baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969708-A1 (FR)
Title: Amelioration des dispositifs d'actionnement de soupape a possibilite de desactivation et moyens de verrouillage d'un tel dispositif.
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: On propose, selon l'invention, un dispositif d'actionnement d'au moins une soupape d'un moteur à combustion interne comportant un support (12) et au moins un élément d'actionnement (2) qui est monté pivotant et/ou coulissant par rapport au support (12) et qui repose par un premier appui (4) sur la soupape et par un deuxième appui (5) sur une butée (7), caractérisé en ce que la butée (7) comporte : a. une tige (11) montée pour coulisser par rapport au support (12) et pourvue d'un sommet (22) en contact avec l'élément d'actionnement (2) ; b. un ressort 18 d'appui de la tige (11) sur l'élément d'actionnement (2) et ; c. des moyens de verrouillage (28, 26) de la tige (11) en position par rapport au support (12) actionnés par un actionneur électromagnétique.
Patent FR-2976917-A1 (FR)
Title: Ensemble hybride d'au moins un panneau solaire.
Inventor: BOULANGER BERNARD
IPC: B64G1/44
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention porte sur engin spatial comprenant un ensemble hybride d'au moins un panneau solaire caractérisé en ce que ledit ensemble comprend au moins une cellule solaire (CSC) muni de moyens de concentration (Conc) d'énergie lumineuse, et au moins une cellule solaire dépourvue de moyens de concentration d'énergie lumineuse.
Patent FR-2979223-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide de positionnement personnalise
Inventor: CLADIERE FRANCK
IPC: A61B17/17
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un guide de positionnement (10) personnalisé d'au moins un organe de positionnement sur une extrémité distale (1) d'un fémur ou sur une extrémité proximale d'un tibia d'un patient , le procédé comportant l'étape (200) de modéliser l'extrémité souhaitée en un modèle virtuel en trois dimensions à partir d'au moins une image médicale de ladite extrémité . Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de : - rapporter (300) sur le modèle virtuel de l'extrémité un guide de positionnement virtuel prédéterminé en trois dimensions ; - enlever (400) virtuellement du guide de positionnement virtuel prédéterminé une portion intersectée par le modèle virtuel de l'extrémité pour obtenir un guide de positionnement virtuel personnalisé; - fabriquer (500) le guide de positionnement personnalisé par frittage de poudre à partir du guide de positionnement virtuel personnalisé.
Patent FR-2984808-A1 (FR)
Title: Method for anticipating formation of white frost in windscreen of car, involves comparing value corresponding to difference with threshold value, and turning on de-icing mode of installation
Inventor: VIREY DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: The method involves measuring outside temperature of a vehicle (A). Interior temperature of a passenger compartment of the vehicle is measured (B). Value of temperature variation corresponding to difference between the outside and interior temperatures is compared (C1) with temperature variation threshold value. De-icing mode of a heating, ventilation and/or air-conditioning installation of the vehicle is turned on (Z). The de-icing mode is applied such that the value of temperature variation is higher than the threshold value.
Patent FR-2970886-A1 (FR)
Title: Molding a part e.g. a cylinder head of a vehicle by lost model, comprises fixing a model of a part on a descendant defining an axis of metal casting, coating the model by a refractory layer, and casting a metal sublimating the models
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: B22C9/04
Filed: 2011-01-27
Abstract: The method comprises fixing a model (10) of a part on a descendant defining an axis of metal casting, coating the model by a refractory layer, and casting a metal sublimating the models. The model of the part is fixed in points of fixation, which is inclined on a line with respect to the axis of metal casting. The descendant extends along the axis of the casting through supply channels, which are transverse to the axis of metal casting. The supply channels have different length. The line is inclined at an angle of 3[deg] with respect to the axis of casting. The model is made of polystyrene.
Patent FR-2973475-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage, a homogeneite d'eclairage amelioree.
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: F21S4/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (1) comprenant : - au moins une bande (7) de sources d'émission de lumière (2), - un guide de lumière (3) comprenant une face de transmission (4) agencée pour transmettre vers un objet à éclairer de la lumière émise par les sources d'émission (2) et une face de renvoi (5) faisant face à la face de transmission (4), Les sources d'émission (2) sont situées à l'intérieur du guide de lumière (3). Selon l'invention, le module comprend en outre pour chaque source de lumière un réflecteur de transmission (12) associé à cette source et ayant une face réfléchissante (13) orientée vers la face de transmission (4) de sorte que le réflecteur de transmission associé à cette source soit situé entre la face de transmission (4) et une surface d'émission (14) de cette source agencée pour la sortie hors de la source de la lumière émise par cette source.
Patent FR-2974076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alignement d'objets en vrac du type preforme a collerette.
Inventor: SOUFFES DENIS
IPC: B29C49/42
Filed: 2011-04-12
Abstract: Dispositif d'alignement d'objets en vrac du type préformes (3) à collerette (3b), comprenant : - un disque (2) d'entraînement des préformes (3) qui est mobile en rotation autour de son axe, - un guide (2) périphérique entourant une zone (13) centrale du disque destinée à recevoir en vrac les préformes à aligner, un rebord (6a) inférieur du guide étant disposé au dessus et parallèlement au disque à une distance prédéterminée telle que le guide (6) est apte à correctement guider les préformes glissant sur le disque (2) par effet centrifuge en laissant passer entre le disque et le guide une partie (3a) de préforme et en retenant la collerette (3b) correspondante, et - une plaque (9) de stabilisation rigide présentant une surface (30) de guidage de préformes disposée en regard et d'un coté radialement intérieur d'une surface (33) de guidage correspondante du guide (6), la plaque (9) de stabilisation présentant au moins une position de stabilisation dans laquelle lesdites surfaces de guidage sont sensiblement parallèles, à une distance l'une de l'autre destinée à correspondre sensiblement à l'épaisseur des collerettes (3b) et forment un couloir (34) de stabilisation apte à maintenir le guidage correct d'une pluralité de préformes.
Patent FR-2961880-A1 (FR)
Title: Bague d'etanchement radial d'arbres, equipee d'une levre axiale a filetage refouleur interne, et agencement comprenant ladite bague
Inventor: HINTENLANG GUNTER
IPC: F16J15/32
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne une bague (1) d'étanchement radial d'arbres (4), comprenant une lèvre d'étanchement (5) et une lèvre (6) de rétention de souillures, présente une lèvre axiale (2) pourvue d'un filetage refouleur (3). On aboutit ainsi à une bague (1) apte à l'utilisation dans des conditions d'intégration et lors d'opérations de montage au cours desquelles il n'est pas possible de prévoir, sans rencontrer des difficultés, une tôle déflectrice combinée à ladite lèvre axiale (2).
Patent FR-2976212-A1 (FR)
Title: Document de securite comprenant deux parties separables et procede de verification d'un tel document
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité (2), par exemple de type visa, destiné à être apposé sur une feuille d'un document d'identité (1) et portant des données, notamment des données personnelles spécifiques à un porteur du document de sécurité (2). Ce document est remarquable en ce qu'il comprend deux parties séparables (20 ; 21) liées par des données (24) représentant une information d'authentification lisible lorsque les dites parties séparables sont positionnées selon une configuration de vérification.
Patent FR-2977111-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N7/26
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage comprenant le découpage (C1) de l'image en une pluralité de blocs (MB) aptes à contenir des symboles appartenant à un ensemble prédéterminé de symboles, le regroupement (C2) de blocs en un nombre prédéterminé (P) de sous-ensembles de blocs (SE1, SE2,..., SEk,..., SEP), le codage (C3), au moyen d'un module de codage entropique, de chacun desdits sous-ensembles de blocs, par association d'informations numériques aux symboles de chaque bloc d'un sous-ensemble considéré, ladite étape de codage comprenant, pour le premier bloc de l'image, une sous-étape (C33) d'initialisation de variables d'état dudit module de codage entropique, puis la génération d'au moins un sous-flux de données représentatif d'au moins un desdits sous-ensembles de blocs codés. Dans le cas où le bloc courant est le premier bloc à coder d'un sous-ensemble de blocs considéré, les probabilités d'apparition de symbole pour ledit premier bloc courant sont celles qui ont été déterminées pour un bloc prédéterminé codé et décodé d'au moins un autre sous-ensemble. Dans le cas où le bloc courant est le dernier bloc codé du sous-ensemble considéré, il est procédé à l'écriture (C45), dans le sous-flux représentatif dudit au moins sous-ensemble considéré, de la totalité des informations numériques qui ont été associées aux symboles lors du codage des blocs dudit sous-ensemble considéré, et il est procédé à la mise en œuvre (C46) de la sous-étape d'initialisation.
Patent FR-2980649-A1 (FR)
Title: Guidance device for cable that is utilized for fitting connector with turboshaft engine, has guide arm presenting ends, where one end is adapted to retain cable equipped with connector in cooperation with reserve unit
Inventor: MATIAS ANTONIO
IPC: H02G3/32
Filed: 2011-09-26
Abstract: The device (100) has an assembly unit that is adapted to mount the device on an outer peripheral surface (11a) of a connector (11). The outer peripheral surface is deprived of a thread. A guide arm (110) has a set of ends (111, 112), where one of the ends is interdependent of the assembly unit and another end is arranged opposed to the former end, where the latter end is adapted to retain a cable (10) equipped with the connector in cooperation with a reserve unit. An independent claim is also included for a turboshaft engine connection system.
Patent FR-2984197-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'une surface progressive initiale
Inventor: GACOIN ERIC
IPC: B24B13/06
Filed: 2011-12-15
Abstract: Procédé de transformation d'une surface progressive initiale devant être fabriquée par un procédé de fabrication, le procédé de transformation comprenant : - une étape de détermination d'un défaut surfacique au cours de laquelle la valeur D d'un défaut surfacique introduit de manière reproductible par le procédé de fabrication est déterminée au moyen d'un modèle de défaut préalablement établi pour ledit procédé de fabrication, - une étape de transformation, au cours de laquelle la surface progressive initiale est transformée en compensant la valeur D du défaut surfacique déterminée au moyen du modèle de défaut de sorte que, lors de la fabrication de la surface progressive au moyen dudit procédé de fabrication, la surface progressive fabriquée soit sensiblement conforme à la surface progressive initiale.
Patent FR-2993152-A1 (FR)
Title: Accessory for use on strap i.e. belt to carry e.g. object by sports man during race, has central part placed across belt and comprising two tongues, which comprise portion and are in contact against one another by exerting pinching effect
Inventor: TAFFIN JACKY
IPC: A44B11/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: The accessory has a central part placed across a belt, and an upper retaining region (20) and a lower retaining region (30) extended transversely from the part, where the accessory is made of plastic material. The part comprises two tongues (2, 3). One of the tongues is extended from the upper retaining region. The other tongue is extended from the lower retaining region. The tongues comprise a portion (200), where the tongues are in contact against one another by exerting a pinching effect. The part is placed inside a rim (1), where the rim is in rectangular, square, circular/ovoid form.
Patent FR-2985418-A1 (FR)
Title: Apparatus for measuring electrical impedance of biological tissues, has measurement probe in form of tube equipped with annular electrical contacts isolated electrically with each other and spaced from/to each other along tube
Inventor: DELFORGE JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B5/01
Filed: 2012-01-09
Abstract: The apparatus (1) has a measurement probe (2) comprising four electrical contacts connected by an electric cable (3) to an electric impedance measurement device (4) of biological tissues placed in contact with the contacts. The device ensures injection of current using the first contact, recovery of current by a second contact, and measurement of voltage using the third and fourth contacts. The probe is in a form of a tube equipped with four annular electrical contacts that are isolated electrically with each other and are spaced from/to each other along the tube.
Patent FR-2986550-A1 (FR)
Title: Concrete basin forming method for e.g. private swimming pool, involves conferring multi-stage profiles to end modules, transporting encased end modules, forming adapted excavation on site, and juxtaposing modules in excavation
Inventor: MENOIRE STEPHANE
IPC: E02D31/10
Filed: 2012-02-03
Abstract: The method involves prefabricating modules (10) of a concrete basin (12) in factory, in an industrial manner, where the basin includes two end modules (14, 16) with associated base walls (28). Multi-stage profiles are conferred to the end modules during manufacturing. The end modules encased one in the other are transported. An adapted excavation is formed on a site, and the modules are juxtaposed in the excavation. Sealing units are arranged in the basin. An independent claim is also included for a concrete basin.
Patent FR-2988843-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la nature tumorale ou non tumorale ou du type de tumeur d'un fragment d'organe solide humain ou animal
Inventor: BREGEON FABIENNE
IPC: G01N27/62
Filed: 2012-04-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la nature tumorale ou non tumorale ou du type de tumeur et/ou du type de cancer d'un fragment d'organe solide humain ou animal d'un individu donné, par analyse de spectre(s) de spectrométrie de masse de type MALDI-TOF, ledit type de tumeur appartenant à, au moins, une classe ou sous-classe de tumeurs, caractérisée en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes dans lesquelles : 1) on prépare un premier échantillon d'une suspension homogène de broyat de dit fragment comprenant un mélange de différents types de cellules entières non lysées, et 2) on réalise au moins un spectre d'au moins un dit premier échantillon et on analyse ledit spectre par comparaison avec au moins un profil de référence, ledit profil de référence étant constitué par au moins une liste de pic(s) de référence de spectre(s) établi(s) sur des fragments de référence étant connus pour être de nature tumorale ou non tumorale, ou, en cas de nature tumorale, étant connus pour appartenir à une dite classe ou sous classe de tumeur ou de cancer, et 3) on détermine si ledit fragment de tissu dudit premier échantillon est un fragment de tissu de nature tumorale ou non tumorale ou appartient à une dite classe ou sous-classe de tumeur ou de cancer, selon la présence ou l'absence desdits pics de référence et/ou selon la valeur de l'aire de(s) dit(s) pics de référence dans le spectre dudit premier échantillon.
Patent FR-2990591-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une ligne-fente sur un substrat multicouche et circuit imprime multicouche comportant au moins une ligne-fente realisee selon ledit procede et utilisee comme fente isolante ou antenne
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H05K3/30
Filed: 2012-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une ligne-fente en court circuit sur un substrat multicouches comprenant au moins une première couche conductrice, une couche diélectrique et une seconde couche conductrice, le procédé comprenant les étapes suivantes : - gravure dans la première couche conductrice d'une ligne-fente (2) ayant une longueur électrique L, - gravure dans la première couche conductrice, autour de la ligne-fente , d'une première portion (5a) d'une première bande ayant une longueur électrique L1 <= L, - gravure dans la première couche conductrice, autour de la ligne-fente , d'une seconde portion (5b) de ladite première bande, ayant une longueur électrique L2 <= L, - gravure dans la seconde couche conductrice, d'une seconde bande (7) en forme de boucle ayant une longueur électrique L3, - une extrémité (8a) de la seconde bande étant reliée à la première partie de la première bande et l'autre extrémité (8b) de la seconde bande étant reliée à la seconde partie de la première bande de manière à former une boucle conductrice. Le procédé est utilisé pour réaliser notamment des lignes-fente isolantes et des antennes-fente.
Patent FR-2995662-A1 (FR)
Title: Lighting module for projector of car, has secondary light source associated with main lens to generate beam with function codes when main source is activated and secondary source is deactivated, and beam with function of diurnal lighting
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: The module has a concave reflector, a main light source, a mask (406) and a main lens that are associated such that to generate an upper cut-off power beam. A secondary light source is associated with the lens to generate, at exit of the lens, a beam with function codes when the main source is activated and the secondary source is deactivated. A beam with function of diurnal lighting is generated at the exit when the sources are activated, where the main source is activated at a power lower than a power supplied to the main source during generation of the beam with function codes. The upper cut-off power beam is generated from main light rays output from the main source.
Patent FR-2992831-A1 (FR)
Title: Dough scarifier, useful in a dough scarification tool useful in a bakery to make puckers in bread, comprises handle presenting setback at its side end of cutting blade so that average plane of blade is separate from average plane of handle
Inventor: HOREL JEAN-CHRISTIAN
IPC: A21C11/12
Filed: 2012-07-04
Abstract: The dough scarifier (1) comprises an elongated handle (2) comprising a cutting blade (3) at one end. The handle presents a setback (4) at its side end of the cutting blade so that an average plane of the cutting blade is parallel and separate from an average plane of the handle, or the average plane of the cutting blade and the average plane of the handle intersect. The cutting blade has a concavity (6) so that the cutting blade is curved to present a cutting side bent or two opposite cutting sides in an extension of a longitudinal direction of the handle. The dough scarifier (1) comprises an elongated handle (2) comprising a cutting blade (3) at one end. The handle presents a setback (4) at its side end of the cutting blade so that an average plane of the cutting blade is parallel and separate from an average plane of the handle, or the average plane of the cutting blade and the average plane of the handle intersect. The cutting blade has a concavity (6) so that the cutting blade is curved to present a cutting side or two opposite cutting sides bent in an extension of a longitudinal direction of the handle, where the concavity is turned towards the side opposed to the side handle of the average plane of the cutting blade. The handle has a concavity in its intermediate part between its free end and a part of the cutting blade, where the concavity is along the longitudinal direction of the handle and turned towards the side cutting blade of the average plane of the handle. The scarifier further comprises a concavity at its free end according to its longitudinal direction, where concavity is turned contrary to the concavity in the intermediate part compared to the average plane of the handle, and a crossing hole formed on the handle, and in a part of the setback of the handle. The average plane of the blade and the average plane of the handle are cut according to a straight line parallel with the longitudinal direction of the handle. An angle formed by the average plane of the blade and the average plane of the handle is lower than 5[deg] . The blade is detachable. Multiple crossing holes are formed on the handle on an average longitudinal line of the handle. The handle is made of plastic or metal. An independent claim is included for a tool for scarification of dough.
Patent FR-3002884-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport par chariot a roue telecommande
Inventor: BORDIER PATRICK
IPC: B60K17/14
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage par Telecommande d'un chariot de manutention pour centre équestre ou tout autre application, et tout domaine utile. Les chariots actuels pour la manutention et l'application en centre équestre sont manuels, ou éventuellement tracté par une autre source motorisée. En effet ce dispositif primaire impose une pénibilité de la tache plusieurs fois journalière. Ou l'emplois d'une source motorisée supplémentaire, polluante et peu maniable, et pas adapté au développement durable. La présente invention est équipée de moteurs électriques commandés par une télécommande radio. La télécommande permet de contrôler la vitesse et la direction de l'invention. La direction du système est obtenue par différence de vitesse entre les roues avant, roues motrices de l'invention.
Patent FR-3003313-A1 (FR)
Title: Pompe volumetrique a soufflets
Inventor: DUVAL JEAN
IPC: F04B9/04
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne plus particulièrement une pompe volumétrique, notamment une pompe volumétrique à soufflets ayant une structure adaptée pour sa miniaturisation. Ladite pompe volumétrique (20, 100) comprend : - au moins trois soufflets (22) équirépartis autour d'un axe appelé l'axe des soufflets, - au moins trois poussoirs (26) adaptés à se déplacer selon des axes de poussoirs respectifs parallèles aux axes des soufflets pour commander, chacun, le mouvement alternatif d'un soufflet de pompage (22), lesdits poussoirs (26) étant guidés en translation dans le carter de pompe volumétrique, - un moteur (38) pour entraîner une came axiale (34), dont l'axe de rotation est parallèle à l'axe des soufflets de façon à ce que la disposition des soufflets, commandés par ladite came axiale, d'axe de came (A2), permet la miniaturisation de ladite pompe.
Patent FR-3006914-A1 (FR)
Title: Piece composite presentant une couche comportant une poudre fonctionnelle et un liant polymere, et procede de fabrication associe
Inventor: CHOHRA MOURAD
IPC: B29C70/88
Filed: 2013-06-12
Abstract: Cette pièce composite comporte un substrat (12) en matériau composite, et au moins une première couche (14) fixée sur une surface (22) du substrat en matériau composite (12). La première couche (14) comprend un liant (13) polymère et une poudre fonctionnelle (15) dispersée dans le liant polymère (13).