baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948320-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche etanche aux gaz a base d'un elastomere thermoplastique et d'une charge lamellaire.
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-07-27
Abstract: Objet pneumatique pourvu d'une couche étanche aux gaz de gonflage, cette couche comportant une composition élastomère comprenant au moins, à titre de seul élastomère ou d'élastomère majoritaire en poids, un élastomère thermoplastique styrénique (« TPS ») et une charge lamellaire, caractérisé en ce que la charge lamellaire a un diamètre équivalent (D (0,5)) compris entre 20 et 45 micromètres et en ce que la charge lamellaire a un facteur de forme (F) supérieur à 65.
Patent FR-2952395-A1 (FR)
Title: Device for adjusting position of invisible hinge that is used for opening and closing of door in building, has centering axle placed and centered from staged plane, and invisible hinge placed in notches formed on door frame and door
Inventor: BOURG CHRISTIAN
IPC: E05D5/02
Filed: 2009-11-10
Abstract: The device has a hinge mask fixed on an attachment part that covers plates (2, 2a). The attachment part and the hinge mask are arranged with oblong openings that are placed in a plane perpendicular to oblong openings formed on the plates. A centering axle is placed and centered from a staged plane. An invisible hinge (1) is placed in notches formed on a door frame and a door. The attachment part authorizes positioning and centering of the plates of the invisible hinge that comprises the plates.
Patent FR-2961469-A1 (FR)
Title: Vehicule porte-outil automoteur a 4 roues dissymetriques.
Inventor: TOMASINI DANIEL
IPC: B60K1/02
Filed: 2010-06-16
Abstract: La présente invention concerne un véhicule porte-outil automoteur (1) à au moins quatre roues dissymétriques comprenant un premier module (2) comportant une première et une deuxième roues (3, 4) alignées, au moins un second module (6) muni d'une troisième roue (7) et d'au moins une quatrième roue (8) alignées, et solidarisé au premier module (2) par au moins une poutre (9), ledit véhicule étant remarquable en ce que les première et deuxième roues (3, 4) sont des roues motrices et directrices, en ce que la troisième roue (7) est une roue motrice disposée à proximité de la médiatrice du segment formé par les première et deuxième roues (3, 4), et en ce que la quatrième roue (8) est une roue folle apte à pivoter librement autour d'un axe sensiblement vertical et est globalement alignée avec l'une des première et deuxième roues (3, 4) du premier module (2).
Patent FR-2967981-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide
Inventor: MAUDUIT EMMANUEL
IPC: B05B15/37
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide comprenant un dispositif de prélèvement sous pression dudit produit, ledit dispositif présentant un corps (6) intégrant des moyens de distribution qui sont en communication avec un tube plongeur (7), ledit corps étant équipé d'un trou d'évent (9) en communication avec un chemin (C1) de reprise d'air, ledit système comprenant en outre un tube d'habillage (16) associé au corps (6) au moyen d'une douille (17) qui présente une portée extérieure (17a) autour de laquelle l'extrémité supérieure du tube d'habillage (16) est fixée de façon étanche et une portée intérieure (17b) dans laquelle ledit corps est monté, le trou d'évent (9) débouchant en regard d'une zone intermédiaire (20) de la portée intérieure (17b), ladite zone intermédiaire étant entourée par une zone supérieure (21) dans laquelle le corps (6) est monté de façon étanche et par une zone inférieure (22) dans laquelle le corps (6) est monté de sorte que le chemin (C1) de reprise d'air s'étende entre ledit trou d'évent et l'intérieur du tube d'habillage (16).
Patent FR-2948910-A1 (FR)
Title: Dispositif moteur de dispositif de direction assistee electrique
Inventor: FUJIMOTO KENGO
IPC: B62D5/04
Filed: 2010-02-19
Abstract: Dans le dispositif de l'invention, un élément de guidage (44) est monté sur une ouverture de sortie de borne. Une partie d'extrémité avant d'une partie de guidage de celui-ci s'ajuste avec une partie d'évidement ajustée sur la partie de guidage d'un boîtier (50). Une bague est montée dans une ouverture d'insertion d'arbre de rotation, une partie d'extrémité avant d'une partie cylindrique de celle-ci s'ajustant avec une partie d'évidement ajustée sur la bague. Un jeu dans une partie d'ajustement entre partie d'extrémité avant de la partie de guidage et partie d'évidement et un jeu dans une partie d'ajustement entre partie d'extrémité avant de la partie cylindrique et partie d'évidement sont prévus étroits.
Patent FR-2959413-A1 (FR)
Title: Mousse anhydre comprenant de la silice
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-04-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre sous forme de mousse caractérisée en ce qu'elle comprend, par rapport au poids total de la composition : (i) au moins un corps gras pâteux dans une teneur comprise entre 10 et 50 % en poids, (ii) au moins une cire dans une teneur comprise entre 4 et 20 % en poids, (iii) au moins une huile non volatile dans une teneur comprise entre 40 et 70% en poids, et (iv) de la silice dans une teneur comprise entre 3 et 15 % en poids, la silice étant présente sous forme de particules présentant une taille moyenne supérieure ou égale à 0,5 µm et de préférence inférieure à 100 µm.
Patent FR-2962167-A1 (FR)
Title: Method for regenerating particle filter of e.g. exhaust gas line of diesel engine of vehicle, involves injecting quantity of hydrocarbon in form of series of microinjections whose phasage is determined by evaporation time of hydrocarbon
Inventor: FAVIER BAPTISTE
IPC: F01N3/023
Filed: 2010-07-05
Abstract: The method involves determining quantity of hydrocarbon i.e. hydrocarbon vapor, to be post-injected based on engine speed and engine torque, so as to attain regeneration temperature of a particle filter, where the quantity of hydrocarbon is injected by a temporal injection window (53). The quantity of hydrocarbon is injected in a form of a series of microinjections (50-52) whose phasage is determined by considering evaporation time (59) of the quantity of hydrocarbon contained in the microinjections. An independent claim is also included for a particle filter regenerating system comprising a controller.
Patent FR-2966592-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de redondance d'un signal de mesure d'un capteur d'angle du volant
Inventor: BOATAS ARMAND
IPC: B62D6/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un système de redondance d'un signal de mesure délivré par un capteur (12) d'angle d'un volant (9) d'un véhicule (10). L'invention a pour but de permettre la détection de défauts du capteur d'angle en réalisant une redondance entre le signal principal mesuré sur le volant et le signal reconstruit à partir d'informations issues du véhicule, dans un temps de détection relativement court. Cette redondance permet au système de détecter une erreur dans le signal de mesure principal et de remédier à cette erreur. L'invention propose à cet effet un modèle mathématique liant le signal principal aux autres informations issues du véhicule telles que le différentiel de la vitesse des roues avant ou arrière, la vitesse de lacet et/ou l'accélération latérale du véhicule.
Patent FR-2967435-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecumage de piscine et piscine munie de celui-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/16
Filed: 2010-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'écumage de piscine, comportant une meurtrière (2) de guidage de l'eau de la piscine depuis un bord (21) entourant une bouche d'entrée d'eau vers un bord (23) relié à un corps (3) de filtrage et d'évacuation de l'eau, la meurtrière (2) étant insérée dans un trou (6) de logement prévu dans une partie supérieure d'une paroi (60) recouverte d'une margelle surmontant la meurtrière (2). Suivant l'invention, au moins un élément (8) de renfort prenant appui sur au moins deux points (61, 62) d'appui situés sur la paroi (60) de la piscine de part et d'autre de la meurtrière (2) s'étend au moins entre ces deux points (61, 62) de la paroi (60) et entre la meurtrière (2) et la margelle.
Patent FR-2974789-A1 (FR)
Title: Bac pliable
Inventor: CHALUTAUD STEPHANE
IPC: B65D6/16
Filed: 2011-05-05
Abstract: La présente invention concerne un bac pliable comprenant un fond sensiblement rectangulaire, deux parois latérales, deux parois longitudinales, chaque paroi étant apte à pivoter par rapport au fond. Le bac comporte également un moyen de gerbage connecté à chacune de deux parois porteuses et les moyens de gerbage sont intégralement formés avec la paroi porteuse.
Patent FR-2971948-A1 (FR)
Title: Procede de precipitation d'un ou plusieurs solutes
Inventor: PICARD ROMAIN
IPC: B01D9/02
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de précipitation d'au moins un soluté dans un réacteur comprenant : a) une étape de mise en contact en co-courant d'une première phase liquide comprenant le soluté, d'une deuxième phase liquide comprenant un réactif de précipitation du soluté, moyennant quoi l'on obtient un mélange en émulsion comprenant des particules de précipité, et d'une troisième phase liquide apte à constituer une phase dispersante pour ledit mélange en émulsion ; et b) une étape de fluidisation par la troisième phase du mélange mentionné à l'étape a).
Patent FR-2975270-A1 (FR)
Title: Lit d'enfant a panneau lateral pivotant en partie haute
Inventor: MATHOU MARCEL
IPC: A47D7/02
Filed: 2011-05-17
Abstract: Le lit d'enfant comporte un élément support de matelas (1) entouré par des panneaux latéraux (3,8,9) dont l'un (9) est associé à des bras support (14) ayant une extrémité fixée au panneau pivotant et une extrémité opposée montée pour pivoter par rapport à des panneaux latéraux adjacents (3) pour former une structure en L inversé montée pour pivoter autour d'un axe de pivotement (16) s'étendant en partie haute du lit en étant décalé vers l'intérieur.
Patent FR-2976098-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'une image elementaire d'une image composee et dispositif de visualisation associe
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC EMMANUEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-06-06
Abstract: Ce procédé d'affichage d'une image élémentaire d'une image composée regroupant plusieurs images élémentaires sur un dispositif de visualisation à mémoire, propre à allouer une zone de mémoire globale pour le traitement d'images, comprend : - une étape de sauvegarde de l'image composée, et - une étape de décodage et d'affichage sur le dispositif de visualisation des images élémentaires issues de l'image composée. Il comporte, en outre une étape de transcodage, destinée à une recompression de l'image composée, comportant : - une étape de partition de l'image composée en un nombre de parties, et successivement pour chaque partie de l'image composée : - une étape de décodage de la seule partie de l'image composée, et - une étape de recompression de la partie décodée de l'image composée. L'étape de décodage et d'affichage est réalisée à partir de l'image composée recompressée.
Patent FR-2977944-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et son procede de fabrication
Inventor: FRANC JOEL
IPC: G01R31/28
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif électronique, notamment du type capteur ou détecteur, comprenant un boîtier présentant des première et seconde extrémités longitudinales opposées et obturées, ce boîtier renfermant une carte électronique et son volume intérieur étant comblé par un matériau isolant de remplissage enrobant ladite carte et ses composants, ainsi que l'extrémité d'un câble de connexion relié à ladite carte, ce boîtier comportant une ouverture au niveau de sa seconde extrémité, laquelle est obturée par une pièce rapportée pourvu d'un orifice de passage pour le câble de connexion. Dispositif caractérisé en ce que ladite pièce d'obturation comporte au moins un second orifice traversant autorisant l'injection de matériau de remplissage (5), ce ou chaque second orifice étant obturé par un bouchon (9) en un matériau conduisant et diffusant la lumière, dont une partie est positionnée à proximité, voire en contact, d'au moins un moyen (10) de signalisation lumineuse ou indicateur lumineur porté par la carte (4).
Patent FR-2980385-A1 (FR)
Title: Structure roulante pour outils a bras connectes a un bloc aspirateur incluant un dispositif de basculement
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B1/00
Filed: 2011-09-23
Abstract: La structure roulante (SR) pour outils à bras (OA) connectée à un bloc aspirateur (BA) comprenant un chariot avec une plateforme inférieure (1) réceptrice du bloc aspirateur et une plateforme supérieure (2) formant desserte, avec une poignée de préhension (3), la dite structure roulante recevant un dispositif support (4) de l'outil à bras positionné et centré sur ou dans un mât (5) solidaire de la desserte, se caractérise en ce qu'elle comprend un dispositif de basculement (D) agencé avec une base (6) solidarisée à la desserte et recevant à articulation le mât récepteur (5) du dispositif support (4) de l'outil à bras, et en ce que la dite base présente un talon arrière (6d) autorisant la réception et l'articulation d'un levier basculant (7), et en ce que le dit mât (5) est agencé dans sa partie supérieure pour recevoir l'axe de guidage (12) coopérant avec la partie d'extrémité supérieure du levier basculant (7), et en ce que le mât (5) est agencé pour recevoir une colonne (9) de réception du dispositif support (4) de l'outil à bras, et en ce que l'enlèvement du dit dispositif support (4) autorise le basculement du dispositif (D) à l'horizontal en regard de la partie supérieure de la desserte (2) de la structure roulante.
Patent FR-2981517-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique modulaire pour appareils electriques
Inventor: SGARRONI ERIC
IPC: G04G15/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation électrique (100) pour appareils électriques (301, 302, 303) comprenant au moins une prise électrique maître, dite prise maître primaire (110A), susceptible d'être connectée entre une source d'alimentation électrique (400) et au moins un appareil électrique (301). Le système est caractérisé en ce que la prise maître primaire (110A) comprend : des moyens de connexion (110i) à un terminal utilisateur (200) configurés pour recevoir une pluralité de calendriers informatisés ; des moyens de stockage de données (11 0f) aptes à stocker la pluralité de calendriers informatisés; des moyens de transmission (111) configurés pour transmettre au moins un calendrier informatisé à une autre prise électrique (110B). La prise maître primaire comprend en outre des moyens de contrôle (11 0h) associés à un processeur (110g) et configurés pour autoriser ou interrompre l'alimentation de l'appareil électrique (301) susceptible d'être connecté à la prise maître primaire (110A) en fonction d'un calendrier informatisé stocké dans les moyens de stockage de données (110f).
Patent FR-2987156-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une image laser couleur observable selon des couleurs variables, et document sur lequel une telle image laser couleur est ainsi realisee
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B41M5/10
Filed: 2012-02-22
Abstract: La présente invention concerne la formation d'images laser couleurs, observables selon des couleurs variables. Les niveaux de gris sont produits par des volumes noirs non réfléchissants dans une couche lasérisable, qui masquent les sous pixels adjacents, et font apparaître des couleurs variables, selon l'angle d'observation du document. Application aux documents officiels.
Patent FR-2986356-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit integre contre des attaques en face arriere
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: G06K19/073
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : un substrat semiconducteur (62) d'un premier type de conductivité en surface duquel est défini au moins un caisson d'un deuxième type de conductivité (66) délimité latéralement, sur deux parois opposées, par des régions du premier type de conductivité (68) ; au moins une région du deuxième type de conductivité (70) qui s'étend dans le substrat semiconducteur (62) sous le caisson (66) ; et un système de détection d'une variation de la résistance du substrat (62) entre chaque association de deux régions du premier type de conductivité (68) adjacentes.
Patent FR-2986591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/133
Filed: 2012-02-07
Abstract: Le dispositif d'amortissement pendulaire comporte des masses pendulaires (39) montées de façon mobile sur un élément support (26, 33) pivotant équipé de butées (30, 47) aptes à limiter le déplacement de la masse pendulaire (39) entre deux positions extrêmes. La masse pendulaire (39) est conçue pour venir en butée sur l'élément support (26, 33) au niveau de l'une de ses extrémités circonférentielles (43, 44) et au niveau d'un de ses bords radialement interne (46) ou radialement externe (45), dans chacune des positions extrêmes.
Patent FR-2987871-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement rapide pour vehicule automobile comprenant une piece munie d'un diffuseur
Inventor: LAGARRIGUE OLIVIER
IPC: H01M50/249
Filed: 2012-03-06
Abstract: Dispositif de refroidissement rapide pour véhicule automobile comprenant une pièce (1) de véhicule automobile réalisant une première fonction technique de couverture pour une surface proximale (2) en regard, la pièce (1) de véhicule comprenant des moyens de diffusion (3) pour réaliser une fonction technique de diffusion rapide d'un liquide injecté en direction de ladite surface proximale (2) en regard, dans le but de diminuer la température de surface de ladite surface proximale (2) en regard.
Patent FR-2989386-A1 (FR)
Title: Zinc-based alloy, useful for manufacturing a sacrificial anode used for the protection of boat hulls, comprises aluminum, gallium, and zinc
Inventor: RECH FRANCOIS
IPC: C22C18/04
Filed: 2012-04-12
Abstract: Zinc-based alloy comprises 0.10-0.20% of aluminum, 0.005-0.15% of gallium, and rest of zinc.
Patent FR-2990659-A1 (FR)
Title: Shell for backrest of car seat, has map pocket directly fixed at shell frame, and bottom defining back of backrest and upper part of frame, and map pocket defining part whose edges are gripped between bottom and lower part of frame
Inventor: MUNOZ OLIVIER
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-05-15
Abstract: The shell (3) has a map pocket (4) directly fixed at a frame of the shell. A bottom (5) defines back of the backrest and an upper part i.e. bead of a frame of the shell. A U-shaped part (6) defines a lower part of a frame of the shell. A part defines the map pocket and includes lateral edges gripped between the bottom and the lower part of the frame. An inner face of the U-shaped part comprises pins engaged with openings of the bottom. The pocket includes a net (42) whose meshes are engaged in the pins. An independent claim is also included for a backrest of a seat of a car.
Patent FR-2998534-A1 (FR)
Title: Structure de fixation d'une aile avant d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: MACEASA STELA
IPC: B60R21/34
Filed: 2012-11-27
Abstract: La structure de fixation (10) selon l'invention d'une aile avant (12) d'un véhicule automobile comporte des éléments rigides de carrosserie, sur lesquels vient se fixer ladite aile avant (12), comportant notamment un renfort (13) avec un bord supérieur (13a) et un élément de support (16) fixé à une bordure (12b) de l'aile avant (12), par une première face sensiblement verticale, et audit bord supérieur (13a) du renfort (13), par une seconde face sensiblement horizontale. Ledit élément de support (16) comporte des moyens de rigidification (7, 8) garantissant la raideur de l'aile avant. La structure de fixation (10) est caractérisée en ce que ledit élément de support (16) comporte des moyens de rigidification additionnels (17, 18, 19), agencés sur ladite face (16b) sensiblement horizontale de l'élément de support (16), de sorte à rigidifier transversalement l'aile avant (12) sans empêcher sa déformation.
Patent FR-3000359-A1 (FR)
Title: Procede de reveil d'une station de base desservant une petite cellule lors d'un appel entrant
Inventor: EL AYOUBI SALAH EDDINE
IPC: H04W16/22
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réveil d'une station de base d'un réseau cellulaire, comprenant les étapes suivantes : - ladite station de base est partiellement mise en veille, et - un point d'accès d'un réseau sans-fil local détecte la présence d'un terminal dans sa zone de couverture, et identifie ledit terminal. Ledit procédé comprend en outre les étapes suivantes : - ledit point d'accès émet un message signalant la présence du terminal, ledit message contenant un identifiant du terminal, - la station de base reçoit ledit message, - la station de base transmet audit réseau cellulaire l'information selon laquelle ledit terminal est situé dans sa zone de couverture, et - la station de base se réveille lorsqu'elle reçoit du réseau cellulaire une communication à destination du terminal. Application aux réseaux mobiles hétérogènes.
Patent FR-3000109-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une couche epaisse cristalline
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: C30B1/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche épaisse cristalline, comprenant les étapes consistant à : a) Implanter des espèces ioniques dans un substrat de silicium cristallin de sorte à délimiter un film germe (3), b) Déposer une couche de silicium amorphe (5) sur le film germe (3), c) Appliquer un traitement de fracture de sorte à obtenir une structure détachée (8) comportant le film germe (3) et la couche de silicium amorphe (5), et d) Appliquer un traitement thermique de cristallisation de la couche de silicium amorphe (5) à la structure détachée (8). L'invention concerne également une structure fragilisée composite comprenant un substrat de silicium cristallin présentant un film germe, une couche de silicium amorphe comportant une région de contrainte comprenant des ions implantés. L'invention concerne aussi une structure détachée comprenant un film en SiO2, un film germe de silicium cristallin, une couche de silicium amorphe et un film en SiO2.
Patent FR-3002708-A1 (FR)
Title: Systeme d'amplification de signaux
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01K7/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: Système d'amplification de signaux d'entrée caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens d'amplification différents desdits signaux d'entrée afin d'obtenir des signaux amplifiés. Il comporte aussi au moins un moyen de sommation desdits signaux amplifiés, des moyens d'activation/désactivation dynamique d'un ou plusieurs des moyens d'amplification à partir desdits signaux d'entrée.
Patent FR-3003700-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de signature radar d'antenne et systeme antennaire associe
Inventor: LE ROY NANEIX ISABELLE
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif 1 de réduction de signature radar d'antenne comprenant un premier polariseur (12), une surface sélective en fréquence (13) et un second polariseur (14). L'invention a également pour objet un système antennaire à signature radar réduite associant le dispositif (1) de réduction de signature radar et une antenne (11).