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Patent FR-3076131-A1 (FR)
Title: Procede de correction des defauts introduits par un systeme de numerisation et dispositifs associes
Inventor: MINGER BRYCE
IPC: H03M1/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction des défauts introduits par un système de numérisation (20), le procédé comprenant au moins les étapes de: - obtention du signal de sortie du système de numérisation (20), - calcul des coefficients d'un modèle théorique (M) par minimisation de l'erreur entre le signal de sortie calculé par le modèle théorique (M) et le signal de sortie obtenu, pour obtenir un modèle théorique calculé, - application du modèle théorique calculé au signal de sortie obtenu pour déterminer les distorsions introduites par le système de numérisation (20), et - correction du signal de sortie pour obtenir un signal de sortie corrigé par soustraction des distorsions déterminées.
Patent FR-3062357-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un defaut de controle du groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un défaut de contrôle du groupe motopropulseur d'un véhicule automobile. Le procédé s'applique aux véhicules conventionnels à un mode de motorisation mais aussi de façon avantageuse aux véhicules hybrides ou véhicules électriques comportant de multiples actionneurs en couple qu'il est nécessaire de coordonner. Le procédé comporte la détermination (31) d'une consigne conducteur aux roues et la détermination (32) d'une pluralité de consignes de pilotage répartissant la consigne conducteur aux roues vers une pluralité d'actionneurs en couple de la transmission du groupe motopropulseur, et selon l'invention, il comporte en outre la détermination (33) d'une consigne conducteur théorique aux roues calculée à partir d'au moins la pluralité de consignes de pilotage et d'une modélisation prédéterminée de la transmission.
Patent FR-3066660-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un circuit electronique commute
Inventor: BENEUX GAETAN
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-05-22
Abstract: A cet effet, l'invention concerne un procédé de commande d'un circuit électronique commuté reliant une source de tension électrique u à une charge R et formant un système ayant une sortie y et plusieurs modes de fonctionnement i dont au moins certains sont donc activables en suivant une loi de commutation σ. On prévoit, selon l'invention, les étapes de : - mesurer des variables d'état x du système ayant des valeurs d'équilibre xr ; - introduire dans le système au moins un paramètre p représentatif d'une erreur de mesure d'une inconnue électrique de fonctionnement du circuit ; - estimer le paramètre à partir d'un observateur d'état et de l'application à celui-ci d'une fonction de Lyapunov ; - en déduire les valeurs d'équilibre du système pour obtenir la loi de commande.
Patent FR-3067714-A1 (FR)
Title: Polybenzoxazine sulfuree utilisable pour le revetement de metal et son collage a du caoutchouc
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J181/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: Polybenzoxazine sulfurée dont les unités récurrentes comportent au moins un motif répondant aux formules (I) ou (II) : dans lesquelles les deux cycles oxazine sont reliés entre eux par un groupe aromatique central dont le cycle benzénique est porteur de un, deux, trois ou quatre groupements de formule - Sx-R dans laquelle « x » est un entier de 1 à 8 et R représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné comportant 1 à 10 atomes de carbone et optionnellement un hétéroatome choisi parmi O, S, N et P. Utilisation d'une telle polybenzoxazine comme couche adhésive au métal, en particulier pour le collage d'un substrat métallique, en particulier en acier au carbone, à du caoutchouc.
Patent FR-3071501-A1 (FR)
Title: Copolymeres hydrocarbones liquides a deux groupements terminaux ether cyclocarbonate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/12
Filed: 2017-09-28
Abstract: 1)Copolymère hydrocarboné comprenant 2 groupements terminaux précédés par une fonction éther et choisis parmi un 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl (ou cyclocarbonate), un dithiocyclocarbonate, un 2-oxo-1,3-dioxolen-4-yl, dont la chaîne principale comprend les motifs (I) et (II) où R0 est notamment le radical méthyle ; et dont la masse moléculaire moyenne en nombre Mn est comprise entre 400 et 100 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit copolymère comprenant : (i) une étape de chauffage d'un bipolymère A statistique choisi parmi un poly(butadiène-isoprène), un poly(butadiène-myrcène) et un poly(butadiène-farnésène ) ; puis (ii) une étape de chauffage du produit formé, en présence d'un agent de transfert de chaîne 3) Utilisation comme adhésif, en mélange avec un composé aminé comprenant au moins deux groupements amines.
Patent FR-3075025-A1 (FR)
Title: Outil d’aide a l’application d’un produit cosmetique, en particulier d’un produit de maquillage des yeux tel qu’un eyeliner
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un outil (1) d'aide à l'application d'un produit cosmétique sur les yeux, en particulier d'un produit de maquillage des yeux tel qu'un eyeliner, comprenant :
 - une partie rigide (2) et comprenant une portion de préhension (3) et une portion d'appui (4) ;
 - une partie souple (6) élastiquement déformable adaptée pour être appliquée sur un œil et présentant un bord frontal (630) pour guider l'application du produit cosmétique sur l'œil ;
 dans lequel la portion d'appui (4) comprend une fourche (5) comportant deux branches (51, 52) présentant des extrémités libres (510, 520) espacées l'une de l'autre, lesdites branches étant reliées par une portion de jonction (50) ;
 et dans lequel la partie souple (6) comprend un voile de matière (60) s'étendant entre les deux branches (51, 52) de la portion d'appui (4) et définissant le bord frontal (630) pour guider l'application du produit cosmétique sur l'œil.
Patent FR-3075580-A1 (FR)
Title: Siege a assise flottante
Inventor: MONARD DIDIER
IPC: A47C3/22
Filed: 2017-12-08
Abstract: Siège composé d'un dossier (15), d'une assise (1) et d'un pied (18) connecté à un support (4) par un élément de jonction (20), l'assise est composée d'un plateau supérieur (2) et d'un plateau inférieur (3) parallèles et disposés horizontalement, un montage de billes (5), disposé entre ces dits deux plateaux est composé d'un ensemble de billes (25), disposées horizontalement dans un plateau de positionnement (11), des moyens de rappel latéraux (12) sont fixés sur le plateau inférieur (3) et un moyen de rappel central (21) est articulé entre le plateau inférieur (3) et le plateau de positionnement (11).
Patent FR-3078715-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage des elements d'une paire
Inventor: BAILLEUL BENJAMIN
IPC: D06F95/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage des éléments d'une même paire afin que, pendant les période d'inutilisation (stockage, lavage) les éléments restent reliés entre eux sans risque de ce perdre. L'invention est particulièrement destinés à l'assemblage des paires pour les laver afin de retrouver chaque élément de la paire immédiatement et d'éviter les éléments esseulés.
Patent FR-3077486-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (1) à l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit, le dispositif de distribution comprenant un réservoir de produit, le dispositif d'assistance (1) comprenant : - des moyens de solidarisation (20) au dispositif de distribution, - des moyens de détection d'un capuchon, monté amovible par rapport à un orifice de distribution du produit entre une position de protection dans laquelle l'orifice de distribution est inaccessible par l'utilisateur et une position d'utilisation, les moyens de détection comprenant des moyens de détection optiques, aptes à fournir un signal de détection significatif de la présence ou de l'absence du capuchon en position de protection.
Patent FR-3079477-A1 (FR)
Title: Vehicule a surface d'affichage maximisee et optimisee
Inventor: ROISIN PHILIPPE
IPC: G09F21/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: Véhicule motorisé (100) définissant une surface d'affichage maximisée et comprenant : - une structure (1) positionnée autour de la carrosserie et/ou du châssis et couplée mécaniquement à la carrosserie et/ou audit châssis, - des moyens de couplage mécanique permettent de coupler mécaniquement la structure (1) à la carrosserie et/ou au châssis, - une enveloppe (2) positionnée autour de la structure (1) de sorte que l'enveloppe (2) couvre essentiellement les faces avant (10), arrière (20), latérales (30, 40) et de dessus (50), l'enveloppe (2) ayant au moins une portion étant positionnée à une distance maximale de 30 cm d'une portion d'une des roues (91, 92) située au contact d'une surface de roulage lorsque celle-ci est plane, de 25 cm, de manière préférée de 20 cm, - des moyens de couplage mécanique (115) permettent de coupler mécaniquement l'enveloppe (2) à la structure (1).
Patent FR-3081149-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef et ensemble propulsif comportant une telle nacelle
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne une nacelle (3) pour turboréacteur d'aéronef, comportant une écope d'admission (125) d'une partie d'un flux d'air secondaire circulant dans une veine secondaire (7) de ladite nacelle, ladite écope étant formée par un orifice (27) pratiqué dans une paroi de ladite nacelle en contact avec ledit flux d'air secondaire. Selon l'invention, la nacelle est remarquable en ce que l'écope (125) comporte une vanne de régulation (133) comportant au moins une ailette (149a, 149b, 149c) mobile entre une position de fermeture définissant une continuité aérodynamique avec ladite paroi de la nacelle, bloquant l'admission d'air secondaire dans l'orifice, et entre une position d'ouverture dans laquelle ladite ailette ne définit plus une continuité aérodynamique avec la paroi de la nacelle, permettant l'admission d'une partie du flux d'air secondaire dans l'orifice de l'écope. L'invention concerne aussi un ensemble propulsif comportant une nacelle selon l'invention.
Patent FR-3082156-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a montants milieux proteges sur leur hauteur par au moins un dispositif de protection a sac gonflable
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/26
Filed: 2018-06-12
Abstract: Un véhicule automobile (1) comprend une structure (2), délimitant un habitacle (3) logeant un siège (4), et comportant des montants (6) situés entre deux vitres latérales et équipés chacun d'un dispositif de protection (7) comprenant au moins un sac (8) gonflable, initialement replié et associé à au moins un déclencheur pyrotechnique qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage gonfle ce sac (8). Chaque sac (8) est agencé pour se déployer en entourant le montant (6) associé, d'une vitre à l'autre, sur au moins une partie d'une hauteur de ce dernier (6) afin d'assurer une protection latérale d'un passager (9) assis sur le siège (4) sur toute la hauteur de ce montant (6) lorsque ce siège (4) a été placé dans l'habitacle (3) dans une position plaçant une partie du passager (9) au niveau du montant (6).
Patent FR-3083137-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un ester beta-substitue et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: B01J31/02
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et au moins un composé organique de formule (I) dans laquelle R1 est un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, R2, R3 et R4 sont choisis parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, X est choisi parmi un atome d'oxygène ou un atome de soufre sauf lorsque Y représente un atome d'hydrogène X est alors un atome d'oxygène, et Y est choisi parmi un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, ou un motif -C(O)R5, R5 étant choisi parmi un atome d'hydrogène et un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone.
Patent FR-3085189-A1 (FR)
Title: Un turbocompresseur comportant un agencement de refroidissement de moteur
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Abstract: Le turbocompresseur (1) comporte un arbre d'entraînement (3) ; au moins un rouet (7.1) relié à une première partie d'extrémité axiale (4) de l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique (12) comportant un stator de moteur (13) et un rotor de moteur (14), le rotor de moteur (14) étant relié à une deuxième partie d'extrémité axiale (5) de l'arbre d'entraînement (3) ; un espacement annulaire de moteur (16) défini entre le stator de moteur (13) et un ensemble rotor formé par l'arbre d'entraînement (3) et le rotor de moteur (14) ; un agencement de refroidissement de moteur configuré pour refroidir le moteur électrique (12) avec un flux de fluide frigorigène. L'agencement de refroidissement de moteur est agencé de sorte que, pendant le fonctionnement du turbocompresseur (1), le flux de fluide frigorigène entre dans l'espacement annulaire de moteur (16) au niveau d'une première extrémité du moteur électrique (12) tournée vers l'au moins un rouet (7.1) et quitte l'espacement annulaire de moteur (16) au niveau d'une deuxième extrémité du moteur électrique (12) opposée à la première extrémité du moteur électrique (12).
Patent FR-3090266-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et système de contrôle d’une machine électrique tournante
Inventor: HOSNI ALEXIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-17
Abstract: Dispositif de commande et système de contrôle d’une machine électrique tournante La présente invention porte sur un dispositif de commande pour machine électrique tournante comprenant : - un module de commande configuré pour générer au moins un signal de commande permettant de piloter un module de puissance, - un boitier dans lequel est logé le module de commande et comprenant :    - un corps dissipateur thermique,    - un couvercle de fermeture du boitier, dans lequel le module de commande présente une ouverture dans laquelle est reçu un drain établissant une jonction thermique entre le corps dissipateur thermique et le couvercle de fermeture. L’invention porte également sur un système de contrôle comprenant ce dispositif de commande et un ensemble comprenant le système de contrôle et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090343-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/41
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3090715-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour piscine muni d'un dispositif de trop-plein à niveau réglable intégré
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte principalement sur les ensembles de filtration pour piscine comportant: - une zone d'aspiration (10) d’eau ayant: - une ouverture d'entrée (11) débouchant dans un volume d’eau de la piscine, - une ouverture de sortie (12) en communication avec un espace contenant au moins un élément de filtration pouvant être un média filtrant, une poche filtrante, une cartouche de filtration, un filtre, ou tout autre moyen de filtration et/ou une pompe de filtration, et - une ouverture d'accès (17) destinée à être située au niveau du sol autour de la piscine et apte à être obturée par une trappe amovible, caractérisé en ce qu'un dispositif de trop-plein (21) à niveau réglable est disposé entre l’ouverture d’entrée (11) et l’ouverture de sortie (12) de la zone d'aspiration d'eau (10). Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3091654-A1 (FR)
Title: Chambre d’inhalation
Inventor: BRICHET-BILLET ETIENNE
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-01-14
Abstract: La présente invention concerne une chambre d’inhalation (1) comprenant un corps (10) présentant un support (13) adapté pour recevoir un embout (20) d’un aérosol doseur (2) et un orifice de sortie (12) adapté pour être connecté à un embout buccal (30) ou un masque (3) à appliquer sur le visage d’un patient, caractérisée en ce que ledit support est monté en pivotement sur le corps (10) autour d’un axe (X) non colinéaire à l’axe (Y) de l’orifice de sortie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092635-A1 (FR)
Title: Élément d’appui pour ressort hélicoïdal, ensemble de suspension et dispositif de suspension comprenant cet élément d’appui
Inventor: DERAM DOMINIQUE M
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-02-12
Abstract: Élément d’appui pour ressort hélicoïdal, ensemble de suspension et dispositif de suspension comprenant cet élément d’appui Élément d’appui (10 ; 110) pour un ressort hélicoïdal (90), l’élément d’appui étant configuré pour être installé sur une coupelle (3 ; 4) pour ressort hélicoïdal et comprenant une face supérieure (21U ; 121U) présentant une gorge (21 ; 121), ladite gorge étant courbe et apte à recevoir une portion de spire terminale (90A) du ressort hélicoïdal (90), l’élément d’appui (10 ; 110) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un organe élastique de maintien (23, 25 ; 123, 125) configuré pour maintenir ladite portion de spire terminale (90A) en place dans la gorge (21 ; 121). Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Patent FR-3092757-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide
Inventor: BOULIER VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide La demande concerne une composition cosmétique comprenant : - plus de 5 % en poids de particules obtenues par séchage par pulvérisation d'une solution comprenant au moins un colorant et au moins un polysaccharide, où la solubilité dans l'eau desdites particules à 25°C est supérieure à 1 g/l et le diamètre moyen desdites particules, tel que mesuré par diffraction de laser, est inférieur à 20 µm, - au moins une huile acceptable en cosmétique, qui confère une bonne intensité de coloration et une bonne résistance au frottement lorsqu'elle est appliquée sur la peau, les paupières, le visage ou les lèvres, un procédé de maquillage de la peau, des paupières, du visage ou des lèvres, par utilisation de ladite composition cosmétique et l'utilisation de telles particules dans des produits cosmétiques. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3095677-A1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Une grille (80) pour un dispositif d’inversion de poussée destiné à être monté sur une turbomachine d’un aéronef, la grille (80) comportant des premières cloisons (82) s’étendant dans une première direction (DA), des secondes cloisons (83) s’étendant dans une deuxième direction (DC) orthogonale à la première direction (DC), les secondes cloisons (83) s’étendant dans une troisième direction (DR) sécante à un plan comprenant première et deuxième directions (DA et DC) entre une première et une seconde extrémités (85 et 86). Chaque seconde cloison (83) forme, avec des plans de référence (Pr) parallèles à la deuxième direction (DC) et à la troisième direction (DR), une pluralité d’angles (α1 à α4) différents à des positions (H1 à H4) distinctes de la hauteur (H) des secondes cloisons (83) séparant la première extrémité (85) de la seconde extrémité (86) des secondes cloisons (83), chaque angle (α1 à α4)étant formé entre un plan de référence (Pr) et la tangente à la seconde cloison (83) prise à l’intersection entre ledit plan de référence (Pr) correspondant et la seconde cloison (83) à la position (H1 à H4) de la hauteur (H) de la seconde cloison (83) correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096700-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage complémentaire pour suspentes destiné à la suspension de rails
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: E04B9/18
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage complémentaire pour suspentes destiné à la suspension de rails, ce dispositif étant constitué par un corps plat longitudinal (2) réalisé en une seule pièce présentant une tête d’accrochage (4) destinée à venir engager un rail et à l’opposé une extrémité libre (6). Ledit corps plat (2) présente deux glissières (7, 9) parallèles à l’axe longitudinal permettant le coulissement et le maintien d’une suspente connue, les moyens de repérage (18), de réglage (12) et de verrouillage (13, 15) étant prévus sur le corps plat longitudinal (2).
    Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3096815-A1 (FR)
Title: Rénovation énergétique de batiments
Inventor: VILLOT JONATHAN
IPC: G06Q50/16
Filed: 2019-06-03
Abstract: Le document décrit des dispositifs et des procédés pour l’aide à la décision en matière de rénovation énergétique de bâtiments. Après des étapes de collecte de données, par capture de données sur Internet et/ou par des capteurs distribués dans l’espace, fixes ou mobiles (e.g. par téléphone portable ou par drone), le procédé permet d’estimer de manière quantitative et/ou qualitative les consommations d’énergie de logements individuels ou bâtiments entiers. Par la suite, des options d’affichage sélectif et multi-échelles de données, y compris en réalité augmentée et/ou virtuelle, améliorent l’aide à la décision. Des développements de l’invention détaillent des critères de décision, décrivent l’emploi de compteurs intelligents et/ou de drones, la mise en œuvre de chaines de blocs et de contrats intelligents. Des méthodes d’apprentissage automatique sur de fortes volumétries de données sont aussi décrites. Des aspects de logiciels et de systèmes sont également décrits.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097517-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire
Inventor: GERGAUD DIDIER FÉLIX EUGÈNE
IPC: B61F19/04
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire
        
    La présente invention concerne un dispositif de protection (30) pour véhicule ferroviaire, comprenant : un volet (60) propre à être fixé sous la caisse du véhicule et, lorsqu’il est fixé à ladite caisse, à être mobile en rotation par rapport à la caisse selon un premier axe (92) sensiblement perpendiculaire au sens de déplacement du véhicule, entre une configuration rétractée et une configuration déployée ; et un organe (32) de détection d’un obstacle.
    le dispositif de protection comprend en outre un organe (36) de verrouillage, apte à maintenir le volet dans la configuration rétractée par rapport à la caisse, ledit organe de verrouillage étant configuré pour qu’une activation dudit organe de détection conduise l’organe de verrouillage à libérer le volet, 
    ledit volet étant configuré pour pivoter vers la configuration déployée par rapport à la caisse après libération par l’organe de verrouillage.
    Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097886-A1 (FR)
Title: Système constructif en BFUP / Element tubulaire composite
Inventor: BRUGEAUD YVES
IPC: E02D27/12
Filed: 2019-06-25
Abstract: Système constructif (1) comprenant : - un premier élément de construction (10) ; - un deuxième élément de construction (30) - un mamelon intérieur tubulaire (50) ; - un manchon extérieur (70). Elément composite comprenant les éléments du système constructif (1) Procédé de construction d’un élément composite FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1