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Patent FR-3071498-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence d'un catalyseur de deshydratation organique et d'une source de chlorure
Inventor: DENIS JUSTINE
IPC: C07D307/50
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs organiques de déshydratation et une ou plusieurs sources de chlorure en présence d'au moins un solvant polaire aprotique pris seul ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa.
Patent FR-3050103-A1 (FR)
Title: Machine a rendement eleve pour le traitement des melanges alimentaires et methode relative de fonctionnement.
Inventor: BRAVO STEFANO
IPC: A47J27/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) pour le traitement d'un mélange alimentaire , en particulier une machine à glace et / ou pâtisserie, comprenant : - une cuve (2) pour le traitement du mélange alimentaire - un mixeur (3) à l'intérieur de la cuve (2) - un moteur (7) d'activation du mixeur (3) - un dispositif de réchauffement (4) du mélange alimentaire dans la cuve (2) dans laquelle le dispositif de réchauffement (4) est du type à induction électromagnétique ; l'autre objet de l'invention est une méthode de fonctionnement pour une telle machine.
Patent FR-3077834-A1 (FR)
Title: Support de garde-corps pour echafaudage
Inventor: CLAUS PASCAL
IPC: E04G5/14
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un support de garde-corps 2 ; 2'pour échafaudage 3 comportant des moyens de solidarisation 8 sur un montant 5 ; 6 d'une échelle 4 d'un échafaudage 3 et des crochets d'emboîtement 21, 24 pour la réception de pattes d'accrochage 22, 25 de garde-corps 2 ; 2', l'un 24 au moins des crochets d'emboitement 21, 24 comportant encore des moyens butée 30 en translation dudit garde-corps 2 ; 2'dans au moins un sens horizontale parallèle au plan 29 de ce dernier. Ce support 1 comprend des moyens de verrouillage 31 pourvu d'un loquet de blocage 32 apte à occuper au moins une position déverrouillé 33 et une position de verrouillage 34 dans laquelle il s'oppose au décrochement des pattes d'accrochage 22, 25 introduit dans lesdits crochets d'emboîtement 21, 24.
Patent FR-3079655-A1 (FR)
Title: Dispositif pour interchanger des systemes electriques ou electroniques de captation des vibrations des cordes d'un instrument de musique
Inventor: PICCIOTTO LAURENT
IPC: G10H3/18
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour interchanger des systèmes (11) électriques ou électroniques de captation des vibrations des cordes (4) d'un instrument de musique (1) comprenant une face avant (5), dispositif comprenant : - un berceau (13) destiné à être fixé ou intégré à la face avant et pourvu de moyens de connexion électrique (14) à un circuit d'amplification (15), - au moins un barillet (20) qui est pourvu d'au moins deux systèmes de captation, qui est adapté sur le berceau de manière à être mobile en rotation par rapport au berceau entre au moins deux positions de manière à placer, dans chaque position, un système de captation en position de travail en regard des cordes et qui comprend des moyens de raccordement électrique (40) d'au moins le système de captation en regard des cordes aux moyens de connexion, et - des moyens de manœuvre en rotation (21) du barillet. Selon l'invention, l'axe de rotation du barillet est sensiblement parallèle à la face avant lorsque le berceau est fixé à cette dernière.
Patent FR-3082821-A1 (FR)
Title: Vehicule pour transport de conteneur
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B62D33/077
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule pour transport de conteneur comportant un châssis 2 reposant sur des moyens de roulement 3 en partie orientables et intégrant des moyens moteurs 4, électriques ou autres, agissant sur tout ou partie des moyens de roulement 3 par l'intermédiaire de moyens d'entraînement 5 appropriés, ledit véhicule 1 comportant encore au moins des moyens de pilotage 6 comprenant des moyens de gestion 7 du fonctionnement des moyens moteurs 4, des moyens d'actionnement 8 des moyens d'entraînement 5 associés et des moyens de commande de direction 9 des moyens de roulement orientables 3. Avantageusement, lesdits moyens de pilotage 6 sont intégrés dans un module de pilotage 10 ; 1 0A et le châssis 2 comporte à l'une 11 au moins de ses extrémités des moyens de réception et d'accouplement 12 coopérant de manière escamotable avec des moyens de réception et d'accouplement complémentaire 13 dudit module de pilotage 10 ; 10A.
Patent FR-3083842-A1 (FR)
Title: Appareil robotise et autopropulse pour une inspection et/ou un traitement d’une surface interieure d’une conduite
Inventor: LUSINCHI JEAN-MARIE
IPC: G21C17/017
Filed: 2018-07-10
Abstract: Appareil robotisé (1) et autopropulsé comprenant au moins trois chenilles motorisées (3) reliées à un châssis (2) par des mécanismes à parallélogramme déformable (40) articulés entre le châssis et la chenille motorisée concernée et rétractables pour une mobilité de chaque chenille motorisée entre une position rétractée et une position déployée, un système de support (6) monté sur le châssis et supportant au moins un élément d'inspection et/ou de traitement (60; 61), et un système de manœuvre (5) pourvu d'un moteur de manœuvre (50) porté par le châssis et accouplé aux chenilles motorisées via un dispositif mécanique de manœuvre pour actionner une mobilité synchronisée de toutes les chenilles motorisées entre leurs positions rétractées et leurs positions déployées respectives qui sont guidées par une déformation synchronisée de tous les mécanismes à parallélogramme déformable.
Patent FR-3087171-A1 (FR)
Title: Compartiment de rangement et dispositif utile a la divulgation d’information configures pour s’integrer dans une surface d’habillage
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de rangement configuré pour s'intégré dans une surface d'habillage (2), tel qu'un tableau de bord, d'un habitacle de véhicule. Ce système comprend un compartiment (20) de rangement et un dispositif (30) utile à la divulgation d'informations qui sont tous deux montés mobiles par rapport à la surface d'habillage (2). Le compartiment (20) et le dispositif (30) sont rendus alternativement escamotables, respectivement au moyen d'un premier mécanisme (25) et d'un second mécanisme (35). L'invention porte également sur un véhicule automobile comprenant au moins un tel système (1).
Patent FR-3090211-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un bloc capacitif avec organes de retenue intégrés
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H01M50/271
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble d’un couvercle et d’un bloc capacitif (25), le bloc capacitif (25) comprenant un boîtier (20) qui comprend au moins un premier organe de retenue (21, 22), le couvercle comprenant au moins un second organe de retenue complémentaire, le au moins un second organe de retenue comportant une butée de retenue configurée pour recevoir une portion dudit au moins un premier organe de retenue (21, 22) lorsque le bloc capacitif (25) est engagé dans le couvercle, de façon à retenir le bloc capacitif (25) lors d’un retournement de l’ensemble dudit couvercle et dudit bloc capacitif (25), notamment lors d’une phase d’assemblage dudit ensemble sur un châssis d’un équipement électrique. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090450-A1 (FR)
Title: Materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique de masse moleculaire et de viscosite optimum et son procede de preparation
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/20
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues se présentant sous forme d’une mèche ou de plusieurs mèches parallèles et au moins une matrice de polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit au moins polymère thermoplastique est un polymère amorphe ou semi-cristallin dont la température de transition vitreuse est telle que Tg ≥ 40°C, notamment Tg ≥ 100°C, en particulier ≥ 120°C, le taux de fibres dans ledit matériau fibreux imprégné étant compris de 45 à 65 % en volume, de préférence de 50 à 60% en volume, notamment de 54 à 60% en volume, la masse moléculaire moyenne en nombre Mn dudit polymère thermoplastique étant comprise de 11000 à 25000 g/mol, la viscosité à l’état fondu dudit polymère thermoplastique étant comprise de 80 à 1500 Pa.s, telle que mesurée en rhéologie plan-plan sous 1 Hz et 2% de déformation, à une température de Tg + 220°C.
Patent FR-3091429-A1 (FR)
Title: Dispositif à onde acoustique de surface amélioré
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/72
Filed: 2018-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) à onde acoustique de surface comprenant :     - au moins un transducteur (T1, T2),     - deux réflecteurs acoustiques (M1, M2) disposés de part et d’autre de l’au moins un transducteur de manière à former une cavité, chaque réflecteur acoustique comprenant un réseau d’électrodes (R1, R2) en forme de lignes (21) parallèles entre elles, chaque réseau comprenant un sous ensemble d’électrodes connectées à un potentiel de référence dénommé masse (M) définissant un premier type de connexion (CC), et un sous ensemble d’électrodes qui ne sont connectées à aucun potentiel, c’est-à-dire qui présentent une connexion flottante définissant un deuxième type de connexion (CO).     Figure à publier : Fig.3
Patent FR-3091153-A1 (FR)
Title: appareil de coiffure avec encapsulage d’un composant électrique ou électronique
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Appareil de coiffure comportant un corps principal (1) à l’intérieur duquel circule un flux d’air (3), ledit corps principal (1) comprenant un groupe moto-ventilateur (13) destiné à mettre en mouvement le flux d’air (3), au moins un composant électrique ou électronique (15), caractérisé en ce que l’appareil de coiffure comprend un dispositif d’encapsulage (14) à l’intérieur duquel est disposé ledit au moins un composant électrique ou électronique (15) de manière à isoler ce dernier du flux d’air (3), le dispositif d’encapsulage (14) étant de forme conique ou tronc-conique. Figure pour l'abrégé: Fig. 7
Patent FR-3091648-A1 (FR)
Title: Cage intervertébrale
Inventor: HASSAN SALAR
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-01-10
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales. La cage selon l’invention comporte un corps 10 délimité par deux faces opposées 11, 12 et constitué de deux parties 10-1, 10-2 séparées par un espace 13 constitué d’une percée selon un axe de percée traversante 14 perpendiculaire aux plans des deux faces 11, 12 et de moyens pour solidariser entre elles ces deux parties ; une fente 20 réalisée dans l’une 10-2 des deux parties selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe de percée 14, la fente découpant la partie dans laquelle elle est réalisée en deux blocs 20-1, 20-2 solidaires de l’autre partie 10-1 ; un patin 30 positionné dans la fente 20 au contact des deux blocs 20-1, 20-2 et conformé pour réaliser un effet de coin quand il est déplacé au contact des deux blocs dans au moins une portion de la fente ; et des moyens 40 pour commander le déplacement du patin 30 de façon qu’il soit apte à parcourir la portion de fente pour obtenir un déplacement angulaire des deux blocs 20-1, 20-2 l’un par rapport à l’autre. Figure 2
Patent FR-3092483-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage d’un mannequin pour l’habillement, pouvant faire apparaitre une forme, une image ou un message
Inventor: ISRAEL CHRISTOPHE JOSEPH MAXIMIN
IPC: A47F11/06
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif d’éclairage de tout ou partie d’un mannequin pour l’habillement, ou de tout autre objet s’y rapportant, faisant apparaitre une forme, une image ou un message, fixe ou en mouvement et qui, lorsque la source lumineuse disparaît, reprend sa couleur initiale, et peut interagir à distance. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux magasins d’habillement ; l’invention permet d’assurer une meilleure visibilité et attractivité du mannequin, des habits qu’il porte, ou de l’objet s’y rapportant en général ; l’interaction avec le client, générée par l’illumination de la partie du mannequin ou de l’objet s’y rapportant, déclenchant notamment plus d’achats. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095800-A1 (FR)
Title: Dérailleur avant de vélo évitant le saut de chaîne
Inventor: DAVY JEAN
IPC: B62M9/1348
Filed: 2019-05-10
Abstract: Pédalier pour cycle comprenant un dérailleur. L’invention concerne un pédalier pour cycle destiné à être mécaniquement couplé par au moins une chaîne (13) à au moins un pignon du cycle et comprenant au moins un dérailleur configuré pour déplacer la chaîne (13) depuis alternativement un premier plateau (110) vers un deuxième plateau (120), le premier plateau (110) et le deuxième plateau (120) étant portés par le pédalier et étant solidaires du pédalier en rotation autour d’un axe de rotation du pédalier, ledit pédalier étant caractérisé en ce que le dérailleur comprend au moins : Une fourchette de montée mobile ; Une butée de montée; Au moins un actionneur de montée ; Une fourchette de descente mobile ; Une butée de descente (170); Au moins un actionneur de descente.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098649-A1 (FR)
Title: Systeme de production electrique pour un aeronef comportant une pile a combustible
Inventor: POIRIER DIDIER
IPC: H01M8/04111
Filed: 2019-07-12
Abstract: SYSTEME DE PRODUCTION ELECTRIQUE POUR UN AERONEF COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de production électrique (200a) pour un aéronef comportant une pile à combustible (202) avec une anode (202a) et une cathode (202b) et alimentant un moteur électrique, une première canalisation d’apport (206a) entre l’anode (202a) et une source d’hydrogène (204), un compresseur (224), une deuxième canalisation d’apport (222a) entre l’entrée du compresseur (224) et une source d’oxygène (210), une première canalisation de transfert (236) entre la sortie du compresseur (224) et la cathode (202b), une vanne (282), une canalisation amont (280a) entre la sortie du compresseur (224) et la vanne (282), une canalisation aval (280b) entre la vanne (282) et une sortie d’air (252), et une unité de contrôle qui commande la position de la vanne (282) et le débit du compresseur (224).     Un tel système de production électrique permet ainsi un meilleur contrôle du flux d’air fourni à la pile à combustible en fonction de la puissance électrique requise pour le moteur électrique réalisant la propulsion.     Fig. 2A
Patent FR-3099122-A1 (FR)
Title: Agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule automobile à volet arrière de type hayon, comportant un sous-ensemble de soubassement (10) comprenant un plancher de charge (11) et deux extensions latérales de plancher (12), deux sous-ensemble latéraux de silhouette (20) comprenant chacun une doublure de gouttière (21) dotée d’un pied inférieur (21B), ainsi qu’un sous-ensemble de panneau arrière (30) comprenant une doublure de panneau arrière (32) dotée de deux parties latérales (32B), ledit sous-ensemble de soubassement comportant deux renforts latéraux de base (14) soudés chacun audit plancher de charge ainsi qu’à une extension latérale de plancher correspondante, chacun desdits sous-ensembles latéraux de silhouette comportant un renfort pied de volet (24) soudé au pied inférieur de sa doublure de gouttière, chaque renfort latéral de base étant fixé rigidement après l’assemblage desdits sous-ensembles à un renfort de pied de volet correspondant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099824-A1 (FR)
Title: Blindage en carbure de bore et en carbure de silicium
Inventor: BRULIN JÉRÔME
IPC: F41H5/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Elément de blindage antibalistique, comprenant un corps céramique constitué dans un matériau comprenant, en pourcentage volumique entre 20% et 75% de carbure de bore, entre 5% et 30% d’une phase métallique de silicium ou d’une phase métallique comprenant du silicium et entre 20% et 70% de carbure de silicium et dans lequel en pourcentage volumique : - plus de 60% des grains dont le diamètre équivalent est supérieur à 60 micromètres sont des grains de carbure de bore, - les grains de carbure de bore dont le diamètre équivalent est supérieur à 30 micromètres représentent plus 20%, de préférence plus de 25%, - les grains de carbure de silicium dont le diamètre équivalent est supérieur ou égal à 10 micromètres représentent plus de 10%, - les grains de carbure de silicium dont le diamètre équivalent est inférieur à 10 micromètres représentent plus de 10%, de préférence plus de 15%.
Patent FR-3101213-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de phase et/ou d’amplitude
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSÉ-LUIS
IPC: H03C1/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif (100) de modulation de phase et/ou d’amplitude, comprenant  un générateur (112) d’un signal TORP, et comportant en outre, lors d’une modulation de phase ou d’une modulation de phase et d’amplitude, un générateur d’un signal périodique de fréquence FPRP modulé en phase appliqué sur une entrée de commande du circuit d’alimentation (116) du générateur TORP, et/ou comportant, lors d’une modulation d’amplitude ou d’une modulation de phase et d’amplitude : - 2P générateurs TORP, - un générateur (102) de code thermométrique sur 2P bits codant une modulation d’amplitude, - un circuit de commande (108) des générateurs TORP, appliquant ou non, sur l’entrée de commande de l’alimentation des générateurs TORP, le signal périodique de fréquence FPRP en fonction des bits du signal de code thermométrique, et - un circuit de traitement (118) couplé aux sorties des générateurs TORP, et configuré pour réaliser une combinaison linéaire de signaux délivrés par les générateurs TORP. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3101282-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile électrique ou hybride comportant un circuit de fluide caloporteur
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide caloporteur (B) comportant : une première boucle (B1) comportant une première pompe (41), un premier échangeur de chaleur (42) et un deuxième échanger de chaleur (43) disposé au niveau de batteries du véhicule automobile électrique ou hybride, une deuxième boucle (B2) comportant une deuxième pompe (46), un troisième échangeur de chaleur (48) et un élément électrique chauffant (47) du fluide caloporteur, une première conduite de dérivation (C1), et une deuxième conduite de dérivation (C2). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101616-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour l'installation d'une ferrure de positionnement d'un capot de soufflante.
Inventor: CERCEAU PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour l'installation d'une ferrure de positionnement de capot de soufflante dans une entrée d'air d'aéronef. Une bride moteur de l’entrée d’air est prise comme référence de positionnement de la ferrure à installer. Le dispositif selon l’invention comprend un outil principal (1) comportant : un socle (3) présentant une face plane (30) destinée à être plaquée contre une face transversale de la bride moteur, et deux chevilles (4) configurées pour s'insérer dans des perçages de référence (112) de la bride moteur ;une tête (5) formant tenon, configurée pour être insérée sans jeu dans une lumière oblongue (302) de la ferrure à installer et dotée, à sa base, d'un flasque (6) formant butée pour la ferrure ; un corps rigide (7) reliant le socle (3) et la tête (5). L’outil principal garantit le calage horaire de la ferrure. Un outil secondaire (2) peut être utilisé pour plus de précision dans le calage en X et le calage radial de la ferrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102200-A1 (FR)
Title: Chambre pour hamac modulable par tension
Inventor: GICQUEAU TEDDY
IPC: E04H15/04
Filed: 2019-10-16
Abstract: Chambre pour hamac. L’invention concerne une tente pour hamac qui se monte en deux points par mise en tension du toit dans sa longueur, avec une base pouvant être fixée au sol, l’ensemble ajustable à l’aide de points de tensions créant l’espace intérieur et l’esthétique globale. Elle est constituée de deux pans latéraux assemblés à une bande de renfort souple traversant toute la longueur donnant forme au toit (12), les fixations du toit (13), de deux manches rétractables (1), une base (5), une ouverture sur pan avant avec deux portes (7) et( 8) et une fenêtre (15) avec auvent (14) sur le pan arrière, des points de tensions (18) de part et d’autre de la tente pour un ajustement de l’ensemble avec possibilité de resserrage des parties (4) et (6) pour diminuer la base. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux humains recherchant du confort, un objet esthétique facile à monter, un espace de vie et un moment de repos tout en étant intégralement protégés de l’extérieur. Figures de l’abrégé : Fig. 1, Fig. 2
Patent FR-3102383-A1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d’un enrobage recouvrant une fixation
Inventor: CAZABONNE YANNICK
IPC: B64C3/34
Filed: 2019-10-23
Abstract: Dispositif de retrait d’un enrobage recouvrant une fixation L'invention a pour objet un dispositif de retrait d’un enrobage (14) collé sur une surface (12.1) d’une paroi (12), comprenant : un châssis (18) configuré pour prendre appui contre la surface (12.1), un porte-griffes (20) mobile par rapport au châssis (18), au moins deux griffes (22.1 à 22.3) mobiles par rapport au porte-griffes (20), chaque griffe (22.1 à 22.3) comprenant une lame (38.1 à 38.3) configurée pour, en fonctionnement, entailler l’enrobage (14) lors d’un passage d’une position écartée à une position resserrée des griffes (22.1 à 22.3) et le détacher de la surface (12.1) lors d’un passage d’une position proche à une position éloignée du porte-griffes (20). Ce dispositif de retrait 10 permet, sans risque d’endommagement des pièces environnantes, d’arracher rapidement un enrobage 14. Figure 9
Patent FR-3102489-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de Carnobacterium maltaromaticumet leurs utilisations
Inventor: BORGES FRÉDÉRIC
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente demande concerne des souches de Carnobacterium maltaromaticum, une préparation bactérienne comprenant au moins une souche de Carnobacterium maltaromaticum, et leur utilisation dans la préparation d’un produit alimentaire.
Patent FR-3102723-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une traverse (8) de déverrouillage, un bouton-poussoir (10) et un ressort (15) en mousse compressible, l’extrémité de ladite traverse étant pourvue d’une saillie (17) transversale et ledit ressort prenant appui sur ladite saillie de manière à garantir, quand ladite traverse est en position de verrouillage, une mise en appui de ladite traverse sur une branche mobile d’une épingle avec un effort suffisamment faible pour éviter une mise de ladite branche mobile en configuration de déverrouillage.      Figure 3