baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093947-B1 (FR)
Title: Méthode et installation de fabrication de pièce de révolution en matériau composite
Inventor: TOMASI RICHARD
IPC: B29C70/32
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Méthode et installation de fabrication de pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de préformes (42, 44, 46, 48) en matériau composite ; b) on fournit un support rotatif (22) et on applique les préformes (42, 44, 46, 48) autour dudit support rotatif (22) ; c) on fournit un ruban thermoplastique (34) et on applique localement dans une zone d’application (64) ledit ruban thermoplastique (34) contre lesdites préformes (42, 44, 46, 48) ; et, d) on entraîne ledit support rotatif (22) en rotation en guidant ledit ruban thermoplastique (34) pour l’enrouler en hélice autour dudit support (22), tandis qu’on fournit de l’énergie thermique audit ruban thermoplastique (34) et auxdites préformes (42, 44, 46, 48) en amont de ladite zone d’application (64) pour thermoformer lesdites préformes (42, 44, 46, 48) et solidariser ledit ruban thermoplastique (34) avec lesdites préformes (42, 44, 46, 48). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096509-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique avec diodes electroluminescentes dont une zone dopee integre une portion externe a base d’aluminium et de nitrure de galium
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/30
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comportant un substrat (11) et une pluralité de diodes électroluminescentes (12) de forme filaire allongée suivant un axe longitudinal (A), chaque diode électroluminescente (12) comprenant une première zone dopée constituée, sur tout ou partie de sa hauteur comptée suivant l’axe longitudinal (A), d’une première portion (121) centrale sensiblement allongée suivant l’axe longitudinal (A) formée à base de nitrure de gallium et d’une seconde portion (123) externe formée à base de nitrure de gallium et d’aluminium, la seconde portion (123) étant constituée d’une première partie (124a) externe agencée latéralement autour de la première portion (121), tout ou partie de la première partie (124a) présentant une première concentration atomique moyenne en aluminium et d’une seconde partie (124b) inférieure agencée, au moins entre la première partie (124a) de la seconde portion (123) et le substrat (11), la seconde partie (124b) présentant une deuxième concentration atomique moyenne en aluminium électriquement isolante. Figure 3
Patent FR-3099411-B1 (FR)
Title: Panneau de commande pour véhicule et procédé de réalisation
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: B32B38/12
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-13
Abstract: Procédé pour réaliser un panneau de commande (1) pour véhicule comprenant les opérations suivantes : a) réalisation d’un film tactile (10) comprenant un film (12) et une couche conductrice (20), dans lequel : la couche conductrice (20) comprend au moins une partie active (22A, 22B, 22C, 22D, 22E) constituée d’un capteur tactile (24A, 24B, 24C, 24D, 24E) et d’une piste électriquement conductrice (26A, 26B, 26C, 26D, 26E) reliée au capteur tactile (24A, 24B, 24C, 24D, 24E), et la couche conductrice (20) est portée par le film (12), b) mise en forme de manière tridimensionnelle non développable du film tactile (10), la partie active (22A, 22B, 22C, 22D, 22E) de la couche conductrice (20) étant déformée dans au moins une zone de déformation (2a, 2b, 2c, 2d), et c) moulage d’une couche en matériau plastique (30) sur le film tactile (10), le matériau plastique étant apte à laisser passer la lumière. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3108522-B1 (FR)
Title: Marionnette de forme humaine à commande
Inventor: BOULKHZINE MOHAMED
IPC: A63J19/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: Marionnette de forme humaine (10) comprenant :  - une pièce centrale (50) représentant un tronc de corps humain incluant des épaules et  - des pièces périphériques (30, 60) reliées par des liens à la pièce centrale (50), chaque pièce périphérique représentant une partie de corps humain.   La marionnette comprend au moins un organe de commande droit (90) et un organe de commande gauche (90), l’organe de commande droit, respectivement gauche, étant fixé d’une part à une partie de la pièce centrale (50) correspondant à une épaule droite, respectivement gauche, et d’autre part à une pièce périphérique (60) représentant un membre inférieur droit, respectivement gauche, chaque organe de commande comprenant une partie de préhension située à hauteur de la pièce centrale (50).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110501-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un système de reprise d’effort en cas de collision
Inventor: FAURE ROLAND
IPC: B60N2/12
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Siège de véhicule comprenant un système de reprise d’effort en cas de collision Le siège (10) de véhicule comprend une assise (14) et une glissière (13), l’assise (14) étant déplaçable selon une direction d’élévation (Z),   le siège (10) comprenant, en outre, un élément d’ancrage (24) et un dispositif de maintien (26) ,  le dispositif de maintien (26) comprenant une came (32) et un élément de blocage (30),  l’élément de blocage (30) étant monté mobile au moins en rotation entre une position nominale et une position de blocage de sorte à empêcher le déplacement de l’assise (14),  la came (32) étant montée mobile entre une position de repos et une position active dans laquelle elle entraîne l’élément de blocage (30) vers sa position de blocage,  la came (32) étant configurée pour être déplacée en position active lorsqu’une force supérieure à une force prédéterminée est appliquée sur l’élément d’ancrage (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111873-B1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre les incendies
Inventor: LEYMAT RÉGIS
IPC: B64D1/16
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) comprenant un réservoir amovible (3) configuré pour être fixé de manière amovible dans un avion, des moyens de roulement attachés au réservoir amovible (3), une ouverture d’évacuation de liquide (7) qui est configurée pour être située en regard de la porte de chargement arrière de l’avion, un organe d’obturation (8) mobile entre une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (8) obture l’ouverture d’évacuation de liquide (7) et une position de libération dans laquelle l’organe d’obturation (8) libère l’ouverture d’évacuation de liquide (7), et un organe de protection (9) mobile entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle l’organe de protection (9) est configuré pour recouvrir au moins partiellement la porte de chargement arrière de l’avion et pour protéger la porte de chargement arrière et la charnière de la porte de chargement arrière lorsque le liquide est évacué hors du réservoir amovible via l’ouverture d’évacuation de liquide (7).  Figure 5
Patent FR-3112449-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif électriquement conducteur en matériau ligno-cellulosique
Inventor: PATOUR SÉBASTIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-08-26
Abstract: Un procédé de fabrication d'un dispositif électriquement conducteur en matériau ligno-cellulosique comprend les étapes suivantes :   - imprégnation (S10) du matériau ligno-cellulosique par au moins un composé de remplissage de sorte à produire un substrat composite ; et   - dépôt (S12) d’au moins une couche conductrice sur au moins une surface du substrat composite de sorte à produire un dispositif électriquement conducteur.  Utilisation d'un dispositif électriquement conducteur ainsi réalisé notamment comme interface tactile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112561-B1 (FR)
Title: Dispositif de pontage et procédé de détension et de découpe
Inventor: CROS EMMANUEL
IPC: E01D22/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de pontage et procédé de détension et de découpe Dispositif de pontage (1) destiné à détendre localement un câble de structure (C) avant son sectionnement, comportant :      Au moins deux colliers de serrage (10) à disposer sur ledit câble,  au moins un orifice d’injection (18) d’un matériau de calage (P) dans un espace s’étendant entre le collier et le câble avant le serrage du collier,  un système de liaison (20) entre les deux colliers, permettant de régler l’écartement entre les colliers afin de reprendre la tension du câble et permettre son sectionnement dans une zone détendue située entre les deux colliers.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101312-B1 (FR)
Title: Appareil d’interface hommemachine pour vehicule
Inventor: UCHIDA HITOSHI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un appareil d’interface homme-machine (IHM) pour un véhicule (1), comprenant une unité de contrôle du véhicule (10) apte à exécuter des opérations de régulation de vitesse et de contrôle de direction sur la base d’informations obtenues par une partie d’estimation de conditions environnantes (21 à 23), un siège (3) prévu pour être inclinable dans une direction longitudinale du véhicule, un actionneur (30) conçu pour incliner le siège, et une unité de contrôle d’inclinaison du siège (13) conçue pour exécuter les opérations de contrôle suivantes : incliner le siège (3) vers l’avant lorsque l’unité de contrôle du véhicule (10) exécute une opération de contrôle de décélération ou lorsque la probabilité d’exécution d’une opération de contrôle de décélération est reconnue par la partie d’estimation de conditions environnantes (21 à 23), et ramener le siège (3) à une position initiale une fois l’opération de contrôle de décélération exécutée ou une fois que la probabilité a disparu.  Figure 1
Patent FR-3118900-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece creuse en materiau composite
Inventor: COULAUD MAGALI MÉLANIE
IPC: B29D22/00
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) creuse en matériau composite comprenant une matrice polymérique et des fibres noyées dans la matrice polymérique, la pièce (1) comprenant une enveloppe (2) délimitant une cavité (3) interne, le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes :  - (a) Fournir une préforme (4) de la pièce (1) comprenant des plis (4a) jointifs formés des fibres et de la matrice polymérique;  - (b) Hydrater la préforme (4) ;  - (c) Traiter thermiquement la préforme (4) à une température supérieure à une température initiale ambiante pour créer un dégagement gazeux au sein de la matrice, le dégagement gazeux ayant pour effet de faire gonfler la préforme (4) en éloignant les plis (4a) l’un de l’autre pour créer ladite cavité (3) interne.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126237-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un conduit d’acheminement d’uree
Inventor: BRETTAR JONATHAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2021-08-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’UN CONDUIT D’ACHEMINEMENT D’UREE Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de refroidissement d’un conduit d’acheminement d’urée d’une ligne d’urée comportant les étapes de :  activer (101) une pompe (18) pour créer une dépression dans la ligne d’urée ;appliquer (102) une pression ambiante dans la ligne d’urée ;mesurer (103) une température des gaz d’échappement ;mesurer (104) une température d’un injecteur d’urée ;si la température des gaz d’échappement mesurée est supérieure à un seuil de température des gaz d’échappement et la température de l’injecteur mesurée est supérieure à un seuil de température d’injecteur, le procédé (100) comporte une étape de refroidir (105) le conduit d’acheminement d’urée par l’introduction, puis le retrait de solution d’urée dans le conduit d’acheminement d’urée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126698-B1 (FR)
Title: Bec verseur de distribution, ensemble de distribution et procédé de montage d’un bec verseur de distribution sur un sachet
Inventor: VARALE ADITYA
IPC: B65D33/17
Filed: 2021-09-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: B ec verseur de distribution, ensemble de distribution et procédé de montage d ’ un bec verseur de distribution sur un sachet L’invention concerne un bec verseur de distribution (14) destiné à être monté sur un sachet, ledit bec verseur de distribution (14) comprend :   - une base (28) comprenant une plateforme (34) et un tube de sortie (36) ;   - un premier battant (30) fixé par charnière à la plateforme (34) selon un premier axe de rotation (R-R’) par une première charnière (50) entre une position étendue et une position repliée ; et   - un second battant (32).   Le second battant (32) est fixé par charnière selon un second axe de rotation (S-S’) au premier battant (30) par une seconde charnière (60) entre une position déployée et une position fermée, le premier axe de rotation (R-R’) et le second axe de rotation (S-S’) s’étendant dans des directions non parallèles.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127481-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de vitesse angulaire d’un engin spatial et engin spatial correspondant.
Inventor: BOYER LAURENT
IPC: B64G1/32
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de contrôle de vitesse angulaire d’un engin spatial et engin spatial correspondant L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de vitesse angulaire d’un engin (2) spatial hors service permettant de faciliter les opérations de retrait actif de l’engin spatial en tant que débris spatial. Un tel dispositif comprend un stator (3) et un rotor (4) mobile selon un axe (A21) de rotation par rapport au stator, le stator (3) étant destiné à être entrainé par l’engin (2) spatial à stabiliser, le rotor (4) étant destiné à s’orienter selon le champ (5) magnétique terrestre. Le stator (3) comprend un corps (6) électriquement conducteur et non-ferromagnétique tandis que le rotor (4) comprend un système aimanté (7) configuré pour induire, dans le stator (3), des courants de Foucault de freinage d’un mouvement relatif du rotor (4) par rapport au stator (3).  FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.1]
Patent FR-2262222-B1 (FR)
IPC: F16C33/58
Filed: 1975-02-20
Granted: 1983-04-08
Abstract: 1491808 Castors G E W LEWIN 20 Feb 1975 [21 Feb 1974] 7212/75 Heading A4U A castor comprises a sheet metal mounting plate I and a sheet metal fork (6) pivoted thereto, the plate 1 having an annular flange (5) surrounding a central aperture and providing a portion of an inner ball race for balls 4, and the upper end of the fork being hollow and provided with an outer ball race 11 of unitary construction. In Fig. 1, the inner ball race comprises a portion 3 of the flange and a portion 8 of an apertured disc 9 cut out of the upper end of the fork, a part 12 of the flange being folded to secure disc 9. In a modification (Fig. 4, not shown), the disc 9 is welded to the flange. In Fig. 10, the inner race comprises a portion 17 of the flange, and the outer race 11 is formed on an annular portion 19 welded to the remainder of the fork.
Patent FR-2476888-B1 (FR)
IPC: H03K3/72
Filed: 1980-02-22
Granted: 1984-11-30
Abstract: A digital synthesizer primarily intended for use in electronic musical instruments which are microprocessor controlled includes a plurality of storage devices which contain numerical data commensurate with the characteristics of an output signal to be produced. Information is read out of these storage devices under the control of command signals having a predetermined repetition frequency. The generation of the command signals is controlled in such a manner as to permit the generation of harmonically related frequencies.
Patent FR-2478792-B1 (FR)
IPC: F24D11/02
Filed: 1980-03-19
Granted: 1982-09-03
Abstract: The invention relates to a heating installation for home or industrial use. It is of the type including a heat source associated with a heat pump of which the heat produced is given up to a heating fluid contained in an enclosure connected to heating members placed in the premises to be heated. It is characterized in that at least one part of the heat produced by the exhaust heat source is capable of being transferred to the heating fluid and of being added to that given up by the heat pump. The invention is particularly useful as a boiler for a heating system.
Patent FR-2480086-B1 (FR)
IPC: A01J25/00
Filed: 1980-04-11
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. Method for the continuous automatic measurement and adjustment of the water content, fat content, non-fatty mik substance content (proteins and lactoses) and salt content of butter and of curds from the cheese-making industry, discharged continuously by a production machine, the measurement taking place automatically by means of an analysis apparatus (18) known per se, using, in particular the principle of infrared reflection or absorption or nuclear magnetic resonance on an aliquot part of the butter taken automatically by means of pumping, and in which the outlet of the analysis apparatus (18) is used to control the composition of the butter, characterized in that the said aliquot part is taken from a closed by-pass circuit (6a-4a-6b) which is on the production machine and comprises a first recycling pump (7), the said aliquot part is liquefied by heating, and is subsequently made to pass by means of a second pump (9) into a device comprising means for transferring a sample of the said aliquot part into the said analysis apparatus (18), and the sample is measured whilst the rest of the said aliquot part is recycled in the machine, in a closed circuit (29, 37, 38), by means of the said second pump (9), and the proportions of the constituents are controlled as known per se by means of the outlet (20-22) of the analysis apparatus (18), using different pipes (26-28) for the various constituents.
Patent FR-2509500-B1 (FR)
IPC: G10L19/02
Filed: 1981-07-10
Granted: 1983-10-21
Abstract: A spectrum analyzer comprises a plurality of filters each provided with a low-pass output and a high-pass output both having the same cutoff frequency which is different in the case of the different filters. Switching means are provided for periodically connecting pairs of filters in cascade during a first time interval between one input for signals to be analyzed and a filtered-signal transmission channel assigned to each pair of filters. One of the filters of each pair has a high-pass (or respectively low-pass) output connected to the input of the other filter whose utilization output is the low-pass (or respectively high-pass) output. The switching means also have the function of periodically establishing a cascade connection during a second time interval between pairs of filters which are different from the first pairs. In the case of one filter, the output utilized during the second time interval is different from the output utilized during the first time interval.
Patent FR-2538581-B1 (FR)
Inventor: SONE HIRONAO
IPC: G06V30/142
Filed: 1983-12-26
Granted: 1989-10-27
Abstract: A character recognition device has an input section having a plurality of touch electrodes. When the human body contacts at least two of the touch electrodes of the plurality of touch electrodes, the contacting capacity components of the touch electrodes are detected by a capacity component detection section. The contacting central point coordinates of the touch electrodes are calculated by calculation sections from the contacting capacity components of the touch electrode thus detected. The character hand-written on the plurality of touch electrodes is recognized as a character by character recognition sections, from the contacting central point coordinates calculated by the calculating sections.
Patent FR-2558141-B1 (FR)
Inventor: BOUTARD JACQUES
IPC: F25D17/00
Filed: 1984-01-13
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. Sealed container (1) for transporting under an inert or controlled atmosphere perishable materials which may be in the bulk form or powdered products, in which there are provided systems for the inlet and outlet of the gaz of the container and a device for diffusing inert gas inside said container comprising a system for supplying said gas and detachable elements for diffusing the gas, characterised in that the supply system is constituted by the tubular frame (2) of the container (1) formed by horizontal and vertical hollow section members and by a plurality of lateral conduits (3) disposed in pairs on each side of the walls of the container and connected in the region of the horizontal hollow section members of the frame, these conduits being also connected to the diffusing elements constituted by detachable diffusion ramps disposed in central zones of the floor (5) or the container at a suitable distance from the walls of the latter in order to avoid the formation of preferential passage zones in the region of said walls of the container.
Patent FR-2544145-B1 (FR)
Inventor: HANDLEY KIRK H
IPC: G11B20/22
Filed: 1984-04-04
Granted: 1990-09-21
Abstract: A timing error between consecutive tracks of reproduced data from a rotary scan recording/reproducing device is detected as a difference between a normal and actual occurrence of a synchronization signal. A correction signal is provided to reduce the timing error and it is stored, updated and utilized to offset a bit counter synchronous with the reproduced data in the absence of the synchronization signal. The effect of short term dynamic errors is reduced by accumulating occurrences of the timing error in the same direction and updating the stored correction signal only when a predetermined number of occurrences in one direction is obtained.
Patent FR-2599552-B1 (FR)
Inventor: BEURDELEY DOMINIQUE
IPC: H01H69/01
Filed: 1986-05-28
Granted: 1993-04-16
Abstract: The invention relates to a method for the factory regulation of a bimetal for a protective switch, and the device for its implementation. The regulating method consists in detecting the relative position of the bimetal (32) in relation to an external side wall (34) of the box serving as zero reference and which is separated by a given fixed distance from a unit (30) which is to meet up with the bimetal in order to trigger the switch, and in mechanically deforming the bimetal (32) by twisting so as to adjust the distance separating it from the reference wall (34). The invention applies in particular to protective switches of the circuit-breaker type.
Patent FR-2676337-B1 (FR)
Inventor: MARMONNIER GILLES
IPC: A43B5/04
Filed: 1991-05-14
Granted: 1995-03-31
Abstract: Ski boot comprising: - a rigid shell (1) intended to receive a skier's foot; - a leg support (10), articulated on the shell (1) around an articulation spindle (11) positioned in two orifices provided for this purpose, the first on the shell 1 and the second on the leg support (10) respectively; and in which the articulation spindle (11) is capable of moving in an oblong aperture (20, 60, 70, 90) provided for this purpose in the shell (1) (or in the leg support (10)), but at the level of the malleoli, and of being positioned in this aperture (20, 60, 70, 90) by means of a positioning member, characterised in that, in the use position, the articulation orifice consists, respectively: . on the one hand, of an end (21, 22, 68, 73) of the oblong aperture (20, 60, 70, 90); . and, on the other hand, of a bearing face (27, 49, 53, 72) of the positioning member (25, 40) of the articulation spindle (11) in the aperture (20, 60, 70, 90).