baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095728-A1 (FR)
Title: méthode de communication lumineuse et procédé de réception auto-adaptatif d’un signal de communication lumineuse
Inventor: EMIR GREEN OJEDA JACOB
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-05-05
Abstract: L’invention concerne une méthode de communication lumineuse (10) mise en œuvre par un système émetteur (61) de communication lumineuse, dans laquelle une séquence de référence (320) est astucieusement insérée de manière périodique et répétitive dans une trame de données numériques à transmettre par l’intermédiaire d’un faisceau lumineux modulé (615). La présence de cette séquence de référence (320) permet, au niveau d’un système récepteur (62) de communication lumineuse de détecter automatiquement la séquence de référence 320 dans le faisceau lumineux modulé (615) détecté. Cette détection permet de détecter automatiquement l’une des deux fréquences d’oscillation utilisées pour représenter un état logique des données numériques transmises, sans avoir à étalonner le système récepteur (62) en fonction desdites fréquences d’oscillation.
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3097382-A1 (FR)
Title: Assemblage de fixation et de mise au potentiel électrique de référence pour circuit imprimé
Inventor: MOURIERAS JULIEN
IPC: H01R13/648
Filed: 2019-06-11
Abstract: Assemblage de fixation et de mise au potentiel de référence pour circuit électrique, cet assemblage comportant une agrafe flexible (30) électriquement conductrice qui comprend : - une pince conductrice de serrage de circuit électrique ; - un talon (42) de contact électrique ; - une fixation (43) adaptée à serrer le talon (42) de contact électrique contre une surface de contact électrique. Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3097447-A1 (FR)
Title: Dispositif pour renvoi de ballons au sol et en mode volée aérienne, servant aussi de banc pour les matchs sur terrain extérieur et intérieur
Inventor: CARVALHO SOARES CHRISTOPHE
IPC: A63B63/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: Dispositif pour renvoi de ballons au sol et en mode volée aérienne, servant aussi de banc pour les matchs sur terrain extérieur et intérieur
Patent FR-3100215-A1 (FR)
Title: Ensemble de déflecteur pare-boue ayant un élément d’obstruction d’un orifice de passage, pour véhicule
Inventor: TERRIE OLIVIER
IPC: B62D25/18
Filed: 2019-09-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble de déflecteur pare-boue pour véhicule, ledit ensemble comprenant un déflecteur et un pare-boue présentant un orifice de passage adapté pour le passage d’un élément de fixation, tel qu’une vis de fixation, et ledit déflecteur présentant un moyen de retenue, l’ensemble de déflecteur comprenant par ailleurs un élément d’obstruction (10), rapporté, configuré pour s’attacher par effet pince audit déflecteur, ledit élément d’obstruction (10) comprenant une première et une deuxième surfaces d’appui parallèles adaptées pour prendre en sandwich une paroi du déflecteur, la première surface d’appui présentant un moyen de retenue complémentaire adapté pour coopérer avec le moyen de retenue du déflecteur pour assurer le guidage et le maintien en position dudit élément d’obstruction (10) sur le déflecteur, l’une desdites première et deuxième surfaces d’appui présentant une portion d’obstruction configurée pour obstruer, en le recouvrant, l’orifice de passage du pare-boue de façon à empêcher le passage d’un élément de fixation.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100522-A1 (FR)
Title: Element de structure de vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un élément de structure (1) d’un véhicule automobile, ledit élément de structure étant un corps creux allongé comprenant deux parois latérales (3,5), une desdites parois latérales étant une paroi latérale interne (3) et l’autre étant une paroi latérale externe (5), ledit élément de structure (1) étant remarquable en ce qu’au moins une de ses parois latérales montre une zone de renfort (7) sur au moins une partie de sa hauteur, ladite zone ayant une résistance mécanique Rm1 d’au moins 250 MPa telle que mesurée selon la norme ISO 6892-1:2016 et selon la direction transverse ; et en ce qu’au moins une desdites parois comprend, au niveau de ladite zone de renfort (7), un premier relief de rigidification (11) s’étendant longitudinalement sur au moins une partie de la longueur dudit élément de structure (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102370-A1 (FR)
Title: Bâtonnet de nage à palmes intégrées et accessoire pour former un tel bâtonnet
Inventor: NAVAL EMILE
IPC: A63B31/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: Le bâtonnet de nage (10) comporte un corps souple (11) de densité inférieure à un qui peut prendre une forme parallèle à une droite (12) ou une forme en « U » dans laquelle ses extrémités sont parallèles et, à chaque extrémité de ce corps, une palme (13) dont l’extension latérale maximale (14) mesurée perpendiculairement à ladite droite est au moins une fois et demi et, préférentiellement, deux fois supérieure à l’extension moyenne latérale (15) du corps, moyenne mesurée sur toute la longueur du corps et dans toutes les directions perpendiculaires à ladite droite. Dans des modes de réalisation, la longueur (17) de chaque palme, le long de ladite droite, est supérieure à son extension latérale maximale. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102881-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour faciliter un amerrissage d’urgence.
Inventor: ALLARD JERÔME
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE POUR FACILITER UN AMERRISSAGE D’URGENCE. L’invention porte sur un procédé pour aider à l’amerrissage d’un avion 1 en détresse, ledit procédé permettant de proposer une route 3,6 pour amerrir au plus près d’un navire 2 dans les meilleures conditions possibles. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3102798-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’un besoin de chauffe d’un catalyseur de réduction sélective d’oxydes d’azote d’un moteur de véhicule automobile
Inventor: LEFEVRE CÉDRIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: Procédé de détermination d’un besoin de chauffe d’un catalyseur (34) de réduction sélective des oxydes d’azote d’une ligne d’échappement (26) d’un système (30) de post-traitement des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (10), ledit système (30) comprenant un piège à oxydes d’azote (32) en amont dudit catalyseur (34), un dispositif (36) d’injection d’un agent réducteur directement en amont du catalyseur (34) de réduction sélective des oxydes d’azote, au moins un capteur de température (42b) disposé en amont du catalyseur (34), un premier dispositif (44a) de mesure de richesse disposé en amont du piège (32), et au moins un deuxième dispositif (44b) de mesure de richesse disposé en aval du piège (32) à oxydes d’azote. Le besoin en chauffe du catalyseur (34) est déterminé en fonction :- d’un premier critère dépendant d’une valeur de température du catalyseur (34) et d’un niveau de chargement dans le piège à oxydes d’azote (32), et - d’un deuxième critère dépendant d’un gradient de niveaux de chargement dans le piège à oxydes d’azote (32) et d’un gradient de la température du catalyseur (34). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103262-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: GOUDE SEBASTIEN
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier d’entrée d’air (2) comprenant une pluralité de parois (4) et un boitier en spirale (3) agencé en aval du boitier d’entrée d’air (2) par rapport à l’écoulement d’un flux d’air, ledit boitier d’entrée d’air (2) comprenant en outre :au moins une première entrée d’air (6) pour l’introduction d’un premier flux d’air (FR)au moins une deuxième entrée d’air (8) pour l’introduction d’un deuxième flux d’air (FA).Selon l’invention, ledit boitier d’entrée d’air (2) comprend un premier conduit interne (16) en matériau poreux agencé de manière à relier la première entrée d’air (6) à l’entrée (18) du boitier en spirale (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104831-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-16
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (50) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (40) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d’un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le canal se raccorde à un organe de connexion fluidique (27) agencé pour être connecté à un organe de connexion fluidique complémentaire, l’organe de connexion fluidique du compartiment étant disposé à une distance d’un point le plus bas du compartiment, distance choisie de sorte que, lorsque l’organe de connexion complémentaire est relié à cet organe de connexion, ces deux organes connectés restent dans l’espace entre un axe central des organes connectés et ledit point le plus bas.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106236-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un capteur d’image
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un capteur d’image, comprenant :- la fourniture d’un substrat receveur (1) comprenant un substrat de base (10) et une couche active comprenant des pixels (11), chaque pixel comprenant une région dopée (12) de collecte des charges électriques générées dans le pixel,- la fourniture d’un substrat donneur (2) comprenant une zone de fragilisation (200) délimitant une couche semi-conductrice monocristalline (201),- le collage du substrat donneur (2) sur le substrat receveur (1),- le détachement du substrat donneur (2) le long de la zone de fragilisation (200), de sorte à transférer la couche semi-conductrice (201) sur le substrat receveur (1),- la mise en œuvre d’un traitement de finition de la couche semi-conductrice (201) transférée, ledit traitement de finition comprenant (i) un amincissement de la couche transférée par oxydation sacrificielle suivie d’une gravure chimique et (ii) au moins un recuit rapide.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108726-A1 (FR)
Title: Drone de mesure de données représentatives de teneurs en au moins deux gaz présents dans l’atmosphère à l’écart du sol et procédé de mesure associé
Inventor: DONNAT LUDOVIC
IPC: G01N21/85
Filed: 2020-03-27
Abstract: Drone de mesure de données représentatives de teneurs en au moins deux gaz présents dans l’atmosphère à l’écart du sol et procédé de mesure associé Ce drone (10) comprend un capteur (40) de mesure des données représentatives, comportant au moins une cellule de mesure ouverte dans l’atmosphère, au moins une première source laser propre à injecter dans la cellule de mesure, un premier faisceau laser à une première longueur d’onde caractéristique d’un premier gaz à détecter et une deuxième source laser propre à injecter dans la cellule de mesure un deuxième faisceau laser à une deuxième longueur d’onde caractéristique d’un deuxième gaz à détecter.      Le capteur de mesure (40) comporte un détecteur commun aux deux sources laser, propre à capter un premier signal de mesure provenant de la cellule de mesure et résultant de l’injection du premier faisceau laser dans la cellule de mesure et un deuxième signal de mesure provenant de la cellule de mesure et résultant de l’injection du deuxième faisceau laser dans la cellule de mesure.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113519-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un champ magnétique extérieur par au moins un point mémoire magnétique
Inventor: SOUSA RICARDO
IPC: G01D5/12
Filed: 2020-08-24
Abstract: TITRE : Procédé de mesure d’un champ magnétique extérieur par un point mémoire magnétique Un aspect de l’invention concerne un procédé de mesure de l’intensité d’un champ magnétique extérieur par l’utilisation d’au moins un point mémoire magnétique comprenant :      une couche de stockage ayant une aimantation commutable entre deux directions d’aimantation sensiblement perpendiculaires au plan de la couche ;  une couche de référence ayant une aimantation fixe et perpendiculaire au plan de la couche ;  une couche barrière tunnel séparant la couche de stockage et la couche de référence ;       le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins:      une étape d’application successive d’une pluralité de courants ou de tensions d’amplitudes différentes audit au moins un point mémoire jusqu’à ce qu’une commutation de la direction d’aimantation de la couche de stockage ait lieu pour déterminer une valeur de courant minimal de commutation de la direction d’aimantation de la couche de stockage ou une valeur de tension minimale de commutation de la direction d’aimantation de la couche de stockage,  une étape de détermination de l’intensité du champ magnétique extérieur à mesurer à partir de la valeur du courant minimal de commutation ou de la valeur de la tension minimale de commutation.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118052-A1 (FR)
Title: Poudre pour revêtement électriquement isolant
Inventor: CARRERAS SANTIAGO
IPC: H01B3/30
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une poudre comprenant au moins un polyamide et au moins une résine époxy pour la fabrication d’un revêtement électriquement isolant d’une surface.
    L’invention concerne également un composant de transport de l’électricité recouvert au moins en partie d’un revêtement susceptible d’être obtenu par la fusion d’une telle poudre.
    Pas de figure.
Patent FR-3118712-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin de matières kératiniques
Inventor: TAO MICHAEL
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-01-14
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DE MATIÈRES KÉRATINIQUES
    La présente invention a trait à une composition anhydre transparente destinée au soin d'une matière kératinique comprenant : 
    a) au moins un acide hyaluronique acétylé ou son sel  et
    b) du propylène glycol.
    La présente invention porte également sur un procédé non thérapeutique destiné au soin d’une matière kératinique comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur ladite matière kératinique.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120972-A1 (FR)
Title: Dispositif de paiement intégré dans une borne de paiement électronique non surveillée
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G07F7/08
Filed: 2021-03-16
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de paiement électronique (10) destiné à être intégré dans une borne de paiement électronique non surveillée, ledit dispositif de paiement électronique comprenant au moins une carte électronique (14), un écran (12) et un clavier (13), ledit dispositif de paiement électronique étant caractérisé en ce qu’il comprend un module de paiement sans contact comprenant au moins une antenne sans contact (11) disposée dans un plan, dit plan d’antenne (P-CLESS), surélevé d’une première distance prédéterminée (d1) par rapport au plan (P-K) dudit clavier et surélevé d’une deuxième distance prédéterminée (d2) par rapport au plan (P-Dis) dudit écran, ladite deuxième distance prédéterminée (d2) étant inférieure à ladite première distance prédéterminée (d1).   Figure 3c
Patent FR-3122877-A1 (FR)
Title: Procédé de co-production de méthylmercaptan et de diméthyldisulfure à partir d’oxydes de carbone
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/14
Filed: 2021-05-11
Abstract: Procédé de co-production de méthylmercaptan et de diméthyldisulfure à partir d’oxydes de carbone L’invention porte sur un procédé de co-production de méthylmercaptan et de diméthyldisulfure comprenant les étapes successives suivantes :a) réaction d’au moins un oxyde de carbone en présence de sulfure d’hydrogène (H2S) et d’hydrogène pour former un flux (M) comprenant du méthylmercaptan, de l’eau, et éventuellement du sulfure d’hydrogène n’ayant pas réagi, b) purification du flux (M) pour obtenir un flux (N) enrichi en méthylmercaptan et un flux contenant les incondensables (MIncond), c) recyclage éventuel du flux des incondensables (MIncond) issu de l’étape b) à l’étape a),d) récupération d’une première partie du flux (N) comportant du méthylmercaptan purifié à l’étape b),e) oxydation par du soufre de la seconde partie du flux (N) du méthylmercaptan, pour former un flux (O) comprenant du diméthyldisulfure, du sulfure d’hydrogène, et éventuellement du méthylmercaptan n’ayant pas réagi,f) purification du flux (O) pour séparer d’une part le diméthyldisulfure enrichi et d’autre part le sulfure d’hydrogène et éventuellement le méthylmercaptan n’ayant pas réagi à l’étape e),g) recyclage du sulfure d’hydrogène et éventuellement du méthylmercaptan isolés lors de l’étape f) vers le flux (M) issu de l’étape a),h) récupération du diméthyldisulfure isolé à l’étape f).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3125936-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la compensation d'un décalage fréquentiel
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: H04L27/38
Filed: 2021-07-30
Abstract: Dispositif pour la compensation d'un décalage fréquentiel La présente description concerne un dispositif (2) comprenant un premier circuit (CORR) recevant des premier et deuxième signaux (I1(t), Q1(t)) et un troisième signal (THETA) de déphasage, et générant des quatrième et cinquième signaux (I2(t), Q2(t)) par application du déphasage aux premier et deuxième signaux. Le deuxième circuit (CORR) détermine, lorsque les premier et deuxième signaux correspondent à un symbole QPSK connu, un bit (UP/DW) à partir d'un échantillonnage de la somme et de la différence des quatrième et cinquième signaux, fournit un signal numérique (IN-LOOP) correspondant à une multiplication du bit (UP/DW) par un gain (G), et diminue périodiquement le gain (G) jusqu'à une valeur unitaire. Le troisième circuit (LOOP) détermine le troisième signal (THETA) à partir du signal numérique (LOOP-IN).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127235-A1 (FR)
Title: installation sanitaire.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E04H1/12
Filed: 2021-09-20
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) délimitant un espace d’accueil (5) pour utilisateurs, comprenant un plancher (6) et doté d’un dispositif d’aisance (7). L’installation sanitaire comporte en outre un robot de nettoyage (11) adapté pour se déplacer sur le plancher, et une station de décharge (14) pour accueillir le robot de nettoyage, le robot de nettoyage comportant au moins un dispositif d’enlèvement de déchets adapté pour enlever des déchets présents sur le plancher, les transporter et les décharger dans la station de décharge.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129462-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’une tourelle d’extraction d’un flux de fluide, système d’extraction d’un flux de fluide et procédé de régulation
Inventor: BOUIS FLORIAN
IPC: F24F11/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: Support de fixation d’une tourelle d’extraction d’un flux de fluide, système d’extraction d’un flux de fluide et procédé de régulation L’invention concerne un support de fixation (10) d’une tourelle d’extraction (20) d’un flux de fluide à un conduit d’extraction (30) maçonné de flux de fluide.   Selon l’invention, le support de fixation (10) comprenant, d’une part, au moins un site de mesure (40) de pression qui est positionné de façon à être exposé à l’écoulement d’un flux de fluide afin d’en mesurer la pression, et d’autre part, un réducteur de perturbation aéraulique disposé à proximité du site de mesure (40) de pression.   L’invention concerne également un système d’extraction comportant le support de fixation (10) et un ventilateur (200), le procédé de régulation de la vitesse de rotation du ventilateur étant également objet de l’invention Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-3132654-A1 (FR)
Title: Dispositif de tamisage
Inventor: LE MEUR JEAN-PIERRE
IPC: B07B1/40
Filed: 2022-02-11
Abstract: Titre : Dispositif de tamisage Dispositif de tamisage (3) comprenant un cadre (7), deux écrans de tamisage (11, 12), et un convertisseur électroacoustique (8) fixé au cadre de sorte à transmettre des ultrasons aux deux écrans de tamisage, le deuxième écran de tamisage comprenant une taille de maille strictement inférieure à une taille de maille du premier écran de tamisage, le premier écran de tamisage s'étendant dans un premier plan (P1), le deuxième écran de tamisage s'étendant dans un deuxième plan (P2), les deux écrans de tamisage et le cadre définissant une chambre interne (14) destinée à recevoir des passants du premier écran de tamisage, le dispositif de tamisage comprenant une ouverture (15) configurée pour évacuer des refus du deuxième écran de tamisage contenus dans la chambre interne, ladite ouverture comprenant au moins un bord s'étendant dans le deuxième plan.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135535-A1 (FR)
Title: Procédé de filtrage d'échos, dispositif de filtrage d'échos et programme d'ordinateur associé
Inventor: KASSAB RAMI
IPC: G01S7/00
Filed: 2022-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de filtrage d’échos associé à des valeurs d’attributs, comprenant :  détermination des échos situés dans une fenêtre spatio-temporelle comprenant un écho snconsidéré ;construction d’un ensemble d’image(s), chaque position dans une image correspondant à un couple respectif de valeurs desdits attributs, et un motif déterminé est inséré dans l’image à une position déterminée, si et seulement si les valeurs des attributs correspondant à ladite position sont les valeurs desdits attributs pour un des échos déterminés dans la fenêtre spatio-temporelle ;estimation, en fonction dudit ensemble d’image(s) construit (EnsIMn) pour l’écho snconsidéré par un réseau de neurones (11), de la correspondance dudit écho sn considéré à au moins un type d’objets cibles parmi un ensemble prédéfini de types d’objets cibles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135603-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des cheveux et procédé
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A45D44/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: Dispositif de traitement de s cheveux et procédé Dispositif de traitement (1) de cheveux humains (K), notamment en vue de nettoyer les cheveux (K), éliminer une coloration antérieure, et/ou les décolorer, ce dispositif (1) étant destiné à traiter les cheveux (K) alors que ceux-ci sont au contact d’un fluide, notamment d’une composition cosmétique (C), au sein duquel des bulles d’un gaz sont présentes et/ou générées, ce dispositif comportant :- au moins un transducteur (4) présentant une surface d’émission (S) pour émettre des ondes acoustiques dans le voisinage des cheveux (K) à traiter, afin de générer un effondrement desdites bulles, - au moins un organe de guidage et/ou de peignage (70) agencé pour guider les cheveux (K) dans leur déplacement à proximité et/ou au contact de ladite surface d’émission (S).  Figure pour l’abrégé : Fig. 23
Patent FR-3137526-A1 (FR)
Title: Module de puissance
Inventor: MASSOL LAURENT
IPC: H05K1/18
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un module de puissance (300) qui comporte : une piste positive (P+), une piste de phase (PP) et une piste négative (P-) ; des interrupteurs de côté haut (HS) alignés et des interrupteurs de côté bas (LS) alignés.  La piste négative (P-) s’étend entre la piste positive (P+) et la piste de phase (PP) et le module de puissance (300) comporte une barrette conductrice électrique de côté haut (304) sur les interrupteurs de côté haut (HS) et comportant plusieurs pattes (306) plaquées contre la piste de phase (PP), et une barrette conductrice électrique de côté bas (310) sur les interrupteurs de côté bas (LS) et comportant plusieurs pattes (312) plaquées contre la piste négative (P-), les pattes (306, 312) des deux barrettes (304, 310) sont intercalées de manière à alterner, parallèlement aux alignements d’interrupteurs (HS, LS), entre pattes (306) de la barrette de côté haut (304) et pattes (312) de la barrette de côté bas (310).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3