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Patent FR-2948233-A1 (FR)
Title: Materiau composite conducteur soufre/carbone, utilisation comme l'electrode et procede de fabrication d'un tel materiau
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: C01B31/26
Filed: 2009-07-20
Abstract: Matériau composite conducteur soufre/carbone pulvérulent est obtenu uniquement à partir d'un soufre de départ et d'un carbone de départ. Dans le matériau composite conducteur soufre/carbone, le soufre est sous forme de noyaux cristallins et le carbone est localisé à la surface des noyaux de soufre. La surface spécifique du carbone de départ est inférieure ou égale à 200 m /g. Utilisation d'un tel matériau comme matériau actif d'une électrode, notamment d'une électrode positive d'un accumulateur Lithium/soufre et procédé de fabrication d'un tel matériau.
Patent FR-2949421-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire pour vehicule etroit a motorisation electrique et inclinaison asservie
Inventor: FAUVEL GILBERT EDMOND LOUIS
IPC: B60W10/08
Filed: 2009-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déporter automatiquement la trajectoire des roues pendant la mise en inclinaison du véhicule soumis à une sollicitation transversale pour éviter de déplacer transversalement le centre de gravité du véhicule par rapport à la trajectoire nominale des roues. Le dispositif comprend un moteur électrique asservi (10) entre l'axe du volant (15) et l'axe d'orientation (19) de la roue. Ledit moteur électrique effectue un contrebraquage et un braquage de mise en trajectoire concentrique des roues par rapport à la trajectoire du centre de gravité automatiquement pendant la mise en inclinaison du véhicule. L'invention permet de conduire un véhicule étroit inclinable comme une voiture sans faire appel à un apprentissage de conduite du type 2 roues en maintenant le véhicule en équilibre sans transfert de charge en cas de sollicitation transversale.
Patent FR-2942180-A1 (FR)
Title: Support d'accoudoir pour siege de vehicule automobile
Inventor: SENGES THIERRY
IPC: B60N2/75
Filed: 2009-02-19
Abstract: L'invention concerne un support (3) d'accoudoir pour siège de véhicule automobile, constitué d'une seule pièce en matière plastique en forme générale de U définissant . un fond (32) destiné à être fixé à une armature d'un dossier du siège ; et deux branches (34), parallèles entre elles et perpendiculaires au fond, chaque branche définissant dans une face en regard de l'autre branche, un puits (341) destiné à recevoir une extrémité d'un axe de l'accoudoir et une gorge (347) destinée à recevoir un élément de butée en rotation de l'accoudoir. L'invention concerne également une armature d'accoudoir, un accoudoir et son procédé de montage et un siège pour véhicule automobile.
Patent FR-2945781-A1 (FR)
Title: Plancher arriere pour vehicule automobile et vehicule equipe d'un tel plancher.
Inventor: CORBEL-HEY ANNE
IPC: B62D25/20
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un plancher arrière pour véhicule automobile comprenant une série de nervures (5 à 12) embouties dans la tôle du plancher, s'étendant dans la direction longitudinale (X) du véhicule, caractérisé en ce que l'une (12) au moins des nervures embouties est reliée à une nervure voisine (13 par une partie de nervure (14) inclinée par rapport à la direction longitudinale (X).
Patent FR-2933168-A1 (FR)
Title: Bouchon a orifice variable pour injecteur de carburant de turbine, chambre de combustion et procede de fonctionnement associe.
Inventor: STOREY JAMES MICHAEL
IPC: F23R3/28
Filed: 2009-06-08
Abstract: Un injecteur de carburant (150) est destiné à être utilisé sur un couvercle d'extrémité (180) d'une chambre de combustion (110). L'injecteur de carburant (150) peut inclure une bride (160) fixée au couvercle d'extrémité (180), une ouverture s'étendant à travers la bride (160), un bouchon positionné dans l'ouverture et un orifice positionné à l'intérieur du bouchon.
Patent FR-2947409-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees avec authentification a posteriori ou a priori
Inventor: GIORDANI MICHEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-06-29
Abstract: Procédé de traitement de données mis en oeuvre par un serveur, comprenant - une étape de réception (210), lors d'une première session de communication établie avec ledit serveur, d'une demande formulée par un premier utilisateur (U1) définissant au moins une opération de traitement à exécuter sur des premières données; - une étape d'exécution (330) de ladite opération de traitement sur lesdites premières données, lors d'une deuxième session de communication établie avec ledit serveur postérieurement à ladite première session pour un deuxième utilisateur (U1bis), ladite étape d'exécution étant destinée à être mise en oeuvre à condition, d'une part, que le deuxième utilisateur ait été authentifié par une méthode d'authentification forte lors de la deuxième session, et, d'autre part, qu'une relation entre les premier et deuxième utilisateurs ait été vérifiée.
Patent FR-2949981-A1 (FR)
Title: Procede de sulfuration de catalyseurs de traitement d'hydrocarbures
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J23/882
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de sulfuration d'un catalyseur de traitement d'hydrocarbures, comprenant : - au moins une première étape de dépôt, à la surface du catalyseur, d'un ou plusieurs auxiliaire(s) de sulfuration de formule (I) : et - au moins une seconde étape de mise en contact du catalyseur avec un mélange gazeux soufré contenant de l'hydrogène et un composé sulfuré.
Patent FR-2951490-A1 (FR)
Title: Motorized sliding fire-door for use in e.g. road tunnel, has metal sheets coated with aluminum sheathed and hydrated sodium silicate based intumescent joints and cooperating with each other to define baffle
Inventor: SIMON CLAUDE
IPC: A62C2/18
Filed: 2009-10-21
Abstract: The door has a thermal protection liner (6) formed by assembling of self-supporting firewall plates, where thickness of the liner is about 60 mm. A metallic subframe (16) is coated with another thermal protection liner (18), where the liners are made of PROMATECT-T(RTM: lightweight, non-combustible, fire resisting calcium silicate aluminate board). The subframe and a periphery of a door frame (1) are equipped with metal sheets (19) that are coated with aluminum sheathed and hydrated sodium silicate based intumescent joints and that cooperate with each other to define a baffle (20).
Patent FR-2952707-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau thermodynamique a commande de chauffage de l'eau
Inventor: MATHIEU LIONEL
IPC: F24H4/02
Filed: 2009-11-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un chauffe-eau thermodynamique (10) comprenant une unité électronique de commande adaptée à commander le chauffage de l'eau en fonction de l'heure. Ce chauffe-eau (10) comporte un circuit thermodynamique (14) d'échange thermique entre un flux d'air et l'eau à chauffer. Le circuit thermodynamique (14) comprend de préférence un évaporateur (16) adapté à être traversé par le flux d'air, un compresseur (18) de mise en circulation du fluide frigorigène dans le circuit thermodynamique, un condenseur (20) pour transférer des calories du fluide frigorigène à l'eau à chauffer, et un détendeur (22). Le condenseur (20) est réalisé sous la forme d'au moins un tube enroulé autour d'un réservoir du chauffe-eau (10) comprenant l'eau à chauffer.
Patent FR-2945092-A1 (FR)
Title: Systeme pour eliminer la contamination d'actionneurs electriques
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B60T13/74
Filed: 2009-12-29
Abstract: Système destiné à réduire ou éliminer la contamination d'un actionneur de frein en fournissant une source d'air propre à l'actionneur de façon que le volume d'un vide présent dans l'actionneur puisse varier sans introduire d'humidité et/ou de contaminants dans l'actionneur. Une paroi mobile se déplace en réponse à des variations de volume du vide de l'actionneur pour compenser les variations sans admission d'humidité ou de contaminants à l'intérieur du boîtier de l'actionneur. En réduisant ou en éliminant la contamination de l'actionneur, on peut prolonger la durée de vie utile de l'actionneur.
Patent FR-2958551-A1 (FR)
Title: Thigh-piece harness for use during e.g. rock climbing, has belt comprising sliding unit for sliding connection belts to return two thigh circumference and attaching points that are independent to each other
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: A62B35/00
Filed: 2010-04-13
Abstract: The harness (10) has a belt (11) whose anterior part is equipped with a fixation loop (14) for closing and opening the belt. A pair of thigh circumferences (12, 13) is connected by two connection belts (15, 16) with two fixation points (17, 18) located above the belt when the harness is in a suspension state. The belt comprises a sliding unit (19) for sliding the connection belts to return the two thigh circumference and the attaching points that are independent to each other. Rings (20, 21) are inserted among storing packets (24, 25) and the fixing loop, and are made of metal.
Patent FR-2959925-A1 (FR)
Title: Device for durably protecting bowl of e.g. lavatory bowl in private/public places by children, has fabric cut to designed shape, with hole at its center to allow evacuation of human waste, where device allows protecting bowl
Inventor: REDJESIC AURELIE
IPC: A47K13/14
Filed: 2010-05-12
Abstract: The device has a fabric cut to a designed shape, with a hole at its center to allow evacuation of human waste, where the device allows protecting a bowl. The protected bowl is made of washable material, manufactured by a completely reusable material e.g. rubber and recycled plastic material, that comprises printed papers form or a tint formed of all colors or standard color.
Patent FR-2947951-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: CREBIER JEAN-CHRISTOPHE CHARLES
IPC: H01L25/07
Filed: 2010-08-31
Abstract: Module électronique de puissance comportant une pluralité de bras de pont montés en parallèle et une pluralité de bornes de sortie (BS) connectées aux points milieux desdits bras de pont, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux puces semi-conductrices (P , P ), chacune desdits puces intégrant de manière monolithique une pluralité d'interrupteurs à semiconducteur (T) réalisés en technologie verticale dont les zones actives et de tenue en tension sont isolées électriquement les unes des autres, chaque interrupteur d'une puce étant relié à un interrupteur respectif d'une autre puce de manière à former un dit bras de pont.
Patent FR-2969754-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de navigation avec cartographie traitee en modes multiples
Inventor: HAYOT PIERRE
IPC: G01C21/34
Filed: 2010-12-23
Abstract: Procédé de navigation comportant les étapes suivantes : -recevoir les données informatisées d'un itinéraire (101) ; -obtenir les données informatisées des manœuvres à effectuer le long de l'itinéraire (102); -obtenir les données informatisées des instructions correspondantes (103) ; -obtenir les données informatisées de position de l'objet guidé ; -mettre en relation les données de position de l'objet guidé (400) par rapport aux données concernant l'itinéraire ; -traiter les données informatisées de l'itinéraire selon une pluralité de modes de guidage : mode navigation (200), mode cartographique (300), mode instructions (400) ; -effectuer un guidage en référence avec l'un des modes prétraités et mettre en attente les autres modes de guidage prétraités ; -permettre une activation sensiblement immédiate des modes mis en attente. L'invention concerne également un dispositif de navigation correspondant.
Patent FR-2955193-A1 (FR)
Title: Illuminated product display forming device for use in e.g. store shelf, has set of LEDs mounted on lug, and prism shaped optical light distribution unit for illuminating displayed object in homogeneous manner
Inventor: STORINO CHARLES
IPC: G09F5/00
Filed: 2010-01-12
Abstract: The device has a set of LEDs (1) mounted on a lug (2), and a prism shaped optical light distribution unit (3) for illuminating a displayed object (P) in a homogeneous manner. A square shaped transparent floor flap (5) has a display surface (4) illuminated by the distribution unit. The floor flap is made of glass. A support (8) has a base that is provided with a conformation constituted of a rib for positioning the floor flap. The distribution unit has an angular conformation corresponding to an angular conformation of the floor flap.
Patent FR-2958801-A1 (FR)
Title: Biopile a glucose
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: C12N9/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: L'invention concerne une biopile destinée à être immergée dans un milieu liquide contenant un sucre et de l'oxygène, dans laquelle l'anode comprend une enzyme apte à catalyser l'oxydation du sucre et un médiateur redox de potentiel redox bas susceptible d'échanger des électrons avec l'enzyme d'anode et la cathode comprend une enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxygène et un médiateur redox de potentiel redox haut susceptible d'échanger des électrons avec l'enzyme de cathode. Chacune des électrodes d'anode et de cathode est constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à l'enzyme et au médiateur redox appropriés, et est solidaire d'un fil d'électrode.
Patent FR-2960119-A1 (FR)
Title: Module de pilotage d'alimentation d'ensembles de led
Inventor: DARI ALAIN
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de paramètres caractéristiques d'au moins un ensemble d'au moins une diode électroluminescente (LED), comportant pour chaque ensemble un circuit de mesure caractérisé en ce que le circuit de mesure (8) comprend : - une entrée électrique liable à la LED, - une sortie de mesure unique pour délivrer des valeurs électriques représentatives d'au moins deux paramètres caractéristiques de la LED, - une première configuration de circuit agencée pour délivrer à la sortie de mesure une valeur représentative d'un premier paramètre caractéristique, - une deuxième configuration de circuit agencée pour délivrer à la sortie de mesure une valeur représentative d'un deuxième paramètre caractéristique, - des moyens de commutation (5, 15) entre la première configuration et la deuxième configuration.
Patent FR-2965501-A1 (FR)
Title: Structure mecatronique flexible pour un ensemble cinematique, dispositif chirurgical et membre artificiel utilisant cette structure
Inventor: ROTINAT-LIBERSA CHRISTINE
IPC: B25J15/10
Filed: 2010-09-30
Abstract: La structure mécatronique flexible, destinée à un ensemble cinématique, est reliée à au moins une de ses extrémités à des moyens de commande aptes à déclencher, par l'intermédiaire de moyens d actionnement un mouvement d'une partie flexible de la structure. La partie flexible comprend au moins un bloc flexible (170) constitué d'au moins un élément flexible (10) et d'au moins un actionneur (172) connecté aux moyens d actionnement déclenchant un mouvement de la partie flexible de la structure, l'actionneur étant fixé à l'élément flexible de façon à pouvoir soumettre l'élément flexible à un mouvement déclenché par les moyens de commande.
Patent FR-2965658-A1 (FR)
Title: Integrated device, has semiconductor layer formed on semiconductor substrate with interposition of insulating stack, where insulating stack has dielectric layer formed between piezoelectric layer and semiconductor layer
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-10-04
Abstract: The device has a semiconductor layer (42) e.g. silicon-on-insulator (SOI) layer, formed on a semiconductor substrate (40) with interposition of an insulating stack (44), where the insulating stack has a piezoelectric layer (46). An application unit applies potential difference on two sides of portions of the piezoelectric layer. The insulating stack includes a dielectric layer (48) formed between the piezoelectric layer and the semiconductor layer. The insulating stack includes another dielectric layer between the piezoelectric layer and the semiconductor substrate. An independent claim is also included for a method for optimizing operation of a set of metal oxide semiconductor transistors formed in a semiconductor layer of an integrated device.
Patent FR-2966465-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de polycondensat thermoplastique et de polymere supramoleculaire, et procede de fabrication
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: C08K3/36
Filed: 2010-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : (i) de 0,1 à 49 parties en poids d'au moins un polycondensat thermoplastique; et (ii) de 51 à 99,9 parties en poids d'au moins un polymère supramoléculaire susceptible d'être obtenu par la réaction d'au moins un composé au moins trifonctionnel (A) porteur de premières et secondes fonctions avec : - au moins un composé (B) portant, d'une part, au moins un groupe réactif susceptible de réagir avec les premières fonctions de (A) et, d'autre part, au moins un groupe associatif ; et - au moins un composé au moins bifonctionnel (C) dont les fonctions sont susceptibles de réagir avec les secondes fonctions du composé (A) pour former des ponts ester, thioester, amide.
Patent FR-2968916-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments avec pale de remuage
Inventor: PAYEN JEAN MARC
IPC: A47J36/16
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant un récipient (2) une paroi latérale (2B), et une pale (3), lesdits récipient (2) et pale (3) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation selon un axe de rotation, ladite pale (3) comprenant un moyen de soulèvement (3A) conformé pour soulever, les aliments avec lesquels il rentre en contact et un moyen (11) pour repousser les aliments en direction du moyen de soulèvement (3A), ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite paroi latérale (2B) comprend une section évasée (20), en ce que le moyen de soulèvement (3A) s'étend à l'aplomb de la section évasée et en ce que les projections respectives du moyen de soulèvement (3A) et de la section évasée (20) dans un même plan parallèle à l'axe de rotation se superposent. Appareils de cuisson.
Patent FR-2969937-A1 (FR)
Title: Exhauster for receiving and ejecting exhaust gas of motor vehicle in garage, has annular orifice placed in converging portion in upstream of narrow section so that compressed air stream generates acceleration depression of exhaust gas
Inventor: CHIARABAGLIO PIERO
IPC: B08B15/00
Filed: 2011-01-05
Abstract: The exhauster (1) has a tubular outer body (9) comprising a duct with an axis and a converging portion for inlet of gas. A diverging portion (28) for outlet of gas is connected to the converging portion by a narrow section of the duct. An annular orifice for compressed air stream is placed in the converging portion in upstream of the narrow section so that the compressed air stream generates acceleration depression of exhaust gas. The annular orifice extends around the axis. A closed annular chamber distributes compressed air.
Patent FR-2970796-A1 (FR)
Title: Method for processing sequence of failure messages for discriminating failure system in aircraft, involves application of pattern matching process to data obtained from test to recognize and classify data using knowledge model
Inventor: NICOLAS SCHNEIDER
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-01-20
Abstract: The method involves performing a learning phase (A) by recording previous historical data containing alarm messages to sort and classify failure messages and build a knowledge model of the reasons for the failure. A test phase (B) is performed in real time to process and store new data from a test, where the test phase includes application of a pattern matching process (130) on the data obtained from the test to recognize and classify the data using the knowledge model, and a comprehensive decision support process (170) for isolating the failure.
Patent FR-2956914-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une structure de stockage multimedia comportant plusieurs contenus dans un systeme de distribution de contenu
Inventor: FARRUGIA AUGUSTIN J
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu sur un dispositif, le procédé comprenant la réception d'une structure de stockage multimédia unitaire avec une pluralité de parties multimédias protégées ; la réception d'une clé pour chacune de la pluralité de parties multimédias protégées auxquelles le dispositif a la permission d'accéder, dans lequel l'ensemble reçu de clés ne comprend pas de clé pour au moins une partie multimédia protégée ; le stockage de chaque clé reçue dans ladite structure de stockage multimédia unitaire ; et l'utilisation d'une clé reçue pour accéder à une partie multimédia protégée à laquelle le dispositif a la permission d'accéder.
Patent FR-2978739-A1 (FR)
Title: Dispositif pour obturer le goulot d'une bouteille
Inventor: MARSOLLIER PATRICE
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'obturation du goulot (G) d'une bouteille, lequel dispositif (1) comprend (i) un bouchon (2) comportant un corps (3) et une tête (4), laquelle tête de bouchon (4) comporte une surface inférieure (13) et une surface supérieure libre (14), et (ii) une coiffe tubulaire (5) au sein de laquelle ledit bouchon (2) est destiné à venir se loger coaxialement, laquelle coiffe (5) comporte une jupe (6) et un opercule (7), solidarisés l'un avec l'autre par des moyens de liaison (8) comportant des zones d'amorce de rupture (8a). Selon l'invention, la tête de bouchon (4) et l'opercule (7) comportent des moyens de came (17, 32) qui coopèrent entre eux pour provoquer, lors d'une manœuvre en rotation (S) dudit opercule (7) par rapport à ladite tête de bouchon (4), un mouvement en translation (T) dudit opercule (7) par rapport à ladite tête de bouchon (4), de sorte qu'une fois ledit dispositif d'obturation (1) rapporté sur le goulot (G) d'une bouteille, ladite manœuvre manuelle en rotation dudit opercule (7) de coiffe (5) provoque la dégradation desdits moyens de liaison (8).
Patent FR-2981535-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diode electroluminescente avec moyens de controle de l'alimentation electrique et de la source lumineuse
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: Ce dispositif comprend : (i) au moins une lampe (2) à diode électroluminescente comprenant au moins une diode électroluminescente formant source lumineuse, un dissipateur thermique (5) permettant d'évacuer la chaleur générée au cours du fonctionnement de la ou des diodes électroluminescentes formant source lumineuse, (ii) une alimentation électrique comprenant notamment un transformateur et destinée à être raccordée à un réseau électrique afin d'alimenter la ou les diodes électroluminescentes formant source lumineuse. De plus, le dispositif comprend des moyens de contrôle du fonctionnement de l'alimentation électrique et de la source lumineuse, comprenant un voyant lumineux (9) destiné à être alimenté par l'alimentation électrique et connecté électriquement à l'alimentation électrique en parallèle de la ou des diodes électroluminescentes formant source lumineuse, le voyant lumineux (9) étant localisé sur chaque lampe (2) à diode électroluminescente.
Patent FR-2981760-A1 (FR)
Title: Seismic source with positive reflection plate and method
Inventor: NI YUAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2011-10-24
Abstract: Sous-ensemble de sources marines et procédé de génération d'une onde de pression dans un corps d'eau. Le sous-ensemble de sources marines comprend un flotteur configuré pour flotter dans le corps d'eau ; des plaques de base reliées au flotteur par des câbles ; plusieurs éléments de source individuels reliés aux plaques de base et configurés pour générer des ondes de pression sous l'eau ; et une plaque de recouvrement située entre lesdits éléments de source individuels et le flotteur. La plaque de recouvrement possède une surface supérieure à celle du flotteur.