baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3125073-A1 (FR)
Title: panneau isolant préfabriqué
Inventor: LUIS
IPC: E04C2/28
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention concerne un panneau isolant (10) comprenant un fond (16) et un couvercle (14) reliés ensemble à leur périphérie par une paroi latérale (12) formant un logement (17) dans lequel un matériau d’isolation (20) est placé, caractérisé en ce que ledit panneau isolant comprend en outre des moyens de rétention (30) permettant le maintien du matériau d’isolation dans ledit panneau et l’empêcher de s’affaisser.  Figure 1
Patent FR-3125342-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de droits d’accès de tâches logicielles exécutées par un microcontrôleur, et circuit intégré correspondant.
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F12/0802
Filed: 2021-07-16
Abstract: Le procédé de gestion de droits d’accès de tâches logicielles (Tsk_A, Tsk_B, Tsk_C) exécutées par une unité de traitement (CPU) utilisant une mémoire cache (CCH) pour contenir des données d’exécution desdites tâches dans des emplacements mémoire ayant chacun un attribut (P, NP ; S, NS) représentatif du niveau de droit d’accès (Priv, NPriv ; Sec, NSec) de la tâche respective, comprend, en cas de modification des droits d’accès (Priv, NPriv ; Sec, NSec) d’au moins une tâche (Tsk_B), un processus d’actualisation des droits (220 ; 320 ; 400) comprenant une modification des attributs (P, NP ; S, NS) des emplacements de la mémoire cache (CCH) contenant des données d’exécution relatives à ladite au moins une tâche (Tsk_B) et une conservation des données d’exécution contenues dans lesdits emplacements de la mémoire cache (CCH).  Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3127490-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche a base de nitrure de titane
Inventor: DEHAUPAS ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat revêtu d’un revêtement fonctionnel comprenant au moins une couche fonctionnelle à base de nitrure de titane et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que :  le revêtement diélectrique situé directement en-dessous d’une couche fonctionnelle comprend une couche diélectrique située au contact de la couche fonctionnelle choisie parmi : - une couche à base de nitrure d’aluminium et/ou - une couche à base d’oxyde de zinc.
Patent FR-3128304-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une limite d'une voie de circulation
Inventor: CAMARDA FEDERICO
IPC: G01S19/38
Filed: 2021-10-14
Abstract: Titre : Procédé de détection d'une limite d'une voie de circulation Procédé (P1) de détection d'une limite (L1, L2, L3) d'une voie de circulation (VC1, VC2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- une étape (E1) de détection de ladite limite par un moyen de détection (3) de l'environnement du véhicule, la limite étant définie par une fonction, notamment une fonction polynomiale,- une étape (E4) de détermination d'une pluralité de premiers vecteurs (MXi) caractérisant ladite limite, sur la base de données cartographiques et sur la base de données sur la position et l'orientation courante du véhicule,- une étape (E6) de détermination d'une pluralité de deuxièmes vecteurs (Fj) caractérisant ladite limite, chaque deuxième vecteur étant déterminé par une projection orthogonale d'un premier vecteur sur ladite fonction,- une étape (E8) de calcul de distances de Mahalanobis entre chaque premier vecteur et chaque deuxième.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129157-A1 (FR)
Title: Système de revêtement intérieur pour cuve d’électrolyse
Inventor: LANGLOIS STEVE
IPC: F25D23/06
Filed: 2021-11-18
Abstract: Une cuve d’électrolyse comprenant un caisson comportant des parois latérales incluant une paire de parois longitudinales et une paire de parois transversales, une cathode à l’intérieur du caisson, et un revêtement latéral incluant une couche interne en périphérie de la cathode et une couche externe jouxtant les parois latérales du caisson en périphérie de la couche interne, le revêtement latéral s’étendant verticalement au-delà de la cathode, caractérisée en ce que la couche interne comprend des segments incluant un segment nominal et un segment conducteur disposés l’un à la suite de l’autre le long d’une paroi latérale des parois latérales du caisson; le segment nominal ayant une conductivité thermique nominale et le segment conducteur ayant une conductivité thermique supérieure à la conductivité thermique nominale, le segment conducteur jouxtant une zone de sollicitation thermique accrue de la cuve. Une fonderie comprenant une cuve d’électrolyse ayant les caractéristiques précitées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131131-A1 (FR)
Title: Module de conversion comprenant un circuit de récupération d’énergie électrique
Inventor: STECKLER PIERRE-BAPTISTE
IPC: H02M1/096
Filed: 2021-12-17
Abstract: Module de conversion comprenant un circuit de récupération d’énergie électrique.  Module de conversion (10) comprenant un interrupteur (14), un dispositif de commande locale (16) configuré pour commander la mise en position ouverte ou la mise en position fermée de l’interrupteur, un circuit de récupération d’énergie électrique (18) comprenant un transformateur (20) comportant un enroulement primaire (20a) ayant un nombre de spires supérieur au nombre de spire d’un enroulement secondaire, l’enroulement primaire étant connecté dans une boucle primaire (22), en série avec un condensateur de découplage (24), le circuit de récupération d’énergie électrique comprenant un dispositif de stockage d’énergie électrique (28) connecté dans une boucle secondaire (30) et étant configuré pour emmagasiner de l’énergie électrique et pour restituer au moins une partie de cette énergie électrique au dispositif de commande locale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3135242-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un dispositif d’affichage embarqué dans un véhicule
Inventor: POITEVIN THOMAS
IPC: G06V20/59
Filed: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un dispositif d’affichage (101) d’un véhicule (10). A cet effet, des données représentatives d’un état d’attention d’un conducteur du véhicule (10) sont reçues depuis un système de surveillance assistée du conducteur, dit système DMS, embarqué dans le véhicule (10). L’état d’attention du conducteur est par exemple déterminé à partir de données reçues d’une caméra (102) embarquée dans le véhicule (10) et configurée pour l’acquisition d’images du visage du conducteur du véhicule (10). Un ensemble d’informations relatives au véhicule est sélectionné en fonction de l’état d’attention du conducteur. L’affichage des informations sur le dispositif d’affichage est contrôlé, par exemple par un calculateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135393-A1 (FR)
Title: Composition pour la prévention et/ou le traitement d’une dysbiose pathologique du microbiote intestinal
Inventor: ZAMBAUX JEAN-PASCAL
IPC: A61K31/191
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne l’utilisation de compositions comprenant plusieurs molécules spécifiques pour traiter une dysbiose pathologique du microbiote intestinal. La dysbiose pathologie du microbiote intestinal pouvant être caractérisé par un excès de bactéries productrices de sulfure et un déficit en bactéries productrices de butyrate.
Patent FR-2034364-A1 (FR)
Title: Prodn of expandable polystyrene beads of narrow size
IPC: C08J9/20
Filed: 1969-03-20
Abstract: Expandable polystyrene beads are prepared by (1) carrying out a polymerisation reaction on a system containing 100 parts styrene, 70-400 parts water and a catalyst, using a stirring speed sufficient to form a suspension of the monomer and polymer, (2) stirring until 30-70 parts of the monomer have polymerised and the dispersed phase has a viscosity coefficient not exceeding 70 poises at 40 deg.C, (3) adding a stabiliser to the suspension to maintain the suspension until at least 99 parts of monomer have polymerised, and (4) adding a foaming agent.
Patent FR-2086266-A1 (FR)
Title: Hepatic detoxicant amino-imidazolecarboxa-mido-ureidosuccinate
IPC: C07D233/90
Filed: 1971-01-25
Abstract: 4-Amino-5-imidazolecarboxamido-DL-ureidosuccinate and its optical isomers are hepatic detoxicants (e.g. in cirrhosis) and are prepd. by reacting amino-imidazolecarboxamide with DL-ureidosuccinic acid or its opt. isomers in a lyophilic solvent or one having a high dielectric constant. The starting material is obtained by acid hydrolysis of formylamino-imidazolecarboxamide or by catalytic reduction of nitroimidazolecarboxamide.
Patent FR-2126947-A1 (FR)
Title: Silicone foams - made from carboxyalkylpolysiloxanes and isocyanates
IPC: C08G18/61
Filed: 1971-02-12
Abstract: Free-blown and moulded organopolysiloxane foams are made by mixing a carboxyalkylpolysiloxane of formula: (HOOCCnH2n)a(R)bSiO 4-a-b/2 and a diisocyanate of formula OCN -R' - NCO (where R = monovalent hydrocarbon; R'= >=3 C divalent hydrocarbon radical free of aliph. unsaturation; a = 0.01 - 0.5% b = 1.48 - 2.00; (a + b) = 1.98 - 2.01; n = 2-4) is amts. of provide one NCO per carboxyl gp. and in the presence of 0.05 - 5% wt. of tert. amine as catalyst. In pref. system n = 2, R = methyl, and isocyanate is toluene diisocyanate. Product foams are suitable for use as electrical and thermal insulators and as shock absorbers for mounting electronic circuits.
Patent FR-2150742-A1 (FR)
Title: Combined electro/mechanical filter - for removing dust from industrial gases
IPC: B03C3/51
Filed: 1972-08-04
Abstract: Combined electrostatic and fabric separator, partic. for cleaning ind. gases with large dust particles and high dust concns., in which >=1 series of discharge electrodes consisting of wires, strips, profiles, tubes or of other shapes are installed in a crude gas stream parallel to and at specific distances from one or more flat precipitating electrodes consisting of woven metal cloth.
Patent FR-2195403-A1 (FR)
Title: Fumigants contg. lead cpd., e.g. lead dioxide - and combustible material, for elimination of underground mammals
IPC: A01N25/20
Filed: 1972-08-09
Abstract: Fumigants useful against moles, voles and musk rats, contain (a) a Pb cpd, esp. PbO2; (b) a N2 or Cl2 contg. gas-producing substance, (c) a combustion-aid, e.g. KNO3, and (d) a stable nitrate of a carbohydrate, esp. dinitrocellulose. The fumigants are ignited and placed in the burrows, etc. of the animal to be eliminated.
Patent FR-2152858-A1 (FR)
Title: Continuous wort prodn plant - in which the mash is heated in stages
IPC: C12C7/06
Filed: 1972-09-12
Abstract: The malt and brewing water are mixed to produce a mash which is heated in a number of steady state phases, after which the mash is split into wort and spent grain. The wort is then boiled followed by cooling and clarifying. The whole quantity of water required for a given rate of wort prodn. is added either in the mashing phase or reduced by the amount which is produced in later stages by condensation of the process steam injected for e.g. heating or boiling. The brewing water is esp. passed first through the spent grain, in counter-flow, to leach out wort residue and so recover it for recycling; this may take place in a number of stages. High prodn. rate with maximum economy of materials and labour.
Patent FR-2157871-A1 (FR)
Title: Liquified sulphur dioxide mfr - by a two stage cooling process under pressure
IPC: C01B17/48
Filed: 1972-10-17
Abstract: Liquid SO2 is made by direct condensation from combustion gases. The gases, at 7-10 atmos., are cooled in two stages; firstly by a direct step involving contact with saturated aq. SO2 soln. and an indirect step using coils, and secondly, after drying, pref. with H2SO4, by freon coils, the liquid SO2 then being drawn off. Residual gases are heated with the heat extracted in the indirect first cooling stage. Any residual SO2 is absorbed in water which is then fed into the direct first cooling stage. The process is economic, suitable for automatic operation and uses apparatus of smaller size than existing plants. It is esp. suitable for the cellulose and sugar industries.
Patent FR-2205275-A1 (FR)
Title: Fish decapitating machine - with automatic cutter blade setting to suit size and shape of fish to minimising waste
IPC: A22C25/14
Filed: 1972-11-06
Abstract: When the fish is fed into the cutting station where the rotary knives (14) are traversed downwards on each side behind the gills, it operates a pair of laterally deflected plates (17) with its sides and an axially deflected plate (18) with its nose. These plates are mounted on linkages which control electrical position pick-offs connected via a programme to the servo-motors and their amplifiers used to position the cutter blades both in relative spacing of their axes from the centre line of the fish and also the tilt of the axes of these cutters from the horizontal to suit the size and shape of the fish. Ease of adjustment and setting in advance for particular fish species so that control is based on relative size only.
Patent FR-2159314-A1 (FR)
IPC: B32B27/00
Filed: 1972-11-07
Abstract: A laminate comprising a first layer of fluorinated polymer containing pendant side chains containing sulfonyl groups wherein the sulfonyl groups are in the -(SO3)nMe form wherein Me is a metallic cation or NH4 and n is the valence of Me and a second layer of fluorinated polymer containing pendant side chains containing sulfonyl groups wherein the sulfonyl groups are in the -SO2M form wherein M is a halogen atom, said second layer being integral with said first layer and containing support material completely encapsulated therein; and a process for preparing such; said laminate being useful as an intermediate for an ion exchange membrane.
Patent FR-2206130-A1 (FR)
Title: Corundum crystal drawing - using ohmic heating and a group vi metal crucible
IPC: C30B11/00
Filed: 1972-11-10
Abstract: The crucible has a charge contg. alumina and has a protective medium; the material forming the crucible has a m.pt. >2300 degrees C. Process avoids use of an expensive Ir crucible and allows crystals of 200 x 100 x 5 mm or larger to be drawn.
Patent FR-2201366-A1 (FR)
Title: Washing machine tumbler drum drive - transverse pivotal and resilient mounting of motor with drive belt pulley
IPC: D06F37/20
Filed: 1973-09-27
Abstract: Washing machine tumbler drum drive including a motor which is pivoted for resilient transverse motion to tension the driving belt has the motor provided on diametrically opposite sides with semicircular bearing sleeves which are lined with plastics sleeves and which are engaged by spigots mounted on the washing drum casing. Spigots are pressed into engagement with the sleeves by a compression spring which also serves to tension the driving belt.
Patent FR-2248201-A1 (FR)
Title: End closure for a folding box - two interlocking flaps are held closed by two remaining inner flaps
IPC: B65D5/10
Filed: 1973-10-22
Abstract: One side end flap (1) is the width of the box and has two slots (2) pierced in it, the slots are aligned and their long axes parallel to the box sides. The opposite side end flap (4) has two tongues (3) cut in it so that, when folded over, these engage in the slots. The remaining end flaps (5) are shaped to form tabs (6) at each end, these being positioned to fit over the tongues protruding through the slots when inside the box. The weight of the contents bear on these tabs and on the tongues underneath and form a lock.
Patent FR-2255445-A1 (FR)
Title: Spiral staircase with suspended steps - has support column of rods screwing together and support banisters
IPC: E04F11/032
Filed: 1973-12-20
Abstract: A supports base (1) fixed to the ground has a rod (4) threaded at the other end. The first tubular section (2) is placed on the base (1) and has a step (3) with a hole the size of the diameter of the pin. The step has a circular recesses (7) so that the sections (2) may be centred in them. The step is locked in position by means of a sleeve (5), with an internal thread, on which is welded a rod (6), the top part of which is threaded. The sections (2) may be of metal, wood, plastic, fibro-cement or aggregates. At the opposite end to the hub, each step is suspended by bannisters fixed at the end of or through the step, as well as to the well (9).
Patent FR-2259554-A1 (FR)
Title: Belt decorated with illustrations along its length - has sliding buckle formed by magnifying glass
IPC: A44B11/00
Filed: 1974-02-06
Abstract: The belt consists of an interior band (2) which forms the belt and an exterior band (3) which is joined to it. The exterior band is transparent in at least some places so that the illustrations, which are carried on a support (4) interposed between the two bands (2, 3) can be viewed. The buckle (8) which closes the belt consists of a magnifying glass which is carried on a chassis (11) which can slide along the length of the belt to magnify the illustrations. The chassis has hooks on its base between which the belt can slide.
Patent FR-2219086-A1 (FR)
Title: Tear-open shrunk foil packaging - has tear strip adhered to raised edge of carton support
IPC: B65D75/66
Filed: 1974-02-08
Abstract: Package has a tear strip of pref. thin steel wire, or plastics or Perlon (RTM) threads. Pref. the tear strip is attached to the edge of the support by a glued paper strip, whose end is conducted by a 90 degrees knee into the space free from shrunk foil.
Patent FR-2225542-A1 (FR)
Title: Fine-mesh woven wires or screens prodn. - by electroless plating of a coarse mesh lattice or screen acting as support
IPC: B07B1/46
Filed: 1974-03-21
Abstract: Woven wire specif. having a mesh width ranging from 30 My to 20 My, is obtained by dipping a metal lattice acting as a support or carrier and having a larger mesh width pref. >=37 My into a metal plating bath for a time sufficient to product a coating on the lattice surface and therefore a reduction in the required mesh width. Specif. the bath is composed of an aq. soln. of a Ni salt and a hypophosphide, and the support lattice is stainless steel.
Patent FR-2280539-A1 (FR)
Title: Tricycle with single front wheel - has rear wheels on hub fork flexibly mounted on frame
Inventor: MADA HIROSHI
IPC: B62K5/02
Filed: 1974-07-31
Abstract: The front wheel is supported by a fork and the two rear ones by a frame. A hub fork (6) accommodates the rear wheels (4, 5) at opposite ends, and is flexibly mounted on the rear of the frame (3) at the centre. The rear end of the frame also has a mounting for a driving shaft (31) to which a sprocket or pinion (16) is fixed. An articulated joint connects the shaft of one or both rear wheels to the driving shaft, and the hub fork rocks in the frame on an axis coinciding with that of the articulated joint.
Patent FR-2283496-A1 (FR)
Title: Electric field demonstration model - uses high input impedance amplifier and lamps which indicate field due to approaching body
IPC: G09B23/18
Filed: 1974-08-26
Abstract: The apparatus shows with high sensitivity the amplitude and direction of an electrical field. The apparatus uses a very high input impedance amplifier which controls two incandescent lamps, respective ones of which may be illuminated when the device is approached by a negatively or positively charged body. The device not only gives indication of the sign of the electrical field but also the increasing or decreasing amplitude of the electrical field. The device may also be used as a displacement detector, the object whose displacement is to be measured being charged electrically. The apparatus is for use as a teaching aid.
Patent FR-2294643-A1 (FR)
Title: Frozen puff pastry case with savoury fillings - enclose filling in pastry pocket to prevent spillage during cooking
IPC: A21D13/00
Filed: 1974-10-11
Abstract: Puff pastry cases with savoury filling e.g. vol-auvent and bouchee cases, to be preserved by deep-freezing and then de-frozen and finally cooked when reqd. Comprises a base sheet of pastry on which the filling is placed to be entirely covered with a top sheet of pastry, a pastry punch being used to pressure-weld the two sheets together in a flange extending continuously all round the filling. Cooking from frozen state can take place rapidly without loss of flavour or spillage of contents.
Patent FR-2288276-A1 (FR)
Title: Combined solar and subsoil heating system - has solar unit in series with heat exchangers housed in buried vertical concrete tubes
IPC: F24V50/00
Filed: 1974-10-18
Abstract: The space heating system combines an underground heat exchange system with a solar heating system by connecting the solar heat collection unit to a set of heat exchangers in series, each heat exchanger housed inside a concrete cylinder closed at the bottom, burner below ground level at a depth where it is not effected by seasonal temperature changes, and by means of which a heat exchange fluid is circulated through a set of space heaters. Each concrete cylinder is partially filled with a liquid which is a good conductor of heat, in which are immersed tubes connected to the solar unit and tubes connected to the space heater units, and suitable pumps and valves are fitted in both circuits. The fluid circulated through the space heaters can be hot water.
Patent FR-2287852-A1 (FR)
Title: Fish bait pellets made from wheat - with additives to improve consistency and cohesion, and increase lure for the fish
IPC: A01K97/04
Filed: 1974-10-18
Abstract: Fishing bait is formed from a mixt. of wheat and water, and is dried in the form of a spherical or oblong pallet, opt provided with a hole. Because of its compact shape it can easily be fixed to a fish-hook without risk of disintegration during use. The wheat can be of the hard variety, as semolina, or soft wheat as a flour, or a mixt. of the two. Before use, the pellets are cooked in water to allow easy penetration by the hook. It is possible to combine the pellets with prods. such as potato starch, buckwheat or soya flour to improve the consistency, the homogeneity and the cohesion of the bait. Binders such as egg or gluten can be used with advantage to increase the lure. Prods. based on maize, ground-nuts, meat or fish can be added as oil or flour. Colours and odorants can also be incorporated.
Patent FR-2294480-A1 (FR)
Title: Precision pressure regulator for artificial satellites - has electron beam welded titanium alloy body to minimise leakages
Inventor: CHANTERANNE JACQUES
IPC: G05D16/06
Filed: 1974-12-10
Abstract: The precision pressure regulator comprises a high pressure first chamber, the bottom of which has a closed valve. There is at least one elastic washer and a bellows for equalising the pressure. There is a second chamber into which the expanded gas enters with a control bellows (110) for pressure equalising and a valve piston, viscoelastically controlled, and a third chamber (reference pressure chamber) defined externally by the control bellows. A helicoidal spring (118) presses on this third chamber and on the piston. The regulator body is made of corrosion resistant material, electron beam welded together to minimise leakage. The bellows is made of electrodeposited nickel. The precision pressure regulator is used to stabilise artificial satellites.
Patent FR-2252932-A1 (FR)
Title: Transportable loader and mixer with rotating drum - has fixed hopper for filling and distributing granular material
IPC: B28C5/42
Filed: 1974-11-29
Abstract: The transportable combined loader and mixer has an inclined drum which is rotated for mixing and loading purposes. The drum is loaded through the hopper at its upper end and unloaded by reversing the rotating direction used for mixing. The hopper is held on the machine frame by a vertical support and the hopper has a seal which prevents loss of material between the rotating outlet of the drum and the fixed hopper. This machine can be used for scattering granular fertilisers through the hose connected to the hopper and distributor on the frame. It can so be used for mixing concrete and for a wide variety of purposes in agriculture and industry.