baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006448-A1 (FR)
Title: Sonde impedancemetrique ultrasonore a guides d'ondes solides ou solides-liquides projetes
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN PIERRE
IPC: G01N29/09
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé ultrasonore de mesure, d'inspection et de classification des propriétés mécaniques et/ou thermiques d'un milieu (60, 61, 62, 63, 64, 65, 100), au moyen d'au moins une source large bande (20, 21, 22, 250, 260, 270, 280, 290, 540) d'ondes acoustiques couplées à au moins un guide (10, 17, 18, 150) solide à ondes élastiques d'impédance et d'effusivité connues, logé et amorti (43, 44, 55) dans une structure isolante (41, 42, 52) acoustiquement et thermiquement et couplé avec le milieu sur une surface déterminée (11, 14, 15, 16) avec une force (F) d'appui contrôlée (80,81), le dit couplage pouvant résulter d'un premier couplage (92) du guide solide à un guide liquide projeté en continu avec une pression hydrostatique constante ou variable, le dit liquide pouvant également être chauffé et projeté par intermittence, sous la forme d'un jet collimaté (93) percutant la surface du milieu. Les applications concernent le contrôle non destructif, le diagnostic médical, la classification de la qualité des aliments, la sidérurgie, ainsi que la vélocimétrie directionnelle.
Patent FR-3009126-A1 (FR)
Title: Conducteur electrique multibrin en cuivre et aluminium argentes
Inventor: BOURGUE OLIVIER
IPC: H01R43/048
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention porte sur un conducteur électrique multibrin comprenant au moins un brin en aluminium argenté, et une pluralité de brins en cuivre argenté. Le conducteur électrique est tréfilé de façon à ce que les brins en cuivre argentés soient disposés en contact deux à deux en formant la périphérie du conducteur ; l'au moins un brin en aluminium étant entouré par les brins en cuivre argentés. Avantageusement, le conducteur électrique multibrin comprend un brin en aluminium entouré de six brins en cuivre. Avantageusement, le conducteur électrique multibrin comprend sept brins en aluminium entourés de douze brins en cuivre. Avantageusement, le conducteur électrique multibrin comprend dix-neuf brins en aluminium entourés de dix-huit brins en cuivre.
Patent FR-3012691-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort ou de reparation pour cloisons seches et carreaux de platre
Inventor: DANON ROBERT
IPC: H02G3/08
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de renfort ou de réparation pour cloisons sèches et carreaux de plâtre dans lesquelles sont encastrées des boîtes électriques à griffes de toutes formes. Les griffes de serrage des boîtes électriques endommagent toujours les cloisons rendant à terme leurs fixations impossible. Par son ergonomie le dispositif remédie ou répare le problème de détérioration. Le dispositif est constitué d'une bague épaulée circulaire (fig.1) dans laquelle on a échancré (c) l'épaulement (b) et percé 2 petits trous (e) dans l'angle de celui-ci pour le passage des fils nylon (d), 2 Fils nylon (d) pour le maintien et la mise en place de la bague (Fig.2), Une entretoise (j) à adapter aux différentes épaisseurs de cloisons (Fig.3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection et à la réparation des cloisons.
Patent FR-3013829-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement d'une centrale inertielle
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C25/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: Il est proposé un procédé d'alignement comprenant la répétition des étapes suivantes pour estimer un état d'un porteur (P) mobile: - propagation (PROP) déterminant un état estimé courant à partir d'un état estimé précédent et des mesures des capteurs inertiels, - mise à jour (MAJ) de l'état estimé grâce à l'information a priori sur la trajectoire du porteur (P), Pour permettre un traitement par un filtre de Kalman invariant, on met en œuvre un mode simplifié dans lequel chaque vitesse intervenant dans les équations de mise à jour est exprimée dans un repère de travail (Rt) translaté par rapport au repère inertiel (Ri) et de même origine que celle du repère géographique (Rp), les biais des capteurs n'étant pas estimés lors d'étapes de propagation et de mise à jour.
Patent FR-3007350-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour vehicule.
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B60R21/216
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de sécurité pour véhicule agencé en regard d'un coussin gonflable (30) et comprenant : - un canal de tir (21) définissant un logement (22) de réception du coussin gonflable (30) et délimitant une ouverture (23) de déploiement ; - un volet (24) recouvrant l'ouverture (23) du canal de tir (21) à l'état non gonflé du coussin gonflable (30) ; - un filet souple (25) retenant le volet (24) par rapport au canal de tir (21) lors du déploiement dudit coussin gonflable (30), comprenant des fils métalliques (26), s'étendant dans une direction principale (X), depuis une première partie (27) noyée dans un organe de fixation (31) du volet (24) au canal de tir (21), jusqu'à une deuxième partie (28) noyée dans le volet (24) et comprenant une partie d'articulation (29) située entre lesdites première et deuxième parties (27, 28) ; et dans lequel la partie d'articulation (29) du filet (25) présente un premier bord latéral (290) et un deuxième bord latéral (291) dépourvus d'extrémité libre de fil métallique exposée.
Patent FR-3007895-A1 (FR)
Title: Bande de cellules electrochimiques pour realiser un module de batterie pour vehicule electrique ou hybride, et procede de realisation d'un tel module
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M50/238
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de cellules électrochimiques pour réaliser un module de batterie pour véhicule électrique ou hybride comportant un empilement de cellules électrochimiques souples, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bande de support (2) sur la surface de laquelle est disposée au moins une cellule électrochimique (7, 8), la bande de support (2) étant apte à pouvoir être découpée de façon à ce que le nombre de cellules électrochimiques (7, 8) disposées sur sa surface soient adaptés pour obtenir la puissance batterie nécessaire, et à être pliée de manière à pouvoir permettre l'accolement des cellules électrochimiques (7, 8) entre elles et de réaliser un empilement des cellules (7, 8) les unes sur les autres.
Patent FR-3011211-A1 (FR)
Title: Connecteur ou adaptateur pour systeme d'essuyage d'un pare-brise, notamment de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un connecteur pour balai d'essuyage d'un pare-brise , notamment de véhicule automobile, ledit connecteur (10) étant configuré pour permettre une articulation dudit balai par rapport à un bras d'entrainement dudit balai, selon un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation Y. Selon l'invention, ledit connecteur (10) comprend une ou plusieurs formes (50) en saillie, configurées pour être guidées en rotation par un adaptateur dudit balai sur ledit bras en différentes zones angulairement distantes autour dudit axe de rotation Y, de manière à autoriser ledit mouvement de rotation.
Patent FR-3011854-A1 (FR)
Title: Glissiere de securite notamment routiere
Inventor: PIVETEAU CATHERINE
IPC: E01F15/04
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne une glissière (1) de sécurité du type comprenant, pour la réalisation d'au moins un tronçon de ladite glissière, un poteau (2), deux lisses (3) positionnables bout à bout, deux profilés (4) de renfort aptes à s'étendre chacun longitudinalement le long d'une lisse (3) entre poteau (2) et lisse (3) pour former une lisse renforcée (3, 4), une éclisse (5) de liaison des lisses renforcées (3, 4), entre elles, et au poteau (2). Ladite glissière (1) comprend, au niveau de la liaison de chaque lisse renforcée (3, 4) à l'éclisse (5), d'une part, des moyens (6) de liaison à pivotement autour d'un axe sensiblement orthogonal à l'axe longitudinal de la lisse (3), d'autre part, des moyens (7) de liaison par boulonnage ou vissage.
Patent FR-3015550-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une partie fixe de turbomachine et d'un pied de distributeur d'une turbine de turbomachine
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-12-19
Abstract: Dispositif de connexion (1) d'une partie fixe de turbomachine (2) et d'un pied (31) de distributeur (3) d'une turbine de turbomachine, la turbomachine comprenant un axe de turbomachine, le dispositif comprenant un flasque (8) annulaire, le flasque (8) étant adapté pour être connecté de manière solidaire à la partie fixe de turbomachine (2) et pour être connecté au pied (31) du distributeur, le dispositif étant caractérisé en ce que le flasque comprend une première portion (81) disposée en amont d'une deuxième portion (82) lorsque le dispositif est connecté à la partie fixe de turbomachine (2) et au pied du distributeur (31), la première portion (81) étant plus éloignée de l'axe de la turbomachine que la deuxième portion (82) afin de conférer une souplesse axiale au dispositif.
Patent FR-3025422-A1 (FR)
Title: Fourreau de contention, notamment pour la contention de membre, de preference articule
Inventor: BOUSSIER JACQUES-ANTOINE
IPC: A61F5/01
Filed: 2014-09-10
Abstract: Fourreau (1) de contention, notamment pour la contention de membre, de préférence articulé, ledit fourreau (1) comprenant une bande (2), cette bande (2) au moins partiellement élastiquement déformable étant une bande souple apte à passer d'une configuration à plat ou ouverte du fourreau à une configuration en volume ou fermée du fourreau dans laquelle les parties (5) jouxtant les bords (3) longitudinaux de la bande (2) appelées parties (5) longitudinales d'extrémité sont disposées à recouvrement au moins partiel, chaque partie (5) longitudinale d'extrémité étant équipée de moyens (6) de liaison positionnables en contact d'appui à l'état disposé à recouvrement au moins partiel desdites parties (5) pour former une liaison auto-agrippante entre lesdites parties (5). Le fourreau (1) comprend deux fermetures (7) à glissière s'étendant chacune le long d'un bord (3) longitudinal de la bande (2) à des niveaux différents le long dudit bord (3).
Patent FR-3026474-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage thermique, module d'echange d'energie thermique et installation de climatisation comprenant ledit dispositif
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Dispositif de stockage (1) thermique pour une installation de climatisation, notamment de véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant au moins un tube souple (11) et un matériau à changement de phase (13) contenu dans ledit tube (11), ledit tube (11) étant configuré pour permettre au matériau à changement de phase (13) de capter de l'énergie thermique depuis un flux d'air généré par ladite installation et/ou à libérer ladite énergie thermique vers ledit flux d'air. L'invention concerne également une installation comprenant un tel dispositif (1) et un module comprenant un tel dispositif (1).
Patent FR-3028080-A1 (FR)
Title: Methode de gestion de la distribution d'energie electrique en temps reel sur un reseau ilote
Inventor: VRIET GUILLAUME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de gestion pour la distribution de l'énergie électrique d'un réseau ilôté (100) comportant : une étape (201) d'identification d'un ensemble de critères d'exploitation qualifiant les différentes sources d'énergie électrique (S1, S2, S3) du réseau (100); une étape (203) de modélisation sous la forme quadratique de chacun des indices de chaque source (S1, S2, S3) ; une étape (204) d'optimisation sous contrainte consistant à déterminer, en temps réel, le minimum ou le maximum de chaque critère (C1, C2, C3, C4, C5) du réseau (100) en fonction des contraintes du réseau à l'instant donné ; une étape (205) de distribution des consignes de pilotage aux sources (S1, S2, S3) dudit réseau (100).
Patent FR-3028642-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un microcircuit avec ecriture d'une partie compressee d'entite logicielle, et procede d'utilisation et microcircuit correspondants
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: G06K19/073
Filed: 2014-11-13
Abstract: Procédé de personnalisation d'un microcircuit (MC) muni d'une mémoire non volatile (MEM). Ce procédé comprend une écriture (E01) dans ladite mémoire non-volatile d'au moins une première partie (P1) d'une entité logicielle et d'une deuxième partie (P2) de la même entité logicielle, la deuxième partie ayant été compressée, et au moins une étape d'une phase de personnalisation (E02) du microcircuit dans laquelle la deuxième partie compressée reste compressée. L'invention concerne également un procédé d'utilisation du microcircuit et un microcircuit.
Patent FR-3028657-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de pompes primaires d'un reacteur nucleaire
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de vidéosurveillance d'une pompe (3) de circuit primaire d'un réacteur nucléaire dans un centre nucléaire de production d'électricité, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une caméra (2) vidéo, chaque caméra (2) étant munie d'un système électronique et informatique embarqué permettant d'incruster sur chaque image de la pompe (3) prise par ladite caméra (2) le numéro d'identification de ladite pompe (3).
Patent FR-3030007-A1 (FR)
Title: Joint a labyrinthe helicoidal
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F16J15/447
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité à labyrinthe disposé entre deux éléments en rotation relative d'une machine tournante, ledit joint étant fixé à l'un ou l'autre des deux éléments, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un filet de manière à évacuer un fluide et/ou des poussières se trouvant dans le filet, lorsqu'un élément est en rotation l'un par rapport à l'autre. L'invention concerne également une machine tournante comprenant un tel joint.
Patent FR-3033564-A1 (FR)
Title: Composition de collagene de peaux de poissons
Inventor: CHARPENTIER GILLES
IPC: C07K14/78
Filed: 2015-03-11
Abstract: Collagène natif de peau de poisson comprenant des chaînes α, β et γ.
Patent FR-3035342-A1 (FR)
Title: Bati inferieur pour presse d’emboutissage.
Inventor: COTE OLIVIER
IPC: B21D37/04
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention consiste en un bâti inférieur (2) pour presse d'emboutissage, destiné à recevoir un outil d'emboutissage et comprenant : un corps (3) avec une face supérieure (4) de réception de l'outil ; des pions de positionnement (6, 6') de l'outil, montés coulissant dans le corps (3), faisant saillie de la surface supérieure (4) sous l'effet d'un effort élastique et aptes à rentrer totalement dans le corps ; les pions (6, 6') sont groupés sur au moins une zone (8, 8') de la surface supérieure (4), ladite ou chacune desdites zones (8, 8') correspondant à moins de la moitié, préférentiellement à moins du quart, de ladite surface (4). Les pions sur la zone sont au nombre d'au moins trois, préférentiellement au moins cinq, la surface supérieure comprend deux axes principaux (K ; L), les pions sur la zone sont répartis suivant un desdits axes.
Patent FR-3035705-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tubage de cheminee avec un conduit flexible pre-isole
Inventor: LE FEUR PATRICK
IPC: F23J13/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet un système de tubage de cheminée comprenant un tronçon tubulaire (1) métallique annelé destiné à être installé dans un conduit existant comportant à chaque extrémité de chaque tronçon des formes de pas de vis formées directement dans le métal du tube et constituant des embouts (2) destinés à visser un accessoire ou un raccord, ces embouts (2) permettant la fixation du système de tubage de cheminée sur un accessoire terminal fixé à l'extrémité supérieure de la cheminée et un raccord fixé à l'extrémité inférieure de la cheminée et un dispositif d'isolation recouvrant par l'extérieur chaque tronçon tubulaire (1) comportant une couche de matériau isolant (3) qui s'étend axialement le long dudit tronçon tubulaire (1) et au moins un grillage (4) métallique cousu sur la nappe de matériau isolant (3) et entourant la couche de matériau isolant (3) autour dudit tronçon tubulaire (1) en serrant l'isolant contre ledit tronçon tubulaire au moyen d'agrafes (5) métalliques élastiques tirant sur les extrémités du grillage (4). L'invention concerne également un procédé de pose de systèmes de tubage de cheminée dans un conduit existant permettant le tubage adapté en longueur dudit conduit existant par recoupe du tronçon tubulaire, la pose dudit système de tubage de cheminée s'effectuant par l'intermédiaire d'un accessoire (6) comportant une ogive (7) vissée à l'extrémité haute ou basse du tubage.
Patent FR-3036618-A1 (FR)
Title: Extraits vegetaux destines a la cosmetique, solvants et procedes pour les obtenir
Inventor: CAPRIN BENOIT
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention vise des NaDES, des procédés faisant intervenir ces NaDES, les extraits végétaux obtenus par l'utilisation des NaDES de l'invention, ainsi que l'utilisation de ces extraits végétaux pour la préparation de compositions cosmétiques, et lesdites compositions cosmétiques. Les NaDES visés par l'invention sont liquides à température ambiante, et caractérisés en ce qu'ils consistent en un premier et un deuxième composés choisis chacun dans le groupe comprenant la famille des polyols, la famille des sucres ou la famille des acides aminés, et en ce que ledit premier composé et ledit deuxième composé sont choisis dans des familles différentes, les NaDES pouvant avantageusement comprendre en outre une phase aqueuse.
Patent FR-3037378-A1 (FR)
Title: Installation et procede de supervision de vannes d'un circuit hydraulique, circuit hydraulique et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: PINET DOMINIQUE
IPC: G01M99/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: Cette installation électronique (12) de supervision de vannes (11) d'un circuit hydraulique (10), chaque vanne (11) étant mobile entre une position ouverte et une position fermée, comprend : - plusieurs dispositifs électroniques de détection de changement de position (16), chacun étant associé à une vanne (11) et étant configuré pour détecter un changement de position de la vanne (11) entre ses positions ouverte et fermée, - un appareil électronique (18) de supervision des vannes (11), et - un système (20) de transmission radioélectrique de messages entre chaque dispositif de détection (16) et l'appareil de supervision (18). L'appareil de supervision (18) est configuré pour calculer une séquence de modifications successives de positions de vannes (11) à partir de messages reçus des dispositifs de détection (16) via le système de transmission radioélectrique (20), pour comparer la séquence calculée avec une séquence prédéfinie et pour générer un signal en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3039466-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recharge d'un vehicule electrique
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recharge pour véhicule électrique (60) comprenant un réseau (10) de communication comprenant au moins un premier lien (L1) de communication sans fil et au moins un deuxième lien (L2) de communication, au moins une borne (30) de recharge comprenant des moyens d'identification sans contact de la borne (30) par un équipement d'utilisateur (50) associés à un identifiant de la borne (30) et des moyens de connexion de ladite borne (30) à un dispositif (40) d'alimentation en courant électrique, au moins un équipement d'utilisateur (50) configuré pour obtenir sans contact l'identifiant de ladite borne (30) à partir des moyens d'identification et pour envoyer ledit identifiant de la borne (30) et un identifiant de l'équipement d'utilisateur (50) à un serveur de gestion (20) sur le premier lien de communication sans fil (L1), au moins un dispositif d'alimentation (40) en courant électrique et un serveur de gestion (20).
Patent FR-3040313-A1 (FR)
Title: Echangeur-reacteur integrant les reactions de vaporeformage et de gaz a l'eau pour la production d'hydrogene
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: C01B3/32
Filed: 2015-08-24
Abstract: Echangeur-réacteur comprenant au moins trois étages avec au moins un étage comprenant à la fois : - des canaux millimétriques recouverts au moins partiellement d'un catalyseur apte à favoriser une réaction de vaporeformage, et - des canaux millimétriques recouverts au moins partiellement d'un catalyseur apte à favoriser une réaction du gaz à l'eau.
Patent FR-3041407-A1 (FR)
Title: Obturateur mobile pour canalisation de fluide
Inventor: RIVAS JEROME
IPC: F16K35/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: Obturateur mobile pour canalisation de fluide comportant : - deux demi-corps (2, 3) formés d'un tube (21, 31) formant canalisation et aux extrémités duquel sont fixés une bride (22, 32) et un plateau (23, 33) présentant une face d'appui (231, 331), - un opercule (1) avec d'un corps délimité par deux faces longitudinales (111, 112) disposées en vis-à-vis des faces d'appui (231, 331), et monté mobile entre les faces d'appui (231, 331) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un mécanisme de verrouillage adapté pour maintenir les plateaux (23, 33) dans une position écartée ou dans une position rapprochée, caractérisé en ce qu'au moins un élément en saillie (15a) est aménagé sur au moins une des faces d'appui (231, 331) ou sur au moins une des faces longitudinales (111, 112) de sorte que si l'opercule (1) n'est pas correctement positionné, ledit élément en saillie forme un obstacle empêchant le mécanisme de verrouillage de maintenir les plateaux (23, 33) dans la position rapprochée.
Patent FR-3043141-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la fonctionnalite d'un systeme d'alimentation en carburant haute pression d'un moteur a combustion interne
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02D41/22
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vérification de la fonctionnalité d'un système d'alimentation en carburant haute pression d'un moteur à combustion interne, consistant à entraîner une pompe à injection de carburant à haute pression via un démarreur, et après que le moteur soit synchronisé et l'injection du carburant coupée dans les cylindres, à définir une pression (P0) initiale de base dans un rail haute pression, à activer la pompe à injection successivement via des commandes temporelle et angulaire respectivement à partir de la pression (P0) initiale, et à comparer des première (P1) et deuxième (P2) pressions obtenues dans le rail via ces commandes temporelle et angulaire respectivement, entre elles et/ou au moins l'une d'entre elles à une pression (Pref) de référence, afin de vérifier la fonctionnalité du système d'alimentation en carburant haute pression du moteur à combustion interne.
Patent FR-3044875-A1 (FR)
Title: Appat rodonticide comprenant du brodifacoum et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne appât rodonticide comprenant du brodifacoum et au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles, caractérisé en ce que l'appât rodonticide comprend une quantité d'un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E3, du brodifacoum telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de brodifacoum dans l'appât rodonticide est inférieur à 10%, ledit énantiomère E3 présentant, par analyse chromatographique, un temps de rétention t3 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du brodifacoum distincts dudit énantiomère E3, l'analyse chromatographique étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3045242-A1 (FR)
Title: Convertisseur a decoupage
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02M1/34
Filed: 2015-12-15
Abstract: Afin de diminuer le coût d'un convertisseur à découpage fournissant une tension continue aux bornes d'une charge (Z), il est proposé, selon la présente invention, un circuit à deux enroulements (Lp, Ls) et un seul noyau magnétique.