système de noyau hétérocyclique bicyclique éventuellement substitué dans lequel au moins le noyau lié au groupe B de la formule (I) est aromatique ; ou un sel dérivé de ces composés. A est, de préférence, choisi parmi les groupes (i), (ii) ou (iii), dans lesquels : X?1 et X2¿ représentent indépendamment N ou CR?8, et X3¿ représente NR8, O ou S ; Y1 et Y3 représentent indépendamment N ou CR?9, et Y2¿ représente NR9, O ou S ; Z1 représente NR10, O ou S, et Z2 et Z3 représentent indépendamment N ou CR?10 ; R8, R9, et R10 ¿sont définis dans la description ; et R7 représente H, un atome d'halogène, OH, cyano, nitro, alkyle C¿1-4?, alcoxy C1-4, alkylènedioxy C1-4, alcanoyle C1-4, ou alkylsulfonyle C1-4, un noyau cycloalkyle à 3, 4, 5 ou 6 éléments éventuellement substitué, ou un groupe représenté par les formules (a), (b), (c) ou (d) définies ci-dessous. Selon l'invention, les composés sont des modulateurs des récepteurs D3 de la dopamine et ils s'avèrent utiles pour le traitement d'états psychotiques (la schizophrénie, par exemple) ou de la toxicomanie.
Patent WO-02059109-A3 (WO)
Title: Naphtostyriles
Inventor: CHEN YI
IPC: A61P43/00
Filed: 2002-01-16
Abstract: L'invention concerne de nouveaux naphtostyriles de formule (I). Ces composés inhibent les kinases dépendantes des cyclines (CDK), notamment la CDK2. Ces composés et leurs sels et esters pharmaceutiquement acceptables constituent des agents antiprolifératifs s'utilisant dans le traitement ou le contrôle de troubles prolifératifs cellulaires, notamment le cancer. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés, des méthodes de traitement et/ou de prévention de cancers, faisant appel à de telles compositions, ainsi que des produits intermédiaires utilisés dans la préparation des composés de formule (I).
Patent WO-02061092-A3 (WO)
Title: Regulation de la lysyl oxydase humaine
Inventor: XIAO YONGHONG
IPC: C12N9/06
Filed: 2002-01-25
Abstract: La présente invention concerne des réactifs régulant la lysyl oxydase humaine et des réactifs se liant aux produits géniques de la lysyl oxydase humaine, pouvant intervenir dans la prévention, l'amélioration ou la correction de dysfonctionnements ou de maladies, parmi lesquels, entre autres, une maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC), un cancer, une maladie cardio-vasculaire, des maladies génito-urinaires, et des maladies métaboliques.
Patent WO-02064760-A3 (WO)
Title: Expression de proteinase k recombinee contenue dans le tritirachium album dans de la levure
Inventor: MUELLER RAINER
IPC: C12N1/19
Filed: 2002-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'exprimer de manière soluble un gène codant la protéinase K dans de la levure, par ex. dans la pichia pastoris, puis de le sécréter dans le milieu de culture. L'invention concerne en outre un procédé de purification de la protéinase K exprimée et sécrétée de manière hétérologue.
Patent WO-02094889-A3 (WO)
Title: Emulsifiants de masses moleculaires faibles et elevees a base de polyisobutylene, et melanges de ces emulsifiants
Inventor: HUEFFER STEPHAN
IPC: C09K23/52
Filed: 2002-05-17
Abstract: L'invention concerne des émulsifiants à deux blocs de masses moléculaires faibles et élevées, notamment à base de polyisobutylène, de la formule générale (Ia) et (Ib), ainsi que les mélanges de ces émulsifiants. Selon l'invention, La est un groupe polyisobutylène de masse molaire moyenne M¿n? de 300 à 1000, et L?b¿ est un groupe polyisobutylène de masse molaire moyenne M¿n? de 2000 à 20000 ; -A- est -O-, -N(H)- ou N(R?1)- ; M+ est H+¿, un ion de métaux alcalins, 0,5 ions de métaux alcalins ou NH¿4?+, un ou plusieurs H pouvant être remplacés par des restes alkyle dans NH¿4?+ ; R est un reste hydrocarbure saturé, linéaire ou ramifié, portant au moins un substituant choisi dans le groupe OH, NH¿2? ou NH3?+¿, et éventuellement un ou plusieurs groupes C(O)H, et éventuellement un ou plusieurs  O- non adjacents et/ou des amines secondaires et/ou des amines tertiaires, un ou plusieurs H pouvant être remplacés par des restes alkyle dans les groupes NH¿2?- ou NH3?+¿ ; et, R1 est un reste hydrocarbure saturé, linéaire ou ramifié, portant éventuellement un substituant choisi dans le groupe OH, NH¿2? ou NH3?+¿ ou C(O)H, et éventuellement un ou plusieurs -O- non adjacents et/ou des amines secondaires et/ou des amines tertiaires, un ou plusieurs H pouvant être remplacés par des restes alkyle dans les groupes NH¿2?- ou NH3?+¿, et la teneur en A-R du composé de formule générale (Ib) étant d'au moins 20 % en poids.
Patent WO-03009606-A3 (WO)
Title: Cles de cryptage pour differents reseaux de communication cellulaires
Inventor: BARRETT STEPHEN JOHN
IPC: H04W36/14
Filed: 2002-07-01
Abstract: L'invention concerne un transfert entre différents réseaux de communication cellulaires (2, 4), sans que le réseau auquel le transfert est effectué ne doive récupérer une nouvelle clé de cryptage avant le service de communication, chaque réseau (2, 4) pouvant avoir un algorithme de cryptage (40) et une clé de cryptage (50) indépendants. Dans un mode de réalisation, le message de transfert peut comporter une clé de cryptage pour le nouveau réseau. Dans un autre mode de réalisation, le cryptage a lieu avant et après mais pas pendant le processus de transfert. Ces processus présentent un avantage en ce qu'ils réduisent le délai de transfert, pouvant aussi potentiellement diminuer le nombre d'appels interrompus et améliorer ainsi la qualité du service.
Patent WO-03010190-A3 (WO)
Title: Criblage de peptides
Inventor: GARCIA-ECHEVERRIA CARLOS
IPC: C12Q1/02
Filed: 2002-07-23
Abstract: L'invention concerne des méthodes de criblage d'agents interagissant avec un membre de la famille des récepteurs de la vitronectine, une intégrine αvβ3 ainsi que des agents pouvant être obtenus au moyen desdites méthodes.
Patent WO-03031069-A3 (WO)
Title: Dent de fraisage et support de dent de fraisage pour broyeuse
Inventor: PIZZUTO GIANFRANCO
IPC: B02C18/18
Filed: 2002-10-07
Abstract: La présente invention concerne une dent de fraisage (10) pour une broyeuse, notamment pour un appareil forestier, un épandeur de paillis, un dispositif de déchiquetage, un système hacheur ou une machine de travail du sol. Cette dent de fraisage comprend un corps de dent de fraisage présentant une face de travail, qui est orientée dans un sens de travail, une face de bride (12), qui est conçue pour être connectée de manière amovible à un support de dent de fraisage de la broyeuse, une cavité (14), une tête de dent de fraisage (16), qui se trouve côté cavité, ainsi qu'une base de dent de fraisage (18), qui se trouve à une extrémité opposée à ladite tête de dent de fraisage (16). Ladite cavité (14) accueille un système de découpe (20). La face de bride (12) sur le corps de dent de fraisage est conçue de façon à être opposée à la face de travail. Une face complète du corps de dent de fraisage qui est orientée dans le sens de travail sert de face de travail. La tête de dent de fraisage (16) fait saillie de la face de bride (12) dans le sens d'un axe longitudinal (26) du corps de dent de fraisage, perpendiculairement au sens de travail, et une première partie (34) du corps de dent de fraisage fait saillie de la face de bride (12) dans un sens parallèle et opposé au sens de travail.
Patent WO-0000572-A3 (WO)
Title: Additif permettant d'obtenir des emulsions stables d'eau avec des huiles ou graisses sous forme d'emulsions combustibles et son utilisation
Inventor: COLL FELIU TOMAS
IPC: C10L10/02
Filed: 1999-06-30
Abstract: L'invention concerne un additif permettant d'obtenir des émulsions stables d'eau avec des huiles ou graisses sous forme d'émulsions combustibles et son utilisation. Ces huiles et/ou graisses alimentaires ou industrielles usées, les fonds de tour ou asphaltènes, les combustibles, le gazole et d'autres combustibles fossiles sont, sans exception, des corps gras dont le préfixe largement utilisé est 'lipo'. Ils sont émulsionnés dans le but d'obtenir les calories de combustion dans les chaudières et les automobiles et de réduire l'émission de contaminants dans les fumées industrielles assurant ainsi une désodorisation et une réduction de la suie. L'invention concerne en outre l'utilisation de tensioactifs dans la régénération de sols contaminés. Ces émulsions sont constituées d'eau, du lipide correspondant, d'un lot de tensioactifs non ioniques à base de Nonylphénol, Sorbitol et Kilol et d'un lot d'agents d'amélioration de la combustion trouvant une application dans le secteur automobile.
Patent WO-9524655-A3 (WO)
Title: Commande d'un poste d'abonne par le canal en mode direct
Inventor: LEHMUSTO MIKA
IPC: H04B7/26
Filed: 1995-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système radio de commande d'un poste d'abonné (MS1) intervenant dans un système radio sur un canal en mode direct. Ledit système radio se compose d'un réseau radio (SwMi), d'au moins un poste fixe (BS) et de postes d'abonnés (MS1) et aussi d'un poste répéteur (RS) qui retransmet le trafic entre ledit poste fixe (BS) et lesdits postes d'abonnés (MS1) intervenant sur le canal en mode direct. Pour la commande des postes d'abonnés intervenant sur le canal en mode direct, le poste répéteur (RS) tient à jour, à son niveau, des informations concernant les indicatifs des postes d'abonnés intervenant sur le canal en mode direct dans la zone de couverture dudit poste répéteur (RS).
Patent WO-0036764-A3 (WO)
Title: Procede et liaison radioelectrique pour l'emission d'un signal
Inventor: HOTTINEN ARI
IPC: H04B7/005
Filed: 1999-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et une liaison radioélectrique pour l'émission d'un signal numérique. Ledit procédé se décompose de la manière suivante : (300) l'émetteur émet au moins une partie du signal sur au moins deux voies d'antenne d'émission différentes ; (302) l'émetteur pondère la puissance d'émission sur les différentes voies d'antenne d'émission les unes par rapport aux autres, au moyen de coefficients de pondération modifiables, déterminés pour chaque voie d'antenne d'émission ; (304) le récepteur reçoit le signal. Dans un mode de réalisation, (306) l'émetteur assure des mesures sur les signaux reçus qui ont été transmis par les différentes voies d'antenne d'émission ; (308) le récepteur signal à l'émetteur les données de coefficients de pondération formées en fonction des mesures ; (312) l'émetteur forme des coefficients de pondération par signalisation de données de coefficients de pondération. Dans un autre mode de réalisation, (310) l'émetteur forme une valeur de qualité pour la signalisation de données de coefficients de pondération qu'il a reçues ; (312B) l'émetteur forme des coefficients de pondération au moyen de la valeur de qualité de la signalisation de données de coefficients de pondération et de la signalisation elle-même.
Patent WO-02084722-A3 (WO)
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L21/762
Filed: 2002-04-11
Abstract: The invention relates to a  method for production of a detachable substrate, comprising a method step for the production of an interface by means of fixing, using molecular adhesion, one face of a layer on one face of a substrate, in which, before fixing, a treatment stage for at least one of said faces is provided, rendering the mechanical hold at the interface at such a controlled level to be compatible with a subsequent detachment.
Patent FR-2870764-A3 (FR)
Title: Outil electrique tenu a la main muni d'une poignee amovible
Inventor: WU SHUMING
IPC: B23D59/00
Filed: 2005-01-28
Abstract: La présente invention décrit une scie alternative. La scie alternative comporte un boîtier d'attaque, et un système d'engrenages (71) disposé dans le boîtier d'attaque. La scie comporte en outre un boîtier de moteur contenant un moteur (6) dans celui-ci. Un premier interrupteur de déclenchement (100) est disposé sur le boîtier de moteur pour actionner un premier commutateur (103) dans le boîtier de moteur. Une poignée séparée (10) est montée de manière amovible sur le boîtier (1).
Patent FR-2901674-A3 (FR)
Title: Plastic float centre for animal field fight, has plastic front and rear disks with clipping cylinders on their inner side permitting to assemble corollas in tissue by clipping and blocking by pressure, and lug mounted on rear disk
IPC: A44C1/00
Filed: 2006-05-31
Abstract: The centre has a plastic front disk and a plastic rear disk (2) with clipping cylinders on their inner side permitting to assemble corollas in tissue by clipping and blocking by pressure. A lug (5) is mounted on the disk (2) to attach decoration on a support. The front disk is curved to let space of a self-adhesive or a serigraphy which creates a border around the disk.
Patent FR-2911578-A3 (FR)
Title: Load transport device for use in diurnal air transport, has carcass filled of aerostats which are inflated by electrostatic repulsion, and photovoltaic cells arranged on outer surface of structure and liquid air oriented reactors
Inventor: EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST
IPC: B64B1/06
Filed: 2007-01-23
Abstract: The device has a reinforced plastic film envelope (3) held on a rigid carcass (4) that is made of composite materials. The carcass is filled of metallic plastic film aerostats (5) that are inflated by an electrostatic repulsion. An upper part of the envelope is covered of photovoltaic cells (6) which are arranged on an outer surface of a circular or ovoid shaped rigid base structure (1) and liquid air oriented reactors, where the base structure is made of composite materials. The reactors are used for propulsion and direction of the device.
Patent FR-2912291-A3 (FR)
Title: Vetement avec soutien-gorge
Inventor: LEUNG EUGENE SING YUE
IPC: A41C3/00
Filed: 2007-11-14
Abstract: Vêtement comprenant un corps de vêtement (1) avec soutien-gorge (2). Le côté intérieur du corps présente des parties antérieure (11) et postérieure (12). Les bonnets (21, 22) du soutien-gorge (2) sont cousus sur la partie (11) dudit corps (1) et les bretelles sur la partie (12) de celui-ci. Les bonnets (21, 22) et la partie sont cousus ensemble pour connecter intégralement le soutien-gorge et le corps, de sorte qu'il n'y a aucun mouvement relatif entre les deux éléments : l'utilisatrice ne craint pas le déplacement du soutien-gorge, et a toujours une sensation de confort et de sécurité. Les bretelles sont cousues sur la partie du corps de vêtement, évitant ainsi les marques sur les épaules de l'utilisatrice et la chute ou l'exposition des bretelles. Comme les bonnets sont fermement cousus sur la partie dudit corps, celui-ci soutient les seins, pour un confort accru.
Patent FR-2993205-A3 (FR)
Title: Amusing pen, has support unit, and hollow structure that is arranged at upper part of actuation rod, and small-size body that comes into contact with hollow structure so as to be immobilized by structure
Inventor: CHEN CHAO-SHENG
IPC: B43K29/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: The pen (1) has a support unit (11) that is arranged on top of a body (10) of a pen. A mobile decoration covers the support unit. A locking mechanism extends through the support unit. The locking mechanism includes an actuation rod (31) that passes through the support unit and is ready to be moved in the body of the pen. A passive unit (51) is arranged under an elastic device. A hollow structure (351) is arranged at an upper part of another actuation rod (35). A small-size body (23) comes into contact with the hollow structure so as to be immobilized by the structure.
Patent FR-3006357-A3 (FR)
Title: Ensemble de porte
Inventor: WEI WUXIANG
IPC: E06B3/92
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'ensemble de porte comprend un cadre fixe (10) comportant un côté support (12). Le côté support (12) présente au moins un premier trou traversant (14). L'ensemble de porte comprend en outre un élément adhésif (20) et un ensemble de verrouillage. L'ensemble de verrouillage comprend un élément de fixation (32), présentant une partie d'ancrage (322), et un mécanisme à came (34) pouvant être déplacé entre une première position et une deuxième position pour s'encliqueter avec la partie d'ancrage (322) et s'en dégager. L'élément de fixation (32) présente une largeur qui est inférieure à celle du côté support (12), et la partie d'ancrage (322) présente une largeur qui est inférieure à celle du premier trou traversant (14), au nombre d'au moins un. En raison des différences entre les largeurs du côté support (12) et de l'élément de fixation (32) et entre les largeurs de la partie d'ancrage (322) et du premier trou traversant (14), le cadre fixe (10) est facile à déplacer dans le sens de la largeur, de manière à compenser des erreurs engendrées au cours du processus de montage.
Patent FR-3006959-A3 (FR)
Title: Ensemble de miroir retroviseur avec camera video pour vehicules
Inventor: PELASSA PIERGIORGIO
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-06-05
Abstract: Ensemble de miroir rétroviseur avec caméra vidéo pour véhicules, qui comprend un montage pour le miroir (3) qui présente un support (2) apte pour s'accoupler au pare-brise (10) d'un véhicule automobile ou similaire qui soutient un miroir, en incluant une caméra vidéo (4) sur le support ou le propre miroir capable d'enregistrer et de stocker les images extérieures capturées dans le sens de la circulation du véhicule, en incluant des moyens de connexion pour l'échange de données et/ou d'images provenant de la caméra vidéo vers une mémoire externe, caractérisé par le fait que la caméra vidéo (4) est reliée à une mémoire de données vinculées à un réseau de communication sans fil de type amovible qui consiste en une carte SIM pour transférer les images capturées par la caméra vidéo à un destinataire externe.
Patent FR-3114487-A3 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matelas à langer, un tel matelas et un kit comportant un tel matelas
Inventor: GIRAULT NICOLAS
IPC: A47D15/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN MATELAS À LANGER, UN TEL MATELAS ET UN KIT COMPORTANT UN TEL MATELAS
    Un procédé (100) de fabrication d’un matelas à langer en mousse, qui comporte :- une étape de découpe (101) d’un parallélépipède rectangle en mousse- une étape de découpe (103) d’un relief de lange, cylindrique, de génératrices parallèles à une longueur dans une face de lange et- une étape de découpe (106) d’un relief de soutien, cylindrique, de génératrices parallèles à une largeur dans une base opposée à la face de lange.
    Lorsque le matelas est posé sur la base, elle est aplatie sous le poids de la mousse et la face de lange est déformée selon le relief de soutien découpé formant un volume de lange.
    Un matelas à langer obtenu par un tel procédé et un kit comportant un matelas à langer et le volume complémentaire pour former un parallélépipède rectangle.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3136410-A3 (FR)
Title: Véhicule hybride comprenant un système de motorisation électrique et un système de refroidissement
Inventor: HELLUIN DAVID
IPC: B60K11/02
Filed: 2022-06-10
Abstract: Véhicule hybride comprenant un système de motorisation électrique et un système de refroidissement Un véhicule hybride (1) comprenant un système de motorisation électrique et un système de refroidissement (100),le système de motorisation électrique comprenant les éléments suivants:- un moteur électrique (10), - un onduleur (14) et - un module électrique (12) comprenant une pluralité de cellules de batteries,le système de refroidissement comprenant les composants suivants:- un unique fluide diélectrique,- au moins un échangeur thermique (22),- un ensemble de tuyaux (30) reliant les éléments du système de motorisation électrique et les composants du système de refroidissement, et- une pompe de circulation (18) du fluide diélectrique adaptée pour faire circuler le fluide diélectrique à travers les éléments du système de motorisation électrique et les composants du système de refroidissement et entre les éléments du système de motorisation électrique et les composants du système de refroidissement via l’ensemble de tuyaux (30);les cellules de batteries étant immergées dans le fluide diélectrique parcourant le module électrique (12), et le moteur électrique, l’onduleur et les cellules de batteries étant parcourus par le même et unique fluide diélectrique.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-2466372-A3 (FR)
Title: Extractor for emptying engine sumps - has waste oil reservoir which pneumatic pump fills or empties via flexible pipe
Inventor: SCHOUTEETEN ROBERT
IPC: F01M11/04
Filed: 1979-10-01
Abstract: The extractor for emptying engine sumps includes a pump driven by a compressed air source through a pipe (14), which has its inlet connected to a flexible pipe (17) carrying a probe (19) at its free end (18). Its outlet is connected to the end (12) of a conduit (11), via a connection (21), when the oil is emptied from the sump. The reservoir is emptied by connecting the pump inlet to a conduit end (12) via the free end (18) and the pump outlet to waste via a connection (21). The connections are all quickly releasable.
Patent FR-2539747-A3 (FR)
Title: Procede pour purifier les polyethers et/ou des copolyethers ayant au moins une solubilite limitee dans l'eau
Inventor: KOMORA LADISLAV
IPC: C08G65/30
Filed: 1984-01-20
Abstract: UN PROCEDE POUR PURIFIER DES POLYETHERS ETOU DES COPOLYETHERS AYANT AU MOINS UNE SOLUBILITE LIMITEE DANS L'EAU; POUR PURIFIER DE TELS POLYETHERS ETOU COPOLYETHERS DERIVANT DE L'OXYDE D'ETHYLENE ETOU DE L'OXYDE DE PROPYLENE EN EN ELIMINANT LES IONS DES METAUX ALCALINS OU LES MELANGES INDESIRABLES PROVENANT DE LA PRODUCTION, ON UTILISE DES ACIDES OU DES SUBSTANCES A REACTION ACIDE CHOISIS PARMI LES ECHANGEURS D'IONS, LES ACIDES MINERAUX OU LES POLYACIDES ORGANIQUES, DE PREFERENCE L'ACIDE ORTHOPHOSPHORIQUE, A RAISON DE 0,3 A 2,0 MOLE PAR MOLE DE CATALYSEUR; L'INVENTION PEUT ETRE UTILISEE POUR PREPARER DES POLYETHERS SOLUBLES DANS L'EAU UTILES POUR PRODUIRE DES POLYURETHANES.
Patent FR-2622364-A3 (FR)
Title: Multiple-brush holder having a device for indicating wear of the brushes
Inventor: SCHMIDT ULRICH
IPC: H01R39/58
Filed: 1988-10-18
Abstract: The invention relates to a brush holder for several carbon brushes 13 which are guided separately therein, comprising pressure levers 2 or compression springs for each of these carbon brushes and a device for indicating the wear of these brushes. According to the invention, this brush holder is characterised in that, for indicating the wear on each brush holder, it is a single cut-out (switch) element 1 which is actuated by a calliper (U-shaped device) 3 mounted in or on the body 6 of the brush holder and in that this calliper (U-shaped device) 3 acts on the cut-out (switch) element 1 when, as a consequence of wear of the brushes, one or more pressure levers 2 or compression springs bear on this calliper (U-shaped device) 3.