baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9622210-A1 (WO)
Title: Servomoteur pneumatique d'assistance au freinage a clapet souple
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/57
Filed: 1995-12-13
Abstract: L'invention concerne un servomoteur pneumatique d'assistance au freinage, comportant une enveloppe (10) possédant un axe de symétrie (X-X'), séparée de façon étanche par une structure de paroi mobile (12) en une chambre avant (14) reliée en permanence à une source de basse pression, et une chambre arrière (16) reliée sélectivement à la chambre avant (14) ou à une source de haute pression par un moyen de valve à trois voies (36) actionnée par une tige de commande (30) susceptible de s'appuyer, par l'intermédiaire de la face avant d'un plongeur (28), sur la face arrière d'une tige de poussée (48) solidaire d'un disque de réaction (49), le plongeur (28) coulissant dans un alésage (26) de la paroi mobile (12), la valve à trois voies (36) comportant un élément de clapet (36) disposé dans une partie arrière tubulaire (22) de la paroi mobile (12) et coopérant par une première zone annulaire (40i) d'une face avant annulaire (40) avec un premier siège annulaire de clapet (28a) formé sur le plongeur (28) et par une seconde zone annulaire (40e) de la face avant annulaire (40) avec un second siège annulaire de clapet (20a) formé sur la paroi mobile (12), le premier siège de clapet (28a) étant concentrique au second siège de clapet (20a) et de diamètre inférieur, la face avant annulaire (40) de l'élément de clapet étant sollicité en direction des sièges annulaires de clapet (20a, 28a) par un ressort de clapet (42) et étant renforcée par un insert annulaire rigide (46, 46', 56, 56'). Selon l'invention, l'insert annulaire rigide (46, 56) est situé axialement en arrière d'une seule (40e) des zones (40e; 40i) par lesquelles la face avant annulaire (40) de l'élément de clapet (36) coopère avec un (20a) des sièges annulaires de clapet (20a, 28a).
Patent FR-2730858-A1 (FR)
Inventor: WARTSKI LOUIS
IPC: H01J27/18
Filed: 1995-02-16
Abstract: An electronic cyclotron resonance device for generating an ion beam has an ionisation chamber (12), means for feeding a gas into the ionisation chamber, and a coaxial transmission line for carrying an electric signal from a microwave generator to said ionisation chamber, said gas feeding means including a channel (17) with an inlet outside the device and an outlet inside said ionisation chamber (12). An antenna (14) is received in the ionisation chamber, wherein the outlet of said channel (17) of the gas supply means opens inside the antenna, which is shaped as a closed, hollow body and comprises apertures provided in its wall so that a gas introduced in the channel is diffused in said ionisation chamber by the antenna, within an electronic cyclotron resonance region (19).
Patent FR-2718914-A1 (FR)
Title: Système de projection vidéo.
Inventor: BERGER
IPC: G09F19/22
Filed: 1995-03-28
Abstract: Le système, notamment pour le contrôle du trafic et d'information publiques pour transports en commun, comporte un projecteur 7 à soupape optique et une surface de projection 8 sur laquelle le projecteur 7 peut faire apparaître diverses images fixes ou animées fournies par un dispositif à mémoire à disque vidéo B. Le projecteur 7 est associé à un organe de commande 6 qui peut recevoir d'un appareil périphérique 3 des ordres et des indications horaires et d'adresses, les prendre en mémoire et fournir des comptes rendus de situation à l'organe périphérique 3. En interrogeant le système à mémoire à disque vidéo B, l'organe de commande 6 peut y prendre des indications à projeter à un moment déterminé. Un détecteur L, S peut signaler à l'organe de commande 6 un mouvement et/ou un bruit d'un objet. L'organe de commande 6 est adapté à réagir alors pour interrompre un programme de projection en cours et mettre éventuellement en activité un autre programme de projection.
Patent FR-2732402-A1 (FR)
Title: Console pour systeme de montage pour volets roulants et similaires
Inventor: CLAUDEL CHRISTIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 1995-03-31
Abstract: Console (1) pour système de montage pour volets roulants et similaires, caractérisée en ce qu'elle comprend: - deux logements. (23, 24) en forme de glissière positionnés symétriquement sur un côté de ladite console de façon que l'un ou l'autre de ces logements puisse recevoir une patte (5) amovible faisant saillie sur le côté inférieur de ladite console et venant s'encastrer dans un logement prévu dans la coulisse du volet; - une pluralité de bossages (12, 13, 14, 15) disposés sur la paroi interne de la console (1) pour le montage d'un flasque fixe (2) et/ou d'une plaque support de manoeuvre (3); - une pluralité d'encoches (16, 20, 25) et d'ergots (21) sur sa périphérie pour la fixation d'un capot (6) de finition et d'une tulipe (4).
Patent FR-2732585-A1 (FR)
Inventor: GARCONNET MICHEL
IPC: A61F15/00
Filed: 1995-04-10
Abstract: The package consists of a plastics backing panel (3) covered with a film layer (4) forming a reservoir (4a) for an antiseptic liq. which opens into a small outlet duct (5) with a tear line (5a) to open it, a cap (8) over the film layer which forms a compartment for gauze (6) or similar material for impregnating with the liquid, and a sachet (1) beneath it containing a dressing (10). The different compartments of the package are joined together by self adhesive surfaces, and the compartment containing the dressing has its own peel-off protective film layer (1a).
Patent FR-2734320-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prelever et refroidir de l'air chaud au niveau d'un moteur d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/18
Filed: 1995-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour prélever et refroidir de l'air chaud au niveau d'un moteur d'aéronef, comportant: - au moins une prise d'air chaud à la sortie des compresseurs du moteur, - une prise d'air froid en aval de la soufflante du moteur, - un échangeur thermique de prérefroidissement entre ledit air chaud et ledit air froid. Selon l'invention, ledit échangeur thermique de prérefroidissement (18) comprend au moins un (12A) desdits bras de liaison (12) entre le corps de moteur (2) et le carter de soufflante (9), ledit ou lesdits bras de liaison (12A), jouant le rôle d'échangeur, présentant une structure creuse longitudinalement traversée par au moins une partie de l'air chaud prélevé à la sortie des étages basse pression et/ou haute pression des compresseurs (3) du moteur.
Patent FR-2726608-A1 (FR)
Title: Pompe a vide munie d'un dispositif de demultiplication a engrenages epicycloidal
Inventor: KINOSHITA TAKASHI
IPC: F16H1/28
Filed: 1995-06-22
Abstract: La pompe à vide est munie d'un dispositif de démultiplication à engrenages épicycloïdal comprenant: une chambre de pompe (1a) formée dans un carter de pompe (H); un rotor de pompe (6) logé dans ladite chambre (1a); un arbre de rotor (7) fixé audit rotor (6); un engrenage planétaire (30) formé sur cet arbre (7); et des engrenages satellites (31) agencés pour constituer un dispositif à engrenages épicycloïdal (G) avec ledit engrenage (30) et reliés à un arbre d'entrée (33), avec un rapport d'engrenages fixé de sorte que la rotation dudit rotor (6) soit démultipliée par rapport à celle dudit arbre (33). Les propriétés de vide aux faibles vitesses de rotation sont stabilisées, et des propriétés de vide poussé sont garanties. En plus de rechercher la compacité et un poids léger, des pompes à vide intensives et standards, satisfaisant à des exigences de performances maximales, sont réalisées.
Patent FR-2737042-A1 (FR)
Title: Collecteur d'electrons multietage supportant des tensions elevees et tube electronique muni d'un tel collecteur
Inventor: DURAND ALAIN JOSEPH
IPC: H01J23/027
Filed: 1995-07-18
Abstract: La présente invention concerne un collecteur pour tube électronique comportant une enveloppe étanche (2) soumise au vide avec une paroi d'entrée (8) et un fond (3). A l'intérieur se trouve une succession d'électrodes (e1, e2, e3) et des entretoises diélectriques. Deux électrodes successives (e1, e2) sont isolées par une entretoise (6) d'un premier type en contact avec les deux électrodes (e1, e2) et sans contact avec l'enveloppe. Une entretoise (6') d'un deuxième type est en contact d'une part avec l'électrode (e3) la plus proche du fond (3) et d'autre part avec le fond (3). Application: Tubes électroniques notamment TOP millimétriques.
Patent FR-2738283-A1 (FR)
Title: Agencement de turbomachine comprenant une grille d'aubes et un carter intermediaire
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01D9/04
Filed: 1995-08-30
Abstract: L'agencement de turbomachine convenant pour des moteurs d'avion à grand taux de dilution où des gaz circulent dans une veine primaire et une veine secondaire (8) concentrique à la précédente est caractérisé en ce que des aubes structurales (22) reliant les carters de délimitation de veines (2, 10, 14, 5) entre eux alternent avec des aubes aérodynamiques (20) de guidage des gaz sur une circonférence commune de la veine secondaire (8). Les avantages obtenus sont une construction simple associée à un gain d'espace pour loger les aubes et à une bonne résistance sans accroissement notable de la masse totale.
Patent FR-2738374-A1 (FR)
IPC: G09F15/00
Filed: 1995-08-30
Abstract: The profile includes a second flat surface (F2) forming an obtuse angle (A) with the first surface (F1), a third flat surface (F3) slightly parallel to first surface, and a fourth flat surface (F4) forming an obtuse angle (B) with the third surface. The second flat surface forms a 30 degrees angle (C) with the fourth flat surface. The first flat surface includes the sides (1, 2) of the rectangular dovetail groove (3).
Patent FR-2740231-A1 (FR)
Title: Non-corrective spectacle lens blank for improved eye protection
Inventor: REYMONDET BERNARD
IPC: G02C7/02
Filed: 1995-10-20
Abstract: The lens blank, having a curvature of 90 mm, comprises a transparent plate (1), with a geometrical axis (6) which passes through it and defines a geometrical centre (6a), and an optical axis (5) which defines an optical centre (5a).  Viewed in elevation the plate has a non-circular outer edge (2) with the optical and geometrical axes (5, 6) and, consequently, the optical and geometrical centres (5a, 6a), are offset at an angle to one another and separated by a predetermined distance. Also claimed are: (i) a process for mfg. the lens blank; and (ii) spectacles mfd. from the lens blank. The outer edge of the plate is shaped by the intersection of two parallel planes.  The transparent plate comprises polycarbonate.  PREFERRED SPECTACLES - The optical and geometrical axes are offset at an angle of up to 15  deg .
Patent FR-2741387-A1 (FR)
Title: Moteur a pistons en v muni d'un dispositif de prise de mesures
Inventor: ROGER CHRISTIAN
IPC: F02B77/08
Filed: 1995-11-22
Abstract: Selon l'invention, le moteur à pistons en V comporte une première ligne du V fonctionnant normalement sur laquelle sont effectuées des mesures, et une deuxième ligne du V rendue inerte en plaçant la chambre de combustion de cette ligne à l'air libre et en obturant son entrée d'admission. La deuxième ligne du V est utilisée comme support mécanique sur lequel peuvent être fixés les fils de liaison des capteurs. Un dispositif de transmission des mesures est fixé sur la face externe du piston inerte. Application à la prise de mesures sur un moteur à pistons en V en fonctionnement pendant une phase de mise au point du moteur.
Patent FR-2727383-A1 (FR)
Title: Recipient comportant des poignees et un couvercle
Inventor: AHERN RICHARD B JR
IPC: B65D43/00
Filed: 1995-11-23
Abstract: Un récipient (10) comprend une partie de base (11) et un couvercle (12). La partie de base (11) a une surface ultérieure (22) avec des parois opposées (23, 24; 25, 26) s'étendant vers le haut depuis celle-ci pour former un sommet ouvert refermé par le couvercle (12). Une poignée (30) est formée dans des coins opposés (27) de la partie de base (11). Un volet (18) est placé dans l'un des coins (17) du couvercle (12), ce coin (17) étant choisi de telle manière que le volet (18) ne sera pas situé au-dessus d'un coin (27) de la partie de base (11) qui porte une poignée (30). La partie de base (11) est également séparée par une cloison (31) ayant la forme d'un U inversé, de sorte que la partie de base (11) d'un récipient (10) peut être empilée sur la partie de base d'un récipient semblable.
Patent FR-2743303-A1 (FR)
Title: Rope harness for rock climber
Inventor: BOUILLOUX PIERRE
IPC: A62B1/02
Filed: 1996-01-08
Abstract: The harness (1) has a seat formed by two leather retaining straps (2a,2b), and a dorsal engaging strap (5) fixed to the hook frame (4). It has a rigid cross spacer (3) to hold the anchor points apart (14a,b) of the retaining straps from the hook frame. The rigid cross spacer is formed by a profile of wood, metal or plastics, or a composite material. The rigid spacer can be movable to be a sliding fit into a fabric sheath between the two anchor points for the retaining straps.
Patent FR-2743803-A1 (FR)
IPC: C05F17/00
Filed: 1996-01-19
Abstract: A method for biologically decomposing organic materials, wherein the organic materials are mixed with a structuring material and loaded into a biological decomposition reactor. The reactor used is a channel open at both ends and divided into at least three sections of equal lengths, with air suction/blowing devices in the lower portion and a water discharge device. The mixture of the organic materials and the structuring material is fed into the first section in which air suction is generated for a predetermined time; the resulting material is turned over and transferred to the second section, and the treatment is continued under air suction conditions for as long as in the previous section; and the resulting material is turned over and transferred to the third section, and the treatment is continued under air suction or air blowing conditions for as long as in the previous sections. The method is particularly suitable for treating plant waste or waste water treatment sludge, and may advantageously be used for parallel and simultaneous treatment thereof.
Patent WO-9636454-A1 (WO)
Title: Procede d'assemblage d'une structure en profile tubulaire, plus particulierement d'un cadre de bicyclette ou analogue
Inventor: LIMBACH FABRICE
IPC: B21D53/86
Filed: 1996-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une structure en profilés tubulaires, plus particulièrement d'un cadre (1) de bicyclette ou analogue, caractérisé en ce que: pour préassembler deux profilés tubulaires (2, 4) dont le bout d'extrémité (10) du premier (2) doit être rendu solidaire de la périphérie (11) du second (4), on ménage, au niveau de la périphérie (11) de ce dernier, un orifice (12) de section ajustée au passage du bout d'extrémité (10) du premier profilé tubulaire (2); on engage dans la partie interne du second profilé (4) et au moins au droit de l'orifice (12) un embout d'assemblage (13) constituant une butée limitant l'engagement du bout d'extrémité (10) du premier profilé tubulaire (2) dans ledit orifice (12); l'on vient chemiser l'embout d'assemblage (13) d'un métal d'apport (M) pour, d'une part, assurer la liaison dudit embout d'assemblage (13) et du second profilé (4) et, d'autre part, pour permettre, à ce métal d'apport (M) de s'infiltrer, par capillarité au niveau de la zone de jonction (B) de ces profilés tubulaires (2, 4) de manière à les rendre solidaires.
Patent WO-9747256-A1 (WO)
Title: Hydrothermal impression tray for dental use
Inventor: JADFARD RENE
IPC: A61C17/02
Filed: 1996-06-10
Abstract: The invention features a thermal impression tray that associates water and air with its operation. It concerns an impression tray for washing teeth and protecting them from diseases. It is characterised in that it functions in closed circuit. It is constituted by a peripheral membrane (3) spread over the impression tray (4) circumference to ensure its airtightness and impermeability with the subjacent tissues. Two ducts (1 and 2) emerging from its handle carry the air and water sprays required for its proper functioning. It functions by means of air pressure, and a system for evacuating used water (9), connected on the surgical suction side, ensures its elimination. The invention is useful in dentistry.
Patent WO-9710445-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant d'assembler un tube creux de section interieure carree avec un element de base
Inventor: HASSID JEAN-PIERRE
IPC: F16B21/02
Filed: 1996-09-05
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs permettant d'assembler un tube creux (1) de section intérieure carrée avec un élément de base (2). Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une came (10) cylindrique d'axe (11), dont la section extérieure passe progressivement d'une valeur minimale inférieure au côté de la section intérieure carrée du tube (1) à une valeur maximale comprise entre le côté et la diagonale de cette section intérieure carrée, de façon que le tube puisse être enfilé sur la came (10) sans frottement et coincé sur la surface extérieure de la came après une rotation autour de son axe d'une valeur angulaire déterminée, un ergot (30) monté en rotation par rapport à la came (10) autour de l'axe (11) et venant se loger dans un coin du tube (1) lorsqu'il est enfiché sur la came (10) et des moyens pour limiter à une valeur d'angle 'α' l'amplitude de la rotation de l'ergot (30) par rapport à la came (10). Application, notamment, à la construction d'habitacles de toute nature ou analogues.
Patent FR-2745088-A1 (FR)
Title: Testing substances for activity on hair growth
Inventor: JARROUSSE FRANCOISE
IPC: A61Q7/00
Filed: 1996-02-15
Abstract: A method for testing substances for activity in the capillary domain of hair and scalp comprises: (i) isolating a hair follicle fragment which lacks the dermal papilla and comprises the portion beneath the junction of the follicle with the sebaceous gland, excluding the portion of the shaft above the junction with the sebaceous gland; (ii) incubating the fragment in a culture medium; (iii) contacting the fragment with a test substance; and (iv) assaying for a marker of the activity of the test substance and comparing the assay results with a control.
Patent FR-2732055-A1 (FR)
Title: Dispositif de tamisage pour des installations circulaires d'evacuation d'eau pluviale
Inventor: RUHL ERWIN
IPC: E03F5/10
Filed: 1996-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tamisage pour des installations circulaires d'évacuation d'eau pluviale. Dispositif caractérisé en ce que le tamis de retenue (11) est constitué d'une multiplicité de lamelles (20) posées sur le déversoir concentrique (10) et de préférence équidistantes, et en ce qu'est prévu au moins un râteau de nettoyage rotatif (25) qui, par des dents en saillie (26), s'engage dans les espaces intermédiaires entre les lamelles (20) et enlève les matériaux à séparer éventuellement accumulés devant et dans ces espaces intermédiaires.
Patent FR-2747216-A1 (FR)
Title: Security marking label for preventing theft of goods
Inventor: POUSSARD JEAN CLAUDE
IPC: G09F3/03
Filed: 1996-04-05
Abstract: The label and detection device comprise a tag which may be attached to goods in order to prevent theft, the label being detected when it passes near to a detector. The device includes a label (22) attached to a strap (1) which is flexible and provided with a series of indentations (11) along one face. The base of the label includes a slotted section (3) into which the end of the strap may be inserted, with a detent type mechanism designed to engage the indentations of the strap. Within the label there is a space suitable for a label device which can be detected. This may be attached by a clip fitting, by gluing or by ultrasound welding of the material. The label may be detected by one of several known techniques as it passes near to a detector, thus preventing theft of the goods to which the label is attached.
Patent FR-2734036-A1 (FR)
Title: Dispositif de volant moteur comprenant un element d'etancheite
Inventor: SCHIERLING BERNHARD
IPC: F16F15/16
Filed: 1996-05-10
Abstract: Un dispositif de volant moteur, comprend une masse d'inertie d'entrée et une seconde masse d'inertie reliée à la précédente par l'intermédiaire d'un amortisseur de torsion, dont l'une au moins est pourvue d'une chambre de graisse, qui renferme un agent visqueux, qui est destinée à loger au moins partiellement l'amortisseur de torsion, et à laquelle est associé un élément d'étanchéité, qui est destiné à retenir l'agent visqueux dans la chambre de graisse, et qui est reçu dans l'une des masses d'inertie et s'étend dans la zone de l'étendue radiale de l'autre masse d'inertie. L'élément d'étanchéité 40 s'engage dans la chambre de graisse 9, et son côté accessible à l'agent visqueux présente par rapport au côté 38, qui est dirigé vers la chambre de graisse 9, de la paroi 10, qui coopère avec l'élément d'étanchéité 40, de la masse d'inertie 13 comprenant la chambre de graisse 9, un décalage axial, qui est limité, au moins dans la zone d'étanchéité, à la largeur d'interstice.
Patent WO-9801351-A1 (WO)
Title: Flan pour la realisation d'un emballage a couvercle emboitable
Inventor: DELAUNAY YVES
IPC: B65D5/54
Filed: 1997-04-17
Abstract: Emballage en matériau en feuille, comme du carton ou matériau analogue à couvercle de fermeture propre à coopérer par emboîtement, avec un corps séparé du couvercle. Il est réalisé à partir d'un seul flan dudit matériau, découpé et rainé pour ménager un moyen d'ouverture qui définit dans l'emballage - après une première ouverture de celui-ci - un corps (30) et un couvercle coiffant (31) et en ce qu'à la partie de l'emballage constituant ledit corps (30) sont associés des moyens (36, 37) permettant de le déformer de manière à réduire le périmètre de son ouverture (35) pour qu'il puisse être refermé par emboîtement sur lui du couvercle coiffant (31).
Patent FR-2760050-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrafage d'une piece sur un support
Inventor: DURAND JEAN MICHEL
IPC: F16B19/10
Filed: 1997-02-21
Abstract: Agrafe de fixation et dispositif de fixation de deux pièces sur un support.Selon l'invention, une patte (2) à section transversale en "V " est insérée dans l'ajour (1a) du support (1) un verrou (3) pénétrant à l'intérieur de la patte (2) pour verrouiller la fixation sur le support (1) .Applications : notamment au domaine de l'automobile.
Patent FR-2763007-A1 (FR)
Title: Motorised extruder gun used in building construction for making anchorages or sealed joints
Inventor: BEAUDON GERARD
IPC: B05C17/01
Filed: 1997-05-12
Abstract: The extruder gun with an electric reduction motor (10) comprises a body (6) forming a housing (7) for a cartridge.  A rod (8) sliding longitudinally in the housing is supported against the cartridge bottom so as to expel the product.  A bush (11) activated by the motor moves on the rod to a wedging position where it grips and immobilises the rod. A spring (36) wedged on the body is supported against the bush and enables it to be returned along the rod. An eccentric (37) wedged on the motor reduction shaft (10a) during rotation in one direction is borne against the ring to bring it into the wedging position and then advances with the rod.  During opposite rotation the eccentric is withdrawn from the bush enabling it to be returned by the spring.
Patent FR-2765081-A1 (FR)
Title: Golf shoes with rounded extension on sole
Inventor: THUAL JACQUES
IPC: A43B5/00
Filed: 1997-06-30
Abstract: The golf shoe has crampons or studs on its sole. The left sole is extended by a rounded extension which also has crampons or studs on it. The extension is on the right shoe if the user is left handed. The height of the extension is greater than the thickness of the sole and it can be at an oblique angle. It allows the transfer of weight from the right foot to the side of the left foot and prevents skidding.