baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000462-A1 (FR)
Title: Device for reducing length of vertical median line of spinnaker of sailing ship to roll spinnaker from rear portion of sailing ship, has smothering end piece passed into passerby, where piece includes length to return to ship's rear portion
Inventor: LUIZY OLIVIER
IPC: B63H9/08
Filed: 2012-12-27
Abstract: The device has a symmetrical spi (S) comprising an attachment point (A) and a first passerby (B) in a top part, a second passerby (K) in a middle part and a third passerby (D) in a bottom part. A smothering end piece (C) includes an end (A') fixed to the attachment point and a stop (E) in a determined position, where the end piece passes successively into the second passerby and the third passerby. The end piece passes into the first passerby and includes sufficient length to return to rear portion of a sailing ship by an appropriate unit.
Patent FR-2989709-A1 (FR)
Title: Double-skin awning for use on e.g. wall to form shelter to protect individuals from direct radiation of sun, has slot allowing fabric to penetrate and exit load section, and bar rolling on fabric during deployment and closing of fabric
Inventor: LALLEMAND ABEL
IPC: E04F10/06
Filed: 2012-04-24
Abstract: The awning (1) has a load section (2) for laterally tightening a fabric (3), and arms (4) for supporting the load section. The fabric has a free edge (5) secured to a roller (6) arranged in pivot connection in a fixed box (7). The fabric has another free edge (15) secured to the box. The load section has a frame (9) forming an outer jacket and a moving bar (10) arranged inside the frame. The frame has an elongated slot (11) to allow the fabric to simultaneously penetrate and exit the load section. The bar rolls on the fabric during the deployment and closing of the fabric.
Patent FR-2991394-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conditionnement thermique, notamment de refroidissement, de l'air de suralimentation d'un moteur thermique d'un vehicule automobile
Inventor: BIREAU FABIEN
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de conditionnement thermique, notamment de refroidissement, de l'air de suralimentation d'un moteur thermique (10) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un premier échangeur de chaleur (1) permettant d'effectuer un conditionnement thermique dudit air de suralimentation à l'aide d'un fluide caloporteur, ledit dispositif comprenant en outre un second échangeur de chaleur (2) permettant un échange de chaleur entre ledit fluide caloporteur et un fluide frigorigène d'un circuit (30) de climatisation d'un habitacle du véhicule. L'invention concerne encore un ensemble d'un tel dispositif et du circuit de climatisation du véhicule.
Patent FR-2979491-A1 (FR)
Title: Porte-balai de moteur electrique a collecteur, moteur electrique ainsi equipe et machine-outil a main equipee d'un tel moteur electrique
Inventor: SCHMID LARS
IPC: H01R39/40
Filed: 2012-08-29
Abstract: Porte-balai (10) de moteur électrique, notamment de moteur à courant continu comportant un logement (12) ainsi qu'une paroi latérale (113) délimitant le logement (12), un balai en carbone (2) placé dans le logement (12) et un premier ressort (13) poussant le balai en carbone (2) dans la direction longitudinale (42) du logement (12), le porte-balai (10) ayant un second ressort (14). La paroi latérale (113) comporte une rainure (16) qui la traverse et est formée par une patte (14) poussant le balai en carbone (2) contre la surface enveloppe (11) du logement (12) et qui constitue le second ressort (14).
Patent FR-2981119-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et commande de soupape pour un moteur a combustion interne
Inventor: VOGELEZANG GUNTER
IPC: F01L1/053
Filed: 2012-09-28
Abstract: Moteur à combustion interne comprenant plusieurs cylindres, au moins un arbre à came monté à rotation étant prévu pour l'actionnement de soupapes d'échange de gaz de plusieurs cylindres d'un groupe de cylindres, sur lequel arbre à came est disposée, de manière à pouvoir coulisser axialement, une came coulissante pour chaque cylindre, dans lequel, pour provoquer un coulissement axial des cames coulissantes (2a, 2b, 2c) montées de manière à pouvoir coulisser axialement sur l'arbre à came (1) respectif, on prévoit un actionneur commun (7) pour les cames coulissantes (2a, 2b, 2c).
Patent FR-2999119-A1 (FR)
Title: Door stopping device for stabilizing e.g. front passenger door relative to body of car, has return element formed in translation with case in translation direction such that return element maintains pressing element in housing
Inventor: GRIESMAR RENE
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: The device (1) has an elastic return element (16) arranged in a case (6) to work in compression to push a pressing element (14) in a direction of a guided part (12) of a cam (4). The case comprises a housing to place the pressing and return elements. The housing opens adjacent to guidance openings (10, 11) and an external surface of the case. The pressing element is movable in translation in the housing in a translation direction (X18). The return element is formed in translation with the case in the direction such that the return element maintains the pressing element in the housing. The elastic return element is designed as a compression spring. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3001568-A1 (FR)
Title: Light billboard for use in real estate agencies to display real estate products for sale or rent, has transmission unit comprising interface complementary to communication interface of LED display matrix to transmit display data to matrix
Inventor: LANEYRIE FLORENCE
IPC: G09F9/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The billboard has a base plate (110) comprising a main cavity (113) receiving a diffusing light slab (140) to retro-light a document. The plate has a secondary cavity (114) receiving an LED display matrix (150) connected to power supply of the plate. A cover covers a face of the plate and includes main and secondary windows corresponding to display surfaces formed by the slab and matrix. Magnetic studs (115) removably fix the cover at surface of the plate. A transmission unit has an interface complementary to a communication interface (151) of the matrix to transmit display data to the matrix.
Patent FR-3006035-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de chaleur a partir de biomasse solide
Inventor: GAUTREAU JEAN-PAUL
IPC: F23B90/04
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de production de la chaleur à partir de biomasse solide comprenant une chambre de réduction (14) avec une alimentation en biomasse solide et au moins un conduit (18) d'échappement de gaz réduits, une chambre d'oxydation (16) avec au moins une alimentation (20) en gaz réduits reliée au conduit (18) d'échappement de la chambre de réduction (14), au moins une alimentation en comburant (26), au moins un conduit (30) d'échappement des fumées issues de l'oxydation des gaz réduits et un échangeur (31) dans lequel circule un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (32) pour comprimer le comburant préalablement à son introduction dans la chambre d'oxydation (16) de manière à générer une combustion scindée pressurisée à haute température.
Patent FR-3007583-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d’energie et systeme d’entrainement et de recuperation d’energie
Inventor: CROSET ALAIN
IPC: B60L50/15
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un système de stockage (10) supercapacitif de l'énergie électrique d'un véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle (12) agencé pour : - autoriser la charge de éléments de stockage capacitifs (11) du système de stockage (10) lorsque la tension des éléments de stockage capacitifs (11) est inférieure ou égale à une valeur de tension maximale de la plage de fonctionnement d'un système d'entrainement et de récupération d'énergie (20), et - interdire la charge des éléments de stockage capacitifs (11) lorsque la tension du réseau de distribution de puissance électrique (2) est supérieure à une valeur de tension maximale de fonctionnement (Vn) des éléments de stockage capacitifs (11), un système d'entrainement et de récupération d'énergie (20) caractérisé en ce la plage de tension de fonctionnent du système d'entrainement et de récupération d'énergie (20) correspond à la plage de tension de fonctionnement du système de stockage (10), un procédé de contrôle comprenant une étape de contrôle consistant à contrôler la tension de charge des éléments de stockage capacitifs (11) ainsi qu'un véhicule (1) comprenant un tel système de stockage (10) et un tel système d'entrainement et de récupération d'énergie (20).
Patent FR-3008076-A1 (FR)
Title: Sachet d'emballage a fenetre
Inventor: SEAUME DAVID
IPC: B65D33/04
Filed: 2013-07-03
Abstract: Sachet d'emballage de produits alimentaires, préformé, composé d'une face avant et d'une face arrière, formées à partir d'une nappe repliée pour former le bord inférieur (103) dont le bord supérieur constitue l'ouverture avec une lèvre (111). La nappe est une nappe composite (250) comprenant un film transparent (150) constituant l'intérieur du sachet, une bande de papier (200), longitudinale, collée au film (150) pour couvrir extérieurement la nappe, et découpée (225) pour réaliser la fenêtre (125) et ensuite enduite de colle avant d'être appliquée sur le film transparent (150).
Patent FR-3015596-A1 (FR)
Title: Clip de premaintien et utilisation dans un dispositif de premaintien de deux equipements sur un element de structure d'un vehicule automobile
Inventor: GAERTNER MERCIER CATHERINE
IPC: F16B2/22
Filed: 2013-12-19
Abstract: Le clip de prémaintien comporte : un corps cylindrique (4); une première série de languettes de verrouillage élastiques (5) portées par le corps cylindrique, angulairement espacées les unes des autres autour d'un axe de symétrie du corps cylindrique, et ayant une surface d'appui tournée vers l'intérieur du corps cylindrique; et une deuxième série de languettes de verrouillage élastiques (7) portées par le corps cylindrique, angulairement espacées les unes des autres autour de l'axe de symétrie du corps cylindrique, et ayant une surface d'appui tournée vers l'extérieur du corps cylindrique; et une troisième série de languettes de verrouillage élastiques (8) portées par le corps cylindrique, angulairement espacées les unes des autres autour de l'axe de symétrie du corps cylindrique, inclinées vers l'extérieur du corps cylindrique, et décalées axialement par rapport à la deuxième série de languettes élastiques pour s'étendre entre une extrémité correspondante (11) du corps cylindrique et la deuxième série de languettes de verrouillage.
Patent FR-3000104-A1 (FR)
Title: Derives de triclosane et leurs utilisations
Inventor: BOVILL RICHARD
IPC: C12N1/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: Agent de sélection comprenant un dérivé de triclosane destiné à être utilisé dans l'inhibition sélective de cellules non cibles dans une population mixte de cellules cibles et non cibles. De préférence, le dérivé de triclosane est un dérivé glycosidique, plus préférablement, un dérivé pyranosidique. De manière appropriée, un milieu sélectif comprenant ledit agent sélectif et des procédés de culture de cellules utilisant l'agent sélectif sont prévus.
Patent FR-3019884-A1 (FR)
Title: Surface thermoelectrique semi-transparente comprenant un radiateur polarisant sur chaque face
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S10/50
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention a pour but de décrire une vitre transparente à 50% apte à transformer le rayonnement solaire infra-rouge en électricité. La vitre est composée de cellules thermoélectriques (1A,1B,1C) séparées par des espaces semi-transparents (15A,15B), la face chaude (3) et la face froide (2) desdites cellules thermoélectriques (1A,1B,1C) sont en contact respectivement avec un radiateur semi-transparent chaud (4) et un radiateur semi-transparent froid (5) composés chacun de bandes thermiques parallèles (6,7) et espacées par des bandes de transparence, caractérisée en ce que lesdites bandes thermiques (6,7) ont des largeurs et des épaisseurs inférieures à deux microns et de préférence inférieures à 0,5 micron, de sorte que lesdits radiateurs (4,5) polarisent d'une manière rectiligne une partie du spectre de la lumière (81) qui les traverse et que la lumière polarisée (82) qui a traversé un des radiateurs (5) traverse ensuite (83) l'autre radiateur (4) sensiblement sans perte d'intensité.
Patent FR-3020927-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage fin de la longueur d'un bracelet, notamment d'un bracelet de montre
Inventor: LAPLACE BUILHE XAVIER
IPC: A44C5/24
Filed: 2014-05-16
Abstract: Dispositif de réglage élastique de la longueur d'un bracelet de montre, notamment muni d'un fermoir boucle et ardillon, prévu pour être intercalé longitudinalement entre un brin d'extrémité du bracelet (9) et une boucle (8), comprenant un boitier (1) agencé de manière à coulisser relativement à une pompe dans la direction de la longueur du bracelet (9).
Patent FR-3018404-A1 (FR)
Title: Support d'elements magnetiques pour rotor a griffes de machine electrique tournante et rotor a griffes de machine electrique tournante comportant un tel support
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/32
Filed: 2014-03-04
Abstract: Le support (100) est de forme annulaire et comporte des bras (101) destinés à être intercalés chacun entre deux dents consécutives d'un rotor à griffes de machines électrique tournante et des zones de jonction (107, 108) reliant chacune deux bras consécutifs et destinées chacune à être intercalée entre deux saillie consécutives d'une même roue polaire du rotor à griffes, dans lequel certaines au moins des zones de jonction (107,108) portent au moins un élément magnétique d'extrémité (137, 138) comprenant un aimant permanent, tel qu'un aimant permanent en ferrite ou en terre rare. Le rotor à griffes comporte un tel support.
Patent FR-3019016-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment mascara et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment mascara, comprenant une âme torsadée (12) et des fibres qui s'étendent à partir de l'âme (12) en étant maintenues par ladite âme (12), ladite âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale, dite axe principal (X), ladite âme (12) étant rectiligne le long dudit axe principal (X). Les fibres forment une enveloppe (E) avec leur extrémité libre, ladite enveloppe (E) comprenant des faces (F1-F4) qui alternent autour de l'axe principal (X), lesdites faces (F1-F4) étant courbes, une section réalisée transversalement à l'axe principal (X), dite section transversale, présentant une forme sensiblement polygonale de sorte à former des arêtes entre lesdites faces courbes (F1-F4). L'invention concerne encore un procédé pour la fabrication d'un tel applicateur (10).
Patent FR-3019383-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a fonctionnement optimise
Inventor: GERARD MATHIAS
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible, comprenant : -des première et deuxième cellules électrochimiques; -une plaque bipolaire disposée entre les première et deuxième cellules électrochimiques, comprenant un support conducteur (102) délimitant un premier canal d'écoulement (106) en vis-à-vis de la première cellule électrochimique et s'étendant entre une entrée d'air (125) et une sortie d'eau (126), et comprenant un premier revêtement conducteur (141) fixé sur le support conducteur au niveau de l'entrée d'air du premier canal d'écoulement et comprenant un deuxième revêtement conducteur (142) fixé sur le support conducteur au niveau d'une partie médiane du premier canal d'écoulement, le deuxième revêtement conducteur présentant une résistance électrique surfacique supérieure à celle du premier revêtement conducteur.
Patent FR-3019529-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec embout doseur
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/26
Filed: 2014-04-02
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit généralement fluide comprend un récipient rigide (1) destiné à contenir le produit (11) et un ensemble de dosage composé d'un embout (3) à partie souple coopérant avec un siège rigide. Une portion d'actionnement (35) mobile, renforcée par une couche (40) externe pour être rendue indéformable, permet la distribution du produit lorsqu'elle est sollicitée, en comprimant une chambre (34) de dosage. L'ensemble de dosage (2) comprend une portion rigide (41) à laquelle est reliée la couche (40) externe, de façon articulée et/ou avec une action de rappel vers l'extérieur de la couche (40) externe lorsque la sollicitation sur la portion d'actionnement (35) cesse. Application au conditionnement et à la distribution de produits stériles notamment pharmaceutiques ou cosmétologiques.
Patent FR-3019730-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au positionnement angulaire d'un implant intraoculaire asymetrique
Inventor: FOREST PIERRE-ANTOINE
IPC: A61F9/007
Filed: 2014-04-11
Abstract: Dispositif (1) d'aide au positionnement angulaire d'un implant intraoculaire asymétrique caractérisé en ce qu'il comporte une portion graduée périphérique (2) et un anneau central amovible (3), ladite portion graduée (2) permettant de repérer un angle prédéterminé et de réaliser dans l'anneau central (3) une découpe radiale pour former une fraction d'anneau, ladite fraction d'anneau amovible étant destinée à être rapportée sur un œil d'un patient lors de la pose dudit implant intraoculaire asymétrique.
Patent FR-3023624-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le suivi spatial et temporel de l’exposition a des risques
Inventor: ASSELOT DANIEL
IPC: G01T1/169
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un système pour la supervision d'un opérateur (150) intervenant dans un milieu (100) exposé, notamment à des rayonnements ionisants, caractérisé en ce qu'il comporte : a. un centre (160) de supervision comprenant un processeur (161) des moyens de mémoire, des moyens d'affichage (162) et des moyens d'accès à un réseau ; b. un détecteur (151), notamment un dosimètre, lié à l'opérateur, apte à obtenir une mesure de l'intensité de l'exposition, et comportant des moyens pour adresser ladite mesure sur le réseau à destination du centre (160) de supervision ; c. une carte du milieu exposé enregistrée dans les moyens de mémoire et comportant une cartographie (211) de l'intensité d'exposition ; d. des moyens (130) de géolocalisation du détecteur, comprenant notamment une étiquette à radiofréquence, liée audit détecteur ; e. un fichier (231), dit historique, enregistré dans les moyens de mémoire et comprenant un enregistrement de la mesure, de la date cette mesure et de la localisation du détecteur correspondant à cette mesure ; f. un terminal (152) de liaison, relié au réseau, et à disposition de l'opérateur (150) ; g. un fichier (221), dit de planification, enregistré dans les moyens de mémoire et comprenant la liste, la durée, la localisation et l'ordonnancement des tâches de l'opérateur.
Patent FR-3023729-A1 (FR)
Title: Element filtrant ainsi qu'un tambour filtrant equipe dudit element
Inventor: BERARD PATRICK
IPC: B01D33/067
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un élément filtrant (8) pour tambour (1) filtrant, comportant un châssis supportant au moins un panneau filtrant (16) pourvu d'une toile (22) filtrante, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un raidisseur (20) de toile (22) configuré pour s'appliquer sur une face de la toile (22). L'invention trouvera son application à des tambours filtrants pour installations industrielles.
Patent FR-3023986-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de raccordement d'un cable blinde sur un boitier
Inventor: BRUN SEBASTIEN
IPC: H01R13/422
Filed: 2014-07-21
Abstract: Ce dispositif de raccordement d'un câble blindé (10) sur un boîtier (26) comprend un embout électriquement conducteur (24) porté par le boîtier (26) et destiné à être mis en contact avec une gaine de blindage (16) sensiblement tubulaire du câble (10). Le manchon électriquement conducteur (20) est mis en contact étanche avec la gaine de blindage (16) et l'embout conducteur (24), et le manchon (20) forme un pont d'étanchéité entre une gaine d'étanchéité (18) du câble et une gaine d'isolation électrique (14). Le dispositif comprend des moyens complémentaires d'immobilisation axiale (22, 28) du manchon (20) par rapport à l'embout (24) portés par ce manchon (20) et cet embout (24).
Patent FR-3025744-A1 (FR)
Title: Dispositif antiderapant pour roue de vehicule automobile
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: B60C27/10
Filed: 2014-09-15
Abstract: Ce dispositif antidérapant (1) pour roue de véhicule automobile comprend : - un chemin de roulement (2) ; - des bras radiaux (5) permettant de maintenir ledit chemin de roulement (2) sur la bande de roulement d'un pneumatique; - un flasque central (8) avec lequel coopèrent lesdits bras radiaux (5) ; - des moyens mécaniques aptes à transmettre une force de plaquage auxdits bras radiaux (5), lesdits moyens mécaniques comportant un organe fixe (11) solidaire de la jante sur laquelle est fixée la roue considérée, et un organe de traction flexible (10) permettant de déplacer axialement ledit flasquel (8) par rapport à la jante de la roue, le déplacement axial dudit flasque (8) permettant de générer une force de plaquage des bras radiaux (5) sur le flanc externe du pneumatique, ledit organe de traction flexible (10) étant solidarisé au niveau de l'une de ses extrémités à l'organe fixe (11), et à son autre extrémité au flasque central (8), et étant actionné au moyen d'un levier de mise sous tension (16), articulé sur la face externe du flasque central. L'organe de traction flexible (10) traverse le flasque (8) au niveau d'un canal (9) ménagé au centre dudit flasque (8). Le levier de mise sous tension (16) est muni d'un renvoi autour duquel passe l'organe de traction flexible (10) après traversée du flasque par ledit canal (9).
Patent FR-3026019-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur compact pour les colonnes de contact gaz/liquide en mer
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B63B35/44
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un plateau distributeur (2) comportant au moins une cloison (6) perforée délimitant des compartiments (8, 9). Selon l'invention, le plateau distributeur (2) comprend au moins un compartiment de distribution (8), au sein duquel le gaz et le liquide peuvent traverser le plateau, et au moins un compartiment de rétention (9), au sein duquel le liquide ne peut pas traverser le plateau. Le compartiment de rétention est situé en périphérie du plateau. L'invention concerne également une colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide équipé d'un tel plateau distributeur (2), une barge flottante comprenant une telle colonne, et l'utilisation de la colonne.
Patent FR-3027271-A1 (FR)
Title: Commande de freinage
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: F16D65/46
Filed: 2014-10-16
Abstract: Commande de freinage pour commander un circuit de frein hydraulique (120) par un maître-cylindre (110) à partir de la poussée P exercée sur la pédale de frein (102) par l'intermédiaire de la tige de commande (101), agissant sur un piston plongeur (150) actionnant un piston intermédiaire (170) commandant lui-même le piston (112) du maître-cylindre (110). Le piston plongeur (150) est solidaire en rotation du boîtier (103) de commande de freinage et comporte une vis (151) engagée dans le filetage (171) du piston intermédiaire (170), ayant un filetage extérieur (172) coopérant avec un filetage intérieur (161) d'un manchon (160) coaxial au piston intermédiaire (170).