baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016529-A1 (FR)
Title: Table de jeu de balle au pied dit "babyfoot" comportant des elements de frappe, et elements de frappe la constituant
Inventor: DUC PIERRE
IPC: A63F7/06
Filed: 2014-01-21
Abstract: Table de jeu de balle au pied dit « babyfoot » (1) constitué par un caisson (2) supportant des barres coulissantes (3) disposées entre deux de ses côtés latéraux (4 et 5) sur lesquelles sont disposés des éléments de frappe (6) d'une balle (7) simulant des joueurs montés sur un tube (8) coulissant sur la barre (3) et actionné manuellement par l'intermédiaire d'une poignée (9) CARACTÉRISÉ EN CE QUE chacun des éléments de frappe (6) est constitué dans sa partie inférieure (INF) par un premier réceptacle (10) permettant à la fois la préhension, la frappe et l'éjection de la balle (7) se prolongeant par un chemin de roulement (11) assurant le transfert de celle-ci (7) vers un second réceptacle (12) situé à l'extrémité supérieure (SUP), permettant son blocage puis son éjection par retournement de l'élément (6) sur lui même autour de la barre (3).
Patent FR-3019458-A1 (FR)
Title: Refracteur
Inventor: BOUTINON STEPHANE
IPC: G02C7/08
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un réfracteur (100) comprenant : - une enceinte comprenant une face avant présentant une première fenêtre optique et une face arrière présentant une seconde fenêtre optique alignée avec la première fenêtre optique selon un axe optique d'observation ; et - au moins un dispositif de compensation visuelle permettant d'observer selon l'axe optique d'observation. Le dispositif de compensation visuelle comprend, entre la première fenêtre et la seconde fenêtre, un premier élément optique de puissance sphérique selon l'axe optique variable ; l'enceinte est montée sur un support orientable (104) mobile en rotation par rapport à une partie fixe (102) autour d'un axe horizontal (H).
Patent FR-3030947-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de compression de donnees adapte a des donnees de mesures de signaux electro-corticographiques (ecog) et systeme d'acquisition et de transmission de donnees ecog.
Inventor: FOERSTER MICHAEL
IPC: H04L7/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un procédé de prétraitement de compression de données brutes ui(tN) de mesures de signaux électrocorticographiques (ECoG) évoluant dans le temps à l'aide d'électrodes disposées en contact direct d'un cortex comprend une étape effective de prétraitement de compression dans laquelle chaque signal brut ui(tN) acquis par l'électrode i observée est transformé en un signal prétraité ϵi (tN) égal à la différence entre un premier terme et un deuxième terme et approprié pour une seconde étape d'encodage entropique. Le premier terme est égal au signal brut acquis en l'électrode i à l'instant courant tN, et le deuxième terme est une fonction fi de prédiction qui dépend de signaux bruts passés observés dans un passé proche en au moins des électrodes voisines σi(j) de l'électrode observée ou au plus en des électrodes voisines σi(j) de l'électrode observée i et en l'électrode observée
Patent FR-3033925-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une trajectoire verticale d'un aeronef
Inventor: BOULLE ERIC
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: Ce procédé de détermination en temps réel d'une trajectoire verticale d'un aéronef comprend une étape de fourniture d'une trajectoire verticale initiale comprenant une phase initiale (S1) de changement de niveau de vol selon une première pente, entre un premier point (P1) à une première altitude (A1), et un deuxième point (P2) à une deuxième altitude (A2), au moins une étape de modification de la trajectoire verticale, comprenant une phase de détection d'un élément déclencheur lorsque l'aéronef est à ladite première altitude (A1), lorsque ledit élément déclencheur est détecté, et une phase de détermination d'une trajectoire verticale modifiée, ladite trajectoire verticale modifiée comprenant une phase modifiée (S1M) de changement de niveau de vol selon une deuxième pente prédéfinie, depuis un point modifié (P1M) à ladite première altitude (A1), distinct dudit premier point (P1), vers ladite deuxième altitude (A2).
Patent FR-3033912-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de parametres geometriques representatifs de la forme d'une route, systeme d'estimation de tels parametres et vehicule automobile equipe d'un tel systeme
Inventor: WEDAJO BROUK
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de paramètres géométriques (R1M) représentatifs de la forme d'une route, au moyen d'un capteur et d'un module d'analyse équipant un véhicule automobile (100) situé sur ladite route, comprenant notamment les étapes suivantes : - estimation, en fonction de positions de points détectés repérant un bord (LM ; LL) au moins d'une voie de circulation (LA) de ladite route, de paramètres (R1M) d'un premier modèle géométrique, représentatif de la forme d'une partie au moins de ladite route, - détermination d'une position limite, par rapport au véhicule automobile, jusqu'à laquelle le premier modèle géométrique précédemment paramétré décrit avec une précision donnée la forme de ladite route, et - estimation de paramètres d'un second modèle géométrique représentatif de la forme de ladite route au-delà de ladite position limite. Un système visant l'estimation de tels paramètres, et un véhicule automobile (100) équipé d'un tel système sont également décrits.
Patent FR-3034035-A1 (FR)
Title: Trancheur pour sandwichs
Inventor: PASTRE PIERRE GEORGES
IPC: B26B29/06
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de trancher manuellement les baguettes de pains pour les sandwichs. Ce dispositif se caractérise par un boîtier / étui mobile destiné à fendre rapidement et facilement le pain sur sa longueur (de types ; baguette, flûte, ficelle ou petit pain) à l'aide d'un couteau adapté (à scie) pour la préparation des sandwichs ou des pains à griller, ce dispositif manuel permettant d'éviter les risques de coupures tout en assurant une meilleure hygiène.
Patent FR-3035000-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cosmetique des peaux a tendance acneique par photomodulation
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour traiter et/ou prévenir les peaux grasses et/ou à tendances acnéiques, et/ou les rougeurs et/ou les désordres cutanés et/ou prévenir l'apparition d'imperfections cutanées associés aux germes du genre de Proprionibacterium, notamment P. acnes, comprenant une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 415 et 440 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée ; et une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel traitement cosmétique de la peau comprenant une source lumineuse (20), caractérisé en ce que ladite source lumineuse (20) émet simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 415 et 440 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd,, et une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 630 et 660 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd.
Patent FR-3036145-A1 (FR)
Title: Axe fusible
Inventor: VALLAS OLIVIER
IPC: F16B41/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un axe fusible (1) comportant un corps (2), corps (2) comportant deux parties (11, 22) séparées par une zone fragilisée (33) calibrée à la rupture, une première partie (11) du corps (2) destinée à être solidarisée à un bâti (101) et une seconde partie (22) destinée à interférer avec une pièce mobile (102) par rapport au bâti (101), axe (1) caractérisé en ce qu'il comporte un perçage (4) longitudinal recevant un moyen de retenue (9) destiné à maintenir solidaires les deux parties (11,22) du corps (1) à distance l'une de l'autre en cas de rupture de la zone fragilisée (33).
Patent FR-3043895-A1 (FR)
Title: Procede permettant la fixation de bijoux de tete a l'aide de deux tresses de fils integre dans des nattes de cheveux
Inventor: CASTRE SANDRINE CHANTAL SYLVIE
IPC: A44C15/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: Procédé de réalisation permettant la fixation de bijou de tête amovible, à l'aide de deux tresses de fils, de différente taille, intégré dans des nattes de cheveux, crinière de chevaux, ou poils d'animaux. L'invention concerne un procédé de réalisation permettant d'attacher, en autosuffisance et sur une journée ou soirée, un bijou de tête dans les cheveux, sans risque de tomber, à l'aide de tresse de fils intégrés dans des nattes ; et ne nécessite aucune pince ou pic, contrairement aux bijoux de tête classique. Il est constitué d'une partie centrale (3) et de deux fois deux tresses de fils (1 et 2) intégrés dans les nattes, permettant de nouer l'extrémité de celles ci. Le procédé de réalisation selon l'invention est particulièrement destiné aux salons de coiffure, aux particuliers (enfants, femmes, hommes), aux coiffeurs d'exceptions pour mariages, défilés de mode ou concours de beauté.
Patent FR-3034000-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une cartographie des contacts et/ou des distances entre les arcades maxillaire et mandibulaire d'un individu
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: G06T17/10
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une cartographie des contacts et/ou des distances entre les dents de l'arcade maxillaire et de l'arcade mandibulaire d'un individu, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - l'obtention de la cinématique mandibulaire enregistrée sur l'individu, - l'obtention de maillages surfaciques de l'arcade maxillaire et de l'arcade mandibulaire et le recalage desdits maillages l'un par rapport à l'autre, - la création d'un maillage réduit d'au moins une desdites arcades, comprenant la sélection, dans le maillage de ladite arcade, des mailles dont les nœuds sont situés à une distance inférieure à 1 cm du maillage de l'arcade antagoniste, - la création, pour chaque maille dudit maillage réduit, d'une boîte englobante comprenant une pluralité de voxels entourant ladite maille, - à partir de la cinématique mandibulaire, le calcul d'un réseau des contacts comprenant, pour chaque voxel de la boîte englobante, une information sur l'existence d'un contact entre ledit voxel et un nœud du maillage de l'arcade antagoniste au cours d'un mouvement relatif de l'arcade mandibulaire vis-à-vis de l'arcade maxillaire.
Patent FR-3034054-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/12
Filed: 2015-03-25
Abstract: Siège de véhicule comportant des premier et deuxième mécanismes de commande (9 ; 14, 15) qui sont normalement bloqués et sont actionnables par un même actionneur (A) pour autoriser un mouvement du siège. L'actionneur est adapté pour déplacer un organe de sortie (S) soit dans un premier sens pour actionner le premier mécanisme de commande (9) soit dans un deuxième sens pour actionner le deuxième mécanisme de commande (14, 15). L'un des mécanismes de commande est choisi parmi un mécanisme de réglage de hauteur d'assise (9) et un mécanisme de rabattement (14, 15) adapté pour permettre uniquement un rabattement maximum du dossier (3) vers l'avant dans une position rabattue prédéterminée.
Patent FR-3037841-A1 (FR)
Title: Bras articule motorise a cabestan a cable securise.
Inventor: LOUVEAU FRANCOIS
IPC: F16H9/04
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un bras articulé motorisé d'interface haptique comprenant au moins : - un bâti (1) ; - un bras (3) lié audit bâti (1) de manière mobile en rotation autour d'au moins un axe (2), des efforts étant susceptibles d'être appliqués sur ledit bras (3) par son environnement ; - des moyens moteurs conçus pour délivrer au moins un couple autour dudit axe (2) s'opposant au moins en partie auxdits efforts appliqués audit bras (3) par son environnement ; - une transmission principale (6) audit bras (3) dudit couple autour dudit axe (2), ladite transmission principale (6) comprenant un réducteur à câble (63) de type cabestan ; - une transmission auxiliaire (7) audit bras (3) dudit couple autour dudit axe (2), ladite transmission auxiliaire (7) pouvant prendre au moins deux états : - un état inactif, pris tant que lesdits efforts appliqués sur ledit bras (3) par son environnement contre l'effet dudit couple sont inférieurs à un seuil prédéterminé, dans lequel ladite transmission auxiliaire (7) ne transmet aucun couple audit bras (3); - un état actif, pris lorsque lesdits efforts appliqués sur ledit bras (3) par son environnement contre l'effet dudit couple sont supérieurs à un seuil prédéterminé, dans lequel ladite transmission principale (6) ne transmet aucun couple audit bras (3).
Patent FR-3039246-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'introduction d'un traceur dans une canalisation
Inventor: Daval-Frerot Benoit
IPC: F17D1/04
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un système adapté au traçage de canalisations sous pression comprenant : - un robinet-sas (2) comportant une vanne apte à être ouverte et fermée, une extrémité (22) permettant de fixer le robinet-sas (2) à une valve de purge (11) de la canalisation, - un dispositif d'extraction d'obus apte à être fixé au robinet-sas (2), comprenant une tige apte à extraire et à remettre un obus de la valve de purge (11) à travers le robinet-sas, et - un corps de guidage apte à être fixé au robinet-sas (2) et à être traversé par le traceur, - le corps de guidage et le robinet-sas (2) étant agencés de manière à permettre le passage du traceur dans la canalisation à travers le robinet-sas (2) et la valve de purge (11) de manière étanche. L'invention concerne également un procédé qui met en œuvre ce système.
Patent FR-3042788-A1 (FR)
Title: Structure microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a actionnement electrothermique offrant un rendement ameliore
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Structure microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique à actionnement électrothermique comportant une partie fixe (2), au moins une partie mobile (4) par rapport à la partie fixe (2), au moins une poutre d'actionnement (6) électrothermique permettant de faire circuler un courant électrique de la partie fixe à la partie mobile et reliée et mécaniquement à la partie mobile (4) et destinée à déplacer la partie mobile (4) par rapport à la partie fixe (2) par actionnement électrothermique, et au moins un élément de liaison électriquement conducteur (8) reliant électriquement la partie mobile (4) à la partie fixe (2), la poutre d'actionnement (6) présentant une épaisseur (e3) inférieure ou égale à la moitié d'une épaisseur (e2) de la partie mobile (4) et inférieure ou égale à la moitié d'une épaisseur de l'élément de liaison (8).
Patent FR-3036002-A1 (FR)
Title: Transistor a espaceurs differencies
Inventor: VINET MAUD
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et un transistor comprenant une source, un drain, une grille comprenant un premier flanc et un deuxième flanc, un canal et un premier espaceur (1010, 2010) et un deuxième espaceur (1020, 2020), le premier espaceur (1010, 2010) présentant une première permittivité diélectrique et étant situé au moins en partie entre ladite source et ladite grille, au niveau du premier flanc de la grille, et un deuxième espaceur (1020, 2020) présentant une deuxième permittivité diélectrique et étant situé au moins en partie entre ledit drain et ladite grille (1003, 2003), au niveau du deuxième flanc de la grille. La première permittivité diélectrique est différente de la deuxième permittivité diélectrique.
Patent FR-3045330-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de pigments blancs et d'agregats spheriques de dioxyde de titane
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins : - des pigments blancs ; et - des agrégats sphériques de dioxyde de titane possédant une taille moyenne d'agrégat inférieure à 0,50 µm. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de la peau, notamment de la peau, comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3046134-A1 (FR)
Title: Hauban d'aeronef logeant un circuit de transfert de fluide
Inventor: GENTY DE LA SAGNE JAIME
IPC: B64C7/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un aéronef comprend une voilure, un fuselage et au moins un hauban (20) s'étendant entre la voilure et le fuselage. Le hauban (20) loge au moins un circuit de transfert de fluide (32, 33, 34) entre la voilure et le fuselage, tel qu'un circuit de prélèvement d'air moteur (32), un circuit hydraulique (34) ou une conduite de carburant (33). Utilisation notamment pour équiper des aéronefs à voilure haute.
Patent FR-3047974-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de commande d'un embrayage entre le moteur et la boite de transmission principale de puissance d'un aeronef
Inventor: DUMUR GUILLAUME
IPC: F16D48/12
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif (1) de commande d'un mécanisme de couplage (22,22') agencé entre une motorisation (21,21') et une boîte de transmission principale de puissance mécanique BTP (23) d'un aéronef (10) à voilure tournante. Un premier moyen de détermination (3) permet de mesurer une première vitesse de rotation de ladite motorisation (21,21') qui, comparée à une vitesse de consigne de ladite motorisation (21,21') permet de déterminer un état «prêt à embrayer » pour ledit mécanisme de couplage (22,22'). Un troisième moyen de détermination (4) permet de déterminer un couple admissible maximum par ladite BTP (23). Pendant l'embrayage du mécanisme de couplage (22,22'), un système de contrôle (24,24') de ladite motorisation (21,21') régule ladite première vitesse de rotation selon ladite vitesse de consigne tout en contrôlant que le couple fourni par ladite motorisation (21,21') est inférieur ou égal audit couple admissible maximum.
Patent FR-3047928-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d'air pour vehicule et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation associes
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement (100) d'air pour véhicule notamment automobile, comprenant : - une réserve (1) de liquide, - un dispositif de nébulisation (2) du liquide sous forme de gouttelettes, - au moins un aérateur (6) pour diffuser au moins un flux d'air (4, 9), - une première canalisation (5) en communication fluidique avec la réserve (1) et l'aérateur (6), destinée à être parcourue par un premier flux d'air (4) chargé en gouttelettes de liquide nébulisé, et une deuxième canalisation (8) en communication aéraulique avec l'aérateur (6) et destinée à être parcourue par un deuxième flux d'air (9). Selon l'invention : - les premier (4) et deuxième (9) flux d'air sont destinés à être mis en mouvement par un organe de propulsion d'air commun (11), et - le dispositif de rafraîchissement (100) comporte au moins un volet de distribution d'air (14) agencé de manière à répartir le débit d'air entre les premier (4) et deuxième (9) flux d'air.
Patent FR-3033624-A1 (FR)
Title: Module source de lumiere
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21V29/70
Filed: 2016-03-10
Abstract: Un module source de lumière (1) comporte une source de lumière (100) comportant un élément émetteur de lumière (104), une tige (106) configurée pour supporter l'élément émetteur de lumière (104) et une borne (108,110) dont une extrémité est connectée électriquement à l'élément émetteur de lumière (104), une partie de câblage (200) à laquelle est connectée électriquement l'autre extrémité de la borne et qui est configurée pour connecter électriquement la borne à une borne d'alimentation externe (600), une partie de connexion (204) configurée pour fixer la partie de câblage (200) et l'autre côté d'extrémité de la borne au moyen d'un élément de connexion (204a), et un élément de diffusion thermique (300) disposé entre la tige et la partie de connexion (204) et qui est relié thermiquement à l'élément émetteur de lumière (104), la borne (108,110) comporte une partie courbée (108a,110a) qui est déformée en fonction du changement des dimensions d'au moins un de l'élément de diffusion thermique (300), de la borne, de la partie de câblage (200) et de l'élément de connexion (204a).
Patent FR-3053951-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande des chenilles d'un engin a chenilles, apte a rouler sur route
Inventor: DESRENTES JEAN-LUC
IPC: B62D11/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de commande des chenilles d'un engin à chenilles, comportant deux chenilles, gauche et droite, un moteur hydraulique par chenille, alimenté chacun par une pompe à plateaux elle-même alimentée par une pompe de gavage, lesdites pompes étant commandées par un vérin double effet et un distributeur hydraulique à tiroir, des distributeurs à poussoirs associés à des cames montées sur une colonne d'un volant, caractérisé en ce qu'il comprend deux leviers (A1, A2), accouplés mécaniquement, associés à des distributeurs à poussoirs pour la commande du débit de fluide hydraulique des pompes d'une part et pour générer un différentiel de débit entre la chenille droite et la chenille gauche d'autre part.
Patent FR-3055331-A1 (FR)
Title: Modulateurs de recepteurs nmda, compositions les comprenant et utilisation de ces composes dans le traitement de maladies impliquant le systeme nerveux central
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D401/04
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la prévention et du traitement de maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central. Elle concerne plus précisément des composés de type indol-1-yl-(1-H)-quinolin-2-one et indol-3-yl-(1-H)-quinolin-2-one, notamment à titre de médicament, et l'utilisation de tels composés dans la préparation de compositions pharmaceutiques. Ces compositions pharmaceutiques peuvent notamment être destinées à prévenir ou à traiter des maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central, en particulier l'épilepsie grave/résistante et les troubles cognitifs qui en résultent, notamment l'autisme, mais aussi les accidents vasculaires cérébraux, la schizophrénie, les maladies dégénératives impliquant l'activation des récepteurs NMDA tels que les maladies de Parkinson et d'Alzheimer, le syndrome de Rett ou la sclérose latérale amyotrophique, la migraine, la démence et la dépression majeure.