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Patent FR-3061474-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile avec renforts pour collisions arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention a trait à une structure arrière (102) d'un véhicule automobile, ladite structure (102) comprenant un plancher (104) ; deux profilés structurels arrière (106) s'étendant longitudinalement vers l'arrière depuis le plancher (104) et comprenant, chacun, une partie avant (110), une partie arrière (112) surélevée rapport à ladite partie avant (110), et une partie intermédiaire (114) formant un ressaut et reliant les parties avant et arrière (110, 112). La structure (102) comprend, en outre, deux renforts (118) sur les deux profilés structurels arrière (106), respectivement ; chaque renfort (118) s'étendant longitudinalement sous le profilé structurel (106) correspondant et étant fixé aux parties avant (110), et arrière (112) dudit profilé structurel (106) et configuré pour limiter un pivotement vers le haut de la partie intermédiaire (114) dudit profilé structurel (106) en cas de choc à l'arrière sur ladite structure (102).
Patent FR-3066473-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un meuble de rangement de bagages loge dans la concavite du bord d'attaque
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: Un aéronef (40), comprenant un corps sustentateur (13) dans lequel est logée une cabine de passagers (12) comprenant une partie avant (54) délimitée latéralement par au moins une portion (52A, 52B) d'un bord d'attaque du corps sustentateur, peut présenter une section transversale affinée du fait que la cabine de passagers comporte au moins un dispositif de rangement de bagages latéral (50) logé dans la concavité de la portion du bord d'attaque et présentant une ouverture (56) vers l'intérieur de la cabine de passagers.
Patent FR-3068029-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cables en nanotubes de carbone alignes
Inventor: BOULANGER PASCAL
IPC: B82Y40/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CABLES EN NANOTUBES DE CARBONE ALIGNES Procédé de préparation d’un câble formé de nanotubes de carbone, comprenant la décomposition d’au moins un composé précurseur de carbone et d’au moins un composé précurseur d’un catalyseur sur un substrat poreux (43), dans lequel procédé, de manière continue :     un premier flux gazeux comprenant un précurseur d’un catalyseur est mis en contact avec un substrat poreux (43) ; un deuxième flux gazeux comportant au moins un précurseur de carbone est mis en contact avec ledit substrat poreux (43) ; ledit substrat poreux (43) est chauffé à une température conduisant au dépôt de particules de catalyseur et à la croissance catalytique d’un faisceau de nanotubes de carbone, et de préférence comprise entre 500°C et 1000°C.     Figure 4(a).
Patent FR-3068672-A1 (FR)
Title: Deflecteurs avec lame aerodynamique mobile verrouillable
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: Déflecteur aérodynamique (1) comprenant une lame aérodynamique (2) mobile, par rotation autour d'un axe (3), entre une position de repos, une position déployée et une position escamotée, un moyen de rappel (4) de la lame (2) vers sa position de repos, un moyen de blocage (5) formant une butée dans une première configuration bloquant la lame aérodynamique (2) en position déployée qui empêche ladite lame aérodynamique (2) de se déplacer de la position déployée vers la position escamotée, et dans une deuxième configuration laissant libre la rotation de la lame aérodynamique (2) de la position déployée vers la position escamotée. Le déflecteur (1) comporte en outre un moyen de maintien (5) comportant une configuration de verrouillage maintenant la lame aérodynamique (2) en position escamotée, et une configuration de déverrouillage laissant libre la rotation de la lame aérodynamique (2) vers la position déployée.
Patent FR-3073098-A1 (FR)
Title: Source laser a solide
Inventor: DECLOUX JULIEN
IPC: H01S3/10
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne une source laser (1) pulsée à solide, comprenant un premier résonateur (R1) formé par un premier miroir réfléchissant (2) et un miroir de sortie (3) partiellement réfléchissant, et un module laser (4) placé entre les miroirs (2, 3). Le premier résonateur comprend un barreau laser en matériau solide à gain pour générer un faisceau laser, et une source de pompage laser pour émettre dans le barreau un faisceau de pompe, pour amplifier le faisceau de pompe dans le barreau pour générer le faisceau laser, le miroir de sortie étant adapté pour transmettre partiellement le faisceau. La source laser comprend également un dispositif d'atténuation variable (QS), placé entre le module laser et le miroir réfléchissant, pouvant basculer entre des états opaque et transparent pour le faisceau pour que la source laser fonctionne en un mode déclenché, un élément polarisant linéairement et un élément retardateur de phase (8).
Patent FR-3074269-A1 (FR)
Title: Centrale solaire dotee d'un dispositif de mesure de l'ensoleillement direct normal
Inventor: RODAT SYLVAIN
IPC: F24S50/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: Centrale solaire, en particulier à concentration, dotée d'un dispositif de mesure d'ensoleillement direct normal (DNI) comprenant : - un miroir (4) destiné à réfléchir un rayonnement solaire direct et disposé sur un support mobile, - un capteur photosensible (2) agencé par rapport au miroir de sorte à détecter un rayonnement solaire réfléchi par le miroir, - un traqueur solaire adapté pour orienter le miroir vers le soleil, le traqueur solaire étant doté de moyens d'actionnement du support aptes à déplacer le miroir (4).
Patent FR-3074637-A1 (FR)
Title: Module de ventilation d'un volume de stockage de produits agricoles en grains et installation equipee d'un tel module de ventilation
Inventor: VIGOUROUX CLAUDE
IPC: F04D25/08
Filed: 2017-12-08
Abstract: Module de ventilation d'un volume de stockage de produits agricoles en grains comportant un ventilateur radial (11) formé d'un boîtier (111) logeant le rotor (113) du ventilateur et ayant une entrée axiale (115) et une sortie tangentielle (116). Le module comprend également une cellule tubulaire (12) logeant axialement le moteur électrique permettant sont refroidissement (125) du ventilateur relié directement à un tuyau d'admission d'air extérieur (11), une extrémité (121) étant reliée à un tuyau d'alimentation (124) pour l'air extérieur et l'autre extrémité (123) étant reliée au boîtier (111). Le moteur (125) est relié par son axe (127) au rotor (113). Ce module de ventilation est destiné à être installé dans le volume de stockage de grains (VS) pour réduire les nuisances sonores lors de la ventilation.
Patent FR-3075383-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la purete d'un gaz
Inventor: BLANC JEAN-LUC
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Dispositif de contrôle de la pureté d'un gaz, notamment de l'hydrogène, comprenant un circuit (3, 4, 5) de prélèvement de gaz comprenant, disposés en série, au moins une extrémité amont (13, 14, 15) destinée à être raccordée à une conduite (2) source de gaz véhiculant du gaz à analyser, au moins un échantillonneurs (23, 24, 25) et au moins une extrémité aval (33, 34, 35) de sortie de gaz ayant transité dans le au moins un échantillonneur (23, 24, 25), caractérisé en ce que le au moins un échantillonneur (23, 24, 25) comprend un adsorbant à tamis moléculaire, notamment à zéolithe, et en ce que le dispositif comprend un organe (10) de refroidissement du au moins un échantillonneur à une température comprise entre -190°C et -40°C.
Patent FR-3075466-A1 (FR)
Title: Couvercle de boitier de circuit electronique
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un couvercle de boîtier de circuit électronique, comprenant : un corps (135) traversé par une ouverture (140) ; un premier élément (130) situé dans l'ouverture et ayant une face en prolongement de formes planes ou arrondies d'une face du couvercle ; et un deuxième élément (150) de liaison du premier élément au corps.
Patent FR-3075474-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement hydraulique d'un element de refroidissement d'un dispositif d'alimentation electrique de vehicule
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/663
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement hydraulique (1) d'un élément de refroidissement (13) d'un dispositif d'alimentation électrique (12), le dispositif de raccordement hydraulique comprenant au moins : une chambre de communication fluidique (5) délimitée, au moins en partie, par une paroi périphérique ; un premier orifice (6) par lequel un fluide de refroidissement est apte à rejoindre la chambre de communication fluidique ; et un deuxième orifice (7) par lequel le fluide de refroidissement est apte à sortir de cette chambre de communication fluidique.
 Le dispositif de raccordement hydraulique comprend au moins : un premier organe de fixation (9) pour la fixation du dispositif d'alimentation électrique sur le dispositif de raccordement hydraulique ; un deuxième organe de fixation (10) pour la fixation du dispositif de raccordement hydraulique sur l'élément de refroidissement (13) ; et un troisième organe de fixation (11) destiné au raccordement hydraulique de la chambre de communication fluidique.
Patent FR-3076366-A1 (FR)
Title: Procede d'horodatation absolue de representations numeriques de grandeurs analogiques grace a des consignes d’acquisition probantes fondees sur une blockchain
Inventor: LAVERGNE ALEXANDRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2017-12-31
Abstract: Procédé d'horodatation de fichier (203, 204) de phénomènes physiques (ondes électromagnétiques, mécaniques,..) numérisés d'objet (101) dans son environnement (207, 206) grâce à des consignes d'acquisition (103 à 107) prouvant : - l'inexistence préalable dudit fichier à une date de début (201) de création car elles : • portent sur un paramètre (103, 104, 106, 107) à numériser fondée sur l'aléa horodaté (201) de production d'un bloc (209) d'une blockchain (202), • sont appliquées avant la conversion analogique/numérique du capteur (111), - l'existence dudit fichier avant une date postérieure de fin (214) après : • sa notarisation (données 213, 212, 205, 211) dans un bloc subséquent (210), • validation de l'intervalle de temps de sa création par recalcule desdites consignes sur la base des données de notarisation et dudit fichier analysé selon l'état de l'art.
Patent FR-3078010-A1 (FR)
Title: Materiau composite et procede de realisation de ce materiau
Inventor: AUBRY JEROME
IPC: B29C70/30
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un produit intermédiaire composite à base de segments de fibres noyées dans une matrice de résine, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un tapis (20) comportant un empilement de couches (10) de segments (11) plats multifibres. Les segments sont disposés en juxtaposition, les segments (11) d'une même couche (10) étant orientés selon une direction unique, et lesdits segments (11) sont liés, pour certains d'entre eux au moins, par adhésion au droit de leurs zones de croisement-superposition avec les segments de couches (10) de segments (11) adjacents. De cette manière, l'empilement de couches (10) forme un tapis (20) de masse et d'épaisseur constante, de faible cohésion propre présentant une souplesse relative.
Patent FR-3079409-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'une valve cardiaque, en particulier une valve mitrale ou tricuspide
Inventor: JACQUES SEGUIN
IPC: A61F2/24
Filed: 2018-04-03
Abstract: Ce système comprend : - un cathéter d'introduction (2) ; - une pluralité de fils implantables (10) placés dans ce cathéter (2) et déployables depuis celui-ci, chaque fil implantable (10) étant apte à être ancré à l'anneau d'une valve et étant flexible mais présentant une rigidité transversale ; - une pièce de réunion (6) comprenant des conduits (25) dans lesquels passent les fils (10) ; - des moyens (16, 26) d'immobilisation des fils implantables par rapport à la pièce de réunion (6) ; et - un moyen d'actionnement de ladite pièce de réunion (6).
Patent FR-3080010-A1 (FR)
Title: Boitier avec mecanisme d'ouverture et fermeture magnetique
Inventor: DELMON MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-04-13
Abstract: Un boîtier (10), notamment pour produit cosmétique, comprend : - une base (1), avec une face inférieure (1A) s'étendant essentiellement parallèlement et le long d'un plan de référence (PR), - un couvercle (2), monté mobile par rapport à la base (1) via une articulation, - un poussoir (3), monté mobile par rapport au couvercle (2) entre une position de repos (M0) et au moins une position d'activation (M1, M2), - le couvercle présentant une position fermée (P0) dans laquelle il est maintenu par des moyens de rétention magnétique (40) avec au moins un premier aimant (41) coopérant par attraction avec un élément de rétention agencé dans la base, et le couvercle (2) présentant au moins une position de préouverture (P1,P2), - le poussoir (3) étant muni d'au moins un deuxième aimant (42) caractérisé en ce que il est prévu qu'un déplacement du deuxième aimant (42) selon une direction essentiellement perpendiculaire au plan de référence provoque le déplacement du couvercle de la position fermée (P0) vers une position de préouverture (P1, P2).
Patent FR-3081800-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un premier rideau (5) de masquage pourvu d'une première traverse (6) de rigidification de son bord avant, les extrémités de ladite traverse étant pourvues de moyens de butée (7) agencés pour pouvoir coopérer avec des moyens de butée réciproques (8) prévus sur le haut de dossier (3), chacun desdits moyens de butée réciproque étant sous forme d'un rail incurvé se déployant en hauteur, la courbure dudit rail étant définie de sorte que, lorsque l'on considère sa tangente verticale dans les différentes positions de réglage dudit dossier, le moyen de butée (7) correspondant se positionne au niveau du point de tangence entre ladite tangente et ledit rail, de sorte que ledit rideau se positionne toujours horizontalement quel que soit le réglage dudit dossier.
Patent FR-3081802-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour balai d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité (4) pour un balai d'essuyage d'une surface vitrée d'un véhicule automobile, l'embout d'extrémité (4) comprenant au moins : - un logement de réception (410) destiné à recevoir une partie terminale d'une vertèbre longitudinale (20), - au moins une languette flexible (6a, 6b) configurée pour passer d'une première position de repos à une deuxième position escamotée, par un déplacement selon une première direction (F2a, F2b) lors de l'insertion de la vertèbre longitudinale dans le logement de réception (410), ladite languette flexible comportant une rampe d'engagement le long de laquelle la vertèbre est amenée à pousser pour donner à la languette sa deuxième position escamotée. La rampe d'engagement (620a, 620b) présente une inclinaison configurée pour exercer, sur la vertèbre longitudinale, un effort tendant à déplacer cette vertèbre selon une deuxième direction (F3a, F3b) formant, avec la première direction de déplacement, un angle non nul.
Patent FR-3081859-A1 (FR)
Title: Methode et installation de traitement d'un effluent industriel charge en aluminium a l'aide de co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F101/10
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention propose une installation de traitement d'un effluent industriel chargé en aluminium en vue d'en éliminer tout ou partie de l'aluminium dissous, qui comprend : -une première zone (1) où arrive l'effluent à traiter, première zone par exemple constituée par un bassin, première zone où l'on maintient un pH inférieur à 9,5, et plus préférentiellement compris entre 6,5 et 8,5, et encore plus préférentiellement compris entre 7 et 8, de façon à favoriser la formation de cristaux d'aluminium sous forme d'hydroxyde d'aluminium et faciliter ainsi son élimination; - une seconde zone (10) où est effectuée une injection de CO2 gazeux, -des moyens (2) permettant d'organiser la recirculation d'une partie du milieu localisé dans la zone 1 vers la zone 2 puis de là son retour dans la zone 1, ladite partie recirculée recevant l'injection de CO2 ; et -des moyens (6) permettant l'évacuation des particules solides formées dans la zone 1 et leur séparation ultérieure.
Patent FR-3082311-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition de caracteristiques de carburant a bord d'un aeronef
Inventor: RUIZ GALLARDO ALVARO
IPC: G01N33/22
Filed: 2018-06-07
Abstract: - Le procédé d'acquisition de caractéristiques de carburant à bord d'un aéronef comprenant au moins un réservoir, comprend une étape de détermination (E2) déterminant un circuit de carburant dans un réservoir parmi le ou les réservoirs, le circuit comprenant au moins une pompe pompant le carburant du réservoir dans le circuit, une unité de mesure des propriétés de carburant et une première valve configurée pour ouvrir ou fermer le circuit, une étape de remplissage (E4) consistant à remplir par du carburant le circuit, une étape d'acquisition (E5) consistant à acquérir une valeur respectivement pour chacune des caractéristiques de carburant du réservoir, et une étape de transmission (E6) transmettant, à un dispositif utilisateur, un signal représentatif des valeurs des caractéristiques de carburant acquises.
Patent FR-3082182-A1 (FR)
Title: Dispositif support d'appendice pour engin nautique
Inventor: DUFOUR VINCENT
IPC: B63H25/38
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support d'appendice (100) pour engin nautique comprenant un élément support (20), deux mâchoires (30, 40) articulées à pivotement par rapport à un axe vertical (O-O) à l'utilisation sur l'élément support (20), les deux mâchoires (30, 40) ayant des surfaces internes (34, 44) complémentaires de la surface extérieure de l'appendice (100), et des moyens (60) de verrouillage des mâchoires (30, 40) en position fermée, propre à pincer et maintenir l'aileron (100) en position entre les mâchoires.
Patent FR-3093513-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection de la composition d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée, procédé et système de préparation d’un tel matériau de construction
Inventor: NEUVILLE MATHIEU
IPC: E04B1/04
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de sélection de la composition d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée, ladite composition de matériau de construction devant comporter des quantités d’agent défloculant et d’agent d’activation adaptées à la terre argileuse excavée, ledit procédé comportant une étape de réception (130) d’une valeur mesurée d’au moins une propriété physicochimique d’une terre argileuse excavée et une étape de sélection (170), d’une quantité d’agent défloculant et d’une quantité d’agent d’activation adaptées à la terre argileuse excavée. En outre, l’invention porte également sur un procédé (200) de calibrage d’un algorithme de calcul pour la détermination de la composition d’un matériau de construction de site, sur un matériau de construction formé à partir d’une terre argileuse excavée et sur un système (400) de préparation d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 5.
Patent FR-3078901-A1 (FR)
Title: Buse de dispositif de nettoyage de véhicule et procédé d’assemblage de buse de dispositif de nettoyage de véhicule
Inventor: SAKAI MASARU
IPC: B60S1/52
Filed: 2019-03-14
Abstract: Buse de dispositif de nettoyage de véhicule et procédé d’assemblage de buse de dispositif de nettoyage de véhicule Une buse de dispositif de nettoyage de véhicule (10) injecte un fluide de nettoyage sur un objet à nettoyer qui est monté sur un véhicule. La buse de dispositif de nettoyage de véhicule (10) comprend un boîtier (12), une pointe de buse (14) reçue dans un intérieur du boîtier (12), et un support (16) configuré pour supporter le boîtier (12) dans un état où le boîtier (12) reçoit la pointe de buse (14). Un passage d’écoulement de retour pour balayer et injecter le fluide de nettoyage est formé en recevant la pointe de buse (14) dans le boîtier (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094314-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du bruit généré en vol par un giravion.
Inventor: GOMEZ NAYIBE
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’optimisation du bruit généré par une installation motrice (10) d’un giravion (1) en vol, ladite installation motrice hybride (10) entraînant en rotation un rotor principal (2) dudit giravion (1) et étant munie d’au moins un moteur thermique (11), d’une machine électrique (13) et d’au moins une source d’énergie électrique (18) alimentant électriquement ladite machine électrique (13). Ledit procédé comporte une détermination (120) d’une puissance requise pour ladite phase de vol fournie par ladite installation motrice hybride (10) et une répartition (130) de ladite puissance requise entre ledit au moins un moteur thermique (11) et ladite machine électrique (13) en fonction d’un niveau de bruit objectif et de ladite puissance requise pour ladite phase de vol ainsi que d’un modèle du bruit généré par ledit au moins un moteur thermique (11) en fonction d’un de ses paramètres, de sorte à limiter le bruit généré par ladite installation motrice hybride (10). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3080569-A1 (FR)
Title: Systeme d'inspection de qualite d'impression
Inventor: ITODA SEIICHI
IPC: B41F33/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un système d'inspection de qualité d'impression (11) comprend une pluralité de capteurs (32, 42, 52, 62), une pluralité d'unités de commutateur (33, 343, 53, 63), une pluralité d'unités arithmétiques (34, 44, 54, 64), et un dispositif de mémorisation (71). Les unités de commutateur transmettent les éléments de données d'image reçus des capteurs, respectivement, par l'intermédiaire d'une interface Camera Link au dispositif de mémorisation et aux unités arithmétiques associées à travers un réseau (N2). Le dispositif de mémorisation mémorise les éléments de données reçus des unités de commutateur, et mémorise les résultats d'opération des unités arithmétiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3097556-A1 (FR)
Title: Procédé de vapocraquage comprenant une étape de séparation et traitement différentiel des particules obtenues en fonction d’une valeur seuil.
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention a trait au domaine des biocombustibles solides obtenus par vapocraquage. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de traitement par vapocraquage de biomasse ligno-cellulosique dans lequel la poudre obtenue est traitée afin de séparer les particules en deux catégories en fonction d’une valeur seuil, chaque catégorie étant traitée différemment.