baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970076-B1 (FR)
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-12-30
Granted: 2012-12-21
Abstract: The invention relates to a device for measuring temperature in a gas duct. The device (1') comprises a body (3') for supporting a temperature sensor (4'), the sensor comprising a head (7') and at least two wires (8') connecting the head (7') to means for acquiring a temperature-measurement signal. The supporting body (3') is arranged so as to be inserted into an orifice of a wall of the duct in order to immerse the head (7') of the sensor (4') in the gases of the duct. The supporting body (3') comprises a bottom collar (12'), having a top end surface (17a'), in which are arranged at least two channels (9') for guiding and holding the wires (8'), arranged to allow the mounting of the sensor (4') in the supporting body (3') and the holding of the wires (8') in order to hold the head (7') of the sensor (4') at a distance from the top end surface (17a') of the collar (12').
Patent FR-2971742-B1 (FR)
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: B60K6/08
Filed: 2011-02-22
Granted: 2013-02-22
Abstract: The invention relates to a motor vehicle having three motors, i.e. an electric motor, hydraulic motor, and heat engine, and to a method for managing the energy stored onboard. The three motors (19, 25, 15) are particularly used for driving the vehicle, and are associated with means for storing electrical energy (21), hydraulic energy (28, 29), and fossil energy (18), respectively. The heat engine (15) is arranged so as to be connected in series and so as to recharge the means (28, 29) for storing hydraulic energy, but not the means (21) for storing electrical energy. During travel, the means (21) for storing electrical energy is not recharged by the heat engine (15) which can recharge the means (28, 29) for storing hydraulic energy of the hydraulic motor.
Patent FR-3013863-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes de mise en oeuvre de microcontroleurs securises
Inventor: LOISEL YANN
IPC: G06F9/445
Filed: 2013-11-25
Granted: 2017-02-24
Abstract: Divers modes de réalisation de l'invention permettent d'étendre de manière sure la fonctionnalité d'un code de ROM en délégant une partie du processus d'amorçage à un applet qui est mémorisé dans une mémoire modifiable.         Dans divers modes de réalisation, cela est accompli sans augmenter la complexité du logiciel de ROM intégré dans le microcontrôleur, ce qui est très important, parce que la modification du code de ROM nécessite généralement la sortie d'une nouvelle révision du silicium.         Certains modes de réalisation permettent aux intégrateurs de système de tirer profit des caractéristiques de sécurité d'un microcontrôleur tout en fournissant des scénarios d'amorçage flexibles et personnalisables, atténuant de ce fait les contraintes de conception de système d'un code de ROM figé, tout en maintenant la chaîne de confiance intacte.
Patent FR-3032476-B1 (FR)
Title: Machine de forage vibratoire pour galerie
Inventor: BOULADE PASCAL
IPC: E21F17/00
Filed: 2015-02-09
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser un forage dans une galerie ayant des parois, la machine de forage comportant : une tête de forage (30) connecté à un tube de forage (32), un châssis (12) portant la tête de forage, des moyens de calage pour prendre appui sur au moins une des parois de la galerie afin de maintenir en place la machine de forage pendant l'opération de forage. Selon l'invention, la tête de forage (30) comporte un générateur de vibrations (34) pour générer des vibrations longitudinales le long du tube de forage.
Patent FR-3022002-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'injections multiples notamment dans un systeme d'injection de carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: LANG HEIKE
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-06-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de commande d'injections multiples par un système d'injection, notamment un système d'injection à rampe commune pour injecter du carburant dans un moteur à combustion interne. L'injection se fait au moins sous la forme de deux injections partielles successives dans le temps à l'aide d'un injecteur comportant une aiguille . Selon le procédé on saisit (300) l'instant de fermeture d'au moins une aiguille d'injecteur et en fonction de l'instant de fermeture saisi de l'aiguille d'injecteur on reconnaît (310) l'existence d'un état de fonctionnement pour lequel il y a un passage de carburant entre au moins deux injections partielles.
Patent FR-3040759-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-08
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (1,5) pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant un premier module (31,51) comprenant une première diode électroluminescente organique (61), un deuxième module (35,55) comprenant une deuxième diode électroluminescente organique (65) et un module de contrôle (4, 9) agencé pour contrôler les premier et deuxième modules de sorte à ce que le dispositif lumineux réalise une fonction d'indicateur de direction défilant.
Patent FR-3029153-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'un parc de stationnement
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G08G1/14
Filed: 2015-12-01
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de gestion (101) d'un parc de stationnement (301) ayant une interface (103) pour recevoir d'un participant d'un réseau de communication (313), une demande d'emplacement pour un véhicule (307) dans le parc de stationnement (301), - un processeur (105) déterminant une position (315) dans le parc (301) pour le véhicule (307) en se fondant sur le nombre instantané et/ou prévisible de véhicules dans la zone d'entrée. L'interface de communication (103) envoie la position de stationnement (315) par le réseau de communication (313) vers le demandeur pour que le véhicule (307) puisse se garer à l'emplacement (315).
Patent FR-3048440-B1 (FR)
Title: Unites modulaires de construction avec reservations
Inventor: LETULLE CLAUDE
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-03-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: Unité modulaire de construction (1) comprenant un corps comportant une première paroi (2) et une deuxième paroi (3), la première paroi (2) comprenant une première face interne (4) positionnée en vis à vis d'une face de la deuxième paroi qualifiée de deuxième face interne (5), les première et deuxième faces internes (4, 5) étant reliées par au moins un élément de jonction, caractérisé en ce qu'au moins une des susdites face internes (4, 5) des première et deuxième parois (2, 3) comprend une réservation (6a, 6b, 6c) ménagée sur une bordure.
Patent FR-3037780-B1 (FR)
Title: Outil de maquillage comprenant un produit cosmetique
Inventor: MARUYAMA SEIICHI
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-06-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un accessoire de maquillage qui est excellent en termes de conception et qui peut effectuer une application stable d'un produit cosmétique, l'accessoire de maquillage comprenant un corps cylindrique stockant le produit cosmétique ; et une partie d'application fixée à une première extrémité du corps cylindrique, la partie d'application comprenant un élément d'application capable d'alimenter le produit cosmétique depuis le corps cylindrique pour appliquer le produit cosmétique, et un élément de retenue qui retient l'élément d'application, l'élément de retenue étant formé d'un matériau dur présentant une visibilité.
Patent FR-3060743-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de sante integre d'une structure mecanique par ondes elastiques diffuses
Inventor: DRUET TOM
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé de contrôle de santé intégré d'une structure (S) supportant des modes de propagation guidée d'ondes élastiques, comprenant les étapes suivantes : a) acquisition d'un bruit ambiant se propageant dans la structure au moyen d'au moins une paire de capteurs d'ondes élastiques (CA, CB) non co-localisés ; b) estimation d'une fonction représentative d'une réponse impulsionnelle de la structure pour la propagation élastique entre les capteurs constituant ladite paire ; c) extraction d'au moins une courbe de dispersion de la propagation élastique dans la structure par analyse temps-fréquence de cette fonction représentative d'une réponse impulsionnelle ; et d) estimation d'au moins un paramètre indicatif d'une propriété mécanique d'un matériau constitutif de la structure à partir de la courbe de dispersion obtenue lors de l'étape c). Système pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3060836-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un interrupteur et d'une unite auxiliaire
Inventor: CHAMAGNE ALEXANDRE
IPC: H01H71/10
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ensemble d'un interrupteur et d'une unité auxiliaire juxtaposés l'un à l'autre, lequel interrupteur est agencé pour être branché entre un premier état où un courant électrique sur une ligne de conduite de courant électrique sur laquelle l'interrupteur serait placé peut traverser l'interrupteur et un deuxième état où ledit courant électrique est interrompu par l'interrupteur, lequel interrupteur est également agencé pour se brancher dans le deuxième état en cas de constatation d'un dysfonctionnement sur cette ligne de conduite de courant électrique, laquelle unité auxiliaire comporte un actionneur agencé pour actionner l'interrupteur, lequel actionneur comporte un générateur-émetteur agencé pour produire un signal d'activation et le transmettre par radiation à l'interrupteur, lequel interrupteur comporte un récepteur agencé pour recevoir le signal d'activation et le convertir en un changement d'état de l'interrupteur de l'état où il se trouve vers son autre état.
Patent FR-3062099-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'essuie-glaces de vehicule automobile et systeme d'essuyage correspondant
Inventor: JALLET SEBASTIEN
IPC: B60S1/18
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'entrainement (7) d'essuie-glaces (5) d'un système d'essuyage (3) pour véhicule automobile (1), le mécanisme d'entrainement (7) comportant :         - un dispositif de motorisation (15) comprenant un arbre moteur (19), et         - un dispositif de transmission (17) configuré pour entrainer en pivotement au moins un bras d'essuie-glace (9) d'un essuie-glace (5) du système d'essuyage (3).         Selon l'invention,         - le dispositif de transmission (17) comporte au moins un premier et un deuxième axes de sortie (23, 25), et         - chaque axe de sortie (23, 25) est configuré pour être entrainé par l'arbre moteur (19) et pour entrainer un bras d'essuie-glace (9) d'un essuie-glace (5) associé, de manière à entrainer deux bras d'essuie-glaces (9) en pivotement à partir du même arbre moteur (19).         L'invention concerne également un système d'essuyage (3) associé.
Patent FR-3063862-B1 (FR)
Title: Agencement pour tester le comportement de puces a des attaques laser par la face arriere
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: H05K3/30
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention est relative à un assemblage de test d'une puce de circuit imprimé, comprenant une plaque de circuit imprimé (10) munie d'un orifice (12) ; et une matière d'enrobage (22) adhérant sur une première face de la plaque et maintenant la puce (18) au niveau de l'orifice de manière à exposer la face arrière de la puce par l'orifice.
Patent FR-3064230-B1 (FR)
Title: Dispositif de coussin de securite gonflable pour element d'habillage interieur de vehicule automobile.
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60R21/205
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coussin de sécurité gonflable comportant un module de sécurité (10) comprenant un corps rigide formant une enveloppe (12) ainsi qu'un canal de tir (20) comprenant une paroi supérieure (21), deux flasques transversaux de guidage (22, 23) et deux parois transversales (32B), ledit corps comprenant deux flancs transversaux présentant des dents (16) encliquetées dans des fenêtres (30) ménagées sur lesdits flasques transversaux (22, 23) et deux parois latérales (17) dans chacune desquelles est ménagée un orifice (17B) positionné à proximité de la verticale d'une dite paroi transversale (32B) de sorte à permettre à deux tiges (T) ayant été insérées au travers de ces orifices (17B) de prendre appui sur ces parois transversales (32B) pour pivoter afin d'exercer un effet levier provoquant une translation dudit module (10) et le désencliquetage des dents (16) situées sur l'un desdits flancs transversaux des fenêtres correspondantes (30).
Patent FR-3064927-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: LECOUTRE JEAN PAUL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-04-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant une tête de distribution (T) comprenant une pompe à produit fluide (D), telle qu'une pompe ou une valve, un réservoir (R) de volume variable et un clapet de remplissage (7) connecté au réservoir (R),         caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pompe à air (30) de volume variable dont le volume varie à l'inverse de celui du réservoir (R), de manière à créer une résistance à la variation de volume du réservoir (R).
Patent FR-3066160-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule comportant une embase de fixation d'accessoires a piece metallique et embase de fixation d'accessoires.
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comportant au moins un élément vitré (2) et au moins une embase (5) pour l'attachement réversible d'au moins un accessoire intérieur, tel qu'un rétroviseur intérieur ou un écran de visualisation intérieur, audit élément vitré (2), ladite embase (5) étant à base de matière plastique et présentant un corps (50), une face extérieure (51) située en vis-à-vis de la face intérieure (22) dudit élément vitré, une face intérieure (52) et un logement (54) pour la fixation d'un autre accessoire en vis-à-vis de la face intérieure (22) dudit élément vitré, tel qu'un capteur, caractérisé en ce que ladite embase (5) comporte en outre une pièce métallique (6) qui présente : - au moins une partie noyée (60), et de préférence deux parties noyées (60) située(s) à l'intérieur du corps (50) de ladite embase (5), - au moins une partie saillante extérieure (61), et de préférence deux parties saillantes extérieures (61), faisant saillie plus à l'extérieur que ladite face extérieure (51) de ladite embase (5) et en direction de la face intérieure (22) dudit élément vitré, et - au moins une partie saillante intérieure (62) qui fait saillie plus à l'intérieur que ladite face intérieure (52) de ladite embase (5).
Patent FR-3067751-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter annulaire externe de turbine
Inventor: GENILIER ARNAUD LASANTHA
IPC: F01D25/08
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (26) d'un carter annulaire externe (17) de turbine, le dispositif (26) comprenant au moins un tube (27) s'étendant circonférentiellement et présentant une entrée d'air, destiné à l'acheminement d'air de refroidissement, ledit tube (27) comportant une paroi radialement interne pourvue d'orifices d'éjection d'air de refroidissement et une paroi radialement externe disposées axialement en regard l'une de l'autre, caractérisé en ce que le tube (27) comprend au moins une paroi intermédiaire s'étendant sur une portion circonférentielle du tube (27) depuis l'entrée d'air, la paroi intermédiaire étant située radialement entre la paroi radialement interne et la paroi radialement externe, la paroi radialement interne et la paroi intermédiaire formant un premier conduit d'acheminement d'air, la paroi radialement externe et la paroi intermédiaire formant un second conduit d'acheminement d'air s'étendant circonférentiellement au-delà du premier conduit d'acheminement d'air, par rapport à l'entrée d'air.
Patent FR-3071991-B1 (FR)
Title: Procede de determination de mots binaires constituant un preambule
Inventor: BRIOLLE DIT BRIONNE PHILIPPE
IPC: H04L12/70
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de mots binaires constituant un préambule d'une trame de données émise par un dispositif centralisé vers un périphérique, dans lequel le dispositif centralisé : - détecte (E300) la mise du dispositif centralisé dans un mode d'association, - sélectionne (E301) aléatoirement un sous-ensemble de mots binaires, - sélectionne (E302) aléatoirement dans le sous-ensemble sélectionné un premier et un second mots binaires, - transfère (E304) une trame de données constituée d'un préambule prédéterminé et d'au moins un paquet de données comportant au moins les premier et second mots binaires sélectionnés, - reçoit (E305) une trame de données transférée en réponse par un périphérique et associe le périphérique au dispositif centralisé, - utilise (E306) le premier et le second mots binaires sélectionnés pour former un préambule constitué de la concaténation des deux mots binaires sélectionnés pour le transfert de chaque trame de données au périphérique associé.
Patent FR-3075935-B1 (FR)
Title: Systeme de purification d'air domestique
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: F24F110/50
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Système de purification d'air comprenant : - un purificateur d'air (10) avec une unité de commande (11) et une unité de filtration (12), - au moins une interface homme - machine (31, 32, 33), - au moins un capteur d'air nomade agencé pour pouvoir être : • accouplé au purificateur d'air (10), ou • désaccouplé du purificateur d'air (10), l'unité de commande (11) étant agencée pour commander l'unité de filtration (12) selon au moins : • un mode de fonctionnement accouplé prenant en compte un retour de mesures du capteur d'air, et • un mode de fonctionnement désaccouplé ne prenant pas en compte un retour de mesures du capteur d'air, caractérisé en ce que dans le mode de fonctionnement désaccouplé du purificateur d'air (10), l'interface homme - machine (31, 32, 33) est agencée pour afficher des mesures du capteur d'air nomade.
Patent FR-3064025-B1 (FR)
Title: Amelioration d'une installation de nettoyage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LE POLLES SEBASTIEN
IPC: F02B77/04
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une installation de nettoyage d'un système de motorisation comprenant un moteur à combustion interne et un circuit de circulation de gaz, le moteur comprenant une pluralité d'entrées destinées à recevoir des produits à brûler et une sortie de gaz d'échappement, le circuit de circulation des gaz comprenant une pluralité de conduites et une pluralité de pièces mobiles agencées ensemble pour amener sur une des entrées du moteur un mélange gazeux approprié, l'installation de nettoyage comprenant un dispositif d'injection agencé pour injecter un fluide nettoyant sur une des entrées du moteur, installation caractérisée en ce qu'elle comprend également un moyen de diagnostic adapté pour déterminer un taux d'encrassement du système de motorisation en fonction de paramètres intrinsèques du système de motorisation et un moyen de commande du dispositif d'injection adapté pour fournir au dispositif d'injection des paramètres de nettoyage fonction du taux d'encrassement du système de motorisation. Application à l'entretien des moteurs de véhicules automobiles et des moteurs industriels
Patent FR-3077840-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique, dispositif d'entrainement motorise et installation domotique associes
Inventor: PENEY CLEMENT
IPC: H01M2/10
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-03-13
Abstract: Un dispositif de stockage d'énergie électrique (24) pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend un boîtier (31), une batterie (32), un premier support (33) et un deuxième support (34). La batterie (32) est disposée à l'intérieur du boîtier (31). Le premier support (33) est disposé au niveau d'une première extrémité (31a) du boîtier (31). Le deuxième support (34) est disposé au niveau d'une deuxième extrémité (31b) du boîtier (31). Le dispositif (24) comprend également un premier bouchon (35) et un deuxième bouchon (36). Le premier bouchon (35) est assemblé avec le boîtier (31) au niveau de la première extrémité (31a) du boîtier (31). Le deuxième bouchon (36) est assemblé avec le boîtier (31) au niveau de la deuxième extrémité (31b) du boîtier (31). En outre, chacun des premier et deuxième supports (33, 34) est assemblé avec l'un des premier et deuxième bouchons (35, 36) au moyen d'éléments de fixation par encliquetage élastique (37a, 37b).
Patent FR-3078791-B1 (FR)
Title: Outil de diagnostic calculateur
Inventor: CASTEL GERARD
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte sur un système de diagnostic (1) d'un calculateur (2) d'aéronef (3) comprenant un dispositif de diagnostic (4), ledit dispositif (4) comprenant : - un module (40) de simulation de tests, - un processeur embarqué (42) configuré pour piloter le module (40) de simulation de tests, - une interface de raccordement (44) du calculateur (2) au dispositif de diagnostic (4), - une interface de raccordement (46) de l'aéronef (3) au dispositif de diagnostic (4), - un module de communication (48), - le module de communication (48) étant connecté d'une part aux interfaces de raccordement (44, 46) du calculateur (2) et de l'aéronef (3) et d'autre part au module (40) de simulation de test, le système de diagnostic (1) étant caractérisé en ce que le dispositif (4) est portatif.
Patent FR-3078356-B1 (FR)
Title: Piscine structurelle metallique
Inventor: JULIA GATIELLAS JORDI
IPC: E04H4/04
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: Piscine qui comprend une structure métallique (1) formée de tubes ou de poutres qui sont disposés sur les arêtes du prisme qu'ils forment, où la structure métallique (1) définit d'une part le bassin (2) de la piscine, espace où l'eau est disposée, et d'autre part, un espace qui est un local technique (3) et des panneaux sandwich intégrés (4) à la structure en fer sont utilisés sur les parois et les sols ; elle dispose également d'un revêtement extérieur réalisé avec des plaques de panneau sandwich pour les parois et le sol, un revêtement intérieur qui peut être des plaques en acier inoxydable, un revêtement de poche de liner ou pvc armé ou un revêtement polymère appliqué par pulvérisation thermique. La piscine en cas de changement de maison ou d'emplacement peut être transportée à un autre emplacement et peut être utilisée aussi bien comme piscine enterrée que comme piscine de surface.
Patent FR-3081747-B1 (FR)
Title: Outil de moulage comprenant une cale de maintien actionnee par du gaz comprime
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'outil de moulage (1) comprend: - un moule mobile entre une position ouverte et une position fermée, - une cale de maintien (22) d'un élément de revêtement (6) mobile par rapport à une première partie de moule (8) entre une position écartée et une position de maintien, - un dispositif de déplacement de la cale de maintien (22) comprenant au moins une tige (26) mobile par rapport à un corps (28), ladite tige (26) définissant avec ledit corps (28) une première chambre d'actionnement (30), - un dispositif de commande du dispositif de déplacement. Le dispositif de déplacement est relié à une source de gaz comprimé (32), le dispositif de commande comprenant au moins une première valve d'entrée (42) interposée entre la première chambre d'actionnement (30) et la source de gaz comprimé (32).