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Patent FR-3008337-A1 (FR)
Title: "procede de formage de recipients comportant des etapes de recyclage du fluide de soufflage au moyen d'un reservoir, la pression dans le reservoir oscillant entre une pression de stockage et une pression de destockage"
Inventor: BARON ALAIN
IPC: B29C49/42
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage en série de récipients (12C) en matériau thermoplastique par injection d'un fluide de soufflage sous pression, le procédé comportant : - une étape (E2-1) de récupération de fluide de soufflage sous pression contenu dans un récipient (12C) fini à l'issue de son formage par remplissage d'un réservoir (34) jusqu'à une première pression (Pr 1) de stockage ; - une étape (E1-2) ultérieure d'utilisation du fluide de soufflage récupéré, par injection du fluide de soufflage contenu dans le réservoir (34) dans un récipient (12B) en cours de formage, jusqu'à obtention d'une deuxième pression (Pr2) de déstockage ; caractérisé en ce que la pression (Pr1) de stockage dudit réservoir (34) est sensiblement plus élevée que la pression (Pr2) de déstockage dudit réservoir (34). L'invention concerne aussi un poste de formage pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3009392-A1 (FR)
Title: Syteme pour la configuration d'un detecteur portatif
Inventor: MANNESCHI ALLESSANDRO
IPC: G01V3/08
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un système pour la configuration d'un détecteur, le système comprenant : - une unité de programmation (3) distante du détecteur (1) et comportant une interface homme/machine (31) permettant de définir des données de configuration du détecteur, - une liaison de communication (2) entre l'unité de programmation (3) et le détecteur (1), - un contrôleur dans le détecteur (1), le contrôleur permettant l'activation ou la désactivation d'au moins une touche du détecteur (1).
Patent FR-3010940-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: B60J3/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (20) comprenant un écran à transmission variable (26 ; 28 ; F), destiné à être disposé entre une scène de route (SR) et un conducteur (24) du véhicule, ledit dispositif d'aide étant configuré pour, en phase active, piloter un coefficient de transmission de l'écran à transmission variable (26 ; 28 ; F). Le dispositif comprend un moyen d'évaluation de l'éblouissement et est en outre configuré pour modifier le coefficient de transparence de l'écran à transmission variable (26 ; 28 ; F) en fonction de l'éblouissement mesuré par le moyen d'évaluation de l'éblouissement.
Patent FR-3011542-A1 (FR)
Title: Procede pour la desoxydation du silicium
Inventor: BENMANSOUR MALEK
IPC: C01B33/037
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé utile pour la désoxydation de particules de silicium comprenant au moins les étapes consistant à : (i) disposer de particules de silicium oxydées en surface et dotées d'une taille moyenne inférieure ou égale à 10 µm, (ii) formuler lesdites particules à l'état d'agrégats d'une taille moyenne allant de 20 à 300 µm, (iii) mettre en contact lesdits agrégats de l'étape (ii) avec un plasma thermique véhiculant des radicaux hydrogène dans des conditions propices à leur désoxydation et à leur non évaporation, et (iv) récupérer un matériau désoxydé selon l'étape (iii) dans un bain de silicium liquide.
Patent FR-3010529-A1 (FR)
Title: Robot mobile de surveillance de l'environnement
Inventor: CAUSSY RAMESH
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un robot mobile (100) adapté au déplacement dans un environnement clos (EC) et apte à surveiller un état atmosphérique de cet environnement, ledit robot comportant : - un système de détection (140) d'une pluralité de paramètres d'état environnemental pour déterminer un niveau de qualité d'une atmosphère ambiante de l'environnement, - un système de navigation comportant un dispositif de perception visuelle (130) de l'environnement et un dispositif de reconnaissance (120) d'intégration de chemins parcourus dans l'environnement, le dispositif de reconnaissance et le dispositif de perception visuelle étant combinés pour assurer un apprentissage de l'environnement, - un ordinateur de bord embarqué (110), connecté au système de détection (140) et au système de navigation (120, 130) et apte à fusionner des données d'état issues du système de détection avec des données de localisation issues du système de navigation pour établir une cartographie de l'état atmosphérique de l'environnement.
Patent FR-3012800-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant un element en materiau semi-rigide et des feuilles auto-scellantes de protection et de maintien des articles conditionnes
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B65D75/32
Filed: 2013-11-07
Abstract: Un emballage (50) comprenant un élément en carton ondulé (52), avec un fond (3) et deux parois (4, 5), et un premier (7) et un deuxième (8) éléments de feuille autoscellante fixés à l'élément en carton ondulé de façon à pouvoir passer d'une position de superposition à deux parois respectives, pour la dépose d'un contenu dans l'espace intérieur de l'emballage, à une position repliée sur le contenu. Lorsque les éléments de feuille autoscellante sont en position de superposition, le premier élément de feuille autoscellante a sa face recouverte de composition autoscellante (71) du coté de la paroi correspondante et le deuxième élément de feuille autoscellante ait sa face recouverte de composition autoscellante (81) du coté de l'espace intérieur, afin que lorsque le premier puis le deuxième élément de feuille autoscellante sont ensuite positionnés en position repliée les deux faces recouvertes de composition autoscellante desdits éléments de feuille autoscellante soient en regard l'une de l'autre sur une zone de recouvrement.
Patent FR-3014257-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, procede de fabrication d'un tel module et machine electrique tournante polyphasee de vehicule automobile le comprenant
Inventor: LUCOT GUILLAUME
IPC: H02K15/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: Le module électronique de puissance (14) est destiné à être intégré dans une machine électrique tournante polyphasée et est du type de ceux comportant des composants électroniques disposés dans un boîtier (23) et des éléments de connexion extérieurs (16, 17, 20) comprenant au moins une première trace de puissance (16, 17) apte à être reliée électriquement respectivement à au moins une borne de phase de la machine. Conformément à l'invention, les éléments de connexion extérieurs (16, 17, 20) comprennent un nombre nominal d'exemplaires de la première trace de puissance (16, 17) égal à un diviseur d'un nombre de phases de la machine, différent de un et du nombre de phases (Np). Selon une autre caractéristique, les éléments de connexion extérieurs (16, 17, 20) comprennent en outre une seconde trace de puissance (20) apte à être reliée électriquement à un pôle de polarité (B+) déterminée du convertisseur.
Patent FR-3014003-A1 (FR)
Title: Systeme d'indexation d'une piece par rapport a une autre
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: Un système (1) d'indexation d'une pièce (2) par rapport à une structure (3) fixe, ce système (1) comprenant : - un corps (4) comprenant un plateau (6) percé d'un trou (7) ; - un support (9) fixé sur le plateau (6) ; - un disque (10) monté dans le support ; - un pion (11) reçu dans le support (9) sous le disque (10) ; - une plaque (12) venant en appui sur le support (9) pour maintenir le pion (11) et le disque (10) dans le support (9).
Patent FR-3015002-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: MOUGEL JEROME
IPC: F21Y105/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (1) caractérisé en ce qu'il comprend : un support (2) présentant une paroi arrière (3) sensiblement plane comprise dans un plan de référence (P) et au moins une paroi latérale (4) délimitant un espace intérieur (5), la paroi latérale (4) délimitant, d'un côté opposé à la paroi arrière (3), un contour fermé (6) d'une ouverture (7) ; un système d'éclairage (8) comprenant au moins un mécanisme électrique (9) alimentant une pluralité de sources (10) de lumière portées par la paroi latérale (4) du support (2), orientées vers l'espace intérieur (5) et réparties le long de tout ou partie du contour fermé (6) ; un diffuseur (11) disposé de sorte à fermer l'ouverture (7) du support (2) et adapté pour être traversé par les rayons lumineux ; au moins un réflecteur (12) situé dans l'espace intérieur (5) délimité par le support (2) et le diffuseur (11) pour réfléchir les rayons lumineux issus des sources (10) de lumière vers le diffuseur (11) ; et en ce que le réflecteur (12) délimite, avec le support (2), une chambre (13) à l'intérieur de laquelle est logé le mécanisme électrique (9).
Patent FR-3015079-A1 (FR)
Title: Verification d'integrite de paire de cles cryptographiques
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-12-17
Abstract: Procédé de vérification d'intégrité de paire de clés cryptographiques, le procédé comportant un test d'intégrité avec: - au moins une première étape mettant en œuvre l'une des clés privée et publique et une donnée de test initiale, ladite première étape permettant de générer un premier résultat, - au moins une deuxième étape mettant en œuvre au moins ledit premier résultat et la clé non utilisée lors de la au moins une première étape, ladite deuxième étape permettant de générer un deuxième résultat, et - une comparaison dudit deuxième résultat et de ladite donnée de test initiale, caractérisé en ce que le test est réexécuté à chaque comparaison positive, et en ce que le test est exécuté au moins 2 fois.
Patent FR-3015342-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage comprenant un fond de moule monobloc incluant une cavite d'echange thermique epousant une surface de moulage
Inventor: LANGLOIS JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B29C49/48
Filed: 2013-12-19
Abstract: Fond (7) de moule monobloc destiné à un moule (1) pour la fabrication de récipients, ce fond (7) de moule comprenant une paroi (8) de moulage ayant une surface (9) de moulage en relief à l'empreinte d'au moins une partie d'un fond de récipient, ce fond (7) comprenant une cavité (27) incluse dans le fond (7) de moule, délimitée par une enveloppe (29) surfacique intégralement définie par le fond (7) de moule et incluant une surface (31) interne de la paroi (8) de moulage, opposée à la surface (9) de moulage et épousant le relief de celle-ci, et une surface (32, 33) arrière en regard de la surface (31) interne, le fond (7) de moule étant muni d'au moins une paire d'ouvertures (35 ; 37) débouchant dans la cavité (27) pour la circulation dans celle-ci d'un fluide caloporteur.
Patent FR-3015733-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, tel qu'une carte, comportant des moyens de contact agences en lacets et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: GRAGNIC ELODIE
IPC: G06K19/18
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant un corps (14) comprenant une cavité (16) comprenant un fond et adapté à accueillir un module, lui-même adapté à communiquer par contact et comportant un microcircuit, une antenne (12) adaptée à communiquer à distance et formée d'un fil conducteur s'étendant entre deux extrémités (24a, 24b), l'antenne (12) étant reliée électriquement au microcircuit par l'intermédiaire d'un moyen de contact, à chacune de ses extrémités. Au moins un moyen de contact (26a, 26b) est constitué d'un fil relié électriquement à l'antenne (12), et agencé de sorte que le fil se développe à partir de l'extrémité (24a, 24b) de l'antenne (12) en dessinant un lacet définissant des lignes (32) consécutives dirigées alternativement en sens contraire, et étant plus éloignées de l'extrémité (24a, 24b) de l'antenne (12) que la ligne la précédant et étant reliée à celle-ci par un détour, le moyen de contact (26) étant réalisé affleurant au fond de la cavité et comportant au moins un premier détour (34) disposé en dehors de la cavité.
Patent FR-3019620-A1 (FR)
Title: Structure de support d'au moins un moteur diesel de forte puissance notamment pour porte-conteneurs, groupes electrogenes ou dispositifs analogues
Inventor: MONFRAY BENOIT FRANCOIS
IPC: F16M7/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: La présente invention concerne une structure de support d'au moins un moteur Diesel comprenant au moins un cylindre (10) avec un piston mobile en va et vient un piston relié à une extrémité par une bielle à un vilebrequin (4). Au moins un moteur Diesel est disposé dans la structure avec ledit au moins un cylindre (10) s'étendant horizontalement, ledit au moins un moteur Diesel étant au voisinage du vilebrequin (4) solidarisé avec un massif de béton (1) précontraint dans trois directions, le massif (1) s'étendant sensiblement horizontalement et perpendiculairement audit au moins un cylindre (10), le vilebrequin (4) étant soutenu et entouré par des coussinets supérieur (5) et inférieur (6), le coussinet inférieur (6) étant fixé au massif (1) par un support de coussinet (2). On peut associer un à deux ou quatre moteurs Diesel avec un ou deux alternateurs en utilisant un ou deux massifs de béton.
Patent FR-3020691-A1 (FR)
Title: Systeme avionique comportant des moyens de designation et de marquage du terrain
Inventor: ANDRE CECILE
IPC: G02B27/30
Filed: 2014-04-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes avioniques destinés à être utilisé sur aéronef en vol au dessus d'un terrain. Le système avionique comporte un système de visualisation et un système de navigation. Le système de visualisation comporte un support de tête équipé d'un dispositif de visualisation apte à générer des images en superposition sur ledit terrain, et un système de détection de posture dudit casque. Le système de visualisation selon l'invention comporte des moyens d'affichage d'un symbole de marquage (M) dans le dispositif de visualisation, ledit symbole déterminant une direction donnée. Le système de navigation comporte des moyens de géolocalisation dudit aéronef, une base de données cartographiques représentatives dudit terrain et des moyens de calcul permettant de déterminer la localisation de la zone du terrain disposée à l'intersection de ladite direction donnée avec ledit terrain, et des moyens d'enregistrement et de traitement de ladite localisation dans le système de navigation.
Patent FR-3025431-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres de soie d'araignee naturelle ou artificielle pour la fabrication de cheveux artificiels, cheveu artificiel et prothese capillaire comprenant de telles fibres de soie d'araignee
Inventor: BROUSTAIL JOEL FRANCOIS
IPC: A61L27/36
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne le recours à des fibres de soie d'araignée naturelle ou de fibres artificielles dérivées de la soie d'araignée pour la fabrication de cheveux artificiels. Les propriétés mécaniques, anti-inflammatoires et anti-bactériennes des fibres de soie d'araignée et une texture analogue au cheveu humain permettent d'envisager le recours à ce matériau pour la fabrication de cheveux artificiels, qu'ils soient destinés à une implantation ou à une fixation sur le cuir chevelu ou pour la fabrication de prothèses capillaires.
Patent FR-3017295-A1 (FR)
Title: Composition destinee a vectoriser un agent anticancereux
Inventor: ROBIC CAROLINE
IPC: C08G63/66
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne une composition destinée à vectoriser un agent anticancéreux, comprenant une huile iodée et un tensioactif de formule (I) : dans laquelle : - s vaut 0 ou 1, m représente un nombre entier de 2 à 30, R1 représente un groupement de formule (II) dans laquelle n représente un nombre entier de 4 à 10, o représente un nombre entier de 1 à 4, p représente un nombre entier de 3 à 7, q représente un nombre entier de 2 à 10 et r vaut 0 ou 1, - R2 représente un atome d'hydrogène ou est identique à R1. Elle concerne aussi une émulsion obtenue à partir de cette composition, son procédé de préparation et son utilisation dans le traitement de cancer et de ses métastases.
Patent FR-3020594-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un symbole matriciel a fort contraste sur le flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3). Elle se caractérise en ce que le flanc (3) comporte au moins un symbole matriciel codé (4), ledit symbole matriciel codé (4) comprenant des parties sombres et des parties claires, les parties sombres étant composées d'une texture venue de matière avec ledit flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1).
Patent FR-3022901-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux d'eaux usees par filtration basse pression
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F11/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: Pour traiter un flux d'eaux usées, on applique à ce flux, après au plus un éventuel pré-traitement de dégrillage/dessablage ou de déshuilage, un traitement de filtration au moyen de membranes de microfiltration ou d'ultrafiltration, en faisant circuler le flux tangentiellement aux membranes avec une vitesse d'au moins 0,1 m/s en présence d'un séquestrant organique composé à base de phosphonate organique à une concentration efficace pour séquestrer des ions métalliques contenus dans le flux et minimiser la formation de carbonate de calcium, avec une différence de pression de part et d'autre des membranes inférieure ou égale à 5 bars.
Patent FR-3024769-A1 (FR)
Title: Circuit thermodynamique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: F25B27/02
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un circuit thermodynamique, notamment pour véhicule automobile, comportant un premier échangeur de chaleur (1) formant un évaporateur, un deuxième échangeur de chaleur (2) formant un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) formant un évaporateur, un dispositif réversible (7) apte à former un compresseur ou un moyen de détente, et des moyens aptes à faire circuler un fluide frigorigène dans le circuit selon plusieurs modes de fonctionnement. Le fluide frigorigène est en particulier apte à subir un cycle thermodynamique de Rankine.
Patent FR-3026332-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d'une piece brute a usiner
Inventor: RABALLAND PATRICK
IPC: B23Q3/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage d'une pièce (10) brute à usiner caractérisé en ce qu'il comprend un bâti (20) ; des moyens (21, 22, 23) de support de la pièce à usiner ; des moyens (30, 31) de serrage de ladite pièce (10) à usiner adaptés pour serrer ladite pièce (10) à usiner ; des moyens (40, 41) de verrouillage commandé à au moins deux états desdits moyens (30, 31) de serrage, un état verrouillé dans lequel lesdits moyens (30, 31) de serrage sont immobilisés par rapport au bâti (20), et un état déverrouillé dans lequel lesdits moyens (30, 31) de serrage sont libres de se déplacer par rapport au bâti (20), tout en maintenant serrée ladite pièce (10) à usiner.
Patent FR-3026823-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: Projecteur de véhicule comprenant au moins une source lumineuse agencée dans un boîtier de projecteur pour émettre de la lumière et au moins une lentille extérieure agencée pour projeter vers l'extérieur du boîtier de projecteur la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse, caractérisé en ce que ladite au moins une source lumineuse et le boîtier de projecteur sont mobiles par rapport à ladite au moins une lentille extérieure, et en ce que le projecteur comprend des moyens d'étanchéité par chicane entre ladite au moins une lentille extérieure et le boîtier de projecteur.
Patent FR-3028263-A1 (FR)
Title: " procede de mesure de parametres donnes par differents echantillons de culture de micro-organismes"
Inventor: ROUSSOS SEVASTIANOS
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: Procédé de mesure automatique de paramètres donnés par différents échantillons de culture de micro-organismes dans des enceintes fermées (2), à partir de prélèvements des gaz venant d'une circulation d'air (6) traversant ces enceintes, qui sont récupérés successivement sur ces échantillons en passant par une vanne automatique (8) effectuant la sélection des enceintes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes, la définition d'une période d'exploration pour l'acquisition par échantillon des mesures de chaque paramètre, puis l'acquisition d'une série de mesures de chaque paramètre pendant cette période avec une fréquence donnée, puis pour chaque paramètre le calcul d'une moyenne sur un lot de mesures finales de cette période d'exploration, qui donne un point acquis mémorisable.
Patent FR-3028303-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion fluidique d'une ligne fluidique double enveloppe comportant des premier et deuxieme connecteurs fluidiques
Inventor: COLIN CHRISTIAN
IPC: F16L39/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de connexion fluidique d'une ligne fluidique double enveloppe (20) entre des premier (2a, 3) et deuxième (2b) circuits de circulation d'un fluide (G1, G2), comportant un premier connecteur fluidique (9, 10) pour permettre la connexion/déconnexion entre un premier circuit interne (2a) et un deuxième circuit interne (2b) pour la circulation d'un fluide procédé (G1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième connecteur fluidique pour permettre la connexion/déconnexion entre les premier (2a, 3) et deuxième (2b) circuits, comportant une connectique fluidique (12) comportant au moins un premier moyen de fixation du type baïonnette (17), et une connectique fluidique (4, 5, 6, 7, 8, 11), comportant une pièce de connexion d'enveloppe (11) comportant au moins un deuxième moyen de fixation du type baïonnette afin d'assurer la connexion/déconnexion par fixation du type baïonnette entre les premier et deuxième circuits de circulation.
Patent FR-3029642-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins un objet magnetique mobile, et systeme associe
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé de localisation d'au moins un objet magnétique mobile (OMMk) par rapport à un réseau d'au moins N magnétomètres triaxiaux (Mi,j) comprenant les étapes consistant à: - soustraire une moyenne pondérée (<Bmes>) de chacune desdites mesures (Bi,jmes) pour obtenir des mesures modifiées (Bi,jmes-<Bmes>); - charger lesdites mesures modifiées (Bi,jmes-<Bmes>), ainsi qu'une localisation (Post, Mt) du ou des objets magnétiques mobiles (OMMk) à l'instant courant (t) en entrée d'un filtrage de localisation (FL) du ou des objets magnétiques mobile (OMMk); - effectuer le filtrage de localisation (FL) comprenant les étapes consistant à: - soustraire une moyenne pondérée (<Best>) de chacune desdites données estimées (Bi,jest); et - délivrer en sortie une localisation (Post+1, Mt+1) du ou des objets magnétiques mobile (OMMk) à un instant suivant (t+1).
Patent FR-3030827-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement securise de donnees cryptees
Inventor: FASSINO JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un procédé de traitement sécurisé de données cryptées au sein d'un récepteur comportant une mémoire et un filtre paramétrable d'autorisation d'accès à la mémoire, le procédé comprenant : a) une réception (100) des données par paquets incluant au moins un paquet de données compressées cryptées, b) une allocation (110) d'une région de la mémoire, et c) une modification du paramétrage (120) du filtre d'autorisation d'accès pour définir les droits d'accès à ladite région allouée, d) un décryptage (130) des données compressées cryptées dudit au moins un paquet reçu, e) une mémorisation (140) des données compressées décryptées dudit au moins un paquet dans ladite région allouée, f) et une répétition des étapes b) à e) à chaque nouvelle réception d'au moins un paquet de données compressées cryptées de façon à modifier dynamiquement le paramétrage du filtre d'autorisation d'accès au fur et à mesure des réceptions d'au moins un paquet de données compressées cryptées.