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Patent WO-2017103083-A1 (WO)
Title: Composition based on an aqueous phase containing a dispersion of an anhydrous composite material
Inventor: DEMARCQ CÉLINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2016-12-16
Abstract: The present invention relates to a composition, especially for caring for and/or making up keratin materials, comprising at least one aqueous phase containing at least one hydrophilic gelling agent, and a dispersion of at least one anhydrous composite material formed from at least: - 3% to 15% by weight of at least one lipophilic gelling agent, relative to the total weight of the material; - 10% to 50% by weight of fillers, relative to the total weight of the material; and - 40% to 85% by weight of at least one fatty phase, relative to the total weight of the material. The invention also relates to a cosmetic process for making up and/or caring for a keratin material, in particular the skin, comprising at least one step that consists in applying to said keratin material a composition as defined above.
Patent WO-2017121780-A1 (WO)
Title: Micro-applicateur présentant une zone d'application dans laquelle se trouvent des capsules, destiné notamment à l'utilisation avec des adhésifs dentaires
Inventor: SUFFEL RALF
IPC: A61C5/66
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne un micro-applicateur dentaire (1) doté d'un corps (2) présentant une zone distale (2.1) et une zone proximale (2.2) ainsi qu'une zone d'application (2.3) formée dans la zone proximale, le corps présentant dans la zone proximale (2.2) au moins une ramification (4) ou au moins un filament, ce qui permet de former sur le corps (2) dans la zone proximale (2.2) une ramification qui matérialise la zone d'application (2.3), et au moins une capsule (3) creuse, fermée, notamment une pluralité de capsules (3), étant associée à la zone d'application (2.3). L'invention concerne par ailleurs un kit comprenant l'applicateur (1), un adhésif dentaire se trouvant dans les capsules (3).
Patent WO-2017134229-A1 (WO)
Title: Instrument de détartrage chirurgical
Inventor: HEMS THOMAS
IPC: A61B17/221
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un instrument de détartrage chirurgical (1) comprenant un élément de préhension (6) disposé à l'extrémité distale d'une tige (2) qui comporte un tuyau (4) traversé par un fil de traction (5) à l'extrémité distale duquel est fixé l'élément de préhension (6) qui est repliable par coulissement axial du tuyau (4). À l'extrémité proximale de la tige (2) est disposée une poignée (3) munie de deux pièces (3, 10) : une pièce fixe (3) à laquelle est fixée l'extrémité proximale du fil de traction (5) et une pièce mobile (10) à laquelle est fixée l'extrémité proximale du tuyau (4). L'invention est caractérisée en ce que, dans la région longitudinale de l'élément de préhension (6), entièrement entouré par le tuyau (4), celui-ci comporte sur son côté extérieur un repère visible (13). L'emplacement du repère (13) désigne l'emplacement de l'élément de préhension (6).
Patent WO-2017162413-A1 (WO)
Inventor: HANSEN RENE
IPC: A23L3/3472
Filed: 2017-03-01
Abstract: The invention relates to solid, at least triple-phase active substance preparations, in which two separate phases are embedded in a multiparticulate manner into a coherent active substance and antioxidant-free phase, one of said embedded phases containing at least one oxidation-sensitive active substance and the second containing at least one antioxidant. The invention also relates to a method for producing these active substance preparations and to the use of same in food supplements, foods, animal feed, body care products and medicines.
Patent WO-2017149016-A1 (WO)
Inventor: WINHUYSEN JAN
IPC: G08G1/01
Filed: 2017-03-01
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung und Verfahren zur Erzeugung von mindestens einer Prädiktions-Information (PI) in einem Fahrzeug, wobei mindestens eine Eingangsinformation (El) erfasst oder bestimmt wird, wobei in Abhängigkeit der mindestens einen Eingangsinformation (El) eine Ausgangssituation (AS) bestimmt wird, wobei in Abhängigkeit der Ausgangssituation (AS) die mindestens eine Prädiktions-Information (PI) aus mindestens einer fahrzeugspezifischen und/oder fahrzeugführerspezifischen Zuordnung (Z) von mindestens einer Prädiktions-Information (PI) zu mindestens einer Ausgangssituation (AS) bestimmt wird.
Patent WO-2017211478-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT EUGEN
IPC: B62J25/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: The invention relates to a footboard arrangement for lateral arrangement on a vehicle, more particularly on a motorcycle (10) or on a motorcycle-type vehicle, said footboard arrangement having a protective bar (15) for lateral protection of a vehicle motor, and having a footboard for supporting the foot of a user, wherein the footboard is designed to be foldable about a rotational axis (17) at least between a starting position and at least one foldaway position, and an underside (19) of the footboard releasably rests on the protective bar (15) in the starting position. The invention also relates to a vehicle, more particularly a motorcycle or a motorcycle-type vehicle, having at least one correspondingly designed footboard arrangement.
Patent WO-2017178405-A1 (WO)
Inventor: EBERHARDT ROBERT
IPC: D21F7/08
Filed: 2017-04-10
Abstract: The invention relates to a covering (1), particularly a belt press (1) for a machine for producing or processing a fibre material web, the covering (1) having a paper side (5) and a backing side, and comprising a base structure (3) and at least one additional structure (2), characterised in that at least one additional structure (2) consists of or comprises a layer of polymer foam (2), and this layer of polymer foam (2) provides for the paper side (5) of the covering (1).
Patent WO-2017194259-A1 (WO)
Title: Système de récupération de chaleur d'un moteur à combustion interne et procédé de fonctionnement du système de récupération de chaleur
Inventor: CAKALLIK DERYA
IPC: F01N5/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de récupération de chaleur (1) d'un moteur à combustion interne (50), comprenant un circuit de travail (2) guidant un milieu de travail. Une pompe d'alimentation (6), un évaporateur (10), une machine à expansion (3) et un condenseur (4) sont disposés dans le circuit de travail (2) dans le sens d'écoulement du milieu de travail. L'évaporateur (10) est également disposé dans une ligne d'échappement (53) du moteur à combustion interne (50). Un canal de dérivation des gaz d'échappement (61) est monté parallèlement à l'évaporateur (10) dans la ligne d'échappement (53), une soupape de dérivation des gaz d'échappement (60) étant disposée dans la ligne d'échappement (53), soupape de dérivation des gaz d'échappement qui permet de réguler la répartition du débit massique des gaz d'échappement du moteur à combustion interne (50) dans l'évaporateur (10) et dans le canal de dérivation des gaz d'échappement (61). Le système de récupération de chaleur (1) comprend en outre un dispositif de refroidissement (20, 40, 30) guidant un milieu de refroidissement. Le condenseur (4) est disposé dans le dispositif de refroidissement (20, 40, 30). Par ailleurs, au moins une sonde thermique (37, 38, 41, 42, 43, 44) est disposée dans le dispositif de refroidissement (20, 40, 30).
Patent WO-2017186943-A1 (WO)
Inventor: OEHLENSCHLAEGER CHRISTIAN B
IPC: C11D3/386
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides ayant une activité d'hexosaminidase et des polynucléotides codant pour lesdits polypeptides. L'invention concerne également des constructions d'acides nucléiques, des vecteurs et des cellules hôtes comprenant ces polynucléotides, ainsi que des procédés de production et d'utilisation desdits polypeptides.
Patent WO-2017207372-A1 (WO)
Title: Souche debacillus subtilis ayant une activité probiotique
Inventor: PETRI DANIEL
IPC: C12R1/125
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle souche de  B subtilis  qui présente une forte inhibition de  C perfringens  et son utilisation en tant que probiotique.
Patent WO-2017202907-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une couche de siliciure-métal de transition cristalline résistante à l'électromigration, succession de couches correspondante et micro-chauffeur
Inventor: NAGEL SABINE
IPC: H05B3/14
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche de siliciure-métal de transition cristalline résistante à l'électromigration, une succession de couches et un micro-chauffeur. Dans l'étape A du procédé, un substrat semiconducteur présentant une couche électriquement isolante est fourni. Dans l'étape B du procédé, un métal de transition est déposé par dépôt physique sur la couche électriquement isolante. Dans l'étape C du procédé, un dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma est effectué pour former un plasma de gaz inerte. Dans l'étape D du procédé, du monosilane est introduit dans le plasma de gaz inerte, le monosilane étant décomposé en silicium et en hydrogène et le silicium, en phase gazeuse, subi une réaction chimique avec le métal de transition destinée à former la couche de siliciure-métal de transition cristalline résistante à l'électromigration.
Patent WO-2017216130-A1 (WO)
Title: Utilisation de résines aromatiques phosphatées et sulfatées comme agents facilitant le broyage pour les gisements et les minerais
Inventor: BRANDT KRISTINA
IPC: C04B24/26
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de polycondensats aromatiques phosphatés et sulfatés en tant qu'agent facilitant le broyage pour un gisement ou un minerai, le polycondensat comprenant un composé aromatique ou hétéroaromatique éventuellement substitué contenant 5 à 10 éléments, ce composé comportant, en moyenne, 1 à 300 groupes oxyéthylène et/ou oxypropylène par molécule, lesdits groupes étant liés au composé aromatique ou hétéroaromatique via un atome d'oxygène (O) ou un atome d'azote (N) ; un composé aromatique ou hétéroaromatique éventuellement substitué contenant 5 à 10 éléments, ledit composé comportant, en moyenne, 1 à 300 groupes oxyalkylène en C 2 -C 20  par molécule, lesdits groupes étant liés au composé aromatique ou hétéroaromatique via un atome d'oxygène (O) ou un atome d'azote (N), et les groupes oxyéthylène et/ou oxypropylène étant terminés par -SO 3 M s , -OSO 3 M s , -ΡΟ 3 Μ p , ou -ΟΡΟ 3 Μ p , M étant choisi dans le groupe constitué par l'hydrogène, les métaux alcalins, les métaux alcalino-terreux, les ions ammonium et les ions ammonium organiques, s pouvant valoir 0,5 ou 1, et p 1 ou 2 ; et un aldéhyde ou une source d'aldéhyde ; ainsi qu'éventuellement au moins (a) un composé aromatique choisi dans le groupe constitué des phénols, des phénoléthers, des naphtols, des naphtoléthers, de l'aniline et de l'alcool de furfuryle, et/ou (b) un composé formant la mélamine choisi dans le groupe constitué par la mélamine ou un dérivé correspondant, l'urée ou un dérivé correspondant, et des carboxamides.
Patent WO-2018002011-A1 (WO)
Title: Procédé de microdissection laser et systèmes de microdissection laser
Inventor: SCHLAUDRAFF FALK
IPC: G02B21/32
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'effectuer une microdissection laser afin de découper un échantillon de dissection à partir d'un échantillon (4) en utilisant un laser (22), le procédé comprenant les étapes consistant à fournir l'échantillon (4) dans un chemin optique (10) d'un système d'éclairage (5, 7) ; éclairer l'échantillon (4) au moyen du système d'éclairage (5, 7) ; détecter la lumière qui provient de l'échantillon (4) au moyen d'un détecteur (17) ; analyser la lumière détectée par le détecteur (17) ; déterminer, sur la base de l'analyse, si un récipient de collecte (19) servant à collecter l'échantillon de dissection est fourni à une position de collecte prédéfinie dans laquelle l'échantillon de dissection est collecté dans le récipient de collecte (19) après qu'il a été découpé à partir de l'échantillon (4) ; et ne mettre en oeuvre la découpe au laser de l'échantillon de dissection à partir de l'échantillon (4) que lorsqu'il a été déterminé que le récipient de collecte (19) se trouve à la position de collecte prédéfinie.
Patent WO-2018072896-A1 (WO)
Title: Machine de traitement de denrées alimentaires et de produits d'emballage
Inventor: HOFERER MAXIMILIAN
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne une machine de traitement de denrées alimentaires et de produits d'emballage, comportant des éléments de commande destinés à la commande de composants de la machine et une console de commande pour commander la machine au moyen des éléments de commande. La console de commande de la machine comprend une interface RFID, en particulier une interface NFC, et est conçue de sorte à réaliser, au moyen d'informations d'authentification reçues par le biais de l'interface RFID, une authentification d'un terminal d'utilisateur. La console de commande est également conçue de manière à, en cas d'authentification réussie, établir une liaison de données.
Patent WO-2018059777-A1 (WO)
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61K8/44
Filed: 2017-07-20
Abstract: Haarbehandlungsmittel, enthaltend bezogen auf ihr Gewicht, 0,001 bis 20 Gew.-% Komplexbildner aus der Gruppe Tetranatrium- N , N -bis(carboxylatomethyl)-L-glutamat (Tetrasodium Glutamate Diacetate, GLDA), Pentasodium Diethylenetriaminepentaacetate (DTPA), Tetranatriumiminodisucciniat (IDS) sowie 0,001 bis 20 Gew.-% mindestens eines Oligopetids, das mindestens eine Aminosäuresequenz Glu-Glu-Glu aufweist, wobei die Amino-Gruppe frei oder protoniert und die Carboxy-Gruppen frei oder deprotoniert vorliegen können, führen zu einer verbesserten innerstrukturellen Stärkung der Keratinfasern, besseren Pflegeffekten und verringern oder verhindern das Auswaschen von Farbe aus gefärbten Haaren.
Patent WO-2018028984-A1 (WO)
Inventor: VAN DER MEULEN INGE
IPC: C09D11/52
Filed: 2017-07-26
Abstract: The present invention relates to a process of forming electrical conductor on a substrate comprising the steps of a) providing a substrate; b) providing an electrically conductive composition; c) applying said electrically conductive composition to at least one part of said substrate; and d) exposing said electrically conductive composition on the substrate to a near infrared light to form an electrical conductor. NIR light cure provides improved electrical properties of the cured composition without damaging heat sensitive substrates.
Patent WO-2018033413-A1 (WO)
Title: Extenseur de bride ayant une languette de retrait
Inventor: MOAVENIAN ARASH
IPC: A61F5/448
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un extenseur de bride (4) permet d'étendre la bride d'un sac de stomie, ce qui permet d'augmenter la sécurité de la connexion entre un utilisateur et le sac de stomie. Il présente au moins une languette de retrait (9) qui facilite le retrait de l'extenseur de bride d'un utilisateur après utilisation. L'extenseur de bride est particulièrement adapté à des fins médicales, il peut en particulier être utilisé pour maintenir et favoriser une peau saine, en particulier dans la zone péri-stomale.
Patent WO-2018059932-A1 (WO)
Title: Procédé de guidage d'une cabine d'ascenseur de simulation de gravité réduite par rapport à la gravité terrestre
Inventor: ROUMEGAS SYLVAIN
IPC: B66B5/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'une cabine (21) d'ascenseur (20) de simulation de gravité réduite par rapport à la gravité terrestre comprenant au moins un dispositif motorisé de montée/descente contrôlée de la cabine (21), caractérisé en ce qu'il comprend, suite à une détection de situation d'urgence lors d'une montée de la cabine (21) dans l'ascenseur (20), une phase d'arrêt d'urgence comprenant : - une étape (53) de décélération en montée de la cabine (21) jusqu'à ce que la cabine (21) atteigne une vitesse en montée nulle ou une vitesse positive en descente, - puis une étape (56) d'accélération positive en descente de la cabine (21), - puis une étape (57) de décélération, dite dernière étape de décélération, de la cabine (21) jusqu'à un arrêt de la cabine (21).
Patent WO-2018069323-A1 (WO)
Title: Extraits et combinaisons de ceux-ci destinés à être utilisés comme inhibiteurs de levures et de champignons
Inventor: DONZELLI FABIO
IPC: A23B4/20
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de : - un extrait de chêne, ou - un extrait de pépin de raisin, ou - un extrait de thé vert, ou des combinaisons de ceux-ci, pour l'inhibition de la croissance de levures et de champignons choisis parmi Pichia anomala, Hyphopichia burtonii, Kluyveromyces marxianus, Zygosaccharomyces bailii.
Patent WO-2018083066-A1 (WO)
Title: Commande d'une source de lumière en fonction d'une propriété mesurée
Inventor: VAN BOMMEL TIES
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: Un système d'éclairage comprend : un ou plusieurs capteurs de lumière (57) positionnés sur un premier côté d'une surface textile (3) au moins partiellement transparente ; une ou plusieurs sources de lumière (5-7) positionnées sur un second côté de ladite surface textile (3), ladite surface textile (3) étant au moins partiellement éclairée par ladite ou lesdites sources de lumière (5-7), ledit second côté étant opposé audit premier côté, ladite ou lesdites sources de lumière formant une pluralité d'éléments d'affichage ; et un dispositif de commande de lumière (1) configuré pour recevoir une ou plusieurs propriétés mesurées d'une ou de plusieurs transmissions de lumière (15-17) à partir dudit ou desdits capteurs de lumière (57), et pour commander ladite ou lesdites sources de lumière (5-7) en fonction de ladite ou desdites propriétés mesurées. Le dispositif de commande de lumière est configuré pour sélectionner un sous-ensemble de ladite pluralité d'éléments d'affichage en fonction de ladite ou desdites propriétés mesurées de ladite ou desdites transmissions de lumière et pour commander ladite ou lesdites sources de lumière pour afficher un texte et/ou un graphique dans ledit sous-ensemble sélectionné d'éléments d'affichage.
Patent WO-2018095820-A1 (WO)
Inventor: STAUFENBERG GERRIT
IPC: A47B88/90
Filed: 2017-11-17
Abstract: Ein Schubkasten (1) umfasst zwei Seitenzargen (10), einen Boden (2), eine Rückwand (3) und eine Frontblende, wobei mindestens eine Seitenzarge (10) eine dünnwandige Umhüllung (11, 12) aufweist, die durch einen inneren Kern (20) abgestützt ist, wobei der innere Kern (20) mindestens zwei Formteile (21, 24, 30) aufweist, die formschlüssig aneinander gehalten sind. Dadurch kann die Seitenzarge (10) flexibel hergestellt werden und besonders filigran ausgebildet werden.
Patent WO-2018149539-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'estimation d'une plage d'un objet mobile
Inventor: PLOWMAN ROBIN
IPC: G06V10/25
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une plage d'un objet mobile (MO) qui comprend les étapes consistant à capturer (S1) des images d'un environnement par une caméra (2), à traiter (S2) des caractéristiques d'images capturées pour déterminer un palier d'un objet mobile (MO) sur la base d'une grappe détectée de caractéristiques appartenant à l'objet mobile (MO) dans les images capturées et à estimer (S3) une plage de l'objet mobile (MO) sur la base de caractéristiques de sol déterminées appartenant à un plan de sol (GP) le long du palier déterminé de l'objet mobile (MO) qui ne sont pas occluses par l'objet mobile (MO).
Patent WO-2018127570-A1 (WO)
Title: Traitement combiné à l'aide d'un médicament interférant avec la nétrine-1 et des médicaments inhibiteurs de points de contrôle immunitaires
Inventor: DUCAROUGE BENJAMIN
IPC: C07K16/28
Filed: 2018-01-05
Abstract: La présente invention est l'association ou l'utilisation combinée (i) d'un composé capable de perturber ou d'empêcher l'interaction des récepteurs nétrine-1/nétrine-1 ou la dimérisation du récepteur induit par la nétrine-1, également désigné dans la description par agent neutralisant NTN1, lequel composé peut être un anticorps se liant à la nétrine-1 ou à l'anticorps anti-nétrine-1, et (ii) d'un inhibiteur de point de contrôle immunitaire, dans le traitement du cancer. Selon l'invention, la composition peut comprendre un anticorps anti-nétrine-1 et un inhibiteur de point de contrôle immunitaire, destiné à être utilisé en tant que médicament anticancereux avec une administration simultanée, séparée ou séquentielle de l'anticorps anti-nétrine-1 et de l'inhibiteur de point de contrôle immunitaire à un patient.
Patent WO-2018146318-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'eau ultra pure
Inventor: KANO ICHIRO
IPC: C02F9/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'eau purifiée comprenant une étape (a) consistant à faire passer l'eau à travers un premier échangeur d'ions à lit mélangé comprenant des billes d'un diamètre compris entre 0,5 et 0,7 mm et une étape (b) consistant à faire passer l'eau à travers un second échangeur d'ions à lit mélangé comprenant des billes d'un diamètre inférieur à 0,5 mm. L'invention concerne en outre un module comprenant le premier et le second échangeur d'ions à lit mélangé et un système de traitement d'eau pour la production d'eau ultra pure comprenant le premier et le second échangeur d'ions à lit mélangé.
Patent WO-2018219520-A1 (WO)
Inventor: WOSTRADOWSKI UWE
IPC: F02D41/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour influencer la commande de moteur d'un véhicule à moteur à voie unique, dans lequel la situation de conduite présente est déterminée, une situation de conduite prédéfinie est sélectionnée en fonction de la situation de conduite présente dans une classe prédéfinie de situations de conduite prédéfinies, et la commande de moteur est influencée en fonction de la situation de conduite prédéfinie choisie, indépendamment du conducteur.
Patent WO-2018185106-A1 (WO)
Title: Dispositif (de) siège d'avion
Inventor: ITZINGER ANDREAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (de) siège d'avion comprenant au moins une unité piètement (12a), une assise (38a) qui est reliée à l'unité piètement (12a) et qui est réglable par rapport à l'unité de piètement (12a) entre une position d'assise et au moins une position de confort, un dossier (30a) qui est pivotant entre une position d'assise et une position de confort, et au moins un élément de dossier (64a) inférieur qui est disposé dans une zone inférieure du dossier (30a) et qui peut pivoter au moins entre une position d'assise et au moins une position de confort au moins vers le dossier (30a).
Patent WO-2018202887-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour fixer ensemble des pièces ayant des trous alignés à travers celles-ci
Inventor: RÖSING JÜRGEN
IPC: F16B5/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention porte sur un élément de fixation (10) pour fixer ensemble des pièces à usiner (50a, 50b) ayant des trous alignés à travers celles-ci, l'élément de fixation (10) comprenant une partie tige (11) et une partie tête (13) disposée à une extrémité de la partie tige (11), le diamètre de la partie tige (11) et/ou de la partie tête (13) étant sélectionné de telle sorte que l'élément de fixation (10) peut être installé dans les trous alignés dans une tolérance étroite. L'élément de fixation (10) comprend en outre une structure de surdimensionnement (20), ladite structure de surdimensionnement (20) étant fermement liée à au moins une partie de la partie tige (11) et/ou de la partie tête (13) afin de surdimensionner au moins la partie de la partie tige (11) et/ou la partie de tête (13) de manière à permettre à l'élément de fixation (10) d'être installé dans des trous alignés (60a, 60b) ayant un diamètre plus grand que celui requis pour l'élément de fixation (10) sans la structure de surdimensionnement (20).