baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979572-A1 (FR)
Title: Fabricating three-dimensional trim part of motor vehicle, comprises impregnating composition based on flexible polyurethane foam flakes with acrylic binder having thermoplastic and thermosetting phases, and placing composition in enclosure
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B29C44/34
Filed: 2011-09-06
Abstract: The method comprises impregnating a composition based on flexible polyurethane foam flakes with a two-phase water based acrylic binder having a thermoplastic phase operated at a moderate temperature and a thermosetting phase operated at a high temperature, placing the impregnated composition in an enclosure, compressing the impregnated composition by applying the moderate temperature to evaporate water and to bind the flakes to obtain a block based on agglomerated foam flakes, cutting the block into sheets, and carrying out thermoforming of the sheets at high temperature. The method comprises impregnating a composition based on flexible polyurethane foam flakes with a two-phase water based acrylic binder having a thermoplastic phase operated at a moderate temperature and a thermosetting phase operated at a high temperature, placing the impregnated composition in an enclosure, compressing the impregnated composition by applying the moderate temperature to evaporate water and to bind the flakes to obtain a block based on agglomerated foam flakes, cutting the block into sheets, carrying out thermoforming of the sheets at high temperature, and coating each side of the sheet with a protection layer that is secured by plating at moderate temperature. The composition comprises a dispersion of dense particle in 60-95 wt.% of flakes for 5-40 wt.% of dense particles. The step of impregnating the composition is performed according to the proportions of 80-95 wt.% of flakes for 5-20% of solid binder. The foam flakes have, before compression step, a bulk density of 0.015-0.060. The sheet has a basis weight of 2500 g/m 2>. The method further comprises sprinkling plate with dense particles so as to produce a piece equipped with a layer based on agglomerated flakes and a high density layer, and molding the thermoformed plate by a flexible foam layer. The foam partially penetrates in the thickness of the sheet so as to produce a sealing barrier. An independent claim is included for a three-dimensional trim part of motor vehicle.
Patent FR-2996300-A1 (FR)
Title: Arme de defense haute-tension aquatique
Inventor: RAMBALDI NOEL
IPC: A01K81/06
Filed: 2012-10-01
Abstract: Arme de défense haute tension, fonctionnant comme une clôture électrique terrestre haute tension, alors qu'elle est immergée dans l'eau. Ceci est rendu possible parce qu'elle est isolée de son générateur haute tension jusqu'au moment ou elle touche un assaillant. Elle reprend son isolation par rapport au générateur qui l'alimente en haute tension dès que l'animal n'est plus en contact avec les électrodes. Cette particularité innovante est obtenue par le type de construction de la tête du bâton qui maintient une électrode mobile qui n'est pas alimentée par son générateur haute tension parce qu'elle est tenue à distance de l'électrode fixe qui est sous tension alors que l'une et l'autre baignent dans le liquide isolant qui occupe l'intégralité du volume de la tête souple du bâton. Le volume supérieur du bâton étant souple, son écrasement par la poussée de l'utilisateur sur le bâton met les deux électrodes en contact. L'animal en contact sur les deux électrodes extérieures alimentées en haute tension, ferme lui-même la deuxième rupture du circuit du bâton de défense. L'animal reçoit la décharge, très brièvement puisque sa fuite recrée les deux points de fracture du circuit
Patent FR-2985977-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un avion lors d'une phase d'atterrissage.
Inventor: MULLER JEAN
IPC: B64C25/42
Filed: 2012-01-24
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un avion lors d'une phase d'atterrissage. - Le dispositif (1) comporte des moyens (4, 7) qui assurent, lors du roulage sur une piste d'atterrissage, que dans le cas nominal l'avion s'arrêtera au niveau d'une sortie sélectionnée, tout en garantissant qu'en cas de panne l'avion s'arrêtera avant la fin de la piste.
Patent FR-2986340-A1 (FR)
Title: Thermal regulation device for range extender of high voltage lithium-ion battery of e.g. battery electric vehicle, has monitoring body allowing or prohibiting fluid flow through heat exchanger according to internal temperature of extender
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K11/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: The device has coolant circuits (35-37) to channel the circulation of a fluid, and a heat exchanger (51) to cool or heat a range extender (50). A temperature sensor (62) detects an internal temperature of the range extender, and another temperature sensor (63) detects temperature of the fluid upstream of the exchanger and downstream of an associated valve (53). A monitoring body (60) allows or prohibits the flow of fluid through the exchanger according to the internal temperature of the extender and the temperature of the fluid upstream of the exchanger and downstream of the associated valve.
Patent FR-2989442-A1 (FR)
Title: Poulie de transmission pour accessoire automobile, procede de fabrication et procede de demontage d'une telle poulie
Inventor: LACOSTE BERNARD
IPC: F16H55/49
Filed: 2012-04-13
Abstract: La présente invention concerne une poulie (1) de transmission pour accessoire automobile, en particulier pour un compresseur de climatisation. Cette poulie (1) comprend un moyeu centré sur un axe central (X1) et apte à être solidarisé à un arbre appartenant à l'accessoire automobile, une couronne comprenant une jante radiale (22) et une piste périphérique externe (24) d'entraînement en rotation de la couronne par une courroie, un organe élastiquement déformable (30) et un insert annulaire (40). La poulie (1) est caractérisée en ce que l'organe élastiquement déformable (30) est positionné entre l'insert annulaire (40) et une surface externe (14) du moyeu, et en ce qu'elle comprend également des moyens (60) d'accouplement de l'insert annulaire (40) avec la couronne, ajustables entre une configuration accouplée où l'insert annulaire est solidaire de la couronne en rotation autour de l'axe central (X1) et une configuration désaccouplée où l'insert annulaire est séparable de la couronne. L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de démontage d'une telle poulie (1).
Patent FR-2990345-A1 (FR)
Title: Matelas gonflable a gyroscope integre
Inventor: HEBRARD JOCELYN
IPC: A61G7/005
Filed: 2012-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alitement de type matelas (1) gonflable, comprenant une enveloppe (2) hermétique et un compresseur pourvu d'un canal (3) d'approvisionnement en air sous pression relié à ladite enveloppe (2), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (9) gyroscopiques intégrés à l'intérieur dudit matelas (1) au niveau de sa partie supérieure (8), lesdits moyens gyroscopiques (9) étant reliés à des moyens électroniques de régulation de la pression équipant ledit compresseur.
Patent FR-2994533-A1 (FR)
Title: Docking system for closed enclosure on containment cell of solid radioactive waste transferring installation in nuclear industry, has assembly unit converting rotation of rotary device into displacement of upper and lower bolts
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: B01L1/02
Filed: 2012-08-14
Abstract: The system (4) has an assembly unit converting rotation of a rotary device (63) into displacement of upper bolts (65a) and lower bolts (65b) according to three configurations. The upper bolts are positioned in a locking position and the lower bolts are positioned in unlocking position in the first configuration. The upper bolts and the lower bolts are positioned in the locking position in the second configuration. The upper bolts are positioned in the unlocking position and the lower bolts are positioned in the locking position in the third configuration. An independent claim is also included for a closed enclosure.
Patent FR-2996065-A1 (FR)
Title: Composant constituant un interconnecteur d'electrolyseur eht ou de pile a combustible sofc et procedes de realisation associes
Inventor: LAUCOURNET RICHARD
IPC: C25B9/17
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un composant (8) comportant un substrat en alliage métallique (82), de type chromino-formeur, dont l'élément de base est du Fer (Fe) ou du Nickel (Ni), le substrat ayant deux faces planes principales, : Selon l'invention : -une des faces planes principales est revêtue d'un revêtement comportant une couche épaisse en céramique (80), rainurée en délimitant des canaux (800) adaptés pour la distribution et/ou la collecte de gaz, tels que vapeur d'eau H2O, H2, Air et/ou - une des faces planes principales est revêtue d'une couche épaisse métallique (81), rainurée en délimitant des canaux (810) adaptés pour la distribution et/ou la collecte de gaz, tels que vapeur d'eau H2O, H2 ; O2, gaz drainant. L'invention concerne également les procédés de réalisation associés.
Patent FR-2997754-A1 (FR)
Title: Surveillance du fonctionnement d’un systeme de dissipation thermique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: F24F11/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: La surveillance du fonctionnement d'un système de dissipation thermique comprend un cycle d'étapes au cours duquel le ventilateur fonctionne et comprenant les étapes d'établissement d'une valeur de référence de vitesse de rotation du ventilateur (RPM 0) durant le fonctionnement du ventilateur notamment sensiblement en début de cycle, de suivi de l'évolution dans le temps de la vitesse de rotation du ventilateur (RPM), puis de notification d'un besoin d'intervention sur le système de dissipation thermique lorsque le rapport entre la vitesse de rotation du ventilateur (RPM) durant l'étape de suivi et la valeur de référence de vitesse de rotation du ventilateur (RPM 0) établie, est inférieur à un seuil prédéterminé (Δmax) non nul, notamment de l'ordre de 0,75.
Patent FR-2998150-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a commande de deverrouillage amelioree
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2012-11-16
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression à commande de déverrouillage améliorée. L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comprenant : - une cuve et un couvercle, - un organe de commande du verrouillage / déverrouillage du couvercle sur la cuve, - un moyen de sécurité (20) à l'ouverture sensible à la pression, ledit organe de commande étant pourvu d'au moins un moyen de débrayage (30) autorisant l'organe de commande à venir occuper sa position de déverrouillage sans permettre le déverrouillage, ledit appareil étant caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de débrayage (30) est agencé pour désaccoupler la liaison cinématique entre l'organe de commande et le mécanisme de verrouillage lorsque l'organe de commande occupe sa position de déverrouillage et que le moyen de sécurité (20) est dans sa position active. Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-2986508-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage pour un doseur de produit anesthesique
Inventor: MAIR FRANZ
IPC: B65B1/04
Filed: 2013-01-24
Abstract: Un système de remplissage pour un doseur de produit anesthésique doit être amélioré quant au codage spécifique au produit anesthésique. Pour atteindre l'objet, il est prévu que le col d'adaptateur de l'adaptateur pour flacon possède des surfaces extérieures (7, 71) disposées en polygone en tant que codage spécifique au produit anesthésique, et un dispositif de remplissage pour un produit anesthésique sur le doseur de produit anesthésique présente un embout de remplissage pour recevoir le col d'adaptateur, et des surfaces intérieures (27, 271) disposées en polygone en tant que codage spécifique au produit anesthésique sur l'embout de remplissage, qui sont réalisées en correspondance avec les surfaces extérieures (7, 71), dans lequel au moins une surface intérieure (271) présente une saillie (272) dépassant de la surface intérieure et au moins une surface extérieure (71) possède un creux (72) réalisé en correspondance avec la saillie (272).
Patent FR-3005502-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du deplacement en rotation d'un objet
Inventor: FOUCHER CHRISTIAN
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) du déplacement en rotation d'un objet. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (2) ainsi que, au moins en partie logés à l'intérieur de ce boîtier (2) : - un capteur (3) de déplacement en rotation de l'objet ; - un moyen (5) de transmission, destiné à être en prise avec l'objet, en prise avec le capteur (3), et conçu pour transmettre un déplacement en rotation de cet objet au capteur (3) ; - un support (6), sur lequel sont montés le capteur (3) et le moyen de transmission (5), mobile en déplacement au moins à l'intérieur du boîtier (2) et par rapport audit objet ; - au moins un moyen de commande (7 ; 8) conçu pour commander le déplacement dudit support (6).
Patent FR-3007709-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de protection de la carrosserie d'un vehicule terrestre.
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: B60R19/24
Filed: 2013-07-19
Abstract: Le dispositif (10) amovible de protection de la carrosserie d'un véhicule terrestre caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un moyen d'attache primaire (105), fixé à un ouvrant du véhicule, inamovible lorsque l'ouvrant du véhicule est fermé, - au moins un moyen d'attache secondaire (110), - un premier corps (130) configuré pour s'étendre sur au moins une portière entre au moins deux moyens d'attache, chacun desdits moyens d'attache étant amovible sans outil lorsque ledit ouvrant est ouvert et - au moins une liaison (140) pour un corps supplémentaire. Dans des modes de réalisation, au moins un moyen d'attache primaire est un crochet, entourant au moins partiellement une bordure de l'ouvrant, configuré pour être fixé lorsque l'ouvrant du véhicule est ouvert. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un deuxième corps rattaché au premier corps par la liaison, comportant au moins un moyen d'attache tertiaire à la carrosserie du véhicule, relié au premier corps par une liaison souple.
Patent FR-3009568-A1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire et son procede d’installation
Inventor: ROCTON REGIS
IPC: E04F13/076
Filed: 2013-08-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sanitaire (1) destiné à être installé dans une cavité définie par un ou plusieurs murs, comprenant une base (2) encastrable horizontalement dans ladite cavité et au moins un élément de paroi, caractérisé en ce que la paroi se présente sous la forme d'un bandeau vertical (3), de forme sensiblement complémentaire au pourtour de ladite cavité, apte à créer un volume dit vide technique (13) entre ladite paroi et le ou les murs de ladite cavité, et un élément de recouvrement (4) plan horizontal, apte à chapeauter le vide technique (13) au niveau du bord supérieur du bandeau, entre ledit bandeau et les murs. Ce dispositif procure un accès aisé au vide technique ultérieurement à l'installation.
Patent FR-3011940-A1 (FR)
Title: Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Inventor: LESOILLE SYLVIE
IPC: G02B6/02
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne une fibre optique (100) pour la détection et/ou la mesure quantitative d'hydrogène comportant un cœur (110) de fibre et au moins une gaine optique (120) entourant le cœur (110), au moins l'un parmi le cœur (110) et la gaine optique (120) étant réalisé majoritairement en verre de silice. La fibre optique (100) comporte du palladium sous forme métallique inclus dans au moins une partie de fibre réalisée majoritairement en verre de silice sélectionnée parmi le cœur (110) et la gaine optique (120). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle fibre optique (100), une utilisation de cette fibre optique (100), et un système de détection et/ou de mesure quantitative d'hydrogène comportant une telle fibre optique (100).
Patent FR-2997364-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une irregularite de chaussee
Inventor: FLIK GOTTFRIED
IPC: B60W40/06
Filed: 2013-10-24
Abstract: Procédé (200) de détection d'une irrégularité de chaussée (110) consistant à : - enregistrer (210) un ensemble de jeux de données (155A, 155B, 155C), chaque jeu de données (155A, 155B, 155C) ayant une position géographique (145) et une information (135) associée à cette position géographique (145) concernant l'irrégularité de chaussée (110), locale, saisie et - reconnaître (220) l'irrégularité de chaussée (110) si les informations (135) associées à une même position géographique (145) provenant de plusieurs jeux de données (155A, 155B, 155C) représentent chacune une irrégularité de chaussée (110), locale, saisie.
Patent FR-3014012-A1 (FR)
Title: Materiau composite a base de polymere(s) et d'un metal
Inventor: ROY SEBASTIEN
IPC: C23C14/48
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un matériau composite comprenant les couches successives d'au moins une couche (a) d'un matériau à base de polymère(s), d'au moins une couche (b) d'un matériau à base de polymère(s) hautement réticulé ayant une résistivité volumique inférieure à 30 ohm*cm, et d'au moins une couche (c) en métal.
Patent FR-3020989-A1 (FR)
Title: Accroche pinceau
Inventor: BERNAVILLE STEPHANE CHRISTIAN
IPC: B44D3/12
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'accrocher toutes formes et toutes tailles de pinceaux sur le coté des pots de peinture de toutes tailles de façon verticale. L'invention est constituée d'une pièce en plastique moulée en une fois, se composant en deux parties, la bague de fixation et la patte d'attache. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tous les utilisateurs de pinceaux, professionnels et particuliers.
Patent FR-3027173-A1 (FR)
Title: Architecture d'un reseau de telecommunication
Inventor: MICHEL CYRIL
IPC: H04H60/81
Filed: 2014-10-14
Abstract: Dispositif et procédé pour l'échange d'informations numériques entres un ou plusieurs fournisseurs de contenu et un ou plusieurs usagers, dans lesquels on utilise des micro-caches et des nano-caches pour mémoriser les contenus des informations à diffuser auprès des usagers en fonction de leur requête et pour assurer des services en temps réel.
Patent FR-3016819-A1 (FR)
Title: Procede de soudage a friction inertielle de deux parties d'un sous-ensemble tournant de turbomachine
Inventor: LARDY BENOIT
IPC: B23K20/12
Filed: 2014-01-24
Abstract: Procédé de soudage par friction inertielle FI de deux parties d'un sous-ensemble tournant de turbomachine dont l'une au moins comporte à sa périphérie une pluralité de dents à crochets et dans lequel une (24) de deux parties à souder l'une à l'autre est maintenue par une pince (16) et mise en rotation par un moteur (18) et l'autre (26) des deux parties à souder est maintenue par une couronne dentée de reprise de couple (22) montée dans un chariot (20) mobile en translation, procédé dans lequel pour éviter toute formation de criques au niveau des crochets des dents lors de la soudure, il est prévu de recouvrir la pluralité de dents à crochets de moyens d'amortissement pour décaler en fréquence la réponse vibratoire de ces crochets et ainsi créer un amortissement.
Patent FR-3018815-A1 (FR)
Title: Prepolymere de polyurethane a terminaisons cyclocarbonate de faible viscosite et son utilisation dans la fabrication d'une composition adhesive multicomposant
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: 1) Prépolymère de polyuréthane particulier (PP2) comprenant au moins deux groupes (2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl)méthyl-carbamate terminaux de faible viscosité, son procédé de préparation et son utilisation dans la fabrication d'une composition adhésive. 2) Système multicomposant comprenant comme premier composant (A), une composition comprenant au moins un tel prépolymère de polyuréthane et comme deuxième composant (B), une composition comprenant au moins un durcisseur possédant au moins deux groupes amines primaires (-NH2) (B1). 3) Procédé d'assemblage de matériaux mettant en œuvre le prépolymère de polyuréthane (PP2) selon l' invention.
Patent FR-3019644-A1 (FR)
Title: Moyen de suivi de l'etat des panneaux composites durant leur vie par insertion d'un tissu de capteurs electroniques
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: G01M5/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de contrôle de l'intégrité d'une pièce (12) d'équipement constituée d'un panneau ou d'un assemblage de panneaux en matériau composite. Il comporte un ensemble de capteurs de déformation élémentaires (11) intégrés dans la structure du matériau composite dans l'épaisseur de la pièce considérée. Chaque capteur élémentaire (11) comporte un transpondeur qui, sur interrogation, retransmet par radio une information caractérisant son état de fonctionnement, qui est fonction des altérations subies par la zone de la pièce (12) où il est placé. Il comporte également un lecteur capable d'interroger périodiquement les différents capteurs (11) et de recevoir les réponses transmises par ces derniers. Le lecteur comporte des moyens pour analyser les défaillances de capteurs constatées au fil des interrogations et corréler ces défaillances pour déterminer la position l'ampleur et l'évolution au cours du temps d'altérations pouvant apparaitre lors de l'utilisation de l'équipement et de déterminer la nécessité d'une réparation de la pièce d'équipement (12) considérée.
Patent FR-3021955-A1 (FR)
Title: Dispositif, ensemble et procede d'emballage de pot a vegetaux avec un fourreau
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: B65B25/02
Filed: 2014-06-04
Abstract: Dispositif (1) d'emballage de pot à végétaux avec un fourreau (20) comprenant un bâti (2), un support (3) de maintien d'un fourreau (20) en disposition verticale, des moyens (10) d'ouverture dudit fourreau (20) et un emplacement (4) de réception dudit fourreau (20) en position ouverte. Le dispositif (1) d'emballage comprend, au-dessus de la partie de l'emplacement (4) apte à être occupée par l'extrémité (24) supérieure du fourreau en position ouverte dudit fourreau (20), une zone (5) d'introduction du pot dans ledit fourreau (20) au niveau de laquelle ledit pot est apte à être lâché pour effectuer une chute suivant une trajectoire verticale le long d'un trajet appelé trajet de chute et le dispositif comprend des moyens (6) de retenue de la chute du pot.
Patent FR-3022085-A1 (FR)
Title: Armoire electrique destinee a etre solidarisee avec le sol
Inventor: COTE SEBASTIEN
IPC: H02B1/50
Filed: 2014-06-05
Abstract: Cette armoire électrique (1) destinée à être solidarisée avec le sol (2) comporte un compartiment (3) permettant de recevoir au moins un appareillage électrique ou électronique, ledit compartiment (3) étant délimité par un châssis métallique (4) comportant au moins quatre profilés (5) à section sensiblement carrée ou rectangulaire, lesdits au moins quatre profilés (5) étant agencés à proximité des arrêtes verticales délimitant le volume externe dudit compartiment (3). Ladite armoire (1) comporte : ▪ un socle rigide (10) indépendant destiné à être solidarisé en liaison encastrement avec le sol (2), ledit socle rigide (10) comportant au moins deux pions de centrage (11) émergeant verticalement dans une direction opposée au sol (2) et coopérant avec au moins deux ouvertures inférieures (6) desdits au moins quatre profilés (5) du compartiment (3) pour permettre de réaliser un centrage mécanique dudit compartiment (3) sur ledit socle rigide (10) ; ▪ des moyens de solidarisation réversible (20, 21) permettant d'assujettir en liaison encastrement, au moins temporairement, ledit compartiment (3) avec ledit socle rigide (10).