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Patent WO-2015097185-A1 (WO)
Title: Composition pour les lèvres sous la forme d'une émulsion inverse comprenant un agent humectant, et méthode de traitement faisant appel à ladite composition
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61K8/891
Filed: 2014-12-22
Abstract: Cette invention concerne une composition cosmétique de type émulsion eau dans l'huile comprenant : - de 8 à 70 % en poids d'une phase aqueuse comprenant au moins un agent hydratant/humectant, - de 30 à 92 % en poids par rapport au poids de la composition d'une phase lipophile comprenant : - de 1 à 20 % en poids par rapport au poids de la composition d'une première huile polaire non volatile à base d'hydrocarbure, une huile apolaire volatile ou non volatile à base d'hydrocarbure ou de type silicone, la composition comprenant au moins une huile silicone; - un composé solide sous forme particulaire dont le point de fusion est d'au moins 30 °C, la composition ayant une teneur en phase lipophile du composé apolaire à base d'hydrocarbure d'origine synthétique inférieure ou égale à 20 % en poids, - et au moins un système tensioactif émulsifiant. L'invention concerne également une méthode de traitement des lèvres consistant à appliquer la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes sur les lèvres.
Patent WO-2016119798-A1 (WO)
Title: Orthèse de cheville
Inventor: SCHMITT ALEXANDER
IPC: A61F5/01
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne une orthèse de cheville (1) comprenant une partie pied (4) destinée à être montée sur un pied et une partie cheville (6) destinée à être montée sur une cheville, laquelle est reliée à la partie pied (4) et présente une partie latérale (8) et une partie médiale (10). La partie latérale (8) et la partie médiale (10) peuvent être solidarisées de manière détachable, par au moins un élément de fermeture (12), dans la zone dorsale de la partie cheville (6), et au moins une sangle (20) est disposée sur ledit élément de fermeture (12) et peut être passée autour de la partie pied (4) lorsque l'orthèse de cheville (1) est portée.
Patent WO-2016096155-A1 (WO)
Title: Procédé pour fabriquer un anneau souple apte à l'utilisation dans une courroie d'entraînement pour une transmission variable en continu
Inventor: TERPSTRA JAAP
IPC: F16G5/16
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention porte sur la fabrication d'un anneau souple réalisé en acier destiné pour l'utilisation dans une courroie d'entraînement pour une transmission variable en continu, laquelle fabrication comprend les étapes de processus consistant à fournir un matériau de base en acier (11) et à former une une partie de forme annulaire à partir d'un tel matériau de base (11). A titre de partie de cette fabrication d'anneau souple, un laser (21) est utilisé pour nettoyer la surface du matériau de base (11) et/ou de la partie de forme annulaire.
Patent WO-2015104270-A1 (WO)
Title: Procédé et moyen de diagnostic et de traitement d'allergie
Inventor: ROTH-WALTER FRANZISKA
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de diagnostic d'allergie chez un patient humain ou un animal, le niveau de lipocaline spécifique à l'espèce, en particulier la lipocaline 2 chez un patient humain, étant mesuré dans un échantillon prélevé sur ledit patient et un niveau diminué de ladite lipocaline comparé au niveau de ladite lipocaline dans l'échantillon correspondant d'un humain ou d'un animal qui ne présente pas d'allergie, indiquant une allergie, ainsi que sur un nécessaire pour mettre en œuvre le procédé selon la présente invention, et sur un nécessaire de contrôle de la qualité de molécules allergènes ou d'extraits utilisés pour une immunothérapie d'allergie par la détermination de sa charge de ligand sidérophore-fer et, ainsi, de son potentiel immunomodulateur. En outre, la présente invention porte sur des protéines de lipocaline pour une utilisation dans le traitement ou la prévention d'allergies, de préférence complexées avec des ligands sidérophore-fer.
Patent WO-2015113879-A1 (WO)
Title: Utilisation efficace de créneaux de retard de branchement et de prédiction de branchement dans des architectures pipelines
Inventor: RIJSHOUWER ERIK
IPC: G06F9/30
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un processeur pipeline qui sélectionne un mode de lecture d'instruction parmi un certain nombre de modes de lecture comprenant un mode de lecture de branchement exécuté, un mode de lecture prédite et un mode de lecture séquentielle. Chaque instruction de branchement est associée à des créneaux de retard de branchement, dont la taille peut être supérieure ou égale à zéro et peut varier d'un cas de branchement à l'autre. Une prédiction de branchement est utilisée pour lire des instructions, la source d'information pour les prédictions étant une dernière instruction dans les créneaux de retard de branchement. Lorsqu'une erreur de prédiction survient, le mode de lecture de branchement exécuté utilise une adresse obtenue par évaluation d'instruction de branchement pour lire une instruction suivante.
Patent WO-2015139870-A1 (WO)
Title: Système, notamment pour véhicule automobile ou utilitaire, et procédé à cet effet
Inventor: WACH ACHIM
IPC: H01M8/12
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un système (10) destiné à stocker du gaz naturel en tant que carburant, notamment pour un véhicule automobile ou utilitaire. Le système (10) possède au moins un réservoir de stockage (11) pour le carburant. Selon l'invention, au moins une pile à combustible (12) est associée au réservoir de stockage (11). Le gaz naturel, converti à l'état gazeux, peut être acheminé à la pile à combustible (12) depuis le réservoir de stockage (11) en vue d'une conversion au moins partielle en énergie électrique. Le réservoir de stockage (11) et la pile à combustible (12) coopèrent par le biais d'une unité de commande (13). La pile à combustible (12) est ici réalisée sous la forme d'une pile à combustible à oxyde solide.
Patent WO-2015144848-A1 (WO)
Inventor: DIENER CHRISTOF-HERBERT
IPC: H01J37/32
Filed: 2015-03-26
Abstract: The invention relates to a low-pressure plasma system (10). The low-pressure plasma system (10) has a treatment chamber (12). The treatment chamber (12) is evacuated by a pump (14) in a first process step, the pump-off step. A gas supply valve (20) is additionally opened in a second process step, the process gas setting step, in order to achieve a defined gas composition at a low pressure in the treatment chamber (12). A plasma generator is activated in a third process step, the plasma treatment step, in order to ignite a plasma in the treatment chamber (12). A flushing valve (28) can be opened in a fourth process step, the flushing step, in order to flush the treatment chamber (12), wherein the gas supply valve (20) is closed and the plasma generator is deactivated during the fourth process step. The treatment chamber (12) can be ventilated via a ventilation valve (18) in a fifth process step, the ventilation step. Switching positions of a sequential switching element (30), preferably in the form of a rotary switch, correspond to the process steps. The sequential switching element (30) can have a nulled switching position in which the low-pressure plasma system (10) is deactivated. The sequential switching element (30) allows a simple design of the low-pressure plasma system (10) and an intuitive operation of the system.
Patent WO-2015165734-A1 (WO)
Title: Procédé de récupération d'hydrocarbures
Inventor: SALINO PETER
IPC: E21B43/20
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de pétrole brut à partir d'un réservoir qui est pénétré par au moins un puits d'injection (14) et au moins un puits de production (16), le réservoir comprenant une ou plusieurs premières couches de roche de carbonate (4) et une ou plusieurs secondes couches de roche de carbonate (2, 6) ayant chacune du pétrole brut et de l'eau résiduelle présents à l'intérieur de leur espace poreux, ladite ou lesdites secondes couches de roche de carbonate étant adjacentes à au moins l'une des premières couches de roche de carbonate, aucune barrière ni barrière semi-perméable à l'eau ne se trouvant à l'interface entre les secondes et premières couches de roche de carbonate, ladite ou lesdites premières couches de roche de carbonate ayant une teneur relativement élevée en minéral sulfaté soluble dans l'eau et ladite ou lesdites secondes couches de roche de carbonate ayant une teneur relativement basse en minéral sulfaté soluble dans l'eau, le procédé comprenant : l'isolation des secondes couches de roche de carbonate d'une communication hydraulique directe avec le puits d'injection ; l'injection d'une eau d'injection ayant une teneur totale en solides dissous (TDS) inférieure à la teneur TDS de l'eau résiduelle du puits d'injection dans la ou les premières couches de roche de carbonate, formant ainsi un fluide de déplacement aqueux enrichi en sulfate par dissolution de minéraux sulfatés solubles dans l'eau de la ou des premières couches de roche de carbonate dans l'eau d'injection, le fluide de déplacement aqueux enrichi en sulfate s'écoulant à travers la ou les premières couches de roche de carbonate et depuis la ou les premières couches de roche de carbonate vers et à travers la ou les secondes couches de roche de carbonate, ce qui permet de déplacer le pétrole vers le puits de production.
Patent WO-2015176911-A1 (WO)
Title: Dispositif à semi-conducteur photonique pour l'amélioration de la propagation du rayonnement et procédé de fabrication d'un tel dispositif à semi-conducteur
Inventor: KOPPITSCH GÜNTHER
IPC: H01L31/09
Filed: 2015-04-23
Abstract: Le dispositif à semi-conducteur comprend un substrat semi-conducteur (2), une couche de transition (5) dans ou sur le substrat semi-conducteur, la couche de transition permettant la propagation d'un rayonnement incident (7), conformément à un indice de réfraction, et un composant photonique (4) faisant face à la couche de transition. Une surface (6) de la couche de transition est structurée de telle sorte que l'indice de réfraction effectif est modifié progressivement à travers la couche de transition avec une distance variable à partir du composant photonique.
Patent WO-2015169700-A1 (WO)
Title: Hôte à interface commune et module d'accès conditionnel à interface commune
Inventor: MARTENS YVES MICHEL VICTOR RENE
IPC: H04N21/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un hôte à interface commune, CI, (10) comprenant un contrôleur de bus série universel, USB, (30) pour se connecter à un dispositif USB (31) d'un module d'accès conditionnel à interface commune, CICAM, (20), le contrôleur USB étant configuré pour utiliser - un premier tuyau logique (33) pour transférer des informations de commande entre le CICAM et l'hôte CI; et - un deuxième tuyau logique (35) pour transmettre au CICAM un premier signal crypté d'accès conditionnel (CA); - un troisième tuyau logique (37) pour recevoir un premier signal décrypté CA, correspondant au premier signal crypté CA, en provenance du CICAM. Des tuyaux isochrones USB sont utilisés comme deuxième tuyau logique (35) et troisième tuyau logique (37) quand le premier signal crypté CA provient d'une diffusion DVB, et des tuyaux en masse USB sont utilisés comme deuxième tuyau logique (35) et troisième tuyau logique (37) quand le premier signal crypté CA provient d'une source Internet.
Patent WO-2015169718-A1 (WO)
Inventor: ALIG BERND
IPC: C07D253/075
Filed: 2015-05-04
Abstract: Die Erfindung betrifft neue Verbindungen der Formel (I), in welcher R 1 , R 2 , n, V 1 , V 2 , Q, W, X und Y die in der Beschreibung angegebenen Bedeutungen haben, mehrere Verfahren und Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung und ihre Anwendung als Akarizide und/oder Insektizide und/oder Nematizide zur Bekämpfung tierischer Schädlinge, beispielsweise im Pflanzenschutz oder auf dem Gebiet der Tiergesundheit.
Patent WO-2015197362-A1 (WO)
Inventor: MAUCHER ULRICH
IPC: F28D7/16
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (20), destiné à une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, qui comprend un boîtier (2) et une pluralité de tubes (3) qui peuvent être traversés par un flux de gaz d'échappement et autour desquels un réfrigérant peut circuler. Les tubes (3) sont disposés à l'intérieur du boîtier (2) et le boîtier (2) possède une entrée de réfrigérant (5, 9) et une sortie de réfrigérant (6). Les gaz d'échappement et le réfrigérant peuvent circuler à travers l'échangeur thermique (20) mutuellement à contre-courant. Le volume intérieur du boîtier (2) est divisé en une première voie d'écoulement (22) et une deuxième voie d'écoulement (21) et les tubes (3) sont disposés à l'intérieur de la deuxième voie d'écoulement (21). La première voie d'écoulement (22) forme une dérivation par rapport à la deuxième voie d'écoulement (21). L'aire de section transversale (A B ) de la première voie d'écoulement (22) va de 15 % à 65 %, de préférence de 30 % à 50 %, de l'aire de section transversale totale (A T ) du boîtier (2) qui est traversée par le courant de réfrigérant, et l'aire de section transversale totale (A T ) du boîtier (2) qui est traversée par le courant de réfrigérant est formée par l'aire de section transversale (A B ) de la première voie d'écoulement (22) et l'aire de section transversale de la deuxième voie d'écoulement (21) moins l'aire de section transversale occupée par les tubes (3).
Patent WO-2015197413-A1 (WO)
Inventor: GLIGOROSKI DANILO
IPC: H03M13/35
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un paquet de données codé en fonction d'une pluralité de paquets de données sources, le procédé consistant à : déterminer une pluralité de paquets de données, servant à générer un paquet de données codé, parmi une pluralité de paquets de données sources pour le codage, la pluralité de paquets de données sources pour le codage comprenant chacun le même nombre de bits ; générer un paquet de données multiplié en fonction d'une ou plusieurs opérations de multiplication entre une valeur de multiplication et des bits de l'un des paquets de données déterminés ; et générer un paquet de données codé en fonction d'une combinaison du paquet de données multiplié et d'un ou plusieurs des autres paquets de données de ladite pluralité de paquets de données déterminés qui n'ont pas été multipliés, la ou les opération(s) de multiplication étant effectuée(s) sous la forme d'opérations dans le corps fini  GF (p) ; p étant supérieur à 2 ; la valeur de multiplication étant un élément du corps fini  GF (p) ; la valeur de multiplication n'étant ni 0 ni 1 ; et la combinaison de paquets de données étant effectuée par des opérations OU Exclusif au niveau du bit. De manière avantageuse, le système de codage peut être presque aussi efficace en terme de calculs que  GF (2), et la probabilité que des paquets de données codés obtenus soient linéairement indépendants est fortement accrue.
Patent WO-2016023702-A1 (WO)
Title: Ensemble de pédales comprenant un dispositif permettant de faire passer des fluides provenant de conduites de transport de fluides
Inventor: CATTAZZO DONATO
IPC: F16L41/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pédales (1) servant à actionner un dispositif de freinage pneumatique pour un véhicule utilitaire. L'ensemble de pédales (1) comprend une face frontale (a) orientée en direction d'une cabine du conducteur et une face frontale (b) orientée à l'opposé d'une cabine du conducteur. Ledit ensemble de pédales comprend au moins deux pédales (2a, 2b) pouvant être actionnées au pied, disposées sur la face frontale (a) de l'ensemble de pédales (1) orientée vers la cabine du conducteur. Selon l'invention, au moins un dispositif (3a) permettant de faire passer des fluides est disposé au moins sur la face frontale de l'ensemble de pédales (1) orientée en direction de la cabine du conducteur, lequel dispositif comprend une plaque plate (4) et au moins un canal (5a) s'étendant axialement à partir de la plaque plate (4) et destiné à recevoir et à conduire un fluide provenant d'une conduite (6a) de transport de fluides correspondante.
Patent WO-2016016464-A1 (WO)
Title: Composition thermogélifiable stérilisée
Inventor: CHAUSSON MICKAËL
IPC: A61K9/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une composition thermogélifiable stérilisée comprenant un chitosane présentant des unités N-acétyl--glucosamine, des unités glucosamine, et des unités glucosamine substituées autres que les unités N-acétyl-glucosamine, ledit chitosane substitué présentant de préférence un degré de substitution des unités glucosamine allant de 10 à 50%, exprimé en nombre de mole du substituant par rapport au nombre de mole d'unités totales, sa préparation et ses applications.
Patent WO-2016058736-A1 (WO)
Title: Pompe à carburant
Inventor: SCHMIDBAUER THOMAS
IPC: F02M59/10
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne une pompe à carburant (1) comprenant au moins : un piston de pompe (2), un arbre à cames (4) qui comporte au moins une came (6), et un poussoir à galet agencé entre le piston de pompe (2) et la came (6) et comportant un corps de poussoir (8), sur lequel un galet (9) est maintenu de manière à pouvoir tourner. Le piston de pompe (2) et le corps de poussoir (8) sont solidaires en mouvement dans des directions parallèles à le ligne médiane longitudinale (10) du piston, le galet (9) se trouve en contact avec la came (6), une ligne géométrique de référence (20) qui prolonge en ligne droite la ligne médiane longitudinale (10) du piston coupe l'axe de rotation géométrique (11) du galet (9), et le corps de poussoir (8) présente une ligne médiane longitudinale (13) de corps de poussoir parallèle à la ligne de référence (20). Selon un perfectionnement avantageux la ligne médiane longitudinale (13) du corps de poussoir, vue en projection orientée parallèlement à l'axe de rotation (11) géométrique du galet (9), passe à une distance latérale (a) de la ligne de référence (20) géométrique.
Patent WO-2016034489-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un composant semiconducteur optoélectronique
Inventor: OTTO ISABEL
IPC: H01L33/50
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant semiconducteur optoélectronique comprenant les étapes suivantes : production d'un corps semiconducteur (10) ; application d'une couche photoconductrice (34) sur une surface de sortie de rayonnement (31) du corps semiconducteur, ce dernier étant conçu pour, à l'état opérationnel, émettre un rayonnement électromagnétique ; éclairage d'au moins une zone partielle (34') de la couche photoconductrice avec le rayonnement électromagnétique généré par le corps semiconducteur ; dépôt d'une couche de conversion (44, 45) sur la zone partielle (34') de la couche photoconductrice par un processus d'électrophorèse.
Patent WO-2016050502-A1 (WO)
Inventor: BRADBURY JONATHAN DAVID
IPC: G06F9/30
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour exécuter une instruction machine afin de convertir des données au format à virgule flottante décimale en un format décimal compacté. Le procédé extrait des données au format à virgule flottante décimale à partir d'un ou de plusieurs registres d'un processeur qui est couplé de manière communicative à une mémoire. Le procédé convertit les données au format à virgule flottante décimale en un format décimal compacté. Le procédé écrit les données converties au format décimal compacté dans la mémoire.
Patent WO-2016058789-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de fragrance et procédé pour faire fonctionner ce dispositif
Inventor: PESSEL FRANK
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de fragrance (1), comprenant un canal à air (10) et un premier diffuseur d'huile parfumée (30), qui comporte un raccordement pour un récipient à huile parfumée (6), un raccordement (32) pour l'air comprimé ainsi qu'une sortie pour la brumisation d'huile parfumée (33), qui est reliée à une première amenée de brumisation d'huile parfumée (34) débouchant dans le canal à air (10), afin d'enrichir de fragrance un courant d'air dans le canal à air (10). Le dispositif de distribution de fragrance (10) se caractérise en ce qu'il comprend au moins un deuxième diffuseur d'huile parfumée (40), une deuxième amenée de brumisation d'huile parfumée (41), qui est reliée à une sortie de brumisation d'huile parfumée du deuxième diffuseur d'huile parfumée (40), débouchant pratiquement à la même hauteur dans le canal à air (10), quand on regarde dans le sens de la circulation. L'invention concerne également un procédé permettant de faire fonctionner le dispositif de distribution de fragrance (1).
Patent WO-2016050937-A1 (WO)
Inventor: WILKEN RALPH
IPC: B05D7/00
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un composite formé d'un substrat, d'une couche plasma polymère, d'une couche de couverture et d'une couche mixte disposée entre la couche de couverture et la couche plasma polymère. L'invention concerne également l'utilisation d'une couche plasma polymère et d'une couche mixte pour améliorer l'adhérence entre un substrat et une couche de couverture, ainsi qu'un procédé pour fabriquer une telle couche mixte.
Patent WO-2016058892-A1 (WO)
Title: Actionneur pour systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16D48/02
Filed: 2015-10-07
Abstract: Actionneur (19) pour système de transmission, comprenant : - un cylindre (45) apte à recevoir un fluide, le cylindre (45) comprenant un piston (46) délimitant une première (47) et une deuxième (48) chambres dans le cylindre (45), le piston (46) étant mobile entre deux positions extrêmes, - un organe d'interface (15) avec un utilisateur, apte à générer une force provoquant le déplacement du piston (46) de manière à faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48), - une pompe électrique (17), apte à générer une pression provoquant le déplacement du piston (46) de manière à faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48), et - une unité de pilotage (39) de la pompe électrique (17), commandant la pompe (17) de manière à ce que le déplacement du piston (46) pour faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48) soit sélectivement causé: - seulement par la force générée par l'organe d'interface (15) avec l'utilisateur, - seulement par la pression générée par la pompe électrique (17), et - à la fois par la force générée par l'organe d'interface (15) avec l'utilisateur et par la pression générée par la pompe électrique (17).
Patent WO-2016055605-A1 (WO)
Title: Composés hétéroaromatiques bicycliques à activité pesticide
Inventor: BIGOT AURELIEN
IPC: A01N43/90
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle les substituants sont tels que définis dans la revendication 1, et les sels agrochimiquement acceptables, les stéréoisomères, les énantiomères, les tautomères et les N-oxydes de ces composés, pouvant être utilisés comme insecticides et pouvant être préparés d'une manière connue en soi.
Patent WO-2016058934-A1 (WO)
Inventor: DE PASQUALE ANDREA
IPC: H04W52/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: A communication device for providing an aggregator facility in a telecommunications network. The communication device can provide cellular coverage using at least two technologies, for example LTE and 2G/3G. The device receives signals from mobile devices connected using a first technology, for example LTE, and activates coverage according to a second technology, for example 2G/3G, dependent on signals from connected mobile devices.