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Patent FR-2988215-A1 (FR)
Title: Melange d'hydrofluoroolefine et d'hydrofluorocarbure pour ameliorer la tenue a l'arc interne dans les appareils electriques moyenne et haute tension
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01B3/56
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange comprenant une hydrofluorooléfine et un hydrofluorocarbone, éventuellement associés à un autre gaz fluoré et à un gaz de dilution comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique moyenne tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique moyenne ou haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée(s) par un tel mélange.
Patent FR-2993703-A1 (FR)
Title: Method for transferring semiconductor layer on substrate receiver of semiconductor structure, involves forming barrier layer, and selecting thickness of barrier layer such that fracture face does not reach semiconductor layer
Inventor: LALLEMENT FABRICE
IPC: H01L21/762
Filed: 2012-07-23
Abstract: The method involves forming a containment layer (20) including chemical species. A barrier layer (30) presenting a chemical composition different from a semiconductor layer (40) is formed, where the barrier layer is in crystal lattice arrangement with the containment layer, and the composition limits diffusion of the species in the semiconductor layer. The semiconductor layer intended to be transferred is formed. Thickness of the barrier layer is selected such that a fracture face on the containment layer does not reach the semiconductor layer. The barrier layer is selectively engraved. An independent claim is also included for a semiconductor structure.
Patent FR-2993863-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du moment cinetique et de controle d'attitude d'un engin spatial
Inventor: CAULLIER FRANCOIS
IPC: B64G1/24
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réduction de moment cinétique pour un engin spatial comprenant un dispositif de propulsion apte à générer un couple selon un axe Z correspondant à un axe de plus grande ou de plus faible inertie de l'engin spatial ; deux axes X et Y formant avec Z un repère orthogonal, un dispositif d'accumulation de moment cinétique, apte à générer un moment cinétique et un couple selon les trois axes, un ensemble de capteurs apte à mesurer des vitesses de rotation et une estimation du moment cinétique de l'engin spatial. Ledit procédé comporte une première étape d'alignement du moment cinétique de l'engin spatial sur l'axe Z, consistant à asservir le moment cinétique du dispositif d'accumulation de moment cinétique sur la vitesse de rotation de l'engin spatial, et une seconde étape de réduction du moment cinétique de l'engin spatial par un couple généré par le dispositif de propulsion.
Patent FR-2986994-A1 (FR)
Title: Decorative element used to form parts having interlocking puzzle shapes, comprises colorless translucent silicone sheet, and polyethylene sheet having side printed with decoration, where parts are assembled on vertical surface of e.g. wall
Inventor: JOURNOUD ALAIN
IPC: A47H99/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: The decorative element (1) comprises a first sheet made of colorless translucent silicone on which a second sheet (3) made of polyethylene is attached, where a side of the second sheet is printed with a decoration (4), and a third support sheet that is made of a plastic material and is positioned on the first sheet by adherence. The first sheet has a thickness of 0.2-1 mm. The second sheet has a thickness of 0.02-0.08 mm, and is a white translucent polyethylene sheet. The sheets are assembled by hot pressing. The third sheet has a thickness of 0.1-0.5 mm.
Patent FR-2989095-A1 (FR)
Title: Clem2, retrotransposon actif des cafeiers
Inventor: DE KOCHKO ALEXANDRE
IPC: C07H21/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: La présente invention concerne Clem2, le premier rétrotransposon à LTR actif identifié chez le caféier et son utilisation dans l'identification clonale et/ou variétale des caféiers. L'invention concerne en particulier une méthode, des amorces de PCR et un kit comprenant de telles amorces permettant pour plusieurs espèces de caféier, la traçabilité rapide et précise des cafés marchands tout au long de la chaîne du procédé: du pépiniériste au commerçant, voire au consommateur.
Patent FR-2989366-A1 (FR)
Title: Production de dihydrogene par une transformation de gaz de tete issus d'une synthese
Inventor: BERNICAL QUENTIN
IPC: C01B3/02
Filed: 2012-04-13
Abstract: Un procédé de transformation chimique comprend une étape de synthèse (10) prenant en entrée des réactifs incluant au moins du dihydrogène et du monoxyde de carbone et donnant en sortie un composé de synthèse tel qu'un carburant, de l'eau et des gaz de tête. Il comprend une étape de récupération de tout ou partie des gaz de tête issus de l'étape de synthèse, et une étape de production de dihydrogène, notamment de manière électrochimique (14), par une transformation des gaz de tête récupérés à l'étape de récupération.
Patent FR-2990020-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive avec arrangement de pistes de liaison, et procede mettant en oeuvre un tel dispositif.
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01B7/02
Filed: 2012-04-25
Abstract: Dispositif de détection capacitive avec arrangement de pistes de liaison, et procédé mettant en oeuvre un tel dispositif. L'invention concerne un dispositif d'interface homme-machine présentant une zone de détection transparente et une zone d'accès, ce dispositif comprenant : - une surface d'électrodes en matériau transparent conducteur dans la zone de détection, - des pistes de connexion conductrices disposées dans la zone d'accès et connectées à la surface d'électrodes, - une première surface conductrice en matériau transparent, présente dans la zone transparente, et utilisée comme garde pour la surface d'électrodes. Les pistes de connexion conductrices sont disposées en sandwich entre une seconde et une troisième surfaces conductrices utilisées comme seconde et troisième gardes pour ces pistes de connexion conductrices. Le dispositif comprend également des pistes de liaison en matériau conducteur transparent pour relier les pistes de connexion conductrices à des électrodes de la surface d'électrodes, ces pistes de liaison étant : - positionnées entre les électrodes lorsque ces pistes de liaison sont situées sur la surface de détection, et - positionnées entre les seconde et troisième gardes lorsque ces pistes de liaison sont situées dans la zone d'accès.
Patent FR-2989879-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un silane a chaine grasse et un systeme stabilisant particulier
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - un ou plusieurs silanes à chaîne grasse de formule (I) suivante et/ou leurs oligomères : R Si(OR ) (R ) (OH) (I) formule (I) dans laquelle . R représente un groupe alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comprenant de 7 à 18 atomes de carbone, . R et R , identiques ou différents, représentent un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, . y désigne un nombre entier allant de 0 à 3, . z désigne un nombre entier allant de 0 à 3, préférentiellement de 1 à 3, mieux égal à 3 ;et . x désigne un nombre entier allant de 0 à 2 . avec z+x+y=3, - au moins un polyurethane associatif et au moins un polysaccharide. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques à l'aide d'une telle composition.
Patent FR-2991939-A1 (FR)
Title: Garniture clippee de porte de vehicule automobile en materiau polymere et porte equipee de cette garniture
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne une garniture (10) de porte de véhicule automobile en matériau polymère, comprenant une partie principale (12) formant support et une partie secondaire (14) formant accoudoir fixée à la partie principale (12). La partie secondaire (14) présente une bande périphérique d'assemblage (16) à la partie principale (12) s'étendant sur tout son pourtour et une surface d'appui (18) s'étendant sensiblement horizontalement. Les parties principale (12) et secondaire (14) sont fixées entre elles par des moyens d'assemblage reliant ladite bande périphérique d'assemblage (16) à la partie principale (12) et comprenant : - au moins deux boîtiers de reprise d'effort principaux (M1) conformés et positionnés pour reprendre des efforts appliqués selon une même direction sensiblement perpendiculaire à la surface d'appui (18), les boîtiers de reprise d'effort principaux (M1) étant situés le long de la surface d'appui (18), - une pluralité de moyens d'encliquetage (M2) répartis régulièrement le long de ladite bande périphérique d'assemblage.
Patent FR-2997053-A1 (FR)
Title: Method for controlling window wiping and washing system of vehicle i.e. car, involves carrying out activation step to activate pump of projection part while detecting particular conditions at time of performing monitoring step
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2012-10-24
Abstract: The method involves performing a monitoring step (40) continuously to detect operating conditions of a wiping and washing system. Resistive torque applied to an actuation motor of a brush and/or intensity of current of a power supply of the motor is measured (41). The measured current is compared (42) with a reference value. An activation step is carried out (50) for a predetermined time period to activate a pump of a projection part while detecting particular conditions at the time of the performing the monitoring step. Direction of angular displacement of the brush is detected. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle window wiping and washing system (2) a device for controlling a window wiping and washing system of a vehicle.
Patent FR-3000033-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le groupage de produits
Inventor: DUCHEMIN GUILLAUME
IPC: B65B5/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de groupage de produits (5) arrivant alignés les uns derrières les autres sur un convoyeur (1) d'amenée, suivant une direction (D) d'amenée, ledit dispositif comprenant au moins un collecteur (21 ; 22), associé à un système (81, 82) de déplacement, ledit au moins un collecteur (21 ; 22) comportant plusieurs alvéoles (4 ; 40) d'accueil des produits (5) et étant apte à se présenter à une extrémité du convoyeur (1) suivant une direction (c) de chargement. Les alvéoles (4 ; 40) sont articulées les unes aux autres, ledit système (81, 82) de déplacement est reliée à au moins un arbre (71, 72) d'entraînement, et ledit système (81, 82) de déplacement forme un circuit en boucle comportant : (i) une zone (Z1) de chargement suivant ladite direction (c) de chargement, (ii) une zone (Z2) de déchargement suivant une direction (d) de déchargement, différente de ladite direction (c) de chargement, (iii) ainsi qu'une une première zone (t1) de transfert et une seconde zone (t2) de transfert, situées entre la zone (Z1) de chargement et la zone (Z2) de déchargement.
Patent FR-3000218-A1 (FR)
Title: Barrette d'analyse comprenant des moyens pour fixer un cone a ladite barrette
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: G01N35/02
Filed: 2012-12-26
Abstract: Barrette d'analyse pour effectuer une analyse d'un échantillon, ladite barrette d'analyse, adaptée pour être utilisée en combinaison avec un cône lors de l'analyse, comprenant une pluralité de cuvettes adaptées pour contenir et stocker un liquide, ladite barrette d'analyse comprenant un réceptacle pour contenir et stocker le cône, le réceptacle étant fixé à la barrette d'analyse dans une première position à l'aide d'un moyen de liaison ladite première position étant une position de stockage de la barrette d'analyse, le moyen de liaison étant configuré de sorte que le réceptacle peut être déplacé vers une deuxième position pour utiliser le cône en combinaison avec la pluralité de cuvettes, l'encombrement de la barrette d'analyse dans la première position étant inférieur à l'encombrement de la barrette d'analyse dans la deuxième position.
Patent FR-3004472-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction de batiments par elements legers et demontables
Inventor: MARREL DIDIER
IPC: E04B1/35
Filed: 2013-04-16
Abstract: Le principe de ce dispositif est de réaliser en atelier des éléments, permettant, de monter ou de démonter un bâtiment de plain-pied, en quelques heures et par seulement une ou deux personnes Les éléments composant ce dispositif sont fabriqués en matériau composite et sont de forme parallélotopique. Ils comportent une face de dimension variable, composant le panneau principal, prolongée perpendiculairement par 4 parois de largeur constante. Ces parois permettent de relier les éléments et de les fixer entre eux ou de les désolidariser par l'utilisation de boulons ou rivets. Ces parois permettent d'assurer, la rigidité et la solidité du bâtiment et suppriment le besoin de structure La face principale des éléments comporte un état de surface de finition supprimant toute mise en œuvre de peinture ou autre revêtement, à l'intérieur du bâtiment. Ce dispositif est particulièrement adapté à la construction de bâtiments comme une habitation, un garage, un atelier
Patent FR-3006520-A1 (FR)
Title: Elevateur de tension de type mode courant pwm avec generateur de rampe imbrique et annulation d'offset
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H02M3/10
Filed: 2013-06-03
Abstract: Ces circuits sont destinés à réaliser des élévateur de tension de type dc-dc en mode courant pwm (ou MLI, signifiant modulation de largeur d'impulsions) avec un générateur de rampe imbriqué et une annulation d'offset en tension, qui peuvent être utilisés dans les domaines de la gestion de la puissance, par exemple pour les panneaux solaires photovoltaïques. Dans ces domaines qui demandent des forts courants de charge, les architectures d'élévateur de tension de type dc-dc en mode courant pwm sont appropriés, étant donné la stabilité de leur boucle de contre-réaction, et leur réponse transitoire. Ces nouveaux circuits permettent d'éliminer le circuit de générateur de rampe en dent de scie des circuits traditionnels, en l'imbriquant directement dans la boucle de contre-réaction de la mesure en courant, ce qui réduit le courant de consommation du circuit, la surface et le cout du circuit. Le mode commun du comparateur différentiel de tension est augmenté à une valeur appropriée, ce qui permet à la fois de pouvoir utiliser un circuit de comparateur différentiel de tension simplifié qui a un courant de consommation réduit et une taille réduite, et permet également d'éliminer l'offset en tension qui est systématiquement crée en sortie des circuits traditionnels. Enfin, l'offset en tension qui résulte des dissymétries du circuit peuvent être facilement annulées sans ajout de circuit supplémentaire dédié.
Patent FR-3001469-A1 (FR)
Title: Manual tamper for tamping hand of bitumen in public work field, has proximal part provided with water projection unit on upper face of plate, so that water is projected at impact of tamper on ground
Inventor: DEFAY DOMINIQUE
IPC: E01C19/32
Filed: 2013-01-29
Abstract: The tamper has a handle interdependent of a rectangular plate (1). The handle has a proximal part (2a) interdependent of the plate and a distal part (2b) forming a gripping unit. An elastic unit e.g. helicoid spring (18), is positioned between the plate and a piston (17). The parts are assembled by a connection. The distal part has a stuffing box (13) in a lower part, and an opening and closing unit (7) in an upper part. The proximal part has a water projection unit e.g. circular hole ring (21), on an upper face of the plate, so that water is projected at impact of the tamper on ground.
Patent FR-3003836-A1 (FR)
Title: Biellette de direction allegee a pivot etage
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: B62D7/20
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne une biellette de direction (1) comportant une tige-pivot (2) comprenant un tronçon de tête (3) sur lequel est fixé un premier organe d'articulation (4) amont, et un tronçon de queue (5) sur lequel est fixé un second organe d'articulation (6) aval, le tronçon de tête (3) présentant, dans le sens amont-aval de l'axe directeur (XX'), une décroissance progressive (10) de sa section droite, en ceci qu'il existe au moins un plan de jauge (PJ), normal à l'axe directeur (XX') et situé à une abscisse comprise entre 15 % et 40 % de l'entraxe (L0) de la biellette, dans lequel la superficie de la section droite de la tige-pivot, dite « section de jauge » (SJ) est d'une part strictement inférieure à la superficie de la plus grande section droite (SMAX) de ladite tige-pivot, située en amont du plan de jauge, et d'autre part supérieure ou égale à la superficie des sections droites (S1, S2, S3, S4) situées en aval dudit plan de jauge (PJ).
Patent FR-3009452-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une tension d'alimentation d'un reseau electrique de bord de vehicule automobile
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: B60L50/10
Filed: 2013-08-02
Abstract: Le système de gestion (17) d'une tension d'alimentation (B+A) d'un réseau électrique de bord de véhicule automobile est du type de ceux comprenant un dispositif de régulation (2, 4, 9, 16) de la tension d'alimentation et un dispositif de protection (10, 11) contre les surtensions du réseau électrique de bord, les deux dispositifs contrôlant conjointement une excitation d'un alternateur alimentant le réseau électrique de bord. Conformément à l'invention, le dispositif de protection est distinct du dispositif de régulation. Un signal de surtension (OVD) généré par le dispositif de protection (11) et contrôlant l'excitation est prioritaire sur un signal d'excitation (EXC) généré par le dispositif de régulation. Le dispositif de régulation et le dispositif de protection peuvent être réalisés sous la forme de deux blocs électroniques distincts sur des substrats séparés.
Patent FR-3012358-A1 (FR)
Title: Ensemble pour usiner au moins un bloc de beton a coller et poste de rectification comprenant un tel ensemble
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28D1/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble(1) pour usiner au moins un bloc de béton à coller caractérisé en ce qu'il comprend : - un châssis (2) destiné à être fixe par rapport à un support (3), - au moins un dispositif d'usinage (50) relié au châssis (2) et comprenant un outil d'usinage (51) comportant un rouleau abrasif (51'), le dispositif d'usinage (50) étant mobile par rapport au châssis (2), - un dispositif de déplacement (4) du rouleau abrasif (51') de l'outil d'usinage (51) relativement à l'au moins un bloc de béton (5) à usiner, le dispositif de déplacement (4) étant agencé pour déplacer le rouleau abrasif (51') de l'outil d'usinage (51) selon un cycle comprenant au moins : - une première position (P1) dans laquelle le rouleau abrasif (51') de l'outil d'usinage (51) est éloignée de ladite surface à usiner de l'au moins un bloc de béton, - une deuxième position (P2) dans laquelle le rouleau abrasif (51') de l'outil d'usinage (51) est en contact avec la première arête de ladite surface à usiner de l'au moins un bloc de béton, - une troisième position (P3) dans laquelle le rouleau abrasif (51') de l'outil d'usinage (51) est en contact avec la deuxième arête de ladite surface à usiner de l'au moins un bloc de béton.
Patent FR-3016039-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'impact pour dispositif robotique
Inventor: SUAREZ-ROOS ALFONSO
IPC: G01L15/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'impact pour dispositif robotique. Selon l'invention, ce système comprend : - un élément (10) de recouvrement souple pour envelopper une partie dudit dispositif robotique, ledit élément (10) de recouvrement délimitant un volume d'air intérieur, - au moins un capteur (12) pour mesurer la pression différentielle entre la pression dans ledit volume d'air intérieur et la pression extérieure audit élément (10) de recouvrement, - une unité (13) de détection configurée pour recevoir le signal de mesure dudit au moins un capteur (12), exécuter sur la base dudit signal de mesure une analyse pour détecter une variation brusque de ladite pression et émettre un signal d'arrêt audit dispositif robotique lorsqu'une telle variation est détectée.
Patent FR-3016791-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation de la peau
Inventor: TANTER MICKAEL
IPC: G01S7/52
Filed: 2014-01-30
Abstract: Procédé de caractérisation de la peau (P), comportant plusieurs étapes successives de mesure au cours desquelles on mesure une donnée de propagation d'onde de cisaillement dans la peau, tout en appliquant à la peau des extensions différentes, et on calcule un paramètre rhéologique de la peau en fonction des mesures de cette donnée de propagation.
Patent FR-3022854-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et production d'eau chaude pour vehicules habites
Inventor: MERLIN GEORGES
IPC: B60H1/20
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage et production d'eau chaude pour véhicules habités. Les tubes (1), (2) et (3), de plus ou moins un mètre de longueur, assemblés par une platine embase (4) et une platine supérieure (5), forment un corps de chauffe central avec brûleur gaz (6) et un guide flamme intérieur (7) ainsi qu'un espace de chauffage et un espace eau chaude distincts. La platine embase comporte les entrées pour liquide colporteur et eau froide (8) et (9) ainsi qu'un échangeur thermique (12) et une résistance électrique (13). La platine supérieure comporte les sorties chaudes chauffage (15) avec circulateur (17) et vase d'expansion (18) et eau sanitaire (16) ainsi que la sortie gaz brûlés (14). Cet ensemble en partie haute est coiffé par un capot (19) utilisé comme aérotherme. Applications = Appareil simple et très compact de chauffage et production d'eau chaude pour véhicules habités.
Patent FR-3016149-A1 (FR)
Title: Disposition d'assistance au franchissement d'un obstacle par un vehicule
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite, comprenant un châssis (2) stationnaire, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un plateau principal (10) déployable depuis une position rétractée à l'intérieur du châssis, ledit plateau principal portant au moins un plateau secondaire (20) apte à être déployé selon une direction sensiblement perpendiculaire à une direction de déploiement du plateau principal, entre une position de rangement dans laquelle ledit plateau secondaire est rétracté vers le plateau principal et permet le rangement dudit plateau principal à l'intérieur du châssis, et une position déployée dans laquelle ledit plateau secondaire constitue une rampe d'accès au plateau principal depuis une surface de sol.
Patent FR-3018355-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation d'un etat d'adhesion de particules, telles que des cellules
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N21/47
Filed: 2014-03-05
Abstract: Ce procédé de caractérisation d'un état d'adhésion de particules, est mis en œuvre via un système comprenant une source de lumière spatialement cohérente et un photodétecteur matriciel, les particules étant contenues dans un milieu liquide, le milieu liquide étant délimité par une surface transparente, les particules étant propres à adhérer à ladite surface transparente. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - l'éclairement (100) du milieu par la source de lumière spatialement cohérente, - l'acquisition (110) d'au moins une image par le photodétecteur matriciel, l'image étant formée par un rayonnement transmis par le milieu éclairé et comportant au moins une figure de diffraction élémentaire, chaque figure de diffraction élémentaire correspondant à des ondes diffractées par une particule lors de l'éclairement du milieu, et - le calcul (120), à partir d'au moins une image acquise et pour au moins une particule, d'un indicateur primaire caractérisant l'état d'adhésion de la particule à la surface transparente.