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Patent FR-3091683-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un coffre de traction d’un vehicule et vehicule associe
Inventor: BOUCHER SÉBASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-15
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN COFFRE DE TRACTION D’UN VEHICULE ET VEHICULE ASSOCIE Ce dispositif de protection d’un coffre de traction d’un véhicule propre à se déplacer entre deux points géographiques distincts. Le coffre de traction comprend au moins un circuit de commande électronique et un terminal de communication propre à être connecté au circuit de commande électronique, le terminal de communication étant associé à un émetteur-récepteur (12) de communication sans fil, le terminal et le circuit de commande étant localisé au sein d’un logement (14) dédié propre à être recouvert par ledit dispositif de protection, caractérisé en ce que le dispositif de protection (10) est formé de deux couches (16S, 16I), supérieure et inférieure, superposées, les deux couches étant espacées d’au moins une lame d’air (18) d’épaisseur (E) non nulle prédéterminée, et comprend au moins un orifice (20S, 20I) de passage de l’émetteur-récepteur (12) de communication sans fil. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095533-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef avec selection de resolution(s) adaptees(s) de base(s) de donnees terrain, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage assoocies
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-04-26
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un profil de vol d’un aéronef avec sélection de résolution(s) adaptée(s) de base(s) de données terrain, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’un profil de vol (12) d’un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion destiné à être relié à un ensemble d’au moins une base de données de terrain, chaque base de données de terrain ayant une résolution respective. Le procédé comprenant les étapes suivantes : - la sélection d’au moins une résolution, ainsi que de la base de données de terrain associée à chaque résolution sélectionnée, - la génération de données pour l’affichage du profil de vol et à partir de chaque base de données de terrain sélectionnée, chaque résolution est sélectionnée en fonction d’une largeur (L) d’un corridor (34) associé à une portion respective du profil de vol (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3095639-A1 (FR)
Title: Giravion équipé d’un dispositif aérodynamique comportant carénage présentant une entrée d’air
Inventor: COQUILLAT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B64C27/467
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comportant un dispositif aérodynamique (2) agencé en dessous d’un rotor (3) participant au moins à la sustentation dudit giravion (1) dans les airs, ledit rotor (3) tournant autour d’un premier axe de rotation (OZ) ledit dispositif aérodynamique (2) comportant un carénage (4) présentant au moins une entrée d’air (5) pour permettre un écoulement d’un flux d’air frais entre une zone située à l’extérieur dudit giravion (1) vers une autre zone située à l’intérieur dudit giravion (1), Selon l’invention, au moins à une embouchure (6) de ladite au moins une entrée d’air (5) dudit carénage (4), ledit dispositif aérodynamique (2) comporte au moins un volet (V1, V2, V3) mobile en rotation, ledit au moins un volet mobile (V1, V2, V3) comportant au moins un degré de liberté en rotation autour d’un second axe de rotation (O1Y1,O2Y2, O3Y3) par rapport audit carénage (4), ledit au moins un volet mobile (V1, V2, V3) s’orientant automatiquement et passivement en fonction d’une orientation courante dudit flux d’air frais au niveau de ladite embouchure (6) de ladite entrée d’air (5). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3088112-A1 (FR)
Title: Procédé pour détecter la position angulaire d'un corps creux par prise d'au moins deux images d'un col du corps creux
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: G01C11/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter l'orientation angulaire de corps creux (10) en matériau thermoplastique comportant un col (12) d'axe (A) principal déterminé qui est équipé d'un repère (20), le procédé comportant : - une première étape (E1) de prise d'au moins une image (P) du col (12) depuis une position de prise de vue et dans un axe (B) de prise de vue tous deux déterminés par rapport au corps creux (10) ; - une deuxième étape (E2) de traitement de l'au moins une image (P) pour détecter la position angulaire du repère (20) ; caractérisé en ce que l'étape (E1) de prise d'au moins une image consiste à prendre au moins deux images (P1, P2, P3, P4) de la périphérie extérieure du col (12) depuis des positions de prise de vue excentrées par rapport à l'axe (A) principal du col (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097364-A1 (FR)
Title: Architecture de traitement de signal pour détecter un mot-clé d’activation dans un signal audio, procédé de gestion d’un assistant numérique personnel l’utilisant, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L17/24
Filed: 2019-06-17
Abstract: Il est divulgué une architecture de traitement de signal pour la détection d’un mot-clé d’activation dans un signal audio capté dans un véhicule automobile, comprenant des microphones (11-1n) pour capter des signaux audio respectifs, un DSP (20) comprenant un ou plusieurs modules de prétraitement (21,22,23) des signaux audio captés par les microphones, un processeur principal (10) avec un module de reconnaissance vocale (11), et des moteurs de détection de mot-clé d’activation dans chacun des signaux audios, respectivement. Le DSP (20) comprend en outre un module de détection de mot-clé d’activation (100) pour exécuter les moteurs de détection de mot-clé d’activation en interne audit DSP. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3099294-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un precurseur de cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L31/20
Filed: 2019-07-26
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UN PRECURSEUR DE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin dopé de type n et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur une face (11a) du substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) pendant une durée de traitement (t) inférieure ou égale à 12 s, le rayonnement électromagnétique (20) présentant une irradiance (E) supérieure ou égale à 200 kW/m2. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101911-A1 (FR)
Title: Barre palpeuse virtuelle pour porte de manutention
Inventor: POYET ARMAND
IPC: E06B9/88
Filed: 2019-10-09
Abstract: Barre palpeuse virtuelle pour porte de manutention La barre palpeuse suivant la présente invention pour rideau souple (5) d'une porte de manutention (1) se déplaçant dans un plan vertical le long de montants opposés (2, 3) entre une position d’ouverture et une position de fermeture, caractérisée en ce qu'elle est constituée: de faisceaux de sécurité horizontaux (fs1, fs2, fs3) positionnés dans les montants opposés (2, 3) et à partir du seuil (s) de la porte de manutention (1) sur n position(s) verticale(s) de manière à délimiter une zone de sécurité virtuelle (ze) à l'intérieur duquel se déplace le rideau souple (5) de ladite porte de manutention (1); d’un dispositif de mesure et de localisation (7) de la position du rideau souple (5) lors de ses déplacements dans la zone de sécurité (ze) et plus particulièrement de la partie inférieure dudit rideau; et des moyens électronique (8) permettant d’analyser en temps réel les informations transmises par les faisceaux et le dispositif de mesure afin de vérifier que le rideau souple ne rencontre aucun obstacle lors de ses déplacements en s’assurant de son passage devant les faisceaux de sécurité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102079-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive sur lits de poudre d’une pièce permettant une diminution, voire une suppression, des éléments de maintien habituellement nécessaires
Inventor: MARTY BENOÎT
IPC: B33Y70/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce par fusion sélective ou frittage sélectif de poudre à l’aide d’un faisceau de haute énergie, comprenant les étapes consistant successivement à : a) déposer une couche de poudre sur un support de construction ; b) fritter ou fusionner la couche de poudre à l'aide du faisceau de haute énergie selon un motif correspondant à une section de la pièce et/ou à une section d’au moins un élément sacrificiel de maintien de la pièce ; c) répéter les étapes a) et b) jusqu'à la réalisation complète de la pièce ; d) séparer la pièce du support de construction (8) et retirer l’éventuel au moins un élément sacrificiel. Le procédé est caractérisé en ce que la couche de poudre déposée à chaque étape a) a une densité relative comprise entre 45 et 60% et est obtenue à partir d’une poudre ayant une répartition granulométrique avec un D10 compris entre 2 et 12 µm et un D50 compris entre 8 et 28 µm. Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3103192-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur a haute teneur en alcalin contenant du silicium, du molybdene
Inventor: BLONS CHARLIE
IPC: C07C11/06
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de métathèse des oléfines utilisant un catalyseur comprenant au moins un élément alcalin à une teneur précise préparé à partir d’un précurseur comprenant du molybdène et du silicium et présentant au moins un enchaînement de liaisons Si-O-Mo déposé et incorporé au sein d’une matrice mésoporeuse.
Patent FR-3105425-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la qualité de l’air autonome en énergie
Inventor: LAVASTRE OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle de la qualité de l’air, autonome en énergie, comprenant :    - un boitier comportant une entrée d’air et une sortie d’air, et dont au moins une paroi est constituée au moins en partie par un panneau photovoltaïque,    - au moins un capteur, disposé dans le boitier et apte à mesurer la qualité de l’air,    - un système de ventilation pour faire transiter l’air extérieur à l’intérieur du boitier, entre l’entrée d’air et la sortie d’air,        Le dispositif est configuré de sorte que l’air puisse transiter dans le boitier selon deux chemins de circulation distincts, en étant en contact avec le capteur :    - un premier chemin de circulation selon lequel l’air transite le long de la face arrière du panneau photovoltaïque, - un deuxième chemin de circulation selon lequel l’air transite à distance de la face arrière du panneau photovoltaïque.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3106892-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de diagnostic de la compressibilité au foyer d’une impulsion ultra-brève à partir d’images spatio-spectrales de l’impulsion ayant subi un effet non linéaire dégénéré
Inventor: OKSENHENDLER THOMAS GUY
IPC: G01J9/02
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé et dispositif de diagnostic de la qualité de compression d’une impulsion ultra-brève, consistent à effectuer une approximation du rapport de Strehl sans passer par une étape de détermination de la phase de l’impulsion caractérisé par: - une première étape permettant la mesure de l’image ou des images spatio-spectrales (ISS1) de l’impulsion lumineuse ultra brève initiale (Ii) en utilisant un ou plusieurs spectromètres imageurs en parallèle ; - une deuxième étape permettant une interaction de ladite impulsion avec un matériau optique non linéaire (DMNL), ladite interaction générant, par un mécanisme optique non linéaire d'ordre n, une impulsion secondaire (Is) d'intensité proportionnelle à l'intensité temporelle de ladite impulsion lumineuse ultra-brève (Ii) portée à la puissance n ; - une troisième étape permettant la mesure de l’image ou des images spatio-spectrales (ISS2) de l’impulsion secondaire (Is), en utilisant un ou plusieurs spectromètres imageurs en parallèle ; - une quatrième étape permettant le calcul de l’intensité spatio-spectrale (ISS3) qui serait obtenu à partir de la simulation de l’effet non-linéaire en utilisant l’intensité spatio-spectrale (ISS1) avec une phase plate ; -une cinquième étape permettant le calcul de l’intensité spatio-spectrale (ISS4) qui serait obtenue à partir de la simulation de l’effet non-linéaire en utilisant l’intensité spatio-spectrale (ISS1) avec une phase quadratique très grande, étirant l’impulsion temporellement et spatialement d’au moins d’un facteur 3 par rapport à l’impulsion sans distorsion ; une sixième étape permettant l’estimation des distorsion de l’impulsion faite en comparant les différents spectres obtenus et traduits en rapport de Strehl RI de l’impulsion en utilisant une formule du type:
            
            , où f est une fonction qui à partir des intensités spatio-spectrales fournies renvoie une estimation du rapport de Strehl, par exemple :
            
            , où le rapport Z est le rapport de la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS2) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale, le rapport Z0 est le rapport de la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS3) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale et le  rapport Zinf est le rapport de la largeur du spectre spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS4) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale, les largeurs considérées ici sont par exemple les écarts types.
Patent FR-3108810-A1 (FR)
Title: Moteur électrique
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1), comprenant :     - un stator (3),     - un rotor (5) comprenant un corps de rotor (11) et un logement de réception (13), et     - un arbre d’entraînement (7), l’arbre d’entraînement (7) étant disposé dans le logement de réception (13),     ledit moteur électrique (1) comportant un organe formant roue libre (9), lequel est interposé entre le rotor (5) et l’arbre d’entraînement (7).     L’invention concerne également un ensemble de transmission comprenant un tel moteur électrique (1).     L’invention concerne en outre un engin électrique de mobilité comprenant un tel moteur électrique (1) et/ou un tel ensemble de transmission.      L’invention concerne enfin un procédé d’assemblage d’un moteur électrique (1).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109244-A1 (FR)
Title: Dispositif de photo-détection à gradient latéral de concentration en cadmium dans la zone de charge d’espace
Inventor: LOBRE CLÉMENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-04-09
Abstract: Dispositif de photo-détection (100) comportant un substrat semiconducteur (110) en CdxHg1-xTe, avec une région d’absorption dopée N (120), une région dopée P (130), et un caisson concentré (150) localisé uniquement dans la région dopée P et présentant une concentration moyenne en cadmium supérieure à la concentration moyenne en cadmium dans la région dopée N. Selon l’invention, le caisson concentré (150) présente un gradient de concentration en cadmium, définissant dans ce dernier au moins une zone de gap intermédiaire (151) et au moins une zone fort gap (152), et la zone de gap intermédiaire (151) est en contact physique direct avec un plot de contact électrique (170). On combine ainsi une forte réduction du courant d’obscurité et une collecte optimale des porteurs de charge. Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3110541-A1 (FR)
Title: Équipement de securite pour embarcation maritime
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B63C9/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un équipement de sécurité pour embarcation maritime, comprenant un circuit de géolocalisation (100), un émetteur (200) et un récepteur (250) ainsi qu’une alimentation, caractérisé en ce que l’équipement comporte un boîtier présentant un premier bouton (10) de déclenchement de l’émission d’un message de détresse prioritaire, un deuxième bouton (20) de déclenchement de l’émission d’un message d’alerte et un troisième bouton (30) de déclenchement de l’émission d’un message de preuve de vie, chacun desdits boutons (10, 20 et 30) étant repéré par une couleur distincte, ledit équipement comportant en outre une interface graphique associée à un calculateur (300) commandant l’affichage d’un marqueur (41, 42) dont la position est fonction de la direction et la distance d’une embarcation dont l’équipement a émis un message de détresse prioritaire capté par ledit récepteur (250).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111653-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation d’une balustrade dans un véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: VIDAL GUILLAUME
IPC: E04H17/16
Filed: 2020-06-23
Abstract: Dispositif pour la formation d’une balustrade dans un véhicule      , notamment ferroviaire L’invention concerne un dispositif (130) pour la formation d’une balustrade au bord d’un plancher, ledit dispositif comprenant : au moins un panneau (34) comprenant une première (36) et une deuxième (38) faces sensiblement parallèles et opposées, reliées par un bord (40) ; et un profilé (132) comprenant une première (42) et une deuxième (50) surfaces sensiblement parallèles et opposées, la première surface étant fixée ou apte à être fixée à la première face de l’au moins un panneau.  Le profilé comprend en outre une troisième surface (52) sensiblement perpendiculaire à la deuxième surface, les deuxième et troisième surfaces étant aptes à être assemblées au plancher pour la formation de la balustrade, ladite troisième surface comportant des premiers moyens (60) de fixation au plancher.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112850-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un capteur inertiel vibrant
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C19/04
Filed: 2020-07-24
Abstract: Procédé de calibration (100) d’un capteur angulaire inertiel (10) comprenant les étapes consistant à :    A pour au moins deux angles électrique (θj) de l’onde de vibration :    A1 appliquer via chacune des trois commandes de trim CTi une perturbation sinusoïdale de raideur PSi présentant une fréquence de perturbation fi, et pour chaque perturbation appliquée:    A11 déterminer et mémoriser une force d’excitation estimée Fei à appliquer au résonateur en présence de ladite perturbation PSi, à partir des commandes d’excitation déterminées par les asservissements B déterminer, à partir desdites trois forces d’excitation estimée Fei i=1,2,3 mémorisées à l’étape A11, trois matrices 2x2 M’i, une matrice M’i étant représentative de la réponse du gyromètre à la perturbation PSi,      C déterminer et mémoriser une matrice d’excitation inverse estimée et une matrice de détection inverse estimée à partir des trois matrices M’i déterminées à l’étape B, une matrice d’excitation E et une matrice de détection D étant respectivement représentative des effets de la chaine d’excitation et de l’effet de la chaine de détection du capteur.  Figure à publier : Figure 11
Patent FR-3113019-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'un chariot circulant le long d'un câble de tyrolienne
Inventor: LAYMOND PHILIPPE
IPC: B61H9/02
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (30) d’un chariot (22) supportant une charge (24) et circulant le long d’un câble de tyrolienne (12) entre une station amont (18) et une station aval (20), ledit dispositif (30) comprenant :  - un chariot amortisseur (32),  - des moyens de déplacement (44) du chariot amortisseur (32),  - au moins un capteur de vitesse (50) apte à mesurer la vitesse du chariot amortisseur (32) et à émettre un signal de vitesse correspondant,  - une unité de contrôle (48) configurée pour recevoir le signal de vitesse émis par ledit au moins un capteur de vitesse (50) et pour contrôler les moyens de déplacement (44) de manière à provoquer un freinage du chariot amortisseur (32).    Figure 1
Patent FR-3114935-A1 (FR)
Title: Casque audio à réducteur de bruit
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-10-01
Abstract: Casque audio à réducteur de bruit  
    Le casque (10) comporte :
    - un transducteur (16) (12) ;
    - une chaine de traitement anti-bruit (30, 40) comportant :
        - un microphone (31, 41) ;
    - un filtre de traitement anti-bruit (34, 44) qui comporte en série :
    - un filtre de stabilisation (34A, 44A) dont la fonction de transfert est égale sensiblement à l’inverse de la fonction de transfert du chemin secondaire traité, et
    - un filtre d’annulation de bruit (34B, 44B) dont la fonction de transfert est une fonction de transfert d’annulation du bruit.
    Le chemin secondaire est formé entre le transducteur (16) et le tympan, et
    la fonction de transfert du chemin secondaire traité est la fonction de transfert du chemin secondaire affectée des fonctions de transfert des composants assurant le traitement, à l’exception du filtre de traitement (34, 44).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115520-A1 (FR)
Title: Système d’absorption d’énergie de collision pour colonne de direction à réglage en profondeur motorisé
Inventor: CAPELA DAVID
IPC: B62D1/19
Filed: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système d’absorption d’énergie de collision pour colonne de direction (2) à réglage de préférence motorisé au moins en profondeur par coulissement d’un tube intérieur (8) dans un tube extérieur (11) selon un axe de réglage(X). Le système d’absorption d’énergie de collision comprend un dispositif de blocage (15) du tube intérieur (8) dans le tube extérieur (11) comprenant un actionneur (16) entraînant un mécanisme de serrage (14) apte à exercer au moins une force de pression (F) sur le tube intérieur (8) ce qui induit une force axiale de friction résistant au coulissement dudit tube intérieur (8) dans le tube extérieur (11). Le système d’absorption d’énergie de collision comprend en outre une unité de contrôle (UC) apte à piloter ledit actionneur (16) pour moduler l’au moins une force de pression (P) dans un mode de roulage d’un véhicule (1) en fonction de paramètres représentatifs d’une morphologie et d’une position d’un conducteur. Pour piloter ledit actionneur (16), l’unité de contrôle (UC) utilise aussi des paramètres représentatifs des conditions dynamiques du véhicule (1) en mode de roulage avant une collision.  (Fig. 2)
Patent FR-3102345-A1 (FR)
Title: Piece protectrice apte a absorber la transpiration, a reduire les odeurs de sueur et a limiter l’apparition d’aureoles
Inventor: DUCEPT SYLVIE
IPC: A61F13/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: La pièce protectrice (2) est destinée à être intégrée à un article d’habillement (1), et est apte à absorber la transpiration, à réduire les odeurs de sueur, et à limiter l’apparition d’auréoles. Ladite pièce protectrice (2) est perméable à l’air et au moins à la vapeur d’eau et comportant deux structures textiles superposées : - une première structure textile (20) absorbante comportant au moins un premier tricot ou tissu (200) absorbant, dont la face interne (200a) constitue la face interne (2a) de la pièce protectrice destinée à être en contact avec la peau, qui comporte sur sa face interne (200a) majoritairement des fils hydrophiles (2001) aptes à absorber l’humidité et à réduire les odeurs de sueur, et qui comporte majoritairement sur son autre face externe (200b) des fils hydrophobes (2002), de manière à former une première barrière à l’humidité en complément de la deuxième structure textile (21), Et- une deuxième structure textile (21) formant une barrière à l’humidité et comportant au moins un deuxième tricot ou tissu (210) hydrophobe en contact avec ladite première structure textile absorbante (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1