baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083747-A1 (FR)
Title: Structure peripherique de toit pour vehicule
Inventor: YOKOHARA TADASHI
IPC: B60J7/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: [Problème à résoudre] Améliorer la qualité esthétique d’un véhicule, en particulier d’un véhicule du type à toit bicolore, et empêcher une efficacité de fabrication du véhicule de se dégrader dans une structure périphérique de toit pour un véhicule. [Solution] Dans une structure périphérique de toit pour un véhicule selon la présente invention, un rail latéral de toit (20) présente une surface de toit (21) positionnée d'un côté inférieur de véhicule par rapport à un panneau de toit (10, 40) et faisant face à une partie de surface de plafond (1b) d'une portion de toit (1) du véhicule, une partie de bord supérieure (31) d'un panneau de porte latéral (30) est située à l'extérieur, dans une direction de la largeur du véhicule, du rail latéral de toit (20), une surface de conception (11a, 41a) d'une partie de bord latérale (11, 41) du panneau de toit (10, 40) et une surface de conception (31a) de la partie de bord supérieure (31) du panneau de porte latéral (30) définissent une partie d'une surface de conception de corps de véhicule (4) tout en formant une ligne de rupture P entre les surfaces de conception, et, au moins une partie d'une ligne de rupture P est située du côté inférieur de véhicule par rapport à la surface de toit 21 du rail latéral de toit 20.(Fig. 2)
Patent FR-3099713-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05D5/06
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes :- application d’une couche de peinture (6) sur une pièce transparente (4), - application d’une première couche de vernis (12) sur la couche de peinture (6),- irradiation partielle de la couche de peinture (6) et de la première couche de vernis (12) avec un rayonnement laser de manière à graver la couche de peinture (6) et la première couche de vernis (12),- application d’une couche de primaire transparent (16) sur la première couche de vernis (12), et- application d’une seconde couche de vernis (18) sur la couche de primaire transparent (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100762-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant un premier manchon (9) pourvu d’une rondelle (11) à base de métal à ressort recevant en coulissement la première tige (3) pourvue d’un cran d’anti-extraction (6), ladite rondelle présente une pluralité de créneaux (12) présentant en l’absence de contrainte une position nominale inclinée vers le bas, les bords internes (14) desdits créneaux en position nominale s’inscrivent sensiblement dans un cercle de diamètre inférieur à celui de ladite première tige, de sorte que : en situation de coulissement, lesdits créneaux soient déplacés en position d’inclinaison accentuée vers le bas, lesdits bords prenant appui en contact serrant contre ladite première tige ; lors de la mise en regard de ladite rondelle avec ledit cran, lesdits créneaux s’introduisent dans ledit cran en revenant à leur position nominale pour assurer un blocage en coulissement de ladite première tige vers le haut. Figure 3
Patent FR-3102738-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation pneumatique d’un système de freinage pneumatique, et véhicule de transport associé
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/30
Filed: 2019-10-30
Abstract: Dispositif d’alimentation pneumatique d’un système de freinage pneumatique, et véhicule de transport associé L’invention concerne un dispositif d’alimentation pneumatique (18) d’un système de freinage (16) pour un véhicule comprenant une source de pression (12), et une suspension secondaire comportant un élément de suspension (26) propre à emmagasiner une un fluide à une pression de suspension secondaire. Il comprend un système de distribution pneumatique (38) configuré pour délivrer une pression d’alimentation, et un relais de débit (40) comportant une entrée d’alimentation recevant la pression d’alimentation, une entrée de régulation recevant une pression de régulation, et une sortie délivrant une pression de freinage en fonction des pressions reçues. Il comprend un distributeur de sécurité (50) connecté entre l’entrée de régulation, la source de pression et l’élément de suspension, et configuré pour commuter, en fonction de la pression de suspension secondaire, entre une première et une deuxième configuration dans lesquelles l’entrée de régulation est reliée à l’élément de suspension, et respectivement à la source de pression. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3103439-A1 (FR)
Title: Analyse de données d’environnement acquises dans une zone pour déterminer le type de conduite d’un véhicule à conduite automatisée
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-11-25
Abstract: Un dispositif d’analyse (DA) comprend un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés pour obtenir des ensembles de données d’environnement acquis dans une zone (ZR) d’une route (R) par au moins un capteur (C1) équipant cette zone (ZR) en cas de détection d’un véhicule (V) à conduite automatisée sur le point de circuler dans cette zone (ZR) en étant dans une phase de conduite manuelle, puis pour analyser les ensembles obtenus dans cette zone (ZR) et concernant ce véhicule (V) détecté afin de déterminer un type de conduite de ce véhicule (V).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103676-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour l'arrachage d'elements verticaux, notamment des pieds de vigne ou des piquets
Inventor: DESRENTES JEAN-LUC
IPC: E04H17/26
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif mobile pour l'arrachage d'éléments verticaux, notamment de pieds de vigne ou des piquets, plus particulièrement dans des rangs de vigne étroits, caractérisé en ce qu’il comporte une platine de liaison mécanique d'interface avec un engin agricole M, un arbre de pivotement avec une première partie fixe solidaire de la platine de liaison mécanique et une partie mobile, des actionneurs de pivotement, un bras télescopique, supportant un mât vertical muni d'une poutre mobile en translation dont l'extrémité porte une tête d'arrachage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104858-A1 (FR)
Title: Filtre passe-bande
Inventor: GOUX NICOLAS
IPC: H03H11/18
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un filtre passe-bande comprenant : - un comparateur de phase recevant sur une première entrée un premier signal d’entrée périodique modulé temporellement, et générant un signal de sortie de rapport cyclique variable ; couplé à - un oscillateur verrouillé par injection recevant en entrée le signal de sortie du comparateur de phase, et générant un signal déphasé par rapport au signal de sortie du comparateur de phase, ledit signal déphasé étant appliqué sur une deuxième entrée du comparateur de phase comme deuxième signal d’entrée, ledit signal de sortie du comparateur de phase étant représentatif de la différence de phase entre les deux signaux d’entrée. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107497-A1 (FR)
Title: Ensemble pliable – Contenant et structure portante pliable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B1/20
Filed: 2020-02-21
Abstract: Ensemble pliable – Contenant et structure portante pliable L’invention concerne le pliage d’ensembles pliables comportant un contenant et une structure portante pliable, tel qu’une brouette pliable ou une baignoire d’enfant avec son support pliable.     L’ensemble pliable comporte un contenant (2) et une structure portante (1) amovible et pliable.     La structure pliable (1) comporte une croix (C) pliable centrale, des bras supérieurs (11, 14) et des bras inférieurs (12,13).     En mode utilisation il comporte un moyen de rigidification de la structure portante pliable au niveau des bras supérieurs (11) exploitant la rigidité d’au moins une partie rigide du contenant (2).     En mode stockage la structure portante (1) pliée peut se placer à l’intérieur du contenant (C).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3108476-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire filtrant
Inventor: COUET OLIVIER
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-03-25
Abstract: Ce masque de protection respiratoire filtrant (2) comporte un corps de masque (3) comprenant une partie de recouvrement buccale (6) configurée pour recouvrir la bouche d’un utilisateur et une partie de recouvrement nasale (7) configurée pour recouvrir le nez de l’utilisateur, le corps de masque (3) comprenant une couche interne qui est réalisée en mousse polyéthylène et qui forme au moins partiellement la surface interne du corps de masque (3), et une couche externe qui est réalisée en un matériau perméable à l’air et qui forme au moins partiellement la surface externe du corps de masque (3) ; et un élément de maintien qui est configuré pour maintenir le corps de masque (3) sur le visage de l’utilisateur, l’élément de maintien étant élastiquement déformable et étant configuré pour s’étendre au niveau de la nuque de l’utilisateur.                  Figure 1
Patent FR-3109327-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de pièce de véhicule
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25B11/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support (1) destiné à maintenir une pièce de véhicule (2) et un dispositif de sustentation (3) comprenant plusieurs dispositifs de support comportant chacun un corps (4) destiné à être fixé à une base rigide (5) et un butoir (6) comprenant une tête de butée (7) reliée à une tige (8) guidée par le corps. Le butoir est mobile en translation par rapport au corps pour adapter sa course en fonction de la forme et du poids de la pièce de véhicule. Des moyens élastiques (9) reliés au corps sont destinés à ramener le butoir vers une position de repos. Selon l’invention, le corps (4) comprend des moyens de verrouillage pneumatiques (10) destinés à bloquer le butoir dans une position de support, lorsque la pièce de véhicule est supportée par le dispositif de support, au moyen d’une mise sous pression d’air à l’intérieur du corps. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109899-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogénation comprenant un support et un ratio NiMo spécifique
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-05-07
Abstract: Catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une phase active à base de nickel et de molybdène, et un support poreux constitué d’alumine et/ou d’aluminate de nickel, caractérisé en ce que le ratio molaire entre le nickel et le molybdène est supérieur à 2,5 mol/mol et inférieur à 3,0 mol/mol.
Patent FR-3110525-A1 (FR)
Title: Réservoir lave-glace de type souple doté d’un capotage rigide
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un réservoir lave-glace pour véhicule automobile comportant deux feuilles souples (2, 3) superposées l’une sur l’autre et assemblées de manière étanche le long de leur périphérie de sorte à définir entre elles une poche (P) apte à recevoir un liquide de lavage, deux inserts creux (5, 6) en communication fluidique avec ladite poche (P) et muni chacun d’un embout de raccordement respectivement à une goulotte de remplissage et à une pompe électrique ; caractérisé en ce qu’il comporte également un capotage creux (20) dont l’extrémité interne ouverte est rapportée fixement et de manière étanche contre l’une des faces d’une première (2) desdites feuilles souples (2, 3) en étant raccordée fluidiquement à ladite poche (P), ledit capotage (20) logeant en outre au moins un dispositif mécanique et/ou électrique (22) prévu pour interagir avec le liquide de lavage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112983-A1 (FR)
Title: Procédé de moulage de pièces en matière plastique recyclée de couleur sombre associées par surmoulage avec une autre pièce de couleur plus claire
Inventor: INDRIAN JAFY GEORGES MARTIAL
IPC: E01F9/60
Filed: 2020-07-28
Abstract: Procédé de moulage de pièce en matière plastique recyclée de couleur sombre (1), par dessus une autre pièce de couleur plus vive (2) de manière à lui donner sur une partie de sa surface une zone plus visible satisfaisant les préoccupations de sécurité. Le procédé est notamment appliqué à la fabrication de plots de stabilisation de panneaux de signalisation temporaires ou de barrières de chantier.
    Le procédé consiste à insérer préalablement dans la cavité du moule de mise en forme de la matière recyclée de couleur sombre une autre pièce de couleur plus vive. Cette dernière est conçue de telle sorte qu’elle est calée par ses formes à l’intérieur de la cavité, ce qui la préserve de tout mouvement lorsqu’elle subit l’arrivée du flux de la matière recyclée. D’autres formes spécifiques lui permet d’être retenues par la matière recyclée sans possibilité de désolidarisation une fois le moulage terminé.
    Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3114467-A1 (FR)
Title: Procédé et plateforme de traçabilité d’un document annexe généré par un tiers à partir d’un document d’origine via un système à chaîne de blocs.
Inventor: DAVRON ANNE-CÉCILE
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention porte sur la traçabilité d’un document annexe (DA) généré par un tiers (100) à partir d’un document d’origine (D1). Une étape d’initialisation (S0) comprend l’enregistrement et l’analyse du document d’origine (D1) pour obtenir des métadonnées d’initialisation déposées dans un contrat intelligent (B1) d’un système à chaine de blocs (B). Une étape de traitement (S1) par le tiers (100) comprend la génération du document annexe (DA), celui-ci et le document d’origine (D2) étant signés électroniquement par le tiers (100). Une étape de réception (S2) comprend l’enregistrement et l’analyse du document d’origine signé (D2) et du document annexe signé (DA), pour obtenir des métadonnées de réception, déposées dans le contrat intelligent (B1). Un contrat intelligent (B1) est déposé après chaque étape d’initialisation (S0) et de réception (S2), permettent ainsi de constituer une piste d’audit/ de traçabilité du document annexe (DA) généré par le tiers (100) à partir du document d’origine (D1).  FIG.1
Patent FR-3116748-A1 (FR)
Title: Manche de couteau.
Inventor: ASTRUC JEAN
IPC: B26B1/10
Filed: 2020-11-29
Abstract: Ce manche de couteau en métal est résistant, sa conception lui donne une solidité avec sa courbure crée par la traction des vis, il n’est pas compact comme la plupart des manches. Ce manche est aéré, ce qui évite une accumulation de bactéries comme les autres couteaux.  On peut habiller ce manche de différentes façons, avec du cuir, du tissu, ou une tôle fine.  Ses applications industrielles : ce manche pourrait ainsi servir pour des instruments chirurgicaux ou bien des manches pour la cuisine, jardinage. Ce manche est facilement attachable à une sangle ce qui permet une utilisation sportive comme la randonnée, montagne, spéléologie, escalade, ce manche en aluminium anodisé pourrai ainsi avoir une bonne gamme de choix de couleur.  Ce manche est innovant par sa structure qui lui procure légèreté, et son aspect novateur très agréable en main, facilement nettoyable.
Patent FR-3104417-A1 (FR)
Title: Shampooing à dose unique
Inventor: WESTPHAL PETRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide, poreuse et soluble, comprenant les étapes de procédé suivantes : a) la préparation d’un mélange contenant - de l’eau et - au moins un amidon et/ou un amidon modifié, et l’agitation du mélange jusqu’à homogénéité, b) éventuellement : l’ajout d’au moins un polyol sous agitation, c) l’ajout d’au moins un tensioactif sous agitation puis le chauffage du mélange obtenu à 75 à 82 °C pendant une durée de 1 à 5, d) le refroidissement du mélange de l’étape c) et éventuellement : ajout d’autres adjuvants et substances de soin sous agitation jusqu’à homogénéité, e) l’introduction d’un gaz dans le mélange total (G) de l’étape d) avec formation d’une mousse, f) le transfert de la mousse obtenue dans des récipients servant à distribuer la mousse par portions et g) le séchage de la mousse à une température de 40 à 60 °C pendant 4 à 24 heures, le mélange total (G) contenant 40 à 50 % en poids d’eau (par rapport au poids total du mélange total (G)) avant l’introduction du gaz à l’étape e). (Fig. 1, 2a, 2b).
Patent FR-3118514-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un identifiant RFID
Inventor: CARLE ARNAUD
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-31
Abstract: Ce procédé de fabrication d’identifiants RFID comprenant chacun une puce électronique (1) et une antenne (5), comprend les étapes consistant à :
    fabriquer une pluralité de puces électroniques (1) sur une face d’un premier support (3),fabriquer une pluralité d’antennes (5) sur une face d’un second support (21),recouvrir ladite face dudit premier support (3) et/ou ladite face dudit second support (21) d’une couche d’un agent de conduction électrique durcissable,appliquer ledit premier support (3) contre ledit second support (21) de sorte que lesdites faces et des paires de puces électroniques (1) et d’antennes (5) viennent en vis-à-vis,faire durcir ledit agent de conduction électrique de manière que ledit agent réalise une connexion électrique entre les puces électroniques (1) et les antennes (5) de chaque paire, et àdécouper chaque paire de puce électronique / antenne dudit ensemble.
    (Figure 2)
Patent FR-3121675-A1 (FR)
Title: Substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques
Inventor: JACQUET PAUL
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un substrat transparent comprenant un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance d’au moins trois couches métalliques fonctionnelles  et de quatre revêtements antireflets, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique ;  les épaisseurs et la nature des différentes couches étant adaptées pour réaliser un nouveau vitrage antisolaire, à tremper, ayant de hautes performances thermiques (S environ 2,1 pour une TL de l’ordre de 60%), de couleur neutre et dont les couleurs sont stables en angle.  L’invention concerne également un vitrage sous forme d’un double vitrage, d’un vitrage feuilleté, d’un vitrage asymétrique ou d'un vitrage multiple du type double vitrage, comprenant un tel substrat transparent.
Patent FR-3122556-A1 (FR)
Title: Appareil de mise en forme d’une chevelure
Inventor: CLARISSOU LAURENT
IPC: A45D1/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: Appareil de mise en forme d’une chevelure Appareil (1) de mise en forme d’une chevelure, comportant :  deux bras (3, 4) mobiles l’un par rapport à l’autre, pouvant prendre une configuration écartée d’introduction d’une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, les bras (3, 4) étant déplaçables dans cette configuration rapprochée le long de la mèche,deux surfaces de contact (5, 6) portées respectivement par les deux bras (3, 4), disposées en vis-à-vis, l’une au moins des surfaces de contact (5, 6) étant chauffante, au moins une bande (12, 12a, 12b, 12c, 12d) réalisée en un matériau de friction comportant un élastomère de silicone, un fluoroélastomère ou un perfluoroélastomère et fixée à chacune des surfaces de contact (5, 6) de manière à faire saillie de la surface de contact (5 ; 6) à laquelle elle est fixée d’une hauteur (H) strictement supérieure à 0 mm même en configuration rapprochée des bras (3, 4) et inférieure à 2 mm.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125326-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F28D7/02
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1’) comprenant :- une enveloppe (2) étanche aux gaz,   - au moins un tube (4), réalisé dans un matériau thermiquement bon conducteur et à l’intérieur duquel peut circuler un fluide à réchauffer, ce tube (4) étant enroulé en hélice de façon à former un enroulement hélicoïdal (40) d’axe longitudinal (X-X’) qui est disposé à l’intérieur de ladite enveloppe (2),  - des moyens d’amenée et/ou de production de gaz chauds à l’intérieur de ladite enveloppe (2), tel un brûleur (3), de façon à y définir une chambre de combustion (26),  cet enroulement hélicoïdal (40) étant agencé de façon à ménager un interstice (45) entre deux spires adjacentes, ledit au moins un tube (4) présentant une face avant (41) et une face arrière (42) opposées, un côté intrados (43) orienté vers l’axe longitudinal (X-X’) et un côté extrados (44) orienté vers l’enveloppe (2), ladite face avant (41) et ladite face arrière (42) du tube (4) étant planes ou sensiblement planes et étant situées de part et d’autre de l’interstice (45).  Cet échangeur est remarquable en ce que ledit au moins un tube (4) présente sur sa face avant (41) et/ou sa face arrière (42), un épaulement (46) qui s’étend depuis le côté intrados (43) du tube en direction de son côté extrados (44), sur une partie de la hauteur (H1) de la section droite de ce tube (4) et également sur au moins une partie de la longueur de ce tube (4).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3126588-A1 (FR)
Title: Module electronique de commande pour radiateur electrique d’un vehicule automobile
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05K5/02
Filed: 2021-08-26
Abstract: Module électronique de commande pour radiateur électrique d’un véhicule automobile Un module de commande (700) comprend un boîtier (1) formé de parois délimitant un logement (100) pour recevoir une carte électronique de commande (2), le boîtier (1) comportant un couvercle de fermeture du logement de réception (100), la carte électronique de commande (2) comprenant des composants regroupés dans une région « haute tension » (20) et des composants regroupés dans une région « basse tension » (21), le module de commande (700) comprenant un connecteur haute tension (3) agencé sur une paroi (10a) du boîtier (1), le module de commande (700) comprenant au moins un câble électrique de liaison (5) configuré pour relier le connecteur haute tension (3) à la région « basse tension » (21) de la carte électronique de commande (2). Le boîtier (1) du module de commande (700) comporte une gorge (13, 130) configurée pour loger l’au moins un câble électrique de liaison (5).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3128103-A1 (FR)
Title: Casque de sport à mentonnière réglable
Inventor: MORVAN THOMAS
IPC: A42B3/32
Filed: 2021-10-19
Abstract: La présente invention concerne un casque (2) à mentonnière (1) réglable formée de deux branches, ledit casque présentant des parties latérales pourvues d’alésages taraudés (20) destinés à recevoir des moyens de fixation et des moyens de réglage de ladite mentonnière logés dans au moins l’une de ses branches, lesdits moyens de fixation comprenant un bouton (3) de manœuvre disposé à l’extérieur d’au moins l’une des branches et prolongé vers le casque (2) par un pion (31) présentant au moins une portion filetée (31b) venant s’engager dans l’alésage taraudé (20) situé sur la partie latérale du casque, caractérisé en ce que lesdits moyens de réglage comprennent un jeu de deux embases dont l’une est portée par au moins l’une des parties latérales du casque (2) et l’autre par la branche de la mentonnière (1) en regard et dont les faces respectives en vis-à-vis sont pourvues de crans destinés à venir en prise lors du vissage du pion (31) pour délimiter différentes orientations angulaires de la mentonnière, et en ce que la profondeur des alésages (20) du casque (2) est supérieure à la profondeur des crans de telle sorte que le dévissage du pion (31) permette la libération des moyens de réglage.  Figure de l’abrégé : Fig. 3