baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103525-B1 (FR)
Title: « porte-disques assemblé et mecanisme a double embrayage humide de type compact comprenant un tel porte-disques assemble »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-09-16
Abstract: PORTE-DISQUES ASSEMBLÉ ET MECANISME A DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE DE TYPE COMPACT COMPRENANT UN TEL PORTE-DISQUES ASSEMBLE Porte-disques assemblé (10) pour mécanisme (1) à double embrayage humide, comportant:  - un moyeu central (7) d’axe (X) de rotation,   - un porte-disques extérieur (14) du premier embrayage comprenant une extension axiale (15), une portion annulaire (16) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis l’extension axiale (15) selon un plan perpendiculaire à l’axe (X), et une portion cannelée (17) disposée en saillie par rapport à la portion annulaire (16), la portion cannelée (17) étant disposé radialement entre la portion annulaire (16) et le moyeu central (7),   - un porte-disques intérieur (24) du deuxième embrayage comprenant une extension axiale (25),   dans lequel l’extension axiale (25) du porte-disques intérieur (24) et la portion cannelée (17) du porte-disques extérieur (14) comportent des cannelures complémentaires (250, 170) insérées l’une dans l’autre, de manière à lier solidairement en rotation le porte-disques intérieur (24) avec le porte-disques extérieur (14).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104399-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique pour cuire des aliments comprenant une pale de brassage
Inventor: BLANDIN LOÏC
IPC: A47J43/046
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’appareil de cuisson électrique (2) comprend un boîtier (3) comportant une cuve de cuisson (4) ; une pale de brassage (7) comportant au moins un bras de brassage (8) qui est configuré pour brasser des aliments contenus dans la cuve de cuisson (4); et un système d’entraînement magnétique (11) comprenant une couronne périphérique (12) s’étendant autour de la cuve de cuisson (4), un premier dispositif magnétique permanent fixé à la couronne périphérique (12), un deuxième dispositif magnétique permanent fixé à une portion d’extrémité (9) du bras de brassage (8) et configuré pour coopérer avec le premier dispositif magnétique permanent, et un moteur d’entraînement (16) configuré pour entraîner en rotation la couronne périphérique (12) autour de la cuve de cuisson (4), le système d’entraînement magnétique (11) étant configuré pour entraîner en rotation le bras de brassage (8) lorsque le deuxième dispositif magnétique permanent est placé en regard du premier dispositif magnétique permanent et lorsque le moteur d’entraînement (16) entraîne en rotation la couronne périphérique (12).                  Figure 1
Patent FR-3108900-B1 (FR)
Title: Procédé de prétraitement de résidus graisseux d’origine animale et/ou végétale
Inventor: TROTOUX ERWAN
IPC: C02F103/22
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de prétraitement de résidus graisseux d’origine animale et/ou végétale, par exemple de déchets issus des eaux usées industrielles, urbaines ou issus de procédés industriels, en particulier pour une station d’épuration, comportant au moins les étapes suivantes :a) séparation physique des résidus graisseux par dégraissage statique ou aéré ou par flottation, b) pompage des résidus graisseux séparés,c) acheminement des résidus graisseux pompés vers une cuve principale de réaction/un réacteur,d) mise en contact des résidus graisseux dans la cuve principale de réaction/le réacteur avec une base forte pour obtenir une hydrolyse en milieu basique par saponification, et agitation du mélange hydrolysé pendant la réaction jusqu’à obtention d’une solution liquide homogène saponifiée,e) stockage des résidus graisseux saponifiés ainsi obtenus, etf) récupération desdits résidus saponifiés vers une unité de valorisation.
Patent FR-3117227-B1 (FR)
Title: Systeme sur puce et procédé de transaction
Inventor: SOULIE MICHAEL
IPC: G06F115/02
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-12-16
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un système sur puce comprenant : - un module maître (MM), - un module esclave (ME), , - une horloge (CLK) configurée pour cadencer le fonctionnement du module esclave, - un contrôleur d’horloges (RCC) configuré pour activer ou désactiver ladite horloge et/ou un contrôleur de mise sous tension (RCC) configuré pour mettre sous/hors tension le module esclave, - un système de contrôle (SC) configuré pour détecter que l’horloge est désactivée et/ou que le module esclave est hors tension lorsque le module maître émet une requête d’accès au module esclave, le module maître étant configuré pour : - activer l’horloge lorsque le système de contrôle détecte que cette horloge est désactivée et/ou mettre sous tension le module esclave lorsque le système de contrôle détecte que le module esclave est hors tension, puis - émettre une nouvelle requête d’accès au module esclave.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118321-B1 (FR)
Title: Pile à combustible a injections multiples de fabrication simplifiée
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-09
Abstract: Pile à combustible comportant un empilement de cellules élémentaires (C) et de plaques bipolaires (2), chaque cellule élémentaire (C) définissant avec les plaques bipolaire (2) de part et d’autre de celle-ci, un compartiment anodique et un compartiment cathodique, un premier collecteur d’alimentation (10) des compartiments anodiques en hydrogène, un deuxième collecteur d’alimentation des compartiments cathodiques en air, et un collecteur d’évacuation (12) des sous-produits de réaction. Le premier collecteur comporte deux extrémités (10.1, 10.2) configurées pour être connectées à une source d’hydrogène, dans laquelle ledit premier collecteur d’alimentation (10) est divisé en deux portions (P1, P2) par une film mince (24)), chaque portion (P1, P2) étant reliée fluidiquement au même nombre de compartiments anodiques par des connexions fluidiques, et dans laquelle ladite pile comporte des moyens de commande configurées pour commander séparément l’alimentation des première et deuxième extrémités du premier collecteur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3131233-B1 (FR)
Title: Procédé de tri de colis pour alimenter un convoyeur d’injection depuis un convoyeur d’alimentation rétractable et installation de tri de colis pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: SAMAIN STÉPHANE
IPC: B07C5/36
Filed: 2021-12-28
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de tri de colis pour alimenter en colis (2) un convoyeur d’injection (4) de colis à partir d’un vrac de colis convoyés sur un convoyeur d’alimentation (3) selon une certaine direction de convoyage (D1), dans lequel on forme une image du vrac de colis à l’aide d’une caméra (7) disposée au dessus du convoyeur d’alimentation et on identifie à l’aide d’une unité de contrôle-commande (8) un colis à individualiser présentant une surface de préhension sur le dessus non recouverte par un autre colis dans ladite image numérique du vrac de colis, ladite unité de contrôle-commande étant paramétrée pour piloter en retour un robot préhenseur (9) de manière à récupérer ledit colis à individualiser et à le déposer sur le convoyeur d’injection.  Fig. 1
Patent FR-3131659-B1 (FR)
Title: Dispositif présentant un réseau de jonctions Josephson à distribution de courant homogène
Inventor: CRETE DENIS
Filed: 2021-12-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif présentant un réseau de jonction s Josephson à distribution de courant homogène L’invention concerne un dispositif (10) supraconducteur comprenant :  - un réseau (12) de jonctions Josephson (28) en parallèle,   - au moins une bande conductrice (16) contenue dans un deuxième plan faisant face au premier plan du réseau (12), chaque bande (16) étant réalisée en or, en aluminium, en cuivre, en palladium, en un alliage des éléments précités, en Ta2N ou en cuprate, et  - une unité d’alimentation (22) alimentant les jonctions Josephson (28) et chaque bande (16) avec des courants de signes opposés et ayant une intensité choisie pour que le total des courants circulant dans chaque bande (16) soit égal au courant circulant dans le réseau (12) à 10% près,  chaque bande (16) étant à une distance d’une jonction Josephson (28) inférieure ou égale à 40% de la largeur définie pour le réseau (12).   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-2163493-B1 (FR)
IPC: G01N35/08
Filed: 1972-12-08
Granted: 1976-06-04
Abstract: A flow cell having a nonmetallic elongated open-ended tubular body providing a longitudinal sight passageway in a portion of the light path between a light source and a light detector for colorimetric or densitometric analysis of a liquid sample within the passageway, the body having fluid inlet and outlet ports, one through the side-wall structure of the body adjacent each end of the latter. Light-transmitting fluid seals are provided closing the respective ends of the body, at least one of which seals has an interface with the liquid sample in the sight passageway and is structured of a material having a higher refractive index than the tubular body, so as to provide a light pipe for increasing the transmission of light through the flow cell sight passageway to the light detector.
Patent FR-2452686-B1 (FR)
IPC: F28C1/16
Filed: 1979-03-29
Granted: 1982-04-23
Abstract: 1. A device for mixing dry and humid streams of a combined atmospheric cooler employing parallel air streams, comprising at least a wet heat exhange unit (5, 17, 30) and at least a dry heat exchange unit (10, 22, 34), disposed in parallel in the air stream, the device for mixing the dry and humid streams comprising surfaces for deflecting the dry air streams and disposed downstream of the heat exchange units, said device being characterized in that said deflecting surfaces are formed by at least one channel (12, 14, 18) which is open in the direction of the air outlet of the cooler and extends in the space (11, 15) located downstream of the wet heat exchange unit(s) (5, 17, 30) and downstream of the dry heat exchange unit(s) (10, 22, 34), said channel extending from a part of the region in which the humid air stream arrives adjacent the dry exchange unit(s), which part is the nearest to said dry exchange unit(s), toward the centre of the outlet of the cooler.
Patent FR-2449671-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1980-02-25
Granted: 1986-04-04
Abstract: An adsorptive separation process for separating ortho-chloronitrobenzene from a feed mixture comprising ortho-chloronitrobenzene and at least one other isomer of chloronitrobenzene, which process comprises contacting the feed mixture with an adsorbent comprising a type X or type Y zeolite containing at the exchangeable cationic sites one or more cations selected from the group consisting of Groups IA, IIA and the transition metals of the Periodic Table of Elements, selectively adsorbing substantially all of the said ortho-chloronitrobenzene to the substantial exclusion of the remaining isomers and thereafter recovering high-purity ortho-chloronitrobenzene. A desorption step may be used to desorb the adsorbed ortho-chloronitrobenzene.
Patent FR-2460464-B1 (FR)
IPC: F28F13/00
Filed: 1980-06-27
Granted: 1984-12-14
Abstract: A heat exchanger having a housing with one or more tubes therein for the transportation of a first fluid through the tubes and a second fluid through the housing and at least partially around the tube or tubes, in which each tube includes two concentric walls with a thin layer or thin layers of a relatively soft material between them applied to the outer surface of the inner wall and to the inner surface of the outer wall.
Patent FR-2621593-B1 (FR)
Inventor: PREAT JEAN-LUC
IPC: C08J9/10
Filed: 1987-10-12
Granted: 1992-06-19
Abstract: Process for the preparation of an expandable vinyl plastisol capable of yielding cellular products containing a nitrogen-based blowing agent and a zinc salt as accelerator of decomposition of the blowing agent. The accelerator, which is preferably zinc chloride, is incorporated in the plastisol in the form of a solution in a liquid carrier. The process results in cellular products consisting of uniform fine cells without any major change in color.
Patent FR-2638909-B1 (FR)
Inventor: MARC PAUPERT
IPC: H02H3/04
Filed: 1988-11-04
Granted: 1995-03-31
Abstract: A differential tripping circuit (11) comprises a summing transformer (30) associated with a tripping relay (36), a test circuit (38) having a test interruptor (50) with test button (52), and a remote- control opening circuit (60, 58) attached to terminals (54, 56) accesible from outside. The core (32) of the transformer (30) is equipped with two auxiliary windings (66, 68) connected in series in the test circuit (38) so as to magnetise the core (32) in the event of a defect of isolation of the remote-control circuit relative to earth. The isolation protection threshold of the remote-control circuit (60, 58) is at least equal to the sensitivity of the apparatus (10). Application: interruptors or differential circuit breakers.
Patent FR-2641733-B1 (FR)
IPC: B41F33/00
Filed: 1989-01-13
Granted: 1993-12-24
Abstract: This device comprises in combination: a) arranged in the pipeline (14) for return to the tanks (8), at its inlet into the vessel (1), a pH-measuring electrode (15) and a cell (15') for measuring the conductivity of the dampening solution; b) connected to the pH-measuring electrode (15), an electronic pH-meter (16) associated with a proportioning pump (17); c) connected to the cell (15'), an electronic conductimeter (19) associated with a proportioning pump (20); d) arranged in the vicinity of the vessel, a pump (4) ensuring the continuous circulation of the dampening solution in the vessel (1) and its conveyance towards the dampening tanks (8); e) arranged between the vessel (1) and the dampening tanks (8), on the return pipeline (11), a nozzle (10) intended for sucking up the dampening solution coming out of said tanks (8) in order to reintroduce it into the vessel (1).
Patent FR-2647089-B1 (FR)
Inventor: PELLERANO PIERRE
IPC: B65D85/72
Filed: 1989-05-17
Granted: 1991-11-15
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00347 Sec. 371 Date Nov. 12, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 12, 1991 PCT Filed May 17, 1990 PCT Pub. No. WO90/14288 PCT Pub. Date Nov. 29, 1990.A spout and sealing cap assembly for a container which contains a product such as a liquid or pasty product. The container includes a nick closed off by a lid that must be pierced for dispensing the product. The assembly includes a spout with a body that is fixed to the neck. The spout also includes a hollow piercing and dispensing element provided with sharp edges designed to pierce the lid. The element is suspended inside the body by a deformable annular bulged membrane which enables the piercing element to assume an upper position and a lower position wherein the sharp edges extend below the ruptured lid. The spout body is covered by a sealing cap which assumes either an open or a closed position. The cap includes a sealing member extending of a top section of the cap. When the cap is closed, the sealing member is designed for insertion in sealing fashion within the hollow element or in a fitting and sealing relationship about the hollow element both when the element is in the upper and the lower position.
Patent FR-2648213-B1 (FR)
IPC: A47B88/20
Filed: 1989-06-12
Granted: 1991-09-20
Abstract: The invention relates to a modular assembly essentially made up of interlocking and modular planar panels (1). It also includes assembly elements which can be fitted into the ends of the panels, or in lateral notches (18a) made in said panels which make it possible to attach them one to the other, preferably in a way enabling them to be detached at a later stage. In cross-section, the panels (1) are approximately H-shaped, forming a male connector (6) with two branches at the lower edge of the panel, and a corresponding female connector (5) at its upper edge. A central cavity (16) within this section opens onto the lower edge and the two ends of the panels. Furthermore, lateral notches are set alternatively between the central cavity (16) and one or other of the panel surfaces at regular intervals in which are fitted the L- or T-shaped assembly elements. This provides a flexible assembly of modular elements which can be used for the partitioning of drawers, for developing constructional toys, or in the fitting-out out of a room or an exhibition stand.
Patent FR-2659628-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS L HOTEL
IPC: A45D40/22
Filed: 1990-03-16
Granted: 1992-09-18
Abstract: Box or case for a lighter or the like has a hinge the hinge including a flat tenon integral with one of the parts and engaging into a slot provided on the other part, the tenon being equipped with pins interacting with identations formed laterally on the slot and opening towards the inside of the case.
Patent FR-2659629-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARC LANCHIER
IPC: B65D85/808
Filed: 1990-03-19
Granted: 1993-05-07
Abstract: Device for rapidly obtaining coffee directly in a cup according to standards which are close to a leaching (percolation) of real ground coffee. The porous bag-filter device containing a mass of prepared ground coffee adapted to extraction by hot water circulating under force inside it, by virtue of successive external pressures and relaxations which are applied to the mass of coffee via its envelope acting as a filter for the mass of ground coffee (6) contained, is made globally and reversibly compressible by the addition of multiple particles which are themselves reversibly compressible, the said particles being uniformly distributed in the mass of ground coffee so that the hot liquid, sucked or forced back (4 and 5) through the pores (7) circulates under force through the greater part of the ground coffee (6). The device is intended particularly for rapidly obtaining coffee and/or plant-based beverages.
Patent FR-2660061-B1 (FR)
Inventor: KULCZAK JEAN
IPC: F24D19/02
Filed: 1990-03-23
Granted: 1992-07-24
Abstract: The invention concerns a radiator with horizontally juxtaposed vertical heating elements (2). According to the invention, the radiator (1) is constituted by a plurality of horizontal unit modules (10) disposed one above the other in order to constitute a vertical stack, and by two lateral tubular collectors (3, 4) extending vertically over the whole height of the stack on either side of the latter; the feed collector (3) is connected to each of the unit modules by a means (100) of fixing and connecting, and the return collector (4) is connected to each of these modules by a means of fixing and connecting (200) offset in height with respect to the first means (100). Application in particular to the production of cast modular radiators.
Patent FR-2662967-B1 (FR)
Inventor: CORDIER BERNARD
IPC: B27H5/08
Filed: 1990-06-07
Granted: 1992-09-18
Abstract: Process permitting the modification of the chemical composition of the internal face of a barrel, consisting in heating and moistening the internal face of the shell (1) of this barrel, characterised in that it consists in heating and moistening alternately, using a heating power and a liquid flow rate which are determined and for a determined time, the heating being distributed over the whole height of the shell. The invention also relates to a machine using this process and comprising a rotating substrate (12), heating means (19) and moistening means (20, 21, 22) which are movable vertically along the main axis of the barrel. Application: barrels for wines and alcohols.
Patent FR-2663673-B1 (FR)
Inventor: MAURICE MOREAU JEAN
IPC: E05F15/14
Filed: 1990-06-20
Granted: 1992-10-23
Abstract: Each leaf (1, 2) carries in its upper part a horizontal slide (8, 9) engaged on a slideway (10, 11), each slide (8, 9) projecting from the vertical edge (12, 13) of the leaf adjacent to the middle (M) of the aperture (3) of the door, the two slides (8, 9) being fastened to one face (1a, 2a) of the leaves and being offset vertically relative to one another. The entire control mechanism (5), including the electric motor (4), is accommodated in the space (16) located above the aperture (3) of the door, without projecting outside this, one (7) of the means of translational movement being connected to the slide (9) of one of the leaves at a point (17) near its free end (9a), and the other means of translational movement (6) being connected to the slide (8) of the other leaf (1) at a point (18) near the vertical edge (12) of this leaf. The invention is used especially on sliding and folding doors of rail vehicles.
Patent FR-2673022-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LEQUIME
IPC: G01D5/26
Filed: 1991-02-14
Granted: 1993-06-11
Abstract: Receiver for the parallel demultiplexing of an optical sensor network with spectral modulation coding, consisting of a single interferometric system for example of the Michelson type, comprising a separator cube (34) associated with two mirrors (36, 38), of which one has a stepped structure for defining various fractions of the luminous flux supplied by the sensor network and to generate therein optical path differences matched onto those of the sensors, lenses (46) being provided to focus these various fractions of the luminous flux onto photoreceivers (50). The receiver allows automatic parallel demultiplexing of the signals supplied by the sensor network with spectral modulation coding.
Patent FR-2679337-B1 (FR)
Inventor: BARTHELEMY JEAN CLAUDE
IPC: A61B5/00
Filed: 1991-07-17
Granted: 1994-08-12
Abstract: The device comprises three laser diodes (11, 12, 13) emitting at 660, 750 and 940 nm respectively and cyclically excited at the rate of a clock (17). The light emitted is channelled by three optical fibres, (14, 15, 16) in order to pass through a well-vascularised tissue region (1) of a subject over three substantially merged optical paths, and to end up on an optoelectronic sensor (10) which delivers interlaced signals representing the molecular absorption. The pulsation of the arterial blood in the region (1) induces variable components which are a function solely of the molecular absorptions due to oxyhaemoglobin, deoxyhaemoglobin and carboxyhaemoglobin. The signals are directed by gates (21, 22, 23) onto three channels where the variable components are extracted and digitised, which components are then processed in the microprocessor (30) in order to give the oxygen saturation (SaO2) and the fixation of carbon monoxide on the haemoglobin.
Patent FR-2679467-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-07-26
Granted: 1993-10-15
Abstract: Method for the preparation of a stable and anhydrous solid dispersion. This dispersion, containing from 20 to 95 % of a fatty substance consisting of 10 to 50 % of at least one wax with a melting point above 55 DEG C, and from 4 to 50 % of a polyhydric alcohol, is obtained by heating the fatty substance and the polyhydric alcohol to a temperature of between 65 and 95 DEG C and by mixing by means of a turbine with a speed of rotation greater than 1500 rpm, preferably of between 2500 and 3500 rpm. Use of the dispersion in cosmetics for the manufacture of sticks.