baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933448-B1 (FR)
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-07-04
Granted: 2013-11-22
Abstract: The device has a pre-oxidation catalyst (4) comprising a support defining exhaust gas flow channels. An oxidation catalyst (5) is connected in downstream of the catalyst (4), and has a honeycomb shaped support defining exhaust gas flow channels. The support of the catalyst (5) has channel density higher than that of the support of the catalyst (4), where thickness of walls of the support in the catalyst (5) is less than that of walls of the support in the catalyst (4). A particle filter (6) is connected in downstream of the catalyst (5). The walls of the support of the catalyst (5) are coated with an oxidation catalyst material i.e. alumina impregnated with precious metals. An independent claim is also included for a vehicle comprising a particle filter regeneration device.
Patent FR-2936097-B1 (FR)
Inventor: LASSERRE PHILIPPE
IPC: H01L23/28
Filed: 2008-09-12
Granted: 2010-10-29
Abstract: The method involves depositing a hybrid material layer (11) having an insulating binder with semiconductor particles in suspension, in a trench, where the binder is chosen from gel, varnish, glue and resin. The semiconductor particles are chosen from a group comprising zinc oxide, silicon carbide and/or graphite. An insulating material e.g. silicone gel, layer is deposited above conductive strips e.g. collector strip (5), emitter strip (6) and control strip (7), and the hybrid material layer.
Patent FR-2964632-B1 (FR)
Inventor: GERONIMI STEPHANE
IPC: B60W10/18
Filed: 2010-09-09
Granted: 2012-10-19
Abstract: The invention relates to a method for managing a drive assist system and a brake assist system of an automobile, said drive assist system comprising a cruise control system (RVVi) suitable for controlling the speed of an automobile, and said brake assist system comprising an automatic braking system (FARC) which is activated in the event of a risk of the vehicle colliding with an obstacle located in the path thereof, said method being characterised in that it consists of: i) preventing the activation of the cruise control system (RVVi) or deactivating same when the vehicle no longer meets at least one predetermined dynamic criterion of the vehicle in the presence of the obstacle; ii) simultaneously generating (ARC) a warning for the driver; and iii) activating the automatic braking system (FARC) at an intensity (11, 12) that depends on the imminence of the collision with the obstacle, in the absence of driver intervention on the vehicle dynamics once the warning has been generated (ARC) and in the absence of a reaction or in the event of an insufficient reaction by the driver to avoid a collision.
Patent FR-2982173-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: C23C22/02
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-12-26
Abstract: L' invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène, lesdites particules étant fonctionnalisées par des polymères comprenant au moins un motif répétitif porteur d'au moins un groupe conducteur de protons, ledit procédé comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de mise en contact de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène avec un composé amorceur d'une polymérisation du type ATRP, lequel composé comprend au moins un groupe apte à se greffer à la surface desdites particules, moyennant quoi l'on obtient des particules greffées par un reste dudit composé amorceur ; b) une étape de mise en contact desdites particules obtenues en a) avec au moins un monomère porteur d'au moins un groupe conducteur de protons, moyennant quoi il y a polymérisation dudit monomère à partir des restes susmentionnés.
Patent FR-2991036-B1 (FR)
Title: Plaque collectrice pour une boite collectrice d'un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2012-05-22
Granted: 2022-03-11
Abstract: La plaque collectrice (2) présente une dimension transversale (T) et une dimension longitudinale (L) et comporte : - un logement périphérique (22, 24) de réception d'un moyen d'étanchéité, disposé sur la périphérie de la plaque collectrice (2), - une pluralité d'ouvertures (4) pour le passage de tubes d'échange thermique, au moins l'une (18) des ouvertures ne s'étendant que partiellement dans la dimension transversale (T) de la plaque. Elle comporte en outre au moins une protubérance locale (20) de positionnement du moyen d'étanchéité, délimitant une partie (24) du logement de réception du moyen d'étanchéité.
Patent FR-3024539-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la distance d'un objet a un systeme d'imagerie
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G02B13/18
Filed: 2014-08-01
Granted: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détermination d'une distance entre un objet et un système d'imagerie, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à :         - estimer (110) la fonction de transfert de modulation du système d'imagerie à la distance de l'objet par rapport audit système,         - déterminer (120) les fréquences d'aberrations de la fonction de transfert de modulation estimée, et générer un vecteur des fréquences d'aberration,         - mettre en œuvre (130) une analyse par composantes principales du vecteur, pour déterminer la composante principale du vecteur, et         - à partir de la composante principale obtenue, déterminer (140) une distance de l'objet par rapport au système en fonction d'une distribution jointe de densités de probabilités entre des composantes principales de vecteurs de fréquences d'aberration de systèmes d'imagerie et des distances objet-système .
Patent FR-3027331-B1 (FR)
Title: Procede de deverrouillage "mains libres" d'un coffre de vehicule automobile et dispositif de deverrouillage associe
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: E05B49/00
Filed: 2014-10-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déverrouillage « mains libres » d'un coffre (10e) de véhicule (V) automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • Etape 1 : détection par un capteur de détection d'approche (30), de l'approche d'un utilisateur (U) dans une deuxième zone (P2) autour du véhicule, si la détection est validée, • Etape 2 : signalisation de la détection par un dispositif de signalisation (40a, 40b), puis • Etape 3 : envoi d'une demande d'identifiant par un dispositif radiofréquence (20) embarqué dans le véhicule à destination d'un badge (B), porté par l'utilisateur, • Etape 4 : si ledit dispositif reçoit un identifiant valide, alors • Etape 5 : recherche de la localisation du badge par ledit dispositif, • Etape 6 : si le badge est localisé dans une première zone (P1), située en face du coffre, et distincte de la deuxième zone, alors • Etape 7 : déverrouillage du coffre.
Patent FR-3042330-B1 (FR)
Title: Direction assistee de vehicule automobile avec un moteur electromagnetique a flux magnetique axial et une alimentation electrique des stators du moteur se faisant en parallele a redondance
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention porte sur une direction assistée de véhicule automobile comprenant un moteur électrique délivrant un couple d'assistance destiné à un volant de direction du véhicule. La direction assistée comprend aussi un contrôle commande (12) permettant le pilotage du moteur et son alimentation électrique afin d'assurer la redondance du système. Le moteur est à flux magnétique axial à plusieurs entrefers entre au moins deux stators (1, 1a à 1d) et au moins un rotor, l'alimentation électrique desdits au moins deux stators (1, 1a à 1d) se faisant en parallèle.
Patent FR-3043765-B1 (FR)
Title: Plaque d'echangeur thermique, echangeur thermique, dispositif de refroidissement par absorption monte sur une plateforme navale et procede d'echange thermique associes
Inventor: LE DU PATRICE
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-05-31
Abstract: Cette plaque comprend deux parois externes (18, 24), au moins une paroi externe (24) présentant une surface externe (26) de circulation d'un fluide de travail (28), et la plaque (12) comprenant un conduit interne (20) de circulation d'un fluide caloporteur (22) disposé entre les deux parois externes (18, 24). La plaque (12) est propre à placer en relation d'échange thermique le fluide caloporteur (22) circulant dans le conduit interne (20) et le fluide de travail (28) circulant sur la surface externe (26). La surface externe (26) définit au moins une rainure (50) allongée suivant un axe principal (A), chaque rainure (50) définissant un passage de circulation du fluide de travail (28).
Patent FR-3039456-B1 (FR)
Title: Panneau de bois multicouche et procede de decoupe et d'assemblage d'avives de bois a l'etat vert pour la fabrication d'un tel panneau
Inventor: POMMIER REGIS
IPC: B32B7/12
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur panneau (P, P') de bois comprenant plusieurs couches d'avivés découpés et assemblés à l'état vert préalablement à leur séchage final, ledit panneau étant caractérisé en ce que chaque couche d'avivés (50, 51, 52 ; 50', 51', 52' ; 60, 61, 62) présente une surface principale de collage (Sc) dans un plan de référence du bois longitudinal - radial (LR), et en ce que l'axe tangentiel aux cernes d'accroissement (c), visibles sur la section de chaque avivé (10, 11, 12, 13, 14, 15... ; 20, 21, 22... ; 30, 31, 32 ... ; 10', 11', 12',... ; 20', 21', 22',... ; 30', 31', 32'...) constitutif de chaque couche, forme un angle compris entre et 45 et 135°, bornes comprises, avec ladite surface principale de collage (Sc).
Patent FR-3042702-B1 (FR)
Title: Couronne elastique et dispositif de traitement associe pour une implantation dans un conduit de circulation d'un fluide corporel
Inventor: CHAFKE NABIL
IPC: A61F2/06
Filed: 2015-10-26
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une couronne élastique (18), définissant une ouverture intérieure, un contour externe (42) et une surface d'appui annulaire entre l'ouverture intérieure et le contour externe (42), la couronne (18) étant déformable entre une position de repos et une position d'introduction, dans laquelle l'ouverture intérieure présente un diamètre supérieur à son diamètre dans la position de repos, la couronne (18) étant sollicitée élastiquement vers la position de repos.         La couronne (18) comporte au moins trois brins (60) traversant la couronne (18), chaque brin (60) comportant une première extrémité (62) et une deuxième extrémité positionnées sur le contour externe (42), le contour de l'ouverture intérieure étant défini par une portion de chaque brin (60) et présentant une forme de pseudo-polygone.
Patent FR-3044083-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange d'enthalpie
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-11-20
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dispositif (1) d'échange entre au moins un fluide A et au moins un fluide B, comprenant une enceinte étanche (2), comprenant une sortie (32) de fluide A, une entrée (31) de fluide A, une sortie (42) de fluide B, une entrée (41) de fluide B, caractérisé en ce que la position des entrées et sorties de fluide A et B définissent 2 zones distinctes dans l'enceinte, une première zone d'action de fluide A (21) entre l'entrée et la sortie de fluide A et une seconde zone d'action de fluide B (22) entre l'entrée et la sortie de fluide B et en ce que des particules solides indépendantes (5) formant un média de transfert mobile sont placées dans l'enceinte (2), dans la zone d'action de fluide A (21) et dans la zone d'action de fluide B (22) et en ce qu'une entrée (51) dudit média de transfert est placée à une extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'une sortie (52) dudit média (52) est placée à l'autre extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'un moyen de transfert (8) dudit média de transfert est intercalé entre ladite sortie de média (52) et ladite entrée de média (51) assurant la circulation en boucle dudit média.
Patent FR-3044549-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere epaississant, une silicone et un derive d'acide pyridine-dicarboxylique, et procede de traitement cosmetique
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère épaississant , une silicone de préférence aminée et un dérivé d'acide pyridine-dicarboxylique de formule:         dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome d'hydrogène.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux ou du cuir chevelu, dans lequel on applique ladite composition cosmétique.
Patent FR-3043894-B1 (FR)
Title: Bas de coque pour chaussure de ski et chaussure de ski incluant un tel bas de coque
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un bas de coque en matière plastique pour chaussure de ski, comprenant une première partie formant une enveloppe et une deuxième partie formant un châssis. Le bas de coque (2) est obtenu par surmoulage entre ladite enveloppe réalisée dans un premier matériau et ledit châssis réalisé dans un deuxième matériau. Ce premier matériau possède un premier niveau de raideur en flexion et le deuxième matériau possède un deuxième niveau de raideur en flexion. Le premier niveau de raideur en flexion est plus faible que le deuxième niveau de raideur en flexion. L'invention concerne également le procédé de fabrication pour mettre en œuvre ledit bas de coque ainsi que la chaussure de ski incluant ledit bas de coque.
Patent FR-3048369-B1 (FR)
Title: Machine et procede d'inspection d'objets defilant en flux
Inventor: BOURELY ANTOINE
IPC: G01N21/85
Filed: 2016-03-01
Granted: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne une machine d'inspection automatique d'objets individuels (2) défilant en flux (F) sur un plan de convoyage (3) comportant au moins un poste d'éclairage (4) et au moins un poste de détection (4') sous lesquels passe le flux (F) à inspecter,         le ou chaque poste d'éclairage (4) comprenant des moyens (6) d'application et de focalisation de rayonnements (R) d'inspection définissant une zone d'éclairage focalisé (ZEF) transversale, et le ou chaque poste de détection (4') comprenant, d'une part, un moyen (9) définissant une zone de détection (ZD) en forme de bande transversale, présentant une dimension (L) et, d'autre part, des moyens (9, 11) de collecte et de transmission du signal contenu dans un pixel (10) balayant la zone (ZD).         Machine (1) caractérisée en ce que la zone d'éclairage focalisée (ZEF) est contenue dans la zone de détection (ZD) sur toute la largeur (L).
Patent FR-3052777-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de thiolactones substituees, nouvelles thiolactones substituees et utilisations
Inventor: COUTELIER OLIVIER
IPC: C07F9/32
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de thiolactones substituées de formule (I), à de nouvelles thiolactones substituées de formule (I') susceptibles d'être obtenues par la mise en œuvre de ce procédé, à l'utilisation de thiolactones substituées de formule (I) ou de formule (I') pour la synthèse de polymères ou pour la fonctionnalisation de surface ou de polymères.
Patent FR-3053104-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de production de grand froid pour un dispositif refrigerant et dispositif equipe de ce circuit.
Inventor: MARCHERON BERTRAND
IPC: F25B9/00
Filed: 2016-06-28
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un circuit de production de grand froid (1, 1') pour un dispositif réfrigérant (2). Ce circuit est remarquable en ce qu'il comprend une boucle réfrigérante (3) de circulation d'un fluide frigorigène qui comprend successivement un compresseur (31,), un condenseur (32), un détendeur (33), un évaporateur (34) ou plusieurs boucles agencées en cascade, en ce qu'il comprend au moins un réservoir (4) d'un fluide d'accumulation de froid et au moins un ventilateur (5), et en ce que ledit réservoir (4) est disposé par rapport à l'évaporateur (34) de l'unique ou de la dernière boucle réfrigérante (3), de façon qu'il existe un échange thermique entre le fluide frigorigène circulant dans celle-ci et le fluide d'accumulation de froid qui provoque la solidification de ce dernier, ledit ventilateur (5) étant disposé de façon à propulser l'air sur les parois extérieures dudit réservoir (4) et à le diriger à l'intérieur dudit dispositif réfrigérant (2).
Patent FR-3058177-B1 (FR)
Title: Cloture a paroi epaisse
Inventor: GRESSIER THIERRY
IPC: E04H17/24
Filed: 2016-11-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention a pour objet une clôture formée de poteaux (2) régulièrement répartis présentant des moyens (3) d'accueils et de fixation des extrémités de panneaux, chaque panneau reliant deux poteaux cette clôture étant caractérisée en ce que les moyens (3) d'accueil présentés par chaque poteau sont agencés transversalement au plan médian de la clôture et pour former une clôture à N parois, N moyens d'accueil (3) sont répartis transversalement au plan médian de la clôture avec N étant égal ou supérieur à deux.
Patent FR-3050276-B1 (FR)
Title: Commande de decharge dans une isolation fluide a haute tension
Inventor: KENT CHRISTOPHER TODD
IPC: G01V5/08
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un instrument qui produit un rayonnement ionisant est décrit. L'instrument comprend une source de charge et de rayonnement ionisant à haute tension. L'instrument comprend également un logement rempli de gaz d'isolation et contenant la source à haute tension. L'instrument comprend également un isolant sur lequel la source à haute tension est montée de sorte que la source soit espacée du logement. L'instrument comprend également une ou plusieurs électrodes collectrices placées dans le logement de sorte que la source à haute tension se décharge préférentiellement vers la ou les électrodes collectrices. L'instrument comprend également un système de commande qui détermine un niveau d'ionisation du fluide d'isolation à travers la quantité de décharge de la ou des électrodes collectrices. L'instrument comprend également un moyen de limitation de la vitesse de décharge qui peut être contrôlé par le système de commande pour désioniser le fluide d'isolation à une vitesse de décharge contrôlée permettant ainsi de maintenir la vitesse maximale de décharge en dessous d'un courant prédéterminé. De cette façon, les événements de défaillance sont inhibés.
Patent FR-3065703-B1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile comprenant un element de carrosserie et un dispositif d’eclairage et/ou de signalisation implante dans ledit element de carrosserie.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un agencement pour véhicule automobile comprenant un élément de carrosserie (3) et au moins un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (7) implanté au niveau d'une échancrure présentée par ledit élément de carrosserie (3), caractérisé en ce que le dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (7) et l'élément de carrosserie (3) comportent respectivement des moyens de maintien complémentaires coopérant pour maintenir un bord de l'échancrure contre le dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (7).
Patent FR-3069842-B1 (FR)
Title: Pedalier de velo
Inventor: LECOMTE GERARD
IPC: B62M1/26
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: Pédalier de vélo comportant un axe (1) muni de deux bras portant le ou les plateaux sur lesquels passe la chaîne (12) entraînant la roue arrière (13). L'un des deux bras porte une pédale, l'autre bras (2) est relié par une biellette (3) à un levier (4) pivotant autour d'un point fixe (411) et dont l'extrémité est munie d'une pédale (421).
Patent FR-3071943-B1 (FR)
Title: Controle d'acces a un service
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle, réalisé par un système de contrôle (SY), pour contrôler l'accès à un service (SR), comprenant : envoi d'une donnée de défi à un terminal (T1) ; réception d'un premier code MAC (MC1) généré par le terminal accompagné d'un identifiant du terminal et de droits d'accès (RG1) pour accéder au service ; dérivation d'une première clé mère cryptographique (OK_0) à partir d'une clé maîtresse cryptographique (CMK_0), de l'identifiant du terminal et des droits d'accès ; génération d'un deuxième code MAC à partir de la première donnée de défi et de la première clé mère cryptographique (OK_0); et gestion de l'accès du terminal au service à partir d'une comparaison des premier et deuxième codes MAC. L'invention vise également un procédé de traitement, mis en uvre par le terminal (T1), pour accéder au service (SR), ainsi que le système de contrôle (SY) et le terminal (T1) correspondant.
Patent FR-3073138-B1 (FR)
Title: Orthese reversible
Inventor: RICHARD DOMINIQUE
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-07-31
Abstract: Orthèse (1), caractérisée en ce qu'elle comprend une nappe (2) présentant (i) au moins un fourreau (8) présentant une ouverture (82) à l'une de ses extrémités, le fourreau (8) étant adapté pour recevoir une baleine (9) présentant une forme curviligne selon son axe longitudinal, (ii) au moins une première face extérieure (21a), (iii) au moins une deuxième face extérieure (21b), et (iv) au moins une boucle de serrage (7) adaptée pour être traversée par une sangle (5) de serrage fixée à la nappe (2). La nappe (2) présente des moyens de réversion de ladite au moins une boucle de serrage (7), pour que ladite au moins une boucle de serrage (7) puisse être positionnée alternativement en appui contre la première face extérieure (21a) ou contre la deuxième face extérieure (21b), et l'orthèse (1) présentant des moyens de positionnement et de blocage de la baleine (9) dans le fourreau (8).
Patent FR-3070134-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication d'au moins une piece en au moins un materiau ceramique et/ou metallique par la technique des procedes additifs
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: On construit, par conception assistée par ordinateur, un modèle informatique de la ou des pièces à fabriquer ; sur une plate-forme de construction, on forme ladite ou lesdites pièces à fabriquer, celles-ci étant à base d'une composition photodurcissable céramique ou métallique (CPCb ou CPMb). Selon l'invention, on prépare au moins une matière différente de ladite CPCb ou CPMb de base, qui est une matière organique sacrificielle (MOS) apte à être détruite par chauffage lors du déliantage ou une composition céramique ou métallique supplémentaire CPCs ou CPMs ; on forme des couches successives de CPCb ou CPMb que l'on fait à chaque fois durcir par irradiation selon le motif préalablement défini à partir du modèle pour ladite couche, les étapes suivantes étant conduites pour former des parties creuses de la pièce et/ou incorporer au moins une partie en une autre matière céramique ou métallique : formation par usinage d'au moins un évidement dans au moins une couche de CPCb ou CPMb durcie à partir de la surface supérieure de celle-ci ; dépôt dans ledit ou lesdits évidements d'une MOS ou CPCs ou CPMs pour le ou les remplir ;durcissement de la MOS ou CPCs ou CPMs placée dans ledit ou lesdits évidements pour obtenir une surface horizontale dure de même niveau que la couche de CPCb ou CPMb avoisinante,