baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048811-A1 (FR)
Title: Reservoir de dechets aspires
Inventor: SEYSSAUD JEREMY
IPC: G21F9/36
Filed: 2016-03-11
Abstract: Un pot (4) d'entreposage de déchets aspirés comprend, au fond d'une enveloppe (5), un plateau (31) repoussé vers le haut par un ressort mais qui est abaissé quand des sacs souples (13) situés au-dessus de lui s'emplissent de déchets. La position du couvercle (13) est continuellement suivie, ce qui permet d'arrêter l'aspiration seulement quand le remplissage est suffisant, mais avant un colmatage du pot.
Patent FR-3050886-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un boitier et un capot maintenant des composants et compresseur de suralimentation electrique le comprenant
Inventor: LUCY ANTHONY
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant : - un boitier ; - un onduleur (120) destiné à commander une énergie électrique échangée avec une machine électrique tournante ; - un capot (110) destiné à venir contre une première partie du boitier, au moins une partie des composants (124, 125, 120a, 120b) de l'onduleur (120) étant maintenue dans ledit capot (110), ledit capot (110) et l'onduleur (120) étant configurés de sorte que lors d'une opération d'assemblage du capot (110) sur la première partie du boitier, le capot (110) muni de la dite partie des composants vienne contre ladite première partie de boitier. L'invention concerne également un compresseur de suralimentation électrique comprenant un ensemble selon l'invention.
Patent FR-3050690-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement de donnees numeriques dans une unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule automobile par transmission d'ondes mecaniques
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: B60C23/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de téléchargement de données numériques dans une unité électronique (10) de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue (20) de véhicule automobile (50), le téléchargement se faisant par un outil de téléchargement (40a à 40d) externe à la roue (20). Le procédé comporte un positionnement de l'outil de téléchargement (40a à 40d) externe au moins à proximité de la roue (20), une émission d'au moins une trame d'ondes mécaniques (8, 8a) par l'outil de téléchargement (40a à 40d) externe vers l'unité électronique (10) représentatives des données à télécharger, une réception d'au moins ladite trame d'ondes mécaniques (8, 8a) par l'unité électronique (10) par l'intermédiaire du capteur de mesure (12) d'un paramètre mécanique et conversion des ondes mécaniques en signaux électriques puis en signaux numériques contenant les données téléchargées sous forme numérique, et une mise en mémoire des données téléchargées dans l'unité électronique (10).
Patent FR-3051213-A1 (FR)
Title: Support pour la fixation d’une serrure
Inventor: SERGIO MAURO OLIVEIRA
IPC: E05B83/24
Filed: 2016-05-12
Abstract: Support de montage (1) destiné à positionner une serrure (20) sur un élément de structure (30), comportant une face support destinée à recevoir la serrure (20) et une face de préhension, un moyen de maintien (5) réversible destiné à maintenir la serrure (20), de préférence le moyen de maintien est un aimant (5), au moins un moyen de positionnement (4a, 4b) destiné à positionner le support par rapport à l'élément de structure (30) sur lequel la serrure (20) est destinée à être fixée, un moyen de préhension (6) situé sur le face de préhension et conformé pour être pris d'une main, de préférence d'une main équipée d'un gant.
Patent FR-3036238-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle
Inventor: LOPEZ-SCHWARZ ROMAN
IPC: H02P27/06
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un variateur de vitesse (1) conçu pour entraîner un moteur (9), qui comprend un bus à courant continu (4) et un onduleur (7) configuré pour convertir la tension et le courant de bus à courant continu en puissance active alternative circulant dans un sens direct du variateur de vitesse (1) vers le moteur (9) le long d'un circuit de conduction (14). Le procédé consiste à calculer le transit actif dans un composant (16) positionné entre le variateur de vitesse (1) et le moteur (9), et à contrôler l'onduleur (7) en réponse au transit actif calculé pour limiter le transit actif dans un sens inverse du moteur (9) au variateur de vitesse (1) à un niveau prédéterminé, de manière à minimiser ou empêcher une augmentation de la tension de bus à courant continu dans le variateur de vitesse (1).
Patent FR-3054038-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres definissant des lois cohesives representant le comportement d'un joint de mortier entre deux pierres
Inventor: POPINET ALAIN
IPC: G01N33/38
Filed: 2016-07-13
Abstract: Il est proposé un procédé de détermination de paramètres mécaniques définissant le comportement cohésif d'assemblages de pierres par un joint de mortier. Dans un premier temps des assemblages de test composés desdites pierres et dudit mortier sont fabriqués. Le procédé comporte une étape de mise en traction d'au moins un assemblage et de mesure des déplacements en fonction de la contrainte de traction exercées, une étape de cisaillement d'au moins un assemblage et de mesure des déplacements en fonction de la contrainte de cisaillement exercées, une étape de traitement de l'ensemble des mesures pour fournir une liste de valeurs de paramètres définissant la loi cohésive basée sur une approximation bilinéaire du comportement adoucissant du joint, cette loi cohésive caractérisant ledit assemblage. De cette manière, le protocole expérimental permettant de définir les paramètres de loi cohésive s'appuie sur les résultats effectués au cours de deux type d'essais : un essai de traction et un essai de cisaillement. Les premiers essais permettent la visualisation directe des comportements adoucissants en traction et cisaillement de l'assemblage.
Patent FR-3057795-A1 (FR)
Title: Procede de percage de trous, dispositif et outil permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: SOULARD LAURENT
IPC: B23B51/02
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage de trous dans une pièce, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - réalisation d'un trou d'ébauche par perçage au moyen d'un outil tournant (O, O') avec avancée axiale dudit outil tournant (O, O') jusqu'à traversée de la pièce percée et débouchage de l'extrémité, - finition du trou par contournage par interpolation circulaire au moyen d'une partie différente du même outil tournant (O, O') sans déplacement de la position de l'outil tournant (O, O') dans l'axe du trou entre la fin de l'opération d'ébauche et l'ensemble de l'opération de finition. L'invention concerne également un dispositif et un outil permettant de le mettre en œuvre.
Patent FR-3060126-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir une information redondante de la vitesse d'un vehicule
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé qui concerne un véhicule comportant des roues équipées chacune d'un capteur de mesure de la pression du pneumatique correspondant, ledit capteur de pression étant associé à un capteur choisi dans l'ensemble comportant les accéléromètres et les détecteurs de chocs. Il comporte les étapes suivantes : • mesure du signal fourni par un accéléromètre ou un détecteur de chocs sur au moins un tour de roue, • détermination d'une vitesse à partir de la mesure du signal précédente et de la connaissance du diamètre de la roue, et • détermination d'un intervalle de temps jusqu'à la prochaine mesure de vitesse en fonction d'au moins un paramètre, un paramètre de détermination dudit intervalle étant la vitesse déterminée.
Patent FR-3052510-A1 (FR)
Title: Dispositifs d'assemblage de structures tubulaires
Inventor: TAMANI BRUNO
IPC: F16B7/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: Dispositifs d'assemblage de structures tubulaires. Les dispositifs sont invisibles car internes aux structures tubulaires et se bloquent par des vis 4 et 10, seuls des trous de faible diamètre 5 et 9 sont pratiqués dans les tubes 1 et 8 à assembler, au droit des têtes des vis 4 et 10, pour permettre le passage d'une clé « ALLEN) ou d'un tournevis. Les vis 4 et 10, selon qu'on les serre ou les desserre, écartent ou rapprochent des profilés 2 et 3. Les profilés 2 et 3 sont identiques et disposés symétriquement par rapport à l'axe CC. Ils sont sensiblement en forme de « V » et sont suffisamment élastiques pour s'ouvrir en fin de vissage des vis 4 et 10, pour venir ainsi fermement verrouiller l'assemblage. L'invention propose également, en seconde variante, des assemblages qui ne nécessitent aucun perçage des tubes et qui une fois emboîtés ne sont pas facilement démontables. Toutefois, une troisième variante de l'invention propose des dispositifs occasionnellement démontables en cas de nécessité.
Patent FR-3055199-A1 (FR)
Title: Etagere modulable et multidirectionnel.
Inventor: FORMATO LORENZO
IPC: A47B47/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention Modularis concerne un système de rangements modulable, personnalisable et multidirectionnel à l'infini avec fixation murale universelle simple et sans éléments de fixation additionnels. Le système d'étagères est composée de modules et intercalaires à fixation simple permettant de s'adapter à n'importe quel mur et permettant une grande personnalisation d'archivage et de décoration intérieure. Système universel pouvant s'appliquant à tout type d'aménagement : bureaux, salon, bibliothèques ou chambres Elle comprend dans son ensemble plusieurs types de modules (2) regroupés en famille. Les différents modules disposent tous du même type de système de fixation mural (3). Les modules sont assemblables entre eux par l'intermédiaire d'un connecteur ou « Bridge » (4) permettant de réaliser la continuité esthétique et l'intégrité architecturale du système de rangements modulable. Les différents modules comprennent également le même type de système (5) permettant l'insertion d'intercalaires (6) aux fonctions diverses. Le système est caractérisé en ce que différents modules légers avec le même système de fixation murale et le même mode d'interconnection réalise un ensemble mural de rangements personnalisable à l'infini, fixable sur tout type de support sans éléments de fixation additionnels et incluant différentes fonctions du mobilier d'intérieur : rangements, bureau, éclairage, secrétaire ou armoire fermée. L'invention se caractérise en ce sens que l'aspect modulable du rangement permet de s'adapter à n'importe quelle configuration d'intérieur que le souci soit d'ordre esthétique, organisationnel ou d'encombrement. Un exemple de configuration du système modulable est illustré Figure 1.
Patent FR-3064632-A1 (FR)
Title: Procede pour la production d'un poly(carbonate cycloaliphatique a cinq chainons)
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G65/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production d'un poly(carbonate cycloaliphatique à cinq chaînons) comprenant une étape consistant à faire réagir une suspension d'un alcool de sucre en poudre au sein d'une source de dioxyde de carbone et un composé catalyseur qui est soluble dans ladite source de dioxyde de carbone à la température réactionnelle. L'invention concerne également un procédé pour la production de polyuréthane formé sans isocyanate et/ou d'un polycarbonate et/ou de polyéthers comprenant l'étape consistant à obtenir un poly(carbonate cycloaliphatique à cinq chaînons) selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3062976-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de chemin de routage econome en energie
Inventor: BEN HADJ SAID SIWAR
IPC: H04L45/52
Filed: 2017-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de chemin de routage de données qui permet de réduire la consommation d'énergie totale dans les réseaux. Le procédé tient compte à la fois de la bande passante disponible du chemin et de la consommation énergétique des liens sans dégrader la qualité de service offerte aux utilisateurs.
Patent FR-3048844-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif a electret
Inventor: HIRTH ERHARD
IPC: H04R31/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif à électret comportant une plaque de support (150) et au moins une structure à électret (120) imprimée sur la plaque de support (150). Le procédé consiste à a. dissoudre un polymère fluoré amorphe dans un solvant pour générer une solution de polymère fluoré, b. imprimer la solution de polymère fluoré sur une plaque de support (150), c. éliminer le solvant contenu dans la solution de polymère fluoré imprimée, d. charger électro-statiquement le polymère fluoré amorphe imprimé pour générer une structure à électret (120). Dans l'étape e. on effectue un post-traitement thermique du dispositif à électret et on le chauffe pendant une durée définie à une température donnée, supérieure à la température maximale d'utilisation du dispositif à électret.
Patent FR-3064622-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'acide fluorhydrique
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C17/38
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'acide fluorhydrique comprenant les étapes de i) mise en contact d'un premier courant comprenant un composé hydrocarbure A ayant au moins un atome de fluor et de l'acide fluorhydrique, de préférence sous forme gazeuse, avec une solution aqueuse d'acide fluorhydrique de concentration supérieure à 40 % en poids pour former un second courant diphasique comprenant le composé A et l'acide fluorhydrique, ii) stockage dudit second courant diphasique dans un réservoir tampon, ledit second courant diphasique étant constitué d'une phase liquide et d'une phase gazeuse, iii) passage de ladite phase gazeuse G1 dudit second courant diphasique dans une colonne d'absorption alimenté à contre-courant par un flux aqueux pour former un troisième courant comprenant le composé A et un quatrième courant comprenant l'acide fluorhydrique.
Patent FR-3065631-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons equipee d'une tete de distribution reglable en hauteur
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-04-28
Abstract: La machine de distribution de boissons comporte deux tiges de guidage métalliques (6) agencées sur la machine de distribution de boissons ; un chariot (8) monté coulissant sur les tiges de guidage métalliques (6) ; une tête de distribution (5) qui est réglable en hauteur, la tête de distribution (5) étant montée sur le chariot (8), le chariot (8) comportant un dispositif de maintien configuré pour maintenir en position le chariot (8) et la tête de distribution (5), le dispositif de maintien comportant un aimant qui coopère magnétiquement avec une des tiges de guidage métalliques (6), et un élément de frottement et d'usure venant au contact de la tige de guidage métallique (6) sous l'action de l'aimant (13), l'élément de frottement et d'usure (15) étant configuré pour maintenir une distance non nulle, sensiblement constante, entre l'aimant (13) et la tige de guidage métallique (6) respective.
Patent FR-3070412-A1 (FR)
Title: Element de blocage pour un dispositif de maintien en position entrebaillee d’un ouvrant sur une partie fixe d’une caisse d’un vehicule
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: B05B13/02
Filed: 2017-08-23
Abstract: Dispositif de maintien (100) en position entrebâillée d'un ouvrant (4) sur une partie fixe (5) d'une caisse d'un véhicule, comprenant un élément (2) muni d'au moins une portion (22) conçue pour être fixée sur une partie de l'ouvrant (4), caractérisé en ce que ladite portion (22) comprend un orifice traversant (25) au moins partiellement entouré d'une paroi de retenue (61), le dispositif (100) comprenant en outre un élément de blocage (1) configuré pour être inséré dans l'orifice (25) dans une première position, et pour être retenu au contact de la paroi de retenue (61) par une contrainte transversale à l'axe d'insertion dans l'orifice (25), après rotation dans une seconde position.
Patent FR-3074444-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reseau ordonne de canaux acoustiques en materiau abradable
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un réseau (10) ordonné de canaux acoustiques, le procédé consistant à déposer sur une surface de substrat (12) un filament d'un matériau thermodurcissable tout en assurant à la fois un déplacement relatif entre le substrat et le filament selon une trajectoire de dépôt déterminée et une solidification du filament afin de créer un échafaudage tridimensionnel de filaments, le matériau thermodurcissable étant un mélange thixotrope dépourvu de solvant et constitué d'une base polymère et d'un agent de réticulation dans un rapport pondéral de la base polymère à l'agent de réticulation compris entre 1 :1 et 2 :1, et d'un composant de facilitation de l'écoulement, typiquement une gelée de pétrole présente entre 5 et 15% en poids du poids total dudit mélange thixotrope.
Patent FR-3059989-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur de preparation de commandes
Inventor: KRUMBHOLZ PETER
IPC: B66C23/28
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention concerne un chariot élévateur de préparation de commandes (11) avec un système auxiliaire de chargement comportant un dispositif de support de charge (2) pouvant être déplacé à l'horizontale et disposé au niveau d'un bras de charge pouvant pivoter. Pour élargir la zone d'utilisation du système auxiliaire de chargement, la présente invention prévoit que le système auxiliaire de chargement soit réalisé sous la forme d'un bras de charge à chaînes articulées (1) rigide en flexion dans la direction verticale comportant des maillons de chaîne articulée (4, 5, 6, 7) pouvant pivoter autour d'axes d'articulation verticaux (G).
Patent FR-3075724-A1 (FR)
Title: Unite de cache pour un vehicule a moteur
Inventor: FLOTZINGER FRANZ
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur une unité de cache, en particulier une unité de grille de radiateur (1) destinée à être montée sur un système de pare-chocs se trouvant au niveau de l'avant d'un véhicule à moteur, l'unité de grille de radiateur (1) comportant au moins deux éléments de cache, en particulier des éléments de grille (2, 3, 4). Il est prévu à ce titre que l'unité de cache soit formée d'un seul tenant, respectivement deux éléments de cache étant reliés entre eux de manière amovible à l'aide d'une section de liaison (5), qui comporte de préférence une languette déchirable. L'unité de cache peut ainsi être fabriquée simplement en tant que composant monobloc et manipulée simplement d'un point de vue logistique. Les languettes déchirables sont déchirées lors du montage et les différents éléments de cache peuvent être montés indépendamment et séparément de manière simple et précise.
Patent FR-3075760-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef
Inventor: GRALL LOIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une nacelle de moteur d'aéronef double flux comprenant une entrée d'air (2) en amont du moteur, une section médiane (4) destinée à entourer une soufflante (5) du moteur et délimitée extérieurement par un capot de soufflante (6) supporté par un carter de soufflante auquel il est fixé en partie amont, une section aval délimitant une veine annulaire adaptée pour faire circuler le flux d'air et abritant des moyens d'inversion de poussée, les moyens d'inversion de poussée comprenant un capot mobile (9) associé à au moins un actionneur pour déplacer le capot mobile entre une position de jet direct, dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et une position de jet indirect dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle en dégageant des grilles disposées autour de cette veine qui reçoivent le flux d'air froid pour le renvoyer vers l'extérieur et vers l'avant, les grilles étant fixées au capot mobile et coulissant avec lui, la nacelle étant caractérisée en ce qu'elle comporte une série de dispositifs guidage (16,17,18) répartis autour d'un axe longitudinal (A) de la nacelle, et comportant chacun un premier élément de guidage (20,27) solidaire de la section médiane et un deuxième élément de guidage (21,22,24) solidaire de la section aval.
Patent FR-3075846-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deverrouillage et d’ouverture, notamment en urgence, d’un ouvrant de vehicule.
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: E05B77/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) de déverrouillage et d'ouverture d'un ouvrant (P), comprenant des moyens de commande (2) du mécanisme de déverrouillage et d'ouverture de l'ouvrant (P).     L'invention consiste en ce que le dispositif (1) comprend en outre des moyens d'entraînement en déplacement (3) desdits moyens de commande (2) entre une première position et une seconde position.
Patent FR-3065830-A1 (FR)
Title: Dispositif de radar pedagogique integre au signal jaune d’un feu de circulation tricolore
Inventor: DE LA GORGUE DE ROSNY CEDRIC
IPC: G09G3/32
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de vitesse de véhicule à distance (7) et un dispositif lumineux spécifique à LED (5), intégré au signal jaune (3) d'un feu de circulation tricolore (2). L'invention vise à avertir visuellement les usagers de la route (1) lorsqu'ils approchent d'un feu de circulation tricolore (2) à une vitesse supérieure à la limitation en vigueur. L'invention a pour principe d'ajouter à la fonction standard du signal jaune (3), des fonctions d'informations en cas de vitesse excessive uniquement lorsque le signal vert (4) est actif. Ces informations lumineuses (5) peuvent être du type : vitesse mesurée, smiley, signal danger, Quand le feu de circulation tricolore (2) quitte la phase verte, le signal jaune (3) reprend sa fonction d'origine puis reste totalement éteint quand le signal rouge est allumé (6).
Patent FR-3084819-A1 (FR)
Title: Casque intelligent
Inventor: HALFON JONATHAN
IPC: A42B3/22
Filed: 2018-08-08
Abstract: Casque (6) caractérisé en ce qu'il comporte une visière automatique (5) qui se baisse lorsque l'on roule et qui se baisse à l'arrêt, ledit casque comprenant des détecteurs d'air dans les prises d'air (1,2) et ledit mode automatique pouvant être désactivé.
Patent FR-3077120-A1 (FR)
Title: Baffle acoustique de canal de refroidissement
IPC: F24F13/24
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de climatisation de véhicule automobile, notamment un HVAC, comportant une cavité comprenant une chicane acoustique à l'intérieur d'un canal de refroidissement, réalisée par au moins une nervure, notamment des nervures, de préférence avec le même matériau que l'unité HVAC pour éviter des surcoûts
Patent FR-3079501-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: HODGES COLIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-03-28
Abstract: Le procédé d'aide au pilotage d'un aéronef susceptible d'atterrir sur une piste d'atterrissage comprend les étapes suivantes : a) détermination de conditions de vol courantes de l'aéronef ; b) détermination, au moins à l'aide desdites conditions de vol courantes, d'une première distance d'approche ; c1) détermination d'une position courante de l'aéronef et sélection d'un premier point (P1), sur un écran (26) du cockpit de l'aéronef, fonction de la position courante de l'aéronef ; c2) sélection d'un deuxième point (P2) à proximité de la piste d'atterrissage ; et c3) commande de l'affichage, sur l'écran du cockpit, d'un premier arc de cercle (C1) centré sur le deuxième point (P2) et dont le rayon est fonction de la première distance d'approche, ce premier arc de cercle étant tel que d'une part il coupe, en un troisième point (P3), une droite (14) passant par le premier point (P1) et par le deuxième point (P2) et, d'autre part, la longueur (w) affichée sur l'écran d'une partie du premier arc de cercle (C1) située entre le troisième point (P3) et une première extrémité (E1) du premier arc de cercle correspond à une longueur prédéterminée.