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Patent FR-3041788-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la capacite d'utilisation d'un systeme partitionne de traitement de donnees.
Inventor: HOFBAUER JACKY
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention présente un procédé de contrôle de la capacité d'utilisation d'un système partitionné de traitement de données, ledit système étant configuré pour présenter une pluralité de partitions logiques partageant des ressources physiques communes, le procédé consistant à limiter l'accès aux ressources processeurs desdites partitions Pi en fonction de la valeur de paramètres DC_Pi(t) de plafonnement de la capacité de chacune des partitions Pi variables dans le temps et recalculée périodiquement, lesdites valeurs DC_Pi (t) sont recalculées périodiquement en fonction : - du résultat NICRP(t) de mesure du niveau instantané de consommation des ressources processeur de l'ensemble des partitions Pi - du résultat NICTi (t) de mesure du niveau instantané des charges de travail de chacune des partitions Pi, - de l'état de plafonnement de chacune des partitions Pi - d'au moins un paramètre « Kuser » déterminé par l'utilisateur.
Patent FR-3045189-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'au moins une zone memoire d'un dispositif electronique, module de securisation, dispositif electronique et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention propose un procédé de sécurisation d'au moins une zone mémoire d'un dispositif électronique, comprenant les étapes suivantes : • détection (10) d'une désallocation d'au moins une portion de ladite zone mémoire, dite portion désallouée (M) ; • remplacement (11) d'au moins une partie de ladite portion désallouée (M) par au moins une instruction prédéterminée, dite instruction d'alerte (J), ou au moins une combinaison d'instructions prédéterminées, dite combinaison d'instructions d'alerte ; • marquage (12) de ladite portion désallouée (M).
Patent FR-3046412-A1 (FR)
Title: Bouteille pour vin et spiritueux a indicateur d'exposition a la temperature et a la lumiere
Inventor: NAVEOS TEGWEN
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne une bouteille pour vin et spiritueux disposant d'un fût (1) surmonté de l'épaule (2), du col (3) et de la bague (4) caractérisée en ce qu'elle dispose dans la partie basse de son fût (1) d'une cavité (12) contenant un indicateur de température dit indicateur T (13) constitué d'un thermomètre à mémoire présentant une tige capillaire (7) en forme de U et des marqueurs (10) pour indiquer les températures mini et maxi auxquelles le contenu a été soumis entre la mise en bouteille et la consommation, associée ou pas à une autre tige capillaire indiquant la température à la consommation. La cavité est comblée d'un gel transparent et recouverte d'une étiquette (8), ladite étiquette disposant d'un détecteur d'exposition aux rayons lumineux dit indicateur L (6) changeant de couleur en cas de surexposition et au moins une fenêtre (11) permettant de visualiser les indications de température et les informations d'identification du contenu de la zone (15). L'initialisation ou la remise à zéro des marqueurs (10) lors de la mise en bouteille est faite par intervention par l'intérieur ou par l'extérieur de la bouteille et ne peut être réalisée qu'une seule fois.
Patent FR-3048670-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage de roue de vehicule, a levier de direction flexible
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B62D17/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) équipe un train avant de véhicule et comprend une première pièce (P1) par rapport à laquelle est entraînée en rotation une roue (RV) et comprenant, d'une part, une partie latérale (PL) munie d'une extrémité (EP) comprenant un premier trou (T1) traversant et traversé par une queue (QR) d'une rotule (RC) couplée à une première extrémité (E1) d'une biellette de direction (BD) ayant une seconde extrémité couplée à une crémaillère de direction, et, d'autre part, une seconde pièce (P2) logée étroitement dans le premier trou (T1) et comprenant une partie centrale (PC1) rigide et comportant un deuxième trou (T2) traversant et logeant étroitement une partie homologue de la queue (QR), et une partie d'interface (PI) comportant un troisième trou (T3), traversant et logeant étroitement la partie centrale (PC1), et réalisée dans un matériau élastique.
Patent FR-3049168-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pate a tarte crue preformee et stabilisee et produits afferents
Inventor: ROJAS GONZALEZ JUAN ALFREDO
IPC: A23P30/10
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un produit alimentaire défini comme une pâte, notamment une pâte dite à tarte, par exemple la pâte feuilletée, la pâte brisée ou analogue prête à garnir et les contraintes dues à son convoyage pendant la fabrication, aux phénomènes de rétreint après sa mise en forme, aux problèmes de résistance lors des opérations de garnissage et également les contraintes de transport pour la livraison des produits finis, crus ou cuits, frais ou surgelés et avec et sans garnissage. Plus précisement, le procédé selon la présente invention induit un phénomène biophysique qui consolide et stabilise la structure de surface de la pâte, induisant un durcissement mécanique du produit, tout en conservant les propriétés organoleptiques de celui-ci, notamment son croustillant après cuisson. La résistance ainsi induite par le présent procédé permet au produit de résister à la poussée induite par l'incorporation d'une garniture dans le moule en pâte, et d'assurer une résistance aux diverses forces de frottement induites lors du convoyage du produit garni, par exemple sur une chaîne de production industrielle.
Patent FR-3055467-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une couche contrainte en tension a base de germanium etain
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01L21/18
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une couche (12) contrainte en tension à base de germanium étain (GeSn), comportant les étapes suivantes : - réalisation d'un empilement semiconducteur (10), comportant une couche à base de germanium étain (GeSn) et présentant une valeur initiale non nulle de contrainte en tension ; - structuration dudit empilement semiconducteur (10) de manière à former : ○ une partie structurée (20) et une partie périphérique (30), la partie structurée (20) comportant une portion centrale (21) reliée à la partie périphérique (30) par au moins deux portions latérales (22), ○ les portions latérales (22) présentant une largeur moyenne (b) supérieure à une largeur moyenne (a) de la portion centrale (21) ; suspension de la partie structurée (20), la portion centrale (21) présentant alors une valeur finale de contrainte en tension supérieure à la valeur initiale.
Patent FR-3057618-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K3/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) comportant un moteur (20), ladite nacelle (102) comportant : - un capot fixe (206), - une paroi amont (209) délimitant avec le moteur (20), une veine (202) pour un flux secondaire (208), - un capot mobile (207) avec une paroi intérieure (207a) et une paroi extérieure (207b), et mobile en translation entre une position de fermeture où la paroi extérieure (207b) est accolée au capot fixe (206) et la paroi intérieure (207a) prolonge la paroi amont (209), et une position d'ouverture où la paroi extérieure (207b) est éloignée du capot fixe (206) de manière à ouvrir une fenêtre (210) et la paroi intérieure (207a) est éloignée de la paroi amont (209), - un volet inverseur (104) entre la paroi intérieure (207a) et la paroi extérieure (207b) monté libre en rotation autour d'un axe de rotation (50) qui repose sur la paroi intérieure (207a) et - un mécanisme d'entraînement (260) pour déplacer le capot mobile (207).
Patent FR-3061179-A1 (FR)
Title: Peptides therapeutiques
Inventor: COMBIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne des peptides thérapeutiques.
Patent FR-3071145-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson pour table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de cuisson (1) pour une table de cuisson (2) comportant au moins une vitre en vitrocéramique et au moins un rail de glissement (6). Ledit accessoire (1) comporte un fond (9) présentant une première face (9a), dite face de pose, une seconde face (9b), dite face de cuisson, opposée à la première face et destinée à recevoir les aliments à cuire, et au moins un patin (7) destiné à coopérer avec le au moins un rail de glissement (6).
Patent FR-3074633-A1 (FR)
Title: Qualification continue des mesures rf dans l'application d'un calibrage d'une cartographie d'environnement radio
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W16/22
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention décrit une méthode de qualification continue des mesures RF qui entend optimiser l'efficience du calibrage des modèles de propagation RF et par conséquent fiabiliser la représentation de l'environnement radio et le rendre exploitable pour des applications industrielles.
Patent FR-3063235-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une machine de broyage a cone
Inventor: BOUCHE CHRISTOPHE
IPC: G05B13/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: Procédé de contrôle d'une machine (1) de broyage à cône alimentée par de la matière, la machine (1) de broyage comprenant : - un bâti (2), - une cuve (3), - un cône (5), - au moins deux vibrateur mis en rotation autour d'un axe longitudinal par un moteur (10), chaque moteur (10) commandant indépendamment les uns des autres le vibrateur auquel il est associé, - un système (11) de contrôle des moteurs et un système (12) de mesure de l'angle de déphasage relatif entre les vibrateurs, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend le réglage par le système (11) de contrôle des moteurs (10) de l'angle de déphasage entre les vibrateurs en fonction d'une puissance de broyage déterminée, tout en conservant le débit dans une plage de débits cible et une finesse aval cible de la matière.
Patent FR-3065437-A1 (FR)
Title: Systeme de prise de parc de conditionnement d'air pour la connexion d'un generateur d'air a un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de prise (200) d'un aéronef présentant un carénage ventral (102) où le système de prise est destiné à être fixé à un tuyau flexible d'un parc de conditionnement d'air. Le système de prise (200) comporte : - un embout (210) cylindrique et creux avec des premiers moyens d'accrochage (212) coopérant avec des moyens d'accrochage du tuyau flexible pour assurer une fixation amovible, - une collerette (214) solidaire de l'embout (210) venant en appui contre la face intérieure du carénage ventral (102), et - un bouchon (216) venant contre la surface extérieure du carénage ventral (102) et présentant des deuxièmes moyens d'accrochage coopérant avec les premiers moyens d'accrochage (212) pour assurer une fixation amovible. Un tel système de prise de parc de conditionnement d'air est simple structurellement et l'accès à l'embout depuis l'extérieur est facilité.
Patent FR-3066190-A1 (FR)
Title: Procede de traitement biologique par voie seche de dechets organiques
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: C02F11/12
Filed: 2017-05-10
Abstract: Procédé de traitement biologique de déchets organiques contenant des impuretés composées de matériaux non biodégradables, comprenant: • une première étape de séparation mécanique par voie humide des matériaux non biodégradables présents dans les susdits déchets organiques pour obtenir une fraction organique épurée, • une deuxième étape de déshydratation de ladite fraction organique épurée pour obtenir une fraction organique épurée et déshydratée et un effluent, • une troisième étape de traitement biologique par voie sèche de la fraction organique déshydratée pour obtenir des résidus organiques.
Patent FR-3066213-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour ferrure de verrouillage comprenant au moins un fouillot
Inventor: MONSCH PIERRE
IPC: E05B63/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de verrouillage pour ferrure de verrouillage 2 de menuiserie 3, comprenant au moins un fouillot 8 monté en rotation dans un boîtier 9 et coopérant avec au moins un organe de verrouillage et/ou un organe de transmission 16, tel qu'un chevalet 17, une tringle de manœuvre, un pignon d'entraînement, pour repousser cet organe de verrouillage et/ou cet organe de transmission 16 entre une position, notamment de verrouillage, et au moins une position de déverrouillage, par rotation dudit fouillot 8 sur une course 18a, 18b donnée entre deux positions extrêmes 19a, 20a ; 19a, 20b angulairement décalées. Ce mécanisme comporte encore des moyens de butée 21, aptes à occuper une première position 22 dans laquelle ils coopèrent avec le fouillot 8 pour autoriser la rotation de ce dernier selon une première course angulaire 18a et au moins une seconde position 23 dans laquelle ce moyen de butée 21 autorise la rotation dudit fouillot 8 selon une seconde course angulaire 18b se distinguant de la première course angulaire 18a, selon le cas, par son amplitude et/ou de l'une au moins des positions extrêmes 19a, 20a ; 19a, 20b, ce mécanisme 1 comportant en combinaison des moyens de sélection 24 de la position 22, 23 desdits moyens de butée 21.
Patent FR-3058179-A1 (FR)
Title: Activation sans fil d'ensembles de completion de puits de forage
Inventor: MERRON MATTHEW JAMES
IPC: E21B43/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Une section de complétion (500) inclut un tube de base (202 ; 402 ; 602 ; 702) définissant un passage d'écoulement central (204 ; 404 ; 604 ; 704), un orifice d'injection, et un orifice de production. Un ensemble de fracturation (118 ; 200) inclut un manchon de fracturation (206a ; 606) positionné à l'intérieur du passage d'écoulement central (204 ; 404 ; 604 ; 704) adjacent à l'orifice d'injection, un capteur (212; 616a; 714) qui détecte un signal sans fil, un premier actionneur de fracturation (210a ; 614a) pouvant être actionné en réponse au signal sans fil pour faire bouger le manchon de fracturation (206a ; 606) et exposer l'orifice d'injection, et un second actionneur de fracturation (612b) pouvant être actionné sur la base du signal sans fil pour amener le manchon de fracturation (206a ; 606) à occlure l'orifice d'injection. Un ensemble de production (120 ; 400) est décalé axialement par rapport à l'ensemble de fracturation (118 ; 200) et inclut un manchon de production (416 ; 708) positionné à l'intérieur du passage d'écoulement central (204 ; 404 ; 604 ; 704) adjacent à l'orifice de production, un dispositif de filtration (408 ; 502) agencé autour du tube de base (202 ; 402, 602 ; 702), et un actionneur de production (418 ; 712) pouvant être actionné sur la base du signal sans fil ou d'un signal sans fil additionnel pour amener le manchon de production (416 ; 708) dans une position ouverte où les orifices de production (406 ; 706) sont exposés.
Patent FR-3072239-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour chargement de données d'aéronef utilisant des passerelles de cabine
Inventor: RODGERS CAROL
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-10-11
Abstract: Un système (100) pour chargement de données dans un véhicule comprend une passerelle de cabine (110) embarquée qui inclut un module d'application logicielle de chargement de données (112). Une unité embarquée de commutation et de stockage (130) est en communication opérationnelle avec la passerelle de cabine (110), et une unité embarquée d'équipement électronique de véhicule est en communication opérationnelle avec l'unité de commutation et de stockage. La passerelle de cabine est configurée pour communiquer opérationnellement avec un ou plusieurs réseaux étendus (120), et est configurée pour communiquer sans fil avec un dispositif portatif (124), est opérationnelle pour initier un transfert à distance de données d'un ou de plusieurs serveurs au sol (140) et pour stocker les données à bord du véhicule. Le module d'application logicielle de chargement de données (112) inclut des instructions, exécutables par un processeur, pour charger les données stockées dans l'unité d'équipement électronique de véhicule.
Patent FR-3075965-A1 (FR)
Title: Procede non invasif de determination de la fertilite et/ou du sexe d'un oeuf en fonction d'au moins une caracteristique de fluorescence
Inventor: BARON SAMUEL
IPC: G01N33/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: Il est proposé un procédé non invasif de détermination de la fertilité et/ou du sexe d'un œuf comprenant une coquille, comprenant les étapes suivantes : obtention (92, 93) d'au moins une caractéristique de fluorescence de la coquille ; et prédiction (94) de la fertilité et/ou du sexe de l'œuf en fonction de ladite au moins une caractéristique de fluorescence. Il est également proposé un système mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3079261-A1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique destine a etre monte en recouvrement d'un element de moteur
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un capot (1) de protection acoustique destiné à être monté en recouvrement d'un élément (2) de moteur, ledit capot comprenant une coque (3) pourvue d'une face d'envers (4) destinée à être tournée vers ledit élément, ledit capot comprenant en outre une nappe chauffante (5) comprenant au moins un filament (6) conducteur résistif, ladite nappe étant associée à ladite face.
Patent FR-3080060-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture comprenant une agrafe et un dispositif de gommage retractable
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K29/02
Filed: 2018-04-11
Abstract: Instrument d'écriture (10) présentant un corps (12), une agrafe (14) et un dispositif de gommage rétractable (16) mobile entre une première position et une deuxième position, l'agrafe (14) formant un logement (14A) configuré pour recevoir en tout ou partie une portion de préhension (16AA) du dispositif de gommage (16) dans la première position.
Patent FR-3068292-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-optique sur substrat pour document de securite
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: G02B5/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un micro-dispositif optique (10) sur un substrat (12) pour un document de sécurité, le micro-dispositif optique comprenant : une couche en relief (13) sur le substrat, la couche en relief comprenant une pluralité de caractéristiques saillantes (14) qui font saillie de régions de base environnantes (15) de la couche en relief, les caractéristiques saillantes ayant une hauteur de saillie (h) de plus de 2 microns, préférablement plus de 3 microns, plus préférablement plus de 5 microns, le plus préférablement plus de 10 microns ; une pluralité d'éléments de micro-image (11), chaque élément de micro-image comprenant au moins l'une des caractéristiques saillantes ; et une pluralité d'éléments de focalisation (16) disposée sur le substrat, la pluralité d'éléments de micro-image produisant une image agrandie (100) lorsqu'elle est vue à travers la pluralité d'éléments de focalisation.
Patent FR-3083949-A1 (FR)
Title: Procede de fiabilisation d'une communication entre au moins un serveur distant et un serveur, par appariement automatique de donnees de referencement
Inventor: FERREIRA EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-16
Abstract: Procédé (10) de fiabilisation d'une communication entre au moins un serveur distant (Sd) et un serveur (Sv), la fiabilisation de la communication consistant à déterminer à partir d'un nouvel élément descriptif, une entité recherchée, parmi une pluralité d'entités, le serveur (Sv) comprenant une base d'une pluralité d'éléments descriptifs, chaque entité de la pluralité d'entités étant associée sur le serveur (Sv) avec au moins un élément descriptif de la pluralité d'éléments descriptifs, le procédé comprenant une étape (99) de réception du message et de détermination du nouvel élément descriptif contenu dans le message, une phase (101) de sélection d'au moins une hypothèse de mise en correspondance entre le nouvel élément descriptif et un élément descriptif parmi les éléments descriptifs de la pluralité d'éléments descriptifs, ou un élément descriptif parmi les éléments descriptifs d'un sous-ensemble de la pluralité d'éléments descriptifs, ladite phase de sélection déterminant au moins un couple d'éléments descriptifs comprenant le nouvel élément descriptif et un des éléments descriptifs de la pluralité d'éléments descriptifs ou du sous-ensemble de la pluralité d'éléments descriptifs, chaque couple d'éléments descriptifs de l'au moins un couple définissant une hypothèse de mise en correspondance de l'au moins une hypothèse de mise en correspondance; une étape (102) de calcul, par un classifieur, d'un score de confiance pour chaque couple de l'au moins un couple d'éléments descriptifs; une étape (103) d'ordonnancement de l'au moins un couple d'éléments descriptifs pour déterminer un ordre des scores de confiance calculés pour chaque couple de l'au moins un couple d'éléments descriptifs, une étape (104) de détermination de l'entité recherchée associée avec le nouvel élément descriptif, sur la base du classement de l'au moins un couple d'éléments descriptifs dans l'ordre des scores de confiance.
Patent FR-3084997-A1 (FR)
Title: Chariot de transport de lit demontable
Inventor: JUDE PATRICK
IPC: A61G7/08
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention concerne un chariot de transport (24) de lit démontable, notamment un lit médicalisé. Le lit comprend un châssis (16), un sommier comprenant deux tronçons, un système de réglage de la position en hauteur du sommier vis-à-vis du châssis. Le chariot de transport (24) comprend une structure d'embase (240) montée à pivotement vis-à-vis du châssis (16) d'une position d'utilisation du lit à une position de stockage du lit. Le chariot de transport (24) comprend deux paires de broches (241, 242) rabattables agencées sur la structure d'embase (240). Les tronçons du sommier comprennent à l'une de leurs extrémités des moyens de réception des paires de broches de sorte à maintenir embrochés lesdits tronçons en équerre vis-à-vis de la structure d'embase (240), parallèlement au châssis (16) en position de stockage. La structure d'embase comprenant des moyens de réglage de l'écartement des broches (38, 39, 40, 41) selon au moins deux positions d'embrochage, de préférence trois positions d'embrochage.
Patent FR-3086661-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un elastomere thermoplastique comprenant au moins un bloc poly(alpha-methylstyrene)
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc polydiène et au moins un bloc poly(α-méthylstyrène). Ce procédé comprend les étapes de polymérisation comprenant successives : - la polymérisation de l'α-méthylstyrène dans un milieu réactionnel de départ comprenant un initiateur de polymérisation anionique et un solvant apolaire en présence composé polaire, le rapport molaire du composé polaire à l'initiateur de polymérisation d'au moins 0,03 et d'au plus 15, avec un rapport massique du solvant à l'α-méthylstyrène d'au moins 0,5 et d'au plus 5 et à une température supérieure ou égale à 0°C et inférieure à 30°C ; - l'ajout en une seule fois de la totalité du ou des monomères devant constituer le bloc polydiène, le ou les monomères comprenant au moins un monomère diène conjugué ; - la polymérisation du ou des monomères devant constituer le bloc diénique sur les chaînes poly(α-méthylstyrène) vivantes obtenues précédemment, à une température supérieure ou égale à la température de polymérisation de l'α-méthylstyrène . Le procédé de l'invention permet de synthétiser un élastomère thermoplastique de microstructure et macrostructure contrôlées, dont le ou les blocs thermoplastiques sont des homopolymères de l'α-méthylstyrène et peuvent présenter une température de transition vitreuse supérieure à la température de transition vitreuse du polystyrène à 100°C, avec un nombre d'étapes réduit et une productivité économiquement compatible avec une exploitation industrielle.