baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096079-B1 (FR)
Title: Insert d’allumage a prechambre active
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/12
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-11-18
Abstract: INSERT D’ALLUMAGE A PRECHAMBRE ACTIVE L’insert d’allumage à préchambre active (1) comprend un puits d’insert (72) aménagé dans une culasse (3) d’un moteur à combustion interne (2), ledit puits (72) hébergeant un corps d’insert cylindrique (70) qui est indexé en rotation et dans lequel sont aménagés une préchambre d’allumage (71), un puits de bougie d’insert (83) recevant une bougie d’allumage (12), et un orifice radial d’injecteur (88) qui est aligné avec un puits latéral d'injecteur (73) aménagé dans la culasse (3) de sorte à accueillir un nez d’injecteur (16), ledit corps (70) étant terminé par un nez de préchambre (75) débouchant dans une chambre de combustion (5), et étant maintenu dans le puits d’insert (72) par des moyens de fixation (82) coopérant avec des moyens de serrage (74).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096893-B1 (FR)
Title: Composition a base d’extrait de jeunes pousses et utilisation pour la prevention et le traitement des maladies liees au vieillissement
Inventor: DENUET EMELINE
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un extrait de jeunes pousses et/ou de bourgeons d’une plante ou d’un arbre, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies liées au vieillissement chez l’être humain ou l’animal.  L’invention a également pour objet une composition particulière adaptée à une telle utilisation, à savoir une composition comprenant :- au moins deux extraits différents de jeunes pousses de ronces et/ou de framboisier, et/ou- au moins un extrait de jeunes pousses et/ou de bourgeons de plantes ou d’arbres choisis parmi l’aulne, le frêne, le chêne, l’ortie et leurs mélanges.
Patent FR-3098726-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide
Inventor: FARROCO VINCENT
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif de distribution nasale de produit fluide (100), comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, un organe de distribution (20) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, et une tête de distribution (30) assemblée sur ledit organe de distribution (20), ladite tête de distribution (30) étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ledit dispositif nasal (100) comportant:  - une caméra (330) pour déterminer le positionnement spatial dudit dispositif nasal (100) dans une narine de l'utilisateur,   - un indicateur de positionnement (300), visible par l'utilisateur lorsque le dispositif nasal (100) est inséré dans ladite narine, pour guider l'utilisateur vers une orientation optimale du dispositif nasal (100) dans ladite narine, et  - un module électronique (125) et des moyens d'actionnement automatique (40; 50) adaptés à actionner automatiquement ledit dispositif nasal (100) lorsque ladite caméra (330) détermine que ledit dispositif nasal (100) est disposé dans une position optimale dans ladite narine.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3103160-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine motrice anticipant un regime de consigne lors d'une phase de synchronisation
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une machine motrice (18) montée sur un train (19) de véhicule automobile muni de roues (19.1), ladite machine motrice (18) étant associée à un dispositif de couplage et de découplage (23) apte à sélectivement coupler ou découpler ladite machine motrice (18) avec ledit train (19) du véhicule automobile. Lors d'une phase de synchronisation d'un régime de la machine motrice (18) avec un régime des roues (19.1), le cas échéant à un rapport de démultiplication près, ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'un régime de consigne de la machine motrice (18) à partir d'une dérivée en fonction du temps d'un régime cible à atteindre par la machine motrice (18) et d'une durée de retard relative à l'obtention du régime de consigne, et - une étape d'envoi du régime de consigne précédemment déterminé à un contrôleur de régime (28) de la machine motrice (18). Figure 2
Patent FR-3104300-B1 (FR)
Title: Dispositif de prévention de risques de perturbations atmosphériques pour un aéronef en vol et au sol
Inventor: MELCHOR VINCENT
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de prévention en temps réel de risques de perturbations atmosphériques (DIS) pour un aéronef (1) en vol ou au sol, comprenant des moyens d’acquisition aptes à acquérir des données correspondant auxdits risques, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de conception (5) aptes à élaborer une carte prédictive d’au moins une zone critique correspondant à au moins un niveau de risque de perturbation déterminé, et des moyens de protection (MP) de composants électroniques (14) à bord de l’aéronef (1) susceptibles d’être endommagés si ladite au moins une zone critique est traversée par l’aéronef (1).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104559-B1 (FR)
Title: Système de chargement et de déchargement comprenant un charriot et une rampe
Inventor: ENCAOUA SAMUEL
IPC: B65G69/28
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système de chargement et de déchargement comprenant un charriot et une rampe Le système de chargement et de déchargement comprend :  - un chariot de manutention (1) comprenant un châssis (10), pourvu d’une surface de support (14) d’une charge (4), et au moins une roue (12), mobile en rotation par rapport au châssis (1),   - une rampe (2) comprenant au moins une surface de roulement (34) inclinée permettant le déplacement du charriot de manutention (1).  Le charriot de manutention (1) comprend au moins un pion (20) solidaire du châssis (10) et en ce que la rampe (2) comprend au moins un rail de guidage (40) s’étendant selon une direction de guidage le long de la surface de roulement (34), ledit pion (20) étant engagé et coulissant dans ledit rail de guidage (40) lorsque le charriot de manutention (1) est déplacé sur la surface de roulement (34).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104827-B1 (FR)
Title: Ensemble de batterie de vehicule automobile comportant des moyens interverrouilles de protection des deux bornes de raccordement
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01R13/447
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant :- une batterie (10) dont le boîtier (12) comporte une paroi supérieure (14) dans laquelle sont agencées une borne négative et une borne ;- une cosse négative (C-) de raccordement qui est fixée à la borne négative et une cosse positive (C+) de raccordement qui est fixée à la borne positive,l’ensemble comportant :-- un capot (62) de protection de la borne positive qui est monté coulissant par rapport au boîtier (12) en direction de la borne négative, depuis une position fermée de protection de la borne positive jusqu’à une position ouverte donnant accès à la borne positive pour permettre la déconnexion ou la connexion de la cosse positive (C+) ;  -- un élément (66, 68) de verrouillage du capot de protection (62) en position fermée, qui coopère avec une portion en vis-à-vis (32, 34) de la cosse négative (C-) ;-- et un cache (64) de protection de la borne négative qui est monté coulissant par rapport au boîtier (12) en direction de la borne positive, depuis une position fermée de protection de la borne négative jusqu’à une position ouverte donnant accès à la borne négative pour permettre la déconnexion ou la connexion de la cosse négative (C-).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3105133-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un boitier, un balai d’essuyage (10), un bras (9), un moteur d’entraînement (5) du bras (9) et un ensemble d’entraînement (6) interposé entre le moteur d’entraînement (5) et le bras (9), au moins une partie du moteur d’entraînement (5) et de l’ensemble d’entraînement (6) sont disposées au sein d’un volume interne du boitier, tandis qu’au moins le balai d’essuyage (10) et au moins une partie de l’ensemble d’entraînement (6) sont disposés à l’extérieur du boitier, caractérisé en ce que le boitier comprend un dispositif d’étanchéité (25) du volume interne qui autorise un mouvement de l’ensemble d’entraînement (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109623-B1 (FR)
Title: Panneau climatique
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24D3/16
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un système rayonnant de plafond ou de paroi pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d’un local de bâtiment par rayonnement thermique.
Patent FR-3110209-B1 (FR)
Title: Dispositif de chaîne de poussée à pignon à dents longues asymétriques
Inventor: PREVOST ROMAIN
IPC: F16H55/30
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de chaîne de poussée Dispositif de chaîne de poussée, comprenant une chaîne 10 de poussée comprenant une portion droite 10a selon un axe et une portion courbe 10b, la chaîne comprenant des maillons 12 articulés sur des axes, un guide 20 de chaîne de poussée, un pignon d’entraînement 1 pourvu de dents 2 en prise avec la chaîne de poussée, le pignon étant en contact avec la chaîne de poussée par des surfaces 2a de contact en développante de cercle, les surfaces 2a de contact appartenant aux dents, une dent 2 engrenant la chaîne en définissant une ligne d’action présentant un angle avec l’axe de la portion droite compris entre -10° et 10°, la ligne d’action étant décalée par rapport aux axes d’articulation de maillons, le pignon en contact avec la portion droite 10a et sans contact avec la portion courbe 10b étant monté à rotation sur un axe situé du côté de la chaîne opposé au centre de courbure de la portion courbe 10b, et les surfaces 2a de contact comprennent une surface avant convexe dirigée vers la portion droite 10a et une surface arrière dirigée vers la portion courbe 10b lorsque la dent 2 est en prise.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110070-B1 (FR)
Title: Appareil et système électroménager de préparation culinaire à entraînement coplanaire
Inventor: RETOUR STÉPHANE
IPC: A47J43/08
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: Appareil et système électroménager de préparation culinaire à entraînement coplanaire L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire ayant : ◊ un premier satellite d’entrainement (28.  1) comportant un premier coupleur pour un premier outil de travail, et une première roue dentée d’entraînement (32.1) qui coopère avec une denture interne d’une couronne périphérique (34) ◊ un deuxième satellite d’entrainement (28.2) comportant un deuxième coupleur pour un deuxième outil de travail, et une deuxième roue dentée d’entrainement (32.2);  caractérisé en ce que la deuxième roue dentée d’entrainement (32.2) coopère avec la première roue dentée d’entraînement (32.1) pour entraîner la deuxième roue dentée d’entraînement (32.2) et le deuxième satellite d’entrainement (28.2) en rotation sur eux-mêmes autour d’un deuxième axe de travail (A2), et en ce que la couronne périphérique (34), la première roue dentée d’entraînement (32.1) et la deuxième roue dentée d’entraînement (32.2) sont coplanaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3111753-B1 (FR)
Title: Machine de conversion d’énergie thermique en énergie électrique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: H02N10/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une machine de conversion (1) d’énergie thermique provenant de gisements de chaleurs fatales, en énergie électrique. Elle utilise les propriétés de transition de phase magnétique de certains matériaux lorsqu’ils sont soumis à une variation de température par rapport à leur température de Curie (Tc). Elle comporte un convertisseur magnétothermique (2) pourvu d’un stator (S) fixe pourvu d’éléments actifs (4) à base desdits matériaux, et un rotor (R) mobile pourvu de pôles magnétiques (5) et de pôles non magnétiques (5’). La machine comporte un circuit (6) fermé de fluide caloporteur fluidique, couplé à deux sources thermiques (S1, S2) de températures (T1, T2) différentes via des échangeurs de chaleur (E1, E2) et au stator (S) pour transférer l’énergie thermique collectée aux éléments actifs (4). Un système de synchronisation permet de soumettre les éléments actifs (4) à une alternance de cycles thermiques pour générer un déséquilibre magnétique permanent entre ledit rotor (R) et ledit stator (S), et engendrer un déplacement dudit rotor (R) créant de l’énergie mécanique qui peut être convertie en énergie électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114921-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le positionnement d'une antenne
Inventor: PRIVAT ERIC
IPC: H01Q3/02
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour le positionnement d’une antenne (100) comprenant un positionneur d’antenne (200) de type Elevation sur Azimut, un socle (400) et une pièce intermédiaire (300) entre le socle (400) et le positionneur d’antenne (200). La pièce intermédiaire (300) comporte une surface d’appui plane (301) inclinée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115231-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de rembourrage ignifuge de matelas, rembourrage pour matelas ignifuge et matelas ignifuge
Inventor: VION GUY
IPC: B32B37/18
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-10-06
Abstract: ------  PROCEDE DE FABRICATION DE REMBOURRAGE ignifugé DE Matelas, REMBOURRAGE POUR MATELAS IGNIFUGE ET MATELAS IGNIFUGE L’invention concerne un procédé de fabrication de rembourrage ignifugé de matelas (13) comprenant découper des plaques de mousse ignifugée (2A, 2B, 2C, 2D) à partir d’un rouleau ; disposer une première plaque de mousse (2A) par une face latérale (5A) en butée contre des moyens de butée (6) ; appliquer de la colle ignifuge (9) ; disposer une deuxième plaque de mousse (2B) sur la première plaque de mousse (2A), avec une face latérale (5B) contre les moyens de butée (6) de façon à obtenir un assemblage ignifugé multicouche présentant au moins une face latérale droite (12) ; faire sécher la colle ignifuge (9) ; découper les autres faces latérales de façon à obtenir un rembourrage (13) présentant toutes ses faces latérales uniformément droites (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3126777-B1 (FR)
Title: Capteur microélectromécanique résonant a fonctionnement amelioré
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01L1/26
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-09-08
Abstract: Capteur résonant comportant un support (4), un corps d'épreuve (2) suspendu par rapport au support (4) et présentant un fréquence de résonance ωa des moyens de mesure d'une force comportant au moins un résonateur (6) de fréquence de résonance ωrn, ladite force étant appliquée par le corps d'épreuve (2), et une structure de découplage mécanique (S1) interposée entre le corps d'épreuve (2) et le résonateur (6), ladite structure de découplage (S1) comportant un masse de découplage (8), un premier élément de liaison (14) entre la masse de découplage (8) et le corps d'épreuve (2), un deuxième élément de liaison (16) entre la masse de découplage (8) et le résonateur (6), la structure de découplage (S1) présentant un mode de vibration principal dont la fréquence de résonance ωd est telle que ωa <ωd< ωrn, ladite structure de découplage formant un filtre passe-bas mécanique entre le corps d'épreuve et le résonateur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2218639-B1 (FR)
IPC: H01H9/34
Filed: 1974-02-15
Granted: 1980-05-16
Abstract: A multi-pole circuit breaker is disclosed which allows selective manual making and breaking of contacts within the breaker and automatic simultaneous breaking of all breaker contacts whenever a current overload condition occurs at any of the poles of the circuit breaker. The selective and automatic breaking function is accomplished by an interlocking trip shoe assembly comprised of a number of trip levers associated, one each, with a pole of the circuit breaker. Each trip lever is cammed by the movement of the movable contact associated with one of the poles in response to an overload condition at this pole to actuate the armatures associated with the other of the poles to open all other breaker contacts. When the circuit breaker switch associated with one of the poles is moved to an "off" position, a camming member is shifted to a cut away portion of the trip lever such that the trip lever is not cammed when the movable contact swings away from the fixed contact. This permits the breaking of the contacts of one pole without breaking of the contacts associated with the other of the poles. The breaker is provided with vent channels for venting arcing gases and a fine mesh screen in front of the vent channels which acts as a flame arrestor to prevent explosions.
Patent FR-2402332-B1 (FR)
IPC: G04C3/16
Filed: 1978-08-29
Granted: 1982-02-12
Abstract: A miniature synchronous motor having a bell-shaped rotor and a damping body, freely mounted, but non-rotatable on the rotor shaft. The damping body being urged, at least substantially in a radial direction by a spring, the force of which also acts substantially equally for both bearings of the motor so as to reduce noise during operation.
Patent FR-2435876-B1 (FR)
IPC: H04N9/27
Filed: 1978-09-08
Granted: 1982-11-26
Abstract: A power supply designed primarily for polychrome cathode-ray tubes of the penetration type and capable of switchover to three and/or four levels comprises a main high-voltage source and one or more auxiliary sources having lower rated voltage values, the auxiliary source or sources being combined with the main source by means of a set of switches according to the total value of voltage to be applied to the polychrome cathode-ray tube in order to obtain a predetermined color. A circuit for recovering the switching energy is associated with the four-level supply system.
Patent FR-2585708-B1 (FR)
Inventor: WAGNON JEAN
IPC: C07K5/00
Filed: 1985-07-31
Granted: 1989-07-07
Abstract: The present invention relates to peptide amino-alcohol derivatives containing a tetra substituted carbon atom. Said peptides inhibit the renin and acid proteases. The invention also relates to the process for their obtention and to pharmaceutical compositions.
Patent FR-2605158-B1 (FR)
Inventor: BRUNET YVES
IPC: H02K55/04
Filed: 1986-09-25
Granted: 1993-08-20
Abstract: The electric rotating machine has a stator and a rotor with superconducting windings placed within separate cryogenic enclosures for the stator and the rotor. The cryogenic enclosures are in turn placed within evacuated thermal insulation enclosures separated by the annular clearance space which is at low pressure, thus considerably simplifying the arrangements required for dynamic sealing of motor bearings.
Patent FR-2662103-B1 (FR)
Inventor: PFALZGRAF EMILE
IPC: B23Q11/00
Filed: 1990-05-15
Granted: 1995-04-07
Abstract: The present invention relates to a boring head constituted by a body (1) provided with a radial piston (2) for reception of a boring tool (3) gripped by means of a screw (4), said piston (2) being adjustable in position by means of a micrometric screw (5), characterized in that the body (1) is provided also with a slide block (6) effecting the guidance, the orientation and an end-of-movement abutment for the piston (2) for reception of the boring tool (3) and with a balancing device (7) with independent counterweights (8 and 9).
Patent FR-2666856-B1 (FR)
Inventor: MICHEL VINCENT DE PAUL
IPC: F01D17/14
Filed: 1990-09-13
Granted: 1992-10-16
Abstract: Valve comprising a shutter (1) interacting with a seat provided with crenellations (3) arranged round the part of the seat on which the shutter comes to rest, characterised in that each crenellation (3) comprises, on its face (8) opposite the shutter (1), a vertical central partition (10) which separates two symmetrical recesses (9). <??>The elimination of vibrations occurring under partial load.
Patent FR-2682378-B1 (FR)
IPC: A61P31/04
Filed: 1991-10-10
Granted: 1995-04-07
Abstract: New fluoro-3-quinolinecarboxylic acid derivatives of general formula (I), in which R is a hydrogen atom or an alkyl radical and Hal is a halogen atom, and its salts where such exist, their preparation and their use as synthetic intermediates.
Patent FR-2687520-B1 (FR)
Title: Procede d'implantation de l'infrastructure d'un reseau cellulaire de communication.
Inventor: COHEN ROBERT
IPC: G08G1/123
Filed: 1992-02-14
Granted: 1994-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'implantation de l'infrastructure d'un réseau cellulaire de communication notamment avec des mobiles, réseau du type constitué d'une pluralité d'émetteurs de diffusion diffusant chacun sur une cellule propre de diffusion, au moins certaines des cellules étant adjacentes et présentant des zones communes de recouvrement, un système de gestion du réseau attribuant à un mobile donné une unique cellule de diffusion à un instant donné, selon une méthode (17) donnée d'attribution d'émetteur de diffusion, procédé consistant à déterminer l'emplacement géographique et les caractéristiques techniques de chacun desdits émetteurs du réseau en tenant compte des conditions d'entrée-sortie et de déplacement desdits mobiles dans lesdites zones de recouvrement. Ainsi, la couverture du réseau est déterminée de façon dynamique, telle qu'elle est vue par les mobiles.
Patent FR-2694713-B1 (FR)
Inventor: PERU GILLES
IPC: B23K26/26
Filed: 1992-08-14
Granted: 1994-11-04
Abstract: The subject of the invention is a method of butt welding at least two metal sheets (1, 2) having different thicknesses, these being greater than 3 mm. The method consists in producing a bevel (3) on one of the main faces of the thicker metal sheet (1) in order to bring the thickness of its side face (4), intended to be butt joined to a side face (5) of the thinner metal sheet (2), to a value e1 lying between the thickness E of the thicker metal sheet (1) and the thickness e of the thinner metal sheet (2), in bringing the metal sheets (1, 2) into contact by their side faces (4, 5) to be butt joined and in producing a welded joint at the butt-joined side faces (4, 5) by localised melting of the metal sheets by means of a laser beam.
Patent FR-2696955-B1 (FR)
Inventor: VICARD JEAN-FRANCOIS
IPC: B01D53/77
Filed: 1992-10-15
Granted: 1994-12-02
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01010 Sec. 371 Date Mar. 22, 1995 Sec. 102(e) Date Mar. 22, 1995 PCT Filed Oct. 13, 1993 PCT Pub. No. WO94/08699 PCT Pub. Date Apr. 28, 1994Process for the treatment of the combustion residues and for the purification of the combustion fumes, in which the residues are washed and then rinsed to reduce the leachable fraction both in respect of the trace elements and in respect of the total soluble fraction, with a low consumption of water and of optional reactants.
Patent FR-2696899-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1992-10-16
Granted: 1994-12-09
Abstract: The present invention relates to a haymaking machine for the windrowing of forage (fodder), having two raking wheels joined together by means of a transverse support produced in two parts articulated together. It is noteworthy in that the articulation (6) between the two parts (4 and 5) of the transverse support (3) includes a single pivot axis (19), that a hydraulic thrust cylinder (26) provides the displacement of the folding part (5) about the pivot axis, that this hydraulic thrust cylinder (26) is guided such that in each position of the said folding part it is located above a horizontal plane passing through the geometric axis of the pivot axis (19), and that it includes a locking device (7) immobilising the folding part (5) in the working position.