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Patent FR-2988018-A1 (FR)
Title: Procede pour la decoupe a l'emporte-piece de deux elements d'une piece a usiner disposes l'un sur l'autre et relies ensemble d'un cote, ainsi que dispositif pour mettre en oeuvre le procede
Inventor: SCHWARZ FRANK
IPC: B21D28/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le découpage à la presse de deux éléments (3, 4) plats d'une pièce à usiner disposés l'un sur l'autre et reliés ensemble d'un côté, les deux éléments (3, 4) de la pièce à usiner étant écartés l'un de l'autre lors du processus de découpage à la presse par une matrice intermédiaire (2) disposée entre les deux éléments (3, 4), la matrice intermédiaire (2) comprenant une arête de coupe complémentaire pour la mise à longueur du premier (3) des deux éléments de la pièce à usiner, cette arête de coupe complémentaire coopérant avec un premier poinçon de mise à longueur (5) entraîné par un premier vérin de travail, un élément de soutien (7) étant prévu pour la matrice intermédiaire (2), la matrice intermédiaire (2) et l'élément de soutien (7), avant le processus de découpage de mise à longueur du premier (3) des deux éléments de la pièce à usiner, étant déplacés l'un vers l'autre de telle sorte que la matrice intermédiaire (2) est soutenue sur l'arête de coupe complémentaire de la matrice intermédiaire (2) vis-à-vis des forces apparaissant lors du découpage du premier (3) des deux éléments de la pièce à usiner, directement par l'élément de soutien (7) ou par l'intermédiaire du second (4) des éléments de la pièce à usiner disposé entre l'élément de soutien (7) et la matrice intermédiaire (2).
Patent FR-3005212-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse d'un reseau electrique
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H01R9/16
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de mise à la masse (1) d'un réseau électrique pour un véhicule automobile comprenant un organe de connexion électrique (2) fixé à un câble de masse (21) du réseau électrique, une structure de masse (3) soudée sur une caisse du véhicule (5) et dotée d'une collerette (31) présentant une première surface (311) et une seconde surface (312) opposée à la première surface, et un moyen de verrouillage (4) de l'organe de connexion électrique agencé pour appliquer un effort de connexion poussant l'organe de connexion électrique sur la première surface de la collerette et pour verrouiller en contact l'organe de connexion électrique avec la première surface, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage comprend des organes de verrouillage (41) agencés pour exercer une force de réaction à l'effort de de connexion sur la seconde surface de la collerette.
Patent FR-3007670-A1 (FR)
Title: Dispositif de secouage et de centrifugation.
Inventor: MELES JEAN-PIERRE
IPC: G01N1/38
Filed: 2013-07-01
Abstract: Dispositif de secouage et de centrifugation d'un contenu comprenant un matériau à l'état pulvérulent et un produit liquide dans un récipient rigide (18), en vue de faire un test portant sur le contenu mélangé, le récipient (18) ayant une contenance inférieure à un litre et adaptée à une quantité de contenu propre à réaliser le test, comprenant un châssis (20), un plateau (16), un premier organe d'entraînement (30) et un deuxième organe d'entraînement adaptés pour déplacer le plateau (16) par rapport au châssis (20). Le dispositif de secouage et de centrifugation est caractérisé en ce que le premier organe d'entraînement (30) est adapté pour déplacer le plateau (16) par rapport au châssis (20) selon un mouvement alterné selon une direction de secouage (X), pour réaliser un secouage du récipient (18), et en ce que le deuxième organe d'entraînement est adapté pour déplacer le plateau (16) par rapport au châssis (20) selon un mouvement de rotation autour d'un axe de centrifugation, de sorte que le contenu du récipient soit centrifugé lorsque le plateau (16) est déplacé en rotation autour de l'axe de centrifugation.
Patent FR-3008269-A1 (FR)
Title: Serveur de creation de lien entre un televiseur et un compte utilisateur
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/254
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données, mis en œuvre dans un serveur de création de lien (2) apte à communiquer avec au moins un serveur applicatif (4), comprenant les étapes suivantes : - sur réception d'une première requête de création de lien comprenant au moins un premier identifiant propre à un dispositif d'affichage connecté, envoi d'une information graphique au dispositif d'affichage connecté; - réception, depuis un dispositif utilisateur (3), d'une seconde requête de création de lien comprenant le premier identifiant propre au dispositif d'affichage connecté et un second identifiant propre à un utilisateur ; - stockage dans une table, d'au moins une correspondance entre le premier identifiant propre au dispositif d'affichage connecté et le second identifiant propre à l'utilisateur.
Patent FR-3010099-A1 (FR)
Title: Bonde siphoide a sortie horizontale pour receveur de douche
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E03C1/22
Filed: 2013-09-02
Abstract: Bonde (1) siphoïde à sortie horizontale pour receveur de douche, comprenant un corps de siphon (2) formant une cuvette ouverte sur le haut et fermée sur le bas par un fond (20) plat horizontal, ledit corps de siphon présentant une paroi périphérique (21) dans laquelle est prévu un orifice de sortie (22) horizontal de forme non cylindrique, et comprenant en outre un manchon (3) de vidange comportant une bague d'entrée (30) de forme non cylindrique complémentaire à celle de l'orifice de sortie et une bague de sortie de forme cylindrique, où le manchon présente une section d'écoulement horizontal des eaux de hauteur croissante de la bague d'entrée jusqu'à la bague de sortie le long d'une ligne de base horizontale, et où la bague d'entrée est conformée pour s'engager de manière amovible et étanche sur l'orifice de sortie dans deux configurations : - une première configuration où la ligne de base est située sur le bas de manière coplanaire avec le fond du corps de siphon ; et - une seconde configuration inverse où la ligne de base est située sur le haut de sorte que la bague de sortie s'étend en partie en-dessous d'un plan coplanaire audit fond.
Patent FR-3011929-A1 (FR)
Title: Suivi de la striction d'un materiau quel que soit son aspect par deux cameras 3d.
Inventor: HUE BENOIT PIERRE BERNARD
IPC: G01N3/16
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de suivi en striction pour la gestion et l'analyse d'un essai en traction. Ce procédé comprend un enregistrement de plusieurs images représentant plusieurs états de déformation et une analyse numérique desdites images par reconnaissance d'un contour de la pièce, pour calculer la mesure d'au moins une dimension extérieure transversale de la pièce. En particulier, la machine de traction est commandée par le dispositif de suivi. Les images et les données peuvent être collectées et calculées en continu, de façon à réaliser un asservissement des appareils d'imagerie, et/ou un asservissement de la machine de traction en fonction du déroulement de l'essai. L'invention est applicable pour mesurer la déformation d'un matériau quel que soit son aspect, et y compris pour des faibles épaisseurs L'invention fournit ainsi un dispositif de vidéo in-situ en trois dimensions, prévu pour être couplé à un dispositif de traction, permettant ainsi l'observation du comportement de l'échantillon, notamment l'évolution des caractéristiques tridimensionnelles et permettant d'en contrôler les caractéristiques moléculaires pendant la déformation.
Patent FR-2997493-A1 (FR)
Title: Method for updating data set of navigation database for navigation of vehicles, involves recording feedback messages regarding data set, and adapting attribute in data set if preset number of feedback messages indicates error of attribute
Inventor: PASSMANN CHRISTIAN
IPC: G16B45/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: The method (300) involves recording feedback messages regarding a data set (302), where each feedback message represents the result of checking an attribute to the actual position by a user of a navigation database. The attribute is adapted (304) in the data set if a predetermined number of feedback messages indicates an error of the attribute, where the attribute indicated as erroneous is adapted in all the feedback messages if a time stamp associated with each feedback message is in a predefined time interval. The attribute is one of a characteristic of the coating of a roadway, a category of the roadway, and a panel of the roadway. An independent claim is also included for a computer program product for updating a data set of a navigation database.
Patent FR-3012315-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention de la luxation d'une articulation
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B5/11
Filed: 2013-10-30
Abstract: Dispositif (1) de prévention de la luxation d'une articulation (7) entre deux segments (4, 5) du corps d'un être vivant (6). Des moyens de traitement actionnent des moyens d'alerte pour générer un signal d'alerte perceptible par l'être vivant (6) selon que l'un ou plusieurs des paramètres de l'orientation relative d'un premier segment (4) par rapport à un deuxième segment (5) correspondent ou non à des paramètres d'orientations relatives prédéterminées.
Patent FR-3015608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre un conduit et un element fixe de vehicule automobile
Inventor: BEAUDON DOMINIQUE
IPC: F16L5/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour au moins un conduit (12) cylindrique de périmètre prédéterminé, notamment un conduit de véhicule automobile, comprenant : - au moins deux éléments d'étanchéité (16) disposés en couches superposées, un élément d'étanchéité (16) formant une couche supérieure présentant une rigidité supérieure à un élément d'étanchéité formant une couche inférieure et, - au moins un orifice destiné à recevoir ledit conduit (12), ledit orifice traversant les couches perpendiculairement et étant formé d'une ouverture (26) traversant chaque élément d'étanchéité (16), les axes desdites ouvertures étant confondus, caractérisé en ce que, pour chaque orifice, l'ouverture (26) traversant l'élément d'étanchéité (16) formant la couche supérieure présente une forme elliptique dont le périmètre est égal ou inférieur au périmètre du conduit (12) reçu dans ledit orifice, chaque ouverture (26) de forme elliptique présentant une même orientation.
Patent FR-3015754-A1 (FR)
Title: Re-echantillonnage d'un signal audio cadence a une frequence d'echantillonnage variable selon la trame
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: G10L19/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de ré-échantillonnage d'un signal audiofréquence à une fréquence d'échantillonnage de sortie, pour une trame courante de signal. Le procédé s'applique dans le cas où la trame précédente est échantillonnée à une première fréquence d'échantillonnage différente d'une deuxième fréquence d'échantillonnage de la trame courante, et comporte les étapes de détermination d'un premier segment (E301) et d'un second segment (E303) de signal par ajout d'échantillons à zéro respectivement à la fin d'échantillons mémorisés de la trame précédente et au début d'échantillons de la trame courante, d'obtention du premier segment ré-échantillonné (E302) et du second segment rééchantillonné (E304) par application d'au moins un filtre de ré-échantillonnage respectivement sur le premier segment ré-échantillonnant de la première fréquence à la fréquence de sortie, et sur le second segment ré-échantillonnant de la deuxième fréquence à la fréquence de sortie et de combinaison (E305) de la partie en recouvrement des premier et second segments ré-échantillonnés pour obtenir au moins une partie de la trame courante rééchantillonné . L'invention s'applique aussi à un dispositif de ré-échantillonnage et à un décodeur comportant un tel dispositif.
Patent FR-3016981-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse semantique d'un texte
Inventor: MALLE JEAN PIERRE
IPC: G06F40/20
Filed: 2014-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse sémantique d'un texte en langage naturel reçu par un équipement (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Découpage syntaxique en une pluralité de mots ; (b) Filtrage des mots par rapport à une pluralité de liste de mots de référence chacune étant associée à une thématique, de sorte à identifier : • L'ensemble des mots associés à au moins une thématique, • L'ensemble des thématiques ; (c) Construction d'une pluralité de sous-ensembles de l'ensemble des mots associés à au moins une thématique ; (d) Pour chacun desdits sous-ensembles et pour chaque thématique identifiée, calcul : • d'un coefficient de couverture de la thématique et/ou d'un coefficient de pertinence de la thématique en fonction d'occurrences de mots de référence associés à la thématique ; • d'au moins un coefficient d'orientation de la thématique à partir des mots ne faisant pas partie du sous-ensemble ; (e) Pour chacun desdits sous-ensembles et pour chaque thématique identifiée, calcul d'un coefficient sémantique représentatif d'un degré de sens porté par le sous-groupe. (f) Sélection d'au moins un couple sous-ensemble/thématique. (g) Classification du texte en fonction dudit au moins un couple sous-ensemble /thématique sélectionné.
Patent FR-3025291-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescente comportant un guide de lumiere et un eclairage compatible de l'utilisation de jumelles de vision nocturne
Inventor: PETITDEMANGE ARNAUD
IPC: F21V19/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs d'éclairage compatibles de l'utilisation des jumelles de vision de nuit, ledit dispositif d'éclairage (1) comportant : une rangée de premières diodes électroluminescentes (11) portées et alimentées par un circuit électronique (12), une pièce mécanique (13) sur laquelle est fixé le circuit électronique ; une seconde diode électroluminescente (14) surmontée d'un filtre optique (15), ledit filtre optique ayant une transmission spectrale telle que la lumière issue de la seconde diode filtrée par ledit filtre soit compatible de l'utilisation desdites jumelles de vision de nuit. Dans le dispositif d'éclairage selon l'invention, la pièce mécanique comporte au moins un logement creux (16) dans lequel est fixée la seconde diode électroluminescente filtrée, la profondeur du logement étant suffisante pour que la partie supérieure du filtre optique ne dépasse la partie supérieure des premières diodes électroluminescentes.
Patent FR-3016358-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une charge comportant des moyens d'amortissement
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G19/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: Un dispositif (1) pour la préhension d'une charge, notamment une banche, comportant un compas qui présente une tête (3) et deux branches (4) reliées à la charge, un montant vertical (2), guidé verticalement par rapport à la tête du compas (3), qui comprend une partie supérieure de préhension (23) et une partie inférieure reliée aux branches (4) de manière à régler leur écartement (E), le dispositif comportant des moyens d'amortissement (7) adaptés pour ralentir l'écartement des branches (4) lors de la préhension du montant vertical (2).
Patent FR-3019094-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un tricot a proprietes variables
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B60C9/00
Filed: 2014-04-01
Abstract: Le pneumatique (10) comprend un tricot (44) comprenant : - des colonnes de boucles, les boucles d'une même colonne étant agencées les unes à la suite des autres sensiblement selon une direction générale dite principale, - des rangées de boucles, les boucles d'une même rangée étant agencées les unes à côtés des autres sensiblement selon une direction générale dite transverse. Le pneumatique (10) comprend des première et deuxième zones (451, 452) du tricot (44) présentant chacune respectivement, au moins selon l'une des directions principale ou transverse, une force à 100 % d'allongement FT100 et FS100 vérifiant FS100< FT100, chaque force FT100 et FS100 étant déterminée à partir d'une courbe force-allongement obtenue en appliquant la norme ISO 13934-1:2013 au tricot préalablement à son intégration dans le pneumatique (10).
Patent FR-3020094-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'une turbine a gaz impliquant la combustion d'un combustible liquide contamine au vanadium
Inventor: SOKOLOV DMITRY
IPC: F02C7/30
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'exploitation d'une turbine à gaz impliquant la combustion d'un combustible liquide contaminé au vanadium, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : A) une étape d'introduction dans le système de combustion d'un premier oxyde qui est l'oxyde de magnésium et d'au moins un second oxyde choisi parmi Al2O3, Fe2O3, TiO2 et SiO2, le rapport m du nombre de moles de MgO au nombre de moles de V2O5 et le rapport a du nombre total de mole de second(s) oxyde(s) au nombre de moles de V2O5 satisfaisant aux deux conditions : a + 3 < m < 15, et (ii) [1/(1 + K)] (m - 2) ≤ a ≤ [10/(10 + K)] (m - 2) K étant défini par la relation : K= MV * HK * e(-0,0056*T), où : - T désigne la température de flamme de la turbine à gaz, en Kelvin, - MV et HK désignent respectivement: la masse volumique moyenne, définie à la température ambiante, et la dureté Knoop moyenne, définie par la norme ASTM E384 et mesurée à la température ambiante, des oxydes doubles formés par la réaction entre l'oxyde de magnésium et le(s) second(s) oxyde(s), et B) au moins une étape de nettoyage de la pièce chaude à l'aide d'un agent nettoyant comprenant un liquide vecteur et au moins un matériau décapant spécifique qui est en suspension dans ledit liquide vecteur.
Patent FR-3005448-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une intention de demarrer d'un vehicule a l'arret
Inventor: PINK OLIVER
IPC: G08G1/16
Filed: 2014-05-12
Abstract: Le procédé pour détecter une intention de démarrage d'un véhicule à l'arrêt selon lequel en saisissant un véhicule à l'arrêt on détermine un critère d'intention de démarrage et, En fonction du critère d'intention de démarrage on forme des données de décision qui contiennent l'information indiquant si le véhicule à l'arrêt va ou non démarrer. Le dispositif (201) pour détecter une intention de démarrage d'un véhicule à l'arrêt comprenant un moyen de détermination (203) pour déterminer un critère d'intention de démarrage à la saisie d'un véhicule à l'arrêt et un décideur pour former des données de décision fondées sur le critère d'intention de démarrage et comprenant une information indiquant si le véhicule arrêté va ou non démarrer.
Patent FR-3022924-A1 (FR)
Title: Systeme, notamment pour la culture de vegetaux, comprenant une reserve d'eau dont le trop plein est evacue a debit constant.
Inventor: LAME RAPHAEL
IPC: A01G27/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un système notamment pour la culture de végétaux, comprenant une réserve d'eau, caractérisée par le fait qu'il comprend de plus un dispositif (200) de contrôle de l'écoulement vers l'extérieur du volume contenu dans la réserve, comprenant un régulateur flottant placé dans la réserve pour suivre le niveau de celle-ci, lequel régulateur flottant défini une chambre (220) possédant au moins un orifice d'entrée (230) haut en communication fluidique avec le volume de réserve, au moins un orifice bas calibré de sortie de section réduite (240) en liaison avec l'extérieur, de sorte que le régulateur flottant autorise une évacuation d'eau vers l'extérieur par l'orifice de sortie (240) à débit constant tant que le niveau d'eau dans la réserve est supérieur à la hauteur de l'orifice d'entrée (230) et interrompu l'évacuation d'eau vers l'extérieur via l'orifice de sortie (240) quand le niveau d'eau est inférieur à l'orifice d'entrée (230) pour définir alors une réserve d'eau. L'invention concerne également le régulateur flottant en lui-même l'utilisation de celui-ci et/ou du système et un procédé de contrôle de réserve d'eau.
Patent FR-3022820-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage comprenant une zone de decor realisee par un film de decor
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B29C33/56
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend une couche d'aspect (2). Le procédé comprend les étapes suivantes : - placement de la couche d'aspect (2) dans un outil de formage (14), la face externe (6) de la couche d'aspect étant tournée vers une paroi (22) de l'outil de formage (14); - pressage de ladite couche d'aspect (2) contre ladite paroi (22). Le procédé comprend les étapes suivantes : - interposition entre au moins une zone de décor (4) de la couche d'aspect (2) et la paroi (22) d'au moins un film de décor (28), l'empreinte du film de décor étant formée dans la zone de décor (4) lors du pressage de la couche d'aspect (2) contre la paroi (22) ; - séparation du film de décor (28) de la zone de décor (4).
Patent FR-3027636-A1 (FR)
Title: Canalisation pour commande hydraulique d'embrayage comportant un tuyau en matiere plastique et un tuyau flexible
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-10-22
Abstract: Canalisation pour une commande hydraulique d'embrayage de véhicule automobile, prévue pour relier un cylindre émetteur (6) commandé par une pédale d'embrayage (4), à un cylindre récepteur (20) qui actionne cet embrayage, caractérisé en ce qu'il comporte un premier tuyau en matière plastique (12) comprenant un connecteur amont (10) prévu pour être directement fixé sur le cylindre émetteur (6), qui est relié par un raccord central (14) à un deuxième tuyau flexible court réalisé dans une matière élastique (16), comprenant un connecteur aval (18) prévu pour être directement fixé sur le cylindre récepteur (20).
Patent FR-3029097-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'evaluation de la microcirculation sanguine d'un tissu
Inventor: JACQUET-LAGREZE MATTHIAS
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé d'évaluation de la microcirculation sanguine d'un tissu, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un boitier (8) comprenant une extrémité (82) ouverte, destinée à être placée au contact dudit tissu et délimiter ainsi une surface d'étude dudit tissu, des moyens d'émission de lumière (2) vers la surface d'étude, des moyens d'acquisition d'images (1) de la surface d'étude, des moyens de compression (3, 6) d'au moins une zone déterminée (10) à l'intérieur de la surface d'étude, lesdits moyens de compression (3, 6) étant calibrés pour appliquer une pression contrôlée sur ladite zone (10) et rétractables pour laisser ladite surface d'étude accessible à ladite lumière et aux moyens d'acquisition d'images (1), des moyens de contrôle (80, 9) contrôlant l'application de ladite pression contrôlée sur ladite zone (10) pendant un premier temps déterminé, puis le retrait de ladite pression contrôlée et l'acquisition d'image sur ladite surface d'étude exposée à ladite lumière pendant un second temps déterminé, des moyens de traitement de données (800, 90) utilisant les images acquises pour calculer au moins un paramètre relatif à la décoloration et/ou la recoloration dudit tissu.
Patent FR-3029443-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de marquage d'un vehicule
Inventor: BRAHIMI AMAR
IPC: B60R25/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de marquage pour apposer une chaîne de caractères sur au moins une partie d'un véhicule, comprenant : (a) un dispositif portatif (1) de marquage par déformation de matière comprenant : - un corps (11) muni d'une poignée (12), - un organe (10) de marquage mobile par rapport au corps, - un organe (14) d'appui rigidement solidaire du corps (12) et présentant au moins deux surfaces d'appui (14a, 14b) s'étendant de part et d'autre de l'organe (10) de marquage, (b) un dispositif d'acquisition de la chaîne de caractères à apposer, (c) un dispositif d'actionnement de l'organe de marquage couplé audit dispositif d'acquisition et configuré pour déplacer l'organe de marquage par rapport au corps de sorte à tracer ladite chaîne de caractères sur la partie du véhicule à marquer.