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Patent FR-3087222-B1 (FR)
Title: Circuit d'huile de lubrification d'une turbomachine, turbomachine et son procede de regulation
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un circuit (CL) d'huile de lubrification d'une turbomachine, le circuit (CL) comportant une vanne (V) de répartition configurée pour répartir, en fonction d'un signal (COM) de commande de répartition de débit d'huile, un débit d'huile entre un échangeur (ECH1) de chaleur positionné en contact avec un flux secondaire de gaz de la turbomachine pour y refroidir l'huile et un conduit (DER) de dérivation, reliés à un conduit (CEq) d'huile, relié à un échangeur (ECH2) de chaleur positionné contre une conduite de carburant de turbomachine pour y refroidir l'huile. L'invention est caractérisée en ce que le circuit (CL) d'huile comporte un compartiment (RGB) d'engrenages d'un réducteur (44) de rotation configuré pour abaisser une vitesse de rotation d'un arbre de soufflante par rapport à une vitesse de rotation d'un arbre de compresseur basse pression ou de turbine basse pression, un conduit (Crgb) d'huile entre l'échangeur (ECH2) et le compartiment (RGB), et un dispositif (REG) de régulation pour réguler une deuxième température (Trgb) d'huile du conduit (Crgb) sur une consigne (Trgb_ref) de température, comportant : - une boucle locale (BL) de régulation, configurée pour générer le signal (COM) de commande de répartition de débit d'huile et réguler une température (Teq) d'huile du conduit (CEq) sur une consigne (Teq_ref) de température, - une boucle globale (BG) de régulation, configurée pour générer la consigne (Teq_ref) en fonction de la température (Trgb) et de la consigne (Trgb_ref).
Patent FR-3087787-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation comprenant un catalyseur prepare par addition d’un compose organique en phase gazeuse
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'un composé polyinsaturé contenu dans une charge d'hydrocarbures en présence d'un catalyseur comprenant un support poreux et une phase active comprenant un métal du groupe VIII, ledit catalyseur étant préparé selon les étapes suivantes :     a) on additionne au support poreux un composé organique contenant de l'oxygène et/ou de l'azote mais ne comprenant pas de soufre ;     b) mise en contact dudit support poreux avec une solution contenant un sel de précurseur de la phase active ;     c) on sèche le support poreux obtenu à l'issue de l'étape b) ;     caractérisé en ce que l'étape a) est réalisée avant ou après les étapes b) et c) et est réalisée par mise en présence dudit support poreux et dudit composé organique dans des conditions de température , de pression et de durée telles qu'une fraction dudit composé organique est transférée à l'état gazeux au support poreux.
Patent FR-3088963-B1 (FR)
Title: Ecope de turbomachine de type affleurant et turbomachine équipée d’une telle écope.
Inventor: WOROTYNSKA JAGODA ALINA
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ecope de turbomachine (10) de type affleurant, comprenant un cadre (12) portant des ailettes (14), chaque ailette (14) présentant un bord amont (14A), un bord aval (14B), et deux bords latéraux (14C) s’étendant entre le bord amont (14A) et le bord aval (14B), dans laquelle au moins un des bords latéraux (14C) d’au moins une ailette (14) est libre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3089435-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive avec au moins un bouchon et un changement de phase d’un produit de nettoyage.
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive utilisant une poudre de fabrication additive, cette pièce comprenant au moins une cavité susceptible de contenir un agglomérat de poudre à l’issue du procédé de fabrication additive, et cette cavité comprenant au moins une ouverture, le procédé de nettoyage étant caractérisé en ce qu’il utilise un produit de nettoyage pouvant prendre au moins deux états liquide et gazeux et passer de l’état liquide à l’état gazeux, et en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :a) plonger la pièce dans le produit de nettoyage à l’état liquide de manière à ce que le produit de nettoyage remplisse au moins partiellement la cavité,b) obturer chaque ouverture de la cavité à l’aide d’un bouchon,c) amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité vers son état gazeux de manière à augmenter la pression du produit de nettoyage dans la cavité.
Patent FR-3090034-B1 (FR)
Title: Circuit d’huile de lubrification, pourvu d’une interface de contact lubrifiant – zéolithe, et utilisation de la zéolithe pour réduire l’oxydation d’une huile de lubrification
Inventor: ARNAULT NICOLAS
IPC: F01M11/03
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le circuit de lubrification (1), pour moteur à combustion interne, présente une cartouche (6) placée dans une zone d’écoulement de l’huile de lubrification (22) et qui contient un ensemble poreux à zéolithe pour la mise en contact au moins partielle du flux d’huile avec ladite zéolithe. L’ensemble poreux présente des particules de zéolithe de taille nanométrique entre 10 nm et 60 nm qui sont pourvues de canaux ou pores larges ayant une taille supérieure à 0,6 nm. Ces particules de zéolithe peuvent être intégrées dans une couche ou un organe réservoir présent dans un filtre à huile (3) du circuit (1). Un effet de ralentissement du vieillissement de l’huile de lubrification peut alors être obtenu. Figure pour l’abrégé : F i gure 2
Patent FR-3091898-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un moteur thermique equipe d’un circuit recuperateur de chaleur
Inventor: LEDUC PIERRE
IPC: F02G5/00
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’évaporateur (23) d’un circuit récupérateur de chaleur (24) adjoint à un circuit de refroidissement (14) d’un moteur thermique (13) est disposé sur une dérivation (18) d’un conduit de sortie (16) hors du moteur, et une vanne (17) commande la répartition des flux caloporteurs entre la dérivation (18) et la portion parallèle du conduit (16). Le débit passe complètement ou principalement par la dérivation (18) quand le moteur est chaud, mais pas quand il est froid, afin de rendre alors l’évaporateur (23) inactif et de ne pas contrarier une montée en température normale du moteur (13). En plaçant l’évaporateur (23) juste à la sortie du moteur (13), on dispose d’un débit maximal du fluide caloporteur parcourant le circuit de refroidissement (14) et donc d’une récupération plus efficace de la chaleur. Figure pour l’abrégé : F ig. 2 .
Patent FR-3092726-B1 (FR)
Title: Drague destinée à la pêche aux coquillages
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: A01K80/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: Titre : Drague destinée à la pêche aux coquillages Drague pour la pêche aux coquillages comportant un châssis rigide (1) sur lequel est fixée une barre rigide (6) munie de dents (8) de manière à définir un râteau, caractérisé en ce que la barre rigide formant râteau (6) est constituée par deux éléments de barre de préférence en acier essentiellement solidaires en rotation logés l’un dans l’autre et ayant une section en forme de polygone de préférence régulier, à savoir un tube externe (9) et un axe interne (10) qui sont séparés par des tampons élastiques (11), notamment en caoutchouc, l’un des éléments de barre (9, 10) étant fixé au châssis rigide (1) et les dents (8) du râteau étant fixées à l’élément de barre (10, 9) non fixé au châssis rigide (1). Figure 6
Patent FR-3095347-B1 (FR)
Title: Compose comprenant un agent fonctionnel, et procede de fabrication afferent
Inventor: GOUGEON SÉBASTIEN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: Composé comprenant un agent fonctionnel, et procédé de fabrication afférent. L’invention concerne un composé (1) comprenant au moins 50% en poids d’un agent fonctionnel, caractérisé en ce qu’il comprend également une matrice cireuse (3) au sein de laquelle ledit agent fonctionnel est dispersé, ledit composé (1) étant solide à température ambiante et destiné à être dispersé par fluidification et / ou solubilisation au sein d’une composition cosmétique et/ou dermatologique pour y intégrer ledit agent fonctionnel, ledit agent fonctionnel étant formé de particules solides (2) ayant subi un traitement de surface entraînant une diminution de la capacité d’absorption de matrice cireuse (3) par lesdites particules solides (2) traitées, comparativement à des particules solides de même nature non traitées. Formulation de compositions cosmétiques et / ou dermatologiques. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3098541-B1 (FR)
Title: Attache de tablier de volet
Inventor: RAMOS SEGOVIA GEOFFREY
IPC: E06B9/171
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Attache de tablier de volet roulant sur un tube d'enroulement T, ladite attache comprenant au moins trois maillons (10) dont au moins un maillon de fixation dudit tablier (10-1), au moins un maillon intermédiaire (10-2, 10-3, 10-4) et au moins un maillon d'accroche (10-5) sur ledit tube d'enroulement, ce maillon d'accroche (10-5) comportant deux langues (22-1, 22-2), symétriques par rapport à l'axe de symétrie S, et sur chacune desdites langues, une fenêtre horizontale (24-1, 24-2) et une fenêtre verticale (26-1, 26-2), ainsi qu'une lumière (28-1, 28-2), des moyens d'attache (14) sur ledit tube d'enroulement, comprenant une palette (38), montée de manière articulée par rapport au maillon d'accroche (10-5), portant des crochets (50-1, 50-2), ainsi que des moyens de verrouillage (16) des moyens d'attache (14), caractérisée en ce que les moyens de verrouillage (16) comprennent deux pièces de verrouillage (51-1, 51-2) de la palette (38), aptes à être déplacées en translation par rapport au maillon d'accroche (10-5) dans des rainures (32-1, 32-2) ménagées sur le maillon d'accroche (10-5), selon une première position de déverrouillage et une seconde position de verrouillage, et un guidage (46) réalisé sur ladite palette (38) apte à recevoir lesdites pièces de verrouillage (51-1, 51-2) dans la seconde position verrouillée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099455-B1 (FR)
Title: Dispositif de direction par fils a volant escamotable pour vehicules automobiles
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B62D1/183
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de direction par fils pour véhicule automobile, comprenant un premier ensemble (1) formé d’un volant (10) couplé à un moteur (M0) de retour d’effort et relié à un second ensemble (2) porté par une traverse (3) de support d’une planche de bord et connecté électroniquement aux moyens de commande de la direction, caractérisé en ce que ledit premier ensemble (1) comprend, en outre, un élément longitudinal (12) déplaçable en translation relativement audit second ensemble (2), ledit second ensemble comprenant une colonne couplée à un premier moteur (M1) assurant la translation dudit élément longitudinal (12) du premier ensemble (1) et portant de façon pivotante, au moins une biellette haute (23a, 23b) dont une extrémité est articulée sur ladite traverse (3) et au moins une biellette basse (22) montée mobile relativement à ladite colonne sur une embase (24) de support articulée sur ladite traverse (3). Figure 1B
Patent FR-3100553-B1 (FR)
Title: Taloche notamment taloche de maçon
Inventor: PRIQUE ERIC
IPC: E04F21/02
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: TITRE : « Taloche notamment taloche de maçon »     Taloche formée d’un plateau (1) relié par son dessus (11) aux deux extrémités d’une poignée allongée (3), comprenant le dessus (11) comporte deux cheminées d’emmanchement (151a), une poignée allongée (3) terminée par deux extrémités (311) en forme d’organe de fixation et deux têtes d’assemblage (2) à deux branches dont une branche (21) a un logement transversal (211a) et l’autre extrémité (22) a une forme d’emmanchement (221a) complémentaire de celle d’une cheminée (151a).     Les logements transversaux (211a) coopèrent chacun avec une extrémité (311) de la poignée (3) et les extrémités d’emmanchement (221a) des deux têtes d’assemblage (2) sont engagées et retenues dans la cheminée (151a) respective du dessus (11) du plateau (1).     Figure 5
Patent FR-3100519-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et véhicule associé
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-09-24
Abstract: Caisse de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et véhicule associé L’invention concerne une caisse (13) de véhicule (8), notamment de véhicule ferroviaire, s’étendant de part et d’autre d’un plan médian (P) sensiblement normal à une direction transversale (Y-Y). La caisse (13) comprend au moins : - un dispositif de détection (40) configuré pour déterminer la position du centre de gravité (B) de la caisse (13) selon la direction transversale (Y-Y) ; et - un dispositif d’inclinaison (42) configuré pour déplacer le centre de gravité (B) de la caisse (13) selon la direction transversale (Y-Y), le dispositif d’inclinaison (42) comportant au moins un lest (52). Le lest (52) est mobile selon la direction transversale (Y-Y) entre une pluralité de positions, dont une position d’équilibrage dans laquelle le centre de gravité (B) est compris dans le plan médian (P). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104040-B1 (FR)
Title: Système de motorisation pour chariot à râtelier porte-buses
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G1/16
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système de motorisation (1) pour chariot (100) comprenant un râtelier porte-buses (101) et une conduite (200) souple configurée pour alimenter le râtelier porte-buses (101),ledit système de motorisation (1) comportant :- un bâti (2),- un galet motorisé (3) mobile en rotation,- un galet de contre-appui (4),- un moyen d’entraînement du galet motorisé (3),dans lequel le galet motorisé (3) et le galet de contre-appui (4) sont configurés de sorte à entraîner le déplacement de ladite conduite (200) par frottement avec ladite conduite (200)ledit système de motorisation (1) comportant en outre des moyens de transmission assurant la synchronisation de la rotation du galet motorisé (3) et du galet de contre-appui (4), et configurés de sorte à assurer une transmission directe de couple du galet motorisé (3) au galet de contre-appui (4). Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3105117-B1 (FR)
Title: Procédé de connexion amélioré entre une prise électrique de véhicule et un connecteur
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de connexion d’un connecteur d’alimentation électrique (20) à une prise électrique (1) de véhicule comprenant une batterie rechargeable électriquement, ledit connecteur d’alimentation (20) comprenant un corps (22) et au moins une première surface d’aimantation mobile (34a) par rapport audit corps (22), le procédé comprenant au moins les étapes de :- mettre en contact aimanté ladite au moins une première surface d’aimantation mobile (34a) du connecteur (20) avec au moins une première surface d’aimantation complémentaire de la prise électrique (1), au moyen du déplacement de ladite au moins une surface d’aimantation mobile (34a) par rapport audit corps (22),- engager le connecteur (20) dans la prise électrique (1) par déplacement du corps (22) par rapport à la première surface d’aimantation mobile (34a) de manière à effectuer un contact électrique entre le connecteur (20) et la prise électrique (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3112390-B1 (FR)
Title: Appareil de détermination du taux d’hémoglobine ou d’hématocrite d’un liquide en circulation
Inventor: CHOLLET STÉPHANE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Abrégé descriptif :   L’invention concerne un appareil et un procédé de détermination du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine d’un liquide en circulation dans une portion tubulaire (2), le procédé comprenant : - l’émission de faisceaux lumineux en direction de la portion tubulaire (2) avec au moins deux sources lumineuses (11 ; 21), chacune des deux sources lumineuses (11 ; 21) étant configurée pour émettre des faisceaux lumineux selon une longueur d’onde d’émission choisie pour correspondre à un point isobestique de l’hémoglobine ; - la réception de signaux lumineux transmis à travers la portion tubulaire (2) avec au moins deux capteurs lumineux (12 ; 22), chaque capteur lumineux (12 ; 22) étant associé à l’une des deux sources lumineuses (11 ; 21) ; - calcul du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine du liquide par un traitement des signaux lumineux reçus par les capteurs lumineux (12 ; 22) ;caractérisé en ce que la puissance d’émission d’au moins une des sources lumineuses (11 ; 21) est modifiée au cours de la détermination du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine en fonction du taux d’hématocrite et/ou respectivement du taux d’hémoglobine calculé pour le liquide.    Figure de référence : figure 1
Patent FR-3114819-B1 (FR)
Title: Alliage pour brasure utilisation dans un detecteur d'un tel alliage
Inventor: PESCI RAPHAËL
IPC: C22C20/00
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention appartient au domaine des détecteurs utilisés pour l’imagerie infrarouge (circuit de détection en CdHgTe ou InSb brasé sur circuit de lecture), dans le cadre d’applications civiles, militaires et/ou spatiales.  L’objet de la présente invention se rapporte à un alliage de brasure à base d’indium et de cadmium, son utilisation dans la fabrication de détecteur, un détecteur comprenant ledit alliage et un procédé de fabrication dudit détecteur.
Patent FR-3121017-B1 (FR)
Title: Gilet de confort rembourré, convertible en sac
Inventor: MIGNANO VÉRONIQUE
IPC: A41D15/04
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-10
Abstract: Gilet (1) de confort convertible en sac et comprenant :      Un panneau (2) dorsal ;  Une paire de panneaux (5, 6) frontaux ;  Un coussin (30) lombaire rembourré cousu sur le panneau (2) dorsal et s’étendant verticalement sous une ligne (24) médiane à mi-hauteur du panneau (2) dorsal ;  Une paire de coussins (31, 32) dorsaux rembourrés cousus sur le panneau (2) dorsal et s’étendant verticalement de part et d’autre du coussin (30) lombaire à partir d’une ligne (36, 37) de couture supérieure décalée, par rapport au coussin (30) lombaire, vers le haut du panneau (2) dorsal, chaque coussin (31, 32) dorsal étant pourvu intérieurement d’un rembourrage le volume est en majorité situé sous la ligne (24) médiane à mi-hauteur du panneau (2) dorsal.      Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122173-B1 (FR)
Title: Colis pliable comprenant des moyens de guidage d’un couvercle
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D1/22
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-06-02
Abstract: Titre : Colis pliable comprenant des moyens de guidage d’un couvercle L’invention a pour objet un colis (1) pliable entre :- une configuration d’utilisation dans laquelle le fond (20), et des panneaux (21, 22, 23) forment une caisse (2) ;- une configuration à plat, dans laquelle les panneaux (21, 22, 23) et un couvercle (3) s’étendent sensiblement parallèlement au fond (20) ;le colis (1) comprenant :- des moyens de verrouillage (4) du couvercle (3) dans une position de fermeture dans la configuration d’utilisation du colis (1), les moyens de verrouillage (4) établissant, dans une configuration de verrouillage, une liaison mécanique entre un bord supérieur (211) du panneau avant (21) et un bord avant (31) du couvercle (3) ;- des moyens de guidage (5) du couvercle (3) jusque dans sa position de fermeture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3114795-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amarrage d’un bateau comprenant une bouée pourvue de détecteurs de présence d’eau
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: H04B1/3822
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif d’amarrage d’un bateau, comprenant un point d’amarrage tel une bouée de mouillage, un ponton, un quai ou encore un poteau, une amarre, fixée au point d’amarrage par un segment d’amarre principal et une bouée (11), reliée au segment d’amarre principal et prenant un état de flottaison ou un état hors d’eau lorsque respectivement, un bateau n’est pas ou est amarré au point d’amarrage, la bouée (11), dans l’état hors d’eau, étant reliée à un bateau amarré par un segment d’amarre complémentaire (9, 10).   Selon l’invention, la bouée (11) comprend une chambre d’eau (46) en interaction avec un détecteur de présence d’eau (43), disposés sous la ligne de flottaison de la bouée (11), pour détecter l’état en flottaison et l’état hors d’eau et des moyens de communication pour envoyer en temps réel à une centrale de gestion, des signaux établissant une relation univoque entre l’état en flottaison ou hors d’eau détecté et respectivement le non amarrage ou l’amarrage d’un bateau au point d’amarrage.   (Figure 11)
Patent FR-2216476-B1 (FR)
IPC: F16C33/10
Filed: 1974-02-05
Granted: 1977-03-04
Abstract: An installation for the lubricating of a bearing, especially for rocker arms of internal combustion engines of motor vehicles with a first oil supply groove extending in the circumferential direction and provided at the inner surface of a bearing sleeve, into which terminates a radial oil supply bore of a pin; a second oil supply groove is provided in the bearing sleeve which extends essentially in the same direction as the first oil supply groove and at a distance therefrom; the pin on which the bearing sleeve is rotatably supported, is provided with a recess which, in the starting position of the bearing sleeve, overlaps only one oil supply groove and which so connects the two oil supply grooves with each other upon a slight rotary movement of the bearing sleeve that the previously interrupted oil supply is lifted and the lubricating oil which is now under pressure, is conducted to lubricating oil places by way of the second oil supply groove.
Patent FR-2380782-B1 (FR)
IPC: A61K35/24
Filed: 1978-02-20
Granted: 1980-01-18
Abstract: RAN 4090/93 A solid stable endotoxin and pyrogen free form of thymosin fraction 5 preparation containing (a)  a major amount of thymosin fraction and minor, effective amounts each of (b)  a phenolic type antimicrobial agent, and (c)  a buffering agent in an amount sufficient to provide a pH of 7-8 on reconstitution and method for preparing same which method comprises (a)  ultrafiltering an aqueous solution of thymosin fraction 5 buffered with a volatile weakly basic buffer to a pH of 7 to 8 through a membrane having a molecular weight cut off of about 10,000, (b)  adding a phenolic type antimicrobial agent to the permeate and a buffering agent in anmount sufficient to provide of pH of 7-8 on reconstitution and (c)  lyophilizing the permeate.
Patent FR-2514491-B1 (FR)
IPC: C06B31/02
Filed: 1981-10-14
Granted: 1985-10-25
Abstract: The present invention concerns a process and an arrangement for manufacturing a smoke emitting arrangement which generates a trace of smoke of predetermined color, red or other color, particularly adapted for use with a spin-stabilized projectile forming a distress or signal flare, and the colored smoke emitting arrangement obtained thereby. The process is characterized in that one obtains a smoke emitting composition by dry-mixing in a pulverulent state a sublimable coloring medium and a pyrotechnic carrier support composition; by distributing the coloring medium between the particles of the carrier support composition; and then placing the end-product (charge), so obtained, into a rigid, fluid-tight housing, which has an opening forming a nozzle oriented along an average predetermined direction, and by compressing the charge in in the interior of this housing in such a way that it is least compressed in the proximity of the nozzle. The so-obtained arrangement for colored smoke emission is particularly suited for use with spin-stabilized projectiles.