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Patent FR-3053263-A1 (FR)
Title: Procede continu de fabrication d'un aerogel
Inventor: RUIZ FRANCISCO
IPC: C01B33/158
Filed: 2016-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d un aérogel (1) en granulés à partir d'un précurseur (2), comportant les étapes suivantes : - mélange du précurseur (2) avec un solvant de synthèse (3) et un agent d'hydrolyse tel que l'eau, et le cas échéant un catalyseur (4), pour obtenir un gel, - granulation du produit obtenu, en particulier par découpe d'un jet dudit gel, pour obtenir des granulés, - maintien des granulés en contact avec le solvant de synthèse (3) et l'agent d'hydrolyse, - lavage des granulés par ajout d'un solvant de lavage pour en extraire notamment l'agent d'hydrolyse et le cas échéant le catalyseur (4), - séchage des granulés pour en extraire les solvants de synthèse (3) et/ou de lavage par envoi en excès de CO2 supercritique, les étapes de granulation, maintien, lavage et séchage étant opérées à une pression supérieure au point critique du CO2, et ces conditions étant maintenues entre ces étapes. La présente invention concerne encore une installation spécialement configurée pour mettre en oeuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3056308-A1 (FR)
Title: Push and clic
Inventor: CLERGET THIERRY
IPC: G02C13/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: Dispositif de fixation d'une branche de lunettes par système « push & clic » par le biais de diverses pièces logées dans le corps de branche. La partie pince venant insérer une « ancre » situé sur la partie charnière. La forme rectangulaire de l'ancre ce loge dans la branche en position monté afin de maintenir la branche et la charnière sur un même axe.
Patent FR-3065039-A1 (FR)
Title: Centrale a energie propre et renouvelable (cerp)
Inventor: GUEYE IBRA
IPC: F03G7/08
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif générant de l'électricité verte indépendamment de la nature. Il est constitué de plusieurs modules. Partant du haut, on trouve un entonnoir de tête (4) qui laisse enter l'eau dans le module générateur (5). Cela fait tourner les turbines qui entraînent des alternateurs. L'eau tombe ensuite dans le récolteur (6) qui la libère dans l'expulseur (7). Ce dernier contient un piston qui présente des volets. L'axe du piston traverse la base de l'expulseur pour être fixé au même niveau que les pieds (8) qui eux contiennent les souffleurs. L'eau s'accumulant dans l'expulseur (7) augmente le poids du dispositif qui comprime les souffleurs créant ainsi des échanges d'air avec les bouées (10). Le système de levage (9) qui avec la poussée d'Archimède sur les bouées (10), permet l'expulsion de l'eau. Le dispositif selon l'invention est destiné à la production d'énergie propre et renouvelable.
Patent FR-3063078-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux composites a matrice oxyde et a renforts oxydes par un procede de calefaction
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-02-23
Abstract: Procédé de préparation, par une technique de caléfaction, d'un matériau composite constitué par une matrice en au moins un premier oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde renforcée par des renforts en au moins un deuxième oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes : - on dispose les renforts dans au moins un précurseur liquide du premier oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde ; - on chauffe lesdits renforts et le précurseur liquide, de façon à former le premier oxyde par décomposition thermique dudit précurseur liquide, et à déposer le premier oxyde ainsi formé autour des renforts et entre les renforts en formant ainsi la matrice.
Patent FR-3057443-A1 (FR)
Title: Sac de transport comprenant un systeme de detection de violation
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: A45C13/18
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un sac de transport comprenant une paroi (200) délimitant un volume de stockage, et comprenant un système de détection d'une violation par coupure mettant en œuvre un dispositif électronique de contrôle de l'enclenchement d'un premier élément de serrure (9) avec un deuxième élément de serrure (8), comprenant : - un câble métallique (70) faisant partie d'un circuit électrique, le câble métallique présentant deux bornes (7000) portées par le premier élément de serrure ; - un contacteur (80) porté par le deuxième élément de serrure (8), le contacteur étant apte à relier électriquement les deux bornes ; - un capteur électronique (71) conçu pour détecter une ouverture/fermeture du circuit électrique, le câble métallique (70) contournant partiellement le deuxième élément de serrure et forme une protection périmétrique du deuxième élément de serrure.
Patent FR-3069205-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'un plateau support
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est qu'il comprend au moins un accoudoir (8) mobile en rotation entre une position déployée sensiblement horizontale et une position rangée sensiblement alignée sur le dossier (3), et en ce que l'accoudoir (8) est solidaire de l'assise (2) et comporte un support (16, 19) mobile entre une position rentrée et une position fonctionnelle pour laquelle il est apte à recevoir un plateau (20).
Patent FR-3070295-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'apprentissage par un manipulateur, d'une trajectoire de faconnage d'un bord d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile.
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention a pour objet une méthode et un dispositif d'apprentissage (10) par un manipulateur (5) d'une trajectoire (TJ) d'un outil de façonnage (8a, 8b) du bord (2a) d'une tôle (2). L'outil de façonnage (8a, 8b) est monté sur un support (7) configuré pour être installé sur une tête mobile (6) déplaçable par le manipulateur (5) le long d'un bord (9a) d'un plan d'assise (9) d'une matrice (4) sur lequel est prévu d'être installée la tôle (2). Le dispositif d'apprentissage (10) comprend un châssis (12) monté sur la tête mobile (6) en lieu et place dudit support (7) et muni d'un organe d'appui (13a, 13b) configuré pour prendre appui transversalement (T1) et verticalement (V1) contre le bord (9a) du plan d'assise (9). Les mouvements de la tête mobile (6) provoqués par la prise d'appui de l'organe d'appui (13a, 13b) contre le bord (9a) du plan d'assise (9) sont capturés par un système logique (11) de définition de ladite trajectoire (TJ) à apprendre équipant le manipulateur (5).
Patent FR-3057092-A1 (FR)
Title: Analyse geostatistique de donnees microsismiques dans le cadre d'une modelisation de fracture
Inventor: YARUS JEFFREY MARC
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: Un procédé peut comprendre : la modélisation d'un réseau de fractures complexes dans la formation souterraine avec un modèle mathématique sur la base d'une carte de réseau de fractures naturelles et des données mesurées de la formation souterraine collectées en association avec un traitement de fracturation de la formation souterraine afin de produire une carte de réseau de fractures complexes ; l'importation des données microsismiques collectées en association avec le traitement de fracturation de la formation souterraine dans le modèle mathématique ; l'identification des directions de continuité au sein des données microsismiques par le biais d'une analyse géostatistique qui fait partie du modèle mathématique ; et la corrélation des directions de continuité au sein des données microsismiques avec le réseau de fractures complexes à l'aide du modèle mathématique afin de produire une carte de réseau de fractures complexes à pondération microsismique (MSW).
Patent FR-3061233-A1 (FR)
Title: Module d'agent propulseur empilable pour production de gaz
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: F42B3/04
Filed: 2017-11-27
Abstract: Cette divulgation décrit un module d'agent propulseur empilable pour une utilisation à l'intérieur d'une cartouche de production de gaz. Les modules sont conçus pour leur permettre d'être individuellement allumés plutôt que sous forme d'une masse unitaire, comme c'est le cas dans les configurations classiques. Ceci permet la génération d'un profil de pression contrôlée plutôt que d'un profil de pression non contrôlée déterminée par les conditions environnementales au fond du puits, telles que la température et la pression.
Patent FR-3073639-A1 (FR)
Title: Systeme d’import-export de donnees heterogenes entre plusieurs entites
Inventor: MOLEON ERIC
IPC: G06F40/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: Système d'import-export de données hétérogènes entre plusieurs entités comprenant un serveur (10) de mappage, ayant accès à des données de mappage (14) et une pluralité d'entités (20, 30, 40) utilisateurs chacune comprenant au moins un module descripteur (21, 31, 41) et au moins un module de préparation et d'échanges d'ordres (22, 32, 42), ledit serveur de mappage (10) comprenant également un module analyseur (11) de données d'ordres, un module coupleur (12) de données et un module d'appariement (13) de données.
Patent FR-3078539-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du polyvinylbutyral (pvb)
Inventor: DENIS GHISLAIN
IPC: C08J11/06
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de fragments de polyvinylbutyral (PVB) où sont incrustés des éclats de verre dans ou à la surface du PVB, le procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact des fragments de PVB avec une solution aqueuse comprenant un tensioactif cationique et une base faible afin d'obtenir un mélange, - soumission dudit mélange aux ultrasons, et - désolidarisation des éclats de verre et du PVB. En particulier, les présents inventeurs ont découvert que l'action combinée et complémentaire d'une base faible, d'un tensioactif cationique et d'ultrasons, à température adéquate, permettait de détacher et/ou de désincruster les éclats de verre fixés sur le PVB recueilli sans pour autant dégrader la matrice du polymère ou ses propriétés mécaniques.
Patent FR-3078536-A1 (FR)
Title: Composition vaccinale anti-pd-1
Inventor: DESALLAIS LUCILLE
IPC: C07K19/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide comprenant, ou constitué de : - une première séquence constituée d'au moins 8 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s'étendant des résidus d'acides aminés 123 à 137 de la protéine PD-1 et d'au plus 30 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la protéine PD-1 ; et/ou - une deuxième séquence constituée d'au moins 8 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s'étendant des résidus d'acides aminés 66 à 81 de la protéine PD-1 et d'au plus 30 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la protéine PD-1 ; et/ou - une troisième séquence constituée d'au moins 8 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s'étendant des résidus d'acides aminés 95 à 110 de la protéine PD-1 et d'au plus 30 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la protéine PD-1 ; et/ou - une quatrième séquence constituée d'au moins 8 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s'étendant des résidus d'acides aminés 22 à 33 de la protéine PD-1 et d'au plus 30 résidus d'acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la protéine PD-1.
Patent FR-3084196-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de personnes equipe d’un dispositif d’avertissement visuel de disponibilite du vehicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Véhicule (VP1) de transport de personnes, comportant un dispositif d'avertissement visuel de la disponibilité du véhicule (VP1) ; ledit véhicule (VP1) comportant des moyens de commande (MCT) aptes à générer un signal de commande du dispositif d'avertissement visuel, caractérisé en ce que le dispositif d'avertissement visuel comprend des moyens de projection (MP1) aptes à projeter des images (IMG) représentatives de la disponibilité du véhicule, à destination des usagers, à réception du signal de commande.
Patent FR-3084001-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour perforateur pneumatique
Inventor: BALDI FABRICE
IPC: B25D17/24
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (1) pour perforateur pneumatique (2), comprenant : - une première butée (11), - une deuxième butée (12), - au moins deux barres de guidage (13, 14) fixées entre les première et deuxième butées, - un organe de préhension (15) comprenant une plaque comprenant au moins deux alésages traversants configurés pour que les barres de guidage y coulissent, et - deux paires de blocs amortisseurs montées chacune sur une barre de guidage de part et d'autre de l'organe de préhension. La plaque s'étend principalement selon une direction transversale (T) perpendiculaire à l'axe longitudinal (L) du perforateur pneumatique (2) et les deux poignées de préhension s'étendent à l'opposé l'une de l'autre depuis la plaque et selon la direction transversale (T).
Patent FR-3070268-A1 (FR)
Title: Agents de traitement capillaire puissants avec effet de soin accru
Inventor: NEBEL MONIKA
IPC: A61K8/65
Filed: 2018-08-22
Abstract: L'effet d'atténuation des pointes fourchues des acides gras quaternaires anté-iso peut être encore renforcé par l'Alkyldimethylammonium Hydroxypropyl Hydrolyzed Keratin, de sorte que les agents de traitement capillaire contenant au moins un acide gras quaternaire anté-iso et de l'Alkyldimethylammonium Hydroxypropyl Hydrolyzed Keratin sont particulièrement efficaces en termes d'atténuation des pointes fourchues.
Patent FR-3086709-A1 (FR)
Title: Articulation d'un dispositif robotise
Inventor: GAYRAL THIBAULT
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne une articulation d'un dispositif robotisé entre une première pièce (1) du dispositif robotisé et une deuxième pièce (2) du dispositif robotisé, comprenant au moins un ensemble d'actionnement comprenant un actionneur (3a, 3b) disposé sur la première pièce (1) et une biellette (4a, 4b) reliant l'actionneur (3a, 3b) à la deuxième pièce (2) de sorte à ce que l'actionneur (3a, 3b) contrôle une orientation de l'articulation via le déplacement de la biellette (4a, 4b), la première pièce (1) présentant une coque (11) protégeant ledit actionneur (3a, 3b) et munie d'au moins un orifice (12a, 12b) dans lequel la biellette (4a, 4b) coulisse lors de son déplacement entre une première position extrémale et une deuxième position extrémale le long de la biellette (4a, 4b) selon l'orientation de l'articulation, caractérisé en ce que la biellette (4a, 4b) est conformée entre les première et deuxième positions extrémales de telle sorte que, pour toute orientation de l'articulation, un écart entre la biellette (4a, 4b) et un bord de l'orifice (12a, 12b) soit inférieur à un seuil prédéterminé. La présente invention concerne également entre autres un procédé de modélisation d'au moins une portion d'une biellette (4a, 4b) pour une articulation d'un dispositif robotisé entre une première pièce (1) du dispositif robotisé et une deuxième pièce (2) du dispositif robotisé.
Patent FR-3089735-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la distance séparant un dispositif d’authentification d’un véhicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de la distance séparant un dispositif (20) d’authentification d’un véhicule (10), notamment automobile, ledit véhicule (10) comprenant un calculateur et une pluralité de modules de communication apte à communiquer avec ledit dispositif (20) en échangeant des signaux sur un lien de communication (L1) sans fil, chaque module de communication comprenant une horloge électronique qui définit la fréquence d’échantillonnage des signaux reçus du dispositif (20). Le procédé comprend une pluralité de phases de mesure comprenant chacune une détermination, par le calculateur, de la distance séparant le véhicule (10) et le dispositif (20) et un arrêt et un redémarrage de l’horloge électronique, et une estimation de la distance réelle séparant le véhicule (10) et le dispositif (20) à partir de la pluralité de distances déterminées pendant les phases de mesure. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091114-A1 (FR)
Title: dispositif de capture d’images et système de surveillance d’un conducteur associé
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: G08B21/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capture d’images (1) comprenant un capteur d’images (9) permettant d’obtenir à la fois une image infrarouge (31) et une image dans le domaine du visible (35) grâce un réseau de filtres optiques comprenant des premiers éléments filtrants, ayant une bande spectrale de transmission située dans l’infrarouge, ainsi que des deuxièmes éléments filtrants, ayant une bande spectrale de transmission située dans le visible. Le dispositif de capture d’images comprend en outre : - un dispositif d’éclairage (11) configuré pour émettre un rayonnement infrarouge, et - un calculateur (13), programmé pour exécuter piloter la puissance du rayonnement infrarouge émis par le dispositif d’éclairage, en fonction de ladite luminosité ambiante dans le domaine de l’infrarouge. L’invention concerne aussi un système de surveillance (2) d’un conducteur (3) comprenant un tel dispositif de capture d’images.Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3090276-A1 (FR)
Title: Moule pour la cuisson d’aliments
Inventor: PLICHON STEPHANE PIERRE CLAUDE
IPC: A47J43/20
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un moule (1) destiné à la préparation d’aliments, notamment des pâtisseries, comprenant une paroi de fond (2) et une paroi latérale (3), la paroi latérale (3) étant une bande (31) présentant deux extrémités (32) destinées à coopérer l’une avec l’autre pour que la bande (31) enserre la paroi de fond (2). De plus, chaque extrémité (32) comprend une nervure (33) présentant une section trapézoïdale adaptée pour définir une liaison en queue d’aronde avec un organe de fermeture (5) présentant une forme complémentaire permettant d’enserrer les deux nervures (33) afin de joindre les deux extrémités de la bande (31). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091439-A1 (FR)
Title: Commutateur pour un système de communication avionique et système de communication avionique comportant un tel commutateur
Inventor: FITTERER ERIC
IPC: H04L45/52
Filed: 2018-12-26
Abstract: Commutateur pour un système de communication avionique et système de communication avionique comportant un tel commutateur La présente invention concerne un commutateur comprenant une pluralité de ports d’entrée, une pluralité de ports de sortie et une première composante de cheminement (31) apte à cheminer chaque trame de premier type conformément à un premier protocole entre au moins un port d’entrée et un port de sortie associés à cette composante. Le commutateur comprend en outre une deuxième composante de cheminement (32) apte à cheminer chaque trame de deuxième type conformément à un deuxième protocole entre au moins un port d’entrée et un port de sortie associés à cette composante, et une interface d’allocation (33) apte à associer chaque port d’entrée et chaque port de sortie à la première ou à la deuxième composante de cheminement (31, 32), conformément à une configuration prédéterminée. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3092804-A1 (FR)
Title: Fixation pour des enjoliveurs de véhicule automobile
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: FIXATION POUR DES ENJOLIVEURS DE VÉHICULE AUTOMOBILE Dispositif enjoliveur (113) pour véhicule automobile, comprenant : un premier enjoliveur (115) ; un deuxième enjoliveur (133) configuré pour être monté sur le véhicule automobile adjacent au premier enjoliveur (115) ; une pièce de liaison (121) attelée au premier enjoliveur (115), avec une portion en saillie (125) configurée pour s’engager dans le deuxième enjoliveur (133) ; la portion en saillie (125) de la pièce de liaison (121) et le deuxième enjoliveur (133) comprenant des moyens de verrouillage automatique (129 ; 135B) lors de l’engagement de la portion en saillie (125) dans le deuxième enjoliveur (133), lesdits moyens (129 ; 135B) s’opposant à un désengagement de la portion en saillie (125) du deuxième enjoliveur (133). (Figure 4)
Patent FR-3092994-A1 (FR)
Title: Utilisation de peptides cycliques fongiques de type destruxine comme agents antibactériens actifs contre Clostridium perfringens
Inventor: MARESCA MARC
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-02-25
Abstract: Utilisation de peptides cycliques fongiques de type d estruxine comme agents antibactériens actifs contre Clostridium perfringens La présente invention concerne l’utilisation d’une destruxine ou leurs dérivés pour prévenir ou lutter contre Clostridium perfringens, en thérapie humaine ou vétérinaire, ou en nutrition animale. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3093832-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déclenchement acceléré de secours
Inventor: SERRADJI PIERRE
IPC: G06F16/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉCLENCHEMENT ACCELÉRÉ DE SECOURS
    Le dispositif (10) de déclenchement accéléré de secours à destination d’un patient (11) comporte :
    A/ au niveau d’un médecin (29) :- un moyen (15) d’accès à une la base de données (17) dédiée et de documentation d’au moins un pathologie associée à l’identifiant d’un patient ;
        
    B/ au niveau du patient :- -un capteur (19) de situation d’urgence,- un moyen (20) d’émission, à destination d’un serveur (12) de traitement, d’un identifiant du patient et d’une localisation géographique ;
    C/ au niveau du serveur de traitement :- un moyen d’association à l’identifiant d’un patient, d’au moins une pathologie documentée dans la base de données et de coordonnées personnelles du patient,- un moyen (22) de transmission à un service d’urgence (23, 31) :- des coordonnées personnelles du patient,- -de sa position géographique et- de chaque pathologie associée à l’identifiant du patient. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097136-A1 (FR)
Title: Raquette à neige
Inventor: REBOULLET OLIVIER
IPC: A63C13/00
Filed: 2019-06-15
Abstract: Raquette à neige (1) comprenant une structure de portance (2) englobant une zone de pied (3) et un débord latéral (5) de chaque côté de la zone de pied (3), une structure de traction (4) agencée sous la structure de portance (2), une coque (6) frontale agencée sur le dessus de la structure de portance (2) et conformée pour recouvrir au moins partiellement l’avant d’une chaussure placée dans la zone de pied, la structure de traction (4) et la coque (6) frontale étant venues de matière et formant une pièce unitaire avec au moins une zone de liaison (7) reliant la coque (6) et la structure de traction (4). FIGURE 1