baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079970-B1 (FR)
Title: Module de batterie electrique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un module de batterie électrique (20), notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité de cellules (21) de batterie, le module comportant au moins une entretoise (30) agencée pour maintenir deux cellules voisines l'une distante de l'autre avec un espacement entre elles agencé pour recevoir un échangeur de chaleur (40) dans cet espacement.
Patent FR-3085492-B1 (FR)
Title: Procede de spectrometrie et dispositif de detection de rayonnements ionisants pour sa mise en œuvre
Inventor: PATTON GAEL
IPC: G01T1/20
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de spectrométrie. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) pour au moins une énergie Ei de rayonnement ionisant, obtenir, pour chaque énergie Ei, une courbe du nombre de photons détectés, pendant un intervalle de mesure, en fonction du temps, au moyen d'un spectromètre (15), b) pour chaque courbe ainsi obtenue, calculer un rapport du nombre total de photons détectés sur au moins deux périodes de temps déterminées et distinctes afin d'obtenir pour chaque énergie Ei de rayonnement ionisant un nombre a, ou pour chaque courbe ainsi obtenue, acquérir un ou plusieurs paramètres d'ajustement PAJi en opérant un ajustement de ladite courbe correspondante par une fonction d'ajustement, c) comparer chaque nombre a, ou chaque paramètre ou ensemble de paramètres d'ajustement PAJi ainsi obtenus, avec des constantes ai (REF) de référence, ou respectivement avec des paramètres d'ajustement PAJi (REF) de référence, associés à des énergies Ei (REF) de référence pour déterminer pour chaque nombre a ou chaque paramètre ou ensemble de paramètres d'ajustement PAJi, l'énergie Ei (REF) de référence du rayonnement ionisant pour lequel ladite courbe correspondante a été mesurée.
Patent FR-3085644-B1 (FR)
Title: Bras rotatif de toit de vehicule automobile, a support d’objet et dispositif de protection a sac gonflable pour un passager d’un siege
Inventor: PAQUOT IGOR
IPC: B60R21/20
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un bras rotatif (1) équipe un véhicule automobile (2) et comprend une première pièce (15) allongée et comportant une première extrémité (17) montée à rotation sur le toit (4) au-dessus d'un siège (5) translatable et/ou à dossier (13) inclinable et une seconde extrémité (18), et une seconde pièce (16) solidarisée à cette seconde extrémité (18), définissant un support de document et/ou d'équipement électronique (7), et logeant un dispositif de protection (20) comprenant un sac (21) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (22) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage important alors que la première pièce (15) est placée dans une position rabattue avec la seconde pièce (16) orientée vers le dossier (13) et que le siège (5) est translaté et/ou le dossier (13) incliné fortement vers l'arrière, gonfle le sac (21) en direction du dossier (13).
Patent FR-3076879-B1 (FR)
Title: Joint radial à segments avec générateur de rideau d'air
Inventor: MCLAREN BRANDON B
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-11-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un segment de joint radial (24) comporte un barrage d'air radial (42). Le barrage d'air radial (42) comporte au moins un générateur de rideau d'air (44) prévu le long d'un diamètre interne du barrage d'air radial (42). Le segment de joint radial (24) peut comporter une ou plusieurs caractéristiques hydrodynamiques (40). Le segment de joint radial (24) peut comporter une pluralité de rainures de barrage d'air radial (46). Un ensemble d'étanchéité (20) peut comporter ce type de segments de joint radial (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091298-B1 (FR)
Title: Coloration par interférence optique d’un diamant
Inventor: SAADA SAMUEL
IPC: C23C28/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Gemme composite (100) comprenant : - un corps principal (10) en diamant ayant une face ; - une structure de coloration (13) de ladite face par interférence optique, comprenant une couche enterrée (12) semi-transparente ou opaque, d’indice de réfraction n1, disposée sur la face du corps principal, et une couche de revêtement (11) en diamant, d’indice de réfraction n2, recouvrant complétement la couche enterrée, ; la différence entre n1 et n2, en valeur absolue, étant supérieure ou égale à 0,1 ; la couche enterrée étant apte à réfléchir un faisceau incident de lumière visible réfracté (22) par la couche de revêtement et la couche de revêtement étant apte à fournir une coloration par interférence entre un faisceau incident de lumière visible réfléchi (21) par une surface externe de la couche de revêtement et un faisceau (24) réfracté par la couche de revêtement après réflexion sur la couche enterrée. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3090479-B1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des rainures interrompues.
Inventor: DOMPROBST FREDERIC
IPC: B60C11/12
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une surface de roulement (10), cette bande de roulement (1) comprenant près de chacun de ses bords (11) une pluralité de puits ouverts (2) sur la surface de roulement à neuf, ces puits ouverts (2) de profondeur Pmax étant disposés circonférentiellement avec une distance moyenne D entre deux puits ouverts consécutifs ; chaque puits ouvert (2) étant délimité par deux faces principales (21, 22) en vis-à-vis, cette bande de roulement étant telle que chaque puits ouvert (2) est relié à au moins une cavité cachée (32) formée à l’intérieur de la bande de roulement, cette cavité cachée (32) s'ouvrant dans une face principale (21, 22) dudit puits. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092253-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation respiratoire
Inventor: HUNGR NIKOLAÏ
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif d'aide à la respiration (1), destiné à envoyer un flux d'air, généré par un ventilateur, dans un conduit, le conduit s'étendant entre le respirateur et un masque respiratoire, destiné à être utilisé par un utilisateur, le respirateur comportant par une enceinte, s'étendant autour d'un axe longitudinal et comprenant : une entrée d'air (10i), destinée à admettre l'air dans l'enceinte (10); une zone amont de circulation d'air s'étendant entre l'entrée d'air et le ventilateur ; une sortie d'air, la sortie d'air étant configurée pour être raccordée au conduit ; de telle sorte que lorsque le ventilateur fonctionne, l'air s'écoule depuis l'entrée d'air successivement à travers la zone amont de circulation d'air le ventilateur est disposé dans une chambre de ventilation (50); la chambre de ventilation est maintenue par une première membrane (41), souple, et par une deuxième membrane souple (42), s'étendant à une distance non nulle de la première membrane.
Patent FR-3097936-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: AUDY NATACHA
IPC: F21S41/40
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (100) comprenant des sources lumineuses (110) collaborant avec des guides de lumière (120) et un masque ajouré situé à distance des sources lumineuses (110), le masque ajouré (130) comprenant une grille (131) formant une pluralité de cellules lumineuses (140) en regard des guides de lumière (120) et des sources lumineuses (110) correspondantes. Le masque ajouré (130) permet ainsi de former une surface lumineuse composée d’une pluralité des cellules lumineuses (140), toutes bien délimitées latéralement les unes par rapport aux autres. Afin de mieux homogénéiser une luminance de chaque cellule lumineuse (140), le dispositif lumineux (100) conforme au premier aspect de l’invention comprend aussi un support (150) du type d’un diffuseur (155 collaborant avec le masque ajouré (130) en sortie des guides de lumière (120). Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3102746-B1 (FR)
Title: Capote destinée à équiper un cycle, présentant des zones latérales en toile tendue perméable à l’air.
Inventor: GIRARD DOMINIQUE
IPC: B62J17/10
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: Titre :   Capote destinée à équiper un cycle, présentant des zones latérales en toile tendue perméable à l’air L’invention concerne une capote (1) destinée à équiper un cycle, et en particulier un tricycle, comprenant une armature portant :  - un toit (10) ;  - un pare-brise (11) ;  - des panneaux latéraux (12) reliant le pare-brise et le toit,  caractérisé en ce que les panneaux latéraux (12) sont réalisés au moins partiellement en une toile tendue présentant une pluralité d’orifices (14) perméables à l’air et aptes à former un écran à l’eau.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104497-B1 (FR)
Title: Hayon de véhicule automobile
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un hayon de véhicule automobile comprenant au moins un montant latéral (8) sur lequel est rapportée une lunette arrière (10), le montant latéral (8) constituant un profilé à section transversale ouverte en forme de U dont l’ouverture est tournée vers la lunette arrière (10), le montant latéral comprenant une paroi latérale interne (14) comprenant une face (18) visible depuis l’intérieur de l’habitacle du véhicule sur lequel le hayon est monté, la face (18) de la paroi latérale interne (14) étant recouverte au moins partiellement d’un grainage venu de moulage avec le montant latéral (8), l’angle (α) formé entre la paroi latérale interne (14) et un axe longitudinal (X) du véhicule automobile étant inférieur à 10°, de préférence sensiblement égal à 5°.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105744-B1 (FR)
Title: Vanne pour systeme de projection
Inventor: JULLIEN THEOPHILE
IPC: B05B15/14
Filed: 2019-12-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne une vanne (1) d’un système de projection d’un liquide de nettoyage, ladite vanne (1) comprenant :- un corps de vanne (3) renfermant une cavité hydraulique (5) configurée pour être reliée fluidiquement à un canal hydraulique (15) du système de projection et destiné à recevoir le liquide de nettoyage,- un plongeur (7) configuré pour être déplacé dans la cavité hydraulique (5) entre une position d’ouverture dans laquelle il laisse passer le liquide de nettoyage dans le canal hydraulique (15) et une position de fermeture dans laquelle il bloque le passage du liquide de nettoyage à travers le canal hydraulique (15),- un élément élastique compressible (19) renfermant un gaz disposé dans la cavité hydraulique (5) et configuré pour être comprimé en cas de gel du liquide de nettoyage dans la vanne (1).    Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3108487-B1 (FR)
Title: Poignee amovible munie d’un verrou mobile
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale (61) qui est prolongée vers le haut par une portion recourbée (64) vers l'extérieur comportant une extrémité libre (65), ladite poignée amovible (1) comprenant un verrou (20) mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, le verrou (20) comportant une paroi de blocage (21) destinée à générer une force sur l’extrémité libre (65) dans la position fermée du verrou (20), sous l’action d’un moyen de mise en pression (47), ladite force comportant une composante verticale F de blocage de l’extrémité libre (65) de la portion recourbée (64) contre un organe d’appui supérieur (15).  Conformément à l’invention, le verrou (20) comporte un organe saillant (24) et ladite poignée amovible (1) comporte un organe en creux (54) ou réciproquement et, dans la position fermée, l’organe saillant (24) et l’organe en creux (54) sont engagés l’un dans l’autre pour empêcher le recul du verrou (20) lorsque l’extrémité libre (65) génère sur la paroi de blocage (21) une force comportant une composante F1 opposée à la composante verticale F de blocage et dont l’intensité est supérieure à une valeur prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110251-B1 (FR)
Title: Sonde avec chambre de refroidissement
Inventor: VALENTIN MATTHIEU
IPC: G01S15/88
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-13
Abstract: Sonde avec chambre de refroidissement Une sonde (110, 210, 310, 410, 510), notamment pour ultrasons, ayant une chambre de refroidissement (140, 240, 340, 440, 540) étanche et au moins en partie remplie d’un fluide caloporteur (142, 242, 342, 442, 542) diélectrique. Une unité d’interface (124, 224, 324, 424, 524) associée à un élément émetteur et/ou récepteur (120, 220, 320, 420, 520) de la sonde se trouve au moins en partie dans ou en contact avec la chambre de refroidissement. La sonde comprend une chambre sèche (152, 252, 352, 452, 552) séparée de la chambre de refroidissement par une paroi étanche (153, 253, 353, 453, 553), et un dissipateur de chaleur poreux (130, 230, 330, 430, 530) disposé au moins partiellement dans la chambre de refroidissement.    Figure pour l’abrégé :    FIGURE   1 a
Patent FR-3113366-B1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un filtre amovible
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L9/12
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-08-19
Abstract: Aspirateur portatif (1) comprenant, un boitier d’aspirateur (2), une poignée de préhension (3) reliée au boitier d’aspirateur (2), un embout d’aspiration (4) par lequel l’air extérieur peut être aspiré par l’aspirateur portatif (1), au moins un orifice d’échappement (5) par lequel l’air nettoyé peut sortir de l’aspirateur portatif (1), un circuit aéraulique (6) qui s’étend entre l’embout d’aspiration (4) et l’orifice d’échappement (5), une unité d’aspiration (7) disposée sur le circuit aéraulique (6), l’unité d’aspiration (7) comprenant un moteur électrique (7.1) et un ventilateur (7.2) couplé au moteur électrique (7.1) pour générer un flux d’air dans le circuit aéraulique (6) depuis l’embout d’aspiration (4) jusqu’à l’orifice d’échappement (5), un dispositif de séparation des déchets (8) disposé sur le circuit aéraulique (6) en amont de l’unité d’aspiration (7) et qui est traversé par le flux d’air généré par le ventilateur (7.2) lorsque l’aspirateur portatif (1) est en fonctionnement, un bol amovible (9) destiné à recevoir les déchets séparés par le dispositif de séparation des déchets (8) et qui est attaché de manière amovible au boitier d’aspirateur (2), un filtre amovible (14) disposé sur le circuit aéraulique (6), le filtre amovible (14) étant logé dans une chambre de filtration (15) de l’aspirateur portatif (1), la chambre de filtration (15) étant formée au moins en partie dans le boîtier d’aspirateur (2) et étant arrangée au moins en partie entre l’unité d’aspiration (7) et une paroi du boitier d’aspirateur (2). La chambre de filtration (15) comprend une ouverture d’accès (15.1) au filtre amovible (14) pour accéder au filtre amovible (14) lorsque le bol amovible (9) est détaché du boîtier d’aspirateur (2).   Figure 3
Patent FR-3113441-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: Le dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau comporte : - un corps principal (302) de dissipateur de chaleur (114) dans lequel est ménagé un canal d’écoulement du liquide de refroidissement présentant des ouvertures supérieures ; et - deux modules électroniques de puissance (110, 112) fermant chacun au moins une des ouvertures supérieures afin d’être refroidis par le liquide de refroidissement, chaque module électronique de puissance présentant au moins une paire de bornes électriques (502, 504) conçues pour présenter une tension continue.  Les modules électroniques de puissance (110, 112) sont disposés avec leurs paires de bornes électriques (502, 504) en vis-à-vis l’une de l’autre selon une direction dite transverse (T), et le canal d’écoulement (308) comporte au moins un tronçon dit longitudinal dans lequel le liquide de refroidissement est destiné à s’écouler dans une direction dite longitudinale (L), perpendiculaire à la direction transverse (T).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105937-B1 (FR)
Title: Sécurité de serrage sur un étau auto-centrant
Inventor: BOUMEDIENE NORÉ
IPC: B25B1/02
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le dispositif de sécurité de serrage sur un étau auto-centrant à double-effet permet de maintenir la pression d’alimentation de serrage en interne afin d’avoir un maintien permanent de la pièce à tenir même si l’étau n’est plus alimenté, ce qui correspond à un serrage positif.  Le desserrage de l’étau est obtenu par l’injection d’une pression dans la chambre d’ouverture qui vient pousser un piston pour écarter les mors, et en même temps débloquer la sécurité pour permettre à la pression emprisonnée dans la chambre de fermeture de s’échapper.
Patent FR-3114240-B1 (FR)
Title: Composition solide hydratante
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une composition solide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : de l’eau en une teneur allant de 5% à 50% en poids d’eau, au moins un composé hydroxylé choisi parmi les polyols, les éthers de glycols et leurs mélanges, une phase solide particulaire comprenant au moins des charges,  et optionnellement une phase huileuse comprenant au moins une huile,ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange de la phase particulaire, du composé hydroxylé de l’eau et de la phase huileuse optionnelle pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination partielle du liquide volatil pour obtenir la composition sous forme d’une composition solide.
Patent FR-3108287-B1 (FR)
Title: Dispositif d’appel de feux arrière en post-équipement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60R16/023
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif d’appel de feux arrière – post équipement.  Le domaine concerne un dispositif en post-équipement d’un véhicule. Il s’agit notamment d’un dispositif d’appel de feux arrière en complément d’un appel de phare avant.  Dans un mode de réalisation, le dispositif post-équipement envoie des trames de diagnostic aux autres équipements montés d’origine pour acquérir des paramètres ou actionner des actionneurs.  Cette solution s’applique à d’autres dispositifs post-équipement comme par exemple un dispositif Stop & Start.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3128023-B1 (FR)
Title: Sonde à ultrasons pour inspection d’un composant à une température supérieure à 150°C et procédé d’inspection associé
Inventor: SAILLANT JEAN-FRANÇOIS
IPC: G01N29/24
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-10-06
Abstract: Sonde à ultrasons pour inspection d’un composant à une température supérieure à 150°C et procédé d’inspection associé La présente invention concerne une sonde (10) à ultrasons pour inspection d’un composant à une température supérieure à 150°C. La sonde (10) comprend un sabot (14) en contact avec le composant et un traducteur (16) ultrasonore.  Le traducteur comporte :  un corps de sonde (24) définissant un volume interne (30) présentant une longueur de corps (LC), le corps de sonde définissant en outre une ouverture (32);un disque (26) de matériau piézoélectrique disposé dans l’ouverture, le disque présentant une face avant (38) en contact avec le sabot, le disque présentant une impédance acoustique comprise entre 7 MRayl et 25 MRayl et une température de Curie supérieure à 250 °C ;un amortisseur (28) fixé sur la face arrière (40) du disque et s’étendant depuis la face arrière dans le volume interne sur une longueur d’amortisseur (LA) inférieure à la longueur de corps (LC).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2363740-B1 (FR)
IPC: F16H48/40
Filed: 1977-08-29
Granted: 1980-01-18
Abstract: A bearing support of a differential gear in an undivided axis housing with two substantially coaxial roller bearings arranged at approximately the same distance to and on different sides of the plane of the axes of rotation of differential bevel gears; each of the roller bearings supports a bearing neck of the differential gear housing within a bearing opening of the axle housing, whereby at least one of the roller bearings includes an outer race which is inserted directly into its bearing opening and is enlarged in its outer diameter, with respect to the corresponding standard diameter.
Patent FR-2511542-B1 (FR)
IPC: H01H77/10
Filed: 1981-08-12
Granted: 1983-12-02
Abstract: A threshold coupling device for releasing the mobile contacts of circuit breakers when short circuits appear. A rectangular section blade (13) with longitudinal faces (13', 13'') associated with a contact holder (10) is provided with balls (29, 30) which cooperate with a resilient clip (33) for providing a threshold mechanical connection between the contact (6) and an operating member (1, 2) which carries this clip. This coupling is advantageously used in circuit-breaker limiters.
Patent FR-2497109-B1 (FR)
Inventor: GERTSCH ULRICH
IPC: A63C9/00
Filed: 1981-12-29
Granted: 1986-06-06
Abstract: This invention relates to a release type ski binding comprising a heel retainer means and a toe retainer means between which a release plate or a ski boot sole extends, the toe retainer means having connected thereto a foot plate extending under the boot sole at least as far as the toe ball portion of the ski boot sole and, when a release movement sidewardly off the running position against the force of a sideways release means provided on the ski takes place, the release plate or the ski boot sole, respectively, being first held against forward movement by a support means and therefore being only pivotable sideward about a pivot point disposed in the heel area, and the foot plate being adapted to slide away from the heel retainer means in the longitudinal direction of the ski when an elastic range has been exceeded, and further comprising a friction-reducing rest means for the pivot motion. Under particular tumbling conditions different reaction forces occur in the ball area of the ski boot and impede the release of the ski boot. Different oriented reaction forces are prevented by the fact that exclusively the foot plate is directly supported by the rest means with a view to the pivoting and sliding motions.