baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072724-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant un compartiment muni d'un ensemble de ventilation
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: F16K31/70
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne une turbomachine de type à double flux comprenant une nacelle définissant un conduit de soufflante (30) avec une interveine, la turbomachine comprenant au moins un compartiment (40) réalisé dans l'épaisseur de l'interveine ou de la nacelle (3), ledit compartiment étant séparé du conduit de soufflante (30) par une paroi froide (7b, 3b) et comprenant au moins un élément thermosensible, le compartiment (40) étant en outre équipé d'un ensemble de ventilation (50) comprenant au moins une ouverture de ventilation (51) réalisée dans la paroi froide (7b,3b) pour faire rentrer, en utilisation, de l'air (F1) du conduit de soufflante (30) dans le compartiment (40), chaque ouverture de ventilation (51) comprenant un système d'ouverture passif (60) disposé dans le compartiment (40), ledit système comprenant un volet (61) mobile entre une position d'ouverture dans laquelle le volet (61) libère ladite ouverture (51) et une position d'obturation dans laquelle la volet (61) obture ladite ouverture (51), et un dispositif d'actionnement passif (62) du volet (61) pour déplacer le volet entre les deux positions.
Patent FR-3073889-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de temperature de liquide caloporteur dans un systeme de refroidissement d’un moteur
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation d'une température de liquide (T°liq) caloporteur dans un système de refroidissement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile afin d'éviter que la température du liquide en sortie du moteur ne dépasse temporairement une température d'ébullition du liquide caloporteur, la limitation étant effectuée par une limitation de couple moteur en fonction d'une température maximale prédéterminée de liquide (maxT°liq) caloporteur en sortie du moteur, une température instantanée du liquide (T°liq) caloporteur en sorte du moteur et une vitesse du véhicule (Vveh). Il est pris compte dans la limitation de couple moteur au moins un paramètre sélectionné entre une puissance instantanée (Pmot) du moteur, un couple instantané du moteur ou un flux thermique instantané dans le moteur. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3074841-A1 (FR)
Title: Silencieux pour ligne d’echappement de gaz de moteur thermique
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-12-12
Abstract: Le silencieux (2) selon l'invention est destiné à un montage transversal dans un véhicule et comprend un boîtier (20) dans lequel se prolongent longitudinalement, selon un axe horizontal (Y), des tubes internes de circulation de gaz (21a, 21b, 21c). Conformément à l'invention, au moins un des tubes internes de circulation de gaz a, dans un plan vertical perpendiculaire à l'axe horizontal (Y), une section transversale ovoïde ayant un petit diamètre (D1) orienté horizontalement (X) et un grand diamètre (D2) orienté verticalement.
Patent FR-3078538-A1 (FR)
Title: Additif flexibilisant notamment pour adhesif de structure et son procede de fabrication
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-03-01
Abstract: La présente invention concerne un nouvel additif flexibilisant, notamment pour adhésif de structure, obtenu par réaction d'un premier composant de réaction formé d'un prépolymère à base d'isocyanate et d'un second composant de réaction comportant un excès de diol cycloaliphatique sélectionné parmi des matières premières d'origine végétale pour obtenir un additif flexibilisant non toxique et biosourcé. On choisira préférentiellement un isosorbide sous la forme d'un composé unique. La synthétisation de ce nouvel additif flexibilisant, non toxique, économique, biosourcé et écoresponsable, mélangé avec une résine époxy par exemple, permet d'atteindre de manière surprenante et inattendue des performances égales voire supérieures en termes de propriétés adhésives comparativement à des résines époxy avec des additifs flexibilisants connus qui sont particulièrement toxiques.
Patent FR-3079035-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour rayons x
Inventor: RIVET ALAIN
IPC: G02B1/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention a pour objet une optique pour la focalisation ou la monochromatisation d'un faisceau lumineux, comportant une pluralité de rubans (7a, 7b, 7c) de substrat diffracteur allongés dans une direction méridionale, présentant des plans réticulaires (17) rectilignes en l'absence de contrainte, courbés à une courbure concave selon une direction méridionale (Cm) par plaquage contre des surfaces courbes (U) d'au moins un support (5), caractérisée en ce que les rubans (7a, 7b, 7c) de substrat diffracteur sont inclinés ou inclinables les uns par rapport aux autres dans une direction sagittale orthogonale à la direction méridionale.
Patent FR-3064459-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: KUKREJA SHIPRA
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-04-03
Abstract: Un applicateur de cosmétique comprend une tête d'applicateur pour appliquer un produit incluant un produit cosmétique ou un produit de soin. La tête d'applicateur comprend un premier organe d'applicateur et un second organe d'applicateur. Le premier organe d'applicateur est de forme cylindrique et a une cavité s'étendant sur toute une longueur du premier organe d'applicateur. Le second organe d'applicateur est reçu au sein de la cavité du premier organe d'applicateur. Une portion d'une surface externe du premier organe d'applicateur inclut une première surface d'application ayant une pluralité d'éléments d'application et une surface d'extrémité distale du second organe d'applicateur inclut une seconde surface d'application pour appliquer le produit dans/sur une peau humaine ou des fibres kératiniques.
Patent FR-3080077-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et procede de circulation associe
Inventor: CLAVIER JEREMY
IPC: B61F5/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une voiture (14) et un bogie (16). Le bogie (14) comprend un châssis (28) et un système de suspension secondaire (30). Le système de suspension secondaire (30) comprend : - un ensemble (34) de ressorts ; - un vérin (36) comprenant deux extrémités (44, 46) ; et - un dispositif d'alimentation (38) du vérin (36). Le vérin (36) est configuré pour passer d'une première configuration dite rétractée dans laquelle le vérin (36) est uniquement relié à la voiture (14) par la première extrémité (44) à une deuxième configuration dite déployée dans laquelle le vérin (36) est également relié au châssis (18) par la deuxième extrémité (16). Le dispositif d'alimentation (38) est configuré, dans la configuration déployée, pour alimenter le vérin (36) afin d'éloigner la voiture (14) du châssis (28) ou afin de maintenir constante la distance entre la voiture (14) et le châssis (28).
Patent FR-3069514-A1 (FR)
Title: Structure interne de compartiment de moteur electrique de vehicule electrique
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B62D21/05
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne une structure interne de compartiment de moteur électrique d'un véhicule électrique, dans laquelle un bâti de moteur électrique (3) possédant une partie de bras (34) incurvée en une forme convexe vers un côté arrière de véhicule est prévu dans un compartiment de moteur électrique (2) d'une partie avant de véhicule (1), la partie de bras (34) du bâti de moteur électrique (3) est disposée sur un côté avant de véhicule d'un tablier (11) qui est une paroi de séparation entre le compartiment de moteur électrique (2) et un habitacle de véhicule (R), et un dispositif de système de puissance (21) est suspendu sur le bâti de moteur électrique (3), dans laquelle une traverse de tablier (6) s'étendant le long d'une direction de largeur de véhicule est prévue sur le côté arrière de véhicule de la partie de bras (34).
Patent FR-3081293-A1 (FR)
Title: Arbres et branches a pinces
Inventor: ZANNIER CAMILLE CÔME
IPC: A47G33/06
Filed: 2018-05-25
Abstract: Dispositif pour greffer une structure d'arbre de tout type d'ornement, en tous sens. Une variante consiste à greffer une ou des branches isolées, plus adaptées pour de petits lieux ou pour la création d'arches. L'invention offre une solution technique permettant de réaliser des arbres semi-naturels innovants. Greffés de pinces (et éventuellement aussi de fleurs/feuilles artificiels), les arbres sont ornés de tout type d'objet. Il devient ainsi possible de créer des arbres à livres, à bonbons, à photos, à livrets. Le dispositif selon l'invention permet aussi d'accrocher de vrais fruits à des structures semi-naturelles. L'application industrielle de cette invention pourrait consister à réaliser des structures d'arbres ou de branches moulées dans des matériaux moins coûteux (fibre de verre, plastique...) Le dispositif selon l'invention est constitué d'une structure principale d'arbre (Fig.1), ou uniquement d'une ou de plusieurs branches (Fig.2), en bois brut ou moulée. Sur cette structure, des petits trous sont percés afin de pouvoir y fixer des petites pinces (ou autre procédé permettant le maintien de petits objets Fig.3). Deux systèmes d'accroches sont possibles (Fig.4 et Fig.5). La structure peut être greffée uniquement de pinces ou faire l'objet d'un décor mixte de fleurs/ feuilles artificielles et de pinces. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au décor de lieux intérieurs et extérieurs, notamment des décors scéniques, des mises en ambiance thématiques, des aménagements de lieux de restauration/hôtel, des cérémonies de mariage etc... Les arbres ou branches pouvant supporter de réels fruits, le dispositif selon l'invention permet notamment de proposer une forme innovante de présentoir. Les pinces peuvent également supporter de petits livrets, permettant notamment à des hôtels de remplacer leur traditionnel « livre d'or » par des « arbres d'or », dont la structure peut être brute ou peinte.
Patent FR-3098362-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation lineaire securisee a commande piezoelectrique pour siege de vehicule
Inventor: GHENNA SOFIANE
IPC: H02N2/04
Filed: 2019-07-02
Abstract: Dispositif de moteur linéaire à commande piézoélectrique comprenant un profilé stator (4), s’étendant selon un axe longitudinal (X1), un premier bloqueur-débloqueur (1) à commande piézoélectrique, un deuxième bloqueur-débloqueur (2) à commande piézoélectrique, chacun des premier et deuxième bloqueur-débloqueurs (1,2) fournissant, au repos électrique, une force de friction importante au contact du profilé stator, un élément à longueur variable (3) à commande piézoélectrique, attaché respectivement aux premier et deuxième bloqueur-débloqueurs et interposé entre les premier et deuxième bloqueur-débloqueurs, l’élément à longueur variable associé aux premier et deuxième bloqueur-débloqueurs formant ensemble un rotor linéaire, pour déplacer un élément à déplacer (9), une unité de commande (5) pour commander sélectivement les premier et deuxième bloqueur-débloqueurs et l’élément à longueur variable, notamment configurée pour fournir des commandes séquentielles. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100053-A1 (FR)
Title: Support et kit de fixation à une âme d’un mur, installation comprenant un tel support et procédés de montage et démontage associés
Inventor: MENET-THIBAULT GEORGES
IPC: F16L5/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: Support et kit de fixation à une âme d’un mur, installation comprenant un tel support et procédés de montage et démontage associés Ce support de fixation (30) d’un dispositif à une âme (8) d’un mur (6), le mur comprenant aussi un isolant (10) rapporté sur l’âme, comprend un pied (32), qui comprend un tube (36) et un premier passage (46). Le tube est configuré pour traverser l’isolant et comprend une extrémité arrière (38), par l’intermédiaire de laquelle le tube est configuré pour être fixé sur l’âme, une extrémité avant (40), opposée à l’extrémité arrière. Le premier passage (46) débouche de l’extrémité arrière par un orifice arrière (42) du pied, débouche de l’extrémité avant par un orifice avant (44) du pied et est centré sur un axe principal (A36) du pied. Le support de fixation comprend, en outre, un chapeau (34), qui est conçu pour recevoir le dispositif, le chapeau comprenant un corps (60) et un deuxième passage traversant le corps. Le chapeau est emmanché sur le tube dans une configuration où le tube traverse le corps par le deuxième passage, le chapeau étant guidé en translation par rapport au tube suivant l’axe principal (A36), dans une direction arrière (A1) où le chapeau (34) se rapproche de l’extrémité arrière (38) du tube. Le support de fixation (30) comprend au moins un organe anti-retour (50) qui, dans une configuration amorcée dudit au moins un organe anti-retour, autorise la translation du chapeau par rapport au pied dans la direction arrière (A1) tout en empêchant la translation du chapeau par rapport au pied dans une direction avant (A2) opposée à la direction arrière. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101198-A1 (FR)
Title: Diode électroluminescente organique flexible encapsulée
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2019-09-19
Abstract: La présente invention concerne une diode électroluminescente organique flexible comprenant : - un empilement comprenant une couche organique au contact par une première face d’une première électrode 2, et au contact par une deuxième face d’une deuxième électrode 7, - un support 1 flexible de l’empilement au contact de la première électrode 2, - un capot 12 flexible surmontant la deuxième électrode 7 et comprenant une face externe 13 portant au moins un organe de reprise de contact 16 électrique raccordé électriquement à une électrode donnée parmi la première électrode 2 et la deuxième électrode 7 par des moyens de raccordement électrique, caractérisée en ce les moyens de raccordement électrique comprennent une portion exposée 17 suivant une tranche du capot 12 et une portion d’interconnexion 18 s’étendant, transversalement à une dimension en épaisseur du capot 12, entre l’organe de reprise de contact 16 et la portion exposée 17.
Patent FR-3101822-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge rapide d’un vehicule automobile
Inventor: KERDELHUÉ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne un équipement d’équilibrage (10a) d’un réseau comportant :une entrée de réseau (11) pour détecter les besoins d’équilibrage ;un transformateur (21) comportant un premier enroulement connecté en sortie de ladite entrée de réseau ;un onduleur (15) connecté sur un second enroulement dudit transformateur (14) ;un ensemble de batteries (17) connectées sur ledit onduleur ;un organe de supervision (22) configuré pour activer ledit onduleur et assurer la charge ou la décharge desdites batteries lorsqu’un déséquilibre est mesuré sur ledit réseau ; etun onduleur supplémentaire (23) connecté sur un troisième enroulement dudit transformateur dont la sortie permet d’alimenter au moins une prise de recharge (24) d’un véhicule électrique ;ledit organe de supervision étant configuré pour activer ledit onduleur supplémentaire lorsqu’un besoin de charge est détecté sur ladite prise de recharge et que les besoins d’injection sur le réseau sont inférieurs à une valeur seuil. Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101780-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionné de diffusion contrôlée d’une odeur, notamment pour un diffuseur olfactif, comportant des moyens d’étanchéité d’une cartouche amovible de parfum
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: G04C23/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention propose un dispositif (M) perfectionné de diffusion contrôlé d’une odeur ou d’un parfum comportant un circuit intérieur (60) de circulation forcée d’un flux d’air, un logement (74) de réception d’une cartouche amovible (C) qui comporte un boîtier dans lequel est stocké un support de stockage d’une substance ou d’une composition odorante ou parfumée et dont la paroi comporte une ouverture d’entrée et une ouverture opposée de sortie, un fourreau fixe comportant le logement (74) de réception de la cartouche (C) et deux volets pivotants amont (90) et aval (94) d’obturation des fenêtres d’entrée et de sortie du fourreau fixe (72) qui sont montés mobiles entre une position fermée d’obturation et une position ouverte laissant passer un flux d’air forcé à travers le dispositif et la cartouche amovible (C).
    Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3105250-A1 (FR)
Title: Vernis protecteur en particulier pour les documents de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: C09D5/16
Filed: 2019-12-19
Abstract: Vernis protecteur en particulier pour les documents de sécurité La présente invention vise à titre principal un vernis protecteur durcissable par rayonnement comprenant au moins un composé durcissable par voie cationique ou radicalaire et au moins un métal choisi parmi l’argent, le cuivre, le zinc et leurs mélanges caractérisé en ce que ledit métal est à l’état de degré d’oxydation zéro et sous une forme particulaire supportée.      Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3106249-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson par induction avec branchements complexes des resistances electriques pour machines de doner kebab.
Inventor: TILTAY VELI
IPC: H05B3/06
Filed: 2020-01-09
Abstract: Dispositif de cuisson avec branchements complexes des résistances électriques pour machines de Doner kebab. Le procédé électrique de cuisson comporte un caisson (7) sur lequel repose une enceinte de cuisson (17) délimitée par une paroi de fond (2), deux parois latérales (1,11) et un socle (3). Des rails (6,16) sont fixés sur l’enceinte de cuisson. Les parois (1,11), sont coulissantes sur les rails (6,16) grâce aux galets de roulement (8, 18)et sont raccordées aux rails par les charnières (5,15). Deux paires de résistances (4,14, 24,34), sont montées sur les parois latérales (1, 2), sont branchées chacune en parallèle et sont reliées en série entre elles. La consommation de l’intensité électrique avec ce type de branchement complexe correspond à une seule résistance, mais avec une surface d’induction quatre fois plus importante. Le réducteur (9) permet la rotation de la broche (20) qui est parallèle aux résistances (4,14 ; 24,34). Figure de l’abrégé = Fig. 1 de la description.
Patent FR-3107799-A1 (FR)
Title: Procédés pour la configuration automatique d’un réseau de diffusion et la fédération de plusieurs réseaux de diffusion, entités et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: BURDINAT CHRISTOPHE
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-02-27
Abstract: Procédés pour la configuration automatique d’un réseau de diffusion et la fédération de plusieurs réseaux de diffusion, entités et programme d’ordinateur correspondants. L’invention concerne un procédé de gestion d’au moins un réseau de communication, dont un premier réseau comprenant une entité de gestion de la mobilité (331) mettant en œuvre : - la diffusion (41), sur une adresse IP multicast, d’un message d’annonce portant un identifiant de ladite entité de gestion de la mobilité (331) ; - la réception (44) d’au moins un message d’attachement, en provenance d’au moins une entité de coordination de la diffusion (321, 322) dudit premier réseau ou d’au moins un deuxième réseau dudit au moins un réseau de communication, portant un identifiant de l’entité de coordination de la diffusion (321, 322) émettrice dudit message d’attachement. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108524-A1 (FR)
Title: Atténuation des variations de débit, de pression et de masse molaire sur l’effluent gazeux d’un PSA
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B01D53/02
Filed: 2020-03-27
Abstract: Installation (1) de traitement de gaz comprenant :                                   une unité PSA (2) de séparation de gaz comprenant au moins un adsorbeur (2a, 2b, 2c),                  une unité de compression de gaz (3) située en aval de l’unité PSA,                  une canalisation (4) d’acheminement de gaz reliant fluidiquement l’unité PSA (2) à l’unité de compression de gaz (3),                            caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un dispositif gazomètre (5) relié fluidiquement à ladite canalisation (4) d’acheminement de gaz.       Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110187-A1 (FR)
Title: Elément de couverture de type tuile pour toiture
Inventor: LYSZLIEWICZ WILLIAM
IPC: E04D13/17
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un élément de couverture (1) de type tuile, fixé sur une structure de portage définissant un plan de pose (P), ledit élément de couverture (1) comportant un corps destiné à être fixé sur ladite structure de portage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture réalisée à travers son corps, ladite ouverture étant formée par un conduit comprenant un rétrécissement de manière à pouvoir créer un effet Venturi.                  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110460-A1 (FR)
Title: Membrane composite à conduction sélective d’ions
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: B01D71/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne une membrane composite à conduction sélective d’ions ayant une épaisseur comprise entre 4 μm et 100 μm comportant au moins une couche interne (2) disposée entre deux couches externes (1,3), dans laquelle :- les couches externes (1, 3) sont chacune formées d’un premier matériau comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées et des pores de diamètre compris entre 10 nm et 10 µm,- la couche interne (2) est formée d’un second matériau comprenant des nanoparticules fonctionnalisées en surface par des groupes chargés et/ou qui deviennent chargés en présence d’eau et présentant des pores de diamètre compris entre 1 et 100 nm.
Patent FR-3111998-A1 (FR)
Title: Procédé de mise au point pour système d'imagerie holographique
Inventor: FAURE NICOLAS
IPC: G03H1/04
Filed: 2020-06-24
Abstract: Procédé de mise au point pour l'acquisition d'une image d'une surface d'intérêt (6) d'un échantillon (1) par un imageur holographique (2), comprenant les étapes suivantes :    - mise en place de l'échantillon (1) comprenant au moins un objet de référence présentant une forme connue et décrit par des paramètres caractérisants comprenant au moins des paramètres de position     - acquisition d'une image et détermination de la position de l'objet de référence par rapport au plan d'acquisition (2'), par application d'un modèle de diffraction de la lumière impliquant les paramètres spatiaux de l'objet de référence estimés en approximant l'apparence de l'objet de référence dans l'image holographique acquise,    - détermination de la position de la surface d'intérêt par rapport au plan d'acquisition à partir d'une position de l'objet de référence et mise au point de l'acquisition d'image.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099822-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air
Inventor: IWASAKI TAKASHI
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-08-03
Abstract: Un conduit de diffusion (100) comprend un orifice d'admission (101) disposé d'un premier côté (côté gauche) dans une direction d'extension (direction de la largeur du véhicule), des orifices d'échappement (111), (112), (113) et (114) s'ouvrant vers un premier côté (côté avant) dans une direction d'intersection (direction avant-arrière) croisant la direction d'extension, une partie en regard (120) faisant face à l'autre côté (côté arrière) dans la direction d'intersection par rapport aux orifices d'échappement (111), (112), (113) et (114), et une pluralité de parties inclinées en regard (121), (122), (123) et (124) prévues dans la partie en regard (120) et réduisant une largeur d'un chemin d'écoulement de manière à être plus proches des orifices d'échappement (111), (112), (113) et (114) dans la direction d'intersection à mesure qu’elles vont d'un premier côté à l'autre côté dans la direction d'extension.Figure de l’abrégé : Fig. 4