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Patent FR-2958002-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique pour un circuit de circulation de fluide et procede de fabrication d'une telle vanne
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: F16B21/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: La vanne thermostatique (1) comprend un élément thermostatique (20) dont la partie mobile (22) commande en déplacement par rapport au corps de vanne (10) un obturateur (30) de régulation de la circulation d'un fluide à travers ce corps de vanne, ainsi qu'un ressort comprimé (40), adapté pour rappeler cette partie mobile vers la partie fixe (21) de l'élément thermostatique et dont l'effort de décompression est supporté par au moins deux bras (15) du corps de vanne dont une première extrémité longitudinale (152) est venue de moulage avec le reste du corps de vanne. Pour faciliter la fabrication de ce corps de vanne et son assemblage aux autres composants de la vanne, chaque bras délimite, à sa seconde extrémité longitudinale (151), une surface (15A) de contact avec le ressort contre laquelle une extrémité (41) de ce ressort s'appuie sous l'effet de sa décompression. De plus, à sa première extrémité, chaque bras est lié au reste du corps de vanne de façon déformable entre une première position extrême, dans laquelle la surface de contact est disposée à l'aplomb du ressort, et une seconde position extrême dans laquelle la surface de contact est éloignée de l'axe, en passant par une position intermédiaire entre ces deux positions extrêmes, qui est occupée par le bras au repos.
Patent FR-2960165-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation pour cuve de traitement comportant des objets tels que des dechets traites
Inventor: SQUALLI JEFF
IPC: B01J3/02
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un système de récupération (100) pour cuve de traitement comportant un corps principal (10) creux destiné à être positionné de façon solidaire sous une cuve de traitement avec broyeur intégré (C), un panier (20) mobile apte à contenir au moins un objet (DASRI) provenant de la cuve de traitement (C), le système de récupération (100) comportant un moyen d'extraction (30) agencé avec le panier (20) pour permettre une mouvement de translation (T) du panier (20) par rapport au corps principal (10) entre une première position (P1) dite de stockage dans laquelle le panier (20) est positionné à l'intérieur du corps principal (10), et une deuxième position (P2) dite d'extraction dans laquelle le panier (20) est extrait du corps principal (10) en passant à travers ledit trou (11).
Patent FR-2963255-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de meubles, notamment de sommiers, nappe de materiau obtenue par un tel procede, et installation de recyclage associee.
Inventor: LANZA REMY
IPC: A47C31/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de meubles contenant des parties en bois, notamment de sommiers, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape (20) de broyage des parties en bois pour former du bois broyé ; - une étape (22) de mélange, dans laquelle un mélange est préparé, le mélange comprenant une quantité prédéterminée de bois broyé et une quantité prédéterminée de fibres bi-composantes ; - une étape (24) de formation d'une nappe de matériau non consolidée à partir du mélange ; - une étape (26) de consolidation thermique de la nappe de matériau non consolidée ; - une étape (27) de calandrage de la nappe de matériau consolidée.
Patent FR-2966963-A1 (FR)
Title: Fire protection installation for use in electric network of building, has monitoring units detecting isolation or continuity fault of line and communication bus, and signaling unit signaling fault status of bus and/or line to alarm center
Inventor: PRADELLE PIERRE-EMMANUEL
IPC: G08B17/06
Filed: 2010-10-28
Abstract: The installation has autonomous audible alarm blocks (200-230) designed for generating an audible alarm signal based on status of a switching member (11). The blocks are connected between each other by a communication bus (3) whose end (31) is connected to one of the blocks. Monitoring units detect isolation or continuity fault of two-wire line (2) connecting the block to an alarm center (10) and the communication bus connecting the blocks between each other. Fault signaling unit signals the fault status of the communication bus and/or the two-wire line to the alarm center.
Patent FR-2973983-A1 (FR)
Title: Intermediate safety device for tillage machine e.g. disk harrow, has agricultural tool fixedly assembled at lower end of agricultural tool arm, and ball assembly zone located in front of arm relative to forward direction
Inventor: FARDEL OLIVIER
IPC: A01B61/04
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device has an elastically deformable connection unit (7) rigidly fixed on a mobile frame (2). A reaction bar (6) is mounted to a ball (50) with respect to the frame. An agricultural tool (3) is fixedly assembled at a lower end (5) of an agricultural tool arm (8). A fixation point (23) of the unit on the frame is located behind the arm relative to forward direction (f). A ball assembly zone of the reaction bar formed on the frame is located in front of the arm relative to the forward direction.
Patent FR-2976111-A1 (FR)
Title: Equipement audio comprenant des moyens de debruitage d'un signal de parole par filtrage a delai fractionnaire, notamment pour un systeme de telephonie "mains libres"
Inventor: VITTE GUILLAUME
IPC: G10L11/02
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'équipement comprend deux micros (10, 12), des moyens d'échantillonnage et des moyens de débruitage. Les moyens de débruitage sont des moyens de réduction de bruit non fréquentielle comprenant un combineur (14) à filtre adaptatif (16) opérant par recherche itérative visant à annuler le bruit capté par l'un des micros (10) sur la base d'une référence de bruit donnée par l'autre micro (12). Le filtre adaptatif est un filtre à délai fractionnaire modélisant un retard inférieur à la période d'échantillonnage. L'équipement comprend en outre des moyens de détection d'activité vocale (20) délivrant un signal représentatif de la présence ou de l'absence de parole par l'utilisateur de l'équipement. Le filtre adaptatif reçoit en entrée ce signal de manière à, sélectivement : i) soit opérer une recherche adaptative des paramètres du filtre en l'absence de parole, ii) soit figer ces paramètres du filtre en présence de parole.
Patent FR-2976249-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile avec renfort de pare-chocs
Inventor: VALLET MAXIME
IPC: B60D1/14
Filed: 2011-06-08
Abstract: Châssis de véhicule automobile comprenant deux longerons latéraux (2a, 2b) reliés par une traverse (3) destinée à supporter un pare-chocs, un des longerons (2a) comprenant un moyen de réception d'un organe de remorquage (7) du véhicule venant en saillie au-delà du pare-chocs et apte à coopérer avec un premier perçage (8) situé sur la traverse (3), formant zone de fixation (9) de l'organe de remorquage (7). Le châssis (1) comprend un moyen de renfort (10) apte à réduire les risques de déformation de l'organe de remorquage (7).
Patent FR-3000358-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'etablir une strategie d'economie d'energie de batterie de terminaux mobiles
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W52/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'établir une stratégie d'économie d'énergie de batterie de terminaux mobiles. L'invention trouve des applications particulièrement avantageuses pour les systèmes mobiles numériques privés de radiocommunication professionnelle, dit PMR (pour Private Mobile Radio ou Professional Mobile Radio, en anglais). L'objet de l'invention trouve un intérêt supplémentaire pour les terminaux sans fils, dit mobiles, destinés aux très hauts débits, telles que les technologies larges bandes, basées sur du LTE (pour Long Term Evolution), ou de la 4G (pour 4ème Génération de réseau cellulaire).
Patent FR-2985581-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un drone a voilure tournante pour operer une prise de vue par une camera embarquee avec minimisation des mouvements perturbateurs
Inventor: RISCHMULLER MICHAEL
IPC: G05D1/08
Filed: 2012-01-05
Abstract: Le drone (10) comporte une caméra video embarquée (14) captant une séquence d'images à transmettre à une télécommande distante. L'utilisateur sélectionne un mode de prise de vue tel que travelling frontal ou latéral , panoramique ou plan grue, définissant une trajectoire à imprimer au drone. Des valeurs de consigne correspondantes sont générées et appliquées à une chaîne de traitement contrôlant les moteurs du drone. Une fois le drone stabilisé sur la trajectoire (38) prescrite, la prise de vue par la caméra video (14) est activée et la trajectoire est stabilisée par un contrôle en boucle ouverte évitant les oscillations inhérentes à un asservissement avec boucle de rétroaction.
Patent FR-2986344-A1 (FR)
Title: Procede d'execution parallele d'une pluralite de taches informatiques
Inventor: ALBRIEUX YVES
IPC: G06F9/52
Filed: 2012-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exécution parallèle d'une pluralité de tâches informatiques par une pluralité d'unités de traitement de données connectées, chaque tâche étant une action élémentaire exécutable par une des unités de traitement de données, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Association à au moins une tâche (T) d'une première instruction et d'une deuxième instruction, la première instruction étant une instruction non-bloquante de demande de l'exécution de la tâche (T) et la deuxième instruction étant une instruction bloquante de retour du résultat de l'exécution de la tâche (T) ; (b) Lancement au plus tôt de la première instruction de la tâche (T) et exécution de la tâche (T) par une des unités de traitement de données ; (c) Lancement de la deuxième instruction de la tâche (T) de façon synchrone avec la demande d'exécution d'une deuxième tâche (T2) ayant une contrainte de dépendance vis-à-vis de la première tâche (T). L'invention concerne également un système à cet effet.
Patent FR-2986153-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for making up and caring keratin materials, and as a skin care product, comprises hexagonal boron nitride particle on which nanoparticles of metal or metal oxide are fixed by stable bonds
Inventor: GUARILLOFF PHILIPPE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-01-31
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one hexagonal boron nitride particle on which nanoparticles of metal(0) or metal oxide are fixed by stable bonds.
Patent FR-2986532-A1 (FR)
Title: Compositions polymeres metastables pour dispositifs d'injection d'implants ophtalmiques
Inventor: DOLATKHANI MARC
IPC: A61F2/16
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne des compositions polymères métastables, leur utilisation pour la fabrication de dispositifs médicaux ou d'éléments de dispositifs médicaux présentant une surface glissante ainsi que les dispositifs à surface glissante issus de ces compositions polymères métastables, notamment dans le domaine des injecteurs ophtalmiques.
Patent FR-2987533-A1 (FR)
Title: Method for analysis of correlation of defects to automatically generate alarms or trigger actions to protect e.g. data integrity hosted by data processing center, involves detecting correlation of preset defects defined by correlation rule
Inventor: ENDERLE SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-02-23
Abstract: The method involves analyzing a set of defect messages (D1, D2, Di, Dn) respectively emanating from sensors or probes (S1, S2, Si, Sn), where the messages are received by a receiving unit of an analysis system (1). Correlation rules of defects are stored in a storage unit (12), where the rules respectively define predetermined correlation defects from reception of defect messages, and occurrences of the messages characterize the failure. The defect messages are received during analysis step. Correlation of predetermined defects defined by one of the correlation rules of defects is detected. Independent claims are also included for the following: (1) a system for analysis of correlation of defects (2) a computer program operable by a processing unit of an analysis system of correlation of defects (3) a data processing center comprising a system for analysis of correlation of defects.
Patent FR-2973489-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de chaleur
Inventor: HUNG TSENG-TUNG
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-03-26
Abstract: Un dispositif de stockage de chaleur est décrit. Le dispositif de stockage de chaleur comprend essentiellement un réservoir (1) de stockage de chaleur et une unité (3) de conduction de chaleur. Une partie de l'unité (3) de conduction de chaleur est disposée dans un espace de réception (13) que forme réservoir de stockage de chaleur. L'espace de réception (13) est rempli de matériau (14) accumulateur de chaleur. Le matériau (14) accumulateur de chaleur peut être du métal, du sable et de la pierre concassée, de l'argile en brique, du ciment, du béton, des coquilles, etc. Le matériau (14) accumulateur de chaleur peut également utiliser du matériau ou des déchets facilement obtenus à partir de sources locales. Le réservoir d'accumulation de chaleur est un récipient vide. Ainsi, le coût de fabrication et de transport est réduit. En outre, le recyclage des matériaux et des déchets réduit les polluants et améliore l'environnement.
Patent FR-2991380-A1 (FR)
Title: Metering system for metering reducing agent i.e. ammonia to selective catalytic reduction device in combustion engine of car, has buffer unit connected to inlet conduit by bypass line, to limit pressure drop of ammonia in inlet duct
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-06-04
Abstract: The system (10) has a reservoir (16) for storing a reducing agent (12) i.e. ammonia, and a metering unit for metering and injecting a quantity of ammonia in gaseous form to a selective catalytic reduction (SCR) device (14). An inlet conduit (34) connects the reservoir to an inlet of the metering unit, and an outlet conduit (36) connects an outlet of the metering unit to the SCR device. A passive type buffer unit (40) is connected to the inlet conduit by a bypass line (42), where the buffer unit is designed to limit the pressure drop of the ammonia in the inlet duct.
Patent FR-2992631-A1 (FR)
Title: Plateau de transport d'objets, de resistance a la compression verticale amelioree et de volume interne maximise
Inventor: VALOT DENIS
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un plateau de transport d'objets tels que des fruits et légumes ou des viennoiseries, obtenu par pliage d'un flan d'une matière semi-rigide, comprenant une paroi de fond, des parois latérales consécutives et comprenant en outre, entre deux parois latérales consécutives, au moins une paroi formant cornière solidarisée par ses deux bords latéraux aux faces internes des deux parois adjacentes pour renforcer la rigidité du plateau. Selon l'invention, la cornière (11) est inclinée vers l'arête correspondante (12) du plateau, la cornière (11) définissant avec les deux parois latérales adjacentes (2, 3) et l'arête correspondante (12) du plateau, une poutre de forme générale sensiblement conique qui rétrécit en direction de la paroi de fond ou de la partie haute du plateau de façon à diminuer l'encombrement dû à la présence de la cornière dans le volume interne utile défini par le plateau. L'invention trouve application dans le domaine des caisses de transport de bouteilles.
Patent FR-2994080-A1 (FR)
Title: Dynamic orthotic device for rehabilitating movement of foot to assist walking of patient with e.g. hemiplegia disease, has rod integrally formed with jack and placed perpendicular to axis of jack that slides in slot of anchoring part
Inventor: TEYSSEDRE HERVE
IPC: A61F5/01
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device (10) has a structure (19) for connecting together a sole (16) of a foot (17) and a strap (11) of a leg (12) and comprising a jack (20) that extends along an axis (26) vertical to the sole to pivot around an articulation (27) of an ankle of a patient. An upper part (21) of the jack is connected to the strap by an anchoring part (23). The anchoring part comprises a slot that comprises an end lower than another end and passes through a point lower than the former end. A rod is integrally formed with the jack and placed perpendicular to the axis of the jack that slides in the slot. An independent claim is also included for an elastic extensible jack.
Patent FR-2997105-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a absorption de choc pour accotement de route
Inventor: GRISON HUBERT
IPC: E01F15/02
Filed: 2012-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de sécurité à absorption de choc (1) pour accotement de route, par exemple pour autoroute ou circuit automobile, comportant au moins un rail longitudinal frontal supporté par une série de poteaux (5) dressés à partir du sol, caractérisé en ce que chaque poteau (5) repose sur un patin (2) totalement désolidarisé du sol de sorte que, sous l'effet d'un choc frontal dépassant un certain seuil, le dispositif de sécurité (1) recule sur le sol en glissant.
Patent FR-2998067-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion pour aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G05D1/10
Filed: 2012-11-12
Abstract: - Système de gestion pour aéronef. - Ledit système (1) comprend au moins les fonctions principales suivantes, une fonction de gestion (2) de la trajectoire, une fonction de navigation (3) permettant de calculer la position de l'aéronef, une fonction de calcul (5) de déviations entre la position de l'aéronef et une trajectoire à suivre, une fonction de gestion (6) d'au moins une base de données de navigation, une fonction de gestion (7) de calculs de performance de l'aéronef, et une fonction de gestion (8) d'interfaces et d'affichage, chacune desdites fonctions principales étant attribuée à un dispositif spécifique de l'aéronef, ladite fonction de gestion (2) de la trajectoire étant reliée à chacune desdites autres fonctions principales.
Patent FR-2998029-A1 (FR)
Title: Fluidic coupling for providing connection between two elements of brake control circuit of e.g. electric car, has position encoder detecting position of piston in body cavity when piston enters stop position and opening position
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-11-14
Abstract: The coupling has a set of body elements (100, 400) including a set of respective openings (104, 406) in fluidic communication with a cavity (120). A piston (200) is movable in translation in the cavity between a stop position and an opening position. A compression spring (500) is arranged so as to exert a back pulling force for pulling the piston towards the stop position. A position encoder (600) detects a position of the piston in the body cavity when the piston enters the stop and opening positions so as to indicate the passage of the piston to an intermediate position. An independent claim is also included for a brake control circuit.
Patent FR-3010113-A1 (FR)
Title: Escalier prefabrique de piscine et son procede de montage dans une piscine
Inventor: GONICHON PASCAL
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-09-04
Abstract: Escalier (1) préfabriqué destiné à équiper une piscine (14), adapté pour délimiter un espace (E) entre le fond (10) de la piscine (14) et une paroi inférieure (42) de l'escalier et en ce que l'escalier comprend, sur au moins une partie d'une paroi (41) constitutive de l'escalier, au moins deux dispositifs de fixation (23) amovibles de l'escalier sur une paroi (15 à 17) de la piscine (14), lesdits dispositifs étant adaptés pour maintenir un espace (EP) entre l'escalier (1) et les parois (15 à 17) de la piscine (14). L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel escalier dans une coque de piscine.
Patent FR-3001637-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une planche de glisse, et planche de glisse obtenue par ce procede
Inventor: CHRISTOUD JACKY
IPC: A63C5/14
Filed: 2013-02-05
Abstract: Procédé de fabrication d'une planche de glisse, ladite planche incluant au moins un renfort fibreux (20) noyé dans une résine acrylique, pendant lequel on dispose dans un moule l'ensemble des éléments constitutifs de la planche pour, après fermeture du moule, soumettre cet ensemble à des conditions de pression et/ou de température prédéterminées, caractérisé en ce qu'avant et/ou pendant la soumission auxdites conditions de pression et/ou de température, le renfort fibreux (20) est imprégné d'une composition d'imprégnation comprenant au moins 70% en poids de (méth)acrylate d'alkyle.
Patent FR-3001963-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique et email adapte pour son revetement
Inventor: LECOMTE EMMANUEL
IPC: C03C3/085
Filed: 2013-02-11
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique au moins en partie revêtu d'au moins une couche d'un émail formé d'une fritte de verre de composition suivante, les proportions étant exprimées en pourcentages pondéraux: Si02 50 - 66% et de préférence 50 < SiO2 ≤ 65% MgO 3 - 8% et de préférence 3 - 6% Na2O 7- 15% K2O ≤ 3% Li2O ≤ 3%, notamment ≤ 2% CaO ≤ 1 % BaO >0 - 15% et de préférence 5 - 15% Al2O3 3 - 20% et de préférence 3 < Al2O3 <20% ZrO2 0 - 4%, de préférence 0 < ZrO2< 4%, notamment 0.5 - 2%. ZnO > 0 - 5% B2O3 > 0 - 6 % et de préférence 0 < B2O3 ≤ 5% la somme des oxydes alcalinoterreux CaO + BaO étant en outre comprise entre 8 et 15 %, et la somme des oxydes alcalins Na2O + K2O + Li2O étant en outre comprise entre 7 et 20 %. L'invention concerne également les vitrocéramiques renforcées obtenues.
Patent FR-3006639-A1 (FR)
Title: Armature de dossier de sieges monobloc d'un rang arriere de vehicule automobile
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une armature de dossier de sièges monobloc d'un rang arrière de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte deux éléments de support latéraux (2,3) entre lesquels s'étend un élément de support central (34). De préférence, les deux éléments de support latéraux (2,3) sont identiques ou symétriques relativement à un axe médian transversal (YY') de la dite armature (1a) de façon que l'adaptation de l'armature à tout type de véhicule ne nécessite que l'adaptation de l'élément de support central.
Patent FR-3004789-A1 (FR)
Title: Bruleur avec organe de raccordement
Inventor: CHAPUIS DAVID
IPC: F23D14/70
Filed: 2013-06-27
Abstract: Le brûleur (100) comprend un ventilateur (1) agencé pour aspirer un mélange gazeux comprenant au moins un gaz et de l'air, une rampe accroche-flamme (2) pourvue d'une pluralité d'ouvertures pour diffuser le mélange gazeux à l'intérieur d'un foyer, un organe de raccordement (4) raccordant fluidiquement le ventilateur (1) à la rampe accroche-flamme (2), l'organe de raccordement (4) présentant un orifice permettant le dégagement de la rampe accroche-flamme (2), l'orifice étant obturé par un capot amovible (6).
Patent FR-3011101-A1 (FR)
Title: Terminal mobile utilisateur et procede de commande d'un tel terminal
Inventor: HEKIMIAN ARAM
IPC: G10L15/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: Selon la présente invention, le terminal (1) est configuré pour exécuter d'une part, à chaque affichage d'une interface graphique sur l'écran (1a) du terminal (1) utilisateur, l'identification des objets activables présents dans l'interface graphique alors affichée, et pour chaque objet activable l'identification d'une donnée descriptive de l'objet activable, la génération d'une donnée phonétique numérisée sur la base de la donnée descriptive, l'enregistrement de la donnée phonétique numérisée générée en association avec une donnée de localisation de l'objet dans l'interface, et, d'autre part, suite à la capture de l'ordre vocal, la numérisation de l'ordre vocal reçu, la comparaison de l'ordre vocal numérique avec les données phonétiques numérisées sauvegardées, l'identification d'une donnée phonétique numérisée sauvegardée correspondante à l'ordre vocal numérique, la récupération de la donnée de localisation associée à la donnée phonétique numérisée et l'activation de l'objet associé à la localisation récupérée. Application pour les téléphones portables et tout autre équipement disposant d'une interface homme/machine.