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Patent FR-3080016-B1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur equipe d'un canal d'aspiration principal et d'un canal d'aspiration secondaire
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le suceur d'aspirateur (2) comprend une semelle (3) de forme sensiblement triangulaire et munie d'une face inférieure (8), d'un canal d'aspiration principal (12) s'étendant transversalement à une direction de déplacement du suceur d'aspirateur (2), et d'un canal d'aspiration secondaire (13) s'étendant sensiblement parallèlement à la direction de déplacement et relié fluidiquement au canal d'aspiration principal (12). La face inférieure (8) de la semelle (3) comporte une partie avant (9) s'étendant depuis un bord avant (12a) du canal d'aspiration principal (12) jusqu'au voisinage d'une pointe avant (6) du suceur d'aspirateur, la partie avant (9) de la face inférieure (8) étant sensiblement plane et étant inclinée de telle sorte que, lorsque la semelle (3) est disposée sur une surface à nettoyer, la pointe avant (6) du suceur d'aspirateur (2) est plus proche de la surface à nettoyer que le bord avant (12a) du canal d'aspiration principal (12).
Patent FR-3083890-B1 (FR)
Title: Processeur ntt par flot
Inventor: CATHEBRAS JOEL
IPC: G06F13/28
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un processeur NTT par flot comprenant une pluralité (K) d'étages de traitement (2100,...,210K-1) organisés en pipeline (210) ; une pluralité (G+1) de bancs de mémoires (220g, g = 0) ; un module de gestion de lecture (260) pour lire, au sein d'une mémoire (MEMgk) d'un banc de mémoires (220g) du processeur, des jeux de facteurs de rotation destinés à paramétrer un étage de traitement (210k) ; un module de gestion d'écriture (270) pour recevoir sous forme de blocs successifs un ensemble de facteurs de rotation et écrire lesdits jeux de facteurs de rotation dans les mémoires d'un banc de mémoires, l'écriture étant effectuée de manière cyclique dans les bancs de mémoires, chaque nouvel ensemble de facteurs de rotation étant écrit dans un nouveau banc de mémoire ; et un module de contrôle pour contrôler l'écriture et la lecture des facteurs de rotation ainsi que la progression des blocs de données à travers les étages de traitement.
Patent FR-3084197-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif d’avertissement visuel de danger
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Véhicule automobile (VP1) porteur d'un dispositif d'avertissement visuel de danger à destination d'un véhicule suiveur (VS), ledit véhicule porteur (VP1) embarquant des moyens (MV1 et MV2) de capture et de traitement d'images (IMG) représentatives de la scène présente dans le champ de vision (Z1, Z2) des moyens de captures et de traitement d'images (MV1, MV2) du véhicule porteur (VP1) et des moyens de projection d'images (MP1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de commande (MCT) aptes à commander la transmission des images (IMG) aux moyens de projection (MP1) pour projeter les images (IMG) dans le champ de vision (CV) du véhicule suiveur (VS) quand un obstacle est détecté dans le champ de vision (Z1, Z2) des moyens (MV1, MV2) de capture et de traitement d'images (IMG).
Patent FR-3080260-B1 (FR)
Title: Installation de moulage de caille pour la fabrication de fromage
Inventor: CRAMARD MARC
IPC: A01J25/12
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de moulage d'un mélange caillé/sérum (3), l'installation (1) comprenant : un dispositif d'alimentation (2) permettant de recueillir et distribuer un volume de caillé et de sérum à mouler, le dispositif d'alimentation (2) comportant une trémie (4) convergeant vers une base (5) inférieure de distribution munie d'ouvertures de distribution (6), des moules (7) à l'intérieur desquels le mélange caillé/sérum (3) est destiné à être versé, et une plaque de répartition (8) percée d'orifices (9) à l'aplomb desquels sont disposés les moules (7) lors du moulage, le dispositif d'alimentation (2) étant mobile horizontalement par rapport à la plaque de répartition (8) dans une direction de déplacement (X); l'installation (1) étant caractérisée en ce que la plaque de répartition (8) est formée par au moins une cassette (81) percée des orifices (9) à l'aplomb desquels sont disposés les moules (7) lors du moulage, et un cadre (80) agencé pour border sur toute sa périphérie la cassette (81), la cassette (81) et le cadre (80) comportant des moyens de coopération amovibles (82) de sorte que la cassette (81) et le cadre (80) sont solidaires de façon amovible.
Patent FR-3071663-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaque soi, et plaque soi
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/314
Filed: 2018-09-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque SOI, grâce auquel une plaque SOI présentant de bonnes propriétés de rayonnement thermique peut être fabriquée par collage sous vide à température normale. Le procédé de fabrication d'une plaque SOI (100) comprend les étapes suivantes : appliquer des particules de diamant (14) sur une surface d'un substrat de support (10) constitué d'un monocristal de silicium, puis former par croissance une couche de diamant (16) par dépôt chimique en phase vapeur en utilisant les particules de diamant (14) en tant que noyaux sur le substrat de support (10), les particules de diamant formées ayant une taille de particule maximale égale ou inférieure à 2,0 μm ; aplanir la surface (16A) de la couche de diamant ; coller ensemble le substrat de support (10) et un substrat de couche active (20) constitué d'un monocristal de silicium par collage sous vide à température normale ; et réduire l'épaisseur du substrat de couche active (20). Ainsi, une plaque SOI possédant une couche active (24) est obtenue.
Patent FR-3086254-B1 (FR)
Title: Equipement de commande de direction pour vehicule automobile
Inventor: GUINGAND FREDERIC
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: Équipement de commande de direction pour véhicule automobile comprenant une colonne (50) avec à une première extrémité de la colonne (50) un volant de direction (V) du véhicule automobile couplé en rotation et à une deuxième extrémité de la colonne (50) un moteur électrique (40) couplé en rotation à la colonne (50), l'équipement comprenant un montage télescopique (C20) de la colonne (50) vis-à-vis du moteur (40).
Patent FR-3082516-B1 (FR)
Title: Substrat verrier a l’aspect de metal texture
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: F24C15/02
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un substrat verrier dont une face est successivement revêtue d'une première couche d'un premier émail métallique non uniforme sur toute la surface, mais selon un motif, puis d'une seconde couche d'un second émail métallique d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, puis d'une troisième couche opacifiante ; un procédé de fabrication de ce substrat verrier, comprenant l'impression sur une face du substrat d'une première couche d'un premier émail métallique non uniforme sur toute la surface, mais selon un motif, le séchage de cette première couche, l'impression d'une seconde couche d'un second émail métallique d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, le séchage de la seconde couche, l'impression d'une troisième couche opacifiante d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, le séchage de la troisième couche, puis la trempe thermique de l'ensemble obtenu ; l'application de ce substrat verrier comme mobilier, porte de placard, cloison en verre, crédence, pour l'électroménager, comme fond de hotte, porte de four à bandeaux de porte, ou tout produit verrier à l'aspect de métal texturé.
Patent FR-3086809-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion ameliore
Inventor: WETZER MICHEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion comportant deux pinces (1) aptes à être connectées électriquement à une paire de barres omnibus (2) d’une baie de serveurs, et une carte électronique (6) munie d’un circuit imprimé, ladite carte électronique (6) comportant un dispositif de fixation (8) au châssis d’une unité centrale, caractérisé en ce que lesdites pinces (1) sont fixées de manière solidaire à ladite carte électronique (6) et en ce que ledit dispositif de fixation (8) est conçu pour laisser une liberté de mouvement latéral aux pinces (1) par rapport audit châssis. La présente invention concerne également un procédé de montage et de branchement d’un dispositif de connexion selon l’invention. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091850-B1 (FR)
Title: Bateau de transport fluvial, à fond plat comportant des réserves de flottabilité gonflables
Inventor: KENNER BRUNO
IPC: B63B43/14
Filed: 2019-01-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un bateau de transport fluvial, à fond plat comportant des réserves de flottabilité gonflables constituées par au moins une paire de volumes gonflables bâbord et tribord. Lesdits volumes gonflables appariés sont reliés par un ou des moyen(s) d’équilibrage(s) de pression. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092427-B1 (FR)
Title: procédé de segmentation automatique de dents
Inventor: GUILLOT JULIEN
IPC: G06T17/20
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: Il s’agit d’un procédé de segmentation d’un modèle numérique (4) de dents comprenant un maillage triangulaire (41) en trois dimensions, dans lequel des moyens automatisés (6) mettent en œuvre les étapes suivantes, dites étapes initiales : - classification, au sein du maillage (41), d’au moins un triangle en catégorie concave et/ou d’au moins un triangle en catégorie convexe, et - identification, au sein du maillage (41), d’au moins une zone de dent comprenant des triangles tels que chaque triangle de la zone présente au moins un triangle voisin dans la zone, tous les triangles de la zone étant hors catégorie convexe ou concave.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093857-B1 (FR)
Title: Appareil electrique destine a etablir ou interrompre le courant dans un circuit electrique.
Inventor: BROUILLAT ALAIN
IPC: H01H50/54
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: APPAREIL ELECTRIQUE DESTINE A ETABLIR OU INTERROMPRE LE COURANT DANS UN CIRCUIT ELECTRIQUE.              La présente invention concerne un appareil électrique comportant au moins deux paires de contacts fixes (1 à 8), et associée à chaque paire de contacts fixes, un pont P de deux contacts mobiles (9,13) apte à être déplacé entre une première position dans laquelle il relie électriquement ces deux contacts fixes, et une seconde position dans laquelle la circulation du courant entre ces deux contacts fixes est interrompue, ces ponts P de contact mobiles étant montés dans un porte-contacts (14) permettant le déplacement de tous les ponts de contacts mobiles en même temps. Cet appareil est caractérisé en ce que la distance d’ouverture entre d’une part, les contacts fixes de neutre (1,5), et d’autre part, les contacts mobiles de neutre (9,13), est inférieure à la distance d’ouverture entre les contacts fixes de la ou chacune des phases (2,3,4,6,7,8) et les contacts mobiles correspondants de respectivement la ou chacune des phases, de telle manière que lorsque deux contacts respectivement fixe et mobile d’une ligne de phase sont soudés lors de l’ouverture du contacteur, les deux contacts mobiles de neutre (9,13) restent fermés afin que le neutre reste passant, même dans le cas d’une mise en travers du porte-contacts (14) consécutive à la soudure de ces deux contacts respectivement fixe et mobile de phase.                  Figure pour l’abregé : 2
Patent FR-3093960-B1 (FR)
Title: Partie basse de caisson de batteries pour véhicules électriques
Inventor: JESSNER PETER
IPC: C22C21/08
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne une partie basse de caisson de batteries pour véhicules à moteur électrique ou hybride, réalisée dans une tôle d’alliage d’aluminium ayant une épaisseur comprise entre 2 et 6 mm, dans laquelle ledit alliage d’aluminium comprend, en teneurs pondérales, 2,5 à 4,0 % de Mg, 0,1 à 0,8 % de Mn, 0,4 % au maximum de Si, 0,5 % au maximum de Fe, 0,5 % au maximum de Cu, 0,1 % au maximum de Cr, 0,1 % au maximum de Zn, 0,1 % au maximum de Ti, le reste étant constitué d’aluminium et d’impuretés inévitables jusqu’à 0,05 % chacun et 0,15 % en tout. Un autre objet de l’invention est constitué d’une méthode de réalisation d’une partie basse de caisson de batteries conformément à l’invention, comprenant la coulée dudit alliage d'aluminium pour former une plaque, l’homogénéisation et/ou le réchauffage de ladite plaque, le laminage à chaud et, en option, le laminage à froid de ladite plaque pour obtenir une tôle d’une épaisseur comprise entre 2 mm et 6 mm. La partie basse du caisson de batteries de l’invention est en même temps légère, résistante à la pénétration, suffisamment formable et colmatable, résistante à la corrosion, capable de supporter les variations de température et suffisamment rigide et robuste.     Figure d'abrégé : Figure 6 FIGURES
Patent FR-3095507-B1 (FR)
Title: Procede de controle dimensionnel d’une piece de turbomachine
Inventor: COUSIN ROGER GEORGES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle dimensionnel d’une pièce de turbomachine à contrôler comprenant une première surface (10) délimitée par une deuxième surface périphérique (11) sensiblement transversale à la première surface et un profil défini par un modèle théorique numérique avec une surface théorique (10T) correspondant à la première surface (10), la première surface (10) ayant des dimensions supérieures à celles de la deuxième surface périphérique (11), le procédé comprenant les étapes suivantes :                                   détermination de points théoriques (Pt ; Pt1) sur la surface théorique (10T) du modèle théorique numérique;                 étalonnage de points d’étalonnage (Pe ; Pe1) sur la première surface (10) de la pièce à contrôler (1) ;                 calcul d’un axe de décalage (AD) pour chaque point théorique (Pt ; P1) par rapport à un point d’étalonnage (Pe; Pe1) correspondant,                 acquisition de points de contrôle (Pc, Pc1, Pc2) sur la deuxième surface périphérique de la pièce à contrôler à partir de l’axe de décalage.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096370-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une pièce polymère en vue de modifier sa rugosité et/ou de la fonctionnaliser
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C08J7/04
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une pièce polymère comprenant une étape de mise en contact de ladite pièce avec des vapeurs de solvant(s) aptes à solubiliser au moins en partie ladite pièce, cette étape de mise en contact étant effectuée sous vide.  Application de ce procédé pour modifier la rugosité de la pièce et/ou la fonctionnaliser.
Patent FR-3092197-B1 (FR)
Title: Système d'alarme pour la detection d'un vol d'objet
Inventor: LAURET GÉRALDINE
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention porte principalement sur un système d'alarme (10) autonome pour la détection d'un vol d'un objet, caractérisé en ce que ledit système d'alarme (10) autonome comporte: - un accéléromètre (13) apte à détecter des accélérations de l'objet positivement ou négativement selon trois axes, - des moyens d'émission (14) d'un signal lumineux et/ou sonore, - un dispositif d'activation et de désactivation (17) du système d'alarme (10), - une unité de commande (20) apte à piloter les moyens d'émission (14) d'un signal lumineux et/ou sonore de façon à générer un signal lumineux et/ou sonore suite à une détection d'une accélération non autorisée de l'objet se produisant après une activation du système d'alarme (10) via ledit dispositif (17) correspondant. Figure 1
Patent FR-3103445-B1 (FR)
Title: Fourreau de colonne de direction comportant un Système de réglage d’une position relative entre deux tubes
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/185
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un fourreau (103) d’une colonne de direction comportant un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102) mobiles en translation et un système de réglage (10) de leur position relative comprenant une vis de réglage (200) de la position axiale des deux éléments et un dispositif de réglage (100) d’un effort résistant s’opposant au mouvement relatif entre les tubes, le dispositif de réglage comprenant un patin de friction et une surface de serrage contre laquelle vient le patin de friction mobile entre des positions d’utilisation et de réglage, le système de réglage comprenant une chaîne cinématique (12) pour qu’au-delà d’un couple résistant seuil transmis par la vis de réglage à un moteur (11) unique qui l’entraîne, son couple est transmis au dispositif de réglage de sorte à déplacer le patin de friction de sa position d’utilisation vers sa position de réglage. (Fig. 2)
Patent FR-3104551-B1 (FR)
Title: Suremballage pour au moins un pot muni d’un rebord périphérique en saillie
Inventor: BODIN JOËL
IPC: B65D71/72
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un suremballage (1) pour au moins un pot (A) muni d’une partie supérieure de pot (B) bordée par un rebord périphérique (C) en saillie vers l’extérieur, lequel suremballage (1) comprend un plateau (2) muni d’une face supérieure de plateau (3) et d’une face inférieure de plateau (4) délimitant entre elles une épaisseur de plateau (5).  Ce suremballage (1) comprend au moins un logement d’accueil (6) ménagé dans ladite épaisseur de plateau (5), lequel logement d’accueil (6) est adapté pour recevoir et maintenir ladite partie supérieure (B) dudit au moins un pot (A) par emboitage élastique.  Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3104942-B1 (FR)
Title: Deambulateur robotise et procede de prevention de chute associe
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: A61H3/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention porte sur un déambulateur (1) robotisé comportant un châssis (10) présentant une partie avant (10a), une partie arrière (10b), des roues (11a, 11b, 12) agencées pour supporter la partie arrière (10b) et la partie avant (10a) du châssis (10),   une des roues (11a, 11b, 12) étant couplée à un moteur de déplacement (20), le déambulateur (1) robotisé comportant un module de commande (40) configuré pour commander le moteur de déplacement (20), et pour :      Déterminer un indicateur d’un mouvement non volontaire d’un utilisateur du déambulateur (1) robotisé pouvant conduire à une chute de l’utilisateur ;  Identifier une position précédente à l’instant donné d’au moins deux roues (11a, 11b, 12) ;  Transmettre une commande d’arrêt du déambulateur (1) robotisé ; et Transmettre une commande de déplacement du déambulateur (1) robotisé de façon à ce qu’il retrouve la position précédente.        Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 9.
Patent FR-3109838-B1 (FR)
Title: Transistors contraints et mémoire à changement de phase
Inventor: BERTHELON REMY
IPC: H01L21/8222
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-20
Abstract: Transistors contraints et mémoire à changement de phase La présente description concerne un procédé de fabrication d'une puce électronique, comprenant les étapes successives consistant à : prévoir une couche semiconductrice située sur un isolant (130) recouvrant un substrat semiconducteur (110) ; oxyder des premières et deuxièmes portions de la couche semiconductrice jusqu'à l'isolant ; générer des contraintes (310L) dans des troisièmes portions (210) de la couche semiconductrice chacune s'étendant entre deux portions oxydées à l'étape précédente de la couche semiconductrice ; former des cavités s'étendant au moins jusqu'au substrat à travers les deuxièmes portions et l'isolant ; former des transistors bipolaires (545) dans au moins une partie des cavités et des premiers transistors à effet de champ (610) dans et sur les troisièmes portions ; et former des points mémoire (640) à changement de phase reliés aux transistors bipolaires.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3112580-B1 (FR)
Title: Système de ventilation pour roue d’aéronef et ensemble de roue comportant un tel système
Inventor: CAULE PATRICE
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Système de ventilation pour roue d’aéronef et ensemble de roue comportant un tel système Un aspect de l’invention concerne un système de ventilation (100) destiné à être monté dans une roue d’aéronef suivant un axe central (XX) et comportant un rotor (140) muni d’une pluralité de pales (143) et logé entre un support de virole (150) et une grille de protection (120), le support de virole (150) comportant un élément structurel (160) juxtaposé à un élément aéraulique (170), l’élément structurel (160) étant métallique et adapté pour s’emboiter dans la roue et supporter le rotor (140), l’élément aéraulique (170) étant en plastique ou en résine et adapté pour diriger un flux d’air vers le rotor (140).  Un autre aspect de l’invention concerne un ensemble de roue d’aéronef équipé d’un tel système de ventilation.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3113753-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une carte à microcircuit, procédé de personnalisation d’une carte à microcircuit, carte à microcircuit et dispositif électronique associé
Inventor: EVANO JEAN-MICHEL
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-08-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: Une carte à microcircuit (2) comprend un module d’identification dans un réseau de téléphonie mobile (4) mémorisant une première donnée, et un module de mémoire (6) mémorisant une deuxième donnée.  Un procédé de vérification de cette carte à microcircuit (2) lorsqu’elle est logée dans un dispositif électronique (32) comprend une étape de vérification que la première donnée et la deuxième donnée répondent à une règle prédéterminée.  Des procédés de personnalisation de la carte à microcircuit, la carte à microcircuit et le dispositif électronique sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114591-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un caoutchouc naturel
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08L7/02
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’alimentation dans une machine à vis sans fin d’un caoutchouc naturel sous la forme d’un coagulum humide, la machine à vis sans fin étant une extrudeuse qui comprend un fourreau et qui est équipée d’un dispositif d’injection qui comprend un ou plusieurs orifices débouchant dans le fourreau, dits points d’injection, et d’une filière à trous en bout de vis, puis l’injection d’un peptisant dans le caoutchouc naturel par l’intermédiaire du dispositif d’injection, ensuite la compression du caoutchouc naturel dans le fourreau à une température allant de 130°C à 210°C, suivie d’une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars. Le procédé conduit à l’obtention de caoutchoucs naturels qui présentent un compromis amélioré entre leur résistance au vieillissement par thermooxydation et leur aptitude à être travaillés dans des outils de mélangeage ou de calandrage.