baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090725-A1 (FR)
Title: Panneau vitré et procédé de réalisation d’un tel panneau vitré
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E06B3/673
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un panneau vitré (100), notamment pour une façade de type mur rideau, comportant : deux vitrages (10, 20) disposés en face à face, un espaceur (30), placés entre les deux vitrages, et s’étendant périphériquement, à distance des bords du panneau vitré, un joint extérieur de scellement (40), comblant un espace entre l’espaceur (30) et les bords du panneau vitré. Le panneau vitré comporte une pluralité d’inserts (50) disposés dans le joint extérieur de scellement (30) et destinés à recevoir chacun un élément de fixation en vue de l’assemblage du panneau vitré sur une structure de support, chaque insert se présentant sous la forme d’un corps, longitudinal creux, comportant une ouverture longitudinale (55) affleurant un bord du panneau vitré. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091682-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour balai d’essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-01-10
Abstract: Embout d'extrémité (3) comprenant au moins : - une première paroi latérale (30a) et une deuxième paroi latérale (30b) agencées de part et d'autre d'un plan médian (500) de l'embout d'extrémité (3), et une paroi sommitale (30c) délimitant entre elles un volume intérieur (300) de l'embout d'extrémité, - un logement de réception (310) agencé au sein du volume intérieur de l'embout d'extrémité et configuré pour recevoir une partie terminale d'au moins une structure porteuse de balai d'essuyage, caractérisé en ce qu'il comprend, au sein du volume intérieur, un premier canal d'acheminement (34a) agencé entre le plan médian (500) et la première paroi latérale (30a) et un deuxième canal d'acheminement (34b) agencé entre le plan médian et la deuxième paroi latérale (30b), chaque canal d'acheminement s’étendant d’une première extrémité longitudinale de l’embout à une seconde extrémité longitudinale opposée, lesdits canaux d’acheminement étant distincts l’un de l’autre.
Patent FR-3091748-A1 (FR)
Title: Brûleur à hydrogène muni d’une cellule électrochimique à membrane échangeuse de protons compacte
Inventor: GERME SÉBASTIEN
IPC: F23D14/20
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention porte sur un brûleur (1), comprenant : -une cellule électrochimique (21) comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) avec une face en communication avec un collecteur (410) ;- une tête de brûlage (19)  ;- un dispositif de séparation de phases (51,13) entre la tête de brûlage (19) et le collecteur (410) ;- un réservoir d’eau externe (8) communiquant avec ledit volume (210) ; -un réservoir de récupération (132, 504) d’eau provenant du dispositif ; - une vanne (505) pour ouvrir ou fermer une communication de fluide entre le réservoir de récupération et le réservoir externe (8) ;- une alimentation électrique (7) pour appliquer une différence de potentiel pour électrolyser de l’eau ;- un dispositif de commande, commandant l’ouverture de ladite vanne (505) au début d’une application d’une différence de potentiel et pour commander la fermeture de ladite vanne (505) durant le maintien d’une différence de potentiel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 15
Patent FR-3093232-A1 (FR)
Title: Dispositif de fonction physiquement non-clonable à transistors, et procédé de réalisation
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/11563
Filed: 2019-02-22
Abstract: Le dispositif (DIS) de fonction physiquement non-clonable, comporte un ensemble (ENS) de paires (P) de transistors (OTP1, OTP2) destinés à avoir une même tension de seuil mais présentant chacun une tension de seuil effective (Vteff) appartenant à une distribution aléatoire commune (DST), un moyen de lecture différentielle (LECT) configuré pour mesurer la différence entre les tensions de seuil effectives (Vteff) des paires (P) de transistors (OTP1, OTP2) et pour identifier des paires de transistors dites non fiables (NF) dont la différence entre les tensions de seuil effectives est inférieure à une valeur de marge (MRG), et un moyen d’écriture (ECR) configuré pour décaler la tension de seuil effective (C2, E1) d’un transistor de chaque paire non fiable (NF), de façon contrôlée et limitée de sorte que la tension de seuil décalée reste à l’intérieur de ladite distribution aléatoire commune (DST).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094169-A1 (FR)
Title: Système d’authentification au niveau de la couche physique pour système de communication radio
Inventor: MONTI ALEXANDRE
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes de communication radio (100), des émetteurs radio (110) et des unités de supervision (150). Le principe général de l’invention est basé sur l’ajout d’une information d’identification aux signaux émis par les émetteurs d’un système de communication radio. Par ailleurs, les récepteurs du système de communication radio sont insensibles à l’information d’identification. En effet, on ajoute une unité de supervision au système de communication radio, qui est la seule à être sensible à l’information d’identification. C’est donc cette unité de supervision qui authentifie les signaux émis par les émetteurs. Fig.1
Patent FR-3093922-A1 (FR)
Title: Sucette de puériculture et procédé de fabrication associé
Inventor: OTERNAUD NICOLAS
IPC: A61J17/00
Filed: 2019-03-22
Abstract: Sucette de puériculture et procédé de fabrication associé Cette sucette de puériculture (1) comprend une téterelle (24), présentant un volume intérieur (V24) libre, et un premier bouclier (22) présentant une face avant (22A) et une face arrière (22B). La téterelle est ménagée sur la face avant du premier bouclier et constitue avec le premier bouclier une pièce monolithique réalisée en une première nuance de silicone, le volume intérieur de la téterelle débouchant par une ouverture (34) sur la face arrière du premier bouclier. La sucette de puériculture comprend aussi un second bouclier (6), réalisé en une seconde nuance de silicone et comportant une face avant (62A) et une face arrière (62B), la face avant du second bouclier étant assemblée à la face arrière du premier bouclier de façon à recouvrir l’ouverture du volume intérieur de manière étanche. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3094285-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un élément de garnissage et une tablette déplaçable, et véhicule associé
Inventor: FLOCH JÉRÉMY
IPC: B60N3/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: Ensemble comprenant un élément de garnissage et une tablette déplaçable, et véhicule associé L’invention concerne un ensemble comprenant une tablette (14) et un élément de garnissage (12) d’un véhicule, l’élément de garnissage (12) présentant une surface supérieure (18), la tablette (14) étant solidaire de l’élément de garnissage (12) et déplaçable par rapport à l’élément de garnissage (12) entre une position de stockage, dans laquelle l’élément de garnissage (12) et la tablette (14) délimitent ensemble un espace de rangement (48), et une position d’appui. La surface supérieure (18) présente une extrémité libre (20) de l’élément de garnissage (12), l’extrémité libre (20) étant prévue pour être face à un conducteur ou un passager, la tablette (14) étant solidaire de ladite extrémité libre (20). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3097019-A1 (FR)
Title: Frein electromecanique compact
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D125/40
Filed: 2019-06-07
Abstract: Frein à tambour électromécanique comportant deux segments de freinage (3, 4) destiné à venir en contact avec un tambour, et au moins un actionneur (110) configuré pour appliquer lesdits segments (3, 4) contre le tambour, et un moteur électrique (22) configuré pour activer ledit actionneur (110), ledit actionneur (110) comportant au moins un élément mobile (18), lors de l’activation de l’actionneur (110), ledit élément mobile (18 étant mobile entre une position de freinage, et une position au-delà d’une position de relâchement, dans laquelle les segments ne sont plus en contact avec le tambour. L’actionneur (110) comporte une butée (126) contre laquelle ledit élément mobile (18) vient en appui contre la butée (126), lorsqu’il prend une position au-delà de la position de relâchement, et le moteur alimente l’actionneur jusqu’à ce que l’élément mobile (18) soit en appui contre la butée (126). Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3097780-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour système de distribution de plusieurs produits, avec amorçage simultané des différents canaux de distribution
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B65D83/16
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir (1) pour système de distribution de plusieurs produits sous pression, comprenant : - un premier canal (47), dit canal long, de passage d’un premier produit provenant d’un réservoir (10) du système de distribution localisé sous la partie arrière AR du bouton poussoir (1), ledit canal long (47) se terminant au niveau d’un premier orifice de sortie (22a) ; - un second canal (48), dit canal court, de passage d’un second produit provenant d’un réservoir (10) du système de distribution localisé sous la partie avant AV du bouton poussoir (1), ledit canal court (48) se terminant au niveau d’un second orifice de sortie (22b). Chaque orifice de sortie (22a, 22b) est lié à un produit, la longueur du canal long (47) étant supérieure à la longueur du canal court (48). Le canal court (48) comporte des moyens d’augmentation de son volume interne de manière à ce qu’il soit égal au volume interne du canal long (47). Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3098823-A1 (FR)
Title: Composition adhesive bi-composante comprenant un complexe borane-amine
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J133/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une composition bi-composante comprenant : - une partie A comprenant un complexe de borane BH3 avec une amine; - une partie B comprenant un agent décomplexant pour décomplexer le borane et l’amine ; et au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique, ce composé étant présent dans au moins une des parties A et B ; ainsi que l’utilisation de celle-ci comme adhésif pour lier deux substrats entre eux. Pas de figure.
Patent FR-3101895-A1 (FR)
Title: Dalle lumineuse intégrable dans une chaussée circulable
Inventor: COQUELLE ERIC
IPC: E01C17/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention concerne une dalle lumineuse (100), notamment intégrable dans une chaussée circulable, comprenant successivement un premier film de protection (101), disposé en face avant du dispositif, un premier film encapsulant extérieur (102), un film encapsulant intérieur (103), un deuxième film encapsulant extérieur (105), et un deuxième film de protection (106), disposé en face arrière du dispositif, l’un des films choisis parmi le premier film encapsulant extérieur (102), le film encapsulant intérieur (103) et le deuxième film encapsulant extérieur (105) enrobant au moins un élément actif adapté pour émettre de la lumière (104). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle dalle (100), ainsi qu’une chaussée circulable fonctionnalisée avec une telle dalle (100). 
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102053-A1 (FR)
Title: Instrument permettant la neutralisation et le retrait de tiques fixées sur la peau
Inventor: CHAUDER ANNE
IPC: A61B17/50
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un instrument (1) permettant de neutraliser et retirer des tiques fixées sur la peau d’un animal ou d’un humain, ledit instrument (1) comprenant : - un corps (2) tubulaire formé d’une première pièce (21) et d’une seconde pièce (22), chaque pièce s’étendant longitudinalement et formant entre elles un volume clos (25), la première pièce (21) du corps (2) se prolongeant à l’une de ses extrémités, par un élément (23) formant cuillère orientée en direction de la seconde pièce, - un générateur d’électricité (3) relié à des moyens de neutralisation apte à délivrer une tension électrique létale pour la tique, - des moyens d’activation du générateur d’électricité (3), Selon l’invention, l’élément (26) formant cuillère est pourvu d’une fente (6) ouverte s’étendant perpendiculairement par rapport à l’axe longitudinal du corps (2) et apte à enserrer une tique fixée sur la peau d’un animal ou d’un humain. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103452-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une traverse d’un poste de conduite à une structure de caisse d’un véhicule automobile
Inventor: CONFOLENT LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-11-25
Abstract: Dispositif de fixation (120) configuré pour relier une traverse (100) d’un poste de conduite à une structure de caisse d’un véhicule automobile ledit dispositif (120) comprenant un flasque latéral (121) comprenant une première face (121a) de fixation à la traverse (100). Le flasque latéral (121) comprend une unique patte de fixation (122) s’étendant selon un axe longitudinal (X) perpendiculairement à l’axe transversal (Y) de la traverse (100), l’unique patte de fixation (122) comprenant un unique perçage (122a) configuré pour coopérer avec un outil de montage du poste de conduite pré-assemblé dans la caisse du véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig 3A
Patent FR-3104564-A1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif de purification de gaz
Inventor: LADOUS ROBIN
IPC: F25J3/08
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de purification d’un gaz principal, notamment de l'hélium à partir d'un courant gazeux source (1) comprenant le gaz principal , une impureté principale, notamment de l’azote et éventuellement une autre impureté secondaire, notamment de l’oxygène, le procédé comprenant une étape (2) de condensation partielle du courant gazeux pour en extraire des impuretés sous forme liquide, notamment l’impureté principale, et produire un courant gazeux enrichi en gaz principal, caractérisé en ce que le procédé comprend, avant l’étape (2) de condensation partielle, une étape (4) d’injection dans le courant gazeux d’un composé dans lequel l'impureté principale du gaz à traiter est soluble et ayant une pression de vapeur saturante plus basse que la pression de vapeur saturante de l’impureté principale Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104623-A1 (FR)
Title: Sol flottant d’isolation acoustique et d’amortissement des vibrations
Inventor: PUYOO NICOLAS
IPC: E04B1/86
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un sol flottant d’isolation acoustique et d’amortissement des vibrations (40) comprenant :     - un premier sous-ensemble (E1) multicouche d’isolation acoustique et d’amortissement disposé sur un sol porteur (1) ;     - ledit premier sous-ensemble multicouche comprenant :     - une première couche inférieure (2) comprenant une pluralité d’éléments d’amortissement des vibrations (3) répartis sur le sol porteur (1) et espacés entre eux ;     - une première couche centrale de support solide (5) positionnée sur les éléments d’amortissement (3) ;     - une cavité d’air (4) délimitée par les éléments d’amortissement (3), le sol porteur (1) et la première couche centrale (5) ;     - une première couche supérieure d’isolation acoustique (6) placée sur la première couche centrale (5) ;     - un second sous-ensemble multicouche (E2) de répartition d’énergie de l’impact d’une charge contre une face supérieure (7A) d’un revêtement de sol (7) et d’appui sur lesdits éléments d’amortissements du premier sous-ensemble (E1),  ledit second sous-ensemble étant placé entre ledit premier sous-ensemble multicouche (E1) et le revêtement de sol (7).
Patent FR-3108346-A1 (FR)
Title: Revêtement à usage routier ou utile comme aménagement urbain et son procédé de construction - Procédé de rafraîchissement d'un espace public comprenant ce revêtement
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARC
IPC: E01C9/00
Filed: 2020-03-17
Abstract: Le but de l'invention est de fournir de nouvelles infrastructures urbaines permettant de lutter efficacement contre le phénomène d’ICU et un procédé de rafraîchissement associé à cet ouvrage.     À cette fin, l'invention concerne un ouvrage (1) à usage routier ou utile comme aménagement urbain comprenant un revêtement (2) comportant au moins une couche (20) supérieure, drainante, de surface, au moins une couche inférieure d’assise (21) et au moins soubassement (22),caractérisé en ce que la couche (20) drainante est perméable et comprend, de préférence, est constituée par un matériau poreux, permettant le ruissellement d’un liquide évaporable, de préférence de l'eau, eten ce qu'il est équipé d'un système de rafraichissement (3) par évaporation du liquide évaporable, ce système comportant :- au moins un point haut (23, 43) et au moins un point bas du revêtement (2); - au moins un conduit d'amenée du liquide évaporable à l'un au moins des points hauts (23, 43) du revêtement (2), de manière à permettre le ruissellement d'au moins une partie du liquide évaporable, dans la couche (20) drainante perméable, au moins depuis ce point haut (23,43) jusqu'au moins l'un des points bas (24) du revêtement (24);- au moins un réceptacle de recueil du liquide évaporable après son ruissellement, le liquide recueilli pouvant éventuellement diffuser au travers du soubassement (22) du revêtement (2);     - au moins une réserve de liquide évaporable ;- au moins un appareil (6) de mise en circulation du liquide évaporable L'invention concerne également un procédé de rafraîchissement associé à cet ouvrage FIG.1
Patent FR-3115546-A1 (FR)
Title: Barrière de sécurité anti voiture bélier
Inventor: BOUIX PIERRE-SIMON
IPC: E01F13/12
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention porte sur une barrière de sécurité anti voiture bélier (1), comprenant une structure (2) présentant :-un montant (4) comportant une face frontale (44) s'étendant selon une direction sensiblement verticale ;-un premier pied (3) solidaire du montant (4) en saillie par rapport à la face frontale (44) selon une direction longitudinale ;-un deuxième pied (5) solidaire du montant (4) par une liaison (53) et en saillie par rapport à la face frontale (44), les pieds (3, 5) étant positionnés de part et d'autre de ladite face frontale (44), ladite liaison (53) étant dimensionnée pour résister lors de l'application d'un effort vertical de 1000N sur un sommet du montant (4), ladite liaison (53) étant dimensionnée pour rompre ou se plier lors de l'application d'un choc sur la face frontale (44) au niveau du sommet du montant avec une énergie d'au moins 65000 J selon la direction longitudinale.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115468-A1 (FR)
Title: Plastron connecté pour sport de combat
Inventor: BENSAFI MEDHI
IPC: A63B69/26
Filed: 2020-10-26
Abstract: Plastron (100) connecté pour sport de combat
    L’invention concerne un plastron (100) pour sport de combat, comprenant :
    -    un rembourrage de protection,
    -    un circuit électronique (110),
    -    un ensemble de capteurs d’énergie mécanique, connectés audit circuit électronique (110).
    Il est essentiellement caractérisé en ce que le circuit électronique (110) comprend :
    -    un module électronique de détection de seuil,
    -    un module électronique de détection de pente.
    Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115770-A1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement d’une pipette de prélèvement et de distribution
Inventor: BURILLARD VINCENT
IPC: B65D47/18
Filed: 2020-11-03
Abstract: Ensemble d’actionnement d’une pipette de prélèvement et de distribution La présente demande se rapporte à une pipette équipée d’un ensemble d’actionnement du bulbe déformable comprenant, d’une part, un poussoir déplaçable axialement entre une position haute et une position basse, et d’autre part, un organe de pincement disposé autour du bulbe, la pipette étant caractérisée en ce que l’organe de pincement comprend au moins une jambe axiale flexible présentant une première extrémité, supérieure mobile avec le bouton poussoir, et une deuxième extrémité opposée, inférieure, maintenue fixe par rapport au bulbe, ladite jambe flexible étant déformable entre une position écartée associée au bouton poussoir en position haute et une position de pincement associée à la position basse du bouton poussoir, et dans laquelle elle est déformée vers le bulbe depuis la position écartée de manière à exercer sur ledit bulbe une contrainte transversale à la direction de déplacement du bouton poussoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117806-A1 (FR)
Title: Composition pour la décoloration et la coloration simultanées des fibres kératiniques et procédé mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STÉPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de décoloration et de coloration simultanées des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate et au moins un colorant d’oxydation ainsi qu’un procédé de décoloration et de coloration simultanées des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3120778-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une condition médicale d’un conducteur d’un véhicule autonome
Inventor: MOURCHID SAAD
IPC: H04W4/44
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une condition médicale d’un conducteur d’un véhicule (10) autonome. A cet effet, un calculateur (11) reçoit au moins une première information représentative d’un état de santé dudit conducteur à partir d’au moins un dispositif connecté (12) associé audit conducteur et au moins une deuxième information représentative dudit état de santé à partir d’au moins un capteur (13) intégré audit véhicule (10). Ledit calculateur (11) détermine ladite condition médicale et rend une demande de confirmation de ladite condition médicale. Lorsqu’une troisième information représentative d’un retour à ladite demande de confirmation est reçue, ledit calculateur (11) contrôle ledit véhicule (10) en mode autonome à destination d’un centre de soins.  Figure 1
Patent FR-3121981-A1 (FR)
Title: Système intermédiaire de compensation pour amortir le recul d’une arme à feu
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: F41C23/06
Filed: 2021-04-18
Abstract: Système intermédiaire de compensation (10) pour compenser et amortir le recul d’une arme à feu munie d’une crosse, comprenant un élément principal (1) réalisé en matériau souple, déformable et élastique, comportant une pluralité d’alvéoles (6) débouchant sur une surface interne (12) et se terminant de façon borgne sur une partie pleine (11) dont l’épaisseur est délimitée par une surface externe prévue pour former une surface d’appui pour une épaule d’un utilisateur, les alvéoles (6) ayant des dimensions et/ou des densités variables en fonction des zones de la surface interne (12) sur laquelle elles débouchent, et comportant en outre une jupe (5) déformable élastiquement et s’étendant en périphérie de l’élément principal (en dépassant de sa surface interne.  Le système intermédiaire de compensation est particulièrement destiné à réduire les effets indésirables provoqués par le recul d’une arme à feu munie d’une crosse sur laquelle il est installée.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122661-A1 (FR)
Title: Procede optimise d'hydrotraitement et d’hydroconversion de charges issues de sources renouvelables
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C11C3/00
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement d'une charge issue d'une source renouvelable comprenant une étape a) d'hydrotraitement de ladite charge, une étape b) de séparation d'au moins une partie de l’effluent issu de l'étape a) en au moins une fraction légère et au moins un effluent liquide hydrocarboné, une étape c) d'élimination d'au moins une partie de l'eau de l'effluent liquide hydrocarboné issu de l'étape b), une étape d) d’hydroconversion d'au moins une partie de l'effluent liquide hydrocarboné issu de l'étape c), ladite étape d) d’hydroconversion étant caractérisée d’une part par l’utilisation d’un catalyseur bifonctionnel comprenant une phase sulfure de molybdène et/ou de tungstène promue par du nickel et/ou du cobalt et d’autre part un rapport entre la pression partielle d’hydrogène sulfuré et d’hydrogène en entrée de l’unit d’hydroconversion inférieur à 5.10-5 et une étape e) de fractionnement de l'effluent issu de l'étape d) pour obtenir au moins une fraction distillat moyen.