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Patent FR-3068224-B1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) comprenant un manchon (14) et une partie d'application (20), s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale, entre une première extrémité dite extrémité proximale (13) et une seconde extrémité dite extrémité distale (16), la partie d'application (20) comprenant : une première et une seconde zones d'application (20a, 20b), et un moyen d'articulation (20c) destiné à articuler lesdites deux zones d'application (20a, 20b) entre elles, caractérisé par le fait que ledit moyen d'articulation (20c) sépare les première et seconde zones d'application (20a, 20b) en formant au moins un réservoir (23) de produit cosmétique entre lesdites les première et seconde zones d'application (20a, 20b). L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent FR-3070196-B1 (FR)
Title: Poignee de securite bimanuelle
Inventor: PERRETIN DENIS
IPC: F16P3/20
Filed: 2017-08-16
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une poignée de sécurité bimanuelle constituée par un corps (1) présentant au moins deux boutons de commande (2, 5) actionnables manuellement commandant chacun un interrupteur, caractérisé en ce que - lesdits boutons (2, 5) sont disposés en deux zones éloignées dudit corps (1) pour rendre impossible l'accès par les doigts d'une seule main - chacun desdits boutons (2, 5) est logé dans une cavité s'ouvrant par un accès par le doigt d'un opérateur - lesdits interrupteurs présentent trois états E1, E2, E3 activés consécutivement en fonction du déplacement du bouton (2, 5) correspondant.
Patent FR-3071449-B1 (FR)
Title: Plateau de chargement pour voiture a traverse coulissante de type panier
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/08
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: Le plateau de chargement (1) comprend au moins une traverse de type panier (10) mobile en coulissement sur deux longerons (5) et comportant un panier (11) au niveau de chacune de ses extrémités latérales pour loger des roues (2). Un actionneur (24) déplace la traverse (10) en éloignement et en rapprochement longitudinal par rapport au plateau (1). Un pignon de translation (20) équipe chaque panier (11) et fait saillie latéralement vers l'extérieur en dehors dudit panier (11) afin de s'engrener dans des encoches (21) prévues dans les longerons (50). La rotation synchronisée desdits pignons (20) est assurée par un élément cinématique de liaison (22) de sorte que la traverse est déplacée longitudinalement par l'actionneur sans risque de mise de travers, de coincement ou de blocage. L'actionneur (24) peut être un vérin longitudinal centrée ou décentré relié à traverse (10), ou un vérin transversal relié à l'élément cinématique de liaison.
Patent FR-3058765-B1 (FR)
Title: Ensembles moteurs-fusees a liquides et procedes connexes.
Inventor: SHIGLEY JOHN K
IPC: F02K9/64
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'ensemble moteur-fusée à liquides comprend une chambre de poussée (440), une tuyère (430) et une structure de joint (410). La structure de joint (410) attache la chambre de poussée (440) et la tuyère (430) et comprend au moins un élément d'étanchéité et une bague d'attache (105) interposée entre la chambre de poussée (440) et la tuyère (430). Des pièces de fixation (420) s'étendent entre la tuyère (430) et la chambre de poussée (440) à travers l'au moins un élément d'étanchéité (100) et la bague d'attache (105). Les matériaux de la chambre de poussée (440) et de la tuyère (430) présentent des coefficients de dilatation thermique différents.
Patent FR-3077020-B1 (FR)
Title: Procede de decapage d'une piece portant un revetement amiante
Inventor: GRAUSSE RICHARD
IPC: B24C1/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé pour décaper une pièce (P) comportant un revêtement amianté présent sur un support, notamment métallique, comportant les étapes consistant à :     a) Refroidir la pièce,     b) décaper le revêtement par projection de grenaille sur la pièce,     c) renouveler si besoin les étapes a) et b) lorsque l'échauffement de la pièce sous l'effet du bombardement par les projectiles devient préjudiciable à l'action de la grenaille.
Patent FR-3080192-B1 (FR)
Title: Faisceau de fibres optiques liees entre elles avec de l'adhesif, procede et dispositif d'obtention d'un tel faisceau
Inventor: LAGREVE CHRISTIAN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne notamment un faisceau (1) de fibres optiques comprenant : N fibres optiques (2) agencées de manière non coplanaire pour former ensemble un fagot s'étendant le long d'un axe, dans lequel N ≥ 3, et N points d'adhésif (4) appliqués à distance les uns des autres sur les fibres optiques (2) en des positions respectives (U-Z) différentes dans une direction parallèle à l'axe, dans lequel chaque point d'adhésif (4) touche un ensemble de fibres optiques (2) du fagot comprenant deux fibres optiques mutuellement adjacentes de sorte que le point d'adhésif fixe les fibres optiques de l'ensemble les unes par rapport aux autres, dans lequel les N ensembles respectivement touchés par les N points d'adhésifs (4) sont différents les uns des autres, et dans lequel chaque fibre optique est touchée par au moins un des N points d'adhésifs.
Patent FR-3080494-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour appareil electrique, appareil electrique comprenant ledit dispositif de raccordement et coffret de distribution associe
Inventor: HERBRECH DENIS
IPC: H01R13/62
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de raccordement d'un premier conducteur (1) à une première borne conductrice d'un appareil électrique (3), configurée pour être alimentée à un premier potentiel électrique, comprenant : - des premiers moyens de serrage (4) du premier conducteur (1) au contact de la première borne conductrice, - un unique organe de manœuvre (5) pour actionner les premiers moyens de serrage (4), - une cage de raccordement (6) comprenant dans son volume interne au moins la première borne conductrice et étant mobile relativement à la première borne conductrice, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins des deuxièmes moyens de serrage (9) d'un deuxième conducteur (10) à une deuxième borne conductrice de l'appareil électrique (3), configurée pour être alimentée à un deuxième potentiel électrique différent du premier potentiel électrique.
Patent FR-3081855-B1 (FR)
Title: Robinet comprenant une canule demontable
Inventor: THURIN BENJAMIN
IPC: F16K31/58
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un robinet comprenant : - un corps (16) qui présente un alésage (20) - un bouchon (24) mobile en translation entre une première position, correspondant à l'état fermé du robinet, et une deuxième position, correspondant à l'état ouvert du robinet,, - une canule (26) démontable, - un système d'accouplement (90), configuré pour relier le bouchon (24) et la canule (26), comprenant une partie mâle et une partie femelle permettant un emboîtement de l'une dans l'autre selon une direction d'emboîtement, perpendiculaire à l'axe (A20) de l'alésage (20), lorsque le bouchon (24) est dans la première position, et leur immobilisation l'une par rapport à l'autre selon la direction de déplacement (DD) du bouchon (24) lorsque les parties mâle et femelle sont accouplées.
Patent FR-3085514-B1 (FR)
Title: Terminal de lecture de carte a memoire comprenant un moyen de compensation d'inclinaison
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: G06K7/00
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à corps de lecteur de carte à mémoire (21) comprenant une fente d'insertion (211) d'une carte à mémoire. Selon la technique proposée, le corps de lecteur de carte à mémoire (21) comprend une face supérieure (212) et une face inférieure (213) formant entres elles un angle aigu non nul (α), dit angle d'inclinaison du corps de lecteur de carte à mémoire. Un tel corps de lecteur de carte à mémoire est utilisable comme moyen de compensation d'inclinaison au sein d'un terminal de lecture de carte à mémoire présentant une face supérieure inclinée par rapport à un plan de pose dudit terminal, afin de compenser au moins partiellement cette inclinaison du terminal de lecture au niveau de la fente d'insertion de carte à mémoire, de sorte que cette fente s'étende dans un plan sensiblement parallèle audit plan de pose.
Patent FR-3085396-B1 (FR)
Title: Palissade connectee.
Inventor: LIEGEOIS CHRISTIAN
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention porte sur un élément de clôture 10 qui comprend une structure 11-14 en forme de caisson, sensiblement verticale, et, des moyens d'affichage variable 31. Un tel élément de clôture est particulièrement adapté pour être intégré à une clôture de chantier. L'invention porte aussi sur une clôture 100 comprenant un tel élément.
Patent FR-3085673-B1 (FR)
Title: Ensemble de convoyage pour systeme de distribution de pieces unitaires en vrac
Inventor: RENAUT BENOIT
IPC: B65G27/10
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ensemble de convoyage (100) pour système de distribution (1) de pièces, comprenant - un plateau de convoyage, - des moyens d'actionnement dudit plateau de convoyage, permettant un déplacement desdites pièces sur la surface supérieure dudit plateau de convoyage au moins selon une direction longitudinale et/ou transversale du plateau de convoyage, - des moyens de visualisation pour détecter individuellement le nombre, la position et/ou l'orientation des pièces en vrac présentes sur au moins une zone de la surface supérieure dudit plateau de convoyage, ledit système de distribution (1) comprenant en outre - une réserve d'alimentation (2) de pièces où les pièces peuvent être empilées en vrac, - des moyens d'alimentation dudit plateau de convoyage en pièces à partir dudit magasin, - un robot (4) capable de saisir lesdites pièces sur au moins une zone de ladite surface supérieure dudit plateau de convoyage, ledit ensemble de convoyage étant caractérisé en ce que la surface supérieure dudit plateau de convoyage est pourvue d'une pluralité d'organes de retenue contrôlée capables de freiner et/ou d'amortir le mouvement desdites pièces sur ladite surface supérieure du plateau de convoyage, chaque organe de retenue contrôlée comprenant une pluralité d'éléments filiformes sensiblement rigides, s'étendant à partir de la surface dudit plateau.
Patent FR-3073763-B1 (FR)
Title: Tete de soudage pour monter des composants et microsoudeuse de puce avec une telle tete de soudage
Inventor: KROEHNERT RENE
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: Une tête de soudage (1) pour monter des composants comprend un arbre (2) et une partie de boîtier (3) sur laquelle l'arbre (2) est supporté. Le palier de l'arbre (2) permet à la fois une rotation de l'arbre (2) autour d'un axe (6) et un déplacement de l'arbre (2) dans la direction longitudinale de l'axe (6) selon une course H prédéterminée. La tête de soudage (1) comprend en outre un moteur électrique avec un stator fixé sur la partie de boîtier (3) et un rotor fixé sur l'arbre (2), un encodeur pour mesurer la position de rotation de l'arbre (2) et un générateur de force pour appliquer une force sur l'arbre (2). Le stator comprend des bobines (7) auxquelles des courants peuvent être appliqués, le rotor comprend une pluralité d'aimants permanents (8). Une longueur des aimants permanents (8) mesurée dans la direction longitudinale de l'axe (6) est plus courte ou plus longue d'au moins la course H qu'une longueur effective des bobines (7) mesurée dans la direction longitudinale de l'axe (6).
Patent FR-3088012-B1 (FR)
Title: Planche de course statique
Inventor: COTTIN DIDIER
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: Cette planche de course statique comporte : - une plaque portant, sur une même face, au moins un pied avant et au moins un pied arrière, les pieds avant et arrière étant positionnés sensiblement à proximité de deux bords opposés de la plaque, ladite plaque étant déformable de manière élastique et l'extrémité libre des pieds présente une forme qui va en s'amenuisant en s'éloignant de la plaque.
Patent FR-3081694-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation et/ou de cuisson d'aliments, tel qu'un robot menager de cuisine integrant un dispositif de pesage
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: G01G3/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un appareil de préparation et/ou de cuisson d'aliments(1), tel qu'un robot ménager de cuisine, comprenant au moins : - un bol (10) de préparation et/ou de cuisson d'aliments comportant au moins un volume interne de cuisson et/ou de préparation, - une base (20) sur laquelle est disposé le bol (10) en état de fonctionnement de l'appareil (1), la base (20) comprenant au moins un fond (24) et au moins une paroi latérale (22) s'étendant depuis le fond (24) dans une direction sensiblement sécante, le fond (24) et la au moins une paroi latérale (22) délimitant un volume interne, - un dispositif de pesage (30) configuré pour peser au moins le contenu du bol (10) de l'appareil (1) comprenant au moins deux capteurs de pesage (31), caractérisé en ce que le dispositif de pesage (30) est agencé dans le volume interne de la base (20), et en ce que l'appareil (1) comprend une plaque support (21) distincte de la base (20) et agencée en regard du fond (24) de la base (20), les capteurs de pesage (31) comprenant chacun au moins une première portion positionnée sur le fond (24) de la base (20) et au moins une deuxième portion positionnée sur une partie de la plaque support (21).
Patent FR-3084611-B1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant une charniere particuliere
Inventor: MOLLARD OLIVIER
IPC: B29D12/02
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une monture (100) de lunettes comportant une face (101), deux branches (110), chacune présentant une extrémité proximale (114), une extrémité distale (116) et entre l'extrémité proximale (114) et l'extrémité distale (116), une zone de fixation (115) présentant une face supérieure et une face inférieure opposée à la face supérieure, et pour chaque branche (110), une charnière (112) qui comporte un crochet (120) fixé à la face (101) et présentant une fente (122) présentant une ouverture (123), une face supérieure et une face inférieure opposée à la face supérieure, où l'extrémité proximale (114) de la branche (110) se positionne contre le crochet (120) du côté opposé à l'ouverture (123) de la fente (122), une armature supérieure (126) présentant une extrémité proximale percée d'un alésage et une extrémité distale, où l'extrémité proximale se positionne contre la face supérieure du crochet (120) et où l'extrémité distale est fixée à la face supérieure de la branche (110), une armature inférieure (128) présentant une extrémité proximale percée d'un alésage et une extrémité distale, où l'extrémité proximale se positionne contre la face inférieure du crochet (120) et où l'extrémité distale est fixée à la face inférieure de la branche (110), et un plot (130) qui traverse la fente (122) et est fixé dans les alésages des armatures (126, 128).
Patent FR-3095603-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage et de valorisation de boues de béton
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: C04B18/16
Filed: 2019-04-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: Le procédé de recyclage et de valorisation de boues de béton comprend une étape de traitement des boues de béton consistant à séparer des granulats, contenus dans les boues de béton, de l’eau chargée en laitance contenue dans les boues de béton ; une étape de clarification et d’assèchement consistant à clarifier l’eau chargée en laitance qui a été séparée lors de l’étape de traitement des boues de béton et à assécher la laitance contenue dans l’eau chargée en laitance ; une première étape d’utilisation consistant à utiliser les granulats séparés en tant que matière première pour la fabrication de béton ; et une deuxième étape d’utilisation consistant à utiliser au moins une partie de l’eau clarifiée issue de l’étape de clarification et d’assèchement en tant que matière première pour la fabrication de béton.    Figure 1
Patent FR-3097270-B1 (FR)
Title: Régulateur à membrane ventilée
Inventor: MANCHO JEAN-LUC
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: RÉGULATEUR À MEMBRANE VENTILÉE L’invention concerne un régulateur, configuré pour recevoir un flux d’air chaud porteur de puissance pneumatique via une entrée (12) d’air, pour traiter cet air chaud et pour transmettre l’air chaud traité vers une sortie (14) d’air configurée pour alimenter un actionneur (16) pneumatique, comprenant une source de pression de référence et un dispositif de détente de l’air comprenant une membrane (22), ladite membrane (22) étant configurée pour contrôler le débit du flux d’air chaud par comparaison de la pression dudit flux d’air chaud avec la pression de référence de la source de pression de référence. Le régulateur est caractérisé en ce qu’il comprend une arrivée (24) d’air configuré pour recevoir une source froide, et un conduit (25) permettant de conduire la source froide à ladite membrane (22), de sorte que la source froide forme la source de pression de référence et une source de refroidissement de ladite membrane (22). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099769-B1 (FR)
Title: Mutagénèse bactérienne par conjugaison en milieu liquide
Inventor: RANQUET CAROLINE
IPC: C12N15/90
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de conjugaison bactérienne entre une souche bactérienne donneuse et une souche bactérienne receveuse caractérisé en ce que la conjugaison est réalisée en milieu liquide et le plasmide de conjugaison est un plasmide intégratif apte à s’intégrer dans le génome de la souche bactérienne receveuse afin de produire des transconjugants. L’invention concerne en outre une utilisation du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes pour réaliser une mutagénèse dirigée.     Pas de figure
Patent FR-3099728-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’autonomie kilométrique d’un véhicule
Inventor: CHARR NICOLAS
IPC: B60L3/00
Filed: 2019-08-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’autonomie kilométrique d’un véhicule à traction électrique alimentée par une batterie électrique (1) comprenant une capacité utile (2) et une réserve (3).   Selon l’invention, lorsque le véhicule indique une autonomie restante égale à un nombre de kilomètres garantis, le procédé comprend une étape d’affichage d’une autonomie qui décroit linéairement au cours du temps, quelles que soient les conditions de roulage à venir du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101897-B1 (FR)
Title: Robot, système et procédé de curage
Inventor: GAILLARD RAPHAËL
IPC: E02B15/00
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: [Titre : Robot, système et procédé de curage L’invention concerne un robot subaquatique (1) de curage configuré pour se déplacer et curer des fonds aquatiques, le robot subaquatique (1) comportant :   - un châssis (2) de part et d’autre duquel sont montées deux chenilles (3) de déplacement, les chenilles (3) de déplacement étant configurées pour se déplacer sur un sol vaseux, et  - une tête de dragage (4) montée sur le châssis (2), la tête de dragage (4) étant configurée pour excaver et aspirer des sédiments naturels,   L’invention comprend des moyens d’ajustement de la flottabilité du robot subaquatique (1), les moyens d’ajustement permettent d’ajuster la poussée d’Archimède qui s’applique sur le robot (1) de sorte à ce que les chenilles (3) de déplacement parviennent à prendre appui sur un milieu hétérogène dont la densité fluctue tel qu’un sol vaseux.   L’invention se rapporte également à un système et procédé de curage impliquant le robot subaquatique (1) selon l’invention.   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3109373-B1 (FR)
Title: Cubes ou plots de préférence en carton ondulé, supportant des poids ou des pressions
Inventor: LE MONNIER JACQUES
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: Concept mécanique et volumique concernant le secteur technique des dispositifs de type support de charge de préférence en carton mais aussi tout autre type de matériau pouvant s’y prêter, c’est-à-dire un dispositif mécanique et de forme volumique carré, rectangulaire ou triangulaire, capable de résister à des forces de pression ou à des poids exercés notamment sur toutes les faces, de préférence du haut vers le bas. Cubes ou plots permettant de réaliser entre-autres des palettes en carton.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110275-B1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en vibration les cordes d’un instrument
Inventor: PELLET LANGLAIS JEAN-PIERRE
IPC: G10D3/173
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: DISPOSITIF POUR METTRE EN VIBRATION LES CORDES D’UN INSTRUMENT Dispositif (1) pour mettre en vibration les cordes d’un instrument à cordes, comprenant :- un plectre (2) comprenant une première surface principale (2a) et comprenant une deuxième surface principale opposée à première surface principale (2a),- un porte-plectre (3) comportant des moyens d’engagement (4) aptes à recevoir un doigt d’un utilisateur, et comportant une platine (5) à surface de réception (5a),- des moyens de retenue par aimantation (6) du plectre (2) selon sa deuxième surface principale sur la surface de réception (5a), comprenant au moins deux premiers aimants permanents (7a, 7b) solidaires de la platine (5) et au moins deux seconds aimants permanents (8a, 8b) solidaires du plectre (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111540-B1 (FR)
Title: Dispositif de massage comprenant deux protubérances
Inventor: PERRAUDEAU QUENTIN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif de massage comprenant deux protubérances Un aspect de l’invention concerne un dispositif de massage comprenant une base comprenant un goulot de liaison et deux protubérances, chaque protubérance incluant :  une surface d’appui de révolution, la surface d’appui étant formée par révolution, autour d’un axe de révolution de la protubérance, d’une courbe comprenant un maximum situé entre au moins deux minima, une section transverse au niveau du maximum de la courbe étant circulaire et ayant un grand diamètre, les autres sections transverses au niveau de points de la courbe ayant un diamètre inférieur au grand diamètre, le diamètre des sections transverses en s’éloignant de la section transverse au niveau du maximum de la courbe décroissant plus vite que pour une courbe en arc de cercle,   les axes de révolution des protubérances étant alignés, les protubérances étant reliées par le goulot de liaison s’étendant selon leurs axes de révolution..  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117841-B1 (FR)
Title: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, et un acide carboxylique particulier
Inventor: BLANC JULIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, et un acide carboxylique particulier L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.