baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973988-B1 (FR)
Inventor: TANGUY ALAIN
IPC: A23L29/262
Filed: 2011-04-12
Granted: 2013-04-26
Abstract: Water based composition (I) comprises 2-5 wt.% of alginate, 1-2.5 wt.% of starch and 0.6-1.3 wt.% of carboxymethyl cellulose. Independent claims are included for: (1) manufacturing (I) comprising a step of filtering (I) through a filter with a mesh size of = 120 mu m; and (2) a method for coating a foodstuff with an edible vegetal casing comprising: obtaining (I); immersing a substantial part of the foodstuff in (I), or spray coating (I) around a substantial part of the foodstuff, or co-extrusion of (I) around a substantial part of the foodstuff, so as to coat the foodstuff; and contacting the coated foodstuff with a gelling agent, so as to fix the casing.
Patent FR-2977619-B1 (FR)
Inventor: HAVARD MICHAEL
IPC: E02D29/14
Filed: 2011-07-04
Granted: 2013-11-22
Abstract: The device has a covering element (3) whose opening allows an actuation key (9) to actuate a bolt (7) by swiveling the key in a plane perpendicular to a plane of the covering element. The bolt includes a crossing opening in which an end (13) of the key is introduced when the key is introduced into the opening of the covering element. The opening of the covering element is formed to guide a passage of the key through the covering element and introduction of the end of the key into the crossing opening of the bolt before the actuation of the bolt by swiveling the key.
Patent FR-2983858-B1 (FR)
Inventor: REDOULES DANIEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-08
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to Formula (I), wherein - if X = NH, each of R1, R2, R3, R4 represents a hydrogen atom; if X = N, the core is aromatic, and R2, R3 and R4 represent hydrogen atoms, and R1 = H, halogen, aryl, heteroaryl, alkenyl or acetylenyl; or R1, R2, R3, R4 are defined such that R1 or R2 or R3 or R4 represents a methyl group, and the three other radicals represent a hydrogen atom.
Patent FR-2994857-B1 (FR)
Title: Boitier de filtre avec orifice a filetage integre
Inventor: HAWKINS CHARLES
IPC: B01D27/08
Filed: 2013-08-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: Boîtier de filtre (12) qui comprend une cuvette (50) formée avec un filetage (54) unique embouti directement dans le boîtier autour d'un orifice (52). Le filetage (54) sert à connecter un élément auxiliaire (22a, 22b), tel qu'un robinet de vidange ou un capteur EDC, au boîtier de filtre (12). Une arête saillante (64) est formée autour de la cuvette (50) pendant le processus d'emboutissage, qui accroît l'intégrité structurelle du boîtier autour de l'orifice (52) et crée une surface d'accouplement avec l'élément auxiliaire inséré.
Patent FR-3052197-B1 (FR)
Title: Turbopompe, notamment pour moteur-fusee a ergols cryogeniques
Inventor: GONIN CHARLES
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-06-07
Granted: 2020-04-24
Abstract: Turbopompe (1) comprenant une pompe (3), une turbine (4), un arbre rotatif (2) relié à la pompe (3) et à la turbine (4), un carter (7) délimitant une chambre (10) à travers laquelle l'arbre rotatif (2) s'étend, et une cavité (20) dans l'épaisseur du carter (7), la turbopompe étant caractérisée en ce que la cavité (20) présente une partie non radiale (24) configurée pour permettre une circulation d'un fluide dans une direction axiale (D2) opposée à la direction axiale (D1) de circulation dudit fluide dans la chambre (10).
Patent FR-3054638-B1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval, le circuit (3) comprenant une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), la vanne (6) étant commandée par un organe d'actionnement (7) monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos dans laquelle la vanne (6) est maintenu dans un premier état correspondant à une première valeur de débit dans le circuit (3) et une seconde position active dans laquelle l'organe d'actionnement (7) déplace la vanne (6) dans un second état correspondant à une seconde valeur de débit dans le circuit (3), le robinet (1) abritant au moins un témoin (8) visuel de l'état de fonctionnement du robinet (1), caractérisé en ce que le témoin (8) visuel comprend un dispositif électrique d'émission d'un signal lumineux commutable entre aux moins deux états distincts d'émission de lumière, le robinet (1) comprenant au moins un capteur (9) de pression dans le circuit, le témoin (8) visuel étant relié au capteur (9) de pression et étant configuré pour commuter entre aux moins deux états distincts d'émission de lumière selon le niveau de pression détecté par le capteur (9) par rapport à un seuil de pression déterminé.
Patent FR-3054757-B1 (FR)
Title: Convertisseur sigma-delta a haute linearite
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M3/02
Filed: 2016-07-27
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne un convertisseur sigma-delta comportant un modulateur sigma-delta comportant au moins un filtre analogique adapté, à chaque cycle d'une phase de conversion, à recevoir un signal analogique interne issu du signal analogique d'entrée et à fournir une valeur analogique de sortie, dans lequel : la contribution du signal analogique interne à la valeur de sortie du filtre est plus faible à un cycle (k) donné de la phase de conversion qu'à un cycle précédent (k-1), les contributions aux différents cycles étant régies par une première loi (f (k)) prédéterminée fonction du rang (k) du cycle ; et la durée d'un cycle (k) donné de la phase de conversion est inférieure à la durée d'un cycle précédent (k-1), les durées des différents cycles étant régies par une deuxième loi (Tc(k)) prédéterminée fonction du rang (k) du cycle dans la phase de conversion.
Patent FR-3061461-B1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement lumineux pour vehicule automobile et procede d'avertissement lumineux
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un système d'avertissement lumineux (1) pour un véhicule automobile principal (300), ledit système d'avertissement lumineux (1) comprenant (i) un système de détection (200) agencé pour détecter au moins un autre véhicule automobile (400) situé à proximité, (ii) une surface d'affichage (350) située sur une surface extérieure du véhicule automobile principal (300), (iii) un dispositif lumineux (100) agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique sur la surface d'affichage (350) correspondante, et (iv) un module de commande (310) pour configurer le dispositif lumineux (100) en fonction de l'autre véhicule automobile (400) détecté par le système de détection (200). L'invention concerne aussi un procédé d'avertissement lumineux pour véhicule automobile comprenant une étape de détection d'un autre véhicule automobile (400) situé à proximité du véhicule automobile principal (300) et une étape de configuration du dispositif lumineux (100) par le module de commande (310) afin d'afficher au moins une image stéréoscopique sur une surface d'affichage (350) du système d'avertissement lumineux (1) en fonction de l'autre véhicule automobile (400) détecté.
Patent FR-3047700-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour vehicule
Inventor: SUGIYAMA TOMOHIRO
IPC: B60K37/02
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un système d'affichage pour véhicule (1) qui affiche des informations dans une région intérieure (11a) d'un corps mobile (10), dans lequel un dispositif de guidage (30) inclut un rail de guidage (32) qui déplace le corps mobile (10) d'une position verticale (P1) à une position d'inclinaison (P2) dans une direction d'une première force d'entraînement, et déplace le corps mobile (10) de la position d'inclinaison (P2) à la position verticale (P1) dans une direction d'une seconde force d'entraînement, et le rail de guidage (32) inclut une portion de guidage de forme arquée (33) qui guide la portion guidée à l'instant d'application initiale de la première force d'entraînement et à l'instant d'application finale de la seconde force d'entraînement, et une portion de guidage linéaire (34) qui guide la portion guidée après application initiale de la première force d'entraînement et jusqu'à l'application finale de la seconde force d'entraînement.
Patent FR-3066763-B1 (FR)
Title: Nouveaux copolymeres hydrocarbones liquides a deux groupements terminaux alcoxysilanes et procede de preparation
Inventor: FOUQUAY STEPHANE
IPC: C08G61/12
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-28
Abstract: 1) Copolymère hydrocarboné P comprenant 2 groupements terminaux alcoxysilane F1 et F2 de formules : -F1: (R'O)3-tRtSi-(CH2)g1- et F2: -(CH2)d1-SiRt(OR')3-t ; ou bien F1 : (R'O)3-tRtSi-R''-O(O)C-(CH2)g2-et F2 : -(CH2)d2-C(O)0-R''-SiRt(OR')3-t ; dans lesquelles t est 0, 1 ou 2 ; g1 et d1 sont 1, 2 ou 3 ; g2 et d2 sont 0, 1, 2 ou 3 ; R et R' représentent un C1-C4 alkyle ; R'' est un radical C1-C4 alkylène ; dont la chaîne principale comprend les motifs (I) et (II) où R0 est notamment le radical méthyle ; et dont la masse moléculaire moyenne en nombre Mn est comprise entre 400 et 100 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit copolymère comprenant : (i) une étape de chauffage d'un bipolymère A statistique choisi parmi un poly(butadiène-isoprène), un poly(butadiène-myrcène) et un poly(butadiène-farnésène ) ; puis (ii) une étape de chauffage du produit formé, en présence d'un agent de transfert de chaîne de formule (C) : 3) Composition adhésive comprenant ledit copolymère et de 0,01 à 3% en poids d'un catalyseur de réticulation.
Patent FR-3067191-B1 (FR)
Title: Procede de suppression des interferences electromagnetiques dans un signal radio module en amplitude, notamment recu dans un vehicule electrique ou hybride
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04B1/10
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé d'atténuation des interférences électromagnétiques dans un signal radio AM reçu par un récepteur radio, de façon à produire un signal radio filtré Zn défini par Zn = WT nYn à l'instant n, où Yn est un vecteur dont les composantes correspondent respectivement au signal radio reçu par une première antenne et à un deuxième signal reçu par une deuxième antenne reliée à la source d'interférences, et Wn est un vecteur dont les composantes correspondent à des coefficients complexes d'un filtre à réponse impulsionnelle, avec: Zn = w1.n.y1.n + w2,n.y2,n, au moyen de l'introduction d'une corrélation entre les parties réelles et imaginaires desdits coefficients complexes, lesdits coefficients complexes s'exprimant en coordonnées polaires, de sorte que w1,n = g1,nej2πθ 1,n et w2,n = g2,nej2πθ 2,n, et de la mise en œuvre d'un algorithme itératif prédéterminé configuré pour déterminer g1.n, g2,n, θ1.n et θ2,n aptes à minimiser la fonction de coût suivante :
Patent FR-3069300-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un rouet de lubrification et des gicleurs de lubrifiant, pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal de turbomachine
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H1/36
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ensemble comportant un rouet (120) de lubrification et des gicleurs (172) de lubrifiant, pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, le rouet comportant des moyens de lubrification configurés pour amener du lubrifiant jusqu'aux gicleurs et jusqu'à des paliers (149) de satellites (150) dudit réducteur, ledit rouet étant destiné à être montée coaxialement sur une paroi annulaire (138) d'axe X de révolution d'un porte-satellites (130) dudit réducteur, ledit rouet comportant une face (120b) d'appui et de fixation sur cette paroi annulaire du porte-satellites, lesdits gicleurs de lubrifiant étant répartis autour dudit axe X et ayant chacun une forme générale allongée, lesdits gicleurs comportant des premières extrémités longitudinales (172a) de raccordement fluidique auxdits moyens de lubrification dudit rouet, caractérisé en ce que lesdites premières extrémités desdits gicleurs comprennent des moyens (175) de fixation audit rouet, lesdits gicleurs étant configurés pour être fixés audit rouet avant le montage du rouet sur ladite paroi annulaire du porte-satellites .
Patent FR-3074403-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite, base sur l’impedance, pour secateur motorise electroportatif.
Inventor: DURAND FREDERIC
IPC: F16P3/12
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (200) de sécurité pour sécateur motorisé électroportatif comprenant un outil comportant au moins une lame mobile, ledit dispositif de sécurité (200) comprenant : - une borne (202), dite de référence, prévu pour être électriquement couplée audit outil ; et - une borne (204), dite de contact, prévue pour être électriquement couplée au corps d'un opérateur utilisant ledit sécateur ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de mesure (306,400) d'un signal relatif à l'impédance entre lesdites bornes (302,304) de sorte à détecter un contact entre le corps de l'opérateur et ledit outil.
Patent FR-3075351-B1 (FR)
Title: Contenant pour le transport de petards ferroviaires
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: F42B39/26
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) pour le transport de pétards ferroviaires (3), comportant : - une enveloppe extérieure (10) définissant un volume clos de confinement des pétards ferroviaires ; - un support (2) pour pétards ferroviaire, logé dans l'enveloppe extérieure, le support comportant des moyens de maintien en position (200) des pétards ferroviaires, le contenant étant un sac perméable à l'air dont l'enveloppe extérieure est réalisée à partir d'un matériau souple.
Patent FR-3079623-B1 (FR)
Title: Capot pour dispositif electronique et procede de fabrication
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G02B23/16
Filed: 2018-03-29
Granted: 2022-04-08
Abstract: Capot pour dispositif électronique et procédé de fabrication dans lesquels un corps de support (3) présente un passage traversant (5), un élément optique (6) laissant passer la lumière est monté sur ledit corps de support en travers dudit passage et est pourvu d'au moins une piste (8) en une matière conductrice de l'électricité, au moins deux pattes de connexion électrique (9, 10) sont solidaires dudit corps et comprennent d'une part des portions découvertes intérieures (13, 14) reliées à ladite piste conductrice, en des endroits espacés, et d'autre part des portions découvertes (17, 18) extérieures audit corps de support. Le capot est monté sur une plaque de support (3) munie d'une puce électronique (30 située dans ledit passage à distance de l'élément optique.
Patent FR-3080784-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour un contenant
Inventor: LEJAY FABRICE
IPC: G01N35/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension (1) pour un contenant destiné à une analyse biologique, comportant une partie annulaire (2) d'axe X, des ailettes (8) de préhension élastiquement déformables s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la partie annulaire (2), les ailettes (8) étant aptes à être déformées lors de l'introduction d'un contenant dans la partie annulaire (2), les ailettes (8) étant régulièrement réparties sur la circonférence, caractérisé en ce que chaque ailette (8) présente une surface dite supérieure (14) et une surface opposée dite inférieure (15), la surface inférieure (15) étant destinée à venir au contact du contenant, ladite surface inférieure (15) comportant une zone concave (16), ou inversement.
Patent FR-3082278-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en fluide et/ou d'evacuation de fluide pour une cuve de stockage de gaz liquefie
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif (16) d'alimentation en fluide et/ou d'évacuation de fluide pour une cuve (12) de stockage de gaz liquéfié, en particulier d'un navire de transport maritime de gaz liquéfié, ce dispositif comportant un tube (18) d'axe longitudinal (A) vertical dont une extrémité supérieure (18a) est destinée à être reliée à des moyens d'alimentation en fluide et/ou d'évacuation de fluide, et dont une extrémité inférieure (18b) définit une ouverture verticale (20), caractérisé en ce qu'il comprend : - une paroi de fond (22) sensiblement horizontale qui est située en regard de ladite ouverture, et - des parois verticales (24) de liaison du tube à la paroi de fond, au moins certaines de ces parois verticales comportant des orifices (28) de passage de fluide.
Patent FR-3085121-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une dispersion, ensemble et procede associes
Inventor: PAFUMI YAN
IPC: B01J13/08
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (10) de production d'une dispersion (12), comprenant des éléments (14) dispersés dans une phase continue (18), le dispositif (10) comprenant au moins une buse (20) de production comprenant : - un premier conduit (30) propre à convoyer un premier fluide (36), - un deuxième conduit (32) propre à convoyer un deuxième fluide (40), entourant de manière coaxiale le premier conduit (30), - une sortie (34) à travers laquelle s'écoule un jet fluide (22) comprenant le premier fluide (36) et le deuxième fluide (40), - une chambre (26) de réception de la dispersion (12), la sortie (34) débouchant dans la chambre (26), et - un dispositif de fragmentation (24) mécanique du jet fluide (22), disposé dans la chambre de réception (26), destiné à fragmenter mécaniquement le jet fluide (22). La sortie (34) est montée mobile par rapport à la chambre de réception (26) et au dispositif de fragmentation (24).
Patent FR-3086158-B1 (FR)
Title: Guide de positionnement d’une broche de guidage orthopedique sur une structure osseuse
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: Guide de positionnement (1) d'une broche de guidage orthopédique sur une structure osseuse (GL), comprenant une embase (2) présentant une face supérieure (20) et une face inférieure destinée à prendre appui sur la structure osseuse et un orifice de passage pour la broche, ce guide comprenant plusieurs organes d'appui (3) mobiles dans des trous de guidage (24) ménagés dans l'embase, où chaque organe d'appui présente une terminaison inférieure tournée du côté de la face inférieure et est déplaçable sélectivement entre une position rétractée à l'intérieur du trou de guidage, et au moins une position déployée dans laquelle l'organe d'appui dépasse de la face inférieure afin d'avoir une terminaison inférieure saillante destinée à prendre appui sur la structure osseuse pour procurer une inclinaison de l'embase. La présente invention trouve une application dans la préparation d'une implantation sur une glène d'un implant glénoïdien d'une prothèse d'épaule.
Patent FR-3092059-B1 (FR)
Title: Assistance d’un conducteur de véhicule hybride paralèlle à boîte de vitesses manuelle, par proposition d’une position optimale
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un procédé assiste un conducteur d’un véhicule comprenant une chaîne de transmission hybride parallèle comportant une machine motrice électrique et associée à une batterie rechargeable, et un moteur thermique couplé à une boîte de vitesses manuelle et contrôlée par un levier de vitesse dont la position sélectionnée permet la sélection de rapports thermiques et électriques et d’un état neutre sur une ligne de neutre. Ce procédé comprend une première étape (10-40) où l’on détermine une position optimale du levier de vitesse pour l’instant en cours en fonction des état de charge et vitesse en cours, et une seconde étape (50-90) où l’on détermine si cette position optimale doit être proposée au conducteur en fonction d’un couple de consigne aux roues déterminé pour l’instant en cours, d’un couple maximal que peut fournir la machine motrice à l’instant en cours, et de la position sélectionnée.     Figure 3
Patent FR-3092278-B1 (FR)
Title: Système de traitement d’air pour habitacle de véhicule pourvu d’un dispositif d’assainissement de cet air
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système de traitement d’air pour habitacle de véhicule pourvu d’un dispositif d’assainissement de cet air L’invention concerne un système de traitement d’air pour habitacle de véhicule automobile, comportant un circuit de distribution d’air (2) comprenant un ensemble de conduits d’air (5, 6, 7, 16) associés à plusieurs volets mobiles de contrôle (4, 8, 14), un groupe moto-ventilateur (3) apte à provoquer une circulation d’air, un évaporateur (21) et un filtre à air (15) implanté en amont dudit évaporateur (21), ledit système comportant également un dispositif d’assainissement (30) comprenant un réservoir de liquide désinfectant (31) associé à une buse de pulvérisation (32) apte à projeter dudit liquide désinfectant dans ledit circuit de distribution d’air (2), ainsi que des moyens de pilotage gérant le fonctionnement des éléments de ce système ; caractérisé en ce que ladite buse de pulvérisation (32) est agencée de sorte à pulvériser ledit liquide désinfectant en amont dudit filtre à air (15). Figure 1
Patent FR-3093706-B1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité, et procédé de fabrication d’un tel sac
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/20
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un sac d’emballage (1) comprenant un sac externe (2) comprenant une paroi avant (2a) et une paroi arrière (2b) reliées par des soufflets (2c), un fond (2d), et une ouverture (2e) de remplissage. Selon l’invention, le sac d’emballage (1) comprend un sac interne (3) comprenant au moins, une paroi avant (3a) et une paroi arrière (3b) reliées par des soufflets (3c), un fond (3d), et une ouverture (3e) de remplissage, les sacs interne (3) et externe (2) étant attachés l’un à l’autre, au moins au niveau de leur ouverture (2e ; 3e) de remplissage, par des moyens (5) d’attache temporaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095157-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients par étirage-soufflage.
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients par étirage-soufflage Procédé de régulation d’une production cyclique de récipients (2) par étirage-soufflage à partir de préformes (3), comprenant : a) une phase d’initialisation d’une pluralité de paramètres de fonctionnement de la machine (1) pendant le cycle de production, et de paramètres de régulation incluant au moins une position de référence (Ac, Bc, PCab, Fc) d’au moins un point caractéristique (A, B, Pab, F) d’une courbe de présoufflage,  b) une phase de production régulée au cours de laquelle :b1) la courbe de présoufflage est mesurée et mémorisée, et un instant réel et/ou une pression réelle est calculé(e) correspondant audit point caractéristique (A, B, Pab, F), etb2) une nouvelle valeur d’au moins un paramètre de fonctionnement de la machine (1) est calculée en fonction d’un écart entre l’instant réel et l’instant de référence et/ou entre la pression réelle et la pression de référence,             caractérisé en ce que la phase de production régulée inclut une étape de surveillance b3) d’un éventuel changement imposé par l’opérateur d’une valeur d’un paramètre de fonctionnement de la machine (1), et comprenant en outre une phase de mise à jour automatique des paramètres de régulation incluant :c1) une étape de stabilisation au cours de laquelle la production est poursuivie et les actions b1) sont exécutées, et les actions b2) sont suspendues, etc2) une étape de correction de l’instant de référence et/ou de la pression de référence en fonction des valeurs d’instant réel et/ou de pression réelle mémorisées au cours de l’étape de stabilisation, afin de poursuivre la phase de production régulée.     Figure pour l’abrégé : Figure 3