baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106238-B1 (FR)
Title: Détecteur d’image à collection électronique latérale
Inventor: NOGUIER VINCENT
IPC: H01L31/0224
Filed: 2020-01-13
Granted: 2023-10-20
Abstract: Détecteur d’image à collection électronique latérale Procédé de fonctionnement d’un capteur d’image comportant un milieu (15) comprenant au moins un matériau photosensible (19 ; 191) apte à générer des charges (190) par effet photoélectrique lorsque le capteur est exposé à une lumière incidente, et des électrodes de collecte (181) au contact dudit milieu (15) associées à des circuits de pixels, procédé dans lequel on crée au moins un champ électrique comprenant au moins une composante latérale pour collecter lesdites charges (190) sur au moins l’une desdites électrodes de collecte (181), permettant leur lecture par le circuit de pixel associé, dans lequel ledit champ électrique est généré en créant au moins une différence de potentiel entre ladite électrode de collecte (181) et au moins une autre zone du capteur, portée à un potentiel différent, cette autre zone étant située entre au moins deux électrodes de collecte (181).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106629-B1 (FR)
Title: Contrôle du couple moteur à combustion d’un véhicule automobile lors de la fermeture de l’embrayage
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F02P5/00
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur comprenant un moteur à combustion à allumage commandé, un embrayage à friction et commandé, et une boîte de vitesses couplée audit moteur à combustion via ledit embrayage, ledit procédé comprenant les actions suivantes : commande de fermeture progressive de l’embrayage ; et concomitamment, détermination d’une consigne de couple d’air d’admission du moteur à combustion (20’) et d’une consigne de couple d’avance à l’allumage du moteur à combustion (22) ; où la détermination de la consigne de couple d’air d’admission du moteur à combustion (20’) est dynamique durant la fermeture progressive de l’embrayage (8) et correspond à au moins une demande de couple du moteur à combustion (22, 24) dépendant de la fermeture de l’embrayage, majorée (20’.1, 20’.2) de manière dynamique d’une valeur d’anticipation de variation de ladite demande de couple du moteur à combustion (22, 24).  Figure 3
Patent FR-3108659-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement et turbomachine comprenant un tel rotor
Inventor: YVON DIDIER JEAN-LOUIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-08-12
Abstract: Rotor de turbine, d’axe de rotation (X-X’), comprenant au moins une aube montée sur un disque de rotor et un élément de rotor (50) disposé en amont et solidaire en rotation dudit disque de rotor, l’élément de rotor (50) comprenant au moins un orifice de ventilation (50c) pour la ventilation de ladite aube.  Le rotor de turbine comprend un dispositif de régulation du débit d’air (30) fixé sur l’élément de rotor et comprenant au moins un organe élastiquement déformable (36) configuré pour pivoter angulairement autour d’un axe de pivotement (Xi-Xi’) passant par le point de fixation dudit organe (36) à l’élément de rotor (50) et parallèle à l’axe de rotation (X-X’) du rotor entre une position d’obturation au moins partielle dudit orifice de ventilation (50c) et une position d’ouverture dudit orifice de ventilation (50c) en fonction du régime de rotation du rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109631-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure ultrasonique avec prise en compte de la quantité de bulles gazeuses
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de mesure d’une vitesse d’un fluide, comportant :  - une phase de mesure comprenant les étapes d’émettre un signal ultrasonore de mesure, d’acquérir un signal ultrasonore principal (10) issu du signal ultrasonore de mesure, et d’analyser le signal ultrasonore principal (10) pour produire une mesure présente de temps de trajet ;  - une phase de validation de la mesure présente, comprenant les étapes d’acquérir un signal ultrasonore secondaire (11) issu lui aussi du signal ultrasonore de mesure mais retardé à cause de la présence de bulles gazeuses dans le fluide, d’évaluer dans le signal ultrasonore secondaire (11) un ou des premiers paramètres représentatifs d’une quantité de bulles gazeuses dans le fluide, et de valider ou d’invalider la mesure présente en fonction du ou des premiers paramètres.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3111403-B1 (FR)
Title: Dispositif pour un système de robinetterie et son utilisation
Inventor: ROBIN GUILLAUME
IPC: F16K27/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif pour un système de robinetterie et son utilisation Dispositif pour un système de robinetterie, comprenant : un boîtier (1) avec une embase (2) pour être accouplé à un socle et échanger des flux d’eau (F1, F2, F3), lorsque le boîtier (1) est dans une première position d’accouplement, l’embase (2) comprenant une première ouverture d’embase (24), se connectant fluidiquement à une première ouverture de socle lorsque le boîtier (1) est dans la première position d’accouplement ; un régleur (4), qui est contenu à l’intérieur du boîtier (1) pour régler le débit de l’un desdits flux d’eau (F1, F2, F3) ; et une commande (3) du régleur (4). Pour éviter toute complication en cas d’erreur tout en rendant le système plus polyvalent, l’embase (2) comprend une partie sécable (43), qui peut être rompue de l’embase (2) pour autoriser l’accouplement dans une deuxième position d’accouplement, la première ouverture d’embase (24) se connectant alors fluidiquement à une deuxième ouverture de socle.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3114064-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour systeme d’essuyage d’un vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: ADAPTATEUR POUR SYSTEME D’ESSUYAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE Adaptateur (29) d’un dispositif de connexion (7) configuré pour connecter un balai d’essuyage (3) à un bras d’entraînement (5) dans un système d’essuyage (1) pour véhicule automobile, comprenant une première paroi latérale (43) et une deuxième paroi latérale (45) distantes l’une de l’autre et reliées entre elles par une paroi supérieure (46), la première paroi latérale (43) et la deuxième paroi latérale (45) comprenant respectivement un premier orifice (47) et un deuxième orifice (49) aptes à recevoir un pion (23) s’étendant le long d’une direction transversale (Oy) en saillie du bras d'entraînement (5),   caractérisé en ce que la deuxième paroi latérale (45) comprend au moins un moyen de fixation (57) du pion (23) dans le deuxième orifice (49) configuré pour maintenir l’adaptateur (29) solidaire du bras d’entraînement (5) au moins le long de la direction transversale (Oy).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114895-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour une classification améliorée des attributs faciaux et leurs applications
Inventor: YU ZHI
IPC: G06Q30/02
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-05-26
Abstract: Syst èmes et procédés pour une classification améliorée des attributs faciaux et leurs applications Il est décrit un modèle basé sur la régression supervisée par apprentissage profond incluant des procédés et des systèmes pour la prédiction d’attributs faciaux et leurs applications.
Patent FR-3119013-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression
Inventor: NARME ROMAIN
IPC: F25J5/00
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression La présente invention concerne un système d’alimentation (1) d’un appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et d’un appareil consommateur de gaz à basse pression (5) d’un ouvrage flottant, le système d’alimentation (1) comprenant un premier circuit d’alimentation (2) de l’appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et un deuxième circuit d’alimentation (3) de l’appareil consommateur de gaz à basse pression (5), une ligne de retour (14), un premier échangeur de chaleur (6) et un deuxième échangeur de chaleur (7) opérant un échange de chaleur entre le gaz du premier circuit d’alimentation (2) et le gaz circulant dans la ligne de retour (14), caractérisé en ce que le premier circuit d’alimentation (2) comprend une voie principale (40) et une voie de dérivation (41) d’une portion (50) de la voie principale (40).  (figure 1)
Patent FR-3120340-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire sur une portion de route pour véhicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G01C21/36
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire applicable sur la portion de route sur laquelle circule un véhicule (10). A cet effet, le véhicule (10) transmet via une liaison sans fil une requête à destination d’un dispositif de traitement de données distant (101). La requête comprend la position courante du véhicule (10), une telle position étant par exemple déterminée par le véhicule (10) via un système de géolocalisation embarqué de type GPS. Le véhicule reçoit en retour du dispositif de traitement de données distant (101) une première vitesse réglementaire que le dispositif de traitement de données distant a déterminé à partir de données de cartographie et de la position courante du véhicule (10) comprise dans la requête.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115671-B1 (FR)
Title: Un dispositif et un procédé de contrôle de la force de serrage du fil de guidage pour une intervention chirurgicale robotisée
Inventor: HUANG TAO
IPC: A61B34/30
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle de la force de serrage du fil de guidage pour une intervention chirurgicale robotisée, comprenant: une extrémité motrice connectée de chaque côté à une section d'entraînement pour l’entraîner de manière synchrone perpendiculairement au fil de guidage; une extrémité entraînée comprenant une plaque de connexion (201) ayant une cellule de charge (202) de haute précision, un guide linéaire (203) au-dessus de ladite cellule (202), un coulisseau (204), un connecteur (205) au-dessus du coulisseau (204) et en dessous d’une section passive de roulement de fil (206).   Le coulisseau (204) glisse sur le guide (203), et la section passive (206) coopère avec une section active de roulement de fil. Lors du serrage par roulement, la force de serrage est détectée en comparant les changements de la valeur de force, et la quantité de la force est ajustée en contrôlant la section d'entraînement.  (Fig. 2)
Patent FR-3123581-B1 (FR)
Title: Mesure d’efforts de coupe lors d’un essai de brochage
Inventor: LEGRAND CÔME
IPC: B23Q17/09
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-05-12
Abstract: Outillage (1) destiné à la mise en œuvre d’un procédé de mesure d’efforts de coupe lors d’un essai de brochage, l’outillage (1) comprenant :  - une machine-outil (2) présentant un repère de référence comprenant trois axes Xm, Ym, Zm orthogonaux entre eux, la machine-outil (2) comprenant une table (3) et une tête (4), la table (3) et/ou la tête (4) étant mobiles en translation suivant les trois axes Xm, Ym, Zm de la machine-outil (2) ;  - un élément de broche (5) fixé sur la table (3) via un premier montage (6), l’élément de broche (5) comprenant une rangée de dents (7), le premier montage (6) comprenant un élément de mesure d’efforts (8) configuré pour mesurer des efforts de coupe appliqués sur l’élément de broche (5) lors d’un essai de brochage ;  - une éprouvette fixée à la tête (4) via un second montage (10), l’éprouvette comprenant une alvéole apte à être brochée par l’élément de broche (5).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124352-B1 (FR)
Title: Machine de vendange mécanique avec un moyen de suivi en continu du poids de vendange.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01G3/12
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-05-26
Abstract: Machine à vendanger (100) comportant un châssis (116), un ensemble de secouage (114) de rangs de vigne apte à séparer la vendange des rangs de vigne, une ou plusieurs bennes de stockage (120) fixées chacune à une chaise de benne (122), et un dispositif de mesure (130) de poids de vendange accumulée dans les bennes de stockage, machine dans laquelle les benne sont reliées à leurs chaises de benne par l’intermédiaire de capteurs de charge (132) de façon à ce que les bennes de stockage (120) soient suspendues à leurs chaises (122) de benne respectives, les capteurs sont disposés au-dessus de l’ensemble de secouage (114), et le dispositif de mesure est configuré pour traiter les signaux (101 à 408) des capteurs de charge et délivrer de façon continue ou cyclique un signal de mesure (400) représentatif du poids de vendange.  Figure retenue pour accompagner l’abrégé : Fig 1A.
Patent FR-3129446-B1 (FR)
Title: Système réducteur à engrenages et bagues dentées pour un moteur d’un ensemble occultant où le système réducteur présente un bruit de fonctionnement réduit
Inventor: SCHRAEN MAXIME
IPC: F16H1/36
Filed: 2021-11-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: SYSTÈME RÉDUCTEUR À ENGRENAGES ET BAGUES DENTÉES POUR UN MOTEUR D’UN ENSEMBLE OCCULTANT OÙ LE SYSTÈME RÉDUCTEUR PRÉSENTE UN BRUIT DE FONCTIONNEMENT RÉDUIT L’invention concerne un système réducteur (100) comportant un corps (102) avec un coupleur (104) et un arbre de sortie (160) et un fût (110), un premier train épicycloïdal comportant un pignon planétaire d’entrée (105) solidaire du coupleur (104), un premier porte-satellites (112) sous la forme d’un premier plateau circulaire (112a) sur lequel sont montés mobiles en rotation une pluralité de premiers satellites (114), où chacun engrène avec le pignon planétaire d’entrée (105), et des premières dents (130) qui engrènent avec les premiers satellites (114) et qui sont disposées sur la face intérieure du fût (110) qui constitue une couronne planétaire, et une première bague dentée (140) présentant un trou central (142) dans lequel s’emmanche le premier plateau circulaire (112a) et comportant, sur la périphérie extérieure de la première bague dentée (140), des dents (144) qui coopèrent avec les deuxièmes dents (132).  Fig. 3
Patent FR-3131897-B1 (FR)
Title: Système de manipulation et de mise en place d’au moins un siège dans un véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/14
Filed: 2022-01-20
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un système de manipulation et de mise en place (1) d’au moins un siège dans un véhicule automobile (2), le système de manipulation et de mise en place (1) étant configuré pour pouvoir être disposé dans un coffre (21) du véhicule automobile (2), préalablement à un dépôt de l’au moins un siège sur ledit système de manipulation et de mise en place (1). Le système de manipulation et de mise en place (1) comporte une embase, un module d’inclinaison (12) configuré pour pouvoir pivoter autour d’un axe de rotation (O1) et relativement à l’embase, ainsi qu’un chariot de glissement (13) embarqué sur le module d’inclinaison (12) et mobile en translation par rapport à lui. Le chariot de glissement (13) comporte des moyens de retenu (133) de l’au moins un siège destiné à être déposé sur lui.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2310588-B1 (FR)
IPC: H01L23/50
Filed: 1976-05-06
Granted: 1981-07-31
Abstract: A method of manufacturing a circuit assembly for an electronic watch without use of a printed circuit board comprises bonding an IC chip to the surface of a lead frame and then wire-bonding the IC chip terminal pads to respective bonding conductors. The lead frame is superposed on a thermoplastic resin base plate and preselected parts of the base plate are melted so as to fix and connect together the lead frame and base plate as the melted parts harden. The IC chip and wire-bond connections are then potted with synthetic resin to form the completed circuit assembly. A thermoplastic resin cover plate may be disposed atop the lead frame except for the region of the IC chip and wire-bond connection and fixed to the head frame during the melting step.
Patent FR-2371591-B1 (FR)
IPC: H02K7/14
Filed: 1976-11-23
Granted: 1979-03-30
Abstract: The fan rotor has an axial passage for a stationary shaft, one end of which is secured to the housing. The other end is covered by a plug for sealing-off the axial passage near the impeller hub. An external cover-plate of heat-conducting material is placed over the plug and applied in good thermal contact with the annular end portion of the rotor which is associated with the impeller.
Patent FR-2528398-B1 (FR)
IPC: B65G1/06
Filed: 1982-06-11
Granted: 1985-09-20
Abstract: 1. Enclosure for the storage and rapid handling of unit loads, having a parallelepiped shape, and more especially a loading cabin (S) of a road vehicle which is accessible from the rear, which comprises at least one floor composed of adjacent panels (P) resting on a pair of rails (R1), means for keeping a reserve (15-20) being provided in order to remove the first panel and also each succeeding panel when it occupies the position of the first and also to carry out the reverse movement, whilst a conveyor chain (7-10) is provided in order to place each panel in succession by a translating movement on the rails in the position of the first one, when the preceding one has been removed, and also to carry out the reverse movement, the enclosure being characterised in that it is accessible only through one of its faces of smaller dimension, that the floor is an intermediate floor between the floor of the enclosure and its cover, and that the means of keeping in reserve comprises a lift (20) which moves by a vertical translating movement the panel which is placed in the first position between this position and a reserve position against the cover of the enclosure, the lift being completed by second translating means (7-10) and a second pair of rails (R2) arranged below the cover of the enclosure, having the same structure as the translating means (7-10) and the rails (RI) arranged on level with the intermediate floor.
Patent FR-2544407-B1 (FR)
Inventor: LEGRIS ANDRE
IPC: B29C65/00
Filed: 1983-04-18
Granted: 1986-08-08
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00108 Sec. 371 Date Dec. 18, 1984 Sec. 102(e) Date Dec. 18, 1984 PCT Filed Apr. 18, 1984 PCT Pub. No. WO84/04069 PCT Pub. Date Oct. 25, 1984.A method and device for assembling connection fittings such as couplings, between hard components, such as metal pipe and a body formed of a softer substance to obtain a permanent coupling able to withstand aging and thermal shock conditions. The parts coupled are formed of materials of different hardness which are first force fit together. One of the parts is then rotated at high speed so that the part made of the softer material is locally heated until it melts. The result is a snug but swivelable connection free of internal stress.
Patent FR-2592789-B1 (FR)
IPC: A61K6/02
Filed: 1986-01-14
Granted: 1988-04-15
Abstract: The invention relates to a process for preparing a ceramic paste for dental prosthesis keeping an identical coloration after firing. It consists in combining of the preparation of the ceramic powder freed from its organic colorants with a liquid having a refractive index corresponding to that of the ceramic and allowing light to pass through without distorting the perception of the exact coloration, which will be kept identical after firing. It results in enabling a practitioner to determine, when making the ceramic paste which is ready to be modelled for the making of false teeth, crowns or other prostheses, the exact coloration the product will possess after firing.
Patent FR-2611713-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07D307/83
Filed: 1987-02-27
Granted: 1990-11-30
Abstract: The invention relates to new 2-(2,3-dihydro-2-oxo-3-benzofuranyl)acetic acid compounds of general formula I: (I) in which: R1 denotes a hydrogen atom, a linear or branched alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms or a phenyl radical optionally substituted with a halogen atom or with an alkoxy radical containing 1 to 4 carbon atoms or an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, R2 denotes a hydrogen or halogen atom, a hydroxyl radical, an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms or an alkoxy radical containing 1 to 4 carbon atoms, R denotes a hydroxyl radical, a linear or branched alkoxy radical having 1 to 4 carbon atoms, a benzyloxy radical or a radical of general formula A: (A) in which: X and Y, which may be identical or different, each denote a linear or branched alkyl radical containing 1 to 5 carbon atoms, a radical of general formula A1 (CHZ-COOH)-, in which Z denotes a hydrogen atom, a linear or branched alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, a hydroxyalkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, a 4-imidazolylmethylene radical or a benzyl radical optionally substituted with an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms or with a hydroxyl radical; a radical of general formula A2 (CH2W)-in which W denotes a linear or branched dialkylaminomethylene radical having 3 to 9 carbon atoms, a 2-pyrrolidinyl radical optionally substituted with an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, a benzyl radical, a 1-isochromanyl radical or a 1-isoquinolyl radical, or form, together with the nitrogen to which they are attached, a 2-carboxy-2-pyrrolidinyl radical, a 4-morpholinyl radical, a piperidino radical optionally substituted with a phenyl radical or with an alkoxyphenyl radical having 7 to 10 carbon atoms, or a 1-piperazinly radical.
Patent FR-2626276-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIDIS YANI
IPC: C07C67/313
Filed: 1988-01-22
Granted: 1990-05-11
Abstract: The improvement to the process for the manufacture of alkyl pyruvates of general formula (I> CH3-CO-COOR (I> in which "R" denotes a C1-C8 alkyl radical, by controlled oxidation of the corresponding alkyl lactate, characterised in that this controlled oxidation is carried out with an aqueous solution of hydrogen peroxide in the presence of catalytic quantities of bromine.
Patent FR-2664771-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND GASS
IPC: H04L12/413
Filed: 1990-07-10
Granted: 1992-09-18
Abstract: The procedure and the apparatus for transmission employ a bus (8) which interconnects a plurality of appliances (4, 5A to 5E) having to communicate with one another via cells obtained by grouping bytes relating to transmission channels, which are either isochronous or asynchronous, and which comprises "p" time-division multiplex links (81 to 8p) to which each appliance is connected. <??>The transmissions of cells take place in serial form, at the rate of one cell per link, following a phase of contention between appliances simultaneously desiring to transmit, and in the course of which these appliances simultaneously focus on the same one of the "p" links in order to transmit therein conjointly and bit by bit a message for resolving contention based on their respective individual priorities.
Patent FR-2671725-B1 (FR)
Inventor: HUC ALAIN
IPC: C09K23/34
Filed: 1991-01-23
Granted: 1995-06-02
Abstract: The invention relates to a polyose/fatty acid complex product. This complex product is the reaction product of at least one polyose with at least one fatty acid, in particular in the form of a halide or the anhydride. The fatty acid can be saturated or unsaturated and can comprise from 8 to 28 carbon atoms. This complex product has a high moisturizing capacity and, surprisingly, an emulsifying capacity and can be used to prepare valuable cosmetic or pharmaceutical compositions.