baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931462-A1 (FR)
Title: Pasty/liquid product e.g. perfume, storing and dispensing device for e.g. cosmetic enterprise, has dip tube comprising distal end close to bottom of body, and proximal end with irreversible attachment units placed on opening of bottle
Inventor: TARTAGLIONE ANDRE
IPC: B05B15/30
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device (1) has a storage bottle (21) for storing a pasty or liquid product, and comprising a neck (14) fixed on a cylindrical body (2) of the bottle. The body is provided with a bottom (3) at a distal end of the bottle, and the neck includes a cylindrical mouth (18) at a proximal end of the bottle. A dip tube is engaged in the bottle, and includes a distal end arranged close to the bottom of the body. A proximal end of the dip tube comprises irreversible attachment units placed on an opening of the bottle.
Patent FR-2933690-A1 (FR)
Title: Nanonitrure de bore cubique
Inventor: LE GODEC YANN
IPC: C04B35/5831
Filed: 2008-07-11
Abstract: L'invention concerne un nanonitrure de bore cubique ainsi qu'un procédé de fabrication de ce nanonitrure de bore cubique. Le nanonitrure de bore de structure cubique de l'invention est caractérisé en ce qu'il a une taille de cristaux comprise entre 1 nm et 50 nm inclus et en ce qu'il a un spectre Raman tel que noté 1 en figure 1, montrant uniquement cinq bandes larges centrées à 400, 820, 1050, 1250 et 1300 cm-1. L'invention trouve application en particulier dans le domaine des matériaux abrasifs.
Patent FR-2934140-A1 (FR)
Title: Couvercle d'appareil electromenager de cuisson comportant un sous-ensemble de filtration
Inventor: BIZARD JEAN CLAUDE
IPC: A47J36/38
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un couvercle (2) d'appareil électroménager de cuisson comportant un conduit d'évacuation des vapeurs de cuisson (10) reliant une face inférieure (11 ) à une face extérieure (12), la face inférieure (11 ) portant un joint d'étanchéité (18) entourant une entrée du conduit d'évacuation des vapeurs de cuisson (10), un sous-ensemble de filtration (30) amovible traversant le conduit d'évacuation des vapeurs de cuisson (10). Conformément à l'invention, le sous-ensemble de filtration (30) est monté dans une ouverture (19) de la face inférieure (11 ) en périphérie extérieure du joint d'étanchéité (18). L'invention concerne également un appareil électroménager de cuisson, notamment une friteuse électrique, comportant une cuve (1) et un couvercle (2) selon les caractéristiques précitées, le joint d'étanchéité (18) étant prévu pour coopérer avec un bord supérieur (5) de la cuve (2).
Patent FR-2938827-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide hydraulique a canal de mise a l'air oriente.
Inventor: L AOT JEAN-MICHEL
IPC: B60T17/06
Filed: 2008-11-25
Abstract: Réservoir (12) de liquide hydraulique, comportant un bouchon (10) comportant un élément supérieur (16) en forme de couvercle, comportant un élément inférieur (14) et un élément supérieur (16) vissé sur un col (20) du réservoir, l'élément inférieur (14) des gorges (28, 34) de mise à l'air communiquant avec un canal (36) radial de mise à l'air, caractérisé en ce que l'élément inférieur (14) est indexé par rapport à l'élément supérieur (16) et un filetage (20) du col (22) du réservoir (12) occupe une position angulaire déterminée sur ledit col (22) dudit réservoir (12) pour garantir une unique position angulaire de l'élément supérieur (16) lorsqu'il est serré par vissage sur le col (22) du réservoir (12), afin de garantir l'orientation du canal (36) de mise à l'air.
Patent FR-2926144-A1 (FR)
Title: Lunette de visualisation en trois dimensions de contenus video numeriques emis par un projecteur.
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN LOUIS
IPC: G02B27/22
Filed: 2008-01-09
Abstract: Il est proposé une lunette (10) à base de cristal liquide (18) et permettant la visualisation en trois dimensions de contenus vidéo numériques émis par un projecteur. La lunette (10) de visualisation comprend uniquement un premier polariseur rectiligne (12) et un second polariseur rectiligne (13), d'axe de polarisation P1 et P2 respectivement, les axes de polarisation P1 et P2 étant parallèles ou perpendiculaires entre eux. En outre, le cristal liquide (18) possède une angle de tilt intrinsèque alpha adapté (préférentiellement 22,5 degres ) et est utilisé dans une configuration de lame demi onde. Le cristal liquide (18) comprend également des première et seconde zones distinctes (181, 182) respectivement situées chacune en regard d'un axe de vision. La première zone (181) comporte un premier directeur et la seconde zone (182) comporte un second directeur. Les premier et second directeurs sont orientés de manière à faire entre eux un angle adapté (préférentiellement 45 degres ). Ceci permet d'obtenir une vision « non borgne » en attendant le début de la projection du film et d'obtenir le meilleur contraste possible entre les deux yeux de l'utilisateur lors de la visualisation du contenu vidéo numérique.
Patent FR-2930331-A1 (FR)
Title: Cryogenic distillation air separation method, involves compressing air component enriched fluid, cooling compressed fluid in exchange line to form cold fluid, and condensing cold fluid in condenser of low pressure column of column system
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2008-04-22
Abstract: The method involves sending compressed, purified and cooled air in an exchange line (11) to a column e.g. average pressure column (15) and low pressure column (17), of a column system. An air component enriched fluid is drawn from the column system. The fluid e.g. nitrogen, drawn from the column e.g. average pressure column, is compressed in a cold compressor (51). The compressed fluid is cooled in the line for forming a cold fluid. The cold fluid is condensed in a condenser e.g. shell and intermediate condensers (19, 23) of the low pressure column of the system. An independent claim is also included for an apparatus for separating air by cryogenic distillation.
Patent FR-2936038-A1 (FR)
Title: Installation miniaturisee de fabrication de melanges de gaz speciaux.
Inventor: BARBIER JEAN PAUL
IPC: B01F23/10
Filed: 2008-09-16
Abstract: Application concernant l'installation de remplissage de bouteilles de gaz avec des gaz purs et/ou des mélanges de gaz purs comprenant : - un équipement de sélection de gaz et/ou de fabrication de mélanges de gaz destinés à être introduits dans une bouteille de gaz, - des appareils d'analyse de la composition desdits mélanges ou desdits gaz purs ; caractérisée en ce que ladite installation est intégralement contenue dans un conteneur transportable dont la surface au sol est inférieure à 45m2, de préférence la surface au sol est comprise entre 34 m2 et 40 m2.
Patent FR-2925882-A1 (FR)
Title: Conteneur resistant pour les enfants
Inventor: STRAUGHAN SIMON
IPC: A61J1/00
Filed: 2008-11-06
Abstract: Un conteneur 1 comprenant une poche 2, celle ci étant pourvue d'un collier 3 et d'un col 4 dans la partie supérieure de la poche 2, et de moyens de fermeture 5. Le conteneur comporte de manière générale deux panneaux 7 et 8 respectivement avant et arrière, opposés, scellés ensemble le long de leurs bords 9 et 10 respectifs, et un panneau de fond 11 ayant son périmètre scellé contre les panneaux arrière et avant 7 et 8. Les moyens de fermeture 5 sont sous la forme d'un capuchon pourvu de filetages à vis internes, qui correspondent à un filetage 6 à vis externe, 6, sur le col 4. Le capuchon est pourvu de languettes 12 et 13 qui permettent au capuchon d'être pressé pour le relâcher du col 4.
Patent FR-2940890-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de porter un vetement sur les epaules
Inventor: JOUVE CLAUDE
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'invention permet de porter un vêtement sur les épaules de manière traditionnelle tout en s'affranchissant des gênes occasionnées par cette pratique. Cela consiste à pratiquer sur le vêtement une ouverture au niveau des manches afin de permettre le passage des bras, le corps du vêtement étant porté sur les épaules. Un dispositif de maintien permettant de rabattre une partie des manches sur le corps du vêtement est nécessaire pour maintenir la stabilité du dit vêtement porté ainsi sur les épaules. Le dispositif selon l'invention permet de porter une veste ou un blouson sur les épaules tout en conférant à son utilisateur une grande liberté de mouvement. Cette innovation est particulièrement intéressante pour les sports de glisse où le temps peut changer à tout instant. Elle peut être également utilisée par les écoliers qui ne savent parfois pas comment porter leur anorak à la mi-saison sans pour cela entraver le port du sac à dos. Originale à porter de la sorte, rapide à mettre en oeuvre et pratique, cette innovation n'altère aucunement les qualités et la fonction première du vêtement.
Patent FR-2944013-A1 (FR)
Title: Derives de 1-alkyl-cinnolin-4(1h)-one substitues,leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: BARBAGALLO ELODIE
IPC: A61K31/502
Filed: 2009-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet des composés répondant à la formule (1) : dans laquelle : - n est égal à un nombre entier compris entre 2 et 5 ; - R représente un phényle, un naphtyle, un pyridyle, un 1-benzothiényle ou un 1,3-benzodioxolyle ; - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe Alk, un groupe OAlk ou bien un groupe choisi parmi -S-Alk, -SO-Alk, -SO -Alk,-N(R )SO -Alk ; - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe Alk, un groupe OAlk : - R représente un atome d'hydrogène ou un (C -C )alkyle ; - Alk représente un (C -C )alkyle non substitué ou substitué. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2943947-A1 (FR)
Title: Procede d'impression par serigraphie d'un conducteur en deux couches superposees
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: B41F15/08
Filed: 2009-04-06
Abstract: Procédé d'impression par sérigraphie d'une plaque (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - réalisation d'au moins deux premières mires (5a - 5d) sur la surface (4) de la plaque (1) ; - Impression d'au moins quatre secondes mires (6a - 6d), distinctes des au moins deux premières mires (5a - 5d), lors d'une impression par sérigraphie sur la surface (4) de la plaque (1) ; - Mesure de l'écart réel obtenu sur la surface (4) de la plaque (1) entre les premières mires (5a - 5d) et les secondes mires (6a - 6d) ; - Comparaison de cet écart réel avec l'écart théorique pour en déduire le décalage de l'écran (25) sérigraphique de l'impression.
Patent FR-2944543-A1 (FR)
Title: Structure de type claustra ou similaire, comportant au moins un panneau presentant un profil en ondes
Inventor: GUEDON JEAN RENE
IPC: E04B2/74
Filed: 2009-04-20
Abstract: La présente invention concerne une structure de type claustra ou similaire, comportant au moins un panneau (2) sous forme d'une paroi mince présentant un profil en ondes et un poteau (3), ledit poteau (3) comportant des moyens de réception (4) d'un bord (8) du panneau (2) formés par une fente longitudinale (5) limitée par deux bords (6), caractérisée en ce qu'à proximité du bord (8), le panneau (2) comporte des languettes (7) à effet ressort, obtenues par découpage des sommets (9) des ondes situés d'un même côté du panneau (2), lesdites languettes (7) coopérant avec l'un des bords (6) de la fente (5) du poteau (3) pour assurer un assujettissement sans jeu entre le poteau (3) et le panneau (2).
Patent FR-2946627-A1 (FR)
Title: Handling assembly i.e. pallet, for handling plaster board, has support module, cross-piece, and holding units holding cross-piece in intermediate positions, where cross-piece is movable in intermediate positions
Inventor: CAPRON MICHEL
IPC: B65D19/26
Filed: 2009-06-10
Abstract: The assembly has a support module (4) and a cross-piece (5), where the module includes a recess. A holding unit holds the cross-piece in an intermediate position. Another holding unit holds the cross-piece in another intermediate position, where the cross-piece is movable in the former intermediate position and the latter intermediate position. A transversal opening is provided in the support module. Maximum distance between the former intermediate position and the latter intermediate position is less than height of the support module.
Patent FR-2950544-A1 (FR)
Title: Circuit microfluidique
Inventor: BAROUD CHARLES
IPC: B01L3/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: Circuit microfluidique comprenant au moins un microcanal (2) dans lequel s'écoule un premier fluide servant au déplacement de gouttes (5) ou de bulles d'au moins un deuxième fluide, la hauteur (h) du microcanal (2) étant dimensionnée pour écraser les gouttes (5) ou les bulles lors de leur déplacement, le microcanal (2) comportant au moins un chenal (3) de hauteur (hc) plus importante, s'étendant au moins en partie dans la direction d'écoulement (A) du premier fluide, de façon à ce qu'au moins certaines des gouttes (5) ou des bulles du deuxième fluide soient attirées et guidées dans le chenal (3).
Patent FR-2941556-A1 (FR)
Title: Dispositif pedagogique d'incisions et de sutures
Inventor: MOUSQUES THIERRY
IPC: G09B23/30
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) pédagogique d'incisions et de sutures pour s'exercer aux différentes techniques d'incisions et de sutures pratiquées en chirurgie humaine ou animale. Le dispositif (1) comporte une barre (4) présentant une partie supérieure ayant une surface de forme convexe modélisant un élément anatomique tel que par exemple un os, un maxillaire supérieur ou une mandibule et une feuille (3) recouvrant ladite barre (4) ; ladite feuille (3) étant réalisée dans un matériau possédant une texture pour la simulation d'un tissu biologique. Le dispositif trouve une application directe dans le domaine de l'enseignement de la chirurgie.
Patent FR-2935569-A1 (FR)
Title: Precision time protocol packet receiving device for packet switching communication network, has sampling unit to deliver gap obtained by sampling of another gap's value for period, where period's value is lower than another period's value
Inventor: DEFRANCE SERGE
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-01-30
Abstract: The device (REC) has an extraction unit (EXT) for extracting information (Date-ns, Date-s) from a received packet. A phase locking loop (PLL) comprises a sampling unit (RSMP) that samples a gap (ERR) among the information and local information (Date- Loc-ns, Date-Loc-s), and delivers a gap (ERR1). The latter gap is obtained by sampling of current value of the former gap along a local sampling clock (CLK1) for a period, where a reception marking signal (CLK2) and the sampling clock are asynchronous, and a value of the period is lower than a value of another period.
Patent FR-2941843-A1 (FR)
Inventor: JEANTIL PHILIPPE
IPC: A01F29/00
Filed: 2009-02-11
Abstract: The rotor (14) has circular cutting parts (20) distributed along the periphery of a cylindrical drum (18) for cutting strand products. Maneuvering vanes (22) are placed between the cutting parts for maneuvering the cut-off products. Auxiliary vanes (34) are placed on the periphery of the drum and between the maneuvering vanes. The radial height of the auxiliary vanes is less than that of the maneuvering vanes. Each maneuvering vane is inclined with respect to a plane perpendicular to an axis of the drum. An independent claim is also included for an agricultural machine comprising a separator with a rotor for loosening conditioned and compacted strand products.
Patent FR-2942797-A1 (FR)
Title: Derives de benzothiazines, leur preparation et leur application a titre de medicaments
Inventor: PEREZ MICHEL
IPC: A61K31/54
Filed: 2009-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés de benzothiazine ayant la capacité d'inhiber la 11β-HSD1 non seulement au niveau enzymatique mais également au niveau cellulaire. Les composés de la présente invention sont de formule générale (I) : Dans laquelle notamment : R représente l'hydrogène ; R représente un naphtyle ou un 1,2,3,4-tetrahydro-naphtalène ; R représente un méthyle ou éthyle R et R' représentent l'hydrogène.
Patent FR-2944443-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules de poudre libre a base de polyamide impregnee, et particules de poudre libre a base de polyamide ayant une teneur d'au moins 25% en poids d'au moins un agent cosmetique ou pharmaceutique
Inventor: LOYEN KARINE
IPC: A61K8/02
Filed: 2009-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de particules de poudre libre à base de polyamide imprégnée d'au moins un agent cosmétique ou pharmaceutique. La présente invention a également pour objet des particules de poudre libre à base de polyamide ayant une teneur d'au moins 25°/ en poids d'au moins un agent cosmétique ou pharmaceutique autre que l'eau ; l'utilisation de telles particules dans les produits cosmétiques, pharmaceutiques ou de parfumerie; et les compostions comprenant de telles particules.
Patent FR-2948295-A1 (FR)
Title: Membrane for tangential filtration of fluid, has separation phase corresponding to porous support zone whose average pore diameter is reduced, due to presence of inorganic particles connected together and to support by bridging
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D69/10
Filed: 2009-07-24
Abstract: The membrane has an inorganic porous support (1) made of carbon, silico aluminate, silicon carbide and/or metallic oxide, and an active inorganic separation phase (5) e.g. microfiltration phase, whose average pore diameter determines a cutting threshold of the membrane. The separation phase corresponds to a porous support zone whose average pore diameter is reduced due to the presence of inorganic particles (7) connected together and to the support by bridges (10, 11). An independent claim is also included for a method for fabricating a membrane.
Patent FR-2953265-A1 (FR)
Title: Drum brake device for vehicle, has helical return spring whose two ends are fixed to body of single-acting actuator and U-shaped knuckle, and wings arranged parallel to rod of actuator
Inventor: HERVE ANDRE
IPC: F16D51/16
Filed: 2009-11-27
Abstract: The device has friction members i.e. jaws, for immobilizing a drum before being braked. Wings are arranged parallel to a rod (5) of a single-acting actuator (3) and integrated with a movement transmission part e.g. connecting rod (7) and cross-bar, by a hinge connection (54). A helical return spring (6) is arranged coaxial to the actuator, and encloses a body (4) of the actuator. The helical return spring brings back the rod of the actuator to retracted initial position. Ends (61, 62) of the spring are fixed to the body of the actuator and a U-shaped knuckle (50).
Patent FR-2953451-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse hybrides
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/08
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles hybrides à au moins deux couches, lesdits câbles hybrides comportant un noyau dont au moins un brin est constitué de fibres multifilamentaires textiles, les brins des couches intermédiaire et/ou externe étant métalliques et au moins une couche interne étant gainée d'une couche constituée d'une composition polymérique telle qu'une composition de caoutchouc réticulable ou réticulée, de préférence à base d'au moins un élastomère diénique.
Patent FR-2958727-A1 (FR)
Title: Stream generating device for use in oven, has water supply channel and condensate return channel that are connected with respect to each other and separated by common partition, where water supply channel extends along vertical direction
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: F24C13/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The device (11) has a water supply channel extending along vertical direction, where an end of the water supply channel is in fluid connection with a water supply source. The water supply channel is provided with an air venting unit (28) that is separated from a stream evacuating channel (23) and a condensate return channel (26) using a common partition (27). The water supply channel and the condensate return channel are connected with respect to each other and separated by the common partition. An independent claim is also included for an oven comprising a stream generating device.
Patent FR-2943334-A1 (FR)
Title: Compositions a base de chaux, leur procede de fabrication et leur utilisation en traitement des eaux et boues
Inventor: BIOTTEAU LAURENT
IPC: C02F1/52
Filed: 2010-03-17
Abstract: Composition à base de chaux comprenant au moins un agent minéral composé de chaux éteinte en phase solide et un polymère organique incorporé dans ladite phase solide, procédé de fabrication et utilisation pour sa mise en oeuvre dans le traitement des eaux et boues, en particulier pour le conditionnement de boues avant déshydratation.
Patent FR-2958692-A1 (FR)
Title: Agencement de pales d'un mobile tournant tel qu'une hydrolienne
Inventor: MOURIER FREDERIC
IPC: F03B7/00
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement des pales (10) d'un mobile tournant tel qu'une hydrolienne comprenant une platine supérieure (125) et une platine inférieure (12I) et au moins deux pales (10) et un axe de rotation ZZ, central, caractérisé en ce que chaque pale comprend un profil alaire avec un bord d'attaque et un bord de fuite, un extrados et un intrados, ledit bord d'attaque étant disposé à proximité immédiate de la périphérie extérieure de chaque platine et ledit bord de fuite étant orienté vers l'intérieur et décalé par rapport à l'axe de rotation ZZ d'une distance (d), ces pales non jointives générant un passage (22) de recirculation. L'invention couvre aussi l'hydrolienne réalisée.
Patent FR-2960553-A1 (FR)
Title: Procede de genotypage de staphylococcus aureus
Inventor: LEBEAU BENOIT
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génotypage de l'espèce Staphylococcus aureus par MLVA comprenant les étapes consistant à : (i) réaliser une co-amplification d'au moins huit loci VNTRs par PCR multiplexe dans un milieu réactionnel comprenant un échantillon d'ADN issu d'un isolat de Staphylococcus aureus afin de former plusieurs amplicons pour chacun des huit loci VNTRs, (ii) analyser lesdits amplicons par électrophorèse capillaire afin d'obtenir un profil électrophorétique dudit échantillon, et (iii) attribuer un code numérique MLVA audit profil électrophorétique. La présente invention concerne également un kit de génotypage de Staphylococcus aureus pour la mise en œuvre du procédé de génotypage susmentionné.
Patent FR-2967449-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'une plaque de fermeture et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel dispositif
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-11-16
Abstract: Ce dispositif (100) d'immobilisation d'une plaque (9) de fermeture par rapport à au moins une joue d'extrémité (7) d'un caisson appartenant à une installation de fermeture ou de protection solaire comprend au moins un pion (112) apte à être monté sur la plaque de fermeture, au voisinage de sa paroi supérieure (91), et un loquet (120) qui est, en totalité ou en partie, monté mobile en rotation par rapport à la plaque de fermeture (9) entre une première position où, lorsque le pion (112) est monté sur la plaque (9), le loquet de fermeture ne peut pas interagir avec une joue adjacente (7) et ne s'oppose pas au retrait de la plaque de fermeture (9) par rapport au coffre tunnel (2) et une deuxième position où, lorsque le pion (112) est monté sur la plaque de fermeture (9) en place par rapport au coffre tunnel (2), le loquet (120) est apte à interagir avec la joue (7) pour verrouiller la plaque de fermeture (9) par rapport à cette joue.