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Patent FR-3058917-B1 (FR)
Title: Noyau complexe de fonderie pour une aube multi-cavites
Inventor: GUERARD CORALIE CINTHIA
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un noyau de fonderie (1) comprenant : - un élément de noyau central (30), et - un élément de noyau intrados (40) ou de noyau extrados (50), la partie supérieure (32) de l'élément de noyau intrados ou extrados (40, 50) étant plus épaisse que le reste dudit élément de noyau (40, 50) de sorte qu'il présente, au niveau de sa partie supérieure (42, 52), un bourrelet (44, 54).
Patent FR-3076363-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification a l'aide d'un terminal mobile utilisant une cle et un certificat stockes sur un support externe
Inventor: LION STEPHANIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-30
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification auprès d'une application WEB sécurisée d'un utilisateur pourvu d'un smartphone préalablement chargé avec un navigateur internet et une application mobile d'authentification, ce procédé utilisant un navigateur internet standard dans le smartphone, et un support externe sécurisé de type carte à puce pour calculer un cryptogramme qui est soumis par le smartphone à un serveur d'authentification.
Patent FR-3066948-B1 (FR)
Title: Mandrin a bobinage superficiel
Inventor: ABT ARNAUD
IPC: B29C33/48
Filed: 2017-06-01
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'objet de l'invention est un mandrin pour réalisation de pièces composites par bobinage filamentaire, qui comporte un noyau central solide réalisé en une ou plusieurs parties (11, 12, 13) et un fil, tube, corde ou câble bobiné à spires jointives sur la contre-forme et formant un bobinage superficiel sur ledit mandrin.  Avantageusement, le bobinage superficiel est lui-même recouvert d'un film de finition.  FIGURE 3
Patent FR-3069543-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau de friction, notamment pour embrayage ou freins automobiles, comprenant le mélange d'un ciment d'imprégnation aqueux dudit matériau de friction dans une cuve métallique dont au moins une partie des parois intérieures est recouverte d'un revêtement hydrophobe. La présente invention concerne également un matériau de friction obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3075049-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse moussante comprenant de l’acide spiculisporique, un alkyl polyglycoside et un polysaccharide
Inventor: LESCH SANDIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse moussante comprenant de l'acide spiculisporique, au moins une base, au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl polyglycosides, et au moins un polysaccharide, ainsi que l'utilisation de ladite composition notamment dans le domaine cosmétique comme produits de nettoyage et/ou de démaquillage des matières kératiniques telles que la peau, les fibres kératiniques (cils et cheveux), le cuir chevelu, ainsi que pour traiter les peaux grasses et/ou désinfecter la peau et/ou le cuir chevelu. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir un gel limpide moussant, présentant un bon niveau de viscosité et de bonnes qualités cosmétiques, principalement un bon pouvoir démaquillant et de bonnes propriétés moussante (démarrage, qualité, quantité, stabilité et tenue), en particulier lorsqu'elle est associée à un dispositif en auto-moussant. La mousse obtenue présente un bon démarrage, elle se forme en grande quantité et elle est stable dans le temps, ce qui confère à la composition une durée d'application (ou play-time) satisfaisante.
Patent FR-3077984-B1 (FR)
Title: Composition multiusage de torasemide
Inventor: MOREAU MARINETTE
IPC: A61P9/12
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition aqueuse comprenant du torasémide et au moins un solvant organique, à un flacon ou récipient comprenant ladite composition, et à un kit comprenant ledit flacon ou récipient et un dispositif de délivrance de ladite composition (par exemple une seringue). L'invention concerne également une utilisation d'au moins un solvant organique pour augmenter la stabilité et/ou les propriétés antimicrobiennes d'une composition comprenant du torasémide. Enfin, la présente invention vise aussi un procédé de préparation de composition selon l'invention.
Patent FR-3079924-B1 (FR)
Title: Suivi par geolocalisation
Inventor: BERTON ALEXANDRE
IPC: G08G1/127
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: Les données d'historiques de points de la cible de géolocalisation sont traitées en recevant des données d'historiques de points de la cible de géolocalisation de source d'une pluralité de cibles à partir d'au moins un dispositif de géolocalisation, en analysant les données d'historiques de points de la cible pour détecter quand les données d'historiques de points d'une des cibles sont susceptibles de représenter une même cible physique, et générant des données d'historiques de points de la cible modifiées pour représenter une seule cible en utilisant une fusion des données d'historiques de points de l'une des cibles et des données d'historiques de points de l'autre des cibles lorsqu'elles sont susceptibles de représenter la même cible physique. La fourniture de données d'historiques de points de la cible fusionnées et/ou séparées améliore la capacité d'un utilisateur à surveiller les données d'historiques de points de la cible du dispositif de géolocalisation.
Patent FR-3081614-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant une ou plusieurs diodes de bypass en face arriere d'une cellule photovoltaique du module
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: B32B37/06
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4) reliées électriquement entre elles par des éléments de contact électrique (6) dénommés conducteurs de liaison (6), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5), l'ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que, pour au moins une pluralité de cellules photovoltaïques (4), une ou plusieurs diodes de bypass (8) sont solidarisées à la face arrière (4b) de chaque cellule photovoltaïque (4), et connectées électriquement à une ou plusieurs cellules photovoltaïques (4) à protéger.
Patent FR-3082117-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant dote d'un moyen de couplage en particulier pour boule d'attelage de vehicule
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: A61G5/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Fauteuil roulant (1) comportant un châssis (2), des roues (4-1, 4-2, 4-3), un siège (3), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de couplage (5) pour attelage de véhicule, le moyen de couplage (5) étant de préférence solidaire du châssis (2).
Patent FR-3086679-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routiere a apparence humaine
Inventor: DOUCET OLIVIER
IPC: E01F9/654
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de signalisation routière à apparence humaine (1) présentant un volume en trois dimensions, et comportant un ou des éléments de signalisation, caractérisé en ce qu'il comporte une structure (10) en forme de polyèdre s'étendant longitudinalement et comportant au moins trois parties de volume distinct (10-1 ; 10-2 ; 10-3), en particulier une partie inférieure, une partie centrale et une partie supérieure, et au moins un élément de signalisation (2, 3, 4-1, 4-2, 5, 6, 7) sur au moins une partie.
Patent FR-3088193-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse, son procede de fabrication, et dispositif d’administration nasal
Inventor: FOX ANDREA
IPC: A61K33/14
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: Une composition aqueuse saline comprenant un composé organique filmo-protecteur et/ou hyper-osmotique, son procédé d’obtention, son utilisation comme médicament par exemple sous forme de pulvérisateur pour la prophylaxie, la prévention ou le traitement d’appoint des affections oto-rhino-laryngologiques (ORL).
Patent FR-3088813-B1 (FR)
Title: Cartable et Sac à dos avec double fonction d’assise et de dossier de chaise.
Inventor: PALOMBO DOVE
IPC: A47C31/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif de Cartable et Sac à dos avec double fonction d’assise et de dossier de chaise. L’invention concerne un sac à dos et un cartable composé de plaques de mousse afin de pouvoir servir de coussin de siège et dossier. Il est constitué, pour le mode sac à dos d’une mousse pour l’assise(1), une mousse pour le dossier (2) une paire de bretelles reliées aux tissus entourant les mousses afin de pouvoir porter le sac sur le dos (3). Le dispositif de fermeture qui fait le tour des mousses afin de pouvoir refermer le sac (4) il y a deux fermetures afin de pouvoir ouvrir uniquement le haut du sac. Une poche sur la face extérieure du sac (5). Le bas du sac reliant les deux mousses (6). Une grande poche intérieure (7). Une poche amovible que l’on peut rabattre pour ne pas s’assoir dessus (8). Le mode Cartable est constitué d’une mousse pour l’assise(1), une mousse pour le dossier (2). Une sangle et une poignée (3). Un dispositif de fermeture du cartable (4) composée d’une seule fermeture allant de l’angle (D) À l’angle (A). Le bas du sac reliant les deux mousses (6). Divers pochette intérieur non illustré. Le dispositif selon l’invention peut intégrer divers technologie. A titre d'exemple dans limitant on pourra citer une batterie externe une recharge de téléphone par câble USB, des bandes de LED sur le sac afin de pouvoir être vu la nuit. Les technologies les plus imposantes se trouveront à l'intérieur des poches dans les bretelles ou bien dans la lanière afin de ne jamais gêner l’assise. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à toute personne assise pendant de longs moments sur des sièges inconfortable. A titre d’exemple non limitatif ce dispositif conviendra particulièrement à un étudiant qui doit rester des longues heures assis.
Patent FR-3096947-B1 (FR)
Title: Procédé de poursuite de trajectoire clothoïde d’un véhicule sous contraintes
Inventor: LUCET ERIC
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-06-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite automatique d’un véhicule d’un premier endroit donné vers un deuxième endroit donné formant une position cible, ledit véhicule étant soumis à des glissements latéraux et/ou longitudinaux des roues avant et des roues arrière lors de ses déplacements, caractérisé en ce qu’il comporte au moins les phases suivantes :      une première phase (101) dans laquelle on génère une trajectoire à suivre en fonction de l’état dudit véhicule et de ladite position cible, ledit état étant défini par la position courante et l’orientation dudit véhicule, ladite trajectoire étant découpée en une suite de tronçons de courbure variant avec l’abscisse curviligne, dont le point de départ forme une position intermédiaire;  une deuxième phase (102) dans laquelle, à la position intermédiaire courante dudit véhicule, on prédit, avant que ledit véhicule engage un mouvement, si ladite trajectoire peut être suivie sur l’ensemble des n prochaines portions de tronçons, en fonction de contraintes imposées et des glissements latéraux et/ou longitudinaux estimés ;  une troisième phase (103) dans laquelle, si ladite trajectoire peut être suivie, on commande l’angle de braquage desdites roues avant et la vitesse linéaire de traction dudit véhicule en fonction de l’état dudit véhicule et des glissements latéraux et/ou longitudinaux pour rallier le centre de l’essieu desdites roues arrière sur ladite trajectoire ;      si la trajectoire ne peut être suivie, on effectue un nouvel alignement (104) dudit véhicule vers ladite position cible et on génère (101) une nouvelle trajectoire à suivre selon la première phase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095612-B1 (FR)
Title: Dispositif pour recouvrir les livres
Inventor: CROCY JEAN-LOUIS
IPC: B42D3/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour recouvrir les livres sans utilisation de paire de ciseaux et ruban adhésif avec des pastilles autocollantes double face fixant le dispositif à l'intérieur de la couverture du livre.     Il comporte une feuille de plastique adaptée la dimension des livres. Il comporte plusieurs pastilles adhésives double-face ainsi que des encoches prédécoupées prévues par la tranche du livre.     Le dispositif comporte : 1 une feuille de plastique ou autre matériau ; 2 équipée de pastilles autocollantes double-face aux quatre coins de la feuille, et, sur la ligne centrale horizontale et verticale ; 3 recouvertes par des protections détachables ; 4 la feuille est équipée au centre des bords supérieur et inférieur d'encoches prédécoupées.
Patent FR-3094918-B1 (FR)
Title: Un film composite biodégradable entièrement à 100%, sa technologie de traitement et son application
Inventor: LI SHUANGLI
IPC: B32B27/08
Filed: 2019-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un film composite biodégradable entièrement à 100%, sa technologie de traitement et son application. Ce film composite biodégradable entièrement à 100% est structuré en trois couches, dont le film externe est composé des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polylactique à 80-95%, acide polytéréphtalique-acide adipique-ester de butylène glycol à 5-20%; le film intermédiaire est constitué de la dispersion aqueuse de l’élastomère de polyester-polyuréthane; le film interne est composé des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polytéréphtalique-acide adipique-ester de butylène glycol à 70-90%, amidon biologique à 10-30%; la technologie de traitement est la suivante: S1, fabrication du film externe; S2, encre d’impression; S3, fabrication du film interne; S4, composition; S5, maturation. Le film composite biodégradable entièrement à 100% de la présente invention peut être utilisé pour former le sac aplati scellé à trois côtés, le sac de maintien scellé à trois côtés, le sac scellé à quatre côtés, le sac scellé en arrière et le sac de maintien en bande d'ouverture et de fermeture, avec les points forts, tels qu’il peut être dégradée à 100%, et la bonne performance de barrière.
Patent FR-3104703-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif utilisateur et produit programme d’ordinateur de determination d’une localisation
Inventor: REMY MAURICE
IPC: G01C21/16
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé, dispositif utilisateur et produit programme d’ordinateur, de détermination d’une localisation mis en œuvre par un dispositif utilisateur, comprenant au moins trois accéléromètres et au moins trois magnétomètres, les trois accéléromètres délivrant des premières données représentatives d’une accélération du dispositif utilisateur sur trois axes, les trois magnétomètres délivrant respectivement des deuxièmes données représentatives d’un champ magnétique sur trois axes. Le procédé comprend la détermination d’une accélération longitudinale du dispositif utilisateur en utilisant les premières données et la détermination d’une direction du nord en utilisant les deuxièmes données et la détermination de la localisation en utilisant l’accélération longitudinale et la direction du nord et une localisation précédente. L’étape de détermination d’une accélération longitudinale comprend une étape de détermination d’une première matrice de corrélation des premières données, une étape de détermination d’une première matrice de projection, permettant la projection de la première matrice de corrélation vers une première matrice diagonale ayant une plus grande valeur de la diagonale prédéterminée, une étape de détermination de l’accélération longitudinale en utilisant la première matrice de projection et les valeurs de la diagonale de la première matrice diagonale. L’étape détermination de la direction du nord comprend une étape de détermination d’une deuxième matrice de corrélation des deuxièmes données et une étape de détermination d’une deuxième matrice de projection, permettant la projection de la deuxième matrice de corrélation vers une deuxième matrice diagonale ayant une plus grande valeur de la diagonale prédéterminée et une étape de détermination de la direction du nord en utilisant la deuxième matrice de projection.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105679-B1 (FR)
Title: Transfert de flux de données via une passerelle de communication
Inventor: IACOB MIRCEA
IPC: H04L69/14
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: Transfert de flux de données via une passerelle de communication L’invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par une première passerelle de communication (GTW1) faisant l’interface entre un réseau local (R1) et un réseau de communication (NT1), comprenant : détermination d’un niveau de qualité de connexion requis pour réaliser un transfert d’un flux de données avec le réseau de communication (NT1) ; détection qu’une première connexion, satisfaisant ledit niveau de qualité de connexion requis, ne peut être établie entre la première passerelle et le réseau de communication (NT1) ; envoi d’une requête d’accès à une deuxième passerelle de communication (GTW2) pour établir une deuxième connexion sans fil entre la première passerelle de communication (GTW1) et la deuxième passerelle de communication (GTW2) ; et transfert via la deuxième connexion sans fil, comportant la réception ou l’envoi d’au moins une première partie dudit flux de données depuis et/ou vers le réseau de communication (NT1).  Figure 1
Patent FR-3105651-B1 (FR)
Title: Distributeur électrique
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H02M1/08
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: Le distributeur électrique comporte : - au moins trois composants électriques (T_HS) présentant des électrodes respectives (G) ; et - un conducteur électrique (140) destiné à connecter toutes les électrodes (G) à un même dispositif externe (135), ce conducteur électrique (140) comportant une partie allongée commune (302) conçue pour être connectée au dispositif externe (135). Le conducteur électrique (140) comporte en outre une étoile de distribution (312) au contact d’une extrémité (314) de la partie allongée commune (302) et comportant des branches (318) ayant des extrémités distales (320) respectivement connectées aux électrodes (G) et toutes situées, à 5% près, sur un cercle (C1).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105731-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant une association de glycyrrhétinate de stéaryle, de férulate d’éthyle et d’une huile végétale
Inventor: FOURNIER ANTOINE
IPC: A61K36/48
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant l’association de glycyrrhétinate de stéaryle, de férulate d’éthyle et d’une huile végétale présentant une teneur massique en acide oléique et/ou en acide laurique d’au moins 40%, en particulier l’huile de karanja.L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de ladite composition pour le traitement de la peau et/ou des phanères, dans le but de prévenir et/ou traiter les troubles cutanées des peaux sensibles. L’invention vise enfin une composition pour son utilisation thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les pathologies inflammatoires de la peau et/ou des phanères.
Patent FR-3106644-B1 (FR)
Title: Conduite pour l’alimentation d’une unité de production d’énergie hydrothermique.
Inventor: HOARAU MATTHIEU
IPC: F16L23/024
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention présente une conduite pour l’alimentation d’une unité de production d’énergie hydrothermique constituée d’une pluralité de segments formés par un module et une bride de raccordement avec le segment consécutif, caractérisé en ce que lesdits segments comportent au moins une cavité de flottabilité positive remplie d’un matériau de densité inférieure à l’eau de mer.
Patent FR-3106681-B1 (FR)
Title: Architecture neuromorphique
Inventor: DALGATY THOMAS
IPC: G06N3/06
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-05-06
Abstract: Architecture neuromorphique La présente description concerne un circuit de routage pour router des signaux entre des circuits de neurones d’un réseau neuronal artificiel, le circuit de routage comprenant : une première cellule mémoire (302) ayant une entrée couplée à une première piste d’entrée (304) du circuit de routage et une sortie couplée à une première piste de colonne (308) ; une deuxième cellule mémoire (302) ayant une entrée couplée à une deuxième piste d’entrée (304) du circuit de routage et une sortie couplée à la première piste de colonne (308) ; et un premier circuit comparateur (310) agencé pour comparer un signal (IREAD1) présent sur la première piste de colonne (308) à un niveau de référence, et pour activer sélectivement un signal (VOUT1) sur une première piste de sortie (312) du circuit de routage en fonction de la comparaison.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109125-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile dans une intersection
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: B60W30/09
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile (100) pour le franchissement d’une intersection (50) de plusieurs axes routiers (V1, V2), comprenant des étapes de : - acquisition d’une requête d’assistance émise par le conducteur du véhicule automobile, - perception, par au moins un capteur, de l’environnement du véhicule automobile, - calcul, par un calculateur, d’un indicateur relatif à la possibilité pour le véhicule automobile de franchir ladite intersection en toute sécurité, en fonction de l’environnement perçu par ledit au moins un capteur, et - émission, en fonction dudit indicateur, d’un message à l’intention du conducteur lui conseillant ou non de franchir ladite intersection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109966-B1 (FR)
Title: Procédé de commande et unité de commande pour éviter le pompage d’un compresseur de charge dans un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: BAYSSE ARNAUD CHRISTOPHE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une unité de commande et un procédé de commande d’un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef.  Le groupe auxiliaire de puissance (1) comprend :  un compresseur de charge (23) agencé pour alimenter en air comprimé un réseau pneumatique (30) de l’aéronef,  une conduite d’alimentation en air (21) disposée en amont du compresseur de charge pour l’alimenter en air,  une vanne d’entrée d’air (22) agencée pour réguler un débit d’air entrant dans le compresseur de charge,  une conduite d’évacuation d’air (26) disposée en aval du compresseur de charge et agencée pour évacuer un excès d’air comprimé vers l’atmosphère, et une vanne de décharge (27) disposée sur la conduite d’évacuation d’air (26) et agencée pour réguler un débit d’évacuation d’air comprimé vers l’atmosphère.  L’unité de commande (2) selon l’invention est configurée pour :  déterminer une marge au pompage du compresseur de charge,  comparer la marge au pompage avec un seuil prédéterminé, et en cas de marge au pompage inférieure au seuil prédéterminé, actionner la vanne de décharge (27) vers la position ouverte et la vanne d’entrée d’air (22) vers la position fermée.  Figure à publier : figure 1