baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012558-A1 (FR)
Title: Element de vanne, notamment pour moteur thermique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K1/32
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de vanne, comprenant : - un corps 2 dans lequel est ménagé un conduit 3 apte à être parcouru par un fluide, - un volet 5 monté pivotant dans le conduit 3 par un arbre 7 s'étendant selon un axe de pivotement X, et - au moins un support 8 rigidement couplé au volet 5, et présentant au moins une portion destinée à être rigidement couplée à une portion de l'arbre 7, ladite portion du support 8 et ladite portion de l'arbre 7 présentant des formes relatives permettant un déplacement du support 8 par rapport au conduit 3 autrement que dans la direction de l'axe de pivotement X.
Patent FR-2997074-A1 (FR)
Title: Compositions polymeres ignifugees et resistantes au feu a base de chaux
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C01B31/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: Charge minérale dans une composition polymère organique ignifugée comprenant un composé calcique pour un effet de résistance au feu caractérisé en ce que ledit composé calcique comprend au moins de l'hydroxyde de calcium, son utilisation ainsi que le résidu de combustion qui en est obtenu et les gaines polymères pour câbles électriques contenant la charge minérale dans la composition polymère organique ignifugée.
Patent FR-3025898-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation et de cartographie
Inventor: RESENDE PAULO
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation et de cartographie utilisé par un engin mobile dans un environnement, comprenant les étapes suivantes : - détermination (E34), sur la base de données reçues d'un capteur embarqué dans l'engin mobile, du type d'un objet situé dans une zone de l'environnement ; - mise en œuvre (E40) d'un algorithme de localisation utilisant des données de détection, sans prise en compte des données de détection relatives à ladite zone ou audit objet lorsque le type déterminé est un type d'objet mobile. Des systèmes de localisation et de cartographie sont également décrits.
Patent FR-3016287-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance d'une part a la verticalisation autonome de personnes, a compensation dynamique de poids, et d'autre part a la deambulation autonome antichute.
Inventor: ZELLER VIVIANE
IPC: A61H3/04
Filed: 2014-01-10
Abstract: Appareil d'assistance dynamique au passage de la position assise à la position debout et inversement, et d'aide à la marche en position debout, comportant un châssis (1) sur roulettes (11, 11') multidirectionnelles auquel sont reliés deux montants (5, 5') de hauteur réglable surmontés chacun d'un support axillaire (8, 8'). Cet appareil est caractérisé en ce que chaque montant (5, 5') est télescopique et comporte au moins une paire de tubes respectivement inférieur (6, 6') relié au châssis (1) et supérieur (7, 7') relié au support axillaire (8, 8'), lesdits tubes (6, 6'; 7, 7') étant d'une part emboîtés et continûment coulissables selon une course entre deux positions extrêmes correspondant à une position déployée et une position rétractée, et d'autre part reliés par des moyens ressorts réglables les rappelant en position déployée au repos, des moyens de blocage (17) étant prévus en au moins la position rétractée.
Patent FR-3016625-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un liquide
Inventor: PROFIT GREGOIRE
IPC: C02F11/06
Filed: 2014-01-21
Abstract: Dispositif de traitement d'un liquide (L) comportant un polluant organique, ledit dispositif comportant : - un générateur de cavitation apte à générer, par cavitation, des bulles au sein dudit liquide, - une chambre d'implosion desdites bulles, - un générateur de cations ferreux Fe2+, - un dispositif d'injection, dans le liquide, d'un fluide oxygéné contenant un constituant oxygéné, le constituant oxygéné étant apte à réagir avec les cations ferreux Fe2+ pour générer des radicaux hydroxyles, la chambre d'implosion des bulles de cavitation étant disposée dans une région dans laquelle le liquide contient desdits cations ferreux.
Patent FR-3021259-A1 (FR)
Title: Trappe pour l'obturation de l'acces a une interface d'alimentation d'un vehicule automobile.
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne une trappe (1) pour l'obturation de l'accès à une interface d'alimentation (2) d'un véhicule automobile logée dans une cavité (3), la trappe (1) comprenant un portillon (4) monté mobile en pivotement avec un charnon (5) autour d'un axe (P) entre : une position fermée dans laquelle la cavité (3) est fermée ; et une position ouverte permettant l'accès à l'interface d'alimentation (2), la trappe comprenant une butée d'arrêt (6) contre laquelle le portillon (4) vient en appui en position ouverte, la trappe (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une butée de surcourse (7) contre laquelle le portillon (4) vient en appui en cas de surcourse prédéterminée du portillon (4) au-delà de la position ouverte.
Patent FR-3025101-A1 (FR)
Title: Composition moussante comprenant au moins un tensio-actif du type n-acylsarcosinate
Inventor: SAFOUANE MAHASSINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne selon un premier aspect, une composition contenant : a) une phase aqueuse b) une phase huileuse comprenant au moins une huile hydrocarbonée non volatile choisie par les hydrocarbures linéaires ou ramifiés ; c) au moins un tensioactif du type N-acylsarcosinate et d) au moins un tensioactif amphotère ou zwitterrionique, et e) au moins 6,50% en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un agent structurant choisi parmi les acide gras saturés de point de fusion inférieur à 45,0°C, les alcools gras saturés de point de fusion inférieur à 45,0°C et leurs mélanges. Un autre objet de l'invention consiste en l'utilisation cosmétique de la composition telle que définie selon la présente invention, comme produit de nettoyage et/ou de démaquillage des matières kératiniques. Un autre objet de l'invention consiste en un procédé cosmétique de nettoyage des résidus de salissure des matières kératiniques humaines, caractérisé par le fait qu'on applique la composition de l'invention sur lesdites matières kératiniques, en présence d'eau, qu'on masse pour former une mousse et qu'on élimine la mousse formée et les résidus de salissure par rinçage à l'eau.
Patent FR-3029379-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un terminal equipe d' un client webrtc et un terminal accessible via un coeur de reseau ims
Inventor: LE SAGE BENOIT
IPC: H04W80/10
Filed: 2014-11-27
Abstract: Procédé de communication entre un terminal équipé d'un client WebRTC et un terminal accessible via un cœur de réseau IMS, ce procédé étant mis en œuvre par un serveur d'application configuré pour fournir des services de communication sur le cœur de réseau IMS. Le procédé comporte des étapes de : - réception (S41) en provenance d'une entité de conversion bidirectionnelle de messages selon un premier protocole de signalisation compatible WebRTC en messages selon un second protocole de signalisation compatible IMS, d'une première requête (RQT1) de communication selon le second protocole, émise par un terminal d'un appelant (U1) identifié par un identifiant WebRTC (URI-U1_2), et destinée à un appelé (U3) identifié par un identifiant de joignabilité IMS (URI-U3) ; - traitement (S43) de la première requête afin d'obtenir un identifiant de joignabilité IMS (URI-U1_1) à partir de l'identifiant WebRTC (URI-U1_2) de l'appelant ; - transmission (S45) sur le cœur de réseau IMS, à destination de l'appelé (U3), d'une seconde requête (RQT2) de communication selon le second protocole contenant l'identifiant de joignabilité IMS (URI-U1_1) de l'appelant, en vue d'établir une communication média (S47) au travers de l'entité de conversion, entre le terminal de l'appelant et un terminal de l'appelé.
Patent FR-3033143-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bande de roulement directionnelle et bi-matiere comportant une alternance de blocs incurves
Inventor: HYE YANN
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-02-27
Abstract: Pneumatique (1) comportant une bande de roulement (2) directionnelle comprenant une pluralité de blocs (5), tout ou partie des blocs (5) comprenant une incision médiane (10) de longueur S, la bande de roulement étant constituée d'une première composition de caoutchouc basée sur un élastomère diénique, une charge inorganique renforçante et un système plastifiant, dans lequel la première composition de caoutchouc comporte une température de transition vitreuse comprise entre -40°C et -15°C et un module de cisaillement G* mesuré à 60°C compris entre 0,5 MPa et 1,1 MPa, le pneumatique comprenant une couche intermédiaire située sous la bande de roulement et en contact avec une face radialement intérieure de cette bande roulement, la couche intermédiaire comportant une seconde composition de caoutchouc ayant : - des pertes hystérétiques (P60) comprises entre 9 et 20 ; - une dureté shore A comprise entre 60 et 68.
Patent FR-3032263-A1 (FR)
Title: Fixation panneau a entraxe reglable
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: F24J2/52
Filed: 2015-02-04
Abstract: Dispositif de fixation (1) d'un panneau solaire comprenant au moins deux éléments de maintien (2,2'), aptes à maintenir un panneau par coopération avec deux parties opposées du panneau solaire, au moins un des éléments de maintien (2,2') étant mobile le long d'une direction définie par un système de guidage et de manière à permettre un réglage de l'écartement entre les deux éléments de maintien (2,2') caractérisé en ce qu'il comporte : un ensemble comprenant un support fixe (3, 3') et ledit élément de maintien (2, 2'), mobile, ledit élément de maintien mobile (2, 2')et ledit support fixe (3, 3') étant constitués respectivement par deux pièces synthétiques (P1, P2), notamment plastiques, le système de guidage étant réalisé par des conformations mutuellement engageantes entre ledit élément de maintien mobile (2, 2'), et ledit support fixe (3, 3') réalisées d'un seul tenant avec lesdites pièces (P1,P2) formant ledit support fixe et ledit élément de maintien mobile.
Patent FR-3032653-A1 (FR)
Title: Module hybride pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-02-16
Abstract: Module hybride (1, 1A, 1B, 1C) notamment pour véhicule automobile, ce module comportant : - une machine électrique comportant un arbre, - un étage d'embrayage comprenant notamment un amortisseur de torsion (8), cet étage d'embrayage comportant un composant notamment une rondelle de guidage (83), ce composant étant lié en rotation à l'arbre de la machine électrique, ce composant étant agencé pour favoriser une circulation d'air de refroidissement autour de la machine électrique.
Patent FR-3033030-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'un melange air-carburant dans une chambre de combustion de turbomachine d'aeronef, comprenant un venturi perfore de trous d'injection d'air
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2015-02-20
Abstract: Afin d'améliorer le processus d'atomisation du carburant, l'invention concerne un système d'injection (18) d'un mélange air-carburant dans une chambre de combustion d'une turbomachine d'aéronef, le système d'injection comprenant, successivement de l'amont vers l'aval, une traversée coulissante (26) destinée à recevoir la tête (82) d'un injecteur de carburant (80), un venturi (27), puis un bol mélangeur (28), le système d'injection comprenant également une vrille d'air (24) pourvue d'une première série d'aubes (30) d'introduction d'air dans un canal annulaire (64) délimité intérieurement par ledit venturi (27) et débouchant vers l'aval dans ledit bol mélangeur (28). Selon l'invention, le venturi (27) est multiperforé.
Patent FR-3034023-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement cutane
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: Le dispositif (10) est un patch comprenant une couche active (12) en matériau silicone incorporant un principe actif à effet cosmétique ou pharmaceutique. Cette couche (12) présente une face, dite face de contact (12A), destinée à venir en contact avec la peau d'un utilisateur et un substrat (14) en élastomère portant la couche active (12) et incorporant dans sa masse une source lumineuse (16) à diode électroluminescente (18) d'émission d'un flux lumineux au travers de la couche active (12). La couche active (12) est fixée de manière détachable au substrat (14) par des moyens de liaison amovibles complémentaires (26) aptes à rendre la couche active (12) interchangeable.
Patent FR-3019581-A1 (FR)
Title: Barriere d'acces controle, en particulier pour des moyens de transport public, des locaux publics et similaires
Inventor: RINALDI RINALDO
IPC: E06B11/08
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'objet de la présente invention est une barrière (1) d'accès contrôlé, en particulier pour des moyens de transport public, des locaux publics et similaires, comprenant au moins un corps intercepteur (2) mobile autour d'un axe de rotation sensiblement vertical et pouvant être positionné en obstruction d'un passage à mettre sous contrôle et pouvant être associé en rotation à au moins un élément fixe (5) délimitant latéralement le passage. La barrière selon l'invention comprend des moyens à décrochage rapide du corps intercepteur (2) pour sa chute par gravité le long d'un plan sensiblement vertical et sensiblement perpendiculaire à la direction de traversée du passage de la position de fermeture à une position d'urgence, dans laquelle le passage est dépourvu du corps intercepteur (2) pour le passage immédiat d'au moins une personne en cas d'urgence.
Patent FR-3035213-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la pression incluant une detection d'ebullition
Inventor: GROUSSARD AURELIEN
IPC: G01N25/08
Filed: 2015-04-14
Abstract: Procédé de contrôle de la pression, pour un ensemble réservoir (1) comprenant un réservoir (2) étanche apte à accueillir un liquide (6), un filtre (3) apte à capturer des vapeurs issues du liquide (6), une canalisation (4) connectant le réservoir (2) au filtre (3), et une vanne d'isolement (5) disposée de manière à sélectivement obturer la canalisation (4), comprenant une détection d'ébullition du liquide contenu dans le réservoir (2).
Patent FR-3037177-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images avec specularites
Inventor: TAMAAZOUSTI MOHAMED
IPC: G06T15/50
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images d'une scène incluant une surface constituée d'un matériau de réflectance inconnue, qui comprend les étapes suivantes : - à partir d'au moins 3 positions et orientations différentes connues d'un capteur d'images, acquisition d'images de la scène éclairée par une source lumineuse, chaque image présentant au moins une spécularité (S) issue de la réflexion de la source lumineuse sur ladite surface et dépendant de la position, de la forme, de l'intensité de la source lumineuse et de la réflectance du matériau, - dans chaque image, détection de chaque spécularité (S). Il comprend en outre les étapes suivantes : - pour chaque spécularité, estimation d'une conique (C) approximant ladite spécularité, - construction d'une quadrique (Q) représentant la position, l'intensité et la forme de la source lumineuse ainsi que la réflectance du matériau, à partir des coniques, de la position et de l'orientation du capteur d'images lors de l'acquisition des images présentant les spécularités respectivement approximées par ces coniques.
Patent FR-3037921-A1 (FR)
Title: Dispositif pour sport de glisse et procede d'apprentissage associe
Inventor: LESTRADE KEVIN
IPC: B63B35/79
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour sport de glisse comprenant : • un support de glisse (1) tel qu'un surf ou un ski ; • un capteur d'effort (3) fixé sur le support de glisse à l'interface avec un utilisateur, ledit capteur d'effort étant adapté pour capter une ou des forces générées par l'utilisateur sur le support de glisse; • un capteur de position et de mouvement (5) fixé sur le support de glisse et adapté pour capter la position, la vitesse et l'accélération du support de glisse dans l'espace ; • une unité de traitement (7) connectée au capteur d'effort et au capteur de position et de mouvement et adaptée pour synchroniser les données en provenance des capteurs.
Patent FR-3040330-A1 (FR)
Title: Ensemble routier a motricite amelioree
Inventor: LE GOFF JEAN PHILIPPE
IPC: B62D53/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble routier (1) à motricité améliorée comprenant un véhicule tracteur (2) et une remorque (3), le châssis dudit véhicule (2) étant équipé d'un attelage central (25), positionné en avant de son essieu arrière (24) à roues motrices et la remorque (3) comprenant un essieu central (32) ou plusieurs et étant attelée audit attelage central (25) et munie de moyens de guidage axial (261, 341) par rapport audit véhicule. Cet ensemble est remarquable en ce qu'il comprend un dispositif de transfert de charge (4), intercalé entre le véhicule tracteur (2) et la remorque (3), et qui peut occuper une position de repos, dans laquelle il n'interagit pas entre la remorque et le véhicule tracteur et une position de travail, dans laquelle il permet d'écarter verticalement la partie centrale de la remorque (3), par rapport à l'arrière du véhicule tracteur (2), en faisant pivoter la remorque autour de son point d'attelage (331), de façon à assurer le transfert d'une partie du poids de la remorque (3) vers le véhicule (2).
Patent FR-3040940-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique incline au-dessus d'un passage de roue de vehicule
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: B60R21/34
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant : - un compartiment moteur (2), - un dispositif électrique (10) comprenant un boitier (20) et des composants électriques et/ou électroniques enfermés dans ce boitier, caractérisé en ce que ledit boitier est agencé dans le compartiment moteur au-dessus d'un passage de roue (4) du véhicule et incliné vers le bas en s'éloignant de l'aile du véhicule la plus proche de ce passage de roue vers l'intérieur du compartiment moteur.
Patent FR-3041159-A1 (FR)
Title: Module et dispositif thermo electriques, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermo électrique (1) comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (8) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module (2) étant constitué d'une part d'une pluralité d'éléments thermo électriques (8) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central et étant susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure (9a) définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure (9b) définie par une surface de périphérie intérieure, un premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, et d'autre part d'une enveloppe (10) coiffant lesdits éléments thermo électrique (8) et comportant au moins une admission (11) du second fluide et un échappement (12) dudit second fluide, le nombre et les dimensions desdits modules (2) d'éléments thermo électriques étant optimisés en fonction du ratio entre le volume des éléments thermo électrique (8) et le volume du carter (3), de l'épaisseur de l'enveloppe (10) et de la distance entre deux modules (2) adjacents.
Patent FR-3042721-A1 (FR)
Title: Broyeur pour cereales
Inventor: GUERIN JEAN-MARIE
IPC: B02C18/14
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un broyeur (Br) destiné à broyer ou concasser, notamment des céréales pour les animaux, comprenant un carter (Ct), et à l'intérieur duquel est monté à rotation un rotor (Rt) d'axe horizontal dans la position de fonctionnement dudit broyeur, ledit rotor comprenant des flasques (Fl) disposés perpendiculairement par rapport à l'axe dudit rotor, les flasques (Fl) étant traversés au niveau de leurs parties distales par des axes (Ax) disposés parallèlement à l'axe dudit rotor, des couteaux (Cx) étant montés libre à rotation autour desdits axes pour broyer, concasser la matière admise dans ledit carter. Selon l'invention, les flasques (Fl) sont répartis en une première catégorie de flasques de rang impair (I) et une seconde catégorie de flasques de rang pair (P) en considérant leur emplacement par rapport à l'axe dudit rotor, les flasques de rang pair (P) étant décalés angulairement des flasques de rang impair (I), et en ce qu'au moins un emplacement (Ep) est défini le long d'un bord dudit flasque et dans lequel prend place un couteau (Cx) coplanaire audit flasque. Toute la longueur du rotor, c'est-à-dire sa longueur considérée avec tous ces flasques peut être pourvue de couteaux. A longueur de rotor égale, le broyeur de l'invention présente un rendement accru d'au moins 10%. Son prix de revient est comparable voire plus faible qu'un broyeur connu de l'état de la technique. Il est également plus léger.
Patent FR-3045051-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la difethialone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D335/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un énantiomère lévogyre du stéréoisomère de configuration de la diféthialone, dit hétéro-stéréo-isomère, de formule 3-(4,-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène sont de configurations absolues distinctes.
Patent FR-3045881-A1 (FR)
Title: Procede de verification de fonctionnalites d'un logiciel destine a etre embarque dans un composant cryptographique, systeme
Inventor: PRAT JULIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-12-18
Abstract: Le procédé de validation de l'état d'une mémoire (M1) d'un simulateur (11) d'un composant cryptographique capable de sauvegarder des données générées par une fonction cryptographique, comprend : ▪ Une étape réalisée dans le simulateur (11) comportant une première exécution d'une première fonction cryptographique générant : ○ un premier état (M1STATUS) de la première mémoire (M1) ; ○ un premier résultat (RESULT_1) de la première commande (CDE_1) ; ▪ une étape réalisée dans un banc de tests (10) comportant une seconde exécution d'une seconde fonction cryptographique simplifiée, la première et la seconde fonctions réalisant des mêmes opérations générant : ○ un second état (M2STATUS) de la mémoire (M2) ; ○ un second résultat (RESULT_2) de la seconde commande (CDE_2). ▪ Une étape de validation comportant des comparaisons (COMP_A, COMP_B) : ○ du premier état (M1STATUS) et du second état (M2STATUS) ; ○ du premier résultat (RESULT_1) et du second résultat (RESULT_2).
Patent FR-3047078-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de franchissement de seuil de concentration de polluant
Inventor: BEAL PIERRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: Système (30) de détection de franchissements de seuils de concentration de polluants en un point donné, comprenant : - un module (33) de profil utilisateur, conçu pour permettre à un utilisateur de fournir aux autres modules du système une ou plusieurs caractéristiques physiques spécifiques à son profil ; - un moteur (34) de calcul de dispersion des polluants, conçu pour déterminer la concentration des polluants surveillés pour une zone élargie ; - un module (35) d'interpolation, conçu pour effectuer une interpolation afin de déterminer la concentration des polluants surveillés pour le point à surveiller ; - un module (36) de comparaison, conçu pour comparer la concentration réelle du point à surveiller avec au moins un seuil d'alerte préétabli et déterminer au moins un cas, parmi une pluralité de cas préétablis, en relation avec le niveau de pollution.