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Patent FR-3101508-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande associée
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique en cas de détection de surchauffe d’un dispositif de chauffage électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement en fonction d’une consigne de rapport cyclique du signal de pilotage par modulation de largeur d’impulsions. Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :- activer une première phase (P1) de régulation graduelle de ladite consigne selon un premier sens d’évolution, et réitérer la première phase (P1) de régulation, tant que la valeur d’au moins un paramètre pour la surveillance d’une surchauffe (i_(sub)system_max ; R_(sub)system ; P_(sub)system) dépasse une valeur seuil correspondante de détection (i_(sub)system_max_lim_i ; R_(sub)system_lim_i ; P_(sub)system_lim_i ;) représentative d’une surchauffe,- sinon, activer une deuxième phase (P2) de régulation de ladite consigne selon un deuxième sens d’évolution opposé au sens d’évolution de la première phase (P1) de régulation. L’invention concerne aussi une unité de commande pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103176-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme de protection de la bielle
Inventor: FORICHON PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-11-15
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME DE PROTECTION DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) destinée à être fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef et qui comporte une poutre (152) destinée à être fixée au mât et comportant une chape (158), une bielle (154) à deux articulations avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité (154a) de la bielle (154), logée et fixée dans la chape (158) pour assurer la fixation de la bielle (154) à la poutre (152) et avec une deuxième articulation disposée au niveau d’une deuxième extrémité (154b) de la bielle (154) et destinée à assurer la fixation de la bielle (154) au moteur, et un capuchon (250) qui recouvre ladite première extrémité (154a). Ainsi, le capuchon préserve la bielle des possibles frottements avec les parois de la chape. Fig. 2
Patent FR-3103625-A1 (FR)
Title: Bobinage, procédé de réalisation correspondant et aéronef comportant un tel bobinage
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H01F41/063
Filed: 2019-11-22
Abstract: Le procédé de réalisation d’un bobinage pour composant électromagnétique, comprend : - la réalisation, dans un feuillard métallique, d’une bande conductrice comportant des motifs comportant un évidemment et alignés et reliés entre eux par des éléments de jonction, les motifs comprenant des découpes transversales respectives en quinconce configurées chacune pour empêcher localement la circulation d’un courant dans un motif et s’étendant entre la périphérie interne et la périphérie externe du motif ; et - un pliage de la bande conductrice de sorte que deux motifs adjacents soient en regard l’un de l’autre avec insertion d’un isolant électrique entre les deux motifs. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3104113-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’enregistrement de données pour véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif (11) d’enregistrement de données pour véhicule (10). A cet effet, un ensemble de données est enregistré, notamment des données physiologiques associées au(x) passager(s) du véhicule (10), par exemple des données sur la santé du ou des passagers. Les données enregistrées sont sauvegardées au fur et à mesure, de manière à pouvoir récupérer ces données en cas d’accident du véhicule (10). L’ensemble de données est transmis à un ou plusieurs autres dispositifs (12) embarqués dans le véhicule (10). Chaque dispositif recevant les données est prévu et adapté pour protéger les données lors d’un accident (10) du véhicule, par exemple pour les protéger contre les chocs, le feu, l’eau. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105984-A1 (FR)
Title: Système d’injection de carburant antirotatif
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un système d’injection de carburant débouchant dans un fond (F) de chambre de combustion (16), en particulier de turbomachine, le système d’injection comportant un injecteur présentant une extrémité amont destinée à être reliée à un dispositif de distribution (D) de carburant et, une extrémité aval formant un nez (N) destiné à s’insérer dans un orifice (28) du fond de chambre (F) de combustion (16), caractérisé en ce que le nez (N) de l’injecteur présente un profil externe de forme complémentaire à un profil interne de l’orifice (28). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3109468-A1 (FR)
Title: Diode schottky à barrière de jonction
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/872
Filed: 2020-04-16
Abstract: DIODE SCHOTTKY À BARRIÈRE DE JONCTION L’invention concerne une diode JBS (20) comprenant : un substrat (21) ; une première couche semi-conductrice (22), disposée sur une première face (21a) du substrat (21) et présentant un premier type de conductivité, la première couche semi-conductrice (22) comprenant une portion en saillie (22b) délimitée par une tranchée (22’) ; une deuxième couche semi-conductrice (23) disposée sur la portion en saillie (22b) et présentant un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité ; une couche électriquement isolante (26) disposée au fond de la tranchée (22’) ; une première électrode (24) comprenant : une première portion (24a) en contact Schottky avec la première couche semi-conductrice (22), la première portion étant disposée sur la couche électriquement isolante (26) et contre une paroi latérale de la portion en saillie (22b) de la première couche semi-conductrice (22) ; une deuxième portion (24b) en contact ohmique avec la deuxième couche semi-conductrice (23) ; une deuxième électrode (25) en contact ohmique avec le substrat (21). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110194-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comprenant un dispositif de lubrification d’un palier
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-05-13
Abstract: TURBOMACHINE D’AERONEF COMPRENANT UN DISPOSITIF DE LUBRIFICATION D’UN PALIER L’invention concerne une turbomachine (1) pour un aéronef, comprenant :     - un premier rotor (8) comportant un premier arbre (80),     - un second rotor (9) comportant un second arbre (90),     - un réducteur (14) mécanique à train épicycloïdal comprenant un solaire (41) relié au second arbre (90), une couronne (42) reliée au premier arbre (80), et des satellites (43) situés entre le solaire (41) et la couronne (42) et portés par un porte-satellite (43a) fixé à un stator de la turbomachine (1),     - des paliers (15, 82, 83) à roulement de guidage en rotation desdits premier (80) et second arbres (90),     - une gouttière (17) annulaire qui s’étend autour de la couronne (42) du réducteur (14) et qui est configurée pour récupérer de l’huile de lubrification du réducteur (14) qui est projetée par centrifugation à l’extérieur de la couronne (42) en fonctionnement, et     - un support (16) annulaire de palier(s) qui est fixé avec la gouttière (17) à un stator de la turbomachine et qui supporte au moins un desdits paliers (15),      caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :     - au moins un dispositif (19) d’acheminement d’huile récupérée par ladite gouttière (17), qui est porté par ledit support (16) annulaire et qui s’étend jusqu’audit au moins un palier (15) en vue de sa lubrification.     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110572-A1 (FR)
Title: Dérivé de xanthène, mélanges le comprenant, procédé de fabrication et utilisations correspondants
Inventor: HERBLOT MARTIN
IPC: C09K11/06
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un nouveau dérivé du xanthène, de formule I ou de formule II, des mélanges le comprenant, un procédé de préparation de ce composé ou de ces mélanges ainsi que des utilisations correspondantes.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115512-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du couple requis a la roue lors d’une manœuvre de vehicule
Inventor: TOUZAIN STEPHANE
IPC: B60W20/10
Filed: 2020-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du couple requis à la roue lors d’une manœuvre d’un véhicule hybride comportant un moteur à combustion interne (2) et un moteur électrique (4) reliés entre eux par un embrayage (3), une boite de vitesses (5) comprenant une loi de limitation de couple à la roue en fonction d’un régime déterminé, cette loi étant active lorsque le moteur à combustion interne (2) est allumé, le moteur à combustion interne (2) étant en fonctionnement à son régime de ralenti, mais non embrayé, caractérisé en ce qu’en cas de couple requis à la roue supérieur au couple de limitation défini par la loi de limitation pour le régime de ralenti, on embraye le moteur à combustion interne (2), on augmente le régime du moteur à combustion interne (2), de sorte que la limitation de couple à la roue devienne supérieure au couple requis.  Figure 1
Patent FR-3117066-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule protege contre les mines terrestres et destine a un vehicule militaire
Inventor: BLASS SIEGFRIED
IPC: B60N2/427
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule (10) protégé contre les mines terrestres et destiné à un véhicule militaire, avec une partie de raccordement au mur (12) à fixer au niveau d’une région de véhicule au moins approximativement verticale, et avec une partie de raccordement au siège (14) fournie au niveau du siège de véhicule et mobile verticalement au niveau de la partie de raccordement au mur (12), dans lequel un élément de crémaillère (24) orienté dans sa direction verticale et réalisé avec respectivement une denture de verrouillage (28) au niveau de ses deux bords longitudinaux (26) mutuellement parallèles est fixé à la partie de raccordement au mur (12), une paire d'éléments de mâchoires (30), reliés les uns aux autres au moyen d'un élément formant ressort (32) précontraint mécaniquement et venant en prise de manière élastique avec complémentarité de forme et de force avec leur denture de contre-verrouillage (34) dans les dentures de verrouillage (26) de l'élément de crémaillère (24), sont montés simultanément mobiles et mutuellement parallèles avec une limitation de mouvement au niveau de la partie de raccordement au siège (14), et dans lequel un dispositif à ressort (36) avec un certain nombre d'éléments formant ressort de tension (38) précontraints mécaniquement est fourni entre la partie de raccordement au siège (14) et la partie de raccordement au mur (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118719-A1 (FR)
Title: Dispositif de laminage de feuillard de lithium metal
Inventor: CLAUDE GUILLAUME
IPC: B21B3/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: Dispositif de fabrication d’un feuillard de lithium comportant une zone de laminage (ZL) comportant deux cylindres de laminage (2.1, 2.2), une zone d’alimentation comprenant des moyens pour alimenter la zone de laminage avec un feuillard de lithium de première épaisseur (FL1) , des moyens d’alimentation en deux films s’interposant entre le feuillard de lithium de première épaisseur et un cylindre de laminage (2.1, 2.2), et une zone de stockage comportant des moyens pour collecter un feuillard de lithium (FL1 de deuxième épaisseur) présentant une deuxième épaisseur. Le feuillard de lithium de deuxième épaisseur (FL1 de deuxième épaisseur) est mis sous tension et des rouleaux (20) assurent une séparation de chaque film (FP1, FP2) de la surface d’un des cylindres de laminage (2.1, 2.2) dans une zone de séparation située au-delà d’un plan horizontal (PH) passant par l’axe de rotation dudit cylindre de laminage et située à l’opposé de l’autre cylindre de laminage.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3119678-A1 (FR)
Title: Sonde optique pour analyse par fluorescence en milieux aqueux de molécules organiques presentant au moins un fluorophore et procédé de mise en œuvre
Inventor: ROCHER VINCENT
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’invention concerne une sonde optique permettant de caractériser in situ et en temps réel la nature et la concentration de fluorophores présents dans un milieu aqueux.  La sonde comprend :  - Un ensemble (2) d’au moins 2 sources (20, 21, 2n) d’émission de lumière UV/visible différentes agencées pour diriger de la lumière dans le milieu aqueux, lesdites sources étant associées à des premiers moyens de sélection (3),  - Un ensemble (4) d’au moins 2 premiers filtres passe-bande différents (40, 41, 4n), associés à des deuxièmes moyens de sélection (5) agencé pour recevoir des émissions de fluorescence émises par les fluorophores présents dans le milieu aqueux ;  - Un détecteur (6) d’émissions de fluorescence filtrées transmises par l’ensemble de premiers filtres (40, 41, 4n) et  - Une unité centrale (7) conçue pour contrôler les premiers et deuxièmes moyens de sélection et pour déterminer la concentration des fluorophores.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120603-A1 (FR)
Title: Mât d’aéronef comprenant une structure primaire tubulaire intégrant au moins une canalisation à double peau et aéronef comportant au moins un tel mât
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D37/30
Filed: 2021-03-11
Abstract: Mât d’aéronef comprenant une structure primaire tubulaire intégrant au moins une canalisation à double peau et aéronef comportant  au moins un tel  mât
    L'invention a pour objet un mât d’aéronef comprenant une structure primaire (28) tubulaire ainsi qu’un tronçon de canalisation (44) comportant un conduit interne (46) positionné à l’intérieur d’au moins un tube structural (30, 32, 34) de la structure primaire (28).
    Cette solution permet de réduire l’encombrement à l’extérieur des tubes structuraux de la structure primaire, facilite l’intégration d’autres équipements à l’intérieur du mât et potentiellement l’amélioration des performances aérodynamiques du mât en réduisant sa section.
    L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un tel mât.
    Figure 5
Patent FR-3121035-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention orthodontique, système de mise en place d’un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: ATRTCHINE KACHI ALI
IPC: A61C7/16
Filed: 2021-03-23
Abstract: Dispositif (1) de contention orthodontique comprenant au moins trois plaquettes (2) rigides, chaque plaquette (2) comprenant une face interne destinée à être fixée rigidement sur une dent d’un patient et une face (3) externe opposée, le dispositif (1) de contention comprenant de plus au moins deux éléments (4) de liaison articulée, chaque élément (4) de liaison articulée reliant les plaquettes (2) deux à deux, au moins une plaquette (2) comprenant sur sa face (3) externe un lieu (5) de fixation pour un premier élément (4) de liaison articulée, qui est indépendant et séparé physiquement du lieu (5) de fixation pour un deuxième élément (4) de liaison articulée sur la face (3) externe de la même plaquette (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121856-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une longueur de fil de soudage par traitement d'images
Inventor: SEBSADJI YAZID
IPC: B23K9/24
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection d'une longueur de fil de soudage (25) dépassant d'une buse de soudage (24) appartenant à une torche de soudage comportant:  - une étape de détection par traitement d'images d'une extrémité libre (42) du fil de soudage (25),  - une étape de détection par traitement d'images de la buse de soudage (24), et  - une étape de calcul d'une longueur (L) du fil de soudage (25) dépassant de la buse de soudage (24) par un calcul de distance euclidienne entre l'extrémité du fil de soudage (25) et la buse de soudage (24).  Figure 2
Patent FR-3122362-A1 (FR)
Title: Ensemble et procédé de gestion d'un réseau électrique d'un véhicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02H1/00
Filed: 2021-04-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble électrique (500) de véhicule automobile, l’ensemble électrique (500) comportant :- une batterie électrique (1), - un générateur d’énergie électrique (2) relié électriquement à la batterie électrique (1),- une pluralité de capteurs (4) reliés électriquement à la batterie électrique (1) et au générateur d’énergie électrique (2),- une pluralité de dispositifs électriques (3, 30, 31) reliés à la batterie électrique (1) et au générateur d’énergie électrique (2),caractérisé en ce que l’ensemble électrique (500) comporte en outre deux organes de sécurisation (5) configurés pour, en cas de détection d’un court-circuit sur l’ensemble électrique (500), pouvoir prendre une configuration activée dans laquelle l’ensemble électrique (500) est séparé en :- un premier réseau électrique (501), comportant au moins un dispositif électrique relié au convertisseur de tension DCDC et - un deuxième réseau électrique (502) dans lequel au moins un dispositif électrique sécuritaire (31) de l’ensemble électrique (500) est exclusivement relié électriquement à au moins une batterie électrique (1).  Fig. 1
Patent FR-3122372-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule comprenant un module a diode electroluminescente, plaque-support et procede d’assemblage d’un tel ensemble
Inventor: DAVIS CLAIRE
IPC: B60Q3/208
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour véhicule, notamment automobile, comprenant un vitrage (1), un module (2) à diode électroluminescente et une plaque-support (3), fixée à une face intérieure (11a) d’une feuille de verre intérieure (11), ladite plaque-support (3) comportant plusieurs ergots (14, 15) s’étendant à partir de ladite plaque-support (3) en direction d’un espace intérieur (I) afin de retenir ledit module (2) et appliquer une partie éclairante (21) du module (2) contre un fond d’une ouverture (20) par effet ressort et - appliquer ladite base (5) contre une face intérieure (11a) de ladite feuille de verre intérieure (11), et/ou - appliquer ladite partie éclairante(21) contre un fond de ladite ouverture (20).  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3122549-A1 (FR)
Title: Barge flottante d'attrait et de piégeage en surface de poissons migrateurs.
Inventor: TISSOT HERVÉ
IPC: E02B8/08
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention concerne une barge (1) d'attrait et de piégeage en surface de poissons migrateurs, configurée pour pouvoir être positionnée sur un plan d'eau.  Cette barge est remarquable en ce qu'elle comprend une coque (2), un bassin flottant secondaire (5), un bassin flottant (4) d'attrait des poissons débouchant à l’extérieur de ladite barge par une entrée (41), au moins une première pompe (6) et au moins une deuxième pompe (7), pour prélever de l'eau du plan d'eau et l'envoyer dans le bassin d'attrait (4), afin d'y créer un débit d'eau principal, respectivement dans le bassin secondaire (5), afin d'y créer un débit d'eau secondaire, plus faible que le débit d'eau principal, en ce que le bassin secondaire (5) est en communication avec le bassin d'attrait (4) et est configuré de sorte que le débit d'eau secondaire sortant de ce bassin secondaire (5) se déverse dans le bassin d'attrait (4) et en ce que le bassin d'attrait (4) est muni d'un seuil d’entrée (401), disposé à son entrée (41) et configuré pour permettre la création d'une chute d'eau d'attrait des poissons.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123143-A1 (FR)
Title: Module de coupure électrique équipé d’un dispositif de soufflage magnétique et appareil de coupure électrique comportant un tel module
Inventor: HABERER ARTHUR
IPC: H01H9/44
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un module de coupure électrique (3) comportant un boitier (5) électriquement isolant, dans lequel sont logés un contact fixe (CF) et un contact mobile (CM) définissant entre eux une zone de coupure (Z) dans laquelle s’étend un arc électrique (E) lors de l’ouverture du circuit électrique. Il comporte un dispositif de soufflage magnétique (10) pourvu d’au moins une source de champ magnétique (11) disposée en regard de ladite zone de coupure (Z) pour déplacer et étirer ledit arc électrique (E) dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan de coupure (P) en direction du boitier (5). Le dispositif de soufflage magnétique (10) comporte en outre un déflecteur (20) électriquement isolant, disposé dans une chambre de coupure (9) pour occuper la majeure partie de l’espace existant entre ladite zone de coupure (Z) et ledit boitier (5), de sorte à créer dans l’intervalle restant au moins une zone de confinement d’arc (21), dans laquelle ledit arc électrique (E) lorsqu’il est soufflé magnétiquement est dévié et contraint pour favoriser son refroidissement et son extinction.  Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3123296-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un bloc hydraulique de fonction de controle de trajectoire
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-05-27
Abstract: Véhicule automobile comportant un tablier (2) formant une tôle séparant l’habitacle du compartiment moteur disposé à l’avant suivant le sens de marche du véhicule, présentant sur le côté droit et sur le côté gauche des perçages similaires permettant de fixer un système de freinage (14) d’un côté ou de l’autre du véhicule dans un volume réservé de chaque côté, et comportant un bloc hydraulique (16) d’une fonction de contrôle de trajectoire fixé devant le tablier (2) du côté opposé au système de freinage (14), dans le volume qui est réservé au système de freinage (14) pour ce côté opposé, ce véhicule comportant un support unique (40) de bloc hydraulique (16) qui s’adapte au côté droit et au côté gauche du tablier (2), avec des liaisons (48) utilisant des perçages de tablier prévus pour le système de freinage (14), et qui de son côté ferme tous les perçages de tablier.  Figure 7
Patent FR-3123521-A1 (FR)
Title: Machine électrique à mouvement linéaire
Inventor: STREIFF FRÉDÉRIC
IPC: H02K41/02
Filed: 2021-05-31
Abstract: Machine électrique à mouvement linéaire La présente invention concerne une machine électrique polyphasée (1) configurée pour transformer, en mode moteur, une énergie électrique en énergie mécanique de type mouvement linéaire selon une direction dite de déplacement, et pour transformer, en mode générateur, une énergie mécanique de type mouvement linéaire selon la direction de déplacement en énergie électrique, ladite machine (1) comprenant un ensemble primaire (2), un ensemble secondaire (3), un ensemble alimentation, de telle sorte qu’à tout instant une force d’attraction magnétique est créée entre chaque pôle de la machine et, sur une face d’interaction (6) en regard, un élément magnétique (7) de polarité opposée, chacune desdites forces d’attraction magnétiques étant orientée selon une direction transversale à la direction longitudinale de l’élément magnétique (7) sur lequel elle s’applique.  Figure à publier : Figure 1