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Patent FR-3104632-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire d’un element ouvrant sur un element de support
Inventor: GAGNON BARTHÉLÉMY
IPC: E05C21/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fermeture provisoire (1) d’un élément ouvrant sur un élément de support comprenant un premier alésage, ledit dispositif (1) comprenant une platine de fixation (2) et un corps de butée (3) comportant des moyens de blocage (31, 32) de l’élément ouvrant, la platine de fixation (2) comprenant un premier organe d’accrochage (21) destiné à être engagé dans le premier alésage de l’élément de support. Selon l’invention, le premier organe d’accrochage (21) comprend : - un élément fixe (23); - un verrou (24) mobile par rapport à l’élément fixe (23) entre : - une position verrouillée dans laquelle le verrou (24) est aligné avec l’élément fixe (23) de manière à former un bloc dont la section est complémentaire à la section du premier alésage (41) de l’élément de support (4), - une position déverrouillée dans laquelle le verrou (24) est décalé par rapport à l’élément fixe (23). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108115-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un mur par projection par voie sèche d’une composition comprenant de la terre crue
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: E04B1/16
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’une paroi, dans lequel on réalise un mur entre des pièces d’ossature par projection par voie sèche d’une composition pulvérulente comprenant un liant et des granulats, lesdits granulats comprenant de la terre crue. Un autre objet de l’invention est une composition pulvérulente apte à être utilisée dans ce procédé.
Patent FR-3110223-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel ou de bio-méthane
Inventor: MURINO MICHELE
IPC: F25J3/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: Titre : Procédé d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel ou de bio-méthane Procédé d’extraction d’azote d’un courant d’alimentation (1) de gaz naturel comportant au moins de l’azote et du méthane par distillation cryogénique utilisant un système à colonnes avec recyclage d’azote comprimé (37) de la troisième colonne (K3) vers la deuxième colonne (K2).     Figure unique
Patent FR-3110471-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des chutes d'emboutissage
Inventor: PELLETIER GAYLORD
IPC: B23Q41/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES CHUTES D'EMBOUTISSAGE Procédé de traitement de chutes d’emboutissage (9A, 9B, 9C), comprenant les étapes suivantes : (a) production de chutes (9A, 9B, 9C) formant des flans de tôle de différentes formes ; (b) évacuation des chutes (9A, 9B, 9C) sur différentes palettes (19A, 19C) ; le procédé comprenant les étapes additionnelles suivantes : (c) empilement des chutes (9A, 9B, 9C) sur une palette commune (25) de manière à forme une pile (21A, 21B, 21C) spécifique pour chacune des différentes formes ; (d) mise en place de la palette commune (25) sur une zone de dépilage ; (e) dépilage des chutes (9A, 9B, 9C) sur une presse d’emboutissage.     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3110498-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de charge d’une batterie de véhicule
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: B60L53/68
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la charge d’une batterie (101) de véhicule (10). A cet effet, une information représentative d’un état de charge de la batterie (101) est déterminée. Lorsque l’état de charge de la batterie (101) atteint un premier seuil déterminé, une alerte est transmise à destination d’un dispositif distant (11) via une liaison sans fil. Une instruction pour recharger la batterie (101) est alors reçue selon la liaison sans fil, déclenchant la recharge de la batterie (11).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111707-A1 (FR)
Title: Sonde potentiométrique à oxygène, pour la mesure de la concentration en oxygène d’un métal liquide, Application à la mesure de l’oxygène dans le sodium liquide d’un réacteur nucléaire de type RNR-Na
Inventor: BRISSONNEAU L LAURENT
IPC: G21C1/02
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne une sonde potentiométrique à oxygène (10), pour la mesure de la concentration en oxygène d’un métal liquide.  L’invention consiste essentiellement à agencer un insert (4) qui fait office de pièce intermédiaire entre le corps de sonde (1) et l’électrolyte (2), le matériau de l’insert étant judicieusement choisi en relation avec celui métallique à la fois du corps de sonde et celui céramique de l’électrolyte pour permettre d’inverser la nature du métal d’apport de brasage comparativement à ce qui est réalisé dans les sondes potentiométriques à oxygène selon l’état de l’art.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114144-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE PERCUSSION DE MUNITION D'ARME DE POING POUR UN DRONE PERMETTANT DE DIMINUER LE RECUL DE l'ENSEMBLE ET AINSI FAVORISER SA STABILITE
Inventor: LAVANANT TANGUY
IPC: F41A19/29
Filed: 2020-09-17
Abstract: Dispositif de percussion de munition d’arme de poing à destination d’un drone.  La présente invention concerne un dispositif de percussion de munition d’arme de poing pour un drone permettant de diminuer le recul de l’ensemble et ainsi favoriser sa stabilité.  Il est constitué d’un tube rectangulaire (1) présentant un orifice (A) dans lequel va être introduit un ressort (5), un percuteur (4), un support de munition (2) ainsi que sa munition (3). Le percuteur va être retenu grâce à une crémaillère (7) fixée entre le tube rectangulaire (1) et la pièce de support (6) et ainsi contracter le ressort (5). En changeant la position de la crémaillère (7) le ressort (5) va alors se détendre et ainsi percuter la munition (3), entrainant sa mise feux. L’ensemble présenter va alors s’éjecter du côté opposé à la trajectoire de l’ogive.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à un emploi par les forces armées et forces de sécurités.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3115428-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique à fréquence de résonance ajustable
Inventor: REINHARDT ALEXANDRE
IPC: H03H9/25
Filed: 2020-10-19
Abstract: Dispositif électromécanique à fréquence de résonance ajustable Un aspect de l’invention concerne un dispositif électromécanique (8) comprenant un support piézoélectrique délimité par une surface, ou par deux surfaces parallèles entre elles, et, réalisé sur ce support, un résonateur (80) pour des ondes élastiques se propageant parallèlement à ladite ou auxdites surfaces, le résonateur comprenant:  - deux réflecteurs (R1, R2) qui délimitent le résonateur et qui sont réfléchissants pour lesdites ondes,  - plusieurs transducteurs d’interfaçage (TI), pour générer lesdites ondes à partir d’un signal électrique, et  - plusieurs transducteurs de pilotage (TT) de ladite fréquence de résonance,  chaque transducteur comprenant une première électrode (10, 30) et une deuxième électrode (20, 40) interdigitées, les transducteurs étant disposés le long d’un chemin de propagation (C) suivi par lesdites ondes dans le résonateur, avec, le long dudit chemin, une alternance entre transducteur d’interfaçage (TI) et transducteur de pilotage (TT).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3117317-A1 (FR)
Title: Élément et ensemble de fermeture pour contenant pour produit cosmetique
Inventor: VILA VILALTA MARC
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-12-15
Abstract: Un élément de fermeture, parmi un capot et une bague, pour contenant pour produit cosmétique comprend une paroi présentant au moins une zone de connexion métallique et élastiquement déformable, ladite au moins une zone de connexion étant partiellement détachée du reste de la paroi. Ladite au moins une zone de connexion étant adaptée à coopérer avec un autre élément de fermeture, parmi la bague et le capot, par déformation élastique pour assembler de façon amovible les deux éléments de fermeture entre eux. Un ensemble de fermeture pour un contenant pour produit cosmétique est aussi présenté.    [Fig. 3]
Patent FR-3119786-A1 (FR)
Title: Articulation de robot du type SCARA, à arbre lisse
Inventor: CORON JEAN-PAUL
IPC: B25J18/00
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une articulation (1) pour bras robotisé comprenant : - une première partie (10) recevant une deuxième partie (20) du bras robotisé avec capacité de rotation autour d'un axe général (0) de l’articulation en étant entrainée par un premier moteur (11) ;- une troisième partie (30) insérée dans la deuxième partie (20) et entrainée en translation selon l’axe général (0) au moyen d’un deuxième moteur (21) et d’une liaison hélicoïdale (40) ; la troisième partie (30) comprenant un arbre (32) dont une extrémité libre (33) est destinée à recevoir un outil, l’arbre (32) étant destiné à rentrer et à sortir de l’articulation (1) selon la translation entre les deuxième et troisième parties (20, 30).  Selon l’invention, la première partie (10) définit un volume interne fermé recevant intégralement la deuxième partie (20) et les premier et deuxième moteurs (11, 21), et une surface externe d’une portion de l’arbre (32) qui sort de la première partie (10) est lisse et traverse un joint d’étanchéité (14) monté sur la première partie (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120562-A1 (FR)
Title: Installation de soudage de pieces en materiaux composites thermoplastiques et procede de fonctionnement
Inventor: BORLOT JEAN MICHEL
IPC: B65H23/26
Filed: 2021-03-15
Abstract: Installation de soudage d’un empilage de pièces en matériaux composites thermoplastiques (20) dans un plan local de soudage (P), cette installation comportant une tête d’induction électromagnétique (8), des couples de guidage et de pressage de l’empilage de pièces (20) dans ce plan local (P) et, de chaque côté de la tête d’induction (8), au moins un couple de guidage, chaque couple de guidage comprenant un guidage inférieur (14) et un guidage supérieur (10) superposés, recevant entre eux l’empilage de pièces (20) en le guidant dans la direction perpendiculaire au plan local de soudage (P).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120949-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de séquences d’excitation de spin de type multi-rayon et son application à l’imagerie par résonance magnétique
Inventor: GRAS VINCENT
IPC: G01T7/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: Procédé de détermination d’une paramétrisation globale et régulière d’une famille de séquences d’impulsions d’excitations de spin en imagerie par résonance magnétique, chaque séquence d’impulsions de ladite famille étant une séquence de type multi-rayon adaptée pour exciter sélectivement des spins nucléaires dans une coupe (CP) d’un volume d’intérêt (ROI) d’un corps (C) immergé dans un champ magnétique stationnaire (B0) et comprenant des impulsions radiofréquence (IRF1, IRF2, IRF3) à une fréquence de Larmor desdits spins nucléaires alternées à des impulsions de gradient magnétique (IG1, IG2, IG3). La paramétrisation globale minimise une fonction représentative d’un écart moyen à une consigne de l’excitation des spins nucléaires, la moyenne étant calculée sur ledit volume d’intérêt et sur toutes les orientations et positions possibles desdites coupes. Elle permet de concevoir simplement une séquence d’excitation sélective pour une coupe d’orientation et position arbitraires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121691-A1 (FR)
Title: Trancheuse pourvue d’un dispositif de creusage et d’un tapis transversal ajustable.
Inventor: FORESTIER ERIC
IPC: E02F5/14
Filed: 2021-04-09
Abstract: - Trancheuse pourvue d’un dispositif de creusage et d’un tapis transversal ajustable.  - La trancheuse (1) comporte un dispositif de creusage (7) muni d’un outil de tranchage (8) configuré pour réaliser une tranchée dans le sol (S) en excavant des matériaux et pour amener les matériaux excavés à une zone de sortie (Z1), ainsi qu’un tapis transversal pourvu d’une surface porteuse agencée entre ladite zone de sortie et une zone de transfert, le tapis transversal étant extensible et rétractable de sorte que la longueur de la surface porteuse peut être modifiée, la longueur de la surface porteuse du tapis transversal pouvant ainsi être adaptée à la position courante de l’outil de tranchage (8).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123317-A1 (FR)
Title: Système de pilotage à distance d’un aéronef à effet Magnus
Inventor: SMITH GARRETT
IPC: B64C39/00
Filed: 2021-05-27
Abstract: Système de pilotage à distance d’un aéronef, comportant :  - un aéronef, du type à effet Magnus, comportant un cylindre (1) s’étendant suivant un axe longitudinal (Y), le cylindre (1) étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (Y) ;  - un élément rotatif (2), agencé à distance de l’aéronef ;  - des moyens d’entraînement (3), agencés pour entraîner un mouvement de rotation de l’élément rotatif (2) ;  - un câble de liaison (4), agencé pour relier l’élément rotatif (2) au cylindre (1) de l’aéronef de sorte que le mouvement de rotation de l’élément rotatif (2), entraîné par les moyens d’entraînement (3), est transmis mécaniquement au cylindre (1) de l’aéronef de manière à mettre en rotation le cylindre (1) autour de l’axe longitudinal (Y).  Figure 7
Patent FR-3123318-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef doté d’au moins une roue motorisée
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/66
Filed: 2021-05-28
Abstract: Atterrisseur (1) d’aéronef (2) présentant des parties haute (1a) et basse (1b) munie de premier et deuxième essieux (3, 4), le premier essieu (3) portant une roue freinée (3a) et le deuxième essieu (4) portant une roue motorisée (4a).  L’atterrisseur comporte un bras principal (30) pivotant vis-à-vis de la jambe (10) sur lequel est fixé le premier essieu (3), le deuxième essieu (4) est fixé sur la jambe (10), un actionneur principal (50) déplace le premier essieux (3) entre une position éloignée et une position rapprochée vis-à-vis de la partie haute (1a), dans la position rapprochée les roues freinée et motorisée (3a, 4a) sont simultanément en contact contre un plan de roulement (P) et dans la position éloignée les roues freinée sont en contact contre le plan de roulement (P) alors que la roue motorisée (4a) est à distance du plan de roulement (P).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3123602-A1 (FR)
Title: Estimation de l’etat de sante d’une batterie de vehicule en l’absence de modelisation
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-06-04
Abstract: Un procédé d’estimation est mis en œuvre dans un système comprenant une batterie comportant au moins une cellule, et comprend une étape d’estimation (50-60) dans laquelle on détermine un gradient de température sur une partie d’une face de la cellule à partir de mesures fournies par un capteur de température installé sur cette face dans un intervalle de temps choisi lorsque la batterie est utilisée avec une puissance électrique courante et un état de charge courant, puis on détermine une valeur d’un rapport entre ce gradient de température déterminé et un gradient de température estimé fourni, pour ces intervalle de temps, puissance électrique courante et état de charge courant, par un réseau de neurones ayant fait l’objet d’un apprentissage statistique préalable d’estimation de gradient de température pour la batterie, cette valeur étant représentative d’une estimation d’un état de santé de la batterie.  Fig. 3
Patent FR-3125502-A1 (FR)
Title: Système de fourche d’une motocyclette.
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: B62K21/02
Filed: 2021-07-21
Abstract: Système de fourche d’une motocyclette Système de fourche (1) d’une motocyclette comprenant :  - une direction (2) comprenant un moyen d’entrainement (12) dit premier moyen d’entrainement mobile en rotation autour du premier axe de rotation (R1);  - une suspension (16) comprenant un moyen d’entrainement (24) dit deuxième moyen d’entrainement mobile en rotation autour du deuxième axe de rotation (R2);  - un dispositif de liaison intermédiaire (36) comprenant une première partie (38) et une deuxième partie (40) reliées l’une à l’autre par une liaison comprenant un moyen d’entrainement (42) dit troisième moyen d’entrainement mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R3) dit troisième axe de rotation, la première partie reliant le moyen d’entrainement (12) de la colonne de direction (4) au moyen d’entrainement du dispositif de liaison intermédiaire et la deuxième partie reliant le moyen d’entrainement du dispositif de liaison intermédiaire au moyen d’entrainement du mono-bras.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3126614-A1 (FR)
Title: Station pour dispositif d’analyse d’urine, dispositif d’analyse d’urine, méthodes associées
Inventor: LOY JONAS
IPC: G01N33/52
Filed: 2021-09-08
Abstract: Il est proposé une station pour dispositif d’analyse d’urine, la station comprenant un boitier, destiné à être positionné au moins partiellement à l’intérieur des toilettes, un logement, dans le boitier, configuré pour recevoir au moins partiellement une cartouche comprenant une pluralité de supports de test (par exemple de bandelettes de test). La cartouche est mobile à l’intérieur du logement. La station peut aussi comprendre un capteur optique, un injecteur mobile en translation et un analyseur (par exemple optique). Différentes configurations sont présentes.
    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3128186-A1 (FR)
Title: Système de guidage d'une colonne de direction d'un véhicule automobile lors d'un choc
Inventor: DEVENDRA SINGH
IPC: B62D1/18
Filed: 2021-10-18
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour un véhicule comprenant:  - une colonne de direction (11),  - une poutre de planche de bord (10),  - un support (18) sur lequel est fixée la colonne de direction (11),  - au moins deux rails de guidage (25) ayant chacun une extrémité fixée sur la poutre de planche de bord (10),  - ledit support (18) étant connecté mécaniquement à la poutre de planche de bord (10) par l'intermédiaire d'un dispositif sécable (34), de sorte qu'en cas de choc, le dispositif sécable (34) peut céder de façon à autoriser un déplacement du support (18) et de la colonne de direction (11) le long des rails de guidage (25).  Figure 1
Patent FR-3128872-A1 (FR)
Title: Nouvelles combinaisons synergiques a base de fenm
Inventor: RUBINSTENN GILLES
IPC: A61P25/28
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention se rapporte à une composition comprenant une combinaison synergique de la fluoroéthylnormémantine (FENM) et d’au moins un inhibiteur de l’acétylcholinestérase. Plus particulièrement, l’invention se rapporte à ladite composition pour son utilisation en tant que médicament, encore plus particulièrement pour son utilisation dans le traitement d’une pathologie sélectionnée parmi les tauopathies, synucléinopathies, les amyloïdopathies, la maladie d’Alzheimer, la maladie de Parkinson, l’atrophie multisystématisée, la maladie de Huntington, l'atrophie corticale postérieure, la maladie de Pick, l’épilepsie, la démence vasculaire, la démence fronto-temporale, la démence à corps de Lewy, la sclérose latérale amyotrophique Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3130362-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de restitution d’une empreinte thermique.
Inventor: ROULET STÉPHANE
IPC: F41J2/02
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de restitution d’une empreinte thermique destinée à l’entrainement au tir et/ou à l’observation de cibles thermiques par un utilisateur muni d’une lunette de vision infrarouge de tir et/ou d’observation,
    comprenant les étapes de prise d’au moins une empreinte thermique initiale représentant une cible thermique à l’aide d’une caméra thermique, et de restitution de cette empreinte thermique initiale sous la forme d’une empreinte thermique restituée (1) sur un support dédiée (4) à l’aide d’au moins une source d’émission lumineuse (2) consistant en un émetteur laser contrôlée par une unité centrale.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131019-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’un mode de pilotage de dispositifs passifs de regulation thermique d’un batiment
Inventor: PLEVIN JACQUES
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de sélection d’un mode de pilotage de dispositifs destinés à réguler la température intérieure d’un bâtiment, parmi un mode accumulatif et un mode dissipatif, le procédé comportant, pour chacun des modes de pilotage :  - Obtenir des estimations de la température intérieure en fonction de paramètres prédéfinis grâce à un modèle de prévision,   - Définir une erreur de prévision représentative d’écarts entre des valeurs de températures intérieures mesurées et les estimations obtenues, en fonction des paramètres prédéfinis,   - Déterminer un ensemble de valeurs optimales des paramètres prédéfinis minimisant l’erreur de prévision,   - Déterminer (301, 311) une séquence prévisionnelle comportant des estimations de la température intérieure calculées selon le modèle de prévision avec l’ensemble des valeurs optimales,   - Déterminer (303, 313) un critère représentatif d’une sensation de confort et caractérisant un franchissement d’un seuil minimal ou maximal de confort par la séquence prévisionnelle.  Le procédé comporte en outre : sélectionner (320) le mode de pilotage associé au critère représentatif de la plus grande sensation de confort.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3133351-A1 (FR)
Title: Vehicule de voirie multifonctions comportant des moyens pour le changement rapide d’outils
Inventor: PECCOLO PIERRETTE
IPC: B60P1/04
Filed: 2022-03-10
Abstract: L’invention concerne un véhicule de voirie, du type composé d’un châssis (1) recevant une cabine (2) de pilotage et un outil (3) pour le traitement de la voirie, associé à des moyens de chargement et de déchargement des outils, ce véhicule comportant, sur le châssis (1), des moyens de centrage et de guidage (24, 28) et des moyens de verrouillage et de déverrouillage (11, 11’, 13, 22), et sur l’outil (3), des moyens de centrage et de guidage (14, 18) et des moyens de verrouillage et de déverrouillage (10, 19, 21), conçus pour coopérer avec des moyens de chargement et de déchargement dudit outil qui sont indépendants du véhicule.  Les moyens de chargement et de déchargement des outils comprennent un chariot (4) constitué d’une base (7) recevant un support de chargement /déchargement (5), ledit chariot (4) comportant d’une part, des moyens de centrage et de guidage (17, 27) conçus pour coopérer avec les moyens de centrage et de guidage correspondant (24, 28) du châssis (1), et d’autre part, des moyens de verrouillage et de déverrouillage (20, 23) conçus pour coopérer avec les moyens de verrouillage et de déverrouillage correspondant (10, 19, 21) sur ledit outil, respectivement (11, 11’, 13, 22) sur ledit châssis.  Figure 1
Patent FR-3136267-A1 (FR)
Title: Système de freinage à robustesse et résistance mécanique améliorée
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/224
Filed: 2022-06-06
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de serrage pour système de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction à l’aide d’un actionneur électrique comportant un mécanisme (15) de conversion du mouvement de rotation d’un arbre de sortie de l’actionneur électrique en mouvement de translation du type vis à billes comportant un écrou couplé à une vis (17) par des billes et un mécanisme (19) de découplage radial et/ou tangentiel d’une butée (11) destinée à recevoir un élément de friction par rapport à une extrémité libre (17a) de la vis (17) du mécanisme (15) de conversion afin d’améliorer la résistance mécanique de ce dernier (15).  Figure pour l’abrégé : figure 5