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Patent FR-3061077-A1 (FR)
Title: Document securise
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: G07D7/20
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un document sécurisé (1) comportant : - un substrat fibreux (10) traversé par au moins une ouverture (11), - un fil de sécurité (30) s'étendant au moins partiellement au sein du substrat fibreux (10), - un film (20) fermant l'ouverture (11) et se superposant au moins partiellement au fil.
Patent FR-3071066-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage des echos de fouillis de sol et/ou de mer interceptes par un radar aeroporte, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORRETJA VINCENT
IPC: G01S13/02
Filed: 2017-09-14
Abstract: Les échos étant captés dans le domaine distance-vitesse, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de réalisation d'un masque (21), dans le plan distance-vitesse , recouvrant la zone de détection des échos de fouillis de sol et/ou de mer captés par lesdits lobes secondaires, ladite zone étant déterminable par les paramètres d'antenne dudit radar, la forme d'onde émise par ledit radar et le contexte environnemental dudit radar, tous les points dudit plan distance-vitesse couverts par ledit masque étant affectés d'une caractéristique propre audit masque ; - une étape de filtrage des échos reçus dans laquelle les échos couverts par ledit masque (21) sont rejetés du traitement de réception radar.
Patent FR-3066466-A1 (FR)
Title: Bac de stockage pour assemblage sur une structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: JAUNASSE PHILIPPE
IPC: B62D43/04
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un bac de stockage (10) destiné à être assemblé à l'arrière d'un véhicule automobile. Le bac (10) comprenant une pièce moulée (1) en matière polymère définissant, en position montée du bac : -un rebord supérieur d'appui (2) de bac, -un fond de bac (4) situé en contrebas par rapport au rebord supérieur d'appui (2), -une ou plusieurs portion(s) (6) de paroi latérale(s). La pièce moulée (1) comprend en outre deux rebords obliques (7, 8) s'étendant entre le rebord supérieur d'appui (2) et le fond (4). La pièce moulée est traversée par une ouverture latérale (5) formant une échancrure par le haut, l'échancrure étant bordée par les deux rebords obliques ou verticaux. L'ouverture latérale (5) est configurée pour être fermée par une paroi rapportée (11) assemblée aux deux rebords obliques ou verticaux (7, 8).
Patent FR-3068099-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - des corps pendulaires (3), mobiles par rapport au support (2) et accordés à une valeur d'ordre, - un système de synchronisation (30) du déplacement par rapport au support (2) de tout ou partie des corps pendulaires (3), le système de synchronisation (30) étant agencé sur une tranche externe du support (2) et le système de synchronisation (30) étant fixé de manière rigide aux corps pendulaires (3) à synchroniser.
Patent FR-3068541-A1 (FR)
Title: Assemblage de pieces et procede de fabrication d’un tel assemblage
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'assemblage de pièces comporte : - une première pièce (202) munie d'un conduit (203) vertical présentant une partie inférieure (401) et une partie supérieure (402) s'élevant depuis une face supérieure (404) de la première pièce (202) ; et - une deuxième pièce (304) munie d'un trou (409) recevant la partie supérieure (402) du conduit (203). La deuxième pièce (304) présente, dans le trou (409), un épaulement (410) contre lequel la partie supérieure (402) du conduit (203) est rabattue de manière à enserrer l'épaulement (410) entre la partie supérieure (402) rabattue du conduit (203) la face supérieure (404) pour fixer la deuxième pièce (304) à la première pièce (202).
Patent FR-3073883-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement et de verrouillage de rideau
Inventor: TUET GWENAEL
IPC: E05C1/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage/déverrouillage (1) comprenant une glissière (2), une gâche (3) fixe selon une direction parallèle à la glissière (2), un équipage (4) mobile le long de la glissière (2) selon un premier sens rapprochant de la gâche (3) ou selon un deuxième sens éloignant de la gâche (3), l'équipage (4) étant dans une position fermée, dans laquelle l'équipage (4) est apte à accrocher la gâche (3) de manière à s'opposer à un mouvement de l'équipage (4) selon le deuxième sens, lorsque l'équipage (4) se déplace selon le premier sens, et dans une position ouverte, dans laquelle l'équipage (4) libère la gâche (3), lorsque l'équipage (4) se déplace selon le deuxième sens.
Patent FR-3076177-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion de cartes electroniques et armoire de calcul informatique comprenant un tel systeme
Inventor: BROWN PAUL
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un système d'interconnexion 1 de cartes électroniques destiné à être intégré dans une armoire de calcul informatique, et une armoire de calcul informatique comprenant un tel système, avec application à l'interconnexion de cartes électroniques dans des armoires de calcul disposées notamment dans des centres de données ou des salles de calcul. Le système 1 comprend une paroi avant 3 et une paroi arrière 7 présentant chacune une face externe 3a, 7a et une face interne 3b, 7b, la face externe de la paroi avant comprenant au moins un moyen de connexion avant 4 destiné à permettre la connexion d'une carte électronique, le moyen de connexion avant étant relié à un ou plusieurs câbles de connexion avant 18 du côté de la face interne de la paroi avant, les paroi avant et arrière étant solidarisables de manière temporaire par leurs faces interne respectives par l'intermédiaire de moyens de fixation, en sorte de former un boîtier 1 à l'intérieur duquel les câbles de connexion sont disposés.
Patent FR-3075751-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage becquet-hayon
Inventor: HACHE BERTRAND
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-12-26
Abstract: Procédé d'assemblage d'un hayon (300) et d'un becquet (400) sur un véhicule automobile, à l'aide d'un même gabarit de positionnement (100), comprenant les étapes de : - mise en position du gabarit (100) dans une feuillure de caisse (200) supérieure et indexage de sa position; abaissement de charnières (250) ; - pose suivant la direction verticale (Z) du hayon (300) sur la caisse (200) ; - mise en position du hayon (300) suivant la direction transversale (Y) du véhicule ; - mise en position du hayon (300) sur le gabarit (100) suivant la direction longitudinale (X) ; - fixation du hayon (300) ; - pose suivant les directions verticale (Z) et longitudinale (X) du becquet (400) ; - mise en position du becquet (400) sur le gabarit (100) suivant la direction transversale (Y) ; - fixation du becquet (400) sur le hayon (300).
Patent FR-3076500-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-01-05
Abstract: Système de suspension (100) pour assise (11) de siège automobile comprenant : • une aile d'articulation (110) destinée à être fixée à l'un d'un élément de plancher d'un véhicule automobile ou d'une assise de siège (11), et comprenant une rainure (111), • un ancrage (120) agencé pour être fixé à l'autre de l'élément de plancher d'un véhicule automobile ou de l'assise de siège (11) et monté mobile dans ladite rainure (111) de telle sorte à définir une course comprenant une première portion (A) et une deuxième portion (B), • un premier élément de rappel (130) placé de telle sorte à effectuer un rappel de l'ancrage (120) durant une première et une deuxième portions (A, B) de la course de l'ancrage (120), • un deuxième élément de rappel (120) placé de telle sorte à effectuer un rappel de l'ancrage (120) uniquement lors de la deuxième portion (B) de la course de l'ancrage (120).
Patent FR-3079197-A1 (FR)
Title: Plaque d'engrenement d'un dispositif d'absorption d'energie de colonne de direction
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque d'engrènement (10) d'un dispositif d'absorption d'énergie de colonne de direction, comprenant une plaque de base (9) formée d'un premier matériau et comprenant une rangée de premières formes d'engrènement (91) s'étendant selon un axe longitudinal (A) ; la plaque d'engrènement comprend des excroissances latérales (11) surmoulées sur ladite plaque de base de manière à comprendre chacune une surface de butée arrière (92) et/ou une surface d'appui latérale (93).
Patent FR-3079594-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de l'elevation d'une piece
Inventor: DE MARCO CYRIL
IPC: F16M11/18
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'ajustement (1) de l'élévation d'une pièce (6), le dispositif comprenant un corps (2) destiné à être rendu solidaire d'un support définissant un cylindre central muni d'un filetage interne et présentant une première ouverture (4a) ; d'une goupille (5) présentant un filetage externe, une première extrémité (5a) pour porter la pièce (6) et une seconde extrémité (5b). La goupille (5) et le corps (6) sont assemblés l'un à l'autre par l'intermédiaire de leurs filetages respectifs et la goupille (5) peut, lorsqu'elle est entrainée en rotation, se déplacer selon une direction longitudinale pour ajuster l'élévation de sa première extrémité (5a). Selon l'invention, la goupille (5) est pourvue d'au moins deux fentes (11) longitudinales et débouchantes sur sa seconde extrémité (5b) pour définir au moins deux pattes flexibles (7) et le corps (2) présente sur sa surface interne au moins un bossage (9) configuré pour faire fléchir les pattes flexibles (7) et pour se loger dans une des fentes (6) au cours du mouvement de rotation de la goupille (5) et ainsi indexer la position d'élévation de la pièce (6).
Patent FR-3080784-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour un contenant
Inventor: LEJAY FABRICE
IPC: G01N35/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension (1) pour un contenant destiné à une analyse biologique, comportant une partie annulaire (2) d'axe X, des ailettes (8) de préhension élastiquement déformables s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la partie annulaire (2), les ailettes (8) étant aptes à être déformées lors de l'introduction d'un contenant dans la partie annulaire (2), les ailettes (8) étant régulièrement réparties sur la circonférence, caractérisé en ce que chaque ailette (8) présente une surface dite supérieure (14) et une surface opposée dite inférieure (15), la surface inférieure (15) étant destinée à venir au contact du contenant, ladite surface inférieure (15) comportant une zone concave (16), ou inversement.
Patent FR-3081652-A1 (FR)
Title: Methode d'etablissement de cles pour le controle d'acces a un service ou une ressource
Inventor: OUALHA NOUHA
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'établissement de clés permettant le contrôle d'accès à un service ou une ressource en utilisant les mécanismes de chiffrement basés sur les attributs ou ABE ("attribute-based encryption", en anglais).
Patent FR-3070021-A1 (FR)
Title: Procede de polissage mecano-chimique pour tungstene
Inventor: PENG JIA-DE
IPC: B24B1/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: Un procédé pour le polissage mécano-chimique d'un substrat contenant du tungstène pour au moins réduire l'emboutissage d'éléments de tungstène de 100 µm ou inférieur. Le procédé comprend la fourniture d'un substrat contenant des éléments de tungstène de 100 µm ou inférieur ; la fourniture d'une composition de polissage, contenant, comme constituants initiaux : de l'eau ; un agent oxydant ; de l'arginine ou des sels de celle-ci ; un acide dicarboxylique, une source d'ions fer ; un abrasif de silice colloïdale ; et, éventuellement, un agent d'ajustement du pH ; et, éventuellement, un tensioactif ; et éventuellement, un biocide ; la fourniture d'un tampon de polissage mécano-chimique, présentant une surface de polissage ; la création de contact dynamique à une interface entre le tampon de polissage et le substrat ; et la distribution de la composition de polissage sur la surface de polissage à ou à proximité de l'interface entre le tampon de polissage et le substrat ; dans lequel une certaine quantité du tungstène est éliminée par polissage du substrat et au moins réduisant l'emboutissage des éléments de tungstène de 100 µm ou inférieur.
Patent FR-3086039-A1 (FR)
Title: Systeme de production et de gestion de froid par une machine a absorption a partir d'energie fatale d'un moteur a combustion
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de production et de gestion de froid comprenant une machine à absorption comprenant un générateur (101) pour la production de froid à partir d'une source de chaleur issue de l'énergie fatale du moteur thermique (201) comprenant au moins partiellement la chaleur fatale des gaz d'échappement d'un moteur thermique (201) et la chaleur fatale du liquide de refroidissement d'un circuit de refroidissement (200) du moteur thermique (201), un échangeur thermique (10) agencé sur une ligne d'évacuation (11) des gaz d'échappement, un circuit de couplage (600) configuré pour assurer la connexion fluidique du circuit de refroidissement (200) vers l'échangeur thermique (10) puis vers le générateur (101), de sorte à transférer au générateur (101) la chaleur fatale du circuit de refroidissement (200) et la chaleur fatale des gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comprend : un circuit intermédiaire (400) de sorte à transférer la chaleur fatale des gaz d'échappement au générateur (101) avantageusement sans connexion fluidique au circuit de refroidissement (200), un circuit de chauffage (500) configuré pour assurer la connexion fluidique du circuit de refroidissement (200) vers l'échangeur thermique (10) sans connexion fluidique au générateur (101), et un module de gestion des circuits Elle trouve une application particulièrement avantageuse dans des applications utilisant un moteur à combustion interne que ce soit pour des usages stationnaires ou instationnaires.
Patent FR-3071733-A1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61P5/06
Filed: 2018-09-21
Abstract: Composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère de caprolactame de vinyle, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3087376-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces automobiles comportant une etape d'enduction d'un support liquide dans un moule, et pieces issues du procede
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B29C39/36
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pièces destinées à être installées dans un véhicule, comprenant les étapes successives suivantes : enduction (1.4) d'un support sous forme liquide sur la paroi intérieure d'un moule suivie d'une étape de séchage dudit support au cours de laquelle le support se rigidifie, et enlèvement (1.10) de la pièce formée après durcissement de la mousse. De cette manière les pièces pour l'industrie automobile sont produites selon un procédé plus rapide et plus simple, tout étant de grande rigidité et présentant un bel aspect. Selon un mode particulier de réalisation, le procédé comporte une étape de projection (1.7) de mousse sur ledit support suivi d'une étape d'une première durée déterminée au cours de laquelle la mousse durcit.
Patent FR-3087404-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un volume de rangement escamotable
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un corps (2) et un élément de revêtement (4) s'étendant sur une partie du corps (2).
    L'élément de revêtement (4) comprend au moins deux panneaux (12) sensiblement rigides reliés entre eux par une branche souple (16) formant une ligne de pliage des panneaux (12) entre eux et fixés au corps (2) par un bord de fixation (18) formant une charnière entre les panneaux (12) et le corps (2), l'élément de revêtement (4) étant déformable autour de la ligne de pliage et des charnières entre une position rétractée, dans laquelle les panneaux (12) de l'élément de revêtement (4) sont appliqués contre le corps (2), et une position déployée, dans laquelle les panneaux (12) sont écartés du corps (2), l'élément de revêtement (4) définissant un volume de rangement (8) avec le corps (2) dans la position déployée.
Patent FR-3088780-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un bus de communication
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: H03L5/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé de configuration automatique d'un niveau de tension d'un bus de communication (30) de type SPI couplé entre un premier circuit électronique maître (10) et un second circuit électronique esclave (20), ledit premier circuit électronique maître (10) comportant entre autre une cinquième broche de circuit maître (10_5) couplée à une cinquième broche de circuit esclave (20_5), ladite cinquième broche de circuit maître (10_5) étant adaptée pour générer un quatrième signal (CS), une troisième broche de circuit maître (10_3) couplée à une troisième broche de circuit esclave (20_3) cette dernière étant adaptée pour générer un deuxième signal (SDO) présentant un second niveau de tension déterminé, ledit procédé comportant les étapes suivantes : e) désactiver la troisième broche de circuit esclave (20_3), f) déterminer le premier niveau de tension du quatrième signal (CS) généré par le premier circuit électronique maître (10) et appliqué sur la cinquième broche de circuit esclave (20_5).
Patent FR-3094232-A1 (FR)
Title: Unite de fabrication d’un extrait d’interet d’au moins un vegetal, microorganisme et/ou champignon
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention concerne une unité de fabrication d’au moins un extrait d’intérêt d’au moins un végétal, d’au moins un microorganisme et/ou d’au moins un champignon comprenant au moins deux zones : - une première zone dédiée à la culture, en conditions contrôlées, d’au moins un végétal, d’au moins un microorganisme et/ou d’au moins un champignon, et - une deuxième zone dédiée à la fabrication de l’extrait d’intérêt issu dudit végétal et/ou dudit microorganisme et/ou dudit champignon. Figure à publier avec l’abrégé : Néant
Patent FR-3088665-A1 (FR)
Title: Banche ayant une face de coffrage mobile par rapport à des moyens d’appui au sol et utilisation pour l’assemblage latéral de banches
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/04
Filed: 2018-11-20
Abstract: La banche (1) de coffrage, utilisable pour la réalisation d’ouvrages en béton, est pourvu d’un corps principal (10) incluant une paroi coffrante (10a) ayant une face avant (F1) permettant de délimiter une zone de coulage du béton, et d’un ensemble d’appui inférieur (30), solidaire du corps principal par une première partie (30a, 30b, 30c) de l’ensemble (30). Une deuxième partie de l’ensemble d’appui inférieur (30) présente des éléments porteurs par le bas (31, 32) pour le contact au sol, qui permettent un coulissement relatif entre la deuxième partie et un élément de guidage linéaire (30c) de la première partie. Ainsi le corps principal (10) et la première partie forment un bloc mobile par coulissement par rapport à la deuxième partie, typiquement dans les deux sens de la direction latérale (Y). On peut déplacer latéralement la banche par ce coulissement interne, en facilitant ainsi l’assemblage de banches adjacentes. Figure pour l’abrégé : F i gure 1
Patent FR-3089414-A1 (FR)
Title: Extrait de Zingiber zerumbet pour lutter contre les pellicules
Inventor: LUC JOELLE
IPC: A61P17/08
Filed: 2018-12-06
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de Zingiber zerumbet, en particulier de rhizome de Zingiber zerumbet , ou d’une composition dermatologique ou cosmétique comprenant un tel extrait, pour combattre les pellicules et/ou en prévenir la formation.
Patent FR-3093045-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un véhicule automobile, le dispositif comprenant une traverse avant
Inventor: DUGARDIN STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif de protection pour un véhicule automobile, le dispositif comprenant une traverse avant Dispositif de protection (2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une traverse (10) destinée à être positionnée à l'avant d'un véhicule, et s'étendant selon un axe (Y1) destiné à être orienté parallèlement à un axe transversal (Y) d'un véhicule, la traverse comprenant une extrémité latérale (11), le dispositif de protection comprenant un sabot (20) fixé à la traverse, le sabot comprenant une portion (22) recouvrant au moins partiellement l'extrémité latérale de la traverse, ladite portion du sabot comprenant une surface d'échappement (23) destinée à être orientée vers l'arrière et vers l'extérieur d'un véhicule. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3093327-A1 (FR)
Title: Boîte de conserve
Inventor: SENECHAL SÉBASTIEN
IPC: B65D81/34
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention est relative à une boîte de conserve (1) métallique comprenant un corps de boîte (3) creux fermé par au moins un fond (2), ladite boîte étant remplie partiellement de produits sous atmosphère non oxydante, ladite boîte de conserve étant configurée pour subir un traitement thermique à une température supérieure à 100°C, et dans laquelle ledit au moins un fond (2) est déformable, configuré pour se déformer vers l’extérieur sous l’élévation de la pression interne lors de la stérilisation, de manière réversible, et revenir en position rentrée au moins après mise en œuvre du traitement thermique et refroidissement de la boîte, ledit fond étant déformable élastiquement, avec deux positions, y compris une première position (P1) concave dans laquelle le fond est rentré vers l’intérieur et une deuxième position (P2), convexe, dans laquelle le fond est sorti vers l’extérieur et dans laquelle la première position et la deuxième position sont stables à température ambiante Figure abrégé N°3
Patent FR-3095255-A1 (FR)
Title: Procede de compensation des frottements secs dans l’asservissement de position d’un actionneur
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F16K31/04
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de compensation des frottements secs dans un asservissement de position d’un actionneur à volet piloté par un moteur électrique selon une consigne de commande de tension prédéterminée en ouverture ou en fermeture vers une position de repos intermédiaire à un angle d’ouverture de repos (θ0) prédéterminé du volet bloqué du fait de frottements secs avant une atteinte de la position de repos intermédiaire. Il est prédéterminé expérimentalement un seuil de vitesse angulaire (ωs) lors de l’arrêt avant atteinte de la position de repos du fait des frottements secs, une vitesse angulaire (ω) et un angle d’ouverture (θ) en vigueur du volet étant mesurés. Quand la vitesse en vigueur (ω) est inférieure au seuil de vitesse (ωs), il est ajouté à la consigne de commande de tension prédéterminée un terme correctif (uf) des frottements secs permettant au volet d’atteindre sa position de repos intermédiaire. FIGURE 6
Patent FR-3097279-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un organe d’appui à l’extrémité d’une tige filetée et procédé de fabrication de la tige filetée
Inventor: AURIOL MARC
IPC: F16B43/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne un assemblage d’un organe d’appui (100) à l’extrémité d’une tige filetée (200), remarquable en ce qu’il comprend en extrémité libre de la tige filetée (200), un téton préformé d’une saillie ou bourrelet annulaire (240) sur lequel est emmanché en force l’organe d’appui (100) telle une rondelle. L’invention concerne également le procédé de fabrication de la tige filetée permettent de mettre en oeuvre ledit assemblage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2