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Patent FR-3023375-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure mobile spectrometrique de cereales, oleagineux ou produits derives relevant de la filiere agro-alimentaire
Inventor: LOPEZ ERIC
IPC: G01N21/01
Filed: 2014-07-01
Abstract: Les contraintes d'un dispositif de mesure mobile spectroscopique d'échantillons réside dans la nécessité d'une parfaite stabilité mécanique de la source lumineuse qui ne doit pas dévier lors des vibrations éventuelles ; et dans le parfait écoulement séquentiel de l'échantillon dans la chambre de lecture assujettie aux mêmes vibrations. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients. Il est constitué d'une source de lumière (15) ajustée et bloquée par des platines orientable (17),(18),(19) accolée à une chambre de lecture d'échantillon de grains composée de parois (21), (22), (23) et (23) dont le blocage et l'évacuation des grains sont assurées par un cylindre d'obturation rotatif traversant (25) et d'un support cylindre (26). Le système d'écoulement d'échantillon dans la chambre de lecture est composé d'un cylindre d'obturation rotatif (5), d'un support cylindre (8), dont la rotation du cylindre(5) dans son support (8), permet l'ouverture ou la fermeture du passage de l'échantillon. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux applications mobiles de mesure spectrométrique et/ou de passage de graines en passage continu, sans que le nombre d'applications soit exhaustif.
Patent FR-3034432-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par trempe thermique d'un element metallique, du type tube ou barre, presentant des troncons cintres
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: C21D9/08
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention vise un dispositif de traitement par trempe thermique d'un élément métallique (1), du type tube ou barre, présentant des tronçons cintrés, comportant des moyens de traitement thermique dotés d'une bobine d'induction (23) et d'une couronne d'aspersion annulaire (26). Selon l'invention, ce dispositif comporte des moyens de maintien (2) de l'élément métallique (1) agencés pour être positionnés au voisinage d'un tronçon d'extrémité, dit supérieur, du dit élément métallique, de façon que ce dernier soit maintenu suspendu par les dits moyens de maintien, et des moyens de déplacement (24, 28) adaptés pour déplacer simultanément la bobine d'induction (23) et la couronne d'aspersion (26) le long de l'élément métallique (1) à partir d'un tronçon d'extrémité, dit inférieur, du dit élément métallique opposé à son tronçon supérieur.
Patent FR-3046327-A1 (FR)
Title: Routeur de communication et procede de gestion d'un flux de donnees au sein d'un tel routeur, site radio, installation de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04W80/06
Filed: 2015-12-28
Abstract: Ce routeur de communication (30) est apte à être relié entre au moins une station de base (28) et un réseau d'interconnexion (16), et comprend : - un module de duplication (40) configuré pour dupliquer un flux de données, le flux de données étant issu d'un serveur de communication (20) via le réseau d'interconnexion (16) et à destination d'un terminal destinataire (10) initial, et - un module d'émission (42) configuré pour émettre le flux dupliqué à destination d'un ou plusieurs terminaux destinataires (10) distincts du terminal destinataire (10) initial.
Patent FR-3033028-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine comportant une piece penetrante avec ouverture
Inventor: LAMAISON OLIVIER
IPC: F23R3/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'objet principal de l'invention est une chambre de combustion (1) de turbomachine, comportant au moins une paroi (3) délimitant la chambre de combustion (1) et comportant un orifice (30) de passage d'une pièce pénétrante (28), caractérisée en ce que la pièce pénétrante (28) comporte, dans sa partie située à l'intérieur de la chambre de combustion (1), au moins une ouverture (34) capable de créer un film d'air de refroidissement de la zone en aval de la pièce pénétrante (28).
Patent FR-3035311-A1 (FR)
Title: Tetiere transformable
Inventor: FLAMENT JULIEN
IPC: A47C31/10
Filed: 2015-04-22
Abstract: Le procédé de réalisation d'une têtière pour un siège à partir d'un tapis de matière textile comportant des étapes de : a. Découpe dans le tapis d'un patron de la têtière présentant une grande dimension et une petite dimension selon deux directions sensiblement perpendiculaire, la forme étant symétrique par rapport à un axe de symétrie selon l'une des deux directions, un rabat étant réalisé par une découpe partielle au niveau de chacune des extrémités du patron selon l'autre des deux directions b. Pliage en deux du patron découpé bord à bord dans le sens de l'autre des deux directions, une pliure étant sur l'axe de symétrie. c. Soudure et/ou couture sur une partie au moins des bords du patron adjacents à la pliure.
Patent FR-3036504-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-05-18
Abstract: Dispositif d'affichage tête haute (1) de véhicule comprenant une unité de génération d'image (2) agencée pour émettre une image sur un écran (5) selon un chemin optique (6), un premier et un second miroirs (3, 4), le premier miroir (3) étant agencé pour recevoir l'image émise et la réfléchir sur le second miroir (4) et le second miroir étant agencé pour recevoir l'image réfléchie par le premier miroir et la réfléchir sur le réflecteur, caractérisé en ce que les deux miroirs sont agencés en forme de V et sont situés par rapport à l'unité de génération d'image de sorte à créer un croisement du chemin optique.
Patent FR-3031963-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention est relative à un équipage d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef équipée d'une piste d'entraînement et montée pour tourner autour d'un axe de rotation (X) sur un essieu portée par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant : Une base (22) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; Un coulisseau (24) monté à coulissement sur la base selon un axe de coulissement s'étendant selon une direction radiale (R1, R2) en service ; Un support (26) monté à pivotement sur le coulisseau selon un axe de pivotement parallèle à l'axe de rotation de la roue ; Deux galets (21) montés à rotation sur le support selon des axes de rotation parallèles à l'axe de pivotement ; - un arbre central (28) monté à rotation sur le support et pourvu de moyens de son entraînement en rotation , l'arbre central étant en prise avec les deux galets pour assurer leur entraînement en rotation ; Des moyens d'actionnement (23A, 23B, 30) pour déplacer le coulisseau et le support entre une position de désengagement dans laquelle les galets sont éloignés de la piste d'entraînement de la roue, et une position d'engagement dans laquelle les galets sont maintenus en contact avec un effort d'appui déterminé avec la piste d'entraînement de la roue.
Patent FR-3037430-A1 (FR)
Title: Capteurs et alarmes de gestion technique d'un batiment et d'equipements a l'usage des occupants
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de gestion technique d'un bâtiment et d'équipements installés à l'usage des occupants comprenant : • Des capteurs de mesures physiques et/ou chimiques de l'environnement des occupants par exemple telles que la température, l'hydrométrie ou le taux de dioxyde de carbone ; • Un premier émetteur adapté pour transmettre les mesures recueillies par les capteurs à un serveur. Il comprend en outre une alarme déclenchable connecté au premier émetteur de façon à transmettre un signal d'alarme au serveur et un second émetteur adapté pour se connecter à un terminal mobile tel qu'un téléphone intelligent et transmettre audit terminal mobile un identifiant du dispositif et une adresse URL permettant à un utilisateur dudit terminal mobile de transmettre des informations sur l'alarme audit serveur.
Patent FR-3037543-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deverrouillage d’un vehicule
Inventor: NICOLETTI FRANCIANE
IPC: E05B17/22
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'un véhicule (10) qui comprend les étapes suivantes : (A) Transmission d'une information, à une unité de traitement distante (20), depuis un terminal mobile, pour réserver un véhicule (10) comprenant : au moins une interface (11), des moyens de communication et de commande (12)et des moyens de verrouillage/déverrouillage (14) permettant au véhicule (10) de passer d'un état verrouillé interdisant l'accès au véhicule (10) à un état déverrouillé autorisant l'accès au véhicule (10) ; (B) Réception et traitement de l'information par l'unité de traitement distante (20) ; (C) Transmission au terminal mobile, par l'unité de traitement distante (20), d'un identifiant permettant d'autoriser le déverrouillage du véhicule (10); (D) Transmission par l'unité de traitement distante (20), aux moyens de communication et de commande (12) du véhicule (10), d'une information permettant de faire passer l'interface (11) du véhicule (10) dans un état d'utilisation ; (E) Acquisition par l'interface (11) de l'identifiant ; (F) Transmission, par l'interface (11), aux moyens de communication et de commande (12) du véhicule (10), d'une information correspondant à l'identifiant acquis ; (G) Transmission, par les moyens de communication et de commande, aux moyens de verrouillage/déverrouillage (14), d'une information permettant de faire passer le véhicule (10) dans l'état déverrouillé.
Patent FR-3034865-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer le niveau d'un liquide
Inventor: NAYDENOV VOLODIA
IPC: G01F23/26
Filed: 2015-06-24
Abstract: Il est proposé un dispositif pour mesurer le niveau d'un liquide dans un réservoir de véhicule comprenant au moins une sonde capacitive, la sonde capacitive comprenant une structure de support supportant au moins une pluralité d'éléments capacitifs agencée de manière à former au moins deux rangées d'éléments capacitifs (C1, C2) s'étendant le long d'un axe longitudinal, les rangées d'éléments capacitifs étant espacées les unes des autres le long d'un axe qui est transversal à l'axe longitudinal. Les éléments capacitifs (11, 12) des deux rangées d'éléments capacitifs sont décalés le long de l'axe longitudinal les uns par rapport aux autres d'une rangée à l'autre.
Patent FR-3040843-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’un reseau video bidirectionnel par perturbation de trames echangees entre organes
Inventor: VIARD JEAN THIBAULT
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-09-07
Abstract: Un dispositif de test (DT) est couplé à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo entre des organes (OM, OE1-OE3). Ce dispositif (DT) comprend des moyens de contrôle (MCT) permettant à un usager de sélectionner au moins une trame à perturber destinée à un organe (OE1) et au moins une perturbation de cette trame, des moyens de génération (MG) agencés pour générer cette trame sélectionnée, des moyens de traitement (MT) agencés pour perturber cette trame générée avec chaque perturbation sélectionnée pour elle, afin qu'elle soit transmise dans un intervalle prédéfini à cet organe, et des moyens d'enregistrement (ME) agencés pour enregistrer la réaction de cet organe (OE1) consécutivement à la réception de la trame perturbée.
Patent FR-3044653-A1 (FR)
Title: Installation pour la preparation a la degustation de boisson et procede d'ouverture d'un contenant de boisson a l'aide d'une telle installation
Inventor: JARROUSSE THIBAUT
IPC: B67D7/78
Filed: 2015-12-08
Abstract: Installation (1) comprenant une zone (5) de stockage du contenant (40) de la boisson à préparer, un circuit (2) de circulation de liquide équipé d'au moins une entrée (3) d'alimentation en boisson à préparer s'étendant dans ladite zone (5) de stockage et étant équipée d'un organe (7) de perforation, des moyens (8) de refroidissement et/ou de chauffage disposés le long du circuit (2) de circulation de liquide, un capteur (13) de mesure de la température de circuit du circuit (2) de circulation de liquide, des moyens (14) de fourniture d'une température de consigne correspondant à la température souhaitée de dégustation de la boisson. L'installation (1) comprend un capteur (6) de mesure de la température du contenant (40), une unité (17) de pilotage configurée pour piloter les moyens (8) de refroidissement et/ou de chauffage en fonction de la température de consigne et des températures mesurées, un organe (18) de fermeture au moins partielle de l'accès via la zone (5) de stockage à l'organe (7) de perforation, cet organe (18) de fermeture étant monté mobile entre une position fermée au moins en fonction de la température de circuit mesurée.
Patent FR-3060177-A1 (FR)
Title: Systeme et procede permettant d'inciter les hebergeurs de supprimer les sites illegaux par le biais des moteurs de recherche avec un procede de cotation de qualite
Inventor: DECARPIGNY BRUNO
IPC: G06Q50/32
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention a pour objectif un système et un procédé qui a pour but d'informer les internautes de la qualité des hébergeurs par un système de cotation visible sur les moteurs de recherches, afin d'inciter les hébergeurs à supprimer les sites litigieux. Avec différents paliers allant de bien à dangereux, vert si l'hébergeur n'héberge pas de site illégaux ou à risque pour la population, orange si il en possède il a alors un délai pour les supprimer est repasser en position vert sinon il passe en mauvais et là tout les sites de l'hébergeur passe au rouge et les internautes en cliquant sur un de ces sites auront un message d'information, noir si il y a des sites présentant un réel danger, là les internautes en voulant ouvrir un site de cet hébergeur bloquera son ordinateur, là l'hébergeur n'aura pas le choix de supprimer le site indésirable pour repasser au vert et que ces autres sites puissent être visités. L'hébergeur aura un nouvel outil pour éviter que les personnes malveillantes ne recréent un nouveau site et fournira des informations aux autorités pour leurs investigations, avec la création d'une base de données.
Patent FR-3046993-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage
Inventor: CHENEVAL-PALLUD REMI
IPC: B65D41/34
Filed: 2016-01-27
Abstract: Le dispositif de bouchage (1) selon l'invention est circulaire d'axe central O-O' destiné à être monté sur un col de flacon, comprenant une partie haute (11) avec au moins un moyen d'assemblage réversible (2) au col du flacon, et une coque externe (3) recouvrant au moins partiellement une bande d'inviolabilité (4) reliée par des pontets sécables (5) à la partie haute (11) du dispositif de bouchage, l'ensemble étant monobloc, il est caractérisé en ce que la bande d'inviolabilité (4) comprend une partie supérieure (41) proche des pontets sécables (5), une partie amincie intermédiaire (42) et une partie inférieure (43), la partie amincie (42) formant une zone circulaire de rabattement de la partie inférieure (43) contre la partie supérieure (41).
Patent FR-3048049-A1 (FR)
Title: Dispositif de conformation d’un conduit flexible
Inventor: COUTELIER DIDIER
IPC: F16L11/10
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de conformation (4) d'un conduite flexible (1), qui comporte une première portion de collier rigide plane et une deuxième portion de collier complémentaire de la première, rigide et au moins en partie courbe, des deux portions de colliers étant assemblées l'une à l'autre afin de constituer un collier enserrant le conduit en modifiant localement la géométrie de sa section.
Patent FR-3048050-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour la connexion d'un tube
Inventor: BANDERA ROBERT
IPC: F16L21/08
Filed: 2016-02-23
Abstract: Dispositif de raccordement (3) destiné à la connexion d'au moins un tube, comprenant un corps principal (4) muni d'au moins un trou de connexion (5) s'étendant selon un axe longitudinal (I-I) et destiné à recevoir une extrémité dudit tube, et comprenant une ouverture radiale traversante (6) s'étendant selon un axe transversal (II-II), intersectant un tronçon longitudinal intermédiaire du trou de connexion (5), et débouchant de part et d'autre du corps principal (4) selon deux faces latérales opposées (4a, 4b) du corps principal (4). Au moins un mors (8), disposé dans l'ouverture radiale traversante (6), est déplaçable par des moyens d'actionnement (9) selon l'axe transversal (II-II) entre une position de libération, dans laquelle le mors (8) n'est pas engagé dans le trou de connexion (5), et une position de retenue, dans laquelle le mors (8) est engagé au moins en partie dans le trou de connexion (5).
Patent FR-3051225-A1 (FR)
Title: Methode de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente par un turbocompresseur a simple entree
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02D23/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: Méthode de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant une sortie de gaz d'échappement (32) reliée à un collecteur d'échappement (30), comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à simple entrée (46) connectée à ladite sortie de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers l'entrée de la turbine. Selon l'invention, on aménage une branche (70) audit conduit de transfert partiel, ladite branche étant reliée à l'entrée de la turbine et comportant un moyen de vannage proportionnel (74), et en ce que l'on contrôle la circulation de l'air comprimé dans cette branche pendant des phases de fonctionnement transitoire selon des stratégies appliquées audit moyen de vannage, et déterminées en fonction des caractéristiques des phases stabilisées.
Patent FR-3051693-A1 (FR)
Title: Reseau d'elements transducteurs ultrasonores
Inventor: FLEURY GÉRARD
IPC: B06B1/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un réseau matriciel d'éléments transducteurs ultrasonores (1) comprenant une pluralité d'éléments transducteurs (1) répartis sur une surface de répartition, chacun des éléments transducteurs (1) étant adapté pour émettre, à partir d'une surface d'émission (3), des ultrasons à une fréquence comprise entre 100 kHz et 100 MHz, dans lequel • chacun des éléments transducteurs (1) est configuré pour émettre des ultrasons de façon divergente au moins au niveau du volume de travail; • lesdits éléments transducteurs (1) présentent chacun une plus grande dimension de leur surface d'émission supérieure à 1,5 fois la longueur d'onde des ultrasons dans l'eau à 30°C, • la répartition des éléments transducteurs (1) sur la surface de répartition du réseau est apériodique.
Patent FR-3057917-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique avec pilotage de diviseur de debit
Inventor: PRAT PIERRICK
IPC: F15B11/042
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention présente un circuit hydraulique pour gestion de cylindrée d'un ensemble comprenant une première et une deuxième machine hydraulique principale (10a, 10b) et une machine hydraulique secondaire (15), et comprenant des moyens de pression (40), aptes à fournir une pression de commande (Pc), le circuit hydraulique (BV) comprenant une ligne d'alimentation (20), une valve de pilotage de cylindrée (50), une valve de contrôle (60), un système diviseur de débit (100), comprenant un dispositif diviseur de débit (110) positionné sur la ligne d'alimentation (20), une valve d'activation (120) permettant d'activer le dispositif diviseur (110), une valve de commande (130), comprenant une première entrée (131) reliée à une pression de réservoir (Pr) et une deuxième entrée (132), et comprenant une sortie (133) configurée pour piloter hydrauliquement la valve d'activation (120), la sortie (133) pouvant être sélectivement relié à l'une ou l'autre des entrées (131, 132), dans lequel la valve de pilotage de cylindrée (50) comprend une première position dans laquelle la deuxième entrée de la valve de commande (132) est reliée à la pression de commande (Pc), et la valve de contrôle (60) n'est pas pilotée hydrauliquement, une deuxième position dans laquelle la deuxième entrée de la valve de commande (132) est reliée à la pression de réservoir (Pr) et la valve de contrôle (60) est pilotée hydrauliquement par la pression de contrôle (Pc) via une ligne de cylindrée (62).
Patent FR-3058261-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une connexion electrique entre une puce electronique et une plaque de support et dispositif electronique
Inventor: LOPEZ JEROME
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-11-03
Abstract: Procédé de réalisation d'une connexion électrique entre une puce électronique (3) et une plaque de support (2) de cette puce et dispositif électronique, dans lesquels : un fil de connexion électrique (13) relie un plot découvert de connexion électrique (7) de la puce électronique et un plot découvert de connexion électrique (10) de la plaque de support et des jonctions électriques sont prévues entre les extrémités de ce fil et les plots, un enrobage local diélectrique (17) entoure le fil de connexion électrique et recouvre les plots et les jonctions, et un blindage local conducteur (19) recouvre l'enrobage local diélectrique.
Patent FR-3059827-A1 (FR)
Title: Composant optoelectronique a absorption amelioree
Inventor: VANDAMME NICOLAS
IPC: H01L33/50
Filed: 2016-12-02
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optoélectronique (30) présentant une face avant (35), et comprenant : un ensemble de couches en contact (31) dont au moins une couche de conversion optoélectronique (310) formée d'un matériau absorbant de gap donné; au moins un premier et un deuxième contacts électriques (73) adaptés à la collection ou l'injection de charges dans la couche de conversion optoélectronique; et une couche réfléchissante (32) avec une première face formant une face arrière (36) du composant, opposée à la face avant. La couche réfléchissante présente une deuxième face en contact avec ledit ensemble de couches (31), nanostructurée sur une épaisseur (hg) inférieure au micron pour former un ensemble d'îlots réfléchissants (323) et de nano-cavités (322) entre les îlots réfléchissants, la dimension maximale d'une nano-cavité ou d'un îlot réfléchissant et la distance maximale entre deux nano-cavités ou deux îlots réfléchissants étant inférieure au micron; et les nano-cavités sont remplies d'un matériau diélectrique dopé avec au moins un premier composé optiquement actif adapté pour au moins une première photo-conversion d'une première bande spectrale vers une deuxième bande spectrale, la deuxième bande spectrale étant au moins partiellement comprise dans la bande spectrale d'absorption de la couche de conversion optoélectronique.
Patent FR-3060620-A1 (FR)
Title: Bac de reception de l'eau d'une douche et systeme de reutilisation de l'eau d'une douche integrant un tel bac
Inventor: DUPAS BAPTISTE
IPC: E03B1/04
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un bac (1) de réception de l'eau d'une douche, le bac comportant : - un plancher (10) supérieur apte à supporter une personne, le plancher supérieur présentant des moyens de collecte d'eau ; - une sortie principale d'évacuation (11) de l'eau ; - une sortie secondaire d'évacuation (12) de l'eau ; - un compartiment (13) situé en dessous du plancher supérieur, qui comporte des moyens de canalisation d'eau reliant les moyens de collecte de l'eau à la sortie principale d'évacuation, le bac comportant au moins un déflecteur passif (14) reliant prioritairement les moyens de canalisation à la sortie secondaire d'évacuation, le déflecteur passif présentant une voie d'eau par débordement (15) vers la sortie principale d'évacuation.