baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106960-B1 (FR)
Title: Semelle morphologique, article chaussant, et procédé de fabrication
Inventor: CHAIGNEAU CYRIL
IPC: A43B7/14
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne une semelle (1) morphologique, comprenant une base (10), une arche latérale (20) surélevée par rapport à la base (10), et au moins une zone dure (30) ayant une dureté supérieure à la base (10), caractérisée en ce que la base (10) et l’arche latérale (20) de la semelle (1) constituent une même pièce (2) mono-matière.  Figure 3
Patent FR-3112552-B1 (FR)
Title: Nanocomposite à matrice polymère et nanotubes de nitrure de bore
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: C08L101/12
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: Nanocomposite à matrice polymère destiné à l’extrusion à chaud de filaments utilisables dans des procédés d’impression 3D de type FFF, le nanocomposite à matrice polymère comprenant :      une matrice polymérique,  un taux de charge déterminé de nanotubes de nitrure de bore (BNNT), et une quantité déterminée d’un agent de dispersion pour la dispersion de BNNT dans la matrice polymérique,      l’agent de dispersion étant constitué de nanoparticules comportant au moins une fonction de base de Lewis, telle qu’une amine, phosphine, alkoxyalcane, cétone, thioéthers et /ou un sulfoxyde.    Figure 1
Patent FR-3112735-B1 (FR)
Title: Attache pour fixation d’une conduite fluidique sur un bras
Inventor: FAURIOL QUENTIN
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne une attache (1) pour fixer une conduite fluidique (102) sur un bras d’essuyage (100) d’un système de projection de véhicule automobile, ladite attache (1) ayant une forme générale en V, la base du V formant un logement (5) pour une portion de conduite fluidique (102), et comprenant un premier (3a) et un deuxième (3b) bras de retenue situés sur la première (1a) et la deuxième (1b) extrémités de la forme en V et s’entendant l’un vers l’autre, lesdits bras de retenue (3a, 3b) étant asymétriques dans une direction axiale destinée à être parallèle à la conduite fluidique (102) de sorte que l’espace entre les deux bras de retenue (3a, 3b) forme une ouverture présentant une forme divergente selon la direction axiale (Δ).    Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3114035-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage de pieces mecaniques
Inventor: FILIPEZAK JEREMY WLADYSLAW
IPC: B33Y40/20
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’au moins une pièce mécanique, en particulier d’une turbomachine d’aéronef. Le dispositif comprend des moyens de réception (102) de la pièce mécanique (104) à nettoyer, des moyens de nettoyage (106) de la pièce mécanique (104) à nettoyer, des moyens d’évacuation (108) de particules de saleté (114), et des moyens de génération (110) d’un champ électromagnétique (112) adapté pour décoller des particules de saleté conductrices de parois de la pièce mécanique (104) à nettoyer.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117938-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-02-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, le capot d’appui comprenant une jupe externe 14c entourant radialement au moins en partie le capot de support 16.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 externe disposé radialement entre la jupe externe 14c du capot d’appui et le capot de support 16.  Le joint d’étanchéité 19 est monté sur l’un des capots en étant solidaire axialement dudit capot.  Le joint d’étanchéité 19 est pourvu d’un talon 19a et d’une pluralité de languettes 19b s’étendant à partir du talon, espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel et venant en appui contre ledit capot.  Référence : Figure 1
Patent FR-3120177-B1 (FR)
Title: Procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur, à une zone d’accès et système électronique de validation associé
Inventor: DANCYGIER MICHEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur, à une zone d’accès et système électronique de validation associé La présente invention concerne un procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur (10), à une zone d’accès (Z5) à un véhicule (5) de transport public. Le procédé est mis en œuvre par un système électronique de validation (15),  Le procédé comprend les étapes successives suivantes :      réception d’une demande d’accès (Da) à la zone d’accès, depuis l’appareil connecté (20) dans une zone d’approbation,  pré-validation de la demande d’accès si la demande satisfait une condition prédéterminée, et détermination d’une localisation de l’appareil connecté dans la zone d’accès (Z5) distincte de la zone d’approbation.      Le procédé comprenant en outre, une fois la localisation de l’appareil connecté déterminée dans la zone d’accès et seulement si la demande d’accès est pré-validée, une étape de validation d‘un accès à la zone d’accès pour l’utilisateur par décrémentation d’un compte propre à l’utilisateur.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121220-B1 (FR)
Title: Spectromètre de masse pour la détection de fuites par gaz traceur
Inventor: MAY THIERRY
IPC: H01J49/26
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un spectromètre de masse (10) pour la détection de fuites par gaz traceur, ledit spectromètre (10) comprenant:  – un moyen d’ionisation (3) destiné à ioniser ledit gaz traceur ;  – au moins une source de champ magnétique (501) engendrant un champ magnétique B ⃗ dépendant du courant électrique I alimentant ladite source (501) destiné au tri des éléments ionisés ;  – un moyen de détection (7) dudit gaz traceur ionisé ;  caractérisé en ce que ledit spectromètre comprend un moyen de réglage du champ magnétique , ledit moyen de réglage étant configuré pour permettre au moins deux réglages distincts, lesdits réglages présentant une sensibilité différente.  Figure d’abrégé : Fig  3
Patent FR-3123816-B1 (FR)
Title: Procede pour le recyclage de poudres de metal ou d’alliages metalliques et installation associee
Inventor: DELFOSSE JÉROME
IPC: B22F8/00
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé pour le recyclage de poudres de métal ou d’alliages métalliques comprenant une étape d’enfournement de poudres de métal ou d’alliages métalliques dans un four (33) de fusion, une étape de fusion des poudres de métal ou d’alliages métalliques dans une chambre (31) de fusion du four (33) de fusion, et une étape de coulée d’un lingot (23) de métal ou d’alliages métalliques. Selon l’invention, les poudres de métal ou d’alliages métalliques sont enfermées dans un contenant (11) avant l’étape d’enfournement, ledit contenant (11) étant en métal pur constituant la poudre de métal ou en alliage constitué par l’élément majoritaire et un ou plusieurs éléments d’addition de ladite poudre quand la poudre est un alliage métallique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125827-B1 (FR)
Title: Mur déplaçable à ossature béton
Inventor: CAVALIÉ CHARLES
IPC: E02D29/02
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-07-28
Abstract: Mur déplaçable comportant des moyens d’appui sur le sol et des moyens d’attache pour son soulèvement, et comportant :  – une embase (3) formant un périmètre clos délimitant un espace interne, cette embase (3) étant constituée de pierres (1), une pluralité de ces pierres de l’embase (3) comportant chacune une armature fixée dans la pierre et s’étendant dans l’espace interne de l’embase ;  – une ossature en béton coulé dans l’espace interne de l’embase (3), cette ossature enrobant les armatures de l’embase (3) en venant au contact contre les pierres de l’embase (3) ;  – une paroi verticale (4) s’étendant sur le dessus de l’embase (3) et comportant des pierres (1) liées par un mortier (5), la paroi verticale (4) étant liée par un mortier (5) à l’embase (3) ;  – au moins une réservation (2) traversant l’embase (3) et l’ossature de part en part.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131996-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement dans un récepteur de télécommunication sans fil recevant un signal monoporteuse modulé numériquement, récepteur de télécommunication sans fil et programme d’ordinateur associés
Inventor: CASSIAU NICOLAS
IPC: H04L27/38
Filed: 2022-01-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un procédé de traitement dans un récepteur (6) de télécommunication sans fil recevant un signal monoporteuse modulé numériquement, comprend, entre un filtre adapté (6_2), dans le domaine temporel, opérant à une fréquence drxB et un égalisateur fréquentiel (6_3), opérant à la fréquence B, une étape de décimation comprenant :  i/ extraction, depuis une trame de signal filtré d’une première séquence d’échantillons d’aide à la décimation et de même puissance ; et d’une deuxième séquence d’échantillons utiles destinés à être égalisés ;   ii/ estimation de la variance de la puissance de chacune des drx phases de décimation de la première séquence et identification de la ne phase de décimation associée à la variance minimale ;  iii/ décimation de la deuxième séquence par sélection de la ne phase de décimation de la deuxième séquence et fourniture, en entrée de l’égalisateur fréquentiel, de ladite phase de décimation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2491936-B1 (FR)
IPC: C08L1/00
Filed: 1980-10-13
Granted: 1985-05-10
Abstract: The process concerns stabilization of polymers against ionizing radiation where the polymer molecule contains a halogen. It comprises incorporating hydroquinone into the polymer, especially into polyvinyl chloride, the polymer containing both a metallic compound, heat stabilizer, and also a mercaptan.
Patent FR-2510909-B1 (FR)
IPC: D04H1/00
Filed: 1981-08-06
Granted: 1984-03-23
Abstract: The invention relates to the distribution on a receiving device of fibers carried by a gas current. To improve the distribution, the gas current carrying the fibers is subjected to the action of a gas layer which envelopes the current and of which the direction of flow in a plane tangent to the gas current differs from that of the gas current. The action of the gas layer results in an expansion of the current carrying the fibers. The invention is particularly useful where the fibers are received on a collecting device such as a foraminous conveyor belt, of large width.
Patent FR-2522478-B1 (FR)
Inventor: RISLER PIERRE
IPC: B65B9/04
Filed: 1982-03-03
Granted: 1986-03-28
Abstract: A method of forming a container in order to package separately components of a food product which would be incompatible in admixture during prolonged storage which in one embodiment comprises simultaneously forming and shaping a pot, or cup, and a tray wherein the base wall and boundary wall of the pot are disposed within the confines of the sidewalls of the tray, thereby forming two separate compartments, wherein the opening of the pot and tray are located on opposing sides of a horizontal plane defined by the base of the tray. The components of the food product are packaged by filling the pot with one food product component and by filling the tray with a second food product component and sealing each with a lid. In an embodiment wherein the pot and tray are separately formed, the tray is formed with an annular rib for positioning of the filled pot and each are sealed by a single lid in the method disclosed.
Patent FR-2605484-B1 (FR)
Inventor: OBERLE EDMOND
IPC: A01B19/06
Filed: 1987-05-21
Granted: 1991-06-28
Abstract: The ends opposite one another of adjacent bars (2, 3) of (4, 5) are sized, shaped, and positioned to cooperate with one another to push back hard objects which are found between two adjacent bars (2, 3) or (4, 5) during their approaching phase.
Patent FR-2652741-B1 (FR)
IPC: A61Q17/00
Filed: 1989-10-10
Granted: 1994-03-04
Abstract: The invention relates to an antimicrobial composition for the skin, comprising microcapsules containing an antimicrobial agent, wherein the wall of the microcapsules consists of collagen and glycosaminoglycan which are crosslinked by means of a crosslinking agent. 
<??>The antimicrobial composition of the invention finds application as a body deodorant and as an antibacterial body agent.
Patent FR-2675549-B1 (FR)
Inventor: JACQUES MAZAN
IPC: F16B7/04
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-08-20
Abstract: The present invention relates to furnishings, and specifically to office furniture. In particular, a method for assembling modular furniture is provided which essentially comprises mainly using hollow metal tubes which are open at both ends and have permanently inserted therein an outwardly-ribbed screw socket which is also open at both ends and interacts with a flat head screw whose screw thread is engageable with the screw-threaded portion of a centrally-threaded cylindrical connecting element comprising other screw-threaded openings around its circumference to which are permanently fixed other metal tubes that are fastened on by a flat head screw of which the threaded portion passes through a spherical tip having an egg-shaped end surface which gaplessly abuts the surface of the connecting element. The invention further relates to office furniture, particularly desks, shelves, book-cases, and storage and filing cabinets, which are produced according to said modular element assembly method.
Patent FR-2685610-B1 (FR)
IPC: A23C9/14
Filed: 1991-12-31
Granted: 1994-02-18
Abstract: The process for simultaneously smoking and forming consists in arranging the cheese (2) to be smoked and to be formed on a tray (3), in impregnating it with the smoking smoke (5) at a temperature of between 15 and 45 DEG C for the time necessary for deformation by flowing of the mass of cheese through the openings in the tray (3), then in returning it to the preservation temperature once the smoking and the desired forming have been obtained. The smoked cheeses thus obtained (8, 9) may be used as raclette cheeses.
Patent FR-2699704-B1 (FR)
Inventor: LAMOTTE THIERRY
IPC: G06K19/073
Filed: 1992-12-23
Granted: 1995-02-10
Abstract: The updating procedure commences with storing in a location of the memory the current value of the data and in another location the previous value of the data. Each of these locations also holds a flag indicating the data is the current value or previous value.New data is written to the location holding the previous value, and the flag at that location set to indicate updating is in process. The flag attached to the current location is then altered to show it is the previous value and the flag at the newly updated location altered to show it is the current location.
Patent FR-2708615-B1 (FR)
Inventor: JEAN MONDET
IPC: C08G18/42
Filed: 1993-08-04
Granted: 1995-09-15
Abstract: Polyester-urethanes contg. units of formula -Ä-O-R<2>-O-(-C(O)-R<1>-C(O)-O-R<2>-O-)n-C(O)-NH-R-NH-C(O)-Ü- (I) and -Ä-O-A-O-C(O)-NH-R-NH-C(O)-Ü- (II) are new in which R = alkylene, cycloalkylene or divalent aromatic radical with 6-15 C, n = a whole number such that the unit has a mol. wt. of 400-5000, R<1> = a divalent radical chosen from (i) -(CH2)m- where m = an integer 2-12 and a gp. of formula (ii) in which the mobile bond is in the ortho, meta or para position, R<2> = a divalent radical chosen from gps. of formula -(-CH2-C(CH3)2-C(O)-O-)p-CH(R<3>)-C(R<4>)(R<5>)-CH2- (a), (b) or (c) in which R<3> = H or branched alkyl gp. with 1-3C, R<4> = H or linear or branched alkyl with 1-4C, R<5> = linear or branched alkyl with 1-4C and p = 0 or 1, and A = a 2-20C alkylene radical substd. by a carboxylic acid or sulphonic acid function, opt. in salt form, or interrupted by a tert. N atom, with a mol. ratio of units (II) to units (I) of 1-10, esp. 1-5. Also claimed are prepn. of the polyester-polyurethanes; pseudo-latexes prepd. from the polyester-polyurethanes; and a cosmetic compsn. contg. the pseudo-latex.
Patent FR-2709060-B1 (FR)
Inventor: MYRIAM MELLUL
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-08-20
Granted: 1995-09-29
Abstract: Cosmetic composition or cosmetic composition carrier comprising an aqueous microdispersion of particles containing at least one wax, the said particles being solid up to a temperature at least equal to 30 DEG C, the said particles containing, in addition, an organic lipophilic hydrofluorocarbon compound such that the ratio of the number of fluorine atoms to the total number of fluorine and hydrogen atoms linked to the carbon atoms, in the molecule of the said compound, is at least equal to 10% and is not greater than 90%. Application of the said composition especially for making up the eyelashes or for hair care.
Patent FR-2731713-B1 (FR)
Inventor: BAVAY JEAN CLAUDE
IPC: C22C38/02
Filed: 1995-03-14
Granted: 1997-04-11
Abstract: Electrical steel sheet is made by concasting steel of composition in wt. %:- 0.02-0.09 C; 2.5-4 Si; 0.027-0.17 Mn; 0.007-0.02 S; 0.01-0.03 Al; 0.004-0.012 N; 0.06-5 Cu; balance Fe and impurities. The concast slab or strip is reheated to 1200-1300 deg. C before being hot rolled to a thickness of 1-5 mm and then coiled at 500-700 deg. C. The strip is then cold rolled to below 0.5 mm, annealed to produce a primary recrystallisation and a decarburisation in a moist atmosphere and then coated with MgO. Finally it is annealed to produce a secondary recrystallisation and coated with an insulation layer which is fired.
Patent FR-2751675-B1 (FR)
Inventor: BARBIER LAURENT
IPC: E04B1/61
Filed: 1996-07-24
Granted: 1998-09-18
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01317 Sec. 371 Date Mar. 17, 1999 Sec. 102(e) Date Mar. 17, 1999 PCT Filed Jul. 15, 1997 PCT Pub. No. WO98/03737 PCT Pub. Date Jan. 29, 1998A civil engineering structure having an arched wall including a plurality of curve shaped elements. Each element bears against one or more other similar elements and has a recess arranged in an outer face for casting a concrete assembly capping piece and reinforcements. Each element also includes at least one rigid bearing piece fastened to the element and has, at a free end of the rigid bearing piece, a surface with a non-planar profile. The rigid bearing piece comes to bear against a similar piece of another element located opposite it. The two rigid bearing pieces have complementary profiles making it possible for them to be wedged vertically.
Patent FR-2760373-B1 (FR)
Inventor: DAT FREDERIC
IPC: A63C10/04
Filed: 1997-03-07
Granted: 1999-04-30
Abstract: The disclosed device comprises the following elements: a heel-piece (1) attached in a temporary manner to a shoe (2); a base (3) with a U-shaped sectional view with a sole (33) fastened flat onto the sliding board; two wings (31) extending up the sides of said sole (33); means of locking and unlocking (34, 35) the heel-piece (1); and a heel release (4). The heel release, which is vertical and maintains the rear portion of the shoe, is divided at its lower portion into two branches (41), each fastened onto the rear of a wing (31) on the base (3) by means of an axis (5) which leaves the heel release (4) free to rotate, and notably to swing to the rear of the base (3). Each of the branches (41) extends on the other side of its axis (5) to form an arm of a lever. When a portion of the heel-piece (1) is depressed, the function of said lever is to assist in righting the heel release and maintaining it in a substantially vertical position.
Patent FR-2762892-B1 (FR)
Inventor: LEPOUTRE HENRI
IPC: F02M35/10
Filed: 1997-04-30
Granted: 1999-07-02
Abstract: A pipe for the ducting of gaseous fluids, notably in cars, characterised in that it includes a porous interior tube (1), permeable to gaseous fluids and likely to lessen noise transmission, and an exterior tube (2), which is essentially rigid and forms an envelope distant from the interior tube, in a material essentially non-permeable to gaseous fluids.
Patent FR-2777946-B1 (FR)
Inventor: WAGNER PIERRE ANDRE
IPC: F02D9/10
Filed: 1998-04-22
Granted: 2000-06-16
Abstract: A decelerator device obtains constant and maximal decelerating power includes by controlling the gas pressure upstream of the valve by balancing the efforts at the pressure-relief valve. The decelerator device (1) includes a balancing device (20) incorporated in the gate (2) body (4) and has a leakage conduit (21) controlled by a calibrated check valve (22). When the valve (7) is closed and, based on a counter-pressure threshold predetermined by the calibration of the compression spring (27) provided at the check valve (22) rear, the latter is lifted from its seat (25) and communicates the channel (5) upstream of the valve (7) with the leakage duct (21) generating an exhaust gas leakage. Beyond the threshold, the calibrated check valve (22) remains open, thereby ensuring constant and maximal counter-pressure whatever the engine speed. The invention is applicable to combustion engine vehicles and in particular industrial vehicles.
Patent FR-2802697-B1 (FR)
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G06F11/10
Filed: 1999-12-15
Granted: 2005-03-04
Abstract: The method for reading a vit recorded in a memory cell (CELL) of ROM type, comprises a step of sensing a remanent electrical characteristic, that is drain current versus threshold voltage, (Vt, Id) of cell representative of the bit value, by attributing a first logic value (1) to the bit when the remanent characteristic of cell is greater than a first threshold given by a reference current (Iref (1)), a second logic value (0) when the remanent characteristic is less than a second threshold (Iref (0)), which is lower than the first theshold, and by considering the bit as erroneous (Sx = 1) when the remanent characteristic is between the first and the second thresholds. A predetermined logic value (0) is attributed to the bit when the remanent characteristic is between the thresholds, while considering the bit as erroneous.  An erroneous bit (b2) is corrected by computing the good value of bit by means of other bits (b1, b3-b8) from the sequence of 8 bits read in memory, where the sequence comprises at least one error-correcting bit (b8) computed on the basis of other bits (b1-b7) at an instant when the erroneous bit is valid. The error correcting bit (b8) is a parity bit, and the erroneous bit (b2) is corrected by replacing the erroneous bit by a parity bit (b9), which is computed as a function of bits other than the erroneous bit. A logic value (0) is attributed to the erroneous bit without affecting the parity computation, and the parity bit (b9) is computed on the basis of all bits (b1-b8) from the sequence of 8 bits comprising the erroneous bit. The memory cell (CELL) comprises a floating-gate transistor (FGT), the bit is read by the application of a read voltage (Vread) to the gate of transistor, and by comparing the current (Id) through the transistor to two reference currents (Iref (0), Iref (1)); the bit is considered as erroneous when the current is between the two reference currents. Several bits (b1-b7) from the sequence of 8 bits stored in memory are read simultaneously for correcting a bit in the sequence. The first and second thresholds define a region containing the domain of blank cells or contained in it, so that the error state of a bit remains stable in time. The method for reading a binary word in a memory of ROM type comprising a set of memory cells, is characterized that at least a part of bits constituting the binary word is read according to the proposed method. A memory of ROM type comprising memory cells arranged in rows and columns, also comprises means (SA3) for reading the memory cells in the form of sense amplifier, and as correction circuit incorporating a parity computation circuit (PCC). The memory comprises floating-gate transistors and means (SA2) for comparing the current through a cell to two reference currents, which signals the error when the current is between the two reference currents.