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Patent FR-3044924-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de philadelphus coronarius
Inventor: COURLIN OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius pour induire l'expression de collagène. L'invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius pour induire la synthèse d'acide hyaluronique. L'invention se rapporte enfin à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius dans une composition cosmétique anti âge et/ou dans une composition hydratante.
Patent FR-3037867-B1 (FR)
Title: Bloc chauffant pour un radiateur electrique d'une installation de chauffage d'un vehicule automobile
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un bloc chauffant (1) pour un radiateur électrique (2) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, le bloc chauffant (1) comportant au moins un corps de chauffe (7) qui comprend au moins un élément chauffant (9) et un châssis (4) dont les bords (5, 5', 6) délimitent un évidement intérieur dans lequel le corps de chauffe (7) peut être disposé, caractérisé en ce que le corps de chauffe (7) comporte au moins un ensemble chauffant (E1, E2) comprenant au moins deux plaques (8, 8' ; 8', 8'') qui comporte des ajours (10), et au moins un élément chauffant (9) disposé entre les plaques (8, 8' ; 8', 8'').
Patent FR-3041886-B1 (FR)
Title: Pulverisateur, de preference de produits phytosanitaires pour exploitation agricole.
Inventor: PELE PHILIPPE PATRICK YVES
IPC: B05B9/00
Filed: 2015-10-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation (1) comprenant : - un réservoir (2), agencé pour contenir un liquide à pulvériser, - des moyens de pulvérisation (3), reliés au réservoir, et agencés pour pulvériser en dehors du dispositif le liquide en provenance du réservoir, - un bac incorporateur (4), agencé pour recevoir des produits qui y sont déversés, - des moyens pour acheminer (5) depuis un trou de sortie du bac incorporateur jusque dans le réservoir des produits déversés dans le bac incorporateur, - des moyens pour déplacer (7) l'ensemble du dispositif, comprenant au moins deux roues, caractérisé en ce que le bac incorporateur est surmonté d'une enceinte (8) équipée d'une hotte aspirante (9) agencée pour aspirer des vapeurs de produits déversés dans le bac incorporateur.
Patent FR-3044605-B1 (FR)
Title: Porte de vehicule automobile comprenant un joint d'etancheite.
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60J10/00
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une porte (1) pour véhicule automobile comprenant un cadre (2) et un joint d'étanchéité (20) présentant d'une part une semelle (21) appliquée à plat sur la bande d'appui (6) et un bourrelet (22) surmontant ladite semelle (21), et d'autre part une lèvre (24) s'étendant latéralement en saillie depuis une jonction (26) entre la semelle (21) et le bourrelet (22), ladite bordure libre (5) de l'élément d'habillage (4) présente un prolongement (40) en retour vers une jonction (26) entre la semelle (21) et le bourrelet (22) de manière à ce que ladite bordure en retour (40) soit en prise entre la semelle (21) et la lèvre (24).
Patent FR-3047009-B1 (FR)
Title: Materiau destine a l’injection pour moulage, a base de matiere thermoplastique, billes de verre creuses et fibres, procede de fabrication et utilisation d’un tel materiau
Inventor: TONEGUZZO PHILIPPE
IPC: B29B7/90
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un matériau destiné à l'injection plastique et son procédé de fabrication, comportant de la matière thermoplastique, des billes de verre creuses et des fibres de carbone, caractérisé en ce qu'il consiste en un mélange de deux composés distincts, un premier composé sous forme de granulés obtenus par extrusion, de préférence par extrusion selon le procédé BUSS, et comprenant de la matière thermoplastique et des billes de verre creuses, et un second composé sous forme de granulés comprenant de la matière thermoplastique chargée en fibres telles que des fibres de carbone ou des fibres végétales.
Patent FR-3050587-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un conducteur electrique de liaison d'enroulements
Inventor: PAWLIK ANDRZEJ
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un rotor (12) et un stator (11) comportant : - un corps de stator (23) comportant une pluralité d'encoches, - un bobinage (24) comportant une pluralité d'enroulements de phase ayant chacun une entrée d'enroulement (36) et une sortie d'enroulement (37), au moins deux enroulements de phase étant reliés électriquement entre eux par leur sortie d'enroulement (37) sur un conducteur électrique de liaison d'enroulements (51), lesdits enroulements de phase formant un chignon (40), caractérisée en ce que ledit chignon (40) est disposé radialement entre ledit conducteur électrique de liaison d'enroulements (51) et une périphérie interne dudit corps de stator (23).
Patent FR-3051834-B1 (FR)
Title: Ferrure de manutention a mors mobiles pour un carter de turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: Système (16) de support d'un carter (10) structural de turbomachine, qui comprend :         - une ferrure (17) de manutention comportant un bord avant (19) muni d'un ou plusieurs trous (26) pour accueillir une ou plusieurs vis (24) de fixation à une bride (23) formée sur le carter (10), un bord arrière (20) muni d'une cavité (32) apte à accueillir un bossage (29) formé en saillie sur le carter (10) ; une paire de mors (31) de serrage du bossage (29), montés dans la cavité (32) ;         - au moins une vis (33) de réglage de la position des mors (31), montée sur la ferrure (17) et coopérant avec au moins un mors (31).
Patent FR-3053814-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif electronique pour traiter une transaction
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-07-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif électronique (T1), le procédé comprenant, lors d'une transaction en cours de traitement en coopération avec un terminal (T2), la réception, en provenance du terminal (T2), d'un identifiant dudit terminal ; la consultation d'une liste (LT) d'identifiants de terminal pour déterminer si l'identifiant reçu est inclus dans la liste (LT) ; et le traitement de la transaction en fonction du résultat de la consultation.
Patent FR-3057877-B1 (FR)
Title: Combinaison d’additifs pour carburant
Inventor: DEQUENNE BERNARD
IPC: C10L10/14
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Composition de carburant qui comprend au moins : - un carburant issu d'une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, - un composé (T1) choisi parmi : les polyalkylène glycols, les éthers d'alkyle en C1-C12 et de polyalkylène glycol, et leurs mélanges, - un composé (T2) choisi parmi les émulsionnants non-ioniques. Composition d'additifs comprenant au moins un composé (T1) choisi parmi les éthers d'alkyle en C1-C6 et de polyéthylène glycol comprenant deux à six unités éthylène glycol, un composé (T2) choisi parmi les esters d'un ou plusieurs acides alkyl carboxyliques ou alcényl carboxyliques en C1 à C36, et d'un polyol choisi parmi le sorbitan et l'isosorbide, pris seuls ou en mélange, et éventuellement un additif détergent. Procédé pour prévenir, éviter, retarder, la formation de cristaux ou de flocons de glace dans un réservoir d'un véhicule équipé d'un moteur à combustion interne
Patent FR-3059802-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'une signature electronique d'un document associe a un condensat
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-12-07
Granted: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une signature électronique d'un document associé à un condensat obtenu par une fonction de hachage donnée comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11b) d'un serveur (1b) d'étapes de :         (a) Réception dudit condensat et d'une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que ledit condensat est bien le résultat de l'application de ladite fonction de hachage donnée audit document ;         (b) Vérification que ladite preuve à divulgation nulle de connaissances est valide ;         (c) génération d'une signature électronique du document à partir dudit condensat.
Patent FR-3061821-B1 (FR)
Title: Dispositif echantillonneur-bloqueur de signal electrique
Inventor: MEYER ARNAUD
IPC: H03K3/023
Filed: 2017-01-10
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif échantillonneur-bloqueur de signal électrique comportant un module d'entrée (12) ayant deux entrées, comportant un premier bloc de commutation (14) comportant deux commutateurs d'entrée (16,18), chaque entrée du module d'entrée (12) étant branchée en entrée d'un desdits commutateurs d'entrée (16, 18), le module d'entrée (12) étant branché en entrée d'un premier module suiveur-bloqueur (20) à deux entrées et deux sorties, de manière à acheminer alternativement le signal d'une des deux entrées vers une des entrées du premier module suiveur-bloqueur (20). Ce dispositif comporte un deuxième module suiveur-bloqueur (22) branché en parallèle du premier module suiveur-bloqueur (20), ces modules échantillonneur-bloqueur étant branchés en sortie du premier bloc de commutation (14), et -un module de sortie (26) comportant un deuxième bloc de commutation (28) comportant deux commutateurs de sortie (30,32), les sorties des premier et deuxième modules suiveurs-bloqueurs (20, 22) étant branchées aux entrées des commutateurs de sortie (30, 32), de manière à réaliser un entrelacement temporel des signaux de sortie des modules suiveurs-bloqueurs.
Patent FR-3046977-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour determiner des donnees pour la conduite sans conducteur d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2020-09-18
Abstract: Procédé pour déterminer les données pour la conduit sans conducteur d'un véhicule (301) dans un parking (401) en utilisant un ou plusieurs systèmes de capteurs de champ environnant (303, 405) consistant à : - saisir l'environnement instantané du véhicule (301) pendant un trajet à conduite manuelle du véhicule dans le parking (401) à l'aide des systèmes de capteurs de champ environnant (303, 405), et - déterminer les données pour une conduite sans conducteur du véhicule dans le parking en se fondant sur les données de champ environnant.
Patent FR-3063533-B1 (FR)
Title: Support de moteur thermique en deux parties
Inventor: NIETTO ELIAS JOAO VICTOR
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un support (10) pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une première partie (14), dite partie supérieure, comportant une interface de fixation (16) avec un carter-cylindres (18) dudit moteur thermique, - une deuxième partie (20), dite partie inférieure, comportant une interface de fixation (22) avec une cale élastique et une interface de fixation (26) avec un carter d'huile (28) dudit moteur thermique, et - une glissière (30) interposée entre ladite partie supérieure (14) et ladite partie inférieure (20) pour autoriser, lors d'un montage dudit support (10), un déplacement relatif entre ladite partie inférieure (20) et ladite partie supérieure (14).
Patent FR-3066667-B1 (FR)
Title: " procede et systeme de transmission serie de donnees "
Inventor: BRANDIN GUILLAUME
IPC: H04L12/10
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne le domaine de la transmission série de donnés entre circuits électroniques et plus particulièrement un procédé et un système de transmission série de données, depuis un premier circuit électronique 1 à au moins un deuxième circuit électronique 2, via une ligne de liaison électrique 3 entre le premier circuit et le deuxième circuit, en référence à une ligne de masse 4 commune aux circuits, d'au moins une série d'impulsions de donnée. Chaque impulsion de donnée permet à la fois d'alimenter électriquement le deuxième circuit et de transmettre une donnée interprétable par le deuxième circuit. L'alimentation du deuxième circuit par le premier circuit est coupée entre deux impulsions successives. En outre, pour chaque impulsion de donnée et avant que le deuxième circuit ne s'éteigne faute d'alimentation, la donnée transmise par l'impulsion est stockée sur un support de mémorisation non volatile 21 du deuxième circuit.
Patent FR-3068183-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique a flux transverse a griffes et machine electrique correspondante
Inventor: BERNOT ALIX
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: Ce stator pour machine électrique à flux transverse à griffes, comprend un corps (4) annulaire et un ensemble de griffes (7) dressées à partir de la périphérie du corps. Les griffes comportent chacune une première portion (8) proximale solidaire du corps (4) et une deuxième portion distale (9) d'épaisseurs différentes, la portion distale ayant une épaisseur inférieure à celle de la portion proximale, lesdites portions proximale et distale délimitant un épaulement (10) formé sur la surface externe de la griffe.
Patent FR-3068518-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif quantique a qubit de spin
Inventor: BOURDET LEO
IPC: G06N99/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif quantique (100) à qubit de spin comportant : - une portion semi-conductrice (102) ; - une couche diélectrique (104) recouverte par la portion semiconductrice ; - une grille avant (108) recouvrant partiellement une arrête supérieure (113) de la portion semi-conductrice ; - une grille arrière ; dans lequel, lors d'une manipulation d'un état du spin : - l'exposition du dispositif à un champ magnétique B de valeur telle que g.µB.B > min(?(Vbg)), et - l'application, sur la grille arrière, d'un potentiel électrique Vbg de valeur telle que | A(Vbg) - g.µB.B| = 2|Mso |, et l'application, sur la grille avant, d'un potentiel de confinement et d'un signal électrique RF déclenchant un changement d'état du spin, avec g correspondant au facteur de Landé, µB correspondant au magnéton de Bohr, A correspondant à l'écart d'énergie inter-vallée dans la portion semiconductrice , et Mso correspondant au couplage spin-orbite inter-vallées.
Patent FR-3069732-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: Rotor de machine tournante électrique, comportant : - un paquet (2) de tôles magnétiques (113) définissant des encoches, - des barres (10) d'un premier matériau conducteur électrique reçues dans les encoches, - un deuxième matériau (20) électriquement conducteur, différent du premier, injecté dans les encoches, - des goupilles (70) ou rivets insérés dans les encoches au contact des barres (10).
Patent FR-3070152-B1 (FR)
Title: Procede de sablage d'un circuit ferroviaire, dispositif electronique et vehicule ferroviaire associe
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B61C15/10
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de sablage de voie ferroviaire mis en œuvre par un dispositif électronique embarqué à bord d'un véhicule ferroviaire comprenant au moins un bogie comportant un châssis sur lequel au moins une sablière est montée, au moins un essieu transversal étant lié au châssis, le dispositif électronique comprenant une interface de saisie de commande de freinage. Selon l'invention, le procédé comprend le déclenchement (72) automatique du sablage, par ladite au moins une sablière en présence d'au moins trois conditions (A, B, C) cumulatives : - enrayage (A) d'au moins un essieu, - vitesse (B) des roues dudit au moins un essieu supérieure à un seuil de vitesse prédéterminé non nul, - valeur (C) d'une commande de freinage, reçue via l'interface de saisie, supérieure à un seuil de commande de freinage prédéterminé.
Patent FR-3072067-B1 (FR)
Title: Systeme de commande et strategie auto-adaptative du mode de conduite d’un groupe motopropulseur
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système de commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant deux trains de roues motrices, les deux trains étant indépendamment entraînables, le système de commande fonctionnant selon plusieurs modes de conduite sélectionnables par l'occupant du véhicule, dont un mode AWD dans lequel les quatre roues sont entraînées, le système de commande étant apte à permuter de manière autonome depuis le mode AWD vers un mode AWD ECO favorisant les économies de consommation lorsqu'un premier événement prédéterminé se produit, le système de commande étant remarquable en ce qu'il est apte à quitter de manière autonome le mode AWD ECO provisoirement lorsqu'un deuxième événement prédéterminé se produit. L'invention porte également sur un véhicule muni d'un tel système de commande.
Patent FR-3077740-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation de particules telles que des embruns
Inventor: DUFEU JULIEN
IPC: B63J2/02
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: Dispositif de séparation de particules (11, 26) comportant : - une entrée d'air (3) prévue pour déboucher sur l'air extérieur d'un navire intégrant des parois d'entrée d'air qui découpent le chemin d'entrée de l'air destiné à pénétrer dans le navire ; - une gaine de ventilation (20, 27) montée sur l'entrée d'air (3) ; - un système de séparation de particules (9) fixé sur les parois d'entrée d'air ; - un moyen d'occultation de l'entrée de l'air comportant au moins un élément mobile (13) déplaçable entre une conformation ouverte et une conformation fermée, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un organe de commande de la mise en mouvement dudit au moins un élément mobile (13) entre la conformation ouverte et la conformation fermée ; - une unité de contrôle (19, 31) connectée à l'organe de commande ; - au moins un moyen de détermination de la vitesse de l'air dans ladite gaine de ventilation connecté à ladite unité de contrôle (19, 31).
Patent FR-3079928-B1 (FR)
Title: Capteur passif differentiel a base de resonateurs a ondes elastiques pour mesure de detection de contact et de mesure de temperature
Inventor: ARAPAN LILIA
IPC: G01R31/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un capteur passif à ondes élastiques apte à mesurer la déformation d'un élément déformable comprenant au moins : - un support comportant une base, ledit support étant apte à être reporté sur ledit élément déformable, ledit support comprenant au moins une première zone de déformation et une seconde zone de déformation négligeable ; - au moins un premier résonateur à ondes élastiques de fréquence f1 situé dans ladite première zone de déformation au niveau de ladite base dudit support ; - au moins un second résonateur à ondes élastiques de fréquence de résonance f2 situé dans ladite seconde zone de déformation négligeable et en contact avec un élément configuré pour réduire les effets de déformation dudit élément déformable, ledit second résonateur étant situé à un niveau supérieur du niveau de ladite base. L'invention a aussi pour objet un sectionneur comprenant un capteur passif selon l'invention
Patent FR-3081453-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de produits, notamment pour le transfert de produits vers un poste recepteur a etages, et installation de manutention integrant un tel dispositif de transfert
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G29/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif (1) de transfert de produits vers un poste (31) récepteur à étages comprenant au moins deux transporteurs (2, 3) disposés en ligne, chaque transporteur (2, 3) comprenant une bande (4) transporteuse sans fin et un organe (5) moteur d'entraînement en déplacement de ladite bande (4), cette bande (4) délimitant un chemin (6) d'entraînement en déplacement des produits suivant une direction de déplacement des produits, lesdits chemins (6) s'étendant dans le prolongement l'un de l'autre, l'extrémité (62) de sortie du chemin (6) du transporteur amont (2) délimitant avec l'extrémité (61) d'entrée du chemin (6) du transporteur aval (3) un front (7) de transition. Le front (7) de transition est monté mobile et au moins une partie du chemin (6) du transporteur aval (3) comprenant l'extrémité (62) de sortie dudit chemin (6) est montée déplaçable à pivotement autour d'un axe (8) transversal à la direction de déplacement des produits.
Patent FR-3081989-B1 (FR)
Title: Systeme de detection a pixel sensible comportant un detecteur thermique et un dispositif de compensation
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention porte sur un système de détection comportant un substrat de lecture (10), au moins un détecteur thermique (50) associé à un réflecteur (51), au moins un dispositif de compensation (30) comportant un transducteur de compensation (60) en contact thermique avec le substrat de lecture, disposé entre le réflecteur (51) et le substrat de lecture (10), et situé en regard du réflecteur (51) de manière à être optiquement insensible du rayonnement électromagnétique incident.
Patent FR-3086227-B1 (FR)
Title: Support de projecteur de vehicule automobile.
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un support de projecteur de véhicule automobile comprenant une platine (40), apte à être rapportée sur une face avant technique (30) du véhicule par des premier et deuxième points de fixation (41, 42) définissant chacun une direction de fixation suivant un premier axe de fixation, et une cloison de fixation (430) perpendiculaire à la platine, supportée par un premier élément de renfort rigide (45) interposé entre les premier et deuxième points de fixation, la cloison étant apte à supporter le projecteur par un troisième point de fixation (43) suivant un deuxième axe de fixation perpendiculaire au premier axe de fixation, chacun des points de fixation étant situé dans une zone locale à rupture contrôlée respective (41b, 42b, 43b) présentant chacune des lignes d'amorce de rupture (41c, 42c, 43c) entourant au moins partiellement chacun desdits points de fixation, rendant chacune desdites zones fusibles en cas de choc.
Patent FR-3072929-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: LOECKX JOREN
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-09-25
Abstract: Balai d'essuie-glace (10), comportant une lame d'essuyage (12) et un adaptateur (14) ayant une première pièce de serrage (16) et une seconde pièce de serrage (18) ainsi qu'un élément de maintien (20) muni de moyens (22) pour sa fixation à un bras d'essuie-glace. L'élément de maintien (20) est emmanché parallèlement à la lame d'essuyage (12) sur la première pièce de serrage (16 et/ou la seconde pièce de serrage (18) pour assurer la fixation et bloquer la première pièce de serrage (16) et la seconde pièce de serrage (18) transversalement à la lame d'essuyage (12).