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Patent WO-2016055707-A1 (WO)
Title: Système de protection pour amortisseur hydraulique comportant un soufflet et des perçages de ventilation
Inventor: MULLER JEROME
IPC: F16F9/54
Filed: 2015-09-10
Abstract: Système de protection pour un amortisseur hydraulique comprenant une première extrémité fixée à la caisse du véhicule, et une deuxième extrémité fixée à un élément de la suspension, caractérisé en ce qu'il comporte un soufflet (20) recouvrant sensiblement l'amortisseur, dont la base est fixée en haut d'une embase (22) qui forme un élément intermédiaire fixé à l'élément de suspension, cette embase comportant des perçages de ventilation (42) du volume intérieur du système de protection.
Patent WO-2016066946-A1 (WO)
Inventor: LONGEVIALLE YVES
IPC: C06B23/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un produit pyrotechnique composite, renfermant des charges d'ADN et de RDX dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique, de type PAG, réticulé et au moins un plastifiant énergétique, et sa préparation. De façon caractéristique : - ledit polymère énergétique réticulé consiste en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, réticulé, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate; et - lesdites charges énergétiques, présentes à un taux massique de 50 à 70 %, consistent, pour au moins 95 % de leur masse, en de gros cristaux de dinitroamidure d'ammonium (ADN) et de petits cristaux d'hexogène (RDX) : + lesdits gros cristaux d'ADN étant présents à un taux massique de 8 à 65 %, avantageusement de 10 à 60 %, et + lesdits petits cristaux d'hexogène (RDX) étant présents à un taux massique de 5 à 55 %, avantageusement de 8 à 50 %.
Patent WO-2016151243-A1 (WO)
Inventor: THOREZ MANUEL
IPC: G01N15/02
Filed: 2016-03-23
Abstract: Dispositif et procédé de détermination de la teneur en eau dans l'atmosphère, dispositif et procédé de détection de conditions givrantes et programmes d'ordinateur L'invention concerne un dispositif de détermination (1) de la teneur en eau dans l'atmosphère comportant: un émetteur laser (2) propre à émettre un faisceau laser (14) destiné à éclairer des particules d'eau et/ou de glaces présentes dans l'atmosphère, un premier imageur (4) en défaut de mise au point ayant un premier angle de collection propre à capturer au moins une première image représentative des particules, et une unité de traitement en liaison de communication avec le premier imageur, Le dispositif comporte en outre un deuxième imageur en défaut de mise au point ayant un deuxième angle de collection propre à capturer au moins une deuxième image. L'unité de traitement est en liaison de communication avec le deuxième imageur, l'unité de traitement étant propre à traiter les première et deuxième images pour déterminer la teneur en eau dans l'atmosphère.
Patent WO-2017046493-A1 (WO)
Inventor: FERRAND STÉPHANE
IPC: F16B5/08
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention consiste en un assemblage (2) d'au moins deux éléments en tôle métallique (4,4') comprenant, chacun, un bord (6, 6'), lesdits bords étant superposés pour former une feuillure de jonction (8) desdits éléments, ladite feuillure comprenant une extrémité libre (14), et lesdits bords étant assemblés par : - des points de soudage (10) répartis le long de la feuillure suivant un premier axe; et au moins une bande de colle (12) dans la feuillure s'étendant le long de ladite feuillure suivant un deuxième axe; le deuxième axe est décalé par rapport au premier axe, dans une direction opposée à l'extrémité libre de la feuillure. L'invention consiste également en un procédé de réalisation d'un tel assemblage (2).
Patent WO-2017060654-A1 (WO)
Title: Ligne de production de recipients par soufflage de preformes avec un element tournant de reference
Inventor: PETIT FABIAN
IPC: B65G17/48
Filed: 2016-10-07
Abstract: Installation (1) de transport de corps (2) creux, cette installation (1) comprenant : - une chaîne (8) de transport comprenant une pluralité de maillons (9) ayant chacun un mandrin (22) monté en translation entre une position inactive dans laquelle le mandrin (22) est écarté du corps (2) creux, et une position active dans laquelle le mandrin (22) est emboîté dans celui-ci; - une roue (33) engrenant la chaîne (8) et comprenant une pluralité de poussoirs (40), chacun mobile entre une position inactive dans laquelle il place le mandrin (22) en position inactive, et une position active dans laquelle il place le mandrin (22) en position active, - un système (66) détrompeur comprenant un capteur (67) propre à détecter tout écartement d'un poussoir (40) de sa position active et un dispositif (71) d'éjection comprenant un actionneur (72) propre, dans ce cas, à déplacer ce poussoir (40) vers sa position inactive.
Patent WO-2017216437-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de commande d'ouverture et de fermeture automatique d'un embrayage
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-05-05
Abstract: Procédé de commande de l'ouverture automatique d'un embrayage d'entrée de transmission reliant un moteur d'entraînement à un mécanisme de changement de vitesses de véhicule dont le conducteur dispose d'un levier de vitesses déplaçable entre plusieurs positions fonctionnelles incluant une position de fonctionnement automatique où les décisions de changement de vitesses sont pris en charge par une unité de contrôle de la transmission, caractérisé en ce que dans le mode de fonctionnement automatique de la transmission, l'embrayage d'entrée est ouvert automatiquement au cours du déplacement du véhicule lorsque des conditions de roulage particulières sont réunies, de manière à autoriser temporairement le déplacement du véhicule en roue libre.
Patent WO-2018065723-A1 (WO)
Title: Système de mesure pour milieu aquatique comportant un navire de surface et un engin subaquatique
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63G8/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mesure pour milieu aquatique, ledit système comportant un navire (4) de surface et un engin subaquatique (2), l'engin subaquatique (2) comportant une coque (29) et des moyens de propulsion et de guidage (20, 21) ainsi que des capteurs (25) permettant des mesures, l'engin subaquatique (2) pouvant être, soit largué du navire (4) pour évoluer sous l'eau indépendamment du navire au cours d'une phase d'utilisation à distance, soit stocké dans le navire (4) en phase de non-utilisation à distance, le navire (4) comportant au moins une coque (42) et des moyens de propulsion et de guidage (40), ladite au moins une coque (42) du navire (4) comportant une partie immergée située sous une ligne de flottaison. Selon l'invention, la partie immergée de ladite au moins une coque (42) du navire (4) comporte un renfoncement (43) destiné à recevoir au moins une partie supérieure de la coque (29) de l'engin subaquatique (2) lorsque ce dernier est stocké dans le navire (4), ledit renfoncement (43) étant disposé dans son intégralité sous la ligne de flottaison afin que l'engin subaquatique (2) reste totalement immergé lors de son stockage.
Patent WO-2019115889-A1 (WO)
Title: Pour vélo (cycles en général), potence pliable latéralement instantanément selon un axe verticale ou presque et permettant le rangement/transport/stationnement, et constituant aussi un éventuel système antivol
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: B62K21/12
Filed: 2018-12-10
Abstract: Pour cycle, potence pliable latéralement instantanément selon un axe verticale ou presque ce qui permet le rangement/transport/stationnement, et constitue aussi un système antivol. L'invention permet de réduire au minimum la largeur du vélo au niveau du guidon; et éventuellement de le rendre inconduisible. Pour cela l'invention est caractérisée par une potence pliable (7), support d'un guidon (5), qui permet le rabattement instantané du guidon (5) le long du vélo (1), et éventuellement réglable en ergonomie, et qui comporte : un corps de potence (8) solidaire hyperstatique par un moyen de serrage rapide ou non d'un pivot de direction, le corps (8) est porteur directement ou indirectement d'au moins un palier de rotation (10), sensiblement vertical sur lequel peut osciller le bras de potence (9). La potence de guidon selon l'invention est particulièrement destinée à simplifier et éventuellement à protéger le rangement, le transport et le stationnement d'un vélo.
Patent WO-2018158525-A1 (WO)
Title: Dispositif de gestion de l'effort pour salle de sport
Inventor: DUFOURCQ MATHIEU
IPC: G16H20/30
Filed: 2018-02-22
Abstract: Dispositif de gestion de l'effort pour salle de sport (30)apte à diffuser un objectif d'effort relatif. Système de pilotage pour salle de sport (30), comprenant un moyen de diffusion sonore (26), un moyen de diffusion visuelle (21, 22), un moyen d'éclairage (24, 25), un moyen de gestion d'effort, une interface homme-machine (23), et un moyen de pilotage apte à commander de manière intégrée et en temps réel, les différents moyens. Structure support (10) pour un tel système, comprenant un cadre (11) sensiblement horizontal plan comportant des poutres périphériques et une poutre centrale (12), apte à supporter tous les composants du système. Salle de sport (30) comprenant une pluralité de postes d'exercice (31) rectangulaires, chaque poste comprenant un agrès cardio (32), des petits équipements d'exercice (33), un casier (35) et un espace libre central (34).
Patent WO-2019025686-A1 (WO)
Title: Clutch actuator
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16D29/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: The invention relates to a clutch actuator (1) comprising a housing (2), an electric motor (8) fastened to the housing (2) and comprising a rotating shaft (17) of axis A, a movement conversion device (25, 53) of the roto-linear type, comprising an input member (25) movable in rotation about an axis B parallel to the axis A and an output member (53) movable in translation along the axis B, the input member (25) being driven in rotation by the shaft (17) of the electric motor (8) via a speed reducer (18,19, 24), the speed reducer comprising a first toothed pinion (18) secured to the shaft (17) of the motor, a second toothed pinion (19) mounted freely about an axis (20) parallel to the axes A and B and meshing with the first pinion (18), and a third toothed pinion (24) secured to the input member (25) and meshing with the second pinion (19), characterized in that the second pinion (19) comprises a single toothing meshing both with the first pinion and the third pinion.
Patent WO-2019150016-A1 (WO)
Title: Electronic unit for measuring operating parameters of a vehicle wheel and suitable for being positioned on the inner surface of a tread of a tire
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-01-22
Abstract: The subject of the present invention is an electronic unit (1) suitable for being positioned on an inner surface (Fi) of a tread of a tire (P) with a view to measuring operating parameters of a vehicle wheel fitted with said tire, the electronic unit being characterized in that it comprises: • a body (2) configured to be embedded within the thickness of said tire, in a housing provided for this purpose, and including sensors (4) for measuring operating parameters of the wheel; • a head (3), arranged at one end of the body and comprising a circuit board (5) for managing information from the sensors on the body and communication means (6) for communicating with a central unit on board the vehicle; • connection means (8) for connecting the elements fitted to the body to the elements fitted to the head; and • a means (7) for supplying the electronic unit with power.
Patent WO-2019229322-A1 (WO)
Title: Sealing arrangement between two ring-shaped walls of an aircraft engine
Inventor: SOURYAVONGSA EDDY
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-05-16
Abstract: The invention relates to a sealing arrangement between two ring-shaped walls (9, 10) of an aircraft engine, namely a radially inner wall (9) and a radially outer wall (10) respectively, said two walls being coaxially engaged one inside the other about a common axis (X). The arrangement is characterised in that: the outer wall (10) comprises an axial end (15) that has a substantially U-shaped cross-section parallel to axis X, the opening therein being oriented axially in one direction, and the inner wall (9) comprises an axial end (11) that has a substantially U-shaped cross-section parallel to axis X, the opening therein being oriented axially in the opposite direction, the U-shaped end (15) of the outer wall (10) comprising a ring-shaped free edge (18) axially engaged in the opening in the axial end (11) of the inner wall (9), and the U-shaped end (11) of the inner wall (9) comprising a ring-shaped free edge (14) axially engaged in the opening in the axial end (15) of the outer wall (10), such that the walls define therebetween a ring-shaped gas channel having a substantially S-shaped axial cross-section.
Patent WO-2020115412-A1 (WO)
Title: Tread for an aircraft tyre
Inventor: CABIOCH JEAN-LUC
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-02
Abstract: The present invention relates to an aircraft tyre, and, in particular, the tread thereof. The tread (2), having an axial width L, comprises a middle portion (3) which has an axial width Le at least equal to 50% and at most equal to 80% of the axial width L of the tread and consists of a middle rubber composition, and two side portions (41, 42) positioned axially on either side of the middle portion (3), each having an axial width (L s1 , L s2 ) at least equal to 10% and at most equal to 25% of the axial width L of the tread and each consisting of a side rubber composition. The middle rubber composition particularly comprises from 25 to 85 phr of a tin-functionalised styrene-butadiene copolymer and from 15 to 75 phr of isoprene elastomer, and at least one side rubber composition is different from the middle rubber composition.
Patent WO-2020254774-A1 (WO)
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-06-19
Abstract: The invention relates to a light source (3) comprising: - at least one semiconductor chip (1) capable of emitting incident radiation (I); - an output stage (4) comprising at least one fiber or free space for propagating a plurality of predefined modes; - at least one optical component (5) having a microstructured main surface arranged facing the semiconductor chip (1) so as to intercept the incident radiation (I), spatially modify the phase of the incident radiation (I) and form, via a plurality of reflections and/or transmissions by the optical component, transformed light radiation comprising at least the predefined modes.
Patent WO-2020260823-A1 (WO)
Title: Procede iteratif et dispositif de detection d'une zone approximative occupee par le code informatique d'un noyau d'un systeme d'exploitation dans une memoire
Inventor: HEBBAL YACINE
IPC: G06F21/52
Filed: 2020-06-24
Abstract: Ce procédé vise à détecter une zone approximative (ZIC) occupée par le code informatique d'un noyau (12) d'un système d'exploitation dans une mémoire, ladite zone (ZIC) comportant une ou plusieurs plages (ZC). Il comporte : - un procédé itératif comportant : - la détection (E10) d'au moins une adresse cible (@RIk, @FSj) dans la mémoire; - la détermination (E30) d'une première zone (Z1) délimitée par deux de ces adresses cibles (@Cmin, @Cmax); - le désassemblage (E40) de ces zones (Z1, Z2) au moins en partie déterminée (E30, E70) au cours de l'itération précédente; - la détection d'adresse cibles (@Ci) pointées dans les zones désassemblées (Z1, Z2); et - une étape (E90) de recherche d'une plage de mémoire complémentaire (MC) démarrant après la deuxième adresse cible obtenue à la dernière itération et ne comportant que du code informatique.
Patent WO-2022129741-A1 (WO)
Title: Architecture optimisee d'un pneumatique de type genie civil
Inventor: GUERBERT-JUBERT JEAN-LUC
IPC: B60C9/20
Filed: 2021-12-09
Abstract: L'invention est un pneumatique radial (1), pour véhicule lourd, comprenant au moins deux couches de travail (321, 322, 323, 324) dont les éléments de renforcement formant un angle avec la direction circonférentielle au moins égal à 10° et au plus égal à 45°. Les renforts métalliques de toutes les couches de sommet de l'armature de sommet sont extensibles et donc tels que, dans leur état gommé extrait d'une matrice polymérique, leurs allongements structurels As soient au moins égaux à 0.5%, leurs allongements totaux At à la rupture soient au moins égaux à 3% et leurs modules Young en traction E au plus égaux à 150 GPa. Les deux couches de travail ont une largeur axiale au moins égale à 60% de la largeur de la bande de roulement pour la moins large et au moins égale à 70% de la largeur de la bande de roulement pour la plus large.
Patent WO-2023170347-A1 (WO)
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/16
Filed: 2023-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un système ACC d'un premier véhicule (10) suivant un deuxième véhicule (11 ) à une distance supérieure à un seuil déterminé. Un premier modèle de prédiction de position et de vitesse du premier véhicule (10) en fonction du temps ainsi qu'un deuxième modèle de prédiction de position du deuxième véhicule (11 ) en fonction du temps sont déterminés à partir de données dynamiques du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (11 ). Ces modèles permettent la prédiction de la distance entre les véhicules (10, 11 ) lorsque le premier véhicule (11 ) aura comme vitesse celle du deuxième véhicule (11 ) en cas de sélection du deuxième véhicule comme véhicule cible du système ACC. La distance prédite est comparée à un seuil pour déterminer si le deuxième véhicule (11 ) doit être sélectionné ou non.
Patent WO-2005003706-A1 (WO)
Title: Systeme de detection de temperature reparti double
Inventor: RAMOS ROGERIO T
IPC: G01K11/32
Filed: 2004-06-29
Abstract: L'invention concerne un système pour déployer des systèmes de détection de température répartis (DTS) doubles, ce système utilisant moins d'espace que les systèmes antérieurs. Un mode de réalisation de l'invention concerne un câble comprenant au moins deux fibres ou coeurs optiques indépendants présentant des extrémités coudées revêtues d'un matériau réfléchissant, ces extrémités coudées établissant un raccordement optique entre les deux fibres ou coeurs optiques de sorte qu'une transmission de lumière puisse avoir lieu entre ces éléments. Dans un autre mode de réalisation, deux fibres optiques sont raccordées optiquement par un mécanisme de raccordement optique. Tous les modes de réalisation de l'invention peuvent être déployés dans un puits de forage à l'intérieur d'un tube de production ou d'une ligne de commande simple, le système DTS double pouvant ainsi fonctionner dans une ligne simple.
Patent WO-2005002673-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de raf kinase
Inventor: GILL ADRIAN LIAM
IPC: A61K31/4412
Filed: 2004-07-02
Abstract: L'invention concerne un composé de la formule I, un sel ou un solvate de ce dernier pharmaceutiquement acceptable, destiné à la fabrication d'un médicament servant dans le traitement d'un état amélioré par l'inhibition de raf kinase.  X=Y- est choisi dans  CR2=CR3- et CR2=N- ; R1 est choisi parmi H, halo, NRR', NHC(=O)NRR', NH2SO2R, et C(=O)NRR', R et R' étant choisis indépendamment parmi H et C1 4 alkyle et éventuellement substitués par OH, NH2, SO2-NH2, C5 20 carboaryle, C5 20 hétéroaryle et C3 20 hétérocyclyle, ou pouvant ensemble former, avec l'atome d'azote auquel ils sont liés, un azote éventuellement substitué contenant un groupe C5 7 hétérocyclyle ; R2 et R3 (le cas échéant) sont indépendamment choisis dans H, éventuellement substitué C1 7 alkyle, éventuellement substitué C5 20 aryle, éventuellement substitué C3 20 hétérocyclyle, halo, amino, amido, hydroxy, éther, thio, thioéther, acylamido, uréido et sulfonamino ; R4 représentant un groupe C5 20 carboaryle ou C5 20 hétéroaryle éventuellement substitué ; et R5 est choisi parmi R5', halo, NHR5', C(=O) NHR5', OR5', SR5', NHC(=O)R5', NHC(=O)NHR5', NHS(=O)2R5', R5' représentant H ou C1   3 alkyle (éventuellement substitué par halo, NH2, OH, SH).
Patent WO-2005067923-A1 (WO)
Title: Derives d'indole et utilisation de ceux-ci comme inhibiteurs de kinase, notamment des inhibiteurs de ikk2
Inventor: BALDWIN IAN ROBERT
IPC: C07D409/14
Filed: 2005-01-13
Abstract: L'invention concerne des composés d'indole carboxamide de formule (I) utilisés comme inhibiteurs de l'activité de kinase, notamment de l'activité de IKK2, des compositions et des médicaments renfermant ceux-ci, à utiliser dans des troubles inflammatoires et de régénération des tissus.
Patent WO-2005080359-A1 (WO)
Title: Dérivés de benzamide et leur utilisation en tant qu'activateurs de la glucokinase
Inventor: JOHNSTONE CRAIG
IPC: C07D487/08
Filed: 2005-02-15
Abstract: L'invention concerne les composés représentés par la formule (I): (I) dans laquelle R1 représente méthoxyméthyle; R2 est choisi parmi -C(O)NR4R5, -SO2NR4R5, -S(O)pR4 et HET-2; HET-1 représente un cycle hétéroaryle à 5 ou 6 éléments, à liaison C éventuellement substitué ; HET-2 représente un cycle hétérocyclyle à 4, 5 ou 6 éléments, éventuellement substitué, à liaison C ou N ; R3 est choisi parmi halo, fluorométhyle, difluorométhyle, trifluorométhyle, méthyle, méthoxy et cyano; R4 est choisi par exemple parmi hydrogène, alkyle (C1-4) éventuellement substitué et HET-2; R5 représente hydrogène ou alkyle (C1-4); ou R4 et R5 forment, conjointement avec l'atome d'azote auquel ils sont reliés, un système cyclique hétérocyclyle conforme à la définition de HET-3 ; HET-3 représente par exemple un cycle hétérocyclyle saturé ou partiellement insaturé à 4, 5 ou 6 éléments, éventuellement substitué; p représente (indépendamment dans chaque cas) 0, 1 ou 2; m représente 0 ou 1; n représente 0, 1 ou 2; à condition que lorsque m vaut 0, n vaut 1 ou 2; ou un sel, un promédicament ou un solvate de ces composés. L'invention porte également sur l'utilisation de ces composés en tant qu'activateurs de la GLK, des compositions pharmaceutiques contenant ces composés et des procédés de préparation de ces composés.
Patent WO-2005115536-A1 (WO)
Title: Appareil d'electrotherapie
Inventor: LITTLEWOOD ROGER KENNETH
IPC: A61N1/34
Filed: 2005-05-24
Abstract: Cette invention se rapporte à un appareil destiné à produire un effet analgésique chez un patient par l'intermédiaire de signaux électriques appliqués par des électrodes sur son corps, ainsi qu'à des procédés pour traiter des patients au moyen de cet appareil. Cet appareil comprend un générateur de signaux destiné à générer une forme d'onde biphasique comprenant des cycles successifs contenant chacun une impulsion positive et une impulsion négative.
Patent WO-2006087534-A1 (WO)
Title: Catalyseurs de polymérisation
Inventor: BANAT YAHYA AHMAD
IPC: C08F10/00
Filed: 2006-02-15
Abstract: Un procédé pour la polymérisation de l'éthylène ou la copolymérisation de l'éthylène et d'alpha-oléfines en présence d'un système catalyseur comprenant comme composants (a) un composé d'un métal de transition, (b) un activateur qui n'est pas un aluminoxane et (c) facultativement un support, comprend l'utilisation d'un prépolymère préparé en mettant en contact les composants du catalyseur avec de l'éthylène et/ou une ou plusieurs alpha-oléfines à une température comprise dans l'intervalle allant de 600°C à 1000°C. On peut séparer le prépolymère ou l'utiliser in situ pour la polymérisation de l'éthylène ou la copolymérisation de l'éthylène et d'alpha-oléfines en particulier du 1-hexène. Grâce à l'utilisation du procédé, la stabilité thermique du catalyseur est améliorée ce qui entraîne une activité accrue sans aucune dégradation de la morphologie du polymère.