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Patent FR-3064822-B1 (FR)
Title: Melange de sels de lithium et ses utilisations comme electrolyte de batterie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un mélange de sels de lithium comprenant : de 85% à 99,9% molaire de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium ; et de 0,1% à 15% molaire de 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium. ainsi qu'une composition d'électrolyte le contenant, et ses utilisations.
Patent FR-3068565-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension, systeme electrique comportant un tel convertisseur de tension et procede de fabrication d'un tel convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte : - un premier dissipateur de chaleur (302) ; - au moins un interrupteur commandable (112, 114) présentant une face de dissipation de chaleur en contact thermique avec le premier dissipateur de chaleur (302) ; et - au moins un condensateur (124). Le convertisseur de tension (104) comporte en outre un deuxième dissipateur de chaleur (316) et en ce qu'une face de dissipation de chaleur (204) de chaque condensateur (124) est en contact thermique avec le deuxième dissipateur de chaleur (316).
Patent FR-3070519-B1 (FR)
Title: Dispositif de saisie sur une surface tactile et procede correspondant
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-08-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de saisie de données, destiné à être apposé sur une dalle tactile d'un terminal. Selon l'invention un tel dispositif comprend une plaque globalement parallélépipédique, ladite plaque comprenant une face supérieure, dont au moins une partie comprend une matrice de zones de saisie formant clavier de sorte que l'épaisseur des zones de saisie est suffisante pour permettre une détection d'un doigt par ladite dalle tactile, et une face inférieure, globalement plane, de pose dudit dispositif.
Patent FR-3071005-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage pour une barre de renfort
Inventor: THIBOULET SEBASTIEN
IPC: E21B17/10
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention propose un dispositif de centrage (10) prévu pour être monté sur une barre de renfort (12) du type fer à béton avant l'insertion de la barre de renfort (12) dans un trou de forage, caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-coquilles (16, 18) prévues pour être fixées l'une sur l'autre en enserrant un tronçon (20) de la barre de renfort (12), chaque demi-coquille (16, 18) comportant des éléments de fixation (22) coopérant avec des éléments de fixation complémentaires (24) agencés sur l'autre demi-coquille (16, 18), et chaque demi-coquille (16, 18) comportant un organe de centrage (34) prévu pour venir au contact de la paroi interne du trou de forage après l'insertion en vue d'assurer le centrage de la barre de renfort (12) dans le trou de forage. L'invention propose aussi une méthode d'installation d'une barre de renfort (12) dans un trou de forage.
Patent FR-3057604-B1 (FR)
Title: Diagraphie mci améliorëe pour le traitement de mesures de fond de puits
Inventor: WANG CHAO-FU
IPC: E21B47/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Hybrid inversion processing techniques are implemented that result in improved speed and accuracy of determining formation properties using log data, for example, from an multi-component induction logging tool. Logging data relating to the formation of interest is obtained and used as an input. High frequency noise is then removed from the logging data and bed-boundary determination is performed using the logging data. An adaptive low pass filter is applied to the logging data and the logging data is inverted. The inverted logging data is correct and enhanced by determining one or more weights based on one or more quality indicators. The inverted logging data may then be visually interpreted and used to adjust one or more drilling parameters.
Patent FR-3073492-B1 (FR)
Title: Bateau de plaisance a pedale et a moteur
Inventor: JEAN BERNARD
IPC: B63H23/24
Filed: 2017-11-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: Bateau (10) comprenant un pédalier (1), une roue à aube (3), un moteur (2) électrique, un premier système de transmission de mouvement (4) entre l'arbre (21) moteur du moteur (2) électrique et la roue à aube (3) et un deuxième système de transmission de mouvement (5) entre le pédalier (1) et la roue à aube (3). Le premier système de transmission comprend un mécanisme à roue libre (41) configuré pour transmettre le mouvement de rotation du moteur (2) à la roue à aube (3) dans un sens correspondant à une marche avant du bateau et empêcher qu'un mouvement de rotation de la roue à aube (3), résultant d'un actionnement par l'utilisateur du pédalier (1) dans un sens correspondant à la marche avant du bateau, soit transmis au moteur électrique (2), et le deuxième système de transmission (5), qui comprend un mécanisme limiteur de couple (51), est configuré pour transmettre le mouvement de rotation en marche avant ou en marche arrière du pédalier (1) à la roue à aube (3).
Patent FR-3073236-B1 (FR)
Title: Projecteur economique pour toilettes
Inventor: EL GRICHE ABDERRAHMAN
IPC: E03D9/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet d'économiser de l'eau utilisé dans des toilettes. Ce dispositif (7) reçoit de l'eau sous pression, du tuyau d'arrivée d'eau (5), et le fait projeter en plusieurs jets sur des points précis de la cuvette. L'eau est projetée sous pression par l'intermédiaire des orifices, buses, de diamètres différents. On distingue alors un jet principal (80), des secondaires (90) et des tertiaires (100). Le principal a pour but de pousser les déchets prédisposés par les jets secondaires vers le conduit d'évacuation (3). Les tertiaires quant à eux font le rinçage de la cuvette. Ce dispositif selon cette première représentation se fixe discrètement sur le rebord intérieur de la cuvette par l'intermédiaire des attaches en forme de pinces (6). Il peut être installé facilement par soit même sur nos toilettes. Il peut éventuellement être intégré à un ou plusieurs composants des toilettes à venir. La commande des jets d'eau se fait par l'utilisateur grâce à la commande ouverture fermeture d'eau (4).
Patent FR-3083621-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de cible et de compensation de turbulences atmospheriques
Inventor: GRASSER REGIS
IPC: G01S7/481
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-07-03
Abstract: - Système et procédé de suivi d'une cible et de compensation de turbulences atmosphériques. - Le système comprend au moins deux sources lumineuses (2) émettant chacune un rayon lumineux (3) vers la cible (4), au moins deux collimateurs (6) pour collimater le rayon lumineux (3) de la source lumineuse (2) associée, un dispositif de référence (7) pour réfléchir une partie (8) du rayon lumineux (3) sortant de tous les collimateurs (6), au moins deux modules de visée (9) pour amener le rayon lumineux (3) de la source lumineuse (2) à atteindre une zone prédéterminée (10) de la cible (4), au moins deux modules de détection (11) pour recevoir et détecter la partie du rayon (8) réfléchie par le dispositif de référence (7), un module de détermination d'angle de déviation (13), un module de détermination d'écart de phase (28) et un module d'ajustement (14) pour ajuster chacune des sources lumineuse (2) pour compenser les turbulences atmosphériques.
Patent FR-3081999-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide et module de mesure de fluide pour un moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01N29/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) comporte un boîtier (12) dans lequel sont réalisés un canal d'écoulement pour un fluide à mesurer et au moins un orifice de logement de module (24) allongé qui forme un passage jusqu'au canal d'écoulement. L'orifice de logement de module (24) est orienté le long du canal d'écoulement. Il est prévu au moins un module de mesure de fluide (28) qui présente un tronçon de fond (30) réalisé sous forme de guide d'ondes (34) pour des ondes acoustiques de surface, et au moins un transducteur de signaux (40) aménagé pour exciter des ondes acoustiques de surface dans le guide d'ondes (34) et/ou pour recevoir des ondes acoustiques de surface du guide d'ondes (34). Le module de mesure de fluide (28) est inséré dans l'orifice de logement de module (24) de telle sorte que le tronçon de fond (30) du module de mesure de fluide (28) forme un tronçon d'une paroi intérieure du canal d'écoulement qui parvient en contact direct avec le fluide s'écoulant à travers celui-ci de sorte que des ondes acoustiques de surface émises par le transducteur de signaux (40) sont aptes à être découplées par le guide d'ondes (34) et à se propager à travers le fluide dans le canal d'écoulement sous forme d'ondes de volume acoustiques et/ou de sorte que des ondes de volume acoustiques sont aptes à être couplées dans le guide d'ondes (34) et à être reçues par le transducteur de signaux (40).
Patent FR-3082260-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de frottement a activation conditionnelle
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/139
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) destiné à être disposé entre une portion amont et une portion avale d'une chaîne de transmission d'un véhicule automobile ; l'amortisseur de torsion (1) comportant : - un premier élément (9, 10) et un deuxième élément (11) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - un premier dispositif élastique ; - un deuxième dispositif élastique à activation conditionnelle activé lorsqu'un couple entraînant supérieur ou égal à un seuil de couple direct est transmis de l'élément d'entrée vers l'élément de sortie ; et - un dispositif de frottement à activation conditionnelle comportant une première rondelle de frottement (25) qui est agencée pour frotter directement ou indirectement contre le deuxième élément (11) et qui est liée en rotation avec au moins un organe d'actionnement (31) qui est interposé entre une zone d'appui rétro du premier élément (9, 10) et le deuxième organe élastique (14, 16).
Patent FR-3083450-B1 (FR)
Title: Composition huileuse contenant un extrait de mimosa tenuiflora et utilisations
Inventor: LEMOINE NOEMIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention est relative à un extrait huileux de Mimosa tenuiflora, de préférence d'écorce de Mimosa tenuiflora, susceptible d'être obtenu par extraction à l'aide d'au moins un corps gras, notamment une huile végétale fluide, ainsi que son utilisation, par exemple dans une composition cosmétique, pour adoucir et hydrater la peau, stimuler sa régénération cellulaire et pour prévenir les signes du vieillissement cutané et réduire les effets du vieillissement cutané. L'application cutanée de l'extrait sur la peau induit la densification du derme papillaire grâce à la régénération cellulaire L'extrait est également utile pour la protection et le traitement des cheveux.
Patent FR-3088776-B1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: H01S5/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Source laser à semi-conducteur comprenant un interféromètre de Mach-Zehnder (42), cet interféromètre comportant un premier et un second bras (44, 46). Chacun des bras est divisés en plusieurs sections consécutives (Sm,n), l'indice effectif de chaque section situé immédiatement après une section précédente étant différent de l'indice effectif de cette section précédente. Les longueurs des différentes sections vérifient la condition suivante : où : - kf est un nombre entier prédéterminé supérieur ou égal à 1, - N1 et N2 sont les nombres de sections, respectivement, dans les premier et second bras, - L1,n et L2,n sont les longueurs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras, - neff1,n et neff2,n sont les indices effectifs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras. Les premier et second bras comportent chacun une section à gain (S1,2, S2,2).
Patent FR-3090176-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement des paramètres colorimétriques d’un dispositif de visualisation
Inventor: ROUZES SIEGFRIED
IPC: G09G3/32
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des procédés d'ajustement des paramètres photométriques et colorimétriques d'un dispositif de visualisation composé de points colorés lumineux. Le procédé selon l'invention permet d'étalonner le dispositif de visualisation en fonction d'un dispositif de visualisation de référence. Le procédé consiste, à partir d'un nombre de points de mesures colorimétriques limité, à établir les corrections à apporter aux valeurs de commande de chaque point coloré de façon que l'émission lumineuse dudit point corresponde à celle du dispositif de visualisation de référence. Cette application prend en compte les points de mesure les plus proches du point coloré. La tolérance sur les corrections est suffisamment faible pour que les différences colorimétriques entre l'émission lumineuse réelle du dispositif de visualisation et l'émission de référence ne soient pas perceptibles par un observateur humain.
Patent FR-3089901-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule muni d’enceintes audio
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: H04R5/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Appui-tête (1) pour siège de véhicule comprenant un support (3), configuré de sorte à recevoir en appui la tête (T) d’un occupant du siège, et, relié audit support (3), au moins un système d’enceinte audio, comprenant :     - un enceinte audio (20) comprenant un haut-parleur reçu dans un boîtier hermétique,     - un système de guidage de l’enceinte audio (20) par rapport au support (3) de l’appui-tête (1),     ledit système de guidage étant configuré de sorte que l’enceinte audio (20) puisse passer d’une première position d’utilisation à une deuxième position d’utilisation, et inversement, le passage de la première position d’utilisation à la deuxième position d’utilisation, et inversement, correspondant à un mouvement combinant une translation de l’enceinte audio (20), et une rotation de l’enceinte audio (20).Figure abrégé : n°1
Patent FR-3097913-B1 (FR)
Title: Palier plastique pour machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: F16C35/04
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention propose un palier pour machine électrique tournante comprenant un corps (30) réalisé dans un premier matériau plastique et au moins un élément additionnel (40) réalisé dans un deuxième matériau. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097966-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une éprouvette massique en matériau abradable pour des essais de caractérisation
Inventor: SKIBA STÉPHANE
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une éprouvette (40) massique en matériau abradable pour des essais de caractérisation, comprenant : à partir d’une plaque réalisée en substrat métallique recouvert d’un revêtement en matériau abradable sur une épaisseur d’au moins 5 mm, un contournage d’une éprouvette dans ladite plaque de manière à former ladite éprouvette, une découpe du revêtement en matériau abradable du substrat métallique de ladite éprouvette de manière à ce que ladite éprouvette soit uniquement en matériau abradable, ladite éprouvette présentant, après la découpe, une surface contournée (60) reliant une surface (44) brute et une surface (62) découpée, et un polissage desdites surfaces brute et découpée jusqu’à obtenir une épaisseur de revêtement en matériau abradable prédéterminée, le polissage étant réalisé au moyen d’un montage de polissage (70) comprenant un guide (72) configuré pour recevoir ladite éprouvette et un piston (74) configuré pour mettre ladite surface découpée ou brute en appui contre un papier de polissage (76). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3098170-B1 (FR)
Title: Connecteur pour balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-01-21
Abstract: Titre : Connecteur pour balai d’essuyage de véhicule automobile La présente invention consiste en un connecteur (5) pour balai d’essuyage d’un système d’essuyage de véhicule comprenant au moins deux parois latérales (52) reliées entre elles par une paroi supérieure (51), lesdites parois latérales (52) étant pourvues chacune d’un moyen de fixation (54) configuré pour solidariser le connecteur (5) sur un élément de structure du balai d’essuyage, les moyens de fixation (54) faisant saillie des parois latérales (52) et présentant une dimension longitudinale (62) inférieure à une dimension longitudinale (61) du connecteur (5), caractérisé en ce qu’un plan transversal médian (64), passant par le centre du connecteur (5), passe par chacun des moyens de fixation (54).  L’invention revendique également un balai d’essuyage muni d’un tel connecteur (5) et un système d’essuyage muni d’un tel balai d’essuyage.  Figure de l’abrégé : fig 3
Patent FR-3099130-B1 (FR)
Title: Piece d'equipement notamment pour un engin sous-marin et engin sous-marin comportant une telle piece
Inventor: FAZILLAULT VINCENT
IPC: B63G8/38
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-02-25
Abstract: Pièce d’équipement notamment pour un engin sous-marin et engin sous-marin comportant une telle pièce Cette pièce d’équipement (3) notamment pour un engin sous-marin (1, 2), du type comportant au moins deux parties (9, 10) déplaçables l’une par rapport à l’autre entre deux positions, et des moyens de butée (6) d’arrêt de ces parties dans au moins l’une des positions, est caractérisée en ce que les moyens de butée comprennent des moyens magnétiques (11, 12) de même polarité portés en regard l’un de l’autre par les parties (9, 10) de la pièce afin de former une butée magnétique.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099315-B1 (FR)
Title: Turbogénérateur pour propulsion électrique hybride aéronautique
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Turbogénérateur pour propulsion électrique hybride aéronautique Turbogénérateur aéronautique pour propulsion électrique hybride comprenant une machine thermique et un générateur électrique (10) couplé mécaniquement à la machine thermique et comportant un rotor et un stator, le rotor s’étendant selon une direction axiale et comportant une culasse aimantée commune rotorique (100) comprenant une pluralité d’aimants permanents (102) définissant des secteurs annulaires (102A, 102B, 102C) mobiles répartis axialement, le stator comportant une culasse magnétique statorique (200) comprenant une pluralité de bobinages électriques (202) définissant des secteurs fixes (202A, 202B, 202C) répartis axialement et/ou radialement, les secteurs fixes étant au moins en partie annulaires, au moins deux secteurs fixes étant disposés angulairement de sorte à être non coïncidant axialement entre eux et de sorte à coopérer avec au moins un secteur annulaire mobile pour délivrer au moins deux niveaux de tension distincts. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105014-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)  Dans un procédé de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire (3,11) d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (1) contenant du dioxyde de carbone, de l’azote et du monoxyde de carbone, on convertit au moins une partie du monoxyde de carbone du gaz résiduaire en dioxyde de carbone pour former un débit enrichi en dioxyde de carbone (17) par combustion, on sépare au moins une partie du débit enrichi en dioxyde de carbone de l’étape i), pour former un fluide riche en dioxyde de carbone (29,35) et un fluide appauvri en dioxyde de carbone (31,37) et on envoie un gaz (41) contenant au moins 90% d’oxygène à la combustion de l’étape i) ainsi qu’un gaz (39) contenant au moins 40% de dioxyde de carbone.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110048-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des maladies du bois de la vigne
Inventor: MAYET COOK VALÉRIE
IPC: A01N43/16
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement préventif et/ou curatif des maladies cryptogamiques du bois de la vigne. Ce procédé comprend l’application sur le bois de vigne d’une composition phytosanitaire contenant du chlorhydrate de chitosane en tant qu’agent actif, dans un véhicule adapté à une utilisation phytosanitaire.
Patent FR-3112368-B1 (FR)
Title: Entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef, une turbomachine d'aéronef équipée d’une telle entrée d’air et son procédé de maintenance
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une entrée d’air (12) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :      un moyeu (60),  une virole annulaire (70), et des bras (22) structuraux,      caractérisée en ce que :      le moyeu (60) comprend des premières rainures (61),  la virole (70) comprend des secondes rainures (71) et les bras (22) comprennent à leurs extrémités radialement internes (22a) et externes (22b) des dispositifs de fixation (80a, 80b) par encliquetage élastique configurés pour coopérer avec des éléments complémentaires (62, 72) du moyeu (60) et de la virole (70), respectivement.      L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant une entrée d’air (12) telle que décrite précédemment et son procédé de maintenance comprenant une étape de démontage d’au moins une partie des bras (22), chacun de ces bras (22) étant démonté et retiré indépendamment des autres par translation du bras (22) dans une direction (D) parallèle à l’axe (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112393-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la résistance électrique d’un système et procédé associé
Inventor: MORIN ROGER
IPC: G01R27/14
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détermination de la résistance électrique d’un système (S), le dispositif comprenant :- un émetteur d'électrons (10) par effet de champ apte à émettre des électrons lorsque le potentiel électrique d'émission Ve de l’émetteur d’électrons est supérieur à une valeur seuil VL, l’extrémité émettrice dudit émetteur étant au moins partiellement conductrice ;- un équipement (20) apte à déterminer le potentiel électrique d’émission Ve de l’émetteur d’électrons ; - une source de tension (40) adaptée pour appliquer au dispositif (1) une différence de potentiel E et générer un champ électrique au niveau de l’émetteur (10);- un détecteur d'électrons (80) apte à détecter tout ou partie des électrons émis par l'émetteur d’électrons de manière à mesurer l’intensité du courant Imes circulant entre l’émetteur et le détecteur ;- des moyens de liaison électrique (91, 92) adaptés pour relier électriquement le système (S) et le dispositif (1) de telle manière que l’intensité de courant circulant entre l’émetteur et le détecteur puisse traverser également ledit système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1