baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115290-A1 (FR)
Title: Régulation thermique d’une batterie par immersion dans une composition liquide
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de plus de 0 % à 40 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de 60 % à moins de 100 % en poids d’un fluide diélectrique, pour réguler la température d’une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur à l’état liquide, et la composition de transfert de chaleur ne subissant essentiellement pas de changement d’état.
    Figure 1
Patent FR-3119681-A1 (FR)
Title: Procede d’autorisation ou de refus de mesure d’un defaut d’isolation d’une batterie
Inventor: VIOLLIN PIERRE-MIKAEL
IPC: H01M10/42
Filed: 2021-02-09
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’autorisation ou de refus de mesure d’un défaut d’isolation d’une batterie de stockage d’énergie électrique pour véhicule, ledit procédé (100) comportant les étapes de :      déterminer (108) un écart de tension batterie entre une première tension batterie mesurée et une deuxième tension batterie mesurée,  fonction d’une première tension de fuite mesurée, d’une deuxième tension de fuite mesurée, et de l’écart de tension batterie déterminé, autoriser ou refuser (109) une détection de défaut d’isolation.      Figure 1
Patent FR-3121487-A1 (FR)
Title: Etrier coulissant pour frein a disque a fonction de compensation d’usure diagonale de plaquette
Inventor: TRISTANO NICOLA
IPC: F16D65/16
Filed: 2021-04-02
Abstract: Un frein (11) pour véhicule automobile, comprend une chape destinée à être rendue fixe par rapport à un disque de freinage (13) du véhicule qui s’étend suivant une direction transversale, une paire de plaquettes (14i, 14e) situées de part et d’autre du disque (13), un étrier (12) mobile en translation par rapport à la chape dans une direction normale à la direction transversale, et des moyens d’actionnement (22) pour presser les plaquettes (14i, 14e) contre le disque, ces moyens d’actionnement agissant lors d’une commande de freinage directement sur une plaquette dite intérieure (14i) de la paire de plaquettes pour la presser contre le disque (13) et agissant sur l’autre plaquette dite extérieure (14e) par réaction de translation de l’étrier pour la presser contre le disque (13). L’étrier (12) comprend un bras extérieur (12e) au niveau duquel est formée une surface d’appui qui s’étend transversalement et en appui contre la plaquette extérieure (14e) pour la presser contre le disque (13) lorsque l’étrier est déplacé en translation. Cet étrier (12) comporte un dégagement qui s’étend depuis l’extrémité transversale du bras extérieur qui est située en région d’attaque de la plaquette extérieure (14e).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122341-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle préventif d’une unité de séparation membranaire apte à empêcher le colmatage
Inventor: FILLOUX EMMANUELLE
IPC: C02F1/44
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’une unité de séparation membranaire d’une installation de traitement d’un effluent liquide aqueux comprenant un système d’injection d’au moins un composé chimique dans l’effluent à traiter. Le procédé et le système permettent de réguler au moins un paramètre choisi parmi une quantité de composé(s) chimique(s) à ajouter et un taux de conversion afin d’éviter le colmatage et/ou la précipitation d’espèces ioniques dans le rétentat. Cette régulation utilise des valeurs de consignes optimales déterminées en fonction d’un ou plusieurs paramètres caractéristiques du rétentat et non de l’eau à traiter. Une régulation précise de la quantité de composé(s) chimique(s) à ajouter et/ou du taux de conversion de l’unité de séparation membranaire, à une valeur optimale permettant à la fois d’éviter le colmatage et/ou la précipitation des espèces susceptibles de précipiter et de minimiser les coûts de fonctionnement est ainsi obtenue.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124536-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système de verrouillage/déverrouillage d’un ouvrant, et menuiserie le comportant
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E05B65/08
Filed: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de commande d’un système de verrouillage/déverrouillage à crémone, ledit dispositif (4) comprenant un arbre d’actionnement de la crémone (42) , et une poignée (40) entraînant en rotation ledit arbre et comportant :- une béquille de manœuvre (400) apte à se disposer en applique d’un montant récepteur, - un fût (401) récepteur d’au moins une extrémité de l’arbre d’actionnement, solidaire de la béquille, et - une semelle de fixation (41) qui comprend un boitier (410, 411) apte à s’encastrer dans ledit montant, et un orifice récepteur (4110) du fût de la poignée et que traverse ledit arbre d’actionnement , et ladite béquille étant mobile en rotation suivant une course circulaire autour de l’axe (D) de l’arbre d’actionnement (42) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage dans un plan parallèle au plan de la face avant de la semelle, et recouvrant en applique au moins en partie ladite face avant de la semelle, en particulier ledit boitier, dans la position de verrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112692-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extinction de feu destiné à être monté sur le boîtier d’un appareil électrique, sur un équipement dans la cabine d’un aéronef ou dans une cavité dans la structure d’un aéronef
Inventor: PALIT YENER
IPC: A62C3/16
Filed: 2021-07-23
Abstract: Un dispositif d’extinction de feu comporte un élément de base, configuré pour être reçu dans un support configuré pour être fixé au boîtier d’un appareil électrique ou à un équipement d’un aéronef. Un récipient d’agent extincteur est prévu sur l’élément de base et comprend une enveloppe fermée. Un dispositif de déclenchement est connecté au récipient d’agent extincteur, configuré, en réponse à la réception d’un signal de déclenchement, pour agir sur l’enveloppe du récipient d’agent extincteur, de telle sorte qu’un agent extincteur soit libéré.   Un dispositif de transmission de données est supporté sur l’élément de base, lequel comprend une mémoire de données enregistrant un identifiant unique pour le dispositif d’extinction de feu. Le dispositif de transmission de données est configuré, en réponse à la réception du signal de déclenchement par le dispositif de déclenchement, pour envoyer un signal d’avertissement à une unité de commande, le signal d’avertissement contenant l’identifiant.  (Figure 1)
Patent FR-3126992-A1 (FR)
Title: Production d'éthanol par oxycombustion, conversion de gaz à l'eau inversée, et fermentation.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C12P7/06
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge comprenant des composés hydrocarbonés riches en oxygène, dans lesquels : une unité d’oxycombustion (10) traite une charge hydrocarbonée (1) présentant une teneur en oxygène élémentaire au moins supérieure à 1% poids, et produit un effluent d’oxycombustion (2) comprenant au moins du CO, du CO2 et du H2O ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (20) traite l’effluent d’oxycombustion et produit un gaz de RWGS (4) enrichi en CO et en eau ; une section réactionnelle de fermentation (30) traite le gaz de RWGS et produit un effluent de fermentation (6) enrichi en éthanol ; et une section d’électrolyse de l’eau (40) traite de l’eau provenant de section réactionnelle de fermentation pour produire de l’oxygène envoyé vers l’unité d’oxycombustion et produire de l’hydrogène envoyé vers la section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS.  Figure 1 à publier
Patent FR-3127450-A1 (FR)
Title: Elément de revêtement d’un élément de support de siège
Inventor: FOUINAT DIDIER
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-09-30
Abstract: Elément de revêtement d’un élément de support de siège L’élément de revêtement (2) est destiné à être fixé sur une armature (6) et comprend une surface interne (10) et une surface externe (8), l’élément de revêtement comprenant, de la surface interne (10) vers la surface externe (8), au moins une couche de mousse (12), une peau en matériau synthétique (14) et une couche de peinture (16).  L’élément de revêtement comprend en outre au moins un élément de fixation (26, 28, 30) de l’élément de revêtement (2) à l’armature (6), ledit élément de fixation (26, 28, 30) comprenant au moins une partie de renfort (32, 48, 50, 52, 54) s’étendant dans la couche de mousse (12) et surmoulée par ladite couche de mousse (12) et au moins une partie de fixation (34) s’étendant en saillie de la surface interne (10) de ladite couche de mousse (12).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124421-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: B29C64/118
Filed: 2021-10-07
Abstract: TITRE : Utilisation d’une composition de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D La présente invention se rapporte à l’utilisation de compositions de copolymères multi blocs en tant que matériaux sacrificiel du modelage en 3D par dépôt de filaments en fusion.
Patent FR-3127874-A1 (FR)
Title: Sonde ultrasonore hémisphérique modulaire
Inventor: WILM MIKAËL
IPC: A61N7/02
Filed: 2021-10-13
Abstract: L'invention concerne une sonde ultrasonore (1) comprenant un corps avec une interface d'émission/réception hémisphérique (6) couverte de transducteurs ultrasonores (8) configurés pour émettre des ondes ultrasonores dans une cavité interne hémisphérique (4), caractérisée en ce que le corps de la sonde (2) comprend au moins six modules (10) portant les transducteurs ultrasonores (8), chaque module (10) correspondant à une partition de même superficie d'une surface hémisphérique, et définissant un quadrilatère sphérique sur ladite surface hémisphérique.  Figure pour l'abrégé : figure 1b
Patent FR-3128182-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux voitures comportant chacune un espace de service
Inventor: MENANTEAU GAËTAN
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-10-15
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant au moins deux voitures comportant un espace de service L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) de transport de voyageurs, le véhicule ferroviaire (10) comprenant une pluralité de voitures (12) reliées les unes aux autres, la pluralité de voitures (12) comprenant :  - au moins deux voitures d’un premier type (20) comprenant chacune un espace de service (24) et au moins un compartiment voyageurs (26) adjacent à l’espace de service (24) selon une direction longitudinale (L) de la voiture (20), l’espace de service (24) comportant au moins un appareil de distribution automatique de produits et un espace de consommation,  - au moins une voiture d’un deuxième type (22) dépourvue d’un espace de service (24).  Les voitures du premier type (20) sont séparées par l’au moins une voiture du deuxième type (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128931-A1 (FR)
Title: Pilier de porte de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés
Inventor: BAVANDI ISMAEL
IPC: B61D19/02
Filed: 2021-11-10
Abstract: Pilier de porte de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés Ce pilier de porte de véhicule est destiné à s’étendre selon un axe vertical (Y-Y’) sensiblement vertical, le long d’un bord d’une porte du véhicule, dans un intérieur du véhicule. Le pilier comprend un élément de garnissage principal (38) allongé selon l’axe vertical (Y-Y’), l’élément de garnissage principal (38) comprenant un premier panneau principal (46) s’étendant selon un premier plan (A-A) parallèle à l’axe vertical (Y-Y’), et un deuxième panneau principal (48) s’étendant selon un deuxième plan (B-B) parallèle à l’axe vertical (Y-Y’) et sécant au premier plan (A-A), le premier panneau principal (46) et le deuxième panneau principal (48) délimitant un volume intérieur (52) de pilier.  L’élément de garnissage principal (38) comporte un plan de symétrie (S-S) perpendiculaire à l’axe vertical (Y-Y’) et est symétrique par rapport audit plan de symétrie (S-S).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129062-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une pâte à pizza fraîche pour utilisation différée
Inventor: MARÉE ELVIRE
IPC: A21D8/02
Filed: 2021-11-18
Abstract: Procédé de préparation d’une pâte à pizza fraîche, pour utilisation différée, comportant les étapes de :- dosage des ingrédients ;- pétrissage ;- extrusion de la pâte ;- division de la pâte ;- façonnage avec ou sans boulage, et- conditionnement,caractérisé en ce que le pétrissage comprend ;- une phase initiale de frasage, ou mélange des ingrédients ;- une première phase de pétrissage sous pression forte ;- une deuxième phase de pétrissage sous pression faible ; et - une troisième phase de pétrissage sous pression forte.
Patent FR-3130602-A1 (FR)
Title: Composition contenant l'association d'un C-glycoside et de l'escine pour le soin du contour des yeux
Inventor: JUCHAUX FRANCK
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-20
Abstract: Composition contenant l'association d'un C-glycoside et de l'escine pour le soin du contour des yeux L’invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une association d’au moins un C-glycoside et d’escine pour le soin du contour de l’œil.  L’invention a également pour objet une composition cosmétique, notamment pour le traitement du contour des yeux, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  de 1% à 10% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition d’au moins un dérivé de C-glycoside, et de 0,25 et 10% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition d’escine.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3134776-A1 (FR)
Title: Support d’ancrage de ceinture de sécurité s’appuyant sur un longeron et un longeronnet.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/24
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention concerne un support (1) d’ancrage de ceinture de sécurité pour véhicule automobile, conçu pour permettre et renforcer l’ancrage d’une ceinture (2) de sécurité du véhicule, le support (1) d’ancrage comprenant une première interface (5) conçue pour s’appuyer et être fixée sur un longeron (6) du véhicule, le support (1) comportant en outre une deuxième interface (8) conçue pour s’appuyer et être fixée sur un longeronnet (9), s’étendant le long d’un passage de roue (10) du véhicule, les première (5) et deuxième (8) interfaces étant conçues pour assurer un renforcement de la liaison entre le longeron (6) et le longeronnet (9), le support (1) d’ancrage comprenant en outre une troisième interface (16) conçue pour s’étendre le long d’une partie du passage (10) de roue et comportant des moyens d’ancrage (17) pour permettre l’ancrage de la ceinture (2) sur la troisième interface (16).  (Figure 1)
Patent FR-3135183-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour radiateur électrique
Inventor: MOULINAS FREDERIC
IPC: F24H9/18
Filed: 2022-04-29
Abstract: Titre : Corps de chauffe d’un radiateur électrique Corps de chauffe pour radiateur électrique destiné à être traversé par un flux d’air et comportant une pluralité de tubes, chaque tube comprenant au moins, une première électrode (11), une deuxième électrode (12) et au moins un isolant électrique (9,10), l’au moins un isolant électrique (9,10) présentant une première face (16) directement en regard de la première électrode (11) et/ou de la deuxième électrode (12) et une deuxième face (17) opposée à la première face (16) et directement en regard du tube (8), au moins une électrode (11, 12) ou un isolant électrique (9,10) étant lié au composant dont il est directement en regard par une couche polymérisée obtenue par un brasage à froid.  (Figure 4)
Patent FR-3135563-A1 (FR)
Title: Mémoire résistive à performances configurables et procédés associés
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: G11C13/02
Filed: 2022-05-16
Abstract: MÉMOIRE RÉSISTIVE À PERFORMANCES CONFIGURABLES ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS L’invention propose un procédé d’initialisation d’une mémoire résistive comprenant un matériau à base de titane (11) et un premier matériau à changement de phase (12), le procédé comprenant une étape de circulation d’un courant électrique pour fusionner une partie du matériau à base de titane et une partie du premier matériau à changement de phase de chaque deuxième couche résultant dans la formation d’un deuxième matériau à changement de phase (20) comprenant du titane.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3135831-A1 (FR)
Title: Module d’accumulateur intégrant une plaque d’échangeur thermique
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: H01M50/20
Filed: 2022-05-23
Abstract: Module d’accumulateur intégrant une plaque d’échangeur thermique Module d’accumulateur (50) comportant :  Au moins deux rangées (50a, 50b) de cellules d’accumulateur (80), ces cellules présentant chacune une forme généralement parallélépipédique aplatie avec des faces principales (81a, 81b) opposées,au moins une plaque d’échangeur thermique (140) disposée entre les deux rangées et en contact thermique avec celles-ci, cette plaque étant orientée sensiblement perpendiculairement aux faces principales des cellules.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3135981-A1 (FR)
Title: Dispersions de gouttes contenant un polymère anionique et un polymère cationique aminé
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: C08J3/03
Filed: 2022-05-30
Abstract: DISPERSIONS DE GOUTTES CONTENANT UN POLYMÈRE ANIONIQUE ET UN POLYMÈRE CATIONIQUE AMINÉ La présente invention concerne une dispersion formée d’une phase dispersée sous forme de gouttes et d’une phase continue, comprenant une phase grasse et une phase aqueuse non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique, l’une des phases parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase dispersée et l’autre phase parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase continue, dans laquelle les gouttes comprennent au moins un cœur et au moins une écorce formée d’au moins un polymère anionique et d’au moins un polymère cationique, le polymère cationique étant un composé répondant à la formule suivante : H-X1-R1-NH2 dans laquelle X1 représente -O-, -CH2- ou -NH-, et R1 représente un radical alkylène divalent, linéaire, cyclique ou ramifié, comprenant de 20 à 50 atomes de carbone.   Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3138188-A1 (FR)
Title: Appareil à gestion d’éclairage améliorée
Inventor: CORSICO PICCOLINO ALESSANDRO
IPC: F21V33/00
Filed: 2023-07-20
Abstract: L’invention décrit un appareil (1) pour l’inspection et/ou le traitement d’un matériau, en particulier du cuir, l’appareil (1) comprenant un plan de travail (2) adapté à fournir une surface de support pour le matériau, ledit plan de travail (2) ayant au moins une première paire de côtés opposés (2a) et au moins une seconde paire de côtés opposés (2b), une unité de commande (C) adaptée à gérer l’appareil (1), et un système d’éclairage (15) comprenant au moins un premier jeu de sources lumineuses (15’) qui sont agencées et configurées pour éclairer le plan de travail (2) à partir d’une position élevée par rapport audit plan de travail (2), selon un premier angle d’incidence avec ledit plan de travail (2), et un second jeu de sources lumineuses (15’’) agencées et configurées pour émettre de la lumière rasante vers le plan de travail (2), selon un second angle d’incidence avec ledit plan de travail (2) ledit second angle d’incidence étant inférieur au premier angle d’incidence. Le second jeu de sources lumineuses (15’’) comprend une première pluralité de sources lumineuses (15’’a) agencées au niveau d’au moins l’un des deux côtés opposés (2a) de la première paire de côtés opposés, et une seconde pluralité de sources lumineuses (15’’b) agencées au niveau d’au moins l’un des deux côtés opposés (2b) de la seconde paire de côtés opposés.  Figure pour l’abrégé : (Figure 1)
Patent FR-2008535-A1 (FR)
Title: Stabilised missile propulsion system
IPC: F42B5/10
Filed: 1969-04-28
Abstract: Propulsion surface is discoid and located between propulsive charge and an under-bore projectile pref. seated on the tail of stabilising (1) device. Thus the projectile is supported and centered in an unrifled barrel by longitudinal ribs, formed of the (1) wings which are folded in a star towards front of projectile casing and tilt radially of the barrel outlet. Advantages are (a) firing a stabilised, under-bore projectile from an unrifled barrel under high shock; (b) minimal overall length in consideration of transporting weapon; very easy loading. More specifically the ribs are disposed about a cylinder of separate sections; latter is dividing into units after beginning of shot. The casing preferably retracts and has an annular throat fitted with airtight bush similar to a piston ring, having a wall cut away to the rear and projecting from the outside casing of the propulsion surface.
Patent FR-2217463-A1 (FR)
Title: Lock for pressurising laundry dryer support frame - telescopic cross members are pushed outwards by spigoted cam
IPC: D06F57/12
Filed: 1973-02-13
Abstract: A drying frame for laundry articles with a series of wires for hanging up the articles to be dried, has two supporting arms and two cross members, the one sliding into the other with holes suitably placed for the spigot of a cam which can be pivotted by a hand lever and made to press against the other member of the pair pushing them outwards and locking the supporting arms against elastic blocks.
Patent FR-2174860-A1 (FR)
Title: Armour plating - reinforced by plate jointed to it by welding locally
IPC: D03C9/06
Filed: 1973-02-23
Abstract: Armour plate of compsn 0.75% C, 0.60% Mu, 0.4% Cr, 0.30% Si, 0.04% S and O, bal. Fe is joined to reinforcing pieces of compsn 0.15% C, 0.60% Mn, 0.35% Si, 0.05% S and P, bal. Fe, by welding in local spots. Welding is cheaper than rivetting and overcomes certain other unnamed disadvantages of rivetting. The welds are annealed 2.5 secs. each at 800 degrees C. then at 800 degrees C.
Patent FR-2239804-A1 (FR)
Title: Motor control circuit with return-to-supply generator braking - has chopper in series with motor armature and two braking switches
IPC: H02P3/14
Filed: 1973-07-31
Abstract: The control circuit, for motors, has a chopper (9) connected between a first supply pole and the motor armature (13). The other side of the armature is coupled via the motor field winding (12) and a first circuit breaker (11) to the second supply pole. The field winding is bridged by an excitation source (27). A second circuit breaker (23) shunts the armature and chopper, and a discharge diode (16) connects the armature/chopper junction to the first supply pole. During normal operation the first circuit breaker is closed, and the second open: during braking the reverse is the case, and the motor acts as a generator re-supplying the supply over the discharge diode.
Patent FR-2199990-A1 (FR)
Title: 11-(piperazinyl)-5H-dibenzo(b,f) azepines - useful as sedatives, neuroleptic and antipsychotic agents
IPC: A61K31/55
Filed: 1973-09-19
Abstract: Cpds (I) (where X is halogen, R1 is alkyl and R2 is H, alkyl or opt. acylated hydroxy alkyl) are prepd. by reacting a 8-halo-5-alkyl-10,11-dihydro-5H benzo-(g.f)-azepine-11-one with an Nr2-substd. piperazine, and opt. acylating cpds. (I, R2 = hydroxy alkyl).