baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2705695-A1 (FR)
Title: Procédé d'hétéroépitaxie en phase liquide.
Inventor: PER-OVE HANSSON DR
IPC: C30B19/04
Filed: 1994-03-30
Abstract: On sature un métal fondu, servant de solvant, à une première température avec un matériau de substrat et on le mélange à un métal de couche. La solution et le substrat sont ensuite "surchauffés" séparément, à une deuxième température, plus élevée, puis remis en contact. Au moyen de la surchauffe se produit pour l'épitaxie une force motrice thermodynamiquement négative, qui compense au moins partiellement la force motrice positive pour l'épitaxie produite du fait des différences d'énergies de surface limite, entre matériau de couche et solution et matériau de substrat et solution. Le degré de surchauffe détermine la force motrice totale résultante de l'épitaxie, celle-ci pouvant être diminuée jusqu'à zéro.
Patent FR-2720425-A1 (FR)
Inventor: WENDLING LUC
IPC: E04B2/02
Filed: 1994-05-24
Abstract: The assembly element has a H-shaped cross-section and is fitted into slots (2, 3) in the facing surfaces of two components (1), with a projection (4) in between each pair of slots. The assembly element comprises a central cross-piece (9) which fits between the two components, and two side-pieces (11, 12) on either side of it, with the side pieces having projecting contact surfaces to engage with the sides of the slots and projections and lock the assembly element in place. It also has lateral projections in the middle of the side pieces, made with concave thrust surfaces to ensure stable positioning.
Patent FR-2711978-A1 (FR)
Title: Appareil d'application de tension du type circulaire pour des tôles refendues.
Inventor: YOSHITO HASHIKAWA
IPC: B21C47/00
Filed: 1994-06-24
Abstract: L'appareil comporte plusieurs paires de bandes sans fin (1) destinées à enserrer les tôles refendues (a), un élément d'application de pression (3) destiné à permettre aux bandes sans fin supérieures (1) de tourner et à appliquer une pression sur ces bandes (1), et un élément d'application de pression (2) destiné à permettre aux bandes sans fin inférieures (1) de tourner et à appliquer une pression sur ces bandes (1). Chacune des bandes (1) peut tourner de manière indépendante et circulaire, et une surface extérieure (1b) des bandes (1) présente une friction supérieure à celle d'une surface intérieure (1a) des bandes (1). Les éléments d'application de pression (2, 3) sont de section sensiblement circulaire.
Patent FR-2722080-A1 (FR)
Title: Cookery utensil with small hotplate, handle and support for cooling
Inventor: HUAUME PHILIPPE
IPC: A23G3/32
Filed: 1994-07-05
Abstract: The small circular hotplate (1) is fixed to one end of an elbowed metallic tube (2) whose other end carries a handle (3) pref. of wood with an on/off switch controlling the supply of heating current through a flex (6) passing through the handle and tube. Below the elbow of the tube a sheet-metal plate (7) is provided with a crosspiece (8) on which the utensil can be stood with its hotplate uppermost and clear of the working surface (9).
Patent FR-2708454-A1 (FR)
Title: Revêtement de sol utilisable comme paillasson.
Inventor: HAROLD REARDON ROY
IPC: A47L23/26
Filed: 1994-08-01
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol comprenant plusieurs bandes de marche (11) en un matériau souple et élastique, et plusieurs bandes d'écartement (12) en un matériau rigide, interposées entre les bandes de marche (11), deux bandes de marche successives étant chaque fois maintenues espacées l'une de l'autre par au moins deux bandes d'écartement (12) et les différentes bandes (11, 12) étant assujetties, côte à côte, les unes aux autres. Chacune des bandes d'écartement (12) présente deux faces d'appui longitudinales coplanaires (20) destinées à porter contre une face latérale d'une bande de marche respective (11) et à former un support latéral pour celle-ci. La distance maximum entre les bords extrêmes des faces d'appui (20), dans un plan de coupe transversal, est inférieure à la hauteur de la face latérale de la bande de marche (11), chaque paire de bandes d'écartement (12) formant ainsi une zone en renfoncement entre deux bandes de marche successives. Utilisation comme paillasson.
Patent FR-2724727-A1 (FR)
Title: Temp. sensor permitting regulation of temp. of fluid in tubes or pipelines
Inventor: FABRE PATRICK
IPC: G01K1/14
Filed: 1994-09-16
Abstract: The body of the sensor (10) is made from an elastomer and has two branches (12,13) which when tied together (15) cause a pipe (2) to be gripped tightly to make good thermal contact. The upper part of the body (10) has a housing (16) which receives a connector (3). The connector (3) is secured in the housing (16) by a ring (16a) and contains two contacts (34,35). The contacts provide external connection to a thermistor (5) and a brass plate (4) which are only separated from the pipe (2) by a very thin part of the body (10).
Patent FR-2711254-A1 (FR)
Title: Appareil de formation d'images.
Inventor: HIROSHI SASAME
IPC: G03G15/16
Filed: 1994-10-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de formation d'images dans lequel plusieurs images peuvent être reportées en superposition sur un support d'enregistrement. Il comporte un élément porteur d'image (101), tel qu'un tambour photosensible, pouvant tourner à deux vitesses différentes, un tambour (109) destiné à porter un support de report, et un élément (2) de décharge destiné à décharger électriquement le tambour photosensible sur au moins un tour. La première vitesse de rotation est sélectionnée pendant la formation d'une image sur le tambour photosensible, et la seconde vitesse est sélectionnée après l'achèvement de la formation de l'image. La décharge du tambour est effectuée avant le passage de la première vitesse à la seconde vitesse. Domaine d'application: copieurs, etc.
Patent FR-2726953-A1 (FR)
Inventor: SARAT JEAN MARC
IPC: H04N1/32
Filed: 1994-11-14
Abstract: A method for certifying copies of documents such as a faxes by processing an image of a reserved field (103) on the original document by condensing it and adding identification data. A set of bar codes is produced from the signal provided after processing, and printed in a space set aside for an identifying seal. The bar code columns are several scan lines long and the bar codes are printed as a series of rasters. The bar code may thus be scanned in spite of the distortion due to transmission, printing and reading.
Patent FR-2726961-A1 (FR)
Title: Foyer de cuisson a inducteur protege en temperature
Inventor: GASPARD JEAN YVES
IPC: H05B6/06
Filed: 1994-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un foyer de cuisson à induction comportant au moins un inducteur (1), un générateur de courant haute fréquence, et un circuit magnétique (4) situé sous l'inducteur. Selon l'invention, la réluctance du circuit magnétique est calibrée de façon à ce que le circuit magnétique sature à partir d'une température prédéterminée inférieure à la température maximum admissible pour l'inducteur. Des moyens (5), par exemple une plaque en matériau amagnétique et conducteur électrique située sous le circuit magnétique, sont à l'origine d'une augmentation de courant dans l'inducteur lorsque le circuit magnétique commence à saturer. Le générateur est alors commandé par des moyens de régulation limitant la valeur du courant dans l'inducteur, pour délivrer une puissance moindre à l'inducteur.
Patent FR-2713041-A1 (FR)
Title: Système de contrôle et de commande d'un presse-balles pour balles rondes.
Inventor: MCINTYRE THOMAS J
IPC: A01F15/08
Filed: 1994-11-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'une ou plusieurs opérations d'un matériel agricole, notamment un presse-balles (24) pour balles rondes, tiré par un tracteur (20) à cabine (22). Il comprend: dans la cabine (22), un dispositif d'entrée (30) à moyen de traitement recevant des ordres d'opérarteur; sur le matériel, un dispositif de commande (32) du matériel, à moyen de traitement, connecté au matériel pour commander une ou plusieurs opérations du matériel; et un moyen de communication entre les dispositifs d'entrée (30) et de commande (32) du matériel pour ajuster, en réponse à des ordres entrés manuellement par l'opérateur, la commande, exercée par le dispositif, de l'opération ou des opérations. Le système peut notamment commander la dimension (196) des balles, le distributeur éventuel (28) de matière d'enveloppe, la vitesse (150) de ficelle-lieuse, le déplacement du hayon (29). L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre du système.
Patent FR-2728055-A1 (FR)
Title: Protective metal cap for top opening in a gas tank
Inventor: WALTER GILBERT
IPC: F17C13/06
Filed: 1994-12-08
Abstract: The protective cap consists of a cylindrical body (7) surmounted by a cover (10) and having an anti-corrosion coating. The cylindrical body has one or more circular reinforcing elements (12), and the coating, applied to the body (7) and cover (10), is made from a self-polymerising powder of epoxy resin and zinc particles, covered by a finishing coating. The reinforcing elements can be fixed to the cylindrical body by welding, riveting or similar, or they can be in the form of ribs produced by radial deformation of the body surface. The finishing coating can be of epoxy and/or polyester.
Patent FR-2728380-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture de donnees dans une memoire et memoire electriquement programmable correspondante
Inventor: AULAS MAXENCE
IPC: G11C16/02
Filed: 1994-12-20
Abstract: L'invention concerne une mémoire électriquement programmable et un procédé pour écrire dans cette mémoire. Pour éviter une dégradation de l'information dans une cellule de mémoire par suite de nombreux cycles d'écriture dans les autres cellules de la même ligne, on prévoit qu'avant chaque écriture d'un mot dans une ligne on effectue la séquence suivante: on lit systématiquement tous les mots de la ligne (circuit de lecture CL), en utilisant trois potentiels de référence de lecture différents (Vref, VRB, VRH), en vue de trouver une cellule pour laquelle les trois lectures donnent des résultats non-concordants. Et on stocke tous les mots de la ligne dans un registre (REG). Si on trouve effectivement une non-concordance, indiquant une dégradation d'information dans la ligne, on réécrit systématiquement tous les mots de la ligne.
Patent FR-2728876-A1 (FR)
Title: Boxed packaging for fragile or deluxe products
Inventor: BOUCHE ALAIN
IPC: B65D81/133
Filed: 1994-12-28
Abstract: The packaging has a rigid, or semi rigid, shell (1) formed from two half shells (2,3), joined by a hinge (4). Its internal surfaces define the package volume. A housing (5) of cardboard is locked onto the external face of one of the half shells. This locking may by spurs (6), on the shells and stop slotted edges (7). The slotted edges may be formed in flaps (24,26) extending the housing side walls (18,19), which fold internally after locking, so becoming invisible. The shell hinge may be of the accordion type, having several folds.
Patent FR-2714903-A1 (FR)
Title: Rapid cooling of hot glass sheets
Inventor: GEORGE FRANCK ROBERT
IPC: C03B27/044
Filed: 1995-01-06
Abstract: A cooling device is claimed for the rapid cooling of hot sheet materials, comprising:- a multiplicity of extension assemblies (52) extending in a generally horizontal direction and spaced to form longitudinal ducts (55) for feeding air with orifices emerging into an outer surface (58) of the duct; a primary air collector (48) connected at one end to each duct (55) to allow the passage of a cooling fluid; and a secondary air collector (50) connected to the other end of each duct (55). The two air collectors (48, 50) are placed at a lateral distance from each other inside the extension assemblies (52). The cooling process used to rapidly cool hot sheet materials by means of this device is also claimed.
Patent WO-9527593-A1 (WO)
Title: Meules abrasives
Inventor: BUFFAT BERNARD
IPC: B24D3/28
Filed: 1995-04-11
Abstract: L'invention a pour objet des meules abrasives à agglomérant organique comportant un renfort sous forme de fibres métalliques. De préférence, ces fibres sont formées par des rubans en 'verre' métallique. Les meules selon l'invention ont avantageusement une durée de vie supérieure et sont de plus conductrices.
Patent WO-9620356-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: LEFEVRE GERARD
IPC: F16F15/134
Filed: 1995-12-18
Abstract: Dispositif amortisseur de torsion muni d'un dispositif de frottement associé. Selon l'invention, le dispositif amortisseur de torsion comprend une rondelle (60) frottant contre le voile (11) sous l'action axiale de pattes élastiques (63) prenant appui sur une rondelle de guidage (12B). Cette rondelle, de forme sensiblement annulaire, intervient radialement au-delà des moyens élastiques d'amortisseur (15, 15a).
Patent FR-2730761-A1 (FR)
Title: Pressure regulator for steam in combined heat cycle circuit
Inventor: RENAUT JEAN PAUL
IPC: F22B1/18
Filed: 1995-02-16
Abstract: The regulator for maintaining the pressure of the steam in the recovery heater (1) of a combined heat cycle plant, having a gas turbine (3) and a steam turbine (4). The recovery heater has an inlet (8) connected to the output (7) for the gas flow from the gas turbine and an outlet (9). A flap valve (11) is mounted in the exhaust pipe, to close off the outlet. The vents (12) are fitted between the outlet from the gas turbine and the inlet to the reheater, allowing communication between the outlet of the gas turbine and the atmosphere.
Patent FR-2730915-A1 (FR)
Title: Cover for sofa with lower opening
Inventor: CAJETAN JEAN PAUL
IPC: A47C31/11
Filed: 1995-02-23
Abstract: The cover is an envelope (6) which is open at the bottom to fit over the top part of the sofa. The opening has a stretched elastic cord (8) round it. A rectangular extension (9) extends below the opening and covers the front of the frame. A second stretched elastic cord (10) is along the lower edge of the extension (9a). Two non-elastic straps (11, 12), with the same height as the extension, are stitched to each side (9b) of it. The ends of the straps are fixed together round the frame by strips of hooked pile fasteners (13, 14).
Patent FR-2732783-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de retroprojection
Inventor: LOISEAUX BRIGITTE
IPC: G03B21/10
Filed: 1995-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rétroprojection comprenant un générateur d'image (GI), un miroir de renvoi (MR) et au moins un composant optique (OM) capable de transmettre quasi-intégralement certains types de faisceaux lumineux et de réfléchir quasi-intégralement certains autres types de faisceaux lumineux, ledit composant étant situé à proximité d'un écran (E). La sélection de comportement optique du composant (OM) peut être effectuée en fonction de la polarisation du faisceau lumineux, ou bien également en fonction de son orientation par rapport audit composant (OM). Application: Visualisation.
Patent FR-2732661-A1 (FR)
Title: Position adjuster for steering column and dashboard of motor vehicle
Inventor: BRANCHERIAU CHRISTIAN
IPC: B62D1/18
Filed: 1995-04-07
Abstract: The device moves the steering column (10) axially and adjusts its angle of slope on a supporting frame (30) by means of separate electric motors and reduction gears (31,32). The dashboard (20) is moved simultaneously by two parallel arms (33,34) on opposite sides of the frame, jointed to the latter and to the slope variation motor (32) by an elbowed push-rod (43), a toothed sector (45) and a pinion (46).  The lower stage (23) of the dashboard has its free end turned through an obtuse angle and fitted around the steering column so as to move with it.
Patent FR-2732594-A1 (FR)
Title: Use of salicylic acid derivs. as tyrosinase inhibitors e.g. for skin depigmentation
Inventor: CAUSSE CATHERINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-04-07
Abstract: Use of a 2-(R')-5-(R)-benzoic acid deriv. (I) or its salt as a sole inhibitor of tyrosinase in and/or for the prepn. of a cosmetic and/or dermatological compsn. is new. R = satd. aliphatic, alkoxy, ester or ketoxy chain (opt. cyclised) or an unsatd. chain contg. one or more double bonds (opt. conjugated), the chains comprising 2-22C opt. substd. by halo, CF3, OH (opt. esterified by a 1-6C acid or by COOH (opt. esterified by 1-6C alcohol)); R1 = OH or  -O-C(O)-R1 R1 = 1-18C opt. unsatd. aliphatic gp.  The use of 6 cpds. (I) is specifically claimed e.g. n-heptyloxy-5-salicylic acid and n-heptyl-oxy-4-salicylic acid
Patent FR-2737344-A1 (FR)
Inventor: BRESSOLLES JEAN CLAUDE
IPC: H01M6/52
Filed: 1995-07-26
Abstract: A method for processing scrap to enable recycling thereof. Said scrap is produced during the manufacture of nickel/metal hydride batteries, or consists of used nickel/metal hydride batteries, and contains one or more alloys that react to form hydrides. The method comprises (a) a spraying step carried out in a surfactant aqueous medium under conditions that cause detexturing and dispersion of the suspension; (b) a suspension sedimentation step for separating out the solid phase; (c) a series of cycles that each comprise stirring the solid phase in the presence of water and a surfactant, in particular while exposing it to ultrasonic vibration, followed by sedimentation; and (d) a final step of washing and drying the particulate solid phase resulting from the cycles in (c). Substantially intact alloys that react to form hydrides and can be recycled directly in the manufacture of batteries may thus be recovered.
Patent FR-2726467-A1 (FR)
Title: Composition cosmetiques presentant une adherence durable a la peau
Inventor: BRIEVA HERNANDO
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique qui possède une résistance améliorée au déplacement. Cette composition présente: a) d'environ 0,1 à environ 60% en poids de silice triméthylée, b) d'environ 0,1 à environ 60% en poids d'un solvant volatil, qui présente une viscosité de 0,5 à 100 centipoises à 25 deg. C, c) d'environ 0,1 à environ 60 fa en poids d'une huile non volatile possédant une viscosité de 200 à 1.000.000 centipoises à 25 deg. C, et d)d'environ 0,1 à environ 80% d'un support acceptable du point de vue cosmétique.
Patent FR-2740235-A1 (FR)
Title: Operation controller for on-board electronics in motor vehicle
Inventor: HENAULT VALERY
IPC: G06F12/14
Filed: 1995-10-24
Abstract: The controller (6) provides dynamic control of access by a microcontroller (2) to memory (3).  The memory is divided into zones with different programs having access only to their own zone. The controller generates an error signal that is sent to an error handler (8) in the event of  an attempt at access to an unauthorised zone. The controller compares access information to predetermined reference information associated with each storage zone.   The reference information is stored in the memory of the controller.  The comparison determines whether the access address is in the allowed address range.
Patent WO-9629220-A1 (WO)
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/52
Filed: 1996-02-22
Abstract: A pneumatic brake servo using two air pressure sources and including a rigid shell (3) divided by a movable sealing wall (4) into at least two chambers (3a, 3b). The movable wall may be actuated by a pressure difference, caused by the actuation of a valve, between pressures supplied to the chambers to drive a pneumatic piston (5) supporting a control valve (7), the inside (50) of said piston being separated from the second source by a cleaning filter (14). The brake servo comprises controlled-opening sealing means (16, 51) arranged between the second pressure source (A) and the inside (50) of the piston for controlling an air intake channel (15) linking the second chamber (3b) to the second pressure source (A) while by-passing the filter (14) and the valve (7), and resilient means (17) reacting to a pressure difference between the inside of the piston and the second pressure source to selectively enable the sealing means to be opened when said pressure difference exceeds a predetermined threshold.
Patent WO-9702804-A1 (WO)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/88
Filed: 1996-06-13
Abstract: Novel detergent hair-care compositions including a cosmetically acceptable medium containing a washing base and at least one cationic polymer, and further containing at least one water-soluble or water-dispersible silicon derivative with a silicon main chain onto which at least one anionic hydrocarbon grouping has been grafted. Said compositions have enhanced styling properties and may be used for cleaning, conditioning and styling hair.
Patent WO-9709610-A1 (WO)
Title: Luminometre notamment pour analyses medicales
Inventor: COEURVEILLE MICHEL
IPC: G01N21/25
Filed: 1996-09-03
Abstract: Luminomètre comprenant un châssis protégé par un capotage (10) dont l'intérieur est accessible à travers un volet (14) de fermeture, un capteur de mesure de photons avec une fenêtre de mesure, une platine (20) support de plaques d'échantillons, fixe ou avec des moyens pour déplacer ladite platine dans un système d'axes orthogonaux X, Y et Z, orienté de préférence mais non nécessairement avec l'axe Z vertical, suivant au moins l'un des axes du plan X ou Y, un module électronique d'amplification et de numérisation des données et un module électronique de traitement de ces données, caractérisé en ce que le capteur de mesure est mobile et en ce que ledit luminomètre comprend des moyens de déplacement en translation de ce capteur au moins suivant l'axe des Z.
Patent FR-2746688-A1 (FR)
Title: Servicing unit for programmable robot
IPC: B25J15/04
Filed: 1996-04-01
Abstract: The unit is designed for servicing a robot gripper in the form of a pair of arms with elongated tubular ends to which tools are attached. The end of each tube is in a truncated conical shape and engages with a matching recess in the tool. The tools are stored in a magazine (36) with a series of recesses (42) which are open at the side to allow the tools to be extracted sideways. The number of recesses is even, and the tools are located in them alternatively in opposite directions. On the opposite side to the recesses the magazine has an equal number of notches to engage with a drive mechanism.
Patent FR-2748721-A1 (FR)
Title: Appareil de reglage de la rotation d'un vaisseau spatial autour d'un axe
Inventor: LAMBEAUX OLIVIER
IPC: B64G1/24
Filed: 1996-05-17
Abstract: L'invention concerne le réglage de la rotation d'un vaisseau spatial autour d'un axe. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un dispositif (1, 2) de détection destiné à inspecter les caractéristiques du mouvement relatif d'un système de coordonnées du vaisseau spatial et de la direction d'une source de référence d'un rayonnement, un dispositif (4 à 12) destiné à dériver une indication de la rotation du vaisseau spatial autour de l'axe x à partir de ces caractéristiques, et un dispositif (X+, X-) utilisateur de cette indication pour le réglage de la rotation. Le dispositif de détection comprend un capteur solaire (2) dont le signal de sortie est lié à la direction theta du soleil par rapport à l'axe x. Application à la conduite des satellites géostationnaires.
Patent FR-2751772-A1 (FR)
Inventor: PIRIM PATRICK
IPC: G06T7/20
Filed: 1996-07-26
Abstract: A method and device for real-time detection, location and determination of the speed and direction of movement of an area of relative movement in a scene, are disclosed. According to the method, the digital video input signal S(PI) is subjected to a time-based processing step wherein changes in the value of each pixel between one frame and the corresponding previous frame are used to generate a binary signal DP representing a significant change or the lack thereof, and a digital signal CO representing the degree of change; and to a spatial processing step wherein both signals are distributed over a matrix for a single frame passing therethrough, and the relative movement to be sensed as well as the parameters thereof are deduced from the resulting matrix distribution. For this purpose, the device comprises a time processing unit (15) combined with a memory (16) and a spatial processing unit (17) combined with a delay unit (18). Clock (20) and control (19) units are provided for clocking the operation of units (15) and (17).