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Patent FR-2994962-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precitees, nouvelles silices precipitees et leurs utilisations, notamment pour le renforcement de polymeres
Inventor: BOIVIN CEDRIC
IPC: C01B33/193
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'une silice précipitée, dans lequel : - on fait réagir un silicate au moins un agent acidifiant, de manière à obtenir une suspension de silice précipitée, - on filtre ladite suspension de silice précipitée, de manière à obtenir un gâteau de filtration, - on soumet ledit gâteau de filtration à une opération de délitage comprenant l'addition d'un composé de l'aluminium, - après l'opération de délitage, on procède à une étape de séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau de filtration, au cours de ou après l'opération de délitage, de l'acide méthylglutarique. Elle est également relative à de nouvelles silices précipitées et à leurs utilisations.
Patent FR-2984114-A1 (FR)
Title: Linceul post-crematoire en verre
Inventor: MALDEREZ CATHERINE
IPC: A61G17/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: La présente invention relève du domaine du funéraire et plus spécialement de celui de la crémation et de l'inhumation. Elle porte sur un linceul post-crématoire, c'est à dire une poche souple utilisable pour accueillir directement, ou indirectement en doublage d'une urne, les cendres d'un défunt après son incinération et en assurer l'absence de dispersion à long terme. Le linceul peut également être utilisé seul pour contenir les cendres, sans urne. Le procédé suivant la présente invention assure le conditionnement et la pérennité de l'absence de dispersion du corps, quelles que soient les conditions environnementales de dépôt du linceul et ce pendant des centaines d'années, quelles que soient la nature et la matière de l'urne à laquelle il pourra être éventuellement associé en doublage et quelque soit la forme de ladite urne grâce à la souplesse et à la malléabilité du linceul. Le linceul est constitué essentiellement d'une poche souple, d'un dispositif de fermeture et d'un dispositif d'identification. Il est caractérisé en ce que lesdits éléments constituants sont préférentiellement en verre.
Patent FR-2998731-A1 (FR)
Title: Rotor de moteur electrique a manchon exterieur forme par enroulement, procede de fabrication d'un tel rotor et moteur electrique comprenant un tel rotor
Inventor: RABRET BERNARD
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-11-28
Abstract: Rotor 3 de moteur électrique, comprenant un noyau 4, des aimants 5 fixés en périphérie du noyau, et un fil 6 enroulé à spires jointives autour du noyau 4 et des aimants 5. Le fil 6 comprend une âme métallique entourée d'une couche électriquement isolante elle-même recouverte d'une gaine extérieure en matériau thermo-adhérent, les spires étant fixées les unes aux autres par adhérence des portions de gaine extérieure en contact les unes avec les autres. Procédé de fabrication d'un tel rotor. Moteur électrique comportant un tel rotor.
Patent FR-3000332-A1 (FR)
Title: Method for enlistment of variable sized reference data in extraction device of electronic authentication system to generate cryptographic key, involves applying secure sketch function in enlistment phase so as to find reconstruction data
Inventor: CHAU REMY
IPC: G06F21/60
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves defining a size of reference data (Wi), and selecting a key (Sik) having a size adapted to the size of the reference data. Reference measurement of confidential data is performed. An extended function is applied to increase the size of the measured data by using the key and the extended function in order to generate a wide data. Secure sketch function is applied in phase of enlistment so as to find a reconstruction data (Si). Extended reference data (Wie) is reconstructed. An independent claim is also included for an electronic authentication system.
Patent FR-2986346-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'une memoire partagee
Inventor: ALBRIEUX YVES
IPC: G06F12/08
Filed: 2012-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation par une tâche d'une mémoire partagée entre une pluralité d'unités de traitement de données connectées par un bus applicatif, ladite tâche étant exécutée par l'une des unités de traitement de données, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Affectation par le bus applicatif à la tâche d'un triplet de ressources comprenant un sémaphore, une zone de mémoire partagée et une file d'attente, le sémaphore indiquant un état de blocage de la tâche, la zone de mémoire partagée étant une partition d'un premier bloc de mémoire partagée, un descripteur de la zone de mémoire partagé étant stocké dans un deuxième bloc de mémoire partagé, ledit deuxième bloc étant dédié au stockage de descripteurs du premier bloc de mémoire partagée. (b) Lorsque le bus applicatif constate que ladite zone de mémoire partagée affectée est libre et/ou que la tâche est passée en tête de la file d'attente, modification du sémaphore de sorte à indiquer un état de libération de la tâche; (c) Utilisation par l'unité de traitement de données de ladite zone de mémoire partagée affectée pour l'exécution de la tâche ; (d) Libération de l'espace du second bloc de mémoire partagée alloué au stockage du descripteur de la zone de mémoire partagée. L'invention concerne également un procédé d'exécution parallèle d'un processus informatique et un système à cet effet.
Patent FR-2972684-A1 (FR)
Title: Saddle type vehicle i.e. motor tricycle, has radiator arranged in inclined manner such that external end of radiator in width direction of vehicle is positioned behind internal end of radiator in width direction of vehicle
Inventor: KODAN KEISHI
IPC: B60K11/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: The vehicle has a radiator (80) arranged opposite a rear wheel (Wr) in a state in which an air inlet surface (83a) and an air outlet surface (83b) of the radiator are directed in a longitudinal direction of the vehicle. A vehicle body comprises a rear part that covers from a top of a power unit (P) comprising the radiator. The radiator is arranged in an inclined manner such that an external end of the radiator in a direction of width of the vehicle is positioned behind an internal end of the radiator in the width direction of the vehicle.
Patent FR-2988439-A1 (FR)
Title: Tuyere a section variable et nacelle pour turboreacteur d'aeronef equipee d'une telle tuyere
Inventor: HURLIN HERVE
IPC: B64D29/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: Tuyère de section variable (3) pour nacelle (1) d'aéronef, dont au moins une partie (V1, V2, V3 ; B) est mobile entre au moins une position de moindre section et au moins une position de plus grande section, et des moyens pour déplacer ladite partie entre lesdites positions, ces moyens de déplacement comprenant d'une part des actionneurs piézoélectriques (P, Pa1, P2), et d'autre part des moyens de commande de ces actionneurs.
Patent FR-2990856-A1 (FR)
Title: Use of Celosia cristata hydrolyzate as an active ingredient in a skin composition to limit the differentiation of stem cells of adipose tissue in mature adipocytes
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-05-23
Abstract: Use of Celosia cristata hydrolyzate as an active ingredient in a skin composition to limit the differentiation of stem cells of adipose tissue in mature adipocytes, is claimed. An independent claim is included for the topical cosmetic composition comprising 0.01-3 wt.% of Celosia cristata hydrolyzate. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996490-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de pieces en composite thermodurcissables par placement de fibres de materiau preimpregne
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B29C70/30
Filed: 2012-10-08
Abstract: Procédé de réalisation de pièces composites thermodurcissables par placement de fibres d'un matériau pré-imprégné partiellement polymérisé comportant : - une étape de dépose du matériau sous forme de mèches, - une étape de chauffage du matériau déposé, à une température supérieure à la température de transition vitreuse de l'état pré-imprégné considéré, - une étape de pressage du matériau déposé, - une étape de refroidissement du matériau déposé, permettant de revenir à une température inférieure à la température de transition vitreuse de l'état pré-imprégné considéré, les températures des étapes de chauffage et refroidissement et la pression de l'étape de pressage étant déterminées de façon à ce que la pièce obtenue comporte un taux de porosité inférieur à 4% en volume. Une polymérisation finale de la pièce peut être réalisée hors autoclave si le taux de porosités dans le stratifié est suffisamment faible. L'invention concerne également le procédé de fabrication de matériau préimprégné partiellement polymérisé, ainsi que ledit matériau.
Patent FR-3002014-A1 (FR)
Title: Conveyer chain for use in lifting gear, has terminal point attached to load at certain distance to allow operator to handle chain, and recovery device extending chain and tensioned between upper point and endpoint when load is lifted
Inventor: SEURRE GILLES
IPC: F16G13/02
Filed: 2013-02-12
Abstract: The chain has a tension recovery device (2) arranged between an upper point and an intermediate point, where the chain reduces distance between the upper point and the intermediate point when the chain is at rest and subjected to own weight. A terminal point is attached to a load (5) at certain distance to allow an operator to handle the chain to easily extend the distance between the upper point and the terminal point to fix the load. The tension recovery device extends the chain, and is tensioned between the upper point and an endpoint when the load is lifted.
Patent FR-2996859-A1 (FR)
Title: Elements de chambres a vide en alliage d'aluminium
Inventor: VAN KAPPEL JOOST
IPC: C25D11/04
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un élément de chambre à vide obtenu par usinage et traitement de surface d'un bloc d'épaisseur au moins égale à 4 mm en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,4 - 0,7 ; Mg : 0,4 - 0,7 ; Ti < 0,15, Fe < 0,25 ; Cu < 0,04 ; Mn < 0,4 ; Cr < 0,1 ; Zn < 0,04 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également un procédé de traitement de surface d'un élément de chambre à vide obtenu par usinage d'un bloc en alliage d'aluminium de la série 5XXX ou de la série 6XXX dans lequel successivement on dégraisse et/ou on décape le dit élément, on anodise à une température comprise entre 10 et 30 °C avec une solution comprenant 100 à 300 g/1 d'acide sulfurique et 10 à 30 g/l d'acide oxalique et 5 à 30 g/1 d'au moins un polyol, optionnellement on hydrate le produit ainsi anodisé dans de l'eau déionisée à une température d'au moins 98 °C préférentiellement pendant une durée d'au moins environ 1 h. Les produits selon l'invention ont notamment une homogénéité des propriétés améliorée ainsi une résistance à la corrosion avantageuse.
Patent FR-3011951-A1 (FR)
Title: Designateur comprenant un repose paume ergonomique
Inventor: BIGAND JEAN LOUIS
IPC: G06F3/0354
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un désignateur destiné à être manœuvré par la main d'un opérateur, le désignateur (40) comprenant un corps (12) destiné à être fixé sur un poste de travail, le corps (12) comprenant une zone d'appui (43), destinée à l'appui de la main de l'opérateur lorsqu'il manœuvre le désignateur (40). Selon l'invention, la zone d'appui (43) s'étend sensiblement selon un arc (33) se refermant vers une zone (13) destinée à recevoir les doigts de la main de l'opérateur manœuvrant le désignateur (40).
Patent FR-3015089-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recherche et geocodage d'elements a distribuer
Inventor: POU JEAN MICHEL
IPC: G06Q50/28
Filed: 2013-12-13
Abstract: Système (1) de recherche et géocodage d'éléments à distribuer (20) à une pluralité d'utilisateurs comportant : - une pluralité d'émetteurs (2), et de récepteurs (3) ; - au moins un moyen de géolocalisation (4), - un accès à des données correspondant aux éléments à distribuer associées à des attributs ; - un serveur (10) de recherche et géocodage ; - les émetteurs (2) servant à stocker des données de filtres format, des données de filtres utilisateurs, et des données d'adressage pour l'échange électronique des éléments à distribuer ; - ledit serveur comportant : - un moteur de recherche (17) ; - un moteur de calcul d'itinéraires (18), et - un module de distribution électronique (19).
Patent FR-3016022-A1 (FR)
Title: Lampe frontale a gestion amelioree des flux de chaleur
Inventor: BORTOLOTTI RAPHAEL
IPC: F21V29/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: La lampe frontale comporte un émetteur de lumière (1) et un bloc batterie (2) destiné à recevoir une source d'alimentation. Le bloc batterie (2) est couplé électriquement à l'émetteur de lumière (1). Un circuit de puissance (4) est disposé entre l'émetteur de lumière (1) et le bloc batterie (2) et il est destiné à alimenter l'émetteur de lumière (1). Un circuit de gestion (5) reçoit au moins une entrée utilisateur et il contrôle le circuit de puissance (4). La lampe comporte encore un radiateur thermique (7) configuré pour transférer de la chaleur entre l'émetteur de lumière (1) et le bloc batterie (2) par conduction thermique. Le radiateur thermique (7) comporte au moins une piste métallique d'alimentation du bloc batterie (2) pour l'alimentation du circuit de puissance (4).
Patent FR-3003117-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un bloc electrique d'un vehicule automobile
Inventor: GODIVEAU MARC
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique (2) d'au moins un bloc électrique (11) d'un véhicule, notamment d'un bloc lumineux (11) d'un véhicule, le système comprenant : - au moins un convertisseur (51) apte à transmettre une alimentation électrique de base se propageant sur une ligne d'alimentation de base (5) au bloc électrique en fonction d'une commande d'alimentation, le convertisseur étant apte à recevoir une alimentation de fonctionnement par une ligne d'alimentation de fonctionnement (52) ; - un module de commande (7) apte à envoyer ladite commande d'alimentation au convertisseur ; et - au moins un module d'interruption (8) commandé par le module de commande, le module d'interruption présentant un état interrompant le fonctionnement du module de commande lorsqu'il reçoit une commande d'interruption du module de commande; le système étant caractérisé en ce que le module d'interruption est apte à conserver son état lorsque le fonctionnement du module de commande est interrompu.
Patent FR-3004903-A1 (FR)
Title: Applicateur de mascara
IPC: A45D40/20
Filed: 2013-04-30
Abstract: Applicateur (2) pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application moulé (8) comportant : - une âme (10) ayant un axe longitudinal X, - une pluralité d'éléments d'application (11) s'étendant à partir de l'âme (10) vers l'extérieur, les éléments d'application (11) présentant chacun au moins deux encoches (14) adjacentes, ouvertes dans une direction opposée à l'âme (10), et non contigües.
Patent FR-3005736-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'organismes et systeme associe.
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'observation d'un échantillon (12), l'échantillon (12) comprenant un ensemble d'organismes (14), un substrat solide (16) supportant l'ensemble d'organismes (14). Le procédé étant caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de illumination d'au moins une partie de l'échantillon (12) par un faisceau lumineux, acquisition d'une première figure de diffraction correspondant à une image d'ondes issues de la diffraction du faisceau lumineux par au moins une partie de l'ensemble d'organismes (14), acquisition d'une deuxième figure de diffraction correspondant à une image d'ondes issues de la diffraction du faisceau lumineux par au moins une partie de l'échantillon (12), comparaison de la deuxième figure de diffraction avec la première figure de diffraction, détermination d'au moins une caractéristique relative à l'ensemble d'organismes (14) à partir du résultat de l'étape de comparaison.
Patent FR-3007689-A1 (FR)
Title: Tringle pour pneumatique, pneumatique et procede de fabrication
Inventor: GIRAUD MICHEL
IPC: B60C9/04
Filed: 2013-06-28
Abstract: La tringle (52) comprend plusieurs enroulements de fil et une tringle hexagonale de base (56) comprenant : - deux alignements latéraux (F1, F2) axialement et radialement externe de N2 enroulements, - deux alignements latéraux (F3, F4) axialement externes et radialement internes de N2 enroulements, avec N1=N2 + 1 ou N1=N2, - deux jonctions (J1, J2) chacune formée par un enroulement commun entre un alignement latéral axialement et radialement externe (F1, F2) et un alignement latéral axialement externe et radialement interne (F3, F4), chaque enroulement commun étant dépourvu, axialement à l'extérieur, d'enroulement du fil. La tringle (52) comprend deux alignements additionnels latéraux (A1, A2) axialement et radialement externes de N3 enroulements sensiblement parallèle respectivement à chaque alignement latéral (F1, F2) axialement et radialement externe.
Patent FR-3010234-A1 (FR)
Title: Controle de la plage thermique de fonctionnement d'un generateur thermoelectrique
Inventor: PUSCASU ONORIU
IPC: H02N2/18
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dispositif, comprenant un support (1) configuré pour former une source chaude dont la température est sujette à des variations, un système (2) de conversion d'énergie thermique en énergie électrique, thermiquement couplé audit support et configuré pour fonctionner dans une plage de températures, et un moyen de liaison (3) thermiquement commandable par le support, coopérant mécaniquement avec le support et le système de conversion, et configuré pour ajuster l'espacement (di) entre le support et le système de conversion en fonction de la température de la source chaude de façon à maintenir la température du système de conversion dans sa plage de températures.
Patent FR-3010028-A1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule automobile comportant entre sa peau et sa doublure des moyens pour absorber l'energie d'un choc du type choc pieton
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-09-03
Abstract: Capot avant de véhicule automobile comportant une doublure intérieure (3) et une peau extérieure (4) en tôle d'acier ou d'aluminium et dans une zone (A) située près de chacune des deux extrémités du bord arrière du capot et dans l'espace vide compris entre la doublure (3) et la peau (4), un renfort en tôle (6a) pour la fixation sur la doublure (3) du charnon mobile de la charnière d'articulation du capot, caractérisé en ce que ledit renfort (6a) comporte sur l'un de ses bords, une patte (7) dont l'extrémité (7a) opposée au renfort (6a) est fixée à la peau (4) du capot par des moyens de liaison (8), cette patte (7) étant déformable en cas de choc du type choc piéton sur ladite zone du capot.
Patent FR-3010015-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux comportant un dispositif optique integre dans un ensemble de climatisation du vehicule automobile
Inventor: CAZENAVE PHILIPPE
IPC: B60Q3/06
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble lumineux comportant un dispositif optique (1) adapté à être monté sur une conduite de climatisation (2, 6) d'un véhicule. Ce dispositif optique comporte des moyens pour sa fixation sur la conduite, et il comporte un élément de guide optique (8) adapté à recevoir par une face d'entrée (38) les rayons de lumière émis par au moins une source de lumière (10) disposée à l'extérieur de la conduite, et à diffuser lesdits rayons par une face de sortie (44) tournée vers l'intérieur de cette conduite. Ainsi, le dispositif optique permet l'interconnexion des éléments de la conduite de climatisation, en portant les moyens pour réaliser l'illumination interne de cette conduite. L'invention concerne également un véhicule muni d'un ensemble de climatisation dont les conduites sont éclairées de l'intérieur par le dispositif optique de l'ensemble lumineux, commandé par instruction du module de commande de cet ensemble de climatisation.
Patent FR-3010959-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule automobile a parcours de cable d'alimentation electrique ameliore
Inventor: PAROLINI PASCAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne une structure avant de véhicule automobile comprenant : - un compartiment moteur, - des éléments de structure longitudinaux et transversaux délimitant le compartiment moteur, - au moins un dispositif électrique positionné à l'intérieur du compartiment moteur et au moins un câble (18, 19) d'alimentation électrique associé dont une extrémité est connectée audit dispositif électrique et dont l'autre extrémité est destinée à être connectée à une batterie. Selon l'invention, cette structure comprend : - au moins un élément support (20) allongé comprenant au moins une empreinte longitudinale (21, 22) recevant une portion d'un câble (18, 19) sur toute la longueur de ladite portion, - des moyens de maintien (30, 32) de ladite au moins une portion de câble sur ledit élément support, - des moyens de fixation (40, 42) dudit élément support sur un élément de structure (12).
Patent FR-3014636-A1 (FR)
Title: Module electrique
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H05K7/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un module électrique adapté à fonctionner en étant connecté ou non à au moins un autre module électrique de même type, le module électrique (2) comportant un boîtier (3) sur lequel sont agencés des premiers moyens de connexion (5) adaptés à connecter le module électrique (2) à une alimentation externe et des deuxièmes moyens de connexion (6) permettant au module électrique d'échanger des premières données avec l'extérieur, le module électrique comportant en outre des moyens de liaison (8) adaptés à connecter le module électrique (2) à un autre module électrique de même type pour lui transmettre des données de liaison et/ou une alimentation de liaison.
Patent FR-3017209-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation d'un rayonnement electromagnetique infrarouge emis par une source
Inventor: FREYSZ ERIC
IPC: G01J1/58
Filed: 2014-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de visualisation d'un rayonnement infrarouge émis par une source. Selon l'invention, le système de visualisation comprend un substrat, au moins une couche solide thermosensible comprenant des pigments thermochromes ayant au moins une température de transition TH associée à un changement de couleur apparente, et au moins une couche intermédiaire disposée entre le substrat et la couche solide comprenant des pigments thermochromes ; le substrat, ladite au moins une couche intermédiaire et la couche solide thermosensible comprenant des pigments thermochromes formant un empilement adapté pour absorber un rayonnement électromagnétique infrarouge et pour induire une augmentation locale de température dT ; et ladite au moins une couche intermédiaire étant adaptée pour transférer par conduction thermique ladite augmentation locale de température dT vers une région de la couche solide thermosensible, de manière à induire un changement local de la couleur apparente de la couche solide thermosensible de pigments thermochromes.