baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989435-A1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur automobile a raidisseurs de moyeu segmentes
Inventor: SCOUARNEC DENIS
IPC: F01P5/02
Filed: 2012-04-16
Abstract: Hélice de mise en circulation d'un flux d'air comportant des pales (2) s'étendant à partir d'un pied de pale attaché à un moyeu (6) de ladite hélice, ledit moyeu (6) comportant une paroi de fond (8), traversée par un orifice (12) de passage d'un arbre d'entraînement de ladite hélice, et une paroi latérale (10), ledit moyeu comportant en outre au moins une nervure (14), située entre ledit orifice (12) et ladite paroi latérale (10), caractérisé en ce que ladite nervure (14) est formée par un ou plusieurs segments (14a, 14b, 14c, 14d), le ou l'un (14a, 14b, 14c) desdits segments présentant au moins un bord libre (15), s'étendant à partir de ladite paroi de fond (8) et tourné vers ladite paroi latérale.
Patent FR-2979088-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace equipe d'une transmission
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/16
Filed: 2012-08-16
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant une transmission installée dans un boîtier (1) ayant un couvercle de boîtier (2) et un corps de boîtier (3), le couvercle de boîtier (2) s'engageant sur le corps de boîtier (3), le corps de boîtier (3) étant muni d'éléments de maintien (4) et le couvercle de boîtier (2) comporte des ouvertures (5) traversant le couvercle de boîtier (2) pour recevoir des éléments de maintien (4) et le couvercle (2) comporte des ouvertures (5) traversant le couvercle (2) pour recevoir les éléments de maintien (4) du corps de boîtier (3), ouvertures dans lesquelles s'engagent les éléments de maintien (4) du corps de boîtier (3), au moins une ouverture (5) est équipée d'un élément de fixation (6) et la fixation du couvercle de boîtier (2) sur le corps de boîtier (3) se fait par engagement sous pression .
Patent FR-2997908-A1 (FR)
Title: Folding shelf for installation against back part of front seat of car for accommodating e.g. notepad computer, has support integrated on plate of shelf, deployable from storage position on plate and tilted relative to plate in use position
Inventor: TULIC SINISA
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-11-14
Abstract: The shelf has a support (2) integrated on a plate of the shelf for accommodating a notepad computer. The support is deployable from a storage position on the plate and tilted relative to the plate in a use position. The support is encased in a housing of the plate and forms a common plane. The support comprises a base that is embedded in a hollow part of the support. A bottom of the housing comprises transverse grooves. The support comprises an extractable base and pairs of branches (15-18) and pivots around a transverse axis.
Patent FR-2989802-A1 (FR)
Title: Carte a fonction d'affichage ayant une fonction d'authentification de securite
Inventor: LIN LEE CHUNG
IPC: G06F13/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: Une carte à fonction d'affichage ayant une fonction d'authentification de sécurité comprend une structure de carte flexible qui comporte intérieurement un système électroique flexible comprenant un dispositif d'affichage flexible (31), un module d'alimentation en énergie (32) pour fournir une tension CC, un module de commande de pilotage (33) ayant un convertisseur de tension CC (38) pour convertir la tension CC en une première tension de pilotage, un CI intelligent (34) connecté au module de commande de pilotage (33), un module de communication (35) connecté à et coopérant avec le CI intelligent (34) pour effectuer une authentification de sécurité, et un module de gestion d'énergie (36) disposé entre le module d'alimentation en énergie (32), le module de commande de pilotage (33) et le CI intelligent (34) pour fournir la tension CC au module de commande de pilotage (33) et convertir la tension CC en une seconde tension de pilotage.
Patent FR-3012474-A1 (FR)
Title: Systeme de seche linge sans consommation d'energie et systeme de reservoir pour recuperation et evacuation automatique des eaux resultantes de condensation ou autres
Inventor: EL KHOURI ZAIDAN
IPC: D06F58/26
Filed: 2013-10-31
Abstract: Sèche linge caractérisé en ce qu'il comprend un radiateur à liquide, comprenant un tuyau comme entrée de liquide avec une valve électrique et un tuyau comme sortie de liquide, ce radiateur placé entre le condenseur et au plus proche des ouvertures aspirant l'air chaud, qui va à l'intérieur du tambour, en circuit fermé, lié au système du liquide chaude pour l'opération de séchage, Cette opération étant contrôlée par un programme.
Patent FR-3013587-A1 (FR)
Title: Dispositif sous forme de rouleau rotatif pour prevenir le risque thrombo-embolique notammment chez des passagers lors des longs parcours en avion ou en bus
Inventor: DUMONT YVES
IPC: A61H15/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous forme d'un rouleau rotatif destiné à prévenir le risque thrombo-embolique chez les passagers, lors de longs parcours en avion ou en bus. Il s'agit d'un simple rouleau (1), monté en rotatif sur un axe fixe concentrique, placé horizontalement sous les pieds des passagers, éventuellement après dépose de la tablette plane servant de repose-pieds. La mobilisation du rouleau, lors du vol, par les pieds du passager produit une chasse sanguine vers l'amont dans les veines des membres inférieurs en limitant le risque de phlébite et d'embolie. Bien qu'applicable à d'autres situations à risques (positions assises prolongées, malades à risque de thromboses), le dispositif, selon l'invention, trouvera davantage d'indications dans la prévention du risque thromboembolique lors des vols prolongés sur longs courriers.
Patent FR-3004376-A1 (FR)
Title: Structure porteuse gonflable, structure articulee et bras robotise comportant une telle structure
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B25J21/00
Filed: 2013-04-16
Abstract: Structure porteuse comprenant une enveloppe (1) tubulaire gonflable qui contient un fluide sous pression et qui possède au moins un tronçon à géométrie réglable (1.2) ayant un axe central (2), la structure comportant des moyens de réglage (19, 18, 10) du tronçon à géométrie réglable qui sont agencés pour engendrer une courbure du tronçon à géométrie réglable de telle manière que le tronçon à géométrie réglable conserve un volume sensiblement constant et des moyens de formation de pli comportant des moyens de reprise de contrainte le long d'au moins une portion d'une ligne moyenne du tronçon à géométrie réglable, caractérisé en ce que les moyens de reprise de contrainte comporte un lien flexible inextensible (7) qui s'étend dans au moins deux éléments de passage (5.A, 6, 9) écartés l'un de l'autre sensiblement selon la ligne moyenne, le lien flexible inextensible ayant une longueur adaptée pour rapprocher les éléments de passage en créant entre eux au moins un pli. Structure articulée et bras robotisé comportant une telle structure.
Patent FR-2990555-A1 (FR)
Title: Remote tool i.e. pole, for gripping tubesheet of heat exchanger in nuclear steam generator, has actuation arm connected between elongated fingers, where connection of arm is configured to move one of fingers in one of two lateral directions
Inventor: PETROSKY LYMAN
IPC: F22B37/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: The tool has an actuation arm (68) connected between a first elongated finger (70) and a second elongated finger (72) at a first elevation along the elongated fingers, where the elevation is spaced from a second elevation and from ends of the fingers. Connection of the arm between the fingers, is configured to move the first elongated finger in one of two lateral directions. The fingers are arranged relative to an axis of a tube or thru-hole (64, 66). One of the fingers is forced against an inner wall of the tube or thru-hole and held in a position until the arm is positively released. An independent claim is also included for a method for supporting a tool from an underside of a heat exchange tubesheet.
Patent FR-3007976-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polyester resultant de l'esterification, par un acide polycarboxylique, d'un ester d'acide hydroxy carboxylique aliphatique et un derive non ionique de cellulose modifie hydrophobe
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'émulsion comprenant au moins un polyester résultant de l'estérification, par un acide polycarboxylique, d'un ester d'acide hydroxy carboxylique aliphatique comprenant au moins deux groupes hydroxyle et au moins un dérivé non ionique de cellulose comprenant un ou plusieurs substituants hydrophobes ayant de 8 à 30 atomes de carbone. La présente invention permet d'obtenir des émulsions contenant des corps gras pâteux qui sont stables, même sans l'utilisation de tensioactif émulsionnant ou avec un faible taux de tensioactif émulsionnant (par exemple inférieur à 3%), et qui apportent un bon agrément sensoriel, même lorsque la composition comporte un fort taux de corps gras pâteux.
Patent FR-3009164-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact pour cigarette electronique.
Inventor: TAGLIONE MAXIME
IPC: A24F40/50
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'Invention est relative à un dispositif de connexion électrique pour cigarette électronique comprenant un dispositif d'évaporation (2) et des moyens d'alimentation électrique (30), ledit dispositif comprenant un corps en matériau conducteur (5) avec une cavité traversante dans laquelle un plot (53) en matériau conducteur est monté coulissant, une première face dudit plot étant destinée à assurer la connexion électrique avec le dispositif d'évaporation et une deuxième face dudit plot étant destinée à assurer la connexion électrique avec les moyens d'alimentation, des moyens de retenue (56) étant prévus du côté de ladite deuxième face.
Patent FR-3011673-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation et procede de detection d'un defaut d'un tel dispositif de commutation
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H01H47/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: Ce dispositif de commutation (10), comprend au moins une paire de contacts fixes (18) et, pour la ou chaque paire de contacts fixes, un contact mobile (20) entre une position fermée et une position ouverte, un porte-contacts (26) propre à maintenir le ou chaque contact mobile (20). Le porte-contacts (26) est mobile, suivant une direction verticale (Z), entre une première position correspondant à la position fermée du ou de chaque contact mobile (20) et une deuxième position correspondant à la position ouverte du ou de chaque contact mobile (20). Le dispositif (10) comprend également une plaque (44) propre à appliquer un effort sur le porte-contacts mobile (26) de manière à le déplacer entre ses première et deuxième positions. La plaque (44) est mobile par rapport au porte-contacts mobile (26). Le dispositif (10) comprend un capteur (30) propre à mesurer le déplacement de la plaque mobile (44) par rapport au porte-contacts mobile (26), lors de la commande du déplacement de la plaque (44) afin d'entraîner le déplacement du porte-contacts (26) depuis sa première position vers sa deuxième position, et un organe de détection (16) d'un défaut du dispositif de commutation en fonction d'au moins une valeur mesurée par le capteur (30).
Patent FR-3011786-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un système de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant : un rideau souple actionnable entre une configuration enroulée et une configuration déroulée ; un dispositif de réception dudit rideau en configuration enroulée, ledit dispositif comprenant un axe d'enroulement actionné en enroulement par un moyen ressort ; une bavette (9) arrière pourvue d'un orifice (11) de préhension destiné à recevoir la main d'un utilisateur pour actionner ledit rideau d'une configuration à l'autre, ledit orifice présentant un bord avant (12), un bord arrière (13) et deux bords latéraux (14) ; ledit orifice est occulté par une lamelle avant (15a) et une lamelle arrière (15b) en matériau élastiquement déformable, ladite lamelle avant - respectivement arrière - étant associée audit bord avant - respectivement arrière -, lesdites lamelles se rejoignant par un bord libre (17a,17b) respectif en zone médiane dudit orifice de manière à définir deux lèvres (18a,18b) contigües aptes à s'écarter l'une de l'autre de façon élastique par passage de ladite main dans ladite zone médiane.
Patent FR-3015283-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une forte teneur d'hydrolat
Inventor: FAUGUE VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant ; - un hydrolat présent à une teneur d'au moins 40 % en poids par rapport au poids total de la composition, et - de l'acide 2-hydroxybenzoïque et/ou - un polyol de 2 à 6 atomes de carbone, de préférence le polyol est choisi parmi le 1,3-propanediol, propane-1,1-diol, propane-1,2-diol, éthane-1,2-diol, et leurs mélanges. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, la composition comprend un hydrolat de Rose, et du 1,3-propanediol et/ou de l'acide 2-hydroxybenzoïque. La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques par application d'une telle composition.
Patent FR-3018272-A1 (FR)
Title: La presente invention consiste en un tapis amortisseur destine a la pratique de l'equitation s'adaptant a la morphologie de chaque cheval. il est situe entre la selle du cavalier et le tapis du cheval
Inventor: TISSEUR VICTOR
IPC: B68C1/12
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un tapis amortisseur qui s'adapte à la morphologie de chaque cheval de toutes les disciplines lui permettant une meilleure locomotion. Cet amortisseur compense la morphologie naturelle du cheval qui l'handicape lorsque les cavaliers sont sur son dos. Il est composé de matériaux amortissants qui sont travaillés pour créer une échancrure au niveau du garrot libérant ainsi le mouvement de celui-ci. A cela viennent s'intégrer sur la face avant du tapis amortisseur des renforts latéraux de part et d'autre du garrot. Ces renforts peuvent être plus ou moins importants selon les chevaux.
Patent FR-3016957-A1 (FR)
Title: Corps d’absorption pour capsule contenant un materiau a changement de phase
Inventor: PATRY JEAN
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention est relative à un corps d'absorption (1) oblong pour capsule (10) d'installation frigorifique destinée à contenir un matériau à changement de phase, caractérisé en ce que ledit corps comporte une enveloppe (2) souple remplie de gaz à la pression atmosphérique avec une partie courante de forme généralement cylindrique de section circulaire terminée par des extrémités semi-sphériques . L'invention concerne également des capsules équipées d'un tel corps d'absorption.
Patent FR-3001903-A1 (FR)
Title: Installation et procede de laminage
Inventor: HOFFGEN WALTER
IPC: B21B17/04
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne une installation de laminage (1) comprenant au moins deux étages de laminage successifs (10, 20) disposés l'un à la suite de l'autre et destinées à fabriquer des pièces tubulaires (2), les deux étages de laminage (10, 20) comprenant des tiges à poinçon (11, 21), une ligne d'enfilage (29) pour la tige à poinçon (21) du deuxième étage de laminage (20) peut, afin d'améliorer la qualité des pièces tubulaires fabriquées, se situer sur une ligne d'extraction (19) pour la tige à poinçon (11) du premier étage de laminage (10).
Patent FR-3018053-A1 (FR)
Title: Gaine de protection
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B60R16/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: Gaine de protection (1) comprenant une portion centrale flexible (12) reliant deux extrémités (11, 11') de la gaine, et deux inserts de fixation (2, 2') agencés sur la gaine de sorte à être fixés de manière détachable aux deux extrémités, où chaque insert comprend au moins un clip de fixation (3, 3') agencé pour fixer l'extrémité correspondante de la gaine à un élément d'un véhicule, caractérisé en ce que l'insert comprend en outre une patte de déverrouillage (4, 4') agencée de sorte à déverrouiller le au moins un clip de fixation de l'élément du véhicule.
Patent FR-3003263-A1 (FR)
Title: Procede pour produire du noir de carbone en utilisant un fluide de charge
Inventor: UNRAU CHAD
IPC: C01B31/02
Filed: 2014-03-12
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour la production de noir de carbone en utilisant un/des fluide (s) de charge ainsi que des procédés pour contrôler une ou plusieurs propriétés de particules de noir de carbone en utilisant des fluides de charge et d'autres techniques.
Patent FR-3019112-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation par le sol pour vehicules electriques non guides et procede d'utilisation associe
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M1/34
Filed: 2014-03-25
Abstract: Ce système comporte une piste de phase (11) propre à être portée à une tension d'alimentation et une piste de neutre (12) pour le retour du courant, la piste de phase étant constituée de segments (11.i) rectangulaires ; une première source de tension (35) délivrant une tension d'alimentation basse (VS1) et une seconde source de tension (36) délivrant une tension d'alimentation élevée (VS2), chaque segment étant connecté par un moyen de sélection (38) commandé soit à la première source, soit à la seconde source de tension ; un moyen de mesure (40) propre à mesurer la vitesse d'un véhicule circulant sur une section (Dj) d'une chaussée équipée du système ; et un dispositif de sélection (39) propre à acquérir la vitesse mesurée par le moyen de mesure, à comparer la vitesse mesurée à une vitesse seuil et à commander le moyen de sélection en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3021341-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel creuse d'une rainure de logement pour une patte de fixation et incorporant une armature de renfort
Inventor: SOULIER CHRISTIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100) destiné à réceptionner un mécanisme d'occultation d'une fenêtre, d'une porte, le coffre-tunnel (100) étant prévu pour être ancré au-dessus d'un tableau délimitant l'encadrement de pose d'un dormant de la fenêtre, ou de la porte, le coffre-tunnel (100) comprenant une paroi de voûte (V) prolongée par au moins un bord, d'une paroi latérale (L1, L2), une rainure (110) creusant depuis l'extérieur ladite paroi latérale (L1) et/ou la paroi de voûte (V), ladite rainure étant destinée à loger une patte de fixation/de renfort (200), ledit coffre-tunnel incorporant une armature de renfort (130) de sa structure, comprenant des arceaux (132) disposés radialement dans le volume de matière dudit coffre-tunnel, des tiges (136) disposées longitudinalement dans le volume de matière dudit coffre-tunnel de sorte à réunir lesdits arceaux. Selon l'invention, la rainure (110) est délimitée par une encoche (110a) qui est interrompue avant le bord libre de la paroi latérale (L1) ménageant un volume (M) de matière élargi dans la partie basse de la paroi latérale (L1) et dans lequel prend place au moins une tige (136a). Bien que localement de plus faible épaisseur, la paroi latérale du coffre-tunnel de l'invention intègre cependant une tige qui, reliée à une pluralité d'arceaux, accroît de manière significative, la rigidité du coffre-tunnel. Cette raideur accrue peut être utilisée pour solidariser rigidement la paroi latérale du coffre-tunnel avec un dormant d'une menuiserie.
Patent FR-3025664-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au demarrage d'un moteur thermique d'un vehicule automobile
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'aide au démarrage d'un moteur thermique (Mt) d'un véhicule automobile (V) comportant un réseau de bord (5) alimenté par une batterie auxiliaire basse tension (6) et par une source de courant continu (4) contrôlée en tension. Selon l'invention, ce procédé est, en premier lieu, déclenché lors d'un réveil de l'électronique de commande (10) du véhicule (V) résultant d'une action spécifique exécutée par un utilisateur, susceptible d'être suivie d'une action de démarrage du moteur thermique (Mt). De plus, ce procédé consiste à piloter la source de courant (4) de façon à commander son fonctionnement à sa puissance maximale pendant un laps de temps adapté pour atteindre une polarisation positive maximale de la batterie auxiliaire (6), puis, au terme de ce laps de temps, en l'absence de commande effective de démarrage, à piloter la source de courant (4) de façon à annuler le courant circulant dans la batterie auxiliaire (6).
Patent FR-3026099-A1 (FR)
Title: Procedes de recuperation selective de terres rares presentes dans des phases aqueuses acides issues du traitement d'aimants permanents usages ou rebutes
Inventor: MIGUIRDITCHIAN MANUEL
IPC: C01F17/17
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé hydrométallurgique permettant de récupérer sélectivement au moins une terre rare « lourde », c'est-à-dire de numéro atomique au moins égal à 62, se trouvant dans une phase aqueuse acide issue du traitement d'aimants permanents usagés ou rebutés. Elle se rapporte également à un procédé hydrométallurgique permettant de récupérer sélectivement, dans un premier temps, au moins une terre rare lourde présente dans une phase aqueuse acide issue du traitement d'aimants permanents usagés ou rebutés puis, dans un deuxième temps, au moins une terre rare « légère », c'est-à-dire de numéro atomique au plus égal à 61, se trouvant également dans cette phase aqueuse acide. L'invention trouve notamment application dans le recyclage des terres rares présentes dans des aimants permanents de type Néodyme-Fer-Bore (ou NdFeB) usagés ou rebutés et, en particulier, du dysprosium, du praséodyme et du néodyme, ainsi que dans le recyclage du samarium présent dans des aimants permanents de type Samarium-Cobalt (ou SmCo) usagés ou rebutés.
Patent FR-3027649-A1 (FR)
Title: Protecteur de connexion d'un composant tubulaire
Inventor: AGUILAR MENDEZ JOSE ANTONIO
IPC: F16L58/18
Filed: 2014-10-24
Abstract: Protecteur (10) d'extrémité mâle (3) ou femelle (2) de composant de joint fileté tubulaire pour le forage ou l'exploitation de puits d'hydrocarbures, l'extrémité étant munie respectivement d'au moins un filetage externe (4) ou interne (17 ; 26), d'une surface annulaire externe et d'une surface annulaire interne séparées par ledit au moins un filetage, le protecteur (10) comprenant un premier filetage interne ou externe comprenant au moins une première portion filetée comprenant au moins un filet de pas P1 propre à coopérer avec le filetage (4) de l'extrémité en vue du vissage du protecteur sur l'extrémité, et une deuxième portion filetée comprenant au moins un filet avec un pas P2 différent de P1.
Patent FR-3027604-A1 (FR)
Title: Preparation d'un melange-maitre a base de soufre et de nanocharges carbonees, le melange-maitre obtenu et ses utilisations
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C09C3/06
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un mélange-maître comprenant de 0,01% à 50% en poids de nanocharges carbonées, et au moins un matériau soufré tel que du soufre élémentaire, par voie compoundage en voie fondue, ainsi que le mélange-maître ainsi obtenu et ses différentes utilisations.
Patent FR-3030409-A1 (FR)
Title: Dispositif d’antivol pour une colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: DEVERNOIS THOMAS
IPC: B60R25/021
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif d'antivol (1) pour une colonne de direction (2) d'un véhicule automobile comportant : - un corps (3) destiné à être fixé sur la colonne de direction (2) ; - un moyen de fixation (10) configuré pour fixer ledit corps (3) sur la colonne de direction (2) ; - un moyen de protection (20) entourant au moins partiellement ledit moyen de fixation (10) et apte à empêcher le retrait desdits moyens de fixation (10) lorsque le corps (3) est monté sur la colonne de direction (2).