baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2735599-A1 (FR)
Title: Dispositif lecteur de carte a puce
Inventor: PERNET MICHEL
IPC: G06K13/08
Filed: 1995-06-14
Abstract: L'invention concerne un lecteur (1) de carte à puce pour lequel la carte (Carte ), lors de son introduction entraîne un chariot mobile (3) muni d'un ressort de rappel (4), éjecteur de la carte (Carte ). Le chariot mobile (3) comporte d'un organe d'accrochage basé sur une biellette (6) munie d'un ergot qui suit un chemin de guidage (5) en forme de cardioïde. Le chariot mobile (3) est muni en outre de lames ressorts de part et d'autre de la biellette (6), centrant celle-ci, et l'obligeant à parcourir la cardioïde toujours dans le même sens. La cardioïde comporte dans une zone distale une aire de maintien dans laquelle se positionne l'ergot, lorsque la carte (Carte ), est insérée dans le lecteur (1). Les opérations d'insertion et d'extraction de la carte (Carte ), s'effectuent, toutes deux, en exerçant une poussée sur celle-ci.
Patent FR-2742561-A1 (FR)
Title: Electrical connector for IC memory card
Inventor: BRICAUD HERVE
IPC: H01R12/71
Filed: 1995-12-13
Abstract: The connector has a support (14) made from an insulating material which contains a housing (22) having longitudinal sides (28) and a rear edge (30). The bottom of the housing (22) has apertures which allow curved sprung contacts (40) to engage with conducting fields on the lower surface of the memory card (C). The memory card (C) is slid into the housing (22) leaving sufficient of it outside to facilitate manipulation. The connector has contacts (48) at either end which connect the sprung contacts (40) to external equipment and it is protected by a sliding metal lid (52) which has test apertures (68).
Patent FR-2743164-A1 (FR)
Title: Procede pour ordonnancer une pluralite de messages provenant respectivement d'une pluralite de sources, et systeme pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: SIMATIC MICHEL
IPC: G06F9/54
Filed: 1995-12-28
Abstract: Ce procédé permet que tous les processus applicatifs destinataires des messages reçoivent des messages dans un même ordre. Un mode de mise en oeuvre consiste à: - choisir l'un des processus applicatifs (MR) comme relais pour toutes les sources (SR1, SR2), les autres processus applicatifs (SL1, SL2) étant des processus esclaves; - rediffuser du processus relais vers tous les processus applicatifs, y compris la partie traitement (T0) du processus relais, tous les messages diffusés par les sources; - traiter dans la partie traitement (T0) du processus relais les données de tous les messages (m1'-m2') qu'il rediffuse; - traiter dans les processus d'esclaves (SL1, SL2) seulement les données des messages (m1'-m2') reçus via le processus relais, les données des messages (m1, m2) reçus directement en provenance des sources n'étant pas traitées. Application aux systèmes informatiques, notamment lorsque une partie du logiciel est répliquée.
Patent WO-9631049-A1 (WO)
Title: Procede securise de reproduction de documents sensibles
Inventor: LAHMI PAUL
IPC: H04N1/40
Filed: 1996-03-29
Abstract: L'invention consiste d'une part en la définition d'un 'marquage' identifiant le caractère confidentiel d'un document complété par des 'règles' encodées en définissant les restrictions de reproduction; et, d'autre part, lors de toute requête de reproduction (101) sur un document sensible (102), en une numérisation de celui-ci (103) pour déterminer la présence d'un marquage (104) et rechercher les restrictions de reproduction (106). La reproduction après contrôle d'autorisation (108) est effectuée (110) en fonction de ces restrictions (109). La reproduction peut être obtenue par recherche de l'original informatique associé au document auprès de l'émetteur de celui-ci. L'invention est particulièrement destinée à éviter le piratage des documents par reproduction et la reproduction à l'identique de certains documents; elle autorise la gestion de droits d'auteur. Elle permet à l'émetteur de garder le contrôle de l'utilisation de tout document sensible produit sans se soucier d'éventuelles falsifications.
Patent FR-2746485-A1 (FR)
Title: Thermally insulated building chimney
Inventor: STARCZAN JEAN LUC
IPC: F24B1/188
Filed: 1996-03-22
Abstract: The chimney has a hearth (1) a hood (2) and a connecting duct (3) which is placed in communication with an exhaust duct for fumes (4). It has an envelope (7) defining the interior faces and further envelopes 98) to prevent exceeding a maximum temperature on the exterior envelope (7) to allow the positioning of the chimney against all types of wall. The envelopes to prevent exceeding a set temperature can include three envelopes (7.9.10) defining at least two ventilation circuits (11,12).
Patent FR-2748669-A1 (FR)
IPC: A63B37/00
Filed: 1996-05-15
Abstract: A metal ball for a ball game, particularly boules, made by joining two hemispherical shells (1) along the equatorial plane (E) of the ball. Said shells are made particularly by stamping/swaging, forming, casting or machining, and each shell (1) has raised patterns on the inner surface thereof for attenuating the propagation of a shock wave when the ball is thrown. Said patterns consist of separate ribs (2, 3) provided only on some or all of the meridian lines (M).
Patent FR-2751993-A1 (FR)
Title: Procede de liaison de deux flans, notamment fibreux
Inventor: VINCENT BERNARD
IPC: D04H13/00
Filed: 1996-08-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour relier le long d'une ligne, au moins deux flans (1, 2). Selon l'invention, il comporte les étapes consistant à: - amener lesdits flans au contact les uns des autres; - provoquer la solidarisation d'une matière fibreuse (2) à au moins un des flans extérieurs; - projeter un jet d'eau (4) sur ledit flan auquel la matière fibreuse est solidarisée, de manière à amener des fibres de cette matière à s'incruster dans les autres flans; et - déplacer ledit jet d'eau le long de ladite ligne.
Patent FR-2753589-A1 (FR)
Title: Relais pour systeme de radiocommunications
Inventor: COLLOMBY MICHEL
IPC: H04B7/185
Filed: 1996-09-17
Abstract: L'invention concerne un relais destiné à être utilisé dans un réseau de radiocommunications pour relayer un échange de données entre des première et seconde stations (1, 5) entre lesquelles un échange de données est impossible à travers le seul réseau de radiocommunications. Le relais est caractérisé en ce qu'il comprend: - des premiers moyens de conversion pour convertir un premier signal radioélectrique reçu en provenance de la première station sous la forme de premiers messages reçus, et convertir des premiers messages à émettre sous la forme d'un premier signal radioélectrique émis à destination de la première station, - des seconds moyens de conversion pour convertir un second signal radioélectrique reçu en provenance de la seconde station sous la forme de seconds messages reçus, et convertir des seconds messages à émettre sous la forme d'un second signal radioélectrique émis à destination de la seconde station, et - des moyens de gestion applicative pour gérer lesdits premiers messages reçus et à émettre et lesdits seconds messages reçus et à émettre.
Patent FR-2754832-A1 (FR)
Title: Procede de changement d'anodes usees de cuves d'electrolyse de l'aluminium et dispositif de captage des effluents gazeux permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOUZAT GILBERT
IPC: C25C3/06
Filed: 1996-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet principal un procédé de changement d'anodes usées caractérisé en ce que la plus grande partie des produits gazeux émus par les anodes usées et par les croûtes de bain retirées des cuves d'électrolyse est récupérée pendant la phase de refroidissement à l'aide d'un dispositif de captage des effluents propre aux cuves d'électrolyse. La présente demande a aussi pour objet un dispositif de captage des effluents gazeux de cuves de production d'aluminium par électrolyse ignée qui permette la récupération des produits gazeux émus par les anodes usées, et par les croûtes qu'elles contiennent, lors du remplacement et du refroidissement de ces anodes et de ces croûtes. Le dispositif selon l'invention comprend de préférence un caisson de dégazage et de refroidissement, situé de préférence à l'une des extrémités du dispositif de capotage des cuves. Le caisson peut être mis en communication avec les moyens d'aspiration du dispositif de captage.
Patent FR-2755175-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a la jonction de deux profiles dans un chassis de porte, fenetre ou analogue
Inventor: SZEZYGIEL MARIUS
IPC: E06B3/96
Filed: 1996-10-29
Abstract: Dispositif pour l'assemblage étanche de deux profilés (1, 2) réunis l'un à l'autre et dont les extrémités sont mutuellement aboutées selon un plan de contact intermédiaire (3), l'assemblage entre ces profilés étant réalisé au moyen d'une pièce de liaison mécanique (4) qui s'engage respectivement dans l'un et l'autre de ces profilés, caractérisé en ce qu'il comporte un élément souple (9), porté par la pièce de liaison et faisant saillie à l'extérieur de celle-ci, de manière à être comprimé entre les extrémités des deux profilés aboutées mutuellement l'une avec l'autre selon le plan de contact, cet élément souple assurant une discontinuité du trajet délimité entre ces profilés selon ce plan, en empêchant le cheminement d'eau par capillarité en suivant ce trajet.
Patent FR-2741725-A1 (FR)
Title: Systeme de lentilles pour visible et infrarouge, et procede de detection d'images visibles et infrarouges
Inventor: COON BRYAN H
IPC: G02B1/02
Filed: 1996-11-27
Abstract: L'invention concerne la détection d'images visibles et infrarouges. Elle se rapporte à un système de lentilles formant un objectif à plusieurs spectres, destiné à former une image de la lumière dans une plage de longueurs d'onde qui comprend les longueurs d'onde visibles et infrarouges. Il comprend une première lentille (110) formée d'oxyde de magnésium, et une seconde lentille (120) formée de fluorure de calcium. La plage de longueurs d'onde est comprise approximativement entre 0,55 et 5,35 mum. La première lentille et la seconde lentille (110, 120) corrigent chromatiquement la lumière visible et la lumière infrarouge. Application à la détection d'images visibles et infrarouges pour la reconnaissance aérienne.
Patent FR-2759409-A1 (FR)
Title: Activator for opening and closing door leaves
Inventor: BOURDEAU MICHEL
IPC: E05F15/12
Filed: 1997-02-07
Abstract: The activating device for opening and closing door leaves comprises a motor (6) with an output shaft (7). The shaft is coupled by a first movement transmission (8) to a first operating arm (9) mechanically connected to the first leaf. A second movement transmission (10) couples the shaft to a second operating arm (11) connected to the second leaf. On activation of the motor a torque is transmitted to each leaf pivoting it either toward the open or closed position. Each movement transmission is constituted by two transmission segments (8a,8b,10a,10b) coupled to each other by a delayed action coupling (14) for the first transmission (8) and by a torsion spring part (15) for the second. The device engenders a delay in closing of the leaf with the cover joint.
Patent FR-2763664-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une unite consommatrice d'un gaz a plusieurs pressions
Inventor: GARNIER EMMANUEL
IPC: C21C5/30
Filed: 1997-03-04
Abstract: Dans un procédé d'alimentation d'une unité (9) consommatrice d'un gaz à plusieurs pressions, le gaz est produit à la pression la plus élevée et est envoyé à l'unité. Quand la consommation de l'unité baisse, au moins une partie du gaz à haute pression est stockée dans un réservoir-tampon (5).
Patent FR-2760600-A1 (FR)
Inventor: B CHIR MOHAMED MOULDI
IPC: A01N63/23
Filed: 1997-03-12
Abstract: The invention concerns an original live bionematicide composition (NOVI-BIOTEC-7996), with an essentially ovicide activity, efficient against various parasitic nematodes in the soil, in open fields, in orchards and in greenhouses. NOVI-BIOTEC-7996 consists of a compatible bacterial combination with complementary and synergistic ovicide effect on the resistance and preservation stages of these parasites in the soil. This invention also concerns a method for the mass production, formulation and application of NOVI-BIOTEC-7996 in different conditions. NOVI-BIOTEC-7996 is particularly useful for protecting plants and other hosts likely to be infested by various nematodes, while reducing the potential inoculum of soils or treated substrates.
Patent FR-2766894-A1 (FR)
Title: Appareil d'accouplement hydrocinetique a piece d'entrainement de languettes, notamment pour vehicule automobile
Inventor: THEVENON LUC
IPC: F16H45/02
Filed: 1997-05-16
Abstract: L'appareil comporte une paroi globalement d'orientation transversale (2) portant à fixation une bague de guidage (6), un piston (9) monté mobile le long de la bague de guidage (6) en étant lié en rotation à la paroi transversale (2) avec mobilité axiale par l'intermédiaire de languettes élastiques (40) solidaires d'une pièce d'entraînement (44) comportant une portion interne (444) s'étendant radialement en dessous du piston et liée en rotation à l'un des éléments bague de guidage (6) - paroi transversale (2), ladite portion interne étant adjacente à l'un des éléments paroi transversale (2) - bague de guidage (6). Application véhicule automobile.
Patent FR-2764442-A1 (FR)
Title: Electrode de nickel empatee
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01M4/52
Filed: 1997-06-05
Abstract: L'invention concerne une électrode de nickel de type empâté pour accumulateur à électrolyte alcalin comportant un collecteur de courant et une pâte.Cette électrode, fabriquée par enduction du collecteur avec la pâte, est caractérisée en ce que la pâte contient a) une matière active sous forme de poudre et à base d'hydroxyde de nickel, b) un matériau conducteur constitué par un mélange de particules et de fibres conductrices, les particules conductrices ayant une dimension moyenne D1 inférieure ou égale à D/ 20, D étant le diamètre moyen de ladite matière active, et les fibres conductrices ayant une dimension moyenne D2 inférieure ou égale à D et une longueur moyenne L2 supérieure ou égale à 25 fois la valeur de D2, et c) au moins un liant polymère.
Patent FR-2765057-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de largeurs de bandes allouees dans les reseaux locaux a acces partages, protocole et filtre de mise en oeuvre
Inventor: BOUYER MANUEL
IPC: H04L47/80
Filed: 1997-06-19
Abstract: Pour gérer l'allocation de bandes en fonction de la charge d'occupation d'un réseau local (R) avec une qualité de service supérieure, l'invention propose un protocole de gestion décentralisé (7) distribuant, à chaque instant, une allocation en adaptant la charge des flux des applications à transmettre aux largeurs de bande disponibles sur le réseau.Selon l'invention, le procédé de gestion, qui comprend des filtres de " token buckets " (1) en interface de sortie entre les postes d'application et le bus de transmission (6), comporte les étapes de diffusion de chaque élément de réseau vers chacun des autres éléments du réseau, par liaisons (8a, 8b) à travers le protocole (7), de paramètres de largeurs de bande réservées, pour le mode " best effort " et pour les modes privilégiés, des flux de données (Fa, Fb, Fc); d'établissement par l'élément de réseau d'un paramètre de mesure de la largeur de bande disponible pour sa liaison, à partir d'une table de valeurs des paramètres transmises à l'étape précédente; et d'ajustement par l'élément de réseau du paramètre de mesure de la valeur du paramètre de " best effort " en fonction de la variation du paramètre de largeur de bande disponible de façon à lui préserver une valeur positive ou nulle.
Patent FR-2764909-A1 (FR)
Inventor: BERIOT EMMANUEL
IPC: C30B7/00
Filed: 1997-06-24
Abstract: The invention concerns a method for making a monocrystal by growth in a solution from a crystal nucleus supported on a rotating platform immersed in a solution consisting in: orienting the crystal nucleus (53, 54, 55) on the platform (43, 44, 45) along the orientation for the required monocrystal; bringing about the monocrystal (56, 57, 58) growth between the platform (43, 44, 45) and a plane located opposite the platform and at a predetermined distance from the platform, said plane blocking the monocrystal growth in the direction perpendicular to the platform and favouring a lateral growth of the monocrystal in the direction parallel to the platform: proceeding with the monocrystal (56, 57, 58) growth until the required lateral growth is obtained.
Patent FR-2765478-A1 (FR)
Inventor: RAMIN ROLAND
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-07-01
Abstract: A composition comprising a combination of:(a) at least one film-forming polymer;(b) at least one citric acid ester of formula (I):in which:R1, R2 and R3 independently represent H or a saturated or unsaturated, linear or branched C1-C30 alkyl chain or a saturated or unsaturated cyclic C3-C30 alkyl chain, wherein at least one of R1, R2 and R3 is not a hydrogen atom,R4 represents a hydrogen atom or an R'4-CO- group in which R'4 represents a saturated or unsaturated, linear or branched C1-C8 alkyl group or a saturated or unsaturated cyclic C3-C8 alkyl group; and(c) at least one compound of formula (II):in whichalpha represents an ortho or para position of the phenyl group, and R and R' independently represent a hydrogen atom or a C1-C6 alkyl group, and cosmetic and/or dermatological compositions comprising such a combination.
Patent FR-2766351-A1 (FR)
Inventor: JOUET BERTRAND
IPC: A61B7/02
Filed: 1997-07-22
Abstract: The invention concerns a diaphragm for the hygienic protection of a stethoscope formed by a thin and flexible latex or rubber cap, provided with a gripping hem (28) at its periphery. The diaphragm (26) has substantially the same diameter as the auscultation attachment to be protected. A ring-shaped cavity (30) is provided between the hem (28) and the back wall (32) facilitating the symmetrical adaptation of the diaphragm (26) on the attachment peripheral edge. The assembly is arranged so that the hem (28) matches perfectly the edge outline without the need for stretching and elastic deformation by drawing when said diaphragm (26) is set in place.
Patent FR-2766526-A1 (FR)
Title: Two speed device for hydraulic actuator
Inventor: GRATTERY DIDIER
IPC: F15B11/044
Filed: 1997-07-28
Abstract: A diversion hydraulic circuit (10) is connected in parallel with the hydraulic circuit of a motor pump set (1). The diversion circuit is fitted with a flow limiter (12) and a valve (11) which is selectively activated to divert part of the fluid to the reservoir (R) of the motor pump set when a slower speed is required.
Patent FR-2766913-A1 (FR)
Inventor: BALTHAZARD PATRICK
IPC: F28F9/04
Filed: 1997-07-30
Abstract: The invention concerns heat exchanger manifolds, in particular in motor vehicle ventilating, heating and/or air conditioning installations. More particularly, it concerns a connection piece (1) designed to be inserted into such a manifold (3). In order to prevent the connection piece (1) from being disengaged from the manifold (3) before soldering the assembly, the connection piece (1) comprises a spout (4) capable of preventing the connection piece (1) from being translated outside the manifold (3).
Patent FR-2771533-A1 (FR)
Title: Secure card for secure credit card payment
Inventor: BAILLIE TAIB THIERRY
IPC: G07F7/10
Filed: 1997-11-21
Abstract: The secure payment card has a keypad (12) associated with a screen (20), a memory (24) holding fixed card data and a cryptographic circuit (26) to compute and display a security code for each individual transaction, based on the fixed data and on variable data such as a secret code held by the user and the amount of the transaction entered at the keypad by the user.
Patent WO-9910610-A1 (WO)
Title: Safety device for preventing a skylight from being opened from outside
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: E06B5/11
Filed: 1998-08-19
Abstract: The invention concerns a safety device for preventing a skylight from being from outside, while preserving its function as ventilating system, consisting in a device for preventing the insertion of tools for pivoting the control bar (8) located inside the skylight (6, 7, 8) thereby preventing it from being opened from outside. It consists of a box (1) and two plates (2, 3) smaller in width, staggered so as to form a labyrinth preventing the insertion of any kind of instrument but allowing the passage of ventilating air. Spacers (4) are used as stretchers in the assembly. A hood (9) protects the control lever opening the skylight lock and a fork (11) enables to move the bolt on found the skylight. The device is particularly designed for preventing a skylight from being opened from outside.
Patent WO-9925725-A1 (WO)
Inventor: NIQUE FRANCOIS
IPC: A61P5/30
Filed: 1998-11-16
Abstract: L'invention a pour objet les composés de formule (I) dans laquelle X est un atome d'halogène, D représente le reste d'un cycle pentagonal ou hexagonal éventuellement substitué et éventuellement porteur d'insaturation, R1, R2, R3, R4, X et n sont tels que définis dans la description, leur procédé et intermédiaire de préparation, leur application comme médicament et les compositions pharmaceutiques les renfermant.
Patent FR-2778751-A1 (FR)
Title: Fibre optique pour amplificateur optique a gain plat
Inventor: GASCA LAURENT
IPC: H01S3/10
Filed: 1998-05-14
Abstract: L'invention concerne une fibre optique présentant un coeur à base de silice avec au moins un dopant fluorescent réparti sur toute la section du coeur (1), une zone centrale (2) codopée avec un codopant choisi parmi AI et P, et une zone périphérique (3) codopée avec un autre codopant choisi parmi Al et P. L'invention est utilisable dans un amplificateur optique à fibre, et assure une bonne platitude de gain de l'amplificateur sur une bande de longueurs d'ondes adaptée à une transmission en multiplexage de longueurs d'ondes.
Patent FR-2779540-A1 (FR)
Title: Keyboard interface for a central processing unit, network terminal or games console.
Inventor: AUDEBERT JEAN PIERRE
IPC: G06F3/02
Filed: 1998-06-04
Abstract: The interface (1) has a housing including keyboard accessible on the upper face of the housing, and means (OCG,OCD) on at least one of the lateral faces (FG,FD,FL), for control of a central unit.  The control unit is includes a two lateral control parts (OCG,OCD) fitted to the housing faces (FG) and (FL) respectively. Each being associated with controllers (EG,ED,BD) of a control system (KB).  The interface has controllers (EG,EB,ED) selected for the use of two lateral dissymetric control functions. The interface also includes a switching unit(IN) for providing the lateral controls (OCG,OCD) with a given number of control  operations from several selectable by the controllers (EG,ED,BD) to which the parts (OCG,OCD) can be connected.
Patent FR-2780338-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes a puce munies de films de surface
Inventor: DANIEL ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 1998-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une carte comportant, d'une part, un corps (2) de carte comprenant une couche externe (4, 7) revêtue d'un film de surface (8, 9). Selon l'invention, ce procédé se caractérise en ce qu'il comporte les étapes suivantes selon lesquelles :- on perce le film de surface (8, 9) de trous (14) débouchants; - on revêt la couche externe (4, 7) dudit film de surface (8, 9) percé de trous (14); et- on colamine à chaud un ensemble comprenant le film de surface (8, 9) et la couche externe (4, 7) revêtue dudit film (8, 9). L'invention s'applique en particulier, à la fabrication de cartes à puce sans contact.
Patent FR-2787213-A1 (FR)
Title: Pen input device for word capture in handheld computer devices; provides translation by microprocessor with associated dictionary, which controls display of entered word on display screen
Inventor: SCANLAN TIMOTHY RUSSELL
IPC: G06F3/0488
Filed: 1998-12-11
Abstract: The pen input device uses a pen (30) which is pressed against a pad (34) that has multiple activation zones (32,36). To enter a symbol the user moves the pen between two activation zones. The translation is provided by a microprocessor with an associated dictionary, which controls display of the entered word on a display screen (27).