baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094948-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un organe installe dans une cuvette de châssis de vehicule
Inventor: TING ANDRE
IPC: B62D43/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de fixation (1) destiné à être installé dans une cuvette (40B) de châssis de véhicule pour recevoir un organe (50) à loger dans la cuvette (40B). Ce dispositif de fixation comprend : - un élément de fixation (30) de l'organe, - au moins un pied (10) pourvu : ● d'une embase (11) destinée à être fixée sur une partie inférieure (40) de la cuvette (40B), et ● d'une extrémité opposée (15) à l'embase (11). Ladite extrémité opposée (15) comprenant : - une première interface de fixation destinée à recevoir un élément de fixation (30) de l'organe (50) à loger dans la cuvette, si cette dernière présente une première profondeur, - une deuxième interface de fixation configurée pour recevoir une entretoise (20), si cette dernière présente une deuxième profondeur (P2) supérieure à la première profondeur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3097969-B1 (FR)
Title: Capteur et procédé de fabrication
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: G01R3/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un capteur pour véhicule automobile, ledit capteur comprenant un circuit intégré et un élément magnétique, ledit procédé comprenant les étapes de disposition (E2) du circuit intégré dans un logement d’une zone de support d’une grille de connexion formée dans une plaque de base métallique ; ladite grille de connexion comportant des branches constituant des pistes électriques, - liaison électrique (E3) du circuit intégré avec lesdites branches, - placement (E4) de l’élément magnétique en appui sur la zone de support au droit du circuit intégré et à une distance fixe prédéterminée dudit circuit intégré de sorte à former un espace entre l’élément magnétique et le circuit intégré, - surmoulage (E6) de l’ensemble formé par la zone de support, le circuit intégré et l’élément magnétique à l’aide d’un matériau polyépoxyde de manière à obtenir un surmoulage interne, - surmoulage (E10) du surmoulage interne) à l’aide d’un matériau thermoplastique de manière à obtenir le capteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3099820-B1 (FR)
Title: Dispositif et installation de réfrigération
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de chaleur de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (125) par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le mécanisme (2, 3) de compression comprenant deux compresseurs (2, 3) distincts, le mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement du fluide de travail comprenant deux échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement disposés respectivement à la sortie des deux compresseurs (2, 3) et assurant un échange de chaleur entre le fluide de travail et un fluide de refroidissement, chaque échangeur (4, 5 ) de chaleur de refroidissement comprenant une entrée (24, 25) de fluide de refroidissement et une sortie (34, 35) de fluide de refroidissement, caractérisé en ce que la sortie (34, 35) de fluide de refroidissement de l’un des deux échangeur (4, 5) de chaleur de refroidissement est raccordée à l’entrée (25, 24) de fluide de refroidissement de l’autre échangeur (5) de chaleur de refroidissement.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103665-B1 (FR)
Title: Moyens de gestion de demandes de réalisation d’images d’une surface terrestre ou céleste
Inventor: TOUBEAU XAVIER
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: Il est proposé des moyens de génération, de gestion et de suivi d’une demande de réalisation d’une image d’une surface terrestre ou céleste, aptes notamment à :     créer une requête comportant au moins une information pour identifier la surface terrestre ou céleste pour laquelle l'image doit être réalisée ;     mettre à disposition de la requête à une pluralité de dispositifs fournisseurs disposant chacun d'au moins un système imageur ;     recevoir une réponse à la requête comportant un ensemble de propositions pour la réalisation de l'image, chaque proposition étant produite par un des dispositifs fournisseurs et comportant au moins une information relative à un délai de réalisation de ladite image, et au moins une information relative à un coût de réalisation de ladite image ;     sélectionner une des propositions de l'ensemble de propositions reçues dans la réponse à la requête, et transmission d'un message de validation au dispositif fournisseur ayant produit la proposition sélectionnée.                  Figure              2
Patent FR-3090140-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection
Inventor: WERNER TOBIAS
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-12-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE : Dispositif de projection Dispositif de projection (22) comprenant un projecteur (30) et une surface d’affichage (24) disposés de façon que les rayons lumineux (32) émis par le projecteur (30) soient dirigés sur la surface d’affichage (24), la surface d’affichage (24) comporte un élément holographique (34) ; elle a une première plage (40) et une seconde plage (42) de transparence différente.  La première plage (40) se trouve entre un observateur (28) et le tableau de bord (26) et la seconde plage (42) est au moins en partie au-dessus du tableau de bord (26).  Figure 5
Patent FR-3105009-B1 (FR)
Title: Planche de glisse équipée d’un dispositif de freinage
Inventor: SAILLET THOMAS
IPC: A63C7/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de freinage (2) pour ski (1), placé dans une portion centrale du ski et comprenant une première couche équipée de moyens augmentant la friction, comprenant, en outre, une couche résiliente (22), ou déformable, dont l’épaisseur sans contrainte est comprise entre 1 et 10 mm, de préférence entre 2 et 8 mm. Ladite couche résiliente (22) est placée entre les moyens augmentant la friction et les moyens de fixation servant à la fixation du dispositif au ski. Les moyens augmentant la friction peuvent être de tous types, par exemple ils peuvent consister en une multitude de poils saillants (skin) ou en une pluralité de protubérances saillantes (écailles).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110310-B1 (FR)
Title: Procédé de mitigation de contentions pour une application opérationnelle, produit programme d'ordinateur et procédé de détermination d'un application stressante associés
Inventor: LAMOUR PIERRICK
IPC: H04L1/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de mitigation de contentions pour une application opérationnelle, produ it programme d’ordinateur et procédé de détermination d’une application stressante associés La présente invention concerne un procédé de mitigation (200) de contentions pour une application opérationnelle mise en œuvre par une plateforme embarquée comprenant une pluralité de cœurs et une pluralité de ressources partagées.  Ce procédé les étapes d’exécution (210) de l’application opérationnelle par l’un des cœurs de la plateforme embarquée, d’exécution (220) d’une application stressante sur au moins certains autres cœurs de la plateforme embarquée en parallèle avec l’application opérationnelle, l’application stressante étant composée d’un ensemble de tâches de contention générant une contention maximale sur des canaux d’interférence, et de détermination (230) de contentions générées par l’application stressante sur l’application opérationnelle.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113055-B1 (FR)
Title: Procede comprenant une etape de retroaldolisation et une etape d’extraction reactive
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C47/19
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion de saccharides, préférentiellement de glucose ou d’oligomères de glucose, comprenant au moins une étape de rétroaldolisation et une étape d’extraction liquide-liquide réactive, de préférence pour l’obtention de glycols.
Patent FR-3122546-B1 (FR)
Title: Ensemble électronique modulaire
Inventor: MORELIERE DAVID
IPC: H05K13/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant :       un rail (10) comportant une embase (20) logeant une carte électronique (40), ledit rail définissant une pluralité d’emplacements (11) ; dans chaque emplacement, l’embase comporte une première (25) et deux (26) deuxièmes cavités,    un module (50), configuré pour être monté et maintenu fixement de manière réversible, dans une position dite opérante, dans un emplacement du rail, et comportant :  un boîtier (60) comportant un organe de retenue (617) saillant vers l’extérieur dudit boîtier,  une carte électronique (80) logée dans le boîtier,   un organe de verrouillage comportant un levier (70) comportant deux crochets (75),           l’ensemble étant tel que lorsque le module est en position opérante dans un emplacement du rail :      l’organe de retenue est engagé dans la première cavité de l’embase,  chaque crochet est engagé dans une deuxième cavité de l’embase.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123560-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cheville
Inventor: DE LAFAYE-CARIVEN MAXIME
IPC: A61F5/01
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection de cheville(100). Ledit dispositif (100) comporte :- une pièce principale (110) composée d’un matériau anti-abrasion enveloppant la cheville (200) et disposant d’une partie arrière (111) placée sur l’arrière au niveau du tendon d’Achille, d’une partie avant (112) placée sur l’avant au niveau du cou-de-pied, d’une paroi intérieure destinée à être au contact de la cheville (200) et d’une paroi extérieure (114),- deux renforts (120) fixés à ladite paroi intérieure au niveau des malléoles de la cheville (200),- des moyens de fermeture fixés à ladite paroi extérieure (114) permettant de maintenir et serrer ledit dispositif (100) contre la cheville (200),- un élément rigide (150) présentant deux parties reliées entre elles par un coude, une partie supérieure (151) fixée à la partie arrière (111) et une partie inférieure (152) destinée à être positionnée sous le talon d’une chaussure de la personne.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126032-B1 (FR)
Title: Ensemble de contrôle des paramètres aérauliques destiné à équiper une zone à risques, et son procédé de mise en œuvre
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: F24F7/10
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: Ensemble de contrôle des paramètres aérauliques destiné à équiper une zone à risques, et son procédé de mise en œuvre Cet ensemble comprend un ouvrant (2) apte à être monté sur ce dormant, ledit ouvrant permettant l’accès à la zone à risques, au moins une unité de ventilation (4) équipée de moyens de filtration de l’air à haute efficacité , au moins un système d’aspiration et de soufflage, apte à être déporté par rapport à l’unité de ventilation, comprenant un module d’aspiration ainsi qu’un module de soufflage, au moins une conduite de liaison (70), apte à coopérer à la fois avec l’unité de ventilation et le système d’aspiration et de soufflage, de façon à permettre la circulation d’air entre cette unité de ventilation et ce système, au moins une conduite de transfert de l’air (75), apte à coopérer avec l’unité de ventilation, de manière à permettre un transfert d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone, cette conduite de transfert s’étendant au moins en partie à travers l’ouvrant, et au moins un passage d’air (28,38) apte à autoriser un écoulement d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone.  Chaque unité de ventilation est apte à faire circuler l’air de sorte que :  - lorsque la conduite de liaison est connectée au module d’aspiration, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est extrait en dehors de la zone à risques ; et  - lorsque la conduite de liaison est connectée au module de soufflage, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est soufflé à l’intérieur de la zone à risques.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1].
Patent FR-3126905-B1 (FR)
Title: Nouvelle architecture de système robotisé mobile
Inventor: LE MAREC TITOUAN
IPC: B25J9/06
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un système robotisé (100) mobile, apte à se déplacer, comportant N structures articulées reliées entre elles deux à deux en série de sorte à former une boucle, N étant un nombre entier positif supérieur ou égal à 3,   chaque structure articulée, dite quadrant (Q1, Q2, Q3), comportant :  au moins deux membres successifs, dont un premier membre dit torse (T1, T2, T3) et un dernier membre, deux membres successifs du quadrant étant reliés entre eux par une articulation autorisant au moins une rotation autour d’un axe, etune articulation, dite articulation fin de quadrant (AQ1, AQ2, AQ3),   l’articulation fin de quadrant d’un quadrant reliant le dernier membre dudit quadrant au torse du quadrant suivant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127310-B1 (FR)
Title: Système et procédé de communication multimédia pour véhicule automobile
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: G06F3/048
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-08-18
Abstract: Système et procédé de communication multimédia pour véhicule automobile L’invention concerne un système de communication multimédia (100) pour véhicule automobile configuré pour générer des requêtes d’interaction (200) et pour transmettre ces requêtes d’interaction (200) à un occupant du véhicule via un module de communication (50), caractérisé en ce qu’il comprend un module (150) de gestion des requêtes d’interaction (200) qui comporte au moins un module de décision (40) configuré pour comparer un vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500) avec des vecteurs d’état globaux prédéfinis (B1, B2, …, Bx) d’un cluster général de données (30) afin d’en déduire un label (C) du vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500) représentatif d’une autorisation ou d’une interdiction de présentation de la requête d’interaction (200) à l’occupant du véhicule, le module de gestion des requêtes (150) étant configuré pour commander le module de communication (50) à présenter la requête d’interaction (200) à l’occupant du véhicule en fonction du label (C) du vecteur d’état global (A) de la situation de conduite (500).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3130874-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un systeme de changement de pas et d’un dispostif de transfert de fluide a emmanchement en aveugle
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F01D17/10
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’aéronef, comportant une soufflante pourvue d’aubes dont le calage est variable via un système de changement de pas qui comprend un moyen de commande (52) agissant sur les aubes, le module comprenant un dispositif de transfert de fluide configuré pour alimenter en fluide le moyen de commande (52).  Selon l’invention, le dispositif de transfert de fluide est agencé en amont d’un réducteur de vitesse et comprend une partie stator (96) et une partie rotor (97) dans laquelle est engagée la partie stator, le module de turbomachine comprenant un organe de stator (98) pourvu d’une cavité d’ancrage (105) où est emmanchée avec étanchéité, en aveugle et par complémentarité de forme, une portion de la partie stator, l’organe de stator (98) comprenant au moins deux conduites (124, 125), s’étendant suivant l’axe longitudinal, et en communication fluidique avec deux canalisations (119, 120) de la partie stator (96).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-2203653-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1973-10-19
Granted: 1978-10-27
Abstract: A safety ski binding with a release mechanism that normally retains the ski boot against a resistance; when exceeding this resistance, the release mechanism permits a rotation of the boot about an axis of rotation forwardly by an amount sufficient for the release of the boot; the axis of rotation is a cross-axis arranged between the toe and heel area as well as between the running surface of the ski and the knee joint and the rotary movement of the boot starts with a predetermined torque in relation to this cross axis which corresponds to a bending moment that is just barely still tolerable by the lower part of the leg.
Patent FR-2344981-B1 (FR)
IPC: H01R31/06
Filed: 1977-03-16
Granted: 1980-09-12
Abstract: An electric power supply operated switch clock comprises a housing with a synchronous motor in the housing which is adapted to drive a rotatable switch ring for timed rotary movement so as to cause riders positioned at selected one or ones of a plurality of switch rider receiving elements on the ring to engage and actuate a quick-break switchgear in the housing. The construction includes a plug head which is engaged on one end of the housing and a plug socket which is engaged on the other end with a pin bushing block being disposed therebetween. A synchronous motor mounted between the plug head and the plug socket is connected through a timing mechanism disposed around the pin bushing to drive the drive ring which is rotatable over a rib formed in a housing partition wall and on a socket cup which engages through the adjacent end wall. The construction includes a quick-break switch gear located in the housing around the pin bushing in a position to be engaged by one or more riders which are contained in the switch ring. The riders may be positioned adjustably around the circumference of the ring and located at a selected radial distance to engage one or more elements of a switch wheel to effect the desired timed switching.
Patent FR-2400386-B1 (FR)
IPC: C02F3/12
Filed: 1978-08-17
Granted: 1984-11-16
Abstract: Chemical enzymatic conversions are conducted by contacting an aqueous solution of the substrate with a granular immobilized enzyme, the substrate solution being passed through several series-connected, separate fluidized beds of the granular enzyme, while the enzyme particles are passed from one fluidized bed to the next countercurrently and against the direction of flow of the substrate solution. Multi-compartment reactor columns are also disclosed.
Patent FR-2510867-B1 (FR)
IPC: A01J25/13
Filed: 1981-08-10
Granted: 1985-04-19
Abstract: 1. Cheese-mould drainage element of the type with a movably suspended bottom or reinforcement (1), in which a cloth pouch (2) of cylindrical shape intended for hanging in the mould (3) descends from the upper edge (4) of the mould to the vicinity of the lower edge (5), passes underneath the rim of the movable reinforcement and then returns above the said reinforcement in order to cover it, characterized in that it possesses a first elastic element (6) in the form of a flat strip sewn under tension to the cloth of the pouch so as to grip this underneath the reinforcement (1) when the latter is in position under the bottom of the pouch (2), the function of this elastic strip (6) being to ensure the tensioning of the bottom (2") against the reinforcement, and in that it also possesses a second elastic element (7) which grips the cloth between the flat strip (6) and the edge of the pouch and the function of which is to ensure the tensioning of the cylindrical part of the pouch along the wall of the mould.
Patent FR-2515640-B1 (FR)
IPC: B01J23/652
Filed: 1981-11-03
Granted: 1983-12-09
Abstract: A process for the manufacture of aromatic isocyanates by carbonylation of nitro derivatives comprising carrying out the reaction in the presence of supported catalysts containing as the active phase particles or an oxide of a precious metal of Group VIII and of a metal selected from Group VB, VIB, and VIII of the Periodic Table; the precursor of the active phase being a heteropolymetallic complex and, more particularly, a mixed bimetallic cluster.
Patent FR-2521809-B1 (FR)
IPC: H05B6/78
Filed: 1982-02-12
Granted: 1984-10-26
Abstract: 1. A microwave boiler producing hot fluids for domestic or industrial use or for room heating, comprising a metallic conducting and/or absorbing chamber (7) containing a fluid to be heated (6), a source of microwave energy (2) of the klystron or magnetron type, a device (3) of the waveguide, coaxial cable or similar type, transmitting said energy from the source (2) to the chamber (7) and a diffuser (5) which is fluid-tight and permeable to the waves, characterised in that, the fluid to be heated being a particular fluid among a plurality of fluids - particularly industrial oils -, between said device (3) of the waveguide type and said chamber (7) is interposed an applicator device (4) which co-operates with said chamber (7) in such a manner that it enables said microwave energy to be applied to said particular fluid (6) at a frequency corresponding to the natural frequency of relaxation oscillation of the particular fluid in question at a given temperature, said applicator device (4) being closed by said diffuser (5) which is fluid-tight and permeable to the waves, said applicator device (4) radiating said microwave energy towards said particular fluid (6) to be heated.
Patent FR-2582139-B1 (FR)
Inventor: DEQUENES PIERRE
IPC: G21F5/00
Filed: 1985-05-15
Granted: 1989-11-24
Abstract: An apparatus for transportation, positioning and sealing a container used for receiving irradiated fuel from beneath a loading and unloading pit of a nuclear installation including a cart which is successively brought through a hall underneath a loading preparation station, underneath a removal station for removing the plug from the container, and underneath a penetration shaft providing the connection between the loading and unloading pit and the hall where the cart travels. The cart includes a framework placed on a rolling platform with a sliding and rolling support therebetween, and guided between side rails on the walls of the hall. The container is placed within the framework and on a plate provided with a mechanism adjusting the height and levelness of the upper face of the container, the positioning of the container with respect to transverse and longitudinal axes taken in a horizontal plane passing through the framework and the container being obtained with the assistance of the jig fixed on the container frame and cooperating with reference axes located on the top of the cart. Armored protection plates are provided on the framework of the cart for reducing the radiations during the container loading operations, and fluid tightness between the loading and unloading pit and the container is maintained by a metallic bellows.
Patent FR-2610228-B1 (FR)
Inventor: PINARD JEAN-CLAUDE
IPC: G05B19/4093
Filed: 1987-01-30
Granted: 1991-10-25
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00048 Sec. 371 Date Oct. 3, 1988 Sec. 102(e) Date Oct. 3, 1988 PCT Filed Jan. 28, 1988 PCT Pub. No. WO88/05936 PCT Pub. Date Aug. 11, 1988.Tooling lathe with programmable tool displacement. The lathe of the invention comprises, visible from the outside, a frame with body complete (1), a bench (3) supporting the movable headstock (4), a movable saddle (5) and a fixed headstock supporting a mandrel (7). The movable equipment (5) mounted on the saddle comprising essentially a tool holder (10), a couple of control cranks (13, 14) for dressing and traversing, a handling device (15) with five positions of which one is a central stop position, a display screen (18) and a control desk (20); a push button (16) allows to apply at each depression a feed demultiplication coefficient; a pair of push buttons (17) controls the running or stopping of the lathe; the lathe is characterized in that all control and monitoring members are carried by the movable equipment (5). Application to the turning of unitary parts and parts in small series.