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Patent FR-3008706-A1 (FR)
Title: Revetements composites de cuivre oxyde et/ou phosphore
Inventor: PENARI STEPHANE
IPC: C09D5/16
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un revêtement synthétique contenant du cuivre oxydé et/ou phosphoré, le procédé d'obtention du revêtement, les utilisations dudit revêtement. En outre, la présente invention concerne une poudre de cuivre oxydée et/ou phosphorée permettant d'obtenir le revêtement d'intérêt, son procédé de fabrication et ses utilisations.
Patent FR-3026438-A1 (FR)
Title: Procede pour arreter un moteur de giravion en survitesse, systeme et giravion associes
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: F02C9/28
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour arrêter un moteur (10) de giravion (1) en survitesse, ledit moteur (10) comprenant un générateur de gaz (11) et un ensemble de puissance (19). Lorsque ledit moteur (10) est en fonctionnement. on établit une loi donnant une dérivée limite qui varie en fonction de la vitesse de rotation de l'ensemble de puissance (19). On mesure la vitesse de rotation dite « vitesse courante » atteinte par l'ensemble de puissance et on détermine la dérivée par rapport au temps de ladite vitesse de rotation dite « dérivée courante. On arrête automatiquement ledit moteur (10) lorsque la dérivée limite correspondant à la vitesse courante selon ladite loi (100) est inférieure ou égale à la dérivée courante.
Patent FR-3017384-A1 (FR)
Title: Procede d'epaississement ou de deshydratation de boues
Inventor: CROWTHER ALWYN LAURA
IPC: C02F11/147
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'épaississement ou de déshydratation d'une boue comprenant au moins : a) une étape d'addition d'amidon cationique (AC) dans la boue à traiter ; b) une étape d'addition d'argile (AR) dans la boue à traiter ; c) suivie d'une étape de floculation par agitation de la boue ainsi additionnée pour former un mélange de flocs et d'une solution aqueuse ; d) suivie d'une étape de séparation mécanique des flocs et de la solution aqueuse formés à l'étape précédente ; e) suivie d'une étape de récupération de la solution aqueuse et des flocs formant une boue traitée ; dans lequel le rapport des masses (R) mAR/(mAR+mAC) exprimées en masse sèche, est compris entre 0,01 et 0,5, avantageusement va de 0,02 à 0,25, de préférence de 0,03 à 0,19; et dans lequel les étapes a) et b) sont réalisées simultanément ou, dans un ordre quelconque, l'une après l'autre.
Patent FR-3019404-A1 (FR)
Title: Platine support de porte-balais pour moteur electrique et porte-balai correspondant
Inventor: VEROT JACQUES
IPC: H02K5/14
Filed: 2014-03-31
Abstract: La platine (1) support de porte-balais pour moteur électrique, comprend un trou de passage central (2) pour le collecteur du moteur et des éléments de guidage (10) pour recevoir des porte-balais (20) en liaison glissière sur la platine. La platine permet le montage du porte-balai sur la platine en l'engageant dans le sens allant de la périphérie (1c) de la platine vers le trou de passage central (2). La platine comprend une butée anti-retour (11) pour chaque porte-balai (20) après montage de ce dernier en liaison glissière sur la platine, la butée étant élastiquement escamotable. Les porte-balais (20) ont une base conformée pour être reçus en liaison glissière dans les éléments de guidage (10) de la platine (1). Ils ont un évidement dans leur base apte à être engagé par la butée anti-retour (11) correspondante de la platine (1).
Patent FR-3022869-A1 (FR)
Title: Piece d’equipement pour vehicule automobile et procede de fabrication d’une telle piece d’equipement
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Cette pièce d'équipement (1) comprend un composant automobile (2), un film d'éclairage (10) et des moyens de connexion (6) du film d'éclairage (10) à une source d'énergie électrique. Le composant automobile (2) est composé d'un matériau plastique. Le film d'éclairage (10) est surmoulé avec le composant automobile (2), de sorte que le film d'éclairage (10) forme une surface externe de la pièce d'équipement (1).
Patent FR-3023754-A1 (FR)
Title: Dispositif de memorisation, glissiere comportant un tel dispositif de memorisation et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/12
Filed: 2014-07-16
Abstract: Dispositif de mémorisation adapté pour mémoriser une position longitudinale d'un siège et permettre de retrouver ladite position longitudinale mémorisée après un déplacement du siège, comprenant un pignon de mémorisation (30) rotatif avec une première denture externe (38) de n dents, un levier de maintien (60) mobile en rotation entre une position active dans laquelle il interdit la rotation du pignon de mémorisation, et une position inactive dans laquelle il autorise la rotation du pignon de mémorisation, un masque de sélection (50) mobile en rotation entre une première position dans laquelle il donne accès au levier de maintien à n-a dents de la première denture externe du pignon de mémorisation, et une deuxième position dans laquelle il donne accès à n-b dents de la première denture externe, b étant différent de a.
Patent FR-3024612-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation electrique d'un bloc moteur, systeme de traction et vehicule electrique associe
Inventor: THEUX JULIEN
IPC: B60L9/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: Ce module (16) d'alimentation électrique d'un bloc moteur (14) comprend des moyens de commutation (22) propres à être commandés entre une première configuration et une deuxième configuration, des premiers moyens de filtrage (24) et des deuxièmes moyens de filtrage (26). Les premiers (24) et deuxièmes (26) moyens de filtrage comprennent au moins un premier (L1) respectivement un deuxième (L2) composant électrique parmi une bobine et un condensateur. Les premiers (24) et deuxièmes (26) moyens de filtrage comprennent au moins un troisième composant électrique (C1) en commun propre, dans la première configuration des moyens de commutation (22), à être connecté en série du premier composant électrique (L1) et, dans la deuxième configuration des moyens de commutation (22), à être connecté en série du deuxième composant électrique (L2). Le troisième composant électrique (C1) est soit un condensateur, soit une bobine.
Patent FR-3024708-A1 (FR)
Title: Panneau a ame alveolaire pour nacelle d’aeronef et procede de fabrication d’un tel panneau
Inventor: BOISTELLE HUGO
IPC: G10K11/168
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un panneau à âme alvéolaire adapté pour la fabrication d'un panneau d'absorption acoustique d'une nacelle d'aéronef, du type comportant au moins une âme alvéolaire délimitée par une première face et une seconde face opposée, et une première peau qui couvre la première face de l'âme alvéolaire, caractérisé en ce que le panneau comporte une couche isolante qui est constituée au moins d'une couche d'adhésif armée par un renfort, et qui est interposée entre l'âme alvéolaire et ladite première peau, ladite couche isolante formant un élément préfabriqué conçu pour être déposé sur l'âme alvéolaire en une étape.
Patent FR-3025340-A1 (FR)
Title: Nuage de donnees
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-08-28
Abstract: L' invention concerne un nuage de données comprenant : des postes informatiques contributeurs (1 à 3) mettant au moins une partie de leurs ressources de stockage (10, 20, 30) en commun dans le nuage (5), des postes informatiques utilisateurs (1 à 4) stockant des données sur lesdites ressources de stockage (10, 20, 30) mises en commun de manière à partager entre eux l' accès auxdites données stockées, plusieurs desdits postes informatiques utilisateurs (1 à 4) étant aussi des postes informatiques contributeurs (1 à 3).
Patent FR-3026137-A1 (FR)
Title: Element pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: PERSE ERWAN PIERRE ANTOINE
IPC: F02C7/25
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un élément (3) pour une turbomachine (1), comportant une paroi (11) et au moins un organe (17) en charge s'étendant sensiblement perpendiculairement à la paroi (11), ledit organe (17) étant destiné à être fixé sur un support (18) servant à la fixation sur une partie structurelle d'un aéronef, caractérisé en ce qu'un organe de protection thermique (23) entoure ledit organe (17), ledit organe de protection thermique (23) comprenant une base (24) en appui souple sur la paroi (11) de l'élément (3), ladite base épousant la forme de ladite paroi et au moins une partie de couverture (26) qui entoure ledit organe en charge.
Patent FR-3027745-A1 (FR)
Title: Regulateur porte-balais d'alternateur de vehicule automobile
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K11/04
Filed: 2014-10-27
Abstract: Le régulateur porte-balais est du type de ceux comportant un boîtier en matériau isolant apte à être monté sur un palier arrière d'alternateur et formant un ensemble monobloc avec au moins un logement apte à contenir des balais permettant d'établir une liaison électrique avec un enroulement d'excitation d'un rotor de l'alternateur, un composant électronique de régulation (22) connecté électriquement à un circuit de traces (21) surmoulé dans le boîtier, et un radiateur de refroidissement (24) pour le composant de régulation. Conformément à l'invention, le composant de régulation comporte une électrode dorsale (225) sur laquelle est monté le radiateur (24), l'électrode dorsale (225) et le radiateur (24) étant en contact électrique et thermique et fixés solidairement sur une portion (216) du circuit de traces.
Patent FR-3013309-A1 (FR)
Title: Cadre de bicyclette avec support de selle asymetrique
Inventor: CHAMBERLAIN JASON L
IPC: B62K25/04
Filed: 2014-11-17
Abstract: Une bicyclette (10) comprenant des roues avant et arrière (15, 20) et un cadre supporté par les roues avant et arrière. La roue arrière définit un plan central (40) de la bicyclette. Le cadre comprend un cadre principal (30) et un cadre arrière (35) qui est mobile par rapport au cadre principal. Le cadre principal a un support de selle (75) avec une partie décalée (135) qui est décalée par rapport au plan central. La bicyclette comprend également une selle (120) supportée par le support de selle, et une unité de suspension (190) couplée entre le cadre arrière et le cadre principal pour empêcher le mouvement relatif entre le cadre arrière et le cadre principal. L'unité de suspension est positionnée avec la partie décalée du support de selle latéralement alignée avec un premier côté de l'unité de suspension et un second côté de l'unité de suspension opposé au premier côté n'est pas latéralement aligné avec le support de selle.
Patent FR-3039952-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'information entre deux domaines de niveaux de securite distincts
Inventor: CARTIGNY MARC
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-08-03
Abstract: Des première et seconde applications sont exécutées dans un domaine rouge, et une troisième application est exécutée dans un domaine noir, de niveau de sécurité inférieur, et par lequel passe un tunnel de communication chiffrée entre les première et seconde applications. La première application transmet à la seconde application une séquence nominale de paquets ordonnés en fonction de leurs tailles respectives ; ladite séquence nominale est interceptée par la troisième application qui, lorsqu'elle souhaite transmettre une information au domaine rouge, modifie ladite séquence nominale par suppression d'au moins un paquet, chaque paquet supprimé étant fonction de ladite information ; sur réception d'une séquence de paquets supposée être la séquence nominale de paquets, la seconde application vérifie si au moins un paquet a été supprimé ; et si tel est le cas, la seconde application retrouve ladite information à partir de la taille de chaque paquet ainsi supprimé.
Patent FR-3032607-A1 (FR)
Title: Agrafe chirurgicale presentant deux branches mobiles reliees par une zone de liaison transversale
Inventor: ALZAGA AMILCAR
IPC: A61B17/068
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention propose une agrafe chirurgicale présentant deux branches mobiles (1, 2) reliées par une zone de liaison transversale (3), caractérisée en ce que chacune desdites branches (1, 2) présente une zone de pincement (15, 25) et une extrémité d'accrochage (11, 21) et en ce que ladite zone de liaison (3) est déformable pour permettre le rapprochement desdites branches mobiles (1, 2) par un pivotement autour de l'axe de ladite zone de liaison (3).
Patent FR-3033225-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement a des fins de connexion optimisee et outil agricole adapte
Inventor: GALONNIER PATRICE
IPC: A01D87/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement comprenant un premier module (I) équipant un engin motorisé et le deuxième module équipant un outil (100) exploité par ledit engin motorisé, remarquable en ce que le groupe de connecteurs (510) du deuxième module (II) est fixé à un chariot mobile (600) en translation par rapport au châssis (400) dudit module, ledit chariot (600) passant d'une position où les connecteurs (510) sont libérés à une position où les connecteurs (510) sont accouplés aux connecteurs (310) du premier module (I) avec le moyen de levage (200) du premier module venu s'accoupler au châssis (400) du deuxième module, ledit chariot (600) étant équipé d'un moyen de mise en mouvement commandé par le changement de position de l'outil (100) par rapport à la surface (sol S) sur laquelle il s'appuie. L'invention concerne également l'outil agricole adapté et notamment une dérouleuse à balles
Patent FR-3034996-A1 (FR)
Title: Unite mobile ou transportable d'exposition aux allergenes
Inventor: SANTAILLER GERARD
IPC: A61M15/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'unité (1), mobile ou transportable, est destinée à accueillir un ou plusieurs patients venant inhaler de l'air chargé en particules d'allergènes en vue d'une provocation allergique. Cette unité comprend : - un compartiment d'exposition (4) confiné, contenant de l'air chargé en particules d'allergènes et destiné à accueillir les patients devant être exposés ; - un sas (8) par lequel les patients entrent dans ou sortent du compartiment d'exposition ; - un dispositif d'injection d'allergènes (19) qui produit un flux de particules d'allergènes ; - un système de traitement d'air (20) qui aspire l'air extérieur et le traite pour former un flux d'air dépourvu d'allergènes; et - une chambre de mélange (22), dans laquelle le flux de particules d'allergènes et le flux d'air dépourvu d'allergènes se mélange, et qui communique avec le compartiment d'exposition pour y envoyer l'air chargé en particules d'allergènes résultant du mélange.
Patent FR-3035381-A1 (FR)
Title: Valve doseuse de distribution d'un aerosol comprenant une tige de valve
Inventor: STEPHAN NOLWENN
IPC: F16K25/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol comporte une chambre de dosage (2) et une tige de valve (3). La tige de valve (3) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir (9) et d'une extrémité de distribution opposée. La tige de valve (3) est montée coulissante dans la chambre de dosage (2), de manière étanche au travers d'un premier joint appelé joint de soupape (7) et d'un second joint appelé joint de chambre (8). La tige de valve (3) est moulée en un matériau comprenant un mélange de polyoxométhylène et desilicone, où le polyoxométhylène représente au moins 86% en poids du mélange.
Patent FR-3036138-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un melangeur a plusieurs series de lobes
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: F02K1/48
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un mélangeur à lobes (8) de turbomachine, destiné à être placé à l'extrémité aval d'un capot (4) de séparation des deux veines coaxiales, respectivement interne et externe, le mélangeur (8) étant conformé pour présenter au moins une succession périphérique de lobes (20, 21) d'orientation générale (Y1, Y2) radiale par rapport à un axe longitudinal (LL') du mélangeur, chacun formant une goulotte avec un fond (24, 25) marquant l'extrémité radiale dudit lobe (20, 21), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une succession périphérique de lobes (30, 31) d'orientation générale circonférentielle par rapport audit axe longitudinal (LL'), formant une variation de profil transversal marqué par rapport au profil transversal général dudit mélangeur (8) entre les fonds (24, 25) de deux lobes (20, 21) successifs d'orientation radiale.
Patent FR-3039735-A1 (FR)
Title: Procede de changement de service d'un decodeur de television numerique, et dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: BENAMROUCHE FARID
IPC: H04N7/085
Filed: 2015-07-29
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de changement de service d'un décodeur de télévision numérique (205), ledit décodeur de télévision numérique (205) recevant des données sous la forme d'un flux de signaux (F1) comportant des données audio et/ou vidéo (DAV) et des données de gestion (DGEST) desdites données audio et/ou vidéo (DAV), un accès à un service (Sn) nécessitant une acquisition par le décodeur de télévision numérique (205) des données de gestion (DGEST) dudit service, le dit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - au sein d'un dispositif électronique (200) de données de gestion, mémoriser automatiquement une liste de gestion (L1), ladite liste (L1) comportant au moins un premier groupe de données de gestion (G1) associé à un premier service (S1) et un deuxième groupe de données de gestion (G2) associé à un deuxième service (S2); - recevoir au sein du décodeur de télévision numérique (205) une commande de changement de service pour passer du premier service (S1) au deuxième service (S2) ; - accéder au deuxième service (S2) en utilisant le deuxième groupe de données de gestion (G2) mémorisé dans le dispositif électronique (200).
Patent FR-3040617-A1 (FR)
Title: Equipement d'optometrie, ensemble et systeme comprenant un tel equipement
Inventor: NAUCHE MICHEL
IPC: G02B3/14
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un équipement d'optométrie (400) comprenant : - un socle (410) conçu pour recevoir des lunettes de compensation visuelle ; - au moins un élément de transmission (425 ; 435 ; 445) conçu pour coopérer avec un organe de réglage d'une caractéristique de correction optique desdites lunettes ; - au moins un moteur d'entraînement (420 ; 430 ; 440) de l'élément de transmission (425 ; 435 ; 445). Un ensemble et un système associé sont également proposés.
Patent FR-3049356-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation stereoscopique comportant un element optique holographique
Inventor: GUEGUEN AUDE
IPC: G02B27/22
Filed: 2016-03-25
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comportant des moyens (16) de génération d'images stéréoscopiques et un dispositif de visualisation desdites images comportant un projecteur (11), un écran semi-transparent (12) et une paire de lunettes stéréoscopiques (13). Dans le système de visualisation selon l'invention, - le projecteur projette alternativement une première image émise à une première longueur d'onde et une seconde image émise à une seconde longueur d'onde, - l'écran semi-transparent est un élément optique holographique réfléchissant obtenu par un premier enregistrement à la première longueur d'onde et par un second enregistrement à la seconde longueur d'onde, - la paire de lunette comporte un premier filtre devant l'œil droit et un second filtre devant l'œil gauche, le premier filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception de ladite première bande spectrale étroite et le second filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception de ladite seconde bande spectrale.
Patent FR-3050142-A1 (FR)
Title: Procede de definition d'une entretoise sertie de piece de support d'un montage de roue de vehicule
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60B35/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: Une pièce de support (PS) est destinée à être solidarisée à un bras de support d'un véhicule et à supporter un montage de roue (MR) via au moins trois trous (TV) traversés respectivement par des vis (VF). Cette pièce de support (PS) comprend dans chacun de ses trous (TV) une première extrémité (E1) d'une douille creuse (DC) sertie par repoussage, ces douilles creuses (DC) étant propres à être traversées respectivement par les vis (VF) et définissant ensemble une entretoise (EP).
Patent FR-3050565-A1 (FR)
Title: Systeme electronique embarque
Inventor: STOUTCHININ ARTHUR
IPC: G11C7/10
Filed: 2016-04-25
Abstract: Le système électronique (SE) est configuré pour implémenter une application logicielle (AL) décrite sous la forme d'un graphe de type réseau de Kahn (GKPN) comportant des acteurs (Ai). L'un au moins des acteurs (Ai) comporte un processeur (PPn) et l'un au moins des acteurs (Ai) comporte un accélérateur matériel (HW_IPk) et le système (SE) comporte en outre des mémoires tampons (FIFOj) couplées entre les différents acteurs (Ai), et des moyens de traitement (MT) configurés pour permettre un dialogue entre lesdits acteurs (Ai) selon un protocole commun de communication et de synchronisation (PCCS) alors que ledit processeur (PPn) et ledit accélérateur matériel (HW IPk) sont conçus pour utiliser des protocoles de communication individuels différents.
Patent FR-3051631-A1 (FR)
Title: Systeme deployable et equipement comprenant un tel systeme deployable
Inventor: THEVENOT GERARD
IPC: A41D13/018
Filed: 2016-05-25
Abstract: Système déployable (4) comprenant : - un coussin gonflable (5) délimitant une chambre intérieure, - un réservoir de gaz (6) comprenant un tube (7) présentant une contenance déterminée et un orifice d'évacuation (8) connecté au coussin gonflable (5), et - un dispositif d'actionnement (9) adapté pour faire passer le système déployable (4) entre un état inactif dans lequel le coussin gonflable (5) est dégonflé, et un état actif dans lequel le coussin gonflable (5) est gonflé, dans lequel le tube (7) du réservoir de gaz (6) comporte au moins un tronçon tubulaire cintré le long duquel l'axe central (A) présente une courbure.
Patent FR-3052975-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise, une huile volatile hydrocarbonee et une laque organique
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, notamment cosmétique de soin et/ou maquillage des matières kératiniques, comprenant au moins : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, - au moins une huile volatile hydrocarbonée, et - au moins une laque organique.
Patent FR-3055218-A1 (FR)
Title: "systeme de fixation pour structure de jeux de plein air, structure de jeux de plein air comprenant un tel systeme et procede d'installation d'un telle structure de jeux de plein air"
Inventor: GAUTHIER SYLVAIN
IPC: A63G9/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (12) pour une structure de jeux de plein air (10), la structure de jeux de plein air (10) comprenant un portique (11) comportant une poutre supérieure (13) s'étendant suivant une direction longitudinale (X) et au moins un pied de support (16) rectiligne comprenant une extrémité supérieure (17) reliée à la poutre supérieure (13) et une extrémité inférieure (18), le système de fixation (12) étant configuré pour être fixé à l'extrémité inférieure (18) du pied de support (16) du portique (11) et comprenant une platine (19) destinée à être insérée dans un trou (101) creusé dans le sol (100) globalement suivant une direction verticale (Z), perpendiculaire à la direction longitudinale (X), la platine (19) étant agencée globalement perpendiculairement par rapport à la direction verticale (Z) et configurée pour être disposée à distance de l'extrémité inférieure (18) du pied de support (16) du portique (11) suivant la direction verticale (Z), dans un sens opposé à l'extrémité supérieure (17) du pied de support (16), lorsque le système de fixation (12) est fixé au pied de support (16) du portique (11).