baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035864-B1 (FR)
Title: Architecture de conditionnement par lots avec alimentation controlee
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/71
Filed: 2015-05-07
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1), pour conditionner en lots (2) des produits (3), du type bouteilles, flacons, bidons, ou autre, au sein duquel, pour leur conditionnement, les produits (3) évoluent le long d'une direction de convoyage (4), lesdits lots (2) présentant, transversalement à ladite direction de convoyage (4), au moins deux produits (3), ledit dispositif (1) comprenant un moyen d'alimentation (5), pour recevoir des produits (3) circulant en unifilaire au niveau d'une zone de prise (6) en amont et les amener au niveau d'une zone de dépose (7) pour leur conditionnement ultérieur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen d'alimentation (5) comprend, d'une part, en zone de prise (6), un moyen de transfert (8) à l'unité des produits (3) arrivants en unifilaire, et, d'autre part, au moins un collecteur (9) mobile et de position contrôlée, pour recevoir puis déplacer de façon contrôlée en position au moins un produit (3) depuis le moyen de transfert (8) jusqu'à la zone de dépose (7), le dispositif (1) comprenant, en outre, un convoyeur (10) en zone de dépose (7) sur lequel le au moins un collecteur (9) dépose le au moins un produit (3) qu'il a préalablement embarqué en zone de prise (6). L'invention a aussi pour objet une machine utilisant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3045414-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel et de ligand de type phosphine et d'une base de lewis et son utilisation dans un procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: B01J31/28
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une composition catalytique comprenant : au moins un précurseur de nickel de degré d'oxydation (+II), au moins un ligand phosphine de formule PR1 R2R3 dans lequel les groupements R1, R2 et R3, identiques ou différents entre eux, liés ou non entre eux, et au moins une base de Lewis, ladite composition présentant un rapport molaire du ligand phosphine sur le précurseur de nickel inférieur ou égal à 5 et un rapport molaire de l'ensemble base de Lewis et ligand phosphine sur le précurseur de nickel supérieur ou égal à 5.
Patent FR-3049046-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la lyophilisation de produits, dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede et lyophilisateur muni de ce dispositif
Inventor: CLERAN YVON
IPC: F26B25/22
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la lyophilisation de produits. Selon ce procédé, on mesure la pression totale des gaz dans une enceinte (2) à l'aide de deux capteurs de pression (12, 13). L'un (12) de ces capteurs (12, 13) de pression donne une première mesure de la pression totale des gaz dans l'enceinte (2), dont la valeur est insensible à la nature des gaz dans l'enceinte. L'autre capteur de pression (13) donne une deuxième mesure de la pression totale des gaz dans l'enceinte (2), dont la valeur est sensible à la pression partielle de l'eau dans l'enceinte (2). L'invention concerne également un dispositif (15) et un lyophilisateur (1) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3054251-B1 (FR)
Title: Blocs en beton formant un muret
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04H17/00
Filed: 2016-07-22
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de blocs de béton disposés cote à cote pour délimiter un muret caractérisé en ce que les extrémités de chaque bloc en béton comprennent chacune une des deux fractions 3A, 3B d'un moyen 3 d'emboitement suivant un axe parallèle à l'axe 4 longitudinal du bloc, l'emboitement étant d'une longueur égale à 10 % de la longueur d'un bloc.
Patent FR-3062008-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, dispositif et programme correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F3/0481
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique autonome de traitement de transaction de paiement, dite borne de paiement (BP), ladite borne de paiement (BP) comprenant un processeur de traitement (Prc) connecté à au moins un moyen de restitution d'offre de vente (Scr), et relié à au moins une interface de communication (CI) et à au moins un terminal de paiement sans contact (TPNfc).         Selon l'invention un tel procédé comprend :         - une étape de transmission (10), par un navigateur (Nav) installé au sein de ladite borne de paiement (BP), d'une requête d'obtention de contenu (RqOC) à un serveur de contenus (SrvCnt) ;         - une étape de réception (20), par ledit navigateur (Nav), en provenance du serveur de contenu (SrvCnt), d'un contenu html (HCnt) comprenant au moins une balise d'échange (HEElt) ;         - une étape de traitement (30) dudit contenu html (HCnt), délivrant une vue (Aff) dudit contenu html (HCnt) sur ledit au moins un moyen de restitution (Scr) ;         - une étape de préparation (40), par le terminal de paiement sans contact (TPNfc), d'au moins une transmission de message en fonction de données d'attributs de ladite au moins une balise d'échange (HEElt).
Patent FR-3062719-B1 (FR)
Title: " appareil de lancement de cibles comprenant un organe de repositionnement des cibles avant lancement "
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2017-02-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de lancement (1) de cibles comprenant un système de chargement (100) muni d'au moins un orifice (101) de délivrance, un plateau (3) destiné à recevoir une cible (2) dans une position de délivrance (21) au droit de l'orifice de délivrance (101), un bras de lancement (4) mobile en rotation autour d'un axe (40), et un organe de positionnement (5) configuré pour déplacer les cibles de la position de délivrance (21) vers une position de lancement (22). L'organe de positionnement (5) peut être mobile en rotation et permet de balayer une zone de réception du plateau (3) comprenant une pluralité de positions de délivrance éventuellement non superposables. Avantageusement, la mobilité de l'organe (5) est asservie en partie à la mobilité du bras de lancement (4).
Patent FR-3065585-B1 (FR)
Title: Support de bouchons de batterie de vehicule et bac de batterie comprenant un tel support
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H01M2/10
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un support de bouchons (1) de batterie de véhicule comprenant plusieurs bouchons de batterie et un organe de solidarisation reliant entre eux les bouchons de batterie de ce support, chaque bouchon de batterie étant détachable de l'organe de solidarisation.
Patent FR-3074816-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage pourvu de chambres de vaporisation principale et secondaire
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'appareil de repassage comporte un fer à repasser (3) comportant un corps chauffant (14), le corps chauffant (14) comprenant une chambre de vaporisation principale (18) utilisée pour le repassage courant, et une chambre de vaporisation secondaire (19) alimentée ponctuellement en liquide pour obtenir un surplus de vapeur, la chambre de vaporisation principale (18) étant alimentée en liquide lors de l'actionnement, par un utilisateur, d'un organe de commande de vapeur (27) porté par le fer à repasser (3) pour obtenir un flux de vapeur en continu. La chambre de vaporisation secondaire (19) est alimentée avec une quantité d'eau prédéterminée à chaque actionnement de l'organe de commande de vapeur (27).
Patent FR-3075037-B1 (FR)
Title: Association d'un retinoide et d'un extrait de silybum marianum (l.) gaertn
Inventor: SAURAT JEAN-HILAIRE
IPC: A61P17/10
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne l'association d'un rétinoïde et d'un extrait de Silybum marianum (L.) Gaertn., les compositions dermatologiques et dermo-cosmétiques contenant une telle association, ainsi que leurs utilisations comme médicament, notamment dans le traitement de l'acné, de la séborrhée, de la dermite séborrhéique et/ou de la rosacée.
Patent FR-3077826-B1 (FR)
Title: Armature triaxiale multicouche et son procede de realisation
Inventor: CAHUZAC GEORGES JEAN JOSEPH ANTOINE
IPC: D03D37/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: Ces armatures sont constituées de couches alternées de fils droits (1) et de fils obliques (2) et (3) liées par des fils (4) disposés dans le sens de la longueur. Elles servent à faire des pièces en matériaux composites. Elles sont réalisées à grande vitesse sur des machines baptisées 3D Rotary Weaving Machines. Ces machines cylindriques comportent des pistes circonférentielles sur lesquelles circulent à vitesse constante des navettes (9) non jointives qui vont délivrer les fils obliques. Leur sens de rotation s'inverse suivant le rang de leur piste. Des tubes fixes (16) disposés entre ces pistes distribuent les fils droits (1). Des tubes mobiles (16) bougent axialement très rapidement entre les navettes en mouvement continu pour placer les fils (4) qui vont lier ensemble toutes les couches de cette armature. Tous ces fils vont converger vers un mandrin central sur lequel cette armature triaxiale multicouche est créée. Ces armatures ont une majorité de fils dans le sens de la longueur et sont constituées de fils travaillant sans ondulations. Elles comportent très peu de vides internes et donnent des pièces ayant de bonnes qualités mécaniques. Ce procédé permet leur réalisation à une vitesse inégalable par aucun autre procédé existant.
Patent FR-3062030-B1 (FR)
Title: Coupe-gateau ou dispositif destine a couper des fonds de tartes
Inventor: RASIG JURGEN
IPC: B23D49/12
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un coupe-gâteau (1), présentant un arceau essentiellement en forme de U (2), avec des branches du U (2a, 2b), entre lesquelles une lame de couteau (3) est disposée de manière réglable en hauteur, avec un tranchant (4) pour couper dans une direction de coupe (4a), les points de connexion formant un axe de connexion (5), caractérisé en ce que la connexion entre la lame de couteau (3) et les branches du U (2a, 2b) est réalisée sous forme de connexion pivotante (6) avec un jeu de pivotement (11) autour d'un axe de pivotement (5a) et l'arête de coupe (4) est réalisée et disposée de telle sorte que la lame de couteau (3) soit automatiquement orientée dans la direction de coupe (4a) par le mouvement de coupe pendant le fonctionnement.
Patent FR-3077912-B1 (FR)
Title: Procede de communication dans un dispositif electronique de commande rapprochee d'un systeme electrique
Inventor: WECKBRODT JULIEN
IPC: H02J3/28
Filed: 2018-02-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un procédé de communication dans un dispositif électronique de commande rapprochée (1) d'un système électrique (MP), le dispositif comprenant un circuit d'alimentation (2) et un transformateur d'alimentation (30) assurant l'isolation galvanique comprenant une bobine primaire (31) reliée électriquement à la partie primaire (2A) et une bobine secondaire (32) reliée électriquement à la partie secondaire (2B) du circuit d'alimentation isolé (2), ledit procédé comprenant : - une étape d'alimentation pendant une durée d'alimentation au cours de laquelle la partie primaire (2A) transmet à la partie secondaire (2B) du circuit d'alimentation (2) au moins une énergie électrique (EAC) via le transformateur d'alimentation (30) - une étape de communication pendant une durée de communication au cours de laquelle, d'une part, le transformateur (30) est démagnétisé et, d'autre part, la partie secondaire (2B) transmet au moins un signal de communication (SB) à la partie primaire (2A) via le transformateur d'alimentation (30) préalablement démagnétisé.
Patent FR-3079164-B1 (FR)
Title: Materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique d'epaisseur inferieure ou egale a 100μm et son procede de preparation
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/50
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues et : - au moins une matrice de polymère thermoplastique non réactif, ou - au moins un prépolymère thermoplastique réactif, précurseur dudit polymère thermoplastique non réactif, optionnellement mélangé à un allongeur de chaîne, caractérisé en ce que ledit au moins polymère thermoplastique non réactif ou le dit prépolymère réactif est un polymère ou prépolymère amorphe dont la température de transition vitreuse est telle que Tg ≥ 80°C, notamment Tg ≥ 100°C, en particulier ≥ 120°C, notamment ≥ 140°C, ou est un polymère ou prépolymère semi-cristallin dont la température de fusion Tf ≥ 150°C, le taux de fibres dans ledit matériau fibreux pré-imprégné étant compris de 45 à 65 % en volume, de préférence de 50 à 60% en volume, notamment de 54 à 60%, l'épaisseur moyenne dudit matériau fibreux imprégné étant inférieure ou égale à 100µm, indépendamment du nombre de fibres présentes dans ledit matériau fibreux avant imprégnation.
Patent FR-3066574-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour refroidir une transmission
Inventor: PALMER EBERHARD
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) pour refroidir une transmission qui présente un boîtier sur lequel est monté au moins un composant sensible à la température comprenant un dispositif de ventilation de transmission (4) fixé à la carrosserie qui est adjacent à la transmission et qui est prévu pour fournir de l'air de refroidissement à la transmission, le dispositif de ventilation de transmission (4) présentant un premier conduit d'air (6) avec une ouverture d'entrée d'air par le biais de laquelle de l'air de refroidissement peut entrer, et avec une ouverture de sortie d'air (62) hors de laquelle de l'air de refroidissement peut sortir, ainsi qu'un moyen de guidage d'air de refroidissement (7), ce dernier étant raccordé au premier conduit d'air (6) et étant réalisé de telle sorte qu'il puisse diriger l'air de refroidissement directement sur ledit composant sensible à la température.
Patent FR-3081103-B1 (FR)
Title: Sac hygienique a tampon absorbant
Inventor: HUGUENIN CHRISTOPHE
IPC: A61L11/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Sac hygiénique destiné à la récupération de déchets produits par un patient, ledit sac hygiénique comportant : - une enveloppe (12) étanche, pourvue d'une ouverture (20) ; - au moins un lien de fermeture (141 ;142) de ladite ouverture, monté coulissant dans un ourlet (241 ;242) de l'enveloppe de manière qu'une extraction dudit lien de fermeture hors dudit ourlet réduise ladite ouverture (20) ; et - un tampon absorbant (15). Selon l'invention, le tampon absorbant (15) est fixé sur une face intérieure (281;282) de ladite enveloppe.
Patent FR-3081325-B1 (FR)
Title: Diltiazem pour son utilisation dans le traitement des infections microbiennes
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: A61P11/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne le diltiazem pour son utilisation en tant qu'agent activateur de l'expression d'au moins un gène codant pour un interféron de type III, dans la prévention et/ou le traitement des infections par au moins un microorganisme pathogène des épitheliums des tractus respiratoires et/ou intestinaux.
Patent FR-3082575-B1 (FR)
Title: Bague de lubrification et module d'embrayage comprenant une telle bague de lubrification
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/74
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne une bague de lubrification (500) qui contribue au blocage axial du module d'embrayage (1), ladite bague de lubrification (500) étant située contre le palier support (113) et formant avec lui un ensemble (700). La bague de lubrification (500) comprend une portée de précentrage  (510) qui permet de réaliser une configuration d'assemblage temporaire avec le palier support (113), lorsque l'ensemble (700) est préassemblé avant son intégration dans le module d'embrayage (1). Dans cette configuration d'assemblage temporaire, la bague de lubrification (500) est en appui radial contre l'une des bagues annulaires (1131, 1134) du palier support, de manière excentrée par rapport au palier support (113). Lorsque l'ensemble (700) est monté sur le module d'embrayage, la bague de lubrification (500) est recentrée par rapport au palier support (113), de sorte que le contour intérieur (542) de ladite bague de lubrification (500) est coaxial avec la face intérieure de la bague annulaire intérieure (1134 du palier support (113).
Patent FR-3084541-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration optimisee
Inventor: MIPO JEAN-CLAUDE
IPC: H02P25/20
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: - un rotor, et - un stator (11) comportant un bobinage (17) ayant une pluralité de phases, chaque phase comprenant plusieurs groupes de bobines (G1-G4), caractérisée en ce que ledit stator (11) est configuré de telle façon que des courants dans les groupes de bobines (G1-G4) peuvent circuler sélectivement: - dans une même direction de manière à maximiser un nombre de pôles de la machine électrique tournante, ou - dans des directions opposées de manière à minimiser un nombre de pôles de la machine électrique tournante.
Patent FR-3076884-B1 (FR)
Title: Unité de feu
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: Unité de feu Le dispositif de déflexion de lumière est configuré pour commuter une première position de réflexion (P1) et une deuxième position de réflexion (P2) dans au moins une certaine zone de la partie de réflexion. La première position de réflexion (P1) est une position dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d’irradiation doit être réfléchie vers le système optique de projection de façon à être utilisée effectivement comme une partie d’une configuration de distribution de lumière souhaitée. La deuxième position de réflexion (P2) est une position dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d’irradiation doit être réfléchie pour ne pas être effectivement utilisée. L’unité de détection (17) est disposée dans une position dans laquelle la lumière réfléchie au niveau de la deuxième position de réflexion (P2) par le dispositif de déflexion de lumière peut être détectée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3081044-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: FUKUHARA KEISUKE
IPC: F24F11/30
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: On propose un échangeur de chaleur intérieur, un ventilateur intérieur, une unité de nettoyage de ventilateur (51) agencée dans l’échangeur de chaleur intérieur et le ventilateur intérieur et configurée pour nettoyer le ventilateur intérieur, et une partie de support en forme d’arbre (50) configurée pour supporter une partie d'extrémité de base (51a) de l’unité de nettoyage de ventilateur (51) dans une partie creuse (50b). Au moins lorsque le fonctionnement de l’unité de nettoyage de ventilateur (51) est arrêté, une surface (50f) supportant, au moins sur un côté inférieur, la partie d'extrémité de base (51a) de l’unité de nettoyage de ventilateur (51) dans la partie creuse (50b) de la partie de support (50), est inclinée.
Patent FR-3091827-B1 (FR)
Title: Système de montage modulaire
Inventor: STRESHINSKIY DMITRY
IPC: B24B9/14
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Une plaque de montage d’accessoire 104 pour un système de montage modulaire est décrite. La plaque de montage d’accessoire 104 permet un couplage sans vis à un réceptacle de montage, et peut être configurée pour supporter une variété d'accessoires différents. Dans un exemple, une plaque de montage d’accessoire 104 comprend un corps principal, une ouverture de fixation sans vis, et une structure en queue d'aronde 110, 112, 114. L'ouverture de fixation sans vis est configurée pour permettre au corps principal d'être monté sans vis sur un réceptacle de montage. La structure en queue d'aronde 110, 112, 114 est configurée pour permettre au corps principal de mettre en prise par friction le réceptacle de montage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092895-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un appareillage a partir d'une plateforme
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q3/08
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de suspension d’un appareillage comportant un bras de suspension (1) comprenant une partie externe (12) de suspension de l’appareillage (C) et une partie interne (11) prenant appui sur une embase fixe (2), et une tige (6) de commande de la rotation de l’appareillage jusqu’à une position horizontale d’entretien.  Selon l’invention, la partie d’appui interne (11) du bras de suspension (1) forme un boîtier rigide creux (4) à l’intérieur duquel  la tige de commande (6) est portée par deux roulements écartés (63), (64), la partie externe (12) du bras de suspension (1) est munie, à une extrémité interne (15) d’un flasque (52) appliqué, contre un premier flasque (51) solidaire du boîtier (4), ledit flasque (52) étant calé en rotation et prenant appui sur un moyeu d’entraînement ménagé sur une extrémité externe (62) de la tige de commande (6).   Grâce à cette disposition, toute la charge portée par le bras de suspension (1) est appliquée sur ce moyeu (62) et transmise par la tige (6) et les deux roulements (63), (64) au boîtier rigide (4) qui prend appui, dans sa partie centrale, sur un palier axial (3). L’ensemble est ainsi bien équilibré, ce qui permet, en service, d’éviter le blocage de la rotation du bras.  Figure pour l’abrégé : Fig 14
Patent FR-3082165-B1 (FR)
Title: Système d’aide a la conduite
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un système d’aide à conduite, comprenant : une unité d'acquisition d'informations dynamiques (52) configurée pour acquérir des informations dynamiques basées sur l’emplacement sur la route ; un dispositif d'imagerie (2) destiné à prendre des données d'image d'un champ de vision externe autour du véhicule (1), et un contrôleur (6). Dans le contrôleur (6), un état de l’environnement extérieur associé aux informations dynamiques acquises est présumé sur la base de l’image ; et la confiance dans les informations dynamiques acquises est déterminée sur la base du résultat de la détermination si les informations dynamiques correspondent bien à l'état présumé de l’environnement extérieur. Le système permet de déterminer de manière appropriée si les informations dynamiques acquises à partir de l’extérieur sont fiables pour ce qui concerne l’emplacement actuel. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100558-B1 (FR)
Title: Baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: E06B9/24
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: Baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur une baie de fenêtre d’un matériel ferroviaire roulant comprenant des moyens de variation de l’intensité lumineuse (11a) d’au moins une portion d’interaction visuelle (12, 12’) de l’ ouverture (2) destinée à être en vis-à-vis d’un usager, configurés pour faire passer au moins un volet (7, 7’) au moins depuis une position de dégagement de la hauteur de ladite portion d’interaction visuelle (12, 12’) de l’ouverture (2), à une position d’occultation au moins partielle de ladite portion d’interaction visuelle (12, 12’), et en ce qu’au moins une partie du volet (7, 7’) s’étend sur la hauteur de l’ouverture (2) dans sa position de dégagement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1