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Patent FR-3005478-A1 (FR)
Title: Dispositif de rallonge et de renfort de l'axe d'un ferme porte integre et la fixation de l' ensemble par son axe
Inventor: PAVANELLO JEAN LOUIS
IPC: E05F3/22
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de renforcer l'axe d'un ferme porte, et d'assurer la fixation de l'ensemble (ferme porte ; axe ; roulement) dans la traverse haute du dormant, de façon à ce que la hauteur de la dite traverse puisse varier, sans modifier la position de l'ensemble. Il est composé d'une rallonge de l'axe du ferme porte ( 1 ) la dite rallonge étant concentrique à l'axe du nez du ferme porte, et logée dans un roulement à bille ( 2 ). Les efforts latéraux étant contenus par le roulement, le ferme porte n'assure que la mise en rotation de la porte.
Patent FR-3015318-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces dont les faces a assembler sont en carbure de silicium, joint de brasage obtenu par ledit procede, composition de brasure
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: B32B18/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé d'assemblage d'au moins deux pièces dont les faces à assembler sont en carbure de silicium par brasage réfractaire comportant les étapes successives suivantes : - mettre en contact les faces à assembler en carbure de silicium avec une composition de brasure, ladite composition de brasure étant un alliage binaire Si-Y comprenant de 24% massique à 40% massique de silicium et de 76% massique à 60% massique d'yttrium, - faire fondre la composition de brasure en la chauffant à une température de brasage supérieure à la température de fusion de l'alliage binaire Si-Y pour former un joint de brasage réfractaire.
Patent FR-3001645-A1 (FR)
Title: Tete de percage acoustique
Inventor: RAMAGE DENIS
IPC: B23B41/00
Filed: 2013-02-06
Abstract: Dispositif (1) de perçage comprenant une tête de perçage (2), caractérisé en ce que la tête de perçage (2) comprend un bloc de support (3) d'au moins deux cassettes (4) de perçage autonomes comprenant chacune au moins un foret (8) de perçage.
Patent FR-3004144-A1 (FR)
Title: Dispositif d'egouttage et de pose pour pinceau dans un pot de peinture.
Inventor: SCHWAAB JEAN-MARTIN
IPC: B44D3/12
Filed: 2013-04-03
Abstract: Dispositif d'égouttage et de pose d'un pinceau dans un pot (16) de peinture, comportant une bague (1) apte à être positionnée en retrait dans le pot (16) de façon amovible par des moyens d'accroche au pot (16) et présentant au moins un rebord d'égouttage et de pose d'un pinceau. Ce dispositif est caractérisé en ce que ladite bague (1) présente un rebord supérieur (3) de pose de pinceau et un rebord inférieur (4) d'égouttage de pinceau doté de moyens de répartition homogène de la peinture sur le pinceau, et consiste en une portion de cercle apte à subir une déformation élastique pour se positionner dans le pot (16), lesdits moyens d'accroche au pot (16) consistant en des pattes (2) s'étendant radialement de la bague (1), dépassant du rebord supérieur (3) de la bague (1) et de la bordure supérieure (18) du pot (16), et présentant au moins une surface de contact (9, 10) apte à reposer sur la bordure supérieure (18) du pot (16).
Patent FR-3004455-A1 (FR)
Title: Composition a base de pmma transparente et antistatique
Inventor: BERDIN LAURE
IPC: C08L77/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne une composition transparente antistatique à base de polyméthacrylate de méthyle (PMMA), comprenant : - de 55 à 99,9% en poids de PMMA, et - de 0,1 à 45% en poids d'au moins un copolymère (PEBA) à blocs polyamide (PA) et à blocs polyéther (PE) comprenant du polyéthylène glycol (PEG), sur le poids total de la composition, ledit copolymère étant caractérisé en ce qu'il comporte entre 50% et 80% en poids de PEG sur le poids total de copolymère. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour la fabrication d'au moins une partie des objets suivants : pièce industrielle, pièce automobile, accessoire de sécurité, enseigne, bandeau lumineux, panneau signalétique et publicitaire, présentoir, gravure, ameublement, agencement de magasin, décoration, balle de contact, prothèse dentaire, implant en ophtalmologie, membrane pour hémodialyseur, fibres optique, objet d'art, sculpture, lentilles d'appareils photo, lentilles d'appareil photo jetable, support d'impression, notamment support d'impression directe avec encres UV pour tableau photo, vitre, toit panoramique.
Patent FR-3004339-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage et de conditionnement sterile d'une cupule cotyloidienne de prothese de hanche
Inventor: PFAIFER PATRICK
IPC: A61F2/46
Filed: 2013-04-12
Abstract: Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes consistant à : a) prévoir une tête de préhension de la cupule, à paroi (2a) ayant un joint périphérique d'étanchéité (3) et un rebord périphérique (12) d'appui contre la tranche (1a) de la cupule (1) ; b) insérer la tête de préhension (2) dans la cavité (5) de la cupule (1), de telle sorte que cette tête soit dans une position d'engagement partiel ; c) insérer cet ensemble tête (2)-cupule (1), dans cet état, dans un récipient (15) en matériau étanche à l'air ; d) réaliser un vide d'air dans le récipient (15) et sceller ce récipient (15). L'invention concerne également un emballage de conditionnement stérile d'une cupule cotyloïdienne (1), permettant la mise en œuvre du procédé, et un instrument de saisie de la cupule, utilisable avec cet emballage.
Patent FR-3005040-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport et/ou de stockage comprenant une ampoule isolante a double paroi
Inventor: COGNARD ERIC
IPC: F25D3/10
Filed: 2013-04-30
Abstract: 1. Dispositif de transport et/ou de stockage (10) de produits comprenant : - une structure de conditionnement externe comprenant une partie de paroi (27). Le dispositif tel que représenté sur la Figure 1 comprend un ergot (57) destiné à recevoir un verrou et un ergot (59) destiné à recevoir un verrou, un câble ou une attache.
Patent FR-3004902-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a diffusion a multi-orifices pour la mise en forme des cheveux et/ou le maintien de la coiffure
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant un ou plusieurs polymères fixants et/ou une ou plusieurs poudre(s) coiffante(s) comprenant un ou plusieurs composés minéraux insolubles dans l'eau, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition aérosol comprenant un diffuseur muni d'au moins deux, mieux trois, orifices de pulvérisation. Elle a également pour objet un procédé de mise en forme des cheveux et/ou de maintien de la coiffure, comprenant une étape d'application sur les cheveux, secs ou humides, d'une composition cosmétique pulvérisée à partir d'un dispositif aérosol particulier.
Patent FR-3006089-A1 (FR)
Title: Demonstrateur des qualites d'un materiau de verre de lunettes
Inventor: NADOLNY CAROLE
IPC: G09B23/22
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un démonstrateur (1) des qualités d'un matériau de verre de lunettes, comportant, d'une part, un socle creux (10) ouvert par une fenêtre d'observation (13), et, d'autre part, une lentille (20) qui ferme ladite fenêtre d'observation et qui comporte au moins une partie (21) réalisée dans ledit matériau de verre de lunettes. Selon l'invention, ce démonstrateur comporte au moins deux moyens de démonstration distincts choisis dans la liste suivante : - un élément électrostatique (50) susceptible de se déplacer sous l'action d'une attraction électrostatique, - une marque ultraviolette (43) qui permet de visualiser à l'œil nu la lumière ultraviolette, - un élément abrasif (30) adapté à venir rayer ladite lentille (20).
Patent FR-3007660-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation pour exercices au poids de corps
Inventor: SYLLA YERIME
IPC: A63B21/068
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un appareil de musculation (100) comportant : - un corps principal (10) présentant une partie centrale (11) et deux parties longitudinales (12, 13) s'étendant chacune longitudinalement de part et d'autre de la partie centrale (11), - deux sangles de préhension (20, 30) présentant chacune une extrémité proximale (20a, 30a) fixée sur l'une desdites deux parties longitudinales (12, 13) selon un premier point de fixation (P1, P1'), et - une sangle d'accroche (40) présentant une extrémité proximale (40a) fixée sur ladite partie centrale (11) selon un deuxième point de fixation (P2_1, P2_2) de manière à former une liaison pivot entre ladite sangle d'accroche (40) et le corps principal (10).
Patent FR-3008086-A1 (FR)
Title: Procede et installation de denitrification biologique d'eaux residuaires
Inventor: MANIC GILDAS
IPC: G01N33/18
Filed: 2013-07-08
Abstract: Procédé de dénitrification biologique d'eaux résiduaires qui comporte une séquence de nitrification-dénitrification suivie, pour une première fraction des eaux, d'une étape de post-dénitrification (6) au cours de laquelle un donneur d'électrons est injecté dans cette première fraction, tandis qu'une deuxième fraction des eaux passe par une dérivation (5b), puis est mélangée à la première fraction en aval de l'étape de post-dénitrification ; la première fraction des eaux résiduaires est soumise, lors de la post-dénitrification, à une dénitrification quasi complète afin de sortir de l'étape avec une concentration en nitrates [N-NO3] inférieure à 4 mg/L, pour minimiser la production d'oxyde nitreux N2O ; et on détermine le taux de dérivation à partir : d'une mesure (9) de la concentration en nitrates [N-NO3] des eaux en amont de la post-dénitrification ; de la concentration en nitrates [N-NO3] souhaitée pour le mélange des deux fractions en aval du traitement de post-dénitrification, et de la concentration en nitrates [N-NO3] de la première fraction en sortie de la post-dénitrification , avant mélange des deux fractions.
Patent FR-3008502-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'un equipement de reseau de type chassis modulaire a lames interconnectees, notamment de type atca
Inventor: DE TURCKHEIM GREGOIRE
IPC: H05K7/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Le châssis comprend des lames (10) interconnectées en réseau (36), une carte (16) de pilotage des blocs d'alimentation et de ventilation, et un bus série (30) dédié à la réception et à la diffusion d'informations relatives à des données d'état ou à des paramètres électriques ou physiques mesurés ou détectés sur les lames ou sur le châssis. La gestion du châssis est répartie sur les lames selon une configuration point-à-point non hiérarchisée , avec un protocole conforme à la spécification CAN. Chacune des lames analyse les informations de lame et de châssis et génère des commandes de gestion appliquées au bus pour diffusion vers les autres lames et la carte de pilotage général. Les caractéristiques matérielles des lames et de la carte de fond de panier restent conformes à la spécification ATCA, les caractéristiques matérielles du bus étant celles d'un bus de type IPMB.
Patent FR-3010057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de collecte des dechets
Inventor: EUVRARD DAVID
IPC: B65F9/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collecte de déchets (2) au niveau d'une installation, de type déchetterie, celle-ci comportant une pluralité de conteneurs (7), chaque conteneur (7) ayant une ouverture (5) en partie supérieure (6) et étant apte à recevoir des déchets (2) d'une catégorie particulière, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - on dépose les déchets dans un bac intermédiaire (3) situé à un niveau inférieur (4) par rapport à l'ouverture (5) en partie supérieure (6) du conteneur (7) ; - on soulève ledit bac intermédiaire (3) par un moyen de levage adapté ; - on déverse les déchets (2) déposés dans le bac intermédiaire (3) dans ledit conteneur (7). L'invention est également relative à un dispositif de collecte (1) de déchets (2) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3011103-A1 (FR)
Title: Chargement dynamique mis en œuvre lors d'une action sur un contenu
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04N19/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne le chargement dynamique mis en œuvre lors d'une action sur un contenu, notamment lors de la lecture d'un contenu. Pour pouvoir lire un contenu d'un format donné, le décodeur adéquat aura été implémenté dans un ordinateur : Ainsi, un lecteur comportera un nombre de plus en plus grand de décodeurs chargeant l'ordinateur. C'est pourquoi, dans certains cas l'ordinateur ne pourra pas accepter de nouveaux décodeurs, empêchant la lecture de certains contenus. Un objet de l'invention est un procédé de chargement dynamique mis en œuvre lors d'une action sur un contenu à destination d'un terminal multimédia comportant, suite à une réception d'une commande de déclenchement de chargement dynamique d'un décodeur par un terminal mettant en œuvre l'action sur ledit contenu, ladite action permettant de déterminer qu'une lecture dudit contenu par ledit terminal destinataire sera un échec de lecture, une recherche d'un décodeur en fonction d'au moins un format d'un contenu, ledit décodeur résultant sera transmis à une mémoire temporaire.
Patent FR-3011779-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur disposant de machines tournantes reliees par un embrayage a un arbre primaire de la boite de vitesses
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60K25/06
Filed: 2013-10-10
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile, comprenant une boîte de vitesses entraînant les roues motrices (14), disposant d'un (6) ou de deux arbres primaires reliés au moteur thermique (2) chacun par un embrayage d'entrée (4), chaque arbre primaire présentant des moyens de synchronisation ajustant la vitesse de cet arbre avant d'engager un rapport (8), le groupe motopropulseur comprenant de plus des machines tournantes accessoires (20), caractérisé en ce qu'il dispose de machines tournantes accessoires (20) qui sont reliées par un embrayage de liaison (22) à un arbre primaire (10) de la boîte de vitesses.
Patent FR-3014822-A1 (FR)
Title: Panneau de protection sous caisse de vehicule avec evacuation d'eau
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention a trait à un panneau de protection (16) pour la face inférieure (12) d'un plancher (2) de véhicule automobile, le panneau (16) présentant une forme généralement courbée avec une surface supérieure convexe (20) et une surface inférieure concave (22), la surface supérieure convexe (20) comprenant une portion en forme de goulotte (24) s'étendant essentiellement depuis une position haute du panneau (26) vers un bord inférieur (28) dudit panneau, de manière à pouvoir acheminer un liquide vers ledit bord (28) par gravité.
Patent FR-3018931-A1 (FR)
Title: Detendeur compense et compact pour la distribution de fluide sous pression
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: G05D16/10
Filed: 2014-03-20
Abstract: Détendeur compensé de fluide sous pression comportant un corps creux (1), au moins une arrivée (7) d'un fluide à pression dite haute, au moins une sortie (8) de ce fluide à pression dite basse, une pièce mobile de régulation (23) qui coulisse dans un alésage (22) cylindrique, et qui est apte à arrêter l'arrivée du fluide à pression haute, et tel qu'il comporte une pièce (2) de forme générale cylindrique à deux têtes (12) dont les deux faces partielles intérieures et opposées (281, 282) sont de surface quasi égale ; ces deux dites faces partielles intérieures (281, 282), une partie d'un alésage (22) entourant la dite pièce (2) d'une manière étanche et un joint d'étanchéité (9) solidaire de cet alésage (22) délimite une chambre (14) haute pression, ladite pièce (2) à deux têtes et cet alésage (22) étant mobiles l'un par rapport à l'autre, et l'arrivée (17) du fluide haute pression débouche latéralement dans cette chambre (14) haute pression, lequel fluide transmet à la pièce mobile de régulation (23) des efforts qui s'annulent.
Patent FR-3023893-A1 (FR)
Title: Mecanisme a engrenages permettant de reduire les efforts lateraux indesirables
Inventor: PRIEUR ANDRE
IPC: F16H55/26
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à engrenages (1), permettant de transmettre des efforts importants tout en réduisant les efforts radiaux indésirables dus à l'angle de pression entre les dentures, ledit mécanisme étant constitué d'une roue dentée (12) solidaire d'une bielle prévue pour entraîner un vilebrequin, ainsi que d'une crémaillère (13) solidaire d'un piston, telle qu'une dent de la crémaillère (13) est remplacée par un moyen d'appui (131) comprenant une forme plane (1311), perpendiculaire à l'axe de la crémaillère (13), et une dent de la roue dentée (12) est remplacée par un moyen d'appui (121) constitué par une forme cylindrique (1211) dont la génératrice est parallèle à l'axe de la roue dentée (12), lesdits moyens d'appui (131) et (121) coopérant l'un avec l'autre pour transmettre des efforts sans composante radiale. Le mécanisme selon l'invention est particulièrement destiné aux moteurs à combustion interne.
Patent FR-3030722-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour optimiser le calcul d'un itineraire de routes
Inventor: ALCOUFFE FABIEN
IPC: G01C21/34
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant d'optimiser le calcul de routes ou d'itinéraire pour le déplacement d'un utilisateur d'un premier point I de départ vers au moins un deuxième point D caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Définir au moins une zone géographique RE dans laquelle l'utilisateur ne doit pas circuler, via une interface homme machine ou un fichier de données, • Calculer un ensemble de routes permettant d'aller du premier point I au deuxième point D et excluant la zone géographique RE, • Proposer à l'utilisateur une route ou un ensemble de routes afin qu'il sélectionne une ou plusieurs routes formant un trajet à suivre.
Patent FR-3020265-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place d'une etancheite autour d'un implant dans un passage de circulation du sang, et necessaire de traitement associe
Inventor: STYRC WITOLD
IPC: A61F2/95
Filed: 2014-04-24
Abstract: Ce dispositif (24) de mise en place d'une étanchéité autour d'un implant dans un passage de circulation du sang, comporte une gaine présentant un axe longitudinal, au moins un organe de largage, déployable par rapport à la gaine. Le dispositif (24) comprend, pour le ou chaque organe de largage, un corps d'étanchéité (64) fixé de manière libérable sur cet organe de largage, le corps d'étanchéité (64) présentant une étendue angulaire inférieure à 360° autour de l'axe longitudinal, et un lien filiforme (67) raccordant au moins un organe de largage à un autre organe de largage et/ou à un organe de commande (68) disposé dans la gaine, le lien filiforme (67) étant déformable entre une configuration détendue et une configuration tendue de limitation du déplacement radial des corps d'étanchéité (64).
Patent FR-3020276-A1 (FR)
Title: Raquette a cordage piezoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: A63B49/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Un système comprend une raquette (10) ayant un manche (14), un cadre (12) fixé au manche (14) et un cordage (18, 20) avec deux cordes perpendiculaires tendues dans le cadre (12), réalisant des allers-retours dans le cadre (12). Le système comporte également: - pour chaque corde (18, 20), une gaine piézoélectrique (24) enrobant ladite corde (18, 20) sur l'essentiel de sa longueur, ladite gaine (24) étant divisée sur sa longueur en au moins trois zones piézoélectriques (28, 30, 32) apte à générer chacune indépendante en fonction de contraintes mécaniques exercées sur le cordage ; et un circuit électronique (44) connecté aux zones piézoélectriques (28, 30, 32) des cordes (18, 20) pour identifier une portion du cordage subissant les plus fortes contraintes mécaniques en fonction des tensions générées par les zones piézoélectriques des cordes.
Patent FR-3021030-A1 (FR)
Title: Pale a ancrage securise en translation radiale, helice, turbomachine et aeronef
Inventor: PETELLAZ BRUNO
IPC: B64C11/26
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne une pale comprenant une portion aérodynamique (21) et un assemblage de la portion aérodynamique à un pied de pale retenant la portion aérodynamique selon une direction radiale (23). Le pied de pale comprend au moins une restriction de passage selon au moins une direction de rétention orthogonale à la direction radiale, présentant une largeur restreinte permettant le passage de la portion aérodynamique (21). La base de la portion aérodynamique (21) présente un encombrement hors tout strictement supérieur à ladite largeur restreinte, de sorte qu'en cas de rupture de l'assemblage, la base est susceptible de venir en butée contre la restriction de passage de façon à retenir la portion aérodynamique (21) dans le pied de pale (20).
Patent FR-3022843-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, une première couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieure à 0.100, ladite première couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.100 et son module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3028319-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection et de passivation d'un arc electrique
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: H02H1/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection et de passivation d'un arc électrique sur au moins un élément de connexion (5) d'un dispositif électrique (3), caractérisé en ce qu'il comporte : - une chaîne d'acquisition acoustique (7) configurée pour acquérir des signaux acoustiques émis par ledit élément de connexion (5), - une chaîne d'acquisition électrique (9) configurée pour acquérir des signaux électriques représentatifs des intensités de courant électrique alimentant ledit élément de connexion (5), et - un corrélateur (11) couplé auxdites chaînes d'acquisition acoustique (7) et électrique (9) et configuré pour évaluer une corrélation entre les signaux acoustiques et les signaux électriques et pour déclencher un signal de coupure (15) adapté pour couper un circuit électrique (17) relatif audit élément de connexion (5) lorsque ladite corrélation est représentative d'un début d'arc électrique.