baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018752-A1 (FR)
Inventor: COLLAZO GOMEZ ANGEL
IPC: B60Q5/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif avertisseur sonore (10) pour un volant de direction, comportant un premier élément de contact (11) et un deuxième élément de contact (12), lesquels sont disposés à distance l'un de l'autre dans une cage (13), le premier élément de contact (11) dans un tronçon de commande de la cage (13) étant déformable élastiquement au moins par zones, de telle sorte que le premier élément de contact (11) entre en contact avec le deuxième élément de contact (12) pour la fermeture d'un circuit électrique de l'avertisseur sonore. L'invention se caractérise par le fait que la cage (13) comporte au moins un ergot d'ancrage (17) pour fixer le dispositif avertisseur sonore (10) dans un garnissage en mousse du volant de direction. L'invention concerne également un volant de direction comportant un dispositif avertisseur sonore de ce type, ainsi qu'un procédé de fabrication approprié.
Patent FR-3035041-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement interieur de vehicule automobile et ensemble d'habitacle associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R7/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: Ce dispositif comprend un élément de support et/ou de masquage d'objet (24) comprenant une couche souple (32) et des éléments de rigidification (34), l'élément (24) étant manœuvrable entre une position escamotée et une position déployée. Il comprend un élément de réception (28) de l'élément (24) dans la position escamotée et un premier enrouleur propre à enrouler ou à dérouler les éléments de rigidification (34) lors du passage de l'élément (24) entre la position escamotée et la position déployée. Un élément de rigidification (34) est formé par une lamelle (36) propre à passer d'une configuration rétractée dans l'enrouleur à une configuration de sortie de l'enrouleur, dans laquelle la lamelle (36) présente une section transversale (38) incurvée.
Patent FR-3024686-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de vehicule
Inventor: SHIBATA YUICHI
IPC: B60Q1/50
Filed: 2015-08-11
Abstract: Un système d'affichage de véhicule affiche de l'information sur une surface de route. Le système d'affichage de véhicule comprend un détecteur d'autre entité (56), un détecteur d'intersection (57), et un dispositif d'affichage. Le détecteur d'autre entité (56) détecte si une autre entité s'approche ou non d'un véhicule équipé du système d'affichage de véhicule. Le détecteur d'intersection (57) détecte si le véhicule s'approche d'une intersection. Quand le détecteur d'autre entité (56) détecte que ladite autre entité s'approche du véhicule ou quand le détecteur d'intersection (57) détecte que le véhicule s'approche de l'intersection, le dispositif d'affichage affiche une forme prédéterminée dans une zone prédéterminée d'une surface de route à l'avant du véhicule tout en déplaçant la forme prédéterminée.
Patent FR-3041209-A1 (FR)
Title: Systeme electronique compact et dispositif comprenant un tel systeme
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K3/30
Filed: 2015-09-15
Abstract: Système électronique comprenant au moins un composant, deux boîtiers identiques (2) comportant un fond (3) en saillie duquel s'étend un rebord périphérique (4) définissant un logement (5), et des conducteurs électriques (6) traversant chaque boîtier, les boîtiers étant fixés l'un à l'autre par leur rebord pour définir entre eux une cavité étanche. Dispositif électronique comportant deux systèmes de ce type superposés l'un sur l'autre.
Patent FR-3043869-A1 (FR)
Title: Procede de communication par multiplexage
Inventor: SAGUIN PASCAL
IPC: H04L5/22
Filed: 2015-11-17
Abstract: Procédé de communication par multiplexage entre plusieurs terminaux (T1,..., T6), chaque terminal mettant en œuvre : a) une phase dans laquelle le terminal réalise une analyse de proximité spatiale de chaque autre terminal à partir d'une intensité du signal vocal reçu, et à l'issue de laquelle chaque autre terminal est classé comme terminal proche ou comme terminal lointain, et si au moins un autre terminal est proche, alors ledit terminal met en œuvre une analyse des volumes sonores pour sélectionner un unique terminal prioritaire qui ne transmet pas sur son haut-parleur les signaux vocaux reçus du ou des terminaux proches, les terminaux restants étant sélectionnés comme terminaux secondaires ; b) une phase de traitement du son au cours de laquelle si le terminal est sélectionné comme prioritaire alors il transmet le signal vocal capté par son microphone à destination des autres terminaux, et s'il est sélectionné comme secondaire alors il ne transmet pas le signal vocal capté par son microphone à destination des autres terminaux.
Patent FR-3044987-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un vehicule automobile en veille
Inventor: GRIGOR KEVIN
IPC: B60R21/017
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance d'un véhicule automobile en veille, en particulier en stationnement, ledit véhicule automobile comprenant un système de détection de chocs, au moins une caméra et un système d'alimentation électrique dudit système de détection de chocs et de ladite caméra, le procédé comprenant une étape (E10) d'alimentation en énergie électrique du système de détection de chocs par le système d'alimentation lorsque le véhicule est en veille, une étape (E11) de détection par le système de détection de chocs d'un choc sur le véhicule, une étape (E12) d'alimentation en énergie électrique de ladite caméra par le système d'alimentation suite à la détection du choc, et une étape (E13) d'acquisition d'au moins une image par ladite caméra.
Patent FR-3045243-A1 (FR)
Title: Systeme pour suivi optimise de source lumineuse
Inventor: QUENARD SEBASTIEN
IPC: F24S50/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de suivi d'une source d'énergie lumineuse (1), comprenant : -un récepteur solaire (2) monté pivotant ; -un transducteur thermomécanique (3, 4), comprenant : -des premier (3) et deuxième (4) actionneurs thermiques ayant chacun un bilame thermostatique déformé en fonction du rayonnement solaire qu'ils reçoivent ; -un premier organe de filtrage lumineux (33) surmontant le premier actionneur (3) ; -un deuxième organe de filtrage lumineux (43) surmontant le deuxième actionneur (4) ; -un organe d'entrainement (31,41) présentant une direction de coulissement ; -une transmission mécanique (5) transformant le coulissement de l'organe d'entrainement (31,41) en pivotement dudit récepteur solaire, et comprenant un troisième actionneur thermique à bilame thermostatique déformé en fonction de la température ambiante et isolé du rayonnement solaire, dont la déformation modifie le rapport de transmission entre la course de coulissement de l'organe d'entrainement et l'angle de pivotement dudit récepteur solaire (2).
Patent FR-3047008-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere de fluorure de vinylidene pour conferer a un film des proprietes d'adhesion
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C09J127/12
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère fluoré dans la fabrication d'un film polymère solide, pour conférer audit film des propriétés d'adhésion sur une surface métallique ou sur du verre. Elle concerne également un procédé pour améliorer l'adhésion à un substrat métallique ou vitreux d'un polymère fluoré, ainsi qu'une pièce composite comprenant un film polymère solide en contact direct avec au moins un élément métallique ou vitreux.
Patent FR-3050070-A1 (FR)
Title: Surface de silicium et procede de texturation de ladite surface
Inventor: HONG JUNEGIE
IPC: H01L31/0236
Filed: 2016-04-06
Abstract: Procédé de texturation de la surface d'un substrat de silicium en phase gazeuse, comprenant au moins une étape a) d'exposition de ladite surface à un plasma radiofréquence de NF3/He dans une chambre de réaction pendant une durée comprise entre 10 et 60 minutes.
Patent FR-3052009-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amelioration de la protection d'un signal multimedia contre une attaque malveillante.
Inventor: LEHEUP JOCELYN
IPC: H04N21/43
Filed: 2016-05-31
Abstract: Le dispositif de protection d'un signal multimédia entrant (10), comporte un moyen de protection (311-313) commandable par un moyen de commande (101-103, 201-203) et configuré pour activer ou désactiver une application d'une protection d'interface (311-313) sur un signal sortant (401-403) issu du signal entrant et une interface de sortie (301-303) configurée pour délivrer le signal sortant (401-403) sur une sortie. Le dispositif comporte en outre un moyen d'autorisation (221) configuré pour autoriser ou non la commande d'activation ou de désactivation de l'application de la protection d'interface du moyen de commande (101-103, 201-203) en fonction de règles de sécurité (222).
Patent FR-3053277-A1 (FR)
Title: Vitrage aeronautique comprenant une feuille de polymere acrylique a proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: B32B27/08
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne - un vitrage comprenant au moins une feuille d'acrylique modifié, caractérisé en ce que celle-ci y est associée à au moins une autre feuille d'acrylique modifié, et/ou au moins une feuille de poly(méthacrylate de méthyle) (PMMA) issu de coulée, et/ou au moins une feuille d'un autre polymère transparent tel que polycarbonate (PC), et/ou au moins une feuille de verre notamment renforcé chimiquement, en un vitrage feuilleté et/ou multiple ; - son application pour un véhicule de transport aérien.
Patent FR-3059838-A1 (FR)
Title: Composant micro-ondes et procede de reglage associe
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P3/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un composant micro-ondes (2) du type ligne de transmission intégrée au substrat, comportant un guide d'onde (4) comprenant une zone de propagation (18) d'une onde électromagnétique, la zone de propagation (18) s'étendant le long d'un axe de propagation (X-X) et étant réalisée dans au moins un matériau diélectrique, la zone de propagation (18) étant délimitée radialement, par rapport à l'axe de propagation (X-X), par au moins une paroi latérale comprenant au moins un matériau électriquement conducteur, le composant micro-ondes (2) comportant, en outre, un dispositif de réglage (6) configuré pour faire passer la zone de propagation (18) d'une première géométrie à une deuxième géométrie, distincte de la première géométrie, durant un passage du dispositif de réglage (6) d'un état désactivé à un état activé.
Patent FR-3061530-A1 (FR)
Title: Actionneur a verrouillage passif
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-12-30
Abstract: Actionneur électromécanique (1) verrouillable comprenant : - une vis (15) s'étendant selon un axe longitudinal; - un écrou (19) engagé sur la vis (15) et pourvu de moyens de liaison (24) à un élément à déplacer (2), - un dispositif passif de verrouillage (40) en position rétractée de l'élément à déplacer (2) ; le dispositif passif de verrouillage (40) comprenant des moyens d'actionnement d'un verrou pouvant sélectivement adopter une première position dans laquelle le verrou empêche une rotation relative de la vis et de l'écrou qui amènerait à un déploiement de l'élément à déplacer et une deuxième position dans laquelle la rotation de l'écrou est libre, le verrou passant d'une des première et deuxième positions à l'autre des première et deuxième positions lorsque l'élément à déplacer (2) est amené au-delà de sa position rétractée.
Patent FR-3061936-A1 (FR)
Title: Pompe axiale duale
Inventor: BRATU CHRISTIAN
IPC: F04D31/00
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne une pompe axiale duale comportant au moins un étage de pompage (1) pourvu d'un dispositif de pompage (2) tournant à l'intérieur d'un carter fixe (12). Le dispositif de pompage (2) comprend des canaux fermés (8) tournants constitués par l'ensemble solidaire ; le rotor (3), les pales axiales (5,6,7) et le cylindre extérieur (4). Ainsi, la pompe axiale duale est dédiée au transport des mélanges fluides constitués de liquides plus ou moins visqueux, de gaz et une proportion de particules solides. Pour ce faire, le dispositif de pompage (2) tournant assure un écoulement confiné dans les canaux fermés (8) étanches, constituant ainsi une protection du contact entre la partie tournante (2) et le casing fixe (12). Aussi, les pales axiales (5,6,7) ont une configuration spécifique, adaptée au pompage des mélanges fluides. L'architecture de la pompe axiale duale permet l'augmentation significative de la fiabilité et des performances hydrauliques du transport des mélanges fluides complexes.
Patent FR-3065985-A1 (FR)
Title: Promoteur de turbulences d'ecoulements de ventilation pour une aube
Inventor: DUJOL CHARLOTTE MARIE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-05-02
Abstract: Les cavités de ventilation latérale d'aubes creuses séparant des régions centrales de l'aube de faces extérieures sont occupées par des inserts (16) munis de canaux entrecroisés et communiquant entre eux (17 et 18), de manière à instaurer un écoulement fortement turbulent, apte à produire un flux thermique important vers l'air de ventilation et à parfaire ainsi indirectement la ventilation des régions centrales.
Patent FR-3066525-A1 (FR)
Title: Ensemble de blindage de porte a ouvrant pivotant
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E06B5/11
Filed: 2017-05-22
Abstract: Dans un ensemble de blindage de porte comportant une structure d'encadrement de panneaux accolés par une tôle enveloppe (10) configurée pour constituer un plateau arrière (11) et se prolonger par retour sur elle-même afin d'envelopper le pourtour de la porte suivant un profil de face latérale (12) le long de deux montants opposés, il est prévu des moyens de montage pivotant entre ouvrant et dormant autour d'un poteau intégré fixe dans ladite structure d'encadrement d'ouvrant le long d'un montant. A son extrémité inférieure ce poteau 71 se prolonge hors de ladite structure d'encadrement par un axe de pivot pour une cage de palier de butée solidaire du dormant, tandis qu'à son extrémité supérieure il forme cage de palier pour un axe de pivot amovible (78) qui s'y insère à travers un élément fixe du dormant (83) dans lequel il est retenu de tomber.
Patent FR-3061540-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile comprenant une lentille avec un revetement antireflet
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'invention se rapporte à un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (2), et au moins une lentille optique (6) comportant un revêtement antireflet (7). L'invention concerne également un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins un tel module lumineux (1).
Patent FR-3065744-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage et deverrouillage d’une menuiserie
Inventor: PIERSON CHRISTOPHE
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-04-27
Abstract: Le système de verrouillage et déverrouillage d'une menuiserie comporte un ouvrant adapté à coopérer avec un dormant, ledit ouvrant étant maintenu dans une position fermée par déplacement d'un pion (10) fixé à une tringlerie logée dans ledit ouvrant, ledit système comprend : - un bras (20) s'étendant entre deux extrémités longitudinales, - un moteur électrique mécaniquement relié à une première extrémité longitudinale du bras de sorte à pouvoir entraîner le bras en translation, - un élément de liaison (50) fixé à une seconde extrémité longitudinale du bras, adapté à coopérer avec le pion (10), et étant mobile en rotation entre une position de libération, dans laquelle le pion n'a pas d'interaction mécanique avec l'élément de liaison, et une position d'accouplement, dans laquelle le trou (54) est adapté à recevoir le pion, l'élément de liaison comprenant des premiers moyens d'attraction (51) adaptés à exercer une force de retenue de l'élément de liaison contre le bras, en position d'accouplement, - des seconds moyens d'attraction (60), adaptés à exercer une force d'attraction magnétique, l'intensité de la force d'attraction magnétique étant supérieure à celle de la force de retenue sur l'élément de liaison de sorte que les seconds moyens d'attraction soient adaptés à entraîner l'élément de liaison en position de libération.
Patent FR-3064655-A1 (FR)
Title: Systeme autoportant pour une dalle de carreaux de materiau mineral
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention propose un croisillon (140) modulable comprenant : • une base comprenant : ○ un socle (1411) et ○ une traverse (1413) munie d'une encoche présentant une section transversale en T et délimitant de part et d'autre deux cales d'espacement fixes (1415) ; • un insert amovible et sécable, présentant une encoche (1421), délimitant de part et d'autre deux cales d'espacement (1422-1423) amovibles et sécables réunies l'une à l'autre par une portion de jonction (1424) située au-dessus de l'encoche, cette portion de jonction (1424) comprenant deux rainures (1425) parallèles en U, agencées en regard l'une de l'autre telles que la portion de jonction (1424) présente une section transversale en T complémentaire de la section transversale de l'encoche (1414) portée par la traverse (1413) de la base ; l'une (1422) des deux cales d'espacement de l'insert étant séparée de la portion de jonction (1424) par deux rainures parallèles en V (1426).
Patent FR-3077956-A1 (FR)
Title: Cage de capture d’hymenopteres
Inventor: JAFFRE DENIS
IPC: A01M1/10
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une cage de capture (20) d'hyménoptères comprenant une boite ayant un fond (201) et quatre parois dont deux parois comportent chacune une ouverture pour la circulation (22) des effluves. Chaque ouverture de circulation (22) des effluves comporte une platine grillagée (21) recouvrant l'ouverture de circulation (22) des effluves, ladite platine grillagée (21) est constituée d'au moins une partie en grillage ayant des mailles dont à la verticale la hauteur est inférieure à 0,7 cm, ladite platine grillagée (21) comporte un entonnoir de forme d'un tronc de pyramide (213) ayant une grande base et une petite base dirigées vers l'intérieur de la cage de capture (20), ledit tronc de pyramide (213) ayant une ouverte de passage (212) correspondant à la petite base du tronc de pyramide (213).
Patent FR-3081030-A1 (FR)
Title: Surveillance dynamique du debit d'additif liquide injecte dans un systeme de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention de rapporte à un procédé de surveillance dynamique du débit d'additif liquide consommé par un injecteur d'additif liquide d'un système de traitement des gaz d'échappement de véhicule automobile. La mesure (302) de la pression du liquide, par un capteur de pression situé à l'entrée d'un orifice, de dimensions connues et situé en dérivation de la pompe dans le circuit hydraulique permet, dans un premier temps, de déduire le débit circulant à travers l'orifice et, dans un second temps, en connaissant la caractéristique de fonctionnement de la pompe, de déterminer (303) le débit d'additif liquide effectivement délivré au système de traitement des gaz polluants.
Patent FR-3081412-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une temperature d’un convertisseur d’un vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2018-05-22
Abstract: Un procédé de contrôle d'une température d'un convertisseur (300) de puissance d'un véhicule (1) automobile, le convertisseur connectant un réseau (410) électrique et un premier onduleur (112) d'une motorisation (110) électrique du véhicule, la motorisation électrique étant couplée, par un premier dispositif (120) de couplage, à une roue (210,220) du véhicule de sorte à mouvoir ce dernier, le véhicule comprenant un système (500) de refroidissement d'éléments comprenant le convertisseur et le premier onduleur, le procédé de contrôle comprenant une comparaison d'une valeur courante d'une température d'un desdits éléments refroidis par le système de refroidissement avec une valeur seuil, et, lorsque la valeur courante est supérieure à la valeur seuil, une diminution d'un travail de la motorisation électrique mouvant le véhicule compensée par un travail d'une deuxième motorisation (130) mouvant le véhicule à la suite d'un couplage forcé d'un deuxième dispositif (140) de couplage de la deuxième motorisation à une roue.
Patent FR-3081396-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation comprenant un capteur d'inclinaison
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'articulation (6) pour siège de véhicule (1) comprenant : - une première armature (7) et une seconde armature (8) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre selon une direction transversale (X), - une articulation (9) disposée entre la première armature (7) et la seconde armature (8), - un capteur d'inclinaison (10) configuré pour mesurer un angle formé entre la première armature (7) et la seconde armature (8) autour de la direction transversale (X), le capteur d'inclinaison (10) étant disposé en regard de l'articulation (9) et au moins partiellement entre la première armature (7) et la seconde armature (8).
Patent FR-3083743-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs renforces
Inventor: BARTON CHRISTOPHER
IPC: B60C15/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l'invention, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d'armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs.
Patent FR-3086504-A1 (FR)
Title: Methode d'obtention de poissons modeles conditionnes
Inventor: FROC CYNTHIA
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'obtention de poissons modèles conditionnés. Elle concerne également les poissons modèles conditionnés ainsi obtenus, ainsi que leur utilisation pour caractériser une atteinte ou une déficience cognitive, résultant par exemple de maladies neuropsychiatriques ou neurologiques (telles que les maladies neurodégénératives, les addictions ou les lésions au cerveau), s'agissant notamment des effets sur la mémoire de travail et/ou sur les capacités cognitives et/ou sur les capacités d'apprentissage chez un poisson modèle ; ou pour étudier la capacité de régénération du cerveau chez un poisson modèle ; ou encore pour caractériser la mémoire de travail et/ou les capacités cognitives et/ou les capacités d'apprentissage chez un poisson modèle ; ou encore pour identifier des molécules, des composés, des compositions ou des formulations modifiant la mémoire de travail et/ou les capacités cognitives et/ou les capacités d'apprentissage chez un poisson modèle. L'invention concerne également des méthodes pour caractériser une atteinte ou une déficience cognitive, résultant par exemple de maladies neuropsychiatriques ou neurologiques (telles que les maladies neurodégénératives, les addictions ou les lésions au cerveau), s'agissant notamment des effets sur la mémoire de travail et/ou sur les capacités cognitives et/ou sur les capacités d'apprentissage chez un poisson modèle ; ou pour étudier la capacité de régénération du cerveau chez un poisson modèle. La présente invention concerne également un dispositif de conditionnement d'un poisson modèle.