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Patent FR-3093769-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température des gaz d’échappement d’une turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F02D25/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de régulation d’une température des gaz d’échappement d’une turbomachine L’invention concerne un procédé de régulation d’une température des gaz d’échappement d’une turbomachine (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - régulation de l’injection de carburant dans une chambre de combustion (5) de la turbomachine (1) pour que la turbomachine (1) génère une poussée cible ; - régulation de l’injection de puissance mécanique par un moteur électrique (10) sur un arbre (8, 9) entrainé en rotation par une turbine (6, 7), le moteur électrique (10) étant activé lorsqu’un jeu entre un carter (62) et des aubes (61) de la turbine (6, 7) dépasse une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094221-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique non thérapeutique d’amidon carboxalkylé dans une émulsion pour des effets sensoriels coussin et moelleux
Inventor: LOUVET-POMMIER GÉRALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention relève du domaine des cosmétiques, notamment des émulsions huile-dans-eau, ou eau-dans-huile, comprenant un agent sensoriel à effet « coussin » et « moelleux ». Elle porte sur l’utilisation cosmétique non thérapeutique d’un amidon granulaire carboxyalkylé dans une émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile comme agent sensoriel à effet coussin et à effet moelleux. Une crème préparée selon cette utilisation présente une texture de crème fouettée.
Patent FR-3094716-A1 (FR)
Title: Production d’acide acrylique de grade polymere
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C57/07
Filed: 2019-04-02
Abstract: PRODUCTION D’ACIDE ACRYLIQUE DE GRADE POLYMERE L’invention a trait à la purification d’un acide acrylique comportant des composés aldéhydes à faible teneur, selon un procédé par distillation dans une unité de distillation en l’absence de réactif chimique de traitement des aldéhydes, produisant un flux d’acide acrylique de grade polymère qui est soutiré par une sortie latérale de l’unité de distillation. L’invention permet de supprimer l’utilisation d’un produit classé CMR dans la fabrication de l’acide acrylique de grade polymère à partir d’un acide acrylique de grade technique, et réponds ainsi aux exigences HSE des installations industrielles.
Patent FR-3102064-A1 (FR)
Title: Complément alimentaire utilisé pour aider à la lutte contre l’athérosclérose et à la prévention des maladies cardiovasculaires
Inventor: GDALIA JACQUES
IPC: A61P9/10
Filed: 2019-10-19
Abstract: Complément alimentaire pour son utilisation dans la lutte contre l’athérosclérose et la prévention des maladies cardiovasculaires, le complément étant sous forme adapté à un usage par voie orale, et permettant de réduire l’oxydation du LDL cholestérol, et l’amélioration du profil lipidique par baisse du taux plasmatique du cholestérol total et de sa fraction LDL, caractérisé en ce qu’il comprend en combinaison : -un premier ingrédient constitué d’huile d’argan vierge(Argania Spinosa) -un deuxième ingrédient constitué de Policosanol -un troisième ingrédient constitué de Coenzyme Q10 -un quatrième ingrédient constitué de vitamine E naturel D-alpha-tocophérol -un cinquième ingrédient constitué de cire d’abeille blanche.
Patent FR-3103237-A1 (FR)
Title: Moyeu d’alimentation d’huile assemblé et triple embrayage humide comprenant ce moyeu d’alimentation d’huile assemblé
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-11-19
Abstract: Moyeu d’alimentation d’huile assemblé et triple embrayage humide comprenant ce moyeu d’alimentation d’huile assemblé Moyeu d’alimentation d’huile assemblé (50) pour triple embrayage humide comportant un moyeu central (51) d’axe (X) comprenant : une portion cylindrique (52), un flasque (53) s’étendant radialement depuis la portion cylindrique (52), une première cavité (56) annulaire disposée sur le côté du flasque et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un premier embrayage (E1), une deuxième cavité (55) annulaire disposée sur le même côté du flasque que la première cavité (56) annulaire et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un deuxième embrayage (E2), une troisième cavité (57) annulaire disposée radialement au-delà des deux autres cavités (55, 56) annulaires et agencée pour recevoir un piston d’actionnement d’un embrayage de coupure (K0), et un canal d’alimentation d’huile formé dans le moyeu central (51) traversant la portion cylindrique (52) et le flasque (53), et débouchant dans l’une des cavités annulaires. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103233-A1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: JACQUELIN ARNAUD
IPC: F16L33/04
Filed: 2019-11-20
Abstract: Collier de serrage Système de serrage pour le raccordement de deux tubes (1, 2) présentant des surfaces de serrage (1A, 2A) en saillie. Le système comprend un collier (10) ayant une bande (12) apte à coopérer avec les surfaces de serrage. La bande présente un premier et un deuxième flanc (13A, 13B) entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage. Le système comprend au moins un clip de retenue (20) comprenant une traverse (22) qui s'étend en travers du renfoncement interne, une première et une deuxième aile (24A, 24B) qui s'étendent radialement vers l'extérieur par rapport à la traverse en coiffant les flancs (13A, 13B) et une première et une deuxième configuration de retenue (26A, 26B) comprenant chacune au moins une patte de retenue. La traverse est apte à être déformée pour pénétrer dans le renfoncement interne. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3103455-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un dispositif de montage optimisé de la planche de bord
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule (2, 120) comprenant une caisse (7, 103) et une planche de bord (1), ladite planche de bord (1) étant montée sur ladite caisse (7, 103) au moyen de trois points de maintien (3, 4, 5), ladite planche de bord (1) comprenant au moins un logement délimité par une pièce de réception (8) ayant deux parois latérales (9, 10) et parallèles, reliées entre elles par une paroi de liaison (11) s’étendant perpendiculairement auxdites deux parois (9, 10).     Selon l’invention, au moins un point de maintien (3) comprend une patte de montage (100) solidarisée à un élément de tôlerie (103) de la caisse et comportant une extrémité arrondie (102), ladite extrémité arrondie (102) étant insérée dans le logement (8).     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3104719-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle non destructif d’une pièce par ultrasons configuré pour émettre au moins un faisceau de contrôle d’une pièce orientable et au moins un faisceau de contrôle d’un couplage
Inventor: RAUTUREAU AURÉLIEN
IPC: G01N29/24
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’une pièce par ultrasons configuré pour émettre au moins un faisceau de contrôle d’une pièce orientable et au moins un faisceau de contrôle d’un couplage L'invention a pour objet un dispositif de contrôle non destructif comprenant : au moins une sonde à ultrasons (34) ; une commande pour modifier la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) autour d’un axe de pivotement (A40) ; au moins un premier élément émetteur, solidaire de la sonde à ultrasons (34), configuré pour émettre un premier faisceau ultrasonore incident (36) selon une première direction d’émission formant un angle d’incidence avec une surface de couplage (F32) en fonction de la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) ; au moins un deuxième élément émetteur (66) configuré pour émettre un deuxième faisceau ultrasonore incident (38) selon une deuxième direction d’émission perpendiculaire à la deuxième surface de couplage (F32), quelle que soit la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) autour de l’axe de pivotement (A40). Ce dispositif de contrôle non destructif permet de contrôler une pièce tout en contrôlant la qualité du couplage avec la pièce. Figure 6
Patent FR-3101897-A1 (FR)
Title: Robot, système et procédé de curage
Inventor: GAILLARD RAPHAËL
IPC: E02B15/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: [Titre : Robot, système et procédé de curage 
    L’invention concerne un robot subaquatique (1) de curage configuré pour se déplacer et curer des fonds aquatiques, le robot subaquatique (1) comportant : 
    - un châssis (2) de part et d’autre duquel sont montées deux chenilles (3) de déplacement, les chenilles (3) de déplacement étant configurées pour se déplacer sur un sol vaseux, et
    - une tête de dragage (4) montée sur le châssis (2), la tête de dragage (4) étant configurée pour excaver et aspirer des sédiments naturels, 
    L’invention comprend des moyens d’ajustement de la flottabilité du robot subaquatique (1), les moyens d’ajustement permettent d’ajuster la poussée d’Archimède qui s’applique sur le robot (1) de sorte à ce que les chenilles (3) de déplacement parviennent à prendre appui sur un milieu hétérogène dont la densité fluctue tel qu’un sol vaseux. 
    L’invention se rapporte également à un système et procédé de curage impliquant le robot subaquatique (1) selon l’invention. 
    Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3108869-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une paroi pour turbomachine, comprenant au moins un orifice de refroidissement
Inventor: ANTONY PIERRE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’une paroi (10) pour turbomachine, la paroi (10) comprenant un premier orifice de refroidissement (40). Le procédé de fabrication comprend la fabrication additive de la paroi (10) par fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre. La paroi (10) est fabriquée au moins partiellement autour du premier orifice de refroidissement (40) avec au moins une zone inférieure (19a) qui a une longueur minimale (La) comprise entre 0,01 et 0,4 mm et/ou avec une zone inférieure (19a) qui a une épaisseur totale (ea) comprise entre 0,06 et 0,22 mm.      Figure pour l’abrégé : figure 4b
Patent FR-3115662-A1 (FR)
Title: Vetement de protection medical
Inventor: LO SZU-CHI
IPC: A41D27/24
Filed: 2021-01-29
Abstract: VETEMENT DE PROTECTION MEDICAL L’invention concerne un vêtement de protection médical (1a) comprenant une paire de pièces de tissu avant (10), une paire de pièces de tissu arrière (20), une pièce de tissu de coiffure (30) et une fermeture à glissière soudable (50). Chaque pièce de tissu avant (10) comprend une partie de corps avant (11), une jambe de pantalon avant (12) et une manche avant. Chaque pièce de tissu arrière (20) comprend une partie de corps arrière, une jambe de pantalon arrière et une manche arrière (23). Des lignes de thermosoudage sont formées sur des jonctions des pièces de tissu (10, 20, 30). La fermeture à glissière soudable (50) comprend une paire de bandes de fermeture à glissière (51, 52)pouvant être thermosoudées à la paire de pièces de tissu avant (10), la paire de pièces de tissu arrière (20) ou la pièce de tissu de coiffure (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120840-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique entre une locomotive et un wagon tender d’énergie
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-03-17
Abstract: Dispositif de connexion électrique entre une locomotive et un wagon tender d’énergie
    Le dispositif de connexion (14) comprend au moins un connecteur (16) configuré pour connecter une première pluralité de câbles Haute Tension (18) à une deuxième pluralité de câbles Haute Tension, le connecteur (16) comprenant une prise mâle (24) et une prise femelle (26), et le dispositif de connexion comprenant un capot de protection (28) de la prise femelle (26) et un dispositif de verrouillage mécanique (30) de la prise mâle (24) une fois connectée à la prise femelle (26).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121230-A1 (FR)
Title: Système et procédé de recherche de balises
Inventor: SORNIN NICOLAS
IPC: G01S7/285
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un système de recherche d’une balise cible (BC) attachée à un objet ou à un être vivant à rechercher comprenant ladite balise cible (BC) émettant dans une portée d’émission (P) un signal radio cible et un dispositif de détection (F) capable de détecter le signal radio cible (SC) émis par la balise cible (BC) ainsi que le procédé de recherche de la balise cible (BC) correspondant.
    Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3123195-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la mesure de paramètres physiologiques par contact temporaire avec une surface réceptrice
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-05-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour l’évaluation des paramètres physiologiques d’un individu en contact fugace avec ledit dispositif, lequel dispositif comprend :  - un capteur de pression (121, 122) comprenant un corps d’épreuve (230) souple et des jauges élémentaires (220) de forte sensibilité sensibles à la déformation dudit corps d’épreuve ;  - une surface réceptrice (111, 112) apte à entrer en contact avec l’individu et à transmettre les efforts résultant de ce contact au capteur de pression (121, 122) ;  - de moyens informatiques, aptes à traiter les signaux (520) issus du capteur de pression et un programme mettant en œuvre lesdits moyens informatiques de sorte à déterminer au moins une information parmi :  - la fréquence respiratoire de l’individu  - la fréquence cardiaque de l’individu   - les évolution de ces fréquences en fonction du temps, et à générer une alerte en fonction de ces résultats
Patent FR-3124500-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de préparation d’un produit cosmétique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A61Q5/08
Filed: 2021-06-29
Abstract: Ensemble de conditionnement et de préparation d’un produit cosmétique Ensemble (1) de conditionnement et de préparation d’un produit cosmétique, notamment une coloration capillaire, occupant un volume V, ensemble comportant :  au moins deux récipients renfermant chacun au moins une composition (2,3), les compositions étant destinées à être mélangées lors de la préparation du produit, pour produire le volume V de produit,un pot conteneur-mélangeur (10) réalisé au moins partiellement en carton pouvant contenir entièrement lesdits récipients,  le pot présentant une base d’aire intérieure S, le rapport V/S du volume V de produit sur l’aire S de la base du pot étant compris entre 8 et 30 mm.  Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3125852-A1 (FR)
Title: Ensemble de frein de parking a deplacement d’un doigt de blocage simplifie
Inventor: AOUINI YOUSSEF
IPC: F16H63/36
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de frein de parking pour bloquer en rotation un arbre de transmission (1) d’un véhicule automobile à boite de vitesses automatique, comportant une roue dentée (3) adaptée pour être solidaire en rotation de l’arbre de transmission (1) et un doigt de blocage (21) adapté pour avoir une première position permettant la libre rotation de la roue dentée (3) et une seconde position où le doigt de blocage (21) s’engage entre deux dents (31) de la roue dentée (3) pour bloquer en rotation ledit arbre de transmission (1), tel qu’il comporte une came (4) adaptée pour pivoter, ledit pivotement de la came (4) commandant le déplacement du doigt de blocage (21) entre ladite première position et ladite seconde position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130119-A1 (FR)
Title: Traitements capillaires volumisants avec évaluation diagnostique in situ et distribution de formule
Inventor: AKERELE DOMINIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2021-12-14
Abstract: TRAITEMENTS CAPILLAIRES VOLUMISANTS AVEC ÉVALUATION DIAGNOSTIQUE IN SITU ET DISTRIBUTION DE FORMULE L’invention concerne des systèmes, des dispositifs et des procédés pour l’évaluation diagnostique in situ et la distribution de formule. Un applicateur de formule de diagnostic peut comporter un ensemble de distribution de fluide couplé à un peigne ayant une pluralité de dents. Une dent de la pluralité de dents peut être configurée pour distribuer une formule fluide à une région d’une surface biologique via au moins un conduit de fluide. L’applicateur de formule de diagnostic peut comporter une circuiterie de diagnostic capillaire couplée fonctionnellement à l’ensemble de distribution de fluide. La circuiterie de diagnostic peut être configurée pour actionner l’ensemble de distribution de fluide afin de délivrer la formule fluide via l’au moins un conduit de fluide, en réponse à la détermination d’un aspect cosmétique capillaire spécifique à l’utilisateur à partir d’informations de capteur de cheveux et de cuir chevelu.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3132968-A1 (FR)
Title: Procédé de calibrage d’une caméra plénoptique
Inventor: BENAICHOUCHE AHMED NASREDDINNE
IPC: G06T7/80
Filed: 2022-02-22
Abstract: L’invention décrit un procédé de calibrage d’une caméra plénoptique, comprenant une étape S1 d’acquisition d’un point objet réel (P_obj_r) d’une mire de calibrage par la caméra plénoptique, une étape S6 de détermination d’un ensemble de rayons lumineux objets (60), à partir de rayons lumineux images (50) associés et de paramètres de projection (Par_Proj) d’un modèle de projection de la caméra plénoptique, une étape S7 de détermination d’un point objet théorique (P_obj_th) associé au point objet réel (P_obj_r), le point objet théorique (P_obj_th) correspondant à un barycentre de l’ensemble des intersections des rayons lumineux objets (60) avec la mire de calibrage, et une étape S8 de calcul d’une erreur de calibrage (Δcal) en fonction d’une position du point objet théorique (P_obj_th) et de la position du point objet réel (P_obj_r).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3135856-A1 (FR)
Title: Procede d’ancrage d’un objet virtuel, systeme associe
Inventor: HEURTIER ERIC
IPC: H04N21/23
Filed: 2022-05-23
Abstract: PROCEDE D’ANCRAGE D’UN OBJET VIRTUEL, SYSTEME ASSOCIE Procédé d’ancrage d’un objet virtuel pour être affiché sur un afficheur électronique d’un terminal électronique (T1) à une position donnée de l’espace, ledit procédé comportant :  Sélection d’un objet virtuel et identification dudit objet virtuel par ladite borne de positionnement (B1) ;Mesure d’une orientation du terminal électronique (T1) vis-à-vis d’une référence à partir d’un second compas ;Génération d’une commande d’émission d’un premier signal ;Mesure d’un paramètre de transmission du premier signal par la borne de positionnement (B1) ;Calcul d’une première position à partir de la seconde orientation et du paramètre de transmission dudit terminal électronique (T1);Ancrage d’une position de l’objet virtuel à la première position, ledit ancrage comportant une association dudit objet virtuel avec la première position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125546-A1 (FR)
Title: Equipement de sol multicouches, avantageusement adapté à la pratique sportive ou ludique
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: E04F15/16
Filed: 2022-06-22
Abstract: La présente invention concerne un équipement de sol multicouches, avantageusement adapté à pratique sportive ou ludique.  L’équipement de sol multicouches (1) comprend :  - une couche support (2), inférieure,  - un matelas intercalaire (3), réalisé dans un matériau élastomère et délimitant au moins une chambre étanche (31) destinée à être remplie avec un fluide,  - une couche supérieure (4), adaptée à assurer un parement esthétique et/ou technique dudit équipement de sol multicouches (1).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3138576-A1 (FR)
Title: Conteneur de modules de batterie, et système de stockage de puissance électrique associé
Inventor: LIEVOUX QUENTIN
IPC: H01M50/204
Filed: 2022-07-27
Abstract: Conteneur de modules de batterie, et système de stockage de puissance électrique associé Le conteneur (12) comporte une structure (30) de réception des modules de batterie (16), comprenant des pièces de coin supérieures (70) montées sur les coins supérieurs de parois périphériques (36) de la structure (30), la structure (30) comportant en outre un toit (40) s’étendant entre les coins supérieurs.  Le toit (40) comporte une région d’évacuation d’eau (80), comprenant au moins deux pans (82A à 82D) inclinés entre un bord inférieur et au moins un point supérieur (86) commun aux deux pans inclinés (82A à 82D), pour permettre un écoulement d’eau reçue sur chacun des pans inclinés (82A à 82D) vers leur bord inférieur.   La région d’évacuation d’eau (80) est située dans ou sous un plan (P) défini par les surfaces supérieures (72) des pièces de coin supérieures (70).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2004243-A1 (FR)
Title: Spraying device for pulverulent materials - and liquids
IPC: B05B/
Filed: 1969-03-19
Abstract: Spraying device consists of a recipient and a spraying apparatus; the former is composed of an elastic plastic material and certain elements of its walls are folded like an accordion. The recipient is provided with a neck to which the spraying apparatus is screwed. A cap covers the recipient and an upright tube, open at both ends and with a lateral opening near the cap, traverses the latter. The recipient has a longitudinal section which is substantially rectangular. The cap is provided with a cover for closing the external opening of the upright tube; this cover has a point which penetrates into this opening when the cover is closed.
Patent FR-2065635-A1 (FR)
Title: Permanent magnetic powder of cobalt rare - earth metal compound
IPC: B22F9/00
Filed: 1969-07-08
Abstract: Particles of the compound are contacted with a metal, from the Zn and As group, in an inert atm. and at a temp. at which the latter metal is not solid. Spec. the compound is Co5Y, Co5Sm or Co5M, where M is Misch-metall rich in Ce, and the inert atmos. is H or He.
Patent FR-2085872-A1 (FR)
Title: Lactam polymerisation using amide initi-ators
IPC: C08G69/20
Filed: 1971-04-05
Abstract: Anionic polymerisn. of lactam monomer is effected using as an initiator, at least 1 cpd. of structure:- where Ar is aromatic of 1-10 monocyclic rings in which >=1 of these rings is subs. with >=1 electrophilic group in the posns. o- or p- to the N group to which Ar is bonded. X is CO, SO, SO2, or POR', n is 1-10 R is a 1-20C hydro carbon radical and R' and R" and can be H or R. The electrophilic substituents are pref. selected from Cl, Br, F, I, CN, CF3, SO2R'", COR'", NO, CCl3, CF3 and SOR'", where R'" is H or R. The lactam is pref. Epsilon - caprolactam.
Patent FR-2135528-A1 (FR)
Title: Plastic tube - by vulcanising tube of helically wound plastic strip to tube of soft plastic material
IPC: B29C48/12
Filed: 1971-08-20
Abstract: Plastic tube is produced by (a) helically winding a strip of thread of semi-cured plastic material to form the skeletone of a tube in a direct continuous process, the cross section of the strip or thread having an opt. shape, (b) simultaneously forming a tube of soft plastic material, (c) combining the strip or thread with the soft plastic material in a chamber, and (d) automatically vulcanising and forming to a tube so that the soft plastic material is firmly bonded to the skeleton of the tube.
Patent FR-2190493-A1 (FR)
Title: Dialysis appts esp kidney machine - with 2 alternative cells in parallel pref. with cylindrical membrane diaphragms
IPC: B01D61/28
Filed: 1972-06-30
Abstract: A dialysis apparatus, esp. for blood purification, has two alternative cells in parallel with a by-pass tube, and is fitted with electromagnetic valves which divert flow, e.g when an in-line detector indicates failure of one membrane or satisfactory condition of blood. Pref. blood is fed to an annular distributor, thus inducing even flow between membrane, on its porous cylindrical support, and an inner closed tube which limits flow channel. Efficiency is thus enhanced, and dotting obviated. Membrane is surrounded by a concentric outer casing, thus forming a flow channel for dialysis liquid. The apparatus does not require a backup unit.