baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975507-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique anti-reflets et son procede de fabrication
Inventor: LAPPRAND AUDE
IPC: G02B1/11
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention concerne un article optique comprenant (a) un substrat transparent en verre organique, de préférence un substrat de lentille ophtalmique, (b) une couche adhésive recouvrant au moins une des faces du substrat transparent, (c) un film transparent en polymère thermoplastique fixé sur le substrat transparent par l'intermédiaire de la couche adhésive, (d) un revêtement dur anti-abrasion recouvrant le film transparent en polymère thermoplastique, et (e) un revêtement anti-reflets multicouches formé d'une alternance de couches minérales à fort et faible indice de réfraction. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-2982502-A1 (FR)
Title: Sludge filter for removing sludge in closed water circuit in e.g. heating circuit, has discharge conduit connected to fluid inlet line such that magnetic and non-magnetic sludge collected in tank are driven into discharge conduit by water
Inventor: GALVAN NICOLAS
IPC: B01D29/94
Filed: 2011-11-14
Abstract: The filter (1) has a fluid inlet line (5) and a fluid outlet line (6) connected to a closed water circuit. An inlet valve (7), an outlet valve (8), a magnetic sludge sensor (16), and a non-magnetic sludge sensor (18) are arranged in a tank (2). A discharge conduit (9) is connected to the inlet line between the inlet valve and the tank, where the discharge conduit includes a discharge valve (10), such that magnetic and non-magnetic sludge collected in the tank are driven into the discharge conduit by the water of the closed water circuit admitted into the tank through the fluid outlet line.
Patent FR-2983605-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de selection et de mise a jour du profil d'un utilisateur.
Inventor: GLOANEC SIMON
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de sélection d'un profil utilisateur parmi plusieurs profils utilisateurs (P1, P2). Les profils utilisateurs comportent respectivement un ensemble de données relatives à des utilisateurs (P1_1, P2_1). Les profils sont aptes à être accédés par un terminal (T1) apte à restituer un contenu multimédia (7). Des données de description (M7) sont associées au contenu (7). Le procédé est tel qu'il sélectionne au moins une donnée de description (M7_actor), compare ladite donnée de description (M7_actor) à au moins une donnée (P2_1, P2_2) des ensembles de données des profils (P1, P2); puis, selon les résultats de l'étape de comparaison (E4, E5), un profil (P1) est sélectionné (E6, Pi). L'invention se rapporte également à un dispositif de sélection d'un profil utilisateur apte à être installé dans un terminal (T1) apte à restituer un contenu multimédia (7).
Patent FR-2984058-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restitution video locale en cours de communication visiophonique
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04N7/24
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de restitution locale d'une vidéo acquise localement et transmise par un réseau de communication pour une restitution distante à un destinataire. Le procédé comprend une étape de réception d'au moins une information relative au mode de restitution distante de la vidéo transmise, une étape d'adaptation de la vidéo destinée à être restituée localement en fonction de la au moins une information reçue, et une étape d'affichage de la vidéo adaptée. L'invention concerne également un procédé et un dispositif de détection d'un mode de restitution de la vidéo reçue par le terminal destinataire.
Patent FR-2985075-A1 (FR)
Title: Portier electrique
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: G09F3/20
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un portier électrique pour une résidence, comportant: - au moins un épaulement sur l'un d'une étiquette et d'un porte-étiquettes (7), et - au moins un bras de verrouillage (70) sur l'autre de l'étiquette et du porte-étiquettes (7), déplaçable entre: . une position verrouillée dans laquelle le bras de verrouillage (70) verrouille l'étiquette dans la position insérée par coopération de forme avec l'épaulement, et . une position déverrouillée dans laquelle l'étiquette peut être librement retirée du porte- étiquettes (7), dans lequel le bras de verrouillage (70) se déplace entre ses positions verrouillée et déverrouillée uniquement par un déplacement parallèle à la face avant du porte-étiquettes et sans aucun déplacement dans une direction perpendiculaire à la face avant.
Patent FR-2990385-A1 (FR)
Title: Pneumatique et roue pour cycle
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: Ce pneumatique (5) pour roue de cycle présente une surface extérieure annulaire (S7) comportant : - une première zone (Z1) lisse, - une deuxième zone (Z2) comprenant deux bandes annulaires intermédiaires (72b, 72'b) s'étendant de part et d'autre de la première zone (Z1) et présentant chacune des aspérités (74, 76), - une troisième zone (Z3) comprenant deux bandes annulaires latérales lisses (72c, 72'c) s'étendant chacune le long de l'une des bandes intermédiaires (72b, 72'b). Au niveau du bord latéral (B32, B'32) de chaque bande latérale (72c, 72'c), une variation de l'épaisseur du pneumatique (5) est inférieure ou égale à 0, 2 mm.
Patent FR-2998242-A1 (FR)
Title: Procede de controle personnalise du deplacement d'un vehicule automobile et dispositif de guidage
Inventor: EKMAN ADOLPHE
IPC: B60W10/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Procédé de contrôle personnalisé du déplacement d'un véhicule automobile comprenant un moyen de guidage par satellite lequel moyen de guidage comprend un écran 1A de visualisation d'un itinéraire calculé, ce procédé comprenant une étape relative au recueil d'informations pour la détermination d'un itinéraire ce procédé étant caractérisé en ce qu'on établi un itinéraire personnalisé adapté ainsi qu'au moins des consignes de vitesses maximales personnalisées à ne pas dépasser sur le dit l'itinéraire les dites consignes étant établies en fonction des critères physiologiques du conducteur et des critères mécaniques du véhicule et durant le parcours on surveille le respect des consignes.
Patent FR-2970549-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour reduire des vibrations dans des dispositifs de combustion et procede de realisation
Inventor: SIMO JOHN ALFRED
IPC: F23R3/00
Filed: 2012-01-13
Abstract: Ensemble (104) de manchon pour dispositif de combustion et procédé pour former l'ensemble (104) de manchon pour le dispositif de combustion. L'ensemble (104) de manchon comporte un manchon (100, 102), le manchon étant constitué soit par un manchon intérieur (100) soit par un manchon extérieur (102). L'ensemble (104) de manchon comporte en outre au moins un moyen de support (110) s'étendant depuis le manchon (100, 102), le ou les moyens de support (110) étant conçus pour venir au contact d'un manchon adjacent (100, 102) et assurer un soutien du manchon adjacent pour réduire ses vibrations. Le ou les moyens de support (110) font corps avec le manchon (100, 102).
Patent FR-2989241-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un contenu dans un reseau informatique.
Inventor: ROUIBIA SOUFIANE
IPC: H04L12/18
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion d'un contenu dans un réseau informatique comportant un serveur de contenu (2) disposant du contenu à diffuser, et une pluralité de clients (3) cherchant à récupérer ledit contenu, procédé dans lequel le contenu est servi en mode client/serveur à au moins un client sous un format permettant sa diffusion ultérieure en mode P2P.
Patent FR-2990186-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au lancement/recuperation d'une embarcation de/dans une plateforme navale
Inventor: MENAGE DENIS
IPC: B63B23/70
Filed: 2012-05-03
Abstract: Ce système d'aide au lancement/récupération d'une embarcation (6, 7) dans un logement correspondant (4, 5) d'une plateforme navale (1), est caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens (12) de mesure des déplacements de la plateforme ; - des moyens (13) d'analyse de ceux-ci pour détecter et anticiper des conditions favorables de lancement/récupération de l'embarcation, et - des moyens (14, 15) d'indication de ces conditions aux opérateurs de lancement/récupération de l'embarcation.
Patent FR-2993726-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie avec un arbre de rotation comprenant deux moteur paliers magnetiques
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K7/02
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne un volant d'inertie avec un arbre de rotation comprenant deux moteur paliers magnétiques. Ce volant d'inertie est caractérisé en ce que les éléments qui composent le volant sont en matériaux non ferreux, l'arbre (A) comprenant deux moteur palier (1, 1bis)s (1, 1 bis) magnétiques disposés dans le prolongement l'un de l'autre, les deux moteur palier (1, 1bis)s (1, 1 bis) étant décalés angulairement l'un par rapport à l'autre. Application dans le domaine de la conservation d'énergie.
Patent FR-2993648-A1 (FR)
Title: Absorbeur a echangeur a plaque spiralee avec alimentation fluidique homogene
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F25B15/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: Un système comprend d'une part un échangeur à plaque spiralée enroulée autour d'un axe principal de l'échangeur, notamment orienté verticalement, de sorte à délimiter un premier canal d'écoulement fluidique de section en forme de spirale débouchant à une première extrémité axiale de l'échangeur au niveau d'une zone d'entrée dont l'encombrement global est compris dans une couronne, d'autre part un dispositif de distribution configuré pour alimenter de manière homogène toute la surface de ladite couronne en au moins un premier fluide, notamment un liquide.
Patent FR-2995450-A1 (FR)
Title: Logic gate e.g. NAND-type logic gate, for manufacturing part of locally constricted FET in digital electronic industry, has grid whose portion is positioned relative to zones so as to have field effect when channel is traversed by current
Inventor: VAURETTE FRANCOIS
IPC: H01L29/76
Filed: 2012-09-11
Abstract: The gate e.g. NAND-type logic gate (PL1), has an elongated conducting channel (CC) exhibiting a thickness of 20 nanometer and locally comprising constriction zones (Z1, Z2) with a thickness of equal to or lower than 5 nanometer, where the gate comprises two metal grids (G1, G2). A dielectric insulation coating covers the constriction zones. A portion of one of the metal grids is positioned relative to the constriction zones so as to have field effect when the conducting channel is traversed by a current, where a length of the conducting channel is 100 nanometer. The conducting channel is designed as a nano-wire or a nano-tape. An independent claim is also included for a method for manufacturing a logic gate.
Patent FR-2997973-A1 (FR)
Title: Element pour dispositif de voirie, dispositif de voirie et ensemble correspondants
Inventor: CUNY ARNAUD
IPC: E02D29/14
Filed: 2012-11-14
Abstract: Cet élément pour dispositif de voirie comprend un corps de base (14), une barrette de verrouillage (16) mobile entre une position de verrouillage et une position de libération du corps de base, et des moyens d'actionnement (18) adaptés pour déplacer la barrette de verrouillage (16). L'élément comprend des moyens de blocage (30) de la barrette de verrouillage dans une configuration de blocage et des moyens de poussée (40) sollicitant la barrette (16) dans la configuration de blocage et permettant, sous l'action d'une force de déblocage, de déplacer la barrette dans une configuration de déblocage. La force de déblocage devant être appliquée afin de déplacer la barrette de verrouillage (16) dans sa configuration de déblocage et à l'encontre de la force de poussée des moyens de poussée (40) est comprise entre 500 N et 5000 N.
Patent FR-2999496-A1 (FR)
Title: External structure for vehicle, has connection part connecting case to support, where case includes frontal part that is integral with support and provided with opening
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B60R1/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The structure has a hollow case (7) in which a camera (5) is placed. A connection part (9) connects the case to a support (3). The case includes a frontal part (28) integral with the support. The frontal part is provided with an opening (37). The camera includes an objective lens (39) placed with respect to the opening. The frontal part includes a bearing surface toward the interior of the case. The camera is directly rested against the bearing surface. The frontal part includes faces (31, 33) that are integral with the support and form an angle one with the other.
Patent FR-3000003-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du freinage d'un aeronef.
Inventor: VANEY JEAN-BAPTISTE
IPC: B60T8/84
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du freinage d'un aéronef comportant une pluralité de roues R1, ...,R12 équipées chacune d'un frein F1, ..., F12 adapté à générer un effort de freinage en réponse à un enfoncement de pédales 5 de frein, le procédé de gestion comprenant les étapes de : - répartir les roues équipées d'un frein en au moins deux groupes distincts G1, G2, G3, G'1, G'2, G'3 ; - affecter à chaque groupe de roues des lois respectives de variation de l'effort de freinage en fonction de l'enfoncement des pédales de frein. Selon l'invention, le procédé comporte en outre l'étape de modifier la répartition des roues en réponse à la survenue d'un évènement prédéterminé.
Patent FR-3009502-A1 (FR)
Title: Systeme pour tracter une paire de ski, avec les batons, d'une seule main, quel que soit le terrain, plutot que de les porter
Inventor: HUMEZ ALBIN GERARD JACQUES
IPC: A63C11/02
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de tracter une paire de skis et ses bâtons d'une seule main, quel que soit le terrain, en abaissant le centre de gravité de l'ensemble à la fois pour minimiser les risques de chutes et de blessures liées au port traditionnel de ces éléments à bras ou à l'épaule, et à la fois pour rendre l'exercice moins fatiguant. Il est constitué d'un boitier en 2 coques (1) et (4) assemblées par des coulisseaux mâles (CM) et femelles (CF) qui assurent à la fois l'ouverture et la fermeture du boitier, d'un sabot (3), lié à ces 2 coques, qui reçoit les skis, de 2 roues (2) et 2 sangles (5) et (6) pour le serrage des skis, en position « ouvert », et du boitier, en position « fermé ». Les 2 coques servent de rangement aux 2 autres éléments que sont le clip-bâtons (7) et sa sangle Velcro (11), ainsi que le système de traction qui s'accroche au clips-bâton par un mousqueton (12) associé à un enrouleur (8). La poignée (13)est fixée à cet enrouleur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux marchés des fabricants de ski, de la grande distribution d'articles de sport et aux marchés des loueurs de matériels.
Patent FR-3001607-A1 (FR)
Title: Semoir monograine avec au moins un element semeur perfectionne
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne un semoir monograine (1) présentant un châssis (2) qui supporte au moins un élément semeur (3) comportant un boîtier de distribution (7), un double disque d'ouverture (8) permettant d'ouvrir un sillon dans le sol et au moins une roue de contrôle de profondeur (9), ledit boîtier de distribution (7) délivrant les graines une à une via un élément rotatif de dosage (10) destiné à tourner autour d'un axe de rotation (11), chaque graine est éjectée dudit boîtier de distribution (7) au niveau d'un point d'éjection (12) s'étendant dans la partie inférieure dudit boîtier de distribution (7). Le semoir monograine est remarquable en ce que ledit point d'éjection (12) est en vue suivant l'axe de rotation (11) de l'élément rotatif de dosage (10), disposé dans le diamètre extérieur dudit double disque d'ouverture (8).
Patent FR-3004337-A1 (FR)
Title: Dispositif de sternum prothetique
Inventor: FABRE DOMINIQUE
IPC: A61F2/28
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif de sternum prothétique, il comporte une plaque (1) et des moyens (2) de solidarisat ion à des côtes, chacun desdits moyens (2) de solidarisation à des côtes comprenant d'une part un moyen (22) d'accrochage à une côte, et d'autre part un moyen (21) de fixation à la plaque (1) laquelle comporte à cet effet une multiplicité de zones (12) de fixation d'un des moyens d'accrochage (22), réparties en périphérie.
Patent FR-3009911-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d’un signal cdma, dispositif de transmission et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04J11/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal CDMA comprenant des blocs constitués de M symboles de constellation modulant respectivement M flux de données distincts, Selon l'invention, le procédé comprend, pour au moins un bloc de M symboles de constellation : o une phase de pré-construction (201) de SF échantillons temporels complexes, représentatifs des M flux de données multipliés par un code d'étalement de facteur d'étalement SF, o une phase de correction (202) des symboles de constellation, comprenant pour chaque flux de données: - détection (2021) de P échantillons supérieurs à un seuil prédéterminé (α) délivrant lesdits P échantillons et SF-P échantillons nuls, constituant SF échantillons à corriger, - correction (2022) du symbole de constellation en fonction desdits SF échantillons à corriger, délivrant une correction (Fm), - construction (2023) de SF échantillons associés à ladite correction, - actualisation (2024) desdits SF échantillons préconstruits.
Patent FR-3011090-A1 (FR)
Title: Lunettes a affichage de donnees munies d'un ecran anti-eblouissement
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: G02F1/13
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne des lunettes (1) munies d'au moins un verre (2) et destinées à être portées par un utilisateur, lesdites lunettes (1) comprenant des moyens d'affichage (7) permettant de projeter les données dans un champ de vision de l'utilisateur, et un écran anti-éblouissement (8) muni d'un coefficient de transmission variable permettant d'atténuer l'intensité d'une lumière incidente destinée à traverser le verre (2) vers ledit utilisateur, lesdits moyens d'affichage (7) et ledit écran anti-éblouissement (8) étant positionnés de manière à ce qu'une partie des rayons émis par lesdits moyens d'affichage (7) pour afficher lesdites données, rencontrent ledit écran anti-éblouissement (8), lesdites lunettes (1) étant configurées pour adapter le coefficient de transmission de l'écran anti-éblouissement (8) en fonction de l'intensité de la lumière incidente, les moyens d'affichage (7) étant en outre couplés à l'écran anti-éblouissement (8) de sorte que les moyens d'affichage (7) affichent des données lorsque l'écran anti-éblouissement (8) transmet la lumière.
Patent FR-3012325-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale foisonnee comprenant un gaz inerte, un colorant et au moins 10 % en poids de corps gras liquides
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition tinctoriale foisonnée comprenant : - un ou plusieurs gaz inerte(s), - un ou plusieurs colorant(s) et - au moins 10 % en poids d'un ou plusieurs corps gras liquide(s), par rapport au poids total de la composition tinctoriale foisonnée. Elle concerne aussi un procédé de coloration des fibres kératiniques, mettant en œuvre cette composition tinctoriale foisonnée (A) et une composition oxydante (B).
Patent FR-3014450-A1 (FR)
Title: Materiau de revetement autolubrifiant pour une utilisation a haute temperature et une piece revetue d'un tel materiau
Inventor: ROCCHI JEROME
IPC: F01D5/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: Un matériau selon l'invention comporte entre 50 et 90 % en poids d'alumine (Al2O3), ainsi qu'un oxyde choisi dans le groupe consistant en de l'oxyde de titane (TiO2), de l'oxyde de chrome (Cr2O3) et un mélange de ceux-ci . Application à un rotor et/ou un disque de butée au moins partiellement recouvert d'un tel matériau.
Patent FR-3014791-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour vehicule
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60R21/216
Filed: 2013-12-12
Abstract: Système de sécurité (10) pour véhicule, comprenant - un corps (14) délimitant une ouverture de corps (46), - un dispositif de sécurité (16) reçu dans l'ouverture de corps (46) et comportant un canal de tir (18) adapté pour recevoir un coussin gonflable de sécurité (20) et délimitant une ouverture de déploiement (22) pour le coussin gonflable de sécurité (22). Le dispositif de sécurité (16) comporte en outre un filet (34) assemblé sur le canal de tir (18), ledit filet (34) étant noyé dans une mousse (58) recouvrant le corps (14), le filet (34) noyé dans la mousse (58) formant un premier volet recouvrant au moins en partie l'ouverture de déploiement (22).
Patent FR-2999515-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention, en particulier preparateur de commandes
Inventor: NAUDIN ERIC
IPC: B62B3/06
Filed: 2013-12-16
Abstract: Chariot de manutention (1), en particulier préparateur de commandes, avec un moyen de réception de charge pouvant monter et descendre destiner à recevoir au moins une palette (P). Le chariot de manutention (1) a un système de verrouillage (10) pour la fixation d'une palette (P) placée et emportée en position verticale sur le moyen de réception de charge, lequel comprend un moyen de verrouillage (11) actionnable entre une position de verrouillage et une position de libération.
Patent FR-3015284-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de gymnema sylvestre
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Gymnema sylvestre et de compositions cosmétiques comprenant ledit extrait pour augmenter la synthèse d'ATP ; pour stimuler l'activité du cytochrome C oxydase ; pour induire la synthèse de ribose-5-phosphate ; et ainsi pour réguler les processus métaboliques et énergétiques au niveau de la peau.
Patent FR-3017497-A1 (FR)
Title: Tire cables
Inventor: FOING PASCAL
IPC: H02G1/08
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour tirer les câbles électriques dans les gaines ICTA. Il est constitué d'un corps (1), dans lequel est logée une vis (2). Les empreintes hexagonales (3), situées sur le corps (1), facilitent la prise en main du dispositif pour son vissage et dévissage sur le câble électriques (4). Le logement (5) peut également servir à visser le dispositif avec l'extrémité par exemple d'un tournevis, à manipuler en rotation circulaire autour du câble électrique (4). La câblette (6), logée dans le corps (1), se raccroche par vissage, grâce à l'extrémité taraudée (7), à l'aiguille tire fils (8), utilisée couramment par les électriciens.
Patent FR-3017828-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile muni d'un systeme de retenue du groupe motopropulseur en cas de choc
Inventor: DAUTRY CEDRIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur (1), ainsi qu'un pièce de renfort appelée berceau (2) d'orientation transversale par rapport à une direction d'allongement longitudinale du véhicule, ledit berceau (2) étant positionné entre ledit groupe motopropulseur (1) et un tablier assurant une séparation entre ledit groupe motopropulseur (1) et un habitacle du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de retenue (7) du groupe motopropulseur (1) en cas de choc assurant une liaison mécanique entre ledit groupe motopropulseur (1) et ledit berceau (2).