baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094252-B1 (FR)
Title: Méthode de mise en forme spatiale ou temporelle d’un faisceau laser
Inventor: LACAMPAGNE LIONEL
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne une méthode itérative de mise en forme spatiale ou temporelle d’un faisceau laser. La mise en forme spatiale du faisceau fait appel à une valve optique et la mise en forme temporelle d’une impulsion fait appel à un modulateur de Mach-Zehnder. A chaque itération de la mise en forme spatiale, on projette le profil du faisceau observé sur une base adaptée pour obtenir des composantes de profil observé dans cette base. On calcule les rapports entre les composantes d’un profil de consigne dans cette base avec les composantes du profil observé et l’on en déduit le rapport des profils en sortie de la valve optique. On détermine alors la commande pour chaque élément de la valve comme le produit de la commande pour ce même élément, obtenue à l’itération précédente, et du rapport des profils pour la position de cet élément, obtenue à l’itération courante. Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3095343-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de coloration/décoloration comprenant un agent alcalin, un agent oxydant chimique, de l’eucalyptol et du 4-tert-butylcyclohexanol
Inventor: AGACH MICKAËL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: Composition cosmétique de coloration/décoloration comprenant un agent alcalin, un agent oxydant chimique, de l’eucalyptol et du 4-tert-butylcyclohexanol L’invention concerne une composition cosmétique de coloration ou décoloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un agent alcalin, au moins un agent oxydant chimique, de l’eucalyptol et du 4-tert-butylcyclohexanol.
Patent FR-3097359-B1 (FR)
Title: Badge d’accès électronique
Inventor: BETTALE LUK
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un badge d’accès électronique permettant à une personne associée au badge d’accéder à au moins une zone à accès restreint d’un bâtiment ainsi qu’un procédé mis en œuvre par un tel badge pour accéder à une zone à accès restreint d’un bâtiment. Selon des modes de réalisation, lorsqu’un lecteur de badge autorise l’accès à ladite zone après lecture du badge, des informations sélectionnées en fonction de la zone à accès restreint sont affichées temporairement sur le badge. Ceci permet l’identification du porteur au sein de la zone à partir des informations affichées sur badge tout en limitant la possibilité de récupérer des informations d’un simple coup d’œil à l’extérieur de la zone. La sécurité globale en est donc améliorée, tant au sein de la zone qu’à l’extérieure de celle-ci, du fait du caractère temporaire de l’affichage.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083167-B1 (FR)
Title: Moyen d’etancheite, ensemble de base equipe d’un tel moyen d’etancheite et dispositif de retrovision equipe d’un tel ensemble de base
Inventor: LETTIS ANDREW
IPC: B60R1/06
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de base d’un dispositif de rétrovision extérieur, comprenant un cadre de base (210), un cache de base logeant au moins en partie le cadre de base (210), au moins un module fonctionnel et un système de base d’articulation pivot configuré pour être co-actionné avec un système de tête d’articulation pivot d’une tête de montage à fixer de façon mobile à l’ensemble de base. Le système de base d’articulation pivot comprend un moyen d’étanchéité (300). Le moyen d’étanchéité (300) est prévu sous la forme d’une étanchéité pivot à 2 composants avec un composant dur (310) et un composant mou (320). Le composant dur (310) est pourvu d’un ou de plusieurs moyens de fixation et/ou de maintien servant à fixer le moyen d’étanchéité (300) à l’ensemble de base et à maintenir au moins un câble. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098002-B1 (FR)
Title: Transformateur électrique ayant une répartition d’inductance de fuite contrôlée
Inventor: SARRAFIN-ARDEBILI FARSHID
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention vise un transformateur électrique comprenant un noyau magnétique et un bobinage primaire, formant un circuit primaire, et un bobinage secondaire, formant un circuit secondaire, transformateur électrique configuré de sorte que : une première valeur L1so d’inductance mesurée au circuit primaire avec le circuit secondaire ouvert, une deuxième valeur L1ss d’inductance mesurée au circuit primaire avec le circuit secondaire court-circuité, et une troisième valeur L2po d’inductance mesurée au circuit secondaire avec le circuit primaire ouvert, sont telles que : avec où A est un nombre réel supérieur à 10. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098472-B1 (FR)
Title: Ensemble de barres de toit et d’un agencement de coffre d’un véhicule automobile
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: Ensemble d’au moins une première et une deuxième barres de toit (21, 22, 21’) munies chacune de deux moyens de fixation latéraux (2110, 2120, 2210, 2220) pour fixation sur le pavillon d’un véhicule automobile (V) , et d’un agencement de coffre du véhicule (V) , ledit coffre (C, C’ ) comportant au moins deux garnitures intérieures latérales (10, 11, 10’, 10’’ ) incluant des cavités (100, 100’, 101, 105, 106) réceptrices desdits moyens de fixation (2110, 2120, 2210, 2220) des barres de toit pour la retenue desdites barres de toit dans les cavités, lesdites cavités étant disposées et de formes adaptées à recevoir lesdits moyens de fixation desdites barres de toit pour être aptes à retenir lesdites barres de toit longitudinalement et/ou transversalement dans le coffre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099685-B1 (FR)
Title: Boîte de distribution de plombs de pêche
Inventor: CLOUZEAU ERIC
IPC: A01K97/06
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: Titre : Boîte de distribution de plombs de pêche Boîte de distribution de plombs de pêche comportant un corps de boîte (1) constitué par un élément tubulaire se prolongeant par un bec verseur (2) dans lequel peut coulisser un tiroir de manœuvre (3) délimitant une chambre de stockage des plombs (5) et comportant une paroi de répartition en retrait (6) délimitant un compartiment avant (7) susceptible de coulisser sur une cloison de séparation (10) du corps de boîte (1) pour définir une chambre intermédiaire de distribution des plombs (12), la paroi de répartition (6) et la cloison de séparation (10) comportant, un orifice de transfert (8, 11), ces orifices de transfert (8, 11) pouvant être mis en coïncidence pour permettre le passage des plombs du compartiment avant (7) de la chambre de stockage des plombs (5) dans la chambre intermédiaire de distribution des plombs (12), le coulissement du tiroir de manœuvre (3) permettant de déplacer la boîte de distribution de plombs entre : une position de fermeture, une position de transfert, et une position de distribution. Figure 3
Patent FR-3100158-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour la fabrication d’une pièce en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: CARRERE NICOLAS
IPC: B32B5/28
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: Texture fibreuse pour la fabrication d’une pièce en matériau composite et procédé de fabrication associé. L’invention concerne une texture fibreuse (10) destinée à être utilisée pour fabriquer une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, comprenant au moins une nappe fibreuse multiaxiale (12) et au moins une couche de textile (14) présentant un tissage tridimensionnel. Elle vise aussi une pièce en matériau composite, notamment un carter de turbomachine aéronautique tel qu’un carter de soufflante ou un carter intermédiaire, et un procédé de fabrication de telles pièces. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100788-B1 (FR)
Title: Element d’habillage d’une colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-HERMMAN
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: ELEMENT D’HABILLAGE D’UNE COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un élément d’habillage (10) en forme de coque, destiné à former une coque supérieure d’un ensemble d’habillage pour une colonne de direction réglable de véhicule automobile. Cet élément comprend :- une coque (14) en matériau polymère expansé présentant un premier bord d’extrémité destiné à être disposé du côté d’une extrémité de la colonne de direction reliée à un volant et un deuxième bord d’extrémité (14b) disposé d’un côté opposé au premier bord d’extrémité suivant une direction longitudinale L de la coque,- un revêtement (16) en matériau souple comportant une première portion (160) solidaire de la coque et qui recouvre au moins en partie une surface externe de la coque (14) dont elle épouse la forme et une deuxième portion libre (161) non solidarisée à la coque située du côté du deuxième bord d’extrémité (14b) de la coque.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100854-B1 (FR)
Title: Amortisseur inertiel pour vehicule automobile
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: F16F9/504
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention porte sur un amortisseur (10) comportant: - un corps de vérin (13), - une tige de vérin (15) munie d'un piston, - le corps de vérin (13) comportant une pluralité de canalisations (27) de circulation de fluide, - un boîtier supérieur (29.1) étant muni d'un conduit établissant une communication fluidique entre la chambre supérieure et une canalisation (27) de circulation de fluide, et - un boîtier inférieur (29.2) étant muni d'un conduit établissant une communication fluidique entre la chambre inférieure et une canalisation (27) de circulation de fluide, - le boîtier supérieur (29.1) et le boîtier inférieur (29.2) étant munis chacun d’au moins un perçage (35) permettant d'établir une communication fluidique entre des canalisations (27) de circulation de fluide de manière à former un circuit inertiel de fluide (36) entre la chambre supérieure et la chambre inférieure du corps de vérin. Figure 3
Patent FR-3101193-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure électrique à fusible
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01H85/24
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: Appareil de coupure électrique à fusible Appareil de coupure électrique à fusible (2), comportant : - un boîtier comprenant au moins un logement destiné à recevoir un fusible (8) ; et - au moins un connecteur électrique (10) associé audit logement afin de raccorder un terminal d’extrémité d’un fusible lorsque ledit fusible est inséré dans le logement de réception ; dans lequel chaque connecteur électrique (10) comprend une première partie de contact (30) et une seconde partie de contact qui se font face et qui délimitent une zone de réception centrale (40) destinée à recevoir ledit terminal d’extrémité, la seconde partie de contact étant fixée sur la première partie de contact et comprenant au moins une partie de fixation (34) reçue dans une ouverture correspondante (38) formée dans une zone inférieure (36) de la première partie de contact (30). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102481-B1 (FR)
Title: Copolyurethane silyle ionique et composition de mastic le comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-01
Abstract: 1) Copolyuréthane silylé ionique de formule :     dans laquelle R1 est un radical hydrocarboné ; R2 est un C2-C4 alkylène ; n est un entier tel que la masse moléculaire de –[OR2]n est 2 500-20 000 g/mole ; R° est H ou C1-C18 alkyle ; R, R' et R", sont un radical hydrocarboné ; x et y sont des entiers de 1 à 8 ; z est un entier de 0 à 8 ; m et q sont un entier supérieur ou égal à 1, tels que q/m varie de 0,04 à 20 ; F1 est un radical de formule (IIa) et F2 est un radical de formule (IIb) :             (IIa)                        (IIb)     dans lesquelles R3 est le méthylène ou n-propylène ; R4 et R5 sont un méthyle ou éthyle ; p égale 0 ou 1 ; R6 est un C1-C4 alkyle.     2) Procédé de préparation du copolyuréthane 1) comprenant :     (i) une polyaddition entre un polyuréthane, un polyéther diol et un diol carboxylique;     (ii) une neutralisation du produit formé avec l'amine N(R)(R')(R") ; puis     (iii) une réaction avec un aminosilane dérivé d’une amine secondaire.     3) Composition, utilisable en tant que mastic et/ou adhésif, comprenant le copolyuréthane 1) et une charge.
Patent FR-3107635-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’un produit par induction a flux transverse
Inventor: KEZER TONY
IPC: H05B6/36
Filed: 2020-02-24
Granted: 2023-06-02
Abstract: DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT PAR INDUCTION A FLUX TRANSVERSE Inducteur (20), installation et procédé de chauffage par induction à flux transverse d’un produit (1), ledit inducteur comprenant des bobines (2as, 2ai, 2bs, 2bi) présentant des surfaces (P2as, P2ai, P2bs, P2bi) s’étendant sur des plans sensiblement parallèles et un espace central (3) entre les bobines destiné à recevoir le produit, caractérisé en ce qu’au moins deux bobines sont disposées d’un premier côté de l’espace central et au moins deux bobines sont disposées d’un second côté de l’espace central opposé au premier, les surfaces des bobines disposées d’un même côté de l’espace central étant distants et se recouvrant au moins partiellement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107377-B1 (FR)
Title: Installation pour presenter des produits a la vente, avec systeme de vision artificielle
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-02-24
Granted: 2023-03-10
Abstract: Installation (1) pour l’exposition de produits à la vente, comprenant une surface d’exposition de produits (2), comprenant au moins une zone d’intérêt sur laquelle se trouvent des produits d’une espèce donnée, et un système comprenant un système de vision (3) avec des moyens pour capter des images de ladite surface d’exposition,  au moins un système de restitution d’informations (4),  des moyens pour détecter la pénétration d’un objet dans un périmètre prédéterminé au-dessus de ladite surface d’exposition,   une machine informatique (29) configurée pour coopérer avec ledit système de vision (3), ledit système de restitution d’informations (4) et lesdits moyens pour détecter la pénétration d’un objet dans ledit périmètre prédéterminé,       caractérisée en ce que ladite machine informatique est configurée pour :      recevoir et traiter les images captées par ledit système de vision (3), dans le but d’identifier lesdits produits d’une espèce donnée présents sur une zone d’intérêt,   restituer, lors que la pénétration d’un objet dans un périmètre prédéterminé au-dessus de ladite zone d’intérêt est détectée, une information associée à l’espèce de produit se trouvant sur ladite zone d’intérêt.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110465-B1 (FR)
Title: Godet pour pistolet de produit de revêtement à équilibrage de pression
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: B05B7/24
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: Godet pour pistolet de produit de revêtement à équilibrage de pression La présente invention concerne un godet (10) pour pistolet de produit de revêtement, le godet (10) comprenant un corps (12) et un couvercle (14), le corps (12) et le couvercle (14) délimitant ensemble un volume intérieur (16).  Le godet présente au moins une ouverture agencée à une interface entre le corps (12) et le couvercle (14), l’ouverture étant configurée pour équilibrer la pression entre le volume intérieur (16) et l’extérieur du godet (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111006-B1 (FR)
Title: Dispositif intégré de fonction physique non-clonable
Inventor: FROMENT BENOîT
IPC: H01G/
Filed: 2020-05-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un dispositif intégré de fonction physique non-clonable comprenant : - au moins un condensateur de référence (RCD),- une pluralité de condensateurs de comparaison (CCD), le dispositif intégré comprenant en outre :- un circuit de détermination de capacité (CDC) configuré pour pouvoir déterminer la capacité dudit au moins un condensateur de référence (RCD) et de chaque condensateur de comparaison (CCD), - des moyens de comparaison (CM) configurés pour comparer la capacité déterminée de chaque condensateur de comparaison (CCD) à la capacité dudit au moins un condensateur de référence (RCD), et- des moyens de génération (GM) configuré pour générer sur une sortie du dispositif un mot numérique à partir de chaque comparaison effectuée par les moyens de comparaison (CM).  Reference: Figure 1
Patent FR-3112767-B1 (FR)
Title: Production optimisée d’hydrogène à partir d’un hydrocarbure.
Inventor: KACEM AHMED
IPC: H05H1/26
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: Titre  : Production optimisée d’hydrogène à partir d’un hydrocarbure L’invention concerne un procédé de fabrication d’un gaz de sortie contenant du dihydrogène, comprenant une injection d’un gaz d’entrée (1) hydrocarboné, dans un réacteur (11), une opération de craquage du gaz d’entrée (1) avec une torche à plasma (12), puis une délivrance du gaz de sortie (3). La fabrication s’effectue depuis l’injection du gaz d’entrée (1) dans le réacteur (11) jusqu’à la délivrance du gaz de sortie (3), sans que ni le gaz d’entrée (1), ni le gaz de sortie (3) ne subissent de détente.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113202-B1 (FR)
Title: Blochet de maintien de câbles électriques
Inventor: MAHLA ADBELKADER
IPC: H02G3/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-11-03
Abstract: Blochet de maintien de câbles électriques L’invention concerne un blochet (10) de maintien d’au moins un câble (12) électrique apte à être fixé à un support (16). Le blochet (10) comprend un corps (24) dans lequel est ménagé au moins un passage (26) pour le ou chaque câble (12) électrique, et pour chaque passage (26), un pion (62) déplaçable transversalement dans le passage (26) par rapport au corps (24) entre :   - une position de pincement dans laquelle le câble (12), est enserré entre une surface d’appui (64) et une surface de support (54, 56), et  - une position escamotée, dans laquelle la circulation du câble (12) est libre, le pion (62) étant écarté de la surface de support (54, 56).  La ou chaque surface de support (54, 56) est délimitée par un insert réversible (52) rapporté dans un évidement (50) du corps (24) s’ouvrant dans le passage (26) respectif.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3113917-B1 (FR)
Title: Dispositif de menotte automatique
Inventor: FORTIER STEPHANE
IPC: G08B13/22
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de menotte automatique.  L’invention concerne un dispositif qui actionne le fermoir d’une menotte pour immobiliser un individu qui se déplace.Il comporte un boîtier (1) munit d’un moteur électrique (2) actionnant une poulie (3) qui enroule un câble (4) et d’un fermoir (5) composé de maillons rigides (6) reliés entre eux par une jonction souple. Lorsque le moteur (2) est démarré, il actionne le câble (4) qui circule de maillon en maillon (6) ce qui enroule le fermoir (5) en spirale et ferme la menotte sur le membre de l’individu à immobiliser. Le dispositif selon l’invention est destiné à équiper les biens matériels et les lieus à protéger : boutiques, maisons individuelles et entrepôts et équiper les forces de police.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115379-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage d’objets
Inventor: MILON CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de comptage (100) comprenant :      une paroi (102) délimitant un volume intérieur,  un moyen de comptage (302) d’objets positionné dans ledit volume intérieur et comprenant une lentille de mesure (304) délimitant optiquement une zone de détection à l’extérieur dudit dispositif de comptage (100),      la paroi (102) du dispositif de comptage (100) comprend une fenêtre (104) :      comprenant du germanium, de préférence étant entièrement composée de germanium, et-   positionnée devant, de préférence centrée sur, la lentille de mesure (304),      ladite lentille de mesure (304) et ladite fenêtre (104) étant agencées pour transmettre un flux émis par les objets présents dans ladite zone de détection vers ledit moyen de comptage (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117879-B1 (FR)
Title: Dispositif coupe-feu
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: A62C2/06
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif coupe-feu Le dispositif coupe-feu (1) comprend d’une part un corps (2) tubulaire et d’autre part un obturateur (10) monté mobile à l’intérieur du corps (2) entre :  - une position ouverte, dans laquelle l’obturateur (10) autorise le passage d’air dans le corps (2) ;  - et une position fermée, dans laquelle l’obturateur (10) obture sensiblement une section du corps (2) de façon à empêcher le passage d’air dans le corps (2).  L’obturateur (10) comporte au moins deux plaques (11) ayant une forme correspondant à celle de la section intérieure du corps (2), les plaques (11) étant fixées l’une à l’autre parallèlement, de façon superposée et espacées l’une de l’autre, de sorte qu’un volume d’air (12) soit ménagé entre deux plaques (11) adjacentes.  Figure 2
Patent FR-3119213-B1 (FR)
Title: Demi-bague intérieure pour rotule
Inventor: DOMPS CHRISTOPHE
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-01-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: Cette demi-bague (6, 8) intérieure pour rotule comprend une surface extérieure (10) sphérique, une surface intérieure cylindrique de révolution autour d’un axe contenant le centre de la surface extérieure (10), une première et une seconde faces frontales planes délimitant la demi-bague (6, 8) dans le sens circonférentiel, les première et seconde faces frontales s’étendant entre la surface extérieure et la surface intérieure.  Cette demi-bague (6, 8) comprend une première rainure centrale (24) sur la première face frontale, la première rainure centrale (24) s’étendant entre la surface extérieure (10) et la surface intérieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119475-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre un véhicule et un dispositif de communication mobile
Inventor: SALTENIUS ANDERS
IPC: G06N7/00
Filed: 2021-02-04
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de communication de données entre un véhicule (10) et une application mobile (220) d’un dispositif de communication mobile (11). A cet effet, le dispositif de communication mobile (11) est couplé en communication avec le véhicule (10) via une connexion sans fil (200). Une extension réseau (210) est configurée sur le dispositif de communication mobile (11) et mise en œuvre par le système d’exploitation du dispositif de communication mobile (11). Cette extension réseau (210) est configurée d’une part pour établir une liaison sécurisée (201) avec l’application mobile (220) dans le dispositif de communication mobile (11), par exemple par la mise en œuvre d’un réseau privé virtuel local, et pour établir une communication avec le véhicule (10) via la connexion sans fil (200) d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Figure 2