baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010384-A1 (FR)
Title: Vehicule nautique multicoques a geometrie variable equipe de suspensions et offrant de multiples configurations de conduite
Inventor: VALLE SYLVAIN
IPC: B63B35/73
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule nautique (1) comportant une coques droite 2 et une coque gauche 3.Sur ces dites coques sont fixés des tubes: 4,5, 6 et 7.Ces tubes s'encastrent à leurs extrémité dans le châssis 8 grâce à des fixations constitués d'un axe passant dans un roulement lui-même fixé au châssis 8.Les suspensions 11 et 12 sont chacune reliées du châssis à la coque par des fixations 13 constitués de roulements et d'axes comme ceux démontrés en 9 et 10. les suspensions 11 et 12 peuvent être remplacés par des suspensions pneumatiques (ou autres) réglables en hauteur depuis le poste de conduite, ce qui permet de modifier la hauteur du châssis 8 et de sa plateforme 14. La configuration de conduite est constituée d'une plateforme 14 supportant un siège 15,un volant 16 et son axe 17,l'extremité du câble de direction 18 viens se fixer sur l'axe17. Cet axe 17 est maintenue par des bras de fixations 19 qui reposent sur la plateforme 14.A l'avant droit de la plateforme 14 se trouve la pédale d'accélérateur 20 et à l'avant gauche de la plateforme 14 se trouve un repose pied 21. Le moteur 22 est fixé sur le châssis 8, ainsi que l'arbre de transmission 23, et son hélice 24. La configuration de "type moto», est constitué d'une plateforme 25 sur laquelle viens se Fixer un cadre de" type moto" 26 avec son guidon 27 sur lequel viens se fixer le câble de direction 28 et sa selle 29.Le guidon 27 repose sur un axe 30. A l'avant et à l'arrière du cadre de se positionnent deux fourches de fixation 31.
Patent FR-3013189-A1 (FR)
Title: Element de parure corporelle en forme d'anneau
Inventor: SELLAM ROGER
IPC: A44C11/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un élément de parure corporelle en forme d'anneau comportant une bande ornementale 33. Cet élément est remarquable en ce que qu'il comporte aussi un câble électrique 32 fixé à cette bande 33, ce câble étant muni d'un connecteur 34, 35 à chacune de ses extrémités. A titre d'exemple, l'élément de parure corporelle prend la forme d'un bracelet ou d'un collier.
Patent FR-3015690-A1 (FR)
Title: Capteur de presence pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un capteur de présence capacitif (1) disposé dans le levier de préhension (L) d'une poignée d'ouvrant (2) de véhicule automobile (V) caractérisé en ce qu'il comporte : - un circuit imprimé (10) comprenant une première face (101) et une deuxième face (102), une électrode (E1) comprenant une surface qui s'étend le long de ladite première face (101) et une deuxième électrode (E2) comprenant une surface qui s'étend le long de ladite deuxième face (102); et en ce qu'il comporte également : - un plan de garde (13) composé d'une piste conductrice agencée entre la première électrode (E1) et la deuxième électrode (E2), traversant l'épaisseur (e) dudit circuit imprimé (10) et comportant une première surface (130) imprimée s'étendant le long de ladite première face (101) du circuit imprimé (10) et une deuxième surface (131) imprimée s'étendant le long de ladite deuxième face du circuit imprimé (10).
Patent FR-3006270-A1 (FR)
Title: Lame d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne une lame d'essuie-glace comprenant un élastomère, caractérisée en ce que l'élastomère est un copolymère synthétique de styrène et de butadiène comprenant entre 15 et 30% en poids de styrène. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle lame. L'invention concerne enfin un système d'essuyage comprenant un tel balai d'essuie-glace .
Patent FR-3006953-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de montage d'un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : une tige (2) comprenant au moins un cran (3) ; une gaine (4) présentant un conduit (17) de section horizontale s'élargissant transversalement de façon progressive de bas en haut, ladite gaine comprenant une saillie interne latérale de crantage, la section basse de ladite gaine correspondant à celle de ladite tige, ladite gaine comprenant une zone d'appui (7) haute ; un support de montage de ladite gaine, ledit support étant agencé pour permettre un débattement angulaire transversal de ladite gaine ; ledit dispositif comprenant en outre une bague (9) métallique en acier à ressort comprenant : une partie en manchon (10) présentant en vue de haut une forme générale de C, ladite partie entourant partiellement ladite gaine en contact serrant, la zone médiane (16) du C prenant appui sur ladite gaine en regard de ladite saillie ; au moins une excroissance (11) ressort montée en compression sur un composant, la mise de ladite gaine en position de coulissement se faisant par pression de l'utilisateur sur ladite zone d'appui à l'encontre de ladite excroissance.
Patent FR-3007126-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle robotise d'une structure par ultrason-laser
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G01N29/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Le dispositif selon l'invention consiste en l'association d'une tête d'inspection laser (12) comportant une source émettant un faisceau laser (15) balayé suivant un axe défini (16, 17) et d'un robot manipulateur (13) assurant le déplacement et l'orientation dans l'espace de pièces (14) dont la structure est à inspecter. La tête d'inspection (12) et le robot manipulateur (13) sont configurés et agencés l'un vis-à-vis de l'autre de telle façon que, la tête d'inspection (12) occupant une position fixe, le robot manipulateur (13) peut déplacer la pièce à inspecter (14) en regard de la tête d'inspection (12), de telle façon que le balayage du faisceau laser (15) combiné au déplacement de la pièce selon une direction perpendiculaire à la direction du balayage permette d'inspecter la totalité de la surface de la pièce (14). Dans une configuration particulière, le robot manipulateur permet de faire varier l'orientation de la pièce (14) relativement à la direction du faisceau laser (15) de façon à disposer d'un éclairement optimal de la pièce.
Patent FR-2991946-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-17
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) avec une interface de couplage (10) pour le couplage d'un adaptateur de balai d'essuie-glace (12). Le dispositif de bras d'essuie-glace comporte une unité de pulvérisation (16) intégrée au moins en partie dans l'interface de couplage (10).
Patent FR-3009144-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un alternateur apte a alimenter electriquement un compresseur electrique configure pour comprimer l'air a l'admission d'un moteur thermique
Inventor: DECOSTER SYLVAIN
IPC: H02P23/03
Filed: 2013-07-24
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique tournante (15) fonctionnant en alternateur lorsqu'elle est entraînée par un moteur thermique, la machine électrique (15) faisant partie d'un circuit électrique (1) comprenant en outre une unité de stockage d'énergie électrique (10) et un compresseur électrique (11) configuré pour comprimer l'air à l'admission du moteur thermique, le circuit électrique (1) étant configuré pour permettre sélectivement l'alimentation électrique du compresseur électrique (11) par : - une première énergie électrique fournie par l'unité de stockage d'énergie électrique (10), et - une deuxième énergie électrique issue de la machine électrique tournante (15) lorsqu'elle est entraînée par le moteur thermique, procédé dans lequel on commande la valeur de la tension fournie par la machine électrique tournante (15) en fonction au moins de l'état de charge de l'unité de stockage d'énergie électrique (10) et de la vitesse du moteur thermique.
Patent FR-3009728-A1 (FR)
Title: Paroi composite pour habitation
Inventor: FABER JEAN-MARC
IPC: E04C2/52
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une paroi composite (2) pour habitation comprenant les étapes suivantes : - une étape de positionnement d'au moins deux panneaux de parement (3) sensiblement parallèlement l'un à l'autre, de sorte qu'un espace soit créé entre lesdits au moins deux panneaux de parement (3), - une étape de surmoulage sous presse d'un noyau de liaison (4) en polyuréthane conçu pour rigidifier la paroi composite (2) et lier les panneaux de parement (3) entre eux, ledit noyau de liaison (4) étant surmoulé dans l'espace créé par les deux panneaux de parement (3). L'invention concerne également une paroi composite (2) mise en œuvre par ce procédé et un ensemble (1) comprenant au moins deux parois composites (2).
Patent FR-3009705-A1 (FR)
Title: Doublure interieure renforcee de hayon, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MENARD MAGALIE
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-08-13
Abstract: La doublure intérieure (10) est munie d'un organe de renfort (14), réalisé en un matériau thermoplastique chargé en fibres continues. Cet organe de renfort (14) présente une forme creuse.
Patent FR-3011866-A1 (FR)
Title: Materiel de positionnement d'une planche de coffrage de dalle sur une paroi de batiment telle qu'un mur
Inventor: CROIZIER BERTRAND
IPC: E04G17/16
Filed: 2013-10-14
Abstract: Ce matériel inclut des équerres (4) aptes à être placées entre deux moellons (1a) de la paroi de bâtiment, avec une partie dépassant sur l'extérieur de la paroi de bâtiment, des pièces (5) de positionnement d'une planche (2) de coffrage, destinées à être engagées sur les parties dépassantes des équerres (4), et des moyens de verrouillage de ces pièces de positionnement (5) sur ces parties dépassantes. Selon l'invention, chaque pièce de positionnement comprend des sabots inférieur et supérieur présentant des surfaces d'appui contre des moellons (1a) de deux rangées respectives, reliés l'un à l'autre par un montant de telle sorte qu'ils soient situés l'un de l'autre à une distance correspondant sensiblement à la hauteur d'un moellon (1a) et que leurs surfaces d'appui respectives soient situées sensiblement dans un même plan parallèle à l'axe longitudinal du montant.
Patent FR-3011941-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication rapide d'un guide de lumiere, guide de lumiere et appareil obtenus
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: G02B6/42
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un guide de lumière dans un moule (1). Le moule (1) comprend une première plaque (11) munie d'au moins un alignement (16) d'éléments ferromagnétiques (14). Selon l'invention, on dispose : - au moins une bande (7) de sources (2, 12), chaque bande de sources comprenant un circuit (10) portant des éléments ferromagnétiques (24) et des sources (2, 12) de lumière, chaque bande (7) étant associée à un alignement (16) parmi l'au moins un alignement d'éléments ferromagnétiques de la première plaque (11), chaque bande (7) de sources étant disposée de sorte que chaque élément ferromagnétique (24) d'une bande (7) soit fixé sur la première plaque (11) par aimantation avec un élément ferromagnétique (14) de l'alignement (16) associé à cette bande, - de la matière d'enrobage (33) initialement fluide de sorte que cette matière fluide enrobe les bandes (7) de sources. On solidifie ensuite la matière d'enrobage.
Patent FR-3015941-A1 (FR)
Title: Augmentation de la compressibilite d'une poutre de pare-choc
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2013-12-26
Abstract: La poutre de pare-choc d'un véhicule automobile comportant un châssis et comprenant au moins un flanc horizontal et au moins un flanc vertical s'étendant longitudinalement à la poutre comprend au moins un organe d'appui agencé de manière à prendre appui sur le châssis et exercer une force de réaction dans une direction sur ledit au moins un flanc horizontal lors de l'absorption d'un choc par ladite poutre, ledit organe d'appui étant plus résistant que ledit au moins un flanc horizontal dans la direction de la force de réaction.
Patent FR-3002308-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de vehicule
Inventor: SHIBATA HIROKI
IPC: F21W107/00
Filed: 2014-02-14
Abstract: Il est fourni un dispositif d'éclairage (1) destiné à être monté sur un véhicule. Le dispositif d'éclairage comporte : un boîtier (2) formant une chambre de lampe (3), le boîtier comprenant une paroi (2a) ayant une ouverture (2c) à travers celle-ci ; une source de lumière (21) qui est disposée dans la chambre de lampe ; un dissipateur de chaleur (11), la source de lumière étant fixée au dissipateur de chaleur ; une partie de fixation (2e), le dissipateur de chaleur étant fixé au boîtier par l'intermédiaire de la partie de fixation. Une première partie (11a) du dissipateur de chaleur est tournée vers la surface interne de la paroi. Une seconde partie (11e) du dissipateur de chaleur s'expose à l'extérieur de la paroi à travers l'ouverture. La partie de fixation est prévue sur l'extérieur de la paroi pour être tournée vers l'ouverture.
Patent FR-3020943-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un coupleur phenolique particulier, et une base d'oxydation
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprend au moins i) un coupleur de formule (I), ainsi que ses sels d'addition, ses isomères optiques, géométriques, ses tautomères ou ses solvates: formule (I) dans laquelle : X représente un atome d'halogène, un groupe COOH ou un groupe amido -C(O)-NR5R6 avec R5 et R6, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, R1 à R4, identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène, d'halogène; un groupe alkyle, ou un groupe alkoxy,. et ii) au moins une base d'oxydation. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3021586-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de raideur a inserts interchangeables pour un bras d'un train arriere de vehicule
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G13/08
Filed: 2014-05-27
Abstract: Un dispositif de réglage (D) équipe un train arrière (TR) de véhicule comprenant deux bras (BR) comportant chacun une extrémité avant (EB1) couplée à la caisse (CV). Ce dispositif (D) comprend un moyen d'amortissement (AB) ayant des extrémités avant (EA2) et arrière (EA1) solidarisées respectivement à la caisse (CV) et à l'extrémité avant (EB1) d'un bras (BR), une pièce de calage (PC) solidarisée à l'extrémité avant (EB1) de ce bras (BR) et comprenant deux ailes (AP) munies chacune d'un alésage central oblong et traversé par un axe transversal solidarisé à l'extrémité arrière (EA1) d'un moyen d'amortissement (AB), et au moins deux paires interchangeables d'inserts (IP1) solidarisés fixement aux ailes (AP) et présentant chacun un trou (T) placé devant l'alésage central afin d'être traversé par l'axe transversal, la position de ce trou (T) variant d'une paire à l'autre de manière à induire des raideurs à la roue arrière différentes.
Patent FR-3006880-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation des besoins en medicaments et ou en soins paramedicaux, procede d'evaluation pour la mise en œuvre du dispositif d'evaluation et dispositif de delivrance associe.
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: G16H10/60
Filed: 2014-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d' évaluation des besoins en médicaments ou en soins paramédicaux d'un patient ainsi qu'un dispositif de délivrance associé, le dispositif d'évaluation comportant : - des moyens de mesure (5) de la variabilité cardiaque entre 0.15Hz et 4Hz, - des premiers moyens de traitement (6) des données mesurées selon une fenêtre glissante permettant le calcul d'un indice ANI relatif au niveau de douleur du patient caractérisé en ce qu' il comprend en outre : - des seconds moyens de traitement (7) à partir de l'indice ANI permettant le calcul d'un indice MC, représentatif de la moyenne de l'indice ANI sur une période dite courte, et d'un indice ML, représentatif de la valeur moyenne de l'indice ANI sur une période dite longue, ainsi que les pentes respectivement PC et PL desdits indices MC et ML, les indices et les pentes correspondant au niveau de douleur d'un patient et à son évolution, - des moyens d'enregistrement (8) de données relatives au patient, - des troisièmes moyens de traitement (9) permettant de déterminer, en fonction des indices MC et ML de leurs pentes PC et PL et des données relatives au patient, le besoin en composés analgésiques et/ou hypnotiques et ou en soins paramédicaux devant être administrés audit patient.
Patent FR-3022540-A1 (FR)
Title: Betons a ultra haute performance a faible teneur en ciment
Inventor: TOUSSAINT FABRICE
IPC: C04B14/06
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant en pourcentage en masse : - de 17 à 55 % d'un ciment Portland dont les particules présentent un D50 compris de 2 µm à 11 µm ; - au moins 5% de fumée de silice ; - de 36 à 70% d'une addition minérale A1 dont les particules présentent un D50 compris de 15 à 150 µm ; la somme de ces pourcentages étant comprise de 80 à 100% ; la somme des pourcentages de ciment et de fumée de silice étant supérieure à 28%.
Patent FR-3022479-A1 (FR)
Title: Appareil de soudage laser destine a l'assemblage de pieces en matieres polymeres
Inventor: RAVIER JEAN-PAUL
IPC: B23K26/08
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de soudage laser destiné à l'assemblage de pièces en matières polymères, comportant une source d'émission d'un faisceau laser et un dispositif de serrage (1) en superposition des pièces, ledit dispositif de serrage étant configuré pour exercer, en surface d'une des pièces, un appui sur une zone de ladite surface non impactée par le faisceau laser, le dispositif de serrage (1) comportant un support et un organe roulant (6) ayant un degré de liberté de mouvement en rotation propre relativement au support de sorte à être apte à se déplacer par roulement sur ladite surface, caractérisé en ce que l'organe roulant (6) comporte au moins un degré de liberté de mouvement additionnel en rotation relativement au support.
Patent FR-3022755-A1 (FR)
Title: Accessoire de pressage de sachet de the
Inventor: REZIG YACINE
IPC: A47J43/28
Filed: 2014-06-30
Abstract: Un accessoire réalisé sous forme d'une pince (1) comporte deux volets (11, 12) rigides métalliques s'étendant selon une direction longitudinale, les volets (11, 12) se faisant face en formant une sorte de V, et étant reliés par une zone de liaison flexible située au niveau du fond dudit V. Chaque volet (11, 12) comporte une paroi principale (110, 120) et des moyens d'isolation (111, 121), les moyens d'isolation comportant au moins une feuille (111, 121) métallique s'étendant parallèlement à la paroi principale (110, 120) en étant séparées par un intervalle.
Patent FR-3024961-A1 (FR)
Title: "dispositif de regulation thermique d'une batterie comportant un evaporateur de refroidissement de la batterie et un radiateur de chauffage de la batterie"
Inventor: JANIER BENOIT
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de régulation thermique d'une batterie (10) embarquée à bord d'un véhicule automobile, le dispositif (12) comportant : - un circuit (14) de climatisation dans lequel circule un fluide de climatisation, et comportant un évaporateur (18) qui permet de refroidir la batterie (10) ; - un circuit (16) de refroidissement dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (16) de refroidissement comportant une première source (44) de chaleur susceptible de chauffer le fluide de refroidissement, et un radiateur (46) principal de refroidissement du fluide de refroidissement qui est susceptible d'être court-circuité ; caractérisé en ce que le circuit (16) de refroidissement comporte un radiateur (54) de batterie qui permet de transférer directement la chaleur transportée par le fluide de refroidissement chaud à la batterie (10).
Patent FR-3018149-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d'un operateur de conversion de dynamique d'image, programme d'ordinateur et support de stockage correspondant
Inventor: THOREAU DOMINIQUE
IPC: H04N19/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'images comprenant une étape de découpage (11) d'au moins une image en blocs de pixels. Selon l'invention, un tel procédé comprend en outre, pour au moins un bloc de pixels de ladite image, dit bloc original, une étape de détermination (12), par optimisation d'un critère de débit/distorsion, déterminant conjointement un couple d'informations comprenant : - une information i représentative de la sélection d'un opérateur de conversion de dynamique d'image (TMOi) appliqué audit bloc original (BHDR1) pour obtenir un bloc modifié (Bcr1) dont la dynamique est moins élevée que celle du bloc original, une information j représentative de la sélection d'un mode de codage (Jmode_j) audit un bloc modifié (Bcr1). ledit critère de débit/distorsion étant obtenu en fonction d'au moins une distorsion (Dist) obtenue au moins à partir d'une version reconstruite (Bdec1) dudit bloc original (BHDR1) après codage et décodage dudit bloc modifié (Bcr1).
Patent FR-3010662-A1 (FR)
Title: Deflecteur de vent pour toit d'un vehicule automobile
Inventor: PFERTNER KURT
IPC: B60J7/22
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de vent (1) comprenant un corps déplaçable (2) et une base de support (3), le corps (2) pouvant être déplacé par rapport à la base de support (3), de telle sorte qu'il puisse adopter une première position sortie et qu'il puisse adopter une deuxième position en applique, deux bras oscillants (4, 5) disposés à distance l'un de l'autre étant prévus entre le corps (2) et la base de support (3), lesquels étant connectés à chaque fois au niveau de leurs deux régions d'extrémité de manière articulée d'une part au corps (2) et d'autre part à la base de support (3), un moyen de verrouillage étant prévu, lequel fixe au moins un bras oscillant (4, 5) et/ou le corps (2) dans la position en applique du corps, le moyen de verrouillage étant réalisé sous forme de moyen de verrouillage dit "push-push" (pousse-pousse).
Patent FR-3012749-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour transferer un liquide de fonctionnement/liquide auxiliaire d'un systeme de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: KIONTKE MARTIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-11-03
Abstract: « Module d'alimentation pour transférer un liquide de fonctionnement / liquide auxiliaire d'un système de post-traitement des gaz d'échappement » Module d'alimentation (10) pour transférer un liquide de fonctionnement / liquide auxiliaire d'un système de post-traitement des gaz d'échappement comprenant un dispositif de support (26) muni d'une unité de transfert et d'un filtre (32). Module caractérisé en ce que le filtre (32) comporte un support (48) pour recevoir un moyen de chauffage (40) qui entoure celui-ci pratiquement.
Patent FR-3029656-A1 (FR)
Title: Procede de detection continue d'un etat de contact ou de non contact entre une pointe d'un ustensile et un support d'ecriture d'epaisseur variable, et systeme associe
Inventor: ALOUI RABEB
IPC: G06F3/046
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé de détection continue d'un état de contact ou de non contact entre une pointe (P) d'un ustensile (U) et une surface d'écriture (SE) d'un support d'écriture (SUE) d'épaisseur variable disposé sur une surface d'appui (SA) d'un dispositif de localisation (DL).