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Patent FR-3007992-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulvérulent comportant une sortie de distribution (10), une chasse d'air (20) pour générer un écoulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, ladite chasse d'air comportant un piston (21) coulissant dans une chambre d'air (22) entre une position de repos et une position de distribution, ladite chambre d'air (22) comportant un corps cylindrique (222) dans lequel ledit piston (21) coulisse de manière étanche, et au moins un réservoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit réservoir (30) comportant une entrée d'air (31) reliée à ladite chasse d'air (20) et une sortie de produit (32) reliée à ladite sortie de distribution (10), ladite entrée d'air (31) comportant un organe de retenue de produit (40) pour maintenir le produit dans le réservoir (30) jusqu'à la distribution du produit, et ladite sortie de produit (32) étant obturée par un élément de fermeture (50) emmanché à force dans la sortie de produit (32) du réservoir (30), ledit dispositif comportant un système d'ouverture mécanique (61, 62) coopérant avec ledit élément de fermeture (50) pour l'expulser mécaniquement de sa position d'obturation lors de l'actionnement du dispositif, ledit piston (21) de ladite chasse d'air (20), en position de repos, coopérant de manière non étanche avec ladite chambre d'air (22), de sorte que ladite chambre d'air (22) est reliée à l'atmosphère en position de repos.
Patent FR-2994541-A1 (FR)
Title: Dispositif de travail notamment outil de machine de jardinage
Inventor: ZADOR ENDRE
IPC: A01G3/06
Filed: 2013-08-14
Abstract: Dispositif de travail notamment dispositif de jardinage pour une machine-outil portative (12) comportant une unité de réception (14) de la machine-outil portative (12) ainsi qu'une unité de châssis (16) pour déplacer l'unité de réception (14) de la machine-outil sur le sol. Au moins une unité de liaison (18) par laquelle l'unité de châssis (16) est fixée de manière amovible à l'unité de réception de machine-outil (14).
Patent FR-3011000-A1 (FR)
Title: Compositions polymeres conductrices d'ions lithium pour generateur electrochimique au lithium
Inventor: GAYOT CHARLES
IPC: H01M12/06
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention a trait à des compositions polymères conductrices d'ions lithium comprenant les ingrédients suivants : -au moins un polymère ionique issu de la polymérisation d'un liquide ionique, dont le cation est porteur d'au moins une fonction polymérisable ; -au moins un sel de lithium ; et -au moins un polymère non ionique. Utilisation de ces compositions pour entrer dans la constitution de membranes électrolytiques de générateurs électrochimiques au lithium.
Patent FR-3011711-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer un gradient eleve de temperature dans un echantillon de type combustible nucleaire
Inventor: PONTILLON YVES
IPC: H05B6/10
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comprenant un échantillon et un dispositif pour générer un gradient élevé de température dans ledit échantillon caractérisé en ce qu'il comprend : - une enceinte à l'intérieur de laquelle est placé ledit échantillon ; - une résistante traversant ledit échantillon ; - des premiers moyens d'induction en périphérie de l'enceinte pour créer un champ électromagnétique ; - des seconds moyens d'induction disposés à l'intérieur de l'enceinte, connectés à la résistance et capables de capter ledit champ électromagnétique de manière à créer un courant induit circulant dans ladite résistance, l'enceinte étant transparente et les premiers moyens d'induction comprenant au moins une première bobine dont au moins une bobine présente un écartement de spires d'au moins de 2 mm, adapté pour la visée d'un moyen optique de mesure de la déformation.
Patent FR-3014099-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du 1-chloro-2,2,-difluoroethane
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C19/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des hydrocarbures fluorés saturés. Elle a plus particulièrement pour objet la fabrication du 1-chloro-2,2-difluoroéthane à partir du 1,1,2-trichloroéthane et/ou 1,2-dichloroéthylène. La présente invention fournit un procédé de fabrication du 1-chloro-2,2-difluoroéthane à partir du 1,1,2-trichloroéthane et/ou du 1,2-dichl oroéthylène comprenant (i) au moins une étape au cours de laquelle le 1,1,2-trichloroéthane et/ou le 1,2-dichl oroéthylène réagit ou réagissent avec de l'acide fluorhydrique en phase gaz en présence d'un agent oxydant, d'un catalyseur de fluoration pour donner un flux comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroéthane, de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique et au moins un composé(s) C choisi(s) parmi les 1 chloro,2-fluoroéthylènes (cis et trans), le 1,2-dichloro-2-fluoroéthane et éventuellement du 1,1,2-trichloroéthane non réagi et/ou du 1,2-dichl oroéthylène.
Patent FR-3023086-A1 (FR)
Title: Un generateur embarque a production d'energie electrique de fonction autonome
Inventor: EHRMANN MICHEL
IPC: H02J15/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un générateur embarqué à production d'énergie électrique de fonction autonome à système de circulation d'énergie interne à gestion cyclique par automatisme à temporiation couplé l'electronique de puissance, formant une unité constructive (1),dont la mise en fonction est activé par les accumulateurs d'énergie affichant un déficit nécésaire à la motorisation électrique en mouvement, rechargeant par transfert d'énergie et posssèdant une très bonne compatibilité électromagnétique par connexion (10) donnant une autonomie illimité au véhicule à motorisation électrique en mouvement. Le dispositif selon l'invention est destiné à tout véhicule à motorisation électrique,est tout particulièrement à l'amélioration de l'autonomie de celui-ci.
Patent FR-3016177-A1 (FR)
Title: Avaloir-siphon de sol a encastrer, installation d'evacuation a avaloir-siphon et procede de realisation
Inventor: BOUILLOT JACQUES
IPC: E03F5/04
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un avaloir-siphon (1) de sol à encastrer qui comporte : un corps (3) de hauteur déterminée avec vers le bas un fond fermé (18), vers le haut une partie avaloir (4) évasée vers le haut et une paroi périphérique (19) reliant le fond (18) et la périphérie large de la partie avaloir (4), une canalisation d'évacuation (2) latérale, se raccordant à la paroi périphérique (19) en partie haute de celle-ci pour déboucher à l'intérieur du corps (3) à la faveur d'une ouverture d'évacuation (21) ménagée dans la paroi périphérique (19), la partie avaloir (4) présentant un bord intérieur (11) délimitant une ouverture centrale débouchant sur un vase de décantation (5) comportant intérieurement des moyens de réserve d'eau (8) déversant dans le corps (3) et par au moins un orifice de décharge (20) intégralement situé en-dessous de l'ouverture d'évacuation (21) du corps (3) de telle sorte que le vase de décantation (5) définit, avec la paroi périphérique (19) et le fond (18) du corps (3), un volume de garde d'eau (22). Une installation d'évacuation à avaloir-siphon complète l'invention.
Patent FR-3005922-A1 (FR)
Title: Procede d'intervention automatique sur le propre vehicule en cas de circulation dans le mauvais sens
Inventor: GALBAS ROLAND
IPC: G08G1/16
Filed: 2014-05-20
Abstract: Procédé d'intervention automatique sur le propre véhicule (20) en cas d'erreur conduite, notamment de conduite en sens interdit sur une route (10, 12) avec une installation de sécurité ou un système de sécurité du propre véhicule (20). Le procédé détecte tout d'abord la circulation dans le mauvais sens du propre véhicule (20) sur la chaussée (10, 12) et après cette détection, le propre véhicule (20) exécute une marche arrière automatique (22).
Patent FR-3021315-A1 (FR)
Title: Compose 1,3-dipolaire portant une fonction ester d'acide carboxylique et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: IVANOV SERGEY
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un composé 1,3-dipolaire portant une fonction ester d'acide carboxylique ainsi qu'une composition de caoutchouc diénique renforcée par une charge inorganique. Une telle composition présente un compromis amélioré des propriétés que sont la rigidité, la cohésion et l'hystérèse.
Patent FR-3021483-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise a jour de terminaux
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la mise à jour d'un service coopératif (S) dans un réseau local (10), ledit service (S) comportant au moins deux composantes logicielles (C1, C2), au moins une première composante logicielle (C1) sur un premier terminal dit terminal mobile (4) et au moins une seconde composante logicielle (C2) sur un second terminal dit terminal récepteur (5,8). Le terminal mobile est raccordé à un réseau autre que le réseau local, dit réseau mobile (1). Le terminal récepteur est apte à communiquer avec le terminal mobile (4), Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - réception (E10) sur le terminal mobile (4) d'une mise à jour du service (S) en provenance du réseau mobile (1) ; - transmission (E14) au terminal récepteur (5,8) de la mise à jour (UC2, UC3) de la seconde composante logicielle (C2, C3).
Patent FR-3021924-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pivotant et projecteur correspondant
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: B60Q1/12
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (2), comprenant au moins une source lumineuse (16), au moins un réflecteur (4) configuré pour réfléchir les rayons lumineux de la ou d'au moins une des sources lumineuses, un radiateur (6) supportant la ou les sources lumineuses (16) et le réflecteur (4), un actionneur (30) du radiateur (6) autour d'un axe de pivotement, un bâti (8) supportant l'actionneur (30). Le radiateur (6) comprend des moyens de pivotement libre (28) coopérant avec le bâti (8), et des moyens d'entrainement en rotation (36) coopérant avec l'actionneur (30). Les moyens de pivotement et d'entrainement (28, 36) sont alignés suivant l'axe de pivotement du radiateur (6) de manière à le maintenir sur deux points distants l'un de l'autre. L'invention a trait également à un projecteur comprenant un tel module d'éclairage.
Patent FR-3023997-A1 (FR)
Title: Architecture de modules electroniques de puissance interconnectes pour une machine electrique tournante hexaphasee et machine electrique tournante hexaphasee comprenant une telle architecture
Inventor: KOBYLANSKI LUC
IPC: H02K15/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'architecture de l'invention s'applique à une machine électrique tournante hexaphasée du type de celles comportant des premier et second systèmes triphasés décalés angulairement d'un angle de décalage prédéterminé. Des premiers et seconds enroulements de phase des systèmes triphasés sont parcourus respectivement par des premiers (U1, V1, W1) et des seconds (U2, V2, W2) courants de phase contrôlés par des modules électroniques de puissance (15, 16, 17). Les modules électroniques comportent des première et seconde bornes de puissance (12, 13) aptes à être reliées électriquement chacune à des premier et second exemplaires des premiers et seconds enroulements de phase. Conformément à l'invention, les modules électroniques de puissance sont interconnectés de manière à équilibrer des pertes.
Patent FR-3024624-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation du comptage et de l'usage de donnees par un terminal mobile
Inventor: BARAULT ERIC
IPC: H04W4/24
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de la consommation d'un service de communication électronique par un terminal mobile (UT) attaché à un réseau mobile, une session pour consommer ledit service étant établie initialement entre le terminal et une passerelle (PGW) entre le réseau mobile et un réseau de commutation par paquets, un crédit restant de consommation dudit service étant attribué initialement au terminal, le terminal requérant périodiquement l'autorisation de consommer un quota prédéterminé du crédit restant, le procédé comprenant les étapes suivantes :         • Réception (E531) d'une requête de suivi du crédit du terminal pour ledit service,         • Emission (E542) d'un message à destination de la passerelle, destiné à déclencher une requête de crédit pour le terminal,         • Réception (E544) d'un message de requête de crédit pour le terminal, en provenance de la passerelle, le message comprenant une information relative à une part du quota prédéterminé consommée par le terminal,         • Mise à jour (E546) du crédit restant en fonction de l'information,         • Emission (E547) d'une réponse de suivi du crédit du terminal pour ledit service, comprenant la valeur du crédit restant mis à jour en fonction de l'information.
Patent FR-3025790-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'ions iodure contenus dans un effluent
Inventor: GUILLE-PHOTIN CHRISTIAN
IPC: C02F9/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction des ions iodure (I) contenus dans un effluent, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) addition d'ions cuivre I (Cu+) audit effluent, de façon à faire précipiter les ions iodure (I-) sous forme d'iodure de cuivre (CuI) ; b) séparation dudit iodure de cuivre (CuI) ; c) addition d'une solution d'hydroxyde alcalin audit iodure de cuivre (CuI) pour former d'une part de l'oxyde de cuivre I (Cu2O) solide, et d'autre part de l'iodure de métal alcalin en solution.
Patent FR-3027527-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de construction et construction integrant un tel ensemble
Inventor: CRIQUETOT MICHEL
IPC: A63H33/10
Filed: 2014-10-24
Abstract: Ensemble de pièces (1, 2) de construction comprenant des pièces (1, 2) de construction d'un premier type et d'un deuxième type, assemblables par emboîtement, chaque pièce (1, 2) de construction se présentant sous forme d'une brique creuse dont le corps comprend une face (3) de dessous ouverte. Les faces (4) de dessous et (3) de dessus des pièces (1, 2) de construction de premier et de deuxième type affectent chacune la forme d'un trapèze (8) isocèle, la face (4) de dessus de chaque pièce (1) de construction de premier type est munie de deux nervures (6) parallèles disposées symétriquement de part et d'autre de l'axe de symétrie passant par les côtés de la face (4) de dessus formant les bases (81, 82) du trapèze (8), et la face (4) de dessus de chaque pièce (2) de construction de deuxième type est munie d'une nervure (7) de forme homothétique de ladite face (4).
Patent FR-3029428-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la synthese et l'etude de composes sous temperatures et pressions controlees
Inventor: LE MENN ERWAN
IPC: B01L1/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la synthèse et l'étude de composés sous températures et pressions contrôlées. Un dispositif selon l'invention (200, 300) pour la synthèse et l'étude de composés sous températures et pressions contrôlées, comprend : un corps (201, 301) délimitant une chambre à vide (202, 302) comprenant des moyens de régulation de la température (206, 306, 208, 308) et de mise sous vide (210, 310), et présentant une ou plusieurs fenêtres optiques (205, 305, 216) permettant d'observer à l'intérieur de la chambre depuis l'extérieur, - des moyens de régulation de la température (206, 306, 208, 308) destinés à réguler la température à l'intérieur de la chambre à vide (202, 302), et - des moyens de mise sous vide (210, 310) destinés à réguler la pression dans la chambre à vide (202, 302) et se caractérise en ce qu'il comporte, à l'intérieur de la chambre à vide (202, 302), une structure étanche (10, 10') délimitant une chambre étanche (13, 13') présentant une ou plusieurs fenêtres optiques (16, 16', 19) en regard de l'une ou des fenêtres (205, 305, 216) dudit corps, et au moins un conduit (213, 213') qui est en communication fluidique d'une part avec l'intérieur de ladite chambre étanche (13, 13') et, d'autre part, avec une sortie (212, 312) qui est pratiquée dans le corps (201, 301) et qui est prévue pour être connectée à une ou plusieurs sources de gaz de synthèse dudit composé ou échantillon.
Patent FR-3030026-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour separer un gaz d'alimentation contenant au moins 20% mol. de co2 et au moins 20% mol de methane, par condensation partielle et/ou par distillation
Inventor: CAILLAT BENJAMIN
IPC: F25J3/06
Filed: 2014-12-11
Abstract: Procédé pour séparer un gaz d'alimentation contenant au moins 20% mol de CO2 et au moins 20% mol de méthane, par condensation partielle et/ou par distillation, le gaz (1,2) étant à une pression d'au moins 40 bar abs, comprenant au moins les étapes suivantes : a. Détente d'au moins une partie du gaz d'alimentation dans une turbine (T-100) produisant un courant d'alimentation détendu à une pression inférieure à 90 bar abs b. Séparation d'au moins une partie du courant d'alimentation détendu par condensation partielle et / ou par distillation obtenant ainsi un gaz appauvri en CO2 (6, 8) et un liquide enrichi en CO2 (7,9) dans lequel la température du gaz d'alimentation détendu à la sortie de la turbine est inférieure à -56,6°C, voire inférieure à -59°C et dans lequel le procédé n'utilise pas de source de réfrigération externe.
Patent FR-3030051-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un objet instrumente transporte le long d'un parcours par une machine de convoi
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G01S5/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'objet est doté d'un système de mesure (1) d'au moins une grandeur physique donnée. Le procédé comprend une étape de mesure, par le système de mesure (1), de l'évolution temporelle de ladite grandeur physique durant le transport de l'objet le long du parcours de convoi, une étape de reconnaissance d'au moins une empreinte correspondant à une caractéristique de parcours dans l'évolution temporelle de la grandeur physique mesurée et une étape de localisation de l'objet à partir de la caractéristique de parcours correspondant à l'empreinte reconnue.
Patent FR-3030836-A1 (FR)
Title: Document electronique a antenne radiofrequence
Inventor: ALI AHMED
IPC: H04B1/3816
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un document électronique (30) comprenant : - une première antenne radiofréquence (56) ; - une première unité de traitement (48) apte à coopérer en mode sans contact avec un terminal externe (32) au document électronique en utilisant la première antenne radiofréquence (56) ; - un sous-système électronique (44) ; - une batterie (42) apte à alimenter électriquement le sous-système électronique (44) ; et - une unité de contrôle (31) comprenant : ○ une deuxième antenne radiofréquence (36) ; et ○ une deuxième unité de traitement (38) apte, à partir d'un signal radiofréquence (33) reçu par la deuxième antenne radiofréquence (36), à activer l'alimentation électrique (43) du sous-système électronique (44) par ladite batterie (42).
Patent FR-3030251-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un compose 4-(heterocycloalkyl)-benzene-1,3-diol et un solvant particulier
Inventor: MOUSSAY CELINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant ; - au moins un composé 4-(hétérocycloalkyl)-benzene-1,3-diol ; - au moins un composé choisi parmi les dérivés lipophiles d'acides aminés et les éthers d'isosorbide et leurs mélanges; - de l'eau. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3035066-A1 (FR)
Title: Voilier monocoque et voilier trimaran sans mat a voiles laterale
Inventor: BENATAR MARCOS
IPC: B63H13/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention consiste à supprimer les mats verticaux des voiliers monocoques ou multicoques, portant les voiles, par des châssis latéraux (2) portant les voiles(1). fixés de chaque coté de la carène (3) et pouvant avoir un angle avec la carène selon les besoins de la navigation, donné par les moteurs électriques (16) et (17).         Les voiles latérales élastiques (1) peuvent être formées par des boudins pneumatiques (4) et (5), à diamètre décroissant vers le centre de la voile, pour la meilleur prise au vent. Les châssis latéraux porte voile (2) portent un petit châssis porte voile (18) commandés par un moteur électrique (19) donnant l'angle nécessaire pour permettre selon le vent, une sortie de voile sans tourbillon.         Ces dispositifs permettent aux voiliers monocoques ou multicoques sans mat vertical, mais avec des châssis porte voile latéraux, de naviguer sans risque de chavirage provoqué par des sautes de vent
Patent FR-3038279-A1 (FR)
Title: Procede de conduite automatique pour l'insertion et l'extraction d'un vehicule dans une station d'accueil, et dispositif de controle mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: LUCET ERIC
IPC: B65G67/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Le procédé comporte : - une phase préliminaire dans laquelle ledit véhicule est aligné pour s'engager vers ladite position cible ; - une première phase dans laquelle on génère une trajectoire (83) à suivre, dite de référence, en fonction de l'état du véhicule et de la position cible, ledit état étant défini par la position courante et l'orientation du véhicule ; - une deuxième phase dans laquelle, ladite trajectoire de référence étant découpée en tronçons, on prédit au départ de chaque tronçon et avant que le véhicule engage un mouvement si ladite trajectoire de référence peut être suivie en fonction de contraintes d'encombrement imposées et des glissements latéraux et/ou longitudinaux estimés ; - dans une troisième phase, si ladite trajectoire peut être suivie, on commande l'angle de braquage desdites roues (81, 82) et la vitesse linéaire de traction du véhicule en fonction de l'état du véhicule et des glissements latéraux et/ou longitudinaux, pour rallier les centres desdites roues sur la trajectoire de référence (83).
Patent FR-3043695-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait aqueux enrichi en petits arn a partir d'une matiere vegetal et extraits issus du procede
Inventor: OGER Elodie
IPC: C12N15/10
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides à partir d'une matière végétale. L'invention se caractérise en ce qu'il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : a) on met en présence la matière végétale dans de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique dans le mélange obtenu en a) à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) de manière à éliminer la matière végétale solide résiduelle et récupérer un extrait brut aqueux ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire à une valeur comprise entre 6 et 8. L'invention concerne également un extrait aqueux de matière végétale, enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides, susceptible d'être obtenu par un tel procédé, ainsi que les compositions comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour lutter contre les signes du vieillissement cutané, et améliorer l'hydratation de la peau.
Patent FR-3016832-A1 (FR)
Title: Element de recouvrement pour un toit de vehicule a moteur
Inventor: BOHM HUBERT
IPC: C03C27/12
Filed: 2015-01-23
Abstract: Elément de recouvrement pour un toit de véhicule à moteur comprenant une superposition de couches (103) comprenant: - une première feuille (104) d'étendue planaire présentant une surface principale (105), - une deuxième feuille (106) d'étendue planaire présentant une surface principale (107), - un adhésif (108) agencé entre les surfaces principales (105, 107) et servant à fixer la deuxième feuille (106) à la première feuille (104), dans lequel - l'indice de réfraction de la deuxième feuille (106) présente une première valeur, et l'indice de réfraction de l'adhésif (108) présente une deuxième valeur, de telle sorte qu'une différence entre la première valeur et la deuxième valeur soit supérieure à zéro, en particulier supérieure ou égale à 0,01.