baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046913-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure
Inventor: DIARD JEAN-LUC
IPC: A43B13/14
Filed: 2016-01-21
Abstract: Semelle extérieure d'une chaussure comprenant une structure multicouche comprenant une couche inférieure en matériaux synthétiques, une plaque (3) en matériaux rigides et élastiques et une couche supérieure en matériaux synthétiques, la semelle comprenant un axe médian longitudinal (X, X') délimitant une partie intérieure (PI) d'une partie extérieure (PE), ladite plaque (3) s'étendant de l'extrémité distale de l'avant-pied (5) à la zone d'appui du talon (10), tandis que la plaque (3) comprend un évidement (7) débouchant vers la périphérie distale de la semelle.
Patent FR-3047267-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation ameliore pour porte coulissante
Inventor: RIGHINI PHILIPPE
IPC: E05F15/643
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention propose un système de porte à galandage comprenant un vantail (1) monté coulissant et adapté pour sélectivement ouvrir ou fermer une ouverture (2), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une source d'alimentation électrique (11) intégrée dans un caisson ou dans une cloison fixe, - un moteur (12) monté dans le vantail coulissant (1), comprenant un moyen d'entrainement (21) coopérant avec un guide (24) monté sur le caisson, - un câble d'alimentation (13) reliant la source d'alimentation électrique (11) fixe au moteur (12) mobile, le câble d'alimentation électrique (13) étant associé à des moyens (14, 15, 16, 17) adapté pour maintenir le câble tendu selon le déplacement du vantail coulissant (1).
Patent FR-3047843-A1 (FR)
Title: Electrode electrochrome pour dispositif de stockage d'energie
Inventor: IORDACHE ADRIANA
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention a trait à une électrode pour batterie au lithium comprenant, comme matériau actif, un matériau électrochrome et comme additif conducteur de l'électricité, des nanofils métalliques. Utilisation de cette électrode pour constituer des dispositifs de stockage d'énergie dont l'état de charge peut être déterminé par suivi colorimétrique.
Patent FR-3048982-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier impregne par un fluide a pression supercritique - papier impregne, notamment colore
Inventor: NOEL CELINE
IPC: D21H25/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fabrication du papier et concerne plus particulièrement une méthode de fabrication d'un papier imprégné d'une molécule d'intérêt, en particulier un papier coloré ainsi que le produit associé c'est-à-dire un papier imprégné, ledit procédé mettant en œuvre un fluide à pression supercritique. Un tel papier, en particulier coloré, obtenu à partir d'une formulation de pâte à papier ou de papier comprenant du latex, ne dégorge pas au contact de l'eau.
Patent FR-3051890-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation comportant une ventilation mecanique controlee centralisee et un dispositif de ventilation a double flux decentralisee
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F12/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une installation de ventilation comportant une ventilation mécanique contrôlée centralisée par extraction équipant un bâtiment (10) et un dispositif de ventilation à double flux décentralisée (11) équipant au moins un local de ce bâtiment, ledit dispositif de ventilation à double flux décentralisée comportant un ventilateur d'extraction assurant la sortie d'un flux d'air, dit sortant, du local et un ventilateur d'insufflation assurant l'entrée d'un flux d'air, dit entrant, dans le local, ces ventilateurs étant actionnés par au moins un moteur. Selon l'invention, ledit dispositif de ventilation à double flux décentralisée comporte également un moyen réglable assurant que le débit d'entrée d'air dans le local au moyen de ce dispositif de ventilation à double flux décentralisée soit supérieur ou égal au débit dudit flux d'air entrant et que ce débit d'entrée d'air soit strictement supérieur au débit dudit flux d'air sortant, la différence entre ledit débit d'entrée et le débit dudit flux d'air sortant assurant l'entrée d'air pour le local nécessaire à ladite ventilation mécanique contrôlée centralisée
Patent FR-3052249-A1 (FR)
Title: Capteur de position inductif destine a une mesure de position angulaire d'un arbre ou similaire
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01P3/42
Filed: 2016-06-06
Abstract: Ce capteur de position inductif est destiné à une mesure de la position angulaire d'un arbre (12) ou similaire et comporte un support (24) sur lequel sont réalisés, d'une part, un bobinage primaire et, d'autre part, au moins deux bobinages secondaires en opposition de phase l'un par rapport à l'autre. Chaque bobinage secondaire est défini par un ensemble d'au moins deux boucles en phase les unes avec les autres. Les bobinages secondaires sont connectés en série et sont disposés chacun symétriquement par rapport à une ligne médiane de manière à former de part et d'autre de cette ligne médiane à chaque fois un motif, les deux motifs présentant une séparation entre eux au niveau de ladite ligne médiane. Ensemble comportant un tel capteur et une cible avec deux hélices de sens opposés.
Patent FR-3054141-A1 (FR)
Title: Separation des enzymes issues de trichoderma reesei par filtre presse et filtration tangentielle sur membrane ceramique.
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: B01D61/18
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer d'un milieu de culture, un cocktail enzymatique et le champignon Trichoderma Reesei, le milieu de culture résultant d'une production d'enzymes par le champignon, procédé dans lequel - ledit milieu de culture est soumis, dans un délai inférieur ou égal à 30h à partir de l'arrêt de la production, à une séparation sur filtre presse garni d'une toile ayant une porosité de 3-20µm, de façon à obtenir un filtrat ayant une densité optique DO 600nm corrigée inférieure à 2.5 et - la phase liquide obtenue est soumise à une microfiltration tangentielle sur membrane céramique ayant un seuil de coupure compris entre 0.5 et 1.4µm, de façon à ce que la DO 600nm corrigée ne dépasse pas 0.1.
Patent FR-3075412-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'ordonnancement de taches logicielles
Inventor: MACE GAEL
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle d'ordonnancement de tâches logicielles à exécuter dans un contexte applicatif prédéterminé, les tâches logicielles (26a,..., 26z) étant adaptées à être mises en œuvre par un dispositif de calcul en mode d'exécution non privilégié, le dispositif de calcul comportant des ressources matérielles(14a-20a) gérées par un système d'exploitation (8) à noyau (10) exécutable en mode d'exécution privilégié. Ce procédé, exécuté par ledit noyau, effectue un ordonnancement de tâches logicielles à exécuter en fonction d'une structure de configuration (36) préalablement mémorisée définissant, pour ledit contexte applicatif donné, au moins un niveau de priorité associé à chaque tâche logicielle dudit contexte applicatif, ainsi que, pour chaque tâche logicielle dudit contexte applicatif, une information relative aux communications autorisées de ladite tâche vers une ou plusieurs tâches logicielles destinatrices, et pour ledit contexte applicatif donné, un ensemble d'états globaux, avec pour chaque état global, une indication de tâches autorisées dans ledit état, et une indication de transitions autorisées entre états globaux.
Patent FR-3046905-A1 (FR)
Inventor: CULLINAN JAMES E
IPC: E04H17/14
Filed: 2017-01-20
Abstract: Procédé et appareil de construction utilisé pour former un châssis, un conteneur ou une autre structure. Les poteaux ont des fentes dans lesquelles des parois sont insérées et retenues. De nombreux poteaux peuvent être utilisés avec de nombreuses parois entre ceux-ci pour former un grand nombre de structures diverses. La structure finie est modulaire, car les poteaux et parois ne sont pas endommagés quand les parois sont montées dans les fentes. Par conséquent, si davantage ou moins de poteaux et/ou de parois sont souhaités ultérieurement, il suffit simplement de démonter la structure et d'ajouter les composants souhaités à la structure existante. Les parois peuvent avoir des attaches qui se fixent aux extrémités insérées qui coopèrent avec des structures dans les fentes formées dans les poteaux de sorte que les parois ne peuvent pas être retirées des fentes sauf suivant la longueur des fentes.
Patent FR-3065646-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/145
Filed: 2017-04-26
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant: - un corps supérieur (1) comportant au moins un système d'injection (3, 4, 5) commandé par des moyens d'alimentation de puissance (7) et déclenché par une interface utilisateur (100), tel qu'au moins un bouton d'actionnement, et un mécanisme d'insertion (8, 9) d'une aiguille d'injection (110), - un corps de base (2), destiné à venir au contact d'une zone à injecter, comportant au moins un réservoir (6) de produit fluide, contenant chacun un piston d'injection (65) et un ensemble d'aiguille (10) comportant ladite aiguille d'injection (110), dans lequel ledit système d'injection comprend: - au moins une bande métallique à ressort allongée (3), chaque bande étant avant actionnement enroulée sur une bobine (30) respective, et - un mécanisme d'entraînement (5) pour dérouler ladite au moins une bande (3) contre un piston (65) respectif pour réaliser l'injection, et pour enrouler à nouveau ladite bande (3) sur ladite bobine (30) après injection.
Patent FR-3066280-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de mesure repartie par fibre optique
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: G02B6/43
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique de mesure répartie par fibre optique, ledit dispositif comprenant une source de lumière (1) continue émettant un signal lumineux continu à une première fréquence v0, un modulateur acousto-optique (6) apte à transformer ledit signal continu en un signal impulsionnel destiné à être injecté dans une fibre optique (15) à tester et un module de photo-détection (10) apte à détecter un signal de rétrodiffusion issu d'une rétrodiffusion Rayleigh et une rétrodiffusion Brillouin spontanée provenant de ladite fibre optique (15) à tester, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un premier coupleur (3) et un deuxième coupleur (9), ledit deuxième coupleur (9) étant apte à mélanger le signal de l'oscillateur local au signal de rétrodiffusion provenant de ladite fibre optique (15) à tester avant de le transmettre au module de photo-détection (10), le signal de rétrodiffusion étant modulé au moins à une fréquence vrB égale à v0 - vbref + VA + VbAS, où VbAS est la fréquence (de rétrodiffusion) Brillouin anti-Stokes, et de façon préférée modulé également à une fréquence vrR égale à v0 + vA de rétrodiffusion Rayleigh pouvant être mesurée en tout point z de ladite fibre optique (15), et ledit module de photo-détection (10) étant apte à transmettre le signal de rétrodiffusion reçu, à un module de traitement (12) apte à relier ladite fréquence Brillouin anti-Stokes vbAS à une valeur de température ou une valeur de déformation en tout point z de ladite fibre optique (15) à tester.
Patent FR-3066127-A1 (FR)
Title: Broyeur pour vegetaux
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: B02C18/22
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un broyeur de végétaux comportant un groupe de broyage monté sur un châssis (10) associé à une trémie (5) d'amenage du produit dans le groupe de broyage, avec une paroi inférieure (13) de dépose du produit (11) à traiter et des parois convergentes au-dessus de cette paroi inférieure, au voisinage du groupe de broyage, caractérisé en ce que cette paroi inférieure (13) est inclinée de manière ascendante en direction du groupe de broyage.
Patent FR-3067760-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee de volets inverseurs
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) comportant un moteur (20) avec un carter de soufflante (206a) et une nacelle (102) comportant un capot mobile (207a) et un coulisseau principal (207b) et mobile en translation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle le capot mobile (207a) et le carter de soufflante (206a) définissent entre eux une fenêtre (210). La nacelle (102) comporte également une pluralité de volets inverseurs (104) et extérieurs (105), chacun étant monté articulé sur le coulisseau principal (207b) entre une position stockée dans laquelle il obture la fenêtre (210) et une position déployée dans laquelle il n'obture pas la fenêtre (210), un coulisseau secondaire (214) mobile en translation sur le coulisseau principal (207b) entre une première et une deuxième positions, un système de transmission (216, 217) faisant passer chaque volet inverseur (104) et extérieur (105) de la position stockée à la position déployée lorsque le coulisseau secondaire (214) passe de la première position à la deuxième position, et un ensemble d'actionneurs assurant un déplacement en translation du coulisseau principal (207b) et du coulisseau secondaire (214).
Patent FR-3069981-A1 (FR)
Title: Porte balais pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-08-04
Abstract: Porte balais (10) pour démarreur (201) de véhicule automobile, le porte balais (10) étant muni d'un axe X et comportant: -une platine de support (12) comportant une plaque métallique (121) ayant une première polarité; -un balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) ayant une deuxième polarité différente de la première polarité; -une cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) fixée sur la platine de support (12), la cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) comprenant un corps de cage (39) recevant le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4), -un premier ressort (35) apte à agir sur le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) pour le faire coulisser dans le corps de cage (39); -un élément de fusion (122) qui est interposé entre la cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) et la platine de support (12). Il est prévu que le porte balais (10) comprend en outre un deuxième ressort (40) configuré pour que la cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) bascule par rapport à la platine de support (12) sous l'action du premier ressort (35) et du deuxième ressort (40) lorsque l'élément de fusion (122) fond.
Patent FR-3070353-A1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse
Inventor: PREISS PAUL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne une motrice de train à grande vitesse, comportant : une caisse (12) ; un moteur de traction (16, 17) ; un frein rhéostatique (30) ; un premier dispositif de ventilation (32) dudit frein rhéostatique ; des équipements électriques de commande (64) ; et un deuxième dispositif de ventilation (66) desdits équipements électriques. Le premier dispositif de ventilation comporte une première gaine (38), dont les entrée et sortie sont situées en toiture (19) de la caisse. Le deuxième dispositif de ventilation comporte une deuxième gaine, dont les entrée et sortie sont situées, respectivement, en toiture de la caisse et sous la caisse. Chaque dispositif de ventilation comporte un ventilateur (46) disposé dans l'une des gaines.
Patent FR-3073522-A1 (FR)
Title: Nouveau copolymere et son utilisation comme additif pour carburant
Inventor: GONZALEZ INIGO
IPC: C10L10/18
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : et - des motifs de formule (II) suivante : 5 à 95% en moles des groupements R des motifs de formule (II) comprenant au moins un groupement aminé quaternaire. L'invention concerne également la préparation d'un tel copolymère, et son utilisation comme additif détergent et/ou additif désémulsifiant dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3075095-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un dispositif de transparence complexe et d'au moins un reseau de micro-images, ainsi que document de securite le comportant
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN LOUIS
IPC: B42D25/342
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un ensemble (E) constitué d'une part, d'un dispositif de transparence complexe, c'est à dire d'un dispositif réfractif et/ou diffractif agissant sur la phase de la lumière et, d'autre part, d'au moins un réseau de micro-images, dans lequel :
 - ledit dispositif de transparence complexe est constitué d'un réseau (RPU) bidimensionnel périodique formé de "pupilles" individuelles (PU) dans lequel chaque pupille (PU) comporte un dispositif micro-optique (1), au moins une partie de ces dispositifs micro-optiques (1) présentant un axe optique (10) non centré, et au moins une partie de ces dispositifs micro-optiques (1) étant positionnée de manière non périodique, c'est à dire avec des décalages variables de leur axe optique au sein dudit réseau (RPU) ;
 - ledit réseau de micro-images (2) est constitué d'autant de micro-images  que de dispositifs micro-optiques (1) ;
 -chaque micro-image (2) présente un contour identique à celui de la pupille associée (PU) et une surface au plus identique à celle de la pupille associée (PU) ;
 -chaque micro-image (2) est subdivisée en au moins une imagette (20),
 de sorte que lorsque ledit dispositif de transparence est positionné en regard dudit réseau de micro-images (2), et qu'un observateur observe ledit réseau au travers dudit dispositif de transparence, il voit, au moins selon une direction d'observation donnée, une image reconstituée (S) par la combinaison des imagettes associées à cette direction.
Patent FR-3074649-A1 (FR)
Title: Body detachable
Inventor: MUNIER KARIMA
IPC: A41D11/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: Body comportant un système d'attache ou de fermeture permettant de le détacher en deux parties, au niveau de la taille, du torse ou du bassin. Cette technique permet de ne changer que le bas du body sans avoir à retirer l'ensemble du vêtement.
Patent FR-3079074-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage sans vis de deux portions de guide d'onde creux
Inventor: DUPUY DIDIER
IPC: H01P1/06
Filed: 2018-03-15
Abstract: Système d'assemblage sans vis de deux portions (1) de guide d'onde creux, comprenant deux embouts (4) des deux portions (1) de guide d'onde creux, configurés pour recevoir, lorsqu'ils sont alignés et disposés l'un contre l'autre, un dispositif de maintien (5, 6) entourant au moins partiellement la jointure des embouts (4) de manière à lier solidairement les deux portions (1) de guide d'onde creux.
Patent FR-3084752-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de verification de l'authenticite de signaux gnss
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-08-01
Abstract: Dispositif autonome et en temps réel, de détermination de l'authenticité des signaux GNSS reçus par un mobile, comprenant quatre antennes GNSS, toutes situées sur la peau externe du mobile et sur la partie supérieure du mobile, comprenant des moyens de calculs et de comparaison entre la position réelle et la position calculée des satellites de géolocalisation utilisés.
Patent FR-3078685-A1 (FR)
Title: Dispositif et procedes d'avitaillement d'un aeronef
Inventor: BECK CLAUDE
IPC: B67D7/42
Filed: 2018-03-06
Abstract: Dispositif d'avitaillement d'un aéronef, ce dispositif comprenant un conduit (40) de circulation de carburant dont l'extrémité aval (43) est équipée d'un accrocheur d'aile (42) pour son raccordement sur un orifice d'entrée d'un réservoir de carburant de l'aéronef. Cet accrocheur d'aile comprend un corps (421), une soupape frontale (422) mobile par rapport au corps. L'accrocheur d'aile (42) comprend au moins un organe (701) de détection de la position de la soupape frontale (422) et un système électrique ou électronique de transmission, vers une unité de traitement d'un signal représentatif de la position de la soupape frontale (422) détectée par l'organe de détection (701).
Patent FR-3079666-A1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface et procede de fabrication associe
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H03H9/25
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (10) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (1) de matériau piézoélectrique assemblée à un substrat support (2) présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (1), et une couche intermédiaire (3) située entre la couche utile (1) et le substrat support (2). La couche intermédiaire est une couche composite frittée (3), formée à partir de poudres d'au moins un premier matériau et un deuxième matériau différent du premier.
Patent FR-3080447-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation
Inventor: DAGHER ROUDY
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-04-23
Abstract: Un dispositif de localisation comprend une mémoire (10) agencée pour recevoir des données de distance entre une pluralité d'ancres et une ou plusieurs sources mobiles en une pluralité d'emplacements distincts entre eux. Le nombre d'ancres et le nombre d'emplacements est tel que l'un doit être supérieur à quatre et est désigné en tant que nombre primaire et l'autre supérieur à dix et est désigné en tant que nombre secondaire. Le dispositif comprend en outre un décomposeur (4) agencé pour calculer une décomposition en valeurs singulières d'une matrice formée par le produit de la matrice des distances euclidiennes tirée des données de distance par deux matrices carrées dont l'une a une dimension égale au nombre primaire au carré et l'autre est la transposée d'une matrice de dimension égale au nombre secondaire au carré. Le dispositif comprend encore un réducteur (6) agencé pour calculer un vecteur de résolution minimisant selon les moindres carrés la différence entre le produit d'une matrice de simplification par le vecteur de résolution et d'une matrice formée par le produit de la matrice des distances euclidiennes tirée des données de distance d'une part par un vecteur dont tous les éléments valent un à l'exception du premier élément qui est nul, et d'autre part par un vecteur dont tous les éléments sont nuls à l'exception du premier qui vaut un, et un solveur (8) agencé pour tirer un vecteur d'inversion à partir des trois derniers éléments du vecteur de résolution et une matrice d'inversion formée à partir des autres éléments, pour déterminer une matrice de transformation telle que la matrice d'inversion est égale au produit de la matrice de transformation par sa transposée, et pour retourner d'une part une matrice de coordonnées des ancres et d'autre part une matrice de coordonnées des emplacements à partir de la matrice de transformation, du vecteur d'inversion, de la première matrice de la décomposition en valeurs singulières et du produit de la deuxième matrice et de la troisième matrice de la décomposition en valeurs singulières.
Patent FR-3083070-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un manchon d'accouplement
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J43/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif (6) d'une machine de préparation de boissons (1). Le dispositif comprend un outil rotatif (7) autour d'un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient et un conduit d'acheminement (24) d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif. Le conduit d'acheminement comporte une partie tubulaire (20) qui s'étend le long de l'axe A entre une extrémité inférieure (22) qui est accouplée à l'outil rotatif au moyen d'un premier dispositif d'accouplement et une extrémité supérieure (23) qui est accouplée à un arbre d'entrainement (12) au moyen d'un second dispositif d'accouplement. Le second dispositif d'accouplement comprend un manchon (25) tubulaire souple qui s'étend le long de l'axe A et permet de fixer de manière amovible, par emboîtement, la partie tubulaire (20) avec l'arbre d'entrainement (12).