baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037364-A1 (FR)
Title: Pilotage independant de modules de pompe hydraulique
Inventor: BOISADAN FABRICE
IPC: F04C14/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: Une pompe hydraulique modulable pour véhicule automobile comprend des éléments permettant de varier ensemble l'encombrement extérieur de la pompe et sa cylindrée pour modifier le débit de fluide qui la traverse. La pompe est constituée par au moins un module unitaire (10), ayant chacun un encombrement extérieur et une cylindrée constants et comprenant chacun des moyens permettant de l'empiler avec un autre module unitaire (10) identique pour créer une association fluidique en parallèle des deux modules unitaires (10) ainsi empilés pour le fluide traversant la pompe, une entrée (11) et une sortie (12) du module unitaire (10) pour le fluide destiné à circuler à travers la pompe, et des moyens de mise en circulation (13) du fluide à travers le module unitaire de l'entrée (11) vers la sortie (14) du module unitaire (10) ; le pilotage de chacun des modules étant indépendant des autres modules avec lesquels il est empilé.
Patent FR-3043434-A1 (FR)
Title: Systeme anti-rotation pour filtre a carburant
Inventor: DECRETON RAPHAEL
IPC: F16B41/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un système anti-rotation (1) pour filtre à carburant caractérisé en ce qu'il comporte: - un pion (3) comportant une portion filetée (21), ainsi qu'une portion lisse (17) s'étendant entre un épaulement annulaire (20) et une tête (18) munie d'une empreinte (23) destinée à coopérer avec un outil de vissage, et - une base (6) comportant un logement annulaire (15) destiné à recevoir ladite portion lisse (17) dudit pion (3), - ladite base (6) étant configurée pour autoriser un montage par encliquetage de ladite portion lisse (17) à l'intérieur dudit logement (15) de ladite base (6).
Patent FR-3044433-A1 (FR)
Title: Borne d'information multimedia autonome et procede de mise en œuvre d'une telle borne
Inventor: PAYA DENIS
IPC: G06F9/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne une borne (1) d'information multimédia autonome, comprenant : un carter étanche (10) ; un système d'alimentation (20) en énergie électrique, incluant une source autonome (21) et un dispositif de stockage (22) ; et une unité centrale (30) qui est disposée dans le carter étanche (10), qui est alimentée en énergie électrique automatiquement et sélectivement par la source autonome (21) et le dispositif de stockage (22), et qui inclut un support d'informations (50) comprenant des fichiers informatiques (51-54) et un dispositif de communication sans fil (60) apte à créer un réseau local sans fil (6) ; le support d'informations (50) étant consultable par un utilisateur muni d'un terminal personnel (2) par connexion locale via le dispositif de communication sans fil (60), lorsque l'unité centrale (30) est alimentée en énergie électrique par le système d'alimentation (20). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle borne (1).
Patent FR-3045270-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion du fonctionnement d'un dispositif d'eclairage.
Inventor: POUJAUD LAURENT
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion du fonctionnement d'un dispositif d'éclairage (Lp) présentant une impédance capacitive, le dispositif d'éclairage étant alimenté par un réseau de fourniture d'énergie électrique alternatif, le dispositif de gestion comportant des moyens (SW1, SW2) pour faire varier, à chaque alternance du signal électrique fourni par le réseau de fourniture d'énergie électrique alternatif, la durée de la fourniture d'énergie électrique au dispositif d'éclairage, au moins une résistance (R1, R2) pour décharger l'énergie électrique stockée par le dispositif d'éclairage, caractérisé en ce que le dispositif de gestion (10) comporte des moyens pour permettre la décharge de l'énergie électrique stockée dans le dispositif d'éclairage uniquement lorsque de l'énergie électrique n'est pas fournie au dispositif d'éclairage.
Patent FR-3045991-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un objet flottant pour bateau
Inventor: BIANCALE RAPHAEL
IPC: H04B10/40
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un objet flottant dans une étendue d'eaux naturelles, ledit procédé comprenant une étape (E1) d'émission d'ondes lumineuses sur une zone de détection de ladite étendue d'eaux naturelles, une étape (E2) de réception d'ondes lumineuses réfléchies sur la zone de détection, une étape (E3) d'analyse des ondes lumineuses réfléchies reçues, et une étape (E4) de détection d'un objet flottant à partir de l'analyse des ondes lumineuses réfléchies reçues.
Patent FR-3045808-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau d'échange thermique avec une pluralité de tubes d'échange thermique (5). Selon l'invention, le faisceau d'échange thermique comprend : - une pluralité de cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), chaque tube d'échange thermique (5) reçu dans un cadre (13) de réception définissant au moins deux groupes de canaux de circulation de fluide communiquant entre eux à une extrémité, et en ce que - le faisceau d'échange thermique comprend en outre au moins un moyen de blocage (136) du passage de fluide à l'autre extrémité des deux groupes de canaux de circulation de fluide de chaque tube d'échange thermique (5), de façon à définir une circulation du fluide en au moins deux passes dans les tubes d'échange thermique (5).
Patent FR-3046201-A1 (FR)
Title: Turboreacteur avec un moyen de reprise de poussee sur le carter inter-compresseurs
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention porte sur un turboréacteur multiflux comprenant a. une soufflante amont (2) entraînée par un générateur de gaz, b. le générateur de gaz comprenant un premier (3) et un second (4) compresseurs coaxiaux, c. un carter d'entrée (8) formant support des rotors de la soufflante (2) et du premier compresseur (3), d. un carter inter-compresseurs (9) en aval du carter d'entrée (8) et formant support du rotor du second compresseur (4), e. des moyens d'attache pour des bielles (95) de reprise de poussée agencés sur le carter inter-compresseurs. Le turboréacteur est caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une bielle (32) de transmission d'efforts axiaux reliant le carter d'entrée (8) au carter inter-compresseurs (9).
Patent FR-3050019-A1 (FR)
Title: Magnet autocontrole manuel des temperatures de chambres froides et refrigerateurs
Inventor: ALLAIN JEAN LUC
IPC: F25D23/00
Filed: 2016-04-11
Abstract: Dispositif d'autocontrôle manuel des températures des chambres froides et réfrigérateurs. Le dispositif comme inventé permet de remédier à l'oubli de prélèvement des températures des réfrigérateurs et chambres froides et ainsi vérifier que le stockage des matières se fait dans la température recommandée pour être consommées sans risque. Grâce à la surface aimantée, la fiche d'autocontrôle mensuelle est directement affichée sur la porte du réfrigérateur ou chambre froide tel un magnet. Les températures sont prélevées deux fois par jour et notées à l'encre indélébile. Quand le mois est écoulé ce magnet est archivé dans l'étui prévu à cet effet pendant les six mois règlementaires. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au domaine de la restauration mais peut être étendu à tout domaine où il est exigé de contrôler les températures de stockage.
Patent FR-3048130-A1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile comprenant une partie superieure et une partie inferieure
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile (2), ledit véhicule automobile (2) comprenant une carrosserie (20), selon lequel le module d'antenne(s) (1) comprend: - une partie supérieure (10) comprenant : - un boîtier (100) ; - au moins un dispositif de fixation (103) pour fixer ledit boîtier (10) à ladite carrosserie (20) à l'extérieur dudit véhicule automobile (2) ; - une partie inférieure (11) comprenant : - un boîtier (110) ; - au moins un aimant (12) adapté pour fixer ledit boîtier (110) à ladite carrosserie (20) à l'intérieur dudit véhicule automobile (2) ; - au moins une antenne (3) disposée dans le boîtier (100) de la partie supérieure (10) ou dans le boîtier (110) de la partie inférieure (11).
Patent FR-3049916-A1 (FR)
Title: Capuchon equipant un connecteur pour un balai d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un capuchon (9) constitutif d'un système d'essuyage (3) d'une surface vitrée d'un véhicule, le capuchon (9) comprenant au moins un capot (93) délimité par au moins deux parois latérales (96) et destiné à recouvrir au moins partiellement un connecteur (8) solidaire d'un balai d'essuyage (1), caractérisé en ce que le capot (93) comprend au moins un arbre (90) qui s'étend entre les deux parois latérales (96) du capot (93). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3050528-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’estimation de proprietes optiques d’un echantillon
Inventor: SORGATO VERONICA
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé permettant d'estimer des propriétés optiques d'un échantillon. Le procédé comprend l'illumination de l'échantillon par une première source de lumière, et la formation d'une image de l'échantillon ainsi illuminé, à partir de laquelle une première propriété optique est estimée, en différents points d'une surface de l'échantillon. Le procédé comporte également une mesure d'une propriété optique auxiliaire de l'échantillon, l'estimation de la première propriété optique prenant en compte la propriété optique auxiliaire mesurée sur l'échantillon.
Patent FR-3050636-A1 (FR)
Title: Instrument dentaire et kit associe
Inventor: GIGAULT STEPHANE
IPC: A61C17/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: Instrument dentaire vibratoire (1) comportant un manche (2) équipé de moyens de mise en vibration d'une extrémité (4) du manche (2), située dans le prolongement de celui-ci et recevant un outil dentaire (3), ladite extrémité (4) étant adaptée pour transmettre les vibrations à l'outil (3), caractérisé en ce que l'extrémité (4) comprend, sur sa tranche libre, une gorge de réception, de manière amovible, d'une partie (7) d'un outil dentaire (3), ladite gorge étant pourvue d'au moins un moyen de guidage de l'outil (3) lors de son introduction dans la gorge et d'au moins un moyen de maintien en position de l'outil (3) en place dans la gorge. L'invention concerne également un kit comportant au moins un manche et deux outils.
Patent FR-3055038-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-08-10
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (Y), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) pour effectuer ledit guidage, la forme des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement étant telle que le carré (X) de la distance entre le centre de gravité du corps pendulaire (3) et l'axe de rotation (Y) du support s'exprime en fonction de l'abscisse curviligne (s) de ce centre de gravité selon un polynome d'ordre n supérieur ou égal à 1, selon l'équation : √X(0) étant la distance du centre de gravité du corps pendulaire (3) à l'axe de rotation (Y) du support (2) lorsque le corps pendulaire (3) est au repos.
Patent FR-3058711-A1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese pour la mise en œuvre d'une liquefaction de gaz naturel
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel en combinaison d'un procédé de production de gaz de synthèse, caractérisé en ce que la vapeur d'eau issue du procédé de production de gaz de synthèse est utilisée comme source de chauffe pour la mise en œuvre de l'étape prétraitement pour éliminer les impuretés susceptibles de geler au cours du procédé de liquéfaction du gaz naturel.
Patent FR-3059260-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un composant original realise au moins en partie par fabrication additive a base de poudre metallique et procede d'authentification d'un composant
Inventor: RIAS ANNE-LISE
IPC: G01N21/956
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'identification d'un composant original, réalisé au moins en partie par fabrication additive à base de poudre métallique, comportant au moins une étape de fabrication additive par dépôt de couches de poudre métallique d'au moins une zone témoin originale en surface du composant original, une étape de saisie d'un motif de surface des couches de poudre dans la zone témoin originale et une étape d'archivage du motif de surface formant un élément de signature du composant original. La présente demande concerne également un procédé d'authentification d'un composant susceptible d'être un composant original, comportant une étape de saisie d'un motif de surface dans une zone témoin du composant et une étape de comparaison du motif de surface saisi de la zone témoin du composant avec le motif de surface archivé de la zone témoin originale.
Patent FR-3059806-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un systeme de labellisation d'images, programme d'ordinateur et dispositif correspondants, systeme de labellisation d'images
Inventor: TAMAAZOUSTI YOUSSEF
IPC: G06N3/08
Filed: 2016-12-06
Abstract: Ce procédé comporte : l'obtention (102) d'un premier module de labellisation d'images par apprentissage automatique à partir d'un premier corpus d'apprentissage ; l'obtention (104) d'un deuxième corpus d'apprentissage à partir du premier corpus d'apprentissage, en remplaçant, dans le premier corpus d'apprentissage, chacun d'au moins une partie de premiers labels par un label de remplacement, au moins deux premiers labels étant remplacés par un même label de remplacement ; l'obtention (106) d'un deuxième module de labellisation d'images par apprentissage automatique à partir du deuxième corpus d'apprentissage ; l'obtention (116) du système de labellisation d'images comportant : un premier module amont obtenu à partir d'au moins une partie du premier module de labellisation d'images, un deuxième module amont obtenu à partir d'au moins une partie du deuxième module de labellisation d'images et un module aval conçu pour fournir une labellisation d'une image à partir de premières données descriptives fournies par le premier module amont et de deuxièmes données descriptives fournies par le deuxième module amont.
Patent FR-3058076-A1 (FR)
Title: Procede pour le lavage de recipient de stockage de sevoflurane et procede pour le stockage de sevoflurane
Inventor: IWAO KATSUMI
IPC: B08B9/28
Filed: 2016-12-30
Abstract: Un objectif de la présente invention est de fournir un procédé pour le lavage efficace d'un « récipient de stockage de sévoflurane » utilisé, sans utilisation de coûteux sévoflurane en tant que liquide de lavage. Cet objectif est atteint par utilisation du procédé de lavage comprenant les étapes consistant à : créer un état dans lequel au moins de la vapeur de sévoflurane est présente dans le récipient de stockage (étape A) ; mettre un « liquide contenant de l'eau en tant que composant principal » en contact avec la paroi interne du récipient de stockage de sévoflurane en l'état dans lequel de la vapeur de sévoflurane est présente dans le récipient de stockage et évacuer le liquide à l'extérieur du récipient de stockage alors que le liquide reste liquide après l'étape A (étape B) ; et introduire un gaz de séchage dans le récipient de stockage de manière à évacuer à l'extérieur du récipient de stockage le liquide restant sur la paroi interne du récipient de stockage, conjointement avec le gaz de séchage après l'étape B (étape C).
Patent FR-3065073-A1 (FR)
Title: Calorimetre
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un calorimètre (10) comprenant un support (12) et une capsule (13) délimitant avec le support une cavité (14) étanche aux gaz et délimitée par des parois (22, 24) de la capsule et par une face (16) du support (12), la cavité contenant : une enceinte (26) contenant un volume interne (27) ; des tubes creux (28, 30) reliant l'enceinte aux parois ; et un capteur (32) de la température de l'enceinte, dans lequel l'enceinte, les tubes creux et le capteur de température comprennent chacun un empilement d'au moins deux couches ayant chacune une épaisseur comprise entre 0,005 µm et 1 µm.
Patent FR-3065355-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement des sols par micro-ondes
Inventor: GRANGE EMILE
IPC: A01M17/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement des sols par micro-ondes comprenant un chariot (7), des moyens (6, 30 ou 32) émettant des rayonnements électromagnétiques à haute fréquence, en direction du lit de culture (C) à traiter, et au moins un caisson (9) sans fond affleurant ce lit de culture. Elle a pour but de limiter la pénétration en profondeur des ondes au-delà du lit de culture en cours de traitement pour en améliorer l'efficacité. A cette fin l'appareil comprend, au-dessous de chaque caisson (9), un fond métallique lacunaire (40) qui, délimitant avec ce caisson (9) une cavité de traitement, limite le rayonnement électromagnétique vers le bas en le renvoyant vers le caisson (9). Le fond (40) est porté par le chariot (7) par des moyens (8, 19, 40c) permettant, pendant le déplacement de l'appareil sur le lit de culture (C), son engagement dans ce lit de culture (C).
Patent FR-3071461-A1 (FR)
Title: Procede d’inhibition d’un moteur pendant un pilotage automatique
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W10/06
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'inhibition d'un moteur d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile pendant un pilotage automatique du véhicule délivrant une consigne de couple (Vcons) pour le moteur. Une supervision de surveillance d'une capacité de production de couple à au moins une roue motrice du véhicule est établie avec au moins une comparaison de la consigne de couple (Vcons) et d'un couple effectivement délivré (Cr) à ladite au moins une roue motrice et, quand au moins, comme première condition, une différence du couple effectivement délivré (Cr) avec la consigne de couple (Vcons) est en dehors d'une plage de variation prédéterminée, il est effectué une inhibition du moteur le rendant indisponible au pilotage automatique du véhicule.
Patent FR-3072931-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour systeme d'aide a la conduite d'un vehicule et systeme d'aide a la conduite associe
Inventor: OLIVIER NICOLAS
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données pour système d'aide à la conduite (1) d'un véhicule (3) comprenant des étapes suivantes: a) acquisition d'un ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule, ledit ensemble de données comprenant un premier ensemble de données relatives à une première partie de l'environnement du véhicule et un deuxième ensemble de données relatives à une deuxième partie de l'environnement du véhicule, b) traitement du premier ensemble de données selon un premier processus et à un premier instant, c) traitement du deuxième ensemble de données selon un deuxième processus distinct du premier processus ou à un deuxième instant distinct du premier instant. Un tel système d'aide à la conduite est également décrit.
Patent FR-3072967-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une dispersion colloidale comme additif de regeneration d'un gpf
Inventor: SEGUELONG THIERRY
IPC: F02B77/04
Filed: 2017-11-01
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une dispersion colloïdale pour limiter ou éviter l'encrassement qui peut se produire au niveau des injecteurs d'essence ou dans les parties en aval de la chambre de combustion. Elle est aussi relative à un procédé permettant de limiter ou d'éviter un tel encrassement.
Patent FR-3073180-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60Q9/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: Le dispositif (2) d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule comprend : - un corps (10) formé d'une matière transparente ou translucide et comprenant deux faces principales (11, 12) opposées délimitant une épaisseur e du corps, - des moyens (14) aptes à envoyer de la lumière dans le corps de sorte qu'elle se réfléchit dans le corps et sort du corps par une des faces, et - un masque opaque (15) configuré de manière à masquer les moyens aptes à envoyer de la lumière lorsqu'on regarde une face avant du dispositif.
Patent FR-3073925-A1 (FR)
Title: Element optique pour module optique de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21V17/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un élément optique (1) monobloc comprenant une première extrémité (4) comportant une pluralité d'entrées de lumière (10) distinctes les unes des autres par lesquelles des rayons lumineux entrent dans l'élément optique (1), l'élément optique (1) comprenant une deuxième extrémité (5) par laquelle sortent de manière commune les rayons lumineux, la deuxième extrémité (5) étant configurée pour mettre en forme un faisceau lumineux externe à l'élément optique (1), l'élément optique (1) étant défini par un axe (O) passant au moins par la première extrémité (4) et par la deuxième extrémité (5), caractérisé en ce que l'élément optique (1) comprend au moins une première zone de contact (11) dédiée à son référencement mécanique le long de l'axe (O) et au moins une deuxième zone de contact (12) dédiée à son référencement mécanique le long d'une direction (D1) transversale à l'axe (O), la deuxième zone de contact (12) étant plus proche de la deuxième extrémité (5) que de la première extrémité (4).
Patent FR-3077361-A1 (FR)
Title: Structure de cadres articules deployables sur des rails
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: H02S30/20
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne une structure (1) constituée de plusieurs cadres (10), chaque cadre (10) étant formé par une pluralité de montants (20) dont un montant supérieur (21) et un montant inférieur (22), les cadres (10) étant articulés entre eux deux à deux par leurs montants supérieurs (21) ou leurs montants inférieurs (22) pour former une structure en accordéon déployable et repliable. Chaque couple de montants inférieurs (22) articulés est muni d'au moins un mécanisme de déplacement (50) qui comprend un dispositif de translation (51) et un dispositif de guidage (52), le dispositif de translation (51) étant apte à translater les montants inférieurs (22) sur un rail (60) lors du passage entre la position déployée et la position repliée de la structure (1), et le dispositif de guidage (52) étant apte à guider les montants inférieurs (22) le long du rail (60) lors de passage de la structure (1) entre la position déployée et la position repliée.