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Patent FR-3023366-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour un fluide susceptible de former des particules de givre
Inventor: DELEPIERRE-MASSUE OLIVIER ROBERT MICHEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique entre un premier fluide (2) et un deuxième fluide (4), le premier fluide étant susceptible de former des agrégats gelés à basse température, ledit échangeur comprenant des conduits (11) destinés au premier fluide et des passages (12, 18) destinés au deuxième fluide, séparés par des parois (9, 10) agencées pour permettre un transfert de chaleur entre les deux fluides, chacun desdits conduits (11) comportant une ouverture (11a) par laquelle le premier fluide entre dans l'échangeur, caractérisé en ce qu'au moins un passage (18) du deuxième fluide est agencé près de ladite ouverture (11a) de chaque conduit (11) destiné au premier fluide de manière à permettre un échange thermique entre les deux fluides suffisant pour entraîner la fonte de tout agrégat gelé dans l'ouverture d'entrée (11a) dudit conduit (11).
Patent FR-3025246-A1 (FR)
Title: Roue aubagee a calages variables
Inventor: DEJEU CLEMENT MARCEL MAURICE
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-08-29
Abstract: Roue aubagée à calages variables comprenant : - une pluralité de pales (2), chacune à calage variable selon un axe de rotation de pale et chacune présentant un pied, la pluralité de pales comprenant au moins une première pale (21) et au moins une deuxième pale (22), - une pluralité d'arbres de liaison de rotor, chaque arbre présentant un pied et une tête, le pied de chaque pale (2) étant monté sur la tête d'un arbre correspondant de liaison de rotor par l'intermédiaire d'un pivot de manière à permettre la rotation de chaque pale selon l'axe de rotation de pale, la première pale (21) présentant une première inclinaison d'axe de rotation, telle que son axe de rotation est incliné de manière fixe par rapport à un axe radial passant par le pied de l'arbre correspondant, et la deuxième pale présente une deuxième inclinaison d'axe de rotation différente de la première inclinaison d'axe de rotation
Patent FR-3026814-A1 (FR)
Title: Embout de connexion rapide pour un tube
Inventor: PREVOT FABRICE
IPC: F16L37/14
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'embout comporte un corps (10) qui présente une cavité d'emmanchement (13) pour le tube et une agrafe de verrouillage (12) qui est retenue axialement par rapport au corps et qui présente un pontet (16) accessible à l'extérieur du corps et une zone de verrouillage (14A, 14B) située dans la cavité d'emmanchement (13) pour pouvoir coopérer avec la surface d'accrochage du tube. Le pontet (16) est relié aux zones de verrouillage (14A, 14B) par une portion de liaison (26A, 27B) qui présente un relief de blocage (27A, 27B) apte, lorsqu'une traction radiale est opérée sur le pontet (16), à coopérer avec une surface de blocage (28A, 28B) solidaire du corps.
Patent FR-3029056-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un parc de dispositifs de secours, serveur de gestion d'un parc de dispositifs de secours et dispositif de secours associes
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: H04W4/02
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un parc de dispositifs de secours (3), comprenant : une étape de localisation (11) d'un appareil de surveillance (2) porté par une victime (1) d'un problème de santé, une étape de localisation (12), dans le parc de dispositifs de secours (3), d'au moins un dispositif de secours (3) proche de l'appareil de surveillance (2) localisé, une étape d'alarme (15) signalant au moins la position du dispositif de secours (3) localisé, une étape de guidage (18) indiquant, au niveau du dispositif de secours (3) localisé, au moins la position de l'appareil de surveillance (2) localisé.
Patent FR-3031005-A1 (FR)
Title: Fongicide sous forme de solution biologique et ecologique pour la croissance vegetale
Inventor: CARDONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition fongicide d'origine naturelle, caractérisée en ce qu'elle comprend : - des terpènes de pin ; - de l'huile essentielle de thym ; - de l'huile essentielle d'au moins un agrume ; - au moins un émulsifiant ; - un extrait végétal d'au moins une plante appartenant à la famille des urticaceae
Patent FR-3040708-A1 (FR)
Title: Base de mastic chargee
Inventor: BOURIQUER JACQUES
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente concerne une base de mastic chargée comprenant un agent structurant et une charge, ladite charge étant constituée de particules d'au moins un matériau alvéolaire et représente entre 15 et 45% en volume de ladite base de mastic chargée. Les particules d'au moins un matériau alvéolaire représentant de 15% à 45% en volume de la base de mastic chargée forment un réseau structurel qui vient rigidifier la structure de la base mastic sans augmenter la viscosité de la base de mastic chargée (qui est celle de l'agent structurant utilisé). La base de mastic chargée forme, une fois durcie, un mastic chargé. Ce mastic chargé, comprenant 15% à 45% en volume de particules peut être utilisé comme cale insérée entre deux pièces afin d'assurer la tenue mécanique de l'ensemble formé par les deux pièces et la cale. Le mastic chargé obtenu par durcissement de la base de mastic selon l'invention a une capacité accrue à remplir l'espace entre deux pièces puisque il ne s'écoule plus sous son propre poids avant durcissement. En outre, avec des proportions de particules telles que citées ci-dessus, le mastic chargé a des propriétés élastiques sensiblement identiques à celles des mastics non chargés.
Patent FR-3040975-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee de moyens en forme de filet anti-torpille
Inventor: THOMAS ARNAUD
IPC: B63G9/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: Cette plateforme navale (1) du type comportant des moyens de lancement de moyens en forme de filet anti-torpille de protection de la plateforme contre une arme sous-marine (4), est caractérisée en ce qu'elle comporte sur au moins l'un de ses bordés, à l'arrière de celle-ci, au moins un conteneur de réception des moyens (3) en forme de filet largables à l'arrière de la plateforme.
Patent FR-3043983-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un rotor principal de giravion, systeme de commande associe et giravion equipe d'un tel systeme de commande
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: B64C27/72
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) d'un rotor principal (11) de giravion (10) pour réaliser une phase de vol en autorotation dudit giravion (10), ledit système de commande (1) comportant : • un organe de commande (2) du pas collectif des pales (13) dudit rotor principal (11), ledit organe de commande (2) étant mobile sur une amplitude de positions comprises entre deux butées physiques extrémales, • une unité de calcul (3) pour calculer un angle de pale collectif, dit "pas collectif d'autorotation", des pales (13) dudit rotor principal (11), ledit "pas collectif d'autorotation" permettant audit rotor principal (11) de tourner à une vitesse de rotation optimale pour ladite phase de vol en autorotation dudit giravion (10), et • des moyens motorisés (4) pour asservir en position ledit organe de commande (2) dans une position prédéterminée, dite "position d'autorotation", dans laquelle ledit organe de commande (2) génère une consigne de commande pour asservir un pas collectif courant des pales (13) dudit rotor principal (11) audit "pas collectif d'autorotation".
Patent FR-3033201-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retour haptique (1) pour véhicule automobile comportant : - une partie mobile (2) comprenant une interface capacitive (6) comportant : au moins un capteur capacitif (9) pour détecter au moins un contact d'un utilisateur sur la surface de l'interface capacitive, et - une plaque de contact (13) agencée sur le capteur capacitif (9), et - une partie fixe (3) destinée à être fixée au véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - au moins un capteur de déplacement sans contact (15) agencé entre la partie fixe (3) et la partie mobile (2), pour mesurer un déplacement de la partie mobile (2) par rapport à la partie fixe (3), - au moins un actionneur vibratoire (7) suspendu à l'interface capacitive (6) pour faire vibrer l'interface capacitive (6) en réponse à un déplacement mesuré de la partie mobile (2) par rapport à la partie fixe (3), et - au moins un organe d'amortissement (8) interposé entre l'interface capacitive (6) et la partie fixe (3), pour relier la partie mobile (2) à la partie fixe (3) et permettre un mouvement relatif entre la partie mobile (2) et la partie fixe (3), ledit mouvement relatif comprenant la vibration créée par l'actionneur vibratoire (7) et le déplacement de la partie mobile (2) par rapport à la partie fixe (3) destiné à être mesuré. L'invention concerne également un procédé de contrôle de retour haptique.
Patent FR-3019460-A1 (FR)
Title: Instrument electrochirurgical bipolaire
Inventor: OU KENG-LIANG
IPC: A61B18/14
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un instrument électrochirurgical bipolaire, qui comprend un manche (10) et un outil opératoire (20). L'outil opératoire (20) comprend de multiples renfoncements (22) formés de façon dense dans au moins une surface de travail (21) de l'outil opératoire (20). Avec les renfoncements (22) formés sur la ou les surfaces de travail (21), les tissus d'un site chirurgical peuvent être chauffés de façon uniforme et l'adhérence du site chirurgical est rendue minimale. De plus, étant donné que les renfoncements (22) sont formés directement sur la ou les surfaces de travail (21), les renfoncements (22) ne viennent pas à présenter une faible profondeur lors d'un usage de longue durée, et aucun gaz toxique n'est libéré lorsque l'outil opératoire (20) est chauffé à une température élevée. En conséquence, l'effet anti-adhérence de l'outil opératoire (20) et la santé des personnels médicaux peuvent être assurés.
Patent FR-3035093-A1 (FR)
Title: Dispositif de butoir escamotable pour installation de quai de chargement, installation de quai le comprenant et procede d'utilisation correspondant
Inventor: VERGE JEAN-PAUL
IPC: B65G69/28
Filed: 2015-04-20
Abstract: Un dispositif de butoir escamotable (1) pour une installation de quai (55) comprend un châssis (5), un butoir mobile (8) déplaçable par rapport au châssis (5) entre des positions escamotée et déployée, des moyens de déplacement du butoir (8) entre lesdites positions, et des moyens de commande desdits moyens de déplacement. Le dispositif de butoir (1) comprend en outre des moyens de détermination de condition de sécurité pour déterminer si au moins une condition de sécurité, choisie parmi l'état d'ouverture/fermeture de la porte de quai (3) et la présence/absence d'un véhicule (56), est satisfaite, et lesdits moyens de détermination sont couplés auxdits moyens de commande pour que le butoir (8) soit placé dans la position déployée quand la porte de quai (3) est fermée et/ou en l'absence d'un véhicule (56), et dans la position escamotée quand la porte de quai (3) est ouverte et/ou en présence d'un véhicule (56).
Patent FR-3036676-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de couplage de vehicules ferroviaires et procede associe
Inventor: EL KHOURY JACQUES
IPC: B61L23/34
Filed: 2015-05-29
Abstract: Ce système automatique de couplage (10) comprend : - un système de télémétrie (20) configuré pour réaliser des mesures entre un premier véhicule ferroviaire et un deuxième véhicule ferroviaire, et déterminer, à partir des mesures, une distance et/ou une vitesse relative entre le premier véhicule ferroviaire (4A) et le deuxième véhicule ferroviaire (4B), et - un dispositif de commande (16) configuré pour commander un système de freinage (12) et/ou un système de traction (14) du premier véhicule ferroviaire (4A) en fonction de la distance et/ou de la vitesse relative pour le rapprochement du premier véhicule ferroviaire (4A) vers le deuxième véhicule ferroviaire (4B) en vue de leur couplage mécanique.
Patent FR-3037755-A1 (FR)
Title: Etablissement d'une communication par allocation a un terminal appelant d'un identifiant d'appel intermediaire dedie a la communication
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04M3/22
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne l'établissement, par une plateforme de gestion de communication, d'une communication depuis un premier dispositif de communication (DC1) à destination d'un deuxième dispositif de communication (DC2). La plateforme envoie (ST5) au premier dispositif de communication un message contenant un identifiant (IADn) d'appel dédié à la communication à établir. Soit la plateforme route (ST7d) un appel du premier dispositif de communication directement à destination de l'identifiant d'appel dédié en utilisant l'identifiant d'appel principal (IAP1) du premier dispositif de communication, soit elle intercepte (ST7c-ST8c) un appel du premier dispositif de communication vers l'identifiant d'appel dédié, puis route (ST9c) ledit appel vers l'identifiant d'appel principal du deuxième dispositif de communication, en utilisant un identifiant d'appel secondaire (IAm) du premier dispositif de communication que la plateforme lui a attribué préalablement. La plateforme établit (ST10) alors la communication entre le premier et le deuxième dispositif de communication.
Patent FR-3039074-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de gonflage
Inventor: SCHMETZ JEAN-MICHEL
IPC: A63B29/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif portable de gonflage d'au moins une enveloppe comprenant une entrée d'air environnant (1), au moins un clapet anti-retour, au moins une entrée de gaz comprimé (2), au moins une chambre d'admission (3), au moins un raccord, tel qu'un cône d'accélération (5), d'axe médian longitudinal de symétrie (X, X'), agencé dans le prolongement d'au moins une chambre d'admission (3), et connecté à au moins une enveloppe gonflable, une chambre intermédiaire connectant au moins une entrée de gaz comprimé (2) à au moins une chambre d'admission (3), tandis qu'une chambre intermédiaire et au moins une chambre d'admission (3) sont séparées par une paroi agencée transversalement à l'axe (X, X') et connectées par au moins un orifice localisé dans la paroi (8) transversale.
Patent FR-3040132-A1 (FR)
Title: Sabot d'aide au positionnement et a la fixation d'un implant chirurgical
Inventor: GAUNEAU BERTRAND XAVIER FRANCOIS
IPC: A61B17/90
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne un sabot (1) d'aide au positionnement et à la fixation d'un implant chirurgical destiné à être rapporté sur des corps osseux d'un patient, par exemple de son avant-bras, ledit sabot (1) comportant un corps principal (24) et étant caractérisé en ce que ledit corps principal (24) comporte : -au moins une zone radio-transparente (25) et au moins une zone radioopaque (26), et -des moyens de positionnement (27) dudit sabot (1) relativement à l'implant chirurgical dans une position relative prédéterminée, - de sorte à permettre le contrôle du positionnement dudit implant relativement auxdits corps osseux du patient. Dispositifs d'aide à la mise en place d'implants chirurgicaux d'ostéosynthèse.
Patent FR-3044295-A1 (FR)
Title: Dispositif formant un bord de fuite d'un profil aerodynamique et comportant un systeme de soufflage
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64C21/04
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour constituer la portion extrême d'un profil aérodynamique d'aéronef. Le dispositif comporte un profilé (1) qui comprend, en un ensemble adapté à être rapporté d'un seul tenant audit profil pour former un bord de fuite (BF) une chambre de soufflage (2) et une buse (3) permettant la mise en communication fluidique entre la chambre de soufflage (2) et une surface externe du profilé (1). Par soufflage d'air par la ou les buses (3), les perturbations aérodynamiques dans le sillage du profil sont réduites. Le dispositif permet ainsi une intégration compacte et facile à mettre en œuvre d'un dispositif de soufflage, à proximité immédiate du bord de fuite (BF). L'invention porte aussi sur un ensemble comportant un tel dispositif. Dans certains modes de réalisation, le profil est doté d'une écope pour écoper tout ou partie de la couche à sa surface, pouvant être également disposé très en arrière du profil.
Patent FR-3045910-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation d'un accident par un drone de signalisation
Inventor: ZENG EYINDANGA LANDRY STEPHANE
IPC: G08G1/01
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (PRC) de signalisation d'un accident mis en œuvre par au moins un drone, ledit procédé (PRC) comportant les étapes suivantes : - acquisition d'une localisation (1001) du lieu de l'accident, - calcul des coordonnées d'au moins une position (1002) de signalisation, - signalisation de l'accident (1003) selon une combinaison de la localisation du lieu de l'accident (1001) et des coordonnées de ladite au moins une position (1002) calculées.
Patent FR-3046614-A1 (FR)
Title: Table a repasser en kit
Inventor: FORNARELLI FABRICE
IPC: D06F81/02
Filed: 2016-01-12
Abstract: Table à repasser, comportant au moins un plateau (1) sur lequel est destiné à être posé un vêtement à repasser et au moins un jambage (2 ; 3 ; 4 ; 5) monté pivotant par rapport à un axe transversal au plateau de manière à pouvoir passer entre une position déployée dans laquelle il supporte le plateau en position d'utilisation et une position repliée dans laquelle il est disposé sensiblement parallèle au plateau pour permettre un rangement de la table, caractérisée en ce que le au moins un jambage (2 ; 3 ; 4 ; 5) comporte un élément (8 ; 9 ; 6 ; 7) respectif formant rallonge de sorte que en position repliée le au moins un jambage (2 ; 3 ; 4 ; 5) comportant l'élément (8 ; 9 ; 6 ; 7) rallonge respectif dépasse du cadre virtuel défini par le rectangle ayant comme longueur la plus grande dimension du plateau mesurée dans la direction perpendiculaire à l'axe (20 ; 21) transversal et, comme largeur la plus grande dimension du plateau dans la direction parallèle à l'axe transversal et le au moins un jambage sans l'élément rallonge respectif ne dépasse pas dudit cadre virtuel.
Patent FR-3047053-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement axial d'un arbre moteur sur un arbre de transmission
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: F16D1/02
Filed: 2016-01-26
Abstract: Système d'accouplement axial d'un arbre moteur (5) tournant dans un carter de machine (4a), sur un arbre de boîte de vitesses (6) tournant dans un carter de boîte de vitesses (la), caractérisé en ce qu'il comporte une douille d'insertion (9) d'une vis de calage (8) des deux carters pouvant glisser dans l'un des carters (4a) en direction du deuxième sous la poussée de la vis (8) lors de son serrage pour se plaquer contre ce dernier au niveau d'un plan de joint des carters, de manière à supprimer tout jeu entre les carters au niveau de ce plan de joint.
Patent FR-3049599-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'hexafluorobutadiene.
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07C21/20
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de l'hexafluorobutadiène comprenant les étapes de : comprenant les étapes de : a) hydrodéchloration de l'hexachlorobutadiène pour former un premier flux comprenant du 1,2,3,4-tetrachlorobutadiène et optionnellement de l'hexachlorobutadiène n'ayant pas réagi, b) fluoration dudit premier flux comprenant du 1,2,3,4-tetrachlorobutadiène obtenu à l'étape a) pour former un second flux comprenant du 1,1,2,3,4,4-hexafluorobutane, c) déhydrogénation dudit second flux comprenant du 1,1,2,3,4,4-hexafluorobutane pour former un troisième flux comprenant de l'hexafluorobutadiène.
Patent FR-3050842-A1 (FR)
Title: Systeme de menuiserie communicante et procede de fabrication correspondant.
Inventor: ABGRALL NICOLAS
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-04-28
Abstract: Il est proposé un système de menuiserie communicante comprenant au moins une menuiserie (110) de type porte, fenêtre ou coffre de volet roulant. Le système de menuiserie communicante comprend en outre : au moins un dispositif d'interface entrant (108), intégré à ladite au moins une menuiserie et configuré pour recevoir au moins une information entrante et générer au moins une consigne; et au moins un dispositif de pilotage (105), intégré à ladite au moins une menuiserie et configuré pour piloter au moins un actionneur (103) en fonction de ladite au moins une consigne.
Patent FR-3051491-A1 (FR)
Title: Ensemble suspendue pour la creation d’une plate-forme
Inventor: GONEDEC CHRISTIAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble suspendu pour la création d'une plate-forme supportant le passage d'un piéton ou d'un cycliste comportant : deux consoles (23) en porte à faux comprenant chacune trois bras, un bras de support (20), un bras de plateforme (21) et un bras de liaison (22) positionné entre le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21), le bras de support (20) et le bras de plate-forme (21) sont perpendiculaires l'un par rapport à l'autre, un support (24) dont le bras de support (20) est plaqué sur une partie verticale du support (24), chaque console (23) étant positionnée dans un plan vertical selon le référentiel terrestre par rapport au support (24), une plate-forme (25) positionnée au dessus du bras de plate-forme (21), un garde corps (26) positionné au dessus de la plate-forme (25) sensiblement à la perpendiculaire de la plate-forme (25), caractérisé en ce que qu'il comporte : - une entretoise (27) réglable en hauteur pour supporter la plate-forme (25), ladite entretoise (27) est positionnée entre la plate-forme (25) et le bras de plate-forme (21).
Patent FR-3051391-A1 (FR)
Title: Methode de pilotage d'un procede de retroussage d'une ebauche de pneumatique
Inventor: MASSOPTIER-DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/32
Filed: 2016-05-20
Abstract: Dans ce procédé de retroussage d'une ébauche de pneumatique, en fonction d'une consigne d'intensité d'un effort appliqué par des bras de retroussage (20) sur une ébauche (3), on commande des déplacements longitudinal et radial, par référence à un axe principal (8) de l'ébauche (3), des bras de retroussage (20) afin d'appliquer un élément en gomme sur au moins un flanc (5) de l'ébauche (3).
Patent FR-3052529-A1 (FR)
Title: Robot pour la renovation de conduites forcees, muni d'un systeme anti-vrille de deplacement
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: G21C17/017
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un robot (1) pour la rénovation et/ou l'inspection d'une conduite, en particulier une conduite forcée. Le robot est du type à double tripode de déplacement à pieds dont les chenilles de déplacement, de préférence chacune motorisées, assurent un auto-portage et un déplacement fiable et précis, même dans des conduites à très forte inclinaison, voire à la verticale et qui est muni d'un système anti-vrille de déplacement. L'invention concerne également le procédé de déplacement du robot associé.
Patent FR-3053847-A1 (FR)
Title: Demi-connecteur sous-marin et connecteur sous-marin comprenant un tel demi-connecteur
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: H01R33/975
Filed: 2016-07-08
Abstract: Un demi-connecteur sous-marin (10) comprend une base (14) et au moins deux bornes de connexion électrique (22) respectivement reliées à deux fils électriques reçus dans au moins un câble (70). Les deux bornes de connexion électrique (22) sont annulaires et coaxiales autour d'un axe (ZZ') situé selon une direction de montage d'un demi-connecteur complémentaire (30) et la base (14) présente une paroi latérale parallèle à cet axe (ZZ') et traversée par ledit câble (70). Un connecteur sous-marin comprenant un tel demi-connecteur est également décrit.