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Patent FR-3105435-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification du début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé de batteries d’accumulateurs électriques
Inventor: GOHIER AURELIEN
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé (1) d’identification du début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé d’une batterie d’accumulateur électrique, ladite batterie étant chargée selon un procédé de charge comprenant une phase de charge dynamique et une phase de charge passive, au cours duquel on identifie (13) le début de l’accélération de la dégradation de l’état de santé de la batterie d’accumulateurs électrique en fonction d’une fonction linéaire représentative de la progression des taux d’augmentation de la durée de la phase de charge passive calculés en fonction de la quantité cumulée d’énergie déchargée par la batterie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095796-A1 (FR)
Title: Structure avant de véhicule
Inventor: TERADA KENICHI
IPC: B62D25/18
Filed: 2020-03-16
Abstract: La présente invention vise à fournir un support d'aile comprenant un support inférieur et un support supérieur ayant une rigidité inférieure à celle du support inférieur de manière à assurer la protection des piétons, et à améliorer la précision de positionnement et la praticité d'assemblage du support d'aile. Une structure avant de véhicule comprend un support d'aile 5 fixé à une partie de corps de véhicule 4 d'un avant de véhicule, et un panneau d'aile 3 attaché au support d'aile 5, le support d'aile 5 comprend un support inférieur 6 fixé au niveau d’une partie inférieure de celui-ci à la partie de corps de véhicule 4, et un support supérieur 7 fixé au niveau d’une partie supérieure de celui-ci au panneau d'aile est fixé, et le support supérieur 7 est configuré pour avoir une rigidité inférieure à celle du support inférieur 6, et une partie inférieure 71 du support supérieur 7 est fixé sur une surface haute 63 du support inférieur 6.Fig. 3
Patent FR-3110368-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments comprenant une cuve de cuisson amovible
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments, comprenant :- un boîtier (10),- au moins une cuve de cuisson (21),- au moins une pale de brassage (30),caractérisé en ce que l’appareil de cuisson d’aliments présente : - un premier mode de fonctionnement avec pale dans lequel ladite au moins une cuve de cuisson (21) est agencée pour s'engager de manière amovible avec un tube de pale, et- un deuxième mode de fonctionnement sans pale dans lequel ladite au moins une cuve de cuisson ou au moins une autre cuve de cuisson est agencée pour s'engager avec un entraîneur de panier de sorte à entraîner ladite au moins une cuve de cuisson (21) en rotation. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110671-A1 (FR)
Title: Ruban à diodes LED pour éclairage continu à longue durée de vie
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: F21W131/101
Filed: 2020-05-20
Abstract: Ruban à diodes LED pour éclairage continu à longue durée de vie Ruban d’éclairage (1) à diodes LED (11) de longueur (L) supérieure ou égale à 25m, de tension nominale moyenne DC UN, notamment supérieure ou égale à 100V, le ruban comportant :                                   Un bus d’alimentation à la tension nominale UN, s’étendant le long du ruban,                 une pluralité de modules (100) se succédant le long du ruban, chaque module étant alimenté sous la tension du bus par le bus d’alimentation et comportant au moins deux rangées (14, 15, 16) de diodes LED, les diodes LED comportant au moins N diodes LED reliées électriquement en série entre les bornes du bus d’alimentation, le nombre N étant choisi de telle sorte que les diodes LED aient une puissance électrique inférieure d’au moins 30% à leur puissance nominale, mieux inférieure ou égale à 40% de leur puissance nominale, encore mieux inférieure ou égale à 50%.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111352-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance aux agressions amelioree
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base de plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; une charge comprenant du noir de carbone, le noir de carbone représentant plus de 50% en poids de la charge ; et un système de réticulation ; dans laquelle la fraction volumique de charge est supérieure à 19%. Elle concerne également des articles en caoutchouc, telles que des bandages pneumatiques, les bandages non pneumatiques, les chenilles et les bandes transporteuses, comprenant cette composition.
Patent FR-3112476-A1 (FR)
Title: Capsules comprenant une composition de parfum pour parfumage unidose
Inventor: TARDIEU AUDREY
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une capsule sans soudure de type cœur-coque pour parfumer un utilisateur,   - la coque comprend au moins un hydrocolloïde,  - le cœur comprend au moins un agent parfumant et au moins un solvant lipophile,  caractérisée en ce que ladite la coque est cassable, et en ce que le cœur comprend de 15 à 40 % en poids d’agents parfumants par rapport au poids total du cœur et de 60 à 85 % en poids par rapport au poids total du cœur d’un solvant lipophile non-glycéridique, ledit solvant étant miscible avec l’éthanol et présentant :   - une viscosité inférieure à 10 mPa.s telle que mesurée à une température de 25°C et à un taux de cisaillement de 10 s-1 ;   - une densité comprise entre 0,82 et 0,99 et ;   - une valeur d’étalement supérieure à 850 mm²/10 min.  .
Patent FR-3111797-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique déodorante anhydre, processus de fabrication de la composition cosmétique déodorante anhydre et utilisation de la composition cosmétique déodorante anhydre
Inventor: SALOMAO BRUNA
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-08-25
Abstract: Composition cosmétique déodorante anhydre, processus de fabrication de la composition cosmétique déodorante anhydre et utilisation de la composition cosmétique déodorante anhydre
    La présente invention porte sur une composition cosmétique déodorante anhydre, de préférence sous la forme d’un bâton, qui offre des performances sur toute la journée, une efficacité contre l’odeur de transpiration et l’humidité, a un bon profil sensoriel, une stabilité améliorée et une fragrance durable. La composition cosmétique déodorante anhydre comporte un agent actif déodorant, au moins un composé gras, au moins un tensioactif et un solvant. La présente invention divulgue également un processus de fabrication d’une composition cosmétique anhydre et les utilisations de la composition cosmétique déodorante anhydre.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113809-A1 (FR)
Title: Plathelminthe et extrait de plathelminthe dépourvu de microorganismes pathogènes pour l’Homme
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12N5/02
Filed: 2020-09-04
Abstract: Plathelminthe et extrait de plathelminthe dépourvu de microorganismes pathogènes pour l’Homme L’invention concerne des plathelminthes nourris à la levure maltée dépourvus de microorganismes pathogènes pour l’Homme, et leur utilisation pour préparer des extraits utiles dans des applications non-thérapeutiques et thérapeutiques,
Patent FR-3113820-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer des facteurs environnementaux et recommander un regime d’attenuation personnalise
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A45D44/00
Filed: 2020-09-10
Abstract: Dispositif pour mesurer des facteurs environnementaux et recommander un régime d’atténuation personnalisé Un système d’ordinateur et le procédé implémenté par ordinateur de génération et de fourniture de recommandations de produit de soin de la peau ou des cheveux à l’attention d’un sujet, dans lesquels le procédé comprend la détermination, par un dispositif informatique, d’une quantité d’exposition à plus d’un polluant pour le sujet ; la détermination, par le dispositif informatique, d’une limite d’exposition cible pour chaque polluant ; la détermination, par le dispositif informatique, de polluants auxquels le sujet a la plus forte exposition ; et la fourniture, par le dispositif informatique, d’au moins une recommandation de produit de soin de la peau ou des cheveux à l’attention du sujet, dans lesquels la recommandation est basée sur les polluants auxquels le sujet a la plus forte exposition.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3114843-A1 (FR)
Title: Système de stockage de chaleur comprenant deux parties érigées et un couvercle supérieur
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de récupération de la chaleur comprenant au moins une paroi externe (23), au moins un moyen de stockage de la chaleur (20) comprenant un lit de particules de stockage de la chaleur, le moyen de stockage de la chaleur (20) séparant un volume externe (V1) et un volume interne (V2). De plus, le moyen de stockage de la chaleur (20) est configuré pour permettre le passage d’un fluide depuis l’un des volumes externe (V1) et interne (V2) vers l’autre de ces volumes (V1, V2). En outre, le moyen de stockage de la chaleur (20) comprend deux parties érigées (21) et un couvercle supérieur (22), chacune des parties érigées (21) étant délimitées par des surfaces (Surf1, Surf2), les deux parties érigées (21) étant reliées entre elles, à leurs extrémités supérieures, par le couvercle supérieur (22). Par ailleurs, le volume externe (V1) sépare le couvercle supérieur (22) de la paroi externe (23).  L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé.  Figure 3 à publier
Patent FR-3115047-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein
Inventor: BUISSON ANNE
IPC: D04H1/46
Filed: 2020-10-13
Abstract: Structure fibreuse aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein 
    Structure fibreuse (100) aiguilletée pour la réalisation de préforme fibreuse annulaire de disque de frein comprenant :
    une âme (130) formée d’au moins deux couches (131, 132, 133, 134) de fibres aiguilletées entre elles, chaque couche comprenant des fibres continues ; etau moins une couche de fibres discontinues non tissées (111, 112) sur une face inférieure (120) ou supérieure (110) de l’âme.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116340-A1 (FR)
Title: Détection d’Acides Nucléiques Viraux à partir de Mouchoirs Jetables Souillés
Inventor: THIBAULT VINCENT
IPC: G01N1/28
Filed: 2020-11-13
Abstract: Détection d’Acides Nucléiques Viraux à partir de Mouchoirs Jetables Souillés L’invention concerne une méthode d’auto-collecte d’échantillons biologiques par mouchage et/ou crachat pour la détection d’acides nucléiques viraux et le diagnostic d’infections respiratoires virales. L’invention concerne également une méthode de détection d’acides nucléiques d’un virus respiratoire à partir d’un mouchoir souillé et une méthode de diagnostic d’une infection respiratoire virale chez un individu ayant fourni l’échantillon biologique par mouchage et/ou crachat. L’invention concerne aussi un kit pour la collecte d’un échantillon biologique.
Patent FR-3116741-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un catalyseur avant déchargement
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: B01J38/04
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, dans un réacteur contenant un lit catalytique, d’un catalyseur solide, ledit procédé comprenant les étapes : a) Mise en œuvre dans ledit réacteur d’une réaction catalytique en phase gazeuse à une température du lit catalytique T1 en présence d’un halogénure d’hydrogène ou générant la formation d’un halogénure d’hydrogène, b) Ecoulement d’un gaz inerte à travers le lit catalytique à une température du lit catalytique T2 inférieure à T1 ; la température T2 étant supérieure à 30°C.
Patent FR-3118359-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque bifacial de référence
Inventor: GUERIN DE MONTGAREUIL ANTOINE
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif photovoltaïque bifacial de référence (11) comprenant au moins :- une première cellule bifaciale de référence (21) occultée sur sa face arrière par un premier cache (51), et reliée à un premier circuit électrique (31) fermé comportant une première résistance (310) ; - un premier capteur de température (61) disposé contre la face occultée de la première cellule ;- une deuxième cellule bifaciale de référence (22) occultée sur sa face avant par un deuxième cache (52), et reliée à un deuxième circuit électrique (32) fermé comportant une deuxième résistance (320) ;- un deuxième capteur de température (62) disposé contre la face occultée de ladite deuxième cellule ;- des moyens de mesure de tension aptes à mesurer la tension de court-circuit VIcc1 de la première cellule de référence (21) et la tension de court-circuit VIcc2 de la deuxième cellule de référence (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118173-A1 (FR)
Title: Composant optique pour un dispositif interférometrique d’imagerie atr.
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: H01P3/123
Filed: 2020-12-21
Abstract: Composant optique (100) pour un dispositif interférométrique d’imagerie par réflexion totale atténuée, qui comporte :  - un guide d’onde planaire (110), délimité notamment par une face avant (112) et une face arrière (111) parallèles entre elles ;  - une zone d’injection (120), comportant deux facettes d’entrée (121, 122), s’étendant chacune depuis une face latérale (113) du guide d’onde planaire, configurées pour séparer un faisceau lumineux initial en deux sous-faisceaux déviés chacun dans une direction respective à leur entrée dans le guide d’onde planaire ; et  - une zone d’extraction (130), comportant deux facettes de sortie (131, 132), configurées pour recevoir les deux sous-faisceaux, et pour dévier ces derniers à leur sortie hors du guide d’onde planaire,  le composant optique (100) étant configuré pour que les deux sous-faisceaux (102A, 102B) puissent interférer entre eux après avoir émergé hors du guide d’onde planaire.     Figure pour l’abrégé :   Figure 1  .
Patent FR-3124565-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-06-24
Abstract: Porte-satellites (213) pour un réducteur de vitesse (210) de turbomachine (1), ce porte-satellites (213) ayant un axe X principal et comportant :  - un porte-cage (222) comportant une rangée annulaire de doigt axiaux (282) autour de l’axe X, qui portent des premiers éléments de liaison, et  - une cage (220) comportant à sa périphérie des logements (280) et des seconds éléments de liaison qui sont montés dans lesdits logements (280) et qui coopèrent avec les premiers éléments de liaison pour former des liaisons entre le porte-cage (222) et la cage (220), qui autorisent au moins un degré de liberté,  caractérisé en ce que la cage (220) comprend deux coquilles (220a, 220b) qui sont fixées axialement l’une à l’autre et séparées l’une de l’autre par un plan (P1), lesdits logements (280) étant formés respectivement dans lesdites coquilles (220a, 220b).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3125195-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse, de restitution et de matching, en temps réel, de valeurs de paramètres issus des trames vidéo (son et images) produites dans un contexte de vidéoconférence.
Inventor: ENIONA ERIC
IPC: H04N7/15
Filed: 2021-07-10
Abstract: Dispositif logiciel de mesures de similarités en temps réel des déterminants verbaux, non-verbaux et para-verbaux mis en œuvre lors d’une communication en vidéoconférence entre deux ou plusieurs locuteurs.
Patent FR-3125917-A1 (FR)
Title: Mémoire à changement de phase
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L27/115
Filed: 2021-07-30
Abstract: Mémoire à changement de phase La présente description concerne une cellule mémoire comprenant un substrat comprenant une région semiconductrice (17) et une région isolante (16), une première couche isolante (18) et une deuxième couche (28) d'un matériau à changement de phase reposant sur la première couche isolante (18), la première couche isolante (18) étant traversée par des premier (24) et deuxième (26) vias conducteurs, le premier via conducteur étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et, par une autre extrémité, avec la région semiconductrice (17), le deuxième via conducteur (26) étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et une piste conductrice (32) d'un réseau d'interconnexions recouvrant la première couche et, par une autre extrémité, seulement avec la région isolante.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125844-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un cône de sortie intégrant des composants refroidis par circulation d’un flux de refroidissement
Inventor: PERTAT ADRIEN PIERRE JEAN
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-08-02
Abstract: L’invention concerne une turbomachine à double flux comportant un carter d’échappement (13) traversé par un flux primaire chaud (FP) et entouré par un flux secondaire froid (FS), et un cône (14) porté par ce carter d’échappement (13), ce carter d’échappement (13) comportant au moins un bras radial creux (18) traversant le flux primaire (FP) pour acheminer de l’air dans le cône (14) afin de former un flux de refroidissement (Ff’) de composants (26) situés dans ce cône (14), ce cône (14) comportant une paroi externe (21) et une paroi interne (22) qui longe la paroi externe (21) en étant radialement espacée de celle-ci pour délimiter un espace d’isolation thermique (EI) traversé d’amont en aval par le flux de refroidissement avant son évacuation par une ouverture de sortie (24) terminant le cône (14). Elle comporte un capot interne (29’) entourant au moins un composant (26) pour canaliser le flux de refroidissement (Ff’) afin qu’il longe ce composant pour le refroidir avant de traverser l’espace d’isolation thermique (EI) pour y être évacué.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127720-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F28D1/06
Filed: 2021-10-05
Abstract: Système et procédé de conditionnement thermique comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant, le circuit (1) de fluide réfrigérant comportant :- Un premier échangeur de chaleur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (4),- Un deuxième échangeur de chaleur (6) configuré pour échanger de la chaleur avec ledit premier fluide caloporteur (4),- Un accumulateur (22) de fluide réfrigérant,- ledit circuit (1) étant configuré pour permettre une circulation en série du fluide réfrigérant à travers le premier échangeur (2) et le deuxième échangeur (6) et, dans un mode de refroidissement, de refroidir un deuxième fluide caloporteur (Fi), à partir dudit premier fluide caloporteur (4) et par l’intermédiaire d’une compression et d’une détente du fluide réfrigérant,- ledit circuit (1) étant en outre configuré pour, dans une première alternative du mode de refroidissement, opérer une condensation du fluide réfrigérant dans le premier échangeur (2) et faire du deuxième échangeur (6) une réserve du fluide réfrigérant, sous forme liquide, et, dans une deuxième alternative du mode de refroidissement, faire une condensation du fluide réfrigérant uniquement dans le deuxième échangeur (6).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128722-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de revêtements intérieurs à partir d’une structure sandwiche
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2021-10-29
Abstract: Procédé de fabrication de revêtements intérieurs à partir d’une structure sandwiche Le procédé comprend la réalisation d’un voile (20) dont les fibres (15) forment un angle moyen (α) par rapport à la direction longitudinale (X), le passage du voile (20) à travers un dispositif de bouclage (28), l’amenée de la nappe (20) sur un convoyeur (34) à brosses (33), le dépôt d’une première nappe (38) de fibres (17) pré-aiguilletée sur les ondulations accumulées, l’assemblage des ondulations accumulées avec la première nappe pré-aiguilletée (38) par aiguilletage, l’assemblage de la structure avec une seconde nappe (38’) de fibres (17’) pré-aiguilletée, afin d’obtenir une structure sandwiche (12A), et la séparation de la structure sandwiche (12A) pour obtenir deux revêtements velours symétriques (12, 12’). Le voile (20) est un voile de carde présentant un angle moyen (α) entre 5 et 10°, et une masse surfacique entre 80 et 120 g/m². Le procédé comporte l’étirement longitudinal du voile (20), d’un rapport d’allongement entre 1,5 et 2.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131888-A1 (FR)
Title: Contrôle d’une fonction d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile lors du franchissement d’une bifurcation
Inventor: NID BOUHOU SOUMIA
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une fonction d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile, notamment une fonction d’assistance à la conduite utilisant des données cartographiques de route. Sur détection (301) d’une approche du véhicule d’une bifurcation de route entre une route principale et une route secondaire, le procédé comprend la mémorisation (302) des données cartographiques de route associées à la route principale . La fonction d’assistance à la conduite est ainsi maintenu sur la base des données cartographiques associées à la route principale mémorisées. Un tel maintien dure au moins jusqu’à une détection (305) d’un changement de direction vers la route secondaire ou une détection (308) d’un franchissement d’une fin de bifurcation.  FIG. 3
Patent FR-3132943-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique et procédé de raccordement dudit dispositif
Inventor: GRUNY AMANDINE EVELYNE
IPC: F28F3/12
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’échange thermique qui comprend :  - un organe principal (10) pourvu d’une face d’assemblage plane, comprenant de l’aluminium, et ménageant un canal de circulation fluidique débouchant par un orifice disposé sur la face d’assemblage;  - un embout de raccordement comprenant une embase de raccordement, l’embase de raccordement comprenant une face de raccordement par laquelle débouche une ouverture d’un canal de raccordement, l’embase de raccordement étant assemblée avec l’organe principal (10), au moyen d’une substance adhésive liant une zone d’assemblage de la face d’assemblage, périphérique à l’orifice, avec une zone de raccordement de la face de raccordement et périphérique à l’ouverture, l’ouverture et l’orifice étant en correspondance l’un de l’autre, la substance adhésive comprenant une colle soit époxy soit polyuréthane soit acrylique soit hybride, la colle hydride comprenant au moins deux fonctions chimiques choisies parmi époxy, cyanoacrylate, acrylique, polyuréthane.  Figure 5
Patent FR-3121416-A1 (FR)
Title: Chariot de transport de charge
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B5/02
Filed: 2022-03-29
Abstract: TITRE : Chariot de transport de charge Chariot de transport de charge comprenant un châssis (1) porté par deux modules à chenille (3), motorisés et portant un support de charge (2).  Le châssis (1) est relié de manière pivotante aux modules à chenille (3), et aussi à chaque module à chenille (3) par une entretoise réglable (5).  Figure 1
Patent FR-3135935-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage extérieur pour un véhicule automobile
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B60R13/02
Filed: 2022-05-30
Abstract: Panneau d'habillage extérieur pour un véhicule automobile Panneau d'habillage extérieur (6) pour un véhicule (1) automobile, comprenant une zone d'appui (11) destinée à être déformée par un appui manuel d'un utilisateur, le panneau d'habillage extérieur comprenant une première épaisseur (E1) au niveau de la zone d'appui, et une deuxième épaisseur (E2) en dehors de la zone d'appui, la première épaisseur étant strictement inférieure à la deuxième épaisseur.  Figure pour l’abrégé : figure 2