baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083588-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduite a fixation securitaire et isostatique
Inventor: STEFANI GERARD
IPC: F16L41/08
Filed: 2018-07-04
Abstract: Dispositif de conduite (6) destiné à être fixé à un carter (10), notamment un carter (10) d'un turbocompresseur (3) d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une conduite (20), une première bride (30) fixée à la conduite (20) et une deuxième bride (40) fixée à la conduite (20), la première bride (30) comprenant un élément de fixation (33) à un carter (10) pour bloquer en position le dispositif de conduite (6) par rapport à un carter (10), la deuxième bride (40) comprenant un élément de limitation (44) du déplacement du dispositif de conduite (6) par rapport à un carter (10) sans empêcher tout déplacement du dispositif de conduite (6) par rapport à un carter (10).
Patent FR-3086460-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une puce optique et procede de fabrication
Inventor: MASTROMAURO NICOLAS
IPC: H01L31/0203
Filed: 2018-09-25
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : un substrat de support (2) présente une face avant de montage (4), une puce électronique (6) est montée sur la face avant de montage du substrat de support et pourvue dans sa face avant d'un composant optique (8), un capot (10) d'encapsulation de la puce est monté au-dessus de ladite face avant du substrat de support, délimite une chambre (11) dans laquelle se situe la puce et présente une ouverture avant (12) située en avant du composant optique de la puce, un élément optique (13), apte à être traversé par la lumière, est monté sur le capot et recouvre l'ouverture du capot, et un masque additionnel (14) est monté sur le capot, qui s'étend en avant dudit élément optique et qui présente une ouverture locale (15) située en avant du composant optique de la puce.
Patent FR-3087253-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'au moins un echangeur thermique et procede associe
Inventor: TARLET PASCAL
IPC: F28G15/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Système de nettoyage d'une pluralité d'échangeurs (10) thermiques, le système de nettoyage comprenant : - un bac propre à contenir un fluide de nettoyage externe, le bac définissant une pluralité d'emplacements (56) de réception d'un des échangeurs, chaque emplacement (56) comprenant au moins un organe de fixation (60) et des ports de circulation (62) agencés pour communiquer avec un espace interne de l'échangeur (10) ; - un circuit hydraulique reliant les ports de circulation (62) des emplacements (56) les uns aux autres ; - une pompe reliée au circuit hydraulique, propre à faire circuler un fluide de nettoyage interne à travers les échangeurs (10) ; et - au moins un transducteur (48) disposé dans le bac, propre à émettre des ultrasons, disposé en regard d'au moins un des emplacements (56).
Patent FR-3089010-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins une quantité de gaz d’au moins un gaz prédéterminé à partir d’un capteur de mesure d’une pluralité de gaz
Inventor: BEN HAMOUDA FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Un procédé de détection d’au moins une quantité de gaz d’au moins un gaz prédéterminé à partir d’un capteur de mesure d’une pluralité de gaz, ledit capteur comprenant une couche sensible configurée pour mesurer la pluralité de gaz ayant une impédance Zs et une couche chauffante sur laquelle est montée la couche sensible, ladite couche chauffante étant configurée pour être alimentée en énergie électrique afin de faire varier la température de la couche sensible, ledit procédé comprenant : - une étape d’alimentation (E1) de la couche chauffante par au moins une rampe de tension définissant une évolution linéaire de la tension d’alimentation entre une valeur de tension basse et une valeur de tension haute afin de modifier la température de la couche sensible pendant une période de variation, - une étape de mesure (E6) de variations de l’impédance Zs de la couche sensible à plusieurs températures de la couche sensible pendant la période de variation de manière à détecter une pluralité de quantité de gaz - une étape de comparaison, à une base de données, d’au moins une variation de l’impédance Zs de la couche sensible mesurée à une température de la couche sensible donnée, afin d’associer la quantité de gaz mesurée à un gaz prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090727-A1 (FR)
Title: Actionneur domotique électromécanique à joint d’Oldham.
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: E06B9/88
Filed: 2018-12-21
Abstract: Actionneur domotique électromécanique à joint d’Oldham Actionneur électromécanique (11) pour installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire (6), l’actionneur électromécanique (11) comprenant au moins un premier module mécanique de filtrage de vibrations (33), l’actionneur électromécanique (11) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), le premier module mécanique de filtrage de vibration (33) comprenant :- une pièce d’entrée (33a ),- une pièce de sortie (33b ),- une pièce intermédiaire (33i ),- une première liaison glissière (116), suivant un premier axe (Y1), entre la pièce intermédiaire et la pièce d’entrée,- une deuxième liaison glissière (117), suivant un deuxième axe (Z1), entre la pièce intermédiaire et la pièce de sortie,- des premiers éléments (90a, 91a, 91i, 93a, 93i) de limitation des déplacements, en translation selon au moins l’un du premier axe (Y1) et de l’axe longitudinal (X), de la pièce d’entrée relativement à la pièce intermédiaire. Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3091317-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique, couvercle et flasque destinés à équiper une telle pompe
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F04C15/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une pompe (1) à engrenages à denture externe, qui comporte un carter (10) dans lequel est reçue une paire d'engrenages (11, 12) respectivement menant et mené à axes de rotation parallèles (X-X', Y-Y'), ainsi qu'au moins un couvercle (2) de fermeture et de compensation hydrostatique engagé sur les extrémités respectives des arbres de rotation desdits engrenages (11,12), un flasque de fermeture (13), un joint d'étanchéité (3) disposé entre deux zones d'étanchéité respectives desdits couvercle (2) et flasque (13), caractérisée par le fait que l'un ou l'autre desdits couvercle (2) et flasque (13) comporte une gorge annulaire (200) dans laquelle est placé ledit joint d'étanchéité (3), cette gorge (200) débouchant selon une direction généralement perpendiculaire aux axes de rotation (X-X',Y-Y') des engrenages (11,12). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3094882-A1 (FR)
Title: Dispositif a pince pour ouvrir les huitres
Inventor: ROSSI PATRICK
IPC: A47G21/06
Filed: 2019-04-10
Abstract: Dispositif à pince pour ouvrir les huîtres Un dispositif destiné à l’ouverture manuelle des coquillages bivalves, tels que des huîtres, comprenant une pince avec deux branches (1, 2) articulées à leviers et munies respectivement de deux mâchoires (3, 4) entre lesquelles vient se placer un coquillage pour son ouverture par une manœuvre sur les leviers des branches. Une première mâchoire (3) de la pince comporte un support à coquillage en forme de panier (5) sensiblement triangulaire évidé au centre avec un rebord (6) incurvé servant de butée pour le coquillage, une deuxième mâchoire (4) de la pince comporte une lame (12) pointue qui est orientée en direction du panier de la première mâchoire quand les deux mâchoires sont refermées l’une sur l’autre. Le panier est agencé de sorte à pouvoir subir un mouvement de va et vient face à la lame jusqu’à ce que la lame pénètre dans la charnière tout en pouvant être déplacée transversalement entre les deux valves du coquillage. Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3095020-A1 (FR)
Title: dispositif de surveillance de dégradation de paliers roulants
Inventor: CHASTAGNIER JEAN-MICHEL BERNARD PAUL
IPC: G01D5/12
Filed: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance de dégradation de paliers (15a, 15b) roulants dans une machine tournante (10) comprenant au moins deux paliers (15a, 15b) roulants présentant chacun deux bagues (16-18) concentriques en rotation l’une par rapport à l’autre, au moins une bague (17, 18) de chaque palier (15a) étant liée en rotation à une bague (17, 18) d’un autre palier (15b). Le dispositif (1) comprend un organe de mesure (30) de la vitesse de rotation (ω1) des bagues (17, 18) liées en rotation, et des moyens de traitement de données adaptés pour détecter une variation de ladite vitesse de rotation (ω1) des bagues (17, 18) liées en rotation représentative d’une dégradation d’un palier (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098137-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une paroi de distribution
Inventor: LEHMANN ERIC
IPC: B23K26/382
Filed: 2019-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d’une paroi de pulvérisation percée d’un réseau de trous à travers lesquels un produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) disposer d’une source laser (S) apte à produire un faisceau Laser (F),b) conformer le faisceau laser (F) en un réseau de faisceaux Laser partiels parallèles (Fp),c) diriger le réseau de faisceaux laser partiels parallèles (Fp) de manière à impacter une membrane (P0),d) laisser le réseau de faisceaux laser partiels parallèles (Fp) impacter la membrane (P0) pour y percer un réseau de trous, de manière à obtenir une paroi de pulvérisation percée d’un réseau de trous. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100241-A1 (FR)
Title: Muserolle pour chevaux destiné à diminuer les pressions dans la bouche
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’objet de la présente invention est de diminuer la pression dans la bouche d’un cheval lors de la tension des rênes sur le mors. Une plaque de chaque côté de la bouche est percée et fendue vers l’avant pour laisser passer et maintenir un mors. Les deux plaques sont reliées ensemble par une sanglette (3) réglable positionnée sur le nez du cheval et une sanglette (4) positionnée sous la mâchoire inférieure. Les deux plaques sont également reliées par le haut jusqu’à la têtière (6) par deux sanglettes (5) élastiques constituant le montant de bride ou filet. Ces sanglettes souples diminuent la tension entre la nuque et les commissures des lèvres. Le dispositif selon la présente invention est principalement destiné à l’éducation des chevaux pendant leur dressage en répartissant les pressions dues à la tension des rênes dans la bouche. Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3102237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'évacuation d’un gaz inflammable à l'intérieur d'un climatiseur ou d'une pompe à chaleur
Inventor: BORRAS MARIO
IPC: F25B49/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Dispositif d'évacuation d’un gaz inflammable à l'intérieur d'un climatiseur ou d'une pompe à chaleur. L'invention concerne un procédé de sécurisation contre une explosion ou un incendie (100) pouvant être généré par la fuite de fluide frigorigène d'un climatiseur ou pompe à chaleur d'une puissance supérieure ou égal à 12KW répondant à la directive 2009/125/CE de l'éco-design, placé à l'extérieur et utilisant des gaz frigorifiques inflammables de catégorie supérieure ou égal à A2L suivant la classification par la norme européenne EN378. Le dispositif selon l’invention est plus particulièrement destiné à l’évacuation du gaz frigorifique inflammable de l’intérieur de la machine vers l’extérieur, d’une mise en sécurité de la machine par un organe indépendant (300) à la machine (400) et d’un contrôle régulier automatique du dispositif de sécurité. Le dispositif d’évacuation du gaz inflammable à l’intérieur d’un climatiseur ou d’une pompe à chaleur (100) est constitué d’une double routine pour s’assurer de la non défaillance du dispositif (210) et d’une fuite (220). Ces routines sont implémentées dans un microprocesseur (311) et font appel à un capteur de fuite de fluide inflammable (330), un capteur de détection de fonctionnement du ventilateur (120) et une ventilation (110).
Patent FR-3103966-A1 (FR)
Title: Microsystème mécanique et procédé de fabrication associé
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L41/29
Filed: 2019-11-28
Abstract: Microsystème mécanique et procédé de fabrication associé L’invention concerne premièrement un microsystème mécanique 1 comprenant : une paire d’éléments déformables 11, 12 élastiquement, une charnière mécanique 13 joignant les éléments déformables entre eux, et au moins deux couches électroactives 14, 15. Le microsystème est configuré pour que, depuis une position de repos dans laquelle les éléments déformables s’inscrivent dans un plan, une déformation d’un des éléments déformables le déplaçant hors du plan induise une circulation de courant électrique dans une des deux couches électroactives, et/ou inversement. Chaque élément déformable présente une face avant 111, 121 et une face arrière 112, 122 opposées l’une à l’autre et sensiblement parallèles au plan. Une première couche électroactive est agencée conjointement avec un premier élément déformable sur sa face arrière 112, et une deuxième couche électroactive, différente de la première couche, est agencée avec un second élément déformable, différent du premier élément, sur sa face avant 121. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104580-A1 (FR)
Title: Procede d’esterification par adsorbsion
Inventor: GIREL ETIENNE
IPC: C07C69/12
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’ester comprenant la mise en contact d’au moins un acide carboxylique, d’un alcane choisi parmi le méthane, éthane, propane, butane, et d’un catalyseur solide comprenant un support oxyde poreux et un métal.
Patent FR-3105942-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe et sa fabrication
Inventor: DAVIS CLAIRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre ou plastique (vitrage intérieur) avec un trou traversant.     Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3108709-A1 (FR)
Title: Système de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23H11/00
Filed: 2020-03-25
Abstract: Système de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification L'invention concerne un système (1) de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification alimentée en combustible solide, ledit système de grille comprenant un plateau circulaire inférieur (P1) de diamètre D1 et de surface S1 monté rotatif à 360° selon un axe de rotation vertical (A), et caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un plateau supérieur (P2, P3, P4), superposé audit plateau inférieur (P1), et monté rotatif à 360° selon l’axe de rotation vertical (A), ledit au moins un plateau supérieur (P2, P3, P4) ayant une surface S2 inférieure à la surface S1 du plateau inférieur (P1) et une dimension maximale au plus égale au diamètre D1 de ce plateau inférieur (P1).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109170-A1 (FR)
Title: Ensemble bloc-baie avec système de ventilation intégré
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’ensemble bloc-baie comprend un cadre dormant 12, un ouvrant 14, un caisson 16 de volet roulant, et un système de ventilation 18 fixé sur le cadre dormant 12 et comprenant un carter 36 et un groupe de ventilation 38 supporté par le carter. Le groupe de ventilation 38 comprend au moins un ventilateur et un moteur d’entraînement dudit ventilateur. Le carter 36 est pourvu d’au moins une ouverture d’entrée d’air 54 et une paroi arrière 44 dudit carter est pourvue d’au moins une ouverture de sortie d’air 56.     Au moins une ouverture 58 traversante est ménagée dans l’épaisseur d’une traverse 24 inférieure du cadre dormant.     La partie de la paroi arrière 44 du carter du système de ventilation, qui est pourvue de ladite ouverture de sortie d’air 56, s’étend au moins en partie à travers ladite ouverture 58 de la traverse 24 inférieure du cadre dormant.     Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3109531-A1 (FR)
Title: Unité de distribution d’eau désinfectante dans le réseau d’eau d’un cabinet de soin
Inventor: ACCURSO FABIEN
IPC: C02F1/467
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne une unité d'alimentation en eau désinfectante destinée à garantir que l‘eau potable, qui est transférée d’un raccordement d’eau potable aux pièces consommant de l’eau d’une unité de soin (par exemples cabinet dentaire, hôpital de campagne,…), soit de l’eau ayant les caractéristiques virucide, antibactérienne, non toxique et pouvant être ingérée, invention se composant d’un dispositif de production et de dosage raccordé à l’arrivée d’eau potable par une vanne et distribuant l’eau désinfectante correctement dosée, par un conduit alimentant les instruments du cabinet de soin. Rapide à mettre en œuvre et peu coûteux, le dispositif offre une protection contre les contaminants, notamment les agents infectieux dans l’environnement immédiat d’un patient lors de soins prodigués à ce patient.
Patent FR-3121693-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équipement sanitaire pour cuvette de toilette
Inventor: DAS NEVES NORBERTO
IPC: E03D5/09
Filed: 2021-04-12
Abstract: La présente convention concerne un dispositif sanitaire comprenant : un réservoir (14) présentant un orifice d’écoulement (18), et étant adapté à être ajusté sur une cuvette de toilette (10) de façon que ledit orifice d’écoulement (18) débouche dans ladite cuvette de toilette (10) ; un récipient ouvert (22) monté l’intérieur dudit réservoir (14), et adapté à stocker une quantité d’eau donnée (39) ; une poignée (44) reliée audit récipient (22) à travers une fente en arc de cercle (46) pratiquée dans ledit réservoir ; et ladite poignée (44) est adaptée à être entraînée pour faire basculer ledit récipient (22) et délivrer instantanément à fort débit ladite quantité d’eau donnée (39) dans ladite cuvette de toilette (10). Le dispositif comprend un bras de manœuvre pour relier ensemble ledit récipient (22) et ladite poignée (44), ledit bras de manœuvre et ladite poignée étant réalisés dans des matériaux polymères.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122023-A1 (FR)
Title: Haut-parleur micrométrique
Inventor: LIECHTI ROMAIN
IPC: H04R17/00
Filed: 2021-04-15
Abstract: Titre : Haut-parleur micrométrique L’invention concerne un haut-parleur micrométrique (1) comprenant :      Un cadre (11),  Un transducteur électromécanique, et Un transducteur mécano-acoustique comprenant une plaque rigide (131) montée mobile dans le cadre,       le transducteur électromécanique comprend deux actionneurs piézoélectriques (121a, 121b) et deux lames élastiques (122a, 122b),   le cadre comprend une traverse centrale (111) depuis laquelle s’étendent les deux lames jusqu’à mettre en prise deux rebords latéraux de couplage (132a, 132b) du transducteur mécano-acoustique,   le transducteur mécano-acoustique comprend deux ressorts de linéarisation (133a, 133b) s’étendant chacun depuis un des rebords latéraux jusqu’à la plaque rigide,   pour permettre, lors d’une déformation des lames, un déplacement des deux rebords latéraux vers la traverse centrale et réduire les contraintes longitudinales appliquées aux lames lors de leur déformation du fait de leur configuration de flexion « encastrée-guidée ».  Le haut-parleur présente des performances satisfaisantes, notamment en termes de largeur de bande passante et/ou de niveau de pression produit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3122821-A1 (FR)
Title: Principe et methodes de fabrication de preservatifs offrant une perception tactile superieure a la perception naturelle
Inventor: SCHILTZ ANDRE
IPC: A61F6/04
Filed: 2021-05-17
Abstract: PRINCIPE ET METHODES DE FABRICATION DE PRESERVATIFS OFFRANT UNE PERCEPTION TACTILE SUPERIEURE A LA PERCEPTION NATURELLE La présente invention propose la fabrication de nouveaux types de préservatifs (1) possédant des reliefs (2) dont les dimensions sont situées au niveau des seuils de discrimination tactile (hauteur, largeur et espacement), seuils qui sont d’ordre millimétrique et submillimétrique.   Les techniques antérieures permettent de fabriquer notamment des préservatifs lisses très minces ou des préservatifs texturés (perlés et/ou nervurés par gaufrage), mais les motifs texturaux ainsi réalisés sont de l’ordre de quelques dixièmes de millimètre car dimensionnellement proches de l’épaisseur et ne permettent donc pas d’atteindre les seuils de discrimination tactile. Ainsi, les techniques antérieures offrent moins de sensation tactile que l’absence de préservatif (conditions naturelles) d’où un manque d'appétence et parfois un rejet des utilisateurs.   La présente invention permet la fabrication de préservatifs offrant des sensations tactiles supérieures aux conditions naturelles, ce qui devrait favoriser leur utilisation.  L’invention revendique l’utilisation d’une théorie scientifique pour une application pratique selon les Directives INPI (exclusions L611-10 CPI  -   Directives d’examen de l’INPI, I-C-VII 1.1). De manière scientifique, à l’instar de la signalétique Braille, on observe en effet que les seuils de discrimination tactile (en hauteur, largeur et espacement) au niveau des organes génitaux sont caractérisés en ce qu’ils sont d’ordre millimétrique et submillimétrique.   L’invention décrit cinq modes de fabrication de préservatifs possédant des reliefs de taille millimétrique et submillimétrique selon le principe de perception des seuils de discrimination tactile.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1].
Patent FR-3123527-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un réseau, dispositif et système associés
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’une sécurité d’un réseau Le procédé de surveillance selon l’invention comprend :  une étape (F50) de réception d’une pluralité d’alertes émises par une première pluralité de dispositifs de surveillance configurés pour protéger le réseau, lesdites alertes reportant des anomalies détectées par lesdits dispositifs de surveillance ; une étape (F60) de détermination, pour chaque dispositif de surveillance de ladite première pluralité, d’une métrique (f(IDSji)) associée audit dispositif de surveillance en fonction d’un niveau de détection et d’un niveau de consommation de ressources dudit dispositif de surveillance ;une étape (F80,F90) d’utilisation, pour la surveillance du réseau, des alertes émises par les dispositifs de surveillance associés à une métrique dépassant un premier seuil donné.  Figure 4
Patent FR-3125512-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuve pour le transport d’un corps à l’état liquide, fluidique ou de poudre et machine, plus particulièrement du type pulvérisateur, comprenant au moins un tel dispositif
Inventor: MAUDOUX MATTHIEU
IPC: B65D90/22
Filed: 2021-07-22
Abstract: Dispositif de cuve pour le transport d’un corps à l’état liquide, fluidique ou de poudre et machine, plus particulièrement du type pulvérisateur, comprenant au moins un tel dispositif La présente invention a pour objet un dispositif de cuve pour le transport d’un corps à l’état liquide, fluidique ou de poudre, ledit dispositif comprenant une cuve (1) contenant ou étant apte et destinée à contenir un tel corps et s’étendant le long d’un axe longitudinal (X1) orienté sensiblement horizontalement et au moins un stabilisateur (2) anti-ballant disposé dans la cuve (1).  Le stabilisateur (2) est monté dans la cuve (1) en s’étendant le long ou sur la hauteur d’un axe sensiblement vertical ou horizontal et étant, au moins en partie, fixe ou orientable et s’étendant, ou étant apte à s’étendre à la suite d’un changement d’orientation, dans un premier plan sensiblement vertical et parallèle à l’axe longitudinal et dans un deuxième plan sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal pour respectivement arrêter ou limiter les mouvements longitudinal et transversal dudit corps.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1