baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075096-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction comprenant un systeme de portemine
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K27/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture multifonction (10) comprenant un corps s'étendant selon une direction axiale (A), au moins deux éléments d'écriture (30, 32, 34, 36) disposés à l'intérieur du corps, chaque élément d'écriture (30, 32, 34, 36) comprenant une tête d'écriture pouvant prendre une position rétractée dans laquelle la tête d'écriture est escamotée dans le corps (12) et une position d'écriture dans laquelle la tête d'écriture fait saillie du corps, un des éléments d'écriture étant un système de portemine (36) comprenant un mécanisme de portemine (36A) et un réservoir de mines (36C), le réservoir de mines (36C) comprenant une ouverture latérale d'insertion de mines (36D).
Patent FR-3081148-B1 (FR)
Title: Systeme de reveil d'un membre d'equipage dans un aeronef
Inventor: D'ARBONNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B64D43/02
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système de réveil (12) d'un membre d'équipage au repos dans un aéronef, comprenant une unité de traitement (18) configurée pour détecter des paramètres courants d'évolution de l'aéronef et/ou détecter un état de conscience d'au moins un autre membre d'équipage en service. L'unité de traitement (18) est aussi configurée pour activer un dispositif de réveil (16) dudit membre d'équipage au repos, lorsqu'au moins une condition prédéterminée de réveil du membre d'équipage au repos sur un ou des paramètres courants de l'aéronef et/ou sur un paramètre représentatif de l'état de conscience dudit au moins un autre membre d'équipage en service est vérifiée.
Patent FR-3088345-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres termostable a haute temperature
Inventor: SARDOU PATRICIA
IPC: C23C14/22
Filed: 2018-11-08
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé optimisé pour réaliser des fibres thermostables à haute performance. Ces fibres étant destinées à constituer un composite à matrice céramique ou métallique. Le composite ainsi constitué ayant pour objectif de réaliser des pièces et des structures chaudes tel que des avions hypersoniques, des composants de réacteurs d’aéronef, des composants de réacteurs nucléaire, des tuyères de fusées, des tubulures d’échappement, des turbines à gaz Elle consiste à employer des fibres de Carbone revêtues d’une enveloppe réfractaire innovante imprégnée par une matrice grâce à un procédé PVD Figure 1
Patent FR-3076477-B1 (FR)
Title: Outil de poinconnage avec levier d’ejection de chute de poinconnage
Inventor: HOURLIER MICHEL
IPC: B21D28/02
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a trait à un outil de poinçonnage d'un embouti (4) sur une presse d'emboutissage. L'outil comprend un bâti inférieur avec une surface (10) de réception de l'embouti (4) et une matrice de poinçonnage (12) dudit embouti ; un bâti supérieur avec un presseur de l'embouti sur la surface de réception (10) ; un poinçon (14) configuré pour poinçonner l'embouti (4) contre la matrice de poinçonnage (12) lors d'une fermeture de l'outil; un dispositif d'éjection (30) de chute (36) de poinçonnage hors de la matrice de poinçonnage (12). Le dispositif d'éjection (30) de chute de poinçonnage comprend un levier basculant (40), avec un doigt d'éjection (42) disposé dans la matrice de poinçonnage (12), et configuré pour être actionné lors d'une ouverture de l'outil.
Patent FR-3085508-B1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre au moins un utilisateur emetteur et au moins un utilisateur destinataire, avec horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre au moins un utilisateur (Ai) émetteur et au moins un utilisateur (Bk) destinataire, qui comprend plusieurs phases : - Ecriture : ○ Créer, sur requête d'au moins un utilisateur (Ai) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Permettre à l'utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration de la phase d'écriture, crypter le conteneur (6) ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker le conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : décrypter le conteneur (6Bk) pour en permettre l'accès à l'utilisateur (Bk) destinataire.
Patent FR-3085989-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture ou d'occultation pour une construction
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/68
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture ou d'occultation (2) pour une construction, ce dispositif (2) comporte une pluralité de portions (3 ; 3'), qui sont articulées deux à deux, dont une portion finale (3) qui est destinée à venir se positionner au moins à proximité d'un seuil d'une ouverture d'une construction équipée avec un tel dispositif (2). Ce dispositif (2) est caractérisé en ce que, d'une part, il comporte des moyens d'entraînement motorisés (4) pour entraîner ce dispositif (2) en déplacement entre une position d'ouverture et une position de fermeture ou d'occultation et, d'autre part, la portion finale (3) comporte au moins une cavité (31) qui comporte, intérieurement, au moins une partie des moyens d'entraînement motorisés (4). Ce dispositif (2) peut, encore, comporter un système de détection pour détecter un obstacle sur la trajectoire de ce dispositif (2). L'invention concerne, aussi une installation de fermeture ou d'occultation (1) pour une construction, cette installation (1) comporte un tel dispositif de fermeture ou d'occultation (2).
Patent FR-3091725-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: GEORGE ALEXIS HECTOR ULYSSE
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-01-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant un stator (1) et un rotor (2) apte à pivoter par rapport au stator (1) autour d’un axe, le rotor (2) comportant des aubes comportant chacune une pale (3) reliée à une plate-forme radialement interne (5), un bloc de matériau abradable (6) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (5), le stator (1) comportant une virole comprenant une zone annulaire (9), au moins une léchette (12) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis ladite zone annulaire (9), l’extrémité radialement externe de la léchette (12) coopérant avec le bloc de matériau abradable (6).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3093523-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la pose d'une isolation intérieure.
Inventor: DUFRESNE MICHEL
IPC: E04F13/075
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA POSE D'UNE ISOLATION INTERIEURE . L’invention porte sur un plot d'entretoisement 6 pour la pose d'une isolation intérieure 1 contre une paroi 2, ledit plot comprenant des moyens pour former une entretoise entre un isolant compact 3 et la paroi 2, prévu pour être collé contre une surface 7 de la paroi, et comprenant des moyens pour maintenir un isolant fibreux 4 plaqué contre cette surface 7. L'invention porte aussi sur des procédés de pose utilisant de tels plots. De tels procédés facilitent grandement la pose de réseaux hydro-électriques entre les isolants. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093818-B1 (FR)
Title: dispositif de détection et de géolocalisation d’un container passé par-dessus bord
Inventor: BEAUVY ALAIN
IPC: G08C17/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: DISPOSITIF DE DETECTION ET DE GEOLOCALISATION D’UN CONTAINER PASSE PAR-DESSUS BORD L’invention concerne un dispositif de détection de chute et de géolocalisation d’un container passé par-dessus bord comprenant : un boîtier électronique (2) et un moyen de fixation amovible du boîtier électronique sur une partie extérieure du container, le boîtier électronique (2) comprenant un moyen de détection de chute du container, une unité de commande (4) prévue pour commander le moyen de fixation amovible en cas de détection de chute du container et désolidariser le boîtier électronique (2) de la partie extérieure du container, un moyen de flottaison (10) pour faire flotter ledit boîtier électronique sur un plan d’eau, un module de géolocalisation (6), un moyen de communication de données (7), un moyen d’alimentation (2) de l’unité de commande (4), le dispositif (1) comprenant de plus un lien pour maintenir une liaison permanente entre le boitier électronique (2) et le container (100, 200) lorsque le boîtier est désolidarisé du container. Un tel dispositif permet ainsi de détecter la chute d’un container en mer et de communiquer sa position géographique en vue de son remorquage. Fig. 1
Patent FR-3094499-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation du vieillissement d’un composant électronique
Inventor: SOULAS NICOLAS
IPC: G01R31/28
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé d’estimation du vieillissement d’un composant électronique (1) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - compilation d’une spécification thermique (2) du composant électronique (1) afin de déterminer une durée de vie de référence, - détermination d’une quantité de température de référence, - mesure de la température réelle du composant électronique (1) en fonctionnement, - détermination d’une quantité de température réelle, - détermination d’un temps de fonctionnement équivalent à la température réelle, - transposition de ce temps de fonctionnement équivalent à la température de référence pour obtenir un temps de fonctionnement transposé, - cumul des temps de fonctionnement transposés pour obtenir une durée de vie consommée, comparable à la durée de vie de référence.     F igure 1
Patent FR-3098228-B1 (FR)
Title: Module de construction à ossature métallique et bâtiment comprenant un ou plusieurs modules de ce type
Inventor: PLANCHAIS NATHALIE
IPC: F24F7/02
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: Module de construction à ossature métallique et bâtiment comprenant un ou plusieurs modules de ce type La présente technique concerne un module préfabriqué de construction à usage d'habitation et/ou de bureau notamment, comprenant une ossature métallique, une enveloppe extérieure fixée à l'ossature, un plancher et une toiture. Selon la présente technique, le plancher comprend au moins une couche d'isolation phonique. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100690-B1 (FR)
Title: Méthode de stockage de produits alimentaires frais
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: A23B7/148
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Méthode de stockage de produits alimentaires frais Procédé de conservation de produits alimentaires frais, selon lequel on dispose d’un système de création d’une enveloppe autour de chaque palette/support (P) chargé(e) en produits, système localisé au sein d’une chambre de stockage destinée à stocker les produits, se caractérisant en ce que le système de création d’une enveloppe met en œuvre les moyens suivants :      le système de création d’une enveloppe comprend au moins une station (S), localisée au sein de la chambre de stockage destinée à stocker les produits, station qui comprend une enveloppe (E) (préférentiellement réutilisable) et qui comprend des moyens, automatiques ou manuels, pour abaisser l’enveloppe sur une palette/support chargé en produits et remonter l’enveloppe sur demande, par exemple pour permettre l’accès aux produits stockés sur la palette/support considéré(e);  le système comprend des moyens permettant de balayer l’enceinte hermétique ainsi créée à l’intérieur de l’enveloppe avec un mélange de gaz choisi adapté pour la conservation des produits concernés.        Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102469-B1 (FR)
Title: Ensemble d’ascenseur
Inventor: REAU STÉPHANE
IPC: B66B5/04
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Ensemble d’ascenseur L'invention concerne un ensemble d’ascenseur (1) comprenantun moteur (3), une cabine (4), au moins un élément linéaire d’entrainement (5), un guide rigide (6), de profil constant, fixé à au moins une paroi de la gaine, un élément de coulissement (7) solidaire de la cabine et monté coulissant sur ledit guide rigide, pour guider la cabine, un élément linéaire de sécurité (8), dit câble de sécurité, s’étendant entre les extrémités de la gaine, et un système de sécurité comprenant- un dispositif de détection de survitesse (10) de la cabine,      - un dispositif de blocage (11) solidarisé à la cabine et comprenant deux éléments surfaciques (12) dont l’un au moins est entrainable en mouvement entre une position distante de l’autre élément surfacique, et une position rétractée, suffisamment proche de l’autre élément surfacique pour interdire tout mouvement relatif entre le dispositif de blocage et le câble de sécurité,dans lequel le système de sécurité est agencé de sorte que ledit au moins un élément surfacique passe de la position distante à la position rétractée suite à la détection d’une survitesse par le dispositif de détection de survitesse.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105727-B1 (FR)
Title: Dispositif melangeur
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/04
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour réaliser des mélanges, comprenant un bras (3), adapté pour être entrainé en rotation, autour d’un axe de rotation du bras (A), par des moyens d’entrainement. Le dispositif (1) comprend au moins un fouet (5) monté par une liaison pivot (40) au bras (3) en libre rotation, autour d’un axe de rotation du fouet (B) distinct de l’axe de rotation du bras (3), le fouet (5) présentant une extension radiale (55) présentant une cote supérieure à une distance séparant l’axe de rotation du bras (A) et l’axe de rotation du fouet (B), et le bras (3) présentant une forme en C avec une première portion radiale (31) présentant la liaison pivot (40) au fouet (5), une portion sensiblement axiale (33) et une deuxième portion radiale (34).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106091-B1 (FR)
Title: Procédé de recharge par induction d’une batterie d’un véhicule garé, via un boîtier mobile à détection de probléme
Inventor: GIRIN ALEX
IPC: B60L53/66
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un procédé permet de recharger par induction une batterie d’un véhicule par un boîtier de recharge mobile, et comprend une première étape (10-40) où, lorsque le boîtier de recharge reçoit des informations définissant la recharge et un endroit de recharge, il se déplace d’un endroit initial jusqu’à l’endroit de recharge, une deuxième étape (50) où le boîtier de recharge effectue la recharge, et une troisième étape (60-80) où le boîtier de recharge retourne à l’endroit initial. Dans chacune des étapes le boîtier de recharge détermine si son déroulement est normal, et en présence d’un problème dans une étape soit interrompt cette étape et effectue la troisième étape (60-80) lorsque ce problème est d’un premier niveau de gravité, soit interrompt cette étape puis cesse d’agir en attendant une instruction lorsque ce problème est d’un second niveau plus grave que le premier niveau.  Figure 2
Patent FR-3110951-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-05-06
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée (33) rigide définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée (33) en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.  Fig. 3
Patent FR-3112584-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide cryogénique et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: FAYER THOMAS
IPC: F17C1/12
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de stockage de fluide cryogénique et véhicule comprenant une enveloppe (2) interne étanche délimitant le volume de stockage pour le fluide cryogénique, une couche (3) d’isolation thermique disposée autour de l’enveloppe (2) interne et une enveloppe (4) externe étanche disposées autour de la couche (2) d’isolation, l’espace entre l’enveloppe (2) interne et l’enveloppe (4) externe étant sous vide, l’enveloppe (4) externe reposant sur la périphérie de la couche (3) d’isolation thermique, la couche (3) d’isolation thermique comprenant un isolant du type « répondant à la pression » tel que « LRMLI » ou « HLI », le dispositif (1) comprenant en outre une enveloppe (5) de protection disposée autour de de l’enveloppe (4) externe, le dispositif (1) comprenant au moins une pièce (6, 7, 9) de supportage comprenant une extrémité reliée rigidement à l’enveloppe (2) interne et une seconde extrémité reliée rigidement à l’enveloppe (5) de protection de sorte que l’ensemble comprenant l’enveloppe (2) interne, l’enveloppe (4) externe et la couche (3) d’isolation thermique sous vide est suspendu dans l’enveloppe (5) de protection via la au moins une pièce (6, 7, 9) de supportage.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103016-B1 (FR)
Title: Cage de palier légère pour des moteurs à turbines et procédé de formation d’une cage de palier légère
Inventor: ALLISON BRYAN
IPC: F16C33/46
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: CAGE DE PALIER LÉGÈRE POUR DES MOTEURS À TURBINES ET PROCÉDÉ DE FORMATION D’UNE CAGE DE PALIER LÉGÈRE Une cage de palier à éléments roulants ou un segment de cage de palier à éléments roulants comprend une première bague latérale ou un premier segment de bague latérale constitué d’alliage d’aluminium AA2618, une deuxième bague latérale ou un deuxième segment de bague latérale constitué d’alliage d’aluminium AA2618 et au moins un pont constitué d’alliage d’aluminium AA2618, l’au moins un pont connectant la première bague latérale à la deuxième bague latérale ou connectant le premier segment de bague latérale au deuxième segment de bague latérale.
Patent FR-3128862-B1 (FR)
Title: Evaporateur relevable
Inventor: HELLOCO MARC LOIC ANGE MARIE
IPC: A47F3/06
Filed: 2021-11-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: Comptoir (1) de présentation de marchandises, le comptoir (1) comprenant au moins une zone (6) de chargement qui comprend au moins un plateau (7)   le comptoir (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un système (15) d’élévation du plateau (7) par rapport au bâti (2) suivant une direction verticale entre deux positions extrêmes :  une position de présentation, dans laquelle le plateau (7) est situé à une hauteur inférieure ou égale à la hauteur dudit rebord (3a) longitudinal supérieur,une position de chargement / déchargement, dans laquelle le plateau (7) est situé à une hauteur supérieure à la hauteur dudit rebord (7) longitudinal supérieur.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2219954-B1 (FR)
IPC: C08F8/14
Filed: 1974-03-01
Granted: 1978-01-06
Abstract: This invention relates to a photo-crosslinkable polymer comprising units with side chains having 2-pyrone groups therein. The invention also relates to processes for the preparation of the novel photo-crosslinkable polymers and to a photo-curable copying composition including the photo-crosslinkable polymer.
Patent FR-2227522-B1 (FR)
IPC: G01M3/18
Filed: 1974-04-26
Granted: 1978-01-13
Abstract: The invention provides a method and apparatus for detecting impairment of the integrity of barriers used for the containment of fluid materials, particularly fluid materials at cryogenic temperatures, e.g., liquefied natural gas. The detection system employs electrical conductors which are in physical relationship to the barrier and undergo a change in current conducting function in the event of barrier failure. In the containment of fluid at low temperatures the detection system preferably comprises conductors which have temperature dependent resistances and are embedded within the thickness of the barrier. By distribution of conductors over different notional zones of the barrier area and provision of associated warning devices the location of leakage points within the barrier area can be automatically indicated.
Patent FR-2468698-B1 (FR)
IPC: E02B7/02
Filed: 1979-11-06
Granted: 1981-12-04
Abstract: A foundation for a retaining wall-type of structure acted upon by a principal force tending to slide same in a predetermined direction is anchored by a plurality of slide resisting walls. The slide resisting walls extend parallel to the predetermined direction in which the foundation tends to slide. The upper portions of the slide resisting walls are embedded in a concrete mass. The lower portions of the slide resisting walls project downwardly from the concrete mass into the earth, and are solely in engagement with the earth and not with concrete.
Patent FR-2475743-B1 (FR)
IPC: G01T1/142
Filed: 1980-02-11
Granted: 1982-07-09
Abstract: The device comprises, on the one hand, a cassette containing an electret between two electrodes and, on the other hand, a fixed reader adapted to receive the cassette in a pocket, to identify it, to measure the charge of its electret and to display data relating to this charge. This reader comprises also a head adapted to record the data on an area (or strip) of the cassette and there are provided readers independent of the aforesaid reader adapted to subsequently receive the cassette, to measure the charge of its electret, to read the data and, by difference between the measured value and that read, to display the radiation dose received by the cassette since its recording.
Patent FR-2544066-B1 (FR)
IPC: F41J13/00
Filed: 1983-04-08
Granted: 1985-07-12
Abstract: A bullet trap is provided comprising a succession of metal sheets slanted alternately forwardly and rearwardly and forming a succession of dihedrons with an angle at the apex less than 60 DEG . The metal sheets are joined together two by two at their front end and are close to each other two by two at their rear end, while being separated by a space forming a passage for the bullets. The upper metal sheets are extended rearwardly, beyond the passage, by a curved portion forming a deflector deflecting the bullets against the rear face of the lower metal sheets.
Patent FR-2570239-B1 (FR)
Inventor: ANGELINI THEOPHILE
IPC: H04R25/00
Filed: 1984-09-07
Granted: 1988-07-15
Abstract: An earpiece comprises a suction cup sensor, a preamplifier, a potentiometer for varying the gain of the amplifier, a pass band filter and electronic means enabling the user to adjust the central frequency and/or width of the pass band of the filter. One application of the invention is the construction of self-contained and individualized telephone handsets or headphones which may be connected without any wire connection on any telephone set.
Patent FR-2578113-B1 (FR)
Inventor: DEMEYER PIERRE
IPC: H02H3/093
Filed: 1985-02-25
Granted: 1988-04-15
Abstract: Digital solid-state trip unit designed to provide protection against phase faults, notably overloads and short-circuits and optional functions, in this case ground fault protection and load shedding and restoring functions. Two parameter input switches (72, 74) are assigned to the optional functions to display, in the ground protection option the ground protection pick-up and the ground protection time delay, and in the load shedding option, the load restoring pick-up and the load shedding pick-up. Each option has a software program stored in a non-volatile memory corresponding to it.