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Patent FR-2976499-A1 (FR)
Title: Method for treatment of bilge water in merchant navy ship by vacuum distillation, involves distilling bilge water under reduced pressure to purify hydrocarbons in bilge water from engine room of ship before discharge or recycling process
Inventor: MORIN PIERRE YVES
IPC: B01D3/10
Filed: 2011-06-17
Abstract: The method involves distilling bilge water under reduced pressure to purify hydrocarbons in the bilge water such as mixture of water and hydrocarbons, from an engine room of a merchant navy ship before discharge or recycling process. An ejector (2) is utilized for extraction of non-condensable products of bilge water in an enclosure, where the ejector is supplied by a forced flow of oily water in a closed loop in a setting tank. A buffer tank circuit allows pumping of oily water. Hydrocarbon phase is separated from the aqueous phase during pumping of oily water.
Patent FR-2977263-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing concrete guide rail for use as vehicle restraint in e.g. road, involves connecting factory manufactured concrete formwork modules by connection elements, where metal reinforcement is provided in each module
Inventor: PERRONNET ROBERT
IPC: E01F15/08
Filed: 2011-06-28
Abstract: The method involves connecting factory manufactured concrete formwork modules (1) by connection elements (2) having suitable mechanical strength, where the formwork modules are provided with a width control system. The connection elements are placed on one side of the formwork modules, where the other side of the formwork module is provided with a joint. A metal reinforcement (3) is provided in each of the formwork modules, where the metal reinforcement protrudes from the formwork module. The formwork modules are aligned between them by using guiding plates.
Patent FR-2979551-A1 (FR)
Title: Device for pulling and fixing cables to each other to form nets, has cable pulling robots provided with wheels and adapters, which comprise male and/or female ends to form male/female fixations engaging into each other
Inventor: TEBOUL STEPHANE RAPHAEL
IPC: B21F9/02
Filed: 2011-09-01
Abstract: The device has cable pulling robots (64, 68) provided with wheels and adapters (65-67). The adapters comprise male and/or female ends to form male/female fixations, which engage into each other. The adapters and/or the fixations are assembled in a reversible manner. The wheels deviate to release cables. The cables are pulled by the robots. The robots and the fixations move one of the cables with respect to the other cable, the cable with respect to the other cables or the cables with respect to the other cables. The robots comprise nets with meshes of any dimension.
Patent FR-2981693-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. petrol engine, for car, has CPU utilized for controlling part of distribution unit i.e. bistable distributor, for placing connection pipe in communication with set of pressure chambers
Inventor: HOURLIER SYLVAIN
IPC: F02B37/18
Filed: 2011-10-25
Abstract: The engine (1) has an intake line (20) for intake of fresh air, a compressor (22), an intake valve (25) i.e. butterfly valve, for controlling fresh air flow circulating in the intake line, and an exhaust line (30). A connection pipe (36) is arranged in the intake line, where the connection pipe is arranged downstream of the intake valve. A controller or CPU (60) is utilized for controlling a part of a distribution unit i.e. bistable distributor, for placing the connection pipe in communication with a set of pressure chambers.
Patent FR-2971265-A1 (FR)
Title: Ironing board, has frame supported by feet, where one of feet is pivotably mounted on frame, and includes parts connected with each other by articulation that is placed between pivot connection and lower end of each foot
Inventor: CORBIN JEAN YVES
IPC: D06F81/00
Filed: 2011-02-04
Abstract: The board has a frame supporting a plate and being supported by feet placed according to an X configuration. The feet are connected with each other in an intermediate point of length of the feet by a pivot connection (50). One of the feet is pivotably mounted on the frame, and includes parts formed of connection tube (40) and tubes (41) connected with each other by an articulation i.e. pivoting axle (42). The articulation is placed between the connection and a lower end of each foot. A guiding unit includes a guide rail (54) carried by each foot.
Patent FR-2971755-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un capot de vehicule automobile equipe d'une gache reliee a ce capot par des pattes deformables en cas de choc pieton
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2011-02-21
Abstract: Ensemble comportant un capot avant (1) de véhicule automobile et un dispositif pour verrouiller ce capot (1) comprenant une gâche (4) adaptée pour pouvoir se verrouiller à une serrure (5) fixée à une partie rigide de la caisse du véhicule, cette gâche (4) étant reliée à la face intérieure du capot (1) par deux pattes métalliques (8, 9) espacées l'une de l'autre suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, ces deux pattes (8, 9) étant déformables en cas de choc d'un piéton sur le capot (1), caractérisé en ce que la patte (9) située à l'avant de l'autre patte (8) est sensiblement rectiligne et est, lorsque l'ensemble est monté sur le véhicule, inclinée vers l'arrière par rapport à la direction verticale (Z) du véhicule, la patte (8) située à l'arrière étant également inclinée vers l'arrière par rapport à la direction verticale (Z) et présentant une courbure.
Patent FR-2972025-A1 (FR)
Title: Prevision d'operations de maintenance sur un moteur d'aeronef
Inventor: DELAYE GUILLAUME
IPC: G06F30/15
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prévision d'opérations de maintenance sur un moteur d'aéronef courant, comportant : - des moyens de traitement pour confronter un ensemble de modèles de défaillances (M1,...,Mn) adaptés audit moteur courant pour sélectionner un modèle de défaillance pertinent (Mi) avec un âge de défaillance (T ) définissant l'âge dudit moteur au moment de la défaillance ; - des moyens de traitement pour associer audit modèle de défaillance pertinent (Mi) des règles de décision (R) de niveau d'intervention sur ledit moteur courant en fonction d'un ensemble de paramètres (P1, P2, Pi) relatifs audit moteur courant ; et - des moyens de traitement pour déterminer en fonction desdites règles de décision le niveau d'intervention requis de maintenance (Wf) à accomplir sur ledit moteur courant.
Patent FR-2972314-A1 (FR)
Title: Structure de convertisseur d'energie electrique a decoupage
Inventor: COYAUD MARTIN
IPC: H02M1/34
Filed: 2011-03-04
Abstract: Une structure de convertisseur d'énergie électrique à découpage à entrée en courant comporte un étage primaire (EP) et un étage secondaire (ES), l'étage primaire (EP) comprenant des premier et second étages de conversion de type push-pull (CPP1, CPP2) branchés respectivement en parallèle aux extrémités de premier et second enroulements primaires (Tr1-P, Tr2-P). Les premier et second étages de conversion (CPP1, CPP2) comprennent chacun des premier et second circuits d'aide à la commutation (CAC1, CAC2 ; CAC3, CAC4) branchés respectivement en parallèle sur des premier et second interrupteurs commandés (T1, T2 ; T3, T4). Les deux étages de conversion sont reliés à un potentiel commun fluctuant (PCF), l'un par son potentiel négatif et l'autre par son potentiel positif, et les circuits d'aide à la commutation (CAC1, CAC3, CAC2, CAC4) des premier et second étages de conversion (CPP1, CPP2) sont connectés deux à deux.
Patent FR-2965893-A1 (FR)
Title: Modele d'injecteur primaire resistant aux flammes
Inventor: KHAN ABDUL RAFEY
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-09-27
Abstract: Injecteur de combustible comprenant une cavité d'injecteur avec une paroi latérale (152) définissant une cavité annulaire, et des ailettes de tourbillonnement (146) disposées dans la direction circonférentielle autour d'une surface extérieure de la cavité de l'injecteur. Une pluralité d'orifices (158) sont formés dans la paroi latérale et sont espacés dans la direction circonférentielle autour de la cavité de l'injecteur. Les orifices assurent une communication fluidique à travers la paroi latérale. La pluralité d'orifices sont placés et/ou orientés de façon que des jets de combustible transmis à travers la paroi latérale soient transmis vers l'aval des ailettes de tourbillonnement.
Patent FR-2982476-A1 (FR)
Title: Instrumentation chirurgicale specifique a un patient pour la preparation d'un os du patient
Inventor: ZAKARIA TOUFIK
IPC: A61B17/15
Filed: 2011-11-15
Abstract: La présente invention concerne une instrumentation chirurgicale spécifique à un patient pour la préparation d'un os (B) du patient, l'instrumentation comprenant un bloc spécifique au patient (10) délimitant une surface d'appui fixe sur l'os, qui est conformée de manière spécifiquement ajustée à cet os, et incluant une partie principale (20) qui délimite en partie la surface d'appui fixe et qui délimite au moins deux orifices primaires (27, 28) de passage respectif d'une broche primaire (61, 62), ces orifices primaires traversant le bloc entre la surface d'appui et une surface opposée (14) du bloc. L'instrumentation comprend également : - une partie secondaire (30) qui appartient au bloc, qui délimite en partie la surface d'appui et qui comporte au moins deux orifices secondaires (37, 38) de passage respectif d'un outil de préparation osseuse, tel qu'un foret de perçage ou une broche d'ancrage, ces orifices secondaires traversant le bloc entre la surface d'appui et la surface opposée du bloc, et - des moyens de dégagement mécanique de la partie secondaire par rapport à la partie principale, adaptés pour, alors que la partie principale est fixée sur l'os par des broches primaires passées dans les orifices primaires, rendre la partie secondaire amovible par rapport à la partie principale.
Patent FR-2985512-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du sel de l-arginine du perindopril
Inventor: LINOL JULIE
IPC: C07D209/42
Filed: 2012-01-05
Abstract: Procédé de préparation du composé de formule (I) :
Patent FR-2998338-A1 (FR)
Title: Eolienne offshore comportant un support flottant optimise
Inventor: GILLOTEAUX JEAN CHRISTOPHE
IPC: F03D11/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention concerne une éolienne offshore sur support flottant (1). Le support flottant comporte en combinaison: - un flotteur principal (1) de forme sensiblement cylindrique, - une masse fixe (5) à la base du flotteur, - au moins deux éléments circulaires (2, 3) de diamètre supérieur au diamètre du flotteur principal et espacés d'une distance L, - des caissons de ballastage (4) inclus dans le flotteur principal, et répartis en couronne à la périphérie dudit flotteur.
Patent FR-2989286-A1 (FR)
Title: Device, useful for regulating a pressure inside storage tank for brewing wine, comprises safety valve comprising conduit having first end opening into tank at level of gaseous phase and second end opening into container containing liquid
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: B01F3/04
Filed: 2012-04-12
Abstract: The device comprises a safety valve (16) for letting out a part of a gaseous phase (14) when a pressure inside the storage tank exceeds an exhaust threshold. The storage tank comprises a liquid phase (12) surmounted by the gaseous phase. The safety valve comprises a conduit (18) having a first end opening into the tank at a level of the gaseous phase and a second end opening into a container (24) containing a liquid. A height between the second end and an upper surface of the liquid is adjusted according to the exhaust threshold. The container includes a transparent wall. The device comprises a safety valve (16) for letting out a part of a gaseous phase (14) when a pressure inside the storage tank exceeds an exhaust threshold. The storage tank comprises a liquid phase (12) surmounted by the gaseous phase. The safety valve comprises a conduit (18) having a first end opening into the tank at a level of the gaseous phase and a second end opening into a container (24) containing a liquid. A height between the second end and an upper surface of the liquid is adjusted according to the exhaust threshold. The container includes a transparent wall and is appeared as a bottle. The second end is plunged in the liquid and maintained in a position compared to the bottle, where a filling height of the bottle is a function of the exhaust threshold. The exhaust threshold corresponds to an overpressure of 40 mbar. The device further comprises a pressure reducer injecting a neutral gas into an interior of the tank when the pressure goes down below a threshold for triggering the injection, a pressure tank of a neutral gas, a first pipe connecting the container at an entrance of pressure reducer, a second pipe whose first end is connected on an outlet side of the pressure reducer and second end emerges in the tank, and a unit to reload the pressure tank of neutral gas. The threshold for triggering the injection is provided such that the interior of the tank is always in slight overpressure. A difference between the threshold for triggering the injection and the exhaust threshold is 10 mbar.
Patent FR-2990535-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees dans un systeme sur puce
Inventor: SOULIE MICHAEL
IPC: G06F13/38
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un message dans un chemin de données d'un réseau, le procédé comprenant des étapes de : transmission d'un message (DT) sur un bus d'entrée (IB1) d'un module d'interface d'entrée (Nlj), le message étant reçu par flits de taille correspondant à la largeur du bus d'entrée, génération d'un indicateur de validité pour chaque flit élémentaire constituant chaque flit reçu, transmission du message reçu sur un bus de sortie (OB1) du module d'interface d'entrée vers un module d'interface destinataire (Nlk), le message étant transmis par flits de taille correspondant à la largeur du bus de sortie, transmission vers le module d'interface destinataire, de chaque indicateur de validité généré, en association avec le flit élémentaire correspondant, réception par le module d'interface destinataire des flits constituant le message et des indicateurs de validité associés, et rejet d'un flit reçu si chaque flit élémentaire du flit est associé à un indicateur de validité à l'état invalide.
Patent FR-2991017-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/133
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple comportant un élément d'entrée de couple, un voile annulaire (26) de sortie de couple, des organes élastiques et des masses pendulaires (37) montées de façon mobile sur le voile annulaire. Le voile annulaire (26) comporte des pattes d'appui (28) des organes élastiques et des zones de support (33) de la masse pendulaire (37) s'étendant radialement vers l'extérieur et présentant au moins un chemin de guidage (35) de moyens d'articulation (43) de la masse pendulaire (37). Ladite zone de support (33) est bordée par des évidements s'étendant radialement vers l'intérieur au-delà desdits chemins de guidage (35).
Patent FR-2975788-A1 (FR)
Title: Systeme pour determiner des coordonnees projetees dans un sysytme de coordonnees projetees
Inventor: MAJZLIK EDWARD
IPC: G01V1/28
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un système pour déterminer des coordonnées pour des nœuds sur un fil attaché à des lignes de remorque (18a, 18b) d'un navire flottant (22). Le système comporte des capteurs en communication avec un processeur (32) pour déterminer les coordonnées de nœuds et des azimuts tangentiels au fil. Une bibliothèque de valeurs nominales pour des coefficients polynomiaux de troisième, quatrième ou cinquième ordre, une bibliothèque de distances connues le long du fil et une bibliothèque de limites préréglées sont stockées dans le stockage des données (34). Le système comprend des instructions informatiques pour recevoir l'information de capteurs, calculer le support, réorienter les coordonnées, faire tourner l'azimut, construire un algorithme polynomial, calculer l'azimut, former un résidu, calculer des différentes mises à jour jusqu'à ce que le résidu se situe dans des limites préréglées, calculer des coordonnées locales pour les nœuds et faire tourner les coordonnées locales du système de coordonnées locales au système de coordonnées projetées (12). L'invention est applicable dans le domaine de l'analyse de formations géologiques.
Patent FR-2992099-A1 (FR)
Title: Reservoir securise pour circuit de refroidissement d'une pile a combustible et bouchon de fermeture associe
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-06-13
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (31) sécurisé pour circuit de refroidissement d'une pile à combustible. Conformément à l'invention, le réservoir (31) comporte un raccord (37) à un système de collecte des gaz contenus dans le liquide de refroidissement correspondant aux fuites de gaz de la pile à combustible vers ledit circuit de refroidissement, et un pain catalytique (44) assurant une recombinaison en eau desdits gaz. L'invention porte également sur le bouchon (40) du réservoir (31) correspondant.
Patent FR-2996779-A1 (FR)
Title: Procede et installation de denitrification catalytique de fumees de combustion
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/56
Filed: 2012-10-12
Abstract: Selon le procédé conforme à l'invention : - des fumées à traiter (1), qui sont préalablement dépoussiérées, sont dénitrifiées en les mélangeant à un réactif de dénitrification (8) et à un catalyseur de dénitrification sous forme divisée (6, 7) puis en les introduisant dans un dépoussiéreur (201), - une fraction (5) du flux des solides (3) collectés par le dépoussiéreur, qui en constitue au moins 95%, et un flux de gaz chauds (51), qui présente une température d'au moins 220°C, sont introduits dans un réacteur de réactivation (301), et - un flux de solides issus du réacteur de réactivation est recyclé en étant incorporé aux fumées à traiter, en amont du dépoussiéreur.
Patent FR-2999653-A1 (FR)
Title: Fuel circuit for e.g. turbojet of aircraft, has liquid inlet and not-filtered liquid outlet that are connected to main circuit such that fuel circulation in main circuit contributes for cleaning filter
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F02M37/38
Filed: 2012-12-18
Abstract: The circuit (101) has connectors (151, 152) i.e. T-connectors, for connecting a fuel return valve (FRV) to a main circuit (102). Each connector includes a self-cleaning filter, a liquid inlet and two liquid outlets such as filtered liquid outlet and not-filtered liquid outlet, where the filtered liquid outlet is connected to the valve. The liquid inlet and the not-filtered liquid outlet are connected to the main circuit such that fuel circulation in the main circuit contributes for cleaning the filter.
Patent FR-3001480-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing photovoltaic tile using e.g. plane porous substrate, involves envisaging tile body including upper surface and lower surface, where portion of upper surface presents pores to have photovoltaic cells
Inventor: CHEVRIER JEAN BAPTISTE
IPC: E04D13/18
Filed: 2013-01-31
Abstract: The method involves providing a tile body (10) including an upper surface and a lower surface, where a portion of the upper surface presents pores to have photovoltaic cells (12). A transparent lid (15) is placed on the body above the photovoltaic cells. The pores of the portion are blocked by polymeric liquid and electrically insulating material. An electrically insulating, transparent, liquid polymeric material is injected into a cavity (16) that is defined by the body and the lid so as to encapsulate the cells. The polymeric materials are hardened. The tile body is made of terra cotta, cement and concrete. An independent claim is also included for a photovoltaic tile.
Patent FR-3006046-A1 (FR)
Title: Munition de protection a ejection sequentielle
Inventor: REGIS MURIEL
IPC: F42B12/36
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention a pour objet une munition de protection (1) comportant au moins deux pots dispersables (2a, 2b) qui sont empilés dans un tube (3) et qui sont éjectables en séquence hors du tube à l'aide de moyens d'éjection. Cette munition est caractérisée en ce que les moyens d'éjection comprennent une première charge propulsive (14a) interposée entre le fond du tube et un premier pot (2a), et au moins une deuxième charge propulsive (14b) qui est interposée entre deux pots consécutifs, et un composant d'allumage unique (11) assurant l'initiation en séquence des différentes charges propulsives, le séquencement étant assuré par l'interposition d'au moins un retard pyrotechnique (23) entre le composant d'allumage (11) et au moins une des charges propulsives.
Patent FR-3000748-A1 (FR)
Title: Produit-semi fini et pneumatique comprenant une composition comprenant un inhibiteur de corrosion
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-01-08
Abstract: Le produit semi-fini ou le pneumatique comprend un élément de renfort métallique noyé dans une composition de caoutchouc comprenant un composé de formule (I) : X, Y représentent, indépendamment l'un de l'autre, un cation alcalin ou alcalinoterreux .
Patent FR-3002541-A1 (FR)
Title: Liquide de refroidissement antigel a haut pouvoir caloporteur
Inventor: BONNIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C09K5/10
Filed: 2013-02-26
Abstract: Liquide de refroidissement antigel à haut pouvoir caloporteur caractérisé en ce qu'il est composé de : Au moins 33% de mono-propylène glycol Au moins 2% d'un triazole, Au plus 1% de biocides, Le complément à 100% d'eau.
Patent FR-3002807-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'attaques
Inventor: LAZRI KAHINA
IPC: G06F21/55
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'attaques d'au moins une machine virtuelle dans un système comprenant au moins un serveur hôte (10) hébergeant un ensemble de machines virtuelles (VM1, VM2, VM3, ...), le procédé comprenant les étapes de : - réception (E2) d'une alerte représentative d'une dégradation des performances au niveau d'une machine virtuelle, - vérification (E3) qu'un mécanisme de gestion de contention des ressources a été mis en œuvre pour la machine virtuelle, -détection (E5), sur un intervalle de temps donné, d'au moins une corrélation temporelle entre la dégradation des performances survenue sur la machine virtuelle et une variation d'utilisation par au moins une autre machine virtuelle, d'au moins une ressource du serveur hôte, des données représentatives de l'utilisation des ressources étant collectées à intervalles réguliers.
Patent FR-3005052-A1 (FR)
Title: Compose adapte au maquillage et/ou soin des ongles
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: C07F7/18
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un composé de formule chimique (I) suivante : Formule (I) dans laquelle : Y est un groupe divalent, hydrocarboné en C1-C100, éventuellement substitué, et/ou interrompu par un ou plusieurs hétéroatome(s), a est un nombre entier compris entre 1 et 8, de préférence égal à 2, R1 représente un atome de H ou une chaîne alkyle en C1-C6, tel qu'éthyle, R2 et R3 représente un groupe oxyalkylené en C1-C6, en particulier en C2, X1, X3, X4 étant égal à NH, X2 égal à O, X4 égal à NH, ALK1 représente une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, de préférence linéaire, saturée ou insaturée, de préférence saturée, de préférence une chaîne alkylène en C1-C40, tel qu'en C2-C20, préférentiellement ALK1 représente une chaîne alkylène en C1-C8 tel qu'en C6. L'invention concerne également une composition cosmétique, une utilisation particulière et procédé de revêtement des matières kératiniques.