baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074322-B1 (FR)
Title: Plate-forme de tracabilite securisee de donnees
Inventor: MAYER TOBIAS RENE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne une infrastructure technique distribuée destinée à un système de plate-forme de traçabilité de données basé sur des agents (DTP) comprenant au moins un serveur de base de métadonnées à architecture en couches et à ressources de calcul, un serveur de surveillance de la qualité des données, un serveur de gestion pour un service d'approvisionnement en données (DPS), et une machine d'interrogation automatique, caractérisée en ce que la base de données est utilisée pour stocker des données et conserver des preuves sécurisées de l'échange de données, de la propriété des données et du transfert de propriété des données dans des objets de données (DO) afin de permettre à un utilisateur d'accéder à des ensembles de données (DO1,...,DOn) fournis par d'autres utilisateurs, et de proposer un ensemble de données accessible par un autre utilisateur, et dans laquelle la plate-forme de traçabilité de données adapte la technologie de chaîne de blocs pour le suivi sécurisé de la propriété d'un ensemble de données (DO) à stocker dans la base de données, et met en place un processus de consensus par fédération, au cours duquel un module de vote décide de la validité d'un bloc afin de stocker le bloc dans la base de données.
Patent FR-3077267-B1 (FR)
Title: Aerodyne sans pilote
Inventor: NICOLLE GUILLAUME EMMANUEL MARIE
IPC: B64C27/20
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un aérodyne sans pilote à décollage et atterrissage vertical, de type VTOL, comprenant au moins un corps central (1), au moins trois bras (2) solidaires dudit corps central (1) et uniformément répartis autour de l'axe central dudit corps central (1), une pluralité de blocs propulseurs (3), chaque bloc propulseur (3) étant solidaire de l'extrémité libre d'un bras (2), i.e. à l'extrémité distale d'un bras (2), et comprenant chacun au moins une hélice propulsive (4) et un moteur électrique (5) apte à entrainer ladite hélice (4), et une carte électronique solidaire du corps central (1) et apte à piloter au moins les moteurs électriques (5) des blocs propulseurs (3) ; ledit aérodyne est remarquable en ce que chaque bras (2) consiste en une pale réceptrice comprenant au moins trois zones distinctes, une zone dite de captation, une zone dite intermédiaire et une zone dite de motricité et en ce que le corps central (1) consiste en un corps vertical allongé comprenant, depuis sa partie supérieure vers sa partie inférieure, au moins une première section dite supérieure (la) recevant au moins un capteur (6) connecté à la carte électronique, une seconde section dite moyeu (lb) comprenant des moyens de solidarisation (7) de la partie de captation de chaque bras (2) et apte à recevoir la carte électronique, une troisième section dite de navigation (1c) comportant au moins des moyens de mesure à distance (8), une quatrième section dite d'alimentation (1d) comprenant au moins une batterie alimentant le ou les capteurs (6), les moyens de mesure à distance (8) et la carte électronique, et une cinquième section (1e) comprenant au moins un capteur (6) et/ou des moyens de solidarisation d'une nacelle..
Patent FR-3085476-B1 (FR)
Title: Detection de presence de glace au niveau d'une sonde de temperature totale de l'air
Inventor: SCATTOLIN JORIS
IPC: G01K13/02
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un système de détection de présence de glace au niveau d'une sonde de température totale de l'air équipant un aéronef effectue une surveillance (401) de pente de mesures de température totale de l'air effectuées par la sonde de température totale de l'air, et effectue une surveillance (402) de pente de différentiel de température ?ISA, qui est la différence entre une valeur de température d'air statique et une valeur de température au modèle ISA déterminée en fonction de l'altitude de l'aéronef. Une présence de glace au niveau de la sonde de température totale de l'air est détectée (404) lorsque la température totale de l'air mesurée par la sonde de température totale de l'air montre une pente positive supérieure à un premier seuil positif prédéfini TH1 et lorsque de plus le différentiel de température ?ISA montre simultanément une pente positive supérieure à un second seuil positif prédéfini TH2. Ainsi, la détection de présence de glace est possible quelle que soit la phase de vol de l'aéronef.
Patent FR-3086037-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de distribution d'air (30) comprenant : - une pluralité de premiers panneaux déflecteurs (32) destinés à être fixés à un support pour délimiter des premiers secteurs de distribution d'air, - un axe central (34) s'élevant suivant une direction d'élévation (Z), - une pluralité de deuxièmes panneaux déflecteurs (36) destinés à être fixés à l'axe central (34), tout autour de l'axe central (34) selon une répartition souhaitée pour délimiter des deuxièmes secteurs angulaires de distribution d'air, - une pluralité de troisièmes panneaux déflecteurs (38) destinés à être reliés chacun à un premier panneau déflecteur (32) distinct, et - une pluralité de pièces de liaison (40) destinées à relier entre eux l'un respectif des deuxièmes panneaux déflecteurs (36) et l'un respectif des troisièmes panneaux déflecteurs (38).
Patent FR-3087066-B1 (FR)
Title: Methode de transchiffrement a faible latence de calcul
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2018-10-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement confidentiel de données stockées sur une plateforme distante, les données étant stockées sous une forme chiffrée à l'aide d'un flux de clé généré par un chiffrement par flot. Les données font l'objet d'une opération de transchiffrement les transformant sous forme chiffrée dans un domaine homomorphe. La méthode de traitement fait intervenir un module de gestion des requêtes, RQM, un module de transchiffrement, TCA, un module de prédiction d'accès, AP, et un module de calcul de chiffrés en homomorphe de blocs de flux de clé, KSHC. Chaque requête donne lieu à une pluralité de demandes d'accès aux données. Le module de prédiction d'accès prédit les demandes d'accès ultérieures à partir de la demande d'accès en cours et les chiffrés en homomorphe des blocs de flux de clé sont calculés par anticipation et stockés dans un cache pour minimiser la latence induite par l'opération de transchiffrement.
Patent FR-3089008-B1 (FR)
Title: Détecteur à cellules modulaires de mesure opto-acoustique exaltée par résonateur à quartz
Inventor: VICET AURORE
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une cellule opto-acoustique pour la mesure de la concentration d’au moins une espèce gazeuse comprenant un boitier, un diapason à quartz de mesure et un micro-résonateur, ledit diapason à quartz et ledit micro-résonateur étant disposés au voisinage l’un de l’autre selon une configuration « off-beam » à l’intérieur dudit boitier, ledit boitier comportant au moins une lentille pour l’introduction et la focalisation d’un signal lumineux à l’intérieur du boitier, au moins une longueur d’onde dudit signal lumineux correspondant à un pic d’absorption d’une espèce gazeuse à détecter, ledit boitier comportant au moins deux ouvertures opposées, l’une d’entrée des gaz, l’autre de sortie des gaz, ledit boitier comportant également des éléments de connexion mécanique aptes à permettre le raccordement étanche dudit boitier, par au moins une desdites ouvertures, à un ou plusieurs autres boitiers similaires, la cellule constituant ainsi un module raccordable à un ou plusieurs autres modules similaires afin de former avec celui-ci ou ceux-ci un conduit continu pour le flux de gaz. Figure pour l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3090218-B1 (FR)
Title: Panneau de conversion de polarisation
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q15/24
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-12-30
Abstract: Panneau de conversion de polarisation (PAN) comprenant une pluralité de cellules de conversion de polarisation (CEL) agencées en réseau compact régulier, chaque cellule du réseau comprenant un guide d’ondes métallique (GON) délimité par un port d’entrée (POE) et par un port de sortie (POS), le guide d’ondes métallique (GON) supportant un premier et un deuxième modes dégénérés à polarisations croisées et sensiblement linéaires, un tronçon du guide d’ondes (GON) de chaque cellule (CEL), appelé tronçon principal (TP), étant configuré pour que le premier et le deuxième modes dégénérés se propagent avec des vitesses de phase différentes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8A
Patent FR-3090377-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration ou maquillage des sourcils
Inventor: LEGLAND LORRAINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de coloration ou maquillage des fibres kératiniques, en particulier les cils et/ou les sourcils et de préférence les sourcils, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques, d’au moins :                                    Une composition cosmétique A colorante comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) choisi(s) dans le groupe constitué par les néoflavonoïdes, les tanins galliques et tanins catéchiques, et/ou les proanthocyanidines et leurs dérivés et leurs mélanges, ou de préférence un ou plusieurs extraits végétaux en contenant, et avantageusement un agent antioxydant,                   Une composition cosmétique B révélatrice comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un sel de fer et/ou un sel d’aluminium, en particulier un gluconate de fer ou un sulfate de fer,                            la composition A étant appliquée avant ou après la composition B, de préférence avant la composition B.
Patent FR-3098281-B1 (FR)
Title: Climatiseur d’air
Inventor: PRIEUR ANDRÉ
IPC: F24F1/022
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un climatiseur d’air, comprenant un compresseur d’air (1) destiné à comprimer l’air à rafraîchir, un échangeur thermique air-liquide (3) destiné à transférer la chaleur de l’air ainsi comprimé vers un liquide placé dans un réservoir (9), un échangeur thermique air-air (5) destiné à abaisser encore la température de l’air à rafraîchir qui, à ce stade, se trouve encore maintenu à l’état d’air comprimé, un moteur à air comprimé (7) permettant d’obtenir une détente de l’air comprimé, ce qui abaisse naturellement sa température et procure de l’air rafraîchi, et une enveloppe (17), possédant de bonnes propriétés d’isolation thermique et destinée à contenir l’ensemble des éléments constitutifs du climatiseur d’air ; il ne sera alors pas nécessaire de prévoir une évacuation d’air chaud comme sur la plupart des climatiseurs connus dans l’état de l’art.   Dessin de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100118-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud muni d’une embase de reception d’un recipient de cuisson et d’un dispositif de verrouillage entre le recipient et l’embase
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-11-18
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD MUNI D’UNE EMBASE DE RECEPTION D’UN RECIPIENT DE CUISSON ET D’UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ENTRE LE RECIPIENT ET L’EMBASE L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud (1), lequel comprend un bloc de chauffe (2) agencé en partie supérieure, une embase (3) agencée en partie inférieure et comprenant un logement au-dessus duquel se situe le bloc de chauffe (2) et au moins un récipient de cuisson (10) muni d’une ouverture supérieure, ledit logement étant apte à recevoir le récipient de cuisson (10) en disposant son ouverture supérieure en regard dudit bloc de chauffe (2). L’embase (3) comprend une ouverture frontale (8) communiquant avec le logement de sorte à autoriser l’insertion du récipient de cuisson (10) dans ledit logement et son retrait de celui-ci en passant par ladite ouverture frontale. Ledit appareil comprend un dispositif de verrouillage agencé entre le récipient de cuisson et l’embase et mobile entre une position verrouillée dans laquelle ledit récipient de cuisson est immobilisé en position insérée dans le logement de l’embase et une position déverrouillée dans laquelle le récipient de cuisson est libre de mouvement vis-à-vis du logement de l’embase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101374-B1 (FR)
Title: Structure de refroidissement d’une turbine avec coopération radiale entre anneau d’étanchéité et disque de roue mobile
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention se rapporte à un rotor de turbine pour turbomachine comprenant une roue mobile (14) et un système de refroidissement du disque (18) de cette roue mobile (14). Le système de refroidissement comprend un anneau d’étanchéité amont (32) fixé à une bride annulaire amont (22) du disque (18) et délimitant avec celle-ci une cavité annulaire amont (40), et un anneau d’étanchéité aval (34) fixé à une bride annulaire aval (24) du disque (18) et délimitant avec celle-ci une cavité annulaire aval (60). Ce système de refroidissement est configuré pour acheminer de l’air de refroidissement situé dans une cavité radialement interne (50) de la turbine dans la cavité annulaire amont (40), à travers des jeux situés entre des pieds d’aubes (26) et des alvéoles de logement d’aubes correspondantes formées par des dents (21) du disque (18), puis dans la cavité annulaire aval (60). Afin d’améliorer l’étanchéité de la cavité annulaire aval (60), des dents (21) du disque (18) comprennent une protubérance axiale (80) formant une butée radiale limitant un déplacement radial par rapport au disque (18) d’une extrémité d’appui (34D) de l’anneau d’étanchéité aval (34). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101408-B1 (FR)
Title: Système de traitement d’un gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et gazeux
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : Système de traitement d’un gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et gazeux L’invention concerne un système de traitement (100) d’un gaz contenu dans une cuve (200) comprenant au moins un appareil consommateur de gaz (300), au moins une installation d’alimentation (110) de l’appareil (300) et au moins un circuit fermé (120) de fluide réfrigérant (FR), l’installation d’alimentation (110) comprenant :      un premier échangeur thermique (130) configuré pour refroidir le fluide réfrigérant (FR),  un dispositif de compression (140) configuré pour comprimer le gaz issu du premier échangeur thermique (130),   un moyen de refroidissement (160) de gaz liquide issu de la cuve (200),   un deuxième échangeur thermique (170) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le gaz prélevé à l’état liquide dans la cuve (200) et une partie du gaz gazeux issu du dispositif de compression (140),      caractérisé en ce que le moyen de refroidissement (160) et le deuxième échangeur thermique (170) sont distincts.  Figure 1
Patent FR-3101525-B1 (FR)
Title: Mallette porte-documents comprenant au moins un rabat rigide interne
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: A45C3/02
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: Mallette porte-documents comprenant au moins un rabat rigide interne L’invention concerne une mallette (1) porte-documents comprenant un couvercle (10) présentant un panneau principal (100), la mallette (1) comprenant :- un premier rabat (21) rigide interne monté pivotant par rapport au panneau principal (100), mobile entre une position rabattue sur le panneau principal (100) et une position déployée ;- un premier loquet (31) mobile entre une position de maintien du premier rabat (21) en position rabattue et une position de libération dans laquelle le premier rabat (21) est libre de pivoter ;- des premiers moyens de rappel élastique (41) du premier rabat (21) en position déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102038-B1 (FR)
Title: compositions nématostatiques et leur utilisation en agriculture
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A01N65/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Compositions nématostatiques et leur utilisation en agriculture L’invention concerne des compositions nématostatiques comprenant (i) une algue marine ou un extrait d’algue marine et (ii) un acide carboxylique, de préférence choisi parmi l’acide formique, l’acide acétique, l’acide lactique, l’acide citrique, l’acide oxalique, l’acide propionique et l’acide malique, de préférence l’acide formique ; et leur utilisation.
Patent FR-3102099-B1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d’air d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de séchage d’air d’un habitacle de véhicule automobile  :  Dispositif de séchage d’air (2) d’un habitacle de véhicule automobile à deux circuits d’air distincts formant respectivement un circuit d’adsorption (6) et un circuit de régénération (9), le dispositif comportant d’une part un premier conduit d’entrée d’air (14) et un premier conduit de sortie d’air (18) formant partie du circuit d’adsorption (6) et d’autre part un deuxième conduit d’entrée d’air (16) et un deuxième conduit de sortie d’air (20) formant partie du circuit de régénération (9), le dispositif comportant également une zone d’échange (10) dans laquelle deux canaux (22, 24) distincts sont agencés l’un au voisinage de l’autre et comportent chacun un bloc de matériau adsorbant disposé de manière fixe dans le canal correspondant, le dispositif comportant par ailleurs deux ensembles de répartitions (28, 30) qui sont disposés de part et d’autre de la zone d’échange (10) entre deux conduits d’entrée et/ou de sortie d’air et ladite zone d’échange et qui comportent chacun une pluralité d’éléments mobiles entre une première position et une deuxième position, caractérisé en ce que les éléments mobiles (28a, 28b, 30a, 30b) des ensembles de répartition (28, 30) sont configurés pour modifier selon leur position les communications fluidiques de chaque canal de la zone d’échange avec les conduits associés au circuit de régénération et au circuit d’adsorption.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3103657-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre une unité radio fréquence primaire et une unité radio fréquence secondaire
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04B1/3822
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication (1) entre une unité radio fréquence primaire (A) et une unité radio fréquence secondaire (B) comprenant : - la transmission de ladite unité radio fréquence primaire (A) vers ladite unité radio fréquence secondaire (B) d’un signal primaire (S1) à une fréquence interne primaire (FPLLA1) de ladite unité radio fréquence primaire (A),    - la mesure à un instant primaire (t1) d’une phase primaire (ΦBi1) dudit signal primaire reçu (S1’) par ladite unité radio fréquence secondaire (B) à une fréquence intermédiaire secondaire (FIB1) qui correspond à ladite fréquence interne primaire (FPLLA1) moins une fréquence interne secondaire (FPLLB1),    - la transmission de ladite unité radio fréquence secondaire (B) vers ladite unité radio fréquence primaire (A) d’un signal secondaire (S2) à ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1) de ladite unité radio fréquence secondaire (B),    - la mesure à un instant secondaire (t2) d’une phase secondaire (ΦAi) dudit signal secondaire reçu (S2’) par ladite unité radio fréquence primaire (A) à une fréquence intermédiaire primaire (FIA1) qui correspond à ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1) moins ladite fréquence interne primaire (FPLLA1), caractérisé en ce que ledit procédé de communication (1) comprend en outre :- la transmission de ladite unité radio fréquence primaire (A) vers ladite unité radio fréquence secondaire (B) d’un signal tertiaire (S3) à la même fréquence interne primaire (FPLLA1),    - la mesure à un instant tertiaire (t3) d’une phase tertiaire (ΦBi2) dudit signal tertiaire reçu (S3’) par ladite unité radio fréquence secondaire (B) à ladite fréquence intermédiaire secondaire (FIB1) qui correspond à ladite fréquence interne primaire (FPLLA1) moins ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1), avec (t3-t1)/2+t1=t2.     Figure pour l’abrégé: Figure. 1a
Patent FR-3106069-B1 (FR)
Title: Coussin de sollicitation des muscles abdominaux
Inventor: ODELOT ANNE
IPC: A63B23/02
Filed: 2020-01-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un coussin lesté permettant de solliciter en douceur les muscles abdominaux et ainsi de tonifier le ventre en position allongée ou semi-allongée.  Le dispositif a une forme spécifique. Il est constitué d’une large partie centrale (C) et de 2 oreilles latérales (01,02), symétriquement opposées, venant se caler contre les abdominaux latéraux permettant à la fois leur sollicitation et le maintien du coussin sur le ventre.  Le dispositif selon l’invention est principalement destiné aux femmes après accouchement pour retrouver plus rapidement un ventre plus ferme et plat.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093242-B1 (FR)
Title: Bornes liées et connecteur de circuit imprimé avec des bornes à base de bornes liées
Inventor: ITO TOSHIHIRO
IPC: H01R12/51
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: Des bornes liées comportent un support en forme de bande et des bornes agencées côte à côte dans une direction longitudinale du support. La borne comporte une partie de base constituant une partie du support et des parties en saillie reliées respectivement à la partie de base et s'étendant dans des directions opposées à partir des deux bords latéraux du support. Le support comporte des cavités 81 à des positions distantes par rapport aux parties en saillie au moins sur un premier bord latéral, parmi les deux bords latéraux. Les bornes sont découpées à partir du support le long des surfaces de découpe passant à travers les cavités 81.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111126-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un distributeur de liquide et un élément support
Inventor: MARCHAND LAURENT
IPC: B65D77/06
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un distributeur (1) comprenant (i) un corps inférieur (14) comprenant un fond (3) duquel s’étend une jupe inférieure (62) sur lequel s’engage (ii) un corps supérieur (2) comprenant un col (10), une pompe étant conçue pour être fixée dans ledit col (10), duquel s’étend une jupe supérieure (13) conçue pour s’engager sur la jupe inférieure (62), le corps inférieur (14) et le corps supérieur (2) délimitant une cavité dans laquelle peut être placée une poche de liquide (11), l’ensemble comprenant un élément support (30) comprenant une platine de fixation murale (42) à laquelle est fixé une embase de fixation (41), le fond comprenant une paroi de fond (61) agencée sur au moins une partie du pourtour du fond (3) et s’étendant dans le sens opposé à la jupe inférieure (62), formant un logement (67) ouvert, le fond (3) étant doté de moyens de connexion audit élément support (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112335-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage comprenant des pieds de prehension et un moyen de verrouillage perfectionne
Inventor: DE ARAUJO MICKAEL
IPC: B66C1/10
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: Un dispositif de levage à pied (2) basculant comprend un dispositif de verrouillage commandé (12) permettant le déverrouillage seulement à la suite d’une commande volontaire et imposant le retour à la position de verrouillage et de maintien de la saisie d’un objet (10) dès que l’action de déverrouillage cesse.  Figure pour l’abrégé : Figure 1