baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080342-A1 (FR)
Title: Aire de nettoyage de vehicules
Inventor: MASSON ERIC
IPC: C02F11/12
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne une aire de nettoyage de véhicules permettant de ségréguer les rejets de nettoyage, notamment des rejets résultant d'un traitement chimique et des rejets résultant d'un lavage conventionnel. En plus de ségréguer des eaux usées issues du traitement chimique (EUC) et des eaux usées grasses (EUG) issues du lavage, les boues issues du lavage sont aussi ségréguées des EUC à l'aide d'un système de déblaiement automatique.
Patent FR-3082999-A1 (FR)
Title: Structure mim et procede de realisation d'une telle structure
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L27/108
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure (100) de type MIM, comprenant :     - réalisation, sur un premier substrat, de première et deuxième couches de séparation disposées l'une contre l'autre ;     - réalisation, sur la deuxième couche de séparation (108), d'une couche isolante (110) comprenant un matériau de structure pérovskite ;     - réalisation d'une première couche d'or et/ou de cuivre (116) sur la couche isolante, formant au moins une partie d'une première électrode ;     - solidarisation de la première couche d'or et/ou de cuivre avec un deuxième substrat (104) ;     - séparation mécanique au niveau d'une interface entre les première et deuxième couches de séparation, la première couche de séparation restant solidaire du premier substrat et la deuxième couche de séparation restant solidaire de la couche isolante ;     la couche isolante étant disposée entre la première électrode et une deuxième électrode comportant au moins une couche métallique.
Patent FR-3084163-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de matiere particulaire pour vehicule automobile
Inventor: RIVET GILLES
IPC: G01N1/02
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détection de matière particulaire, comprenant un capteur (2) de détection de matière particulaire dans l'air et un logement (3) dudit capteur (2), le dispositif (1) comprenant un moyen (12) pour alimenter alternativement le capteur (2) avec un premier flux d'air (Fext) et avec un deuxième flux d'air (Fint), distincts l'un de l'autre, le dispositif (1) étant conformé pour maintenir constant un débit d'air de chacun des premier et deuxième flux d'air dans le logement (3).
Patent FR-3084359-A1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2-chloro-1,1,1,2-tetrafluoropropane.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C19/10
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 2-chloro-1, 1,1,2-tétrafluoropropane (HCFC-244bb) à partir d'une première composition comprenant 2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoropropane et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, ledit procédé comprenant les étapes de : a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former : i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, ii) un courant comprenant le 2-chloro -1,1,1,2-tétrafluoropropane ; c) récupération et séparation de ladite troisième composition pour former un courant comprenant ledit agent d'extraction organique et un courant comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène.
Patent FR-3084496-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'instructions destinees a un dispositif pour realiser une mise a jour sur place d'un fichier de donnees
Inventor: HAN XIAO
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-07-25
Abstract: Le procédé de génération comprend : - l'initialisation (E10) à partir de la version initiale du fichier d'une version courante d'un graphe comprenant une pluralité de nœuds et d'arcs orientés, dans lequel chaque nœud représente une page de la mémoire persistante du dispositif occupée par le fichier, et chaque arc orienté allant d'un nœud de départ vers un nœud de destination du graphe est associé à des données contenues dans la page de départ à transférer vers la page de destination pour obtenir la version finale du fichier ; - tant que la version courante du graphe comprend un arc orienté, une itération de traitement comprenant : ○ la sélection (E30) dans la version courante du graphe d'un arc orienté allant d'un premier nœud représentant une première page vers un deuxième nœud représentant une deuxième page ; ○ la détermination (E70) d'une séquence ordonnée de commandes permettant de transférer des données entre la première et la deuxième page au moyen d'une mémoire tampon du dispositif ; et ○ la mise à jour (E80) de la version courante du graphe pour refléter les transferts de données ; - la génération (E40) d'instructions à partir des commandes déterminées.
Patent FR-3088147-A1 (FR)
Title: Prise de courant avec source lumineuse
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/717
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne une prise de courant (1) comportant un socle (10) isolant logeant : - une paroi cylindrique (22) délimitant un puits d'insertion (2) d'une fiche électrique s'étendant selon un axe longitudinal (R), - un piston (50) obturant partiellement la section de ce puits d'insertion (2) et mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique (22) le long de l'axe longitudinal (R) et - au moins une source lumineuse (92). Selon l'invention, cette source lumineuse (92) est disposée entre un bord arrière (22A) de ladite paroi cylindrique (22) et une paroi de fond (11) du socle (10) isolant, de manière à éclairer au moins partiellement, par l'arrière, la section du puits d'insertion (2).
Patent FR-3088943-A1 (FR)
Title: Nappe hydraulique munie de maillons clipsables
Inventor: PIVERT LAURENT
IPC: F16G13/16
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention porte sur une nappe hydraulique (30) comportant :        une pluralité de flexibles hydrauliques primaires (32a,…,32f) s’étendant parallèlement les uns aux autres ;        au moins un premier flexible porteur (50) ;        des premier et second flexibles hydrauliques secondaires (60,62), parallèles aux flexibles hydrauliques primaires, les premier et second flexibles hydrauliques secondaires (60,62) étant disposés de part et d’autre de la pluralité de flexibles hydrauliques primaires (32a,…,32f) ;         une première série (S1) de maillons (70) s’étendant parallèlement aux flexibles hydrauliques primaires (32a,32b,32c,32d,32e,32f), les maillons de la première série (S1) étant fixés au premier flexible hydraulique secondaire (60).     Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3089584-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion pour un véhicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-12-10
Abstract: Dispositif amortisseur pour véhicule automobile L’invention a pour objet un dispositif amortisseur de torsion (1) d’un véhicule automobile, comprenant un amortisseur principal avec un élément d’entrée (11,12), un élément de sortie (6), et au moins un premier organe élastique (10), un moyeu (2) apte à coopérer avec le premier élément de sortie et avec un arbre d’entrée de boîte de vitesses, au moins un moyen d’amortissement (17), dans lequel le moyen d’amortissement est relié élastiquement, au moyen d’au moins un deuxième organe élastique (24), au moyeu en dessous d’une valeur de débattement angulaire pré-déterminée entre le premier élément de sortie et le moyeu, et dans lequel le moyen d’amortissement est rigidement entrainé par le premier élément de sortie au-dessus de ladite valeur de débattement angulaire prédéterminée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077072-A1 (FR)
Title: Procédé de purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et utilisation de celui-ci pour l’obtention de 2,3,3,3-tétrafluoropropène de haute pureté
Inventor: SEDAT PIERRE-MARIE
IPC: C07C21/18
Filed: 2019-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane comprenant les étapes de : i) fourniture d’une composition A1 comprenant 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et 1,1,1,3-tétrafluoropropane ; ii) purification, de préférence distillation, de ladite composition A1 dans des conditions suffisantes pour former au moins deux courants incluant un premier courant comprenant 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et un second courant comprenant 1,1,1,3-tétrafluoropropane. La présente invention concerne aussi un procédé de production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène et une composition comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3092683-A1 (FR)
Title: Systèmes informatiques et procédés d’assistance au remplissage de formulaires en ligne
Inventor: NICOLAS OLIVIER
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention concerne des systèmes informatiques (100) et procédés (200, 300) d’assistance au remplissage par un internaute de champs de formulaires en ligne. Le principe général de l’invention est basé sur l’assistance au remplissage de formulaire en ligne. En effet, plutôt que de remplir automatiquement les champs de formulaires en ligne, l’invention propose d’inviter l’internaute à choisir l’objet numérique qui correspond le mieux au champ de formulaire qu’il souhaite remplir. En pratique, l’invention utilise l’apprentissage automatique pour entraîner un modèle capable d’identifier automatiquement les champs de formulaire aptes à recevoir des objets numériques qui correspond à une sémantique prédéterminée. En outre, l’invention utilise une architecture informatique qui comprend des coffres-forts numériques pour stocker les objets numériques. Ainsi, on ne stocke plus les données dans le navigateur Web, mais en lieu sûr sur Internet. FIG. 1
Patent FR-3099161-A1 (FR)
Title: Emulsion aqueuse de peroxyde organique
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C09K23/42
Filed: 2019-07-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une émulsion aqueuse de peroxyester, comprenant au moins un peroxyester, au moins un antigel et une combinaison d’au moins deux agents émulsifiants choisis dans le groupe constitué par un ester de sorbitan non éthoxylé, un ester de sorbitan éthoxylé et un alcool gras éthoxylé.
Patent FR-3099658-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de batterie
Inventor: MICHELS CÉDRIC
IPC: H01M10/6571
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) modulaire de batterie comprenant :                                   une pluralité de cellules (100) de batterie, ayant chacune un axe d’allongement, les axes d’allongement desdites cellules (100) étant sensiblement parallèles entre eux,                 une première carte (200) de circuit imprimé reliée auxdites cellules (100) et comportant des bornes d’entrée et de sortie (202) de courant, ladite première carte (200) comportant deux faces (204, 206) parallèles entre elles, dont au moins une desdites faces (204) comprend une première couche électro-conductrice,                           ledit dispositif (10) étant caractérisé en ce que ladite première carte (200) recouvre des premières extrémités axiales (102, 104) desdites cellules (100), et en ce que ladite première couche électro-conductrice comporte au moins une piste résistive de chauffage.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101831-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une manœuvre de changement de voie réalisée par un véhicule automobile
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’une manœuvre consistant à abandonner une première voie de circulation pour rejoindre une deuxième voie de circulation, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3102478-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un composé comprenant au moins une fonction imine par une réaction de condensation spécifique et application particulière de ce procédé au domaine de la coloration
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: D21H21/28
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention a trait à un procédé de fabrication d’un composé, comprenant au moins un groupe imine, ledit procédé comprenant une étape de réaction entre un premier composé comprenant au moins un groupe amine et un second composé comprenant au moins un groupe carbonyle, ladite étape de réaction étant réalisée en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3106535-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de stockage d’énergie, par exemple une batterie de véhicule
Inventor: MERVEILLAUT MATHIEU
IPC: B60L58/16
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de de contrôle d’une batterie de traction d’un véhicule (10). A cet effet, l’état de santé de la batterie est déterminé à un instant courant, l’état de santé courant de la batterie étant par exemple obtenu d’un système BMS. L’état de santé de la batterie à une date ultérieure et postérieure à l’instant courant (par exemple à l’instant correspondant à la fin de vie de la batterie) est déterminé par extrapolation d’un ensemble d’états de santé de la batterie comprenant l’état de santé courant. L’état de santé obtenu par extrapolation est comparé à une valeur seuil d’état de santé pour ajuster si nécessaire la quantité d’énergie électrique de la batterie allouée pour restitution à un réseau électrique (100).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107697-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion et procédé de pilotage de l’atterrissage d’un tel dispositif de propulsion associé
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de propulsion comportant une plateforme, un groupe de poussée, des moyens de commande coopérant avec ledit groupe de poussée, des moyens supports agencés pour maintenir et soutenir ledit groupe de poussée, coopérant solidairement avec ladite plateforme selon une ou plusieurs liaisons mécaniques adaptées, des moyens saillants, coopérant solidairement selon des liaisons mécaniques adaptées avec la plateforme, agencés pour assurer le contact entre une surface de réception et le dispositif de propulsion. Pour permettre un atterrissage dudit dispositif de propulsion maîtrisé et optimisé, ce dernier comporte en outre un capteur de proximité agencé pour délivrer une mesure représentative d’une distance entre ledit capteur de proximité et la surface de réception et un pied central coopérant solidairement selon une liaison mécanique adaptée en son extrémité proximale avec la plateforme. L’invention concerne également un procédé de pilotage de l’atterrissage d’un tel dispositif de propulsion. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110299-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H02M7/04
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Ce dispositif d’alimentation électrique (200 ; 200’) comprend :     - un convertisseur de puissance (210 ; 210’) alternatif-continu à commutation, comprenant au moins un interrupteur de puissance (214 ; Q1, Q2) ; et     - une sortie (222), connectée en sortie du convertisseur de puissance.     Le dispositif d’alimentation électrique comprend, en outre, au moins un dispositif de régulation (230), comprenant au moins :     - un capteur (232), étant configuré pour mesurer une grandeur électrique associée à la sortie (222) ; et     - un circuit de commande (234) configuré pour :     - déterminer automatiquement une fréquence de commutation en fonction de la grandeur électrique mesurée par le capteur ; et     - commuter ledit au moins un interrupteur de puissance avec la fréquence de commutation déterminée.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111003-A1 (FR)
Title: Structure alvéolaire d’insonorisation incluant un diaphragme muni d’un tube configuré pour traiter différentes fréquences acoustiques, procédé de fabrication d'une telle structure, et outil associé
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne une structure alvéolaire d’insonorisation (10) dont une alvéole (11) est pourvue d’un diaphragme (20) qui comporte une membrane (21) ayant au moins un orifice (22) traversant une épaisseur de la membrane, et au moins un tube (23) surmontant l’orifice (22). Elle concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure alvéolaire d’insonorisation (10) ainsi qu’un outil d’insertion (30) d’un diaphragme (20) dans une alvéole (11).     Une telle structure alvéolaire permet de traiter un spectre de fréquences acoustiques plus large, et son dimensionnement acoustique ainsi que sa fabrication sont simplifiés.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114845-A1 (FR)
Title: Systeme de désaération d’huile
Inventor: LOYAL AKSHAY
IPC: F16N39/00
Filed: 2020-10-05
Abstract: TITRE : SYSTEME DE DÉSAÉRATION D’HUILE L’invention concerne un système de désaération d’huile d’une turbomachine (1), en particulier d’aéronef caractérisé en ce que le système comprend, un dispositif de désaération d’huile (22) comprenant au moins un transducteur (24) destiné à émettre des ultrasons, ledit au moins un transducteur (24) étant fixé sur une face externe d’une paroi d’un contenant (16, 26) destiné à recevoir ou à permettre la mise en circulation d‘une huile (10), ledit au moins un transducteur (24) étant fixé de manière à propager des ondes ultrasonores dans l’huile (10) en circulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115204-A1 (FR)
Title: Compositions Eclaircissantes pour cheveux AVEC PROTECTION CONTRE LES DOMMAGES ET BIENFAITS SENSORIELS ET ProcEdEs d'utilisation
Inventor: HENRY DEREK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-10-15
Abstract: Compositions éclaircissantes pour cheveux avec protection contre les dommages et bienfaits sensoriels et procédés d'utilisation Compositions de traitement de cheveux et éclaircissantes pour cheveux, procédés de fabrication et d'utilisation, et kits comprenant les compositions. Les composants des compositions de traitement de cheveux peuvent être incorporés dans des compositions éclaircissantes pour cheveux et utilisés pour éclaircir et/ou colorer les cheveux. Les compositions de traitement de cheveux comprennent: (a) ledit/lesdits un ou plusieurs acide(s) polycarboxylique(s) et/ou un sel de ceux-ci; (b) ledit/lesdits un ou plusieurs acide(s) aminé(s) et/ou un sel de ceux-ci; et (c) ledit/lesdits un ou plusieurs antioxydant(s) comprenant un anneau aromatique présentant deux groupes fonctionnels alcool. Les compositions éclaircissantes pour cheveux comprennent en outre (d) un ou plusieurs agent(s) de décoloration.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3115789-A1 (FR)
Title: polymère HYDROCARBONE à blocs POLYETHER ET POLYOLEFINE COMPRENANT AU MOINS UN groupement terminal alcoxysilane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J165/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: polymère HYDROCARBONE à blocs POLYETHER ET POLYOLEFINE COMPRENANT AU MOINS UN groupement terminal alcoxysilane L’invention porte sur un polymère hydrocarboné à blocs polyéther et polyoléfine, liquide ou solide à température ambiante, comprenant au moins un groupement terminal alcoxysilane, le polymère silylé de formule (I), contenant un pourcentage massique en blocs polyéther allant de 3,5 à 98,7 %, de préférence 5 à 95 %, de préférence 10 à 90 %, de préférence 10 à 85 %, de préférence 10 à 80 %, de préférence 10 à 75 %, de préférence 10 à 70 %, de préférence 10 à 65 %, de préférence 10 à 60 %, de préférence 10 à 55 % , de préférence 10 à 50 %, de préférence de 10 à 45 %, de préférence de 10 à 40 %, de préférence de 10 à 35 %, et de préférence de 10 à 30%.
Patent FR-3117726-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: DEGOT YANNICK
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif électronique
    La présente description concerne un dispositif électronique (600) comportant : un circuit modulateur-démodulateur (601) ; un premier circuit intégré (603) mettant en œuvre un premier module d’identification d’abonné ; et au moins un deuxième circuit intégré (207) destiné à mettre en œuvre un deuxième module d’identification d’abonné, dans lequel une borne (215) d’émission-réception de données du premier circuit et une borne (215) d’émission-réception de données du deuxième circuit sont connectées à une même borne (215) d’émission-réception de données du circuit modulateur-démodulateur.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119009-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un projecteur de véhicule automobile
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: H05B47/115
Filed: 2021-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un projecteur (201) de véhicule automobile (3), le procédé de commande comportant une étape d’analyse d’une scène de route (SR) au cours de laquelle des objets (OBJ1-OBJ3) présents en avant du véhicule automobile (3) sont identifiés et pris en compte pour le calcul d’une loi de commande d’un projecteur (201) comportant une pluralité de sources lumineuses (2011-201n) via un réseau de neurones (RN). L’invention concerne aussi un ensemble de projection (2) et un véhicule automobile (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120894-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine, comprenant un anneau de joint a labyrinthe monte sur des viroles de disque
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-03-19
Abstract: Les anneaux mobiles (23) d’un rotor, montés autour des disques (18) porteurs des aubes mobiles entre leurs brides (7, 37) de jonction, finissent autour des boulons d’attache (8) des disques, et sont retenus par des imbrications de reliefs complémentaires entre une nervure (24) plane par ailleurs et des faces d’extrémités en regard (22) des brides. La structure est allégée, le montage simplifié, et les concentrations de contrainte réduites.    Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3122297-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un convertisseur d’énergie électrique comportant un élément piézoélectrique, système électronique de conversion d’énergie électrique associé
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M7/40
Filed: 2021-04-21
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un convertisseur d’énergie électrique comportant un élément piézoélectrique, système électronique de conversion d’énergie électrique associé Ce dispositif électronique (20) de pilotage d’un convertisseur (10), comportant un élément piézoélectrique (15) et plusieurs interrupteurs (K1, K2, K3) commandés pour alterner des phases à tension, et respectivement à charge, sensiblement constante aux bornes (30, 34) dudit élément piézoélectrique, comprend :  - un module (60) de mesure d’une période d’un cycle de résonance de l’élément piézoélectrique ;  - un module (62) de détection d’un évènement caractéristique appartenant à un cycle de résonance courant ;  - un module (64) de commande d’une commutation des interrupteurs ; et  - un module (66) de calcul d’au moins trois instants temporels ultérieurs de commutation lors d’au moins un cycle de résonance subséquent, postérieur au cycle courant, chaque instant temporel ultérieur étant calculé à partir d’un évènement caractéristique respectif, et le module de commande étant configuré pour commander la commutation de l’interrupteur respectif en chacun des instant temporels ultérieurs calculés.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130548-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission et/ou de réception d'ultrasons
Inventor: DAMIANI CLAIRE
IPC: G01N29/24
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif d'émission et/ou de réception d'ultrasons La présente description concerne un dispositif (100) d'émission et/ou de réception d'ultrasons, comportant une couche de couplage (103) comprenant un organogel à base de solvant eutectique profond.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1