baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051212-B1 (FR)
Title: Methode et systeme de controle du verrouillage d'une porte par un individu evoluant en milieu clos, notamment en milieu medicalise alzheimer
Inventor: SOLIVERES ALAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-05-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet une méthode et un système de commande d'une manœuvre d'un verrou (1) équipant une porte (2) d'accès à un local (3). Des premiers signaux (10) sont émis par des balises (4) affectées à des porteurs (7) et sont reçus par un système de commande (11) du fonctionnement du verrou (1). Un deuxième détecteur de présence (19) est générateur d'un deuxième signal (18) en cas de présence d'un individu au seuil extérieur de la porte (2). Le traitement d'un premier signal (10) par le système de commande (11) est conditionné par la double réception par le système de commande (11) d'au moins un premier signal (10) et du deuxième signal (18). Le verrou (1) étant en position normale de déverrouillage (38b), la génération d'une commande de verrouillage (24a) est conditionnée au repérage par le système de commande (11) d'un premier ordre de commande (29) affecté à un numéro d'identification (27) de la balise (4) émettrice du premier signal (10). Des listes (28) d'au moins un ordre de commande (29) mémorisées par le système de commande (11) sont respectivement affectées aux numéros d'identification (27) de l'ensemble des balises (4) préalablement identifiées par le système de commande (11), de sorte qu'à partir du numéro d'identification (27) des balises (4), un quelconque ordre de commande (29) est repérable (R2) par le système de commande.
Patent FR-3060920-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la transmission de donnees dans un systeme satellitaire
Inventor: BAUDOIN CEDRIC
IPC: H04W92/12
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour la transmission de données dans un système satellitaire comprenant au moins un satellite (1), une « gateway » (2) et un terminal utilisateur (3) comportant au moins les étapes suivantes :         • Transmettre (203) une requête Rq de contenu de données émise par un utilisateur (204) vers la « gateway »,         • Sur réception du contenu de la requête Rq, la « gateway » (2) émet un ordre vers le satellite (1) afin que ce dernier transmette le contenu requis par l'utilisateur vers l'utilisateur,         • L'utilisateur (3) acquitte réception (206) de l'ensemble ou d'au moins une partie de ce contenu à la gateway.
Patent FR-3049104-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de maladies inflammatoires chroniques de l'intestin
Inventor: BREGEON JEREMY
IPC: G06T7/60
Filed: 2016-03-15
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de quantification des modifications de la muqueuse intestinale induite par une maladie inflammatoire chronique de l'intestin chez un individu, un procédé ex vivo pour le diagnostic d'une maladie inflammatoire chronique de l'intestin chez un individu ainsi qu'à un procédé ex vivo pour le diagnostic différentiel de la maladie de Crohn par rapport à la rectocolite hémorragique chez un individu.
Patent FR-3056972-B1 (FR)
Title: Transfert d'objets
Inventor: GEHIN ANTHONY
IPC: B65G47/82
Filed: 2016-10-04
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transfert (3) d'une surface d'accumulation (2) vers un convoyeur aval (4), comportant une première bande mobile (5), une deuxième bande mobile (7), disposée au-delà de la première bande mobile (5) en venant de la surface d'accumulation (2), une surface fixe (6) disposée entre les deux bandes mobiles (5, 7), et un moyen de transfert (8) de la surface d'accumulation (2) vers les première et deuxième bandes mobiles (5, 7), et vers la surface fixe (6). La présente invention concerne encore un procédé de transfert utilisant un dispositif de transfert selon l'invention.
Patent FR-3061399-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d’acces, de commande et de supervision a distance d’au moins un dispositif domotique appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-28
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'accès à distance à au moins un dispositif domotique (D) appartenant à une installation domotique (Su), l'installation domotique comprenant l'au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par un premier service d'accès à distance (Svc1) exécuté par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Réception (ECfSvc12) d'un message d'information (MIn) concernant une présence du dispositif domotique (D) en provenance d'une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattaché le dispositif (D) ; Détermination (ECfSvc13) d'un deuxième service (Svc2) associé à un type du dispositif domotique (D) pour lequel un accès à distance doit être configuré avec des règles d'accès correspondantes ; Configuration (ECfSvc110) d'un référentiel de droit d'accès afin d'accepter au moins un ordre de commande (MCa) en provenance du deuxième service (Svc2) ou l'envoi de données de supervision (MSa) vers le deuxième service (Svc2) pour le compte du dispositif domotique (D). La présente invention concerne également un procédé de commande et de supervision.
Patent FR-3052041-B1 (FR)
Title: Systeme de mobilier d’exterieur modulable delimitant, en position de rangement, un volume abritant les surfaces utiles
Inventor: QUENTIN REMY
IPC: A47C13/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention se rapporte à un système de mobilier d'extérieur modulable entre : une position d'utilisation, et une position de rangement, le système (20) comprenant, en position d'utilisation : une table (22) présentant une surface supérieure (24, 94) ; et un ensemble de sièges (30, 40, 50) comprenant chacun une assise présentant une surface d'assise (62) et de préférence un dossier présentant une surface de dossier (64) ; l'ensemble de sièges (30, 40, 50) étant mobile par rapport à la table (22) pour délimiter, en position de rangement, un volume abrité des intempéries, le volume abritant la surface supérieure (24, 94) de la table, ainsi que la surface d'assise (62), et l'éventuelle surface de dossier (64) de chaque siège (30, 40, 50) de l'ensemble de sièges. L'invention permet de faciliter les mises en configuration de rangement et à l'abri d'un système de mobilier d'extérieur.
Patent FR-3061803-B1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/20
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice dite couche active, caractérisé en ce que la couche active (3) est en silicium-germanium. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-3065101-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la disponibilite d'une salle operatoire
Inventor: SGHIR LLYES
IPC: G06Q50/22
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la disponibilité d'une salle opératoire (1) caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) acquisition par des moyens d'acquisition optique (2) d'une image de la salle opératoire (1) ; (b) conversion par des moyens de traitement de données (3) d'au moins une partie de ladite image dans un espace colorimétrique Teinte Saturation Valeur ; (c) génération par les moyens de traitement de données (3) d'un histogramme Teinte/Saturation de ladite partie de l'image convertie ; (d) Evaluation par les moyens de traitement de données (3) de la disponibilité ou non de ladite salle opératoire (1) selon le résultat d'une comparaison dudit histogramme Teinte/Saturation généré avec au moins un histogramme Teinte/Saturation de référence caractéristique de la présence d'un champ opératoire (11) dans ladite salle opératoire (1).
Patent FR-3068637-B1 (FR)
Title: Pointe d'injection amovible pour le moulage de matiere plastique
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: Pointe d'injection amovible pour le moulage de matière plastique, située à l'extrémité d'un canal (2) d'amenée de la matière plastique fluide à proximité d'un seuil d'injection (3), comportant une restriction du canal d'amenée de la matière plastique, constituée par un tube cylindrique (4) de longueur comprise entre 0,5 et 3 mm et de diamètre compris entre 0,3 et 1 mm.
Patent FR-3068977-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere a phases multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L63/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant un polymère à phases multiples, sous la forme de particules de polymère préparé par un procédé à phases multiples et un polymère (méth) acrylique, le polymère (méth) acrylique possédant un poids moléculaire moyen. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère comprenant des particules de polymère préparées par un procédé à phases multiples comprenant au moins deux phases et un polymère (méth) acrylique ayant un poids moléculaire moyen, son procédé de préparation, sont utilisation en tant que modificateur de résistance aux chocs dans des compositions de polymère pour des composites comprenant des résines thermodurcissables ou des polymères thermoplastiques et des compositions et des articles comprenant celle-ci.
Patent FR-3069669-B1 (FR)
Title: Un systeme de communication et un procede d'acces et de deploiement des microservices ephemeres sur une plateforme heterogene
Inventor: BLETTRY CHRISTOPHE
IPC: G06F15/163
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de communication comprenant un ou plusieurs nœuds (2) d'exécution apte à exécuter un ou plusieurs microservices (5), un dispositif informatique, dit « serveur hôte » (3), comportant plusieurs routeurs (30) constituant une interface intermédiaire de communication entre chaque nœud (2) d'exécution et l'extérieur du système (1) de communication, une plateforme (4) informatique hétérogène, constituée d'un ensemble (40) de matériel et logiciel ou code exécutable pour l'accès et le déploiement des microservices (5) sur le système dans un environnement (J) d'exécution Java (runtime java) sur le serveur hôte (3) et les nœuds (2) d'exécution permettant l'exécution des programmes informatiques basés sur le langage Java; le système (1) de communication permet la création de microservices (5) éphémères par l'utilisation d'un système (6) clef/valeur mémorisé dans un cache (8) mémoire distribué à chaque création en référenciant chaque microservices (5) par des noms de fichier déposés dans le système par un développeur (10) et utilisant un protocole (T) d'échange TCP asynchrone échangeant des notifications contenant des métadatas (M) entre le serveur hôte (3) et chaque nœud (2) d'exécution ; et en ce que chaque nœud (2) mémorise des fichiers (50) d'exécution du ou des microservices (5) comportant l'accès au système (1) par au moins un des deux point d'entrée soit au serveur hôte (3) soit au nœud (2) d'exécution et au moins un chargeur de classe (7) assurant le déploiement des services associés aux microservices (5) qui sont intégrés dans le nœud (2) d'exécution.
Patent FR-3072285-B1 (FR)
Title: Solution aqueuse saline mineralisee et pourvue d'activite antioxydante, et son utilisation en dermocosmetique et dermopharmacie
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: Base aqueuse dermocosmétique, comprenant, outre de l'eau, du chlorure de calcium, du chlorure de potassium, du phosphate de potassium, du sulfate de magnésium, du chlorure de sodium, de l'hydrogénocarbonate de sodium, de l'hydrogénophosphate de sodium, du citrate de sodium, de l'acide citrique, de la carnosine caractérisée en ce qu'elle contient en outre de l'acide 2-aminoéthanesulfinique.
Patent FR-3072994-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour un ouvrant d'un vehicule
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: E05D15/04
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif d'assistance (100) pour un ouvrant (20) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - une première structure (110) destinée à être fixée à une caisse (10) ou à un ouvrant (20) d'un véhicule automobile (1), et - une deuxième structure (120) comprenant un point d'ancrage (124) destiné à être fixé à un vérin (30) d'assistance de la fermeture et/ou de l'ouverture d'un ouvrant (20), la deuxième structure (120) étant mobile par rapport à la première structure (110).
Patent FR-3077637-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de quantite de matiere d’un echantillon d’une espece chimique.
Inventor: GRANDVAUX LOUIS
IPC: G06F3/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de quantité de matière d'un échantillon d'une espèce chimique déterminée comprenant un socle (2) supportant des moyens (3) d'acquisition mécanique d'une donnée correspondant à la masse dudit échantillon, lesdits moyens (3) d'acquisition comprenant des moyens (9 ; 45) de conversions de la donnée de masse de l'échantillon en donnée numérique de masse transmise à des moyens (11 ; 46) de calcul, les moyens de calcul étant connectés à des moyens (14 ; 48) d'introduction d'une formule chimique de l'espèce chimique sous forme numérique et étant agencés pour calculer une donnée de quantité de matière correspondant à la masse de l'échantillons en fonction de la formule chimique, le socle (2) étant muni de moyens (15) d'affichage connectés auxdits moyens de calcul agencés pour l'affichage de la donnée de quantité de matière en unité de mole.
Patent FR-3064558-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: ESTALELLA MERCADE JOAN
IPC: B60N2/58
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: Siège qui comprend au moins un ancrage (1) pouvant être accouplé avec au moins un élément de jonction d'un siège pour enfant ; un garnissage (2) qui comprend au moins un orifice (21), dans lequel ledit orifice (21) permet un accès audit ancrage (1) ; un revêtement (3) qui comprend au moins une première ouverture (31), dans lequel le revêtement (3) recouvre au moins partiellement le garnissage (2) et dans lequel ladite première ouverture (31) est disposée sensiblement superposée audit orifice (21) ; dans lequel le siège comprend un couvercle (4), dans lequel le couvercle (4) est disposé entre le revêtement (3) et le garnissage (2), et dans lequel le couvercle (4) comprend au moins une zone de rupture contrôlée (41), dans lequel ladite zone de rupture contrôlée (41) est disposée sensiblement superposée à ladite première ouverture (31).
Patent FR-3081405-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication modulaire pour vehicule.
Inventor: DEQUI ERIC
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication pour véhicule comportant au moins une passerelle (VSM) connectée à une pluralité de réseaux CAN et reliée électriquement à un boitier de distribution électrique (UDB) et à un boitier (RFRB) comportant une pluralité de fusibles et de relais, caractérisé en ce que ladite passerelle (VSM) est en outre connectée à un port de données (ODB) par l'intermédiaire d'une liaison Ethernet et d'une liaison CAN.
Patent FR-3081931-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion comprenant un circuit de recirculation partielle des gaz d'echappement a l'admission comprenant une chambre formant un volume tampon.
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02M26/37
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement (1) à l'admission pour un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres (12, 13), dont au moins un premier cylindre (13) est dédié à la production de gaz d'échappement à recirculer, ledit circuit de recirculation des gaz d'échappement (1) comprenant :une première extrémité configurée pour être connectée à l'échappement du premier cylindre (13) du moteur ; au moins une seconde extrémité configurée pour être connectée à l'admission des au moins deux cylindres (12, 13) du moteur ; et une chambre formant un volume tampon agencée entre la première extrémité et la au moins une deuxième extrémité du circuit de recirculation des gaz d'échappement (1). L'invention concerne également un moteur et un véhicule automobile comprenant un tel circuit de recirculation des gaz d'échappement (1).
Patent FR-3082366-B1 (FR)
Title: Boitier multipostes pour cloison seche
Inventor: SAVIGNY VIVIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-06-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier multipostes pour modules d'appareillages électriques, comprenant un fond (10) et une jupe (11) perpendiculaire audit fond et au moins une cloison de séparation transversale comportant une plaque (20) adaptée à être guidée par ses bords transversaux (21) dans des guides parallèles (14) disposés en vis-à-vis à l'intérieur de parois longitudinales opposées de la jupe du boîtier, les bords transversaux de ladite cloison transversale et lesdits guides parallèles comportant des premiers moyens d'encliquetage complémentaires (142,210) pour maintenir ladite cloison en position de verrouillage dans ledit boîtier. Selon l'invention, ladite cloison comporte sur ses bords longitudinaux (22) une paire d'organes de clipsage (220) destinés à venir se clipser de manière irréversible dans des puits de montage (100) agencés du côté du fond du boîtier, pour maintenir ladite position de verrouillage de ladite cloison dans ledit boîtier en complément desdits premiers moyens d'encliquetage complémentaires.
Patent FR-3084249-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmetique
Inventor: AUTIÉ NOËL
IPC: A45D40/06
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un dispositif (10) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique comprend un mécanisme (14) pour recevoir un bâton de produit cosmétique, un capot de base (12), formant un premier logement (L1) de réception d'une première portion du mécanisme (14), un premier joint d'étanchéité (28) entre un élément (16) du capot de base (12) et un élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14), et un capuchon (18), fixé sur le capot de base (12) pour définir un deuxième logement (L2) recevant une deuxième portion du mécanisme (14). Un deuxième joint d'étanchéité (42) est entre le capuchon (18) et ledit élément (16) du capot de base (12) et/ou ledit élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14). Les premier et deuxième logements (L1 ; L2) sont reliés de manière étanche par l'élément (16) du capot de base (12) et/ou l'élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14).
Patent FR-3092206-B1 (FR)
Title: Connecteur pour carte de circuit imprimé muni d’un capot conducteur de fermeture de ligne de transmission de signaux électriques
Inventor: ANNEQUIN SéBASTIEN
IPC: H01R12/71
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: Connecteur pour carte de circuit imprimé muni d’un capot conducteur de fermeture de ligne de transmission de signaux électriquesL’invention concerne un connecteur (1), destiné à une connexion à une carte de circuit imprimé, le connecteur (1) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant :     - un corps électriquement conducteur (2),     - au moins un contact (8) logé au moins en partie dans le corps (2) avec interposition d’un isolant électrique (7) entre eux,     - un boîtier (3) définissant un logement (6) configuré pour recevoir tout ou partie du corps,     - un capot électriquement conducteur (10) constitué d’au moins une pièce, inséré dans le corps électriquement conducteur (2), de sorte qu’au moins une de des faces principales (100) recouvre l’avant de l’isolant électrique (7), dans la partie arrière de logement de ce dernier à l’intérieur du corps électriquement conducteur qui est dénuée de paroi.     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3093681-B1 (FR)
Title: Système de support d’un appareil électronique adapté dans une boîte à gants de véhicule
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention vise un système de support d’un appareil électronique destiné à être adapté sur une boîte à gants dans un habitacle de véhicule, comprenant un bras rotatif (3) configuré pour se déployer depuis la boîte à gants, le système comportant par ailleurs au moins une gâche (8A, 8B) présentant une position rentrée, dans laquelle le couvercle (9) est adapté pour fermer la cavité de rangement (7) sans laisser subsister d’espace entre le couvercle (9) et ladite cavité de rangement (7), et une position déployée, dans laquelle des moyens de blocage du couvercle (9) configurés pour s’engager dans ladite au moins une gâche (8A, 8B) de façon à laisser la boîte à gants entrouverte. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094500-B1 (FR)
Title: Système de communication comportant un ensemble à fibre optique, un récepteur de signaux lumineux modulés et un télescope
Inventor: VALENCIA-ESTRADA JUAN CAMILO
IPC: H04B10/2507
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: Système comportant un ensemble à fibre optique, un récepteur et un télescope (70), le récepteur étant positionné à une extrémité de réception de l’ensemble à fibre optique, le télescope (70) étant positionné à une extrémité de collecte, le récepteur étant agencé pour recevoir des signaux lumineux modulés montants collectés par le télescope et cheminant dans l’ensemble à fibre optique, le télescope (70) comprenant un concentrateur optique (71) ayant une face d’entrée (74) et une face de sortie (80) de surface inférieure à celle de la face d’entrée (74), le télescope (70) comprenant en outre une lentille à gradient d’indice (83) disposée coaxialement par rapport au concentrateur optique (71) de sorte qu’une face d’entrée (86) de la lentille à gradient d’indice (83) s’étend en regard de la face de sortie (80) du concentrateur optique (71), l’extrémité de collecte de l’ensemble à fibre optique débouchant en regard d’une face de sortie (87) de la lentille à gradient d’indice (83).
Patent FR-3081226-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de données de capteur
Inventor: WATANABE SHIGEYUKI
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: D ispositif de génération de données de capteur Une interface d'entrée (11) est configurée pour recevoir au moins un signal de capteur correspondant à des informations de l'extérieur du véhicule détectées par au moins un capteur. Un processeur (12) est configuré pour, sur la base du signal de capteur, générer : des premières données correspondant à des premières informations détectées dans une première zone ; et des deuxièmes données correspondant à des deuxièmes informations détectées dans une deuxième zone située à l'extérieur de la première zone. Une interface de sortie (13) est configurée pour sortir les premières données et les deuxièmes données de manière indépendante les unes des autres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096369-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation d’une composition en présence de copolymère à blocs
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de polymérisation d’une composition en présence de copolymère à blocs La présente invention concerne un procédé de polymérisation d’une composition en présence d’au moins un copolymère à blocs, ainsi que les produits obtenus par ce procédé de polymérisation. La présente invention concerne également l’utilisation des produits obtenus à l’aide du procédé de polymérisation objet de l’invention.