baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100261-A1 (FR)
Title: Kit pour l’élaboration d’un ensemble autoportant de serrure électronique
Inventor: DUPREZ GUILLAUME
IPC: E05B47/06
Filed: 2019-08-27
Abstract: Kit pour l’élaboration d’un ensemble de serrure électronique (1) comprenant :- un cylindre de serrure (2),- un bloc d’entraînement (3) configuré pour entraîner en rotation le rotor (22) du cylindre (2) par l’intermédiaire d’un moyen (4) d’accouplement,- des moyens (5) de solidarisation, configurés pour assurer la fixation amovible du cylindre (2) au bloc (3), comprenant un organe de verrouillage (51) de l’assemblage entre le cylindre (2) et le bloc (3),ledit kit comprenant ledit cylindre (2), et ledit bloc (3), chacun à l’état assemblé, et non-couplés entre eux,dans lequel :- ledit moyen (4) d’accouplement est configuré pour s’emboîter dans le rotor (22) du cylindre (2), afin d’assurer l’accouplement en rotation du rotor (22) avec le bloc (3),- lesdits moyens (5) de solidarisation comprennent également un moyen de fixation (52) solidaire du bloc (3), configuré pour être inséré dans le stator (21) du cylindre (2). Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101005-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de fûts en bois à l’aide d’un abrasif à base de grenaille et dispositif de traitement pour sa mise en œuvre
Inventor: DUTEL JEAN-LUC
IPC: B24C3/32
Filed: 2019-09-25
Abstract: Procédé de traitement de fûts en bois à l’aide d’un abrasif à base de grenaille et dispositif de traitement pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de traitement de fûts en bois comprenant une étape de projection d’un abrasif à base de grenaille contre au moins une partie de la surface intérieure (F10) d’un fût en bois (10) afin de retirer une couche dégradée (20), et une étape de tri de résidus de traitement (34) issus du retrait de la couche dégradée (20) afin de séparer la grenaille (38) des autres résidus (40, 48). Figure 9
Patent FR-3104923-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmétique comportant un couvercle, un socle et une charnière
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) comportant au moins un socle de base (20) recevant un produit cosmétique, un couvercle (10) porte miroir articulé par rapport au socle de base (20) à l’aide d’une charnière, une platine intercalaire (30) liée au socle de base (20) et comportant au moins une ouverture (33 ; 34) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant directement le produit cosmétique, caractérisé en ce que ladite charnière comporte un premier pivot supérieur (41) solidaire du couvercle (10) porte miroir, un axe de pivotement (42) de la charnière, et un deuxième pivot inférieur (43) lié à la platine intercalaire (30) pour former la charnière, lesdits pivots (41, 43) et l’axe de pivotement (42) étant respectivement pourvus de moyens de liaison amovible l’une avec l’autre de telle sorte que le couvercle (10) porte miroir est détachable du socle de base (20) et repositionnable à volonté sur ce dernier. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107402-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique du type normalement ferme comportant un etat initial de livraison a contact ouvert
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: H02H11/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention propose un commutateur (100) comportant un corps isolant (20) dont une partie supérieure (36) porte une piste fixe (72) de contact, une lame de contact (48) déformable élastiquement qui comporte un tronçon mobile (90) de contact qui peut occuper une position basse initiale ouverte, une première position haute stable fermée dans laquelle le tronçon mobile (90) de contact est en appui de contact sur la piste fixe (72), et une deuxième position haute non stable ouverte, et dans lequel la lame de contact (48) comporte un tronçon (84) de commande des déformations élastiques de la lame de contact (48) pour provoquer des déplacements verticaux vers le haut du tronçon mobile (90) de contact à partir de sa position initiale basse ou à partir de sa première position haute.     Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3107532-A1 (FR)
Title: Dispositif pour empêcher un séchoir tour de tomber lors de forts vents
Inventor: POCHET VINCENT
IPC: E04H12/22
Filed: 2020-02-25
Abstract: Dispositif pour empêcher un séchoir tour de tomber lors de fort vents. L'invention concerne un dispositif pour maintenir un séchoir tour pour empêcher celui-ci de tomber lors sur le sol lors de fort vents. Il est constitué d'un boîtier (1) présentant un orifice (2) dans lequel est injecté du sable (3), L'opercule(9) est scellé sur le boîtier (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien des séchoirs tour de particulier en cas de forts vents. Figure pour l'abrégé : fig 4
Patent FR-3109891-A1 (FR)
Title: Fixation de planche des neiges, de planche aérotractée ou de planche nautique, à coque d’appui commandée en rotation par une rampe de chaussage et de déchaussage
Inventor: PARTRIDGE DAVID
IPC: A63C10/04
Filed: 2020-05-07
Abstract: Fixation de planche des neiges, de planche aérotractée (kitesurf) ou de planche nautique (wakeboard) comprenant une embase (1), une coque d'appui (3), mobile autour d’un premier axe de rotation (A1) porté par l’embase (1) et un levier (5), dont un bras de levier de puissance (5a) commande, en rotation par rapport à l’embase, un bras de levier de résistance (5b) qui coopère avec la coque d’appui (3) pour la déplacer autour du premier axe de rotation (A1) entre une position d’ouverture et une position de fermeture.      Selon l’invention, le levier (5) pivote autour d’un deuxième axe de rotation (A2), porté par un arceau (10) de l’embase (1) et disposé en opposition à une sangle d’orteil (7) par rapport au premier axe de rotation (A1), pour permettre au bras de levier de puissance (5a) de servir de rampe de chaussage et de déchaussage, entre la position d’ouverture et la position de fermeture, en contre effort par rapport à un butoir (15) de la sangle d’orteil (7).      Figure à publier avec l’abrégé  : Fig. 6
Patent FR-3111389-A1 (FR)
Title: Système pour contrôler le fluide dans un boîtier de relais
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-06-10
Abstract: Insert (20) configuré pour être agencé dans un boîtier de relais (100), l’insert comprenant un corps (22) s’étendant entre une première extrémité (24) et une seconde extrémité (26), le corps étant configuré pour occuper un volume (110), une matrice de cellules ouvertes (28) incluse dans le corps, la matrice de cellules ouvertes s’étendant de la première extrémité à la seconde extrémité, et dans lequel la matrice de cellules ouvertes est configurée pour diriger un fluide (15) présent dans le volume de la première extrémité à la seconde extrémité .     Figure 1
Patent FR-3115212-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un accessoire d’implantation et d’une sonde flexible implantable de stimulation
Inventor: AMARO DIEGO
IPC: A61N1/05
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d’un accessoire d’implantation comprenant une aiguille (13) et d’une sonde flexible implantable de stimulation. Dans un état où une première portion (24) de la sonde (14) est insérée dans la lumière (17) de l’aiguille (13), ladite première portion (24) de la sonde (14) comprend au moins une première branche (26) qui s’étend à partir du corps de sonde (26) dans une direction (D) orientée vers l’extrémité (15) libre pointue de l’aiguille (13), la première branche (26) s’étendant à partir du corps de sonde (16) depuis une distance prédéterminée (L1) de l’extrémité distale (22) formant une deuxième portion (28) du corps de sonde (16) entre la première branche (26) et l’extrémité distale (22) de la sonde (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3115355-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de préconditionnement pour une heure de départ prévue, d’un habitacle d’un véhicule
Inventor: REVERAND THOMAS
IPC: F25D21/04
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de préconditionnement, pour une heure de départ prévue, d’un habitacle d’un véhicule comportant au moins un panneau vitré associé à un dispositif d’occultation et un système de chauffage comprenant au moins une configuration adaptée pour réchauffer l’habitacle, comportant des étapes de :- Acquisition (201) d’un signal codant une information d’un risque de givrage,- Commande (202) de configuration du système de chauffage du véhicule dans une configuration adaptée pour réchauffer l’habitacle, préalablement à l’heure de départ prévue et pendant une durée prédéterminée,Si l’information indique un risque de givre alors le procédé comporte en outre une étape de :- Commande (203) de fermeture du dispositif d’occultation, préalablement à l’étape de commande de configuration du système de chauffage du véhicule dans la configuration adaptée pour réchauffer l’habitacle.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117999-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d’une roue d’aéronef ; roue, train d’atterrissage et aéronef équipés d’un tel dispositif.
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/84
Filed: 2020-12-21
Abstract: Dispositif de freinage (1) d’une roue (2) d’aéronef dont un moyeu (5a, 5b) est monté à rotation sur un essieu (6), comprenant une pile de disques (11) enfilée sur un tube de torsion (12) qui est fixé à l’essieu et équipé intérieurement d’un écran thermique (20) s’étendant en regard d’une surface extérieure (5.1) du moyeu tournée vers la pile de disques pour protéger ledit moyeu d’un rayonnement thermique généré par la pile de disques. L’écran thermique comprend un corps tubulaire (21) coaxial au tube de torsion et une pluralité de pattes de maintien (22) élastiquement déformables solidaires du corps tubulaire, chacune des pattes de maintien et une surface intérieure (12.1) du tube de torsion comportant des reliefs complémentaires pour coopérer ensemble de manière à immobiliser axialement l’écran thermique à l’intérieur du tube de torsion.  Roue, train d’atterrissage et aéronef équipés d’un tel dispositif de freinage.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3117993-A1 (FR)
Title: Navire comprenant une cuve
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un navire comportant une coque interne (1) métallique comprenant une surface interne et une surface externe, une coque externe disposée à l’extérieur de la coque interne (1), et au moins une cuve disposée dans la coque interne (1) et supportée contre la surface interne de la coque interne (1), la cuve comprenant au moins une paroi de cuve, la coque interne (1) comportant une pluralité de tôles de coque (16) soudées les unes aux autres, le navire comprenant au moins un élément traversant (20) passant au travers d'une ouverture (3) réalisée dans la coque interne (1) et dans la paroi de cuve, au moins une tôle de coque bordant ladite ouverture (3) ; dans lequel le navire comporte au moins une plaque métallique (30) comprenant au moins un orifice (31) à travers duquel passe l'élément traversant au niveau de la coque interne (1), la plaque métallique (30) ayant une épaisseur supérieure à l’épaisseur de ladite au moins une tôle de coque bordant l’ouverture (3), la plaque métallique (30) étant soudée à ladite au moins une tôle de coque bordant l’ouverture (3) et tout autour de l'ouverture (3).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3118711-A1 (FR)
Title: Methode cosmetique et composition a base de fructo-oligosaccharides a chaine courte
Inventor: LE BOURGOT CINDY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-01-12
Abstract: METHODE COSMETIQUE ET COMPOSITION A BASE DE FRUCTO-OLIGOSACCHARIDES A CHAINE COURTE La présente invention concerne une méthode cosmétique pour équilibrer le microbiote cutané, comprenant l’application d’au moins un fructo-oligosaccharide à chaîne courte. La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un fructo-oligosaccharide à chaîne courte.
Patent FR-3118943-A1 (FR)
Title: Contrefiche secondaire pour un train d’atterrissage d’aéronef
Inventor: GATT ANTOINE
IPC: B64C25/18
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne une contrefiche secondaire (9) pour un train d’atterrissage (2, 3) d’aéronef (1), comportant une première extrémité destinée à être articulée par rapport à une contrefiche principale (8) du train d’atterrissage (2, 3), une seconde extrémité destinée à être articulée par rapport à un caisson (4) du train d’atterrissage (2, 3), une surface inférieure destinée à être tournée en direction d’au moins une roue (7) du train d’atterrissage (2, 3), caractérisée en ce que ladite surface inférieure comporte une zone arrondie apte à venir en contact avec un débris d’un pneumatique (16) de ladite roue (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3 [Fig. 3]
Patent FR-3118946-A1 (FR)
Title: Doseuse à trémie avec une pale mobile et une pale fixe
Inventor: LOUBOUTIN THIERRY
IPC: G01F13/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: DOSEUSE À TRÉMIE AVEC UNE PALE MOBILE ET UNE PALE FIXE L’invention concerne une doseuse (100) avec une trémie (104), un entonnoir (106) mobile en rotation, un nez d’évacuation (114), un piston, une valve doseuse comportant un boisseau, une valve mobile en rotation dans le boisseau, une hélice fixe (120) avec une extrémité haute (120a) fixée à la trémie (104) et une extrémité basse (120b), où l’hélice fixe (120) prend la forme d’une hélice conique dont le diamètre diminue entre l’extrémité haute (120a) et l’extrémité basse (120b), une hélice mobile (130) dans la trémie (104) avec une extrémité basse (130a) fixée à l’entonnoir (116) et une extrémité haute (130b), où l’hélice mobile (130) prend la forme d’une hélice conique dont le diamètre augmente entre l’extrémité basse (130a) et l’extrémité haute (130b) et où l’hélice mobile (130) est autour de l’hélice fixe (120).  Fig. 3
Patent FR-3119532-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration équipé d’un bord d’attaque concave
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration (1) comprend un boitier d’aspirateur (3) comprenant une partie inférieure avant (21) pourvue d’un bord d’attaque (22) ; un embout d’aspiration (5) par lequel de l’air extérieur peut être aspiré par l’ensemble d’aspiration (1) ; et des première et deuxième roues principales (13, 14) montées mobiles en rotation par rapport au boitier d’aspirateur (3). Le bord d’attaque (22) comporte une partie de bord concave qui est située sous l’embout d’aspiration (5) et qui s’étend dans un plan longitudinal vertical médian de l’ensemble d’aspiration (1).
    Figure 1
Patent FR-3121539-A1 (FR)
Title: procédé de gestion d’alerte via une borne de distribution connectée de solution nettoyante et/ou désinfectante
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G08B21/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de gestion d’alerte (6) de plusieurs utilisateurs d’une ou plusieurs bornes de distribution d’une solution nettoyante et/ou désinfectante en utilisant des données d’identifications transmises par lesdits utilisateurs via leurs appareils de télécommunication portatifs respectifs vers la borne de distribution qu’ils ont utilisés et à laquelle leur appareil de télécommunication portatif a été appairé. En cas de détection d’une contamination avérée, le procédé de gestion d’alerte (6) permet ainsi d’identifier la liste des utilisateurs ayant utilisé la borne de distribution durant une brève période située avant ou après l’usage de ladite borne de distribution par un cas contact. L’invention permet ainsi de réduire la propagation de virus et contaminants au sein de la population et de faciliter l’identification des cas contacts.
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3122959-A1 (FR)
Title: Circuit de lecture d'une matrice de pixels
Inventor: MAS ALEXANDRE
IPC: H04N5/378
Filed: 2021-05-17
Abstract: Circuit de lecture d'une matrice de pixels
            
        
    La présente description concerne un circuit de lecture (2) comprenant N entrées (1141, 114N) configurées pour être connectées à N sorties respectives d'une matrice de pixels d'un capteur d'images, avec N un nombre entier strictement supérieur à 1 ; et N convertisseurs analogique-numérique (1161, 116N) organisés en K groupes (G1, GK), avec K un nombre entier strictement supérieur à 1 et strictement inférieur à N, et ayant chacun une première entrée (118) couplée à une entrée respective parmi les N entrées (1141, 114N) et une deuxième entrée. Dans chaque groupe (G1, GK), les deuxièmes entrées (120) des convertisseurs analogique-numérique (1161, 116N) du groupe (G1, GK) sont connectées entre elles, découplées électriquement des deuxièmes entrées (120) des convertisseurs analogique-numérique (1161, 116N) des autres groupes (G1, GK), et configurées pour recevoir un premier signal de référence (Vref1, VrefK) identique pour tous les convertisseurs analogique-numérique (1161, 116N) du groupe (G1, GK).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128329-A1 (FR)
Title: Rotor bobiné pour moteur électrique agencé pour faciliter son assemblage
Inventor: MILLUY LUDOVIC
IPC: H02K15/02
Filed: 2021-10-18
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) bobiné pour moteur électrique (1) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X) ;  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) présentant une alternance de pôles et d’espaces interpolaires ;  - des isolants de paquet de tôles (17) disposés de manière à recouvrir au moins partiellement des surfaces externes du paquet de tôles (14) définissant les espaces interpolaires ;  - un flasque de bobinage avant (15) et un flasque de bobinage arrière (15’) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) ;   - des bobinages (16) entourant partiellement les pôles (141) du paquet de tôles (14) et les flasques de bobinage avant et arrière (15, 15’) ;  dans lequel chacun des isolants de paquet de tôles (17) est formé d’une partie avant (173, 174) et d’une partie arrière (173, 174), lesdites parties avant des isolants de paquet de tôles étant monobloc avec le flasque de bobinage avant (15) et formant avec ce dernier un sous-ensemble avant (181) et lesdites parties arrière des isolants de paquet de tôles étant monobloc avec le flasque de bobinage arrière (15’) et formant avec ce dernier un sous-ensemble arrière (181’), les sous-ensembles avant et arrière (181, 181’) étant reliés l’un à l’autre par des moyens de liaison.   Figure 3
Patent FR-3129143-A1 (FR)
Title: Emballage connecté adapté à une réutilisation et/ou à un recyclage
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: B65D25/20
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un emballage connecté (100) comprenant une paroi entourant un espace intérieur, la paroi portant un dispositif électronique (160).  En vue d’une réutilisation ou d’un recyclage, l’emballage connecté comprend également au moins une partie détachable (136, 191) formée sur tout ou partie de la paroi de l’épaisseur de l’emballage connecté, et un dispositif de détection (180, 190) d’une liaison entre la partie détachable et le reste de l’emballage connecté, le dispositif de détection étant configuré pour commuter un mode du dispositif électronique lors de la modification de ladite liaison.  figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118454-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage et pont élévateur destinés à soulever et à abaisser des véhicules ou charges
Inventor: FINKBEINER GERHARD
IPC: B66F7/16
Filed: 2021-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage et à un pont élévateur destinés à soulever et à abaisser des véhicules ou charges, comportant un corps de base (14) et un support (17) susceptible de monter et descendre par rapport au corps de base (14), ainsi qu’un dispositif d’entraînement (30) destiné à soulever et à abaisser le support (17), un organe de guidage (19) solidaire dudit support (17) étant prévu sur le support (17) et l’organe de guidage (19) présentant au moins un bras porteur (26, 27) monté à travers l’organe de guidage (19) de manière à pouvoir être déployé horizontalement au moins sur un côté.
Patent FR-3132437-A1 (FR)
Title: Caisson de test de contamination de l’air et des surfaces par micro-organismes, notamment de bactéries et/ou de moisissures/levures contaminantes; Procédé de fonctionnement associé.
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: A61L2/28
Filed: 2022-02-08
Abstract: Caisson de test de contamination de l’air et des surfaces par micro-organismes, notamment de bactéries et/ou de moisissures/levures contaminantes; Procédé de fonctionnement associé.   L’invention consiste essentiellement en un caisson de test muni de bio-collecteurs et/ou de nez électronique(s) qui permettent d’avoir accès à la contamination par microorganismes complètement depuis l’extérieur du volume interne de test.  Les bio-collecteurs et/ou nez électronique(s) permettent de qualifier et de quantifier de manière fiable la contamination microbiologique en continu, sans nécessité de dispositifs de mise en œuvre lourde et/ou délicate comme montré dans la norme ISO précitée.  Procédé de fonctionnement associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132775-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant pour dispositif de rétroéclairage, composant pour dispositif de rétroéclairage, dispositif de rétroéclairage, dispositif de génération d’images, afficheur tête haute associés
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un composant (16) pour dispositif de rétroéclairage comprenant les étapes suivantes :- dépôt sur un polariseur réflectif d’une couche de revêtement, ledit polariseur réflectif (17) comprenant un film optique multicouche (171),- impression de motifs dans la couche de revêtement de manière à ce que ladite couche de revêtement imprimée forme un diffuseur optique (18).  L’invention porte également sur un composant (16) pour dispositif de rétroéclairage, un dispositif pour rétroéclairage, un dispositif de génération d’images et un afficheur tête haute.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3136062-A1 (FR)
Title: Bretelle de raccordement, module et procédé de diagnostic de l’état de santé d’une pluralité de câbles électriques
Inventor: POLO FILISAN GILLES
IPC: G01R33/385
Filed: 2022-05-24
Abstract: Une bretelle de raccordement (6-A, 6-B, 6-C) d’un câble électrique (100-A, 100-B, 100-C) à un dispositif de test (2) pour diagnostiquer l’état de santé du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C), ladite bretelle de raccordement (6-A, 6-B, 6-C) comprenant : un port de sortie (7) configuré pour coopérer avec un port d’entrée (3) du dispositif de test (2), un connecteur d’entrée (8-A, 8-B, 8-C) configuré pour coopérer avec un connecteur (110-A, 110-B, 110-C) du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C), et un élément de stockage de données (9-A, 9B, 9-C) comportant des données de test prédéterminées du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C) et relié électriquement au port de sortie (7) par au moins un fil de transmission de données (12), ledit élément de stockage de données (9-A, 9-B, 9-C) étant configuré pour fournir les données de test au dispositif de test (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1