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Patent EP-3140388-A1 (EP)
Title: Das system von kombinierten technologien zur produktion und nutzung erneuerbarer energien
Inventor: SZULC GRZEGORZ
IPC: C12M1/107
Filed: 2015-05-06
Abstract: Der Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist ein System von kombinierten Technologien zur Erzeugung und Nutzung von erneuerbaren Energien. Erneuerbare Energien werden in einem geschlossenen System hergestellt, das die Algenzuchtanlage (D) umfasst, wo aus Algen Biomasse gewonnen wird, die Ölpressanlage (I), wo man aus Biomasse Öl und Proteine erhält, die Biokraftstoff-Bearbeitungsstation (J), wo aus Öl Biodiesel erhalten wird, ein Futtermittelwerk (K), in dem aus Proteinen Tierfutter erhalten wird, den Tank für Biomasse aus landwirtschaftlichen Rohstoffen (L), in dem die Rückstände aus der Futter-, Ölproduktion und dem landwirtschaftlichen Einsatzstoff gelagert werden, die Biogasanlage (A), in der man aus Biomasse Biogas und Gärmasse erhält, den Separator (E), wo man aus Gärmasse die flüssige Fraktion, die als Medium in die Algenzuchtstation (D) geleitet wird, und die Feststofffraktion gewinnt. Das System enthält auch das Pellet-/Düngemittelwerk (F), wo man aus Feststofffraktion Pellets oder Düngemittel erhält, die BHKW-Station (B), wo man aus Biogas Elektroenergie, Wärme und Abgase gewinnt. Die Wärmeenergie wird für die Zwecke des Pellet-/Düngemittelwerks (F) und der Algenzuchtanlage (D) verteilt. Die Abgase werden in die Algenzuchtanlage (D) und in die Trafo- Verteilungsstation (C) geleitet, wo die Elektroenergie für die Zwecke des Pellet-/ Düngemittelwerks (F), des externen Netzes (M) und der Algenzuchtanlage bestimmt wird.
Patent EP-3155163-A1 (EP)
Inventor: CEVAHIR NACIDE NURCIN
IPC: C09J109/08
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne une solution de trempage sans formaldéhyde ni résorcinol pour des tissus cordés et un procédé de production de celle-ci comprenant les étapes suivantes : ajouter une résine de polymère acrylique dans de l'eau (11), ajuster la valeur de pH (12), ajouter de l'époxy à la composition (13), ajouter du polyisocyanate à la composition (14), ajouter du latex à la composition (15), obtenir le matériau de trempage (16); permettre à la fibre synthétique et au caoutchouc utilisés dans la production de matériaux caoutchoucs renforcés de tissu cordé d'être attachés entre eux en fournissant une interface entre lesdits deux matériaux; l'invention n'est pas aussi dangereuse que le RFL pour la santé humaine et elle respecte l'environnement.
Patent EP-3160745-A1 (EP)
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: B29C48/335
Filed: 2015-06-24
Abstract: It is proposed a plastic liner for the storage of hydrogen, comprising: a first barrier layer (3), - a second barrier layer (7) configured to be an inner layer in contact with hydrogen, at least one intermediate layer arranged between the first and the second barrier layers, wherein the second barrier layer (7) has a lower hydrogen permeability than said at least intermediate layer such that the second barrier layer (7) slows down the migration of hydrogen inside said at least one intermediate layer.
Patent EP-3148531-A1 (EP)
Inventor: CROSIGNANI STEFANO
IPC: A61K31/4015
Filed: 2015-05-14
Abstract: The present invention relates to compound of Formula (I) or pharmaceutically acceptable enantiomers, salts, solvates or prodrugs thereof. The invention further relates to the use of the compounds of Formula (I) as ID01 inhibitors. The invention also relates to the use of the compounds of Formula I for the treatment and/or prevention of cancer and endometriosis. The invention also relates to a process for manufacturing compounds of Formula (I).
Patent EP-3100404-A1 (EP)
Inventor: HARIDAS HARSHAL S
IPC: H04L12/407
Filed: 2015-01-20
Abstract: A method includes receiving (304), at a first distributed control system (DCS) node (202) over a network, information associated with a security manager (208). The method also includes establishing (306, 310) multiple communication channels between the first DCS node and the security manager over the network using the information, where the communication channels include a non-secure channel and a secure channel. The method further includes receiving (308) security credentials from the security manager at the first DCS node over the non-secure channel and receiving (312) a security policy and an activation time from the security manager at the first DCS node over the secure channel. In addition, the method includes transitioning (316) the first DCS node to communicate with a second DCS node over the network using the security policy at the activation time.
Patent EP-3175078-A1 (EP)
Title: Soupape de gas-lift
Inventor: KLEPPA ERLING
IPC: E21B43/12
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une soupape de gas-lift (10) destinée à être utilisée dans un puits d'hydrocarbures, comprenant un logement de soupape allongé (12) comprenant un orifice d'entrée (14) pour recevoir un fluide à partir d'un espace annulaire d'un puits d'hydrocarbures, et un orifice de sortie (15) pour administrer le fluide à un tube de production du puits d'hydrocarbures, et un corps de soupape interne (28), allongé, qui est mobile le long d'un axe central longitudinal (A) du logement de soupape entre une première position d'extrémité et une seconde position d'extrémité, première position d'extrémité dans laquelle une surface d'étanchéité (16) du corps de soupape est en contact étanche avec une surface de siège de soupape (25) du logement de soupape empêchant le fluide de s'écouler de l'orifice d'entrée à l'orifice de sortie, et seconde position d'extrémité dans laquelle la surface d'étanchéité est séparée de la surface de siège de soupape permettant au fluide de s'écouler de l'orifice d'entrée à l'orifice de sortie. L'orifice de sortie est positionné au niveau d'une extrémité terminale (20) du logement de soupape.
Patent EP-3174998-A1 (EP)
Title: Procédé de sélection d'une séquence d'acide nucléique cible
Inventor: LANDEGREN ULF
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-07-31
Abstract: Cette invention concerne un procédé de sélection d'une région cible d'intérêt (ROI) dans une molécule d'acide nucléique cible à l'aide d'une sonde d'acide nucléique comprenant une séquence 3' capable de s'hybrider à une molécule d'acide nucléique cible et agissant comme amorce pour la production d'un complément de la ROI cible (à savoir, par extension de l'amorce à matrice cible), et une séquence capable de servir de matrice pour la circularisation et la ligature de la sonde après extension comprenant le complément inverse de la ROI cible et une partie de la sonde. La molécule circularisée ainsi obtenue contient le complément inverse de la ROI cible et peut être soumis à analyse et/ou à amplification, etc. ultérieure. La sonde peut être fournie sous la forme d'un oligonucléotide comprenant une structure tige-boucle ou sous la forme d'une construction partiellement double brin et comprend une région d'extrémité 3' simple brin contenant le site de liaison à la cible. Un second site de liaison fourni dans la sonde sert de matrice de ligature pour la circularisation, et la structure tige-boucle, si présente, est clivée pour rendre le second site de liaison disponible pour l'hybridation au complément de la cible. Des sondes et des kits pour la mise en œuvre de ce procédé sont en outre décrits.
Patent EP-3311532-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé de prédiction de trafic et d'agrégation de largeur de bande
Inventor: PETRIA SILVIU
IPC: H04W88/06
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne, selon certains modes de réalisation, des appareils et des procédés de prédiction de trafic et d'agrégation de bande passante. Dans divers modes de réalisation, un appareil peut comprendre une première interface réseau et une seconde interface réseau avec support d'un protocole de transport à trajets multiples. L'appareil peut en outre comprendre un module de commande pour déterminer s'il faut agréger la bande passante des première et seconde interfaces réseau sous une même connexion de couche de transport, à l'aide du protocole de transport à trajets multiples, sur la base au moins en partie d'une prédiction de trafic de la première interface réseau. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et/ou revendiqués.
Patent EP-3188950-A1 (EP)
Title: Spurhalteassistent
Inventor: BUSCH SEBASTIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-08-14
Abstract: Ein Verfahren und eine Vorrichtung zur Regelung der Spurhaltung eines Kraftfahrzeugs, wobei das Kraftfahrzeug einen Spurhalteassistenten mit zumindest den Zuständen inaktiv und aktiv aufweist, der zum Halten des Fahrzeugs in der eigenen Fahrspur dient, führt die folgenden Schritte aus: - Überprüfen, ob ein Abdriften des Fahrzeugs auf die Gegenspur stattfindet, - Überprüfen, ob auf der Gegenspur Gegenverkehr herrscht, - Aktivieren des Spurhalteassistenten, falls ein Abdriften des Fahrzeugs stattfindet und Gegenverkehr herrscht, - Regeln des Spurhalteassistenten auf das entgegenkommende Objekt durch aktiven Lenkeingriff, wobei das entgegenkommende Fahrzeug als Spurbegrenzung der Eigenfahrspur interpretiert wird.
Patent EP-3167436-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil d'établissement de sécurité de véhicule
Inventor: SOROKO JASON AURELE
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil, des systèmes et des procédés utilisant une entrée de l'utilisateur d'un véhicule pour fournir un contexte logique d'utilisation de véhicule légitime par le biais d'un dispositif d'accès à distance en vue de protéger le véhicule contre un vol. De cette manière, un niveau de sécurité supplémentaire est établi et peut être utilisé en plus d'autres technologies de sécurité et de prévention contre un vol du véhicule. Dans un exemple, un utilisateur légitime d'automobile signale le contexte de l'état du véhicule à un module de sécurité matériel situé dans le véhicule. Les états comprennent, par exemple, le refus de tout accès au système de diagnostic ou l'autorisation d'accès de diagnostic en vue d'un entretien.
Patent EP-3160225-A1 (EP)
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01M7/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention concerne un pulvérisateur (1) comportant un châssis (2) supportant une cuve principale (3), une rampe de pulvérisation (4), un incorporateur (5), l'incorporateur (5) présente un état actif et un état inactif. Le pulvérisateur est remarquable en ce que le volume occupé par l'incorporateur (5) est variable entre son état actif et son état inactif. L'incorporateur (5) offre une capacité importante dans son état actif et occupe un encombrement restreint dans son état inactif.
Patent EP-3183925-A1 (EP)
Title: Trames de radiomessagerie basse puissance
Inventor: SHELLHAMMER STEPHEN JAY
IPC: H04W52/02
Filed: 2015-08-17
Abstract: Certains aspects de l'invention concernent d'une manière générale les communications sans fil et, plus particulièrement, les trames de radiomessagerie ultra basse puissance pour le réveil et la recherche. Un appareil donné à titre d'exemple et destiné aux communications sans fil comprend d'une manière générale au moins une interface configurée pour la réception par l'intermédiaire d'une première radiocommunication et d'une seconde radiocommunication, ladite interface recevant une trame de radiomessagerie en provenance d'un autre appareil par l'intermédiaire de la seconde radiocommunication lorsque la première radiocommunication est dans un premier état de puissance inférieur au second état de puissance de la seconde radiocommunication ; et un système de traitement configuré pour exécuter une ou plusieurs actions en fonction d'un champ de commande compris dans la trame de radiomessagerie.
Patent EP-3186424-A1 (EP)
Inventor: CROSS TORY M
IPC: D04B1/22
Filed: 2015-08-20
Abstract: A knitted component is formed of unitary knit construction and is configured to stretch. The knitted component includes a knit element that includes an auxetic portion configured to move between a first position and a second position as the knitted component stretches. The knitted component also includes a tensile strand formed of unitary knit construction with the knit element. The auxetic portion has an area when in the first position. The tensile strand engages the knit element proximate the auxetic portion. The tensile strand is configured to be manipulated for selectively changing the area of the auxetic portion to vary a stretch characteristic of the knitted component.
Patent EP-3115733-A1 (EP)
Inventor: ZHANG ZHIFENG
IPC: F28D9/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: A heat exchange plate for a plate-type heat exchanger and a plate-type heat exchanger provided with said heat exchange plate. The heat exchange plate comprises: an opening (11) used to form an end opening; a plurality of protrusions (12) arranged around at least a portion of the opening (11) along a circular line along the opening (11), the plurality of protrusions (12) protruding towards one side of a plate plane (15); transition portions (16) arranged between at least two neighbouring protrusions (12), the transition portions (16) being located on one side of the plate plane (15), and being a preset distance from the plate plane (15). The distance from the tops of the protrusions (12) to the plate plane is greater than the distance from the lowest points of the transition portions (16) to the plate plane. The present heat exchange plate and plate-type heat exchanger are provided with a relatively small end opening, can obtain a better fluid distribution between heat exchange fluid channels, and can obtain a better fluid distribution between heat exchange fluid channels even if a carbon dioxide refrigerant is used.
Patent EP-3122111-A1 (EP)
Inventor: AKIYOSHI IPPEI
IPC: H04W76/04
Filed: 2015-03-19
Abstract: Effects on communication services caused by re-establishment of a communication path are suppressed when resource control is performed in a communication system. A communication apparatus according to the present invention is a communication apparatus in a communication system providing communication services to a terminal through a communication path associated with the terminal, and includes: a first means capable of switching a plurality of first sessions set up between the communication apparatus and a network node to a plurality of second sessions corresponding respectively to the plurality of first sessions; and a second means capable of sending to the network node a control signal including information related to the plurality of second sessions.
Patent EP-3195508-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de commande avec différentes durées d'intervalles de temps de transmission (tti)
Inventor: TOOHER J PATRICK
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne des dispositifs et des procédés pour déterminer une durée d'intervalle de temps de transmission (TTI) et/ou la faire varier. La variation de la durée TTI peut être basée sur l'heure d'une transmission et/ou la quantité de données disponible pour une transmission et/ou le type de données devant être transmises. La durée TTI peut concerner le canal physique de commande de liaison descendante amélioré (EPDCCH) et/ou le canal physique partagé de liaison descendante (PDSCH) et/ou le canal physique de commande de liaison montante (PUCCH). Une ou plusieurs durées TTI différentes peuvent être obtenues en modifiant des symboles OFDM par TTI et/ou une durée de symbole (un espacement de sous-porteuses, par exemple). Une ou plusieurs frontières de tranche de temps variable sont envisagées. Une durée TTI par ensemble de sous-porteuses est envisagée. Une ou plusieurs règles de synchronisation utilisées pour gérer différents temps de traitement sont envisagées.
Patent EP-3131102-A1 (EP)
Inventor: CHOI TAE KWANG
IPC: H01F7/02
Filed: 2015-02-13
Abstract: Disclosed herein is a magnetic substance holding device that minimizes residual magnetism by way of employing structures for minimizing reluctance to magnetic flux flow. 
     The magnetic substance holding device comprises: a first pole piece having a holding face on which the workpiece is attached and a base-attaching face at different portion from the holding face, the first pole piece being a magnetic substance; a second pole piece having a holding face on which the workpiece is attached and a base-attaching face at different portion from the holding face, the second pole piece being a magnetic substance; a primary permanent magnet disposed so that its N-pole comes in contact with the first pole piece or the second pole piece while its S-pole comes in contact with the second pole piece or the first pole piece; a base configured to movae between a first location and a second location, the base being spaced apart from at least one of the base-attaching face of the first pole piece and the base-attaching face of the second pole piece at the first location while the base being in contact with both of the base-attaching face of the first pole piece and the base-attaching face of the second pole piece at the second location; at least one coil wound around at least one of the first pole piece, the second pole piece and the base; and a control device controlling electric current applied to the coil to magnetize at least one of the first pole piece, the second pole piece and the base, thereby controlling holding or detaching of the workpiece, wherein: upon the base being placed at the first location, the workpiece is attached on the holding faces of the first and second pole pieces, upon applying electric current to the coil to create magnetic flux flow passing through the base-attaching face of the first pole piece and the base-attaching face of the second pole piece, the base is placed at the second location by magnetic force, so that the workpiece is detached from the holding faces of the first and second pole pieces, a flow-promoting portion is formed near a region where the first pole piece meets the base or a region where the second pole piece meets the base so that when the base is at the second location, the shortest one of magnetic flux paths induced by the primary permanent magnet and passing through the base is not bent at a right angle, and corners of the base are chamfered or filleted for conforming to magnetic flux path induced by the primary permanent magnet and passing though the base when the base is at the second location.
Patent EP-3225022-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil permettant d'améliorer la résolution dans une image tdi
Inventor: SHAFFER STEPHEN P
IPC: H04N5/349
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention porte, selon un aspect, sur des modes de réalisation qui concernent un capteur d'image TDI comprenant un réseau d'éléments de détection de lumière, au moins une horloge et un processeur d'image, la ou les horloges étant configurées de façon à faire fonctionner une première pluralité des éléments de détection de lumière pour transférer la charge accumulée à un élément adjacent au niveau d'une première phase et à faire fonctionner une seconde pluralité des éléments de détection de lumière pour transférer la charge accumulée à un élément adjacent au niveau d'une seconde phase, et le processeur d'image étant configuré de façon à lire un premier signal provenant de la première pluralité d'éléments de détection de lumière correspondant à une charge totale accumulée au niveau de la première phase, à lire un second signal provenant de la seconde pluralité d'éléments de détection de lumière correspondant à une charge totale accumulée au niveau de la seconde phase et à combiner le premier signal et le second signal pour générer une image.
Patent EP-3206606-A1 (EP)
Title: Équipement d'ostéosynthèse vertébrale
Inventor: SOURNAC DENYS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) qui comprend au moins une barre de raccordement (3) ayant une partie d'assemblage (11), au moins deux éléments d'ancrage (2) et au moins une partie de raccordement (4, 5) du type dit "chargement latéral". Selon l'invention, - ladite partie d'assemblage (11) comprend au moins un ergot en saillie (13) situé sur le côté de l'une de ses extrémités, et - ladite partie de raccordement (4) a une fente longitudinale débouchant dans ledit conduit d'engagement, dimensionnée pour recevoir ledit ergot (13) de manière ajustée, mais de sorte que l'ergot (13) puisse coulisser à l'intérieur de celle-ci, ladite partie de raccordement (4) étant apte à venir en prise avec ladite partie d'assemblage (11) au-delà de cet ergot (13).
Patent EP-3229770-A1 (EP)
Title: Haarfärbemittel enthaltend tetraaminopyrimidinderivate
Inventor: GEBERT-SCHWARZWÄLDER ANTJE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2015-10-30
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft Mittel zum Färben von keratinischen Fasern, insbesondere menschlichen Haaren, wobei das Mittel in einem kosmetischen Träger mindestens ein neutrales Tetraaminopyrimidinderivat der allgemeinen Formel (I), (I) in der R1, R2 unabhängig voneinander für eine Gruppierung der Formeln (II), (III) oder (IV) stehen -(CH2)n- (II) -(CH2)m-O-(CH2)p- (IIl) -(CH2)m-N(R3)-(CH2)p- (IV) n für 2, 3, 4, 5 oder 6 steht, m, p jeweils unabhängig voneinander für 1, 2 oder 3 stehen, Y für -OH, -NH2 oder -NH-Alkyl steht, R3 für ein Wasserstoffatom, eine C1-C6-Alkylgruppe oder für eine C2-C6- Alkenylgruppe steht.
Patent EP-3141917-A1 (EP)
Inventor: LEE JIN WON
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-05-07
Abstract: The present invention relates to an apparatus for sensing coin type batteries of a portable medical device. In a portable medical device which uses a plurality of coin type batteries, it is possible to sense whether or not all of the plurality of coin type batteries are correctly mounted, and to accurately measure biological values such as blood sugar, etc. by operating only in the case that all of the plurality of coin type batteries are correctly mounted.
Patent EP-3141717-A1 (EP)
Inventor: MINEZAWA MASANOBU
IPC: F01N3/08
Filed: 2015-04-28
Abstract: An exhaust purification system effectively determines whether malfunction occurs in an NOx sensor when a sensor value of the NOx sensor suddenly increases. The exhaust purification system includes: an SCR (41) that purifies NOx in an exhaust gas using ammonia produced from urea water as a reducing agent; an NOx sensor (22) that acquires the value of the NOx contained in the exhaust gas; an actual-reach-time measurement unit (55) that measures a reach time until the NOx value acquired by the NOx sensor (22) reaches, from a first predetermined determinative NOx value,a second predetermined determinative NOx value, which is higher than the first determinative NOx value; and a sensor-value-increment determination unit (56) that determines that malfunction occurs in the NOx sensor (22) when the reach time measured by the actual-reach-time measurement unit (55) is equal to or shorter than a first predetermined determinative time.
Patent EP-3121306-A1 (EP)
Inventor: FUJIMURA KAZUKI
IPC: C22C38/46
Filed: 2015-05-20
Abstract: Provided are a high-strength seamless stainless steel pipe for oil country tubular goods excellent in terms of hot workability, sulfide stress cracking resistance, and corrosion resistance and a method for manufacturing the steel pipe. 
     The steel pipe has a chemical composition containing Cr and Ni so that the relationship Cr/Ni ≤ 5.3 is satisfied and a microstructure including mainly a tempered martensite phase in which a surface layer microstructure includes a phase which looks white when subjected to etching with a Vilella etching solution, which has a thickness in the wall thickness direction from the outer surface of the pipe of 10 µm or more and 100 µm or less, and which disperses in the outer surface of the pipe in an amount of 50% or more in terms of area fraction. The chemical composition may be a chemical composition containing, by mass%, C: 0.005% or more and 0.05% or less, Si: 0.05% or more and 1.50% or less, Mn: 0.2% or more and 1.8% or less, P: 0.02% or less, S: 0.005% or less, Cr: 11% or more and 18% or less, Ni: 0.10% or more and 8.0% or less, Mo: 0.6% or more and 3.5% or less, and the balance being Fe and inevitable impurities.