baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067863-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une languette de connexion d'un equipement electrique
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (20) d'une languette de connexion d'un équipement électrique, notamment un moteur électrique, comportant : - Une ouverture (10) s'étendant selon un axe (D), délimitée par une première surface (1) et une deuxième surface (2), la première surface (1) et la deuxième surface (2) étant en vis-à-vis, la première surface (1) comportant au moins deux zones saillantes (3,5) configurées pour maintenir la languette, - la deuxième surface (2) comportant au moins une première (4), une deuxième (6) et une troisième (8) zone saillante, les zones saillantes étant configurées pour maintenir la languette, la deuxième zone saillante (6) étant comprise le long de l'axe (D) entre la première zone saillante(4) et la troisième zone saillante (8), caractérisé en ce que : la deuxième zone saillante (6) de la deuxième surface (2) est comprise le long de l'axe (D) entre les deux zones saillantes (3,5) de la première surface (1), et chaque zone saillante (3,5) de la première surface (1) est comprise le long de l'axe (D) entre deux zones saillantes (4,6,8) consécutives de la deuxième surface (2).
Patent FR-3067972-A1 (FR)
Title: Mecanique centrale pour essieu motorise de vehicule
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B62D59/04
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un essieu (2) électrique pour véhicule comportant un carter (5) intégrant une transmission de mouvement de rotation, de chaque côté du carter (5), un bout d'essieu (6) comportant une extrémité libre pourvue d'un moyeu (7) et d'une autre extrémité montée sur ledit carter (5), chaque bout d'essieu (6) comprenant des organes pour établir une liaison cinématique entre le moyeu (7) correspondant et la transmission de mouvement de rotation, un moteur (9) électrique, pneumatique ou hydraulique monté sur le carter (5), présentant un axe de rotation parallèle à l'axe de l'essieu (2), ledit moteur (9) étant relié à la transmission de mouvement de rotation par l'intermédiaire d'une liaison cinématique au moins partiellement débrayable et au moins un équipement auxiliaire (10) dudit véhicule, susceptible d'être entraîné par ledit moteur (9).
Patent FR-3053261-A1 (FR)
Title: Melangeur a production continue et remplissage simple
Inventor: BOHLE LORENZ BERNHARD
IPC: B01F25/60
Filed: 2017-06-27
Abstract: Mélangeur (1) comportant une chambre tubulaire de mélange  (2), couchée, un orifice d'alimentation (7), un orifice de sortie (8) distant de la longueur L selon la direction axiale de l'orifice d'alimentation (7), ainsi qu'un arbre (3) entraîné en rotation traversant longitudinalement la chambre de mélange (2) et portant des organes mélangeurs (5) venant radialement de l'extérieur pour pénétrer dans les produits à mélanger (9). L'arbre (3) comporte une zone (10) adjacent à l'orifice de sortie (8) en amont de celui-ci, et qui ne comporte pas d'organes mélangeurs (5). La zone (10) a une longueur comprise entre 1/5 L et 1/2 L.
Patent FR-3068660-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile integrant un dispositif support pour terminal mobile.
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un siège comportant un dossier (10) présentant une cavité interne, ainsi qu'un dispositif support pour terminal mobile (2) comprenant un tiroir (40) monté mobile à coulissement sur le dossier (10) entre une position rétractée dans laquelle il est logé dans ladite cavité et une position de sortie dans laquelle il saille partiellement en arrière de ce dossier (10), ledit tiroir (40) comprenant un plateau (42) apte à recevoir une première tranche (3) dudit terminal mobile (2) ; ledit dispositif support comportant également un organe de retenue comprenant un coulisseau monté à coulissement sur ledit dossier (10) au dessus dudit tiroir (40) entre une position abaissée et une position relevée, et au moins un élément de retenue (66) monté sur ledit coulisseau et apte à venir en appui contre une deuxième tranche (4) dudit terminal mobile (2) de sorte que ce dernier soit maintenu entre ledit élément de retenue (66) et ledit plateau (42).
Patent FR-3069350-A1 (FR)
Title: Service d'impression securisee via un reseau de communication sur un equipement d'impression quelconque appartenant a un groupement d'equipements d'impression independants
Inventor: FRELAT ERIC
IPC: G06F3/12
Filed: 2017-07-20
Abstract: Procédé d'impression d'un document sur un équipement d'impression appartenant à un groupe d'équipements d'impression connectés via un réseau mis un œuvre par un système comprenant : - le groupe d'équipements d'impression, - un serveur d'affectation configuré ? pour recevoir sous l'identification d'un utilisateur une tâche d'impression comprenant un fichier numérique spécifiant un document à imprimer avec des paramètres nécessaires à l'impression de ce document (N&B, RV, Format), ? et pour générer un code unique d'authentification associé à la tâche d'impression, et un jeton associé à la tâche d'impression incluant des métadonnées incluant les informations liées avec l'identification de l'utilisateur et le fichier numérique, - une borne locale par équipement d'impression, chaque borne étant connectée à un équipement d'impression d'une part, et connectée audit serveur d'affectation d'autre part.
Patent FR-3071948-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une requete d'instanciation d'un service reseau.
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: G06F15/177
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d'une requête (E20) d'instanciation d'un service réseau reçue par une entité d'orchestration (NFVOp) mettant en uvre un service de fonctions réseau virtualisées. Un descripteur (NSD-X) dudit service réseau comprend au moins une référence à un objet à déployer pour instancier ledit service réseau. Lorsque le descripteur de l'objet n'est pas disponible (E30) au niveau de l'entité d'orchestration (NFVOp), l'entité d'orchestration obtient (E31), à partir du descripteur du service réseau (NSD-X), une information permettant d'identifier au moins une entité cible configurée pour instancier ledit objet sur instruction de l'entité d'orchestration ou transmettre le descripteur dudit objet à l'entité d'orchestration, et transmet (E33) à une desdites au moins une entité cible une demande d'instanciation dudit objet ou une demande de récupération d'un fichier comprenant ledit descripteur dudit objet.
Patent FR-3072361-A1 (FR)
Title: Toit de case de train d'atterrissage comportant au moins un portique installe contre une face inferieure de sa paroi
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C25/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention porte sur un toit de case de train d'atterrissage pour aÃ©ronef, pour former une barriÃšre de pressurisation entre un compartiment supÃ©rieur pressurisÃ© et une case de train d'atterrissage (3) pour le logement d'un train d'atterrissage. Le toit comporte une paroi de toit (4) formant barriÃšre de pressurisation qui est maintenue par des portiques (5) longitudinaux auxquels elle est liÃ©e et qui s'Ã©tendent sur toute la longueur de la paroi de toit. La paroi de toit (4) comporte une surface infÃ©rieure (45) destinÃ©e Ã  Ãªtre installÃ©e Ã  l'intÃ©rieur de la case de train d'atterrissage (3), et au moins l'un desdits portiques (5) est installÃ© contre la face infÃ©rieure (45) de la paroi de toit (4). L'invention porte aussi sur un ensemble et un aÃ©ronef associÃ©s.
Patent FR-3074848-A1 (FR)
Title: Circuit de lubrification, notamment dans un moteur d'aeronef
Inventor: KARCHER GABRIEL ALOYS
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-08
Abstract: Le circuit de lubrification comprenant un réservoir d'huile (4) intégré à une première enceinte lubrifiée (5) comprend, sur une conduite (10) de récupération originaire des enceintes lubrifiées du circuit menant au réservoir (4), un conduit d'évacuation (20) qui s'ouvre vers un exutoire (21) quand une pression excessive dans le réservoir, symptôme d'un remplissage progressif, est atteinte. Application aux circuits de lubrification des moteurs d'aéronefs, notamment pour se prémunir de fuites de carburant dans le lubrifiant par un échangeur de chaleur défectueux.
Patent FR-3075345-A1 (FR)
Title: Boite collectrice d'un echangeur thermique logeant un dispositif de distribution d'un fluide refrigerant maintenu via un organe de centrage.
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (4) pour un échangeur thermique (1) apte à être parcourue par un fluide réfrigérant (FR). La boîte collectrice (4) comprend une paroi (14) délimitant une chambre (6) logeant un dispositif de distribution (7) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de la chambre (6). Le dispositif de distribution (7) comprend au moins un conduit (8) étendu entre deux extrémités (8a, 8b) suivant un axe longitudinal (Al), au moins l'une des extrémités (8a) du conduit (8) étant munie d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du dispositif de distribution (7). Le dispositif de distribution (7) est muni d'au moins un orifice (11) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (7) vers la chambre (6). Au moins un organe de centrage (19) du dispositif de distribution (7) à l'intérieur de la chambre (6) est disposé entre les extrémités (9a, 9b) du dispositif de distribution (7) suivant l'axe longitudinal (Al).
Patent FR-3077060-A1 (FR)
Title: Mat d'aeronef comprenant un echangeur thermique coaxial
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un mât d'aéronef comprenant un dispositif d'échange thermique (66) présentant un échangeur thermique (68) qui comprend un premier tronçon de circuit (70) canalisant un flux d'air chaud prélevé au niveau d'un moteur de l'aéronef ainsi qu'un deuxième tronçon de circuit (72) canalisant un flux d'air froid, les premier et deuxième tronçons de circuit (70, 72) de l'échangeur thermique (68) étant coaxiaux, séparés par au moins une cloison formant une surface d'échange, et positionnés, au moins partiellement, dans la structure primaire (60) du mât.
Patent FR-3078356-A1 (FR)
Title: Piscine structurelle metallique
Inventor: JULIA GATIELLAS JORDI
IPC: E04H4/04
Filed: 2018-04-13
Abstract: Piscine qui comprend une structure métallique (1) formée de tubes ou de poutres qui sont disposés sur les arêtes du prisme qu'ils forment, où la structure métallique (1) définit d'une part le bassin (2) de la piscine, espace où l'eau est disposée, et d'autre part, un espace qui est un local technique (3) et des panneaux sandwich intégrés (4) à la structure en fer sont utilisés sur les parois et les sols ; elle dispose également d'un revêtement extérieur réalisé avec des plaques de panneau sandwich pour les parois et le sol, un revêtement intérieur qui peut être des plaques en acier inoxydable, un revêtement de poche de liner ou pvc armé ou un revêtement polymère appliqué par pulvérisation thermique. La piscine en cas de changement de maison ou d'emplacement peut être transportée à un autre emplacement et peut être utilisée aussi bien comme piscine enterrée que comme piscine de surface.
Patent FR-3080622-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de thermoplastique par depolymerisation courte
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/18
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage d'un article comportant une résine en polymère P1 thermoplastique, ledit polymère P1 thermoplastique ayant été formé à partir de monomères de base, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Chauffer ladite résine afin de convertir, au moins en partie, le polymère P1 thermoplastique en au moins deux polymères P2, lesdits au moins deux polymères P2 ayant une masse molaire inférieure à la masse molaire dudit polymère P1, - Refroidir lesdits au moins deux polymères P2 obtenus après chauffage à une température sensiblement égale ou inférieure à la température d'ébullition desdits monomères de base, et - Solubiliser lesdits au moins deux polymères P2 dans une solution comportant lesdits monomères de base.
Patent FR-3083878-A1 (FR)
Title: Detection d'objet par ultrasons
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G06F3/16
Filed: 2018-07-10
Abstract: Dispositif de détection d'objet par ultrasons comportant au moins deux transducteurs indépendants (2) aptes à émettre au moins deux signaux ultrasonores respectivement pour produire en retour des signaux ultrasonores réfléchis et aptes à recevoir les signaux ultrasonores réfléchis, caractérisé en ce qu'il comporte une unité de traitement électronique (3) configurée pour : - convertir les signaux ultrasonores réfléchis reçus en spectrogrammes respectifs, dans une bande de fréquences audibles, et - former des signaux temporels audibles respectifs, par transformée de Fourier inverse des spectrogrammes.
Patent FR-3085740-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de vehicule, a trois modules d’eclairage realisant ensemble une fonction de feu de croisement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V14/00
Filed: 2018-09-11
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend une platine (PL) sur laquelle sont installés : - un premier module (ME1) comportant une source générant des photons et une lentille (L1) agissant sur ces photons pour qu'ils se dirigent vers une première zone avant (ZA1) et participent à une première partie d'une fonction photométrique de feu de croisement, et translatable pour définir une ligne de coupure, et - des deuxième (ME2) et troisième (ME3) modules couplés en déplacement et comportant chacun une source générant des photons et une lentille (L2, L3) agissant sur ces photons pour qu'ils se dirigent vers une seconde zone avant (ZA2) située sous la première zone avant (ZA1) et participent à une seconde partie de la fonction photométrique.
Patent FR-3085682-A1 (FR)
Title: Compositions reticulables ayant une faible viscosite pour revetements et materiaux a haut indice de refraction et a temperature de deflexion thermique elevee
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: G02B1/10
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne une composition réticulable, laquelle comprend un composant a) au moins un tétra (méth)acrylate de diglycidyle éther de bisphénol A halogéné et un composant b) au moins un diluant parmi les mono(méth)acrylates d'un monoalcool comprenant une structure biphényle et au moins un composant optionnel parmi composants c), d), e), f) et g). Elle concerne également son utilisation pour revêtements ou matériaux, en particulier pour articles imprimés 3D pour applications optiques comme elle concerne aussi la composition réticulée et le produit fini, en particulier l'article 3D qui en résulte.
Patent FR-3085865-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BRICAUD GERARD
IPC: B05C17/01
Filed: 2018-09-18
Abstract: Distributeur comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un organe de distribution (2) comprenant un corps (21) et une tige d'actionnement (22) déplaçable sur une course de tige maximale, - un orifice de distribution (46), - un organe d'actionnement rotatif (4), - un organe de transmission (5) en prise avec l'organe de distribution (2) et l'organe d'actionnement rotatif (4), - des moyens de came (43 ; 55) pour transformer une rotation de l'organe d'actionnement rotatif (4) en un déplacement axial de la tige d'actionnement (22) ou du corps (21), caractérisé en ce que : - les moyens de came (43 ; 55) définissent une course de came maximale qui est supérieure à la course de tige maximale, et - des moyens élastiques (56) agissent axialement pour compenser et ainsi permettre l'excès de la course de came maximale, de manière à garantir que la course de tige maximale a été entièrement effectuée.
Patent FR-3087077-A1 (FR)
Title: Systeme acoustique a effet spatial
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04S3/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: Système acoustique (1) pour diffuser du son à partir de N canaux (Si) comportant des fréquences audio, N étant supérieur ou égal à deux, le système acoustique comprenant un châssis (5), M haut-parleurs (HPj) analogues les uns aux autres et montés sur le châssis (5), et une unité de traitement (20) adaptée pour envoyer M signaux de haut-parleur (SSj) respectivement aux haut-parleurs. Les haut-parleurs sont disposés angulairement autour d'un axe (Z), deux haut-parleurs successifs formant un angle (α) sensiblement égal à 360° divisé par_M. L'unité de traitement (20) comporte un répartiteur (28) configuré pour produire les signaux de haut-parleur (SSj), chaque signal de haut-parleur comportant une même composante grave commune (SSLF) dans laquelle les fréquences audio supérieures à une première fréquence (f1) prédéterminée sont inexistantes ou réduites, au moins deux des signaux de haut-parleur comportant en outre une composante spécifique (SSj,MF) s'ajoutant à la composante grave commune et dans laquelle les fréquences audio inférieures à la première fréquence sont inexistantes ou réduites, chaque composante spécifique étant obtenue à partir d'au moins un des canaux, et au moins deux des composantes spécifiques étant différentes l'une de l'autre.
Patent FR-3087188-A1 (FR)
Title: Panneau structural raidi pour aeronef, presentant une conception amelioree
Inventor: JUILLEN LIONEL
IPC: B64C3/26
Filed: 2018-10-12
Abstract: Pour améliorer les performances mécaniques d'un panneau structural raidi (10) pour aéronef, le panneau comprend une plaque principale (36) en matériau composite à fibres unidirectionnelles, ainsi qu'une structure de raidissement (38) solidaire de la plaque principale (36) et réalisée en matériau composite comprenant une résine et des fibres hachées, la structure de raidissement (38) comprenant d'une part une base (40) adhérant à l'une (36b) des deux faces latérales de la plaque principale, ainsi qu'un réseau (30) de raidisseurs (32) en forme de grille faisant saillie de la base (40).
Patent FR-3091752-A1 (FR)
Title: Station de récuperation et de recharge d’un fluide refrigérant
Inventor: RODRIGUEZ FRANÇOIS
IPC: F25B45/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention a pour objet une station de récupération et de rechargement d’un fluide réfrigérant d’un module frigorifique, ladite station comprenant un séparateur (20) apte à séparer le fluide réfrigérant et l’huile récupérés du module frigorifique, un condenseur (40) apte à condenser le fluide réfrigérant séparé par le séparateur (20), un réservoir (50) de stockage de fluide réfrigérant sur lequel sont montés le séparateur (20) et le condenseur (40), et une cellule de pesée (60) sur laquelle est monté le réservoir (50). Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3092850-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour un socle d’élément d’échafaudage
Inventor: BLANQUET MATTHIEU
IPC: E04G5/02
Filed: 2019-02-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support pour une platine d’appui (20) d’un élément d’échafaudage (2), comprenant une cale (1), avec un logement en creux (10) délimité par quatre bords latéraux (11) pour recevoir la platine d’appui, deux bords latéraux opposés étant pourvus d’une languette de maintien rigide (12) de la platine d’appui, chaque languette présentant une surface d’extrémité inférieure (120) définissant une portion d’appui formant un point d’inflexion bas de la languette, reliée à des points d’accroche sur le bord latéral par des portions de liaison (121) s’étendant depuis la portion d’appui en formant un point d’inflexion haut, de sorte que lesdites portions de liaison constituent avec ladite portion d’appui une réserve de flexibilité autorisant des déformations des languettes de maintien lorsqu’elles sont déformées par l’insertion de la platine d’appui. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093217-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’un contour
Inventor: PHAM VAN TRUNG
IPC: G06T9/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un contour de la représentation, sur une photo (2), d’un objet constitué d’un ou plusieurs éléments, dit « contour réel », ledit procédé comportant les étapes suivantes :           1) application d’un premier traitement à la photo de manière à obtenir une première image (10) représentant un premier contour (Co1) dudit objet ;           2) application d’un deuxième traitement à la photo de manière à obtenir une deuxième image (20) représentant un deuxième contour (Co2) dudit objet ;          3) association, suivant un algorithme d’association prédéterminé et pour chaque point (P2) du deuxième contour (Co2), d’un point (P1) du premier contour (Co1) respectif, puis suppression des points du premier contour n’ayant pas été associés à un point du deuxième contour, la première image représentant alors un contour corrigé (Co3) dudit objet      Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3094817-A1 (FR)
Title: Catch For Me
Inventor: LALMI NIMA
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: Plateforme en ligne permettant de mettre en relation des personnes présentes quotidiennement à leurs domiciles et des personnes en activité professionnelle, afin de faciliter la récupération de colis. La personne restant à son domicile récupérerait donc le colis d’une personne habitant son quartier mais travaillant la journée, et lui mettrait à disposition sur une plage horaire plus large pour qu’il puisse le récupérer en rentrant chez lui. Cette invention sera donc sous la forme d’une plateforme en ligne, sur laquelle le « collaborateur » et l’initiateur de la commande devront se créer un espace dans lequel ils renseigneront leurs caractéristiques de géolocalisation et de disponibilité horaire, afin de matcher au mieux la sélection du collaborateur lors de la prise de commande. L’invention est un dispositif collaboratif et social, permettant de simplifier la vie des personnes en activité professionnelle quotidienne, et en même temps d’offrir un complément de salaire à des personnes qui ne travailleraient pas.
Patent FR-3095548-A1 (FR)
Title: Interrupteur sécurisé
Inventor: PRESSOUYRE GUILLAUME
IPC: H01H47/02
Filed: 2019-04-24
Abstract: Interrupteur sécurisé Un interrupteur (1) sécurisé comprend des premier (10) et deuxième (11) relais électromécaniques à contacts guidés, incluant chacun un électroaimant (101, 111) et des contacts électriques (102, 103, 104, 105, 112, 113, 114). Un premier contact (105) du premier relais (10) et un premier contact (114) du deuxième relais (11) sont connectés en série pour former un circuit d’interruption (2). L’interrupteur (1) comporte en outre un circuit d’interconnexion (13) qui raccorde au moins une partie des autres contacts électriques des premier et deuxième relais (10, 11). L’excitation du premier électroaimant (101) est conditionnée par l’état du deuxième relais (11) et l’excitation du deuxième électroaimant (111) est conditionnée par l’état du premier relais (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096443-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique permettant de traiter deux fluides a des debits eleves
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un corps (12) formé d’au moins deux tôles (15, 16) enroulées autour d’un axe (X), les tôles (15, 16) incluant une première tôle (15) et une deuxième tôle (16) délimitant entre elles un premier conduit de circulation (19) d’un premier fluide et un deuxième conduit de circulation (20) d’un deuxième fluide, la première tôle (15) et de la deuxième tôle (16) présentant des bords définissant une première face (31) du corps (12) et une deuxième face (32) du corps (12), opposée à la première face (31), la première face (31) et la deuxième face (32) s’étendant transversalement à l’axe (X), dans lequel la première face (31) présente des premières ouvertures d’entrée (33) pour autoriser une circulation du premier fluide depuis l’extérieur du corps (12) vers le premier conduit de circulation (19), et la deuxième face (32) présente des premières ouvertures de sortie (36) pour autoriser une circulation du premier fluide depuis le premier conduit de circulation (19) vers l’extérieur du corps (12). Figure pour l’abrégé : Figure 2