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Patent FR-3006139-A1 (FR)
Title: Technique d'acheminement de paquets
Inventor: OULAHAL NORDINE
IPC: H04L12/66
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne une technique d'acheminement de paquets de données par un dispositif passerelle (11). Le dispositif passerelle assure une interconnexion entre les entités clientes (20, 21) d'un réseau local (4) et un réseau de communication (1), c'est-à-dire achemine des paquets reçus d'une entité cliente vers le réseau de communication au moyen d'une interface nominale et réciproquement. Le dispositif passerelle identifie au moins un dispositif (10, 30), dit dispositif relais, accessible au moyen d'une deuxième interface et apte à jouer un rôle de relais pour acheminer des paquets échangés entre une entité cliente et le réseau de communication. Lorsqu'un paquet indiquant qu'une session est initiée est reçu en provenance d'une entité cliente, le dispositif passerelle achemine les paquets de la session au moyen de la deuxième interface, lorsqu'un critère de sélection d'acheminement est vérifié, ou au moyen de l'interface nominale dans le cas contraire.
Patent FR-3007847-A1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement electromagnetique et/ou de particules.
Inventor: VEZINET DIDIER
IPC: G01T1/29
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un capteur (10) de rayonnement électromagnétique et/ou de particules, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un module (100) muni de faces principales (109, 109') parallèles entre elles et comportant : • un moyen de conversion (101) du rayonnement électromagnétique et/ou des particules en des éléments chargés électriquement ; • des moyens (102, 103) pour diriger et collecter lesdits éléments chargés électriquement au sein dudit au moins un module (100), • au moins un moyen (104, 105, 106) pour amplifier la charge électrique desdits éléments ; les moyens (102, 103) pour diriger et collecter lesdits éléments et le ou chaque moyen (104, 105, 106) pour amplifier la charge électrique étant agencés dans des plans à la fois parallèles entre eux et perpendiculaires aux faces principales (109', 109) dudit au moins un module (100) ; et - une entrée (11) pour le rayonnement électromagnétique et/ou les particules dans ledit au moins un module (100), ladite entrée (11) étant située dans le prolongement de l'une (109') des faces principales (109', 109) en formant un angle φ, pris dans le sens trigonométrique, entre cette entrée (11) et la face principale (109') qu'elle prolonge tel que 90° < φ ≤ 270°. Les faces principales peuvent former des portions de cylindre concentriques, donc parallèles entre elles. Les faces principales peuvent également former des plans parallèles entre eux.
Patent FR-3009686-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'hydrogene sulfure dans une installation de stockage de dechets non dangereux
Inventor: BIERENT AMAURY
IPC: B09B3/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'hydrogène sulfuré dans une installation de stockage de déchets non dangereux comprenant une enceinte de stockage de déchets non dangereux, ledit procédé comprenant une étape d'humidification desdits déchets par injection d'un liquide dans ladite enceinte de stockage, ledit liquide étant additionné d'un composé ferrique choisi dans le groupe constitué des sels de fer, oxydes de fer, hydroxydes de fer et leur combinaison.
Patent FR-3014337-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement des sols, geocomposite pour un tel systeme et procede de consolidation de sols
Inventor: DURKHEIM YVES
IPC: B09C1/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement des sols comprenant, d'une part, au moins un générateur électrique (10) et au moins deux électrodes (11, 12) et, d'autre part, au moins un dispositif de pompage (20), caractérisé en ce que, d'une part, le système comporte au moins un géocomposite (2) qui intègre au moins une partie d'au moins une desdites électrodes (11, 12) et qui comprend au moins une nappe filtrante (21) et/ou au moins une nappe drainante (22) et, d'autre part, au moins une partie d'au moins une desdites électrodes (11, 12) comporte du carbone.
Patent FR-3024678-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elastomere thermoplastique avec rebord lateral
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C11/02
Filed: 2014-08-06
Abstract: Pneumatique constitué d'une carcasse de pneumatique comportant deux flancs (2), une zone de sommet (3) adapté pour recevoir, radialement extérieurement, une bande de roulement (4), ladite carcasse comprenant également une surface circonférentielle de support de bande de roulement pourvue d'une couche de TPE, sur laquelle est disposée une bande de roulement pourvue d'une face externe et une face interne formant une surface d'appui également recouverte d'une couche de TPE fixée à la couche adjacente de composition élastomère de bande de roulement, ladite bande de roulement étant fixée contre la surface circonférentielle de support de bande de roulement de la carcasse, les couches de TPE de la bande de roulement et de la carcasse s'étendant latéralement de part et d'autre de la zone de jonction formée par les deux couches de TPE pour former des rebords (30, 31) fixés contre les parois latérales de carcasse et de bande de roulement.
Patent FR-3020368-A1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication de resines vitrimeres de type epoxy/anhyride comprenant un polyol
Inventor: DUQUENNE CHRISTOPHE
IPC: C08L63/02
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition renfermant, outre une résine thermodurcissable de type époxy et/ou un durcisseur, au moins un catalyseur d'effet vitrimère et au moins un polyol. Cette composition permet la fabrication de résines vitrimères, c'est-à-dire de résines déformables à l'état thermodurci. Elle concerne également un objet obtenu à partir de cette composition, ainsi qu'un procédé de déformation de cet objet.
Patent FR-3020308-A1 (FR)
Title: Panneau sandwich comprenant deux couches d'absorption de deformations mecaniques
Inventor: BLANC GUY
IPC: E06B3/82
Filed: 2014-04-29
Abstract: Panneau sandwich (10) comportant une première plaque (14) et une seconde plaque (16), une couche d'isolation (12) disposée entre les première et seconde plaques, une première couche d'absorption de déformations mécaniques (20), distincte de la couche d'isolation (12), disposée entre la couche d'isolation (12) et la première plaque (14), et une seconde couche d'absorption de déformations mécaniques (20'), distincte de la couche d'isolation (12), disposée entre la couche d'isolation (12) et la seconde plaque (16).
Patent FR-3021692-A1 (FR)
Title: Platine d'etancheite a fonction de fusible
Inventor: PALAZUELOS MIGUEL RAYMOND
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention propose une platine d'étanchéité de turbomachine, apte à être rapportée sur un carter d'échappement de turbomachine, ladite platine étant de révolution autour d'un axe (Y-Y), et présentant une section radiale comprenant : une partie d'extrémité radialement interne (32), une partie d'extrémité radialement externe (34), et un coude (31) s'étendant entre les deux parties d'extrémité, lesdites parties formant entre elles un angle compris entre 80 et 100 degrés, et la partie d'extrémité radialement externe (34) présentant une longueur dans une direction axiale (L34) comprise entre 15 et 35% de la hauteur (H) de la platine mesurée dans la direction radiale autour de l'axe de révolution, et la partie d'extrémité radialement externe s'étendant sensiblement parallèlement audit axe.
Patent FR-3025572-A1 (FR)
Title: Vehicule avec un element incompressible fixe sur un element compressible en cas de collision
Inventor: GODARD PASCAL
IPC: F16F7/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule automobile (1) comprenant : - un élément incompressible (20) logé dans un compartiment moteur (4), - un élément compressible (10) selon une direction donnée (11) en cas de choc, sur lequel ledit élément incompressible est fixé au moyen d'une première fixation (22) et d'une deuxième fixation (24), distinctes et distantes l'une de l'autre, la première fixation (22) étant agencée de manière à ce qu'en cas de choc celle-ci se défasse ou se rompe, l'élément incompressible (20) n'étant alors fixé plus que par la deuxième fixation (24).
Patent FR-3026692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) d'un habitacle de véhicule automobile, comportant au moins : - une source lumineuse (2a,2b,2c,2d) apte à émettre des rayons lumineux pour l'éclairage dudit habitacle, - une interface tactile (3) ainsi que des moyens capteurs (4) pour détecter un contact sur l'interface tactile et générer un signal caractéristique de ce contact en fonction duquel est pilotée la source lumineuse, et - un support de montage (5) de l'interface tactile dans le véhicule, le dispositif étant caractérisé en ce que l'interface tactile est montée sur le support de montage par l'intermédiaire les moyens capteurs. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel dispositif d'éclairage de son habitacle.
Patent FR-3030652-A1 (FR)
Title: Vilebrequin comportant des moyens de refroidissement par changement de phase
Inventor: AGNOLI FABRICE
IPC: F16C3/16
Filed: 2014-12-17
Abstract: Vilebrequin (20) de moteur thermique comprenant au moins une partie cylindrique (22, 24) entourée par des coussinets (23) logés dans des éléments dudit moteur, caractérisé en ce que ladite au moins une partie cylindrique (22, 24) comporte des moyens (30) aptes à absorber de la chaleur sans élévation de température.
Patent FR-3031795-A1 (FR)
Title: Module de combustion presentant une temperature sensiblement uniforme
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S20/20
Filed: 2015-01-20
Abstract: Module de combustion un module de combustion comportant un corps (2) dans lequel sont formées plusieurs chambres de combustion (C1, C2, C3, C4) s'étendant parallèlement les unes par rapport aux autres le long d'un direction longitudinale (X) entre une première face d'extrémité (2.1) et une deuxième face d'extrémité (2.2) du corps (2) dans lesquelles elles débouchent, la distance entre les chambres de combustion (C1, C2, C3, C4) et/ou les dimensions des chambres de combustion (C1, C2, C3, C4) sont choisies de sorte à réduire un gradient de température transversal aux chambres de combustion.
Patent FR-3032174-A1 (FR)
Inventor: ATAMAN GARY
IPC: B64C25/26
Filed: 2015-02-02
Abstract: Système de commande (1) comportant une tige de commande (5) s'étendant entre : - une première zone (2) située dans une enceinte hydraulique délimitée par une paroi d'enceinte (3) ; et - une seconde zone (4) située à l'extérieur de ladite enceinte hydraulique ; le système de commande (1) comportant en outre des moyens d'étanchéité (6) disposés autour et contre cette tige de commande (5) pour s'opposer au passage de fluide entre les première et seconde zones (2, 4). Le système comporte une pièce de guidage (7) assemblée de manière amovible vis-à-vis de la paroi d'enceinte (3), les moyens d'étanchéité (6) sont assemblés à l'intérieur de la pièce de guidage (7) de manière à autoriser un déplacement relatif de la tige (5) par rapport à la pièce de guidage (7) tout en réalisant une étanchéité entre lesdites première et seconde zones (2, 4).
Patent FR-3034940-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tournage de film video, et environnement utilise
Inventor: PARTOUCHE ISAAC
IPC: H04N5/222
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le système de tournage de film vidéo comprend : - une caméra de tournage (9), qui présente un spectre d'acquisition de tournage, - un capteur (16), qui présente un spectre d'acquisition de repérage, - un environnement artificiel (53), - une source (76), escamotée pour la caméra de tournage, qui génère dans l'environnement (53) un marqueur (54, 77) qui présente une composante (75) à la fois dans le domaine extérieur au spectre d'acquisition de tournage et dans le spectre d'acquisition de repérage.
Patent FR-3035307-A1 (FR)
Title: Receptacle, notamment flaconnette destinee a recevoir un produit cosmetique
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10), notamment une flaconnette destinée à recevoir un produit cosmétique, comprenant un essoreur (20) définissant un orifice d'essorage (21), ledit essoreur (20) étant monté à l'intérieur d'une partie dudit réceptacle (10), dit corps (11) du réceptacle (10), ledit réceptacle (10) comprenant en outre une tige (31) amovible par rapport audit corps (11), ledit réceptacle (10) comprenant en outre une pièce intermédiaire (40) en liaison glissière avec ladite tige (31), entre deux positions, ladite pièce intermédiaire (40) étant conçue pour être retenue dans l'orifice d'essorage (21), ladite pièce intermédiaire (40) étant configurée pour essorer ladite tige (31) entre lesdites deux positions.
Patent FR-3036169-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a boitier a protuberance entourant une douille de lampe et a ouverture d’evacuation d’eau
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V31/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) comportant une paroi arrière (PR) munie d'un trou (TT), propre à permettre le passage d'une partie avant d'une douille (DL) d'une lampe (LE), et, sur une face arrière (FR), d'une protubérance (PP) entourant ce trou (TT) en définissant pour une douille (DL) de cette lampe (LE) un muret de protection contre de l'eau. Cette protubérance (PP) comprend, dans une partie inférieure (PI), au moins une ouverture (OE) propre à permettre l'évacuation automatique de l'eau qui est présente sur sa face interne (FI).
Patent FR-3037868-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation, chauffage et /ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-06-29
Abstract: Un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation (2) d'un véhicule automobile comporte des moyens d'obturation (4) aptes à modifier une section de passage de flux d'air. Selon l'invention, les moyens d'obturation comportent une pluralité de grilles (20, 22) superposées l'une sur l'autre de manière à être disposées chacune dans un plan transversal perpendiculaire à la direction d'écoulement du flux d'air (6). Et au moins une grille (22) est montée mobile dans ledit plan transversal perpendiculaire à la direction d'écoulement du flux d'air. Un tel dispositif est notamment apte à être placé dans une planche de bord et/ou un pavillon de véhicule automobile.
Patent FR-3039036-A1 (FR)
Title: Serre avec recuperation d'eau de pluie
Inventor: TONNEAU JEAN-PIERRE
IPC: E04H15/32
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 formé d'une enveloppe souple 3, 4 portée par une structure porteuse, formant un volume intérieur, qui peut servir à couvrir ou abriter. L'invention trouve notamment une application dans le domaine des serres, telles que les serres tunnel. L'enveloppe souple 3, 4 comprenant un film 3, 4 en matériau plastique formant au moins une paroi 3 du dispositif 1. Le dispositif 1 comprend des premiers moyens de récupération 2 d'un liquide susceptible de couler le long de l'extérieur de la paroi 3, tel que de l'eau de pluie, lesdits premiers moyens de récupération 2 étant suspendus le long de ladite paroi 3 par des moyens de suspension 5, 6, 7 disposés intégralement à l'extérieur de l'enveloppe souple 3, 4.
Patent FR-3041685-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine comportant un palier porte par un etage redresseur formant dispositif de decouplage
Inventor: MERCIER REMI ROLAND ROBERT
IPC: F01D25/16
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un compresseur (20) de turbomachine (10), comportant un rotor (21) portant une pluralité de rangées d'aubes rotoriques (22) et un stator (4) portant une pluralité de rangées d'aubes statoriques (23), chaque rangée d'aubes statoriques (23) formant un étage redresseur (E1, E2) et chaque aube statorique (23) s'étendant entre des viroles intérieure (24) et extérieure (25), le rotor (21) ayant un arbre (3) centré sur l'axe de rotation (T) de la turbomachine (10) par au moins un palier (5), caractérisé en ce que ledit au moins un palier (5) est supporté par la virole intérieure (24) d'un étage redresseur amont (E1) dont la virole extérieure (25) est assemblée à la virole extérieure (27) d'un étage redresseur aval (E2) par une liaison fusible (26), l'étage redresseur amont (E1) et la liaison fusible (26) formant ensemble un dispositif de découplage dudit au moins un palier (5).
Patent FR-3043161-A1 (FR)
Title: Conduite, procede de regulation de la hauteur d'eau dans la conduite et methode de mise en place associee
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: F16L1/16
Filed: 2015-11-03
Abstract: Cette conduite (14) s'étend entre une extrémité de surface (20) et une extrémité de fond (22), et définit un passage intérieur (24) débouchant à l'extrémité de fond (20) et à l'extrémité de surface (20). La conduite (14) comprend un organe d'obturation dynamique (30) à l'extrémité de fond (22), propre à s'ouvrir au-dessus d'une pression de seuil, s'appliquant depuis l'extérieur vers l'intérieur de la conduite (14) et à se refermer au-dessous de la pression de seuil. La pression de seuil est définie en fonction d'au moins un paramètre représentatif du pilonnement de la conduite sous l'effet de la variation de hauteur.
Patent FR-3043924-A1 (FR)
Title: Lame de creve pour outillage de mise a forme par emboutissage
Inventor: GUILLAUME ERIC
IPC: B21D28/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention consiste en une lame de crevé (12) de flan de tôle (4) pour outillage d'emboutissage (2), comprenant : une embase de fixation (24) ; une portion en saillie (26) de l'embase avec une section transversale formant un profil en coin, ladite portion comprenant un côté droit (28) formant une arête (30) ; la portion en coin (26) comprend un côté opposé (32) partant de l'arête et formant un angle (β) par rapport au côté droit (28) inférieur à 60°, préférentiellement inférieur à 50°, plus préférentiellement encore inférieur à 40°. L'invention consiste également en une matrice (6) comprenant de telles lames de crevé et un outillage de mise à forme par emboutissage (2) comprenant une telle matrice.
Patent FR-3044481-A1 (FR)
Title: Station de recharge pour vehicule de transport en commun electrique et installation comprenant une telle station.
Inventor: DERRIEN MARC
IPC: H02J7/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une station (100) de recharge pour véhicule électrique de transport en commun, de type bus ou tram-bus, comprenant : - au moins un premier connecteur électrique prévu pour connecter électriquement ladite station (100) audit véhicule, - au moins un deuxième connecteur électrique prévu pour relier électriquement ladite station (100) à une source électrique externe, et - une structure définissant au moins une zone (102) d'accueil de personnes ; ladite station (100) se présentant sous la forme d'un ensemble monobloc rigide pouvant être déplacé et installé sur un site souhaité en un seul bloc. Elle concerne également une installation de transport en commun électrique comprenant de telles stations.
Patent FR-3046006-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de trajectoires utilisant des donnees mobiles
Inventor: GAUTHIER VINCENT
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de la trajectoire d'un utilisateur se déplaçant sur des axes de transport au sein d'une zone géographique, notamment des axes de transport routiers et/ou publics, le procédé utilisant un appareil mobile (2) porté par l'utilisateur et relié à un réseau de télécommunications mobiles, et des données cartographiques (3) représentant les axes de transport de la zone à étudier, procédé dans lequel : - au cours du déplacement de l'utilisateur, on capture plusieurs données de signalisation représentatives de la connexion successive de l'appareil mobile (2) à différentes stations de base (4) du réseau, et - connaissant la position des stations de base (4) par rapport aux axes de transport de la zone à étudier, on fait correspondre, à l'aide d'un modèle statistique, ces données de signalisation aux données cartographiques, afin d'estimer la trajectoire de l'utilisateur.
Patent FR-3051478-A1 (FR)
Title: Materiau ionogel permettant une inversion de population de niveaux vibrationnels
Inventor: LE BIDEAU JEAN
IPC: C09K11/65
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un matériau (IRLMAT) comprenant des groupements CH2 et/ou CH3, et des éléments chromophores porteurs d'amines NH2 et/ou NH. L'invention concerne en outre un procédé d'obtention de ce matériau.
Patent FR-3046532-A1 (FR)
Title: Meuble d'exposition a froid ventile pour la presentation de produits et plateau de presentation de produits pour un tel meuble
Inventor: ZANLORENZI GUILLAUME
IPC: A47F3/04
Filed: 2016-01-13
Abstract: Meuble d'exposition à froid ventilé pour la présentation de produits comprenant au moins une enceinte comportant une zone supérieure d'exposition des produits et une zone inférieure technique contenant des moyens de circulation forcée de l'air et des moyens de production de froid en vue d'un refroidissement dudit air, lesdites zones étant séparées l'une de l'autre au moins par un plateau de présentation des produits et communiquant entre elles par l'intermédiaire d'ouvertures de soufflage (9) et de reprise d'air (10) pour une circulation en boucle de l'air entre lesdites zones avec un flux d'air aller circulant au-dessus du ou des plateaux de présentation depuis la ou les ouvertures de soufflage (9) vers la ou les ouvertures de reprise d'air et un flux d'air retour circulant au-dessous du ou des plateaux de présentation depuis la ou les ouvertures de reprise d'air (10) vers la ou les ouvertures de soufflage d'air (9). Les ouvertures de soufflage (9) et de reprise d'air (10) affectent la forme de fentes parallèles ménagées dans ledit plateau de présentation et forment avec ledit plateau un ensemble d'un seul tenant, réalisé d'une seule pièce.
Patent FR-3051468-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du tétrafluoropropène mettant en œuvre trois réacteurs comprenant chacun un lit catalytique contenant un catalyseur ou un catalyseur préliminaire et comprenant la mise en œuvre indépendamment dans chacun des réacteurs des réactions catalytique ou de régénération du catalyseur, la quantité en catalyseur ou en catalyseur préliminaire dans le lit catalytique d'un des réacteurs représente entre 90% et 110% de la quantité en catalyseur ou en catalyseur préliminaire contenue dans le lit catalytique d'un des deux autres réacteurs. La présente invention concerne aussi une installation configurée pour mettre en œuvre le présent procédé.
Patent FR-3052592-A1 (FR)
Title: Structure pour applications radiofrequences
Inventor: DESBONNETS ERIC
IPC: H01L29/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un substrat (100) pour des dispositifs microélectroniques radiofréquences comprenant : • un substrat support (10) en un premier matériau (10') semi-conducteur de résistivité supérieure à 500 ohm. cm, • une pluralité de tranchées dans le substrat support (10), remplies d'un deuxième matériau (20), et définissant sur une première face (1) du substrat support (10), une pluralité de premières zones (11) en premier matériau (10') et au moins une deuxième zone (21) en deuxième matériau (20) ; Le substrat est remarquable en ce que : • le deuxième matériau (20) présente une résistivité supérieure à 10kohms.cm ; • les premières zones (11) présentent une dimension maximale inférieure à 10 microns et sont isolées les unes des autres par la deuxième zone (21).