baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069221-A1 (FR)
Title: Reconnaissance du type de manœuvre parking automatique
Inventor: ALARCON LAURA
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule muni d'un système de parking automatique, ledit procédé étant exécuté par le système de parking automatique et comprenant : une étape de mesure d'au moins une dimension d'au moins un véhicule stationné au long d'une trajectoire dudit véhicule muni dudit système de parking automatique ; une étape d'évaluation d'un espace libre situé à proximité dudit véhicule stationné ; une étape de détermination d'un type de place de stationnement, en fonction de l'au moins une dimension mesurée ; une étape de décision, en fonction de l'espace libre évalué, dudit type de place de stationnement déterminé, et des gabarits prédéfinis, si une place de stationnement est disponible, et, dans ce cas, une étape de sélection, en accord avec ledit type de place de stationnement déterminé, d'un type de manuvre de parking susceptible d'être exécutée par ledit système de parking automatique.
Patent FR-3069941-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une piece aeronautique et systeme associe
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'une pièce aéronautique, par acquisition d'images stéréoscopiques et détermination d'un modèle en trois dimensions de la pièce, caractérisé en ce qu'il met en uvre l'extinction d'une ou de parties de l'éclairage de la pièce, puis l'acquisition d'une image stéréoscopique de la surface par chacun des capteurs, ces opérations étant réalisées en projetant un éclairage sur la surface par au moins deux projecteurs, agencés à des endroits différents.
Patent FR-3076637-A1 (FR)
Title: Borne de paiement destinee a etre disposee en voirie et a delivrer un produit et/ou un service
Inventor: LAGNIE DAVID
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-01-05
Abstract: Une borne de paiement (10), comprenant un dispositif d'authentification (12) configuré pour contrôler l'accès à au moins un module interne (16) et pour être dans un statut parmi un statut verrouillé dans lequel l'accès à chaque module interne (16) est interdit et un statut déverrouillé dans lequel ledit accès est autorisé. Le dispositif d'authentification (12) est configuré en outre pour être dans un état parmi un état bloqué dans lequel le dispositif d'authentification (12) est maintenu au statut verrouillé et un état débloqué dans lequel le dispositif d'authentification (12) est apte à commuter vers son statut déverrouillé. La borne de paiement (10) comprend en outre un dispositif d'identification (14) configuré pour acquérir un code d'identification et pour, en cas d'identification réussie, commuter le dispositif d'authentification (12) vers son état débloqué.
Patent FR-3080749-A1 (FR)
Title: Dispositif escamotable de protection de la tete d'un utilisateur contre les intemperies
Inventor: LAGANDRE PIERRE
IPC: A45B11/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: Un dispositif (100) escamotable de protection de la tête d'un utilisateur contre des éléments environnementaux, qui comporte : - au moins un arceau (1 1 0), - au moins deux articulations (135) d'au moins un arceau avec un support, chaque articulation est fixée à une extrémité d'au moins un arceau, au moins une articulation comportant un moyen de blocage dudit arceau dans une position prédéterminée dite « position déployée », - un support (150) au moins partiellement fermé, configuré pour entourer au moins partiellement la nuque de l'utilisateur, comportant : - au moins un appui (130) reposant sur chaque épaule de l'utilisateur et - au moins un écarteur (140) pour positionner chaque articulation à une distance prédéterminée de chaque appui en position déployée ; - une toile (115) fixée à chaque arceau et au support pour créer un écran de protection autour de la tête de l'utilisateur en position déployée.
Patent FR-3083677-A1 (FR)
Title: Meuble de laboratoire presentant un assemblage simplifie
Inventor: ARBOY YVES
IPC: B01L9/02
Filed: 2018-07-15
Abstract: L'invention se rapporte à un meuble (1) de laboratoire, comportant une ossature (10) et au moins un élément d'habillage (14, 16, 18, 20), l'ossature (10) comportant aux moins deux piètements (10a, 10b) reliés par au moins un longeron (1 0d), l'assemblage de deux éléments (100, 104, 106, 1 0d, 10h) adjacents de l'ossature (10) étant réalisé au moyen de raccords (10e, 10g) enfichés dans une extrémité tubulaire de chaque élément (100, 104, 106, 1 0d, 10h) de l'ossature (10) correspondant.
Patent FR-3086809-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion ameliore
Inventor: WETZER MICHEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion comportant deux pinces (1) aptes à être connectées électriquement à une paire de barres omnibus (2) d’une baie de serveurs, et une carte électronique (6) munie d’un circuit imprimé, ladite carte électronique (6) comportant un dispositif de fixation (8) au châssis d’une unité centrale, caractérisé en ce que lesdites pinces (1) sont fixées de manière solidaire à ladite carte électronique (6) et en ce que ledit dispositif de fixation (8) est conçu pour laisser une liberté de mouvement latéral aux pinces (1) par rapport audit châssis. La présente invention concerne également un procédé de montage et de branchement d’un dispositif de connexion selon l’invention. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088039-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un espace de navigation favorable situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'un espace de navigation favorable situé à proximité d'un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système, un programme, un support et un véhicule terrestre à moteur associés.
Patent FR-3088582-A1 (FR)
Title: Jante à une portion structurée
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: B60B21/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: Jante à une portion structurée. L’invention concerne une jante (10) comportant : un moyeu (12), s’étendant le long d’un d’axe X, pour monter la jante sur un essieu d’un véhicule, un lit de jante (14) configuré pour recevoir un pneu, et un organe de liaison (16) reliant le lit de jante (14) au moyeu (12), au moins l’un du moyeu (12), du lit de jante (14) et de l’organe de liaison (16) comportant au moins une portion structurée (40) présentant une enveloppe dense (42) recouvrant au moins partiellement un cœur (44) présentant une structure poreuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090492-A1 (FR)
Title: Materiau de renfort contre le fluage de la gomme interne d''un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: B60C15/02
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pour véhicule de Génie Civil dont l’endurance a été améliorée par l’ajout d’une couche de mélange anti-fluage (30), d’épaisseur E2 intercalée entre la couche intérieure d’étanchéité (20), d’épaisseur E1, et la couche d’enrobage des renforts (46) de l’armature de carcasse (40), d’épaisseur E3. Les épaisseurs E1, E2 et E3 étant mesurées, en millimètre, dans une zone d’épaule assurant la transition entre le sommet et chaque flanc du pneumatique, vérifient les relations suivantes :2≤E1≤4 ;6≤E2+E3E1/E2≥0.6 En outre, la perte viscoélastique P60 du mélange élastomérique M2 de la couche anti-fluage (30) est au plus égale à 20%. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093958-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour vitre coulissante de vehicule
Inventor: JAOUEN JEAN SÉBASTIEN
IPC: B60J10/79
Filed: 2019-03-20
Abstract: Dispositif de guidage pour vitre (1) coulissante de véhicule, comprenant : - au moins un patin (20) coulissant configuré pour être solidaire de la vitre (1), et - au moins une glissière (25) pourvue d’une surface de glissement (26) destinée au guidage du patin (20) coulissant, et en ce que la surface de glissement (26) de la glissière (25) est de forme mâle et le patin (20) possède une surface de forme femelle (22) recevant ladite surface de glissement (26). Figure pour l'abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3094719-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc, son procédé de préparation, tuyau de carburant et circuit d’alimentation en carburant l’incorporant.
Inventor: LABORBE ELISE
IPC: C09D127/12
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne notamment une composition de caoutchouc apte à être extrudée pour former une couche interne (10) d’un tuyau de carburant pour véhicule automobile, un procédé de préparation de cette composition, ce tuyau et un circuit d’alimentation de carburant d’un véhicule automobile l’incorporant. Cette composition est à base d’au moins un fluoroélastomère (FKM) et comprend une charge et une poudre micronisée d’au moins un polymère thermoplastique fluoré qui sont dispersées dans ledit au moins un fluoroélastomère. Selon l’invention, la composition comprend ladite poudre micronisée selon une quantité supérieure à 20 pce (pce : parties en poids pour 100 parties d’élastomère(s)), et la charge comprend au moins une charge inorganique qui présente un facteur de forme supérieur à 30 et qui est à base d’un phyllosilicate choisi parmi la kaolinite et les micas, ou est à base d’un talc. Fig. 12
Patent FR-3097408-A1 (FR)
Title: Poudre fromageable, procédés pour la fabrication de cette poudre fromageable et d’une denrée alimentaire fromagère à partir de cette dernière
Inventor: GARRIC GILLES
IPC: A23C19/09
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention concerne une poudre fromageable, ainsi que les procédés pour la fabrication de cette poudre fromageable et d’une denrée alimentaire fromagère à partir de cette dernière. En particulier, le procédé pour la fabrication de cette poudre fromageable comprend : a) une étape de fourniture (A) d’au moins une matrice aromatique issue d’une étape de culture d’au moins un microorganisme d’aromatisation dans un milieu de culture, et d’au moins une matrice de texture dont certaines au moins des protéines consistent en des protéines coagulantes n’ont pas été soumises à une coagulation préalable, b) une étape optionnelle de mélange (B) de ladite au moins une matrice aromatique et de ladite au moins une matrice de texture, pour obtenir un mélange de matrices, et c) une étape de séchage (C) de l’une au moins desdites matrices ou dudit mélange de matrices pour obtenir une consistance de poudre, lorsque l’une au moins desdites matrices ou ledit mélange de matrices présente une consistance allant de liquide à pâteuse. La poudre fromageable obtenue présente les caractéristiques suivantes : un extrait sec total supérieur ou égal à 95% m/m, une activité de l’eau aw ayant une valeur de 0,1 à 0,25, et lesdites protéines coagulantes issues de ladite au moins une matrice de texture n’ont pas été soumises à une coagulation préalable. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098983-A1 (FR)
Title: Guide d'onde d'une structure SOI
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: Guide d'onde d'une structure SOI La présente description concerne un procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) former une couche (10) en un premier matériau isolant sur une première couche en un deuxième matériau isolant ; b) définir au moins un guide d'onde (20) en le premier matériau dans la couche en le premier matériau ; c) recouvrir le guide d'onde (20) d'une deuxième couche en le deuxième matériau ; d) aplanir la surface supérieure ; et e) former une couche en silicium monocristallin (40) reposant sur la deuxième couche. La présente description concerne également un dispositif comprenant : une couche isolante (32) reposant sur un support (14) ; une couche (40) en silicium monocristallin reposant sur la couche isolante (32) ; et au moins un guide d'onde (20) en un premier matériau noyé dans la couche isolante (32), la couche isolante étant en un deuxième matériau.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101420-A1 (FR)
Title: Méthode d’évaluation de la qualité optique d’une zone délimitée d’un vitrage
Inventor: RYBARCZYK THEO
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne une méthode de mesure de la qualité optique d’une zone délimitée d’un vitrage, ladite zone délimitée étant destinée à être placée devant un dispositif d’acquisition ou de mesure tel qu’une caméra. L’invention est particulièrement adaptée à la mesure de la qualité optique d’une zone délimitée d’un vitrage de véhicule de transport, tel qu’un parebrise de voiture ou d’avion, devant laquelle un dispositif optique d’enregistrement d’images ou un dispositif de mesure de l’environnement extérieur du véhicule est placé pour le fonctionnement d’un système intelligent d’assistance à la conduite dudit véhicule.
Patent FR-3102710-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté avec un joint d’étanchéité périphérique
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/32
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne vitrage feuilleté comprenant un joint d’étanchéité périphérique. Elle se rapporte plus particulièrement à un vitrage feuilleté comprenant au moins un revêtement fonctionnel sur au moins l’une de ses surfaces internes et un joint d’étanchéité disposé sur tout ou partie de ses bords périphériques. Le joint d’étanchéité est disposé sur le bord périphérique du vitrage feuilleté, il comprend au moins une couche barrière à l’oxygène et à l’humidité. L’invention a également pour objet un procédé de dépôt d’un tel joint d’étanchéité périphérique sur un vitrage.
Patent FR-3104509-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant une armature de pare-chocs
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: B60R19/38
Filed: 2019-12-11
Abstract: Véhicule comprenant une structure et un dispositif de pare-chocs avec une poutre (30) de pare-chocs fixée à la structure du véhicule par l’intermédiaire d’absorbeurs (28) et une armature (20) de pare-chocs comprenant un corps et sur laquelle est fixée une peau de pare-chocs la poutre (30) de pare-chocs comprenant deux zones d’extrémités (46) agencées de part et d’autre d’une zone centrale (48) ; ladite armature (20) comprenant optionnellement au moins un dispositif latéral de réglage ; le véhicule est caractérisé en ce que l’armature (20) de pare-chocs comprend au moins un dispositif central de réglage (24) comprenant une pièce d’appui mobile agencée pour se placer en appui sur la poutre (30) de pare-chocs au niveau de sa zone centrale (48). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104750-A1 (FR)
Title: Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé de vitrages activables par courant électrique
Inventor: KAISSARIS BERNARD
IPC: H02J3/38
Filed: 2019-12-12
Abstract: Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé de vitrages activables par courant électrique Système de régulation de la température et/ou de la luminosité d’un local équipé d’un ou plusieurs vitrages activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s), comportant : au moins une sonde configurée pour mesurer au moins une grandeur physique au niveau de chaque groupe de vitrage choisie parmi une température surfacique de vitrage, une résistance électrique de vitrage ou une intensité lumineuse, ou une combinaison de celles-ci, au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque sonde, configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement, un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boitier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par la(les) sonde(s), et qu’il émette des signaux de pilotage vers chaque boitier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par la(les) sonde(s) du vitrage correspondant et d’une puissance électrique allouée au système de régulation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104829-A1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple ou rigide intégrant des canaux de refroidissement, module et procédé de fabrication associés.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/105
Filed: 2019-12-17
Abstract: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple ou rigide intégrant des canaux de refroidissement, module et procédé de fabrication associés. L’invention concerne un accumulateur électrochimique (A), notamment un accumulateur métal-ion, comprenant au moins une cellule électrochimique et un emballage souple (6) ou rigide agencé pour contenir avec étanchéité la au moins une cellule électrochimique tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les bornes de sortie (4, 5) de l’accumulateur, l’emballage souple ou rigide intégrant, sur au moins une de ses faces externes, des reliefs (61) formant au moins une partie de canaux de refroidissement (60) de l’accumulateur dans lesquels un fluide caloporteur est destiné à circuler. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3107917-A1 (FR)
Title: Carter de roue mobile pour turbomachine
Inventor: MARTIN SIMON PIERRE MICHEL
IPC: F04D29/68
Filed: 2020-03-04
Abstract: Carter de roue mobile pour turbomachine Le présent exposé concerne un carter de roue mobile pour turbomachine, comprenant une surface interne cylindrique, et au moins un canal de recirculation (42), chaque canal de recirculation (42) s’étendant entre un orifice de prélèvement (43), s’ouvrant dans une zone de prélèvement de la surface interne, et un orifice de réinjection (44), s’ouvrant dans une zone de réinjection de la surface interne située axialement en amont par rapport à la zone de prélèvement, dans lequel l’extension circonférentielle de la zone de réinjection est inférieure à 270°. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3107836-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile délivrant des impulsions lumineuses et son utilisation pour l’élimination de pathogènes
Inventor: MATTON YVES
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif mobile d’exposition lumineuse pour l’élimination de pathogènes comprenant un premier module d’émission d’impulsions lumineuses, comprenant au moins un panneau de traitement lumineux ; un deuxième module de réglage de la densité de puissance optique du panneau de traitement et un moyen de locomotion permettant le déplacement du dispositif. L’invention se caractérise en ce que la densité de puissance optique du panneau permet une application d’une dose de radiation comprise entre 250 J/m² et 2000 J/m² à la surface de ladite matière végétale, en ce que les impulsions lumineuses délivrées sur la matière végétale présentent des longueurs d’ondes identiques ou différentes comprises entre 200 nm et 750 nm (UV-C, UV-B, UV-A, lumière visible) et en ce que les durées d’exposition sont inférieures ou égales à quatre secondes, préférentiellement inférieures ou égales à deux secondes
Patent FR-3111590-A1 (FR)
Title: Reservoir de gaz destine a servir d'element structurel au fuselage, a l'empennage ou a la voilure d'un aeronef
Inventor: LE PEUVEDIC JEAN-MARC
IPC: B64C1/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: Réservoir de gaz destiné à servir d’élément structurel au fuselage, à l’empennage ou à la voilure d’un aéronef
    L’élément structurel (40) d’un aéronef (10) est destiné à former une structure interne (22 ; 24 ; 26) d’un fuselage (12), d’un empennage (14) ou d’une voilure (16) de l’aéronef (10), la structure interne (22 ; 24 ; 26) étant destinée à porter au moins un élément rapporté (52) de l’aéronef (10). 
    L’élément structurel (40) comprend au moins une paroi (58) définissant intérieurement un réservoir (60) de réception d’un gaz sous pression.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112293-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tester du parfum par pulvérisation
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-07-09
Abstract: Dispositif pour tester du parfum par pulvérisation.  L’invention concerne un dispositif pour tester un parfum par pulvérisation sur une languette en un matériau pouvant être imprégné de parfum, comportant un flacon formant réservoir de parfum ayant une ouverture dans laquelle sont disposés des moyens formant pompe permettant de fournir par pression sur un bouton-poussoir une dose de parfum sous forme pulvérisée par une buse de pulvérisation et au moins une languette en un matériau pouvant être imprégné de parfum et destinée à être imprégnée du parfum contenu dans le réservoir, est caractérisé en ce qu'il est prévu une enceinte fermée, dans laquelle débouche la buse de pulvérisation, l'enceinte fermée comportant une paroi, dans laquelle est formée une fente permettant le passage à travers elle de la languette, de manière qu'au moins une partie de celle-ci, notamment d’extrémité, soit positionnée en face de la buse de pulvérisation, et des moyens pour commander la pulvérisation par la buse de pulvérisation d'une dose de parfum sur la partie de la languette introduite dans l'enceinte fermée, notamment en face de la buse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112744-A1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin roulant équipé d’un tel boîtier de transmission
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: F16H1/20
Filed: 2020-07-21
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un corps (2) de boîtier délimitant une cavité (3), et logés à l’intérieur de la cavité (3), un arbre de sortie, et un dispositif de freinage monté sur un arbre (9) rotatif, ce dispositif de freinage comprenant deux freins (61, 62) activables, deux butées (71, 72) couplées mécaniquement entre elles et encadrant lesdits freins (61, 62), et un organe (8) de commande d’entraînement en déplacement desdits freins (61, 62) commun aux deux freins (61, 62), et monté mobile entre une position inactive et une position active de freinage, au moins l’une des butées (71, 72) formant une butée de fin de course limitant le déplacement des freins (61, 62) en position active de freinage de l’organe (8) de commande.   L’arbre (9) équipé du dispositif de freinage est formé de deux sections (91, 92) d’arbre coaxiales, montées libres en rotation l’une par rapport à l’autre, et munies chacune de l’un des freins (61, 62) du dispositif de freinage, les freins (61,62) sont des freins à cônes et lesdites butées (71, 72) forment un ensemble monté déplaçable axialement le long de l’arbre (9), cet ensemble étant désolidarisé en rotation dudit arbre (9) ou d’au moins l’une des sections dudit arbre (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113918-A1 (FR)
Title: Dispositif de butoirs de porte
Inventor: CARRAND DENIS BRUNO
IPC: E05C17/02
Filed: 2020-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de butoirs de porte destiné à empêcher le claquement de porte involontaire ; assurer, d'une part, la fonction de butée qui empêche la porte de heurter le mur, et, d'autre part, une fonction de verrouillage dans laquelle la porte est maintenue fixe en position ouverte en une pluralité d'angles d'ouverture, ce dispositif (1) de butoirs de porte comprenant un premier butoir (3), un deuxième butoir (4), des moyens de rappel configurés pour appliquer, lorsque la distance entre le premier butoir (3) et le deuxième butoir (4) est supérieure à une valeur prédéfinie, une force de rappel sur le premier butoir (3) et/ou sur le deuxième butoir (4), cette force de rappel tendant à réduire ladite distance, et une partie centrale comprenant des moyens mobiles en rotation sur un support autour d'un axe (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9