baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062887-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage equipe d'un flasque flexible en torsion destine a l'amortissement des vibrations
Inventor: LOPEZ-DE-RODAS CARLOS
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un disque d'embrayage (1) comportant : - un moyeu (7) ; - des garnitures de friction (2, 3) ; - un flasque flexible (4) comportant une portion annulaire interne (10) qui est solidaire en rotation du moyeu (7), une portion annulaire externe (9) qui est solidaire en rotation des garnitures de friction (2, 3) et une pluralité de bras de liaison (11) qui raccordent la portion annulaire interne (10) et la portion annulaire externe (9) et qui sont aptes à amortir les acyclismes de rotation entre les garnitures de friction (2, 3) et le moyeu (7) ; - un voile rigide (5) qui est fixé à la portion annulaire externe (9) du flasque flexible (4) et qui est guidé en rotation sur le moyeu (7) ; et - un dispositif de butée apte à limiter le débattement relatif des garnitures de friction (2, 3) par rapport au moyeu (7) selon un premier et un deuxième sens opposés.
Patent FR-3063288-A1 (FR)
Title: Article pour piece humide comprenant un vitrage hydrophobe
Inventor: CHERY VINCENT
IPC: C03C17/42
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention présente un article pour environnement humide, comprenant un vitrage ou constitué d'un vitrage, ledit vitrage comprenant un substrat verrier revêtu sur au moins une de ses deux faces, de préférence sur chacune de ses deux faces - d'une seule couche d'oxyde de titane et de zirconium (TiZrOx), déposée directement sur le substrat verrier et ayant une épaisseur physique comprise de préférence, entre 3 et 14 nanomètres, et - d'une couche hydrophobe formée par greffage par liaison covalente d'un fluoroalkylsilane directement sur la couche à base d'un oxyde de titane et de zirconium, cette couche hydrophobe étant en contact avec l'atmosphère.
Patent FR-3064434-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de donnees au moyen d'un dispositif de transmission de donnees par modulation de lumiere produisant un faisceau lumineux
Inventor: CUTULLIC CHRISTOPHE
IPC: H04B10/50
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de diffusion de données (DT), mis en œuvre par un processeur, par modulation de lumière produisant un faisceau lumineux avec une couleur (CL) choisie dans un ensemble de couleurs, caractérisé en ce que la couleur (CL) du faisceau produit est choisie en fonction des données (DT) diffusées.
Patent FR-3065898-A1 (FR)
Title: Articulation pour bras robotise
Inventor: CORON JEAN PAUL
IPC: B25J9/06
Filed: 2017-05-05
Abstract: Articulation pour bras robotisé comprenant : - une première partie (1) solidaire d'une première portion creuse (8) du bras, - une seconde partie (2) solidaire d'une seconde portion creuse (9) du bras, la première partie (1) de l'articulation étant mobile en rotation autour d'un axe (5) par rapport à la deuxième partie (2), - au moins un élément flexible (11a, 11b) destiné au passage de courant de puissance, de commande, de signal ou de fluide, - un moteur (4) et un réducteur (3) destinés à entrainer en rotation relative la deuxième partie par rapport à la première partie, - un conduit de passage de l'élément flexible reliant une ouverture axiale à une ouverture radiale (13) par l'intermédiaire d'une lumière axiale (14) disposée dans l'axe (5), - un pont de dérivation (10) destiné à relier l'arbre de sortie du moteur à un étage d'entrée du réducteur de façon décalée par rapport à l'axe (5).
Patent FR-3072921-A1 (FR)
Title: Support d’appareils multimedia integre dans le dossier de siege de vehicule
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un support d'appareil multimédia (1) intégré dans le dossier (4) d'un siège (5) de véhicule, comprenant un mors fixe (6) et un mors mobile (7), caractérisé en ce que le mors mobile (7) comporte des premiers moyens permettant le coulissement par un mécanisme suivant une direction axiale, sur des seconds moyens du mors fixe (6) entre une position de réception sur le recto (2a) du pourtour de l'appareil (2) appuyé sur un plateau (8) muni de rebords (9a, 9b) et une position de maintien en butée contre le mors fixe (6) au verso de l'appareil multimédia (2).
Patent FR-3075462-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image 2d et d'une image de profondeur d'une scene
Inventor: VAILLANT JEROME
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'une image 2D et d'une image de profondeur, comprenant :
 un premier capteur (C1) comportant une face avant et une face arrière, le premier capteur étant formé dans et sur un premier substrat semiconducteur (100) et comprenant une pluralité de pixels d'image 2D (P1) et une pluralité de fenêtres transmissives (F) ; et
 un deuxième capteur (C2) comportant une face avant accolée à la face arrière du premier capteur et une face arrière opposée au premier capteur, le deuxième capteur étant formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur (130) et comprenant une pluralité de pixels de profondeur (P2) disposés en regard des fenêtres du premier capteur.
Patent FR-3065235-A1 (FR)
Title: Cloison mobile de separation
Inventor: FUNTO MASSIMILIANO
IPC: E04B2/82
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne une cloison de séparation (1) en deux parties d'une pièce d'habitation ou à usage de bureau (2). Cette cloison comporte au moins un pistons d'appui (7) disposé sur une arête basse de ladite cloison (1), ledit piston d'appui (7) étant réglable entre une configuration de fixation et une configuration de déplacement, au moins un, de préférence deux, galet de roulement (8) disposé au niveau de l'extrémité basse de ladite cloison (1), et au moins un moyen d'accroche supérieur (9) mobile en translation, apte à coopérer avec un rail (10), et disposé sur une arête latérale, dans la moitié supérieure de ladite cloison (1), de préférence au niveau d'un coin supérieur de ladite cloison (1). La présente invention concerne également un procédé de déplacement d'une cloison (1) selon l'invention.
Patent FR-3078822-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une couche mince de materiau ferroelectrique a base d’alcalin
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H01L21/324
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une couche mince (3) en matériau ferroélectrique à base d'alcalin, présentant une température de Curie déterminée, transférée d'un substrat donneur sur un substrat support par une technique de transfert incluant une implantation d'espèces légères dans le substrat donneur pour générer un plan de fragilisation, la couche mince (3) présentant une première face libre et une deuxième face disposée sur le substrat support. Le procédé de préparation de la couche mince (3) comprend un premier traitement thermique de la couche mince (3) transférée à une température supérieure à la température de Curie déterminée, la couche mince (3) présentant un caractère multidomaine à l'issue du premier traitement thermique ainsi que l'introduction, après le premier traitement thermique, de protons dans la couche mince (3), suivi de l'application d'un deuxième traitement thermique de la couche mince (3) à une température inférieure à la température de Curie déterminée pour générer un champ électrique interne conduisant à rendre la couche mince (3) monodomaine.
Patent FR-3080457-A1 (FR)
Title: Compteur d'energie electrique comportant un circuit de mesure de courant et un circuit de mesure de tension
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/10
Filed: 2018-04-20
Abstract: Compteur d'énergie électrique (1) comportant un circuit de mesure de courant (20) et un circuit de mesure de tension (21), le circuit de mesure de courant comprenant un capteur de courant (lia) produisant une première tension de mesure analogique (V1a) et un premier convertisseur analogique numérique (12a) agencé pour réaliser un premier échantillonnage de la première tension de mesure analogique de manière à produire des premières valeurs numériques, le circuit de mesure de tension comprenant un capteur de tension (24a) produisant une deuxième tension de mesure analogique (V2a) et un deuxième convertisseur analogique numérique agencé pour réaliser un deuxième échantillonnage de la deuxième tension de mesure analogique de manière à produire des deuxièmes valeurs numériques, le compteur d'énergie électrique comprenant en outre un premier circuit de synchronisation agencé pour synchroniser en fréquence le premier échantillonnage et le deuxième échantillonnage.
Patent FR-3082485-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour l'aide a la conduite d'un conducteur d'un vehicule
Inventor: VIEGAS PANASQUEIRA STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (100) pour l'aide à la conduite d'un conducteur d'un véhicule automobile comprenant : - une unité de détection (10) adaptée à détecter dans l'environnement du véhicule un objet extérieur audit véhicule automobile, et programmée pour évaluer au moins une position relative dudit objet extérieur par rapport au véhicule automobile, - une unité de mémoire (20) communiquant avec l'unité de détection, adaptée à mémoriser ladite position relative dudit objet extérieur détecté, et, - une unité de projection d'images (30) communiquant avec l'unité de détection et avec l'unité de mémoire, adaptée à projeter dans le champ de vision du conducteur une représentation dudit objet extérieur, au niveau de la dernière position relative mémorisée dudit objet extérieur, lorsque ledit objet extérieur détecté est au moins partiellement caché du point de vue du conducteur du véhicule automobile.
Patent FR-3083536-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage comprenant un circuit hydraulique perfectionne pour autoriser une phase de retour bennage rapide
Inventor: VERDIER CELINE
IPC: F15B11/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage destiné à être placé sur un châssis et comprenant une potence actionnée par au moins un vérin (100, 110) alimenté par l'intermédiaire de moyens de commande par une source de pression (130) pour opérer successivement un chargement ou bennage et un déchargement ou retour bennage, caractérisé par le fait que la source de pression (130) est adaptée pour générer sélectivement deux débits d'alimentation du vérin (100, 110) et qu'il comprend des moyens (150) formant limiteur de pression en sortie de la source de pression (130) en régime haut de débit sélectionné.
Patent FR-3083774-A1 (FR)
Title: Aeronef a decollage et atterrissage verticaux
Inventor: PIATON VALERY PASCAL MARC MARIE
IPC: B64C29/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne aéronef (2), à décollage et atterrissage verticaux dédié au transport d'une charge utile, comprenant : - au moins une masse ; - des moyens de déplacement (18) de ladite au moins une masse ; - des moyens de commande (20) des moyens de déplacement (18) de ladite au moins une masse en fonction de la position du centre de gravité ; caractérisé en ce que les moyens de déplacement sont (18) configurés pour permettre un positionnement de ladite au moins une masse selon au moins deux directions définissant entre elles un plan parallèle à un plan comprenant un axe de tangage (A') et un axe de roulis (B') de l'aéronef (2)
Patent FR-3086857-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la charge partielle pour la reeducation physio-therapeutique d'un membre inferieur
Inventor: GUILLERME AURORE
IPC: G01L1/16
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de contrôle de la charge partielle lors de la marche pour la rééducation physio-thérapeutique d'un membre inférieur comprenant une semelle de contrôle apte à être appliquée sous le pied dudit membre ou à faire partie d'une chaussure de rééducation pour le pied dudit membre. La semelle comprend au moins un capteur de force ou de pression configuré pour mesurer une valeur de force ou de pression correspondant à la charge appliquée par le patient lors de la marche sur le pied. Le dispositif comprend un émetteur relié au capteur et un récepteur distant; l'émetteur étant configuré pour transmettre les données issues des mesures du capteur au récepteur; le récepteur étant portable et comprenant une interface utilisateur comprenant des moyens d'indication visuels, sonores et/ou vibratoires permettant d'informer le patient sur la charge appliquée en temps réel par le patient lors de la marche.
Patent FR-3087484-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comportant une pale (2) s'étendant selon une direction dite radiale, l'extrémité radialement externe (2a) de la pale (2) étant prolongée par une plate-forme radialement externe (3), l'extrémité radialement interne (2b) de la pale (2) étant prolongée par une plate-forme radialement interne (4) et par un pied (5) destiné à être monté dans un alvéole d'un disque, caractérisée en ce que le pied (5) présente une partie radialement externe adjacente à la plate-forme interne (4) et à la pale (2) et une partie radialement interne opposée, la partie radialement externe présentant une forme de portion de cylindre dont la surface est convexe.
Patent FR-3080747-A1 (FR)
Title: Bague joailliere ajustable comprenant des moyens de guidage
Inventor: THIERRY JEAN MARC
IPC: A44C9/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: La présente invention concerne une bague joaillière configurée pour pouvoir s'accommoder sur des doigts de différentes tailles, comprenant: un corps de bague (10) ayant une ouverture (16) sensiblement annulaire et destinée à recevoir le doigt, le corps de bague (10) comportant au moins un logement (12) communiquant avec l'ouverture (16); au moins une plaquette d'ajustement (21) montée mobile dans le logement (12) et s'étendant sur un segment angulaire le long du corps de bague (10) ; un dispositif ressort (20) configuré pour exercer une force élastique sur la plaquette d'ajustement (21) de sorte que cette dernière peut être déplacée le long d'un axe (11) sensiblement radial par rapport au corps de bague (10), la bague (1) étant configurable entre une première configuration dans laquelle un diamètre interne de l'ouverture (16) de la bague (1) est maximal et sensiblement égal au diamètre de la face intérieure (17) du corps du bague (10) et au moins une seconde configuration dans laquelle le diamètre interne de l'ouverture (16) est réduit et défini, au moins en partie, par la plaquette d'ajustement (21) qui fait saillie de la face intérieure (17) du corps du bague (10) ; la bague (1) comprenant un dispositif de guidage (50, 51) configuré pour guider le déplacement de la plaquette d'ajustement (21) sensiblement au centre du segment angulaire formé par la plaquette d'ajustement (21) et selon l'axe radial (11).
Patent FR-3088190-A1 (FR)
Title: Dispositif de decompression pendulaire articulaire
Inventor: BENSOUSSAN CHRISTOPHE
IPC: A61H1/02
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décompression pendulaire articulaire (1) comprenant une table (2) configurée pour supporter une personne allongée sur le dos, et un système de traction (7) comportant un câblage, des moyens de réception de jambes (13) solidaires du câblage et configurés pour relier ledit câblage aux jambes de la personne, des moyens de traction (10) configurés pour agir sur le câblage, des moyens d'oscillation (11) configurés pour agir sur le câblage, et une unité de commande apte à commander lesdits moyens de traction (10) et lesdits moyens d'oscillation (11) pour combiner des mouvements d'oscillation latérale et des mouvements de traction sur les jambes levées de la personne, caractérisé par le fait que les moyens de réception de jambes (13) sont configurés pour exercer, pour chaque jambe de la personne, une force sur l'arrière du mollet et une force sur l'avant de la cheville simultanément lorsque les moyens de traction (10) agissent sur le câblage.
Patent FR-3089653-A1 (FR)
Title: Technique d’authentification d’un utilisateur
Inventor: MIENVILLE THIBAUD
IPC: G06F21/31
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne une technique d’authentification d’un utilisateur d’un terminal (1) pour un service en fonction d’un code de service. Une application s’exécutant sur le terminal comprend : - commander un déchiffrement d’un chiffré du code de service (16), ledit déchiffrement étant conditionné par une authentification biométrique réussie de l’utilisateur ; - déterminer une donnée d’authentification en fonction du déchiffré du code de service pour vérification en fonction d’une donnée d’authentification attendue. Figure pour l'abrégé: Figure 1a
Patent FR-3089562-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne suralimenté
Inventor: LEFEBVRE ALAIN A
IPC: F02M26/01
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un moteur (1) suralimenté par turbocompresseur, dans lequel on active des moyens de distribution variable (40) du moteur pour commander une levée partielle d’une soupape d’échappement (SE) d’un cylindre du moteur pendant une levée principale d’une soupape d’admission (SA) pour réintroduire des gaz d’échappement dans le cylindre lors d’une phase d’admission d’air, ledit procédé comprenant les étapes de :- fourniture d’une valeur de consigne de débit d’air du moteur tenant compte du régime et de la charge du moteur, ladite valeur de consigne permettant de fixer une valeur cible de taux de gaz d’échappement réintroduits ;- régulation du débit d’air admis dans le moteur, où le circuit d’admission est vanné par un volet d’admission, de façon à faire diminuer le débit d’air admis jusqu’à atteindre ladite valeur de consigne permettant d’obtenir ladite valeur cible de taux de gaz d’échappement réintroduits. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092076-A1 (FR)
Title: Berceau pour une ligne robotisée d’assemblage de pièces de carrosserie
Inventor: MIRANDA MARCOS ANTONIO
IPC: B66F7/26
Filed: 2019-01-25
Abstract: BERCEAU POUR UNE LIGNE ROBOTISÉE D’ASSEMBLAGE DE PIÈCES DE CARROSSERIE Berceau (5) pour pièce de carrosserie de véhicule automobile, destiné à une ligne robotisée d’assemblage de ladite pièce et comprenant : un bâti (7), au moins une poutre (21) avec un axe longitudinal (x), montée de manière rotative autour dudit axe (x) sur le bâti (7), et présentant au moins deux faces de montage (27A) de supports de la pièce, lesdites faces (27A) présentant des orientations angulaires distinctes, un dispositif d’actionnement (19) en rotation indexée de l’au moins une poutre (21), le berceau (5) comprenant au moins trois poutres (21) de l’au moins une poutre (21), disposées parallèlement l’une à l’autre et synchronisées en rotation. (Fig 1)
Patent FR-3094181-A1 (FR)
Title: Composition proteique de feverole
Inventor: VENTUREIRA JORGE LUIS
IPC: A23L19/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: La présente invention relève du domaine des isolats protéiques de légumineuses, et en particulier des isolats protéiques de féveroles et d’un tel isolat dont la solubilité est inférieure à 25% aux pH supérieurs à 7. Elle traite également de leur mode de production ainsi que de leurs applications industrielles.                  [Fig. **]
Patent FR-3095159-A1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une suspension d’un train d’un véhicule
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: F16F1/368
Filed: 2019-04-17
Abstract: Procédé de renforcement d’une suspension d’un train arrière (1) d’un véhicule, la suspension comprenant deux ressorts d’origine possédant chacun au moins une lame, une raideur d’origine et une flèche d’origine ; le procédé comportant une étape a) consistant à remplacer les deux ressorts d’origine par deux ressorts dédiés (2), possédant chacun une raideur strictement supérieure à la raideur d’origine et une flèche strictement supérieure à la flèche d’origine ; l’étape a) étant exécutée de sorte que chaque ressort dédié (2) est de type monolame et réalisé dans un matériau composite présentant une masse volumique inférieure ou égale à 3000 kg.m-3. Figure 1
Patent FR-3095441-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’une charge hydroalcoolique comprenant de l’ethanol, de l’acetaldehyde
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C45/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification d’une charge hydroalcoolique, comprenant :
    a) une étape d’extraction liquide-liquide à contre-courant, comprenant une section d’extraction alimentée en tête par ladite charge hydroalcoolique et au moins une fraction d’un raffinat intermédiaire issu de l’étape b) et en fond par un solvant d’extraction, et produisant en tête un flux d’extraction et en fond un raffinat, ladite section d’extraction étant opérée à une température moyenne dans l’extracteur comprise entre 10 et 40°C ;
    b) une étape de contre-extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section de contre-extraction alimentée en tête par une solution aqueuse acide, ayant un pH compris entre 0,5 et 5,0, et en fond par le flux d’extraction issu de l’étape a), et produisant en tête un extrait et en fond ledit raffinat intermédiaire, ladite section de contre-extraction étant opérée à une température moyenne comprise entre 40 et 80°C.
    Figure 1 à publier.
Patent FR-3095591-A1 (FR)
Title: Association d’un extrait de liane Uncaria tomentosa et d’un extrait de plantule d’avoine pour moduler les voies de la nociception
Inventor: LESTIENNE FABRICE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne une nouvelle association d’un extrait de liane uncaria tomentosa et d’un extrait de plantule d’avoine et ses utilisations dans l’inflammation neurogène cutanée, et dans la modulation des voies de la nociception, notamment dues aux dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3095758-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-huile avec au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe et au moins deux huiles immiscibles comprenant une huile hydrocarbonée polaire non volatile et une huile siliconée non volatile
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-05-06
Abstract: Emulsion huile-dans-huile avec au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe et au moins deux huiles immiscibles comprenant une huile hydrocarbonée polaire non volatile et une huile siliconée non volatile La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-huile, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une première phase huileuse H1 comprenant au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire ; b) une deuxième phase huileuse H2 comprenant au moins une huile siliconée non volatile ; les deux phases huileuses H1 et H2 étant immiscibles ; le rapport en poids de la phase huileuse H1 sur la phase huileuse H2 allant de 90/10 à 10/90, préférentiellement de 70/30 à 30/70, mieux de 60/40 à 40/60 ; c) au moins un oxyde métallique enrobé hydrophobe. L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3096052-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu de flancs externes
Inventor: CABIOCH JEAN-LUC
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: L’invention concerne un pneumatique présentant une résistance à l’ozone et des propriétés mécaniques améliorées, ledit pneumatique étant pourvu d’au moins un flanc externe comprenant une composition à base d’une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère isoprénique et un polybutadiène, de 0,2 à 10 pce d’au moins un sel d’un métal alcalin, alcalino-terreux ou lanthanide, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation.