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Patent FR-3031367-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a lame elastique equipe d'un amortisseur de torsion a masse centrifuge
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément d'entrée de couple (2) et un élément de sortie de couple (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; - des moyens élastiques d'amortissement comportant au moins une lame élastique (14, 15) accouplant l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3) ; et - un amortisseur de torsion à masse centrifuge (35) comportant au moins une masse d'inertie (21) montée de manière oscillante en rotation sur un support (13) solidaire en rotation de l'un des éléments d'entrée et de sortie (2, 3).
Patent FR-3036738-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle d'une quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente et le refroidissement a l'echappement - procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (50, 52) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un au moins un conduit de transfert partiel de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon l'invention, le conduit transfert partiel aboutit dans la culasse au niveau des soupapes d'échappement et comporte des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ce conduit.
Patent FR-3040007-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de separation aeraulique
Inventor: DA SILVA STEEVE
IPC: B07B4/02
Filed: 2015-08-10
Abstract: Le dispositif (10) présente une entrée (14), une sortie de fragments légers (15) et une sortie de fragments lourds (18), et des moyens de ventilation (20) générant un flux d'air dirigé déviant des fragments légers tombant depuis l'entrée (14) vers la sortie de fragments légers (15). Les moyens de ventilation (20) comportent au moins un conduit de guidage (26A, 26B, 28A, 28B) d'un flux d'air délimité par une paroi supérieure (44) et une paroi inférieure (46). Un volet de séparation (48) est intercalée entre les parois supérieure (44) et inférieure (46), le volet de séparation (48) délimitant un canal supérieur (50) de circulation de flux d'air avec la paroi supérieure (44) et un canal inférieur (52) de circulation de flux d'air avec la paroi inférieure (46). Le volet de séparation (48) étant mobile vers l'une ou l'autre des parois supérieure (44) et inférieure (46).
Patent FR-3045098-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un bassin sedimentaire au moyen de cartes de teneur en carbone organique et d'indice d'hydrogene
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un bassin sédimentaire. L'exploitation du bassin sédimentaire est permise par le choix de zones d'intérêt (ZI) au sein du bassin, les zones (ZI) étant déterminées au moyen de cartes (CAR) de teneur en carbone organique TOC et d'indice d'hydrogène IH d'au moins une couche sédimentaire. Selon l'invention, les cartes (CAR) de teneur en carbone organique TOC et d'indice d'hydrogène IH sont obtenues en prenant en compte des valeurs actuelles de TOCA(P) et IHA(P) au niveau du puits et en prenant en compte les cartes de bathymétrie CB et de vitesse de sédimentation CS.
Patent FR-3045369-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise, un polymere filmogene hydrophobe, un pigment et un agent de surface
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, notamment cosmétique de soin et/ou maquillage des matières kératiniques, comprenant : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, - au moins une huile volatile hydrocarbonée, - au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères éthyléniques séquencés, les résines hydrocarbonées, et leurs mélanges, - au moins un pigment, et - au moins un agent de surface hydrophobe.
Patent FR-3046148-A1 (FR)
Title: Procede de reception de plaques pour machine de transformation de plaques et machine d'impression jet d'encre.
Inventor: NICOLE MARC
IPC: B65H31/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réception d'éléments en plaque (1) pour une machine d'impression numérique (20). Selon l'invention, - lors d'une étape de début de paquet au moins un élément en plaque (1) est transporté jusqu'à une butée (31) puis déposé sur un ascenseur (32) pour former la base d'un paquet (33) dont le bord frontal correspond à la butée (31) ; - lors d'une étape de constitution de paquet, les éléments en plaques (1) sont transportés jusqu'à une position correspondant au bord arrière d'un paquet (33) porté par l'ascenseur (32), l'ascenseur descendant progressivement au fur et à mesure de la constitution du paquet (33) ; - lors d'une étape de fin de paquet le déplacement de certains éléments en plaque (1) destinés à former la base du prochain paquet (33) est interrompu et les éléments en plaque (1) en aval de l'interruption sont transportés jusqu'à une position correspondant au bord arrière d'un paquet (33) porté par l'ascenseur (32) ; - lors d'une étape d'évacuation de paquet, le paquet (33) est évacué et l'ascenseur (32) remonte en position haute. L'invention concerne également un dispositif de réception (30) d'éléments en plaque (1) pour machine d'impression numérique (20) sur des éléments en plaque de carton ondulé ou à micro-cannelure permettant de mettre en œuvre un procédé selon l'invention. L'invention permet d'adapter la réception des éléments en plaque (1) aux spécificités de l'impression numérique.
Patent FR-3059097-A1 (FR)
Title: Jauge semi-seche
Inventor: MARTIN ALAIN
IPC: G01F23/30
Filed: 2016-11-24
Abstract: Dispositif pour connaître la quantité de remplissage ou de consommation de n'importe quel liquide dans un container de n'importe quelle matière. Il est constitué d'un un tube rigide (1) en PVC ou tous autres matériaux, transparent, incassable, dont l'une des parties est fixée dans le container (2) de n'importe quelle matière, à quelques centimètres du bas, et relié sur le dessus du container par une bride à visser (3) ou tout autres éléments de serrage, pour assurer l'étanchéité et le maintien de ce tube verticalement. Le dispositif comporte également, un élément, de mousse non spongieuse (4) flottante, de n'importe quelle forme, ayant la hauteur du container et cet élément se déplace, en suivant le niveau du liquide, en remontant dans le tube, au-dessus de ce container. La longueur du tube PVC rigide, transparent sera le double de la hauteur du container qui est concerné. Ce dispositif permet de connaître la quantité de remplissage ou de consommation de n'importe quel liquide dans un container de n'importe quelle matière.
Patent FR-3049225-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d’un vehicule
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont destinés à être déplacés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire du piston d'un amortisseur détaré (1b) lorsque ce dernier atteint une première course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b), et une butée d'attaque mécanique (7b) destinée à être comprimée entre le cylindre de l'amortisseur détaré et la caisse du véhicule lorsque le piston de l'amortisseur détaré atteint une seconde course en attaque (CA2) dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b) supérieure à la première course (CA1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3036430-A1 (FR)
Inventor: BHONGALE SATYAN GOPAL
IPC: E21B49/08
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente description concerne des systèmes et des procédés d'analyse de fluides. Le procédé d'analyse d'un échantillon de produit chimique dans un puits de forage (4), contenu dans un dispositif d'analyse (12), peut comprendre l'émission d'une lumière cohérente à partir d'un module à peigne de fréquences (10), la direction de la lumière cohérente à travers une ligne de type fibre optique (8) jusqu'au dispositif d'analyse (12), l'irradiation de l'échantillon de produit chimique avec la lumière cohérente, captation de la lumière obtenue par irradiation de l'échantillon de produit chimique et la production d'un spectre résultant de la lumière captée à partir de l'échantillon de produit chimique. L'invention concerne aussi un système à peigne de fréquences (2) pour analyser un échantillon de produit chimique, qui peut comprendre un module à peigne de fréquences (10) conçu pour émettre une lumière cohérente et une ligne de type fibre optique (8) qui s'étend dans un puits de forage (4) jusqu'à un dispositif d'analyse (12). Le dispositif d'analyse (12) peut être conçu pour contenir l'échantillon de produit chimique pour une irradiation par la lumière cohérente. Le système à peigne de fréquences (2) peut en outre comprendre un récepteur (14) et un système de traitement d'informations (6).
Patent FR-3054170-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation de vehicule automobile
Inventor: HALLER REGINE
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne une boucle de climatisation (1) pour véhicule automobile dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant : ○ un compresseur (3), ○ un premier échangeur de chaleur (5), ○ un premier dispositif de détente (7), ○ un deuxième échangeur de chaleur (9), la boucle de climatisation (1) comportant en outre un circuit de stockage thermique (A) reliant un premier point de jonction (31) disposé en aval du premier échangeur de chaleur (5) et un deuxième point de jonction (32) disposé en amont du compresseur (3), ledit circuit de stockage thermique (A) comportant : ○ un deuxième dispositif de détente (13), ○ une batterie thermique (11), ○ une branche de raccordement (A1), et ○ une branche de contournement (A2) du premier échangeur de chaleur (5).
Patent FR-3055751-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une installation permettant le transport de courant continu dans un reseau tout en protegeant ledit reseau vis a vis d’un defaut de court-circuit
Inventor: LOUME DIEYNABA
IPC: H02H9/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: Le procédé de pilotage permet le pilotage d'une installation (1) pour le transport d'électricité comprenant un réseau de transport (3) à courant continu comportant un groupe (2) de lignes de transport (4) d'électricité reliées entre elles. Le procédé permet l'ouverture (E1) d'au moins N-1 systèmes de sécurité (7) d'où il résulte que, pour chaque système de sécurité (7) s'ouvrant, la contribution à la circulation du courant dans le groupe (2) de lignes de transport (4) issue de la station de conversion (6) associée audit système de sécurité (7) s'ouvrant est supprimée. En outre, le procédé permet aussi une recherche (E2) du défaut de court-circuit pour identifier la ligne de transport (4) en défaut, et une d'isolation (E3), mise en œuvre après identification de la ligne de transport (4) en défaut par l'étape de recherche (E2), de la ligne de transport (4) en défaut par ouverture des disjoncteurs de ligne (5a, 5b) de ladite ligne de transport (4) en défaut.
Patent FR-3057712-A1 (FR)
Title: Multiprise electrique programmable et systeme d'alimentation comportant une telle multiprise
Inventor: SISOUK VISOUD
IPC: H01R25/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne une multiprise électrique programmable (100) pour appareils électriques comprenant une pluralité de prises électriques (110, 120) aptes à être connectées entre une source d'alimentation électrique et au moins un appareil électrique. Au moins une des prises électriques (110) est commandée par un circuit de commande (130) apte à interrompre l'alimentation électrique de la prise dans une plage horaire de désactivation prédéfinie. Le circuit de commande (130) comprend des moyens de mesure (133-134) pour mesurer la puissance électrique d'un appareil électrique branché sur la prise commandée. Le circuit de commande (130) maintient l'alimentation électrique de la prise commandée (110) dans la plage horaire de désactivation tant que la puissance de l'appareil électrique est supérieure à une valeur seuil prédéterminée non nulle.
Patent FR-3059582-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’objets avec elements de prehension rotatifs
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J15/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de préhension d'objets différents, pour robot de manipulation desdits objets, ledit dispositif (2) comprenant un châssis (6) avec au moins deux bras (8), et, à une extrémité distale (12) de chacun desdits bras, un élément (14) de préhension de chacun des objets, ledit élément étant mobile par rapport au bras (8) correspondant. Au moins un des éléments (14) de préhension des objets est mobile en rotation par rapport au bras (8) correspondant.
Patent FR-3067026-A1 (FR)
Title: Composite a matrice ceramique resistant a la corrosion et procede de fabrication
Inventor: VANDENBULCKE LIONEL GERARD
IPC: C23C16/30
Filed: 2017-05-31
Abstract: Matériau composite (1) comprenant un renforcement par des fibres (10) et une matrice céramique dans laquelle les fibres revêtues d'une interphase (11) sont incluses, la dite matrice céramique étant caractérisée par le fait qu'elle comprend : - au moins une couche continue uniforme (13) d'un matériau constitué de bore et de carbone, ce dernier à une concentration comprise entre 0,4 et 8 % en pourcentage atomique ; - et au moins deux couches réfractaires (12), chacune constituée d'un à plusieurs composés sélectionnés parmi le groupe des carbures, siliciures et oxydes, couches réfractaires dont une (12a) est en contact avec l'interphase, et au moins une autre (12c) est plus éloignée des fibres que toute couche (13) constituée de bore et de carbone. Le procédé de fabrication du matériau composite (1) caractérisé en ce que la matrice céramique comporte plusieurs étapes de formation : - d'au moins une couche continue uniforme (13) d'un matériau constitué de bore et de carbone, ce dernier à une concentration comprise entre 0,4 et 8% en pourcentage atomique, couche continue uniforme qui est fabriquée par un procédé d'infiltration chimique en phase vapeur qui utilise un mélange gazeux comprenant l'hydrogène, un halogénure de bore, précurseur de l'incorporation du bore et au moins un halogénure, précurseur de l'incorporation du carbone dont la concentration est supérieure à 0,5 % en volume relativement à celle de l'halogénure de bore pur ; - et d'au moins deux couches réfractaires (12), chacune constituée d'un à plusieurs composés sélectionnés parmi le groupe des carbures, siliciures et oxydes.
Patent FR-3062399-A1 (FR)
Title: Procede et formulation pour la preparation de fibres de lignine
Inventor: FOURNIER TEDDY
IPC: D01F9/17
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne une formulation pour la préparation par la voie fondue de fibres à base de lignine, précurseurs de fibres de carbone. Cette formulation comprenant de la lignine, un agent plastifiant et un agent réticulant apte à réticuler avec la lignine à une température supérieure d'au moins 10°C à la température de transition vitreuse du mélange intime de la lignine et de l'agent plastifiant. Un procédé de préparation de fibres à base de lignine, à partir de cette formulation, comprend le filage par extrusion à chaud d'un mélange intime des composants de la formulation, selon des conditions adéquates pour provoquer la réticulation de l'agent réticulant et de la lignine dans la zone terminale du dispositif d'extrusion mis en œuvre.
Patent FR-3063188-A1 (FR)
Title: Batterie a groupes de cellule(s) de stockage associes respectivement a des modules de conversion, pour la fourniture de tensions de types differents
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Une batterie (B1) comprend : - des cellules de stockage d'énergie électrique, - des sorties principales (SP1-SP3) pour délivrer des tensions de types différents et destinées à alimenter différents équipements électriques d'un système, - des modules de conversion (MC1-MCN) installés chacun en sortie d'un groupe (G1-GN) de cellules et comprenant chacun un premier convertisseur de type DC-DC, un onduleur, et des moyens de commutation pour connecter une sortie du premier convertisseur ou de l'onduleur à une entrée d'un autre groupe (G2) ou à l'une des sorties principales (SP1-SP3) en fonction d'une instruction reçue, et - des moyens de contrôle principaux (MCP) générant chaque instruction en fonction d'une définition reçue du type de tension requis pour alimenter au moins l'un des équipements.
Patent FR-3067438-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une ligne flexible, ligne flexible et procede associes
Inventor: FERRAZ JEAN-PAUL
IPC: F16K15/14
Filed: 2017-06-09
Abstract: L embout (14) définit au moins un passage d évacuation (60) d un gaz. Il comprend un élément d obturation sélective (62) disposé dans le passage d évacuation (60), propre à permettre l évacuation de gaz à travers le passage d évacuation (60) dans le sens allant de l intérieur vers l extérieur de la ligne flexible et à empêcher la circulation de fluide à travers le passage d évacuation (60) au-delà de l élément d obturation sélective (62) depuis l extérieur vers l intérieur. Au moins un organe de fermeture bidirectionnelle (66) du passage d évacuation (60) est disposé dans le passage d évacuation (60) et/ou à sa sortie. L organe de fermeture bidirectionnelle (66) est propre à passer d une configuration fermée d obturation du passage d évacuation (60) à une configuration ouverte d évacuation d une surpression de gaz dans le passage d évacuation (60).
Patent FR-3070904-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un rayonnement infrarouge d'un panneau radiant equipant un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (50) d'un rayonnement infrarouge délivré par au moins un panneau radiant (10) présent à l'intérieur d'un habitacle (7) d'un véhicule automobile (1). Le dispositif de contrôle (50) comprend au moins une caméra infrarouge (51) destinée à être disposée et orientée de manière à capter au moins une partie d'un rayonnement infrarouge émis par le panneau radiant (10).
Patent FR-3071597-A1 (FR)
Title: Brique de protection balistique, structures en briques et procede de realisation
Inventor: TORMOS GILLES
IPC: F41H5/04
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne une brique élémentaire de protection balistique (1) comportant un boitier métallique (100) formé de deux parois principales rectangulaires parallèles, une paroi frontale (110) et une paroi de fond (120), de deux parois latérales (130, 140), d'une paroi supérieure (150) et d'une paroi de base (160). Le boîtier (100) est partagé en deux parties (101, 102) de part et d'autre d'une surface de séparation (Sp) parallèle aux parois principales, une partie frontale (101) intégrant au moins deux plaques balistiques parallèles d'absorption d'énergie cinétique de projectiles ayant une trajectoire d'impact sur la paroi frontale (110), et une deuxième partie arrière (102) intégrant un matériau souple de recueil de ces projectiles, ce matériau souple étant en expansion dans la partie frontale (101) jusqu'à une face arrière de plaque balistique. Les plaques balistiques sont couplées aux parois de base (160) et supérieure (150) par des moyens de fixation et sont inclinées négativement en s'éloignant de la paroi frontale (101) depuis la paroi de base (160) jusqu'à la paroi supérieure (150).
Patent FR-3072708-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture hydraulique d'une obturation a ouverture electrique et obturation equipee dudit dispositf.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05F15/70
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) d'ouverture-fermeture automatique d'une obturation (1) de porte ou porte-fenêtre, ladite obturation (1) comportant un dormant (2) et un au moins un ouvrant (3) qui est mobile en rotation par rapport au dormant (2) uniquement selon un axe de rotation (Rv) vertical, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part un ouvre-porte électrique (4) fixé audit dormant (2) et comportant un moteur électrique (41) et un système de transmission (45) pour permettre l'ouverture électrique dudit ouvrant (3) dans les deux sens par rapport à l'axe de rotation (Rv), ainsi qu'un système d'embrayage (43) électromagnétique (à bobine) pour permettre de débrayer ledit moteur par rapport à l'axe de rotation (Rv) et d'autre part un ferme-porte (5) à amortissement hydraulique double action fixé audit dormant (2) et présentant un arbre de sortie (51) orienté selon ledit axe de rotation (Rv) pour permettre la fermeture dudit ouvrant dans chaque sens.
Patent FR-3073237-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recouvrement d’une surface
Inventor: KAMIL MELIH
IPC: E04D1/02
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un élément de recouvrement (10), destiné à être associé avec une pluralité d'autres éléments de recouvrement (10), ledit élément (10) comprenant une plaque (17) délimitée par : - deux premiers bords (11, 12) opposés, formés respectivement par une onde supérieure (110) et une onde inférieure (120), - deux seconds bords (13, 14) opposés perpendiculaires aux premiers bords (11, 12), l'élément de recouvrement (10) comprenant une face interne (16), et une face externe (15), les ondes présentant des sections de dimensions différentes, telles que l'onde supérieure (110) puisse chevaucher l'onde inférieure (120) d'un autre élément de recouvrement (10), et un des seconds bords (13) présentant sur une distance (d) dite de recouvrement par rapport audit bord (13), un décroché bas (18), décalé perpendiculairement par rapport à la plaque (17), en direction de la face interne (16), d'une distance égale en tout point à l'épaisseur de l'élément de recouvrement (10).
Patent FR-3073166-A1 (FR)
Title: Rouleau a surface fonctionnelle pour outil electrique et outil electrique dote d'un tel rouleau
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: B25F5/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: Rouleau (2) à surface fonctionnelle pour outil électrique à entraînement rotatif, comportant un moyeu (3) dont le corps cylindrique creux comportant une partie centrale creuse (31) qui est destinée à constituer la partie de montage (de contact) du rouleau sur l'outil auquel est destiné le rouleau, caractérisé en ce que la partie centrale (31) comporte des moyens de coopération par engagement mutuel (30A, 30B) du type moyens de coopération mâles ou femelles aptes et destinés à coopérer avec des moyens de forme complémentaire (13A, 13B) d'un arbre (12) rotatif de l'outil sur lequel est destiné à être monté le moyeu.