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Patent FR-3067732-A1 (FR)
Title: Porte de toilettes automatisee et procede de verrouillage / deverrouillage associe
Inventor: MORANDI GUILLAUME
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne une porte de toilettes automatisée (15) comportant : - une serrure automatisée (17) apte à commander un verrouillage/déverrouillage de ladite porte (15) ; et - des moyens de commande de ladite serrure automatisée (17) comportant : - au moins un lecteur optique (20, 21) configuré pour détecter un code présent devant ledit lecteur optique (20, 21) ; - un organe de gestion (22) connecté audit lecteur optique (20, 21) et apte à commander ladite serrure automatisée (17) directement lorsqu'un code est détecté par ledit lecteur optique (20, 21) ; - une mémoire (23) apte à stocker les différents codes captés au cours du temps par ledit lecteur optique (20, 21) ; et - des moyens de transmission (24) aptes à transmettre les codes captés par ledit lecteur optique (20, 21).
Patent FR-3068943-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: SENE PAPE ABDOULAYE
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: Système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation, ledit véhicule automobile comprenant un système de détection d'obstacles, un système de détection de places de stationnement, une direction assistée électrique pilotable en angle de braquage, un moteur et un système de freinage pilotables en couple, une boite de vitesse automatique ou un système dit «shift by wire », au moins un capteur odométrique, un accéléromètre, un moyen d'activation d'une fonction de pilotage automatique et une pédale d'accélération (P). Le système d'aide au stationnement comprend un module (24) de régulation de vitesse calculant à tout moment de la manœuvre une consigne de vitesse en fonction d'une valeur de vitesse maximale (Vmax), d'une distance (D) restante à parcourir calculée par un système de perception et de planification de la trajectoire et du pourcentage d'enfoncement (%P) de la pédale (P) d'accélération par le conducteur.
Patent FR-3069565-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure de securite et de cle plate
Inventor: VRTACNIK RUDI
IPC: E05B27/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure à clé plate comprenant : un stator (12) présentant un logement cylindrique et un trou borgne (28), ledit stator (12) comportant une pluralité de goupilles de verrouillage (62) ; un rotor (18) monté à rotation à l'intérieur dudit logement cylindrique, ledit rotor (18) comprenant une pluralité de logements radiaux (66) débouchant à l'extérieur pour pouvoir autoriser lesdites goupilles de verrouillage (62) à venir s'étendre dans lesdits logements radiaux (66), ledit rotor (18) comprenant en outre une bille (58) et un organe de blocage mobile (42) en rotation pour pouvoir maintenir ladite bille (58) en saillie dudit rotor (18) ; et, une clé plate (80) pour pouvoir repousser lesdites goupilles de verrouillage (62) à l'extérieur dudit rotor (18), et simultanément, commander ledit organe de blocage mobile (42) pour pouvoir autoriser ladite bille (58) à se rétracter à l'intérieur dudit rotor (18).
Patent FR-3071787-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant un boitier monté mobile sur une armature et un moteur électrique monté solidairement audit boitier et coopérant avec au moins une partie d'entrainement (3) solidaire de ladite armature, ledit moteur formant un motoréducteur (10) monté dans ledit boitier de manière à pouvoir débattre en translation pour conserver sa position nominale, ladite armature comprend deux branches (2) chacune pourvue d'une crémaillère (3) formant partie d'entrainement, ledit motoréducteur est associé à une traverse (15) dont les parties extrêmes (22) sont reçues dans des logements dudit boitier, ledit motoréducteur actionne deux tiges (11) montées en rotation sur ladite traverse et étant pourvues chacune d'un pignon (12) engrenant avec la crémaillère (3), un moyen ressort d'actionnement dudit motoréducteur vers ladite position nominale comprend deux ressorts (17) respectifs d'actionnement desdites parties extrêmes pour amener chaque pignon (12) en appui contre la crémaillère (3).
Patent FR-3075272-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un reservoir d'huile a partir d'un second reservoir
Inventor: DUPAYS CLEMENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'évaluation du niveau d'huile d'un réservoir de moteur (1) d'aéronef à partir de doses d'huile délivrée d'un autre réservoir (7) par une pompe (8) peut être vérifiée en comparant l'évaluation du volume fourni par une sonde (2) associée au réservoir de moteur (1) à une estimation du volume extrait du réservoir d'avion (7), soit par une autre sonde de niveau (30) associée à ce réservoir, soit directement à partir de la commande de la pompe. Cette comparaison est faite par un module (32), apte à avertir le personnel du besoin d'une vérification ou d'un entretien du dispositif, et notamment de vérifier si la sonde (2) fonctionne bien.
 Application à l'aéronautique, notamment aux dispositifs où un réservoir d'avion unique alimente tous les réservoirs de moteur.
Patent FR-3075595-A1 (FR)
Title: Attelle pour le pied
Inventor: MOREAU CHRISTIAN
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-12-22
Abstract: Cette attelle pour pied de sujet humain, conformée pour être positionnée sur le dessus du pied (1), comprend : - un corps (21) formé dans un matériau souple, ce corps comprenant d'une part une palette (23) destinée à être positionnée sur le dessus du pied (1), et d'autre part des languettes (25a, 25b, 25c, 25d) s'étendant à partir de cette palette (23) selon une direction sensiblement perpendiculaire (XZ) à celle-ci, destinées être positionnées entre les orteils, et - au moins un insert semi-rigide (29a, 29b, 29c) fixé sur ladite palette (23), destiné à être positionné selon la direction d'au moins l'un desdits orteils.
Patent FR-3076200-A1 (FR)
Title: Buse d'application pour dispositif de traitement dermo-cosmetique des taches brunes cutanees par cryotherapie cyto-selective
Inventor: MARIN DENIS
IPC: A61B18/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne une buse pour un dispositif de traitement dermocosmétique des taches brunes cutanées par cryothérapie cyto-sélective comprenant un gicleur alimenté par un réservoir de gaz cryogénique liquéfié sous pression, caractérisée en ce qu'elle comprend une bague supérieure (11) de raccordement à une coque (8), prolongée par un corps central (12) dont la paroi latérale(12a) rétrécie vers le bas présente des ouvertures longitudinales (10) et délimite une enceinte de détente du gaz communiquant avec un conduit de dispersion (13a) tronconique ménagé à l'intérieur d'un embout (13) d'application sur la peau et débouchant à l'extérieur par un orifice d'éjection (13b).
Patent FR-3080379-A1 (FR)
Title: Composition elastomere comprenant des particules de coquilles d'huitres
Inventor: LE LU - MAMBRINI MARTINE
IPC: F16J15/00
Filed: 2018-04-23
Abstract: Composition élastomère comprenant au moins un élastomère et des charges, se caractérisant en ce que lesdites charges comprennent des particules de coquilles d'huîtres broyées, la taille moyenne desdites particules de coquilles broyées étant inférieure à 40 µm, et en une quantité comprise entre 20 et 70 parts desdites particules de coquilles d'huîtres broyées pour 100 parts d'élastomère.
Patent FR-3081223-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive redondante parallele
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection capacitive (200) comprenant un ensemble de plusieurs électrodes de détection (202i) pour réaliser, chacune, une détection capacitive en un emplacement de détection. Chaque électrode de détection (202i) est formée par au moins une première électrode de mesure (204i) et une deuxième électrode de mesure (206i). Le dispositif (200) comprend en outre une première électronique de détection (1001) formant avec les premières électrodes de mesure (2021-202 n) une première voie de mesure, indépendante d'une deuxième voie de mesure formée par une deuxième électronique de détection (1002) avec les deuxième électrodes de mesure (2021-202n). Ainsi, le dispositif de détection réalise, pour chaque emplacement de détection, au moins deux détections redondantes et indépendantes.
Patent FR-3081923-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur a injection
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: F02B47/02
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un système d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur à injection pour véhicule automobile, ledit système comprenant un réservoir, un moyen d'injection de la solution aqueuse dans une conduite connectant le réservoir à au moins un injecteur et ladite conduite comprenant un moyen de déminéralisation de la solution aqueuse. Selon l'invention, un tel système est tel que le moyen d'injection est également un moyen d'aspiration de la solution aqueuse dans la conduite connectant le réservoir à au moins un injecteur et en ce que ladite conduite comprend un dispositif de caractérisation de la solution aqueuse permettant en fonction des caractéristiques de la solution aqueuse d'injecter ou d'aspirer la solution de la conduite, ledit dispositif de caractérisation étant situé entre le moyen de déminéralisation et le au moins injecteur et/ou entre le moyen de déminéralisation et le moyen d'injection et d'aspiration de la solution aqueuse, préférentiellement entre le moyen de déminéralisation et le au moins un injecteur.
Patent FR-3083024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion pour une machine electrique tournante destinee a un vehicule automobile
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion (1) de machine électrique tournante (100) destiné à réaliser une connexion électrique entre un stator (2) comprenant des bobines (20) et un module électronique d'alimentation et de commande (3), le dispositif d'interconnexion (1) comprenant un corps isolant (5) et une pluralité d'organes de raccordement (400) disposés d'un côté externe (55) du corps isolant, chaque organe de raccordement comprenant un corps (40) et une languette de connexion (41) à au moins une bobine. Au moins un organe de raccordement mixte comporte en outre une patte de liaison (42) configurée pour réaliser la connexion électrique d'au moins une bobine (20) avec le module électronique (3), ladite patte de liaison prolongeant le corps en étant dimensionnée de manière à traverser le corps isolant et de manière à ce que l'extrémité libre (420) de la patte de liaison (42) s'étende d'un côté interne (56) du corps isolant.
Patent FR-3084578-A1 (FR)
Title: Gestion enfoncement de microaiguilles
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un capteur (220) pour système de surveillance corporelle (1), comprenant des microaiguilles de mesure d'analyte (210) qui s'étendent parallèlement à une direction principale (Z) depuis un substrat (242) et définissent un plan de travail (Pt), caractérisé en ce que le capteur (220) comprend au moins une électrode de conductivité (600) avec une piste métallique (602), l'extrémité de la piste métallique s'étendant selon la direction principale (Z) jusqu'à une position comprise strictement entre le substrat (242) et le plan de travail (Pt).
Patent FR-3089830-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement par cimentation d’un déchet acide
Inventor: STEFAN LAVINIA
IPC: G21F9/16
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de conditionnement par cimentation d’un déchet acide dans lequel le déchet acide est choisi parmi les liquides de pH au plus égal à 4, les semi-liquides de pH au plus égal à 4, les solides dont la dissolution partielle ou totale dans de l’eau conduit à une solution ou une suspension de pH au plus égal à 4, et les mélanges de ceux-ci, lequel procédé comprend les étapes de : a) préparation d’une pâte cimentaire ayant au moins comme composants : un ciment phosphomagnésien et le déchet acide, et b) durcissement de la pâte cimentaire ainsi obtenue, et est caractérisé en ce qu’à l’étape a), la pâte cimentaire est préparée sans que le déchet acide ait été préalablement soumis à un traitement consistant à abaisser son acidité. Applications : conditionnement de tout déchet acide quelle que soit son origine et, plus spécifiquement, de déchets acides produits dans l’industrie nucléaire.
Patent FR-3097027-A1 (FR)
Title: Briquet solaire.
Inventor: GALLO GILLES
IPC: G02B7/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: Briquet solaire comprenant: un miroir (1) convergent, pour concentrer, autour d'un point foyer du miroir, un rayonnement solaire incident sur le miroir et comprenant un support mécanique (2) solidaire du miroir (1), pour exposer un objet à enflammer à un rayonnement solaire incident sur le miroir, caractérisé en ce que le support mécanique (2) comprend un verre solaire s’étendant autour du point foyer du miroir Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097848-A1 (FR)
Title: Emballage pour produits alimentaires triangulaires, ensemble associé et procédé d’obtention d’un tel ensemble
Inventor: CHAUFOUR MARIE-PIERRE
IPC: B65D85/36
Filed: 2019-06-25
Abstract: Il est proposé un ensemble comprenant : un emballage (1) comprenant un panneau de fond (110), un panneau de fermeture (120) et des panneaux (111, 112, 113, 13) formant pourtour dudit emballage (1), lesdits panneaux (110, 111, 112, 113, 120, 13) définissant un volume intérieur dudit emballage ; et des produits alimentaires de forme triangulaire (210, 211, 22) disposés dans le volume interne dudit emballage (1). L’emballage est de forme parallélépipédique rectangle. Les produits alimentaires de forme triangulaire (210, 211, 22) sont disposés sur ledit panneau de fond (110) dans un plan parallèle audit panneau de fond (110). Figure 4
Patent FR-3084530-A1 (FR)
Title: Structure de broche accommodante pour des composants électriques discrets
Inventor: SU PATRICK
IPC: H05K3/32
Filed: 2019-07-24
Abstract: Structure de broche accommodante pour des composants électriques discrets Composant (10) électrique, qui comprend : un élément (14) de composant ayant au moins un conducteur, un élément (18) de base et au moins un élément (20) de broche accommodante ayant une première partie configurée pour s'ajuster à force dans une plaquette à circuit imprimé et une deuxième partie connectée électriquement au au moins un conducteur de l'élément (14) de composant, la broche accommodante s'étendant à travers l'élément (18) de base.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100534-A1 (FR)
Title: table de transfert
Inventor: KUBIAK DIDIER
IPC: B65G29/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Table de transfert (1) comprenant : - un châssis (10); - un tiroir (30) monté pour passer sélectivement d’une première position à une deuxième position sous l’effet d’un premier actionneur (90) ; - un premier module (50) comportant des moyens principaux de convoyage selon la direction principale de convoyage(4) ; - un deuxième module (70) comportant des moyens auxiliaires de convoyage selon la direction auxiliaire de convoyage (5) ; - des premiers moyens de liaison du tiroir (10) au premier module (50); les premiers moyens de liaison étant agencés de manière à ce que le passage du tiroir (10) depuis sa première position à sa deuxième position provoque un coulissement du premier module (50) relativement au deuxième module (70), dans laquelle le premier actionneur (90) comprend un système bielle-manivelle. FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2
Patent FR-3100630-A1 (FR)
Title: Validation de la mise en mémoire-cache étendue et du temps de requête
Inventor: BIKOUO NJANGANG GILLES AUBIN
IPC: G06F15/82
Filed: 2019-09-05
Abstract: Dans un environnement informatique distribué comprenant un système frontal avec une plateforme de recherche ayant une mémoire-cache de résultats de recherche précalculés et un système dorsal avec une ou plusieurs bases de données et une instance de validation, une requête est reçue au niveau de la plateforme de recherche de la part d'un client comprenant une ou plusieurs premières valeurs clés indiquant un premier enregistrement de données et au moins un premier résultat de recherche précalculé et un second résultat de recherche précalculé pour le premier enregistrement de données est extrait de la mémoire-cache. L'instance de validation évalue une validité actuelle du premier résultat de recherche précalculé et du deuxième résultat de recherche précalculé extrait de la mémoire-cache et renvoie le premier résultat de recherche précalculé au dispositif client, ou en réponse à l'évaluation selon laquelle le premier résultat de recherche précalculé est invalide et le deuxième résultat de recherche précalculé est valide, renvoie le deuxième résultat de recherche précalculé au client. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101764-A1 (FR)
Title: Meuble à assise à deux axes d’articulations
Inventor: YOUCEF-DUMEZ HALIM
IPC: A47C3/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un meuble comprenant une assise (2) portée par un piètement (3) par l’intermédiaire de moyens d’articulation de l’assise sur le piétement, les moyens d’articulation étant agencés pour autoriser un déplacement de l’assise autour d’au moins deux axes non verticaux.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3102294-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une structure de guidage chimique sur un substrat et procédé de chémo-épitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/465
Filed: 2019-10-16
Abstract: PROCÉDÉ DE FORMATION D’UNE STRUCTURE DE GUIDAGE CHIMIQUE SUR UN SUBSTRAT ET PROCÉDÉ DE CHÉMO-ÉPITAXIE Un aspect de l’invention concerne un procédé de formation d’une structure de guidage chimique destinée à l’auto-assemblage de nano-objets organiques par chémo-épitaxie, le procédé comprenant les étapes suivantes : former sur un substrat (100) des motifs sacrificiels (300) ayant une dimension critique (CDS) dans un plan parallèle au substrat (100) ; former sur le substrat (100), entre les motifs sacrificiels (300), au moins un premier motif (210a) en un premier matériau polymère, le premier matériau polymère ayant une première affinité chimique (AF1) par rapport aux nano-objets organiques ; graver (S13) partiellement les motifs sacrificiels (300) de façon à réduire la dimension critique (CDS) des motifs sacrificiels, les motifs sacrificiels (300) étant gravés sélectivement par rapport audit au moins un premier motif (210a) en utilisant un premier procédé de gravure humide ; former sur le substrat (100), dans des zones (100b) créées par la gravure partielle des motifs sacrificiels (300), des deuxièmes motifs en un deuxième matériau polymère, le deuxième matériau polymère ayant une deuxième affinité chimique par rapport aux nano-objets organiques, différente de la première affinité chimique (AF1) ; et retirer les motifs sacrificiels (300). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3C
Patent FR-3102391-A1 (FR)
Title: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une pièce en matériau composite, notamment une aube de turbomachine
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-10-29
Abstract: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une pièce en matériau composite, notamment une aube de turbomachine L’invention concerne une préforme fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une pièce en matériau composite (1), en une seule pièce et obtenue par tissage tridimensionnel, la préforme comprenant une première peau (110), une deuxième peau (120), et une portion centrale (130) reliant la première peau à la deuxième peau, la portion centrale étant destinée à former un élément de raidissement (4) de la pièce. Dans un plan transversal de la préforme : des fils transversaux de la première peau (t1-t8) et de la deuxième peau (t9-t16) sont tissés par paires dans la première peau et dans la deuxième peau de part et d’autre de la portion centrale, les fils d’une première paire de fils transversaux (t5-t6, t7-t8) de la première peau et d’une deuxième paire de fils transversaux (t9-t10, t11-t12) de la deuxième peau sont séparés en deux fils unitaires au niveau de la portion centrale en étant tissés séparément avec des fils longitudinaux dans ladite portion, un fil (t7, t8) de la première paire un fil de la deuxième paire (t9) se croisent au moins deux fois dans la portion centrale. L’invention vise aussi une pièce et une aube de turbomachine comprenant une telle préforme. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105712-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques
Inventor: BRAVO YOLANDA
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques La présente invention concerne un dispositif d’échange thermique (3) pour un composant (20) électrique et/ou électronique, le dispositif (3) comprenant au moins une poche (30) réalisée dans un matériau souple et un réseau (31) de microfibres (32), la poche (30) délimitant un volume interne (300) dans lequel sont reçus au moins un premier fluide caloporteur (FC1) et le réseau (31) de microfibres (32), le réseau (31) de microfibres (32) étant au moins en partie immergé dans le premier fluide caloporteur (FC1) et le réseau (31) de microfibres (32) étant configuré pour être relié à au moins un circuit (13) de deuxième fluide caloporteur (FC2) et pour assurer la circulation dudit deuxième fluide caloporteur dans le dispositif d’échange thermique (3).     Figure de l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3106265-A1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’un appareil notamment médical avec un support
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-17
Abstract: Titre de l'invention : Système d’assemblage d’un appareil notamment médical avec un support
    La présente invention concerne un système d’assemblage amovible d’un appareil avec un support (3), à l’aide d’une partie mâle (I) coopérant avec une partie femelle (II) ;- la partie mâle (I) comportant un bras présentant une extrémité libre pourvue d’une série de dents d’appui (7) s’étendant radialement  ;- la partie femelle (II) comportant au moins une plaque de blocage (10) dans lequel est aménagée une ouverture de section adaptée pour autoriser l’engagement , de l’extrémité libre de la partie mâle , l’ouverture aménagée dans la plaque de blocage (10) délimitant des dents de retenue (15) aptes à venir chacune en vis-à-vis d’une dent d’appui (7) pour interdire le dégagement entre les parties mâle et femelle ;- la partie femelle (II) et la partie mâle (I) comportant un dispositif de verrouillage angulaire (21) apte à verrouiller angulairement les parties femelle (II) et mâle (I).
    Figure pour l’abrégé : Fig.  7.
Patent FR-3107117-A1 (FR)
Title: Méthode de mesure de la géométrie d’un vitrage
Inventor: WISS CELINE
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne une méthode, mise en œuvre par ordinateur, de mesure de la géométrie tridimensionnelle d’un vitrage à base de verre minéral pendant ou juste après une opération de mise en forme en température. La méthode met en œuvre des traitements et calculs numériques, fondés sur les principes de la stéréo-corrélation, d’images numériques d’un motif lumineux aléatoire projeté sur la surface d’un vitrage transparent. Elle permet notamment de déterminer la forme ou la géométrie tridimensionnelle d’un vitrage transparent dont la surface ne pas être totalement opacifiée et/ou qui rayonne sous l’effet de la température.