baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088553-A1 (FR)
Title: Sonde implantable
Inventor: JULIEN ETIENNE
IPC: A61N1/05
Filed: 2018-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une sonde implantable comprenant au moins un fil conducteur (11a, 11b, 11c) et un connecteur électrique (3), le connecteur électrique (3) étant configuré pour être connecté à un dispositif médical implantable de type dispositif de stimulation cardiaque, de défibrillation ou/et de neuromodulation, dans laquelle la connexion électrique entre le fil conducteur (11a, 11b, 11c) et le connecteur (3) est réalisée au moyen d’un premier hypotube (13a, 13b, 13c) soudé au fil conducteur (11a, 11b, 11c) et soudé à un second hypotube (15a, 15b, 15c) du connecteur électrique (3). La présente invention concerne également une méthode pour connecter électriquement au moins un fil conducteur (11a, 11b, 11c) d’une sonde implantable (1) à un connecteur électrique (3), le connecteur électrique (3) étant configuré pour être connecté à un dispositif médical implantable de type dispositif de stimulation cardiaque, de défibrillation ou/et de neuromodulation, comprenant les étapes de : a) loger le au moins un fil conducteur (11a, 11b, 11c) de la sonde (1) dans un premier hypotube (13a, 13b, 13c); b) connecter électriquement le au moins un fil conducteur (11a, 11b, 11c) au premier hypotube (13a, 13b, 13c) ; c) loger au moins partiellement le premier hypotube (13a, 13b, 13c) dans un second hypotube (15a, 15b, 15c) correspondant du connecteur électrique (3) ; d) connecter électriquement le premier hypotube (13a, 13b, 13c) avec le second hypotube (15a, 15b, 15c). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3089061-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un contact electrique pour une cellule photovoltaïque
Inventor: BRUHAT ELISE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-27
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir une cellule photovoltaïque (1) comportant : - une couche (2) d’oxyde transparent conducteur ; - une pâte (3) de sérigraphie, électriquement conductrice, et formée sur la couche (2) d’oxyde transparent conducteur, la pâte (3) de sérigraphie possédant une température de cuisson ; b) appliquer un traitement thermique à la cellule photovoltaïque (1), à la température de cuisson, dans une enceinte (4) environnée par un air ambiant, et sous une atmosphère comportant de l’air ambiant ; c) refroidir l’enceinte (4) pendant une durée déterminée en fonction de la température de cuisson, de manière à soumettre la cellule photovoltaïque (1) à un gradient de température inférieur ou égal à 100°C par minute ; d) sortir la cellule photovoltaïque (1) de l’enceinte (4) de manière à exposer la cellule photovoltaïque (1) à l’air ambiant. Figure 1
Patent FR-3098865-A1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation de flux integrée
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M31/20
Filed: 2019-07-17
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion (16), ladite culasse comprenant au moins un canal d’injection par cylindre apte à loger un injecteur de carburant et débouchant de façon oblique dans un canal d’admission (17), Ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse de façon oblique grâce à une bride de fixation (50), Caractérisé en ce que l’enfoncement (20) de la culasse est divisé en cavités d’admission (19) par au-moins une paroi de séparation (18), chacune desdites cavités communiquant avec une unique chambre à combustion (16) et en ce que l’échangeur (11) est divisé en compartiments longitudinaux (81), chacun desdits compartiments est connecté avec une unique cavité d’admission (19) de la culasse. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099750-A1 (FR)
Title: Partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef comportant un bouclier en avant de son cadre de rigidification
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention porte sur une partie antérieure de nacelle d’un groupe propulsif d’aéronef. Un cadre de rigidification (5) annulaire autour d’un axe longitudinal (A) d’extension de la nacelle est disposé à l’extrémité arrière de la partie antérieure (P1). Un bouclier (6) annulaire est positionné en avant du cadre de rigidification (5) et relie un bord périphérique interne (51) du cadre de rigidification (5) à une structure interne (3). Le bouclier comporte au moins une portion à l’arrière de laquelle est ménagé un espace libre (8) vis-à-vis du cadre de rigidification. Le bouclier peut ainsi se déformer lors d’un impact d’un objet extérieur entrant par la lèvre d’entrée d’air (1), sans que le cadre de rigidification ne soit lui-même déformé, absorbant ainsi tout ou partie de l’énergie de l’impact. L’invention porte aussi sur une nacelle comportant une telle partie antérieure et sur un aéronef comportant une telle nacelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099938-A1 (FR)
Title: Module de raccordement hydraulique destine a etre utilise dans le domaine de la construction.
Inventor: DI CESARE MAURICE
IPC: E03B7/04
Filed: 2019-08-14
Abstract: Titre : Module de raccordement hydraulique destiné à être utilisé dans le domaine de la construction
    Module de raccordement hydraulique destiné à être utilisé dans le domaine de la construction de bâtiment équipé d’une chaufferie alimentant plusieurs appartements en eau, eau chaude sanitaire et/ou en eau chaude pour le chauffage central.
    Il consiste en une seule pièce comprenant une platine (1) à laquelle est solidarisée une multiplicité (2) de tubes (20), destinés chacun à constituer une interface entre un circuit individualisé et une colonne d’eau, chacun des tubes (20) comprenant d’une part une embouchure d’entrée destinée à être assemblée à une colonne d’eau et une embouchure de sortie destinée à être connectée à un circuit individualisé, et d’autre part une vanne (V) d’isolement du circuit individualisé, ainsi que, selon la nature du circuit, un moyen de comptage volumétrique et/ou énergétique.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3088021-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage mécano-chimique et procédé de polissage
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2019-11-05
Abstract: Tampon de polissage mécano-chimique et procédé de polissage La présente invention concerne un tampon de polissage mécano-chimique présentant une couche de polissage qui possède un potentiel zêta positif consistant sur la surface entière. Il est également décrit un procédé de polissage mécano-chimique utilisant le tampon de polissage en association avec une suspension positivement chargée.
Patent FR-3102967-A1 (FR)
Title: Véhicule à cabine de conducteur à rotation
Inventor: VITTE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B61D15/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: Véhicule à cabine de conducteur à rotation L’invention concerne un véhicule comprenant une cabine (12) de conducteur comprenant une base (14) et un siège (16), le véhicule présentant une direction longitudinale (X). La base (14) présente un centre (20) et un plan longitudinal central (P), le plan longitudinal central (P) s’étendant selon la direction longitudinale (X) et passant par le centre (20) de la base (14). Une projection du siège (16) selon une direction d’élévation (Z) sur la base (14) est incluse dans la base (14). Un ensemble comprenant la base (14) et le siège (16) est apte à entrer en rotation par rapport à une carrosserie du véhicule autour d’un premier axe (D), le premier axe (D) s’étendant selon une direction d’élévation (Z). Le premier axe (D) traverse le centre (20) de la base (14). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105366-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile et module de refroidissement pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de ventilation
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un dispositif de ventilation (24) pour module de refroidissement (22) de véhicule automobile (10), comprend au moins une première (28-1) et une deuxième (28-2) turbomachines tangentielles comprenant, chacune, une roue à aubes (32-1 ; 32-2) et un moteur (33-1 ; 33-2) pour entraîner en rotation la roue à aubes (32-1 ; 32-2), au moins un cadre (30) formant au moins une ouverture (60), et un moyen d’obturation (62) adapté à sélectivement obturer l’ouverture (60). Le moyen d’obturation (62) présente au moins deux zones qui, en contact dans une position du moyen d’obturation (62) laissant libre l’ouverture (60), sont distantes dans la position d’obturation de l’ouverture (60).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105603-A1 (FR)
Title: Dispositif électrochimique de type batterie possédant une durée de vie améliorée, comprenant des moyens d’étanchéité et de conduction électrique perfectionnés, et son procédé de fabrication
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/231
Filed: 2019-12-24
Abstract: Cette batterie comprend un empilement (I) alterné entre au moins une anode (20) et au moins une cathode (50), un système d’encapsulation dit primaire (1020) recouvrant quatre des six faces dudit empilement (I), au moins un organe de contact anodique (1040), apte à assurer le contact électrique entre l’empilement et un élément conducteur externe, au moins un organe de contact cathodique (1050), apte à assurer le contact électrique entre l’empilement et un élément conducteur externe. Selon l’invention la batterie comprend en outre un système d’encapsulation dit additionnel (1030), ce système d’encapsulation additionnel comprenant deux couches frontales (1031, 1032), dont chacune recouvre une couche frontale respective (1021, 1022) du système d’encapsulation primaire, ainsi que deux couches latérales (1033, 1035) dont chacune recouvre une couche latérale (1023, 1025) respective, dépourvue d’organe de contact, du système d’encapsulation primaire, chacune desdites deux couches frontales (1031, 1032) du système d’encapsulation additionnel (1030) recouvrant en outre les extrémités frontales (1041, 1042, 1051, 1052) respectivement des organes de contact anodique et des organes de contact cathodique, et chacune des couches frontales (1031, 1032) du système d’encapsulation additionnel formant une continuité de surfaces avec les couches latérales (1033, 1035) dudit système d’encapsulation additionnel. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3105757-A1 (FR)
Title: Document de sécurité pourvu d’un motif de perforations réalisées au laser
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un document (10) comportant une structure multicouche composée d’un substrat opaque entouré de part et d’autre, par au moins une couche  (14, 15) transparente à la lumière et sensible à un faisceau laser, caractérisé en ce qu’au moins une zone d’une face du substrat opaque comporte un motif de sécurité (12) réalisé en un matériau insensible audit faisceau laser, de sorte qu’un faisceau laser (17) dirigé à travers une couche transparente (14, 15) située d’un premier côté dudit substrat pour créer dans cette couche transparente (14, 15) des micro-perforations (18) se trouve bloqué par ledit motif de sécurité (12) et ne traverse pas les couches de matière situées sur un second côté dudit substrat.     Figure pour l’Abrégé : figure 2
Patent FR-3105825-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure optique d’un paramètre physique
Inventor: RENON GEOFFREY
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure optique (100), comprenant :- une source (S1) générant un premier faisceau de lumière (FA-λS), - un premier capteur optique (25) déterminant un paramètre d’intensité du premier faisceau de lumière (FA-λS) avant l’interaction avec le milieu de mesure (3),- un montage (108) d’éléments optiques fonctionnels disposés sur le parcours du premier faisceau de lumière (FA-λS),  - au moins un deuxième capteur optique (19,21,29) déterminant un paramètre d’intensité du premier faisceau de lumière (FA-λS) après l’interaction avec le milieu de mesure (3),- une source (S2) générant un deuxième faisceau de lumière (FA-λC),- un troisième capteur optique (125) déterminant un paramètre d’intensité du deuxième faisceau de lumière (FA-λC) avant la traversée du montage (108),- un quatrième capteur optique (129) déterminant un paramètre d’intensité du deuxième faisceau de lumière (FA-λC) après la traversée du montage (108),-une unité de traitement (15) pour corriger la mesure du paramètre à mesurer.
Patent FR-3106540-A1 (FR)
Title: Appui-tête d’un siège de véhicule équipé de haut-parleurs.
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention se rapporte à un appui-tête (1) d’un siège de véhicule comprenant une partie centrale (2) fixe bordée par deux bourrelets (3, 4) comprenant chacun une pièce support (5) montée pivotante sur un axe de rotation d’une structure de l’appui-tête (1) de sorte que chaque bourrelet (3, 4) soit apte à pivoter autour dudit axe relativement à la partie centrale (2). Selon l’invention, un haut-parleur est fixé à chaque pièce support (5), la direction de sortie du son émis par chaque haut-parleur dépendant de la position du bourrelet (3, 4) qui le porte relativement à la partie centrale (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107629-A1 (FR)
Title: Compensation de dérive
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: H03L1/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Compensation de dérive La présente description concerne un procédé de commande d’un dispositif comprenant un circuit oscillant, configuré pour fournir un signal d’horloge à un circuit radiofréquence, et une antenne, dans lequel l’activation du passage du signal du circuit vers l’antenne est retardée par rapport à un instant à partir duquel un amplificateur de puissance du circuit est activé.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107436-A1 (FR)
Title: Article chaussant comprenant un élément textile principal comprenant un chausson textile principal et au moins une première partie textile additionnelle, et procédé de fabrication d’un tel article chaussant
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A43D25/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un article chaussant comprenant un élément textile principal (100) comprenant un chausson textile principal (200) ayant une portion de semelle (205) solidarisée, au moins partiellement, avec au moins un élément de semelle, l’élément textile principal (100) comprend également une ou plusieurs portion(s) textile(s) thermofondue(s). La portion de semelle (205) comprend une première ouverture traversante (235), et l’élément textile principal (100) comprend au moins une première partie textile additionnelle (A) (300), de construction textile unitaire avec le chausson textile principal (200), et en liaison avec ladite première ouverture traversante (235). La première partie textile additionnelle (A) peut se projeter à l’intérieur ou l’extérieur du volume d’accueil du pied du chausson principal 200, et éventuellement venir renforcer la solidarisation avec l’élément de semelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107738-A1 (FR)
Title: Support de boîte à rotule, bielle et procédé d’assemblage correspondants
Inventor: GIRODOT CYRILLE
IPC: F16C11/06
Filed: 2020-03-02
Abstract: Support de boîte à rotule, bielle et procédé d’assemblage correspondants L’invention concerne un support (27) de boîte à rotule (28) pour une bielle (20) d’un système de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces, le support (27) comportant une boîte à rotule (28) s’étendant selon un axe longitudinal (B) et configurée pour être reçue dans un orifice (201) complémentaire sur la bielle (20). Selon l’invention, le support (27) est configuré pour être assemblé par rotation avec la bielle (20).     L’invention concerne aussi une bielle (20) configurée pour être assemblée par rotation avec un tel support (27) et le procédé d’assemblage correspondant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108150-A1 (FR)
Title: Contrôle d'un injecteur piézo-électrique en lâché de pied accélérateur
Inventor: DROUYER MORGAN
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de de décharge de la pression dans un rail d’alimentation de carburant d’un système d’injection de moteur de véhicule, ledit rail d’alimentation de carburant étant relié à un réservoir de carburant par l’intermédiaire d’une pluralité d’injecteurs piézo-électriques, chaque injecteur piézo-électrique comprenant une aiguille et un actuateur piézo-électrique adapté pour appuyer sur une servovalve de l’injecteur. Le système d’injection comprend en outre un capteur de pression de carburant du rail d’alimentation, et un générateur électrique adapté pour envoyer des impulsions de courant électrique à l’actuateur piézo-électrique de chaque injecteur. Lors d’un lâché de pied accélérateur, une première commande électrique à destination de l’actuateur piézo-électrique des injecteurs permet de déterminer un instant d’ouverture de leur servovalve respective sans déclencher d’injection. Une deuxième commande électrique est alors commandé avantageusement pour déclencher une fuite de carburant du rail d’alimentation de carburant vers le réservoir et donc de décharger la pression du rail d’alimentation sans déclencher d’injection. La deuxième commande électrique est déterminée pour charger l’actuateur piézo-électrique des injecteurs entre un premier niveau de tension Uopen permettant l’ouverture de leur servovalve et un deuxième niveau de tension Uinj déclenchant une injection et ceci grâce à la détection de l’ouverture de la servovalve des injecteurs obtenue à partir de la première commande électrique.
Patent FR-3108450-A1 (FR)
Title: Groupe moto-calculateur de direction assistée
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-03-19
Abstract: La présente invention porte sur un boitier de calculateur de direction assistée pour un véhicule, un élément de connexion électrique femelle pour porter un ou des fils ou câbles électriques, un groupe moto-calculateur de direction assistée et un procédé d’assemblage d’un groupe moto-calculateur de direction assistée. Figure 5
Patent FR-3108678-A1 (FR)
Title: Organe de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappement
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F01N3/24
Filed: 2020-03-31
Abstract: Organe de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappement,                            Cet organe de chauffage (20) pour un dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule (10), destiné à être disposé dans un conduit de circulation des gaz d’échappement (16), ledit organe de chauffage (20) s’étendant autour d’un axe central (C-C’), comprend :     - un support central défini autour de l’axe central (C-C’),      - une grille chauffante ajourée, s’étendant radialement autour du support central, et     - un organe de liaison comprenant :     - une pluralité de pattes de fixation comprenant :     - au moins une première partie de liaison de ladite patte de fixation à la grille chauffante,     - au moins une seconde partie de liaison de ladite patte au conduit (16), destinée à être solidarisée directement ou indirectement au conduit (16), et     - au moins un tronçon intermédiaire connectant la première partie de liaison à la seconde partie de liaison.     L’organe de liaison (28) est au moins partiellement flexible radialement.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108875-A1 (FR)
Title: Systeme de securite de vehicule electrique ou hybride de coupure de l’alimentation haute tension
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01H9/10
Filed: 2020-04-07
Abstract: Système de sécurité de véhicule électrique ou hybride, de coupure de l’alimentation de composants recevant une tension supérieure à 50V, ce système de sécurité (30) comprenant un corps (40) équipé d’une fixation (42), et d’une liaison électrique (46) en série avec une boucle fermée basse tension de commande de la coupure, et comprenant une boucle conductrice de sécurité (52) disposée en série avec la liaison électrique (46), prévue pour être coupée afin d’ouvrir la boucle de commande, la boucle de sécurité (52) comportant un connecteur mobile (48) qui la relie au corps (40).     Figure 2
Patent FR-3110197-A1 (FR)
Title: Systeme de purge d’un combustible au gaz reactif
Inventor: PIERRE MONTAGNE
IPC: F23L7/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: Ce système de purge d’un combustible contenant de l’hydrogène comporte une turbine à gaz. La turbine à gaz comporte au moins une chambre de combustion (20) munie d’au moins un injecteur (52) du combustible, une section d’échappement et un circuit de gaz chauds allant de la chambre de combustion (20) à la section d’échappement. Le système comporte au moins un point d’injection (A, A’) d’air et/ou de gaz inerte disposé sur le circuit de gaz chauds.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110183-A1 (FR)
Title: dispositif de manutention de charge couplable à un engin de manutention et engin de manutention équipé d’un tel dispositif
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif (1) de manutention comprenant un godet (2) muni d'un bord (3) d'attaque et une griffe (4) équipée de doigts (5), et montée mobile à pivotement suivant un axe parallèle au bord (3) d'attaque du godet (2) pour un déplacement des extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) entre une position rapprochée du bord (3) d'attaque et une position éloignée du bord (3) d'attaque, les extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) étant, en position rapprochée, disposées à écartement du bord (3) d'attaque du godet (2) pour ménager un espace entre les extrémités (6) des doigts (5) de la griffe (4) et le bord (3) d'attaque du godet (2).     Le dispositif (1) de manutention comprend une pièce (8) de fermeture de l'espace entre les doigts (5) de la griffe (4) et le bord (3) d'attaque du godet (2) pour former une zone de pincement, ladite pièce (8) de fermeture étant montée mobile sur ladite griffe (4) entre une position active de fermeture dans laquelle la pièce de fermeture forme avec le bord (3) d’attaque du godet, en position rapprochée de la griffe (4) du bord (3) d’attaque, la zone de pincement, et une position inactive, dans laquelle l'espace est laissé au moins partiellement ouvert.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113013-A1 (FR)
Title: Porte-vélo
Inventor: POCHOLLE NICOLAS
IPC: B62H3/08
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un porte-vélo (1), pour emporter au moins un vélo (V) sur un véhicule support, du type comprenant une plate-forme (2) sensiblement horizontale, et pour chaque vélo (V), un rail (3) sensiblement horizontal fixé sur la plate-forme (2) présentant un profil en V ou en U apte à supporter et maintenir les roues (R) du vélo (V), une potence (4) sensiblement verticale fixée sur la plate-forme (2) par son extrémité basse, décalée latéralement du rail (3) et disposée longitudinalement sensiblement au milieu du rail (3), et un support (5) présentant une extension sensiblement perpendiculaire à un plan vertical passant par un axe du rail (3), dont l’extrémité proximale est fixée à l’extrémité haute de la potence (4) et dont l’extrémité distale comprend une fixation (8) apte à immobiliser la tige de selle (T) du vélo (V), où la fixation (8) présente une configuration ouverte où la tige de selle (T) peut être introduite dans, ou retirée hors de, la fixation (8), tout en restant solidaire du vélo (V) et une configuration fermée où la fixation (8) immobilise la tige de selle (T).  Figure d’abrégé : Figure 1