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Patent FR-3097926-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple équipé d’un limiteur de couple
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant un limiteur de couple, ledit limiteur de couple comportant : - un élément d’entrée (4) ; - un élément de sortie (6); - un organe de pression (5) agencé pour presser axialement l’un parmi l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6) contre l’autre parmi l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6), le dispositif de transmission de couple comportant en outre un absorbeur dynamique de vibrations (9), ledit absorbeur dynamique de vibrations (9) comportant un disque de support (28) et une ou plusieurs masses d’inertie (29) montées de manière oscillante sur le disque de support (28), l’élément d’entrée (4) et l’élément de sortie (6) du limiteur de couple étant aptes à transmettre un couple par frottement au disque de support (28) sous l’action de l’organe de pression (5, 27), le disque de support (28) étant apte à tourner par rapport à l’élément d’entrée (4) et par rapport à l’élément de sortie (6) du limiteur de couple autour de l’axe de rotation X Figure à publier : 2
Patent FR-3098226-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à épaisseur variable
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-01
Abstract: Structure fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à épaisseur variable Une structure fibreuse de renfort de pièce en matériau composite tissée en une seule pièce par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de trame (202) et une pluralité de couches de fils de chaîne (201). La structure fibreuse comprend suivant une direction transversale (DT) : - des première et deuxième portions (210, 211) dans chacune desquelles toutes les couches de fils de chaîne (201) sont liées entre elles par des fils de trame (202) de la pluralité de couches de fils de trame, les première et deuxième portions formant respectivement des premier et deuxième bords longitudinaux de la structure fibreuse, et - une troisième portion (212) présente entre les première et deuxième portions (210, 211), la troisième portion comprenant une zone de déliaison (214) délimitant un logement (220) à l’intérieur de la structure fibreuse (200) s’étendant sur une distance déterminée suivant la direction longitudinale (DC) et suivant la direction transversale (DT). La zone de déliaison sépare une première peau (221) d’une deuxième peau (222), chacune des peaux comprenant une partie de couches de fils de chaîne liées entre elles par des fils de trame de la pluralité de fils de trame. Des torons (230, 231, 232) s’étendent dans le logement (220) suivant la direction longitudinale (DC), les torons ayant une taille supérieure ou égale à la taille des fils de chaîne (201) de la pluralité de couches de fils de chaîne de manière à conférer à la troisième portion (212) une épaisseur supérieure à l’épaisseur des première et deuxième portions. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098541-A1 (FR)
Title: Attache de tablier de volet
Inventor: RAMOS SEGOVIA GEOFFREY
IPC: E06B9/171
Filed: 2019-07-12
Abstract: Attache de tablier de volet roulant sur un tube d'enroulement T, ladite attache comprenant au moins trois maillons (10) dont au moins un maillon de fixation dudit tablier (10-1), au moins un maillon intermédiaire (10-2, 10-3, 10-4) et au moins un maillon d'accroche (10-5) sur ledit tube d'enroulement, ce maillon d'accroche (10-5) comportant deux langues (22-1, 22-2), symétriques par rapport à l'axe de symétrie S, et sur chacune desdites langues, une fenêtre horizontale (24-1, 24-2) et une fenêtre verticale (26-1, 26-2), ainsi qu'une lumière (28-1, 28-2), des moyens d'attache (14) sur ledit tube d'enroulement, comprenant une palette (38), montée de manière articulée par rapport au maillon d'accroche (10-5), portant des crochets (50-1, 50-2), ainsi que des moyens de verrouillage (16) des moyens d'attache (14), caractérisée en ce que les moyens de verrouillage (16) comprennent deux pièces de verrouillage (51-1, 51-2) de la palette (38), aptes à être déplacées en translation par rapport au maillon d'accroche (10-5) dans des rainures (32-1, 32-2) ménagées sur le maillon d'accroche (10-5), selon une première position de déverrouillage et une seconde position de verrouillage, et un guidage (46) réalisé sur ladite palette (38) apte à recevoir lesdites pièces de verrouillage (51-1, 51-2) dans la seconde position verrouillée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100725-A1 (FR)
Title: Kit de dosage proportionnel et d’épandage d’un mélange saturé d’hydroxyde de calcium.
Inventor: CHENAVAS NICOLAS
IPC: E01C19/17
Filed: 2019-09-17
Abstract: Kit de dosage proportionnel et d’épandage d’un mélange saturé d’hydroxyde de calcium.
    L’invention concerne un dispositif de pulvérisation de lait de chaux simplifié, peu onéreux et sans automatisme ni capteurs. Il peut s’intégrer sur tout type d’engin roulant ayant une cuve et, une vitesse d’avancement fixe.
    Il est constitué d’une cuve principale (1) et d’une cuve secondaire (2) où est stocké le lait de chaux. Elle contient un système de brassage que l’on branche sur une prise de courant 220V lors des phases d’inactivité. Une pompe à eau (3) envoie l’eau dans le doseur proportionnel (4) qui dose le lait de chaux proportionnellement au débit qu’il le traverse, le mélange est donc parfaitement dosé. Un système de rampe(s) (5), composé de buses (6), permet l’épandage de manière horizontale sur la surface à traiter.
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au traitement de surface extérieure par lait de chaux.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100853-A1 (FR)
Title: Structure cellulaire gonflable et article ainsi equipe
Inventor: SCHULLER DAVID
IPC: F41H1/02
Filed: 2019-09-18
Abstract: L'invention concerne notamment une structure cellulaire gonflable (1) d'absorption de chocs qui est constituée de deux feuilles (10,11) étanches soudées l'une à l'autre selon des lignes de soudure (100) qui délimitent des cellules gonflables (2), caractérisée par le fait que : - lesdites cellules gonflables (2) sont agencées selon au moins une matrice bidimensionnelle (MA) de n lignes (L1-L6) et m colonnes (C1-C6) de cellules (2), n et m étant des nombres entiers égaux ou différents, chacun supérieur ou égal à 2, ces cellules (2) étant non jointives ; - une cellule périphérique (2) de ladite matrice (MA) est raccordée à un embout de gonflage (4) ; - les cellules (2) de la ligne et/ou de la colonne à laquelle appartient ladite cellule périphérique (2) raccordée audit embout de gonflage (4) communiquent de proche en proche par un canal (3) de formant étranglement, tandis que chaque cellule restante (2) de ladite matrice (MA) est également raccordée à au moins une des cellules voisines (2) de la même ligne et/ou de la même colonne par un canal (3) de communication formant étranglement. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103554-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de vibrations avec élément de rétention à billes
Inventor: VAN EST JEROEN
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-02-04
Abstract: Dispositif de contrôle de vibrations (1) comportant : - une embase (7) ; - une vis d’accouplement (3) ; - une surface de contact (5) ; - les moyens de rétention de la vis d’accouplement (3) dans un orifice traversant (13) de l’embase, comportant au moins deux billes de rétention (9) élastiquement déformables comprimées chacune entre : un premier flanc de filet du filet de la vis d’accouplement (3) ; un deuxième flanc de filet, adjacent au premier flanc de filet, du filet de la vis d’accouplement (3) ; et la paroi interne de l’orifice traversant (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108297-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour assister un conducteur à la reprise en mode de conduite manuelle d’un véhicule autonome
Inventor: DIAZ EMMANUELLE
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-03-17
Abstract: Dispositif pour assister un conducteur (1) à la reprise en mode de conduite manuelle d’un véhicule autonome, comportant des moyens de guidage configurés pour guider la respiration du conducteur (1) à une fréquence respiratoire prédéterminée, de manière à atteindre un état de cohérence cardiaque.
    Figure  1
Patent FR-3108936-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine comprenant une pompe de lubrification
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F04C2/08
Filed: 2020-04-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : un premier rotor (13, 14), une pompe de lubrification (2), et un dispositif de blocage (3) comprenant : une partie rotor (34), et une partie stator (35), la partie rotor (34) et la partie stator (35) coopérant de sorte à : laisser libre une rotation du premier rotor (13, 14) dans un premier sens de rotation, et bloquer une rotation du premier rotor (13, 14) dans un second sens de rotation, opposé au premier sens de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109850-A1 (FR)
Title: Dispositif pour systeme electronique de controle de la pression des pneus d’un vehicule automobile
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant :- un moyen d’émission (31) pour communiquer avec de capteurs de pression de pneus ; - un moyen de réception (33) de signaux en provenance des capteurs ; - une entité électronique (35) configurée pour stocker et/ou traiter des informations véhiculées par les signaux émis par lesdits capteurs ; - un module de communication (40 ; 40a-c) ultra-haute fréquence configuré pour communiquer avec des tags radiofréquences.
Patent FR-3110639-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour une nacelle d’un turboreacteur a double flux d’aeronef
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: Inverseur de poussée (30) pour une nacelle d’un turboréacteur à double flux d’aéronef, cet inverseur de poussée ayant une forme générale annulaire autour d’un axe et comportant un cadre annulaire (34) de fixation de grilles de déviation (38), ce cadre (34) comprenant :     - une première paroi (52) tronconique évasée vers l’aval et comportant un bord périphérique amont (52a) configuré pour être fixé à un carter du turboréacteur, et un bord périphérique aval (52b) s’étendant dans le prolongement de la paroi et servant à la fixation des extrémités amont (38a) des grilles (38), et     - une seconde paroi annulaire (54) qui s’étend radialement vers l’extérieur depuis une face tronconique externe (52c) de ladite première paroi (52),      lesdites première et seconde parois (52, 54) étant réalisées d’une seule pièce et ladite seconde paroi (54) comportant des orifices (64) axiaux traversés par des actionneurs (44).     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3111086-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de distribution d’un mélange de gaz pour le dopage de plaquettes de silicium
Inventor: TODOROVA VANINA
IPC: B01F23/10
Filed: 2020-06-05
Abstract: Installation de distribution d’un mélange de gaz à une unité de dopage de plaquettes de silicium comprenant une source d’un gaz dopant (1), une source d’un gaz porteur (2), un dispositif mélangeur (3) relié au récipient de gaz dopant (1) et à la source de gaz porteur (2), un premier organe régulateur de débit (41) et un deuxième organe régulateur de débit (42) pour réguler les débits du gaz dopant (1) et du gaz porteur (2) vers le dispositif mélangeur (3), une unité de commande (5) pour commander les premier et deuxième organes régulateurs de débit (41, 42) de façon à ajuster la première consigne de débit (D1) et la deuxième consigne de débit (D2) selon des proportions déterminées en fonction d’au moins une teneur cible (C1, C2) du mélange en le gaz dopant (1) et/ou le gaz porteur (2), un réservoir tampon (7), une ligne de distribution (6) pour distribuer le mélange vers une unité de dopage (10) avec un débit de consommation (DC), au moins un capteur de mesure (8) pour mesurer une grandeur physique dont la variation est représentative d’une variation du débit de consommation (DC) et pour fournir un premier signal de mesure, l’unité de commande (5) étant reliée au capteur (8) et configurée pour élaborer un premier signal de commande à partir du premier signal de mesure, les organes régulateurs de débit (41, 42) étant configurés pour ajuster les première et deuxième consignes de débit (D1,D2) en réponse audit premier signal de commande.
Patent FR-3111756-A1 (FR)
Title: Dispositif amplificateur d'erreur
Inventor: LENZ KUNO
IPC: H03F1/34
Filed: 2020-06-17
Abstract: Dispositif amplificateur d'erreur La présente description concerne un dispositif (AMP) comprenant deux étages amplificateurs d'erreur (E1, E2) ayant leurs premières entrées (E_i1) connectées, leurs deuxièmes entrées (E_i2) connectées et leurs sorties (E_o) reliée à une sortie (AMP_o) du dispositif, chaque étage comprenant un amplificateur opérationnel (200) ; un circuit (202) de calibration de l'amplificateur ; un interrupteur (IT1) reliant une entrée (2001) de l'amplificateur à la première entrée (E_i1) ; un interrupteur (IT2) reliant une autre entrée (2002) de l'amplificateur à la deuxième entrée (E_i2) ; un interrupteur (IT3) reliant une sortie (2003) de l'amplificateur à la sortie (E_o) de l'étage ; un interrupteur (IT4) dont l'état fermé court-circuite les entrées de l'amplificateur ; et un interrupteur (IT5) reliant la sortie de l'amplificateur au circuit de calibration.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110845-A1 (FR)
Title: Composition pour teindre des fibres de keratine et son utilisation
Inventor: Ma Jingmiao
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-20
Abstract: Composition pour teindre des fibres de kératine et son utilisation
    La présente invention concerne un nécessaire de teinture comprenant : (A) une composition de teinture comprenant : (I) une composition de colorant comprenant au moins une (des) teinture (s) oxydative(s) ; et (II) une composition de révélateur (II) comprenant au moins un oxydant ; et (B) un composé pyrazolone (B).
    Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3113335-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage destiné à empêcher la mise à la terre d’un appareil de protection
Inventor: VERNEAU DANIEL
IPC: H01H9/28
Filed: 2020-08-10
Abstract: Dispositif de verrouillage (10) pour empêcher la mise à la terre d’un appareil de protection, le dispositif de verrouillage (10) comprenant un boitier (12) commandé par la présence d’une énergie sur une ligne électrique, le dispositif de verrouillage (10) étant alternativement dans :  - une position verrouillée, dans laquelle la mise à la terre ne peut pas être effectuée, et   - une position déverrouillée, dans laquelle la mise à la terre peut être effectuée,   le dispositif de verrouillage (10) comprenant un dispositif de désactivation (20) configuré pour déplacer le boitier (12) de sorte à activer ou désactiver le dispositif de verrouillage (20).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115730-A1 (FR)
Title: Système de dégivrage et désembuage latéral d’un véhicule automobile
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60H1/26
Filed: 2020-10-30
Abstract: Véhicule automobile comportant au moins un système de dégivrage et désembuage d’au moins des vitres latérales avant (V1, V2) du véhicule qui comprend un conduit central d’amenée d’air (1(1) comprenant au moins une sortie d’air (110, 120) disposée à proximité de la base intérieure du pare-brise et d’une surface convexe située à l’avant de la planche de bord, de sorte que l’air sortant de ladite au moins une sortie circule de la surface convexe vers le pare-brise pour suivre la face intérieure du pare-brise, et ledit système comprend au moins une ouverture avant latérale (410, 420) respectif d’un côté du véhicule, par où ledit air circulant peut entrer, ladite au moins une ouverture avant latérale étant connectée à un conduit latéral de guidage d’air (42), respectif dudit côté du véhicule, configuré pour amener ledit air vers la vitre latérale avant respective dudit côté du véhicule.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115916-A1 (FR)
Title: Système d’eclairage pour vehicule automobile a compression de donnees
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: H04N19/42
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention propose un système d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant au moins un module d’éclairage apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image, une unité de commande reliée par un canal de transmission de données à l’au moins un module d’éclairage et configurée pour générer une image de commande destinée audit module d’éclairage en fonction des caractéristiques optiques dudit module d’éclairage et d’une donnée de consigne. Le système est remarquable en ce que les données d’image sont compressés sur leur transit entre l’unité de commande et l’au moins un module d’éclairage.   (Fig. 1)
Patent FR-3116646-A1 (FR)
Title: Câble de puissance à filtre intégré
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H01B9/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un câble de puissance pour le transport d’énergie électrique, le câble comprenant :- au moins deux conducteurs électriques (12, 14) s’étendant principalement selon un axe de transport de l’énergie (16), un premier des conducteurs appelé conducteur externe (12) entourant un second des conducteurs appelé conducteur interne (14) le long de l’axe (16),- au moins un insert (18) disposé entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12), l’insert (18) s’étendant sur une partie seulement du câble (10) le long de l’axe (16), l’insert (18) introduisant une première impédance entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12) de valeur différente d’une seconde impédance entre le conducteur interne (14) et le conducteur externe (12) hors de la partie du câble (10) où s’étend l’insert (18). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118283-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la durée de vie volumique des porteurs de charge d'un substrat et dispositif associé
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: H01L31/04
Filed: 2020-12-18
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE LA DURÉE DE VIE VOLUMIQUE DES PORTEURS DE CHARGE D'UN SUBSTRAT ET DISPOSITIF ASSOCIÉ
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination (100) de la durée de vie volumique des porteurs de charge () d'un substrat échantillon (1) passivé au moyen de structures de passivation, comprenant :
    une étape de caractérisation (110) d'une vitesse de recombinaison () associée aux structures de passivation à partir d’un substrat témoin (2) passivé au moyen des structures de passivation et présentant une durée de vie volumique des porteurs de charge () connue ;une étape de mesure (122) de la durée de vie effective des porteurs de charges () du substrat échantillon (1) ;une étape de détermination (123) de la durée de vie volumique des porteurs de charges () du substrat échantillon (1) à partir de la durée de vie effective des porteurs de charges () et de la vitesse de recombinaison () associée aux structures de passivation.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118593-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une zone interne d’une turbomachine
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: B23P6/00
Filed: 2021-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’une zone (18) interne d’une turbomachine, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes :- insérer un endoscope et un premier outillage (10) dans un orifice périphérique d’endoscopie (9) de la turbomachine, ledit premier outillage (10) comportant des moyens d’injection (14, 15) d’une pâte de brasage ou d’une poudre métallique, ledit premier outillage (10) comportant une tête d’extrémité (12) comportant une buse d’injection appartenant aux moyens d’injection (14, 15) de la pâte de brasage ou de la poudre métallique (19),- disposer ladite tête (12) en regard d’une zone interne (18) à réparer de la turbomachine,- injecter de la pâte de brasage ou de la poudre métallique (19) dans la zone interne (18) à réparer,- retirer le premier outillage (10) dudit orifice périphérique (9),- insérer un second outillage comportant des moyens de cuisson comprenant une source d’émission de chaleur, - cuire ladite pâte de brasage ou ladite poudre métallique (19) à l’aide de la source de chaleur,  - retirer le second outillage dudit orifice périphérique (9) de la turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°2
Patent FR-3122903-A1 (FR)
Title: Carter inter-compresseur pour turbomachine à porte hybride d'un système de décharge d'air
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02K3/075
Filed: 2021-05-11
Abstract: Un carter inter-compresseur (40) pour turbomachine comprend une virole (54) délimitant extérieurement un tronçon de veine annulaire (PV), et un système de décharge d’air comprenant des orifices (60) formés dans la virole pour raccorder le tronçon de veine annulaire avec un passage d’évacuation d’air (61), et une porte VBV (62) montée pivotante selon un axe de pivotement (64) de manière à être déplaçable entre une position de fermeture, dans laquelle la porte VBV ferme un orifice (60), et une position d’ouverture, dans laquelle la porte VBV permet une circulation d’air au travers de l’orifice. L’axe de pivotement est agencé entre un bord amont (66) et un bord aval (68) de l’orifice à une distance des bords amont et aval telle que, dans la position d’ouverture, la porte VBV permet une circulation d’air au travers d’une portion amont (60A) de l’orifice et au travers d’une portion aval (60B) de l’orifice.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123064-A1 (FR)
Title: Générateur électrique à hydrogène comportant un dispositif de stockage et de fourniture d’hydrogène amélioré
Inventor: CHAIX JEAN-EDMOND
IPC: C01B3/08
Filed: 2021-05-19
Abstract: L’invention porte sur un générateur électrique à hydrogène, comportant :
    un moteur à hydrogène (10) ;un dispositif de stockage et de fourniture d’hydrogène (20), lequel comporte :un électrolyte (E) liquide aqueux adapté à oxyder une couche (22) d’un métal M en phase solide ;la couche (22) du métal M en phase solide ;une enceinte principale (21) ;un dispositif de commande (30), adapté à assurer un déplacement relatif entre l’électrolyte (E) et la couche (22) de métal M de manière à pouvoir présenter les deux configurations suivantes :une configuration de retrait dans laquelle il y a une séparation entre l’électrolyte (E) et la couche (22) de métal M ; etune configuration de contact dans laquelle il y a contact entre l’électrolyte (E) et la couche (22) de métal M dans l’enceinte principale.
    Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3112188-A1 (FR)
Title: Clip pour un élément allongé
Inventor: RODRIGUES PHILIPPE
IPC: F16L3/137
Filed: 2021-06-14
Abstract: Clip (10) pour un élément allongé, par exemple un câble (2), ayant une partie renflée, le clip (10) comprenant : une première partie (12A) et une deuxième partie (12B) qui définissent une boucle agencée pour entourer l'élément allongé, dans lequel la première partie (12A) est attachée de manière articulée à la deuxième partie (12B) au niveau d'une charnière, et les première (12A) et deuxième (12B) parties comprennent des éléments de clip correspondants (26A, 26B) pour la fixation des première (12A) et deuxième (12B) parties l’une à l’autre, et dans lequel les première (12A) et/ou deuxième (12B) parties comprennent en outre une patte (16) agencée de sorte que, en utilisation, la patte (16) s’engage avec l'élément allongé et coopère avec la partie renflée pour empêcher le déplacement du clip (10) axialement le long de l’élément allongé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1