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Patent FR-3044762-A1 (FR)
Title: Capteur de pression differentielle
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01L13/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: Dispositif de mesure de pression différentielle comprenant : - un capteur de pression comportant un substrat (14) portant un organe de mesure de pression (10) pourvue d'une membrane (16) présentant des première et deuxième faces opposées, le capteur de pression étant configuré pour émettre un signal électrique en fonction d'une différence entre des première et deuxième pressions exercées sur lesdites première et deuxième faces, respectivement ; - un boîtier (5) définissant une cavité (12) dans laquelle est disposé ledit capteur de pression, ladite cavité étant partiellement remplie d'une résine (50) de manière que ladite résine recouvre ledit substrat sans être en contact avec ladite membrane.
Patent FR-3051148-A1 (FR)
Title: " systeme de refroidissement pour un vehicule hybride comportant un circuit de transfert de liquide de refroidissement "
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un système (10) de refroidissement pour un véhicule hybride, caractérisé en ce que le système (10) comporte un circuit (300) de transfert de liquide de refroidissement reliant un deuxième circuit (200) de refroidissement basse température à un premier circuit (100) de refroidissement haute température et comportant des moyens (302, 306) de régulation qui sont commandés pour établir sélectivement une circulation de liquide de refroidissement de manière à transférer des calories du deuxième circuit (200) de refroidissement basse température vers le premier circuit (100) de refroidissement haute température.
Patent FR-3051113-A1 (FR)
Title: Gel de blanchiment sans peroxydes.
Inventor: BOCHENEK STEPHANE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un gel de blanchiment dentaire dépourvu de peroxyde, et comprenant du bicarbonate de sodium associé à un ou plusieurs agent(s) humectant(s), un ou plusieurs agent(s) gélifiant(s), et un ou plusieurs agent(s) émulsifiant(s), ainsi qu'un procédé de préparation dudit gel. L'invention concerne également un procédé esthétique de blanchiment des dents et un kit de blanchiment des dents utilisant ledit gel.
Patent FR-3056216-A1 (FR)
Title: Formulation de resine epoxyde durcissable, procede de fabrication d'un materiau a partir de cette formulation et leurs utilisations
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: C08K5/55
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention se rapporte à une formulation de résine durcissable résultant de la mise en contact d'une composition comprenant au moins un précurseur de la résine durcissable, ce précurseur comprenant au moins un groupe époxyde, avec un amorceur et un accélérateur. L'amorceur est choisi parmi le groupe constitué par un complexe trifluorure de bore-amine et le tétrakis(pentafluorophényl)borate(1-) de (4-isopropylphényl)(4-méthylphényl)iodonium , et l'accélérateur est un peroxyde organique. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation et aux utilisations d'une telle formulation ainsi qu'à un matériau obtenu par durcissement de cette formulation et à ses utilisations.
Patent FR-3060236-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le suivi d’au moins un parametre d’un dispositif de motorisation electrique
Inventor: FONTANILLES JEAN-LOUIS
IPC: H02K11/20
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système (1) pour le suivi d'au moins un paramètre d'un dispositif de motorisation électrique (4). Le procédé permet de mesurer un signal, correspondant à au moins un paramètre de contrôle d'un dispositif de motorisation électrique (4). Le signal ainsi mesuré est transmis à un routeur (3). Le routeur (3) communique des données correspondant à ce signal à un serveur (2) distant qui enregistre ces données dans une base de données. Le système (1) comprend une carte d'acquisition pour mesurer ce signal. Le routeur (3) communique d'une part, avec une carte d'acquisition et/ou extension (5) qui collecte des données relatives au signal correspondant au paramètre suivi et mesuré par la carte d'acquisition et, d'autre part, avec un serveur (2) distant qui enregistre ces données dans une base de données.
Patent FR-3061144-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage de type pneumatique pour briser et retirer un depot de glace accumulee sur la surface exterieure d'un aeronef
Inventor: BRIAND VALERIE
IPC: B64D15/16
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de dégivrage (1) de type pneumatique pour briser et retirer un dépôt de glace accumulée sur la surface extérieure (2) d'un aéronef, en particulier sur une aile d'avion, comprenant au moins : - une couche externe (10) destinée à résister à l'environnement extérieur, - une couche interne d'interface (50) destinée à être liée à la surface extérieure de l'aéronef, et - au moins deux couches intermédiaires externe (30) et interne (40) reliées entre elles par un réseau de points de couture espacés (36) pour définir des chambres dégivrantes (35) pouvant être gonflées à l'aide d'air injecté sous pression de manière à créer une expansion du dispositif provoquant la rupture de la glace, caractérisé en ce que la couche interne (50) d'interface avec la surface extérieure (2) de l'aéronef comporte au moins une couche textile (54) présentant une surface intérieure (55) destinée à être au contact directe de ladite surface extérieure (2) de l'aéronef
Patent FR-3071049-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique d'arretoir de culasse permanent pour armes a feu a repetition semi-automatiques
Inventor: MORALES PHILIPPE ANTOINE
IPC: F41A3/42
Filed: 2017-09-13
Abstract: Système mécanique d'arrêtoir de culasse permanent qui permet à une arme à feu à répétition semi-automatique de type carabine ou fusil semi-automatique de bloquer à l'arrière sa culasse après chaque coup tiré. Ce système d'arrêtoir de culasse permanent est mis en action par la disposition sur Parme d'un chargeur spécial amovible ou inamovible qui active l'arrêtoir de culasse permanent seulement lors de son verrouillage sur Parme. Ce système d'arrêtoir de culasse permanent est muni d'un poussoir de déverrouillage de culasse qui se situe sur le dessus de la carcasse et qui est facilement actionnable par pression du pouce droit ou gauche du tireur afin de provoquer le retour de la culasse vers l'avant.
Patent FR-3064254-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un convoyeur et un chariot a depose automatique de colis sur ce convoyeur
Inventor: LEVECQUE RAPHAEL
IPC: B65G1/04
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de convoyage comportant un convoyeur présentant une extrémité d'entrée (2) prévue pour recevoir des colis suivant l'axe longitudinal (A) de ce convoyeur, et comportant un chariot (12) prévu pour supporter ces colis, caractérisé en ce que le chariot (12) pouvant passer dans l'axe longitudinal du convoyeur, comporte un bras articulé équipé de butées de traction qui dans une position haute en entrée du convoyeur (2) tirent l'ensemble des colis sur ce convoyeur, et équipé d'appuis de hauteur coopérant avec des guides de hauteur disposés sur le convoyeur pour lors d'une avance de ce chariot (12), dans une position basse passer ces butées de traction sous les colis après leur dépose complète sur le convoyeur.
Patent FR-3064659-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un vehicule
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E05B71/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un véhicule comprenant un verrou pilotable, le verrou comportant une gâche liée au véhicule, le dispositif de verrouillage comportant un circuit électronique qui commande l'ouverture de la gâche, le verrou comportant un pêne adapté pour interagir avec la gâche, le pêne étant lié à un objet, de sorte que le verrou permet d'attacher le véhicule à cet objet ou de les séparer, le dispositif de verrouillage comportant une interface utilisateur.
Patent FR-3065524-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/7082
Filed: 2017-04-25
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, mis en œuvre par un compteur de fluide à ultrason (10) comportant un miroir réflecteur (15a, 15b) positionné entre deux transducteurs (14a, 14b), le procédé de mesure comportant des phases de mesure au cours desquelles : - l'un des deux transducteurs émet un signal ultrasonore de mesure ; - l'autre des deux transducteurs reçoit le signal ultrasonore de mesure après qu'il ait parcouru un trajet de mesure ; - les moyens de traitement (18) évaluent la vitesse du fluide en fonction d'un temps de trajet de mesure ; le procédé de mesure comportant en outre des phases de compensation au cours desquelles : - l'un des deux transducteurs émet un signal ultrasonore de compensation ; - ledit transducteur reçoit le signal ultrasonore de compensation après qu'il ait parcouru un trajet de compensation au cours duquel il a été réfléchi par le miroir réflecteur ; - les moyens de traitement compensent une dérive de mesure dudit transducteur en ajustant le temps de trajet de mesure en fonction d'un temps de trajet de compensation.
Patent FR-3066575-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Inventor: LEJEUNE PIERRE
IPC: F16H59/04
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses (608) pour un équipement de motoculture, destinée à interconnecter des moyens moteurs à des organes d'entraînement de l'équipement, la boîte de vitesses (608) comprenant : - un arbre d'entrée (21) adapté pour être entraîné en rotation par lesdits moyens moteurs, - un arbre de sortie (23) adapté pour entraîner lesdits organes d'entraînement de l'équipement, - un pignon, dit pignon (11) baladeur, monté mobile sur l'arbre d'entrée (21), et adapté pour occuper au moins une position de marche avant et au moins une position de marche arrière, une fourchette (4) mobile s'étendant à l'intérieur de la boîte de vitesses (608) et adaptée pour coopérer avec ledit pignon (11) baladeur. Selon l'invention, ladite boîte de vitesses (608) comprend en outre un palonnier (5) de commande du déplacement de ladite fourchette (4) s'étendant en partie à l'intérieur de la boîte de vitesses (608), une première extrémité dudit palonnier (5) étant adaptée pour être reliée à un câble de commande (C) de sorte qu'une sollicitation du câble de commande (C) entraîne un changement de rapport de transmission.
Patent FR-3068829-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'une famille d'elements de batterie lithium-ion, methode de charge, produit programme d'ordinateur et dispositif de charge associes
Inventor: MARTINET SEBASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'une famille d'éléments de batterie Li-ion, comportant les étapes de : - fourniture d'un élément de batterie de la famille, l'élément de batterie (2) présentant une capacité surfacique donnée ; - pour l'élément de batterie fourni, mise en oeuvre d'une pluralité de cycles successifs comprenant chacun une phase de charge et une phase de décharge, l'élément de batterie étant maintenu à température constante, au moins deux phases de charge étant réalisées à des régimes de charge différents ; - pour chaque température et pour chaque phase de charge :  mesure du potentiel de l'anode de l'élément de batterie ;  calcul de la valeur d'une grandeur caractéristique prédéterminée de l'élément de batterie ;  détermination d'une valeur limite de la grandeur caractéristique prédéterminée pour laquelle le potentiel de l'anode devient inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ;  enregistrement de la valeur limite.
Patent FR-3055018-A1 (FR)
Title: Agencement avec une couture apparente et un dispositif d'eclairage, son utilisation et procede de fabrication de l'agencement
Inventor: KANSTEINER UDO
IPC: D05C15/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: Agencement (10) comportant une couture apparente (12) et un dispositif d'éclairage (13), la couture apparente (12) comportant un fil supérieur (17) et un fil inférieur (18), le fil supérieur (17) comportant des premières sections de fil (17a) s'étendant le long d'une face supérieure (11a) d'une pièce de surface (11) et des deuxièmes sections de fil (17b) traversant des trous de piqûre (19) à travers la pièce de surface (11), lesdites deuxièmes sections de fil étant entrelacées avec le fil inférieur (18) sur une face inférieure (11b) de la pièce de surface (11) en dessous de chaque trou de piqûre (19). Le dispositif d'éclairage (13) comporte au moins une source lumineuse (23) et est configuré pour injecter la lumière émise sur les zones d'émission lumineuse (24) en dessous des trous de piqûre (19) dans les deuxièmes sections de fil (17b) du fil supérieur (17), la lumière se propageant le long des premières sections de fil (17a) et des deuxièmes sections de fil (17b) du fil supérieur (17) et étant partiellement émise de manière diffuse par les premières sections de fil (17a).
Patent FR-3071163-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'ondes electromagnetiques
Inventor: SIBUE PIERRE-YVES
IPC: A61N2/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (10) portatif d'émission d'ondes électromagnétiques. Il est apte, lorsqu'il est disposé au niveau d'une surface, à émettre des ondes présentant une densité surfacique de puissance d'au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface et une valeur de fréquence comprise entre 3 et 120 gigahertz.
Patent FR-3072783-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de rayonnement ionisant et procede de detection associe
Inventor: THEVENIN MATHIEU
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un système (2) de détection de rayonnement ionisant, comprenant au moins un scintillateur propre à produire au moins un photon lors d'une interaction avec un rayonnement ionisant, le système de détection (2) comprenant également, pour chaque scintillateur, une pluralité de détecteurs de photon (10) agencés de façon à recouvrir la majeure partie d'une surface externe du scintillateur, chaque détecteur de photon (10) étant configuré pour générer un signal de détection présentant, au cours du temps, une valeur indicative de la réception ou non de photon en provenance du scintillateur, le système de détection (2) comprenant, en outre, un étage de traitement (6) configuré pour déterminer, à partir de chaque signal de détection, une donnée temporelle représentative d'une date à laquelle le détecteur de photon (10) qui a généré le signal de détection a reçu un photon en provenance du scintillateur associé.
Patent FR-3061508-A1 (FR)
Title: Outil de densite spectrale rotatif pour un examen derriere des tuyaux
Inventor: FOX PHILIP EDMUND
IPC: G01R33/32
Filed: 2017-11-28
Abstract: Un procédé comprend l'introduction d'un chapelet d'outils dans un puits de forage ayant une matière disposée dans une région annulaire entourant le tubage. Obtention de mesures de forme d'onde réfractée acoustique de la matière à partir d'un outil de diagraphie d'adhésivité du ciment, obtention de mesures ultrasonores de la matière à partir d'un outil de balayage acoustique circonférentiel, obtention de mesures de rayonnement gamma diffusées depuis la matière à partir d'un outil de diagraphie journalisation de densité spectrale circonférentielle (RSDX) en émettant un rayonnement gamma à partir d'une source radioactive dans une partie rotative du RSDX et en détectant un rayonnement gamma diffusé à l'aide de détecteurs de densité spectrale proche et lointain, et obtention de mesures de rayonnement neutronique thermique diffusées à partir d'un outil de diagraphie neutronique à double écartement. Un ordinateur obtient des mesures et génère une livrable qui comprend un ou plusieurs tracés transversaux qui identifient un équivalent de composition de la matière dans une circonférence complète du puits de forage.
Patent FR-3074136-A1 (FR)
Title: Bateau de type catamaran comportant une carene optimisee
Inventor: DUCLOS PASCAL ERIC
IPC: B63B1/12
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un bateau comprenant au moins deux coques (12.1, 12.2), symétriques par rapport à un plan médian vertical, reliées par une plate-forme qui présente un fond (24), chacune des coques (12.1, 12.2) comportant un tableau arrière, une muraille extérieure (18.1, 18.2), une muraille intérieure, ainsi qu'une motorisation qui présente une hélice disposée dans un conduit qui débouche, via au moins un orifice latéral, sur la muraille extérieure (18.1, 18.2) et, via au moins un orifice arrière, sur le tableau arrière (16.1, 16.2) de la coque (12.1, 12.2), chaque coque (12.1, 12.2) ayant une section transversale effilée pour obtenir son enfoncement et garantir une immersion des conduits (44) lorsque le bateau avance à faible vitesse.
Patent FR-3075051-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse comprenant de l’aerogel de silice, un alkylpolyglycoside, et un alcool gras dont la chaine grasse est differente de celle de l’alkylpolyglycoside
Inventor: GUILLIER NATHALIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition sous la forme d'une émulsion de type eau-dans-huile comprenant :
 - des particules d'aérogel de silice hydrophobe ;
 - au moins un alkylpolyglycoside de formule (I) suivante :
 R-O-G
 dans laquelle :
 le radical R est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24,
 G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone ; et x désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4 ; et
 - au moins un alcool gras dont la chaîne grasse est différente de celle de l'alkylpolyglycoside.
 La composition conforme à l'invention permet d'obtenir une émulsion cosmétique présentant une bonne stabilité, ainsi que de bonnes propriétés cosmétiques et sensorielles, notamment qui est fraîche et douce à l'application, qui est non grasse, non brillante et non collante pendant et après l'application, et qui apporte de l'hydratation et procure un effet de matité efficace, immédiat, et durable dans le temps.
Patent FR-3080668-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour ecran tactile
Inventor: DIAS FRANCOISE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de support pour un écran tactile (100), l'écran (100) étant solidarisable avec le dispositif (1) au niveau d'un pied vertical (2) relié à une base (4), dispositif (1) caractérisé en ce que la base (4) comporte au moins deux bras oscillants (5) disposés de part et d'autre du pied (2), bras (5) comportant chacun au niveau d'une première extrémité (5a) une liaison pivot horizontale solidaire de la base (4) et au moins une paire de roues (7) au niveau de leur seconde extrémité (5b), dispositif (1) comportant au moins un moyen élastique relié à chaque bras (5) et disposé de manière à fournir un effort tendant à compenser le poids du dispositif (1) équipé de l'écran (100), dispositif (1) comportant un moyen de blocage (16) du débattement angulaire des bras (5) relativement à la base (4).
Patent FR-3085692-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a extraire les odeurs residuelles dans un lieu d'aisance ayant un moteur extracteur d'air incorpore au bloc wc ou a la lunette wc
Inventor: PEAUGER MICHEL
IPC: E03D9/052
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant d'extraire les mauvaises odeurs résiduelles occasionnées lors de l'utilisation d'un cabinet de toilette. Il est constitué d'un bloc WC (1) présentant 3 orifices (6)(7)(11). Dans le repère (6) est introduit une canalisation d'arrivée d'eau propre. Dans le repère (7) servant de logement sont introduits un moteur extracteur (8), un clapet obturateur (9) et le silentbloc (10) faisant fonction d'atténuateur de bruit (20db). Dans le repère (11) est introduit une canalisation ayant pour but d'évacuer les déchets organiques et les eaux usées. Lorsque l'utilisateur franchit le seuil du lieu d'aisance une cellule infra-rouge (20) alimente le circuit (12) pour mettre en fonctionnement le moteur extracteur d'air (8) et l'ouverture de l'obturateur (9). La lunette (3) et le couvercle (2) fixés par les charnières (5) sont positionnés sur le bloc WC (1) et reliés à la tuyauterie (14) par l'intermédiaire de la gaine flexible (4). Le dispositifselon l'invention est particulièrement destiné à extraire les mauvaises odeurs résiduelles dans un lieu d'aisance ou tout autre endroits présentant des nuisances malodorantes.
Patent FR-3076790-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a grande vitesse a aerodynamisme ameliore
Inventor: HIBON SAMUEL
IPC: H05H1/16
Filed: 2018-01-12
Abstract: Véhicule ferroviaire (10) à grande vitesse, délimité par une coque extérieure (16) caractérisé en ce qu'il comporte : - un dispositif de formation (24) d'un plasma (20), au niveau d'une extrémité avant (18) de la coque extérieure (16), - un dispositif électrostatique de génération d'un champ électrique au voisinage d'une surface de guidage (22) de la coque extérieure (16), - un dispositif magnétostatique de génération d'un champ magnétique au voisinage de la surface de guidage (22). Le dispositif électrostatique et le dispositif magnétostatique sont configurés pour coopérer et guider un écoulement du plasma (20) le long de la surface de guidage (22), selon un mouvement d'ensemble sensiblement opposé à une direction d'avancée (X-X') du véhicule ferroviaire (10).
Patent FR-3062909-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de signaux de capteurs
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: G01H1/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: Procédé et appareil de surveillance d'état et de détection des vibrations générées par au moins deux sources différentes en utilisant un capteur/transducteur unique. Le procédé et l'appareil comprennent l'adaptation commutable d'un traitement de signal, par exemple une amplification et un filtrage de fréquences éventuel, à au moins deux sources de signal différentes, telles que des sources de vibrations, l'une après l'autre. Ceci permet d'adapter le signal analogique provenant du capteur/transducteur au convertisseur analogique-numérique et à tout traitement optionnel supplémentaire de signal analogique, de manière à ce qu'il soit possible de maximiser l'utilisation de la plage dynamique disponible de ces appareils sans les saturer. De manière appropriée, le traitement de signal pour analyser les signaux de vibrations est également adapté de manière appropriée à la source de vibrations en question.
Patent FR-3077569-A1 (FR)
Title: Materiau de construction de type beton porteur comprenant des anas de lin enrobes
Inventor: DUPRE BLAISE
IPC: C04B103/52
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un béton porteur à base d'anas de lin, ledit procédé présentant une phase d'enrobage des anas de lin comprenant les étapes suivantes : une incorporation dans un malaxeur d'anas de lin dans un mélange aqueux comprenant au moins un liant minéral ; un traitement d'inertage par brassage des anas de lin et du mélange aqueux comprenant l'au moins un liant minéral pour une pénétration dudit mélange aqueux dans les pores et les canaux desdits anas de lin ; et une cure des anas de lin par séchage pour une obturation desdits pores et une solidification des anas de lin afin d'obtenir des anas de lin enrobés.
Patent FR-3081011-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’entrainement d’un vehicule automobile hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de répartition de couple d'entraînement de véhicule automobile hybride à quatre roues motrices. Le véhicule comprend un premier train entraîné par une première machine électrique, et par un moteur thermique via un premier système d'accouplement ; et un deuxième train avec une deuxième machine électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) entraînement (100) du véhicule selon une première répartition de couples entre le premier et le deuxième train; (b) anticipation (102) d'un besoin de changement d'état de fonctionnement et d'accouplement du moteur thermique au premier train nécessitant une deuxième répartition de couples entre le premier train et le deuxième train ; puis (c) évolution (108) de la première à la deuxième répartition de couples en modifiant une consigne de couple générée par la première machine électrique sur le premier essieu et la deuxième machine électrique sur le deuxième essieu.