baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026988-B1 (FR)
Title: Element de securite pour document securise
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: G07D7/20
Filed: 2014-10-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Elément de sécurité (10) pour document sécurisé, comportant : - un support (11) au moins partiellement transparent, - une première structure de sécurité (12), portée par le support et définissant au moins un premier motif visible en lumière transmise, une deuxième structure de sécurité (14,15), portée par le support et se superposant au moins partiellement à la première structure (12), comportant une couche de masquage (14) non opaque et une couche de motif (15) non diffusante et non opaque, recouvrant extérieurement la couche de masquage (14) et définissant par contraste avec celle-ci, au moins un deuxième motif visible en réflexion du côté de la couche de motif (15).
Patent FR-3027553-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tube en structure composite sandwich
Inventor: PERNON SYLVAIN
IPC: B32B5/18
Filed: 2014-10-24
Granted: 2020-05-08
Abstract: Le procédé de fabrication comporte une étape de réalisation d'une couche tubulaire (20) réalisée en un premier matériau, une étape d'usinage d'au moins une gorge (24), notamment une gorge circonférentielle (24), dans ladite couche tubulaire (20), et une étape (220) d'insertion d'un matériau de renfort (28) dans chaque gorge (24).
Patent FR-3029441-B1 (FR)
Title: Procede de production de dispositifs mecaniques comprenant plusieurs pieces identiques assemblees
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: B23P11/00
Filed: 2014-12-05
Granted: 2016-12-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de production d'une pluralité de dispositifs mécaniques, où chaque dispositif mécanique comprend un nombre défini N de pièces identiques à assembler, les pièces à assembler ayant été produites selon un cahier des charges comprenant au moins une spécification de conformité, les pièces satisfaisant la spécification de conformité étant des pièces conformes et les pièces ne satisfaisant pas la spécification de conformité étant des pièces non-conformes, caractérisé en ce que l'on pilote la production pour que le nombre de dispositifs mécaniques ayant un nombre de pièces non-conformes strictement supérieur à un seuil n1 soit dans une proportion inférieure ou égale à une proportion p1, la proportion p1 étant non nulle et strictement inférieure à 1.         L'invention porte également sur un procédé de réparation d'un dispositif mécanique ayant été produit avec un tel procédé de production.
Patent FR-3017285-B1 (FR)
Title: Appareil d'evaluation de l'etat de la peau et procede d'evaluation de l'etat de la peau l'utilisant
Inventor: PARK STELLA
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-02-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un procédé d'évaluation de l'état de la peau est proposé. Le procédé d'évaluation de l'état de la peau peut comprendre la préparation d'une source de lumière comprenant une ou plusieurs DEL, l'irradiation d'une lumière sur la peau à l'aide de la source de lumière, et la réception de la lumière émise à travers la peau à l'aide d'un détecteur de lumière.
Patent FR-3042836-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: BAGARD DIDIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-10-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif d'amortissement (14) à fréquence de résonance fixe, le dispositif (14) étant apte à être intégré dans un composant (1) d'un système de transmission de véhicule de manière à être disposé hors du chemin emprunté par le couple transmis par ledit composant, le dispositif (14) comprenant: - un composant primaire (15), - un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique exercée par au moins un organe de rappel élastique (22), ledit organe de rappel élastique (22) s'étendant angulairement entre deux extrémités, et chaque extrémité angulaire de l'organe de rappel élastique (22) présentant successivement axialement : - une première portion axiale (85), apte à venir en contact avec l'un du composant primaire (15) et du composant secondaire (25), et - une deuxième portion axiale (86), apte à venir en contact avec l'autre du composant primaire (15) et du composant secondaire (25).
Patent FR-3043199-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un vehicule motorise dans un espace confine
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: G01C21/04
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de localisation (110) d'un véhicule (VHL) à l'intérieur d'un espace confiné, ledit véhicule étant équipé d'un moins un capteur de lumière, caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des informations délivrées par le capteur à analyser la fréquence de l'éclairage ambiant sur une durée déterminée pour en déduire que l'éclairage ambiant est d'origine électrique et en conséquence que le véhicule est localisé dans une espace confiné.
Patent FR-3030396-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule autonome ou partiellement autonome et dispositif de signalisation pour sa mise en oeuvre
Inventor: FREIENSTEIN HEIKO
IPC: B60Q1/50
Filed: 2015-12-15
Granted: 2020-09-18
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de signalisation d'un véhicule, notamment d'un véhicule autonome ou partiellement autonome , comportant un moyen de signalisation perceptible à l'extérieur du véhicule par d'autres participants à la circulation, procédé caractérisé en ce que à l'aide d'un dispositif de capteurs d'environnement on surveille l'environnement du véhicule pour d'autres participants à la circulation et en fonction d'un participant détecté on commande le dispositif de signalisation pour indiquer au participant de circulations, détecté, une information concernant le comportement du véhicule et/ou du participant saisi.
Patent FR-3045648-B1 (FR)
Title: Composition de bitume solide et son procede d’obtention
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-07-31
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau de bitume solide à température ambiante, ce procédé comprenant au moins les étapes consistant à : a) préparer une émulsion de gouttes de bitume dans une phase aqueuse, b) préparer un sol de silice ou un gel de silice à partir d'un précurseur d'oxyde de silicium à pH allant de 4 à 8, c) mettre en contact l'émulsion de gouttes de bitume de l'étape a), avec le sol de silice ou le gel de silice de l'étape b), d) soumettre la suspension de bitume résultant de l'étape c) à un traitement d'atomisation.
Patent FR-3047696-B1 (FR)
Title: Obturateur pour systeme de ventilation d’air pour vehicule
Inventor: TOULERON DAMIEN
IPC: B60K11/06
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-05-03
Abstract: Obturateur (30, 130, 230, 330) pour un système de ventilation (1) pour véhicule, comprenant une paroi agencée pour obturer un conduit d'air dudit système de ventilation, caractérisé en ce que ladite paroi comprend au moins une portion souple (31, 131, 231a, 331) agencée pour être déformée lors d'un contact entre la paroi et un volet mobile dudit système de ventilation (1), pour permettre un déplacement complet dudit volet mobile (40).
Patent FR-3050254-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'un liquide en vapeur
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: F28D7/02
Filed: 2016-04-13
Granted: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (10) d'un liquide (20) en vapeur (21) comportant :         - une enceinte (11) ;         - une surface chauffante (12) à pente descendante disposée dans ladite enceinte (11) ;         - une entrée de liquide (13) connectée à une partie supérieure de ladite surface chauffante (12) de sorte qu'un liquide (20) introduit depuis ladite entrée de liquide (13) s'écoule sur ladite surface chauffante (12) ; et         - une sortie de vapeur (14) ménagée à travers une paroi de ladite enceinte (11) ;         - ladite surface chauffante (12) comportant :         - un tube caloporteur (16) configuré pour permettre la circulation d'un fluide caloporteur de sorte à chauffer ladite surface chauffante (12) ; et         - une cornière (15) comportant une section en forme de U avec une partie semi-circulaire disposée autour dudit tube caloporteur (16) et une partie supérieure formant une ouverture sur ladite enceinte (11).
Patent FR-3056581-B1 (FR)
Title: Enrobe hydrocarbone adapte pour integrer un dispositif pour echangeur de chaleur
Inventor: FAUCON-DUMONT STEPHANE
IPC: C08K5/103
Filed: 2016-09-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne des enrobés hydrocarbonés à chaud ou tièdes comprenant une fraction granulaire et un liant hydrocarboné, caractérisés en ce que les éléments de la fraction granulaire ont des dimensions comprises entre 0 mm et 10 mm, et en ce que le liant hydrocarboné comprend un additif de maniabilité, présentant une température de fusion supérieure à 60 °C et inférieure à 130°C, lesdits enrobés hydrocarbonés étant résistants à l’orniérage, compacts et maniables, avec une maniabilité, mesurée avec un maniabilimètre Nynas à la température de mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés, inférieure à 350N et isolant avec une conductivité thermique, λ, inférieure à 1 W/m.K.  Elle concerne également un revêtement de voiries, en particulier comprenant une couche d’intégration à base des enrobés hydrocarbonés comprenant des tuyaux d’un dispositif pour échangeur de chaleur.  Elle concerne enfin un procédé de préparation d’un tel revêtement de voiries.
Patent FR-3056467-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - au moins un organe de commande (2) comprenant :         - un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation autour d'un axe de rotation (I),         - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci,         - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en rotation par le guide (5), et         - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3),         caractérisée en ce que le guide (5) comporte un roulement mécanique (52) interposé entre un socle (51) du guide (5) et l'élément mobile de préhension (4).
Patent FR-3056886-B1 (FR)
Title: Collant a ceinture rapportee et procede de fabrication d'un tel collant
Inventor: QUERQUANT PIERRE-JEAN
IPC: A41B11/14
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un collant (20) comprenant une extrémité inférieure (42) et une extrémité supérieure (44), une culotte (22) comportant une extrémité avant (28) et une extrémité arrière et une ceinture (34A), une partie supérieure de la culotte (22) présentant une découpe telle qu'une hauteur de l'extrémité arrière de la culotte (22) est supérieure à une hauteur de l'extrémité avant (28) de la culotte (22), la hauteur étant mesurée par rapport à l'extrémité inférieure (42) et dans un plan de symétrie du collant (A), la ceinture (34A) étant rapportée sur la partie supérieure de la culotte (22) de sorte qu'une ligne d'assemblage (38) de la ceinture (34A) sur la culotte (22) est présente. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel collant (20).
Patent FR-3059897-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un article cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un article cosmétique par impression à l'aide d'une imprimante laser comportant une unité de chauffage et au moins un toner cosmétique, le procédé comportant les étapes consistant à :         a) réaliser, avec l'imprimante, une impression sur un support à l'aide du toner cosmétique,         b) chauffer le support revêtu de l'impression à l'aide de l'unité de chauffage à une température d'opération supérieure ou égale à 60°C, le toner cosmétique comportant une teneur massique en matériau fusible à la température d'opération inférieure à 10% par rapport à la masse totale du toner.
Patent FR-3071327-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alignement de l'axe optique d'un cable optique avec un composant optoelectronique
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de positionnement d'un câble optique (3) comprenant au moins une fibre optique, d'alignement de son axe optique par rapport à un composant optoélectronique selon des directions longitudinale, verticale et latérale, et de fixation du câble optique (3), ledit procédé comprenant les étapes de mise en place, sur une plateforme structurée (6), d'un élément dit d'ajustement (5), de positionnement d'une extrémité de couplage (10) du câble optique (3), de rotation de l'élément d'ajustement (5) sur la plateforme structurée (6) jusqu'à obtenir un alignement de l'axe optique du câble optique (3) avec le composant optoélectronique (1), de fixation par collage du câble optique (3) dans l'élément d'ajustement (5) et de l'élément d'ajustement (5) sur la plateforme structurée (6).
Patent FR-3065660-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: HANNY JEAN-CLAUDE MARCEL AUGUSTE
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la réalisation d'un moulage en cire d'une aube de turbomachine comprenant un moule (28) d'injection de cire dans lequel un noyau (10) est apte à venir se monter dans une position prédéterminée de moulage, le noyau (10) comprenant un élément principal (12) et au moins un premier élément secondaire (14) comportant chacun au moins une partie fonctionnelle et une partie non fonctionnelle, caractérisé en ce que la partie non fonctionnelle du premier élément secondaire (14) comprend une portion de tige (18) s'étendant dans une direction longitudinale (L) l'aube et logée dans une première encoche (20) de la partie non fonctionnelle de l'élément principal (12), le moule (28) comprenant un premier bossage (26) interne venant serrer ladite portion de tige (18) dans le fond de la première encoche (20).
Patent FR-3066934-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupe rotatif
Inventor: RAT JEROME
IPC: B23D61/06
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe rotatif (1) comportant, d'une part, un disque (2) comportant une pluralité de logements (3) qui comportent, chacun, des parois internes (30 ; 31 ; 32 ; 33), d'autre part, une pluralité d'éléments de coupe (4) comportant, chacun, quatre arêtes de coupe latérales (42) ainsi que quatre côtés latéraux (41) et, d'autre part encore, une pluralité de moyens de fixation (5), chacun configuré pour fixer l'un des éléments de coupe (4) au moins en partie à l'intérieur de l'un des logements (3) du disque (2). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que : - les quatre arêtes de coupe latérales (42) sont agencées selon les quatre sommets d'un carré tandis que les quatre côtés latéraux (41) définissant deux à deux une telle arête de coupe latérale (42) ; - une seule des quatre arêtes de coupe latérales (42) de chacun des éléments de coupe (4) s'étend à l'extérieur de l'un des logements (3) tandis que les trois autres arêtes de coupe latérales (42) de chacun de ces éléments de coupe (4) s'étendent à l'intérieur de ce logement (3) ; - au moins une partie de l'un des quatre côtés latéraux (41) de chacun des éléments de coupe (4) s'étend à l'extérieur de l'un des logements (3) tandis qu'au moins une partie de chacun des trois autres côtés latéraux (41) de chacun de ces éléments de coupe (4) s'étend à l'intérieur d'un tel logement (3) et est en applique contre une des parois internes (31 ; 32 ; 33) de ce logement (3). L'invention concerne, encore, un tel élément de coupe (4).
Patent FR-3070202-B1 (FR)
Title: Arbre de transmission pour entrainer un arbre de soufflante d'un prototype de turbomachine dans un banc d'essais d'ingestion et de retention
Inventor: BENALLAL MARIE
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-09-13
Abstract: Banc d'essais de turbomachine (20), comprenant un caisson (26) destiné à recevoir un prototype (31) à tester, un moteur (M) situé hors du caisson, un arbre de transmission (43) pour transmettre une rotation du moteur au prototype (31), cet arbre de transmission s'étendant suivant une direction axiale (AX) en comprenant un arbre d'entrainement accouplé au moteur et un arbre de liaison se montant dans le caisson pour être accouplé à l'arbre d'entrainement et au prototype, cet arbre de liaison étant creux pour être traversé par un toron de câbles reliés à des capteurs équipant le prototype, cet arbre de liaison comportant un tronçon intermédiaire rétractable suivant la direction axiale en incluant un premier élément et un second élément mobiles en translation l'un par rapport à l'autre et solidaires en rotation, pour faciliter le montage de cet arbre de liaison dans le caisson après installation du prototype et de l'arbre d'entraînement.
Patent FR-3071378-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de cablage
Inventor: MULLER STEVE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de reconnaissance de câblage d'un ensemble (1) d'au moins deux variateurs (10, 20, 30) de lumière, nommés premier variateur (10) et deuxième variateur (20), chaque variateur (10, 20, 30) comprenant au moins un transistor (12, 22, 32) et une sortie (14, 24, 34), le deuxième variateur (20) comprenant en outre un voltmètre (28), la sortie (14) du premier variateur (10) étant reliée à une première source lumineuse (100), la sortie (24) du deuxième variateur (20) étant reliée à la première source lumineuse (100), à une autre source lumineuse ou à aucune source lumineuse.
Patent FR-3071602-B1 (FR)
Title: Outil manuel pour mesurer l'epaisseur d'un disque de frein d'un vehicule automobile industriel afin d'en determiner l'usure
Inventor: NUNU PAVEL
IPC: G01B5/06
Filed: 2017-09-25
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil manuel (1) pour mesurer l'épaisseur (E) d'un disque de frein (5) sans démonter la roue (3) d'un véhicule automobile industriel afin de déterminer l'usure du disque, ledit outil comportant des moyens de mesure (20) adaptés pour venir au contact des surfaces opposées (5a, 5b) du disque (5), lesdits moyens de mesure (20) étant pourvus d'une partie fixe (22) et d'une partie mobile (24) prévue pour se rapprocher de la partie fixe (22) afin d'effectuer la mesure de l'épaisseur (E), des moyens (30) d'affichage de la mesure effectuée, et des moyens de préhension (10), caractérisé en ce que l'une et/ou l'autre de la partie mobile (24) et de la partie fixe (22) comporte (nt) un élément (40) pour maintenir les moyens de mesure (20) perpendiculaire aux surfaces opposées (5a, 5b) du disque (5) sans que l'utilisateur n'ait besoin de tenir l'outil (1).
Patent FR-3077586-B1 (FR)
Title: Panneau de construction pour une construction modulaire d’un mur
Inventor: SANTERNE BENJAMIN
IPC: E04H1/00
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-03-20
Abstract: Panneau de construction (1) pour une construction modulaire d'un mur (10), de type panneau sandwich composite comportant une âme centrale isolante intercalée entre une paroi de parement interne (11) et une paroi de parement externe, où ladite âme centrale présente une face interne (21) sur laquelle est solidarisée la paroi de parement interne et une face externe sur laquelle est solidarisée la paroi de parement externe, et dans lequel le panneau de construction présente deux chants longitudinaux opposés prévus pour s'étendre verticalement, et un chant latéral inférieur et un chant latéral supérieur prévus pour s'étendre horizontalement, où la face interne de l'âme centrale présente au moins une saignée longitudinale (23) s'étendant parallèlement aux chants longitudinaux et accessible au niveau du chant latéral supérieur, ladite saignée longitudinale délimitant ainsi avec la paroi de parement interne une goulotte longitudinale destinée au passage d'au moins un câble électrique.
Patent FR-3077657-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter des tentatives d'usurpation d'identite
Inventor: CHAPELON ANTOINE
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé et dispositif pour détecter des tentatives de fraude dans un système de reconnaissance d'un utilisateur comportant au moins les étapes suivantes : • Détecter la présence d'un seul individu dans une zone de contrôle, (202), • Appliquer un éclairage dans la zone de contrôle dont les caractéristiques sont choisies pour provoquer un reflet au niveau d'un organe observé dudit individu, (204), • Détecter la présence d'un ou plusieurs reflets au niveau de l'organe observé (205) et simultanément traiter le ou lesdits reflets au moyen d'un algorithme de reconnaissance configuré pour vérifier s'il s'agit d'un reflet correspondant à un organe vivant (206), ensuite décider s'il y a tentative de fraude (207).
Patent FR-3082987-B1 (FR)
Title: Structure constituant un isolant acoustique
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une structure (100) constituant un isolant acoustique et comportant une première plaque (102), une deuxième plaque (104) percée de trous (106), une structure en nid d'abeilles (110) comportant une pluralité de cages creuses et hexagonales et délimitant une alvéole, où les cages sont disposées les unes à côté des autres selon une première direction d'alignement (206), où les parois s'étendent entre une première extrémité (113) solidaire de la première plaque (102) et une deuxième extrémité (114) solidaire de la deuxième plaque (104), et où chaque paroi qui est perpendiculaire à la première direction d'alignement (206) présente à sa deuxième extrémité (114) une encoche (210), et une structure de troncs de cône (112) comportant plusieurs troncs de cône alignés où chacun présente une grande et une petite base ouvertes, où deux troncs de cône voisins sont fixés par une barrette au niveau de leurs grandes bases où les troncs de cône se positionnent dans des alvéoles, où chaque barrette se positionne dans une encoche, et où la hauteur de chaque tronc de cône est telle que la petite base ne touche pas la première plaque (102). Une telle structure permet d'obtenir une atténuation performante et la combinaison des encoches et des barrettes facilite la mise en place des troncs de cône.
Patent FR-3070546-B1 (FR)
Title: Joint rotatif rf utilisant un ensemble coupleur de cornets apparies
Inventor: DARNEL ERIC
IPC: H01P1/08
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un ensemble coupleur de cornets appariés (10) est utilisé dans un joint rotatif RF pour acheminer un signal électromagnétique. L'ensemble coupleur (10) comporte des premier (12) et second (14) cornets d'alimentation définissant des premier (16) et second (18) axes longitudinaux de cornet respectifs se coupant l'un l'autre au niveau d'un point d'intersection (20). Les premier et second cornets d'alimentation (12, 14) se raccordent à un miroir (22) pour acheminer le signal entre eux avec le point d'intersection (20) se trouvant sur une surface réfléchissante (26) du miroir (22) qui définit une direction normale (30) de celui-ci au niveau du point d'intersection (20). La direction normale (30) est espacée angulairement de façon égale à la fois des premier et second axes longitudinaux de cornet (16, 18). Des première (32) et seconde (34) lentilles se raccordent aux premier et second cornets d'alimentation (12, 14) respectifs et focalisent le signal entre eux et au niveau du point d'intersection (20). Au moins l'un des premier et second cornets d'alimentation (12, 14) est raccordé en rotation par rapport au miroir (22) autour de l'axe longitudinal de cornet (16, 18) respectif.