baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027793-B1 (FR)
Title: Dispositif veterinaire
Inventor: ANTOINE ALBERT
IPC: A61D7/00
Filed: 2014-11-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'administration de produit, à usage vétérinaire, de type pistolet, comportant : un corps (1), un élément d'administration (2), et une poignée. De manière caractéristique, il comprend, en outre, un logement (4) pour la réception amovible d'un outil de marquage (9), par exemple un crayon marqueur.
Patent FR-3031681-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'une garniture.
Inventor: OGER EMMANUEL
IPC: A63H37/00
Filed: 2015-01-19
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour expulser une garniture (2) comprenant un corps creux (3) rigide, un piston (10) arrangé dans le corps creux (3) de manière à délimiter une chambre supérieure (14) pour stocker la garniture (2) et une chambre inférieure (13), un mécanisme pour actionner l'expulsion de la garniture en dehors du corps creux par déplacement du piston (10) à l'intérieur de la chambre supérieure (14), le mécanisme étant logé dans la chambre inférieure (13), caractérisé en ce que le mécanisme d'actionnement est disposé dans un boîtier indépendant comprenant une coque de protection fermée par un couvercle constitué par le piston.
Patent FR-3060808-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'acheminement d'un courrier electronique et serveur de courrier electronique associe
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: Pour l'acheminement d'un courrier entre un serveur émetteur (10) et un serveur destinataire (30), connectés par un réseau IP (20) qui comporte au moins des premier et second sous-réseaux (21 ; 22) ayant des niveaux de sécurité différents, un paquet de données étant transmis entre deux noeuds du premier sous-réseau (21), respectivement du second sous-réseau (22), en garantissant qu'en chaque point du chemin de routage entre lesdits deux noeuds, le paquet de données sera traité selon un premier niveau de sécurité, respectivement un second niveau de sécurité, ce procédé consiste à : analyser le contenu d'un courrier à envoyer pour déterminer une valeur d'un indicateur de niveau de sécurité correspondant au niveau de sécurité avec lequel acheminer le courrier ; sélectionner, en fonction de la valeur de l'indicateur de niveau de sécurité et des premier et second niveaux de sécurité, un premier point d'accès (23) au premier sous-réseau ou un second point d'accès (24) au second sous-réseau en tant que point d'accès au réseau IP (20) ; et transmettre le courrier au point d'accès sélectionné.
Patent FR-3053889-B1 (FR)
Title: Extraits vegetaux destines a etre integres dans une composition cosmetique pour contrer les effets secondaires du cortisol sur la peau
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K36/05
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un extrait végétal destiné à être intégré dans une composition cosmétique et/ou dermatologique pour contrer les effets secondaires du cortisol sur la peau. L'extrait végétal est caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir d'un organisme choisi dans le groupe constitué par Silena colorata, Rhodella violacea et Chlorella vulgaris. La présente invention concerne également une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant l'extrait végétal.
Patent FR-3059089-B1 (FR)
Title: Dispositif de detartrage de structures alveolaires de ruissellement mis en oeuvre dans un echangeur air/eau
Inventor: DESSOGNE XAVIER
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le dispositif de détartrage (10) comporte au moins des moyens de déformation de la structure alvéolaire (12), comprenant au moins deux tiges (14) s'étendant chacune parallèlement à une première direction (Z), destinées chacune à être insérée, le long de la première direction (Z), dans une alvéole (16) respective de la structure alvéolaire (12), les tiges (14) étant mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction longitudinale (X) perpendiculaire à la première direction (Z).
Patent FR-3058088-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension de toile sur chassis et kit pour l'assemblage d'un chassis pour toile
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: B44D3/18
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise en tension de toile sur châssis, servant à assembler deux montants (6) dont les extrémités (61) présentent chacune une rainure (62). Le dispositif (1) comprend : un écarteur (2) ayant une partie centrale (21) depuis laquelle s'étendent deux parties latérales (22, 24) présentant chacune une face d'appui venant en contact avec le fond (62a) d'une rainure (62) ; un tensionneur (3) ayant une partie centrale (31) depuis laquelle s'étendent des moyens de solidarisat ion (32) du tensionneur (3) aux montants (6) ; un organe (4) de liaison de l'écarteur (2) au tensionneur (3), et des moyens (41, 42, 33) de rapprochement de l'écarteur (2) vers le tensionneur (3), lequel rapprochement déplacera chaque montant (6) en translation suivant son axe longitudinal de façon à les écarter l'un de l'autre tout en les conservant perpendiculaires l'un à l'autre.
Patent FR-3069098-B1 (FR)
Title: Source generatrice de rayons ionisants compacte, ensemble comprenant plusieurs sources et procede de realisation de la source
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J35/04
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une source génératrice de rayons ionisants et en particulier de rayons X, un ensemble comprenant plusieurs sources et un procédé de réalisation de la source. La source génératrice de rayons ionisants comprend :  une enceinte à vide (12),  une cathode (14) pouvant émettre un faisceau d'électrons (18) dans l'enceinte à vide (12),  une anode (16) recevant le faisceau d'électrons (18) et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (18),  une électrode (24) disposée au voisinage de la cathode (14) et permettant de focaliser le faisceau d'électrons (18). Selon l'invention, l'électrode (24) est formée d'une surface conductrice disposée sur une face concave (26) d'un matériau diélectrique.
Patent FR-3075398-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de diagrammes d antenne d un radar secondaire et radar secondaire mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/90
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: Chaque diagramme étant associé à une voie de réception, ledit procédé utilise les réponses synchrones et les réponses asynchrones, non sollicitées de type Fruit, émises par des cibles présentes dans l'environnement aérien dudit radar détectées sur un nombre de tours d'antenne donné. A chaque détection d'une réponse la valeur de son dépointage en gisement et la valeur de puissance relative reçue sur chacune desdites voies sont calculées ainsi que son élévation par extrapolation avec les détections synchrones proches de la même cible et associées à ladite détection. Lesdites valeurs obtenues sur le nombre de tours donné sont mémorisées, les diagrammes mesurés étant échantillonnés à partir desdites valeurs mémorisées.
Patent FR-3067075-B1 (FR)
Title: Element fusible avec indicateur de rupture pour le decouplage de deux pieces boulonnees de turbomachine, assemblage et turbomachine associes
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F01D21/04
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un élément fusible pour le découplage d'un carter structurant et d'une pièce de turbomachine selon une liaison apte à être rompue, ledit élément fusible comportant un corps présentant un axe longitudinal et une portion fusible, ledit corps comportant un évidement s'étendant selon ledit axe longitudinal et traversant la portion fusible, l'évidement comportant un mélange comportant un fluide et un marqueur.
Patent FR-3069605-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pre-contraint
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de pendules disposés autour d'un axe X de rotation du support ; un pendule (13) comportant une masse oscillante (14) ; - un organe de roulement (16), interposé entre ladite masse oscillante et le support de manière à rouler sur des pistes de roulement de support et de masse oscillante lors d'une oscillation de la masse oscillante par rapport au support ; - un organe de placage (30) solidaire de la masse oscillante ou du support et, au moins dans une position de repos du support dans laquelle le support est immobile et s'étend horizontalement, en appui élastique centripète ou centrifuge, respectivement, sur une piste de placage (32) définie par le support ou par la masse oscillante, respectivement, et de même forme que ladite piste de roulement de support.
Patent FR-3072041-B1 (FR)
Title: Ensemble de moulage pour la soudure aluminothermique de rails et procede de soudure aluminothermique de rails
Inventor: DEMOND NICOLAS
IPC: B23K23/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de moulage pour la soudure aluminothermique de rails métalliques (30), comprenant au moins une pièce (1, 50) de moule configurée pour venir au contact d'au moins une autre pièce de moule (1, 50) et des rails (30) à souder afin de former une empreinte de moulage (102) dans laquelle sont agencés les abouts (31) des rails métalliques à souder et dans laquelle est coulé un métal en fusion pour réaliser la soudure des rails métalliques (30), l'ensemble de moulage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un produit de lutage (40) fabriqué dans un matériau intumescent, apte à être appliqué sur au moins une surface (21, 22) de ladite au moins une pièce (1, 50) de moule configurée pour être placée en regard d'un rail (30), afin d'assurer l'étanchéité de l'empreinte de moulage (102) lors de la soudure des rails métalliques.
Patent FR-3074580-B1 (FR)
Title: Methode de controle a reception de scrap d’aluminium
Inventor: PICHAT ANNE
IPC: G01N1/04
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de contrôle à réception de scrap en alliage d'aluminium comprenant les étapes suivantes afin de vérifier son aptitude pour le recyclage. f) Approvisionnement en scrap en alliage d'aluminium g) Stockage du scrap sous forme d'un tas ayant une masse totale donnée h) Prélèvement dans le tas d'une quantité de scrap à l'aide d'un aspirateur connecté à une canne creuse de longueur L i) Analyse chimique de la quantité prélevée j) Comparaison avec un cahier des charges pour établir son aptitude pour le recyclage. caractérisé en ce que l'étape c) comprend les étapes suivantes - pénétration de l'extrémité libre de la canne de prélèvement en un point Mi du tas, telle que l'extrémité libre (4) de la canne de prélèvement pénètre dans le tas sur une distance D1 - mise en marche de l'aspirateur, - retrait de la canne de prélèvement à une vitesse V permettant le prélèvement d'une quantité de scrap désirée - versement de la quantité de de scrap aspiré dans un récipient, en vue d'être analysé à l'étape d).
Patent FR-3075619-B1 (FR)
Title: Derives xylosides de resveratrol pour leur utilisation en cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07H15/203
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R1, R2 et R3 désignent indépendamment : - un groupe de formule (II), ou - un atome d'hydrogène H, étant entendu qu'au moins un des radicaux R1, R2, R3 désigne un groupe de formule (II) ; ainsi que leurs sels, leurs solvates, et/ou leurs isomères, pour prévenir et/ou traiter cosmétiquement les signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3069080-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance comportant un poste central et une pluralite de postes de surveillance, notamment de technologie ip
Inventor: LABOUILLE MARC
IPC: H01R13/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système de surveillance comporte au moins un poste central comportant au moins un serveur de commande et de traitement des données reçues du au moins un poste de surveillance, à distance du au moins un poste central, le au moins un poste central et le au moins un poste de surveillance étant reliés par un réseau de communication (1, 2, 3), notamment un réseau dit IP, pour la transmission de données entre le au moins un poste central et le ou les postes de surveillance, au moins un des postes de surveillance, de préférence chaque poste de surveillance, étant constitué d'un boîtier (4) pouvant être ouvert ou fermé, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (5) de coupure de la communication réseau disposés entre le serveur et le boîtier pouvant être ouvert ou fermé et des moyens d'information de l'ouverture/fermeture du boîtier, notamment disposés dans le boîtier, qui transmettent aux moyens de coupure des données d'information suivant lesquelles le boîtier est ouvert lorsque ce dernier passe de l'état fermé à ouvert, et l'agencement est tel que les moyens de coupure coupent la communication de données entre le poste correspondant audit boîtier ouvert et le poste central lorsque, notamment dès que, le boîtier passe de fermé à ouvert ;
Patent FR-3080912-B1 (FR)
Title: Projectile propulse par statoreacteur
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B15/10
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un projectile (1) propulsé par statoréacteur, projectile comprenant un corps externe (2) et un empennage déployable (3), projectile comportant à l'intérieur du corps une chambre dans laquelle est logée un bloc de semi-propergol (7) annulaire ablatable ainsi qu'une enveloppe (8) renfermant une charge militaire. Ce projectile est caractérisé en ce qu'il comporte un module de pilotage (12) disposé axialement et qui s'étend au travers d'une entrée d'air (11), le module de pilotage pouvant être déplacé longitudinalement par un moyen moteur, lors du vol du projectile et à un instant souhaité sur trajectoire, d'une position arrière, dans laquelle il n'obture pas l'entrée d'air (11), vers une position avant dans laquelle il vient obturer l'entrée d'air, le module de pilotage (12) renfermant au moins deux gouvernes canard (15) qui sont déployables à l'extérieur du projectile (1) après obturation de l'entrée d'air (11).
Patent FR-3061897-B1 (FR)
Title: Fermeture de distribution à temoin d'intégrité
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: B65D47/04
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-03
Abstract: Fermeture de distribution à témoin d'intégrité (10), comprenant un composant de base (20) comportant un premier orifice et un composant de couvercle (15) comportant un second orifice, le composant de couvercle (15) comprenant un couvercle majeur A pour fermer le premier orifice et un couvercle mineur B pour fermer le second orifice, la fermeture (10) comprenant des moyens formant témoin d'intégrité (1), dans laquelle le même mécanisme de témoin d'intégrité (1) est utilisé pour indiquer si l'un ou l'autre des couvercles majeur A et mineur B a été ouvert.
Patent FR-3078445-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique d'une catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: H01R13/629
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de connexion électrique d’une caténaire L’invention concerne un dispositif (1) de connexion électrique d’une caténaire (2), comprenant : une perche (4) ; une tête de perche (3) destinée à être mise en suspension sur une caténaire (2) ; des moyens de solidarisation (6, 7) de la tête de perche (3) sur la perche (4), comprenant une première partie (6) et une deuxième partie (7), caractérisé en ce que la première partie (6) des moyens de solidarisation (6, 7) comprend : une pièce femelle, un premier organe magnétique, en ce que la deuxième partie (7) des moyens de solidarisation (6, 7) comprend : une pièce mâle destinée être couplée en rotation avec la pièce femelle, un deuxième organe magnétique destiné à coopérer avec le premier organe magnétique, et en ce que les moyens de solidarisation (6, 7) comprennent un entonnoir pour guider la pièce mâle et la pièce femelle l’une vers l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3072291-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles vegetales et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des émulsions huile-dans-eau et propose plus particulièrement des émulsions huile-dans-eau contenant des huiles végétales formulées sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3084761-B1 (FR)
Title: Generateur d'une permutation pseudo-aleatoire
Inventor: BENJILALI WISSAM
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente description concerne un procédé de génération d'une séquence de codes numériques pseudo-aléatoires permettant la réalisation d'une permutation (3) d'un premier ensemble de valeurs (V) en un deuxième ensemble de valeurs (Vp) à partir desdits codes numériques (CPos) représentatifs de positions (j) de valeurs (Vi) du premier ensemble dans le deuxième ensemble, comprenant les étapes suivantes : générer, par itération successives, une chaîne de nombres, dits nombres graines, à partir d'un nombre graine initial pseudo-aléatoire (WO) par application d'une première fonction (24, 26) d'un nombre graine au nombre graine suivant ; appliquer une deuxième fonction à chaque nombre graine de la chaîne pour obtenir chaque code de position (CPos(j)), la deuxième fonction comportant au moins une permutation (PERM) suivie d'une fonction bijective (BIJ).
Patent FR-3086852-B1 (FR)
Title: Systeme de changement d’inclinaison pour transat
Inventor: GORBANA SOPHIE
IPC: A47C7/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2022-10-21
Abstract: Système de changement d’inclinaison pour transat La présente invention concerne un système de changement d’inclinaison pour transat, caractérisé en ce qu’il comporte :- un système (10, 11, 12) pour la mesure de l’effort ou de variations de l’effort appliqué par un utilisateur sur un dossier de transat,- un ou plusieurs capteurs (9, 9’) pour connaître la position du transat,- au moins un vérin (6, 6’) adapté au poids d’un utilisateur,- des moyens de fixation (7, 8) dudit vérin entre une jambe de réglage d’un transat et un cadre inférieur de celui-ci,- un module pour commander le vérin et faire glisser la jambe de réglage (2) du transat sur le cadre inférieur (3) de celui-ci en fonction de l’effort ou des variations d’effort mesuré(es) et/ou de la position du transat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3088904-B1 (FR)
Title: Structure d’absorption acoustique comprenant au moins un élément acoustique indexé en rotation et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: Structure d’absorption acoustique comprenant au moins un élément acoustique indexé en rotation et ensemble propulsif d’aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique L'invention a pour objet une structure d’absorption acoustique comprenant :     - au moins un élément acoustique (40) qui présente au moins une cavité délimitée par au moins une enceinte (48) comportant au moins un premier orifice de drainage (64, 64’) traversant l’enceinte (48), et     - un système d’indexation en rotation (66) permettant de positionner l’élément acoustique (40) de sorte qu’au moins un premier orifice de drainage (64) soit positionné à proximité ou au niveau d’un point le plus bas de la cavité.     L’invention a également pour objet un ensemble propulsif d’aéronef comprenant une telle structure d’absorption acoustique.     Figure 11
Patent FR-3089201-B1 (FR)
Title: Dérive orientable configurée pour équiper une coque de bateau à voile
Inventor: D'HERVÉ RONAN
IPC: B63B39/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: - Dérive orientable configurée pour équiper une coque de bateau à voile.     - La dérive orientable (1) comporte un plan de dérive (4) ; un flotteur (5) ; un élément de liaison (6) pour monter en rotation le flotteur (5) par rapport à la coque (2) selon un axe de rotation (A1), le plan de dérive (4) étant montée en rotation au flotteur (5) selon un axe de rotation (A2) ; un aileron (12) monté en rotation au plan de dérive (4) selon un axe de rotation (A3) ; un actionneur (7) configuré pour mettre en rotation le flotteur (5) selon l’axe de rotation (A1) ; un actionneur configuré pour commander l’inclinaison l’aileron ; un dispositif mécanique configuré pour que l’aileron garde la même inclinaison par rapport au plan perpendiculaire à l’axe de rotation (A1) lorsque le plan de dérive (4) entre en rotation selon l’axe de rotation (A2).                  Figure pour l'abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3089105-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement a corde a commande manuelle
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: B26D5/10
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des enrouleurs de câbles à rappel automatique, actionnés manuellement, non électriques, permettant de transmettre un mouvement d'une pièce à une autre pièce par traction d’un câble ou d’une corde. L’invention a pour objet un dispositif d’entrainement à corde destiné à mettre manuellement en rotation une unité de travail (2) autour d’un axe de rotation par traction d’une corde transversalement à l’axe de rotation A, le dispositif comprenant une roue d’entrainement (4) , un ressort (5) de rappel, un capot de guidage (6), le tout disposé coaxialement, une corde (7) dont une extrémité est enroulée autour de la roue d’entrainement (4) et dont l’autre extrémité est reliée à une poignée (8) et un guide corde (9), caractérisé en ce que le guide corde (9) est agencé sur le capot de guidage (6). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093519-B1 (FR)
Title: Fer à repasser comprenant un volet de remplissage équipé d’un joint d’étanchéité
Inventor: COUET BERTRAND
IPC: D06F75/08
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le fer à repasser comporte un talon sur lequel le fer à repasser peut reposer lors des phases inactives de repassage, un réservoir interne (6), un orifice de remplissage (7) relié fluidiquement au réservoir interne (6), un volet de remplissage (21) mobile entre une position de fermeture et une position d’ouverture, un joint d’étanchéité (22) qui est configuré pour obturer de manière étanche l’orifice de remplissage (7) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture, et un évent (33) qui est relié fluidiquement au réservoir interne (6) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture. Le joint d’étanchéité (22) comprend une partie de barrage (27) qui s’étend dans le réservoir interne (6), et un orifice d’aération (28) qui est relié fluidiquement à l’évent (33) et qui débouche dans le réservoir interne (6), la partie de barrage (27) et l’orifice d’aération (28) étant configurés de manière à empêcher un écoulement de liquide depuis le réservoir interne (6) et à travers l’évent (33) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture et le fer à repasser repose sur le talon. - Figure pour l'abrégé : Figure 3