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Patent WO-2005092196-A1 (WO)
Title: Appareil et procede d'examen aux rayons x
Inventor: NIESSEN WIRO J
IPC: A61B6/08
Filed: 2005-03-11
Abstract: L'invention concerne un appareil d'examen aux rayons X et un procédé correspondant permettant d'acquérir des données d'image radiologique d'une région d'intérêt par utilisation d'une unité d'imagerie (1-3) comprenant une source de rayons X (2) destinée à émettre un rayonnement de rayons X, et un détecteur de rayons X (3) permettant de détecter un rayonnement de rayons X après pénétration de ladite région d'intérêt. Afin de mettre en oeuvre un procédé rapide et facile permettant également de réduire la dose de rayons X auquel un patient est exposé et d'acquérir immédiatement des données d'image radiologique à partir d'une position désirée et éventuellement optimale, l'appareil d'examen aux rayons X selon l'invention doit comprendre: des moyens de traitement (22) permettant de déterminer une position désirée de l'unité d'imagerie (1-3) au niveau de laquelle des données d'image seront acquises en fonction d'un plan d'acquisition (P) d'image prédéterminé et/ou d'une position réelle (D) d'un instrument (11), des moyens de commande (23) permettant de déterminer des paramètres de position de ladite unité d'imagerie (1-3) pour la position désirée, et des moyens de positionnement (30) permettant de positionner ladite unité d'imagerie (1-3) au niveau de la position désirée par utilisation des paramètres de position.
Patent WO-2005107021-A1 (WO)
Title: Connexion haute tension
Inventor: WANDLER BERND
IPC: H01R13/53
Filed: 2005-04-15
Abstract: Une connexion haute tension dotée d'une fiche (10) présentant un cône en plastique (131; 132, 133) en vue de l'insertion dans un étrier (20). Une connexion de ce type fait également référence à un système fiche en cône en caoutchouc et sert particulièrement à connecter des générateurs de rayons X à des générateurs haute tension. La connexion est caractérisée en ce que le cône en caoutchouc présente une première partie (131) ayant un premier angle d'application (A) dans un joint serré (14) et au moins une seconde partie (132, 133) ayant un second angle d'application (B) dans le joint serré et en ce que les contacts femelles respectives (16, 17) dans  lesquelles les broches de contact (23, 24) permettant le contact avec les hautes tensions s'étendent, sont incorporés dans chaque seconde partie conique (132, 133). Le premier angle d'application (A) est de préférence supérieur au second angle d'application (B) dans ce cas, ce qui assure une bonne isolation contre les hautes tensions au moyen d'une haute pression appliquée depuis la fiche.
Patent WO-2006003583-A1 (WO)
Title: Filtre d'interpolation polyphase a modulateur de mise en forme du bruit
Inventor: DE BUYS FRANS V F
IPC: H03H17/06
Filed: 2005-06-24
Abstract: Cette invention concerne un procédé de filtrage polyphase et un filtre polyphase comprenant N branches polyphases et recevant des échantillons d'entrée, une seule branche du filtre polyphase étant sélectionnée pour l'interpolation d'un échantillon d'entrée. Un modulateur de mise en forme du bruit est utilisé pour mettre en forme le bruit de la sortie du filtre afin de réduire les erreurs de bruit introduites par la sélection d'une seule branche du filtre polyphase. Le filtre et le procédé de cette invention présentent les avantages suivants: le système peut d'une part être moins cher à mettre en oeuvre, selon l'ordre de conformateur de bruit nécessaire pour obtenir les performances suffisantes et peut d'autre part présenter les mêmes performances que les systèmes conventionnels mais des facteurs de suréchantillonnage inférieurs, du fait de l'absence de distribution linéaire, ce qui lui permet d'utiliser moins de mémoire.
Patent WO-2006097843-A1 (WO)
Title: Hydraulic drive system for fire doors
Inventor: NELZI GIAMPAOLO
IPC: E05F15/20
Filed: 2006-03-14
Abstract: A hydraulic drive system for fire stop gates, comprising an actuator device or group (AT) adapted for the opening of the fire stop gate, while the closing is controlled by means of a compensated deceleration valve (VRC1) which permits closing the gate at a minimum constant speed in case of alarm and/or with the absence of mains power supply, while maintaining all of the standard operating characteristics of the gate, even in the case wherein the same is automatised.
Patent WO-2006106406-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de transfert thermique, et utilisation avec un equipement sous-marin
Inventor: DAMSLETH PER
IPC: F16L53/32
Filed: 2006-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de transfert thermique utilisé pour isoler thermiquement, ou refroidir, un ou plusieurs éléments, comprenant un caisson (2) agencé pour enfermer un milieu à capacité de stockage thermique ou frigorique, ledit caisson comportant un espace interne pour recevoir ledit élément ou lesdits éléments et ledit milieu avec le milieu entourant l'élément ou les éléments. Le dispositif comprend des organes de guidage (5a, 5b) disposés dans l'espace interne (3) du caisson de façon à guider le milieu dans ledit espace interne d'une façon telle qu'une circulation et un mélange du fluide interviennent essentiellement dans la totalité dudit espace interne sous l'effet de l'apparition de différences de température dans le milieu, ce qui permet de contrecarrer ou d'éliminer la tendance naturelle à la stratification thermique du milieu. L'invention concerne également un procédé correspondant, l'utilisation du dispositif de l'invention pour protéger une installation sous-marine ou une de ses partie contre le refroidissement, et l'utilisation d'un dispositif selon l'invention pour refroidir puissamment un appareil électrique.
Patent WO-2006137032-A1 (WO)
Title: Article absorbant jetable pourvu de bandes de revers de couche barriere duale
Inventor: LAVON GARY DEAN
IPC: A61F13/15
Filed: 2006-06-21
Abstract: Selon cette invention, un article absorbant jetable comprend deux bandes de revers de barrière s'étendant longitudinalement, opposées latéralement, rattachées à un ensemble absorbant dans des zones de fixation opposées latéralement. Chaque bande de revers de barrière présente une couche supérieure et une couche inférieure au moins entre son bord proximal et les zones de fixation. Un élément d'assemblage élastique s'étendant longitudinalement est rattaché à chaque bande de revers de barrière, adjacente à son bord proximal. Lorsque l'article est porté, les éléments d'assemblage élastiques se contractent et soulèvent les bandes de revers de barrière pour former des barrières latérales. Cet ensemble absorbant comprend une partie centrale absorbante qui peut contenir des particules à forte capacité d'absorption pouvant être renfermées à l'intérieur de poches. Une partie de l'ensemble absorbant, telle que la partie reposant entre les zones de fixation de bandes de revers, peut être extensible et comporter une couche imperméable à l'eau. Lesdites zones de fixation opposées latéralement peuvent agir comme des barrages qui empêchent l'écoulement latéral de liquides corporels.
Patent WO-2007138409-A1 (WO)
Title: Substrat métallique à revêtement organique de propriétés de transfert de chaleur améliorées et méthode de production de celui-ci
Inventor: GHOSH SWAPAN KUMAR
IPC: C09D175/04
Filed: 2007-05-22
Abstract: La présente invention porte sur un substrat métallique à revêtement organique dont les propriétés de transfert de chaleur sont améliorées, ledit substrat comprenant un substrat métallique, éventuellement revêtu sur au moins une face d'une couche métallique améliorant la résistance à la corrosion dudit substrat, et revêtu sur au moins une face d'une couche à base de polyuréthane et comprenant du graphite à une teneur supérieure à 5 % en poids de ladite couche. La présente invention porte également sur une méthode de production d'un tel substrat revêtu.
Patent WO-2007077534-A1 (WO)
Title: Dispositif sonore avec un signal sonore informatif
Inventor: DIEDERIK ELMO
IPC: H04R3/00
Filed: 2007-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif sonore (10) comprenant : - des moyens de sortie (11), tel qu'un haut-parleur, pour générer un signal sonore de sortie ; une unité de mémoire (12) contenant un ensemble de signaux sonores informatifs ; un récepteur (13) pour recevoir un paramètre contextuel ; et des moyens de commande (14), tels qu'un contrôleur ou un processeur, pour extraire un signal sonore informatif de l'ensemble en fonction d'une valeur du paramètre contextuel reçu par le récepteur, et pour acheminer ledit signal sonore informatif aux moyens de sortie.
Patent WO-2007086006-A1 (WO)
Title: Nettoyage de contenu cache tout en preservant la confidentialite
Inventor: RIJCKAERT ALBERT M A
IPC: G06F21/62
Filed: 2007-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de retrait de contenu d’un dispositif multi-utilisateurs (102) et un dispositif multi-utilisateurs disposés en vue de stocker de façon sécuritaire le contenu. Une idée de base de la présente invention est de permettre un utilisateur autorisé (101) d’un dispositif inviolable et sécuritaire d’émettre une commande de retrait de contenu, une commande de nettoyage, pour le contenu qui est stocké sur le dispositif, auquel les utilisateurs autorisés du dispositif n’ont pas de droits d’accès ou de droits de propriété. Quand un utilisateur autorisé émet une commande de nettoyage pour un tel contenu, le dispositif vérifie une liste (105) d’utilisateurs qui sont autorisés à stocker du contenu sur le dispositif. La liste est conservée et stockée de façon sécuritaire par le dispositif et comprend un identificateur, dans la forme par exemple d’une clé publique, de chaque utilisateur autorisé. Si aucun des utilisateurs figurant sur la liste n’est associé avec le contenu pour lequel une commande de retrait a été émise, le contenu est retiré du dispositif.
Patent WO-2009081237-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de stabilisation de polarisation d'un rayonnement optique
Inventor: MARTELLI PAOLO
IPC: G02B27/28
Filed: 2007-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de stabilisation de l'état de polarisation d'un rayonnement optique consistant : 1) à appliquer séquentiellement au rayonnement optique un premier et un deuxième retard de phase réglable; 2) à détecter une puissance optique d'au moins une première partie polarisée du rayonnement optique obtenu après l'étape 1; 3) à appliquer séquentiellement au rayonnement optique obtenu après l'étape 1 un troisième et un quatrième retard de phase réglable; 4) à détecter une puissance optique d'une autre partie polarisée du rayonnement optique obtenu après l'étape 3; 5) à régler, en réponse à la puissance optique de ladite première partie polarisée, le deuxième retard de phase réglable de façon à maintenir l'état de polarisation du rayonnement optique obtenu après l'étape 1 au niveau d'un grand cercle r défini sur une sphère de Poincaré; 6) dans le cas où le deuxième retard de phase réglable atteint une première valeur limite, à commuter le premier retard de phase réglable entre des première et deuxième valeurs; 7) à régler, en réponse à la puissance optique de ladite autre partie polarisée, le quatrième retard de phase réglable de façon à maintenir l'état de polarisation du rayonnement optique obtenu après l'étape 3 dans un état de polarisation défini; 8) dans le cas où le quatrième retard de phase réglable atteint une seconde valeur limite, à commuter le troisième retard de phase réglable entre des troisième et quatrième valeurs, et à maintenir constant le premier retard de phase réglable pendant que le troisième retard de phase réglable est commuté entre lesdites troisième et quatrième valeurs. Un dispositif de stabilisation de polarisation basé sur le procédé ci-dessus est également décrit.
Patent WO-2008142519-A1 (WO)
Title: Machine électrique rotative à aimant permanent et procédé de fabrication d'un rotor pour machine électrique rotative à aimant permanent
Inventor: TAKAHASHI TOSHIMITSU
IPC: H02K15/03
Filed: 2008-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un rotor destiné à une machine électrique rotative à aimant permanent. Le procédé consiste à  (S01, S02) former une pièce d'aimant qui comporte une pluralité rainures formées sur au moins l'une des surfaces d'extrémité de la pièce d'aimant dans une direction prédéterminée; (S03) à empiler une pluralité de pièces d'aimant formées de sorte que des pièces d'aimant adjacentes sont en contact l'une avec l'autre et la pluralité de parties rainurées de l'une des pièces d'aimant adjacentes croisent la pluralité de parties rainurées d'une autre des pièces d'aimant adjacentes; et (S04) à insérer et à disposer la pluralité de pièces d'aimant empilées dans un trou formé dans un noyau de rotor.
Patent WO-2008093251-A1 (WO)
Title: Procédé d'enroulement présentant des propriétés uniformes
Inventor: MICHAL III NEAL JAY
IPC: B65H23/195
Filed: 2008-01-09
Abstract: Une procédure d'enroulement a été développée qui conduit à des propriétés de matériau sensiblement uniformes du diamètre externe au noyau d'un rouleau enroulé (20) de bandes élastomères produites par lamination en film verticale (VFL) ou lamination de liaison d'étirement (SBL) ou sous forme de film aligné. Le matériau de bande est enroulé sur le rouleau, conformément à un profil de tension d'enroulement (WOT) qui varie avec le diamètre de la bande enroulée et est calculée à l'aide d'une transposition de WOT selon une version modifiée d'un modèle non linéaire de Hakiel pour les contraintes de rouleau enroulé. Un profil d'enroulement de WOT constant est corrigé pour obtenir un profil d'enroulement de WOT compensé qui peut être employé pour enrouler le matériau en un rouleau qui présente des propriétés (comprenant une contrainte MD dans la bande) uniformes sur tout le rouleau. Cette technique d'enroulement commandée résultante a une application immédiate pour les bandes converties pour servir de produits de soin pour enfant, pour adulte et pour nourrisson.
Patent WO-2009004508-A1 (WO)
Title: Ppprocédé pour une authentification cryptographique
Inventor: BOEH FRANK
IPC: G06F21/44
Filed: 2008-05-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé ( (100) pour une authentification cryptographique ( (14) comprenant un protocole d'authentification mutuelle entre une station de base ( (13) et un transpondeur ( (12). Afin de fournir un procédé ( (100) qui offre la possibilité de réduire de manière considérable le temps d'authentification tout en assurant simultanément une résistance élevée à une attaque, l'invention propose que pendant un temps d'exécution de l'authentification ( (14), des signatures cryptographiques ( (17, 18) pour l'authentification soientsont échangées et vérifiées.
Patent WO-2009022303-A1 (WO)
Title: Synchronisation alternée de cellule de réseau mobile
Inventor: KURU LAURI
IPC: H04B7/26
Filed: 2008-08-13
Abstract: Selon la présente invention, une station émetteur-récepteur de base hôte BTS dérive un signal de synchronisation de référence d'un signal de formation de couche physique (tel qu'un synchroniseur initial) reçu d'un noeud de réseau/BTS voisin. Des transmissions par liaison descendante sont ensuite synchronisées avec le signal de synchronisation de référence. Ceci peut être utilisé en tant que mode de synchronisation de maintien, par exemple lorsque la BTS hôte détermine que la synchronisation d'une source primaire n'est plus fiable. Dans un mode de réalisation, un oscillateur de référence de la BTS hôte est bloqué en phase sur le signal de synchronisation de référence dérivé. Des variantes comprennent un ou plusieurs signaux de formation de ce type provenant d'une ou de plusieurs BTS voisines, la sélection d'une BTS lorsque les mécanismes de synchronisation primaires ont échoué pour plusieurs BTS dans la même zone et la méthode pour bloquer l'oscillateur en phase sans juxtaposition aux alentours de la fréquence cible. L'invention concerne également un appareil et des programmes informatiques.
Patent WO-2010067147-A1 (WO)
Title: Procédé de commande du fonctionnement d'une automobile hybride et véhicule adapté à un tel procédé
Inventor: LE BRUSQ PHILIPPE
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-12-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande du fonctionnement d'un véhicule automobile hybride équipé d'au moins un moteur à combustion interne et d'un moteur électrique, chacun étant apte à délivrer un couple aux organes de transmission du véhicule. Ce procédé comprend au moins : a) la détermination (101) de la capacité du moteur à délivrer un couple vers un arbre de sortie et l’attribution d'une valeur à un premier paramètre (P 1 ) en fonction de sa détermination, b) la détermination (102) de la capacité du moteur électrique à délivrer un couple à cet arbre de sortie et l’attribution d'une valeur à un second paramètre (P 2 ) en fonction de cette détermination, d) le calcul (104) d'une valeur (0, 1, 2, 3) d'un paramètre global (P G ) en fonction des valeurs respectives des premier et second paramètres (P 1 , P 2 ), et e) la génération (105) d'un signal électrique ou électronique (S G ) représentatif de la valeur du paramètre global (P G ). Le véhicule automobile hybride selon l'invention comprend un moyen de génération d'un signal électronique (S G ) dépendant de la capacité du moteur à combustion interne et/ou du moteur électrique à entraîner le véhicule.
Patent WO-2010052567-A1 (WO)
Title: Mélanges bitumineux ayant une teneur en polymère élevée
Inventor: ITALIA PAOLO
IPC: C08L95/00
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la préparation de mélanges contenant du bitume et un polymère thermoplastique à une concentration élevée, stables pendant le stockage, dotés de caractéristiques particulières d'aptitude au traitement et aptitude au déplacement faciles, qui, une fois dilués, permettent d'obtenir des bitumes modifiés dotés de caractéristiques de performance élevées. En particulier, le procédé permet de préparer des mélanges contenant du bitume, un polymère thermoplastique et une cire, le polymère étant présent en une quantité variant de 5 à 30 % en poids par rapport au poids du mélange constitué de bitume et de polymère et la cire étant présente en une quantité variant de 4,7 à 16,7 % en poids par rapport au poids du mélange total. Le procédé comprend la réaction d'un mélange concentré (A), stable pendant le stockage, contenant du bitume et de 5 à 30 % en poids de polymère thermoplastique, avec une cire hydrocarbonée contenant au moins 40 atomes de carbone et ayant un point de fusion d'au moins 70 °C, en un rapport pondéral entre le mélange (A) et la cire allant de 100:5 à 100:20, à une température allant de 160 à 200 °C et pendant une durée allant de 15 minutes à 7 heures, de préférence de 15 à 120 minutes. Un objet de l'invention porte également sur de nouveaux mélanges contenant du bitume et un polymère thermoplastique à une concentration élevée et sur des mélanges pouvant être obtenus à partir de ceux-ci par dilution.
Patent WO-2009090593-A1 (WO)
Title: Système de capteur laser basé sur une interférence par rétro-injection optique
Inventor: MOENCH HOLGER
IPC: G01S17/58
Filed: 2009-01-12
Abstract: L'invention porte sur un module capteur (1) pour mesurer la distance à une cible et/ou la vitesse de la cible (50), le module capteur (1) comprenant au moins une source laser (100), au moins un détecteur (200) apte à détecter de la lumière laser modulée et au moins un élément de commande, l'élément de commande (400) étant apte à faire varier le foyer de la lumière laser et/ou l'intensité de la lumière laser et/ou la direction de la lumière laser. La commande de la lumière laser émise par la source laser (100), soit par des dispositifs optiques actifs tels que des lentilles à focale variable ou des atténuateurs réglables soit par des éléments optiques passifs en combinaison avec des groupements de sources laser (100) et de détecteurs (200), permet des modules capteurs flexibles et robustes.
Patent WO-2009104125-A1 (WO)
Title: Optical feedback system
Inventor: ANSEMS JOHANNES P M
IPC: H05B44/00
Filed: 2009-02-16
Abstract: The present invention provides an optical feedback system for a luminaire. The optical feedback system is configured to provide a desired level of homogeneity of the contribution from each of the plurality of light-emitting elements (15) in the luminaire, to the light sample that is capture by the light collection device (30) and subsequently detected by the light sensing device (50). In this manner, the characteristics of the light output by the luminaire can be controlled such that the desired light emitted thereby has desired characteristics.
Patent WO-2009104140-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage et capot pour ledit système d'éclairage
Inventor: MOUCHON ARNAUD
IPC: F21Y101/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage comprenant une lampe électrique (6) munie d'un connecteur pour lampe électrique (32), un support (5) muni d'un connecteur électrique avant conçu pour être raccordé par l'arrière à une alimentation électrique et un capot (7) pour relier la lampe électrique et le support. Selon l'invention, ledit capot s'étend dans une direction de montage entre un côté haut pour recevoir le connecteur de lampe et un côté bas opposé pour recevoir le connecteur de support et il comprend des trous axiaux qui s'étendent entre le côté bas et le côté haut pour recevoir dans au moins une partie d'un capot électrique un connecteur capable de relier électriquement le connecteur de lampe avec le connecteur de support une fois que le bloc d'éclairage est assemblé. Le capot comprend en plus un guide de capot et le support comprend en plus un guide de support, ledit guide de capot et ledit guide de support étant conçus pour coopérer l'un avec l'autre par ajustage dans le sens du montage, de sorte que tout mouvement important du capot dans les directions perpendiculaires au sens du montage est empêché par le guide de support, ce qui garantit une étape de positionnement du capot par rapport au support avant une étape de raccordement électrique du connecteur de capot avec le connecteur de support.
Patent WO-2010082088-A1 (WO)
Title: Appareil de frottis
Inventor: CAKICI CIHANGIR
IPC: A61B10/02
Filed: 2009-06-12
Abstract: La présente invention porte sur un appareil de frottis (100) utilisé pour prélever un tissu de la zone du col de l'utérus. L'invention permet aux femmes de prélever elles-mêmes un tissu provenant de la zone du col de l'utérus sans endommager le tissu de la zone vaginale.
Patent WO-2011007240-A1 (WO)
Title: Cage intersomatique
Inventor: PERISIC MICHAEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-07-14
Abstract: Cage intersomatique comprenant un corps (1 ) de cage comportant un premier et un second élément d'appui vertébral (2a, 2b) pourvu chacun d'une surface (3a, 3b) propre à s'appuyer contre respectivement une vertèbre supérieure et inférieure (4a, 4b), le premier et second élément d'appui vertébral (2a, 2b) étant inclinable l'un par rapport à l'autre. La cage intersomatique comporte en outre un élément de dilatation (5) destiné à être introduit dans l'espace intersomatique entre les deux vertèbres (4a, 4b), puis actionné en rotation pour dilater l'espace intersomatique afin de pouvoir y introduire le corps (1 ) de cage. L'élément de dilatation (5) ou d'autres moyens (6) sont agencés pour varier in-situ l'inclinaison du premier élément d'appui vertébral (2a) par rapport au second élément d'appui vertébral (2b) du corps (1 ) de cage lorsque le corps de cage est introduit dans l'espace intersomatique.