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Patent WO-2010081853-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'un réservoir de carburant
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: B60K15/03
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un dispositif pour fabriquer un réservoir de carburant en matière plastique (10) équipé d'au moins un composant de communication, par moulage d'une paraison à l'aide d'un moule comprenant deux empreintes et un cœur, ledit procédé comprenant la pression de la paraison contre les empreintes et la formation d'une poche (30) dans cette paraison, le composant de communication étant fixé dans cette poche (30) par soudage d'au moins une partie de sa paroi latérale sur au moins une partie de la paroi latérale de la poche (30).
Patent WO-2010089311-A1 (WO)
Title: Système de palier à butée axiale
Inventor: MONTBOEUF BRUNO
IPC: F16C33/76
Filed: 2010-02-03
Abstract: Système de palier à butée axiale comportant un palier à roulement (6) qui comprend une bague supérieure (7) solidaire d'un couvercle supérieur (4), une bague inférieure (8) solidaire d'une portée (5), des éléments de roulement (9) placés entre les deux bagues et une cage (10) servant à retenir lesdits éléments de roulement. Au moins une des bagues est constituée d'une pièce distincte du couvercle supérieur ou de la portée de roulement. La cage comporte une partie armature (15) qui maintient les éléments de roulement (9) sur une circonférence de roulement, une première lèvre (16a, 16d) et une deuxième lèvre (16b, 16c) qui s'étendent chacune radialement à partir d'une périphérie de l'armature respectivement en direction de l'extérieur et de l'intérieur de la circonférence de roulement (17). Les première et deuxième lèvres (16a-16b ou 16d-16c) sont toutes deux en contact étanche, de part et d'autre de la pièce distincte, avec une partie de surface sensiblement radiale du couvercle supérieur (4a) ou de la portée de roulement (5a).
Patent WO-2010105996-A1 (WO)
Title: Method and device for reducing interference between a power line carrier signal and a vdsl type signal
Inventor: SAMY ROGER
IPC: H04B3/54
Filed: 2010-03-15
Abstract: The invention relates to a method for reducing interference between a power line carrier signal (SCPL) transmitted over a power line (Le) and a VDSL type signal (SVDSL) transmitted over a telephone line (Lpots) located close to the power line (Le). Said signals (SCPL, SVDSL) convey data in the form of bits that are attributed to carrier frequencies (F k ) distributed in one frequency band according to different frequency planes. The invention is characterised in that it includes: a first step (1) for determining at least one carrier frequency (F VDSL ), known as the VDSL frequency, of a frequency plane used for the transmission of the VDSL signal, for which the spectral power density is greater than a pre-determined threshold (Th); a step (2) for determining at least one carrier frequency (F CPL ), known as the CPL frequency, of another frequency plane used for the transmission of the power line carrier signal and which is shared with at least one VDSL frequency (F VDSL ) thus determined; and a step (3) for reducing the number of bits (NCPL) hitherto attributed to each CPL frequency (F CPL ) thus determined.
Patent WO-2010133555-A1 (WO)
Inventor: TEWS HEIKE
IPC: C22C5/04
Filed: 2010-05-17
Abstract: The invention relates to a palladium jewelry alloy comprising 58.0 wt.% to 76.5 wt.% palladium, 0.5 wt.% to 41.5 wt.% silver and/or copper, 0.1 wt.% to 15.0 wt.% of at least one element selected from the group comprising gallium, germanium, and indium, and 0.1 wt.% to 10.0 wt.% zinc. Preferably, 0.05 wt.% to 5.0 wt.% tungsten and/or cobalt can also be contained. The alloy can further contain 0.001 wt.% to 1.0 wt.% of at least one element selected from the group comprising iridium, rhodium, and ruthenium. The alloy according to the invention is exceptionally suitable for the production of semi-finished products for the jewelry industry, in particular for the production of tubes and rings.
Patent WO-2011009660-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commande dau moins un élément de déclenchement pour un moyen de protection de la personne
Inventor: JOUSSE ALAIN
IPC: B60R21/017
Filed: 2010-05-26
Abstract: Linvention concerne un système de commande dau moins un élément de déclenchement pour un moyen de protection de la personne. A cet effet, un circuit dextrémité supérieure établit une première liaison entre une source dénergie et le ou les éléments de déclenchement et un circuit dextrémité inférieure établit une seconde liaison entre le ou les éléments de déclenchement et la masse. En outre, une régulation régule un courant de déclenchement pour le ou les éléments de déclenchement, la régulation étant affectée au circuit dextrémité supérieure et/ou au circuit dextrémité inférieure. Linvention est caractérisée en ce que le circuit dextrémité supérieure et/ou le circuit dextrémité inférieure comprennent respectivement deux étages de sortie montés en parallèle par élément de déclenchement pour la régulation du courant de déclenchement, au moins un des deux étages de sortie ou plus comprenant une régulation de courant et un ou plusieurs transistors montés en parallèle.
Patent WO-2010149765-A1 (WO)
Title: Non human animal models for increased retinal vascular permeability
Inventor: SENE ABDOULAYE
IPC: C12N15/11
Filed: 2010-06-25
Abstract: The present invention relates to a non human animal model for increased retinal vascular permeability wherein said increased retinal vascular permeability is induced by inhibiting in Mϋller cells of said animal the expression of a gene encoding for Dp71 or a dystrophin associated protein (DAP). Furthermore, the present invention relates to methods and compositions for the treatment of a disease associated with an increased retinal vascular permeability in a subject in need thereof.
Patent WO-2011023650-A1 (WO)
Inventor: RIESINGER BIRGIT
IPC: A61F13/00
Filed: 2010-08-23
Abstract: The invention relates to a wound care article having at least one flat layer that contains an absorbent material. Said wound care article has at least one active element which permits at least some parts of the article to be plastically deformed or moulded.
Patent WO-2011026811-A1 (WO)
Title: Charnière et procédé pour utiliser une charnière
Inventor: KOESTLER ULRICH
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-08-30
Abstract: La charnière (1) présente au moins une partie inférieure de charnière (3) pour le rattachement à une carrosserie de véhicule et une partie supérieure de charnière (4) pour le rattachement à un hayon de véhicule (K), la partie inférieure de charnière (3) et la partie supérieure de charnière (4) étant reliées de façon mobile en pivotement au moyen d'au moins un bras oscillant (5, 6) et la charnière (1) présentant au moins un élément de butée de collision (25), qui empêche principalement un déplacement transversal de la partie inférieure de charnière (3) contre la partie supérieure de charnière (4).
Patent WO-2011045172-A1 (WO)
Title: Tête d'amenée en dépôt, et procédé de dépôt contrôlé de faisceaux de fibres mis à longueur
Inventor: RENKL JOSEPH
IPC: B29C70/38
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne une tête d'amenée en dépôt, pour le dépôt contrôlé de faisceaux de fibres mis à longueur, présentant un canal de transport spécialement configuré, de façon que la phase sans fin, alimentée, soit coupée à longueur déjà dans la tête d'amenée en dépôt. L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent WO-2012041393-A1 (WO)
Title: Blocage automatique de transmissions de données
Inventor: FREDERIKSEN FRANK
IPC: H04W56/00
Filed: 2010-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé consistant à déterminer un programme de blocage automatique d'au moins une première station, pour une ou plusieurs sous-trames. Le procédé consiste d'autre part à initier l'envoi d'une indication du programme de blocage automatique à la ou aux premières stations ainsi qu'à une seconde station. Le procédé selon l'invention est caractérisé en ce que des données sur un ou plusieurs canaux de contrôle sont transmises à partir de la seconde station durant la ou les sous-trames bloquées automatiquement.
Patent WO-2011045318-A1 (WO)
Title: Soupape de maintien de pression
Inventor: GEDE JANA
IPC: F16K17/06
Filed: 2010-10-12
Abstract: Dans l'état de la technique, on connaît une soupape de maintien de pression avec un boîtier, qui présente un canal d'entrée et un canal de sortie, le canal d'entrée et le canal de sortie pouvant être reliés l'un à l'autre, une membrane de séparation, qui subdivise le boîtier en deux parties, une première partie transportant le fluide pendant le fonctionnement de la soupape et une seconde partie sans fluide pendant le fonctionnement de la soupape, un siège de soupape disposé dans la partie transportant le fluide du boîtier avec une surface d'étanchéité, le siège de soupape définissant une extrémité du canal d'entrée, un corps de blocage disposé de façon mobile dans la partie véhiculant le fluide du boîtier avec une surface d'étanchéité et un élément à ressort avec une force de ressort, qui est disposé dans la partie sans fluide de la soupape de maintien de pression, l'élément à ressort étant disposé de façon que sa force de ressort précontraint la surface d'étanchéité du corps de blocage en direction de la surface d'étanchéité du siège de soupape, de sorte que, dans une position du corps de blocage qui ferme la soupape, les surfaces d'étanchéité sont en prise les unes avec les autres et le corps de blocage sépare le canal d'entrée du canal de sortie, et le canal d'entrée étant disposé de façon qu'un fluide entrant par le canal d'entrée pendant le fonctionnement de la soupape s'applique sur le corps de blocage, de sorte que le fluide exerce une force sur le corps de blocage qui s'oppose à la force de ressort de l'élément à ressort. Dans le cas présent, il est prévu selon l'invention entre la membrane de séparation et le siège de soupape un disque de guidage guidant la tige de soupape de façon coulissante, le disque de guidage entourant la tige de soupape en formant une fente annulaire étroite et agissant comme point d'étranglement. La fente annulaire étroite entre la tige de soupape et le disque de guidage dans l'état de la technique, qui n'est pas traversée ou n'est traversée que par de très faibles quantités de fluide, a tendance à s'encrasser, de sorte que le bon fonctionnement de la soupape peut être altéré. A l'opposé, la présente invention a pour objectif de mettre à disposition une soupape de maintien de pression qui évite ce problème. A cet effet, il est prévu selon l'invention de perfectionner une soupape de maintien de pression du type cité plus haut, de telle sorte que le corps de blocage présente une partie de guidage qui s'étend à l'intérieur du canal d'entrée et le canal d'entrée étant conçu par endroits de façon qu'il forme une douille de guidage dans laquelle la partie de guidage du corps de blocage est réceptionnée de façon guidée.
Patent WO-2011072949-A1 (WO)
Title: Procédé, premier équipement utilisateur, second équipement utilisateur, programme d'ordinateur et produit-programme d'ordinateur
Inventor: NOGUEIRA GEORGES
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de stocker (503) un élément d'information, en particulier un premier certificat, le stockage (503) dudit élément d'information sur un premier équipement utilisateur étant permis (502) si une première signature, en particulier une signature numérique produite en fonction dudit élément d'information, est validée avec succès (500, 501) sous la forme d'une signature authentique d'un second équipement utilisateur, le stockage dudit élément d'information étant autrement empêché (502).
Patent WO-2011134548-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour administrer au moins un gaz médical à un patient sous assistance respiratoire au moyen d'un appareil d'anesthésie
Inventor: KOEBRICH RAINER
IPC: A61M16/12
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour administrer au moins un gaz médical (NO) à un patient (14) sous assistance respiratoire au moyen d'un appareil d'anesthésie (502). Ledit appareil d'anesthésie (502) produit un flux de gaz respiratoire (O 2 /N 2 ) dans un tuyau d'alimentation (24). Des impulsions de gaz médical (NO) sont acheminées dans ledit flux de gaz respiratoire. Ces impulsions de gaz sont produites et introduites dans un tuyau d'alimentation du patient (30) à l'aide d'au moins deux moyens de régulation (54 à 60) disposés en parallèle. Selon l'invention, l'instant de départ d'au moins une phase d'inspiration future du patient (14) est déterminé. Les moyens de régulation (54 à 60) sont ensuite commandés à l'aide d'une unité de commande (48) de sorte qu'une impulsion de gaz soit introduite dans le tuyau d'alimentation du patient (30) à l'instant de départ déterminé de la phase d'inspiration future.
Patent WO-2012072121-A1 (WO)
Title: Anordnung und verfahren zum überführen von stabförmigen artikeln der tabak verarbeitenden industrie
Inventor: KITZING WALTER
IPC: A24D3/02
Filed: 2010-11-30
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Anordnung (10) zum Überführen von stabförmigen Artikeln der Tabak verarbeitenden Industrie, umfassend zumindest eine Sendeeinrichtung (19, 49) mit zumindest einem Sendemodul (20, 21, 50, 51), zumindest eine Empfangseinrichtung (11a, 11b, 11c, 11d, 41a, 41b) mit zumindest einem Empfangsmodul (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b), zumindest ein jeweils zwischen einem der Sendemodule (20, 21, 50, 51) und einem der Empfangsmodule (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b) angeordnetes Förderelement (24) zum Verbinden des Sendemoduls (20, 21, 50, 51) mit dem Empfangsmodul (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b) und Überführen der Artikel des vorgegebenen Artikeltyps von dem Sendemodul (20, 21, 50, 51) zu dem Empfangsmodul (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b), sowie eine dem Förderelement (24) zugeordnete Signaleinrichtung (25) zum Übermitteln eines Anforderungssignals von einer Steuereinrichtung (27a, 27b, 27c, 27d, 57a, 57b) des Empfangsmoduls (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b) an eine Steuereinrichtung (28, 58) des Sendemoduls (20, 21, 50, 51) zur Steuerung einer Förderleistung des Sendemoduls (20, 21, 50, 51), die sich dadurch auszeichnet, dass die Steuereinrichtung (27a, 27b, 27c, 27d, 57a, 57b) des Empfangsmoduls (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b), die Steuereinrichtung (28, 58) des Sendemoduls (20, 21, 50, 51) und die dem Förderelement (24) zugeordnete Signaleinrichtung (25) zum Übermitteln vorgegebener Produktparameter und/oder vorgegebener Einrichtungskennungen zwischen dem Sendemodul (20, 21, 50, 51) und dem Empfangsmodul (22a, 22b, 23c, 23d, 52a, 52b) und umgekehrt ausgebildet und eingerichtet sind. Des Weiteren betrifft die Erfindung ein entsprechendes Verfahren.
Patent WO-2011085981-A1 (WO)
Title: Complexes chrome-carbonyle et d'arène, leur procédé de préparation et leur utilisation comme produit pharmaceutique
Inventor: KUFER THOMAS
IPC: A61K31/28
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention porte sur de nouveaux complexes de chrome-carbonyle et sur un procédé pour leur préparation ainsi que sur l'utilisation des complexes de chrome-carbonyle de l'invention pour inhiber NOD1 et/ou NOD2 dans le système immunitaire de vertébrés. Dans un autre aspect, l'invention porte sur l'utilisation des complexes de chrome-carbonyle de l'invention comme principes actifs pharmaceutiques dans une composition pharmaceutique.
Patent WO-2011116986-A1 (WO)
Title: Procédé pour fabriquer des plaques de matériau dans une presse travaillant de façon continue et une presse travaillant de façon continue
Inventor: HAAS GERNOT VON
IPC: B30B15/00
Filed: 2011-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et une presse pour fabriquer des plaques de matériau dans une presse (1) travaillant de façon continue pour le pressage de matériau à presser (16) en plaques de matériau, plusieurs cadres de presse (2) reliant le montant de presse supérieur et le montant de presse inférieur (14, 15) et fixant les plaques de presse (3) disposées en haut et en bas dans le sens longitudinal de la presse (1) étant disposés dans la presse (1) principalement à des espacements de soutien réguliers, au moins un dispositif de réglage supérieur et/ou un dispositif de réglage inférieur (12) pour le réglage de la fente de presse (13) et/ou de la pression de presse entre les plaques de presse (3) et les cadres de presse (2) et deux bandes d'acier (10) continues, transmettant la pression de compression et entraînant le matériau à presser (16) à travers la presse (1), lesquelles bandes sont guidées par des tambours d'entraînement et d'inversion (17, 18) autour des montants de presse (14, 15) et s'appuient par les plaques de presse (3) au moyen d'éléments de soutien stationnaires ou avec des éléments de soutien rotatifs, roulant avec leurs axes transversalement au sens de marche de la bande. Pour le procédé, l'invention est également caractérisée en ce qu'au moins une plaque de presse (3, 5) est maintenue pendant le fonctionnement de la presse (1) au moins partiellement dans une position serrée, qui est réalisée par au moins un dispositif de réglage (12) relié de façon active à la plaque de presse (3, 5), et au moins deux espaces de pression agissant de façon opposée sont alimentés dans le dispositif de réglage (12) avec une pression positive supérieure à zéro. (1406).
Patent WO-2011160784-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de porte et procédé de production
Inventor: MEULENBELD JAN
IPC: E05F3/22
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de porte doté d'un boîtier renfermant un piston commandé par un fluide et/ou par un ressort, ledit piston étant guidé et coulissant dans une chambre à piston; la face frontale du boîtier étant fermée et étanchéifiée par un élément de fermeture. Selon l'invention, un élément de fermeture est conçu comme un couvercle convexe qui ferme hermétiquement un boîtier de ferme-porte suite à une déformation plastique.
Patent WO-2012084242-A1 (WO)
Title: Détermination de la vapeur vive d'une machine à détente
Inventor: SCHUSTER ANDREAS
IPC: F01K25/10
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour commander ou régler et/ou surveiller un dispositif comprenant une machine à détente (2) à laquelle est acheminée de la vapeur vive d'un milieu de travail qui est détendu dans la machine à détente pour former la vapeur de décharge. Ce procédé comprend les étapes consistant à : déterminer au moins un paramètre physique de la vapeur de décharge (5, 6) ; déterminer au moins un paramètre physique de la vapeur vive (1) sur la base du ou des paramètres physiques déterminés de la vapeur de décharge ; et commander ou régler et/ou surveiller le dispositif sur la base du ou des paramètres physiques déterminés de la vapeur vive. L'invention porte aussi sur une centrale thermique dans laquelle le procédé est mis en œuvre.
Patent WO-2011134762-A1 (WO)
Title: Coprocesseur à commande du déroulement des tâches
Inventor: HAYEK JAN
IPC: G06F15/78
Filed: 2011-04-06
Abstract: L'invention concerne un coprocesseur (10) équipé d'une unité de traitement (11) servant à exécuter (24) les tâches dans un système de traitement de données (100) conformément à au moins un processeur principal (20). Ledit coprocesseur comprend au moins un module de mémoire (12) comportant des zones de mémoire pouvant être allouées respectivement aux tâches concernées et servant à stocker (21) les données (D) allouées aux tâches et une zone de mémoire tampon (13) pour mettre en mémoire tampon (22) des instructions allouées auxdites tâches, les instructions contenant des consignes d'exécution et les données stockées (21) dans le module de mémoire (12) pouvant être traitées (24) sur la base des consignes d'exécution lorsque des consignes d'exécution stockées dans la zone de mémoire tampon (13) sont demandées.
Patent WO-2011157593-A1 (WO)
Title: Method for coding and decoding a video picture
Inventor: VIERON JEROME
IPC: H04N7/26
Filed: 2011-06-07
Abstract: The method for decoding (2, 4) a video picture comprising coded structured regions and textured regions, is characterized in that a reference texture patch (10) is constituted of a part or of blocks of the structured region found around the textured region and in that the pixels of the textured region (11) are synthesized sequentially according to a spiral type scanning (8) around the textured region, the causal area (9) being found inside the reference texture patch at least for the first round of synthesis.
Patent WO-2012020005-A1 (WO)
Title: Procédé de production de polyéther-alcools
Inventor: LOEFFLER ACHIM
IPC: C08G65/00
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de polyéther-alcools par réaction des produits de départ suivants : a) un ou plusieurs oxydes d'alkylènes et le cas échéant du dioxyde de carbone ainsi que b) une ou plusieurs substances de départ à fonctionnalité H, en présence d'un catalyseur, de manière à former un mélange réactionnel liquide, dans un réacteur (1). Ledit procédé est caractérisé en ce que le réacteur (1) comporte des inserts (2) formant une pluralité de canaux d'écoulement microstructurés qui assurent une séparation multiple du mélange réactionnel liquide en chemins d'écoulement partiel et sa recombinaison selon un agencement modifié. La séparation multiple et la recombinaison sont répétées de nombreuses fois et les canaux d'écoulement microstructurés présentent une dimension caractéristique, définie comme la plus grande distance possible entre une particule quelconque du mélange réactionnel liquide et la paroi d'un canal d'écoulement la plus proche de cette particule, dans la plage allant de 20 à 10 000 μm. En outre selon l'invention, le profil d'écoulement du mélange réactionnel liquide dans les canaux d'écoulement microstructurés se rapproche d'un écoulement à bouchons idéal.
Patent WO-2012049050-A1 (WO)
Inventor: JUNGBECKER JOHANN
IPC: B60T8/88
Filed: 2011-10-05
Abstract: The invention relates to a method for monitoring a brake system for motor vehicles, which can be actuated both by a vehicle driver and independently of the vehicle driver in what is known as a "brake-by-wire" mode, comprising a hydraulic actuation device (2) which can be actuated by means of a brake pedal (34) and has a main brake cylinder, to which wheel brakes (6) are connected, in particular in at least two brake circuits (12, 13), a simulation device (40), which comprises at least one elastic element (30) and gives the vehicle driver a comfortable pedal feeling, an electrically controllable pressure-providing device (3), which is formed by a cylinder/piston assembly, the piston (46) of which can be actuated by an electromagnetic actuator (47), wherein a first measurement variable (P DBE ) characterising the pressure of the pressure-providing device (3) is detected, and an electronic control unit (5), wherein a second measurement variable (S DBE ) characterising a position of the piston (46) is detected, and wherein the detected measurement values of the first and second measurement variables (S DBE , P DBE ) are compared (30) to a predetermined characteristic map (31) of the first and second measurement variables in order to monitor a functional status of the brake system. The invention further relates to a brake system.
Patent WO-2012084287-A1 (WO)
Inventor: RUEMELIN VOLKER
IPC: F02D41/00
Filed: 2011-10-07
Abstract: Es wird ein Verfahren und eine Vorrichtung vorgeschlagen, mit deren Hilfe Überwachung der Ölversorgung eines Verbrennungsmotors, der nach dem Zweitakt-Verfahren arbeitet, optimiert werden kann.