baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080717-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tounante munie d'une repartition optimisee d'aimants interpolaires
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K1/22
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - une première roue polaire (27.1) comportant une série de griffes (29.1), - une deuxième roue polaire (27.2) comportant une série de griffes (29.2), - les griffes (29.1) de la première roue polaire (27.1) et les griffes (29.2) de la deuxième roue polaire (27.2) étant imbriquées les unes par rapport aux autres, de sorte que deux griffes (29.1, 29.2) adjacentes appartiennent à deux roues polaires (27.1, 27.2) différentes, - deux griffes (29.1, 29.2) adjacentes étant séparées entre elles par un espace interpolaire (42), caractérisé en ce que des aimants permanents (43) sont disposés à l'intérieur d'une partie seulement des espaces interpolaires (42).
Patent FR-3065294-B1 (FR)
Title: Dispositif capacitif de detection de la presence d'une personne a proximite d'un composant d'un vehicule automobile
Inventor: SABOURIN PIERRE
IPC: G01V3/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le dispositif capacitif de détection (100) comprend au moins une électrode (20), une source de tension alternative (23), un dispositif (24) de mesure d'une valeur complexe d'impédance ou d'admittance entre l'électrode de détection (20) et un point de référence de circuit électrique et une résistance de calibration (Rc1, Rc2), et un dispositif de commutation (26, SW1-SW6) agencé pour connecter la source de tension (23) à l'électrode (20), en mode mesure, et pour connecter la source de tension (23) à la résistance de calibration (Rc1, Rc2) et déconnecter la source de tension de l'électrode (20), en mode calibration. Le dispositif de mesure (24) est agencé pour mesurer une première valeur complexe de la résistance de calibration (RC1, RC2), lors d'un fonctionnement en mode calibration ; mesurer une deuxième valeur complexe entre l'électrode (20) et le point de référence de circuit électrique lors d'un fonctionnement en mode mesure, et corriger la deuxième valeur complexe mesurée en fonction de la première valeur complexe mesurée.
Patent FR-3096789-B1 (FR)
Title: Procédé et système de géolocalisation d’un objet à l’aide d’une station de base mobile
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de géolocalisation d'un terminal (11) d'un système de communication sans fil à partir de mesures d'un paramètre représentatif d’un signal radio échangé entre le terminal et des stations de base dudit système de communication. Le procédé utilise des stations de base fixes (12) et une station de base mobile (13) qui est déplacée dans une zone de recherche (20) déterminée. Pendant une période de recherche prédéfinie, le terminal émet plusieurs signaux radio à destination des stations de base fixes et de la station de base mobile. Une position géographique précise peut alors être déterminée à partir d’une part des mesures réalisées pendant la période de recherche pour les différentes stations de base, et d’autre part des positions géographiques des stations de base fixes et des positions géographiques de la station de base mobile aux différents instants d’émission des signaux radio par le terminal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097566-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comportant une planche de repassage
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif pour le repassage comportant une planche (5) de repassage contre laquelle un vêtement peut être disposé pour son traitement à l’aide d’un outil de défroissage et/ou repassage, la planche (5) étant portée par un support comportant au moins un dispositif d’articulation (4) permettant d’amener et de maintenir la planche (5) autour de différentes positions, telles qu’une position verticale et une position horizontale de la planche (5), caractérisé en ce que ledit support comporte un dispositif de serrage (9) permettant d’exercer un effort sur le dispositif d’articulation (4) afin de contraindre ledit dispositif d’articulation (4) dans au moins l’une desdites positions et éliminer tout débattement du dispositif d’articulation (4) liés à des jeux fonctionnels du dispositif d’articulation (4). Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3098297-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de l'approche d'un etat d'anneaux tourbillonaires, aerodyne a voilure tournante le comprenant, et procede associe
Inventor: BINET LAURENT
IPC: G01H1/14
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires, aérodyne à voilure tournante le comprenant, et procédé associé L’invention a pour objet un dispositif de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires pour un aérodyne à voilure tournante (10), caractérisé par le fait que ledit dispositif de détection comprend un ensemble de capteurs de vibration (16a, 16b, 16c) configurés pour être répartis dans ou sur l’aérodyne à voilure tournante (10), et une unité de traitement de données (20) configurée pour : recevoir en temps réel des données de mesure en provenance de l’ensemble de capteurs de vibration (16, 16b, 16c), traiter les données de mesure reçues de manière à calculer en temps réel le spectre vibratoire de l’aérodyne à voilure tournante (10), détecter ou non en temps réel, par analyse vibratoire, l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires en fonction du spectre vibratoire calculé, et émettre une alarme en cas de détection de l’approche d’un état d’anneaux tourbillonnaires. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098614-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de commandes propres à être traitées par un périphérique tel qu’un actionneur
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de contrôle de commandes propres à être traitées par un périphérique (2) comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un circuit de contrôle (6) relié à un bus de communication (8), un circuit de commande (4) et le périphérique (3) étant également reliés au bus de communication (8) : accorder ou non une autorisation au circuit de commande (4) de transmettre un signal de commande du périphérique via le bus (8), détecter la transmission éventuelle du signal de commande du périphérique par le circuit de commande via le bus (8), mettre en œuvre des mesures de protection (614) lorsque le circuit de contrôle détecte que le signal de commande a été transmis alors que le circuit de contrôle n’a pas accordé l’autorisation, ou que le signal de commande n’a pas été transmis alors que le circuit de contrôle a accordé l’autorisation.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101643-B1 (FR)
Title: Piece d'aeronef en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, comprenant les étapes d’attaque chimique en milieu humide acide d’au moins une partie d’une surface d’un substrat en superalliage monocristallin, comprenant au moins un élément choisi parmi le rhénium et le ruthénium, le substrat présentant une phase γ-γ’, le substrat présentant une fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium supérieure ou égale à 3 %, l’attaque chimique étant mise en œuvre de sorte que la fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium sur la partie de la surface du substrat soit inférieure à 2 %, et une étape de dépôt sur la partie du substrat d’un revêtement de protection présentant une phase γ-γ’ et une fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium inférieure à 1 %.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102468-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de paletisation et depalettisation
Inventor: BOISNARD THIERRY
IPC: B65G59/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE DEPALETTISATION L’invention concerne un système et procédé de déchargement de paquets (31, 32) comprenant :  une table élévatrice (11) mobile suivant un axe vertical (ZZ’) et agencée pour recevoir un contenant (2),un premier moyen de détection (13) couvrant les paquets de dessus (31, 32),un robot (4) muni d’un préhenseur (5) ,un moyen de contrôle informatique connecté au premier moyen de détection (13) et à la table élévatrice (11),   ledit premier moyen de détection (13) étant configuré pour déterminer les positions des paquets et les transmettre au moyen de contrôle,  le moyen de contrôle étant configuré pour :  - calculer un écart (∆1) entre l’extrémité supérieure (33) d’un paquet déterminé (31, 32) et une position verticale de référence (P1) prédéterminée, et   - faire déplacer verticalement la table élévatrice (11) d’une distance égale à l’écart (∆1).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3106711-B1 (FR)
Title: Procede de construction de regles d'echanges dans une architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles et module central associe
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04W72/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de construction de règles d’échanges dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles et module central associé La présente invention concerne un procédé de construction (100) de nouvelles règles d’échanges dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles. Le procédé de construction (100) comprend les étapes d’acquisition (110) d’au moins une nouvelle spécification de flux définissant un nouveau flux de données à émettre par une plateforme courante, de détermination (120) d’une spécification d’émission comprenant l’inclusion dans la spécification d’émission de chaque spécification de flux issue d’un plan de communication en vigueur et de chaque nouvelle spécification acquise, de vérification (150) de l’admissibilité de chaque flux de données défini par la spécification d’émission et de construction (160) d’un nouveau plan de communication de la plateforme courante en y incluant les spécifications de tous les flux de données définis par la spécification d’émission dont l’admissibilité est confirmée.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3108020-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatque munie d’un dispositif de purge du conduit d’evacuation du cafe
Inventor: GUEZOU CHARLY
IPC: A47J31/42
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un circuit de commande (60), une tête de distribution (50) comprenant au moins une sortie de café (51) et un dispositif d’infusion (10), ledit dispositif d’infusion (10) comprenant une chambre d’infusion (12) munie d’une ouverture supérieure (16) destinée à recevoir de la mouture de café et un piston presseur (14) mobile entre une position haute de retrait dans laquelle il est situé au-dessus de la chambre d’infusion (12) et une position basse de tassage dans laquelle il pénètre dans la chambre d'infusion (12) par l’ouverture supérieure (16), ladite chambre d’infusion (12) étant alimentée en eau chaude par une pompe (9) électrique et étant reliée fluidiquement à l’au moins une sortie de café (51) par un conduit d’évacuation (30) du café passant à travers le piston presseur (14).  Conformément à l’invention, un conduit de mise à l’air (40) est raccordé au conduit d’évacuation (30) au niveau d’une zone de jonction (49) agencée à proximité du piston presseur (14) et le conduit de mise à l’air (40) comporte une électrovanne (47), le circuit de commande (60) pilotant l’électrovanne (47) pour la faire passer d’une position de fermeture du conduit de mise à l’air (40) à une position d’ouverture du conduit de mise à l’air (40), juste après avoir arrêté la pompe (9) électrique à la fin de l’infusion d’un café, pour que le café, présent dans le conduit d’évacuation (30) après l’arrêt de la pompe (9) électrique, s’écoule par gravité, de manière continue à la suite du café déjà distribué.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110090-B1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire
Inventor: RENAUDOT KÉVIN
IPC: A62B7/00
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-17
Abstract: Masque de protection respiratoire La présente invention concerne un masque (1) de protection respiratoire polyvalent et à structure composite, comprenant essentiellement un corps principal (2), un joint d’interface (4) flexible, et au moins une sangle (5, 5’), le corps principal (2) comportant au moins une, préférentiellement au moins deux, ouverture(s) configurée(s) pour la réception d’un élément de filtration (7).  Ce masque (1) est caractérisé en ce que la ou chaque ouverture comporte un site de montage, par l’intermédiaire d’un assemblage amovible par simple emboîtement, d’un élément de filtration (7) séparé et interchangeable, ce dernier pouvant le cas échéant être choisi parmi plusieurs types différents d’éléments de filtration.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3111566-B1 (FR)
Title: Masques de protection respiratoire en pvdf et procede de recyclage
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08L23/28
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un masque de protection respiratoire en polyfluorure de vinylidène et un procédé de fabrication dudit masque. L’invention concerne également un procédé de reconditionnement dudit masque. L’invention a également pour objet un procédé de recyclage de ce masque de protection respiratoire.
Patent FR-3101301-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace pour véhicule automobile
Inventor: UGRON ADAM
IPC: B60S1/38
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: TITRE : Balai d’essuie-glace pour véhicule automobile Balai d’essuie-glace (10), comprenant une lame d’essuyage (14), une baguette déflectrice (16) avec une surface d’attaque (22) et un élément de fixation (18) pour une installation d’entraînement qui déplace la lame d’essuyage (14) sur le pare-brise véhicule. La baguette déflectrice (16) présente en section, au moins en partie, un surplomb (28) par rapport à la surface d’attaque (22).  Figure 2
Patent FR-3126966-B1 (FR)
Title: Equipement et méthode pour former une ligne de séparation dans un pack de pots de produit alimentaire
Inventor: CHERI-ZECOTE EDDY
IPC: B65B61/02
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Il est proposé un outil coupant (30) pour équipement à former une prédécoupe dans un pack de pots de produit alimentaire, ladite prédécoupe facilitant une séparation par rupture selon une ligne de séparation (16) entre deux pots (12) de produit alimentaire, l’outil coupant (30) comprenant une portion coupante (32) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et configurée pour pratiquer une rainure de prédécoupe selon la ligne de séparation (16), dans lequel, vu de face, la portion coupante (32) comprend un profil bombé (36).   Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-2431898-B1 (FR)
IPC: B21C37/29
Filed: 1978-07-28
Granted: 1983-01-14
Abstract: 1. Machine for the hot forming of the different successive working stages, comprising the cutting of the hole and the forming of the collar necessary for the obtention of collars in convex hemispherical, elliptical bottoms or other similar pieces, to which collars, tubings flanges or tubes are connected by welding, said machine comprising a rotating plate (5) on which the working piece to be furnished with a collar is immobilized, characterized in that said rotating plate is supported by a working piece support carriage (3) which is mobile in translation on a platform (1) in order to move said piece between a charging station (8, 10) situated at the end of the platform and different working stations consisting in a swivelling secondary frame (26) which carries the material (31, 36) necessary for the cutting of the hole previous to the forming of the collar and the local heating of the rim of said hole, as well as for the dressing and the bevelling of the collar once it is formed, and in principal swivelling frame (11) carrying the material (18) necessary for the hot forming of the collar.
Patent FR-2498185-B1 (FR)
IPC: C07D215/233
Filed: 1981-01-16
Granted: 1983-08-26
Abstract: Process for the preparation of 7-chloro-1,2,3,4-tetrahydroquinolin-4-one by cyclizing 3-m-chloroanilinopropionic acid by means of an oleum, and desulphonating the resulting aromatic sulphonic acids by means of dilute sulphuric acid. The quinolinone product is useful as a starting material for the preparation of pharmaceuticals.
Patent FR-2531261-B1 (FR)
IPC: H01H13/68
Filed: 1982-07-28
Granted: 1985-10-18
Abstract: The invention provides an electrical switch having a simplified structure. In one aspect of the invention, each of the pushers of the mechanism for driving the wheel is brought back to a rest position by the same return means made from a flexible material, this return means having substantially the shape of an X. The return means is advantageously integrally formed with said two pushers.
Patent FR-2532294-B1 (FR)
IPC: C22B19/02
Filed: 1982-08-24
Granted: 1985-07-19
Abstract: The invention is concerned with a method for the selective dissolution of lead in relation to zinc that is present as a sulphurized compound. The method comprises treating said compound to lixiviation with a solution containing ferrous chloride, while bubbling a gas that contains oxygen through the lixiviating solution.
Patent FR-2549876-B1 (FR)
IPC: E04F13/08
Filed: 1983-07-28
Granted: 1985-11-08
Abstract: 1. Device permitting both the securing and sealing of panels (1, 2) fixed over the facades (3) of various buildings and comprising means secured on the back face of each panel and which are adaptable on angle brackets systems which are themselves fixed on to the facade or wall to be covered over, characterized in that : the fixed on the back face of the elementary panels (1, 2) intended to form the covering are constituted of at least two horizontal guide plates (4) set apart one from the other ; the angle brackets systems fixed on the wall (3) an intended to hold said panels (1, 2) in position are constituted of elements which are movable one with respect to the others and they permit a horizontal adjustement in parallel and perpendicularly to the facades, said elements supporting on their front face (13) a clamp-forming assembly (6), adapted to be introduced inside the guide plates (4) of two consecutive panels, said assembly (6) being equipped with a vertical joint (14) which can be moved mechanically after assembly in order to be brought against the back of panel (12), on either side of the joining zone between two panels, this ensuring both a tightness between the elementary panels (1, 2) and the locking of said panel in position on the holding and positioning brackets.
Patent FR-2556675-B1 (FR)
Inventor: TAUZIN FRANCIS
IPC: B61D19/02
Filed: 1983-12-16
Granted: 1986-05-02
Abstract: A cabin of an aerial cableway having a generally square shape and at least a door opening on the whole lateral wall. The door comprises two panels adapted to abut one another for closing the door opening and to move symmetrically away along a curved path towards the open position. In the open position each panel covers one half face of the end wall. An actuating mechanism includes link rods secured to the roof and to the floor of the cabin for guiding and moving symmetrically the door panels.
Patent FR-2566155-B1 (FR)
Inventor: GIRARD PAUL
IPC: H04L9/00
Filed: 1984-06-19
Granted: 1988-01-29
Abstract: 1. A method of ciphering and deciphering a message transmitted between an emitter device and a receiver device, consisting in ciphering the message (M) by applying to it a reversible ciphering algorithm consisting of an irreversible ciphering algorithm (f) combined with a symmetrization algorithm (s1), and in deciphering the message directly by applying to the ciphered message a reverse deciphering algorithm consisting of the aforesaid irreversible ciphering algorithm combined with a symmetrization algorithm (s2), characterized in that it consists in splitting up the message (M) into two portions (M1, M2), in storing the first portion (M1) of the message in a first register (X1), storing the second portion (M2) of the message in a second register (X2), and performing n times the following successive operations : - storing the contents of the second register (X2) in a garage register (RG) ; - executing upon the contents of the second register (X2) the irreversible algorithm (f) which takes into account an element i of at least one secret code (S) decomposed into p elements ; - storing the result of the execution of the irreversible algorithm (f) in the second register (X2) ; - adding modulo 2 binary digit to binary digit, the contents of the first and second registers (X1, X2) ; - storing the result of this addition in the second register (X2) ; and - storing the contents of the garage register (RG) in the first register (X1) ; and - recommencing the aforesaid n operations p times with i varying from 1 to p, the ciphered or deciphered message consisting of the association in an output register (X3) of the contents of the second register (X2) and of the garage register (RG).
Patent FR-2578075-B1 (FR)
IPC: G07F11/48
Filed: 1985-02-22
Granted: 1987-07-03
Abstract: 1. Apparatus for automatically dispensing objects in the form of boxes, cornets, tablets, bags and similar stacked vertically in a magazine (10) that occupies a vertical position in the phase of rest and that is submitted via a crank (39) driven in rotation by a driving element, to a rearward pendulum motion around horizontal pivots (32, 33) that are co-operating with the upper end (27) of the magazine (10) and that are fitted to the two lateral walls (34) of a casing (2) that displays in its front face (3) an opening (6) for the withdrawal of the objects (11) taken from the magazine (10) by means of remowal (71) actuated by second driving means (78), with these objects removed (11) being steered towards this opening (6) via an inclined wall (8), characterized in that the means of remowal consist of tongs (71) fitted to the inner wall (73) of the rear face (74) of the casing (2) and the two jaws (72, 76) of which, one fixed (72) and the other mobile (76) grip with their tapering tips (75, 80) the rear edge (81) of the object (11) when the magazine (10) is inclined rearwards, with the extraction taking place when the magazine (10) is recovering its vertical position.
Patent FR-2613708-B1 (FR)
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: C09C1/30
Filed: 1987-04-13
Granted: 1990-10-12
Abstract: This silica is characterised by a density of at least 0.15, a wettability with water of at least 20 %, a water uptake of not more than 5 % and by its presentation in bead form.
Patent FR-2632171-B1 (FR)
Inventor: BEDU GUY
IPC: B60N2/02
Filed: 1988-06-06
Granted: 1990-08-17
Abstract: Movable armrest, the position of which is adjustable by means of a motor and which can be used particulary between the two front seats of a motor vehicle. <??>This armrest comprises a movable component (1), the upholstered upper part (2) of which serves as a support for the user. By means of a motor fixed to a supporting plate (5) arranged at the base of the movable component, the armrest moves along inclined guide ramps fixed to a stationary frame (4). The drive is obtained by means of pinions (16) which mesh with racks (47).
Patent FR-2641532-B1 (FR)
Inventor: PENNETREAU PASCAL
IPC: C12P7/62
Filed: 1989-01-06
Granted: 1991-03-29
Abstract: Method of preparation of esters of  beta -hydroxybutyric acid, comprising:
       1) a stage of alcoholysis of the polyhydroxybutyrate in the presence of an alcohol, a halogenated solvent and an acid,
       2) a neutralisation stage comprising the addition of an alcoholate in solution in the alcohol,
       3) a purification stage comprising the addition of a halogenated solvent and the azeotropic removal of water and of the alcohol,
       4) an ester recovery stage comprising a filtration, a distillation of the halogenated solvent and a distillation of the ester. 
<??>This process makes it possible to obtain esters of  beta -hydroxybutyric acid of high purity.