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Patent FR-2980157-A1 (FR)
Title: Entretoise de fixation pour sieges de vehicules, glissieres comportant une telle entretoise, siege comportant une telle glissiere et procede de fabrication
Inventor: COLASSE CLAUDE
IPC: B60N2/015
Filed: 2011-09-16
Abstract: Entretoise de fixation d'un siège (3) à un châssis (2) de véhicule automobile, le châssis (2) possédant un trou de centrage (2a), le siège de véhicule (3) comportant une glissière (5) munie d'un profilé (6), ladite entretoise (7) étant placée entre le profilé (6) et le châssis (2) et étant formée par un fil métallique (8) présentant une première (9) et une seconde (10) extrémité, la première extrémité (9) étant courbée dans un plan d'extension horizontal (X, Y) avec une forme générale en 'U', la seconde extrémité (10) s 'étendant suivant la direction verticale (Z) et étant adaptée pour être logée dans le trou de centrage (2a) du châssis (2).
Patent FR-2980824-A1 (FR)
Title: Procede de traitement curatif de l'encrassement interne d'un injecteur de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F02B77/04
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement curatif de l'encrassement interne d'un injecteur de carburant dans un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à i) mélanger une quantité d'additif curatif de l'encrassement interne de l'injecteur de carburant avec du carburant du moteur à combustion interne ; et ii) faire fonctionner le moteur à combustion interne.
Patent FR-2981225-A1 (FR)
Title: Systeme de commande comportant un module onduleur employe comme redresseur actif
Inventor: BARAUNA ALLAN PIERRE
IPC: H02M1/32
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande qui comporte un premier variateur de vitesse (Var1) et un deuxième variateur de vitesse (Var2) dont les bus continus d'alimentation sont connectés en parallèle. Le module onduleur (Inv1) du premier variateur de vitesse (Var1) est employé comme redresseur actif du système alors que le module onduleur (Inv2) du deuxième variateur de vitesse (Var2) est employé comme onduleur. Le système de commande peut ainsi fonctionner comme un variateur de vitesse à redresseur actif. Pour la charge des condensateurs de bus (Cbus1, Cbus2) le système comporte des moyens de sélection (2) permettant de connecter le circuit de charge des condensateurs de bus qui comporte une résistance de limitation (RL1, RL2) à la source (1) d'alimentation électrique. Une fois que la charge des condensateurs de bus (Cbus1, Cbus2) est terminée, les moyens de sélection (2) basculent dans un deuxième état pour le fonctionnement normal du système dans lequel le module onduleur (Inv1) du premier variateur de vitesse est employé comme module redresseur.
Patent FR-2981984-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une cartouche de reducteur a un support
Inventor: GRISE CLEMENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'une cartouche (3) de réducteur à un support (5) adapté à être fixé à un véhicule automobile. Selon l'invention, le système de fixation comprend un système de maintien configuré de façon à définir une position de maintien de la cartouche (3) dans laquelle cette dernière est située en un emplacement de maintien, et à stabiliser la cartouche (3) dans cette position après rotation de cette dernière depuis une position angulaire de mise en place dans laquelle le système de maintien permet le rapprochement de la cartouche (3) d'une paroi de fond du support (5) jusqu'à la position de maintien, jusqu'à une position angulaire de stabilisation dans laquelle le système de maintien empêche l'éloignement de la cartouche (3) de la paroi de fond.
Patent FR-2994224-A1 (FR)
Title: Installation de production d'energie
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: F03B17/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: Cette installation utilise la pression atmosphérique pour faire franchir à un liquide situé à un niveau bas différentes marches qui lui permettent d'atteindre un niveau haut. Chaque marche comprend un réservoir intermédiaire placé à une hauteur H par rapport au niveau précédent et une canalisation d'aspiration. Un dispositif de production de vide permet l'élévation du liquide dans le réservoir intermédiaire puis on le remet à la pression atmosphérique. Cette énergie potentielle peut être utilisée comme telle ou bien être transformée non seulement en énergie mécanique via une conduite forcée et une turbomachine ; mais aussi en énergie électrique en utilisant un turboalternateur. Dans ces derniers cas, une conduite de retour de l'eau dans le réservoir inférieur permet de réaliser un circuit fermé et la mobilité de l'installation. Ce procédé représente le juste nécessaire pour produire de grandes quantités d'énergie électrique. Il permet aussi de motoriser des véhicules.
Patent FR-2987538-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant des moyens de calcul de parametres de personnalisation de donnees a restituer et des moyens de selection des donnees a restituer en fonction desdits parametres, reseau local de transmission de donnees et procede de selection de donnees a restituer associes.
Inventor: DELACHANAL CHRISTOPHE
IPC: H04N21/466
Filed: 2012-02-24
Abstract: Ce système électronique (10), comprend : - un premier dispositif électronique (12) comportant des moyens (32, 36) de restitution de données audio et/ou vidéo, - un deuxième dispositif électronique (14) comportant des moyens (68) de transmission, au premier dispositif (12), de données à restituer, et - un troisième dispositif électronique (18), relié au deuxième dispositif (14) et comportant une mémoire (58) de stockage des informations personnelles (82) associées à un utilisateur du troisième dispositif (18). Le troisième dispositif (18) comporte des moyens (84) de calcul de paramètres (85) de personnalisation des données à restituer, à partir des informations personnelles (82), et des moyens (80) d'émission à destination du deuxième dispositif (14) des paramètres de personnalisation (85) calculés, en l'absence d'une transmission des paramètres de personnalisation (85) via le réseau Internet (24). Le deuxième dispositif (14) comporte des moyens (70) de sélection des données à restituer en fonction des paramètres de personnalisation (85) reçus, les moyens de sélection (70) étant connectés aux moyens de transmission (68).
Patent FR-2988140-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression d'accumulateur haute pression de carburant de moteur a combustion interne
Inventor: LACROIX DAVID
IPC: F02M59/46
Filed: 2012-03-15
Abstract: Soupape de régulation de pression pour réguler la pression dans un accumulateur haute pression de carburant d'un moteur à combustion interne comprenant un piston de soupape (5) coulissant axialement dans un alésage (1) du corps de soupape (2) et agissant sur un élément de fermeture de soupape (5) en direction du siège de soupape (4), l'extrémité du piston opposée à celle du siège de soupape (4), étant reliée à un induit (6) d'une unité électromagnétique (7) pour actionner la soupape de régulation de pression, * l'induit (6) étant logé dans une chambre d'induit (8) et l'élément de fermeture de soupape (3) dans une chambre de soupape (9). La chambre de soupape (9) et la chambre d'induit (8) sont reliées hydrauliquement par une rainure (10) et/ou un perçage (11) réalisés dans le boîtier de soupape (2), le piston de soupape (5) et/ou l'induit (6) ainsi que par au moins un organe d'étranglement (12).
Patent FR-2974341-A1 (FR)
Title: Wiper blade for e.g. bus, has support system including connecting device for wiper arms, and lateral legs connected with web by film hinges, where film hinges for allowing lateral legs to fold against central web on side walls
Inventor: BENNER ANDREAS
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-04-18
Abstract: The blade (10) has a support system (12) including a wiper strip (20) and a connecting device (61) for wiper arms (34, 36). The connection device comprises parallel side walls aligned with openings and an adapter (40) that is made of a plastic. A central web is connected to lateral legs with bearing bores for a bearing shaft (58). The legs are connected with the web by film hinges. The film hinges allow the lateral legs to fold against the central web on the side walls. The adapter is made in an extended position in an injection molding process.
Patent FR-2991490-A1 (FR)
Title: Information support system for providing advertizing information to e.g. pedestrian, near crossroad, has control device producing control signal based on stopped state or movement state of people detected by camera
Inventor: MAITZAINGUE PATRICK
IPC: E04H12/18
Filed: 2012-05-29
Abstract: The system has a display panel (1) including a poster for displaying information, and a motor for orienting the panel in a direction or in another direction according to a control signal. A camera (3) detects a stopped state or a movement state of people in the vicinity of the display panel, and a control device produces the control signal based on the stopped state or movement state of the people. The camera detects is intended to detect the color of a traffic light (2), and the control device produces the control signal if the detected color corresponds to the stopped state of the people.
Patent FR-2993037-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has flexible tubes supported and held at distance from exhaust line by clip fixed to support, where clip includes U-shaped metal wire with constriction intended to retain flexible tubes in clip
Inventor: BAIL JEAN-BASTIEN
IPC: B60K13/04
Filed: 2012-07-05
Abstract: The vehicle has flexible tubes (1, 2) supported and held at a distance from an exhaust line (7) by a clip (6') fixed to a support (3). The clip includes a U-shaped metal wire that is placed in the tubes, where the U-shaped metal wire includes a constriction (8) intended to retain the flexible tubes in the clip. The clip is fixed to the support by welding, where the diameter of the clip is between 2mm and 3mm, and the distance between the flexible tubes and the exhaust line is in a range between 30 mm and 35 mm.
Patent FR-2977680-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de remorquage pour des recherches geophysiques
Inventor: SUDOW GUSTAV GORAN MATTIAS
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés et des systèmes destinés à commander l'écartement et/ou la profondeur dans une recherche géophysique. Une forme de réalisation décrit un déflecteur submersible (34), comportant : une partie supérieure (66) comportant une section d'aileron supérieure (82) et des surfaces supérieures (72, 74, 76) disposées au-dessous de la section d'aileron supérieure (82), au moins une fente étant définie entre les surfaces supérieures (72, 74, 76) ; et une partie inférieure (68) reliée à la partie supérieure (66) et disposée au-dessous de la partie supérieure (66), la partie inférieure (68) comportant une section d'aileron inférieure (84) et des surfaces inférieures (72, 74, 76) disposées au-dessus de la section d'aileron inférieure (84), au moins une fente étant définie entre les surfaces inférieures (72, 74, 76). L'invention se rapporte également à des systèmes de recherche géophysique marine et à des procédés de réalisation de recherches géophysiques.
Patent FR-2994356-A1 (FR)
Title: Correction de desequilibre dans une demodulation avec echantillonnage pleine bande
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: H03D3/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention est relative à un procédé de démodulation de signaux modulés en quadrature de phase dans une bande utile comprenant plusieurs canaux. Le procédé comprend les étapes consistant à transposer la bande utile autour de la fréquence zéro ; sélectionner un canal (F' ) dans la bande transposée ; extraire du canal sélectionné un premier couple de signaux en quadrature de phase formant un premier signal complexe (Z ) ; extraire du canal symétrique (-F' ) du canal sélectionné un deuxième couple de signaux en quadrature de phase formant un deuxième signal complexe (S ) ; établir un produit de corrélation basé sur les premier et deuxième signaux complexes (Z , S ) ; et corriger (MAT) les deux signaux complexes pour faire tendre vers zéro le produit de corrélation.
Patent FR-2994813-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a couvercle allege
Inventor: CHAILLARD HUBERT ROGER BERNARD
IPC: A47J27/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression à couvercle allégé. L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comportant au moins : - une cuve (2) pourvue d'un rebord supérieur (3), - un couvercle (4), - au moins une mâchoire de verrouillage (7) présentant une section transversale en U définissant une âme centrale (8) avec une aile supérieure (9) et une aile inférieure (10) destinée à venir engager le rebord supérieur (3) de la cuve (2) en position de verrouillage, caractérisé en ce que - le couvercle (4) est pourvu d'une conformation (15) permettant une première zone de contact entre le couvercle (4) et l'aile supérieure (9), - et en ce que l'aile inférieure (10) et le rebord supérieur (3) de la cuve (2) sont dimensionnés et conformés pour permettre une seconde zone de contact respectif entre ces deux pièces, située sensiblement à l'aplomb de la première zone de contact en position de verrouillage. Appareil de cuisson d'aliments.
Patent FR-2995105-A1 (FR)
Title: Unite nomade de commande des conditions de confort et/ou de securite dans un batiment
Inventor: MIGNOT PIERRE
IPC: H04W4/70
Filed: 2012-09-06
Abstract: Unité de commande nomade comprenant : - des premiers éléments de communication (COM1) adaptés à la communication selon un protocole local (P1) ; - des deuxièmes éléments de communication (COM2) adaptés à la communication selon un deuxième protocole de communication (P2); - des éléments (IHM, MEM, Rx_COM2, Rx_COM1) de détection d'au moins un événement (EVT) impliquant l'envoi d'au moins un message (MSG) à destination d'au moins un équipement électrique (11, 12, 13, 14, GTW) ; - des éléments (µP, MEM, COM1, COM2, IHM) de sélection automatique des éléments de communication (COM_TX) à utiliser pour l'envoi de l'au moins un message (MSG) ; et - des éléments (µP, MEM, COM1, COM2) de génération de l'au moins un message (MSG) en fonction de l'événement (EVT) détecté et des éléments de communication sélectionnés (COM_TX).
Patent FR-2995618-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface de monocristaux de materiaux
Inventor: DOPPELT PASCAL
IPC: C23C14/02
Filed: 2012-09-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de surface d'un monocristal d'un matériau, permettant d'obtenir, après croissance à sa surface, des monocristaux de très haute qualité et présentant peu de défauts cristallins. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel procédé pour la fabrication de composants électronique de puissance, de détecteurs de rayonnements de fortes énergies, de monochromateurs pour les rayonnements X synchrotron, de dispositifs optoélectroniques, et de dispositifs électroniques performants.
Patent FR-2996549-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece aerodynamique par surmoulage d'une enveloppe ceramique sur une preforme composite
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B35/565
Filed: 2012-10-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce aérodynamique comprenant : - la réalisation d'une préforme (300) en matériau composite à partir d'une structure fibreuse densifiée par une matrice, ladite préforme présentant des dimensions inférieures à celles de la pièce aérodynamique à réaliser, - le placement de la préforme en matériau composite dans un moule (400) présentant des dimensions et une forme internes correspondant à celles de la pièce aérodynamique à réaliser, - l'interposition d'une poudre céramique (50) entre la préforme en matériau composite et la surface interne (402a) du moule, ladite poudre céramique ayant un coefficient de dilatation thermique variant au plus de 4.10-6.K-1 par rapport au coefficient de dilatation thermique du matériau composite de la préforme, ladite poudre céramique présentant en outre une granulométrie comprise entre 0,25 µm et 25 µm, - la stabilisation de ladite poudre de manière à former autour de la préforme en matériau composite une enveloppe céramique aux dimensions et à la forme de la pièce aérodynamique à réaliser.
Patent FR-2998725-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un harnais electrique dans un aeronef et outillage assurant la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mise en place d'un harnais électrique dans un aéronef. Il se caractérise en ce qu'il consiste à utiliser des câbles avec des premières extrémités solidarisées au harnais (32) et des moyens d'enroulement sur chacun desquels s'enroule un desdits câbles de manière à soulever ledit harnais en exerçant un effort de traction, les premières extrémités des câbles étant réparties le long d'au moins un tronçon du harnais de manière à répartir les efforts de traction sur ledit tronçon.
Patent FR-3001765-A1 (FR)
Title: Triple-thermal engine i.e. two-stroke engine, for bus, has expansion cylinder including exhaust ports positioned on periphery at bottom dead center of piston, and top dead center positioned at opening of other ports of combustion cylinder
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F02B41/02
Filed: 2013-02-07
Abstract: The engine has a combustion cylinder (1) including exhaust ports (2) at a bottom dead center of a piston (3) centered inside an expansion cylinder (9) for expansion of exhaust gases. A top dead center of the expansion cylinder is positioned at an opening of the exhaust ports. Other exhaust ports (11) of the expansion cylinder are positioned on a periphery at a bottom dead center of another circular piston (10) of the expansion cylinder. A cylinder head (7) is provided at a top of the combustion cylinder. The former piston is attached to a crank pin (15) of a crankshaft (5) with a rod (4).
Patent FR-3004136-A1 (FR)
Title: Fendeur de buches de bois en deux pour cheminee ou poele a bois
Inventor: THOMAS PIERRE ALEXANDRE
IPC: B27L7/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif pour fendre des bûches de bois pour cheminée ou poêle à bois. L'invention concerne un dispositif pour fendre des bûches de bois manuellement : sans coin, sans hâche, sans masse, sans danger ni projection, propre pour l'environnement, sans consommation d'énergie, économique. Il est constitué d'un dispositif pour fendre des bûches de bois manuellement, coulissant l'ensemble fendeur vers le haut (7) à hauteur appropriée et le laissant retomber sur la bûche, il la fend en deux; longueur de fendage 300 à 400 mm et de Ø 20 cm. Ce dispositif hâche (7) est composé d'un poussoir extracteur (9) armé d'un piston qui coulisse au centre dans une lauge et ressort par un orifice au milieu, il a 3 positions dentelées à la demande (8). Cet extracteur est actionné par un mécanisme de pression avec rallonge amovible, monté surun ressort pour faciliter son usage (9) Si besoin son utilisateur exerce une pression pour libérer la bûche en cas de noeuds. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à fendre le bois ou casser des planches.
Patent FR-3005504-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la teneur en phosphates dans les eaux usees
Inventor: COQUET YVES
IPC: G01N33/18
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'estimation de la teneur en phosphates dans un effluent d'eaux usées. La méthode comprend la mesure en ligne de la teneur en ammonium dans l'effluent suivi du calcul de la teneur en phosphates à partir de la teneur mesurée en ammonium.
Patent FR-3007777-A1 (FR)
Title: Profile a retour et languettes et entretoise associee
Inventor: BENKEMOUN YVES
IPC: E04B9/06
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente demande vise un profilé (2) pour ossature primaire, une entretoise (3) pour ossature secondaire, ainsi qu'une structure de paroi comportant un réseau quadrillé formé d'une ossature primaire de profilés (2) et d'une ossature secondaire d'entretoises (3). Le profilé (2) comporte une âme (200) présentant à sa base une semelle inférieure (202) formant appui qui comporte au moins une aile (203) dont une première face (209) ou l'âme (200) comprend au moins une languette (206, 206', 206") formant une butée en translation, et l'entretoise (3) comprend un passage latéral (302) à une extrémité (301) configurée pour recevoir la languette (206, 206', 206") du profilé (2) et une découpe (303) configurée pour coopérer avec un retour (204) d'aile (203) d'un profilé (2) formant un moyen de guidage en translation. Si nécessaire, deux profilés (2) consécutifs sont reliés par une éclisse adaptée.
Patent FR-3008437-A1 (FR)
Title: Panneau parietodynamique et son procede de construction
Inventor: FLORENTIN GILLES
IPC: E04B2/30
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne notamment un panneau de construction à isolation pariétodynamique (1), qui présente deux grandes faces opposées (10, 11), dites respectivement extérieure et intérieure, et qui comporte, de la grande face extérieure (10) vers la grande face intérieure (11), une première plaque (2) en matériau de construction, deux plaques de matériau d'isolation thermique (3, 3') distantes l'une de l'autre de manière à ménager entre elles une lame d'air (4), et une deuxième plaque (2') en matériau de construction, des prises d'air (5, 5') reliant d'une part la grande face extérieure (10) à la lame d'air (4) et d'autre part, la lame d'air (4) à la grande face intérieure (11), caractérisé par le fait que ladite deuxième plaque en matériau de construction comporte en son sein des moyens de chauffage et/ou de rafraîchissement (6).
Patent FR-2994461-A1 (FR)
Title: Cone d'echappement biconique pour un turboreacteur d'avion civil
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02K1/04
Filed: 2013-07-24
Abstract: Cône d'échappement (4) biconique pour un turboréacteur d'avion civil, ce cône délimitant extérieurement une veine annulaire d'échappement de gaz de combustion et comportant une partie tronconique amont (6) s'étendant d'amont en aval vers l'extérieur et une partie tronconique aval (8) s'étendant d'amont en aval vers l'intérieur, caractérisé en ce que la partie tronconique aval comporte un tronçon (10) qui définit une surface annulaire extérieure dont une tangente (12, 14) en tout point (X1, X2) le long de l'axe longitudinal (X) du cône, est inclinée d'un angle (alpha, alpha') supérieur à 40° et inférieur à 90° par rapport à cet axe longitudinal.
Patent FR-3010071-A1 (FR)
Title: Zeolithes a porosite hierarchisee
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/24
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention concerne des zéolithes FAU de type Y à porosité hiérarchisée de rapport atomique Si/Al strictement supérieur à 1,4 et inférieur ou égal à 6, de cristallinité contrôlée et optimale, et présentant une mésoporosité telle que la surface externe mésoporeuse est comprise entre 40 m2.g-1 et 400m2.g-1. La présente invention concerne également le procédé de préparation des dites zéolithes FAU de type Y à porosité hiérarchisée.
Patent FR-3010643-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour enneigeur a alimentation bi-fluide
Inventor: NAVECTH JEAN ARMAND
IPC: F25C3/04
Filed: 2013-09-13
Abstract: Système de pulvérisation (15) comprenant un premier circuit d'alimentation en un premier fluide liquide et un deuxième circuit d'alimentation en un deuxième fluide gazeux. Le système de pulvérisation (15) comprend un orifice d'un premier type (41) raccordé fluidiquement au premier circuit, un orifice d'un second type (43) raccordé fluidiquement conjointement au premier et au deuxième circuit (75), un orifice d'un troisième type (45) raccordé fluidiquement au premier circuit (17) et une vanne disposée dans le premier circuit et agencée pour alternativement autoriser et interdire la communication fluidique entre le premier circuit et l'orifice du troisième type. Le système de pulvérisation (15) est agencé pour, en une position d'utilisation, la vanne étant ouverte, la vidange par écoulement gravitaire du premier circuit.