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Patent FR-3024605-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de charge d'une batterie de vehicule automobile en fonction de l'impedance d'un reseau d'alimentation et vehicule automobile dote d'un tel dispositif de charge
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: Selon ce procédé, on filtre le courant délivré par un réseau d'alimentation électrique et l'on amène la puissance électrique du réseau à la batterie (B) via un étage abaisseur de tension (3) et un étage élévateur de tension (4) tout en pilotant les rapports cycliques de hachage desdits étages abaisseur et élévateur de tension. En outre, on compense les harmoniques en utilisant un étage d'amplification à gain variable. Par ailleurs, on détermine l'impédance du réseau d'alimentation et l'on adapte le gain variable en fonction de l'impédance du réseau.
Patent FR-3025671-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une alimentation continue a decoupage a transformateur a tensions de sortie multiples, alimentation correspondante et utilisation
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la régulation d'une alimentation (17) continue à découpage à transformateur (21) et à tensions de sortie multiples (V1, V2, V3). L'alimentation délivre une tension de sortie régulée générée après redressement et filtrage par un enroulement secondaire maître (20) du transformateur et au moins une tension de sortie co-régulée (V1, V2) générée après redressement et filtrage par un enroulement secondaire co-régulé (18, 19) du transformateur. Le procédé est du type de ceux contrôlant un rapport cyclique d'un hacheur (5, 6) d'un courant primaire circulant dans l'enroulement primaire (22, 23) en fonction de la tension de sortie régulée (V3). Conformément à l'invention, l'enroulement primaire (22, 23), l'enroulement secondaire maître et l'enroulement secondaire co-régulé sont bobinés axialement en couches concentriques autour d'un mandrin, l'enroulement secondaire maître et l'enroulement secondaire co-régulé étant adjacents radialement.
Patent FR-3026682-A1 (FR)
Title: Ensemble en tole emboutie destine a supporter la batterie d’un vehicule electrique ou hybride comportant un raidisseur
Inventor: BOURRILLON VINCENT
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-10-02
Abstract: Ensemble en tôle emboutie (10) destiné à supporter la batterie (1) d'un véhicule électrique ou hybride comprenant une planche à talons (4), une doublure et une traverse (6) fixées respectivement sur les deux faces opposées de cette planche à talons (4), chacune des deux extrémités opposées de cet ensemble (10) comportant une pièce de liaison (7) destinée à être fixée à l'un des deux longeronnets du véhicule dans une zone située sous l'une des deux portes arrière, caractérisé en ce que cette pièce de liaison (7) est renforcée par un raidisseur (11) qui est soudé à ladite pièce de liaison (7) et à ladite traverse (6).
Patent FR-3031255-A1 (FR)
Inventor: HILGEMBERG PONTES JULIAN
IPC: H04L7/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un circuit d'émission asynchrone à deux phases pour émettre des données sur une interface filaire (316, 320) selon un protocole asynchrone à deux phases, le circuit d'émission comprenant : N lignes de sortie de données, où N est un entier supérieur ou égal à 3, le circuit d'émission étant capable d'émettre N symboles de données uniques, chacune des lignes de sortie étant associée à l'un correspondant des N symboles de données, et le circuit d'émission étant adapté à émettre chacun des symboles de données en appliquant une transition de tension à la ligne de sortie correspondante, indépendamment de l'état de tension des autres lignes de sortie.
Patent FR-3031934-A1 (FR)
Title: Dispositif anti debris pour systeme aeraulique automobile
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-01-27
Abstract: Boîtier d'entrée d'air (2) d'un dispositif aéraulique (3) automobile comportant un conduit d'admission (10) comprenant des moyens d'accueil (16, 17) d'un filtre (30) et des moyens d'obstruction (21) d'une portion (41) de ce filtre (30). Dispositif anti-débris (1) et filtre (30) correspondant .
Patent FR-3032998-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une installation de fermeture ou de protection solaire, systeme de support et installation.
Inventor: SOMBRET ESTELLE
IPC: E06B9/323
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une installation de fermeture ou de protection solaire, notamment de type store intérieur, comprenant : un caisson (10), un moteur (20) logé dans le caisson (10), un système de support (30) conçu pour positionner le moteur (20) dans le caisson (10), et un tablier prévu pour être abaissé ou relevé en fonction des commandes reçues par le moteur (20). Le procédé d'assemblage comprend : une étape de fabrication consistant à fabriquer le caisson (10), le moteur (20), le système de support (30) et le tablier ; puis une étape préparatoire consistant à fixer le moteur (20) au système de support (30) hors du caisson (10), pour former un ensemble moteur (20, 30). Le procédé d'assemblage est caractérisé en ce qu'il comprend également une étape de montage consistant à monter l'ensemble moteur (20, 30) dans le caisson (10) par pivotement et clipsage. L'invention concerne également un système de support (30) et une installation comprenant un tel système de support (30).
Patent FR-3033783-A1 (FR)
Title: Bouchon de vidange a clapet rotatif
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F01M11/04
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ce dispositif de transfert de liquide comprend un bouchon à clapet tournant destiné à venir se fixer de manière étanche sur un orifice de transfert de liquide, le bouchon comprenant un corps (1) délimitant intérieurement un passage de liquide (7) et un clapet tournant (2) monté à rotation dans ledit passage entre une position de fermeture du bouchon et une position d'ouverture du bouchon. Le clapet tournant comporte un organe de préhension (11) manipulable manuellement par un utilisateur.
Patent FR-3036030-A1 (FR)
Title: Implant pour la fixation d'elements osseux
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est un dispositif en deux parties distinctes formant vis une fois lesdites deux parties assemblées. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant formant vis. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse ; ledit implant formant vis est alors de forme courbe ce qui le rend particulièrement bien adapté à la chirurgie du rachis.
Patent FR-3036159-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage ou de soutirage d'un reservoir de gaz sous pression
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: Procédé de remplissage ou de soutirage d'un réservoir (1) de gaz sous pression, notamment de carburant tel que de l'hydrogène gazeux, le réservoir étant délimité par une paroi de forme générale cylindrique ayant des dimensions et des propriétés thermo-physiques déterminées et connues, le procédé comprenant une régulation du débit du flux de gaz introduit ou, respectivement du gaz soutiré, et/ou de la température dudit gaz introduit, pour éviter que le réservoir n'atteigne un seuil haut déterminé de température ou un seuil bas déterminé de température, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation en temps réel par calcul d'au moins une température du réservoir parmi : la température moyenne de la paroi du réservoir Twall,average(r,t) en fonction du temps (t), la température maximale atteinte par la paroi du réservoir Twall,max(t) en fonction du temps, la température minimale atteinte par la paroi du réservoir Twall,min(t) en fonction du temps et en ce que, la régulation du débit du flux de gaz ou de la température dudit gaz est réalisée en fonction de ladite température du réservoir calculée.
Patent FR-3036633-A1 (FR)
Title: Procede de revetement pour realiser une metallisation selective de pieces de dispositif d'eclairage et/ou signalisation de vehicule automobile.
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: B32B7/06
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un procédé de revêtement pour réaliser une métallisation sélective, comportant le dépôt d'une couche de métallisation, sur une pièce de dispositif d'éclairage et/ou signalisation de véhicule automobile destinée à comporter des parties métallisées et des parties non métallisées, comporte la dépose (105) d'un film de couverture sur la pièce, la découpe (106) par faisceau laser du film de couverture en correspondance avec le contour des parties non métallisées, le retrait du film de couverture des parties à métalliser, la métallisation (109) de la pièce, et le retrait (111) du film des parties non métallisées.
Patent FR-3038191-A1 (FR)
Title: Adaptation de caracteristiques sonores d’un terminal par rapport a un appareil auditif
Inventor: GAILLARD MICHEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'adaptation de caractéristiques sonores sur un terminal muni d'un module de communication en champ proche. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes de lecture (E310) d'une information d'adaptation via une étiquette électronique d'un appareil auditif, par le module de communication en champ proche, de détermination (E311) d'une procédure d'adaptation de caractéristiques sonores du terminal en fonction de l'information d'adaptation reçue et de mise en œuvre (E312) de la procédure d'adaptation déterminée tant que l'appareil auditif est dans la portée du module de communication en champ proche. L'invention se rapporte également à un appareil auditif muni d'une étiquette électronique porteur d'une information d'adaptation, d'un terminal mettant en œuvre le procédé d'adaptation.
Patent FR-3037829-A1 (FR)
Title: Noyau pour le moulage d'une aube ayant des cavites superposees et comprenant un trou de depoussierage traversant une cavite de part en part
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un noyau pour le moulage d'une aube de turbomachine, cette aube comprenant une pale s'étendant selon une direction d'envergure (EV) et se terminant par un sommet (S), ce noyau (26) comprenant un premier élément de noyau (27) pour délimiter une première cavité interne et un second élément de noyau (28) dont au moins une portion (29) délimite une seconde cavité interne. La seconde cavité est située entre la première cavité et le sommet (S) de l'aube selon la direction d'envergure (EV), et la portion (29) du second élément de noyau (28) délimitant la seconde cavité comprend un trou traversant, qui débouche au droit d'une face d'extrémité du premier élément de noyau (27) pour constituer un conduit de dépoussiérage de la première cavité, ce conduit traversant la seconde cavité de part en part en débouchant dans le sommet (S) de l'aube.
Patent FR-3038722-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un materiau
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/02
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention est un procédé d'identification d'un matériau contenu dans un échantillon, l'échantillon étant soumis à une irradiation par un rayonnement électromagnétique ionisant, par exemple un rayonnement X. L'échantillon est intercalé entre une source émettrice dudit rayonnement et un détecteur spectrométrique apte à acquérir un spectre du rayonnement transmis par l'échantillon. Le spectre subit différentes étapes de traitement, de façon à permettre la classification du matériau. Ces étapes sont successivement une réduction de la dimensionnalité, suivie d'une projection selon des vecteurs de projection préalablement définis. La projection permet d'établir des paramètres de classification, sur la base desquels est établie la classification.
Patent FR-3045826-A1 (FR)
Title: Supports amplificateurs de contraste utilisant un materiau bidimensionnel
Inventor: CAMPIDELLI STEPHANE
IPC: G02B1/11
Filed: 2015-12-17
Abstract: Support amplificateur de contraste (SAC) pour l'observation d'un échantillon (ECH, ECD), comprenant un substrat transparent (SS) portant au moins un revêtement absorbant adapté pour se comporter en tant que revêtement antireflet lorsqu'il est éclairée en incidence normale à une longueur d'onde d'éclairage λ à travers ledit substrat et lorsque la face dudit revêtement opposée audit substrat est en contact avec un milieu dit ambiant (ME) transparent dont l'indice de réfraction n3 est inférieur à celui de l'indice de réfraction n0 dudit substrat, caractérisé en ce que ledit revêtement absorbant comprend :         - une sous-couche absorbante dite de contraste (SCC), déposée à la surface dudit substrat transparent ; et         - une couche absorbante dite sensible (CS), distincte de ladite sous-couche de contraste et comprenant entre 1 et 5 feuillets d'un matériau de type graphène.         Procédés de fabrication et d'utilisation d'un tel support amplificateur de contraste.
Patent FR-3047048-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour le couplage d'un poteau a un fourreau scelle dans un sol
Inventor: MARTINEZ STEPHANE
IPC: F16B9/02
Filed: 2016-01-23
Abstract: L'invention concerne une pièce d'accouplement pour le couplage d'un poteau (1) à un fourreau (2) scellé dans un sol, le fourreau présentant une cavité (20) destinée à recevoir l'extrémité basse d'un poteau selon un axe d'insertion, caractérisée en ce qu'elle consiste en un adaptateur (3) comprenant : - une partie basse (30) présentant au moins une zone à forme variable (4) comportant au moins un élément de contact externe (5) extensible dans un plan perpendiculaire à l'axe d'insertion, chaque élément de contact externe étant associé à un moyen de réglage en extension permettant d'ajuster la partie basse à la cavité du fourreau en vue de les coupler par encastrement et de maintenir fixe la partie basse dans le fourreau ; - une partie haute (31) formant un organe mâle d'emboîtement et étant destinée à émerger du fourreau dans lequel la partie basse est encastrée, l'organe mâle d'emboîtement étant destiné à être emboîté dans un poteau creux.
Patent FR-3047223-A1 (FR)
Title: Traverse de poste de conduite de vehicule automobile.
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne une traverse de poste de conduite de véhicule automobile comprenant un organe tubulaire (16) présentant une paroi cylindrique (25), destiné à venir s'étendre transversalement à l'intérieur d'un véhicule automobile et au moins un support de boîtier (32) électronique destiné à être monté en position fixe sur ledit organe tubulaire (16). Ledit support de boîtier (32) électronique comprend, d'une part une platine de réception (34) et deux pattes en regard (38, 40) s'étendant selon une composante perpendiculaire à ladite platine de réception (34), et d'autre part, un ergot d'indexation (42) venant s'étendre entre lesdites deux pattes (38, 40) ; et ladite paroi cylindrique (25) dudit organe tubulaire (16) présente un orifice d'indexation (44) apte à recevoir ledit ergot d'indexation (42) lorsque lesdites pattes (38, 40) viennent en prise à cheval sur ledit organe tubulaire (16).
Patent FR-3047976-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz d'inertage, et systeme d'inertage d'un reservoir de carburant d'un aeronef mettant en œuvre ledit generateur de gaz d'inertage
Inventor: CLARIS CHRISTOPHE
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne générateur (1) un de gaz d'inertage à partir d'un flux d'air, notamment pour système d'inertage d'au moins un réservoir de carburant d'un aéronef, ledit générateur (1) étant remarquable en ce qu'il comprend un circuit d'air (2) comprenant une entrée d'air (3), une sortie de gaz d'inertage (4), et des premier et deuxième modules (5, 6) de séparation d'air agencés en série sur ledit circuit d'air (2) pour appauvrir l'air en oxygène et générer du gaz d'inertage enrichi en azote.
Patent FR-3048682-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a l'air libre a bouchon a ecran d'eau
Inventor: DEBIEVRE PASCAL
IPC: F16H57/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: Un dispositif de mise à l'air libre (DM) comprend un bouchon de protection (BP) couplé à une pièce creuse (PC) comportant une partie intermédiaire (PI) logée dans un trou traversant (TT) d'une zone (ZE) d'un équipement (EQ) et prolongée par une extrémité externe (EE) munie d'une ouverture centrale (OC) et présentant une partie (PA) laissant passer de l'air au niveau d'une échancrure (EZ). Ce bouchon (BP) comprend une paroi latérale (PL) destinée à entourer l'extrémité externe (EE) et munie d'une collerette externe (CE) comprenant sur une face interne (FI1), orientée vers l'échancrure (EZ), une rainure (RC) propre à collecter de l'eau pour constituer temporairement, entre la face interne (FI1) et une face externe (FE2) de l'équipement (EQ), un écran d'eau propre à limiter l'entrée d'eau dans le trou traversant (TT) via l'échancrure (EZ).
Patent FR-3049016-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un soufflet sur un pommeau de levier de commande de boite de vitesses.
Inventor: HILAIRE HERVE
IPC: F16L33/02
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un soufflet (1) sur un pommeau (3) de levier de commande (2) d'une boîte de vitesses, comprenant une bague (40) avec deux bras rigides incurvés (41, 42) et des premiers et deuxièmes moyens de liaison (43, 45) adaptés pour solidariser les deux bras en regard l'un de l'autre au niveau de la première (41 a, 42a) et de la seconde (41 b, 42b) de leurs deux extrémités respectives et permettant à ladite bague d'occuper une position ouverte dans laquelle au moins l'une des premières et secondes extrémités respectives des deux bras sont écartées et une position fermée dans laquelle les premières et secondes extrémités respectives des deux bras sont reliées entre elles de façon à former une seule pièce rigide.
Patent FR-3051784-A1 (FR)
Title: Membrane mems a ligne de transmission integree
Inventor: STEFANINI ROMAIN
IPC: H01H59/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un commutateur microélectromécanique (MEMS) (1) formé sur un substrat (2) et comprenant une première ligne de signal RF (3) et une deuxième ligne de signal RF (4), une membrane déformable (5), un moyen d'activation (7) configuré pour déformer la membrane (5), une piste de substrat, une piste de membrane, les lignes de signal RF (3, 4) étant reliées par l'une de la piste de membrane et la piste de substrat caractérisé par le fait qu'une masse RF de membrane (9, 10) est intégrée à la membrane (5), la masse RF de membrane étant reliée électriquement à une masse RF de substrat (11, 12, 13, 14), la masse RF de membrane encadrant et étant formée parallèlement à au moins l'une parmi la piste de membrane (8) et la piste de substrat, de telle sorte que la masse RF (9, 10) épouse le trajet de signal RF, pour guider la propagation du signal RF de la première ligne de signal RF (3) à la deuxième ligne de signal RF (4) lorsque le commutateur est à l'état passant.
Patent FR-3054000-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un carter de turbine pour une turbomachine
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) de refroidissement d'un carter de turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur d'avion, comportant des moyens de prélèvement et d'amenée d'air (10, 11, 15, 16), des moyens de distribution de l'air prélevé comprenant au moins une rampe (20a, 20b) s'étendant circonférentiellement autour de l'axe (X) de la turbomachine, ladite rampe (20a, 20b) étant reliée aux moyens de prélèvement et d'amenée d'air (10, 11, 15, 16) par une zone de liaison (19), ladite rampe (20a, 20b) comportant des orifices répartis le long de la rampe (20a, 20b), l'air prélevé étant destiné à s'échapper desdits orifices pour refroidir le carter, caractérisé en ce que la répartition des orifices le long de la rampe (20a, 20b) est telle que la densité des orifices est plus importante dans une zone de la rampe (20a, 20b) éloignée de la zone de liaison (19) que dans une zone de la rampe (20a, 20b) proche de la zone de liaison (19).
Patent FR-3057527-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un manipulateur de conduite de vehicule ferroviaire a retour de force
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G05G5/03
Filed: 2016-10-17
Abstract: Le procédé de commande est prévu pour un manipulateur (2) comprenant une manette (12) manœuvrable par le conducteur, au moins un capteur (22) pour mesurer au moins un paramètre dynamique de la manette (12), et au moins un actionneur configuré pour exercer une force sur la manette (12) de manière à générer un retour de force. Le procédé de commande comprend : - le calcul d'une consigne de retour de force (Fc) en fonction du paramètre dynamique (P) et d'au moins un paramètre contextuel (Peco) reçu par le manipulateur (2) de manière à transmettre un premier signal haptique fonction du paramètre dynamique et indépendant du paramètre contextuel (Peco), et un deuxième signal haptique fonction du paramètre contextuel (Peco), le première signal haptique et le deuxième signal haptique étant superposées ; et - la commande de l'actionneur en fonction de la consigne de retour de force (Fc).
Patent FR-3042678-A1 (FR)
Inventor: KALTSEIS MARTIN
IPC: A01B73/04
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole à travailler le sol, ayant au moins un outil de travail du sol (12), qui est agencé dans sa position de travail en pouvant pivoter autour d'un axe de pivotement (13), et pivote sous une pression de contact avec le sol contre une butée (14) limitant la capacité de pivotement. Selon la présente invention, un dispositif de blocage (15) est prévu pour bloquer la capacité de pivotement de l'outil de travail du sol (12) dans une position de pivotement fixe. Ainsi, la mobilité de l'outil de travail du sol (12) servant de protection en marche arrière de la machine agricole peut être consevée dans la position de travail, tandis qu'elle peut être bloquée dans la position de transport, notamment quand l'axe de pivotement de l'outil se retrouve en position verticale suite au repliement d'un tronçon latéral de la machine.
Patent FR-3058046-A1 (FR)
Title: Lanceurs et ensemble pour la pose d'implants connectables
Inventor: BASCH BERTRAND
IPC: A61F2/954
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de lanceurs (1, 2) pour la mise en place et la connexion d'implants (7, 13) dans des conduits (C1, C2) présentant une bifurcation, un lanceur principal (1) comportant une gaine intérieure (3) pourvue d'une pointe a-traumatique (4) et d'un trou axial (5), d'une gaine extérieure (6), d'un implant principal (7) disposé entre les gaines (3, 6), la gaine extérieure (6) étant pourvue d'une rainure (6a) sur une partie de sa longueur, la gaine intérieure (3) présentant un trou latéral (3 a) en regard de ladite rainure (6a), ledit implant principal (1) présentant une fenêtre (7a) alignée avec le trou latéral (3a), le lanceur principal (1) comportant une gaine complémentaire (8) extractible dont une première extrémité traverse le trou latéral (3a), la fenêtre (7a) et la rainure (6a), un lanceur secondaire (2) comportant une gaine secondaire intérieure (9) pourvue d'une pointe a-traumatique secondaire (10) laquelle présente un trou axial secondaire (11), une gaine secondaire extérieure (12), un implant secondaire (13) disposé entre les gaines intérieures (9) et extérieures (12) secondaires, un guide principal destiné à s'engager dans le trou axial (5), à des fins de guidage du lanceur principal (1), un guide secondaire traversant la bifurcation pour s'engager dans la gaine complémentaire (8) à des fins de positionnement du lanceur principal (1) et/ou à des fins de guidage du lanceur secondaire (2).