baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087497-A1 (FR)
Title: Retention axiale haute pour un inverseur a grilles coulissantes a structure en d
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant un turboréacteur (5), comprenant un carter de soufflante (45), une nacelle (3) et un pylône de suspension, ladite nacelle comprenant une section aval à structure en D embarquant un dispositif d'inversion de poussée, comprenant des grilles de déviation mobiles, ladite section aval comportant deux demi-structures en D comprenant :
    ○ un demi-capot externe mobile en translation le long d'un axe longitudinal ;
    ○ un moyen de liaison entre les grilles de déviation et ledit demi-capot externe ;
    ○ une demi-bifurcation douze heures ;
    ○ une demi-structure interne définissant une partie interne de la veine annulaire ;
    ladite nacelle comprenant une demi-poutre douze heures montée sur la demi-bifurcation  douze heures articulée sur ledit pylône.
    Selon l'invention, l'ensemble propulsif est remarquable en ce qu'il comporte un moyen de rétention axiale de la section aval de la nacelle, par rapport au turboréacteur, conçu pour assurer une liaison définissant une rétention axiale entre ladite demi-poutre douze heures et un élément fixe du carter de soufflante.
Patent FR-3088537-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un inlay-core par usinage en cabinet
Inventor: BERTOLINO NICOLAS
IPC: A61C13/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un inlay-core, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'usinage de l'inlay-core dans un bloc unitaire (1) comprenant une partie usinable (2) en matériau composite fibré.
Patent FR-3087846-A1 (FR)
Title: Récupérateur de chaleur induite et générateur électrique pour moteur thermique
Inventor: BOULAHIA FARID
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-10-27
Abstract: [Dispositif pour produire de l'électricité à partir de la chaleur générée par le moteur thermique. Cette électricité rechargera les batteries ou alimentera les moteurs électriques d'un véhicule hybride. L'eau chaude est captée dans le circuit d'eau ou produite dans la chaudière, une cuve traversée par le pot tuyau d'échappement qui fait office de résistance (1). La vapeur produite alimente un moteur à vapeur (2). Le moteur à vapeur entraine un générateur électrique (3). L'électricité produite recharge les batteries ou fait fonctionner un ou plusieurs moteurs électriques (4). La vapeur est condensée, l'eau est redirigée dans le circuit (5).
Patent FR-3089768-A1 (FR)
Title: Organe d’essorage pour un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique
Inventor: TOUSSAINT MARIE-LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-13
Abstract: Un organe d’essorage (8) pour un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique comprenant un applicateur (3), l’organe d’essorage (8) comprenant :- un corps (8a) s’étendant selon un axe principal, - une lèvre d’essorage (9) présentant :            * une zone d’ancrage où la lèvre d’essorage (9) est fixée à un intérieur du corps (8a) de l’organe d’essorage (8),            * un orifice de passage (9d) de l’applicateur (3), et            * une zone de contact (9c) d’essorage présentant une symétrie de révolution autour de l’axe principal,ladite lèvre d’essorage (9) étant déformable élastiquement et réalisée dans un matériau de dureté inférieure à 70 shore A, de sorte que la zone de contact (9c) d’essorage est configurée pour venir en contact direct avec une surface externe de l’applicateur (3) lorsqu’il est inséré dans et retiré hors de l’organe d’essorage (8), et ce pour plusieurs sections distinctes d’applicateurs (3).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091815-A1 (FR)
Title: Grill destiné à cuire sous la braise les fromages conditionnés en boite.
Inventor: THEBAULT PIERRE
IPC: A47J37/04
Filed: 2019-01-20
Abstract: Dispositif pour rôtir à la braise des fromages conditionnés en boite. L’invention concerne un dispositif qui permet de rôtir le camembert, ou autre fromage conditionné en boite, sans employer de papier aluminium, en manipulant sans risque de se bruler, ni de voir le fromage fondu se répandre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092122-A1 (FR)
Title: Siphon à garde d’eau présentant un passage d’air et équipement sanitaire équipé d’un tel siphon
Inventor: LE BIHAN GAËL
IPC: E03C1/28
Filed: 2019-01-25
Abstract: Siphon à garde d’eau présentant un passage d’air et équipement sanitaire équipé d’un tel siphon L’invention concerne un siphon à garde d’eau (2) comprenant : un culot (21) définissant un volume pour la garde d’eau ; un corps (22) destiné à être monté sur le culot (21) et incluant : un tube plongeur (222) central ; une jupe périphérique (223) entourant le tube plongeur (222) et présentant une conduite de sortie (224) ; un tube d’entrée (23) pénétrant la jupe périphérique (223) et communiquant avec le tube plongeur (222) central, caractérisé en ce que le corps (22) présente un passage d’air (24) depuis le tube d’entrée (23) jusqu’à la conduite de sortie (224). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089020-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour la fibre vers une protection mécanique d'épissure.
Inventor: BOONE GILLES
IPC: G02B6/36
Filed: 2019-03-08
Abstract: -Sur la figure 3, Le parallélépipède(1) comporte un petit canal(2) permettant le maintien et le positionnement de la protection mécanique d'épissure, en faisant glisser la fibre dans la partie de guidage creusée(3) permettant son insertion dans la protection mécanique d'épissure. Le réservoir(4) permet le stockage des protections mécanique d'épissure.
Patent FR-3095433-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de residus d’enrichissement physique de bauxite
Inventor: OCCELLO YVES
IPC: C01F7/062
Filed: 2019-04-29
Abstract: Procédé de fabrication de trihydrate d’alumine ou d’alumine à partir d’un résidu d’enrichissement physique de bauxite, ledit résidu d’enrichissement physique ayant été prétraité par un procédé comprenant une calcination (2020) et une lixiviation (2030), pour obtenir un résidu dit prétraité, ledit procédé comprenant les étapes de : Digestion (2120) dudit résidu prétraité avec une solution aqueuse de soude à une température d’au moins 100 °C, ladite solution aqueuse de soude présentant une concentration comprise entre 100 g Na2O/L et 220 g Na2O / L ; Séparation (2130) du résidu solide de la phase liquide ;  Cristallisation du trihydrate d’aluminium (2160) par ajout de germes (2170) ; Séparation (2180) du trihydrate d’aluminium cristallisé de la phase liquide, Optionnellement, la calcination (2194) dudit trihydrate d’aluminium pour obtenir l’alumine (2196).
Patent FR-3096395-A1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine, telle qu’un turboréacteur ou un turbopropulseur d’avion
Inventor: HAYNAU RÉMY MILED MICHEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2019-05-21
Abstract: Turbine pour une turbomachine comprenant une rangée annulaire (20) d’aubes mobiles (20a) entourée par un anneau (26) de support d’un matériau abradable (24) porté par un carter (10), et un distributeur (30) monté en aval de ladite rangée annulaire (20) d’aubes mobiles (20a) et comprenant un moyen d’accrochage sur un moyen de support du carter (10), le dit moyen d’accrochage comportant un becquet radialement externe (38) en appui radialement vers l’intérieur sur une paroi cylindrique (12) dudit moyen de support, ledit moyen de support comprenant en outre une paroi annulaire (14) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la paroi cylindrique (12) et engagée à son extrémité radialement interne dans une gorge annulaire (28) de l’anneau (26), et dans laquelle un espace annulaire libre (40) est formé entre une face radialement externe (26b) de l’anneau (26) et la paroi cylindrique (12) du moyen de support. Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3096314-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge rapide pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: B60L53/18
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de charge pour véhicule hybride ou électrique destiné à être connecté à un réseau de distribution d’électricité (2), d’une part et aux bornes d’une batterie (10) d’un véhicule hybride ou électrique d’autre part, ledit dispositif comprenant deux câbles (61, 62) de charge, chacun étant destiné à être connecté à une borne de la batterie, chaque câble de charge (61, 62) comprenant un conducteur électrique (8) et au moins une couche isolante (9) entourant le conducteur électrique (8), chaque câble de charge comprenant en outre un dispositif (G) de protection constitué d’au moins une gaine (G1, G2) disposée autour de la couche isolante en épousant l’ensemble formé par le conducteur électrique (8) et la couche isolante (9). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100092-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de commande du moteur electrique d’une pompe de circulation d’un fluide
Inventor: BOUET JÉRÔME
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-08-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif 1 modulaire de commande du moteur 2 électrique d’une pompe de circulation d’un fluide destinée à une installation hydraulique, trouvant notamment une application dans les domaines du chauffage, de la ventilation et/ou climatisation d’un bâtiment, et plus généralement du transport de fluide dans une installation hydraulique quelle que soit la finalité de cette installation. Le dispositif comprend un boîtier 3, 4 destiné à être assemblé par une face arrière 8 sur le moteur 2 et dans lequel est logé un module électronique 5 de commande de ce moteur 2. Le dispositif comprend en outre un module de connectique 7 destiné à être connecté avec des organes de commande et d’alimentation extérieurs, ce module de connectique 7 étant assemblé de manière étanche sur le boîtier 3, 4 et connecté au module électronique 5. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101907-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E06B9/82
Filed: 2019-10-11
Abstract: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants. Procédé de fermeture automatisée d’au moins un vantail de volet battant ou de porte d’une installation d’obturation d’une baie d’une paroi de bâtiment par détection d’obstacles au cours de son déplacement, ledit vantail étant entraîné par des moyens moteurs entre deux butées respectivement de départ et d’arrivée bornant un trajet permettant le dégagement et l’obturation de l’ouverture, le déplacement pouvant se faire indifféremment dans les deux sens, le vantail étant relié directement mécaniquement aux moyens moteurs et constituant le détecteur des obstacles, une unité de contrôle électronique comportant des moyens de détection électronique desdits obstacles pendant le déplacement, caractérisé par le mode de fonctionnement suivant : A. lorsque l’installation comporte deux vantaux, les déplacements des vantaux sont effectués séquentiellement, le vantail en mouvement en dernier lieu commençant son trajet depuis sa butée de départ lorsque le premier a atteint sa butée d’arrivée ; B. en cas de détection d’un obstacle par les moyens de détection des obstacles, arrêt des moyens moteurs et retour du battant en cours de déplacement à sa butée de départ. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090513-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour véhicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: B60K5/12
Filed: 2019-12-16
Abstract: Un dispositif d'entraînement est fourni, équipé d'un moteur électrique (32). Le moteur électrique est agencé au-dessus de la transmission. Un carter de transmission (5) comprend un carter droit (6), un carter gauche (7) et un élément formant couvercle (27) qui sont agencés dans cet ordre depuis un moteur thermique. Une chambre de stockage de transmission dans laquelle la transmission est disposée est définie par le carter droit, le carter gauche et l'élément formant couvercle. Le carter gauche comprend un corps de carter gauche (7G) qui forme une partie de la chambre de stockage de transmission et une partie renflée (7H) qui est renflée vers le haut depuis le corps de carter gauche et à laquelle une extrémité du moteur électrique est attachée. Une chambre de stockage de réducteur de vitesse dans laquelle un mécanisme réducteur de vitesse (33) fonctionnant de manière à réduire la vitesse avec laquelle la force d'entraînement est transmise depuis le moteur est définie par la partie renflée et l'élément formant couvercle. Cela évite une augmentation de la taille d'une transmission résultant de l'installation d'un moteur d'entraînement.Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107078-A1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: BOUCHIA YOUSSEF
IPC: F01D11/08
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne une aube (10) de rotor pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant une pale (12) comportant un intrados (15) et un extrados (17) s’étendant depuis un bord d’attaque (14) jusqu’à un bord de fuite (16), la pale (12) comportant un axe d’allongement s’étendant sensiblement le long des bords d’attaque (14) et de fuite (16), la pale (12) comportant une extrémité radialement interne de liaison à un rotor et une extrémité radialement externe libre. Selon l’invention, l’aube (10) comprend en outre au moins une série d’ailettes (24) situées sur ladite extrémité libre, chacune de ces ailettes (24) comportant un intrados (26) situé du côté de l’extrados (17) de la pale (12), et un extrados (28) situé du côté de l’intrados (15) de la pale (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107350-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes pour mesurer a distance l'orientation angulaire d'un objet
Inventor: VIELLARD JÉRÔME THIERRY
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Méthodes et systèmes pour mesurer  à distance l’orientation angulaire d’un objet
    Un procédé pour estimer une orientation d’un objet comprend les étapes suivantes :
    par un dispositif de mesure, acquérir (22, 24) la position relative d’au moins deux mires placées sur un objet, la position relative comportant la distance et la position angulaire de ladite mire par rapport au dispositif de mesure;
    par une unité de traitement, calculer (26) l’orientation de l’objet à partir des données de position relative mesurées et d’une connaissance préalable de la position relative des cibles sur l’objet.
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3109082-A1 (FR)
Title: Ensemble de pose pour l’obturation de puit(s) d’accès à une vis prothétique dentaire, comprenant un outil manuel pour cartouche de matériau biocompatible.
Inventor: EMMANUEL SERFATY
IPC: A61C19/04
Filed: 2020-04-14
Abstract: Ensemble de pose d’un jonc souple et compressible en matériau biocompatible pour l’obturation de puit(s) d’accès à la vis prothétique de pilier(s) implantaire(s) en pratique dentaire, notamment en implantologie orale. L’invention concerne un ensemble de pose avec un outil manuel à piston de poussée et sous-ensemble rempli d’un jonc souple et compressible en matériau biocompatible qui est amovible et monté au préalable dans le corps de l’outil, le jonc expulsé étant destiné à obturer un puits d’accès à une vis prothétique de pilier(s) implantaire(s) en pratique dentaire. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111641-A1 (FR)
Title: Procédé de maturation d’au moins un liquide alcoolisé avec destruction ou récupération de composés volatils et installation correspondante
Inventor: MAROY RENAUD PASCAL MICHEL
IPC: C12G3/08
Filed: 2020-06-17
Abstract: Procédé de vinification, de distillation, de maturation ou de transfert d’au moins un liquide alcoolisé (5), le liquide alcoolisé (5) étant destiné à devenir une boisson alcoolisée ou un ingrédient de boisson alcoolisé, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :  utilisation d’une enceinte (15) et contenant au moins un conteneur (24) renfermant le liquide alcoolisé (5)maturation du liquide alcoolisé (5) dans le conteneur (24), la maturation relâchant dans l’atmosphère interne (17) des composés volatils provenant du liquide alcoolisé (5),extraction (28) de l’enceinte (15) d’une partie de l’atmosphère interne (17) pour obtenir un mélange gazeux (32) traitement (28) du mélange gazeux (32) permettant d’extraire au moins un mélange gazeux résiduel (34) appauvri en lesdits composés volatils par rapport au mélange gazeux (32) évacuation (40) d’au moins une partie, de préférence la totalité, du mélange gazeux résiduel (34) à l’extérieur de l’enceinte (15), etadmission d’air (45) dans l’enceinte (15) pour réaliser au moins une partie de l’étape d’extraction d’une partie de l’atmosphère interne (17) de l’enceinte (15)
Patent FR-3112791-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission automobile aux propriétés anticorrosion améliorées.
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un dispersant et au moins un polymère phosphite de formule (I) :  dans laquelle,  - chacun des R1, R2, R3 et R4 peuvent être choisis indépendamment les uns des autres parmi les groupements alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20 et Y-OH ;  - Y est choisi parmi les groupements alkylène en C2-C40, alkyl lactone en C2-C40, -R7-N(R8)-R9-, dans lequel R7, R8 et R9 sont indépendamment les uns des autres choisis parmi hydrogène, alkyle en C1-C20, alkényle en C3-C22, cycloalkyle en C6-C40, cycloalkényle en C7-C40, méthoxy alkyl glycol éthers en C1-20,  - m est un entier allant de 2 à 100,  - n est un entier allant de 1 à 1000.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3113323-A1 (FR)
Title: Procede pour generer un document numerique securise stocke sur un terminal mobile et associe a une identite numerique
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-08-04
Abstract: L’invention un procédé et un système pour générer un document numérique évolutif associé à une identité numérique comportant au moins les étapes suivantes :
    - générer un document numérique reçoit des données personnelles associées à l’identité numérique d’un usager et un ensemble de constituants d’un document numérique, E3,
    - signer lesdits constituants numériques en utilisant une clé privée, PKprivsyst, afin de générer un premier fichier F1SD contenant les constituants du document numérique signés et protégés,
    - signer, E4, en utilisant ladite clé privée, PKprivsyst, les données personnelles issues de l’identité numérique afin de les protéger et générer un deuxième fichier F2sp, 
    - chiffrer deuxième fichier F2sp par une clé publique PKpub, E5, 
    - calculer E6, une valeur d’empreinte Hash associées à chacun des fichiers F1sp et F2spc, applique un mécanisme de lien auxdites valeurs calculées de HASH, et transmet les valeurs de Hash audit usager pour stockage au niveau du terminal mobile dudit usager, E8.
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118030-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
    Procédé de fabrication (200) d’une pièce en matériau composite à matrice céramique comprenant au moins une partie structurale et une partie fonctionnelle solidaire de la partie structurale, le procédé comprenant :
    l’obtention d’un assemblage (210) comprenant une première préforme de la partie fonctionnelle montée sur une deuxième préforme de la partie structurale ou sur la partie structurale, la première préforme comprenant un renfort fibreux de fibres courtes et la deuxième préforme ou la partie structurale comprenant un renfort fibreux tissé, etla densification (220) de la première préforme de l’assemblage par infiltration par une composition fondue.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118651-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et pompe à vide turbomoléculaire
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D19/04
Filed: 2021-01-06
Abstract: Dispositif de chauffage (103) pour ligne de vide (100) dans laquelle des gaz pompés sont destinés à circuler, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un corps rayonnant (20) configuré pour rayonner dans l’infrarouge lorsqu’il est chauffé à une température supérieure à 150°C, le au moins un corps rayonnant (20) étant agencé dans le chemin de pompage des gaz.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3119946-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide pour l’assemblage de parties d’un equipement electrique
Inventor: PASSON ALAIN
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-02-16
Abstract: Un dispositif (DA) permet d’aider une personne lors de l’assemblage d’un équipement électrique (EE) comprenant une première partie (P1) comportant un premier élément (E1) au voisinage duquel passe une partie libre d’un câble électrique (CE) et à laquelle doit être couplée une seconde partie (P2). Ce dispositif (DA) comprend une pièce (PD) comportant une première sous-partie de couplage agencée de manière à être temporairement couplée au premier élément (E1) et au moins une première sous-partie de retenue (SPR1) agencée de manière à retenir temporairement cette partie libre pendant le couplage de la seconde partie (P2) à la première partie (P1).  Fig. 2
Patent FR-3119877-A1 (FR)
Title: Report de l'Eclairage Motocycle, aux Equipements Motocycles.
Inventor: LORIEDO ILARI ENZO
IPC: F21L2/00
Filed: 2021-02-16
Abstract: Le But du Système est d’Amélioré la Visibilité des Motards et Motardes sur la Route.  En Eclairent leurs Equipements de Protection, mais également de Lié l’Eclairage de leurs Equipements de Protection à l’Eclairage de la Motocycle.  Sinon l’Eclairage des Equipements de Protection n’a pas lieu d’être.  Ainsi l’Eclairage des Equipements de Protection sera en Liaison avec la Motocycle.   Ce qui veut dire:   - Lors de la mise sous-tension de la Motocycle, le Feu de Croisement de la Motocycle s’allume mais également les Feux de Position des Equipements Motocycle s’allumeront.  - Lors d’un Freinage, le Feu Stop de la Motocycle s’allumera mais également les Feux Stop des Equipements Motocycle s’allumeront.  - Lorsqu’un Clignotant sera mis (soit le Droit, soit le Gauche), le Clignotant de la Motocycle s’allumera mais également ceux des Equipements Motocycle s’allumeront.
Patent FR-3124972-A1 (FR)
Title: Conception d’un support pour ébauche fibreuse d’aube ou d’hélice
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: G06F30/23
Filed: 2021-07-08
Abstract: Conception d’un support pour ébauche fibreuse d’aube ou d’hélice L’invention concerne un procédé de conception numérique d’un support (1 ; 2) à la forme d’une ébauche fibreuse (200) obtenue par tissage tridimensionnel destinée à former une préforme fibreuse (300) d’aube ou d’hélice de turbomachine après mise en forme et compactage dans un moule, comprenant au moins :  - la fourniture d’un ensemble de points (Ei) représentatifs d’une face (205d) de l’ébauche fibreuse (200), ladite face étant destinée à former le pied de l’aube ou de l’hélice et une partie d’un profil aérodynamique de l’aube ou de l’hélice,   - la génération d’une nappe reliant les points (Ei) dudit ensemble de points, et   - la conception numérique du support (1 ; 2) comprenant au moins une empreinte (10 ; 20) de l’ébauche fibreuse (200) ayant la forme de la nappe générée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5