baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097019-B1 (FR)
Title: Frein electromecanique compact
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D125/40
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-06-10
Abstract: Frein à tambour électromécanique comportant deux segments de freinage (3, 4) destiné à venir en contact avec un tambour, et au moins un actionneur (110) configuré pour appliquer lesdits segments (3, 4) contre le tambour, et un moteur électrique (22) configuré pour activer ledit actionneur (110), ledit actionneur (110) comportant au moins un élément mobile (18), lors de l’activation de l’actionneur (110), ledit élément mobile (18 étant mobile entre une position de freinage, et une position au-delà d’une position de relâchement, dans laquelle les segments ne sont plus en contact avec le tambour. L’actionneur (110) comporte une butée (126) contre laquelle ledit élément mobile (18) vient en appui contre la butée (126), lorsqu’il prend une position au-delà de la position de relâchement, et le moteur alimente l’actionneur jusqu’à ce que l’élément mobile (18) soit en appui contre la butée (126).  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3097699-B1 (FR)
Title: Procédé d’inhibition d’un onduleur d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimants permanents
Inventor: SAIZ JOSE
IPC: H02H7/122
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Pro cédé d’inhibition d’un onduleur d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimant s permanent s Ce procédé d’inhibition d’un onduleur (10) d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimants permanents (20) dans un système de traction d’un véhicule, notamment un bus, l’onduleur intégrant une pluralité de branches (11, 12, 13), chaque branche comportant un interrupteur bas (11B, 12B, 13B) et un interrupteur haut (11H, 12H, 13H), les interrupteurs étant commandés en ouverture ou en fermeture par un dispositif de commande (60), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’inhibition dans laquelle le dispositif de commande (60) inhibe l’onduleur en commandant chaque interrupteur pour que l’onduleur adopte un état de repli prédéfini dans lequel un interrupteur parmi les interrupteurs bas et haut de chaque branche de la pluralité de branche est ouvert et l’autre interrupteur de la même branche est fermé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100881-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la déformation d’une conduite sous-marine par interférométrie
Inventor: FROT DIDIER
IPC: G01L1/24
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la déformation d’une conduite sous-marine (1), dans lequel on émet une onde électromagnétique vers la conduite sous-marine (1), cette onde électromagnétique est réfléchie par une couche métallique (2) de la conduite sous-marine (1), et on analyse l’onde électromagnétique réfléchie pour en déduire la déformation de la conduite sous-marine (1). Figure 1 à publier
Patent FR-3104188-B1 (FR)
Title: Clé pour véhicule améliorée
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B77/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne une base (10) pour clé de véhicule automobile comprenant :  - une tête de clé (12) solidaire d’une lame de clé (14) longitudinale, et  - un palier de retenue (16) de la tête de clé, configuré pour autoriser une rotation de la tête de clé selon un axe de rotation (A) et pour bloquer un mouvement axial de la tête de clé selon l’axe de rotation.  Figure 2A
Patent FR-3105401-B1 (FR)
Title: Résolveur angulaire à double excitation
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: H02K24/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Résolveur angulaire comportant un stator, un rotor, au moins un premier enroulement d’excitation (5a), au moins deux voies de sortie sinus et cosinus, ainsi qu’une électronique adaptée pour le traitement des signaux de ces deux voies de sortie, caractérisé en ce qu’il comporte un deuxième enroulement d’excitation (5b) décalé de 90°électriques par rapport au premier enroulement d’excitation (5a) et une source adaptée pour l’excitation de ce deuxième enroulement à une fréquence différente de la fréquence d’excitation du premier enroulement.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108770-B1 (FR)
Title: Plateforme et système de plateforme pour centrale nucléaire
Inventor: LE GALL LIONEL
IPC: G21C19/18
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Plateforme et s ystème de plateforme pour centrale nucléaire La plateforme est configurée pour enjamber une piscine (4) d’une centrale nucléaire en étant mobile le long de deux rails (6) parallèles disposés de part et d’autre de la piscine (4). La plateforme comprend au moins un module de plateforme (16) possédant un plancher de module (18) définissant au moins une partie d’un plancher de plateforme (14) et deux ensembles de guidage (20) pour coopérer avec les rails (6) pour le guidage de la plateforme le long desdits rails (6). Chaque module de plateforme est extensible de manière à faire varier l’écartement entre les deux ensembles de guidages (20) du module de plateforme (16), les deux ensembles de guidage (20) étant rapprochés dans une configuration de rangement et éloignés dans une configuration d’utilisation.  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3110485-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces composites a partir de cuir, produits obtenus
Inventor: FERNANI VALÉRIE
IPC: C08J5/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé de fabrication de pièces composites à partir de cuir, comportant les étapes suivantes:- broyage du cuir en particules de granulométrie comprise entre 500µm et 10 mm,- mélangeage dans un mélangeur de ces particules de cuir avec de la colle constituée de caséine, d'un adjuvant destiné à générer un pH basique et d'eau,- mise en place de la composition obtenue dans un moule,- thermoformage de ladite composition dans le moule.
Patent FR-3114297-B1 (FR)
Title: Propulseur trochoïdal pour application navale
Inventor: MAHE GUY
IPC: B63H1/10
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-05-05
Abstract: Propulseur trochoïdal pour application navale Propulseur pour plateforme navale, comprenant :  - un carter  - un rotor (24) monté rotatif sur le carter autour d’un axe de rotation primaire (X0), et définissant un logement,   - un pignon central (30) définissant un axe de pignon central (X1) définissant avec l’axe de rotation primaire un écart (E1),  - des pales (32A, 32B, 32C) mobiles en rotation autour d’axes de rotation secondaires (X2A, X2B, X2C),  - des pignons secondaires (34A, 34B, 34C) solidaires des pales, et  - des systèmes de liaison (36A, 36B, 36C) reliant les pignons au pignon central pour convertir un mouvement de rotation du rotor par rapport au carter dans un sens, en des mouvements de rotation des pales par rapport au rotor en sens inverse, chacune des pales ayant une orientation (D3A, D3B, D3C) fluctuante par rapport au carter autour d’une même direction de cap (D1).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3119592-B1 (FR)
Title: Unité de commande électronique d’un moteur d’un frein de stationnement électrique avec un convertisseur Boost
Inventor: AKOURTAM SAMY
IPC: G05F1/247
Filed: 2021-02-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne une unité de commande électronique (1) d’un moteur (2) d’un frein de stationnement électrique de véhicule automobile qui comprend convertisseur Boost (7) monté sur le circuit d’alimentation (3) et agencé pour augmenter la valeur de la tension d’alimentation fournie à des moyens de fixation de la tension (5) aux bornes du moteur (2). L’invention concerne également un procédé d’actionnement d’un frein de stationnement électrique de véhicule automobile par une unité de commande électronique (1) et un tel véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122738-B1 (FR)
Title: Systeme lidar a impulsions
Inventor: LOMBARD LAURENT
IPC: G01S17/58
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un système LIDAR (100) à impulsions possède une voie d’émission (10) qui est conçue pour former chaque impulsion (I) comme une superposition de plusieurs composantes spectrales d’impulsion qui sont émises simultanément. Un rapport signal-sur-bruit d’un signal de détection hétérodyne est amélioré de cette façon. Un tel système LIDAR peut être réalisé à base de fibres optiques, et est particulièrement approprié pour réaliser des mesures de vitesse anémométrique.Figure d’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3123636-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuve polyvalente pour le traitement et/ou le stockage temporaire d’un liquide
Inventor: VIAU JEAN-YVES
IPC: B65D88/54
Filed: 2021-06-07
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de cuve polyvalente pour le traitement et/ou le stockage temporaire d’un liquide.  L’invention concerne un dispositif de cuve polyvalente (1) de traitement et/ou de stockage temporaire d’un liquide, délimité par un fond (2) d’où s’étend une paroi périphérique verticale (3), surmontée par une paroi supérieure de fermeture (4) comprenant une ouverture d’accès (5) ou trou d’homme.  Le présent dispositif de cuve polyvalente est caractérisé par le fait que ladite paroi périphérique (3) comporte, de manière décalée angulairement, au moins deux séries (S1, S2) d’au moins trois embases de raccordement (e1, e2, e3 ; e’1, e’2, e’3) à au moins une conduite hydraulique, les trois embases (e1, e2, e3 ; e’1, e’2, e’3) d’une série (S1, S2) étant réparties à différents niveaux sur la hauteur de ladite paroi périphérique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125629-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de destruction de sodium radioactif
Inventor: VILLANI DOMINIQUE
IPC: G21F9/04
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé et installation de destruction de sodium radioactif L’invention se rapporte à une installation (55) de destruction de sodium métallique radioactif, comprenant : une cuve de réaction (59) contenant une solution aqueuse, la cuve de réaction ayant une sortie de solution aqueuse (121) ; un circuit d’alimentation sodium (61) configuré pour alimenter la cuve de réaction en sodium métallique liquide ; une unité de traitement des effluents liquides (117), comprenant un réservoir de vidange (119) et une ligne de vidange (120) raccordant fluidiquement la sortie de solution aqueuse au réservoir de vidange ; une unité de traitement des gaz (141) configurée pour diluer les gaz et relarguer les gaz dilués dans l’atmosphère, le réservoir de vidange ayant une sortie de gaz (143) raccordée fluidiquement à l’unité de traitement des gaz ; une unité d’alimentation en gaz inerte (75), configurée pour alimenter le réservoir de vidange.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3128943-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: B64F5/60
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de suivi de la configuration d’un moteur d’aéronef Un aspect de l’invention concerne un procédé de suivi de la configuration d’un moteur (300) d’aéronef comprenant une pluralité d’équipements (301) présentant chacun un dispositif de radio-identification (3010), associé à une configuration de référence comprenant un ensemble de données d’identification de référence par équipement (301), comportant les étapes suivantes :  Lecture de chaque dispositif de radio-identification (3010) pour obtenir une configuration comprenant au moins un ensemble de données d’identification lu par équipement (301) ;Pour chaque équipement (301) pour lequel l’ensemble de données d’identification lu est différent de l’ensemble de données d’identification de référence, relevé par un opérateur d’un ensemble de données d’identification lisible sur l’équipement (301) :Si l’ensemble de données d’identification lu est identique à l’ensemble de données d’identification relevé, remplacement de l’ensemble de données d’identification de référence par l’ensemble de données d’identification lu ;Sinon, génération d’une alerte.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2257405-B1 (FR)
IPC: B29C53/00
Filed: 1974-11-12
Granted: 1978-04-28
Abstract: A method of and apparatus for making a longitudinally partitioned tubular body and sealingly securing a longitudinally divided head fitment to one end of the body to form a collapsible, longitudinally partitioned tubular dispensing container assembly. A single sheet of body forming material is configured, looped, spindled, and seamed to integrally form a tubular exterior wall and a chordal partition which are sealingly secured together along two longitudinally extending lap seams in the tubular wall. An end of the tubular wall is sealingly secured to the radially outwardly facing cylindrical surface of a longitudinally extending cylindrical skirt portion of the head fitment, and the adjacent end portion of the chordal partition is sealingly secured to a longitudinally extending chordal divider portion of the head fitment.
Patent FR-2479489-B1 (FR)
IPC: G02C11/02
Filed: 1980-03-28
Granted: 1983-02-04
Abstract: 1. Bezel ring for spectacle frames, comprising means of fastening an independent decorative mounting, which means are intended to be attached to a complementary part of the mounting and being obtained by intaglio or relief deformation of the bezel ring, characterised in that this deformation extends longitudinally and continuously over the entire periphery of the ring and by the fact that this deformation is obtained by rolling a wire constituting the ring.
Patent FR-2491694-B1 (FR)
IPC: H02K5/24
Filed: 1980-10-03
Granted: 1985-04-05
Abstract: 1. Electric motor having a housing closed at its transverse ends by flanges (16, 17) each of which has a central projecting nose (18) where-about a resilient ring (22) is mounted which is surrounded by an annular fixture member (23), said ring being fixed in translation and rotation with respect to a rigid stop member (31) which is itself fixed in rotation and translation with respect to the nose (18) by frictional cooperation of a portion of this stop member with a surface of the nose which is cylindrical and free of irregularities, characterized in that the stop member (31) is rotationally and translationally fixed with respect to the nose (18) by the frictional cooperation of at least one edge (44, 45) of the stop member with said cylindrical surface of the nose which is free of irregularities.
Patent FR-2527577-B1 (FR)
Inventor: RODI ANTON
IPC: B65H7/10
Filed: 1983-05-24
Granted: 1987-02-06
Abstract: 1. Device for a sheet-fed rotary printing machine having pull lays (9), coupled to the machine drive, for imparting a defined pulling movement to every arriving sheet (8) and having a sensor arrangement for monitoring the positions of the lateral edges of the arriving sheets (8), wherein a sensor (7) is arranged at least at the lateral edge of the feeder in pulling direction, said sensor providing two distinguishable signals which indicate the setpoint positions of the sheet before and after the pulling, wherein coupled with the sensor (7) is a digital electronic control system which interrogates the conditions of the sensor (7) before and after the pulling for determining whether the sheet not yet pulled is located outside the response range of the sensor (7) and the already pulled sheet within the response range thereof and which issues a corresponding error report in case the sensor (7) does not provide at least one signal indicating the respective setpoint position of the sheet.
Patent FR-2550758-B1 (FR)
Inventor: NATTERER JOHANN
IPC: B65B53/06
Filed: 1984-05-24
Granted: 1987-03-20
Abstract: A method of producing a package is provided wherein a product is brought into a depression formed using a shrinkable sheet material, a cover is brought over the depression, the sheet material is shrunk by heating and the depression is closed with a cover by heat-sealing. In order to shrink the depression free from creases onto different and irregular product surfaces steam is admitted to the sheet material having a saturation temperature above the sheet material temperature such that the steam condensing at the sheet material transfers its heat of condensation to the sheet material. The apparatus for performing the method comprises a sealing station with an upper tool and a lower tool movable relatively thereto and having a chamber for receiving the depression, the chamber being connected with a steam generator.
Patent FR-2566992-B1 (FR)
Inventor: ERMACORA RINO
IPC: A01D34/66
Filed: 1984-07-06
Granted: 1988-10-14
Abstract: A mower having a plurality of rotary cutting elements each of which is provided with at least one cutting tool. At least one of the rotary cutting element is driven by a transmission means housed in a housing located under the rotary cutting elements. The housing is composed of cases in which the rotary cutting elements are guided in rotation, and a brace element determines the distance between each two adjacent cases. The housing is made up of at least one module formed by a case and a brace element formed integrally with the case. The front edge of each of said brace elements is pointed over at least a part of its length. At least said at least one rotary cutting element is mounted on a shaft guided in rotation in the bore of a bearing cylinder. The outside surface of said bearing cylinder comprises a first zone of a certain diameter which cooperates with a part of said at least one rotary cutting element to form a baffle and a second zone which is adjacent to said first zone and which has a diameter smaller than the diameter of said first zone. Further, the smallest diameter of the bore of said bearing cylinder is greater than the outside diameter of a power transmission means fastened to said shaft.
Patent FR-2567814-B1 (FR)
Inventor: MASCLAUX PIERRE
IPC: B60C15/05
Filed: 1984-07-19
Granted: 1987-01-16
Abstract: The pneumatic tire is designed particularly to counteract unwedging of the tire. It is mountable on a rim having a protrusion (referred to as "hump") of ordinary shape. The bead has two bead rings, one of which is close to the bead tip while the other assures the blocking of the former in case of strong axial forces, which permits the bead tip to cooperate more effectively with the hump of the rim.
Patent FR-2578869-B1 (FR)
Inventor: ERRECART JEAN-LOUIS
IPC: D21F1/00
Filed: 1985-03-12
Granted: 1988-09-30
Abstract: A papermaking screen has a pair of ends secured together at a joint and formed of a plurality of longitudinal warp filaments having warp ends secured together at the joint and weft filaments transversely woven with the warp filaments. One end of each warp filament is formed with a short loop extending longitudinally a short distance past the weft filaments and the opposite end is formed with a long loop extending longitudinally a long distance past the weft filaments longitudinally in line with but longitudinally spaced from the respective short loop. A first portion of the warp filaments has its long loops projecting from one end of the belt and a second portion has its long loops projecting from the opposite end of the belt between the short loops of the first portion. A first joint rod passes transversely through all of the long loops but only through the short loops of the first portion and a second joint rod passes transversely through all of the long loops but only through the short loops of the second portion. The short distance is equal to about half of the long distance.
Patent FR-2598550-B1 (FR)
Inventor: FERTE JEAN-CLAUDE
IPC: G21F1/04
Filed: 1986-05-07
Granted: 1989-10-20
Abstract: Concrete mixture consisting of cement, mineral aggregates, sand and optional adjuvants, characterised in that it also contains metal fibres a few centimetres in length in sufficient quantity to serve as concrete reinforcements and, furthermore, silica smoke particles which are extremely fine and whose dimensions are much smaller than those of the grains of cement, these particles being in a sufficient quantity to plug substantially all the gaps between the grains of cement, that is to say practically all the pores in the concrete.
Patent FR-2614926-B1 (FR)
IPC: E06B3/48
Filed: 1987-05-07
Granted: 1992-02-28
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00220 Sec. 371 Date Mar. 6, 1989 Sec. 102(e) Date Mar. 6, 1989 PCT Filed May 5, 1988 PCT Pub. No. WO88/08915 PCT Pub. Date Nov. 17, 1988.A low bulk curtain is provided for the closure of passages, comprising a succession of high inertia elements each formed by a wide central web and a reinforcement flange, and hinged together by hinges. The curtain opens out under the effect of gravity for closing the passage and, in its raised position obtained by a chain and drum device, its interfitting elements only occupy a minimum space. Means are provided for ensuring sealing between the curtain elements as well as laterally and with the ceiling.
Patent FR-2645710-B1 (FR)
Inventor: COMAR GILLES
IPC: A01N49/00
Filed: 1989-04-14
Granted: 1993-08-27
Abstract: Rodenticidal composition comprising the combination of at least one vitamin D such as calciferol or cholecalciferol, and a synergistic amount of acetylsalicylic acid.
Patent FR-2658498-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DURANEL
IPC: B01J27/138
Filed: 1990-02-19
Granted: 1992-05-15
Abstract: Porous particles of MgCl2 which have essentially the shape of two truncated right cones connected by their larger bases, which truncated cones are incurved towards the axis of symmetry perpendicular to the bases, at the intersection of the envelope of the truncated cones with two orthogonal planes passing through the said axis of symmetry. These particles are impregnated with a transition metal compound and employed as a catalytic component in the polymerization of olefins. The resultant polyolefins, especially polyethylene, polypropylene and their copolymers, are comprised of particles with a distinctive structure.
Patent FR-2682164-B1 (FR)
Inventor: PAQUET JEAN-MARC
IPC: F04B37/14
Filed: 1991-10-07
Granted: 1995-01-20
Abstract: A machine of the ROOTS type is connected, via a suction inlet part (1), to an enclosure to be evacuated and, by a delivery outlet part (2), to a primary pump (8). A bellows (9) is located transversely in the intake part (1), one (10) of its ends being fixed, in a sealed fashion, into the wall, and the other end (11) being closed and capable of moving, so that the bellows (9) forms a member for regulating the passage cross-section of the gas in the intake part (1). The movable end (11) of the bellows is subjected, on its outer side, to the pressure prevailing in the intake part (1) and, on its inner side, by means of a rod (20) passing through the wall, and through a passageway (17) to the pressure prevailing in the delivery outlet part (2). <??>The invention applies to machines of the ROOTS type, especially for automatically regulating the pumping speed to match the latter to the flow rate of the corresponding primary pump.
Patent FR-2685780-B1 (FR)
Inventor: ANDRIEU XAVIER
IPC: G01R31/387
Filed: 1991-12-27
Granted: 1996-06-14
Abstract: According to the invention, the process for measuring the state of charge of an electrochemical generator consists in: - applying to the electrochemical generator (32) a voltage pulse of lower value than its nominal voltage so as to make it deliver a discharge current, the value of the discharge current being such that the electrochemical generator (32) exhibits a univocal internal impedance characteristic as a function of its state of charge; - measuring this discharge current to estimate its state of charge.
Patent FR-2694329-B1 (FR)
Inventor: QUESDEVILLE JEAN-MICHEL
IPC: E05D7/04
Filed: 1992-07-29
Granted: 1994-09-16
Abstract: The hinge (10) having pivoted elements (1,2)  comprises a central body (11) turning on the edge (3) of one of the pivoted elements (1).The central body (11) is turned by coupling laces (40) each fitting in a screw (32) located on the edge (3) of the associated pivoted element (1).  Each coupling (40) is formed by a ring (30) from which is fixed a runner (34) covering the head (33) of the corresponding screw (32) which projects on the edge (3). Each runner has a support face perpendicular to the plane of the ring (30) in which are an upper (38) and two side flaps (36,37) forming a slide for runner insertion. ADVANTAGE - Enables rapid hinge adjustment relative to its fixed mounting.