baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026632-A1 (FR)
Title: Dispositif transportable pour la mesure de parametres physiques associes a l'articulation de la cheville d'un sujet, et bati d'un tel dispositif
Inventor: CANON FRANCIS
IPC: A61B5/22
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) transportable comportant un bâti (2) qui comporte un réceptacle (9) destiné à recevoir un pied du sujet et monté pivotant sur le bâti et des moyens de blocage (10, 13) temporaire du réceptacle dans une première position, le dispositif comprenant des moyens de détermination d'un couple exercé sur le réceptacle (19), des moyens de détermination d'un déplacement angulaire du réceptacle relativement au bâti (20) et des moyens de détermination d'une accélération angulaire du réceptacle lors d'un déplacement angulaire du réceptacle (22), au moins les moyens de blocage et les moyens de détermination d'un couple étant agencés dans le bâti derrière le réceptacle lorsque l'ouverture du réceptacle fait face au sujet. L'invention concerne également un bâti d'un tel dispositif.
Patent FR-3026740-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives du polyfluorure de vinylidene
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: C08F214/24
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polymère à partir de monomères comprenant le fluorure de vinylidène, le trifluoroéthylène et un tiers monomère, le procédé comprenant successivement : - l'injection dans un réacteur de la totalité des monomères mis à réagir ; - l'initiation d'une polymérisation des monomères ; - une étape (a) de poursuite de la polymérisation des monomères, au cours de laquelle on compense une chute de pression dans le réacteur.
Patent FR-3029620-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse simultanee d'indicateurs statistiques
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces basé sur l'analyse simultanée de plusieurs indicateurs statistiques différents représentatifs d'une dimension caractéristique des pièces, où : On définit : ○ un ensemble global de validation correspondant à une combinaison ensembliste des différents ensembles de validation de chaque indicateur statistique ; ○ un ensemble global de sanction correspondant à une combinaison ensembliste des différents ensembles de sanction de chaque indicateur statistique ; ○ un ensemble global de contrôle comprenant les couples (µ ;σ) non compris dans l'ensemble global de validation et dans l'ensemble global de sanction ; et on détermine à quel ensemble global parmi l'ensemble global de validation, l'ensemble global de sanction et l'ensemble global de contrôle appartient le couple comprenant la moyenne µm et l'écart-type σm de la dimension caractéristique mesurée, et on pilote le flux de fabrication en fonction de l'ensemble global ainsi déterminé.
Patent FR-3029969-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) caractérisé en ce qu'il comporte, d'amont en aval : • un organe catalyseur d'oxydation DOC (3) ou un organe piège à NOx LNT (3') ; • une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx ; • un organe de traitement des fuites d'ammoniac (8).
Patent FR-3015098-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur
Inventor: FLIX CHARLES
IPC: G08G1/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: Dispositif avertisseur, destiné à être utilisé sur les voies de circulation, principalement les autoroutes, par le personnel d'intervention en amont d'une zone où ledit personnel doit intervenir, comporte des moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore, des moyens de détection d'un véhicule, des moyens aptes à transmettre auxdits moyens d'émission les informations recueillies par lesdits moyens de détection. Les moyens de détection consistent en des moyens mobiles conçus aptes à être placés en amont de ladite zone d'intervention, tandis que lesdits moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore sont également mobiles, destinés à être placés au niveau de ladite zone d'intervention, ou bien portés par ledit personnel, en étant couplés à des moyens de réception de signaux émis par lesdits moyens de détection.
Patent FR-3030893-A1 (FR)
Title: Motif elementaire pour reacteur d'electrolyse ou de co-electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc), a fonctionnement sous pression
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau module pour réacteur EHT ou pile à combustible SOFC, le module comprenant un circuit de circulation d'un gaz, supplémentaire aux gaz réactifs nécessaires à la réaction d'électrolyse ou à la réaction inverse dans une pile SOFC, le circuit étant adapté pour que, lors du fonctionnement en pression, ce gaz supplémentaire vienne équilibrer sur un côté des joints d'étanchéité à base de verre et/ou de vitrocéramique la pression des gaz réactifs généré de l'autre côté.
Patent FR-3030299-A1 (FR)
Title: Dispositif separateur d'embruns a ensembles de profiles disposes en quinconce
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: B63J2/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif séparateur d'embruns (1), qui comporte un cadre (2) et un premier et un second ensembles (E1 ; E2) de profilés longitudinaux et verticaux non jointifs (3 ; 5) de section droite concave, les extrémités haute et basse de ces profilés (3 ; 5) étant reliées audit cadre (2), ces profilés (3 ; 5) délimitant une face externe (FE) et une face interne (FI), la concavité des profilés (3) du premier ensemble (E1) étant dirigée vers ladite face interne (FI) tandis que celle des profilés (3 ; 5) du second ensemble (E2) dirigée vers ladite face externe (FE), les profilés (3 ; 5) des deux ensembles (E1 ; E2) étant disposés en quinconce, de sorte que les deux bords longitudinaux de chaque profilé (5) dudit deuxième ensemble (E2) se situent respectivement en regard de deux profilés voisins (3) dudit premier ensemble (E1). Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte des moyens de réglage (6 ; 7) de l'écartement entre lesdits deux ensembles (E1 ; E2).
Patent FR-3031958-A1 (FR)
Title: Helice a geometrie variable
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE-MARIE
IPC: B63H3/02
Filed: 2015-01-23
Abstract: Hélice à géométrie variable, dont les pales (31, 32) peuvent chacune tourner entre une position dite déployée et une position dite rentrée autour d'un axe de rotation de pale (21, 22), cet axe étant incliné de 0 à 10 degrés par rapport à l'axe de rotation de l'hélice. Une pale 31 comporte une partie dite interne et une partie externe - la seule à être sortie du carénage dans la position dite rentrée - qui n'ont pas les mêmes paramètres de forme. Pour un avion, cela permet de passer d'une configuration à une autre, comme par exemple d'un mode décollage vertical à la façon d'un hélicoptère à un mode de vol horizontal classique. Les principales applications concernent les avions à hélice ou à réaction, en particulier les drones militaires et les jouets, téléguidés ou autoguidés.
Patent FR-3041882-A1 (FR)
Title: Preparation pharmaceutique pour le traitement preventif de lesions d'ischenie reperfusion
Inventor: PRUNIER FABRICE
IPC: A61P9/10
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne une préparation pharmaceutique comprenant un composé aux effets cytoprotecteurs de type kynurénine ou son sel, en mélange racémique ou non-racémique, pour le traitement des lésions d'ischémie reperfusion. L'invention concerne également une méthode thérapeutique utilisant cette préparation.
Patent FR-3034511-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour le transport cryogenique de produits thermosensibles
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: F28F21/08
Filed: 2015-03-31
Abstract: Un échangeur thermique apte à réaliser un échange entre de l'air et de la neige carbonique, se caractérisant en ce qu'il comporte les éléments suivants : - au moins une plaque d'une mousse métallique ou d'une paille métallique, mousse ou paille se caractérisant par un taux de porosité ou de vide donné, plaque apte à stocker en son sein une quantité de CO2 liquide ou de neige carbonique ; - une plaque de contact, solidaire par une de ses deux faces de ladite plaque de mousse ou de paille, plaque de contact apte, au niveau de son autre face à être mise en contact avec l'air d'un espace à refroidir.
Patent FR-3037181-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage de prix
Inventor: BONSERGENT STEPHANE
IPC: G09F9/30
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage de prix (100). Ce dispositif comprend un module d'affichage (10) et un module de commande (20). Le module de commande (20) peut être utilisé pour transmettre successivement à plusieurs modules d'affichage (10) l'énergie et l'information nécessaires à l'affichage d'un prix par chaque module d'affichage (10). Le module d'affichage (10) comprend un écran électronique (11) à affichage permanent sans apport d'énergie et un boîtier (18) pour recevoir et soutenir l'écran (11). L'invention concerne également un procédé pour la mise en œuvre d'un dispositif d'affichage de prix (100).
Patent FR-3044013-A1 (FR)
Title: Reacteur de pyrolyse rapide de particules organiques de biomasse avec injection a contre-courant de gaz chauds
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: C10B53/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur (1) de pyrolyse rapide de particules (2) organiques de biomasse, comportant : une enceinte de réaction (3), un dispositif d'injection (4) des particules (2) dans la partie supérieure (3a) de l'enceinte de réaction (3), permettant de former un flux tombant par gravité (FG) de particules (2), un conduit d'évacuation (5) des produits de la réaction de pyrolyse présents dans l'enceinte de réaction (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conduit d'injection à contre-courant (6) de gaz chauds dans la partie inférieure (3b) de l'enceinte de réaction (3), permettant de former un flux à contre-courant (FG) de gaz chauds entrant au contact du flux tombant par gravité (FG) de particules (2), la température des gaz chauds étant comprise entre 500 et 600°C, et le diamètre des particules (2) étant compris entre 200 µm et 1 mm.
Patent FR-3044315-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une charge renforçante, d'un acide de Lewis ou de Bronsted, d'un élastomère diénique obtenu par polymérisation stéréospécifique en présence d'un système catalytique Ziegler-Natta à base de néodyme, d'un composé 1,3-dipolaire comprenant un groupe associatif, l'acide de Lewis étant choisi dans le groupe constitué par les oxydes d'aluminium, de titane et les composés M(L)n, avec M étant le bore, le magnésium, l'aluminium, le titane, le fer, le zinc, l'indium, ou l'ytterbium, L un ligand monodentate ou bidendate, n étant un nombre entier allant de 2 à 4, l'acide de Bronsted étant choisi dans le groupe constitué par les acides sulfoniques. Une telle composition présente une très faible hystérèse.
Patent FR-3044318-A1 (FR)
Title: Composition pour fabrication d’une couche d’un cable et cable comprenant une telle couche
Inventor: DEDRIE LIONEL
IPC: H01B13/22
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne une composition pour la fabrication d'une couche d'un câble comprenant une matrice polymère comprenant au moins un éthylène acétate de vinyle (EVA) à teneur en acétate de vinyle supérieure ou égale à 50%, un agent silane de réticulation, un agent peroxyde d'amorçage de greffage de l'agent silane sur la matrice polymère, la composition comprenant moins de 2 parts en poids d'agent peroxyde pour cents parts de la matrice polymère et entre 3 à 30 parts en poids d'agent silane pour cents parts de la matrice polymère.
Patent FR-3045313-A1 (FR)
Title: Prothese totale de genou
Inventor: MINOT PATRICK
IPC: A61F2/38
Filed: 2015-12-21
Abstract: Cette prothèse (1) est du type "à charnière", incluant un corps de jonction (5) et une tige de pivotement (6) venant en engagement dans un puits (22). Selon l'invention, - une portion tubulaire du corps (5) présente une longueur telle qu'elle est apte à recevoir une tête filetée que présente la tige de pivotement (6) et une vis de pression (7) surmontant cette tige ; la portion tubulaire forme un épaulement interne à proximité de son ouverture inférieure et est taraudée entre son ouverture supérieure et cet épaulement ; - la tige de pivotement (6) présente un corps (54) et comprend la tête (50) précitée, formant un épaulement (55) avec le corps, apte à venir en appui contre l'épaulement interne (51) ; et -la vis de pression (7) est apte à être vissée à l'intérieur de ladite portion tubulaire (46) et à venir porter contre ladite tête (50).
Patent FR-3048621-A1 (FR)
Title: Piege concentrique pour particules solides dans les liquides
Inventor: GENTIL ROMAIN GUY
IPC: B01D24/42
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention permet de filtrer les particules solides dans les liquides en limitant les pertes de charge. Le dispositif est constitué d'un panier maillé de forme conique sur sa partie supérieure (1) (fig 3) et de forme cylindrique sur sa partie inférieure (2)(fig 3) Les particules solides sont dirigées par la forme conique vers le centre du filtre et sont piégées concentriquement dans la forme cylindrique centrale tandis que les liquides s'écoulent librement sans perte de charge. Ce filtre peut fonctionner en continu grâce à un système de sassage (fig 4). Ce dispositif est préconisé sur les installations pétrolières.
Patent FR-3040328-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique de poids reduit pour aeroplane
Inventor: SHAW JOANNE ELIZABETH
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-08-22
Abstract: Bandage pneumatique de poids réduit pour aéroplane On révèle un bandage pneumatique possédant une carcasse et une structure de renforcement de ceinture (40). La structure de renforcement de ceinture (40) comprend une ceinture (70, 92) que l'on obtient en enroulant une bande caoutchouteuse (41) comprenant des câblés de renforcement (44, 46). La bande est réalisée à partir de ou comprend au moins un premier câblé de renforcement (44) et au moins un deuxième câblé de renforcement (46). Le premier câblé de renforcement (44) est constitué d'une matière dont le module est supérieur à celui du deuxième câblé de renforcement (46) ou bien le premier câblé de renforcement (44) possède un module supérieur à celui du deuxième câblé de renforcement.
Patent FR-3056244-A1 (FR)
Title: Carter pour cle/telecommande
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention est un carter permettant de réaliser une clé/télécommande CT comprenant une télécommande T sur laquelle est fixée une clé CL par un moyen de fixation, notamment par collage.
Patent FR-3048432-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de braises
Inventor: ROUXEL SERGE
IPC: C10L11/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de braises ou un pack de production de braises comportant un réceptacle (1) au moins partiellement combustible comportant au moins une face latérale et une face inférieure horizontale ; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une plateforme (2) horizontale entièrement combustible placée à l'intérieur du réceptacle, surélevée par rapport à ladite face inférieure et comportant un orifice traversant sensiblement en son centre, la plateforme étant destinée à recevoir sur une face supérieure un combustible (4) produisant des braises après combustion, et une cheminée (3) verticale entièrement combustible prise en étau dans ledit orifice et reposant sur ladite face inférieure.
Patent FR-3049128-A1 (FR)
Title: Porte-balais pour machine electrique tournante muni d'un porte-capteur de temperature integre
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (40) pour machine électrique tournante comportant un boîtier (48) comprenant des logements (49) destinés à recevoir chacun un balai, caractérisé en ce que ledit porte-balais (40) comporte en outre un porte-capteur (52) apte à porter un capteur de température.
Patent FR-3051365-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de morus alba enrichie de peptides
Inventor: WU ZHIYUN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-05-20
Abstract: Composition cosmétique contenant au moins (a) des cellules élicitées dédifférenciées de Morus alba, (b) un mélange de peptides comprenant de la carnosine, un ou des peptides de riz, l'hexapeptide Ala-Asp-Leu-Lys-Pro-Thr et oligopeptide-1, et (c) un support pour application cosmétique.
Patent FR-3037663-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour attenuer les effets de tirs sismiques vis-a-vis des mammiferes marins
Inventor: PICHOT YANN
IPC: G01V1/38
Filed: 2016-06-14
Abstract: Système et procédé de détection de mammifères marins et d'atténuation des effets du son sur ceux-ci. Le système de détection et d'atténuation des effets sur les mammifères marins comporte un premier système (560) de surveillance de mammifères marins et un deuxième système (560') de surveillance de mammifères marins. Les premier et deuxième systèmes (560') de surveillance de mammifères marins sont configurés pour être déployés loin l'un de l'autre, et les premier et deuxième systèmes de surveillance communiquent l'un avec l'autre de telle manière que le premier système de surveillance de mammifères marins soit informé d'une présence d'un mammifère marin (552) détecté par le deuxième système de surveillance de mammifères marins.
Patent FR-3052927-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion intelligente de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de gestion d'une pluralité de modules de stockages d'énergie électrique rechargeables dans un véhicule électrique, agencés en parallèle les uns avec les autres, ledit procédé (300) comprenant : - une séparation (302) desdits modules en au moins deux groupes, et - une alimentation (304) à partir d'un desdits groupes à la fois ; ledit procédé (300) comprenant, une phase (306), dite de régulation, au sein d'au moins un groupe, dit groupe passif, comprenant une alimentation (3061) d'au moins un module, dit passif, dudit groupe passif par au moins un autre module, dit fonctionnel, dudit groupe passif. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique mettant en œuvre un tel procédé ou système.
Patent FR-3055245-A1 (FR)
Title: Element modulaire sous forme de plaque pour la decoration d'une surface, et procede de realisation d'un decor au moyen d'un tel element
Inventor: KERGOAT JEAN CLAUDE
IPC: E04F15/08
Filed: 2016-08-29
Abstract: Cet élément modulaire (10) comprend un support (12) et une pluralité de tesselles (14, 16, 18) ayant des contours circulaires fixées à une même face proximale (19) dudit support (12) en étant espacées les unes des autres. Les tesselles (14, 16, 18) comprennent au moins trois groupes de tesselles, les tesselles (14, 16, 18) de chaque groupe ayant un diamètre différent du diamètre des tesselles (14, 16, 18) de chaque autre groupe. L'élément modulaire (10) présente une région périphérique (20) dans laquelle les tesselles (14, 16, 18) sont fixées au support (12) dans des positions prédéterminées définissant des évidements et des saillies complémentaires dans un bord périphérique (11) de l'élément modulaire (10) de manière à permettre un encastrement bord à bord de l'élément modulaire (10) avec des éléments modulaires identiques, sur toute la périphérie de l'élément modulaire (10), et une région centrale (22), bordée par ladite région périphérique (20), dans laquelle les tesselles (14, 16 18) sont fixées au support (12) suivant un semis d'apparence aléatoire.
Patent FR-3056003-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique avec element monobloc de lecture de carte magnetique comprenant une lame metallique de glissement, procede de montage correspondant
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-09-15
Abstract: La technique proposée se rapporte à un terminal de paiement électronique (1) dont le boitier (2) est formé par assemblage d'une demi-coque supérieure (3) et d'une demi-coque inférieure (4). La demi-coque inférieure (4) comprend un élément monobloc (14) de lecture de carte magnétique, qui présente une rainure (15) de déplacement d'une carte magnétique de sorte à permettre la lecture d'une bande magnétique de la carte magnétique. L'élément monobloc (14) de lecture de carte magnétique du terminal de paiement électronique selon la technique proposée comprend une lame métallique de glissement, montée au fond de la rainure (15) de déplacement de la carte magnétique.
Patent FR-3056530-A1 (FR)
Title: Detection d'obstacles par fusion d'objets pour vehicule automobile
Inventor: FRADIN LOIC
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection d'obstacles situés dans l'environnement d'un véhicule automobile, dans lequel la détection d'obstacles résulte d'une étape de fusion d'objets délivrés par au moins deux détecteurs (S1, S2, S3, S4) d'obstacles équipant le véhicule automobile, chaque détecteur d'obstacles étant apte à délivrer un objet (OiS1, OjS2, OmS3, OnS4) sous forme d'une boîte englobante représentative d'un obstacle détecté par ledit détecteur d'obstacles. Selon l'invention, on détermine de données de modélisation d'un contour (CF) délimitant un espace libre de conduite pour ledit véhicule automobile, et on génère des données complémentaires (OPF) à partir desdites données de modélisation du contour. Ces données complémentaires sont combinées soit avec lesdits objets délivrés par les détecteurs en vue de la fusion d'objets, soit avec les objets résultant de la fusion des objets délivrés par les détecteurs.
Patent FR-3043315-A1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique liquide
Inventor: SASAKI ARATA
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un récipient de produit cosmétique liquide. Selon l'invention, le récipient comprend un applicateur (34) qui est capable de stocker et d'appliquer un produit cosmétique liquide ; un corps de récipient (1) qui supporte l'applicateur à son extrémité avant ; un corps d'imprégnation (11) qui est imprégné avec le produit cosmétique liquide; et un couvercle (2) qui est formé dans une forme cylindrique munie d'un fond, stocke le corps d'imprégnation et est relié de manière séparable au corps de récipient pour recouvrir l'applicateur (3, 4), dans lequel une face d'extrémité avant de l'applicateur (3, 4) est munie d'une pente inclinée par rapport à un plan perpendiculaire à un axe de l'applicateur (3, 4), et dans lequel la pente (3a) de l'applicateur (3, 4) est enfoncée dans le corps d'imprégnation (11) pour s'y introduire dans un état où le couvercle (2) est relié au corps de récipient (1).
Patent FR-3037447-A1 (FR)
Title: Element d'etancheite de connecteur electrique
Inventor: ZORLU KOEKSAL
IPC: H01R13/52
Filed: 2016-06-10
Abstract: Elément d'étanchéité pour réaliser l'étanchéité d'un élément de connecteur dans un élément complémentaire. Le corps a une lèvre d'étanchéité (200) sur sa face frontale (112) le long du trajet d'étanchéité (515), transversal à la direction d'enfichage (500). La lèvre (200) vient en saillie dans la direction d'étanchéité (520) perpendiculaire à la direction d'enfichage (500) et dépasse d'une longueur (L1) le corps de base (110), comportant des segments d'appui (300). Dans chaque segment d'appui (300), dans la direction d'enfichage (500), il y a des nervures (320) en saillie dans la direction d'étanchéité (520).