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Patent FR-3113904-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse du 3,5-diiodo-4-hydroxy benzylalcool
Inventor: ERDELMEIER IRÈNE
IPC: C07C39/24
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse du 4-hydroxy-3,5-diiodobenzyl alcool.  Ce procédé de synthèse est caractérisé en ce qu’il comprend la synthèse, en une seule étape, du 4-hydroxy-3,5-diiodobenzyl alcool à partir du 4-hydroxybenzylalcool, dans un milieu aqueux à pH initial au moins égal à 7, contenant au moins 2 équivalents de diiodure.  Ce procédé est simple, permet d’obtenir de très bons rendements à un moindre coût.
Patent FR-3103719-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour le positionnement et le formage de métal
Inventor: RUNYAN RANDY
IPC: B21C37/083
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un appareil de fabrication de conduits inclut une première station (112) conçue pour accepter une feuille de matériau malléable et une deuxième station conçue pour recevoir la feuille de matériau malléable de la part de la première station. La première station (112) inclut un mécanisme de formage d’un élément parmi un cintrage de verrouillage mâle et une jointure de verrouillage femelle dans un bord d’attaque de la feuille de matériau malléable. La deuxième station inclut un convoyeur rétractable. Le mouvement de la feuille de matériau de la première station (112) à la deuxième station définit un axe de déplacement de la feuille de matériau. Le convoyeur rétractable est mobile sélectivement d’une première position dans laquelle le convoyeur rétractable est en association étroite avec la première station (112) et une seconde position dans laquelle le convoyeur rétractable est espacé de la première station.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. n]
Patent FR-3118032-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de methylmercaptan avec traitement des rejets gazeux
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C319/08
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de méthylmercaptan comprenant les étapes suivantes :   on fait réagir du méthanol avec de l’hydrogène sulfuré pour former un flux (M), de préférence à l’état gazeux, comprenant du méthylmercaptan, de l’H2S n’ayant pas réagi et éventuellement des sous-produits soufrés ;éventuellement, on condense ledit flux (M) ;on effectue au moins une étape de purification dudit flux (M) pour obtenir un flux enrichi en méthylmercaptan ;on récupère les évents gazeux issus de ladite au moins une étape de purification, lesdits évents gazeux comprenant au moins un composé soufré, de préférence l’H2S ;on réalise une extraction gaz-liquide dudit au moins un composé soufré, de préférence l’H2S, par du méthanol liquide de façon à obtenir un méthanol liquide enrichi en composé(s) soufré(s), de préférence en H2S ; etéventuellement, on utilise ledit méthanol enrichi en tant que réactif pour la réaction de l’étape A).
Patent FR-3118171-B1 (FR)
Title: Detecteur spectroscopique a absorption infrarouge amplifiee par effet de surface
Inventor: FABAS ALICE
IPC: G01N21/35
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: Un détecteur spectroscopique de type à absorption infrarouge amplifiée par effet de surface (100) comporte des résonateurs qui sont répartis dans une surface (S) de support (1) destinée à recevoir un échantillon (101) à tester. Les résonateurs sont adaptés pour provoquer une réflexion spectrale d’au moins 40% pour un rayonnement électromagnétique qui est incident sur la surface du support, en l’absence d’échantillon, et lorsque le rayonnement possède la valeur de longueur d’onde de résonance des résonateurs. Le détecteur présente une sensibilité élevée à de faibles quantités d’une molécule-cible.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3125102-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide et procédé de raccordement de canalisations d’un tel circuit de fluide
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L37/138
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1) ainsi qu’un premier organe de liaison (5), au moins une deuxième canalisation (2) ainsi qu’un deuxième organe de liaison (6), un raccord de liaison (3), pour relier de manière étanche les deux extrémités de connexion des canalisations (1, 2), comprenant un manchon central (4) configuré pour coopérer, à une première extrémité, avec le premier organe de liaison (5) et, à une deuxième extrémité, avec le deuxième organe de liaison (6), le manchon central (4) comportant une pluralité de dents flexibles (41) afin de corriger un éventuel défaut d’alignement entre le premier axe (X1) et le deuxième axe (X2).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125854-B1 (FR)
Title: Élément mâle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel élément mâle
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: Élé ment mâle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel élément mâle Un élément mâle (10) de raccord fluidique comprend un corps mâle (12) comprenant une extension tubulaire (20) et une couronne (22) fixe autour de l’extension tubulaire et présentant au moins un logement radial débouchant sur une face interne (44) et sur une face externe de la couronne (22). L’élément mâle comprend une bague (16), monopartite, montée autour de la couronne, et pour chaque logement radial, un élément de verrouillage (14), mobile entre une position interne et une position externe, dont le déplacement vers l’extérieur est limité par la bague. Chaque logement radial est délimité par une paroi intérieure (52) appartenant à la couronne s’étendant tout autour d’un axe central radial du logement radial. La bague présente au moins une fente longitudinale, qui traverse radialement la bague, et comprend une portion d’extrémité (112) élastiquement déformable. Une extrémité libre de la portion d’extrémité comprend au moins une dent interne qui est engagée dans une rainure externe, ménagée en creux dans la couronne.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3127107-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique
Inventor: DOAT GÉRALDINE
IPC: A47J27/086
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’appareil de cuisson électrique comprend une cuve de cuisson ; un couvercle (6) comportant un corps de couvercle (7) et un couvercle intérieur (8) comprenant une partie d’obturation fixe (12) fixée au corps de couvercle (7) et une partie d’obturation mobile (13) déplaçable par rapport à la partie d’obturation fixe (12) entre une configuration relevée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) obturent la cuve de cuisson, et une configuration abaissée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) définissent un passage d’évacuation d’air (14) vers l’extérieur du volume de cuisson (5) et un passage d’admission d’air (15) vers l’intérieur du volume de cuisson (5) ; un ventilateur (24) configuré pour générer un flux d’air ; et un dispositif de chauffage (25) configuré pour chauffer le flux d’air généré par le ventilateur (24) et situé à proximité du passage d’admission d’air (25) lorsque le couvercle (6) occupe la position fermée.  Figure 8
Patent FR-3129342-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de l’immobilisation d’un véhicule automobile à la suite d’une commande de freinage du véhicule.
Inventor: MANCEUR MALIK
IPC: B60T8/58
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de sécurisation de l’immobilisation d’un véhicule porteur (100), consistant à réception d’une consigne d’accélération négative délivrée par le système ACC (11, 12) à la suite d’une détection d’un arrêt du véhicule cible devant le véhicule porteur (100) à commander le système ESC (20) pour que ce dernier applique la consigne d’accélération négative jusqu’à ce que le véhicule porteur (100) atteigne une vitesse nulle, et si la vitesse est nulle et que les tops roues sont figés, à augmenter la pression hydraulique de l’organe principal de freinage hydraulique (50) du véhicule porteur (100) en agissant directement sur les freins hydrauliques des roues du véhicule porteur (100) jusqu’à l’immobilisation complète du véhicule porteur (100), et à confirmer au système ACC (11, 12) l’immobilisation complète du véhicule porteur (100) par un retour d’information de l’organe de freinage hydraulique (50).  (Figure 1)
Patent FR-3130400-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la localisation d’un équipement d’utilisateur dans un habitacle de véhicule
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de gestion de la localisation d’un équipement d’utilisateur dans un habitacle de véhicule, comprenant notamment les étapes de calcul de la distance de l’équipement d’utilisateur par rapport à chacun des émetteurs-récepteurs à partir des signaux de réponse reçus, de calcul, pour chaque émetteur-récepteur, de la différence entre la distance calculée entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur et la distance entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur utilisée préalablement pour déterminer la position de l’équipement d’utilisateur dans l’habitacle, et lorsque l’une des différences calculées par rapport à l’un des émetteurs-récepteurs est erronée en étant supérieure à un seuil dit « d’incohérence » prédéterminé, calcul de la variation de position de l’équipement d’utilisateur à partir des signaux de réponse reçus en excluant le signal de réponse reçu pour ledit émetteur-récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2455580-B1 (FR)
IPC: C07C407/00
Filed: 1979-05-04
Granted: 1981-12-24
Abstract: Organic solutions of percarboxylic acids are subjected to a wash by means of a dilute aqueous solution containing from 35 to 60% by weight of sulphuric acid, which if appropriate, is preceded by a preliminary wash by means of a concentrated aqueous solution containing more than 65% by weight of sulphuric acid.
Patent FR-2542761-B1 (FR)
Inventor: GUEUSSIER ANDRE LOUIS
IPC: C21C7/00
Filed: 1983-03-15
Granted: 1987-10-16
Abstract: The invention relates to the methods for the preparation of steels with high machinability, comprising globular inclusions which allow for high cutting speeds by means of carbide tools. The method according to the invention consists of introducing into a liquid steel which has been deoxidized carefully with aluminum, and desulfurized, additions of calcium and sulfur, carried out by a cored wire, the contents obtained being from 20 to 100 ppm calcium and 150 to 500 ppm sulfur. The steels prepared under this method offer a particular aptitude for high speed machining with the aid of carbide cutting tools.
Patent FR-2564594-B1 (FR)
Inventor: SOUCHERE CLAUDE
IPC: H01F27/36
Filed: 1984-05-21
Granted: 1986-09-12
Abstract: Non-magnetic sensor having a ring-shaped core (10), through which a primary conductor (12) runs and which supports a secondary winding (14). A magnetic shield (18) encloses the core (10), whereas a non-magnetic conducting shield (22) is inserted between the conductor (12) and the core (10) with the winding (14). The sensor is applicable to medium and high voltage installations.
Patent FR-2568359-B1 (FR)
Inventor: ROTH JEAN-LUC
IPC: H05B6/02
Filed: 1984-07-27
Granted: 1987-01-09
Abstract: Device for temperature homogenization of passing metallic products (3), housed in the bed plate of the temperature equalization zone of a reheating furnace and constituted by elongated polyphase static sliding field inductors (14) located in the extension of elements (9) supporting the metallic products in the heating zone (7) of the furnace. The device achieves efficient and rapid heating by enabling precise localization of the heating zone in a predetermined part of the metallic product to be treated, and is particularly useful for treating large dimension products, such as large slabs, in order to attenuate or eliminate skid marks (20) which are usually present upon their emergence from prior art reheating furnaces.
Patent FR-2591240-B1 (FR)
Inventor: BOMPARD BRUNO
IPC: D04H3/07
Filed: 1985-12-05
Granted: 1988-04-01
Abstract: A multilayer textile article for the production of laminated materials has layers each consisting of a two-directional cloth, the layers being joined together by a third thread extending in a direction inclined to the direction in which the threads of the layers extend. According to the invention the third thread forms a continuous stitching (C), the stitching extending helically from one end of the layers to the other.
Patent FR-2601271-B1 (FR)
Inventor: PUYPLAT OLIVIER
IPC: B41M3/10
Filed: 1986-07-10
Granted: 1990-07-13
Abstract: 1. Method for the production of a steel tool serving for the stamping of a forming wire of a mould used in the fiduciary paper industry for producing watermarks, said tool being obtained by electro-erosion from an electrode, comprising the following successive stages : a) the values of a black and white image are digitized (2) in pixels with several shades of grey, b) an electrode is engraved automatically by machining (6), plane by plane, directly from the preceding data, with an engraving depth increasing uniformly with respect to the initial surface of said electrode, the engraving depth being in biunivocal correspondence with the shades of grey, c) the electrode thus engraved is disposed (7) in a bench for machining by electro-erosion until a tool (8) having the desired surface state is obtained.
Patent FR-2629361-B1 (FR)
Inventor: APTEL PHILIPPE
IPC: B01D63/02
Filed: 1988-03-29
Granted: 1991-10-25
Abstract: 1. A method for manufacturing a tubular plate for a hollow-fibre separation apparatus, based on a set of hollow fibres the end of which is coated with a resin, characterised in that the set of hollow fibres is subdivided into several elementary bundles (4), each elementary bundle is enclosed, at least at a first end, in a reinforcing sleeve (5), and the fibres and the reinforcing sleeves (5) are immersed at this first end in a resin in order to form a reinforced tubular plate (2).
Patent FR-2632970-B1 (FR)
Inventor: COHEN DANIEL
IPC: C12M1/00
Filed: 1988-06-21
Granted: 1990-09-28
Abstract: The invention concerns a process and an installation for obtaining whole plasmids and cosmids. The installation for obtaining whole plasmids and cosmids present in bacterial cells comprises at least one means (5) for separating the cells from their culture medium, at least one treatment chamber (4), at least one electrophoresis gel (7) which serves as an electrophoretic migration medium adjacent to, and associated with, said treatment chamber, at least one means (8) for applying an electric field which induces the electrophoretic migration, removable and/or retractable means (11) for placing said electrophoresis gel in communication with said treatment chamber, and a microprocessor for computerizing the sequential control of said separating means, said communication means and said means for applying an electric field.
Patent FR-2640186-B1 (FR)
Inventor: BOUHEBEN GUY
IPC: B01F33/40
Filed: 1988-12-09
Granted: 1991-01-25
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00611 Sec. 371 Date Jul. 19, 1990 Sec. 102(e) Date Jul. 19, 1990 PCT Filed Nov. 28, 1989 PCT Pub. No. WO96/06173 PCT Pub. Date Jun. 14, 1990.The invention relates to an apparatus for treating a particulate thermoplastic material. This apparatus comprises a container (1) divided internally by a perforated partition (12) which serves as a passage for a purging gas. A suitable rotor (6) provided with blades (10) and (11) allows the treated charge to be maintained temporarily at a distance from the stationary and rotating internal walls of the apparatus. The invention applies especially to the coloring of particulate plastic materials by coating.
Patent FR-2643058-B1 (FR)
Inventor: MILLET PIERRE
IPC: B67C3/26
Filed: 1989-02-16
Granted: 1991-09-06
Abstract: A counter-pressure filling head (1) for a carbonated liquid comprises a body (2) having in its internal portion, a hollowing (3) communicating with an opening (7) under which a recipient (8) to be filled is placed. <??>In order to limit the number of components of this filling head in contact with the carbonated liquid and to facilitate cleaning operations, on the one hand, the body (2) is provided in its hollowing (3) with a seat (10) above which a valve with a hollow shaft (11) extends vertically with its upper end (17) inserted into the storage reservoir (13) and constituting a pipe for the flow of the carbonated liquid and, on the other hand, means (12) for controlling the flow of the latter acting on the valve with a hollow shaft (11) while being located outside of the body (2) and of the said storage reservoir (13).
Patent FR-2656832-B1 (FR)
Inventor: BROT MICHEL
IPC: B41J29/387
Filed: 1990-01-09
Granted: 1994-12-23
Abstract: At least one position sensor (6) is provided for detecting the position of the processing head (3) when the cover (4) is closed and allowing operation only if the processing head (3) is in the working position. The invention is applied in particular to thermal printers and to fax machines.
Patent FR-2665086-B1 (FR)
Inventor: MARC HLAVACEK
IPC: B01D61/22
Filed: 1990-07-30
Granted: 1992-12-18
Abstract: Process and device for tangential filtration with deblocking, in which a fluid to be filtered forms a liquid loop and moves tangentially to one face of a membrane (3) under a pressure Ph, in which a filtrate flows on the other face of the membrane via a conduit fitted with a flowmeter (5) and a valve (1) to a tank at atmospheric pressure Pa, in which the filtration takes place by virtue of a positive transmembrane pressure (Ph - Pa), is characterised in that, - in a filtration stage the hydrodynamic pressure Ph is adjusted with the aid of an adjustable valve (2) - in a deblocking stage, a) the valve (1) is closed and the valve (2) is simultaneously opened slightly, b) the valve (2) is opened abruptly, c) the valve (1) is opened and the valve (2) is gradually closed. <??>Application to the filtration of corrosive liquids.
Patent FR-2666772-B1 (FR)
IPC: E01D15/127
Filed: 1990-09-14
Granted: 1994-05-06
Abstract: The present invention relates to a system for transporting at least one bridge element and for placing it over a gap. The system is characterised in that it comprises a beam (50) for supporting and delivering (launching) a bridge (2; 3) which can be moved relative to a vehicle (1) into an overhanging delivering (launching) position in which the bridge element (2; 3) is positively driven in translation in a guided manner over the delivering (launching) beam (50) and into a position of overhang relative to the beam (50), which pivots clockwise in order to effect placing of the bridge element (2; 3). The present invention applies particularly to the field of military engineering.
Patent FR-2675723-B1 (FR)
Title: Appareil a dresser les pointes d'electrode et fraise pour appareil a dresser les pointes d'electrode
Inventor: KIZAKI HIROYUKI
IPC: B23B5/16
Filed: 1992-04-24
Granted: 1996-10-25
Abstract: a) Fraise (6), portée dans un porte-fraise, pour emploi dans un appareil à dresser les pointes d'électrode pour une pince à souder par résistance. b) La fraise (6) comporte une portion en pente montante qui présente une dent de fraisage (6f) pour fraiser la portion périphérique avant de la pointe d'électrode, ainsi qu'une portion plate qui présente une unique dent de fraisage (6g) pour fraiser la surface d'extrémité avant de la pointe d'électrode. Cette unique dent de fraisage (6g) s'étend, depuis le point (O) de la fraise, pris comme origine, qui coïncide avec l'axe de rotation du porte-fraise (3), vers une direction radiale prédéterminée. De plus, une portion, passant par l'origine, de l'unique dent de fraisage (6g) s'étend au-delà du point (O), vers une direction opposée à la direction radiale. c) L'appareil permet de reformer commodément les pointes d'électrode d'une pince à souder utilisée soit en manuel soit par un robot.
Patent FR-2691780-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE GAIME
IPC: F16C33/08
Filed: 1992-05-26
Granted: 1995-07-13
Abstract: The valve according to the invention comprises a crude cast body (1), the transverse bore (5) of which receives the actuating shaft (4) of the butterfly (3) with interposition of a ring (7) forming a bearing. The internal surface (8) of the ring is matched to the dimension of the actuating shaft (4). The outer surface (9) of the ring (7) comprises longitudinal or helical flutes which, by crushing, allow the ring (7) to be fitted into transverse bores (5) in the body (1), the dimensions of which lie within the normal tolerances of cast components.
Patent FR-2698575-B1 (FR)
Inventor: PERU GILLES
IPC: B23K37/04
Filed: 1992-11-30
Granted: 1995-03-17
Abstract: The subject of the invention is a device for positioning sheet-metal plates (2, 3) in an installation for continuously butt-welding the said sheet-metal plates (2, 3) by means of a laser beam. The device comprises, on the one hand, a transfer table formed by an alternation of ball-type rails (11) and of strips (12) provided with uniformly spaced-apart projecting studs (13) and, on the other hand, friction members (15) intended to bear on the upper face of the sheet-metal plates (2, 3) and to impart to the said sheet-metal plates a translational movement substantially perpendicular to the direction of travel of the sheet-metal plates (2, 3).
Patent FR-2710168-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS SARRADIN
IPC: G06K7/00
Filed: 1993-09-14
Granted: 1995-11-10
Abstract: Electronic terminal comprising a casing (1) including a housing (2) configured to receive a memory card (21) with a connection land (22) and to allow cooperation between means of connection (10) of the terminal and of the land of the card (21), in which the housing (2) is bounded by at least one wall (3-5) of the casing (1). Application to electronic payment terminals.
Patent FR-2741421-B1 (FR)
Inventor: MAHY LAURENT
IPC: F16M11/12
Filed: 1995-11-21
Granted: 1997-12-26
Abstract: A device comprising two plates (1, 2) arranged one above the other and joined together via length-adjustable electrically controlled actuators (3, 4) and an upright having a constant length and forming the apices of triangles on said plates. The actuators and the upright are rigidly connected to one of the plates (1), i.e. the lower plate, and connected to the other or upper plate (2) via a hinge assembly which includes a gimbal joint and a pivot shaft (62), each pivot shaft (62) being parallel to the opposite side (7) of the triangle defined on said plate.
Patent FR-2742344-B1 (FR)
Inventor: MANTEL DENIS
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-12-19
Granted: 1998-01-16
Abstract: The ski or snow-board (1) has a lower sliding surface and an upper surface with boot fastening clamps (3,4) and a regulator for varying the rigidity of the ski/snow-board. The regulator comprises an upper elongated platform (2) carrying the clamps, fixed or hinged to the board by its forward end, having an intermediate support (12) which is either fixed or sliding, an elastic block, and a pair of cams (14) at the rear end. The cams are located on the underside of the platform and the upper surface of the board and have interacting sloping surfaces (15,17) which form an angle of 30 - 60 degrees, and preferably 45 degrees, with the board's upper surface. In a variant of the design one of the cams can be a cylindrical roller, turning about an axis perpendicular to the board's median lengthwise plane, and the cams can be surfaced with a friction reducing material, such as PTFE.
Patent FR-2764690-B1 (FR)
Inventor: GRAL RENE
IPC: E05G1/12
Filed: 1997-06-11
Granted: 1999-09-03
Abstract: A detonator is intended to be installed in a chamber equipped with a blockable access opening. The detonator includes a member for initiating a pyrotechnic chain and a casing for confining the initiation member. The casing includes, facing the initiation member, a port for igniting a pyrotechnic charge placed in the chamber outside the casing. The detonator also includes a shutter for blocking the port which can be moved between a retracted position clear of the port and a position for blocking the port. A device for operating the shutter keeps the shutter in the retracted position when access to the chamber is blocked, and in the blocking position when access to the chamber is open.