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Patent FR-3005556-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'efficacite d'un seche-cheveux brosse
Inventor: HOET SYLVIE
IPC: A45D20/12
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de l'efficacité de séchage d'un sèche-cheveux brosse (1) muni d'une brosse (10) comprenant un mandrin (11) muni d'orifices (12) de passage de l'air soufflé et muni de touffes de soies (13) pour brosser les fibres à sécher simultanément à leur séchage, procédé mettant en œuvre un premier support (20) maintenant une nappe de fibres (21) à sécher au niveau de leurs extrémités supérieures (22), et un deuxième support (30) maintenant le sèche cheveux brosse (1), procédé comprenant au moins : une étape de séchage, pendant une durée de séchage de référence, du fluide contenu dans la nappe de fibres (21) à sécher, où une face avant (23) de la nappe est soumise au flux d'air issu du sèche-cheveux brosse (1) fonctionnant à une puissance de référence, où au moins une partie (24) de la nappe de fibres est soumise au brushing par son contact avec une partie desdites touffes de soie (13), une étape de mesure de l'évaporation du fluide contenu dans la nappe de fibres (21).
Patent FR-3005565-A1 (FR)
Title: Vis a os pour dispositif d'arthrodese securise
Inventor: GRAZIANI NOEL
IPC: A61B17/86
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne une vis à os (10) comportant un corps allongé (20) selon un axe longitudinal (A1) qui porte au moins un filet hélicoïdal (30) et, à l'extrémité arrière de ce corps allongé, une tête (40) qui présente une empreinte (41) de réception de l'extrémité d'un outil de vissage. Selon l'invention le filet hélicoïdal présente au moins une encoche (32) dont la forme est telle que les jonctions entre l'encoche et le filet hélicoïdal forment des angles dont l'un est aigu et l'autre est obtus, la jonction formant un angle obtus étant celle située la plus près de la tête.
Patent FR-3006361-A1 (FR)
Title: Echelle telescopique
Inventor: CHEN JUN
IPC: E06C1/12
Filed: 2013-05-29
Abstract: Echelle télescopique formée par l'assemblage télescopique d'éléments constitués chacun par deux segments tubulaires (200) reliés par un échelon (300) à l'aide d'une tête d'assemblage (100) ayant un manchon (110) fixé à l'extrémité supérieure d'un segment tubulaire (200) et traversé par le segment tubulaire (200') de l'échelon supérieur. Le manchon est muni d'un caisson (160) sur lequel est emmanchée l'extrémité de l'échelon (300). Le caisson est traversé par la tige (351) du mécanisme de verrouillage venant dans l'échelon (300). Le caisson (160) a une section en parallélogramme incliné par rapport à la direction générale de l'échelle avec une surface supérieure bombée et nervurée prolongée à l'avant et à l'arrière par une aile (170, 180) dans la continuité de la surface (162). L'échelon est un profilé fermé de section complémentaire de celle du caisson avec deux ailes (370, 380) pour envelopper le caisson.
Patent FR-3009615-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de captage, discrimination et caracterisation de signaux faibles au moyen de leurs signatures respectives
Inventor: BERDOUZ HAKIMA
IPC: G01D3/08
Filed: 2013-08-06
Abstract: Procédé et système pour capter et caractériser des signaux faibles émis par une ou plusieurs sources Ek à surveiller comportant au moins les étapes suivantes : • détecter le signal émis Ω par une ou plusieurs sources émettrices Ek à surveiller, à au moins un instant donné t, • élaborer une signature Sk(t) traduisant une valeur d'énergie correspondant au signal détecté Ωk(t): ▪ Sk(t) = G2 XθXM R avec G valeur d'intensité d'un évènement ayant impacté la ou les sources, θ une valeur d'occurrence dudit évènement et Mr une valeur de facteur de maitrise de risque liés à l'état du système • comparer la valeur de la signature Sk(t) déterminée à une ou plusieurs valeurs seuils, afin de caractériser le signal Qk(t) en signaux faibles et/ou signaux faibles précurseurs, • si la valeur de la signature Sk(t) correspond à un signal faible précurseur, le signal est mémorisé et le procédé émet un signal d'alerte représentatif d'un dysfonctionnement afin d'avertir du dysfonctionnement et/ou de corriger le dysfonctionnement du système.
Patent FR-3009893-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une jonction pin en arete et a zones dopees espacees, application a la fabrication de modulateurs electro-optique en silicium et photo-detecteurs en germanium
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une jonction PIN en arête (20, 21) en matériau semi-conducteur. Selon l'invention, on réalise un choix judicieux de définition de masques durs et d'enchaînement de formation des masques de résine pour l'implantation (dopage) et la gravure qui permet d'utiliser la technique de photo-lithographie usuelle malgré sa faible précision d'alignement (+/- 100nm) des masques par rapport aux zones situées en dessous. Grâce au procédé selon l'invention, on obtient, à moindre coût et en un temps de réalisation plus faible par rapport à l'état de l'art, la formation d'une jonction PIN en arête, avec des zones dopées précisément espacées du bord de l'arête.
Patent FR-3010140-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'injection de carburant dans une chambre de combustion d'un moteur
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/26
Filed: 2013-09-03
Abstract: Système d'injection de carburant dans une chambre de combustion d'un moteur, comportant au moins deux circuits de carburant, l'un à débit permanent (1) et l'autre à débit intermittent (2), des organes (4, 5) de dosage et de répartition du carburant entre les deux circuits et un moyen de commande (3) de ces organes, le circuit à débit intermittent étant susceptible d'être purgé, caractérisé en ce que, sur réception d'une consigne de remplissage en carburant des circuits à la suite d'une purge du circuit à débit intermittent, le moyen de commande (3) est adapté à - comparer la valeur de consigne reçue à un seuil de consigne, et, si la valeur de la consigne est supérieure au seuil de consigne, - commander les organes (4, 5) de dosage et de répartition pour remplir le circuit à débit intermittent (2) préalablement à l'atteinte d'un seuil de poussée du moteur correspondant à une répartition prédéterminée de carburant entre le circuit à débit permanent et le circuit à débit intermittent.
Patent FR-3011682-A1 (FR)
Title: Procede de preparation specifique d'un liant d'electrode
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/02
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un liant d'électrode comportant des groupes conducteurs ioniques ou précurseurs de ceux-ci, de formules -PO3R1R2, dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe alkyle, par exemple, un groupe alkyle comprenant de 1 à 4 atomes de carbone ou un cation, ledit procédé comprenant une étape de polymérisation plasma d'un précurseur comprenant une chaîne carbonée porteuse d'un ou plusieurs groupes de formule -PO3R1R2, dans laquelle R1 et R2 sont tels que définis ci-dessus, laquelle étape se déroule sur un substrat, qui est une couche active de ladite électrode.
Patent FR-3011772-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant deux groupes de climatisation
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60R16/08
Filed: 2013-10-14
Abstract: Véhicule comprenant : - un châssis, - un premier groupe de climatisation fixé à l'avant du châssis ; - un deuxième groupe de climatisation fixé en arrière du premier groupe de climatisation ; - au moins un tuyau de raccordement reliant le premier groupe de climatisation avec le deuxième groupe de climatisation, pour transporter au moins un fluide sous le châssis, le châssis comprenant un tunnel central (110), caractérisé en ce que ledit au moins un tuyau (10) chemine dans le tunnel central (110).
Patent FR-3014510-A1 (FR)
Title: Agencement d'accrochage d'objets comprenant un dispositif de crochet et une structure de support de ce dispositif de crochet
Inventor: BOUCHER FREDERIC
IPC: F16B45/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un agencement d'accrochage d'objets, qui comprend une structure de support d'un dispositif de crochet (3) configuré pour pouvoir être introduit dans un évidement pratiqué dans la structure de support (9) et être rotatif dans cet évidement entre une position d'introduction et une position de verrouillage, et comprenant un élément d'accrochage en forme d'un crochet (13), avec à sa base une jupe (14) d'appui sur une surface extérieure de la structure de support (9), et un pied pourvu d'une came de verrouillage (17) du dispositif de crochet. L'agencement est caractérisé en ce que le dispositif de crochet (3) comporte des moyens détrompeurs (29) assurant une mise en place aisée du dispositif de crochet. L'invention est utilisable pour l'accrochage d'un rideau de pare-soleil d'une portière de véhicule automobile.
Patent FR-3018801-A1 (FR)
Title: Substrat verrier a couche electroconductrice et rugosite diminuee
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne : - un substrat transparent verrier revêtu d'au moins une couche électroconductrice transparente composée d'un ou plusieurs oxydes dopés, caractérisé en ce que celle-ci est directement revêtue d'une couche d'oxyde mixte de silicium et d'aluminium d'épaisseur comprise entre 5 et 200 nm ; - un procédé de fabrication de ce substrat ; - un vitrage de bâtiment ou de véhicule de transport, notamment bas-émissif ou anti-condensation, une cellule photovoltaïque, un verre trempé et/ou bombé, un verre chauffant mis en forme et une électrode de lampe plane comprenant ce substrat.
Patent FR-3021180-A1 (FR)
Title: Casque audio a controle actif de bruit anc avec prevention des effets d'une saturation du signal microphonique "feedback"
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R5/033
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le casque comporte un contrôle actif de bruit, avec un microphone ANC interne (28) placé à l'intérieur de la cavité acoustique (22) et délivrant un signal comportant une composante de bruit acoustique. Un processeur numérique de signal DSP (50) comprend une branche ANC feedback (54) appliquant une fonction de transfert de filtrage (54, HFB2) au signal délivré par le microphone ANC, et des moyens de mixage (46) du signal de la branche feedback avec un signal audio à reproduire (M). Le casque comprend un capteur de mouvement (64) monté sur l'un des écouteurs. Le DSP comprend des moyens (68) pour analyser concurremment i) le signal délivré par le microphone interne (28) et ii) le signal délivré par le capteur de mouvement (64), et vérifier si des caractéristiques courantes de ces signaux vérifient ou non une batterie de critères prédéterminés. En amont du filtre ANC feedback (54), un filtre anti-saturation (70, HFB1) est sélectivement commuté en fonction du résultat de cette vérification. Le filtrage d'une branche d'égalisation (58, HEQ2) du signal à reproduire (M) est également modifié par un filtre anti-saturation similaire (72, HEQ1).
Patent FR-3023823-A1 (FR)
Title: Barque pliable a ouverture rapide
Inventor: CHERBLANC HERVE
IPC: B63B7/02
Filed: 2014-07-15
Abstract: La barque (1) comprend quatre panneaux (2, 3, 4, 5) et deux ensembles de verrouillage prévus pour la verrouiller à l'état déplié. Chaque ensemble de verrouillage comprend une tige (13) déformable de manière élastique dont chaque extrémité est fixée sur un panneau latéral (2, 5) par l'intermédiaire d'un support de tige (14) comportant une encoche de verrouillage (16). Chaque ensemble de verrouillage comprend également des barres rigides (9) de maintien en tension, l'extrémité inférieure de celles-ci étant retenue par une rotule inférieure (24) solidarisée au panneau médian (3, 4) et leur extrémité supérieure étant retenue par une rotule supérieure (25) montée coulissante sur la tige déformable et prévue pour être reçue à verrouillage dans une encoche, lors de l'ouverture.
Patent FR-3030000-A1 (FR)
Title: Boitier d'actionneur electrique de frein integrant un capteur de rotation prevu pour etre mis en œuvre dans un systeme abs
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: Il est proposé un boîtier d'actionneur électrique de frein solidarisé à une partie fixe du frein, cet actionneur électrique de frein pouvant recevoir des instructions de commande de freinage depuis une unité électronique de commande d'actionneur. Selon l'invention, le boîtier intègre un capteur de rotation prévu pour être mis en œuvre dans un système antiblocage. Le capteur de rotation génère des données d'informations de rotation qui sont transmises à un module de contrôle électronique de gestion de capteur du système antiblocage.
Patent FR-3030406-A1 (FR)
Title: Fixation d'un enrouleur de ceinture de securite sur le pied milieu du vehicule, renforcee transversalement.
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B62D25/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: Système de fixation d'un enrouleur de ceinture de sécurité (2) sur le pied milieu de la caisse d'un véhicule, la base de ce pied milieu étant fixée sur un longeron latéral de la caisse, l'enrouleur étant fixé en haut d'un support (4) comprenant une partie inférieure fixée sur une tôle de doublure du pied milieu, qui est disposée du côté intérieur de ce pied, caractérisé en ce qu'il comporte un tirant (20) sensiblement vertical dont l'extrémité supérieure est fixée au support (4) au niveau de la fixation de l'enrouleur (6), et l'extrémité inférieure est fixée sur le longeron, latéralement vers son côté extérieur.
Patent FR-3036477-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de mesure d'angles, vitesses et accelerations pour patient atteint d'une deficience sur les membres inferieurs
Inventor: MOLLARET ERIC
IPC: G01N3/32
Filed: 2015-05-20
Abstract: Dispositif électronique de mesure, dans les 3 axes en position statique et dynamique, des angles, vitesses et accélérations des membres inferieurs d'un patient atteint d'une déficience motrice. Ce dispositif est constitué des composants suivants : • un micro contrôleur • un logiciel embarqué et développé en langage assembleur • un ou plusieurs gyromètres • un ou plusieurs accéléromètres • une ou plusieurs batteries • un lecteur de carte mémoire • un module wifi • une prise USB • un écran LCD / OLED • un logiciel développé sur ordinateur portable ou tablette Ce dispositif est particulièrement adapté aux patient amputés d'un membre inférieur et porteur d'une prothèse ostéo intégrée car il permet : • de mesurer, sans radiation, la fatigue mécanique de l'aboutement et de la vis de la prothèse ostéo intégrée • de planifier au plus juste dans le temps le changement de ces deux pièces mécaniques. Ce dispositif est aussi adapté à tout patient atteint d'une déficience des membres inferieurs. Il est un outil d'aide au diagnostique médicale mais aussi un outil d'évaluation des bénéfices d'une période de rééducation fonctionnelle.
Patent FR-3033005-A1 (FR)
Title: Dephaseur de distributeur pour moteur-pompe hydraulique
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F04B1/30
Filed: 2015-02-20
Abstract: Le déphaseur de distributeur pour moteur-pompe hydraulique (300) est prévu pour un moteur-pompe hydraulique (1) qui comprend un bâti de moteur-pompe (2) et un rotor central de moteur-pompe (3) auquel un distributeur d'entrée-sortie (43) présente un collecteur angulaire entrée-sortie de conduit interne (44) et un collecteur angulaire entrée-sortie de conduit externe (89), ledit déphaseur comprenant un actionneur de déphasage (301) qui prend appui sur le bâti de moteur-pompe (2) pour faire tourner le distributeur d'entrée-sortie (43) autour de son axe longitudinal et sur une plage angulaire déterminée.
Patent FR-3032959-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un substrat revetu d'un empilement comprenant au moins une couche fonctionnelle a base d'argent
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent d'épaisseur E formée de grains monocristallins ayant une dimension latérale D, définie comme une corde du bord de grain caractérisée en ce que le rapport D/E est supérieur à 1,05.
Patent FR-3033902-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise au point automatique d'une camera
Inventor: ZARUDNIEV MYKHAILO
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-03-20
Abstract: Procédé de mise au point automatique d'une caméra comprenant un capteur d'images (CMI), au moins une lentille (L) configurée pour projeter une image sur ledit capteur et un actionneur (AC) configuré pour modifier un paramètre de mise au point de la lentille, le procédé comportant : une première phase de pilotage en boucle ouverte dudit actionneur, pour que ledit paramètre de mise au point prenne successivement une pluralité de valeurs prédéfinie, des images (I) étant acquises pour chaque dite valeur du paramètre de mise au point et un indicateur de netteté (n) étant calculé à partir de chaque dite image ; et une deuxième phase de pilotage en boucle fermée dudit actionneur pour maximiser ledit indicateur de netteté, ladite deuxième phase de pilotage en boucle fermée étant mise en œuvre en utilisant une loi de commande et des conditions d'initialisation déterminées à partir des indicateurs de netteté calculés lors de ladite première phase. Système de mise au point automatique d'une caméra pour la mise en œuvre d'un tel procédé, et caméra équipée d'un tel système.
Patent FR-3020145-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une fibre optique avec un support d'une diode laser
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: G02B6/42
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une fibre optique avec un support d'une diode laser dans une position où la fibre optique est en relation de couplage optique avec ladite diode laser, ledit support comprenant une lumière formée dans une paroi dudit support destinée au passage de ladite fibre. Selon l'invention, un tel procédé comprend notamment une étape d'émission d'un faisceau laser sensiblement tangent au plan de la paroi et sensiblement perpendiculaire à l'axe de ladite fibre de sorte à souder de chaque côté de la paroi une rondelle avec une férule fixée sur la fibre optique et avec la paroi.
Patent FR-3036736-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-05-26
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un moteur (12), au moins une première conduite (30) d'entrée d'un premier flux de gaz dans ledit moteur, et au moins une seconde conduite (34) de sortie d'un second flux de gaz dudit moteur, ledit second flux étant destiné à être plus chaud que ledit premier flux, la turbomachine comprenant en outre des moyens de génération d'énergie électrique, caractérisée en ce que lesdits moyens de génération comprennent un premier échangeur de chaleur (50) situé dans ou sur la seconde conduite et comportant un circuit de vaporisation, dont une entrée de fluide est reliée à un système comportant au moins une pompe (48) et un réservoir de fluide (46) et dont une sortie de fluide est reliée à une entrée de fluide d'une turbine (44) entraînant un rotor, lui-même relié à un générateur électrique, et un second échangeur de chaleur (42) situé dans ou sur la première conduite et comportant un circuit de condensation, dont une entrée de gaz est reliée à une sortie de gaz de la turbine et une sortie de liquide est reliée audit système.
Patent FR-3036769-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: HUE DAVID
IPC: F21W101/14
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile, qui comprend au moins une diode électroluminescente organique et au moins une diode électroluminescente (4). Dans le dispositif selon l'invention, des couches conductrices (1A, 1B, 1C) d'alimentation électrique de ladite au moins une diode électroluminescente (4) et de ladite au moins une diode électroluminescente organique sont interposées entre au moins un premier et un deuxième substrats (2a, 2b), translucides.
Patent FR-3040511-A1 (FR)
Title: Verification de la sensibilite d'un circuit electronique executant un calcul d'exponentiation modulaire
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de la sensibilité d'un circuit électronique (1) exécutant un calcul d'une exponentiation modulaire dans un premier registre (RO) et un deuxième registre (R1), comportant successivement, pour chaque bit de l'exposant (e) : une première étape (52, 54) de multiplication du contenu d'un des registres choisi, parmi le premier registre et le deuxième registre en fonction de l'état du bit de l'exposant, par le contenu de l'autre des premier et deuxième registres, en plaçant le résultat dans ledit un des registres ; et une deuxième étape (53, 25) d'élévation au carré du contenu dudit autre des registres en plaçant le résultat dans cet autre registre, dans lequel le contenu de celui des premier et deuxième registres qui contient le multiplicateur de l'opération de la première étape est perturbé, pour chaque bit de l'exposant, pendant l'exécution de la première étape.
Patent FR-3041256-A1 (FR)
Title: Composition de teinture mettant en oeuvre au moins une base d'oxydation et au moins un coupleur benzenique amine, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la teinture des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une ou plusieurs bases d'oxydation et un ou plusieurs coupleurs particuliers benzéniques aminés. L'invention est également relative à un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition en présence d'un ou plusieurs agents oxydants chimiques ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments approprié pour la mise en œuvre de ladite composition tinctoriale.
Patent FR-3043589-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de garnissage de vehicule et element de garnissage associe
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-11-12
Abstract: Le procédé de fabrication comprend l'étape suivante : - fourniture d'une couche de décor (8) comprenant une couche de renfort (16) et une couche de matériau ligneux (14), la couche de matériau ligneux (14) présentant une face arrière (22) solidaire de la couche de renfort (16) et une face avant (20). Le procédé comprend l'étape suivante : - réduction de l'épaisseur de la face avant (20) de la couche de matériau ligneux (14) dans au moins une zone de motif (4), de sorte à former au moins une cavité (18) dans la couche de décor (8), la profondeur de la cavité (18) étant adaptée pour que le taux de transmission de lumière de la couche de décor (8) au niveau de la zone de motif (4) soit supérieur ou égal à un taux de transmission de lumière prédéterminé.
Patent FR-3045027-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation d'un colis stocke dans un local
Inventor: RIGAL JEAN-PIERRE
IPC: B66F9/16
Filed: 2015-12-10
Abstract: Le procédé et le dispositif selon l'invention permet, entre autres, de récupérer un colis (10), stocké en formation de pile et pouvant être éventuellement décalé latéralement et/ou angulairement et placé près d'une paroi ou entre deux colis. Le dispositif possède une paire de dents (20), montées mobiles en translation horizontale par rapport à un support tournant (30), lui-même monté en rotation autour d'un axe vertical par rapport à un support élévateur (40), lui-même monté mobile en translation verticale par rapport à une structure de manipulation, par exemple le mât, d'un chariot élévateur ou d'un pont de manutention. Application à la récupération de colis lourds dans des galeries ou alvéoles de stockage.