baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913522-A1 (FR)
Title: Dvd a acces controle.
Inventor: LORPHELIN VINCENT
IPC: G06F12/14
Filed: 2007-03-06
Abstract: L'invention concerne un support de données numériques, tel qu'un DVD, pour stocker au moins un flux de contenu, comprenant :- un ensemble de cellules liées comprenant des cellules de contenu stockant des portions de flux dudit au moins un flux de contenu ;- des moyens aptes à réaliser l'équivalent d'une table de lecture qui, lorsqu'elle est correctement paramétrée, permet une lecture normale des cellules de contenu, c'est à dire une lecture permettant de reconstituer au moins un flux de contenu ;- un module de contrôle d'accès aux données comprenant des moyens pour positionner une mémoire dans un état déterminé et des moyens pour, selon l'état déterminé, autoriser ou non une lecture normale d'au moins un flux de contenu, en permettant un accès à ou un paramétrage correct de la table de lecture.L'invention concerne en outre un procédé de lecture d'un tel support de données numériques.
Patent FR-2900084-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE COMPENSATION DE l'USURE D'UN OUTIL DE FINITION.
Inventor: STAMMEN OLIVIER
IPC: G05B19/4065
Filed: 2007-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à compenser l'usure d'un outil de finition lors de l'usinage de finition de pièces à usiner, dans lequel une surface des pièces à usiner est usinée par enlèvement de copeaux par un mouvement d'approche de l'outil de finition commandé par un programme d'approche à commande numérique, le programme d'approche à commande numérique calculant l'usure de l'outil de finition en fonction d'une tendance à l'usure empirique et la compensant par une adaptation du mouvement d'approche. Selon l'invention, l'usure de l'outil de finition est mesurée par accostage d'une surface de référence, la tendance à l'usure empirique étant redéfinie à l'aide de l'usure mesurée.
Patent FR-2907700-A1 (FR)
Title: Patin de polissage a rainurage radialement constant
Inventor: ELMUFDI CAROLINA L
IPC: B24B29/02
Filed: 2007-08-30
Abstract: Un patin de polissage chimique-mécanique circulaire comprend une surface de polissage (108) ayant une origine disposée de manière concentrique. La surface de polissage (108) comprend des ensembles de rainures (128, 132) contenant chacun des rainures (128A, 132A) disposées suivant un dessin dans lequel des premières rainures dans un ensemble de rainures croisent des rainures dans un autre ensemble. Les rainures dans chaque ensemble de rainures (128, 132) sont configurées et agencées de telle sorte que la fraction de la surface de polissage (108) qui est rainurée, telle que mesurée le long d'un cercle quelconque qui est concentrique à l'origine et croise les rainures, est sensiblement constante, c'est-à-dire dans la limite d'environ 25% de sa moyenne.
Patent FR-2926746-A1 (FR)
Inventor: SAVOYET JEAN LOUIS PAUL JULES
IPC: B41M3/00
Filed: 2008-01-29
Abstract: The method involves performing a graphical inscription such as graphics or traces (2, 3) by lithographic deposition of metal on a carrier layer (1), where the graphical inscription is performed in reverse relative to a direction in which the graphical inscription is read. The carrier layer is provided. Another carrier layer is placed in superposition on the former carrier layer so as to protect the graphical inscription, where the carrier layers are made of a transparent material such as sapphire.
Patent FR-2928891-A1 (FR)
Title: Structure modulaire pour vehicule sur coussin d'air
Inventor: GUITTON PASCAL
IPC: B60V1/00
Filed: 2008-03-18
Abstract: L'invention concerne des modules (105) destinés à la fabrication d'un véhicule sur coussin d'air (101), lesdits modules (105) étant caractérisés en ce qu'ils ont une forme extérieure complémentaire d'un module à l'autre et en ce que leur assemblage forme une coque modulaire (103) de géométrie définie.
Patent FR-2928926-A1 (FR)
Title: Polynucleotides et polypeptides chimeriques permettant la secretion d'un polypeptide d'interet en association avec des exosomes et leur utilisation pour la production de compositions immunogenes
Inventor: MAMOUN ROBERT ZAINE EL ABIDDINE
IPC: A61K38/17
Filed: 2008-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un polypeptide chimérique comprenant plusieurs domaines polypeptidiques, capable d'être sécrété en association avec des vésicules membranaires et en particulier des exosomes.La présente invention a également pour objet un polypeptide constitué par l'un de ces domaines permettant la sécrétion d'un peptide ou polypeptide d'intérêt en association avec des vésicules membranaire et en particulier des exosomes.L'invention concerne également l'utilisation des polypeptides de l'invention et des polynucléotides codant pour ces polypeptides pour la production de compositions immunogènes à base d'exosomes ou à base d'ADN ou pour le criblage d'interactions protéiques.La présente invention concerne également la mise en oeuvre des propriétés d'exosomes comportant un polypeptide de l'invention et de compositions irnmunogènes de l'invention pour la prophylaxie et/ou le traitement d'une infection par un agent pathogène, un organisme pathogène, un antigène tumoral ou un antigène cytoplasmique, en particulier pour éliciter ou favoriser in vivo, chez un hôte, en particulier chez un mammifère humain ou non humain ou un oiseau, une réponse humorale et/ou cellulaire contre un virus, une bactérie, un parasite ou une tumeur.
Patent FR-2936802-A1 (FR)
Title: Composition durcissable gelifiee chimiquement a base de resines epoxy-amine et de liquide ionique
Inventor: GONZALEZ SERGE
IPC: C08G59/50
Filed: 2008-10-02
Abstract: L'invention concerne une composition durcissable gélifiée chimiquement à base de résines époxy-amine et de liquides ioniques. L'invention s'applique avantageusement aux systèmes d'accumulation d'énergie, notamment les systèmes électrochimiques. La composition durcissable selon l'invention peut notamment constituer un électrolyte utilisable dans une batterie de véhicule hybride ou électrique.
Patent FR-2938053-A1 (FR)
Title: Fictional person's position and altitude modifying device for training functions of e.g. police, has ring retained by retractable finger controlled by electric motor via impact detector equipped on fictional person
Inventor: BEAUDOUX JEAN PIERRE
IPC: F41J9/02
Filed: 2008-11-03
Abstract: The device has a ring (16) retained by a retractable finger (15) controlled by an electric motor (20) via an impact detector equipped on a fictional person (1), where the fictional person is maintained in a vertical position using cords (21). The detector sends electric impulsions to the electric motor, where a part of the fictional person below a hinge (13) and a part of the fictional person above another hinge (14) are in an unstable equilibrium position.
Patent FR-2923533-A1 (FR)
Title: Appareil de purification de gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: HANDA HIDEYUKI
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-11-07
Abstract: Lorsque la quantité de composants de soufre laissés dans le catalyseur de NOx est importante, une commande de récupération de l'empoisonnement au soufre à haute température est exécutée, où la température du lit catalytique est augmentée davantage que dans la commande habituelle de récupération de l'empoisonnement au soufre, par laquelle les composants de soufre sont retirés du catalyseur de NOx de manière plus effective et par conséquent la quantité de composants de soufre laissés dans le catalyseur de NOx diminue. Ainsi, l'exécution de la commande de récupération de l'empoisonnement au soufre à haute température réduit la quantité de composants de soufre laissés dans le catalyseur de NOx tout en évitant une augmentation excessive de la température du lit catalytique, supprimant de ce fait une augmentation des émissions de NOx depuis le moteur à combustion interne qui peut être provoquée par les composants de soufre laissés dans le catalyseur de NOx.
Patent FR-2938649-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse de particules solides dans un milieu
Inventor: RENARD JEAN BAPTISTE
IPC: G01N21/00
Filed: 2008-11-18
Abstract: La présente invention concerne un système (1) d'analyse de particules solides dans un milieu (2), comprenant un moyen d'illumination (3) apte à générer un champ lumineux (30) dans le milieu (2), un moyen de piégeage (4) d'au moins une partie (30') du champ lumineux (30) généré et disposé dans la direction (31) dudit champ lumineux (30), et un moyen principal de détection (5) du champ lumineux (30") diffusé par lesdites particules solides dans ledit milieu (2). Dans ce système, le moyen principal de détection (5) comprend un photodétecteur (52) du champ lumineux (30") diffusé par les particules solides dans le milieu (2) et un compteur (53) de ces particules solides dans ce milieu (2), ce moyen principal de détection (5) étant orienté dans une direction (51) formant un angle (α) sensiblement inférieur à 30° par rapport à la direction (31) du champ lumineux (30) généré. La présente invention concerne également un procédé d'analyse de particules solides dans un milieu (2) mettant en oeuvre un tel système (1) d'analyse.
Patent FR-2927692-A1 (FR)
Title: Capteur solaire comportant des moyens d'etancheite gonflables.
Inventor: DELAITE JEAN FRANCOIS
IPC: F24S10/75
Filed: 2008-02-19
Abstract: L'invention concerne un capteur composé de cellules thermiques adjacentes, chaque cellule comportant au moins un tube métallique en forme de U fixé en fond de cellule et dans lequel circule un fluide caloporteur lorsque le capteur est connecté à une installation thermique, les branches rectilignes du tube étant solidarisées chacune à une ou des ailettes ou plaques, le capteur étant couvert par une ou des plaques translucides de couverture (6) aptes à être traversées par l'énergie solaire et placées au dessus des tubes en U, caractérisé en ce que deux plaques de couverture (6) voisines ne sont pas jointives et sont séparées par un espace (8) longitudinal, et caractérisé en ce que le capteur est équipé d'éléments tubulaires gonflables (9) aptes à obturer complètement les espaces (8) lorsqu'ils sont mis en pression, où à ouvrir lesdits espaces (8) lorsqu'ils sont mis en dépression.
Patent FR-2928984-A1 (FR)
Title: Parallel shaft gearbox for heat engine of hybrid transmission motor vehicle, has auxiliary transmission input shaft parallel to main transmission input shaft that is fixedly mounted on engine shaft and is directly connected to clutch
Inventor: CHEZE FREDERIC
IPC: B60K6/36
Filed: 2008-03-19
Abstract: The gearbox (1) has an auxiliary transmission input shaft (14) that is parallel to a main transmission input shaft (13), and a main primary shaft (19) connected to a clutch (8). The shaft (19) is provided with a gear ratio pinion (26), and an auxiliary primary shaft (20) is provided with a drive pinion (23) that intermeshes with another drive pinion (33) fixedly mounted on an intermediate shaft (29). The shaft (13) is fixedly mounted on an engine shaft (9) and is directly connected to another clutch (7). An electric machine (10) of vehicle is placed exterior to a hood (4) of the gearbox.
Patent FR-2930424-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction d'une fracture entre la tete epiphysaire et la diaphyse d'un os long, notamment d'une fracture humerale proximale.
Inventor: SPENCER EDWIN
IPC: A61B17/80
Filed: 2008-04-25
Abstract: Ce dispositif se propose d'améliorer la réduction d'une fracture (F) entre la tête épiphysaire (H1) et la diaphyse (H2) d'un os long (H), en limitant le détachement des tissus biologiques à proximité, et comporte à cet effet :- une plaque allongée (10) qui inclut, de part et d'autre de la fracture chevauchée par la plaque, une partie épiphysaire (11) adaptée pour être fixée de manière solidaire à la tête et une partie diaphysaire (12) adaptée pour être fixée à la diaphyse à la fois de manière mobile suivant la direction longitudinale de la plaque et de manière solidaire,- une tige (30) de poussée de la tête, qui traverse la partie diaphysaire et qui s'étend ainsi en longueur depuis cette partie diaphysaire, à travers une partie de la diaphyse et jusqu'au côté d'une partie dure (H1B) de la tête, tourné vers la fracture,- des moyens mécaniques (123, 31) d'entraînement réversible de la tige par rapport à la plaque, suivant la direction longitudinale de cette tige, et- des moyens (112, 21) de traction de la tête, qui sont adaptés pour tirer la tête vers la diaphyse et suivant une direction globalement parallèle à la direction longitudinale de la tige.
Patent FR-2931428-A1 (FR)
Title: Unintentional lane departure alerting method for motor vehicle passenger, involves generating instruction defining tension value at destination of body that is coupled to chosen seatbelt and arranged to apply tension value to seat belt
Inventor: LEDAIN DIDIER
IPC: B60W50/08
Filed: 2008-05-22
Abstract: The method involves analyzing, using a detection unit (MD), a traffic lane on which a motor vehicle is passed in a manner to deliver an alert message in case of detection of unintentional lane departure, and to warn a passenger in case of reception of the message. Tension value corresponding to a chosen seatbelt (SC) is determined in case of reception of the message. Instruction (IT) defining the determined tension value is generated at destination of a body (O) that is coupled to the chosen seatbelt and is arranged to apply the tension value defined by the instruction to a seat belt (CS). An independent claim is also included for a device for alerting a lane departure of a motor vehicle from a traffic lane to a passenger on a seat of the vehicle.
Patent FR-2933398-A1 (FR)
Title: Grains fondus d'oxydes comprenant al, ti et mg et produits ceramiques comportant de tels grains
Inventor: BOUSSANT ROUX YVES
IPC: C04B35/46
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à un mélange de grains fondus comprenant principalement ou constitué par une phase oxyde du type pseudo-brookite et comprenant du titane, de l'aluminium et du magnésium, lesdits grains fondus présentant la composition chimique suivante, en pourcentages poids sur la base des oxydes : moins de 55% d'Al2O3, plus de 30% et moins de 70% de TiO2, plus de 1% et moins de 15% de MgO, lesdits grains fondus répondant en outre à la composition suivante, en pourcentage molaire et sur la base des seuls oxydes Al2O3, TiO2, MgO : 180 = 3t + a = 220, a = 50, m = 100-a-t, dans laquelle a est le pourcentage molaire d'Al2O3, t est le pourcentage molaire de TiO2, m est le pourcentage molaire de MgO. L'invention se rapporte également à un produit céramique obtenu à partir de tels grains fondus.
Patent FR-2934213-A1 (FR)
Title: Anti-siphonage device for fuel tank of lorry, has pushing units for pushing valve to oppose opening of valve and controlled by fuel level in tank, where pushing units have float enclosed in shell and immersed in fuel
Inventor: LECROSNIER LIONEL
IPC: B60K15/04
Filed: 2008-07-23
Abstract: The device (1) has a perforated shell (9) comprising a base (10) for prohibiting introduction of a siphonage tube below a threshold level. A valve (15) is pivotably mounted inside the shell for closing a filling orifice (5) of a fuel tank in a closed position. The valve is returned to the closed position by an elastic return unit. Pushing units (18) push the valve to oppose opening of the valve and are controlled by a fuel level in the tank. The pushing units have a float (19) enclosed in the shell and immersed in the fuel.
Patent FR-2934411-A1 (FR)
Title: Cable d'energie specifiquement concu pour transmettre des donnees a haut debit.
Inventor: GOBLOT JEAN YVES
IPC: H01B11/00
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'invention concerne un câble (1) comportant une gaine extérieure (10) définissant une cavité dans laquelle sont disposés un ou plusieurs fils conducteurs (20, 30, 40) de l'électricité, le ou chaque fil conducteur étant entouré d'une gaine isolante électriquement (21, 31, 41), ledit câble étant par ailleurs destiné à véhiculer un courant haute tension et des données sur courant porteur à une fréquence f, caractérisé en ce que, le ou chaque fil conducteur, maintenu dans une position géométrique rigoureuse au sein de la gaine extérieure (10), comporte une gaine isolante électriquement en un matériau présentant un facteur de dissipation diélectrique inférieur ou égal à 5.10-2 sur une gamme de fréquences f comprise entre 1MHz et 100MHz.
Patent FR-2944639-A1 (FR)
Title: Autonomous detector device for use with electricity conductive or insulating zones of data medium, has meter automatically incremented according to time, and another meter incremented according to closing duration of contactor
Inventor: SYLVESTRE PHILIPPE
IPC: G09B7/06
Filed: 2009-04-16
Abstract: The device has an electronic control circuit i.e. micro controller (2), associated to a reading head formed of a contactor (7) and alternative conductive and insulating sheets (6). The circuit transmits a sensory signal e.g. sound signal, according to the resistance of a zone on which the reading head is applied. A meter (8) is automatically incremented according to time, and another meter (9) is incremented according to closing duration of the contactor, where the former meter is a register connected to a time base.
Patent FR-2940713-A1 (FR)
Title: Spacer grid for supporting fuel rods of fuel assembly in light water reactor, has hydraulically balanced mixing vanes whose positions and dimensions are defined along uniform patterns in inner grid surface
Inventor: PARK JOON KYOO
IPC: G21C3/352
Filed: 2009-06-03
Abstract: The grid has a strip dividing a set of hydraulically balanced mixing vanes and a set of springs protruding uniformly in vertical and horizontal directions on a grid surface of the strip. The mixing vanes are arranged in upper and lower regions (11, 12) symmetrically with respect to a horizontal standard line (10). The mixing vanes are protruded towards downstream of coolant on an upper end of an inner grid surface of the grid. Positions and dimensions of the mixing vanes are defined along uniform patterns in the inner grid surface.
Patent FR-2949386-A1 (FR)
Title: Boucle secondaire cooperant avec une installation de ventilation, de chauffache et/ou de climatisation equipant un vehicule automobile.
Inventor: THUEZ JEAN LUC
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention a pour objet une boucle secondaire (3) à l'intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur FC. La boucle secondaire (3) est constituée d'une ligne principale (5) comprise entre une évacuation (6) d'une première vanne trois-voies (7) et une admission (8) d'une deuxième vanne trois-voies (9), d'une première ligne secondaire (10) comprise entre une première sortie (11) de la deuxième vanne trois-voies (9) et une première entrée (12) de la première vanne trois-voies (7) et d'une deuxième ligne secondaire (13) comprise entre une deuxième sortie (14) de la deuxième vanne trois-voies (9) et une deuxième entrée (15) de la première vanne trois-voies (7).
Patent FR-2951271-A1 (FR)
Title: Support d'echantillon, procede et systeme d'imagerie par fonctionnalisation du substrat
Inventor: PLAIN JEROME
IPC: G01J3/457
Filed: 2009-10-13
Abstract: La présente invention concerne un système d'imagerie pour l'analyse de particules fluorescentes dans un échantillon (2), comprenant un dispositif de microscopie confocale (1) comportant un support (3) en contact avec au moins une partie dudit échantillon (2). Dans ce système, la surface du support (3) en contact avec l'échantillon (2) est fonctionnalisée de manière à réduire axialement le volume d'observation (6) des particules au niveau de la surface. La présente invention concerne également différentes utilisations d'un tel système, un support d'échantillon destiné à équiper un tel système, ainsi qu'un procédé d'analyse de particules fluorescentes dans un échantillon mis en oeuvre par un tel système.
Patent FR-2952678-A1 (FR)
Title: Procede de detection de combustion anormale pour moteurs a combustion interne a partir de plusieurs indicateurs de la combustion
Inventor: DUVAL LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-11-13
Abstract: - Procédé de détection de combustion anormale pour moteurs à combustion interne à allumage commandé, à partir de plusieurs indicateurs de la combustion. - On détermine plusieurs indicateurs de la combustion, tels que le CA10 et la PMI, et l'on transforme ces indicateurs en nouveaux indicateurs ayant des dispersions plus faibles que celles des indicateurs non transformés pour des combustions normales. Puis, on détermine un paramètre caractérisant une distribution de N valeurs de ces nouveaux indicateurs de la combustion, acquises sur N cycles précédant le cycle en cours. On détecte alors le début d'une combustion anormale en comparant ce paramètre avec un seuil, et on contrôle le déroulement de la combustion anormale détectée dans la chambre de combustion.
Patent FR-2954268-A1 (FR)
Title: Barge i.e. fuel oil tank, for producing wind energy and water, has wind energy concentrator device whose outlet is communicated with inlet of condensation element comprising venturi throats mounted in parallel
Inventor: CHARRON YVES
IPC: B63B35/44
Filed: 2009-12-23
Abstract: The barge has a wind energy concentrator device in a form of a wind energy concentrator nozzle (10) whose outlet (16) is communicated with an inlet of a machine element (11) comprising a set of wind energy collecting turbines. The outlet is communicated with an inlet of a condensation element comprising a set of venturi throats or venturi channels (113) mounted in parallel, where the turbines and the venturi throats are assembled to form an outlet section of the wind energy nozzle.
Patent FR-2943793-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la directivite et la polarisation de distributions coherentes de champ dans un milieu reverberant.
Inventor: COZZA ANDREA
IPC: G01R29/08
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de générer et contrôler une distribution de champ spatio-temporel ayant des caractéristiques prédéfinies telles qu'une ou plusieurs directions de propagation, un niveau d'intensité de champ élevé et une polarisation dans une enceinte réverbérante. Pour ce faire on dispose deux réseaux distincts de transducteurs de façon à estimer une fonction de transfert entre ces deux réseaux et déterminer des signaux d'excitation en utilisant la technique de retournement temporel. Les signaux d'excitation permettent de générer le champ spatio-temporel selon les caractéristiques prédéfinies.
Patent FR-2945626-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la position angulaire d'un element tournant et roulement comprenant un tel systeme
Inventor: MOISY STEPHANE
IPC: F16C41/00
Filed: 2009-05-18
Abstract: On utilise une bague magnétique solidaire en rotation d'un élément tournant et pourvue de paires de pôles et de capteurs aptes à émettre chacun un signal électrique (U (t) ... U (t) ) représentatif d'un champ magnétique. Le procédé comprend des étapes consistant à vérifier (101, 102) chacun des signaux émis par les capteurs et déterminer si l'un au moins des capteurs est défaillant. Si au moins un capteur est déterminé comme défaillant lors de l'étape a), on compte (106) le nombre de capteurs défaillants. Si le nombre de capteurs défaillants est égal à 1, on calcule (108) un signal de remplacement (U (t)) équivalent au signal électrique normalement émis par le capteur défaillant et on utilise le signal de remplacement ( U (t) ) calculé précédemment à la place du signal électrique normalement émis par le capteur défaillant pour calculer (105) un signal (T(t)) représentatif de la position angulaire de l'élément tournant par rapport à l'élément non tournant.