baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010271-A1 (FR)
Title: Procede d'attribution d'un canal a au moins une source
Inventor: RELANGE ALEXANDRE
IPC: H04R5/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: Procédé d'attribution d'un canal à au moins un dispositif (100, 200, 300, 400) parmi une pluralité de dispositifs (100, 200, 300, 400) ; lesdits dispositifs étant des dispositifs de restitution et/ou de réception d'un signal audio et/ou vidéo, dans un système de communication sans fil, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes effectuées par au moins un microprocesseur : une étape de détermination de l'orientation magnétique (110, 210, 310, 410) de chaque dispositif (100, 200, 300, 400) par rapport au nord magnétique terrestre, cette étape étant réalisée au moyen d'un magnétomètre ou d'une boussole numérique équipant chaque dispositif (100, 200, 300, 400); une étape de réception par au moins un module de gestion de l'orientation magnétique (110, 210, 310, 410) de chaque dispositif (100, 200, 300, 400); une étape de prédiction de l'orientation (550) de l'utilisateur (500) en fonction de l'orientation magnétique (110, 210, 310, 410) de chaque dispositif (100, 200, 300, 400); une étape de détermination de l'orientation relative (120, 220, 320, 420) de chaque dispositif (100, 200, 300, 400) par rapport à l'orientation (550) de l'utilisateur (500) et une étape d'attribution d'un canal à chaque dispositif (100, 200, 300, 400) en fonction de ladite orientation relative (120, 220, 320, 420) de chaque dispositif (100, 200, 300, 400) par rapport à l'orientation (550) de l'utilisateur (500)
Patent FR-3010335-A1 (FR)
Title: Machine de percage fraisurage, notamment pour des pieces composant des structures d'avion.
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B23Q1/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: Machine (1) de perçage et fraisurage, notamment de pièces composant des structures d'avions, comprenant des moteurs électriques (3,4) alimentés par une partie puissance (2) et pilotés par une partie commande (5), ladite machine étant raccordée à une alimentation générale (7) ; la partie puissance (2) et la partie commande (3) sont solidaires de la machine (1) et l'alimentation générale (7) est dissociée de la machine (1).
Patent FR-2997453-A1 (FR)
Title: Tuyere, element de structure et procede de fabrication d'une tuyere
Inventor: MEYER ROBERT
IPC: F02K1/46
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne une tuyère (1), en particulier une tuyère de sortie d'un moteur à réaction d'un avion, sachant que la tuyère (1) comprend au moins une paroi de tuyère (3), sachant qu'est disposée au niveau d'un côté intérieur de la paroi de tuyère (3) une structure générant des turbulences et/ou des tourbillons (4), laquelle structure dépasse, radialement vers l'intérieur, de la paroi de tuyère (3) et/ou qu'est disposée au niveau d'un côté extérieur de la paroi de tuyère (3) une structure générant des turbulences et/ou des tourbillons (5), laquelle structure dépasse, radialement vers l'extérieur, du côté extérieur. L'invention concerne également un élément de structure et un procédé servant à fabriquer une tuyère (1).
Patent FR-3015902-A1 (FR)
Title: Procede pour extraire au moins un premier et un deuxieme composant sanguin contenus dans une poche primaire d'un systeme a poches
Inventor: DEVERRE FREDERIC
IPC: A61M1/36
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour extraire au moins un premier et un deuxième composant sanguin contenus dans une poche primaire (2) d'un système à poches (1) comprenant en outre au moins une poche satellite (3) de recueil du premier composant sanguin en communication fluidique avec la poche primaire (2), et une poche satellite (4) de recueil du deuxième composant sanguin disposée sur le chemin d'écoulement défini entre la poche primaire (2) et la poche satellite (3), ledit procédé comprenant les étapes de : contraindre la poche satellite (4) selon un premier volume ; compresser la poche primaire (2) de sorte à extraire le premier composant sanguin et le transférer au moins en partie dans la poche satellite (3) en passant par la poche satellite (4) contrainte selon le premier volume ; après l'extraction du premier composant sanguin, contraindre la poche satellite (4) selon un deuxième volume ; poursuivre la compression de la poche primaire (2) de sorte à extraire le deuxième composant sanguin et le transférer au moins en partie dans la poche satellite (4) contrainte selon le deuxième volume.
Patent FR-3025084-A1 (FR)
Title: Dispositif de type patere de porte comprenant des moyens d'ancrage destines a coupler le dispositif a une porte
Inventor: COMA DONAT LLUIS
IPC: A47K10/10
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de type patère de porte, le dispositif comprenant : - des moyens d'ancrage (1) destinés à coupler le dispositif à une porte (3) ; - au moins un système support (2) porté par les moyens d'ancrage, caractérisé en ce que les moyens d'ancrage (1) comportent : - des moyens de chevauchement souples (11) destinés à chevaucher un bord d'extrémité supérieur d'une porte ; au moins une bande souple (12) destinée à s'étendre sur au moins une largeur de la porte, les moyens de chevauchement souples et la ou les bandes souples formant ensemble au moins un élément coiffant (4).
Patent FR-3018511-A1 (FR)
Title: Procede pour depiler des objets stockes sur un support et dispositif associe
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65G61/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de dépilage d'objets stockés selon plusieurs piles, chaque pile comprenant plusieurs objets, lesdits objets étant orientés de la même manière dans chaque pile, ledit procédé de dépilage consistant à saisir au moyen d'au moins un préhenseur (38), piloté par un système de contrôle, un par un les objets afin de les déposer selon une orientation donnée au niveau d'une sortie (38), chaque objet comprenant au moins une marque (44) positionnée de manière identique pour tous les objets, caractérisé en ce que le procédé consiste à utiliser des moyens de détection de marque (44) comprenant au moins un premier capteur (46) configuré pour détecter une variation d'une grandeur physique lorsqu'une marque (44) passe dans son champ de mesure, à déplacer ledit premier capteur (46) selon une trajectoire sécante avec la position théorique de la marque de l'objet de la pile en cours de dépilement afin de déterminer si la pile en cours de dépilement est terminée
Patent FR-3018826-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de gaz de cuves d'electrolyse pour la production d'aluminium
Inventor: MALARD THIERRY
IPC: F28D21/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: Installation de traitement de gaz provenant de cuves d'électrolyse (2) pour la production d'aluminium, lesdites cuves étant placées sur deux files parallèles (3), comprenant des moyens (4) de captation des gaz (1) au niveau des cuves d'électrolyse (2), des conduits (5) collectant les gaz capter au niveau des cuves d'électrolyse (2), au moins un conduit (7) amenant les gaz vers un centre (8) de traitement des gaz et des échangeurs (9) permettant de refroidir les gaz avant leur entrée dans le centre (8) de traitement des gaz, les échangeurs (9) sont placés en parallèle sur au moins un conduit (7) amenant les gaz vers le centre (8) de traitement, les gaz étant distribués dans tout ou partie des échangeurs (9) par un plenum (13) puis rassemblés dans un autre plenum (14) après refroidissement.
Patent FR-3022371-A1 (FR)
Title: Procede de supervision de la securite d'une machine virtuelle dans une architecture d'informatique dans le nuage
Inventor: LEGOUGE PASCAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de supervision de la sécurité d'une machine virtuelle (VM1) hébergée par un système hôte (10), la machine virtuelle comprenant un système d'exploitation (OS1) communiquant avec un hyperviseur (101) du système hôte, ledit hyperviseur s'interfaçant entre le système d'exploitation et des ressources matérielles du système hôte, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (E3, E1') d'au moins une instruction machine correspondant à une interruption au niveau du système d'exploitation, ladite interruption étant consécutive à un événement survenu au niveau de la machine virtuelle, - exécution (E4, E2') de l'instruction par l'hyperviseur au moyen des ressources matérielles du système hôte et transmission au système d'exploitation d'un flux de données comprenant le résultat de l'exécution, caractérisé en ce que le flux de données envoyé est dupliqué (E5, E3') en un second flux et le second flux est analysé (E6, E4') par un agent de sécurité (102) s'exécutant sur une entité distincte de la machine virtuelle (10-2, VM1') pour détecter un problème de sécurité lors du traitement de l'interruption.
Patent FR-3024982-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film conducteur d'un bioreacteur electrochimique
Inventor: COSNIER SERGE
IPC: H01M8/16
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film conducteur souple comprenant les étapes successives suivantes : préparer une suspension comprenant des nanotubes de carbone (24) et des chaînes (26) d'un polymère linéaire, chacune desdites chaînes portant une succession de groupements fonctionnels (28) dont certains au moins comportent des groupements pi conjugués (30) ; et filtrer sous vide la première suspension pour obtenir un film de chaînes auxquelles sont liés les nanotubes par interaction pi-pi.
Patent FR-3026116-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture automatique d’une voie de circulation
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/04
Filed: 2014-09-18
Abstract: Le dispositif (100) de fermeture automatique d'une voie de circulation 1 comprend une lisse (3) mobile et des moyens d'entrainement de la lisse (3) configurés pour déplacer la lisse (3) par pivotement entre une position d'ouverture dans laquelle la lisse (3) laisse ouverte la voie de circulation (1) et une position de fermeture dans laquelle la lisse (3) ferme la voie de circulation (1), les moyens d'entrainement étant également configurés pour entrainer la lisse (3) dans une translation verticale entre la position d'ouverture et une position de sécurité dans laquelle la lisse (3) présente une hauteur H1 inférieure à la hauteur H2 de la lisse (3) en position d'ouverture.
Patent FR-3030302-A1 (FR)
Title: Reduction thermique de soufre
Inventor: GRAND BENOIT
IPC: F23D14/64
Filed: 2014-12-23
Abstract: Procédé et dispositif pour réduction thermique de dioxyde de soufre présent dans un gaz à traiter et en particulier dans des effluents gazeux industriels, dans lesquels on injecte un oxydant riche en oxygène (6) et un combustible gazeux dans une zone de réaction (201) de manière à générer une flamme oxy-combustible (202) dans la zone de réaction (201) et dans lesquels on injecte le gaz à traiter (5) autour de la flamme oxy-combustible (202), un gaz réducteur (7) étant injecté dans le gaz à traiter (5) dans ou en amont de la zone de réaction (201).
Patent FR-3034174-A1 (FR)
Title: Meche pleine a paraffines
Inventor: MIRCHER CHARLES HENRY
IPC: F23D3/08
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de brûler les paraffines plus efficacement après qu'il ait été enflammé. Il est composé d'un volume semi-rigide (1) dont le corps (2) est ajouré à moins de cinquante pour cent de son volume interne, et qui est constitué de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier, imbibée de paraffines et/ ou de stéarine jusqu'à saturation de la texture de celle-ci , de sorte que le dispositif, après avoir été enflammé, consume plus efficacement les paraffines, qu'il s'agisse de celles qu'il contient ou bien d'un bloc de paraffines sur lequel il est posé ou dans lequel celui-ci est inséré. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la combustion de paraffines, ou de tout alcane présentant de formulation brute CnH2n+2, où n est compris entre huit et quarante.
Patent FR-3035979-A1 (FR)
Title: Loi de commande avancee pour empennage braquable
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour contrôler un angle de braquage d'un moyen de stabilisation en tangage d'un aéronef. Ce procédé comporte une phase préliminaire pour élaborer au moins une loi de commande fournissant un angle de consigne (100*) que doit atteindre ledit angle de braquage en fonction d'au moins un paramètre de vol de l'aéronef (1) et d'un paramètre d'incidence du moyen de stabilisation en tangage (10). Durant une phase opérationnelle (STP2), on détermine d'une valeur dite « valeur de vol (51) » de chacun desdits paramètres de vol, détermine une valeur dite « valeur de consigne (60*) » dudit paramètre d'incidence, on détermine un angle de consigne (100*) en introduisant lesdites valeurs de vol (51) et de consigne (60*) dans ladite loi de commande (200), on active au moins un actionneur pour que ledit angle de braquage du moyen de stabilisation en tangage atteigne ledit angle de consigne.
Patent FR-3037210-A1 (FR)
Title: Rack d'ensemble electronique modulaire et ensemble electronique modulaire comprenant un tel rack
Inventor: BREHIN FRANCOISE
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-06-02
Abstract: Le rack (4), qui est prévu pour recevoir des modules électroniques enfichables, est de construction modulaire et comprend au moins deux modules de rack (21), chaque module de rack (21) délimitant une alvéole (8) de réception d'au moins un module électronique (6), chaque module de rack (21) possédant au moins une paroi latérale (22), une paroi inférieure (24) et une paroi arrière (26) délimitant l'alvéole (8), la paroi inférieure (24) étant configurée pour assurer une distribution d'air à l'intérieur de l'alvéole (8), la paroi arrière (26) étant munie d'ouvertures de connecteur (32) pour la fixation de connecteurs de rack (20) prévus pour venir en prise avec des connecteurs de modules électronique (12), les modules de rack (21) étant disposés côte à côte et fixés entre eux de sorte que le rack (4) est propre à être manipulé comme une seule unité.
Patent FR-3044647-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'au moins une preparation alimentaire
Inventor: BANALLEC MARC YVES MARIE JEAN GASTON
IPC: B65G15/14
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de transport (1) d'au moins une préparation alimentaire (2) en forme de chausson, c'est à dire une préparation comportant une tranche de support revêtue d'une garniture, cette tranche étant repliée sur elle-même de sorte qu'elle affecte, vue de dessus, approximativement la forme d'une demi-lune avec un bord droit (20) et un bord curviligne (21), ledit chausson présentant une épaisseur nominale "e", - ce dispositif comportant au moins un ensemble (E) de convoyage constitué d'une paire de convoyeurs (3, 4) sans fin parallèles, respectivement supérieur et inférieur, chaque convoyeur (3, 4) étant formé d'une série de courroies parallèles (7a-7n) et élastiquement déformables (30, 31 ; 40, 41), ainsi que de rouleaux d'extrémités de renvoi (32, 42), les convoyeurs (3, 4) d'un même ensemble (E) étant situés au-dessus l'un de l'autre, - ladite paire de convoyeurs (3, 4) ménageant entre eux un couloir longitudinal (C) de transport de ladite au moins une préparation alimentaire (2), de hauteur est légèrement inférieure à ladite épaisseur nominale, couloir (C) au sein duquel cette préparation est "emprisonnée" entre le brin inférieur (31) du convoyeur supérieur (3) et le brin supérieur (40) du convoyeur inférieur (4) de sorte qu'elle est entrainée et déplacée d'une extrémité amont (AM) vers une extrémité aval (AV) de l'ensemble de convoyage (E), Caractérisé par le fait que ledit convoyeur supérieur (3) se termine avant ledit convoyeur inférieur (4), c'est à dire que ledit convoyeur inférieur (4) comporte une région d'extrémité aval (AV) au-dessus de laquelle le convoyeur supérieur (3) n'est plus présent
Patent FR-3017194-A1 (FR)
Title: Structure de retenue de tuyau souple pour un module d'echange de chaleur, et module d'echange de chaleur equipe de ladite structure
Inventor: GEHRING MATTHIAS
IPC: F24H9/18
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne une structure de retenue de tuyau souple pour un module d'échange de chaleur, et module d'échange de chaleur équipé de ladite structure. Ladite structure (3) comprend une carcasse de support à montants verticaux de support (4) solidarisés au moins par paires ; des pièces profilées (7) dont chacune est implantée sur l'un desdits montants (4), et qui sont ouvertes vers l'extérieur par rapport à ladite carcasse ; et des barrettes intérieures (8) retenant un tuyau souple métallique (2) d'échange thermique d'un module (1) d'échange de chaleur, dont chacune est implantée sur une pièce (7), et qui sont dotées d'évidements (9) adaptés à un profil extérieur respectif dudit tuyau (2) pénétrant, depuis l'extérieur, dans au moins quelques-uns desdits évidements (9). Au moins l'une desdites barrettes (8), de préférence toutes lesdites barrettes (8), comporte(nt) plusieurs segments (12) se succédant verticalement sur la pièce (7) considérée, de préférence sans discontinuités.
Patent FR-3033288-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une bande de roulement renforcee
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une direction tangentielle XX', une direction axiale YY' et une direction radiale et comprenant au moins une armature de carcasse (2) surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (3), elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (4), ladite armature de sommet (3) étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement comprenant des renforts (8) et étant reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel (7). Le pneumatique se caractérise en ce que la bande de roulement (4) est constituée en une composition caoutchouteuse ayant un module de cisaillement supérieur ou égal à 0,4MPa et inférieur à 1MPa, et en ce que les renforts (8) de la bande de roulement (4) se présentent sous la forme d'un grillage.
Patent FR-3033666-A1 (FR)
Title: Realisation d'objets electroniques par utilisation combinee de l'impression 3d et de l'impression par jet de matiere
Inventor: HAQUE RUBAIYET
IPC: H01L51/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un objet électronique tridimensionnel, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) fabrication d'une structure tridimensionnelle (200) par impression tridimensionnelle ; b) revêtement de la structure tridimensionnelle (200) par impression à jet d'encre.
Patent FR-3034772-A1 (FR)
Title: Polymere thermoplastique radio-opaque a usage dentaire
Inventor: REYNAUD PIERRE-LUC
IPC: A61K6/891
Filed: 2015-04-07
Abstract: Polymère thermoplastique comprenant du PEEK et des particules radio-opaques choisies dans le groupe BaO, ZrO2, BaZrO3, YbF3, Yb203, SrO, SrZrO3, SiO2-ZrO2, SiO2-Yb2O3, Lu203, LuF3.
Patent FR-3039533-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'hydrolyse thermique semi-continue des boues.
Inventor: AUPETIT THIERRY
IPC: C02F11/18
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé d'hydrolyse thermique de boues comprenant : la pressurisation de boues à traiter (2) à une pression de référence entre 2 bar a et 16 bar a, l'injection de vapeur vive (3) dans lesdites boues pressurisées de façon à amener la température de celles-ci entre 120°C et 200 °C, l'application au boues d'un cycle d'hydrolyse thermique consistant à : a) acheminer un lot de boues dans un espace réactionnel (7a, 7b, 7c) ; b) maintenir le lot de boues dans ledit espace réactionnel (7a, 7b, 7c) pendant une durée suffisante à son hydrolyse thermique ; c) vidanger ledit espace réactionnel dudit lot de boues, la dépressurisation (10) des boues hydrolysées et leur évacuation (11), l'application aux boues d'un cycle d'hydrolyse thermique étant menée parallèlement dans au moins trois espaces réactionnels (7a, 7b, 7c) dans chacun desquels est mis en œuvre une succession de cycles de traitement, chacun des espaces réactionnels étant dédié au traitement de lots de boues distincts, les étapes a), b), et c) desdits cycles de traitement étant décalées dans le temps d'un espace réactionnel à l'autre, un ciel gazeux commun (12) audit au moins trois espaces réactionnels étant ménagé, et la pression régnant dans ce ciel gazeux commun étant mesurée (15) et maintenue essentiellement constante à la pression de référence. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3040960-A1 (FR)
Title: Systeme de commande automatique de couple
Inventor: CHIMALAKONDA SVRNRRKUMAR
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-09-14
Abstract: Ce système de commande automatique de couple pour un moteur de véhicule comprend un moyen formant capteur (1) pour comparer la distance entre le véhicule (8) d'un utilisateur et au moins un véhicule qui le précède (9) avec une valeur prédéterminée pour activer un moyen de calcul de couple (2) quand ladite distance est inférieure à la valeur prédéterminée. Ledit moyen de calcul de couple (2) détermine une valeur de couple réduite qui conduit à une entrée d'énergie réduite transmise à un moteur associé (4) pour améliorer le rendement de la consommation d'énergie du véhicule dans la circulation.
Patent FR-3025695-A1 (FR)
Title: Systeme de cages pour animaux
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: A01K31/06
Filed: 2015-09-16
Abstract: Un système de cages (100) pour animaux comprend une cage (102) pouvant être actionnée pour effectuer une opération de confinement afin de passer d'un état espacé en un état de confinement. La cage est actionnée de façon séquencée, en plusieurs étapes, avec au moins une pause durant laquelle l'opération de confinement est temporairement interrompue.
Patent FR-3042407-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une charge a effet flouteur, des particules de nitrure de bore et un pigment composite a base d'alumine non spherique et d'oxyde metallique
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) au moins une charge à effet flouteur différente du nitrure de bore et b) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface ; et c) des particules de nitrure de bore. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3043597-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour vehicule electrique, et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Inventor: DESNEUX ALEXANDRE
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un système (200) de refroidissement pour un véhicule électrique (100), en particulier un véhicule électrique de transport en commun terrestre, ledit système (200) comprenant au moins deux circuits (202, 204) de refroidissement en parallèle, chacun dédié au refroidissement d'un groupe d'organes(s) fonctionnel(s) (210-214, 230-232) comprenant au moins un organe fonctionnel d'une chaîne de traction dudit véhicule (100). Elle concerne également un véhicule électrique, en particulier de type bus électrique ou tram-bus électrique, équipé d'un tel système de refroidissement.