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Patent FR-3029945-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une installation sous-marine comportant au moins un troncon de conduite, et installation associee
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: E02D29/09
Filed: 2014-12-16
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une fondation (14) sous-marine disposée sur le fond (16) d'une étendue d'eau (12) ; - pose du tronçon d'une conduite (18) et d'une structure en ligne (20) sur la fondation (14) en laissant le tronçon de conduite s'orienter librement sur la fondation (14) ; Le procédé comporte ensuite l'étape suivante : - mise en place d'au moins un guide (21) sur la fondation (14) de part et d'autre du tronçon de conduite ; - blocage du guide (21) sur la fondation pour caler latéralement le tronçon de conduite par rapport à la fondation (14), tout en autorisant un déplacement longitudinal du tronçon de conduite par rapport au guide (21).
Patent FR-3030230-A1 (FR)
Title: Procede de coloration a partir d'orthodiphenol
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloraiton des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, comprenant l'application sur lesdites fibres kératiniques : d'au moins une composition A comprenant au moins un tensioactif non ionique alkylpolyglucoside, au moins un sel métallique et au moins un polymère épaississant et d'au moins une composition B comprenant un ou plusieurs dérivé(s) d'orthodiphénol(s).
Patent FR-3031166-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage pour une installation de combustion, installation et procede correspondants
Inventor: AL HADDAD MAZEN
IPC: F23N5/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage pour un brûleur à chambre de combustion (4) cylindrique qui comprend des moyens d'alimentation (1) en combustible solide, des moyens d'alimentation (2) en gaz comburant et des moyens d'alimentation (3) en gaz régulateur. Le système comprend des moyens de mesure (10) du débit de combustible, du débit de gaz comburant, des moyens de mesure (20, 30, 31, 90) du débit de gaz régulateur; de définition de la température du gaz régulateur, et de définition de la température ambiante hors du brûleur. Le système de pilotage comprend aussi une unité de calcul et de traitement (6), telle qu'un automate programmable, configurée pour acquérir (60) les données de débit et de température mesurées par lesdits moyens de mesure ou de définition (10, 20, 30, 31, 90), et pour calculer (61) une température, appelée température intérieure de la chambre de combustion, en fonction au moins desdites données mesurées ou définies. L'invention concerne aussi une installation et un procédé correspondant.
Patent FR-3035277-A1 (FR)
Title: Systeme electrique regit par un asservissement de l'alimentation de recepteurs electriques a une production d'electricite issue d'un generateur photovoltaique
Inventor: MEZIERE ANDRES
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention traite d'un système de synchronisation actif de la puissance d'alimentation d'une ou plusieurs charges électriques avec la production photovoltaïque générée par un capteur solaire, et adaptée par un étage de conversion continu-alternatif. Son fonctionnement est régi pas un ensemble d'algorithmes optimisant la répartition des flux de puissances entre les différents composants du système électriques. Le dispositif est particulièrement destiné au pilotage de résistances chauffantes alimentées en courant alternatif pour des applications de chauffage.
Patent FR-3040867-A1 (FR)
Title: Mire et procede de calibration d'un systeme d'imagerie par rayons x
Inventor: BERNARD GUILLAUME
IPC: G01N23/04
Filed: 2015-09-11
Abstract: Mire de calibration (1) destinée à calibrer géométriquement un dispositif d'imagerie par rayons X destiné à générer des images tridimensionnelles d'un objet par reconstruction à partir de projections bidimensionnelles dudit objet, la mire de calibration (1) comprenant un support volumique (20) muni de marqueurs (10) à absorption radiologique contrastée par rapport au support volumique (20), les marqueurs (10) étant répartis selon une figure tridimensionnelle. Lesmarqueurs (10) sont répartis en sous-ensembles de marqueurs répartis selon des droites respectives sensiblement parallèles de façon que des séquences de birapports puissent être construites à partir des sous-ensembles de marqueurs respectifs, chaque séquence de birapports comprenant un unique birapport pour chaque quadruplet de marqueurs dans lequel les marqueurs sont ordonnés selon un ordre dépendant des numéros d'ordre des marqueurs respectifs le long de la droite selon laquelle ils sont alignés selon un premier sens prédéfini, ledit ordre étant commun à tous les birapports, et lorsqu'un sous-ensemble de marqueurs comprend au moins cinq marqueurs, l'ordre des birapports dans les séquences de birapports respectives suivant une règle prédéfinie commune à toutes les séquences de birapports.
Patent FR-3045841-A1 (FR)
Title: Unite de mesure non acoustique
Inventor: BOUFFARON RENAUD
IPC: H04R1/44
Filed: 2015-12-16
Abstract: Unité de mesure non acoustique (5) destinée à être intégrée dans une antenne acoustique tout optique, ladite unité de mesure non acoustique (5) comprenant une portion (12a) d'une fibre optique, dite non acoustique, destinée à véhiculer des mesures non acoustiques, au moins un capteur non acoustique à sortie électrique (4) apte à délivrer au moins un signal électrique représentatif d'au moins une grandeur physique, et un transducteur électro-optique passif (6) soumis audit signal électrique, ledit transducteur électro-optique passif (6) agissant sur une contrainte mécanique subie par une première zone sensible (13) de la portion (12a) de fibre optique, de façon qu'une valeur d'une propriété mesurable d'un premier signal optique véhiculé par la fibre optique non acoustique (12) est représentative du signal électrique, et au moins une cellule photovoltaïque (18) couplée électriquement audit capteur non acoustique (4) pour alimenter électriquement ledit capteur (4).
Patent FR-3016435-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'installations frigorifiques cryogeniques fonctionnant en parallele
Inventor: WILHELM HANSPETER
IPC: F25B25/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: Procédé de régulation d'une première et d'une seconde installations frigorifiques (1, 2) reliées par un circuit (100). La puissance frigorifique totale est fournie par la puissance frigorifique de la première installation frigorifique (1) et celle de la seconde installation frigorifique (2). Si la puissance frigorifique totale demandée est supérieure à une charge minimale, on règle seulement la puissance frigorifique de la seconde installation frigorifique (2) pour régler la puissance frigorifique totale demandée et on fait fonctionner la première installation frigorifique à sa puissance nominale.
Patent FR-3032424-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'au moins une trappe d'un aeronef comprenant une poignee de commande
Inventor: AURIAC VINCENT
IPC: E05B85/10
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manœuvre d'au moins une trappe d'un aéronef, ledit dispositif comprenant un châssis (24) fixe et solidaire du fuselage (26) de l'aéronef, une poignée de commande (22) mobile en rotation et en translation par rapport au châssis (24), un mécanisme pour convertir un mouvement de rotation de ladite poignée de commande (22) en un mouvement d'ouverture de ladite trappe. Le mouvement de translation permet à la poignée de commande (22) d'occuper une position rentrée dans laquelle elle est alignée avec la surface extérieure du fuselage (26) et une position sortie dans laquelle elle est en saillie par rapport à la surface extérieure du fuselage (26).
Patent FR-3033776-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe et de pliage
Inventor: BONNEVILLE XAVIER
IPC: B65H45/28
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif de découpe et de pliage (1) de matériaux en feuille, comportant une machine à plier (2) et une machine à découper (3) fixées sur un unique châssis de posage (4) destiné à reposer sur le sol par des moyens d'appui (5), avec la machine à découper (3) située au-dessus de la machine à plier (2). La machine à découper (3) a un deuxième plan de travail (9) s'étendant en largeur selon la direction transversale (I-I) selon une distance comprise entre 25 cm et 40 cm. Lorsque les moyens d'appui (5) reposent sur le sol, la machine à découper (3) a un premier plan de travail (6) situé à une hauteur (H6) du sol d'au minimum 75 cm. Lorsque les moyens d'appui (5) reposent sur le sol, le deuxième plan de travail (9) est situé à une hauteur (H9) du sol d'au maximum 110 cm.
Patent FR-3036436-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien par brides
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-05-22
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant une première et une deuxième brides annulaires (32, 36), chaque secteur d'anneau (10) ayant une première et une deuxième pattes (14, 16), les pattes (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10) étant maintenues entre les deux brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3). Les première et deuxième pattes (14, 16) des secteurs d'anneau (10) comportent chacune une rainure annulaire (140 ; 160). Les première et deuxième brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3) comprennent chacune une saillie annulaire (34 ; 38) respectivement logées dans la rainure annulaire (140) de la première patte (14) et dans la rainure annulaire (160) de la deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10). Un élément élastique (60 ; 70) est interposé entre la saillie annulaire (34) de la première bride (32) et la rainure annulaire (140) de la première patte (14) et entre la saillie annulaire (38) de la deuxième bride (36) et la rainure annulaire (160) de la deuxième patte (16).
Patent FR-3036672-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un tube de circulation de fluide protege contre les projections de gravillons
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: B60R16/08
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un plancher et au moins un tube (1, 10) de circulation de fluide implanté sous ledit plancher. La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention, est que le tube (10) possède des ailettes (11) de renforcement saillantes, de manière à protéger ledit tube (10) contre des projections de gravillons.
Patent FR-3043054-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance motorise, notamment au pedalage, et cycle associe
Inventor: BARBET FREDERIC
IPC: B62M6/40
Filed: 2015-10-31
Abstract: Un dispositif d'assistance motorisé (1) comporte un stator (40), un rotor (38) et un ensemble formé d'un arbre creux (42) et d'un arbre plein (34) agencé à l'intérieur de l'arbre creux et configuré pour être solidaire à chaque extrémité d'un moyen d'actionnement par l'utilisateur.         L'arbre creux (42) est solidaire en rotation d'une part du rotor (40) et d'autre part d'au moins un plateau d'entraînement.         L'invention concerne également un cycle comportant un cadre, un pédalier et un dispositif d'assistance au pédalage (1) comprenant un moteur électrique (16) configuré pour entraîner en rotation au moins un plateau associé au pédalier.         Le moteur (16) comporte un ensemble rotor/stator agencé de sorte que l'axe de rotation du rotor (40) est sensiblement confondu avec l'axe de pédales (14) et/ou l'axe du pédalier.
Patent FR-3044887-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation culinaire
Inventor: HERAULT ERWAN
IPC: A47J43/08
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation culinaire (1) comprenant : - un contenant (2) adapté à recevoir des aliments à préparer, ce contenant présentant un fond (4) et une paroi latérale (3) qui s'élève à partir du fond globalement selon un axe vertical (V), et - au moins deux lames (11) disposées dans le contenant, chaque lame étant entraînée en rotation autour d'un axe de rotation (R1, R2). Selon l'invention, l'axe de rotation d'au moins une des lames est incliné d'un angle d'inclinaison (I1, I2) non nul par rapport audit axe vertical.
Patent FR-3045337-A1 (FR)
Title: Composition de type gel/gel a base de pigments enrobes hydrophobes, d'un compose glycol particulier et d'au moins une huile polaire
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61P1/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile et comprenant au moins une huile polaire ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène et ladite composition comprenant en outre : i) au moins un pigment traité hydrophobe ; et ii) au moins un composé de formule suivante (1) : CH3- [CH2CH2]m- [COO]n - CH2-CH(OH)CH2OH (1) dans laquelle - m étant compris entre 2 et 4 - n étant égal à 0 ou 1.
Patent FR-3045405-A1 (FR)
Title: Reacteur en lit mobile de faible capacite a ecoulement radial de la charge compose de plusieurs parties reliees par des brides
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention décrit un réacteur en lit mobile de catalyseur et à écoulement radial de la charge dit réacteur radial en lit mobile, constitué de 3 zones appelées corps hémisphérique supérieur (III), zone latérale (II) et corps hémisphérique inférieur (I), les 3 zones étant connectées ensemble au moyen de brides.
Patent FR-3047013-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un echantillon biologique.
Inventor: AVARRE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de classification d'un échantillon biologique de mesure, comprenant : - une acquisition d'au moins une courbe de fusion d'ADN de l'échantillon biologique de mesure, dite au moins une courbe de mesure, - une détermination d'une appartenance de l'échantillon biologique de mesure à un groupe déterminé parmi différents groupes possibles, par une analyse de descripteurs issus de l'au moins une courbe de mesure, caractérisé en ce que les descripteurs comprennent un ou plusieurs points de la dérivée première de chaque courbe de mesure et/ou comprennent un ou plusieurs points de la dérivée seconde de chaque courbe de mesure et/ou un ou plusieurs points de chaque courbe de mesure et/ou un ou plusieurs percentiles de chaque courbe de mesure. L'invention concerne aussi un dispositif (100) mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3047249-A1 (FR)
Title: Composes dialkylcarbonates a titre d’additifs anti-suies pour carburant d’aviation
Inventor: YAHYAOUI MOHAMMED
IPC: C10L10/06
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé dialkylcarbonate à titre d'additif anti-suies pour un carburant d'aviation pour moteurs à turbine, ledit composé dialkylcarbonate étant choisi dans le groupe constitué de : et leurs mélanges, à condition que le composé C ne soit pas mis en œuvre conjointement avec un composé dialkyldicarbonate.
Patent FR-3047354-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et procede de fabrication d'une cellule photovoltaique
Inventor: BOGUMILOWICZ YANN
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque et un procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque comportant : - un substrat (1) en silicium ; - un réseau de murs (8) en matériau diélectrique déposé sur le substrat (1), le réseau de murs (8) en matériau diélectrique définissant des alvéoles (6) de section carrée ou hexagonale, - une couche tampon (B) dans chaque alvéole (6); - au moins une jonction pn (J1, J2) dans chaque alvéole (6), la jonction pn (J1, J2) étant déposée sur la couche tampon (B), la jonction pn (J1, J2) comportant un matériau semi-conducteur présentant un paramètre de maille différent de celui du silicium, la couche tampon (B) présentant un paramètre de maille identique à celui de la jonction pn (J1, J2) déposée sur cette couche tampon (B) ; - une grille métallique (11) alignée avec au moins une partie des murs (8).
Patent FR-3053269-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'une piece formee sur une partie de moule et outil de realisation associe
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C33/48
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éjection (22) d'une pièce (4) formée sur une partie de moule (20), comprenant : - un élément d'éjection (26) mobile en translation par rapport à la partie de moule (20) selon une direction d'éjection (A), - une cale (28) mobile en translation par rapport à la partie de moule (20) selon une direction de débattement (B), différente de la direction d'éjection (A). Le dispositif d'éjection (22) présente au moins une configuration d'entrainement dans laquelle le déplacement de l'élément d'éjection (26) selon la direction d'éjection (A) entraine le déplacement de la cale (28) selon la direction de débattement (B), et une configuration dégagée dans laquelle la cale n'est pas entrainée par le déplacement de l'élément d'éjection selon la direction d'éjection (A).
Patent FR-3054290-A1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fluide sous pression et procede d'identification
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Robinet pour fluide sous pression, avec ou sans détendeur de pression intégré, comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité (5) aval destinée à être mise en relation avec un appareil utilisateur, le circuit (3) comprenant une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), la vanne (6) étant pilotée par un organe (7) d'actionnement mobile pour commander l'ouverture ou la fermeture de cette dernière, le robinet (1) comprenant un premier organe (101) électronique de communication à distance sans fil par ondes électromagnétiques de donnée(s), caractérisé en ce que le premier organe (101) électronique de communication est solidaire d'une pièce support (10) montée mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre au moins une première position et une seconde position par rapport au corps (2).
Patent FR-3054828-A1 (FR)
Title: Architecture de reseau d'alimentation electrique
Inventor: ABDELLI YOUCEF
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne une architecture de réseau d'alimentation électrique d'aéronef, comprenant au moins un moteur (116a, 116b) de compresseur de groupe de conditionnement d'air de l'aéronef et au moins deux générateurs (112a, 112b) électriques de l'aéronef. L'architecture est caractérisée en ce que chaque moteur (116a, 116b) de compresseur comprend au moins deux bobinages (126a, 128a, 126b, 128b) indépendants, et un premier desdits bobinages (126a, 126b) de chaque moteur (116a, 116b) de compresseur est relié, via une première ligne d'alimentation, à un des générateurs (112a, 112b) électriques et un deuxième desdits bobinages (128a, 128b) de chaque moteur (116a, 116b) de compresseur est relié, via une deuxième ligne d'alimentation, à un générateur (112a, 112b) électrique différent du générateur électrique auquel est relié le premier bobinage (126a, 126b).
Patent FR-3055576-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe pour tete de placement de fibres
Inventor: STEIN NICOLAS
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-09-02
Abstract: Dispositif (300) de coupe d'au moins une bande de fibres (3), le dispositif comprenant : - un châssis (9), la bande de fibres étant destinée à circuler selon une direction de défilement (D) par rapport au châssis, - une lame de coupe (2) montée fixe par rapport au châssis et dotée d'au moins un bord tranchant (21), - au moins un élément mobile (4), mobile par rapport au châssis selon un mouvement ayant au moins une composante perpendiculaire à la direction de défilement, l'élément mobile présentant une surface (41) non tranchante destinée à pousser la bande de fibres contre le bord tranchant au cours dudit mouvement pour sectionner la bande de fibres, et adaptée pour percuter le bord tranchant.
Patent FR-3056566-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention autonome et procede de pilotage d'un tel systeme
Inventor: KAMTA TSEFFO FIDELSON WILFRIDE
IPC: B65G43/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: Système de manutention autonome adapté à plusieurs charges présentant des géométries différentes et comprenant plusieurs modules de supports et au moins une unité de calcul, chaque module de support comportant une unité de communication avec l'unité de calcul et étant capable d'un déplacement autonome, et d'un levage ou d'un ajustement en hauteur, et d'une préhension d'une partie d'une charge par un organe de préhension du module de support, dans le but de supporter, déplacer et positionner ladite charge, l'unité de calcul étant configurée pour déterminer des paramètres de formation des modules de supports convenant à la géométrie de la charge et envoyer les paramètres de formation à destination des unités de communications des modules de support de façon à commander une mise en place et/ou un déplacement desdits modules, dans une formation compatible avec la géométrie de la charge.
Patent FR-3057066-A1 (FR)
Title: Procede de detection du preallumage du moteur d’un vehicule automobile
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01M15/11
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection du préallumage d'un moteur thermique à essence à combustion interne de véhicule, lors d'une simulation de l'utilisation dudit véhicule, le procédé comprenant une étape (E3) de chauffage du moteur et une étape (E4) de simulation de l'utilisation du véhicule comprenant une sous-étape de maintien de la vitesse (V) de rotation du moteur à une valeur (Vt) prédéterminée durant la simulation et une sous-étape d'augmentation par paliers d'au moins un premier paramètre (PME) représentatif des conditions d'utilisation du véhicule jusqu'à détecter au moins un pré-allumage du moteur.
Patent FR-3057120-A1 (FR)
Title: Machine electrique pour turbopropulseur d'aeronef
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K16/02
Filed: 2016-10-03
Abstract: La machine électrique conforme à l'invention est double et comprend une première machine (32, 33, 34) pouvant être réversible et une seconde machine (30, 35) fonctionnant par induction entre deux bobinages. La seconde machine peut servir au dégivrage d'une hélice, le bobinage induit (30) étant monté sur l'axe porte-hélice (2). La première machine électrique peut fonctionner comme moteur électrique pour réaliser le « taxiage » de l'aéronef. Dans certaines réalisations, le bobinage monté sur le stator (31) est commun aux deux machines et des flux magnétiques différents sont exploités pour les commander. Un fonctionnement indépendant des deux machines, et une très bonne intégration, à faible encombrement et faible masse, dans le moteur de l'aéronef sont possibles.