baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981974-B1 (FR)
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B65/19
Filed: 2011-10-27
Granted: 2013-11-15
Abstract: The lock (1) has a bolt (107) engaged with a latch of bonnet and moved between locking position in which the bolt locks the latch and unlocking position in which the strike unlocks the latch. A pawl (104) moves between retaining and release positions, where the pawl and the latch are coplanar in a common plane (P). An ejection unit ejects the latch when the bolt is in the unlocking position and includes a longitudinal median plane (P'). The ejection unit is arranged relative to the bolt and the pawl, so that the median plane is coincided with the common plane of the bolt and the pawl.
Patent FR-3013238-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon muni d'un ensemble distributeur, d'un piston et d'une valve
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B05B1/00
Filed: 2013-11-19
Granted: 2017-10-13
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit liquide, pâteux ou sous forme de gel, comprend un récipient (2) muni d'un ensemble de distribution (1) et d'un piston (4) délimitant un volume variable dans lequel le produit à distribuer est contenu, le fond (3) du récipient (2) comportant un ensemble (16) d'admission de l'air entrant dans ledit récipient (2) après une distribution d'une portion ou dose de produit, dans lequel se trouve au moins une valve (9, 12) permettant à l'air d'entrer dans le récipient (2) lorsqu'une portion du produit a été distribuée et susceptible de s'opposer à toute sortie de produit vers l'extérieur du récipient (2).         Application au conditionnement et à la distribution de produits notamment pharmaceutiques ou cosmétologiques.
Patent FR-3012133-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat revetu par un empilement comprenant une couche d'oxyde transparent conducteur
Inventor: CANOVA LORENZO
IPC: C23C14/58
Filed: 2013-10-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat en verre ou vitrocéramique revêtu sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur, ledit procédé comprenant : - une étape de dépôt dudit empilement dans laquelle on dépose ladite couche mince d'un oxyde transparent électro-conducteur ainsi qu'au moins une couche mince d'homogénéisation, ladite couche mince d'homogénéisation étant une couche métallique ou à base d'un nitrure métallique autre que le nitrure d'aluminium, ou à base d'un carbure métallique, puis - une étape de traitement thermique dans lequel ledit empilement est soumis à un rayonnement laser focalisé sur ledit revêtement sous la forme d'au moins une ligne laser.
Patent FR-3015334-B1 (FR)
Title: Raccord rotatif annulaire pour enveloppe de protection d'un bras de robot articule
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: B25J19/06
Filed: 2013-12-23
Granted: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un raccord rotatif annulaire (2) de deux tronçons d'une enveloppe de protection d'un bras de robot articulé (B).         Ce raccord est remarquable en ce qu'il comprend deux brides plates annulaires coaxiales d'axe central (X-X'), la première (3) étant munie de moyens de fixation (314) au premier des deux tronçons, la seconde (4), de moyens de fixation (44) au second tronçon, en ce que chaque bride (3, 4) présente une surface annulaire plane (311, 41) de contact avec l'autre bride (4, 3), en ce que la première bride (3) est munie de moyens (311, 5, 6, 47, 48) de retenue et de guidage de la seconde bride (4), qui autorisent un mouvement de rotation relatif d'une bride par rapport à l'autre, autour d'un axe de rotation (X-X') confondu avec les axes centraux desdites surfaces de contact annulaires (311, 41), en ce que chaque bride (3, 4) présente au moins une rainure annulaire (312a, 312b, 312c, 412a, 412b, 412c) débouchant sur sa surface de contact (31, 41), coaxiale avec l'axe de rotation (X-X'), et en ce qu'un joint d'étanchéité (7) est disposé dans l'espace délimité par les deux rainures en regard l'une de l'autre.
Patent FR-3005403-B1 (FR)
Title: Systeme d'articulation multi-usage et modulaire et procede de fabrication des parties d'un tel systeme
Inventor: METIN MURAT ELBEYLI
IPC: A47K13/12
Filed: 2014-05-09
Granted: 2021-03-26
Abstract: L'invention concerne un système d'articulation modulaire multi-usages (100 à 124) avec un mécanisme pouvant être verrouillé fournissant une aptitude de séparation aisée pour les sièges/couvercles d'objets sanitaires en céramique et un procédé pour fabriquer les parties de celui-ci avec de multiples versions.
Patent FR-3040286-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’une piece brute pour l’usinage d’une piece dentaire
Inventor: CHAMBREY DAMIEN
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-08-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention se rapporte à dispositif de positionnement d'une pièce brute (2) dentaire pour l'usinage d'une pièce dentaire comprenant des éléments d'indexation (5) agencés pour coopérer avec un organe d'indexation (19) de la pièce brute (2), les éléments d'indexation (5) étant en outre agencés pour réaliser l'indexation de la position relative de la pièce brute (2) sur le dispositif de positionnement (1).
Patent FR-3045809-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: KOUDLANSKI ANTHONY
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant : - un faisceau d'échange thermique (3) avec une pluralité de tubes d'échange thermique définissant des canaux de circulation pour un fluide dans les tubes d'échange thermique, et - au moins une boîte collectrice (19) du fluide. Selon l'invention, - l'échangeur thermique (1) comprend en outre une bride de fixation (23) de la boîte collectrice (19) formant interface entre la boîte collectrice (19) et le faisceau d'échange thermique (3), et - la bride de fixation (23) comprend au moins une surface (235) agencée en regard de la boîte collectrice (19) et présentant un revêtement destiné à fondre lors du brasage de l'échangeur thermique (1).
Patent FR-3054738-B1 (FR)
Title: Architecture electrique a double reseau electrique secondaire pour le demarrage des moteurs d'un aeronef
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: H02J3/38
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une architecture électrique (8) d'un aéronef comportant un réseau électrique triphasé primaire (1) alimentant un transformateur-redresseur (5) permettant d'alimenter deux réseaux électriques continus secondaires (2,3). Lesdits deux réseaux électriques secondaires (2,3) comportent chacun un contacteur (28,29,38,39) relié électriquement à une génératrice-démarreur (61,62). Lesdits contacteurs (28,38) et (29,39) sont liés entre eux deux à deux afin d'interdire leurs fermetures simultanées. Le second réseau secondaire (3) permet d'alimenter ladite génératrice-démarreur (61,62) afin de démarrer un moteur thermique (65,66) et ledit premier réseau secondaire (2) peut être alimenté par ladite génératrice-démarreur (61,62) afin d'alimenter des composants électriques (63,64). Une tension électrique secondaire dudit second réseau électrique (3) est strictement supérieure à celle du premier réseau électrique secondaire (2) permettant d'optimiser la masse de ladite architecture électrique (8). L'alimentation desdits deux réseaux électriques secondaires (2,3) peut également être réalisée par des sources électriques autonomes (27,27', 37, 37') en remplacement dudit réseau primaire (1) permettant l'alimentation de ladite génératrice-démarreur (61,62) et desdits des composants électriques (63,64).
Patent FR-3049520-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile automobile muni de moyens de fixation par aimant
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-03-29
Granted: 2020-03-20
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant un corps principal (6), un faisceau de fils (10), et un connecteur (14) situé à une extrémité (12) du faisceau de fils et fixé au corps principal par l'intermédiaire d'au moins un aimant (20).
Patent FR-3049506-B1 (FR)
Title: Systeme de roue d'un vehicule
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60G21/06
Filed: 2016-03-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de roue d'un véhicule, notamment automobile. Système de roue de véhicule automobile, comprenant une roue (R') à pneumatique (P') et une suspension hydraulique et un amortisseur (1) à cylindre (2) et piston (3), la masse totale du porte-fusée de roue et des éléments qui y sont rattachés en sorte d'être suspendus par rapport à la caisse (6), incluant la roue (R') à pneumatique (P') et un disque (D') de frein, est adaptée pour que la fréquence naturelle de rebond de roue soit supérieure à 11,5 Hz. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3059043-B1 (FR)
Title: Turbomachine munie d'un transformateur triphase d'alimentation d'elements de degivrage electrique
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: B64C11/20
Filed: 2016-11-18
Granted: 2018-12-14
Abstract: Dans une turbomachine comportant un moteur à turbine à gaz entrainant une hélice au travers d'un réducteur (16), l'hélice comportant une pluralité de pales munie chacune d'un ou plusieurs éléments de dégivrage électrique et étant mise en rotation par un arbre porte-hélice (18) traversant le réducteur, il est prévu que pour délivrer la puissance électrique nécessaire à l'alimentation des éléments de dégivrage électrique, elle comprenne un transformateur triphasé tournant (30) mis en rotation par l'arbre porte-hélice et comportant d'une part un rotor (32) monté à l'intérieur de cet arbre porte-hélice et solidaire de manière angulaire avec lui et d'autre part un stator (34) solidaire d'une partie fixe de la turbomachine.
Patent FR-3060109-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec une plaque collectrice en alliage d'aluminium et de carbure metallique
Inventor: CAPARROS MATHIEU
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur 1 comportant : • des tubes métalliques 5 parallèles les uns avec les autres et formant un faisceau de tubes 7, dans lesquels un fluide caloporteur est apte à circuler, et • deux plaques collectrices 3, une plaque collectrice 3 étant disposée et brasée à chaque extrémité du faisceau de tubes 7, caractérisé en ce qu'au moins une des plaques collectrices 3 est réalisée dans un matériau comprenant : • une matrice d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, et • des inclusions de carbure métallique dans ladite matrice, lesdites inclusions de carbure métallique présentant un coefficient de dilatation inférieur au coefficient de dilatation des tubes métalliques 5, et une concentration volumique supérieure ou égale à 5 %.
Patent FR-3061123-B1 (FR)
Title: Piece de vehicule destinee a etre soudee sur un element de carrosserie.
Inventor: GUILLIER STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: - L'invention concerne une pièce (10) de véhicule automobile en matière plastique, comportant au moins une paroi (30) destinée à être soudée sur un élément de carrosserie (20), ladite paroi (30) comportant au moins un élément saillant (40) définissant une surface de soudage destinée à former un point de contact avec ledit élément de carrosserie (30), caractérisé en ce que la pièce (10) comporte autour dudit élément saillant (40), au moins une zone de libération de contraintes (60) subies par l'élément saillant (40).
Patent FR-3065945-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de surveillance d'une application logicielle avionique, programme d'ordinateur et systeme avionique associes
Inventor: MARCOURT MICHAEL
IPC: G06F21/57
Filed: 2017-05-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce procédé de surveillance d'une application logicielle avionique (14) apte à être exécutée sur une plateforme (16) comportant des ressources (18) et hébergeant un système d'exploitation (20), la plateforme (16) étant destinée à être embarquée à bord d'un aéronef, est mis en oeuvre par un dispositif électronique de surveillance (24). Il comprend : - la mise en oeuvre d'au moins une surveillance de l'application (14) parmi une surveillance syntaxique de chaque appel émis par l'application à destination du système d'exploitation ; une surveillance sémantique de chaque appel émis par l'application à destination du système d'exploitation ; une surveillance d'une dynamique des appels émis par l'application à destination du système d'exploitation ; et une surveillance de l'utilisation par l'application des ressources de la plateforme ; - la génération d'un signal d'alerte en cas de détection d'un comportement anormal de l'application (14).
Patent FR-3061757-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord etanche destine a vehiculer un fluide
Inventor: GARCIA ANTONY
IPC: F16L27/103
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccord (100) destiné à véhiculer un fluide, caractérisé en ce qu'il comporte : - un embout (101) destiné à être connecté à un tube ; - une zone tubulaire dite flexible (102) comportant un axe longitudinal (AL), une première extrémité (102a) destinée à être emmanché dans une connexion (301) d'un organe et une deuxième extrémité (102b), opposée à la première extrémité le long dudit axe longitudinal (AL), qui se prolonge par ledit embout (101), l'interface entre l'embout (101) et la zone tubulaire flexible (102) étant réalisée de manière étanche au fluide destiné à être véhiculé par le dispositif de raccord ; - des éléments de renfort (103a à 103h) mécanique pour la zone tubulaire flexible (102), lesdits éléments de renfort mécanique étant d'un seul tenant avec l'embout (101), s'étendant principalement selon l'axe longitudinal (AL) de la zone tubulaire flexible (102) sur au moins une partie de celle-ci depuis l'embout (101) vers la première extrémité (102a) de la zone tubulaire flexible (102), et étant espacés les uns des autres sur la circonférence de ladite zone tubulaire flexible (102) ; l'embout (101) et les éléments de renfort (103a à 103h) mécanique étant par ailleurs chacun réalisé en un matériau plus rigide que le matériau formant la zone tubulaire flexible (102).
Patent FR-3062423-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une pompe a carburant d'une turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement d'une pompe à carburant d'une turbomachine, la turbomachine comportant un axe moteur et un démarreur (16) ayant aussi fonction de générateur, le système comportant un réducteur (11) à train épicycloïdal comprenant trois éléments, un planétaire (11 A) central, une couronne (11 B) externe et un porte-satellites (11 U) dont les satellites (11 S) s'engrènent avec le planétaire et la couronne, un premier des trois éléments étant destiné à être relié à l'axe moteur et un second des trois éléments étant destiné à être couplé à un arbre de la pompe (1), caractérisé en ce que lesdits trois éléments sont mobiles en rotation autour d'un axe du réducteur, en ce que le système comporte en outre des premiers moyens électriques (12) agencés pour entraîner en rotation le troisième desdits éléments du réducteur (11), de manière à modifier un rapport de vitesse de rotation entre le premier et le second desdits éléments, et des seconds moyens électriques (13) couplés à l'un desdits premier ou second élément du réducteur (11), les premier et second moyens électriques étant agencés pour transférer de la puissance électrique de manière réversible de l'un à l'autre, et en ce que les premiers moyens (12) ou les seconds moyens (13) électriques comprennent le démarreur (16)
Patent FR-3047896-B1 (FR)
Title: Agent de coloration capillaire contenant des colorants a action directe et systemes de tampons inorganiques
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-02-15
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un premier objet de la présente invention est un agent pour la coloration de fibres contenant de la kératine, notamment les cheveux humains, contenant dans un véhicule cosmétique         (a) au moins un colorant à action directe et         (b) un système de tampon inorganique constitué d'au moins un acide inorganique (b1) et d'au moins un sel inorganique de cet acide (b2) et         (c) de l'eau.         Un autre objet de la présente invention est un produit cosmétique comprenant l'agent colorant précédemment mentionné, conditionné dans un réservoir sous pression (aérosol), le réservoir sous pression (aérosol) possédant un dispositif de distribution par valve de pulvérisation (aérosol).         Un troisième objet de la présente invention est un procédé pour augmenter la stabilité des nuances des agents colorants, dans lequel les ingrédients (a), (b) et (c) précédemment mentionnés sont utilisés dans l'agent.
Patent FR-3050673-B1 (FR)
Title: Outil de vissage pour un dispositif de vissage pour des ecrous de roue sur un corps de moyeu pour la fixation d'une roue de vehicule, et dispositif de vissage
Inventor: DR VON TARDY-TUCH GEORG
IPC: B60B3/14
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un outil de vissage pour un dispositif de vissage pour des écrous de roue sur un corps de moyeu pour la fixation d'une roue de véhicule, comprenant un corps de base (8) et qui forme un profilé creux (12), présentant un contour d'outil (14) qui peut être amené en prise avec un contour d'écrou de roue et au moins une arête de commande périphérique (22), présentant au moins une région d'arc de cercle (28) ayant une hauteur d'arête de commande constante h1 et au moins une région courbe (26) avec une hauteur d'arête de commande h2 diminuant de manière constante et augmentant à nouveau de manière constante, la hauteur h1 étant égale à h2 dans la transition respective de la région d'arc de cercle et de la région courbe (26). L'invention concerne également un dispositif de vissage comprenant un tel outil.
Patent FR-3066004-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse debrayable
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-05-04
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse en particulier pour la transmission de couple entre une turbine à gaz et une soufflante dans une turbomachine, comportant une couronne (18) annulaire, au moins un pignon (14) qui est accouplé avec la couronne (18) dans lequel la couronne (18) comporte deux demi-couronnes (24) annulaires décalées l'une par rapport à l'autre le long de l'axe principal du réducteur de vitesse (et qui sont accouplées avec ledit au moins un pignon (14), et une platine de support (26) des deux demi-couronnes (24), par rapport à laquelle les deux demi-couronnes (24) sont immobiles en rotation autour de l'axe principal du réducteur de vitesse, chaque demi-couronne (24) comportant une denture interne hélicoïdale, caractérisé en ce que chaque demi-couronne (24) est reliée à la platine de support (26) de manière à pouvoir être désaccouplée dudit au moins un pignon (14) lorsque ledit au moins un pignon (14) exerce sur chaque demi-couronne (24) une action de débrayage dont l'amplitude est supérieure à une valeur d'amplitude déterminée.
Patent FR-3052638-B1 (FR)
Title: Procede de production de poussins
Inventor: VERVAEKE Steven
IPC: A01K41/00
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: Pour la production de poussins issus de couvoirs, les œufs de couvaison sont pré-couvés, après quoi ils sont éclos dans une armoire d'éclosion (1). Après l'éclosion, les poussins sont retirés de l'armoire d'éclosion (1), après quoi les poussins de moindre qualité sont séparés par triage et les poussins restants sont placés dans des bacs de transport dans lesquels ils sont transférés à un volailler où ils reçoivent de l'eau et de la nourriture pour la première fois. Au cours de la première semaine dans le volailler, on perd un certain nombre de poussins et, lorsque la perte dépasse une valeur déterminée, le plus souvent on passe à un traitement aux antibiotiques. Selon l'invention, au moins au cours d'une dernière phase de l'éclosion ultérieure des œufs dans l'armoire d'éclosion, on dispose une quantité efficace d'une composition de phéromone avec l'effet tranquillisant de la phéromone de mère poule dans l'air de l'armoire d'éclosion. De cette manière, la perte au cours de la première semaine peut être réduite et donc le nombre de traitements aux antibiotiques. La composition de phéromone est appliquée de préférence sous la forme d'une formulation (7) à une certaine hauteur dans l'armoire d'éclosion (1).
Patent FR-3068534-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante integrant une fonction de convertisseur continu/continu
Inventor: JIN YEJIN
IPC: H02K11/049
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant: - un pont redresseur (11) à transistors (12) monté électriquement entre une borne positive (B+) et une masse (M), le pont redresseur (11) comportant des bras (B1-B3) munis chacun de deux transistors (12), - un bobinage statorique (13) comportant des enroulements de phase (P1-P3) connectés aux bras de pont (B1-B3), - des charges électriques (15) connectées entre la borne positive (B+) et la masse (M), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - un interrupteurapte à prendre sélectivement: - un premier état (E1) dans lequel l'interrupteurétablit une connexion entre la batterie (18) et la borne positive (B+) du pont redresseur (11), ou - un deuxième état (E2) dans lequel l'interrupteurétablit une connexion entre la batterie (18) et le bobinage statorique (13) pour assurer une fonction de convertisseur continu/continu.
Patent FR-3068599-B1 (FR)
Title: Cassette de stockage et de distribution de produits non gazeux et procede de fabrication
Inventor: MARCHADIER LAURENT
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne une cassette (1) de stockage et de distribution de produits non purement gazeux, comprenant : - un carter (2) ; - un tambour (3) guidé en rotation par rapport au carter (2) selon un axe (8) de rotation passant par le centre du tambour (3) ; - une enceinte de stockage de produits non purement gazeux ; - un dispositif (5) de blocage adapté pour pouvoir : ? dans une première position, dite position de blocage, bloquer le tambour (3) en rotation par rapport au carter (2), et ; ? dans une deuxième position, dite position de rotation, permettre une rotation du tambour (3) par rapport au carter (2) ; caractérisée en ce qu'elle présente un passage (7) axial s'étendant selon l'axe (8) de rotation du tambour (3), et en ce que ; - le dispositif (5) de blocage comporte au moins un poussoir (9) agencé par rapport au passage (7) axial de façon à pouvoir être déplacé : . par un organe de déblocage introduit dans le passage (7) axial ; . jusqu'à une position du poussoir, dite position de déblocage, dans laquelle le dispositif (5) de blocage est en position de rotation.
Patent FR-3069590-B1 (FR)
Title: Un systeme de cage ecrou comportant une cage ecrou et un support sur lequel la cage est destinee a etre montee
Inventor: MAURICE PHILIPPE
IPC: F16B37/14
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: Système cage écrou comportant une cage écrou et un support sur lequel la cage est destinée à être montée, caractérisé en ce que la cage écrou (3) comprend un dispositif de moyens (20, 22) de positionnement et de fixation sur le support (5) par un déplacement relatif manuel de la cage (3) sur le support (5) dans une position dans laquelle ces moyens (20, 22, 24) coopèrent avec des moyens de butée (28, 30) du support.