baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010590-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble électronique (10) pour machine électrique tournante (1) pour véhicule automobile. Ledit ensemble électronique se caractérise en ce qu'il comporte : - des blocs (100, 200, 300) de composants électroniques, les blocs ayant des besoins de dissipation thermique différents, les blocs étant : - un bloc de puissance (100) ; - un bloc de filtrage (200) ; - un bloc de contrôle (300) ; - un dispositif de refroidissement (10') desdits blocs (100, 200, 300), ledit dispositif de refroidissement (10') comportant : - un capot de protection (400) adapté pour recouvrir les blocs de puissance, de filtrage et de contrôle (100, 200, 300), ledit capot de protection comportant des ouvertures (401, 402, 403, 404) adaptées pour générer des flux d'air de refroidissement différents pour les besoins de dissipation thermique de chacun des blocs de puissance (100), de contrôle (200) et de filtrage (300) ; - et des éléments de refroidissement (101, 201) couplés audit capot de protection (400).
Patent FR-3011242-A1 (FR)
Title: Polystyrene expanse ignifuge par hydroxyde d’aluminium
Inventor: BERT CHRISTOPHE
IPC: C09K21/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne une mousse de polystyrène expansé (PSE) ignifugée formée de billes de polystyrène expansé liées les unes aux autres, les billes présentant, d'une part, une porosité intra-granulaire fermée et définissant, d'autre part, des espaces inter-granulaires qui constituent une porosité ouverte, ladite mousse de PSE étant caractérisée par le fait qu'elle comporte dans les espaces intergranulaires une composition ignifuge comprenant du poly(alcool vinylique) (PVOH) et des nanoparticules d'un agent ignifuge minéral choisi dans le groupe constitué de monohydroxyde d'aluminium (AIOOH), de trihydroxyde d'aluminium (Al(OH)3) et d'un mélange de ceux-ci. Elle concerne également un procédé de fabrication d'une telle mousse.
Patent FR-3012236-A1 (FR)
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W88/02
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de messages par un routeur de communication en champ proche (NFC) (202) d'un dispositif mobile, le procédé impliquant : recevoir par le routeur NFC un premier message à partir d'un dispositif NFC externe et, conformément à une première règle active, traiter le premier message comme étant adressé à un premier dispositif de traitement hôte (206, 210, 212) du dispositif mobile ; recevoir par le routeur NFC un deuxième message à partir du dispositif NFC externe ; détecter par le routeur NFC un motif de bits dans le deuxième message indiquant que le premier dispositif de traitement hôte n'est pas une cible visée du deuxième message et activer en conséquence une deuxième règle ; et recevoir par le routeur NFC un autre premier message à partir du deuxième dispositif NFC externe, et conformément à la deuxième règle active, traiter l'autre premier message comme étant adressé à un dispositif de traitement hôte cible.
Patent FR-3017206-A1 (FR)
Title: Mesure de caracteristiques dimensionnelles d'une piece de production
Inventor: DASTUGUE JEAN BENOIT
IPC: G01B5/14
Filed: 2014-02-03
Abstract: Outil de mesure (1) de caractéristiques dimensionnelles (D) d'une pièce de production (2), cet outil (1) comportant : - des moyens de positionnement (3a, 3b) de l'outil de mesure (1) par rapport à la pièce (2) ; - au moins un appareil de mesure (4a, 4b) relié mécaniquement aux moyens de positionnement (3a, 3b) par des moyens de liaison mécanique (5). Les moyens de positionnement (3a, 3b) comportent : - des premiers et seconds moyens de centrage (6a, 6b) pour venir en contact contre une surface interne (7a) d'un premier alésage (22a1) de la pièce de production (2); - des seconds moyens de centrage (6b) pour venir en contact contre une surface interne (7b) d'un second alésage (22b1) de la pièce de production (2), ces premier et second alésages (22a1, 22b1) étant coaxiaux. Les moyens de liaison mécanique (5) autorisent le déplacement relatif de l'appareil de mesure (4a, 4b) par rapport aux premiers et seconds moyens de centrage (6a, 6b) de manière que l'appareil de mesure (4a, 4b) palpe une des surfaces internes (7a, 7b).
Patent FR-3021778-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l'influence d'un evenement sur des parametres evoluant proportionnellement et procedes associes
Inventor: PHILIPPI JEAN CHRISTOPHE
IPC: G09B19/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de l'influence d'un évènement sur des paramètres évoluant proportionnellement comportant - une première plaque comportant une première échelle, avec des premiers indices, disposée annulairement, - une seconde plaque comportant une deuxième échelle, avec des deuxième indices, disposée annulairement, - une troisième plaque comportant au moins deux délimitations radiales faisant entre-elles un angle α non nul, et en ce que - les anneaux formés par les première et deuxième échelles sont au moins en partie non superposés, - les échelles sont choisies de sorte que toute variation de la première échelle d'un angle θ correspond physiquement à la même variation de la seconde échelle d'un angle 0, - les échelles comportent au moins un secteur présentant une altération n'affectant pas la visibilité des indices figurant dans ce secteur.
Patent FR-3001097-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation avec diviseur resistif
Inventor: PRABHAKAR RAVISHANKAR
IPC: H03K17/12
Filed: 2014-01-08
Abstract: Des modes de réalisation proposent un dispositif de commutation comprenant un ou plusieurs transistors à effet de champ (FET) (104). Dans des modes de réalisation, un diviseur résistif (132) comprenant une première résistance (136) et une seconde résistance (140) peut être couplé au FET à une position électriquement entre une borne de grille (120) du FET et une borne de corps (124) du FET.
Patent FR-3022560-A1 (FR)
Title: Procede de revetement en carbone dlc du nez des cames d'un arbre a came, arbre a cames ainsi obtenu et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: HENRY SANDRINE
IPC: F16H53/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Pour traiter les cames d'un arbre à cames pour véhicule à combustion interne, pour en réduire le coefficient de frottement vis-à-vis d'une pièce antagoniste en une zone munie d'un revêtement dur à base de carbone amorphe du type Diamond Like Carbon ou DLC, on dispose les cames sur un carrousel en sorte d'aligner radialement leurs nez vers l'extérieur selon une configuration fixe entre les cames et le carrousel dans laquelle toutes les cames portées par ce carrousel sont à une même distance de l'axe de rotation du carrousel, on dispose ce carrousel et les cames dans une enceinte que l'on met sous vide en sorte d'assurer un décapage de ces cames, on met ce carrousel en rotation autour de son axe par rapport à une source de revêtement en sorte de déposer un revêtement dur à base de carbone amorphe de type Diamond Like Carbon ou DLC, sélectivement sur la fraction de la tranche des cames qui est orientée vers l'extérieur du carrousel, et on enlève les cames vis-à-vis du carrousel avant de les assembler au sein d'un arbre à cames.
Patent FR-3023934-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'horlogerie
Inventor: AGHDAMELIAN CARLO
IPC: G04B1/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'horlogerie comprenant : - une première platine (2) présentant une première surface (4) et une bordure périphérique (6) de la première surface (4) ; - au moins un organe moteur (7) monté rotatif sur la première surface (4) de la première platine (2) autour d'un premier axe de rotation (A) et agencé pour être alimenté en énergie via un mouvement appliqué à un organe de manœuvre (34) et/ou une masse oscillante - des moyens d'affichage indicateur d'une donnée relative au temps entrainés directement ou indirectement par l'organe moteur (7). Selon l'invention, l'organe moteur (7) est monté au centre (C) de la première platine (2).
Patent FR-3024297-A1 (FR)
Title: Goulotte
Inventor: LOCHET ANTHONY
IPC: H02G3/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une goulotte comprenant un socle (110) profilé en matière rigide pourvu d'un fond (111) et de deux ailes latérales (112,113) qui s'élèvent à partir du fond le long de ses deux bords longitudinaux. Selon l'invention, moins une partie de la face interne (111 A) du fond du socle tournée vers les ailes latérales, est recouverte d'une couche (130) de matière souple.
Patent FR-3024871-A1 (FR)
Title: Receptacle servant au transport d'objet dans une chaine de production comportant un dispositif de centrage et/ou de blocage
Inventor: BAETENS DAVID
IPC: B65G47/78
Filed: 2014-08-12
Abstract: Réceptacle (1) de type godet pour le transport d'un objet (2) dans une chaîne de production présentant une cavité destinée à recevoir l'objet selon un axe (Z), la cavité étant formée d'un fond (20) et d'une paroi périphérique (21) s'étendant à partir du fond, caractérisé en ce que le réceptacle comporte au moins un dispositif de centrage et/ou de blocage (3) destiné à centrer et/ou bloquer l'objet, le dispositif de centrage et/ou de blocage comportant : - un élément de coopération (4) présentant une zone de contact contre laquelle l'objet est destiné à être amené en appui lors de son installation dans la cavité, la zone de contact étant mobile avec au moins un degré de liberté selon l'axe (Z) ; un élément support (5) de l'élément de coopération, l'élément support étant élastiquement mobile et destiné à appliquer un effort de centrage et/ou de blocage sur l'objet au moyen de l'élément de coopération.
Patent FR-3025616-A1 (FR)
Title: Procede de controle du taux de defauts dans des films obtenus avec des melanges de copolymeres a blocs et de polymeres
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G06T17/20
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle du taux de défauts dans des films obtenus à l'aide d'une composition comprenant un mélange de copolymères à blocs et de polymères déposé sur une surface. Les polymères comprennent au moins un monomère identique à ceux présents dans l'un ou l'autre bloc des copolymères à blocs.
Patent FR-3026543-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au suivi d'une conversation pour personne malentendante
Inventor: GUEDON CHRISTOPHE
IPC: G10L15/26
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au suivi d'une conversation avec une pluralité d'interlocuteurs (1) pour personne malentendante munie d'un équipement informatique (3) relié à un module d'émission de voix (4), un dispositif d'affichage (5) et à un module de conversion de signaux voix en signaux texte (6), comprenant des étapes de : - acquisition d'une pluralité de signaux voix et de signaux texte provenant d'une pluralité d'interlocuteurs, lesdits signaux textes étant obtenus par conversion desdits signaux voix par le module de conversion (6) ; - sélection d'au moins un premier signal voix parmi la pluralité de signaux voix acquis ; - sélection d'au moins un premier signal texte parmi la pluralité de signaux textes acquis ; - transmission au module d'émission de voix (4) des premiers signaux voix sélectionnés pour émission desdits premiers signaux voix ; - commande de l'affichage sur le dispositif d'affichage (5) des premiers signaux texte sélectionnés.
Patent FR-3029360-A1 (FR)
Title: Batterie lithium organique
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des batteries lithium organique de hautes densités d'énergie et de puissance. En particulier, la présente invention concerne une batterie lithium organique comprenant une électrode positive à base de composés organiques rédox et un électrolyte comprenant une concentration élevée en sel de lithium, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3031197-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique rapide d'un empilement electrochrome tout solide complet
IPC: G02F1/1524
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage électrochrome comprenant : (a) la formation, sur une face d'une feuille de verre, d'un empilement électrochrome tout solide complet comprenant successivement - une première couche d'un oxyde conducteur transparent (TCO1), - une couche d'un matériau électrochrome minéral à coloration cathodique, appelée électrode électrochrome (EC), - une couche d'un électrolyte solide minéral conducteur ionique (CI), - une couche d'un matériau d'intercalation de cations, appelée contre-électrode (CE), et - une deuxième couche d'un oxyde conducteur transparent (TCO2), puis (b) le traitement thermique de l'empilement électrochrome complet par irradiation avec un rayonnement présentant une longueur d'onde comprise entre 500 et 2000 nm, ledit rayonnement étant issu d'un dispositif de rayonnement placé en regard de l'empilement électrochrome, un déplacement relatif étant créé entre ledit dispositif de rayonnement et ledit substrat de manière à porter l'empilement électrochrome à une température au moins égale à 300 °C pendant une durée brève, de préférence inférieure à 100 millisecondes.
Patent FR-3035709-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un appareil de chauffage et/ou de climatisation en fonction du niveau d'activite et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: MELOT THOMAS
IPC: F25B49/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'un appareil de chauffage et/ou de climatisation (1) en fonction du niveau d'activité des occupants, l'appareil de chauffage et/ou de climatisation (1) comprenant un moyen de chauffage et/ou de climatisation (2), un module de régulation (3) relié à un moyen de sonde de température (4) et à un moyen de capteur d'activité des occupants (6), caractérisé par le fait que le procédé comprend la mesure par le moyen de capteur d'activité (6) de la quantité d'activité des occupants pour un intervalle de mesure prédéterminé, la détermination du niveau d'activité parmi un ensemble de niveaux d'activité prédéfinis en fonction de la quantité d'activité mesurée par le moyen de capteur d'activité (6) pour l'intervalle de mesure courant, l'ajout à l'instruction de température d'un facteur correctif associé au niveau d'activité déterminé, et l'envoi pendant l'intervalle de mesure suivant de l'instruction de température corrigée au module de régulation (3). L'invention porte également sur un appareil de chauffage et/ou de climatisation (1) mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3032748-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de soupape commandee par linguet
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02D13/06
Filed: 2015-02-12
Abstract: Dispositif (4) de blocage d'une soupape commandée par un linguet (10), ce dispositif (4) comprenant : - un corps (31) définissant une chambre (37) dite de haute pression, comprenant une ouverture (43) d'entrée fluidique, une deuxième ouverture (44), le dispositif comprenant une membrane (50) élastique montée dans le corps (31) au droit de la deuxième ouverture (44) ; - un axe (28) relié à la soupape par le linguet (10) et définissant une chambre (36) dite de basse pression, communicant avec la chambre (37) de haute pression ; - un clapet (47) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture dans lesquelles la chambre (37) de haute pression communique ou non avec la chambre (36) de basse pression, et - une bague (53) comprenant une lucarne (56), montée coulissante par rapport au corps (31), et pouvant occuper deux positions, dans sa première position elle est en appui sur membrane (50) et dans sa deuxième position elle est décalée de la membrane (50).
Patent FR-3033103-A1 (FR)
Title: Dispositif resonateur electrique tridimensionnel de type inductance-capacite
Inventor: DESFONDS PASCAL
IPC: H03H9/02
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif résonateur électrique tridimensionnel (1) de type inductance-capacité, ayant une fréquence de résonance donnée supérieure ou égale à 100 gigahertz, comprenant : - une couche séparatrice (4), - une première piste (3) en matériau conducteur présentant deux parties de chevauchement (31, 32), et - une deuxième piste (5) en matériau conducteur, la deuxième piste (5) présentant deux parties de chevauchement (51, 52) et une boucle inductive (53) reliant les deux parties de chevauchement (51, 52), la première piste (3) et la deuxième piste (5) étant formées respectivement de part et d'autre de la couche séparatrice (4). chaque partie de chevauchement (31, 32) de la première piste (3) étant disposée en regard d'une partie de chevauchement respective (51, 53) de la deuxième piste (5) de manière à former deux capacités (C1, C2), espacées spatialement l'une de l'autre.
Patent FR-3035180-A1 (FR)
Title: Glace pour dispositif d'eclairage de vehicule, procede de fabrication associe et dispositif d'eclairage de vehicule comprenant une telle glace
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: Glace (10) pour dispositif d'éclairage de véhicule (2). La glace (10) comporte, sur au moins une région (18, 182) d'au moins une face (14, 16) de la glace (10), une texturation microscopique (20) conférant à ladite région un comportement super-hydrophobe. Procédé de fabrication associé et dispositif d'éclairage de véhicule comprenant une telle glace.
Patent FR-3044264-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante ayant une gorge de jante (13) disposée entre deux sièges de jante (12) ayant chacun une extrémité axialement extérieure, ladite jante présentant une largeur totale W entre chaque extrémité axialement extérieure desdits deux sièges de jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre chaque bourrelet et chaque siège de jante, ledit adaptateur ayant deux extrémités axialement extérieures (2) comprenant chacune un siège d'adaptateur (3) et une face d'appui (4) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, un corps (5) reliant lesdites deux extrémités axiales extérieures (2) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale, une face (16) destinée à être en contact avec chaque siège de jante (12) et avec la gorge de jante (13), et disposée radialement à l'intérieur ledit adaptateur présentant une largeur axiale totale L comprise entre chaque siège d'adaptateur (3). L'invention se caractérise en ce que le rapport W/L est supérieur ou égal à 20% et inférieur ou égal à 60% et en ce que ledit corps comprend un élément de blocage (15) destiné à caler ledit adaptateur dans la gorge de jante (13).
Patent FR-3044725-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue pour roulements pour compresseur
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F16C35/063
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système de retenue pour roulement (7) pour un arbre (6) tournant pour compresseur (1) mécanique ou électrique, le système de retenue étant formé par un sertissage (11) maintenant en place au moins un roulement (7). L'invention concerne également un compresseur équipé d'un tel système.
Patent FR-3044758-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol d’un aeronef et procede de surveillance de consignes de guidage d’un tel ensemble.
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: - Ensemble de gestion de vol d'un aéronef et procédé de surveillance de consignes de guidage d'un tel ensemble. - L'ensemble de gestion de vol (1) comprend deux chaînes de guidage (2A, 2B) pourvues, chacune, d'un système de gestion de vol (3A, 3B), chacun desdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) réalisant au moins un calcul de consignes de guidage pour l'aéronef, l'ensemble de gestion de vol (1) comprenant également au moins une unité de surveillance (4A, 4B) configurée pour réaliser une surveillance des consignes de guidage calculées par les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) de manière à pouvoir détecter et identifier un système de gestion de vol défectueux, l'unité de surveillance (4A, 4B) comportant un dispositif de surveillance (5) vérifiant notamment si les trois conditions suivantes sont remplies : une dérivée première d'écarts de route extrapolés est positive, une dérivée seconde des écarts de route extrapolés est positive, et des positions extrapolées de l'aéronef se trouvent du même côté d'un segment actif du plan de vol suivi par l'aéronef que la position courante de l'aéronef.
Patent FR-3045188-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un enregistrement de contenu multimedia dans un support de stockage
Inventor: DESCHAMPS LIONEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-14
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de sécurisation d'un enregistrement d'un contenu multimédia (CM) dans un support de stockage d'un premier dispositif électronique (200), ledit procédé comportant une opération de chiffrement consistant à : • pour chaque contenu multimédia (CM) à chiffrer, générer une clé aléatoire (RK) au sein du premier dispositif électronique (200) ; • chiffrer le contenu multimédia (CM) au moyen de la clé aléatoire (RK) pour obtenir un contenu multimédia chiffré (CMc); • chiffrer, au moyen d'une clé utilisateur (UK), la clé aléatoire (RK) pour obtenir une première clé aléatoire chiffrée (RKu) ; • chiffrer la première clé aléatoire chiffrée (RKu) au moyen d'une clé racine (SK) propre au premier dispositif électronique (200) pour obtenir une deuxième clé aléatoire chiffrée (RKs) ; • mémoriser la deuxième clé aléatoire chiffrée (RKs) et le contenu multimédia chiffré (CMc) dans le support de stockage.
Patent FR-3045591-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau, module et installation associes
Inventor: BREHANT ANNE
IPC: C02F103/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte aux procédés de traitements d'eau permettant d'extraire des cations et anions d'un effluent aqueux par mise en contact desdits effluents aqueux avec une phase liquide hydrophobe, comprenant également au moins une étape de mise en contact de l'effluent avec une membrane solide hydrophobe, afin d'éliminer la membrane liquide hydrophobe résiduelle dans l'effluent traité par coalescence sur ladite membrane solide hydrophobe. Les procédés selon l'invention comprennent les procédés de dessalements d'eau de mer. L'invention a également pour objet un module de dessalement ainsi que son installation associée, caractérisés en ce qu'ils comprennent au moins un coalesceur.
Patent FR-3046049-A1 (FR)
Title: Foret dentaire, jeu de forets dentaires et trousse d'implantation dentaire
Inventor: VALERY MICHEL CLAUDE AUGUSTE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention propose un foret dentaire comprenant une butée de profondeur considérant le diamètre d'un implant dentaire ainsi que la distance mésiodistale requise de part et d'autre de l'implant dentaire. Il n'est donc pas nécessaire de mesurer la distance mésiodistale à respecter avec l'implant dentaire et une dent existante. Ainsi, en disposant la butée de profondeur du foret dentaire, tangentiellement à la dent existante, la distance mésiodistale requise est respectée entre la dent et l'implant dentaire. De plus, le foret dentaire peut être associé à un autre foret dentaire du même type que le premier foret, prévu pour être implanté de manière adjacente à un premier implant dentaire. Ainsi, si l'on place la butée du deuxième foret dentaire tangentiellement à la butée du premier foret dentaire, on procède au second perçage tout s'assurant de respecter la distance mésiodistale requise entre le premier et le deuxième implant dentaire.