baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994729-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la micro-cogeneration adapte a des chaudieres a biomasse
Inventor: MEMPONTEIL ALAIN
IPC: F24D18/00
Filed: 2012-08-23
Abstract: Dispositif de cogénération d'électricité et de chauffage domestique apte à extraire l'énergie thermique d'une chaudière à biomasse, ladite chaudière à biomasse comportant : . un foyer, . une enceinte en contact avec le foyer, . des cavités sensiblement tubulaires agencées à proximité de la périphérie extérieure de l'enceinte, et ledit dispositif comportant : * un premier échangeur thermique formant un évaporateur apte à être inséré dans ladite enceinte de ladite chaudière à biomasse, * un générateur d'électricité, apte à produire de l'électricité à partir d'un cycle thermodynamique moteur, ledit générateur d'électricité étant relié audit évaporateur, * un premier circuit fluidique fermé acheminant un fluide sortant dudit évaporateur vers l'entrée dudit générateur d'électricité et ledit fluide sortant dudit générateur d'électricité vers l'entrée dudit évaporateur ; * un second échangeur thermique, en contact avec lesdites cavités sensiblement tubulaires, situées sur la périphérie extérieure de l'enceinte de ladite chaudière à biomasse, * un second circuit fluidique, formant un circuit de chauffage domestique ledit second échangeur thermique étant connecté audit circuit de chauffage domestique ; ledit évaporateur possédant, en regard du foyer, une surface de captation du rayonnement thermique, et possédant sur la périphérie extérieure dudit évaporateur, une couche thermiquement isolante, ledit évaporateur formant un écran thermique entre le rayonnement issu du foyer et les parois de l'enceinte, ladite surface incluant une tubulure, décrivant un chemin de circulation dudit fluide.
Patent FR-2997082-A1 (FR)
Title: Reactifs de couplage multifonctionnels a fonction azlactone.
Inventor: FONTAINE LAURENT
IPC: C07D263/32
Filed: 2012-10-18
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés à fonction azlactone destinés à être utilisés comme agents de couplage multifonctionnels ainsi qu'un procédé de couplage entre une biomolécule et une molécule cible mettant en œuvre un tel composé. Elle concerne en outre un réactif de diagnostic, un kit pour la mise en œuvre dudit procédé de couplage, un procédé de séparation, de détection et/ou de caractérisation d'au moins une molécule d'intérêt, et une composition comprenant un composé selon l'invention.
Patent FR-2997792-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de plasmons commandee electriquement a base de transistor a effet de champ a nanotube de carbone
Inventor: BOUHELIER ALEXANDRE
IPC: H01L29/775
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de génération de plasmons de surface par injection électrique, comprenant au moins un transistor à effet de champ disposé sur un substrat (10) comprenant une électrode de source (S), une électrode de drain (D), une électrode de grille (G) et un canal (11) comprenant au moins un nanotube de carbone connecté électriquement à ladite électrode de source (S) et à ladite électrode de drain (D), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend un ensemble de guide(s) plasmonique(s) (PG), un guide plasmonique (PG) de l'ensemble comprenant un matériau métallique, au moins une partie (13) du canal (11) dénommée partie émettrice émettant une onde optique (EL) par électroluminescence lorsque des charges électriques sont injectées dans le canal (11), l'onde optique étant apte à se coupler à au moins un mode plasmon de surface (SPP) dans un guide plasmonique (PG) associé, un guide plasmonique (PG) de l'ensemble étant adapté pour propager au moins un mode plasmon de surface (SSP) par couplage avec l'onde optique émise par une partie émettrice (13) associée.
Patent FR-2998723-A1 (FR)
Title: Anchoring system for insulated electric cable for transport and distribution of electric energy, has connector including conductive contact element movable in translation along portion of anchor loop while electrically connected to loop
Inventor: JEANNEAU DAMIEN PIERRE MARIE
IPC: H01R4/24
Filed: 2012-11-27
Abstract: The system (1) has a metal anchor clip (10) with a body (11) forming a slideway (12). A metal anchor loop (15) is secured to the body. A connector (50) includes a receiving space for receiving an electric cable (2) and a conductive contact element (59) intended to perforate an insulating sheath (8) and contact a conductive core (9) of the cable. The connector includes another receiving space for receiving a portion (20) of the anchor loop, and another conductive contact element movable in translation along the portion of the anchor loop while electrically connected to the anchor loop. An independent claim is also included for a method for assembling an anchoring system.
Patent FR-3004530-A1 (FR)
Title: Inflammateur amorti
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42B3/10
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention a pour objet un inflammateur (1) comprenant un étage d'entrée pyrotechnique (2) et un étage de sortie (3) comprenant une charge de poudre d'allumage (9). Cet inflammateur est caractérisé en ce qu'il comporte une chambre de combustion (12) vide interposée entre l'étage d'entrée (2) et l'étage de sortie (3), chambre de combustion qui est séparée de l'étage de sortie par une paroi (13) comportant au moins un orifice calibré (14).
Patent FR-3002042-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la concentration d'isotopes de l'eau dans un gaz echantillon charge de vapeur d'eau.
Inventor: CATTANI OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-02-12
Abstract: La présente invention concerne un instrument (10) de mesure de la concentration d'isotopes de l'eau dans un gaz échantillon chargé de vapeur d'eau, comportant : - un circuit de sortie (30) pour évacuer le gaz échantillon au cours de la mesure par un analyseur (12), - un circuit de purge (40) pour aspirer un fluide de purge à travers l'analyseur (12) lors d'une opération de purge, - un moyen pour établir sélectivement une circulation de fluide depuis l'analyseur (12) à travers le circuit de sortie (30) ou le circuit de purge (40).
Patent FR-3002617-A1 (FR)
Title: Lighting and/or signaling device e.g. front headlight, for car, has ventilation module comprising obturator element moving between open position in which openings are opened and closed position in which openings are closed by element
Inventor: CONTRERAS LUQUE ANTONIO
IPC: F21S8/10
Filed: 2013-02-26
Abstract: The device (1) has a ventilation duct (4) equipped with a ventilation module (5) that comprises openings (8, 15) and an obturator element (7) of the ventilation duct. The obturator element moves between an open position in which the openings of the ventilation module are opened and a closed position in which the openings of the module are closed by the obturator element. The openings are formed in a wall of an enclosure (19) of the ventilation module. The ventilation module comprises inner and outer guiding elements to guide displacement of the obturator element relative to the enclosure.
Patent FR-2988934-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication et procede de programmation ou de correction d'erreur d'un ou plusieurs participants du dispositif de communication
Inventor: ROHATSCHEK ANDREAS-JUERGEN
IPC: H03K19/173
Filed: 2013-03-22
Abstract: Dispositif de communication en forme d'anneau ayant au moins deux participants (201, 202) reliés en série un participant (201) étant le maître et les autres participants (202) les esclaves. Le maître transmet un paquet de données vers un ou plusieurs esclaves, et chaque esclave dispose d'un registre à décalage (21). Un participant (201) comporte un composant à circuit logique programmable, et un participant (201) comporte un moyen de mémoire . Le composant à circuit logique programmable permet de configurer par la lecture de données du moyen de mémoire.
Patent FR-3003911-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien temporaire d’un ecran de protection thermique sous une caisse de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: F16B29/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) de maintien temporaire d'un écran (2) de protection thermique sous une caisse (3) de véhicule automobile, ledit écran comprenant au moins une feuille (4) métallique présentant une élasticité, ledit système comprenant au moins un dispositif de maintien temporaire (5), ledit dispositif comprenant : une tige filetée (6) saillant de ladite caisse vers le bas ; un orifice (7) de passage de ladite tige réalisé au travers de ladite feuille et débouchant de part et d'autre dudit écran, ledit orifice présentant, en l'absence de ladite tige insérée dedans, une forme allongée, le diamètre hors tout (11) de ladite tige étant inférieur à la grande dimension (8) dudit orifice et supérieur à la petite dimension (9) dudit orifice, lesdites dimensions étant définies de sorte que ladite tige puisse s'introduire dans ledit orifice en le déformant, ladite tige étant maintenue par contact serrant dans ledit orifice de par la nature élastique de ladite feuille tendant à ramener ledit orifice vers sa forme allongée d'origine.
Patent FR-3004248-A1 (FR)
Title: Nanocapteur de deformation, procedes de fabrication et de determination d'une deformation
Inventor: MAURER THOMAS
IPC: B82Y35/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne un nanocapteur optique destiné à déterminer des déformations d'ordre nanométrique, comprenant des nanoparticules plasmoniques incluses dans un film de copolymère. De façon caractéristique la densité et l'organisation desdites nanoparticules sont telles qu'elles induisent un couplage optique caractérisé par une absorption lumineuse à au moins une longueur d'onde variable en fonction de la distance inter-nanoparticules. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel nanocapteur et un procédé de détection de nanodéformations utilisant ledit nanocapteur.
Patent FR-3007810-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation et de renovation d'un disque d'une pile de disques.
Inventor: CHAMBARD PIERRE
IPC: F16D66/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'utilisation et de rénovation d'un disque de frein (9) comportant les étapes d'utiliser le disque lors de plusieurs vies et de compenser une diminution d'épaisseur du disque après chaque vie en assemblant le disque avec une portion complémentaire ou en associant le disque avec un autre disque de type rotor ou stator si le disque est respectivement de type stator ou rotor.
Patent FR-3012458-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un additif compose 1,3-dipolaire portant une fonction imidazole
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un composé 1,3-dipolaire portant une fonction imidazole. Une telle composition présente un compromis amélioré des propriétés que sont la rigidité à cuit et l'hystérèse.
Patent FR-3018823-A1 (FR)
Title: Produit file en alliage 6xxx apte au decolletage et presentant une faible rugosite apres anodisation
Inventor: DOLEGA LUKASZ
IPC: F16H57/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne des produits filés apte au décolletage en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si 0,4 - 0,8 ; Mg 0,8 - 1,2 ; Cu 0,20 - 0,4 ; Fe 0,05 - 0,4 ; Mn < 0,10 ; Ti < 0,15 ; Cr < 0,10 ; Bi < 0,8; Pb < 0,4 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 reste aluminium, caractérisé en ce que sa structure granulaire est essentiellement recristallisée et leur procédé de fabrication. L'invention concerne également des pièces mécaniques décolletées et anodisées obtenues à partir des produits filés selon l'invention et leur procédé de fabrication. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux pour la fabrication d'un piston de frein ou d'un élément de boite de vitesse.
Patent FR-3019444-A1 (FR)
Title: Chaussure a lanieres demontables
Inventor: GROFF ARNAUD
IPC: A43B3/24
Filed: 2014-04-04
Abstract: Chaussure,tong avec des lanières indépendantes et interchangeables. Ces lanières possèdent sous une de leurs extrémité une traverse et un plot formant un L vu de côté. Elles sont montée en les glissant par le dessous de la semelle dans des perçages de cette dernière suffisamment grands pour laisser passer la lanière et la traverse, mais empêchent le plot de dimensions supérieure de passer.
Patent FR-3016299-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un equipement d'assistance d'un sportif
Inventor: BILLAT VERONIQUE
IPC: A63B24/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: Procédé de commande d'un équipement d'assistance (2) d'un sportif en vue de l'optimisation de ses performances, comprenant l'enregistrement sur un serveur (1) d'au moins un profil d'effort générique et de transmission à l'équipement d'assistance, lors de l'exécution d'un exercice, de données de consigne calculées en fonction de données acquises par l'équipement d'assistance et dudit profil générique comportant au moins une étape initiale d'enregistrement de la signature énergétique personnelle du sportif, et en ce que lesdites données de consigne sont calculées en fonction dudit profil d'effort générique et de ladite signature énergétique.
Patent FR-3016577-A1 (FR)
Title: Facade avant de vehicule automobile avec fixation a rupture pour projecteur
Inventor: AMIEL LIONEL
IPC: B60R19/24
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention a trait à une traverse de façade avant (2) de véhicule automobile, comprenant des moyens de fixation (16) d'un projecteur (18) de chaque côté, latéralement, de ladite traverse (2). Les moyens de fixation (16) sont configurés pour rompre en cas d'impact à l'avant du véhicule sur au moins un des projecteurs (18), le contour (40) de la traverse (2) étant configuré pour permettre audit projecteur (18) de se déplacer vers l'arrière sans endommager de manière substantielle ladite traverse (2). L'invention a également trait à un véhicule comprenant une telle traverse de façade avant (2).
Patent FR-3017343-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant un dispositif de reglage de la hauteur de l'assise du siege
Inventor: SEILLE SEBASTIEN
IPC: B60N2/18
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un siège (10) comprenant une assise (12) et un dispositif (14) de réglage de la hauteur de l'assise comprenant une crémaillère (40A) ayant un secteur de couronne dentée (44A) ayant une première extrémité libre et une deuxième extrémité se prolongeant par une portion de liaison (42A) reliée à une pièce (22A) du siège, le dispositif comprenant, en outre, un moyen (52) d'entraînement d'un pignon coopérant avec la denture (46A) dudit secteur.
Patent FR-3020605-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour entrainer en rotation programmee un appui-tete d'un dossier de siege de vehicule en cas de choc arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/055
Filed: 2014-04-30
Abstract: Un dispositif de sécurité (DS) est associé à un appui-tête (AT) faisant partie d'un siège (SI) de véhicule et comprenant une pièce de garnissage (PG) solidarisée fixement à deux tiges (Tj) montées à translation suivant une direction choisie par rapport à l'armature (AD) du dossier (DO) du siège (SI). Ce dispositif (DS) comprend au moins une patte (P1) solidarisée à l'armature (AD) et comprenant une extrémité libre (EL) propre, lorsqu'elle est poussée vers l'arrière du dossier (DO) du fait d'une pression exercée par une partie supérieure du dos d'un passager assis, consécutivement à un choc arrière subi par le véhicule, à induire une rotation vers l'avant du siège (SI) de l'une au moins des tiges (Tj), de manière à rapprocher de la tête du passager la pièce de garnissage (PG).
Patent FR-3021288-A1 (FR)
Title: Panier de rangement pour roue de secours de vehicule automobile
Inventor: CIESIELSKI OLIVIER
IPC: B62D43/04
Filed: 2014-05-20
Abstract: Panier (1) de rangement de roue de secours pour véhicule automobile comprenant un cadre métallique définissant un logement cylindrique destiné à recevoir la roue de secours, caractérisé en ce que la paroi latérale de ce logement cylindrique est constituée par une pièce (4) sensiblement en forme d'arc de cercle centrée sur l'axe (X-X') dudit logement cylindrique, cette pièce (4) étant radialement déformable.
Patent FR-3022626-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de charge d'un vehicule ferroviaire, voie ferroviaire equipee d'un tel systeme et procede de mesure de charge d'un vehicule ferroviaire
Inventor: PIRAT BENOIT
IPC: G01G19/04
Filed: 2014-06-24
Abstract: Un système de mesure de charge d'un véhicule ferroviaire (1) comportant au moins un dispositif de mesure de charge (2), adapté pour être monté de manière amovible et comportant une surface de mesure (S2) adaptée pour coopérer avec les premières roues du premier essieu (11) de manière à les surélever verticalement par rapport aux champignons supérieurs (81) desdits rails longitudinaux (8), le dispositif de mesure de charge (2) comprenant des moyens de mesure de la charge appliquée à ladite surface de mesure (S2) ; et un dispositif d'équilibrage (3), adapté pour être monté de manière amovible et comportant une surface d'équilibrage (S3) adaptée pour coopérer avec les deuxièmes roues du deuxième essieu (14) de manière à les surélever verticalement par rapport aux champignons supérieurs (81) desdits rails longitudinaux (8) afin que la surface d'équilibrage (S3) soit à la même hauteur verticale que la surface de mesure (S2).
Patent FR-3025217-A1 (FR)
Title: Procede de culture de protistes
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12P23/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un nouveau procédé de culture protistes, particulièrement de microalgues et/ou de cyanobactéries pour la production de biomasses riches en métabolites d'intérêt, particulièrement riches en caroténoïdes et/ou en phycobiliprotéines.
Patent FR-3031168-A1 (FR)
Title: Infrastructure de champ de reflecteurs
Inventor: BREGEARD ETIENNE
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne, selon un aspect, une ligne de réflecteurs pour centrale solaire à concentration comprenant une pluralité de réflecteurs alignés les uns par rapport aux autres selon un axe d'alignement et comprenant une structure porteuse (1000), caractérisée en ce que la structure porteuse (1000) comprend au moins un support configuré pour soutenir la pluralité de réflecteurs et comprenant une fondation (1030) depuis laquelle s'étend l'au moins un support, la fondation (1030) comprenant : - au moins une embase (1010) comprenant du béton ou du béton armé, ancrée dans le sol; - la fondation (1030) s'étendant de manière continue selon l'axe d'alignement et tout le long de la pluralité de réflecteurs.
Patent FR-3036788-A1 (FR)
Title: Procede de commande de precession d'un gyroscope vibrant
Inventor: DEBANNE PASCAL
IPC: G01C19/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: Il est proposé un procédé de commande de précession d'un gyroscope (1) comprenant un support (2) et un résonateur (3), le support (2) étant mobile dans un repère plateforme et fixe dans un repère de mesure, le procédé comprenant la génération (101) d'un premier signal de commande adapté pour mettre en rotation le résonateur (3) par rapport au support (2) selon deux sens de rotation opposés au cours d'une première période, le procédé étant caractérisé par les étapes suivantes: - réception (104) de données de positionnement relatif (Tpm) entre le repère de mesure et le repère plateforme, - calcul (105) d'un deuxième signal de commande à générer au cours d'une deuxième période à partir du premier signal de commande et des données de positionnement, le deuxième signal de commande étant choisi de façon à minimiser une moyenne d'erreurs angulaires accumulées dans les mesures angulaires acquises par le gyroscope au cours de l'ensemble des première et deuxième périodes, les erreurs angulaires étant exprimées dans le repère plateforme.
Patent FR-3042535-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance des variations de densite de terrains et de structures par telescope a muons
Inventor: MARTEAU JACQUES
IPC: G01N23/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention a pour but de mesurer des variations de densité à l'intérieur de terrains ou de structures massives au moyen de l'étude de variations du flux de muons suivant une multitude de directions. Pour ce faire, la présente invention se rapporte également à un ou plusieurs plans ou surfaces détecteurs parallèles, qui, installés adéquatement, les uns derrière les autres dans le cas de plans, constituent un télescope permettant de situer les variations de densité mentionnées dans le procédé de l'invention. La méthode s'applique dans les terrains, les structures massives et les ouvrages d'art à toute variation de densité située à une altitude supérieure à celle du télescope. Elle s'applique notamment à la construction de tunnels en mettant en place le télescope sur ou à l'arrière du tunnelier en train de creuser la galerie afin de détecter les vides et toutes anomalies de densité pouvant gêner la progression du tunnelier. Le télescope étant orientable, il peut réaliser des mesures de reconnaissance aussi bien que des mesures de contrôle afin de déterminer par exemple si des vides n'ont pas été laissés durant le creusement d'un tunnel ou sous une digue ou une autre structure massive.
Patent FR-3031561-A1 (FR)
Title: Maillon demontable, adapte notamment a raccorder deux chaines pour l'ancrage au sol d'une installation flottante
Inventor: BUSSON PHILIPPE
IPC: F16G11/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention concerne un maillon démontable (1), adapté notamment à raccorder deux chaines pour l'ancrage au sol d'une installation flottante. Ce maillon démontable (1), en forme d'anneau oblong, comporte deux tronçons rectilignes (2) reliés par deux tronçons coudés (3), et il comprend : - deux pièces latérales (6) qui forment chacune l'un desdits tronçons coudés (3), et - deux pièces de liaison (5), qui forment chacune au moins une partie de l'un desdits tronçons rectilignes (2), lesdites pièces latérales (6) étant assemblées avec lesdites pièces de liaison (5), par le biais de moyens de solidarisation amovible (7).
Patent FR-3034029-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un milieu reactif solide pour reacteur thermochimique
Inventor: JUILLARD JEAN-LOUIS
IPC: F25B17/08
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention vise un ensemble (50) destiné à être mis en place dans un réacteur thermochimique (54), pour la production d'énergie thermique, comportant au moins un bloc (51) de milieu réactif solide apte à réagir avec un fluide pour produire de la chaleur. Ce bloc (51) est contenu dans une enveloppe de protection (52) thermiquement conductrice.
Patent FR-3035672-A1 (FR)
Title: Menuiserie a commande de verrouillage sur le dormant
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Cette menuiserie comporte un dormant (1) et un ouvrant (3) qui sont pourvus de moyens de verrouillage comprenant au moins un élément de réception (5) destiné à recevoir, en position de verrouillage, un élément de verrouillage complémentaire (7), sous l'action d'un mécanisme actionné par un organe de commande (18). Le mécanisme et l'organe de commande (18) sont disposés sur le dormant (1).
Patent FR-3036770-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un dispositif lumineux d’un vehicule automobile et procede
Inventor: LESAFFRE OLIVIER-SEBASTIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention propose un module lumineux pour un dispositif lumineux d'un véhicule automobile. Le module selon l'invention comprend des moyens de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse montée en charge desdits moyens de pilotage et comprend en outre des moyens de commutation aptes à court-circuiter de manière sélective au moins une des sources lumineuses du module. L'invention concerne également un procédé permettant le court-circuitage sélectif d'au moins une source lumineuse d'un module lumineux selon l'invention.