baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043835-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'au moins une bobine de type ruban
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/44
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention porte principalement sur un contacteur électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant : - au moins une bobine (6) enroulée autour d'un support isolant (9), - caractérisé en ce que l'au moins une bobine (6), dite bobine ruban, est formée à partir d'un conducteur (25) ayant une section rectangulaire.
Patent FR-3045889-A1 (FR)
Title: Carte a puce du type a bouton poussoir et a batterie et un procede pour sa fabrication
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-12-18
Abstract: Une carte électronique 1 à microcircuit comporte un corps de carte 2 contenant une batterie 4, un composant électronique 3 destiné à être alimenté par cette batterie par l'intermédiaire de deux pistes conductrices F1 et F2 et un bouton poussoir 5 placé sur au moins l'une de ces pistes et destiné à commander l'alimentation de ce composant par cette batterie, ce corps de carte étant muni d'une cavité 6 débouchant dans une de ses faces dans laquelle est logé un module connecteur 15 comportant un film support électriquement isolant muni sur sa face externe d'une pluralité de plages de contact adaptées à permettre une communication par contact avec un lecteur externe et connectées aux bornes d'un microcircuit contenu dans la carte ; cette carte est caractérisée en ce qu'au moins l'une des pistes conductrices reliant le composant à la batterie passe dans la cavité en s'y interrompant entre deux extrémités, le module comportant un tronçon conducteur 16, électriquement isolé vis-à-vis des plages de contact externes et des bornes du microcircuit, destiné à faire un pont entre ces extrémités par l'intermédiaire de plots conducteurs 7 et 8. Cette carte peut être une carte bancaire de paiement électronique
Patent FR-3051212-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de controle du verrouillage d'une porte par un individu evoluant en milieu clos, notamment en milieu medicalise alzheimer
Inventor: SOLIVERES ALAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-05-15
Abstract: L'invention a pour objet une méthode et un système de commande d'une manœuvre d'un verrou (1) équipant une porte (2) d'accès à un local (3). Des premiers signaux (10) sont émis par des balises (4) affectées à des porteurs (7) et sont reçus par un système de commande (11) du fonctionnement du verrou (1). Un deuxième détecteur de présence (19) est générateur d'un deuxième signal (18) en cas de présence d'un individu au seuil extérieur de la porte (2). Le traitement d'un premier signal (10) par le système de commande (11) est conditionné par la double réception par le système de commande (11) d'au moins un premier signal (10) et du deuxième signal (18). Le verrou (1) étant en position normale de déverrouillage (38b), la génération d'une commande de verrouillage (24a) est conditionnée au repérage par le système de commande (11) d'un premier ordre de commande (29) affecté à un numéro d'identification (27) de la balise (4) émettrice du premier signal (10). Des listes (28) d'au moins un ordre de commande (29) mémorisées par le système de commande (11) sont respectivement affectées aux numéros d'identification (27) de l'ensemble des balises (4) préalablement identifiées par le système de commande (11), de sorte qu'à partir du numéro d'identification (27) des balises (4), un quelconque ordre de commande (29) est repérable (R2) par le système de commande.
Patent FR-3047996-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un reacteur dans un procede de fabrication de savon et reacteur specialement adapte pour une telle utilisation
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C11D13/10
Filed: 2016-02-19
Abstract: Utilisation d'un réacteur (1) dans un procédé de fabrication de savon, le réacteur (1) comprenant une cuve (2) comportant un espace intérieur (5) et un système d'agitation (10) déplaçable dans l'espace intérieur (5) de la cuve (2), le procédé de fabrication étant discontinu et comprenant au moins une étape d'empâtage et de cuisson prévoyant de réaliser un mélange d'au moins un corps gras et d'une base dans l'espace intérieur (5) de la cuve (2), et de chauffer le mélange, dans laquelle, au cours de l'étape d'empâtage et de cuisson, le système d'agitation (10) est déplacé dans le mélange de manière à faire circuler le mélange et à cisailler au moins localement le mélange.
Patent FR-3047957-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: RESENDE PAULO
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule (1) automobile comportant un organe de commande (5, 6, 8) adapté pour commander une manœuvre du véhicule automobile, comprenant des étapes de : - acquisition d'au moins une image au moyen d'un capteur d'images (12) orienté vers un conducteur (2) du véhicule automobile, et de - détermination d'un comportement du conducteur du véhicule automobile par analyse de ladite au moins une image. Selon l'invention, ce procédé comprend en outre une étape d'inhibition, en fonction dudit comportement du conducteur, d'une manœuvre commandée au moyen dudit organe de commande. Un véhicule automobile dans lequel est mis en œuvre un tel procédé est également décrit.
Patent FR-3048724-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une ouverture d’une vanne thermostatique dans un circuit de fluide de refroidissement d’un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une ouverture (OTh) d'une vanne thermostatique dans un circuit de fluide de refroidissement d'un moteur à combustion thermique, la vanne thermostatique présentant une cartouche de cire ou un élément équivalent se dilatant en fonction de la chaleur entraînant l'ouverture de la vanne au-dessus d'une température prédéterminée de fluide de refroidissement circulant dans le circuit, caractérisé en ce que l'ouverture (OTh) de la vanne thermostatique est estimée à un instant donné (t) uniquement en fonction d'une température de cire (Tc) à cet instant donné (t), cette température de cire (Tc) étant préalablement calculée selon des paramètres (N, Tf, OA, U) du moteur et du circuit de refroidissement. La présente invention concerne aussi un procédé de protection de la vanne en fonction de la température de cire (Tc) ainsi qu'un ensemble de refroidissement. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3048582-A1 (FR)
Title: Systeme d'irrigation autonome a temporalite controlee
Inventor: BALET BERNARD
IPC: A01G25/16
Filed: 2016-03-14
Abstract: Le dispositif autonome d'arrosage (14, 114) d'un milieu à arroser comprend un bac témoin (16), une vanne (18) apte à passer d'une position fermée à une position ouverte et réciproquement, en fonction du niveau de remplissage du bac témoin (16), une paroi en céramique poreuse (20, 120), apte à se trouver en contact avec le milieu à arroser et séparant le bac témoin (16) dudit milieu à arroser, la céramique (20) étant structurée pour drainer un liquide d'arrosage entre le milieu à arroser et le bac témoin (16), et des moyens d'évacuation (22) du liquide d'arrosage hors du bac témoin (16).
Patent FR-3050090-A1 (FR)
Title: Extraction de flux video
Inventor: DELAHAYE NICOLAS
IPC: H04N21/654
Filed: 2016-04-08
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé d'extraction sélective, par un terminal (TRM, TRM1, TRM2), d'au moins une image à extraire contenue dans un flux vidéo chiffré stocké sur un serveur (BRC_S) incapable de déchiffrer ledit flux vidéo chiffré, ledit flux vidéo chiffré étant divisé en blocs chiffrés (L1, L2, L3, LN). La description se rapporte également à un programme d'ordinateur, à un support de stockage, à un terminal et à un serveur de diffusion.
Patent FR-3053006-A1 (FR)
Title: Boitier de climatisation pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: HALLER REGINE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: Boîtier de climatisation (1) pour habitacle de véhicule automobile, comprenant un premier échangeur de chaleur (2) et un deuxième échangeur de chaleur (3) disposés dans un canal d'écoulement d'air (4), le deuxième échangeur de chaleur (3) étant disposé en aval du premier échangeur de chaleur (2), caractérisé en ce que le boîtier (1) est configuré pour acheminer dans le canal d'écoulement d'air (4), en amont du premier échangeur de chaleur (2), de l'air recirculé (A2) et/ou de l'air extérieur (A1), et pour acheminer dans le canal d'écoulement d'air (4), en aval du premier échangeur de chaleur (2) et en amont du deuxième échangeur de chaleur (3), de l'air recirculé (A2) et/ou de l'air extérieur (A1).
Patent FR-3057480-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage d'une alveole d'un panneau raidi
Inventor: LHOPITAL VINCENT
IPC: B23P13/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'usinage d'une alvéole d'un panneau raidi qui comprend une phase d'ébauche réalisée en utilisant un outil de coupe (28) qui a un diamètre de l'ordre de 25 mm et qui comprend plusieurs passes successives parallèles au fond (24), l'outil de coupe (28) effectuant pour chaque passe un balayage en suivant des droites (H1 à H6) parallèles à une première paroi latérale (26.1) jusqu'à atteindre un angle (48) opposé à la première paroi latérale (26.1), puis un lissage en se déplaçant successivement le long des parois latérales (26.1, 26.2, 26.3).
Patent FR-3058759-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement de distribution
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F16C35/04
Filed: 2016-11-15
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement de distribution comprenant un mobile rotatif de transmission de distribution, un premier élément (30) de guidage en rotation du mobile rotatif destiné à être rapporté sur un bloc-cylindres et un deuxième élément (35) de guidage en rotation du mobile rotatif destiné à être rapporté sur le bloc-cylindres.
Patent FR-3063390-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’etat de charge d’une batterie d’un vehicule stationnant sur un parking
Inventor: MOHAMMAD IFTIKHAR
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de l'état de charge en cours d'une batterie (BA) d'un véhicule (V) placé dans un mode de stationnement sur un parking, et comprenant un dispositif de surveillance (DS) propre à estimer un état de charge en cours de cette batterie (BA). Ce procédé comprend une étape dans laquelle, lorsqu'une personne déclenche un allumage électrique du véhicule (V), on détermine l'état de charge en cours de la batterie (BA), et, si cet état de charge est inférieur à un premier seuil prédéfini, on déclenche une première alerte prédéfinie de cette personne par une interface homme/machine du véhicule (V), de sorte que cette personne connecte un chargeur de batterie à la batterie (BA) afin de recharger cette dernière (BA).
Patent FR-3065560-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images pour la suppression de zones lumineuses
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06T7/194
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images pour le filtrage de la pollution lumineuse apparaissant dans un flux vidéo d'images acquis par une caméra vidéo. Le procédé comprend, pour une image courante dudit flux vidéo d'images, les étapes de soustraction (E2) de l'arrière-plan représenté dans ladite image courante afin d'obtenir le premier-plan de l'image courante, de détermination (E31) d'une matrice de surbrillance, de détermination (E32) d'une matrice de compensation par bornage des valeurs des pixels de la matrice de surbrillance déterminée, de segmentation (E33) de la matrice de surbrillance déterminée, de détermination (E34) d'un masque à partir de la matrice de surbrillance segmentée, d'application (E35) dudit masque à la matrice de compensation déterminée afin d'obtenir une matrice de filtrage, et de filtrage (E37) du premier-plan de l'image courante par l'application de ladite matrice de filtrage afin de réduire les zones de pollution lumineuse dans les images du flux d'images.
Patent FR-3068851-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation pour une visualisation longue distance
Inventor: BERTOLUS CEDRIC
IPC: H04N21/4223
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention est un procédé d'adaptation d'une interface graphique, comprenant, l'interface graphique étant affichée à partir d'un équipement électronique équipé d'un dispositif d'affichage de dimension donnée : - détecter au moins un utilisateur du dispositif d'affichage, - évaluer une distance entre le dispositif d'affichage et le au moins un utilisateur, - modifier un élément affiché sur l'interface graphique, appelé élément cible, selon un paramétrage déterminé en fonction de la distance évaluée, et - mettre à jour au moins une partie des éléments restants de l'interface graphique.
Patent FR-3073291-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection d'une substance cible
Inventor: GODART JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-11-08
Abstract: La présente invention concerne un flacon (1) pour un kit de détection de sang dans des selles comprenant : - un récipient (10) configuré pour recevoir un liquide (L) ; - un bouchon (20) configuré pour être fixé sur le récipient (10) et obturer l'embouchure (12) ; - une membrane (30) imperméable aux fluides divisant ledit récipient en un premier compartiment (14) et en un deuxième compartiment (15) ; et - une puce micro-fluidique (40) pour la détection de la substance cible, ladite puce micro-fluidique (40) étant logée dans le deuxième compartiment (15), et un élément de rupture (50) qui est configuré pour rompre la membrane (30). Le bouchon (20) est mobile le long du premier compartiment (14) de manière à modifier la pression au sein du récipient (10) et à presser le liquide (L) contre la puce micro-fluidique (40) lorsque la membrane (30) est rompue.
Patent FR-3074588-A1 (FR)
Title: Connecteur optique, ensemble de connexion optique, connecteur electrique et systeme de connexion comprenant un tel connecteur electrique
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: G02B6/38
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un connecteur optique (20) comprenant une pluralité d'éléments de collimation (23a, 23b) respectivement associés à une pluralité de fibres optiques (21a, 21b) et portés par un support (24). Selon l'invention, le support est monté rotatif dans un palier (27) autour d'un axe de rotation (z), les éléments de collimation (23a) sont agencés dans le support de sorte à être équidistants de cet axe de rotation, et le support présente au moins un organe de positionnement angulaire (28) autour dudit axe. L'invention concerne aussi un ensemble de connexion optique (10) comprenant un premier tel connecteur optique, et un deuxième connecteur optique (20') configuré pour s'emboîter coaxialement avec le premier. Elle concerne aussi un connecteur électrique muni d'un tel connecteur optique, et un système de connexion comprenant un tel connecteur électrique.
Patent FR-3084145-A1 (FR)
Title: Support d'arme et vehicule comportant un tel support
Inventor: GUENAND SYLVAIN
IPC: F41A23/20
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention porte sur un support d'arme et un véhicule comportant un tel support destiné à équiper un trou d'homme (102) du véhicule, support comportant une bague fixe (2) entourant le trou d'homme (102), bague fixe (2) entourant concentriquement une bague mobile (3), les deux bagues étant montées pivotantes et concentriques l'une par rapport à la l'autre. La bague mobile (3) porte un bras (5) solidaire de la bague mobile (3) par une liaison pivot (4) horizontale au niveau d'une première extrémité du bras (5), le bras (5) pouvant ainsi pivoter entre une première position dite repliée et une seconde position dite déployée, support caractérisé en ce que la seconde extrémité du bras (5) comporte un moyen de fixation (20) destiné à s'interfacer avec une arme (104) de façon démontable lorsque le bras (5) est déployé. Le bras (5) en position repliée est contenu dans un volume défini par l'épaisseur des bagues (2 et 3) et le diamètre intérieur de la bague mobile (3).
Patent FR-3076311-A1 (FR)
Title: Dispositif pliable de protection contre les conditions meteorologiques, du type pergola bioclimatique
Inventor: DUPUIS CHRISTIAN
IPC: E04F10/10
Filed: 2018-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pliable de protection contre les conditions météorologiques, conçu pour être installé sur un bâtiment (5). Selon l'invention le dispositif comprend : deux éléments de fixation (10) au bâtiment (5) ; une structure support (20) attachée aux éléments de fixation (10), mobile entre une position repliée et une position déployée, et comprenant deux mécanismes latéraux (30) parallèles, rétractables et extensibles par rapport aux éléments de fixation (10) ; une pluralité de lames orientables (50), attachées à la structure support (20), parallèles entre elles et perpendiculaires aux mécanismes latéraux (10) ; et un système actionneur (60) conçu pour déplacer la structure support (20) entre la position repliée et la position déployée.
Patent FR-3078408-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la concentration massique en uranium d'un echantillon de minerai par spectrometrie gamma
Inventor: MARCHAIS THOMAS
IPC: G01V5/06
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la concentration massique en uranium d'un échantillon de minerai par spectrométrie gamma. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on mesure (600) d'un spectre énergétique de rayonnement gamma de l'échantillon à l'aide d'un détecteur, ledit spectre énergétique comportant au moins une raie énergétique à 92 keV et une raie énergétique à 98 keV, chaque raie présentant une aire nette; b) on évalue (610) par calcul d'une grandeur caractérisant la concentration massique en uranium de l'échantillon en utilisant l'aire nette de la raie énergétique à 92 keV et l'aire nette de la raie énergétique à 98 keV du spectre énergétique mesuré.
Patent FR-3078664-A1 (FR)
Title: Element d’insonorisation pour un vehicule.
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-03-12
Abstract: Élément d'insonorisation (1,2) pour insonoriser un élément de véhicule comprenant : • une couche de base (10) formant un dos (11) et une face (12), • une pluralité de mèches (20) s'étendant à partir de la face (12) de la couche de base (10), caractérisé en ce que la pluralité de mèches (20) est agencée pour présenter un coefficient de réduction de 4 à 15 d'une épaisseur de la couche formée par la pluralité de mèches (20), entre un état libre et un état monté sur l'élément de véhicule à insonoriser.
Patent FR-3079187-A1 (FR)
Title: Dispositif de plancher rotatif pour coffre de vehicule automobile
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de plancher rotatif pour un coffre (12) de véhicule (14), comprenant : - un support avant (30) et un support arrière (32), définissant une direction principale horizontale (X) ; et - un premier (34) et un deuxième (36) panneaux, chacun desdits panneaux comprenant une extrémité avant (79) et une extrémité arrière (81), l'extrémité avant (79) de chacun desdits panneaux étant apte à être assemblée de manière amovible au support avant (30), lesdits panneaux étant rotatifs par rapport au support avant dans la configuration d'assemblage. Le support avant et les panneaux comportent des surfaces incurvées, respectivement fixes et mobile, qui matérialisent l'axe de rotation des panneaux. Le support avant comporte une languette s'étendant selon la direction principale et ménageant un jeu entre les premier et deuxième panneaux.
Patent FR-3079708-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'une image sur un ecran a contraste ameliore
Inventor: BOUQUENIAUX JOHANN
IPC: H04N5/74
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé de projection d'une image (1) sur un écran (2), dans lequel on projette une image (1) sur un écran (2) par l'intermédiaire d'un moyen de projection (3) positionné à distance de l'écran (2), ladite image (1) étant délimitée sur l'écran (2) par un contour (4). Selon l'invention, on projette sur l'écran (2), simultanément à l'image (1), un cadre lumineux (5) de couleur uniforme venant épouser le contour (4) délimitant ladite image (1), ledit cadre lumineux (5) étant configuré pour améliorer le contraste perçu de ladite image.
Patent FR-3080114-A1 (FR)
Title: Diglycolamides dissymetriques amphiphiles et leur utilisation pour extraire les terres rares de solutions aqueuses acides
Inventor: ANDREIADIS EUGEN
IPC: C07C235/06
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux diglycolamides dissymétriques au caractère amphiphile optimisé, propres à être utilisés comme extractants des terres rares. Ces diglycolamides répondent aux formules générales (I) et (II) : dans lesquelles : R1 = groupe alkyle, linéaire ou ramifié, en C2 à C4 ; R2 = groupe alkyle, linéaire ou ramifié, en C9 à C14 ; à l'exception toutefois du diglycolamide de formule générale (I) dans laquelle R1 = groupe n-butyle et R2 = groupe n-dodécyle et du diglycolamide de formule générale (II) dans laquelle R1 = groupe éthyle et R2 = groupe n-dodécyle. L'invention se rapporte également à l'utilisation de ces diglycolamides pour extraire les terres rares de solutions aqueuses acides. Applications : production de terres rares à partir de concentrés issus de « minerais urbains », de concentrés issus de minerais naturels riches en terres rares ou de concentrés issus de résidus de minerais naturels.
Patent FR-3082060-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de connexion electrique a prise electrique escamotable
Inventor: THEVENOT BENOIT
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant - Un premier connecteur électrique comprenant un boîtier présentant une face avant de connexion, des moyens magnétiques logés dans son boîtier et comprenant au moins un aimant permanent (130) pour attirer par effet magnétique suivant un axe principal (X) un deuxième connecteur électrique à connecter électriquement audit premier connecteur, - Une enveloppe (15) agencée autour dudit premier connecteur, - Au moins une bobine de guidage (B1, B2, B3) logée dans ladite enveloppe et présentant un enroulement agencé autour dudit premier connecteur, - Le premier connecteur électrique étant monté mobile en pivotement autour d'un axe (Y) par rapport à ladite enveloppe entre au moins deux positions distinctes, une première position escamotée dans laquelle sa face avant de connexion est masquée et une deuxième position de fonctionnement dans laquelle sa face avant de connexion est disponible à la connexion pour ledit deuxième connecteur électrique.
Patent FR-3084625-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege et aeronef associe
Inventor: GUILLET ELIE STANISLAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (10) d'un siège dans un rail, comportant une embase (14) et un dispositif de retenue (16) comprenant des moyens en forme de mors de serrage et de blocage (18), le dispositif de retenue (16) étant déplaçable par rapport à l'embase (14) entre une première position écartée et une deuxième position rapprochée par l'intermédiaire de moyens de manœuvre et de serrage actionnables entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage. Les moyens de manœuvre et de serrage actionnables comprennent une vis de serrage (20) du dispositif de retenue (16) sur l'embase (14) et une pièce (22) portée par le dispositif de retenue (16) et déplaçable entre une position escamotée et une position active dans laquelle la pièce (22) s'insère entre une tête de la vis de serrage (20) et le dispositif de retenue (16).