baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114337-A1 (FR)
Title: Procede de conception et fabrication d’un pylone
Inventor: LIGNER JONATHAN
IPC: E04H12/10
Filed: 2020-09-23
Abstract: PROCEDE DE CONCEPTION ET FABRICATION D’UN PYLONE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un pylône, comprenant des étapes consistant à : définir une silhouette de pylône formée d’une pluralité de tronçons (T1-T6) de pylône de structures identiques, correspondant à un plus grand pylône susceptible d’être réalisé, sélectionner des tronçons consécutifs de la silhouette de pylône, en fonction d’une hauteur spécifiée d’un pylône à réaliser, sélectionner une configuration parmi des configurations définies pour chaque barre de chaque tronçon sélectionné, effectuer un calcul de simulation par un calculateur pour déterminer des contraintes mécaniques subies par les configurations sélectionnées des barres des tronçons sélectionnés lorsque le pylône est soumis à une contrainte de vent maximum, si les configurations sélectionnées des barres des tronçons sélectionnés ne sont pas sous-dimensionnées, sélectionner parmi les barres fabriquées, des barres ayant les configurations sélectionnées pour chacun des tronçons sélectionnés, et assembler les barres fabriquées sélectionnées pour former le pylône (PYL, 1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115308-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fixation d’un corbeau métallique de soutènement d’un mur
Inventor: ARTS ALEXIS
IPC: E04G17/16
Filed: 2020-10-16
Abstract: Ce dispositif (1) de fixation d’un corbeau (2) de soutènement d’un mur (3), le corbeau (2) comportant une plaque destinée à être en contact avec le mur (3) et comprenant au moins un trou (8), comprend au moins une tige de fixation (7) s’insérant dans le trou (8) de la plaque et au moins un insert (6) creux recevant la tige de fixation (7), ledit insert (6) étant destiné à être incrusté dans le mur (3) à un emplacement de fixation du corbeau (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118122-A1 (FR)
Title: Module lumineux d’un dispositif d’éclairage de véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention est un module lumineux (32) d’un dispositif (30) d’éclairage de véhicule automobile, comportant : une pluralité de premières sources lumineuses, au moins un premier collecteur (32.11) comportant une surface réfléchissante agencée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par les sources lumineuses en un faisceau lumineux ; un système optique de projection (34) agencé pour projeter ledit faisceau lumineux ; le système optique (34) comportant une première portion (32.12) agencée pour former une image de la surface réfléchissante du collecteur (32.11) ; caractérisé en ce qu’il comporte un premier écran diffusant (321.1) interposé entre ladite portion (32.12) du système optique de projection (34) et le collecteur (32.11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120305-A1 (FR)
Title: Dispositif textile pour femmes enceintes
Inventor: MOLARD NATHANAËL
IPC: A61F13/08
Filed: 2021-03-05
Abstract: Dispositif textile pour femmes enceintes Dispositif destiné au traitement d’une affection veineuse d’au moins un membre inférieur d'une femme enceinte, ledit dispositif comportant - une bande ventrale élastique comportant une portion ventrale droite (34d) et une portion ventrale gauche (34g) destinées à s’étendre respectivement à droite et à gauche du ventre de la femme enceinte dans une position de service où ledit dispositif est porté par la femme enceinte, et- une bande dorsale comportant une portion dorsale droite et une portion dorsale gauche destinées à s’étendre respectivement à droite et à gauche du dos de la femme enceinte dans ladite position de service,le dispositif étant caractérisé en ce que, lorsqu’il est observé vu de côté à plat, l’axe (D34d, D34g) d’au moins une des portions ventrales droite et gauche est inclinée, par rapport à un plan transversal, d’un angle supérieur à 5° et inférieur à 80°.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123467-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation d’un utilisateur, et dispositif de fourniture de services l’utilisant
Inventor: GREGOIRE CHRISTIAN
IPC: G06F21/30
Filed: 2021-05-31
Abstract: Procédé et dispositif de caractérisation d’un utilisateur, et dispositif de fourniture de services l’utilisant L'invention relève du domaine de la sécurité informatique. Pour cela, l’invention concerne un procédé et un dispositif de caractérisation d’un utilisateur, notamment d’un utilisateur d’un dispositif et/ou d’un service.   Un objet de l’invention est un procédé de caractérisation d’un utilisateur, le procédé de caractérisation comportant une comparaison de premières données associées à un premier objet sonore spatialisé en une première localisation par une interface utilisateur d’un terminal de communication et de deuxièmes données reçues suite à la reproduction du premier objet sonore spatialisé, les deuxièmes données étant fonction d’un deuxième objet sonore spatialisé perçu en une deuxième localisation la comparaison déclenchant en cas de résultat positif une caractérisation de la source d’interaction comme étant un utilisateur approprié,.   Ainsi, les erreurs de caractérisation d’un utilisateur comme utilisateur approprié, notamment un utilisateur humain, sont réduites car les systèmes de reconnaissances sonores et vocaux existants n’étant pas aptes sélectionner un son dans un environnement sonore spatialisé, c’est-à-dire une scène audio en trois dimensions 3D.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125368-A1 (FR)
Title: Machine électrique avec refroidissement des têtes de bobines
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K21/14
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (2) et un stator, un carter et deux flasques (7). Les deux flasques (7) sont positionnés chacun à une extrémité longitudinale du carter (20) (aussi appelé boîtier) et forment, avec le carter, une enveloppe extérieure de la machine électrique. Le stator comprend un corps de stator (1) et des bobines (22) avec des têtes de bobines (3). Les têtes de bobines (3) sont enrobées d’un matériau d’enrobage (4), tel qu’une résine, remplissant un espace annulaire entre le corps de stator (1) et un des deux flasques (7). De plus, la machine électrique comprend un circuit de refroidissement du stator au moyen de la circulation d’un fluide de refroidissement (6). En outre, le circuit de refroidissement du stator comprend des tubes (5) traversant le corps de stator (1) et le matériau d’enrobage (4) des têtes de bobines (3), les tubes (5) étant reliés entre eux par des canaux de liaison (8) de manière à ce que le circuit de refroidissement forme un serpentin autour du stator et des têtes de bobines (3).  Figure 1 à publier
Patent FR-3127854-A1 (FR)
Title: Convertisseur électrique configuré pour alimenter une machine électrique, module électrique comportant un tel convertisseur, procédé d’utilisation d’un tel module électrique
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02K9/193
Filed: 2021-10-06
Abstract: Un convertisseur électrique (1) configuré pour alimenter une machine électrique, en particulier pour aéronef, comprenant un stator annulaire et un rotor, le convertisseur électrique (1) comportant une pluralité d’onduleurs de puissance comprenant chacun une pluralité de dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18) configurés pour être reliés au stator annulaire de manière à alimenter la machine électrique, un carter (10) comportant une pluralité de baignoires intérieures (11) et de baignoires extérieures (12), un circuit de refroidissement (9) configuré pour alimenter chaque baignoire intérieure (11) et chaque baignoire extérieure (12) en fluide de refroidissement (F), les dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18) étant montés dans les baignoires intérieures (11) et les baignoires extérieures (12) de manière à permettre un refroidissement de l’ensemble des dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128072-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante, mini manche à retour d’effort et aéronef associés
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: H02K11/215
Filed: 2021-10-07
Abstract: La machine électrique tournante (12) comprend un rotor (13) et un stator (14) bobiné comportant un arbre statorique (18), les bobines (21) statoriques étant insérées dans le rotor et l’arbre statorique étant inséré au centre du rotor.  Au moins un capteur de position angulaire du rotor est inséré au centre de l’espace délimité par l’arbre statorique et le rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3128902-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de filtration d’air d’habitacle et système de filtration d’air mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: FOUCAUD WILLIAM
IPC: B60H3/06
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un système de filtration d’air d’habitacle d’un véhicule automobile, le système de filtration étant du type permettant de transformer un flux d’air entrant dans le système en un flux d’air filtré et injecté dans un habitacle du véhicule, le flux d’air entrant subissant dans le système au moins une première filtration par un premier filtre, le système comprenant une première configuration (PC) dans laquelle le flux d’air entrant subit une deuxième filtration par un deuxième filtre après la première filtration, le système comprenant une deuxième configuration (DC) dans laquelle au moins une partie du flux d’air filtré est injecté dans l’habitacle en contournant le deuxième filtre,  le procédé de gestion comportant au moins une étape d’intervention (EI) consistant à prendre en compte un choix d’un utilisateur du véhicule pour déterminer une configuration à adopter choisie entre les première (PC) et deuxième (DC) configurations.  (Figure 2)
Patent FR-3131325-A1 (FR)
Title: Polymère à étapes multiples, son procédé de préparation, composition lecomprenant et son utilisation
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L101/12
Filed: 2021-12-23
Abstract: POLYMÈRE À ÉTAPES MULTIPLES, SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATION, COMPOSITION LE COMPRENANT ET SON UTILISATION La présente invention concerne une composition comprenant un polymère à étapes multiples, son procédé de préparation, une composition le comprenant et son utilisation.  En particulier, la présente invention concerne une composition sous forme d’une poudre de polymère comprenant un polymère à étapes multiples sous forme de particules polymériques préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth)acrylique.  Plus particulièrement la présente invention concerne une composition de polymère sous forme d’une poudre de polymère poreuse comprenant des particules polymériques préparée par un procédé à étapes multiples comprenant au moins deux étapes et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation, son utilisation et des compositions et des articles la comprenant.
Patent FR-3133284-A1 (FR)
Title: procédé de gestion du mode de déverrouillage d’un objet.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04L9/40
Filed: 2022-03-04
Abstract: TITRE : procédé de gestion du mode de déverrouillage d’un objet.  L'invention concerne un procédé de gestion du mode déverrouillage d’un objet (OBJ), ledit objet comprenant une interface de communication pour communiquer avec un dispositif (GTW) émetteur de signaux radioélectriques lorsque l’objet est situé dans le champ de couverture radioélectrique formé par les signaux émis du dispositif, le procédé comprenant une étape de localisation de l’objet ; et lorsque l’objet est localisé dans le champ de couverture du dispositif, le procédé comprend les étapes suivantes :  a. réception d’un identifiant de dispositif émetteur (GTW) reçu du dispositif émetteur ;  b. obtention d’une donnée représentative d’un mode de déverrouillage à la base de l’identifiant du dispositif émetteur ;  c. sélection du mode de déverrouillage associé à la donnée représentative du mode de déverrouillage.  Figure 3
Patent FR-3134070-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément de chauffage discret en matériau carbone
Inventor: TONEU XAVIER
IPC: B62D65/08
Filed: 2022-04-05
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément de chauffage discret en matériau carbone
    L’élément de garnissage (1) de véhicule comprend au moins une couche de support (2), comprenant une face interne (6) et une face externe (8), et au moins un élément de chauffage (4) s’étendant sur une partie de la face interne (6) ou sur une partie de la face externe (8) de la couche de support (2).
    L’élément de chauffage (4) comprend au moins un élément carbone (10) continu discret, formé d’un matériau carbone s’étendant de façon continue et ininterrompue d’un premier bord (12) à un deuxième bord (14), et un dispositif de connexion connecté électriquement avec l’élément carbone (10), ledit dispositif de connexion étant adapté pour être connecté électriquement à une source de courant.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3136318-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un profil de sollicitation allégé à partir d’un profil de sollicitation d’une batterie
Inventor: DOLLFUS TOM
IPC: H01M10/42
Filed: 2022-06-01
Abstract: Procédé de génération d’un profil de sollicitation allégé à partir d’un profil de sollicitation d’une batterie L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour générer un profil allégé à partir d’un profil initial de sollicitation d’une batterie comportant une pluralité d’entrées renseignant sur l’évolution temporelle d’une pluralité de paramètres, comprenant les étapes consistant à :  (a) affecter à chaque paramètre du profil initial une classe correspondant à un intervalle de valeurs possibles dudit paramètre ;  (b) grouper chaque ensemble formé d’entrées ayant les mêmes combinaisons de classes de paramètres et déterminer une durée correspondante ;  (c) redéfinir chaque valeur des paramètres de chaque entrée pour être égale à une valeur caractéristique de la classe correspondante ;  (d) créer le profil allégé avec les valeurs des paramètres du profil obtenu à l’étape (c) ainsi qu’un temps cumulé.
Patent FR-3136582-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation d'une horloge principale esclave avec une horloge principale maître
Inventor: ETORRE GUILLAUME
IPC: G11B27/10
Filed: 2022-06-08
Abstract: Procédé de synchronisation d'une horloge principale esclave avec une horloge principale ma î tre Le procédé de synchronisation temporelle d'une horloge principale esclave d’un équipement esclave avec une horloge principale maître d'un équipement maître, à partir d'une base de temps commune comporte les étapes de :  - recevoir (210) par les équipements maître et esclave des impulsions d’horloge de la base de temps commune ;  - procéder (212), depuis les équipements maître et esclave à un horodatage maître et un horodatage esclave d’impulsions horloges reçues de la base de temps commune respectivement sur la base des horloges principales maître et esclave pour produire les informations d’horodatage maître et esclave ;  - communiquer (216, 218) les informations d’horodatage maître à l’équipement esclave ;   - réguler (220, 222, 224), dans l’équipement esclave, l’horloge principale esclave à partir des informations d’horodatage maître communiquées et des informations d’horodatage esclave produites.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3137490-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure comportant une couche barriere a la diffusion d’especes atomiques
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/04
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une structure (1) comprenant une couche mince (4) reportée sur un support (2) par l’intermédiaire d’une couche diélectrique (3), le support comprenant une couche de piégeage de charges électriques (2b) disposée superficiellement sur un substrat de base (2a). Le procédé comprend l’application d’un traitement de surface à une surface exposée de la face principale du support et/ou à une surface exposée de la face principale du substrat donneur en vue d’y former une couche barrière à la diffusion de certaines espèces atomiques. Ce traitement de surface comprend l’exposition de la surface exposée à un plasma comprenant de l’oxygène, puis l’exposition de la surface exposée à un plasma comprenant de l’azote.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126641-A1 (FR)
Title: Procédés de préparation d’un composite comportant un élastomère et une charge
Inventor: GREEN MARTIN C
IPC: C08L9/00
Filed: 2022-09-02
Abstract: Sont divulgués dans les présentes des procédés de préparation d’un composite à partir d’au moins un élastomère solide et d’une charge humide comprenant une charge et un liquide présent dans une quantité d’au moins 15 % en poids sur la base du poids total de charge humide. Dans une ou plusieurs étapes de mélangeage, le procédé comprend le mélangeage de l’au moins un élastomère solide et de la charge humide pour former un mélange et l’élimination d’au moins une portion du liquide du mélange par évaporation, et dans au moins l’une desdites étapes de mélangeage la mise en œuvre dudit mélangeage dans lequel (i) le mélangeur comporte au moins un moyen de contrôle de température qui est réglé à une température, Tz, supérieure ou égale à 65°  et/ou (ii) les un ou plusieurs rotors fonctionnent, pendant au moins 50 % du temps de mélangeage, à une vitesse périphérique d’au moins 0,6 m/s. Le procédé comprend en outre le déchargement, à partir du mélangeur, du composite. Un ou plusieurs rotors sont couplés mécaniquement à un moteur de mélangeur et au moins une partie du mélangeage dans l’étape (b) est réalisée sous contrôle de puissance dans lequel la vitesse de rotation des un ou plusieurs rotors est contrôlée par un contrôleur qui (i) calcule une différence entre une puissance de moteur de mélangeur mesurée et un point de consigne de puissance et (ii) ajuste la vitesse de rotation des un ou plusieurs rotors si la puissance de moteur de mélangeur mesurée s’écarte du point de consigne de puissance.
Patent FR-2035773-A1 (FR)
Title: Substituted pyrazolidine-3,5-diones as anti- - inflammatory and analgesic agents
IPC: C07D231/36
Filed: 1969-03-19
Abstract: 1-R3-2-(plr-phenyl)-4-R4-4-ANR1R2-pyrazolidinl-3, 5-diones where A=2-5C-alkylene R1 and R2 are 1-5C-alkyl groups or NR1R2 is a heterocyclic ring of 5-7 atoms opt. contg. a further O a N atom and opt. substd. by 1-5C alkyl or CH2CH2OH; R3 = Ph or Me; R4 = n-Bu or Ph, R = H, OR5, OAN(R1R2) or OH andR5 = 1-5C alkyl are new cpds. and are prepd. by introducing the -ANR1R2 group into the 4 position of the pyrazolidine-3, 5-diones.
Patent FR-2035783-A1 (FR)
Title: (A) Cpds. of formula I and their therapeutically active acid addition salts: where n=4 or 5 z=1, 2 or 3 (aryl=Ph, R=R1=H, n=4 when z=3), R=H or lowe
IPC: C07D211/78
Filed: 1969-03-27
Abstract: (A) Cpds. of formula I and their therapeutically active acid addition salts: where n=4 or 5 z=1, 2 or 3 (aryl=Ph, R=R1=H, n=4 when z=3), R=H or lower alkyl (R=H when R1=lower alkanoyl), R1=H or lower alkanoyl, aryl=Ph, halophenyl(halogen having at no.80), lower alkylphenyl, lower alkoxyphenyl or m-trifluoromethylphenyl (z=2, R=R1=H, n=4 when aryl =m-trifluoromethylphenyl) (B) Cpds. of formula (II) where x=3 or 4, m=1 or 2 Ar=Ph, halophenyl (halogen having at no. 80) lower alkylphenyl or lower alkoxyphenyl (Ar is not = lower alkoxyphenyl when x=4). (C) Cpds. of formulae (III) and (IV) where n=4 or 5, m=1 or 2 Ar=Ph, halophenyl (halogen having at no.80) lower alkylphenyl or lower alkoxyphenyl.
Patent FR-2007823-A1 (FR)
Title: Injection-moulded foamed plastics transportation pallet
IPC: B65D19/00
Filed: 1969-04-24
Abstract: Flat loading pallet with one or two decks is produced by injection moulding foamed plastics with an outer solid plastics layer, and is provided with a multiplicity of cavities in the form of small hexagons, which are placed in a staggered arrangement on the sides of the decks on which the positioning and spacer blocks are placed. The distance between adjoining cavities is about half as large as the distance between the two parallel sides of a cavity. The common fact of the cavities pref. comprises 1/4 - 1/3 of the face of the pallet. The plates forming the transporting and loading decks of the pallet have a greater torsional and flexing rigidity than thinner plates without the cavities, which employ the same amount of plastics material.
Patent FR-2008247-A1 (FR)
Title: Identification marking of small plastics receptacles
IPC: B01L3/14
Filed: 1969-05-09
Abstract: Small plastics, especially polypropylene, vessel of circular cross-section are marked on outside with rows of surface deformations constituting an information code. The deformations may be in the form of local thinning of wall, slots, opt. with raised edges, or useful deposits applied to the surface.
Patent FR-2130012-A1 (FR)
Title: Plastic closure - prepd by moulding in cavity between three part press plug and die
IPC: B29C45/26
Filed: 1971-03-26
Abstract: Plastic closure provided with an upper panel, an annular, downwardly extending cover and inwardly extending projections formed on the lower edge of the cover is produced by (a) placing a three-part press plug in a cavity defining the closure in order to form the plastic closure as an integral unit, (b) axially withdrawing a first part of the press plug in order to detach the projections on the formed closure and to open channels in a second part of the press plug near the inner channel surface of the formed closure, (c) rotating the second part of the press plug in order to bring the channels in line with the projections on the formed closure, and (d) axially moving a third part of the press plug relative to the second part in order to press the completed closure free of the press plug.
Patent FR-2172870-A1 (FR)
Title: Housing structure - of expanded polystyrene elements
IPC: E04B1/32
Filed: 1972-02-24
Abstract: Structure is entirely of expanded polystyrene, but portions of nylon tube or other material may be used for assembly. An igloo-like hemispherical structure may be built.
Patent FR-2150799-A1 (FR)
Title: Equine infectious anaemia - prepn of immunising vaccine
IPC: C07K14/155
Filed: 1972-08-18
Abstract: The vaccine is prepared as follows: A culture of equine leucocytary cells is treated with the virus, which is then continuously cultured in a medium contg. >=20% of sheep serum or bovine foetal serum and at least 140 mg/litre L-arginine, 50 mg/litre L-cystine and 40 mg/litre L-histidine. The virus is inactivated with beta-propiolactone and the inactivated antigen is formulated, pref. as an aqueous gel.
Patent FR-2227207-A1 (FR)
Title: Winding device for producing large packages is supplied with yarn - from supply packages mounted on one or more turrets
IPC: B65H49/12
Filed: 1972-12-29
Abstract: A yarn winding device for producing a large diameter package is supplied with yarn from small supply packages mounted on >=1 turrets whereby the winding device can be supplied with 'N' as much yarn in a single winding operation than in previous winding operations. 'N' is the product of the number of turrets and the number of packages on each turret. Stoppages for doffing, splicing etc. during building of the large diameter packages are reduced or eliminated, thereby reducing the time of the winding operation.
Patent FR-2224070-A1 (FR)
Title: Torque limiter for cylinder type lawn mowers - has spring loaded friction discs for adjusting transmission torque
IPC: A01D75/18
Filed: 1973-04-03
Abstract: The device adjusts the torque transmitted by the engine to the cutter cylinder in terms of the different material to be cut, the height and speed of cut etc. The drive to the cylinder is transmitted by a pinion in direct contact on each of its sides with friction washers whose opposite sides are in contact with the hub to which the cylinder shaft is fixed by a key and with a counter-disc. The friction washers can be compressed or released by means of an adjustable screw acting on a spring plate pressing on the counter-disc, thus providing very easy and rapid torque adjustment.