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Patent FR-2974236-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing complementary metal-oxide-semiconductor transistor of integrated circuit, involves subjecting silicon-germanium layer to epitaxy process to form silicon layer, and oxidizing silicon layer using oxidation process
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/70
Filed: 2011-04-15
Abstract: The method involves forming a silicon-germanium layer (21) on a silicon substrate (22), and subjecting the silicon-germanium layer to an epitaxy process to form a thin silicon layer (24), where thicknesses of the silicon-germanium layer and the thin silicon layer are 4-20 nanometer and 3-10 nanometer, respectively. The thin silicon layer is oxidized using a thermal oxidation process, where the thin silicon layer and the silicon-germanium layer are formed from a hollow part of the silicon substrate. An insulation layer is formed with strong dielectric permittivity.
Patent FR-2977384-A1 (FR)
Title: Connecteur pour relier l'un a l'autre deux cables electriques
Inventor: RINEAU VIVIEN
IPC: H01R4/24
Filed: 2011-06-28
Abstract: Il s'agit d'un connecteur configuré pour prendre une position de mise en place des câbles entre des mâchoires (2a, 2b), pour prendre une position de service où les câbles sont pris en sandwich entre les mâchoires (2a, 2b) et pour passer de la position de mise en place des câbles à la position de service par rapprochement des mâchoires (2a, 2b), avec un organe de serrage qui est un rivet aveugle (4).
Patent FR-2978454-A1 (FR)
Title: Support d'adhesion microstructure de cellules animales ou humaines
Inventor: BALLAND MARTIAL
IPC: B32B3/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention concerne un support d'adhésion pour au moins une cellule animale ou humaine à sur la surface duquel est créé un motif d'adhésion pour au moins une cellule animale ou humaine, ledit motif comportant au moins deux zones adhésives à ladite cellule qui sont espacées par une zone non adhésive à ladite cellule sur laquelle un polymère non-adhésif à ladite cellule est immobilisé, caractérisé en ce que le polymère est sélectionné de manière à présenter une conformation qui peut être modifiée par variation d'un paramètre de l'environnement dans lequel se trouve le support, un procédé de préparation d'un tel support et les procédés d'analyse cellulaire utilisant un tel support.
Patent FR-2979438-A1 (FR)
Title: Coiling device for use in coiling accessory of wall box of connection device for coiling optical fiber, has recess forming space to receive cable to be coiled from coiling station, where device is maintained in opening of multipost support
Inventor: LEPRINCE NATHALIE
IPC: G02B6/44
Filed: 2011-08-30
Abstract: The device (1) has a recess forming a space to receive a cable to be coiled from a coiling station, where the device is adapted to be maintained in an opening of a support of multiposts. Each post includes a centering axis and a surface defining a zone to receive equipment. The recess extends along length of the device according to direction of a spacing above a surface of the coiling station, where the spacing is defined by a distance between axes passing through gravity of center of each of openings of a trim plate. An independent claim is also included for a connection device.
Patent FR-2979500-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de deux elements de puissance, notamment pour appareil de cuisson a induction
Inventor: GOUMY CEDRIC
IPC: H02M1/088
Filed: 2011-08-30
Abstract: Un dispositif de commande de deux éléments de puissance (T1, T2) montés en demi-pont pour générer un courant électrique alternatif dans un inducteur (L), comprend des moyens de pilotage (30) des deux éléments de puissance (T1, T2) par un signal de commande en fréquence adapté à positionner alternativement les deux éléments de puissance (T1, T2) respectivement dans un état passant et un état bloqué. Lors d'une étape d'extinction du courant électrique alternatif généré dans l'inducteur (L), un des deux éléments de puissance (T1 ; T2) est maintenu dans un état passant et l'autre des deux éléments de puissance (T2 ; T1) est maintenu dans un état bloqué. Utilisation notamment dans un appareil de cuisson à induction.
Patent FR-2984184-A1 (FR)
Title: Separateur magnetique
Inventor: GLADKOV SERGUEI
IPC: B03C1/247
Filed: 2011-12-14
Abstract: Le séparateur magnétique (1) comprend : - un support fixe (5), portant une pluralité d'éléments magnétiques (7, 9); - une virole (11) disposée autour du support fixe (5) et ayant un axe central (C), la virole (11) présentant une surface périphérique externe (43) et une surface périphérique interne (41), les éléments magnétiques (7,9) ayant chacun une face terminale (31) tournée vers la surface périphérique interne (41); - une liaison (13) de la virole (11) au support fixe (5), agencée pour entraîner la virole (11) en rotation par rapport au support fixe (5) autour de l'axe central (C). Les faces terminales (31) des éléments magnétiques (7,9) présentent chacune au moins une portion bombée vers la surface périphérique interne (41).
Patent FR-2974871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion comportant des organes elastiques dont chacun est maintenu individuellement en position par une rondelle de phasage
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/133
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'amortissement de torsion de système d'accouplement temporaire de véhicule automobile comportant : - un élément (12A, 12B) d'entrée de couple et un élément (18) de sortie de couple ; - un organe élastique (36A) amont à action circonférentielle susceptible d'être sollicitée par l'élément (12A, 12B) d'entrée ou de le solliciter ; - un organe élastique (36B) aval à action circonférentielle susceptible de solliciter ou d'être sollicité par l'élément (18) de sortie ; - une rondelle (40A, 40B) radiale de phasage agencée de manière que les deux organes élastiques (36A, 36B) soient montés en série ; chaque organe élastique (36A, 36B) est reçu circonférentiellement entre une face (50A, 50B) de phasage et une face (52B, 52A) de maintien en vis-à-vis de la rondelle (40A, 40B) de phasage, la distance (D) circonférentielle entre lesdites faces (50A, 50B, 52A, 52B) en vis-à-vis étant au plus égale à la longueur circonférentielle de l'organe élastique au repos.
Patent FR-2993094-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer la qualite d'une image recouverte d'un film photovoltaique semi-transparent
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H01J29/45
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant d'une part une image (1) et d'autre part une plaque photovoltaïque (2) disposée entre ladite image (1) et un observateur de l'image, cette plaque photovoltaïque étant constituée de zones de transparence lumineuse (4) et de zones recouvertes de cellules photovoltaïques (3), caractérisée en ce que la distance (9) entre les l'image (1) et les cellules photovoltaïques (3) est inférieure à la moitié de la largeur des cellules photovoltaïques (3), de manière à augmenter la luminosité de l'image vue par l'observateur malgré l'effet d'ombrage induit par les zones recouvertes de cellules photovoltaïques.
Patent FR-2974933-A1 (FR)
Title: Systeme pour detecter une intrusion et procede
Inventor: FRUCHT YAACOV
IPC: G01S13/86
Filed: 2012-04-27
Abstract: Système et procédé pour détecter une intrusion dans une zone (10) par disposition de plusieurs réflecteurs angulaires (20) dans celle-ci, interrogation et réception de signaux de réponse successifs de ceux-ci, et mise en œuvre d'une unité de commande (40), couplée à un radar (30), l'unité de commande étant fonctionnelle pour comparer et détecter un changement dans des signaux de réponse pour chaque interrogation ; un changement dans les signaux réfléchis, par exemple supérieur à un certain seuil de changement, pouvant constituer la preuve qu'une intrusion a eu lieu.
Patent FR-2993282-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de marqueurs moleculaires de la peau d'enfant
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'identification de marqueurs biologiques permettant de caractériser une peau d'enfant. Le procédé de l'invention permet ainsi d'identifier des marqueurs moléculaires exprimés de façon différentielle dans la peau d'enfant, c'est-à-dire des marqueurs dont l'expression est différente dans la peau d'enfant et la peau d'adulte. La présente invention permet donc de caractériser la peau au niveau moléculaire depuis la naissance et de suivre son évolution avec l'âge.
Patent FR-2994794-A1 (FR)
Title: Feeding trough for animal, has operation device for operating stopper between opening and closing positions and placed outside vat to realize operation without placing hand in vat, and locking unit to lock stopper in opening position
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2012-09-05
Abstract: The trough has a vat (10) provided with a drain opening (1) in its low part for draining the vat. A rubber stopper (2) is configured for blocking the opening, and an operation device operates the stopper between opening position and closing position of the stopper. The operation of the stopper toward the opening position of the stopper causes translation toward the interior of the vat. The operation device is placed outside the vat so as to carry out the operation without placing a hand in the vat. A locking unit locks the stopper in opening position of the stopper.
Patent FR-2995359-A1 (FR)
Title: Turboshaft engine e.g. turbopropeller for airplane, has transmission unit whose reels are connected to sensor and controller, where sensor is mounted on rotor, and controller is mounted on stator
Inventor: POIX THIERRY
IPC: B64C11/30
Filed: 2012-09-10
Abstract: The engine has a controller (19) provided with an output unit (18) for providing a supply voltage to a sensor (13), and an input unit (23a, 23b) for receiving a signal from the sensor to calculate the position of a core (15). A remote energy transmission unit (22) comprises a group of reels (20, 21,24a, 24b, 25a, 25b) arranged to transmit energy by mutual induction between the reels. The reels of the transmission unit are connected to the sensor and the controller, where the sensor is mounted on a rotor, and the controller is mounted on a stator.
Patent FR-2997218-A1 (FR)
Title: Etiquette lumineuse multicouche et bouteille equipee d'au moins une etiquette lumineuse telle que precitee
Inventor: D AVOUT FLEUR
IPC: G09F3/10
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne une étiquette lumineuse multicouche, ainsi qu'une bouteille comportant au moins une telle étiquette lumineuse, l'étiquette comprenant selon l'invention : - une couche de base 2 permettant la fixation de ladite étiquette sur un support, - une couche intermédiaire 3 comprenant un circuit imprimé flexible 4 associé à au moins une diode 5, une alimentation électrique 6 et un interrupteur 7, - une couche isolante 9 permettant d'isoler la couche intermédiaire 3 et d'assurer la diffusion de la lumière.
Patent FR-3003061-A1 (FR)
Title: Procede de traitement securise de donnees et application a la biometrie
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, comprenant le calcul d'une fonction entre une donnée à comparer et une donnée de référence, la fonction pouvant s'écrire sous la forme d'une somme : d'un terme dépendant de la donnée à comparer, d'un terme dépendant de la donnée de référence, et d'un polynôme, tel que tous les monômes du polynôme comprennent au moins une coordonnée de chaque donnée. Le procédé comprend une étape d'initialisation comprenant: - la génération de données de masquage, - le brouillage de données de référence par une unité-serveur à partir desdites données de masquage, et - le calcul, par une unité-client, du terme de la fonction dépendant de la donnée à comparer. Le procédé comprend en outre des étapes d'exécution du calcul de la fonction entre la donnée à comparer et une donnée de référence indexée par un index c, au cours desquelles : l'unité-client envoie les coordonnées de la donnée à comparer à un composant sécurisé, qui la lui retourne masquée, l'unité-client récupère, auprès de l'unité-serveur, la donnée de référence indexée par l'index c brouillée par les données de masquage, et à partir des données obtenues du composant sécurisé et de l'unité-serveur , l'unité-client calcule la somme du terme de la fonction dépendant uniquement de la donnée de référence et du terme polynomial, et ajoute à ladite somme le terme dépendant de la donnée à comparer pour obtenir le résultat de la fonction.
Patent FR-3003257-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs amphiphile et son utilisation pour la fabrication de membranes polymeres de filtration
Inventor: LORAIN OLIVIER
IPC: B01D71/34
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention concerne un copolymère à blocs amphiphile comportant au moins un premier bloc hydrophile susceptible d'être obtenu à partir de monomères d'acrylate de n-butyle et de méthacrylate d'hydroxyéthyle, et un deuxième bloc hydrophobe susceptible d'être obtenu à partir d'un monomère de méthacrylate de méthyle. Ce copolymère s'avère particulièrement avantageux pour une utilisation en tant qu'additif pour la fabrication d'une membrane polymère de filtration, notamment à base de PVDF, en particulier par un procédé d'inversion de phase.
Patent FR-2992393-A1 (FR)
Title: Stepped sealing system for preventing exit of fluid material from mixer that is utilized for production of ready-mixed concrete, has connection elements for assembling/disassembling bolts to facilitate prestressing of sealing element
Inventor: ALPAGUT MUSTAFA
IPC: B01F35/60
Filed: 2013-03-20
Abstract: The system (Z) has connection bolts (25) for preventing compression of an interior case (2) on a front sealing element (3). A joint support (17) fixes the front sealing element on a step shape of an external case (7). A slave bolt system (11) assembles the interior case and the external case such that the system is assembled and maintained in a workshop environment. Connection elements assembles or disassembles the connection bolts to facilitate prestressing of the front sealing element and assembling/disassembling of the interior case with respect to the external case.
Patent FR-3007588-A1 (FR)
Title: Ensemble de prises electriques
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01R13/64
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention est relative à un ensemble de prises électriques (1) comportant une fiche (10) et un socle (20) électriques comprenant deux contacts électriques (21, 22) mobiles pouvant se déplacer entre une position interne et une position externe. Ledit ensemble comporte des moyens magnétiques de commande (13, 23) comportant un élément magnétique mobile (23) solidaire des contacts électriques (21, 22) mobiles et au moins un aimant générant un premier flux magnétique d'attraction (Φattrac1) attirant l'élément magnétique mobile (23) et déplaçant les contacts électriques (21, 22) entre la position interne vers la position externe. L'ensemble comporte une première bobine d'actionnement (50) générant un second flux magnétique d'attraction (Φattrac2) attirant les contacts électriques (21, 22) de la position interne vers la position externe et une seconde bobine d'actionnement (60) générant un flux magnétique de rétraction (Φrettrac) déplaçant les contacts électriques (21, 22) de la position externe vers la position interne.
Patent FR-3008025-A1 (FR)
Title: Organe de roulement ameliore
Inventor: DEDIEU STEPHANE
IPC: B62B3/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Organe de roulement comprenant une bande de roulement (4), un palier (6) et une chape (8) pour fixation à un dispositif de port de charge, le palier (6) comprenant une pièce intérieure (16) et une pièce extérieure (14) sensiblement montées à rotation l'une sur l'autre, la bande de roulement (4) étant reçue sur la pièce extérieure (14). L'organe de roulement comprend en outre au moins deux éléments de liaison (10) fixant ensemble la pièce intérieure (16) à la chape (8), et les éléments de liaison (10) sont disposés à distance de l'axe de rotation du palier (6).
Patent FR-3012804-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour mettre en tension le cable de levage d'une grue via son crochet en enroulant le cable sur le treuil de levage de la grue
Inventor: DUFOUR OLIVIER
IPC: B66D1/395
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) et une méthode pour mettre en tension le câble de levage (2) d'une grue (1) via son crochet (3). Le dispositif (14) comprend une poulie (8), un câble (7), un contrepoids (11) et un treuil (6), la poulie (8) étant accrochable au crochet (3), le câble (7) étant fixable par son premier bout d'une manière démontable au contrepoids (11), étant posable autour de la poulie (8) et étant enroulable sur le treuil (6) par son deuxième bout et le treuil (6) étant positionné fixe par rapport au contrepoids (11). La méthode comprend lever le crochet (3) via la poulie (8) mis en tension à l'aide du câble (7) et du contrepoids (11).
Patent FR-3016245-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique, systeme de stockage et de restitution d'energie electrique comprenant une telle cellule electrochimique et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: PICOT MATTHIEU
IPC: H01M12/08
Filed: 2014-01-03
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule électrochimique comprenant une enveloppe délimitant un espace rempli d'une solution électrolytique, ainsi qu'un ensemble d'au moins deux systèmes électrochimiques différents choisis parmi un supercondensateur, un supercondensateur hybride et un accumulateur, l'ensemble étant disposé dans l'espace rempli de la solution électrolytique. L'invention se rapporte également à un système de stockage et de restitution d'énergie électrique comprenant une telle cellule électrochimique ainsi qu'à un véhicule, notamment hybride, comprenant un tel système de stockage et de restitution d'énergie électrique.
Patent FR-3020371-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique
Inventor: BARRE LAURENT LUC
IPC: C08L69/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: Composition polymère injectable ou extrudable comprenant : - de 90 à 99,9% en poids d'un premier polymère, et - de 0,1 à 10% en poids d'un composé lubrifiant obtenu par dépolymérisation partielle d'un polymère, les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition, et le polymère à partir duquel est obtenu le composé lubrifiant étant ledit premier polymère ou un polymère de même nature que ledit premier polymère. L'invention porte également sur un procédé de fabrication de ladite composition ainsi que sur l'utilisation de celle-ci pour la fabrication de pièces notamment de pièces de véhicules automobiles.
Patent FR-3021722-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MIOT MAXIME
IPC: F16F15/12
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant un voile annulaire (3) comprenant des pattes (5) s'étendant radialement, au moins une rondelle de guidage montée pivotante par rapport au voile annulaire (3), au moins un premier et un second organes élastiques (24, 25) agencés en série entre le voile annulaire (3) et la rondelle de guidage, par l'intermédiaire d'un organe de phasage (13), les organes élastiques (24, 25) étant conçus pour agir à l'encontre de la rotation relative du voile annulaire (3) par rapport à l'organe de phasage (13), l'organe de phasage (13) comportant une partie annulaire (14) s'étendant radialement à l'extérieur des pattes (9) du voile annulaire (3) et des organes élastiques (24, 25).
Patent FR-3023714-A1 (FR)
Title: Emballage de medicament de therapie innovante
Inventor: HERNANDEZ BENOÎT
IPC: B65D85/50
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit comprenant : a) au moins une substance choisie parmi les acides nucléiques recombinants, des cellules isolées et des tissus isolés, ledit composé étant contenu dans un récipient primaire ; et b) un récipient secondaire, dans lequel est contenu le récipient primaire, ledit récipient secondaire étant constitué d'un matériau isolant. La présente invention se rapporte également à un procédé de transport d'une substance choisie parmi les acides nucléiques recombinants, des cellules isolées et des tissus isolés, qui utilise ledit produit.
Patent FR-3026107-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere a blocs pour la protection de pieces a base de metaux
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09D153/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'un copolymère à blocs comprenant -au moins un bloc polyamide et -au moins un bloc polyoléfine pour conférer au matériau à base de métal sur lequel il est appliqué des propriétés d'adhérence et anti-corrosion. L'invention a également pour objet un copolymère à blocs comportant -au moins un bloc polyamide -au moins un bloc polyoléfine et -au moins un bloc alkylène, son procédé de préparation, une composition le contenant et un procédé de mise en œuvre de ladite composition.
Patent FR-3027062-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne muni d'un dispositif de traitement de gaz
Inventor: MIGNOT CELANIE
IPC: F02M25/06
Filed: 2014-10-09
Abstract: Le procédé de commande d'un moteur à combustion interne muni d'un dispositif de traitement de gaz comprend les étapes suivantes : on ferme une vanne de purge du dispositif de traitement et l'on réalise un apprentissage des défauts d'un système d'injection de carburant, on réalise un apprentissage des défauts de section aéraulique d'une vanne papillon de la conduite d'admission d'air frais du moteur, on ouvre la vanne de purge afin de vider complètement le dispositif de traitement du carburant et des gaz qu'il contient, lorsque le dispositif de traitement ne comporte plus de vapeur de carburant, on réalise l'apprentissage de la section de la vanne de purge, la vanne étant maintenue ouverte pour réaliser cet apprentissage, on détermine la section aéraulique corrigée de la vanne de purge en déterminant un facteur correctif fonction de la consigne de pression collecteur et de la pression collecteur modélisée avec purge ou en utilisant une dérive de richesse.
Patent FR-3028666-A1 (FR)
Title: Circuit integre a structure de commutation de puissance
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L27/088
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1) comprenant un circuit de commutation, caractérisé en ce qu'il comprend : -une première branche incluant des premier et deuxième transistors (11, 12); -une deuxième branche incluant des troisième et quatrième transistors (13, 14), lesdits premier à quatrième transistors étant des transistors à hétérojonction à effet de champ ; -un desdits transistors de chaque branche étant de type normalement ouvert et comportant une électrode de conduction connectée à sa grille de commande de façon à former une diode, de sorte que les diodes formées dans les première et deuxième branches sont en antiparallèle.
Patent FR-3032467-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservation
Inventor: BERTRAND ERIC
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de réservation pour coffrage d'un ouvrage en béton équipé de moyens aimantés pour sa fixation sur au moins une des deux banches métalliques du coffrage. Le dispositif est constitué d'une poche souple et gonflable, munie d'au moins une valve de façon à pouvoir la gonfler avec une pression supérieure ou égale à la pression suffisante pour résister à l'impact dû à la projection du béton sur une des faces de la poche lors du remplissage du coffrage et à une pression suffisante pour résister à la force due à la masse de béton supportée par les différentes parties de la poche.