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Patent WO-2011104259-A1 (WO)
Title: Installation et procédé de carbonisation hydrothermale de biomasse et produit carboné obtenu au moyen dudit procédé
Inventor: STOECKLINGER ROBERT
IPC: B01J19/18
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne une installation (1) et un procédé de préparation de produits carbonés à partir de biomasse (51, 52,..., 5n) par carbonisation hydrothermale. Au moins un type de biomasse (5 1 , 5 2 ,..., 5 n ) est préparé dans une première zone (100). La biomasse mélangée (5M) est traitée et préparée dans une deuxième zone (200). Le processus réactionnel de carbonisation hydrothermale se déroule dans une troisième zone (300). La transformation ultérieure des produits de la réaction a lieu dans une quatrième zone (400). Au moins trois réacteurs (301) sont placés dans la troisième zone (300), au moins un réacteur (301) étant toujours le réacteur actif (301A). La recirculation de la biomasse soumise au processus réactionnel peut être assurée de manière commandée et sélective au moyen d'une pompe par l'intermédiaire d'un deuxième échangeur de chaleur (320), avec l'aide d'un agitateur (350) placé dans chacun des réacteurs (301).
Patent WO-2011107591-A1 (WO)
Title: Chimeric inhibitor molecules of complement activation
Inventor: GARRED PETER
IPC: A61K38/16
Filed: 2011-03-04
Abstract: The present invention relates to novel chimeric molecules of ficolin-associated polypeptides, such as fusion polypeptides for the use in the treatment of conditions associated with inflammation, apoptosis, autoimmunity, coagulation, thrombotic or coagulopathic related diseases. The present invention further relates to nucleic acid molecules encoding such fusion polypeptides, vectors and host cells used in the production of the fusion polypeptides.
Patent WO-2011110680-A1 (WO)
Inventor: CUBE-SHERMAN GIDEON
IPC: A63F9/08
Filed: 2011-03-11
Abstract: An apparatus comprising: a plurality of sub-units; and one or more connecting members for connecting the plurality of sub-units together in a chain, wherein the plurality of sub-units is held together in the chain by the one or more connecting members disposed between the sub-units, wherein each sub-unit comprises at least one groove through which the connecting member, or one of the connecting members, is movable to allow adjacent sub-units to be rotated around at least one rotational axis relative to each other by a user, and wherein the apparatus further comprises a locking mechanism to lock adjacent sub-units together resisting rotation and resisting disengagement.
Patent WO-2011117242-A1 (WO)
Title: Procédé de prévision de trajectoire
Inventor: SCHUSTER WOLFGANG HORST-WERNER ALEXANDER
IPC: G08G5/00
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de fournir une prévision de trajectoire de véhicule. Le procédé consiste à recevoir, sur un processeur, un script définissant une trajectoire voulue pour le véhicule, cette trajectoire voulue comprenant au moins une position de départ de véhicule et une position de véhicule suivante le long de la trajectoire voulue. Le script définit une vitesse de véhicule requise à chacune de la position de départ du véhicule et de la position suivante du véhicule. Le procédé consiste à recevoir, sur le processeur, des informations concernant un état instantané du véhicule à la position de départ du véhicule et des informations concernant les performances opérationnelles du véhicule. Le procédé consiste également à simuler la commande du véhicule au moyen de la trajectoire voulue reçue et des informations sur l'état instantané du véhicule et à délivrer en sortie une trajectoire de véhicule prédite à la suite de cette simulation.
Patent WO-2011154471-A1 (WO)
Title: Lave-vaisselle
Inventor: OLSON NIKLAS
IPC: A47L15/23
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention porte sur un lave-vaisselle comprenant une pompe servant à imprimer une pression à un liquide pour former par ce moyen un liquide sous pression, un compartiment, au moins un bras asperseur 20 qui s'étend dans une direction d'un axe de bras A. Le bras asperseur 20 est mis en rotation au moyen du liquide sous pression et il présente un gicleur 36 destiné à distribuer, au moins partiellement, le liquide dans le compartiment, et une ouverture de commande 34 destinée à coopérer avec le gicleur 36. Le bras asperseur 20 comprend un tube fixe 30 qui s'étend dans une direction de l'axe de bras A et un tube mobile 32. L'un des tubes, le tube fixe ou le tube mobile, présente le gicleur et un autre des tubes, le tube fixe ou le tube mobile, présente l'ouverture de commande. Les tubes fixe et mobile sont disposés au moins partiellement l'un dans l'autre. Le lave-vaisselle comprend un dispositif d'entraînement pour faire tourner le tube mobile sensiblement autour de l'axe de bras A afin de faire coopérer l'ouverture de commande 34 avec le gicleur 36, et le dispositif d'entraînement est entraîné au moyen du liquide sous pression.
Patent WO-2012019908-A1 (WO)
Title: Utilisation de poudres polymériques redispersibles dans l'eau pour améliorer la stabilité au stockage de ciments ou mortiers secs cimentaires
Inventor: HEROLD HARDY
IPC: C04B40/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de poudres polymériques redispersibles dans l'eau et contenant a) au moins un polymère de base filmogène à base d'homopolymères ou de copolymères d'au moins un monomère issu du groupe comportant des esters vinyliques d'acides alkylcarboxyliques ramifiés ou non ramifiés ayant 1 à 15 atomes de carbone, des esters méthacryliques et des esters acryliques d'alcools ayant 1 à 15 atomes de carbone, des aromates vinyliques, des oléfines, des diènes et des halogénures vinyliques, b) au moins un additif issu du groupe comportant des composés organosiliciés, des acides gras et leurs dérivés d'acides gras, et de la cire d'hydrocarbure, et c) au moins un colloïde protecteur, pour l'amélioration de la stabilité au stockage de ciments ou de mortiers secs cimentaires.
Patent WO-2012038297-A1 (WO)
Title: Électrovanne, notamment pour des équipements de freinage de véhicule automobile à patinage régulé
Inventor: VOSS CHRISTOPH
IPC: B60T8/50
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne une électrovanne réalisée sous la forme d'une vanne à deux étages, comprenant un premier corps de fermeture de vanne (3) pour fermer un premier passage de vanne (1) et comprenant un deuxième corps de fermeture de vanne (4) pour fermer un deuxième passage de vanne (2). Les deux passages de vanne (1, 2) sont ouverts dans la position de base de l'électrovanne en l'absence d'excitation électromagnétique et, conformément à l'invention, le premier corps de fermeture de vanne (3) est sollicité à cet effet par un ressort de rappel (5) qui agit dans le sens de l'ouverture de la vanne.
Patent WO-2012041738-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour produire des sacs à partir de pièces tubulaires
Inventor: HAEGER CHRISTIAN
IPC: B31B29/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour produire des sacs à partir de pièces tubulaires, comprenant : un appareil de transport (45) permettant de transporter les pièces tubulaires vers des postes de traitement (8, 9, 10, 11), dans une direction de transport (x) qui est transversale à la direction longitudinale (z) des pièces tubulaires; un poste d'ouverture de fond (8) permettant de produire des sections terminales ouvertes par repli de zones d'au moins une paroi de la pièce tubulaire au niveau d'arêtes de pliage de fond à au moins une extrémité de la pièce tubulaire; un poste de fermeture permettant de fermer les rectangles de fond ouverts de manière à former des fonds, par repli de parties de parois et/ou languettes au niveau d'autres arêtes de pliage; un dispositif d'estampage (26, 26') permettant d'estamper au moins une partie des arêtes de pliage de fond et/ou des autres arêtes de pliage dans les pièces tubulaires et comportant un élément d'estampage (28) et un élément d'appui correspondant (29); et un dispositif de repli permettant de replier des zones des deux parois selon un angle supérieur à 90 degrés au niveau des arêtes de pliage de fond, pour mettre en contact l'élément d'estampage (28) et l'élément d'appui correspondant (29) avec la même paroi de la pièce tubulaire.
Patent WO-2013050066-A1 (WO)
Title: Device for sampling dust or solid particles in particular for the detection of explosives
Inventor: BRY ALAIN
IPC: G01N1/22
Filed: 2011-10-04
Abstract: It comprises a handle (1), an air flow amplifier (8) leading to a retention means (2) such as a cyclone via a passage (3), and a compressed air inlet device (7, 9) in the amplifier (8) that creates a strong suction of outside air, through the nozzle (4) capable of capturing even fine particles of low content up to a measurable quantity. Being completely devoid of electricity, this device is useful in hazardous atmospheres, in particular for detecting the presence of explosives after analysis of the particles collected by this device. It is used for sampling particles in extreme conditions of high or low temperatures.
Patent WO-2012062829-A1 (WO)
Title: Capteur uv miniature utilisant une cellule d'écoulement jetable
Inventor: WYNN WILLIAM H
IPC: G01N21/03
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un capteur optique qui est fourni en utilisant une cellule d'écoulement jetable avec un corps de cellule, un tube d'admission et un tube de refoulement constituant un passage d'écoulement s'étendant entre le tube d'admission et le tube de refoulement à travers le corps de cellule. Le capteur comprend un premier composant de logement comprenant une extrémité avant ouverte et une extrémité arrière à laquelle une source lumineuse amovible est montée et un second composant de logement comprenant une extrémité avant ouverte et une extrémité arrière à laquelle est monté un détecteur de lumière permettant de détecter la lumière émise par la source lumineuse amovible. Les premier et second composants de logement sont raccordés de façon détachable l'un à l'autre, les extrémités avant ouvertes des premier et second composants de logement étant étroitement mises en prise afin de fournir un logement de capteur qui loge et encloisonne la cellule d'écoulement jetable. La source lumineuse et le détecteur sont positionnés au niveau des côtés opposés du corps de cellule, un chemin optique s'étendant le long d'un axe entre la source lumineuse et le détecteur à travers le corps de cellule perpendiculaire au passage d'écoulement. Le tube d'admission et le tube de refoulement s'étendent à travers des ouvertures formées par des évidements correspondants des extrémités avant des premier et second composants de logement.
Patent WO-2012076459-A1 (WO)
Title: Accumulateur à vessie
Inventor: VOGT ANDREAS
IPC: F15B1/10
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention concerne un accumulateur à vessie comportant un carter (4) dans lequel est agencée une vessie (5). L'invention vise à simplifier la conception et à réduire le coût de fabrication dudit accumulateur à vessie. A cet effet, la vessie (5) comporte au moins une partie déformable prédéterminée dans laquelle la vessie (5) peut se déformer de manière définie pendant le fonctionnement de l'accumulateur à vessie (1).
Patent WO-2012089492-A1 (WO)
Inventor: TERHOLSEN STEFAN
IPC: B04B1/20
Filed: 2011-12-13
Abstract: Centrifugeuse à vis et paroi pleine comprenant au moins un dispositif (23') pour évacuer des liquides clarifiés d'un tambour (3), a. le dispositif (23') comprenant au moins une ou plusieurs ouvertures de passage (15) ménagées dans un couvercle de tambour (17), b. respectivement une plaque de débordement (19) étant associée de préférence à ladite au moins une ouverture (15), chaque plaque de débordement comprenant et formant un déversoir (21) sur son bord intérieur radial, c. la plaque de débordement (19) présentant un évidement ménagé dans le matériau, ledit évidement formant au moins une partie d'une rigole d'évacuation (25) ou une rigole d'évacuation complète (25) et d. la rigole d'évacuation (25) étant formée de manière à dévier le flux sortant du tambour à un angle > 0° par rapport à l'axe de rotation.
Patent WO-2012084694-A1 (WO)
Title: Actionneur et son procédé de fabrication
Inventor: GABL REINHARD
IPC: H01L41/04
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un actionneur (1) comprenant une couche de détection (10) par laquelle une température peut être détectée ainsi qu'un procédé pour sa fabrication.
Patent WO-2012095255-A1 (WO)
Title: Verfahren zur aufreinigung von biphephos
Inventor: KREIDLER BURKARD
IPC: C07F9/6574
Filed: 2011-12-22
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Aufreinigung von 6,6'-[(3,3'-Di-tert-butyl-5,5'dimethoxy-1, 1'-biphenyl-2,2'diyl)bis(oxy)]bis(dibenzo[d,f][1,3,2]dioxaphosphepin), kurz: Biphephos (siehe Formel 1).
Patent WO-2013097910-A1 (WO)
Title: Commande des politiques et de la taxation (pcc) pour nat64 et dns64
Inventor: MAHKONEN HEIKKI
IPC: H04L29/12
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un mécanisme adapté pour être utilisé par un nœud de contrôle d'abonnement (101), par un ou plusieurs nœuds NAT64 (103a) et/ou par des DNS64 nœuds (104). Le mécanisme selon l'invention est utilisé dans le but d'interagir dans un réseau de communication (100) avec une pluralité d'équipements d'utilisateurs (UE) (102a-102N), afin de contrôler l'utilisation, par les UE, des ressources de communication NAT64 et/ou DNS64. Le nœud de contrôle d'abonnement (101) comprend des données d'abonnement relatives à un ou plusieurs des UE (102a-102N). Les données d'abonnement pour chaque UE comprennent des données d'usage d'état de traduction associées à un ou plusieurs des nœuds NAT64 (103a-103m) qui desservent l'UE. Le nœud de contrôle d'abonnement (101) fonctionne : en collectant des données d'usage d'état de traduction, à partir de chaque nœud NAT64 ; et en identifiant un ensemble composé d'un ou de plusieurs UE, qui dépasse un usage d'état de traduction maximum qui est alloué à chacun de la pluralité d'UE sur la base des données d'abonnement correspondantes et des données d'usage d'état de traduction collectées. Les données d'abonnement relatives aux UE identifiés sont ajustées de telle sorte que l'ensemble d'UE identifié soit conforme à l'usage d'état de traduction maximum pour chaque UE. Les données d'abonnement mises à jour, qui sont associées à l'ensemble d'UE identifié, sont transmises aux nœuds NAT64 correspondants, dans le but de mettre en œuvre l'ajustement.
Patent WO-2012107228-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT HARALD
IPC: F02M47/02
Filed: 2012-02-08
Abstract: The present invention relates to an injection device (10, 110, 210, 310, 410) for a fluid, in particular for fuel, having at least one electric and/or electronic actuating element (25), having at least one valve (30), having at least one first throttle (40) and one second throttle (50), wherein the valve (30) can be switched into at least one first throttling position so as to activate the first throttle (40) and into at least one second throttling position so as to activate the second throttle (50), wherein the valve (30) is indirectly and/or directly coupled to the actuating element (25) such that, by means of an actuating process of the actuating element (25), the valve (30) can be indirectly and/or directly switched from the first throttling position into the second throttling position and/or vice versa. The present invention also relates to a common rail injection system, to an internal combustion engine, to a motor vehicle, to a ship and to a method for injecting a fluid.
Patent WO-2012113714-A1 (WO)
Title: Amphiphilic high refractive index organopolysiloxanes
Inventor: ROY AROOP KUMAR
IPC: C08L83/12
Filed: 2012-02-16
Abstract: Amphiphilic silicons which are dispersible or self-dispersing in water, have a high refractive index, and are prepared by a hydrosilylation reaction, resulting in products which are free of cyclic organopolysiloxanes. The high refractive index and dispersibility make the amphiphilic silicones useful in personal care and cosmetics where high shine or gloss is desired.
Patent WO-2012119978-A1 (WO)
Inventor: DAUGAN ALAIN CLAUDE-MARIE
IPC: C07D417/14
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne des composés de la formule (I), des sels de ceux-ci, et des compositions pharmaceutiques les contenant ainsi que leur utilisation en médecine. Plus précisément, l'invention concerne des composés en tant qu'activateurs de l'AMPK.
Patent WO-2012152933-A1 (WO)
Title: Récipient pour la désinfection de brosses à dent
Inventor: BRAUN FRANK
IPC: A61L2/26
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne un récipient destiné à contenir des liquides, en particulier de liquides de désinfection pour l'hygiène dentaire, constitué d'un corps de récipient (1) destiné à recevoir un volume de liquide, d'une section de remplissage (2) reliée à celui-ci, et d'un élément de fermeture (3) pouvant se fixer sur la section de remplissage (2). Un récipient interne (5) est disposé et constitué dans le corps de récipient principal (1) de façon à pouvoir recevoir au moins la tête de brossage (8) d'une brosse à dents (6) formée d'un manche (7) et d'une tête de brossage (8) dans un état fermé empêchant la sortie de liquide. Son volume interne est relié au volume interne du corps de récipient par un élément soupape (10) inséré dans le récipient intérieur (5) de manière à permettre au liquide (F) présent dans le volume interne du corps de récipient (1) de passer dans le récipient intérieur (5) sous l'effet d'une pression, et à empêcher un reflux dudit liquide.
Patent WO-2012164027-A1 (WO)
Title: Film composite pour applications d'emballage industriel
Inventor: DAVIET JEAN-FRANCOIS
IPC: B32B27/32
Filed: 2012-05-31
Abstract: La présente invention porte sur un film composite (1), lequel film comprend au moins une couche interne thermoscellable (2), une couche externe thermorésistante (3) et une couche de barrière (4) formant une barrière vis-à-vis d'espèces gazeuses corrosives. Le film est caractérisé en ce que la couche de barrière (4) comprend une couche de barrière primaire (6), une couche de barrière secondaire (7), ladite couche de barrière primaire (6) comprenant un film de polypropylène (8) sur laquelle une couche (9) d'un matériau sélectionné parmi le groupe comprenant un métal, un oxyde métallique ou un oxyde de silicium est déposé, et ladite couche de barrière secondaire (7) comprenant un matériau sélectionné parmi le groupe comprenant un métal, un matériau contenant un métal, un matériau contenant un oxyde métallique ou un matériau contenant un oxyde de silicium.
Patent WO-2012175552-A1 (WO)
Title: Specific alleles important for ethanol tolerance
Inventor: THEVELEIN JOHAN
IPC: C12Q1/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: The present invention relates to the identification of a QTL associated with high ethanol tolerance in  Saccharomyces  spp. More specifically, it relates to specific alleles of  MKT1  and APJ1 possibly combined with a specific allele of SWS2 that are important in obtaining a high ethanol tolerance in  Saccharomyces  spp. It relates further to the use of such alleles in the construction of high ethanol tolerant strains, and the use of these alleles in screening for ethanol tolerance.
Patent WO-2013001080-A1 (WO)
Title: Composition comprenant des inhibiteurs d'irs-1 et de vegf
Inventor: THORIN ERIC
IPC: A61P35/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition ou une trousse d'éléments comprenant un inhibiteur d'IRS-1 et un inhibiteur de la voie de VEGF et l'utilisation de celle-ci pour le traitement d'une maladie angiogénique.
Patent WO-2013004660-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande a ressort d'un appareillage de commutation haute ou moyenne tension
Inventor: VON ALLMEN PETER
IPC: H01H33/59
Filed: 2012-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande à ressort d'un appareillage de commutation haute ou moyenne tension comprenant un circuit actionneur et au moins un interrupteur secondaire dans lequel ce circuit actionneur comprend, entre une borne de masse et une borne d'alimentation, au moins un élément PTC (20) en série avec une première bobine d'actionneur (21), un élément d'actionneur (22) étant disposé en parallèle avec cet élément PTC (20), l'impédance de cet élément d'actionneur (22) étant supérieure à celle de la première bobine (21).
Patent WO-2014008916-A1 (WO)
Title: Moisture reduction in an electric assembly
Inventor: SNYGG GOERAN
IPC: H04M1/18
Filed: 2012-07-09
Abstract: The present invention relates to an electric assembly (1) comprising at least one semiconductor component (2, 3, 4, 5; 6, 7, 8, 9; 10, 11, 12). The electric assembly (1) is arranged to be switched between a first mode and a second mode, where the electric assembly is arranged to be run in a stand-by condition during the first mode and in an operational condition during the second mode. The electric assembly (1) is arranged to be switched between a stand-by condition and a heating condition during the first mode, at least one semiconductor component (2, 3, 4, 5; 6, 7, 8, 9; 10, 11, 12) being run during the heating condition such that an amount of heat is generated. The present invention also relates to a corresponding method.
Patent WO-2014023336-A1 (WO)
Title: Chaîne de transmission munie de rouleaux ou de bagues comprenant un maillon interne à arrière convexe et comprenant un maillon externe plus petit en forme d'arachide
Inventor: BADDARIA GIUSEPPE
IPC: F16G13/06
Filed: 2012-08-07
Abstract: L'invention concerne une chaîne (100) munie de rouleaux ou de bagues construite pour appuyer contre un dispositif de mise sous tension de chaîne pour la distribution de chaînes pour le secteur automobile, au moins une rangée étant constituée par une succession de maillons externes (1) reliée à une succession de maillons internes (2) et qui comporte le long de la direction de son épaisseur au moins un maillon interne et un maillon externe, les maillons internes (2) ayant un arrière « convexe », tandis que les maillons externes (1) sont en la forme d'arachide ou du « huit de chiffre » et ont une hauteur plus petite par comparaison à celle des maillons internes (2).
Patent WO-2013037612-A1 (WO)
Title: Procédé de surveillance pour la sécurité dans les transports publics
Inventor: CLOUTOT LAURENT
IPC: G08B13/196
Filed: 2012-08-21
Abstract: Un procédé de surveillance pour la sécurité dans des lieux de transport public est réalisé au moyen d'un réseau de caméras placées à bord et sur le bord de la voie (C1, C2,...; C1', C2',...), chacune desdites caméras ayant un moyen de communication avec un moyen d'enregistrement vidéo à l'intérieur d'une unité de commande (SOB, SWS). Selon l'invention : - au moins une première caméra (C4) détecte un scénario dans lequel une personne (P_X) dépose un paquet (X) dans une zone localisée, - ladite première caméra déclenche un premier mode de surveillance du moyen d'enregistrement afin d'acquérir un premier ensemble de données d'image de ladite personne et dudit paquet, - ladite première caméra déclenche un second mode de surveillance du moyen d'enregistrement en vue d'une surveillance vidéo permanente dudit paquet afin d'estimer sa position, - ladite première caméra envoie une demande à l'unité de commande (SOB) pour commander ladite première caméra et d'autres caméras dans le voisinage en vue d'un suivi périodique de ladite personne afin d'estimer sa position, - une distance entre les positions de ladite personne suivie et dudit paquet suivi est estimée dans l'unité de commande, - une alerte est émise par l'unité de commande si au moins une des conditions suivantes est confirmée : - a) si une des deux positions de la personne et du paquet est sur le bord de la voie tandis que l'autre position est à bord, b) si un déplacement dudit paquet relativement à la personne est détecté lors du second mode de surveillance et si la distance estimée est matériellement supérieure à une valeur prédéfinie.