baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2742769-A1 (FR)
Title: Acier lamine a froid presentant une bonne aptitude au soudage et au brasage
Inventor: GUTH JEROME
IPC: C22C38/00
Filed: 1995-12-20
Abstract: L'invention concerne un feuillard en acier laminé à froid, revêtu sur au moins une de ses faces d'un revêtement anticorrosion à base de zinc, présentant une bonne aptitude au soudage par résistance et au brasage, pour la réalisation d'éléments de carrosserie automobile et d'habillage d'appareils électroménagers. L'acier comprend en pour-cent poids de 0 à 0,007% de carbone, de 0 à 0,25% de manganèse, de 0 à 0,005% d'azote, de 0,002 à 0,10 de silicium, du titane en quantité suffisante pour que la teneur en titane soit supérieure à cinq fois la somme des teneurs en carbone et en azote, tout en étant inférieure à 0,10%, et au moins un élément choisi parmi le bore, le niobium, le phosphore et le vanadium, la teneur en bore étant comprise 0,0003 et 0,001%, la teneur en phosphore étant comprise entre 0,02 et 0,08%, la teneur en niobium étant comprise entre 0,01 et 0,025% et la teneur en vanadium étant comprise entre 0,01 et 0,025%, le reste étant du fer des impuretés résiduelles, ledit feuillard étant obtenu à partir d'une bande à chaud, laquelle est laminée à froid avant de subir un recuit de recristallisation.
Patent FR-2729479-A1 (FR)
Title: Compensation de l'effet de flou d'image
Inventor: DRIESCHER HANS
IPC: G03B15/00
Filed: 1996-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la compensation de l'effet de flou d'image avec lequel on peut générer une prise de vues par des objectifs avec caméra déplacée, en particulier avec des caméras de détection optoélectroniques qui sont utilisées à partir d'avions ou de satellites. On propose d'amorcer le dispositif de reproduction ou la plaque support de plan focal avec une fréquence correspondant à la fréquence de reproduction et de déplacer ce dispositif de reproduction en fonction du sens de vol parallèlement à l'objet, de façon à éviter un effet de flou d'image.
Patent FR-2744544-A1 (FR)
Title: Individual timer for competitive skiers in training
IPC: G07C1/24
Filed: 1996-02-05
Abstract: The individual timer makes use of a horizontal conductive strip projecting horizontally from the poles that mark the start and finish of the ski course. The horizontal strip strikes the skier's ski sticks as they pass the marker pole. The ski sticks have two conductive strips (23,24) running along the upper part of the ski stick, separated by an insulator. When the conductive strip on the marker pole hits the ski stick, it bridges the conductors, providing transient connection between them. A timer circuit is controlled by the transient switching. The timer can be fitted to the top of the ski stick or worn on the skier's wrist. A liquid crystal display associated with the timer shows the elapsed time for each run.
Patent FR-2745040-A1 (FR)
Title: Windmill with vertical shaft and self=adjusting vanes
IPC: F03D3/06
Filed: 1996-02-20
Abstract: The windmill has a vertical shaft (1) with four pairs of radial arms (4) which have self-adjusting vanes (6) pivoted to their ends. The shaft and vanes form a rotor which is mounted on top of a structure acting both as a support and a shelter for machinery which converts the recuperated energy into electricity. The vertical shaft is set in two bearings, and the four pairs of arms are fitted to it at 90 degrees to one another. The vanes are self-regulating, opening by centrifugal force as the wind speed increases so that they offer less resistance to the air flow.
Patent FR-2745351-A1 (FR)
Title: Disque a garnitures de friction pour embrayage mecanique
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D69/04
Filed: 1996-02-27
Abstract: Les pales du disque comportent au niveau de chaque zone de fixation 4 avec une garniture de friction (non représentée) une partie légèrement surélevée 1, ce qui empêche le débordement de la colle sur les zones de pliage 10 qui relient la partie centrale 4 à des zones de portée supplémentaire 7. La partie légèrement surélevée a aussi l'avantage de raidir la pale.
Patent FR-2747318-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage et de refroidissement d'huile
Inventor: PIGEAU JEAN MICHEL
IPC: B01D29/21
Filed: 1996-04-10
Abstract: Le dispositif comporte une enveloppe (8) pourvue d'un orifice d'entrée d'huile (14) et d'un orifice de sortie d'huile (16), et un couvercle (10) fixé de manière amovible sur l'enveloppe pour délimiter avec celle-ci un espace dans lequel se logent d'une part un élément filtrant amovible (4) que traverse l'huile entre l'orifice d'entrée et l'orifice de sortie, et d'autre part un échangeur thermique (6) procurant un trajet de refroidissement de l'huile entre l'élément filtrant et l'un au moins desdits orifices, associé à un trajet de circulation d'un fluide de refroidissement. Ladite enveloppe (8) est en une seule pièce directement moulée sur l'échangeur thermique (6).
Patent FR-2747983-A1 (FR)
Title: Hand brake for motor vehicle
Inventor: FROUMAJOU ARMAND
IPC: B60T7/08
Filed: 1996-04-30
Abstract: The hand brake has a puller (1b,11) for a brake cable (3) which is displace by a handle (1a) from an end position for release of the brake and a braked position where the cable is held by a ratchet (4) carried by it on teeth (6) on a fixed section (6). A control button (10) for release is associated with the handle and connected to the latter for movement between a position outside the handle when the ratchet is operational and a retracted position is released. Springs return the ratchet towards the locked position. The fixed section has a contact zone (6a) for the ratchet when the cable is in an extreme release position situated at the level of the top of the teeth.
Patent FR-2748556-A1 (FR)
Inventor: ARRIBAS CECILIO
IPC: F24H1/20
Filed: 1996-05-09
Abstract: A water heater consists of a housing (2) with an inlet unit (3) and an outlet unit (4), and contains a burner linked to the outlet unit by a heat exchanger immersed in the water to be heated. The burner has a valve (25) with an annular inlet for the combustible mixture. The housing is divided into three compartments, of which one (20) is connected to the intake unit, a second (21) is connected to the outlet unit and is in the form of a gas expansion chamber, while the third (22) is situated between the other two and contains the burner and heat exchanger. The combustion chamber comprises an explosion chamber (27) which is open at the opposite end to the intake, an has reinforcing and anti-vibration structure at its open end. The heat exchanger consists of a series of tubes (49) in an axial coil between the combustion chamber outlet and the expansion chamber.
Patent FR-2748725-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'objets en materiau dur mais susceptible d'etre deteriore par frottement, notamment de tuiles en terre cuite
Inventor: DEWULF JACQUES
IPC: B65D85/46
Filed: 1996-05-20
Abstract: Ce procédé consiste: - avant la réunion des objets (2) à conditionner par paquets, à déposer un produit séchant à l'air sur les parties (7) des faces inférieures de ces objets (2) susceptibles de venir frotter contre les faces supérieures des objets (2) adjacents, ce produit étant tel qu'il adhère, au cours de son séchage, à l'objet (2) sur lequel il est déposé mais qu'il n'adhère pas, une fois sec, à un autre objet (2), et étant apte à amortir les frottements susceptibles de se produire entre les objets (2) au cours de leur transport; - à laisser sécher ce produit; - à constituer les paquets d'objets (2), et - à grouper ces paquets, notamment sur des palettes, en vue de leur transport.
Patent FR-2742273-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge pour un vehicule a batteries
Inventor: BITSCHE OTMAR
IPC: B60L11/18
Filed: 1996-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge pour un véhicule à batteries comportant au moins une batterie de traction (1) pour actionner un moteur électrique et au moins une batterie de bord (2) pour alimenter un réseau de bord, ledit dispositif étant constitué par un montage hacheur (5) commandé et pouvant être connecté, par l'intermédiaire d'un dispositif de commutation (12), au choix à la batterie de traction (1) ou, au moyen d'un montage redresseur (3), à un réseau d'alimentation. Pour créer des conditions de construction favorables, il est proposé qu'un convertisseur de tension (4) électronique, comportant un dispositif de commande (18), soit monté de manière connue en soi en amont du montage hacheur (5) activé avec un taux d'impulsions prédéterminé, ledit dispositif de commande activant la tension d'entrée du montage hacheur (5) par l'intermédiaire du convertisseur de tension (4) dans la position de commutation du dispositif de commutation (12) correspondant à la charge de la batterie de traction (1) en fonction de la tension de charge et du courant de charge, et dans la position de commutation correspondant au mode de traction, en fonction de la tension de la batterie de bord (2).
Patent FR-2756794-A1 (FR)
Title: Anti-theft gearing for vehicle steering column
Inventor: GARNAULT JOEL
IPC: B60R25/021
Filed: 1996-12-05
Abstract: The steering column comprises a gear wheel (22) which is fixed to the column shaft (10) to rotate about their common axis (A1). The anti-theft device comprises a pinion (18), with axis (A2) parallel to that of the column, which rotates on a movable support (20). The support can move between pinion disengaged and engaged positions with the gear wheel. A pinion immobilizer locks the column shaft rotation about its axis when the pinion is meshed with the gear wheel. The immobilizer comprises a friction device one component of which rotates with the pinion and its other component rotates with the pinion support.
Patent FR-2757608-A1 (FR)
Title: Oven for cooking and grilling
IPC: F24C3/12
Filed: 1996-12-19
Abstract: The oven has a heating chamber (2) defined by side (3A,b), rear (4) and  base (5) walls and a cover (6). The heating chamber is open at its front and subdivided horizontally and partially by a cooking plate (8) to define an oven (9) with a cooking chamber (10) on which is a smoke deflector (11). The smoke deflector can be placed between the cooking chamber and the cover and is mounted to be detachably retained (12) in the heating chamber to allow modification of the path followed by the flames and smoke to reach the cover.
Patent WO-9726412-A1 (WO)
Title: Hausse automatique pour ouvrage hydraulique tel que seuil en riviere, deversoir sur un barrage ou sur une digue de protection
Inventor: RAYSSIGUIER JULIEN
IPC: E02B7/20
Filed: 1997-01-14
Abstract: Cette hausse automatique (10) comprend une paroi (12) installée sur un ouvrage hydraulique (11) de façon à pouvoir passer d'une position dressée pour retenir une masse d'eau à une position abaissée dans laquelle elle laisse passer l'eau pratiquement sans obstruction, et au moins un élément allongé de retenue (13) pour maintenir la paroi (12) dans sa position dressée contre la poussée horizontale (P1) de la masse d'eau (25). L'élément de retenue (13) s'étend entre la paroi (12) et un point de réaction auquel il est relié par une liaison (15) pouvant être supprimée automatiquement quand l'eau atteint un certain niveau. La hausse (10) comprend en outre un élément massif (16) monté mobile sur l'ouvrage (11) et couplé à la masse d'eau de façon à être dans un état stable tant que l'eau reste au-dessous d'un niveau prédéterminé (N), et à passer dans un état instable et à être déplacé quand l'eau atteint le niveau prédéterminé (N), la liaison (15) étant supprimée par le déplacement de l'élément massif.
Patent FR-2759733-A1 (FR)
Title: Access control system to upper section of ladder with surrounding frame
Inventor: BOISSEAU CHRISTIAN
IPC: E06C7/00
Filed: 1997-02-18
Abstract: A system for controlling access to the upper section (6) of a ladder inside a surrounding frame (5), e.g. for servicing and maintaining road signs, consists of an opening gate hinged to the bottom hoop (4) of the frame. The lower section of the ladder has one fixed (10) and one mobile (11) upright, connected by hinged rungs (12), and the mobile upright is connected by a pivoted arm (20) to the gate so that the ladder is folded when the gate is closed and deployed for use when the gate is opened. The gate is held in its closed position by a bolt (17) secured e.g. by a padlock which can be reached from the ground.
Patent FR-2760407-A1 (FR)
Title: Nonwoven colouring material, used for clothing and toys
Inventor: LEBUFNOIR SYLVIE
IPC: D06Q1/00
Filed: 1997-03-10
Abstract: Non woven material, that can be cut and stitched at the edges, has washing resistant printing forming the outlines of patterns. The patterns can be filled in, within the outlines, by felt tip pens using washable inks, that do not disperse outside the printed outlines.
Patent FR-2762028-A1 (FR)
Title: Reinforced construction component for house frames, industrial floors, carriageway separation barriers
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E04C2/06
Filed: 1997-04-14
Abstract: A construction component is claimed comprising a matrix (43) with a hard binder base (42) and at least one reinforcing element made up of a network (12) of tangled filaments (11) distributed in a manner that is approximately homogenous throughout the network (12). These filaments (11) are assembled between themselves in a permanent fashion by a number of contact points (14) distributed over the whole network (12) and assure the geometric stability of the reinforcing element (13). The filaments (11) are preferably welded at these contact points (14).The reinforcing element (13) itself is also claimed. The method for producing this reinforcing element (13) is also claimed and comprises: (a) the production of the filaments (11); and (b) assembling the filaments (11) in an approximately homogenous fashion to form the network (12).
Patent FR-2764984-A1 (FR)
Inventor: COCHARD PIERRE
IPC: G01M15/10
Filed: 1997-06-20
Abstract: The invention concerns a device comprising first means measuring (DB) data concerning the instantaneous fuel mass consumed by the vehicle, second means measuring (AN1, AN2) the instantaneous concentration of said agent in the exhaust gases, and means processing (UT) capable of determining, for each pollutant concerned, the corresponding mass content, based on the values of the measurements delivered by the first and second measuring means, and the instantaneous carbon concentration in the exhaust gases. The invention is applicable to high dynamics engine test installations.
Patent FR-2766092-A1 (FR)
Inventor: DUBOIS RANDE JEAN LUC
IPC: A61L31/10
Filed: 1997-07-16
Abstract: The invention concerns the field of devices implantable in the system. The device comprises an electroconductive support coated with an electroconductive polymer deposit derived from pyrrole, naphthalene or thiopene, whereon is encapsulated at least one biologically active substance of anionic or cationic type, and in particular an oligonucleotide antisense. The polymer deposition on the support is carried out, in a first step, by electropolymerisation directly on the metal support, or in another embodiment, by deposition of the polymer in a solution on the metal support; then, in a second step, by oxidation or electrochemical reduction and fixing of the biologically active substance of anionic or cationic type on the polymer. The invention is applicable in cardiology for preparing stents for treating restenosis.
Patent FR-2767560-A1 (FR)
Title: Ensemble reducteur de bruit pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F04D29/66
Filed: 1997-08-19
Abstract: Ensemble réducteur de bruit pour turboréacteur d'aéronef.Dans un turboréacteur d'aéronef, un ensemble formé d'une structure d'entrée d'air, d'un carter de soufflante (22) et d'une pièce de raccordement (36), est agencé de façon à réduire le bruit y compris dans la zone de jonction entre la structure et le carter. La pièce de raccordement (36) est fixée sur une partie arrière (20') dépourvue d'âme alvéolaire de la paroi intérieure (20) de la structure d'entrée d'air. L'espace formé à l'intérieur de cette partie arrière (20') reçoit un prolongement vers l'avant (44') d'une structure alvéolaire (44) équipant intérieurement le carter de soufflante (22).
Patent WO-9833928-A1 (WO)
Title: Live recombinant avian vaccine using the avian infectious laryngotracheitis virus as vector
Inventor: BUBLOT MICHEL
IPC: C12N15/38
Filed: 1998-01-23
Abstract: The live recombinant avian vaccine comprises, as vector, an ILTV containing and expressing at least a heterologous nucleotide sequence, said nucleotide sequence being inserted in the insertion locus formed by the internal ribosome entry site (IRES) located between the stop codons of COL D and COL E of ILTV and which, in a particular ILTV strain is defined between nucleotides 3873 and 4260 at SEQ ID NO:1. The heterologous nucleotide sequence can be under the control of a strong eukaryotic promoter, such as CMV-IE promoter, and can be derived from viruses of Newcastle disease, Marek disease, Gumboro disease, infectious bronchitis, chicken anaemia, chicken pneumovirosis. The invention also concerns a multivalent vaccine comprising at least two live vaccines as per the invention and the recombined ILTV virus.
Patent WO-9832374-A1 (WO)
Title: Apparatus for medical measurements and interactive expert processes
Inventor: RINCOURT DIDIER
IPC: A61B5/022
Filed: 1998-01-26
Abstract: The invention concerns an apparatus for medical measurements and interactive expert processes, designed for the public for the self-monitoring of physio-pathological measurements, analysing the signals, displaying, recording, remote transmitting of the data collected by the patients and for informing the public in an interactive manner about their health without requiring the intervention of a health professional. The apparatus consists of a housing in which are found user-friendly sensors, connected to an internal multimedia computer system. The latter interprets the acquired data, tenders advice using sounds and images, and autonomously gives accurate warning. The apparatus is as represented in figure 1 with: automatic appliance for taking blood pressure connected to a cardiac rate sensor (1), sublingual temperature probe (2), breathed-out air analyser (3), electrocardiograph probe (4), miniaturised camera, microphone and amplifier (5), biological substance analyser (6), stress evaluator, (7), Doppler return ultrasound probe (8), alphanumeric keyboard (9), liquid crystal screen (10), printer (11), diskette or coded chip card reader-recorder (12), modem (13), multimedia CD-ROM reader (14). The apparatus designed for household use reduces health expenses and avoids the frequent intervention of a professional, stores and transmits in the networks data for providing appropriate health care.
Patent WO-9842052-A1 (WO)
Title: Elongated tubular product, such as in particular an installation conduit
Inventor: BLANC CHRISTIAN
IPC: F16L11/14
Filed: 1998-03-13
Abstract: The invention concerns an elongated tubular product with the same cross section along its whole length, comprising a solid tube (1) made of at least a plastic material, both sufficiently flexible to be wound and unwound, and sufficiently rigid to resist a centripetal or centrifugal radial force, said solid tube comprising, on the inside and/or on the outside, a surface coating (3) whose free surface constitutes a friction surface and comprising a plastic matrix in which is distributed a lubricant. The invention is characterised in that, with synergistic effect, the particles (4) of a solid lubricant are distributed in the plastic matrix, at least partly flush at the free surface of the surface coating, and a liquid lubricant, compatible with the plastic matrix, is dispersed in the surface coating, practically without wetting the free surface of the latter.
Patent FR-2777897-A1 (FR)
Title: Film forming coating composition for temporarily opacifying transparent and translucent glass and plastic substrates, especially greenhouses
Inventor: DOUARRE PATRICK ROBERT JACQUES
IPC: C09D5/00
Filed: 1998-04-23
Abstract: Film forming water based coating composition of acrylic resin and (in)organic pigment or filler for temporarily opacifying transparent or translucent substrates of glass or plastic.- DETAILED DESCRIPTION - Film forming composition for temporarily opacifying transparent or translucent substrates of glass or rigid or flexible plastics, particularly agricultural and horticultural greenhouses, comprising, in weakly alkaline solution: - (a) binder based on acrylic derivatives, having an acid value greater than 60; and - (b) filler or pigment, especially CaCO3, silica, silicate, BaSO4, TiO2, ZnO or coloured (in)organic pigments
Patent FR-2778498-A1 (FR)
Title: Accumulateur a electrolyte alcalin contenant une electrode negative au zinc
Inventor: BOUET JACQUES
IPC: H01M10/28
Filed: 1998-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet un accumulateur à électrolyte alcalin comportant une électrode négative au zinc caractérisé en ce que ledit accumulateur contient en outre un additif qui est un composé organique comprenant un cycle aromatique portant au moins un substituant qui est un groupe hydroxyle.
Patent FR-2779554-A1 (FR)
Title: Vehicle fleet electronic management system
Inventor: TIRARD FRANCK
IPC: G08G1/127
Filed: 1998-06-05
Abstract: The system comprises a vehicle-carried terminal (104) receiving inputs from vehicle sensors via data bus (332), display (336), driver's console (344) and satellite link (340) to a central control station. Within the terminal, in addition to RAM and EEPROM units (302,310,312) providing processor support, there is a logic center (321) comprising two EEPROM units (320,322) which enables management functions on the vehicle to be changed during vehicle use.  Each of the EEPROM units have an external switch (329) to safeguard existing stored information during remote changing by satellite. Data may be transmitted relating to a range of vehicle functions including vehicle load, fuel use and braking, to enable effective real time management, including routing and maintenance.
Patent FR-2779647-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un polymere anionique et un terpolymere acrylique et utilisation de cette composition pour le traitement des matieres keratiniques
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 1998-06-15
Abstract: La présente demande concerne des compositions cosmétiques contenant, dans un milieu aqueux cosmétiquement acceptable, au moins un polymère anionique et un terpolymère acrylique ainsi que l'utilisation de ces compositions pour traiter les matières kératiniques. Le terpolymère acrylique comprend : a) environ 20 à 70% en poids d'un acide carboxylique à insaturation alpha, -monoéthylénique; b) environ 20 à 80% en poids d'un monomère à insaturation monoéthylénique non tensio-actif différent de a) et c) environ 0, 5 à 60% en poids d'un monomère uréthane non-ionique qui est le produit de réaction d'un tensio-actif non-ionique monohydrique avec un monoisocyanate à insaturation monoéthylénique. L'invention concerne en particulier des produits capillaires non-rincés, tels que gels, mousses, laques ainsi que des compositions solaires.
Patent FR-2780967-A1 (FR)
Inventor: MAYER PATRICE
IPC: C07C59/56
Filed: 1998-07-13
Abstract: The invention concerns a method for preparing 2-disubstituted 2,3-dihydrobenzofuran derivatives, in particular dexefaroxan from a compound of formula (III) wherein the group R represents a benzyloxymethyl group, a carboxylic ester or carboxylic acid group or a hydroxymethyl group, acid precursor, protected by intermolecular heterocyclization of a tertiary alcohol on an aromatic fluoride in a basic medium.