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Patent FR-3115798-A1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température optimisé par dépression de l’alimentation en vapeur d’eau
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/12
Filed: 2020-10-30
Abstract: Système d’électrolyseur haute température optimisé par dépression de l’alimentation en vapeur d’eau L’invention concerne un Système comprenant - un électrolyseur (1) à haute température (EHT), - une première ligne d'alimentation (2) de l'électrolyseur configurée pour alimenter l'électrolyseur (1) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dihydrogène, - une deuxième ligne d'évacuation (3) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dioxygène, - un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - un générateur de vapeur(6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du premier module d'échange thermique (5), et configuré pour produire de la vapeur d'eau à partir d'eau liquide, caractérisé en ce que le système comprend un module de mise en dépression d'un tronçon (30) de la première ligne d'alimentation (2), le module comprenant un détendeur(28) et un compresseur (29), le détendeur (28) étant agencé, sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du générateur de vapeur (6) et le compresseur (29) étant agencé, sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en aval du générateur de vapeur (6).  La présente invention concerne le domaine de l'électrolyse de l'eau à haute température à oxyde solide (SOEC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Electrolyte Cell ») et celui des piles à combustible à oxydes solides (SOFC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Fuel Cell »). Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117896-A1 (FR)
Title: Support pour l’analyse par microscope d’une substance biologique à base liquide et système comportant un tel support et un microscope
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: G02B21/34
Filed: 2020-12-22
Abstract: Le support comporte une lame porte-objet (11) et une lamelle couvre-objet (12) assujetties par des lignes de colle (13) délimitant périphériquement des compartiments individuels (14) de réception d’un échantillon de ladite substance biologique ; caractérisé en ce que la face supérieure (17) de la lame porte-objet est à nu et à découvert sur au-moins une région marginale avant (41) et au-moins une région marginale arrière (42), ayant chacune une extension suivant la direction avant-arrière au-moins égale à 2,5 mm et une extension suivant la direction gauche-droite au moins égale à l’écart entre les axes respectifs des deux compartiments individuels les plus éloignés l’un de l’autre.  Le système comporte le support (40) et un microscope configuré pour enserrer le support entre une platine et une plaque d’appui pourvue de doigts dont les extrémités distales sont au contact des régions marginales (41, 42) exclusivement.  (Figure 2)
Patent FR-3120583-A1 (FR)
Title: Dispositif de coussin de sécurité gonflable pour véhicule automobile
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/205
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de coussin de sécurité gonflable (10) destiné à être intégré à un élément d’habillage intérieur de véhicule automobile, comportant :  - un module de sécurité (10) intégrant un coussin gonflable (102) et un générateur de gaz ;  - un canal de tir (14) comprenant une paroi supérieure destinée à être fixée à l’élément d'habillage intérieur ; le canal de tir (14) comportant des parois latérales délimitant avec la paroi supérieure un espace interne ;  - un élément de retenue (16) déployable, fixé au canal de tir (14), et logé initialement dans l’espace interne du canal de tir (14) de sorte que le déploiement du coussin gonflable (102) entraîne le déploiement de l’élément de retenue (16), l’élément de retenue (16) étant configuré pour, en position déployée, limiter le déploiement du coussin gonflable selon une direction d’extension de l’élément de retenue (16).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122211-A1 (FR)
Title: Motorisation de vehicule automobile avec un raccord a deux voies de passage d’air
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: F01N3/30
Filed: 2021-04-27
Abstract: Motorisation de véhicule automobile comportant un moteur thermique (2), un raccord d’entrée rigide de turbocompresseur (18) disposé à côté de ce moteur, présentant un conduit principal d’alimentation d’un turbocompresseur (16), et comportant un circuit d’injection d’air dans le système d’échappement du moteur thermique (2) comprenant une pompe à air (20) et une vanne de contrôle de cet air (24) reliés par un raccord d’entrée de vanne (22) présentant un conduit annexe, le raccord d’entrée de turbocompresseur (18) et le raccord d’entrée de vanne (22) formant un ensemble commun (30) comprenant le conduit principal et le conduit annexe disposés en parallèle.   Figure 2
Patent FR-3122379-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une poutre de parechoc et un support de projecteur
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/50
Filed: 2021-04-29
Abstract: Ensemble comportant une poutre de parechoc (2) de véhicule et un support (4) de projecteur fixée à ladite poutre (2) remarquable en ce que le support (4) de projecteur comportant deux interfaces (41, 42) d’appui et/ou de fixation distantes pour un projecteur Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111533-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la pression artérielle à partir d’un signal PPG et dispositif correspondant
Inventor: MOUNEY FRANCK
IPC: A61B5/024
Filed: 2021-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de la pression artérielle à partir d’un signal photopléthysmographique (PPG) d’un patient utilisant des équations prédictives de la pression systolique et de la pression diastolique obtenues par une méthode d’apprentissage statistique de type méthode de régression linéaire, telle que le LASSO, à partir de marqueurs temporels ou des spectres médians d’un ensemble de mesures préalables de signaux PPG.  Figure à publier : 1
Patent FR-3124373-A1 (FR)
Title: Système de télésurveillance des paramètres physiologiques
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: A61B5/02
Filed: 2021-06-23
Abstract: Titre : Dispositif connecté sans fil pour la mesure des paramètres physiologiques.   Dispositif connecté sans fil et encapsulé dans une résine en silicone, pour la mesure des paramètres physiologiques : Fréquence cardiaque, taux d’oxygénation (SpO2), pression artérielle et température, apte à être positionné sur la peau du corps humain, le dispositif comprenant un support (100) diélectrique sur lequel est positionné un système de communication (700), un support (110) sur lequel est positionné un premier système de captation (400) qui permet de mesurer deux signaux PPG rouge et infrarouge, comprenant un capteur thermique (10), deux éléments électroluminescents (300, 301), l’élément (300) émet une lumière infrarouge et l’élément (301) émet une lumière rouge , un photorécepteur (200) sensible à la lumière infrarouge et un photorécepteur (201) sensible à la lumière rouge, et un support (120) sur lequel est positionné un deuxième système de captation (401) qui permet de mesurer un seul signal PPG infrarouge, comprenant un élément électroluminescent (300) et un photorécepteur (200), le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend une première nappe de connexion 80 pour assurer la connexion électrique entre les deux éléments 700 et 400, et une deuxième nappe de connexion (90) pour assurer la connexion électrique entre les deux éléments (700) et (401). Le dispositif étant caractérisé en ce que le système de captation 401 mesure un seul signal PPG avec une lumière monochromatique infrarouge. Le signal PPG émis par le système de captation 401 est parfaitement synchronisé avec le signal PPG infrarouge émis par le système de captation 400. Les mesures sont effectuées en deux endroits différents du corps pour déterminer le temps de transit du pulse (PTT) et calculer la pression artérielle.  Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3125186-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de consommation en énergie des équipements d’un réseau de communication local, dispositif de gestion et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L67/00
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une consommation en énergie d’un réseau de communication local (LAN) auquel est connecté au moins un équipement utilisateur, ledit réseau de communication local (LAN) étant géré par une passerelle d’accès à un réseau de communication distant. Le procédé est mis en œuvre par la passerelle et comprend :- une obtention d’au moins une information relative à au moins une source d’approvisionnement en énergie du réseau de communication local (LAN);- une obtention d’au moins une information relative à un niveau de consommation en énergie dudit au moins un équipement,- une commande de modification du niveau de consommation en énergie dudit au moins un équipement et/ou de ladite au moins une source d’approvisionnement en énergie en fonction desdites informations obtenues.  FIGURE 2
Patent FR-3127471-A1 (FR)
Title: Hublot d’aéronef allégé à rigidité égale
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: E06B3/67
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne un hublot d’aéronef composé d’une dalle intérieure (1) et d’une dalle extérieure (2) séparées par une lame d’air (3) par un joint de montage (4) dans lequel une partie périphérique du hublot est enchâssée, la dalle intérieure (1) étant constituée d’une première feuille de verre (11) extérieure et d’une seconde feuille de verre (12) intérieure ayant chacune une épaisseur de 0,1 - 3 mm, collées l’une à l’autre par une première couche adhésive intercalaire (13) d’épaisseur 50 µm - 2 mm, et/ou la dalle extérieure (2) étant constituée d’une première feuille de matériau polymère transparent structural (21) extérieure d’épaisseur 1,5 - 100 mm collée à une troisième feuille de verre (22) intérieure d’épaisseur 0,1 - 30 mm au moyen d’une seconde couche adhésive intercalaire (23) d’épaisseur 50 µm - 2 mm.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128752-A1 (FR)
Title: Déflecteur d’huile amélioré pour réducteur mécanique de turbomachine d’aéronef
Inventor: CUFFARO ANTHONY
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-10-29
Abstract: Déflecteur d’huile amélioré pour réducteur mécanique de turbomachine d’aéronef Déflecteur d’huile (50’) pour réducteur mécanique (10) de turbomachine (1) d’aéronef comprenant un pignon solaire (40) et au moins deux pignons satellites (100, 200) engrenant avec le pignon solaire, le déflecteur d’huile (50, 50’, 50’’) comprenant une face d’extrémité configurée pour être en vis-à-vis du pignon solaire (40), et au moins une face latérale configurée pour être en vis-à-vis d’un des pignons satellites (100), la face d’extrémité (50A) comprenant une cavité d’accumulation (52) configurée pour accumuler de l’huile provenant du pignon solaire, le déflecteur d’huile comprenant en outre au moins un canal interne (54) s’étendant entre une première extrémité (54A) débouchant dans la cavité d’accumulation (52), et une deuxième extrémité (54B) débouchant sur la face latérale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3136285-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d'une unité de navigation
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S5/00
Filed: 2022-06-02
Abstract: Procédé de localisation d'une unité de navigation Ce procédé comporte :  - l'établissement (116) de biais de mesure pour un instant tk qui permettent de diminuer l'erreur entachant des mesures brutes de pseudo-distances qui séparent l'unité de navigation d’au moins trois balises, et  - l'estimation (122) d'une position externe de l'unité de navigation à l'instant tk à partir :  - de positions de balises,  - de mesures corrigées des pseudo-distances calculées pour l'instant tk à l’aide des biais de mesure établis, et  - de la précédente position externe de l'unité de navigation estimée pour l'instant précédent tk-1.  L’établissement des biais de mesures est réalisé sans prendre en compte la position externe de l'unité de navigation.  Fig. 4
Patent FR-3131765-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier à isolation électrique intégrée, notamment pour moteur ou machine électrique
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C19/16
Filed: 2022-10-21
Abstract: [Dispositif de palier à isolation électrique intégrée, notamment pour moteur ou machine électrique]  Le dispositif de palier comprend un palier 10 pourvu d’une première bague 12 et d’une deuxième bague 14 aptes à tourner l’une par rapport à l’autre. La deuxième bague 14 comprend une surface extérieure 14a et une surface intérieure 14b qui délimitent son épaisseur radiale.  Le dispositif comprend au moins un manchon d’isolation 22 monté sur la deuxième bague 14 du palier et pourvu d’une douille 24 et d’une garniture d’isolation 26 interposée radialement entre la deuxième bague 14 et la douille 24 et réalisée en matériau isolant électrique. La garniture d’isolation 26 est surmoulée sur la douille 24 et au moins sur une des surfaces extérieure et intérieure de la deuxième bague 14.  Ladite surface de la deuxième bague 14 est configurée pour assurer la retenue dans le sens circonférentiel de la garniture d’isolation 26 relativement à ladite surface par complémentarité de forme avec la garniture d’isolation.  Référence : Figure 1
Patent FR-2001782-A1 (FR)
Title: Pneumatic conveyor for transferring hollow plastic
IPC: B65G51/02
Filed: 1969-02-05
Abstract: A pneumatic conveyor for transferring hollow plastic articles (F), e.g. bottles, to a transport station from which they can be moved to one or more finishing stations, in such a way that the articles are maintained upright and delivered in sequence, which consists essentially of an injector device (6) receiving air from a blower, through the central nozzle (2) of which the container is sucked in to the conveyor tube (1) which turns vertically downwards in a swan neck (3) and has at the end a throttling position (F) and guide piece (12) from which the container falls onto a perforated conveyor belt or perforated rotating disc (13). Air vents (10) are provided in the tube (1) around the swan neck (3) so that the containers fall by gravity to the exit.
Patent FR-2016135-A1 (FR)
Title: Food slice portion pack with film separators
IPC: B65B25/08
Filed: 1969-08-12
Abstract: Preparation of slice or portion food pack starts by lowering the slice temperature or protectively coating the slices in such a way that they are not spoilt with later heating, each slice then being separated by a thermally destroyed film or foil. Heat is then applied to the slices and film so that film not covered by slice material is destroyed without affecting the slice quality or appearance. The slices and film between, in an overlapped series, are then drawn off.
Patent FR-2081565-A1 (FR)
Title: Antisera selectively antileukaemic or anti lymphocytic - - produced by immunological masking
IPC: C07K16/30
Filed: 1970-03-06
Abstract: Antibodies to an antigen of weak antigenic activity, which is only obtainable as a mixture with other stronger antigens predominating, are prepd. as follows. An animal is immunised with the antigenic mixture together with a large excess of antibodies against the predominating antigens, and the antiserum is collected in the usual way. The method is esp. useful for preparing anti-leukaemic antibodies free of anti-(normal cell) activity, and anti-lymphocytic antibodies for immunosuppressive use free of anti-erythrocytic activity.
Patent FR-2061614-A1 (FR)
Title: Working up spent lubricating oil
IPC: C10M175/00
Filed: 1970-09-01
Abstract: Spent lubricating oils are processed by freeing the oils from water and sediment of fractions boiling up to abt. 350 degrees C, and treating the oils in a 1st stage to a propane extraction at above 80 degrees C and at 35-42 atms. at a propane/oils ratio of 4:1 to 10:1 to remove main part of the chemical impurities, and in a 2nd stage at 50-300 atms., pref.80-150 atms., and at 290 degrees-370 degrees C, pref. 320 degrees-350 degrees C, in presence of a catalyst of metals of 6th-8th sub-gp. in form of oxides or sulphides. in pure form or on a surface-active carrier, with H2 in ratio of 300 to 1000 : 1 Nm3/m3, at a catalyst charge of 0.5-2.0 v/vh.
Patent FR-2061604-A1 (FR)
Title: Stabilised aqueous anatase suspension
IPC: C09D17/00
Filed: 1970-09-07
Abstract: A stabilised anatase suspension for use in paper manufacture has a total solids content of 60-82% wt. and contains, as a first fraction 19-38% TiO2 (relative to total TiO2 in suspension) 0.3-3.0% Al2O3 (relative to first TiO2 fraction), a second TiO2 fraction in amt. sufficient to give desired total TiO2 contains 0.1-0.2% triethanolamine (relative to second TiO2 fraction), 0.01-0.1% Na-polyphosphate (relative to total TiO2) 0.1-2% of a second alkanolamine (relative to total TiO2) and suffic. water to form a suspension contg. 60-82% solids.
Patent FR-2081447-A1 (FR)
Title: Antibacterial bipyridylium salts
IPC: C07D213/22
Filed: 1971-01-20
Abstract: Antibacterial bipyridylium salts Masses having antibacterial activity and which are useful e.g. as antiseptics for throat infections, as wound germicides or as antiseptics or disinfectants for non-medical purposes consist of a cpd. of formula (I) (where R1 and R2 are 7-14 C alkyl or alkenyl and (A1.A2)2- signifies two monoanions or one dianion) in admixture with an inert diluent or carrier. Cpds. (I) in which R1 and R2 are not both n-octyl, n-nonyl or n-dodecyl are new cpds. which are claimed per se and may be prepd. by appropriately quaternizing 4,4'-bipyridyl, by coupling 2-molecules of a 1-R1- pyridinium salt in the presence of Na amalgam and oxidizing the coupling product, or by reductively coupling a 1-R1-pyridinium salt in the presence of NaCN or KCN and oxidizing the coupling product.
Patent FR-2145372-A1 (FR)
Title: Radiation detector - of semiconductor material with double nip structure
IPC: H01L31/117
Filed: 1971-07-09
Abstract: A cylindrical block of P type material, esp a Ge single crystal has a central cylindrical recess in one face and the outer surface of the block and the inner surface of the well are covered with N type materials esp Li doped. By diffusion, intrinsic layers are formed outwards and inwards respectively from those inner/outer N type layers, diffusion continuing until a relatively narrow interlayer of P type material remains so that two NIP detectors are formed coaxial to each other. High volumetric efficiency is obtd.
Patent FR-2124622-A1 (FR)
IPC: G04B17/06
Filed: 1972-02-10
Abstract: 1360546 Balances; poising TIMEX CORP 3 Feb 1972 [10 Feb 1971] 5185/72 Heading G3T To permit poising of a balnce 10 carrying a coil 13 or other body which may vary in weight, the rim 11 has an offset counterweight portion 26 which is of crescent shape and introduces a degree of unbalance such that, when suspended with its axis horizontal, the balance takes up an appropriate angular position opposite a fixed tool 29. Actuation of the tool then removes an amount of material from the periphery 27 of the portion 26 to partly or wholly poise the balance. In the former case there may be a second, fine poising operation. Fig. 2 shows the position taken up by a balance having a coil 13 of minimum possible weight, and Fig. 3 the position with a coil of maximum weight. The method of calculating the balance dimensions, e.g. of spoke 23 and the periphery 27, is described. The body may alternatively consist of a pair of magnets (40), Fig. 10, (not shown), on a balance disc (41) which includes a specially curved external peripheral portion (42).
Patent FR-2172884-A1 (FR)
Title: Gas-tight galvanic element - with zinc anode zinc perchlorate non-corroding cathode and mercuric oxide depolariser
IPC: H01M6/04
Filed: 1972-02-25
Abstract: Galvanic element consists of a solid Zn anode, a non-corroding cathode, a HgO depolarising compsn. on the cathode and an aq. Zn(ClO4)2 electrolyte. There is no marked gas evolution so the element can be made gastight and be provided with a Zn anode which is not in powder form, e.g. a beaker or plate, so that the costs and size of the element are reduced. The electrolyte pref. also contains ZnO or Zn(OH)2.
Patent FR-2169835-A1 (FR)
Title: Caustic papermaking effluent - purified by acidifying and decolourising
IPC: C02F9/00
Filed: 1972-12-20
Abstract: Separated effluent from alkaline cellulose paste mfr. is treated by a strong acid (sulphuric) tolower pH to 6.5 (opt. at pH 1.5-2.5) to ppte. non-biodegradable organics, sepg. the liq. and removing remaining organics by combined adsorbent-decolourant action and air oxidn. and then neutralising. C black or active clay may be used as decolourant, added to the effluent and boiled. The method removes lignins and sucm-forming coloured organics at acceptable cost.
Patent FR-2167649-A1 (FR)
Title: Yarn texturising contg rotary chamber - with internally cut teeth
IPC: D02G1/00
Filed: 1973-01-03
Abstract: A texturising machine feeds yarns into a rotating chamber, where it is texturised, and out through take off rollers onto a package. The chamber has a stationary upper part, with a rotating lower part. The inside of the lower has internally cut teeth on it. The yarn is blown onto this by a hot or cold medium as it rotates. The lower part of the chamber can be heated.
Patent FR-2213079-A1 (FR)
Title: Salt esp. sodium chloride obtd. by evaporation crstallisation - with separate pptn. of calcium sulphate contained as suspension in brine thus permitting reuse of effluent
IPC: B01D9/00
Filed: 1973-01-05
Abstract: A salt, esp. sodium chloride, is obtd. by evaporation-crystallisation from a soln. contg. a high suspension of calcium sulphate; to prevent a deposition of scale in the equipment from the undersired constituents in the soln. the water from one or more evaporators, after clarification, is subjected to cooling to cause the suspended micro crystals of calcium sulphate to become dissolved; the water treated in this way is then returned to one of the evaporators. Pref. the clarification stage consists of heating the effluent from the evaporator, causing pptn. of the supersatd. calcium sulphate.
Patent FR-2220502-A1 (FR)
Title: Dicarboxylic acid prepn - by ozonolysis of cycloolefins and oxidn. of the ozonolysis product with hydrogen peroxide
IPC: C07C51/34
Filed: 1973-03-06
Abstract: Dicarboxylic acids are produced in high yields (e.g. 98-99%) and high purity (e.g. 99.5%) by (a) ozonolysing a cycloolefin in a lower monocarboxylic acid; (b) treating the product with aqs. H2O2 (pref. 20-30%); (c) passing the mixt. through a solid acid catalyst (pref. a cation exchanger or a supported mineral acid) at 30-60 degrees C with an LHSV 2-4; (d) completing the oxidn. in a separate reaction zone at 50-80 degrees C (LHSV = 0.3-0.5) in the absence of catalyst; and (e) decomposing the oxidn. product by heating at 90-110 degrees C.
Patent FR-2224862-A1 (FR)
Title: Large area micro channel secondary emission electrode - divided by thin partitions into active parts
IPC: H01J43/24
Filed: 1973-04-03
Abstract: Chemical attack is carried out in two stages. In the first stage the face of the device is masked by bands of a given width. In the second stage the bands are made narrower, whilst the hollows appearing from the first stage are partially filled with a product which is not affected by the chemical attack, the filling being such that at a level superior to it, primitive divisions, resulting from the first stage of chemical attack, have a width sensibly equal to that of the masking bands used during the second stage. Chemical attack can also include successive stages analogous to the second stage. The electrode presents in the direction of secondary emission, a non uniform thickness and has hollowed out parts which are the active parts of the electrode, and has non active equal thickness divisions which enclose the active parts. A number of the divisions have slots. The active parts and the slots are covered by an electrically conducting layer.