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Patent WO-2011080017-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution de l'énergie électrique disponible dans un véhicule et procede correspondant
Inventor: NGUYEN HOANG-GIANG
IPC: H02J1/14
Filed: 2010-11-26
Abstract: Dispositif de distribution de l'énergie électrique disponible à bord d'un véhicule automobile, à une pluralité de modules de pilotage (21, 22, 31, 32) destinés au fonctionnement des organes (41, 42) embarqués dans ledit véhicule, ledit fonctionnement de chacun des organes (41, 42) étant corrélé à un degré de criticité lié à la sécurité dudit véhicule, ledit dispositif comprenant au moins : - un module de traitement (10) de l'énergie électrique, apte à générer au moins une tension adaptée à l'alimentation des modules de pilotage (21, 22, 31, 32); et - un commutateur de puissance (91, 92) programmable, apte à relier au moins un module de pilotage (21, 22, 31, 32) au module de traitement en fonction (10) au moins de la situation de vie du véhicule et du degré de criticité du fonctionnement de l'organe (41, 42) associé audit module de pilotage (21, 22, 31, 32) dans ladite situation de vie du véhicule.
Patent WO-2011073356-A3 (WO)
Title: Utilisation d'une composition cosmétique comprenant au moins un polymère élastomère filmogène pour traiter la transpiration humaine
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/87
Filed: 2010-12-16
Abstract: Cette invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu acceptable sur le plan cosmétique, un ou plusieurs polymères élastomères filmogènes non ioniques, anioniques, amphotères ou cationiques, ladite composition cosmétique étant capable de donner, après séchage dudit ou desdits polymères élastomères, à température ambiante et à une humidité relative de 55 %, un matériau ayant un profil mécanique défini par au moins : a) un degré d'allongement à la rupture (ε) supérieur ou égal à 150 %, b) une reprise de forme instantanée (R1) supérieure ou égale à 75 % après un allongement de 150 %, c) une reprise de forme à 300 secondes (R 300s ) supérieure à 80 %, après un allongement de 150 %.
Patent WO-2012065719-A3 (WO)
Inventor: ARESTOV VICTOR
IPC: H02M3/155
Filed: 2011-11-15
Abstract: Ensemble circuit permettant de faire fonctionner une charge électrique avec une tension pulsée, qui comporte une alimentation en tension à laquelle est connecté le consommateur électrique, ainsi qu'un interrupteur pouvant être commandé et qui est monté en circuit avec l'alimentation en tension et le consommateur électrique de telle sorte qu'il est en mesure d'interrompre le flux de courant, un élément accumulateur d'énergie électrique, en particulier un condensateur, étant monté en parallèle avec l'interrupteur pouvant être commandé et la charge électrique.
Patent WO-2011095448-A3 (WO)
Inventor: GIROUD NELLY
IPC: H01M50/553
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne un nouvel emballage souple ou rigide d'accumulateur électrochimique (A). II est réalisé à partir d'au moins une feuille en polyarylethercetone (PAEK), notamment en polyétheréthercétone (PEEK™). Selon un mode de réalisation préféré, une feuille (6.1, 6.2, 6.3, 61) en polyarylethercetone (PAEK) intègre dans son épaisseur au moins un plot métallique (40, 50) constituant l'un des pôles de l' accumulateur. L'application principale visée est l'emballage d'accumulateurs lithium-ion.
Patent WO-2011107614-A3 (WO)
Title: Méthode d'évaluation du potentiel sensibilisant et/ou irritant d'un composé test
Inventor: GROUX HERVE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'évaluation du potentiel sensibilisant et/ou irritant d'un composé test et à une trousse pour la mise en œuvre de ladite méthode.
Patent WO-2011083182-A3 (WO)
Title: Inhibiteurs d'argile pour l'industrie du forage
Inventor: MERLI LUIGI
IPC: C09K8/035
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à empêcher l'hydratation d'argiles dans des opérations de forage, qui comprend l'utilisation d'un fluide de forage à base aqueuse contenant entre environ 0,02 et environ 5 % en poids de bis-hexaméthylène-triamine, sels de bis- hexaméthylène-triamine ou de leurs mélanges.
Patent WO-2012028469-A3 (WO)
Title: Appareil de froid, en particulier appareil de froid électroménager
Inventor: LAIBLE KARL-FRIEDRICH
IPC: F25D21/14
Filed: 2011-08-18
Abstract: L'invention concerne un appareil de froid, en particulier un appareil de froid électroménager, qui comprend un corps d'appareil délimitant un compartiment de réfrigération, un élément support (7) sur lequel est fixé un compresseur (5) monté dans le circuit de réfrigérant, ainsi qu'au moins un bac d'évaporation (23, 24) destiné à collecter l'eau de condensation se formant dans le compartiment de réfrigération. Selon l'invention, pour constituer le bac d'évaporation, l'élément support (7) du compresseur (5) présente un fond de cuve (23) et des parois latérales (24) périphériques s'étendant vers le haut latéralement.
Patent WO-2013097946-A3 (WO)
Title: Réseau de mesure adaptatif auto-activable et procédé d'enregistrement de signaux électromagnétiques faibles
Inventor: PABST MICHAEL J
IPC: G01W1/16
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne des systèmes de mesure électromagnétiques destinés à la météorologie et permettant de détecter et d'analyser des signaux sphériques. Le but de l'invention est de créer un réseau de mesure qui rende observable la génération, le développement et le déplacement de processus de décharge par rapport au réseau de mesure à couverture intégrale. Selon la revendication 1, un sous-réseau (SN) est sous-jacent à un réseau de base (BN); des capteurs (SSN) sont répartis dans les cellules du sous-réseau (SN) à une plus courte distance dans un rapport entre 1:8 et 1:12, de préférence 1:10; les capteurs (SBN) en mode d'attente du réseau de base (BN) peuvent être activés lors de la réception de signaux de salve sphériques parvenant dans un laps de temps réglable et entreprennent un prétraitement pour obtenir des motifs d'événement; et la centrale (Z) met en fonction les capteurs (SSN) du sous-réseau (SN) pour offrir à l'observateur une résolution plus fine. L'invention concerne les systèmes de mesure électromagnétiques destinés notamment à la météorologie.
Patent WO-2013034366-A3 (WO)
Title: Composition
Inventor: SAKURAI MASATOSHI
IPC: A61Q5/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: L'invention concerne une composition de traitement capillaire à plusieurs phases, qui comprend : - une phase huileuse ; - une phase solide comprenant un polymère de silicone qui est une pâte ou un élastomère et qui est solide à température et pression ambiantes, et - une phase aqueuse, chaque phase étant non miscible avec les autres phases et le polymère étant choisi parmi les polymères réticulés modifiés avec de la polyglycérine, les polymères réticulés modifiés avec un polyéther, les polymères réticulés co-modifiés avec un polyéther/alkyle, les polymères réticulés co-modifiés avec de la polyglycérine/alkyle, les polymères croisés de diméthicone/vinyl-diméthicone, les polymères croisés de diméthicone/phénylvinyl-diméthicone, les polymères croisés de vinyl-diméthicone/lauryl-diméthicone, les polymères croisés de diméthicone, les polymères croisés d'alkyle en C30-45-cétéaryl-diméthicone et les polymères croisés de cétéaryl-diméthicone.
Patent WO-2014029466-A3 (WO)
Title: Vorrichtung und verfahren zum messen der anpresskraft der bremsbeläge an bremsscheiben von schienenfahrzeugen
Inventor: RÖSCH WOLFGANG
IPC: F16D65/092
Filed: 2013-08-02
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung (1), mit der die von Bremszangeneinheiten scheibengebremster Radsätze von Schienenfahrzeugen aufgebrachte Anpresskraft der Bremsbeläge auf den Bremsscheiben im eingebauten Zustand der Bremszangeneinheiten während einer Instandhaltungs-, Kontroll- oder Wartungsarbeit an dem Schienenfahrzeug gemessen werden kann. Die Vorrichtung (1) umfasst eine Trägerplatte (2), die in Kontur und Befestigungsmöglichkeit ähnlich oder identisch zu dem Bremsbelag ist und die deshalb anstelle des Bremsbelages am Bremsbelaghalter befestigt werden kann. Die Trägerplatte (2) enthält eine oder mehrere Kraftmesssensoren (3) zum Messen der Anpresskräfte. Über das an den Kraftmesssensoren (3) angebrachte und nach außen geführte Kabel (4) wird der Messwert der Anpresskraft einer Ablese-, Auswerte- und Speichereinheit (6) zugeführt.
Patent WO-2013160257-A3 (WO)
Title: Dyeing process using a mixture obtained from an aerosol device comprising a liquid fatty alcohol and surfactants
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/04
Filed: 2013-04-22
Abstract: The present invention relates to a process for dyeing keratin fibres in which a mixture is applied to the fibres, this mixture being obtained from: • a dye composition comprising at least one oxidation dye precursor, and • an oxidizing composition comprising at least one chemical oxidizing agent, • at least one of the compositions being dispensed from a pressurized container, • the mixture of the two compositions comprising : (i) at least one C 8 -C 30  fatty alcohol that is liquid at room temperature and at atmospheric pressure, (ii) at least one amphoteric or zwitterionic surfactant, (iii) at least a compound chosen from non ionic surfactant comprising a lipophilic part comprising a saturated or unsaturated, linear or branched C 16  or C 18  hydrocarbon-based chain and a hydrophilic part comprising at least 20 mol of ethylene oxide, unsaturated C 8 -C 40  fatty acid, in acid or salified form, and mixture thereof, and also to a device suitable for performing this process.
Patent WO-2015040155-A3 (WO)
Title: Production d'hydrocarbures
Inventor: DAWSON MATTHEW
IPC: E21B43/17
Filed: 2014-09-19
Abstract: Cette invention concerne un procédé et un appareil pour la production d'hydrocarbures à partir d'une formation souterraine. Un premier puits est foré dans la formation, ledit premier puits étant divisé par un matériau isolant en au moins une première et une seconde zone, la première zone étant sensiblement isolée de la seconde. Un second puits est également foré dans la formation, ledit second puits étant divisé par un matériau isolant en au moins une première et une seconde zone, la première zone étant sensiblement isolée de la seconde. Une première fracture est créée dans la formation, la première fracture s'étendant sensiblement entre les premières zones du premier et du second puits. Une seconde fracture est également créée dans la formation, la seconde fracture s'étendant sensiblement entre les secondes zones du premier et du second puits. Un fluide est ensuite injecté dans la formation depuis la première zone dans le premier puits, et les hydrocarbures sont produits dans la seconde zone du second puits.
Patent WO-2017025642-A3 (WO)
Inventor: BRAY MARK EDGAR
IPC: G06K17/00
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne une unité de capteur permettant de surveiller l'utilisation d'un article, l'unité comprenant un microphone et un détecteur de proximité monté sur une unité portable ainsi qu'une étiquette détectable montée sur l'article à surveiller. L'unité portable comprend également : une mémoire permettant de stocker des données recueillies jusqu'à ce qu'elles soient transférées ; une horloge permettant d'horodater les données ; des communications à courte portée, telles que Bluetooth LE, permettant le transfert des données à une station de base domestique ; un dispositif de commande permettant de trier une activité ; et une alimentation électrique telle qu'une batterie. Généralement, le dispositif de commande est dans un mode veille avec réveil occasionnel pour vérifier la proximité de l'article. Lorsque la présence de l'article est détectée, l'unité de capteur se réveille complètement afin de démarrer l'enregistrement pendant une durée fixe. L'unité de capteur vérifie périodiquement ses communications de courte portée afin de déterminer la proximité de la station de base domestique. Lorsqu'elle est dans la plage, elle transfère les enregistrements à la station de base domestique.
Patent WO-2018138140-A3 (WO)
Title: Application de données de mesure à un modèle oculaire pour optimiser des lunettes
Inventor: TRUMM STEPHAN
IPC: G02C7/02
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un logiciel correspondant pour le calcul (optimisation) et la fabrication d'un verre de lunettes à l'aide d'un modèle oculaire partiellement individuel. Dans une approche de l'invention, un procédé comprend les étapes suivantes : produire des données de réfraction individuelles de l'au moins un œil du porteur de lunettes; déterminer un modèle oculaire individuel dans lequel au moins les paramètres de forme d'une surface avant (18) de la cornée d'un modèle oculaire (12); de distance cornée-verre; de verre du modèle oculaire; et de distance rétine-verre; sont déterminés sur la base de valeurs de mesure individuelles pour l'œil du porteur de lunettes et/ou de valeurs standard et/ou sur la base des données de réfraction individuelles fournies de telle sorte que le modèle oculaire (12) possède les données de réfraction individuelles fournies. Au moins la détermination de la distance rétine-verre s est effectué par calcul.
Patent WO-2022223793-A3 (WO)
Inventor: CLAASE GARETH
IPC: E06B3/28
Filed: 2022-04-22
Abstract: L'invention porte sur un système et un ensemble d'habillage de fenêtre destiné à être fixé adjacent à un côté face à la pièce d'un élément de vitrage monté dans un évidement de montage formé par un châssis de fenêtre, le système d'habillage de fenêtre comprenant : un panneau, un cadre d'espacement entourant au moins partiellement la périphérie du panneau, le panneau étant fixé sur celui-ci, et un moyen de fixation compatible enveloppant le cadre d'espacement, une mise en prise amovible entre le moyen de fixation compatible et au moins une partie du cadre de fenêtre fixe le panneau du système d'habillage de fenêtre à un espacement (G) éloigné du côté face à la pièce de l'élément de vitrage.
Patent WO-2012007623-A3 (WO)
Title: Système de libération contrôlée activé par des oligonucléotides
Inventor: CLIMENT TEROL ESTELA
IPC: B82Y5/00
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un nouveau système pour la libération contrôlée, de préférence de substances actives ou de détection, en réponse à la présence d'oligonucléotides comme stimulus spécifique. Par ailleurs, on a élaboré une préparation de systèmes contenant le système de libération contrôlée susmentionné, conjointement avec une méthode pour la détermination de séquences d'acides nucléiques spécifiques dans des solutions aqueuses.
Patent WO-2007077396-A3 (WO)
Title: Chaussure ventilee
Inventor: GRIMMEISEN THEODORE
IPC: A43B7/08
Filed: 2007-01-05
Abstract: La chaussure comporte dans la semelle d'usure (2) un canal longitudinal (6) communiquant avec l'extérieur par des perçages latéraux (8) et comporte dans la semelle de confort (9) des canaux transversaux (10) pour communiquer directement avec le canal longitudinal et conduire l'air de ce canal vers la périphérie de la semelle de confort.
Patent WO-2008043911-A3 (WO)
Title: Dendritic chelated compounds, methods for making the same and pharmaceutical compositions containing the same
Inventor: FELDER-FLESCH DELPHINE
IPC: C07F13/00
Filed: 2007-10-09
Abstract: The invention relates to dendritic chelated compounds, to methods for producing the same and to pharmaceutical compositions containing the same. The dendritic chelated complexes of the present invention have the following formula (I): [[MC]-E n -[D] m -X 1p1 X 2p2 X 3p3  X 4p4 ] z 
 -  z B +  (I), where m is a magnetic or scintigraphic marker, C is a chelating agent of the marker M, E is a spacer, n = 0 or 1, D is compound capable of forming a dendritic structure, m is an integer equal to 1 or 2 or 4, X 1  is a group increasing the complex lipophily, p1 is an integer from 0 to 12, X 2  is a group increasing the complex specificity for a particular organ, p2 is an integer equal to 1 or 2 or 4, X 3  is a group having a therapeutic activity, p3 is an integer equal to 0, 1, 2 or 4, X 4  is a CH 3  group, p4 is an integer from 0 to 12, B is a counter-ion, z is an integer equal to 0, 1, 2, 3 or 4. The invention can be used in the field of pharmacy, more precisely in medical imaging.
Patent WO-2009071754-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur thermique
Inventor: LEROUX SAMUEL
IPC: F02M25/07
Filed: 2008-09-11
Abstract: Le dispositif de recirculation des gaz d'échappement comporte : - un conduit de recyclage (13) adapté à être relié par l'une de ses extrémités au conduit d'échappement (5) d'un moteur (1) et par l'autre de ses extrémités au conduit d'admission (3) dudit moteur pour réinjecter des gaz d'échappement dans le conduit d'admission (3); - un échangeur de chaleur (16) disposé sur le trajet du conduit de recyclage (13) pour le refroidissement des gaz recyclés; en aval de l'échangeur de chaleur (16), un embranchement de déviation (17) apte à être relié à un conduit de déviation (19).
Patent WO-2013001250-A3 (WO)
Title: Composition cosmétique comprenant une huile fonctionnalisée et un solvant et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q3/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un mélange de - au moins une huile fonctionnalisée uréïdopyrimidone, portant un groupe de jonction comprenant au moins un motif de formule (I) ou (II) : - au moins un solvant de formule (I) : dans laquelle : - R' 1  désigne H ou un radical alkyle linéaire en C 1 -C 20  ou ramifié en C 3 -C 20 ; - R' 2  désigne un radical alkyle linéaire en C1-C20 ou ramifié en C3-C20 pouvant contenir un cycle en C 5 -C 6 ; un radical cycloalkyle en C 5 -C 6  éventuellement substitué par un ou deux radicaux méthyle; le radical phényle, le radical benzyle ou le radical phénétyle; - R' 3  et R' 4  désignent H ou un radical alkyle linéaire en C 1 -C 12  ou ramifié en C 3 -C 12 . L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique utilisant la¬ dite composition.
Patent WO-2007036715-A3 (WO)
Title: Composes exerçant une activite au niveau du recepteur m1 et leurs utilisations en medecine
Inventor: BUDZIK BRIAN
IPC: A61K31/4184
Filed: 2006-09-27
Abstract: Composés exerçant une activité au niveau du récepteur M1, et leurs utilisations en médecine. On décrit des composés de formule (I), y compris leurs sels et solvates. R4 est fluoro, R5 peut être hydrogène, halogène, cyano alkyle C1-6, alkyle C1-6 substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, alcoxy C1-6  et alcoxy C1-6 substitué par un ou plusieurs atomes de fluor et R6 peut être halogène, cyano, alkyle C1-6  et alkyle C1-6 substitué par un ou plusieurs atomes de fluor,cycloalkyle C3-6, cycloalkyle C3-6 substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, alcoxy C1-6, alcoxy C1-6 substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, et Q est hydrogène ou alkyle C1-6. Ces composés sont censés être utiles en thérapie, par exemple pour le traitement de troubles psychotiques et de déficience cognitive.
Patent WO-2007071984-A3 (WO)
Title: Procede et systeme d'execution d'un traitement par lots
Inventor: PEEKE CAROLINE
IPC: G06Q40/00
Filed: 2006-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant l'exécution de traitements par lots, tel qu'un traitement par lots quotidien, dans un environnement de traitement par lots. Le procédé selon l'invention consiste : à lancer un traitement par lots de comptes après une heure de caisse, entre un premier jour ouvré et un second jour ouvré ; à sélectionner les comptes un par un, et à les traiter en leur appliquant une pluralité de fonctions de traitement par lots sans interruption pendant une courte période de temps ; et à retarder toute transaction ou demande de renseignements nécessitant d'accéder à un compte et intervenant durant le traitement par lots, pendant une courte période de temps nécessaire au traitement du compte demandé. Ainsi, le procédé selon l'invention permet d'exécuter des transactions et des demandes de renseignements sur la base de données principale même lorsque que le traitement par lots nocturne est en cours d'exécution, et garantit que les transactions et demandes de renseignements lancées après l'heure de caisse soient traitées avec les données de compte mises à jour.
Patent WO-2007135450-A3 (WO)
Title: Systèmes de traitement de données d'image
Inventor: LINDOP JOEL EDWARD
IPC: G01S15/89
Filed: 2007-03-28
Abstract: L'invention concerne généralement des procédés, des appareils et un code de programme informatique destinés à traiter des données capturées de systèmes d'imagerie, notamment de systèmes d'imagerie à écho d'impulsion, par exemple des systèmes d'imagerie ultrasonores, de manière à déterminer des données de déformation pour un objet imagé. Cette invention a pour objet un procédé de traitement d'au moins certaines données d'image unidimensionnelles capturées par une technique d'imagerie pour déterminer les données de déformation définissant une déformation unidimensionnelle dans un objet imagé. Ce procédé consiste à entrer des premier et second ensembles des données d'image correspondant aux différentes déformations de l'objet imagé et comprenant chacun des données de signal d'imagerie pour un signal d'imagerie provenant dudit objet qui englobent au moins des données de phase de signal, et à déterminer, pour au moins un point dudit premier ensemble, un déplacement correspondant pour ledit point dans ledit second ensemble de données d'image afin de fournir lesdites données de déformation. La détermination du déplacement consiste à initialiser une valeur du déplacement pour générer une valeur actuelle initiale pour ce déplacement, à déterminer une valeur adaptée pour ledit déplacement afin de produire le déplacement correspondant. Cette détermination d'une valeur adaptée consiste à déterminer une moyenne de différences dans une phase de signal entre des positions correspondantes desdits premier et second ensembles de données d'image, ces positions étant déterminées par la valeur actuelle du déplacement, et à utiliser la moyenne pour déterminer la valeur de déplacement adaptée.
Patent WO-2008087384-A3 (WO)
Inventor: BARKSHIRE IAN RICHARD
IPC: H01J37/252
Filed: 2008-01-14
Abstract: A charged particle analyser (1) comprises a first non-imaging electrostatic lens (8, 9) for receiving charged particles having divergent, trajectories and for converting the said trajectories into substantially parallel trajectories. At least one planar filter (10) is provided for receiving the charged particles having the substantially parallel trajectories and 'for filtering the charged particles in accordance with their respective energies. A second non- imaging electrostatic lens (11) receives the energy filtered charged particles and selectively modifies their trajectories as a function of their energies. A charged particle detector (12) then receives the charged particles in accordance with their selectively modified trajectories.
Patent WO-2012120314-A3 (WO)
Title: Appareil
Inventor: GREENMAN JOHN
IPC: H01M8/16
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente invention a trait à un agencement de piles à combustible microbiennes, lesquelles piles à combustible microbiennes sont en communication à flux discontinu, à des procédés permettant de faire fonctionner ledit agencement, à des procédés de production d'hydrogène et de production électrique utilisant ledit agencement, à un digesteur destiné à être utilisé dans l'agencement et à des procédés permettant d'augmenter la puissance de sortie provenant de l'agencement.
Patent WO-2014001823-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil pour déterminer des caractéristiques de fibre optique
Inventor: MCCLEAN IAN PETER
IPC: G01M11/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un système d'amplificateur optique permettant de déterminer un paramètre d'une fibre optique, conçu pour amplifier un signal optique se propageant dans celle-ci, lequel système comprend : au moins un système de source de lumière à pompe d'amplificateur conçu pour transmettre de la lumière à plusieurs longueurs d'onde dans la fibre optique; un récepteur conçu pour recevoir la lumière qui s'est propagée dans une partie au moins de la fibre optique; et un processeur conçu pour déterminer le paramètre de la fibre optique en fonction de la lumière reçue.