baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072804-B1 (FR)
Title: Dispositif informatique a interface tactile amelioree et procede correspondant
Inventor: MACKAY WENDY
IPC: G06F3/038
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un dispositif informatique comprend un écran (6) capable d'acquisition tactile, et un processeur (8) agencé pour commander l'affichage d'une représentation d'un clavier sur une portion clavier (10) de l'écran (6) et pour déterminer des données d'entrée textuelles lors d'un déplacement d'un outil d'entrée tactile sur la portion clavier (10) de l'écran (6). Le processeur (8) est en outre agencé, lors d'un déplacement continu d'un outil d'entrée tactile sur l'écran (6), pour détecter le passage de l'outil d'entrée tactile depuis la portion clavier (10) vers une portion commande (12) de l'écran (6), pour détecter le déplacement de l'outil d'entrée tactile dans la portion commande (12) et déterminer une opération système en fonction de ce déplacement, et, si le déplacement continu se termine dans la portion commande (12), pour exécuter l'opération système.
Patent FR-3073035-B1 (FR)
Title: Tube pour dispositif de chauffage pour vehicule automobile dont une paroi laterale forme un relief
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/18
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un tube (22) pour dispositif de chauffage (10) pour véhicule automobile, comprenant une section (30) entourant un trou central (38), la section (30) ayant deux parois principales (34, 34') et deux parois latérales (36) reliant les parois principales (34, 34'), chaque paroi latérale (36) formant un relief faisant saillie vers l'extérieur du tube (22), les reliefs étant conformés pour qu'une poussée sur les reliefs, selon une direction orientée vers l'intérieur du tube (22), provoque une déformation de chaque paroi latérale (36), telle que les deux parois principales (34, 34') se rapprochent. L'invention vise également un module de chauffage et un dispositif de chauffage pour véhicule automobile comprenant un tel tube.
Patent FR-3073951-B1 (FR)
Title: Structure de module de charge utile pour drone stratospherique
Inventor: GEORGY PIERRE-LUC
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-11-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention propose un module de charge utile de drone stratosphérique comprenant : - une enveloppe (10), et - au moins un équipement de charge utile, contenu dans l'enveloppe (10), le module étant caractérisé en ce que l'enveloppe (10) comprend une structure porteuse (12) et un capot (15), la structure porteuse étant adaptée pour être fixée au drone au niveau de l'extrémité avant, par rapport à la direction de déplacement du drone, de celui-ci, et pour s'étendre vers l'avant à partir de ladite extrémité avant, et en ce que le capot (15) et l'équipement de charge utile sont portés par la structure porteuse (12).
Patent FR-3076082-B1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image (10) comportant une matrice de circuits de lecture en technologie non organique et des photodiodes (OPD) en matériaux organiques.
Patent FR-3066649-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de raccordement electrique de supports plans eclairants
Inventor: BAILLET LUC
IPC: H01R4/64
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif de fixation et raccordement électrique, notamment pour fixer et alimenter des étagères éclairantes, comportant des premier et second éléments longilignes verticaux espacés (12, 13), qui comprennent respectivement des premiers (12A) et seconds (13A) moyens communs de fixation et de liaison électrique destinés à concomitamment fixer et connecter électriquement des étagères au dispositif, les premiers et seconds moyens communs (12A, 13A) formant une paire d'une première et seconde bornes électriques, caractérisé en ce que les premier et second éléments longilignes (12, 13) comportent respectivement des premiers et seconds moyens communs supplémentaires (12B, 13B) de fixation et liaison électrique, qui sont isolés électriquement des premiers et seconds moyens communs (12A, 13A) et forment respectivement une paire supplémentaire de deux bornes de connexion électrique.
Patent FR-3081165-B1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux luminescents recyclables
Inventor: BOLOGH MARGARETA CRISTINA
IPC: F21K2/00
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau matériau luminescent comprenant un ou plusieurs complexes luminophores d'un élément choisi parmi les terres rares et un support solide, caractérisé en ce que le ou les complexes de terres rares sont adsorbés à la surface du support solide constitué d'un matériau inorganique poreux. L'invention concerne également un procédé de préparation desdits matériaux luminescents, leur utilisation pour la fabrication de lampes et les lampes les comprenant.
Patent FR-3076590-B1 (FR)
Title: Cable
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H59/02
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-12-13
Abstract: Equipement (1) pour commande de boîte de vitesse comprenant : un câble (2) muni d'un peigne ; un embout (4) recevant le peigne ; un clip (6) pouvant être positionné en une position de verrouillage, dans laquelle il coopère avec le peigne ; et une patte (8) pouvant être positionnée en une position de maintien du clip (6) dans sa position de verrouillage, et une position de retrait, permettant au clip (6) d'être librement inséré ou retiré de l'embout ; remarquable en ce que la patte (8) comprend un cran (9) apte à maintenir le clip (6) dans une position d'attente où le clip (6) est à distance du peigne, lorsque la patte (8) est dans ladite position de maintien. L'invention porte également sur un procédé de montage d'un tel équipement et sur un véhicule automobile muni d'un tel équipement.
Patent FR-3079690-B1 (FR)
Title: Procede de controle en puissance d'une machine electrique tournante lors de l'assistance d'un moteur thermique
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle en puissance d'une machine électrique tournante pour véhicule automobile lors d'une phase d'assistance en couple d'un moteur thermique, ladite machine électrique tournante comportant un stator et un rotor bobiné destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lexc), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une puissance électrique de consigne (Pcons), - une étape de comparaison de la puissance électrique de consigne (Pcons) avec une puissance électrique réelle (Pr) pour déterminer un écart de puissance électrique (E), - une étape de correction de l'écart de puissance électrique (E) pour obtenir un couple de consigne (Tcons), et - une étape d'application d'un couple (Tmel) par la machine électrique en fonction d'un courant d'excitation au rotor (lexc) et d'un angle d'avance (A_av) calculés à partir dudit couple de consigne (Tcons).
Patent FR-3079931-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'imbibition spontanee et/ou de la diffusion d'une phase aqueuse dans un milieu poreux par une methode de resonance magnetique nucleaire
Inventor: CHEVALIER THIBAUD
IPC: G01R33/44
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'imbibition spontanée et/ou de diffusion d'une phase aqueuse dans un milieu poreux. Pour ce procédé, on réalise des mesures de Résonance Magnétique Nucléaire, pour un milieu poreux (1) placé dans un contenant (6), le milieu poreux étant recouvert par une phase aqueuse (9).
Patent FR-3086002-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat de fonctionnement d'une vanne de surpression
Inventor: DENEUVE SEBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état de fonctionnement d'une vanne de surpression de turbomachine, la turbomachine comprenant un circuit de fluide, au moins un capteur de pression du fluide dans le circuit de fluide, un capteur de température du fluide dans le circuit de fluide, ladite vanne de surpression étant configurée pour limiter les pressions de fluide maximales dans le circuit de fluide, et le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E2) détermination d'un indicateur d'ouverture ou de fermeture de la vanne de surpression à partir de l'évolution temporelle de la pression de fluide ; - (E3) détermination d'un état de fonctionnement de la vanne en fonction d'une température seuil de fluide et de l'indicateur d'ouverture ou de fermeture de la vanne de surpression déterminé.
Patent FR-3089296-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement pour prélèvement sur une surface de cuve industrielle sans descente humaine dans une cuve industrielle à l’aide d’un écouvillon
Inventor: OLIVIER CHRISTOPHE
IPC: G01N1/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un module de prélèvement sur une surface d’une cuve industrielle sans descente humaine dans la cuve industrielle à l’aide d’un écouvillon comprenant une tige et un embout de prélèvement, comprenant un porte-écouvillon et un transporteur ;le porte-écouvillon étant adapté pour la réception et la fixation d’une extrémité de la tige de l’écouvillon ; et le transporteur étant configuré pour mettre le porte-écouvillon en mouvement à la surface de la cuve.
Patent FR-3089410-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la cellulite et membrane pour un tel dispositif
Inventor: TREGAN BENJAMIN
IPC: A61H23/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE LA CELLULITE ET MEMBRANE POUR UN TEL DISPOSITIF Un dispositif (10) de traitement de la cellulite, comportant :- une pluralité de chambres (105), chaque chambre étant munie d’un piston (110) configuré pour aspirer et percuter la peau de l’utilisateur au niveau d’une ouverture de la chambre,- un moyen de commande de chaque piston,comportant de plus :- une structure de support (135), comportant chaque chambre, chaque piston se déplaçant perpendiculairement à la structure, la structure comportant l’ouverture de chaque chambre et- au moins une membrane souple (140), lavable et/ou amovible, recouvrant au moins une ouverture d’une chambre, la membrane souple étant positionnée sur la structure de support et recouvrant au moins une ouverture d’une chambre.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3076723-B1 (FR)
Title: Shampoing colorant avec performances de coloration ameliorees
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un agent pour la coloration de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique     (a) au moins un colorant à action directe,     (b) au moins un tensioactif amphotère, en particulier au moins une alkylbétaïne, et     (c) au moins un alkylpolyglycoside, en particulier au moins un alkylpolyglucoside,     caractérisé en ce que la teneur, exprimée en poids, en tensioactif amphotère (b) dans l’agent - par rapport au poids total de l’agent - est supérieure à la teneur exprimée en poids en tensioactif non ionique (c). L’invention concerne également l’utilisation de l’agent pour la coloration de fibres kératiniques, ainsi qu’un procédé dans lequel l’agent est appliqué sur les fibres kératiniques pour la coloration.
Patent FR-3090069-B1 (FR)
Title: Raccord flexible démontable, grand diamètre et hautes pressions
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L21/06
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: Raccord flexible démontable, grand diamètre et hautes pressions L’invention concerne un raccord flexible (10) pour relier un premier et un deuxième segment (1a,1b) d’un conduit (1). Le raccord flexible (10) comprend un troisième segment (11), à surface ondulée, un premier et un deuxième renforts annulaires (13a,13b), un manchon tressé (12), et un premier et un deuxième colliers de serrage (15a,15b). Le troisième segment (11) est destiné à relier une extrémité du premier segment (1a) à une extrémité du deuxième segment (1b). Les premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b) sont destinés à être emmanchés autour des premier et deuxième segments (1a, 1b), respectivement. Le manchon tressé (12) est destiné à être emmanché autour des premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b) et du troisième segment (11). Les premier et deuxième colliers de serrage (15a,15b) sont destinés à serrer le manchon tressé (12) autour des premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b). . Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3078824-B1 (FR)
Title: Dispositif à Semiconducteur et Procédé de Fabrication d’un Dispositif à Semiconducteur
Inventor: HEE ENG GEK
IPC: H01L29/788
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de mémoire à semiconducteur, comprenant une couche de semiconducteur contraint et une couche d’arrêt de gravure des contacts, CESL, la couche de semiconducteur contraint et la CESL étant toutes deux agencées de manière à réduire la probabilité de sortie, par effet tunnel, d’un électron d’une couche de piégeage de charge du dispositif de mémoire à semiconducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104354-B1 (FR)
Title: Méthode et Système d’accès à un serveur embarqué
Inventor: BERENGER SERGE
IPC: H04L49/9023
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un serveur embarqué (12) comportant une mémoire cache (44) de stockage de données d’informations, une unité de communication (42) configurée pour : communiquer directement avec un réseau global d’informations (14) comportant des ensembles (26, 28, 30, 32, 34) de données d’informations partagés avec des terminaux de communication (16, 18, 20, 22, 24); identifier les ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations (X1, X2, X3, X4) comportant chacun un identifiant d’accès au serveur embarqué (12); estimer un volume de données d’informations (X1, X2, X3, X4) sur la base d’un temps de transport prédéterminé, pour chaque ensemble (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifié, déterminer pour chaque ensemble (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifié, un espace mémoire (46, 48, 50, 52) selon le nombre d’ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifiés, selon le volume estimé de données d’informations (X1, X2, X3, X4) et selon l’espace mémoire global de la mémoire cache (44) disponible ; et pour attribuer à chacun des ensembles (26, 28, 30, 32) de données d’informations identifiés l’espace mémoire (46, 48, 50, 52) déterminé.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106239-B1 (FR)
Title: Bloc-batterie équipé de moyens passifs de dissipation thermique
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H01M50/172
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-08-05
Abstract: Le bloc-batterie (1) comprend une pluralité de cellules d’accumulation électrique (2) ayant chacune des première et deuxième surfaces de contact (2A, 2B) avec des polarités électriques distinctes, des premier et deuxième bus-barres électriques (4A, 4B) reliés par soudure (6A, 7A) respectivement aux première et deuxième surfaces de contact, et des premier et deuxième dissipateurs thermiques (3A, 3B) plaqués respectivement contre lesdits premier et deuxième bus-barres électriques. Conformément à l’invention, les premier et deuxième dissipateurs thermiques (3A, 3B) comprennent respectivement des première et deuxième pluralité d’orifices (30A, 30B) situés en correspondance avec les première et deuxième surfaces de contact et autorisant un accès pour ladite soudure.  Fig.1
Patent FR-3108442-B1 (FR)
Title: Puce à refroidissement liquide
Inventor: SIMON GILLES
IPC: H01L23/473
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-09-01
Abstract: Puce à refroidissement liquide La présente description concerne une puce électronique (202) formée dans et sur un substrat semiconducteur comportant, du côté d’une première face (202B), au moins un composant actif et, du côté d’une deuxième face (202T) opposée à la première face, au moins un premier canal de circulation d’un liquide destiné à refroidir la puce.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109109-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide au centrage d’un arbre de rotor et d’un arbre primaire complementaire de transmission d’un groupe motopropulseur electrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60K17/24
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention propose un système d'aide au centrage d’un tronçon d’extrémité libre avant (42) d’un premier arbre (40) à l’intérieur d’un second tronçon d’extrémité libre arrière (44) d’un second arbre creux (20) complémentaire, qui appartiennent notamment à un groupe motopropulseur (10), caractérisé en ce que le système comporte une tête amovible de centrage (62) qui est rapportée sur le premier tronçon d’extrémité libre avant (42) du premier arbre (40).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3099571-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure mobile et procédé pour une application de sécurité
Inventor: KANEBLEI INGO
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Appareil de mesure mobile et procédé pour une application de sécurité L'invention concerne un appareil de mesure mobile (100) pour une application de sécurité, comprenant une unité de commande (110) et une unité de détection (120). L'unité de commande est notamment réalisée pour commander une commutation entre un état mis en circuit et un état mis hors circuit de l'appareil de mesure mobile en fonction d'un signal de détection reçu (112). L'unité de détection est notamment réalisée pour contrôler automatiquement, dans l'état mis hors circuit, si au moins une condition de mise en circuit existe et en présence de l'au moins une condition de mise en circuit, pour émettre le signal de détection qui indique qu'il convient de commuter à l'état mis en circuit. L’invention concerne également un procédé et un système associés à l’appareil susvisé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111353-B1 (FR)
Title: Compositions de moulage à base de polyamide, de fibres de carbone et de billes de verre creuses et leur utilisation
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :  (A) de 38 à 79,5 % d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin,  (B) de 10 à 20% de fibres de carbone,  (C) de 5 à 20% de billes de verre creuses; et  (D) de 5,5 à 20% d’au moins un modifiant choc présentant un module de flexion inférieur à 200 MPa, en particulier inférieur à 100 MPa, tel que mesuré selon la norme ISO 178 :2010, à 23°C  (E) de 0 à 2% en poids, de préférence 0,1 à 1% en poids d’au moins un additif,   la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) + (D) + (E) de ladite composition étant égale à 100%.
Patent FR-3119650-B1 (FR)
Title: Collier de serrage ayant un organe de retenue et un crochet
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/025
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-04-14
Abstract: Collier de serrage ayant un organe de retenue et un crochet Collier de serrage (1) comprenant une ceinture (10) portant un organe de retenue (12) et un crochet (14) configuré pour s'accrocher sur l'organe de retenue pour définir un état accroché de serrage du collier. Le crochet présente une paroi avant (14A) et une partie courante (14B) qui relie la paroi avant à la ceinture. L'organe de retenue (12) porte un premier organe de butée (22) apte, lors de l'accrochage du crochet sur l'organe de retenue, à venir en butée avec un deuxième organe de butée (24) pour définir une position avancée maximale du crochet par rapport à l'organe de retenue. La ceinture (10) présente au moins un élément de paroi de butée (11A) qui présente le deuxième organe de butée (24). Le deuxième organe de butée est situé, vers l’avant dans le sens (F14) du déplacement du crochet vers l’oreille, tout au plus dans la zone de raccordement de la ceinture (10) au crochet (14).  [Fig. 2]
Patent FR-3121532-B1 (FR)
Title: Boîtier d’interface sans contact pour dispositif électrique ou électronique
Inventor: BOCQUET JONATHAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un boîtier d’interface sans contact (100) destiné à permettre le contrôle par un utilisateur d’au moins une fonctionnalité d’un dispositif électrique ou électronique par une interaction sans contact, ledit boîtier (100) comprenant un capteur de distance (120), des moyens d’acquisition vidéo (130), ainsi qu’une unité de traitement ; ledit boîtier étant configuré pour fonctionner dans un mode nominal et dans un mode de veille dans lequel la consommation énergétique de ladite unité de traitement est réduite par rapport audit mode nominal et où lesdits moyens d’acquisition vidéo sont désactivés, ledit boîtier étant en outre configuré pour passer dudit mode de veille audit mode nominal en réponse à la détection, par ladite unité de traitement et à partir des données transmises par ledit capteur de distance, de la présence d’un utilisateur ou d’un objet dans une plage de réveil s’étendant entre ce boîtier et une distance prédéterminée de celui-ci.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122317-B1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble d’élevage de termites
Inventor: LEFEBVRE THOMAS
IPC: A01K67/033
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’élevage (1) de termites comportant un bac (2) contenant un lit d’un substrat (3) adapté à la vie de termites, et un ensemble de cadres. Un matériau lignocellulosique est placé dans chaque cadre (4). Les cadres sont montés de manière amovible côte à côte parallèlement et verticalement dans le bac, de sorte qu’une tranche inférieure de chaque cadre repose sur le lit de substrat La tranche inférieure comporte une ou plusieurs ouvertures configurées pour permettre le passage d’au moins certains termites entre le lit de substrat (3) et l’intérieur du cadre (4). Le matériau lignocellulosique de chaque cadre est séparé du matériau lignocellulosique du ou des cadres (4) adjacents par au moins une paroi latérale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131399-B1 (FR)
Title: Viseur dual pour dispositif d’observation
Inventor: CHARRIERE SIMON
IPC: G03B13/02
Filed: 2021-12-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un viseur destiné à équiper un dispositif d’enregistrement d’image ou d’observation, de type appareil d’enregistrement d’image ou longue vue, le dispositif d’observation étant configuré pour produire une image d’une scène d’observée. Le viseur permet un affichage d’une première image, représentative de la scène observée, et une deuxième image, différente de la première image, la première image et la deuxième image étant juxtaposées l’une par rapport à l’autre. Le dispositif d’observation comporte un premier système optique et un deuxième système optique respectivement configurés pour propager la première image et la deuxième image vers l’œil d’un utilisateur, selon deux axes de propagation distincts. Les systèmes optiques sont tels que le passage de l’observation d’une image à l’autre se fait par simple rotation naturelle de l’œil.   Figure 1D.
Patent FR-2099497-B1 (FR)
IPC: E06B3/22
Filed: 1971-07-20
Granted: 1975-02-07
Abstract: 1362688 Window and door frames MONTECATINI EDISON SpA 20 July 1971 [21 July 1970] 33948/71 Heading E1J [Also in Division B5] A door or window frame is formed from extruded plastics members 1, 2, e.g. of PVC, with tubular metal or wooden reinforcing pieces 5 inserted at each corner and secured by injected plastics material 12. The frame is formed in a mould Fig. 2, not shown, which has channels (10), (10') to locate the members 1, 2 and an injection inlet 11. The space between the members 1, 2 and the reinforcement is sealed by rings 13, 13' respectively. The mould can have provision for the formation of hinge pintles, pivots, guides and brackets. The extruded members may be tubular or solid with the ends bored out. The frame can have three sides.