baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975533-A1 (FR)
Title: Procede de production de diodes electroluminescentes
Inventor: POPA PAUL J
IPC: H01L33/56
Filed: 2012-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une diode électroluminescente (DEL) ayant un élément optique, comprenant: la fourniture d'un composite polysiloxane/TiO liquide durcissable, qui présente un indice de réfraction de >1,61 à 1,7 et qui est un liquide à la température ambiante et à la pression atmosphérique; la fourniture d'une puce de diode électroluminescente semi-conductrice ayant une face, où la puce de diode électroluminescente semiconductrice émet de la lumière par le biais de la face; la mise en contact de la puce de diode électroluminescente semi-conductrice avec le composite polysiloxane/TiO liquide durcissable; et le durcissement du composite polysiloxane/TiO liquide durcissable pour former un élément optique; où au moins une partie de l'élément optique est adjacente à la face.
Patent FR-2997981-A1 (FR)
Title: Floating cover, useful for covering basin containing leachate and methane, comprises film including polyolefin fabric, and aisle having base fixed to film, where base is made of polyolefin foam and foams are formed with closed cells
Inventor: MAUPAS FREDERIC
IPC: C02F11/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: The cover comprises a film (102) including a polyolefin fabric (202), and an aisle (104) having a base (206) fixed to the film, where the base is made of polyolefin foam. A reinforcing membrane (208) is attached to the base. A passage strip is fixed to the reinforcing membrane. The film further comprises polyolefin foam attached to the polyolefin fabric. The reinforcing membrane is a grid. The foams are formed with closed cells.
Patent FR-2998911-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de faitieres en cellulose impregnee de bitume, machines de fabrication
Inventor: LEMAITRE JEAN-CLAUDE
IPC: D21J1/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de faîtières (11a, 11b) (12a, 12b, 12c, 12d) en cellulose imprégnée de bitume, chaque faîtière ayant une forme générale de plaque profilée dont la section transversale est symétrique par rapport à un plan longitudinal vertical médian et comporte un arrondi (13) central concave vers le bas se poursuivant de chaque côté, latéralement, par un plat (14) se terminant par une onde (15) concave vers le bas, ladite faîtière comportant en outre à chacune de ses extrémités longitudinales (21) une série de cannelures (16) transversales, dans lequel procédé on réalise un panneau (10) de cellulose mis en forme, séché et imprégné de bitume, le panneau ayant une forme de profilé dont la section transversale est formée par la juxtaposition d'au moins deux sections transversales chacune identique à celle d'une plaque de faîtière et des séries de cannelures transversales étant ménagées au voisinage des extrémités longitudinales du panneau et de part et d'autre d'au moins une ligne de séparation transversale fictive (17) étendue entre les deux extrémités transversales (20) du panneau, et on découpe le panneau suivant une ligne de découpe longitudinale (18) située entre les sections de faîtières juxtaposées.
Patent FR-3005041-A1 (FR)
Title: Support de rouleaux demontable par un cote pour convoyeur a bande
Inventor: GAUCHON CHRISTIAN ANDRE PHILIPPE
IPC: B65G39/12
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention à pour objet de rendre démontable par un seul coté chacun des supports de rouleaux d'un convoyeur à bande transporteuse Selon l'invention, les rouleaux 7 de chaque support 4b sont portés par des bras 13 saillant d'un barreau inférieur horizontal 10, dont les deux extrémités sont montées à pivotement dans des paliers 11a et 11b des montants 12a et 12b du support avec possibilité d'en être dégagées après rotation d'un quart de tour. L'une des extrémités de ce barreau 10 est solidaire d'une noix 14 de manutention comportant un levier radial 16 de commande d'un premier pivotement autour de l'axe horizontal du barreau 10 et deux tourillons 17b et 17c, aptes à être engagés dans deux demi-paliers 18b et 18a, disposés sur le montant 12a et de part et d'autre du barreau 10, pour permettre un second pivotement du barreau autour de l'axe, alors vertical, des tourillons 17b et 17c, et amener les rouleaux 7 hors de la bande.
Patent FR-3007726-A1 (FR)
Title: Equipement securisant le quai et la voie de circulation du tramway, du metro ou du train
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: G09B21/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation comprenant, d'une part, un émetteur (2) destiné à être placé dans un véhicule (16) urbain ou interurbain circulant sur des voies ferrées équipées de rails et, d'autre part, un récepteur (6) connecté à un système de vibration (8). L'invention se caractérise en ce que le récepteur dit « vibrant » (6) est apte à recevoir un signal émis par ledit émetteur (2) de manière à commander l'allumage du système de vibration (8), ledit système de vibration (8) étant positionné dans un support (7) destiné à être fixé sur une canne (10) pour personne présentant une déficience visuelle. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel dispositif pour signaliser l'arrivée d'un véhicule (16) urbain ou interurbain circulant sur des voies ferrées équipées de rails tel qu'un tramway, un train ou une rame de métro, à une distance inférieure ou égale à 50 mètres entre l'émetteur (2) placé dans le véhicule (16) et le récepteur (6) placé fixe sur une canne (10) pour personne présentant une déficience visuelle ou un récepteur dit visuel (13) positionné dans un support (15) destiné à être placé fixe au sol sur tout le long d'une voie de circulation (12).
Patent FR-3000838-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une memoire non volatile
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L21/3205
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication dans un substrat semi-conducteur (WF, PW) de transistors à grille verticale (ST31, ST32), comprenant les étapes d'implantation dans la profondeur du substrat d'une couche d'isolation dopée (NISO), pour former une région de source des transistors, réaliser dans le substrat des premières tranchées d'isolation (STI) parallèles, et des secondes tranchées (11) perpendiculaires aux premières tranchées, atteignant la couche d'isolation et isolées du substrat par une première couche d'isolation (18), déposer une première couche conductrice (19) sur la surface du substrat et dans les secondes tranchées, graver la première couche conductrice pour former des grilles verticales (SGC) de transistors dans les secondes tranchées, et des plages de connexion (23) de grille verticale entre l'extrémité des secondes tranchées et un bord du substrat, en conservant une zone de continuité (25) dans la première couche conductrice entre chaque plage de connexion et une seconde tranchée, et implanter des régions dopées (n2) de chaque côté des secondes tranchées, pour former des régions de drain des transistors.
Patent FR-3003407-A1 (FR)
Title: Enveloppe electrique a agencement mecanique ameliore
Inventor: LAYE JEROME
IPC: H02B1/04
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne une enveloppe électrique comportant une ossature externe définissant la forme générale de l'enveloppe électrique et une ossature interne comprenant des montants et traverses de fixation, un ensemble fonctionnel fixé sur l'ossature interne et comprenant une pluralité d'unités fonctionnelles (20) dotées chacune d'une platine (200) destinée à recevoir un ou plusieurs appareils électriques, - les platines (200) étant fixées sur lesdits montants et traverses de fixation de manière contigüe pour former une paroi de séparation (P) délimitant un premier espace (E1) situé vers la partie avant et un deuxième espace (E2) situé vers la partie arrière, - l'ensemble fonctionnel comportant au moins un support (41) fixé de manière indépendante sur un montant ou traverse de l'ossature interne et un connecteur (40) agencé sur ledit support (41), ledit support étant positionné sur le montant ou traverse de fixation de manière à permettre au connecteur (40) de traverser une ouverture (207) réalisée à travers la platine (200).
Patent FR-3007152-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recalage d'un modele numerique
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G05B19/18
Filed: 2013-06-18
Abstract: Le procédé de recalage d'un modèle numérique de base (5) selon l'invention comporte : - une étape (E10) de détection d'un état stable d'au moins un premier paramètre (T25) dudit modèle, ce premier paramètre étant représentatif d'un signal délivré par un capteur (3) ; - une étape (E60) d'obtention d'un paramètre de recalage (GainF) dudit modèle, pendant ledit état stable dudit premier paramètre (T25), en fonction dudit premier paramètre, d'un deuxième paramètre (PCN12R) dudit modèle, et dudit modèle numérique de base (5) ; et - une étape (E70) d'obtention d'un modèle recalé à partir du modèle numérique de base (5) et du paramètre de recalage (GainF).
Patent FR-2996233-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d'expansion de diametre de tube
Inventor: KAMITANI KEISUKE
IPC: B21D31/04
Filed: 2013-07-29
Abstract: Un appareil d'expansion de diamètre de tube comprend : un élément cylindrique creux (2) qui peut être placé dans un tube (20) rempli d'eau, et à travers lequel un fluide caloporteur ayant une température plus basse qu'un point de congélation de l'eau s'écoule depuis une extrémité jusqu'à l'autre ; au moins deux ailettes en forme de plaque (3) prévues pour dépasser à l'extérieur de l'élément cylindrique (2) ; et un isolant thermique (4) qui est prévu entre les deux ailettes (3), et réduit la transmission de chaleur entre l'intérieur et l'extérieur de l'élément cylindrique (2).
Patent FR-3014229-A1 (FR)
Title: Reconnaissance de formes par correction d'image
Inventor: ALLEZARD NICOLAS
IPC: G06T17/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'analyse du contenu d'une image, comprenant des étapes de réception de l'indication d'une zone d'intérêt dans l'image ainsi que de paramètres associés à la zone d'intérêt et de normalisation, à l'aide de ces paramètres, de la portion de l'image correspondant à la zone d'intérêt de manière à obtenir une portion d'image modifiée de dimensions comparables avec un ou plusieurs modèles prédéfinis. Des développements comprennent des aspects de classification automatique, de qualification de zones en cibles ou obstacles, de définitions de zones de danger, de filtrage par motifs, de balayage de l'image par des modèles prédéfinis sur le plan du sol. Les aspects de système incluent l'emploi de caméras Time-of-Flight, infrarouge ou stéréoscopique, de radars et de capteurs 3D.
Patent FR-3000405-A1 (FR)
Title: Catheter a ballonnet ayant un trou de purge
Inventor: SHIBAHARA TOSHIO
IPC: A61M25/10
Filed: 2013-12-12
Abstract: Un cathéter à ballonnet (1) ayant un trou de purge (8) selon la présente invention est configuré avec une structure à double tube composée d'un tube interne (2) et d'un tube externe (3), dont les deux ont une ouverture au niveau de leur extrémité distale. Un ballonnet (5) est prévu pour se tendre sur la section entre les extrémités distales du tube interne (2) et du tube externe (3). Un trou de purge (8) est prévu sur le tube interne (2) recouvert par le ballonnet (5), à travers lequel l'air résiduel à l'intérieur de la lumière de ballonnet (6) et du ballonnet (5) est déchargé dans une lumière principale (9) formée dans le tube interne (2) lorsque le ballonnet (5) est expansé, et qui est fermé par le ballonnet (5) lorsque le ballonnet (5) est contracté.
Patent FR-3014926-A1 (FR)
Title: Housse de recouvrement pour une tente munie d'un auvent
Inventor: EMOND RODOLPHE
IPC: E04H15/54
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une housse de recouvrement pour une tente munie d'un auvent, ladite housse de recouvrement comportant : un bord inférieur ; une poche définissant un volume pour loger l'auvent ; une ouverture ménagée entre le bord inférieur et la poche ; une porte agencée pour obturer au moins en partie ladite ouverture ; et des moyens de fixation pour fixer la housse de recouvrement à la tente.
Patent FR-3015674-A1 (FR)
Title: Banc d'essai d'un systeme de degivrage
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: G01M99/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention propose un Banc d'essai d'un système de dégivrage (14) d'un composant mobile d'une turbomachine d'aéronef, qui comporte une veine (16) d'écoulement d'air dans laquelle une éprouvette (12) portant le système de dégivrage (14) est installée, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage et d'entrainement (18) de l'éprouvette (12) en déplacement dans la veine (16) le long d'un axe A sensiblement orthogonal à la direction d'écoulement d'air dans la veine (16).
Patent FR-3030532-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres contenant des fonctions sulfonates d'ammonium, leur procedes de preparation et leurs utilisations comme catalyseurs, antibacteriens, fongicides
Inventor: DESMURS JEAN ROGER
IPC: C08G75/23
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polymères contenant des fonctions sulfonates d'ammonium ou de phosphoniums supportés, leurs procédés de préparation et leurs utilisations dans différentes applications catalyseurs, antibactériens, antifongiques, antimicrobiens.
Patent FR-3016760-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decodage de symboles codes a l'aide d'un code correcteur d'erreurs lineaires, procede et dispositif de codage, et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: CARLACH JEAN-CLAUDE
IPC: H03M13/41
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'une séquence d'échantillons reçus y par un décodeur correspondant, après transmission, à une séquence c codée de symboles. Selon l'invention, le procédé comprend une phase de calcul à plusieurs étages, et par étage une étape de calcul mettant en œuvre un opérateur papillon : - pour déterminer des produits Ti (X) Tj de treillis élémentaires distincts, Ti et Tj avec i ≠ j, - pour calculer sur un treillis produit Ti (X) Tj des probabilités a posteriori des états du produit Ti (X) Tj connaissant les probabilités des états {Pr(Sti)} des treillis élémentaires Ti et Tj et - pour calculer des probabilités a posteriori des états de chacun des deux treillis Ti et Tj connaissant les probabilités a posteriori des états du treillis produit Ti (X) Tj, - une phase de détermination de probabilités a posteriori associées aux symboles décodés à partir des probabilités a posteriori des états des k treillis élémentaires du dernier étage.
Patent FR-3019933-A1 (FR)
Title: Transformateur planaire d'un convertisseur courant continu-courant continu a resonance, et convertisseur correspondant
Inventor: DUBUS PATRICK
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-04-14
Abstract: Le transformateur planaire selon l'invention (14) est du type de ceux comprenant un circuit magnétique (15) présentant un nombre prédéterminé au moins égal à quatre de branches latérales (16) reliées chacune à chaque extrémité à une branche centrale (21) par un premier et un second ponts magnétiques (28, 29), au moins un enroulement primaire (18) et au moins un enroulement secondaire (19, 20) agencé autour de chacune des branches latérales. Conformément à l'invention, l'enroulement primaire est agencé autour de la branche centrale. Selon une caractéristique particulière, une pluralité d'entrefers (22, 23) sont disposés dans les branches latérales et/ou la branche centrale en fonction d'une inductance primaire prédéterminée. Selon une autre caractéristique particulière, l'enroulement primaire est un bobinage plan s'étendant sensiblement perpendiculairement à la branche centrale.
Patent FR-3020272-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques a application topique comprenant des cellules vegetales de bougainvillier
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention est relative l'utilisation de cellules végétales dédifférenciées et élicitées de Bougainvillier à titre d'ingrédient actif dans une composition cosmétique. Elle se rapporte également aux compositions cosmétiques à application topique comprenant de telles cellules, à un procédé cosmétique non thérapeutique de traitement de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant de telles cellules pour le soin de la peau, en particulier pour améliorer la fermeté de la peau, notamment en favorisant la régénération du derme et de l'épiderme de la peau.
Patent FR-3020920-A1 (FR)
Title: Sous-vetement recevant une couche intermediaire fine de collage entre deux textiles avant thermoformage
Inventor: TURLAN MANON
IPC: B29C51/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un sous-vêtement présentant deux textiles superposés, comportant la dépose sur certaines parties de renforts (8) comprenant une couche épaisse d'un matériau élastique à mémoire de forme, la polymérisation de ce matériau ainsi que la mise en forme des textiles du sous-vêtement par thermoformage, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de dépose sur toute la surface d'au moins un des textiles, d'une couche fine d'un matériau élastique de collage, et ensuite une étape de polymérisation de cette couche fine de collage lors du thermoformage de mise en forme.
Patent FR-3021913-A1 (FR)
Title: Systeme de detection pour vehicule automobile pour signaler a l'aide d'une scene sonore un defaut de vigilance du conducteur en presence d'un danger immediat
Inventor: ILLY HERVE
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un système (1) de détection d'un défaut de vigilance d'un conducteur d'un véhicule (2) automobile, comprend un générateur (14) de scène sonore configuré pour commander au moins deux haut-parleurs (5a, 5b, 5c, 5d) de manière à simuler un son provenant d'une source sonore virtuelle mobile par rapport au siège (3) du conducteur, le générateur de scène sonore de son (14) étant configurée pour émettre un motif de son stéréophonique associé au danger détecté, quand le niveau de vigilance détecté (vigil) est inférieur à un seuil et qu'un danger (danger) de type donné est identifié.
Patent FR-3006906-A1 (FR)
Title: Garniture de filtre a liquide notamment de filtre a carburant
Inventor: BALLIER FABIAN-FELIX
IPC: F02M37/34
Filed: 2014-06-12
Abstract: Garniture de filtre (100) pour un filtre à liquide notamment un filtre à carburant comportant un élément de filtre (140) pour séparer les particules de saleté et/ou l'eau. La garniture de filtre (100) s'étend suivant un axe longitudinal (150). Elle comporte au moins un conducteur électrique (200) pour détecter l'eau, qui est relié à la garniture de filtre (100), notamment de manière solidaire.
Patent FR-3022660-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'informations energetiques concernant au moins un batiment
Inventor: VAUTIER ISABELLE
IPC: G16B45/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage d'informations énergétiques concernant au moins un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une maquette (2) dudit bâtiment, munie d'une pluralité d'éléments lumineux (3) en différentes pièces (4) et/ou installations (5), un lecteur (6) de supports (7) d'identifiants (ID1) de scenarii de consommation, un pupitre (10) comportant une interface (11) homme-machine permettant d'envoyer un signal comportant une sélection d'au moins une pièce (4) et/ou installation (5), une unité de commande, comportant une mémoire de scenarii et un moyen de calcul d'une valeur (Vt) de consommation énergétique totale et/ou de production énergétique et/ou de déperdition énergétique des pièces (4) et/ou installations (5), des moyens (16) d'affichage d'une information (I3) représentative de la valeur (Vt), un écran (17), des moyens pour commander l'affichage sur l'écran (17) d'une image du bâtiment.
Patent FR-3010630-A1 (FR)
Title: Chaussure lymphatique
Inventor: HUBNER MARTIN
IPC: A61F5/14
Filed: 2014-09-15
Abstract: Est concernée une chaussure orthopédique en deux parties ayant un ajustement flexible, consistant en une partie sandale (2) apte à accueillir une chaussure intérieure pouvant être fixée de manière réversible dans la partie sandale au moyen d'une fixation.
Patent FR-3026475-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Echangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau d'échange de chaleur entre un fluide réfrigérant et un flux d'air, ledit échangeur comprenant en outre un élément de stockage thermique (1) composé d'un matériau à changement de phase et d'une matrice, ledit élément de stockage (1) étant intégré dans ledit faisceau de façon à ce que ledit matériau à changement de phase capte une énergie thermique venant dudit fluide réfrigérant et/ou la libère vers ledit flux d'air, ladite matrice permettant de maintenir ledit matériau à changement de phase au sein du faisceau, lors d'un changement de phase dudit matériau à changement de phase.
Patent FR-3027073-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux pieces comprenant une coupelle de centrage amovible pour turbomachine d'aeronef
Inventor: MATHIAS CYRILLE FRANCOIS ANTOINE
IPC: F16B13/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: Une turbomachine pour aéronef comporte en général au moins un assemblage formé d'une première pièce (70) sur laquelle une deuxième pièce (72) est fixée à l'aide de moyens de fixation (18) comprenant une tête (26) appliquée sur la première pièce et un corps (19) coopérant avec la deuxième pièce pour opérer un serrage des pièces. Le logement de la tête (26) d'un tel moyen de fixation requiert un bossage au niveau de la première pièce, complexe et coûteux à réaliser avec des techniques conventionnelles. Un tel bossage peut être remplacé par une coupelle (80) amovible comprenant un orifice (82) au travers duquel passe le corps (19) et formant un logement pour la tête (26), une surface d'appui pour la tête (26), et des moyens de butée (92) appliqués sur la première pièce pour empêcher un déplacement de la coupelle (80) en direction de la deuxième pièce.
Patent FR-3028132-A1 (FR)
Title: Procede d’interconnexion entre deux cartes electroniques et appareil muni de moyens d’interconnexion entre une carte mere et une carte fille
Inventor: WILLAIME MARC
IPC: H05K7/10
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique comportant une carte mère (200) et une pluralité de cartes filles (100). Les cartes filles (100) comportent des extensions (160, 170) munies de pistes électriquement conductrices pour former un connecteur mâle. Chaque connecteur mâle est inséré à travers une fente (240) réalisée dans la carte mère (200) avant d'être accouplé à un connecteur femelle (230) monté sur la carte mère (200) à proximité de l'une des extrémités longitudinales de la fente (240). L'invention concerne également un procédé d'interconnexion entre deux cartes (100, 200), dans lequel on insère une portion (160 ou 170) de l'une (100) des cartes (100, 200) à travers une fente (240) réalisée dans l'autre carte (200) pour accoupler cette portion (160 ou 170) à un connecteur (230) monté à proximité de l'une des extrémités longitudinales de la fente (240).
Patent FR-3013281-A1 (FR)
Title: Structure de carrosserie avec galerie de toit
Inventor: EBERLE WILFRIED
IPC: B60R9/04
Filed: 2014-11-14
Abstract: Structure de carrosserie d'un véhicule automobile, avec un dispositif de fixation (24) au toit de véhicule (12) et avec une galerie de toit montée à un côté supérieur du toit de véhicule, plusieurs rivets creux (26) s'étendant à travers le toit de véhicule et le dispositif de fixation (24) prenant la forme d'un élément de renfort pour ledit toit, et la galerie de toit étant fixée de telle sorte au côté supérieur du toit de véhicule (12) via des éléments de montage qu'une section filetée de chaque élément de montage s'étend à travers respectivement un des rivets creux (26) et ressort hors du rivet creux (26) respectif, un écrou étant arrimé à la section filetée.