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Patent FR-2996298-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: DA SILVA PATRICK
IPC: F28D9/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau (3) d'échange de chaleur entre un premier et un second fluide A, L, et un carter (5) à l'intérieur duquel ledit faisceau (3) est logé, ledit échangeur comprenant en outre au moins un collecteur (7) assujetti audit carter (5), ledit collecteur (7) étant configuré pour guider ledit premier fluide A entre ledit faisceau (3) et une entrée ou une sortie dudit échangeur. Selon l'invention, ledit collecteur (7) est configuré pour former une butée de positionnement (9) du faisceau (3) d'échange de chaleur dans le carter (5) à l'assemblage dudit collecteur (7) audit carter (5).
Patent FR-2996781-A1 (FR)
Title: Saturateur permettant l'injection d'un gaz dans un liquide
Inventor: JUNG VINCENT
IPC: B01F3/04
Filed: 2012-10-12
Abstract: La présente invention concerne un saturateur (1) permettant l'injection d'un gaz dans un liquide, comprenant un corps (2) dans lequel circule un flux de liquide depuis, en amont, au moins un orifice d'entrée (3) vers au moins un orifice de sortie (4) situé en aval, ledit corps (2) comportant au moins un dispositif d'injection de gaz (5) en amont et dans l'axe (7) d'un noyau central (6) de dispersion dudit gaz au sein dudit liquide. Ledit saturateur (1) est caractérisé en ce que le dispositif d'injection de gaz (5) est situé à une distance du noyau central (6) suffisamment réduite pour éviter que ledit gaz emprunte des chemins préférentiels entre le dispositif d'injection de gaz (5) et le noyau central (6).
Patent FR-2992680-A1 (FR)
Title: Tourillon de turbomachine comportant une couronne de recuperation d'un flux d'huile de lubrification avec une pluralite d'orifices
Inventor: BOUILLER PHILIPPE
IPC: F01D25/08
Filed: 2012-11-08
Abstract: Un tourillon (7) adapté pour être entraîné en rotation dans un carter d'une turbomachine, notamment pour aéronef, le tourillon (7) comportant : - un corps principal circonférentiel (70) comprenant une pluralité d'orifices de ventilation (71) adaptés pour permettre la circulation d'une pluralité de flux d'air axiaux (F) d'amont en aval dans la turbomachine, deux orifices de ventilation consécutifs (71) étant reliés par un segment de liaison (72), et - une couronne circonférentielle (8) de récupération d'un flux d'huile de lubrification (H) solidaire du corps principal et radialement intérieure auxdits orifices de ventilation (71), la couronne de récupération (8) comportant une pluralité d'orifices radiaux d'évacuation (81) pour permettre l'évacuation d'une pluralité de flux d'huile radiaux (H) vers l'extérieur, chaque orifice d'évacuation (81) étant aligné radialement avec un segment de liaison (72) du corps principal de manière à permettre que chaque flux d'huile (H) soit évacué entre les flux d'air (F).
Patent FR-3000643-A1 (FR)
Title: Pastille de sauce, piece de viande comprenant une pastille de sauce et procede de mise en oeuvre dans une preparation bouchere
Inventor: ARNOULT MICKAEL
IPC: A23L13/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: La pastille de sauce comprend entre 4 à 10% en poids de protéines dont 2 à 5% en poids de gélatine, 1 à 3% en poids de fibres, moins de 10% en poids de lipides. La pastille de sauce présente un point de fusion compris entre 23 et 35°C, préférentiellement entre 27 et 35°C. Une pièce de viande peut être formée comprenant la pastille de sauce. Lee centre (3) de la pastille (1) correspond substantiellement au centre (4) de la pièce de viande (2). Le rapport entre l'épaisseur (5) de la pastille (1) et l'épaisseur (6) de la pièce de viande (2) est compris entre 30 et 36%. Le rapport entre le diamètre (7) de la pastille (1) et le diamètre (8) de la pièce de viande (2) est compris entre 58 et 65%.
Patent FR-3013448-A1 (FR)
Title: Dispositif d'asservissement mecanique du protocole du rabattement de la fermeture d'un contenant, sur la validation par un test de controle entre la valeur du chargement mis en entreposage et la valeur d'un chargement de test programmee d'avance et son procede
Inventor: BABLY CLAUDE FRANCIS
IPC: G01G9/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Le dispositif de l'invention est un concept de rangement, permettant l'entreposage hermétique sous des conditions de respect de valeurs de chargements de test, programmées d'avance, et le dispositif s'appui sur un principe qui consiste à asservir mécaniquement le rabattement de la fermeture du réceptacle, par butée, sans modification de la cinématique de son mouvement habituel, le dispositif pour cela développe, un coussin gonflable raccordé à un système de pistons, et une colonne de liquide dans une des chambres de piston, qui est le piston central, et le piston émergent, par l'extérieur porte un écrou, dans le quel arrive une tige filetée, cette tige filetée porte à son extrémité supérieure une butée, et est en contact ponctuel libre par son extrémité inférieure avec une pièce de suspension, la pièce de suspension entraine un curseur devant une réglette graduée ; et lorsqu'on veut charger le coussin, il faut avant, régler la charge à ne pas dépasser, cela se fait sur l'engrènement de la tige filetée dans l'écrou, le curseur descend sur la réglette, de Okg, sur une valeur donnée ; puis on ouvre la valve et on charge en plaçant le chargement sur le coussin, et lorsqu'on charge, le curseur prend cette fois- ci, le parcourt inverse, vers la graduation Okg, et s'arrête devant la graduation qui donne la valeur du chargement effectué : on a alors deux situations possibles, ou le curseur est sur Okg, ou en dessous de 0kg, alors, la tige filetée ne peut faire butée, ou bien le curseur est au dessus de Okg, et la tige filetée devient butée.
Patent FR-3014511-A1 (FR)
Title: Pivot dematerialise virtuel a guidage lineaire curviligne
Inventor: PLEYBER MARC
IPC: F16C11/04
Filed: 2013-12-09
Abstract: Le pivot à guidage linéaire curviligne (PGLC) est un pivot mécanique qui autorise la présence sur son axe d'un objet, d'un faisceau lumineux ou d'une source de chaleur. Le PGLC est composé d'une unité de guidage linéaire en arc de cercle (1), et d'un moyen de fixation au support (2) d'un côté, et à l'objet qu'il fait tourner (3) de l'autre, de galets (4) profilés en « U » coulissant sur des arbres en acier(5) encastrés dans une pièce en aluminium (6) en arc de cercle. Ce pivot devient un pivot glissant à guidage linéaire curviligne s'il est associé à un guidage linéaire rectiligne parallèle, une rotule à guidage linéaire curviligne s'il est associé à un autre pivot orthogonal. Il permet de placer l'axe du pivot de direction des véhicules au centre du moyeu de la roue sans déport au sol. Il libère de l'espace pour la transmission de puissance. Il est compatible avec une suspension.
Patent FR-3001533-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un modele d'un systeme thermodynamique
Inventor: BONNE FRANCOIS
IPC: F25B9/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: Procédé de détermination d'un modèle d'un système thermodynamique, en particulier thermohydraulique, notamment d'un système de cryoréfrigérateur, comprenant une décomposition du système en sous-systèmes ayant chacun des conditions aux limites, caractérisé en ce que: - des conditions aux limites de sortie, respectivement d'entrée, d'un sous-système sont reliées à des conditions aux limites d'entrée, respectivement de sortie, d'un sous-système voisin, les conditions aux limites portent au moins sur une quantité de fluide par unité de temps et sur un couple de grandeurs physiques définissant l'état thermodynamique du fluide.
Patent FR-3001407-A1 (FR)
Title: Cutting device for cutting elongate piece into successive sections, has cutting body mounted on support block carried by assembly driven in rotation around fixed axis, so that cutting action is generated by turn of assembly
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: B26D1/10
Filed: 2013-01-30
Abstract: The device has a cutting station (1) including a cutting element (110) at which an elongate piece (P) longitudinally and continuously winds the body. The body moves according to winding direction (D) of the piece based on direction transverse to the winding direction. The cutting body is mounted on a support block (11) carried by an assembly (12) driven in rotation around a fixed axis (A), so that cutting action is generated by turn of the assembly. The block is mounted to move in rotation on the assembly around an axis (A2) eccentric with respect to the fixed axis.
Patent FR-3003477-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide contenant des matieres organiques, naturelles ou synthetiques, en particulier dans une filiere d'eau potable
Inventor: HINAUT BERNARD
IPC: B01J20/20
Filed: 2013-03-25
Abstract: Procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d'eau, contenant des matières organiques naturelles ou synthétiques, par passage d'un flux ascendant de fluide à travers un lit (2) de charbon actif, selon lequel : le charbon actif est sous forme de grains dont la taille effective est comprise entre 0,3 et 1,5 mm ; au moins une phase de filtration/adsorption est prévue au cours de laquelle la vitesse du fluide est suffisamment faible pour ne pas provoquer d'expansion sensible du lit de charbon actif qui assure à la fois une filtration et une adsorption des matières contenues dans le fluide ; et au moins une phase d'expansion est prévue, au cours de laquelle le fluide circule à une vitesse suffisamment forte pour provoquer une expansion sensible du lit de charbon actif qui subit alors un lavage par le fluide.
Patent FR-2994398-A1 (FR)
Title: Composition de soudure sans plomb pour verre
Inventor: JEONG HAE WON
IPC: B23K35/24
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de soudure sans plomb pour verre. La composition de soudure sans plomb pour verre contient de l'indium, du zinc et de l'étain. La quantité d'indium (In) est d'environ 30,0 % en poids à environ 60,0 % en poids. La quantité de zinc (Zn) est d'environ 0,01 % en poids à environ 11,0 % en poids. Le reste est de l'étain (Sn).
Patent FR-2991269-A1 (FR)
Title: Dispositif de lame d'essuyage et balai d'essuie-glace ainsi realise
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-05-30
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins un rail élastique (12) et une unité de lame d'essuyage (20). Le rail élastique (12) à au moins une première griffe de fixation (14) pour fixer l'unité de lame d'essuyage (20).
Patent FR-3007865-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'acces a un ensemble de ressources d'un systeme informatique en nuage
Inventor: QIAN XIANGJUN
IPC: H04L29/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Ce procédé de contrôle d'accès à un ensemble de ressources d'un système informatique en nuage (1) comporte : - une étape (E10) pour définir de façon centralisée une politique de contrôle d'accès à haut niveau (HLP) pour ledit nuage ; - une étape (E20) de traduction de ladite politique (HLP) en une pluralité de politiques de contrôle d'accès de bas niveau (LLPi), chacune étant définie pour un domaine de contrôle d'accès (DACi) apte à contrôler l'accès à au moins une desdites ressources; - une étape (E30, E52) de distribution d'au moins une politique de contrôle d'accès de bas niveau (LLPi) au domaine de contrôle d'accès (DACi) pour laquelle elle a été définie ; - une étape (E40, E54) de génération d'un ensemble (RULi) de règles traduisant ladite politique de contrôle d'accès de bas niveau (LLPi), lesdites règles étant interprétables par ledit domaine (DACi) ; et - sur réception (E50) d'une requête d'accès à une ressource, une étape (E60) de contrôle d'accès à ladite ressource par le domaine d'accès (DACi) contrôlant l'accès à ladite ressource.
Patent FR-3008145-A1 (FR)
Title: Pompe a vide primaire seche
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04F5/54
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention concerne une pompe à vide primaire sèche comportant un clapet à passage traversant (10 ; 15) agencé dans la canalisation de refoulement (9), ledit clapet à passage traversant (10) étant mobile entre une position de fermeture dans laquelle ledit clapet à passage traversant (10 ; 15) est en contact avec un siège d'une embouchure (12) de la canalisation de refoulement (9), et une position d'ouverture dans laquelle ledit clapet à passage traversant est déplacé à l'écart de l'embouchure (12) de la canalisation de refoulement (9), la pompe à vide comportant un dispositif d'injection de gaz moteur (13) configuré pour injecter un gaz moteur à l'entrée (11a) du passage à effet Venturi (11).
Patent FR-3009336-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif de turbomachine muni d'une virole labyrinthe cmc
Inventor: GROLEAU CLAIRE
IPC: F04D29/02
Filed: 2013-08-05
Abstract: Ensemble rotatif de turbomachine, du type turbine ou compresseur, comprenant au moins des premier et deuxième étages rotoriques (10a, 10b) successifs, et une première virole (50), reliant les premier et deuxième étages rotoriques (10a, 10b). Selon l'invention, la première virole (50) comprend essentiellement un matériau composite à matrice céramique, et la première virole (50) est connectée au premier étage rotorique (10a) par l'intermédiaire d'au moins une première liaison souple (25, 51) configurée pour permettre un déplacement relatif radial donné entre la première virole (50) et le premier étage rotorique (10a).
Patent FR-3012660-A1 (FR)
Title: Harnais electrique haute temperature
Inventor: BERTON JOEL YVAN MARCEL ROBERT
IPC: H01B7/29
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un harnais électrique (10) pour moteur d'avion, comprenant au moins un élément conducteur électrique (1) ; une structure tubulaire métallique de protection entourant ledit au moins un élément conducteur électrique ; un matériau électriquement isolant (2), disposé entre la structure tubulaire métallique et ledit au moins un conducteur électrique. La structure tubulaire métallique comporte un tube interne (3) en un premier matériau métallique et un tube externe (4) en un second matériau métallique, le deuxième matériau ayant une conductivité électrique au moins cinquante fois supérieure à celle du premier matériau. De préférence, le tube externe est recouvert d'une couche de protection (5) contre l'oxydation. L'invention concerne aussi un moteur d'avion comprenant un tel harnais.
Patent FR-2997327-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un piston avec un dispositif d'etancheite ainsi que le piston correspondant
Inventor: HAEUSSER BERND
IPC: B23P15/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de réalisation d'un piston (7) d'un dispositif d'étanchéité comportant au moins un joint d'étanchéité (9) et un piston (7), déplaçable par rapport au joint (9) et il est appliqué de manière étanche par une région de surface superficielle (11) contre le joint (9). La région de surface superficielle (11) est usinée tout d'abord par enlèvement de copeaux pour former des poches de lubrifiant (12) et ensuite on fait fondre la couche limite (13) de la région de surface usinée (11).
Patent FR-3012831-A1 (FR)
Title: Elements poutre et plancher pour batiments avec tiges de bambou
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E04C3/14
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention a trait à un élément constructif de type poutre (7) ou plancher comportant une tige de bambou (5), deux plaques (3) et au moins un tirant (4) disposé entre lesdites deux plaques (3) de sorte à les empêcher de s'éloigner l'une de l'autre, et en ce que ladite tige de bambou (5) est cintrée, et ses deux extrémités s'appuient chacune sur l'une des deux plaques (3). L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel élément constructif.
Patent FR-3018010-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de moteur et paliers magnetiques et procede de fabrication
Inventor: CARRASCO EDUARDO
IPC: H02K5/20
Filed: 2014-02-21
Abstract: Un ensemble modulaire de moteur et paliers magnétiques, comprend un carter de positionnement (1) comprenant une surface plane de référence (17), une surface cylindrique externe de référence (15), une partie centrale munie, sur une face externe, de canaux (11) de circulation de liquide de refroidissement, et des parties intermédiaires munies d'ouvertures d'entrée (18) et de sortie (19) de fluide gazeux; un rotor (4) présentant une surface cylindrique interne de référence (41) et une surface plane de référence (42); un moteur électrique (6); des paliers magnétiques radiaux (7, 8); une butée axiale (3); et des paliers mécaniques auxiliaires (91, 92). L'ensemble modulaire peut ensuite être incorporé dans un carter principal (150) par simple coulissement et peut être raccordé directement à une unité fonctionnelle (250) sans reprise des réglages des paliers magnétiques (3, 7, 8).
Patent FR-3018635-A1 (FR)
Title: Amelioration de la conductivite ionique d'electrolyte a base de sels de lithium d'imidazolate
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un électrolyte à base de sels d'imidazolate de lithium et l'utilisation de solvants nitriles ou dinitriles pour l'augmentation de la conductivité ionique d'électrolyte à base de sels d'imidazolate de lithium. Elle a également pour objet l'utilisation de la composition électrolytique dans les batteries Li-ion.
Patent FR-3020663-A1 (FR)
Title: Amenagement de la tuyere de sortie d'une torche a plasma immerge dediee au traitement de dechets
Inventor: BARONNET JEAN-MARIE
IPC: H05H1/34
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'injection et de refroidissement, destiné à équiper une torche à plasma, une torche à plasma ainsi équipée et une installation de traitement d'une solution liquide comprenant une telle torche à plasma. La présente invention concerne également un procédé de traitement d'une solution liquide par injection dans un plasma généré par une telle torche à plasma et immergé dans une solution liquide distincte.
Patent FR-3005574-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un n-acyl-hydroxyacide amine neutre ou un sel de celui-ci
Inventor: TEZUKA YOKO
IPC: A61P19/10
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne de façon générale une composition, qui est adaptée pour un produit non parfumé ou légèrement parfumé en supprimant 'odeur d'un N-acyl-hydroxyacide aminé neutre ou un sel de celui-ci. La présente invention concerne plus particulièrement une composition comprenant (A) un N-acyl-hydroxyacide aminé neutre ou un sel de celui-ci et (B) un antioxydant.
Patent FR-3023581-A1 (FR)
Title: Montage d'aubes en peripherie d'un disque de turbomachine
Inventor: CONGRATEL SEBASTIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'aubes (10) en périphérie d'un disque (12) de turbomachine, le disque (12) comprenant des alvéoles s'étendant en alternance avec des dents, les aubes (10) comprenant respectivement : - des pieds devant être insérées dans les alvéoles, - des talons (26), et - des pales (24) reliant les pieds aux talons. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes consistant à : (a) positionner les aubes (10) de manière à ce que le pied de chaque aube soit en regard axial d'une des alvéoles du disque, (b) fournir un outil de montage (50) comprenant un embout (40) de forme en partie complémentaire au talon (26) d'une des aubes, (c) faire coopérer l'embout (40) de l'outil de montage (50) avec le talon (26) de l'aube, (d) faire pivoter le talon (26) de l'aube par un mouvement de rotation (54) de l'outil de montage (50), et (e) insérer axialement le pied de l'aube dans l'alvéole du disque
Patent FR-3024864-A1 (FR)
Title: Structure permettant de fixer des composants sur le berceau moteur sans prolonges d'un vehicule
Inventor: TALLET FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention porte sur une structure permettant de fixer des composants sur le berceau moteur (1) sans prolonges d'un véhicule. Cette structure, nouvelle, est constituée d'un profilé (10), rigide, sensiblement en forme générale d'équerre, qui comporte une interface de fixation (20) du profilé (10) sur le berceau moteur (1), une première interface de fixation (21) et une seconde interface de fixation (22) pour fixer respectivement un premier composant (31 A, 31 B) et un second composant (32) prévus respectivement dans le voisinage de l'extrémité de l'une et de l'autre des deux branches (11, 12) de l'équerre formant le profilé (10).
Patent FR-3026903-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de transfert d'energie ameliore
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5) de gestion de transfert d'énergie comportant une première borne (M) destinée à être reliée à une masse électrique, une deuxième borne (P1) destinée à être reliée à un premier stockeur (3) d'énergie électrique, une troisième borne (P2) destinée à être reliée à au moins un consommateur électrique, une quatrième borne (P3) destinée à être reliée à un deuxième stockeur (6) d'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comprend un premier interrupteur principal (51) relié d'une part à la deuxième borne (P1) et d'autre part à la troisième borne (P2), un deuxième interrupteur principal (53) relié d'une part à la quatrième borne (P3) et d'autre part à la troisième borne (P2), le premier interrupteur principal (51) comportant une première diode (51c) dont la cathode est reliée à la troisième borne (P2), le deuxième interrupteur principal (53) comportant une deuxième diode (53b) dont la cathode est reliée à la troisième borne (P2).
Patent FR-3029470-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/36
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (1) comprenant une structure de siège mobile (2) ancrée sur une partie fixe (3) du véhicule, dans lequel la structure de siège mobile présente un dispositif d'arrêt de charge (211, 212) et est agencée de manière à pouvoir pivoter par rapport à ladite partie fixe du véhicule entre une première position d'assise et une seconde position d'escamotage et caractérisé en ce qu'en première position d'assise le dispositif d'arrêt de charge est agencé pour empêcher une charge de passer devant le siège, et en ce que qu'un pivotement de la première position d'assise vers la seconde position d'escamotage déplace le dispositif d'arrêt de charge vers l'avant du véhicule de sorte à empêcher une charge d'impacter un tableau de bord (7).
Patent FR-3030995-A1 (FR)
Title: Source de lumiere electroluminescente a parametre de luminance ajuste ou ajustable en luminance et procede d'ajustement d'un parametre de luminance de la source de lumiere electroluminescente
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention a pour objet une source de lumière électroluminescente à paramètre de luminance ajusté ou ajustable ((I, L), (V,L), ...) caractérisé en ce que : - ladite source comporte un ensemble de segments (Si), chaque segment comprenant au moins un élément discret électroluminescent présentant une surface d'émission ; - au moins une partie desdits segments présente des surfaces d'émission différentes ; - ladite source comprenant des moyens de commande d'au moins une partie desdits segments de surfaces d'émission différentes. L'invention a aussi pour objet un procédé d'ajustement d'un paramètre de luminance d'une source de lumière électroluminescente selon l'invention.