baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2899908-A1 (FR)
Title: Chaussee provisoire transportable et plaques pour realiser une telle chaussee
Inventor: DEFORGES CHRISTIAN
IPC: E01C9/08
Filed: 2006-04-12
Abstract: Une plaque (1) destinée à former un alignement de plaques similaires dans une direction d'alignement (F1), comporte une âme (11) en matériau élastique en flexion. Des moyens de renfort (14, 15) s'étendent longitudinalement dans la direction d'alignement, de part et d'autre de la plaque (1), respectivement sur une face supérieure et sur une face inférieure. Les moyens de renfort (14, 15) forment au moins un cerclage complet autour de l'âme (11).Un alignement de telles plaques (1) assemblées entre elles permet la réalisation d'une chaussée provisoire disposée directement sur le sol.
Patent FR-2909548-A1 (FR)
Title: Spinal post-operative person placing and transferring device for e.g. hospital, has retractable rings fixed on base and permitting clipping of two straps with three stands, where straps are hung on base by rings at hoist
Inventor: JARRIGE MICHEL ALAIN
IPC: A61G1/017
Filed: 2006-12-11
Abstract: The device has a rigid solid element formed by a horizontal plane base that is articulated to three hinges (4) with a bending limit stop allowing transfer of a spinal post operative person on the device. Retractable rings (5) are fixed on the base, and permits clipping of two straps with three stands. The straps are hung on an end of the base by the rings at a hoist. The rings permit bending of the person and fixing of the strap for transferring the person. The two straps ensure a connection between the device and the hoist.
Patent FR-2909908-A1 (FR)
Title: Buse de pulverisation, organe de distribution comprenant une telle buse, distributeur comprenant un tel organe et utilisation d'une telle buse.
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE
IPC: B05B1/06
Filed: 2006-12-15
Abstract: Buse de pulvérisation (28) comprenant :- une paroi frontale (29),- un canal de sortie (30, 32) délimité par une surface latérale (30b, 32b) sensiblement de révolution autour d'un axe (Al, A2) perpendiculaire à la paroi frontale (29),- un conduit d'amenée (36) du produit fluide dans le canal de sortie (30, 32), ledit conduit d'amenée (36) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe (Al, A2), sensiblement tangentiellement par rapport à la surface latérale (30b, 32b) du canal de sortie (30, 32), entre une extrémité amont et une extrémité aval débouchant dans la surface latérale (30b, 32b) du canal de sortie (30, 32), la surface latérale (30b, 32b) du canal de sortie (30, 32) comprenant un relief (41) agencé radialement par rapport à l'axe (A1, A2) et adapté pour former une couche superficielle statique de produit fluide.
Patent FR-2901729-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau resistant au developpement des micro-organismes
Inventor: EL KASMI SILHAM
IPC: B27K3/16
Filed: 2006-06-05
Abstract: Utilisation d'un matériau à base de matières lignocellulosiques, notamment une pièce de bois ou de la sciure de bois, soumis à un procédé de traitement chimique desdites matières lignocellulosiques consistant à soumettre lesdites matières à un traitement par un agent chimique comportant des chaînes hydrocarbonées, cet agent étant choisi parmi les anhydrides carboxyliques mixtes, ledit agent étant adapté pour assurer un greffage par liaison covalente d'une pluralité de chaînes hydrocarbonées sur lesdites matières, comme matériau diminuant voire empêchant le développement des micro-organismes tels que champignons, moisissures susceptibles de dégrader lesdites matières lignocellulosiques.
Patent FR-2905766-A1 (FR)
Title: Sonar a antenne deformable et procede associe de traitement du signal pour former une antenne synthetique
Inventor: JEAN FREDERIC
IPC: G01S15/06
Filed: 2006-09-08
Abstract: Système sonar comportant au moins un émetteur et une antenne souple constituée d'une pluralité de sections articulées les unes à la suite des autres, chaque section étant munie d'au moins un récepteur acoustique. Le système est équipé de moyens de positionnement permettant de déterminer la position instantanée de chacun des récepteurs, et de moyens de calcul permettent de reconstruire une image du fond marin en tenant compte des micromouvements instantanés de chacun des récepteurs.
Patent FR-2892857-A1 (FR)
Title: Agencement pour groupements de dispositifs dut utilises dans un essai de tranche semi-conductrice
Inventor: HESS CHRISTOPHER
IPC: H01L21/66
Filed: 2006-10-03
Abstract: Agencement pour dispositifs DUT formés sur une tranche semi-conductrice destinés à être utilisé dans un essai de tranche comprenant un premier groupement de dispositifs DUT et un premier ensemble de plages de contact formé de manière adjacente par rapport au premier groupement. Le premier ensemble de plages de contact comprend une plage de contact de compression de grille, une plage de contact source et une plage de contact drain. Chacun des dispositifs DUT dans le premier groupement étant connecté à la plage de contact de compression de grille du premier ensemble de plages de contact. Chacun des dispositifs DUT dans le premier groupement étant connecté à la plage de contact source du premier ensemble de plages de contact. Chacun des dispositifs DUT dans le premier groupement étant connecté à la plage de contact drain du premier ensemble de plages de contact.
Patent FR-2909452-A1 (FR)
Inventor: FICHEN YVON
IPC: G01R11/06
Filed: 2006-11-30
Abstract: The invention relates to an electrical energy meter comprising at least one sensor (1; 1') for measuring inductive type electric current with a primary circuit (3; 3') traversed by an alternating current (I) to be measured, a secondary circuit (40) magnetically coupled in air with the primary circuit (3; 3'), a shielding element (6) of the unit formed by the primary circuit (3; 3') and the secondary circuit (40), and means (7, 10,17,26, 90) for measuring the saturation state of the shielding element (6), comprising in accordance to the invention a winding forming a tertiary circuit (7; 7') between the secondary circuit (40) and the shielding element (6), through which flows an injection current (I1NJ) with an alternating frequency (fi), fixed and different from the fundamental and harmonic frequencies of the current (I) to be measured; generating means (10, 90) for the injection current (IINJ), and means (7, 10,17,26, 90) of measuring a representative value of the mutual inductance (M2) between the secondary and tertiary circuits, and a comparison means (25) of the measured value with at least one calibrating value (M2max), a state of partial or total saturation of the shielding element which can be deducted when the measured value is less than the calibration value.
Patent FR-2910887-A1 (FR)
Title: Stretch plastic film roll unrolling apparatus, has support element including span that fixes end cap with element for its driving in rotation with respect to handle such that pressure force exerted on end cap assures braking of element
Inventor: GENNESSON PATRICK
IPC: B65H16/06
Filed: 2006-12-27
Abstract: The apparatus has a handle (1) maintained manually during unrolling of a stretch plastic film roll (B) under a pulling force. The handle receives a support element (2) with translatory blocking capacity by edging side of the handle, where the element receives the film roll. The element has a central span (2c) for fitting a mandrel (M) of the film roll, and a span (2b) fixing a braking end cap (3) with the element for its driving in rotation with respect to the handle such that a pressure force exerted manually on the end cap assures braking of the element.
Patent FR-2914220-A1 (FR)
Title: Surmoulage d'une tete de tube sur une extremite de jupe permettant d'obtenir un tube ayant un taux de restitution eleve.
Inventor: CHASLIN DOMINIQUE
IPC: B29C48/09
Filed: 2007-03-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un tube souple (1), dans lequel une ébauche tubulaire (40) est emmanchée autour d'un poinçon de telle sorte qu'une portion d'extrémité (41) de ladite ébauche tubulaire déborde d'une hauteur H de la paroi latérale (12) dudit poinçon, une matrice (21 + 22) est amenée au droit dudit poinçon et ladite portion d'extrémité est emprisonnée dans la cavité ainsi formée, on injecte une matière plastique dans ladite cavité jusqu'à ce que celle-ci arrive au contact de ladite portion d'extrémité de sorte qu'elle se soude avec la jupe, sans apport supplémentaire de chaleur ou de matière. L'empreinte de la matrice utilisée se trouve à une profondeur supérieure à la hauteur H débordante de la portion d'extrémité, et présente un bossage annulaire (25) faisant obstacle à l'écoulement de la matière plastique, le bord extérieur (26) dudit bossage annulaire et le bord intérieur (46) de ladite portion d'extrémité se trouvant l'un de l'autre distants d'une valeur inférieure à l'épaisseur moyenne e de ladite paroi transversale.
Patent FR-2915203-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a haute tenue thermo-mecanique, son utilisation et structure comprenant au moins une couche a base d'une telle composition.
Inventor: FINE THOMAS
IPC: A47G23/04
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à une composition thermoplastique à haute tenue thermo-mécanique comprenant du polyéthylène téréphtalate cristallisable (CPET). Selon l'invention, cette composition comprend en outre du polycyclohexylènediméthylène téréphtalate (PCT).L'invention se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition pour la fabrication de récipients, notamment de récipients culinaires, ainsi qu'à une structure comprenant au moins une couche formée à partir d'une telle composition.
Patent FR-2915299-A1 (FR)
Title: User's e.g. woman, somatic health managing device, has small electronic apparatus provided with electronic memory or mini-computer, where apparatus includes case with screen and navigation keys in menu
Inventor: ZHIRI RACHIDA
IPC: G06Q50/00
Filed: 2007-04-18
Abstract: The device has a small electronic apparatus provided with an electronic memory or mini-computer, where the apparatus includes a shell or case (7) with a screen (2) and navigation keys (3) in a menu. The screen constitutes a part of the case. The navigation keys permit to navigate on the menu appearing on the screen. The case is provided with a transport cord (5), On and Off buttons (6) and a scroll wheel (4).
Patent FR-2918715-A1 (FR)
Title: Collecteur d'admission a double plenum et vehicule integrant un tel collecteur
Inventor: GERMAIN LAURENT
IPC: F02M25/07
Filed: 2007-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un collecteur ou répartiteur d'admission à double plénum ou double chambre, constituant une unité structurelle comprenant deux plénums distincts accolés avec une paroi commune, une ouverture d'admission pour chacun des deux plénums et plusieurs tubulures par chacun desdits plénums, lesdits plénums superposés présentant des structures générales sensiblement aplaties et formant avec leurs ouvertures d'admission et tubulures respectivement associées deux circuits de circulation indépendants depuis l'entrée au niveau des ouvertures d'admission jusqu'à la sortie au niveau des ouvertures extérieures des tubulures, lesdites ouvertures extérieures ou de sortie des tubulures étant regroupées par paire, avec chaque paire comprenant une ouverture de chacun des deux types de tubulures.Collecteur (1), caractérisé en ce qu'il est constitué de deux parties monoblocs (7 et 7') assemblées entre elles, de manière étanche aux gaz, au niveau de zones d'assemblage continues, une première partie (7) intégrant au moins les deux ouvertures d'admission et des premières portions des parois des deux plénums, attenantes auxdites ouvertures et la seconde partie (7') intégrant les tubulures et des secondes portions des parois des deux plénums, attenantes auxdites tubulures et complémentaires des premières portions précitées.
Patent FR-2919685-A1 (FR)
Title: Energy recovering device for e.g. bank of sea, has hollow structure formed with opening and fixations to fix pedestal for being ballasted at bottom part, and gear box connected to generator for gearing down movement of sea
Inventor: MORCILLO ELEZ JOSE
IPC: F03B13/18
Filed: 2007-08-02
Abstract: The device has a molded steel part or a concrete hollow structure (2) in which a platform floor (4) is positioned. A floating cylinder (19) is made of polyurethane, and is reinforced on an upper part by a steel plate (18). The floor has a connecting rod passage (17) for passing a pneumatic connecting rod (3). A gear box (7) is connected to a generator (6) for gearing down movement of a sea. The connecting rod connects a bias momentum wheel system (9) and the cylinder. The structure has an opening (11), and fixations to fix a pedestal (12) for being ballasted at a bottom part.
Patent FR-2921303-A1 (FR)
Inventor: DEAL MICHEL
IPC: B60C11/00
Filed: 2007-09-25
Abstract: The invention relates to a tyre comprising an airtight casing at least partially made of rubber and having a crown (1) and two sidewalls (2), the crown (1) being connected to each of the two sidewalls (2) and defining a tread. According to the invention, the crown (1) essentially comprises a shroud (10) formed by a continuous airtight annular sheet to which are adhesively bonded rubber blocks (11a, 11b, 11c) constituting the tread.
Patent FR-2921259-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique du phosphate de tocopherol comme agent anti-vieillissement de la peau
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61K8/55
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique d'un phosphate de tocophérol, notamment sous sa forme dl ou d, ou sous la forme d'un de ses sels ou esters cosmétiquement acceptables, comme agent cosmétique destiné à prévenir, ou ralentir l'apparition des effets du vieillissement de la peau, en particulier du photo-vieillissement de la peau ; elle concerne tout particulièrement l'utilisation du phosphate d'alpha-tocophérol.Elle concerne également des compositions cosmétiques renfermant un phosphate de tocophérol, en particulier un phosphate d'alpha-tocophérol au moins partiellement incorporé dans des liposomes, ces compositions étant en particulier sous forme de sérum ou d'émulsion stable.L'invention concerne également un procédé de soin cosmétique de la peau.
Patent FR-2916381-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une empreinte d'un moule pour la fabrication de pieces plastiques injectees et empreinte pour la mise en oeuvre didut procede.
Inventor: WADIER CEDRIC
IPC: B29C33/04
Filed: 2007-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de refroidissement d'une empreinte (4) d'un moule pour la fabrication d'une pièce plastique injectée caractérisé en ce qu'il consiste à faire circuler un fluide caloporteur dans une pièce dite de refroidissement (3) positionnée au contact de l'empreinte (4) du moule.Un autre objet de l'invention concerne un moule pour la fabrication d'une pièce plastique injectée comportant au moins une empreinte (4) caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce dite de refroidissement (3) dans laquelle est apte à circuler un fluide caloporteur, ladite pièce de refroidissement (3) étant en contact intime avec l'empreinte (4) du moule.
Patent FR-2918501-A1 (FR)
Inventor: HOGHOJ PETER
IPC: G01B15/00
Filed: 2007-07-02
Abstract: The invention relates to X-ray analytical instruments (RX), more precisely a device for providing a high energy X-ray beam, typically above 4 keV, for X-ray analysis applications. The device comprises an X-ray tube with a turning anode and an X-ray lens for shaping the beam.
Patent FR-2920699-A1 (FR)
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B60D1/58
Filed: 2007-09-07
Abstract: The system has a towing hook (22) placed at back of a vehicle, where the hook takes an operating configuration and a rest configuration. Electronic and mechanical blocking units (30, 40) are provided for blocking an opening of a back opening frame (12) when the hook is in the operating configuration. The mechanical blocking unit (40) comprises a piece forming a stop against the back opening frame to prevent the frame from taking an open position. Detection units constituted of an obstacle sensor and an electric motor (42) detect that the hook is in its operating configuration.
Patent FR-2926182-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electronique de puissance pour four a arc alimente en courant alternatif.
Inventor: LADOUX PHILIPPE
IPC: H02M5/10
Filed: 2008-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) d'alimentation de puissance pour four à arc (1) alimenté en courant alternatif permettant de contrôler les puissances active et réactive au niveau du four à arc. Ledit dispositif d'alimentation est placé du coté du réseau haute tension, comportant au moins une phase, en amont d'un transformateur (5) de four abaisseur de tension. Le dispositif d'alimentation comporte un transformateur (21) comportant plusieurs bobinages secondaires (23), chaque bobinage secondaire comportant un convertisseur direct alternatif-alternatif Cij délivrant une tension de sortie réglable, sur chaque phase, à partir d'une tension altemative d'entrée donnée.
Patent FR-2944422-A1 (FR)
Title: Electric household appliance i.e. toaster, for toasting bread slices in e.g. kitchen of dwelling, has movable toaster part with autonomous energy source assuring operation of toaster part, and removable plate placed under or on toaster part
Inventor: BESNARD JULIE
IPC: A47J37/08
Filed: 2008-03-12
Abstract: The appliance has a removable plate (B) that is placed under or on a movable toaster part (A), where the toaster part is formed of a quadrangular prismatic block. The toaster part comprises an autonomous energy source i.e. rechargeable battery, to assure operation of the toaster part. The quadrangular prismatic block comprises an upper part with a median introduction slot (E) allowing introduction of bread slices to be toasted, and a rotation axle (C) assuring displacement of the slices in the toaster part.
Patent FR-2929001-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement ultraviolet de type ebcmos hybride comportant une membrane insensible au rayonnement solaire
Inventor: REVERCHON JEAN LUC
IPC: G01J1/42
Filed: 2008-03-18
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de détection du rayonnement ultra-violet, de type «EBCMOS» hybride comportant une photocathode (1) et un détecteur matriciel (3) agencé de façon à détecter les électrons émis par la dite photocathode, le détecteur comportant une membrane (2) collectrice desdits électrons. Dans le dispositif selon l'invention, la membrane est réalisée dans un matériau dit « solar-blind », c'est-à-dire dans un matériau dont la longueur d'onde de coupure est inférieure ou égale à 280 nanomètres. Le matériau peut être le diamant ou un des matériaux de ladite membrane est un matériau semiconducteur appartenant à la famille (Ga, AI)N.
Patent FR-2929960-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de silicium cristallin de qualite photovoltaique par ajout d'impuretes dopantes
Inventor: KRAIEM JED
IPC: C30B13/00
Filed: 2008-04-11
Abstract: La fabrication de silicium cristallin de qualité photovoltaïque est réalisée par cristallisation d'une charge de silicium fondu dont la somme des concentrations initiales en éléments dopants donneurs et en éléments dopants accepteurs est supérieure à 0,1ppma, et dont chacune des concentrations en éléments dopants accepteurs et donneurs est inférieure à 25ppma. Les concentrations en matériaux dopants de type donneur et accepteur présents initialement dans la charge sont déterminées. Au moins quantité prédéfinie d'un matériau dopant ayant un coefficient de ségrégation inférieur à 0,1 est ajoutée à la charge. Cet ajout permet la réalisation d'un silicium cristallisé dont la différence entre les profils de dopage de type donneurs et accepteur est comprise entre 0,1 et 5ppma sur au moins 50% du silicium solidifié.
Patent FR-2932232-A1 (FR)
Title: Wind or hydraulic rotor device for e.g. being placed on top part of axle of weighted floating ball, has helicoidal band divided into series of flexible elastic blades that are individually folded back and forth by force of transverse fluid
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: F03D3/06
Filed: 2008-06-10
Abstract: The device has a helicoidal band (10) that is deployed around a central tube (2), where the band is divided into a series of flexible elastic blades (15, 16) that are individually folded back and forth by force of transverse fluid. Each blade rotates from one of its side remained fixed to the band by single elastic property of a material of the blade. The central tube slides longitudinally freely around a fixed tube (1). The blades are connected to the band using hinges (18, 19).
Patent FR-2920392-A1 (FR)
Title: Direction assistee electronique pour un vehicule
Inventor: DOMHAN ACHIM
IPC: B62D5/04
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention concerne une direction assistée électrique pour un véhicule possédant un système de régulation de la dynamique de conduite qui soit économique et qui ne réduise par le confort de conduiteCette direction assistée électrique (1) comprend une crémaillère (3) montée mobile en translation axiale dans une monture (2), qui comporte un premier segment de crémaillère (4) pourvu d'une denture (5) qui engrène avec un pignon (8) relié fonctionnellement à une manette de direction (6) par l'intermédiaire d'un arbre de direction (7), et un servomoteur électrique (9) destiné à développer une force d'assistance de direction. Le servomoteur électrique (9) est commandé par un dispositif de commande et/ou de régulation (10) qui peut également commander un servomoteur électrique (11) d'un actionneur de superposition (12).
Patent FR-2937962-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de feuilles pourvu de moyens evitant un ravalement de feuille lors de la reinsertion d'une feuille
Inventor: MARCQ FREDERIC
IPC: B65H29/20
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (31) de traitement de feuilles en recto/verso pourvu de moyens évitant un ravalement de feuille lors du retournement de chaque feuille. Le dispositif comporte un chemin dans lequel chaque feuille (37) est déplacée pour être traitée, et des moyens (60) d'extraction et d'insertion comportant une voie de transfert (46) dans laquelle débouche au moins une extrémité du chemin, pour successivement extraire au moins partiellement une feuille (37) de ce chemin et l'insérer dans ce chemin. Il est équipé d'un organe (62) pourvu de plusieurs aspérités (63, 34) pour constituer un obstacle à l'engagement dans la voie de transfert d'une feuille (41) ayant été préalablement complètement extraite via cette voie de transfert (60). L'invention s'applique aux appareils du type scanner, imprimante, copieur ou autre.
Patent FR-2927561-A1 (FR)
Title: Outil de rasage manuel.
Inventor: ABBE CHRISTOPHE
IPC: B26B21/22
Filed: 2008-02-20
Abstract: Tête de rasage (1), comprenant au moins une première lame de rasage (L1) ayant une première arête tranchante transversale (AL1) présentant, en l'absence de contraintes extérieures appliquées sur la tête de rasage (1), un profil arqué contenu dans un plan de rasage (P). Cette tête de rasage (1) assemblée à un manche longitudinal de traction (2) constitue un outil de rasage manuel.
Patent FR-2927891-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidage de caisses de vendange
IPC: B65G65/23
Filed: 2008-02-26
Abstract: Dispositif de vidage de caisses de vendange (2) destiné à être utilisé pour le remplissage d'un pressoir (3), comportant une structure (10), éventuellement mobile, comprenant un convoyeur (7) qui porte et amène les caisses (2) pleines jusqu'à l'ouverture (30) d'un pressoir (3), puis les fait basculer dans ledit pressoir (3).La structure (10) comporte deux parties (11, 12), la première (11) qui s'étend verticalement et la seconde (12) qui s'étend, depuis l'extrémité supérieure de la première partie (11), horizontalement en sorte de pouvoir passer au-dessus du pressoir (3) à charger. La structure (10) comprend également des moyens de guidage (6, 60) associés à des moyens d'entraînement (5), permettant le déplacement d'au moins une nacelle (4) destinée à recevoir au moins une caisse de vendange (2), en sorte que la nacelle (4) décrive, à partir du convoyeur (7), un trajet l'amenant, en association avec les moyens de guidage (6, 60), à un retournement au-dessus du pressoir.