baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2683860-A1 (FR)
Title: Installation de securite pour inverseur de poussee a portes equipant un avion et ensemble incorporant une telle installation.
Inventor: VANCON PHILIPPE
IPC: E05B47/06
Filed: 1991-11-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des inverseurs de poussée à portes pour moteur d'avion du type à réaction. Chaque porte (2) est équipée d'au moins une installation de verrouillage comprenant une pièce basculante (5) appartenant à un verrou de porte, un levier de verrouillage (9) et un vérin (15, 16) actionnant le levier (9) pour permettre le déverrouillage du verrou. Un mécanisme d'interdiction constitué par des doigts mobiles sollicités par un électro-aimant assure le blocage du levier (9) en pénétrant dans un logement (27). La libération du verrou ne peut intervenir qu'après actionnement volontaire du mécanisme d'interdiction. Ce système permet de renforcer la sécurité en vol des avions.
Patent WO-9320321-A1 (WO)
Title: Vertical reinforcement device for vertical panels
Inventor: GARRIGUES JEAN ANDRE
IPC: E06B3/88
Filed: 1992-03-30
Abstract: A device for vertically and laterally reinforcing optionally movable vertical panels made of various materials. The device consists of a shaped section (1) made of cold-drawn steel and attached to the side of a panel (2), and a shaped section (3) made of light alloy or of composite or synthetic materials and designed to be fastened over the first section (1) to form a uniform reinforcement. When mounted on a plain panel (2), the reinforcement also acts as a vertical handle, e.g. for a sliding door, and when mounted on a composite panel, it allows a decorative plate (11) to be added, can be reversed, and provides a panoramic effect, particularly when multiple panels are present. In this cas the trapezoidal portion of the section (3) faces inwards, and when a pane of glass or a mirror is used as the decorative plate (11), its shape forms a shady region which reduces the reflection of the reinforcement device in the rear panel which is itself a mirror or pane of glass. Said device is particularly suitable for reinforcing sliding panels and doors, especially those with a mirror finish.
Patent WO-9222122-A1 (WO)
Title: Low-cost stepping or synchronous motor
Inventor: OUDET CLAUDE
IPC: H02K21/18
Filed: 1992-06-04
Abstract: The present invention concerns a two-phase, stepping or synchronous motor. The rotor (6) includes five pairs of poles and the stator consists of two identical stator components (1, 2) made from a low retentivity material, each having two stator poles (19, 20) and (21, 22) linked by a median part (23, 24) surrounded by a winding (3, 4) of a length substantially equal to the width of the opening of the stator component (1, 2), the median lines (25 to 28) of said stator poles (19 to 22) being spaced apart by approximately 108. The second stator part (5) is composed of a low retentivity material for closing the magnetic circuit.
Patent FR-2673849-A1 (FR)
Title: Jouet educatif pour la selection de formes.
Inventor: AIKEN BRIAN L
IPC: G09B19/00
Filed: 1992-03-16
Abstract: Dispositif de sélection de formes (10), comprenant un récipient (14) sur lequel est monté un élément de sélection (12) pouvant être inversé, cet élément (12) comportant des passages multiples (40) en forme d'entonnoir, chacun de ces passages comportant, à une extrémité, une ouverture agrandie (42) et, à la seconde extrémité, une ouverture (38) plus petite, de configuration particulière et présentant des dimensions permettant le passage d'un seul bloc (36) de configuration correspondante, introduit dans l'un ou l'autre sens à travers l'ouverture (38) de configuration particulière.
Patent FR-2691408-A1 (FR)
Inventor: ANDRE ZELLER
IPC: B43M5/04
Filed: 1992-05-21
Abstract: The invention relates to a pressure sealing apparatus (1) for envelopes and suchlike articles provided with various areas coated with a pressure-sensitive adhesive substance, which apparatus comprises at least a pair of oppositely-rotating pressure elements (4a, 4b) between which there pass at least those areas of the articles which are to be sealed, having been previously applied against each other. This apparatus is distinguished by the fact that the driving of the pressure elements is so arranged that their tangential speeds at the point where they contact the articles are different, with the result that they exert on the said areas to be sealed a combined pressing and rubbing action. At least one (4b) of the elements of the pair of pressure elements is a drive element, while the other (4a) may also be a drive element or may be driven by the pressure of contact, in which case a braking system is provided.
Patent FR-2676907-A1 (FR)
Title: Liquid soap dispenser, particularly for vehicle toilet premises
Inventor: UHLIG BERND
IPC: B65D47/34
Filed: 1992-05-29
Abstract: The invention relates to a liquid soap dispenser composed of a base (1) and of a tubular element (2) containing a pump (3) actuated by a manoeuvring rod (4) linked to a flow element (5). …<??>The problem to be solved consists in protecting the annular gaps as well as the manoeuvring rod against clogging. …<??>The dispenser is characterised in that the flow element (5) includes a part in the form of a cap covering over the upper part (1') of the base (1), an annular recess (6) of the cap being open towards the base, the external diameter (D) of the base being, over a sufficient length, slightly less than the diameter (D1) of the recess (6). …<??>The invention is applicable, in particular, to vehicle and aircraft toilets. … …
Patent FR-2692080-A1 (FR)
Title: Borne femelle de contact électrique et connecteur en faisant application.
Inventor: JEAN-MICHEL DECHANTELOUP
IPC: H01R13/115
Filed: 1992-06-09
Abstract: La borne est destinée à recevoir une borne mâle cylindrique. Elle a un fût arrière de raccordement à un conducteur électrique, ayant un fût arrière de raccordement à un conducteur électrique et une partie annulaire avant ouverte vers l'avant, destiné à recevoir la borne mâle et fractionné par des fentes axiales régulièrement réparties dans le sens circonférentiel en des doigts ayant chacun un renflement terminal interne. La borne femelle comporte également un tube (28) solidaire de l'emplanture des doigts (26), entourant les doigts et limitant la déformation élastique des doigts vers l'extérieur à partir d'un état libre des doigts pour laquelle ces derniers convergent vers l'avant.
Patent FR-2677656-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions monomeres durcissables a base de (meth)acrylate et leur utilisation comme revetement de sol et des surfaces en beton.
Inventor: KAROLY DISCHO
IPC: C09D4/02
Filed: 1992-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet une composition monomère durcissable adaptée pour être utilisée comme revêtement de sol et des surfaces en béton, comprenant (a) un liant qui comprend au moins un (méth)acrylate de formule I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle les symboles ont des significations variées et (b) un composant qui et choisi dans l'ensemble constitué par les noirs de carbone et les oligomères de polyesters-uréthanes et polyéthers-uréthanes aliphatiques ou aromatiques. Les compositions ont une excellente résistance aux chocs et à la flexion.
Patent FR-2692830-A1 (FR)
Title: Module linéaire de guidage pour la translation et la manutention de toutes pièces et accessoires.
Inventor: JEAN-PAUL CORON
IPC: B23Q11/08
Filed: 1992-06-25
Abstract: Le module linéaire de guidage comprend un corps (1) avec sur sa face supérieure une fente horizontale autorisant le positionnement d'une courroie (2) de protection, et le passage d'un traînard (3) se déplaçant à l'intérieur dudit module; ladite courroie est enroulée sur des galets (4). Le module comprend un rail de guidage (6), ledit rail autorisant la réception et chevauchement de chariots (7) supportant le traînard (3). Le profil intérieur dudit module est agencé avec une pluralité de formes et évidements constituant des zones de positionnement des moyens de guidage et d'entraînement du traînard et des moyens de mise en tension de la courroie d'entraînement. Le module reçoit sur l'un des évidements (9) latéraux une crémaillère (10) à position fixe solidarisée à la paroi en regard du corps du module et coopérant avec un pignon (12) monté en bout d'un arbre (13.1) d'un bloc moteur (13), le bloc moteur est positionné fixement sur une embase (14) solidarisée à une semelle (15), associée au traînard (3), l'ensemble restant à position fixe par rapport à un plan d'appui de référence, et l'actionnement du pignon-crémailière permettant le déplacement du corps du module linéaire, par rapport au dit ensemble (14-15-3).
Patent FR-2681100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour commander un moteur d'entrainement dans le cas de montees de rapports dans une boite de vitesses disposee en serie dans le train d'entrainement.
Inventor: TORSTEN KROGER
IPC: B60W30/18
Filed: 1992-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour commander un moteur à combustion interne, dans le cas de montées de rapports d'une boîte de vitesses disposée en série dans le train d'entraînement, dans le sens d'une diminution du couple du moteur. Un signal de déclenchement, qui produit lors de sa génération un actionnement d'un organe de manuvre servant à réduire le couple du moteur, est engendré à partir de signaux qui dépendent du point de fonctionnement du moteur et d'un signal de détection de commutation, indiquant le début de la montée de rapports et obtenu seulement par une analyse de la variation de la vitesse de rotation du moteur à partir d'une donnée de vitesse dépendant d'une décroissance temporelle de la vitesse de rotation du moteur, ce signal de détection de commutation étant cependant empêché de se produire lorsque la vitesse de rotation du moteur varie sous l'effet d'influences qui ne sont pas fonction d'un changement de rapport.
Patent FR-2683593-A1 (FR)
Title: Cylinder head gasket with aluminium core for marine engines and marine engine equipped with such a gasket
Inventor: PECINA JOSEPH A
IPC: F16J15/08
Filed: 1992-11-06
Abstract: A cylinder head gasket for use in a marine engine designed to be cooled by the water in which it is operating, the engine including a cylinder head made of a non-ferrous alloy and an engine block made of a non-ferrous alloy, the engine block and cylinder head both, preferably, being made of aluminium alloy. The gasket comprises a metal sheet forming a core (52), the core including upper (54) and lower (56) surfaces, layers (58, 60) of external material located fixedly on the said upper (54) and lower (56) surfaces, and in which the electrolytic solution potential of the metallic sheet is substantially equal to the respective electrolytic solution potentials of the engine block and of the cylinder head.
Patent FR-2698368-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de copolymères éthylène-acétate de vinyle de faible masse molaire.
Inventor: RENE GOUARDERES
IPC: C08F210/02
Filed: 1992-11-26
Abstract: Préparation de copolymères éthylène-acétate de vinyle de faible masse molaire, renfermant plus de 25 % poids d'acétate de vinyle, par copolymérisation radicalaire en masse, en présence d'un aldéhyde en C3 à C5 , à une température supérieure à 100degré C et à une pression égale ou inférieure à 1500 bars. Ces copolymères sont utilisables comme additifs améliorant la tenue au froid des gazoles.
Patent WO-9406437-A1 (WO)
Title: Subcutaneous implants based on nomegestrol derivatives
Inventor: LANQUETIN MICHEL
IPC: A61K47/30
Filed: 1993-09-17
Abstract: The present invention relates to the field of therapeutical chemistry and more particularly to pharmacotechny. Specially, the present invention relates to new compositions adapted to local administration and more precisely to forms intended to be placed in the subcutaneous tissues and commonly called implants. Said implants are of various natures (hydrophobic, hydrophilic, biodegradable) and of various types (reservoir, matrix). Said implants incorporate an efficient dose of a derivative of 3,20-dioxo 6-methyl 17α-acetoxy 19-nor pregna 4,6-diene optionally substituted in the 3 and/or 17α position, associated or mixed with a biologically acceptable inert excipient. The implants thus obtained are efficient contraceptive agents having an active duration of a least one year with minimum secondary effects.
Patent FR-2701736-A1 (FR)
Title: Mécanisme à fluide sous pression comportant des plots tubulaires, tel qu'un moteur ou une pompe hydraulique.
Inventor: BIGO LOUIS B
IPC: F03C1/38
Filed: 1993-02-19
Abstract: L'invention est relative à un moteur hydraulique comportant: une came; un bloc-cylindres monté rotatif par rapport à la came et comportant une face de communication (3); des cylindres alimentés en fluide sous pression; un distributeur interne de fluide (10) comportant deux faces transversales de distribution (19), mise en appui sur la face de communication et de poussée axiale (20) opposée à la face de distribution; un dispositif (11) d'immobilisation en rotation du distributeur interne de fluide par rapport à la came; des logements (32); des plots tubulaires (23), chacun ayant une première partie reçue dans un logement (32) et, une deuxième partie disposée en saillie hors du logement, munie d'une face (36) d'appui sur la face (20); des organes de rappel (35), chacun prenant appui sur le fond (34) d'un logement et engendrant une poussée axiale de mise en appui de la face (36) du plot sur la face (36); des éléments d'étanchéité, chacun étant disposé en appui sur les parois d'un logement. Selon l'invention, l'élément d'étanchéité (35) est constitué par l'organe élastique de rappel (35). Une application est la réalisation d'un moteur axialement compact.
Patent FR-2701645-A1 (FR)
Title: Antitheft ring display cabinet with or without alarm
Inventor: JEAN-YVES PATACHEK
IPC: A47F7/024
Filed: 1993-02-19
Abstract: Display cabinet for valuable articles with alarm. Display cabinet for valuable articles, with an alarm which operates by opening an electrical circuit, which occurs when the wire (2) to which, on the one hand, the valuable article (4) and, on the other hand, the electrical contact (6) are attached, is broken. The electrical contact opens the electrical circuit printed on a perforated non-conducting plate (5).
Patent FR-2703969-A1 (FR)
Title: Safety device preventing untimely hitching between a semi-trailer tractor unit and its trailer
Inventor: GERARD GROSSE
IPC: B62D53/12
Filed: 1993-04-16
Abstract: The safety device preventing untimely hitching between a semi-trailer tractor unit and its trailer is characterised in that it includes, on the trailer, an energy source (1; 15), means (4; 17, 18) powered by the energy source for actuating a warning member (10; 19) which indicates that the trailer is in the process of being loaded or unloaded, and means (5; 16) for operating the means (4; 17, 18) for actuating the warning member (10; 19).
Patent FR-2704302-A1 (FR)
Title: Device for protecting a light fitting
Inventor: GUY CELDRAN
IPC: F21S8/02
Filed: 1993-04-19
Abstract: The device protects a light fitting, in particular of the type which can be flush-fitted into a ceiling, comprising a casing (C) holding at least one lamp (L), the said casing bearing on support elements (S). The device comprises a transparent or translucent plate (1) corresponding to the dimensions of the opening of the ceiling and of the casing (C), the said plate (1) being equipped on its front, at its transverse and/or lateral internal edges, with locking members (2) which, on the one hand, can be actuated under a thrust force in combination with the support elements (S) and, on the other hand, can cooperate by contact with the said elements in order to hold the plate in the position in which it closes off the casing (C).
Patent FR-2706608-A1 (FR)
Title: Système de mesure de signaux d'un oscillateur fluidique.
Inventor: ALAIN BAZIN
IPC: G01F1/32
Filed: 1993-06-11
Abstract: Système pour mesurer la fréquence d'oscillation du fluide d'un oscillateur fluidique comprenant des moyens de détection, un détecteur de crête comprenant un dispositif à seuil (13, 20, 21), recevant un premier signal (18) des moyens de détection, des moyens pour mémoriser (14) le signal de la sortie du dispositif à seuil (13, 20, 21), et des moyens de comparaison (15) délivrant une sortie selon les valeurs relatives du premier signal (18) et le signal des moyens de mémoire (14).
Patent FR-2707665-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure et d'évaluation de la vitalité des microorganismes et ses applications.
Inventor: PIETER BREEUWER
IPC: C12Q1/04
Filed: 1993-06-28
Abstract: Ce procédé comprend: (a) le chargement des microorganismes en produit fluorescent, et (b) la mesure de l'intensité de fluorescence intracellulaire par cytométrie de flux, et est caractérisé en ce qu'il comprend: (i) l'incubation desdits microorganismes pendant 5 à 20 minutes avec ledit marqueur à une concentration comprise entre 1 muM et 300 muM, en présence d'un tampon de marquage à un pH compris entre 4 et 8, pour l'obtention de microorganismes chargés en produit fluorescent (étape de chargement (a)), (ii) l'élimination du marqueur non incorporé dans les microorganismes, (iii) l'addition d'une source énergétique, préalablement à l'étape (b) et (iv) la mesure du temps nécessaire à la disparition de la moitié de la fluorescence intracellulaire des microorganismes, par cytométrie de flux, dans une fenêtre d'intensité prédéterminée, à un pH compris entre 4 et 8 (tampon d'efflux) et à une température comprise entre 10 degréC et 40 degréC, de préférence entre 20 degréC et 40 degréC.
Patent FR-2708550-A1 (FR)
Title: Folding pushchair with adjustable seat height
Inventor: MICHEL BONNIER
IPC: B62B9/20
Filed: 1993-08-06
Abstract: In this pushchair, the uprights (6) for the handle (7) are each secured to a lower slide (32) which can slide in a slideway (27) of the bearing structure (B), this slide (32) bearing, articulated to it: - on the one hand, a first lever (33) for positioning the uprights (6), one of the ends of which is shaped as a locking bolt (36) and is able to penetrate any one of the bores (46) made in the corresponding upright (5) of the bearing structure (B), the other end of the said lever bearing on a return spring tending to keep it in the locked position, and being connected, by a flexible link, to a control located on the transverse bar (7) of the handle, - and, on the other hand, a second lever (34) for unlocking the folding-unfolding function, one of the ends of which is connected by a flexible link to a control located on the transverse bar (7) of the handle, the other end of this lever being able to come into contact with a tooth projecting laterally from one (15) of the levers of the reversible hinge joint (14-15) for locking the folding-unfolding function, in order to bring this hinge joint into an unlocked position.
Patent FR-2711372-A1 (FR)
Title: Particules minérales enrobées d'élastomère, leur procédé de préparation, leur utilisation pour le renforcement de polymères thermoplastiques et lesdits polymères renforcés.
Inventor: TAREK SARRAF
IPC: C08K9/10
Filed: 1993-10-20
Abstract: L'invention concerne des particules minérales enrobées d'élastomère caractérisées en ce qu'elles se présentent sous forme individualisée. L'invention concerne également un procédé de préparation desdites particules, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à: a) faire réagir des particules minérales avec au moins un agent de couplage renfermant au moins une séquence polyoxyéthylénique et avec au moins un latex d'élastomère, b) séparer la phase liquide des particules, c) sécher lesdites particules. L'invention concerne aussi l'utilisation desdites particules pour le renforcement de polymères thermoplastiques. L'invention concerne également des polymères thermoplastiques renforcés par les particules minérales selon l'invention.
Patent FR-2711621-A1 (FR)
Inventor: ALAIN KRZYWDZIAK
IPC: B01F15/00
Filed: 1993-10-25
Abstract: The invention relates to a stirrer lid for paint containers on paint mixing machines and to the process for manufacturing these lids. This stirrer lid for paint containers on mixing machines, of the type with a frustoconical closure edge, comprising a dome-shaped main body (5), fitted with a pouring lip (spout) and with a stirrer shaft in the middle, is characterised in that it has an annular ring (7) which is coaxially fixed to the base of the body and has a downward-tapering frustoconical cross-section, the said ring (7) forming the closure edge of the lid.
Patent FR-2711545-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide pour dispositif d'échange de chaleur et de matière, colonne de distillation comprenant un tel distributeur, et utilisation d'une telle colonne pour la distillation de l'air.
Inventor: JEAN-YVES LEHMAN
IPC: B01D3/32
Filed: 1993-10-29
Abstract: Le distributeur (2) comporte un motif de points d'arrosage à pas surfacique avantageusement sensiblement constant (6, 6') sur la majorité de l'aire d'arrosage, le motif étant typiquement régulier dans une zone principale du distributeur et irrégulier, avec des zones surfaciques associées également irrégulières (6', 6"), dans une zone de jonction, les points d'arrosage délivrant des débits prédéterminés définis par des orifices calibrés (4, 4', 4"), ayant des sections choisies dans un groupe prédéterminé de n sections, n n'excédant pas quatre et avantageusement n'excédant pas deux. Application notamment aux colonnes de distillation d'air à garnissage.
Patent FR-2711227-A1 (FR)
Title: Device for introducing packaged waste into an incineration furnace without damaging the packages
Inventor: MICHEL MARTENOT
IPC: F23G5/44
Filed: 1993-12-22
Abstract: Device for introducing packaged waste (D) into an incineration furnace (F), comprising a hopper (10) for pouring the waste, a chamber (12) for receiving the waste poured via the hopper and a device for introducing the waste into an incineration furnace. The chamber (12) for receiving the waste (D) includes an intermediate space (14) provided in its upper part and an introduction tunnel (16) provided in its lower part. The device includes means (16a, 22) for forming a dead volume (17) in the introduction tunnel (16), levelling means (18) intended to transfer into the said dead volume (17) the waste (D) initially poured into the intermediate space (14), means (20, 18b) for closing off communication between the intermediate passage (14) and the introduction tunnel (16) and means (24, 30) for introducing the waste into the incineration furnace (F).
Patent FR-2715453-A1 (FR)
Title: Connection for flexible fluid pipe
Inventor: PHILIPPE BERARD
IPC: B25B27/10
Filed: 1994-01-21
Abstract: The connection has a first element (2) having a bore (2a) along its length of equal diameter to the pipe and has between its nozzle (7) and its tip (8) a cylindrical part (9) of greater diameter than the nozzle (7).  The connection has a second element with a sleeve (3). The sleeve (3) has a bore (17) and a cavity (16) of diameter less than the pipe and a bore (18) leading to the exterior of the part (9) of the first element. A transition zone (19) is formed at the end of the nozzle (7).
Patent FR-2715810-A1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES COURSOL
IPC: A46B13/08
Filed: 1994-02-10
Abstract: Toothbrush of the type comprising a brushing head (10) and a handle (12), wherein the brushing head (10) comprises at least one brush (14) made of bristles displaced by driving means. The device further comprise a drive control means in the form of a push button (16) for controlling the driving means. Said drive control means is located on the handle (12) and is controlled by the user's thumb or finger. The drive control means (16) causes the brush (14) to be rotated by the driving means when the latter is activated in a back and forth movement by the user.