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Patent FR-3030449-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de direction pour un aeronef
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: - Procédé et système de commande de direction pour un aéronef. - Le système comprend un palonnier (2) configuré pour pouvoir être actionné par un pilote de l'aéronef, une unité (3) de détection automatique d'une valeur de position correspondant à une position du palonnier (2), une unité auxiliaire (10) pour générer une valeur de compensation, une unité de calcul (4) configurée pour générer une valeur de commande en fonction de la valeur de position du palonnier (2) et de la valeur de compensation, l'unité de calcul (4) étant configurée pour générer la valeur de commande selon une cinématique non linéaire par rapport à la valeur de position du palonnier (2).
Patent FR-3032164-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'arret et du redemarrage d'un moteur a combustion interne
Inventor: MALOT ALEX
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-02-02
Abstract: Un procédé de gestion d'un moteur (2) à combustion interne de véhicule (1) automobile, le véhicule (1) comprenant: - une pédale (5) de frein, et - une boîte (6) de vitesses automatique pouvant adopter une position de parking permettant de bloquer les roues motrices du véhicule (1) lors d'un stationnement, ce procédé comprenant une étape d'analyse de l'état du moteur (2), de la pédale (5) de frein et de la boîte (6) de vitesses pour que : - si le moteur est éteint, la boîte (6) de vitesses en position (P) de parking et la pédale (5) de frein enfoncée, alors le moteur (2) est redémarré, et - si le moteur est démarré, la pédale (5) de frein enfoncée, la boîte (6) de vitesses en position de parking et la pédale (5) de frein est relâchée, alors le moteur (2) est arrêté.
Patent FR-3017236-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'element de combustible nucleaire tubulaire et element de combustible nucleaire tubulaire ainsi obtenu
Inventor: SEO CHUL-GYO
IPC: G21C3/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: On décrit ici un procédé pour préparer un élément de combustible nucléaire tubulaire (10), le procédé comprenant les étapes consistant à (Etape 1) préparer une plaque de combustible nucléaire rectangulaire dans laquelle le combustible nucléaire (2) est disposé dans son matériau de revêtement (1), et (Etape 2) enrouler la plaque de combustible nucléaire préparée à l'étape 1 afin de former un tube. La présente invention propose également de préparer facilement un élément de combustible nucléaire tubulaire dans lequel la plaque de combustible nucléaire rectangulaire ayant le combustible nucléaire dans son matériau de revêtement est enroulée selon une forme de spirale. Une saillie (3) peut être formée sur la surface circonférentielle externe de l'élément de combustible nucléaire tubulaire afin de fixer étroitement et intégrer les éléments de combustible nucléaire entre eux, pour dissiper ainsi plus facilement la chaleur générée à l'intérieur de l'élément de combustible nucléaire tubulaire.
Patent FR-3033979-A1 (FR)
Title: Outil de coupe a deux mains comprenant une poignee tournante
Inventor: DEVILLE ANTOINE
IPC: A01G3/04
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'outil de coupe manipulable à deux mains seulement comprenant : - Une tête d'outil comprenant une mâchoire de coupe formée par des premier et deuxième éléments de coupe articulés l'un par rapport à l'autre - Des premier et deuxième manches de manipulation de la tête d'outil comportant, à une première extrémité, une poignée et, à une deuxième extrémité opposée à la première, les premier et deuxième éléments de coupe respectivement, pour au moins l'un parmi les premier et deuxième manches de manipulation, la poignée est montée libre à rotation en partie selon un axe longitudinal de la poignée par rapport à l'élément de coupe associé au manche de manipulation considéré.
Patent FR-3034617-A1 (FR)
Title: Presse pour menue-paille
IPC: A01F15/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: Presse (1) pour menue-paille ou matière pulvérulente, destinée à être remorquée à l'arrière d'une moissonneuse-batteuse (2), comprenant une trémie (3) d'admission de la menue-paille, un moyen de pressage de la menue-paille, un bras d'attelage (5), destinée à permettre l'association temporaire de ladite presse (1) à une moissonneuse-batteuse (2), un châssis et des roues (6) définissant l'axe longitudinal de déplacement de ladite presse (1) caractérisée en ce que l'extrémité distale dudit bras d'attelage (5) est déportée par rapport à l'axe longitudinal de déplacement de ladite presse (1).
Patent FR-3041858-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d'un courant electrique au sein d'au moins un element photoemetteur apte a emettre une couleur variant en fonction de l'intensite du courant electrique qu'il recoit
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention consiste en un système de pilotage d'un courant électrique au sein d'au moins un élément photoémetteur, le système comprenant un premier dispositif de réglage de la valeur moyenne d'une grandeur électrique relative au courant électrique reçu par le ou chaque élément photoémetteur, et étant relié au ou à au moins un des élément(s) photoémetteur(s); le premier dispositif étant configuré pour régler la valeur moyenne de la grandeur électrique en fonction d'une consigne de courant ou de tension électrique moyen(ne) ; le système de pilotage comprenant en outre un deuxième dispositif de réglage de la valeur instantanée d'une grandeur électrique relative au courant électrique reçu par le ou chaque élément photoémetteur, et étant relié au ou à au moins un des élément(s) photoémetteur(s); le deuxième dispositif étant configuré pour régler la valeur instantanée de la grandeur électrique en fonction d'une consigne de courant ou de tension électrique instantané(e).
Patent FR-3043044-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un systeme d’essuyage et de lavage d’une vitre d’un vehicule et systeme le mettant en oeuvre
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/46
Filed: 2015-11-03
Abstract: Procédé de commande d'un système d'essuyage et de lavage d'une vitre (2) d'un véhicule, comprenant au moins deux cycles de balayage composés : - d'une première étape dans laquelle le balai d'essuyage (1) est actionné de manière à parcourir la vitre (2) entre une première position de départ (P0) et une position d'arrivée (P2), et - d'une deuxième étape dans laquelle le balai d'essuyage (1) est actionné de manière à parcourir la vitre (2) en sens inverse depuis ladite position d'arrivée (P2) jusqu'à une deuxième position de départ (P1) caractérisé en ce que le premier cycle effectué balaye tout la zone d'essuyage avec des moyens de projection (10, 13, 14) d'un liquide de lavage activés au moins au cours de la première étape et qu'un deuxième cycle de balayage a la même première position de départ (P0) et une deuxième position de départ (P1) décalée vers la position d'arrivée (P2) par rapport à la première position de départ (PO).
Patent FR-3043643-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport d'une charge
Inventor: LEVILLAIN CHARLES
IPC: B62K27/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule de transport (100) comportant : - un châssis (102) comportant deux barres longitudinales (108) sur chacune desquelles est montée une roue (104) et - une charge (150) disposée entre les barres longitudinales (108), chaque barre longitudinale (108) présentant d'un côté de la roue (104), un premier système de fixation (154), le châssis (102) présentant de l'autre côté de la roue (104), au moins un deuxième système de fixation (152), et la charge (150) présentant, pour chaque premier système de fixation (154), un premier moyen d'accrochage (158) et pour chaque deuxième système de fixation (152), un deuxième moyen d'accrochage (156), chaque système de fixation (152, 154) et le moyen d'accrochage (156, 158) associé étant configurés pour assurer une liaison amovible entre eux.
Patent FR-3034239-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'incendies de foret energetiquement autonome et procede de detection d'incendies de foret mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: G08B17/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'incendies de forêt énergétiquement autonome, qui comprend un composant à mémoire de forme, un composant piézoélectrique, et un module électronique. La présente invention concerne également un réseau de détection d'incendies de forêt comprenant une pluralité de dispositifs de détection selon l'invention, ainsi qu'un procédé de détection d'incendies de forêt mettant en œuvre un dispositif de détection selon l'invention ou un réseau de détection selon l'invention.
Patent FR-3045495-A1 (FR)
Title: Materiaux composites a base d'empilage oriente de melanges durs-mous pour le couplage mecanique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L61/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention est relative à des matériaux permettant de générer du couplage mécanique dans des compositions élastomériques, utilisable notamment pour la fabrication de bandes de roulement de pneumatiques. En particulier elle se rapporte à une bande de roulement comprenant un empilage de couche à haut et bas module de rigidité.
Patent FR-3036429-A1 (FR)
Inventor: MANDAL BATAKRISHNA
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Des procédés et systèmes de mesure de l'atténuation de fluide dépendant de la fréquence sont fournis. Dans certains modes de réalisation, les procédés comprennent : la génération de l'un ou plusieurs signaux acoustiques de référence à l'intérieur d'un fluide de référence ; la réception de l'une ou plusieurs réflexions de signaux acoustiques de référence ; la détermination d'une fonction de réponse dépendant de la fréquence basée, au moins en partie, sur l'une ou plusieurs réflexions de signaux acoustiques de référence ; la génération de l'un ou plusieurs signaux acoustiques échantillons à l'intérieur d'un fluide échantillon ; la réception de l'une ou plusieurs réflexions de signaux acoustiques échantillons ; et la détermination d'une fonction d'atténuation dépendant de la fréquence du fluide échantillon basée, au moins en partie, sur l'une ou plusieurs réflexions de signaux acoustiques échantillons et la fonction de réponse dépendant de la fréquence.
Patent FR-3038070-A1 (FR)
Inventor: RODNEY PAUL F
IPC: G01V1/30
Filed: 2016-05-18
Abstract: Divers modes de réalisation comprennent les appareils et les procédés permettant d'estimer les propriétés d'une roche, d'un trépan de forage (105; 1205), ou d'une combinaison de ceux-ci associée à une opération de forage. Les propriétés peuvent comprendre, sans limitation, la taille des copeaux de roche ou le tranchant du trépan de forage (105; 1205) ou l'efficacité de forage ou une combinaison choisie de la taille des copeaux de roche, du tranchant du trépan de forage (105; 1205) ou de l'efficacité de forage. L'estimation peut être réalisée à partir de la corrélation de l'émission acoustique détectée et des émissions électromagnétiques détectées. Dans divers modes de réalisation, la friabilité de la formation peut être déterminée. Les diverses estimations peuvent être utilisées pour commander une opération de forage. Des appareils, systèmes et procédés additionnels sont également divulgués.
Patent FR-3051688-A1 (FR)
Title: Installation mobile de traitement de surface
Inventor: LUNET DE LAJONQUIERE GILLES
IPC: B05C15/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: Une installation mobile (1) de traitement de surface, en particulier de pièces aéronautiques, comprenant au moins un système principal de bain (2) comprenant une pluralité de cuves de traitement (20) adaptées pour recevoir des produits chimiques et au moins un système auxiliaire de retraitement (3) relié de manière fluidique auxdites cuves de traitement (20), au moins un des systèmes principal de bain (2) et auxiliaire de retraitement (3) étant logé dans un conteneur de transport (C2, C3) de manière à permettre son déplacement.
Patent FR-3052718-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-06-16
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - la fourniture d'une couche poreuse en mousse dans une cavité (24) d'un moule de moussage (20) ; - la formation d'une couche de base en mousse liée à la couche poreuse dans la cavité (24) du moule de moussage (20). La fourniture de la couche poreuse comprend la réalisation d'un bloc de mousse (18) dans la cavité (24), puis, la compression du bloc de mousse (18) par injection de gaz dans la cavité (24), avant la formation de la couche de base.
Patent FR-3053541-A1 (FR)
Title: Entite electronique comportant un transducteur
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: H02J50/20
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente demande concerne une entité électronique comportant un composant électronique (201) et un transducteur (101) affleurant à une face (203) de cette entité électronique et configuré pour alimenter électriquement ce composant électronique (201) par conversion d'une énergie venant de l'extérieur au travers de cette face (203) en énergie électrique, cette entité électronique étant formée d'un corps (200) dans lequel est ménagée une cavité (204) et d'un module (100) encarté dans cette cavité (204), le module (100) contenant le transducteur (101) et une première antenne (102) connectée à ce transducteur (101), et le corps (200) contenant le composant électronique (201) et une seconde antenne (202) connectée à ce composant électronique (201), le transducteur (101) étant configuré pour générer un courant et les première et seconde antennes étant couplées électro-magnétiquement en sorte, en fonction de ce courant, d'alimenter électriquement ce composant électronique (201) par radiofréquence en sorte de l'activer électriquement.
Patent FR-3042108-A1 (FR)
Title: Systeme de voie d'abord pour operations endoscopiques
Inventor: SAWALHE SAMIR
IPC: A61B17/94
Filed: 2016-09-23
Abstract: Un système de voie d'abord (1) pour opérations endoscopiques est constitué d'un trocart (2), d'un couvercle (3) pouvant être monté sur le trocart et d'au moins un élément d'écartement (4) avec une section de support (5) et une section active (6), sachant que, lorsqu'il est monté, le système de voie d'abord (1) comprend entre le trocart (2) et le couvercle (3) une zone de réception (7) pour la section de support (5) d'au moins un élément d'écartement (4). En outre, le système de voie d'abord (1) peut comprendre un sac endoscopique qui est élargi par la section active (6) d'au moins un élément d'écartement (4).
Patent FR-3057279-A1 (FR)
Title: Systeme de transport, de chargement et de dechargement de rails d'une voie ferroviaire
Inventor: THOMANN MICHEL
IPC: E01B29/22
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de transport, de chargement et de déchargement de rails d'une voie ferroviaire, du type comprenant au moins un wagon de transport (1) des rails (3) disposés sur celui-ci, parallèlement à l'axe du wagon, et une pluralité de potences (5) de chargement et de déchargement des rails, qui comportent chacune un agencement de chariots de transport des rails entre le wagon et les côtés de la voie ferroviaire sur laquelle circule le wagon. Le système est caractérisé en ce que l'agencement de saisie et de transport (11) des rails (3) est adapté pour permettre une pose des rails (3) sur les têtes (13) des traverses (9) de la voie ferroviaire sur laquelle se déplace le wagon de transport (1). L'invention est utilisable pour un chargement de rails d'une voie ferroviaire.
Patent FR-3055676-A1 (FR)
Title: Dispositif portable et autonome de gonflage haute pression et de support de velo destine a une utilisation familiale , sportive et professionnelle.
Inventor: PROSPER ALAIN
IPC: F04B33/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable et de faible encombrement permettant de gonfler d'une manière autonome, efficace, répétitive et professionnelle un pneu, un boyau ou un amortisseur de vélo, de sélectionner la pression souhaitée et de maintenir en même temps le vélo debout sur ses 2 roues. Il est constitué d'un boitier doté d'un support de vélo clipsable ou escamotable, comportant à l'intérieur principalement une batterie assurant l'autonomie et la stabilité du système et une tête de compression optimisée qui permet au dispositif de délivrer une pression de 18 bar et un volume d'air restitué de 150 litres par minute. La pression souhaitée peut être sélectionnée manuellement et très précisément à l'aide d'une molette de sélection crantée verrouillable. Le dispositif s'arrête automatiquement lorsque la pression désirée est atteinte.
Patent FR-3073241-A1 (FR)
Title: Le gond taraude
Inventor: DUPUY THIERRY
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer la tenue mécanique et la résistance des assemblages entre gonds et fixations à emboitements des équipements à installer (porte, fenêtre, volet ou portail). Il est constitué d'une fixation (1), qui peut-être à tirefond ou à sceller ou autre, assemblée de façon permanente à une embase (2), elle-même assemblée de façon permanente à un pivot taraudé (3). Ce pivot taraudé (3) permet, après assemblage de l'équipement à installer de visser un élément fileté muni, à titre d'exemple d'une rondelle et d'un écrou, afin de maintenir solidaire le gond et la partie femelle fixée à l'équipement à installer (porte, fenêtre, volet ou portail) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux propriétaires d'habitations situées en zones venteuses et équipées de volets PVC extérieurs.
Patent FR-3061423-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un brassard et une pochette pour smartphone
Inventor: SCHWOOB ANTOINE
IPC: A45F5/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble constitué d'un brassard (100) apte à être fixé sur un bras d'un utilisateur et une pochette (200) pour objet connecté (300). L'un du brassard (100) ou de la pochette (200) comporte un élément aimanté (50), l'autre du brassard (100) et de la pochette (200) comporte une pièce ferromagnétique (60), la pochette (200) comporte un étui (230) flexible apte à se déformer élastiquement, et apte à loger cet objet connecté (300), la pochette (200) étant apte à être solidarisée de façon amovible avec le brassard (100), cette solidarisation s'effectuant par interaction magnétique entre cet élément aimanté (50) et cette pièce ferromagnétique (60).
Patent FR-3064428-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur ac/dc multiniveaux
Inventor: CHEDOT LAURENT
IPC: H02M1/088
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur (1) AC/DC qui comporte n cellules de puissance Ci, et dans lequel : - Chaque cellule de puissance comporte un convertisseur d'entrée (In_i) de type AC/DC et un convertisseur DC/DC (Conv_i) isolé, - Chaque convertisseur d'entrée (In_i) d'une cellule Ci étant connecté en série avec le convertisseur d'entrée (In_i+1) de la cellule Ci+1 pour former un étage d'entrée (IN), - Le convertisseur DC/DC (Conv_i) de chaque cellule Ci étant connecté en parallèle du convertisseur DC/DC (Conv_i+1) de la cellule Ci+1 pour former un étage de sortie (OUT), - L'étage d'entrée (IN) est commandé pour réguler ladite tension de sortie (Uout) à une valeur de référence (Uout_ref) en contrôlant ledit courant d'entrée (lac), - Chaque convertisseur DC/DC (Conv_i) est commandé dans un premier mode de fonctionnement (DAB) ou dans un deuxième mode de fonctionnement (SAB).
Patent FR-3064519-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique par fabrication additive
Inventor: DANG NATHALIE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce métallique (1) comprenant au moins les étapes suivantes : la formation (étape E1) d'une ébauche (10) de la pièce sur un support (20), la pièce brute étant formée couche par couche à partir d'une poudre métallique par un procédé du type fabrication additive, la pièce brute comprenant une partie utile (1) correspondant à la pièce à fabriquer et une portion sacrificielle (14, 16 ; 14', 16') s'étendant entre le support (20) et la partie utile, et la séparation (étape E2) de la partie utile (1) de la pièce brute (10) ainsi formée du support (20). L'étape de séparation de la partie utile de la pièce brute du support comprend la découpe au jet d'eau de la portion sacrificielle de la pièce brute.
Patent FR-3058542-A1 (FR)
Title: Procede pour l'authentification d'une illustration.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'authentification d'une illustration, comprenant - encoder un message sous la forme d'un code-barres à deux dimensions comprenant des blocs, chaque bloc codant un fragment dudit message et comprenant un ensemble de sous-blocs codants, chaque sous-bloc comprenant un ensemble d'éléments binaires. Il est essentiellement caractérisé en ce que l'encodage comprend des étapes préalables consistant à : - définir ou identifier un ensemble de points remarquables sur l'illustration, - calculer un ensemble d'attributs en fonction de certains au moins des points remarquables, - sélectionner, parmi les attributs calculés, au moins un attribut permettant de définir une empreinte numérique, - optionnellement compresser ladite empreinte numérique, - optionnellement signer ladite empreinte numérique au moyen d'une signature cryptographique, et - enregistrer dans le message l'un parmi : - un ensemble d'au moins un attribut, l'empreinte numérique, - l'empreinte numérique compressée, et - l'empreinte numérique, optionnellement compressée, signée.
Patent FR-3067447-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage, pour le chauffage des pieces d'une habitation, comprenant un appareil de chauffage principal et une installation de distribution d'air
Inventor: DRUETTE LIONEL
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un système de chauffage, pour le chauffage des pièces (P) d une habitation (H), lequel système de chauffage (1) comprend un appareil de chauffage principal (2) et une installation de distribution d air (3). Cette installation de distribution d air (3) comprend un module d appoint de chauffage (5) qui comprend : - des moyens de chauffage secondaire, équipant le réseau de conduits d air (31) et adaptés à chauffer l air cheminant dans ce réseau de conduits d air (31), et - des moyens de commande comprenant des moyens pour piloter lesdits moyens de chauffage secondaire entre un état actif et un actif inactif, et des seconds moyens de pilotage adaptés à activer des moyens de propulsion lorsque lesdits moyens de chauffage secondaire sont en état actif.
Patent FR-3067508-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande universel d'equipements connectes
Inventor: PELLEN NICOLAS
IPC: G06F13/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L invention concerne un dispositif de commande à distance d une pluralité d équipements, chaque équipement étant configuré pour fonctionner selon un paramètre caractéristique variable dans une plage de valeurs, propre à l équipement, le dispositif de commande comportant : - une première et une deuxième parties mobiles au moins en rotation l une par rapport à l autre, - une unité de traitement couplée auxdites première et deuxième parties et adaptée pour générer, en réponse à la rotation relative des première et deuxième parties, au moins un signal de commande, ledit signal étant configuré pour être acheminé sélectivement à un équipement choisi parmi la pluralité d équipements, le signal étant représentatif d au moins l amplitude de ladite rotation et configuré pour faire varier une valeur du paramètre de fonctionnement caractéristique dudit équipement d une grandeur fonction de ladite amplitude de la rotation et comprise dans ladite plage de valeurs propre à l équipement, et - un module de communication adapté pour communiquer avec ledit équipement pour la communication dudit signal audit équipement.