baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009882-A1 (FR)
Title: Balise d'alerte gsm mobile haute securite a tres longue autonomie
Inventor: MAGAGNINI ALAIN MAURICE ANGE
IPC: G08B25/10
Filed: 2013-08-22
Abstract: Dispositif de sécurité comprenant un ou plusieurs détecteurs (4) intégrés (par exemple détecteur intrusion, détecteur de fumés ...) qui consomment du courant de manière permanente (ou semi permanente) en mode surveillance et un moyen de téléphonie mobile (3) (module modem GSM) désactivé (non alimenté) puis activé (alimenté) par un signal de commande d'un microcontrôleur (5) sur un élément de commutation d'alimentation (8) quand une condition d'alerte est détectée, pour transmettre l'alerte à distance par GSM vers des numéros de téléphone préprogrammés (par exemple par message texte). Le moyen de téléphonie mobile possède une source d'alimentation exclusive (1) constituée par un accumulateur lithium-ion ou lithium-polymère . Le ou les détecteurs ainsi que le microcontrôleur sont alimentés dans la durée par une ou d'autres sources d'alimentation électrochimique (2) distinctes de la première.
Patent FR-3011206-A1 (FR)
Title: Instrument d'aide au pilotage affichant une vitesse de rotation variable d'un rotor principal d'un aeronef
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G01D7/02
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un instrument d'aide au pilotage (10) affichant la vitesse de rotation d'un rotor principal d'un aéronef à voilure tournante, ledit instrument d'aide au pilotage (10) comportant un moyen d'affichage (1), un premier indicateur (2) d'une consigne de ladite vitesse de rotation du rotor principal, un second indicateur (3) de la première valeur courante de ladite vitesse de rotation du rotor principal et des troisième et quatrième indicateurs (4,5) des valeurs limites de ladite vitesse de rotation. Ladite consigne de ladite vitesse de rotation dudit rotor principal est variable et ledit premier indicateur (2) est fixe sur ledit moyen d'affichage (1), lesdites second, troisième et quatrième indicateurs (4,5) étant mobiles par rapport audit premier indicateur (2).
Patent FR-3001090-A1 (FR)
Title: Method for recharging batteries of electric vehicle by deceleration of vehicle and by on-board source, involves connecting switches in series with branches of batteries, and successively recharging branches of batteries at time of cycles
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-01-17
Abstract: The method involves isolating branches of batteries (10-12) from each other by a distributor (13), connecting switches e.g. opening switch (17) and closing switch (21), in series with the branches of batteries, and successively recharging branches of batteries at the time of split cycles. The batteries are connected to an electric motor (7) over the switches, where the switches are controlled by a controller. The batteries and the electric motor are connected parallel to the distributer, where the electric motor and a gear box are connected by a coupling unit. An independent claim is also included for a terrestrial vehicle.
Patent FR-3006044-A1 (FR)
Title: Dissipateur de chaleur et circuit de gestion thermique associe.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dissipateur de chaleur (7) pour dissipation d'énergie calorifique contenue dans un premier fluide caloporteur et destiné à être placé dans un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ledit dissipateur de chaleur (7) comportant au moins une boîte d'entrée (70) du premier fluide caloporteur, au moins une boîte de sortie du premier fluide caloporteur et des surfaces d'échange thermique (72) entre le premier fluide caloporteur et un second fluide caloporteur, au moins une boîte d'entrée (70) et/ou au moins une boîte de sortie du premier fluide caloporteur comportant un matériau à changement de phase (15).
Patent FR-3007184-A1 (FR)
Title: Controle du traitement d'attenuation d'un bruit de quantification introduit par un codage en compresssion
Inventor: KOVESI BALAZS
IPC: G10L21/0208
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'un traitement d'atténuation de bruit de quantification d'un signal audio numérique décodé, le bruit de quantification étant généré par un codage en compression comportant une opération de quantification. Le procédé comporte une étape d'obtention (E201) d'une estimation du bruit de quantification à partir d'un signal disponible au décodeur et est tel qu'il comporte les étapes suivantes: - détermination (E202) d'un critère psycho-acoustique à partir d'un signal disponible au décodeur; - détermination (E203), par trame de signal, d'un niveau d'atténuation à appliquer au traitement d'atténuation (E204) de bruit du signal décodé, en fonction de l'estimation du bruit de quantification et du critère psycho-acoustique déterminé. L'invention se rapporte également à un dispositif de contrôle mettant en œuvre le procédé décrit et un dispositif de traitement comportant un tel dispositif.
Patent FR-3008575-A1 (FR)
Title: Flexible securise
Inventor: GEORGES DIDIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit imprimé (CI) comprenant au moins une partie flexible. Selon l'invention, ladite partie flexible (PF) comprend au moins une couche, dite couche de transport (CT) comprenant au moins une piste de cuivre de transmission de signal (P1, P2, P3, PdG, PdD), et au moins une couche de support (CS), ladite au moins une couche de support (CS) comprenant au moins une piste faisant office de plan de masse (PM) et au moins une piste de protection (TS) d'au moins une desdites pistes de transmission de signal.
Patent FR-3012244-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage entre un ou plusieurs dispositifs de mesure et un serveur, dispositif de mesure et systeme electrique comprenant un ou de tels dispositifs de mesure
Inventor: ZELLER CLEMENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-10-21
Abstract: Ce procédé d'appairage entre un serveur (20) et un ou plusieurs dispositifs de mesure (24) d'une ou de plusieurs grandeurs électriques relatives à une installation électrique, comprend une première étape consistant en la configuration du serveur dans un mode de détection, dans lequel il est en attente d'un premier message d'appairage de la part du ou de chaque dispositif de mesure. Suite à l'étape de configuration, le procédé comprend des étapes consistant en : - l'émission du premier message d'appairage par le ou chaque dispositif de mesure, lorsqu'il est mis sous tension ou lorsqu'un bouton de test appartenant à le ou chaque dispositif est actionné, l'actionnement du bouton de test étant propre à déclencher également un test automatique de fonctionnalités du dispositif de mesure correspondant, et - la réception par le serveur (20) du premier message d'appairage.
Patent FR-3014949-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la quantite de suie rejetee par un moteur a combustion interne, utilisant un tableau de caracterisation du capteur
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Procédé de mesure des quantités de suie rejetées par un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, utilisant un capteur (6) disposé dans la ligne d'échappement (30) en aval d'un filtre à particules, qui donne un signal en fonction de la quantité de suie déposée dessus, caractérisé en ce que pour une période d'utilisation du véhicule il mesure le signal donné par ce capteur, puis il calcule une intégrale de ce signal, ensuite il effectue une comparaison du résultat de cette intégrale avec un tableau de caractérisation du capteur pour établir un quantité évaluée de dépôt de suie sur le capteur, puis avec des données sur la ligne d'échappement et sur le kilométrage parcouru, il établit un taux d'émission de suie par kilomètre parcouru.
Patent FR-3018908-A1 (FR)
Title: Projectile gyrostabilise
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/26
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention porte sur un projectile gyrostabilisé comportant un corps et au moins une partie désolidarisable en rotation par rapport au corps (3). Ce projectile est caractérisé en ce que la partie désolidarisable est apte à se mouvoir longitudinalement par rapport au corps (3) jusqu'à venir en appui contre une surface de butée (10) du corps (3). La partie désolidarisable comporte au moins une surface circulaire transversale et orientée vers l'arrière et apte à servir de portée de roulement pour des billes (12), la surface de butée (10) comportant une gorge annulaire (101) recevant un anneau (102) comportant au moins trois logements (11) destinés à contenir chacun une bille (12), le fond de la gorge (13) comportant une surface conique dont la plus grande profondeur relativement à la surface de butée (10) du culot (2) est située vers l'axe du projectile.
Patent FR-3018339-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement, de stockage et de distribution de gaz, en particulier d'oxygene de qualite medicale
Inventor: DE VILLEMEUR PIERRE
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1, 2) de conditionnement, de stockage et de distribution de gaz comprenant un emballage de protection (1) comprenant un fond (3), un couvercle (4) et des parois latérales (5a-5d) successives définissant entre elles un compartiment interne (6), lesdites parois latérales (5a-5d) étant situées entre le fond (3) et le couvercle (4), et un récipient de gaz (2) équipé d'un bloc robinet (7) positionné à l'intérieur du compartiment interne (6) de l'emballage de protection (1), l'intégralité du récipient de gaz (2) et du bloc robinet (7) étant recouvert et protégé par l'emballage de protection (1). Une paroi de séparation (15) est agencée à l'intérieur du compartiment interne (6), entre le récipient de gaz (2) et le couvercle (4), ladite paroi de séparation (15) divisant le compartiment interne (6) en un sous-compartiment inférieur (6b) contenant le récipient de gaz (2) et au moins une partie du bloc robinet (7), et un sous-compartiment supérieur (6a) surmontant le sous-compartiment inférieur (6a). Utilisation de l'ensemble de l'invention pour conditionner et distribuer de l'oxygène, en particulier de l'oxygène médical.
Patent FR-3018725-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soudage de pieces en materiau composite thermoplastique
Inventor: SOCCARD ERIC
IPC: B29C65/36
Filed: 2014-03-20
Abstract: Le dispositif (100) de soudage de pièces thermoplastique comporte : - une matrice (10) de mise en référence des pièces devant être assemblées dont un insert isolant (12) amagnétique détermine des zones de liaison (25) dans lesquelles des soudures doivent être réalisées ; - une vessie (11) déterminant un volume étanche et des moyens de réalisation d'un vide partiel dans le volume étanche ; - des moyens de déplacement d'une tête magnétique d'induction (30) à proximité des zones de liaison (25) et sans contact avec la vessie (11). Le procédé de soudage comporte les étapes successives de mise en référence d'au moins une première pièce (21), puis de placement d'inserts métalliques (23) sur les surfaces de la première pièce (21) correspondant à des zones de liaison (25) devant être soudées, puis de mise en référence d'au moins une seconde pièce (22). Ensuite il est mis en place une vessie (11) recouvrant les pièces et créé un vide partiel dans le volume déterminé par la vessie. La tête magnétique d'induction (30) est déplacée pour réaliser le cordon de soudure sans contact tout en maintenant le vide partiel.
Patent FR-3006522-A1 (FR)
Title: Pompe de charge a stabilisation rapide avec saut de frequence
Inventor: KADAM DHARMA REDDY
IPC: H02M3/07
Filed: 2014-05-30
Abstract: Des modes de réalisation prévoient, entre autres choses, un circuit comprenant un générateur de fréquences et une pompe de charge (116). Dans des modes de réalisation, le générateur de fréquences peut être configuré pour fournir, à la pompe de charge (116), un signal d'horloge à une première fréquence pendant une période de temps prédéfinie. Ensuite, le générateur de fréquences peut fournir, à la pompe de charge (116), un signal d'horloge à une ou plusieurs autres fréquences. Dans des modes de réalisation, la première fréquence peut permettre la stabilisation de la pompe de charge (116) au cours d'une période de temps réduite par comparaison avec l'une ou plusieurs autres fréquences.
Patent FR-3022410-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique blinde et son procede de fabrication
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R43/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un connecteur blindé pour véhicule automobile. Ce connecteur comporte au moins un élément de blindage de boîtier (26). Cet élément de blindage (26) est muni d'une portion de sortie de câble (34), elle-même pourvue d'une pluralité de languettes (36) élastiques venues de matière avec l'élément de blindage (26). Ces languettes (36) présentent une zone de contact en contact électrique avec une férule (24) sertie sur une tresse de blindage d'un câble. La zone de contact est maintenue pressée sur la tresse de blindage grâce à une bague de serrage amovible.
Patent FR-3029244-A1 (FR)
Title: Articulation a adhesion partielle.
Inventor: GERMAIN NORBERT
IPC: F16C11/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne une articulation (100) comprenant une armature centrale (10) et une armature extérieure (20) espacées l'une de l'autre par une structure élastique (30) caractérisée en ce que la structure élastique (30) comprend : - une première partie (31, P1) couplant mécaniquement les deux armatures (10, 20) entre elles ; - une deuxième partie (32, P2) munie d'au moins une zone (ZNA) pour découpler mécaniquement les deux armatures (10, 20) sur cette deuxième partie (32, P2) lorsque la première partie (31, P1) est soumise à un effort de compression.
Patent FR-3029963-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: GIRAUD FRANCK
IPC: F01N1/04
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comportant au moins un stator 2, et des moyens de réduction du bruit comprenant au moins des moyens 61' , 61'' d'isolation acoustiques du stator 2 par rapport au reste de la machine électrique 1.
Patent FR-3030504-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une mousse minerale a faible densite
Inventor: BERNARD FREDDY
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une mousse minérale à basse densité. L'invention a aussi pour objet l'utilisation de cette mousse minérale comme matériau isolant.
Patent FR-3032213-A1 (FR)
Title: Procede dans lequel on utilise une colle adhesive elaboree a partir d'amidon pour confectionner des panneaux en paille cerealiere
Inventor: DESTREMAU CELYNE
IPC: E04C1/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: Procédé de fabrication dans lequel on utilise un biopolymère élaboré à partir d'amidon ou de farines amylacées, d'origine céréalière ou non, comme colle adhésive pour la fabrication de panneaux isolants en paille défibrée et fabrication de panneaux en paille céréalière compressée, paille céréalière défibrée compressée, paille céréalière hachée compressée et paille céréalière broyée compressée caractérisé en ce que lors de la fabrication des-dits panneaux, on remplace les adhésifs ou les agents de liage traditionnellement utilisés par un biopolymère élaboré à partir : a) d'au moins une farine amylacée ou d'amidon, b) d'au moins un additif, c) d'un solvant.
Patent FR-3032337-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'infuser puis de filtrer du cafe, the ou autre type d'infusion
Inventor: ISSANCHOU CYRIL EMMANUEL
IPC: A47J31/20
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif permettant de faire du café, du thé, ou tout type d'infusion, principalement quand utilisée en vrac. L'invention concerne un dispositif très simple d'usage, permettant d'obtenir un très bon café/thé/infusion à la tasse, très rapidement. Il est constitué de 2 récipients, un extérieur recevant l'eau (11) et l'élément à infuser, et un intérieur (12) perforé en pied (14), qui en s'emboitant dans le premier, chasse l'élément infusé, pour récupérer le liquide à boire. En addition avec ce principe, un joint (13) fixé sur le récipient intérieur, qui vient se loger entre les deux récipients, permet dechasser l'eau de l'espace entre le récipient extérieur et celui intérieur pour créer une cavité d'air (15), permettant de garder froid le récipient extérieur et garder chaud plus longtemps le récipient intérieur et son contenu. Les récipients sont dessinés de façon à intégrer des modénatures (16) permettant une jonction étanche entre eux et le joint. Une petite protubérance (17) du récipient intérieur peut faciliter le désassemblage du dispositif après usage. Le dispositif est particulièrement destiné à la réalisation de cafés "à la tasse" avec du café moulu.
Patent FR-3039287-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour securiser un espace traverse par un faisceau laser de forte puissance
Inventor: HAAG HERVE
IPC: H01S5/06
Filed: 2015-07-22
Abstract: - Procédé et dispositif pour sécuriser un espace traversé par un faisceau laser de forte puissance. - Selon l'invention, on engendre un faisceau laser à sécurité en forme d'enveloppe (8) entourant ledit faisceau laser (3) de forte puissance et on interdit l'émission de ce dernier lorsqu'un objet rencontre ladite enveloppe.
Patent FR-3025128-A1 (FR)
Title: Installation de fraisage pour brames d'aluminium
Inventor: RIEPLING ULRICH
IPC: B23Q7/05
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'installation de fraisage pour brames d'aluminium (30) comprend une station de fraisage (3) pour fraiser les brames d'aluminium (30) et un dispositif de transport pour transporter les brames d'aluminium (30). Elle est caractérisée en ce que le dispositif de transport comprend une ou plusieurs palettes (20) déplaçables par rapport à la station de fraisage (3), qui sont prévues pour la réception des brames d'aluminium (30) à fraiser et pour le transport de celles-ci à travers la station de fraisage (3).
Patent FR-3018225-A1 (FR)
Title: Systeme de store enrouleur pour un toit ouvrant
Inventor: ROEDER JOACHIM
IPC: E06B9/40
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système de store enrouleur pour un toit ouvrant, comportant au moins un rail de guidage (14) et une toile de store enrouleur montée sur au moins une bande de guidage, la bande de guidage étant guidée par tronçons dans le rail de guidage (14) et son extrémité se trouvant à l'extérieur du rail de guidage (14) se rétractant pour former une bobine lors d'un mouvement du store enrouleur (10) en direction d'ouverture, au moins un dispositif (26) pour augmenter la force d'ouverture du store enrouleur (10) étant prévu, lequel est conçu et agencé de telle sorte que le dispositif (26) engendre une force additionnelle au moins en direction d'ouverture (X1).
Patent FR-3035929-A1 (FR)
Title: Palier comprenant un flasque d'etancheite elastique
Inventor: AUPETITGENDRE ELIE
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-05-04
Abstract: Le palier comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins un joint 22 d'étanchéité fixé sur l'une des bagues 14 et coopérant avec l'autre bague 16, et au moins un flasque 26 d'étanchéité fixé sur ladite autre bague 16. Le flasque 26 d'étanchéité est au moins en partie déformable élastiquement dans le sens axial. Le flasque 26 est monté axialement en contact contre une face latérale 36 externe dudit joint d'étanchéité. Au moins une déformation 44 locale est formée sur le flasque 26 d'étanchéité pour favoriser le caractère déformable élastiquement dudit flasque. Le flasque 26 comprend en outre au moins une protubérance 46 s'étendant du côté de ladite déformation 44 locale en étant en saillie axiale par rapport à ladite déformation.
Patent FR-3036817-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux pieces ayant une incompatibilite de soudure
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: B60R21/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage (1) d'un fil (2) empêchant la remontée des pédales d'un véhicule lorsque ledit véhicule subit un choc frontal, et d'un support (3) d'un impacteur de pédales fixé à une traverse (16) de planche de bord. La principale caractéristique d'un assemblage selon l'invention est que le support (3) comprend un premier logement (10) allongé destiné à recevoir un premier segment (7) filaire du fil (2), et en ce que ledit premier segment (7) est introduit à force dans ledit premier logement (10) pour réaliser une liaison par clipsage entre le fil (2) et le support (3).
Patent FR-3040207-A1 (FR)
Title: Bloc modulaire et unite de stockage d'une energie thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-08-20
Abstract: Est concernée une unité de stockage et de restitution d'une énergie thermique comprenant une pluralité de blocs (3) ayant chacun un corps (330) dont des parois latérales délimitent une chambre (7) adaptée à recevoir des éléments (13) de stockage et de restitution à matériau MCP, à placer en échange thermique avec un fluide (9) frigorigène ou caloporteur circulant entre les chambres par des passages ; et des éléments (19) de gestion thermique des chambres disposés autour desdites chambres et dont certains au moins comprennent un matériau isolant thermique et 5 d'autres un matériau MCP.
Patent FR-3040463-A1 (FR)
Title: Dispositif attache-cables
Inventor: MIQUET PASCAL
IPC: H01R13/58
Filed: 2015-08-27
Abstract: Ce dispositif attache-câble comprend une tige (2), une tête (4) prévue à l'une des extrémités de la tige et comprenant une fente (5) destinée à recevoir la tige pour entourer un faisceau de câbles et des moyens de blocage de la tige dans la tête. La tige et la tête sont revêtues d'un matériau (14) de protection recouvrant une première face de la tige et de la tête destinée à venir en appui contre le faisceau de câbles.
Patent FR-3041672-A1 (FR)
Title: Coque de piscine en matiere plastique pourvue d'elements de renfort
Inventor: NECCO FLORENT
IPC: E04H4/04
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne une coque de piscine en matière plastique, laquelle coque est délimitée par des parois latérales (10) et une paroi de fond, lesdites parois latérales présentant une face interne (10a), une face externe (10b) et une lèvre de margelle (11) aménagée au niveau de leur extrémité supérieure, des éléments de renfort (12a, 12b) étant aménagés sur la face externe desdites parois latérales, caractérisée en ce que des tiges de liaison rigides (2) sont fixées sur la face externe (10b) d'au moins une paroi latérale (10), à distance de la lèvre de margelle (11), lesquelles tiges sont, en usage, disposées en saillie sur ladite face externe et sont aménagées pour former un support d'appui d'une armature métallique (3).
Patent FR-3043164-A1 (FR)
Title: Pompe de transfert d'un gaz liquefie
IPC: F17C7/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne une pompe (15) de transfert de gaz liquéfié qui comporte un corps de pompe et une roue (41) à aubes (45) montée rotative à l'intérieur du corps de pompe et comportant des aimants (42) disposés à la périphérie de la roue, la pompe comportant en outre un inducteur (120) agencé pour entrainer la roue en rotation par l'intermédiaire des aimants.
Patent FR-3043454-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un module d'echangeur de chaleur a au moins deux circuits de circulation de fluide, avec etape de compression isostatique a chaud de plaques
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: F28F3/12
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'échangeurs de chaleur à au moins deux circuits de fluide comportant chacun des canaux à partir de plaques rainurées. Dans ce procédé selon l'invention, on détermine une largeur et un agencement relatifs entre les premières et deuxièmes rainures dans le sens de largeur de l'empilement des plaques tels qu'une fois l'empilement réalisé, on obtienne dans la direction de l'empilement, des colonnes de matière qui soient délimitées latéralement à la fois sur la largeur des nervures, appelées isthmes, entre première rainures adjacentes et des isthmes entre deuxième nervures adjacentes, et qui soient régulièrement espacées sur la largeur de l'empilement.