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Patent WO-2017129233-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande pour protection différentielle de courant
Inventor: FORSMAN SÖREN
IPC: H02H3/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (20) de protection différentielle de courant mis en œuvre dans un dispositif de commande (2), ledit dispositif de commande (2) présentant une première caractéristique de fonctionnement/retenue ayant un paramètre d'excitation caractéristique différentiel I D . Le procédé (20) consiste à : déterminer (21) des courants de toutes les bornes d'un objet protégé (3) ; déterminer (22) un courant différentiel en fonction des courants déterminés ; déterminer (23) des composantes de courant continu, c.c., (I DC ) dans les courants déterminés respectifs ; détecter (24) une défaillance ; et ajuster (25), pour une défaillance externe détectée, les caractéristiques de fonctionnement/retenue en réglant un paramètre d'excitation caractéristique différentiel ajusté l D_adj  afin qu'il soit égal à la somme du paramètre d'excitation caractéristique différentiel I D  et des composantes de c.c. déterminées (I DC ), fournissant des caractéristiques de fonctionnement/retenue adaptées. L'invention concerne également un dispositif de commande (2), un programme informatique et un produit-programme informatique correspondants.
Patent WO-2016142491-A1 (WO)
Inventor: LANDLER BRUNO
IPC: B05B1/06
Filed: 2016-03-10
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf eine Vorrichtung (1 ) und ein Verfahren zum Behandein eines einen Behälterinnenraum (102) und eine Behälteraussenseite (104) aufweisenden Behälters (100) mit einem Behandlungsmedium, bevorzugt zum Sterilisieren des Behälters (100) in einer Getränkeabfüllanlage, wobei ein Düsenelement (2) und eine in dem Düsenelement (2) vorgesehene Innendüse (4) zum Beaufschlagen des Behälterinnenraums (102) mit dem Behandlungsmedium vorgesehen sind. Dabei weist das Düsenelement (2) eine Aussendüse (5) zum Beaufschlagen mindestens eines Bereichs der Behälteraussenseite (104) mit dem Behandlungsmedium auf. Die Erfindung bezieht sich ferner auf einer Sterilisationsvorrichtung mit einer solchen Vorrichtung.
Patent WO-2016174008-A1 (WO)
Title: Structure de rayonnage modulaire à grande capacité de charge
Inventor: GUIZZARDI MASSIMO
IPC: A47B96/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne une structure de rayonnage modulaire à grande capacité de charge, comprenant un ensemble d'étagères (1) composé d'un matériau plastique, chaque étagère comprenant une surface de support (5), des sièges (2) pour mettre en prise des montants de support respectifs et une pluralité de nervures de raidissement (4) sur le côté inférieur de la surface de support (5) et chaque étagère (1) comprenant, sur le côté inférieur de la surface de support (5), au moins une poutre (8) s'étendant longitudinalement de manière appropriée pour réaliser au moins deux cavités latérales (9), des moyens de raidissement (10) de ladite au moins une poutre (8) étant également prévus, associés de façon détachable à celle-ci au moyen d'un mouvement de rotation et des moyens d'encliquetage (12) pour retenir lesdits moyens de raidissement (10) sur au moins un côté (18) de ladite poutre (8).
Patent WO-2016193108-A1 (WO)
Inventor: BEFVE DENIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un stylo d'application (10) servant à appliquer une substance fluide (S) sur une partie de corps, ledit stylo d'application comprenant une tête d'application (12) constituée d'un matériau poreux (20) et comprenant une première partie (22) et une seconde partie (24) inclinées (a) l'une par rapport à l'autre, lesdites première et seconde partie formant un bloc. La tête d'application peut être réalisée par un procédé comprenant les étapes suivantes: la formation d'une tige constituée du matériau poreux, ladite tige s'étendant parallèlement au premier axe et présentant une première dimension transversale; puis l'élimination d'une partie de matériau poreux, par meulage, de manière décentrée, à partir d'un segment de la tige, afin de réduire (27) la première dimension transversale dudit segment, ledit segment présentant une jonction (30) entre la première et la seconde partie.
Patent WO-2017009035-A1 (WO)
Title: Dispersion contenant sio2 à stabilité au sel élevée
Inventor: LORTZ WOLFGANG
IPC: C09D7/62
Filed: 2016-06-28
Abstract: Dispersion aqueuse contenant une poudre d'oxyde mixte hydrophile à modification de surface qui comprend du silicium, de l'aluminium et de l'eau, caractérisée en ce que a) la surface des particules contient des atomes de Si et des atomes de Al et b) la modification de surface comprend un atome de Si, qui est lié par un atome de C à un groupement hydrocarbure, et c) la teneur en carbone de la poudre d'oxyde mixte à modification de surface est de 3 à 25 % en poids.
Patent WO-2017016804-A1 (WO)
Inventor: SCHOCK GUIDO
IPC: B60K15/035
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du blocage d'une soupape de purge d'air (3) d'un réservoir dans un véhicule à moteur. Selon l'invention, une sonde de température (10) est agencée dans une conduite de purge d'air (14) du réservoir, entre la soupape de purge d'air (3) et le point d'entrée (15) d'un tube d'aspiration (8) ou d'un turbocompresseur (7), un blocage de la soupape de purge d'air (3) étant détecté lorsque la valeur d'une corrélation du débit massique de purge d'air du réservoir (m reg,b ) avec la valeur d'un signal (s temp ) de la sonde de température (10) se situe à l'extérieur d'une valeur seuil prédéterminée (s 1 , s 2 ) .
Patent WO-2017025250-A1 (WO)
Title: Procédé d'isolement d'un agent odoriférant
Inventor: KUNZ WERNER
IPC: C11B9/02
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolement d'au moins un agent odoriférant à partir d'un substrat végétal comprenant : a) la mise en contact d'un substrat végétal avec une solution d'extraction savonneuse aqueuse comprenant un milieu aqueux et au moins un composé de savon R- C(=O)O - M +  ou  + M - O(O=)C-R-C(=O)O - M + , R étant alkyle en C 3  à C 17  ou aryle en C 6  à C 18  linéaire saturé ou insaturé, ramifié ou cyclique, le groupe alkyle ou aryle pouvant être substitué par jusqu'à 5 groupes fonctionnels, et M +  étant un cation monovalent, afin d'obtenir un extrait de savon et b) l'isolement d'un mélange aromatique comprenant au moins un agent odoriférant provenant de l'extrait de savon obtenu dans l'étape a).
Patent WO-2017029040-A1 (WO)
Title: Sol-gel formulations enhancing corrosion resistance and lubrication properties of pressure equipment
Inventor: SPERANDIO CAROLINE
IPC: C09D5/08
Filed: 2016-07-15
Abstract: The present invention discloses a compression fitting with double ferrule (Figure 1) whose nut (1) is coated with coatings providing corrosion resistance and lubrication properties. Those particular properties are provided by a sol-gel formulation comprising at least one titanium derivative, a first silicon-based derivative, an organic-based derivative. Said formulation further comprises a second and a third silicon-based derivative which are different from said first silicon-based derivative.
Patent WO-2017050937-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs du plasminogène pour traiter, réduire ou prévenir les blessures induites par rayonnement
Inventor: NY TOR
IPC: A61P17/16
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des compositions utilisés pour réduire ou empêcher les lésions d'organes, de tissus et de cellules, induites par une exposition à un rayonnement, telles que les radiodermites et les radiomucosites. Les compositions selon l'invention comprennent un ou plusieurs inhibiteurs du plasminogène, ou un ou plusieurs inhibiteurs d'un constituant de la voie d'activation du plasminogène.
Patent WO-2017055315-A1 (WO)
Title: Système de transport à tambour équipé d'un dispositif de surveillance de câble
Inventor: KÖSTERKE UWE
IPC: B66B5/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système transport à tambour monocâble (3), équipé d'un tambour à câble (5) entraîné par un entraînement de treuil (4), qui comprend un dispositif de surveillance de câble, un moyen de transport (11) suspendu librement à un câble de transport (8), et un cadre intermédiaire (10) adapté pour relier le câble de transport (8) au moyen de transport (11). Selon l'invention, pour créer un système de transport à tambour monocâble dont le dispositif de surveillance de câble détecte, en cas de dysfonctionnement, immédiatement et de manière fiable un dysfonctionnement, le dispositif de surveillance de câble comporte un axe dynamométrique (12) faisant partie du cadre intermédiaire et un chemin de transmission pour transmettre les signaux de mesure reçus par l'axe dynamométrique à un dispositif d'évaluation et le dispositif d'évaluation est adapté pour évaluer les signaux de mesure de sorte qu'un dysfonctionnement est détecté lorsque le signal de mesure présente un saut de signal qui dépasse une certaine valeur. En outre, l'invention concerne un procédé de surveillance de câble destiné à un système de transport à tambour monocâble.
Patent WO-2017032907-A1 (WO)
Inventor: FISCHER STEFANIE
IPC: A63B5/11
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un trampoline comprenant un cadre périphérique (1), une toile de saut suspendue de manière élastique au cadre (1), un élément de guidage (7) fixé sur le cadre (1), une tige (5) logée de manière réglable en hauteur dans l'élément de guidage (7) et un élément intérieur (12) logé de manière mobile dans l'élément de guidage (7). Un mouvement relatif entre l'élément intérieur (12) et l'élément de guidage (7) permet de bloquer la tige (5). L'invention permet d'obtenir une force de serrage élevée.
Patent WO-2017081051-A1 (WO)
Title: Dispositif d'administration de médicament avec capture d'informations
Inventor: LARSEN ANDRE
IPC: A61M5/31
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'administration de médicament comprenant ou adapté pour recevoir une cartouche avec un piston axialement mobile. Le dispositif d'administration de médicament comprend un boîtier, un ensemble capteur capacitif fixe, et un élément d'indicateur mobile comprenant une surface avec un motif de code détectable par le capteur capacitif fixe. Le motif de code est formé à partir de repères conducteurs imprimés sur la surface. Le capteur capacitif est formé sur une feuille souple montée au moins en partie à l'extérieur du boîtier.
Patent WO-2017089484-A1 (WO)
Inventor: BERLITZ STEPHAN
IPC: B60Q3/78
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile (1) doté d'un ou plusieurs dispositifs de signal clignotant destinés à générer un signal clignotant de changement de direction de conduite ou un signal clignotant d'avertissement, d'un ou plusieurs dispositifs d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2") allongés destinés à émettre de la lumière visible dans l'habitacle du véhicule automobile (1) et un dispositif de commande associé au(x) dispositif(s) d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2") pour commander le(s) dispositif(s) d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2"), le(s) dispositif(s) d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2") étant conçu(s) pour pouvoir émettre de la lumière visible sous la forme d'une chaîne lumineuse, et le dispositif de commande étant conçu pour détecter la génération d'un signal clignotant de changement de direction de conduite ou d'un signal clignotant d'avertissement par le ou les dispositifs de signal clignotant, et pour commander le ou les dispositifs d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2") de telle sorte que, pendant la génération d'un signal clignotant de changement de direction de conduite ou d'un signal clignotant d'avertissement par le ou les dispositifs de signal clignotant, le ou les dispositifs d'éclairage d'habitacle (2, 2', 2") peuvent émettre de la lumière visible sous la forme d'une chaîne lumineuse.
Patent WO-2017108391-A1 (WO)
Inventor: AIT-JEDDI ABDESSAMAD
IPC: B61D35/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne, entre autres, un système de stockage de liquide comportant un réservoir de liquide (20). Le système de stockage de liquide comporte une conduite commune (60) reliée, au niveau d'une interface (50), à une conduite de trop-plein (40) reliée au réservoir de liquide (20), et à une conduite de vidange (70) reliée au réservoir de liquide (20). Lorsque le niveau de liquide atteint ou dépasse un niveau de liquide maximal dans le réservoir de liquide, la conduite commune (60) conduit le liquide de la conduite de trop-plein (40) à une extrémité de conduite (61) de la conduite commune (60), éloignée de l'interface (50), et en cas de vidange du réservoir de liquide (20), la conduite commune (60) conduit le liquide de la conduite de vidange (70) à l'extrémité de conduite (61) de la conduite commune (60), éloignée de l'interface (50).
Patent WO-2017108970-A1 (WO)
Inventor: FRANCESCO VIOLA
IPC: H04W12/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant d'améliorer la sécurité d'une transaction dans un circuit intégré (ICC) émulé. L'invention concerne des procédés et des dispositifs pour pré-générer des clés de session afin de sécuriser des transactions. La clé de session générée est brouillée avec des données empêchant une utilisation et/ou un accès non autorisés de la clé cryptographique de session, puis chiffrée. La clé brouillée chiffrée de l'invention est fournie, d'un ordinateur distant, au dispositif de communication. L'application mobile est configurée pour déchiffrer et désembrouiller la clé cryptographique de session brouillée et chiffrée reçue pendant une transaction. Le procédé peut également consister à générer, par le dispositif de communication, un cryptogramme de transaction à l'aide de la clé cryptographique de session déchiffrée et désembrouillée et faire envoyer, par le dispositif de communication au système à distance, le cryptogramme de transaction afin de réaliser la transaction. La transaction peut être autorisée sur la base, au moins, de la détermination que la clé cryptographique de session désembrouillée et déchiffrée est la clé attendue. Avec l'invention, la clé cryptographique de session est maintenue masquée, du moment où elle est fournie jusqu'au tout dernier moment où la clé cryptographique de session est utilisée pour calculer le cryptogramme.
Patent WO-2017129354-A1 (WO)
Title: Ensemble injecteur pour gaz combustible et procédé associé
Inventor: BERGER INGMAR
IPC: F02M21/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble injecteur pour gaz combustible (1), qui comprend un injecteur de gaz combustible (3), lequel présente, répartis sur son pourtour, des groupes d'orifices de d'injection pour le gaz combustible (11a,b,c), dont chacun comprend au moins un orifice de buse d'injection pour gaz combustible (13), dans chaque cas, un obturateur de buse d'injection pour gaz combustible (9a,b,c) de l'injecteur de gaz combustible (3), qui peut être actionné en position d'ouverture et en position de fermeture, étant associé à chaque groupe d'orifices d'injection pour gaz combustible (11a,b,c), pour effectuer une éjection sélective de gaz combustible par son au moins un orifice de buse d'injection pour gaz combustible (13), l'ensemble injecteur pour gaz combustible (1) étant conçu pour actionner successivement les obturateurs de buse d'injection pour gaz combustible (9a,b,c) en position de fermeture, avec un décalage temporel (T) prédéterminé.
Patent WO-2017215776-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé destiné à faire fonctionner un système de récupération de chaleur perdue
Inventor: BRUNSCHIER MORITZ
IPC: F01K23/06
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) destiné à faire fonctionner un système de récupération de chaleur perdue (1) comprenant un circuit de récupération de chaleur perdue (2), le circuit de récupération de chaleur perdue (2) comportant une unité de refoulement (2.1) destinée à refouler un milieu actif liquide (AM), au moins un évaporateur (2.2) destiné à évaporer le milieu actif (AM) en utilisant la chaleur perdue d'une source de chaleur perdue, au moins une machine à expansion (2.3) pour l'expansion du milieu actif (AM) évaporé et un condensateur (2.4) pour la condensation du milieu actif (AM) mis en expansion. Le dispositif (3) comprend en outre un réservoir de compensation (3.3) qui est en liaison fluidique avec le circuit de récupération de chaleur perdue (2) dans une zone située entre le condensateur (2.4) et l'unité de refoulement (2.1) et qui est destiné à compenser les fluctuations de volume et/ou de pression du milieu actif (AM) circulant à l'intérieur du circuit de récupération de chaleur perdue (2). Selon l'invention, le réservoir de compensation (3.3) est ouvert en direction de l'environnement pour les gaz et, entre le réservoir de compensation (3.3) et le circuit de récupération de chaleur perdue (2), un collecteur d'air (3.1) est en liaison fluidique avec le réservoir de compensation (3.3) et le circuit de récupération de chaleur perdue (2). L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un système de récupération de chaleur perdue (1).
Patent WO-2018077453-A1 (WO)
Inventor: HUG TOBIAS
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-09-01
Abstract: The invention relates to an environment detection system (U) for a vehicle (1), comprising at least one vehicle sensor (F1, F2) for detecting the surroundings of a vehicle together with at least one fixed environment sensor (U1, U2) for detecting surrounding information. According to the invention, the at least one fixed environment sensor (U1, U2) is part of a home automation and alarm system (A) and/or a home automation system and/or an alarm system.
Patent WO-2018130292-A1 (WO)
Title: Architecture optimisée pour un décodeur de signal
Inventor: BEN-ARIE YARON
IPC: H04L25/03
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif apte à déterminer un signal reçu en tant que des valeurs minimales d'un ensemble de valeurs. Le dispositif comprend un processeur configuré pour : charger un premier ensemble de valeurs dans un registre; identifier une valeur maximale du premier ensemble de valeurs et une valeur minimale du premier ensemble de valeurs; dans le registre, remplacer la valeur maximale par une valeur d'un second ensemble de valeurs et remplacer simultanément la valeur minimale par une nouvelle valeur, calculée sur la base de la valeur minimale, pour recevoir un premier ensemble de valeurs mis à jour; et répéter les étapes précédentes jusqu'à ce que toutes les valeurs du premier ensemble de valeurs mises à jour soient remplacées par des valeurs du second ensemble de valeurs.
Patent WO-2017129556-A1 (WO)
Inventor: NALLET JULIEN
IPC: F16L47/04
Filed: 2017-01-24
Abstract: The present invention relates to a tube connector assembly which may comprise a body (2) provided with a through cavity (30) extending in an axial direction, a ring (40) adapted to be mounted at the periphery of a useful portion of the tube and provided, at one of its ends, with a support surface (41) adapted to receive a curved end portion of the tube, a nut (60) adapted to be screwed onto the body (2) so as to compress the curved end portion of the tube against a receiving surface (54) in the axial direction via said ring (40), and an annular receiving part (50) forming the receiving surface (54) and removably mounted on the body (2).
Patent WO-2017153586-A1 (WO)
Title: Impression de filament fondu
Inventor: ZOETELIEF WILHELMUS FREDERIKUS
IPC: C08L77/02
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un objet tridimensionnel par fabrication de filaments fondus comprenant l'étape de distribution sélective d'une composition polymère comprenant un copolyamide semi-cristallin en fonction de la forme d'une partie d'un objet tridimensionnel, caractérisé en ce que le copolyamide semi–cristallin comprend : a) au moins 70 % en poids d'unités monomères aliphatiques dérivées (i) d'un acide aminé (A), ou (ii) d'un diamine (B) et d'un diacide (C), et b) au moins 0,5 % en poids d'unités monomères supplémentaires dérivées d'un monomère cyclique. Les pourcentages en poids sont établis en fonction du poids total du copolyamide semi–cristallin. L'invention concerne également des objets pouvant être réalisés par ce procédé et l'utilisation dudit copolyamide semi-cristallin dans la fabrication de filaments fondus.
Patent WO-2017174322-A1 (WO)
Title: Utilisation de l'imp-na2 déshydratée comme agent anti-agglomérant
Inventor: FORNY LAURENT
IPC: A23L31/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine des poudres, en particulier les poudres alimentaires, et le fait d'éviter la formation d'agrégats dans ces poudres en utilisant des compositions comprenant de l'inosine monophosphate disodique déshydratée ou partiellement déshydratée.
Patent WO-2017182249-A1 (WO)
Title: Dispositif de génération d'aérosol comprenant des dispositifs de chauffage à semi-conducteurs
Inventor: BATISTA RUI NUNO
IPC: A24F40/51
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'aérosol (10) comprenant une alimentation électrique (40), une cavité (14) pour recevoir un article générateur d'aérosol (50 ; 60), et une pluralité de dispositifs de chauffage à semi-conducteurs (22) positionnés à l'intérieur de la cavité (14). Chaque dispositif de chauffage à semi-conducteurs (22) comprend une couche de substrat (32) et une couche de chauffage (36) disposée sur la couche de substrat (32), la couche de chauffage (36) étant une couche continue. Le dispositif de génération d'aérosol (10) comprend en outre un dispositif de commande (42) conçu pour commander une alimentation en énergie électrique provenant de l'alimentation électrique (40) à chacun des dispositifs de chauffage à semi-conducteurs (22).
Patent WO-2017174623-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour l'identification d'embouteillages
Inventor: HALAMA CHRISTIAN
IPC: G08G1/01
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne des techniques pour l'identification de foyers de congestion dans un réseau navigable à l'intérieur d'une zone géographique. Les foyers sont identifiés par l'obtention de données de position relatives au mouvement d'une pluralité de dispositifs au fil du temps le long d'éléments navigables représentés par des segments d'une carte électronique, et la détermination, à l'aide des données de position, de données de retard pour au moins une période de temps pour chacun d'une pluralité de segments, les données de retard pour un segment comprenant une valeur de retard représentative d'un retard subi en raison d'une congestion par les dispositifs lors de la traversée d'un élément navigable ou d'une partie de celui-ci représentée par le segment pendant la période de temps respective.
Patent WO-2017186521-A1 (WO)
Inventor: BENE BERNARD
IPC: A61M1/16
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé de traitement extracorporel du sang (1) comprenant une unité de traitement (2), une voie de prélèvement de sang (6), une voie de retour de sang (7), une voie de préparation (19) et une voie de dialysat épuisé (13). Une unité de commande (10) est configurée pour calculer des valeurs d'un paramètre relatif à l'efficacité du traitement sur la base de mesures de la concentration de lactate ou de citrate ou d'acétate dans la voie de dialysat épuisé (13).
Patent WO-2017194588-A1 (WO)
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/76
Filed: 2017-05-10
Abstract: A facility for storing and dispensing fuel comprising: - a storage tank (2) equipped with a vent pipe (3) and connected to a fuel dispenser (1) by a fuel dispensing system and by a vapour recovery system (10), and - a condensation/separation device (4) connected to the vent pipe (3) and allowing fuel vapour originating from the storage tank (2) and water vapour originating from the outside air to be condensed, characterised in that it comprises: - at least one detection means (7, 8) cooperating with the condensation/separation device (4) for detecting the presence of condensed fuel and/or condensed water in said device and generating and transmitting a warning signal in response to said detection, and - a control device (9) receiving said warning signal and transmitting, in response, information concerning the malfunction of the fuel vapour recovery system (10) to a control centre (24).