baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929712-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de detection d'un etat d'interruption de fonctionnement d'un generateur de puissance d'un vehicule
Inventor: OKAMOTO NOBUHITO
IPC: G01R33/34
Filed: 2009-01-30
Abstract: Ledit appareil comprend un premier moyen détectant un état de fonctionnement d'un générateur de puissance (1) et indiquant une interruption de la puissance engendrée par ledit générateur (1), sur la base d'une tension (VP) appliquée à un enroulement d'induit (101') ; un second moyen détectant ledit état et indiquant une interruption de ladite génération de puissance lorsqu'une valeur de courant excitateur, délivré à un enroulement d'excitation (102'), est égale ou inférieure à une première valeur de référence ; et un moyen de sortie émettant un signal d'état indicatif de l'interruption de génération de puissance, sur la base de la détection opérée par lesdits premier et second moyens détecteurs.
Patent FR-2945798-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deriver des quantites donnees de produit liquide ou pateux.
Inventor: SCHWAB DOMINIQUE
IPC: B65B3/32
Filed: 2009-05-19
Abstract: Le dispositif comprend au moins un équipement de dosage et de délivrance de produit (10) qui comporte une chambre de dosage (12) formée dans un cylindre (14). Une entrée et une sortie de produit (16, 18) sont formées à une première extrémité (12A) de la chambre. La deuxième extrémité (12B) de cette chambre est délimitée par un piston (20) qui est mobile en va-et-vient dans le cylindre (14) entre une position de remplissage de la chambre et une position d'évacuation du produit contenu dans la chambre. Le piston est manoeuvré par une tige de manoeuvre (26) qui s'étend dans le sens (S) allant de la première vers la deuxième extrémité de la chambre et qui sort du cylindre. La tige de manoeuvre (26) est reliée à l'extérieur du cylindre à une tige de commande (28) qui, à partir de sa liaison (30) avec la tige de manoeuvre, s'étend dans le sens (F) allant de la deuxième vers la première extrémité de la chambre et qui est elle-même actionnée en va-et-vient à partir de son extrémité (28A) située du côté de la première extrémité de la chambre.
Patent FR-2947629-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression et son procede de fabrication
Inventor: LECLERC JACQUES
IPC: B81B3/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: Dispositif de mesure de pression par effet capacitif entre deux électrodes comprenant au moins une électrode sensible (11) disposée en regard et à distance d'une électrode fixe (211) de manière à délimiter une cavité (4) dans laquelle règne une pression de référence (Pref). Le dispositif selon l'invention comprend en outre un boîtier (1) de protection destiné à isoler au moins l'électrode fixe de l'environnement ambiant dans lequel règne la pression à mesurer (P), ledit boîtier (1) présentant au moins une partie massive formant logement (10) destiné à contenir au moins l'électrode fixe (211), et une partie amincie formant l'électrode sensible (11).
Patent FR-2949137-A1 (FR)
Title: Estimation du debit d'air d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: MARTIN GUILLAUME G
IPC: F02B37/00
Filed: 2009-08-13
Abstract: Procédé d'estimation de la quantité d'air frais (Qmot) ou de la quantité de gaz d'échappement basse pression recirculés (Qegr_bp_mot) entrant dans le moteur (1) d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à estimer le retard de ces gaz entre leur entrée dans une voie d'admission (16) et leur arrivée dans le moteur (1) du groupe motopropulseur.
Patent FR-2951228-A1 (FR)
Title: Method for managing heat exchange between fluids e.g. fuel, in turbomachine e.g. dual flow gas turbine engine of airplane, involves adjusting thermal transfer towards fuel to obtain temperature of fuel injected into combustion chamber
Inventor: LIOTTE FRANCK SERGE JACQUES
IPC: F02C7/06
Filed: 2009-10-13
Abstract: The method involves providing information representing temperature (Ti) of fuel that is injected into a combustion chamber (1) via injectors (26), and adjusting thermal transfer towards the fuel to obtain the temperature of the fuel injected into the combustion chamber within a limit of a predetermined set point for any operating range of a turbomachine, where the adjustment of the thermal transfer is carried out by adjustment of distribution of oil flow between a fraction traversing an oil/air heat exchanger (32) and a complementary fraction obtained from the exchanger. An independent claim is also included for a system for managing heat exchange between fluids in a turbomachine of an airplane, comprising a fuel system.
Patent FR-2954196-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage pour tournage d'une face d'un verre de lunettes
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B23B5/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage par tournage d'une surface d'un verre de lunettes à vitesse de rotation fixe, comportant une étape de détermination de ladite vitesse de rotation à partir de caractéristiques géométriques de ladite surface, caractérisé en ce que l'étape de détermination de la vitesse de rotation comporte les étapes suivantes : - déterminer une valeur (Maxdiff) représentative de la plus grande différence de valeurs géométriques de sphère moyenne sur ladite surface ; et - déduire la vitesse de rotation de ladite valeur (Maxdiff) de la plus grande différence de valeurs géométriques de sphère moyenne sur ladite surface et d'une valeur géométrique de cylindre (Tore VL) en un point prédéterminé de contrôle de la vision de loin.
Patent FR-2955639-A1 (FR)
Title: Robinet a bague d'etancheite revetue d'un agent de demoulage
Inventor: DUBOY DOMINIQUE
IPC: F16K1/226
Filed: 2010-01-25
Abstract: Robinet comprenant un corps (1) annulaire ayant une gorge (2) sur chaque face latérale, de la résine (6) en contact avec la face intérieure du corps (1) et une bague (3) d'étanchéité et ayant des crampons (4) sur la face extérieure et, pénétrant dans les gorges (2), des tenons (5) et un papillon (10) monté tournant, le corps a au moins deux trous (7) radiaux traversants, la face intérieure de la résine (6) a des rainures (13) de forme conjuguée de celle des crampons (4), et la face extérieure de la bague (3) est revêtue d'un film (9) d'agent de démoulage.
Patent FR-2955467-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture destine notamment a un bracelet, un collier ou une chaine
Inventor: PERE JACQUES
IPC: A44C5/20
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture, communément appelé fermoir, destiné notamment à un bracelet, un collier ou une chaîne, comportant une mâchoire, un organe le rappel et deux leviers pour ouvrir la mâchoire par pincement sous une pression exercée par un utilisateur. Dans la partie du fermoir supportant la pression, située entre l'axe d'articulation (5) et l'extrémité arrière de la pince, la partie arrière des leviers (1b et 2b) coulissent l'une contre l'autre jusqu'à venir en butée lorsque l'ergot (3) atteint la partie pleine de la branche opposée(4). La mâchoire s'ouvre lors de la pression pour permettre notamment le passage d'un anneau, un œilleton, une boucle.
Patent FR-2958772-A1 (FR)
Title: Identification electronique par radiofrequence uhf pour environnement contraignant.
Inventor: MARGALEF AURELIE
IPC: G06K17/00
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention concerne l'identification électronique par radiofréquence dans la gamme des ultra-hautes fréquences (UHF), pour marquer un objet (4) à identifier dans un environnement contraignant. A cette fin, un dispositif (2) électronique comporte : un substrat (12) diélectrique avec une tranche périphérique (13) et une face de masse (15) ; une puce (16) électronique et une antenne (9) recourbée et court-circuitée (PIFA) qui présente une aire rayonnante définie par au moins deux dipôles (19 ; 20). L'antenne (9) sur une face d'émission (14) du substrat (12) est reliée par un élément de court-circuitage (17) présentant une aire de court-circuitage, avec une surface d'étendue, en projection sur la tranche (13), de l'ordre de 3% à 5% de l'étendue de l'aire rayonnante de l'antenne recourbée (PIFA).
Patent FR-2964762-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification securise a base d'otp de type challenge-response
Inventor: LOCUFIER OLIVIER
IPC: G06F7/58
Filed: 2010-09-09
Abstract: 1. Procédé de génération d'un mot de passe unique permettant l'accès d'un système de traitement de l'information (I.H.S.) à un site sur un réseau intranet ou sur le réseau Internet, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) préparation d'un mot de passe à partir d'une semence (seed) et d'un mot de passe utilisateur ; b) une séquences de N opérations de hash appliqués au résultat de ladite préparation ; c) formattage du résultat pour faciliter sa transmission ; caractérisé en ce que ladite semence est réalisée au moyen d'un générateur quantique fonctionnant sur le principe d'un photon susceptible de traverser un miroir semi-réfléchissant.
Patent FR-2964882-A1 (FR)
Title: Skate board or roller skate for practicing e.g. roller skating, has undercarriage, where distance between wheel contact and pivoting points is less than or equal to specific percent of distance between contact points of wheel and ground
Inventor: DE FRANCE GUILLAUME HENRY LAURENT MARIE
IPC: A63C17/01
Filed: 2010-09-21
Abstract: The skate (1) has a guiding undercarriage whose kinematics permit to direct the board by an axle (2) that is in pivot connection with a base (3). Distance between a wheel contact point (6) i.e. longitudinal median intersection point, and a pivoting point i.e. intersection point of axis (5), at a pivoting plane perpendicular to the axis and passing through the contact point is less than or equal to 15 percent of distance between contact points of a wheel and a ground when the axle is in a neutral position.
Patent FR-2969366-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure a ecran de coupure d'arc
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H9/30
Filed: 2010-12-20
Abstract: Dispositif de coupure à écran de coupure d'arc comportant dans un boîtier (1) au moins un contact fixe (12) coopérant avec un contact mobile (11) porté par un bras porte contact (14) et un dispositif d'actionnement (10) du contact mobile (11). Un écran mobile (13) de coupure d'arc est commandé en déplacement pour occuper une position de repos et une position de laminage. L'écran mobile de coupure (13) est relié au bras porte contact (14) par une bielle d'actionnement (20) de manière à ce que le déplacement du bras porte contact (14) entraine le déplacement de l'écran mobile de coupure (13), la bielle d'actionnement (20) étant respectivement reliée à l'écran mobile de coupure (13) et au bras porte contact (14) par un second et troisième axe de rotation (Z2, Z3).
Patent FR-2959519-A1 (FR)
Title: Dispositif de voirie comportant une ouverture et un tampon guide entre une position ouverte et une position fermee
Inventor: ROYER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 2010-04-29
Abstract: Ce dispositif de voirie comporte une ouverture (8), un tampon (6) ayant un voile de couverture (14) s'étendant selon un plan de voile (PV-PV), une première charnière munie d'une première came (24) et d'une première contre-came (26) adaptées pour guider le tampon entre une position ouverte libérée et une position fermée et des moyens de sécurisation s'opposant en position fermée à un soulèvement du tampon selon une direction perpendiculaire au plan de voile. Les moyens de sécurisation comportent un premier organe de sécurisation (34) et un premier contre-organe de sécurisation (36). Le dispositif de voirie comporte une première console de support (42) portant la première came (24) et le premier organe de sécurisation (34). Application aux trappes d'accès télécom.
Patent FR-2960207-A1 (FR)
Title: Floating structure for fixing at e.g. quay, to form floating booms, has blocks vertical edges provided with lugs in which connection elements are inserted for assembling of blocks, and anchoring points situated below and inside structure
Inventor: VEYRIERES PHILIPPE
IPC: B63B7/04
Filed: 2010-05-19
Abstract: The structure has modular parallelepiped floating blocks whose vertical edges are provided with lugs (3) in which connection elements are inserted to assure assembling of the blocks. Multiple anchoring points are situated below and inside the structure. Each anchoring point is formed of an anchoring key (20) comprising a rod (21) engaged in the lugs of multiple adjacent blocks to assemble the blocks. The rod includes attachment units e.g. bore (23) and stop bar (26) to attach a synthetic textile film (24) extending below the structure from a lower end of the rod.
Patent FR-2961685-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique implantable du genou.
Inventor: DE CORTANZE ANDRE
IPC: A61B17/56
Filed: 2010-06-23
Abstract: Dispositif orthopédique implantable du genou comportant au moins deux pièces non reliées l'une à l'autre, aptes à être positionnées en vis-à-vis et comportant chacune une surface venant en contact avec celle de l'autre pièce en position active, l'une (7) étant apte à être fixée du côté du tibia (18) et l'autre (1) du côté du fémur (10), tel que, suivant l'invention, ces deux dites pièces (7,1) sont destinées à être fixées latéralement et extérieurement à l'articulation du genou, avec une mobilité de l'une par rapport à l'autre suivant un plan parallèle au plan médian vertical de celui-ci, et sur un des côtés intérieur ou extérieur de ce genou.
Patent FR-2962731-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives d'amino-benzoyl-benzofurane
Inventor: BIENCOURT CHRISTINE
IPC: A61K31/343
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de dérivés de 5-amino-benzoyl-benzofurane de formule générale I, dans laquelle Ri représente l'hydrogène ou un groupe alkyle et R représente l'hydrogène, un groupe alkyle, alkoxy ou dialkylaminoalkoxy : par réduction d'un dérivé de 5-nitro-benzofurane de formule générale II : au moyen d'un agent de transfert d'hydrogène, en présence de charbon palladié comme catalyseur et dans un éther ou un mélange d'éther comme solvant.
Patent FR-2962899-A1 (FR)
Title: Hydrotherapy treating tank for treating e.g. legs of old people in fibromyalgia treatment at hospital, has rising mechanism allowing patient to sit up and sit down in sitting position in tank and to arise from tank after sit up in seat
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: A61H35/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: The tank has dispensing openings dispensing treating fluid e.g. water-air mixture of fluids. A rising mechanism (200) rises a seat (20) in a top position and in a low position and conversely, allows a patient to sit up and sit down in sitting position in the tank to lengthen the seat in a relaxing position and allows the patient to arise from the tank after sit up in the seat. The seat comprises a base whose form is adapted to a form of a base (100) of the tank. The seat has openings (130) whose emplacement corresponds to emplacement of openings for dispensing the fluid in a dorsal zone.
Patent FR-2969314-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement de fibres optiques
Inventor: APERE RODOLPHE
IPC: G02B6/44
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (1) de raccordement de fibres optiques, destiné à être fixé à un rail de fixation (8), le boîtier (1) comprenant des zones sécables permettant de positionner le rail (8) sur au moins une surface de réception de rail lorsque les zones sécables sont coupées, caractérisé en ce que chaque surface de réception est située à un niveau différent du fond des zones sécables.
Patent FR-2969659-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'uo3 ou de u3o8 en uo4 hydrate.
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: C01B15/047
Filed: 2010-12-24
Abstract: Procédé de conversion d'UO ou de U O en UO hydraté de formule UO , nH O où n est 2 ou 4, comprenant les étapes successives suivantes : a) préparation d'une suspension aqueuse d'une poudre de UO et/ou d'une poudre de U O ; b) addition de peroxyde d'hydrogène H O à la suspension aqueuse d'une poudre de UO et/ou de U O , conversion de l'UO ou du U O en UO hydraté et précipitation, cristallisation du UO hydraté dans la suspension ; c) récupération du précipité d'UO hydraté ; d) éventuellement, lavage du précipité d'UO hydraté ; e) éventuellement, répétition de l'étape d) ; f) éventuellement, séchage du précipité ; dans lequel l'addition du H O à la suspension aqueuse est effectuée de façon à ce que la suspension contienne un excès stœchiométrique de H O par rapport à la stœchiométrie de la réaction à partir d'UO3 : UO + nH O+ H O ? UO , nH O+ H O (1) ou de la réaction à partir d'U O UO + 1,33 H O + nH O? UO ,nH O+ H O (2), et le pH de la suspension est maintenu dans les étapes a), et b) à une valeur comprise entre 2 et 3
Patent FR-2965949-A1 (FR)
Title: Method for protecting data stored in e.g. flash memory of logic controller of internal combustion engine of car, involves consecutively storing data without free space between storages in same memory area storing values of parameters
Inventor: ROSSO YANNIS
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: The method involves consecutively and chronologically storing two types of data with respect to each other without free space between consecutive storages in a same memory area (11) used for storing values of parameters required to monitor state of engine. Used memory storage area is tilted towards another memory storage area waiting for utilization when the used memory storage area is saturated. Data is protected in the used memory storage area until the saturation of the area and in the memory storage area waiting for utilization from the saturation of the used memory storage area.
Patent FR-2974432-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage differentiel par imagerie active laser
Inventor: SAUTY ERIC
IPC: G01S17/87
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser le guidage d'un vecteur d'interception vers une cible détectée par des moyens de détections auxquels le dispositif est couplé moyens qui lui désignent la cible à intercepter. Le dispositif de guidage comporte un imageur laser et un écartomètre double capable de réaliser une écartométrie différentielle entre la cible désignée par les moyens de détection et le vecteur d'interception dirigé vers la cible. Selon la configuration considérée, le dispositif selon l'invention détermine par lui-même les distances de la cible et du vecteur, ou est associé à des moyens de télémétrie appropriés qui déterminent ces distances. Selon la configuration considérée également, il réalise lui-même la télécommande du vecteur d'interception ou il transfert les mesures d'écartométries réalisées à des moyens appropriés qui élaborent et transmettent des commandes de navigation au vecteur d'interception. Selon la configuration considérée également, il peut réaliser le guidage de plusieurs vecteurs d'interception sur des cibles désignées distinctes.
Patent FR-2981775-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage d'un individu en environnement inconnu et procede de mise en oeuvre d'un tel systeme
Inventor: DELOISON JEAN PHILIPPE
IPC: G01C21/04
Filed: 2011-10-20
Abstract: Un système de guidage (SG) d'un individu (IND) se déplaçant dans un environnement inconnu établi une boucle de guidage (B) entre un module de mesure (MM) disposé sur l'individu et une plateforme de guidage (PG) distante. Dans le module de mesure, un moyen (CP) collecte des données de mesure (DM), qui sont transmises par un autre moyen (UC1) de transmission vers la plateforme de guidage via un premier canal de communication. Puis, dans la plateforme de guidage, un moyen (UT2) détermine des données de situation tactique (DST) à partir des données de mesure (DM) transmises, et un autre moyen (UC2) transmet des données de guidage (DG) déterminées à partir des données de situation tactique vers un dispositif de communication de l'individu au moyen d'un deuxième canal de communication (R2), fermant ainsi la boucle de guidage.
Patent FR-2956209-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse optique parallele d'echantillons et procede de fabrication du dispositif
Inventor: DAUD MARTINA
IPC: G01N21/63
Filed: 2011-02-04
Abstract: Dispositif et procédé d'analyse optique parallèle d'un dispositif d'échantillons comprenant une répartition de zones d'échantillons (K1, K2) sur la face avant (VS) du substrat (1) pour recevoir des échantillons (A1, A2) et au dos (RS) du substrat (1), des zones de détection (D1, D2) associées aux zones d'échantillons (K1, K2) respective. Des installations optiques (L1, L2) sont associées à des zones échantillons (K1, K2) et elles dirigent les rayons lumineux (ST1a, ST1b, ST2a, ST2b, ST2c) des zones d'échantillons (K1, K2) en fonction d'une excitation optique (AS) qui n'arrive pas en direction des zones de détection (D1, D2) pour les dévier en direction des zones de détection associées (D1, D2) ou dans une zone sans détecteur sur la face arrière (RS) du substrat (1).
Patent FR-2971807-A1 (FR)
Title: Opening-closing device e.g. shutter, for use in building, has interface part whose movable sealing portion is movable with male part so as to seal portion of opening located between side of male part and lateral side of opening
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E05D1/04
Filed: 2011-02-18
Abstract: The device has two parallel articulated blades (2a, 2b) assembled together by a hinge assembly (10). A male part (101) of the assembly is passed via an opening of one of the blades carrying a female part (102). An interface part (104) of the assembly is rotated on an axis of rotation (4) of the device and rotatably indexed relative to the male part. The interface part comprises a movable sealing portion (104a) movable with the male part so as to seal a portion of the opening located between a side (101a) of the male part and a lateral side (103a) of the opening.
Patent FR-2976226-A1 (FR)
Title: Structure de chassis destinee a supporter un habitacle pour former un vehicule automobile a propulsion electrique et vehicule automobile comportant une telle structure de chassis.
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne, de façon générale, le domaine technique des véhicules automobiles à propulsion électrique et, notamment, au domaine des structures de châssis destinées à supporter un habitacle pour former tel véhicule automobile à propulsion électrique. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à une structure de châssis (16) spécialement destinée à supporter un habitacle (14) pour former un véhicule automobile (10) à propulsion électrique, comportant un train avant (18a) et un train arrière (18b), des moyens formant rigidification (20), des moyens formant réceptacle (36) agencés entre le train avant (18a) et le train arrière (18b), capables de recevoir et de supporter un système de stockage d'énergie électrique permettant d'approvisionner le véhicule automobile (10) en énergie électrique en quantité suffisante pour assurer sa propulsion. Selon l'invention, les moyens formant rigidification (20) sont formés par une poutre centrale creuse (22) qui, d'une première part, relie structurellement et fonctionnellement le train avant (18a) au train arrière (18b) de manière à assurer la rigidité de la structure de châssis (16) et à supporter la majeure partie des contraintes de séparation des trains avant (18AV) et arrière (18AR) du véhicule automobile (10). D'autre part, la poutre centrale creuse (22) s'étend, d'une part, dans la direction longitudinale (DL) et, d'autre part, dans une zone longitudinale médiane à encombrement transversal réduit (24) de ladite structure de châssis (16). En outre, les moyens formant réceptacle (36) comprennent deux structures de réception (38) aptes à recevoir et à supporter, chacune, un module de stockage (26) d'énergie électrique et disposées de part et d'autre de la poutre centrale creuse (22) de sorte à autoriser la réception des modules de stockage (26) d'énergie électrique à proximité du centre de gravité de la structure de châssis (16).