baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928728-A1 (FR)
Title: Piece i.e. tyre, wear detecting method for e.g. motor truck, involves determining wear level of piece with respect to original state based on calculation of efforts subjected by piece during time
Inventor: BOUET CHRISTOPHE
IPC: B60R16/02
Filed: 2008-03-13
Abstract: The method involves measuring efforts subjected by each wheel of a vehicle at regular time intervals, by a force sensor. Efforts e.g. longitudinal efforts, subjected by a piece i.e. tyre, during a time are calculated from the measurement of efforts subjected by the vehicle. Wear level of the piece is determined with respect to an original state from the calculation of efforts subjected by the piece. Corresponding efforts subjected by the piece is calculated for each measurement of efforts subjected by the vehicle. An independent claim is also included for a system for detecting wear of a piece of vehicle, comprising efforts measuring unit.
Patent FR-2931932-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de modules de recuperation d'energie solaire, unite de recuperation d'energie solaire et procede de montage de modules de recuperation d'energie solaire.
Inventor: JEANDEAUD JEAN CLAUDE
IPC: F24J2/52
Filed: 2008-05-27
Abstract: Ce dispositif de support (3) d'au moins un module (400) de récupération d'énergie issue du rayonnement solaire comprend une première (54) et une deuxième (56) rainures agencées de manière fixe en regard l'une de l'autre. Chaque rainure (54, 56) est apte à recevoir un bord (402A, 402B) du module alors qu'un bord (402B, 402A) opposé du module est reçu dans l'autre rainure. Dans la configuration d'enfoncement maximal d'un bord (402A, 402B) du module (400) dans une rainure (54, 56) parmi les première et deuxième rainures, le bord (402B, 402A) opposé du module est apte à être extrait hors de l'autre rainure, et le dispositif comprend des moyens (9) de maintien du module dans une position dans laquelle les deux bord (402A, 402B) opposés du module sont reçus respectivement dans la première rainure (54) et dans la deuxième rainure (56).
Patent FR-2937401-A1 (FR)
Title: Fixation knuckle for fixing lamp on post in e.g. road, has closing device to close opening of lamp, where device is efficient for rotational displacement of light, and angular tracking device to permit inclinational positioning of lamp
Inventor: CARRU VINCENT
IPC: F21V21/14
Filed: 2008-10-17
Abstract: The knuckle (1) has an automatic closing device (7) for closing a cylindrical opening (6) of a lamp, where the opening is used for a passage of a support. The device is efficient for rotational displacement of light. Coaxial semi-cylinders (8) allow articulation of the knuckle with a body of the lamp, where a rotating central axle (9) of the knuckle is perpendicular to an axis of the opening. The lamp is inclined around the axle of the knuckle. Angular tracking device includes a graduated scale (13) to permit inclinational positioning of the knuckle and the lamp relative to horizontal axis.
Patent FR-2939132-A1 (FR)
Title: Fabrication de chlorure de vinyle monomere a partir de matieres renouvelables, chlorure de vinyle monomere obtenu et utilisation.
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C01B32/942
Filed: 2008-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de chlorure de vinyle monomère comprenant la préparation d'acétylène à partir d'une ou plusieurs matières premières renouvelables, puis la réaction de l'acétylène avec du chlorure d'hydrogène pour former du chlorure de vinyle monomère. L'invention concerne encore le chlorure de vinyle monomère obtenu et son utilisation.
Patent FR-2941593-A1 (FR)
Title: Roller device for use in row unit of maize picker to harvest maize, has flanks forming angle of certain degrees with respect to roller bottom such that blades are connected to form angle of certain degrees with respect to radial lines
Inventor: COISNON RENE
IPC: A01D45/02
Filed: 2009-01-30
Abstract: The device has blades (4) constituted by flanks connected to bottom of a roller (3). The roller is constituted by flanks forming a first angle (A) equal to 105 degrees with respect to the bottom such that the blades are connected to the bottom to form a second angle equal to 15 degrees and a third angle equal to minus 15 degrees with respect to two radial lines, respectively. Rotational adjustments of the roller of a row unit are carried out such that distance (e) between the blades is lower than diameter of a cornstalk.
Patent FR-2946362-A1 (FR)
Title: Photobioreacteur,notamment pour la croissance et le developpement de microorganismes photosynthetiques
Inventor: KABAKIAN EDOUARD
IPC: C12M1/00
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention concerne un photobioréacteur, notamment pour la croissance et le développement de microorganismes photosynthétiques tels que microalgues ou cyanobactéries. Le photobioréacteur comprend au moins un réflecteur (101) agencé d'un côté du photobioréacteur et des tubes agencés selon une pluralité de nappes qui se succèdent selon une direction normale (N) au réflecteur prise en une région centrale de celui-ci, chaque nappe comportant plusieurs tubes. De préférence, les tubes (1, 16...) sont rectilignes et s'étendent selon une direction orthogonale à la direction normale (N), le réflecteur est cylindrique de section circulaire ou ovale, et les nappes sont cylindriques de section circulaire ou ovale et concentriques.
Patent FR-2947256-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de l'eau d'appoint d'un circuit de refroidissement d'eau
Inventor: VICTOT JACKY
IPC: C02F1/42
Filed: 2009-06-29
Abstract: Système de traitement de l'eau d'appoint d'un circuit de refroidissement d'une unité industrielle ou d'une centrale électrique, comprenant un bassin (10) recevant de l'eau d'appoint, ledit bassin contenant des moyens de captation adaptés à absorber et/ou capter et/ou fixer des cations présents dans l'eau d'appoint, l'eau d'appoint traitée sortant dudit bassin étant injectée dans ledit circuit de refroidissement, ledit système comportant une colonne de régénération (20), séparée dudit bassin (10), et reliée à celui-ci par un circuit de circulation (30) pour transférer au moins une partie desdits moyens de captation chargés de cations dudit bassin vers ladite colonne de régénération, dans laquelle lesdits moyens de captation chargés sont régénérés et/ou dépollués, lesdits moyens de captation régénérés et/ou dépollués étant réinjectés dans ledit bassin.
Patent FR-2948383-A1 (FR)
Title: Milieux pour la detection specifique de bacteries gram negatives resistantes aux betalactamines
Inventor: ZAMBARDI GILLES
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-07-27
Abstract: L'invention concerne un milieu réactionnel de bactéries gram négatives présentant un mécanisme de résistance aux beta-lactamines comprenant : • Un marqueur de mécanisme de résistance aux beta-lactamines qui est la cefepime, • Un inhibiteur de mécanisme de résistance, autre que ledit mécanisme de résistance aux beta-lactamines
Patent FR-2949796-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien des parois d'une tranchee
Inventor: JONCOUX THIERRY
IPC: E02D17/08
Filed: 2009-09-09
Abstract: Ce dispositif de soutien des parois (P, P') d'une tranchée (T) comprend deux cadres (5, 5') de guidage, parallèles, reliés entre eux de manière réglable (6) et comprenant chacun un organe (4, 4') de support adapté pour des lames (9) montées coulissantes les unes par rapport aux autres. Il comprend également des moyens de blocage (14) d'au moins une lame (9) dans plusieurs positions par rapport aux organes (4, 4') de support.
Patent FR-2951466-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un circuit hydraulique de distribution d'eau pourvu d'un point haut avec une ouverture de passage d'air
Inventor: PONT HERVE
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-10-16
Abstract: Une machine à laver (1) comprend une carrosserie (2) ; où ladite carrosserie (2) enferme une cuve de lavage (3) ; un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; un circuit hydraulique de distribution d'eau ; où ledit circuit hydraulique de distribution d'eau relie ladite cuve de lavage (3) de ladite machine à laver (1) audit réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) ; ledit circuit hydraulique de distribution d'eau de ladite machine à laver (1) comprenant un point haut (25) formé entre ledit réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) et ladite cuve de lavage (3) de ladite machine à laver (1) ; où ledit point haut (25) dudit circuit hydraulique de distribution d'eau est situé au-dessus du niveau d'eau maximum admissible à l'intérieur dudit réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6). Ledit point haut (25) dudit circuit hydraulique de distribution d'eau comprend au moins une ouverture de passage d'air (47). Utilisation notamment dans une machine à laver le linge à chargement par le dessus.
Patent FR-2952956-A1 (FR)
Title: Cle a insert escamotable a resistance mecanique amelioree
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: A45C11/32
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne un module de déploiement d'un insert escamotable d'une clé, notamment pour véhicule automobile, destiné à être monté dans un boîtier de ladite clé et, comportant un insert (5, 7) destiné à être monté pivotant par rapport audit boîtier (3) entre une position de repos et une position d'utilisation, et comportant un panneton (7) et un support de panneton (5) monté pivotant par rapport audit boîtier (3) et un mécanisme de déploiement de l'insert (5, 7) comprenant un bouton poussoir (19), et un élément de rappel élastique (23) de l'insert (5, 7) constitué d'un ressort hélicoïdal de torsion, dont une première extrémité (23a) est reliée à l'insert (5, 7), pour solliciter l'insert (5, 7) en pivotement vers ladite position d'utilisation, lorsque le bouton poussoir (19) est actionné. Selon l'invention, le bouton poussoir (19) comporte une saillie de maintien (49) de l'insert (5, 7) en position de repos et en position d'utilisation, la position de montage de cette saillie étant différente desdites positions de repos et d'utilisation.
Patent FR-2946183-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a polarisation de spin.
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/16
Filed: 2009-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif magnétique (200) comportant une couche magnétique (201) de référence ayant une aimantation de direction fixe située soit dans le plan de la couche (201) soit perpendiculairement au plan de la couche (201), une seconde couche magnétique (203) de stockage, ayant une aimantation de direction variable, un espaceur non magnétique (202) séparant la couche de référence (201) et la couche de stockage (203) et une troisième couche magnétique (205) de polarisation de spin d'électrons ayant une aimantation perpendiculaire à celle de la couche (201) et située hors du plan de la couche (205) si l'aimantation de la couche de référence (201) est orientée dans le plan de la couche (201) ou dans le plan de la couche (205) si l'aimantation de la couche de référence (201) est orientée perpendiculairement au plan de la couche (201). Le coefficient de transfert de spin entre la couche de référence (201) et la couche de stockage (203) est supérieur au coefficient de transfert de spin entre la couche de polarisation de spin (205) et la couche de stockage (203).
Patent FR-2947273-A1 (FR)
Title: Composition d'enrobage comprenant des polymeres marques
Inventor: DUCCINI YVES
IPC: A61K9/32
Filed: 2009-06-29
Abstract: Composition d'enrobage (C) comprenant pour 100% de sa masse : - de 0,01% à30 % massique d'un polymère (P) comprenant au moins 50% molaire d'au moins un monomère choisi parmi le groupe constitué de l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, l'acide itaconique ou l'acide maléique, - de 15% à70 % massique d'au moins un agent auxiliaire d'enrobage, - si besoin, le reste est un agent ou un mélange d'agents choisis parmi au moins un agent plastifiant, un agent de coloration, un agent facilitant l'écoulement ou une charge inerte; caractérisée en ce que des marqueurs de type haptène sont greffés sur une proportion massique non nulle dudit polymère (P).
Patent FR-2952396-A1 (FR)
Title: Dispositif de paumelle motorisee pour porte battante tres lourde et porte battante tres lourde equipee d'un tel dispositif
Inventor: BOURGET CHRISTIAN
IPC: E05D11/00
Filed: 2009-11-12
Abstract: Dispositif de paumelle motorisée pour porte battante très lourde destinée à être motorisée et étant constituée par au moins un battant ou vantail (1) monté pivotant, autour d'un axe de rotation sensiblement vertical, sur un dormant (2), comprenant une partie de paumelle fixe (3) solidaire dudit dormant (2) et une partie de paumelle mobile (4) solidaire dudit battant (1) et montée en rotation par rapport à ladite partie de paumelle fixe (3) autour d'un axe de pivotement. La partie de paumelle mobile (4) comporte un mécanisme d'entraînement mû par un bloc de motorisation (7) apte à entraîner en rotation ladite partie de paumelle mobile (4) autour de son axe de pivotement et, partant, à déplacer, par pivotement, en ouverture ou en fermeture, ledit battant (1), ledit bloc de motorisation (7), d'une part, étant monté de manière amovible sur ledit mécanisme d'entraînement et sur une partie fixe (3) de ladite porte et, d'autre part, étant maintenu en position d'entraînement dudit mécanisme avec blocage anti-rotation, éventuellement avec jeu radial, par rapport audit battant (1).
Patent FR-2957444-A1 (FR)
Title: Support de donnees pour le controle d'entites, dispositif et procede de controle d'entites
Inventor: DEVAUX FRANKLIN
IPC: G06K19/073
Filed: 2010-03-15
Abstract: L'invention concerne un support de données (1) comportant une puce électronique pourvue d'une zone d'identité stockant des données d'identité de l'entité (6a, 6b), une zone de groupe stockant des données de groupe relatives à l'appartenance de ladite entité (6a, 6b) à au moins un groupe (5a, 5b). L'invention concerne également un dispositif (10) de contrôle d'entités comportant des supports de données (1), une unité de contrôle d'identité (11) habilitée et apte à reconnaître lesdites données d'identité, une unité de mise à jour (12) habilitée et apte à actualiser les données de groupe en fonction du passage de ladite entité (6a, 6b) d'un groupe (5a, 5b) à un autre pour générer un historique, une unité de contrôle de groupe (13) habilitée et apte à contrôler lesdites données de groupe de chaque entité (6a, 6b), et des moyens d'alerte aptes à se déclencher en fonction desdites données de groupe contrôlées.
Patent FR-2963648-A1 (FR)
Title: Tank for supplying a fluid to a hydraulic brake circuit of a motor vehicle, comprises a closed external enclosure, which is formed of two parts of tank mounted together, and a weld bracket located on ends of junctions of two tank parts
Inventor: MAURY VINCENT
IPC: B23K101/12
Filed: 2010-08-09
Abstract: The tank (1) having a hydraulic fluid, comprises a closed external enclosure (2), which is formed of two parts of tank (3) mounted together, and a weld bracket (5) located on ends of junctions of two tank parts. The weld bracket of the two tank parts form a weld channel (6). A weld (4) provided for fixing of two tank parts is located in the welding channel, and is made of a material of same type as the material constituting two tank parts. The weld channel is located within a wall of the tank. A first part of tank comprises a groove. A second part of tank comprises a rib. The tank (1) having a hydraulic fluid, comprises a closed external enclosure (2), which is formed of two parts of tank (3) mounted together, and a weld bracket (5) located on ends of junctions of two tank parts. The weld bracket of the two tank parts form a weld channel (6). A weld (4) provided for fixing of two tank parts is located in the welding channel, and is made of a material of same type as the material constituting two tank parts. The weld channel is located within a wall of the tank. A first part of tank comprises a groove. A second part of tank comprises a rib located in the groove. The rib and the groove have partially complementary shapes, where the groove comprises an inner space unfilled by the rib. The internal space of the groove unfilled by the rib forms the weld channel. The tank further comprises an injection point connecting between the welding channel and the outside of the tank. The weld channel comprises a discharge opening connecting the outside of the tank and weld channel. The rib is developed outwards the tank. The ribs of two parts are opposite to another and form the weld channel with a wall part of the tank located between the ribs. The weld brackets comprise a rim extended towards the tank exterior, and the edges of the weld brackets of the two parts of tank are joined and located in the weld channel. An independent claim is included for a process for mounting a tank in a hydraulic brake circuit of a motor vehicle.
Patent FR-2964931-A1 (FR)
Title: Folding table for use with seat of passenger compartment of public transport vehicle i.e. railway vehicle, has pivot connection unit comprising connection bodies with two arms connected by joints that define rotation axis of front panel
Inventor: LE MASSON GILLES
IPC: B61D37/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: The table (1) has two front and rear panels (2, 3) connected by two rear longitudinal edges (2c, 3c) and front longitudinal edges (2d, 3d), where each panel is defined by two upper surfaces (2a, 3a) and lower surfaces. A pivot connection unit consists of two connection bodies (4) that comprise two arms (10, 11) connected by joints (13). The two arms of the connection bodies are integrated with one of two side edges (2e) of the associated panels. The joints define together a rotation axis (5) of the front panel. The panels are made of composite material.
Patent FR-2972388-A1 (FR)
Title: Method for producing substrate for laser color image of identity document, involves forming smooth surfaces on face of laserable transparent protective sheet by hot-pressing, and enclosing rough surfaces over face of protective sheet
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B41M5/34
Filed: 2011-03-10
Abstract: The method involves forming smooth surfaces on which arrays of red, green and blue sub-pixels (R, G, B) are printed, on a face (2) of a laserable transparent protective sheet (1) by hot-pressing, where the face is laminated on a body of an identity document (3) and the sub-pixels are printed on a reflecting varnish layer. Rough surfaces laminated on the body of the identity document, are enclosed over the face of the protective sheet. An independent claim is also included for a document.
Patent FR-2978563-A1 (FR)
Title: Capteur de passage de vehicules roulants a detecteurs piezo-electriques juxtaposes independants
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: E01F11/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un capteur de passage de véhicules roulants, comprenant une pluralité de détecteurs (14) piézo-électriques juxtaposés les uns à côté des autres au-dessus d'une embase (13) supérieure plane rigide, et comprenant chacun un plateau (16) de roulage propre présentant une face (17) plane supérieure agencée pour recevoir intégralement l'effort résultant du passage d'une roue de véhicule, et pour transmettre cet effort à chaque élément sensible piézo-électrique dudit détecteur (14) piézo-électrique. Le plateau (16) de roulage de chaque détecteur (14) piézo-électrique est distinct et distant de ceux des détecteurs piézo-électriques qui le jouxtent, de sorte que chaque détecteur (14) piézo-électrique reçoit exclusivement l'effort résultant du passage d'une roue de véhicule sur son plateau (16) de roulage.
Patent FR-2980616-A1 (FR)
Title: Alarm system for use in failure monitoring system of aircraft i.e. drone, for warning pilot of aircraft, has logical alarm generator connected to parameters and failure monitoring modules to emit alarm upon receiving one of alarm signals
Inventor: SACLE JEROME
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-09-23
Abstract: The system has an aircraft parameters monitoring module acquires and selects parameters of an aircraft, where the module transmits an alarm signal if one of the aircraft parameters is out of range. A failure monitoring module receives an error message from a failure monitoring system (150), and emits another alarm signal when the received message corresponds to a reference message. A logical alarm generator (130) is connected to the modules for emitting an alarm upon receiving one of the alarm signals. A portable device (140) relays the alarm according to a wireless communication protocol.
Patent FR-2981547-A1 (FR)
Title: Quick simulation system for bracelet watch, has blister pack provided with theft protection device that is arranged in specific position in bracelet watch, where watch is arranged with space in which magnet is arranged
Inventor: PATACHEK JEAN YVES
IPC: A44C5/00
Filed: 2011-10-24
Abstract: The system has a blister pack (1) that is provided with a theft protection device. The theft protection device is arranged in a specific position in a bracelet watch (5). The watch is arranged with space (4) in which a magnet (6) is arranged. The magnet is utilized for positioning the watch in a stable manner. A bracelet (2) is positioned in a manual manner in specific position.
Patent FR-2973599-A1 (FR)
Title: Electrical circuit for car, has control circuit controlling converter by step-up voltage or step-down voltage in transparent mode, where voltage at input terminal is equal to voltage at output terminal
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: H02J1/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: The circuit (10) has an alternator (11) for supplying direct current (DC), a starting unit (12) for a car, a battery (13), and an on-board electrical network (14). A DC-DC converter (17) is connected to a DC supplying unit at an input terminal (18), starting unit of the car and the battery. The converter is connected to the on-board network at an output terminal (20). A control circuit controls the converter by step-up voltage or step-down voltage in a transparent mode, where voltage at the input terminal is equal to voltage at the output terminal.
Patent FR-2974026-A1 (FR)
Title: Machine d'enroulement d'une texture fibreuse sur un mandrin d'impregnation
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C53/80
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention concerne une machine d'enroulement (10) d'une texture fibreuse sur un mandrin d'imprégnation, comprenant un mandrin d'appel (14) sur lequel est destinée à être stockée une texture fibreuse (18), le mandrin d'appel ayant un axe de rotation (20) sensiblement horizontal, un mandrin d'imprégnation (16) sur lequel est destinée à être enroulée en couches superposées la texture fibreuse stockée sur le mandrin d'appel, le mandrin d'imprégnation ayant un axe de rotation sensiblement horizontal et parallèle à l'axe de rotation du mandrin d'appel, des moteurs électriques (22, 34) pour entraîner en rotation les mandrins autour de leur axe de rotation respectif, et une unité de commande (36) des moteurs électriques d'entraînement en rotation des mandrins.
Patent FR-2975217-A1 (FR)
Title: Container for sealed containment of radioactive waste for long term storage of radioactive waste in storage facility, has lid fixed on barrel by temporary bolts such that lid is removable for performing non-destructive testing of cores
Inventor: ROULET ALAIN
IPC: G21F1/08
Filed: 2011-05-10
Abstract: The container has a barrel (20) intended to contain an internal containment of radioactive waste, and a storage lid (21) fixed on the barrel, where the barrel and the lid are made of cast iron. The lid is fixed on the barrel by temporary bolts (22) such that the lid is removable from the barrel for performing non-destructive testing of samples such as cores, in conditioned radioactive waste (25). A sampling lid is fixed in place of the storage lid during core sampling operations, where the sampling lid includes a sampling orifice blocked by a plug. An independent claim is also included for a method for controlling sampling in a container.