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Patent FR-3049690-A1 (FR)
Title: Projecteur adapte pour un dispositif lumineux comprenant des modules lumineux et un dispositif lumineux comprenant ledit projecteur
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: La présente invention concerne un projecteur adapté pour un dispositif lumineux, ledit projecteur comprenant un support et une pluralité de modules lumineux fixés sur ledit support, ladite pluralité de modules lumineux comprenant au moins un premier et un deuxième module lumineux, chaque module lumineux comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL), et un élément optique, chaque module lumineux étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation propre pour permettre la rotation propre de chaque module lumineux par rapport au support.
Patent FR-3052113-A1 (FR)
Title: Trappe de rechargement a ecran plat tactile d’affichage et de commande pour batterie d’un vehicule electrique ou hybride.
Inventor: MOUGEY MICHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne une trappe de rechargement électrique pour batterie de véhicule électrique ou hybride comportant un boîtier (11) présentant une ouverture (11A) en façade et destiné à être implanté sur un élément de carrosserie dudit véhicule, ainsi qu'une prise de charge (12) logée dans ledit boîtier (11) et un portillon (13) monté mobile entre une position fermée dans laquelle il obture ladite ouverture (11A) de sorte à dissimuler la prise de charge (12) et une position ouverte dans laquelle cette dernière est accessible ; ladite trappe comprenant en outre des moyens d'affichage (15) destinés à être reliés à ladite batterie et étant formés par un écran plat tactile (15) configuré pour fournir à un utilisateur des informations sur l'état de ladite batterie et pour afficher au moins un bouton de commande tactile (17, 18) permettant audit utilisateur de lancer le processus de charge de ladite batterie lorsque ladite prise de charge (12) est connectée à une source d'alimentation électrique externe.
Patent FR-3056593-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’un objet tridimensionnel par un processus de photo-polymerisation multi-photonique et dispositif associe
Inventor: ANDRE JEAN-CLAUDE
IPC: C08F20/26
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un objet tridimensionnel comprenant les opérations suivantes : a. introduire une composition (11) dans une cuve (9) de polymérisation, b. polymériser par photo-polymérisation multi-photonique, à des endroits prédéterminés, la composition (11) pour réaliser l'objet tridimensionnel (3), la composition (11) comprenant au moins un monomère, au moins une charge et au moins un photoamorceur , • caractérisée en ce que : la différence entre les indices de réfraction du monomère et de la charge présente est inférieure à 0.05 ; • la viscosité de la composition (11) est supérieure ou égale à 0.05 Pa.s ; • la composition (11) est transparente à la longueur d'onde de photo-polymérisation.
Patent FR-3061353-A1 (FR)
Title: Dispositif autoporte d'activation pour commutateur electromecanique
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: H02H7/18
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif autoporté d'activation pour commutateur électromécanique, trouvant une application à l'isolement d'un élément défaillant d'une batterie comportant un ensemble d'éléments électriquement connectés. Le dispositif d'activation 1 est destiné à activer la commutation dans un dispositif de commutation 2 du type présentant des moyens de contact 3 électrique déplaçables entre une première et une deuxième position de contact électrique. Le dispositif d'activation comprend un capteur de courant 6a, 6b, un élément de maintien 7 et au moins deux éléments mobiles 8, 9 solidaires d'une bobine 10, et étant apte à passer, lorsqu'un courant est capté par le capteur de courant 6a, 6b, d'une configuration de non activation dans laquelle les éléments mobiles sont maintenus par l'élément de maintien dans une première position destinée à empêcher le déplacement des moyens de contact d'un dispositif de commutation, à une configuration d'activation dans laquelle les éléments mobiles ne sont plus maintenus par l'élément de maintien dans ladite première position et se trouvent dans une deuxième position destinée à permettre le déplacement des moyens de contact d'un dispositif de commutation. La bobine 10 comprend un espace de passage pour au moins une partie des moyens de contact, et les éléments mobiles sont mobiles chacun en rotation autour d'un axe en sorte de dégager, dans ladite deuxième position, ledit espace de passage, tout en restant solidaire de la bobine.
Patent FR-3062070-A1 (FR)
Title: Piege a impuretes apte a retenir de facon reversible les impuretes, pile a combustible comprenant un tel piege et son procede de regeneration
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M8/18
Filed: 2017-01-23
Abstract: Piège à impuretés (13) apte à retenir de façon réversible les impuretés comprenant : - une entrée destinée à être reliée à une source de dihydrogène à purifier, - une sortie destinée à délivrer le dihydrogène purifié, - une chambre de traitement, la chambre de traitement étant disposée entre l'entrée et la première sortie, la chambre de traitement comprenant : ○ un matériau adsorbant (14) choisi parmi un matériau carboné et/ou une céramique et agencé pour piéger lesdites impuretés circulant entre l'entrée et la première sortie, ○ un catalyseur (15) configuré pour réaliser une combustion catalytique en présence de dioxygène et de dihydrogène, le catalyseur (15) étant mélangé avec le matériau adsorbant (14).
Patent FR-3062785-A1 (FR)
Title: Bonnet de bain flotteur
Inventor: BOROVIK ANASTASSIA
IPC: A42B1/12
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un bonnet de bain (1) comprenant une partie couvrante (2) et muni de flotteurs (3, 4, 5) au niveau des oreilles et de la nuque d'un utilisateur. Le flotteur de nuque (5) soutient avantageusement la tête en s'affranchissant d'une partie du poids du corps. Les flotteurs latéraux (3, 4) contribuent à stabiliser la position de maintien hors de l'eau, et limitent la possibilité de retournement. Les flotteurs peuvent être amovibles et logés dans des logements (30, 40, 50) solidaires de la partie couvrante (2). Une bordure élastiquée (6) et une attache jugulaire (7) peuvent compléter le bonnet de bain (1). Ce bonnet de bain est particulièrement adapté à un usage domestique pour un bébé ou un enfant prenant son bain.
Patent FR-3064561-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage pour retroviseur interieur de vehicule.
Inventor: VERNET CHRISTELE
IPC: B60R1/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (100) pour rétroviseur intérieur de véhicule, ledit rétroviseur comprenant une face avant réfléchissante et une coque formant au moins sa face arrière, ledit dispositif (100) se présentant sous la forme d'une coque amovible comprenant un logement d'accueil (112) prévu pour accueillir au moins une partie de la face arrière dudit rétroviseur. Elle concerne également un rétroviseur intérieur équipé d'un tel dispositif d'habillage (100).
Patent FR-3064490-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de vaporisation d'au moins une composition active
Inventor: SCHECK ALEXANDRE
IPC: A24F40/10
Filed: 2017-03-31
Abstract: Le dispositif (500) portable de vaporisation d'au moins une composition active, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un réservoir (505, 510) de stockage d'une composition active, - pour au moins un réservoir, au moins un vaporisateur (515, 520) de la composition active contenue dans ledit réservoir, - au moins une chambre (525) intermédiaire connectée à au moins un dit réservoir pouvant permettre le mélange des compositions actives vaporisées, - une conduite (530) d'inhalation reliée à au moins une chambre intermédiaire et - un actionneur (535) d'au moins un vaporisateur en fonction d'une commande reçue par l'actionneur.
Patent FR-3050296-A1 (FR)
Title: Transfert de donnees depuis un premier environnement de donnees dans un second environnement de donnees
Inventor: AYIK HATICE MUJDE
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-14
Abstract: Des systèmes et procédés pour transférer des données depuis un premier environnement de données dans un second environnement de données sont décrits. En particulier, des données peuvent être obtenues (302) depuis un premier environnement de données. Une ou plusieurs entrées utilisateur peuvent être reçues (304) en spécifiant des paramètres destinés à être associés à un second environnement de données. Une pluralité de structures de tableau peuvent être générées (306), chacune ayant un format déterminé en fonction des un ou plusieurs paramètres. Les données obtenues depuis le premier environnement de données peuvent être mappées (308) dans la pluralité de structures de tableau. La pluralité de structures de tableau peuvent ensuite être mappées dans le second environnement de données en fonction au moins en partie des une ou plusieurs entrées utilisateur.
Patent FR-3065613-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation selective de lampe a incandescence ou de diode electroluminescente
Inventor: SIRITO-OLIVIER PHILIPPE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-24
Abstract: Le dispositif d'alimentation (DALM) comprend un transistor d'alimentation (T1) commandé par un signal de commande (ALMi) et fournissant une énergie électrique à un module d'éclairage (MECL), et un moyen de pilotage (MPLT) configuré pour générer sélectivement, en fonction d'un signal d'instruction (INS) représentatif de la structure dudit au moins un module d'éclairage (MECL), un premier signal de commande (ALM1) apte à commander le transistor d'alimentation (T1) dans un régime ohmique, un deuxième signal de commande (ALM2) apte à commander le transistor d'alimentation (T1) dans un régime générateur d'impulsions de largeurs modulées (PWM) comportant une alternance de régimes ohmiques et de régimes bloqués, et un troisième signal de commande (ALM3) apte à commander le transistor d'alimentation (T1) dans un régime saturé.
Patent FR-3072994-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour un ouvrant d'un vehicule
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: E05D15/04
Filed: 2017-10-31
Abstract: Dispositif d'assistance (100) pour un ouvrant (20) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - une première structure (110) destinée à être fixée à une caisse (10) ou à un ouvrant (20) d'un véhicule automobile (1), et - une deuxième structure (120) comprenant un point d'ancrage (124) destiné à être fixé à un vérin (30) d'assistance de la fermeture et/ou de l'ouverture d'un ouvrant (20), la deuxième structure (120) étant mobile par rapport à la première structure (110).
Patent FR-3060354-A1 (FR)
Title: Traitement des cheveux par oxydation avec post-traitement pour ameliorer la resistance au lavage
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'éclaircissement et/ou de coloration par oxydation de fibres de kératine, en particulier de cheveux, dans lequel a) un agent colorant et/ou éclaircissant est appliqué sur les fibres de kératine, lequel est obtenu par mélange d'une composition (A), contenant au moins un agent d'alcalinisation, avec une composition (B) contenant dans un support cosmétique au moins agent d'oxydation, b) puis pendant un intervalle de temps d'une seconde à 24 heures après l'étape a) un agent de post-traitement, contenant au moins un sel d'un ester d'acide isoalkylphosphorique, est appliqué sur les fibres de kératine, en particulier les cheveux.
Patent FR-3076081-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire comportant une memoire resistive et un selecteur, etage et matrice d'etages comportant une pluralite de ces cellules et procede de fabrication associe
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne une cellule élémentaire comportant une mémoire vive résistive non volatile montée en série avec un dispositif sélecteur volatile, ladite mémoire comportant une électrode supérieure, une électrode inférieure et une couche réalisée dans un premier matériau actif, dite couche active mémoire. Le dispositif sélecteur comporte une électrode supérieure, une électrode inférieure et une couche réalisée dans un second matériau actif, dite couche active sélectrice. La cellule comporte un élément conducteur monobloc comportant : - une première branche présentant une face en contact avec la surface inférieure de la couche active mémoire afin de former l'électrode inférieure de la mémoire, - une seconde branche présentant une face en contact avec la surface supérieure de la couche active sélectrice afin de former l'électrode inférieure de la mémoire.
Patent FR-3067477-A1 (FR)
Title: Structure electro chromique comportant une couche support deformable
Inventor: MORETTI CONSTANCE
IPC: G02F1/153
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne une structure électrochrome comportant une couche support comprenant à sa surface au moins une première zone comportant un premier matériau électrochrome et une deuxième zone séparées par un espace de séparation qui comprend un électrolyte ionique, ladite deuxième zone comprenant un deuxième matériau électrochrome pouvant être identique ou différent dudit premier matériau électrochimique. 		De manière caractéristique, selon l'invention, ladite couche support est déformable et comporte un matériau électriquement isolant, notamment un textile, lesdits premier et deuxième matériaux électrochromes sont électriquement conducteurs et recouvrent directement et au moins partiellement ladite couche support à la surface de chacune desdites zones.
Patent FR-3061915-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de tole metallique pour un revetement
Inventor: BOHMER ANDREAS
IPC: C25D13/04
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de tôle métallique (1) ou d'éléments structurels en tôle métallique, qui présentent des arêtes de coupe, en particulier sur tout le pourtour et/ou dans la région de perforations, poinçonnages ou découpes de matériau analogues, pour un revêtement (3) avec un agent de protection contre la corrosion ayant une matrice constituée de liants organiques ou comprenant principalement des composants organiques, en particulier dans le cadre d'un revêtement par EDC, sachant que les arêtes de coupe, arêtes de poinçonnage ou arêtes de bords de perforations sont arrondies et/ou rendues rugueuses avant le revêtement.
Patent FR-3080984-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une mesure de reference normale personnalisee de l'activite respiratoire d'un sujet et appareil de detection personnalisee de la respiration de cheyne-stokes
Inventor: BASTOGNE THIERRY
IPC: A61B5/08
Filed: 2018-05-14
Abstract: Selon le procédé, - on fait respirer à un sujet (2) de l’air enrichi en CO2 ; - on détecte et on mesure au moins un paramètre représentatif de son activité respiratoire pendant qu'il respire cet air enrichi en CO2 ; et - on enregistre cette mesure au cours du temps et on la stocke comme mesure de référence normale personnalisée de l'activité respiratoire du sujet. Cette mesure peut servir de témoin de normalité, à comparer à l'activité respiratoire dudit sujet, pour diagnostiquer l’apnée du sommeil ou la respiration Cheyne-Stokes. L’appareil de diagnostic (1), basé sur ce procédé, comporte un dispositif de fourniture d’air enrichi en CO2 (3), un dispositif d'inhalation (4), un dispositif de détection de l'activité respiratoire (5, 9), une unité d'enregistrement (6, 10), une unité de stockage (8) et une unité d’analyse (11) statistique comparant la référence obtenue à l'activité respiratoire du sujet sous air ambiant. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3084020-A1 (FR)
Title: Fermeture de doublure de volet de coffre arriere de vehicule automobile
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention a trait à un volet (2) de coffre arrière de véhicule automobile, comprenant une paroi extérieure (4) comprenant deux bords latéraux (4.3) et formant deux logements (4.4, 4.5) de feu arrière (8) adjacents audits bords ; une doublure (6) fixée à la paroi extérieure en vis-à-vis de la face intérieure de ladite paroi ; et une pièce intermédiaire (10) de doublure s'étendant entre chacun des deux logements (4.4, 4.5), au niveau du bord latéral correspondant (4.3) de la paroi extérieure (4), et la doublure (6).
Patent FR-3070265-A1 (FR)
Title: Systeme d'emulsifiant pour microemulsions
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques anti-transpirants et/ou désodorisants sous la forme d'émulsions comprenant au moins un émulsifiant non ionique a), qui est un alcool en C14-C18 éthoxylé, saturé, ramifié, ayant un degré d'éthoxylation de 18 à 22 motifs oxyde d'éthylène, et au moins un autre émulsifiant non ionique b), qui est un alcool en C16-C20 éthoxylé, linéaire, monoinsaturé ayant un degré d'éthoxylation de 18 à 22 motifs oxyde d'éthylène, dans lequel le rapport en poids de l'émulsifiant non ionique a) sur l'émulsifiant non ionique b) vaut de 1,2:1 à 4,0:1. Les agents cosmétiques selon l'invention sont optiquement transparents et présentent une stabilité au stockage améliorée, même en cas de fluctuations de température.
Patent FR-3085656-A1 (FR)
Title: Procede de detection de route pour un vehicule automobile muni d'un capteur lidar
Inventor: GHALLABI FAROUK
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-09-11
Abstract: Procédé de détection de route pour un véhicule automobile muni d'au moins un capteur LIDAR (1) multicouche rotatif et d'au moins un moyen de traitement de données, dans lequel on acquiert des données LIDAR de l'environnement du véhicule automobile,     on supprime des données LIDAR acquises les données pour lesquelles l'angle du faisceau par rapport au plan du véhicule est supérieure ou égale à zéro,     pour chaque angle du faisceau par rapport au plan du véhicule, et pour chaque donnée LIDAR,     on détermine des coordonnées théoriques d'un point, correspondant à la donnée LIDAR, fonction notamment de l'angle du faisceau par rapport au plan du véhicule et de l'angle du faisceau dans le plan du véhicule,     on détermine l'écart-type entre les coordonnées théoriques et les coordonnées de la donnée LIDAR, et on détermine que la donnée LIDAR fait partie de la route si l'écart-type est inférieur à un seuil prédéfini.
Patent FR-3088133-A1 (FR)
Title: Structure d’absorption acoustique comprenant des cellules avec au moins un canal annulaire, ensemble propulsif d’aeronef comprenant ladite structure
Inventor: GARNIER CESAR
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention a pour objet une structure d'absorption acoustique comprenant : - une couche poreuse (32) en contact avec un milieu dans lequel se propagent des ondes sonores, - une couche alvéolaire (34) comprenant une pluralité de cellules (38) qui présente au moins un canal annulaire extérieur (40, 40') ouvert en direction de la couche poreuse (32), et - une couche réflectrice (36). L'invention a également pour objet un ensemble propulsif d'aéronef comprenant au moins une telle structure d'absorption acoustique.
Patent FR-3079373-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: CLAVELIER EVELYNE
IPC: H04B7/0413
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes (11) (12) (13) (14) qui forment un réseau d'antennes à accès multiples (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8), qui applique 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, et qui délivre des instructions de réglage d'unité d'accord ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. Au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord est une instruction de réglage d'unité d'accord initiale, et au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord est une instruction de réglage d'unité d'accord ultérieure.
Patent FR-3089043-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comportant un bus d’interconnexion au format ISO 7816
Inventor: MARTIN-MARTINASSO LUDOVIC
IPC: G06Q20/40
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif électronique comportant un bus d’interconnexion au format ISO 7816 Ce dispositif électronique (10) est compatible avec la norme ISO 7816-4 et comporte un élément sécurisé (20), au moins un module (SMi), et une unité de communication(50) permettant au dispositif de communiquer avec un terminal (100) conformément au protocole T=1 de la norme ISO 7816. Ce dispositif est caractérisé en ce que:- il comporte un bus ISO 7816 (70) d’interconnexion entre le terminal (100), l’élément sécurisé (20) et lesdits modules (SMi) ;- l’élément sécurisé (20) et lesdits modules (SMi) étant configurés pour envoyer, sur le bus (70), des trames conformes au protocole T=1, interprétables par ces éléments, mais construites pour être rejetées ou ignorées par ledit terminal (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3089789-A1 (FR)
Title: Production de vaccins viraux sur une lignee cellulaire aviaire
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: C12N7/04
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de la lignée cellulaire immortalisée ECACC 09070703, déposée le 7 juillet 2009 auprès de l’European Collection of Cell Cultures (ECACC, Salisbury, Royaume Uni) sous le numéro 09070703, pour la production d’un vaccin viral constitué par une souche atténuée dérivée d’un metapneumovirus humain. Figure pour l’abrégé : NON
Patent FR-3091323-A1 (FR)
Title: Actionneur pour frein a tambour electromecanique presentant une robustesse augmentee
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D51/22
Filed: 2018-12-27
Abstract: Actionneur électromécanique pour frein à tambour, comportant un boîtier (12), deux pistons (28, 30) destinés à exercer un effort sur un organe de friction pour l’appliquer contre un tambour, un système d’entraînement monté dans le boîtier et destiné à écarter les pistons (28,30) l’un de l’autre lors d’une phase de freinage. Le système d’entraînement comporte un ensemble vis–écrou et un élément déformable élastiquement (40) monté préchargé, ledit système comportant une première face d’extrémité longitudinale (42) en regard d’un premier (44) fond longitudinal du boîtier. Le système d’entraînement comporte des moyens d’interposition (I1) s’interposant entre la première face d’extrémité (42,) du système d’entraînement et le premier fond (44) longitudinal du boîtier, configurés pour qu’en fin de phase de défreinage, ils entrent en contact avec la premier fond longitudinal (44) du boîtier et forment une butée élastique avec la premier fond longitudinal (44)du boîtier. Figure pour l’abrégé : figure 1.