baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084004-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element moulant comprenant un moyen d'eventation
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-07-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de réalisation d'un élément moulant (1) destiné à être assemblé dans un moule pour le moulage d'un pneumatique, ledit élément moulant (1) comprenant une surface de moulage (2), une surface externe (3), des moyens d'éventation (4) comprenant une première partie (5) de largeur comprise entre 0,03mm et 0,07mm et de profondeur P1 inférieure ou égale à 3mm, ladite première partie débouchant sur la surface de moulage (2) et une deuxième partie (6) en communication avec la première partie (5) et débouchant sur la surface externe (3), ledit procédé comprenant les étapes suivantes:     i) une première étape pour la réalisation de la deuxième partie (6) dans l'élément de moulage ;     ii) une seconde étape pour la réalisation par laser de la première partie (5) dans l'élément de moulage.
Patent FR-3087454-B1 (FR)
Title: Appareil de defroissage a la vapeur
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F87/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Appareil de repassage et/ou défroissage à la vapeur comportant une poignée (2) reliée à une tête (3) d'émission de vapeur comportant une face de traitement (30A) destinée à venir verticalement en regard d'un vêtement à défroisser et comprenant au moins un orifice (31) de sortie de vapeur, la tête (3) d'émission de vapeur comportant un corps chauffant (6) comprenant une chambre de vaporisation instantanée et une résistance électrique (62) régulée au moyen d'un thermostat pour maintenir la température de la chambre de vaporisation (60) autour d'une température de consigne, l'appareil comportant une pompe (5) électrique pour injecter du liquide dans la chambre de vaporisation (60), caractérisé en ce que la pompe (5) est pilotée par un circuit de commande qui reçoit l'information relative à l'état d'alimentation de la résistance électrique (62) par le thermostat et en ce que le circuit de commande modifie les conditions de fonctionnement de la pompe (5) en fonction de l'état d'alimentation de la résistance électrique (62), la pompe (5) fonctionnant selon un premier débit lorsque la résistance électrique (62) est alimentée en courant et selon un deuxième débit lorsque la résistance électrique (62) n'est pas alimentée en courant, le deuxième débit étant plus faible que le premier débit.
Patent FR-3091743-B1 (FR)
Title: Tréteau pliant
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: F16M11/24
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: Tréteau pliant comportant quatre tiges (1a, 1b, 2a, 2b) formant quatre jambes les tiges étant reliées deux à deux par un de leurs sommets au moyen d’une plaquette charnière (41, 42) pour former une première (1a, 1b ) et une seconde (2a, 2b) paires de tiges compas, chaque jambe de la première paires de tiges compas étant reliée à une jambe de la seconde paire de tiges compas à distance des sommets munis des plaquettes charnières par une liaison rotative rotule (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092787-B1 (FR)
Title: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel Un procédé de réparation d'une pièce en matériau composite (10) comprenant : - la réalisation d’une portion évidée (30) par retrait du matériau composite au niveau d’une zone endommagée (20), - la réalisation de rainures (110, 120) s’étendant sur les deux faces (11, 12) de la pièce (10) à partir des bords (32, 34) de la portion évidée, - la réalisation d’une pluralité d’orifices (130) dans l’épaisseur de la pièce débouchant dans les rainures, - le tissage tridimensionnel de préforme fibreuses de pièce de comblement (40, 50) comprenant une portion centrale (41, 51) ayant une forme correspondant à la forme de la portion évidée et une pluralité de faisceaux fibreux (420, 450) s’étendant depuis la portion centrale (41, 51), - le placement des préformes de comblement (40, 50) respectivement sur l’une et l’autre face de la pièce (10) avec les faisceaux fibreux présents dans les rainures présentes sur les faces de la pièce et dans les orifices de la pluralité d’orifices (130) de manière à ce que les faisceaux fibreux débouchent dans les rainures présentes sur la face opposé de la pièce, - l’imprégnation des préformes fibreuses de comblement (40, 50) avec une résine précurseur d’une matrice, - la transformation de la résine en matrice afin d’obtenir une pièce de comblement en matériau composite (60) comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 7B.
Patent FR-3094407-B1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’une turbomachine avec gestion des saturations de commande
Inventor: RASLAIN TYPHAINE
IPC: F02C9/48
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé et système de commande d’une turbomachine avec gestion des saturations de commande Procédé de commande d’une première, d’une deuxième et d’une troisième variables d’une turbomachine en fonction d’une première, d’une deuxième et d’une troisième grandeurs de commande d’une turbomachine pouvant chacune être saturée en fonction des paramètres de fonctionnement de la turbomachine. Le procédé comprend une première correction multivariable (120) délivrant une première valeur pour les trois grandeurs de commande, une sélection (130) de la première grandeur de commande à délivrer en fonction d’une valeur minimale, d’une valeur maximale et de la valeur déterminée par la première correction, une seconde correction multivariable (140) délivrant une seconde valeur pour les deuxième et troisième grandeurs de commande, et une sélection (150) des valeurs des deuxième et troisième grandeurs de commande à délivrer en les valeurs déterminées lors de la première correction et celles déterminées lors de la seconde correction. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3095673-B1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Un dispositif (70) d’inversion de poussée à grille pour une turbomachine (1) d’un aéronef, comprenant une grille (80) d’inversion de poussée et un caisson (71), la grille (80) comportant des premières cavités (84), et le caisson (71) comprenant une ouverture (76) définissant un logement (75) dans lequel ladite grille (80) peut être insérée selon une première direction (DA), et le caisson (71) et ladite grille (80) étant en translation relative l’un par rapport à l’autre dans la première direction (DA) entre une première position du dispositif (70) dans laquelle la grille (80) est entièrement disposée dans le logement (75) et une seconde position du dispositif (70) dans laquelle ladite grille (80) est au moins en partie hors dudit logement (75). Le caisson (71) comprend un panneau de traitement acoustique (74) comportant des secondes cavités (744) s’étendant dans un second plan parallèle au premier plan, chaque première cavité (84) étant en regard d’une seconde cavité (744) lorsque le dispositif (70) est dans la première position pour former une cellule de traitement acoustique (710). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096169-B1 (FR)
Title: Tête de logement pour un instrument, comprenant une pièce mobile
Inventor: ESCOFFIER CÉDRIC
IPC: G01T1/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Une tête (5) de logement d’un instrument comprend une première pièce (6) et une deuxième pièce (7) qui est mobile par rapport à la première pièce (6). La première pièce (6) est configurée pour être solidaire d’un mât de support (22). La deuxième pièce (7) comprend une lumière (73) débouchant sur l’extérieur de la tête (5) et dans un logement pour l’instrument. Le logement est situé à l’intérieur de la tête (5). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096452-B1 (FR)
Title: Ensemble de capteur de débit massique et procédé de fabrication d’un ensemble de capteur de débit massique
Inventor: DOERR ANDREAS
IPC: G01F1/76
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un ensemble de capteur de débit massique (10) pour un régulateur de débit massique ou un débitmètre massique présente un capteur de débit massique (22) qui comprend un tube capillaire (28) retenu par un premier support d’angle (24) et un deuxième support d’angle (26) réalisés séparément l’un de l’autre. Le tube capillaire (28) comprend un tronçon capteur (34) qui se trouve entre les deux supports d’angle (24, 26), et les deux supports d’angle (24, 26) présentant chacun une rainure arquée (88, 90) dans laquelle le tube capillaire (28) est partiellement reçu. Un procédé de fabrication d’un ensemble de capteur de débit massique (10) est en outre décrit.  Figure 1
Patent FR-3100811-B1 (FR)
Title: Copolymères d’éthylène et de 1,3-diène fonctionnels
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, lequel copolymère porte une fonction silanol ou alcoxysilane, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Un tel copolymère améliore le compromis entre le taux d’éthylène dans le polymère, sa cristallinité et la rigidité d’une composition de caoutchouc le contenant.
Patent FR-3106753-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique aqueuse comprenant deux tensioactifs et un diol
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-11-25
Abstract: Composition cosmétique aqueuse comprenant deux tensioactifs et un diol La présente demande se rapporte à une composition cosmétique comprenant :  a) une phase aqueuse,  b) au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines,  c) au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates, et d) de 0,5 à 2,5% en poids d’au moins un diol à chaîne hydrocarbonée en C3-C6, sur le poids total de la composition.  Elle se rapporte également à un procédé de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition.  Figure : aucune
Patent FR-3108658-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement et turbomachine comprenant un tel rotor
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F01D25/12
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-07-28
Abstract: Rotor de turbine (25) comprenant au moins une aube montée sur un disque de rotor (25a) et un élément de rotor (26) disposé en amont et solidaire en rotation dudit disque de rotor (25a), l’élément de rotor (26) comprenant au moins un orifice de ventilation (26c) pour la ventilation de ladite aube, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un dispositif de régulation du débit d’air (30) monté dans l’élément de rotor (26) et associé à un orifice de ventilation (26c) configuré pour se déplacer progressivement au moins radialement dans une cavité correspondante (26d) entre une position d’obturation de l’orifice de ventilation (26c) associé et une position d’ouverture dudit orifice (26c) en fonction du régime de rotation du rotor.   Figure pour l’abrégé : Fig 4B
Patent FR-3110153-B1 (FR)
Title: Distributeur de Plateaux
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/02
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un distributeur de plateaux (9) à partir d’une pile de ces derniers, comportant un manipulateur apte à prendre en charge le plateau supérieur de la pile et à le transporter jusqu’à un support (8) de réception écarté de la pile au moyen d’un organe (5) de préhension, dans lequel le manipulateur comporte un bras horizontal (4) mobile le long d’une direction verticale entre une position haute et une pluralité de positions basses correspondant, chacune, à l’altitude sur la pile de chaque plateau (9) à prélever, l’organe de préhension (5) étant monté mobile le long du bras (4) entre deux positions, l’une à l’aplomb de la pile de plateaux (6) et l’autre à l’aplomb dudit support (8) de réception, ledit support (8) étant solidaire du bras mobile (4) susdit.   Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3111322-B1 (FR)
Title: Support de calculateur embarqué de véhicule
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: Support de calculateur, à souder sur un soubassement (100) de véhicule automobile, de préférence électrique, pour former un support d'un calculateur embarqué du véhicule, comprenant :- une plaque nervurée (10),- des moyens de fixation par vissage du calculateur sur le support de calculateur,caractérisé en ce que le support de calculateur comprend une traverse (30) agencée pour être fixée sur le soubassement (100) selon une direction transversale du véhicule, et dans lequel la plaque nervurée (10) est soudée sur la traverse (30).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113665-B1 (FR)
Title: Installation de contrôle d’accès
Inventor: TOURET OLIVIER
IPC: B66B21/10
Filed: 2020-09-01
Granted: 2023-08-18
Abstract: Installation de contrôle d’accès, comprenant un bâti (1), un trottoir roulant (7) qui s’étend entre deux murs (2) du bâti depuis une entrée (3.1) jusqu’à une sortie (3.2) de l’installation, un lecteur d’un document (10) monté sur le bâti 1 au voisinage de l’entrée (3.1) de l’installation, un dispositif de capture biométrique (11, 12) monté sur le bâti 1 à une distance prédéterminée (d2) de la sortie (3.2) de l’installation, et une unité électronique de traitement (13) reliée au lecteur de document (10) et au dispositif de capture biométrique (11, 12) et agencée pour comparer des données biométriques de référence contenues dans le document et des caractéristiques biométriques fournies par le dispositif de capture biométrique (11, 12) pour en vérifier la correspondance, la distance prédéterminée étant suffisante pour que l’unité électronique de traitement (13) réalise l’opération de vérification avant que l’usager concerné atteigne la sortie (3.2) de l’installation compte tenu d’une vitesse du trottoir roulant (7).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3113864-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un changement de localisation des roues d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/00
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d’un changement de localisation des roues (16a, 16b, 16c, 16d) d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule comportant au moins une unité centrale (12) de calcul, et deux unités roue (14a, 14b, 14c, 14d) qui comprennent chacune un ensemble électronique de capteurs et qui sont montées chacune sur une desdites roues (16a, 16b, 16c, 16d), le procédé comportant une étape de supervision au cours de laquelle un premier motif représentatif de la localisation de l’unité roue (14a, 14b, 14c, 14d) est établi, à l’arrêt du véhicule, et une étape d’évaluation au cours de laquelle une éventuelle première variation de chaque premier motif (M1) est mesurée pour estimer si la localisation de la roue a changé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113855-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée
Inventor: JEUNESSE STEEVE
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :   - formation d’un empilement (60) comprenant : une première (62) et une deuxième (64) nappes de base ; et un écarteur (18) disposé entre lesdites première et deuxième nappes de base ; la première nappe comportant des fibres céramiques et au moins un premier polymère thermofusible ;   - chauffage et compression de l’empilement (60) de sorte à faire fondre le premier polymère thermofusible.  L’empilement comporte en outre une nappe (66) de renfort, disposée entre la première nappe de base (62) et l’écarteur (18), ladite nappe de renfort comprenant des fibres unidirectionnelles, sensiblement parallèles entre elles, et au moins un deuxième polymère thermofusible.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114698-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique à ressort de verrouillage
Inventor: LORD STEVEN
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur électrique, pouvant être enfiché à un connecteur électrique conjugué selon une direction d’enfichage, ainsi qu’à un assemblage, comprenant un ressort de compression (16) et un boîtier monobloc (12) comprenant un logement (34) dimensionné pour recevoir le ressort de compression (16). Le connecteur électrique comprend en outre un élément d’assurance de position (18) du connecteur, dit « CPA », avec une tête (44) configurée pour être agencée dans le logement (34) et la tête (44) est insérée à travers une première extrémité (42) du ressort de compression (16). Lors de l’enfichage, la première extrémité (42) du ressort de compression (16) exerce une contrainte seulement sur l’élément d’assurance de position (18) du connecteur, l’élément d’assurance de position (18) exerçant une contrainte sur le boîtier monobloc (12), et une deuxième extrémité (56) du ressort de compression (16), opposée à la première extrémité (42) selon l’axe longitudinal du ressort (A), exerce une contrainte seulement sur le logement (34) du boîtier monobloc (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2164735-B1 (FR)
IPC: C08F20/02
Filed: 1972-12-20
Granted: 1977-04-15
Abstract: 1412290 Divinyl ether-maleic anhydride copolymers HERCULES Inc 20 Dec 1972 [22 Dec 1971] 58929/72 Heading C3P [Also in Division A5] A solid cyclic copolymer of divinyl ether and maleic anhydride having recurring units of formula and in the form of a composition having a range of molecular weights, the copolymers in the composition having a number average molecular weight of from 5000 to 30,000 and a ratio from 1.0 to 3.0 when determined by gel permeation chromatography carried out on the methyl ester derivative of the copolymer may be prepared by selectively treating the copolymers to discriminate between lower and higher molecular weight copolymers and thereby select the number of units in the copolymer molecules and conducting the selection to provide a product having the required number average molecular weight and ratio. The selective treatment may be (i) fractionating a copolymer composition having a range of molecular weights and selecting appropriate fractions, (ii) degrading copolymers having non-selected molecular weights or (iii) controlling the formation of the copolymers to have molecular weights such that the product lies within the selected limits. In Examples 1 and 9, polymers of particular molecular weights are prepared by sand column fractionation or by direct solution polymerization of maleic anhydride and divinyl ether in tetrahydrofuran while irradiating with a sunlamp.
Patent FR-2206200-B1 (FR)
IPC: B60C9/06
Filed: 1973-11-12
Granted: 1976-10-01
Abstract: A pneumatic safety tire for motorcycles, which includes a pair of elastic reinforcing layers disposed along the carcass plies of the tire, so as to extend from the proximity of tire beads to tire inner surface under the tread rubber. The Shore A hardness of the reinforcing layer is 45 or more, so that the safety tire can run at a high-speed even after puncture, while providing excellent handling characteristics under normal conditions.
Patent FR-2334988-B1 (FR)
IPC: G04B19/253
Filed: 1976-11-19
Granted: 1980-07-18
Abstract: The watch according to the present invention includes time-indicating means, time-setting means operable to set the time-indicating means, a setting shaft which is axially movable to first and second positions and arranged to be operatively connected to the time-setting means in the first position. Also included in the watch are rotatable calendar-indicating means provided with a circular series of teeth, a calendar-correcting pinion non-rotatably mounted on the setting shaft, a calendar-correcting shaft, which extends chordally at an angle to the setting shaft and has first and second end portions, first and second pinions non-rotatably mounted on the calendar-correcting shaft on the first and second end portions thereof, respectively.
Patent FR-2400868-B1 (FR)
IPC: A47C7/14
Filed: 1978-08-24
Granted: 1983-02-04
Abstract: A working chair comprising a seat member and a back member, each of which is pivotable about a horizontal shaft mounted in an underframe so that the seat and back members are individually adjustable, and a releasable locking means for fixing of the seat and back members in a set position. The locking means comprises a number of locking plates of which a first number of plates is fixed to the underframe at a distance behind the pivot axes of the seat and back members, and a second number of plates is fixed to the back member. The locking plates co-operate with a clamping unit mounted on the underside of the seat member and comprising clamping members for clamping the locking plates therebetween by spring action. Said spring action may be neutralized by means of a manually actuatable handle.
Patent FR-2445483-B1 (FR)
IPC: E21F17/16
Filed: 1978-12-28
Granted: 1981-07-24
Abstract: A liquefied gas such as propane is stored in underground galleries wherein there is a gaseous phase above a liquid phase and at the bottom, water in a sunk draining trap. The storage is worked, i.e., gas is introduced or extracted through tubes extending into the lower part of the liquefied gas. In case of emergency, failure or damage to the implements, the stored product is isolated. The water level is raised for covering the lower end of the tubes and water is allowed to rise up in the tubes until the pressures are in balance.
Patent FR-2465591-B1 (FR)
IPC: B32B17/10
Filed: 1979-09-21
Granted: 1983-02-18
Abstract: 1. Method of making safety glasses of small dimensions, notably lenses for spectacles, provided with a sheet (22) for protection against splinters, by pressing and optionally heating, of the protective sheet, which may be provided with an adhesive layer, against the glasses, in which a plurality of glasses (35) arranged side-by-side on a common support plate (13) are covered simultaneously with a protective sheet (22) of about the size of the support plate, and the covered glasses are separated from the remaining part of the protective sheet, characterised in that the protective sheet (22) is cut to the exact shape of the glasses during the pressing operation, at the end of the operation of applying the sheet (22) on to the glasses (35), and before final assembly using pressure and optionally heat.
Patent FR-2608355-B1 (FR)
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H05K7/20
Filed: 1986-12-16
Granted: 1989-02-24
Abstract: The invention consists in improving the cooling of the static power supplies housed in a cabinet (10). The electronic subracks comprise a plurality of plug-in modules on a fixed connection frame (64) above a fan-cooling unit (36). The latter comprises at least one fan having two discharge ports (52, 58) generating two internal paths F1, F2 of cooling air, one being directed towards the modules and the other towards the control transformer (32) of the inverter. Application : static non-interrupted power supply.