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Patent WO-2013037442-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de traitement d'emballages par application d'équipements
Inventor: SCHACH MARTIN
IPC: B41J3/407
Filed: 2012-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'emballages (3) par application de caractéristiques d'équipement ou d'équipements sur les emballages (3), en particulier sur des bouteilles ou des contenants similaires. Au moins une étiquette partielle (2.2) détachable pourvue d'un équipement additionnel ou d'un équipement partiel respectivement en plus d'au moins un équipement principal (2.1) et présentant une adhérence inférieure à l'adhérence de l'équipement principal (2.1) sur l'emballage (3) respectif est appliquée sur les emballages (3). L'étiquette partielle (2.2) respective est disposée sur une zone de l'équipement principal (2.1) et occupe une partie de la zone superficielle de l'équipement principal (2.1). Une fois appliquée sur un emballage (3), au moins l'étiquette partielle (2.2) respective est imprimée au moyen d'un procédé d'impression numérique, de préférence multicolore, en particulier au moyen d'un procédé d'impression numérique à jet d'encre.
Patent WO-2012093174-A1 (WO)
Title: Dérivés de 1-(azo-hétérocyclique à 6 chaînons)-2,5-dihydro-1h-pyrrol-2-one à titre d'anti-virus de l'hépatite c, composition pharmaceutique les contenant et leur utilisation thérapeutique
Inventor: CIAPETTI PAOLA
IPC: C07D401/14
Filed: 2012-01-06
Abstract: Cette invention concerne des composés de 1-(azo-hétérocyclique à 6 chaînons)-2,5-dihydro-1H-pyrrol-2-one répondant à la formule (I) suivante ou un sel, solvate, tautomère, isotope, énantiomère, diastéréomère ou mélange racémique de ceux-ci : ; une composition pharmaceutique les contenant et leur utilisation thérapeutique à titre d'inhibiteurs du virus de l'hépatite C.
Patent WO-2012117058-A1 (WO)
Title: New antifungal compositions
Inventor: STARK JACOBUS
IPC: A01N43/707
Filed: 2012-03-01
Abstract: The present invention relates to new antifungal compositions and their use in the treatment of agricultural products.
Patent WO-2013000604-A1 (WO)
Title: Opérations facilitées d'entrée/sortie en mode transport entre un sous-système de canaux et des dispositifs d'entrée/sortie
Inventor: HATHORN ROGER
IPC: G06F13/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: Un produit programme d'ordinateur est configuré pour exécuter un procédé consistant à : recevoir, d'un sous-système de canaux, au moins un message de commande spécifiant une opération d'E/S dans une unité de commande, le ou les messages de commande comprenant un ou plusieurs mots DCW (mots de commande de dispositif) ayant un compte de données et une indication SLI (indication de longueur à supprimer), l'indication SLI étant configurée pour ordonner à l'unité de commande de poursuivre ou non l'exécution de l'opération d'E/S en réponse à la détection, par l'unité de commande, d'une condition de longueur incorrecte; traiter au moins un mot DCW parmi le ou les mots DCW; et renvoyer un message de réponse de transport comportant une valeur IL (valeur de longueur incorrecte), la valeur IL étant une première valeur IL en réponse au fait que l'indication SLI est une première valeur d'indication SLI et que le compte de données ne correspond pas à la quantité de données requises, la valeur IL étant une seconde valeur IL en réponse au fait que l'indication SLI est une seconde valeur d'indication SLI et que le compte de données ne correspond pas à la quantité de données requises.
Patent WO-2013000887-A1 (WO)
Title: Ensemble émetteur de lumière à sources de lumière ponctuelles et élément de guidage de lumière
Inventor: EBNER STEPHAN
IPC: G02B3/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble émetteur de lumière comprenant plusieurs sources de lumière ponctuelles (100) et un élément de guidage de lumière (500), doté d'une surface de délimitation ou d'une partie de surface de délimitation (550) disposée dans la trajectoire du faisceau lumineux tant d'une première source de lumière (100) que d'une deuxième source de lumière (200). Ladite surface de délimitation ou partie de surface de délimitation (550) forme une surface d'entrée de lumière pour la lumière de la première source de lumière (100) dans l'élément de guidage de lumière (500) et simultanément une surface de réflexion pour la lumière de la deuxième source de lumière (200).
Patent WO-2013007821-A1 (WO)
Title: Screening method
Inventor: VAN RIJ EVERT TJEERD
IPC: C12N15/62
Filed: 2012-07-13
Abstract: The present invention relates to a method for constructing a nucleotide fusion construct encoding a fusion between a signal peptide and an amino acid sequence of interest, which allows for secretion of the amino acid sequence of interest without modifications to its amino acid sequence. The collection of signal peptide encoding nucleotide sequences has been designed in such a way that the collection is widely applicable.
Patent WO-2013026905-A1 (WO)
Title: Système d'alimentation en réfrigérant-lubrifiant
Inventor: HOTZ ALFRED
IPC: B23B29/04
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en réfrigérant-lubrifiant destiné à acheminer un réfrigérant-lubrifiant depuis un site d'introduction situé sur le côté arbre d'une machine-outil, à travers un canal central de réfrigérant-lubrifiant (10; 110; 210) aménagé dans un support d'outil (1; 101; 201), vers un outil (60) tenu par le support d'outil (1; 101; 201), un filtre (30; 130; 230) destiné à enlever par filtrages les impuretés contenues dans ledit réfrigérant-lubrifiant étant disposé dans le canal central de réfrigérant-lubrifiant (10; 110; 210). Selon l'invention, le filtre (30; 130; 230) est disposé, selon la direction d'écoulement du réfrigérant-lubrifiant, en aval de l'entrée du canal central de réfrigérant-lubrifiant (10; 110; 210) à une distance définie, faisant en sorte que le canal central de réfrigérant-lubrifiant (10; 110; 210) comporte un réservoir (11; 111; 211) destiné à recevoir les impuretés retenues par le filtre (30; 130; 230).
Patent WO-2013037778-A1 (WO)
Title: Dispositif de transfert et système de transfert pour la délivrance d'un fluide médical à un récipient de fluide médical
Inventor: BERRELL IAN
IPC: A61J1/20
Filed: 2012-09-11
Abstract: La présente invention concerne principalement un dispositif de transfert (1) destiné à délivrer un fluide médical à un récipient de fluide médical (3), le dispositif de transfert (1) comprenant au moins une canule (4) avec une pointe émoussée (5) formée au niveau d'une extrémité distale (6) de la canule et avec une ouverture latérale (7) disposée à une distance axiale (8) de la pointe émoussée (5) et une gaine rétractable (9), la gaine (9) étant configurée pour exposer et fermer de manière répétée l'ouverture latérale (7), la section extrémité distale de la gaine (9) ayant une surface avant ouverte (10) permettant le passage d'au moins une partie de la canule (4). La présente invention concerne en outre un système de transfert comprenant ledit dispositif de transfert et un bouchon pour fermer un récipient de fluide médical.
Patent WO-2013045317-A1 (WO)
Inventor: UEBLER MATTHIAS
IPC: C09K5/12
Filed: 2012-09-18
Abstract: The invention relates to a salt blend for a solar thermal power plant and to a process for production thereof, the salt blend having been produced like the known nitrate-based molten salt mixtures. Compared to the known molten salt mixtures, however, the salt blend according to the invention has a distinctly enhanced heat capacity.
Patent WO-2014044327-A1 (WO)
Title: Procédés et appareils pour traiter une session ims
Inventor: MERINO VAZQUEZ EMILIANO
IPC: H04L69/40
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une session IMS ouverte par un UE après redémarrage d'une S-CSCF qui était précédemment attribuée à un utilisateur de l'UE durant un enregistrement auprès de l'IMS, quand une autre S-CSCF est actuellement attribuée à l'utilisateur. Le procédé consiste, au niveau d'un HSS, à recevoir une requête d'enregistrement d'une identité d'utilisateur de l'utilisateur en provenance de la S-CSCF précédemment attribuée, à déterminer que la S-CSCF précédemment attribuée n'est pas la même qu'une S-CSCF actuellement attribuée à l'utilisateur, à déterminer si des procédures de restauration IMS sont prises en charge ou non pour l'UE, et si des procédures de restauration IMS ne sont pas prises en charge pour l'UE, à envoyer une réponse à la S-CSCF précédemment attribuée, la réponse identifiant l'autre S-CSCF actuellement attribuée à l'utilisateur.
Patent WO-2013057211-A1 (WO)
Title: Four ayant une fonction de cuisson de pain
Inventor: ELMAS AYFER
IPC: A21B7/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: La présente invention porte sur un four (1), lequel four comprend une chambre de cuisson (2) dans laquelle le processus de cuisson est effectué, une enceinte (3) entourant la chambre de cuisson (2), une ouverture (4) disposée à la base de l'enceinte (3), un réceptacle (5) disposé au-dessus de l'ouverture (4) dans la chambre de cuisson (2) dans laquelle sont disposés les matériaux à cuire, un moteur disposé à l'extérieur de l'enceinte (3) et un arbre (6) que fait tourner le moteur.
Patent WO-2013068277-A1 (WO)
Title: Appareil frigorifique muni d'un ensemble porte
Inventor: KRAPP MICHAEL
IPC: F25D23/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un appareil frigorifique, en particulier un appareil frigorifique ménager, comportant un corps (1), une porte (2), une charnière (6) reliant le corps (1) à la porte (2) et comprenant un bras de support (7) fixé au corps (1) et un tourillon creux (13) partant du bras de support (7) et s'insérant dans une douille (25) de la porte (2), et un élément de guidage (17) s'insérant dans le tourillon (13) et présentant au moins un canal courbe (19) destiné à une conduite d'alimentation s'étendant entre le corps (1) et la porte (2) et présentant une section d'emboîtement (18) logée dans le tourillon (13) par complémentarité de forme.
Patent WO-2013092413-A1 (WO)
Title: Procede d'assemblage par soudage diffusion d'une piece en acier a forte teneur en carbone avec une piece en acier ou en alliage de nickel a faible teneur en carbone : assemblage correspondant
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: B23K20/16
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'assemblage par soudage diffusion d'une pièce en acier à forte teneur en carbone et à faible teneur en éléments carburigènes avec une pièce en acier ou en alliage de nickel à faible teneur en carbone et à forte teneur en éléments carburigènes, chacune des pièces comprenant une surface à assembler, dans lequel on place un matériau intercalaire entre les surfaces à assembler, puis on réalise le soudage diffusion pour assembler les deux pièces, et on refroidit l'assemblage obtenu, caractérisé en ce que le matériau intercalaire est un alliage à matrice de nickel et éventuellement de fer et/ou de cobalt présentant une microstructure austénitique et comprenant de 2 à 25% en masse de molybdène. La présente demande concerne un assemblage obtenu par ce procédé.
Patent WO-2014015988-A1 (WO)
Inventor: LUETZE UDO
IPC: H02B1/052
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de montage (1) pour l'agencement d'installations électriques (2) par exemple, notamment dans des armoires de commande, le système de montage (1) comprenant au moins un élément de montage (3) s'étendant de préférence horizontalement, pouvant recevoir au moins un dispositif (2). L'élément de montage (3) présente sur ou à proximité d'au moins un de ses bords longitudinaux, un dispositif de réception (20) s'étendant le long de l'axe longitudinal de l'élément de montage (3), dans lequel d'autres composants (7, 8, 9, 10, 11) du système de montage (1) peuvent être insérés, par exemple des organes d'arrangement (7, 8, 9, 11) destinés à arranger les lignes de connexion (34, 35) du dispositif (2) à monter sur l'élément de montage (3). Le système de montage est caractérisé en ce que le dispositif de réception (20) comporte au moins un élément d'encastrement (22, 23) destiné à s'encastrer dans un élément d'encastrement correspondant (26) de l'autre composant (7, 8, 9, 10, 11) du système de montage (1) pouvant être inséré dans le dispositif de réception (20), et en ce qu'en fonction de la conception de l'élément d'encastrement correspondant (26) de l'autre composant (7, 8, 9, 10, 11), l'encastrement peut être libéré uniquement par une force de traction appliquée à l'autre composant (7, 8, 9, 10, 11), ou non, auquel cas l'encastrement est autobloquant.
Patent WO-2014019703-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: BARTENBACH CHRISTIAN
IPC: F21V7/10
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage servant à éclairer un élément de surface d'une façade, d'un mur, d'un toit, d'un plancher et similaire, comprenant au moins une série d'émetteurs (6) qui comportent chacun une source lumineuse (7) ponctuelle, de préférence sous la forme d'une LED, et qui sont agencés les uns à côté des autres à distance de l'élément de surface (2, 3) à éclairer. Selon l'invention, les émetteurs (6)) sont chacun munis d'un réflecteur (8) sensiblement en forme de demi-coque qui capte sensiblement en totalité la lumière de la source lumineuse (7) associée et la projette sur l'élément de surface en particulier à peu près rectangulaire, les réflecteurs (8) étant composés d'au moins deux demi-coques (8a, 8b) par lesquelles la lumière respectivement captée est répartie sur l'élément de surface entièrement éclairé par le réflecteur (8). Chacune des demi-coques (8a, 8b) d'un réflecteur (8) est réalisée pour fonctionner en double convergence.
Patent WO-2013107746-A1 (WO)
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K15/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: This rotor (8) extends along an axis of rotation X-X, and comprises a short-circuit cage (14) having at least one shorting bar (20) and at least one first electrical and mechanical short-circuit ring (16), each bar having a first end portion (24), said first end portion (24) being connected to the first short-circuit ring (16) mechanically and electrically by a connecting means (30). The connecting means (30) is a form-fit connection holding the end portion (24, 26) relative to the associated short-circuit ring (16, 18) in a holding direction (S) which extends radially relative to the axis of rotation. When the rotor is not turning about the axis of rotation of same, the connecting means (30) prestresses the end portion (24, 26) in a prestress direction (P) having a radial component relative to the axis of rotation, which is particularly directed radially relative to the axis of rotation. Application to the rotors of asynchronous motors.
Patent WO-2013113698-A1 (WO)
Title: Tube d'échangeur thermique, échangeur thermique et procédé d'obtention correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: B21C37/15
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un tube (1) d'échangeur thermique par pliage d'une bande (11) métallique, ledit tube (1) présentant une cloison interne (19) formée par jonction des extrémités des bordures opposées (11a, 11b), ledit tube comprenant un intercalaire interne (7) agencé en étant interposé entre la cloison (19) et la paroi interne (15) du tube en regard au niveau d'une zone 22 de jonction, comprenant les étapes suivantes : • on amincit la bande métallique (11) et/ou l'intercalaire interne (7) au niveau de la zone (22) de jonction, • on plie la bande métallique (11) pour former ledit tube (1) en joignant les extrémités des bordures opposées (11a, 11b) au niveau de la zone (22) de jonction. L'invention concerne aussi un tel tube (1) et un échangeur thermique (3) comprenant un faisceau de tels tubes (1).
Patent WO-2013144046-A1 (WO)
Title: Commande d'affichage de données multimédias sur un dispositif de reproduction audio-vidéo
Inventor: MAMPAEY MARCEL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander, sur un dispositif de reproduction audio-vidéo, par exemple un ordinateur personnel ou un dispositif de télévision (AVD), l'affichage d'une première quantité de premières données multimédias, par exemple un quota prédéterminé de publicités, définie en fonction d'une seconde quantité de secondes données multimédias, par exemple des programmes audio-vidéo, déjà affichée sur le dispositif de reproduction. Dans le cas de publicités, la première quantité concerne le financement de la seconde quantité de programme déjà affichée sur un premier canal reçu sur le dispositif de reproduction. L'objet de l'application de ce procédé est ensuite de collecter l'argent de parrainage auprès d'annonceurs conformément aux publicités qui sont reproduites et de garantir en sens inverse la rétribution des canaux conformément à la programmation de chaque programme qui a été réellement regardé. Grâce à ce procédé, la première quantité de premières données multimédias est affichée, ou le financement du programme regardé est effectué, même lorsque l'utilisateur du dispositif de télévision commute vers un second canal avant que le programme ait été entièrement regardé et avant que la première quantité associée de publicités ait été entièrement affichée sur le premier canal. A cette fin, lorsqu'un utilisateur du dispositif de reproduction commute du premier canal vers un second canal avant que la première quantité de premières données multimédias ait été entièrement affichée sur le premier canal, le procédé comprend les étapes de détermination de la quantité de premières données multimédias déjà affichée sur le premier canal, de calcul de la quantité manquante de premières données multimédias restant à afficher pour terminer l'affichage de cette première quantité, c'est-à-dire le quota manquant de publicités associées restant à afficher pour achever le financement de la quantité de programme déjà regardée, et de commande de l'affichage de cette quantité manquante de premières données multimédias (publicités) sur le second canal.
Patent WO-2013156310-A1 (WO)
Title: Procédé d'établissement ou de réduction d'un couple de rotation
Inventor: HOFFMANN ROLF
IPC: F16H63/50
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement ou de réduction d'un couple de rotation lors de changements de vitesse dans la boîte de vitesses d'une chaîne cinématique. Le couple de rotation est modifié le long d'une fonction prédéterminée. Selon l'invention, une détection de la vitesse de rotation de la chaîne cinématique est effectuée au début de la modification du couple de rotation. La vitesse de rotation détectée est évaluée quant à la plus grande amplitude survenue d'une oscillation de torsion. Après quoi, si la plus grande amplitude survenue dépassait une valeur limite supérieure prescrite, une durée de la modification du couple de rotation et/ou une fonction de la modification du couple de rotation est adaptée et mémorisée pour le processus suivant. Si la plus grande amplitude survenue était inférieure à la valeur limite supérieure prescrite, la durée et la fonction ne sont pas modifiées.
Patent WO-2013174695-A1 (WO)
Inventor: GOLITSCHEK EDLER VON ELBWART ALEXANDER
IPC: H04L5/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: The invention relates to a universal mapping of resource elements (REs) to enhanced resource element groups (e REG) that applies to both the PDCCH and PDSCH regions; the mapping is universal since it is not user or cell-specific but applies to the resource block pairs irrespective of the actual reference signals used. The mapping is such that all REs of the resource block pair are assigned to one out of a plurality of e REGs. According to the mapping, the REs are sequentially assigned to the e REGs, in predetermined orders. Within an OFDM symbol a pair of REs is assigned to the same e REG, wherein the two REs are spaced apart from each other by 3 or 6 subcarriers.
Patent WO-2014012748-A1 (WO)
Title: Wälzlagerelement, insbesondere wälzlagerring
Inventor: SCHULTE-NOELLE CHRISTIAN
IPC: F16C33/44
Filed: 2013-06-25
Abstract: Wälzlagerelement (2), insbesondere Wälzlagerring (3, 4), welches Wälzlagerelement aus einem austenitischen Stahl, welcher eine Zusammensetzung von 16 - 21 Masseprozent Chrom, 16 - 21 Masseprozent Mangan, 0,5 bis 2,0 Masseprozent Molybdän, insgesamt 0,8 bis 1,1 Masseprozent Kohlenstoff und Stickstoff, wobei das Verhältnis von Kohlenstoff zu Stickstoff 0,5 bis 1,1 beträgt, bis zu 2,5 Masseprozent erschmelzungsbedingten Verunreinigungen und einem Rest an Masseprozent aus Eisen, wobei die Summe aller Bestandteile 100 Masseprozent ergibt, aufweist, gebildet ist, wobei es eine durch wenigstens eine Maßnahme zur Eindiffusion von Kohlenstoff und/ oder Stickstoff in oberflächennahe Bereiche des Wälzlagerelements gebildete Kohlenstoff und/oder Stickstoff enthaltende Randschicht (6) aufweist.
Patent WO-2014001281-A1 (WO)
Title: Dérivé de phényle triazole et son utilisation pour moduler le complexe du récepteur gabaa
Inventor: LARSEN JANUS SCHREIBER
IPC: A61P25/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un nouveau dérivé de phényle triazole, des compositions pharmaceutiques contenant ce composé, et des méthodes de traitement associées. Le composé de l'invention est notamment considéré utile pour le traitement de maladies et troubles du système nerveux central, qui sont sensibles à la modulation des récepteurs GABA A  contenant la sous-unité α5.
Patent WO-2014001399-A1 (WO)
Inventor: CAZAUX SANDRINE
IPC: F16M13/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: The invention relates to a telescope comprising a mirror holder, a mirror, a camera mounting structure, a camera, and a camera holder. The camera holder comprises two pairs of feet each consisting of an upper foot and a lower foot. Each upper foot connects an upper anchoring point of the camera holding structure to an upper anchoring point of the mirror holder, and each lower foot connects a lower anchoring point of the camera holding structure to a lower anchoring point of the mirror holder. For each pair of feet, an L-shaped reinforcing bar connects, at its ends, the lower anchoring point of the mirror holder to the lower anchoring point of the camera holding structure. The peak of the L is anchored to an intermediate point on the upper foot of the pair of feet. The camera holder furthermore comprises ties, among which two first L-shaped ties that connect, at their ends, the anchoring point of the upper foot of a pair of feet on the mirror holder to the anchoring point of the upper foot on the camera holder, the peak of the L being anchored to an intermediate point on the lower foot of the pair of feet.
Patent WO-2015007345-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de biodiesel
Inventor: SPIESS WOLFGANG
IPC: C11C3/04
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de produire du biodiesel, ainsi qu'à un biodiesel pouvant être obtenu par ledit procédé.