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Patent FR-3070912-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un vehicule automobile a un dispositif de charge
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: Procédé de connexion d'un véhicule automobile à un dispositif de charge, comportant les étapes suivantes : a) positionner (110, 210) le véhicule automobile par rapport au dispositif de charge, b) déplacer (120), notamment vers le haut, des connecteurs électriques du dispositif de charge afin de les amener en contact avec des connecteurs électriques du véhicule automobile, et/ou déplacer (220), notamment vers le bas, des connecteurs électriques du véhicule automobile afin de les amener en contact avec des connecteurs électriques du dispositif de charge, c) établir (130, 230) la connexion entre les connecteurs électriques du dispositif de charge et les connecteurs électriques du véhicule automobile.
Patent FR-3071661-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un actionneur de disjoncteur, procede de fabrication et systeme d'activation/desactivation d'un disjoncteur associes
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H71/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fixation d'un actionneur de disjoncteur (D) comprenant une ampoule à vide (A), le dispositif de fixation comprenant une pièce (12) formant un berceau de guidage en forme de U comportant un premier bras et un deuxième bras, le berceau (12) de guidage étant propre à être fixé sous le disjoncteur (D), l'actionneur (14) étant propre à être solidarisé à une face extérieure du premier (12A) bras, un espace entre les premier et deuxième bras (12A, 12B) étant propre à accueillir un arbre de commande horizontal (18) muni d'un ressort (20) de rappel, un système de guidage (16) étant propre à être solidarisé à une face extérieure du deuxième (12B) bras, l'actionneur (14) étant propre à déplacer l'arbre de commande horizontal (18) entre une position ouverte et une position fermée selon un mouvement de translation horizontale (T) de l'arbre de commande horizontal (18) propre à se déplacer de l'actionneur (14) vers le système de guidage (16).
Patent FR-3072555-A1 (FR)
Title: Melangeur domestique perfectionne
Inventor: EYNARD DIDIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-10-19
Abstract: Le mélangeur domestique comprend un boîtier, dont l'embase (10) loge un moteur commandé (20), qui entraîne une hélice (22) implantée dans une cuvette (16) montée sur l'embase. L'hélice (22) et la cuvette (16) sont montées inclinées d'un angle choisi par rapport à la verticale, ledit angle choisi étant déterminé pour obtenir une retombée désordonnée des aliments propulsés dans la cuve par l'hélice, sans qu'il soit nécessaire de prévoir des obstacles dans la cuve. L'angle choisi est compris entre 10° et 50 °, de préférence entre 20° et 45 °, plus particulièrement d'environ 26 °. L'axe de rotation du moteur (20) étant sensiblement vertical, il est prévu une liaison d'entraînement à angle (30) entre le moteur et l'hélice, comme un joint de cardan, de préférence un double cardan. La cuvette peut contenir deux hélices inclinées (22, 24) superposées et coaxiales, dont l'une (22) est conformée pour une fonction de broyage, et l'autre (24) est conformée pour une fonction de soufflage/ventilation.
Patent FR-3073442-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ejection pour outil de realisation d’une piece formee avec systeme de refroidissement
Inventor: SERVIDIO STEPHAN
IPC: B29C45/72
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éjection (18) pour un outil de réalisation (10) d'une pièce formée (12), ledit dispositif d'éjection (18) comprenant un élément d'éjection (26) mobile en translation selon une direction d'éjection (E) entre une position rétractée et une position d'éjection, l'élément d'éjection (26) comprenant un tirant (30), un pied (32) à une première extrémité (36) du tirant (30) et une tête (34) à une deuxième extrémité (38) du tirant (30), l'élément d'éjection (26) comprenant un système de refroidissement. Le système de refroidissement présente un circuit de refroidissement s'étendant dans le tirant (30) et la tête (34), le circuit de refroidissement comprenant au moins une entrée de liquide dans le tirant (30) agencée à travers le pied (32) et au moins une sortie de liquide dans le tirant (30) agencée à travers le pied (32).
Patent FR-3075478-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble integrant un mandrin creux et une partie d'une traversee creuse formant borne pour accumulateur electrochimique metal-ion, accumulateur associe
Inventor: JOST PIERRE
IPC: H01M10/6552
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble (33) pour accumulateur électrochimique métal-ion (A1), comportant :
 - une pièce électriquement conductrice (5) d'une traversée formant borne de l'accumulateur, la pièce comprenant intérieurement un passage, destiné à déboucher vers l'extérieur d'une de ses extrémités de l'accumulateur;
 - un mandrin (34) d'axe longitudinal (X) et d'enroulement de la cellule électrochimique de l'accumulateur, le mandrin étant électriquement conducteur et comprenant intérieurement un passage, destiné à déboucher vers l'extérieur de l'accumulateur à l'autre de ses extrémités;
 - un élément d'isolation électrique (43) entre la pièce (5) et le mandrin (34), la pièce d'isolation comprenant un passage débouchant à la fois dans le passage de la pièce de borne et le passage du mandrin d'enroulement, les passages étant destinés à faire circuler un fluide de refroidissement de l'accumulateur.
Patent FR-3075419-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une source de chaleur equivalente
Inventor: ASSERIN OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'une source de chaleur équivalente à un apport d'énergie dans une pièce par résolution d'un problème inverse.
 Le procédé comprend l'évaluation d'un jeu de paramètres (β) d'un modèle de la source, comportant la simulation (RES), à l'aide du modèle paramétré avec le jeu de paramètres évalué, d'une évolution (Tsij(β)) de la chaleur en une pluralité de points de la pièce lors de l'apport d'énergie. Le procédé comporte la détermination d'un premier jeu de vecteurs paramètres de fonctions de Pearson telles qu'ainsi paramétrées ces fonctions fournissent une approximation (Teij) d'un ensemble de mesures (Teij) de l'évolution de la chaleur en ladite pluralité de points de la pièce lors de l'apport d'énergie.
 L'évaluation du jeu de paramètres du modèle comporte en outre :
 - la détermination d'un deuxième jeu de vecteurs paramètres de fonctions de Pearson telles qu'ainsi paramétrées ces fonctions fournissent une approximation (Tsij(β)) de la simulation (Tsij(β)) de l'évolution de la chaleur en ladite pluralité de points de la pièce lors de l'apport d'énergie, et
 - le calcul d'un écart (ECT) à partir du premier et du deuxième jeu de vecteurs paramètres.
Patent FR-3076361-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage adaptatif
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-01-04
Abstract: Procédé de filtrage d'un signal d'entrée (3b, 4b, 5b) relatif à une grandeur physique d'une turbomachine (9), le procédé mettant en œuvre dans un calculateur (6) d'un système de régulation (7) de ladite turbomachine (9) un filtrage fréquentiel dudit signal, ledit signal étant fourni à l'entrée du calculateur, caractérisé en ce que l'on met en œuvre : - une détection sur ledit signal d'entrée d'une variation d'amplitude de ladite grandeur, - une adaptation du filtrage fréquentiel dudit signal d'entrée en fonction de la variation d'amplitude détectée de ladite grandeur.
Patent FR-3076614-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de force
Inventor: HALIYO SINAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (101, 102, 103, 104) de mesure de force, comprenant: un organe mobile (1) ; des moyens de guidage (2) de l'organe mobile selon au moins un degré de liberté ; des moyens (3) de mesure de position de l'organe mobile ; au moins un actionneur (4) pour soumettre une force d'actionneur (7) sur l'organe mobile ; un système de commande (5), agencé pour envoyer un signal de commande à l'au moins un actionneur, la force d'actionneur dépendant du signal de commande, le système de commande étant agencé pour modifier le signal de commande en fonction d'une mesure de position de l'organe mobile par les moyens de mesure de position ; des moyens de mesure de force (6) agencés pour, à partir du signal de commande envoyé par le système de commande à l'au moins un actionneur, fournir une valeur d'une force à mesurer (8) s'exerçant sur l'organe mobile et distincte de la force d'actionneur. Les moyens de guidage de l'organe mobile sont dénués de force de rappel sur l'organe mobile selon l'au moins un degré de liberté.
Patent FR-3079208-A1 (FR)
Title: Dispositif aeroporte
Inventor: LOZANO ROGELIO
IPC: F03D9/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéroporté (10) comprenant au moins trois ailes (12) portantes et une armature (14) reliant les ailes, des premiers systèmes de propulsion (50) adaptés à générer une poussée sur l'armature selon un axe (A) et des deuxièmes systèmes de propulsion (52), différents des premiers systèmes de propulsion, adaptés à mettre en rotation les ailes autour dudit axe.
Patent FR-3079853-A1 (FR)
Title: Panneau de construction thermiquement isolant a ossature bois
Inventor: CAZENAVE PHILIPPE
IPC: E04C2/284
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (100) de construction comportant un corps (10) à base d'une mousse rigide d'un matériau thermiquement isolant tel que du polyisocyanurate et au moins un montant (20) en bois, le corps présentant une face avant (12), une face arrière (13) et des faces latérales, et comportant sur sa face avant une rainure (121) dans laquelle est placé le montant. Le panneau constitue un module de construction destiné à la réalisation de bâtiments à ossature bois. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel panneau.
Patent FR-3083965-A1 (FR)
Title: Films plastiques multicouche multi-fonctionnalises pour outil de controle d'arthropodes nuisibles aux vegetaux, aux animaux ou a l'homme.
Inventor: GUILLET PIERRE FRANCIS
IPC: A01P7/00
Filed: 2018-07-18
Abstract: Film pour outils de contrôle d'arthropodes nuisibles aux végétaux, aux animaux, ou à l'homme, permettant de réfléchir et/ou de transmettre de la lumière provenant d'une source naturelle et/ou artificielle, ledit film comprenant au moins un pigment de manière à ce que la lumière réfléchie et/ou transmise par ledit film présente un pic de longueur d'onde spécifique apte à attirer ou à repousser spécifiquement les arthropodes ciblés et au moins un agent actif permettant de tuer et/ou stériliser ou repousser les arthropodes cibles lorsque ceux-ci entrent en contact avec le film, caractérisé en ce que ledit film comporte une pluralité de couches juxtaposées dont une première couche en matériau polymère apte à permettre la migration dudit agent actif, l'un des composants parmi le pigment et l'agent actif étant incorporé dans ladite première couche en matériau polymère, l'autre composant étant soit déposé à la surface de ladite première couche en matériau polymère de sorte à former une deuxième couche, soit incorporé dans une deuxième couche de polymère apte à permettre la migration dudit agent actif.
Patent FR-3085437-A1 (FR)
Title: Structure d’entree d’air d’une nacelle d’aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne une structure d'entrée d'air (22) pour une nacelle d'un aéronef, ladite structure d'entrée d'air (22) délimitant une veine (26) et comportant une lèvre (24) présentant une section en U orientée vers l'arrière, un premier panneau insonorisant (28) fixé à l'arrière de la lèvre (24) et délimitant la veine (26), et un deuxième panneau insonorisant (30) fixé à l'arrière du premier panneau insonorisant (28) et délimitant la veine (26). Chaque panneau insonorisant (28, 30) comporte une âme alvéolaire (32, 34) qui est fixée entre une peau intérieure (36, 38) percée de trous et orientée vers la veine (26) et une peau extérieure (40, 42) orientée à l'opposé, où la peau intérieure (36) du premier panneau insonorisant (28) présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la peau intérieure (38) du deuxième panneau insonorisant (30) et où chacune des peaux intérieures (36, 38) comporte une source de chaleur (48, 50) qui est noyée dans la masse de ladite peau intérieure (36, 38). Une telle structure d'entrée d'air permet ainsi d'étendre la surface dégivrée et insonorisante de l'avant de la lèvre d'entrée d'air à l'arrière du panneau acoustique.
Patent FR-3087532-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un indice de methane d’un gaz naturel liquefie et systeme de controle correspondant
Inventor: DIOUF ABDOULAYE
IPC: G01F22/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle (1) d'un indice de méthane d'un gaz naturel liquéfié stocké dans une cuve (80) et comprenant une étape d'estimation (10) de l'indice de méthane du gaz naturel liquéfié, une étape de comparaison (20) entre l'indice de méthane estimé et un indice de méthane cible, et une étape d'ajustement actif (30) de la pression d'un ciel de cuve (82) en fonction de la comparaison entre l'indice de méthane estimé et l'indice de méthane cible. L'invention a également pour objet un système de contrôle (50) de l'indice de méthane du gaz naturel stocké dans la cuve (80).
    Application au domaine du transport maritime.
Patent FR-3077946-A1 (FR)
Title: Procede d’appairage, plateforme domotique multinoeuds, equipement domotique multinoeuds et systeme domotique associes
Inventor: ESMAN CHRISTOPHE
IPC: H04L7/10
Filed: 2018-02-12
Abstract: Procédé d'appairage d'au moins un nœud (113) d'une plateforme domotique multinœuds (11) commandable à distance avec au moins une unité de commande locale (12). Le procédé comprend une étape (Etp21, Etp31) de commutation de la plateforme domotique multinœuds (11) dans un mode d'apprentissage, mise en œuvre par l'unité de commande (12) locale, une étape (Etp24, Etp32, Etp38) de sélection d'un nœud appairable de la plateforme domotique multinœuds, une étape (Etp25, Etp34) d'émission d'un signal d'identification du nœud sélectionné, une étape (Etp26, Etp35) d'attente de réception d'une requête d'appairage par le module de réception pendant une durée prédéterminée, et si, pendant la durée prédéterminée, une requête d'appairage, émise par une unité de commande, est reçue par le module de réception, une étape (Etp27, Etp36) d'appairage du nœud sélectionné avec l'unité de commande locale ayant émis la requête.
Patent FR-3088981-A1 (FR)
Title: Joint à brosse comprenant au moins deux groupes de poils
Inventor: NICOLAS KÉVIN
IPC: F16J15/3288
Filed: 2018-11-27
Abstract: ------------------------- Joint à brosse comprenant au moins deux groupes de poils ------------------------- Le présent exposé se rapporte à un joint à brosse pour machine tournante, destiné à être disposé entre une première partie et une deuxième partie de la machine tournante, les première et deuxième parties étant mobiles l’une par rapport à l’autre autour d’un axe, s’étendant selon une direction axiale (DA), le joint à brosse comprenant un corps destiné à être fixé à la première partie, et une brosse (35) fixée au corps, destinée à être en contact avec la deuxième partie, dans lequel la brosse (35) comprend au moins un premier groupe de poils (39) et un deuxième groupe de poils (41), au moins un paramètres des poils du premier groupe de poils (39) étant différent du paramètre correspondant des poils du deuxième groupe de poils (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3084717-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un système d'alimentation de fluide
Inventor: RAPIEN TONY
IPC: F16L37/22
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de connexion pour un système d'alimentation de fluide comprenant une pièce de connexion femelle (12) et une pièce de connexion mâle, dans lequel la pièce de connexion femelle (12) comprend une plaque de support arrière (16) ; une plaque de support intermédiaire (18) ; une plaque de support avant (20) ; dans lequel la plaque de support avant (20) comprend un orifice de sortie de fluide (22) conçu pour être connecté à un élément de connexion correspondant de la pièce de connexion mâle, et chacune des plaques de support arrière, intermédiaire et avant comprend un trou de sortie connecté à l'orifice de sortie, dans lequel la plaque de support intermédiaire (18) est fixée à la plaque de support arrière (16) et la plaque de support avant (20) est fixée à la plaque de support intermédiaire (18) ; dans lequel la plaque de support avant (20) est configurée de manière à pouvoir se déplacer selon un premier axe (X-X), dans lequel la plaque de support intermédiaire (18) est configurée de manière à pouvoir se déplacer selon un second axe (Y-Y), le second axe (Y-Y) étant transversal au premier axe (X-X). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091205-A1 (FR)
Title: Polymère greffé portant des groupes pendants fonctionnels carbonates cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08F236/10
Filed: 2019-01-30
Abstract: Un premier objet de la présente invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial[Chem I] dans laquelle :- Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; - A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ;- R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et- n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1. L’invention concerne également le procédé de préparation d’un tel polymère modifié et des compositions comprenant un polymère modifié.
Patent FR-3096386-A1 (FR)
Title: dispositif de capteur d’état d’un organe de verrouillage ou de condamnation pour menuiserie
Inventor: CHASSE SÉBASTIEN
IPC: G08B13/08
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capteur d’état d’un organe de verrouillage et/ou de condamnation, ledit capteur étant destiné à équiper une menuiserie comprenant au moins un dormant et un ouvrant mobile par rapport au dormant et au moins une serrure comprenant au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation solidaire dudit ouvrant et apte à coopérer avec au moins une gâche solidaire dudit dormant, ledit dispositif comprenant un capteur pouvant prendre au moins : un état de verrouillage/condamnation pris lorsque ledit au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation coopère avec ladite au moins une gâche, et un état de déverrouillage/non condamnation pris lorsque ledit au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation ne coopère pas avec ladite au moins une gâche, ledit dispositif comprenant des moyens de solidarisation dudit capteur audit dormant. Selon l’invention, ledit dispositif comprend un boitier, ledit boitier comprenant un logement pour ledit capteur et une portion apte à s’étendre à l’intérieur d’une réservation conformée à cet effet dans ledit dormant dans le prolongement de ladite gâche, ledit boitier comprenant une face destinée à venir en applique contre une face dudit dormant destinée à être orientée vers l’intérieur d’une pièce.
Patent FR-3096751-A1 (FR)
Title: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines.
Inventor: MAIRE ALAIN
IPC: G01M3/28
Filed: 2019-05-27
Abstract: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines. L'invention concerne un racleur instrumenté dans lequel est installé un dispositif permettant de détecter et de localiser, une fuite ou un soutirage clandestin d’hydrocarbure dans un pipeline. Ce dispositif est agencé de telle sorte à ménager dans le racleur, une chambre de mesure étanche appelée volume référent, délimité d’une part, aux extrémités du racleur, par deux coupelles d’étanchéité et, d’autre part, par la paroi interne de la canalisation, dans lequel la pression est mesurée et comparée à la pression de référence correspondant à la pression à laquelle circule le fluide à l’intérieur de la canalisation ; une variation négative de pression dans ce volume référent signe la présence d’une perte de produit soutirage clandestin et/ou fuite. D’autres variations de pression, enregistrées et corrélées aux documents de profil de la ligne (carnet de soudure et autres), permettent en outre sa localisation rapide. Ce dispositif permet de répondre aux problématiques de vol de produit en ligne auxquelles les exploitants de pipeline sont aujourd’hui confrontés.
Patent FR-3096625-A1 (FR)
Title: Aménagement de coffre de véhicule automobile
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62D27/06
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un aménagement de coffre (15) permettant le stockage d’une paroi vitrée (2) amovible destinée à équiper un véhicule automobile (1) étroit. L’aménagement de coffre (15) selon l’invention comprend un système de fixation permettant de bloquer temporairement au moins une paroi vitrée (2) contre au moins une paroi latérale du coffre (8). Cette configuration astucieuse permet de sécuriser la paroi vitrée (2) dans le coffre (8) tout en conservant un large volume central. L’invention concerne aussi un véhicule automobile (1) comprenant un tel aménagement de coffre (15). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102876-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle amélioré de piscines
Inventor: GUILLOT SÉBASTIEN
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention a notamment pour objet un système de gestion amélioré d’un bassin. Après avoir reçu des données d’au moins une source, la source comprenant au moins une source d’images représentatives du bassin et de son environnement, les données reçues sont traitées, les données traitées comprenant au moins une image de la source d’images, le traitement étant effectué dans un module d’intelligence artificielle entrainé pour reconnaître des signatures. Les signatures reconnues sont traitées dans un système expert pour déterminer une modification d’au moins un paramètre de la piscine.
Patent FR-3103366-A1 (FR)
Title: Matelas à langer modulable
Inventor: FREITAS DELPHINE
IPC: A47D15/00
Filed: 2019-11-25
Abstract: Matelas à langer modulable pour changer une couche d’un bébé, comprenant une surface de couchage sur laquelle le bébé est allongé, ledit matelas comportant une partie centrale de base (11) destinée à recevoir le bassin du bébé, une partie centrale supérieure (12) destinée à recevoir au moins partiellement le tronc du bébé, ladite partie centrale supérieure (12) étant inclinée vers le haut à partir de ladite partie centrale de base (11), et une partie centrale inférieure (13) destinée à recevoir au moins partiellement les jambes du bébé, ladite partie centrale inférieure (13) étant inclinée vers le haut à partir de ladite partie centrale de base (11), ledit matelas comportant:- une partie interne (10), comprenant ladite partie centrale de base (11), ladite partie centrale supérieure (12) et ladite partie centrale inférieure (13), et - une partie externe (20), coopérant de manière amovible avec ladite partie interne (10) pour agrandir ledit matelas lorsque nécessaire.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3103655-A1 (FR)
Title: Module de commutation et convertisseur de puissance comportant un tel module
Inventor: NGUYEN VAN-SANG
IPC: H03K17/16
Filed: 2019-11-27
Abstract: Module de commutation et convertisseur de puissance comportant un tel module La présente description concerne un module de commutation comportant N interrupteurs (Qc1, Qc2 ; Qc3) connectés en parallèle, avec N entier supérieur ou égal à 2, et un circuit de commande (500) configuré pour appliquer aux N interrupteurs respectivement N signaux de commande périodiques déphasés deux à deux de 2π/N. Figure pour l'abrégé : Fig. 5