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Patent FR-3069114-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator segmente a configuration amelioree
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K5/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un stator segmenté (9) comportant: - un corps comprenant une pluralité de segments (28), - chaque segment de stator (28) comportant une portion de culasse (29) et au moins une dent (20) autour de laquelle est montée une bobine (25), - chaque portion de culasse (29) comportant une première extrémité circonférentielle (291) et une deuxième extrémité circonférentielle (292), la première extrémité circonférentielle (291) comportant un moyen d'assemblage mâle (31) et la deuxième extrémité circonférentielle (292) comportant un moyen d'assemblage femelle (32), caractérisée en ce que le moyen d'assemblage mâle (31) comporte une portion arrondie mâle (35) et le moyen d'assemblage femelle (32) comporte une portion arrondie femelle (36).
Patent FR-3071382-B1 (FR)
Title: Installation d’irrigation
Inventor: CARIOU JOSEPH
IPC: F04B9/10
Filed: 2017-09-22
Granted: 2020-01-31
Abstract: Installation d'irrigation utilisant une pression hydraulique en utilisant l'eau disponible dans des vallées et des montagnes, ladite installation comprenant un système primaire (20) hydraulique ayant des moyens réservoirs (21) pour capter de l'eau en haute altitude, et des moyens de conduite forcée (22) pour transporter cette eau captée à des centaines de mètres plus bas sous très haute pression ; ladite installation étant caractérisée en ce que : - ledit système primaire (20) comprend un vérin hydraulique (33) pour exploiter cette très haute pression de l'eau du circuit primaire hydraulique le vérin hydraulique (33) étant capable d'utiliser l'eau du circuit primaire hydraulique, et en ce qu'elle comprend également un système secondaire (56) comprenant, - un système secondaire (56) comprenant : • une réserve secondaire (42) d'un fluide, • l'action du vérin hydraulique (33) étant capable de récupérer le fluide de la réserve (21), et de pomper ce fluide tout en haut de la conduite (58) vers la réserve secondaire (42).
Patent FR-3074422-B1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: DURACHER DAVID
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pi) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide de formule I Q[Hy]j[PLG]k Formule I Dans laquelle : j ≥ 1 ; k≥ 2
Patent FR-3075334-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule a dispositif de dissipation electriquement chauffant
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) destiné à être traversé par un flux d'air (FA) et comprenant un faisceau (8) de tubes (6) délimitant au moins des canaux et des passages, les canaux étant internes aux tubes (6) et sont destinés à être parcourus par un fluide tandis que les passages sont externes aux tubes (6) et sont destinés à être parcourus par le flux d'air (FA), caractérisé en que le faisceau (8) comprend au moins un dispositif de dissipation thermique (9) en contact thermique avec les tubes (6) et configuré pour transférer des calories entre le flux d'air (FA) et le fluide, le dispositif de dissipation thermique (9) comprenant au moins une âme (31) formant élément électriquement chauffant. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3075386-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un champ electrique et/ou magnetique notamment dans un conducteur de transport d’energie electrique
Inventor: RENON GEOFFREY
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) d'un champ magnétique (B) et/ou d'un champ électrique (E) comprenant : - une cellule de mesure (3) renfermant un gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark, - une source de lumière (7) polarisée dont la longueur d'onde est accordée sur une raie d'absorption du gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark, - au moins un système de polarimétrie (11) configuré pour mesurer un premier paramètre correspondant à la rotation d'un angle de polarisation du fait de la traversée du faisceau (9) dans la cellule de mesure (3) renfermant un gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark, - un système de mesure d'absorption (13) configuré pour mesurer un deuxième paramètre correspondant à l'absorption du faisceau (9) par le gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou l'effet Stark dans la cellule de mesure (3), et - une unité de traitement (15) configurée pour combiner la mesure du premier paramètre correspondant à la rotation de l'angle de polarisation et la mesure d'absorption pour en extraire un troisième et/ou quatrième paramètre correspondant respectivement à un champ électrique (E) et/ou magnétique (B) à mesurer.
Patent FR-3078317-B1 (FR)
Title: Dispositif volant
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-02-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif volant (100) comprenant un moyen de couplage mécanique (330) agencé pour coopérer avec un câble (500a) d'une ligne de distribution électrique (500) de manière à maintenir solidaire au câble (500a) le dispositif volant dans une position de repos.
Patent FR-3065416-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule comportant un pare-chocs avec une protuberance agencee pour se deformer lors d'un choc decale
Inventor: TANABE YOSHIHIRO
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-04-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention vise à supprimer, au moment d'un choc décalé, une déformation d'un organe de pare-chocs et empêcher une déformation excessive d'un organe de côté. Elle propose une structure incluant : un organe de côté (2) ; un organe de pare-chocs (3) agencé linéairement au niveau d'une extrémité la plus avant de véhicule, un côté arrière de véhicule de l'organe de pare-chocs étant relié à l'organe de côté ; et une extension d'organe de côté avant (4).  Une portion dépassante (31) est ménagée aux deux extrémités de l'organe de pare-chocs , une protubérance (5) est agencée sur le côté interne de la portion dépassante, une portion plane (52) est ménagée sur une partie d'extrémité de bout sur le côté interne de véhicule de la protubérance, et la portion plane et l'extension d'organe de côté sont agencées de manière à se chevaucher dans la direction longitudinale de véhicule.
Patent FR-3065275-B1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: G02B26/04
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: Une unité optique (40) comprend une source de lumière (42), un réflecteur rotatif (44) tournant autour de son axe de rotation tout en réfléchissant la lumière émise par la source de lumière (42). La source de lumière comprend des premières parties d'émission de lumière configurées pour émettre une première lumière afin de balayer une première région comprenant une région d'intensité lumineuse maximum du motif de distribution de lumière, et des deuxièmes parties d'émission de lumière configurées pour émettre une deuxième lumière afin de balayer une deuxième région adjacente à la première région. Lorsqu'une somme des longueurs des premières parties d'émission de lumière dans une direction longitudinale est exprimée par L1 et qu'une somme des longueurs des deuxièmes parties d'émission de lumière dans une direction parallèle à la direction longitudinale des premières parties d'émission de lumière est exprimée par L2, une relation de L1 > L2 est satisfaite.
Patent FR-3080595-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage du positionnement en hauteur d'un vehicule sur un plateau de chargement
Inventor: MOREL HERVE
IPC: B61D3/18
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-04-24
Abstract: Le dispositif de réglage en hauteur comprend un évidement aménagé dans le plateau de chargement (2) au niveau de l'emplacement prévu pour une roue (4) du véhicule routier (3), l'évidement étant dimensionné pour permettre l'engagement au moins partiel de la roue (4) à travers l'évidement Il comprend également un dispositif de soutien pour roue, ce dispositif de soutien étant monté sur le plateau de chargement (2) au niveau de l'emplacement prévu pour la roue (4), le dispositif de soutien comportant au moins une pièce de soutien (10) mobile et/ou déformable destinée à supporter la roue (4) par au moins une zone de contact de sorte que la roue (4) soit portée par ladite zone de contact, le déplacement ou la déformation de l'au moins une pièce de soutien (10) déplaçant verticalement la position de la zone de contact.
Patent FR-3081034-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d’un air d’admission de moteur a combustion interne
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-05-29
Abstract: Système de refroidissement (1) d'un flux d'air d'admission (11) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, le système de refroidissement (1) comprenant un premier échangeur de chaleur (4) apte à réaliser un échange de chaleur entre un fluide réfrigérant et un fluide caloporteur, un deuxième échangeur de chaleur (5) agencé pour réaliser un échange de chaleur entre le flux d'air d'admission (11) et le fluide caloporteur, le premier échangeur de chaleur (4) comprenant un volume interne (41) destiné à être occupé par le fluide caloporteur, le deuxième échangeur de chaleur (5) comprenant un volume intérieur (51) destiné à être occupé par le fluide caloporteur, le système de refroidissement (1) comprenant un moyen de mise en relation (24) du volume interne (41) du premier échangeur de chaleur (4) avec le volume intérieur (51) du deuxième échangeur de chaleur (5), caractérisé en ce que le volume interne (41) du premier échangeur de chaleur (4) est au moins égal à 50% du volume intérieur (51) du deuxième échangeur de chaleur (5).
Patent FR-3083783-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un equipement d'un recipient
Inventor: ALLEGRE JEAN-LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) pour au moins un équipement (2, 2a, 2b,...) d'un récipient comportant : - un sac (10) en matière plastique souple présentant une ouverture d'accès (16) présentant une section libre de passage supérieure à la section de l'équipement ; - et au moins une étiquette adhésive (11) comportant de la colle interposée entre un support et une bande de protection détachable, cette bande protection étant fixée au sac par une partie de fixation (11a) de manière qu'une partie libre de l'étiquette adhésive puisse s'étendre selon au moins une partie de la circonférence du sac pour permettre sa fixation sur au moins une partie du sac aménagée pour présenter au moins un pli de sorte que la section du sac ainsi fermée est inférieure à la section libre de passage du sac.
Patent FR-3085133-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un dispositif electronique et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RAVOT JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système (10) de ventilation d'un dispositif électronique comprenant : - au moins un tiroir (12) de ventilation propre à loger une pluralité d'unités (16) de ventilation indépendantes et comprenant, pour chacune: - sur sa face avant (18), une ouverture (20) d'insertion/retrait selon la direction perpendiculaire à la hauteur du dispositif, - un connecteur d'alimentation configuré pour être maintenu sous tension indépendamment de sa connexion à l'unité de ventilation, - sur au moins une face d'accueil (24), une ouverture (26) de ventilation et au moins un rail (28) de coulissement propre à guider l'insertion/retrait de l'unité de ventilation, - au moins un élément de verrouillage propre à bloquer l'unité (16) de ventilation dans une position opérationnelle, - une pluralité d'unités (16) de ventilation indépendantes comprenant chacune au moins un connecteur (30) d'unité de ventilation (16) connectable au connecteur d'alimentation réciproquement associé du tiroir (12).
Patent FR-3085553-B1 (FR)
Title: Structure absorbante de sons basses frequences pour une tuyere primaire d'une turbomachine d'un aeronef
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne une structure absorbante (30) qui absorbe les sons basses fréquences et qui comporte une peau (32) perforée d'orifices (20), au moins un caisson (36) présentant deux parois latérales (44a-b) délimitant entre elles une ouverture et un fond (42) opposé à l'ouverture et reliant les deux parois latérales (44a-b), où les parois latérales (44a-b) se rapprochent en progressant de l'ouverture vers le fond (42), ledit caisson (36) étant fixé à la peau (32) avec l'ouverture contre la peau (32), et pour chaque caisson (36), deux languettes (40a-b) disposées dans ledit caisson (36), où chaque languette (40a-b) présente une première extrémité fixée le long d'un bord de l'ouverture et une deuxième extrémité libre qui s'étend vers le fond (42) en se rapprochant de la deuxième extrémité de l'autre languette (40b-a), où chaque languette (40b-a) prend une forme arquée entre la première extrémité et la deuxième extrémité.  Une telle structure absorbante est facile à mettre en œuvre et absorbe les bruits basses fréquences.
Patent FR-3087503-B1 (FR)
Title: Pompe peristaltique etanche pour appareil electromenager
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne une pompe péristaltique (6) pour appareil électroménager comprenant un corps de pompe (60) définissant une chambre (68) dans laquelle se trouve un tuyau déformable (63) destiné à contenir un liquide à déplacer, caractérisée en ce que la pompe péristaltique (6) comprend un dispositif d'étanchéité (661, 662, 663) conçu pour contenir le liquide à l'intérieur de la chambre (68) en cas de rupture du tuyau déformable (63).
Patent FR-3087693-B1 (FR)
Title: Prehenseur avec tuyau flexible interne d’alimentation
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de préhension d'objets (1), ledit dispositif (1) comprenant : un support (3) avec un premier passage (3A) pour fluide, une membrane (7) attachée au support (3) et formant une enceinte (9) déformable et fermée en communication avec le premier passage (3A), un matériau granuleux (9A) disposé dans l'enceinte (9), le fluide pouvant être injecté et expulsé de l'enceinte (9) par le premier passage (3A), et une ventouse (13) rattachée à une portion (7B) de la membrane (7) opposée au support (3), le dispositif (1) comprenant, en outre : un tuyau flexible (15), dans l'enceinte (9), reliant un deuxième passage (3B) pour fluide (5) sur le support (3) avec la ventouse (13), de manière à pouvoir commander la ventouse (13) depuis le support (3).
Patent FR-3089429-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de purification d’un gaz riche en d’hydrogène
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01D5/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-06-18
Abstract: Titre : Procédé et appareil de purification d’un gaz riche en d’hydrogène Dans un procédé de séparation d’un mélange (1) riche en hydrogène contenant également de l’argon et/ou du monoxyde de carbone et/ou du méthane et/ou au moins un hydrocarbure plus lourd que le méthane, on sépare le mélange dans un séparateur de phase (9) pour former un débit gazeux (11) riche en hydrogène mais appauvri en argon et/ou méthane et/ou monoxyde de carbone et/ou au moins un hydrocarbure plus lourd que le méthane et on réchauffe au moins une première partie (2) du débit gazeux dans l’échangeur de chaleur pour servir de premier produit riche en hydrogène, on envoie une deuxième partie (13 du débit à une colonne de lavage (17) dont le gaz de tête constitue un deuxième produit (3, 8). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090618-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eau de production issue de la récupération assistée de pétrole par hydrocyclone en présence d’additifs de type sels de tetrakis(hydroxymethyl)phosphonium
Inventor: SINQUIN ANNE
IPC: C02F1/28
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’eau de production issue de la récupération assistée de pétrole, ladite eau de production comprenant une phase aqueuse et une phase organique dispersée dans ladite phase aqueuse, et au moins un polymère en phase aqueuse, ledit procédé comprenant :- une étape de mise en contact de ladite eau de production avec un additif comprenant au moins un sel de tetrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (sel de THMP), - une étape de séparation de la phase aqueuse et de la phase organique de ladite eau de production comprenant ledit additif au moyen d’un hydrocyclone. L’invention concerne également un procédé de récupération assistée mettant en œuvre une étape de traitement de l’eau de production selon l’invention. Figure 1 à publier
Patent FR-3094622-B1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un filtre amovible
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’aspirateur portatif (2) comprend un conduit d’aspiration (18), un dispositif de séparation de déchets (5) et un boîtier (3) renfermant un moteur d’aspiration (6) configuré pour générer un flux d’air au travers du conduit d’aspiration (18) et du dispositif de séparation de déchets (5), le boîtier (3) comprenant un circuit d’échappement d’air (19) par lequel le flux d’air généré par le moteur d’aspiration (6) est évacué vers l’extérieur du boîtier (3), le circuit d’échappement d’air (19) étant équipé d’un filtre (26) qui est amovible. Le circuit d’échappement d’air (19) comporte une buse de diffusion d’air (21) et le filtre (26) présente une forme de cartouche cylindrique et enveloppe latéralement la buse de diffusion d’air (21). Figure 3
Patent FR-3096990-B1 (FR)
Title: Alliage CCA nitruré à durcissement structural
Inventor: PEYROUZET FLORIAN
IPC: C22C1/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-05-19
Abstract: Titre : Alliage CCA nitruré à durcissement structural Alliage nitruré à durcissement structural comportant :- une matrice cristalline en un alliage concentré complexe comportant au moins un métal de base nitrurigène, et - des précipités nitrurés, dispersés dans la matrice, en un nitrure métallique.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3098605-B1 (FR)
Title: Appareil de vision nocturne de type numerique avec vitesse d’acquisition d’image ajustable.
Inventor: DELTEL GEOFFROY
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Appareil de vision nocturne (100) comprenant au moins une matrice de capteurs (120), un écran d’affichage (130) pour afficher une image obtenue à l’aide de la matrice de capteurs , un dispositif de mesure de vitesse (140) monté solidaire de la matrice de capteurs (120) et de l’écran d’affichage (130), et un dispositif de pilotage (150). Le dispositif de pilotage (150) est configuré pour recevoir en entrée une mesure de vitesse fournie par le dispositif de mesure de vitesse (140), et pour piloter en réponse une fréquence d’acquisition d’image par la matrice de capteurs (120) de sorte que la fréquence d’acquisition d’image augmente lorsque ladite mesure de vitesse augmente. L’invention offre ainsi un appareil de vision nocturne permettant d’éviter toute sensation de malaise pour l’utilisateur lorsque sa tête est en mouvement, tout en utilisant une matrice de capteurs conventionnelle et en limitant une consommation électrique moyenne. Figure pour l’abrégé : Figure 1B.
Patent FR-3100083-B1 (FR)
Title: Procédé de guérison d’une couche implantée comprenant un traitement thermique préalable à une recristallisation par recuit laser
Inventor: ACOSTA ALBA PABLO
IPC: H01L21/76
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de guérison de défauts liés à une implantation d'espèces réalisée dans un substrat donneur (1) en un matériau semi-conducteur pour y former un plan de fragilisation (5) séparant une couche mince (4) d’une partie massive du substrat donneur. Le procédé comporte une amorphisation superficielle de la couche mince, suivie de l’application d’un traitement thermique à la couche mince superficiellement amorphisée. Le procédé comprend, après le traitement thermique, l’application d’un recuit laser à la couche mince superficiellement amorphisée pour la recristalliser en phase solide. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101630-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et nouvelle poudre dudit verre
Inventor: ARKOUN MUSTAPHA
IPC: C05D9/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et nouvelle poudre dudit verre La présente invention a pour objet l’utilisation d’un verre d’aluminosilicate pour apporter à une plante du silicium sous forme assimilable, un procédé de traitement d’une plante utilisant ce verre et une nouvelle poudre dudit verre. Selon l'invention, ce verre d’aluminosilicate comprend les constituants suivants, en une teneur pondérale variant dans les limites ci-après définies :SiO2 30-60%Al2O3 10-26%CaO+MgO+Na2O+K2O 15-45%.L'invention trouve notamment applications dans le domaine agricole.
Patent FR-3101674-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee de cascades mobiles en translation
Inventor: COUSIN ANTOINE
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: TURBOREACTEUR COMPORTANT UNE NACELLE EQUIPEE DE CASCADES MOBILES EN TRANSLATION L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant une nacelle (102) entourant un moteur (20) et comportant une structure fixe (206), un ensemble mobile (207) présentant un coulisseau principal (207b) mobile en translation sur la structure fixe (206) entre une position avancée et une position reculée et une position intermédiaire entre la position avancée et la position reculée, un ensemble d’actionneurs (218) assurant le déplacement du coulisseau principal (207b) de sa position avancée à sa position reculée et inversement, des cascades (209), un coulisseau secondaire (214) portant les cascades (209) et mobile en translation entre une position avancée et une position reculée, et au moins un système de manœuvre (400) qui déplace le coulisseau secondaire (214) de sa position avancée à sa position reculée pendant que le coulisseau principal (207b) passe de sa position avancée à sa position intermédiaire et inversement. Le système de manœuvre déplaçant les cascades permet de séparer le déplacement du capot mobile du déplacement des cascades. Fig. 3
Patent FR-3101901-B1 (FR)
Title: Raccord de profil de gouttière
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/068
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Raccord de profil de gouttière (10), comprenant deux premières portions de raccord (12A, 14A) configurées chacune pour être raccordée à un profil de gouttière (50) distinct, chaque première portion de raccord (12A, 14A) présentant un premier joint adhésif (16), le premier joint adhésif (16) étant configuré pour assembler ladite première portion de raccord (12A, 14A) avec un profil de gouttière (50) et pour former une étanchéité à l’eau entre ladite première portion de raccord (12A, 14A) et ledit profil de gouttière (50).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.