baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072153-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cordon a une paroi
Inventor: KEVASAN VENKATESAN
IPC: F16L3/08
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un cordon à une paroi, comprenant : - une plaque d'appui (2) de forme allongée, et - au moins un organe d'ancrage (3) de la plaque d'appui dans ladite paroi,. Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend en outre deux éléments de serrage (40, 41, 40', 41') qui s'étendent à partir de la plaque d'appui et qui sont adaptés à se raccorder l'un à l'autre par encliquetage.
Patent FR-3076070-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat donneur (3) comprenant une première surface (30) ; b) lisser la première surface (30) du substrat donneur (3) jusqu'à l'obtention d'une topologie de surface reconstruite ; c) former un premier film diélectrique (4) sur la première surface lissée (30') du substrat donneur (3), de sorte que le premier film diélectrique (4) présente une surface (40) conservant la topologie de surface reconstruite ; d) implanter des espèces gazeuses dans le substrat donneur (3), à travers le premier film diélectrique (4), de manière à former une zone de fragilisation (ZS), la couche utile (1) étant délimitée par la zone de fragilisation (ZS) et par la première surface (30) du substrat donneur (3); e) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) par une adhésion directe ; f) fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone de fragilisation (ZS) de manière à exposer la couche utile (1).
Patent FR-3076125-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour centrale solaire flottante
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ensemble modulaire (1) pour centrale solaire flottante comportant : - un support flottant (2), - un panneau photovoltaïque (3), - un système de fixation comportant : - un premier moyen de maintien (4) assurant le maintien du panneau photovoltaïque (3) sur le support flottant (2), au niveau d'au moins un point de fixation (F4), - un deuxième moyen de maintien (5) comprenant deux bras de maintien (51, 52), dont l'extrémité supérieure (E51s, E52s) est montée pivotante par rapport au panneau photovoltaïque (3), au niveau d'un point de fixation (F1, F1') et l'extrémité inférieure (E51i, E52i) est montée pivotante par rapport au support flottant (2), au niveau d'un point de fixation (F2, F2'), dans lequel l'écartement (E24) entre les points de fixation (F2, F2'), et les points de fixation (F4) est configuré pour varier librement lorsque le support flottant se déforme,
Patent FR-3079616-A1 (FR)
Title: Micro-capteur pour detecter des especes chimiques et procede de fabrication associe
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: G01N27/414
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un micro-capteur (100) pour la détection d'ions dans un fluide, comprenant : • un transistor (5) à effet de champ présentant une source (51), un drain (52), une région active (54) entre la source (51) et le drain (52), et une grille (53) disposée au-dessus de la région active (54), • une couche active (4) dans laquelle est formée la région active (54), • une couche diélectrique (3) disposée sous la couche active (4), • un substrat support (1), disposé sous la couche diélectrique (3) et comportant au moins une cavité (2) enterrée, localisée à l'aplomb de la grille (53) du transistor (5), pour accueillir le fluide.
Patent FR-3080156-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission d'un vehicule automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un module de transmission de couple (M) destiné à équiper une transmission (1) de véhicule automobile, comprenant: - un couvercle (10), - un mécanisme (11) à double embrayage humide mobile en rotation autour d'un axe (X), et - un carter d'embrayage (12), comportant un dispositif de distribution d'huile (50) destiné à alimenter le double embrayage humide en huile de refroidissement, le couvercle (10) et le carter d'embrayage (12) étant assemblés de manière à former un boitier définissant un logement dans lequel est reçu en partie le mécanisme à double embrayage humide, dans lequel le boitier (200) comprend au moins un premier orifice (129) apte à évacuer l'huile de refroidissement par gravité sur la partie basse du boitier, et au moins un deuxième orifice périphérique (104, 124) apte à évacuer l'huile de refroidissement par centrifugation sur la partie haute du boitier.
Patent FR-3082206-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un melange de plastiques par oxydation menagee
Inventor: SERON ALAIN
IPC: C08J11/22
Filed: 2018-06-08
Abstract: Un procédé de séparation d'au moins un type de fragments de plastique pour l'obtention d'une fraction enrichie en au moins un type de plastiques différents; ledit procédé comprenant les étapes suivantes a) une mise en contact d'un mélange de morceaux de plastiques avec une solution aqueuse, saturée ou non, de permanganate de potassium ; b) une irradiation par microondes dudit mélange en présence de ladite solution aqueuse de permanganate de potassium, à une puissance d'irradiation allant de 0,3 à 6kW pendant 0,5 à 6 min ; c) une étape de lavage du mélange de morceaux de plastiques par une solution en mélange d'acide sulfurique et de peroxyde d'hydrogène ; d) une étape de fractionnement, par flottation en milieu liquide, du mélange de morceaux de plastiques pour obtenir au moins une première fraction et une deuxième fraction; et e) une étape de récupération d'au moins une desdites fractions.
Patent FR-3083860-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour capteur arbre a cames
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: G01P3/481
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de traitement pour un capteur arbre à cames (1) du type comprenant une roue arbre à cames (2) dentée et un élément sensible (3) en regard apte à détecter un front de dent, comprenant les étapes suivantes : détection d'un nouveau front de dent (k), calcul d'une vitesse de rotation (Wk) de la roue arbre à cames (2) pour le nouveau front de dent (k), comparaison avec la vitesse de rotation (Wk-1) de la roue arbre à cames pour le précédent front de dent (k-1), si la variation de la vitesse de rotation (Wk) de la roue arbre à cames (2) entre le nouveau front de dent (k) et le précédent front de dent (k-1) est faible, le nouveau front de dent (k) est validé, sinon le nouveau front de dent (k) est rejeté.
Patent FR-3084755-A1 (FR)
Title: Piece optique comprenant un bloc avec un dioptre formant plieuse pour deux faisceaux
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce optique (1) comprenant un bloc transparent ou translucide comprenant : -un premier et un deuxième collimateur (11, 12) destinés à recevoir les faisceaux (F1, F2) d'une première et d'une deuxième sources de lumière (21, 22), de manière à ce qu'ils entrent dans le bloc, les collimateurs étant agencés de telle manière à ce que ces sources puissent être positionnées dans un plan ; -un dioptre intermédiaire de sortie vers lequel le premier collimateur guide le premier faisceau de manière à ce que ce premier faisceau sorte du bloc au travers de ce dioptre intermédiaire, -un dioptre de coupure formant plieuse pour le premier faisceau et pour le deuxième faisceau, le premier collimateur avec le dioptre intermédiaire et le deuxième collimateur étant agencés de manière à ce que chaque faisceau converge sur le bord de coupure de la plieuse.
Patent FR-3086485-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/51
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc de l'image, dit bloc courant, il est déterminé si la taille du bloc courant est inférieure ou égale à un seuil prédéterminé. Si la taille du bloc courant est inférieure ou égale au seuil prédéterminé, le procédé comprend le décodage (E42) d'une information indiquant un mode de codage du bloc courant parmi un premier mode de codage et un deuxième mode de codage, et la reconstruction du bloc courant selon le mode de codage indiqué par ladite information, et la reconstruction du bloc courant selon le premier mode de codage sinon.     Le premier mode de codage correspond à un mode de codage selon lequel le bloc courant est reconstruit (E436) à l'aide d'une transformation inverse d'un résidu de prédiction transformé décodé pour le bloc courant, et le deuxième mode de codage correspond à un mode de codage selon lequel le bloc courant est reconstruit (E444), pour chaque pixel du bloc courant, par l'obtention d'une prédiction dudit pixel à partir d'un autre pixel précédemment décodé appartenant audit bloc courant ou à un bloc de l'image précédemment décodé, et la reconstruction dudit pixel à partir de la prédiction obtenue et d'un résidu de prédiction décodé associé audit pixel.
Patent FR-3086830-A1 (FR)
Title: Synchronisation temporelle securisee
Inventor: DUDA ANDRZEJ
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif client de synchronisation comprenant une interface de réseau pour communiquer à travers un réseau de communication, le client de synchronisation étant configuré de manière à : recevoir, à travers le réseau de communication en provenance d'un serveur d'authentification (AS), une première clé et une première valeur contenant la première clé sous forme cryptée ; produire une deuxième valeur au moyen de la première clé ; et pendant une phase de synchronisation temporelle, transmettre à un serveur de synchronisation (TS) les première et deuxième valeurs.
Patent FR-3088515-A1 (FR)
Title: Module electronique pour carte a puce
Inventor: CALVA BERNARD
IPC: H05K3/36
Filed: 2018-11-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un module électronique destiné à être implémenté dans un objet portatif dual caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :     • Utiliser un film simple face (4) constitué par une ou plusieurs zones de contacts (3) et un diélectrique comprenant un ou plusieurs orifices,     • Utiliser un substrat (6) comprenant une ou plusieurs zones électriquement conductrices destinées à la communication sans contact de l'objet,     • Solidariser ledit film simple face (4) et ledit substrat (6),     • Positionner un circuit intégré (20) et le connecter aux zones de contacts (3) du film simple face et au moins à une borne d'au moins une zone électriquement conductrice,     • Déposer une couche de protection (21) englobant au moins ledit circuit intégré.     Module obtenu par le procédé.
Patent FR-3079386-A1 (FR)
Title: Systeme de mur vegetal
Inventor: LAURENT EVELYNE
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un système de mur végétal modulaire du type comprenant au moins des premier et deuxième modules (1a, 1b, 1c, 1d), le deuxième module (1b) étant apte à être empilé sur le premier module (1a) pour former le mur végétal, chaque module (1a, 1b, 1c) consistant en un récipient destiné à contenir au moins une plante et du substrat, remarquable en ce que chaque récipient est d'un seul bloc, la paroi inférieure du deuxième module comprenant au moins deux évidements et la paroi supérieure du premier module comprenant au moins deux dômes en relief, chaque dôme du premier module étant destiné à coopérer avec un évidement respectif du deuxième module.
Patent FR-3080101-A1 (FR)
Title: Pochette souple d’expedition d’articles de type enveloppe avec dispositif de protection gonflable
Inventor: HARRISART JEAN-MARIE
IPC: B65D27/14
Filed: 2019-01-03
Abstract: POCHETTE SOUPLE D’EXPEDITION D’ARTICLES DE TYPE ENVELOPPE AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION GONFLABLE L’invention concerne une pochette (1) souple d’expédition de type enveloppe, laquelle comprend une poche interne (2) définissant un compartiment (6) de réception d’un article (16), une poche externe (3) intégrant la poche interne, une ouverture (5) agencée sur les poches interne et externe pour accéder au compartiment, un système de fermeture de l’ouverture (5) comprenant des premiers moyens adhésifs assurant le maintien fermé de ladite ouverture (5). La poche interne et la poche externe sont fixées entre elles de telle sorte à définir une chambre (4) gonflable autour de ladite poche interne. La pochette comprend un conduit (10) s’étendant à l’intérieur de la chambre, le conduit comportant une sortie (10b) débouchant dans la chambre et une entrée (10a) débouchant sur la pochette, ledit conduit étant agencé de telle sorte que la mise en place du système de fermeture de l’ouverture engendre concomitamment l’obturation dudit conduit. Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092846-A1 (FR)
Title: Dalle de rampe, notamment d’accès à l’eau
Inventor: TARTARIN FRANCK
IPC: E04F11/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dalle de rampe (1A, 1B) en préfabriqué, délimitée par plusieurs côtés (22, 23, 24, 25), présentant de préférence une forme parallélépipédique de base rectangulaire ou carrée, et comprenant au moins une zone à surface texturée (30, 31) qui comporte des éléments en relief (32) s’étendant de manière longitudinale, caractérisée en ce que les éléments en relief (32) de ladite au moins une zone à surface texturée s’étendent dans une direction oblique par rapport aux côtés de la dalle et sont espacés pour procurer des rigoles (33), et en ce qu’elle comporte au moins un caniveau (23A, 24A, 25A, 26) dans lequel débouche les rigoles. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093192-A1 (FR)
Title: Ensemble charnière pour monture de lunettes
Inventor: BERTHET THIERRY
IPC: G02C5/22
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble charnière (1) de faible épaisseur pour lunettes comprenant une partie d’attache (4) et une branche (3) reliée à la partie d’attache pour former une charnière (10). L’ensemble comprend un roulement annulaire (11) enchâssé dans un logement de la branche. La partie d’attache (4) comprend un tenon (19) enchâssé dans l’alésage central de la bague interne du roulement pour maintenir et un élément annulaire de friction (12) enchâssé autour du tenon ; la résistance au pivotement étant essentiellement réglée par la friction exercée par l’élément annulaire de friction sur le roulement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095530-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees classifiees, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: DALLOT PIERRE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-04-23
Abstract: Procédé de traitement de données classifiées, système et programme d’ordinateur associés Procédé de traitement de données classifiées comprenant les étapes suivantes : - lors de chaque opération délivrant une donnée de sortie fonction de deux données d’entrée, notifier l’opération en indiquant un identifiant de la donnée de sortie, un identifiant de l’opération, le niveau de classification de la donnée de sortie et mémoriser ladite notification dans un bloc d’historique (3) ; où le niveau de classification de la donnée de sortie indiqué est le niveau de classification d’une des données d’entrée lorsque les niveaux de classification des données d’entrée sont ordonnés hiérarchiquement entre eux ; et où le niveau de classification de la donnée de sortie indiqué est déterminé en fonction de règles (2) définissant un niveau de classification de la donnée de sortie de l’opération distinct des niveaux de classification des données d’entrée lorsque les niveaux de classification des données d’entrée ne sont pas ordonnés hiérarchiquement entre eux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095558-A1 (FR)
Title: Element de fixation de couvercle pour chemin de cables
Inventor: LOYER THIERRY
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-04-24
Abstract: Elément (3) de fixation d’un couvercle (2) sur un tronçon (1) de chemin de câbles s’étendant suivi une direction longitudinale, le tronçon et le couvercle définissant un espace interne au chemin de câbles, le couvercle comprenant un bord latéral, l’élément de fixation comprenant une zone d’appui conformée pour être complémentaire d’une face supérieure du bord latéral du couvercle, l’élément de fixation comprenant une zone d’accrochage sur une aile du tronçon, l’élément de fixation comprenant au moins deux crochets espacés longitudinalement, chaque crochet comprenant une partie de ladite zone d’appui, chaque crochet comprenant une partie de ladite zone d’accrochage Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098123-A1 (FR)
Title: Dispositif résorbable anesthésique local pour antalgie post opératoire in situ
Inventor: RAYNIER JEAN-LUC
IPC: A61M19/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant de libérer un anesthésiant local dans le site de certaines chirurgies Il est constitué d’une matrice en collagène animal résorbable libérant un produit anesthésique local. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’analgésie post-opératoire
Patent FR-3100185-A1 (FR)
Title: Porte latérale de véhicule, à ensemble de cellules en nid d’abeilles
Inventor: LU JIANE
IPC: B60R21/04
Filed: 2019-08-30
Abstract: Une porte latérale (1) est solidarisée à une structure de véhicule délimitant un habitacle comportant au moins un siège auquel elle permet d’accéder, et comprend une partie structurelle à laquelle est solidarisée une pièce de garniture (2) délimitant un espace de rangement, et un ensemble de cellules (3) en nid d’abeilles installé entre cette partie structurelle et une zone de l’espace de rangement placée au niveau du siège lorsqu’elle est fermée. Chaque cellule (3) s’étend suivant une direction d’extension parallèle à la direction transversale du véhicule afin d’absorber une partie de l’énergie d’un choc latéral subi par le véhicule par compression suivant cette direction d’extension. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100825-A1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un dispositif de butée réglable pour garde-corps
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-09-17
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure comprenant un plateau de circulation s’étendant longitudinalement selon un premier axe et latéralement selon un deuxième axe, la structure comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction, la structure comportant au moins un auvent de protection (6), la structure comportant au moins un garde-corps (1) articulé sur l’auvent de protection (6) autour d’un axe de rotation vertical (Z) entre une position repliée de stockage dans laquelle le garde-corps (1) s’étend selon le premier axe et une position dépliée d’utilisation dans laquelle le garde-corps est incliné par rapport au premier axe pour protéger le bord latéral du plateau de circulation, structure caractérisée par le fait qu’elle comporte un dispositif de butée réglable (2), monté entre l’auvent de protection (6) et le garde-corps latéral (1), configuré pour bloquer le garde-corps (1) en position d’utilisation pour un angle d’inclinaison prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 3B
Patent FR-3101941-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour
Inventor: RECHE JÉRÔME
IPC: G01Q40/02
Filed: 2019-10-14
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’un étalon de rugosité de contour comprenant les étapes suivantes : définir (10) une densité spectrale de puissance souhaitée PSDsouhaitée pour la rugosité d’un contour d’au moins un motif donné, fabriquer (20) au moins un motif de référence à partir d’un dessin de référence de l’au moins un motif donné et avec des conditions données de fabrication Fréférence, le dessin de référence présentant une rugosité nulle, effectuer une mesure (21) Mréférence, avec des conditions de mesure Eréférence, de la rugosité du motif de référence fabriqué, sur la base de la mesure Mréférence, calculer (22) la densité spectrale de puissance PSDréférence de la rugosité du motif de référence fabriqué; calculer (30) une densité spectrale de puissance corrigée PSDcorrigée telle que PSDcorrigée = PSDsouhaitée - PSDréférence, définir (40) un dessin corrigé présentant une rugosité respectant la PSDcorrigée, fabriquer (50) au moins un motif étalon à partir dudit dessin corrigé, et avec lesdites conditions données de fabrication Fréférence. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3105241-A1 (FR)
Title: Compositions de brai, procédés et utilisations associés
Inventor: GAMET OLIVIER
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-12-20
Abstract: Compositions de brai, procédés et utilisations associés La présente invention concerne une composition de brai comprenant un mélange :- de brai de désasphaltage, qui représente au moins 50% en masse, et de préférence au moins 80% en masse, et préférentiellement au moins 90% en masse, de la masse totale de la composition, et- d’un hydroxyde XOH avec X = Na, Ca, Mg, Li ou K, qui représente de 0,001 à 1 % en masse, de la masse totale de la composition,ainsi que son procédé de préparation et ses utilisations, en particulier dans le domaine routier. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3106086-A1 (FR)
Title: Attache métallique pour réservoir de carburant de véhicule automobile
Inventor: BALAS OANA MARIA
IPC: B60K15/067
Filed: 2020-01-13
Abstract: Réservoir de carburant pour véhicule automobile, comprenant : un assemblage de deux demi coques (2, 3) formant une zone de remplissage de carburant ; un ou plusieurs supports de fixation (4) pour la fixation du réservoir de carburant (1) à la caisse du véhicule automobile formés par un prolongement de matière des deux demi coques (2, 3) à la jonction des demi coques (2, 3), les supports de fixation (4) comportant une première surface (4a) formée par l’une des demi coques (2, 3), une deuxième surface (4b) formée par l’autre des demi coques (2, 3) opposée à la première surface (4a), et au moins un orifice de fixation (5) ; et des moyens de fixation (6) des supports de fixation (4) sur la caisse du véhicule automobile.
    En outre, un ou plusieurs des supports de fixation (4) comprend une attache métallique (7) comportant une première portion (7a) apte à coopérer avec la première surface (4a) du support de fixation (4), et une deuxième portion (4b) s’étendant depuis la première portion (7a) et formant une patte d’accrochage dimensionnée pour coopérer avec la deuxième surface (4b) du support de fixation (4) pour le maintien de l’attache métallique (7) sur le support de fixation (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3107384-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’authentification sans contact
Inventor: FLEURY THOMAS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé d’authentification d’un ou plusieurs utilisateurs : Un utilisateur équipé d’un dispositif comprenant: Un moyen de communication (19a) sans fil pour échanger des informations avec le dispositif de contrôle d’accès et un moyen de communication (19b) sans fil pour échanger des informations avec le serveur, Un processeur (18) configuré pour générer une requête d’authentification Rq vers le serveur, Un serveur d’authentification (10) comprenant : Une base de données (12) contenant pour un utilisateur donné un identifiant et des droits d’accès, Un moyen de communication sans fil longue distance (13), Un processeur (11) configuré pour générer un jeton d’authentification, Un dispositif de contrôle d’accès (2) comportant : Un dispositif d’acquisition (3) de données biométriques Des moyens de communication courte portée (6), Un processeur (4) configuré pour comparer une donnée biométrique capturée avec une donnée biométrique contenu dans un jeton d’autorisation et générer un signal d’autorisation d’accès ou de refus d’accès. Figure pour l’abrégé : Fig. 1