baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022997-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une degradation d'un dispositif embarque d'un aeronef incluant la determination d'un seuil de comptage
Inventor: MASSE JEAN-REMI ANDRE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2014-06-25
Abstract: Un procédé de surveillance d'une dégradation d'un dispositif embarqué d'un aéronef, mise en œuvre par un calculateur, le degré de la dégradation du dispositif embarqué étant défini par un score d'anormalité formé par le comptage d'occurrences d'anomalies constatées par un système de contrôle du dispositif, le procédé de surveillance comprenant une étape de comparaison d'un score d'anormalité obtenu pour une séquence d'observation de longueur (n, t) donnée à un seuil de décision (ks) et une étape d'émission d'une alarme en cas d'atteinte ou dépassement du seuil de décision (ks), le seuil de décision (ks) étant déterminé automatiquement pour une probabilité d'alarme donnée Pa, correspondant à la probabilité qu'une alarme soit émise au cours du procédé de surveillance alors que le dispositif embarqué est sain, au moyen des étapes suivantes : - une étape d'obtention d'un score d'anormalité (r) sur au moins une séquence de référence correspondant à des vols de l'aéronef sans dégradation et de longueur (m, tc) égale à une pluralité de longueurs (n, t) de séquences d'observation ; une étape d'ajustement d'une loi de probabilité discrète permettant de retrouver le score d'anormalité (r) obtenu sur la séquence de référence; - une étape de calcul du seuil de décision (ks) tel, qu'en appliquant la loi de probabilité discrète ajustée lors de l'étape précédente à une séquence d'observation ayant la longueur donnée (n), la probabilité qu'un score d'anomalie supérieur ou égal au seuil de décision (ks) se produise soit inférieure à la probabilité d'alarme donnée Pa, ou une probabilité élémentaire fonction de Pa dans le cas où une stratégie de confirmation est utilisée.
Patent FR-3023161-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement pour une colonne de levage d'une table d'operation
Inventor: MERLO PAOLO
IPC: A61G13/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) de déplacement d'une colonne de levage, par exemple d'une colonne de levage d'une table d'opération, comportant un bâti (15) comprenant une partie inférieure comportant des moyens de roulement (22) et une partie supérieure comportant des moyens d'accrochage (29), lesdits moyens d'accrochage comportant au moins une zone d'appui (31), destinée à l'appui d'une partie inférieure d'une zone d'accrochage de la colonne de levage, une surface de butée supérieure destinée à coopérer avec une partie supérieure de ladite zone d'accrochage, et une surface de butée inférieure (32) destinée à coopérer avec la partie inférieure de ladite zone d'accrochage, les surfaces de butée inférieure et supérieure étant opposées, décalées horizontalement et verticalement l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3024671-A1 (FR)
Title: Procede permettant de gerer la diversite de l’epaisseur des pieces en tole destinees a etre assemblees dans un meme outil de ferrage
Inventor: BROSSAUD JULIEN
IPC: B21D37/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Procédé permettant de gérer la diversité de l'épaisseur des pièces en tôle (C) destinées à être assemblées dans un même outil de ferrage, cet outil comportant des organes d'appui et de serrage (2, 3) des pièces en tôle (C), caractérisé en ce qu'on réalise sur certaines pièces en tôle (C), dans la zone où la pièce (C) doit être positionnée entre les organes d'appui et de serrage (2, 3), un embouti (5) de hauteur (h) variable pour compenser les différences d'épaisseur, de telle sorte qu'on puisse assembler des pièces (C) ayant différentes épaisseurs sans avoir à modifier les organes d'appui et de serrage (2, 3) de l'outil de ferrage.
Patent FR-3024930-A1 (FR)
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H03M1/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention concerne un circuit de transmission de données pour transmettre un signal de données sur une ligne de transmission (202), ce circuit comprenant un convertisseur numérique-analogique , DAC, (212) capable de générer 2N niveaux de tension continue différents, dans lequel le DAC (212) est adapté à recevoir des valeurs numériques de N bits, et pour chaque valeur numérique, à sélectionner, en se basant sur les valeurs numériques, l'un des 2N niveaux de tension continue et à appliquer le niveau de tension continue sélectionné sur la ligne de transmission (202).
Patent FR-3025112-A1 (FR)
Title: Methode de controle d'une zone ciblee du cœur, methode d'ablation d'une zone ciblee du cœur, systemes associes
Inventor: MARQUET FABRICE
IPC: A61N7/02
Filed: 2014-09-02
Abstract: Méthode de contrôle d'un faisceau de signaux ultrasonores focalisé (FUS) en une zone du cœur, comprenant : ▪ une acquisition du rythme de l'électrocardiogramme (ECG) du cœur ; ▪ une acquisition d'au moins une image d'une région du cœur dans laquelle une zone ciblée (Zc) est repérée; ▪ une génération d'un premier faisceau (FUS) de signaux ultrasonores focalisé dans la zone ciblée (ZC), lesdits signaux étant configurés en phase pour générer au moins une impulsion dans une zone focalisée (ZF); ▪ un asservissement dynamique de la position de la zone focalisée (ZF) sur la position de la zone ciblée (ZC) ; ▪ une détermination d'une température de la zone focalisée (ZF) à partir d'une acquisition d'au moins une image au moyen d'un système d'imagerie.
Patent FR-3026347-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement comprenant un element en protuberance dans une rainure transversale
Inventor: GUIMARD BRUNO
IPC: B60C13/02
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2) et une zone épaule (3), la bande de roulement étant destinée à entrer en contact avec une chaussée pour former une aire de contact (A), ladite bande de roulement (2) comportant une pluralité de rainures sensiblement transversales (23) débouchant dans la zone épaule (3) du pneumatique (1). Elle se caractérise en ce que la bande de roulement (2) comporte dans au moins une des rainures transversales (23) un élément (26) faisant protubérance par rapport à un fond (230) de ladite rainure transversale (23) et en ce que l'aire de contact (A) étant délimitée par un bord (Ab), l'élément en protubérance (26) est situé à proximité de ce bord (Ab).
Patent FR-3026298-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau ridée, comprenant : l'application topique sur la peau d'un thiol ou d'une composition, notamment cosmétique, le contenant, en laissant poser pendant une durée allant de 1 minute à une heure, suivi de l'application sur la peau traitée d'une composition, notamment cosmétique, comprenant un polymère polysaccharide greffé de groupements (méth)acrylate.
Patent FR-3027052-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube creuse composite par flexion d'un capot, et aube pouvant etre fabriquee par ce procede
Inventor: DELALEAU PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-10-13
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une aube creuse composé d'un capot (5) et d'une partie principale (1) dans laquelle des cavités (4) ont été formées, repose sur la fabrication de saillies (6) sous le capot (5), imbriqué dans des élargissements (10) au fond d'une ouverture (8) de la partie principale (1) et de la création d'une flexion sur le capot (5) pour lui faire passer la partie extérieure, plus étroite, de l'ouverture (8). On peut peser sur des nervures (14) établies temporairement sur la face extérieure (7) du capot (5). Conformément à l'invention, le capot (5) comprend une partie centrale amincie (12) à sa face inférieure afin de faciliter la flexion.
Patent FR-3027343-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant un anneau de stator auto-porte
Inventor: LEDUC MATHIEU LOUIS JEAN
IPC: F01D11/14
Filed: 2014-10-15
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble rotatif pour turbomachine permettant un meilleur contrôle du jeu radial entre deux pièces coaxiales. Il comprend un rotor comportant au moins deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) munis d'une pluralité d'aubes mobiles (20), et une virole de rotor (50), annulaire, reliant lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) ; un stator comportant au moins un étage statorique (11), muni d'une pluralité d'aubes fixes (30), prévu entre lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b), et un anneau de stator (60), annulaire, monté sur lesdites aubes fixes (30) ; l'un (50) des éléments parmi la virole de rotor et l'anneau de stator porte au moins une léchette (51) configurée pour coopérer avec une piste abradable (21) portée par l'autre (60) desdits éléments ; l'anneau de stator (60) est monté sur les aubes fixes (30) par l'intermédiaire d'un dispositif d'accrochage mettant en jeu une pluralité de fentes radiales (66), chaque fente étant pratiquée dans une patte radiale (63) de l'anneau de stator (60) ou une patte radiale (35) solidaire des aubes fixes (31), et une pluralité de pions (67), chaque pion (67) étant porté par une patte radiale (63) de l'anneau de stator (60) ou une patte radiale (35) solidaire des aubes fixes (30) et configuré pour s'engager dans une fente correspondante (66) desdites fentes radiales.
Patent FR-3028658-A1 (FR)
Title: Agencement de cable d'alimentation de batterie de vehicule
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: H01B9/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de câble d'alimentation (7, 8) comportant un tronçon de câble rigide (9) pour la connexion d'une batterie (2) pour relier électriquement un générateur et/ou un démarreur d'un véhicule, caractérisé en ce que le tronçon de câble rigide (9) est prolongé par un câble souple (10) pour connecter la borne positive (4) et la borne négative (3) de la batterie (2).
Patent FR-3031264-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de contenus multimedias
Inventor: CREUSOT DANIEL
IPC: H04N21/20
Filed: 2014-12-24
Abstract: Ce système (100) de distribution de contenus multimédia comportant : - un serveur (RTBS) de diffusion de contenu multimédia en temps réel ; et - un système centralisé (NPVR) apte à enregistrer dans au moins un serveur (PSS) de stockage du réseau au moins un contenu multimédia diffusé par ledit serveur de diffusion (BS) sur réception d'une demande d'enregistrement (REQREC) émise par un utilisateur. Le système centralisé (NPVR) comporte un module de communication (MCOM) apte à transmettre en haute définition, au moins une partie dudit contenu multimédia à un équipement (PVR) de cet utilisateur, avant que l'utilisateur ne formule une requête pour visualiser ledit contenu.
Patent FR-3041117-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour standardiser la prise de vue du cou
Inventor: THIRION JEAN PHILIPPE
IPC: G03B15/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour standardiser la prise de vue d'un sujet (S). Le dispositif est constitué d'une monture (1) munie de moyens de visée (2), constituée de deux branches latérales prenant appuis sur ou autour des oreilles du sujet (S) et solidarisées par une barre transversale prenant appuis sur l'arête du nez, d'une mire (3) et d'un système de prise de vue (4). La prise de vue est déclenchée lorsque les moyens de visée (2) visent la mire (3). Le procédé met en œuvre le dispositif en plaçant le sujet et les parties du dispositif et assure la synchronisation de la visée et du déclanchement. Le dispositif et le procédé suivant l'invention sont particulièrement destinés à standardiser les prises de vue photographiques du cou et à en mesurer les caractéristiques et variations géométriques.
Patent FR-3031389-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de debit dynamique d’une machine hydraulique, utilisant trois capteurs de pression et un volume ferme equivalent a celui de la machine
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01F9/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: Procédé de mesure de débit dynamique d'une machine hydraulique comportant les étapes suivantes : - on remplace la machine hydraulique par un volume fermé (22) relié alternativement à deux circuits (2, 12) par une électrovanne (8) pilotée à la fréquence correspondant à celle de la machine ; - on réalise des mesures dynamiques des trois capteurs (10, 20), on en déduit pour chaque capteur la vitesse estimée puis le débit (Qbp(f), Qhp(f)) estimé, pour obtenir le module de compressibilité ; - on mesure la variation de pression (P) dans le volume fermé (22), qui donne avec le module de compressibilité le débit dynamique réel (Q(f)) en sortie, puis par comparaison entre ce débit réel et le débit estimé on étalonne les capteurs de pression, qui donnent en répétant ces mesures avec la machine hydraulique des valeurs précises de pression et de débit (Q(f)).
Patent FR-3035051-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite a rattrapage de jeu pour balai d'essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité 1 pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant au moins un support longitudinal ainsi qu'une lame destinée à être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité 1 comprenant un logement 5 apte à recevoir une partie terminale du support longitudinal, l'embout d'extrémité comprenant au moins un moyen de verrouillage 7 de la partie terminale du support longitudinal en position engagée dans le logement 5, ledit embout d'extrémité 1 comprenant au moins un moyen 43 formant butée contre la partie terminale du support longitudinal, caractérisé en ce que le moyen 43 est flexible de sorte à générer un appui du moyen de verrouillage 7 contre le support longitudinal. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3036199-A1 (FR)
Title: Procede de controle adaptatif d’un ensemble de commande
Inventor: AIOUN FRANCOIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle en position d'un ensemble comprenant : un actionneur (6) électrique comportant un élément mobile à commander, un capteur de position de l'élément mobile, des moyens de commande de l'actionneur (6) comprenant un régulateur (13) dit optimal destiné à être appliqué en fonctionnement courant, caractérisé en ce qu'il comprend une phase préalable à la commande de l'actionneur (6) par ce régulateur (13) optimal comprenant : - Une étape d'excitation de l'actionneur (6) par un second régulateur (12), - Une étape d'acquisition des valeurs de commandes (u(k)) et de position (y(k)) de l'actionneur (6) pendant cette étape, - Une étape d'identification dans laquelle on calcule les valeurs des paramètres d'un modèle de l'actionneur (6) à partir des valeurs acquises, - Une étape de calcul du régulateur (13) optimal à appliquer à partir des valeurs obtenues des paramètres du modèle de l'actionneur (6).
Patent FR-3037281-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d’un reservoir d’air d’un systeme de recyclage de l’air
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de remplissage d'un réservoir d'air (21) d'un système de recyclage de l'air (2B) au sein d'un habitacle (3) de véhicule automobile lors d'un trajet, le procédé comprenant : - une étape (E2) de détermination des niveaux de pollution de l'air extérieur (2A) le long du trajet du véhicule afin de définir des zones dont le niveau de pollution est faible et des zones dont le niveau de pollution est élevé, - une étape (E3) de remplissage du réservoir avec de l'air extérieur (2A) lorsque le véhicule passe dans une zone dont le niveau de pollution est faible, - une étape (E4) d'injection d'air (2C) du réservoir dans l'habitacle lorsque le véhicule passe dans une zone dont le niveau de pollution est élevé.
Patent FR-3022655-A1 (FR)
Title: Procede pour simuler la fourniture en temps reel, a un equipement avionique, de donnees sur un systeme de bord d'un aeronef
Inventor: DABROWSKI STEPHEN
IPC: G06F13/38
Filed: 2015-06-19
Abstract: Procédé pour simuler la fourniture en temps réel, à un équipement avionique (24), de données sur un système de bord d'un aéronef comportant la réception des données de simulation et la fourniture des données simulées à l'équipement avionique (24).
Patent FR-3041564-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un motif decoratif sur un composant en materiau polymere synthetique metallise
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un motif décoratif (7) au moyen d'un rayonnement laser sur la surface d'un composant en matériau polymère synthétique, surface revêtue au préalable d'une couche d'un matériau métallique caractérisé en ce que le matériau polymère synthétique est transparent audit rayonnement laser, c'est-à-dire présente un coefficient de transmission d'au moins 25% dans la longueur d'onde dudit rayonnement, et en ce que ledit procédé comporte une étape d'exposition d'au moins une première zone (8) de la surface métallisée à un balayage par rayonnement laser dont la quantité d'énergie totale délivrée sur ladite surface dans ladite au moins première zone (8) est supérieure d'au moins 20% à celle nécessaire pour réaliser l'ablation de ladite couche métallique sans dégradation de la surface dudit matériau, de sorte à provoquer sur la au moins une première zone (8) simultanément la disparation de la couche métallique et une modification de l'état de la surface du matériau.
Patent FR-3042030-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation associee
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/10
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (3) entre un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur (3) comprenant : - un faisceau d'échange thermique (5) définissant un empilement alterné de premiers canaux de circulation (7) du premier fluide et de deuxièmes canaux de circulation (8) du deuxième fluide, et - des perturbateurs (12) d'écoulement du deuxième fluide agencés dans les deuxièmes canaux de circulation (8). Selon l'invention, l'échangeur thermique (3) présente au moins une zone libre dépourvue de perturbateurs (12) dans les deuxièmes canaux de circulation (8), et comprend en outre au moins un dispositif de vibrations (21) comprenant au moins un émetteur (25) agencé sur une zone libre dépourvue de perturbateurs (12) d'un deuxième canal de circulation et apte à générer des ondes acoustiques dans le faisceau d'échange thermique (5), de manière à améliorer l'échange thermique entre le premier fluide et le deuxième fluide. L'invention concerne aussi une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comprenant un tel échangeur thermique (3).
Patent FR-3028659-A1 (FR)
Title: Condensateur hermetiquement ferme pour dispositif medical implantable
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/10
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un condensateur électrolytique humide (10) comprenant une anode, un fil d'anode (220), un électrolyte, un boîtier (12) ayant une paroi qui définit un orifice de fil d'anode (34), et un ensemble d'étanchéité (300). L'ensemble d'étanchéité (300) est raccordé au boîtier (12) au niveau de l'orifice de fil d'anode (34), et une partie du fil d'anode (220) s'étend à travers celui-ci. L'ensemble d'étanchéité (300) comprend un tube isolant (306), une plaque métallique (301), et une bague élastomère (311). Le tube reçoit le fil d'anode (220) et a une première partie s'étendant à travers l'orifice de fil d'anode (34) et une seconde partie située dans un intérieur du boîtier (12). La plaque est adjacente à une surface extérieure (27) de la paroi, couvre l'orifice de fil d'anode (34), et contient un orifice. La bague est positionnée adjacente à une surface intérieure de la paroi et contient un orifice.
Patent FR-3047564-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de vitesse anemometrique d'un aeronef
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G01P5/16
Filed: 2016-02-09
Abstract: Sonde de mesure anémométrique pour aéronef, montée sur la peau externe d'un aéronef, et placée dans le courant d'air entourant ce dit aéronef, cette sonde comprenant un moyen de chauffage électrique consommant une puissance électrique globale W, la partie avant du mât profilé étant placée en amont du courant d'air et constituant un bord d'attaque de forme arrondie de rayon moyen R, les points situés sur ce dit bord d'attaque placés les plus en amont constituant une ligne appelée arête de bord d'attaque, le moyen de chauffage comprend deux systèmes de chauffage : un système principal et un système secondaire. Le système principal comprend au moins une canne chauffante R1 de diamètre externe supérieur à 3 mm consommant une puissance W1 supérieure à W/2 et le système secondaire comprend au moins un fil chauffant flexible de diamètre inférieur à 2 mm, de résistance R3 et consommant une puissance électrique W2 inférieure à W/2.
Patent FR-3050025-A1 (FR)
Title: Gyrometre optique resonant compact a trois frequences
Inventor: SCHWARTZ SYLVAIN
IPC: G01C19/72
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un gyromètre optique passif résonnant (50) comprenant une cavité (C) et fonctionnant avec trois fréquences, et comprenant : -un premier laser d'injection (L1) configuré pour injecter un premier faisceau optique (F1) dans la cavité dans un premier sens, -un deuxième laser d'injection (L2) configuré pour injecter un deuxième faisceau optique (F2) dans la cavité selon un sens opposé au premier sens, - un troisième laser d'injection (L3) configuré pour injecter un troisième faisceau optique (F3) dans la cavité selon l'un des deux sens précités, un laser parmi l'un des lasers d'injection étant choisi comme laser maître (L1) présentant une fréquence maître (f1), les deux autres laser d'injection étant dénommés respectivement premier (L2) et deuxième (L3) lasers esclaves présentant respectivement une première (f2) et une deuxième (f3) fréquence esclave, -un dispositif d'asservissement maître (DA1) -un premier étage d'asservissement comprenant un premier (D2) et un deuxième (D3) dispositif esclave, - un deuxième étage d'asservissement comprenant un premier (OPLL2-1) et un deuxième (OPLL3-1) dispositif de verrouillage de phase optique comprenant respectivement un premier (Osc2) et un deuxième (Osc3) oscillateur esclaves configurés pour générer un premier et d'un deuxième signal de décalage radiofréquence.
Patent FR-3051119-A1 (FR)
Title: Dispositifs implantables
Inventor: ACTIS JEAN MICHEL
IPC: A61M39/02
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs implantables (1). L'objet de l'invention est de proposer un dispositif implantable (1) qui peut être implanté facilement et en toute sécurité conjointement avec un autre dispositif (2, 3). Cet objet est satisfait selon l'invention par un dispositif implantable (1), qui est caractérisé en ce qu'il présente des éléments de fixation (7, 9) pour une liaison avec un autre dispositif implantable, notamment une chambre implantable (2) ou un cathéter (3). Le dispositif implantable (1) selon l'invention peut être avantageusement fixé à un autre dispositif implantable (2, 3) par ses éléments de fixation (7, 9). Une seule intervention est nécessaire pour l'implantation des deux dispositifs (1, 2, 3). Il n'est pas nécessaire de fixer le dispositif implantable (1) séparément dans le tissu du patient.