baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078364-B1 (FR)
Title: Pompe a huile de moteur thermique ameliore
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F01M1/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: Pompe à huile (50) de moteur de véhicule automobile comprenant un bras tendeur (23) ave un système élastique (27) de mise en appui sur une chaine de transmission (20). Ladite pompe à huile comprend aussi un système de blocage (28) du bras tendeur (23) en une position initiale de montage (29) pour faciliter le montage de l'ensemble pompe avec bras tendeur.
Patent FR-3078518-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance d’un conducteur de vehicule par determination d’un etat de vigilance avec des regles de decision adaptees
Inventor: BOUGARD CLEMENT
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un dispositif (DA) assiste un conducteur d'un véhicule (V) comprenant des moyens d'analyse (MAL) propres à déterminer des informations représentatives du comportement et de la physiologie du conducteur, et comprend :     - des moyens de traitement (MT) adaptant des règles de décision globales, construites par auto-apprentissage à partir d'informations représentatives des comportements et physiologies d'un ensemble de conducteurs et délivrant un état de vigilance d'un conducteur en cas d'alimentation avec des informations déterminées représentatives du comportement et de la physiologie du conducteur, en fonction des informations déterminées afin de générer des règles de décision dédiées adaptées au conducteur, puis alimentant ces règles de décision dédiées avec les informations déterminées afin de délivrer l'état de vigilance du conducteur, et     - des moyens de contrôle (MCT) déclenchant une alerte lorsque l'état de vigilance est inférieur à un premier seuil.
Patent FR-3080132-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant un dispositif de guidage d'une tige d'entretoise
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: Une banche de coffrage comportant une paroi verticale (11) comportant au moins un orifice d'entretoise (9) et au moins un dispositif de guidage (4) d'une tige d'entretoise (5) à travers l'orifice d'entretoise (9), ledit dispositif de guidage (4) comportant un support d'appui (42) adapté pour être en contact avec un écrou de serrage (6) verrouillant la position de la tige d'entretoise (5) dans ledit orifice d'entretoise (9), le dispositif de guidage (4) comportant des moyens de déplacement du support d'appui qui comportent au moins un organe de commande (8) configuré pour régler l'écartement du support d'appui (42) par rapport à la face avant coffrante (F1) de la banche (B), l'organe de commande (8) comportant une extrémité proximale (81), configurée pour être entrainée en rotation par une visseuse ou analogue, s'étendant orthogonalement au support d'appui (42).
Patent FR-3080749-B1 (FR)
Title: Dispositif escamotable de protection de la tete d'un utilisateur contre les intemperies
Inventor: LAGANDRE PIERRE
IPC: A42B1/04
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un dispositif (100) escamotable de protection de la tête d'un utilisateur contre des éléments environnementaux, qui comporte : - au moins un arceau (1 1 0), - au moins deux articulations (135) d'au moins un arceau avec un support, chaque articulation est fixée à une extrémité d'au moins un arceau, au moins une articulation comportant un moyen de blocage dudit arceau dans une position prédéterminée dite « position déployée », - un support (150) au moins partiellement fermé, configuré pour entourer au moins partiellement la nuque de l'utilisateur, comportant : - au moins un appui (130) reposant sur chaque épaule de l'utilisateur et - au moins un écarteur (140) pour positionner chaque articulation à une distance prédéterminée de chaque appui en position déployée ; - une toile (115) fixée à chaque arceau et au support pour créer un écran de protection autour de la tête de l'utilisateur en position déployée.
Patent FR-3085582-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'au moins un gateau cuit
Inventor: GLOSEK MICHEL
IPC: A23L3/10
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un procédé de conditionnement d'au moins un gâteau cuit (2) afin de permettre son transport sans respect de la chaine du froid, le procédé de conditionnement comportant consécutivement les étapes suivantes : - une étape de sélection d'un gâteau cuit (2) possédant un taux d'activité de l'eau AW inférieur à 0.91, - une étape de positionnement du gâteau cuit (2) dans une conserve (1), une étape de fermeture étanche de la conserve (1) sans ajout de sirop et - une étape de pasteurisation par traitement thermique de la conserve (1).
Patent FR-3085259-B1 (FR)
Title: Table et son procede de fabrication
Inventor: LACHAUX VINCENT
IPC: A47B37/04
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: La table comprend un pied (5) qui repose sur le sol (4). Le pied comprend un bloc de sécurité (8), de masse supérieure à 1000 kilos, et un montant (6) qui s'étend entre une portion inférieure (12) fixée au bloc de sécurité (8) et une portion supérieure (16). La table comprend un plateau (7) fixé à la portion supérieure (16) du montant (6).
Patent FR-3085226-B1 (FR)
Title: Alarme incendie electrique
Inventor: JUMEAU ANTOINE
IPC: H01H37/76
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: ALARME INCENDIE ELECTRIQUE La présente invention concerne une alarme incendie électrique, comprenant un boîtier (1), un commutateur de contact électrique qui est configuré à l’intérieur du boîtier (1), une tige de piston entraînée par le commutateur de contact électrique et passant à travers le boîtier (1), un support porteur (8) configuré à l’extérieur du boîtier (1) et en correspondance avec la tige de piston, un trou traversant configuré sur le support porteur (8) et en correspondance avec la tige de piston, et une colonne en verre à détection de température (10) configurée sur le support porteur (8) et perpendiculaire à la tige de piston qui passe à travers le trou traversant et appuie contre la colonne en verre à détection de température (10). La colonne en verre à détection de température (10) se casse lorsque la température atteint une température prédéterminée, de telle sorte que la tige de piston se déplace pour activer le commutateur de contact électrique, le commutateur de contact électrique pouvant ainsi connecter ou déconnecter le circuit concerné, de façon à réaliser des opérations telles qu’une fermeture de la porte, une ventilation et une évacuation de fumée ou une pulvérisation de sable, etc. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096364-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une liste de commandes dans un système de préparation de commandes, et poste de préparation correspondant.
Inventor: PIETROWICZ STÉPHANE
IPC: B65G1/137
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement d’une liste de commandes dans un système de préparation de commandes comprenant un système de pilotage et au moins un poste de préparation (comprend une position de prélèvement, une position d’insertion et des moyens de recirculation locale). L e système de pilotage effectue les étapes suivantes : sélection (21) d’une référence présente dans le plus grand nombre de lignes de commandes parmi toutes les lignes de commande de la liste de commandes ; détermination (22) d’un ensemble E de toutes les NE commandes contenant chacune une ligne de commande contenant la référence sélectionnée ; création (23) d’un groupe G de N commandes qui sont soit les NE commandes, si NE≤Nmax avec Nmax un seuil prédéterminé, soit les Nmax premières commandes résultant d’un tri des NE commandes selon un ordre décroissant du niveau de priorité, si NE>Nmax ; construction (24) d’une liste LC de la totalité des K lignes de commande contenues dans les N commandes du groupe G, en respectant un jeu de règles ; et pilotage (26) du système de préparation de commandes pour amener des charges sources à la position de prélèvement et des charges d’expédition à la position d’insertion, et faire recirculer des charges d’expédition jusqu’à la position d’insertion, en fonction de la liste LC.     Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3098095-B1 (FR)
Title: Fermoir à manipulation simplifiée pour bijou
Inventor: CLOUET BAPTISTE
IPC: A44C5/18
Filed: 2019-07-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un fermoir (10) pour bijou qui est apte à occuper une position verrouillée et au moins une position déverrouillée, caractérisé en ce que le fermoir comprend :-deux embouts (14, 16) qui sont chacun aptes à être reliés à une extrémité du bijou ou à faire partie d’une telle extrémité, et-une partie formant verrou (12) qui, pour l’assemblage du fermoir en position verrouillée, est disposée entre les deux embouts (14, 16) et assemblée avec eux suivant un agencement longitudinal, la partie formant verrou étant mobile en rotation relativement aux deux embouts, autour d’un axe longitudinal dudit agencement longitudinal, afin de faire passer le fermoir de la position verrouillée à au moins une position déverrouillée Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3102733-B1 (FR)
Title: ceinture de sécurité dotée d’un mécanisme de déploiement d’un airbag
Inventor: HORDONNEAU JULIEN
IPC: B60R22/34
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à une ceinture de sécurité (3) d’un siège (2) de véhicule comprenant une sangle thoracique (9) associée à un premier enrouleur (13), une sangle ventrale (10) associée à un deuxième enrouleur (14) et un pêne (11) séparant ladite sangle thoracique (9) et la sangle ventrale (10) et destinée à venir s’arrimer dans un dispositif de fixation, solidarisé à un élément de structure du véhicule. Selon l’invention, le pêne (11) de ceinture comprend une partie fusible (20) dotée d’un élément d’accrochage (30) auquel est destinée à être relié un airbag (16), le deuxième enrouleur (14) étant doté d’un mécanisme supplémentaire (31) de rétraction comportant un fil (21) passant dans la sangle ventrale (10) et qui est solidarisé à la partie fusible (20), de sorte que dans le cas d’un choc accidentel du véhicule contre un obstacle extérieure la partie fusible (20) se détache du pêne (11) et coulisse le long de la sangle ventrale (10) sous l’effet de la rétraction du fil (21), entrainant le déploiement de l’airbag (16) sous la sangle thoracique (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102833-B1 (FR)
Title: Module de production de chaleur comprenant un système de filtration haute température
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23B70/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: Module de production de chaleur comprenant un système de filtration haute température La présente invention a pour objet un module de production de chaleur (100) à partir d’un combustible solide (1). Le module de production de chaleur (100) comprend un système de combustion (110) comportant un réacteur thermique (111) délimitant un foyer de combustion/gazéification (112) et un tube de post-combustion (113) délimitant une zone de post-combustion (114), au moins un système de filtration haute température, tel qu’un filtre cyclonique (120a) ou une chambre de tranquillisation, destiné à retenir des poussières et un système de valorisation (130). Le système de filtration haute température est interposé entre le tube de post-combustion (113) et le système de valorisation (130).  Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106066-B1 (FR)
Title: Ventilateur médical avec affichage simultané de différentes pressions
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre de l’invention : Ventilateur médical avec affichage simultané de différentes pressions L’invention concerne un appareil de ventilation (1) pour fournir un gaz respiratoire à un patient (9) comprenant une micro-soufflante (3), un circuit de gaz interne (4), un capteur de pression (6), une interface graphique utilisateur (2) ou IGU et une unité de commande électronique (12). Le capteur de pression (6) est configuré pour mesurer et transmettre à l’unité de commande électronique (12), des signaux de mesure de pression. L’unité de commande électronique (12) permet de déterminer une pression maximale à partir de valeurs de pression d’aide inspiratoire ou AI et de pression expiratoire positive ou PEP fixées ou sélectionnées par l’utilisateur, ainsi qu’une pression minimale (Pmin) en fonction des valeurs de PEP et d’AI. On affiche simultanément sur un graphique unique (20) de l’IGU (), la pression maximale et la pression minimale, ainsi que les pressions inspiratoire et expiratoire, et la pression instantanée obtenues lors des cycles respiratoires du patient.         Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108314-B1 (FR)
Title: Système et procédé destinés à estimer une bonne répartition de chargement à bord d’un aéronef.
Inventor: BES TORRES JORGE ANTONIO
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-04-08
Abstract: - Système destiné à estimer la bonne répartition de chargement à bord d’un aéronef susceptible d’opérer une mission cible.  - Le système (1) comprend au moins un module de détermination d’indice d’opérabilité (5), un module (6) pour vérifier si la répartition de chargement à bord de l’aéronef est considérée comme étant une bonne répartition en comparant l’indice d’opérabilité de la mission cible avec un seuil d’indice d’opérabilité prédéterminé. La détermination de l’indice d’opérabilité permet de savoir si l’aéronef peut assurer une mission cible dans de bonnes conditions.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109208-B1 (FR)
Title: Procédé de chauffage solaire autonome et peu coûteux d’un habitat.
Inventor: AUBIN LAURENCE
IPC: F24T50/00
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte sur une installation de chauffage solaire qui permet d’obtenir une autonomie totale pour un habitat neuf ou ancien, tout en garantissant un retour sur investissement court. L’invention utilise une réserve souple contenant de l’eau. Cette réserve est isolée thermiquement de préférence avec un matériau biosourcé situé sur toute sa périphérie. Les calories sont stockées sur une durée de cycle annuel. Figure affiliée : FIGURE 1.
Patent FR-3109619-B1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification gravitaire a retention de particules
Inventor: BORIN EMMANUEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-03-18
Abstract: Gouttière de lubrification gravitaire de pignons et de roulements de boîte de vitesses (1), comprenant un plancher d’écoulement (2), bordé par des parois de guidage (3) de manière à former avec celles-ci une rampe d’alimentation (4) apte à recueillir le fluide lubrifiant projeté dans la boîte, suivie de couloirs de déversement (5) sur des points de lubrification ciblés, caractérisée en ce que le plancher (2) présente des cavités (9) de rétention de particules (10) s’écoulant dans le flux de lubrifiant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109793-B1 (FR)
Title: Plateforme pour un rotor de soufflante d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANÇOIS MAURICE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une plateforme (4) pour un rotor de soufflante d’une turbomachine d’aéronef, cette plateforme (4) étant configurée pour être solidaire d’un disque de soufflante entre deux aubes de soufflante adjacentes, la plateforme (4) comportant une paroi (5) longitudinale définissant une face externe aérodynamique (6).  Selon l’invention, la plateforme (4) comprend une armature (9) longitudinale et une couche longitudinale composite (10), l’armature (9) étant monobloc et comportant deux peaux longitudinales (7, 8) respectivement interne (7) et externe (8) qui s’étendent l’une au-dessus de l’autre et sont reliées entre elles par des voiles (25), la couche composite (10) recouvrant la peau externe (8) de l’armature métallique (9) et définissant ladite face aérodynamique (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110000-B1 (FR)
Title: Capteur de courant basé sur l’effet Faraday dans un gaz atomique
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01R15/24
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un capteur magnéto-optique (1) d’un courant circulant dans un conducteur, comprenant :   - une source de lumière (2) apte à fournir un faisceau optique polarisé linéairement,  - un analyseur de polarisation (4) configuré pour réaliser une mesure différentielle de deux composantes de polarisation du faisceau optique polarisé linéairement ayant parcouru un chemin optique (OP) arrangé entre la source de lumière et l’analyseur de polarisation, ledit chemin optique formant une trajectoire fermée autour du conducteur.  Le capteur comprend une cellule (3) contenant un gaz atomique agencée le long du parcours optique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111647-B1 (FR)
Title: Voile non tissé de fibres, membrane et masque en dérivant, et procédés de fabrication et de nettoyage.
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D04H1/728
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un voile non-tissé, poreux et chargé électrostatiquement, adapté pour la filtration d'aérosols nano et/ou sub-microniques, comprenant une multiplicité de fibres d’au moins une composition C1, ladite composition C1 étant à base d’au moins un polymère P1, essentiellement constitué de motifs de répétition issus du fluorure de vinylidène (VDF) et du trifluorure de vinylidène (TrFE),la proportion molaire des motifs issus du TrFE étant de 15% à 50% par rapport au nombre total de moles des motifs issus du VDF et du TrFE. L’invention concerne également un procédé de fabrication du voile, une membrane comprenant le voile et un procédé de lavage/stérilisation du voile ou de la membrane.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117408-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement comportant au moins une couche d’elements de renforcement textiles
Inventor: HEBERT STEPHANE
IPC: B60C11/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d’une bande de roulement réunie à deux bourrelets par l’intermédiaire de deux flancs.   Selon l’invention, la bande de roulement comporte une couche d’éléments de renforcement textiles dont le positionnement et l’orientation des éléments de renforcement permettent d’améliorer les performances d’adhérence sur sol humide.    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118386-B1 (FR)
Title: Systeme d'adaptation de la tension d'un drain d'un etage de puissance
Inventor: DEMÉNITROUX WILFRIED
IPC: H04W84/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système pour adapter la tension d’un drain d’un étage de puissance comportant au moins deux voies d’émission TXn, une voie d’émission comprenant un élément résistant (1n), un module de contrôle de la phase (2n), un étage de puissance (3n) en sortie duquel est disposé un élément rayonnant (En) caractérisé en ce qu’il comporte au moins :  - Un dispositif (5n) permettant de déterminer la valeur de puissance réfléchie Pr, la valeur de puissance incidente Pi au niveau d’un étage de puissance, et le rapport des puissances R,  - Un dispositif analogique (6n) configuré pour moduler ledit signal différence en largeurs d’impulsions,   - Une cellule de commutation (7n) recevant un signal faible puissance MLI et adaptée à générer un signal de puissance MLIa transformé par un filtre passe-bas (8n) en un signal de polarisation de l’étage de puissance selon une loi de commande de polarisation prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128498-B1 (FR)
Title: Support rotatif pour l’orientation d’un arbre supportant un panneau solaire
Inventor: TURLOT EMMANUEL
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un support rotatif (10) pour l’orientation d’un arbre supportant un panneau solaire :  - un collier de serrage (20) qui comprend une surface interne (21) présentant une symétrie de révolution autour d’un axe principal ;  - un élément rotatif (30) monté dans le collier de serrage (20), et pourvu d’une surface périphérique présentant une symétrie de révolution autour de l’axe principal,  - des moyens de friction, avantageusement mécaniques, pilotables configurés pour imposer une friction associée à un premier ou un deuxième couple de friction statique sur la surface périphérique et/ou de la surface interne (21) et s’opposant à la rotation de l’élément rotatif (30), le premier couple de friction statique étant inférieur au deuxième couple de friction statique.  Figure 3
Patent FR-3129106-B1 (FR)
Title: Instrument de marquage et ensemble de marquage comprenant un tel instrument de marquage et une recharge
Inventor: GUICHARD JEAN-LUC
IPC: B43K11/00
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: Instrument de marquage et ensemble de marquage comprenant un tel instrument de marquage et une recharge La présente invention concerne un instrument de marquage comprenant un corps (2) qui s’étend entre une première extrémité munie d’un moyen de marquage et une deuxième extrémité (24) pourvue d’un bouchon (6). Le bouchon (6) s‘étend le long d’un axe d’allongement (A1) entre une face interne (31) qui comporte une première ouverture (41) et une face externe (32) qui comporte une deuxième ouverture (42). Le bouchon (6) comporte un canal (40) qui s’étend entre la première ouverture (41) et la deuxième ouverture (42). Le canal (40) qui loge une valve (50). La valve (50) comporte un orifice (503) de passage entre une première chambre (51) du canal (40) pourvue de la première ouverture (41) et une deuxième chambre (52) du canal (40) pourvue de la deuxième ouverture (42). La valve (50) comprend une première paroi de valve (501) qui borde la première chambre (51) et qui est conformée en un cône d’axe de révolution confondu avec l’axe d’allongement (A1) et une deuxième paroi de valve (502) qui borde la deuxième chambre (52) qui est conformée en un cône d’axe de révolution confondu avec l’axe d’allongement (A1).  (Figure 3)
Patent FR-2265568-B1 (FR)
IPC: B60W50/08
Filed: 1974-03-26
Granted: 1978-03-24
Abstract: A device for selecting the ratio of the gearbox on a vehicle. The ratio is selected by electronic means which include a system for putting the engine speed under the control of the shaft speed, a system defining the ratios allowed, a system for introducing a parameter imposed by the driver, and a safety system with display and alarm means. Electronic memory devices permit taking into account the operating conditions of the engine. The device permits automatic or manual selection of a gearbox ratio corresponding to the greatest allowed ratio.
Patent FR-2363296-B1 (FR)
IPC: A44B19/00
Filed: 1977-09-01
Granted: 1981-12-18
Abstract: A pair of sliders to be arranged reversely to each other on a pair of fastener stringers so as to be padlocked together in abutting engagement with each other upon full closure of the fastener. Each slider has a forwardly projecting link portion formed on the front end of its body and having an eye formed transversely therethrough. On one of the side faces of the link portion there is formed a forwardly directed ledge extending radially or diametrically of the eye. Upon full closure of the fastener, the link portions of the two sliders interlock, with their opposed ledges in close contact with each other, to hold their eyes in axial alignment for the insertion of the padlock shackle. The link portion of each slider has its bottom end formed into a tongue which can be received in a groove formed in the body of the other slider.
Patent FR-2616384-B1 (FR)
IPC: B60B1/00
Filed: 1987-06-10
Granted: 1990-08-31
Abstract: Wheel, characterised in that the rim (11) and hub (13) are connected by means of subassemblies of tension spokes (R), each comprising a compression strut.