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Patent FR-3044046-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur thermique
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention présente un procédé de contrôle d'un moteur thermique (1), ce moteur thermique comportant un circuit d'admission (2) et un circuit d'échappement (3), ce procédé comportant les étapes : Déterminer une température des gaz d'échappement circulant dans le circuit d'échappement (3) du moteur thermique (étape 60), Comparer la température déterminée avec un seuil maximal (étape 61) Si la température déterminée est inférieure au seuil maximal, contrôler le moteur en décrémentant la richesse de fonctionnement d'une valeur prédéterminée et en incrémentant conjointement d'une valeur prédéterminée un taux de gaz d'échappement recirculés entre le circuit d'échappement (3) et le circuit d'admission (2) du moteur thermique (1) (étape 64).
Patent FR-3044094-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'echantillon pour sat a partir d'une plaque fine
Inventor: COLAS KIMBERLY
IPC: G01N1/04
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de fabrication de bâtonnets (2) à partir d'un échantillon (3) en forme de plaque, pour éprouvette (1) d'étude de matériau, le dispositif comprenant : - des moyens de maintien (30) comprenant un porte-échantillon (30) comprenant au moins un étau (60), configurés pour maintenir l'échantillon (3) par serrage de sorte que celui-ci s'étende selon une direction longitudinale (X-X'), - une scie à disques (40), comprenant une série d'au moins deux disques parallèles (41a, 41b), l'entraxe (e) entre deux disques successifs de la série correspondant à une largeur (I) des bâtonnets (2), les disques étant montés sur un axe de rotation (R-R') parallèle à la direction longitudinale (X-X'), - des moyens de déplacement (50), solidaires des moyens de maintien (30) et configurés pour approcher l'échantillon (3) des disques (41a, 41b) afin de permettre la découpe de l'échantillon (3).
Patent FR-3045262-A1 (FR)
Title: Procede de re-indexation d'un terminal dans une passerelle de communication
Inventor: NOUCHET GAETAN
IPC: H04M1/727
Filed: 2015-12-14
Abstract: Le procédé de ré-indexation dans une station de base (BS) d'un premier terminal mobile (TA) devant être associé à une nouvelle configuration de routage prédéfinie, la station de base (BS) répertoriant un ensemble d'identifiants de contextes (IDC), chaque identifiant de contexte (IDC) étant associé à une affectation de lignes correspondante à une configuration de routage de communications entrantes et sortantes, comprend : ▪ Une détection d'une demande de changement d'identifiant de terminal (TPUI) ; ▪ Une vérification de la disponibilité d'un nouvel l'identifiant de terminal (TPUI_1) associé à l'identifiant de contexte (IDC_1), ledit identifiant de contexte (IDC_1) étant déterminé par l'analyse de l'information de contexte ; ▪ Une attribution d'un nouvel identifiant de terminal (TPUI_1) audit premier terminal (TA) comprenant ; ○ Une transmission du nouvel identifiant (TPUI_1) audit premier terminal (TA) ; ○ Une modification de l'indexation du nouvel identifiant (TPUI_1) du terminal (TA).
Patent FR-3056047-A1 (FR)
Title: Technique de modulation spatiale amelioree, dispositifs emetteur et recepteur associes
Inventor: MOKH ALI
IPC: H04B7/0413
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission, depuis une pluralité d'antennes d'émission EAn, d'un signal source comprenant une pluralité de séquences binaires SEQi, vers une antenne de réception, le procédé mettant en œuvre, préalablement à la réception des séquences binaires SEQi du signal source, une détermination, par un récepteur associé à l'antenne de réception RA1, du nombre d'antennes d'émission EAn, d'un rang affecté à chacune des n antennes d'émission EA dans une desdites séquences binaires SEQi à communiquer, et, pour chacune des combinaisons d'émission des antennes d'émission EAn, d'un profil électromagnétique représentatif de la combinaison. L'invention concerne en outre des dispositifs émetteur et récepteur associés.
Patent FR-3049509-A1 (FR)
Title: Hublot d’habillage interieur polarisable comprenant un dispositif de fixation amovible
Inventor: PUTMAN CARL
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-04-05
Abstract: Hublot d'habillage intérieur (13) apte à coopérer avec un support (11), ledit hublot d'habillage intérieur (13) comprenant un film polarisable, un dispositif d'application d'une tension au film polarisable agencé pour faire varier un degré d'opacité dudit film polarisable et un dispositif de fixation amovible (53) agencé pour fixer de manière amovible le hublot d'habillage intérieur (13) au support (11) en position de coopération, le dispositif de fixation amovible (53) comprenant un élément de verrouillage (55) apte à être déplacé par un utilisateur entre une position de verrouillage dans laquelle le hublot d'habillage intérieur (13) est fixé au support (11) et une position de déverrouillage dans laquelle le hublot d'habillage intérieur (13) est apte à être désolidarisé du support (11).
Patent FR-3050586-A1 (FR)
Title: Protection de l’alimentation electrique d’un vehicule
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif de protection (1) du réseau électrique d'un véhicule comprenant, • un dispositif de détection d'inversion de polarité (10), • un dispositif de détection de surtension (20), • une première borne d'entrée (2), • une seconde borne d'entrée (3), • une première borne de sortie (4), • une seconde borne de sortie (5), caractérisé en ce que le dispositif de détection d'inversion de polarité (10) est doté d'un premier élément de contrôle d'interrupteur (11), d'un premier dipôle non-linéaire polarisé (12) et d'un premier interrupteur (13), et en ce que le dispositif de détection de surtension (20) est doté d'un second élément de contrôle d'interrupteur (21), d'un second dipôle non-linéaire polarisé (22) et d'un second interrupteur (23).
Patent FR-3051347-A1 (FR)
Title: Systeme de connectique pour sphygmomanometre
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: A61B5/022
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un système de connectique pour sphygmomanomètre comprenant : - un brassard gonflable adapté pour être placé sur le membre d'un patient à examiner et/ou à surveiller, lequel brassard comporte une poche gonflable, - un cordon tubulaire souple comportant une première extrémité et une seconde extrémité, la première extrémité étant en communication fluidique avec la poche gonflable du brassard, - un mano-poire formé par une poire de gonflage associée à un manomètre pour mesurer la pression artérielle, - des moyens de connexion pour connecter la seconde extrémité du cordon souple au mano-poire, caractérisé en ce que : - les moyens de connexion sont démontables et constitués d'aménagements en forme d'embouts mâles et orifices femelles, du type assemblage rapide, qui sont répartis sur le mano-poire et sur la seconde extrémité du cordon tubulaire (4), de sorte que ledit cordon soit adapté pour assurer une liaison directe entre ledit mano-poire et le brassard, - la seconde extrémité du cordon comporte un embout mâle et le mano-poire (MP) comporte un orifice femelle de connexion pour accueillir ledit embout mâle, - l'embout mâle comporte plusieurs joints toriques espacés longitudinalement, lesquels joints coopèrent avec la paroi interne de l'orifice femelle de connexion pour former étanchéité à l'air.
Patent FR-3051797-A1 (FR)
Title: Materiau composite epoxyde / thermoplastique et son procede de preparation
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C08L71/02
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des matériaux composites à base de polymères thermodurcissables et de polymères thermoplastiques. Plus précisément, l'invention se rapporte à un nouveau type de matériau polymère obtenu en utilisant un liquide ionique en tant qu'agent réticulant d'un prépolymère époxyde mélangé à un polymère thermoplastique. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication dudit matériau composite et à ses utilisations, notamment dans les domaines aéronautique, aérospatial, automobile, maritime, éolien, électronique ou encore dans le domaine du sport et des loisirs.
Patent FR-3055719-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur d'aide au choix et a l'installation d'elements materiels de construction
Inventor: FANET MICHEL
IPC: G06Q50/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'aide à l'installation d'un élément matériel de construction décrit dans au moins une base de données comprenant la description de plusieurs éléments matériels ayant une même fonction technique. Après avoir reçu des spécifications techniques, une fonction d'un élément matériel à installer est déterminée à partir de celles-ci. Un élément matériel identifié selon la fonction déterminée est utilisé pour créer un modèle générique. Ce dernier est alors utilisé pour effectuer une étude de conception de l'installation. Des résultats de cette étude sont ensuite utilisés avec un identifiant de l'élément matériel utilisé pour créer le modèle générique afin d'effectuer des études complémentaires et déterminer un élément matériel à installer.
Patent FR-3056469-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de procede de generation d'un retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - au moins un organe de commande (2) comprenant : un élément mobile de préhension (4),         - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci,         - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5), et         - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3),         caractérisée en ce qu'elle comporte au moins actionneur vibratoire (13) configuré pour faire vibrer au moins la dalle tactile capacitive (3) au moins en réponse à un contact ou un déplacement de l'élément mobile de préhension (4) ou à un contact ou un appui sur la dalle tactile capacitive (3).         L'invention concerne également un procédé de génération d'un retour haptique pour une telle interface.
Patent FR-3053065-A1 (FR)
Title: Dispositif electro portatif pour faciliter la pose collee de carrelage au sol et sur les murs.
Inventor: OHANYAN TIGRAN
IPC: E04F21/20
Filed: 2016-06-22
Abstract: Dispositif pour faciliter dans l'activité du bâtiment, la pose collée de carrelage aussi bien au sol que sur les murs. L'invention consiste en un outillage électro portatif.
Patent FR-3059416-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de numerisation tridimensionnelle d’un objet
Inventor: GATTET ELOI
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour l'acquisition de données d'images destinées à la réalisation de modèles tridimensionnels d'un objet par photogrammétrie, ainsi qu'un procédé de réalisation d'un tel modèle. Le système selon l'invention comprend une structure géométrique tridimensionnelle pour le positionnement de l'objet comprenant au moins 50 modules photographiques (7) pour des acquisitions d'images selon au moins 50 points de vue, le système étant composé de nœuds (2) comprenant un boîtier central (4) et au moins un boîtier satellite (5), comprenant un module photographique (7) et une source lumineuse (8), les nœuds (2) étant assemblés par des moyens d'assemblage (3) amovibles. L'invention s'applique à l'acquisition de modèles d'artéfacts monumentaux.
Patent FR-3062108-A1 (FR)
Title: Support moteur pour pulseur de vehicule automobile
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: B62D65/04
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention a pour objet un support moteur pour un pulseur d'un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant une première bague (3), dite bague extérieure, et une deuxième bague (4), dite bague intérieure, disposée à l'intérieur de la bague extérieure, la bague intérieure étant configurée pour loger un moteur électrique, et la bague extérieure étant configurée pour être fixée à une partie du système de chauffage, ventilation et/ou climatisation du véhicule automobile, ladite bague intérieure comprenant un dispositif de retenue axiale (12) dudit moteur et au moins une butée (13) apte à coopérer avec une surface d'appui associée (14) de la bague extérieure (3).
Patent FR-3062478-A1 (FR)
Title: Amelioration de l'estimation de la resistance thermique
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination de la résistance thermique (GV) d'un bâtiment comprenant les étapes de : a) mesurer une température intérieure (Tmesint) du bâtiment, b) mesurer une température extérieure (Text) au bâtiment, c) mesurer une puissance de chauffage (Pmes) du bâtiment, d) répéter les étapes a), b) et c) à un pas de temps (P) sur un intervalle de temps total (T), e) synchroniser les mesures des étapes a), b) et c) au même pas de temps de sorte à obtenir un ensemble (Tmesint (j), Text (j)> Pmes(j))j=0...N de N triplets (N étant égale à T divisé par P) de valeurs de température intérieures du bâtiment, de température extérieure au bâtiment et de puissance de chauffage du bâtiment à tous les temps (j) de mesure des étapes a), b) et c), f) estimer la résistance thermique (GV) du bâtiment, l'étape f) comprenant une étape de minimisation d'une fonctionnelle (J) sous contrainte de la relation physique entre la puissance de chauffage, la température extérieure et la température intérieure du bâtiment, relativement à la résistance thermique (GV) du bâtiment, caractérisé en ce que la minimisation de la fonctionnelle (J) se fait également relativement à une estimation (Testint) de la température intérieure du bâtiment et à X scalaires (ai)i=1...x constituant les paramètres d'un filtre d'ordre X à gain unitaire de la température extérieure (Text) au bâtiment, et en ce qu'il comprend de plus une étape g) de fourniture de données relatives à la valeur de la résistance thermique (GV) estimée lors de l'étape f).
Patent FR-3062621-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite et systeme d'aide a la conduite
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite (100) dans lequel le deuxième signal de commande pilotant les faisceaux lumineux pulsés émis par les sources lumineuses d'un module d'éclairage matriciel (22) sont désynchronisées par rapport au premier signal de commande pilotant les commutations des obturateurs d'un écran adaptatif (26, 28, F). La désynchronisation prend la forme d'un décalage cyclique du deuxième signal de commande par rapport au premier signal de commande de manière à conserver un éclairement constant de la scène de route (SR), tout en diminuant l'éblouissement du conducteur du véhicule automobile (20). L'invention concerne aussi un système d'aide à la conduite (10) et un véhicule intégrant un tel système d'aide à la conduite (10).
Patent FR-3063259-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux d’accompagnement du conducteur s’approchant ou s’eloignant de son vehicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: Système lumineux d'accompagnement du conducteur à l'approche de son véhicule ou lorsqu'il s'en éloigne, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier dispositif d'éclairage (11), distinct des dispositifs d'éclairage et de signalisation du véhicule (1), disposé sur un côté avant du véhicule (1) et apte à éclairer une première zone (8) au sol s'étendant sur le même côté du véhicule (1), le long de l'abord latéral du véhicule (1), et des moyens d'activation (14, BSI) automatique du premier dispositif d'éclairage (11) à l'approche du véhicule (1) ou de désactivation automatique du premier dispositif d'éclairage (11) lors de l'éloignement du conducteur du véhicule (1).
Patent FR-3063449-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element de siege de vehicule.
Inventor: PONCET MARIE LINE
IPC: B29C44/12
Filed: 2017-03-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément de siège (200) comprenant une matelassure et au moins un insert de rembourrage (1) noyé dans le matériau de matelassure (140), ledit procédé comprenant les étapes consistant à : - prévoir un dispositif de moulage comprenant une cavité et au moins une protubérance de positionnement, - positionner l'insert de rembourrage (1), qui comprend au moins un espace clos pourvu d'un matériau de rembourrage choisi parmi une mousse ou un gel, dans ladite cavité grâce à l'au moins une protubérance de positionnement, - introduire un matériau de matelassure (140) ou un mélange précurseur dudit matériau de matelassure (140) dans la cavité dudit dispositif de moulage de sorte à former la matelassure autour de l'insert de rembourrage (1).
Patent FR-3053664-A1 (FR)
Title: Sachet, bobine de film et produit conditionne a l'aide d'un tel sachet
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D77/12
Filed: 2017-03-06
Abstract: Sachet (1) comprenant une enveloppe (2) et une étiquette (4) fixée extérieurement à ladite enveloppe (2), cette étiquette (4) comprenant, depuis son bord (42) arrière vers son bord (41) avant, une partie (7) fixe et une partie (15) mobile, apte à passer, d'une position en applique sur l'enveloppe (2) à une position écartée de l'enveloppe (2), la zone (16) charnière entre parties fixe (7) et mobile (15) de l'étiquette (4) formant une liaison pivot, la partie (15) mobile de l'étiquette (4) étant, avant tirage de l'étiquette (4), disposée, à recouvrement au moins partiel d'une amorce (5) de rupture ménagée dans l'enveloppe (2) pour provoquer, par tirage de l'étiquette (4), une déchirure de l'enveloppe (2). L'amorce (5) de rupture comprend une découpe (51) totale s'étendant sur la totalité de l'épaisseur du matériau constitutif de l'enveloppe (2), la partie (15) mobile de l'étiquette (4), avant tirage de l'étiquette (4), recouvre la totalité de la découpe (51) totale, et la découpe (51) totale de l'amorce (5) de rupture est, avant tirage de l'étiquette (4), écartée de l'axe (XX') pivot de la zone (16) charnière entre parties fixe (7) et mobile (15) d'une distance (D) minimale non nulle.
Patent FR-3064159-A1 (FR)
Title: Dispositif textile electronique comprenant une pluralite de couches
Inventor: GOUTHEZ MARION
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif textile électronique (1) comprenant une première partie textile (2) configurée pour être en contact avec la peau d'un sujet et au moins une deuxième partie textile (3) ; dans lequel ladite première partie textile (2) comprend une pluralité de capteurs (4) configurés pour recevoir un signal physiologique et une pluralité de premiers moyens de connexion mécanique et électrique (5), dans laquelle chaque capteur (4) est connecté électriquement à au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (5) ; et ladite deuxième partie textile (3) comprend une pluralité de deuxièmes moyens de connexion mécanique et électrique (6) configurés pour être connectés mécaniquement et électriquement audits premiers moyens de connexion mécanique et électrique (5) ; et une pluralité de pistes de connexion conductrices (7) configurées pour connecter électriquement les deuxièmes moyens de connexion mécanique et électrique (6) à un système électronique.
Patent FR-3064570-A1 (FR)
Title: Brin-boucle de ceinture de securite
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) de boucle de ceinture de sécurité, à monter sur un siège comportant un support (101) et un dossier (300) qui est monté mobile en basculement sur ledit support via un ensemble de bielles. Selon l'invention, le dispositif d'accrochage comporte : - une partie d'assujettissement (10) de ladite boucle, et - un moyen de montage (20) de la partie d'assujettissement sur un axe de fixation (150) qui est couplé à cet axe de fixation, cet axe de fixation étant lui-même couplé à une première desdites bielles de façon à faire pivoter la partie d'assujettissement à la faveur du basculement du dossier du siège.
Patent FR-3065141-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation d'une ressource de transmission a un terminal mobile
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: H04W80/04
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation d'une ressource de transmission à un premier terminal (T1,T2,T3) connecté à une infrastructure de communications mobiles, un flux (Flux 1, Flux 3) de données étant transmis par le premier terminal (T 1,T2,T3) à destination d'un second terminal (T4,T5), mis en œuvre dans une entité de gestion (BBU1) du premier terminal (T1, T2, T3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'obtention d'une information relative aux données du flux, comprise dans une table (51, 52) de transmission d'une entité de gestion (BBU2) du second terminal (T4, T5) et une étape d'allocation au premier terminal d'une ressource de transmission pour l'émission des données du flux (Flux 1, Flux 3) en fonction de l'information obtenue.
Patent FR-3065254-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbopompe pour un circuit ferme, en particulier de type a cycle de rankine, associe a un moteur a combustion interne, notamment pour vehicule automobile
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K25/08
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbopompe cinétique pour un circuit fermé, en particulier de type à cycle de Rankine, associé à un moteur à combustion interne (12) avec un arbre-moteur (26), notamment pour véhicule automobile, dans lequel une (10) des faces dudit moteur porte des accessoires (14, 18, 22) de ce moteur ainsi qu'au moins un galet-enrouleur (30, 30', 30") pour une courroie de transmission de mouvement en rotation (32) reliant au moins lesdits accessoires à l'arbre moteur (26). Selon l'invention, l'ensemble comprend une voie de transmission de mouvement en rotation (T) entre l'arbre (38) de la turbopompe et ledit galet-enrouleur .
Patent FR-3065773-A1 (FR)
Title: Porte-satellites a cage pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-04-27
Abstract: Porte-satellites (130) pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, ledit porte-satellites comprenant une cage (134) définissant un espace interne de montage d'un solaire central (151) d'axe A de rotation et d'une rangée annulaire de satellites (150) disposés autour de l'axe A et engrenés avec ledit solaire, ladite cage comportant deux parois annulaires (136, 138) sensiblement parallèles centrées sur ledit axe A et une paroi cylindrique (140) reliant lesdites parois annulaires à leur périphérie externe, une première (136) desdites parois annulaires étant reliée à un corps (142) sensiblement cylindrique, caractérisé en ce qu'une seconde (138) desdites parois annulaires est formée d'une seule pièce avec des moyens de lubrification (158).
Patent FR-3067206-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une structure d'habitacle de vehicule automobile et un systeme de restitution sonore
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant une structure d'habitacle (2) de véhicule automobile et un système de restitution sonore (3). Le système (3) comprend une unité de commande (7) et une pluralité d'enceintes acoustiques (9, 11, 13, 29, 31) connectées à l'unité de commande (7). Les enceintes acoustiques (9, 11, 13, 29, 31) sont configurées pour être intégrées dans la structure d'habitacle (2) du véhicule. Chacune des enceintes acoustiques (9, 11, 13, 29, 31) comporte au moins un premier haut-parleur (17) et un deuxième haut-parleur (19) sensiblement analogues structurellement et orientés en sens contraire selon un même axe (D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8) de l'enceinte acoustique (9, 11, 13, 29, 31) correspondante.