baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041045-A1 (FR)
Title: Agencement d'au moins deux dispositifs de pompes hydrauliques
Inventor: EYRAUD PHILIPPE
IPC: F04C15/06
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un agencement d'au moins deux dispositifs de pompes hydrauliques (7), notamment à engrenage, entrainées chacune par un moteur électrique (9) et raccordées par un dispositif de manifold à une source de fluide hydraulique basse pression et un utilisateur de fluide hydraulique haute pression, tel qu'un système d'assistance à la conduite d'un véhicule. L'agencement est caractérisé en ce que chaque pompe (7) avec son moteur d'entrainement (9) constitue un groupe électropompe autonome pourvu d'un manifold propre (25), que les deux groupes sont identiques et sont raccordés à la source de fluide et à l'utilisateur du fluide haute pression par un bloc d'assemblage unique (15) monté sur le manifold (25) des deux groupes électropompe. L'invention est utilisable pour des véhicules automobiles.
Patent FR-3051878-A1 (FR)
Title: Etancheite statique haute pression
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16J15/12
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un joint (1) d'étanchéité statique de type élastiquement déformable, ce joint (1) s'étendant en élévation parallèlement à une direction axiale (X) perpendiculaire à un plan de joint (YZ), le joint (1) formant une boucle close autour de la direction axiale (X) et présentant une section transversale dans chaque demi-plan transversal (XY)dont la forme permet notamment de s'assurer que le joint (1) est positionné correctement à l'intérieure d'une gorge 5 de forme sensiblement complémentaire. Selon l'invention un tel joint (1) comporte un corps (25) en matière élastiquement déformable, chaque section transversale du joint (1) au repos étant un polygone non régulier et asymétrique transversal, chaque section transversale comprenant : - un secteur de sommet (18) s'étendant à une surface interne (181) du secteur de sommet (18) à une surface externe de contre appui (18E) délimitant extérieurement un épaulement transversal externe (15) du joint (1), - un secteur d'embase (22) du joint (1) situé en élévation partiellement sous le secteur de sommet (18).
Patent FR-3053701-A1 (FR)
Title: Ceinture destinee aux personnes pratiquant les arts martiaux
Inventor: PIANFETTI FABIEN MICHEL CHRISTIAN
IPC: D01F9/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: Ceinture de vêtement destinée à toute personne pratiquant les arts martiaux et comportant une longue bande principale de tissu (1) apte à constituer un cercle fermée autour de la taille du pratiquant ainsi qu'au moins une bande (2) secondaire, fixée à la bande principale (1) et laissant deux bouts libres (3. 1,3. 2), et telle que, suivant l'invention, la au moins bande secondaire (2) est continue et fixée directement à la bande principale (1), et les deux dits bouts libres (3. 1,3. 2) sont de longueur suffisantes pour être noués entre eux, suivant la technique de l'art martial considéré, une fois la bande principale (1) disposée autour de la taille du pratiquant.
Patent FR-3057058-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour obus et casier apte a accueillir un tel dispositif
Inventor: JAMET CHRISTOPHE
IPC: F42B39/26
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de calage et un casier apte à accueillir un tel dispositif (1), dispositif (1) disposé à l'horizontale pour un obus (100) destiné à être positionné dans le casier, le dispositif (1) comporte un auget (2) destiné à être placé dans le casier (11), auget (2) comportant des surfaces de soutien (3) destinées à soutenir l'obus (100) et des surfaces d'appui (4) destinées à être en contact avec des parois du casier de manière à interdire tout mouvement transversal du dispositif (1) relativement au casier, les surfaces de soutien (3) étant par ailleurs disposées dans le casier de manière à positionner l'axe longitudinal de l'obus (100) à une distance R d'une partie supérieure du casier.
Patent FR-3046725-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation orthopedique
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/64
Filed: 2016-01-15
Abstract: Dispositif de fixation orthopédique (1), qui peut prendre au moins deux positions, à savoir une position de repos et une position de verrouillage, qui comprend deux pinces (2a, 2b) montées en opposition par l'intermédiaire d'un moyen élastique, et maintenues par une tige de serrage, selon un axe médian, par des trous débouchants, tandis que chacune des pinces (2a, 2b) est constituée d'un corps de pièce qui comprend une mâchoire extérieure (4b) et une mâchoire intérieure (4a), reliées par une paroi de jonction (5), délimitant une ouverture destinée à recevoir une barre de rigidification ou une broche via un insert, ladite ouverture s'étendant vers l'intérieur de la pince (2a, 2b) jusqu'à la paroi de jonction (5) vers un passage et une zone charnière, caractérisé en ce qu'en position de repos, la mâchoire extérieure (4b) est fixe, tandis que la mâchoire intérieure (4a) est mobile vers l'intérieur, à savoir vers le moyen élastique.
Patent FR-3049912-A1 (FR)
Title: Console a structure flottante
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une console à structure flottante pour un véhicule automobile, comportant un élément fixe (EF) positionné entre une planche de bord (PDB) et un tunnel (TU), s'étendant longitudinalement parallèlement audit tunnel (TU) et perpendiculairement à ladite planche de bord (PDB), ledit élément fixe (EF) comportant une commande de boîte de vitesse automatisée (BVA), caractérisée en ce que ledit élément fixe comporte une paroi supérieure sensiblement horizontale et en ce que ledit élément fixe est en porte à faux par rapport au tunnel (TU).
Patent FR-3052937-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation modulaire pour panneau solaire
Inventor: REUZEAU FRANCK
IPC: H02S20/24
Filed: 2016-06-17
Abstract: Un ensemble de fixation modulaire pour fixer un panneau sur un toit de bâtiment comprend un socle (4) qui définit un alignement de cavités (9) dans lesquelles peuvent être insérés des pieds (5, 6) de fixation à tête inclinable et des logements (12, 13) dans lesquels peuvent être rangés les pieds (5, 6) quand deux socles (4) d'un module sont disposés en superposition.
Patent FR-3055706-A1 (FR)
Title: Surface optique antireflet, structuree et a grande duree de vie, et son procede de realisation
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: H01L31/0312
Filed: 2016-09-05
Abstract: Une surface optique antireflet, à absorption dans le domaine du visible et du proche infrarouge, comprend un substrat (4) en un matériau à base de carbure de silicium SiC et un ensemble (8) de microstructures (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) de texturation tapissant une face d'exposition (6) du substrat (4). Chaque microstructure (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) est formée par une unique protubérance disposée sur et d'un seul tenant avec le substrat (4). Les microstructures (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) ont une même forme et mêmes dimensions, et sont réparties sur la face (6) du substrat (4) selon un motif périodique bidimensionnel, et La forme de chaque microstructure (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) est lisse et régulière avec un rayon de courbure qui varie continûment depuis le sommet de la microstructure jusqu'à la face (6) du substrat (4).
Patent FR-3059708-A1 (FR)
Title: Carter d'huile d'un moteur de vehicule
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F01M11/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un carter d'huile (1) d'un moteur de véhicule comprenant une plaque anti-émulsion (4). La principale caractéristique d'un carter d'huile selon l'invention est que la plaque anti-émulsion (4) comprend une porte (5) réalisée dans un matériau souple et dotée d'un orifice (9), ledit orifice (9) étant délimité par au moins deux ventaux (6) de ladite porte (5), aptes à s'écarter l'un de l'autre pour agrandir l'orifice (9).
Patent FR-3060074-A1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage et embrayage a friction comportant un tel disque
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un disque de friction d'embrayage (100) comportant : - un voile annulaire (104) apte à être monté autour d'un arbre mené de rotation, - un disque-support (101) supportant des garnitures de friction (102), - un dispositif amortisseur d'acyclismes (120) comportant une première et une seconde rondelles de guidage (121, 122), solidaires l'une de l'autre et munies chacune de fenêtres (125a, 125b) recevant un système élastique à effet circonférentiel, - une première rondelle de frottement (130) montée entre la première rondelle de guidage (121) et le disque-support (101) et fixée sur le voile annulaire (104), et - une seconde rondelle de frottement (140) montée entre la première rondelle de frottement (130) et le voile annulaire (104) et fixée sur la première rondelle de guidage (121).
Patent FR-3068094-A1 (FR)
Title: Piece de liaison pivot destinee a un engin volant ou a un systeme pour engin volant, en particulier un missile
Inventor: LAHEYNE Clyde
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-06-26
Abstract: - Pièce de liaison pivot destinée à un engin volant ou à un système pour engin volant, en particulier un missile. - La pièce de liaison pivot (1) est monobloc et comporte un corps interne (2), un corps externe (3) entourant radialement le corps interne (2), un ensemble d'éléments de liaison (4) réalisant une continuité de matière entre les corps interne et externe (2, 3) dans une position relative initiale, la rupture des éléments de liaison (4) désolidarisant les corps interne et externe (2, 3) l'un de l'autre et permettant alors une rotation relative entre ces derniers, un ensemble de blocage (5) comportant au moins une came (7) et une butée, apte à bloquer la rotation relative entre les corps interne et externe (2, 3) rapport à un premier sens de rotation dans une position relative terminale de blocage, et un ensemble de blocage (9) comportant au moins un cliquet (11) et une lame d'arrêt élastique (12), apte à bloquer la rotation relative entre les corps interne et externe (2, 3) par rapport à un second sens de rotation opposé audit premier sens de rotation dans la position de blocage.
Patent FR-3063363-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signal
Inventor: PUY JEAN PHILIPPE
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte un procédé de traitement d'un signal (1) au moyen d'un algorithme de filtrage auto-adaptatif utilisant une méthode d'approximation rapide par la méthode des puissances itérées utilisant une décomposition en sous-espaces orthogonaux, ledit algorithme comprenant : - une étape de détermination (6) d'une matrice de pondération θ à partir d'une racine carrée fonction d'une matrice identité, d'un gain de l'algorithme et d'une innovation de l'algorithme ; - une étape de calcul (7) d'une matrice de variance/covariance P fonction d'une inverse de la matrice de pondération θ-1 ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins l'une parmi la racine carrée et l'inverse de la matrice de pondération 0-1, est remplacée par une formulation analytique fonction de la matrice identité et du gain de l'algorithme. L'invention a notamment pour avantage d'améliorer le temps de traitement du signal.
Patent FR-3065805-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation spatio-spectrale d’une source laser impulsionnelle polychromatique
Inventor: QUERE FABIEN
IPC: G01J11/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de caractérisation spatio-spectrale d'un faisceau d'une source laser impulsionnelle polychromatique, comportant, pour au moins des premier et deuxième plans du faisceau, les étapes suivantes : - imager le plan du faisceau au moyen d'un système imageur ; - créer des première et deuxième répliques du faisceau au moyen de premier et deuxième bras d'un interféromètre à division d'amplitude ; - recombiner les première et deuxième répliques du faisceau sur une caméra du système imageur, de manière à obtenir une image en deux dimensions spatiales ayant des motifs d'interférences spatiales ; - mesurer cette image en fonction d'un délai T entre les première et deuxième répliques pour l'obtention d'un interférogramme temporel en chaque point spatial de l'image, l'ensemble des interférogrammes temporels formant un interférogramme spatio-temporel ; - calculer la transformée de Fourier 1D de chaque interférogramme temporel ou la transformée de Fourier 3D de l'interférogramme spatio-temporel , ladite transformée de Fourier comportant un pic fréquentiel central et deux pics fréquentiels latéraux ; - filtrer ladite transformée de Fourier de manière à ne conserver que l'un des deux pics fréquentiels latéraux ; le procédé comportant, pour chaque fréquence de la source laser impulsionnelle polychromatique, une étape de reconstruction du profil spatial de phase résolu en fréquence à partir d'un premier profil spatial d'amplitude résolu en fréquence obtenu pour le premier plan du faisceau et d'un deuxième profil spatial d'amplitude résolu en fréquence obtenu pour le deuxième plan du faisceau.
Patent FR-3068716-A1 (FR)
Title: Bloc de pied artificiel pour enrochement
Inventor: HACQUES FRANCOIS
IPC: E02B3/12
Filed: 2017-07-10
Abstract: Un bloc (100) de pied pour enrochement de forme générale tronconique, comprenant une base et un sommet au-dessus de la base, le bloc se rétrécissant de la base vers le sommet suivant une direction axiale et caractérisé en ce que le bloc comprend une ouverture axiale (150) traversant le bloc du sommet à la base; des pieds (140) situés sous le bloc (100), rayonnant radialement et s'épaississant axialement; et des évents (160) sous la base du bloc (100 ; 300), chaque évent (160) formant une voûte entre deux pieds (140) adjacents pour assurer une communication hydraulique à travers l'ouverture axiale (150).
Patent FR-3070404-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une base reliee par un cordon a un fer a repasser
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-08-31
Abstract: Appareil de repassage comportant une base (1) reliée par un cordon (3) à un fer à repasser (2), le cordon (3) renfermant au moins un conduit (30) d'acheminement d'un fluide vers le fer à repasser (2), le fer à repasser comprenant un corps chauffant (4) et un connecteur fluidique (9) relié au conduit (30) d'acheminement du fluide, caractérisé en ce que ledit connecteur fluidique (9) est supporté par une platine (5) fonctionnelle qui est interposée entre le corps chauffant (4) et un boîtier (6) venant coiffer le corps chauffant (4).
Patent FR-3070653-A1 (FR)
Title: Console centrale de vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN MARIE
IPC: B60R7/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne une console centrale (3) de véhicule automobile comprenant une structure principale (31) renfermant au moins un compartiment (5) de rangement, la structure principale (31) ayant une paroi arrière (8) sur laquelle est monté au moins un aérateur (9) pour acheminer de l'air à l'arrière de la console (3), caractérisée en ce que la paroi arrière (8) et l'aérateur (9) sont montés de façon articulée sur la structure principale (31) autour d'un axe (10) situé à la base de la structure principale (31), entre une position de fermeture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est redressée et une position d'ouverture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est basculée vers l'arrière.
Patent FR-3072095-A1 (FR)
Title: Composition d'additifs pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant des motifs de formules (I) et des motifs de formule (II) suivantes : et (b) un ou plusieurs polymère(s), différent(s) des copolymères (a), comprenant au moins un motif de formule (II) : L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition comme additif détergent et/ou additif désémulsifiant dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3072379-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de la strombine et leur utilisation en cosmetique
Inventor: PIACENZA GUY
IPC: C07D211/08
Filed: 2017-10-18
Abstract: ComposÃ© de formule gÃ©nÃ©rale (I) et son utilisation cosmÃ©tique pour protÃ©ger la peau contre les agressions externes telles que la pollution atmosphÃ©rique ou les rayons UV et/ou pour rÃ©gÃ©nÃ©rer le tissu cutanÃ©.
Patent FR-3058554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement public libre
Inventor: MAIER MANUEL
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-11-02
Abstract: Procédé (300) consistant à détecter les données d'environnement d'un second véhicule (120) dans la zone prédéfinie (115), déterminer une indication concernant un emplacement de stationnement public libre (105) dans la zone du second véhicule (120) à partir des données de l'environnement, et le signaler à une unité centrale (125). En fonction des messages reçus de plusieurs seconds véhicules (120) l'unité centrale (125) détermine le besoin en messages dans la zone (115), et le cas échéant, elle bloque d'autres messages d'un second véhicule (120).
Patent FR-3074100-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de roulis pour un vehicule automobile inclinable a dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G21/073
Filed: 2017-11-24
Abstract: Un dispositif de correction hydraulique (DC) équipe un véhicule automobile inclinable (V) ayant une structure (SA) d'accueil de passager(s) et un train (T1) comportant des roues droite (RD1) et gauche (RG1) couplées à des amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1) d'un dispositif de suspension (DS1) hydropneumatique. Ce dispositif (DC) comprend : - un pont de Wheatstone hydraulique (PW) ayant des parties droite (EA1, EE1) et gauche (EA2, EE2) dédiées aux contrôles d'échange de fluide avec les amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1), et une partie centrale comprenant une pompe (PF), et - des moyens de contrôle (MCT) imposant une configuration au pont (PW) adaptée au redressement de la structure (SA), et un blocage du roulis du train (T1) avec les amortisseurs droit (AD1) et gauche (AG1) non opérationnels ou opérationnels selon que la vitesse du véhicule (V) est inférieure ou supérieure à un seuil de vitesse.
Patent FR-3070865-A1 (FR)
Title: Solution huileuse d'alcool benzylique et utilisation dans la prevention et le traitement des parasitoses
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'objet de l'invention est une composition sous forme d'une solution huileuse constituée au moins par une phase dispersante huileuse dans laquelle est dispersée de l'alcool benzylique, et son utilisation en application topique sur la peau, les phanères, le pelage, les muqueuses ou le cuir chevelu, dans la prévention et le traitement des parasitoses chez l'être humain ou l'animal.
Patent FR-3073619-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure laser adapte aux joueurs de boules
Inventor: SANDON SERGE
IPC: G01B11/14
Filed: 2018-02-16
Abstract: Dispositif permettant de déterminer avec précision la mesure de boules par rapport au but. L'invention concerne un dispositif comportant un laser de centrage dans le plan vertical et un laser de mesure. Il est constitué d'un socle inférieur « A » qui viendra coiffer le but sans le toucher grâce à un évidement central (2). Ce socle peut être réglé en hauteur pour pallier les inégalités du terrain, grâce à 4 pieds réglables (1) Le socle supérieur (B) solidaire du socle inférieur par 4 tiges (3) comportera le laser de centrage (4) oeuvrant dans le plan vertical. Un support (C) comportant une rotule orientable (6) dans le plan vertical et dans le plan horizontal pourra être bloqué par une vis (5) Le laser de mesure (9) sera solidaire de la rotule (6) grâce à un plan de pose (8), blocable par une molette (7) Le dispositif selon l'invention présente 3 avantages : rapidité de la mise en œuvre, facilité de la mesure et fiabilité du résultat.
Patent FR-3081290-A1 (FR)
Title: Dispositif d'effarouchement multicanal des grands predateurs (loups, lynx, ours...)
Inventor: PROCHASSON CHRISTOPHE
IPC: A01M29/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'effarouchement combinant par intermittence des systèmes laser, lumineux, sonore, olfactif et mécanique permettant de faire fuir les grand prédateurs d'une zone déterminer. Il est constitué d'une unité centrale (2) qui reçoit les différentes cartes électroniques comme la carte (3)qui est configurées pour piloter l'ensemble du dispositif, un capteur infrarouge et de mouvement (21) détecte la présence d'un animal, le dispositif active alors, les différentes fonctions du dispositif comme le gyrophare (19), la caméra (12), le module laser (13), les LED (11), les servo-moteurs (15), le haut-parleur (18), les ultrasons (9), l'électro pulvérisateur (14) et l'électrovanne (22). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'effarouchement des grands prédateurs (loup, lynx, ours..).
Patent FR-3077169-A1 (FR)
Title: Adaptation automatique du regime de neutre en v2h
Inventor: GOURAUD SEBASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-01-19
Abstract: Ce système (1) automatisé et sécurisé de charge d'une batterie (B) de véhicule automobile (V) à partir d'un générateur ilôté (GI) en régime de neutre IT comprend un filtre analogique (FA) pour filtrer des fréquences parasites, des moyens de détection (MD) d'impulsions de courant injectées dans un conducteur de terre par le véhicule automobile, et des moyens de commande (MC) pour activer ou désactiver la charge de la batterie (B) du véhicule automobile (V) tout en changeant de régime de neutre en fonction de l'activation ou la désactivation de la charge de la batterie (B) ou de l'état du réseau électrique (RE).
Patent FR-3079013-A1 (FR)
Title: Dispositif annulaire d'etancheite
Inventor: YVON DIDIER JEAN-LOUIS
IPC: F16J15/30
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité annulaire s'étendant autour d'un axe longitudinal et destiné à être monté autour d'un arbre d'une turbomachine, le dispositif comprenant un corps annulaire (46) à l'intérieur duquel est monté un anneau formé d'une pluralité de segments carbone maintenus ensemble par des premiers moyens élastiques (62) entourant lesdits segments, des seconds moyens élastiques (64) étant intercalés longitudinalement entre une paroi annulaire radiale (57) du corps annulaire (42) et les segments carbone. Selon l'invention, les premiers moyens élastiques (62) comprennent un jonc annulaire fendu élastiquement déformable entourant lesdits segments et/ou en ce que les seconds moyens élastiques comprennent une rondelle élastique (64) coaxiale à l'axe longitudinal et élastiquement déformable en direction longitudinale.
Patent FR-3079324-A1 (FR)
Title: Procedes et systeme de gestion de donnees permettant un controle temporel des donnees
Inventor: LECAPPON JEAN-PAUL
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-03-22
Abstract: Procédé d'enregistrement de données pour un contrôle temporel d'accès aux données d'un système de gestion de données, le procédé étant exécuté par un serveur comprenant une liste indexée de clefs de chiffrement, un index dit courant étant initialement prédéterminé, le procédé comprenant les étapes de recevoir des données à enregistrer et un délai de conservation souhaité, déterminer, en fonction du délai de conservation, de la durée de validité d'une clef de chiffrement, de l'index courant et de la taille de la liste, un index, chiffrer les données au moyen de la clef de chiffrement associée audit index, déterminer, en fonction des données reçues et de la clef de chiffrement, un code d'authentification et enregistrer lesdites données chiffrées en association avec l'index et le code d'authentification. L'index courant est mis à jour périodiquement, la mise à jour comprenant un remplacement de la clef de chiffrement associée à l'index courant par une nouvelle clef de chiffrement et une incrémentation de l'index courant.