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Patent FR-3049492-A1 (FR)
Title: Compacteur automatique d'emballages recyclables en matiere plastique, carton et en metal d'une contenance maximale de deux litres
Inventor: BAENA ARMEL
IPC: B30B1/18
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réduire le volume des emballages recyclables qui peuvent être en papier-carton, aluminium, acier ou en matières plastiques. L'invention permet la réduction du volume via la chambre de compression, obtenu, d'une part par la montée d'un plateau (5), poussé par un piston (4), et d'autre part par le verrouillage mécanique du couvercle articulé (8) par l'intermédiaire de la pince (34). Un clapet de sécurité (9) articulé, assorti d'un ressort (32), obstrue l'orifice du couvercle. Ce clapet (9) ne peut s'ouvrir que par la poussée du container en fin de compression. Pour faire fonctionner le dispositif, l'utilisateur branche l'appareil à une prise de 220V. L'utilisateur bascule le couvercle situé sur la face supérieure de l'appareil, introduit un conteneur à compresser en ayant au préalable enlevé le bouchon. L'utilisateur referme et verrouille le couvercle en tournant dans le sens des aiguilles d'une montre. Une pression sur le bouton "COMPRESSION" du pupitre de commande déclenche le cycle de compactage. Quelques secondes plus tard, la compression est terminée, le voyant jaune du pupitre s'allume. L'utilisateur peut alors appuyer sur le bouton « DESCENTE » Dès que le voyant vert s'allume, le cycle est terminé, l'emballage a été compacté. L'utilisateur déverrouille et bascule le couvercle, puis retire le produit compacté. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux particuliers et aux entreprises dans le stockage des emballages recyclables.
Patent FR-3050780-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d'un circuit hydraulique comprenant une valve anti-retour filtrante
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F15B21/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un circuit (10) hydraulique comprenant un système de filtration (70), un système de propulsion hydraulique (2), une pompe de gavage (3) reliée à un réservoir (4), ladite pompe de gavage (3) étant reliée au système de propulsion hydraulique (2) par une ligne de gavage (5), le système de filtration (70) étant situé sur la ligne de gavage (5) de sorte à filtrer le liquide circulant dans la ligne de gavage (5), le circuit (10) comprenant un sens de circulation principal du liquide dans lequel la pompe de gavage (35) alimente le système de propulsion hydraulique (2) en liquide par la ligne de gavage (5) et dans lequel la valve est en position ouverte, ledit circuit (10) comprenant également un sens inverse au sens de circulation principal dans lequel système de propulsion hydraulique (2) alimente la pompe de gavage (3) en liquide par la ligne de gavage (5) et dans lequel la valve est en position fermée.
Patent FR-3051848-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur de vehicule a etancheite renforcee
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H02K5/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: Démarreur (1), notamment de véhicule automobile comportant : - une culasse (3), - un palier arrière (5) fixé sur une extrémité arrière de la culasse (3); - un joint d'étanchéité disposé entre le palier arrière (5) et la culasse (3), le démarreur (1) comportant : - une ouverture latérale (35) ménagée sur la périphérie externe (32) de la culasse (3), - un passe-fil (37) monté dans l'ouverture latérale, pour le passage de fils électriques d'alimentation du démarreur (1).
Patent FR-3052614-A1 (FR)
Title: Methode de codage par signaux acoustiques aleatoires et methode de transmission associee
Inventor: ALVAREZ CANIZARES DAVID
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une méthode de codage de symboles d'information d'un alphabet en des signaux acoustiques aléatoires. Le dictionnaire de codage est construit de manière heuristique en effectuant l'acquisition d'un ensemble de signaux aléatoires (110), en sélectionnant des sous-ensembles de ces signaux (140), et, pour chaque sous-ensemble, en calculant la matrice de corrélation des signaux sélectionnés (160), le dictionnaire de codage étant constitué par le sous-ensemble dont la matrice de corrélation se rapproche le plus d'une matrice diagonale (170-180). L'invention concerne également une méthode de transmission et de réception de symboles d'information au moyen de signaux acoustiques aléatoires.
Patent FR-3052956-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage de fruits a terre, notamment de prunes
Inventor: VERINES CHRISTOPHE
IPC: A01D51/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de ramassage de fruits au sol, comprenant des moyens de roulage 12, des moyens moteurs 16 et des moyens de convoyage 40, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de soufflage 22 dont le flux est orienté le long du sol et dans le sens d'avancement du dispositif et un déflecteur souple 36 dont la partie inférieure est en contact avec le sol, ledit déflecteur étant disposé en amont de ces moyens de soufflage.
Patent FR-3039813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W50/08
Filed: 2016-08-02
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule (201, 325) conduit sur un ou plusieurs segments de trajet prédéfini (323, 329) d'un parking (301) uniquement en présence d'un occupant du véhicule. L'invention s'applique également à un véhicule et à un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3064125-A1 (FR)
Title: Kit d'armoire electrique autonome mobile
Inventor: ABENG ESSAMBA JEAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: Kit d'armoire électrique autonome mobile. L'invention concerne un kit d'armoire électrique qui peut être transporter dans une cantine, qui utilise une énergie autonome et qui ne nécessite de prise de terre fixe. Il est constitue de trois parties : La structure, l'armoire, qui s'assemble avec un assemblage à recouvrement et des vis. Chaque planche est dimensionnée en fonction des dimensions de la cantine choisie. Dans cette structure, on retrouve les deux autres parties. L'énergie qui est composée d'une ou de plusieurs batteries 12 volt, d'un convertisseur 12 volt/230volt pour avoir une tension de 230volt, d'un tableau de répartition, d'un automate 12 volt avec unité de commande comme des interrupteurs et des clefs afin de gérer un automate 230 volt qui lui commande une alimentation 230volt/12volt qui fait tourner un moteur 12 volt. Ce moteur 12 volt est relié à un générateur 12 volt via un ensemble engrenage et chaîne. Le générateur a pour but de recharger la ou les batteries en passant par un régulateur de batterie et des diodes anti retour. L'ensemble moteur 12 volt et générateur 12 volt est placé dans un boite avec une isolation acoustique afin d'éliminer les nuisances sonore produites. Une prise 230 volt encastrée est placée à l'extérieur sur le coté de la structure afin de donner accès à l'énergie à l'utilisateur. Enfin la partie prise de terre est composé d'une boite isolé électriquement contenant du sable et un grillage en acier galvanisé suffisant pour répondre aux normes en vigueur. Cette boite est relie à une borne de terre placé dans la structure. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux domaines nécessitant l'apport d'électricité.
Patent FR-3062741-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'une surface
Inventor: AIJAZI AHMAD KAMAL
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une surface, notamment d'une coque de bateau, comprenant les étapes suivantes : h) acquérir des images d'une surface à inspecter à partir d'au moins deux stations situées à des positions différentes, lesdites images ayant au moins une zone de recouvrement, i) construire en trois dimensions ladite surface à inspecter dans un repère à partir des différentes images acquises, j) visualiser ladite surface à inspecter en trois dimensions depuis l'une desdites stations et définir au moins une première zone à traiter, k) visualiser ladite première zone à traiter selon une autre desdites stations et déterminer au moins une deuxième zone à traiter, l) associer chacune desdites première et deuxième zones à traiter à au moins un coefficient de pondération de traitement, m) les superficies desdites première et deuxième zones à traiter, n) obtenir, au moins à partir desdites superficies déterminées et desdites première et deuxième zones à traiter, une superficie totale à traiter.
Patent FR-3063201-A1 (FR)
Title: Onduleur de machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un onduleur (26) de machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant: - un module électrique de puissance (35) monté à l'intérieur d'un boîtier de protection (36), - un dissipateur thermique (40) pour évacuer une chaleur du module électrique de puissance (35), - ledit dissipateur thermique (40) comportant des ailettes (41), caractérisé en ce que les ailettes (41) sont configurées pour échanger de la chaleur avec une huile (28), et en ce que l'onduleur (26) comporte un moyen d'étanchéité (45) configuré pour isoler le boîtier de protection (36) par rapport à l'huile (28).
Patent FR-3063833-A1 (FR)
Title: Procede de reglage du parallelisme d'un bloc de fibres avec une surface d'une puce
Inventor: GROSSE PHILIPPE
IPC: H01L21/683
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage du parallélisme d'une face (17) d'un bloc (13) de fibres optiques (15) avec une face d'une puce ou tranche semiconductrice posée sur une table XY (5), comprenant les étapes suivantes : a) prévoir un capteur (9) solidaire de la table XY et un bras manipulateur (7) portant le bloc, ladite face (17) étant tournée vers la table XY ; b) pour chacun de trois points non alignés de la face (17) du bloc (13), effectuer un déplacement l'un par rapport à l'autre de la table XY (5) et du bloc (13) dans les directions X et/ou Y pour mettre le capteur (9) en regard du point, et évaluer, avec le capteur (9), la distance en Z entre le point et le capteur ; et c) modifier l'orientation du bloc (13) au moyen du bras manipulateur (7) pour assurer le parallélisme recherché.
Patent FR-3066016-A1 (FR)
Title: Debitmetre apte a etre commande a distance
Inventor: HAMDI NOURA
IPC: G08C19/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un débitmètre (1) permettant le contrôle, la mesure et/ou le réglage du débit d'un fluide s'écoulant dans une conduite (2) souple présentant une section de passage du fluide modulable, ledit débitmètre comprenant au moins un capteur (3) configuré pour mesurer le débit du fluide s'écoulant dans la conduite (2) ainsi que des moyens de réduction de débit (4) permettant de limiter le débit du fluide s'écoulant dans la conduite (2) par rétrécissement de la section de passage, lesdits moyens de réduction de débit étant arrangés pour assurer le rétrécissement de la section de passage en amont du capteur (3) lorsque la conduite (2) est équipée du débitmètre (1), caractérisé en ce que ledit débitmètre comporte des moyens de communication aptes à communiquer de manière bidirectionnelle avec des moyens distants de commande des moyens de réduction de débit (4) et de fréquence de recueillement de données (3).
Patent FR-3067315-A1 (FR)
Title: Aide a la conduite d'un vehicule en recul par utilisation de donnees cartographiques
Inventor: CHAARI NABIL
IPC: B60W30/095
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un procédé d aide à la conduite d un véhicule, comportant des étapes de : - détection (100) d au moins un obstacle à proximité du véhicule ; - prédiction (200) d une trajectoire pour l audit au moins un obstacle en fonction de données cartographiques ; - prédiction (300) d une trajectoire pour ledit véhicule ; - détermination (400) d un risque de collision en fonction desdites trajectoires ; et - déclenchement (500) d une action en fonction dudit risque.
Patent FR-3072461-A1 (FR)
Title: Capteur pour la mesure d'un courant de sortie d'un systeme electrique
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: G01R15/14
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un capteur (1) destinÃ© Ã  la mesure d'un courant de sortie d'un premier systÃšme Ã©lectrique connectÃ© Ã  un deuxiÃšme systÃšme Ã©lectrique, ledit capteur (1) comprenant au moins un C magnÃ©tique (31, 32, 33) s'Ã©tendant dans un plan principal dans lequel il a une forme en C, ledit C magnÃ©tique (31, 32, 33) prÃ©sentant une ouverture principale (O) dÃ©limitÃ©e dans le plan principal par ladite forme en C, ledit capteur (1) comprenant au moins un conducteur Ã©lectrique comportant au moins une premiÃšre portion (51, 52, 53) configurÃ©e pour recevoir un connecteur Ã©lectrique du premier systÃšme Ã©lectrique et au moins une deuxiÃšme portion (61, 62, 63) configurÃ©e pour recevoir un connecteur Ã©lectrique du deuxiÃšme systÃšme Ã©lectrique de maniÃšre Ã  assurer une liaison Ã©lectrique entre le premier et le deuxiÃšme systÃšme Ã©lectrique, ladite premiÃšre portion (51, 52, 53) se trouvant en vis-Ã -vis de l'ouverture principale (O) du C magnÃ©tique (31, 32, 33) et la deuxiÃšme portion (61, 62, 63) Ã©tant dÃ©portÃ©e par rapport au C magnÃ©tique (31, 32, 33) suivant le plan principal.
Patent FR-3095873-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traduction de donnees depuis un premier code vers un deuxieme code
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09C5/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Le procédé (100) de traduction de données, codées par un premier code représentant graphiquement lesdites données, vers un deuxième code, le procédé comportant : - une étape (105) de capture d'une image comportant au moins partiellement un signal représentatif des données codées par le premier code, - une étape (110) de lecture du premier code dans l'image captée, - une étape (115) de détermination des données codées par le premier code en fonction d'une clé de décodage du premier code, - une étape (120) de génération d'un deuxième code représentant graphiquement des données et - une étape (125) d'encodage d'au moins une partie des données déterminées en fonction du deuxième code généré.
Patent FR-3075471-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de temperature d'une batterie a l'aide d'un fluide dielectrique et pack-batterie comprenant un tel dispositif
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6569
Filed: 2017-12-14
Abstract: Dispositif de régulation de température d'une batterie comprenant au moins une cellule de stockage d'énergie, ledit dispositif comprenant un circuit de fluide diélectrique, ledit circuit comprenant des moyens pour arroser la surface de ladite cellule à l'aide dudit fluide diélectrique.
Patent FR-3075502-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un stator (200) comprenant un corps annulaire (210) comportant une pluralité d'encoches (213) et un bobinage (400) comprenant une première série (A) d'épingles (1) et une deuxième série (B) d'épingles (1) agencées dans les encoches (213) en plusieurs couches (C1-C4) superposées, chaque épingle (1) comprenant un premier segment (1A) et un deuxième segment (1B) chacun disposé dans des encoches (213) distinctes et connectés par une jonction coudée (1C).
 Selon l'invention, les premiers segments (1A) et les deuxièmes segments (1B) de la première série (A) sont agencés respectivement dans une première couche (C1) et dans une deuxième couche (C2) et les premiers segments (1A) et les deuxièmes segments (1B) de la deuxième série (B) sont agencés respectivement dans une troisième couche (C3) et dans une quatrième couche (C4), la première série (A) étant reliée électriquement à la deuxième série (B).
Patent FR-3076828-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de zeolithes en continu au moyen d'ultrasons
Inventor: RAMIREZ-MENDOZA HEIDY
IPC: C01B39/02
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé intensifié, en continu, de synthèse de cristaux zéolithe, ledit procédé comprenant une alimentation en continu d'un gel préparé en continu, ledit gel étant ensuite cristallisé en continu, ledit procédé comprenant au moins une application d'ultrasons.
Patent FR-3078938-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de vehicules ferroviaires sur une voie ferree, et voie ferree equipee d'un tel dispositif
Inventor: CALDIN SEBASTIEN
IPC: E01B26/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) de détection de véhicules sur une voie ferrée (100) comprenant : -au moins un capteur de courant (204,206) mesurant le courant circulant dans au moins une file de rail (104,106) de ladite voie ferrée, et - un module d'analyse (202) configuré pour détecter la présence ou non d'un véhicule (102) sur ladite voie ferrée en fonction dudit courant mesuré.
Patent FR-3080714-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un isolant de bobines
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K3/32
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante destinée à être utilisée dans un véhicule automobile, ledit stator (9) comportant: - un corps (14) muni d'une culasse (22) et d'une pluralité de dents (20) issues d'une périphérie interne de la culasse (22), deux dents (20) successives délimitant une encoche (23), - un bobinage (15) comportant des bobines (26) enroulées autour des dents (20) du corps de stator (14), et - au moins un isolant de bobines (30) destiné à isoler électriquement les bobines (26) par rapport au corps de stator (14), caractérisé en ce que l'isolant de bobines (30) comporte une portion annulaire (31) destinée à recouvrir au moins une portion de la culasse (22), - des bras (32) issus d'une périphérie interne de la portion annulaire (31) destinés à recouvrir chacun une face d'extrémité axiale d'une dent (20) correspondante, et - des parois d'encoche (34) destinées à recouvrir des faces internes des encoches (23) du corps de stator (14).
Patent FR-3087921-A1 (FR)
Title: Systèmes et méthodes de recommandation utilisant des modèles d'apprentissage automatique en cascade
Inventor: LARDEUX BENOIT
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-10-31
Abstract: Un procédé implémenté par ordinateur pour fournir des recommandations personnalisées à un utilisateur d'éléments disponibles dans un système en ligne qui comprend la réception, via un canal de communication, de données de contexte (602) comprenant des informations utilisateur et le calcul d'une pluralité de caractéristiques de premier niveau comprenant des caractéristiques contextuelles basées sur les données contextuelles. Un modèle d'apprentissage automatique de premier niveau (608) est ensuite évalué à l'aide des caractéristiques de premier niveau pour générer des prédictions (610) sur le comportement utilisateur par rapport à une pluralité d'éléments individuels disponibles via le système en ligne. Une liste de recommandations d'éléments proposées est générée sur la base des prédictions produites par le modèle d'apprentissage automatique de premier niveau et une pluralité de caractéristiques de deuxième niveau est calculée, comprenant des caractéristiques contextuelles basées sur les données contextuelles et des caractéristiques de liste basées sur la liste des recommandations d'éléments proposées et les prédictions correspondantes générées par le modèle d'apprentissage automatique de premier niveau. Un modèle d'apprentissage automatique de deuxième niveau (612) est évalué à l'aide des caractéristiques de deuxième niveau afin de générer une prédiction (614) du comportement utilisateur par rapport à la liste des recommandations d'éléments proposées. Une liste personnalisée de recommandations d'éléments est fournie, via le canal de communication, basée sur la prédiction générée par le modèle d'apprentissage automatique de deuxième niveau.
Patent FR-3090989-A1 (FR)
Title: Câble électrique ayant une tenue au vieillissement en température améliorée
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: C08L23/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène, au moins un premier antioxydant et au moins un désactivateur de métal. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3092265-A1 (FR)
Title: système d’aide au percage
Inventor: FARRE ERIC
IPC: B23B47/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: système d’aide au percage L’invention concerne un système d’aide au perçage (100) qui comporte un corps (102) avec un premier logement (104), un arbre (106) mobile en rotation à l’intérieur du premier logement (104), un coulisseau (112) qui présente une extrémité proximale (112a) montée mobile en translation à l’intérieur du premier logement (104), où le coulisseau (112) présente un deuxième logement (118) qui prolonge le premier logement (104), une bague (128) mobile en translation sur l’arbre (106), un premier ressort de compression (130) présentant une première raideur en appui contre la bague (128) et contre l’extrémité proximale (112a) du coulisseau (112), et un deuxième ressort de compression (132) présentant une deuxième raideur supérieure à la première raideur et en appui contre la bague (128) et contre l’extrémité proximale (102a) du corps (102). Un tel système permet de faire ressentir à l’utilisateur le fait qu’il arrive à la fin du perçage et qu’il doit donc limiter la force qu’il exerce sur la perceuse. Fig. 1
Patent FR-3093739-A1 (FR)
Title: Machine de meulage du profile des rails d'une voie de chemin de fer
Inventor: FERNANDES CARLOS
IPC: E01B31/17
Filed: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une machine de meulage du profil du champignon d'un rail d'une voie de chemin de fer, comprenant un châssis déplaçable sur le rail (3) à meuler et susceptible de pivoter autour du rail pour permettre le meulage de la face de roulement du rail et d'abord d'un flanc de celui-ci et, après retournement de la machine d'un angle de 180°, de l'autre flanc, le châssis étant pourvu d'un disque de meulage (12), d'un moteur (14) d'entraînement en rotation du disque et d'un dispositif (16) d'actionnement du pivotement par un opérateur. La machine est caractérisée en ce que la machine (1) comprend un dispositif de béquille (22), déplaçable par l'opérateur entre une position escamotée et une position de travail dans laquelle il est en appui sur le rail (3), et en ce que, dans sa position de travail, le dispositif soulève la machine au-dessus du rail pour permettre le retournement de 180° de la machine. L'invention est utilisable pour le meulage des champignons de rail d'une voie de chemin de fer. FIGURE 26
Patent FR-3094031-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant un tube de dégazage (1) destiné à être monté à l’intérieur d’un arbre de turbine (2) d’une turbomachine, comportant une partie annulaire radialement interne (3) à partir de laquelle au moins une partie annulaire de centrage (4) s’étend radialement vers l’extérieur, ladite partie de centrage (4) comportant une gorge (5), caractérisé en ce que l’ensemble comporte un organe d’étanchéité (14) comportant une partie d’étanchéité (15) montée dans la gorge (5) de la partie de centrage (4), la partie d’étanchéité (15) étant destinée à venir en appui étanche contre une surface interne de l’arbre de turbine (2), l’organe d’étanchéité (14) comportant en outre une partie de protection (16) recouvrant au moins une zone de la partie de centrage (4) située en amont et/ou en aval de la gorge (5).