baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008275-A1 (FR)
Title: Element semeur a poignee de reglage de la pression de terrage, et poignee correspondante
Inventor: PERTUE LOIC
IPC: A01C5/06
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un élément semeur (12) présentant une structure porte-outil portant au moins un outil semeur, et étant reliée au châssis par l'intermédiaire de deux bielles (31,321) définissant des axes sensiblement parallèles, dites respectivement bielle supérieure et bielle inférieure, définissant, avec ledit châssis d'une part et ladite structure porte-outil d'autre part, un parallélogramme déformable, un ressort de traction (36) pouvant prendre au moins deux positions distinctes dans ledit parallélogramme déformable pour permettre le réglage de la pression appliquée sur le sol par ledit élément semeur (12). Il comprend une poignée de réglage (37) permettant le déplacement d'une extrémité supérieure dudit ressort de traction (36) entre aux moins deux points d'ancrage (311 à 314) définis sur ladite bielle supérieure, ladite poignée (37) comprenant une portion de préhension et une portion de réception de ladite extrémité supérieure du ressort de traction (36), formant isolation entre ladite extrémité supérieure et un desdits points d'ancrage.
Patent FR-3012318-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison angule
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: Dispositif de liaison (1) pour la liaison entre un implant dentaire (2a, 2b) et une prothèse dentaire trans-vissée (3), comportant une base de pilier (4) et un chapeau de pilier (5) qui sont deux éléments distincts destinés à être assemblés pour constituer un pilier d'implant dentaire. Le chapeau de pilier (5) comporte une tige (9) munie à son extrémité libre (9a) d'un tronçon proximal fileté (10) destiné à se visser dans l'implant dentaire (2a, 2b) en passant dans le passage traversant (8) de la base de pilier (4). La tige (9) comporte un tronçon intermédiaire (9b) apte à fléchir lors de la venue en contact du chapeau de pilier (5) avec la base de pilier (4) pendant le vissage du tronçon proximal fileté (10) dans l'implant (2a, 2b).
Patent FR-3014894-A1 (FR)
Title: Procede de reformage catalytique
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C10G59/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'essence à indice d'octane et de coproduction de bases aromatiques, à partir d'une coupe naphta (1) comprenant des paraffines et des naphtènes, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) on envoie la coupe naphta dans une première unité de réformage catalytique (2) de manière à convertir au moins une partie des paraffines et/ou des naphtènes en composés aromatiques et produire de l'hydrogène; b) on soutire de la première unité de réformage catalytique (2) un premier effluent (3) et un flux d'hydrogène (4); c) on envoie le premier effluent (3) dans une unité de séparation des aromatiques (5) de manière à séparer une première coupe aromatique et un raffinat (7) contenant des paraffines et/ou des naphtènes non converties ; d) on envoie le raffinat (7) dans une seconde unité de réformage catalytique (9) de manière à convertir les paraffines et/ou les naphtènes non converties en composés aromatiques et produire de l'hydrogène ; e) on soutire de la seconde unité de réformage catalytique (9) un réformat (11) contenant des composés aromatiques et un flux d'hydrogène (10).
Patent FR-3022358-A1 (FR)
Title: Systeme de reperage dynamique et procede de guidage automatique
Inventor: KOVERMANN JAN
IPC: G05D1/12
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un système de repérage dynamique et un procédé de guidage automatique pour un véhicule autonome se déplaçant dans l'air, comme un drone, ou au sol, comme un véhicule, ou sur l'eau, comme un bateau. Ce système comprend : - une caméra tridimensionnelle sensible aux émissions lumineuses comprises dans une certaine plage de longueurs d'ondes et comprenant un premier émetteur de signaux lumineux ; - une balise sensible aux signaux lumineux provenant du premier émetteur lumineux de la caméra tridimensionnelle, cette balise étant elle-même équipée d'un second émetteur de signaux lumineux de longueur d'onde compatible avec la sensibilité de la caméra tridimensionnelle, et il a ceci de particulier que la balise comprend un moyen de moduler les signaux lumineux provenant du premier émetteur de signaux lumineux. L'invention a également trait à un procédé de guidage automatique d'un appareil en mouvement.
Patent FR-3028106-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement d'une batterie electrique de traction d'un vehicule automobile par un element integre a un moteur electrique de traction se trouvant dans le vehicule automobile
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02J50/10
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rechargement d'au moins une batterie (7) de traction dans un véhicule (1) automobile purement électrique ou hybride comprenant au moins un moteur électrique (3) de traction présentant au moins un bobinage et au moins un rotor et un stator, le dispositif comprenant des systèmes primaire (2) et secondaire (2a) de rechargement sans contact entre eux, le système primaire (2), extérieur au véhicule, émettant des ondes électromagnétiques et le système secondaire (2a), intérieur au véhicule, comportant un élément (10) soumis aux ondes électromagnétiques émises par le système primaire (2) alors placé en vis-à-vis de l'élément (10) pour le rechargement de ladite au moins une batterie (7), caractérisé en ce que l'élément (10) du système secondaire (2a) est incorporé dans ledit au moins un moteur électrique (3) du véhicule (1) automobile.
Patent FR-3019502-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage de marchandises, notamment pour vehicule routier de transport.
Inventor: GAVARD JEAN MARC
IPC: B60P7/135
Filed: 2014-04-02
Abstract: Le système d'arrimage de marchandises, notamment pour véhicule routier de transport, comprend au moins un rail d'arrimage 26 s'étendant longitudinalement et au moins un dispositif d'arrimage 28 comprenant une sangle 32 et au moins un embout de montage 34 disposé à une extrémité de la sangle et apte à coopérer avec le rail d'arrimage. L'embout de montage 34 comprend un corps 38 pour l'accrochage de la sangle, un moyen de guidage 40 monté à l'intérieur du rail d'arrimage en étant apte à coulisser le long dudit rail, et une came 42 de blocage solidaire en rotation du corps et apte à coopérer avec au moins un élément de coincement 56 du système qui est fixe par rapport au rail d'arrimage.
Patent FR-3020764-A1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter ou soutirer en continu un procede sous pression en solides divises
Inventor: RUIZ JEAN CHRISTOPHE
IPC: E02F3/88
Filed: 2014-05-07
Abstract: Le dispositif pour incorporer en continu des produits solides (31) à un fluide sous pression, liquide ou gazeux, comprend un train de pistons (2) coulissant dans un tube (1), pour y délimiter des chambres séparées hermétiquement, que des alimentations et des évents en fluide portent à des pressions croissantes, puis décroissantes. Les solides (31) sont incorporés au fluide, à l'entrée (13) du tube (1). Dans le milieu du tube (1), on trouve les raccordements à un circuit d'écoulement du fluide (21), qui entraîne les produits solides vers un réacteur, où ils sont traités. Cette disposition permet également le soutirage du réacteur en matériaux solides divisés, de sorte que ceux-ci sont dépressurisés en continu.
Patent FR-3022153-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d’un element filtrant pour filtre a air
Inventor: BAZIN JEAN-PIERRE
IPC: B01D46/52
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes : a) Guider une nappe (2) de média filtrant selon une direction d'avancement, b) Prévoir deux galets d'écrasement (7) déplaçables dans une direction transversale à la direction d'avancement, c) Commander de manière indépendante le déplacement des galets (7) pour former une première série de zones embossées (10) à l'intersection avec une ligne de préformage (6) de la nappe (2) sur deux et une deuxième série de zones embossées (10) sur chaque ligne de préformage (6) présentant une zone embossée (10) de la première série, d) Prévoir deux buses de colle (12) déplaçables de façon indépendante, e) Déposer un cordon de colle (14) pour relier les zones embossées (10) des première et deuxième séries, f) Plisser la nappe (2) de média filtrant selon les lignes de préformage (6) g) Réaliser une découpe de séparation de l'élément filtrant (19) plissé en filtres unitaires.
Patent FR-3023029-A1 (FR)
Title: Systeme pour la connexion entre un appareil debarque d'interface et les moyens electroniques embarques d'un vehicule
Inventor: CHARRIN GABRIEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un système pour la connexion entre un appareil débarqué d'interface (4) et les moyens électroniques embarqués (2) d'un véhicule (3). Ce système de connexion (1) comprend au moins un couple de dispositifs de télécommunication (11, 12) : - un premier dispositif de télécommunication (11) comportant des premiers moyens de connexion (111) adaptés à un raccordement amovible avec les moyens de connexion (5) équipant les moyens électroniques embarqués (2), et - un second dispositif de télécommunication (12) comportant des premiers moyens de connexion (121) adaptés à un raccordement amovible avec les moyens de connexion (41) équipant ledit appareil débarqué d'interface (4) ; lesdits dispositifs de télécommunication (11, 12) comportent encore chacun des seconds moyens de connexion (112, 122) adaptés à une transmission bidirectionnelle de données entre lesdits dispositifs de télécommunication (11, 12) au travers d'un réseau de télécommunication (R).
Patent FR-3023184-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrotraitement a densite de molybdene elevee et methode de preparation.
Inventor: DAUDIN ANTOINE
IPC: B01J27/188
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur d'hydrotraitement comprenant un support à base d'alumine, au moins un métal du groupe VIB, au moins un métal du groupe VIII et du phosphore dans lequel: • la surface spécifique du catalyseur est comprise entre 20 et 150 m2/g; • la densité en métal du groupe VIB, exprimée en nombre d'atomes de métal du groupe VIB par unité de surface du catalyseur, est comprise entre 7 et 30 atomes de métal du groupe VIB par nm2 de catalyseur; le catalyseur étant préparé par imprégnation des métaux du groupe VIB, du groupe VIII et du phosphore sur le support de manière à obtenir un précurseur catalytique imprégné puis séchage dudit précurseur catalytique imprégné à une température inférieure à 200°C et sans calcination ultérieure.
Patent FR-3024633-A1 (FR)
Title: Source laser, appareil et procede pour interagir simultanement avec plusieurs especes atomiques
Inventor: BIDEL YANNICK
IPC: H05H3/04
Filed: 2014-07-30
Abstract: Une source laser (100) est destinée à un appareil pour interagir simultanément avec plusieurs espèces atomiques à l'intérieur d'intervalles de temps communs à ces espèces. La source laser comprend un ensemble de génération de rayonnements laser (1), un amplificateur optique (2) et un ensemble doubleur de fréquence (3). Des moyens de multiplexage temporel (5) affectent en alternance à des sous-intervalles de temps successifs, des rayonnements initiaux qui correspondent à des rayonnements d'interaction dédiés à des espèces atomiques différentes. Le résultat des interactions avec l'une des espèces atomiques est alors identique au résultat des interactions avec un rayonnement continu dédié à ladite espèce atomique.
Patent FR-3026684-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission hydrostatique d'un vehicule automobile
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-10-07
Abstract: Procédé de commande d'une transmission hydrostatique (13) d'un véhicule automobile, la transmission hydrostatique (13) comprenant un circuit de dérivation (11) muni d'une vanne (12), couplé entre deux circuits hydrauliques complémentaires (9, 10) couplant chacun une pompe hydraulique (3) entraînée par un groupe motopropulseur (2) et couplé à un premier essieu du véhicule à un moteur hydraulique (4) couplé à un second essieu du véhicule, le procédé comprenant un premier mode (MODE 4X4LOCK) dans lequel la transmission (13) est activée et un deuxième mode (MODE 4X2) dans lequel la transmission (13) est désactivée pour qu'aucun couple moteur ne soit transmis au second essieu et que le véhicule fonctionne avec deux roues motrices. Le procédé comprend en outre un troisième mode (MODE 4X4AUTO) dans lequel la transmission (13) est activée et l'ouverture de la vanne (12) du circuit de dérivation (11) est pilotée pour transmettre au second essieu du véhicule une partie du couple moteur, variable en fonction d'un paramètre de fonctionnement (V) du véhicule.
Patent FR-3027236-A1 (FR)
Title: Emulsion aqueuse de peroxyde de dialkyle
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C08K5/1535
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une émulsion aqueuse de peroxyde de dialkyle consistant en au moins un peroxyde de dialkyle sous forme liquide à température ambiante, représentant entre 10% et 75% en poids de l'émulsion, au moins un agent émulsifiant représentant de 0,01 % à 10% en poids de l'émulsion, de façon optionnelle, au moins un agent antigel, éventuellement au moins un additif fonctionnel, de l'eau dont la quantité est déterminée de manière à former le reste de ladite émulsion (100%), caractérisée en ce que l'agent émulsifiant est un tensioactif non ionique polyéthoxylé. Elle se rapporte également à un procédé de préparation de cette émulsion aqueuse ainsi qu'à une utilisation de l'émulsion.
Patent FR-3028048-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une tentative de by-pass frauduleux d'un compteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: Procédé de détection d'un by-pass d'un compteur (1) mesurant un courant circulant sur un conducteur (5) entre un réseau de distribution (3) et une installation électrique (2), le compteur comprenant un capteur de courant (10) monté sur le conducteur et une unité d'alimentation (14) du compteur connectée au conducteur en amont du capteur de courant, un premier organe de coupure (8) étant monté sur le conducteur en amont du compteur. Le procédé de détection comporte une étape de mesure au cours de laquelle on mesure un courant de test (Itest) grâce au capteur de courant lorsque le premier organe de coupure est ouvert et une étape de détection au cours de laquelle on détecte une tentative de by-pass en fonction du courant de test (Itest) mesuré.
Patent FR-3029502-A1 (FR)
Title: Palonnier pour un aeronef
Inventor: SAINT-MARC LAURENT
IPC: G05G1/30
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un palonnier (100) pour un aéronef comportant un plancher (18), une bielle de direction (52) et une bielle de freinage (54). Le palonnier (100) comporte : - une base (102) fixée au-dessus du plancher (18), - un bras de pédale (104) mobile en rotation sur la base (102) autour d'un premier axe de rotation (106) et présentant une extrémité inférieure (108) et une extrémité supérieure (110), - une pédale (112) montée mobile en rotation sur l'extrémité inférieure (108) autour d'un deuxième axe de rotation (114), - un premier ensemble de transmission (150) configuré pour transmettre un déplacement à la bielle de direction (52) lorsque le bras de pédale (104) pivote autour du premier axe de rotation (106), et - un deuxième ensemble de transmission (160) configuré pour transmettre un déplacement à la bielle de freinage (54) lorsque la pédale (112) pivote autour du deuxième axe de rotation (114).
Patent FR-3031350-A1 (FR)
Title: Chariot habitable pour la surveillance des ouvrages d'art
Inventor: BENSLIMANE IDRISS
IPC: E01D19/10
Filed: 2015-01-05
Abstract: La présente invention concerne les chariots utilisés pour la surveillance de l'état d'un ouvrage d'art. Le chariot selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte un châssis 10, une cabine 20 montée en coopération avec le châssis, cette cabine étant délimitée par un plancher 21 et des parois latérales 22, 23, 24, ..., la paroi arrière 22 faisant avec la direction Dd un angle Aap, et une superstructure 30 surmontant la cabine 20, comportant une face avant 31 montée en rotation via un de ses bords 33 sur un bord supérieur 34 de la cabine autour d'un axe 35 orthogonal à la direction Dd, la face avant 31 ayant une hauteur Hfa au moins égale à la longueur Lca de la cabine 20 prise, selon la direction Dd, entre son bord extrême arrière 36 et l'axe 35, une toiture 37 solidaire du bord 38 de la face avant 31, les plans de la face avant 31 et de la toiture 37 faisant entre eux un angle Bta dont la valeur est au moins égale à la valeur de l'angle Aap.
Patent FR-3036391-A1 (FR)
Title: Hydroxydes doubles lamellaires organo-modifies et materiaux polymeres composites les comprenant
Inventor: LEROUX FABRICE
IPC: C08L33/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: Hydroxydes doubles lamellaires organo-modifiés par l'acide 3-(4-hydroxyphényl)propionique (HPPA) par l'acide 2-(4-hydroxyphényl)éthylsulfonique ou par un acide hydroxyphénylpropènoïque, et matériaux polymères composites les comprenant. Les matériaux composites sont avantageusement à base de polymères biosourcés comme le poly(butylène succinate). Ces matériaux composites présentent des propriétés améliorées par rapport aux polymères entrant dans leur composition, et par rapport aux composites de l'art antérieur.
Patent FR-3038572-A1 (FR)
Title: Longeronnet pour une structure arriere de chassis de vehicule et vehicule comprenant une telle structure
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D21/09
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un longeronnet adapté pour une structure arrière de châssis de véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le longeronnet comprend un profilé rectiligne (3) comportant deux parois latérales (4, 5) et une paroi de fond (6) reliant les deux parois latérales, deux flasques latéraux (8, 9) solidaires respectivement des deux parois latérales du profilé rectiligne (3), les deux flasques latéraux comprenant deux rebords repliés (11a, 11b) l'un vers l'autre et dont une partie est en appui sous la paroi de fond (6) du profilé rectiligne et en ce que le moyen permettant la liaison du longeronnet au ressort de suspension est solidaire des deux rebords repliés (11a, 11b) des deux flasques latéraux. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3039346-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une telecommande domotique
Inventor: SCRIVO DAVID
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-07-20
Abstract: Procédé de configuration d'une unité de commande (2) destinée à commander des actionneurs domotiques (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) d'une installation domotique, les actionneurs domotiques (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f) étant répartis dans plusieurs zones (P1, P2, P3, P4, P5) d'un bâtiment (1), en particulier plusieurs pièces du bâtiment (1), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de configuration (4) distincte de l'unité de commande (2) : - Détection (E1) d'une action de sélection (E1-1) par un utilisateur d'une partie des actionneurs domotiques (3a, 3b) à associer à l'unité de commande (2), dits actionneurs sélectionnés (3a, 3b) ; - Suite à la détection (E1) précédente, téléchargement (E2) automatique vers l'unité de commande (2) d'informations relatives aux actionneurs sélectionnés (3a, 3b).
Patent FR-3024404-A1 (FR)
Title: Agencement d'un couvercle d'un compartiment de capote dans un cabriolet
Inventor: DIEHL SAMUEL
IPC: B60J7/20
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un couvercle (9) d'un compartiment de capote dans un véhicule réalisé sous forme de cabriolet, le couvercle (9) pouvant être pivoté par le biais de bras oscillants (10, 10) entre une position de recouvrement et une position de non recouvrement du compartiment de capote. Dans un tel agencement, il est prévu conformément à l'invention que le couvercle (9) comprenne, à une certaine distance de sa liaison de pivotement, au moins un premier élément de guidage (15), et qu'au moins un deuxième élément de guidage (18) soit prévu du côté de la carrosserie, les deux éléments de guidage (15, 18) coopérant lors du transfert du couvercle (9) à sa position de fermeture jusqu'à ce que la position de fermeture soit atteinte et guidant le couvercle (9).
Patent FR-3040344-A1 (FR)
Title: Element de support, balai d’essuie-glace et essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-08-24
Abstract: La présente invention concerne un élément de support élastique allongé 16 pour balai d'essuie-glace 10 destiné à être inséré dans un support 14 de balai d'essuie-glace 10, l'élément de support élastique allongé 16 étant formé d'un seul tenant entre deux extrémités longitudinales 16a et par lequel passe un plan longitudinal médian P1, l'élément de support élastique allongé comprenant des moyens de verrouillage 50 chacun destiné à coopérer avec un organe de verrouillage 56 complémentaire porté par le balai d'essuie-glace 10 et dont au moins un moyen de verrouillage 50 est ménagé à chaque extrémité longitudinale 16a de l'élément de support élastique allongé 16, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage 50 comprennent une unique encoche de verrouillage 50 par extrémité longitudinale 16a, une première encoche de verrouillage 50b s'étendant d'un côté du plan longitudinal médian P1 et une deuxième encoche de verrouillage 50c s'étendant de l'autre côté du plan longitudinal médian P1. L'invention concerne également un balai d'essuie-glace 10 et un essuie-glace 1 de véhicule automobile comprenant ledit balai.
Patent FR-3043118-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'une porte munie d'une serrure a cremone commandable par un actionneur electrique
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E05C9/00
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage de porte comportant une serrure à crémone (100), un actionneur (108) électrique pour commander le déplacement des éléments de verrouillage haut (101) et bas (101') de la crémone. Un dispositif de pilotage de l'actionneur permet de recevoir des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage et de piloter l'actionneur (108) en fonction des signaux de commande reçus. Ledit système de pilotage comprend aussi un module de gestion (3) de commande raccordé au dispositif de pilotage de l'actionneur pour lui transmettre des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage. Un dispositif de commande mural (4), comprenant un ou plusieurs éléments actionnables (41, 42) par un utilisateur, communique avec le module de gestion (3) de commande pour lui transmettre des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage. En outre, un système de commande (5) à distance permet de transmettre au module de gestion (3) des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage en fonction de signaux de commande reçus depuis le réseau Internet.
Patent FR-3043815-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage, sur un dispositif d'affichage mobile embarque dans un vehicule, d'images correspondant a un environnement exterieur dudit vehicule.
Inventor: LEFEZ THIBAULT
IPC: H04H20/62
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'afficher sur un dispositif d'affichage mobile embarqué dans un véhicule, des images synthétiques représentant un environnement extérieur dudit véhicule. Le procédé comprend : obtenir (32) une information représentative d'une localisation géographique du véhicule ; obtenir (33) une information représentative d'un mouvement du dispositif d'affichage mobile ; obtenir (34, 35) des informations représentatives d'un environnement extérieur du véhicule adaptées aux informations obtenues ; et, afficher (36) une image générée, dite image projetée, à partir des informations représentatives de l'environnement extérieur obtenues et en prenant en compte l'information représentative du mouvement du dispositif d'affichage mobile.