baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972799-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de chocs sur une structure
Inventor: DUBOST JEROME
IPC: G01N3/30
Filed: 2011-03-17
Abstract: Un dispositif de détection (10) de chocs sur une pièce (20) comporte une base (11) destinée à être fixée par une face inférieure (111) sur une surface de la pièce (20) où l'occurrence d'un choc doit être détectée et comporte un ou plusieurs détecteurs (12) fixés à la base (11) et saillants par rapport à la base, un détecteur (12) étant déformé de manière rémanente d'une amplitude égale ou supérieure à une amplitude seuil As lorsque qu'il est soumis à un choc dont l'énergie est égale ou supérieure à une énergie seuil Es. Sous l'effet d'un tel choc d'énergie Es ou supérieure, un détecteur (12) est simplement déformé ou est brisé de sorte que l'inspection visuelle permet de détecter l'occurrence du choc.
Patent FR-2975190-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de fonctionnement d'une batterie pour un systeme d'arret/relance automatique du moteur thermique d'un vehicule, capteur et systeme de gestion de batterie adaptes
Inventor: BENCHETRITE DANIEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-05-13
Abstract: Le procédé d'estimation de l'état de fonctionnement (SOF) d'une batterie selon l'invention est du type faisant appel à des mesures de courant et tension de la batterie ainsi qu'à un calcul de sa résistance interne. Conformément à l'invention, l'état de fonctionnement est estimé pendant chaque phase de stop (PS) commandée par le système d'arrêt/relance automatique du moteur thermique, à partir d'un processus de calcul récursif de type Kalman. L'état de fonctionnement est représenté par une estimation de la tension aux bornes de la batterie lors d'une prochaine phase de relance (PR ) commandée par le système d'arrêt/relance automatique du moteur.
Patent FR-2975276-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure des signaux de l’activite cerebrale
Inventor: WALLOIS FABRICE
IPC: A61B5/00
Filed: 2011-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la mesure des signaux de l'activité cérébrale d'un individu, destiné à être apposé sur la tête d'un individu, comportant une structure de support (2) destinée au port de capteurs, caractérisé en ce que la structure de support (2) forme une ossature pourvue d'éléments de liaison (5) et évidée entre lesdits éléments de liaison, les éléments de liaison (5) formant au moins une chaîne centrale (50) et des chaînes latérales (51), les chaînes latérales (51) étant agencées de part et d'autre de la chaîne centrale et écartées entre elles et connectées par des éléments de connexion (8), et les chaînes latérales (51) étant articulées par rapport à la chaîne centrale (50) et présentant de préférence une articulation autour d'au moins deux axes de pivotement.
Patent FR-2975340-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation d'une couronne a une roue ainsi qu'un atterrisseur d'aeronef muni d'un tel dispositif.
Inventor: BUCHETON DANIEL
IPC: B60B9/04
Filed: 2011-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement (32) en rotation d'une roue (10) à une couronne d'entraînement (31) de la roue (10) montée pour tourner coaxialement à la roue (10). Selon l'invention le dispositif (32) comporte une pluralité d'organes de liaison (60) s'étendant chacun selon une direction contenue dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation et faisant un angle avec une direction radiale, les organes de liaison (60) étant rotulés d'une part à la roue (10) et d'autre part à la couronne (31).
Patent FR-2981937-A1 (FR)
Title: Composition elastomerique presentant une tres bonne dispersion de la charge dans la matrice elastomerique
Inventor: SEVIGNON MARC
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant au moins du noir de carbone ayant une surface spécifique CTAB supérieure ou égale à 130 m /g, une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse, Tg, est supérieure à 20°C et dont la température de ramollissement est inférieure à 170°C ainsi qu'un système de réticulation, la dispersion de la charge dans la matrice élastomérique ayant une note Z supérieure ou égale à 70.
Patent FR-2983309-A1 (FR)
Title: Systeme de gamma-camera a haute sensibilite et haute resolution spatiale
Inventor: JEANGUILLAUME CHRISTIAN
IPC: G01T1/164
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de gamma-caméra (3) à haute sensibilité et haute résolution spatiale. La gamma-caméra comprend un collimateur (4) présentant des orifices (14) de longueur sensiblement égale ou supérieure à leur profondeur, et un détecteur (5) disposé derrière le collimateur (4). Les rayons gamma issus de l'émetteur de rayons gamma (1) traversent le collimateur (4) au niveau de ces orifices (14) avant de rencontrer le détecteur (5). Les signaux électriques en provenance du détecteur (5) ainsi que la position de la gamma caméra (3) par rapport à l'émetteur de rayonnement gamma (1) permettent de reconstruire la densité de rayonnement rho(x,y,z) émis par l'émetteur de rayonnement gamma (1).
Patent FR-2997063-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enrouler et derouler un cable autour d'un tambour
Inventor: PENVEN PAUL
IPC: B63G7/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: Dispositif pour enrouler et dérouler un câble comprenant un treuil (1) comprenant un châssis, un moteur électrique pour entraîner un tambour en rotation par rapport au châssis, des moyens de blocage/déblocage comprenant une première bobine d'induction et configurés de manière à immobiliser le tambour par rapport au châssis lorsque la première bobine n'est pas alimentée électriquement, le dispositif comprenant une deuxième bobine d'induction alimentée électriquement, dimensionnée et agencée de façon que le champ magnétique produit par l'ensemble formé par les première et deuxième bobines, lorsque la première bobine est alimentée électriquement est inférieur au champ magnétique produit par la première bobine en un point situé à une distance du treuil supérieure à un seuil prédéterminé, la mise sous tension et la coupure de l'alimentation électrique de la deuxième bobine étant synchronisées avec la mise sous tension et respectivement la coupure de l'alimentation électrique de la première bobine.
Patent FR-2989907-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une piece metallique a partir d'un modele perdu
Inventor: MALHERBE GUILLAUME
IPC: B22C9/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'une pièce métallique à partir d'un modèle perdu (2) disposé à l'intérieur d'un container (1). Le procédé comprend une étape de remplissage (A) du container (1) avec un matériau de remplissage (3). Le procédé comprend une étape d'introduction (B) d'un élément thermodurcissable (7) au contact d'au moins une face libre (8) que comporte le modèle perdu (2).
Patent FR-2990007-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification et de commande d'une pompe centrifuge
Inventor: GENEAU MARC
IPC: F04D13/06
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de commande d'une pompe centrifuge (1) actionnée par un moteur électrique (2). Le procédé de commande comporte : - une première étape de sélection d'une vitesse et de commande du variateur de vitesse (3) pour appliquer ladite vitesse au moteur électrique (2), - une deuxième étape de commande de l'électrovanne (6) sur toute sa plage de fonctionnement à ladite vitesse sélectionnée, - une troisième étape de mesure de la pression et du débit du fluide circulant dans le circuit de pompage ainsi que de la puissance électrique fournie au moteur pour chaque point de fonctionnement de l'électrovanne (6), - une quatrième étape de détermination, pour ladite vitesse sélectionnée, de la courbe de pression en fonction du débit et de la courbe de la puissance fournie en fonction du débit.
Patent FR-2990605-A1 (FR)
Title: Applicateur de franges de faux-cils
Inventor: KELLAL BENOIT
IPC: A41G5/02
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'applicateur (1) de franges de faux-cils comporte un organe à configuration à vis sans fin (11) qui présente des logements (5) de réception des franges de faux-cils (3).
Patent FR-2991150-A1 (FR)
Title: Support d'ecran
Inventor: BONNEMERE PATRICK
IPC: A47B97/04
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention concerne un support d'écran plat (4) du type plasma, LCD ou similaire remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins un piètement (1) comportant au moins deux appuis au sol et une colonne (2) dont l'extrémité supérieure comporte sur sa face avant s'étendant au droit du piètement (1) des moyens de fixation (3) de l'écran plat (4) et sur sa face arrière un patin adhérent (5) apte à prendre appui sur une paroi verticale.
Patent FR-2976206-A1 (FR)
Title: Appareil electronique a couple equipe d'un dispositif de compensation automatique avec couple de sortie
Inventor: LI MING-HUA
IPC: B25B23/14
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'appareil selon la présente invention comprend une clé dynamométrique électronique (100) avec une tête d'entraînement apte à être changée (200), plusieurs têtes d'entraînement ayant différentes longueurs et un dispositif de compensation automatique (300) dans la clé dynamométrique électronique avec couple de sortie incorporé. L'une des têtes d'entraînement est choisie pour être installée sur la clé dynamométrique électronique. Dans le dispositif de compensation automatique (300), une compensation est réglée et calculée selon le type ou la longueur de la tête d'entraînement, de telle sorte qu'un couple d'actionnement de la clé dynamométrique électronique et le couple cible préréglé sont égaux à un couple de sortie réel de la clé dynamométrique électronique. Par cela, les utilisateurs peuvent obtenir directement et instantanément le couple de sortie réel sur un élément d'affichage (150), sans calcul ni conversion à l'aide de tables, pour améliorer la fiabilité et facilité d'utilisation.
Patent FR-2992940-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure de baie de pare-brise etanche au bruit.
Inventor: MARTINET GILLES
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne une traverse inférieure de baie (19) destinée à être fixée à un tablier (3) avant présentant en partie supérieure au moins une ouverture (15) pour le passage d'une agrafe (13) en vue de la fixation d'une planche de bord, ladite traverse inférieure de baie (19) comprend au moins un embouti (21) positionné pour être aligné avec au moins une ouverture (15) située en partie haute du tablier (3) avant et formant un relief s'étendant en direction du compartiment moteur (5). La traverse inférieure de baie (19) forme ainsi des logements aptes à recevoir les agrafes (13) de fixation en vue de les isoler du compartiment moteur (5).
Patent FR-2993407-A1 (FR)
Title: Piezoelectric sensor for use in vehicle, has soleplate comprising set of terminals that is arranged to allow establishment of electrical connection with terminals coupled to another sole of latter piezoelectric sensor
Inventor: RAMOND ALAIN
IPC: H01L27/20
Filed: 2012-07-13
Abstract: The sensor has a sole (21) carrying a device. A mechanical connection is provided between a face (17) arranged to receive a pressure force and a soleplate adapted to transmit force limits on the face. The sole is provided with connecting units (35, 36) for connecting the sole to a flange of another adjacent piezoelectric sensor to allow assembly of the flange of multiple detectors with measurement faces. The soleplate comprises a set of terminals (24) that is arranged to allow establishment of electrical connection with the terminals coupled to another sole of the latter piezoelectric sensor.
Patent FR-2996354-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur comprenant une structure d'arret de fissure
Inventor: DELPECH PHILIPPE
IPC: H01L23/485
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif semiconducteur (2) comprenant au moins une plage (25) formée sur ou donnant sur une surface supérieure du dispositif, et une structure d'arrêt de fissure en métal (40) agencée au-dessous de la plage, épousant une enveloppe interne et une enveloppe externe configurées de sorte que la projection verticale du bord (25') de la plage est comprise entre les enveloppes interne et externe de la structure d'arrêt de fissure.
Patent FR-2996493-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'un composant d'une enveloppe de pneumatique
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-10-05
Abstract: Le dispositif (70) de manutention d'un composant de pneumatique en gomme crue, comprend : - un bâti (72), et - des bras (74) s'étendant en regard les uns des autres parallèlement à un axe principal (6) du dispositif et montés mobiles en direction radiale à l'axe de façon à n'être mobiles qu'en restant équidistants de l'axe. Au moins l'un des bras comporte au moins un galet (78) apte à s'étendre en saillie du bras en direction de l'axe.
Patent FR-2997454-A1 (FR)
Title: Method for detection of ignition of mixture of propellants in combustion chamber of jet engine of rocket, involves determining ignition of mixture of propellants when reference variable has reached predetermined threshold
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/60
Filed: 2012-10-30
Abstract: The method involves forecasting a beginning (t all debut) of a temporal beach of ignition according to a set of initial conditions. A physical parameter (PRGC) is measured in a combustion chamber. A reference variable (PRGC f der) is calculated according to a signal corresponding to the physical parameter. Ignition of mixture of propellants is determined when the reference variable has reached a predetermined threshold after beginning of the temporal beach of ignition. Independent claims are also included for the following: (1) a system for detection of ignition of a mixture of propellants (2) a computer program comprising instructions for performing a method for detection of ignition of a mixture of propellants (3) a data storage medium comprising instructions for performing the method for detection of ignition of a mixture of propellants.
Patent FR-2990606-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de cils artificiels
Inventor: BROUILLET BORIS
IPC: A41G5/02
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution de cils artificiels, comprenant un boîtier (10) muni d'une ouverture de distribution (11), une bande de support (30) sur laquelle est fixée une pluralité d'unités (40) de cils artificiels, et un mécanisme de déplacement apte à être actionné pour provoquer un déplacement de la bande (30) afin d'acheminer des unités (40) de cils artificiels vers l'ouverture de distribution (11) et permettre la sortie des unités (40) de cils artificiels à travers l'ouverture de distribution (11).
Patent FR-3001679-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'organes fonctionnels d'un vehicule pour generer differentes ambiances multisensorielles dans le vehicule
Inventor: LECOMTE-FOUSSET BASTIEN
IPC: B60R16/037
Filed: 2013-02-01
Abstract: Procédé de commande d'un ensemble d'organes fonctionnels et équipements associés d'un véhicule (1), ledit ensemble comportant un premier organe (3) comportant au moins un siège motorisé disposé dans une zone déterminée de l'habitacle du véhicule (1), ledit siège étant apte à prendre plusieurs positions déterminées, un deuxième organe générateur de son (4) comportant des haut-parleurs aptes à sonoriser une ou plusieurs zones déterminées du véhicule (1), un troisième organe (5) générateur de lumière comportant des moyens d'éclairage aptes à éclairer une ou plusieurs zones déterminées du véhicule, et un quatrième organe (6) de traitement de l'air de l'habitacle comportant un diffuseur d'au moins une fragrance dans l'habitacle apte à être couplé au dispositif de climatisation et de ventilation du véhicule (1), ledit procédé consistant à commander de manière coordonnée chacun des premier, deuxième, troisième et quatrième organes (3 à 6) suivant un enchaînement de phases d'un scénario prédéfini dans lequel chacune des phases du scénario implique l'ensemble des premier, deuxième, troisième et quatrième organes (3 à 6).
Patent FR-3001940-A1 (FR)
Title: Dispositif d'escamotage d'une colonne de direction.
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/183
Filed: 2013-02-12
Abstract: La colonne de direction (1) selon l'invention comprend une patte (3), une casquette (2), un tube intérieur (4), un tube extérieur (5), un embout de volant (6) et au moins un motoréducteur d'ajustement (7, 8), elle est caractérisée en ce que la patte (3) est mobile axialement et que la colonne (1) comprend un motoréducteur (9) commandant la patte (3). Le fait d'avoir une patte (3) mobile permet d'augmenter la longueur d'escamotage du volant, en effet, le débattement est la somme des mouvements de la patte (3) et du motoréducteur d'ajustement (7, 8) alors que dans l'état de la technique seul le tube extérieur (5) est mobile en translation ou verticalement.
Patent FR-3005244-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension d'une sangle
Inventor: ABANDARAT DRISS
IPC: F16G11/12
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise sous tension (1) d'une sangle (2) pour fixer une charge, comportant un levier (3) lié en rotation à une embase (4) autour d'un axe de pivotement (5) et un axe d'enroulement (6) fendu pour permettre l'enroulement de la dite sangle (2), lesdits axes étant distincts, parallèles et couplés en rotation par un mécanisme de transmission du mouvement (10) comportant une démultiplication. Chacun des axes d'enroulement (6) et de pivotement (5) est lié à au moins une roue à rochet (7, 13) coopérant chacune avec au moins un cliquet (8, 14), les cliquets pouvant être déverrouillés simultanément par une poignée de déverrouillage (16) unique.
Patent FR-3006550-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes hyperfrequences qui equipees de leurs composants electroniques sont reglables en un temps court de reglage.
Inventor: PERAGIN ERIC
IPC: H05K3/10
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un procédé de réalisation de cartes hyperfréquences, équipées réglables en un temps court, comprend une première étape (12) de détermination d'un premier motif principal de gravure simulée de pistes métalliques et une deuxième étape (14) de détermination d'un premier motif auxiliaire de gravure simulée de test, associé au premier motif principal, ayant une fréquence de résonance simulée de référence, représentative d'une fréquence d'utilisation caractéristique de la carte équipée, et ayant une taille caractéristique de référence 10 de gravure simulée identique à celle du premier motif principal. Le procédé comprend une troisième étape (16 ; 66 ; 216) de gravure d'un premier ensemble de premières paires de circuits imprimés, chaque première paire de circuits imprimés comportant un premier circuit imprimé principal et un premier circuit imprimé auxiliaire de test, correspondant respectivement au premier motif principal et au premier motif auxiliaire, avec une dispersion de taille de gravure autour de la première taille caractéristique simulée 10. Le procédé comprend une quatrième étape (18) de tri des premiers circuits imprimés principaux basée sur la mesure des fréquences de résonance des premiers circuits auxiliaires de test.
Patent FR-3006533-A1 (FR)
Title: Composant et procede de gestion de communication
Inventor: VANDENBAVIERE YANN
IPC: H04L12/403
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un composant de gestion de communication 1 destiné à organiser des échanges de données entre des équipements communicants 7, 8, 9, 10 d'un réseau de type Ethernet, le composant de gestion 1 comportant : - des moyens d'interface ; - des moyens de distribution 3 adaptés à acquérir et à distribuer via des moyens d'interface 2 des données entrantes provenant de chaque équipement communicant vers les autres équipements communicants ; - des moyens de traitement 6 agencés pour piloter les moyens de distribution de manière à ce que les données entrantes provenant d'un équipement émetteur soient distribuées aux autres équipements, chacun des équipements communicants devenant tour à tour équipement émetteur selon une première séquence prédéfinie répétée cycliquement. L'invention concerne aussi un procédé de gestion de communication.
Patent FR-2994258-A1 (FR)
Title: Procede de compensation d'un signal de capteur d'un vehicule et systeme d'informations appliquant un tel procede
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G01C25/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: Procédé pour équilibrer un signal de capteur (102) fourni par un capteur (104) installé dans un véhicule. Le procédé consiste à comparer une évolution du signal de capteur (102) à une valeur de référence (112) de ce signal de capteur (102) pour une position du véhicule et obtenir une différence (118), l'évolution du signal étant enregistrée pendant un déplacement à la position, fournir un signal de capteur (122) équilibré en utilisant le signal de capteur (102) et la différence (118).
Patent FR-3012459-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: Pneumatique pour véhicule, notamment pneumatique hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; à l'état non vulcanisé, ladite composition comporte un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone, entre 5 et 25 pce d'un (hydrogéno)carbonate de sodium ou potassium, entre 2 et 20 pce d'un sel d'ammonium quaternaire acide, la teneur totale en (hydrogéno)carbonate et en sel acide étant supérieure à 10 pce, de préférence supérieure à 15 pce. L'utilisation combinée des deux derniers composés, aux taux élevés préconisés, permet d'améliorer fortement l'adhérence sur glace fondante du pneumatique.
Patent FR-3012913-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique en parallele d'elements electrochimiques
Inventor: TURBE BENOIT
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-11-05
Abstract: Un dispositif (1) de connexion électrique d'éléments électrochimiques, ledit dispositif comprenant : - une première (2) et une seconde (3) pièce de connexion électrique ; - un premier matériau isolant électrique (4) fixé aux deux pièces de connexion et empêchant le déplacement de l'une des deux pièces de connexion par rapport à l'autre pièce de connexion ; - un second matériau isolant électrique (5a, 5b) recouvrant au moins partiellement la surface des deux pièces de connexion électrique.
Patent FR-3012992-A1 (FR)
Title: Buse pour l'injection de matiere synthetique fondue dans une cavite de moulage et equipement d'injection associe
Inventor: RAMOND LOUIS
IPC: B29C45/27
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention propose une buse (100) pour l'injection de matière synthétique en fusion dans une cavité de moulage, comprenant un corps métallique (102, 202) délimitant au moins un passage (104, 204) pour de la matière à injecter, et des moyens de chauffage (600) pour chauffer de façon contrôlée la température de la matière fondue au sein du passage. Selon l'invention, la buse comprend, entièrement au sein de la matière du corps au voisinage d'un orifice (210) de sortie de la matière fondue vers une cavité de moule, un insert métallique (220) en un matériau présentant une conductivité thermique supérieure à celle du matériau formant le corps métallique. Application au contrôle amélioré de la température de la matière au voisinage du point d'injection.