baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025036-A1 (FR)
Title: Procede de traitement automatique d'un code source en vue de sa certification aeronautique; produit programme d'ordinateur associe
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: G06F17/27
Filed: 2014-08-25
Abstract: Ce procédé traite un code source initial (CSI), en langage C ou C++, pour générer un code source simplifié (CSS) respectant des contraintes d'écriture requises pour la certification, en générant, suite à une analyse textuelle des fichiers de programmation et de commandes du code source initial, une liste des fichiers de programmation utiles à la compilation et un graphe d'appel des constantes et des fonctions définies par des directives de compilation, puis en marquant les nœuds du graphe d'appel qui correspondent à des constantes ou des fonctions qui sont utiles pour la compilation d'au moins un fichier de programmations utile, et à recopier les instructions des fichiers de programmation utiles pour constituer des fichiers de programmation du code source simplifié, en ne recopiant pas les instructions qui correspondent à des définitions de constantes ou de fonctions qui, d'après le graphe d'appel, ne sont pas utiles à la compilation.
Patent FR-3026915-A1 (FR)
Title: Dispositif positionne sur un piquet de la vigne comportant deux tiges de circulation de curseurs porteurs des fils de palissage
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/06
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de manœuvrer les fils palisseurs pour les faire progresser et stopper suivant le développement de la vigne. Il est constitué d'un ou deux pliages positionnés sur un piquet retenant deux tiges (3) à cheval sur le fil d'accolage pour faire coulisser des curseurs (fig. : 2) fait d'une plaque métallique (4), d'un anneau (8) supportant le fil de palissage (5) et d'un ressort (11) pour le contraindre sur la tige. Pour remonter le fil palisseur, l'utilisateur fait glisser le curseur le long de la tige avec son fil palisseur et lorsqu'il s'arrête le curseur se positionne en oblique (fig. : 2) pour s'agripper sur la tige et le fil de palissage se retrouve situé à l'endroit adéquate. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture de la vigne.
Patent FR-3021076-A1 (FR)
Title: Barrette de montage d'un panneau par serrage sur un cadre porteur
Inventor: PARRENIN CEDRIC
IPC: G21F7/04
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne une barrette (31) de serrage d'un panneau (29) sur un profilé (28) d'une structure porteuse d'enceinte pour former une enceinte, cette barrette (31) comprenant un corps comprenant une base (42) prolongée par deux flancs (39, 41) délimitant conjointement une rigole rectiligne (38) destinée à chevaucher un bord de panneau (29) et un bord de profilé (32) pour les enserrer, l'un des flancs (41) comprenant plusieurs trous taraudés (44), chaque trou taraudé étant équipé d'une vis de serrage.
Patent FR-3023119-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H03K17/30
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) recevant une tension variable contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes et comprenant des ensembles (Di) de diodes électroluminescentes montés en série, pour chaque ensemble, un module de comparaison (COMPi) de la tension (VCi) à l'une des bornes de l'ensemble à au moins un premier seuil (Vlowi) et un module de commande (32) relié aux modules de comparaison et adapté, lors de chaque phase croissante, à interrompre la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble lorsque ladite tension dudit ensemble passe au-dessus du deuxième seuil ou lorsque ladite tension de l'ensemble, adjacent audit ensemble et traversé par le courant, passe au-dessus du premier seuil et, lors de chaque phase décroissante, à commander la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble lorsque ladite tension de l'ensemble, adjacent audit ensemble et traversé par le courant, passe au-dessous du premier seuil.
Patent FR-3023737-A1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage comprenant une lame de decoupe mobile et une lame de relevage, un presseur general et un presseur independant
Inventor: WENGLER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-07-16
Abstract: Presse d'emboutissage comprenant un bâti supérieur (13) mobile vers un bâti inférieur fixe (16), un presseur général (10) mobile vers une pièce en tôle supportée par un fond (14) mobile vers le bâti inférieur fixe (16), une lame de découpe (11) montée mobile vers ladite pièce en tôle pour découper celle-ci et une lame de relevage (15) portée par le bâti inférieur fixe (16) pour relever le bord de la pièce en tôle, la presse d'emboutissage étant caractérisée en ce qu'elle comprend un autre presseur (12) mobile vers le bâti inférieur (16) et indépendant dudit presseur général (10), la lame de découpe (11) étant portée par ledit presseur indépendant (12), des moyens permettant d'arrêter le déplacement dudit presseur indépendant (12) et de permettre la poursuite du déplacement du presseur général (10) et du fond mobile (14) après l'arrêt du presseur indépendant (12) pour permettre à ladite lame de relevage (15) de relever le bord de la pièce en tôle.
Patent FR-3024886-A1 (FR)
Title: Carter cylindre d'un moteur thermique
Inventor: BENSAID IDIR RIADH
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un carter cylindre (11a) d'un moteur thermique, notamment pour véhicule automobile, comprenant des cylindres (12) et une première chambre (2) et une deuxième chambre (3) de carter cylindre configurées de sorte à permettre l'échange de chaleur entre les cylindres (12) et un fluide caloporteur, la première chambre (2) et la deuxième chambre (3) de carter cylindre se trouvant de part et d'autre d'un plan (P) perpendiculaire aux axes (A1) des cylindres (12).
Patent FR-3025736-A1 (FR)
Title: Dispositif de toilage pour face plane d'une piece montee sur un tour
Inventor: GOURGUES CHRISTOPHE
IPC: B24B1/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: 1. Dispositif de toilage pour surface plane comprenant un support 2 pourvu de moyens pour tenir mécaniquement les deux extrémités d'une bande 4 abrasive ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un plan d'appui 5 située l'arrière de la bande abrasive au contact de celle ci lequel appui plan est monté orientable et souple.
Patent FR-3026392-A1 (FR)
Title: Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Inventor: LASNIER JACKY
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un flacon remplissable de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir (2) destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant un dispositif de distribution et étant équipé d'une soupape (4) de remplissage du réservoir (2) qui est agencée pour permettre la mise en communication d'une source (6) de produit avec ledit réservoir en vue de son remplissage, ladite soupape comprenant un conduit (7) de communication entre ladite source et ledit réservoir, ledit conduit présentant un siège (8) équipé d'un clapet (9) qui est mobile relativement audit siège entre une position de fermeture étanche et une position d'ouverture dudit conduit lorsque le flacon est dans une position retournée, la soupape (4) présentant un manchon supérieur (5b) dans lequel le clapet (9) est monté mobile en formant à l'intérieur dudit manchon une portion aval du conduit (7) qui débouche dans le réservoir (2) par l'intermédiaire d'un passage (22), ledit manchon supérieur présentant une géométrie cylindrique de révolution dans laquelle est formée une échancrure (23) qui est agencée pour que le passage (22) soit dissymétrique.
Patent FR-3030485-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de boues assistee par reactif floculant et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/14
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire consistant à mixer (4) lesdites boues de façon à les déstructurer et à abattre leur viscosité. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3030287-A1 (FR)
Title: Lunettes notamment destinees a la pratique d'une activite aquatique
Inventor: ALLOY VINCENT
IPC: A63B33/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne des lunettes notamment destinées à la pratique d'une activité aquatique, comprenant une monture (1) avec deux cerclages (2) dans lesquels respectivement une unité optique (3) est destinée à être assemblée par l'intermédiaire d'un dispositif de fixation réversible, chaque dispositif comprenant des moyens géométriques complémentaires prévus sur un bord interne (2i, 3i) de respectivement le cerclage (2) et l'unité optique (3), lesdits moyens comprenant une saillie (12) et une gorge (13) dans laquelle ladite saillie est apte à être montée pour assurer une fixation interne de ladite unité optique dans ledit cerclage, chaque dispositif comprenant deux pattes (16, 17) s'étendant vers l'arrière depuis un bord externe (2e, 3e) de respectivement le cerclage (2) et l'unité optique (3), une desdites pattes portant un bouton (18) et l'autre desdites pattes présentant une cavité (19) dans laquelle ledit bouton est apte à être inséré pour assurer un verrouillage externe de l'unité optique (3) dans le cerclage (2), au moins l'une desdites pattes étant déformable réversiblement pour permettre la disposition et le retrait dudit bouton dans ladite cavité.
Patent FR-3033112-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication en mode ptt ("push-to-talk") entre plusieurs utilisateurs d'un reseau de telephonie sans fil
Inventor: TORTI SERGE JEAN MARIE
IPC: H04W76/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: Système de communication en mode PTT (« Push-to-talk ») entre plusieurs utilisateurs d'un réseau de téléphonie sans fil, comprenant un serveur PTT, lequel comprend : - une base de données utilisateurs ; - un module test auditeurs ; - un module test priorité de messages ; - un module test canal ; - un module test communication régulière ; - un module test géolocalisation et cartographie ; - un module test création automatique de groupes.
Patent FR-3039976-A1 (FR)
Title: Planche a decouper en bois de bout encastrable dans un plan de travail
Inventor: CATHALA GERARD JOSEPH
IPC: A47J47/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne la faculté de ne pas enlever la planche à découper du plan de travail Il est constitué d'un encadrement en bois de hêtre sur lequel il a été réalisé une gorge destinée à récupérer les jus et une feuillure pour pouvoir encastrer la planche à découper, Le dispositif de l'invention est destiné pour les plans de travail de cuisines ou autres
Patent FR-3040727-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un troncon double enveloppe
Inventor: OLLIER PIERRE
IPC: E21B17/042
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tronçon pour un tube de liaison entre un appareil pétrolier disposé en surface et le fond marin dans lequel: on apporte un tronçon de transport (1) résistant à la pleine mer, on dispose une baïonnette femelle (3) autour d'une extrémité renforcée du tronçon de transport, on soude une portion rétrécie de la baïonnette (3) avec cette extrémité renforcée, on dispose un isolant autour du tronçon de transport (1) et autour de la baïonnette (3), on introduit le tronçon de transport dans une enveloppe extérieure (2), on soude une portion rétrécie de l'enveloppe extérieure à l'autre extrémité renforcée du tronçon de transport, on dispose une coiffe (4a, 4b) autour de la baïonnette (3), on soude la coiffe à l'enveloppe extérieure (2) et à la baïonnette (3), un couple de serrage pouvant être appliqué sur l'enveloppe extérieur et transmis au tronçon de transport.
Patent FR-3044434-A1 (FR)
Title: Systeme d'interface entre un utilisateur d'affiche dans le cockpit d'un aeronef, aeronef et procede associe
Inventor: MORELLEC OLIVIER
IPC: G06F3/033
Filed: 2015-12-01
Abstract: Ce système (14) comprend : - un organe rotatif (50) propre à piloter une cible (73) sur le dispositif d'affichage ; - un ensemble (58) de gestion de cible, piloté par l'organe rotatif (50) pour déplacer la cible (73) sur le dispositif d'affichage (12) lors de la rotation de l'organe rotatif (50) et/ou pour interagir avec un champ visé par la cible (73) lors de la rotation de l'organe rotatif (50); - un générateur (60) de retour haptique sur l'organe rotatif (50) lors de sa rotation. Le générateur de retour haptique (60) est propre à engendrer au moins deux profils haptiques distincts sur l'organe rotatif (50) en fonction d'états systèmes distincts et/ou d'états d'interface homme-machine distincts de l'aéronef.
Patent FR-3045140-A1 (FR)
Title: Module de regulation de production calorifique module regulant et maitrisant les quantites d'energies produites, stockees et restituees
Inventor: GRISELIN STEPHANE
IPC: F24H3/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: Ce système a pour vocation de réguler et d'optimiser la production calorifique d'un insert, poêle ou tout autre générateur ou capteur à échange par fluide caloporteur pour en donner le meilleur rendement et un confort d'utilisation maximale. Ce ou ces modules ont pour vocation d'intégrer un ensemble de composants dans une ou plusieurs enveloppes intégrables à leurs tours à l'extérieur et/ou à l'intérieur d'un bâtiment, surface habitable ou non, ou engin fixe ou mobile. L'énergie calorifique produite par le générateur ou capteur est soit stockée dans un volume tampon et/ou soit utilisée dans un volume habitable ou non pour son utilisation en régulant chaque température et débit de fonctionnement.
Patent FR-3045812-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et d'armement reversible pour un engin explosif
Inventor: CORDEIRO GOMES GHISLAIN
IPC: F42C15/44
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de sécurité et d'armement (8) réversible pour un engin explosif (1), dispositif comportant un volet (7) d'interruption de chaîne pyrotechnique qui est monté rotatif par rapport à un axe et qui peut être entraîné en rotation par un moyen moteur (11) entre une position de sécurité et au moins une position armée. Ce dispositif est caractérisé en ce que le volet (7) est couplé par au moins un pignon (13) à un module chronométrique mécanique (14), le passage du volet (7) de sa position de sécurité à sa position armée provoquant ainsi le remontage du module chronométrique (14) par le bandage d'un ressort de ce module chronométrique, un moyen de débrayage (17) du moyen moteur (11) étant prévu et permettant, après le passage en position armée du volet, le retour du volet (7) en position de sécurité et de façon temporisée par l'action du module chronométrique (14).
Patent FR-3034134-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des gaz d'echappement issus d'un moteur a combustion interne
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Un procédé de traitement des gaz d'échappement issus d'un moteur à combustion interne dans un véhicule automobile comprenant une ligne d'échappement munie d'un réducteur catalytique sélectif ci-après SCR (5) et d'un réservoir (6) comprenant un agent réducteur d'oxydes d'azote (NOx), le procédé comprenant, à chaque arrêt du moteur, une étape consistant à enregistrer dans un calculateur (11), la date, l'heure et l'état du SCR (5), à savoir s'il fonctionne ou non, puis au démarrage suivant du moteur, si le SCR était avant l'arrêt du moteur en état de fonctionnement, calculer une température du SCR et déterminer le mode de fonctionnement du moteur en mode basse consommation de carburant ou en mode basse émission de NOx, en fonction de la température calculée pour le SCR.
Patent FR-3034131-A1 (FR)
Title: Etage d'aubes de stator pour une turbomachine
Inventor: LOGER MATTHIEU
IPC: F01D9/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un étage d'aubes (48) de stator pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comprenant un moyeu portant une rangée annulaire d'aubes (48), chaque aube (48) comportant une pale (52) comprenant une cavité interne (58) débouchant sur une face d'intrados (54) ou d'extrados de la pale (52) et fermée par un couvercle rapporté et fixé sur la pale (52), au moins un raidisseur (68) étant situé dans la cavité interne (58) de la pale (52) de chaque aube (48), caractérisé en ce que les pales (52) d'au moins certaines des aubes (48) ont des géométries différentes et des raidisseurs (68) présentant des formes et/ou des dimensions différentes et fonction desdites géométries.
Patent FR-3034526-A1 (FR)
Title: Capteur de courant et de tension dc isole a faible diaphonie.
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R33/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure magnétique comprenant un capteur de champ magnétique DC constitué de au moins quatre éléments discrets longilignes, chaque élément étant constitué d'au moins un bobinage et d'un matériau magnétique sans rémanence, ces éléments discrets étant sensiblement identiques ; caractérisé en ce que le capteur de champ magnétique comprend : - un premier élément discret orienté suivant une direction donnée, un second élément lui est associé pour constituer une première paire différentielle orientée suivant une direction sensiblement identique mais dans un sens opposé, et - deux autres éléments constituant une seconde paire différentielle sensiblement identique à la première mais orientée à nouveau suivant une direction sensiblement identique à la direction de la première paire mais dans des sens respectivement opposés.
Patent FR-3034771-A1 (FR)
Title: Materiaux conducteurs thermiques et/ou electriques et leur procede de preparation
Inventor: PREBE ARNAUD
IPC: H01L23/36
Filed: 2015-04-13
Abstract: Matériaux polymériques poreux à très haut taux de charges conductrices thermiques et/ou conductrices électriques. Procédé de préparation du matériau composite poreux comprenant au moins une phase polymérique formant liant et une ou plusieurs charges, ce procédé comprenant les étapes de mélangeage à chaud par voie fondue de la phase polymérique, des charges, et d'une phase polymérique sacrificielle, de façon à obtenir un mélange, de mise en forme du mélange, d'élimination de la phase polymérique sacrificielle.
Patent FR-3035347-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un moule de thermoformage, d'un moule de rotomoulage
Inventor: TROSSAIS JEROME
IPC: B29C51/26
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un moule (L) de thermoformage ou d'un moule de rotomoulage pour fabriquer des objets, consistant : à fabriquer un mandrin (M) incluant une empreinte (E) à la forme partielle ou complète de l'objet à fabriquer, à déposer, par un dépôt électrolytique, une couche métallique (N) dans la dite empreinte. Selon l'invention, le procédé consiste à former des moyens d'accrochage sur au moins une partie de la surface visible de la couche métallique (N), à couler une contre-forme (Cm) sur au moins une partie de la surface visible de ladite couche métallique, de sorte que les moyens d'accrochage puissent être retenus dans la contre-forme (Cm) à l'issue de son durcissement afin de lier intimement ladite couche métallique avec ladite contre-forme. Le procédé de l'invention permet de simplifier la fabrication des moules et de raccourcir la durée de leur fabrication. Il est également plus économique à mettre en œuvre. La liaison obtenue entre la couche métallique et la contre-forme de recouvrement est inarrachable, la couche métallique étant fermement ancrée dans la contre-forme.
Patent FR-3035562-A1 (FR)
Title: Terminal apte a qualifier une appreciation portee a un document multimedia
Inventor: RIVALS GUILLAUME
IPC: H04N21/80
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne essentiellement un terminal (160) apte à qualifier une appréciation portée à un document multimédia en cours de restitution par ledit terminal (160), ledit terminal comportant : - un module de détection et de suivi (142), apte à produire un résultat à partir de la détection et du suivi d'au moins un pointeur sur une interface d'affichage (165) dudit terminal (160), - un module de changement de mode (144), apte à modifier la restitution du document multimédia, sur production dudit résultat, et - un module d'analyse (152), apte à déterminer à partir dudit résultat une appréciation et un degré d'appréciation dudit document multimédia, le degré d'appréciation correspondant à une valeur choisie parmi un groupe comprenant au moins trois valeurs.
Patent FR-3036730-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un moteur a combustion interne comprenant un dephaseur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01L13/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: Système (1) de distribution de moteur à combustion interne qui comprend : - un vilebrequin (2), - un arbre à cames d'admission, entrainant une série de soupapes d'admission, - un arbre à cames d'échappement, entrainant une série de soupapes d'échappement, - un organe (5) primaire d'entrainement, couplant le vilebrequin (2) à une roue primaire entrainant en rotation l'arbre à cames d'admission, - un organe (6) secondaire d'entrainement, couplant l'arbre à cames d'échappement à un déphaseur monté sur l'arbre à cames d'admission, la roue primaire étant solidaire de l'arbre à cames d'admission.
Patent FR-3039704-A1 (FR)
Title: Electrode pour structure metal-isolant-metal, capacite de type metal-isolant-metal, et procede de realisation d’une telle electrode et d’une telle capacite.
Inventor: RODRIGUEZ GUILLAUME
IPC: H01L29/92
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'électrode (3) pour structure de type Métal-Isolant-Métal est formée d'un empilement comprenant successivement une couche en or (7), une couche barrière (8) en oxyde électriquement conducteur et une couche en platine (6). L'oxyde électriquement conducteur (8) est, avantageusement, un oxyde de métal noble, et, préférentiellement, l'oxyde de ruthénium. L'électrode est disposée sur un substrat (4). La couche en or (7) de l'électrode (3) est séparée du substrat (4) par une couche d'accroche (9) à base de dioxyde de titane. L'électrode (3) est utilisée pour réaliser une capacité de type Métal-lsolant-Métal .
Patent FR-3040562-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-08-31
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire pour une installation domotique comprend un carter, un moteur électrique, un élément d'obturation (21) d'une extrémité du carter et au moins un câble (18, 28). L'élément d'obturation (21) comprend un logement et un dispositif de maintien en position (29) dudit au moins un câble (18, 28). Au moins une partie dudit au moins un câble (18, 28) est disposée à l'intérieur du logement. Le dispositif de maintien en position (29) comprend un élément rotatif (30) monté à l'intérieur du logement, de sorte à maintenir en position ledit au moins un câble (18, 28) dans le logement, suite à un mouvement de rotation de l'élément rotatif (30) à l'intérieur du logement autour d'un axe de rotation (Y) étant parallèle ou confondu avec un axe longitudinal de l'élément d'obturation (21).
Patent FR-3042566-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage presentant un actionneur fixe a un couvercle d'embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D23/12
Filed: 2015-10-20
Abstract: Un système d'embrayage (10) comporte un couvercle d'embrayage (44), un support d'actionneur (62), lié au couvercle d'embrayage (44), et un palier (76) de guidage du corps tubulaire (78) par rapport au support d'actionneur (62) en rotation autour de l'axe d'embrayage (100). Le support d'actionneur (62) est en appui direct contre une ou plusieurs parois d'appui (70.1) du couvercle d'embrayage (44) tournées axialement vers le diaphragme d'embrayage. Un ou plusieurs éléments élastiques (72) de liaison entre le support d'actionneur (62) et le couvercle d'embrayage (44) sont aptes à se déformer élastiquement pour absorber des déformations radiales du couvercle d'embrayage sous une sollicitation du diaphragme d'embrayage (46).