baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030808-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees issues d'un capteur
Inventor: CIBAUD DAVID
IPC: H04W28/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission vers un dispositif de supervision, de données collectées par au moins un capteur caractérisé en ce qu'il comporte, à l'acquisition d'une nouvelle donnée par le au moins un capteur, des étapes de calcul (203) d'un indicateur d'écart entre la valeur de la nouvelle donnée et une valeur prédite pour cette donnée par un modèle de prédiction représentatif de données précédemment acquises, et de transmission (204) de la nouvelle donnée vers le dispositif de supervision lorsque l'indicateur d'écart est supérieur à un seuil. L'invention concerne également un procédé de supervision sur un dispositif de supervision, un terminal mettant en œuvre le procédé de transmission et un serveur mettant en œuvre le procédé de supervision.
Patent FR-3015634-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule
Inventor: KIKUCHI HIROYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un phare de véhicule (1) comporte une unité de lampe (7) incluant une source de lumière (13) et disposée à l'intérieur d'un carter extérieur de lampe (4), un dispositif d'actionnement (43) incluant un arbre de commande (45) et pouvant être détaché d'une certaine partie, une articulation (46, 46A) incluant une partie de couplage (48, 48A) et pouvant être détachée de l'unité de lampe (7), la partie de couplage (48, 48A) étant couplée à l'arbre de commande (45) dans un état dans lequel l'articulation (46, 46A) est fixée à l'unité de lampe (7). L'unité de lampe (7) comporte une pluralité de parties de configuration d'unité incluant la source de lumière (13). L'unité de lampe (7) est conformée avec un espace de communication (7a) qui est ouvert au moins vers le bas. Au moins l'une des parties de configuration de l'unité peut être retirée au moins vers le bas à travers l'espace de communication (7a) dans un état dans lequel le dispositif d'actionnement (43) a été détaché de la certaine partie et l'articulation (46, 46A) a été détachée de l'unité de lampe (7).
Patent FR-3031245-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion a verrouillage par baionnette des elements de connexion
Inventor: VALENCIA LAURENT
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion à verrouillage par baïonnette des éléments de connexion. Selon l'invention, il est prévu une pièce (4) de blocage en translation de l'élément de verrouillage (31) du système à baïonnette dans la position de verrouillage mutuel, la pièce de blocage étant mise en place de manière amovible sur le corps (20) portant l'ergot (22) de baïonnette.
Patent FR-3031340-A1 (FR)
Title: Servocommande et aeronef muni d'une telle servocammande
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: F15B9/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne une servocommande (10) munie d'au moins un corps (20) mobile comportant un distributeur hydraulique (30). Le distributeur hydraulique (30) comprend un arbre de commande (50) mobile en rotation autour d'un axe longitudinal (AX1), ledit arbre de commande (50) étant relié à un tiroir de distribution. La servocommande (10) comprend un organe de butée (70) fixe solidaire d'un corps (20) et un levier d'entrée (60) situé en dehors dudit corps (20). Le levier d'entrée (60) est relié à l'arbre de commande (50) et comprend une portion d'arrêt (63) agencée dans l'organe de butée (70). La servocommande (10) comporte un moyen de mobilité pour déplacer longitudinalement le levier d'entrée, une première surface de butée (72) de l'organe de butée limitant une amplitude de déplacement de ladite portion d'arrêt (63) lorsque le levier d'entrée (60) est dans une première position (POS1).
Patent FR-3041138-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etiquette autocollante et de son support antiadhesif comportant chacun au moins une partie decoupee en son sein
Inventor: VERNA CHRISTOPHE
IPC: G09F3/10
Filed: 2015-09-14
Abstract: Ensemble permettant de reconnaître une bouteille de vin stockée couchée sur râtelier sans la manipuler, cet ensemble est constitué d'une étiquette autocollante dans laquelle est découpée une pastille sise sur un support antiadhésif, sur cette pastille sont imprimées les informations permettant de connaître le contenu de la dite bouteille de vin, année, nom du château, cépage et/ou autres ; lors de la mise en cave, cette pastille sera prélevée manuellement et collée sur le goulot de la dite bouteille de vin dont le contenu sera ainsi reconnaissable d'un seul coup d'œil parmi les autres bouteilles stockées couchées.
Patent FR-3034834-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de synchronisation et de passage de vitesses
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16H63/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de pilotage de la synchronisation d'un pignon (6) tournant sur un arbre primaire entraîné par une machine de traction du véhicule et lié en rotation à un arbre secondaire de boîte de vitesses à arbres parallèles dépourvue de mécanismes de synchronisation, par envoi à la machine de traction, avant l'accouplement du pignon sur l'arbre primaire, d'une commande de couple (T1ref) qui dépend d'un signal de couple (T1calc) calculé pour minimiser l'écart (σ) entre le régime primaire (ω1) et le régime secondaire (ω2) multiplié par le rapport de réduction (K) entre ces deux arbres, caractérisé en ce que le couple calculé (T1calc) est corrigé par l'accélération de l'arbre secondaire (θ), pour construire un signal intermédiaire (T*1), tenant compte de l'énergie apportée par la machine de traction pour minimiser l'écart de régimes (σ).
Patent FR-3035406-A1 (FR)
Title: Promoteurs inductibles de trichoderma reesei
Inventor: DERLOT CLAIRE
IPC: C12R1/885
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne des souches de Trichoderma reesei dont l'inductibilité des promoteurs des gènes de cellulases est modifiée. L'expression de cellulases par ces souches de T. reesei est induite par la présence d'un substrat inducteur, ledit substrat inducteur n'exerçant pas ou peu d'effet inducteur sur une souche de T. reesei non modifiée, tout en gardant l'inductibilité des cellulases par leur substrat inducteur.
Patent FR-3036178-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une source chaude destinee a echanger avec un fluide de travail d'un systeme thermodynamique, installation mettant en œuvre ce procede et systeme thermodynamique
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F28D21/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement d'une source chaude destinée à échanger de la chaleur avec un fluide de travail (Fw) d'un système thermodynamique, notamment un système thermodynamique mettant en œuvre un cycle de Rankine, ledit système thermodynamique comprenant un échangeur de chaleur (21), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'échange de chaleur entre un flux principal (F2) de ladite source chaude et ledit fluide de travail (Fw), et - une étape de mixage d'un premier flux (F1) de ladite source chaude et d'un second flux (F4) de ladite source chaude pour constituer au moins en partie ledit flux principal (F2), ledit second flux (F4) étant prélevé dans ladite source chaude en aval dudit échangeur de chaleur (21). L'invention concerne aussi une installation mettant en œuvre ce procédé. L'invention concerne encore un système thermodynamique correspondant.
Patent FR-3036284-A1 (FR)
Title: Acide lipoique en tant qu'agent osmoprotecteur
Inventor: CLARET MARTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne l'acide lipoïque pour son utilisation en tant qu'agent osmoprotecteur pour la prévention et le traitement des affections de la peau et des muqueuses associées à un déséquilibre osmotique. Elle concerne également une méthode pour la prévention et le traitement des affections de la peau et des muqueuses associées à un déséquilibre osmotique dans laquelle on applique sur la peau ou les muqueuses d'un patient qui en a besoin une quantité appropriée d'acide lipoïque. L'invention concerne aussi une composition pharmaceutique ou cosmétique appropriée pour une application topique ou une composition ophtalmique qui comprend de l'acide lipoïque.
Patent FR-3036847-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors mos a largeur de canal augmentee, a partir d'un substrat de type soi, en particulier fdsoi, et circuit integre correspondant
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L21/8232
Filed: 2015-05-27
Abstract: Circuit intégré (IC), comprenant un substrat (S), une région isolante (STI) délimitant au moins une zone du substrat (ZS), et au moins un transistor (T) comportant une région semiconductrice concave (RSC) supportée par la région isolante (STI) selon une première direction (D1), tournant sa concavité vers ladite au moins une zone (ZS) et contenant des régions de drain (RSD), de source (RSS) et de canal, une région de grille (G) possédant une partie concave chevauchant une partie de la région semiconductrice concave (RSC), et une région diélectrique (RD) située entre ladite zone de substrat (ZS) et ladite région semiconductrice concave (RSC).
Patent FR-3037075-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de biomasse en vue de sa gazeification, en particulier pour production de carburant de synthese de seconde generation
Inventor: SANZ ELENA
IPC: C10G1/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention décrit un procédé de prétraitement d'une charge biomasse lignocellulosique destinée à alimenter un gazéifieur en vue plus particulièrement d'une production de carburant de synthèse selon la chaine BtL (« Biomass to Liquid »).
Patent FR-3039123-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a l’activation de modes d’assistance a la conduite par reconfiguration de l’habitacle
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'activation de modes d'assistance d'un conducteur à la conduite d'un véhicule, ledit véhicule comportant un habitacle, ledit habitacle comprenant une pluralité d'équipements, ledit procédé étant mis en œuvre par une unité de pilotage d'un système d'assistance à la conduite, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - détermination (210) des modes d'assistance disponibles à partir d'un contexte de conduite, - détermination (220), pour chacun des modes d'assistance disponibles, d'une configuration spatiale des équipements de l'habitacle associée, - désactivation (230) de commandes de sélection de configurations d'habitacle non disponibles, - réception (240) d'une commande de sélection d'une configuration spatiale de l'habitacle, - activation (250) du mode d'assistance associé à la configuration de l'habitacle sélectionnée.
Patent FR-3039750-A1 (FR)
Title: Talon de chaussure amovible et chaussure agencee pour recevoir un tel talon
Inventor: BRUNONE CELINE
IPC: A43B21/36
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne une semelle (30) de chaussure apte à être montée sur l'intégralité de la surface inférieure d'une première de montage d'une chaussure, ladite semelle (30) délimitant un logement de réception d'un cambrion et comprenant, au niveau de sa partie arrière inférieure (33A), une protubérance d'appui (37) à la fois adaptée pour permettre la marche lorsque ladite semelle (30) est montée sur la première de montage et pour recevoir un talon amovible.
Patent FR-3042167-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extension de benne pour vehicule automobile
Inventor: CHILLEMI AMAURI
IPC: B62D33/027
Filed: 2015-10-08
Abstract: Ce dispositif d'extension de benne pour véhicule automobile équipé d'un hayon arrière (4), comprend un tronçon central (11) et deux tronçons latéraux (12, 13), chaque tronçon latéral (12, 13) étant monté pivotant autour d'une extrémité (14a, 15a, 14b, 15b) du tronçon central (11). L'extrémité libre de chaque tronçon latéral (35, 36) est dotée d'une pièce de montage (37) configurée pour permettre au dispositif d'être monté sur le véhicule. Des moyens de fixation (54, 55) sécurisent le tronçon central (11) et les tronçons latéraux (12, 13) sur le hayon arrière (4). En outre, au moins l'un des tronçons latéraux (12, 13) comprend un élément de maintien (38) destiné à stabiliser le dispositif d'extension (1) sur le hayon arrière (4), dans une position déployée dans laquelle les tronçons (11, 12, 13) s'étendent du hayon arrière (4) jusqu'au sol.
Patent FR-3043828-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'acces a des equipements domotiques par un terminal de controle distant
Inventor: DALOZ CLAUDE
IPC: H04N7/15
Filed: 2015-11-12
Abstract: Procédé de gestion d'équipements domotiques locaux par un terminal de contrôle distant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'établissement d'une communication audio et/ou vidéo entre le terminal de contrôle distant et un dispositif de commande local adapté pour commander localement les équipements domotiques, les étapes suivantes étant mises en œuvre par le dispositif de commande local pendant cette communication : a) Transmission au terminal de contrôle d'un message comportant une liste des équipements domotiques avec lesquels le terminal de contrôle est autorisé à interagir à distance lors de cette communication, ainsi que les interactions autorisées, ou comportant une information permettant audit terminal d'accéder à cette liste et à ces interactions ; b) A réception d'une requête transmise par le terminal distant en vue de la commande d'au moins un équipement domotique, commande dudit équipement.
Patent FR-3045272-A1 (FR)
Title: Machine recolteuse de fruits
Inventor: LE BRECH LAURENT
IPC: A01D46/28
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une machine récolteuse de fruits comprenant une structure porteuse motorisée sur laquelle est montée une unité de récolte (2) présentant un châssis (6) qui délimite un tunnel de récolte (7) dans lequel des pieds de plantation à récolter sont destinés à être introduits successivement, ladite unité de récolte comprenant deux systèmes de secouage disposés respectivement d'un côté dudit tunnel, chaque système de secouage comprenant un tambour (8) monté en rotation par rapport audit châssis pour détacher la récolte des pieds de plantation introduits dans le tunnel (7), et un mécanisme d'entraînement en rotation dudit tambour, ladite machine étant équipée de moyens d'asservissement de la vitesse d'entraînement en rotation des tambours (8) à la vitesse d'avancement de ladite structure porteuse.
Patent FR-3048481-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes d'injection d'agent odorant dans un gaz carburant
Inventor: MELLOUL SERGE
IPC: F17D3/12
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation d'injection (100) d'un agent odorant (61) dans un réseau de distribution (90) de gaz carburant, en particulier de gaz carburant d'origine biologique ou thermochimique, caractérisé en ce que le dispositif d'injection (100) comprend : (i) un réservoir de stockage (6) d'un agent odorant ; (ii) au moins un circuit d'injection (120) de l'agent odorant du réservoir de stockage (6) dans un circuit de gaz carburant provenant d'un circuit source (80) par l'intermédiaire d'un point d'injection (2) ; et (iii) au moins un réservoir tampon (4) comprenant une entrée (41) de gaz carburant provenant du circuit source (80), l'entrée (41) étant placée en aval du point d'injection (2) pour recevoir l'agent odorant et un gaz carburant, le réservoir tampon (4) comprenant une sortie (42) vers un réseau de gaz carburant odorisé (90) en aval du point d'entrée (41) du gaz carburant vers le réservoir tampon (4), le réservoir tampon (4) comprenant un contrôleur d'au moins un paramètre de l'agent odorant, par exemple la concentration ou la teneur de l'agent odorant dans le gaz carburant odorisé.
Patent FR-3051898-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol pour un aeronef et procede de securisation de donnees du monde ouvert a l'aide d'un tel ensemble
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G01D1/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: - Ensemble de gestion de vol pour un aéronef et procédé de sécurisation de données du monde ouvert à l'aide d'un tel ensemble. - L'ensemble de gestion de vol (1) comporte au moins deux systèmes de gestion de vol (2, 3), dont l'un (2) dit actif fait partie d'une chaîne de guidage active (4) configurée pour fournir des données pour le guidage de l'aéronef et dont l'autre (3) est dit non actif à l'instant courant, l'ensemble de gestion de vol (1) comportant également une chaîne de validation (7), la chaîne de validation (7) comprenant le système de gestion de vol (3) non actif et une unité de validation (8) liée auxdits systèmes de gestion de vol (2, 3), la chaîne de validation (7) étant indépendante de la chaîne de guidage active (4) et étant configurée pour mettre en œuvre une validation de données issues du monde ouvert et pour transmettre au moins audit système de gestion de vol (2) actif les données qui sont validées au cours de cette validation.
Patent FR-3053671-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation et procede associe pour le levage et la manutention d'une plaque
Inventor: TAPIA PARDO MIGUEL
IPC: B66F19/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: Dispositif et procédé de levage et de manutention d'une plaque (A) par utilisation combinée d'un organe manuel de manutention (1) et d'un organe d'assistance au soulèvement (10) coopérant avec l'organe manuel de manutention.
Patent FR-3040288-A1 (FR)
Inventor: PREGENZER LUKAS
IPC: A61C17/14
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention porte sur un séparateur dentaire avec un récipient de sédimentation amovible (12), le séparateur dentaire comprenant un boîtier (14) qui comporte sur le côté auquel le récipient de sédimentation est susceptible d'être rapporté, une rainure périphérique (16) destinée à recevoir le récipient de sédimentation (12). Dans la rainure entre le boîtier et la bordure supérieure du récipient de sédimentation plongeant dans la rainure, un joint d'étanchéité (16) est inséré et dans la zone de bordure du récipient de sédimentation, des évidements et/ou des avancées sont prévus répartis sur le pourtour, qui sont conçus pour s'engager dans des avancées et/ou évidements correspondants prévus dans la rainure du boîtier (14).
Patent FR-3040958-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance
Inventor: QUAST GERRIT
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-09
Abstract: Procédé de surveillance d'un véhicule (303) consistant à : - surveiller le trajet du véhicule (303) dans le parking (301), - déterminer (103) en se fondant sur la surveillance, où se trouve le véhicule (303) sur son trajet dans le parking (301) par rapport à un corridor prédéfini (309) qui fixe une zone partielle du parking (301), et - exécuter une ou plusieurs actions de sécurité si la détermination a montré que le véhicule (303) se trouve en dehors du corridor (309).
Patent FR-3056875-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electriques
Inventor: BIGEY MICKAEL
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté en tension par un premier et deuxième réseaux (G12, G48), comprenant : - une première, deuxième et troisième interfaces de connexion (112, I48, ILW) respectivement avec le premier réseau, le deuxième réseau et un bus de communication (BLW) ; - un module fonctionnel (11) relié à la première interface de connexion (112) et à la deuxième interface de connexion (I48) ; - un interrupteur principal (Q2) relié au module fonctionnel (11) adapté pour faire transiter des signaux (DAT) sur le bus de communication (BLW); - un premier module de protection (10) adapté pour isoler le premier réseau (G12) et le bus de communication (BLW) du deuxième réseau (G48) lorsqu'il existe une surtension (USS) entre le module fonctionnel (11) et la première et troisième interfaces de connexion (112, ILW).
Patent FR-3057964-A1 (FR)
Title: Coffret de connexion comportant un generateur de frequences
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H02G9/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un coffret de connexion (300) connecté à un conducteur électrique de phase (10b) d'un réseau électrique amont (10) et en sortie à des conducteurs électriques (20a-b) d'un réseau électrique aval (20). Le coffret (300) comporte : - une prise de terre (302), - une cuve (102), - un moyen de liaison (107) avec une borne de connexion amont (106a) recevant un conducteur électrique (10a-b) du réseau amont (10), une borne de connexion aval (106b) recevant un conducteur électrique (20a-b) du réseau électrique aval (20), et un prolongateur électrique (108) disposé entre les bornes de connexion (106a-b), - un générateur de fréquences (150) fixé à l'intérieur de la cuve (102) et qui comporte un premier conducteur de branchement (152a) électriquement connecté à un conducteur électrique de phase (10b), et un deuxième conducteur de branchement (152b) électriquement connecté à la prise de terre (302), le générateur de fréquences (150) étant prévu pour générer des signaux électriques sur le premier conducteur de branchement (152a) qui se propagent le long du conducteur électrique de phase (10b) auquel il est connecté.
Patent FR-3061095-A1 (FR)
Title: Fauteuil comportant une tetiere reglable
Inventor: TEXERAUD LAURENT
IPC: B60N2/809
Filed: 2016-12-27
Abstract: Un Siège (100) comporte une assise (20), comporte un dossier (10), ledit dossier comportant un matelassage (11), et comporte une têtière (12) fixé à une structure du dossier. En outre, la têtière (12) comporte un coussin de tête (13) fixé au dossier (10) par au moins un bras (16) et : - ledit au moins un bras est fixé articulé sur la structure du dossier par un premier axe (14) situé à proximité d'une partie haute dudit dossier, ledit premier axe étant orienté suivant une direction Y transversale du siège ; - ledit coussin de tête étant articulé sur l'au moins un bras (16) par un second axe (15) sensiblement parallèle au premier axe (15) ; tel que le coussin de tête (13) est en appui sur une face avant (111) du dossier (10) dans une position basse de ladite têtière et comporte au moins une position relevée dans laquelle ledit coussin de tête est déplacé depuis la position basse par une rotation vers le haut de l'au moins un bras (16) autour du premier axe (15).
Patent FR-3069223-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une chaine de traction d'un vehicule automobile
Inventor: CORDONNIER FRANCOIS-JACQUES
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'une chaîne de traction (3) d'un véhicule automobile (1). Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : a) déterminer un coefficient de résistance au roulement prédictif (Crr) d'au moins un bandage pneumatique (10) du véhicule automobile (1) ; b) adapter le fonctionnement de la chaîne de traction (3) en fonction du coefficient de résistance au roulement prédictif (Crr) afin notamment d'optimiser la consommation d'énergie du véhicule automobile (1).
Patent FR-3069506-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite comportant un tel dispositif de protection
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) d'un système d'assistance à la conduite (1) pour véhicule automobile, le capteur optique (13) comprenant une optique (14), et le dispositif de protection (3) comportant : • un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l'optique (14) du capteur optique (13) et monté mobile autour d'un axe de rotation (A1), et • un actionneur (5) configuré pour entraîner en rotation l'élément optique (9), caractérisé en ce que le dispositif de protection (3) comporte en outre : • au moins un composant chauffant (7) configuré pour chauffer l'élément optique (9) afin de permettre le désembuage ou le dégivrage de cet élément optique (9), et • un système d'induction (8) configuré pour alimenter le composant chauffant (7).