baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938788-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage de pieces par injection avec assemblage integre.
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: B29C45/00
Filed: 2008-11-27
Abstract: Le procédé est destiné au moulage de pièces (26) telles que des corps creux, composés de deux demi-coquilles (23,24) réunies par un joint (25) ou autre partie intermédiaire. Les deux demi-coquilles (23,24) sont moulées par injection dans des zones respectives excentrées de moulage, éloignées l'une de l'autre. L'une des demi-coquilles (23) est transférée par rotation, à l'intérieur du moule, depuis sa zone excentrée de moulage vers la zone centrale du moule. L'autre demi-coquille (24) est transférée par translation vers la zone centrale du moule, où elle est assemblée avec la première demi-coquille. Les transferts sont réalisés respectivement par une partie tournante (4) du moule, et par un manipulateur ou robot (22).
Patent FR-2940478-A1 (FR)
Title: Terminal de stockage et de transmission de donnees
IPC: G06F3/041
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un terminal permettant le stockage et la transmission sécurisée de données, comprenant un écran tactile ( 11 ) et des moyens de contrôle dudit écran tactile (21, 22), comprenant : - des moyens (211) d'affichage d'un premier menu comprenant une liste d'au moins deux premiers items sous une forme verticale, au voisinage d'un bord vertical dudit écran ; - des moyens (223) de détection de la sélection d'un desdits premiers items. par le retrait d'un doigt ou d'un stylet de la surface dudit écran dans ladite zone de sélection ; - des moyens (213) de sélection d'un deuxième menu spécifique, comprenant une liste d'au moins deux deuxièmes items, fonction du premier item dont la sélection a été détecté ; - des moyens (212) d'affichage d'un deuxième menu comprenant une liste d'au moins deux deuxièmes items sous une forme horizontale. au voisinage du bord horizontal inférieur dudit écran ; - des moyens (223) de détection de la sélection d'un desdits deuxièmes items, par le retrait d'un doigt ou d'un stylet.
Patent FR-2928302-A1 (FR)
Title: Rear shutter i.e. rear tailgate, for motor vehicle, has upper part slidingly mounted with respect to lower part, such that upper part is engaged in hollow body of lower part during opening of shutter
Inventor: POMER YVES
IPC: B60J5/10
Filed: 2008-03-07
Abstract: The shutter (1) has an upper part constituted by a glass pane (3), and a lower part constituted by a hollow body (4). An upper edge of the upper part is pivotally connected to a body shell of a motor vehicle at a rear part of a roof (6) of the vehicle. A lower edge (4a) of the lower part is locked or unlocked with respect to the body shell. The upper part is slidingly mounted with respect to the lower part, such that the upper part is engaged in the hollow body of the lower part during opening of the shutter.
Patent FR-2934099-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a des ressources du web et serveur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: JAOUEN LAURENT
IPC: H04L12/66
Filed: 2008-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à des ressources (52) du Web destinées à recevoir une donnée d'entrée émise par un terminal (41), selon un protocole de communication standard, pour déterminer une donnée de sortie codée selon un langage applicatif conforme à un format déterminant des règles de présentation de données, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - l'étape pour le terminal (41) de transmettre à un serveur (30) d'accès des données d'entrée (40) comprenant notamment une adresse de ces ressources (52) du Web, - l'étape pour le serveur (30) de générer une séquence d'accès (50) suecessifs aux ressources (52) du Web à partir de ces données d'entrée, - l'étape de mettre en oeuvre automatiquement cette séquence d'accès (50) entre le serveur (30) et les ressources (52) du Web en effectuant pour chaque accès : i) l'émission (50) par le serveur, selon le protocole de communication standard, d'une donnée d'entrée utilisée par les ressources (52) pour générer une donnée de sortie transmise (54) au serveur (30) et codée selon le langage applicatif conforme au format de présentation de données, ii) l'extraction par le serveur (30) de la donnée de sortie transmise par les ressources (52) en utilisant le format de présentation de données pour identifier cette donnée de sortie dans la transmission (54) émise par les ressources. (52), - l'étape pour le serveur (30) de transmettre (62) les données de sortie ainsi extraites vers le terminal (41) selon le protocole de communication standard.
Patent FR-2933878-A1 (FR)
Inventor: PRIGENT SERGE
IPC: F04D29/70
Filed: 2008-07-18
Abstract: The device (1) has an inlet zone (104) of forced water flow (E) and an outlet zone (105) of water flow, shifted along a longitudinal axis (X100) of the device. Pipes (110) are placed in parallel between the zones. Each pipe has a spiral section, at a profile perpendicular to the axis. Each pipe has a thickness less than 10 percentage of width (L110) of the pipe parallel to the axis, in a radial direction with respect to the axis. Each pipe is equipped with a separating sheet formed by inner and outer metallic sheets placed in the pipe at a distance from radial partition of the pipe.
Patent FR-2934056-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une portion de film fonctionnel
Inventor: DARMES DANIEL
IPC: G02B1/10
Filed: 2008-07-21
Abstract: Un procédé de transfert d'une portion d'un film fonctionnel (1) sur un substrat, à partir d'une plaque de base (100), comprend la formation d'un sillon (S1) qui traverse ledit film fonctionnel ainsi qu'un film de séparation (2) disposé entre le film fonctionnel et la plaque de base. Une portion (2p) du film de séparation est alors détachée de la plaque de base avec la portion du film fonctionnel. La portion dudit film de séparation protège la portion du film fonctionnel dans la suite du procédé. Selon un perfectionnement, la portion du film fonctionnel qui est détachée de la plaque de base comprend une portion utile (1p) et une marge (1m) reliées entre elles par la portion (2p) du film de séparation. La portion utile (1p) du film fonctionnel peut alors être saisie et manipulée par la marge (1m).
Patent FR-2935078-A1 (FR)
Title: Procede de protection du decryptage des fichiers de configuration de circuits logiques programmables et circuit mettant en oeuvre le procede
Inventor: GUILLEY SYLVAIN
IPC: G06F21/76
Filed: 2008-08-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de protection d'un circuit à logique programmable (100, 200) caractérisé en ce que le ou les fichiers de données utilisés pour la configuration des ressources programmables du circuit sont stockés dans une mémoire non volatile (107, 207) après avoir étés cryptés (112), un module de décryptage interne au circuit (103, 203) étant en charge de décrypter le ou les fichiers en utilisant une clé secrète (102, 202) stockée dans le circuit, le module de décryptage étant protégé contre les attaques visant à obtenir la clé pendant l'opération de décryptage en implémentant au moins une technique de contre-mesure. L'invention a aussi pour objet circuit à logique programmable de type FPGA protégé contre les attaques par observation et/ou injection de fautes pendant l'opération de décryptage en utilisant le procédé selon l'une des revendications précédentes.
Patent FR-2944283-A1 (FR)
Title: New N-((2-aza-bicyclo(2.1.1)hex-1-yl)-aryl-methyl)-heterobenzamide derivatives are glycine-1 transporters useful for treating e.g. cognitive disorders, psychotic depression, bipolar disorder, manic disorders and mood disorders
Inventor: ESTENNE BOUHTOU GENEVIEVE
IPC: A61K31/403
Filed: 2009-04-14
Abstract: N-[(2-Aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-aryl-methyl]-heterobenzamide derivatives (I) and their base or acid addition salts, are new. N-[(2-Aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-aryl-methyl]-heterobenzamide derivatives of formula (I) and their base or acid addition salts, are new. R : (1-6C) alkyl, (3-7C)-cycloalkyl, benzyl or allyl (all optionally substituted by one or more groups comprising halo, (3-7C)-cycloalkyl, (1-6C) alkyl, (1-6C) alkoxy or hydroxy) or H; R 1 : phenyl or naphthyl (both optionally substituted by one or more substituents of halo, (1-6C) alkyl, (1-6C) alkoxy, halo-(1-6C) alkyl, OH, halo-(1-6C) alkoxy, (1-6C) alkyl-thio, (1-6C) alkyl-SO or (1-6C) alkyl-SO 2); Het : heteroaryl group; and R 2 : H, halo, halo-(1-6C)alkyl, (1-6C)alkyl, (3-7C)cycloalkyl, (3-7C)-cycloalkyl-(1-3C) alkyl, (1-6C) alkoxy, benzyl, (1-6C) alkyl-thio, (1-6C)alkyl-SO or (1-6C) alkyl-SO 2. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); and (2) C-(2-aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-methylamine compound of formula (II). [Image] [Image] ACTIVITY : Nootropic; Neuroleptic; Cerebroprotective; Neuroprotective; Tranquilizer; Antidepressant; Antialcoholic; Endocrine-Gen.; Antimigraine; Analgesic; Hypnotic; Antiaddictive; Eating-Disorders-Gen. MECHANISM OF ACTION : Glycine-1 transporter. The glycine-1 transporter activity of (I) was tested in vitro using neuro epithelial human cells (SK-N-MC). The result showed that N-[(2-benzyl-2-aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-phenyl-methyl]-(2,5-dichloro)-thiophene-3-carboxamide hydrochloride exhibited an IC 5 0value of 0.055 mu M.
Patent FR-2944813-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la separation et la recuperation des graisses des eaux usees
Inventor: LONGO EDGARD
IPC: E03F5/14
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à séparer et à récupérer les matières solides, les graisses lourdes et les huiles flottantes contenues dans les eaux usées. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce que lesdites fonctions sont réalisées par la superposition coopérative des moyens suivants : - un du bac général (5) dont le fond est constitué d'une paroi inclinée (51 ) ; - un moyen (2,21), apte à récupérer et à entraîner les huiles flottantes et les graisses lourdes, constitué d'un tapis élévateur (2) et d'un rouleau à gorges (21) entraîné par ledit tapis ; - un panier dégrilleur (1) constitué d'un réceptacle à parois ajourées apte à retenir les matières solides et à laisser passer les graisses lourdes et les huiles flottantes qui sont reprises par ledit tapis élévateur.
Patent FR-2944896-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du comportement aerodynamique d'une structure d'un aeronef
Inventor: CALMELS BENOIT
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction du comportement aérodynamique d'un élément d'aéronef dans des conditions prédéterminées, ledit élément d'aéronef présentant au moins une rupture (5) séparant au moins partiellement deux parties (1, 2) qui ne peuvent pas ou ne devraient pas être modélisées par une forme enveloppe commune, dans lequel : - on crée une forme numérique représentative de la forme que prend l'élément d'aéronef dans les conditions prédéterminées étudiées et dans laquelle chaque rupture (5) est représentée, - pour chaque rupture (5), on crée une surface frontière totalement non coïncidente (7) à la jonction entre les deux parties (1, 2) et on génère un maillage partiel structuré autour de chaque partie (1, 2), les deux maillages partiels ainsi réalisés étant indépendants l'un de l'autre, - on effectue des calculs de simulation numérique aérodynamique utilisant ce maillage, à l'aide d'un code de calcul aérodynamique apte à traiter un raccord totalement non coïncident.
Patent FR-2949434-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant au moins deux groupes motopropulseurs electriques montes a l'arriere
Inventor: PARZY BENJAMIN
IPC: B64C5/00
Filed: 2009-08-28
Abstract: L'invention est relative à un avion comportant une voilure et un fuselage portant à l'arrière au moins une dérive (702,703), l'avion comportant au moins deux groupes motopropulseurs électriques (710,720) comprenant chacun au moins un moteur électrique entraînant au moins une hélice, les deux groupes motopropulseurs étant portés directement par la dérive.
Patent FR-2950726-A1 (FR)
Title: Lecteur de disque optique en super-resolution et procede de lecture optimisee par mesure d'amplitude
Inventor: LAULAGNET FABIEN
IPC: G11B7/2433
Filed: 2009-09-29
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'enregistrement optique d'informations sur un support tel qu'un disque optique. Pour lire un disque optique en mode de super-résolution, on met en oeuvre un procédé d'optimisation de la puissance du faisceau laser de lecture. Cette optimisation repose sur la constatation de l'existence d'une corrélation entre la puissance permettant de lire sans risque en mode de super-résolution et l'amplitude du signal de lecture qui résulte de la lecture de marques ayant la plus petite dimension possible (marques 2T). On mesure l'amplitude (A) du disque optique pour plusieurs puissances (P) de valeurs décroissantes du laser de lecture, on observe la diminution d'amplitude. On sélectionne une puissance de lecture en fonction de la puissance pour laquelle on a constaté une décroissance (par exemple de 5%) de l'amplitude mesurée au départ.
Patent FR-2951633-A1 (FR)
Title: Prothese d'epaule a tige universelle avec vis d'osteosynthese verrouillees
Inventor: FOCKENS WILKO
IPC: A61F2/40
Filed: 2009-10-23
Abstract: Un système de prothèse d'épaule destiné au traitement des fractures de l'extrémité proximale de l'humérus doit disposer d'une tige prothétique dite « universelle », pour permettre aussi bien l'implantation d'une tête humérale prothétique pour prothèse anatomique que l'implantation d'une pièce en cupule pour prothèse inversée. Le système de fixation universelle par cône Morse inversé est incompatible avec le passage de vis d'ostéosynthèse transversales. La présente invention est une pièce de couplage mâle ou femelle (1) présentant une protubérance allongée (2) d'orientation verticale, destinée à être introduite dans un évidement congruent au niveau de l'extrémité proximale de la tige prothétique (8) et présentant au moins un trou transversal fileté (3) pour l'ancrage d'au moins une vis d'ostéosynthèse tubérositaire (12). Le trou lisse (11) sur la tige prothétique (8) permet un centrage aisé de la vis en complément du bras de viseur externe.
Patent FR-2951611-A1 (FR)
Title: Pot de culture pour vegetaux avec dispositif d'eclairage incorpore
Inventor: FIACRE SOPHIE
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-10-26
Abstract: La présente invention concerne un pot de culture pour végétaux avec un dispositif d'éclairage spécifique du type ampoule fluocompacte, équivalent à la lumière du jour, permettant à un élément végétal de vivre et pousser sous éclairage naturel et/ou artificiel, dans un substrat spécifique avec réserve d'eau. L'ensemble constitue un pied de luminaire. Le pot de culture pour plantes ou fleurs avec dispositif d'éclairage maintenu en sa partie supérieure est constitué de 2 contenants rigides, sensiblement concentriques, l'un(1) étant destiné à recevoir une réserve d'eau, l'autre(2) destiné à recevoir le substrat racinaire, ce dernier (2) se trouvant dans la partie supérieur du premier (1), solidarisables de manière étanche par leurs bords supérieurs, un tube rigide étanche (7) traversant, assurant le passage d'une connexion électrique à partir du dessous, rigidifiant aussi l'ensemble.
Patent FR-2948566-A1 (FR)
Title: Extrait du fruit de schizandra sphenanthera et compositions cosmetiques, dermatologiques et nutraceutiques le comprenant
Inventor: GARNIER SEBASTIEN
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique, dermatologique ou nutraceutique comprenant un extrait de fruit de Schizandra sphenanthera et le cas échéant un excipient approprié. Cet extrait de fruit de Schizandra sphenanthera est un extrait lipidique ou un extrait peptidique et osidique. L'invention est également relative à un procédé de préparation d'un extrait peptidique et osidique de fruit de Schizandra sphenanthera. Enfin, l'invention est relative aux utilisations dermatologiques, cosmétiques et nutraceutiques de ces extraits.
Patent FR-2949226-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques, en particulier pour realiser un vitrage chauffant.
Inventor: LAURENT STEPHANE
IPC: B32B17/10
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10), notamment substrat verrier transparent, muni d'un empilement de couches minces comportant une alternance de « n » couches fonctionnelles (40, 80, 120) métalliques, notamment de couches fonctionnelles à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et de «(n + 1)» revêtements antireflet (20, 60, 100, 140), avec n nombre entier ≥ 3, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche antireflet (24, 64, 104, 144), de manière à ce que chaque couche fonctionnelle (40, 80, 120) soit disposée entre deux revêtements antireflet (20, 60, 100, 140), caractérisé en ce que l'épaisseur e de chaque couche fonctionnelle (40, 80, 120) est inférieure à l'épaisseur de la couche fonctionnelle précédente en direction du substrat (10) et est telle que : e = α e , avec x qui est le rang de la couche fonctionnelle en partant du substrat (10), x-1 qui est le rang de la couche fonctionnelle précédente en direction du substrat (10) et α qui est un nombre tel que 0,5 ≤ α < 1, et de préférence 0,5 ≤ α ≤ 0,95, voire 0,6 ≤ α ≤ 0,95.
Patent FR-2951589-A1 (FR)
Title: Embase coaxiale
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R13/405
Filed: 2009-10-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de connecteur coaxial (10), comportant : - un corps (11) définissant au moins en partie la surface extérieure de l'élément de connecteur et portant des moyens de codage mécanique (20) de l'élément de connecteur. - un contact de masse (12) disposé à l'intérieur du corps (11), - un insert comportant une partie (13) définissant un isolant et, - un contact central (15) monté dans le contact de masse (12) avec interposition de l'isolant (13), caractérisé par le fait que le corps (11) et le contact de masse (12) sont réalisés d'une seule pièce et par le fait que l'insert comporte une partie de verrouillage (33).
Patent FR-2955249-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique mediane
Inventor: MESDOM STEVEN
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-11-09
Abstract: L'invention concerne une cage intersomatique médiane (1) comportant une première et une deuxième parois latérales (2,3) disposées de part et d'autre d'au moins un logement de greffon osseux (4), lesdites parois latérales (2,3) étant conçues de manière à constituer une surface de contact adaptée à deux cages intersomatiques (5,6) lorsque celles-ci sont disposées de part et d'autre de ladite cage intersomatique médiane (1). L'invention concerne aussi un kit d'implant d'un greffon osseux qui comprend une cage intersomatique médiane (1).
Patent FR-2953177-A1 (FR)
Title: Guiding element for air bag of motor vehicle, has guiding frame comprising recess that comprises shape complementary to that of blocking element so that blocking element is blocked in angular position around axis of screw
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/217
Filed: 2009-11-27
Abstract: The element (10) has a guiding frame (11) provided with a guiding channel (12) that guides an air bag. A fixation unit (16) fixes the guiding frame on a housing case of the air bag. The guiding frame comprises a recess enclosing a fixation orifice. The recess forms a housing in which a blocking element is intended to be fixed. The recess comprises a shape complementary to that of the blocking element so that the blocking element is blocked in an angular position around an axis of a screw with respect to the frame when the blocking element is fixed in the recess. The blocking element comprises a polyhedron shape. An independent claim is also included for a method for fixing a guiding frame.
Patent FR-2953172-A1 (FR)
Inventor: VIGNAU LOUS BERTRAND
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-12-02
Abstract: The assembly has two orifices (306) that are provided in front face (104) of housing (100), and formed in central zone of housing which is central in width direction. The central zone is hidden by front plate when plate is mounted on housing, and revealed when plate is separated from housing. A U-shaped extractor tool (400) is provided with two parallel flat branches (402,404) inserted in one of orifices. The width and length of front face are greater than dimensions of sheath (300), so that peripheral edge (114) is configured to cover and hide free edge of sheath.
Patent FR-2966831-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une silice a distribution granulometrique et/ou repartition poreuse particulieres et de 3-acryloxy-propyltriethoxysilane dans une composition d'elastomere(s) isoprenique(s)
Inventor: GUY LAURENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation conjointe, dans une composition d'élastomère(s) comprenant un élastomère isoprénique, d'une silice hautement structurée, comme charge inorganique renforçante, et de 3-acryloxypropyltriethoxysilane , comme agent de couplage charge inorganique - élastomère, ladite silice possédant une surface spécifique CTAB entre 40 et 525 m /g, une surface spécifique BET entre 45 et 550 m /g, une largeur Ld ((d84 - d16)/d50) de distribution de taille d'objets d'au moins 0,91 et une répartition du volume poreux telle que le rapport V /V est d'au moins 0,66. Elle concerne également les compositions d'élastomère(s) obtenues et les articles fabriqués à partir desdites compositions.
Patent FR-2968788-A1 (FR)
Title: Hand sized portable terminal for checking identity of individual from information in e.g. national identity card, has fingerprint reader, machine readable zone reader, radio frequency identification reader, and electronic module
Inventor: DEBORGIES LUC
IPC: G06F1/16
Filed: 2010-12-08
Abstract: The terminal (1) has a fingerprint reader (2), a machine readable zone (MRZ) reader (4), a card reader, a radio frequency identification (RFID) reader, a general packet radio service (GPRS)modem, an electronic module connectable to a computer via a connector (5), a keyboard (7), a power source, and an LCD screen (6), where the assembly of the readers defines a physical size of the terminal. The terminal has a height of 150 mm, a width of 76 mm, thickness of 35 mm, and weight of about 250 grams.
Patent FR-2955787-A1 (FR)
Title: Autoclave useful in an installation for heating a stiffener made of composite material under pressure, comprises a tubular or circular structure defining an enclosure to be tightly closed by a movable cover
Inventor: AUBRY JEROME
IPC: B01J3/04
Filed: 2010-02-04
Abstract: The autoclave for heating a stiffener made of composite material under pressure, comprises a tubular or circular structure (10) defining an enclosure to be tightly closed by a movable cover (13). The structure extends along a curved guideline, which has a shape of an arc of a circle. The arc of the circle has a curved radius of >= 1 m. An independent claim is included for an installation for heating a stiffener made of composite material under pressure.