baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993214-A1 (FR)
Title: Pivoting seat e.g. three row seat for e.g. minibus, has retractable buckle thread cooperating with adjustable ventral belt in position back to road, where ventral belt connects buckle threads to ensure restraint of occupant of seat
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/14
Filed: 2012-07-12
Abstract: The seat i.e. pivoting seat (I), has an embarked buckle thread (H) mounted on an interior side of a passenger compartment, where pivoting part i.e. movable upper plate (C2), of the thread in a specific position faces a road. A fixed part i.e. lower plate (C1), of a retractable buckle thread (F) is mounted on the interior side of the passenger compartment and cooperating with an adjustable ventral belt in a position back to the road, where the belt connects the buckle threads to ensure restraint of occupant of the seat. The buckle thread is retracted under the pivoting part.
Patent FR-2979870-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage pour un composant de carrosserie
Inventor: SCHMITZ STEFAN
IPC: B60Q3/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne une pièce d'habillage pour un composant de carrosserie (18), comprenant une zone angulaire dont des branches s'écartent l'une de l'autre, une découpure (20) étant prévue dans la zone angulaire, la découpure (20) pouvant être fermée au moins en partie avec une pièce de fermeture, au moins une branche de la zone angulaire étant superposée à une branche de la pièce de fermeture angulaire, de sorte qu'il en résulte un côté visible en affleurement, caractérisée en ce que l'angle de la zone angulaire est supérieur à l'angle de la pièce de fermeture, la deuxième branche de la zone angulaire n'étant pas superposée à la deuxième branche de la pièce de fermeture, de sorte qu'un évidement soit formé avec un angle différentiel.
Patent FR-2995983-A1 (FR)
Title: Dispositif solaire hybride de production d'electricite a duree de vie augmentee
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S20/20
Filed: 2012-09-26
Abstract: Dispositif solaire de génération d'électricité comportant un empilement comprenant une face de réception (2), destinée à recevoir un flux solaire, un générateur thermoélectrique (4), ledit générateur thermoélectrique (4) comportant au moins un module thermoélectrique disposé entre une face chaude (6) et une face froide (8), ladite face chaude (6) étant située du côté de la face de réception (2), des moyens d'apport additionnel de chaleur (14) à la face chaude (6), lesdits moyens d'apport additionnel de chaleur (14) étant interposés entre la face de réception (2) et la face chaude (6) du générateur thermoélectrique (4), lesdits moyens (14) comportant une chambre de combustion (16) alimentée par un gaz.
Patent FR-3006559-A1 (FR)
Title: Equipement de protection individuelle pare-coups mecanise
Inventor: PENOT BENJAMIN
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un équipement mécanique articulé, assurant la protection et la sécurité, contre les agressions physiques, du haut du corps humain, torse et bras. Cet équipement est constitué d'une dorsale (3), de deux épaules (4), de deux bras (1, 2), chacune de ces parties étant constituée elle-même d'assemblages d'éléments mécaniques. Ces éléments sont rigides, dans le but de dissiper l'énergie cinétique des coups et impacts sur l'ensemble du haut du corps ; certains éléments sont indéformables, mais d'autres sont judicieusement articulés et/ou coulissants, conservant la plus grande mobilité au porteur. Cette conception assure, en sus, l'imitation de la cinématique des mouvements du porteur, afin de répondre au besoin de discrétion des utilisateurs, ainsi que la possibilité d'y associer, ou non, un « gilet ». Son utilisation, à titre professionnel, concerne tous les personnels de sécurité, privée ou publique, sujets à des risques d'agression physique sur le haut du corps.
Patent FR-3000752-A1 (FR)
Title: Manhole for e.g. septic tank, has safety device including rods extending across access opening in different vertical planes such that rods divide access opening into openings having dimensions smaller than average stoutness of child
Inventor: BOBINEAU PATRICK
IPC: E02D29/12
Filed: 2013-01-10
Abstract: The manhole (5) has a spillplate (6) with a peripheral wall defining an access opening intended to be closed partly by a lid. A safety device (8) includes rods (91, 92, 101, 102) extending across the access opening below the lid, and in different vertical planes spaced from each other such that the rods divide the access opening into openings having dimensions smaller than the average stoutness of a child. The rods have lengths such that end regions of the rods project out of the access opening by passing through holes (11) made in a wall of the spillplate.
Patent FR-3007598-A1 (FR)
Title: Dispositif portable comprenant des moyens de transmission de donnees par couplage inductif et courant intracorporel
Inventor: PERNISEK FLORIAN
IPC: H04B13/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DV) de transmission de données par courant intracorporel comprenant une première électrode (2) destinée à être couplée capacitivement avec le corps d'un sujet ou avec l'environnement, et un circuit de polarisation de la première électrode comprenant une bobine électrique (CL) agencée à proximité de la première électrode (2) de manière à générer, à partir d'un signal alternatif, un champ magnétique alternatif (B2) ayant des lignes de champ qui se heurtent à la première électrode (2) et induisent dans celle-ci des courants (ECi) qui induisent à leur tour un champ électrique (E) générateur de courant intracorporel.
Patent FR-3009232-A1 (FR)
Title: Tambour de confection d'une bande de roulement muni de secteurs retractables
Inventor: DELORME JEAN CLAUDE
IPC: B29D30/24
Filed: 2013-08-01
Abstract: Le tambour (2) de confection d'une ébauche d'enveloppe de pneumatique comporte : - des secteurs (6v, 6c) formant une face circonférentielle du tambour, et - au moins une came de commande d'un déplacement radial des secteurs par rapport à un axe (12) de rotation du tambour. La came est agencée de sorte qu'un mouvement monotone de la came entraîne d'abord le déplacement radial de certains (6v) des secteurs sans modifier une position radiale des autres secteurs (6c), puis entraîne le déplacement radial de tous les secteurs simultanément.
Patent FR-3009905-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de butee arriere sur un actionneur lineaire
Inventor: DA ROCHA FRANCK
IPC: H02K7/06
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur (5) linéaire comportant des moyens (10) d'entraînement d'un équipage mobile (15) entre une position de repos et une position active, et un module électronique (25) de commande des moyens (10) d'entraînement, caractérisé en ce que l'actionneur comporte en outre des moyens d'amortissement du retour en position de repos de l'équipage mobile (15), en ce que le module électronique (25) comporte des moyens d'acquisition (65, 67) d'une grandeur représentative de l'effort instantané fourni par les moyens (10) d'entraînement, et de la dérivée par rapport au temps de cette grandeur, et en ce que le module électronique (25) est propre à commander des moyens (80) d'interruption du fonctionnement des moyens (10) d'entraînement si ladite dérivée excède une première valeur prédéterminée (S1) au cours de la phase de retour vers la position de repos de l'équipage mobile (15).
Patent FR-3011741-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: JAGER LEZER NATHALIE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, comportant : - une phase aqueuse, - un système tensioactif présent à une teneur totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, ledit système tensioactif comprenant : i) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C inférieure à 8, et ii) au moins un tensioactif de valeur HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, formant ensemble une phase paracristalline lamellaire Lβ, et - au moins une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère filmogène, le (les) polymère(s) filmogène(s) étant de préférence présent(s) à une teneur en matière sèche supérieure ou égale à 5% en poids, de préférence à 10 % en poids, par rapport au poids total de ladite composition. - étant entendu que ladite composition peut comprendre au moins une cire, la (les) cire(s), lorsque présente(s), étant toutefois présente(s) à une teneur totale strictement inférieure à 10% en poids par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-2997533-A1 (FR)
Title: Smart card reader for e.g. bank transactions, has set of mechanical contacts in contact with electric connectors, and data line coupled with interface chip, where line provides processed data outside of housing for additional processing
Inventor: MA EDWARD TANGKWAI
IPC: G06F21/85
Filed: 2013-10-31
Abstract: The reader (200) has a housing (204) including an open slot on one side to receive a smart card (202). A secure cavity (208) is mounted on an internal side of the housing. A set of mechanical contacts (212) is aligned and is allowed to come into physical contact with a set of electric connectors (216) on the inserted smart card such that an interface chip (210) is coupled electrically with the smart card. A data line (214) is coupled with the interface chip, and the data line provides the processed data outside of the housing for additional processing. An independent claim is also included for a method for processing a smart card.
Patent FR-3020779-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes par application et formage de fibres orientees
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2014-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de préformes tridimensionnelles comprenant l'application de fibres continues sur une surface d'application pour former plusieurs plis de fibres superposés dans différentes orientations, chaque pli étant réalisé par application d'une ou plusieurs bandes selon une orientation, chaque bande étant formée d'une ou plusieurs fibres, et le formage de l'ensemble de plis pour obtenir une préforme dans sa forme tridimensionnelle finale. Ladite application comprend la réalisation d'au moins deux plis (5, 6) dans une même orientation, les fibres du second pli (6) se superposant partiellement avec des fibres (5) du premier pli par leurs portions d'extrémité, de sorte que, lors du formage, un déplacement relatif longitudinal des fibres du second pli par rapport aux fibres du premier pli est obtenu pour réaliser la forme finale de la préforme.
Patent FR-3027593-A1 (FR)
Title: Dispositif monobloc pour refermer hermetiquement les recipients metalliques appeles canettes apres ouverture par l'utilisateur
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B65D47/06
Filed: 2014-10-23
Abstract: Dispositif monobloc pour refermer hermétiquement les récipients métalliques de boisson appelés "canettes", après leur ouverture par l'utilisateur. L'invention concerne un dispositif pour refermer hermétiquement les canettes de boisson permettant leur transport et en évitant l'introduction d'insectes potentiellement dangereux et indécelables du fait de l'opacité des parois. Il est constitué d'une pièce cylindrique (1) incluant un joint (2) et un pion (3) muni d'un sabot (4) qui soulève en force la cloison supérieure (6) de la canette (5), lorsqu'on entraine l'ensemble en rotation, ce qui a pour effet d'assurer le verrouillage de la pièce cylindrique (1) et l'étanchéité de la canette (5). Le dispositif pourra comporter des éléments pour faciliter sa rotation comme par exemple des oreilles (14). Le dispositif selon l'intervention est particulièrement destiné à refermer hermétiquement les canettes (5) après ouverture par l'utilisateur.
Patent FR-3020969-A1 (FR)
Title: Broyeur de vegetaux pour realiser des particules calibrees
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: B27L11/02
Filed: 2014-05-15
Abstract: Broyeur de végétaux comportant un disque plein (12) logé à rotation dans le carter, et pourvu d'au moins une série de couteaux (19,20) comprenant des premiers couteaux (19) en relief sur la face du disque (12) et au moins un deuxième couteau (20) de reprise fixé au voisinage de la périphérie du disque (12). Le disque (12) comporte, à l'extérieur du deuxième couteau (20) et dans une chambre de déchiquetage, une grille (21) dont la maille crible les particules, cette grille (21) étant écartée vers l'extérieur du couteau de reprise (20) de manière à définir entre eux un espace dans lequel pénètre au moins un doigt fixe (22) porté par la paroi frontale (2) pour former une lame fixe croisée par le bord intérieur des mailles de la grille (21) et par le couteau (20) de reprise avant son passage devant l'ouverture (10) de sortie des particules.
Patent FR-3021589-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage/demontage de pneumatiques de vehicules du tramway
Inventor: GUERNET HERVE
IPC: B60C25/138
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de montage/démontage de pneumatique (2) d'une roue (3) de tramway munie d'une jante (4) assurant la liaison entre les deux flancs (5) dudit pneumatique (2) et le tramway, et une pluralité de segments (8) fixés autour de la jante (4), ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte : - une base (10), - un premier châssis (11) articulé à ladite base (10) jusqu'à une deuxième position dans laquelle ledit axe longitudinal (14) forme un angle α aigu avec la base (10), - un mandrin (13) monté coulissant sur le premier châssis (11) le long de son axe longitudinal (14) et agencé pour solidariser et faire tourner la roue (3), - un deuxième châssis (18) comprenant deux barres (19) étant mobiles jusqu'à une position déployée dans laquelle elles sont agencées pour permettre à un opérateur d'accéder aux segments (8).
Patent FR-3025395-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-08-26
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou d'affichage à composants d'éclairage élémentaires basse tension comme une diode électroluminescente, caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs modules (1) élémentaires électriquement connectés entre eux de sorte à pouvoir être disposés en série, au moins un module comprenant une borne inférieure (2) et une borne supérieure (3), entre lesquelles sont agencés au moins deux composants d'éclairage élémentaires et plusieurs interrupteurs (5, 7, 8), de sorte à pouvoir disposer deux composants d'éclairage élémentaires en série ou en parallèle entre les deux bornes inférieure (2) et supérieure (3).
Patent FR-3026004-A1 (FR)
Title: Composition pour la coloration des fibres keratiniques comprenant des colorants directs cationiques et la 2-(methoxymethyl)benzene-1,4-diamine
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition, pour la coloration des fibres kératiniques, comprenant (a) une ou plusieurs bases d'oxydation, dont au moins une desdites bases d'oxydation est la 2-(méthoxyméthyl)benzène-1,4-diamine, ses sels d'addition ou ses solvates, et (b) un ou plusieurs colorants directs cationiques, choisis parmi les colorants de type hydrazano et/ou de type azoïque. Cette composition est destinée à la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des cheveux.
Patent FR-3028076-A1 (FR)
Title: Architecture logicielle pour systeme expert
Inventor: POLI JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-10-29
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre sur ordinateur comprenant les étapes consistant à recevoir une valeur d'entrée à évaluer; enfiler la valeur d'entrée dans une file d'attente; sélectionner au sein de la file d'attente une valeur d'entrée en attente; déterminer une valeur de sortie en évaluant par inférence au moyen de la base de règles la valeur d'entrée en attente sélectionnée. Des développements décrivent la diffusion d'une ou plusieurs valeurs de sortie, la planification dans le temps et/ou dans l'espace des évaluations des valeurs d'entrées en attente (notamment en matière de ressources de calcul), l'évaluation sélective de valeurs d'entrée, l'utilisation d'un graphe de dépendance, des paramètres d'expiration de parties de règles dans le temps, l'utilisation de l'inférence selon la logique floue. Des aspects de système, notamment de composants, et de logiciels sont décrits. 136 mots
Patent FR-3029508-A1 (FR)
Title: Contenant recyclable, biodegradable et compostable pour produits alimentaires ou autres, de type boite et barquette
Inventor: FRANSSEN THIERRY
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) pour produits alimentaires ou autres produits nécessitant une barrière aux liquides ou aux graisses, constitué à partir d'au moins une première couche plane en carton et d'une seconde couche plane constituée d'un film cellulosique, lesdites couches étant collées entre elles. Dans une réalisation du contenant (1), une couche ondulée en carton est agencée entre la première couche et la seconde couche. Une couche intermédiaire plane en carton peut aussi être agencée entre la couche ondulée et la seconde couche. Dans une autre réalisation du contenant (1), au moins une couche intermédiaire plane en carton est agencée entre la première couche et la seconde couche.
Patent FR-3030885-A1 (FR)
Title: Capteur d'image en couleurs avec pixels blancs et pixels colores
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image en couleurs. Pour bénéficier à la fois d'une bonne résolution en luminance et d'une colorimétrie qui ne soit pas trop dégradée par la sensibilité du silicium aux rayonnements en proche infrarouge, l'invention propose de réaliser une mosaïque de pixels comprenant des pixels colorés (R), (G), (B), revêtus de filtres de couleur, répartis dans la matrice, avec des pixels blancs (T) non revêtus de filtres colorés et répartis dans la matrice. Les pixels colorés comportent des photodiodes constituées différemment des photodiodes des pixels blancs, la constitution différente étant telle que les photodiodes des pixels colorés aient une sensibilité plus faible aux rayonnements infrarouge que les photodiodes des pixels blancs.
Patent FR-3031146-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amortissant entre deux elements a assembler, procede de fabrication d'un tel dispositif, ensemble de deux elements assembles a l'aide d'un tel dispositif, et procede d'assemblage
Inventor: CHEYNET DE BEAUPRE RENE JEAN
IPC: F16F15/04
Filed: 2014-12-24
Abstract: Dispositif (1) de fixation amortissant entre deux éléments (2, 3) à assembler, le dispositif de fixation comprenant : - une pièce (4) interne tubulaire selon un axe (A) de fixation, ; - une pièce (11) externe tubulaire selon l'axe (A) de fixation, creuse, la pièce (4) interne étant logée dans la pièce (3) externe de sorte que la surface extérieure de la pièce interne est en vis-à-vis de la surface intérieure de la pièce externe ; - une couche (18) d'élastomère entre la pièce (11) externe et la pièce (4) interne, la couche (18) d'élastomère, lorsque vue en coupe dans un plan (P) longitudinal comprenant l'axe (A) de fixation, comprend : - de chaque côté de l'axe (A) de fixation, au moins trois portions (28a, 28b, 38a, 38b, 29a, 29b) dites longitudinales, et - au moins deux portions (27a, 27b, 37a, 37b, 29a, 29b) dite transversales.
Patent FR-3031660-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement et d'aeration de matelas
Inventor: DOUSSET MICHEL
IPC: A47C21/04
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (1) de traitement notamment sanitaire, d'un matelas de couchage (100) comprenant un volume interne (V) délimité par les faces supérieure (101) et inférieure (102) et par une bande latérale périphérique (103) du matelas qui comprend une embase pourvue d'une partie périphérique (2) de fixation au matelas et d'une partie creuse (3) munie d'un fond (4) pour lequel le fond comporte une première surface (41) pourvue de premières ouvertures (42) formant des passages d'air entre l'intérieur du matelas et la partie creuse de l'embase, ledit fond comprenant dans ladite première surface (41) un logement combiné (43) de réception d'embouts d'aspiration (501, 502) et d'un embout (200) de valve de pulvérisation d'un récipient sous pression (201), le logement combiné (43), de forme générale cylindrique, comportant des parties d'interface tubulaires concentriques (44, 45) adaptées à recevoir des embouts d'aspiration (501, 502) de tubes d'aspirateur d'au moins deux diamètres et comportant un tube central (46) de réception dudit embout (200) de valve de pulvérisation.
Patent FR-3032853-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection ameliore
Inventor: SALVETTI FREDERIC
IPC: H04N5/20
Filed: 2015-02-12
Abstract: Le dispositif de détection comporte un photodétecteur (1) configuré pour transformer un signal électromagnétique en un signal électrique représentatif. Le dispositif de détection comporte également un amplificateur (2) ayant une première borne d'entrée connectée à une première borne du photodétecteur (1). Un condensateur d'intégration (Cint) est connecté à la borne de sortie de l'amplificateur (2) et à la première borne d'entrée de l'amplificateur. Une première source d'une tension de référence (Vref) est connectée à une deuxième borne d'entrée de l'amplificateur (2). Une deuxième source d'une tension de détecteur (Vdet) est connectée à une deuxième borne d'entrée du photodétecteur (1). Les première et deuxième sources de tension (Vref, Vdet) sont corrélées de manière à corréler les composantes de bruit.
Patent FR-3032856-A1 (FR)
Title: Chariot de transport destine a transporter la coupe d'une moissonneuse-batteuse
Inventor: CARE PIERRE
IPC: A01D75/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) de transport destiné à transporter la coupe d'une moissonneuse-batteuse comprenant : - un châssis (2) ; - un train de roues avant (3) directionnel situé à l'avant dudit chariot ; - un train de roues arrière (4) directionnel situé à l'arrière dudit chariot ; une flèche (5) ; un timon d'attelage ; - un moyen de freinage à inertie dudit train de roues arrière (4), commandé depuis ledit timon, au travers de moyens de transmission de freinage, ledit moyen de transmission transmettant un freinage par le pivotement d'un bras de commande (6) mobile disposé sur ledit train de roues arrière (4). Ce chariot (1) est caractérisé en ce que le point de liaison (7) desdits moyens de transmission audit bras de commande (6) est coaxial à l'axe de rotation (70) dudit train de roues arrière (4).
Patent FR-3035405-A1 (FR)
Title: Souche de levure presentant une capacite amelioree a fermenter le xylose en presence d'acide acetique
Inventor: BAVOUZET JEAN-MICHEL
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-04-27
Abstract: Procédé de sélection d'une souche de levure présentant une capacité améliorée à fermenter un pentose, avantageusement le xylose, en présence d'acide organique, avantageusement d'acide acétique, sous forme non dissociée, dans lequel au moins une souche de levure présentant une capacité à fermenter ledit pentose est cultivée successivement dans les 2 milieux suivants : - un premier milieu de croissance comprenant comme seule source de carbone ledit pentose et ledit acide organique sous forme non dissociée ; - un deuxième milieu de croissance comprenant comme seule source de carbone une autre source de carbone, avantageusement du glucose, et dépourvu dudit acide organique sous forme non dissociée, la culture successive dans au moins ces deux milieux de croissance étant répétée au moins deux fois, en présence de concentrations croissantes en acide organique sous forme non dissociée.