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Patent FR-3016186-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a degazage protege
Inventor: JAN MARC
IPC: F02B39/16
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une jonction fluidique (16) entre la conduite de décharge (14) et la conduite de circulation de flux de dégazage (21) et un module de commande d'ouverture de vanne de décharge commandant des ouvertures de la vanne de décharge (14) en dehors de phases à phénomène de pompage.
Patent FR-3018424-A1 (FR)
Title: Emulsions doubles stables comprenant une entite biologique et leurs utilisations, notamment dans le domaine phytosanitaire
Inventor: NOLLET MAXIME P
IPC: A01N63/40
Filed: 2014-03-12
Abstract: La présente invention est relative à des émulsions doubles qui contiennent une entité biologique choisie parmi les micro-organismes pathogènes, à leur procédé de préparation, ainsi qu'à des compositions phytosanitaires contenants ces émulsions et leur utilisation pour le traitement contre des espèces nuisibles.
Patent FR-3019398-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour stator de machine electrique et machine electrique comportant un tel capteur
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-03-25
Abstract: Il s'agit d'un stator (11) d'une machine électrique tournante comprenant : • un interconnecteur (22) pour interconnecter des bobines (19); • un bobinage enroulé autour d'un corps de stator (201) ; • un support (110) comprenant un corps élastique (111) qui comporte un capteur (101) de température orienté vers le bobinage, ledit corps (111) élastique étant configuré pour avoir suivant un axe vertical A une première position dans laquelle le corps (111) est détendu et une seconde position dans laquelle le corps (111) est compressé, le support (110) comprenant au moins un élément de fixation (113) présentant une paroi de contact (114) qui est adaptée à être maintenue fixement et en contact sur l'interconnecteur (22), En outre : le support (110) est porté par l'interconnecteur (22) et en ce que suivant l'axe vertical A, dans ladite seconde position, le capteur (101) est à plus grande proximité de ladite paroi (114) que dans ladite première position.
Patent FR-3021885-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation des chutes de tole formees dans une presse d'emboutissage, comprenant au moins une goulotte vibrante
Inventor: GAVAZA DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Dispositif d'évacuation des chutes de tôle formées dans une presse d'emboutissage, ce dispositif comprenant au moins une goulotte (14) destinée à être fixée dans le bâti inférieur (12) de la presse pour pouvoir recueillir les chutes de tôle (16, 17, 18) et acheminer celles-ci vers une sortie (15) qui débouche à l'extérieur de la presse, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (20, 22) coopérant avec ladite goulotte (14) pour la faire vibrer dans sa direction longitudinale et favoriser le déplacement desdites chutes sur la goulotte (14) vers ladite sortie (15).
Patent FR-3022145-A1 (FR)
Title: Seringue a utilisation multiple.
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un tube pour une utilisation dans une seringue, comportant un indicateur mobile comprenant un premier élément ferromagnétique et des moyens de guidage et de maintien dudit indicateur le long dudit tube. Les moyens de guidage et de maintien peuvent comporter deux rails saillants sur la face externe de la paroi dudit tube.
Patent FR-3022639-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de faisceaux de lignes electriques pour le diagnostic par reflectometrie et kit correspondant
Inventor: LOETE FLORENT
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-06-20
Abstract: Procédé de diagnostic par réflectométrie d'un faisceau de lignes électriques comportant un point d'entrée et une pluralité de branches, comprenant les étapes suivantes : insertion (S50) de marqueurs électriques présentant des caractéristiques fréquentielles différentes sur les branches du faisceau ; injection (S52) d'un signal de test dans le faisceau à partir du point d'entrée ; réception (S54) d'un ensemble de signaux réfléchis produits par des réflexions du signal de test dans les branches ; analyse de l'ensemble des signaux réfléchis en identifiant les marqueurs et en attribuant (S56) chaque signal réfléchi à l'une des branches d'après la caractéristique fréquentielle du marqueur inséré sur cette branche ; et identification d'une présence/absence d'un défaut dans cette branche en comparant (S58) le signal réfléchi attribué à cette branche à un modèle de signal réfléchi obtenu en modélisant la réflexion du signal de test dans cette branche en l'absence de défaut dans cette branche.
Patent FR-3023070-A1 (FR)
Title: Procede de cyclage de batterie lithium-ion comprenant un materiau pour cathode a base d'oxyde lamellaire surlithie
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M4/525
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de cyclage de batterie Li-ion , comprenant un matériau pour cathode à base d'oxyde lamellaire surlithié, un matériau pour anode, un séparateur et un électrolyte, comprenant les étapes suivantes : (a) au moins deux cycles d'activation sont effectués à des tensions comprises entre une borne haute supérieure ou égale à 4,4 V et une borne basse ; (b) les cycles suivants de charge et de décharge sont effectués à des tensions comprises entre une borne haute strictement inférieure à 4,4 V et une borne basse.
Patent FR-3024680-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile et vehicule automobile equipe d’un tel siege
Inventor: GUICHERD OLIVIER
IPC: B60N2/36
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un siège (1) pour véhicule automobile comportant : - une structure porteuse (10), - des moyens de montage mobile (23, 41, 42) de ladite structure porteuse sur une partie de plancher (100) dudit véhicule automobile, entre une position avancée et une position reculée, - des moyens de verrouillage (50) de la structure porteuse sur ladite partie de plancher dans l'une ou l'autre des positions avancée et reculée, et - un organe de commande (90) adapté à libérer lesdits moyens de verrouillage, et comprenant un levier (91) pour soulever et déplacer ladite structure porteuse entre ses positions avancée et reculée. Selon l'invention, ledit organe de commande comporte une poignée (92) montée mobile sur ledit levier pour libérer lesdits moyens de verrouillage.
Patent FR-3026859-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour dater des mesures d'un capteur embarque relativement a une horloge de reference
Inventor: SABATIER STEPHANE
IPC: G06F1/12
Filed: 2014-10-03
Abstract: Système de synchronisation (SYN) pour dater des mesures d'un capteur (CPi) relativement à une horloge de référence (HR), comportant : - une unité principale (UP) comprenant : ○ un émulateur (EM) d'une constellation artificielle de satellites GPS ayant pour base temporelle une horloge de référence (HR), pour générer un signal principal (SgP) sur une fréquence GPS, ○ des moyens de traitement (TM) aptes à délivrer un signal radio (SgR) à partir du signal principal (SgP), aptes à transposer la fréquence GPS du signal principal (SgP) vers une fréquence radio (Fr) ○ des moyens d'envoi (EV) du signal radio (SgR) une unité secondaire (USi) positionnée à une distance (Di) de l'unité principale (UP), comprenant : ○ des moyens de réception (ERi) du signal radio (SgR) ○ des moyens de changement de fréquence (TFi) aptes à délivrer un signal exploitable (SgE) par un récepteur GPS ○ un récepteur GPS (RPi) comprenant : ▪ une horloge locale (HLi) ▪ des moyens d'asservissements (ASSi) aptes à décoder le signal exploitable (SgE) et à synchroniser l'horloge locale (HLi) sur l'horloge de référence (HR) ○ un capteur (CPi) apte à réaliser des mesures et dater lesdites mesures relativement à l'horloge locale (HLi) du récepteur (RPi).
Patent FR-3028943-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de la position d'un arbre d'entrainement d'un vehicule
Inventor: THROM MARTIN
IPC: G01D11/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un capteur de position d'un arbre d'entrainement d'un véhicule, ledit capteur comprenant un module électronique, comportant des broches de connexion électrique, et un adaptateur, comportant des broches de liaison électrique. Le capteur est remarquable en ce qu'il comprend les têtes des broches de connexion du module électronique emmanchées à force avec les têtes des broches de liaison de l'adaptateur.
Patent FR-3037919-A1 (FR)
Title: Broche de fixation et moyeu pour roue de cycle
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B62K25/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: Broche de fixation d'une roue sur un véhicule de type cycle, comprenant une tige qui s'étend selon un axe longitudinal, une première extrémité qui comporte des moyens coopérant avec le cadre dudit véhicule et une deuxième extrémité qui comprend des moyens susceptibles de coopérer avec un dispositif exerçant un couple de serrage, dans laquelle : ladite tige comporte une gorge qui s'étend selon ledit axe longitudinal sur une longueur L1 ; un élément de diamètre variable et de longueur L2, la longueur L2 étant inférieure à L1, est reçue dans la gorge de manière à être mobile en translation selon l'axe longitudinal ; et un moyen élastique contraint longitudinalement ledit élément de diamètre variable en direction de la deuxième extrémité. L'élément de diamètre variable est une bague tubulaire fendue dont le diamètre à l'état libre D2 est supérieur au diamètre extérieur maximal D1 de la tige, il est contraint longitudinalement par un ressort à spirales et une bague de répartition est interposée entre le ressort et l'élément de diamètre variable.
Patent FR-3037028-A1 (FR)
Title: Systeme d’ouvrant motorise pour vehicule automobile dote d’un dispositif d’avertissement sonore configurable.
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: B60J1/18
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'ouvrant motorisé pour véhicule automobile comportant une unité de contrôle dudit ouvrant (20) comprenant des moyens d'actionnement motorisés (21) aptes à entrainer le déplacement dudit ouvrant ainsi qu'un module de gestion électronique (22) pilotant le fonctionnement desdits moyens d'actionnement motorisés (21) à partir de consignes telles qu'une demande d'ouverture ou de fermeture transmises via un organe de commande (30) actionnable par un utilisateur, ainsi que de la position dudit ouvrant ; ledit système comportant également un dispositif d'alerte sonore (40) comprenant un générateur sonore (41) apte à émettre, via des moyens de diffusion sonore (42), un avertissement sonore durant toute la phase d'ouverture ou de fermeture dudit ouvrant ; ledit générateur sonore (41) étant déporté de ladite unité de contrôle (20) et étant doté d'une interface de configuration (412) permettant audit utilisateur de régler le volume dudit avertissement sonore.
Patent FR-3037372-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: PRESTES JAIR
IPC: F16D13/58
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle annulaire (2) comprenant au moins un rebord ou une patte (5) s'étendant radialement et définissant une première surface de référence (6) s'étendant circonférentiellement, ladite première surface de référence (6) présentant une forme de portion de cylindre, au moins un organe d'entretoisement (10) destiné à la fixation du couvercle (2) sur un plateau de réaction, indépendant du couvercle et fixé sur le rebord ou la patte (5), ledit organe d'entretoisement (10) comportant des moyens de positionnement radiaux (20) aptes à coopérer avec ladite première surface de référence (6) de manière à assurer le positionnement radial de l'organe d'entretoisement (10) par rapport audit rebord ou à ladite patte (5), ledit organe d'entretoisement (10) comportant au moins une zone d'appui axial (11) apte à venir axialement en appui sur le plateau de réaction.
Patent FR-3037707-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d’un fichier sonore
Inventor: LOES DAVE
IPC: G10L21/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de production, par un dispositif de traitement, d'un fichier sonore caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - acquisition d'un premier fichier musical, - acquisition d'un deuxième fichier vocal, - acquisition d'un fichier de placements - production, par duplication, d'un troisième et d'un quatrième fichier musical à partir du premier fichier musical, - mixage des deuxième, troisième et quatrième fichiers : - le troisième et le quatrième fichier commencent simultanément - le deuxième fichier commence selon un paramètre de placement lu dans le fichier de placements - à une première date égale au paramètre de placement moins une valeur prédéterminée on applique un fondu à la fermeture pour couper progressivement la puissance du troisième fichier durant un intervalle de fondu allant de la première date à la valeur du paramètre de placement, - à la fin du deuxième fichier on applique un fondu à l'ouverture pour restaurer progressivement la puissance du troisième fichier depuis la fin du deuxième fichier et sur une durée sensiblement égale à celle du fondu en ouverture.
Patent FR-3038606-A1 (FR)
Title: Glycerophosphocholines, pour leur utilisation dans le traitement d'une inflammation intestinale ou d'un cancer intestinal
Inventor: LAGARDE MICHEL
IPC: C07F9/09
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) : dans laquelle R1, X et R2 sont définis à la revendication 1, ou médicament ou composition pharmaceutique comprenant un tel composé de formule (I) ou un de ses hydrates, sels ou solvats pharmaceutiquement acceptables, sous la forme d'un isomère pur ou d'un mélange d'isomères en toutes proportions, pour leur utilisation dans le traitement d'un cancer intestinal ou d'une inflammation intestinale.
Patent FR-3041349-A1 (FR)
Title: Copolymere utilisable comme additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un copolymère à blocs comprenant : - au moins un bloc A de formule (I) suivante : dans laquelle p est un entier allant de 2 à 40, R1' est choisi parmi l'hydrogène et le groupement méthyle, R2 est choisi parmi les chaines hydrocarbonées en C1 à C34, - au moins un bloc B de formule (II) suivante : dans laquelle n est un entier allant de 2 à 40, R1 est choisi parmi l'hydrogène et le groupement méthyle, Z est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, G est une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel copolymère à blocs comme additif détergent dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3042390-A1 (FR)
Title: Flacon et procede de fabrication d'un tube plongeur pour flacon
Inventor: ELMEGUENNI MOHAMED
IPC: A45D34/02
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un flacon contenant une solution, ledit flacon comprenant un corps transparent ou au moins translucide qui est surmonté par une bague (3) pourvue d'une ouverture sur laquelle un organe de distribution (4) de la solution est associé, ledit organe de distribution comprenant un corps (6) d'organe de distribution et un tube plongeur (7) communiquant l'un avec l'autre, ledit tube étant immergé dans la solution (1) pour permettre l'approvisionnement dudit organe de distribution en solution à distribuer, ledit tube plongeur comprenant un silicone de manière à ce que la différence entre l'indice de réfraction dudit tube et l'indice de réfraction de ladite solution soit inférieure ou égale à 0.04. L'invention concerne aussi un tube plongeur pour un tel flacon. L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel tube.
Patent FR-3044095-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de la porosite d'un materiau poreux par analyse d'une image obtenue par microscopie electronique a balayage
Inventor: BRACKX EMMANUELLE
IPC: G01N15/08
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de la porosité d'un échantillon de matériau poreux par analyse d'au moins une image obtenue par microscopie électronique à balayage, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         -la préparation d'un échantillon de matériau poreux ayant une face polie et électriquement conductrice ;         - l'acquisition, à l'aide d'un microscope électronique à balayage, d'au moins une image d'une zone d'intérêt de la face polie de l'échantillon ;         - la capture de l'image délivrée par le microscope électronique à balayage et le traitement de cette image ;         ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape de préparation comprend les opérations suivantes :         - la fourniture d'un échantillon ayant une face polie ;         - la métallisation de ladite face, de manière à obtenir une face polie métallisée ayant une conductivité électrique plus élevée que la face polie dénuée de métallisation ; et         - la formation de la zone d'intérêt par polissage localisé réalisé dans une portion de la face métallisée à partir d'un faisceau d'ions accélérés, pour/de manière à éliminer la métallisation dans ladite portion et à polir la surface ainsi découverte,         moyennant quoi on obtient une zone d'intérêt ayant une rugosité de surface et une conductivité électrique inférieures à celle de la face métallisée.
Patent FR-3044947-A1 (FR)
Title: Machine de percage ou de fraisurage a avance controlee
Inventor: BAINVEL JEAN-MARC
IPC: B23C7/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: Machine (1) portative comprenant : - un châssis (100), et une broche (2) s'étendant selon un axe (D) et destinée à porter un outil de coupe ou un foret, - un premier dispositif de transmission (3) pour entraîner la broche en rotation, le premier dispositif de transmission comportant un pignon (13), - un premier moteur (4) d'entraînement du premier dispositif de transmission (3), - un deuxième dispositif de transmission (5) pour entraîner la broche en translation, le deuxième dispositif de transmission comportant un train épicycloïdal (200), et - un deuxième moteur (6) d'entraînement du deuxième dispositif de transmission. Le train épicycloïdal comprend un planétaire intérieur d'entrée (22) relié mécaniquement audit pignon, un porte satellite (20) entraîné en rotation par le deuxième moteur, et un planétaire intérieur de sortie (23), le deuxième dispositif de transmission incluant un système de liaison (24-25) disposé mécaniquement entre le planétaire intérieur de sortie et la broche pour convertir une vitesse de rotation du planétaire intérieur de sortie en une vitesse de translation de la broche. Le deuxième dispositif de transmission a des rapports de transmission adaptés pour que, quelle que soit la vitesse de rotation de la broche, la vitesse de translation de la broche soit nulle lorsque la vitesse de rotation du deuxième moteur est nulle.
Patent FR-3047875-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement phytosanitaire d'un sol de culture et procede pour sa preparation
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01P7/04
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne une composition granulaire pour le traitement phytosanitaire d'un sol de culture. Chaque granulé renferme un cœur à l'intérieur d'une capsule revêtue d'au moins une couche dans laquelle est incorporé au moins un ingrédient biologiquement actif. Le cœur d'un granulé renferme des macroorganismes à l'état œuf et/ou larve et permet leur développement ultérieur.
Patent FR-3049088-A1 (FR)
Title: Procede permettant de gerer des identites digitales associees a un individu, un objet, une organisation, un service, une application a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion des identités digitales à travers un réseau décentralisé, comportant : • gestion des identités digitales à travers des chaînes de messages; • identification-authentification-enregistrement d'une identité digitale unique ou non pour un individu ou un objet sur un dispositif externe; • résiliation des accès d'une identité digitale sur un dispositif externe et réciproquement; • procédé d'échange de valeurs sans divulgation à travers des identités digitales; • procédé de gestion de conditions relatives à une identité digitale; • procédé de gestion des membres relatifs à une identité digitale; • procédé de gestion des propriétaires relatifs à une identité digitale; • procédé de gestion des multisignatures relatives à une identité digitale; • procédé de gestion de la réputation, de la certification et de la réinitialisation relative à une identité digitale; • procédé de gestion des identifiants externes mutables à travers une identité digitale.
Patent FR-3060663-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique souple pour divergent
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection thermique (10') pour un divergent (100) de moteur de fusée comportant au moins un premier raidisseur (110, 110', 110") ayant une bordure proximale (112, 112', 112"), par laquelle il est fixé au divergent, et une bordure distale (114, 114', 114"), opposée à la bordure proximale. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif de protection thermique comporte au moins une première couche de protection (12) configurée pour être disposée contre la bordure distale du premier raidisseur et dans laquelle est formé un premier réseau de fentes (14) configurées pour permettre le passage d'un fluide au travers de la première couche.
Patent FR-3047378-A1 (FR)
Title: Circuit de fourniture d'un signal video analogique
Inventor: HEMBERT SERGE
IPC: H04N19/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un circuit (205) de fourniture de signaux vidéo analogiques, comprenant : un premier circuit (204) de fourniture de premier (CVBS_dig) et deuxième (Y_dig) signaux vidéo numériques ; des premier (CVBS_DAC) et deuxième (Y_DAC) convertisseurs numérique-analogique ; et un deuxième circuit (M1, M2, M3, M4) de contrôle configurable pour, dans une première configuration, appliquer simultanément le premier signal vidéo numérique (CVBS_dig) sur l'entrée du premier convertisseur (CVBS DAC) et le deuxième signal vidéo numérique (Y_dig) sur l'entrée du deuxième convertisseur (Y_DAC), et, dans une deuxième configuration, appliquer le premier signal vidéo numérique (CVBS dig) simultanément sur l'entrée du premier convertisseur (CVBS DAC) et sur l'entrée du deuxième convertisseur (Y_DAC).
Patent FR-3048588-A1 (FR)
Title: Organe d'aspiration pour narguile et procede de montage d'un tel organe
Inventor: HADDAD GABY MILAD
IPC: A24F47/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Un organe d'aspiration (14) pour narguilé (1), ledit organe d'aspiration (14) comportant un connecteur (2) adapté pour être connecté à une enceinte principale d'un narguilé, un embout d'aspiration (4) adapté pour être mis à la bouche par un utilisateur et un tube d'aspiration (3), adapté pour être monté entre ledit connecteur (2) et ledit embout d'aspiration (4), le tube d'aspiration (3) comportant une portion longitudinale en accordéon de manière à permettre de réduire sa longueur lors de son stockage.