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Patent WO-2015086252-A1 (WO)
Title: Dispositif sur une installation d'ascenseur permettant de déterminer la position d'un contrepoids d'un ascenseur et procédé pour ledit dispositif
Inventor: FERREIRA HENRIQUE
IPC: B66B5/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) sur une installation d'ascenseur (100) pourvue d'un contrepoids (1), lequel est mobile d'une position de fonctionnement quelconque dans une position finale. Le dispositif (10) comprend au moins une partie de protection (12) en particulier transparente, disposée à une certaine distance du contrepoids (1) dans la position finale et fixée à demeure, sur laquelle au moins un dispositif de visée (10) est disposé. Le dispositif de visée (10) est disposé de telle manière qu'une visée sur un bord inférieur du contrepoids (1) ou sur une marque au niveau du contrepoids (1) permet de définir la position de ce dernier par rapport à au moins une position comparative.
Patent WO-2015075030-A1 (WO)
Title: Dispositif fluidique pour la production de plaquettes
Inventor: BARUCH DOMINIQUE
IPC: B01L3/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif fluidique servant à la production de plaquettes à partir d'une suspension de mégacaryocytes ou de leurs fragments, comprenant une chambre de production comprenant au moins un canal dans lequel une suspension de mégacaryocytes est introduite pour s'écouler depuis son entrée vers sa sortie, ledit canal étant texturé par une pluralité d'obstacles sur au moins une partie de sa surface interne. L'invention concerne également une méthode ex vivo de production de plaquettes à partir de mégacaryocytes à l'aide d'un dispositif fluidique tel que défini plus haut.
Patent WO-2015091062-A1 (WO)
Title: Composition de vernis à ongles, ensemble, procédé et utilisation
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant :-une phase aqueuse qui est de préférence la phase continue, -une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous la forme de particules en dispersion aqueuse, au moins une gomme de silicone. La présente invention concerne également un ensemble, un procédé et une utilisation, en particulier pour le maquillage des ongles.
Patent WO-2016095975-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé permettant de revêtir un substrat à l'aide d'un ensemble de pulvérisation mobile et de la commande des paramètres de gaz de procédé
Inventor: SEVERIN DANIEL
IPC: C23C14/34
Filed: 2014-12-16
Abstract: Selon des modes de réalisation, la présente invention concerne un appareil et un procédé permettant de revêtir un substrat. L'appareil comprend une chambre de traitement sous vide. La chambre de traitement sous vide comprend un ensemble d'entrées de gaz et un ensemble de pulvérisation. L'ensemble d'entrées de gaz comprend au moins un raccord pour se connecter à une ou plusieurs sources de gaz de procédé. L'ensemble de pulvérisation comprend une source de pulvérisation. L'ensemble de pulvérisation est mobile dans la chambre de traitement sous vide. Le système comprend en outre une unité de commande. L'unité de commande est configurée pour commander, en fonction d'une position actuelle de la source de pulvérisation dans la chambre de traitement sous vide, au moins l'un : d'un flux d'un gaz de procédé introduit à travers l'ensemble d'entrées de gaz dans la chambre de traitement sous vide, d'une composition du gaz de procédé introduit à travers l'ensemble d'entrées de gaz dans la chambre de traitement sous vide, et d'une distribution du gaz de procédé introduit à travers l'ensemble d'entrées de gaz dans la chambre de traitement sous vide. L'unité de commande peut de plus ou autrement être configurée pour commander un écoulement de gaz pompé hors de la chambre de traitement sous vide.
Patent WO-2015106920-A1 (WO)
Title: Table de cuisson à gaz et appareil comprenant une telle table de cuisson à gaz
Inventor: HERZOG MICHAEL
IPC: F24C3/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention sous-jacente concerne en particulier une table de cuisson à gaz (1) comprenant une zone de cuisson avec au moins un brûleur à gaz concentrique (2, 3), au moins un des brûleurs à gaz (3) de la zone de cuisson étant monté au niveau d'une position décentrée sur une plate-forme (4, 7, 16) fixée de manière rotative à la table de cuisson à gaz (1) au sein de la zone de cuisson, la plate-forme (4) étant couplée mécaniquement à un dispositif d'entraînement dans lequel un actionneur est couplé mécaniquement par l'intermédiaire d'une transmission avec la plate-forme (4) de façon à permettre un actionnement à distance de la rotation de la plate-forme rotative (4) par l'intermédiaire du dispositif d'entraînement.
Patent WO-2015097096-A1 (WO)
Title: Procédé pour la production de glycols à partir d'une charge d'alimentation contenant des saccharides
Inventor: VAN DER HEIDE EVERT
IPC: C07C29/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la production continue d'un ou de plusieurs glycols à partir d'une charge d'alimentation contenant des saccharides, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : i) mettre en contact la charge d'alimentation contenant des saccharides avec de l'hydrogène en présence d'un ou de plusieurs catalyseurs dans un réacteur à une certaine température de réaction et à une certaine pression de réaction de manière continue, pour donner un courant d'effluent réactionnel comprenant de l'hydrogène et un ou plusieurs glycols ; ii) séparer l'hydrogène du courant d'effluent réactionnel sans dépressurisation importante dudit courant d'effluent réactionnel pour donner un courant d'hydrogène distinct et un courant d'effluent liquide ; et iii) introduire dans le réacteur au moins une partie du courant d'hydrogène distinct sous forme de courant de recyclage d'hydrogène pour une réutilisation dans l'étape i).
Patent WO-2015139841-A1 (WO)
Inventor: NIEDERMEIER JOSEF
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à usiner des pièces à l'aide d'un dispositif (1) qui comporte un châssis rotatif (4), au moins deux robots (3) qui sont prévus sur le châssis rotatif (4), et au moins un premier et un deuxième système (2) de positionnement de pièce, lesquels sont prévus sur le châssis rotatif (4). Le procédé comprend les étapes suivantes consistant à : placer au moins une première pièce à l'intérieur d'un premier système (2) de positionnement de pièce; et faire usiner la première pièce par le ou les robots (3) tout en faisant tourner le châssis rotatif (4).
Patent WO-2016020032-A1 (WO)
Title: Paquet de cigarettes
Inventor: BUSE HENRY
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un paquet de cigarettes comportant un emballage extérieur (10) réalisé sous la forme d'un paquet à couvercle articulé, et un emballage intérieur (11) réalisé sous la forme d'un bloc d'étanchéité. Le paquet de cigarettes est muni d'une languette d'ouverture (21) destinée à l'emballage intérieur (11) et d'une étiquette de fermeture (23) destinée à actionner la languette d'ouverture (21). L'étiquette de fermeture (23) est fixée au moyen d'une languette d'actionnement (28) au côté intérieur d'une paroi avant de couvercle (34) et est mobile conjointement avec le couvercle (30) pour venir dans la position ouverte. La pression de l'étiquette de fermeture (23), munie de zones de colle, sur le côté intérieur de la paroi avant du couvercle (34) est réalisée par le biais d'éléments de pression (45, 46).
Patent WO-2016045774-A1 (WO)
Title: Klappschachtel für zigaretten
Inventor: BUSE HENRY
IPC: B65D5/42
Filed: 2015-09-14
Abstract: Eine Zigarettenpackung in der Ausführung als Klappschachtel ist mit Organen versehen, die beim Öffnen eines Deckels (11) ein (Klick-) Geräusch erzeugen. Es handelt sich dabei einerseits um Prägevorsprünge (33), die vorzugsweise an einer Kragen-Vorderwand (29) durch Materialverformung angebracht sind und andererseits um schwenkbare Lappen - Klick-Zunge (38) -, die im Bereich eines Deckel-Innenlappens (20) durch entsprechende Stanzung angebracht sind. Beide zusammenwirkenden Stützorgane bilden Stützkanten (36) und Gegen- Stützkanten (40).
Patent WO-2015107114-A1 (WO)
Inventor: DARROMAN EMILIE
IPC: C09J163/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: The invention relates to a composition that includes cork or a cork-based material and an epoxide binder prepared using raw materials that are not highly toxic, preferably from biomass. In particular, the epoxide binder is synthesised from two specific reaction compounds (A) and (B), the compound (A) comprising at least two epoxy groups and the compound (B) comprising at least two amino groups. The invention also relates to the method for preparing said composition.
Patent WO-2015117941-A1 (WO)
Title: Procédé d'écriture dans un dispositif multibit tas-mram configuré pour une opération de lecture auto-référencée avec une reproductibilité améliorée
Inventor: STAINER QUENTIN
IPC: G11C11/56
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour écrire dans un dispositif MRAM, comprenant une jonction tunnel magnétique (2) avec une couche de mémorisation (23), une couche de détection (21), et une couche d'espacement (22) entre les couches de mémorisation et de détection (23, 21) ; au moins l'une des couches de mémorisation et de détection (23, 21) ayant un axe d'anisotropie magnétique (200) ; le procédé comprenant une étape d'initialisation comprenant : l'application d'une impulsion de courant de chauffage initiale (31') pour chauffer la jonction tunnel magnétique (2) à une température au-dessus d'une température de seuil à laquelle une magnétisation de mémorisation peut être orientée librement, la fourniture d'un champ magnétique résultant initial (60') pour ajuster la magnétisation de mémorisation (230) dans une direction initiale orientée le long de l'axe d'anisotropie magnétique (200). Le procédé permet d'effectuer l'étape d'écriture avec une reproductibilité améliorée.
Patent WO-2015121113-A1 (WO)
Title: Transformateur fournissant des signaux d'alimentation et de données
Inventor: ACKERMANN BERND
IPC: H04L25/02
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne des transformateurs (1) comprenant des parties primaires et des parties secondaires comportant des première et deuxième prises (11, 12) permettant de fournir des signaux d'alimentation à des combinaisons de circuits de commutation (22, 26) et de charges (21), et comportant des troisième et quatrième prises (13, 14) permettant de fournir des signaux de données à des récepteurs (23). La troisième et/ou la quatrième prise (13, 14) sont différentes des première et deuxième prises (11, 12). Dans ce cas, les signaux de données vont être davantage disponibles, y compris dans le cas où les première et deuxième prises (11,12) sont court-circuitées. Les parties primaires peuvent comprendre des enroulements primaires (15) et les parties secondaires peuvent comprendre des enroulements secondaires (16). Les prises de la première à la quatrième prise (11-14) peuvent consister en des prises des enroulements secondaires (16). Les première et troisième prises (11, 13) peuvent consister en des prises identiques, et les deuxième et quatrième prises (12, 14) peuvent consister en des prises différentes. Les première et deuxième prises (11,12) peuvent consister en des prises externes et les quatrièmes prises peuvent consister en des prises centrales.
Patent WO-2015118168-A1 (WO)
Inventor: HAPPEL WERNER
IPC: A01J5/08
Filed: 2015-02-10
Abstract: The invention relates to a teat cup liner comprising a teat cup liner head (2) provided with a device (32) which, during the milking process, undergoes a structural alteration when a head vacuum is exceeded. This alteration can be externally detected.
Patent WO-2015128493-A1 (WO)
Title: Module de surveillance de conducteurs de protection
Inventor: PÖLLET WILFRIED
IPC: H02H5/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un module de surveillance (50), servant à surveiller des conducteurs de protection, qui comporte un circuit de surveillance (2) qui vérifie si un conducteur de protection est correctement raccordé. En cas de détection d'une interruption du conducteur de protection, le circuit de surveillance (2) identifie la chose comme un premier cas de défaut (F1) et délivre un premier signal de défaut (S1). Le circuit de surveillance (2) est en outre adapté pour mémoriser le premier cas de défaut (F1) et, dans le cas d'une interruption du conducteur de protection qui n'est que temporaire et qui n'est plus présente, il délivre un deuxième signal de défaut (S2). Ceci assure une protection améliorée des personnes, y compris par exemple en présence de contacts intermittents etc.
Patent WO-2015158458-A1 (WO)
Title: Installation et procédé pour le revêtement métallique d'une paroi d'un alésage
Inventor: EBENBECK ANDREAS
IPC: C23C4/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé pour le revêtement métallique d'une paroi d'un alésage dans une pièce, en particulier une surface de contact d'un alésage du cylindre, dans un bloc moteur. Une lance de revêtement est introduite de manière à se déplacer dans un alésage à revêtir, un jet de plasma métal étant produit par la lance de revêtement et, par rotation de la lance de revêtement, le revêtement métallique étant appliqué sur la paroi de l'alésage. La pièce étant immobilisée, la lance de revêtement est déplacée au moyen d'un dispositif en portique comportant au moins deux axes de déplacement, dans plusieurs alésages de la pièce, les parois des multiples alésages étant garnies du revêtement métallique au moyen de la lance de revêtement.
Patent WO-2016150510-A1 (WO)
Inventor: BJÖRN JONATHAN
IPC: A01D34/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un système d'outil de travail robotisé (200) comprenant un outil de travail robotisé (100) comprenant un capteur pour détection de levage/collision (190), ledit capteur pour détection de levage/collision (190) comprenant un élément à polarité (191) et au moins un premier élément de détection (192') et un second élément de détection (192"), l'élément à polarité (191) ayant une première et une seconde polarité et les premier et second éléments de détection étant conçus pour chaque sens d'une polarité du premier élément à polarité (191). L'outil de travail robotisé (100) est conçu pour détecter un changement de polarité dans le premier élément de détection (192') et dans le second élément de détection (192'') et en réponse à cela, déterminer qu'un levage a été détecté, ou détecter un changement de polarité dans le premier élément de détection (192') mais pas dans le second élément de détection (192") et en réponse à cela, déterminer qu'une collision a été détectée.
Patent WO-2016162065-A1 (WO)
Title: Couvercle pour un boîtier de nez artificiel
Inventor: FAHL ANDREAS
IPC: A61M16/04
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un couvercle pour un boîtier de nez artificiel pour laryngectomisés et trachéotomisés, qui comprend un bord de couvercle et un certain nombre d'évidements traversant le couvercle.
Patent WO-2016165763-A1 (WO)
Title: Dispositif de réfrigeration
Inventor: MüLLER JOSEF
IPC: F25D3/08
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réfrigération (100), en particulier un coffre de réfrigération, qui comporte un circuit de réfrigération (200) comprenant un compresseur (210), au moins un évaporateur (220) et un condenseur, une chambre (300) pour produits à réfrigérer pouvant être fermée sur sa face supérieure, et un réservoir de réfrigérant (400) qui entoure au moins en partie une zone supérieure de la chambre (300) pour produits à réfrigérer, l'évaporateur (220) étant situé dans le réservoir de réfrigérant (400), et l'évaporateur (220) entourant au moins en partie la zone supérieure de la chambre (300) pour produits à réfrigérer.
Patent WO-2015169587-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour l'assemblage d'un élément structural en tôle composite avec un élément fonctionnel
Inventor: VOIGT ALEXANDER
IPC: B23K11/30
Filed: 2015-04-22
Abstract: Selon l'invention, en vue d'améliorer un procédé d'assemblage d'un élément structural multicouche (10) avec un autre élément structural (11), de sorte que l'élément structural multicouche (10) puisse être relié mécaniquement et électriquement à d'autres éléments, une couche intermédiaire (14) de l'élément structural multicouche (10) est supprimée dans la zone du point d'assemblage (32) et les deux parties extérieures (12, 13) de l'élément structural multicouche (10) sont jointes par application d'une tension électrique, l'autre élément structural (11) étant joint à l'élément structural multicouche (10) en tant qu'élément de liaison dans la zone du point d'assemblage (32).
Patent WO-2015162260-A1 (WO)
Inventor: KOERBER KARSTEN
IPC: C07D401/04
Filed: 2015-04-24
Abstract: The present invention relates to a process for preparing N-pyridylpyrazole carboxanilides carrying a sulfiminocarbonyl group in the ortho position with respect to the amide group, which are represented by formula (I), the process comprising reacting a N-pyridylpyrazole carbooxanilide precursor of formula (II) or (II*) with a sulfimine of formula (III) or a salt thereof. Moreover, the present invention relates to a process for preparing N-pyridylpyrazole carbooxanilide precursors of formula (II) by reacting a compound of formula (IV) with a compound of formula (V). Furthermore, the present invention relates to N-pyridylpyrazole carbooxanilide precursors of formulae (II.A'), (II*.A'), (II.A'') and (II*.A'').
Patent WO-2016177423-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commande de fibres dans un moule
Inventor: KRISTO DARKO
IPC: B60N2/70
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un système pour commander une orientation de fibres et/ou une densité de fibres dans un moule (10), qui comprend au moins une buse (20) conçue pour définir un emplacement au niveau duquel un gaz est retiré du moule (10). Un mécanisme de déplacement (21, 22) est configuré pour effectuer un déplacement relatif entre ladite buse (20) et le moule (10).
Patent WO-2016119913-A1 (WO)
Title: Mise en forme de texte
Inventor: HASSAN TAMIR
IPC: G06F40/143
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés conçus pour mettre en forme un texte afin de générer un document à imprimer basé sur un document Web. Ainsi, dans certains exemples, un sous-ensemble de caractères d'un premier élément d'un document Web est incorporé dans un second élément. En outre, la position à l'écran du sous-ensemble est déterminée sur la base de l'incorporation. De plus, la position du sous-ensemble sur un document à imprimer est déterminée en fonction de la position à l'écran déterminée.
Patent WO-2015197397-A1 (WO)
Inventor: HASLBECK KARSTEN
IPC: A61M5/14
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'administrer un fluide à un patient, comportant : une source de fluide (12) fournissant le fluide, une extrémité côté patient (14) conçue pour le raccordement d'un patient, un trajet d'écoulement continu (16) reliant la source de fluide (12) et l'extrémité côté patient (14) pour l'acheminement en continu du fluide de la source de fluide (12) à l'extrémité côté patient (14), un trajet d'écoulement de bolus (18) relié à la source de fluide (12) et à l'extrémité côté patient (14) et agencé parallèlement au trajet d'écoulement continu (16) pour l'acheminement d'une dose bolus de fluide. Le trajet d'écoulement de bolus (18) est muni d'un réservoir de bolus (20) permettant de stocker la dose bolus, et d'un régulateur de débit (22) ajustable manuellement par un opérateur et conçu pour un ajustement manuel du débit. Le dispositif est caractérisé en ce que le régulateur de débit (22) ajustable manuellement est agencé sur le trajet d'écoulement de bolus (18) parallèlement au réservoir de bolus (20).
Patent WO-2016001378-A1 (WO)
Title: Devices and methods for injectable vascular sclerofoams using a carrier matrix and uses thereof
Inventor: RAGG JOHANN CHRISTOF
IPC: A61K9/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: The invention relates in particular to an injectable sclerosant drug foam comprising: (i) a matrix; (ii) at least one fluid; (iii) at least one sclerosant drug; (iv) a medical gas or medical gas mixture accepta ble for intravenous use, (v) wherein said matrix has physical properties, which are comparable to denatured blood, wherein the denatured blood is obtainable from a fresh human venous whole blood sample of 1 ml volume, which is heated in a cylindrical polyethylene container with 3 mm inner diameter and 3,4 mm outer diameter for about 0,5 min. to about 10 min. at a temperature of about between 70°C and 100°C and/or (vii) said level of denaturation is defined by the change of red-colored hemoglobin to brown as an indicator, wherein Fe 2+  is reduced to Fe 3+  in the hemoglobin complex to a degree of at least 80%, preferably 90% and even more preferably 95%.
Patent WO-2016012271-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage, luminaire et procédé de montage
Inventor: TOUSAIN ROBERTUS LEONARDUS
IPC: F21V7/22
Filed: 2015-07-10
Abstract: Cette invention concerne un dispositif d'éclairage (100) comprenant un boîtier allongé (110) présentant une fenêtre de sortie de lumière (112), un ensemble de support (120) à l'intérieur du boîtier comprenant une pluralité d'éléments d'éclairage à l'état solide (122) et un réflecteur (130) entre le boîtier et l'ensemble de support. Le réflecteur (130) présente une pluralité d'ouvertures (132) à l'intérieur de celui-ci. Les ouvertures sont disposées entre le boîtier et l'ensemble de support. Un adhésif (140) fixe le réflecteur au boîtier et l'adhésif s'étend à travers les ouvertures et fixe l'ensemble de support au boîtier. Le dispositif d'éclairage ainsi conçu peut être assemblé de façon particulièrement économique. L'invention concerne en outre un procédé d'assemblage du dispositif d'éclairage et un luminaire comprenant le dispositif d'éclairage.
Patent WO-2016023738-A1 (WO)
Title: Système de chariots pour portes ou fenêtres relevables coulissantes
Inventor: BERENS WOLFGANG
IPC: E05D15/56
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système de chariots destiné à un battant difficile à lever et à déplacer (2) d'une fenêtre ou d'une porte, le système comportant un rail de roulement (3) et une tringlerie d'actionnement (4) placée verticalement au niveau du battant (2) et présentant une tige d'entraînement (5) qui peut être déplacée vers le bas au moyen d'un organe d'actionnement (6) pour abaisser le battant (2) et qui, par l'intermédiaire d'un renvoi d'angle (7), transmet le déplacement sur le système de chariots fixé à une traverse (8) de battant inférieure horizontale dans une gorge de ferrure (9). Le système de chariots forme, par un chariot avant accouplé (1) et un chariot arrière (1') accouplé par une tige de raccordement (10), une paire de chariots supportant le battant (2) et composés chacun d'un logement (11, 11') pour le montage du chariot (1, 1') dans la gore de ferrure (9) et d'un dispositif de levage (12) agissant entre les boîtiers (11, 11'). De chaque côté du boîtier (11, 11') est agencée dans le sens de la longueur du chariot une paire de galets de roulement (13) qui est formée d'un support de galet (14) et de deux galets (15, 16) montés oscillants, le boîtier (11, 11') et la paire de galets de roulement (13) étant montés de manière mobile sur des éléments de palier de roulement (17, 18 ; 19, 20) et formant un module de chaque chariot (1, 1').