baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993554-A1 (FR)
Title: Liant a base de laitier de haut fourneau
Inventor: HESSELBARTH FRANK
IPC: C04B7/153
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention décrit un liant pour matériaux de construction comprenant au moins : - un laitier de haut fourneau granulé broyé et - au moins un sel métallique mono-, di- ou trivalent choisi parmi les sels de bismuth, de cuivre, d'argent ou d'étain, le sel étant susceptible de former lors du mélange avec ledit laitier un sulfure métallique dont le produit de solubilité K mesuré à 25°C est inférieur à 10-10.
Patent FR-2995247-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a assemblage simplifie
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: B43K24/06
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des instruments d'écriture, et en particulier un instrument d'écriture (1) comportant un corps avant (2), un corps arrière (3) apte à tourner, par rapport au corps avant (2), autour d'un axe longitudinal (X), et une pièce tubulaire (14) joignant axialement le corps avant (2) et le corps arrière (3) par encliquetage élastique.
Patent FR-2997514-A1 (FR)
Title: Methode de mise en œuvre d'un dispositif de visualisation d'une image reelle
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-10-31
Abstract: Méthode de mise en œuvre d'un dispositif de visualisation d'une image réelle du type visualisation tête haute (HUD) dans un habitacle comprenant un vitrage notamment feuilleté, ledit dispositif comprenant une source émettant un faisceau d'un rayonnement du type laser UV-visible ou IR ou du type diode électroluminescente, dirigé vers une portion dudit vitrage comprenant un luminophore absorbant ledit rayonnement pour réémettre une lumière dans le domaine du visible, l'illumination de ladite portion par le faisceau permettant la visualisation d'une image réelle sur le vitrage.
Patent FR-2998743-A1 (FR)
Title: Connecting device for transmission of telecommunication signals, has connection strip including first and third contacts located on side of strip, and second and fourth contacts located on another side of strip
Inventor: PHILIPS GUILLAUME
IPC: H04B3/36
Filed: 2012-11-26
Abstract: The device has a connection strip (2) including a first contact (21) located on a side of the strip, a second contact (22) located on another side of the strip, a third contact (23) located on the former side of the strip, and a fourth contact (24) located on the latter side of the strip. Each contact is intended to be connected to conductors of transmission of telecommunication signals. A removable card (3) is intended to connect the first contact with the second contact when the card is inserted into the connection strip.
Patent FR-2999501-A1 (FR)
Title: Arrangement for e.g. motor vehicle, has holding device provided with spherical shaped rear face for allowing release of belt at contact when movable end of belt is moved from rest position toward advanced position
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60R22/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The arrangement (1) has a front seat (5) provided with a seat back (52) folding a base (51). The seat back includes a temporary holding device placed vertically in a part of a guidance rod (7). The holding device temporarily holds a strap (8) of a seat belt (2). The holding device is provided with a spherical shaped rear face (81) for allowing release of the belt at contact when a movable end (23) of the belt is moved from a rest position (A) toward an advanced position placed longitudinally beyond the holding device.
Patent FR-3000114-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tracer des lignes sur une surface
Inventor: ROUSSET ARNAUD
IPC: A63C19/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour tracer des lignes (L) sur une surface (S). L'invention se caractérise en ce qu'elle comporte : - un premier rouleau (18) configuré pour être en contact avec ladite surface (S); - un deuxième rouleau (30) en contact avec la peinture (P) contenue dans le dispositif ; - un troisième rouleau (40) présentant une position embrayée dans laquelle le troisième rouleau vient en appui contre les premier et deuxième rouleaux de sorte que le déplacement du dispositif (10) met en rotation le premier rouleau (18), qui entraine à son tour en rotation le troisième rouleau (40) et le deuxième rouleau (32), grâce à quoi la peinture (P) est amenée depuis le réceptacle (26) vers la première bande de roulement (20) afin de réaliser le traçage ; - des moyens de fixation (50,52) pour fixer de manière rotative le troisième rouleau (40) au corps (12) en sorte de maintenir le troisième rouleau en position embrayée.
Patent FR-3003645-A1 (FR)
Title: Procede de controle de cordons de soudure par ultrasons
Inventor: PIERRE AUDREY
IPC: G01N21/952
Filed: 2013-03-19
Abstract: Procédé de contrôle de cordons de soudure entre deux pièces thermoplastiques soudées par ultrasons à l'aide d'une sonotrode, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on désolidarise les pièces précédemment assemblées par rupture de leur liaison au niveau de la zone d'adhésion des cordons, - on positionne sur une des pièces un masque pourvu d'une ouverture encadrant la zone de soudure arrachée, et - on réalise au travers du masque, dans un environnement lumineux maîtrisé, des images de cette zone qui sont traitées numériquement pour analyser quantitativement la qualité de la soudure.
Patent FR-3005540-A1 (FR)
Title: Procede de notification de donnees contextuelles
Inventor: PASTORELLI JEAN-CLAUDE
IPC: H04N21/20
Filed: 2013-05-07
Abstract: Procédé de notification de données contextuelles relatives à un programme télévisuel, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : - à un dispositif électronique, réception de données d'information de contenu relatives au programme télévisuel depuis un téléviseur ; - envoi, par le dispositif électronique, d'une requête en fourniture des données contextuelles, en direction d'un serveur ; - réception, par le dispositif électronique des données contextuelles, depuis le serveur ; - notification des données contextuelles à un utilisateur.
Patent FR-3006808-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation integre electriquement activable
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L27/24
Filed: 2013-06-06
Abstract: Le circuit intégré comprend au dessus d'un substrat une partie d'interconnexion (RITX) comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante. Le circuit intégré comprend en outre au sein de ladite partie d'interconnexion, un dispositif de commutation électriquement activable (DIS) comportant dans une cavité d'un logement (LGT) un ensemble (1) incluant une poutre (PTR) maintenue par une structure (STR) solidaire du logement, la poutre et la structure étant métalliques et situées au sein d'un même niveau de métallisation, les emplacements de fixation (EMP11-EMP22) de la structure sur la poutre étant agencés de façon à définir pour la poutre un point de pivot (O) situé entre ces emplacements de fixation, la structure étant sensiblement symétrique par rapport à la poutre et par rapport à un plan perpendiculaire à la poutre en l'absence d'une différence de potentiel appliquée sur la structure, ladite poutre étant apte à pivoter dans un premier sens en présence d'une première différence de potentiel appliquée entre une première partie (BR11, BR22) de la structure et à pivoter dans un deuxième sens en présence d'une deuxième différence de potentiel appliquée entre une deuxième partie (BR12, BR21) de la structure.
Patent FR-3007163-A1 (FR)
Title: Systeme de traduction d'adresses virtuelles en adresses physiques pour des canaux de communication d'un reseau
Inventor: BLAMPEY ALEXANDRE
IPC: G06F12/10
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention est relative à un procédé de transfert de données entre plusieurs canaux de communication (Rx, Tx) utilisant des adresses virtuelles (Av) et une mémoire système (SMEM) utilisant des adresses physiques (Ap), comprenant les étapes suivantes pour une nouvelle communication (Rxi) : allouer à la communication une première fenêtre continue (Fi) dans une table de traduction (TAB) d'adresses virtuelles en adresses physiques ; utiliser la première fenêtre (Fi) pour transférer les données de la communication ; sans interrompre le transfert, dupliquer le contenu de la première fenêtre dans une deuxième fenêtre continue de la table ; utiliser la deuxième fenêtre (Fz) pour continuer le transfert ; et libérer l'espace de la première fenêtre (Fi) dans la table.
Patent FR-3006885-A1 (FR)
Title: Famille de protheses femorales incluant des protheses modulaires et des protheses monoblocs
Inventor: FARIZON FREDERIC
IPC: A61F2/32
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention a trait à une famille de prothèses fémorales destinées à une cavité médullaire de dimensions données, incluant : au moins une prothèse monobloc non latéralisée (210) comportant une tige fémorale (212) adaptée aux dimensions de la cavité médullaire, et un col (214) ayant une première orientation angulaire cervico-diaphysaire (A1) et une première dimension de déport fémoral (D3) ; au moins une prothèse monobloc latéralisée (310) comportant une tige fémorale (312) adaptée aux dimensions de la cavité médullaire et un col (314) ayant une deuxième orientation angulaire cervico-diaphysaire (A2) distincte de la première orientation angulaire cervico-diaphysaire (A1), et une deuxième dimension de déport fémoral (D4) ; au moins une tige fémorale modulaire (12) adaptée aux dimensions de la cavité médullaire et présentant une cavité (22) d'insertion d'un col modulaire (14, 114) ; et une pluralité de cols modulaires (14, 114) présentant chacun un tenon (24) complémentaire de la cavité d'insertion (22).
Patent FR-2992267-A1 (FR)
Title: Method for detecting e.g. ohmic resistor of airbag of car, involves exploiting layout of trigger signals of trigger units of person protection units of vehicle for determining type of trigger units
Inventor: WALKER STEFFEN
IPC: B60R21/01
Filed: 2013-06-26
Abstract: The method involves exploiting a layout of trigger signals (150a, 150b) of trigger units (120a, 120b) of person protection units (110a, 110b) of a vehicle (100) for determining a type of the trigger units. The type of the trigger units is determined to be an ohmic resistor when a moment of detection is in a time interval. The type of the trigger units is determined to be an inductor when the moment of detection is in another time interval, where the latter time interval is subsequent to the former time interval. Independent claims are also included for the following: (1) a method for diagnosing a trigger unit of a person protection unit of a vehicle (2) a method for triggering a trigger unit of a person protection unit of a vehicle (3) a device for detecting a trigger unit of a person protection unit of a vehicle (4) a device for controlling a trigger unit of a person protection unit of a vehicle (5) a computer program product comprising a set of instructions to execute a method for detecting a trigger unit of a person protection unit of a vehicle, a method for diagnosing a trigger unit of a person protection unit of a vehicle and a method for triggering a trigger unit of a person protection unit of a vehicle.
Patent FR-2994575-A1 (FR)
Title: Souffleur portatif
Inventor: KODATO SEIICHI
IPC: B08B5/02
Filed: 2013-08-20
Abstract: Un moteur sans balais est incorporé dans un des éléments constitutifs divisés d'un boîtier de moteur (11) qui est désassemblé, et ensuite, les éléments constitutifs divisés du boîtier de moteur (11) qui est désassemblé sont reliés l'un à l'autre dans le boîtier de moteur (11) assemblé avec des vis vissées dans des trous de vis. Ainsi un câblage (40) du moteur sans balais maintenu par une première partie d'aube fixe (36A) et une deuxième partie d'aube fixe, peut s'étendre jusqu'à l'extérieur d'une partie cylindrique extérieure (34) à travers un dégagement défini entre la première partie d'aube fixe (36A) et la deuxième partie d'aube fixe.
Patent FR-3010205-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la transmission de trames de reponse, issues d'organes esclaves appartenant a un reseau lin, a un reseau d'un autre type
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L12/40
Filed: 2013-08-30
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle de la transmission de messages de réponse, générés par un organe esclave (OE1) appartenant à un premier réseau (R1) de type LIN et géré par un organe de gestion (OG), à un second réseau (R2). Ce dispositif (D) est agencé, chaque fois que l'organe esclave (OE1) doit transmettre un segment d'un message de réponse, pour déclencher la transmission par l'organe de gestion (OG) à l'organe esclave (OE1) d'un entête d'une trame conditionnelle pour qu'il la complète avec ce segment et lui transmette pendant une tranche temporelle qui lui est dédiée et qui permet de respecter la durée minimale, puis pour déclencher la transmission immédiate par l'organe de gestion (OG) au second réseau de communication (R2) de cette trame conditionnelle complétée, et ainsi de suite jusqu'à ce que tous les segments du message de réponse aient été transmis au second réseau (R2).
Patent FR-3010988-A1 (FR)
Title: Conteneur de collecte des dechets dote d’un systeme perfectionne de commande d'ouverture/fermeture automatique de trappe de vidage
Inventor: CHAPUIS MATHIEU
IPC: B65F1/16
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention concerne un conteneur (1) muni d'un système de commande d'ouverture/fermeture de trappe (14) comprenant au moins un élément de verrouillage (21) mobile entre une première position, dans laquelle il maintient la trappe (14) fermée, et une seconde position, dans laquelle la trappe (14) est libre, et des moyens de commande (22) du déplacement de l'élément (21) de la première à la seconde position, lesquels moyens (22) étant actionnables de telle sorte qu'un déplacement de ceux-ci fait passer l'élément (21) de la première à la seconde position, le conteneur (1) étant caractérisé par le fait que lesdits moyens (22) sont déplaçables en translation par rapport à la paroi latérale de la cuve et actionnables par une force extérieure ayant une composante horizontale dirigée vers la cuve, l'actionnement desdits moyens (22) entraînant un déplacement de ceux-ci en translation vers la cuve.
Patent FR-3011366-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de donnees transactionnelles, terminal, serveur et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: DUCROHET VINCENT
IPC: G06Q20/36
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de traitement de données transactionnelles, par l'intermédiaire d'un terminal de paiement. Selon l'invention, une telle méthode de traitement comprend : une étape de capture (10), à partir d'un support préexistant (FR), d'au moins une donnée représentative d'une facture à régler (DRAGR), dite donnée consolidée ; - une étape de formatage (20) de la donnée consolidée, par une application d'encaissement dudit terminal de paiement, délivrant une facture numérique (FactN) ; - une étape d'affichage (30), par ladite application d'encaissement, de ladite facture numérique (FactN) ; - au moins une étape de transmission (40), à une application de paiement dudit terminal de paiement (AppP), d'au moins une donnée représentative d'une somme à payer (S) en fonction d'au moins un élément (E) de ladite facture numérique, dite donnée transactionnelle.
Patent FR-2996745-A1 (FR)
Title: Appareil d'acquisition d'un etat biologique, procede d'acquisition d'un etat biologique, appareil et climatiseur comportant un appareil d'acquisition d'un etat biologique
Inventor: YANO HIROTOSHI
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'acquisition de l'état biologique, qui comprend une unité d'acquisition de signal IQ (51) configurée pour transmettre une onde électromagnétique à la surface corporelle de l'organisme vivant, effectuer une détection IQ de l'onde réfléchie et acquérir des signaux I et des signaux Q émis d'un détecteur d'onde IQ (20) qui envoie les signaux I et les signaux Q en séquence en séries chronologiques et une unité d'acquisition de l'état biologique (52) configurée pour acquérir un état biologique sur la base d'un locus des signaux acquis qui sont acquis par l'unité d'acquisition de signal IQ (51) sur un plan IQ.
Patent FR-3014989-A1 (FR)
Title: Butee d’arret pour manchon de boite de vitesses comportant des echancrures de lubrification des synchroniseurs
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ensemble comportant un manchon de synchronisation (28) équipé d'une butée d'arrêt (10) pour une boîte de vitesses, ce manchon comprenant un alésage présentant des cannelures prévues pour lier un pignon libre à son arbre (2), en actionnant un dispositif de synchronisation contenu radialement à l'intérieur de cet alésage, la butée d'arrêt maintenue axialement présentant une face plane transversale disposant d'un contour extérieur dépassant de l'alésage afin de recevoir l'appui de la face transversale du manchon (28) pour l'arrêter en fin de course, caractérisé en ce que le contour extérieur de la butée d'arrêt (10) comporte des échancrures (42) qui viennent radialement en dessous de l'alésage.
Patent FR-3016692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'orientation
Inventor: CARRISSIMOUX GUILLAUME
IPC: G01S19/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à l'orientation (100) comprenant un corps (10) creux monté sur un support (20) motorisé apte à faire tourner ledit corps (10) sur lui-même, et comprenant, à la surface dudit corps (10), une flèche directionnelle (11) solidaire dudit corps (10), ledit corps (10) comprenant en son intérieur : - une boussole magnétique (12) pour déterminer une direction de référence (d_ref) de ladite flèche (11), - un module de géolocalisation (13) pour déterminer les coordonnées (x, y) relatives à une position géographique (P1) dudit dispositif (100), - un module informatique de traitement (14) pour calculer la direction (d) d'un lieu géographique (GEO) prédéterminé par rapport audit dispositif (100) et calculer un déplacement angulaire () dudit corps (10) en fonction de la direction de référence (d ref) et de la direction (d) dudit lieu (GEO) pour que ladite flèche directionnelle (11) s'oriente dans ladite direction (d) dudit lieu (GEO).
Patent FR-3018013-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble électronique (10) pour machine électrique tournante (1) pour véhicule automobile. Ledit ensemble électronique se caractérise en ce qu'il comporte : - des blocs de composants électroniques, les blocs ayant des besoins de dissipation thermique différents, les blocs étant un bloc de puissance (100), un bloc de filtrage, et un bloc de contrôle (300) ; - un dispositif de refroidissement desdits blocs, ledit dispositif de refroidissement comportant : - un capot de protection (400) adapté pour recouvrir les blocs de puissance, de filtrage et de contrôle, ledit capot de protection comportant un premier ensemble d'ouvertures (401) adaptées pour être positionnées en regard des ailettes d'un premier élément de refroidissement couplé au bloc de puissance (100), et en regard du bloc de contrôle (300) ; et - le premier élément de refroidissement qui est un premier dissipateur muni d'une semelle (1016) et d'une pluralité d'ailettes (1011), ladite semelle (1016) faisant saillie par rapport au bloc de puissance (100) de sorte à créer un premier flux d'air de refroidissement radial (F1) pour ledit bloc de puissance (100) et un deuxième flux d'air de refroidissement radial (F2) pour ledit bloc de contrôle (300).
Patent FR-3018744-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution pour vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2014-03-24
Abstract: Un système (2) de dépollution pour véhicule (1) automobile, le véhicule (1) comprenant un train (3) arrière, une ligne (4) d'échappement et une caisse munie d'une traverse (6) de renfort à l'aplomb du train (3) arrière, le système (2) de dépollution comprenant une sonde, insérée dans la ligne (4) d'échappement, et un boîtier électronique de commande de la sonde, relié à celle-ci, dans lequel le boîtier électronique de commande est fixé sur un support solidaire de la caisse et écarté de la ligne (4) d'échappement, et la sonde et le boîtier électronique de commande sont logés dans une zone utile comprise entre le train (3) arrière et la caisse, à l'aplomb de la traverse (6) de renfort.
Patent FR-3026647-A1 (FR)
Title: Capsule souple pour iontophorese
Inventor: CAZARES DELGADILLO JENNYFER
IPC: A61N1/32
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'une composition cosmétique (P), comportant : - une capsule (1) délimitant un logement (10), - un élément d'application (6) disposé dans le logement (10) et imprégné d'une composition cosmétique (P), - un excitateur électrique (29) comportant au moins deux électrodes (4, 5) en contact avec l'élément d'application (6) et permettant de faire circuler un courant électrique entre ces deux électrodes (4, 5).
Patent FR-3027264-A1 (FR)
Title: Partie avant de vehicule dotee d'un dispositif de deviation d'un pedalier lors d'un choc
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: G05G1/32
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention se rapporte à une partie avant de véhicule comprenant un pédalier (11) et une colonne (1) de direction, ladite colonne (1) comportant un premier segment (2) reliant un pignon (6) de crémaillère de direction à un deuxième segment (3) reliant le volant (9) à un bloc d'assistance (4) de direction. La principale caractéristique d'une partie avant de véhicule selon l'invention, est que le pédalier (12) comprend un élément de déviation (14) destiné à venir au contact du premier segment (2) lors d'un choc du véhicule, afin de dévier ledit pédalier (11) et éviter qu'il ne vienne percuter ledit premier segment (2).
Patent FR-3030158-A1 (FR)
Title: Recepteur multi-standard et procede de traitement associe
Inventor: ROMAIN OLIVIER
IPC: H04B1/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'au moins un signal analogique reçu xi, i=1 à M, comprenant une pluralité de N canaux d'intérêts Cij avec j=1 à N, ayant une largeur fréquentielle Δfij sur une bande de fréquence donnée ?fi, M étant un entier supérieur ou égal à un, N étant un entier supérieur ou égal à 2, le procédé comprenant les étapes suivantes : -numérisation du signal analogique reçu pour fournir un signal numérique Xi ; -application d'un algorithme WOLA sur le signal numérique Xi pour fournir une trame temporelle yi(k) de longueur Kp, Kp étant un entier supérieur ou égal à N ; -filtrage de chaque élément de la trame temporelle yi(k) avec k=1..., Kp, au moyen de N filtres de Goertzel opérant en parallèle, chaque filtre étant centré sur une fréquence centrale d'un canal d'intérêt Cij, le filtrage étant réalisé pour extraire une pluralité de sous-bandes Sij chacune centrée sur la fréquence centrale d'un canal d'intérêt Cij et ayant une largeur supérieure à celle du canal d'intérêt Cij correspondant.
Patent FR-3030236-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine et un colorant direct cationique
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un colorant direct cationique ; c) au moins un coupleur ; d) éventuellement au moins un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.