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Patent FR-2938596-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de trois corps entre eux pour former une piece sensiblement en forme de "t" et application aux murs-rideaux
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E04B2/88
Filed: 2008-11-20
Abstract: La présente invention concerne les systèmes d'assemblage de trois corps entre eux pour former une pièce sensiblement en forme de "T", respectivement une grille 1 définissant un axe 4 et deux panneaux 2, 3 disposés de façon à définir un espace inter-bords 10. Le système selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte des rainures 12, 14 réalisées dans les bords des panneaux, un doigt de verrouillage 20 dont les extrémités sont aptes à coopérer avec les rainures 12, 14, deux portions de joint 301, 302 espacées sur un axe 300 et situées dans l'espace 10 en définissant entre leurs faces 304, 306 un espace inter-joints 308, des moyens 60 pour monter le doigt 20 dans l'espace inter-joints 308 de façon que ce doigt 20 prenne deux positions, une dans laquelle il est entièrement contenu dans les espaces inter-bords 10 et inter-joints 308, et une autre dans laquelle ses deux extrémités pénètrent dans les rainures 12, 14, et un bouchon 80 s'enfichant dans l'espace inter-joints 308 pour recouvrir au moins partiellement le doigt 20 et obturer cet espace inter-joints 308. Application à la réalisation, notamment, de murs-rideaux ou faces-rideaux d'immeubles.
Patent FR-2942990-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece tubulaire allongee en matiere synthetique et moule utilise lors de la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DIDIENNE ROLAND
IPC: B29C45/26
Filed: 2009-03-13
Abstract: Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes consistant à : - utiliser un moule (1) comprenant un corps de moule (2), un contre-moule (3), des premiers moyens (6) de maintien d'une première extrémité longitudinale (102) d'une pièce tubulaire (100) moulée entre ledit corps de moule (2) et ledit contre-moule (3) ; - mouler ladite pièce tubulaire (100) entre ledit corps de moule (2) et ledit contre-moule (3) ; - amener lesdits premiers moyens de maintien (6) en position de maintien de ladite première extrémité longitudinale (102) ; - opérer un premier déplacement du contre-moule (3) en direction de sa position de démoulage, sur une course correspondant à environ la moitié de la longueur de la pièce tubulaire (100) ; - amener lesdits premiers moyens de maintien (6) dans ladite position de libération, et - opérer un deuxième déplacement du contre-moule (3) jusqu'à ladite position de démoulage.
Patent FR-2943838-A1 (FR)
Title: Electrical switching device for hybrid cut-off switch, has support comprising driving unit adapted to be collaborated with armature, where contacting of driving unit with armature drives its displacement in direction of yoke
Inventor: BACH JULIEN
IPC: H01H3/22
Filed: 2009-03-30
Abstract: The device has an electrodynamic trigger (10) comprising a propulsion coil (12) associated with a conducting disk (11). A fixed contact (21) cooperates with a mobile contact (22) in a closed position. An anchoring unit (30) anchors the mobile contact in an opened position. The mobile contact is held by a contact holding support (23). The support has a driving unit adapted to be collaborated with a mobile magnetic armature (31) during displacement of the mobile contact, where the contacting of the driving unit with the armature drives its displacement in a direction of a magnet yoke (32). An independent claim is also included for a hybrid cut-off switch comprising a mechanical opening unit.
Patent FR-2950577-A1 (FR)
Title: Automobile i.e. car, seat thermal control device, has thermoelectric system provided with thermoelectric module, where heat stream absorbed or released by module are transmitted by conduction to thermal conductive webs
Inventor: CLAUDEL FREDERIC
IPC: B60N2/56
Filed: 2009-09-25
Abstract: The device has a reinforcement (4) formed with metal parts. A foam (5) covers the reinforcement, and a cover (6) covers the foam. A thermoelectric system (7) is provided with a thermoelectric module, and a set of thermal paths (8) is formed along the reinforcement of a seat. Another set of thermal paths (10) is arranged in the foam. Thermally conducting webs (11) are positioned on a level of a lower surface of the cover. Heat stream absorbed or released by the thermoelectric module of the thermoelectric system is transmitted by conduction to the thermal conductive webs.
Patent FR-2954400-A1 (FR)
Title: Etage de turbine dans une turbomachine
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D11/08
Filed: 2009-12-18
Abstract: Etage de turbine pour une turbomachine, comprenant une roue à aubes tournant à l'intérieur d'un anneau sectorisé (54) en matériau composite porté par un carter (14), chaque secteur d'anneau comprenant un rebord circonférentiel aval (52) maintenu en appui radial sur une patte annulaire (56) laquelle est engagée radialement dans une rainure annulaire (50) du rebord circonférentiel aval (52) de l'anneau (54) avec un jeu axial à froid défini pour s'annuler à chaud en fonctionnement et permettre un serrage axial étanche de la patte annulaire (56) du carter (14) dans la rainure annulaire (50) du secteur d'anneau.
Patent FR-2942440-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. car, dynamic behavior controlling method, involves distributing set point deceleration on left and right wheels of vehicle based on value of longitudinal distribution parameter and of parameter value of side distribution
Inventor: LUCEA MARC
IPC: B60W30/02
Filed: 2009-02-25
Abstract: The method involves detecting understeering situation by calculation of a behavior variation of a motor vehicle. A parameter value of longitudinal distribution of set point deceleration is calculated between front and rear axle-systems of the vehicle. A value of a side distribution parameter of a set point deceleration is calculated between left and right wheels of the vehicle based on a variation behavior. The set point deceleration is distributed on the wheels of the vehicle according to the value of a longitudinal distribution parameter and of the parameter value of side distribution.
Patent FR-2944509-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour nacelle de turboreacteur
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: B64C9/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une pluralité d'actionneurs (15) aptes à déplacer un panneau mobile appartenant à une nacelle d'aéronef, ledit système comprenant au moins deux moteurs (16) aptes à entraîner lesdits actionneurs (15), les deux moteurs (16) étant commandés et alimentés par au moins deux unités de commandes distinctes (33, 35) et les actionneurs (15) étant reliés mécaniquement entre eux par une transmission mécanique (37). L'invention concerne également une nacelle comprenant un tel système d'actionnement.
Patent FR-2945683-A1 (FR)
Title: Machine vernier a aimants insires.
Inventor: JAC JULIEN
IPC: H02K21/16
Filed: 2009-05-18
Abstract: La présente invention concerne une machine électrodynamique Vernier à aimants comprenant un stator et un rotor, - lequel stator comprenant des dents séparées par des encoches débouchant sur l'entrefer, lesquelles dents formant un motif périodique de pas Ps sensiblement constant, - lequel rotor comprenant des plots de largeur moyenne Lp séparés par des encoches débouchant sur l'entrefer, lesquelles plots formant un motif périodique de pas Pr sensiblement constant, Pr étant différent de Ps, - lequel rotor comprenant des aimants disposés dans lesdites encoches, lesquels aimants présentant tous le même pôle magnétique du côté de l'entrefer, Caractérisé en ce que la largeur moyenne Lp des plots du rotor est inférieure à 0,5 fois le pas Pr desdits plots, laquelle largeur moyenne Lp étant calculée sur la hauteur du plot.
Patent FR-2948246-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'allocation de bande passante liberee dans un reseau de communication, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants
Inventor: NEZOU PATRICE
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de bande passante dans un réseau de communication comprenant des étapes consistant à : a) déterminer un sous-ensemble de réseaux élémentaires parmi un ensemble de réseaux élémentaires possibles dans le réseau de communication, chaque réseau élémentaire pouvant simultanément mettre en oeuvre un schéma de codage réseau élémentaire ; b) déterminer au moins un noeud destination critique dans le réseau de communication ; c) allouer au moins une portion de bande passante, libérée par une application dudit schéma de codage réseau élémentaire dans au moins un réseau élémentaire, pour une transmission d'au moins une unité de données supplémentaire vers ledit au moins un noeud destination critique.
Patent FR-2949801-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage en hauteur pour goulottes de piscines a debordement de type miroirs, ensemble goulotte et systeme de reglage, et piscine miroir associes
Inventor: LEGRAND JEAN MICHEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne essentiellement un ensemble pour la réalisation de piscines à débordement de type miroirs (1) comportant - une goulotte (5) comportant un fond (5.1) ayant une direction d'allongement et deux côtés (5.2, 5.3) latéraux positionnés de part et d'autre du fond (5.1) de manière à délimiter un canal pour guider l'eau à l'intérieur de la goulotte (5), - le fond (5.1 ) de cette goulotte (5) étant apte à être positionné au sommet d'une paroi (3) délimitant le bassin (2) d'une piscine suivant la longueur de cette paroi (3), et - un système (15) de réglage apte à être positionné entre le haut de la paroi (3) et la goulotte (5), ce système (15) de réglage ayant une hauteur réglable de manière à pouvoir positionner la goulotte à l'horizontale. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse dans le domaine de la construction et de la rénovation de piscines.
Patent FR-2950593-A1 (FR)
Title: Method for managing operation of catalyst device assembled in exhaust line of range extender in electric propulsion vehicle, involves programming pre-heating phase of catalyst device before auxiliary heat engine starting moment
Inventor: KERETLI FAHRI
IPC: B60K6/46
Filed: 2009-09-28
Abstract: The method involves determining load level of an electric power source (4), and calculating starting moment of an auxiliary heat engine (23) of a range extender. A pre-heating phase of a catalyst device (25) is programmed before the starting moment of the auxiliary heat engine. Pre-heating duration is determined until priming temperature of the catalyst device according to current temperature of the catalyst device. The starting moment of the auxiliary thermal engine is determined by calculating the moment where the load level of the electric power source attains a threshold. An independent claim is also included for a vehicle comprising an electric propelling machine.
Patent FR-2953400-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful to e.g. protect and/or repair the keratin fibers, especially damaged keratin fibers, preferably hair, comprises at least one carbonyl compound in a medium
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61K8/90
Filed: 2009-12-03
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises at least one carbonyl compound (I) or its solvate in a medium. Cosmetic composition (A) comprises at least one carbonyl compound of formula ([H 3C-CH 2-CHCH 3-(CH 2) 5-[C(=O)] q-(CH 2) r-CH 2-C(=O)-X-CR1R2-CR3R4-(CH 2) n-S] q-Y1) (I) or its solvate in a medium. n, q : 0 or 1; p : 1 or 2; r : 2-12; X : O or NH; R1-R4 : H, OH, COOH, COOR, CONH 2, CONHR, or 1-3C alkyl optionally substituted by a COOH group; and R : 1-6C alkyl optionally substituted by OH, provided that when p is 1, then Y1 is H or thiol protecting group; and when p is 2, then Y1 does not exist. Independent claims are included for: (1) the carbonyl compound (I); (2) cosmetic treatment of keratin materials such as skin, lips, eyelashes, nails or hair, comprising applying a cosmetic composition to the keratin materials; (3) intermediates comprising salt compound of formula ((H 3C-CH 2-CHCH 3-(CH 2) 5-[C(=O)] q-(CH 2) r-CH 2-C(=O)-S-CH 2-CH 2-NH 2)(HX)) (IIa) and/or triphenyl sulfonyl compound of formula (IIb); (4) use of at least one intermediate compound (IIa) or (IIb) for preparing (I); (5) cosmetic treatment of keratin materials, comprising applying, simultaneously or separately, (I) (where p is 2), and at least one reducing agent to the keratin materials, and optionally massaging the keratin materials, especially in the case of keratin fibers, for a period of 2 hours and 30 minutes, and/or optionally rinsing; (6) cosmetic treatment of keratin materials, comprising applying, simultaneously or separately, (IIa) and at least one base, where (IIa) and base are present in the medium; and optionally massaging the keratin materials, especially in the case of keratin fibers, for a period of 2 hours and 30 minutes, and/or optionally rinsing; and (7) kit in two or more parts, including, in a medium, (I); or (IIa) or (IIb). In formula (IIa) and/or (IIb): q, n : 0 or 1; r : 2-12, preferably 3-12; X : counter ion; R1-R4 : H, 1-3C alkyl (optionally substituted by a COOH), OH, COOH, COOR, CONH 2or CONHR; and R : 1-6C alkyl optionally substituted by OH. [Image].
Patent FR-2954523-A1 (FR)
Title: Article optique photochrome comportant un revetement photochrome sature et un film absorbant le rayonnement uv
Inventor: ARCHAMBEAU SAMUEL
IPC: C09K9/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un article optique photochrome à dépendance thermique réduite, comportant : (a) un substrat transparent, (b) une couche photochrome saturée présentant, à l'état activé et à une température de 20°C, un facteur relatif de transmission dans le visible inférieure à 1 %, et (c) un revêtement anti-UV en matière plastique, recouvrant au moins partiellement la couche photochrome saturée, ledit revêtement anti-UV contenant au moins un agent absorbant le rayonnement UV (agent anti-UV) réparti selon un motif constitué d'une multitude de points ayant chacun une surface inférieure à 0,15 mm, la distance moyenne entre deux points voisins étant comprise entre 0,5 et 2 mm et le rapport de la surface globale de l'ensemble des points à la surface totale du revêtement anti-UV étant tel que le facteur relatif de transmission dans le visible de l'article optique à l'état activé et à 20 °C est au moins égal à 5 %. L'invention concerne également deux procédés de fabrication d'un tel article optique.
Patent FR-2954120-A1 (FR)
Title: Composition for coloring keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises hydrophobic direct dye, organic alkaline agents and/or mineral bases comprising e.g. carbonates, carbonyl compounds and organic compounds
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/35
Filed: 2009-12-18
Abstract: Dye composition (A) comprises: one or more hydrophobic direct dye with a logarithm of the partition coefficient (logP) of >= 2; one or more organic alkaline agents and/or mineral bases comprising carbonates and/or bicarbonates; one or more carbonyl compounds (I); and one or more organic compounds (II) having Hansen solubility parameter of = 16, preferably 8-15.8 MPa(1/2) and molecular weight of less than 250 g/mole. Dye composition (A) comprises: one or more hydrophobic direct dye with a logarithm of the partition coefficient (logP) of >= 2; one or more organic alkaline agents and/or mineral bases comprising carbonates and/or bicarbonates; one or more carbonyl compounds of formula (-C(=O)-(CH 2) n-X-) (I); and one or more organic compounds (II) having Hansen solubility parameter of = 16, preferably 8-15.8 MPa(1/2) and molecular weight of less than 250 g/mole. -X- : -C(=O)-, -CH(OH)- or -C(OH)=; and n : 0-4.
Patent FR-2956046-A1 (FR)
Title: Procede d'amorphisation complete des amiantes a basse temperature
Inventor: JOUBERT DANIEL
IPC: A62D3/33
Filed: 2010-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'inertage par amorphisation complète à basse température des matières cristallines siliciques, notamment et particulièrement des amiantes friables, ainsi que les matériaux composites obtenus par ce procédé. Par amorphisation complète, on entend la transformation de la texture cristalline des amiantes, qui est responsable de leur dangerosité, en une structure amorphe, désorganisée, ou vitreuse, (ces termes étant ici synonymes), qui ne présente plus de risque pour la santé humaine. Le procédé consiste à opérer en deux étapes distinctes, qui peuvent être séparées dans le temps et / ou dans l'espace. La première étape consiste à imprégner complètement les flocages d'amiante friables à l'aide d'une solution aqueuse de silicate alcalin, de préférence de sodium, contenant optionnellement des additifs tensioactifs et complexant des métaux, compatibles avec la solution de silicate alcalin. Cette première étape est de préférence réalisée sur les flocages d'amiante friable, en préparation d'une opération de désamiantage. La seconde étape consiste à soumettre la masse imprégnée obtenue à la première étape à une température comprise entre 250 et 400°c en milieu non confiné. Cette seconde étape peut être conduite sur un autre site géographique distinct, et en différé dans le temps, dans un outil de traitement thermique simple permettant d'atteindre 400°c. L'invention concerne également les matériaux vitreux et amorphes issus de ce procédé en deux étapes et leur utilisation dans toutes sortes d'applications industrielles ou du BTP.
Patent FR-2962630-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage ameliore
Inventor: BOREL RENE
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-07-15
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (9), le semelage externe (2) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (3) jusqu'à une extrémité avant (4), et en largeur entre un bord latéral (5) et un bord médial (6), le semelage externe (2) présentant une face de contact (20) avec le sol. La face de contact (20) présente une première ligne (21), la première ligne (21) présentant une alternance de bosses (31 à 36) et de creux (41 à 45). La face de contact (20) présente une deuxième ligne (22), la deuxième ligne (22) présentant une alternance de bosses (51 à 57) et de creux (61 à 66). Les bosses (31 à 36) et les creux (41 à 45) de la première ligne (21) sont disposés en alternance par rapport aux bosses (51 à 57) et aux creux (61 à 66) de la deuxième ligne 22.
Patent FR-2964559-A1 (FR)
Title: Appareil medical pour la reeducation et la prevention des entorses
Inventor: TOSCHI PASCAL
IPC: A61H1/02
Filed: 2010-09-15
Abstract: Appareil médical pour recréer des mouvements biomécaniques pour la rééducation et la prévention des entorses, comprenant un élément déstabilisateur de l'arrière pied formé par un articulateur (12) pouvant pivoter autour d'un axe de pivotement XY orienté suivant un angle compris entre 10° et 55° par rapport au plan sagittal longitudinal. L'articulateur (12) comporte : - une partie supérieure (14) composée d'un berceau (16) basculant demi-cylindrique équipé de pistes de roulement (18, 19), et d'un plateau (17) rotatif servant de moyen d'appui du talon de l'utilisateur, - une partie inférieure (15) en contact avec le sol et comprenant une base de support (24) dotée de galets (25) coopérant avec les pistes de roulement du berceau (16) après assemblage des deux parties (14, 15), - et des moyens de réglage pour ajuster l'amplitude de la course de basculement du berceau (16).
Patent FR-2968885-A1 (FR)
Title: Heating device for induction cooking hob, has shutter element in contact with passage opening of screen, and connection element connecting temperature gauge to control unit, where shutter element includes passage unit
Inventor: NUGEYRE JEAN PIERRE
IPC: H05B6/12
Filed: 2010-12-10
Abstract: The device (1) has a temperature gauge (3) e.g. sensor, laid out in thermal relation with a heating element (2) e.g. inductor. The heating element is positioned above a screen (5), where the screen includes a passage opening (6). A shutter element (8) is in contact with the passage opening of the screen, where the shutter element includes a passage unit (9) e.g. slot. A connection element (7) connects the temperature gauge to a control unit. The shutter element is made of plastic, where the shutter element includes a longitudinally extending body (10).
Patent FR-2961297-A1 (FR)
Title: Absorbeur pour recepteur solaire et recepteur solaire comportant au moins un tel absorbeur
Inventor: COUTURIER RAPHAEL
IPC: F24S23/70
Filed: 2010-06-11
Abstract: Absorbeur pour récepteur solaire (R) de centrale solaire à tour comportant une enveloppe (8) dont au moins une paroi (9) est destinée à être éclairée par le flux solaire, un noyau (12) en au moins un matériau à bonne conductivité thermique entouré au moins en partie par l'enveloppe (8) et une pluralité de tubes (10) traversant le noyau (12) et répartis en plusieurs couches, les tubes s'étendant sensiblement dans une direction parallèle à la paroi (9) destinée à être éclairée, ledit tubes (10) étant destinés à la circulation d'un fluide à échauffer, par exemple un gaz pour le fonctionnement d'une turbine à gaz.
Patent FR-2961104-A1 (FR)
Title: Capillary composition, useful for styling keratin fiber such as hair, comprises a composition having a fixing polymer and a compound having non ethoxylated fatty alcohol, fatty acid ester and fatty alcohol ester, and gases propellant
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61K8/31
Filed: 2010-06-14
Abstract: Capillary cosmetic composition intended to be applied by an aerosol device, comprises: a composition A comprising in a medium, one or more fixing polymer and least 1 wt.% of one or more compound solid at room temperature (at 25[deg] C) and atmospheric pressure (760 mm Hg) comprising non ethoxylated fatty alcohols, fatty acid esters, and fatty alcohol esters; and one or more gases propellant. Independent claims are included for: (1) an aerosol device containing the composition; and (2) a process for styling keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising spraying, by means of an aerosol device, the composition on the keratin fibers, optionally manually distributing the composition on the keratin fibers.
Patent FR-2961492-A1 (FR)
Title: Recipient leger a fond renforce
Inventor: HERMEL WILFRIED
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un récipient en matière thermoplastique, comprenant un corps s'étendant entre un col et un fond apte à supporter sans déformation notable une pression hydrostatique due à la colonne d'un liquide contenu dans ledit récipient, ladite colonne de liquide étant accrue d'une pression n'excédant pas 2x10 Pa, ledit fond comprenant des nervures principales (70) en forme de gorges ouvertes vers l'extérieur, d'étendue sensiblement radiale traversant une zone annulaire formant une assise (50) sensiblement plane par laquelle ledit fond (30) peut reposer de façon stable sur un support plan, lesdites nervures principales (70) remontant sur une paroi (80) de raccordement du fond avec le corps du récipient. Le récipient comporte un épaulement (90) formant une zone de liaison entre ladite paroi (80) de raccordement et ledit corps du récipient, et lesdites nervures principales (70) remontent au-delà dudit épaulement (90).