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Patent WO-2013024202-A1 (WO)
Title: Serrure de porte comportant un agencement de pêne-dormant amortissant le bruit
Inventor: KOJOLA LAURI
IPC: E05C19/16
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention porte sur une serrure de porte comportant un agencement de pêne-dormant amortissant le bruit, et qui comprend un boîtier de serrure (3) présentant un pêne-dormant (6) formé au moins principalement de matière plastique ou d'une autre matière légère non magnétique, et ayant un aimant permanent (7) apte à coopérer avec des moyens magnétiques (5) situés sur une gâche (4) montée sur un bâti de porte pour attirer le pêne-dormant vers l'extérieur, et pour se trouver partiellement à l'intérieur de la gâche (4) lorsque la porte est fermée. Le boîtier de serrure (3) contient au moins un arbre travaillant (11) sur lequel peuvent être montés des moyens destinés à rétracter le pêne-dormant (6) dans le boîtier de serrure (3) pour ouvrir la porte. L'extrémité (6a) du pêne-dormant (6) qui fait saillie sur le boîtier de serrure (3) est munie d'une partie amortissant le bruit (8) montée sur le pêne-dormant (6) de telle manière que, lors de la fermeture de la porte, il heurte la gâche (4) montée sur le bâti de porte et glisse le long de la gâche (4) jusqu'à ce que le pêne-dormant (6) se trouve au niveau du trou de la gâche (4).
Patent WO-2014080086-A1 (WO)
Title: Novel uses of hemicellulose derivatives
Inventor: LAINE CHRISTIANE
IPC: B29C65/40
Filed: 2013-11-22
Abstract: Use of hemicellulose derivatives as adhesives, or adhesion promoting components, in hot melt or pressure-sensitive adhesives as well as novel adhesive compositions. The present derivatives are preferably ethers or esters of xylan or galactoglucomannan, such as hydroxyalkylated xylan or galactoglucomannan, having a degree of substitution of about 0.15 to 1.5. The molecular weight of the xylan extracted from bleached hardwood pulp or galactoglucomannan extracted from wood chips or meal is suitable as such, and simple derivatization for example by hydroxypropylation delivers a suitable adhesive component.
Patent WO-2015110692-A1 (WO)
Title: Émission d'une directive de suppression d'un segment de flux
Inventor: REPONEN ERIKA
IPC: H04N21/235
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé comportant les étapes consistant à provoquer la capture d'un flux d'informations visuelles, à envoyer au moins une partie du flux d'informations visuelles à un appareil distinct, à recevoir des informations indicatives d'une entrée de suppression d'un segment de flux qui identifie un segment du flux d'informations visuelles en vue d'une suppression, et à envoyer une directive de suppression d'un segment de flux à l'appareil distinct en se basant, au moins en partie, sur l'entrée de suppression d'un segment de flux.
Patent WO-2017017311-A1 (WO)
Title: Dispositif de va-et-vient et lit d'enfant
Inventor: JÄRVINEN TEEMU
IPC: A47D9/02
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne une solution alternative pour apaiser un nourrisson dans son lit ou son berceau. Cette solution est basée sur un nouveau dispositif de va-et-vient (10) comportant une membrane (1), qui soutient au moins une personne et s'étend le long d'une première dimension cartésienne (Y) et d'une deuxième dimension cartésienne (Z) pour recouvrir une zone, et possède une épaisseur dans la troisième dimension cartésienne (X). Le dispositif de va-et-vient (10) comprend également un mécanisme de mise sous tension (5), qui est fixé à la membrane (1) et règle la tension de la membrane (1) dans la première et/ou la deuxième dimensions cartésiennes (Y, Z) pour bercer dans un mouvement de va-et-vient répété la ou les personnes étendues sur la membrane (1).
Patent WO-2018220262-A1 (WO)
Title: Vérification d'informations de positionnement
Inventor: MARTIN LOPEZ ENRIQUE
IPC: G01S19/21
Filed: 2018-05-16
Abstract: Selon un aspect donné à titre d'exemple, l'invention concerne un procédé consistant à : recevoir un élément d'informations d'authentification d'une source d'informations de positionnement au moyen d'un récepteur d'informations de positionnement ; demander la vérification d'authenticité de la source d'informations de positionnement d'après l'élément d'informations d'authentification et un registre distribué de sources d'informations de positionnement vérifiées ; et établir une session cryptographique avec la source d'informations de positionnement permettant de recevoir des informations de positionnement en réponse à la réception d'une indication de vérification d'authenticité de la source d'informations de positionnement.
Patent WO-2019149989-A1 (WO)
Title: Dc motor based resistance unit for exercise equipment
Inventor: KURUNLAHTI MIIKKA
IPC: A63B21/005
Filed: 2019-01-30
Abstract: A resistance unit for exercise equipment comprising a DC motor (1) and its control unit (2) applying pulse width modulation (PWM) is characterised in that a protective circuit arrangement (4) is connected in parallel with the DC motor and comprises a circuit portion (4A) for filtering high frequency interferences, a circuit portion (4B) for filtering high- voltage and negative peaks, and a circuit portion (4C) for filtering overvoltage and at the same time removing heat. The components of the circuit portions and their performance characteristics are selectable according to the performance values, functions and control modes of the application. The circuit portion (4B) comprises a transient diode (7) which is a very advantageous choice because it works very fast. All three circuit portions (4A, 4B, 4C) are able to be activated in both directions. The solution enables versatile and rapid control of the force and, for example, the use of eccentric overloading in so-called forced repetition resistance training.
Patent WO-2021069792-A1 (WO)
Title: Enhanced orientation signalling for immersive communications
Inventor: LAAKSONEN LASSE
IPC: H04S7/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: An apparatus comprising means configured to: obtain at least one audio scene comprising at least one audio signal; obtain orientation information associated with the apparatus, wherein the orientation information comprises information associated with a default scene orientation and orientation of the apparatus; encode the at least one audio signal; encode the orientation information; and output or store the encoded at least one audio signal and encoded orientation information.
Patent WO-2023194652-A1 (WO)
Title: Procédé et système de récupération de particules de bois à partir d'une charge d'alimentation à base de bois comprenant de l'écorce
Inventor: NISSINEN VILHO
IPC: B27L1/00
Filed: 2023-03-13
Abstract: Un procédé de récupération de particules de bois à partir d'une charge d'alimentation à base de bois comprenant de l'écorce est divulgué. Un système de récupération de particules de bois à partir d'une charge d'alimentation à base de bois comprenant de l'écorce est également divulgué. Un produit comprenant des particules de bois formées à l'aide du procédé de la présente divulgation est également divulgué. Enfin, l'utilisation de particules de bois formées dans le procédé selon la présente divulgation est également divulguée.
Patent WO-2005041956-A1 (WO)
Inventor: BOUGARET JOEL
IPC: A61K31/4178
Filed: 2004-10-28
Abstract: Composition pharmaceutique comprenant de l'idazoxan, ou un de ses dérivés et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs racémates, leurs isomères optiquement actifs et leurs polymorphes.
Patent WO-2005070425-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical composition of vinflunine which is intended for parenteral administration preparation method thereof and use of same
Inventor: LEVERD ELIE
IPC: A61K31/475
Filed: 2004-12-17
Abstract: The invention relates to a pharmaceutical composition of vinflunine in the form of a stable sterile aqueous solution of a water-soluble salt of vinflunine with a pH of between 3 and 4.  The invention also relates to the method of preparing said composition and to the use thereof as a parenterally-administered medicament for the treatment of cancer.
Patent WO-2005006741-A1 (WO)
Title: Device for detection of electromagnetic radiation and for reading a signal representative of the radiation detected by an integrated polarisation device
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: H04N5/335
Filed: 2004-07-06
Abstract: The invention relates to a device for detection of electromagnetic radiation and for reading a signal representative of the detected radiation, comprising an electromagnetic radiation detector (11), cooperating with a polarisation device (10). The polarisation device (10) and the detector (11) are arranged in series and have a common point (A'), connected at the input of an integrated playback circuit (12). The polarisation device (10) is formed by at least one integrated element of the semiconductor diode type (D1, D2, DN) with permanent diode behaviour. The above is particularly of application to imaging.
Patent WO-2006024778-A1 (WO)
Title: Method for preparing n-aminopiperedine and its salts
Inventor: GROSSI PIERRE JEAN
IPC: C07D211/98
Filed: 2005-08-02
Abstract: The invention concerns a novel method for preparing N-aminopiperedine of formula (I).
Patent WO-2006079730-A1 (WO)
Inventor: NUSSBAUM JEAN-MARC
IPC: G09B5/06
Filed: 2006-01-27
Abstract: Livre parlant comprenant : au moins un déclencheur par page ou groupe de pages, un dispositif électronique comportant notamment une source d'énergie, un support numérique d'ensembles de sons, un synthétiseur de sons, un amplificateur et un haut-parleur, et, un moyen de connexion entre chaque déclencheur et le dispositif électronique. Application aux livres notamment pour enfants.
Patent WO-2008023100-A1 (WO)
Inventor: BRIMONT MADELEINE
IPC: G08B13/06
Filed: 2006-08-23
Abstract: En général, les systèmes d'alarme conventionnels ne s'activent qu'une fois l'effraction commise sur la serrure, ce qui donne le temps à l'intrus de pénétrer et de procéder à des actions ciblées. Pour remédier à ce problème, l'invention propose de déclencher un signal dès que la serrure est rendue accessible, ce détecteur pouvant être intégré à un système d'alarme. Un détecteur de tentative d'effraction de serrure selon l'invention comporte : - un couvercle (1) pourvu de moyens de montage (2) sur une porte (3) munie d'une serrure (4), ledit couvercle (1) pouvant passer d'une première position, dans laquelle il recouvre des moyens (40) d'ouverture ou fermeture de ladite serrure (4) de manière à les rendre inaccessibles, à une seconde position, dans laquelle il n'empêche pas l'accès auxdits moyens (40) d'ouverture ou fermeture, et inversement; et - des moyens (51, 52) de génération d'un signal indicatif d'un passage dudit couvercle (1) de la première à la seconde position ou inversement. L'invention concerne également la serrure, la porte et le système d'alarme comportant un tel détecteur.
Patent WO-2007017611-A1 (WO)
Title: Device for moving a gas cylinder or carboy
Inventor: GONZALES JACQUES
IPC: B65G65/00
Filed: 2006-08-03
Abstract: The invention relates to a device (1) for moving gas cylinders or carboys.  The invention comprises means (3) for storing the gas cylinders in the form of a rack which is mounted to transport means (40) and means (6) for loading and unloading the cylinders that are stored in the rack.  The invention is characterised in that (i) the rack can be removed such that it can be moved from the transport means (40) to a storage area (5) and (ii) the loading/unloading means (6) can move in a movement area (7) such as to deliver the carboys stored in the rack automatically from the storage area (5) to a delivery area (8), said means (6) comprising an articulated arm which is equipped with means for gripping the cylinders in the rack and which is mounted to the movement means with at least one degree of freedom.
Patent WO-2008007014-A1 (WO)
Title: Method of synthesis of light aldehyde by catalytic oxidation of the corresponding alcohol in the presence of methane
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C47/04
Filed: 2007-07-10
Abstract: An object of the present invention is a method of synthesis of light aldehyde by gaseous phase oxydehydrogenation of the corresponding alcohol at a temperature of between 500 and 700 °C in the presence of a silver metal catalyst, characterized in that the oxidation is performed using molecular oxygen in a reaction medium having, expressed in volume, an oxygen content such that the alcohol/O2 ratio is greater than 0.5, a nitrogen content of less than 60% such that the N2/O2 ratio is less than 4, and containing methane content of between 15 and 85% such that the alcohol/methane ratio is between 0.1 and 100.
Patent WO-2009050348-A1 (WO)
Title: Tricyclic n-heteroaryl-carboxamide derivatives, preparation thereof and therapeutic use of same
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: A61P1/04
Filed: 2008-07-31
Abstract: The invention relates to tricyclic N-heteroaryl-carboxamide derivatives having formula (I) wherein: A represents, together with the Z2-Z3 bond of the bicycle to which it is bound, a C4-C7-cycloalkyl group, a monocyclic heteroaryl or a monocyclic heterocycle with 4 to 7 members comprising between one and three heteroatoms selected from among O, S or N, including atoms Z2 and Z3; Z1, Z5, Z6, Z7 and Z8 represent, independently of each other, a nitrogen atom, a carbon atom or a C-R2 group; Z2, Z3, Z4 and Z9 represent, independently of each other, a nitrogen atom or a carbon atom and Z1, Z9, Z3, Z4, Z5, Z6, Z7, Z8 and Z9 together form a bicyclic heteroaryl linked to the nitrogen atom of the amide or thioamide having formula (I) by positions Z5, Z6, Z7 or Z8 when said positions correspond to a carbon atom, at least one of Z4, Z5, Z6, Z7, Z8 and Z9 corresponding to a nitrogen atom; W represents an oxygen or sulphur atom; and P represents an indolyl, pyrrolo[2,3-c]pyridinyl, pyrrolo[2,3-6]pyridinyl, pyrrolo[3,2- /}]pyridinyl or pyrrolo[3,2-c]pyridinyl group, said group being substituted. The invention also relates to a method for preparing same and to the therapeutic use thereof.
Patent WO-2009044084-A1 (WO)
Inventor: KADANDAL MURLI
IPC: F01N3/36
Filed: 2008-09-11
Abstract: L'invention concerne un système (6) pour introduire un carburant vaporisé à l'intérieur d'un élément d'échappement, notamment un catalyseur (2), que comporte une ligne d'échappement (1) de véhicule automobile à moteur thermique, ce système (6) comportant, d'une part, un moyen (7) pour vaporiser le carburant, d'autre part, un moyen pour introduire le carburant vaporisé dans l'élément d'échappement (2) et, d'autre part encore, un moyen (8) pouralimenter en carburant le moyen de vaporisation (7). Ce système (6) est caractérisé par le fait qu'il comporte un moyen (12) pour vidanger au moins le moyen de vaporisation (7), voire encore une partie au moins du moyen d'alimentation (8).
Patent WO-2009087334-A1 (WO)
Inventor: PIEKAREC SOPHIE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: Procédé de diffusion d'annonces publicitaires personnalisées, comprenant les opérations suivantes : déterminer au moins un critère de diffusion; effectuer une présélection d'un groupe d'annonces publicitaires répondant au(x) critère(s) de diffusion; effectuer parmi la présélection une sélection d'annonces présentant entre elles une corrélation intrinsèque fondée sur au moins un critère de corrélation prédéterminé; concaténer les annonces sélectionnées pour former au moins une séquence publicitaire éligible; élire une séquence parmi les annonces sélectionnées; diffuser la séquence élue.
Patent WO-2009115680-A1 (WO)
Inventor: HOCHAPFEL ERIK
IPC: G01R31/3185
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'observation et d'exploitation de signaux internes d'un système programmable (2), ledit dispositif étant constitué d'un système programmable (2) comprenant au moins un circuit programmable (10,20,30) et d'au moins un système hôte (3) apte à communiquer avec ledit système programmable pour la commande de l'observation et de l'exploitation des signaux internes d'au moins un circuit programmable, caractérisé en ce qu'il comprend également au moins une unité de stockage local (12,22,32), au moins une unité de logique de contrôle et d'échange de données (4) commandée par un système hôte, et au moins une unité de traitement et de contrôle (8) reliée à au moins un système hôte pour la communication entre le système hôte associé et au moins une unité de stockage, ainsi que l'indexage des signaux internes de chaque circuit programmable associé à au moins une interface par rapport à chaque unité de stockage.
Patent WO-2009136042-A1 (WO)
Title: Stabilizing reinforcement for use in reinforced soil works
Inventor: FREITAG NICOLAS
IPC: E02D29/02
Filed: 2009-04-03
Abstract: Stabilizing reinforcement (1) for use in reinforced soil works, comprising two longitudinal parts (11, 21, 31, 41, 44, 61, 71, 73) forming a non-zero angle α + β with respect to each other and connected to each other by transverse parts (15, 46, 56, 65, 66, 75, 77) which are movable relative to at least one longitudinal part (11, 21, 31, 41, 44, 61, 71, 73) and comprise angular limit pieces (16, 48, 57, 58, 59, 67, 68, 76, 78) for limiting the angular separation of said two longitudinal parts, where the range of movement of the transverse parts (15, 46, 56, 65, 66, 75, 77) occurs within a perimeter defined by the two longitudinal parts (11, 21, 31, 41, 44, 61, 71, 73), their point of intersection or the line joining the two nearest ends of the two longitudinal parts, and the line joining the other two, or most separated, ends of the two longitudinal parts. Reinforced soil work comprising such a reinforcement. Method of construction for a reinforced soil work.
Patent WO-2010004222-A1 (WO)
Title: Method of manufacturing dressings containing at least one active ingredient
Inventor: FREROT DENIS
IPC: A61F13/02
Filed: 2009-07-09
Abstract: The present invention relates to a method of manufacturing dressings, preferably with thinner edges. According to the invention, this method comprises the steps of a) forming a first laminated element by securing together a backing film (1) and a layer of a malleable adhesive material (3); b) shaping the said laminated element to obtain an intermediate product (7) comprising a plurality of zones each forming an incipient dressing; c) treating the resulting intermediate product (7) in order to deposit one or more active ingredients on the free surface of said malleable adhesive material; d) forming a second laminated element (10) by securing together said treated intermediate product (7) and a protective film (8); e) cutting said second laminated element (10) into a plurality of dressings.
Patent WO-2010034928-A1 (WO)
Title: Platform for a computer network
Inventor: GARNIER VINCENT
IPC: G06F21/62
Filed: 2009-09-22
Abstract: The invention relates to a platform (1) for a computer network for managing and sharing mostly unstructured data passing through said network, and having an infrastructure comprising an information system (2) comprising a database (14) and/or data servers (14) as well as terminals (4, 5) from which the users (6) generate, modify or consult data of the information system (2), characterised in that the information system (2) includes unique data to be shared and is insulated from the terminals (4, 5) of the users (6) by an application (3) that manages the accessibility to said information system (2) and/or the security of the unique data contained by the same by a physical break (12) of the network protocol (7) used for communication between the information system (2) and the terminals (4, 5) of the users (6).
Patent WO-2010086537-A1 (WO)
Title: Hydraulically driven vibrating device for a vibratory compacting machine
Inventor: PERPEZAT DANIEL
IPC: E02D3/054
Filed: 2010-01-14
Abstract: The invention relates to a vibrating device (100) for a vibratory compacting machine, said device comprising: a tubular body (102) extending longitudinally and having a lower end; at least one first hydraulic motor (110) provided in the tubular body and including a rotor (122) and a stator (102); an eccentric member (108) arranged in the tubular body between the lower end and the first hydraulic motor, said eccentric member being adapted to be rotated by the rotor of the first hydraulic motor so as to generate vibrations. The invention is characterised in that the stator of the first hydraulic motor (110) is formed by the tubular body.
Patent WO-2011015746-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un ensemble de refroidissement sur la face avant d'un vehicule
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: B62D65/04
Filed: 2010-07-12
Abstract: Le dispositif de fixation comprend deux éléments de fixation supérieurs disposés à la partie supérieure et proches de l'un et l'autre des deux bords latéraux de l'ensemble de refroidissement (1 ). Chaque élément de fixation supérieur comporte une patte de fixation (20), qui est rigidement liée à la face avant (2) du véhicule et qui comporte un orifice traversant (21 ) d'axe sensiblement vertical, et un plot de fixation (30), qui est destiné à être inséré dans ledit orifice traversant (21 ) de la patte de fixation (20) et qui comporte un orifice axial (33) débouchant sur sa surface inférieure pour recevoir une broche (10) rigidement liée à la face supérieure de l'ensemble de refroidissement (1 ).
Patent WO-2011055086-A1 (WO)
Title: Outil de diagnostic pour réseaux à haut débit
Inventor: VICAT-BLANC PRIMET PASCALE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'outil comprend un agent de prétransfert, exécutable sur une machine local informatique comportant de la mémoire vive, une unité centrale de traitement, et une interface de communication avec un réseau d'échange de données reliée à la mémoire par un bus de communication. L'agent comprend une première fonction (53) établissant une première valeur prédictive de limite de débit d'émission/réception à partir de données de configuration sur la mémoire, une seconde fonction (55) établissant une seconde valeur prédictive de limite de débit à partir de données de configuration de l'unité de traitement, une troisième fonction (57) établissant une troisième valeur prédictive de limite de débit à partir de données de configuration du bus, une quatrième fonction (59) établissant une quatrième valeur prédictive de limite de débit à partir de données de configuration de l'interface de communication, et une fonction de diagnostic matériel appelant chacune de ces fonctions et établissant à partir des valeurs prédictives résultantes une valeur- référence de débit, conformément à des règles prédéfinie de comparaison. Sur appel préalable à un transfert de données, l'agent local lance la fonction de diagnostic et retourne la valeur-référence en tant que grandeur d'intérêt en liaison avec au moins une autre grandeur de débit d'émission /réception de données.
Patent WO-2011114033-A1 (WO)
Title: Culasse de moteur thermique
Inventor: BIZEAU JEAN-MARC
IPC: F02F1/40
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne une culasse de moteur thermique munie de sièges de soupapes d'échappement, ladite culasse étant refroidie par un fluide caloporteur circulant à l'aide d'une pompe et comportant un canal de refroidissement (46) des zones de la culasse situées à proximité desdits sièges de soupapes d'échappement, ledit fluide caloporteur pénétrant dans ledit canal (46) par une entrée (42) communiquant avec ladite pompe pour circuler dans ledit canal et dans un espace central. Selon l'invention, la section de passage du fluide dans le canal est variable, au moins dans une partie du canal, de sorte que le débit du fluide dans le canal soit sensiblement identique dans le canal.
Patent WO-2012172228-A1 (WO)
Title: Procede de gestion de l'energie dans un vehicule a assistance electrique
Inventor: GROS JEAN-PHILIPPE
IPC: B62M6/45
Filed: 2012-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'énergie dans un véhicule à assistance électrique, comprenant les étapes suivantes : a) déterminer la quantité d'énergie totale nécessaire pour parcourir un trajet; et b) affecter une quantité d'énergie électrique au trajet et en déduire la quantité d'énergie humaine nécessaire pour parcourir le trajet, ou affecter une quantité d'énergie humaine au trajet et en déduire la quantité d'énergie électrique nécessaire pour parcourir le trajet.