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Patent WO-2014001727-A1 (WO)
Title: Methode et dispositifs pour maximiser la duree de vie d'une batterie traction d'un vehicule electrique, notamment d'une batterie li - ion
Inventor: TOUAHIR LARBI
IPC: B60L3/12
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne notamment une méthode une méthode de régulation du niveau de charge d'une batterie de traction (2) d'un véhicule électrique (4) connectée à un réseau de distribution d'électricité (3) par l'intermédiaire d'un chargeur bidirectionnel (1). La méthode comporte une étape d'estimation d'une durée pendant laquelle la batterie (2) ne sera pas utilisée. La méthode comporte également une étape d'estimation d'un niveau de charge optimum permettant de minimiser la perte de capacité de la batterie (2) en fonction de la durée estimée pendant laquelle elle ne sera pas utilisé. La méthode comporte également une étape de diminution du niveau de charge par transfert depuis la batterie (2) vers le réseau d'une quantité d'énergie permettant d'atteindre le niveau de charge optimum.
Patent WO-2014068215-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un plancher arrière de véhicule automobile et plancher arrière réalisé par un tel procédé
Inventor: VERO EMMANUEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-10-21
Abstract: Le procédé de fabrication selon l'invention est destiné à la réalisation d'un plancher (10a; 10b; 10c) arrière d'un véhicule automobile, réalisé à partir d'un flanc de tôle aux dimensions prédéterminées selon la version du plancher (10a; 10b; 10c) arrière considérée, le procédé comportant différentes opérations successives, chaque opération étant associée à au moins un outil déterminé. Le procédé de fabrication est caractérisé en ce que, étant destiné à la réalisation de plusieurs versions de planchers (10a; 10b; 10c) arrière correspondant chacune à une configuration différente de véhicule automobile, le procédé comporte au moins une opération identique, quelle que soit la version du plancher (10a; 10b; 10c) à réaliser, laquelle opération étant réalisée à l'aide d'au moins un outil commun pour toutes les versions de planchers (10a; 10b; 10c) arrière.
Patent WO-2014102513-A1 (WO)
Title: Food sachet with an improved grip area, method for producing the sachet, and facility for producing the corresponding sachet
Inventor: FREREJEAN DAMIEN DENIS
IPC: B65D81/34
Filed: 2013-12-27
Abstract: The invention relates to a food sachet (1) for containing a dose of food and for placing in a heating fluid in order to cook or heat said dose of food, said sachet (1) being provided with a protruding outer rim (2) that is integral with the sachet (1) and extends longitudinally along the surface (3) of said sachet (1) in order to provide a grip therefor, said sachet (1) being characterised in that the protruding outer rim (2) has a surface (3) projection (4) facing the rest of the rim in such a way as to form the favoured grip area of the sachet (1). The sachet is used to cook or to heat a dose of food.
Patent WO-2015075327-A1 (WO)
Title: Produit pyrotechnique composite a liant non reticule et son procede de preparation
Inventor: DESGARDIN NANCY
IPC: C06B45/10
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet des produits pyrotechniques composites, notamment des poudres propulsives pour armes ô tube, dont la composition, exprimée en pourcentages massiques, renferme : - de 78 ô 90 %, avantageusement de 80 ô 86 %, de charges énergétiques organiques, et - de 10 ô 22 % d'une gomme polymérique, choisie parmi les gommes polyuréthanne-polyester, les gommes polyuréthanne-polyéther et leurs mélanges, dont la masse moléculaire moyenne en nombre est supérieure ô 20 000 g/mol et dont la viscosité Mooney est comprise entre 20 et 70 ML (5 +4) ô 100°C. Elle concerne également l'obtention desdits produits. Lesdits produits sont particulièrement intéressants de par leurs propriétés et la simplicité de leur obtention.
Patent WO-2014207382-A1 (WO)
Title: Connecteur fluidique avec verrouillage
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L37/098
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif de connexion fluidique pour raccorder une première paroi délimitant un premier espace fluidique (71), par exemple tube souple (11), à une seconde paroi délimitant un second espace fluidique (72), en forme de tube ou d'enceinte souple, comprenant un premier connecteur(1) de type mâle, le premier connecteur comprenant un joint d'étanchéité et une collerette de clipsage (14), le joint d'étanchéité s'étendant radialement avant couplage depuis l'axe jusqu'à une première distance radiale R1, un second connecteur (2) de type femelle apte à recevoir le premier connecteur, le deuxième connecteur comprenant au moins une patte flexible (24) avec une extrémité (24a) sur lequel vient buter la collerette de verrouillage (14) en position de couplage, pour empêcher un retrait à partir de la position de couplage,la languette flexible étant circonscrite par rapport à l'axe entre une deuxième distance radiale R2 et une troisième distance radiale R3, supérieure à la deuxième distance radiale R2, caractérisé en ce que R2 > R1. Figure pour l'abrégé: figure 2
Patent WO-2015121550-A1 (WO)
Title: Dispositif de lecture d'un code d'identification sur une feuille de verre en defilement
Inventor: PERROTTON CÉDRIC
IPC: G06K7/14
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le dispositif comprend: -un éclairage; -une caméra configurée pour acquérir au moins une image d'au moins une partie du symbole, le substrat en défilement étant éclairé par l'éclairage; -un calculateur relié à la caméra et configuré pour être apte à mettre en œuvre une étape de traitement d'image dans laquelle l'image acquise est traitée par le calculateur et décodée. La caméra utilisée est linéaire et l'éclairage est de type Darkfield. En outre, le dispositif est configuré pour réaliser, préalablement à l'étape de traitement par le calculateur, plusieurs acquisitions d'images avec la caméra linéaire de différentes parties du symbole.
Patent WO-2016124842-A1 (WO)
Title: Adsorbants zeolithiques de haute surface externe et leurs utilisations
Inventor: LUTZ CÉCILE
IPC: B01J20/18
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour la séparation de gaz, d'au moins un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe de type FAU, ledit adsorbant présentant une surface externe supérieure à 20 m 2  ⋅ g -1 , une teneur en phase non zéolithique (PNZ) telle que 0 < PNZ ≤ 30%, et de ratio atomique Si/AI compris entre 1 et 2,5. L'invention concerne également un matériau adsorbant zéolithique présentant un rapport Si/AI tel que 1 ≤ Si/AI < 2,5, un volume mésoporeux compris entre 0,08 cm 3 ⋅ g -1  à 0,25 cm 3  ⋅ g -1 , un rapport (Vmicro - Vméso) / Vmicro compris entre -0,5 et 1,0, bornes non incluses, et une teneur en phase non zéolithique (PNZ), telle que 0 < PNZ ≤ 30%.
Patent WO-2017009580-A1 (WO)
Title: Implant penien notamment pour transsexuel femme vers homme
Inventor: GOMEZ-LLORENS CHRISTOPHE
IPC: A61F2/26
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un implant pénien comportant un corps allongé érectile (2) supporté par un support d'ancrage symphysaire (3). Selon l'invention, le support d'ancrage symphysaire (3) comporte une plaque de fixation (25) présentant une face d'appui (26) s'étendant dans un plan et en ce que le corps érectile (2) s'étend à partir de la face opposée à la face d'appui, selon une direction faisant avec le plan de la face d'appui, un angle d'inclinaison compris entre 5 et 30° et de préférence entre 10 et 20°, le corps érectile (2) comportant à son extrémité opposée de celle pourvue du support d'ancrage symphysaire, une partie renflée (4) formant un gland.
Patent WO-2018096223-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération et de transmission distante d'un processus de prédiction d'un état d'un dispositif local
Inventor: CAMBOT JEAN-MICHEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: Le procédé (100) de génération et de transmission distante d'un processus de prédiction d'un état d'un dispositif local comporte: -une étape (105) primaire de capture d'une valeur représentative d'au moins une grandeur physique relative au fonctionnement du dispositif local, -une étape (110) de transmission, via un réseau de données, de chaque valeur captée à un serveur distant du dispositif, -une étape (115) de génération, par le serveur distant, d'un processus de prédiction associant au moins une séquence de chaque valeur captée à un état du dispositif en fonction d'au moins une détection passée de l'état associée à la capture passée d'au moins une valeur de la grandeur physique, -une étape (120) de transmission par le serveur distant, via un réseau de données, du processus généré au dispositif local, -une étape (125) d'enregistrement, au niveau du dispositif local, du processus transmis et -de manière itérative: -une étape (130) secondaire de capture locale d'une valeur représentative de la grandeur physique et -une étape (135) de prédiction locale d'un état du dispositif en fonction de la valeur captée et du processus de prédiction enregistré localement par le dispositif.
Patent WO-2018073517-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une puce microelectronique destinee a etre hybridee a une deuxieme puce
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une première puce microélectronique (P1) comportant une couche (13) d'intérêt ayant une face (11) de connexion, destinée à être hybridée à une deuxième puce microélectronique (P2), comportant les étapes suivantes : - dépôt d'une couche de colle (14) sur une face (13a) de la couche d'intérêt (13) opposée à la première face (11) de connexion; - fixation d'une couche dite poignée (15) sur la couche de colle (14); - préalablement aux étapes de dépôt de la colle et de fixation de la couche poignée (15), détermination d'une épaisseur maximale (F1) et des valeurs minimale (F2) et maximale (F3) du module d'Young de la couche de colle (14) d'une part, et de l'épaisseur minimale (F4) de la couche poignée (15) d'autre part.
Patent WO-2019102083-A1 (WO)
Inventor: GAILLARD LOÏC
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-11-23
Abstract: The present application concerns, in particular an application head specially designed to produce composite material parts, comprising an application system, guidance means (3) defining a guidance plane (P) and an immobilising system (7) for immobilising a fibre, the immobilising system (7) comprising a first jaw (71) that can move in translation in an immobilising direction (Tb) between an inactive position and an active position (82), and a second jaw (73) that can move in translation in the immobilising direction (Tb) between an inactive position and an active position (Θ4), the first and second jaw (71, 73) abutting one another in their respective active positions (Θz, Θ4).
Patent WO-2018206884-A1 (WO)
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-05-04
Abstract: The present invention relates to a vehicle glass panel (1) comprising at least one glazed element (2) and at least one base (5) for reversibly attaching at least one interior accessory, such as an interior rear view mirror or an interior display screen, to said glazed element (2), said base (5) being based on a plastic material and having a body (50), an exterior face (51) situated opposite the interior face (22) of said glazed element, an interior face (52) and a cavity (54) for attaching another accessory opposite the interior face (22) of said glazed element, such as a sensor, characterised in that said base (5) further comprises a metal part (6) which has: - at least one embedded portion (60), and preferably two embedded portions (60) situated inside the body (50) of said base (5), - at least one exterior projecting portion (61), and preferably two exterior projecting portions (61), projecting further out than said exterior face (51) of said base (5) and in the direction of the interior face (22) of said glazed element, and - at least one interior projecting portion (62) which projects further inwards than said interior face (52) of said base (5).
Patent WO-2019180358-A1 (WO)
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C15/06
Filed: 2019-03-18
Abstract: The invention relates to a heavy goods vehicle tyre (1) with a radial carcass reinforcement (2) formed by a single ply of metal reinforcement elements, turned up around a bead wire (4) so as to be anchored in each of the beads (3). According to the invention, the ply turnup (8) of the carcass reinforcement ply (2) and the main portion (7) of the carcass reinforcement ply (2) are coupled and a passive radiofrequency communication module (20) is arranged opposite the coupling zone at the interface between two layers of rubber mixtures (11, 14).
Patent WO-2020065209-A1 (WO)
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-09-25
Abstract: The invention relates to a medical robot (10) comprising a motorized mobile base (13), spatial-location sensors (17) secured to the mobile base, and a control unit (16) that stores in memory an intervention plan comprising at least one action to be performed on the anatomy of interest of a patient (30). The control unit is configured to: - detect, from information coming from the spatial-location sensors(17), a position of the anatomy of interest of the patient with respect to the medical robot, - identify, from the position of the anatomy of interest of the patient and from the intervention plan, at least one favourable position of the mobile base of the medical robot for which position the medical robot is capable of performing the action or actions from the intervention plan, - move the mobile base of the medical robot into an optimal position selected from among the favourable position or positions identified.
Patent WO-2021224560-A1 (WO)
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S7/4912
Filed: 2021-04-23
Abstract: Un procédé et un système (10) de détection et de télémétrie par impulsions de rayonnement électromagnétique permettent de caractériser une distribution de vitesse radiale (vr) en fonction d'une distance d'éloignement (de) à l'intérieur d'une zone d'exploration (ZE). Une réponse impulsionnelle du système est utilisée pour décomposer un signal de mesure (SM) qui est collecté à chaque séquence d'acquisition effectuée pour une mesure utile. Le résultat de la décomposition comprend une estimation de la distribution de vitesse radiale en fonction de la distance d'éloignement.
Patent WO-2021245339-A1 (WO)
Inventor: CAHEN JEAN
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-05-26
Abstract: The invention relates to a turbine nozzle for a turbine engine, comprising two annular walls (36, 38) extending about the same axis (X), the walls (36, 38) being connected to each other by blades (34) having an aerodynamic profile, the nozzle being divided into sectors and comprising several nozzle sectors (32) arranged circumferentially end-to-end about a longitudinal axis (X). According to the invention, the blades (34) comprise first blades (40) made from a first metal alloy, and second blades (42) made from a second metal alloy different from the first alloy, each nozzle sector (32) comprising first blades (40) and second blades (42). The invention also relates to a turbine engine, in particular of an aircraft, comprising at least one such nozzle. The invention also relates to a method for manufacturing such a nozzle in which each of the sectors (32) is produced, for example, by additive manufacturing.
Patent WO-2021260308-A1 (WO)
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04L1/00
Filed: 2021-06-18
Abstract: The present invention relates to a message method intended for an OMAMRC telecommunication system with  M  sources s i  iε{ 1,...,  M ], potentially  L  relays (r 1 ..., r   
   L   
   ) and a destination. The transmission is of FDM type in a band divided into B mutually orthogonal sub-bands. The method comprises: a simultaneous transmission of the  M  sources in a time interval with allocation of at least one sub-band per source and at least one cooperative retransmission for a time interval of at least one relay node taken from among the  M  sources and the  L  relays which is selected using a selection strategy with allocation of at least one sub-band per node selected.
Patent WO-2022162309-A1 (WO)
Title: Vitrage feuillete coulissant a retrait interieur et procede de fabrication de ce vitrage
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: B60J1/17
Filed: 2022-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1') de véhicule, comportant une vitre (2') bombée et feuilletée, avec : - dans la totalité d'une partie visible de la vitre (VP) : un retrait intérieur (9) d'un chant (51) d'une feuille de verre intérieure (5) présentant une largeur (W) comprise entre 0,8 mm et 5,0 mm, et - dans une partie cachée de la vitre (HP) : au moins une zone cachée d'alignement (HAZ1) dans laquelle le chant (51) de la feuille de verre intérieure (5) et le chant (41) de la feuille de matière adhésive (4) sont tous les deux dans le prolongement latéral du chant (31) de la feuille de verre extérieure (3).
Patent WO-2023111421-A1 (WO)
Inventor: CAZAUBON DAMIEN
IPC: C04B35/00
Filed: 2022-12-02
Abstract: Une installation de traitement thermochimique (100) comprend une chambre de réaction (140) et une chambre de préchauffage (110) comprenant un premier compartiment (111) définissant un premier chemin de circulation de gaz entre une première entrée de gaz (1110) et la chambre de réaction. La chambre de préchauffage (110) comprend en outre au moins un deuxième compartiment (112) indépendant du premier compartiment (111) définissant un deuxième chemin de circulation de gaz entre une deuxième entrée de gaz (1120) et la chambre de réaction (140), le deuxième compartiment contenant un précurseur métallique ou métalloïde sous forme solide (1125) présent dans le deuxième chemin de circulation de gaz.
Patent WO-2023111482-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un nouveau type d'ergol pour la propulsion electrique
Inventor: LEMAIRE PASCAL
IPC: F03H1/00
Filed: 2022-12-16
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation de l'hexafluorure d'uranium UF 6  appauvri comme ergol dans un propulseur électrique.
Patent WO-2023209287-A1 (WO)
Inventor: JUNILLON THOMAS
IPC: C12Q1/04
Filed: 2023-04-25
Abstract: The invention relates to a gelled reaction medium for the detection, identification, enumeration and/or isolation of at least one target microorganism in a sample that may contain same, comprising at least one binding partner specific to a component of a target microorganism or of a component derived from said microorganism, coupled to at least one nanoparticle to form at least one binding conjugate.
Patent WO-2023237826-A1 (WO)
Title: Rear reinforcement for a sill
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/02
Filed: 2023-05-10
Abstract: The invention relates to a rear reinforcement (14) for a sill (2), the rear reinforcement being intended for cooperating with a sill (2) of a motor vehicle. According to the invention, the rear reinforcement (14) has, at a front longitudinal edge (20), a tongue which projects with regard to the front longitudinal edge (20) and relative to the longitudinal axis.
Patent WO-2023170355-A1 (WO)
Title: Traceability system using a capsule and implementation method thereof
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G07D7/004
Filed: 2023-03-01
Abstract: The invention relates to a traceability system for a product protected by a capsule, the system comprising a secure-access digital traceability platform, at least two databases, and a capsule marked on an outer face with at least a first tracking code, the traceability system being characterised in that: - the first tracking code is marked in the form of one or more mutually identical first tracking codes which are positioned around a skirt of the capsule, or in the form of a single tracking code marked on the top of the capsule; and - the digital platform is connected to a first database, referred to as "BD-A" and to a second database, referred to as "BD-B", the databases "BD-A" and "BD-B" respectively having specific write and/or read access authorisation, respectively, and data associated with the first tracking code, and in that - BD-A comprises at least one shared register available in read-only form from the database BD-B. The invention also relates to a method for implementing the system.
Patent WO-2023198981-A1 (WO)
Title: Stator part having a fin, in a turbine engine
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D5/14
Filed: 2023-04-07
Abstract: The invention relates to a stator part (20) of a turbine engine, comprising a platform (22), a blade (24, 26) extending radially relative to a central axis (A), and a fin (28) extending radially from a fin root (44) to a fin tip (46), the fin comprising a lower side (48) and an upper side (50), each point (100) of the lower side or of the upper side defining a radial axis (Ar) passing through the point, each plane (Pr) that includes the radial axis defining a section (S) of the lower side or of the upper side, an angle defined in the plane between the root profile and a tangent to the section at an intersection (104) of the section and of the root profile being less than or equal to 45 degrees, the section being located between the root profile and the tangent.
Patent WO-2024023415-A1 (WO)
Title: Dispositif de support multifonction pour calandre de véhicule.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R13/00
Filed: 2023-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1 ) de fixation d'accessoires (2) sur une calandre, conçu pour fixer au moins deux caméras (6) d'assistance et un emblème (5), le dispositif (1 ) présentant une platine (9) s'étendant entre une face avant (10) et une face arrière, la platine (9) présentant au moins deux ouvertures (12), chacune conformée pour permettre le montage d'une caméra (6) sur la face arrière pour observer l'environnement du véhicule à travers l'ouverture (12), la face avant (10) présentant une zone de réception (13) conçue pour recevoir et fixer l'emblème (5). L'invention concerne également un ensemble (26) comprenant un dispositif (1 ), au moins une caméra (6) d'assistance à la conduite, chaque caméra (6) étant montée sur la face arrière de sorte à observer l'environnement du véhicule à travers une des ouvertures (12) et un emblème (5) fixé dans la zone de réception (13).
Patent WO-2004074293-A1 (WO)
Title: Derives condenses de bicyclo[3.1.0]hex-4-ene utilises en tant qu'agents antibacteriens
Inventor: LATTMANN ERIC
IPC: C07D491/04
Filed: 2004-02-09
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I), dans laquelle A représente carbone, soufre, oxygène ou azote ; B représente carbone ou azote ; X représente oxygène ou soufre, Y représente hydrogène, un halogène, une fraction hétérocyclique substituée ou non, alkyle, alkyloxy, alkylcarbonyle, alkyloxycarbonyle, alcényle, alcényloxy, alcénylcarbonyle, alcényloxycarbonyle, alcynyle, alcynyloxy, alcynylcarbonyle, alcynyloxycarbonyle, aryle, benzyle, aryloxy, arylcarbonyle, aryloxycarbonyle substitués ou non, linéaires ou ramifiés, ainsi que des équivalents sulfurifères de ces fractions oxy, carbonyle et oxycarbonyle ; Z représente hydrogène, un halogène, une fraction hétérocyclique substituée ou non, alkyle, alkylcarbonyle, alkyloxycarbonyle, alcényle, alcénylcarbonyle, alcényloxycarbonyle, alcynyle, alcynylcarbonyle, alcynyloxycarbonyle, aryle, benzyle, arylcarbonyle, aryloxycarbonyle substitués ou non, linéaires ou ramifiés et des équivalents sulfurifères desdites fractions carbonyle et oxycarbonyle, non compris le composé, dans lequel A et X représente oxygène, B représente azote, Y représente chlore et Z représente méthyle. L'invention concerne également l'utilisation desdits composés dans la prévention ou l'amélioration des infections bactériennes.