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Patent FR-2949352-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un filtre servant au filtrage d'un fluide dans un moteur d'aeronef
Inventor: CONTINI PASCAL
IPC: B01D35/143
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'un filtre (3) servant au filtrage d'un fluide (5) dans un moteur (7) d'aéronef, comportant : -des moyens de mesure de pression (27) pour acquérir au cours du temps une pression différentielle du fluide (5) à travers le filtre (3) ; -des moyens de calcul (11) pour calculer une pression différentielle normalisée, en conditions de référence en normalisant la pression différentielle mesurée en fonction des conditions d'exploitation du fluide (5) ; -des moyens de stockage (13) pour mémoriser une courbe de colmatage de référence (Cr) prédéterminée décrivant une évolution de la pression différentielle normalisée en fonction d'une masse de polluant injectée dans le filtre (3) ; -des moyens de calcul (11) pour estimer la masse de polluant injectée dans le filtre (3) en projetant une valeur courante de ladite pression différentielle normalisée sur ladite courbe de colmatage de référence (Cr) ; et -des moyens de calcul (11) pour générer à partir de ladite masse estimée de polluant un ensemble de signatures définissant l'état et l'évolution de colmatage du filtre.
Patent FR-2960159-A1 (FR)
Title: Bioreacteur a oxygenation et lit bacterien separes.
Inventor: GALLET JEAN FRANCOIS
IPC: B01D21/24
Filed: 2010-05-18
Abstract: Système (1) de traitement biologique d'effluents liquides, comprenant une première cuve « d'oxygénation » (2), au moins deux autres cuves (3,4) « à lit bactérien » comportant un garnissage (3a,4a) support de microorganismes, ladite cuve (2) étant reliée auxdites cuves (3,4) par une conduite (20), divisée en une conduite (20a) d'alimentation de la cuve (3) et en une conduite (20b) d'alimentation de la cuve (4), ledit système (1) comportant également une conduite de sortie (25a) de l'effluent de la cuve (3), une conduite de sortie (25b) de l'effluent de la cuve (4), les dites conduites (25a,25b) étant reliées à une conduite de sortie commune (21), une pompe de circulation de l'effluent (17) étant placée sur ladite conduite (21), une conduite (22), dotée d'une vanne (15), de recirculation de l'effluent traité sortant des cuves (3,4) vers la cuve (2), une conduite (23), dotée d'une vanne (16) d'évacuation de l'effluent vers l'extérieur du système (1). Lesdites cuves (3,4) comportent chacune une sonde de niveau (3c,4c), et sont reliées l'une à l'autre par une conduite (18) située dans leur partie basse, ladite conduite (20a) comporte une vanne (5), et ladite conduite (20b) comporte une vanne (7), ladite conduite (25a) comporte une vanne (9), ladite conduite (25b) comporte une vanne (10), l'ouverture des vannes (5,7,9,10) est commandée par des moyens de commande, de façon à définir un trajet de circulation de l'effluent tel que ledit effluent passe d'abord dans la cuve (3), puis par la conduite (18), puis dans la cuve (4), ou passe d'abord dans la cuve (4) puis par la conduite (18) puis dans la cuve (3).
Patent FR-2965869-A1 (FR)
Title: Rouleau pour palier a roulement
Inventor: BLANCHIN OLIVIER
IPC: F16C33/30
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un rouleau (4) pour palier à roulement, ledit rouleau présentant une surface extérieure (5) de révolution autour d'un axe de symétrie (A) et une face latérale (6) disposée de chaque côté de ladite surface extérieure, ledit rouleau étant destiné à tourner dans ledit palier autour de son axe de symétrie (A) en étant en appui sur sa surface extérieure (5), ledit rouleau présentant deux évidements (8) qui sont réalisés respectivement sur une face latérale (6) en s'étendant suivant l'axe de symétrie (A), lesdits évidements présentant une ouverture (9) formée sur la face latérale (6) et étant séparés axialement par un pont de matière (10), les évidements (8) étant délimités chacun par une surface latérale de révolution (11) dont la géométrie est tronconique divergente depuis ladite ouverture vers ledit pont de matière.
Patent FR-2957330-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage d'un siege d'aeronef
Inventor: MARECHAL XAVIER
IPC: B60N2/005
Filed: 2010-03-12
Abstract: Ce système d'accrochage d'un siège d'aéronef dans un rail du reste de celui-ci du type comportant une embase (2) à laquelle est relié le reste du siège et associée à un coulisseau de verrouillage (4) déplaçable par des moyens de commande (8) sous le contrôle d'un levier de manœuvre (5) actionnable par un opérateur de montage, entre une position de montage/démontage et une position de verrouillage, est caractérisé en ce que les moyens de commande comprennent des moyens en forme de pointeau (9) déplaçables dans l'embase (2) par le levier (5) et dont une extrémité comporte une surface d'appui (10) adaptée pour coopérer avec une surface en rampe complémentaire (11) du coulisseau (4) pour déplacer celui-ci de sa position de montage/démontage vers sa position de verrouillage, à l'encontre de la sollicitation de moyens élastiques (12).
Patent FR-2958204-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurelle de vehicule automobile par surmoulage et piece structurelle
Inventor: MENARD MAGALIE
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-04-02
Abstract: Ce procédé est un procédé de fabrication d'une pièce structurelle de véhicule automobile, la pièce comprenant un premier corps comprenant une première matrice réalisée dans une première matière thermoplastique renforcée par des fibres surmoulé par un deuxième corps comprenant une deuxième matrice réalisée dans une deuxième matière thermoplastique. Le procédé comporte les étapes consistant à : (a) fournir le premier corps (10), (b) transférer le premier corps (10) à température ambiante dans un moule (25), (c) chauffer le moule (25) par induction à l'aide de moyens de chauffage par induction (55) de manière à chauffer le premier corps (10) dans le moule (25), (d) mouler dans le moule (25) le deuxième corps (15) de manière à surmouler le premier corps (10) en le recouvrant au moins partiellement.
Patent FR-2958948-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de bachage/debachage
Inventor: GURDEBEKE ALAIN
IPC: A63C19/12
Filed: 2010-04-14
Abstract: Dispositif de bâchage/débâchage comprenant une bâche gonflable (7) et un système de gonflage apte à déployer, par gonflage, la bâche gonflable (7) à partir d'une position initiale et à dégonfler la bâche gonflable (7), la bâche gonflable (7) comprenant un moyen de rappel qui est apte à ramener la bâche gonflable (7) dans ladite position initiale lorsque le système dégonfle la bâche gonflable (7).
Patent FR-2959411-A1 (FR)
Title: Device useful in equipment for immobilizing upper/lower limb of individual having trauma e.g. fracture, sprain and dislocation, comprises flexible casing, network of distribution pipes, protection layer, and heat insulating layer
Inventor: RAYNAL JEAN-MICHEL
IPC: A01N1/02
Filed: 2010-04-28
Abstract: The device comprises a flexible casing (1) intended to be positioned around limb of an individual, a network of distribution pipes (4) connected with the casing, a protection layer covering the network of distribution pipes to avoid burns of the limbs by the network of pipes, a heat insulating layer, a module for controlling the temperature inside the shell, overpressure valves to regulate the pressure inside the casing, a single orifice for introducing limb in it, and a system for opening and closing the single orifice. The casing contains granules, and is equipped with a depression valve. The device comprises a flexible casing (1) intended to be positioned around limb of an individual, a network of distribution pipes (4) connected with the casing, a protection layer covering the network of distribution pipes to avoid burns of the limbs by the network of pipes, a heat insulating layer, a module for controlling the temperature inside the shell, overpressure valves to regulate the pressure inside the casing, a single orifice for introducing limb in it, and a system for opening and closing the single orifice. The casing contains granules, and is equipped with a depression valve to maintain a pressure of reference in the casing so that the casing forms a hard shell around the limb. The network of distribution pipes is: intended to ensure circulation of a fluid to maintain the inside of the shell at a reference temperature; and formed by localized joining of one of the constituent layers of the casing with an intermediate layer confining the granules against one of the layers defining the casing. The heat insulating layer is placed inside the shell to maintain an internal temperature of the shell at the reference temperature. The casing is further equipped with a fastener for placing the casing around the limb, and matches the shape of a leg and a foot. One end of the pipe opens at the outside of the shell at upper portion of the casing, and the other end of the pipe opens at the outside of the shell at a lower portion of the casing, where each end is provided with a valve. A volume defined by the intermediate layer and the layer present in the casing or the piping system receives a thin fibrous layer. An independent claim is included for an equipment including an immobilizing device.
Patent FR-2962933-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau intermediaire de renfort constitue d'un ensemble de fils voiles espaces
Inventor: BERAUD JEAN MARC
IPC: B29C70/08
Filed: 2010-07-22
Abstract: La présente invention concerne notamment un matériau intermédiaire comprenant, voire constitué exclusivement, d'un ensemble de rubans individualisés, chaque ruban étant composé d'une nappe de fibres de renfort unidirectionnelles associée, par collage, sur chacune de ses faces à un voile de fibres thermoplastiques, caractérisé en ce que les rubans sont disposés en couches successives, de manière à ce que les rubans de deux couches successives se superposent avec ou sans croisement mais sans entrelacement, la liaison entre un ruban et le ou les rubans avec lequel il est superposé étant assurée, par collage et en ce que dans chaque couche, les rubans sont disposés sensiblement parallèlement les uns aux autres sur au moins la majeure partie de leur longueur, tout en étant indépendants et espacés les uns des autres et en ce que les rubans d'au moins deux couches s'étendent selon deux directions différentes.
Patent FR-2964211-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces a des memoires simple port
Inventor: MINNE CEDRIC
IPC: G06F12/02
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention concerne une mémoire et un procédé de commande d'une mémoire comportant : un ensemble de premiers blocs mémoire (10 ) de taille identique entre eux, destinés à contenir des premiers mots, un ensemble de deuxièmes blocs mémoire (14 ) de taille identique entre eux, destinés à contenir des deuxièmes mots, le nombre de deuxièmes mots étant identique au nombre de premiers mots, un troisième bloc mémoire (12) identique aux premiers blocs (10 ), un quatrième bloc mémoire (16) identique aux deuxièmes blocs (14 ), chaque adresse de la mémoire comportant une première partie (18) identifiant un premier bloc (10 ) et une deuxième partie (19) identifiant une même ligne dans tous les blocs, et chaque premier mot du troisième bloc (12) identifiant un mot libre parmi les deuxièmes mots partageant une même deuxième partie d'adresse (19).
Patent FR-2966442-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture, et sachet en faisant usage
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D30/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de fermeture (1) comportant : - deux voiles supports (12, 13) ; - des moyens (2, 3) de fermeture complémentaires, chacun étant solidaire respectivement d'un voile (12, 13) correspondant, caractérisé par le fait que chaque voile (12, 13) est constitué de deux parties, à savoir une première partie (14, 16) qui porte l'un des moyens de fermeture (2 ; 3), et une seconde partie (15, 17) distincte de la première, ces première (14, 16) et seconde (15, 17) parties étant pourvues de moyens de coopération mutuels (40, 41) et complémentaires, tels que des moyens de clipsage.
Patent FR-2967027-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une paire de lunettes sur un vetement
Inventor: BOURSSE CLAUDE
IPC: A45C11/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: Dispositif de support (1) d'une paire de lunettes sur un vêtement comprenant : - une embase (2) positionnée sur l'arrière du vêtement, comportant une première et une seconde extrémités (41, 42) et des premiers moyens de fixation (21) disposés sur la première extrémité ; et - un support (3) de la paire de lunettes (L) positionné sur l'avant du vêtement, en forme d'arche, comportant une première et une seconde extrémités (41, 42) reliées entre elles par un bras central (47) élastiquement déformable, et des premiers moyens complémentaires de fixation disposés sur la première extrémité et coopérant avec les premiers moyens de fixation de l'embase, où le bras central occupe naturellement une position de repos dans laquelle il plaque les deux secondes extrémités l'une contre l'autre, et où la seconde extrémité du support est biseautée pour permettre l'introduction des branches de lunettes entre les deux secondes extrémités qui conduit à l'éloignement de ces secondes extrémités l'une de l'autre suite à la déformation élastique du bras central.
Patent FR-2968955-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the non-therapeutic treatment or make-up of keratin materials, comprises, in a medium containing water, ascorbic acid, a chelant having phosphonic acid group, metabisulfite and peroxide decomposer compound
Inventor: POURHAMIDI SAYEH
IPC: A61K8/23
Filed: 2010-12-15
Abstract: Composition comprises, in a medium containing water: (a) ascorbic acid; (b) a chelant having phosphonic acid group, or its salt; (c) metabisulfite; and (d) a peroxide decomposer compound comprising ferment of thermus thermophilus, ethylbisiminomethylguaicol manganese chloride, and a mixture of superoxide dismutase and glutathione. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2969426-A1 (FR)
Title: Circuit de dephasage
Inventor: PRUVOST SEBASTIEN
IPC: H03H11/16
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention concerne (I , Q ) circuit de déphasage pour déphaser au moins l'une d'une première et d'une deuxième composante en quadrature (I , Q ) d'un signal de données, le circuit comprenant : un premier déphaseur (114, 124) adapté à déphaser, d'un premier angle de phase (φ , φ ), la première composante en quadrature (I , Q ) en ajoutant entre elles des versions pondérées des première et deuxième composantes en quadrature.
Patent FR-2972015-A1 (FR)
Title: Prefabricated wooden block for self-construction of e.g. load bearing wall of wood-framed house, has frames connected to base plate by articulations such that frames are foldable, and wedged keying device connecting block with another block
Inventor: VAUTRIN GILLES
IPC: E04B2/08
Filed: 2011-02-25
Abstract: The wooden block has a wall formed by a wood structural panel (1). Frames are connected to a base plate or the panel by a set of articulations (7) such that the frames are foldable. A wedged keying device connects the wooden block with another wooden block. The keying device has dowels (10) fitted into grooved wood parts (5, 5') of the frames, and bores (11) formed in top and bottom portions of a wood panel core (6) of the former block. Wedged keying plates (12) are fixed to the grooved parts and provided with dowels (13) to lock the core of the former block with a core of the latter block. The articulations are made of PVC, plastic or nylon.
Patent FR-2978179-A1 (FR)
Title: Apparatus for laying taped joint between plasterboard plates utilized in interior partition of building, has spatula articulated by springs for covering stucked tape, and tilting system tilting handle for making lateral tape
Inventor: ISMAIL MOHAMED ALI
IPC: E04F21/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: The apparatus has a tubular or telescopic handle (a) by which adhesive coating is moved using a hydraulic or mechanical unit. A spatula (k) is articulated by springs (l) for covering a stucked tape. A mechanical cutter system i.e. blade (n), is located between the spatula and an application roller (f), and cuts the tape. A container includes a holding mechanism to hold the coating. Two ball bearings (m) are arranged at ends of the cutter system for unwinding of the mechanism. A tilting system tilts the handle for making a lateral tape.
Patent FR-2960359-A1 (FR)
Title: Moteur a double-stator
Inventor: KUSASE SHIN
IPC: H02K16/04
Filed: 2011-05-20
Abstract: Un moteur à double-stator comprend un arbre rotatif, un rotor annulaire est couplé à un arbre rotatif. Des premier et deuxième stators triphasés sont agencés à l'intérieur et à l'extérieur du rotor dans la direction radiale et formés pour générer des premier et deuxième champs magnétiques rotatifs en réponse à des courants triphasés, respectivement. Le rotor comprend un nombre pair de pôles de segment réalisés en matériau magnétique doux et mutuellement agencés séparés aux niveaux de positions du rotor. Les positions sont écartées à distance égale de l'arbre rotatif dans la direction radiale et dans la direction circonférentielle. Chacun des premier et deuxième stators triphasés présente des pôles magnétiques dont le nombre de pôles est identique à celui des pôles de segment et les pôles magnétiques sont positionnés de sorte que des forces magnétomotrices provenant des pôles magnétiques s'opposent entre les pôles magnétiques des premier et deuxième stators triphasés.
Patent FR-2981246-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire utile comme supplement nutritionnel ou repas complet
Inventor: JOLIVET LAPIERRE ELISE
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'objet de l'invention est un produit alimentaire complet se présentant sous forme de poudre ou de pâte comprenant des protéines, des lipides, des sucres et des minéraux, présentant au moins les caractéristiques suivantes : - une valeur énergétique d'au moins 400 kcal/100g, - une osmolalité supérieure à 100mosm/kg, et - la présence de monosaccharides pour au moins 15% en poids des sucres totaux présents dans le produit. L'invention vise également un procédé de fabrication ainsi que son utilisation pour lutter contre la malnutrition.
Patent FR-2981903-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour vehicule ferroviaire
Inventor: BUFFECHOUX MICHEL
IPC: B61H5/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: Un dispositif de freinage pour véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un porte-garniture (4) et au moins une garniture de freinage, le porte-garniture (4) comportant une glissière verticale (40) dans laquelle est logée la garniture de freinage et des moyens de verrouillage (6) adaptés pour verrouiller ladite garniture dans ladite glissière verticale (40), dispositif comportant des moyens élastiques (7) agencés pour exercer un effort vertical sur ladite garniture de freinage pour l'immobiliser dans la glissière verticale (40).
Patent FR-2982848-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour sachets a effet tactile et sonore
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B26F1/12
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture pour sachets ou équivalents comprenant deux profilés complémentaires (110, 210), caractérisé par le fait qu'il présente des écrasements séquentiels (300), des deux profilés (110, 210) en prise, selon une direction perpendiculaire aux voiles support (100, 200).
Patent FR-2983026-A1 (FR)
Title: Casque audio a controle actif de bruit de type non-adaptatif, pour l'ecoute d'une source musicale audio et/ou pour des fonctions de telephonie "mains-libres"
Inventor: HUA PHONG
IPC: G10K11/16
Filed: 2011-11-22
Abstract: Le casque comprend deux écouteurs avec chacun un transducteur (18) de reproduction sonore d'un signal audio, logé dans une cavité acoustique délimitée par une coque pourvue d'un coussinet circumaural. Le contrôle actif de bruit comprend, en parallèle, un filtre passe-bande feedforward (32) recevant le signal d'un microphone externe (28), un filtre passe-bande feedback (42) recevant en entrée un signal d'erreur (e) délivré par un microphone interne (36), et un filtre passe-bande stabilisateur (44) augmentant localement la phase de la fonction de transfert du filtre feedback dans un zone d'instabilité, notamment une zone d'effet waterbed autour de 1 kHz. Un sommateur (46) délivre une combinaison linéaire pondérée des signaux délivrés par ces filtres ainsi que du signal audio à reproduire (S). Le contrôle est non adaptatif, les paramètres des filtres (32, 42, 44) étant fixes.
Patent FR-2968033-A1 (FR)
Title: Joint en tissu pour turbomachine
Inventor: SAMUDRALA OMPRAKASH
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: La présente invention concerne un joint en tissu (100) destiné à être utilisé avec des composants d'une turbine (90, 91). Le joint en tissu (100 peut inclure une pluralité de couches en tissu (110), une cale (140) positionnée entre les couches en tissu (110), et un joint d'extrémité (180) positionné à une extrémité (190) des couches en tissu (110) de façon à bloquer le trajet d'écoulement des fuites (210) à travers au moins une des couches en tissu (110).
Patent FR-2984335-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une couche interne a base d'un melange d'un elastomere dienique et d'un elastomere thermoplastique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'une couche interne à étanchéité améliorée, ladite couche comprenant au moins une composition de caoutchouc comportant au moins, un ou plusieurs élastomères diéniques, à un taux total de 1 à 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un ou plusieurs élastomères thermoplastiques à bloc polyisobutylène, à un taux total de 1 à 99 pce, optionnellement une charge renforçante à un taux de 0 à 120 pce et un système de réticulation.
Patent FR-2986005-A1 (FR)
Title: Agents de controle du filtrat sous forme solide
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C04B24/26
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'agents de contrôle pour des applications dans le domaine pétrolier, où on fait réagir un polymère porteur de fonctions -OH, amine, et/ou amide sous forme d'un solide divisé, avec au moins un agent réticulant porteur d'au moins deux groupements -R capable de réagir avec les groupes - OH, amine, ou amide, dans des conditions où ledit polymère reste sous forme solide et où ledit agent réticulant est au moins en partie sous forme vapeur. L'invention concerne également les agents de contrôle obtenu sous forme solide selon ce procédé, ainsi que les mélanges de ces agents solides avec d'autres additifs, utilisables notamment pour la préparation de coulis de ciment pour l'extraction du pétrole.
Patent FR-2986523-A1 (FR)
Title: Nouvelle chape a base de sulfate de calcium
Inventor: BOCQUET ANNE CLAIRE
IPC: C04B22/14
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention a donc pour objet l'utilisation d'un accélérateur, par surdosage, de préférence le sulfate de potassium pour la réalisation de chape ayant une teneur en liant inférieure à 600kg/m . Compositions sèches et compositions de pâte ainsi obtenues.
Patent FR-2991110-A1 (FR)
Title: Connecting terminal for cable and lug, has contact hole formed in rectangular block of conducting material, housing that is allowed to contact contact hole, and plate that is formed such that screw is allowed to pass through contact hole
Inventor: DHERENT JULIEN
IPC: H01R4/30
Filed: 2012-05-23
Abstract: The terminal has a contact hole that is formed in a rectangular block of conducting material for receiving a screw that is locked by radial pressure. A supporting table is provided with a cable contact surface (3A). A lug (30) is fixed on the supporting table. The lug is immobilized by another screw (31) that passes through a terminal of the lug. A housing (5) is allowed to contact the contact hole, and a plate (6) is formed such that the former screw is allowed to pass through the contact hole.