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Patent WO-0127571-A3 (WO)
Title: Composant semi-conducteur, composant electronique, systeme de detection et procede pour la production d'un composant semi-conducteur
Inventor: WEISS TILMAN
IPC: G01J1/42
Filed: 2000-10-13
Abstract: L'invention concerne un composant semi-conducteur servant à détecter un rayonnement électromagnétique et comportant un contact entre un métal et un semi-conducteur. Selon l'invention, le semi-conducteur comprend au moins un semi-conducteur composé à base de chalcogénure métallique comme substance absorbante optique ou est intégralement constitué de ce semi-conducteur. On obtient ainsi un composant de faible coût qui réagit de manière particulièrement définie à des rayonnements électromagnétiques et que l'on peut utiliser dans un composant électronique et un système de détection. L'invention concerne également un procédé pour la production de ce composant semi-conducteur, dans lequel on met un substrat en contact avec une solution dans laquelle un précurseur d'un semi-conducteur composé à base de chalcogénure métallique est dissous ou en suspension.
Patent WO-0245312-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour la transmission de donnees par l'intermediaire de fibres optiques
Inventor: MIRCESCU ALEXANDER
IPC: H04J13/00
Filed: 2001-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la transmission de données par l'intermédiaire de fibres optiques, selon lequel les procédés de multiplexage par répartition en fréquence (ou en longueur d'onde), par répartition dans le temps et par répartition de code sont combinés les uns avec les autres pour assurer la transmission des données. L'invention concerne également un dispositif d'émission optique, un dispositif de réception optique, un multiplexeur optique (1) et un démultiplexeur optique (2) pour l'exécution de ce procédé.
Patent WO-02073375-A3 (WO)
Title: Support d'authentification
Inventor: FISCHBACH REINHARD
IPC: G06F21/32
Filed: 2002-03-11
Abstract: Selon la présente invention, un capteur biométrique, tel qu'un capteur d'empreintes digitales FiTiKey, est combiné à un support normalisé. Il existe la norme de la MultiMediaCard ® (1), avec les lecteurs correspondants et les systèmes de réception normalisés (barrettes de connexion). Un mode de réalisation préféré de cette invention consiste en la combinaison de cette norme existante pour applications de mémoire (MultiMediaCard ® avec le système périphérique correspondant), de la clé d'authentification et/ou d'identification mobile personnelle, FiTiKey (2), ainsi qu'éventuellement d'autres puces (3).
Patent WO-9714314-A3 (WO)
Title: Dispositif pour traiter des morceaux de viande
Inventor: FARWERK ANDREAS
IPC: A22C9/00
Filed: 1996-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour traiter des morceaux de viande, comprenant un récipient à morceaux de viande étanche aux liquides et pourvu d'une ouverture de chargement de morceaux de viande, ainsi que d'un applicateur d'impulsions servant à masser ou pétrir les morceaux de viande. Selon l'invention, l'applicateur d'impulsions comprend un ou plusieurs générateurs de vibrations qui génèrent plusieurs vibrations par seconde d'une amplitude de l'ordre du millimètre ou de l'ordre de fractions de millimètre.
Patent WO-0058286-A3 (WO)
Inventor: BARTH HUBERT
IPC: C07D233/61
Filed: 2000-02-25
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von heterocyclischen Carbamaten der allgemeinen Formel (I) durch Reaktion von Aza-Heterocyclen mit Alkyl- bzw. Arylhaliden unter Verwendung von Kohlendioxid, Alkalicarbonat sowie neue Verbindungen der allgemeinen Formel (I).
Patent WO-0107566-A3 (WO)
Title: Micro-organismes resistants aux bacteriophages et determinants genetiques de la resistance aux bacteriophages
Inventor: MOGNA GIOVANNI
IPC: C07K14/315
Filed: 2000-06-15
Abstract: L'invention concerne de nouvelles souches bactériennes, des plasmides dérivés de celles-ci, une séquence génétique contenue dans ces plasmides et codant pour une protéine systémique de résistance aux bactériophages, ainsi qu'un procédé permettant de rendre des cultures de micro-organismes résistantes aux bactériophages.
Patent WO-0172798-A3 (WO)
Title: Regulation de la proteine humaine apparentee a oatp2
Inventor: LIOU JIING-REN
IPC: C07K14/705
Filed: 2001-03-27
Abstract: La protéine humaine apparentée à OATP2 peut être régulée pour faciliter l'épuration du foie des médicaments ou autres composés endogènes qu'il contient.
Patent WO-0185874-A3 (WO)
Title: Compositions d'additifs pour essence de moteurs, presentant des proprietes de viscosite ameliorees et de bonnes proprietes detergentes pour le systeme d'admission
Inventor: SCHWAHN HARALD
IPC: C10L1/198
Filed: 2001-05-04
Abstract: L'invention concerne des compositions d'additifs pour essence de moteurs ainsi que des carburants contenant ces additifs, destinés à des moteurs à étincelles. Ces compositions d'additifs pour essence de moteurs présentent non seulement de bonnes propriétés détergentes pour le système d'admission mais aussi des propriétés de viscosité améliorées, en particulier à basse température.
Patent WO-0207322-A3 (WO)
Inventor: MARTINI MARIA G
IPC: H03M13/35
Filed: 2001-07-16
Abstract: Coding a data stream comprising: channel coding (11) respective partitions of a given part of the data stream with different error protection rates to obtain a coded data stream (WS1), and including (20, 14) length information (lf) concerning respective lengths of the respective partitions in the coded data stream (WS1).
Patent WO-0212292-A3 (WO)
Title: Technique de renaturation de polypeptides
Inventor: CHITNIS CHETAN
IPC: C07K14/445
Filed: 2001-08-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de production d'un polypeptide comprenant un domaine s'apparentant à une liaison de Duffy (DBL). Cette méthode consiste à : (i) exprimer le polypeptide dans une bactérie ou bien en tant que polypeptide non sécrété dans une levure ; (ii) extraire le polypeptide exprimé de la bactérie ou de la levure et le dénaturer ; (iii) replier le polypeptide extrait en présence d'arginine et d'urée ; et, éventuellement, (iv) récupérer le polypeptide replié.
Patent WO-02057342-A3 (WO)
Title: Films de polypropylene biorientes
Inventor: PELLICONI ANTEO
IPC: B32B27/32
Filed: 2001-12-13
Abstract: L'invention porte sur des films de polypropylène biorientés (BOPP) dans lesquels au moins une couche comprend un polymère de propylène contenant au moins 0.8 % en poids d'éthylène et, facultativement, une ou plusieurs α-oléfines  C4-C10, ou une composition de polymère de propylène contenant au moins 0,8 % en poids d'au moins un comonomère choisi parmi éthylène ou α-oléfines C4-C10. Cette composition présente les caractéristiques suivantes :  1) une température de fusion de 155 °C ou plus ; 2) une teneur en fractions solubles dans du xylène, à une température de pièce inférieure à 3 % en poids, et une valeur de rapport de la fraction de polymère obtenue à une température comprise entre 25 °C et 95 °C (par TREF) et de ladite fraction soluble de xylène supérieure à 8.
Patent WO-03029814-A3 (WO)
Title: Matieres a base de neuropiline/vegf c/vegfr 3 et procedes correspondants
Inventor: ALITALO KARI
IPC: G01N33/74
Filed: 2002-10-01
Abstract: L'invention concerne l'identification de modulateurs de ligand VEGF-C ou VEGF-D se liant à la protéine transmembranaire neuropiline-2 du système nerveux, ainsi que des matières et des procédés permettant de détecter lesdits modulateurs.
Patent WO-03043594-A3 (WO)
Title: Produit dermoprotecteur
Inventor: HEINEN SORAYA
IPC: A61K8/58
Filed: 2002-11-08
Abstract: L'invention concerne un produit protégeant la peau contre les solutions aqueuses. Ce produit contient 0,1 à 50 % en poids d'huile de paraffine visqueuse, 0,1 à 40 % en poids de pétrolatum, 0,1 à 10 % en poids de cire de carnauba, 0,1 à 5 % en poids d'au moins une cire supplémentaire, 0,1 à 30 % en poids d'huile de paraffine et/ou d'huile de silicone fluide(s) et 0 à 40 % en poids d'au moins une cire macro- et/ou microcristalline supplémentaire.
Patent FR-2808035-A3 (FR)
Title: Sandwich panel for vertical coverings incorporates same unique section at panel opposite ends, constructed from internal rectangular section and narrower central rectangular section with pyramidal grooving
Inventor: ABELARDO PALAU LAHOZ
IPC: E04F13/08
Filed: 2001-03-26
Abstract: The sandwich panel incorporates the same unique section (1) for the two opposite ends of the panel. The section is constructed from a regular internal rectangular section (2). There is a narrower, uneven central rectangular section (3) with a pyramidal indentation with lateral grooving (5) and sloping lips. Thermal insulation is arranged opposite the groove next to covering plate and sealing joints and water evacuation channels are specified.
Patent WO-02070275-A3 (WO)
Title: Method for mass production of secure objects and machine therefor
Inventor: AGERON JEROME
IPC: B42D15/10
Filed: 2002-03-01
Abstract: The invention concerns a machine essentially comprising a first station receiving film rolls (6) with holographic mirrors and film rolls (11) made of photosensitive material, a customising station (16) with a UV exposure unit (17) and a thermal chamber (19), a document printer (36), a station (22) for sticking customised holograms on the corresponding documents and a laminating station (39).
Patent WO-03045547-A3 (WO)
Title: Composition a base d'une ferrierite et son utilisation dans un procede de traitement de gaz pour la reduction des emissions des oxydes d'azote
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D53/86
Filed: 2002-11-22
Abstract: L'invention concerne des compositions catalytiques comprenant une zéolite ainsi que des procédés pour la réduction d'oxydes d'azote (NOx) utilisant ces compositions catalytiques. Les compositions catalytiques de l'invention comprennent une zéolite du type ferrriétite (FER), laquelle a subi un échange d'ions avec une terre rare choisie parmi le cérium, le praséodyme, le samarium, le terbium, l'europium et l'ytterbium, cette zéolite pouvant être en particulier du Ce-H-FER. Ces compositions sont très actives dans la réduction catalytique sélective de NOx même si la réaction est réalisée en présence d'eau et de composés soufrés.
Patent FR-2842508-A3 (FR)
Title: Side fold bag has at least two side folds on opposite sides of bag with regard to cross sectional center plane, and may be of same width or may have different widths with at least two on each side of bag having different width
Inventor: WIENERROITHER CHRISTIAN
IPC: B65D30/20
Filed: 2003-01-29
Abstract: The bag has a seam (7) closing the sleeve material at one end and at least two side folds (5,6) on opposite sides with regard to a cross sectional center plane of the bag. The side folds may be of the same width, or may have different widths with at least two on each side of the bag having a different width, and with the narrower folds provided outside the wider folds. An independent claim is included for a sleeve of sheet material for the manufacture of the proposed bags with the aforesaid side folds.
Patent WO-2004006222-A3 (WO)
Title: Procede et appareil pour la classification de signaux sonores
Inventor: HARB HADI
IPC: G10L15/00
Filed: 2003-07-08
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé pour affecter au moins une classe sonore à un signal sonore, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : diviser le signal sonore en des segments temporels présentant une durée déterminée; extraire les paramètres fréquentiels du signal sonore dans chacun des segments temporels, en déterminant une série des valeurs du spectre de fréquence dans une plage de fréquences comprise entre une fréquence minimale et une fréquence maximale; regrouper les paramètres fréquentiels dans des fenêtres temporelles présentant une durée déterminée supérieure à la durée des segments temporels; extraire de chaque fenêtre temporelle, des composantes caractéristiques; et en considération des composantes caractéristiques extraites et à l'aide d'un classificateur, identifier la classe sonore des fenêtres temporelles du signal sonore.
Patent FR-2890584-A3 (FR)
Title: Hand tool, has function head connected to connection end of handle at desired angle by rotating head to desired angle relative to end such that direction of rotation of handle is set to be perpendicular to wide surface of handle
Inventor: HSIEH CHIH CHING
IPC: B25B23/00
Filed: 2005-09-12
Abstract: The tool (1) has a handle (10) with a connection end that includes a polygonal recess (111), which is defined in the connection end. A function head (12) includes an insertion (122) which is removably inserted into the polygonal recess, where the insertion includes a protrusion (123) that extends radially from an outer periphery of the insertion. The head is connected to the connection end at desired angle by rotating the head to a desired angle relative to the connection end such that the direction of rotation of the handle is set to be perpendicular to a wide surface of the handle.
Patent FR-2907199-A3 (FR)
Title: Plateau tournant de four a micro-ondes
Inventor: SUN AIGUO
IPC: F24C7/02
Filed: 2007-07-18
Abstract: Plateau tournant de four à micro-ondes, caractérisé en ce qu'il comprend : une plaque supérieure (1) fixée à la base du corps principal de four à micro-ondes, une plaque inférieure (2) assemblée de manière mobile sous la plaque supérieure (1), une boîte de distribution supérieure (3) fixée sur la plaque supérieure (1), une boîte de distribution inférieure (4) fixée en haut de la plaque supérieure (1) et un palan (5) monté entre la plaque supérieure et la plaque inférieure qui permet aux deux plaques de tourner l' une par rapport à l' autre, en ce que la plaque supérieure (1), la boîte de distribution supérieure (3), la boîte de distribution inférieure (4) et la plaque inférieure (2) sont fixées par un boulon (6) autour d'un axe, en ce qu'un grand et un petit cercles conducteurs (82, 81) sont incrustés au cul de la boîte de distribution supérieure et tournent sur le boulon et possèdent une jonction qui peut traverser vers le haut la boîte de distribution supérieure, et en ce qu'une grande et une petite plaque (84, 83) sont incrustées en haut de la boîte de distribution inférieure et sont pourvues respectivement d'un contact élastique qui se prolonge jusqu' au grand cercle conducteur et au petit cercle conducteur et aussi d' une jonction qui peut traverser vers le bas la boîte de distribution supérieure.
Patent FR-2959278-A3 (FR)
Title: Method for controlling internal combustion petrol engine of vehicle, involves allowing internal combustion petrol engine to take two operating modes, and adopting one of operating modes, when processing device process nitrogen oxides
Inventor: BEN CHERIF KARIM
IPC: F02D41/30
Filed: 2010-04-27
Abstract: The method involves allowing an internal combustion petrol engine (10) to take two operating modes e.g. homogenous combustion operating modes, where an emission rate of nitrogen oxides is greater than and lower than predetermined threshold, in the operating modes, respectively. One of the operating mode is adopted, when a processing device (130) e.g. nitrogen oxides trap, process the nitrogen oxides. Independent claims are also included for the following: (1) an internal combustion petrol engine comprising a processing device (2) a vehicle comprising an internal combustion petrol engine.
Patent FR-2998233-A3 (FR)
Title: Management and control box for electric car, has electric traction motor for driving electric car, where box jointly manages power and control of electric traction motor, and power and control of electric braking motor
Inventor: SIRIER DENIS
IPC: B60R16/023
Filed: 2012-11-22
Abstract: The box (1) has a traction battery (10) and an electric traction motor (20) for driving an electric car, where the box is jointly manages the power and control of the electric traction motor, and the power and control of an electric braking motor (30a) driving a pump (30) supplying a braking circuit of the car. A DC/AC converter (21) manages the power output from the traction battery, and controls the electric traction motor. Another DC/AC converter (31) manages the power output from the traction battery, and controls the electrical braking motor.
Patent FR-3004516-A3 (FR)
Title: Chaine lumineuse a del ayant des blocs de del connectes en serie
Inventor: JIAO XINCHU
IPC: F21Y101/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention porte sur une chaîne lumineuse à DEL. La chaîne lumineuse à DEL comprend une pluralité de blocs de DEL connectés en série, chaque bloc de DEL comprenant une pluralité de DEL connectées en parallèle avec des broches de connexion de DEL adjacentes disposées en inverse ; et une unité de commande ayant une première borne de sortie électriquement couplée à une broche d'entrée d'une première DEL dans le bloc de DEL formant une extrémité de la chaîne lumineuse à DEL et une seconde borne de sortie électriquement couplée à une broche d'entrée d'une dernière DEL dans un bloc de DEL formant une extrémité opposée de la chaîne lumineuse à DEL ; les polarités électriques de la première borne de sortie et de la seconde borne de sortie pouvant être alternées à des intervalles prédéterminés. La présente invention est avantageuse par le fait que le coût de câblage dans le processus de fabrication d'une chaîne d'éclairage à DEL est réduit ce qui fait que la chaîne d'éclairage à DEL résultante est idéale pour une décoration.
Patent FR-3038822-A3 (FR)
Title: Organisateur mural pour le rangement d'outils ou d'ustensiles de cuisine
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A47J47/16
Filed: 2015-07-16
Abstract: Les systèmes de rangement temporaire des ustensiles de cuisine à l'attention des professionnels des métiers de bouche ou des particuliers présents sur le marché actuel se définissent par des barres aimantées pour des couteaux ou des barres à crochets pour la sustente des spatules, des fouets, des chinois, des casseroles... Il existe aussi des blocs pouvant contenir les ustensiles posés sur un plan de travail et enfin, des range-couverts composés de plusieurs compartiments. Organisateur mural pour le rangement d'outils ou d'ustensiles de cuisine (1) est formé par un support récepteur (2) qui possède sur une face un système de pince de maintien et de blocage temporaire du couteau (7) et un carter de recouvrement (4) qui présente des ouvertures évasées (4a) et des plaques d'obturation latérales (5) et (6).
Patent FR-3054065-A3 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour logement
Inventor: BOURGUIGNON ROLAND
IPC: G08B23/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention vise un dispositif de surveillance et protection du logement et de ses occupants. Elle s'applique notamment à la sécurisation du logement et à la santé des occupants. L'objectif cette invention est de proposer une solution de protection et surveillance du logement et de ses occupants globale et tout en un.
Patent FR-3057759-A3 (FR)
Title: Vis chirurgicale
Inventor: ANDRIEU MICHAEL
IPC: A61B17/78
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne une vis (1) chirurgicale présentant un axe longitudinal (I), comprenant une portion distale (2) pourvue d'un filetage distal (21) et une portion proximale (3) pourvue d'un filetage proximal (31), le filetage proximal (31) présente un premier pas de filet et le filetage distal (21) présente un deuxième pas de filet différent du premier pas de filet. Une extrémité distale (22) de la portion distale (2) présente (i) au moins une dent de coupe (25) présentant une surface d'attaque (251) inclinée par rapport à l'axe longitudinal (I) de la vis (1) et une surface supérieure (252) inclinée par rapport à l'axe longitudinal (I) de la vis (1), l'intersection de la surface supérieure (252) et de la surface d'attaque (251) formant une arête de coupe (253) sensiblement rectiligne, et (ii) une portion de taraudage (27) positionnée entre l'extrémité distale (22) et le filetage distal (21), la portion de taraudage (27) comprend au moins une goujure (271) et au moins un listel (272) présentant un filetage dans continuité du filetage distal (21).
Patent FR-3045068-A3 (FR)
Title: Plate-forme de culture cellulaire et systeme de culture cellulaire
Inventor: KREUTZER JOOSE
IPC: C12M1/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: Une plate-forme de culture cellulaire selon l'invention comprend des éléments de culture pour cultiver des cellules. Chaque élément de culture comprend une chambre de culture destinée à contenir des cellules cultivées et un milieu de culture sous forme liquide. L'élément de culture comprend une chambre à gaz et une matière perméable au gaz entre la chambre à gaz et la chambre de culture. La plate-forme de culture cellulaire comprend une structure de cadre destinée à supporter mécaniquement les éléments de culture et destinée à supporter mécaniquement un système d'alimentation en gaz capable de fournir de manière autonome du gaz sans recevoir le gaz d'une source externe. Le système d'alimentation en gaz peut être, par exemple, une cartouche de gaz. La structure de cadre comprend des canaux de gaz destinés à conduire le gaz pour qu'il passe à travers les chambres à gaz des éléments de culture.
Patent FR-3046887-A3 (FR)
Inventor: ZHOU XIANGRONG
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente demande concerne une pince, et particulièrement une pince combinée à coupe diagonale et à dénuder les fils, qui comprend deux branches de pince en liaison pivot entre elles via un rivet. Chaque branche de pince comprend une partie de mâchoire située à une extrémité avant d'une partie de liaison pivot, une partie à dénuder les fils située à une extrémité arrière de la partie de liaison pivot et une partie de manche de pince située à une extrémité arrière de la partie à dénuder les fils. La pince combinée à coupe diagonale et à dénuder les fils à laquelle se rapporte la présente demande possède à la fois l'aptitude à couper des fils comme les pinces diagonales et l'aptitude à dénuder des fils comme les pinces à dénuder les fils, et en même temps, elle est prévue pour dénuder des fils de caractéristiques multiples . Par conséquent, non seulement elle épargne à un opérateur la gêne de transporter des outils multiples d'opération, mais elle évite également la perte de temps due à des permutations fréquentes entre les outils pendant l'exécution du travail, apportant ainsi de la commodité à l'opérateur et améliorant le rendement de l'exécution du travail.
Patent FR-2323452-A3 (FR)
Title: Atomised liq. spray system - has liq. pipe from which jets emerge at right angles mounted above groove in air pipe
Inventor: RIVART PAUL
IPC: B21B45/02
Filed: 1974-01-10
Abstract: The equipment sprays liquid using compressed air, and has a first pipe (12') supplied with compressed air (12). Along this pipe is a lengthwise groove or a series of notches, with a rounded bottom, and connected to the inside of the pipe by a series of drillings (13') along the pipe central line. A second pipe (10') supplied with liquid and of the same diameter as the notches or groove is mounted alongside the first pipe and runs in the same direction. The second pipe has two rows of holes (15') so positioned that the jets emerging from them are at right angles to the air jets from the notches or groove.
Patent FR-2498466-A3 (FR)
Title: Mathematical patience game using binary arithmetic - has cards divided in two and marked with symbols placed on board
IPC: A63F9/20
Filed: 1981-01-28
Abstract: The mathematic game of patience is based on cards or counters and has a board marked with lines that allow multiple combinations. The cards or counters are divided along a diagonal line and the symbols used follow a mathematical arrangement on a binary base. The aim of the game is to make the best possible score by using mathematical rules. The board can be marked with regular or irregular lines and the numbers of cards used depends on the number of arrangements possible with the symbols used.