baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984904-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: CLADIERE JULIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Composition de caoutchouc à base d'au moins une charge renforçante comprenant une charge inorganique renforçante, un système plastifiant composé d'au moins une résine hydrocarbonée plastifiante et un plastifiant liquide, un élastomère copolymère au moins d'isoprène et de styrène portant au moins une fonction SiOR, R étant l'hydrogène ou un radical alkyle en C1 - C10, cycloalkyle en C5-C18, aryle en C6 - C18 ou aralkyle en C7-C18, et un agent de couplage pour lier la charge inorganique à l'élastomère. Un pneumatique dont la bande de roulement comprend une telle composition présente une adhérence sur sol mouillé améliorée.
Patent FR-2985241-A1 (FR)
Title: Variable payload capacity convertible internal transport module, has removable tractor platform equipped with mooring system to mini conveyer, and non-articulated connection ensuring rigorous guiding of module in traveling directions
Inventor: DAUVILLIER JACQUES
IPC: B62D53/04
Filed: 2012-01-02
Abstract: The module has a mini autonomous electric carrier comprising a back plate and two mooring side covers. A removable tractor platform is equipped with a mooring system to a mini conveyer. A non-articulated connection in a vertical plane ensures a precise and rigorous guiding of the module in two traveling directions. The removable tractor platform comprises a rectangular metal frame carried by two side arms provided with guided wheels. The mooring system comprises a connection mechanism having a cylindrical articulation bar with horizontal axis.
Patent FR-2994604-A1 (FR)
Title: Device for taking aerial photographs of sailing boats or sailing crafts from traction kite, has box comprising camera, and control system for releasing wire connected to langette, where wire is actuated by manual movement of user
Inventor: DAMEY LIONEL
IPC: G03B15/00
Filed: 2012-08-14
Abstract: The device has a box comprising a digital camera, and a control system for releasing a wire (4) connected to a langette (3). The langette is welded to a housing (1), where wire is actuated by a manual movement of the user. The wire is provided parallel to a traction kite. A shutter button of the camera is pressed when the wire is pulled or actuated by the manual movement of the user. A connecting plate is arranged in the box, where the connecting plate allows stabilization of the traction kite.
Patent FR-2989516-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure soi mettant en oeuvre deux rta
Inventor: KERDILES SEBASTIEN
IPC: H01L21/762
Filed: 2012-04-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure SOI mettant en oeuvre deux RTA La présente invention se rapporte à un Procédé de fabrication d'une structure de type silicium sur isolant, comprenant une couche de silicium (3), une couche d'oxyde enterrée (2) dont l'épaisseur est inférieure ou égale à 50 nm, et un substrat support (1) qui comprend : f) la formation d'une première couche d'oxyde (20) sur un substrat donneur (30) en silicium ; g) la formation d'une seconde couche d'oxyde (21) sur ledit substrat support (1) ; h) la formation dans le substrat donneur (30) d'une zone de fragilisation (31) ; i) le collage des deux substrats, les deux couches d'oxyde (20, 21) étant mises en contact et formant ensemble ladite couche d'oxyde enterrée (2) ; j) la fracture du substrat donneur (30) le long de la zone de fragilisation (31), caractérisé par le fait que l'on soumet la structure silicium sur isolant ainsi obtenue à l'issue de l'étape e), à deux RTA successifs présentant respectivement des températures T1 et T2, et remplissant cumulativement les conditions suivantes : i) T1 est inférieure ou égale à T2 ; ii) T1 est comprise entre 1200 et 1300°C ; iii) T2 est comprise entre 1240 et 1300°C ; iv) quand T1 est inférieure à 1240°C, alors T2 est supérieure à 1240°C.
Patent FR-2990636-A1 (FR)
Title: Fil fourre pour soudage des aciers a hautes limites elastiques
Inventor: EHRHART GILLES
IPC: B23K9/16
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention porte sur un fil fourré conçu pour le soudage des aciers à haute limite élastique ou aciers HLE et un procédé de soudage des aciers HLE le mettant en oeuvre. Le fil fourré de soudage à l'arc comprend une enveloppe externe en acier contenant des éléments de remplissage qui comprennent, par rapport à la masse totale du fil fourré, de 1.5 à 7 % en masse de TiO , de 0,1 à 7 % en masse de ZrO , et au moins 75% en masse de fer.
Patent FR-2990871-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), au moins un réservoir individuel contenant une dose unique de produit fluide, tel que de la poudre, des moyens d'ouverture (80) étant prévus pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, le dispositif comportant un embout d'inhalation (5) et un système de déclenchement par l'inhalation (60) qui comporte une chambre d'air déformable (61) coopérant avec ledit embout d'inhalation (5) et un élément déclencheur (600) coopérant avec ladite chambre d'air (61), de sorte que lors d'une inhalation à travers ledit embout d'inhalation (5), ladite chambre d'air (61) est déformée et ledit élément déclencheur (600) actionne lesdits moyens d'ouverture (80), de sorte qu'un réservoir est ouvert par lesdits moyens d'ouverture, ladite chambre d'air (61) comportant un corps latéral déformable (611), une première extrémité ouverte comportant un bord périphérique (62) entourant une ouverture formant l'entrée de ladite poche creuse, et une seconde extrémité formant le fond de ladite poche creuse, ladite seconde extrémité comportant des moyens de connexion (63) pour connecter ladite chambre d'air audit élément déclencheur (600), ledit corps latéral (611) étant en forme de soufflet comportant plusieurs parties de soufflet (611a, 611b, 611c, ...), avantageusement six, disposées axialement les unes à la suite des autres, ledit corps latéral (611) en forme de soufflet comportant des parties de soufflet ayant des diamètres extérieurs et/ou intérieurs différents.
Patent FR-2994345-A1 (FR)
Title: Modular cap assembly for lodging of electric modules, has adapter positioned in opening, where adapter is positionable in cap according to two different positions in which adapter is ready to wrap different types of connection units
Inventor: NABOULET FABRICE
IPC: H02B1/044
Filed: 2012-08-06
Abstract: The assembly has an opening (150), and two electric connection units (200) or Universal serial bus connector, of different types, where each unit is integrated by a modular cap (100) to offer a connectability to the opening. An adapter (300) is positioned in the opening, where the adapter partially wraps the units. The adapter is positionable in the cap according to two different positions in which the adapter is ready to wrap the different types of connection units. The opening extends on two approximately perpendicular faces such as frontal face (130) and a lower face (140).
Patent FR-2994510-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de materiaux actifs proteges partiellement en surface pour des batteries au lithium
Inventor: DUCROS JEAN-BAPTISTE
IPC: C01D15/02
Filed: 2012-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation de particules, destinées à être utilisées, en tant que matériaux actifs, au sein d'une électrode composite pour des batteries au lithium, qui sont enrobées par au moins une couche d'oxyde, de préférence une couche d'oxyde métallique recouvrant uniquement les zones qui sont susceptibles d'être plus réactives avec un électrolyte à base d'hexafluorophosphate de lithium LiPF .
Patent FR-2996306-A1 (FR)
Title: Fuel circuit for combustion engine i.e. diesel engine, of car, has detector for measuring decrease in absorption of light emitted by LED when fuel exhibits deterioration, where detector is placed opposite to LED
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: The circuit has a light source i.e. LED (C1), and a detector (C2) for measuring the decrease in absorption of light emitted by the light source when a fuel exhibits deterioration, where the light source emits the light at a wavelength between 100 and 280 nanometer. The detector is placed opposite to the LED, so as to receive a light signal of the light source reflected by a reflective surface placed opposite to the LED, where the detector is selected from one of photodiode, phototransistor and joulemeter. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2997390-A1 (FR)
Title: Hydroxysulfate lixfeso4oh
Inventor: ATI MOHAMED
IPC: C01D15/06
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un matériau répondant à la formule LixFeSO4OH dans laquelle x est inférieur ou égal à 1, qui a une structure monoclinique. Ledit matériau peut être obtenu par un procédé consistant à préparer un mélange de poudre de FeSO4 et de poudre de LiOH, et à soumettre ledit mélange à un broyage. Le rapport molaire LiOH/FeSO4 dans le mélange de poudre est supérieur à 0,5. Le broyage est effectué dans un broyeur à billes sans apport de chaleur et en maintenant le mélange de poudres à une température inférieure à 300°C. Ledit matériau est utile comme matière active d'électrode.
Patent FR-3000279-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage et installation nucleaire comprenant un tel dispositif d'accrochage
Inventor: BRESOUS LUC
IPC: G21C19/06
Filed: 2012-12-26
Abstract: Ce dispositif d'accrochage comprend une partie femelle (4) et une partie mâle (6), la partie femelle (4) comprenant une rainure (8) s'étendant suivant un axe longitudinal (L), la rainure (8) possédant une largeur décroissante longitudinalement et une section transversale, la partie mâle (6) comprenant un coulisseau (28) de forme complémentaire de celle de la rainure (8) et propre à être inséré longitudinalement dans la rainure (8), la section transversale de la rainure (8) étant configurée de telle manière à empêcher l'extraction du coulisseau (28) hors de la rainure (8) transversalement à l'axe longitudinal (L). Le dispositif d'accrochage comprend un dispositif de verrouillage (40) propre à empêcher le coulisseau (28) de coulisser longitudinalement hors de la rainure (8).
Patent FR-3011467-A1 (FR)
Title: Composes et compositions comprenant de tels composes pour la prevention ou le traitement des dyslipidemies
Inventor: SPANOVA MIROSLAVA
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la médecine. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation de composés pour prévenir et/ou traiter, chez un sujet, une dyslipidémie, ladite dyslipidémie étant typiquement liée à la présence en excès dans les membranes biologiques, y compris dans les membranes biologiques de cellules non adipocytaires, d'acides gras, en particulier d'acides gras à longues chaînes saturées, et/ou de stérols. L'invention concerne également les compositions, en particulier les compositions pharmaceutiques et suppléments ou compléments alimentaires, comprenant de tels composés, ainsi que leurs utilisations pour prévenir et/ou traiter une dyslipidémie. Les composés et compositions selon l'invention peuvent en particulier être avantageusement utilisés pour prévenir et/ou traiter une pathologie choisie parmi le syndrome métabolique et/ou un symptôme ou une anomalie caractéristique du syndrome métabolique, de préférence pour prévenir ou traiter le diabète de type 2.
Patent FR-3013246-A1 (FR)
Title: Machine de decoupage de toles par plasma ou oxycoupage dispositif permettant de reduire la puissance d'aspiration
Inventor: LANDRET DANIEL
IPC: B23K10/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Dispositif de captation des fumées et des déchets générés par une torche de découpage (4) comportant des moyens qui assurent le déplacement d'un chariot mobile longitudinal (6) et la sélection d'une zone réduite par des volets de confinement transversaux (8) pour permettre l'optimisation de leur captation à la source. Application aux machines de découpage de tôles de toutes natures
Patent FR-3001089-A1 (FR)
Title: Equilibrage de charge dans une batterie electrique
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un système (500) comportant : une batterie électrique (101) comprenant au moins quatre cellules élémentaires (ci) en série ; et au moins deux modules d'équilibrage (mj) ayant chacun des premier (A) et deuxième (B) noeuds reliés par au moins trois cellules (ci) de la batterie, et un troisième noeud (D) relié à un point intermédiaire de l'association en série desdites au moins trois cellules (ci), chaque module (mj) ayant au moins l'un de ses premier (A) et deuxième (B) noeuds non commun avec un premier (A) ou deuxième (B) noeud d'un autre module.
Patent FR-3003050-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif facilitant l'utilisation de commandes tactiles
Inventor: DUVERGEY CELINE
IPC: B60R16/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour faciliter le lancement d'une application dans un environnement logiciel, par exemple dans un système d'exploitation d'un ordinateur de bord d'un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce qu'il donne un accès rapide aux fonctions principales de l'ordinateur de bord sans détourner nécessairement l'attention d'un utilisateur vers l'affichage de l'ordinateur de bord.
Patent FR-3003238-A1 (FR)
Title: Emballage a fermeture automatique du type a soufflet.
Inventor: GIABICONI OLIVIER
IPC: B65D5/08
Filed: 2013-03-15
Abstract: Emballage à fermeture automatique du type à soufflet comprenant: quatre flancs, des rabats servant à former le fond de l'emballage, quatre parties ou faces dépassant du bord supérieur des flancs, formant une fermeture du type à soufflet, composées par une face centrale (K) ou (Q) ayant une forme approximativement triangulaire, unie à deux parties latérales (M) et (N), et (P) et (S), respectivement, par une ligne de pliage incliné partant des sommets des flancs, où, dans la partie supérieure des flancs (B) et (D), sont définies des faces à replier (L) et (R), respectivement, chacune d'elles présentant sur son bord libre supérieur une languette (13) dépassant au-dessus du niveau supérieur de la caisse, et servant de moyen de retenue des rabats de fermeture et d'alignement lors de l'empilement. La fermeture et retenue des rabats supérieurs de fermeture sont assurées par un simple geste de pression sur deux côtés situés en vis-à-vis.
Patent FR-3004641-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose d'acide cucurbique et une huile polaire (poly)oxyalkylenee
Inventor: EYRAUD SONIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne une composition notamment sous forme d'émulsion en particulier eau-dans huile comprenant un composé d'acide cucurbique et une huile polaire (poly)oxyalkylénée (C3-C4). Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2991058-A1 (FR)
Title: Dispositif pour supprimer les battements a l'amortissement actif de capteur a ultrasons
Inventor: KIRCHNER TOBIAS
IPC: G01S7/524
Filed: 2013-05-16
Abstract: Circuit électrique pour la gestion d'une unité d'émission/réception (1) comprenant une unité génératrice d'impulsions (2), un premier circuit oscillant (3) avec deux accumulateurs d'énergie (C4, L5), une unité d'émission/réception (1) et un premier dipôle non linéaire (4). Le premier branchement de l'unité d'émission/réception (1) se fait sur la jonction des accumulateurs d'énergie (C4, L5) du premier circuit oscillant (3) et le premier dipôle non linéaire (4) couple l'unité génératrice d'impulsions (2) et le premier circuit oscillant (3).
Patent FR-3006176-A1 (FR)
Title: Particules composites a base de filtre uv inorganique et de perlite ; compositions cosmetiques ou dermatologiques les contenant
Inventor: NAGAMATSU YASUKO
IPC: A61Q17/04
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles particules composites à base de filtre UV inorganique et de perlite La présente invention concerne également une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins des particules composites filtrant les radiations UV à base de filtre UV inorganique et de perlite Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de des matières kératiniques humaines notamment la peau du corps ou du visage, les cheveux comprenant au moins l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3006837-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la mobilite d'un noeud dans une pluralite de reseaux de telecommunications
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W36/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la mobilité d'un nœud mobile (100) dans une pluralité de réseaux de télécommunications (10, 20), ladite pluralité de réseaux de télécommunications (10, 20) comprenant au moins un premier réseau de télécommunications (10) et un deuxième réseau de télécommunications (20), ledit nœud mobile (100) comprenant : - une zone mémoire, dans laquelle est stocké un ensemble de données de mobilité du nœud mobile (100) dans la pluralité de réseaux (10, 20), -un premier module de gestion de la mobilité dudit nœud mobile (100) configuré pour établir à travers le premier réseau (10), à partir d'au moins une donnée de mobilité, une session de mobilité avec un agent d'attache (200), et, - un deuxième module de gestion de la mobilité dudit nœud mobile (100), configuré pour établir à travers le deuxième réseau (20), à partir d'au moins une donnée de mobilité, une session de mobilité avec ledit agent d'attache (200), le procédé étant caractérisé en ce que, le premier module étant configuré pour accéder à l'ensemble de données de mobilité stocké dans la zone mémoire, il comprend une étape d'obtention, par le deuxième module, auprès du premier module, d'au moins une donnée de mobilité de l'ensemble de données accessible par le premier module.
Patent FR-3007620-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des ecoulements de gaz issus d'un composteur et installation d'alimentation de l'interieur d'une serre en dioxyde de carbone
Inventor: ETCHEGARAY JEAN-FRANCOIS
IPC: A01G9/18
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion des écoulements de gaz issus d'un composteur (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il prévoit d'alimenter l'intérieur (12) d'une serre (14) horticole, fruitière ou maraîchère, dans laquelle sont cultivés des fleurs, fruits ou légumes (16), avec les gaz issus du composteur (10) en vue d'améliorer le processus de photosynthèse des végétaux (16). L'invention a aussi pour objet une installation (18) d'alimentation de l'intérieur (12) d'une serre (14) horticole, fruitière ou maraîchère en dioxyde de carbone, l'installation (18) comprenant au moins un composteur (10) et un circuit d'alimentation (20) de l'intérieur (12) de la serre (14) avec les gaz issus du composteur (10).
Patent FR-3008003-A1 (FR)
Title: Pommeau de douche equipe d'un indicateur d'une quantite d'eau ecoulee au travers du pommeau, et indicateur de quantite d'eau ecoulee correspondant
Inventor: FRIBAULT MARVIN
IPC: G01D13/12
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un pommeau de douche (1) comprenant un canal interne (100) de circulation d'eau et une terminaison d'écoulement communiquant avec le canal interne et présentant au moins un orifice (110) au travers duquel l'eau peut s'écouler, caractérisé en ce qu'il est associé à un indicateur (2) d'une quantité d'eau écoulée constitué par un réservoir (20) présentant un orifice de remplissage (21) communiquant avec le canal interne (100).
Patent FR-3008223-A1 (FR)
Title: Materiau composite electriquement isolant, procede de fabrication d'un tel materiau et son utilisation en tant qu'isolant electrique
Inventor: DIAHAM SOMBEL
IPC: H01B3/30
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un matériau électriquement isolant, comportant une matrice d'un polymère thermostable et électriquement isolant, dans laquelle sont dispersées des nanoparticules inorganiques électriquement isolantes présentant toutes des dimensions inférieures ou égales à 200 nm. Ce matériau trouve notamment application en tant qu'isolant électrique, notamment sous forme de film, dans des systèmes électriques, électroniques ou électrotechniques dans lesquels il est susceptible d'être soumis à des températures élevées, supérieures à 200 °C, et à de forts champs électriques.
Patent FR-3009423-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie comprenant une pluralite d'ensembles de stockage d'energie
Inventor: JUVENTIN ANNE-CLAIRE
IPC: H01M10/6555
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un module de stockage d'énergie (10) comprenant une pluralité d'ensembles de stockage d'énergie (12) reliés électriquement entre eux, le module comportant une enveloppe externe (40) dans laquelle sont agencés les ensembles de stockage (12) et au moins un échangeur de chaleur (24), le module étant caractérisé en ce que : - les ensembles de stockage d'énergie (12) sont disposés côte à côte sur au moins deux niveaux distincts (N1, N2), le ou au moins l'un des échangeurs de chaleur (24) étant placé entre deux niveaux adjacents afin d'être en contact thermique avec au moins un ensemble de stockage de chacun des deux niveaux adjacents sur deux faces de contact respectives (26A, 26B) opposées de l'échangeur, - ledit ou l'au moins un desdits échangeurs (24) est fixé à l'enveloppe (40) du module au niveau d'au moins une paroi de fixation (28) distincte des faces de contact (26A, 26B), les parois de fixation de l'échangeur et de l'enveloppe étant conformées de sorte que le module présente un espace entre les parois de fixation (28 ; 44) correspondantes de l'échangeur et de l'enveloppe, à au moins un emplacement distinct d'un lieu de fixation (70).
Patent FR-3010447-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation et d'evacuation de condensat genere par un dispositif equipant un vehicule automobile
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (43) de récupération et d'évacuation de condensat généré par un dispositif (22) équipant un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un réservoir (44) adapté à collecter ledit condensat généré par ledit dispositif (22) ainsi qu'une vanne (45) configurée pour évacuer le condensat lors de la détection d'une phase de roulage sur route ou sur autoroute du véhicule automobile. L'invention a également pour objet le moteur thermique muni d'un système de recyclage des gaz d'échappement ainsi que le circuit de climatisation correspondants.
Patent FR-2995724-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter un rayonnement electromagnetique et son procede de fabrication
Inventor: HERRMANN INGO
IPC: B81B7/04
Filed: 2013-09-13
Abstract: Dispositif composé d'au moins deux plaquettes (120, 130) pour détecter un rayonnement électromagnétique, notamment un rayonnement infrarouge éloigné, comprenant : - une première plaquette (120) comportant un microsystème (115) réalisé comme réseau de capteurs et détectant le rayonnement électromagnétique et fournissant un signal de capteur correspondant, et - une seconde plaquette (130) comportant un circuit intégré (105) en forme de réseau de capteurs couplés à un circuit d'exploitation pour détecter, le rayonnement électromagnétique à l'aide du signal de capteur .