baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028169-B1 (FR)
Title: Porte-outil pour outil chirurgical
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2014-11-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Porte-outil (1) pour outil chirurgical tel qu'une fraise destinée au fraisage de la cavité acétabulaire d'un patient. Le porte-outil (1) comprend un coulisseau de verrouillage (9), disposé à coulissement sur un arbre longitudinal d'entraînement (6) en étant déplaçable entre une position de verrouillage, dans laquelle des moyens de verrouillage (10) portés par le coulisseau de verrouillage (9) coopèrent avec une platine de connexion (7) pour retenir ledit outil chirurgical sur la platine de connexion (7), et une position de libération, dans laquelle ledit outil chirurgical peut être séparé de la platine de connexion (7). Le porte-outil (1) est dépourvu de moyens de rappel élastique du coulisseau de verrouillage (9) en position de verrouillage.
Patent FR-3044615-B1 (FR)
Title: Agencement de montage d’un accoudoir sur une portiere de vehicule
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-12-08
Granted: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de l'assemblage d'un accoudoir (3) sur la garniture d'une portière (2), caractérisé en ce que l'accoudoir (3) est assemblé sur des moyens de rétention de la garniture de la portière (2) conçu sur le bord d'ouvertures (11), par des moyens de clippage dirigés suivant une direction latérale de la portière (2).
Patent FR-3049704-B1 (FR)
Title: Capteur de detection d’un champ magnetique periodique
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-03-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un capteur comprenant un montage de mesure (1) intégrant au moins un élément magnétorésistif comprenant un empilement de deux couches magnétiques conductrices respectivement de référence et sensible, la couche de référence ayant une anisotropie magnétique suivant la direction X et la couche sensible ayant une direction Y, ledit capteur comprenant en outre un aimant permanent (2) de polarisation présentant une surface (3) s'étendant dans un plan de directions X et Y et ayant un plan (4) de symétrie de directions X et Z, le montage de mesure (1) étant disposé par rapport au plan (4) de symétrie de l'aimant (2) de polarisation de sorte que les couches de l'élément magnétorésistif soient disposées dans un plan parallèle à la surface (3) en étant décalées dudit plan suivant la direction Y d'une distance (Δy) qui est agencée pour que le champ magnétique de l'aimant (2) de polarisation oriente l'aimantation de la couche sensible suivant la direction Y.
Patent FR-3043085-B1 (FR)
Title: Copolymeres fluores fonctionnalises
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C09D127/16
Filed: 2016-06-09
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention a pour objet des copolymères fluorés, notamment à base de fluorure de vinylidène (VDF) ou de trifluoroéthylène (TrFE), fonctionnalisés notamment par des éthers vinyliques fonctionnels et/ou fonctionnalisables, des procédés de préparation de ces copolymères, ainsi que leurs applications.
Patent FR-3052734-B1 (FR)
Title: Base roulante modulable et capacitaire
Inventor: RIO FRANCK
IPC: B60D1/07
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à une base roulante (1) dotée d'un châssis (2) comprenant des tubes (A, B, C, D, E, F, G) et des plaques (18, 19, 20). La principale caractéristique d'une base roulante selon l'invention est que lesdits tubes (A, B, C, D, E, F, G) et lesdites plaques (18, 19, 20) sont soudés et sont percés de trous pour permettre une fixation par vissage de plusieurs éléments parmi lesquels un timon (5), une barre de poussée (4), un attelage manuel (6), un attelage au pied (7), au moins un avaloir (9), au moins un anti-basculeur (10), une rallonge (8) et au moins une cale (42) de roulette.
Patent FR-3058816-B1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif de piece metallique
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/10
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce métallique pour aéronautique comprenant les étapes suivantes : - génération d'une image 2D de la pièce métallique à l'aide d'un générateur de rayons X, - traitement de l'image 2D adapté pour atténuer des artéfacts et/ou variabilités de l'image 2D, - traitement des pixels de pièce afin de réaliser un pavage de la pièce dans l'image 2D en une pluralité d'imagettes, - pour au moins une imagette, extraction automatique d'une signature de ladite imagette, déterminant une pluralité de p descripteurs, à partir de descripteurs d'un modèle statistique, - classement automatique de la signature de l'imagette dans un espace p-dimensionnel permettant d'attribuer à ladite imagette, un label représentatif de la présence d'anomalies dans la pièce, ladite base de données de référence comprenant des imagettes de référence auxquelles sont attribuées un label relatif à la présence d'anomalies.
Patent FR-3063430-B1 (FR)
Title: Booster de filtres solaires
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une combinaison d'au moins une huile et d'un agent promoteur de l'efficacité photoprotectrice d'au moins un filtre solaire physique et/ou chimique, le dit agent promoteur étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du ou des filtres solaires vis-à-vis des UVA et/ou des UVB et ses applications en cosmétologie et en dermatologie, à usage topique, pour la protection de la peau et/ou des cheveux vis-à vis des rayons ultra-violets.
Patent FR-3064682-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef comprenant un embout de passage de lubrifiant connecte a une aube de carter par une piece de raccord
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/14
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire pour turbomachine d'aéronef à double flux comportant, associé à au moins l'une de ses aubes (24), au moins un embout de passage de lubrifiant (88a) comportant un passage de lubrifiant (98a) s'étendant selon un axe de passage (134a) et débouchant dans la canalisation de lubrifiant (55a). Egalement, l'axe de passage (134a) et l'axe d'orifice (140a) sont espacés l'un de l'autre selon une direction circonférentielle (91), et une pièce de raccord (125a) traversée par un conduit de raccord (142a) est d'une part partiellement logée dans le pied d'aube (34) de façon à faire communiquer le conduit de raccord (142a) avec l'orifice de passage de lubrifiant (124a), et d'autre part partiellement logée dans un dispositif porte-embout (108a) ou dans l'embout de passage de lubrifiant (88a), de façon à faire communiquer le conduit de raccord (142a) avec le passage de lubrifiant (98a) de l'embout.
Patent FR-3062906-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une erreur d'un systeme de mesure de pression barometrique installe a bord d'un aeronef
Inventor: CHRISTMANN CARSTEN
IPC: G01L27/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de définition d'une erreur d'un système de mesure de pression barométrique à bord d'un aéronef. Le procédé comprend : la détermination (101) d'une position effective POSGNSS(t) et d'une altitude ZGNSS(t) de l'aéronef dans un système de référence géodésique à l'instant t au moyen d'un système de navigation par satellites GNSS disposé à bord de l'aéronef ; la détermination (102) d'une pression statique PAC(t) et/ou d'une altitude pressionbarométrique zAC(t) ; la détermination (103) d'une altitude géopotentielle ZAN/PROG(t) associée à la pression statique PAC(T); et/ou la détermination (103) d'une pression statique PAN/PROG(t) associée à l'altitude ZGNSS(t) ; la détermination (104) de l'écart d'altitude ?z(t) et/ou la détermination (104) de l'écart de pression ?p(t) ; la détermination (105) d'un écart de pression mis en moyenne ?Z* sur la période ?t ; et la génération (106) d'un signal d'alerte si une erreur est identifiée.
Patent FR-3065205-B1 (FR)
Title: Recipient destine a la conservation d'aliments sous vide, couvercle, ensemble comprenant le recipient et le couvercle et systeme de mise d'aliments sous vide
Inventor: BOURREC JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-04-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un récipient destiné à la conservation d'aliments sous vide, comprenant un tube (46) de passage d'air, qui est ouvert à ses deux extrémités. L'invention porte également sur un couvercle (6), de fermeture du récipient. Ce couvercle comprend un moyen (60) de connexion avec le tube (46) du récipient, un canal (5.2, 5.3) de passage d'air s'étendant entre un premier orifice (61) défini par le moyen de connexion (60) et un second orifice (50), un organe (66) de fermeture du canal, tel qu'un clapet, et un mécanisme (62, 72, 76, 74) pour ouvrir un passage d'air (64) entre le premier orifice (61) et un autre orifice, tel que le second orifice (50).
Patent FR-3071075-B1 (FR)
Title: Dispositif pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif
Inventor: MERCIER THOMAS
IPC: G04B15/06
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif pour pièce d'horlogerie comprenant un mécanisme (13) de forme plane comportant des premier et deuxième organes inertiels (18, 11) rotatifs reliés entre eux par une liaison de couplage (32). La liaison de couplage est disposée pour que les premier et deuxième organes inertiels tournent toujours en sens opposés avec des moments cinétiques dans un rapport de 0,9 à 1, 1.
Patent FR-3071214-B1 (FR)
Title: Engin de manutention pour la manutention de charge equipee de roues
Inventor: HUBSCHEN ALFRED
IPC: B62B3/06
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-04
Abstract: Engin de manutention de charge équipée de roues, ledit engin (1) comprenant un châssis (2) à roue (3) directionnelle, un système (4) de commande de l'orientation de la roue (3) directionnelle, un porte-charge, un système (5) de déplacement en monte et baisse du porte-charge par rapport au châssis (2) et un système (6) de commande du système (5) de déplacement en monte et baisse du porte-charge, ledit porte-charge en forme générale de L présentant une branche verticale (8) et une branche horizontale (9), s'étendant suivant la direction avant/arrière de l'engin (1). La branche horizontale (9) de l'engin (1) est divisée transversalement en une section de branche dite avant (10) couplée à la branche verticale (8) et une section de branche dite arrière (11), et les sections de branche avant (10) et arrière (11) sont équipées chacune de roues (12, 13), les roues (13) de la section de branche arrière (11) étant des roues folles, et les sections de branche avant (10) et arrière (11) étant reliées l'une à l'autre par une liaison (14) articulée pour permettre un déplacement relatif desdites sections de branche avant (10) et arrière (11).
Patent FR-3069168-B1 (FR)
Title: Ensemble respiratoire pour aeronef
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: Ensemble respiratoire (1) pour aéronef comprenant : - un équipement respiratoire (100) destiné à fournir un gaz respiratoire à un utilisateur comportant : • un masque respiratoire (10) comprenant un support rigide (11) et une coque liée au support rigide, • un harnais (20), • une sangle (40) présentant une partie de liaison (44) liée au harnais (20), • un élément de retenue (70) lié à une portion de retenue (48) de la sangle, - un dispositif de rangement (30) comportant : • un logement (32) présentant une ouverture (36), et • un dispositif d'obturation (50) comportant au moins une porte (52, 54), • un dispositif de sollicitation (60) apte à agir sur la porte pour l'écarter de l'ouverture lorsque le dispositif d'obturation est en position fermée, et • une partie de coopération (35) apte à coopérer avec l'élément de retenue (70) pour s'opposer à l'action du dispositif de sollicitation (60) et maintenir le dispositif d'obturation (50) en position fermée, lorsque l'équipement respiratoire (100) est en position rangée.
Patent FR-3073774-B1 (FR)
Title: Materiau de renfort comprenant une couche poreuse en un polymere thermoplastique partiellement reticule et procedes associes
Inventor: VIARD ANDREA
IPC: B29K301/12
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un matériau de renfort comprenant au moins un renfort fibreux associé sur au moins une de ses faces à une couche poreuse, la ou les couches poreuses représentant au plus 10% de la masse totale du matériau de renfort, de préférence de 0,5 à 10% de la masse totale du matériau de renfort, et préférentiellement de 2 à 6% de la masse totale du matériau de renfort, caractérisé en ce que la couche poreuse contient un polymère thermoplastique partiellement réticulé. L'invention a également pour objet un matériau précurseur d'un tel matériau de renfort, ainsi que leur procédé de préparation et les procédés de fabrication d'une préforme ou d'une pièce composite à partir de tels matériau.
Patent FR-3076397-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor
Inventor: PONS NICOLAS
IPC: H01L29/786
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un transistor à partir d'un empilement de couches comprenant au moins une couche isolante surmontée d'au moins une couche active (110) et d'au moins une première (120) et une deuxième (120) tranchées isolantes définissant dans la couche active une zone d'accueil destinée à accueillir ledit transistor, ledit transistor comprenant un canal de conduction formé en partie au moins dans la couche active (110), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Formation d'un empilement de grille (200) s'étendant au-dessus au moins dudit canal de conduction ; b) Formation d'une zone source et d'une zone drain ; le procédé étant caractérisé en ce que la formation de l'empilement de grille (200) est réalisée de sorte à ménager au moins une première (111) et une deuxième portions (112) de la zone d'accueil, non recouvertes par ledit empilement de grille (200).
Patent FR-3069922-B1 (FR)
Title: Dispositif de pesee pour animaux
Inventor: VANDECANDELAERE YVES
IPC: G01G19/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: Dispositif (1) de pesée pour animaux comportant une plateforme (2) sur laquelle est destinée à monter les animaux, au moins un capteur de poids (20), un boitier (4) comprenant des moyens électroniques (40) de traitement de mesures, et un montant (3) s'étendant en hauteur depuis le plan de la plateforme, et à l'extrémité distale de laquelle est fixé le boitier (4), caractérisé en ce qu'il intègre, de préférence dans le boîtier (4), au moins un capteur d'ambiance (41, 42, 43, 44), les données mesurées par les capteurs de poids et d'ambiance étant transmises aux moyens électroniques de traitement (40).
Patent FR-3086039-B1 (FR)
Title: Systeme de production et de gestion de froid par une machine a absorption a partir d'energie fatale d'un moteur a combustion
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de production et de gestion de froid comprenant une machine à absorption comprenant un générateur (101) pour la production de froid à partir d'une source de chaleur issue de l'énergie fatale du moteur thermique (201) comprenant au moins partiellement la chaleur fatale des gaz d'échappement d'un moteur thermique (201) et la chaleur fatale du liquide de refroidissement d'un circuit de refroidissement (200) du moteur thermique (201), un échangeur thermique (10) agencé sur une ligne d'évacuation (11) des gaz d'échappement, un circuit de couplage (600) configuré pour assurer la connexion fluidique du circuit de refroidissement (200) vers l'échangeur thermique (10) puis vers le générateur (101), de sorte à transférer au générateur (101) la chaleur fatale du circuit de refroidissement (200) et la chaleur fatale des gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comprend : un circuit intermédiaire (400) de sorte à transférer la chaleur fatale des gaz d'échappement au générateur (101) avantageusement sans connexion fluidique au circuit de refroidissement (200), un circuit de chauffage (500) configuré pour assurer la connexion fluidique du circuit de refroidissement (200) vers l'échangeur thermique (10) sans connexion fluidique au générateur (101), et un module de gestion des circuits Elle trouve une application particulièrement avantageuse dans des applications utilisant un moteur à combustion interne que ce soit pour des usages stationnaires ou instationnaires.
Patent FR-3089508-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention comprenant un plateau de transfert pourvu d’une regle a plusieurs degres de liberte
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B65G69/22
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manutention comprenant un plateau (2) de transfert destiné à supporter des objets et paquets (50) à déplacer vers une zone de chargement (100) voisine, caractérisé en ce qu’il comprend une règle (3) disposée au-dessus du plateau (2), la règle (3) étant à ses extrémités reliée à des moyens de coulissement (4, 41, 42) permettant de la déplacer suivant une direction de coulissement (D) entre une position rétractée et une position déployée, les liaisons entre les extrémités de la règle (3) et les moyens de coulissement (4, 41, 42) étant en outre conformées pour autoriser une inclinaison de la règle (3) par rapport à la direction de coulissement (D) d’un angle compris entre 5° et 30°. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091131-B1 (FR)
Title: Procédé de réduction d’interférence causée par une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication, programme d’ordinateur correspondant et station de base d’une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W84/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: Le procédé (2000) comporte : pour au moins un terminal mobile attaché à une station de base de l’infrastructure, l’obtention (2004, 2008) d’au moins une caractéristique d’au moins un signal de radiocommunication occupant une bande de fréquences utilisée par la station de base et le terminal mobile pour communiquer entre eux et reçu par le terminal mobile ou bien la station de base ; la recherche (2012) à partir de la ou des caractéristiques d’une perturbation dans la bande de fréquences ; et, en cas de détection d’une perturbation dans la bande de fréquences, la diminution (2014) d’une puissance d’émission de la station de base au moins dans une bande de fréquences d’émission utilisée par la station de base pour émettre des signaux de radiocommunication à au moins un terminal mobile attaché. Figure pour l’abrégé : Fig. 20
Patent FR-3092421-B1 (FR)
Title: Procédé de lecture manuelle d’un code, et dispositif de lecture pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de lecture manuelle d’un code (12) marqué sur un article (10) présentant une première face principale (10a) sur un premier côté et une deuxième face principale (10b) opposée à la première face principale (10a) sur un deuxième côté, dans lequel, l’article (10) étant fixe, un dispositif portatif (20, 40) muni d’un système d’imagerie optique (21) comprenant au moins un capteur optique (22) est positionné du premier côté de l'article (10) de sorte à placer le capteur optique (22) en regard du code (12) dans une direction de lecture correspondant à la direction d’observation (A) du système d’imagerie (21), et dans lequel, le code (12) étant éclairé par une source lumineuse (30) située du deuxième côté de l’article (10), au moins une image du code (12) est acquise par le système d’imagerie optique. Elle concerne en outre un dispositif portatif particulièrement adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3093105-B1 (FR)
Title: Feuille de verre revêtue d’une couche de peinture minérale et d’un empilement de couches minces
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre dont une des faces comprend une première zone et une deuxième zone, la première zone seulement étant revêtue d’une couche de peinture minérale opaque obtenue à partir d’une composition de peinture aqueuse comprenant des pigments et une solution aqueuse de silicate alcalin, la couche de peinture minérale et la deuxième zone de la feuille de verre étant revêtues d’un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince électroconductrice. Un autre objet de l’invention est un vitrage feuilleté comprenant un tel matériau.
Patent FR-3093646-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépose pour déposer une corde d’escalade à l’intérieur d’un mousqueton
Inventor: RANQUE THIBAUT
IPC: A63B29/02
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif de dépose (1) pour déposer une corde d’escalade (6) à l’intérieur d’un mousqueton présentant une ouverture à doigt, ledit dispositif de dépose (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte : - un corps, présentant une face avant (21) comportant une zone centrale (211) prévue pour un appui du mousqueton et une face arrière opposée, - un système d’accrochage, fixé au corps et adapté pour un accrochage du dispositif de dépose (1) sur le mousqueton de manière à positionner au moins partiellement l’ouverture à doigt du mousqueton dans la zone centrale (211) du corps, et- un système de support (3) solidaire du corps et propre à supporter la corde d’escalade (6), ledit système de support (3) comportant au moins, au-dessus de la zone centrale (211), une surface d’appui droite (32) et une surface d’appui gauche (32’) disposées respectivement à droite et à gauche de la zone centrale (211), afin de procurer un double appui pour une portion centrale (61) de la corde d’escalade (6).    Figure 5
Patent FR-3095316-B1 (FR)
Title: Planification d’un instant d’émission d’un message sur un canal de diffusion
Inventor: MANSUY ARNAUD
IPC: H04W68/02
Filed: 2019-04-18
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’émission d’un message de diffusion par un réseau d’accès (30) à destination d’un groupe de terminaux (20). Les terminaux sont configurés pour émettre de manière récurrente des messages d’interrogation à destination du réseau d’accès. Le procédé comporte : - une détermination (51) d’un instant d’émission du message de diffusion à partir d’une information sur la récurrence des messages d’interrogation émis par les terminaux (20) dudit groupe, - avant l’émission du message de diffusion, une émission (52), pour chaque message d’interrogation reçu d’un terminal du groupe, d’un message de réponse comportant un ou plusieurs paramètres relatifs à l’émission du message de diffusion, ledit message de réponse devant être reçu par ledit terminal pendant une fenêtre d’écoute d’une durée prédéterminée suivant l’émission du message d’interrogation, - une émission (54), du message de diffusion sur le canal de diffusion à l’instant d’émission déterminé.  Figure accompagnant l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096155-B1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de donnees dans un reseau pair-apair
Inventor: OLIVIER DALLE
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de sauvegarde comportant : - le téléchargement (182) par un nœud client du réseau pair-à-pair d’un ensemble d'un ou plusieurs bloc prémiums depuis un nœud de sauvegarde et, en même temps, la mesure (130) de la bande passante montante réellement disponible du nœud de sauvegarde lors de ce téléchargement, - le calcul (110) d’un volume maximal de blocs prémiums enregistrables dans la mémoire de ce nœud de sauvegarde en fonction de la bande passante montante réellement disponible mesurée pour ce nœud de sauvegarde et d’une bande passante montante minimale nécessaire pour permettre la restauration d'un volume prédéterminé de données prémiums dans une durée maximale de restauration, et - lors de l’enregistrement (108) des blocs prémiums dans un nœud de sauvegarde, le procédé inhibe l’enregistrement d’un bloc prémium dans ce nœud de sauvegarde si cela conduit à dépasser le volume maximal de blocs prémiums enregistrables dans ce nœud de sauvegarde. Fig. 2