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Patent FR-3084134-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prelevement d'un echantillon de paroi de canalisation et de rebouchage de l'espace ainsi libere
Inventor: RINGOT PATRICE
IPC: G01N1/04
Filed: 2018-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de prélèvement d'un échantillon de paroi d'une canalisation (1) non métallique et de rebouchage de l'espace (L) ainsi libéré, caractérisé par le fait qu'il consiste notamment à : a) introduire à l'intérieur de ladite canalisation (1) un outil de découpe (5) mu par un robot (2), ce robot étant configuré pour être sélectivement déplacé dans ladite canalisation (1); b) déplacer ledit robot (2) dans la canalisation (1), puis l'immobiliser quand ledit outil de découpe (5) est à l'aplomb d'une région où l'on se propose de prélever ledit échantillon ; c) approcher ledit outil de découpe (5) de la paroi interne (10) de la canalisation (1), procéder à une découpe de cette paroi à l'aide dudit outil (5) pour former un échantillon et extraire ledit échantillon de ladite paroi (1) via ledit outil (5); d) sans déplacer ledit robot (2), procéder au rebouchage dudit espace (L) ainsi libéré.
Patent FR-3086378-A1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111a, 111b) de circulation d'un fluide. La plaque (105) comprend un fond (106) et au moins un bord relevé (107) qui entoure le fond (106). La plaque (105) comprend au moins une ouverture (110) configurée pour alimenter le canal (111a, 111b) en fluide. L'ouverture (110) est conformée selon un profil d'ouverture (Xi). La plaque (105) est équipée d'un moyen de répartition (300) du fluide conformé selon un profil de moyen de répartition (X2) qui est homothétique au profil d'ouverture (X1) de l'ouverture (110).
Patent FR-3073552-A1 (FR)
Title: Ensemble detonateur pour perforateur de puits de forage
Inventor: QUATTLEBAUM CLINTON CARTER
IPC: E21B43/1185
Filed: 2018-10-10
Abstract: Les modes de réalisation divulgués comprennent un ensemble canon de perforation (100). L'ensemble canon de perforation (100) comprend un boîtier (106) et au moins une charge de perforation (102) disposée à l'intérieur du boîtier (106). De plus, l'ensemble canon de perforation (100) comprend un cordeau détonant (108) disposé à l'intérieur du boîtier (106) et couplé de manière balistique à l'au moins une charge de perforation (102). Un ensemble détonateur (118) est également inclus dans l'ensemble canon de perforation (100), disposé en ligne ou adjacent au cordeau détonant (108). L'ensemble détonateur (118) comprend un détonateur (304), une interruption balistique (306), un actionneur (308) pour retirer l'interruption balistique (306) d'une ligne de déclenchement (400) du détonateur (304) et une carte de commande de détonateur (302) pour commander l'actionneur (308) et le déclenchement du détonateur (304).
Patent FR-3089264-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’alignement de deux organes, de preference pour ensemble moteur d’aeronef, et procede de montage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: TESNIERE MARC PATRICK
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (50) d’aide à l’alignement de deux organes destinés à être traversés par un axe d’assemblage (32), le dispositif comprenant : - une portion de fixation temporaire (52) sur un premier organe ; - au moins un système de réglage (60a, 60b) de la position relative entre les deux organes ; - une portion (54) de support du système de réglage, solidaire de la portion de fixation temporaire (52), le système (60a, 60b) comprenant un élément rotatif (64) monté dans un logement (66) de la portion de support (54), ainsi qu’un élément excentrique (70) de commande de déplacement relatif entre les organes, cet élément (70) étant destiné à être en appui sur une surface du second organe, le système de réglage (60a, 60b) comportant également des moyens de commande (78, 82) configurés pour mettre en rotation l’élément rotatif (64). Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3089861-A1 (FR)
Title: Procédé d’impression par sérigraphie sur un composant électrique et/ou électronique avec deux systèmes de raclage
Inventor: REY NICOLAS
IPC: B41M1/26
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé d’impression par sérigraphie sur au moins un composant électrique et/ou électronique (4) d’un nombre de motifs (M1, M2) supérieur ou égal à deux, comprenant chacun des lignes imprimées (8) s’étendant selon une même direction (D1, D2), les lignes imprimées (8) de deux motifs (M1, M2) de type demi-cellule, juxtaposés l’un à l’autre s’étendant respectivement dans des première (D1) et deuxième (D2) directions sensiblement perpendiculaires entre elles, le procédé comprenant l’utilisation d’un écran de sérigraphie (10) pour former les motifs (M1, M2) sur ledit au moins un composant électrique et/ou électronique (4), caractérisé en ce que le procédé comporte en outre l’utilisation d’au moins un premier système de raclage (13a) et un deuxième système de raclage (13b) indépendants, configurés respectivement pour permettre le raclage selon la première direction (D1) et selon la deuxième direction (D2) pour obtenir un raclage bidirectionnel pour l’impression des motifs (M1, M2). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3090090-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour générer une trajectoire verticale optimale destinée à être suivie par un aéronef
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-12-17
Abstract: - Procédé et dispositif pour générer une trajectoire verticale optimale destinée à être suivie par un aéronef. - Le dispositif comprend une unité (6) réalisant un traitement itératif pour déterminer à chaque itération, un état dit suivant à partir d’un état dit de calcul, en tenant compte d’un coût global estimé pour une pluralité d’états suivants générés par une unité de génération (9), chaque coût global estimé qui est calculé par une unité de calcul de coût (10) étant égal à la somme d’un coût réel calculé jusqu’à cet état suivant considéré en prenant en compte des contraintes prédéterminées et d’un coût estimé jusqu’à l’état courant de l’aéronef, ce coût estimé étant calculé à l’aide d’un réseau de neurones (12) déterministe basé sur des calculs de performance de l’aéronef sans prendre en compte des contraintes énergétiques, permettant ainsi de réaliser rapidement le calcul de ce coût estimé et ainsi du coût global estimé, le traitement itératif étant répété jusqu’à que l’état déterminé soit situé à proximité de l’état courant de l’aéronef, la partie de trajectoire correspondante formant ladite trajectoire verticale optimale. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076799-A1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: HIRATA TAKUYA
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: Une structure comporte : un panneau de capot disposé dans une partie supérieure d'une partie avant de véhicule (1) ; un panneau d'aile (3) disposé du côté extérieur du panneau de capot dans la direction de la largeur du véhicule ; et un panneau supérieur d'auvent en tôle (4) disposé sur le côté arrière de véhicule du panneau de capot et s'étendant dans la direction de la largeur du véhicule. Un panneau latéral d'auvent (7) est disposé dans une région R entourée par le panneau de capot, le panneau d'aile (3) et le panneau supérieur d'auvent (4), et, un absorbeur en forme de L (8) fixé à un élément latéral d'auvent (11) qui est un élément de châssis de véhicule est disposé sous le panneau latéral d'auvent (7) et le panneau supérieur d'auvent (4), l'absorbeur (8) ayant une partie de face horizontale (81) sur son côté supérieur. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090665-A1 (FR)
Title: Fibre composite piezoelectrique
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne des fibres à effet piézo-électrique multi-composant comprenant une écorce de polymère fluoré électroactif qui adhère sur une âme métallique. L’invention concerne aussi une formulation de polymère fluoré en voie solvant qui permet d’obtenir une adhésion optimale sur un filament métallique nu et conducteur électrique. L’invention a trait également au procédé de fabrication de ces fibres composites, ainsi qu’à leurs applications dans des secteurs variés du textile technique, de la filtration, et dans l’électronique. Pas de figure
Patent FR-3090711-A1 (FR)
Title: Panneau pour la realisation d’un revêtement de sol en pose libre
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F15/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: PANNEAU POUR LA REALISATION D’UN REVÊTEMENT DE SOL EN POSE LIBRE Panneau (1) ayant une forme de lame ou de dalle pour la réalisation d’un revêtement de sol, le panneau (1) comprenant deux paires de côtés opposés définissant :     - deux bords opposés à assemblage incliné (2), dont un bord comprend des moyens d’accouplement mâles (4) ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (5) complémentaires ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1) ;     - deux bords opposés à assemblage vertical (3), dont un bord comprend des moyens d’accouplement mâles (6) ménagés à partir d’une face inférieure du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (7) complémentaires ménagés à partir d’une face supérieure du panneau (1) ;                                   caractérisé en ce que :                           - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent une rainure mâle (6a) s’étendant le long du bord et débouchant sur la face inférieure du panneau (1), de manière à définir un tenon mâle (6b), le tenon mâle (6b) présentant une paroi externe (6c) inclinée par rapport à un plan vertical et vers l’extérieur du panneau (1) ;     - les moyens d’accouplement femelles (7) des bords à assemblage vertical (3) comprennent une rainure femelle (7a) s’étendant le long du bord et débouchant sur la face supérieure du panneau (1), de manière à définir un tenon femelle (7b) ;     - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent un ergot (10) ou une encoche (11) et les moyens d’accouplement femelles (7) des bords à assemblage vertical (3) comprennent une encoche (11) ou un ergot (10) complémentaire formant, après assemblage de deux panneaux (1) adjacents, des butées d’arrêt à l’encontre d’un déplacement vertical entre deux panneaux (1) adjacents assemblés.     Figure 2
Patent FR-3092346-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour elements de muret en beton, barriere en beton et procede afferents
Inventor: SARGHAT SYLVAIN
IPC: E01F15/08
Filed: 2019-02-05
Abstract: -    Dispositif de raccordement pour éléments de muret en béton, barrière en béton et procédé afférents.     -    L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un premier et d’un deuxième élément de muret (1, 2) en béton, comprenant un premier élément de liaison (4) destiné à être solidarisé au premier élément de muret (1), un deuxième élément de liaison (5) destiné à être solidarisé au deuxième élément de muret (2) et un premier connecteur (6) conçu pour attacher entre eux lesdits premier et deuxième éléments de liaison (4, 5), ledit dispositif de raccordement étant caractérisé en ce qu’il comprend un moyen d’adaptation (7) de la position du premier connecteur (6) relativement au deuxième élément de liaison (5), ledit moyen d’adaptation (7) autorisant une pluralité de positions relatives possibles du premier connecteur (6) et du deuxième élément de liaison (5) selon la direction longitudinale (D), ledit premier connecteur (6) étant pourvu d’un moyen de verrouillage (6A) conçu pour immobiliser lesdits premier connecteur (6) et deuxième élément de liaison (5) dans chacune desdites positions relatives possibles.     -    Raccordement d’éléments de muret en béton.     -    Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3092884-A1 (FR)
Title: Ensemble a reducteur planetaire pour une turbomachine
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-02-20
Abstract: Ensemble comportant un porte-satellites (130) de réducteur de vitesse train planétaire et un organe annulaire (160) élastiquement déformable, pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, - le porte-satellites (130) ayant une forme générale annulaire autour d’un axe X, et - l’organe annulaire (160) s’étendant autour de l’axe X, cet organe étant fixé audit porte-satellites et configuré pour être fixé à un élément de stator (162) de la turbomachine en vue d’assurer une liaison souple entre le porte-satellites et ledit élément de stator, caractérisé en ce que le porte-satellites porte une série de dents (180) en saillie s’étendant sensiblement radialement vers l’extérieur par rapport audit axe X, chacune de ces dents comportant des premières faces latérales (180a, 180b) opposées s’étendant dans des plans passant par l’axe X et aptes à coopérer par butée en direction circonférentielle avec ledit élément de stator, des systèmes d’amortissement de vibrations étant intercalés entre lesdites premières faces et ledit élément de stator. Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3094559-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert de paves d’un substrat donneur sur un substrat receveur
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/477
Filed: 2019-03-29
Abstract: PROCÉDÉ DE TRANSFERT DE PAVES D’UN SUBSTRAT DONNEUR SUR UN SUBSTRAT RECEVEUR La présente invention concerne un procédé de transfert de pavés (9) d’un substrat donneur (1) sur un substrat receveur (20), comprenant les étapes suivantes :- disposer un masque (2) en regard d’une surface libre (3) du substrat donneur, le masque (2) présentant une ou plusieurs ouvertures (4) exposant la surface libre (3) du substrat donneur, réparties selon un motif (10) déterminé, de sorte à former au moins une région exposée de la surface libre du substrat donneur, et au moins une région recouverte (5) par le masque,- former par implantation ionique au travers du masque (2) un plan de fragilisation (7) localisé dans le substrat donneur (1) à l’aplomb d’au moins une région exposée, ledit plan de fragilisation (7) délimitant, dans l’épaisseur du substrat donneur, une région superficielle (8) respective,- former un pavé (9) en relief par rapport à la surface libre (3) du substrat donneur, ledit pavé comprenant la région superficielle (8) respective,- coller le substrat donneur (1) sur le substrat receveur (20) par l’intermédiaire de chaque pavé (9) situé à l’interface de collage, après avoir retiré le masque (2),- détacher le substrat donneur (1) le long de chaque plan de fragilisation (7) localisé afin de transférer chaque pavé (9) sur le substrat receveur (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101345-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/42
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté. Le procédé comprend le dépôt d’un revêtement d’émail sur une partie d’une première face (11) d’une première feuille de verre (1) de sorte à créer au moins une zone émaillée (12) et au moins une zone non émaillée (14, 16), le dépôt d’une couche sacrificielle (22) sur une partie, dite zone sacrificielle, d’une première face (21) d’une deuxième feuille de verre (2), le bombage simultané de la première et de la deuxième feuille de verre (1, 2), la zone sacrificielle (22) étant disposée au moins au droit d’au moins une partie d’une zone émaillée (12), l’élimination de ladite couche sacrificielle (22), soit au cours du bombage soit après l’étape de bombage, et le feuilletage de la première (1) et de la deuxième (2) feuille de verre au moyen d’un intercalaire thermoplastique (3). Figure d’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3101661-A1 (FR)
Title: Voussoir de tunnel en béton armé
Inventor: BSAIBES NICOLAS
IPC: E21D11/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Voussoir de tunnel en béton armé Voussoir (10) de tunnel (1) en béton armé comportant une pluralité d’armatures de liaison (20) présentant chacune du côté de l’extrados (12) du voussoir (10) au moins une extrémité en attente (25), filetée, mâle ou femelle, ou à sertir, en attente à assembler à un élément de liaison (60), fileté, mâle ou femelle, ou à sertir, à un rameau (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101800-A1 (FR)
Title: Poignée de couteau à enduire et couteau à enduire muni d’une telle poignée
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B25G1/10
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne une poignée (100) de couteau à enduire comprenant une partie de préhension (110) reliée par une partie centrale (120) à une partie de fixation (130) d’une lame. La partie de préhension (110) présente une face supérieure convexe (111) destinée à recevoir la paume et les doigts de la main de l’utilisateur. Selon l’invention, la face supérieure courbe convexe (111) est reliée à la partie centrale (120), d'une part :
    •    par une zone de prise (112) comprenant une face courbe convexe de prise avant (114) reliée directement à une face courbe concave de prise (121) située à l'avant de la partie centrale (120), 
    et d'autre part,
    •    par une zone de levier (113) comprenant une face inférieure convexe de levier (115) située sous la face supérieure convexe (111) et reliée par une zone de rebroussement (117) à une face concave d’appui (122) située à l'arrière de la partie centrale (120).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102146-A1 (FR)
Title: Agencement comprenant un support de type nappe souple et déformable, un brin de traction et une pièce de diffusion d’efforts de forme arquée, sellette pour parapente et parapente
Inventor: CORTELLA DENIS
IPC: B64D17/30
Filed: 2019-10-22
Abstract: Un agencement (10) comprend un support (11) sous la forme d’une nappe constituée dans un matériau souple et déformable et au moins un brin de traction (12) solidaire du support (11) dans une zone prédéterminée (13) du support (11) et destiné à exercer une force de traction (F) sur le support (11) au niveau de la zone prédéterminée (13). A proximité de la zone prédéterminée (13) du support (11), l’agencement (10) comprend une pièce de diffusion d’efforts (14) associée audit brin de traction (12), la pièce de diffusion d’efforts (14) étant solidaire du support (11), formée par un profilé constitué dans un matériau élastiquement déformable et conformé selon une forme arquée. La pièce de diffusion d’efforts (14) est orientée par rapport au support (11) de sorte que la zone prédéterminée (13) est agencée du côté de la concavité délimitée par la forme arquée et de sorte que la pièce de diffusion d’efforts (14) est globalement orientée transversalement à la direction suivant laquelle la force de traction (F) est susceptible d’être appliquée par le brin de traction (12). Il est décrit aussi une sellette (100) et un parapente (200). Figure 2
Patent FR-3104153-A1 (FR)
Title: Mousse géopolymère a cellules fermees
Inventor: TOUSSAINT PHILIPPE
IPC: C04B28/26
Filed: 2019-12-05
Abstract: MOUSSE GÉOPOLYMÈRE a cellules fermees L’invention consiste en une mousse géopolymère comprenant : de 50 % à 90 % en masse de matériau pouzzolanique polymérisé par rapport à la masse totale de ladite mousse ; de 0,01 % à 2 % en masse d’au moins un tensio-actif par rapport à la masse totale de ladite mousse ; de 1 % à 20 % en masse de fibres de longueurs comprises entre 5 et 1500 µm par rapport à la masse totale de ladite mousse. L’invention concerne également le procédé de fabrication de ladite mousse. L’invention concerne également une composition pour la fabrication de ladite mousse. L’invention concerne également des portes, conduites isolées ou colmatées et autres supports sur lesquels est appliquée, ou qui comprennent, ladite mousse. L’invention concerne enfin un kit comprenant une composition pour la fabrication de ladite mousse ainsi qu’un matériau pouzzolanique.
Patent FR-3112794-A1 (FR)
Title: Pain de savon double face et procédé de fabrication d’un tel pain de savon
Inventor: AGOUT MAXIME
IPC: C11D17/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: Pain de savon double face et procédé de fabrication d’un tel pain de savon   
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un pain de savon comportant les opérations suivantes : 
    réaliser (110) un mélange savonneux (112) comportant au moins un corps gras saponifiable et un agent détersif,chauffer (120) le mélange savonneux ainsi obtenu de sorte qu’il soit fluide,insérer, dans un moule, un composant abrasif (220),introduire (130) le mélange savonneux chaud dans le moule, au-dessus du composant abrasif (220), etrefroidir le mélange savonneux avec le composant abrasif de sorte à obtenir un pain de savon (200) dont une face est lisse (200a) et une face est au moins partiellement abrasive (200b).
    Un autre aspect de l’invention concerne un pain de savon double face (200) obtenu par ce procédé de fabrication et comportant une face lisse (200a) et une face abrasive (200b).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3117892-A1 (FR)
Title: Masse de captation de silicium
Inventor: LEGAGNEUX NICOLAS
IPC: C10G25/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne une masse de captation de composés silicés, comprenant un support poreux à base d’alumine et au moins un métal choisi parmi les métaux des groupes VIB et VIII, et présentant une densité de grain d’au moins 1,20 g/mL, une surface spécifique d’au moins 300 m²/g et des pores de taille moyenne inférieure à 6,5 nm. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite masse de captation et un procédé de captation utilisant ladite masse de captation.
Patent FR-3119438-A1 (FR)
Title: Reservoir ouvert a hydrogene
Inventor: ILISCA ERNEST ANDRÉ
IPC: F17C1/12
Filed: 2021-02-04
Abstract: La présente invention concerne un réservoir pour le stockage d’hydrogène et la fourniture d’hydrogène gazeux à une pile à combustible, comprenant un conteneur d’hydrogène comprenant une entrée adaptée pour recevoir de l’hydrogène liquide (ou fluide), le conteneur d’hydrogène comprenant une sortie d’hydrogène gazeux, le réservoir comprend un conteneur de rétroaction, le conteneur de rétroaction comprenant une entrée d’hydrogène gazeux et une sortie d’hydrogène gazeux, le réservoir comprenant un chemin d’écoulement de l’hydrogène gazeux traversant le conteneur de rétroaction, le chemin d’écoulement étant au moins défini depuis l’intérieur du conteneur d’hydrogène jusqu’à la sortie d’hydrogène gazeux du conteneur de rétroaction.Une partie au moins du chemin d’écoulement est agencée dans le conteneur de rétroaction et étant formée au moins en partie par une paroi du conteneur d’hydrogène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122839-A1 (FR)
Title: Installation et Procédé de production de gaz de synthèse présentant un moyen de limiter les émissions de CO2 par récupération de chaleur
Inventor: BASIN MARIE
IPC: C01B3/02
Filed: 2021-05-12
Abstract: Installation de production de gaz de synthèse comprenant :  Un digesteur permettant de produire du biogaz,Un mélangeur M permettant de mélanger le biogaz avec de la vapeur,Une unité de reformage du biogaz comprenant une chambre de combustion et permettant de produire du gaz de synthèse à partir du mélange de biogaz et de vapeur,Un système de récupération de la chaleur des fumées de combustion issues de l’unité de reformage, ladite chaleur permettant de produire de la vapeur,Une chaudière de récupération de chaleur permettant de refroidir le gaz de synthèse et de produire de la vapeur, etUn moyen d’introduire au moins une partie de la vapeur issue du système de récupération de chaleur et/ou de la chaudière de récupération de chaleur dans le mélangeur M.