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Patent WO-2016096927-A1 (WO)
Title: Sachet de tabac destiné à être utilisé dans un vaporisateur de tabac
Inventor: PIJNENBURG JOHANNES PETRUS MARIA
IPC: A24F40/53
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un sachet (100) d'un substrat de formation d'aérosol destiné à être utilisé dans un dispositif de génération d'aérosol chauffé électriquement (200). Le sachet (100) comprend : un récipient poreux ; et un substrat de formation d'aérosol (102). Le substrat de formation d'aérosol (102) dans le récipient a une porosité entre environ 0,2 et environ 0,35, la porosité étant la fraction volumique d'espace vide dans le récipient. L'invention concerne en outre un système de génération d'aérosol chauffé électriquement, qui comprend un sachet (100) de substrat de formation d'aérosol, et un dispositif de génération d'aérosol (200). Le dispositif de génération d'aérosol (200) comprend un boîtier externe ayant une cavité (202) pour recevoir le sachet (100), et un dispositif de chauffage électrique (210) comprenant au moins un élément chauffant pour chauffer le sachet (100) dans la cavité (202) pour générer un aérosol. Lors du chauffage du sachet (100), le substrat de formation d'aérosol (102) forme un aérosol destiné à être inhalé par un utilisateur.
Patent WO-2016102682-A1 (WO)
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08F285/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: The present invention relates to a multistage polymer in form of polymeric particles, its composition and its process of preparation. In particular the present invention it relates to a multistage polymer in form of polymeric particles made by a multistage process while the last stage comprises a polymer with a low molecular weight. More particularly the present invention relates to polymer composition in form of polymeric particles made by a multistage process comprising at least three stages while the last stage comprises a polymer with a low molecular weight, its method of preparation, its use as impact modifier in polymer compositions for composites comprising thermosetting resins or thermoplastic polymers and compositions and articles comprising it.
Patent WO-2017202438-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication destiné à gérer une collecte de déchets réalisée conformément à un programme pré-établi, processus et système destinés à gérer une collecte de déchets
Inventor: IVANOVIK ALEKSANDAR
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs de communication comprenant : une signalisation visuelle destinée à gérer la collecte de déchets conformément à un programme préétabli, un processus et un système destinés à gérer la collecte de déchets. Les dispositifs de communication comprennent : un dispositif maître (100) pouvant être porté par une personne réalisant une collecte de déchets ou couplé au véhicule de service, le dispositif maître (100) étant susceptible de recevoir une liste de téléchargement sur une connexion Internet et d'afficher cette dernière, une pluralité de dispositifs esclaves (110), le dispositif esclave particulier (110) étant fixé au contenant de déchets (120) particulier, le dispositif esclave particulier (110) ayant une adresse MAC attribuée au contenant de déchets (120) particulier. La liste de téléchargement comprend : une liste d'adresses MAC de la pluralité des dispositifs esclaves (110) situés dans la portée de communication du dispositif maître (100). Un processus selon l'invention consiste : à télécharger et à afficher une liste de téléchargement sur l'unité d'affichage LCD du dispositif maître (100), la liste de téléchargement contenant la liste d'adresses MAC de la pluralité de dispositifs esclaves (110) fixés aux contenants de déchets (120), les contenants de déchets (120) étant programmés pour être vidés. Le dispositif maître (100) effectue un balayage pour les modules Bluetooth de la pluralité de dispositifs esclaves (110) fixés aux contenants (120). Si l'adresse MAC du dispositif esclave particulier (110) est présente sur la liste de téléchargement, le dispositif maître (100) envoie une commande au dispositif esclave (110) afin d'émettre la lumière de LED verte par intermittence, la lumière de LED verte indiquant que le contenant de déchets doit être vidé. Le système met en œuvre lesdits dispositifs de communication et ledit processus.
Patent WO-2016120168-A1 (WO)
Title: Burin, en particulier burin à queue d'aronde
Inventor: KRÄMER ULRICH
IPC: E01C23/08
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un burin, en particulier un burin à queue d'aronde, comprenant une tête et une tige, la tête du burin étant formée d'au moins une partie de base, et un élément de coupe relié à la partie de base et fait d'un matériau dur, en particulier d'un métal dur. La partie de base présente dans le prolongement de l'élément de coupe sur sa surface extérieure une couche résistante à l'usure, qui recouvre au moins une partie, tournée vers l'élément de coupe, de la surface extérieure de la partie de base et une surface frontale, tournée vers l'élément de coupe, de la couche résistante à l'usure étant recouverte par l'élément de coupe. Selon l'invention, la partie de base présente un évidement orienté axialement destiné à loger une partie de fixation de l'élément de coupe, la partie de base présente de manière périphérique par rapport à l'évidement une surface complémentaire tournée vers l'élément de coupe et la surface complémentaire et la surface frontale de la couche résistante à l'usure forment une surface plate continue. L'invention concerne en outre deux procédés permettant de produire un burin de ce type. Le burin ainsi formé présente une usure abrasive peu élevée.
Patent WO-2016128243-A1 (WO)
Title: Composant électronique et procédé permettant de faire fonctionner un composant électronique de ce type
Inventor: BEART KARIN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (E), comprenant –une carte de circuits imprimés (1) pourvue de deux faces plates (1.2, 1.3) opposées et d'une pluralité de composants électroniques (2), et –une plaque de base (3). Selon l'invention, un certain nombre de composants électroniques (2) sont fixés chacun sur une face plate arrière (1.2) de la carte de circuits imprimés (1) et un autre nombre de composants électroniques (2) sont fixés chacun sur une face avant plate (1.3) de la carte de circuits imprimés (1) et reliés de manière électro-conductrice à cette dernière, la plaque de base (3) comprenant au moins un premier évidement (3.1) destiné à loger des composants électroniques (2), qui sont agencés sur la face plate arrière (1.2) de la carte de circuits imprimés (1). L'invention concerne en outre un procédé permettant de faire fonctionner un composant électronique (E) de ce type.
Patent WO-2016131932-A1 (WO)
Title: Machine électrique à aimants fixés à l'aide de matière plastique
Inventor: PLOEGER ARMIN
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) ainsi qu'un procédé de fabrication d'une machine électrique (10). La machine électrique (10) comprend un stator (12) et un rotor (14) monté rotatif par rapport au stator (12), le rotor (14) comportant au moins un noyau feuilleté (16) composé de tôles (18) empilées les unes sur les autres dans la direction longitudinale (26) du rotor (14), et une pluralité de canaux (20), espacés les uns des autres dans la direction circonférencielle du rotor (14) et dans lesquels au moins un élément magnétique (22) est disposé, étant formés sur une circonférence extérieure du noyau feuilleté (16). La machine électrique (10) est caractérisée en particulier en ce que les canaux (20) s'étendent chacun sur une longueur totale du rotor (14) et sont réalisés de manière continue dans la direction longitudinale (26), lesdits canaux (20) étant entièrement remplis d'une matière plastique pouvant être moulée par injection, de telle sorte que les éléments magnétiques (22) sont fixés dans les canaux (20) par la matière plastique. L'invention permet ainsi d'obtenir une machine électrique (10) performante et facile à fabriquer.
Patent WO-2016135048-A1 (WO)
Title: Dérivés de 2-aminopyridine en tant qu'antagonistes du récepteur a2b de l'adénosine et ligands des récepteurs mt3 de la mélatonine
Inventor: CASTRO- PALOMINO LARIA JULIO CESAR
IPC: A61P9/10
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés pyridine de formule (I) en tant qu'antagonistes du récepteur A 2B  de l'adénosine et ligands du récepteur MT 3  de la mélatonine, des procédés pour leur préparation, des compositions pharmaceutiques comprenant lesdits composés et l'utilisation de ces derniers pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement d'états pathologiques ou de maladies qui peuvent s'améliorer en antagonisant le récepteur A 2B   de l'adénosine et en inhibant le récepteur MT 3  de la mélatonine, tels qu'une maladie respiratoire, des troubles métaboliques, des troubles neurologiques et le cancer.
Patent WO-2016135337-A1 (WO)
Title: Dispositif de manutention et de remorquage d'un objet submersible
Inventor: MALBURET RÉMY
IPC: B63G8/42
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif de manutention et de remorquage d'un objet submersible (1) destiné à être installé sur un navire (3), comprenant - une structure basculante (6) supportée par un support (5) et apte à pivoter par rapport au support (5) autour d'un premier axe (x1) parallèle à un plan destiné à s'étendre horizontalement, ladite structure basculante (6) étant munie d'un premier dispositif de guidage (9) permettant de guider le câble (2), - une liaison pivot (62) autour d'un deuxième axe (x2) situé dans un plan sensiblement perpendiculaire au premier axe de rotation (x1), agencée pour autoriser la rotation d'une partie tournante (61 ) de la structure basculante (6), par rapport au support, ladite partie tournante (61) étant munie du premier dispositif de guidage (9), - un dispositif de stabilisation agencé pour maintenir la partie tournante (61) de la structure basculante (6) dans une position déployée par rapport au support (5) tant qu'un couple de pivotement relatif entre la partie tournante (61) et le support (5) autour du deuxième axe (x2) est inférieur ou égal à un seuil prédéterminé, et de façon à autoriser la rotation de la partie tournante (61), munie du premier dispositif de guidage (9), par rapport au support (5) autour du deuxième axe (x2) dès qu'un couple de pivotement relatif entre la partie tournante (61) et le support (5) autour du deuxième (x2) dépasse ledit seuil.
Patent WO-2016142203-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'interpolation adaptative de calibrage colorimétrique
Inventor: STAUDER JÜRGEN
IPC: H04N9/64
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interpolation adaptative de calibrage colorimétrique. Selon l'invention, un procédé consiste à interpoler à partir d'une première version de calibrage colorimétrique d'une image adaptée à des premières conditions de visualisation et d'une seconde version de calibrage colorimétrique de ladite image différente de la première version de calibrage colorimétrique et adaptée à des secondes conditions de visualisation de manière à obtenir une troisième version de calibrage colorimétrique de l'image adaptée à des troisièmes conditions de visualisation, ladite interpolation étant obtenue à partir de ladite première version de calibrage colorimétrique, une première version en couleur mappée de ladite première version de calibrage colorimétrique adaptée auxdites troisièmes conditions de visualisation et à une seconde version en couleur mappée de ladite première couleur étalonnée adaptée auxdites deuxièmes conditions de visualisation de telle sorte que ladite première version de calibrage colorimétrique et la deuxième version en couleur mappée sont interpolées dans ladite première version en couleur mappée.
Patent WO-2016146428-A1 (WO)
Title: Embout servant à extruder une masse moulée en une ébauche, et procédé servant à fabriquer un embout de ce type
Inventor: AHLERS DANIEL
IPC: B29C48/12
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un embout (10) servant à extruder une masse moulée en une ébauche présentant des canaux situés à l'intérieur. L'embout comprend : un cadre d'embout (14) pourvu d'une ouverture de cadre (16) ; une première plaque de maintien centrale (22), qui est fixée, dans la zone d'une extrémité, située en amont vu dans le sens d'écoulement (15) de la masse moulée, de l'ouverture de cadre (16) ; et une multitude de parties centrales (28) allongées, qui sont maintenues de manière axiale et de manière latérale par une section d'extrémité (26) située en amont, au niveau de la première plaque de maintien centrale (22). Selon l'invention, l'embout comprend en outre une deuxième plaque de maintien centrale (36), qui est disposée de manière libre en aval de la première plaque de maintien centrale (22) par rapport au cadre d'embout (14) dans le sens d'écoulement (15) et dans laquelle des zones (32), éloignées de la section d'extrémité (26) située en amont, des parties centrales (28) sont bloquées de manière radiale tout en étant disposées librement de manière axiale.
Patent WO-2016146846-A1 (WO)
Title: Techniques d'appariement combinatoire pour des messages de données électroniques
Inventor: ZONABEND SIMON
IPC: G06Q40/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un système informatique comprenant une mémoire qui stocke deux listes de demandes de transaction de données électroniques. Des demandes de transaction de données stockées et reçues sont associées à une valeur de taille et à une contre-valeur d'exigence de taille. Lorsque des demandes de transaction de données sont reçues, elles sont ajoutées à l'une des deux listes et la liste à laquelle la demande de transaction de données est ajoutée est définie du côté fonctionnel. Un ordre fonctionnel est sélectionné à partir du côté fonctionnel et une première somme des valeurs de taille des demandes de transaction de données est calculée à partir du côté fonctionnel. Une seconde somme de valeurs de taille est calculée à partir du côté non fonctionnel des demandes de transaction de données dont une contre-valeur d'exigence de taille est inférieure à la première somme. Si la contre-valeur d'exigence de taille est inférieure ou égale à la seconde somme, les demandes de données électroniques des listes respectives sont mises en correspondance.
Patent WO-2016162466-A1 (WO)
Title: Procédé continu pour la dispersion de matière solide dans un liquide
Inventor: VAN DER MEER ABELE BROER
IPC: B01F3/12
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé continu pour la dispersion d'une matière solide particulaire dans un liquide, comprenant les étapes consistant a) à ajouter de façon dosée dans une chambre de mélange (2) un flux d'alimentation en matière solide particulaire par l'intermédiaire d'une conduite d'alimentation en solide particulaire (1), b) à ajouter simultanément de façon dosée dans la chambre de mélange (2) un flux d'alimentation en liquide par l'intermédiaire d'une conduite d'alimentation en liquide (3), au moins l'un des flux d'alimentation comprenant en outre un liant filmogène organique, c) à appliquer simultanément au contenu de la chambre de mélange (2) une force de cisaillement suffisante pour mélanger la matière solide particulaire et le liquide pour former un mélange constitué de solide particulaire dans le liquide, d) à appliquer simultanément au mélange constitué de solide particulaire dans le liquide une force de cisaillement suffisante pour réduire la taille des particules de la matière solide particulaire dans une chambre de dispersion (4) pour former une matière solide particulaire dispersée dans le liquide et e) à enlever simultanément de la chambre de dispersion un flux de produit liquide constitué de matière solide particulaire dispersée dans le liquide par l'intermédiaire d'une conduite de sortie de dispersion liquide (5), la chambre de mélange (2) et la chambre de dispersion (4) étant une seule et même chambre (2, 4) et la matière solide particulaire étant sous la forme de poudre, de granulés ou de pastilles.
Patent WO-2017001077-A1 (WO)
Inventor: DENK FRANK
IPC: F02D41/20
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer une valeur de résistance électrique d'un injecteur de carburant à entraînement à bobine magnétique. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) l'application d'une impulsion de tension à l'entraînement à bobine magnétique de l'injecteur de carburant ; (b) la détection d'une variation dans le temps de l'intensité de courant d'un courant (I) traversant l'entraînement à bobine magnétique ; (c) le calcul d'une série de flux composés ( Ψ ) en tant que fonction de l'intensité du courant (I), chaque flux composé ( Ψ ) étant calculé sur la base de la variation dans le temps de la tension et de l'intensité du courant (I) et d'une valeur de résistance hypothétique composée d'une série de valeurs de résistance hypothétiques ; et (d) la sélection d'une des valeurs de résistance hypothétiques en tant que valeur de résistance déterminée, sur la base d'une analyse de la série de flux composés ( Ψ ) calculée.


L'invention concerne par ailleurs un procédé permettant de déterminer une température d'une bobine d'un injecteur de carburant présentant un entraînement à bobine magnétique, ainsi qu'une commande de moteur et un programme informatique.
Patent WO-2016206879-A1 (WO)
Inventor: LAHRMANN TOBIAS
IPC: F16C11/06
Filed: 2016-05-23
Abstract: The invention relates to an axial ball joint (1), in particular for use on a steering gear (7), comprising a joint housing (2) open on one side for receiving a joint ball (4) associated to a joint stud (5), wherein a housing stud (3) is arranged on the joint housing (2) and wherein a damping device (10) is provided on the side of the joint housing (2) provided with the housing stud (3), wherein the damping device (10) has an elastic damping element of plastic having a metal insert, wherein the metal insert is overmolded with the material of the elastic damping element.
Patent WO-2017028977-A1 (WO)
Title: Zusammensetzung für die behandlung des hals-/rachenraums
Inventor: GALÁN SOÚSA JOSÉ
IPC: A61K45/06
Filed: 2016-06-08
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Zusammensetzung, insbesondere pharmazeutische Zubereitung, bevorzugt in Form einer flüssigen Dosierung, welche zur prophylaktischen oder therapeutischen Behandlung von insbesondere entzündlichen Erkrankungen des Mund- und Hals-/Rachenraums geeignet ist, wobei die Zusammensetzung in Kombination und in jeweils wirksamen, insbesondere pharmazeutisch wirksamen Mengen (a) mindestens eine Schleimdroge, insbesondere Eibisch (Althaea officinalis L.), (b) mindestens ein Lokalanästhetikum, insbesondere Polidocanol, und (c) mindestens ein Oberflächendesinfektionsmittel, insbesondere Polyhexanid, enthält.
Patent WO-2017016747-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour faire fonctionner un système électrique
Inventor: ESTEGHLAL GHOLAMABAS
IPC: H02M3/155
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un système électrique (1) d'un véhicule à moteur, qui présente au moins un accumulateur d'énergie (5, 8) rechargeable, au moins un consommateur (9) ainsi qu'au moins un convertisseur polyphasé (4) comportant plusieurs convertisseurs continu-continu (4_1, 4_2,...4_N) montés notamment en parallèle. Selon l'invention, les convertisseurs continu-continu (4_1, 4_2, 4_N) sont activés en fonction d'un point de fonctionnement en cours du système électrique (1).
Patent WO-2017009318-A1 (WO)
Title: Dispositif de séparation et palier hydraulique
Inventor: BECKMANN WOLFGANG
IPC: F16F13/10
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation (16) destiné à être agencé entre une chambre de travail (18) et une chambre de compensation (20) d'un palier hydraulique (10), et comprenant une première filière (28), une seconde filière (30) qui est à une première distance de la première filière (28), et une membrane (32) qui est agencée entre la première filière (28) et la seconde filière (30), est élastique, et présente une épaisseur (D). La membrane (32) présente au moins une protubérance (46), la protubérance (46) présente une hauteur (H) par rapport à la membrane (32), la protubérance (46) est réalisée de telle manière qu'elle porte ponctuellement sur la première et/ou la seconde filière (28 ; 30), et l'épaisseur (D) de la membrane (32) et la hauteur (H) de la protubérance (46) réunies sont plus grandes que la première distance lorsque le dispositif n'est pas monté, de sorte que la membrane (32) est serrée ponctuellement entre la première filière (28) et la seconde filière (30).
Patent WO-2017009329-A1 (WO)
Inventor: ALMINDE LARS KROGH
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-07-12
Abstract: The present invention relates to low earth orbit satellites for air traffic control. One or more LEO satellites serves as a link between a control tower and an aircraft. The one or more LEO satellites are adapted for a) receiving an Automatic Dependent Surveillance-Broadcast, ADS-B, signal from an aircraft; b) receiving and/or transmitting a signal from/to a control tower; and c) receiving and/or transmitting a VHF signal from/to an aircraft.
Patent WO-2017009413-A1 (WO)
Title: Outil
Inventor: MOMENI SIAVASH
IPC: B23P15/32
Filed: 2016-07-14
Abstract: Outil comprenant un corps (4) en acier faiblement allié. L'outil comprend un ou plusieurs taillants frittés (6). Le taillant (6) comprend une arête de coupe (8) et une base (17). Le taillant (6) est soudé au corps (4) par la base (17). L'arête de coupe (8) est formée d'un métal dur comprenant au moins 82 % vol. de carbure de tungstène et un liant métallique composé d'un alliage à base de cobalt-nickel. La base est constituée d'un matériau composite métallique renforcé de particules. La matrice du matériau composite métallique est un alliage cobalt-nickel. Les particules incorporées dans la matrice sont des particules de carbure de tungstène. La matrice comprend contient une part de 40 % vol. à 75 % vol. de matériau composite métallique.
Patent WO-2017055039-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de vidage de contenants remplis de fluide dans des dispositifs microfluidiques
Inventor: BRETTSCHNEIDER THOMAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100), en particulier un dispositif microfluidique (100), pour la réception et la mise en contact fluidique d'un contenant (10) pour un fluide, le dispositif (100) comportant une unité de réception (200) pour la réception du contenant (10), l'unité de réception (200) comprenant au moins une première aiguille creuse (211) et au moins un élément de fixation (220) pour une fixation du contenant reçu (10) à une distance prédéfinie (250) de la première aiguille creuse (211), la première aiguille creuse (211) s'étendant dans la direction du contenant reçu (10), et l'élément de fixation (220) étant réalisé de telle sorte que, lorsqu'une force exercée sur le contenant (10) dans la direction de la première aiguille creuse (211) ou sur l'unité de réception (200) dans la direction du contenant (10) dépasse une valeur seuil prédéfinie, la fixation du contenant (10) à l'aide de l'élément de fixation (220) est relâchée et un déplacement prédéfini de l'unité de réception (200) et du contenant (10) l'un par rapport à l'autre est ainsi permise, de telle sorte que la première aiguille creuse (211) perce une enveloppe (11) du contenant (10) pour une mise en contact fluidique du contenant (10).