baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018297-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage modulaire d'une toile pour faux- plafond tendu
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2014-03-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) d'au moins une toile pour la réalisation d'une fausse-paroi à toile(s) tendue(s) comprenant un premier profilé (2) formant un profilé de lisse comprenant au moins une gorge de réception (20), apte à retenir une bordure périphérique d'une toile, délimitée par au moins deux parois latérales, et au moins un deuxième profilé (4), apte à être emboiter de manière amovible dans la gorge, présentant une section en forme de U ou de V, l'un des bras (41, 43) de la forme en U ou V comprenant au moins une saillie longitudinale déformable (40) agencée pour venir en appui contre une paroi latérale (21, 23) disposée en regard du bras (41, 43) portant la saillie déformable (40) lorsque le deuxième profilé (4) est en place dans la gorge, l'un des bras (41, 43) de la forme en U ou en V comprenant une rainure (44) longitudinale dimensionnée pour loger un épaulement ménagé sur l'une des parois latérales de la gorge de réception (20).
Patent FR-3019478-B1 (FR)
Title: Plateforme de lavage dépolluante pour véhicules
Inventor: BELISSANT DOMINIQUE
IPC: C02F1/40
Filed: 2014-04-07
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une plateforme (1) de lavage et de maintenance pour véhicules comprenant une surface supérieure (2), destinée à recevoir un véhicule, et une surface inférieure (3), destinée à reposer sur le sol, caractérisée en ce qu'elle comprend, entre ladite face supérieure (2) et ladite face inférieure (3), une zone centrale (5) s'étendant longitudinalement et comprenant une enceinte de réception des effluents (51) communiquant avec une enceinte de filtration des hydrocarbures (53) communiquant avec une enceinte de recueil des effluents traités (58), obturable par un bouchon flottant (60), communiquant avec l'extérieur de ladite zone centrale (5).
Patent FR-3020514-B1 (FR)
Title: Appareillage electrique a assemblage securise
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Granted: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) à installer sur une paroi, comportant :         - une partie de support qui est adaptée à être fixée à la paroi et qui comprend au moins une boîte électrique (80),         - un bloc électrique (50) comprenant au moins un socle (51) qui loge un mécanisme électrique (52) et qui est équipé d'au moins une patte d'encliquetage (60) adaptée à être encliquetée sur ladite partie de support, et         - une partie avant (10, 30) comprenant une paroi frontale (11) et au moins une languette (20) qui s'étend à l'arrière de ladite paroi frontale afin de la fixer au bloc électrique.         Selon l'invention, cette languette est adaptée à s'interposer entre ladite patte d'encliquetage et une partie rigide du socle du bloc électrique.
Patent FR-3036143-B1 (FR)
Title: Micro-soufflante a etancheite d'axe-moteur amelioree pour appareil d'assistance respiratoire
Inventor: GUIDUCCI HADRIEN
IPC: F04D25/06
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur une micro-soufflante (1) pour appareil d'assistance respiratoire comprenant un moteur électrique (9) comprenant un corps de moteur (2) et un arbre-moteur (3) rotatif de forme allongée, ledit arbre-moteur (3) étant maintenu ou guidé par au moins un dispositif à roulements (8) agencé dans ledit corps de moteur (2), ledit arbre-moteur (3) traversant la paroi supérieure (5) du corps de moteur (2) par un orifice (16) aménagé dans ladite paroi supérieure (5) et faisant saillie à l'extérieur dudit corps de moteur (2). Une pièce d'étanchéité (6) traversée par l'arbre-moteur (3) est agencée au niveau de l'orifice (16). Appareil d'assistance respiratoire équipé d'une telle micro-soufflante (1).
Patent FR-3037903-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-26
Granted: 2017-07-14
Abstract: Adaptateur (726) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (726a, 726b) reliées ensemble par une paroi supérieure (726c).         Un carénage (772) solidaire du corps est disposé à une extrémité longitudinale du corps en définissant un logement (774) de réception d'une partie d'extrémité de la chape.         Les parois latérales du corps comportent des moyens d'articulation (754) configurés pour recevoir des premiers moyens (756) complémentaires d'un connecteur (724) d'essuie-glace.         Les parois latérales du corps comportent en outre des seconds moyens (782, 778) élastiquement déformables d'encliquetage élastique configurés pour coopérer avec des seconds moyens (33d) complémentaires de ladite chape.         L'adaptateur est appliqué à un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3043150-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur et installation de chauffage , ventilation et / ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: F04D29/60
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur, notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - un moteur, - un support moteur (11), et - un support de module de commande (23) formant support de palier pour le moteur. Selon l'invention, le support moteur (11) et le support de module de commande (23) comprennent chacun au moins une zone de fixation, les zones de fixation étant aptes à coopérer l'une à l'autre pour l'assemblage du support moteur (11) au support de module de commande (23), selon au moins deux positions différentes du support moteur (11) par rapport au support de module de commande (23).
Patent FR-3054204-B1 (FR)
Title: Nacelle de turbomoteur comportant un dispositif de refroidissement
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/18
Filed: 2016-07-20
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une nacelle (10) de turbomoteur (14) présentant une structure sensiblement tubulaire et délimitant une veine secondaire (28), la nacelle (10) comprenant une virole (22) qui forme un bord de fuite à une extrémité aval de la nacelle (10), la virole (22) étant délimitée par au moins une face externe (24) soumise à un flux d'air extérieur et une face interne (26) soumise à un flux d'air intérieur circulant dans la veine secondaire (28) de la nacelle (10), la nacelle (10) comportant un dispositif (20) de refroidissement qui comprend au moins un canal d'échange de chaleur, la nacelle (10) étant caractérisée en ce que le canal d'échange s'étend dans la virole (22).
Patent FR-3060554-B1 (FR)
Title: Produits ceramiques de sous oxydes de titane
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/46
Filed: 2016-12-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de fabrication de produits poreux constitués essentiellement de sous-oxyde(s) de titane de formulation générique TiOx, la valeur de x étant comprise entre 1,6 et 1,9, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a) mélange des matières premières comprenant au moins une source de dioxyde de titane, un agent réducteur comprenant du carbone,  b) mise en forme du produit,  c) optionnellement, notamment lorsque des produits organiques sont utilisés au cours de l'étape a), traitement thermique sous air ou atmosphère oxydante,  d) frittage, par exemple à une température supérieure à 1150°C mais ne dépassant pas 1430°C, sous une atmosphère neutre ou réductrice,  dans lequel la source de dioxyde de titane est constituée d'au moins 55% poids d'anatase.  Produit susceptible d'être obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3061511-B1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une turbine pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant : - un carter (3) comprenant une paroi annulaire (4) à partir de laquelle s'étend au moins un rail (5a), - un distributeur (11), comportant une plate-forme radialement externe (17) et une plate-forme radialement interne entre lesquelles s'étendent des pales (18), la plate-forme radialement externe (17) comportant au moins un rebord (19) venant en appui sur le rail (5a), radialement à l'extérieur dudit rail (5a), - une tôle de protection thermique (26), montée au moins en partie radialement entre la paroi annulaire (4) du carter (3) et la plate-forme externe (17) du distributeur (11), caractérisée en ce que la tôle de protection (26) comporte une partie d'accrochage (28) insérée radialement entre le rebord (19) de la plate-forme externe (17) du distributeur (11) et le rail (5a) du carter (3).
Patent FR-3061652-B1 (FR)
Title: Implant intersomatique a stabilite amelioree
Inventor: CHAROSKY CLEMENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-01-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'implant intersomatique (10) est destiné à être inséré dans un espace intervertébral délimité entre un élément vertébral supérieur (L5) et un élément vertébral inférieur (S1) adjacents d'une colonne vertébrale s'étendant s'étendant le long d'un axe rostro-caudal (R-C) et perpendiculairement à un axe dorso-ventral (D-V). L'implant (10) comporte un corps (12) présentant une face supérieure et une face inférieure, ainsi qu'une face arrière (26) et une face avant (28) sensiblement perpendiculaires à un axe longitudinal (X) destiné à être sensiblement parallèle à l'axe dorso-ventral (D-V). L'implant (10) comporte des éléments de fixation supérieur (34) et inférieur (36), prolongeant la face avant (28) du corps (12) dans une direction verticale (Z) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et destinée à être parallèle à l'axe rostro-caudal (R-C). L'élément de fixation supérieur (34) comportant des moyens supérieurs (38) de fixation à l'élément vertébral supérieur (L5), et l'élément de fixation inférieur (36) comportant des moyens inférieurs (40) de fixation à l'élément vertébral inférieur (S1).
Patent FR-3064474-B1 (FR)
Title: Nouvel ingredient protecteur et/ou reparateur des phaneres
Inventor: MINE SOLENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation de l'association du pullulan ou d'un de ses dérivés avec un polysaccharide choisi parmi l'acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l'acide alginique, un de ses sels ou dérivés pour protéger et/ou réparer les phanères, en particulier les fibres kératiniques.
Patent FR-3065768-B1 (FR)
Title: Platine de connexion hydraulique destinee a former une interface entre un mecanisme d'embrayage et une transmission d'un vehicule
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-11-29
Abstract: Platine de connexion hydraulique (4) destinée à former une interface entre un mécanisme d'embrayage (10) et une transmission (700) d'un véhicule, la platine de connexion hydraulique (4) comprenant au moins un conduit fluidique (46, 47) configuré pour permettre une circulation d'un fluide hydraulique, caractérisé en ce que la platine de connexion hydraulique (4) comprend au moins un connecteur hydraulique (48, 49) agencé pour relier fluidiquement le conduit fluidique (46, 47) et la transmission (700).
Patent FR-3066273-B1 (FR)
Title: Systeme a fibre optique pour la detection des avaries affectant un moyeu d'helice
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G01M13/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de détection (44) pour la détection de criques ou de fissures sur un moyeu (24) d'hélice ou soufflante non carénée de turbomachine d'aéronef, comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14) répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une fibre optique (36, 37a, 37b), s'étendant sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), qui est configurée pour détecter l'apparition de crique ou fissure (38) se propageant sur ladite paroi (26) de moyeu (24) jusqu'à ladite fibre (36, 37) ; - des moyens d'interrogation (40) laser de ladite fibre (36, 37a, 37b) configurés pour délivrer des informations représentatives de ladite crique ou fissure (38) ; - des premiers moyens d'émission sans fil (42), portés par la ladite paroi (26), et reliés auxdits moyens d'interrogation (40), qui sont configurés pour émettre un signal contenant les informations représentatives de ladite crique ou fissure (38).
Patent FR-3066848-B1 (FR)
Title: Supervision de chambre d'hotel activee par la voix
Inventor: GULEC GOKHAN
IPC: G10L15/22
Filed: 2017-05-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un procédé de surveillance de chambre d'hôtel activée par la voix inclut la transmission à un numéro mobile à partir d'un assistant informatique piloté par la voix disposé au sein d'une chambre d'un hôtel, d'un message invitant à un enregistrement d'un client affecté à la chambre. En réponse à un enregistrement du client reçu par le numéro, un identifiant unique est affecté au client, un dossier est stocké dans un registre qui associe le client à l'identifiant et à la chambre, et l'identifiant est transmis au numéro mobile. Après cela, un ordre vocal est détecté dans l'assistant et, en réponse, l'ordre fait l'objet d'une reconnaissance vocale en texte et est analysé syntaxiquement pour localiser l'identifiant. Ensuite, le registre est interrogé avec l'identifiant. Dans le cas où l'identifiant correspond au client affecté à la chambre, une directive dans le texte est traitée en relation avec un service offert au client par l'hôtel.
Patent FR-3067768-B1 (FR)
Title: Fixation a verrouillage positif
Inventor: GOYER JULIEN
IPC: F16B39/04
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une fixation à verrouillage positif comportant : - une vis (1) présentant une cavité (110) au niveau d'une portion filetée (11) ; - un écrou (2) présentant une portion de serrage (21) ; - un premier capuchon (3) ; - un second capuchon (4) ; - une goupille (5). Le premier capuchon (3) est adapté pour être inséré dans la cavité (110) de la portion filetée. Le second capuchon (4) présente une portion de verrouillage (402) destinée à s'engrener avec le premier capuchon (3) et une portion de blocage (401) destinée à s'engrener avec une portion de serrage (21) de l'écrou (2). La portion de verrouillage (402) dudit second capuchon comporte des ouvertures (4020) adaptées pour permettre l'insertion de la goupille (5) dans lesdites ouvertures pour maintenir entre eux le premier capuchon (3) et le second capuchon (4). L'invention concerne également une méthode de mise en uvre de la fixation selon l'invention.
Patent FR-3073003-B1 (FR)
Title: Capuchon amovible anti-usure pour secteur de redresseur
Inventor: COETARD JEAN-CHARLES MARCEL BERNARD
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - un secteur d'aubes fixes (1) pour distributeur de turbomachine comprenant à une extrémité circonférentielle une protubérance (110) et à une autre extrémité circonférentielle une surface de contact (120), de sorte que la protubérance (110) d'un secteur (1) vienne en regard de la surface de contact (120) d'un autre secteur adjacent, - un capuchon amovible (200) comprenant une surface (205) avec un matériau anti-usure (210), configurée pour être engagé de façon amovible sur la protubérance (110) du secteur, de sorte que le matériau anti-usure (210) soit en contact avec la surface de contact (120) de l'autre secteur.
Patent FR-3074895-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des vitesses de rotation d'au moins deux roues d'un atterrisseur d'aeronef
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: B64C25/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de mesure de vitesses de rotation d'au moins deux roues (2a, 2b) d'un atterrisseur (1) d'aéronef, comportant une unité de mesure (9) et une unité de traitement (10) associées à chaque roue, l'unité de mesure de chaque roue étant agencée pour transformer une vitesse de rotation de la roue en une grandeur électrique, l'unité de traitement de chaque roue étant agencée pour acquérir les grandeurs électriques produites par les deux unités de mesure, pour transformer les grandeurs électriques en signaux numériques de mesure représentatifs des vitesses de rotation des deux roues, et pour transmettre les signaux numériques de mesure à un équipement externe (6).
Patent FR-3075942-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur bobine pour hydrotraitement ou hydroconversion
Inventor: SILBERSTEIN CLAIRE
IPC: F28D7/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'hydrotraitement ou d'hydroconversion d'une charge hydrocarbonée, comprenant notamment au moins un échangeur de chaleur bobiné (S-1) pour: chauffer et distribuer directement un mélange charge hydrocarbonée-flux d'hydrogène vers une section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1) ; et refroidir l'effluent réactionnel de la section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1). La présente invention concerne également une utilisation d'un échangeur de chaleur bobiné (S-1) dans un procédé d'hydroconversion ou d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée.
Patent FR-3078767-B1 (FR)
Title: Dispositif de retro-eclairage et dispositif d'affichage associe
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21W106/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un dispositif de rétro-éclairage pour dispositif d'affichage comprend une pluralité de sources de lumière (2) et un réseau de cellules (4) comprenant une pluralité de cellules (3) compartimentées au moyen de cloisons positionnées autour de chaque source de lumière (2) de sorte à générer des faisceaux lumineux associés respectivement à chaque cellule (3). Le dispositif comprend au moins une plaque diffusante (6) disposée de manière à recevoir sur une face d'entrée (61) au moins les faisceaux lumineux associés respectivement au réseau de cellules (4). Le réseau de cellules (4) et la plaque diffusante (6) sont séparés par un espacement (5) suffisant pour que les faisceaux lumineux associés à deux cellules (3) contigües se rejoignent au niveau de la face d'entrée (61). Un dispositif d'affichage associé est également décrit.
Patent FR-3078977-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'acides nucleiques
Inventor: LAURENT ALAIN
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-03-16
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'acides nucléiques à l'aide de supports solides appropriés, par exemple, à base de silice. En particulier, le procédé comprend une étape de capture des acides nucléiques par mise en contact de l'échantillon avec un support solide approprié, caractérisé en ce que, avant l'étape de capture, ledit procédé comprend une étape de traitement de l'échantillon avec au moins un réactif pour le masquage des fonctions amines ou acides carboxylique des protéines et/ou polysaccharides de l'échantillon.
Patent FR-3079670-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d'un dispositif de stockage electrique equipant un vehicule
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique (S) d'un véhicule mû au moins en partie par un moteur électrique, comprenant au moins un circuit de fluide réfrigérant (1) et un ensemble de traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (B), dans lequel le circuit de fluide réfrigérant (1) comprend au moins une boucle (11) et une dérivation (12) de la boucle configurées pour être parcourues par un fluide réfrigérant (FR), dans lequel un échangeur de chaleur fluide/fluide (122) est constitutif de la dérivation (12) et de l'ensemble de traitement thermique du dispositif de stockage électrique (B). Le système de conditionnement thermique comprend un stockeur thermique (231) configuré pour participer au traitement thermique du dispositif de stockage électrique (B).
Patent FR-3081678-B1 (FR)
Title: Milieu de ponte pour insectes comportant un substrat solide
Inventor: MATHIEU MARIANNE
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne l'élevage d'insectes et plus particulièrement la séparation des œufs d'insectes des autres constituants d'un milieu de ponte. Elle vise un milieu de ponte pour insectes comportant au moins 80 % en poids d'un substrat solide sous forme de particules, au moins 85% en poids desdites particules ayant une taille de particules inférieure à 0,5 mm, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total de milieu de ponte pour insectes. La présente invention concerne également un bac de ponte et leurs utilisations, notamment dans un procédé de collecte d'œufs d'insectes.
Patent FR-3081696-B1 (FR)
Title: Sonde echographique endoscopique et gaine pour une telle sonde
Inventor: CUSTILLON GUILLAUME
IPC: A61B1/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une gaine (10) pour une sonde échographique endoscopique, comprenant : - une première portion (10a) adaptée pour entourer un cathéter (4) de la sonde échographique, en un matériau adapté pour laisser passer les ultrasons, - une seconde portion (10b) adaptée pour entourer une poignée (2) et un câble (3) de connexion électrique de la sonde à une station échographique, et - un raccord (11) agencé entre la première et la deuxième portion (10a, 10b), ledit raccord (11) étant adapté pour être fixé de manière amovible à la poignée (2).
Patent FR-3082410-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour la livraison d'articles
Inventor: EBY ERYCK
IPC: A47G29/20
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de stockage pour la livraison d’articles comprenant au moins une boîte fixe de stockage (1) renfermant un compartiment isotherme (2) doté d’une ouverture (3) pour le stockage des articles, la boîte fixe de stockage (1) comprenant un moyen d’obturation réversible (4) de l’ouverture (3) et un dispositif de verrouillage (5) du moyen d’obturation réversible (4) configuré pour contrôler l’accès au compartiment isotherme (2). Figure de l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3086623-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un module de détection (110) et au moins un dispositif de nettoyage (120) destiné au nettoyage du module de détection (110), le dispositif de nettoyage (120) comprenant au moins une buse de projection (121) d'un fluide nettoyant agencée en aval du module de détection (110) par rapport à un sens (S) de déplacement du véhicule.
Patent FR-3088971-B1 (FR)
Title: procédé d’acquisition et de modélisation par un capteur LIDAR d’un champ de vent incident
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/95
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de détection de valeurs aberrantes d’un champ de vent incident dans un espace situé en amont d’un capteur LiDAR caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’acquisition et de modélisation de mesure rws(k) par le capteur LiDAR d’un champ de vent incident, une étape d’estimation d’une médiane mr(k) et de l’écart absolu moyen dr(k) en temps réel des mesures du champ de vent incident et une étape de détection des valeurs aberrantes en temps réel en utilisant la médiane estimée mr(k) et l’écart absolu moyen dr(k). . Figure 2 à publier Figures