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Patent FR-3068823-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une electrode comprenant un support, des nanotubes de carbone alignes et un oxyde metallique depose par voie reductrice, ladite electrode et ses utilisations.
Inventor: PINAULT MATHIEU
IPC: B82Y30/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une électrode comprenant un support métallique, des nanotubes de carbone verticalement alignés et un oxyde métallique déposé sur toute la longueur desdits nanotubes de carbone verticalement alignés, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes (a) synthétiser, sur un support métallique, un tapis de nanotubes de carbone verticalement alignés et (b) le dépôt d'une matrice en oxyde métallique sur toute la hauteur dudit tapis de nanotubes de carbone verticalement alignés via une réduction spontanée à une température inférieure ou égale à 40°C. La présente invention concerne également ladite électrode et ses utilisations.
Patent FR-3071053-A1 (FR)
Title: Procede de cartographie mis en oeuvre par un drone
Inventor: GAHIDE ALEXANDRE
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie d'une zone mis en uvre par un drone survolant la zone en suivant de manière automatique un plan de vol prédéterminé, le drone comportant des ailes, des ailerons, une gouverne de direction, le procédé comprenant, au cours du suivi du plan de vol, l'acquisition d'une multitude de clichés de la zone par un dispositif de prise de vue porté par le drone et présentant un axe optique fixe par rapport au drone, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, au cours du suivi du plan de vol, un asservissement du roulis à zéro pour maintenir l'axe optique à un angle prédéterminé par rapport à un axe vertical par rapport à la zone.
Patent FR-3073856-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une composition A comprenant au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : et - une composition B comprenant au moins une amine, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3071906-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation de chaleur pour foyer ferme (insert, cheminee, ou poele a bois) dont l'integralite du systeme, moteur et conduits se situe dans la partie habitable du logement
Inventor: LENOT SEBASTIEN
IPC: F24B1/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: Dispositif de récupération de chaleur pour foyer fermé (insert, cheminée fermée ou poêle à bois) dont l'intégralité du système, moteur et conduits se situe dans la partie habitable du logement. Le dispositif comprend un foyer fermé installé traditionnellement. Une zone d'accumulation de chaleur est aménagée ou préfabriquée. Le dispositif comporte une chambre de décompression qui est traversée par le conduit de fumée qui est isolé. Dans cette chambre de décompression est installé un moteur aspirant l'air chaud via un conduit d'arrivée d'air chaud débouchant dans la zone d'accumulation de chaleur, le moteur étant directement installé dans la chambre de décompression ou dans une chambre de décompression attenante, l'air chaud étant évacué par un conduit de distribution d'air chaud intérieur sans passer par les combles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à répartir la chaleur d'un foyer fermé dans l'intégralité d'un logement sans perdre de calories et sans ajouter de chauffages d'appoint.
Patent FR-3084186-A1 (FR)
Title: Gestion de donnees avioniques et distribution d'affichages
Inventor: CASTET LAURENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour la communication de données de type avionique à un dispositif client léger de type non-avionique, un procédé comprenant par exemple les étapes consistant à : recevoir des données avioniques depuis une pluralité de systèmes avioniques ; modifier les données avioniques reçues, par addition ou suppression ou fusion de données ; afficher les données modifiées sur un ou plusieurs clients légers non-avioniques. Des développements décrivent l'utilisation d'un point d'accès sans-fil associé à une passerelle sécurisée, de communications multiplexées, d'ajustements d'envoi de données et/ou d'affichage en fonction de ressources cibles, de distributions d'affichage, de capture de la vue subjective du porteur du dispositif non-avionique à l'aide d'une caméra portée, ou de coopération entre membres d'équipage. Les clients légers peuvent être des objets connectés (e.g. oreillette, montre, téléphone, tablette, lunettes, etc). Des aspects de logiciel sont décrits.
Patent FR-3078333-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'heptazines
Inventor: GALMICHE LAURENT
IPC: C07D487/16
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) suivante : R et R' représentant un groupe alkyle ou un groupe aryle ; ledit procédé comprenant la réaction de trihydrazinoheptazine avec une cétone de formule (III) suivante :
Patent FR-3086495-A1 (FR)
Title: Connexion electrique pour un module d'eclairage a fonction dynamique d'un vehicule automobile
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/14
Filed: 2018-09-24
Abstract: Une interconnexion électrique entre un premier circuit imprimé d'un module d'éclairage d'un véhicule automobile, le premier circuit imprimé ayant un substrat flexible et dynamique, et un deuxième circuit imprimé est proposée. La solution proposée permet de s'affranchir d'un connecteur dédié et augmente ainsi la flexibilité de conception du module d'éclairage, tout en en réduisant les coûts et le temps de production.
Patent FR-3079852-A1 (FR)
Title: Cuvette de toilette mecatronique sans reservoir jointif et sans utilisation d'eau potable.
Inventor: BROUARD LAURENT
IPC: E03D5/10
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention a pour objectifs de résoudre les problèmes de réduction de la consommation d'eau et de l'arrêt de l'utilisation d'eau potable pour les cuvettes de toilette. La solution inventive concerne un produit et plus précisément une cuvette de toilette compacte à faible encombrement sans bloc réservoir d'eau jointif avec systèmes mécatroniques. Elle est associée à un mécanisme mécatronique de nettoyage et d'expulsion rapide des matières fécales grâce à un réseau de jets d'eau orientable à puissance variable capable de garantir une projection surfacique complète et maîtrisée de la cuve intérieure. La chasse d'eau est couplée à un sélecteur automatique d'arrivée d'eau associée à un mécanisme de sélection de réservoirs - collecteurs déportés d'eau usée, d'eau collectée de pluie ou en cas de panne, d'eau potable de la ville. L'arrêt d'exploitation de l'eau potable est ainsi possible. La consommation d'eau et le bruit sont maîtrisés grâce à la gestion électronique du temps de nettoyage et de réservoirs distants, d'une matière isolante. Le système mécatronique et son module de communication permettent une maintenance rapide à distance.
Patent FR-3093163-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’air pour système de chauffage/refroidissement par air pulsé d’un local
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: F24D19/06
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) diffusion d’air pour système (11) de chauffage/refroidissement par air pulsé d’un local, remarquable en ce qu’il se présente sous la forme d’un panneau comprenant une paroi arrière (2) thermiquement isolante et une paroi avant (4) thermiquement conductrice, les parois arrière (2) et avant (4) sont espacées l’une de l’autre d’une distance comprise entre 2 cm et 6 cm, les parois arrière (2) et avant (4) sont reliées l’une à l’autre par des parois latérales (5), la paroi arrière (2) comprend des moyens d’accouplement (7) avec une sortie d’air (12) d’un système (11) de chauffage/refroidissement par air pulsé débouchant entre les parois arrière (2) et avant (4), le dispositif (1) présente au moins une ouverture (6a) située entre les parois arrière (2) et avant (4) de sorte que l’air pulsé entre les parois arrière (2) et avant (4) s’écoule de manière laminaire vers le local par ladite ouverture (6a). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092998-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de produit végétal
Inventor: CAISEY LAURENCE
IPC: A61K8/9783
Filed: 2019-02-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un produit végétal, et au moins un agent texturant, un kit de fabrication d’une composition cosmétique comprenant ces ingrédients, ainsi qu’un procédé de fabrication d’une composition cosmétique, et l‘utilisation de ladite composition cosmétique pour purifier, hydrater et/ou renforcer l’éclat de la peau.
Patent FR-3094468-A1 (FR)
Title: Releveur pour four rotatif
Inventor: BELMONT DANIEL
IPC: F27B7/16
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un releveur en deux blocs en matériaux réfractaires pour four rotatif briqueté, et un four comprenant un tel releveur. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095911-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-05-10
Abstract: Panneau photovoltaïque La présente description concerne un élément (2) de couverture photovoltaïque comprenant : une première plaque support (22) et au moins un module photovoltaïque (21) collé sur la plaque support, chaque module comprenant plusieurs cellules (242) photovoltaïques et une deuxième plaque de verre (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098479-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’anticipation de crise pour vehicule
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’anticipation de crise (200) configuré pour anticiper une situation d’urgence pour un véhicule (9), comprenant une étape de génération de données d’accident (210) configurée pour générer, à un moment précédant ou pendant une situation d’urgence en cours, au moins un jeu de données d’accident comprenant un ensemble de paramètres d’au moins un véhicule et leurs valeurs ; une étape de génération de données d’anticipation (220) configurée pour générer, en fonction de l’au moins un jeu de données d’accident, un jeu de données d’anticipation comprenant des paramètres et leurs valeurs susceptibles de causer une situation d’urgence ; une étape d’anticipation (230) configurée pour déterminer, en comparant des valeurs actuelles de l’ensemble de paramètres dudit véhicule (9) avec le jeu de données d’anticipation, si ledit véhicule (9) est un véhicule cible susceptible de rencontrer une situation d’urgence ; et une étape de réalisation de mesures prédictives (240), réalisée en utilisant un module de transmission (8) du véhicule cible et configurée pour établir une communication prédictive en fonction desdites valeurs actuelles de l’ensemble des paramètres dudit véhicule cible. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099341-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’obtention d’un macérât végétal aqueux liquide
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: A23L33/105
Filed: 2019-07-31
Abstract: Procédé d’obtention d’un macérât végétal aqueux liquide par macération assistée par ultrasons et séparation par pressage ; dispositif adapté à la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3100775-A1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un ouvrant de vehicule automobile par detection de mouvement, utilisant un radar doppler et dispositif de detection associe
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G01S13/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile (V), le véhicule (V) étant équipé d’un dispositif de détection (D) d’un mouvement prédéterminé d’une partie du corps d’un utilisateur, comprenant au moins un radar doppler, comprenant une antenne (A) des moyens d’émission et de réception d’ondes radar (10), et des moyens de traitement (20) des ondes radar réfléchies adaptés pour détecter le mouvement prédéterminé, le procédé comprenant des modes de détection (P1) ayant une fréquence d’émission et des modes de veille (P2) pendant lesquelles la fréquence d’émission des ondes est diminuée, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend pendant les modes de veille (étape E0) les étapes suivantes : • Démodulation en phase (étape E2) des ondes radar réfléchies (étape E1) et détermination d’un premier signal (I) représentant une variation de phase des ondes réfléchies selon le temps (t), • Démodulation en décalage de phase (étape E3) des ondes radar réfléchies (étape E1), et détermination d’au moins un deuxième signal (Q) représentant une variation de phase des ondes réfléchies décalée selon le temps (t), • Comparaison (étape E4) entre un seuil prédéterminé (S) et une valeur maximum des valeurs absolues du premier signal (I’) et du deuxième signal (Q’), • Arrêt du mode de veille et déclenchement du mode détection (étape E5) si le maximum est supérieur au seuil prédéterminé (étape E6), • Ouverture de l’ouvrant (étape E7) si le mouvement prédéterminé est détecté pendant le mode de détection. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102006-A1 (FR)
Title: Composant électronique
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L21/328
Filed: 2019-10-15
Abstract: Composant électronique La présente description concerne un composant électronique (2) comportant : une première couche (220) en un premier matériau choisi parmi le silicium ou le carbure de silicium, intrinsèque ou dopé de type p ; une deuxième couche (222) en un deuxième matériau choisi parmi le silicium ou le carbure de silicium, dopé de type n, la deuxième couche étant située sur et en contact avec la première couche ; et une troisième couche (226) en un troisième matériau choisi parmi les nitrures des éléments de type III, la troisième couche étant située sur la deuxième couche. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104606-A1 (FR)
Title: Procédé intégré d’hydrocraquage en lit fixe et d’hydroconversion en lit bouillonnant avec un recyclage de l’hydrogène optimisé
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G65/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé intégré d’hydroconversion (1000) en lit bouillonnant d’un premier flux de charges hydrocarbonées lourdes (100) et d’hydrocraquage (2000) « deux étapes » en lit fixe (étapes j et g) d’un deuxième flux de charges hydrocarbonées (114) comportant une étape de d’hydrotraitement (h) de la fraction liquide non convertie issue de la deuxième étape d’hydrocraquage en lit fixe (g), en mélange avec au moins un flux gazeux (110) issu d’une étape de séparation spécifique (e) du procédé d’hydroconversion en lit bouillonnant. Le procédé intégré selon l’invention comprend également une étape particulière de traitement et recyclage de l’hydrogène, permettant une intégration optimisée du recyclage de l’hydrogène. Figure 1 à publier
Patent FR-3106233-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de plusieurs bases de connaissances d’assistants conversationnels en langage naturel
Inventor: VERITE JÉRÔME
IPC: G10L15/22
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de plusieurs bases de connaissances d’assistants conversationnels en langage naturel (C1, C2, C3, C4), les bases de connaissances comprenant une base principale de connaissances (M) gérée par un superviseur (G) qui est un opérateur humain, et au moins deux bases secondaires (S1, S2) de connaissances qui sont aptes à être modifiées indépendamment par un gestionnaire humain, le procédé comportant plusieurs étapes afin que les modifications apportées à au moins une base secondaire soient reproduites de manière automatisée dans l’autre base secondaire via une intégration intermédiaire dans la base principale (M). Le procédé permet dans un même métier d’enrichir de manière automatisée une multitude de bases secondaires de connaissances à partir de toutes les nouvelles connaissances apportées indépendamment en amont aux différentes bases secondaires. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092104-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un tamis moléculaire composite sans liant et son usage dans la désulfuration par adsorption du pétrole
Inventor: XIAO YONGHOU
IPC: C10G25/05
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention propose un procédé de préparation d'un tamis moléculaire composite sans liant et son usage dans la désulfuration par adsorption du pétrole, la poudre brute de tamis moléculaire formée étant préparée comme suit : mélanger une poudre brute de tamis moléculaire formé, un agent matrice et eau, ajouter une solution aqueuse de silicate de sodium pour obtenir un rapport silicium/aluminium de 50-90 ; ajuster le pH du mélange à 11-14 ; agiter dans un bain-marie, transférer le mélange dans une cuve de cristallisation hydrothermale, laisser réagir pendant 18-32 h ; laver, sécher, broyer, tamiser et calciner pour obtenir un tamis moléculaire composite sans liant. Par rapport à la poudre brute de tamis moléculaire, le tamis moléculaire de la présente invention permet de convertir la majeure partie du liant Al2O3 en tamis moléculaire par une réaction de cristallisation in situ. Le problème du faible taux de désulfuration par adsorption causé par la grande quantité d'Al2O3 contenu dans le tamis moléculaire formé est résolu, et le tamis moléculaire préparé est utilisé pour éliminer les sulfures comme thiophènes contenus dans le pétrole par adsorption, considérablement améliorer la capacité d'adsorption et améliorer l'efficacité de désulfuration.
Patent FR-3107251-A1 (FR)
Title: Dispositif de portabilite variable comprenant un diffiseur anti stratification
Inventor: DU PONTAVICE EMMANUEL
IPC: B64B1/64
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de portabilité variable (1) caractérisé en ce qu’il comporte :- une enceinte hermétique (4) sous pression accueillant un gaz de masse volumique inférieure à la masse volumique de l’air ;- un mélangeur (6) disposé au moins partiellement à l’intérieur de l’enceinte hermétique (4) configuré pour introduire de l’air à l’intérieur de l’enceinte hermétique (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3109624-A1 (FR)
Title: Installation de livraison de denrees alimentaires
Inventor: CADORET BERNARD
IPC: F25D29/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: INSTALLATION DE LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES L’invention concerne une installation de livraison (100) comportant une pluralité de casiers (102), une unité de génération de froid (104) générant individuellement un refroidissement de chaque casier (102), une unité de génération de chaud (106) générant individuellement un réchauffement de chaque casier (102), pour chaque casier (102), une sonde de température, une unité de contrôle (116) contrôlant l’unité de génération de froid (104) et l’unité de génération de chaud (106), en fonction des informations de température délivrées par chaque sonde de température et en fonction d’une température à atteindre dans chaque casier (102), et un module de communication (120) qui permet à l’unité de contrôle (116) de communiquer avec un réseau de communication (122) externe.     Fig. 1
Patent FR-3111924-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D02G3/48
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’,C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’), la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).     Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(              ;              ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 46 avec E= Sc/Se.     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112060-A1 (FR)
Title: installation de traitement de produits récoltés, notamment de fruits récoltés tels que de la vendange
Inventor: JOFFRE NICOLAS
IPC: A01D46/28
Filed: 2020-07-01
Abstract: Installation (1) de traitement de vendange, comprenant au moins :- un érafloir équipé d’une entrée (3), d’une première sortie (4) et d’une deuxième sortie (5),- un dispositif (6) de convoyage et - un système (8) de collecte.  Ladite installation (1) comprend un dispositif (10) de calibrage comprenant au moins une entrée (12) et deux sorties (14), lesdites sorties (14) du dispositif (10) de calibrage communiquent l’une, avec l’entrée (3) de l’érafloir (2) à partir du dispositif (10) de calibrage, l’autre (14) ou une autre, avec le système (8) de collecte pour une collecte par gravité des produits par le système (8) de collecte et le dispositif (6) de convoyage délimite au moins un chemin (61) de transport de produits entre la première sortie (4) de l’érafloir (2) et l’entrée (12) ou l’une des entrées du dispositif (10) de calibrage pour une alimentation du dispositif (10) de calibrage en produits issus de l’érafloir (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3113288-A1 (FR)
Title: Approche vaccinale basée sur des antigènes viraux trimériques
Inventor: VANDROUX DAVID
IPC: C12N15/62
Filed: 2020-08-05
Abstract: La présente invention concerne des protéines chimériques, ayant comme particularité d’être structurés sous forme d’un trimère via un domaine de trimérisation, d’intégrer tout ou partie de la séquence de protéine(s), d’intégrer optionnellement des motifs de multimérisation ou d’oligomérisation, de pouvoir optionnellement se structurer sous forme de particules, par autoassemblage ou coacervation, de taille comprise entre 0,005 et 3 µm. Ces protéines sont adaptées pour une utilisation comme vaccin.
Patent FR-3113823-A1 (FR)
Title: Procédé et IHM permettant un affichage adapté aux troubles de la détection des couleurs
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-09-10
Abstract: L’invention propose un procédé d’affichage d’informations adapté pour des utilisateurs présentant des troubles de la perception des couleurs, le procédé étant mis en œuvre par une interface Homme-Machine adaptée pour afficher au moins un sous-ensemble d’une liste de caractères successifs, le procédé comprenant, pour au moins l’un des caractères de la liste, l’affichage simultané et de façon adjacente: - d’une première représentation du caractère pouvant être lue par une personne ne présentant aucun trouble de la détection des couleurs, et - d’une deuxième représentation du même caractère ou d’un caractère adjacent dans la liste, adaptée pour pouvoir être lue par une personne présentant un trouble déterminé de la perception des couleurs. Fig. 6a
Patent FR-3114490-A1 (FR)
Title: Coussin sensoriel de gestion du stress
Inventor: CHABRE LUCILE
IPC: A61H23/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Dispositif de respiration guidée et d’aide à la cohérence cardiaque Le coussin « Pilo » est un outil de respiration guidée permettant à l’utilisateur d’apprendre à gérer son stress de manière naturelle en respirant selon des rythmes spécifiques. Il émet une douce vibration qui guide la respiration de l'utilisateur vers un état de calme. Il suit en temps réel le rythme respiratoire de l’utilisateur pour un accompagnement optimisé et adapté à chacun.Le coussin « Pilo » est un outil sensoriel qui permet à l'utilisateur de comprendre et améliorer sa respiration. Le coussin « Pilo » est composé d’une partie textile extérieure et d’un dispositif électronique placé à l’intérieur de la partie textile.