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Patent WO-2015091487-A1 (WO)
Title: Procede pour la communication et la prevention d'abus appel en temps reel
Inventor: VAN BROECK SIGURD
IPC: H04M3/436
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un système et des dispositifs associés pour la communication par un premier appelant d'abus d'une session de communication par un second appelant, le premier appelant étant impliqué dans ladite session de communications établie entre ledit premier appelant associé à un premier dispositif de communications et ledit second appelant associé à un second dispositif de communications. Le premier dispositif de communications et le second dispositif de communications étant couplés sur un réseau de communications. Le procédé comprend les étapes suivantes: la collecte d'information concernant le second appelant commettant un abus pour l'inclure dans un rapport d'abus lors de la détection d'une tentative d'abus par ledit second appelant , la création d'un rapport incluant ladite information recueillie et le rapport d'abus de ladite session de communication à une organisation autorisée. Ultérieurement, une telle organisation autorisée, sur la base dudit rapport d'abus peut intercepter ladite session de communication et éventuellement l'organisation autorisée, peut prendre au moins une mesure additionnelle.
Patent WO-2016101976-A1 (WO)
Title: Outil ou partie d'outil, système comprenant un tel outil ou une telle partie d'outil, procédé de production d'un tel outil ou d'une telle partie d'outil, et procédé de moulage de produit à partir de pâte liquide
Inventor: ANDERSSON JOHN
IPC: D21J5/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un outil ou une partie d'outil (10, 20, 30, 40) pour une utilisation dans un procédé de moulage d'un produit à partir d'une pâte liquide. L'outil ou la partie d'outil (10, 20, 30, 40) comprend une partie paroi d'outil autoportante comportant une face de produit (Fp), pour entrer en contact avec le produit, et une face arrière (Fb) sur l'autre côté de la paroi par rapport à la face de produit (Fp). La partie paroi d'outil présentant des pores, qui sont fournis par une pluralité de canaux (102) s'étendant à travers la partie paroi d'outil, de la face de produit (Fp) à la face arrière (Fb). Les canaux (102) sont droits ou incurvés et n'ont pas plus d'un point d'inflexion.
Patent WO-2015110435-A1 (WO)
Title: Combinaisons comprenant des modulateurs allostériques positifs ou des agonistes orthostériques de sous-type 2 de récepteur glutamatergique métabotrope, et leur utilisation
Inventor: KLEIN BRIAN D
IPC: A61K31/437
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne des combinaisons comprenant un modulateur allostérique positif (« PAM ») de sous-type 2 de récepteur glutamatergique métabotrope (« mGluR2 ») ou un sel ou solvate pharmaceutiquement acceptable de ce dernier, ou un agoniste orthostérique de composé de sous-type 2 de récepteur glutamatergique métabotrope ou un sel ou solvate pharmaceutiquement acceptable de ce dernier, et un ligand de protéine 2A de vésicule synaptique (« SV2A »).
Patent WO-2015110457-A1 (WO)
Title: Procédé de pilotage de périphérique(s), pilote de périphérique(s) et programme d'ordinateur associés
Inventor: BOUTELEUX PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-01-21
Abstract: Procédé de pilotage de périphérique(s) (13) dans un système comprenant un serveur (6), des terminaux utilisateurs (2), un pilote (11) de périphérique connecté à un équipement périphérique (13), et un réseau de télécommunication (7) reliant le serveur et le pilote, comprenant la transmission, via le réseau de télécommunication, d'un message au serveur par un terminal utilisateur ou par le serveur au terminal utilisateur, comprenant les étapes suivantes: interception, par ledit pilote, dudit message; pilotage, par ledit pilote, en fonction dudit message intercepté, d'une opération d'un équipement périphérique; modification, par ledit pilote, en fonction de l'opération pilotée, dudit message intercepté, puis transmission, par ledit pilote, dudit message modifié au serveur ou au terminal utilisateur.
Patent WO-2015113886-A1 (WO)
Title: Navire comprenant un réservoir à carburant pour gaz liquéfié
Inventor: PRUIN BEREND
IPC: F02M21/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un navire comprenant au moins un rouf comme superstructure, une salle des machines présentant au moins un moteur d'entraînement étant prévue et au moins un réservoir à carburant pour gaz liquéfié étant présent. Le réservoir à carburant pour gaz liquéfié est situé dans la zone du rouf ou d'une superstructure au-dessous du pont principal du navire. Pour des raisons de sécurité et pour une utilisation satisfaisante de la soute et une possibilité de modification d'un réservoir à carburant pour gaz liquéfié, le réservoir à carburant est disposé en particulier en tant que réservoir C dans un local à carburant qui est situé au voisinage de la salle des machines, le dôme de raccordement du réservoir à carburant étant relié par raccordement dans le local d'exploitation du gaz situé au voisinage du local à carburant.
Patent WO-2015132346-A1 (WO)
Title: Catalyseur comprenant un complexe métallocène et un co-catalyseur
Inventor: VADAKE KULANGARA SHANEESH
IPC: C08F110/02
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la préparation de copolymères alpha-oléfiniques d'éthylène par copolymérisation d'éthylène avec des alpha-oléfines en présence d'un catalyseur formé par mise en contact d'un complexe métallocène avec un co-catalyseur, le complexe métallocène étant choisi dans le groupe constitué d'un complexe métallocène répondant à la formule I ou d'un complexe métallocène répondant à la formule II, M étant choisi dans le groupe de Ti, Zr et Hf; Q est un halogène (F, Cl, Br, I) ou un groupe alkyle comprenant 1 à 20 atomes de carbone; k est le nombre de groupes Q, est un nombre entier et est égal à la valence de M moins 2; dans ces formules R 1 , R 2 , R 3  et R 4  sont identiques ou différents et peuvent être choisis parmi des groupes alkyle pourvus de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence R 1 , R 2 , R 3  et R 4  sont identiques ou différents et sont choisis parmi des groupes méthyle ou éthyle, de préférence R 1 , R 2 , R 3  et R 4  sont des groupes méthyle.
Patent WO-2015150290-A1 (WO)
Title: Procédé de purification de gaz de procédé contenant du dioxyde de carbone, dans la production d'acétate de vinyle
Inventor: BAUER MARKUS
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de purification de gaz de procédé contenant du dioxyde de carbone, dans la production d'acétate de vinyle, par réaction de l'éthylène avec l'acide acétique et l'oxygène, dans des processus en phases gazeuses en continu, sous catalyse hétérogène, caractérisé en ce que les gaz de procédé contenant du dioxyde de carbone sont mis en contact, pour l'élimination du dioxyde de carbone, avec une ou plusieurs solutions de lavage, et en ce qu'une ou plusieurs solutions de lavage contiennent un ou plusieurs oxydes de métaux (oxydes métalliques) choisis dans le groupe constitué par le vanadium, niobium, tantale, chrome, molybdène, manganèse et arsenic.
Patent WO-2015185620-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour induire et détecter des processus multiphotoniques dans un échantillon
Inventor: HUBER ROBERT ALEXANDER
IPC: H01S3/30
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un système pour induire et détecter des processus multiphotoniques, en particulier une fluorescence multiphotonique ou une génération d'harmoniques supérieures dans un échantillon. Le système comprend une source de lumière à commande dynamique, ladite source de lumière à commande dynamique comprenant une première sous-source de lumière, ladite première sous-source de lumière étant à commande électrique de manière à générer des profils temporels d'intensité commandables d'une lumière ayant une première longueur d'onde, et au moins un amplificateur optique, ce qui permet une commande temporelle active de création d'excitation multiphotonique. Le système comprend en outre une unité d'émission de faisceau pour émettre la lumière générée par ladite source de lumière à commande dynamique à un site d'échantillonnage, et une unité de détection ou ensemble détecteur pour détecter des signaux indicatifs dudit processus multiphotonique, en particulier des signaux de fluorescence multiphotonique ou des signaux d'harmoniques supérieures.
Patent WO-2016008671-A1 (WO)
Title: Procédé de mesure de concentration d'anticorps dans un échantillon
Inventor: THOMPSON BEN
IPC: G01N33/542
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la concentration en anticorps dans un échantillon liquide comprenant les étapes consistant à incuber dans une chambre de réaction l'échantillon liquide avec une sonde de liaison à un anticorps comprenant un protéine de liaison à l'anticorps générique conjuguée à un colorant fluorescent à longue durée de vie pour fournir un mélange réactionnel, doser le mélange réactionnel dans la chambre de réaction pour la polarisation de fluorescence pour détecter un changement de polarisation entre la lumière d'excitation et d'émission, et corréler le changement de polarisation avec la concentration en anticorps de l'échantillon.
Patent WO-2016009078-A1 (WO)
Title: Microlentille accordable avec élément à structure variable
Inventor: PHAIR JOHN
IPC: G02B26/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un élément de dispositif optique transparent comprenant une microlentille; et un procédé pour apporter une compensation de contrainte et une compensation thermique et pour accorder la résistance mécanique et la courbure d'une microlentille accordable.
Patent WO-2016012614-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection contre la foudre
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H02G13/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif de protection contre la foudre (30) destiné à former au moins une partie d'une surface externe d'une structure à protéger, comprenant un plan de masse (32), un substrat diélectrique (34) agencé sur le plan de masse, et un ensemble de premiers éléments métalliques (36) agencés sur le substrat diélectrique (34) et s'étendant de manière sensiblement parallèle au plan de masse (32), de sorte que tout couple d'éléments consécutifs parmi lesdits premiers éléments métalliques (36) est séparé d'une distance comprise entre 0,01 millimètre et 10 millimètres, lesdits premiers éléments métalliques étant répartis en des motifs semblables juxtaposés, chacun desdits motifs comportant des premiers éléments métalliques de dimensions différentes correspondant respectivement à des fréquences de résonance électromagnétique différentes dont la juxtaposition définit une bande d'absorption électromagnétique du motif.
Patent WO-2016041710-A1 (WO)
Inventor: HEINRICH ANDREAS
IPC: F02M21/02
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction de pression (9) pour un système d'alimentation en carburant destiné à un véhicule (1) fonctionnant au gaz comprimé. Le dispositif de réduction de pression est destiné à réduire la pression du carburant d'une pression de réservoir à une pression d'alimentation d'un dispositif d'injection de carburant (4) et présente un boîtier (11), une partie d'un côté extérieur (25) du boîtier (11) étant conçue comme zone de chauffe (26) et présentant une surface augmentée pourvue de structures d'échange de chaleur.
Patent WO-2016050607-A1 (WO)
Inventor: KEISER STEFAN
IPC: B32B27/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne une membrane d'étanchéité comprenant a) une membrane polyoléfine thermoplastique et b) un film barrière comprenant b1) une couche barrière comprenant au moins un polymère sélectionné parmi un copolymère d'alcool vinylique d'éthylène, un polyamide ou un polyester, et b2) une couche de recouvrement, le film barrière étant stratifié sur la totalité ou une partie de la surface de la membrane polyoléfine, de sorte que la couche de recouvrement est liée directement à la membrane polyoléfine. La couche de recouvrement et la membrane polyoléfine sont toutes deux à base d'éthylène ou bien la couche de recouvrement et la membrane polyoléfine sont toutes deux à base de propylène. La membrane d'étanchéité peut être fabriquée à moindre coût et présente une liaison stable. Elle convient particulièrement à l'étanchéification dans le domaine du bâtiment et du génie civil.
Patent WO-2016066377-A1 (WO)
Inventor: RYAN STEPHEN
IPC: H04M3/42
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un système d'enregistrement doté d'un processeur détecteur (13) destiné à capturer automatiquement des événements faisant intervenir des applications (12) d'un ordinateur lors d'un dialogue qui implique l'utilisateur de l'ordinateur. Le système génère une transcription visuelle (27) d'événements selon une chronologie. Il détecte automatiquement (36) le début d'un dialogue et entreprend de détecter des événements (37), puis détermine (38) s'il s'agit d'événements de transcription, avant de détecter (41) la fin du dialogue. Le système peut associer des événements de dialogue à des clips audio, au moyen de métabalises.
Patent WO-2016059162-A1 (WO)
Title: Applications thérapeutiques de liquide céphalorachidien artificiel et outils prévus à cet effet
Inventor: WOSTYN PETER
IPC: G16H20/17
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de LCR, plus particulièrement de compositions de LCR ou de type LCR externes pour le traitement et la prévention de différentes maladies. Plus particulièrement, l'invention concerne l'administration de LCR à l'espace intrathécal ou aux ventricules cérébraux d'un patient afin d'augmenter la pression intracrânienne et/ou l'écoulement du LCR.
Patent WO-2017076423-A1 (WO)
Title: Dispositif de coupe pour couper une tige
Inventor: MAGNINO DOMENICO
IPC: B26D7/10
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe (4, 6) pour couper à chaud une tige, et, de préférence une tige (2) en acier, lequel dispositif comprend : un bâti (10) ; un élément de coupe (11), qui est disposé sur ledit bâti (10), comprenant une surface de coupe en forme d'arc (12) apte, lors de l'utilisation, à couper une tige, et qui définit un siège ouvert (13) délimité par une surface de coupe (12) ; et un circuit de réfrigération (14), qui est apte à réfrigérer la surface de coupe (12) et qui est défini par le bâti (10) ; le circuit de réfrigération (14) comprenant une chambre (15), qui peut être remplie par un fluide de réfrigération et qui est thermiquement couplée à la surface de coupe (12) pour extraire de la chaleur à partir de la surface de coupe (12) ; la chambre (15) étant délimitée par une première paroi (16), qui est en forme d'arc, qui s'étend sur le côté opposé du siège (13) par rapport à la surface de coupe (12) et le long d'un premier axe (Y), et qui s'étend parallèlement à la surface de coupe (12) dans une section prise le long d'un second axe (A) transversal au premier axe (Y).
Patent WO-2016116181-A1 (WO)
Title: Système de détection optique
Inventor: BREMER KORT
IPC: G01N21/77
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un système de détection optique qui est adapté pour coopérer avec un dispositif informatique mobile qui comporte au moins une source lumineuse et au moins une caméra. Le système de détection comprend au moins une interface d'injection destinée à injecter de la lumière, provenant de la source lumineuse du dispositif informatique, dans le système de détection et au moins une interface de sortie destinée à délivrer la lumière, provenant du système de détection, à la caméra du dispositif informatique. Le système de détection comprend au moins un chemin optique de guidage de lumière qui relie optiquement l'interface de sortie à l'interface d'injection. Le chemin de guidage de lumière comporte au moins un capteur qui est adapté pour modifier la lumière, transmise à travers le chemin de guidage de lumière, en fonction d'une grandeur physique agissant depuis l'extérieur sur le système de détection. Le chemin de guidage de lumière comporte au moins un capteur qui est adapté pour modifier la lumière, transmise à travers le chemin de guidage de lumière, en fonction d'une grandeur d'influence agissant depuis l'extérieur sur le système de détection. Le système de détection comprend une structure de support planaire de construction plate dans laquelle l'interface d'injection, l'interface de sortie, les éléments du chemin de guidage de lumière et l'élément de détection sont structurellement intégrés et sont adaptés les uns aux autres selon un agencement optique prédéterminé.
Patent WO-2016087512-A1 (WO)
Title: Drug delivery device with air-in-cartridge safety feature
Inventor: ANDERSEN CARSTEN SCHAU
IPC: A61M5/24
Filed: 2015-12-02
Abstract: A drug delivery device adapted to receive a drug-filled cartridge (10), comprising dose setting means allowing a user to set a desired dose of drug to be expelled, an electronic controller (70,270) adapted to control a motor (51) to move a drive member to thereby expel an amount of drug from a received cartridge corresponding to a set dose, and means for estimating the amount of free air in a loaded cartridge. The controller is adapted to detect an error state if the estimated amount of free air in the cartridge is larger than or equals a given percentage of the amount of drug corresponding to a set dose.
Patent WO-2016107849-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant d'effectuer une imagerie sans lentilles
Inventor: VERCRUYSSE DRIES
IPC: G02B6/34
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (1) comprenant un circuit intégré photonique (2). Ce circuit intégré photonique comprend un guide d'ondes intégré (4) permettant de guider un signal lumineux (5), un coupleur optique (8) accouplé optiquement au guide d'ondes intégré (4) et conçu pour orienter le signal lumineux (5) hors du plan du guide d'ondes (4) sous la forme d'un faisceau lumineux (9), et un canal microfluidique (98) permettant de contenir un objet (12) immergé dans un milieu fluide. Le canal microfluidique est configuré pour permettre, lors du fonctionnement du dispositif, l'éclairage de l'objet par le faisceau lumineux. Le circuit intégré comprend aussi au moins un détecteur d'imagerie (11) positionné pour effectuer l'imagerie de l'objet (12) éclairé par le faisceau lumineux (9). L'invention concerne aussi un procédé d'imagerie correspondant.
Patent WO-2016142034-A1 (WO)
Title: Procédés servant à moderniser un dispositif de fabrication d'emballages
Inventor: SCHMIDT JENS
IPC: B65B19/22
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne des procédés servant à moderniser un dispositif (10) présentant un premier niveau de performance servant à fabriquer des emballages (11) avec une enveloppe extérieure (12) composée d'un film scellable et rétractable, en particulier des paquets de cigarettes du type boîte à rabat. Les emballages comprenant une enveloppe extérieure (12) au moins en partie pliée traversent des stations de travail (13, 20, 21, 23, 25, 27, 31, 34, 38) afin de coller et de sceller des languettes de pliage et de rétracter le film, respectivement à l'aide d'organes de collage, d'organes de scellage et d'organes de retrait. Lesdits organes sont positionnés le long de lignes de transport (15, 29, 30) s'étendant dans au moins trois plans de transport (différents), le long desquelles les emballages (11) sont transportés, afin de former un dispositif (10) de type identique présentant un deuxième niveau de performance, plus élevé ou plus faible. Selon le deuxième niveau de performance souhaité, des organes de collage, des organes de scellage et/ou des organes de retrait sont ajoutés ou retirés du dispositif (10) présentant le premier niveau de performance, et ce en conservant l'orientation spatiale des plans de transport.
Patent WO-2016169652-A1 (WO)
Title: Procede de synchronisation de circuits de commande a commutation commandes par signaux de commande mli
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02M1/44
Filed: 2016-04-21
Abstract: Procédé de synchronisation d'au moins un circuit de commande esclave, commandé par un signal de commande esclave (2S) à modulation de largeur d'impulsion, avec un circuit de commande maître, commandé par un signal de commande maître (2M) à modulation de largeur d'impulsion, comprenant les étapes suivantes : • émission par le circuit de commande maître d'un signal de synchronisation (5) indicatif d'un front maître d'une grandeur électrique (7M, 8M), • réception par le circuit de commande esclave du signal de synchronisation, • mesure d'un délai (9SM) entre un front esclave de la même grandeur électrique (7S, 8S) et le front maître de la grandeur électrique, • décalage temporel (92E) du signal de commande esclave de manière à réduire ledit délai,• reprise à l'étape de mesure jusqu'à annuler ledit délai.
Patent WO-2017028941-A1 (WO)
Inventor: HEIL HOLGER
IPC: C07F7/10
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne les composés des formules (1) et (2) et des dispositifs électroluminescents organiques, notamment des dispositifs émettant de la lumière bleue, dans lesquels ces composés sont utilisés en tant que matériau hôte ou dopant dans la couche émettrice et/ou en tant que matériau de transport de trous et/ou en tant matériau de transport d'électrons.
Patent WO-2016116621-A1 (WO)
IPC: B62D33/037
Filed: 2016-01-22
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Fahrzeug (2), insbesondere ein Kraftfahrzeug, das ausgestattet ist mit einer Fahrzeugheckklappe (8), die mittels einer Schwenkeinrichtung (10) um eine Schwenkachse (12) zwischen einer Schließposition, in der sie eine Ladefläche (6) des Fahrzeughecks (14) heckseitig begrenzt, und einer Öffnungsposition, in der sie die Ladefläche (6) heckseitig öffnet, am Fahrzeugheck (14) verschwenkbar angeordnet ist. Zum Verschwenken der Fahrzeugheckklappe (8) weist die Schwenkeinrichtung (10) wenigstens einen Schwenkarm (22, 22') auf, an dem die Fahrzeugheckklappe (8) translatorisch bewegugungsgeführt und abnehmbar gehalten ist.
Patent WO-2016131635-A1 (WO)
Title: Procédé d'exploitation d'un système de combustion
Inventor: ÖFVERSTEDT TOMAS
IPC: F23D14/32
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un système de combustion (10) d'une section de combustion (12) d'une turbine à gaz (14) comprenant au moins un agencement de brûleur principal (16) et au moins un agencement de brûleur à flamme pilote (18), le ou les agencements de brûleur principal (16) et le ou les agencements de brûleur à flamme pilote (18) étant exploités à l'aide d'un mélange air-carburant (20), le procédé comprenant les étapes ci-dessous consistant : à exploiter le ou les agencements de brûleur principal (16) à l'aide d'air pauvre en O 2  (22), à enrichir l'air (22) du mélange air-carburant (20) du ou des agencements de brûleur à flamme pilote (18) et/ou un carburant (24) du mélange air-carburant (20) du ou des agencements de brûleur à flamme pilote (18) et/ou le mélange air-carburant (20) du ou des agencements de brûleur à flamme pilote (18) à l'aide d'oxygène (26) et de préférence à l'aide d'oxygène pur (26).
Patent WO-2017137089-A1 (WO)
Inventor: SPAPIS PANAGIOTIS
IPC: H04W8/18
Filed: 2016-02-12
Abstract: A user profiling system (100) for a communication network, comprising: an information acquisition unit (110) configured to acquire user network information for a plurality of users of the communication network, a profile generation unit (120) configured to generate a plurality of user profiles for the plurality of users based on the acquired user network information, a profile determination unit (130) configured to determine, based on a current characteristic of a specific user, from the plurality of user profiles one or more candidate user profiles for the specific user, and a configuration unit (140) that is configured to configure a network component of the communication network based on an active user profile of the one or more candidate user profiles.