baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097838-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat et une aile
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT ET UNE AILE L’invention concerne un ensemble (200) comportant un mât (106) avec un longeron supérieur (202) et deux pelles latérales (230), une aile (104) avec une peau (210) et un longeron avant (208), des équerres avant/arrière bâbord/tribord, chacune avec un logement (218, 220) pour un écrou (222). Le longeron avant (208) présente des plis avant/intermédiaire/arrière (208a-c), où chaque équerre avant (212a-b) se positionne contre le pli avant (208a) et le pli intermédiaire (208b) et où chaque équerre arrière (214a-b) se positionne contre le pli intermédiaire (208b) et la peau (210), et où pour chaque logement (218, 220), l’équerre (212, 214) associée est percée d’un alésage débouchant (224) dans ledit logement (218, 220). Pour chaque logement (218, 220), l’ensemble (200) comporte un boulon de fixation comportant l’écrou (222) et une vis (226) dont la tige filetée traverse des alésages coaxiaux du pli avant (208a), de la peau (210), du longeron supérieur (202) et de la pelle latérale (230) associée, et l’alésage débouchant (224) et se visse dans l’écrou (222) et dont la tête s’appuie contre la pelle latérale (230). Un tel ensemble permet de distribuer les boulons de fixation de part et d’autre du longeron avant et donc de supprimer le moment de torsion dans ledit longeron avant. Fig. 2
Patent FR-3101431-B1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie radar, et radar mettant en oeuvre un tel procédé
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie radar utilisant une antenne active comprenant N voies d’émission et M voies de réception, émettant par rafales de cycles de pointage, caractérisé en ce que ladite antenne couvrant un domaine angulaire donné pendant une unité temporelle de détection de durée T, ladite unité temporelle correspond à une rafale dans laquelle les N voies d’émission sont focalisées successivement dans un nombre De de directions de pointage (di) de telle façon que : la direction de pointage à l’émission (di) est modifiée de récurrence à récurrence (42) ; chaque unité temporelle de durée T comportant une répétition périodique d’un nombre C de cycles de pointage identiques, chacun de ces cycles comportant un nombre P de récurrences, l’ensemble de ces P récurrences couvre les De directions de pointage (di) ; au moins un faisceau est formé en réception à chaque récurrence (42) dans une direction incluse dans le domaine angulaire focalisé à l’émission dans la direction de pointage correspondant à ladite récurrence. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105740-B1 (FR)
Title: Procédé physique de préparation d’une solution ou suspension d’au moins une substance dans l’eau et installation de mise en œuvre du procédé
Inventor: VALLÉE PHILIPPE
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-05-27
Abstract: Installation pour mise en œuvre d’un procédé physique de préparation d’une solution ou suspension d’au moins une substance dans l’eau, caractérisée en ce qu'elle comporte :  un réservoir (1) mélangeur de l’eau, de gaz et de composés actifs,un dispositif (5) de traitement électromagnétique du mélange issu du mélangeur (1) et retournant en boucle fermée au mélangeur après traitement, le dispositif (5) de traitement électromagnétique comportant un contenant cylindrique recevant le mélange de manière tangentielle et assurant son écoulement turbulent sous forme de vortex, et une association d’électrodes internes et/ou externes et/ou de bobines extérieures assurant l’application de champs électromagnétiques au mélange au cours de l’écoulement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111651-B1 (FR)
Title: Coffrage à ductilité renforcée avec cage d’armatures tridimensionnelle repliable.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04G11/06
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre :   Coffrage à ductilité renforcée avec cage d’armatures tridimensionnelle repliable.    L’invention porte sur un système 1 comprenant deux lits d’armatures 3, deux grilles de coffrage 4 et des mécanismes 2 comprenant une jambe 6, un bras 7 et une béquille 8, assemblés ainsi :  - une extrémité 6A de la jambe et une extrémité 8A de la béquille sont articulées autour d’un premier axe XP1 ;   - une autre extrémité 8B de la béquille 8 et une extrémité 7A du bras 7 sont articulées autour d’un deuxième axe XP2 ;  - une charnière est formée autour du premier axe XP1 par les extrémités correspondantes 6A, 8A et une tige 31 d’un lit 3 ;  - une deuxième charnière est formée par une deuxième extrémité 7B du bras et une tige 32 du deuxième lit 3 ; et,  - une troisième charnière est formée par une deuxième extrémité 6B de la jambe 6 et une tige 33 du deuxième lit 3 ;  Les extrémités de la jambe comprenant des extensions 62A, 62B formant chacune une prise 63 pour une tige 9 d’une grille 4 respective.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3112494-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse par chimie douce de particules microniques
Inventor: FABIO KARINE
IPC: B01J13/04
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de synthèse de particules de silice microniques.  L’invention concerne un procédé de synthèse de particules de silice microniques comprenant les étapes suivantes : a) préparation de nuclei de silice par hydrolyse d'au moins un précurseur de silice dans l'eau en milieu catalytique acide, préférentiellement la quantité d'acide est choisie de sorte à être inférieure ou égale à 0,1 équivalent d’acide, b) formation d'une phase matrice par mélange d'au moins un agent de condensation choisi parmi au moins un polymère polycationique basique branché ou linéaire, et d'au moins un anion monovalent, divalent, trivalent, c) condensation en milieu basique des nuclei de silice obtenus à l'étape a) par mélange sous agitation des nuclei de silice obtenus à l'étape a) et de la phase matrice obtenue à l'étape b) à pH alcalin inférieur ou égal à 10.  La présente invention concerne le domaine de la synthèse et plus particulièrement pour la préparation de particules de silice microniques, notamment de particules de silice.  Figure pour l’abrégé : Fig.1B
Patent FR-3113918-B1 (FR)
Title: Dispositif de butoirs de porte
Inventor: CARRAND DENIS BRUNO
IPC: E05C17/02
Filed: 2020-09-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de butoirs de porte destiné à empêcher le claquement de porte involontaire ; assurer, d'une part, la fonction de butée qui empêche la porte de heurter le mur, et, d'autre part, une fonction de verrouillage dans laquelle la porte est maintenue fixe en position ouverte en une pluralité d'angles d'ouverture, ce dispositif (1) de butoirs de porte comprenant un premier butoir (3), un deuxième butoir (4), des moyens de rappel configurés pour appliquer, lorsque la distance entre le premier butoir (3) et le deuxième butoir (4) est supérieure à une valeur prédéfinie, une force de rappel sur le premier butoir (3) et/ou sur le deuxième butoir (4), cette force de rappel tendant à réduire ladite distance, et une partie centrale comprenant des moyens mobiles en rotation sur un support autour d'un axe (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3101319-B1 (FR)
Title: Structure de support pour composant electrique
Inventor: NAKANO YUSUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un support (20) comporte une partie d’installation (21) sur laquelle est installé un composant électrique et des première (23) et seconde (24) parties pattes qui comportent une première partie attachée (23A) et une seconde partie attachée (24A). Un véhicule comprend une première traverse disposée devant la partie d’installation et une seconde traverse disposée derrière la partie d’installation. Une partie connecteur est disposée entre la première partie patte (23) et la seconde partie patte (24) et entre une partie tunnel et le composant électrique. La partie d’installation comporte une première partie fixée (25) qui s’étend vers le haut à partir d’une partie d’extrémité côté avant du véhicule de la partie d’installation et est fixée à une surface supérieure de la première traverse et une seconde partie fixée (26) qui fixe l’une à l’autre une partie d’extrémité côté arrière du véhicule de la partie d’installation et la seconde traverse.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104634-B1 (FR)
Title: Protection solaire et procede destine au montage d'une protection solaire de ce type
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN
IPC: E06B9/58
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-07-28
Abstract: Protection solaire qui comprend un caisson (2) pour rouleau dans lequel est disposé un rouleau (3) qui est rotatif autour de son axe longitudinal (X-X’) au moyen d’un moteur tubulaire électrique intégré (21) avec un câble électrique (23) ; une toile (4) qui comprend, dans sa partie inférieure, une latte inférieure (5) qui, par l’intermédiaire d’une fente (19) dans le caisson (2) peut être enroulée et déroulée, dans laquelle la toile (4) et/ou la latte inférieure est guidée, au cours de l’enroulement et du déroulement, dans des profilés de guidage creux (7) aux extrémités du rouleau (3), caractérisée en ce que le câble (23) du moteur tubulaire (21) est rangé avec une boucle (24) possédant une certaine longueur dans l’un des profilés de guidage (7) qui ont été précités.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3117747-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A45D33/34
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: Applicateur de produit cosmétique La présente demande concerne un applicateur de produit cosmétique comprenant :- un élément tampon (2), et ;- un élément support (3) formé à partir d’un flanc plan et comprenant une portion centrale (8) et deux portions de préhension (9, 10) s’étendant de part et d’autre de la portion centrale (8), l’élément support (3) présentant deux premières fentes (11, 12), formant chacune un espace séparant la portion centrale (8) d’une portion de préhension (9, 10)  ;dans lequel l’élément support (3) comprend en outre une bordure périphérique (13) et deux deuxièmes fentes (14, 15) s’étendant parallèlement à une première fente (11, 12) respective et formant chacune un espace séparant la bordure périphérique (13) d’une portion de préhension (9, 10) et dans lequel l’une et ou l’autre de la portion centrale (8) et de la bordure périphérique (13) est fixée sur la deuxième face (5) de l’élément tampon (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122678-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=3 ou 4 torons internes (TI) à trois couches (C1,C2, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1), la couche intermédiaire (C2) constituée de M fils métalliques intermédiaires (F2) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 170 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3117192-B1 (FR)
Title: Brûleur à mélange pauvre avec géométrie de pré-diffuseur améliorée
Inventor: TENTORIO LUCA
IPC: F23R3/42
Filed: 2021-12-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un brûleur à mélange pauvre (16) comprenant des injecteurs de carburant à mélange pauvre (50), comprenant chacun un bras d’alimentation en carburant (52) et une tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre (54) avec une pointe de tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre (72), la tête d’injecteur de carburant comprenant un injecteur de carburant pilote et un injecteur de carburant principal, agencé de manière coaxiale et radiale vers l’extérieur de l’injecteur de carburant pilote, une chambre de combustion (60) s’étendant selon une direction axiale (62) et comprenant des parois annulaires radialement interne (64) et externe (66) ainsi qu’un panneau de mesure (68) définissant la taille et la forme de la chambre de combustion, la chambre de combustion comprenant des zones de combustion primaire (80) et secondaire (82) ; et un pré-diffuseur (90) pour fournir à la tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre (54) de l’air comprimé.  Figure pour l’abrégé : [Figure 5]
Patent FR-3131950-B1 (FR)
Title: Buse de groupe moto-ventilateur
Inventor: PEREIRA DANIEL
IPC: F24F13/14
Filed: 2022-01-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: Buse de groupe moto-ventilateur L'invention concerne une buse (100) de groupe moto-ventilateur pour un module de refroidissement comprenant une paroi (105) munie d’au moins une ouverture (1) de passage d’air pour le passage d’un flux d’air, ainsi qu’un volet (2) monté pivotant par rapport à un axe de rotation (3) pour contrôler le passage du flux d’air au travers de l’ouverture (1) de passage d’air, le volet (2) comprend une position ouverte qui permet le passage de l’air et une position fermée qui bloque le passage de l’air, caractérisée en ce que l’axe de rotation (3) du volet (2) est disposé selon une direction verticale (V).   [Figure 1]
Patent FR-2424118-B1 (FR)
IPC: F16L47/02
Filed: 1979-04-20
Granted: 1984-06-29
Abstract: Tube elements, i.e. pipes, shaped pieces and armatures of weldable synthetic material, are interconnected by electric welding. The welding operation is made possible by means of a welding sleeve (3) which is connected to the output (4) of the apparatus. A monitoring device (11) allows the engagement of a stage (7) of the welding circuit. The heating power is determined by a quadratic mean of the welding voltage of the network voltage respectively, in a pulse generator (9) which generates a pulse frequency depending upon this value. The generator pulses are added in a counter (10) and when the counted value corresponds to the heating energy, the stage (7) of the circuit is disengaged. If this value is not reached, a monitoring device (5) produces a failure signal.
Patent FR-2464860-B1 (FR)
IPC: B60T3/00
Filed: 1979-09-07
Granted: 1981-09-18
Abstract: 1. Independent wedge for a vehicle wheel, intended to be placed on an uneven surface, such as a corrugated floor of a car-transporting railway truck, the said wedge being provided with a device making it possible to lock its rear part in a hollow or protuberance in the said surface, characterized in that it consists of one or more rods (1, 2) bent and joined together so as to comprise, apart from the rear locking part (8) : - a central part in the form of a porch with two offset transverse ribs (5, 4) intended to serve successively as supports for the wheel to be wedged ; - a central part (6) arranged, for example by bending or rolling, so as to give the above part elastic longitudinal flexibility ; - a front part (7) extending the above part (6) and consisting of two arms acting as a clamp intended to straddle the wheel to be wedged and resting on the surface by means of its lower part ; and - an axial part (9, 10), the front part (10) of which rests on the surface so as to be crushed by the wheel to be wedged, and the rear part (9) of which is raised so as to serve as a positive rear stop for the two offset ribs (5, 4) of the porch.
Patent FR-2500969-B1 (FR)
Inventor: NAJMAN MICHEL
IPC: H03F1/02
Filed: 1981-02-27
Granted: 1985-12-27
Abstract: An amplifier is provided comprising an input transistor and an output transistor connected in series between two power supply terminals. The biassing of the base of the output transistor is determined by an impedance bridge coupling one of the supply terminals to the output of the amplifier. A "parallel resistor-capacitor" cell, coupled between the output transistor and the output of the amplifier, plays the role, with the base-emitter diode of the output transistor, of a detector circuit. This arrangement, by increasing the voltage at the terminals of the resistor of the cell depending on the detected signal, increases correlatively the current supplying the transistors as a function of the amplitude of the signals to be amplified.
Patent FR-2517999-B1 (FR)
IPC: B25B21/00
Filed: 1981-12-15
Granted: 1985-06-21
Abstract: The machine comprises an electric driving motor, a speed reducer having at least two mechanical ratios coupled to the output shaft of the motor, a device for changing the mechanical ratio and a speed variator of the electric motor. The machine further comprises devices (7, 35, 36, 41) for selecting and displaying the speeds of rotation of the electric motor coupled to the device for changing the mechanical ratio.
Patent FR-2521044-B1 (FR)
IPC: F16J15/16
Filed: 1982-02-11
Granted: 1984-04-13
Abstract: A seal permitting wire, rod or the like to fed into a chamber at low pressure comprising a Venturi tube constituting in its interior and in succession a convergence a neck and a divergence. The tube has a coaxial sleeve on its convergence side into which the solid to be treated can be introduced. This sleeve is partially engaged inside the Venturi tube over a length determined so as to create a rapid change of section which defines a dynamic joint zone in combination with the pressure, flow and speed of the fluid injected toward the inside of the Venturi tube.
Patent FR-2545031-B1 (FR)
IPC: B27L7/00
Filed: 1983-04-29
Granted: 1985-07-19
Abstract: 1. A wood splitting machine with a rotating threaded cone (9) characterized in that it is comprised of a box (1) with, inside the box, a threaded cone (9) extending downwardly and hanging, under the upper wall thereof, upon an associated motor shaft (10) driven by controllable motor means (16), a log-supporting plate (18) carried, above the lower wall of the box and under the threaded cone (19), by controllable elevator means, and a lug piece for stopping the horizontal rotation of the logs.
Patent FR-2570269-B1 (FR)
Inventor: SEIGNEURIN MICHEL
IPC: A61C1/14
Filed: 1984-09-14
Granted: 1988-12-02
Abstract: This contra-angle head of a dental handpiece comprises means for axially locking the dental instrument, in the form of a hollow guide member enclosing the upper portion of the driving pinion inside the head casing, this guide member being mounted for axial movement in the casing and rotating with the pinion by means of at least two wedge members disposed in the guide member and adapted to engage an annular groove of the dental instrument and to bear against the upper edge of this groove. A spring constantly urges the guide member away from the casing so that the instrument is pushed inwardly in the pinion by the wedge members for engagement with a shoulder formed in the pinion bore and acting as a stop means, the wedge members thus exerting a constant play take-up function.
Patent FR-2621382-B1 (FR)
Inventor: RENE THIERRY
IPC: F23N1/08
Filed: 1987-10-05
Granted: 1990-01-19
Abstract: A single sensor (9) is arranged in association with an integrator (13) and a control device (10) to supply indications on the actual temperature of the hot water on the outgoing circuit (5), and makes it possible to determine the temperature difference between the outgoing water and the return water during the defined duration of circulation of non-heated water in the circuits, after the burner is stopped. Application in gas boilers of variable power.
Patent FR-2637861-B1 (FR)
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 1988-10-18
Granted: 1991-04-26
Abstract: End motor bogie, or intermediate motor bogie between two bodies, for a railway vehicle having a low floor over its entire length, comprising: a) a load-bearing transom (31) carried via secondary suspensions (32, 33) by a frame (34) itself bearing via primary suspensions (35, 36, 35A, 36A) on two axles (39, 40) carrying the running wheels (41, 42, 43, 44), b) at least one motor connected to the axles by couplings and reduction gears, each motor driving the two wheels of a same axle in rotation, c) brake discs. It comprises two motors (45, 46), couplings (47, 48), reduction gears (51, 52) and brake discs (53) arranged laterally on either side and outside the running wheels.
Patent FR-2643356-B1 (FR)
Inventor: PRALUS CHRISTIAN
IPC: C25B1/26
Filed: 1989-02-22
Granted: 1991-05-10
Abstract: Destruction of hypochlorites in a chlorate solution, without affecting the hexavalent chromium which is also present, using hydrogen peroxide.
Patent FR-2647045-B1 (FR)
IPC: B25B27/30
Filed: 1989-05-19
Granted: 1994-04-08
Abstract: A device for mounting and demounting compression coil springs comprises a cylinder, each of the inner (6) and outer (1) elements of which, which are telescopically movable in relation to each other, carries a cup (17) offset in relation to the axis of their relative displacement and intended to be engaged with one turn of the spring to be mounted or demounted. The part (20) for fixing at least the cup (17) intended to engage with the outer element (1) comprises a split ring whose internal cross-section (D) is substantially identical to the cross-section of the outer element (1), the width of the slot (22) being less than the larger dimension of this inner cross-section (D) but at least equal to one of the dimensions (d) of the cross-section of the inner element (6) in order that the latter can pass into the slot (22).
Patent FR-2654751-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH ROUSSET
IPC: D02G3/04
Filed: 1989-11-22
Granted: 1992-02-28
Abstract: New material intended especially to be used as a firebreak, characterised in that it consists of a knitted fabric produced from a yarn made up, on the one hand, from a first synthetic material which has a high mechanical strength and a high reflectivity and, on the other hand, a thermally stabilised, nonflammable second synthetic material which has a considerable reflectivity.
Patent FR-2682614-B1 (FR)
Inventor: JEAN DURAND
IPC: B01D71/02
Filed: 1991-10-18
Granted: 1994-07-22
Abstract: Inorganic filtration membrane comprising a porous support A in contact with a ceramic separating layer B substantially free from oxygen and made from a combination of at least two elements chosen from silicon, boron, aluminium, titanium, tungsten, phosphorus, zirconium, nitrogen and carbon, and deposited by the vapour-phase chemical deposition (CVD) process or by the plasma-assisted vapour-phase chemical deposition (PECVD) process. The membranes according to the invention can be employed more particularly in microfiltration, ultrafiltration and tangential nanofiltration.
Patent FR-2691969-B1 (FR)
Inventor: DR CHANTAL LARPENT
IPC: C08F/
Filed: 1992-06-04
Granted: 1994-09-23
Abstract: The present invention relates to polymer nanoparticles caracterized in that they have a narrow grain size distribution, a size comprised between 10 et 50 nanometres and present at their surfaces identical or different ionogenic or reactive groupings. It also relates to the method for the preparation and use of said polymer nanoparticles in the coating industry and in biology.
Patent FR-2700695-B1 (FR)
Inventor: GRIMBERG GEORGES
IPC: A61K9/00
Filed: 1993-01-28
Granted: 1995-04-07
Abstract: Novel therapeutic composition which remedies the disorders arising in the ORL field, characterised in that it has a very large amount of vitamin A per dose, each dose containing 40 to 60,000 IU of vitamin A for a treatment of three to four days.