baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958105-A1 (FR)
Title: Capacites d'appel lorsque la batterie est dechargee
Inventor: GREUSARD MURIELLE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention propose un procédé d'appel téléphonique dans lequel un mobile téléphonique (2) comprenant un bloc pourvoyeur d'énergie (12), un transpondeur électromagnétique et un jeu de clés d'autorisation (32) d'accès à un réseau téléphonique (3) est approché d'un téléphone (1) muni de la fonctionnalité sans contact.
Patent FR-2958608-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moyen de couplage mecanique des essieux d'un systeme de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: FOUSSARD FRANCOIS
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Abstract: Procédé de commande d'un moyen (11) de couplage mécanique des premier (17) et deuxième (19) essieux d'un système de transmission (18) d'un véhicule automobile (10), le premier essieu étant entraîné par défaut et le deuxième essieu étant entraîné optionnellement selon l'état du moyen de couplage, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de régulation, notamment une régulation du type proportionnel-intégral, du glissement entre le premier et deuxième essieux, la régulation étant mise en œuvre en commandant une modification de la valeur de couple mécanique (Tc) transmissible par le coupleur.
Patent FR-2962684-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un motif sur un support avec une encre de securite
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B41M5/24
Filed: 2010-07-13
Abstract: Le support (12) comprend au moins une couche sensible (26) à un rayonnement laser et une couche (28) d'encre de sécurité agencée au-dessus de la couche sensible de manière à ce que la couche sensible (26) soit observable à travers la couche de sécurité au moins à une longueur d'onde prédéfinie. Le procédé comprend une étape de marquage de la couche sensible (26) avec un faisceau laser (30) par ablation de cette couche (26) en une pluralité de points d'impact du faisceau (30) sur la couche (26) pour former un profil d'épaisseur prédéfini de cette couche (26). Ce profil est tel qu'il génère une modulation d'intensité lumineuse reproduisant le motif, observable au travers de la couche de sécurité à la longueur d'onde prédéfinie.
Patent FR-2963007-A1 (FR)
Title: Derives anticancereux, leur preparation et leur application therapeutique
Inventor: COMMERCON ALAIN
IPC: A61K31/5513
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention est relative à des composés de formule (I) : dans laquelle : • U et/ou U' identique ou différent, représente(nt) indépendamment l'un de l'autre H ; • W et/ou W' identique ou différent, représente(nt) indépendamment l'un de l'autre : OH, OR, -OCOR, -COOR, -OCOOR, -OCONRR', -NRCONRR', -OCSNHR, -SH, -SR, -SOR, -SOOR, -SO -, -NRSOOR', -NRR', -NROR', -NRCOR', -N -CN, Hal, un groupe trialkylphosphonium ou triarylphosphonium ; • R , R R ', R ' identiques ou différents, représentent, indépendamment l'un de l'autre : H, Hal ou un groupe (C C )alkyle éventuellement substitué ; ou bien R et R et/ou R ' et R ' forment ensemble respectivement une double liaison =CH ou =CH-CH ; • Y et Y', identiques ou différents, représentent indépendamment l'un de l'autre H ou -OR ; • M représente CH ou N ; • R et R' représentent indépendamment l'un de l'autre, H ou un groupe (C -C )alkyle ou aryle éventuellement substitué ; • L et L représentent des linkers.
Patent FR-2967764-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur de chaleur correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice pour échangeur de chaleur comportant une plaque collectrice (5) sensiblement plane présentant des ouvertures pour le passage d'une pluralité de tubes (3) d'échange de chaleur,un moyen d'étanchéité (9) disposé sur le contour périphérique de la plaque collectrice (5), et un couvercle (10) comprenant un pied de couvercle (11) périphérique fermant au moins en partie ladite boîte collectrice en comprimant le moyen d'étanchéité (9). Selon l'invention, en ce que le pied de couvercle (11) présente une forme sensiblement en créneaux avec une alternance de creux (13) et de protubérances (15) s'étendant axialement vers la plaque collectrice (5), lesdits creux (13) étant agencés en vis-à-vis des ouvertures de la plaque collectrice (5) pour recevoir les extrémités desdits tubes (3) de façon à maintenir le moyen d'étanchéité (9) entre lesdits tubes (3) à l'assemblage, et en ce que la largeur du pied de couvercle (11) est inférieure ou égale à la largeur du moyen d'étanchéité (9) comprimé.
Patent FR-2972511-A1 (FR)
Title: Instrumented roller bearing for mounting stub axle rotationally within axle box of railway vehicle, has additional deflector located radially inside fixed deflector and forming additional pressure loss between inner and protection volumes
Inventor: BALLAS GERARD
IPC: F16C19/38
Filed: 2011-03-08
Abstract: The bearing has a rotary element fixed in a rotary geometrical reference frame without contact with a fixed element. The rotary element has a rotary deflector (32.2) located radially inside an annular fixed deflector (32.1) in an annular protection volume (36). A multipolar magnetic encoder ring (40) is fixed at the rotary deflector and placed in the volume relative to an opening (42) of the fixed deflector. An additional deflector (32.3) is located radially inside the fixed deflector and forms additional pressure loss (35) between an annular inner volume (14.1) and the protection volume. The additional deflector is made of plastic or sheet metal.
Patent FR-2982520-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece rigide revetue au moins partiellement par un revetement souple et poreux
Inventor: BADOUAL AURELIE
IPC: B29C51/10
Filed: 2011-11-14
Abstract: La présente invention concerne un de fabrication d'une pièce rigide revêtue au moins partiellement par un revêtement (6) souple et poreux, comportant une étape de chauffage d'une feuille thermoplastique (3), une étape d'application dudit revêtement (6) contre ladite feuille (3) et une étape de conformation de l'ensemble ainsi formé par application d'une dépression, caractérisé en ce que - ledit revêtement (6) est préalablement maintenu périphériquement sur un moule (1) présentant des orifices d'aspiration, - ladite étape d'application consiste à rapprocher ledit moule (1) de ladite feuille thermoplastique (3) préalablement mise en température de plasticité, afin de mettre en contact la surface dudit revêtement (6) avec la surface de ladite feuille thermoplastique (3), - ladite étape d'application étant suivie par une étape de mise en dépression pour forcer l'ensemble formé par le revêtement (6) et la feuille thermoplastique (3) adjacente à épouser la surface du moule (1). Elle concerne aussi les pièces réalisées selon ce procédé.
Patent FR-2972580-A1 (FR)
Title: Device for controlling voltage supply requirements of e.g. electrical equipment of electric or hybrid car, has control unit supplying electrical equipment with voltage from secondary source voltage on reception of signal
Inventor: CAVELAN HERVE
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-03-08
Abstract: The device (D) has a control unit (MC1) generating an analog signal (s1) when a multiplexed communication network (RC) e.g. vehicle area network, is in a wakened state, an electrical equipment (EV) e.g. night lighting system, is used, and voltage (V1) is greater than threshold. The control unit generates another signal (s2) when the network is not in wakened sate, and equipment is used. Another control unit (MC2) supplies another voltage (V3). A third control unit (MC3) supplies the equipment with third voltage (V4) from rechargeable battery voltage (V2) on reception of the latter signal. The control units are arranged in a form of analog multiplexer, and in a combination of resistances and transistors.
Patent FR-2975921-A1 (FR)
Title: Reacteur chimique industriel pour la production en continu d'alkylate d'alkyle
Inventor: ROSSO GIOVANNI
IPC: B01D3/22
Filed: 2011-05-30
Abstract: La présente invention concerne un réacteur chimique industriel pour la production en continu d'alkylates d'alkyle, notamment par réaction d'estérification entre un acide carboxylique et un alcool. Plus particulièrement, elle concerne un réacteur tubulaire vertical à écoulement piston comprenant des plateaux perforés distribués le long du réacteur et un moyen de casse du flux d'alimentation du réacteur, ledit réacteur étant particulièrement adapté à une réaction d'estérification entre un alcool et un acide carboxylique.
Patent FR-2976479-A1 (FR)
Title: Composition, useful for e.g. treating skin, lips and hair including scalp, comprises e.g. particles A of hydrophobic titanium oxide treated with fatty acids or their salts, and particles B of titanium oxide doped with transition metals
Inventor: CHEVALIER CYRIL
IPC: A61K8/29
Filed: 2011-06-16
Abstract: Composition in the form of a water-in-oil emulsion comprises: particles A of hydrophobic titanium oxide, in the form of powder or oil dispersion, treated with fatty acids or their salts; particles B of titanium oxide doped with one or more transition metals; and/or particles C of hydrophobic titanium oxide treated with at least one silicone; provided that ratio of the particles A on the particles B and/or particles C are 0.5/1-3/1, preferably 1.5/1-2.5/1. An independent claim is included for a process for filtering UV rays comprising applying the composition to a surface of a keratinous material, preferably to skin and/or hair. ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2978166-A1 (FR)
Title: Bain de nettoyage pour pieces en alliage de metaux
Inventor: PESTEL FABIEN
IPC: C23G1/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: Bain de nettoyage pour pièces en alliage de métaux comprenant de l'aluminium et/ou du nickel et/ou du fer et/ou du titane et /ou du cuivre. Ce bain comprend de l'eau, un tensioactif anionique, un tensioactif non ionique, un inhibiteur de corrosion adapté à former, sur chaque pièce en alliage de métaux sorties du bain, une couche limitant la corrosion de ces pièces, un agent de pH adapté à limiter la variation du pH du bain de nettoyage, ce bain présentant une concentration massique de tensioactif anionique et de tensioactifs non ionique inférieure à 3%.
Patent FR-2980829-A1 (FR)
Title: Drive system for rotating wheel of car, has gear units arranged for ensuring transmission of torque between bowl and rotating element in gearing position, and magnetic patterns arranged to confer magnetic attraction between gear units
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: B60B27/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The system has a transmission bowl (11) for transmitting engine torque to a rotating element (1). A gear unit (12) is secured into the rotating element. Another gear unit (13) is secured into the bowl. The gear units are arranged for ensuring the transmission of the torque between the bowl and the rotating element in a gearing position. Each gear unit presents a magnetization forming a magnetic pattern that includes an angular alternation of north and south poles, where the magnetic patterns are arranged to confer magnetic attraction between the gear units toward the gearing position.
Patent FR-2967629-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement, notamment pour un dispositif d'essuie-glace d'un vehicule
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-11-17
Abstract: Installation d'entraînement, notamment pour un dispositif d'essuie-glace (1) d'un véhicule comportant : un arbre d'entraînement (6) et un capuchon d'étanchéité (9) installé sur l'arbre (6), couplé solidairement en rotation, et s'appliquant de manière étanche contre l'arbre (6) et contre le composant de palier (8). Le capuchon d'étanchéité (9) est en outre relié solidairement en rotation au composant de palier (8) et il comporte un segment compensateur (12) qui subit une extension dans la direction périphérique lors du mouvement d'inversion de l'arbre d'entraînement (6).
Patent FR-2967596-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage avec outil de rotation
Inventor: KISSEL PATRIC
IPC: B21D5/01
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention décrit un dispositif de pliage (1) avec un outil de rotation (3). Le dispositif de pliage (1) présente une pièce de forme de base (2), l'outil de rotation (3), un outil de matriçage (4), une pièce de forme supérieure (5) et une pièce de couvercle (6). La pièce de forme supérieure (2) présente une cavité (7) cylindrique, dans laquelle l'outil de rotation (3) est disposé dans un banc coulissant (9) de façon à pouvoir tourner autour d'un axe de pivotement (8). L'outil de rotation (3) présente une position de pliage (10), dans laquelle un profil de pliage (11) est orienté dans une zone de surface d'un cylindre de rotation (13) en direction de l'outil de matriçage (4). Le cylindre de rotation (13) peut tourner à partir de la position de pliage (10) dans une position d'ouverture autour de l'axe de pivotement (8). L'outil de matriçage (4) est disposé dans un guide linéaire (14) de la pièce de forme de base (2) et peut être abaissé par glissement et coulissement en direction de la zone de surface du cylindre de rotation (13) dans la position de pliage (10). La pièce de forme supérieure (5) présente une surface de logement (16) incurvée pour le logement d'une pièce (17) sous forme de plaque incurvée, dont la zone d'arête (18) dépasse de la surface de logement (16) dans la position de pliage (10). La pièce de couvercle (6) présente une surface de retenue (19) pour le maintien de la pièce (17) sur la surface de logement (16). Le cylindre de rotation (13) présente un rétrécissement (20) en forme de cône tronqué au moins sur un côté avant (21).
Patent FR-2977769-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption et de dispersion des effets de l'explosion de mines antipersonnel integre au sein d'une chaussure ou d'une sur-chaussure de protection
Inventor: DE MATHAREL GUILLAUME
IPC: A43B3/00
Filed: 2012-02-14
Abstract: Dispositif pour protéger les extrémités inférieures des membres inférieurs humains, et notamment les pieds, de l'onde de choc initiale, de la propagation de l'onde de souffle et de la chaleur générée par l'explosion d'un engin explosif de type mine. L'invention concerne une chaussure de type brodequin constitué d'une chaussure ou d'une sur-chaussure qui est un ensemble homogène, utilisable sans apport d'éléments détachables, et qui intègre dans sa structure la tige (7) de la chaussure et sa semelle laquelle est composée d'un dièdre de dispersion (3) renforcé par une poutre triangulaire (2) sur laquelle est stratifié un pont inférieur, d'un matériau antichoc ou module d'absorption (5), et de picots de stabilisation de la marche (9).
Patent FR-2993295-A1 (FR)
Title: Guard rail device for mounting on container, has mask for covering lifting point during mechanical movement of guard rails to prevent fixing of slings on lifting point when guard rails are provided in transport position
Inventor: BURDIN LAURENT
IPC: E04G5/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has guard rails (6) arranged on sides of a rectangular frame (3) and articulated on sides of a frame to pivot the guard rails between transport and active positions. The guard rails are arranged in a plane parallel to a plane of the frame and located vertical to the frame in the active position. A mask (7) covers a lifting point (4) during mechanical movement of the guard rails to prevent fixing of slings on the lifting point when the guard rails are provided in the transport position. The guard rails comprise a telescopic horizontal element and an articulation i.e. bolt.
Patent FR-2987546-A1 (FR)
Title: Machine a petrir en continu une pate pour preparation boulangere ou patissiere telle que du pain de mie, et fraseur pour une telle machine
Inventor: CHEIO DA OLIVEIRA JOSE
IPC: A21C1/06
Filed: 2012-03-05
Abstract: Cette machine à pétrir en continu une pâte pour préparation boulangère ou pâtissière telle que du pain de mie, comprend : - une chambre (C) sensiblement tubulaire munie d'une entrée de pâte (E) à pétrir et d'une sortie de pâte (S) pétrie présentant un étranglement, ladite chambre (C) comprenant une sous-chambre amont (C1) communiquant avec ladite entrée (E), et une sous-chambre aval (C2) communiquant avec ladite sortie (S), - des moyens (P, V) pour créer une dépression dans ladite sous-chambre aval (C2), - deux arbres (1a, 1b) montés rotatifs à l'intérieur de ladite chambre (C), supportant des organes pour convoyer ladite pâte (5a, 5b), disposés notamment dans ladite chambre amont (C1), et des organes pour pétrir ladite pâte (7a, 7b, 9a, 9b), disposés notamment dans ladite chambre aval (C2), lesdits organes de convoyage (5a, 5b) et de pétrissage (7a, 7b) étant respectivement conformés de manière à créer un bouchon de pâte (B1) dans la zone de transition de ladite chambre amont à ladite chambre aval.
Patent FR-2987568-A1 (FR)
Title: Support frame for cutting installation used for cutting production parts of automobile from sheet, has housing including upper part defined by projecting part upstanding above main level of upper face and defining stop abutment for plate
Inventor: COURQUET THIERRY
IPC: B21D28/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: The frame (BS) has an upper face (FS) provided in a housing (LP) adapted to receive a spring (RS). An upper end of the spring supports a part of a plate (PL) on which a material band slips and an element (EP) exerts pressure in a zone located approximately above the housing. Parts are cut out from the band. The housing includes an open upper part (PS) defined by a projecting part (PAS) upstanding above a main level of the upper face and defining a stop abutment for the plate.
Patent FR-2990001-A1 (FR)
Title: Intermediate casing for turbojet, has fixing ring for assembling intermediate casing with thrust reverser casing, where fixing ring includes radial annular leg, and heat exchanger is partly fixed to radial annular leg
Inventor: EICHSTADT FREDERIC PAUL
IPC: F01D9/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: The casing has a fixing ring (10) for assembling the intermediate casing with a thrust reverser casing. The fixing ring includes a radial annular leg (10b), where a heat exchanger (12) is partly fixed to the radial annular leg. The heat exchanger includes an axial upstream end and an axial downstream end, where the axial downstream end of the heat exchanger is fixed at the radial annular leg of the fixing ring. A locking strip (16) cooperates with the annular leg, where the axial downstream end of the heat exchanger is placed between the annular leg and the locking strip.
Patent FR-2992965-A1 (FR)
Title: Procede de modification de resine hydrocarbonee insaturee
Inventor: LAUBRY PHILIPPE
IPC: C08F8/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de résine qui comprend la réaction d'une résine insaturée constituée à plus de 95% en masse d'atomes de carbone et d'hydrogène avec un composé hypohalogéneux dans au moins un solvant en présence d'un composé hydroxylé. Ce procédé conduit à la synthèse de nouvelles résines portant des fonctions oxygénées et halogénées.
Patent FR-2994160-A1 (FR)
Title: Plateau autoporteur repliable
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D5/36
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un plateau autoporteur (1) en matériau semi rigide, du type comportant une paroi de fond (3) et un bord périphérique en saillie (5) solidaire de la paroi de fond (3), notamment par lequel le plateau (1) peut être superposé à un plateau adjacent (1), caractérisé en ce que le plateau (1) comprend au moins deux charnières parallèles (7), s'étendant de part et d'autre du plateau (1) et espacées l'une de l'autre de la hauteur du bord périphérique en saillie (5) sur la paroi de fond (3), des encoches (9) formées dans le bord périphérique en saillie (5) au moins entre lesdites deux charnières (7), et un moyen (19) pour éviter la superposition des bords périphériques en saillie au pliage du plateau (1) sur lui-même par les dites charnières (7).
Patent FR-2997811-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de contenus multimedia mettant en oeuvre une pluralite de machines virtuelles.
Inventor: SANCHEZ-LEIGHTON VICENTE
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de contenus multimédia, apte à recevoir des contenus multimédia chiffrés, protégés par un système de protection de contenus, et à fournir lesdits contenus multimédia sous forme déchiffrée à un dispositif utilisateur, comprenant des moyens de mise en œuvre de contrôle d'accès autorisant la fourniture desdits contenus multimédia déchiffrés audit dispositif utilisateur, des moyens d'exécution de services de sécurité ayant un premier niveau de sécurité associé, et des moyens d'exécution de services ayant un niveau de sécurité associé inférieur audit premier niveau de sécurité. Le dispositif selon l'invention comprend un hyperviseur (30) apte à contrôler l'exécution d'au moins trois groupes (G1, G2, G3) de machines virtuelles, lesdits groupes de machines virtuelles étant exécutés de manière strictement séparée, les deux premiers groupes étant dédiées à l'exécution de services de niveau de sécurité inférieur au premier niveau de sécurité et le troisième groupe (G3) de machines virtuelles apte à mettre en œuvre des services de sécurité de premier niveau de sécurité et à assurer le rôle de tiers de confiance pour des services desdits premier et deuxième groupe de machines virtuelles.
Patent FR-3006689-A1 (FR)
Title: Procede de reticulation de l'acide hyaluronique; procede de preparation d'un hydrogel injectable; hydrogel obtenu; utilisation de l'hydroget obtenu
Inventor: TAUZIN BENEDICTE VINCENTE
IPC: C08L5/08
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet : - un procédé de réticulation de l'acide hyaluronique, ou l'un de ses sels, et éventuellement d'autres polymères biocompatibles - un procédé de préparation d'un hydrogel injectable obtenu selon ledit procédé de réticulation - un hydrogel obtenu selon ledit procédé de réticulation l'utilisation de l'hydrogel obtenu selon ledit procédé de réticulation dans les domaines de l'esthétique et de la médecine
Patent FR-3012160-A1 (FR)
Title: Dispositif de faux plafond
Inventor: FUNTEN MARC
IPC: E04B9/18
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de faux plafond apte à être suspendu sous une dalle, comportant au moins un rail en T et des moyens pour accrocher le rail à la dalle. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait que le rail est constitué d'un profilé en C 10 réalisé en un matériau ductile, définissant un logement 11 avec une ouverture 12 entre ses deux bords libres 13, 14 correspondant aux bords libres du C ; d'une arête 20 en un matériau ductile définie entre deux bords longitudinaux opposés 21, 22 ; et d'une pluralité de pieds 30 ayant une forme en L, chacun comportant une base 30-b montée coulissante dans le logement 11 et une jambe 30-j solidaire du premier bord 21 de l'arête 20, les jambes 30-j de la pluralité de pieds 30 étant espacées les unes des autres d'une distance non nulle.
Patent FR-3000916-A1 (FR)
Title: Renforcement d'une chape en composites et orifice d'assemblage
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B29C70/08
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne une pièce structurale (100) en matériau composite comprenant au moins un orifice (101) d'assemblage, ladite pièce étant composée d'un empilement de plis de fibres comprenant au moins une couche (102) de plis de fibres courantes et au moins un pli de renfort (103) caractérisée en ce que ce pli de renfort (103) est composé d'une préforme textile composite tissée formé d'une armure obtenue par l'assemblage de plusieurs fibres de chaîne (104) circonférentielles décrivant une trajectoire autour dudit orifice d'assemblage (101) et de fibres de trame (105) s'étendant radialement par rapport au centre dudit orifice (101). Application à la réalisation de chapes.