baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102589-A1 (FR)
Title: Système ouvert et sécurisé de traitement de demande de signature électronique et procédé associe
Inventor: DEVORET FRANÇOIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-10-27
Abstract: Système ouvert et sécurisé de traitement de demande de signature électronique et procédé associé L’invention concerne un système ouvert et sécurisé de traitement de demandes de signature électronique de documents comprenant une application métier, chargée de créer une demande de signature d’au moins un document pour un utilisateur signataire, ladite application métier étant hébergée par une entité demandeur. Le système est caractérisé en ce qu’il permet de signer des documents avec un certificat serveur créé à la volée et en ce qu’il comprend en outre trois services indépendants, un service gestionnaire de demandes qui héberge les demandes de signatures et les documents joints; une page de consentement, constitué d’une application HTML, étant apte à gérer le protocole de consentement en s’interfaçant avec un service sécurisé d’identification de l’utilisateur et en générant une paire de clés client (KcliPub, KcliPriv) et un service gestionnaire de preuves, hébergé par un fournisseur de signature, collectant les preuves de signature et comprenant un composant serveur hébergeant la clé cryptographique du signataire, ledit service gestionnaire de preuves étant apte à générer une paire de clés serveur (KservPriv et KservPub) à dériver une clé secrète Ks en utilisant la clé publique du client (Kclipub) et la clé privée du serveur (KservPriv) ; à générer une clé publique (KPub) et une clé privée, (KPriv) du signataire, à créer une demande de certificat, à récupérer un certificat auprès d’une autorité de certification, et en ce que la clé secrète Ks étant utilisée pour envelopper la clé privée du signataire. L’invention concerne en outre les procédés de traitement et d’élaboration de signature électronique de document mis en œuvre dans le système ci-dessus. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3106814-A1 (FR)
Title: Siege rotatif notamment pour un avion
Inventor: CAVEREAU YANN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-02-05
Abstract: La présente invention porte sur un siège (10), notamment pour un avion, comportant: - un support (12), - une assise (11), et - un bras (13) ayant une première extrémité (13.1) et une deuxième extrémité (13.2), - ladite assise (11) étant montée rotative par rapport à ladite première extrémité (13.1) du bras (13) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot (23) ayant un premier axe (X1), - ladite deuxième extrémité (13.2) dudit bras (13) étant montée rotative par rapport au support (12) par l'intermédiaire d'une deuxième liaison pivot (28) ayant un deuxième axe (X2). Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3107687-A1 (FR)
Title: Ensemble d’évacuation pour véhicule ferroviaire
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D19/02
Filed: 2020-03-02
Abstract: Ensemble d’évacuation pour véhicule ferroviaire Cet ensemble d’évacuation comprend : - un dispositif d’évacuation (20) comprenant : un support (24) destiné à pivoter entre une première position dans laquelle le support (24) obture une ouverture extérieure (13B) d’un véhicule ferroviaire et une deuxième position dans laquelle le support (24) libère l’ouverture extérieure (13B), un tube (26) rétractable dans le support (24), le dispositif d’évacuation (20) étant configuré pour prendre deux états : un premier état, dit de repos, dans lequel le support (24) est dans la première position et le tube (26) est rétracté dans le support (24) et un deuxième état, dit d’évacuation, dans lequel le support (24) est dans la deuxième position et le tube (26) est déployé hors du support (24), - un actionneur configuré pour faire passer le dispositif d’évacuation (20) de l’état de repos vers l’état d’évacuation. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107968-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un modèle temporel d’un palier magnétique, dispositif de modélisation du palier magnétique et systèmes associés
Inventor: SADI-HADDAD LAKDAR
IPC: G05B13/04
Filed: 2020-03-04
Abstract: Le procédé d’obtention d’un modèle temporel (MOD) de palier magnétique (1) comprend la génération de données de référence (DATA1, DATA2, DATA3) représentatives de caractéristiques du palier. Le procédé comprend la réalisation du modèle temporel (MOD) du palier magnétique à partir des données de référence comprenant des données temporelles. Référence : figure 5
Patent FR-3108061-A1 (FR)
Title: Composant de décoration et procédé de fabrication associé
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-03-10
Abstract: Composant de décoration et procédé de fabrication associé L’invention concerne un composant de décoration (20) pour un véhicule comprenant au moins une pièce de décoration (21) comprenant au moins un élément structurel de décoration (22), l’élément structurel de décoration (22) étant situé à une position prédéterminée du composant de décoration (20), au moins une couche d’encapsulation (26) présentant une première face visible et une deuxième face opposée à la première face visible, l’élément structurel de décoration (22) étant inclus à l’intérieur de la couche d’encapsulation (26) entre la première face visible et la deuxième face selon une direction d’épaisseur (Z), définie par la distance séparant la première face visible de la deuxième face, la couche d’encapsulation (26) étant en polyuréthane et étant translucide. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108422-A1 (FR)
Title: Colis comprenant un scellé radio-identifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-03-18
Abstract: Colis comprenant un scelle radio-identifie L’invention concerne un colis (1) comprenant :- un contenant (2) présentant une cavité (20) ;- des moyens de fermeture (3) pouvant adopter, avec le contenant (2), une configuration de fermeture dans laquelle les moyens de fermeture (3) interdisent l’accès à la cavité (20), ou une configuration d’ouverture dans laquelle les moyens de fermeture (3) autorisent l’accès à la cavité (20) ;- un scellé (4) garant d’un maintien du colis (1) dans sa configuration de fermeture, le scellé (4) comprenant une partie dégradable (400) irréversiblement lors d’un passage du colis (1) de la configuration de fermeture à la configuration d’ouverture, le scellé (4) comprenant une puce électronique (50) de radio identification. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111104-A1 (FR)
Title: Système, et procédé, de signalisation d’obstacles pour un véhicule
Inventor: LE BRETON FRÉDÉRIC
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-06-09
Abstract: Système             , et procédé,              de signalisat ion d’obstacles pour un véhicule Système (10) de signalisation d’obstacles pour un véhicule (1), adapté pour :                                   déterminer une zone de danger courante, à chaque instant courant considéré lors du déplacement du véhicule (1) sur sa trajectoire, en fonction de l’enveloppe délimitée par le gabarit du véhicule le long de la trajectoire à venir estimée à partir dudit instant et basée au moins sur le rayon de courbure courant de la trajectoire ;                 détecter, audit instant courant, si un obstacle est présent ou non audit instant courant, dans la zone de danger courante déterminée et pour, dans le cas où un obstacle a été détecté, déclencher au moins une alarme ;                 produire une signalisation lumineuse sur une étendue au sol fonction de ladite zone de danger courante déterminée.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098190-A1 (FR)
Title: Dispositif Delta d’ailes rétractables pour amerrissage
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B64C3/56
Filed: 2020-06-23
Abstract: On parle d'amerrissage d'urgence lorsqu'un aéronef est contraint d'atterrir sur un plan d’eau afin d'éviter une catastrophe aérienne. Malheureusement lors de chacun de ces atterrissages d’urgences, rare sont ceux rares sont ceux ou tous les passagers ont survécu. Ce dispositif Delta spécialement conçu pour tout type d’appareil ayant une grande envergure d’aile, composé en trois partie permet de limiter l'impact du fuselage sur un plan d’eau. Il se compose d'ailes rétractables composées en deux parties, [Fig.3] modifiant ainsi son envergure, au sol [Fig.1]et en vol [Fig.3] , cette caractéristique lui permet en cas d’avarie, (confronté à un amerrissage), de se poser sur un plan d’eau grâce aux débattements des parties (9) et (10) de 180° [Fig.3] autour de leurs axes respectifs. FIGURE POUR ABREGE. [Fig.3]
Patent FR-3111877-A1 (FR)
Title: Flacon de dispense de fluide
Inventor: TARTAGLIONE ANDRÉ
IPC: B65D51/18
Filed: 2020-06-25
Abstract: Flacon de dispense de fluide (100) destiné à dispenser un fluide liquide ou pâteux comprenant :                                   un corps (1) configuré pour recevoir et stocker un fluide,                  une tête de dispense (2) reliée fluidiquement au corps (1) et configurée pour dispenser le fluide,                           le flacon de dispense de fluide (100) comprenant en outre un dispositif de remplissage (3) qui est prévu sur une portion inférieure (5) du corps (1) et qui est configuré pour le remplissage du corps (1) en fluide.                  Figure 1
Patent FR-3112363-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à un véhicule avec une surface tactile
Inventor: REBSAMEN CEDRIC
IPC: H03K17/96
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accès (1) à un véhicule (2), ledit dispositif d’accès (1) comprenant un boîtier (10), caractérisé en ce que ledit dispositif d’accès (1) comprend en outre :- un film capacitif (11) intégré audit boîtier (10) et définissant une surface tactile (41), ledit film capacitif (11) étant configuré pour émettre un champ électrique (E), ledit champ électrique (E) pouvant être modifié au contact d’un doigt (50) d’un utilisateur (5) dudit véhicule (2) sur ladite surface tactile (41),- une carte à circuit imprimé (12) comprenant une unité de contrôle électronique (13) reliée audit film capacitif (11), - une alimentation électrique (14) configurée pour alimenter ledit film capacitif (11) de sorte qu’il émette ledit champ électrique (E), - ladite unité de contrôle électronique (13) étant configurée pour détecter la position (P) du doigt (50) dudit utilisateur (5) sur ladite surface tactile (41) à un instant (t) donné en fonction de ladite modification dudit champ électrique (E) dudit film capacitif (11).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3112709-A1 (FR)
Title: Outillage et procédé de retrait d'un joint d'une gorge, notamment pour un dispositif de projection de jet d'eau
Inventor: PLANET ALAIN
IPC: B25B27/14
Filed: 2020-07-24
Abstract: Outillage et procédé de retrait d'un joint d'une gorge, notamment pour un dispositif de projection de jet d'eau Outillage de retrait qui comprend un embout d'un seul tenant, de symétrie par rapport à un plan médian longitudinal et ayant une face (20) inférieure plane, de laquelle sont issus deux patins (20), et une face supérieure, sur laquelle sont usinées deux facettes (22) inclinées par rapport à la face (20) inférieure en allant jusqu'aux extrémités des patins (21) en y formant des becs de raclage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112941-A1 (FR)
Title: Traitement cosmétique ou dermatologique à base de peptide(s) de la peau et de ses phanères
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-07-30
Abstract: Traitement cosmétique ou dermatologique à base de peptide(s) de la peau et de ses phanères
    Le traitement selon l’invention prévoit l’utilisation d’au moins un peptide de formule générale X-(Xaa)nK*TSK*X’aa-(Xaa)m-Z pour un traitement cosmétique non-thérapeutique des matières kératiniques de la peau et de ses phanères, comprenant le traitement de l’épiderme, du cuir-chevelu, des cheveux, des ongles et des poils. Dans la formule, K* est choisi parmi la lysine, l’hydroxylysine, l’ornithine, l’acide diaminobutyrique ou l’acide diaminopropionique ou leurs dérivés formylé, acétylé, trifluoroacetylé, méthanesulfonylé ou succinylé, les deux K* pouvant être identiques ou différents ; (Xaa)n et (Xaa)’m correspondent indépendammment l’une de l’autre à une séquence de n ou m acides aminés Xaa choisis indépendamment les uns des autres parmi parmi G, A, P, V, L, I et F, avec n et m des nombres entiers qui peuvent être égaux ou différents compris entre 0 et 5 ; X’aa correspond à S ou T, en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome O, S et/ou N. Un peptide préféré est le Pal-KTSKS.
Patent FR-3114435-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le contrôle d’un microcontact dans un appareil de connexion électrique
Inventor: VERNEAU DANIEL
IPC: H01R9/26
Filed: 2020-09-18
Abstract: Il est proposé un dispositif d’interaction avec un microcontact comprenant un actionneur monté en rotation autour d’un axe entre au moins une première position angulaire et une deuxième position angulaire; un microcontact comprenant un corps et un organe mobile monté sur le corps et déplaçable entre une position active et une position de repos ; et une lame élastique adaptée pour maintenir l’organe mobile en position active, de sorte que, lorsque l’actionneur tourne de la première position angulaire vers la deuxième position angulaire, l’actionneur appui sur l’organe mobile pour le maintenir en position active dans la première position angulaire, libère l’organe mobile lorsqu’il n’est pas dans la première position angulaire, déplace la lame élastique de façon qu’elle libère l’organe mobile dans une position intermédiaire, en permettant ainsi à l’organe mobile de passer en position de repos ultérieurement à la libération de l’organe mobile par l’actionneur.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114280-A1 (FR)
Title: Refroidissement d’un boitier de connectivité par un liquide lave-glace
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne le refroidissement d’un boitier de connectivité (15) par le liquide lave-glace d’un véhicule (1) terrestre à moteur.  FIG. 1
Patent FR-3116241-A1 (FR)
Title: Dispositif de mobilité électrique à énergie solaire modulable disposant d'un connecteur solaire
Inventor: LE ROUX JEAN YVES
IPC: H02S10/40
Filed: 2020-11-14
Abstract: Dispositif autonome de mobilité électrique de type véhicule électrique à énergie solaire modulable. Le dispositif est constitué d'un véhicule à moteur électrique, intégrant des cellules photovoltaïques sur sa carrosserie, et notamment sur le toit, une batterie de traction pour alimenter le moteur, un adaptateur intelligent permettant de transférer l'énergie des cellules photovoltaïques à la batterie de traction, et un connecteur solaire permettant de brancher un ou des panneaux photovoltaïques supplémentaires externes et de transférer leur énergie à la batterie via le même adaptateur.
Patent FR-3117646-A1 (FR)
Title: Méthode de compression d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: SEDDIK MOHAMED EL AMINE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-12-14
Abstract: Méthode, de réduction de la taille d’un réseau enseignant pour obtenir un réseau étudiant, la méthode comprenant les étapes de :      Entrainer (201) le réseau enseignant à résoudre un premier problème donné pour un premier ensemble de données d’apprentissage,  Après l’entrainement du réseau enseignant extraire les caractéristiques de sortie de la couche du réseau enseignant,  Pour au moins une couche intermédiaire du réseau étudiant, initialiser une fonction de projection dans un sous-espace de dimension kl Entrainer (203) le réseau étudiant sur un second ensemble de données d’apprentissage pour résoudre conjointement le premier problème et un second problème de reconstruction des caractéristiques extraites du réseau enseignant projetées dans les sous-espaces de dimensions kl définis par les fonctions de projection,  Les paramètres des fonctions de projection étant appris pendant l’entrainement du réseau étudiant conjointement avec les paramètres du réseau étudiant.      Figure 2
Patent FR-3118123-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S45/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif (30) d’éclairage de véhicule automobile, comportant un boîtier dans lequel sont agencés :  un premier module (31) pour émettre un premier faisceau, un deuxième module (32) pour émettre un deuxième faisceau s’étendant au-dessus du premier ; un troisième module (33) pour émettre un troisième faisceau segmenté, s’étendant au-dessus du deuxième faisceau ; un système optique de projection (34) commun,  caractérisé en ce que le deuxième module (32) est agencé en dessous du premier module (31), le troisième module (33) est agencé en dessous du deuxième module (32) et chacun des modules comporte :  une pluralité de sources lumineuses, un collecteur (32.11, 32.21) pour collecter et réfléchir les rayons émis par la pluralité de sources lumineuses en un faisceau ; une portion (31.12, 31.22, 31.32, 32.12, 32.22, 33.12, 33.22, 33.32) du système optique de projection (34) agencé pour projeter ledit faisceau; ladite portion forme une image du collecteur (32.11, 32.21).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119776-A1 (FR)
Title: Kit de sonde urinaire
Inventor: OGER CAMILLE
IPC: C09D171/02
Filed: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un kit de sonde urinaire comprenant :  - une composition lubrifiante aqueuse comprenant de l’eau et au moins un polymère thermogélifiant polyéther-polyuréthane P1, et  - un cathéter urinaire présentant un revêtement externe de polymère thermogélifiant P2 comprenant au moins des motifs éthers.
Patent FR-3117844-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WANG XIUXIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-02-16
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRAT INEUS ES
    La présente invention concerne une composition pour le soin des matières kératineuses sous la forme d’une crème huile-dans-eau comprenant :
    (i) de 3 % à 10,5 % en poids d’au moins un composé actif cosmétique de formule (I), par rapport au poids total de la composition :
     (I)
    dans laquelle R1, R2 et R3 sont, indépendamment les uns des autres, choisis parmi H, -OH, -CH2OH et -CH2CH(OH)CH3 ;
    (ii) au moins un copolymère hydrosoluble ou hydrodispersable dérivé de l’acide 2-acrylamidométhyl propanesulfonique et d’un comonomère hydrosoluble non ionique (copolymère d’AMPS) ; 
    (iii) au moins un composé de silicone ; et
    (iv) l’éthanol.
    La présente invention concerne également une méthode non thérapeutique pour le soin des matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3120181-A1 (FR)
Title: Meuble d’assise à dossier inclinable réglable
Inventor: HOFFERER ERIC
IPC: A47C1/024
Filed: 2021-02-26
Abstract: Meuble d’assise à dossier (1) inclinable réglable comprenant une inclinaison réglable du dossier (1) s’effectuant au moyen d’un système reliant la traverse inférieure (3) du dossier (1) à la traverse arrière (10) par arrimage de manière réglable, ce système consistant de préférence en une lanière (11) fixée au milieu de la traverse inférieure (3) du dossier (1), cette lanière (11) comprenant plusieurs perforations (12) qui permettent un arrimage sur un ardillon (13) se trouvant au milieu de la traverse arrière (10) ce qui permet une inclinaison réglable du dossier (1).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3120236-A1 (FR)
Title: Procédé d’anodisation en ligne de fils d’aluminium
Inventor: SUMERA RODRIGUE
IPC: C25D11/18
Filed: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’anodisation en ligne d’un fil d’aluminium ou d’alliage d’aluminium, où ledit fil est mis continûment en circulation le long d’une ligne de traitement, qui comprend :- une zone de contact électrique, où le fil en circulation est connecté à la borne positive d’un générateur de courant continu ;- une zone d’anodisation, où le fil en circulation est immergé dans un milieu électrolyte acide, en contact avec au moins une électrode reliée à la borne négative dudit générateur, ce par quoi une couche d’anodisation poreuse se forme continûment sur le fil en circulation ; et- une zone de colmatage, située en aval de la zone d’anodisation, où le fil en circulation est soumis à des conditions induisant une obturation ou une fermeture des porosités présente dans la couche d’anodisation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120315-A1 (FR)
Title: Mobile d’éveil à pédales
Inventor: GUILBERTEAU PHILIPPE
IPC: A63H31/00
Filed: 2021-03-07
Abstract: Jouet d'éveil interactif pour bébé 1er âge L'invention met en œuvre un nouveau procédé d'entraînement d'une roue libre qui permet une interactivité simultanée entre les mouvements des pieds d'un bébé et la rotation d'un mobile au-dessus de sa tête.  Ce jouet est composé d'une partie haute contenant le mécanisme de rotation et d'un mobile qui se fixe par le dessous à la roue libre. Cette partie haute est montée sur un mât qui peut se fixer sur différents supports et permet le réglage en hauteur du mobile. Le tout est relié à un organe de commande qui se présente sous la forme d'un petit coussin que l'on place sous les pieds d'un bébé Ce mobile d’éveil à pédale est destiné aux marchés du jouet et de la puériculture comme une « nouveauté ».  La figure 17 présente une vue d’ensemble de ce jouet appelé « mobile d’éveil à pédale » :  [Fig 17]
Patent FR-3121532-A1 (FR)
Title: Boîtier d’interface sans contact pour dispositif électrique ou électronique
Inventor: BOCQUET JONATHAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne un boîtier d’interface sans contact (100) destiné à permettre le contrôle par un utilisateur d’au moins une fonctionnalité d’un dispositif électrique ou électronique par une interaction sans contact, ledit boîtier (100) comprenant un capteur de distance (120), des moyens d’acquisition vidéo (130), ainsi qu’une unité de traitement ; ledit boîtier étant configuré pour fonctionner dans un mode nominal et dans un mode de veille dans lequel la consommation énergétique de ladite unité de traitement est réduite par rapport audit mode nominal et où lesdits moyens d’acquisition vidéo sont désactivés, ledit boîtier étant en outre configuré pour passer dudit mode de veille audit mode nominal en réponse à la détection, par ladite unité de traitement et à partir des données transmises par ledit capteur de distance, de la présence d’un utilisateur ou d’un objet dans une plage de réveil s’étendant entre ce boîtier et une distance prédéterminée de celui-ci.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122449-A1 (FR)
Title: Machine de forage comportant un dispositif de fraisage à géométrie variable
Inventor: BINON STÉPHANE
IPC: E21B7/00
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention porte sur une machine de forage (10) comportant :  un châssis (12) portant au moins un premier tambour de fraise rotatif,   au moins un premier bras (40) mobile par rapport au corps (16) ;  au moins un premier support (64) portant le premier tambour de fraise (60), le premier support (64) étant relié à la partie d’extrémité inférieure (40b) du premier bras (40),  un dispositif actionneur (50) pour déplacer au moins le premier bras (40) par rapport au corps (16) ;  L’invention se caractérise par le fait que le corps comporte en outre :  un dispositif de guidage en translation (30) s’étendant selon la direction longitudinale,   la machine de forage comprenant en outre un organe mobile déplaçable par rapport au corps selon la direction longitudinale tout en étant guidé par le dispositif de guidage en translation (30), le premier bras (40) étant monté à l’organe mobile (34) de façon pivotante.  Figure pour l’abrégé : figure 2