baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999692-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe froid connecte a un reseau electrique et systeme correspondant
Inventor: DUHOT GREGOIRE
IPC: F25D29/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un groupe froid connecté à un réseau électrique, le groupe froid alimentant une chambre froide adaptée pour stocker des produits périssables, ledit groupe froid étant piloté par un automate adapté pour commander le groupe froid, afin de réguler, selon un fonctionnement normal, la température à l'intérieur de la chambre froide, ledit groupe froid ayant une consommation électrique, le procédé comprenant les étapes suivantes, après qu'une condition prédéterminée est remplie : ajuster la consommation électrique du groupe froid indépendamment de la température à l'intérieur de la chambre froide, le groupe froid étant alors en fonctionnement forcé ; mesurer une température à l'intérieur de la chambre froide ; déterminer, à partir d'un modèle du comportement microbiologique des produits stockées à l'intérieur de la chambre froide fonction d'au moins la température mesurée, une évolution du comportement microbiologique des produits stockés à l'intérieur de la chambre froide ; et en fonction de l'évolution ainsi déterminée ; remettre le groupe froid en fonctionnement normal afin d'éviter que des denrées périssables stockées à l'intérieur de la chambre froide ne dépérissent.
Patent FR-3002487-A1 (FR)
Title: Method for decorating frontage to obtain stone or brick imitation frontage so as to form rustic frontage, involves removing stencil before coating is dried, and removing coating by material removal tool by following dotted lines on coating
Inventor: SOURON CLAUDE
IPC: B44C1/20
Filed: 2013-02-28
Abstract: The method involves applying a coating on a frontage (4) to be decorated and a perforated stencil on a portion of the frontage covered with fresh coating, where the perforations or the stencil forming dotted lines delimit contours. A coloring product is applied only on the perforations of the stencil, so that discontinuous collared points (40) are formed on the fresh coating covering the frontage. The stencil is removed before the coating is dried, and the coating is removed by a material removal tool by following the colored dotted lines on the fresh coating. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a stencil for decorating a frontage (2) a tool for creating relief textures to decorate a frontage (3) a tool for removing a material.
Patent FR-3004804-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une orientation de trajectoire suivie par un porteur d’un capteur de mouvements, dispositif et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01C21/16
Filed: 2013-04-19
Abstract: Ce procédé d'estimation d'une orientation de trajectoire suivie par un porteur d'un capteur de mouvements (22), comporte les étapes suivantes : détermination (100) d'une orientation du capteur de mouvements (22) par rapport à la trajectoire ; estimation (102) d'une orientation du capteur de mouvements (22) par rapport à un repère fixe ; estimation (104) d'une orientation de la trajectoire par rapport au repère fixe à l'aide de l'orientation déterminée du capteur de mouvements (22) par rapport à la trajectoire et de l'orientation estimée du capteur de mouvements (22) par rapport au repère fixe. Il comporte en outre les étapes suivantes : détection (110) d'un début et d'une fin d'une phase de désorientation du capteur de mouvements (22) par rapport à la trajectoire ; mise à jour (112), après la fin détectée de la phase de désorientation, de l'orientation déterminée du capteur de mouvements (22) par rapport à la trajectoire à l'aide de l'orientation de la trajectoire par rapport au repère fixe telle qu'estimée au début détecté de la phase de désorientation et de l'orientation du capteur de mouvements (22) par rapport au repère fixe telle qu'estimée après la fin détectée de la phase de désorientation.
Patent FR-3008089-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de decarbonylation oxydative des aldehydes
Inventor: BALDOVINI NICOLAS
IPC: C07C49/653
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un nouveau procédé de décarbonylation oxydative des aldéhydes non aromatiques par mise en présence de l'aldéhyde avec un réactif oxydant en présence d'une base et d'un solvant organique.
Patent FR-3010408-A1 (FR)
Title: Copolyamide a base d'acide gras, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: MALET FREDERIC
IPC: C08L77/10
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention porte sur un copolyamide statistique comprenant la répétition d'au moins deux motifs répondant à la formule (I) suivante : 11/X.36 (I) dans laquelle 11 désigne un motif issu de la polycondensation de l'acide 11-aminoundécanoïque , X.36 désigne au moins un motif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine en Cx noté X, avec x représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine en Cx, x étant compris entre 4 et 36, avantageusement entre 4 et 18, et d'un diacide carboxylique aliphatique noté 36, comprenant 36 atomes de carbone, son procédé de préparation, ses utilisations, notamment dans le domaine du sport, et une composition comprenant ledit copolyamide.
Patent FR-3011484-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'air, dispositif d'inertage et aeronef comprenant un tel dispositif
Inventor: ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-10-09
Abstract: Dispositif de séparation d'air comportant un boîtier (1, 2) de forme générale cylindrique abritant un élément de filtration comprenant un faisceau (3) de fibres oblongues creuses formant une membrane, l'axe longitudinal des fibres étant parallèle à l'axe longitudinal (A) du boîtier (1, 2) cylindrique, le boîtier (1, 2) comprenant, à une première extrémité, un orifice (4) d'entrée d'air et, à une seconde extrémité, un orifice (5) de sortie de gaz purifié, le dispositif comprenant un organe de maintien du faisceau (3) de fibres dans le boîtier (1, 2), caractérisé en ce que l'organe de maintien comprend au moins un organe (6) ressort disposé à l'intérieur du boîtier (1, 2), ledit organe (6) ressort étant contraint entre une butée (12) formée par le boîtier (1, 2) et une extrémité longitudinale du faisceau (3) de fibres, pour assurer le maintien longitudinal du faisceau (3) de fibres tout en permettant sa dilatation ou sa contraction
Patent FR-3012646-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation et de la production d'une installation electrique
Inventor: AUDEBERT VINCENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention propose un procédé d'optimisation d'une production et d'une consommation d'électricité d'une installation raccordée à un réseau comprenant au moins un équipement consommateur d'électricité et une source de production d'électricité autonome, le procédé étant mis en œuvre dans une architecture comprenant ladite installation, des moyens de raccordement de l'installation au réseau, et au moins une unité d'aiguillage, comprenant au moins un aiguilleur et une unité de traitement, l'unité d'aiguillage étant adaptée pour relier sélectivement la source de production autonome aux équipements consommateurs ou au réseau en fonction d'informations qui lui sont communiquées, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, de : - l'acquisition d'informations relatives à : o des tarifications de vente et de soutirage d'électricité au réseau, o une production électrique de la source autonome, o une consommation électrique des équipements consommateurs d'électricités, et o des indications relatives au besoin de soutirage ou d'injection d'électricité au réseau, et - la détermination, à partir desdites informations, d'un état d'aiguillage permettant l'acheminement de l'électricité produite par la source au réseau ou à l'équipement consommateur, pour minimiser le coût de consommation d'électricité de l'installation et maximiser le gain de production, et le pilotage de chaque aiguilleur pour mettre en œuvre ledit état d'aiguillage. L'invention propose également une architecture comprenant une unité de traitement adaptée pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3030199-A1 (FR)
Title: Ceinture de taille a affichage moire
Inventor: COULM CARINE
IPC: A41F9/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne une Ceinture de taille comprenant une sangle (S) et une boucle (B) à affichage de défilement de la sangle (S) sous la boucle (B) caractérisé en ce que la boucle (B) comprend un capot supérieur (CS) dont la surface est percé d'une multitude de trous, derrière la boucle (B) défile la sangle (S) à motif imprimé alternant motifs sombre et clair, tel que le défilement de la sangle dans la boucle génère un effet visuel dit de moiré, la sangle (S) est maintenue contre le capot supérieur (CS) par deux galets de défilement (21, 22) intégrés au capot supérieur (CS), dont un galet moteur d'entraînement (21) et un galet d'ajustement (22).
Patent FR-3031193-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie multi-senseurs
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H01Q21/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (1) apte à être embarqué sur un porteur mobile. Ce dispositif d'imagerie (1) comporte un panneau de support multi-senseurs(4 ) comportant une surface de rayonnement comportant une pluralité d'éléments rayonnants formant un réseau antennaire, lesdits éléments rayonnants étant associés à un module radiofréquence (24) permettant de réaliser une fonction radar, et une pluralité de senseurs optiques positionnés sur ledit panneau de support multi-senseurs (4) et répartis entre les éléments rayonnants selon un mode de répartition prédéterminé, lesdits senseurs optiques étant aptes à fournir des images numériques.
Patent FR-3016421-A1 (FR)
Title: Valve electromagnetique
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: F16K17/14
Filed: 2014-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve (1) de sécurité qui comprend un corps (2) présentant au moins un conduit (20) dans lequel coulisse un piston (3) entre une position ouverte dans laquelle le conduit (20) est ouvert et une position fermée dans laquelle le conduit (20) est fermé, elle est caractérisée en ce que le piston (3) présente une première extrémité munie d'un moyen d'accroche avec un capuchon (6) ferromagnétique coopérant avec un aimant (4) permanent au corps (2) de la valve. Le piston (6) est maintenu en position fermée par la force de l'aimant (4) permanent, la partie emboitée du piston (3) assure l'étanchéité du système et l'ouverture de la valve (1) se produit lorsque la pression du fluide, appliquée à la section apparente du piston (3) génère une force supérieure à la force de maintien de l'aimant (4) permanent. Ceci permet un dégazage en plein passage, ne présente pas de fatigue au cycle et est réutilisable en cas de surpression ou d'ouverture commandée.
Patent FR-3018694-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par phototherapie
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un boîtier (12) muni d'une fenêtre (16) d'émission d'un flux lumineux et une source (14) de génération d'un flux lumineux à travers la fenêtre (16) pour éclairer la zone. Plus précisément, le dispositif (10) comprend des moyens de pilotage de l'extinction de la source de lumière (14) en l'absence de contact d'au moins une région prédéfinie (Z ; Z1, Z2) de la fenêtre d'émission (14) contre un corps externe, par exemple l'utilisateur.
Patent FR-3019391-A1 (FR)
Title: Dispositif de paratonnerre avec convertisseur d'effet couronne
Inventor: DESENFANT JEAN-LUC
IPC: H02G13/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif paratonnerre disposé sur un édifice destiné à être protégé par ledit paratonnerre, comprenant une hampe (10) et au moins deux jeux (12-1, 12-2) d'étages avec au moins deux étages (22, 26) chacun, rapporté sur ladite hampe, chaque étage comprenant au moins trois branches (24, 28) conductrices issues de chaque étage, les branches d'un étage étant décalées angulairement par rapport aux branches d'un étage adjacent, ceci de façon symétrique.
Patent FR-3023887-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction destine a etre interpose entre un vilebrequin et une boite de vitesses d'un vehicule
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-07-17
Abstract: Embrayage à friction (3) destiné à être interposé entre un vilebrequin et une boîte de vitesses d'un véhicule, l'embrayage (3) comprenant : - un disque de friction (5) mobile en rotation autour d'un axe (X), - un volant (6) apte à être entraîné par le vilebrequin et dont une portion (7) forme le plateau de réaction de l'embrayage (3), et - un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (8), comprenant un support (25) mobile en rotation autour de l'axe (X) et portant au moins un corps pendulaire (29) mobile par rapport au support (25), le support (25) étant apte à être en permanence solidarisé en rotation à l'arbre d'entrée (2) de la boîte de vitesses, et le corps pendulaire (29) étant axialement disposé dans un logement (32) dont chaque extrémité axiale (33) est définie par le volant (6).
Patent FR-3023846-A1 (FR)
Title: Composition d'assouplissement des tissus comprenant un epaississant heur.
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C11D3/37
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne une composition d'assouplissement des tissus, comprenant un agent cationique d'assouplissement des tissus et un polyuréthane épaississant résultant de la condensation : a)d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle : R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, présentant de 17 à 24 atomes de carbone, [(OE)m - (OP)n - (OB)p] représente une chaîne alkoxylée constituée d'unités alkoxylées, réparties en blocs, alternées ou statistiques, choisies parmi les unités éthoxylées OE, les unités propoxylées OP et les unités butoxylées OB, m, n et p représentent, indépendamment les uns des autres, 0 ou un nombre entier variant entre 1 et 30, la somme de m, n et p étant comprise entre 20 et 30, b) d'au moins un polyol, par exemple d'au moins un poly(alkylène glycol) et c) d'au moins un polyisocyanate.
Patent FR-3025419-A1 (FR)
Title: Prothese stapedienne et installation a commande manuelle ou robotisee comportant une telle prothese
Inventor: MAZALAIGUE STEPHANE
IPC: A61F2/18
Filed: 2014-09-05
Abstract: Cette prothèse stapédienne (10) comporte un corps d'étrier (14) présentant une extrémité proximale pourvue de moyens (22) de fixation à la longue apophyse (12) de l'enclume d'une oreille moyenne d'un patient et une extrémité distale destinée à être positionnée contre le labyrinthe osseux (20) de l'oreille interne correspondante du patient. Les moyens de fixation (22) comportent une mâchoire supérieure (24), conformée de manière à pouvoir prendre appui sur la longue apophyse (12) de l'enclume, et une mâchoire inférieure (26), conformée de manière à pouvoir enserrer la longue apophyse (12) de l'enclume par coopération avec la mâchoire supérieure (24). Ils comportent en outre des moyens (28) d'actionnement de l'une (26) des deux mâchoires en rapprochement de l'autre (24) des deux mâchoires, ces moyens d'actionnement (28) étant fixés de façon amovible à l'extrémité proximale du corps d'étrier (14).
Patent FR-3026378-A1 (FR)
Title: Systeme de montage a coulissement et auto-centrage d'un capot
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-09-30
Abstract: Un système de montage d'un capot de véhicule automobile sur une caisse du véhicule comprend un élément de guidage (10, 11) à coulissement du capot (12) par rapport à la caisse dans une direction longitudinale (X) du véhicule et un élément de blocage du capot (12) immobilisant le capot (12) par rapport à la caisse dans une position fermée dans laquelle il obture un compartiment moteur. L'élément de blocage vient occuper un état activé par la mise en œuvre d'un mouvement de coulissement du capot (12) par rapport à la caisse dans la direction longitudinale (X) du véhicule selon un premier sens. L'élément de guidage (10, 11) comprend un élément d'auto-centrage (18, 19, 20) du capot (12) par rapport à la caisse selon une direction transversale (Y) au véhicule durant le coulissement du capot (12) dans le premier sens et assurant que la position fermée du capot (12) soit une position prédéterminée dans la direction transversale (Y) constante par rapport à la caisse, notamment centrée.
Patent FR-3027779-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour aeromodele
Inventor: GUILLOT JOEL
IPC: A63H27/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif prévu pour transporter et éventuellement saisir un aéromodèle ou un drone de type multicoptère. Ce dispositif de transport (1) comprend un élément de préhension (2) prévue pour un utilisateur, au moins un organe de liaison (4), souple ou rigide, fixé à l'élément de préhension (2) au niveau de son extrémité supérieure, et un élément d'accouplement (3) fixé au niveau de l'extrémité inférieure de l'organe de liaison (4). L'élément d'accouplement (3) est prévu pour s'accoupler avec une partie de l'aéromodèle (5) ou du drone, par exemple en vue de son transport, l'utilisateur transportant alors l'aéromodèle ou le drone par l'élément de préhension (2). L'élément d'accouplement (3) peut être un crochet (15) qui vient s'accoupler avec l'aéromodèle (5) ou le drone pour le supporter par dessous, au niveau de ses branches ou de ses hélices. L'élément de préhension (2) peut comporter une perche (7) prévue en partie supérieure pour réaliser une extension.
Patent FR-3028087-A1 (FR)
Title: Elements bobines comportant un dispositif de mesure de temperature
Inventor: DELALANDRE NICOLAS
IPC: H01F38/20
Filed: 2014-11-05
Abstract: Elément bobiné (10) formé d'une pluralité de couches superposées de spires (14A, 14B, 14C) bobinées sur un noyau (12), comportant une feuille (16) d'un matériau thermiquement conducteur au moins dans le plan, intercalée entre deux des couches superposées de spires et dont une extrémité en saillie (16A) de ces couches comporte au moins une sonde de température (18) pour délivrer une information de température relative à cet élément bobiné.
Patent FR-3029669-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une authenticite d'un terminal de paiement et terminal ainsi securise.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06Q20/38
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode et à un terminal de paiement permettant de vérifier l'authenticité d'un terminal de paiement. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une donnée initiale, réalisé au sein d'un terminal de paiement, le terminal de paiement étant configuré pour autoriser un contrôle de son authenticité à l'aide de ladite donnée initiale. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) d'au moins une information externe audit terminal de paiement, dite donnée initiale (DI); - une étape de traitement cryptographique (20) de ladite donnée initiale (DI), délivrant une donnée traitée (DT); - une étape de restitution (30) de ladite donnée traitée (DT).
Patent FR-3030929-A1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie par turbine
Inventor: MATTA PIERRE
IPC: H02K9/06
Filed: 2014-12-18
Abstract: Machine électrique comportant un rotor refroidi par un ventilateur de base (20) simple voile (23) comportant des pales (22) de préférence monobloc avec le voile (23), et un booster (30) rapporté sur le ventilateur simple voile, ce booster (30) comportant de préférence un voile (33) se positionnant en regard de celui du ventilateur de base (20).
Patent FR-3031112-A1 (FR)
Title: Construction d'adn pour le traitement de pathologies oculaires
Inventor: LEBRETON LUC
IPC: C12N15/87
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention propose une méthode de traitement des pathologies oculaires par thérapie génique non virale. La méthode selon l'invention concerne plus particulièrement une construction d'ADN permettant la production ciblée intraoculaire de protéines thérapeutiques durant une période pouvant aller jusqu'à plusieurs mois. L'utilisation de ladite construction d'ADN pour le traitement de pathologies oculaires par thérapie génique non virale est également décrite. La construction d'ADN et son utilisation selon l'invention sont plus particulièrement adaptées au traitement des pathologies de la rétine par le biais d'une injection de la construction d'ADN dans le muscle ciliaire suivie d'un électrotransfert pour la production durable et intraoculaire d'une protéine thérapeutique d'intérêt.
Patent FR-3037340-A1 (FR)
Title: Methode de pronostic d'hemopathies lymphoides
Inventor: CARTRON GUILLAUME
IPC: C12Q1/04
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de pronostic comprenant la détermination de la quantité de cellules lymphocytaires B sécrétant de l'interleukine 10 dans un échantillon biologique, de sorte qu'un patient dont est issu l'échantillon ayant une quantité de cellules B sécrétant de l'IL-10 dans ledit échantillon inférieure à 5% aura plus de 50% de chances d'avoir un bon pronostic suite à un traitement.
Patent FR-3038654-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une plateforme rapportee d'aube de soufflante sur un disque de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D11/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une plateforme (30) rapportée d'aube de soufflante sur un disque (22) de soufflante (2) de turbomachine aéronautique (1), l'assemblage comprenant un disque de soufflante ayant au moins une dent (25), et au moins une plateforme (30) montée sur la dent du disque de soufflante, ladite plateforme comprenant un caisson ayant une paroi de veine (31), une paroi de fond (32) et deux parois latérales s'étendant radialement entre la paroi de fond et la paroi de veine. Le caisson de la plateforme comprend une ouverture amont (34) au niveau d'une extrémité amont de la plateforme et une ouverture aval (36), et l'assemblage comprend en outre une clef de verrouillage (40) logée dans le caisson et traversant les ouvertures amont et aval du caisson, ladite clef de verrouillage étant bloquée à chacune de ses extrémités par des moyens de blocage (21, 22a). L'invention concerne aussi une soufflante de turbomachine comprenant un tel assemblage, ainsi qu'un procédé de montage d'un tel assemblage.
Patent FR-3039152-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence de catalyseurs organiques de la famille des sulfonamides
Inventor: SOULEYMANOU MYRIAM
IPC: C07D307/48
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs organiques en présence d'au moins un solvant, ledit solvant étant l'eau ou un solvant organique seuls ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa dans lequel lesdits catalyseurs organiques sont choisis parmi les composés de la famille des sulfonamides choisis parmi les monosulfonamides et les bisulfonamides.
Patent FR-3039572-A1 (FR)
Title: Entrevous a fente longitudinale en forme de t
Inventor: SAINT AMANS RAYMOND
IPC: E04B5/26
Filed: 2015-07-31
Abstract: Entrevous en matériau alvéolaire, délimité par une face supérieure (10), une face inférieure (11) et quatre faces latérales joignant la face supérieure à la face inférieure, ledit entrevous comportant deux becquets latéraux (14) sur deux faces latérales opposées (12, 13), ces becquets étant destinés à l'appui de l'entrevous sur des poutrelles (3), caractérisé en ce que l'entrevous présente une fente longitudinale (4) en forme générale de T, dont une première partie (41) comprend au moins une entaille qui s'étend depuis la face inférieure (11) de l'entrevous vers la partie centrale de l'entrevous en direction de sa face supérieure (10) et dont une deuxième partie (42) prolonge ladite première partie, s'étend en direction de chacune des dites faces latérales opposées (12, 13) et se termine à distance des dites faces latérales.