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Patent FR-3074521-B1 (FR)
Title: Secteur de distributeur de turbine pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D25/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: Secteur de distributeur (118) de turbine pour une turbomachine d'aéronef, comportant un secteur de plateforme annulaire externe (138) et un secteur de plateforme annulaire interne (36), lesdits secteurs étant coaxiaux et étant reliés entre eux par des aubages (20) comportant des cavités annulaires internes (46) refroidies par circulation de gaz, le secteur de plateforme externe comportant des ouvertures (172) traversantes dont des extrémités radialement internes débouchent dans lesdites cavités annulaires internes (46), caractérisé en ce que ledit secteur de plateforme externe comprend des canaux internes (206) d'alimentation en gaz desdites cavités, lesdits canaux comportant des sorties d'air (206a) débouchant dans lesdites ouvertures et des entrées d'air (206b) débouchant sur une portion de surface annulaire externe (198c) du secteur de plateforme externe.
Patent FR-3075063-B1 (FR)
Title: Filtre a poche comprenant un dispositif de securite
Inventor: RIDEL PHILIPPE
IPC: F17C13/06
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un filtre à poche (1) comprenant un corps de filtre (2) et un couvercle supérieur (9), le couvercle supérieur (9) étant configuré pour fermer de manière étanche l'extrémité supérieure du corps de filtre (2) à l'aide de boulons basculants (14) associés à des écrous à œil (15), le filtre à poche (1) comprenant en outre un dispositif de sécurité (16) comprenant un capot (17) configuré pour être rapporté sur le couvercle supérieur (9), le capot (17) comprenant un nombre de trous (18) égal au nombre de boulons basculants (14), lesdits trous (18) étant disposés en regard des boulons basculants (14) lorsque le capot (17) est rapporté sur le couvercle supérieur (9) et étant configurés pour permettre le passage des écrous à œil (15) associés à travers ceux-ci.
Patent FR-3083016-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'un jeu mecanique pour un positionneur satcom
Inventor: PRIVAT ERIC
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de compensation d'un jeu mécanique sur un positionneur d'antenne comprenant une couronne C1 et un engrenage C2, permettant la transmission du mouvement d'un moteur porté sur une plaque interface à l'antenne, ladite plaque interface étant reliée à un berceau caractérisé en ce que le dispositif de compensation est composé d'un tube (62) ayant un intérieur taraudé (63), un ressort (61) monté dans le tube, le ressort étant en appui sur un premier côté (61a) sur un piston (64) coulissant dans ledit tube et sur un deuxième côté (61b) sur une vis de précharge (65), le ressort étant préchargé afin d'assurer une pression sensiblement constante sur le berceau quelle que soit la position de l'engrenage sur la couronne.
Patent FR-3086668-B1 (FR)
Title: Production cellulaire de pures nanoparticules d'oxyde de fer
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: C12P3/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de production de nanoparticules d'oxyde de fer de haute pureté à l'aide de cellules productrices des nanoparticules, comprenant: i) Une étape de pré-croissance consistant à amplifier la ou les cellule(s) productrice(s) de nanoparticules dans un milieu de pré-croissance de telle sorte que la ou les cellules productrice(s) de nanoparticules ne produisent pratiquement pas de nanoparticules, et ii) Une étape de croissance consistant à amplifier la ou les cellule(s) productrice(s) de nanoparticules provenant de l'étape de pré-croissance dans un milieu de croissance tel que la ou les cellule(s) productrice(s) des nanoparticules produisent des nanoparticules.
Patent FR-3086745-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour couloir de munitions
Inventor: BELLAIR MAXIME
IPC: F41A9/57
Filed: 2018-10-01
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de suspension pour couloir (400) de munitions destiné à être embarqué dans un véhicule (100), et comportant au moins un lien (2) fixé à un bâti (101) par une première extrémité (2a) et à un support (2c) de couloir à munitions par une seconde extrémité (2b).  Le lien (2) comporte une première partie (11) rigide fixée au bâti (101) par un premier moyen de liaison comportant d'une part un premier axe de pivotement qui est orienté perpendiculairement à une surface d'appui (10) sur le bâti (101) et d'autre part un premier axe de rotation qui est perpendiculaire au premier axe de pivotement. Le lien est aussi lié par sa seconde extrémité à un second moyen de liaison comportant un second axe de rotation. La première (11) et la seconde partie (12) sont reliées entre elles.
Patent FR-3087903-B1 (FR)
Title: Composant optique a filtre
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un composant optique (10) combine une efficacité de sélection spectrale avec la possibilité d’utilisation dans un dispositif de détection (1) à large champ optique d’entrée. Le composant est adapté en particulier pour être incorporé dans un système autodirecteur de guidage d’engin autopropulsé. Il comprend un filtre (13), notamment de type filtre interférentiel, qui est disposé entre deux lentilles sans interstice entre ledit filtre et chacune des deux lentilles.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077971-B1 (FR)
Title: Sac agence pour presenter des configurations de portage respectivement par le dessus et par le dessous
Inventor: THIEBAUD ROMAIN
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant un compartiment de rangement qui présente une paroi avant (1), une paroi arrière (2), une paroi supérieure (3), une paroi inférieure (4) et deux parois latérales respectivement gauche (5a) et droite (5b), chaque paroi latérale (5a, 5b) présentant un jeu de deux sangles respectivement avant (22a) et arrière (22b), lesdites sangles avant - respectivement arrière - présentant un tronçon central (23) avant - respectivement arrière - qui est dissocié de ladite paroi latérale, ledit sac ayant en outre un ensemble de portage comprenant une bretelle avant (20a) et une bretelle arrière (20b) présentant chacune deux extrémités équipées chacune d'un connecteur (24) associé en coulissement sur le tronçon central (24) avant respectivement arrière, pour que les bretelles (20a, 20b) puissent passer réversiblement d'une configuration de portage par le dessus en étant disposées en regard de la paroi supérieure (3), à une configuration de portage par le dessous en étant disposées en regard de la paroi inférieure (4).
Patent FR-3078001-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique agrafee
Inventor: GAFFORELLI DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - obtention d'une pièce métallique (35) ayant deux bords agrafés l'un à l'autre, les deux bords agrafés l'un à l'autre définissant une ligne d'agrafage (37) ayant une surface libre (39) ; - aplatissement de la ligne d'agrafage (37) à l'aide d'au moins un galet de pression (49), l'au moins un galet de pression (49) étant déplacé le long de la ligne d'agrafage (37), l'au moins un galet de pression (49) étant également déplacé selon une direction déterminée de mise en pression et placé en appui contre la surface libre (39) en exerçant sur la surface libre (39) une pression selon ladite direction déterminée de mise en pression, la pression augmentant de manière auto-adaptative avec une altitude de la surface libre (39) suivant une direction opposée à la direction de mise en pression.
Patent FR-3079593-B1 (FR)
Title: Robot autonome a treuils motorises embarques, notamment destine a renover l’exterieur d’une conduite forcee
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: F17D5/00
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un robot (1) pour la rénovation de l'extérieur d'une conduite, en particulier une conduite forcée. Le robot autonome comprend un appareil mobile qui embarque les outils et fluides de rénovation (nettoyage, décapage, peinture) et qui est capable de se maintenir et de se déplacer par lui-même sur la surface de travail pouvant être très fortement inclinée, et dont le déplacement est assuré par un ou plusieurs treuils motorisés embarqués qui viennent s'arrimer à un dispositif d'ancrage amovible qu'il est aisé de déplacer tout le long de la conduite à rénover. L'invention concerne également le procédé de rénovation d'une conduite associé.
Patent FR-3082472-B1 (FR)
Title: Vehicule a volant pivotant pour le passage d’un sac gonflable d’un dispositif de protection
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B62D1/18
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-08-21
Abstract: Un véhicule comprend : - un siège associé à un volant (1) placé devant une planche de bord (2) et monté à rotation sur un axe de rotation transversal (5) d'une colonne de direction (6) afin d'être entraîné entre des positions de conduite et de sécurité dans lesquelles il est situé en partie et pas du tout dans une zone (7) située entre la planche de bord (2) et le siège, - des moyens de verrouillage passant d'un état verrouillé empêchant la rotation du volant (1) à un état déverrouillé autorisant cette rotation à réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage, et - un dispositif de protection (3) installé dans la planche de bord (2), derrière le volant (1), et comprenant un sac (4) gonflé par un déclencheur pyrotechnique à réception de cette commande pour se déployer vers le siège au travers de la zone (7).
Patent FR-3083552-B1 (FR)
Title: Dispositif de support comprenant un poteau
Inventor: CARRIER PASCAL JACQUES
IPC: E04H12/00
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de support destiné à être installé sur la voie publique, comprenant un poteau de support caractérisé en ce que ledit poteau présente une section transversale comportant elle-même une première et une deuxième branche, le dispositif de support comprenant en outre : - un premier élément intermédiaire, distinct dudit poteau et destiné à être fixé à ce dernier et - un premier élément d'habillage dudit poteau, destiné à être rapporté entre lesdites première et deuxième branches, lesdits premiers élément intermédiaire et élément d'habillage étant respectivement pourvus d'un premier et d'un deuxième élément d'attache complémentaires pour fixer ledit premier élément d'habillage audit poteau, les premier et deuxième éléments d'attache étant agencés pour que ledit premier élément d'habillage, lorsqu'il est fixé audit poteau, masque ledit premier élément intermédiaire. Dispositif de support comprenant un poteau, par exemple pour supporter des caténaires de tramway.
Patent FR-3084706-B1 (FR)
Title: Double embrayage humide avec une butee de securite apte a limiter la course d’un piston du systeme de commande
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) comportant un premier et un deuxième embrayages (E1, E2), de type multidisques, le premier embrayage (E1) étant situé radialement à l'extérieur du deuxième embrayage (E2), chacun des premier et deuxième embrayages (E1, E2) comportant : - un porte-disque d'entrée (8, 9) fixé à un moyeu d'entrée (6) commun au premier et deuxième embrayage (E1, E2) et destiné à être couplé en rotation au vilebrequin; - un ensemble multidisques (10, 11) connecté au porte-disque d'entrée (8, 9) ; - un organe de transmission de force (25, 38) mobile en translation selon l'axe O de manière à actionner l'ensemble multidisques (10, 11) entre une position débrayée et une position embrayée de l'embrayage (E1, E2) ; ledit double embrayage humide (1) comportant une surface de butée (60) apte à limiter le déplacement axial de l'organe de transmission de force (25) du premier embrayage (E1) en direction de l'ensemble multidisques (10).
Patent FR-3086184-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au remorquage d'au moins une planche de glisse
Inventor: JUILLAN MICHEL
IPC: A63C11/10
Filed: 2018-09-24
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) d'assistance au remorquage d'une planche de glisse, telle que notamment un ski, comportant d'une part un support (2) pourvu de moyens destinés à permettre sa fixation à la planche de glisse et d'autre part un module de traînage (3) mobile entre une position « de service » dans laquelle il est assemblé audit support (2), et une position « hors service » dans laquelle il est séparé dudit support (2), ledit support (2) et ledit module de traînage (3) comportant des moyens d'emboîtement respectivement femelle et mâle, ou inversement, et des moyens adaptés pour permettre un verrouillage réversible de l'emboîtement. Il est caractérisé par le fait que le support (2) est défini par une plaque plane (2), présentant une face inférieure (20) destinée à reposer sur la planche de glisse et une face supérieure (21) destinée à recevoir la face inférieure (30) du module de traînage (3), et en ce que lesdits moyens destinés à permettre sa fixation à la planche de glisse, lesdits moyens d'emboîtement femelle ou mâle et lesdits moyens adaptés pour permettre un verrouillage réversible de l'emboîtement qu'il comporte sont totalement intégrés dans son épaisseur.
Patent FR-3073616-B1 (FR)
Title: Systeme de station d'armes modulaire
Inventor: HOBSON JAMES C
IPC: F41A27/28
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâti rotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plateforme, et comporte un berceau amovible avec une arme (21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut également comprendre une goulotte de chargement de munitions amovible (20), une unité de visée optique, et des entraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armes modulaire (10) peut également comprendre un tambour rotatif et un ensemble de chargement de munitions couplés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif et l'ensemble de chargement de munitions peuvent être disposés dans une position sous le blindage, de telle sorte qu'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement en munitions à partir d'une position sous le blindage sans être exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitions en bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de chargement de munitions allant de l'ensemble de chargement à l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélectionnée.
Patent FR-3077204-B1 (FR)
Title: Extraits de fruit de myrciaria dubia riche en acides organiques, compositions cosmetiques le comprenant et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: GONDRAN CATHERINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un extrait de pulpe et de peau du fruit séché de Myrciaria dubia dépourvu de graines dont la maturité est d'au moins 70 % et dont le ratio de matières solides solubles/acidité est compris entre 2,5 et 3, caractérisé en ce qu'il est riche en acides organiques. L'invention concerne également le procédé d'obtention de l'extrait, la composition cosmétique le comprenant et l'utilisation cosmétique pour réduire les signes de fatigue de la peau.
Patent FR-3088866-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un élément de confort de voiture de véhicule
Inventor: RODRIGUEZ-GOMEZ MARIA-ISABEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de support d’un élément de confort de voiture de véhicule Le dispositif de support (16) comporte un rail de fixation (20) fixé à une paroi latérale (12) et un élément d’interface (22), fixé à l’équipement de confort (18) et coopérant avec le rail de fixation (20). L’élément d’interface (22) présente des surfaces supérieure (22a) et inférieure (22b), et s’étend latéralement entre une première extrémité (26) liée au rail de fixation (20) et une seconde extrémité (28) fixée à l’équipement de confort (18). L’élément d’interface (22) comprend, entre ses extrémités, une portion centrale (30) dans laquelle la surface supérieure (22a) présente un creux et la surface inférieure (22b) présente une bosse. Le dispositif de support (16) comporte des panneaux (36, 42, 46) destinés à dissimuler le rail de fixation (20), notamment un premier panneau inférieur (36) comprenant une première extrémité haute logée entre la bosse de la portion centrale (30) et la première extrémité (26), et un second panneau (42) comprenant une seconde extrémité basse logée dans le creux de la portion centrale (30). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089038-B1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’un reseau de neurones embarque dans un aeronef pour l’aide a l’atterrissage dudit aeronef et serveur pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le procédé utilise une flotte d’aéronef étant équipé au moins d’un senseur rada, il comporte au moins :     - Une étape de collecte collective d’images radar par un ensemble d’aéronefs (A1, … AN) de ladite flotte, lesdites images radar étant obtenues par les senseurs radar desdits aéronefs (A1, … AN) en phases d’atterrissage nominales sur ladite piste, étape dans laquelle chaque image collectée par un aéronef est étiquetée avec au moins une information de position de ladite piste par rapport audit aéronef, ladite image étiquetée étant envoyée (42) vers une base de données partagée (41) et stockée dans ladite base de données ;     - Une étape d’apprentissage par un réseau de neurones (3) de ladite piste à partir des images étiquetées stockées dans ladite base de données partagée (41), en fin de ladite étape ledit réseau de neurones étant entraîné à;     Une étape d’envoi (43) dudit réseau de neurones entraîné vers au moins un desdits aéronefs (A1).     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3077400-B1 (FR)
Title: Système d’évaluation de données et procédé d’évaluation de données pour un avion
Inventor: SCHRÖTER TORBEN
IPC: H04B1/06
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-11-11
Abstract: TITRE : Système d’évaluation de données et procédé d’évaluation de données pour un avion Système d’évaluation de données (100) comprenant un serveur de traitement de données (10) ayant un dispositif récepteur (11), un processeur de traitement de données (12), une interface de serveur externe (14) et de multiples lecteurs de données (1a, 1b, 1c, 1d) couplés au serveur de traitement de données (10) par le dispositif récepteur (11) ayant chacun un processeur (4) et un composant de capture de données (5a, 5b, 7, 8) relié au processeur (4) et conçu pour transmettre les données saisies par le composant de saisie de données (5a, 5b, 7, 8) au serveur de traitement de données (10) pour leur conditionnement.   [La figure 1]
Patent FR-3080101-B1 (FR)
Title: Pochette souple d’expedition d’articles de type enveloppe avec dispositif de protection gonflable
Inventor: HARRISART JEAN-MARIE
IPC: B65D27/30
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: POCHETTE SOUPLE D’EXPEDITION D’ARTICLES DE TYPE ENVELOPPE AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION GONFLABLE L’invention concerne une pochette (1) souple d’expédition de type enveloppe, laquelle comprend une poche interne (2) définissant un compartiment (6) de réception d’un article (16), une poche externe (3) intégrant la poche interne, une ouverture (5) agencée sur les poches interne et externe pour accéder au compartiment, un système de fermeture de l’ouverture (5) comprenant des premiers moyens adhésifs assurant le maintien fermé de ladite ouverture (5). La poche interne et la poche externe sont fixées entre elles de telle sorte à définir une chambre (4) gonflable autour de ladite poche interne. La pochette comprend un conduit (10) s’étendant à l’intérieur de la chambre, le conduit comportant une sortie (10b) débouchant dans la chambre et une entrée (10a) débouchant sur la pochette, ledit conduit étant agencé de telle sorte que la mise en place du système de fermeture de l’ouverture engendre concomitamment l’obturation dudit conduit. Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093224-B1 (FR)
Title: Bec d'instrument à vent à anche simple comportant une ou plusieurs cloisons séparatrices
Inventor: HORVAT PHILIPPE
IPC: G10D9/02
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention décrit un dispositif simple modifiant les becs d'instruments de musique à anche simple, comme les saxophones et les clarinettes. L'innovation consiste en l'insertion d'une ou plusieurs cloisons, longitudinalement dans le bec, et sensiblement parallèlement à l'anche. Le flux d'air est alors fractionné en deux ou plusieurs courants parallèles qui se séparent et se recombinent plus loin. L'un au moins de ces courants est, sur une partie de son trajet, soustrait à l'influence vibratoire de l'anche. Il en résulte, selon la position, la longueur, l'orientation et le nombre de ces cloisons séparatrices, une amélioration de l'émission sonore, notamment à bas niveau. Le timbre et la couleur sonore de l'instrument se trouvent également modifiés. Des sonorités nouvelles, plus feutrées, plus flûtées peuvent ainsi être obtenues.
Patent FR-3093379-B1 (FR)
Title: Composition d’électrolyte pour élément électrochimique lithium-ion
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-09-30
Abstract: Une composition d’électrolyte pour élément électrochimique lithium-ion, comprenant :  - au moins un sel de lithium tétrafluoré ou hexafluoré,  - le sel de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium LiFSI,  - du carbonate de vinylène,  - du sulfate d’éthylène,   - du difluorophosphate de lithium,   - au moins un solvant organique choisi dans le groupe consistant en les carbonates cycliques ou linéaires, les esters cycliques ou linéaires, les éthers cycliques ou linéaires et un mélange de ceux-ci,  le ratio de la masse de sulfate d’éthylène sur la masse de carbonate de vinylène avant addition au solvant étant strictement inférieur à 2.  L’utilisation de cette composition dans un élément électrochimique lithium-ion permet d’augmenter la durée de vie de l’élément, notamment dans des conditions de cyclage à basse et haute températures.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096524-B1 (FR)
Title: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: JIN YE JIN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-05-20
Granted: 2023-05-19
Abstract: Module (1) de propulsion d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant :  - une machine électrique de propulsion (2) ayant un rotor et un stator,  - un convertisseur de tension (3) permettant d’alimenter électriquement le stator à partir de l’énergie électrique fournie par une unité de stockage d’énergie électrique, et  - un système de réduction (5) recevant le couple fourni par le rotor,   le module (1) comprenant une première partie de boîtier (10) recevant la machine électrique de propulsion (2) et le convertisseur de tension (3), et une deuxième partie de boîtier (11) recevant le système de réduction (5) et contenant de l’huile,   le module (1) comprenant encore :  - un circuit de refroidissement (15) de la machine électrique de propulsion (2) et du convertisseur de tension (3) et  - un échangeur de chaleur permettant de transmettre à l’huile dans la deuxième partie de boîtier tout ou partie de la chaleur récupérée par le liquide circulant dans le circuit de refroidissement (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 1