baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013143-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de securisation d'un site
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B29/14
Filed: 2013-11-14
Abstract: Le dispositif (10) de sécurisation d'un site comporte : - un support (105), configuré pour être fixé à une paroi, qui comporte une fixation (110) amovible pour une centrale d'alarme (125) portable communicante, - au moins un capteur (115) fixe d'une valeur représentative d'une grandeur physique qui comporte un moyen (120) de transmission sans fil à étalement de spectre configuré pour émettre au moins une donnée représentative de la valeur captée ou pour recevoir un signal sans fil, - la centrale d'alarme portable communicante qui comporte : - un moyen (130) de transmission sans fil à étalement de spectre pour communiquer avec au moins un capteur, - un moyen (135) d'appairage sans fil à courte distance, mettant en œuvre le moyen de transmission sans fil de la centrale d'alarme portable communicante, avec au moins un capteur e - un détecteur (140) configuré pour transmettre une donnée représentative de la détection d'une anomalie si au moins une valeur captée est supérieure à une valeur limite prédéterminée.
Patent FR-3013325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en huile sous pression d'un actionneur lineaire de turbomachine
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F04D29/36
Filed: 2013-11-20
Abstract: Dispositif d'alimentation en huile sous pression d'un actionneur (120) linéaire de turbomachine, cet actionneur comportant une partie fixe interne (124) et une partie mobile externe (126) et des moyens (192) de régulation et d'alimentation en huile de chambres (130, 131) de l'actionneur, ces moyens de régulation étant montés radialement à l'extérieur de la partie mobile de l'actionneur, et la partie fixe de l'actionneur comprenant à sa partie d'extrémité amont des canaux (181) de passage d'huile dont les sorties débouchent radialement vers l'extérieur, le dispositif comportant en outre une bague (185) de distribution d'huile qui est montée sur la partie d'extrémité amont de la partie fixe et qui comprend des conduits internes (184) dont les entrées communiquent avec les sorties des canaux de la partie fixe et les sorties débouchent axialement vers l'aval et sont reliés aux moyens de régulation.
Patent FR-2998129-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon avec unite de collecte d'herbe
Inventor: OGATA SATOSHI
IPC: A01D43/063
Filed: 2013-12-10
Abstract: Tondeuse à gazon dans laquelle il est prévu un mécanisme (60) de liaison destiné à lier de façon démontable une unité (30) de collecte d'herbe à un châssis (4) d'une carrosserie de véhicule de la tondeuse à gazon, le mécanisme (60) de liaison incluant un organe (40) de liaison du côté unité de collecte d'herbe disposé dans un assemblage (31) de structure de support, et un organe (50) de liaison du côté carrosserie de véhicule disposé dans le châssis (4). L'assemblage (31) de structure de support est mobile verticalement au moyen d'un organe (34) d'entraînement, le conteneur (32) à herbe étant supporté au sol (G) par l'intermédiaire d'un support (70), ce qui accomplit sélectivement une opération de liaison effectuée par le mécanisme (60) de liaison pour lier l'organe (40) de liaison du côté unité de collecte d'herbe à l'organe (50) de liaison du côté carrosserie de véhicule, et une opération de libération effectuée par le mécanisme (60) de liaison pour libérer la liaison entre l'organe (40) de liaison du côté unité de collecte d'herbe et l'organe (50) de liaison du côté carrosserie de véhicule.
Patent FR-3015913-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une ligne de traitement thermique d'une bande metallique, et ligne pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: LE TALLEC HERVE
IPC: C21D9/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: Procédé de pilotage des zones de chauffage (Z2) et de maintien (Z3) d'une ligne continue de traitement thermique de bande métallique, ligne équipée de tubes radiants chauffés par la combustion d'un combustible fossile, la ligne comportant une enceinte dans laquelle pénètre la bande métallique sur une pluralité de rouleaux assurant son guidage, selon une multitude de passes, en particulier verticales, les tubes radiants étant disposés suivant des rangées et des colonnes, les tubes radiants fonctionnant en tout ou rien, par allumage et extinction, la zone de chauffage comportant un nombre Nmax de tubes radiants pour assurer, lorsque tous les tubes fonctionnent en continu, la puissance calorifique Pmax de la ligne ; lorsque la puissance calorifique Prequise demandée est inférieure à Pmax, on fait fonctionner de façon continue, dans la zone de chauffage, un nombre limité de tubes radiants, correspondant à la demande thermique souhaitée dans cette zone de chauffage, un nombre réduit de tubes fonctionnant de manière intermittente pour répondre aux fluctuations de la demande thermique autour d'une valeur moyenne.
Patent FR-3017309-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de produits biologiques par recyclage de solvant en couche mince assistee par micro-ondes
Inventor: VANDENBUSSCHE FREDERIC
IPC: C11B1/10
Filed: 2014-11-06
Abstract: Nouveau procédé d'extraction de matières naturelles à partir de produits biologiques, et en particuliers de végétaux, par recirculation de solvant en couche mince assistée par micro-ondes permettant une extraction à haut rendement avec tout type de solvant.
Patent FR-3018663-A1 (FR)
Title: Procede de culture en serres mettant en œuvre une injection d'ethylene dans une gaine d'aeration
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: A01G9/18
Filed: 2014-03-21
Abstract: Un procédé de culture de végétaux en serre, au cours duquel de l'éthylène est apporté dans l'atmosphère interne à la serre (1), pur ou en mélange, se caractérisant en ce que l'on réalise l'apport en éthylène de la façon suivante : - la serre est munie d'une ou plusieurs gaines (2, 10, 11, 12) utilisées pour véhiculer de l'air ou du CO2 dans la serre ; - on injecte de l'éthylène pur dans une ou plusieurs desdites gaines où on fait circuler de l'air; - on dispose d'un capteur de débit (7) apte à mesurer le débit d'air circulant dans ladite gaine où est injecté l'éthylène ; - on réalise un taux de dilution déterminé de l'éthylène dans la gaine d'air.
Patent FR-3005088-A1 (FR)
Title: Structure de porte comprenant un element de verrouillage empechant le deverrouillage de la porte
Inventor: ZIMMER JENS
IPC: E05B77/54
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne une structure de porte pour véhicules qui présente un dispositif de verrouillage/fermeture avec des éléments d'actionnement, le dispositif de verrouillage/fermeture étant connecté par le biais d'au moins un élément de transfert (8) s'étendant entre l'habillage extérieur de la porte et l'habillage intérieur de la porte en vue du déverrouillage de la porte, un élément de verrouillage (1) agissant sur l'au moins un élément de transfert (8) et empêchant le déverrouillage de la porte, l'élément de verrouillage (1) étant disposé de manière à venir en prise au niveau de l'au moins un élément de transfert (8), et empêchant le fonctionnement de l'élément de transfert (8) en le bloquant.
Patent FR-3020359-A1 (FR)
Title: Plaque en verre partiellement cristallise
Inventor: PLEVACOVA KAMILA
IPC: C03C10/14
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention a pour objet une plaque en verre partiellement cristallisé, dont le coefficient de dilatation thermique linéaire est compris dans un domaine allant de 20 à 40.10-7/K, et dont la composition chimique comprend les constituants suivants, variant dans les limites pondérales ci-après définies : SiO2 55-70% Al203 12-25% Li2O 1-2% K2O 0-<3% Na20 0-<3% Li2O+Na2O+K2O 1-<7% RO 2-10% (où RO = MgO+CaO+SrO+BaO+ZnO) TiO2 0-5% ZrO2 0, 1-3%.
Patent FR-3022963-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour palier axial magnetique
Inventor: GUENARD DENIS GUILLAUME
IPC: F16C37/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention propose un système de palier magnétique (1) comprenant un volant rotatif (2) de palier axial disposé de manière à pouvoir interagir magnétiquement avec au moins une butée axiale (3, 4) fixe. Le système comprend un chemin de fluide de refroidissement (31) ménagé de manière à envoyer le flux vers le volant (2) suivant une direction de flux se trouvant dans un plan sensiblement radial par rapport à l'axe (XX') de rotation du volant (2).
Patent FR-3024459-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement de charges d'hydrocarbures mettant en œuvre un dispositif comprenant des zones de fond permutables
Inventor: BRUNEAU THOMAS
IPC: C10G7/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement de charges d'hydrocarbures mettant en œuvre au moins une zone de fractionnement munie d'internes de séparation, et au moins deux zones de fond permutables aptes à être connectées au fond de la zone de fractionnement de façon à ce que au moins une première des zones de fond fonctionne avec ladite zone de fractionnement, par alternance, pendant une durée au plus égale à un temps de colmatage, de sorte que lorsque au moins la première des zones de fond est colmatée ou avant son colmatage, celle-ci est déconnectée de la zone de fractionnement pour être nettoyée pendant que le procédé de fractionnement de la charge continue avec au moins une autre des zones de fond.
Patent FR-3024820-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des oeufs d'arthropodes
Inventor: FERRERO MAXIME
IPC: A01N63/14
Filed: 2014-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse pulvérisable destinée à nourrir des agents de contrôle biologique comprenant des œufs d'au moins une espèce d'arthropodes et un ou plusieurs épaississants et/ou gélifiants, ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle composition, son utilisation en tant que source de nutriment pour des agents de contrôle biologique et pour améliorer l'efficacité des procédés de contrôle biologique, et des méthodes de contrôle biologique.
Patent FR-3027097-A1 (FR)
Title: Unite de chauffage modulaire
Inventor: PRAS KEVIN
IPC: F24B13/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Une unité de chauffage comprenant un foyer de combustion et un système de contrôle de combustion est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'unités structurelles modulaires distinctes formant respectivement des caissons parallélépipédiques de mêmes dimensions (1,2, 3, 4, 5, 6), le foyer étant disposé dans un premier caisson (1) et le système de contrôle de combustion étant disposé dans un second caisson (2) sous le premier caisson.
Patent FR-3026971-A1 (FR)
Title: Contre forme pour arbalete de cintrage d'un tube
Inventor: HAMM BENOIT
IPC: B21D9/08
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne une contre forme (1) pour arbalète (2) de cintrage d'un tube (3), se présentant sensiblement sous la forme d'un pavé (4) dont une première et une seconde faces (12, 13) opposées sont destinées à être placées soit l'une soit l'autre au contact dudit tube (3), ladite première face (12) comportant une première gorge transversale (14) de forme sensiblement semi cylindrique apte à épouser une portion dudit tube (3), caractérisée en ce que ladite seconde face (13) comporte une seconde gorge transversale (15) présentant une région saillante adaptée pour ménager un contact en au moins trois points avec une portion incurvée (31) d'allure concave dudit tube (3).
Patent FR-3028349-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et disjoncteur comprenant un tel actionneur
Inventor: SCHUSTER PHILIPPE
IPC: H01H71/24
Filed: 2014-11-12
Abstract: Actionneur électromagnétique (2), comprenant une carcasse magnétique (20), une bobine (22) solidaire de la carcasse et susceptible d'être reliée à un circuit électrique, un noyau magnétique (26) agencé dans la bobine et mobile, selon un axe central (X2) défini par la bobine, en fonction de l'intensité du courant circulant dans la bobine, et un dispositif de shunt (28) comprenant un matériau magnétocalorique (29) dont la magnétisation est fonction de la température. Le dispositif de shunt est agencé dans la bobine pour une longueur (L), selon l'axe central, de manière à former un entrefer (E) entre le dispositif de shunt et le noyau magnétique. L'actionneur comprend en outre des moyens (31) de fixation du dispositif de shunt à la carcasse, conçus pour régler cette longueur.
Patent FR-3029212-A1 (FR)
Title: Traitement anticorrosif de structures portantes immergees
Inventor: BARBOUCHI SAMI
IPC: E04H12/34
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un traitement contre la corrosion d'une structure portante creuse (MP), métallique et immergée dans de l'eau, dans lequel on applique deux ouvertures aménagées dans la structure, avec: - une première ouverture (T1), pour une entrée d'eau dans la structure, et - une deuxième ouverture (T2), pour une évacuation d'eau depuis la structure, permettant d'évacuer une acidité d'eau dans la structure, issue par exemple d'un traitement galvanique de protection contre la corrosion.
Patent FR-3033634-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du bruit du degivrage d'une pompe a chaleur
Inventor: TEUILLIERES CEDRIC
IPC: F25D21/06
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction du bruit perçu lors du dégivrage de l'échangeur de chaleur extérieur (5) d'une pompe à chaleur (1), ladite pompe à chaleur (1) comprenant un compresseur (2), une vanne à quatre voies (6), un échangeur de chaleur extérieur (5), un détendeur (4), un échangeur de chaleur intérieur (3), reliés entre eux par un circuit (10) de fluide frigorigène. Ce procédé est remarquable en ce qu'il consiste, alors que la pompe à chaleur (1) fonctionne en mode chauffage, à initier un cycle de dégivrage de l'échangeur de chaleur extérieur (5) en effectuant les étapes suivantes : - arrêter le compresseur (2), - piloter ledit détendeur (4) de façon à amener le rapport entre la haute pression HP à la sortie du compresseur (2) et la basse pression BP à l'entrée du compresseur (2) à une valeur inférieure ou égale à 6, - faire basculer ladite vanne à quatre voies (6) en mode froid, - redémarrer le compresseur (2).
Patent FR-3033702-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un extrait de plante avec un compose amphiphile non ionique comme adjuvant d'extraction en milieu aqueux
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61K36/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de plante impliquant une extraction solide-liquide à l'aide d'une solution aqueuse contenant au moins un composé amphiphile non ionique, de préférence agrosourcé, à une concentration suffisante.
Patent FR-3034683-A1 (FR)
Title: Suspension stable de nanofils d'argent et son procede de fabrication
Inventor: HOENG FANNY
IPC: C09D11/52
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une suspension aqueuse stable de nanofils d'argent (3) comprenant les étapes suivantes : prévoir une suspension aqueuse de microfibres de cellulose (1) oxydées dont le taux de charge est supérieur à 200 µmol de COO- par gramme de microfibres de cellulose oxydées, et dont le facteur de forme est supérieur à 5 ; et mélanger des nanofils d'argent dans la suspension aqueuse de microfibres de cellulose oxydées de sorte que la longueur des microfibres de cellulose oxydées est supérieure à deux fois le diamètre des nanofils d'argent, et le rapport massique entre les microfibres de cellulose oxydées et les nanofils d'argent est supérieur à 0,1, la suspension comprenant entre 0,05 et 0,5 % en poids de microfibres de cellulose oxydées quand ledit facteur de forme est compris entre 25 et 400.
Patent FR-3036551-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un bobinage (24) formé à partir d'un fil recouvert d'émail, et - un circuit de refroidissement (28) parcouru par un liquide de refroidissement, caractérisée en ce que ledit liquide de refroidissement est constitué par de l'huile et en ce que ledit circuit de refroidissement (28) est configuré de telle façon que l'huile vient en contact direct avec ledit fil recouvert d'émail dudit bobinage (24).
Patent FR-3037280-A1 (FR)
Title: Systeme anti-devers comportant des paliers de barre anti-roulis a raideur variable automatiquement
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60G13/16
Filed: 2015-06-09
Abstract: Système anti-dévers pour train roulant de véhicule automobile, comportant une barre anti-dévers présentant une barre centrale de torsion (4) recevant à chaque extrémité un palier de fixation (20) sur la caisse du véhicule, et des parties latérales reliées de chaque côté à une suspension du véhicule, ces paliers (20) comportant une chambre déformable (30) contenant un liquide transféré en dehors par un passage variable équipé d'un système oscillant masse (40) et ressorts (42) qui est accordé en fonction du mode propre de roulis de la caisse du véhicule.
Patent FR-3039625-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: THABET ZIYED
IPC: F21V13/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour véhicule automobile et plus particulièrement un tel dispositif comprenant : - des première et deuxième sources de lumière agencées conjointement avec un réflecteur de lumière 4, - une troisième source de lumière agencée conjointement avec un guide de lumière 5, pour générer : - une distribution de lumière d'un feu de signalisation diurne, lorsque la lumière de la première source est réfléchie par le réflecteur et lorsque la lumière de la troisième source est transmise par le guide, et - une distribution de lumière d'un feu de route, lorsque la lumière de la deuxième source est réfléchie par le réflecteur. Le réflecteur assure les fonctions de feu de signalisation diurne et de feu de route et le guide de lumière contribue à remplir la fonction de feu de signalisation diurne. La signature lumineuse atteinte est avantageusement distinctive et reconnaissable de jour, comme de nuit.
Patent FR-3039804-A1 (FR)
Title: Poutre de protection laterale amelioree
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-08-03
Abstract: Porte (1) de véhicule comportant un panneau extérieur (11) et une doublure intérieure définissant entre eux un caisson de porte, une poutre (2) de renfort de choc latéral s'étendant d'un bord de la porte (1) à un autre bord et comportant au moins un premier tronçon (21) et un deuxième tronçon (22) segmentant la poutre suivant son axe longitudinal, caractérisée en ce que le premier tronçon (21) est logé à l'intérieur du caisson et la porte comporte un moyen de protection (3) qui est fixé au deuxième tronçon (22) de la poutre (2) et qui présente une face orientée en saillie par rapport à la face extérieure du panneau extérieur (11), destiné à protéger au moins une partie du panneau extérieur (11) contre des petits chocs impactant la face dudit panneau extérieur (11) tournée vers l'extérieur, que l'on nommera face extérieure du panneau extérieure (11).
Patent FR-3041285-A1 (FR)
Title: Pneumatique possedant un transpondeur passif et procede de communication d'un tel pneumatique
Inventor: LALLEMENT PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: Bandage pneumatique (1) équipé d'un transpondeur passif (150), comportant au moins un une antenne rayonnante (151) étant noyé dans un mélange élastomère isolant électriquement afin de constituer un patch (100) permettant une communication avec un lecteur radiofréquence situé à l'extérieur du bandage pneumatique (1). Ce patch (100) s'étend, d'une part, axialement entre l'extrémité axialement intérieure de la nappe carcasse (3) et la surface intérieure (13) du bandage pneumatique (1), et d'autre part radialement à une distance comprise entre celle de la pointe de gomme (7) et celle de l'extrémité radialement extérieure de la tringle (12).
Patent FR-3041902-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de temperature et de debit d'une climatisation, comportant une commande unique.
Inventor: BROGGI MANUEL
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage du débit d'air pour une climatisation de véhicule automobile, ledit dispositif de réglage comprenant, d'une part une chambre de distribution (13) présentant une entrée (15) et une sortie (26), et d'autre part, un conduit d'air froid (4) et un conduit d'air chaud (10) séparés l'un de l'autre par une cloison commune (8) terminée par un bord transversal (23), les conduits d'air froid (4) et d'air chaud (10) débouchant dans ladite chambre de distribution (13), ledit dispositif de réglage comprenant en outre un organe de réglage (24) comportant un obturateur (24) à deux volets (27, 29) séparés par un axe de rotation transversal (25) s'étendant au centre de ladite chambre de distribution (22) ; et ladite cloison commune (8) s'étend à l'intérieur de ladite chambre de distribution (13) de façon que ledit bord transversal (23) vienne longer ledit axe de rotation (25) dudit obturateur (24).
Patent FR-3044246-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'objets non conformes
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de détection d'un objet non conforme comprenant un plateau (20), ayant une portion (30) en creux vue de dessus, sur lequel l'objet est destiné à se déplacer et des languettes (32E, 32I, 32C) inclinables individuellement destinées à être soulevées par ledit objet, au moins l'une des languettes étant rabattue contre la portion en creux en l'absence dudit objet, et un circuit de détection adapté à déterminer si les amplitudes de soulèvement des languettes dépassent un seuil.
Patent FR-3045307-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage, de preference de type seche-serviette, pour le chauffage d'une salle de bain
Inventor: CHAGNEAU ANTOINE
IPC: F24H3/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage, de préférence de type sèche-serviette , pour le chauffage d'une salle de bain. Ledit appareil comprend un corps de chauffe (3), un module de commande (6) du corps de chauffe en fonction d'une température de consigne. L'appareil comprend aussi un capteur de mouvement (801), un capteur de luminosité (802), un capteur d'humidité (803), et un module de traitement et de calcul (8) apte à recevoir des signaux transmis par lesdits capteurs. Ledit module de traitement et de calcul (8) calcule (101, 102, 103) une donnée de mouvement, une donnée de luminosité, et une donnée d'humidité, à partir des signaux transmis lesdits capteurs, et définit (500) une température de consigne en fonction desdites données de mouvement, de luminosité et de l'humidité calculés.
Patent FR-3052951-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'optimisation du rendu sonore de basses frequences d'un signal audio
Inventor: POSTEL FRANCOIS
IPC: H04R3/04
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour l'optimisation du rendu sonore de basses fréquences d'un signal audio, mettant en œuvre des variations d'une pluralité de paramètres (P1, P2, P3,..., PN) dudit signal audio en fonction du pas de volume (V1, V2,... VP) dudit signal audio choisi par un utilisateur, notamment des paramètres de filtrage, de compression, des paramètres liés aux harmoniques dudit signal audio, en cherchant à optimiser la dynamique et la bande passante dudit signal audio en fonction du volume, afin de fournir un rendu optimal pour l'utilisateur. La présente invention se rapporte également à un système pour l'optimisation du rendu sonore de basses fréquences d'un signal audio.