baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061248-B1 (FR)
Title: Element d'attache pour cordon de retenue d'une trappe d'obturation d'une piece automobile
Inventor: PLACE JEAN-FRANCOIS
IPC: F16B13/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: - L'invention concerne un élément d'attache pour cordon de retenue d'une trappe d'obturation d'une ouverture formée dans une paroi d'une pièce de carrosserie, l'élément d'attache comprenant une extrémité d'insertion dans un logement, et une extrémité opposée à l'extrémité d'insertion, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins deux bras d'assemblage liés par une de leurs extrémités au niveau de l'extrémité d'insertion, et formant sensiblement un V ; - au moins deux bras parallèles entre eux, reliés à l'extrémité opposée de l'élément d'attache, et apte à se rapprocher l'un de l'autre lors de l'insertion de l'élément d'attache dans le logement.
Patent FR-3063942-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’avertisseur sonore de vehicule
Inventor: GROLEAU LAURENT
IPC: B62D1/10
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de commande d'avertisseur sonore de véhicule, embarqué sur un volant du véhicule, comprenant :         - une pièce de base (10),         - une pièce de commande (20), mobile entre une position de repos et une position enfoncée,         - des moyens de rappel élastiques (31), pour repousser la pièce de commande (20) vers la position de repos,         - des moyens de positionnement (41),         - un circuit électrique avec au moins un interrupteur comprenant une borne de contact mobile (51 ; 151 ; 251a, 251b ; 21, 452), embarquée sur la pièce de commande (20), et une borne de contact statique (52 ; 152 ; 252 ; 441), solidaire de la pièce de base (10),         caractérisé en ce que les moyens de positionnement (41) comprennent la borne de contact statique (52 ; 152 ; 252 ; 441) agencée pour positionner la pièce de commande (20) en position de repos, de sorte à fermer l'interrupteur lorsque la pièce de commande (20) est en position de repos.
Patent FR-3066955-B1 (FR)
Title: Dispositif de timon pour remorque et remorque correspondante
Inventor: PETERSCHMITT MICKAEL
IPC: B60T7/20
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de timon pour remorque du type semi-portée, présentant un axe longitudinal (AL) et comprenant une partie avant (3) d'accrochage à un véhicule tracteur et une partie arrière (4) appartenant au châssis de la remorque ou reliée rigidement à ce dernier ou au contenant ou plateau support de ladite remorque. Dispositif de timon (1) caractérisé en ce qu'il comprend également une partie intermédiaire (6) de liaison qui est reliée, d'une part, à la partie avant (3) par une liaison à glissière (7) avec faculté de coulissement relatif dans la direction de l'axe longitudinal (AL) et, d'autre part, à la partie arrière (4) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (8) avec un axe de rotation sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (AL) et par l'intermédiaire d'au moins un peson (9) bloquant la rotation autour dudit axe de rotation.
Patent FR-3069947-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la position d'un aeronef suiveur par rapport a un aeronef meneur lors d'un vol en formation.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-05-15
Abstract: - Le dispositif (1) comporte un module (2) de détermination d'une position de l'aéronef meneur (AC1) à partir d'un paramètre de vol provenant d'une première source (4), un module (3) de détermination d'une position de l'aéronef suiveur (AC2) à partir d'un paramètre de vol provenant d'une autre première source (5), des modules (6, 7) de détermination de première et deuxième positions relatives de l'aéronef suiveur (AC2) par rapport à l'aéronef meneur (AC1) à partir de paramètres de vol provenant de secondes sources (9, 8) distinctes des premières sources (4 et 5), un module (10) de comparaison des première et deuxième positions relatives, et un module (11) pour transmettre, en fonction du résultat de la comparaison, à une unité de commande (12) de l'aéronef suiveur (AC2), un ordre de commande permettant soit de garder l'aéronef suiveur (AC2) dans une position optimale, soit de l'amener dans une position de sécurité.
Patent FR-3069940-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de cartographie de l’etat sanitaire de cultures
Inventor: HAFIANE ADEL
IPC: G06N3/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de cartographie de l'état sanitaire de cultures à partir d'images issues d'imagerie aérienne, mettant en uvre au moins un type d'imagerie parmi les trois types suivants d'imagerie : visible, multispectral et hyperspectral, mettant en uvre une pluralité de réseaux de neurones convolutifs composés de trois couches principales : couches de convolution, couches de sous-échantillonnage et couches totalement connectées, lesdites couches principales étant déployées en cascade afin d'effectuer un processus d'apprentissage automatique ; mettant en uvre une architecture hiérarchique, dans laquelle un réseau de neurones convolutif est utilisé pour chaque résolution desdites images, dans laquelle l'information est analysée sur plusieurs niveaux hiérarchiques et dans laquelle les éléments d'apprentissage produits au niveau de chacun desdits réseaux de neurones convolutifs sont transmis entre les différentes couches de résolution, au niveau des trois couches principales : couches de convolution, couches de sous-échantillonnage et couches totalement connectées ; et mettant en uvre de verrous de transition permettant de paramétrer l'architecture et définir quels types de données sont transmises, lesdits verrous de transition étant représentés par 0/1, la valeur 0 signifiant qu'aucun passage d'information ne se produit et la valeur 1 indiquant un passage d'information. La présente invention se rapporte également à un système de cartographie de l'état sanitaire de cultures à partir d'images issues d'imagerie aérienne.
Patent FR-3070574-B1 (FR)
Title: Refroidissement a fluide pour systeme electrique, notamment pour onduleur
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un système électrique comportant un châssis (10) présentant au moins une entrée de fluide et au moins une sortie de fluide, au moins un équipement électrique (12) étant monté dans ledit châssis (10), ledit au moins un équipement électrique (12) présentant des éléments à refroidir (120), ledit système électrique comprenant par ailleurs au moins une plaque d'interface (20) distincte du châssis (10), comprenant au moins une portion de circuit de refroidissement à fluide mise en liaison fluidique avec l'entrée de fluide du châssis (10) pour former une partie d'un circuit de refroidissement configuré pour assurer l'acheminement d'un fluide de refroidissement, ladite portion de circuit de refroidissement à fluide comprenant au moins une entrée de fluide et au moins une sortie de fluide, ladite plaque d'interface (20) assurant la mise en contact des éléments à refroidir (120) de l'équipement électrique (12) avec le fluide de refroidissement issu du circuit de refroidissement à fluide.
Patent FR-3068963-B1 (FR)
Title: Assiette de fibrage
Inventor: LAHMAR FLAVIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-04-24
Abstract: Assiette (1) pour le fibrage de fibres minérales, notamment de fibres de verre, par centrifugation à partir d'un matériau fondu, comprenant : - une bande périphérique (2), de préférence tronconique, percée d'orifices (9) pour le passage du matériau fondu et l'obtention des fibres par étirement lors de ladite centrifugation, - un voile (3) reliant ladite bande périphérique (2) à une collerette supérieure (6) de fixation de l'assiette dans un dispositif de fibrage, - un revers (4) prolongeant ladite bande périphérique (2) dans la partie basse de l'assiette et formant un angle ß avec celle-ci, ladite assiette étant caractérisée en ce que l'angle ß est strictement inférieur à 90°.
Patent FR-3085487-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de la densite d'interrogations et de reponses mode s et radar secondaire mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/79
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: On caractérise densité d'interrogations et de réponses Mode S dans l'environnement couvert par un radar secondaire selon les étapes suivantes : - une première étape dans laquelle ledit radar effectue : ○ la détection et la localisation de cibles Mode S au moyen de leurs réponses synchrones aux interrogations émises par ledit radar ; ○ la détection (32) des réponses asynchrones émises par les cibles Mode S, non sollicitées par ledit radar ; ○ pour chaque cible, l'association (33) de ses réponses asynchrones avec sa réponse synchrone audit radar ; - une deuxième étape dans laquelle ledit radar effectue : ○ à partir de ladite association, la détermination (35) du taux de réponses de chaque cible en comptant le nombre de réponses synchrones et asynchrones reçues de ladite cible par période de temps donnée ; ○ ledit environnement étant découpé en cellules d'espace élémentaires, la détermination (36, 37) du taux de réponses par cellules en comptant le nombre de réponses synchrones et asynchrones reçues par chaque cible dans chaque cellule, ledit taux caractérisant la densité d'interrogations Mode S par cellule.
Patent FR-3080997-B1 (FR)
Title: Installation d'extrusion pour des profiles complexes en melanges elastomeriques
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-05-08
Abstract: Installation (1) d'extrusion pour fabriquer une bande de profilé complexe, telle une bande de roulement (200), à base de mélanges élastomériques par coextrusion, comportant plusieurs extrudeuses (10, 20, 30, 40, 50, 60) d'alimentation en mélanges élastomériques d'une tête d'extrusion (2). Selon l'invention, la tête d'extrusion reçoit une proportion de mélange élastomérique comprise entre 2 à 25% du volume total débité par l'installation à partir d'au moins une extrudeuse à vis d'Archimède (10, 20) et le reste à partir d'extrudeuses volumétriques (30, 40, 50, 60).
Patent FR-3081509-B1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef avec controle thermique de la veine du compresseur et procede pour ledit controle thermique
Inventor: CAVAREC MICKAEL
IPC: F02C7/143
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef, comportant des compresseurs basse pression (3) et haute pression (4) reliés ensemble par une veine (8) d'écoulement d'air, ladite veine (8) étant délimitée par des carters annulaires coaxiaux respectivement interne (10) et externe (9), caractérisé en ce qu'il comprend des cellules à effet Peltier (13) configurées pour modifier la température d'au moins une partie dudit carter externe (9) en fonctionnement. Elle concerne aussi un procédé de gestion de la température de ladite veine en fonction des conditions d'utilisation du moteur.
Patent FR-3082709-B1 (FR)
Title: Pinceau d'application d'un produit cosmetique et procede de fabrication associe
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un pinceau (10) d'application d'un produit cosmétique, notamment d'un produit de maquillage de la peau et/ou des fibres kératiniques, le pinceau (10) comprenant : - un manche (12), comprenant au moins un mat de fibres (18, 19) présentant une tranche (22) s'étendant suivant son épaisseur, et - une touffe (14) comprenant une pluralité de filaments libres (40) constitués d'au moins une partie des fibres du mat (18, 19), la touffe (14) faisant saillie à partir du mat (18, 19). Les fibres du mat (18, 19) sont au moins partiellement entrelacées, la touffe (14) étant implantée dans la tranche (22) du mat de fibres (18, 19) suivant une direction d'implantation (A-A') dans le prolongement du mat de fibres (18, 19).
Patent FR-3083126-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C13B20/16
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique, avec : a. Prétraitement de la biomasse par au moins une opération de cuisson ou d'explosion à la vapeur, afin d'obtenir un substrat prétraité, b. Séparation liquide/solide sur au moins une partie du substrat prétraité, comprenant deux sous-étapes successives : - une sous-étape amont de contactage b1 du mélange solide/liquide mise en œuvre par un mélangeur (M) en continu utilisant un fluide de mélange - une sous-étape aval b2 d'extraction/lavage mise en œuvre par un filtre en continu, utilisant un fluide de lavage, pour obtenir une phase solide enrichie en solide et une pluralité de phases liquides enrichies en liquide, avec un recyclage au moins partiel d'une phase liquide extraite du filtre en entrée du mélangeur en tant que fluide de mélange.
Patent FR-3084140-B1 (FR)
Title: Four crematoire ameliore et procede associe
Inventor: LECLERC MICHEL
IPC: F23G1/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un four crématoire formé par une enceinte fermée hermétiquement par une porte et comprenant en son sein : • une table constituée en un matériau (carbone) résistant à une température d'au moins 2700°C, • un moyen d'émission de chaleur configuré pour permettre une température de 2700°C, • un moyen de diffusion sous pression d'un additif abrasif.
Patent FR-3087624-B1 (FR)
Title: Systeme de contention pour betail comprenant un couloir de passage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K15/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le présent exposé concerne un système de contention (11) pour bétail comprenant un couloir de passage (16) du bétail, le couloir de passage (16) comprenant un premier côté (18) et un deuxième côté (20) définissant entre eux une largeur du couloir de passage (16), au moins le premier côté (18) étant défini par un montant (19) ; une première paroi (25) et une deuxième paroi (29) montées sur le montant (19) via des éléments de montage ; les première et deuxième parois (25, 29) étant disposées de part et d'autre du montant (19) ; au moins la première paroi (25) étant mobile selon la largeur du couloir de passage ; un agencement de carter de protection (101) configuré pour recouvrir au moins partiellement le montant (19) et les éléments de montage à l'intérieur du couloir de passage (16).
Patent FR-3090187-B1 (FR)
Title: Matériau poreux fonctionnalisé et utilisation comme électrode de pseudo-supercondensateur
Inventor: LEROUX YANN
IPC: H01G11/32
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: Matériau poreux fonctionnalisé et utilisation comme électrode de pseudo- supercondensateur . L’invention concerne un matériau (1) poreux fonctionnalisé comprenant un substrat (2) présentant une microporosité et/ou une mésoporosité et des groupements rédox greffés de manière covalente à la surface dudit substrat (2), formant une couche de fonctionnalisation (3), ledit matériau (1) étant caractérisé en ce que les groupements rédox sont greffés en monocouche de manière covalente à la surface dudit substrat (2), de sorte que la couche de fonctionnalisation (3) est une monocouche à terminaisons rédox qui est dense et flexible. L’invention concerne également l’utilisation d’un tel matériau (1) comme électrode de pseudo-supercondensateur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092195-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage de données pour le suivi d’un évènement
Inventor: GUÉRIN STÉPHANE
IPC: G06T17/20
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de réalité augmentée, comprenant des étapes de :    -    acquisition (110) d’une pluralité d’images par un dispositif d’acquisition d’images couvrant au moins en partie un espace présentant au moins deux amers ;    -    détermination d’une position et d’une orientation tridimensionnelles de l’espace par rapport au dispositif d’acquisition d’images ;    -    réception (140) de la position instantanée, dans le repère de l’espace, d’un élément mobile se déplaçant dans l’espace ;    -    affichage d’au moins une image acquise sur l’écran ;     -    superposition (160) sur l’image affichée d’une incrustation à une distance prédéterminée par rapport à la position de l’élément mobile dans l’image.     L’invention concerne également un dispositif électronique portable mettant en œuvre le procédé.     figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095261-B1 (FR)
Title: Procédé d’insertion d’un cordon chauffant dans un dissipateur thermique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d’un cordon chauffant (36) dans un dissipateur thermique (30) configuré pour être installé dans un barreau 39 d’un sèche-serviettes électrique, lequel dissipateur thermique comporte un logement (31) et un sabot (32) caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à : - aménager une fente longitudinale (38) dans le logement (31) ;- insérer le cordon chauffant (36) dans le logement (31), l’insertion étant réalisée depuis la fente longitudinale (38) ;- refermer la fente longitudinale (38) sur elle-même de manière à maintenir le cordon chauffant (36) en position dans le logement (31). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095741-B1 (FR)
Title: Chaussure ouverte avec des renforts lateraux
Inventor: TROTEL ELISABETH
IPC: A43B3/24
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: CHAUSSURE OUVERTE AVEC DES RENFORTS LATERAUX L’invention concerne une chaussure ouverte (100) comportant une semelle (103) avec une partie avant destinée à supporter des orteils d’un pied et une partie arrière destinée à supporter un talon du pied, de part et d’autre de la partie arrière, un renfort latéral (450a-b) destiné à se positionner sous une malléole du pied, et pour chaque renfort latéral (450a-b), une base (452) solidaire dudit renfort latéral (450a-b), où ladite base (452) est horizontale et fixée à la semelle (103).  Une telle chaussure est ainsi équipée de renforts latéraux qui maintiennent latéralement la semelle confort (62), le talon du pied et l’appui du pied sur les bases horizontales renforce le maintien en position des renforts latéraux.  Fig. 4
Patent FR-3097790-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau renforcé présentant une structure alvéolaire et au moins un réseau de drainage, panneau renforcé ainsi obtenu
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: B23K37/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau renforcé présentant une structure alvéolaire et au moins un réseau de drainage , panneau renforcé ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un panneau renforcé présentant une structure alvéolaire, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’obtention d’au moins une plaque (30) et de bandes de matière (32.1, 32.2) conformées comme la paroi (24) et les nervures (28.1, 28.2) ou des tronçons des nervures du panneau renforcé à obtenir, une étape de réalisation d’au moins une découpe (58) au niveau d’un premier bord de certaines bandes de matières (32.1, 32.2) de manière à former un réseau de drainage ainsi qu’une étape d’assemblage par soudage des bandes de matière (32.1, 32.2) et de la plaque (30) de manière à former un réseau de nervures (28.1, 28.2). L’invention a également pour objet un panneau renforcé mécano-soudé obtenu à partir de ce procédé de fabrication. Figure 7
Patent FR-3101320-B1 (FR)
Title: Arrêt de porte coulissante escamotable pour véhicule automobile.
Inventor: ROMAND JEAN MARIE
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: Arrêt de porte coulissante escamotable pour véhicule automobile. L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule (1) comprenant une caisse (2), une porte coulissante (3) destinée à se déplacer entre une position de fermeture et une position d’ouverture et vice versa, un rail (4) agencé sur la caisse (2), un chariot fixé à la porte coulissante, le chariot comprenant au moins une roue d’axe de rotation perpendiculaire à la direction principale du rail, la roue coopérant avec le rail de sorte à guider et/ou supporter la porte coulissante au cours des déplacements d’ouverture et/ou de fermeture de la porte coulissante, un arrêt fixé au niveau du rail coopérant avec le chariot de sorte à stopper la porte coulissante, l’arrêt comprenant un levier en liaison pivot. Figure pour l’abrégé : fig. 1.
Patent FR-3102419-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un revêtement de sol
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher en tôle (16) et un revêtement de sol (14) posé sur ledit plancher (16), le revêtement de sol (14) montrant au moins une ouverture (18), la périphérie de l’ouverture (18) étant définie par un bord ; dans lequel le revêtement de sol (14) est configuré pour que ledit bord de ladite ouverture (18) soit disposé écarté du plancher selon la direction verticale sur au moins une partie de sa périphérie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103218-B1 (FR)
Title: Dispositif de combustion comportant une chambre de combustion et un circuit echangeur et systeme comportant un tel dispositif
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F01P1/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de combustion (1) pour véhicule, notamment automobile, comportant une chambre de combustion (10) apte à accueillir un fluide de travail, une entrée (11) et une sortie (12), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comporte en outre un circuit échangeur (20) disposé autour de ladite chambre de combustion (10) comportant un conduit d’entrée (25) et un conduit de sortie (26) apte à accueillir ledit fluide de travail, ledit fluide de travail circulant dans ledit circuit échangeur (20) étant apte à échanger de la chaleur avec ledit fluide de travail circulant dans ladite chambre de combustion (10).  Figure 1
Patent FR-3112941-B1 (FR)
Title: Traitement cosmétique ou dermatologique à base de peptide(s) de la peau et de ses phanères
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61K38/08
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-03-03
Abstract: Traitement cosmétique ou dermatologique à base de peptide(s) de la peau et de ses phanères Le traitement selon l’invention prévoit l’utilisation d’au moins un peptide de formule générale X-(Xaa)nK*TSK*X’aa-(Xaa)m-Z pour un traitement cosmétique non-thérapeutique des matières kératiniques de la peau et de ses phanères, comprenant le traitement de l’épiderme, du cuir-chevelu, des cheveux, des ongles et des poils. Dans la formule, K* est choisi parmi la lysine, l’hydroxylysine, l’ornithine, l’acide diaminobutyrique ou l’acide diaminopropionique ou leurs dérivés formylé, acétylé, trifluoroacetylé, méthanesulfonylé ou succinylé, les deux K* pouvant être identiques ou différents ; (Xaa)n et (Xaa)’m correspondent indépendammment l’une de l’autre à une séquence de n ou m acides aminés Xaa choisis indépendamment les uns des autres parmi parmi G, A, P, V, L, I et F, avec n et m des nombres entiers qui peuvent être égaux ou différents compris entre 0 et 5 ; X’aa correspond à S ou T, en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome O, S et/ou N. Un peptide préféré est le Pal-KTSKS.