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Patent WO-02061833-A3 (WO)
Title: Substrat pour composant electrique et procede de realisation
Inventor: FEIERTAG GREGOR
IPC: H01L23/498
Filed: 2002-01-21
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un substrat céramique à évanouissement faible pour des composants montés selon la technique de puce soudée face avant, notamment des composants à ondes de surface, des métallisations éventuellement multicouche étant formées sur ledit substrat par dépôt de métal. Les parties en saillie peuvent également être produites par dépôt de métal à ajustage automatique.
Patent WO-02061189-A3 (WO)
Title: Textiles material
Inventor: MILITZ DETLEF
IPC: D04B21/16
Filed: 2002-02-01
Abstract: Textiles MaterialEs wird ein textiles Material bereitgestellt, das erfindungsgemäß eine Maschenware (10) mit mindestens einem ersten Faden (1), der ein elektrisch leitfähiges Material aufweist und mit mindestens einem zweiten Faden (2), der ein elektrisch nicht leitfähiges Material aufweist, umfasst. Dieses textile Material ist einfach und kostengünstig herstellbar und weist eine zuverlässige Abschirmung elektromagnetischer Wellen auf. Besonders vorteilhaft ist es, das elektrisch leitfähige Material als Metall- oder Metalllegierung mit oligodynamischen und katalytischem Effekt auszubilden. Dadurch wird neben der effektiven Abschirmung elektromagnetischer Felder eine bakterizide und fungizide Wirkung und der katalysierte Abbau externer Geruchsstoffe bereitgestellt.
Patent WO-2004003944-A3 (WO)
Title: Circuit electrique pour commander un consommateur electromagnetique
Inventor: DRESSLER KLAUS
IPC: H03K17/00
Filed: 2003-05-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (10) pour commander un consommateur (11) électromagnétique. Ce circuit électrique (10) est doté d'un couplage en série, comprenant le consommateur (11) électromagnétique et un premier commutateur (12), et d'un couplage en parallèle, conçu comme circuit de marche à vide et comportant le consommateur (11) électromagnétique et un deuxième commutateur (13). Ledit circuit électrique (10) est en outre pourvu d'un boîtier de commande (16) pour commander le premier et le deuxième commutateur (12, 13). Le deuxième commutateur (13) est composé d'un transistor (14) conduisant dans la direction du circuit de marche à vide et d'une diode (15) montée en parallèle au transistor (14) dans le sens du circuit de marche à vide. Le boîtier de commande (16) rend le transistor (14) conducteur lorsque la tension au niveau de la diode (15) est inférieure à 0 volt dans le sens de non-conduction.
Patent WO-9955991-A3 (WO)
Title: Procede d'authentification
Inventor: GEORGIADES JEAN
IPC: B60R25/24
Filed: 1999-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet une authentification d'une première instance (clé) par rapport à une seconde instance (serrure). A cet effet, une première composante d'une série de chiffres, qui sont  déterminés par une fonction univoque itérée, est transmise de la serrure à la clé. Sur la base d'une gâche, la composante précurseur est déterminée à partir de la clé et renvoyée à la serrure. La serrure vérifie si la composante précurseur est correcte. Si c'est le cas, la clé est authentifiée avec succès par rapport à la serrure, sinon l'authentification n'aboutit pas.
Patent WO-0139917-A3 (WO)
Title: Agent de traitement ou d'impregnation a base d'huile contenant une cire, et application de cet agent
Inventor: SOERENSEN FREDE
IPC: C09D191/06
Filed: 2000-12-04
Abstract: La présente invention concerne une huile de cire, ou plus spécifiquement un agent de traitement ou d'imprégnation à base d'huile et de cire, la cire étant celle décrite par la demande internationale WO 97/41175. La température de ramollissement de cette cire est élevée malgré un niveau élevé de fermeté et de tenue aux températures normales d'utilisation. En outre, après chauffage à température de fusion et fluidification, le refroidissement de la cire sur la surface d'emploi lui fait retrouver ses qualités de fermeté et de tenue. Sous forme d'huile enrichie de cire, elle se prête également à l'imprégnation par simple enduction ou pulvérisation à froid, même sur une la surface froide. La cireuse est totalement ou essentiellement une cire ferme dont le coefficient de pénétration ASTM D 1321 reste inférieur à 8, pour un point de fusion supérieur à 70°C. La surface enduite ne présente pas d'aspect cireux. L'huile de cire obtenue convient à l'imprégnation de matériaux tels que le bois, la pierre, ou le linoléum. Elle convient également pour l'hydrofugation des textiles et autres produits fibreux.
Patent WO-0183812-A3 (WO)
Title: Method and probes for the genetic diagnosis of hemochromatosis
Inventor: PIPERNO ALBERTO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-04-30
Abstract: A method to diagnose hemochromatosis includes examining a biological sample for the presence of a G → A mutation at nucleotide 506 and/or a G → T mutation at nucleotide 502 and/or of a G → C mutation at nucleotide 502 of the HFE cDNA sequence and/or by examining the biological sample for the presence of a C → G mutation at nucleotide 750 and/or a T → A mutation at nucleotide 515 and/or a frameshift mutation by insertion of a cytosine in a polyC tract at nucleotides 84-88 of the TFR2 cDNA sequence or examining a biological sample for the presence of respective amino acid substitutions. Probes according to the invention are capable of hybridizing with nucleic acids of a biological sample in a region corresponding to a region of the HFE or TFR2 cDNA sequence containing the above mentioned positions if respective mutations exist.
Patent WO-0200696-A3 (WO)
Title: Genes cibles d'herbicides et procedes
Inventor: PATTON DAVID ANDREW
IPC: C12N15/54
Filed: 2001-06-26
Abstract: L'invention concerne des gènes isolés dans Arabidopsis, qui codent pour des protéines indispensables au développement normal d'une plante. L'invention concerne également des procédés d'utilisation de ces protéines pour la découverte de nouveaux herbicides dont l'action repose sur le caractère indispensable de ces gènes pour la croissance et le développement normaux des plantes. L'invention peut en outre être utilisée dans un essai de criblage visant à identifier des inhibiteurs qui sont des herbicides potentiels. Cette invention s'applique également au développement de plantes, de tissus végétaux, de semences végétales et de cellules végétales présentant une tolérance aux herbicides.
Patent WO-0250975-A3 (WO)
Inventor: HEMEAD ELSAYED
IPC: H02K21/22
Filed: 2001-12-20
Abstract: Bei genuteten Ankern (Ständerblechpaket), bei denen die Ständerzähnezahl Z ein Vielfaches der Phasenanzahl m ist, treten bei bürstenlosen elektrischen Maschinen im stromlosen Zustand Rastmomente auf, die eine Folge der magnetischen Vorzugsrichtung der ferromagnetischen Zähne sind. Die Rastmomente können minimiert werden, indem die Ständerzähnezahl Z mit Z = m * (P/2 ∀ C) gewählt ist, wobei P/2 nicht durch m teilbar sein soll und C eine Konstante ist, die, sofern die Polpaarzahl P geradzahlig ist, folgenden Bedingungen genügt O < C < P/2 mit C = ( 2 * n - 1), wenn P/2 eine gerade Zahl ist und C = 2 * n, wenn P/2 eine ungerade Zahl ist mit n = 1, 2, 3,..bei C > 1 ist P/2 nicht durch C teilbar. Und sofer n P ungeradzahlig ist, auch der Ausdruck (P/2 ∀ C) ungeradzahlig ist und C der Bedingungen genügt: C = ½ * (2n - 1) mit n = 1, 2, 3,...,
Patent WO-02068478-A3 (WO)
Inventor: VANHOORNE PIERRE
IPC: C08F293/00
Filed: 2002-02-15
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de production de polymères au moyen de polymérisation radicalaire pseudo-vivante utilisant du monoxyde d'azote, ainsi que des produits intermédiaires et des polymères susceptibles d'être obtenus par le procédé selon l'invention et leur utilisation.
Patent WO-03057505-A3 (WO)
Title: Instrument d'ecriture, tete d'ecriture pour instrument d'ecriture et procede de fabrication d'une tete d'ecriture de ce type
Inventor: WEISS OLIVER
IPC: B43K1/02
Filed: 2002-12-05
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture pour écrire sur des surfaces d'écriture ou de travail ou pour les utiliser afin de transmettre un moyen d'écriture incorporel sur ladite surface d'écriture ou de travail à partir de l'instrument d'écriture. Cet instrument d'écriture comporte une tête d'écriture (1), conçue pour coopérer avec la surface d'écriture ou de travail, et au moins un autre élément. Au moins un autre élément de l'instrument d'écriture est construit de la même manière qu'une partie d'un dispositif d'écriture servant à la transmission d'un moyen d'écriture physique sur la surface d'écriture ou de travail. La manipulation dudit instrument d'écriture se rapproche ainsi de celle des dispositifs d'écriture classiques. La fabrication de la tête d'écriture (1) selon l'invention peut comprendre une opération de moulage par injection ou d'emboutissage.
Patent WO-03066843-A3 (WO)
Title: Procede de production d'une greffe nerveuse
Inventor: SCHNEIDER WOLFGANG
IPC: A61K35/12
Filed: 2003-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une greffe nerveuse, selon lequel les couches basales (1) de muscles sont colonisées par des cellules de Schwann (2). La structure de couches basales colonisée est introduite dans un bouillon de culture. Les cellules de Schwann (2) sont introduites en continu dans le sens longitudinal des fibres (1a) de la couche basale sur toute la longueur de la greffe et la couche basale ainsi colonisée (1) reste dans le milieu de culture, jusqu'à ce que les cellules de Schwann (2) s'orientent de façon régulière et continue dans le sens longitudinal des fibres (1a).
Patent WO-9945573-A3 (WO)
Title: Dispositif de traitement thermique de substrats
Inventor: BLERSCH WERNER
IPC: H01L21/00
Filed: 1999-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de substrats comprenant une chambre de réaction, au moins une source de chauffage et au moins une paroi de réflexion destinée à la réflexion d'au moins une partie d'un rayonnement émis par la source de chaleur. Des contours particuliers à la paroi de réflexion permettent d'obtenir une répartition uniforme du rayonnement.
Patent FR-2793329-A3 (FR)
Title: Computer for training equipment calculates body fat ratio from current measurements displays results immediately
Inventor: FON SU JUNG
IPC: A63B22/00
Filed: 2000-04-28
Abstract: The computer (100) is connected through a sensor (35) on the handgrips (41) of the training equipment to allow a small current to flow through the body so that the body fat ratio can be calculated and displayed. Other parameters can be selected for display by push button control.
Patent FR-2813230-A3 (FR)
Title: Tile cutter with cut setting mechanism has the alignment stop positioned by a graduated scale movement control
Inventor: BERG HELMUT
IPC: B28D7/04
Filed: 2001-08-30
Abstract: A tile cutter has a conventional support bed (3) with a fixed end stop (23) to hold the tiles and with a cutter sliding over the tile on an overhead rail. The depth of cut is set by a movable stop (17a) coupled to a movement control (14) with a graduated scale (25a). The operator is able to select the width of the off cut on the scale without having to mark the tile itself. The movement control has two parallel bars (15a, 15b) that slide into parallel holes in the base of the cutter. The movable stop can be fitted with an angle setting control to cut sloping edges on tiles.
Patent FR-2835158-A3 (FR)
Title: Hermetically banana shaped sealed plastic bag molded in single piece has single opening sealed by screwed plastic stopper
Inventor: BERTAUD SYLVIE NICOLE
IPC: A45C11/22
Filed: 2002-01-25
Abstract: The hermetically sealed plastic or rubber banana shaped bag or knapsack is molded in a single piece. It comprises a single opening sealed with a screwed plastic stopper having a rubber sealing joint and connected to the bag by a safety fastener.
Patent WO-02080876-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un extrait d'algue phaeodactylum pour favoriser l'activite du proteasome des cellules de la peau
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2002-04-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait de l'algue Phaeodactylum, en particulier de l'algue Phaeodactylum tricornutum, comme agent cosmétique favorisant l'activité du protéasome des cellules de la peau, en particulier des kératinocytes, des fibroblastes ou des mélanocytes, de préférence humains. L'invention permet de fabriquer une composition cosmétique protégeant la peau contre les effets néfastes d'une exposition aux UV, ou pour prévenir et/ou retarder les effets du vieillissement cutané.
Patent WO-02090178-A3 (WO)
Title: Dispositif permettant a un nageur de se deplacer dans un milieu aquatique grace a la force du vent
Inventor: XERRI JEAN-CLAUDE
IPC: B63H9/06
Filed: 2002-05-10
Abstract: Dispositif permettant à un nageur de se déplacer plus vite et avec un moindre effort dans un milieu aquatique par la force du vent grâce à un équipement muni de voiles installé sur le dos du nageur. Il est constitué d'un corset (1) double placé sur le dos et la poitrine fixé par deux sangle (3,4), d'un mat (5) et d'un pied de mat (6) et de deux voiles (7, 8) manoeuvrables par le nageur.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au milieu sportif, aux clubs de loisirs, aux particuliers.
Patent WO-03071400-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de securisation de donnees sensibles, notamment entre deux parties via un organisme tiers
Inventor: ROSE MURIELLE
IPC: G06F21/62
Filed: 2003-02-18
Abstract: L'invention prévoit un procédé de représentation d'une première entité (U) par une entité tiers (2) à laquelle s'adresse une deuxième entité (FS) pour requérir des données sensibles (DS) de la première entité. La sécurisation consiste à exercer un contrôle de l'émission d'une partie au moins des données sensibles au moyen d'un support électronique personnel (14) détenu par la première entité (U). Ce support peut contenir elle-même les données sensibles à la place de l'entité tiers, et/ou des moyens pour les bloquer ou débloquer sélectivement l'entité tiers si celle-ci les détient. Le support peut prendre la forme d'une carte à puce, par exemple une carte SIM pour la téléphonie mobile.
Patent WO-03083645-A3 (WO)
Title: Procede cryptographique protege contre les attaques de type a canal cache
Inventor: JOYE MARC
IPC: G06F21/55
Filed: 2003-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé cryptographique sécurisé contre une attaque à canal caché. Selon l'invention, pour exécuter un bloc d'instructions choisi (Πj) en fonction d'une variable d'entrée (D1) parmi N blocs d'instructions prédéfinis (Π1, , ΠN), on exécute un nombre prédéfini (Lj) de fois un bloc commun ( (k,s)) aux N blocs d'instructions prédéfinis (Π1, , ΠN), le nombre prédéfini (Lj) étant associé au bloc d'instructions choisi (Πj).
Patent WO-2004052423-A3 (WO)
Title: Prothese composite
Inventor: DOMARD ALAIN
IPC: A61L31/04
Filed: 2003-12-05
Abstract: La prothèse composite comprend un matériau textile de renfort dont une face est associée à une matrice polymère qui est constituée d'un véritable gel physique de chitosane, formant une masse visco-élastique comportant au moins 95% d'eau et ayant une épaisseur d'au moins 1mm. Ledit chitosane a un degré d'acétylation au plus de 30%, de préférence compris entre 0 et 15% et un poids moléculaire d'au moins 300.000 g/mol , de préférence 400.000 g/mol.
Patent WO-2004034502-A3 (WO)
Title: Antenne du type fente utilisant une structure a bandes interdites photoniques
Inventor: BOISBOUVIER NICOLAS
IPC: H01P1/201
Filed: 2003-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une structure à bandes interdites photoniques (BIP) sur un dispositif micro-ondes du type fente réalisé sur un substrat métallisé dans lequel on forme sur la to face du substrat (1) opposée à la face recevant la fente (3) des motifs (4) périodiquement espacés. L'invention s'applique aux antennes de type fente.
Patent FR-2915236-A3 (FR)
Title: Tumble type variable streamline generating device for e.g. petrol engine of motor vehicle, has seat with projecting part formed of revolution surfaces whose dimensions do not modify discharge of intake flow during high lifting
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: F02B31/00
Filed: 2007-04-20
Abstract: The device has a seat (3) with a projecting part inserted in an end (10) of an intake pipe (1) and formed of revolution surfaces (31, 32). The surface (31) is projected on a portion of circumference in an incidence zone of intake flow from the pipe. The surface (32) is projected on a remaining part of the circumference in a tangency zone of the flow. The surface (31) deflects the flow in a direction corresponding to inverse tumble during low lifting of intake valves (2). The dimensions of the surfaces do not modify the discharge of the flow along a pipe's symmetry axis during high lifting.
Patent FR-2979605-A3 (FR)
Title: Removable support for supporting e.g. teaching and learning model, has suspension bars for suspending set of hooks, where height of suspension bars is adjusted to maintain teaching and learning model and light transport unit
Inventor: BENMRAD KAMEL
IPC: B62B3/10
Filed: 2011-09-07
Abstract: The support has vertical suspension bars (2) for suspending a set of hooks (3), where height of the bars is adjusted to maintain a teaching and learning model and a light transport unit. The hooks are fixed on a horizontal bar (1) of reinforcements. A toothed rack (6) fixes another set of hooks (4). The vertical suspension bars are reinforced by the horizontal bar.
Patent FR-2514583-A3 (FR)
Title: HF switch mode power supply with regulated output voltage - uses magnetic amplifier, driven from voltage comparator, as pulse width modulator driving power transistor current switch
IPC: H02M3/338
Filed: 1981-10-12
Abstract: The power supply is supplied from a fluctuating DC source to feed a load requiring a constant supply voltage, and uses a current chopper with a variable ratio of ON time to OFF time controlled by a voltage comparator at the load terminals. The chopper is modulated by a self-saturating magnetic amplifier (2) with its windings excited by an oscillator (30) generating a symmetric square wave at a constant repetition frequency. The magnetic amplifier control winding is driven by the voltage comparator output, which is a signal proportional to the error between the actual terminal voltage and the required terminal voltage. The current chopping is performed by a power transistor (C) driven by the output of the magnetic amplifier modulator.
Patent FR-2529794-A3 (FR)
Title: Ski safety fastener.
Inventor: WITTMANN HEINZ
IPC: A63C9/08
Filed: 1983-07-07
Abstract: The invention concerns a ski safety fastener for cross-country and downhill skiing with a cross-country plate carrying, at its rear section, a heel support which is disposed on a support integral with the cross-country plate, which plate can be fixed to the ski by a locking device which has an element fixed to the ski which is received, in the locked state, in an opening of the cross-country plate and can be locked by means of a slider disposed on the plate, the locking element on the ski having the shape of a sliding guided part moving on a rail integral with the ski. According to the invention, the sliding part 30' can be moved, against the force of a spring 32, on the rail 2 integral with the ski, advantageously in the direction of the end of the latter, and the spring 32 holds the sliding part 30' in a position which can be freely chosen on the rail 2 integral with the ski 1. The invention applies in particular to the skis which can be used for cross-country and downhill skiing.
Patent FR-2665978-A3 (FR)
Title: Cap for connecting conductors
Inventor: KOPPMANN
IPC: H01H9/02
Filed: 1991-03-22
Abstract: The invention relates to a cap for connecting conductors. In this cap, provided for the terminals of an electrical circuit breaker appliance, which includes moulded fixing and guide parts (2) for connecting to the circuit breaker appliance, an additional cap (6) is provided, having moulded parts (3), matched to the moulded fixing and guide parts (2) for linking by complementarity of shapes with the circuit breaker appliance, and having guide and fixing recesses for guide and fixing rails formed by moulding on the cap (4). Application to electrical circuit breaker appliances.
Patent FR-2727645-A3 (FR)
Title: Knife having handle attached to blade
IPC: B26B9/02
Filed: 1994-09-27
Abstract: Knife having handle attached to blade with blade having corrugated form, cutting edge ground by means of grindstone in form of flat plane which intersects corrugated blade at acute angle, so that edge has corrugated form.
Patent WO-9002803-A3 (WO)
Title: Vaccins antiviraux
Inventor: ROSS LOUIS JOSEPH NORMAN
IPC: A61P31/12
Filed: 1989-09-13
Abstract: On décrit un vaccin contre le virus de la maladie de Marek (MDV) comprenant (a) un MDV atténué en raison de son TK (thymidine kinase) ou (b) un hôte exprimant un antigène MDV, à savoir les homologues respectifs MDV des glycoprotéines gB, gC, gD ou gH de l'HSV (herpèsvirus simple) (ou de leurs parties antigéniques) ou les homologues respectifs MDV des gènes précoces IE-68 ou IE-175 de l'HSV-1. L'hôte peut être un herpèsvirus de dinde (HVT), et plus particulièrement un HVT dans lequel l'antigène MDV est inséré dans l'homologue HVT du gène gC de l'HSV, dans celui du gène ribonucléotide réductase (sous-unité large) ou celui du gène TK.
Patent WO-9605646-A3 (WO)
Inventor: HORNER ROGER ERIC
IPC: F16F15/305
Filed: 1995-08-02
Abstract: An energy storage and conversion apparatus (1) comprising a containment (5) defining a vacuum chamber (7), a substantially vertical shaft within the vacuum chamber (7), a stator (11) on the shaft (9), and a cylindrical rotor (13) which, in use, is driven by the stator (11) to store energy as kinetic energy of the rotor (13) and acts with the stator (11) as a generator to release energy, wherein the rotor (13) is supported by the shaft (9) via an end cap (29), positioned at the upper end of the cylindrical rotor (13), which engages the shaft (9). The rotor (13) is suspended from a pin bearing (31) which is attached to an end cap (29). The pin bearing (31) sits in a bearing cup (37) mounted in a damper (39) at the end of the shaft (9). A magnet bearing (43) is provided at the lower end of the rotor (13) to assist in positioning the rotor (13) relative to the stator (11).
Patent WO-0012312-A3 (WO)
Title: Plaque de buse pour imprimantes a jet d'encre et dispositifs similaires
Inventor: DADDEY ERNEST OHENE KORANTENG
IPC: B41J2/16
Filed: 1999-08-24
Abstract: Plaque de buse pour imprimante à jet d'encre goutte à la demande, comportant un revêtement constitué de particules fusionnées de copolymère d'éthylène-propylène fluoré. Le revêtement qui présente une tension superficielle faible et une bonne résistance à l'usure, est formé sur un matériau pouvant être enlevé par ablation par laser et possède une épaisseur moyenne d'au moins 200 nm et d'au plus 600 nm.