baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055715-B1 (FR)
Title: Methodes et dispositifs pour contourner le cache interne d'un controleur memoire dram evolue
Inventor: ROY JEAN-FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2016-09-08
Granted: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un système de calcul comprenant : un dispositif de calcul (102) ayant un ou plusieurs cœurs de traitement (108) sous commande d'instructions et un contrôleur mémoire (112), le contrôleur mémoire comprenant une mémoire cache (114) ; et un circuit mémoire (104) couplé au contrôleur mémoire (112) par l'intermédiaire d'un bus de données (106A) et d'un bus d'adresses (106B), le circuit mémoire (104) étant adapté à avoir un premier emplacement mémoire de m bits accessible par une pluralité de premières adresses fournies sur le bus d'adresses (106), le dispositif de calcul (102) étant configuré pour sélectionner, pour chaque opération mémoire accédant au premier emplacement mémoire de m bits, une adresse parmi la pluralité de premières adresses.
Patent FR-3042108-B1 (FR)
Title: Systeme de voie d'abord pour operations endoscopiques
Inventor: SAWALHE SAMIR
IPC: A61B17/94
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de voie d'abord (1) pour opérations endoscopiques est constitué d'un trocart (2), d'un couvercle (3) pouvant être monté sur le trocart et d'au moins un élément d'écartement (4) avec une section de support (5) et une section active (6), sachant que, lorsqu'il est monté, le système de voie d'abord (1) comprend entre le trocart (2) et le couvercle (3) une zone de réception (7) pour la section de support (5) d'au moins un élément d'écartement (4). En outre, le système de voie d'abord (1) peut comprendre un sac endoscopique qui est élargi par la section active (6) d'au moins un élément d'écartement (4).
Patent FR-3056983-B1 (FR)
Title: Copolymere anionique epaississant
Inventor: MATTER YVES
IPC: D21H21/18
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un copolymère obtenu par réaction d'au moins trois comonomères, un premier monomère anionique, un deuxième monomère comprenant une insaturation oléfinique, un troisième monomère comprenant un groupement hydrophobe. L'invention concerne également l'utilisation de ce copolymère comme agent épaississant, notamment dans des suspensions aqueuse de particules minérales à extrait sec élevé. Le copolymère selon l'invention permet d'améliorer le compromis entre la viscosité sous haut gradient de cisaillement et la viscosité sous faible gradient de cisaillement, tout en améliorant la rétention d'eau au sein de la suspension.
Patent FR-3063220-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de medicaments pour un traitement therapeutique d'un unique patient
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de médicaments (24) destinés au traitement thérapeutique d'un unique patient comprenant : - une boîte (21) s'étendant selon un axe longitudinal et présentant une extrémité longitudinale, dite extrémité de distribution, pouvant être ouverte, - une pluralité d'emballages, dits piluliers (22), placés dans ladite boîte (21) et comprenant chacun une pluralité de logement (23) dans lequel est stocké au moins un médicament (24), Les piluliers (22) s'étendent longitudinalement dans la boîte (21) selon l'axe longitudinal de la boîte (21) et sont superposés les uns au-dessus des autres selon un axe, dit axe de superposition, orthogonal à l'axe longitudinal et en ce que chaque pilulier comprend une pluralité de portions, dites portions de prise unitaire, transversale et séparables les unes des autres, chaque portion de prise unitaire comprenant au moins un logement (23) de ce pilulier (22).
Patent FR-3063549-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la localisation d'un equipement, module, equipement, produit programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une localisation courante Li d'un équipement Equip associé à un capteur Capt, dans un environnement connu, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une itération des étapes suivantes : • obtention (100) d'une donnée si dudit capteur Capt, à ladite localisation Li; • détermination (110) d'une prédiction pj d'une donnée de capteur pour chacune des N localisations candidates Cj, j=1 à N>1, préalablement sélectionnées, ladite détermination tenant compte dudit environnement connu et d'un déplacement mvi préalablement déterminé dudit équipement Equip à partir d'une localisation précédente Li-1. ; • calcul (120) d'une similarité Sj entre ladite donnée de capteur si et ladite prédiction pj, ; • sélection (130) des m meilleures localisations candidates Cj résultant dudit calcul de similarité pour estimer ladite localisation Li, m<N.
Patent FR-3068342-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'au moins une elingue de transport d'une charge
Inventor: DE FRANCE YVES
IPC: B66C1/12
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif de sécurisation (3) d'au moins une élingue (E) de transport d'une charge sous un hélicoptère, ledit dispositif de sécurisation (3) comprenant au moins une première sangle (31) et au moins une deuxième sangle (32), un mécanisme de connexion (33) configuré pour, à l'état fermé, relier les sangles (31, 32) pour former une sangle globale de sécurisation apte à supporter une élingue (E) et, à l'état ouvert, libérer les sangles (31, 32) pour larguer l'élingue (E) et un actionneur (34) configuré pour ouvrir le mécanisme de connexion (33) suite à un effort mécanique entrant, le mécanisme de connexion (33) comprenant des moyens de réduction en cascade configurés pour réduire l'effort de résistance à l'ouverture du mécanisme de connexion (33) généré par la charge reliée à l'élingue (E).
Patent FR-3068934-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage de vehicule et procede de regulation thermique associe
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60N3/10
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de garnissage (1) de véhicule comprenant : - un compartiment (6) définissant un espace de rangement (30) accessible par une ouverture (32) du compartiment (6), - un rideau (8) mobile par rapport au compartiment (6) entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture (32) et une position d'ouverture dans laquelle il est dégagé de l'ouverture, L'ensemble de garnissage (1) comprend, en outre, - un dispositif de refroidissement (10) agencé pour refroidir l'espace de rangement, - un dispositif d'entrainement (12) du rideau agencé pour déplacer le rideau de sa position d'ouverture à sa position de fermeture, - un contrôleur (14) agencé pour mesurer le temps d'ouverture du rideau et pour activer le déplacement du rideau vers sa position de fermeture par le dispositif d'entrainement en fonction du temps d'ouverture du rideau.
Patent FR-3069807-B1 (FR)
Title: Ensemble stabilisateur pour vehicule
Inventor: BOUDIER PASCAL
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ensemble stabilisateur pour véhicule ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel ensemble stabilisateur, l'ensemble stabilisateur comprenant une barre stabilisatrice (13), au moins un palier (20) incluant une bride (30), en matériau plastique, comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36) incluant une portion de berceau, dans lequel la barre stabilisatrice (13) traverse la gorge (36) de la bride (30) et est solidaire de la bride (30) par l'intermédiaire d'une couche élastomère vulcanisée (59).
Patent FR-3074806-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere contenant des motifs issus de 1,4:3,6-dianhydro-d-hexitol pour adsorber des composes chimiques
Inventor: CASABIANCA HERVE
IPC: C08L81/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère contenant des motifs particuliers, issus d'un ou plusieurs 1,4:3,6-dianhydro-D-hexitols, pour adsorber, de manière réversible, des composés chimiques, quelle que soit leur polarité. Elle concerne également un procédé d'adsorption réversible de composés chimiques contenus dans un échantillon liquide, comprenant la mise en contact dudit échantillon avec un matériau formé d'au moins un polymère contenant des motifs issus d'un ou plusieurs 1,4:3,6-dianhydro-D-hexitols. Elle concerne enfin les utilisations de ce procédé, notamment pour analyser des composés chimiques, dépolluer des effluents ou séparer des énantiomères.
Patent FR-3069838-B1 (FR)
Title: Tricycle electrique avec roulis
Inventor: DUCLOUX ANTOINE
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-09-13
Abstract: Tricycle (1) comprenant un support arrière (2) fixe sensiblement allongé le long d'un axe de support fixe SF-SF et permettant de porter les roues arrière (3), une partie avant (4) mobile en roulis avec une roue avant (6) montée sur une fourche (5), la partie avant mobile (4) étant montée pivotante par rapport au support arrière (2) fixe à l'aide d'un bras de roulis (8) d'axe longitudinal BR-BR formant un angle a par rapport à un plan neutre (N) dans lequel les trois roues (2, 3) seraient susceptibles de contacter le sol en absence de roulis afin de générer un braquage des roues arrières (3) dans le sens du virage lorsque la partie mobile (4) pivote en roulis vers le centre du virage, l'axe virtuel BR-BR coupant ledit plan neutre (N) à un point B situé à une distance L inférieure à 0,8 mètres à l'arrière d'un point de contact C entre les roues arrières (3) et ledit plan neutre (N).
Patent FR-3081519-B1 (FR)
Title: Element de stator d'une pompe a cavites progressives et pompe a cavites progressives
Inventor: GARNIER PIERRE
IPC: F04C15/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un élément de stator d'une pompe à cavités progressives. L'élément de stator comporte : • un tube d'armature (20) ayant un axe longitudinal (A-A), une face interne (22) et une face externe (24), et • un chemisage en élastomère fixé sur la face interne du tube d'armature, caractérisé en ce qu'au moins une portion du tube d'armature (20) présente une épaisseur (e) sensiblement constante et en ce que ladite portion du tube d'armature (20) est déformée de manière à ce qu'elle comprenne aux moins un premier relief (28) et un deuxième relief (30), le premier relief (28) présentant la forme d'une bande hélicoïdale ayant un pas à droite par rapport à l'axe longitudinal (A-A), le deuxième relief (30) présentant la forme d'une bande hélicoïdale ayant un pas à gauche par rapport à l'axe longitudinal (A-A), le premier et le deuxième reliefs se joignant en au moins un tronçon (32).
Patent FR-3086097-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electroluminescent
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L21/265
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comportant les étapes successives suivantes : a) réaliser une implantation ionique d'indium ou d'aluminium dans une partie supérieure (105a) d'une première couche (105) monocristalline de nitrure de gallium, de façon à rendre amorphe la partie supérieure (105a) de la première couche (105) et à préserver la structure cristalline d'une partie inférieure (105b) de la première couche (105) ; et b) réaliser un recuit de recristallisation en phase solide de la partie supérieure (105a) de la première couche (105), conduisant à transformer la partie supérieure (105a) de la première couche (105) en une couche cristalline de nitrure d'indium-gallium ou de nitrure d'aluminium-gallium.
Patent FR-3086152-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons avec dispositif d'agitation rotatif et clapet de mise a l'air d'un conduit d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur
Inventor: LEFORGEAIS MICHEL
IPC: B01F15/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant au moins une chaudière (42) et un dispositif rotatif d’agitation (6) comprenant un outil rotatif (9) autour d’un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient. Le dispositif rotatif d’agitation (6) comporte un conduit d’acheminement (27) d’eau chaude et/ou de vapeur issue de l’au moins une chaudière (42) vers l’outil rotatif (9), ledit conduit d’acheminement (27) comportant une partie tubulaire (23) de longueur L, qui s’étend le long de l’axe A entre une première extrémité sur laquelle est agencé l’outil rotatif et une seconde extrémité agencée sur un arbre d’entrainement au moyen d’un dispositif d’accouplement. Le conduit d’acheminement (27) comporte un clapet de mise à l’air (48) dudit conduit (27) lorsque celui-ci passe en dépression, ledit clapet de mise à l’air (48) étant dimensionné de manière à empêcher ladite préparation de remonter vers l’intérieur de la partie tubulaire (23) sur plus des trois quarts de sa longueur L. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3088529-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud muni d'une entree d'air frais et d'une sortie d'air chaud optimisees
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson du type friteuse à air chaud, comprenant une coque (2) munie d'une paroi extérieure (3), une enceinte de cuisson agencée à l'intérieur de la coque et un dispositif de circulation d'air comprenant des moyens d'aspiration et des moyens d'extraction. Les moyens d'aspiration comportent une entrée d'air (9) frais agencée sur ladite paroi extérieure et sont configurés pour acheminer l'air de l'entrée jusqu'à l'enceinte de cuisson en passant par un dispositif de chauffe. Les moyens d'extraction comportent une sortie d'air (10) chaud agencée sur ladite paroi extérieure et munie d'une grille (11), lesdits moyens d'extraction étant configurés pour évacuer l'air de l'enceinte de cuisson en passant au travers de ladite grille. En outre, l'entrée d'air (9) est formée par un passage (15) ménagé entre la paroi extérieure (3) de la coque (2) et la grille (11) de la sortie d'air (10).
Patent FR-3092524-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), le premier (4) et le deuxième (6) échangeurs de chaleur étant inscrits dans des plans sensiblement orthogonaux, un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), chaque conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment vers différentes régions d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante est agencé dans le canal d’écoulement (3) de manière à pouvoir obturer le chemin de contournement (28) et/ou le deuxième échangeur de chaleur (6) et un deuxième volet de distribution (22) comprenant une porte coulissante est agencé de manière à pouvoir obturer au moins partiellement un premier desdits conduits de sortie d’air (12,14,16). L’invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094050-B1 (FR)
Title: Ensemble de roulement à éléments roulants cylindriques
Inventor: GUYARD VINCENT
IPC: F16C19/26
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble de roulement (1) à éléments roulants cylindriques (2) comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (4), et une pluralité d’éléments roulants cylindriques (2) arrangés radialement entre les pistes de roulement interne (5) et externe (9). La bague intérieure (3) comprend un épaulement annulaire (6) en saillie par rapport à la piste de roulement interne (5), un congé de raccordement (8) en arc de cercle étant défini entre lesdits épaulement annulaire (6) et piste de roulement interne (6). La bague extérieure (4) comprend un épaulement annulaire (10) en saillie par rapport à la piste de roulement externe (9), ledit épaulement annulaire (10) de la bague extérieure (4) étant logé axialement entre l’épaulement annulaire (6) de la bague intérieure (3) et les éléments roulants cylindriques (2). Ledit épaulement annulaire (10) de la bague extérieure (4) est pourvu d’un chanfrein annulaire (13) venant à proximité immédiate dudit congé de raccordement (8) défini à la bague intérieure (3). Figure 1
Patent FR-3095028-B1 (FR)
Title: Ensemble optique apte à former un faisceau lumineux à coupure
Inventor: N DIAYE IBRAHIMA
IPC: F21S41/39
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble optique (1) destiné à former un faisceau présentant une ligne de coupure. L’ensemble optique (1) comprenant:       une première pièce optique (2) en matériau transparent comprenant :  des guides de lumière comprenant chacun un dioptre d’entrée et une sortie élémentaire ;  une sortie commune située en aval des sorties élémentaires;  une première face s’étendant entre les sorties élémentaires et la sortie commune, cette première face étant délimitée en aval par un bord de coupure ;      un matériau réfléchissant (5) distinct du matériau de la première pièce optique (2) et disposé en face de la première face de la première pièce optique (2), le matériau réfléchissant (5) s’étendant depuis le bord de coupure vers les sorties élémentaires ;      Selon l’invention, le matériau réfléchissant (5) et la première pièce optique (2) étant agencés de manière à se retenir l’un à l’autre sans pièce supplémentaire et de manière à ce que le matériau réfléchissant (5) soit en contact direct avec le bord de coupure.Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096309-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10), notamment à moteur électrique (12), comprenant :- au moins un échangeur thermique (30) délimitant une surface, dite surface de travail,- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2), chacune desdites turbomachines (28-1, 28-2) étant apte à créer un flux d’air au contact de ladite surface de travail, chacune desdites turbomachines comprenant un rotor en rotation autour d’un axe et une volute de logement du rotor, comportant une portion de guidage d’air et une sortie d’air hors de la turbomachine,lesdites turbomachines (28-1, 28-2) étant agencées de sorte que la portion de guidage (44-1) de la première turbomachine (28-1) est disposée en regard de la portion de guidage (44-2) de la deuxième turbomachine (28-2).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097008-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine et turbomachine comportant un tel dispositif
Inventor: LEBEURRE ANTHONY
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-06-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine et turbomachine comportant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de refroidissement par jets d’air (130) d’un carter de turbine basse pression comportant au moins une rampe de sortie d’air (131) disposée autour du carter à refroidir et au moins un boîtier de répartition d’air (132), ledit boîtier de répartition d’air comportant :      un compartiment d’entrée d’air (133) adapté pour conduire de l’air de refroidissement prélevé dans des canalisations (150) vers la rampe de sortie d’air,  une enceinte (134),   un premier flanc (135) dans lequel débouche le compartiment d’entrée d’air (133), et un second flanc (136), le premier et le second flancs comportant des orifices de sortie d’air destinés à recevoir la rampe de sortie d’air,      le premier flanc comprenant un orifice longitudinal (137) dont la circonférence comporte un premier bord tombé (140) configuré pour recevoir le compartiment d’entrée d’air (133) et fixé par brasage avec ledit compartiment d’entrée d’air.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3098714-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques associant une composition comprenant un silicate hydrosoluble et une composition comprenant un acide aminé et/ou un oligopeptide
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant une première étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un silicate hydrosoluble puis une deuxième étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un composé choisi parmi les acides aminés et /ou les oligopeptides.
Patent FR-3099206-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’énergie électrique utilisant plusieurs cycles de Rankine combinés
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J1/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique mettant en œuvre au moins un premier cycle de Rankine et un deuxième cycle de Rankine, ledit premier cycle de Rankine comprenant la vaporisation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant chaud (C1), puis la détente du premier fluide de travail (W1) dans un premier organe de détente coopérant avec un premier générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, la condensation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant froid (F1), l’élévation de la pression dudit premier fluide de travail (W1) jusqu’à la première pression (Ph1) et fermeture du premier cycle, et le deuxième cycle de Rankine comprenant la vaporisation d’un deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant chaud (C2), la détente du deuxième fluide de travail (W2) dans un deuxième organe de détente coopérant avec un deuxième générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, la condensation d’au moins une partie dudit deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant froid (F2), l’élévation de la pression dudit deuxième fluide de travail (W2) et fermeture du deuxième cycle. Selon l’invention, le premier courant froid (F1) du premier cycle forme le deuxième courant froid (F2) du deuxième cycle.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100717-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique depigmentante
Inventor: THUILLIER ISABELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ayant des propriétés de dépigmentation de la peau, ladite composition comprenant au moins les quatre principes actifs suivants : Une quantité efficace d’extrait de pois, Une quantité efficace d’hexylresorcinol, Une quantité efficace d’extrait de serpolet, et Une quantité efficace de niacinamide. Ces principes actifs concourent avantageusement à éclaircir le teint, à réduire le jaunissement de la peau, et à réduire les défauts de pigmentation liés à l’apparition de taches cutanées ou à l’hyperpigmentation de la peau.