baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011064506-A1 (WO)
Title: Capteur de circulation de champs magnetiques equipe d'un moyen de verification, et procede de verification d'un tel capteur
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R33/04
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un capteur de circulation de champs magnétiques comprenant : - une unité (3, 20) d'excitation apte à générer un courant d'excitation dans une bobine d'excitation principale allongée (10) s'étendant autour d'un noyau superparamagnétique souple (11) allongé et comprenant une matrice souple ou flexible dans laquelle sont dispersées des particules magnétiques, - des moyens de vérification (23, 24, 30) comprenant une bobine d'excitation de vérification apte à générer un champ magnétique d'excitation de vérification dans le noyau à partir d'un courant de vérification prédéterminé, et - des moyens de mesure (3, 21) pour fournir une mesure de circulation de champ magnétique dans le noyau en mode de fonctionnement et en mode de vérification.
Patent WO-2012042129-A1 (WO)
Title: Recordable information medium with legally safe recording
Inventor: LAUDE LUCIEN DIEGO
IPC: G11B7/243
Filed: 2011-09-28
Abstract: The present invention relates to a recordable information medium comprising a flat disc made of polycarbonate exhibiting two main faces, and a light-sensitive film covering one of said main faces and on which the information may be recorded. According to the invention, the film is a multilayer film with at least two superposed elementary layers respectively composed of an element A and of an element B, one of the layers consisting of an element chosen from the group I11a, while the other layer consists of an element chosen from the groups Va or Via, or one of the layers consisting of an element chosen from the groups lIa or Ilb, whilst the other layer consists of an element chosen from the group VI. The thickness of each layer is substantially identical and the total thickness of the light-sensitive film being at least 35 nm. The present invention also relates to a method of recording on such an information medium in a secure and durable manner.
Patent WO-2011092408-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de commande de machine electrique polyphasee
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: H02M7/493
Filed: 2011-01-06
Abstract: Une machine électrique polyphasée (30) est commandée au moyen d'au moins deux onduleurs en parallèles (10 1 , 10 2 ), chaque onduleur ayant des branches (10 1a , 10 1b , 10 1C ; 10 2a ,10 2b , 10 2c ) en nombre égal à celui des phases de la machine et étant commandé par modulation de largeur d'impulsions (MLI). En réponse à la détection d'une branche d'onduleur en défaut (10 2a ), celle-ci est Isolée et la phase concernée est alimentée par l'autre ou chaque autre branche d'onduleur correspondante (10 1a ). La commande par MLI est modifiée pour rendre conducteurs successivement et sans commutation les interrupteurs de puissance de cette ou chaque autre branche (10 1a ) lorsque, en valeur absolue, l'intensité du courant de phase concernée (I a ) est supérieure ou égale à un seuil compris entre 80 % et 120 % de (n-1) I max /n où n est le nombre d'onduleurs et I max  est (Intensité maximale du courant de phase. On peut ainsi conserver une génération de tension sensiblement sinusoïdale sur chaque phase tout en évitant un surdimensionnement des interrupteurs de puissance pour qu'en cas de défaut ils puissent commuter des courants d'amplitude plus élevée qu'en fonctionnement normal.
Patent WO-2012175876-A1 (WO)
Title: Dispositif de renfort d'une traverse inférieure de baie pour la pose d'un pare-brise de véhicule automobile
Inventor: CABARET NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renfort d'une traverse inférieure de baie (1 ) du type présentant une partie supérieure flexible (2) apte à se déformer et conçue pour recevoir une bordure inférieure de pare-brise de véhicule automobile appliquée à force sur ladite partie supérieure flexible lors de la mise en place du pare-brise sur le véhicule automobile. Le dispositif de l'invention comprend des moyens amovibles de raidissement de la traverse inférieure de baie comprenant au moins une première (10) et une deuxième (20) partie mobiles en pivotement l'une par rapport à l'autre entre une position rétractée et au moins une position déployée dans laquelle lesdites première et deuxième parties sont aptes à coopérer pour maintenir la partie supérieure flexible (2) de la traverse inférieure de baie lors de l'application à force du pare-brise.
Patent WO-2013182760-A1 (WO)
Title: Joint de liaison pour paroi vitrée et paroi vitrée
Inventor: MOTTELET BEATRICE
IPC: E06B3/62
Filed: 2013-05-29
Abstract: Ce joint de liaison (6) entre deux panneaux (2, 2") d'une paroi vitrée est destiné à coopérer avec une face (23, 21') de chaque panneau (2, 2') et comporte: au moins un support (7) ayant une première (7A) et une deuxième (7B) faces externes; un premier moyen de fixation (8) agencé sur la première face externe (7A) du support; un deuxième moyen de fixation (9) agencé sur la deuxième face externe (7B) du support. L'effort de désolidarisation à angle droit du premier moyen de fixation (8), mesuré sur un panneau en verre avec une machine de traction à mors mobile pour une vitesse de déplacement du mors mobile de 100 mm/min, est compris entre 3 et 20 N/cm, alors que l'effort de désolidarisation à angle droit du deuxième moyen de fixation (9), mesuré sur un panneau en verre avec une machine de traction à mors mobile pour une vitesse de déplacement du mors mobile de 100 mm/min, est supérieur ou égal à 30 N/cm.
Patent WO-2014001664-A1 (WO)
Title: Solution absorbante a base de diamines tertiaires appartenant a la famille des aminoethylmorpholines encombrees et procede d'élimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07D265/28
Filed: 2013-05-23
Abstract: Solution absorbante (4), et procédé mettant en oeuvre cette solution pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux (1), comportant de l'eau et au moins un composé azoté choisi dans le groupe des 4-(aminoéthyl)-morpholines tertiaires encombrées répondant à la formule générale (I) suivante; avec R1, R2, R3 et R4 choisis indépendamment parmi un atome d'hydrogène et un radical alkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone, et où soit R5 est un radical alkyle comportant 1 à 5 atomes de carbone et R6 est un radical alkyle comportant 3 à 5 atomes de carbone avec l'atome de carbone de R6 lié à l'atome d'azote étant tertiaire ou quaternaire, soit R5 et R6 sont des radicaux alkyles, reliés entre eux par une liaison covalente, lesdits radicaux R5 et R6 comportant 1 à 5 atomes de carbone et étant choisis de manière à former un cycle constitué de 5, 6 ou 7 atomes.
Patent WO-2014076407-A1 (WO)
Title: Preforme et module d'aubes monobloc pour un carter intermediaire de turbomachine
Inventor: GIMAT MATTHIEU
IPC: B29B11/16
Filed: 2013-11-12
Abstract: Selon l'invention, cette préforme comprend un premier tronçon longitudinal, présentant des première et seconde extrémités opposées, apte à former une première aube (21), un deuxième tronçon longitudinal, présentant des première et seconde extrémités opposées, apte à former une deuxième aube (21), et un premier tronçon transversal, reliant les premier et deuxième tronçons longitudinaux par leurs premières extrémités, apte à former une première partie transverse d'aubage (26) telle une bride ou une plate¬ forme.
Patent WO-2014162104-A1 (WO)
Title: Reverberation chamber with improved electromagnetic field uniformity
Inventor: MONSEF FLORIAN
IPC: G01R29/08
Filed: 2014-04-03
Abstract: The invention relates to a reverberation chamber comprising a shielded enclosure (10) formed by a floor (11), sidewalls (13 to 16) and a ceiling (12), and an antenna (2) emitting radio frequency waves so as to produce radiation at a minimum use frequency inside the enclosure (10). The chamber also comprises a group (5, 6) of selective and passive elements for absorbing radio frequencies within a pre-defined frequency band, said elements being located inside the enclosure (10).
Patent WO-2014181062-A1 (WO)
Title: Method and system for analysing electricity consumption
Inventor: LABATIE ANTOINE
IPC: G01R19/25
Filed: 2014-05-06
Abstract: The present invention concerns a method for analysing the electricity consumption of a site equipped with a plurality of items of electrical equipment of different kinds, comprising at least one sensor for periodically measuring the current and/or the voltage on at least one of the electrical phases upstream from the power supply network of the site, and a computer for carrying out a processing operation consisting of: - sampling at least the current signal at a frequency at least 30 times higher than the fundamental frequency of the power supply voltage - applying a Fourier transform to each fundamental period of the current signal, at least - carrying out temporal smoothing of said transformed signal by calculating a temporal mean over a characteristic period of change of behaviour of the equipment of the network (a period sufficiently long relative to the carrier period; sufficiently short not to cover several events) - forming a database of signatures designed for the site being studied during a first implementation step, - next, using said reference database of signatures to qualify the events occurring on said network. The invention also relates to a system for implementing this method.
Patent WO-2014188138-A1 (WO)
Title: Suspension having independent wheels with built-in articulation
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B60G11/22
Filed: 2014-05-23
Abstract: The invention relates to a rolling half-axle (10) having a suspension with independent wheels for a motor vehicle, comprising an oscillating arm (11) associated with the wheel (12) of said half-axle, articulation elements ensuring the mounting thereof on the body (13, 14) with pivoting of the oscillating arm, and suspension elements inserted between the oscillating arm and the body and ensuring a suspension function with uptake of forces between the body and the wheel associated with said oscillating arm. The suspension elements are formed from the articulation elements.
Patent WO-2015079143-A1 (WO)
Title: Bagage ou valise comportant des moyens de maintien du contenu du bagage ou de la valise
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C13/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: Bagage ou valise comportant des moyens de maintien du contenu du bagage ou de la valise Un bagage ou une valise comporte des moyens de maintien du contenu du bagage ou de la valise. Les moyens de maintien comportent un plateau amovible de maintien (3) et une pluralité de crochets ouverts vers le bas et solidaires du bagage ou de la valise.
Patent WO-2015150704-A1 (WO)
Title: Dispositif de stockage d'au moins une lentille de contact a usage limite
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: A45C11/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: Le dispositif de stockage (1) d'au moins une lentille de contact dans un liquide d'entretien et/ou de nettoyage comporte une embase (2) avec au moins un compartiment de réception (3) de ladite lentille de contact, ledit compartiment (3) étant également adapté pour recevoir un liquide d'entretien et/ou de nettoyage de la lentille de contact, et au moins un bouchon (5) apte à fermer hermétiquement ledit compartiment (3). Ledit bouchon (5) comporte des moyens de verrouillage (10) coopérant avec des moyens de verrouillage complémentaires (11) solidaires du compartiment de réception (3) et aptes à permettre un verrouillage du bouchon (5) lors de la première fermeture du compartiment (3), puis une première ouverture du compartiment (3) et une seconde fermeture dudit compartiment (3), ledit bouchon (5) ne pouvant plus fermer le compartiment (3) après la seconde ouverture.
Patent WO-2015162393-A1 (WO)
Title: Procede d'extraction intermittente par solvant
Inventor: ALLAF TAMARA
IPC: B01D11/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction par solvant, (liquide, super-critique, sub-critique, gazeux, etc…), permettant un rendement maximum et la réduction de la durée d'extraction. Ledit procédé permet également de préserver la qualité de l'extrait et du résidu, de réduire la consommation d'énergie et d'augmenter considérablement la concentration du soluté extrait dans le solvant. Cela présente l'avantage supplémentaire de faciliter la purification ultérieure
Patent WO-2016116692-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'une bande plate sur une partie osseuse
Inventor: PASQUET DENIS
IPC: A61B17/84
Filed: 2016-01-19
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de fixation d'une bande (2) plate et souple sur au moins une partie osseuse (3), comprenant ladite bande présentant deux portions d'extrémité (2, 2''), un corps (5) de base rigide comportant un orifice (11) traversant, et une pièce (12) de maintien insérable dans ledit orifice. La pièce (12) de maintien est au moins en partie en forme de coin écrasable comprenant un alésage (13) central de passage desdites portions d'extrémité (2', 2'' ) en vis à vis de la bande souple, ledit alésage (13) étant de section transversale déformable entre une première section (SI) de passage libre des portions d'extrémité (2', 2'') lorsque la pièce n'a pas été insérée dans l'orifice et une deuxième section (S2) de blocage desdites portions d'extrémité en compression lorsque la pièce est entièrement ou sensiblement entièrement insérée dans l'orifice.
Patent WO-2016151231-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing packaging comprising a container printed on directly and treated by plasma
Inventor: BIANCHINI CÉDRIC
IPC: B29C49/42
Filed: 2016-03-22
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing packaging (2) comprising a container (3). Said method comprises: an operation of forming the container (3) via blow molding or stretch blow molding from a plastics preform (4), an operation of treating an inner surface (12) of the container (3), during which a thin barrier layer is formed on the inner surface (12) via plasma-enhanced chemical vapor deposition; an operation of printing on an outer surface (13) of the container (3), during which ink is deposited on the outer surface (13) to form a decorative and/or informative inscription (43) thereon.
Patent WO-2017021623-A1 (WO)
Inventor: HECHT JEAN GEORGES
IPC: H01H71/08
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant une rangée d'au moins deux boîtiers isolants distincts (1, 2,2', 2") présentant chacun deux grandes faces parallèles (Fl, F2) et comportant chacun au moins un appareil électrique modulaire par exemple de type disjoncteur, interrupteur, bloc différentiel, chacun desdits appareils électriques comprenant au moins une borne de connexion électrique, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend au moins un système de liaison mécanique et électrique reliant mécaniquement lesdits boîtiers entre eux en exerçant en outre un effort presseur, sensiblement perpendiculaire aux deux grandes faces parallèles (F1,F2) sur deux boîtiers de la rangée, et en ce que ledit système relie électriquement la ou l'une des borne(s) d'au moins un appareil électrique avec la ou l'une des borne(s) d'un autre appareil électrique afin de distribuer un potentiel électrique entre celles-ci, et en ce que ledit système est au moins en partie contenu dans le volume défini par les boîtiers.
Patent WO-2017060597-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de manipulation de charge, appele colis
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B65G61/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: Procédé de manipulation de colis (20), de forme générale parallélépipédique apte à être stocké sur une surface support à l'état accolé par sa face arrière et par l'une (205) de ses faces latérales, dite première face latérale (205), avec une surface tierce. Ledit procédé comprend : - une étape de déplacement du colis (20) dans le sens, d'un décalage latéral de la façade (203) dudit colis (20) par rapport à la surface tierce adjacente, ou d'un soulèvement de la façade (203) dudit colis (20) par rapport à la surface support, à l'aide d'un écarteur (3) positionnable en contact avec la surface librement accessible dudit colis (20) pour créer un espace (21 ) entre le colis (20), et la surface tierce adjacente, ou la surface support dudit colis (20), et - une étape d'introduction d'un organe (8) de transfert, dans l'espace (21 ) créé à l'aide de l'écarteur (3).
Patent WO-2018073511-A1 (WO)
Title: Procédé d'inspection automatique d'un cordon de soudure déposé dans un chanfrein formé entre deux pièces métalliques à assembler
Inventor: FEUILLY NICOLAS
IPC: B23K31/12
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection automatique d'un cordon de soudure (24) déposé en plusieurs passes dans un chanfrein (18) formé entre deux pièces (20, 22) à assembler, comprenant les étapes suivantes : positionner au moins un capteur électromagnéto-acoustique d'émission d'ondes ultrasonores (2) d'un côté du chanfrein et au moins un capteur électromagnéto-acoustique de réception de signaux ultrasonores (2) d'un côté opposé du chanfrein, le capteur d'émission d'ondes ultrasonores étant configuré pour émettre des ondes surfaciques de Rayleigh; au cours du dépôt d'une passe, déplacer de façon automatique les capteurs en suivant le déplacement des électrodes de soudage le long du chanfrein; activer les capteurs pendant leur déplacement pour permettre au capteur d'émission de générer et d'émettre des ondes de Rayleigh en direction de la passe du cordon de soudure en cours de dépôt, le capteur de réception réceptionnant les signaux ultrasonores transmis et/ou réfléchis dans ladite passe; et réitérer l'opération pour l'ensemble de la passe du cordon de soudure.
Patent WO-2019115896-A1 (WO)
Title: Machine volumetrique spiro-orbitale
Inventor: WATTS Stéphane
IPC: F01C1/02
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente demande concerne une machine volumétrique à spirales comportant une première structure (2) à spirale fixe coopérant avec une deuxième structure (3) à spirale mobile selon un mouvement orbital par rapport à ladite première structure (2), la machine comportant une butée axiale (220) annulaire venant en appui glissant contre la surface frontale extérieure de ladite deuxième structure spirale mobile. Ladite machine comporte en outre une rondelle (9) intercalée entre ladite butée axiale (220) annulaire et ladite surface frontale, ladite rondelle (9) étant constituée en un matériau composite métal/ polymère avec une couche de polymère d'une épaisseur d'au moins 40 microns, ladite rondelle présentant au moins une poche (222) creusée dans ladite couche de polymère, ladite poche (222) communiquant avec au moins un passage de mise en pression.
Patent WO-2019186042-A1 (WO)
Title: Multi-rotor aircraft propulsion system with reconfigurable electric network
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: The invention relates to the field of multi-rotor rotary-wing aircraft. It relates to a propulsion system for such an aircraft comprising a reconfigurable electric network for supplying the electric motors driving the rotors. According to the invention, the system (20) comprises: a supply source (21A, 21B, 24), a supply bus (25) connected to the supply source, at least four drive units (26A-26F) each comprising an electric motor (262A-262F) and its control circuit (261A-261F), and an electrical ring network (27, 37) comprising: an electrical line (271) which is interrupted at each drive unit and whose ends are connected to the supply bus, and, for each drive unit (26A-26F), a first switch (272A-272F) and a second switch (273A-273F) that are connected between the control circuit and the electrical line, on either side of the interruption.
Patent WO-2019202226-A1 (WO)
Title: Improvement of detection by the following of a leading vehicle
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-03-28
Abstract: The invention relates to a method for processing data relating to the assisted driving of a current vehicle, for the confirmation of the detection of an object (On) likely to modify the behaviour of the current vehicle, said current vehicle being preceded by a preceding vehicle, said method comprising the steps of: acquisition (S1) of data relating to the object by at least one sensor of the current vehicle; in the event that the object is initially detected (T1) on the basis of said data, execution of the sub-steps of: determining (S4) a past reaction of the vehicle preceding the object; and confirming (S5) the detection of the object according to said determination.
Patent WO-2019202244-A1 (WO)
Title: Smart management system for connected objects in a city or territory, comprising at least one equipped site
Inventor: DU SAILLANT DU LUC JEAN-MARC
IPC: G06N5/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: The invention describes a smart management system for connected objects in a city or territory, comprising at least one site equipped with: - a plurality of connected objects; - a local processor for controlling the processing of data supplied by the data acquisition means and delivering a digital message, for controlling the processing of messages from resources outside the connected object and for controlling the operation according to a digital message; a communications network; - a platform for storing and exchanging all the data generated by the connected objects. This system comprises an inference engine that generates at least one message computed according to a message received from a first connected object and broadcast to at least some of the other connected objects, the digital message being processed by the local processor of each receiving connected object to control at least one function of the connected object according to a structured data base stored in a local random-access memory and to the digital message.
Patent WO-2020152406-A1 (WO)
Title: Composition cosmetique nettoyante comprenant un copolymère de type ase ou hase
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: C08L33/04
Filed: 2020-01-23
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions cosmétiques nettoyantes et propose une composition cosmétique aqueuse nettoyante, qui ne comprend aucun composé tensio-actif et aucun composé lipophile. Cette composition comprend un composé humectant hydrosoluble et un copolymère de type ASE ou un copolymère de type HASE. L'invention fournit également une méthode de nettoyage au moyen de cette composition, et notamment une méthode de démaquillage.
Patent WO-2021074519-A1 (WO)
Inventor: SILADIE ALEXANDRA-MADALINA
IPC: H01L33/18
Filed: 2020-10-14
Abstract: Light-emitting diode (100) comprising: a first, n-doped semiconductor portion (104); a second, p-doped semiconductor portion (108); an active region (106) arranged between the first and second portions and comprising at least one semiconductor emissive portion; a layer (120) that is electrically conductive and optically transparent to at least one wavelength in the UV range that is intended to be emitted from the emissive portion, said layer being such that the second portion is arranged between said layer and the active region; in which: the semiconductors of the first portion and the emissive portion correspond to compounds comprising atoms of nitrogen and atoms of aluminum and/or gallium; the semiconductor of the second portion corresponds to Al X2 Ga (1-X2-Y2) InY 2N  p-doped with atoms of magnesium, with X2 > 0, Y2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1, and in which the atomic concentration of magnesium is higher than 10 17  at/cm 3 ; the electrically conductive layer (120) comprises doped diamond.