baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921089-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de porte de vehicule.
Inventor: FUJIHARA YOSHIHIKO
IPC: E05B77/28
Filed: 2008-09-16
Abstract: Quand un levier de blocage (12) et un levier de blocage secondaire (13) sont dans des positions de blocage, une partie en butée de déblocage (131) prévue sur le levier de blocage secondaire (13) est opposée à une partie de butée de déblocage (101) prévue sur un levier intérieur (10) et est entraînée afin d'être amenée en butée contre la partie de butée de déblocage (101) en étant couplée à un actionnement de libération du levier intérieur (10), en permettant ainsi le déplacement du levier de blocage secondaire (13) et du levier de blocage (12) jusqu'à des positions de déblocage, alors que la partie en butée de déblocage (131) reste à l'extérieur du lieu de déplacement de la partie de butée de déblocage (101) de façon à être empêchée d'être amenée en butée contre la partie de butée de déblocage (101) lorsque le levier de blocage (12) est dans la position de blocage et le levier de blocage secondaire (13) est dans une position de double blocage, le levier de blocage secondaire (13) et le levier de blocage (12) étant ainsi empêchés d'être déplacés jusqu'aux positions de déblocage
Patent FR-2951227-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. turbojet engine, for airplane, has annular locking part elastically deformed between position in which locking units are engaged in units of nut and position in which locking units are disengaged from units of nut
Inventor: ROUESNE IVAN GUY
IPC: F02C7/00
Filed: 2009-10-08
Abstract: The turbomachine has ball bearings (112, 113) mounted around a countershaft (116) that is mounted around a high pressure body trunnion (110), where the countershaft is provided with a bevel pinion (142) that is gripped with a bevel pinion of an additional shaft (144). An integration unit rotatably integrates the countershaft. An annular locking part (128) is elastically deformed between a position in which locking units are engaged in units i.e. teeth, of the nut and a position in which the locking units are disengaged from the units of the nut.
Patent FR-2941744-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un boitier de relais d'accessoires et d'un reservoir d'huile
Inventor: BRANDT BERNARD
IPC: F02C7/06
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (E) d'un boîtier (1) de relais d'accessoires (9a-9f) (AGB) et d'un réservoir (2) de liquide de lubrification d'un turboréacteur. L'AGB (1) comporte un engrenage (7) relié à des arbres (8a-8f) parallèles entre eux d'entraînement mécanique des accessoires (9a-9f). L'ensemble (E) comporte un boîtier (4) avec deux compartiments (5a, 5b) et une cloison (6), perpendiculaire auxdits arbres (8a-8f), de séparation des compartiments (5a, 5b), un compartiment (5a) formant le boîtier (1) de relais d'accessoires (9a-9f) et un compartiment (5b) formant le réservoir de liquide (2). Grâce à l'invention, l'ensemble (E) est compact et aisé à fabriquer.
Patent FR-2945940-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base d'ester d'opc de pin
Inventor: HUGUET NICOLAS
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-06-02
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique pour réparer et éventuellement prévenir les effets du vieillissement de la peau à base d'un extrait d'écorce de pin maritime dont les oligomères procyanidoliques (OPC) sont estérifiés avec un acide gras. Ces compositions sont utiles notamment pour augmenter la synthèse de collagène, pour apaiser la peau, ou encore protéger la peau des radicaux libres.
Patent FR-2948082-A1 (FR)
Title: Display i.e. LCD, device for seat of motor vehicle, has integrating units formed to allow returning of screen between active position in which front face of screen is visible, and retraction position in which face of screen is occulted
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-07-17
Abstract: The device (1) has integrating units (7) for integrating a rectangular shaped display screen (3) on a support (5). The integrating units are formed to allow returning of the screen between an active position in which a front face (9) of the screen is visible, and a retraction position (E) in which the front face of the screen is occulted. A rotation axis is located along sides of the screen. Independent claims are also included for the following: (1) a seat of a motor vehicle, including a head-rest (2) a method for retraction of a display screen in the motor vehicle.
Patent FR-2951139-A1 (FR)
Title: Flan de carton ou matiere analogue pour realiser une ceinture de container, et ceinture et container ainsi obtenus
Inventor: PETITBERGHIEN JOSE
IPC: B65D5/32
Filed: 2009-10-14
Abstract: Le flan (1) comporte une suite de panneaux alignés (2, 3, 4, 5) liés les uns aux autres par des premières lignes de pliage parallèles (6) pour former, après pliage, ladite ceinture latérale, et comprend, avantageusement, sur un premier côté latéral (10) de ladite suite : - des évidements (11) ménagés dans les angles de chacun desdits panneaux (2, 3, 4, 5), et - des rabats latéraux de renfort (12) prolongeant ladite suite de panneaux à évidements autour de deuxièmes lignes de pliage (14) perpendiculaires auxdites premières lignes, et s'étendant tout du long de chaque panneau en passant sur lesdits évidements (11), et sur le second côté latéral (15) de ladite suite : - des tenons latéraux (16) faisant saillie des angles desdits panneaux et situés en correspondance desdits évidements (11), lesdits tenons latéraux (16) ayant une forme complémentaire de celle desdits évidements (11).
Patent FR-2953640-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de type semi-conducteur sur isolant, a pertes electriques diminuees et structure correspondante
Inventor: REYNAUD PATRICK
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-12-04
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une structure de type SOI, à pertes électriques diminuées, qui comprend successivement un substrat support en silicium (2), une couche d'oxyde (10) et une couche mince d'un matériau semi-conducteur (11), une couche de silicium polycristallin étant intercalée entre le substrat support et la couche d'oxyde, qui comprend les étapes suivantes : a) oxydation d'un substrat donneur (1) en matériau semi-conducteur pour y former en surface une couche d'oxyde (10) ; b) implantation d'ions dans le substrat donneur pour y former une zone de fragilisation ; c) collage du substrat donneur (1) sur le substrat support (2), le dit substrat support (2) ayant subi un traitement thermique apte à lui conférer une haute résistivité, sa face supérieure qui reçoit le substrat donneur (1) étant revêtue de ladite couche de silicium polycristallin (20) ; d) fracture du substrat donneur (1) selon la zone de fragilisation pour transférer sur le substrat support (2) une couche mince (11 ) de matériau semi conducteur ; e) mise en œuvre d'au moins une stabilisation thermique de ladite structure (3) ainsi réalisée, caractérisé par le fait que ledit traitement apte à conférer une haute résistivité audit substrat support (2) est mis en œuvre avant la formation de la couche de silicium polycristallin (20), et que l'étape e) comporte au moins une étape thermique longue, mise en œuvre à une température qui n'excède pas 950°C, pendant au moins 10 minutes.
Patent FR-2953501-A1 (FR)
Title: Chaine pour le transport de preformes comportant des articulations equipees de paliers decales
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2009-12-07
Abstract: L'invention concerne un chaîne (20) sans fin pour le transport de préformes comportant une succession de maillons (22A, 22B) longitudinaux dont chacun est attaché de manière pivotante au suivant par une articulation (24, 26), chaîne (20) dans laquelle : - chaque articulation (24, 26) comporte au moins un palier (44A, 44B, 48A, 48B) pour le montage pivotant de deux maillons (22A, 22B) successifs autour d'un axe (A3, A4) vertical d'articulation ; - deux axes (A3, A4) d'articulation successifs sont espacés d'un pas (P) déterminé ; - chaque maillon (22A, 22B) est apte à porter des moyens de support pour au moins une préforme ; caractérisée en ce que chaque palier (44A, 48A) d'une articulation (24) est décalé verticalement par rapport à chaque palier (44B, 48B) de l'articulation (26) suivante.
Patent FR-2955670-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-01-27
Abstract: Un procédé de diagnostic de l'état de santé d'une batterie comporte la détermination d'une première valeur de l'état de charge à partir de la tension de la batterie lors d'une décharge partielle à courant constant, la détermination d'une seconde valeur de l'état de charge à partir de la tension de circuit ouvert de la batterie, et le calcul de l'état de santé à partir de la différence entre les première et seconde valeurs de l'état de charge.
Patent FR-2959208-A1 (FR)
Title: Engin gyropendulaire a propulsion compensatoire et collimation de gradient fluidique multi-milieux multimodal a decollage et atterrissage vertical
Inventor: DESAULNIERS JEAN MARC
IPC: B64C39/02
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (FIG.18) engin ou drone gyropendulaire pouvant évoluer dans les différents milieux physiques suivants : aérien, terrestre, maritime, sous-marin ou spatial, à décollage et atterrissage vertical, comprenant des groupes de propulsion supérieur et inférieur, muni d'un carénage annulaire accueillant un certain nombre de motorisations ou propulseurs à voilure ou à gaz asservies électroniquement, situées dans le prolongement de l'axe de celui-ci, montées sur rotules 3D à l'extrémité d'un certain nombre de tiges télescopiques, p.ex. réparties à 120° en périphérie du plateau et orientables selon les trois axes en fonction du plan de vol de l'engin multi-milieux multimodal, une structure vertébrale en guise corps central articulé 3D de forme cylindrique plein ou creux réalisant une fonction de stabilisation, de maintien de position et d'orientation, puis d'un plateau à disque rotatif inertiel muni en-dessous d'un habitacle de forme hémisphérique, en prolongement de la structure vertébrale, accueillant une charge utile ou applicative adaptée à différents domaines d'applications, p.ex. au secteur de la défense ou de la sécurité civile, afin de réaliser des fonctions de recherche et de sauvetage, d'exploration, de navigation, de transport, de surveillance de scènes, et de déploiement d'infrastructure de télécommunications en espace libre.
Patent FR-2961709-A1 (FR)
Title: Appareil bloqueur descendeur pour la remontee et la descente sur corde
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2010-06-23
Abstract: Appareil bloqueur descendeur pour la remontée et la descente sur corde, comprenant un corps 11 ayant des moyens d'attache destinés à être reliés au baudrier de l'utilisateur, et un dispositif bloqueur pouvant être débloqué en charge. Le dispositif bloqueur est disposé à l'extérieur du corps 11, et comporte une chaîne de maillons 18 métalliques constituée par une succession d'éléments de frottement 19 articulés entre eux par des biellettes de liaison 21 pour former une série d'intervalles 22 pour le passage en zigzag de la corde 23. Un ressort 25 est associé au maillon supérieur 24 pour amorcer le blocage du dispositif bloqueur.
Patent FR-2964186-A1 (FR)
Title: Shoulder strap for e.g. armed forces assault gun, manufactured by Saint-Etienne weapon factory to carry weapon around neck during movements, has U-shaped fixation end whose branches pass by lugs and base that passes around bracket heel
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C33/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: The strap has an extremity belt (100) attached to a gun bracket (200). The gun bracket includes two bracket lugs (210, 220) located on opposite lateral sides. The extremity belt is provided at a fixation end of the strap in a non-attached state. The fixation end is in the form of U-shape with branches (1, 3) and a base (2), where the branches pass by the bracket lugs and the base that passes around a heel (230) of the bracket. Links between the base and the branches are realized by a seam.
Patent FR-2967396-A1 (FR)
Title: Vehicule nautique
Inventor: PEYREAUD LAURENT
IPC: B63B7/04
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule nautique (1) caractérisé en ce qu'il comporte un flotteur de proue (3) en matériau composite formant une étrave, un flotteur de poupe (5) en matériau composite, et en ce qu'il comporte une assise (7) reliant les deux flotteurs (3, 5), formant un creux traversant transversalement et de part en part le véhicule nautique (1) de manière à être ouverte sur les côtés, et de permettre la circulation de l'eau dans l'espace défini par l'assise (7).
Patent FR-2955920-A1 (FR)
Title: Ventilation nozzle opening degree controlling device in kitchen or toilet of building, has actuator provided with elastic unit that exerts displacement effort of shutter on part of actuator towards closed position
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F13/06
Filed: 2010-02-02
Abstract: The device has an actuator (7) placed on a mobile shutter according to a physical parameter of air and provided with a body (11) fixed with respect to a ventilation nozzle. An elongated element i.e. braid (20), is provided with a fixed end (22) with respect to the body and a movable end (24) with respect to the body, and is coupled with the shutter. The actuator is provided with an elastic unit i.e. helicoid spring (60), that exerts displacement effort (E2) of the shutter on a part i.e. intermediate lever (50), of the actuator towards a closed position.
Patent FR-2942995-A1 (FR)
Title: Procede pour rentrer ou sortir un attelage de remorque a commande electrique et attelage de remorque a commande electrique
Inventor: ZELZ MARTIN
IPC: B60D1/54
Filed: 2010-03-04
Abstract: Procédé pour rentrer ou sortir par pivotement un attelage de remorque à commande électrique pour véhicules, qui peut être déplacé électriquement entre une position d'utilisation sortie par pivotement et une position de repos rentrée par pivotement, avec une limitation de force excessive, un dispositif de commande pour activer l'attelage, et un déplacement de réglage automatique de l'attelage par un actionnement de courte durée du dispositif de commande, le procédé, lors de l'actionnement continu du dispositif de commande, prévoyant une augmentation du seuil de limitation de force excessive pendant l'opération de réglage automatique, et après le relâchement du dispositif de commande, l'opération de réglage automatique avec le seuil de limitation de force excessive initial étant poursuivie, jusqu'à ce que l'attelage ait atteint sa position de fonctionnement ou de repos.
Patent FR-2960570-A1 (FR)
Title: Paroi formee dans un sol, comprenant un element prefabrique creux, et procede de realisation d'une telle paroi
Inventor: BOREL SERGE
IPC: E02D5/20
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une paroi dans un sol, comprenant au moins les étapes consistant à former une tranchée (14) dans le sol, à remplir cette tranchée (14) d'un matériau auto durcissant (22), à fournir au moins un élément préfabriqué (241, 242) comprenant deux plaques (26a, 26b) reliées par des moyens de liaison (28), et à positionner cet élément préfabriqué (241, 242) dans la tranchée (14) remplie du matériau auto durcissant (22). L'invention concerne également une paroi pouvant être obtenue par ce procédé.
Patent FR-2964266-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique equipe d'un chargeur avec ou sans contact
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention concerne la charge d'une batterie (1) embarquée à bord d'un véhicule automobile. Le véhicule automobile, comporte au moins un moteur électrique (8) relié à la batterie (1) au moyen d'un pont onduleur (9), la batterie (1) pouvant être chargée par un premier système de charge (2) destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation électrique ou par un deuxième système de charge (3) destiné à être couplé inductivement à un circuit émetteur (16) d'une station de charge externe (11). Le premier système de charge (2) est raccordé au moteur (8) et le deuxième système de charge (3) est raccordé directement à la batterie (1).
Patent FR-2966366-A1 (FR)
Title: Gel composition, useful for treating or preventing a skin disorder including e.g. rosacea, psoriasis, purpura, erythema of acne, and eczema, comprises methylparaben, preservatives, carbomer, and total polyol
Inventor: BUGE JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-10-21
Abstract: Gel composition comprises methylparaben (0.05-0.20 wt.%), one or more second preservatives, a carbomer (0.80-1.50 wt.%), and total polyol (9-13 wt.%), where the topical gel composition has a pH of 4.5-7.5, and when the concentration of methylparaben is greater than 0.15 wt.%, the concentration of carbomer is less than 1.25 wt.%. Gel composition comprises: either methylparaben (0.05-0.20 wt.%), one or more second preservatives, a carbomer (0.80-1.50 wt.%), and total polyol (9-13 wt.%); brimonidine (0.05-5 wt.%), methylparaben (0.05-0.20 wt.%), one or more second preservatives, a carbomer (0.80-1.50 wt.%), and total polyol (9-13 wt.%), where the topical gel composition has a pH of 4.5-7.5, and when the concentration of methylparaben is greater than 0.15 wt.%, the concentration of carbomer is less than 1.25 wt.%; or brimonidine tartrate (0.1-0.6 wt.%), methylparaben (0.05-0.15 wt.%), one or more second preservatives are sodium benzoate, phenoxyethanol, benzyl alcohol, imidazolidinyl urea or diazolidinyl urea, carbomer (0.80-1.50 wt.%), propylene glycol (4.5-6.5 wt.%), glycerol (4.5-6.5 wt.%), and purified water, where the pH of the topical gel composition is adjusted to 5-6.5 by an adequate amount of sodium hydroxide aqueous solution. ACTIVITY : Dermatological; Vasotropic; Antipsoriatic; Hemostatic; Antiseborrheic; Antiinflammatory; Muscular-Gen.; Cytostatic; Osteopathic; Cerebroprotective; Gastrointestinal-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2967109-A1 (FR)
Title: Volume extension device for passenger compartment of motor vehicle utilized as recreational vehicle, has foldable casing passing from folded to deployed position, and deployment unit provided independent of pivoting unit of opening frame
Inventor: MARTINEAU CLEMENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-11-09
Abstract: The device has an extension floor (3) that is secured to a motor vehicle (2) and projects outside a passenger compartment (7) of the vehicle when a boot opening frame (5) is in an open position. A foldable casing (15) passes from a folded position in a storage frame to a deployed position in which the casing forms an extension volume of the passenger compartment while covering the extension floor. A foldable casing deployment unit i.e. gripping handle, is provided independent of a pivoting unit of the opening frame. The gripping handle is actuated by traction for deploying the casing.
Patent FR-2969132-A1 (FR)
Title: Device for loading e.g. mattresses in storage space of semi-trailer type vehicle, has adjustable pusher positioned on upper wall of tray and comprising displacing structure that moves tray relative to pusher in depositing position of goods
Inventor: DEBARD EMMANUEL
IPC: B65G67/04
Filed: 2010-12-15
Abstract: The device has a mobile platform (10) moved between a receiving position of goods and a depositing position of goods in a storage space of a transport vehicle. A tray (12) supports the goods, where width of the tray is lesser than width of the storage space and greater than length of the storage space. An adjustable pusher (15) positioned on an upper wall (12a) of the tray comprises a displacing structure (20) that moves the tray relative to the pusher in the depositing position. The tray is made of semi-rigid material. An independent claim is also included for a method for loading goods in a storage space of a transport vehicle.
Patent FR-2974923-A1 (FR)
Title: Method for securing information in image sent from server to user terminal e.g. personal computer, involves establishing mark containing recognizable data in image, and sending image incorporating mark to user terminal
Inventor: PAILLES JEAN CLAUDE
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: The method involves inscribing recognizable data contained in an image sent from a server to a user terminal, and establishing a mark containing the recognizable data, where the mark is established such that separation of the mark from the image is difficult for a malware in the user terminal. The image incorporating the mark is sent to the user terminal, where a transaction is approved by the user terminal after recognition of the mark and input of a simple confidential code in the user terminal.
Patent FR-2981528-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de ressources de multiplexage reutilisables et systeme de telecommunication
Inventor: TRONC JEROME
IPC: H04B7/208
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'identification de ressources de multiplexage montantes d'un satellite (20) multifaisceaux pouvant être utilisées dans un système de télécommunications terrestre par une station émettrice pour émettre des signaux radioélectriques vers une station réceptrice, ladite station émettrice ou ladite station réceptrice étant une station de base (30) ayant une portée délimitant une zone de couverture. Pour une ressource de multiplexage montante donnée, le procédé comporte une étape (51) d'estimation d'un niveau maximal d'interférence autorisé vis-à-vis du satellite pour des signaux radioélectriques émis depuis la zone de couverture, une étape (52) d'estimation d'un niveau potentiel d'interférence de la station émettrice, et une étape (53) de détermination si cette ressource de multiplexage montante est utilisable par la station émettrice par comparaison du niveau potentiel d'interférence avec le niveau maximal d'interférence autorisé pour cette ressource de multiplexage montante. La présente invention concerne également un système de télécommunications.
Patent FR-2971281-A1 (FR)
Title: Control device for controlling interior opening of door of motor vehicle, has element movable between one position in which bushel blocks displacement of element and another position in which element is engaged in opening of bushel
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: E05B1/00
Filed: 2011-02-03
Abstract: The device has a control unit (8) including a pushbutton (11) integral with a bushel (12) that is movably mounted in a fixed body (13) and biased by a spring (14) in direction (D1). A movable element (15) is placed inside the fixed body and biased by another spring (16) in direction (D2) transverse to the former direction. The element is connected to a cable (9). The element is movable between a position in which the bushel blocks displacement of the element, and another position in which the element is engaged in an opening (17) of the bushel.
Patent FR-2974746-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et de decapage d'une aube de turbomoteur au moyen d'un laser impulsionnel
Inventor: HUGOT JULIETTE
IPC: B08B7/00
Filed: 2011-05-02
Abstract: Un procédé de nettoyage d'une aube (1) de turbomoteur comportant un corps en superalliage recouvert d'un revêtement, procédé dans lequel on usine au moins partiellement le revêtement de l'aube (1) au moyen d'un laser impulsionnel (3).