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Patent FR-3029408-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins un colorant, un sel de titane, et un polysaccharide cellulosique hydrophobe cationique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou plusieurs colorant(s), b) un ou plusieurs sel(s) de titane et éventuellement b1) au moins un acide carboxylique et c) un ou plusieurs polysaccharide(s) cellulosique(s) hydrophobe(s) cationique(s), et d) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3030731-A1 (FR)
Title: Outil et procede de pose d'un thermocouple
Inventor: PARIS ALEXANDRE
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un outil métallique et conducteur (2) de pose d'un thermocouple (1) comportant deux fils (10, 11) reliés à une de leurs extrémités par une sphère de métal (12) formant une « soudure chaude », caractérisé par le fait qu'il comprend une tige (20) formant organe de préhension qui se prolonge par deux branches (21, 22) sensiblement parallèles et distantes l'une de l'autre, ces branches étant déformables et configurées pour bloquer et pincer entre elles ladite sphère (12).
Patent FR-3030781-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un detecteur de neutrons et detecteur de neutrons
Inventor: OTTAVIANI LAURENT
IPC: H01L31/115
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif de détection d'un flux de neutrons dont les paramètres sont compris dans des gammes prédéterminées, caractérisé en ce qu'il comprend au moins: une phase de détermination de paramètres comprenant les étapes suivantes : - simuler la pénétration d'un flux de neutrons incidents dont les paramètres sont compris dans lesdites gammes prédéterminées à travers un empilement modélisé comprenant successivement et dans l'ordre au moins: une première électrode (601); un substrat comprenant : une première couche (100); une deuxième couche (400); une deuxième électrode (602) ; - simuler au moins un pic (801, 802) de défauts crées dans la première couche (100) par les lacunes et/ou l'ionisation des particules générées par les collisions entre les neutrons du flux de neutrons incidents et les atomes de la deuxième espèce dopante ; identifier la profondeur du pic (801) de défauts le plus proche de l'interface entre les première (100) et deuxième (400) couches de l'empilement modélisé.
Patent FR-3041320-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de retenue du conducteur et du ou des passagers d'un vehicule a deux roues ou plus, inclinable ou non, motorise ou non.
Inventor: GIRARDI PHILIPPE FRANCOIS
IPC: B62J27/00
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention vise principalement à améliorer sensiblement la protection de l'utilisateur du véhicule lors de chocs frontaux ou présentant des incidences proches. Par extension, elle permet également l'amélioration de la protection lors des chutes ou chocs latéraux. Elle vise en outre l'amélioration du confort par une meilleure protection de l'Utilisateur lors d'un usage normal du Véhicule et concourt à l'esthétique du Véhicule. Le dispositif comprend un carénage mobile et rigide (5) disposé au plus près de la partie antérieure du corps de l'Utilisateur (2) en situation de roulage, réalisé dans des matériaux amortissants et résistant à l'abrasion, et couplé au siège en situation de roulage par l'intermédiaire d'un ensemble de moyens (4).
Patent FR-3031805-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pare-balle
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: F41H5/007
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection pare-balle (5) d'un élément (3) à protéger à l'encontre d'au moins un projectile (2) de type prédéterminé, présentant une susceptibilité magnétique, projeté par un dispositif de projection (1) de type prédéterminé, le dispositif de protection (5) comportant : - au moins une bobine propre à générer un champ magnétique (B2) proportionnel à l'intensité d'un courant circulant dans ladite bobine, et - un dispositif de génération de courant (12) apte à faire circuler un courant dans ladite bobine à au moins une intensité prédéterminée en fonction du type de projectile prédéterminé (2) et de la vitesse de projection dudit projectile (2) par ledit dispositif de projection prédéterminé (1) de sorte que la bobine génère un champ magnétique (B2) permettant d'empêcher l'impact entre ledit projectile (2), ledit dispositif de protection (5) et ledit élément (3) à protéger.
Patent FR-3037095-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures contenant des composes organo-soufres au moyen d'un modele thermo-cinetique et d'une simulation de reservoir compositionnelle
Inventor: AYACHE SIMON
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-06-04
Abstract: - Procédé pour déterminer une quantité d'hydrogène sulfuré produite par un phénomène d'aquathermolyse induit par un procédé thermique, tel qu'une injection de vapeur. - A partir d'une représentation compositionnelle des hydrocarbures, on définit un schéma réactif élémentaire représentatif d'un bilan de matière sur l'élément soufre, ainsi qu'un système de réactions représentatives de la réaction d'aquathermolyse. Puis on construit un modèle cinétique tenant compte du schéma réactif, du système de réactions, de bilans atomiques relatifs à chacune des réactions et portant au moins sur les atomes de soufre, de carbone et d'hydrogène. Puis on construit un modèle thermodynamique et on calibre le modèle thermo-cinétique résultant à partir de mesures expérimentales. Enfin, on détermine une quantité d'hydrogène sulfuré en réalisant une simulation de réservoir compositionnelle tenant compte du modèle thermo-cinétique calibré résultant. - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation de gisements pétroliers par exemple.
Patent FR-3038728-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'un cable de transmission de donnees et dispositif mettant en œuvre ce procede
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: Procédé de surveillance d'un état d'un câble de transmission ayant une extrémité reliée à un transmetteur de données et une extrémité reliée à un récepteur, comprenant les étapes de : - émettre dans le câble des signaux de test par modulation de porteuses selon un mode COFDM non reconfigurable , - détecter en aval du transmetteur des signaux correspondant aux signaux de test émis, - analyser les porteuses des signaux détectés au regard des signaux de test émis et en déduire l'état du câble. Dispositif de transmission agencé pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3033766-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d’un matelas de protection thermique sur une structure d’aeronef
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F16L59/12
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un agencement (10) pour la fixation d'un matelas (12) de protection thermique sur une structure (14) d'aéronef à protéger, le matelas (12) délimitant un trou (16) pour le passage d'un élément traversant (18) axialement, caractérisé en ce que l'agencement (10) comporte une platine (20) de fixation qui est solidaire de ladite structure (14) à protéger et qui présente une collerette (26) radiale sur laquelle un bord périphérique du trou (16) de passage du matelas (12) de protection thermique est en appui axial, la platine (20) formant un tronçon d'ancrage (32) tubulaire qui s'étend axialement autour dudit élément traversant (18), depuis une extrémité de base (34) jusqu'à une extrémité libre (36), une rondelle (38) de fixation qui est montée sur la platine (20) de façon amovible, dans une position de verrouillage dans laquelle la rondelle (38) plaque le matelas (12) de protection thermique axialement contre la collerette (26) de la platine (20), et un dispositif de verrouillage pour le verrouillage de la rondelle (38) de fixation sur la platine (20).
Patent FR-3043018-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a creux caches comprenant un indicateur d'usure ayant une visibilite amelioree
Inventor: CAMBON STEPHANIE
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-10-29
Abstract: Pneu (1) comprenant une bande de roulement (8), cette bande de roulement comprenant au moins un canal (2), au moins un indicateur d'usure (3) disposé sur le fond du canal (2), l'indicateur d'usure comprenant une face de contact (7) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneu atteint un niveau d'usure limite, le canal (2) comprenant une texture (4) entourant l'indicateur d'usure (3) et faisant contraste avec la face de contact (7) de l'indicateur d'usure.
Patent FR-3043294-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un service par un client utilisant un terminal via une interface de programmation multi-clients, procede de configuration d'une application cliente pour l'acces audit service
Inventor: GUIONNEAU CHRISTOPHE
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un service par un client utilisant un terminal via une interface de programmation (API) multi-clients, ladite API étant mise en œuvre par un serveur d'application, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une émission, par le terminal, d'une requête d'identification (1001) comportant un identifiant du client vers un serveur de configuration, - une réception d'informations de configuration (1006) en réponse à la requête d'identification, lesdites informations de configuration étant déterminées à partir de l'identifiant du client, - une émission par le terminal, d'une requête de connexion (1007) au service selon les informations de configuration reçues par le terminal.
Patent FR-3045623-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc incluant un noir de carbone specifique
Inventor: VALLAT PERRINE
IPC: C09C1/48
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc comprenant au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation caractérisé en ce que la charge renforçante comprend un noir de carbone ayant les caractéristiques suivantes : - STSA de 140 à 180 m2/g. - COAN de 0,90 à 1,30 mL/g - Dst de 40 à 80 nm ΔD50/Dst est inférieur ou égal à 0,7 ΔD10/Dst inférieur ou égal à 1,4 (D90-D10)/D50 inférieur ou égal à 0,8.
Patent FR-3046043-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a renfort
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: A47J27/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (3), ainsi qu'un premier élément de positionnement (6) solidaire du couvercle (3) et formé d'au moins une première portion (7) disposée sur le couvercle (3) et d'une deuxième portion (8) qui s'étend vers l'extérieur à partir de ladite première portion (7) de façon à déborder radialement dudit couvercle (3), ledit appareil (1) comprenant également un deuxième élément de positionnement (10) solidaire de la cuve (2), lesdits cuve (2) et couvercle (3) étant conçus pour pouvoir être réunis selon au moins un premier agencement relatif prédéterminé dans lequel lesdits premier et deuxième éléments de positionnement (6, 10) sont mis en correspondance pour permettre de verrouiller le couvercle (3) à la cuve (2), caractérisé en ce que ledit premier élément de positionnement (6) comprend également une pièce de renfort (12) qui est solidaire de ladite deuxième portion (8) et est conformée pour au moins protéger thermiquement ladite deuxième portion (8). Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3052872-A1 (FR)
Title: Reflecteur optique resonant a multiples couches minces de materiaux dielectriques, capteur optique et dispositif d'amplification laser comportant un tel reflecteur
Inventor: AMRA CLAUDE
IPC: G02B1/10
Filed: 2016-06-30
Abstract: Ce réflecteur optique résonant (12) comporte un substrat diélectrique (44) et une pluralité (46) de couches minces successives de matériaux diélectriques disposée sur ce substrat (44), entre une première couche mince (48) en contact avec le substrat (44) et une dernière couche mince (50) présentant une face incidente libre (16) destinée à être éclairée. Pour un angle d'incidence (θ0) et une longueur d'onde (λ0) prédéterminés d'éclairage de la face incidente (16) en régime de réflexion totale du réflecteur optique résonant (12) : l'indice de réfraction et l'épaisseur de la première couche mince (48) sont choisis de sorte qu'elle constitue, avec le substrat (44), un nouveau substrat équivalent (52) d'admittance nulle ; et lesdites couches minces successives à partir de la deuxième (54) sont accordées entre elles de manière à constituer un miroir quart-d'onde (56).
Patent FR-3053704-A1 (FR)
Title: Fer a vapeur comportant un dispositif de retenue de gouttelettes d'eau
Inventor: CHARTOIRE XAVIER
IPC: D06F75/20
Filed: 2016-07-07
Abstract: Ce fer à vapeur (4) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) dans lequel est destiné à s'écouler un flux de vapeur, et un dispositif de retenue (18) configuré pour retenir des gouttelettes d'eau entraînées par le flux de vapeur et pour vaporiser lesdites gouttelettes d'eau retenues. Le dispositif de retenue (18) comprend un organe de retenue (19) comportant un conduit (21) comprenant une paroi périphérique (22) comportant une ouverture d'entrée inférieure (23) par laquelle le flux de vapeur pénètre dans le conduit (21) et une ouverture de sortie supérieure (24) par laquelle le flux de vapeur sort du conduit (21) ; et un élément de retenue (26) s'étendant à partir de la paroi périphérique (21) et configuré pour retenir des gouttelettes d'eau entraînées par le flux de vapeur, l'élément de retenue (26) délimitant une ouverture de passage intermédiaire (28) présentant une section de passage inférieure à la section de passage de l'ouverture d'entrée inférieure (23).
Patent FR-3057125-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reveil a distance d'un equipement connecte a un reseau
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W8/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réveil d'un équipement (STB) connecté à un premier réseau (RL), comprenant un dispositif d'accès (GW) via lequel l'équipement est susceptible d'accéder à un deuxième réseau, l'équipement comprenant une pluralité d'interfaces réseau, et des adresses respectives, pour la communication avec le dispositif d'accès, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mémorisation préalable dans une mémoire accessible par le dispositif d'accès d'une pluralité de correspondances, dite table de correspondances, entre les adresses et au moins un paramètre identifiant l'équipement, et en ce qu'il comprend, lorsque le dispositif d'accès reçoit une commande de réveil de l'équipement, la commande incluant une adresse, - une étape de recoupement dans la table afin de déterminer les adresses relatives à l'équipement ; - une étape de transmission depuis le dispositif d'accès à destination de l'équipement d'au moins une commande de réveil incluant une adresse résultante de l'étape de recoupement.
Patent FR-3057654-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un solide caloporteur destine a en controler precisement la temperature, le dit dispositif pouvant etre associe a un procede endothermique ou exothermique.
Inventor: LE COZ JEAN-FRANCOIS
IPC: F28F1/42
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention décrit un dispositif permettant un refroidissement contrôlé d'un solide caloporteur apportant ou soustrayant ses calories à une unité mettant en œuvre des réactions globalement endothermiques ou respectivement exothermiques. Le faisceau d'échange dudit dispositif présente un pas triangulaire.
Patent FR-3057642-A1 (FR)
Title: Agencement d’etancheite pour etancheifier une chambre entre un carter et un composant contre un agent fluide
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16J15/3232
Filed: 2016-10-17
Abstract: Les exemples de réalisation ont trait à un agencement d'étanchéité (100-1 ; 100-2 ; 100-3) pour étanchéifier une chambre (102) entre un carter (104) et un composant (106) contre un agent fluide (108). L'agencement d'étanchéité (100-1 ; 100-2; 100-3) comprend un élément d'étanchéité (110) pouvant être relié fixement au carter (104) avec une lèvre d'étanchéité (112) mobile au moins dans une direction radiale. La lèvre d'étanchéité (112) est disposée selon un certain angle par rapport à la direction radiale. L'agencement d'étanchéité (100-1 ; 100-2; 100-3) comprend en outre un élément d'appui (114) en appui avec la lèvre d'étanchéité (112). En l'occurrence, une pression exercée par l'agent fluide (108) sur la lèvre d'étanchéité (112) peut être transmise à l'élément d'appui (114) dans la direction radiale.
Patent FR-3058700-A1 (FR)
Title: Faux-plancher de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher (1) comprenant deux volets (2,3) d'épaisseur (4) similaire articulés entre eux en présentant une configuration d'utilisation et deux configurations escamotées correspondant à un pliage de 180° dans un sens ou dans l'autre ; l'articulation entre lesdits volets étant réalisée par au moins deux bandes (8) élastiques disposées à distance l'une de l'autre, lesdites bandes présentant une partie médiane (9), une extrémité (10) reliée à l'un desdits volets et l'autre extrémité (11) reliée à l'autre desdits volets, lesdites parties médianes étant disposées à mi épaisseur (23) desdits volets en configuration d'utilisation, de sorte qu'elles subissent une même tension dans l'une ou l'autre des configurations escamotées.
Patent FR-3060250-A1 (FR)
Title: Capteur d'image pour capter une image en 2d et une profondeur
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: H04N5/369
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant : un pixel de profondeur (PZ) ayant : une zone de détection (PD) ; une première mémoire (mem1) couplée électriquement à la zone de détection par une première grille (310) ; une seconde mémoire (mem2) couplée électriquement à la zone de détection par une seconde grille (314) ; et une troisième mémoire (mem3) couplée électriquement à la zone de détection par une troisième grille (316), chacune des première, deuxième et troisième mémoire étant constituée d'une région dopée prise en sandwich entre des premier et second murs droits parallèles (404, 406), les premier et second murs de chaque mémoire ayant un cœur conducteur adapté à recevoir une tension de polarisation ; et une pluralité de pixels d'image 2D (P1 à P8) disposés de manière adjacente aux pixels de profondeur, dans lesquels les première, deuxième et troisième mémoires s'étendent pour former des murs d'isolement au moins partiels entre les paires adjacentes correspondantes des pixels d'image 2D.
Patent FR-3060413-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de charges lourdes en reacteur radial multitubulaire
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G49/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement en lit fixe d'une charge hydrocarbonée lourde comprenant les étapes suivantes : • on introduit de manière commune ladite charge sous forme liquide et de l'hydrogène gazeux dans au moins un réacteur radial multitubulaire muni de tubes de distribution et de collecte perméables sur au moins une partie de leur longueur à une phase gazeuse et/ou liquide et imperméables au catalyseur, délimité par une calandre s'étendant selon un axe vertical, par un moyen d'entrée situé en haut dudit réacteur, • on distribue ladite charge et l'hydrogène au moyen d'au moins deux tubes de distribution de la charge dans la zone réactionnelle définie entre le plateau de tête et le plateau de fond du réacteur ; • on fait passer la charge en présence d'hydrogène dans des conditions d'hydrotraitement sur le ou lesdit(s) lit(s) fixe(s) de catalyseur d'hydrotraitement ; • on collecte au moyen d'au moins deux tubes de collecte l'effluent produit dans la zone réactionnelle; • On récupère par un moyen de sortie l'effluent réactionnel gaz-liquide en bas dudit réacteur; l'écoulement étant majoritairement descendant.
Patent FR-3073535-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction comportant une paroi crenelee dont les creneaux sont tournes vers l'interieur du batiment projete
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E04B2/70
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS) de construction constituant le mur porteur d'un bâtiment , présentant une face interne (FAI) et une face externe (FAE). Ledit dispositif (DIS) associe une paroi (PAR) porteuse interne crénelée et un isolant (ISE, ISI) rapporté par l'extérieur. L'invention concerne également un procédé (PRO) de mise en oeuvre dudit dispositif (DIS). Ledit procédé (PRO) comprend tout ou partie des phases suivantes: Première phase (PHA1) de positionnement desdits montants (MGS1, MGS2, MMS1, MMS2, MPS1, MPS2, MPS3). Deuxième phase (PHA2) de positionnement dudit pare vapeur et desdites gaines techniques. Troisième phase (PHA3) de positionnement desdits isolants (ISE, ISI) et des plaques d'habillage. Quatrième phase (PHA4) de positionnement du pare vapeur Cinquième phase (PHA5) de positionnement dudit complexe d'isolation.
Patent FR-3063115-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’avance a l’allumage minimale d’un moteur thermique au cours de sa mise en route
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un moteur thermique comprenant un système d'arrêt et de redémarrage automatique dans lequel on applique une avance à l'allumage effective (3) au cours d'une mise en route du moteur comportant une phase (P1) de mise en rotation assistée du moteur directement suivie d'une phase (P2) de fonctionnement autonome du moteur, caractérisé en ce que, lorsque la mise en route du moteur thermique est un redémarrage automatique, pendant la phase (P1) de mise en rotation assistée, l'avance à l'allumage effective (3) est bornée par une avance à l'allumage minimum (6) correspondant à un premier seuil prédéterminé (4'), puis, lorsque débute la phase de fonctionnement autonome, cette avance à l'allumage minimum (6) évolue vers une avance minimale de combustion (5) et l'avance à l'allumage effective (3) converge vers une consigne d'avance à l'allumage limitée par cette avance à l'allumage minimum (6).
Patent FR-3065064-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un flux de fluide cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un flux de fluide cryogénique comprenant un cryorefroidisseur (2) comportant une tête froide (3) munie d'une surface (4) d'échange, en échange thermique avec un échangeur de chaleur comprenant une masse (5) de matériau conducteur thermique, la masse (5) de matériau conducteur étant en échange thermique avec le flux de fluide à refroidir, le circuit de fluide cryogénique à refroidir comprenant une conduite (6) d'amenée d'un flux de fluide et une conduite (7) de récupération du flux de fluide ayant échangé thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur et en ce que la masse (5) de matériau conducteur est logée dans un carter (12) étanche comprenant une entrée de fluide reliée à la conduite (6) d'amenée et une sortie de fluide reliée à la conduite (7) de récupération, la masse (5) de matériau conducteur étant constituée de tronçons (15) adjacents formant des ailettes qui s'étendent chacun de la surface (4) d'échange de la tête froide (3) entre une première extrémité supérieure adjacente à la surface (4) d'échange de la tête froide (3) et une seconde extrémité inférieure opposée