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Patent WO-2017006054-A1 (WO)
Title: Ensemble rotatif de turbomachine aéronautique comprenant une plateforme rapportée d'aube de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif de turbomachine aéronautique comprenant : un disque (22) de soufflante (2) ayant au moins une dent (25) et au moins une plateforme (30) montée sur la dent (25) du disque de soufflante. La dent du disque de soufflante comprend une patte (25a) s'étendant dans le prolongement axial de ladite dent à l'amont, et la plateforme comprend au niveau de son extrémité amont une bague de verrouillage (34) dans laquelle est destinée à être logée la patte de la dent du disque de soufflante. L'ensemble comprend en outre une cale (40) positionnée à l'intérieur de la bague de verrouillage (34') de manière à bloquer la plateforme (30') sur la patte (25a) de la dent du disque de soufflante. L'invention concerne aussi une soufflante (2) de turbomachine comprenant un tel ensemble, ainsi qu'un procédé de montage d'un tel ensemble.
Patent WO-2018002456-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de production d'eau douce par distillation solaire et énergies renouvelables
Inventor: CARLIN THIERRY GILLES
IPC: B01D5/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour distiller l'eau d'une étendue d'eau (11) qui comporte les opérations suivantes: - disposer un bac (12) d'évaporation à proximité et au dessus de l'étendue d'eau (11), dans une première enceinte (16) étanche à l'air et comportant une paroi (18) transparente au rayonnement solaire qui s'étend au dessus du bac et est inclinée vers l'extérieur du bac; - relier le bac d'évaporation (12) à l'étendue d'eau (11) par un circuit d'alimentation comportant un conduit (22) et une prise d'eau (21); - relier la première enceinte (16), par un second conduit (29), à une seconde enceinte (31) étanche à l'air, qui s'étend au dessous du bac d'évaporation et de la première enceinte, qui sert à collecter l'eau distillée (35), et est en contact thermique avec l'eau ou le sol; - maintenir la première enceinte (16) en dépression constante, par l'action d'une pompe (33) à vide entraînée par une source d'énergie renouvelable, de façon à provoquer le transport d'eau à distiller jusqu'au bac (12) d'évaporation, et à maintenir dans le bac (12) un niveau (25) d'eau constant.
Patent WO-2017174886-A1 (WO)
Title: Butee d'attaque pour la suspension d'un vehicule comportant une progressivité améliorée
Inventor: MARCK OLIVIER
IPC: F16F1/376
Filed: 2017-03-06
Abstract: Butée d'attaque pour la suspension d'un véhicule automobile, comportant une pièce moulée en élastomère présentant sensiblement une symétrie de révolution autour d'un axe principal de compression, cette butée comprenant une extrémité formant une couronne comportant des faces d'appui (48) prévues pour recevoir l'appui d'une pièce en mouvement, la couronne d'extrémité comportant des bossages (58, 60) séparés entre eux par des encoches (54) réparties sur le pourtour de cette couronne, ces bossages présentant des faces d'appui (48) disposées à des hauteurs variées.
Patent WO-2017191382-A1 (WO)
Title: Composition de demaquillage biphase
Inventor: DONDEYNE CORINNE
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique constituée d'une phase aqueuse et d'une émulsion eau-dans-huile ou huile-dans-eau distinctes, comprenant au moins 20% en poids du poids total de composition d'une phase huileuse; et la composition comprenant un système émulsionnant comprenant un dérivé d'inuline, un lysophospholipide, un poloxamère, un polypropylène glycol buteth et un dérivé d'huile de ricin hydrogénée.
Patent WO-2018002498-A1 (WO)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes tridimensionnelles
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/18
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1), comportant : ‐ un support, comportant des faces opposées dites arrière (3a) et avant (3b); ‐ une pluralité de bandes conductrices de nucléation (6i) formant des premières électrodes de polarisation; ‐ une couche isolante intermédiaire (7) recouvrant les bandes conductrices de nucléation (6i); ‐ une pluralité de diodes (2), chacune comportant une première portion dopée (9) tridimensionnelle et une seconde portion dopée (11); ‐ une pluralité de bandes conductrices supérieures (14j) formant des secondes électrodes de polarisation, reposant sur la couche isolante intermédiaire (7), chaque bande conductrice supérieure (14j) étant agencée de manière à être au c o n t a c t d e s e c o n d e s portions dopées (11) d'un ensemble de diodes (2) dont les premières portions dopées (9) sont au contact de différentes bandes conductrices de nucléation (6i).
Patent WO-2018087452-A1 (WO)
Title: Piece de turbomachine revetue d'une barriere thermique et procede pour l'obtenir.
Inventor: JOULIA AURÉLIEN
IPC: C04B41/89
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (30) revêtue d'au moins une première couche de barrière thermique (33) comprenant un matériau céramique et des premières fibres céramiques (34) dispersées dans ladite première couche. La première couche peut comprendre un gradient de composition chimique entre un matériau de barrière thermique et un matériau de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium dont la teneur est la plus importante sur une zone externe de la première couche, et/ou la première couche peut être poreuse et présenter un gradient de porosité tel qu'une partie externe de la première couche présente une porosité réduite. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle pièce comprenant la formation de la première couche sur la pièce par voie humide.
Patent WO-2018115685-A1 (WO)
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: The invention relates to a refillable device (10) for packaging a cosmetic product, comprising a removable container (12) of cosmetic product, an outer casing (14) defining a housing (20), and a securing ring (16) for securing the removable container (12) on the outer casing (14). The side wall (42) of the removable container (12) forms a securing portion (44) such that the removable container (12) is secured to the ring (16) by the securing portion (44) of the removable container (12) being clamped. The ring (12) is mounted on the edge (24), around the outlet (22) of the housing (20) in the outer casing (14), such that the removable container (12) is at least partially received in the housing (20).
Patent WO-2018134516-A1 (WO)
Inventor: LE SUEUR PAUL
IPC: H02K5/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: The description notably discloses a volute casing (310, 410, 510) of a vehicle heating, ventilation or air conditioning device, said volute casing comprising a circular opening. The circular opening is designed to accommodate an electric motor support (312, 412, 512). The support has a circular periphery. The volute casing also comprises a housing for a control module (201, 301, 401, 501) for controlling said electric motor. The housing is of elongate shape and has a longitudinal direction substantially perpendicular to said circular opening. The description also discloses a control module and a device comprising the volute casing and the control module.
Patent WO-2020152400-A1 (WO)
Inventor: KNOPIK VINCENT
IPC: G01R25/02
Filed: 2019-01-22
Abstract: Disclosed is a method for detecting the phase (Φ1) of an analogue signal (SA1) via a hybrid coupler (CH1) operating in a power combiner mode, the hybrid coupler (CH1) comprising a first input (BE1) intended to receive the analogue signal (SA1), a second input (BE2) intended to receive a reference signal (SREF) having a reference phase (Φ2) and a same frequency (FREF) as the analogue signal (SA1), and two outputs (BS1, BS2), and configured to respectively generate, at these two outputs (BS1, BS2), a first output signal (SS1) and a second output signal (SS2), comprising a measurement of the peak values (A1, A2, A3, A4) of the analogue signal (SA1), of the reference signal (SREF) and of at least one of the first and second output signals (SS1, SS2), a calculation of the phase-shift (Φ1-Φ2) between the phase (Φ1) of the analogue signal and the reference phase (Φ2) as a function of the measured peak values (A1, A2, A3, A4), and determination of the phase (Φ1) of the analogue signal (SA1) as a function of this calculated phase shift (Φ1-Φ2) and of the reference phase (Φ2).
Patent WO-2019220033-A1 (WO)
Title: Method and device for depositing a coating on an endless fiber
Inventor: LOMONACO CLÉMENT
IPC: C23C2/28
Filed: 2019-05-03
Abstract: The invention relates to a method for depositing a coating on an endless carbon or ceramic fiber (140) on the basis of a coating precursor (150), the method involving at least the heating of at least one segment (151) of the fiber in the presence of a liquid or supercritical phase of the coating precursor by means of a laser beam (121) so as to bring the surface of the segment to a temperature that allows the coating to form on the segment on the basis of the coating precursor. The invention also relates to a device (100) for implementing the method in which a liquid phase of the precursor is used.
Patent WO-2020043968-A1 (WO)
Inventor: BELLANGER LAURENT
IPC: F16H57/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: The invention relates mainly to a tool (10) for angularly aligning splines (11) of a splined shaft (12) with splines of complementary shape of a coupling hub (15), characterized in that said tool (10) has: - an end portion that has a shape adapted to the splines (11) of the splined shaft (12) and is able to transmit a torque to the splined shaft (12) in order to align the splines (11) thereof with those of the coupling hub (15) and is configured to allow radial withdrawal of the tool (10) after alignment of the splines (11) of the splined shaft (12), - a handle, and - a handgrip intended to be handled by an operator in order to radially withdraw the tool (10).
Patent WO-2020141283-A1 (WO)
Title: Herbicide naturel
Inventor: CARDONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des compositions phytosanitaires herbicides aptes à éliminer des adventices autour des végétaux ou à limiter leur développement. En particulier, la présente invention concerne une composition herbicide d'origine naturelle, son procédé de préparation, ainsi que son utilisation pour lutter contre les adventices ennemis des végétaux.
Patent WO-2020161434-A1 (WO)
Title: Réservoir de propulseur avec système de commande marche-arrêt du flux de gaz, propulseur et engin spatial intégrant un tel système de commande
Inventor: RAFALSKYI DMYTRO
IPC: F03H1/00
Filed: 2020-02-04
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) d'agent propulsif (2)solide ou liquide pour propulseur, le réservoir (1) comprenant des moyens pour former un gaz (9) dans le réservoir, le réservoir (1) comportant une ouverture (4) de surface S pour extraire du réservoir (1) un flux (20) du gaz d'agent propulsif. Selon l'invention, le réservoir (1) comporte un système de commande marche-arrêt du flux du gaz d'agent propulsif comprenant une grille (6) disposée face à l'ouverture (4) du réservoir (1), un premier système de régulation thermique (11, 21) adapté pour chauffer le gaz (9) dans le réservoir et un deuxième système de régulation thermique (12, 22) adapté pour chauffer la grille (6), la grille (6) comportant des orifices de surface totale supérieure à la surface S de l'ouverture du réservoir (1).
Patent WO-2021014077-A1 (WO)
Title: Secure locking device, particularly for a piece of luggage
Inventor: BOSSI PIERRE
IPC: A44B19/30
Filed: 2020-07-16
Abstract: The invention relates to a zipper device comprising a slider provided with a pull tab (113) having a locking eyelet at its end; a lock comprising locking means able to engage with the eyelet of the pull tab so as to secure and release said eyelet from the lock. The lock comprises a cover (220) that is movable between a closed position and an open position, capable of covering, in the closed position, the end of the pull tab secured to the lock, and of uncovering this end in the open position, the cover being locked in the closed position when the pull tabs are locked in the lock. The invention also relates to a piece of luggage provided with such a zipper device.
Patent WO-2022018328-A1 (WO)
Title: Microwave oven comprising an infrared temperature sensor
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: H05B6/76
Filed: 2021-07-16
Abstract: The invention relates, in the field of microwave ovens comprising an infrared sensor for measuring the temperature of foods, to a solution for protecting the infrared sensor from microwaves generated by the oven. The infrared sensor is protected from microwaves by an electrically conductive screen that constitutes a Faraday cage with respect to the wavelength of the microwaves of the microwave oven and takes the form of a conductive layer transparent to infrared. This conductive layer transparent to infrared can be produced from oxides, for example from indium-tin oxide (ITO). When the microwave oven has a rotating turntable, then the variation over one revolution in the temperature measured by an infrared temperature sensor positioned off-axis with respect to the axis of rotation of the turntable enables the electronics to estimate the homogeneity of the food temperature.
Patent WO-2021205105-A1 (WO)
Title: Hinge for articulating two panels of an aircraft propulsion assembly
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-04-02
Abstract: The invention relates to an aircraft propulsion assembly (10) comprising a hinge (20) for articulating a first and a second of its panels, the hinge (20) comprising a yoke (22) rigidly connected to the first panel (16) and a counter-yoke (24) rigidly connected to the second panel (18), which is received between two lugs (28) of the yoke (22), the yoke (22) and the counter-yoke (24) being passed through by a hinge pin (26), movable between an extended position between the lugs (28) of the yoke (26) and a retracted position outside the yoke (26), characterised in that the hinge comprises bayonet mounting means (30) interposed between the pin (26) and the yoke (22).
Patent WO-2023187286-A1 (WO)
Inventor: MARCOURT MARJORIE
IPC: B32B1/08
Filed: 2023-03-27
Abstract: The present invention relates to a multilayer tubular structure (MLT) for transporting fluids for a motor vehicle, in particular air, oil, water, a urea solution, a glycol-based coolant, or a fuel such as gasoline, in particular alcohol-based gasoline, bio-gasoline or diesel, in particular bio-diesel, or hydrogen, said structure consisting of two layers: a layer (1) consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide, said composition consisting of at least 50% recycled material from a single-layer and/or multilayer tube that has been intended for transporting fluids for a motor vehicle, in particular as defined above, said tube consisting of a composition which predominantly comprises at least one polyamide, the tube having been subjected to different treatments selected from among grinding followed by re-compounding, and grinding followed by re-compounding and then reformulating for recycling purposes, simple grinding alone being excluded from the different treatments; a layer (2) consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide and optionally at least one impact modifier, and when the layer (2) consists of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline aliphatic polyamide that is PA12 and/or PA612 and/or PA1010, then said composition comprises said impact modifier, and said layer (2) consisting of at least 90% non-recycled material.
Patent WO-2005003970-A1 (WO)
Title: Procede permettant a un dispositif informatique multitache de conserver ses ressources
Inventor: OESTVALL MAGNUS EVERT
IPC: G06F1/32
Filed: 2004-07-02
Abstract: Dispositif informatique multitâche fonctionnant à l'aide d'une batterie, qui économise la puissance de la batterie en déterminant si une application non sécurisée se trouve au premier plan ou à l'arrière-plan et en empêchant une application non sécurisée se trouvant à l'arrière-plan de tourner. Un composant serveur de fenêtres peut être utilisé pour déterminer si une application non sécurisée se trouve au premier plan ou à l'arrière-plan. Pour les applications se trouvant à l'arrière-plan, ledit composant peut envoyer un signal de commande au programme de commande ou au gestionnaire d'interruption qui empêche effectivement l'application non sécurisée de tourner, c'est-à-dire de se voir conférer des services ou de consommer des ressources.
Patent WO-2005123190-A1 (WO)
Title: Traitement par ultrasons des affections ou troubles cutanes et du cancer, et regeneration musculaire/osseuse
Inventor: RIDGWAY JONATHAN
IPC: C07K14/47
Filed: 2005-06-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement de la peau et/ou des affections ou troubles cutanés, liés notamment au vieillissement normal, par l'application d'ultrasons.
Patent WO-2008037971-A1 (WO)
Title: Agents de régulation de perte de fluide à base de tensioactif pour gels tensioactifs, et fluides et procédés associés
Inventor: WELTON THOMAS D
IPC: C09K8/06
Filed: 2007-09-25
Abstract: L'invention concerne, parmi les nombreux procédés prévus, un procédé consistant : à fournir un fluide de traitement qui comprend un fluide de base aqueux, un premier tensioactif et un agent de régulation de perte de fluide à base de tensioactif capable de former un fluide viscoélastique; et à introduire le fluide de traitement dans un puits de forage qui pénètre une formation souterraine.
Patent WO-2008053178-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de détergent à multiples dosages
Inventor: GIBIS KARL-LUDWIG
IPC: A47L15/44
Filed: 2007-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de détergent à multiples dosages. Dans des modes de réalisation de la présente invention, le dispositif comprend un boîtier (2) pour recevoir une cartouche (200). La cartouche (200) a une pluralité X de chambres (210), chacune recevant une composition de détergent. Le dispositif comprend en outre des moyens de direction (3, 34) afin de diriger un liquide de lavage de manière sélective dans une chambre (210) de la cartouche (200) pour qu'il entre en contact avec la composition de détergent à l'intérieur de celle-ci, et une sortie pour permettre au liquide de lavage chargé de détergent de sortir du dispositif. Le dispositif comprend également des moyens d'indexation (100) pour provoquer le mouvement automatique de la cartouche (200) par rapport aux moyens de direction (3, 34) pendant et après un cycle de lavage de façon à amener une chambre voisine (210) à être exposée avant un cycle de lavage suivant.
Patent WO-2008093105-A1 (WO)
Inventor: GLENN ROBERT ARTHUR
IPC: D03D15/00
Filed: 2008-02-01
Abstract: The invention relates to a method for making a tubular fabric having an attachment flap for attachment to a second fabric, the method comprising providing a support yarn, a first fusible yarn and a second fusible yarn, wherein the yarns are formed into a tubular fabric having an attachment flap and the first fusible yarn is arranged so that, when it is melted and subsequently cooled, it forms a barrier in the tubular fabric to penetration by an underwire and the second fusible yam is arranged in the attachment flap so that, in use, it can be fused to a second fabric.
Patent WO-2009004324-A1 (WO)
Title: Améliorations apportées à la distribution dosée de fluide
Inventor: GIOKAS PHILIP
IPC: G05D7/06
Filed: 2008-06-27
Abstract: L'invention concerne un système pour la distribution dosée d'un fluide qui comporte: une conduite pour recevoir du fluide provenant d'un réservoir, la conduite ayant une section en aval pour distribuer du fluide à travers une extrémité en aval de la conduite; une entrée d'écoulement d'air en amont de la section en aval de la conduite; et un régulateur d'écoulement d'air pour réguler l'écoulement d'air à travers l'entrée d'écoulement d'air, le régulateur d'écoulement d'air étant agencé pour admettre de l'air dans la conduite par l'entrée d'écoulement d'air, l'air admis définissant une extrémité en amont d'une masse de fluide créée, lors de l'utilisation, dans la section en aval de la conduite.
Patent WO-2009022150-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour l'étalonnage de capteurs thermiques sans contact
Inventor: JONES ROSS PETER
IPC: B01L7/00
Filed: 2008-08-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil de dosage biochimique utilisant un récipient avec un manchon de matériau conducteur d'électricité pour le réchauffer. Le chauffage est réalisé à l'intérieur d'une enceinte et un capteur thermique sans contact tel qu'une thermopile ou un bolomètre, également à l'intérieur de l'enceinte, est utilisé(e) pour surveiller la température du matériau conducteur d'électricité. Il y a plusieurs facteurs qui déforment la sortie du capteur thermique, notamment au fur et à mesure de l'élévation de température et des propriétés telles qu'une modification d'émissivité, ou dans le temps et le ternissement ou la poussière affectent la sortie du capteur thermique. Étant donné que le manchon présente une faible masse thermique et le transfert thermique ne doit se produire que sur des courtes distances, il est relativement facile de calculer une modification dans la température réelle du matériau conducteur d'électricité lorsqu'il est soumis à une impulsion connue de courant d'attaque et cette propriété peut être utilisée pour étalonner la performance du capteur thermique in situ dans l'enceinte.
Patent WO-2009063187-A1 (WO)
Title: Mousses de polymère fluoré préparées à l'aide d'agents gonflants et leurs applications
Inventor: JACOBS PAUL
IPC: H01B3/44
Filed: 2008-11-12
Abstract: Les mousses de polymère fluoré sont préparées en mélangeant de la résine de polymère fluoré avec des agents gonflants et des additifs pour produire des composés expansibles à des températures au-dessous de la température d'activation de l'agent gonflant. La matière mélangée est expansée à des températures au-dessus à la fois du point de ramollissement de la résine de polymère fluoré et de la température d'activation de l'agent gonflant. La mousse de polymère fluoré résultante peut être fabriquée suivant la forme voulue, que ce soit en forme de tuyau, de feuille, de ruban, de bloc et de tige, à l'aide de techniques telles que le coupage, la soudure, le thermoformage et le collage par adhésif. En variante, le composé polymère fluoré peut être expansé directement dans la forme voulue, par exemple par expansion du composé dans un moule.
Patent WO-2009098467-A1 (WO)
Title: Joint d'étanchéité de fond de trou
Inventor: HIBBERD ROGER
IPC: E21B33/12
Filed: 2009-02-05
Abstract: L'invention porte sur un joint d'étanchéité de fond de trou (10), qui comporte une partie de gonflement (16). La partie de gonflement (16) comporte une région centrale (18) incluant un premier matériau gonflant et une première région d'extrémité (20) incluant un second matériau gonflant. Les premier et second matériaux gonflants présentent des propriétés de gonflement différentes et définissent des parties de la surface externe de la partie de gonflement. Lors de l'utilisation, les premier et second matériaux gonflants peuvent être sélectionnés de façon spécifique de façon à obtenir une caractéristique de gonflement prédéterminée ou préférentielle de la partie d'étanchéité et, par conséquent, du joint d'étanchéité de fond de trou et, en particulier, une caractéristique de gonflement préférentielle d'une région d'extrémité de la partie de gonflement et du joint d'étanchéité de fond de trou.