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Patent FR-3072287-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de cassia alata contre le vieillissement des cheveux
Inventor: FREIS OLGA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne l'utilisation cosmÃ©tique d'un extrait de Cassia alata, pour lutter contre et/ou prÃ©venir et/ou traiter et/ou ralentir le vieillissement des fibres kÃ©ratiniques, notamment des cheveux, l'extrait n'Ã©tant pas utilisÃ© en association avec un extrait de bactÃ©rie filamenteuse non photosynthÃ©tique. Elle concerne en outre un procÃ©dÃ© de soin cosmÃ©tique caractÃ©risÃ© en ce qu'il comprend l'application par voie topique sur au moins une zone de la peau, notamment du cuir chevelu, de l'extrait de Cassia alata pour lutter contre et/ou prÃ©venir et/ou traiter et/ou ralentir le vieillissement des fibres kÃ©ratiniques, notamment des cheveux, en particulier le vieillissement de la fibre kÃ©ratinique, notamment de la fibre capillaire, Ã©mergente, l'extrait n'Ã©tant pas utilisÃ© en association avec un extrait de bactÃ©rie filamenteuse non photosynthÃ©tique.
Patent FR-3072901-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage de lentilles et procede de fabrication de lentilles
Inventor: RITOU ARNAUD
IPC: H02S40/22
Filed: 2017-10-31
Abstract: Le dispositif de moulage (100), pour former des lentilles par moulage, comporte un élément de moulage (101) comportant des cavités (102) formées dans une face (103) de l'élément de moulage (101) ; une plaque transparente (104) maintenu par rapport à l'élément de moulage (101) de sorte à former, avec les cavités (102) une empreinte (105) destinée à permettre la formation d'une pluralité de lentilles au moins un passage d'injection (106) destiné à permettre une introduction de produit de moulage dans l'empreinte (105), le passage d'injection (106) étant ménagé entre la plaque transparente (104) et l'élément de moulage (101) ; ur injecteur (109) de produit de moulage agencé de sorte à permettre une introduction de produit de moulage dans le passage d'injection (106). L'injecteur (109) es amovible, et ledit dispositif de moulage (100) est configuré de sorte à autoriser ur retrait de l'injecteur (109) tout en conservant le maintien de la plaque transparente (104) par rapport à l'élément de moulage (101).
Patent FR-3073265-A1 (FR)
Title: Bielle reglable en longueur
Inventor: LOPEZ JOSE
IPC: F16C7/06
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet une bielle réglable en longueur qui comprend : - une première partie (26) comportant une face périphérique (34) cylindrique qui présente une succession de gorges périphériques (40) séparées les unes des autres et positionnées dans des plans transversaux, et - une deuxième partie (28) comportant un fût (44) configuré pour recevoir au moins partiellement la première partie (26) et qui présente plusieurs découpes (56) configurées pour séparer le fût (44) en plusieurs secteurs de cylindre (58) et au moins une nervure intérieure, en saillie par rapport à la face latérale intérieure du fût, qui a une section configurée pour se loger dans l'une des gorges périphériques (40).
Patent FR-3073474-A1 (FR)
Title: Ensemble interieur support de charges d'un vehicule
Inventor: DA-CRUZ FREDERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble intérieur support de charges, se disposant en partie intérieure haute d'un véhicule comprenant au moins une première et une deuxième galeries (1, 2) supports de charges, munies d'un dispositif de solidarisation à l'intérieur du véhicule, et montées pour être déplacées par pivotement, réversiblement, d'une position d'usage à une position de non-usage, lesdites galeries étant solidarisées entre elles par des moyens de couplage (50) de sorte que le déplacement d'une des galeries entraîne le déplacement de l'autre galerie lors du passage réversible d'une position d'usage à une position de non-usage.
Patent FR-3059843-A1 (FR)
Title: Boite de liaison electrique
Inventor: MATSUURA DAISUKE
IPC: H02G3/16
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention crée une boîte de liaison électrique présentant une nouvelle structure, qui assure la liaison électrique sécurisée de composants de liaison avec une barre de bus verticale, tout en empêchant l'expansion d'une paroi circonférentielle d'un élément de retenue tubulaire au moyen d'un élément de retenue.         Un élément de retenue (48a) comprend : une pièce de verrouillage (60) s'étendant à partir d'une partie tubulaire (46a) le long d'une fente (20), dans un état dans lequel l'élément de retenue (48a) est assemblé à l'extérieur d'une paroi circonférentielle (18a) de l'élément de retenue tubulaire (16a), et un crochet de verrouillage (62) qui est formé au niveau d'une extrémité en saillie de la pièce de verrouillage (60) et passe à travers la fente (20) de manière à s'étendre vers une zone d'insertion d'un composant électrique (28) à l'intérieur de la paroi circonférentielle (18a) ; et le crochet de verrouillage (62) vient en butée sur le composant de liaison (28) et la pièce de verrouillage (60) se déforme de manière élastique, de telle sorte que l'insertion du composant de liaison (28) dans l'élément de retenue tubulaire (16a) est autorisée et l'achèvement de l'insertion du composant de liaison (28) est détecté par rappel élastique de la pièce de verrouillage (60).
Patent FR-3075929-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule comprenant un dispositif de ventilation dispose entre deux dispositifs de dissipation de chaleur
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/503
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (1) pour véhicule, le module lumineux (1) comprenant un circuit de refroidissement comportant : une première chambre (C1) délimitée par un premier dispositif de dissipation de chaleur (2) et prévue pour le refroidissement d'au moins un premier élément d'éclairage (7) du module lumineux (1), une deuxième chambre (C2) délimitée par un deuxième dispositif de dissipation de chaleur (3) et prévue pour le refroidissement d'au moins un deuxième élément d'éclairage (8) du module lumineux (1), et une troisième chambre (C3) délimitée par un dispositif de ventilation (6). Selon l'invention, la troisième chambre (C3) sépare la première chambre (C1) et la deuxième chambre (C2) l'une de l'autre.
Patent FR-3070006-A1 (FR)
Title: Peigne ou brosse a picots sechants
Inventor: MONTEGUT PHILIPPE
IPC: A46B15/00
Filed: 2017-08-09
Abstract: Peigne et/ou brosse pour se peigner et/ou se brosser les cheveux, comportant un corps (1) de base, une pluralité (8) de picots faisant saillie du corps de base, caractérisé en ce qu'au moins un picot, de préférence chaque picot (8), est constitué d'une partie (6) formant âme du picot et d'une partie (9) de recouvrement recouvrant au moins en partie l'âme du picot, l'âme du picot étant plus rigide que la partie de recouvrement et la partie de recouvrement étant réalisée de manière à absorber l'humidité et/ou l'eau liquide.
Patent FR-3078052-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une ligne d’assemblage d’organes se succedant en defilement continu
Inventor: RUBIN JEREMY
IPC: B62D65/18
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une ligne d'assemblage d'organes (GMP) se succédant en défilement continu, la ligne comprenant une zone de travail (ZT) comportant au moins deux postes de travail (1 PP, DPP, PM). Des données des opérations d'assemblage à effectuer sur chaque organe (GMP) à chacun des postes de travail sont communiquées, préalablement à une entrée de l'organe (GMP) dans la zone de travail (ZT), à un automate centralisant les données pour tous les postes de travail et communiquant ensuite à chaque poste de travail (1 PP, DPP, PM) les données spécifiques des opérations que ce poste de travail doit effectuer, un contrôle en temps réel et en défilement étant effectué en sortie de chaque poste pour vérifier que les opérations effectuées au poste de travail sont identiques aux données, un contrôle de conformité final étant effectué en fin de zone de travail (ZT) et annexé à l'organe (GMP) assemblé.
Patent FR-3079732-A1 (FR)
Title: Organe de mixage et appareil de distribution de boissons chaudes instantanees
Inventor: FRANCOIS JEAN-JACQUES
IPC: A47J31/46
Filed: 2018-04-06
Abstract: Organe de mixage (1) pour un appareil de préparation de boissons chaudes, comprenant un corps creux (4) comportant : - une chambre tubulaire principale (10), s'étendant suivant un axe longitudinal principal « PP'», et ménagée sur toute la longueur dudit corps creux de l'organe de mixage entre, une première entrée (7) débouchant sur une première extrémité (40) du corps creux (4), et, une sortie (47) débouchant sur une deuxième extrémité (44) du corps creux ; et - une première chambre tubulaire d'injection (17) s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal principal, débouchant d'une part sur ladite première extrémité (40) du corps creux par une deuxième entrée (14), et débouchant d'autre part sur la chambre tubulaire principale (10) par une première série d'orifices (27) comprenant au moins trois trous traversant ; caractérisé en ce que le corps creux comporte une deuxième chambre tubulaire d'injection (24) s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal principal, débouchant d'une part sur ladite première extrémité (40) du corps creux par une troisième entrée (20), et débouchant d'autre part sur la chambre tubulaire principale (10) par une deuxième série d'orifices (30) comprenant au moins deux trous traversant.
Patent FR-3082079-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un element de verrouillage d’un ouvrant d’un vehicule et vehicule mettant en œuvre le procede
Inventor: DE BREZA ERYK
IPC: H04B7/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes et procédés pour l'assistance à l'ouverture ou la fermeture d'un ouvrant de véhicule (100). Le procédé comprend les étapes de :     - opérer un module de communication (103) du véhicule, le module de communication comprenant au moins une antenne pour émettre et recevoir des signaux radiofréquences, selon un premier mode opératoire dans lequel le module de communication émet périodiquement des signaux radiofréquences selon une première période p1, et,     - sur la base d'une valeur d'un paramètre de localisation d'un dispositif d'identification mobile (104) calculée par une unité de traitement (102) du véhicule sur la base d'un signal radiofréquence reçu par ledit module de communication, opérer le module de communication selon un deuxième mode opératoire dans lequel le module de communication émet périodiquement des signaux radiofréquences selon une deuxième période p2, avec p1>p2.
Patent FR-3084081-A1 (FR)
Title: Composition de liant pour laine minerale
Inventor: CHENAL MARION
IPC: F16L59/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse de liant pour produits isolants à base de laine minérale, comprenant (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs, les sucres hydrogénés et un mélange de ceux-ci, la proportion de sucres hydrogénés dans le glucide étant comprise entre 25 et 100 % en poids, (b) au moins un acide polycarboxylique monomère ou un sel ou anhydride d'un tel acide, (c) de l'isosorbide, le rapport en poids isosorbide/glucide étant compris entre 0,1 et 3,0, de préférence entre 0,2 et 2,0, plus préférentiellement entre 0,3 et 1,5. Elle concerne également un procédé de fabrication de produits isolants à base de laine minérale utilisant une telle composition et les produits obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3087263-A1 (FR)
Title: Capteur de pression avec element de protection antigel
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L19/14
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) destiné à mesurer la pression dans un moteur thermique de véhicule comprenant un substrat, une sonde de pression connectée au substrat, et un boîtier de protection (2) dans lequel sont logés le substrat et la sonde de pression, le boîtier de protection (2) comprenant un orifice de prise de pression (3) en communication avec la sonde de pression. L'orifice de prise de pression (3) est destiné à déboucher à l'intérieur d'un environnement moteur dans lequel la mesure de pression est recherchée. Le capteur de pression (1) comprend un élément de protection (5) positionné en sortie de l'orifice de prise de pression (3). Selon l'invention, l'élément de protection (5) entoure l'orifice de prise de pression (3) et présente une forme tubulaire ajourée.
Patent FR-3089012-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en œuvre d’essais bresiliens
Inventor: SKIBA STÉPHANE
IPC: G01N3/16
Filed: 2018-11-23
Abstract: DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ESSAIS BRESILIENS Dispositif (10) pour la mise en œuvre d’essais brésiliens, comportant une première plateforme (14) de support d’un échantillon cylindrique (22) destiné à subir un essai brésilien, une seconde plateforme (12) reliée à la première plateforme par des premières colonnes (18) rigides et portant un impacteur destinée à comprimer ledit échantillon, sur sa tranche, caractérisé en ce que ledit impacteur se présente sous la forme d’un piston (48) qui est guidé en coulissement par un élément de ladite seconde plateforme qui comprend en outre au moins une butée (54) de fin de course du piston vers ledit échantillon. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090298-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique (F) sur les cils et/ou sourcils.
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou sourcils. Applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique (F) sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d’application (8) monobloc, l’organe d’application comportant : - une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X), - une pluralité d’éléments d’application (18a) s’étendant à partir de l’âme, les éléments d’application comportant : - un corps (20) présentant une extrémité distale élargie (20b), et - au moins une protubérance (22a ; 22b) s’étendant latéralement du corps (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091048-A1 (FR)
Title: Barre de connexion électrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01R13/68
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une barre de connexion électrique (100) comprenant un premier conducteur électrique (101) et un deuxième conducteur électrique (102), chaque conducteur électrique (101, 102) étant destiné à être connecté entre une borne d’une batterie et une partie active d’un équipement électrique, un fusible (110) comprenant une première borne fixée sur ledit premier conducteur électrique (101). Une deuxième borne dudit fusible (110) est fixée sur un troisième conducteur électrique (103) différent des premier (101) et deuxième (102) conducteur électrique, ledit troisième conducteur électrique (103) étant destiné à recevoir un premier fil électrique (121) relié à un connecteur (121) de l’équipement électrique et ledit deuxième conducteur (102) étant destiné à recevoir un deuxième fil électrique (122) relié audit connecteur de l’équipement électrique (10). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092642-A1 (FR)
Title: Elément d’isolation thermique et ensemble comprenant un tel élément
Inventor: MEDDAH ISMAEL
IPC: G21D1/02
Filed: 2019-02-07
Abstract: Elément d’isolation thermique et ensemble comprenant un tel élément L’élément d’isolation thermique (7) comprend : - un tube flexible (9) longitudinal en métal, sensiblement étanche à l’air ;- un organe élastique (11), en métal, disposé à l’intérieur du tube (9). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3078302-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour un véhicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-02-27
Abstract: ENSEMBLE DE RANGEMENT POUR UN VÉHICULE La présente invention concerne un ensemble de rangement pour un véhicule. L’ensemble de rangement comprend une console et un premier compartiment. Le premier compartiment est disposé de manière coulissante sur la console. En outre, le premier compartiment peut coulisser à la verticale entre une première position de compartiment et une deuxième position de compartiment, et de manière transversale entre la première position de compartiment et une troisième position de compartiment sur la console. Le premier compartiment 112a et le deuxième compartiment 112b peuvent être des tables utilisées pour placer des articles, ou des compartiments de rangement. Figure 1.
Patent FR-3096601-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de panneaux de bois massif multicouche
Inventor: LESCURE JERÔME
IPC: B27M1/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de panneaux en bois massif multicouche comprenant des étapes d’écorçage (1) de grumes de bois, de tronçonnage (2) des grumes de bois écorcées pour former des billons, d’étuvage (3), de déroulage (5) des billons, pour former des placages de bois massif ayant une épaisseur de 3,2 mm. Les placages sont triés (8) et assemblés par encollage (10) de faces de placages à assembler, notamment par de la colle vinylique, chaque assemblage de placages comprenant de préférence entre 2 et 16 couches. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097934-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une structure d'angle pour cuve
Inventor: SALMON LEGAGNEUR GUILLAUME
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une structure d’angle (1) destinée à la fabrication d'une cuve étanche et thermiquement isolante, le procédé comportant :     - fournir une premier panneau (5) et un deuxième panneau (6) ayant chacune une face interne et une face externe ;    - disposer le premier panneau (5) et le deuxième panneau (6) dans une première position dans laquelle la face interne du premier panneau (5) et la face interne du deuxième panneau (6) s'étendent dans un même plan ;    - coller de manière étanche une feuille étanche souple (13) à cheval sur la face interne du premier panneau (5) et la face interne du deuxième panneau (6) isolant ; et    - disposer le premier panneau (5) et le deuxième panneau (6) dans une deuxième position dans laquelle la face interne du premier panneau (5) est inclinée par rapport à la face interne du deuxième panneau (6) d'un angle correspondant à l'angle d'une zone d'angle de la cuve étanche et thermiquement isolante à fabriquer.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              3
Patent FR-3102641-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle dynamique de l’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B47/115
Filed: 2019-10-23
Abstract: Procédé et système de contrôle de l’éclairage Procédé de gestion dynamique de l’éclairage dans un espace, notamment le long d’un ouvrage tel qu’un tunnel (3), équipé d’au moins un module d’éclairage (6) agencé pour être sélectivement alimenté au moins selon un premier mode d’éclairage et un deuxième mode d’éclairage et d’au moins un système de détection (18) de badge RFID actif associé audit module (6), chaque système de détection (19) de badge RFID actif comportant une antenne de détection (8) et étant configuré pour identifier le badge et délivrer une information relative à la distance (d) séparant le badge (10) de l’antenne de détection (8), procédé dans lequel l’intensité lumineuse émise par ledit module (6) est supérieure dans le deuxième mode d’éclairage, et dans lequel on commande le passage du premier mode d’éclairage au deuxième mode d’éclairage du module (6) au moins lorsque la distance (d) entre le badge (10) et l’antenne du système de détection associé à ce module (6) devient inférieure à une distance de déclenchement prédéfinie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102794-A1 (FR)
Title: Composant de turbomachine comportant des orifices de refroidissement ameliores
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2019-10-31
Abstract: L'invention concerne un composant (10) de turbomachine comportant une paroi (14) présentant une face interne (18) et une face externe (16) opposées, la paroi (14) comprenant au moins un orifice de refroidissement (12) pour permettre à un flux de gaz de traverser la paroi (14) en reliant fluidiquement la face interne (18) et la face externe (16), l’orifice de refroidissement (12) comportant un perçage (20) débouchant sur la face interne (18) et une embouchure (26) évasée qui débouche sur la face externe (16), l’embouchure (26) présentant une section progressivement croissante vers la face externe (16), l'embouchure (26) comportant en outre une face de fond (28) qui est inclinée par rapport à la face externe (16), caractérisé en ce que la face de fond (28) de l’embouchure (26) comporte une pluralité de perturbateurs de flux (40) formés en creux et espacés les uns des autres sur la face de fond (28). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104154-A1 (FR)
Title: Procédé d’ignifugation de matériau
Inventor: TOUSSAINT PHILIPPE
IPC: C04B111/28
Filed: 2019-12-05
Abstract: PROCEDE D’IGNIFUGATION DE MATERIAU
    L’invention concerne un procédé d’ignifugation de matériau comprenant les étapes de :
    a)    mise en contact dudit matériau avec une suspension viscoélastique obtenue par le mélange d’un matériau pouzzolanique avec une solution d’activation alcaline comprenant au moins un hydroxyde de métal soluble;
    b)    géopolymérisation de ladite suspension viscoélastique ;
    c)    obtention d’un matériau ignifugé comprenant un géopolymère.
    L’invention concerne également des matériaux ignifugés comprenant un géopolymère.
Patent FR-3105516-A1 (FR)
Title: Procédé de délestage de sorties d’une installation de production d’énergie électrique
Inventor: BOUKHARI KÉVIN
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de délestage contrôlé de sorties d’au moins une installation (1) de production d’énergie électrique comprenant au moins une source d’énergie renouvelable et au moins une batterie (5), les sorties étant classées selon au moins deux niveaux d’importance distincts, le procédé comprenant les étapes pour une journée donnée de :                                   A partir de prévisions météorologiques, prédire une énergie électrique potentiellement disponible en sortie de la source d’énergie renouvelable,                 Déduire au moins à partir de la prédiction de l’énergie électrique potentiellement disponible en sortie de la source d’énergie renouvelable, un crédit horaire de consommation électrique pour chaque niveau d’importance de sortie,                 Délester les sorties d’un niveau d’importance donné lorsque le crédit horaire de consommation électrique qui était attribué à ce niveau a été atteint tout en délestant en priorité les sorties d’un niveau d’importance moindre.                           FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3107611-A1 (FR)
Title: Ecran d’affichage à résolution multiple et procédé de réalisation
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H04N13/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: Titre Ecran d’affichage à résolution multiple et procédé de réalisation.     L’invention concerne un écran (10) d’affichage destiné à afficher une image de résolution multiple et comprenant une pluralité de pixels (110, 120) répartis sur un support (100), ledit écran (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend une première zone (11) d’une face (101) du support (100) présentant une première densité de pixels (110) permettant d’afficher une première partie de l’image avec une première résolution, et une deuxième zone (12) de la face (101) du support (100) présentant une deuxième densité de pixels (120) strictement supérieure à ladite première densité, permettant d’afficher une deuxième partie de l’image avec une deuxième résolution.     L’invention concerne également un système d’affichage comprenant un tel écran et un procédé de fabrication de cet écran.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3A