baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053326-A1 (FR)
Title: Particules composites comprenant des agregats revetus presentant des cœurs de noir de carbone a faible structure , revetements et encres a haute resistivite et densite optique, dispositifs fabriques a partir de celles-ci, et methodes de fabrication
Inventor: KORCHEV ANDRIY
IPC: C09D5/25
Filed: 2017-06-30
Abstract: Des particules composites qui sont des super agrégats d'agrégats revêtus ayant des noyaux de noir de carbone de faible structure et des enveloppes d'oxyde métallique/de métalloïde sont décrits. Des revêtements contenant des compositions charges-polymère qui ont des particules composites en tant que charges, tels que les revêtements durcissables et les revêtements durcis ou les films formés ainsi contenant les compositions charges-polymère, avec des combinaisons de résistivité élevée, de bonnes propriétés de densité optique, une bonne stabilité thermique, une constante diélectrique élevée et une bonne capacité de mise en œuvre, conjointement à leur utilisation dans des matrices noires, des espaceurs en colonne noirs, des éléments faisant écran à la lumière dans les dispositifs LCD et les autres dispositifs d'affichage, sont également décrits. Des encres contenant les particules composites sont décrites. Les dispositifs ayant ces compositions, composants et/ou éléments, et les procédés de préparation et de fabrication de ces divers matériaux et produits sont décrits.
Patent FR-3068845-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P27/08
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur de tension triphasé recevant une tension continue d'entrée ; le procédé comprenant une étape de correction (40) du vecteur tension de référence comprenant : - une étape de calcul (44) d'au moins une valeur trigonométrique (sk, ck) d'un angle fait par la bissectrice du secteur dans lequel se situe le vecteur tension de référence avec l'abscisse du premier repère bidimensionnel en fonction des signes des deux composantes du vecteur tension de référence dans le premier repère bidimensionnel ; - Une étape de calcul (47) des composantes d'une tension triphasée de référence corrigée en fonction de ladite au moins une valeur trigonométrique (sk, ck) calculée.
Patent FR-3073091-A1 (FR)
Title: Motif elementaire reversible d'electrolyse ou de co-electrolyse de l'eau (soec) ou de pile a combustible (sofc) a fonctionnement sous pression et effort de compression decouple
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/248
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un nouveau module pour électrolyse ou co-électrolyse de l'eau ou de pile à combustible SOFC, au sein duquel les efforts nécessaires à l'écrasement des joints d'étanchéité sont découplés de ceux nécessaires aux éléments de contact électrique garants du passage de courant dans le module.
Patent FR-3073116-A1 (FR)
Title: Unite de chauffage comprenant un bloc chauffant surmoule par un element d'etancheite
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffage (4) comprenant au moins un bloc chauffant (5) configuré pour générer de la chaleur, l'unité de chauffage (4) comprenant un élément d'étanchéité (17) surmoulant au moins partiellement le bloc chauffant (5) pour assurer l'étanchéité du bloc chauffant (5).
Patent FR-3074888-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques, un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie du moto-réducteur, un carter (4) formant une enveloppe de protection pour ledit mécanisme réducteur, voire le moteur électrique (2), et dans lequel ledit mécanisme réducteur (3) comprend un système vis sans fin /roue dentée, la vis sans fin (30) étant solidaire de l'arbre de rotation du rotor (22), la roue dentée (31) solidaire d'un arbre de sortie (8) du moto-réducteur, des moyens formant paliers (23, 24) assurant le guidage en rotation de l'arbre de rotation du rotor (22) par rapport au carter (4), éventuellement, un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor comprenant un aimant multipolaire (5) solidaire de l'arbre de rotation (22) du rotor (20).
Patent FR-3067736-A1 (FR)
Title: Cadre de menuiserie
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E06B1/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un cadre de menuiserie comportant deux montants (1), une traverse haute (2), et une barre d'écartement (3) disposée en partie basse des montants (1). Ce cadre de menuiserie est particulier en ce que chacun des deux montants (1) comporte un perçage (4) disposé en dessous d'un niveau de référence (16) défini sur ledit cadre pour repérer le niveau du sol fini sur ledit cadre en configuration installée, et en ce que ladite barre d'écartement (3) comporte au niveau de chaque extrémité un insert (5) destiné à s'introduire dans ledit perçage (4) en vue de fixer ladite barre d'écartement (3) respectivement à chaque montant (1), et une fixation secondaire (10) destinée au moins à empêcher une rotation de ladite barre d'écartement (3) autour d'un des inserts (5). La présente invention concerne également un procédé de montage d'un cadre selon l'invention.
Patent FR-3076387-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la gestion de listes de commandes sur un aeronef.
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: G08B5/36
Filed: 2018-01-04
Abstract: - Le système (1) comporte une unité d'identification (2) pour identifier au moins un élément d'actionnement à actionner afin de mettre en œuvre une commande courante d'une liste de commandes, une unité de signalisation (3) pour mettre en évidence visuellement l'élément d'actionnement identifié, une unité de détection (4) pour détecter une position d'une main d'un pilote, une unité de vérification (5) pour vérifier si la position détectée de la main du pilote est cohérente avec la position de l'élément d'actionnement identifié et mis en évidence en vue de son actionnement, une unité d'alerte (6) pour alerter le pilote d'un risque d'actionnement erroné, en cas d'absence de cohérence entre la position détectée de la main du pilote et la position de l'élément d'actionnement, et une unité de récupération (15) pour identifier, en cas d'actionnement erroné, au moins un élément d'actionnement permettant de remédier à la situation générée par l'actionnement erroné.
Patent FR-3061662-A1 (FR)
Title: Installation et procede destines a repandre le melange d'un liquide et d'un premier fluide
Inventor: ISSARTEL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2018-01-10
Abstract: Installation (70) destinée à répandre le mélange d'un liquide (759) et d'un premier fluide (79), comprenant : - une cuve (75) comprenant le liquide (759), - un réservoir (71) destiné à stocker dans son espace intérieur (711) le premier fluide (79), l'installation étant caractérisée en ce que ledit réservoir (71) est enchâssé dans la cuve (75) et en ce qu'elle comprend en outre : - un couvercle (73) comprenant une entrée (736) agencée pour introduire dans le réservoir (71) de l'air comprimé afin de mettre en pression l'espace intérieur (711) du réservoir (71), - un moyen d'acheminement agencé de manière qu'il permette d'acheminer le premier fluide (79) depuis le réservoir (71) jusqu'à la cuve (75) lorsque l'espace intérieur (711) du réservoir (71) est mis sous pression après l'introduction d'air comprimé par l'entrée (736), afin que le liquide (759) soit mélangé sous pression avec le premier fluide (79), et - un moyen pour répandre le mélange du liquide (759) et du premier fluide (79) lorsque la pression dans la cuve (75) dépasse un seuil de pression prédéterminé.
Patent FR-3077032-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet notamment pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle, notamment pour véhicule automobile, d'au moins un volet configuré pour être déplacé entre des positions ouverte et fermée, ledit dispositif (1) comprenant : - un entraineur (9) configuré pour être couplé audit volet et configuré pour être entrainé par un actionneur et pour être désolidarisé de l'actionneur en cas de défaillance de l'actionneur, - un arbre d'entrainement (70) configuré pour être entrainé par l'actionneur, et - un élément de transmission (11) monté mobile entre une position embrayée dans laquelle il couple l'arbre d'entrainement (70) et l'entraineur (9), et une position débrayée dans laquelle il désolidarise l'entraineur (9) de l'arbre d'entrainement (70). Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte au moins un organe de rappel élastique (23) agencé de manière à solliciter l'entraineur (9) pour le déplacer, lorsqu'il est désolidarisé de l'arbre d'entrainement (70), dans une position prédéfinie, permettant l'ouverture dudit volet. L'invention concerne aussi un cadre correspondant.
Patent FR-3081398-A1 (FR)
Title: Systeme coiffant pour element de siege de vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel systeme coiffant
Inventor: LORENZI FABRICE
IPC: B60N2/58
Filed: 2018-05-23
Abstract: Un procédé de fabrication d'un système coiffant (10) pour élément de siège de véhicule (2 ; 4) comprend les étapes consistant à fournir un support (12), une coiffe (14) et un bloc de rembourrage (16a) ; à associer le support (12) à la coiffe (14), le bloc de rembourrage (16a) étant librement disposé entre le support (12) et la coiffe (14) ; à réaliser des lignes de couture longitudinales (20 ; 22), de part et d'autre du bloc de rembourrage (16a). Les lignes de couture longitudinales (20 ; 22) assemblent ensemble le support (12) et la coiffe (14). Les lignes de couture longitudinales (20 ; 22) forment des segments rectilignes (20b ; 22b), s'étendant selon une direction transversale, vers le premier bloc de rembourrage (16a), et assemblent ensemble le support (12), la coiffe (14) et le premier bloc de rembourrage (16a).
Patent FR-3082197-A1 (FR)
Title: Recyclage d'eau dans un derive minier
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension aqueuse (S) de particules minérales d'un minerai métallique, d'un résidu de minerai métallique ou d'un métal à valoriser comprenant un polymère (P) particulier et de l'eau de recyclage provenant d'un résidu aqueux de minerai métallique, d'une suspension aqueuse de minerai métallique ou d'une suspension aqueuse d'un métal à valoriser. L'invention concerne également une méthode de contrôle, d'amélioration ou de réduction de la turbidité de l'eau surnageante provenant d'une suspension aqueuse (S). L'invention fournit également une suspension aqueuse (S).
Patent FR-3087431-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot d'un nano-objet
Inventor: DELBECQ MATTHIEU
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt d'un objet (6) comprenant:
    - une approche, dans une enceinte, d'un support en direction d'un substrat porteur (5), puis
    - un transfert, dans l'enceinte, de l'objet du support vers une zone de dépôt (7) du substrat porteur.
    L'étape de transfert est de préférence réalisée alors que l'intérieur de l'enceinte est sous vide à une pression inférieure à 10-6 bar.
Patent FR-3087328-A1 (FR)
Title: Recipient a action effervescente
Inventor: DEBOUT EMILIE
IPC: A47G19/22
Filed: 2018-10-19
Abstract: Contenant 1 à boisson gazeuse, notamment verre, comprenant une paroi étanche réalisée en au moins un matériau structurel définissant une surface interne destinée à recevoir de la boisson, ladite surface interne comprenant une région munie d'un revêtement hydrophobe 7 discontinu comprenant un siloxane polymérisé, une pluralité d'évidements 8 étant ménagés dans ledit revêtement hydrophobe 7, lesdits évidements 8 étant non débouchants de la paroi étanche.
Patent FR-3093862-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice optoélectronique comprenant une couche d’injection de type p à base d’InGaN
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L33/26
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention porte sur une structure semi-conductrice optoélectronique (SC) comprenant une couche active (6) à base d’InGaN disposée entre une couche d'injection de type n (5) et une couche d'injection de type p (7), la couche d'injection de type p (7) comprenant une première couche d’InGaN (7a) en contact avec la couche active et, disposée sur la première couche (7a), une deuxième couche (7b) présentant une partie superficielle en GaN. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079896-A1 (FR)
Title: Actionneur de pompe électrique et élément de paroi pour celui–ci
Inventor: KOMBOWSKI EUGEN
IPC: H02K7/08
Filed: 2019-04-09
Abstract: Élément de paroi (5) pour un actionneur de pompe électrique (1), dans lequel l’élément de paroi (5) comprend :     une première section de logement de stator (6) pour loger un stator (2) de l’actionneur de pompe électrique (1),     une section de logement de palier (9) pour loger un palier (4) pour un rotor (3) de l'actionneur de pompe électrique (1),     une section de raccordement (12) via laquelle la première section de logement de stator (6) et la section de logement de palier (9) sont raccordées l’une à l’autre,     dans lequel l’élément de paroi (5) est conçu de telle sorte que le stator (2) et le rotor (3) puissent être séparés l'un de l'autre par l’élément de paroi (5).     Un actionneur de pompe électrique (1) est décrit, dans lequel un élément de paroi (5) sert d'un côté à l'étanchéité entre le rotor (3) et le stator (2) et d’un autre à loger le palier (4) pour le rotor (3). Ce faisant un niveau particulièrement élevé de fonctionnalité de l’élément de paroi (5) peut être atteint, à la mesure de l’effort de fabrication.     Figure 2
Patent FR-3096888-A1 (FR)
Title: Lentille biologique comprenant une membrane amniotique
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61K35/12
Filed: 2019-06-04
Abstract: LENTILLE BIOLOGIQUE COMPRENANT UNE MEMBRANE AMNIOTIQUE La présente invention concerne le domaine des lentilles biologiques appelées également « lentilles pansement » qui comprennent une membrane amniotique et sont utilisées notamment pour des applications médicales, par exemple dans le traitement des surfaces oculaires. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle lentille biologique ainsi qu’un support pour son montage.
Patent FR-3098106-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une composition cosmétique solide mettant en œuvre un dispositif d’extrusion bi-vis
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61K8/92
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention a ainsi pour objet, selon un premier aspect, un procédé de préparation d’une composition cosmétique solide comprenant : - une phase grasse, et - une phase pulvérulente,ledit procédé mettant en œuvre les étapes suivantes : a. l’introduction des poudres constituant la phase pulvérulente dans au moins un point d’injection des poudres d’un dispositif d’extrusion bi-vis, b. L’introduction de la fraction non volatile de la phase grasse dans au moins un point d’injection de la phase grasse dudit le dispositif d’extrusion bi-vis, c. optionnellement, l’introduction d’une fraction volatile de la phase grasse, dans au moins un point d’injection de la phase grasse dudit le dispositif d’extrusion d. l’extrusion du mélange au travers d’une filière de diamètre inférieur au diamètre des vis.
Patent FR-3101598-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une position d’un volant de direction dans un système de direction en fonction d’un angle formé entre le bras et l’avant-bras du conducteur
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé de réglage d’une position d’un volant de direction (3) d’un système de direction (1) d’un véhicule (2), le système de direction (1) comprenant au moins un calculateur (20), une colonne de direction (4) sur laquelle est fixé le volant de direction (3), et au moins un actionneur conçu pour modifier la position du volant de direction (3) par rapport à un châssis (14) du véhicule (2), caractérisé en ce que le procédé de réglage comprend : - une étape d’enregistrement dans laquelle le calculateur (20) enregistre une position d’installation d’un conducteur (50) ; - une étape de détermination dans laquelle le calculateur (20) détermine une valeur d’installation d’un angle (θ) formé entre le bras (52) et l’avant-bras (53) du conducteur (50) dans la position d’installation ; - une étape de modification dans laquelle le calculateur (20) actionne au moins un actionneur de manière à modifier la position du volant de direction (3) afin que l’angle (θ) formé entre le bras (52) et l’avant-bras (53) soit compris dans une plage prédéterminée. Figure 3
Patent FR-3104459-A1 (FR)
Title: Masse de captation de mercaptans préparée par voie sels fondus
Inventor: HUGON ANTOINE
IPC: C10G45/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention décrit une masse de captation de mercaptans particulièrement adaptée au traitement de coupes essences oléfiniques et chargées en soufre telles que les essences issues du craquage catalytique. La masse de captation comprend une phase active à base de particules de métal du groupe VIII, IB ou IIB préparée par une étape de mise en contact d’un support poreux avec un sel métallique dudit métal du groupe VIII, IB ou IIB et une étape de chauffage du mélange obtenu à une température supérieure à la température de fusion dudit sel métallique. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre de ladite masse de captation pour l’adsorption de mercaptans.
Patent FR-3107147-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: LAMBERSEND BRUNO
IPC: H02J1/00
Filed: 2020-02-12
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électr o mécanique Un dispositif d’alimentation électrique (200) pour un actionneur électromécanique (11) comprend une première partie (204) associée à une première sortie (222) du dispositif d’alimentation électrique, une deuxième partie (206) associée à une deuxième sortie (224) du dispositif d’alimentation électrique et connectée électriquement à une sortie (228) d’un régulateur de tension (202) du dispositif d’alimentation électrique, et une partie additionnelle (230) connectant électriquement la deuxième sortie (224) à une entrée de rétroaction (232) du régulateur de tension (202), de manière à utiliser comme tension de rétroaction une tension électrique (FB_SEC) représentative d’une tension électrique de sortie (OUT_SEC) délivrée par la deuxième sortie (224). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110931-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d’une machine electrique montee en serie avec un reducteur de vitesse
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-05-27
Abstract: TITRE : TURBOMACHINE EQUIPEE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE MONTEE EN SERIE AVEC UN REDUCTEUR DE VITESSE L’invention concerne une turbomachine comprenant une soufflante (2), un arbre moteur (14) destiné à être entraîné en rotation autour d’un axe longitudinal X dans un premier carter, un deuxième carter entourant et coaxial avec le premier carter, et un arbre d’entraînement (25) relié d’une part, à l’arbre moteur (14) et d’autre part, à au moins un premier équipement via un dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance (40).     Selon l’invention, le premier équipement (30) est une première machine électrique et en ce que la turbomachine (1) comprend un réducteur de vitesse (50) agencé cinématiquement entre le premier équipement (30) et le premier dispositif de renvoi d’angle de transmission mécanique (40).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112272-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les matières kératiniques
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-07-09
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit sur l a peau
    Applicateur pour appliquer un produit sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau ou les lèvres, comportant :
    une partie principale (10) munie d’un mécanisme d’aspiration/refoulement actionnable manuellement, etun embout d'application (20) fixé de façon amovible sur ladite partie principale, présentant au moins un orifice de prélèvement/relargage (26) communiquant avec un espace interne de l’embout et avec une surface d’application (24), espace interne dans lequel le produit peut être pompé lorsque l’orifice de prélèvement/relargage est amené au contact d’une masse de produit externe à l’applicateur depuis laquelle s’effectue le remplissage de l’applicateur et que ledit mécanisme est actionné pour aspirer le produit dans l’embout, l’espace interne étant de volume excédant le volume maximum de produit pouvant être aspiré lors de l’actionnement dudit mécanisme, de façon à maintenir un volume d’air tampon entre le produit aspiré et la partie principale empêchant le produit aspiré de gagner cette dernière.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099731-A1 (FR)
Title: Verrouillage illumine
Inventor: MAHLER CONSTANTIN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2020-08-07
Abstract: Un système (200) pour une porte de réapprovisionnement d’un véhicule comprend un corps (204) ayant un orifice (214) et définissant un trou de verrouillage (226), une porte (212) fixée de manière pivotante au corps avec une charnière (208), un contrôleur de système (308) et un ensemble de verrouillage (100). La porte (212) peut pivoter entre une position fermée et une position ouverte. L’ensemble de verrouillage (100) est configuré pour verrouiller la porte (212) au corps (204) en position fermée. De plus, le dispositif de verrouillage (100) comprend un boîtier (104) et une source de lumière (116) disposée à l’intérieur du boîtier (104), la source de lumière (116) étant configurée pour projeter de la lumière à travers le boîtier (104), et le contrôleur de système (308) étant configuré pour contrôler l’intensité de la source de lumière (116).
    Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3119167-A1 (FR)
Title: Composition liquide pour la préparation de béton drainant, procédé d’utilisation et procédé d’application en bicouche du béton drainant
Inventor: VINSONNEAU LUDOVIC DAVID
IPC: C04B103/30
Filed: 2021-01-24
Abstract: Titre de l’invention : Composition liquide pour la préparation de béton drainant, procédé d’utilisation et procédé d’application en bicouche du béton drainant L’invention concerne une composition liquide pour la préparation de béton drainant, également désignés par les termes de béton perméable, comprenant un mélange d’adjuvants plastifiants réducteurs d’eau et d’adjuvants entraineurs d’air, lesdits composants se trouvant à l’état liquide.   L’invention concerne également un procédé de préparation et de conditionnement en flacon(s) d’une telle composition liquide.   L’invention concerne par ailleurs un procédé de préparation de béton drainant humide au moyen d’une bétonnière ou d’un malaxeur comprenant une étape de gâchage de ladite composition, d’eau, de liant hydraulique de type ciment, de graviers, optionnellement d’un colorant et/ou optionnellement de fibres synthétiques de renforcement.   L’invention concerne en outre le béton drainant obtenu au moyen de ladite composition liquide qui est extrêmement facile à mettre en œuvre et dispose d’un long maintien de rhéologie allant de 1 à 5 heures selon les conditions d’usage.  Enfin l’invention concerne un dispositif de mise en œuvre du béton drainant coloré économique et confortable pour l’applicateur, caractérisé par une technique d’application en bicouche avec une première couche non colorée donc plus économique et une deuxième couche colorée, avantageusement rendu possible par l’adjuvantation particulière de ladite invention qui apporte un long maintien de rhéologie.