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Patent WO-2016062978-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication amélioré d'une pièce aéronautique notamment de grandes dimensions
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23K3/047
Filed: 2015-10-23
Abstract: Procédé de fabrication amélioré d'une pièce aéronautique notamment de grandes dimensions Procédé de fabrication d'une pièce finale métallique de nacelle de turboréacteur (4) comprenant le brasage d'au moins deux pièces l'une interne (5) présentant une surface interne et l'autre externe (6) présentant une surface externe, le procédé comprenant une étape de chauffage de la surface externe de la pièce externe par un moyen de chauffage externe (2) et étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de chauffage de la surface interne de la pièce interne par un moyen de chauffage interne (9).
Patent WO-2016092218-A1 (WO)
Title: Moyens pour déterminer un niveau de pertinence d'une ressource dans un système de traitement d'informations
Inventor: BOISARD ANTOINE VINCENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens pour personnaliser, pour un utilisateur, un processus d'accès à un ensemble de ressources accessibles par l'intermédiaire d'un système de traitement d'informations, en: collectant des informations relatives à des évènements survenus en lien avec l'ensemble des ressources; créant,en fonction des informations collectées relatives aux évènements survenus en lien avec l'ensemble des ressources,ou obtenant un premier profil associé à l'utilisateur, le profil comportant: au moins un contexte adapté pour permettre la représentation de l'ensemble des conditions susceptibles d'influencer un choix de l'utilisateur et/ou un jugement de pertinence de l'utilisateur relatif(s) aux ressources de l'ensemble de ressources accessibles par l'intermédiaire du système de traitement d'informations; et, un premier ensemble comportant au moins un a priori adapté pour permettre la détermination, pour chaque ressource de l'ensemble de ressources, d'un niveau de pertinence pour l'utilisateur selon au moins une propriété mesurable de ladite ressource; et, un deuxième ensemble comportant au moins une référence à un deuxième profil associé à un utilisateur de référence pour l'utilisateur; calculant une probabilité pour qu'une première ressource,parmi l'ensemble de ressources, soit pertinente pour l'utilisateur en fonction dudit premier profil,et mise en œuvre du processus d'accès en fonction de ladite probabilité.
Patent WO-2016139424-A1 (WO)
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: G01N27/447
Filed: 2016-03-03
Abstract: Procédé et dispositif de fixation sur membrane, en matrice de spots, de tout ou d'échantillons biologiques tel que chaque échantillon sous l'action simultanée ou séquentielle, d'un champ électrique et d'une pression telle que le champ électrique présente une direction perpendiculaire à la membrane de fixation, et un différentiel de potentiel entre les deux faces de la membrane de fixation, et tel que la pression présente un différentiel de pression ΔΡ entre les deux faces de la membrane.
Patent WO-2016162617-A1 (WO)
Title: Dispositif, procédé et compose pour la reconstruction osseuse d'un vertébré
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: A61N1/32
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour une reconstruction osseuse, comprenant une anode (A), une cathode (C), un circuit électrique (2), auquel sont connectées ladite cathode (C) et ladite anode (A), et, un générateur électrique (G), de préférence un générateur de courant, pour alimenter ce circuit; le dispositif étant prévu pour être implantable dans le corps d'un vertébré. L'invention porte aussi sur un procédé mis en œuvre dans un tel dispositif et sur un composé utilisable dans un tel procédé.
Patent WO-2017055721-A1 (WO)
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-09-26
Abstract: The invention relates to an electric machine (1) comprising at least one stator (2), the stator consisting of a body (21) and teeth (22) arranged on the inner face (221) of the body (21) of the stator (2), the stator (2) comprising at least one inner cavity (24) filled with a filler material (26).
Patent WO-2017103392-A1 (WO)
Title: Device and method for manufacturing a three-dimensional part via selective powder-bed fusion
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: The invention relates to a device (1) for manufacturing a three-dimensional part (6) via selective powder-bed fusion, the device including: a first tank (8) for containing a first powder, said tank having a first powder distribution valve (8a), at least one second tank (9) for containing a second powder different from the first powder, said tank having a second powder distribution valve (9a), means for controlling (8b) the amount of the first powder supplied by the first valve, means for controlling (9b) the amount of the second powder supplied by the second valve, a mixing chamber (10) in communication with the first and second valves, said chamber including a third powder distribution valve (10a) and means (11a, 11b) for mixing powder particles contained in said chamber, a substrate (5) for receiving the powder supplied by the third valve and on which the part is intended to be manufactured, means (12) for spreading powder on the substrate, and a heating member (13) for locally fusing the powder spread on the substrate. The invention also relates to a method for manufacturing a part via selective powder-bed fusion.
Patent WO-2017162976-A1 (WO)
Title: Dispositif à organe amovible rétractable
Inventor: HONDIER THIERRY
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-03-21
Abstract: Dispositif comprenant une pièce de base (2) et un organe amovible (3) monté axialement de manière amovible sur la pièce de base (2), l'organe amovible (3) coulissant de manière étanche dans la pièce de base (2) sur une course axiale déterminée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de commande (40, 5, 6, 7) du type « stylo à pointe rétractable » pour déplacer axialement l'organe amovible (3) par rapport à la pièce de base (2) en appuyant axialement sur l'organe amovible (3) vers la pièce de base (2), chaque déplacement axial par appui sur l'organe amovible (3) étant suivi par un déplacement retour parmi deux sortes de déplacements retour, à savoir un petit déplacement retour en position fermée et un grand déplacement retour en position de préhension.
Patent WO-2017178773-A1 (WO)
Title: Generateur d'electricite comprenant un convertisseur magneto-electrique et procede de fabrication
Inventor: DELAMARE JéRôME
IPC: H01L41/06
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un convertisseur magnéto-électrique (200), apte à convertir une variation du champ magnétique en une différence de potentiel entre deux bornes électriques (202,203); le convertisseur incluant : une couche support (50) comprenant les deux bornes électriques (202,203); un empilement disposé sur la couche support (50), d'une première couche (10) en un matériau magnétostrictif définissant le plan de référence et d'une deuxième couche (20) en un matériau piézoélectrique présentant un axe de polarisation (21) dans le plan défini par la deuxième couche (20), parallèle au plan de référence; la deuxième couche (20) comportant des électrodes (23,24); des moyens de connexion électrique des électrodes (23,24) aux bornes électriques (202,203).
Patent WO-2017212141-A1 (WO)
Title: Installation de transport aérien
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: Installation de transport aérien, comprenant un câble tracteur (2), une voie de circulation (5) comportant un premier segment (17, 18) muni de deux câbles porteurs (19, 20) s'étendant le long du câble tracteur (2), et un véhicule (3, 4) comportant un dispositif d'accrochage (29) configuré pour accrocher le véhicule (3, 4) au câble tracteur (2) et un premier moyen de roulement (30) configuré pour rouler sur les câbles porteurs (19, 20), la voie de circulation comportant un deuxième segment (21, 22) muni de deux rails (23, 24) s'étendant le long du câble tracteur (2), et le véhicule (3, 4) comporte un deuxième moyen de roulement (31) configuré pour rouler sur les rails (23, 24).
Patent WO-2018029420-A1 (WO)
Title: Procede de synthese de polyurethanes silyles et composition de polyurethanes silyles
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C08L75/04
Filed: 2017-08-01
Abstract: La présente invention propose un procédé de synthèse de polyuréthanes silylés comprenant trois étapes séquentielles, une étape (i) de préparation de polyuréthane terminé NCO, une étape (ii) de greffage partiel des fonctions NCO par des fonctions silanes et une étape (iii) de greffage total des fonctions NCO résiduelles par des fonctions réagissant avec les fonctions NCOà l'aide de composés polyfonctionnels. La présente invention propose également une composition de polyuréthanes silylés susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention, une composition adhésive comprenant ladite composition de polyuréthanes silyléset un article auto-adhésif obtenu à partir de la composition adhésive selon l'invention.
Patent WO-2018065688-A1 (WO)
Title: Cale allegee pour groupe motopropulseur apte a limiter des efforts transversaux
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, comportant: - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation (14) avec un élément structurel dudit véhicule, - une partie réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique, et - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire (25) destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, caractérisée en ce qu'au moins une contre forme (36) est ménagée sur chaque insert (12) de manière à ce que ledit limiteur (22) vienne en appui sur ladite contre forme (36) lors d'une application d'un effort transversal.
Patent WO-2018078294-A1 (WO)
Title: Filtre a plateaux verticaux rapproches
Inventor: GAUDFRIN GUY
IPC: B01D29/54
Filed: 2017-10-26
Abstract: Le filtre (1) à plateaux (2) verticaux, selon l'invention, comprend des plateaux (2) comprenant chacun une tubulure(200)reliée à un collecteur extérieur(5, 50, 51, 52), ledit filtre (1) est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux collecteurs extérieurs (5, 50, 51, 52), que, pour tous les plateaux (2), deux plateaux (2) adjacents sont reliés à deux collecteurs extérieurs (5, 50, 51, 52) différents et que chaque plateau (2) comprend au moins un élément filtrant (22), chaque élément filtrant (22) étant constitué d'au moins deux drains (220) et d'une toile(221), la toile (221) présentant des compartiments (222) dans chacun desquels est inséré un drain (220). En ne débâtissant pas deux plateaux (2) adjacents en même temps, on ne détache qu'un seul des deux gâteaux (6) se faisant face au lieu des deux. Ces plateaux (2) permettent, de par leur construction, d'avoir un faible gonflement de la toile (221) lors du débâtissage et donc un déplacement limité du gâteau (6). On peut ainsi réduire l'espace prévu entre les plateaux (2) sans risque d'occasionner de bourrages fatals à la marche du filtre (1) lors de la chute des gâteaux (6) et sans risque de plaquer les gâteaux (6) débâtis sur les plateaux (2) en filtration. Ceci permet d'accroître le nombre de plateaux (2) dans le filtre (1).
Patent WO-2018130794-A1 (WO)
Title: Bagage pliant
Inventor: ZEMIRO PATRICK
IPC: A45C7/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un bagage pliant (1) comportant : - un premier et un deuxième panneaux (2, 3) rigides, qui sont parallèles l'un à l'autre; - un troisième et un quatrième panneaux (6, 7) rigides, qui sont chacun montés articulés sur l'un des premier et deuxième panneaux (2, 3) entre une position déployée et une position escamotée dans laquelle ledit troisième ou quatrième panneau (6, 7) s'étend parallèlement auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3); les troisième et quatrième panneaux (6, 7) définissant avec le premier et le deuxième panneaux (2, 3), un cadre rigide lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position déployée; - un cinquième et un sixième panneaux (4, 5) qui relient chacun le premier et le deuxième panneaux (2, 3) et qui définissent avec les autres panneaux (2, 3, 6, 7), un espace interne de rangement de forme parallélépipédique; le cinquième et le sixième panneaux (4, 5) étant déformables selon une direction x perpendiculaire auxdits premier et deuxième panneaux (2, 3), entre une position dépliée et une position pliée de telle sorte que, lorsque les troisième et quatrième panneaux (6, 7) sont dans leur position escamotée, le premier et le deuxième panneaux (2, 3) soient aptes à se déplacer l'un par rapport à l'autre selon la direction x entre une position écartée d'utilisation et une position rapprochée de rangement.
Patent WO-2019097168-A1 (WO)
Title: Système d'au moins deux unités émettrices et/ou réceptrices reliées à une antenne commune
Inventor: BOUTHINON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01Q5/55
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système d'au moins deux unités (1, 2) émettrices et/ou réceptrices d'un signal respectivement à une première ou à une deuxième fréquence, chacune des unités (1, 2) étant reliées individuellement à l'antenne (4) commune par respectivement une première branche (10) et une deuxième branche (20). La première branche (10) ou l'antenne (4) comprend des premiers moyens électroniques passifs (51a) interdisant un passage du signal à la deuxième fréquence vers la première unité (1) et permettant un passage du signal à la première fréquence vers l'antenne (4). La deuxième branche (20) ou l'antenne (4) comprend des deuxièmes moyens électroniques passifs (62a) interdisant un passage du signal à la première fréquence vers la deuxième unité (2) et permettant un passage du signal à la deuxième fréquence vers l'antenne (4).
Patent WO-2019145626-A1 (WO)
Title: Presence detection method and device with multiple detection areas for a motor vehicle
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/955
Filed: 2019-01-18
Abstract: The present invention relates to a presence detection device (40) including a sensor (60) linked to a microcontroller (50), said sensor including a first detection capacitor (62) arranged in a first detection area (Zd1) and a second detection capacitor (64) arranged in a second detection area (Zd2), said microcontroller (50) being configured so as to recurrently repeat a phase of measuring a measured signal (N) by charging/discharging the first detection capacitor from/to the second detection capacitor, and so as to detect a presence of a user in the first detection area (Zd1) and/or the second detection area (Zd2) on the basis of the measured signal (N). The present invention also relates to a motor vehicle including a detection device and to a detection method.
Patent WO-2019162600-A1 (WO)
Title: Turbine engine comprising a heat exchanger consisting of at least one deck between vanes
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-02-18
Abstract: The invention relates to an aircraft turbine engine (10) comprising a primary air flow path (16) in which a low-pressure compressor (30) and a high-pressure compressor (32) are arranged, a secondary air flow path (20) comprising a plurality of vanes distributed about a main axis (A) of the turbine engine (10) and also comprising decks (80) between vanes, each of said decks (80) being located between the inner radial ends (56) or between the outer radial ends (58) of two adjacent vanes (54), each deck (80) having a wall (82) partially delimiting the secondary path (20), wherein a pressurized air circuit (40) draws air between the low-pressure compressor (30) and the high-pressure compressor (32) or in the high-pressure compressor (32) and supplies at least one turbine engine component (12) located near a main axis (A) of the turbine engine (10), the pressurized air circuit (40) comprising a heat exchanger (44) between the pressurized-air stream and the air stream flowing in the secondary path (20), characterized in that the heat exchanger (44) is formed by at least one deck (80) through which the pressurized air flows, the wall (82) of the deck (80) performing the heat transfer between the pressurized air and the air stream flowing in the secondary path (20).
Patent WO-2020120896-A1 (WO)
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: B29C43/20
Filed: 2019-12-10
Abstract: L'invention concerne un moule de cuisson (10) pour fabriquer une pièce de turbomachine en matériau composite, à partir d'une préforme (200) réalisée par drapage de pré-imprégnés, comprenant : un premier corps (11) et un deuxième corps (12) conçus pour être rapportés l'un sur l'autre et définissant ensemble un entrefer fixe destiné à recevoir la préforme (200) et comprenant lui-même une partie de moulage de forme complémentaire avec la pièce à fabriquer et destinée à recevoir une portion à mouler (201) de la préforme, et au moins une partie supplémentaire située dans un espace périphérique de l'entrefer et destinée à recevoir une portion supplémentaire (202) formant un bord de la préforme; un organe de chauffage conçu pour chauffer la préforme dans l'entrefer à une première température; au moins une vessie (23) gonflable logée dans le premier ou du deuxième corps, en regard d'une partie supplémentaire de l'entrefer; un organe d'injection d'un fluide sous pression à l'intérieur de la ou des vessies, la ou chacune des vessies (23) étant en outre conçue pour comprimer, à l'état gonflé, la portion supplémentaire (202) de la préforme, située dans la partie supplémentaire de l'entrefer en regard de ladite vessie, de sorte à chasser la résine thermodurcissable de la portion supplémentaire de la préforme vers la portion à mouler de la préforme et ainsi mettre la préforme sous pression hydrostatique.
Patent WO-2021001630-A1 (WO)
Title: Safe cooling assembly, associated method and safety kit
Inventor: CAPOBIANCO FABRICE
IPC: F24F1/58
Filed: 2020-07-01
Abstract: The invention relates to a safe cooling assembly (1) comprising a refrigeration unit (2) provided in a building, the refrigeration unit (2) comprising a cooling system (3) as well as a frame (4) enclosing the cooling system (3), the frame (4) comprising an external upper surface (5) which is substantially horizontal and forms a platform (6) on which an operator (7) can stand in order to carry out maintenance on the refrigeration unit (2), the cooling assembly (1) further comprising a guard rail (10) extending around and/or along the periphery of the external upper surface (5) to prevent the operator (7) from falling. The invention is particularly suitable for the safe maintenance of refrigeration units.
Patent WO-2022058678-A1 (WO)
Title: Polymer foam comprising an ethylene-vinyl acetate (eva) copolymer and/or an ethylene-alkyl (meth)acrylate copolymer and a copolymer comprising polyamide blocks and polyether blocks
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L77/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: The invention relates to a polymer foam comprising an ethylene-vinyl acetate (EVA) copolymer and/or an ethylene-alkyl (meth)acrylate copolymer and a copolymer comprising polyamide blocks and polyether blocks (PEBA). The invention also relates to a process for manufacturing such a foam and to the use thereof, in particular in shoes.
Patent WO-2022263754-A1 (WO)
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2022-06-13
Abstract: Système de récupération d'énergie de compression d'un gaz (56), le système comprenant un module (40) à cycle organique de Rankine et un compresseur adiabatique (14), le module (40) à cycle organique de Rankine comportant un fluide caloporteur (54) et le compresseur adiabatique comprenant N étages de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) du gaz, N étant supérieur ou égal à 2, et, en aval de chaque étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C), deux échangeurs de chaleurs, un premier échangeur de chaleur (50A, 50 B, 50C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant de l'étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) et réchauffer le fluide caloporteur (54) traversant le premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) et un deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant du premier échangeur de chaleur (50A, 50 B, 50C) vers une source froide (58) traversant le deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C). Liquéfacteur comprenant un tel système et procédé de récupération d'énergie de compression d'un gaz.
Patent WO-2023118747-A1 (WO)
Title: Ensemble pour réservoir
Inventor: BRIAND VALÉRIE
IPC: B64D37/06
Filed: 2022-12-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour un réservoir comprenant : une paroi interne (1) délimitant une cavité (2) prévue pour recevoir un liquide, la paroi interne (1) présentant une première surface (101) faisant face à la cavité (2), et une deuxième surface (102), opposée à la première surface (101) par rapport à la cavité (2); un dispositif d'obturation (5) comprenant une couche d'obturation (50) et un guide (51), la couche d'obturation (50) comprenant un matériau, le dispositif d'obturation (5) étant fixé au niveau de la deuxième surface (102) de la paroi interne (1), le matériau étant expansible lorsqu'une ouverture (4) est formée dans la paroi interne (1), le guide (51) étant configuré pour être fixé sur la couche d'obturation (50) de sorte à exercer une contrainte sur la couche d'obturation (50) pour contrôler une direction d'expansion de la couche d'obturation (50).
Patent WO-2023156730-A1 (WO)
Inventor: GARCIA MARCEL
IPC: A61K47/54
Filed: 2023-02-14
Abstract: La prsente invention a pour objet de nouveaux conjugus prsentant une formule gnrale (I) telle que dfinie la revendication 1. Les conjugus de linvention comprennent 1/ au moins un analogue du mannose 6- phosphate (M6P) ciblant le rcepteur du mannose 6-phosphate cation-indpendant (RM6P- CI) et 2/ un anticorps ou un fragment danticorps permettant de lier un antigne cible spcifique ou une molcule cible. Linvention concerne galement le procd de prparation desdits conjugus et leur utilisation mdicale, de type thrapeutique ou diagnostique. Les conjugus de formule (I) de linvention sont particulirement intressants pour une utilisation comme mdicament, en particulier dans une mthode de traitement thrapeutique qui consiste administrer un anticorps thrapeutique ou un fragment danticorps thrapeutique.
Patent WO-2004086529-A1 (WO)
Title: Procede de formation d'un dispositif a semi-conducteur
Inventor: BUCKLEY ALASTAIR ROBERT
IPC: H01L27/15
Filed: 2004-03-23
Abstract: Procédé de formation d'un dispositif à semi-conducteur à partir d'un substrat semi-conducteur (1) comportant des circuits (2) et des bornes (2) pour établir une connexion électrique avec les circuits, et d'une plaque (4) destinée à former une couche supplémentaire du dispositif, ladite plaque comportant au moins une rainure (5). De l'adhésif est appliqué sur le substrat (1) et / ou sur la plaque (4), le substrat et la plaque sont ensuite alignés dans une position telle que les rainures (5) se trouvent face aux bornes (3) et le substrat et la plaque sont ensuite attachés ensemble à l'aide de l'adhésif.
Patent WO-2005019452-A1 (WO)
Title: Procede d'amplification
Inventor: GRAHAM ALEXANDER
IPC: C12N15/10
Filed: 2004-08-12
Abstract: La présente invention réalise la combinaison de l'utilisation de commutation de modèles avec l'amplification d'acides nucléiques - telle que la réaction en chaîne de la polymérase   pour la génération de produits d'amplification représentatifs d'une population entière d'ARN. Un séquence promotrice de la polymérase d'ARN permet la réalisation d'une amplification basée sur la transcription sur les produits d'amplification dérivés de sorte que l'ARN antisens amplifié (ARNa) ou ARN complémentaire (ARNc) est produit pour des applications ultérieures en aval.
Patent WO-2005042748-A1 (WO)
Title: Proteines hybrides colorees
Inventor: PAINE MARK JOHN INGRAHAM
IPC: C12N15/62
Filed: 2004-08-18
Abstract: L'invention concerne la génération de protéines hybrides colorées et de constructions capables de les exprimer. La présente invention porte également sur un procédé pour purifier une fusion colorée et pour la suivre en termes de quantité et de qualité pendant le processus de purification.