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Patent FR-3058382-B1 (FR)
Title: Dispositif de locomotion comprenant de preference des batons de propulsion
Inventor: PEZET CLAUDY
IPC: B62M1/14
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de locomotion (1) comprenant un support qui comprend au moins un cadre (3) portant une assise (4), le cadre (3) étant monté sur des roues (5, 6, 7 , 8) parmi lesquelles au moins une roue est directionnelle, de préférence au moins deux roues (5, 6) sont montées sur au moins un essieu directionnel (9 ; 9a) et, de préférence, deux bâtons de propulsion configurés pour entrainer le dispositif (1) de locomotion suivant une direction de progression (10), Le support s'étendant horizontalement suivant la direction de progression (10) et verticalement au-dessus des roues (5, 6, 7, 8), Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un mécanisme de changement de direction configuré pour, en réponse à une inclinaison du support d'un côté ou de l'autre de la direction de progression (10), faire pivoter la roue directionnelle ou l'essieu directionnel (9 ; 9a) pour déplacer le dispositif de locomotion (1) suivant ledit côté. Le dispositif peut être utilisé en mode « duo ». L'invention concerne également une méthode de locomotion.
Patent FR-3064406-B1 (FR)
Title: Antenne filaire large bande pour un engin sous-marin
Inventor: DURUISSEAU FRANCK
IPC: H01Q1/34
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-04-26
Abstract: Cette antenne filaire de réception large bande pour un engin sous-marin tel qu'un sous-marin proprement dit, équipé d'un treuil de déploiement de celle-ci, est caractérisée en ce que l'antenne comporte à son extrémité libre, une tétine de terminaison (41) dans laquelle sont disposés des moyens (50) de stockage d'énergie électrique d'alimentation de cette extrémité de l'antenne, et dont le fonctionnement est contrôlé par des moyens formant capteur de pression (51).
Patent FR-3046381-B1 (FR)
Title: Feuille de transfert thermique comprenant des resines a base de polyester
Inventor: IMAKURA YUZU
IPC: B32B7/06
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une feuille de transfert thermique (10) qui comprend, dans l'ordre mentionné, un substrat (1), une couche colorée (2) et une couche d'adhésion (3) et qui est caractérisée en ce que la couche colorée contient une matière colorante, une résine à base de polyester A et une résine à base de polyester B, la masse moléculaire moyenne en nombre de la résine à base de polyester A n'est pas inférieure à 15000, la masse moléculaire moyenne en nombre de la résine à base de polyester B n'est pas supérieure à 5000, le rapport des teneurs en masse de la résine à base de polyester A à la résine à base de polyester B dans la couche colorée n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 9/1, et la couche d'adhésion comprend une résine à base de polyester. La feuille de transfert thermique selon l'invention présente une excellente résistance aux solvants organiques et une excellente aptitude à l'impression pour les traits fins, et permet en même temps d'empêcher la survenue de défauts de transfert.
Patent FR-3063427-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation mandibulaire d'un marqueur de localisation
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: A61C19/045
Filed: 2017-03-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un marqueur (2) à la mâchoire inférieure d'un individu, comprenant :  - une partie intrabuccale (10) présentant une forme générale de U adaptée pour venir en contact avec la face externe des dents de la mâchoire inférieure,  - une partie extrabuccale (12) comprenant un élément (120) de fixation pour le marqueur (2),  - une partie de liaison (11) raccordant la partie intrabuccale et la partie extrabuccale, caractérisé en ce que la partie intrabuccale (10) est pourvue à ses extrémités de segments sécables (102).
Patent FR-3065760-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une surface d'appui d’un support recevant le serrage d'un element
Inventor: FEINER DAVID
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'une surface d'appui (22) d'un support en acier pour un véhicule automobile, prévue pour recevoir une face d'appui d'un élément rapporté (8) ajustée sur cette surface d'appui (22) et maintenue serrée dessus, ce procédé réalisant avec un rayonnement laser des bossages dépassant de cette surface d'appui (22).
Patent FR-3066962-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/809
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant: une armature (2) métallique définissant deux branches (3) et une entretoise (4) ; un boitier (5) comprenant deux conduits (6) de réception desdites tiges en coulissement ; un dispositif de réglage en hauteur dudit boitier par rapport auxdites tiges, comprenant : un moteur électrique (8) monté solidairement audit boitier ; une tige filetée (9) verticale montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur ; un moyen de réception (10) de ladite tige au travers d'un orifice fileté (11) prévu dans ledit moyen, ledit moyen étant fixé solidairement à ladite entretoise, ledit moyen étant fixé à ladite entretoise par l'intermédiaire d'un organe d'écartement (12) le décalant vers le bas par rapport à ladite entretoise, de sorte que ladite tige ne soit sensiblement pas saillante au-dessus de ladite entretoise quand ledit boitier est réglé en position maxi-haute.
Patent FR-3055119-B1 (FR)
Title: Entrainement d'essuie-glace
Inventor: EWERT ANDREAS
IPC: B60S1/26
Filed: 2017-08-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: Entraînement d'essuie-glace (10) pour une installation d'essuie-glace d'un moyen de transport comportant un moteur et une transmission, ayant un arbre de sortie (34) monté à rotation autour d'un axe (32) pour fixer le bras (38) d'essuie-glace (12). L'arbre de sortie (34) est relié solidairement en rotation à un segment de pignon (30) en prise avec une vis entraînée par le moteur.
Patent FR-3070228-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance en technologie semi-conducteur a large bande interdite
Inventor: CARDARELLI FELICE
IPC: H02M3/135
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce convertisseur (101) comporte une pluralité de cellules (1301,..., 130n) identiques et connectées en parallèles, chaque cellule comportant des premier et second pôles d'entrée (131 1,..., 131 N ; 1321,..., 132N) connectés à des première et seconde entrées (111, 112) du convertisseur et des premier et second pôles de sortie (1411,..., 141 N ; 1421, 142N) connectées à des première et seconde sorties (121, 122) du convertisseur, chaque cellule comportant : un condensateur d'entrée (133) connecté entre les pôles d'entrée de la cellule ; une paire d'interrupteurs commandés (135, 136) montés en série l'un de l'autre et comportant au moins un transistor de puissance (153, 151) en technologie semi-conducteur à large bande interdite ; un lien électrique à très basse impédance entre le condensateur d'entrée (133) et la paire d'interrupteurs commandés (135, 136) ; et une inductance (137) connectée à un point milieu (138) entre les interrupteurs de la paire d'interrupteurs commandés.
Patent FR-3070726-B1 (FR)
Title: Boitier d'accessoires pour turbomachine
Inventor: VIEL JULIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10, 110, 210) de relais d'accessoires pour une turbomachine ayant une face latérale avant (16, 116, 216), une face latérale arrière (18, 118, 218) opposée à la face avant délimitant latéralement le boitier d'accessoires dans lequel est monté au moins un train d'engrenage composé de plusieurs roues dentées (14) engrenant ensemble, chaque roue dentée (14) étant portée par un arbre central (28), caractérisé en ce que les arbres (28) sont guidés en rotation par des paliers (30) à roulements tous portés par un même support (12, 112, 212) intercalé latéralement entre les faces avant (16, 116, 216) et arrière (18, 118, 218).
Patent FR-3072315-B1 (FR)
Title: Machine de deplacement d'objets de petite taille par succion, procede de deplacement d'objets mettant en oeuvre ladite machine de deplacement et machine d'individualisation d'objets de petite taille comprenant une telle machine de deplacement
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G47/91
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne une machine de déplacement d'objets de petite taille par succion, comprenant : • une unité de préhension (5) comprenant un bras de préhension (51), • une pompe à vide, • un compresseur avec une sortie de gaz pressurisé, et • une unité de pilotage, le bras de préhension (51) présente une pipette support de buse (57) dont une extrémité est reliée à la pompe à vide (7) et l'autre extrémité porte une buse d'aspiration (53), et la machine de déplacement comporte une électrovanne (61) ayant une entrée (63) reliée à la sortie de gaz pressurisé et une sortie (65) débouchant dans un canal d'aspiration (59), le gaz pressurisé en direction du canal d'aspiration (59) étant bloqué par l'électrovanne (61) dans un état d'aspiration et l'électrovanne (61) étant ouverte pour injecter de l'air dans le canal d'aspiration (59) afin d'assurer la libération de l'objet déplacé.
Patent FR-3072373-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un mouvement de levage d'une charge et dispositif de levage associe
Inventor: GRIMAUD SIMON
IPC: B66C23/90
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention a trait à des moyens de sécurisation d'un mouvement de levage d'une charge couplée mécaniquement à un crochet d'un dispositif de levage par des liens souples (9), les liens souples étant susceptibles de se présenter, lorsque la charge est posée au sol, soit dans un état tendu soit dans un état détendu. Les moyens de sécurisation permettent notamment de: - détecter l'initiation d'une phase transitoire entre un instant initial où la charge est posée au sol et un instant final où la charge est suspendue dans les airs; - d'émettre un signal de détection d'une situation de levage proscrite, si les liens souples se trouvent, à au moins un instant de la phase transitoire, dans l'état détendu.
Patent FR-3073945-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la concentration en chlore libre dans une tour utilisant le chlore comme base active
Inventor: GRIMAUD CLAUDE
IPC: G05D11/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la concentration en chlore libre dans une première solution liquide (11), comprenant les étapes suivantes: • première étape (101) d'introduction de la première solution liquide (11) dans un analyseur (12) comprenant une sonde redox (16), • deuxième étape (102) de mesure du pH de la première solution liquide (11) • troisième étape (103) d'ajout de soude jusqu'à obtention d'une seconde solution liquide (15) de pH supérieur à 12, préférentiellement de 12,5 à 12,8, la troisième étape (103) étant préférentiellement mise en œuvre simultanément à la deuxième étape (102), • quatrième étape (104) de détermination d'une valeur du potentiel redox de la seconde solution liquide (15) par la sonde redox (16), • cinquième étape (105) de détermination de la concentration en chlore libre dans la première solution liquide (11) en fonction de la valeur du potentiel redox déterminé. L'invention concerne aussi un dispositif de détermination de la concentration en chlore libre d'une première solution liquide.
Patent FR-3077765-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'equipement de vehicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: Le panneau d'équipement comporte une âme alvéolaire (16) intercalée entre des première (12) et seconde (14) peaux. Le procédé comporte : l'assemblage de la première peau (12) avec l'âme alvéolaire (16), l'âme alvéolaire (16) étant agencée de sorte que ses alvéoles s'étendent perpendiculairement à la première peau (12) ; le remplissage d'une zone périphérique de l'âme alvéolaire (16) avec une résine ; l'assemblage de la seconde peau (14) avec l'âme alvéolaire (16) ; la polymérisation de la résine, solidarisant ainsi l'âme alvéolaire (16) avec la première (12) et la seconde (14) peaux; l'usinage d'un contour (26) du panneau (10), le contour (26) étant défini dans un plan parallèle aux première (12) et/ou seconde (14) peaux, et usiné dans la zone périphérique; et l'assemblage d'une peau latérale sur un chant (28) du panneau (10) au contour (26) usiné.
Patent FR-3082999-B1 (FR)
Title: Structure mim et procede de realisation d'une telle structure
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L49/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure (100) de type MIM, comprenant :  - réalisation, sur un premier substrat, de première et deuxième couches de séparation disposées l'une contre l'autre ;  - réalisation, sur la deuxième couche de séparation (108), d'une couche isolante (110) comprenant un matériau de structure pérovskite ;  - réalisation d'une première couche d'or et/ou de cuivre (116) sur la couche isolante, formant au moins une partie d'une première électrode ;  - solidarisation de la première couche d'or et/ou de cuivre avec un deuxième substrat (104) ;  - séparation mécanique au niveau d'une interface entre les première et deuxième couches de séparation, la première couche de séparation restant solidaire du premier substrat et la deuxième couche de séparation restant solidaire de la couche isolante ;  la couche isolante étant disposée entre la première électrode et une deuxième électrode comportant au moins une couche métallique.
Patent FR-3076820-B1 (FR)
Title: Ensemble valve pour sacs
Inventor: GEORGELOS PAUL
IPC: B65D47/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble valve pour une utilisation avec un contenant pour liquide. L’ensemble valve inclut un bec verseur contenant une ouverture vers le contenant pour liquide, le bec verseur étant configuré pour former un joint étanche aux liquides avec un logement. Un manchon s’étend à travers le logement vers le contenant pour liquide à travers l’ouverture. Une valve est fixée au logement et se prolonge dans l’ouverture à travers le manchon et forme un joint étanche aux liquides avec le manchon. La valve inclut une partie corps ayant une section de coupe et une patte fixée à la valve par une charnière, la patte étant configurée pour fléchir vers l’extérieur contre le manchon lors de l’insertion d’un tube dans la valve, ce qui amène la section de coupe à ouvrir un canal d’écoulement pour permettre à un liquide de s’écouler à travers l’ensemble valve.
Patent FR-3089620-B1 (FR)
Title: Projectile a plans de voilure deployables
Inventor: PINOTEAU SYLVAIN
IPC: F42B10/14
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte sur un projectile (100) comportant au moins une paire de plans (5) de voilure, déployables depuis des logements (4) situés à l’intérieur du corps (2) et débouchant vers l’extérieur du projectile (100). Le projectile comporte une enveloppe (1) entourant le corps (2) du projectile et dont la surface externe est en continuité de profil avec le corps (2). L’enveloppe (1) peut pivoter autour du corps (2) selon l’axe longitudinal (X) et comporte pour chaque plan (5) une ouverture (6) ayant deux zones (Z1,Z2). Une première zone (Z1) destinée à être positionnée par le pivotement de l’enveloppe (1) en regard d’un logement (4) de manière à laisser passer le plan (5) pour lui permettre de se déployer et une seconde zone (Z2) située en dégagement latéral à la première zone (Z1) et présentant une largeur (L) permettant le passage d’un pied (5a) du plan (5) déployé. L’enveloppe (1) couvre le logement (4) en poursuivant son pivotement pour empêcher le repli du plan (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3095566-B1 (FR)
Title: Reseau de communication comprenant des groupes de signalisation
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W4/08
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: TITRE : RESEAU DE COMMUNICATION COMPRENANT DES GROUPES DE SIGNALISATION Un aspect de l’invention concerne un réseau de communication (100) permettant à une pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) d’accéder à des services de communication, la communication étant une communication privée ou une communication au sein d’un groupe multimédia auquel au moins un équipement utilisateur de la pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) est affilié, le réseau de communication (100) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202) permettant d’annoncer à au moins un équipement utilisateur de la pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) affilié audit groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202), la disponibilité d’au moins un service pour le groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096733-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor comprenant :○ un disque (120), et○ une pluralité d’aubes (122) susceptibles de battre par rapport au disque (120),- un deuxième rotor (140), et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor (140), dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal, l’amortisseur (2) comprenant :○ une première partie d’appui (21) venant en appui sur le premier rotor en une première zone d’appui s’étendant sur un premier secteur angulaire autour de l’axe longitudinal,○ une deuxième partie d’appui (22) venant en appui sur le premier rotor en une deuxième zone d’appui, différente de la première zone d’appui, la deuxième zone d’appui s’étendant sur un deuxième secteur angulaire autour de l’axe longitudinal, le deuxième secteur angulaire étant inférieur au premier secteur angulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096494-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un équipement informatique
Inventor: LELEU XAVIER
IPC: G06Q50/22
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un équipement informatique (1) comprenant une interface utilisateur graphique (13), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) d’étapes de :  (b) Pour une page courante d’un ensemble de pages navigable en fonction d’actions de navigation sur une pluralité de zones de sélection desdites pages via ladite interface utilisateur graphique (13), chaque page étant associée à une combinaison unique d’états des zones de sélection :  - Si détection d’un premier geste effectué par l’utilisateur sur l’interface graphique utilisateur (13), changement d’une combinaison courante d’une liste de combinaisons possibles d’états desdites zones de sélection ;  - Si détection d’un deuxième geste, différent du premier geste, effectué par l’utilisateur sur l’interface utilisateur (13), sélection comme nouvelle page courante dudit ensemble de la page associée à ladite combinaison courante d’états desdites zones de sélection.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091937-B1 (FR)
Title: Instruction de double chargement
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06F9/48
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: INSTRUCTION DE DOUBLE CHARGEMENT Processeur comprenant une unité d’exécution, de la mémoire et un ou plusieurs bancs de registres. L’unité d’exécution est agencée pour exécuter des instances d’instructions de code machine provenant d’un jeu d’instructions. Les types d’instructions définis dans le jeu d’instructions comprennent une instruction de double chargement pour charger à partir de la mémoire dans au moins l’un desdits un ou plusieurs bancs de registres. L’unité d’exécution est agencée de manière à, lorsque l’instruction de chargement est exécutée, réaliser une première opération de chargement à progression à pas fixe, et une deuxième opération de chargement à progression à pas variable, le pas variable étant spécifié dans un registre de pas variable dans l’un desdits au moins un banc de registres.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100505-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique d’un systeme de freinage d’un vehicule routier
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: H02P29/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-09-24
Abstract: Actionneur électrique d’un système de freinage d’un véhicule routier, le système de freinage comportant des organes de freinage, l’actionneur électrique étant commandé par une unité de commande (1) adaptée à commander l’actionneur électrique de sorte qu’il génère un couple de freinage en déplaçant les organes de freinage, caractérisé en ce qu’il comporte un circuit redresseur (30) dont les entrées sont reliées à l’unité de commande, un circuit de pilotage (31) dont les entrées sont reliées au circuit redresseur, un moteur sans balai (32) comportant un rotor et un stator et alimenté par le circuit de pilotage, un circuit de commande (33) relié au circuit de pilotage pour le commander et un circuit de détermination (34) de la position du rotor par rapport au stator du moteur sans balai, le circuit de détermination étant relié au circuit de commande. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101157-B1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase avec temps d’acquisition constant
Inventor: PATURE JOEL
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-20
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec temps d’acquisition constant On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. La communication bidirectionnelle comprend, pour chaque canal de fréquence d’au moins deux canaux de fréquence, une émission d’un premier signal par la première unité radio fréquence et une émission d’un deuxième signal par la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend en outre une détermination, pour chaque canal de fréquence, d’un déphasage respectif. Le déphasage respectif correspond à la somme d’une première phase et d’une deuxième phase. La première phase représente une différence entre le deuxième signal et le premier signal à un premier temps d’acquisition par la première unité radio fréquence. La deuxième phase représente une différence entre le premier signal et le deuxième signal à un deuxième temps d’acquisition par la deuxième unité radio fréquence. L’écart entre le premier temps d’acquisition et le deuxième temps d’acquisition est constant pour tous les canaux. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101879-B1 (FR)
Title: Poudres de polyamide et leur utilisation dans les procedes d’agglomeration de poudres par fusion
Inventor: SOARES LATOUR EMILIE-MARIE
IPC: C08K5/372
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polyamide destinée à être utilisée dans un procédé d’agglomération de poudre par fusion, comprenant au moins un limiteur de chaine.    (pas de figure)