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Patent FR-3056004-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef lors d'une manoeuvre d'arrondi.
Inventor: EBERLE MATTHIAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-09-14
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à l'atterrissage d'un aéronef lors d'une manœuvre d'arrondi. - Le dispositif (1) comprend un module d'acquisition (2) pour acquérir des paramètres courants de l'aéronef, un module de calcul (3) pour calculer un facteur de charge courant de l'aéronef, un module de calcul (4) pour calculer un facteur de charge minimum, un module de calcul (5) pour calculer la différence entre le facteur de charge courant et le facteur de charge minimum, et un module d'émission acoustique (6) pour émettre un signal sonore (7) dont le niveau augmente graduellement en fonction du temps lorsque la différence entre le facteur de charge courant et le facteur de charge minimum est inférieure à zéro.
Patent FR-3046962-A1 (FR)
Title: Installation d'ecran et dispositif d'information pour un vehicule ainsi que son procede de fabrication
Inventor: ANDERS BERNWARD
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-01-20
Abstract: Installation d'écran (108) ayant : - une unité d'affichage (200) ayant une surface d'affichage (114) ayant une zone d'application d'une force (116) pour recevoir, la force exercée par une partie du corps d'un occupant et, - une unité de fixation (202) de l'installation d'écran (108) à un segment de tableau de bord (110), ayant un élément de rotation (216) à partir de sa première position dans sa seconde position et un élément de fixation (212) au segment (110). Une première distance (224) de l'élément de rotation (216) par rapport à la zone d'application de la force (116) est supérieure à une seconde distance (226) entre l'élément de rotation (216) et l'élément de fixation (212).
Patent FR-3062435-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une coiffe sur une semelle de pedale automobile et ensemble de pedale correspondant
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/48
Filed: 2017-01-30
Abstract: Cet ensemble de pédale automobile comporte une semelle (10) de pédale présentant une face supérieure et une face inférieure et une coiffe (12) de pédale présentant une face supérieure et une face inférieure, la coiffe (12) étant montée sur la semelle (10) de façon que la face inférieure de la coiffe (12) soit en contact avec la face supérieure de la semelle (10). La semelle (10) présente un trou (14) oblong et la face inférieure de ladite coiffe (12) est munie d'un ergot (16) qui traverse le trou (14) et est en appui sur la face inférieure de la semelle (10) et les axes longitudinaux (AA, BB) du trou (14) et de l'ergot (16) appartiennent à des plans orthogonaux aux faces de la semelle (10) et de la coiffe (12) qui sont sécants.
Patent FR-3063187-A1 (FR)
Title: Procede et architecture de distribution de puissance embarquee dans un aeronef
Inventor: DELAME CYRILLE
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Le procédé de distribution de puissance électrique embarquée selon l'invention consiste à réaliser une interface de ségrégation protégée (4A) entre la distribution primaire (2A) et le réseau de distribution secondaire de puissance électrique du système cabine (30), dit réseau cabine, de sorte à respecter les paramètres de qualité de la distribution primaire (2A); à piloter l'extraction de la puissance électrique de la distribution primaire (2A) par une gestion cabine (G1, G2) en fonction de la disponibilité de puissance électrique sur cette distribution primaire (2A); à convertir et à distribuer cette puissance électrique disponible dans le réseau cabine (30) en fonction d'une configuration adaptée des charges (51, 52, 53) de ce réseau cabine (30) et définie en fonction d'un paramétrage électrique en type, alternatif mono/triphasé et continu, ainsi qu'en niveau de tension et de fréquence.
Patent FR-3066993-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: B62D57/024
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10), en particulier pour le nettoyage d'une surface vitrée, comprenant un châssis (12) portant au moins un organe de roulage (22, 24) et au moins un premiers (14) et un second (16) organes d'application d'une dépression sur une surface (18) reliés à des moyens de fourniture d'une dépression, les premier (14) et second (16) organes étant montés à déplacement sur le châssis (12) indépendamment l'un de l'autre entre une première position dans laquelle ils sont aptes à venir en contact avec une surface (18) d'un objet pour y appliquer une dépression et une seconde position dans laquelle ils sont éloignés de ladite surface (18), le dispositif comprenant en outre des moyens de commande (21) de la dépression de chacun des premier (14) et second (16) organes dans leur première position configurés pour assurer un contact permanent à glissement sur la surface (18).
Patent FR-3067217-A1 (FR)
Title: Batiment d'elevage de porcs
Inventor: ROUSSELIERE YVONNICK
IPC: A01K1/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un bâtiment d élevage (100) pour élever des porcs, ledit bâtiment (100) comportant : - un couloir, - une case (108) disposée le long du couloir et séparée du couloir par une paroi de séparation (110) qui longe le couloir, - des moyens de guidage prévus pour guider chaque paroi de séparation (110) d une première position, où la paroi de séparation (110) n empiète pas sur le couloir, à une deuxième position où la paroi de séparation (110) empiète sur le couloir et inversement, et - des moyens d actionnement prévus pour déplacer chaque paroi de séparation (110) de la première position à la deuxième position et inversement.
Patent FR-3068540-A1 (FR)
Title: Flasque de protection destine a etre assemble sur une poulie d'une machine electrique tournante
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K7/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un flasque de protection (2) de forme circulaire destiné à être assemblé sur une face avant d'une poulie (1) d'une machine électrique tournante pour un véhicule automobile, la poulie comportant une surface périphérique (13) configurée pour recevoir une courroie, la surface périphérique présentant un plus grand diamètre (D1), le flasque présentant un diamètre externe (D2) supérieur au plus grand diamètre de la surface périphérique de manière à former un rebord (26) pour maintenir la courroie en liaison avec la surface périphérique.
Patent FR-3068814-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'intrusions
Inventor: DESIDERIO ALFONSO
IPC: G08B13/06
Filed: 2017-07-05
Abstract: Procédé de détection d'intrusions dans un espace fermé par un dispositif de fermeture (32), utilisant un dispositif de détection d'intrusions (1) comportant au moins un capteur capacitif, réagissant à l'introduction et/ou au contact d'une personne ou d'un objet avec une partie du dispositif de fermeture (32) et/ou à la proximité d'une personne, et un système d'acquisition et d'analyse, procédé dans lequel le système d'acquisition et d'analyse : - compare l'évolution de la réponse du capteur lors de l'introduction et/ou du contact d'une personne ou d'un objet à des données de référence concernant l'évolution de la réponse du capteur en fonction de diverses actions sur ou à proximité du dispositif de fermeture (32), et - détermine, en fonction au moins du résultat de cette comparaison, s'il y a intrusion ou non.
Patent FR-3070518-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie sur une surface tactile et procede correspondant
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: G06F3/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile d'un terminal. Selon l'invention un tel dispositif de saisie comprend une plaque globalement parallélépipédique, ladite plaque comprenant une face supérieure, dont au moins une partie comprend une matrice de zones de saisie formant clavier, et une face inférieure, ladite face inférieure comprenant, pour chaque touche dudit clavier en face supérieure, au moins une zone de contact électriquement reliée à une touche correspondante à la face supérieure.
Patent FR-3073602-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'une valeur optimale d'au moins un parametre de mise en oeuvre d'un procede de mise en froid d'une cuve etanche et themiquement isolante
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une valeur optimale d'au moins un premier paramètre de mise en œuvre d'un procédé de mise en froid d'un espace interne (11) d'une cuve (1), la méthode comportant : - tester successivement une pluralité de valeurs différentes dudit premier paramètre, chaque phase de test de l'une des valeurs du premier paramètre comportant : ○ mettre en froid l'espace interne (11) de la cuve (1) ; la puissance frigorifique Pf ou la température finale de consigne Tc étant représentative de la valeur testée dudit premier paramètre ; ○ charger du gaz liquéfié dans l'espace interne (11) de la cuve (1) après la mise en froid ; ○ mesurer une variable P1 représentative de la pression à l'intérieur de la barrière thermiquement isolante (5) et la comparer à au moins un seuil déterminé ; et ○ détecter un défaut lorsque la variable P1 franchit l'au moins un seuil déterminé ; et - choisir, parmi la pluralité de valeurs testées, comme valeur optimale du premier paramètre, la valeur pour laquelle, pendant la phase de test correspondante, la durée A de mise en froid de l'espace interne (11) est la plus faible et aucun défaut n'a été détecté.
Patent FR-3073832-A1 (FR)
Title: Positionnement de produits pendant leur convoyage
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de de positionnement (1) pour positionner des produits (2) simultanément à leur convoyage les uns derrière les autres depuis un moyen de convoyage amont (3) le long d'une direction de convoyage (4) rectiligne vers un moyen de convoyage aval (5). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de moyens de positionnement (6), comprenant chacun une paire de doigts (7) montés mobiles sur au moins un moyen de guidage (8), ledit moyen de guidage (8) étant situé sur un côté ou au-dessus des moyens de convoyage amont et aval (3,5), définissant une boucle fermée de circulation et s'étendant le long des deux moyens de convoyage amont et aval (3,5), les doigts (7) d'une même paire étant aptes à agir ensemble sur au moins un produit (2), chaque doigt (7) étant mobile indépendamment des autres sur ledit moyen de guidage (8). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3065757-A1 (FR)
Title: Aeronef ayant un systeme d'entree d'air statique avec un separateur et procede antivibratoire
Inventor: DESVIGNE DAMIEN
IPC: F02K1/40
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'un système d'entrée d'air statique (40). Le système d'entrée d'air statique (40) comprend une bouche d'entrée d'air statique (41), ladite bouche d'entrée d'air statique comprenant une ouverture de passage (42) ménagée dans un ensemble structural supérieur (30), ladite ouverture de passage (42) formant une interface entre un milieu (EXT) et un espace interne (INT) dudit ensemble structural supérieur (30). Le système d'entrée d'air statique (40) comprend au moins un séparateur (50) partageant ladite ouverture de passage (42) en au moins deux lumières (43, 44) distinctes, ledit séparateur (50) comprenant une première portion (51) prolongée par une deuxième portion (52), la première portion (51) s'étendant dans ledit espace interne (INT) et la deuxième portion (52) s'étendant en dehors dudit espace interne (INT).
Patent FR-3061659-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant en tant que principe actif une combinaison de d-limoneme, de lupeol et du cinnamaldehyde et/ou de l'epicatechine et/ou du methylhydroxychalcone polymere et/ou d
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-11-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de d-limonène, le lupéol et/ou le béta-sitostérol , le cinnamaldéhyde et/ou le methylhydroxychalcone polymère et éventuellement de la curcumine, l'épicatéchine. Elle peut être utilisée à juste titre dans le traitement préventif et curatif de l'obésité, du diabète, des dyslipidémies, des infections causées par d'agents infectieux et leurs conséquences, et dans les cancers invasifs, et notamment ceux associés aux tissus adipeux.
Patent FR-3061923-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'ouverture de portiere de vehicule
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05F15/611
Filed: 2018-01-04
Abstract: Un mécanisme d'ouverture de portière de véhicule comporte une structure de sollicitation couplée de manière fonctionnelle à une portière de véhicule, la structure de sollicitation pouvant se déplacer entre une première position et une deuxième position, une partie de la structure de sollicitation pouvant s'engager avec une surface de carrosserie de véhicule pour solliciter la portière de véhicule d'une position fermée à une position partiellement ouverte. L'invention concerne également une structure de retenue disposée à proximité de la partie de la structure de sollicitation qui peut s'engager avec la surface de carrosserie de véhicule, la structure de retenue retenant la portière de véhicule dans la position partiellement ouverte pour empêcher la portière de véhicule de se déplacer vers une position complètement ouverte.
Patent FR-3078619-A1 (FR)
Title: Ensemble permettant de realiser une arthrodese entre deux vertebres consecutives et cage intervertebrale associee
Inventor: GILLE OLIVIER
IPC: A61F2/44
Filed: 2018-03-09
Abstract: Ensemble (1) permettant de réaliser une arthrodèse entre deux vertèbres consécutives comportant : - une cage intervertébrale (2), comprenant au moins une cavité traversante (21, 22), - au moins un élément d'ancrage (3a, 3b), conformé pour être reçu dans ladite cavité traversante (21, 22), - au moins un organe d'arrêt en translation de l'élément d'ancrage dans la cavité (21, 22), En outre, l'organe d'arrêt en translation comporte un élément élastique (28) et un logement (35) adapté pour recevoir l'élément élastique (28) et l'un de l'élément élastique (28) et du logement (35) est porté par une surface latérale du pion d'ancrage (3a, 3b).
Patent FR-3079923-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de methane gazeux par vaporisation d'azote, installation de liquefaction du methane gazeux mettant en œuvre le procede.
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Procédé de liquéfaction de méthane gazeux dans lequel :
- au sein d'un premier échangeur, on refroidit, à contre-courant, le débit de méthane gazeux par échange de chaleur avec un débit d'azote gazeux provenant d'un ballon séparateur de phase,
- on transfère le débit de méthane gazeux dans un second échangeur à contre-courant ,
- on transfère le débit d'azote liquide depuis la source d'azote liquide jusqu'au ballon séparateur de phase,
- on applique dans le ballon séparateur de phases une température supérieure à la température du point triple du méthane et une pression de telle sorte à produire un débit d'azote liquide et un débit d'azote gazeux,
- dans le second échangeur, on liquéfie le débit de méthane gazeux par vaporisation du débit d'azote liquide en produisant un débit d'azote vaporisé,
- on transfère le débit d'azote vaporisé dans le ballon séparateur.
- on transfère puis on stocke le débit de méthane liquide dans un réservoir de stockage.
Installation pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3080038-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/37
Filed: 2018-04-16
Abstract: Composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, de préférences des cils et/ou les sourcils, comprenant : - (1) au moins un monoester d'acide gras linéaire de formule (I) : R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et - (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'un alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement au moins un acide gras (2), et - (4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30 , mieux choisi parmi les alcools gras linéaires et saturés en C14-C24, encore mieux en C14-C20, et - (5) de l'eau.
Patent FR-3081480-A1 (FR)
Title: Cabine d'insonorisation
Inventor: MISSILLIER GWENAEL
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention concerne une cabine d'insonorisation constituée par un assemblage de panneaux d'insonorisation ainsi qu'un plancher et un plafond.     Les parois sont constituées par :     - un bloc de fond (1) dont la largeur correspond à la largeur de ladite cabine,     - deux parois latérales formées chacune par deux panneaux (21, 22 ; 31, 32) dont la largeur cumulée correspond à la largeur de ladite cabine, l'un des panneaux (21, 31) de chaque parois étant assemblé par au moins une charnière avec ledit bloc de fond (1), l'autre panneau (22, 32) de chacune des parois présentant une articulation pour l'assemblage d'un panneau (27, 37) formant avec le panneau complémentaire une porte d'accès à la cabine,     - le plancher étant constitué par un assemblage de panneaux (60 à 62) venant se loger dans la partie inférieure de la cabine après mise en forme desdits panneaux,     le plafond étant formé par un assemblage de panneaux reliés par au moins une charnière.
Patent FR-3081351-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx preparee a partir d'un melange de fau et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: C01B39/48
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins deux zéolithes de type structural FAU, d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ;iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3084140-A1 (FR)
Title: Four crematoire ameliore et procede associe
Inventor: LECLERC MICHEL
IPC: F23G1/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un four crématoire formé par une enceinte fermée hermétiquement par une porte et comprenant en son sein : • une table constituée en un matériau (carbone) résistant à une température d'au moins 2700°C, • un moyen d'émission de chaleur configuré pour permettre une température de 2700°C, • un moyen de diffusion sous pression d'un additif abrasif.
Patent FR-3070159-A1 (FR)
Title: Poste de prise de force pour l'actionnement d'un volet sur une aile d'aeronef et aeronef comprenant de tels postes de prise de force
Inventor: BERTRAM OLIVER
IPC: B64C13/24
Filed: 2018-07-26
Abstract: Un dispositif (4) pour l'actionnement d'un volet sur une aile d'aéronef comprenant un arbre d'entrée (8), un arbre de sortie, un réducteur entre l'arbre d'entrée (8) et l'arbre de sortie, une protection mécanique contre les surcharges pour l'arbre d'entrée (8) et un capteur (28) pour une grandeur d'état du dispositif (4), présente en outre un générateur (19) qui génère de la puissance électrique à partir d'une puissance mécanique qui est acheminée par le biais de l'arbre d'entrée (8), et une unité de transfert de données (23) qui est alimentée avec la puissance électrique et qui est prévue pour émettre des informations sans fil concernant la grandeur d'état.
Patent FR-3086914-A1 (FR)
Title: Structure de plancher d’assise renforcee en cas de choc poteau
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile comprenant un plancher d'assise (4) avec des zones de fixation (6, 8) de rails intérieur et extérieur de chacun de deux sièges avant ; et un renfort (16) disposé transversalement sur le plancher d'assise (4). Le renfort (16) est fixé directement au plancher d'assise (4) et s'étend transversalement sur une portion avant des zones de fixation des rails intérieur et extérieur (10, 12) jusqu'à la zone de fixation (8) de rail extérieur (12) de chacun des deux sièges avant. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle structure (2).
Patent FR-3089860-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de formation de sacs flexibles à fond spécial
Inventor: SCHALCK VINCENT
IPC: B31B70/26
Filed: 2018-12-12
Abstract: Un sac flexible (2) comporte une première paroi (21) et une deuxième paroi (22) superposée à la première paroi (21), les parois (21, 22) étant reliées entre elles le long de bords longitudinaux (53) par deux soufflets (24). Selon un procédé de formation du sac (2), successivement :- on ferme le sac (2) par un rabat (25) issu de l’une des parois (21) et maintenu sur l’autre paroi (22) pour former une extrémité fermée (20) du sac (2),- on saisit à une distance prédéterminée de l’extrémité fermée (20) du sac (2) la première paroi (21) par des pinces inférieures (41) et la deuxième paroi (22) par des pinces supérieures (51) et on écarte les parois pour former une côte (27) sur les soufflets (24),- on lâche la deuxième paroi (22) par les pinces supérieures (51) et on rabat (25) avec un rabatteur (6) l’extrémité fermée (20) sur la deuxième paroi (22), réalisant ainsi un fond (29). Machine mettant en œuvre le procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090684-A1 (FR)
Title: Conversion d’un brut pétrolier en lit fluidisé, avec zones de différents temps de contact
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de craquage catalytique en lit fluidisé d’une charge hydrocarbonée, dans lesquels : une première charge (2) est craquée dans un réacteur à lit fluidisé dense (1) en présence d’un catalyseur (3) pour produire un premier effluent ; et au moins une deuxième charge (10) est craquée dans un réacteur à lit fluidisé transporté (4) en présence du catalyseur (3) fourni par le réacteur à lit fluidisé dense (1) pour produire un deuxième effluent, la deuxième charge (10) étant une charge plus lourde que la première charge (2). Figure 1 à publier