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Patent WO-2017114744-A1 (WO)
Title: Article de génération d'aérosol comprenant un élément conducteur de chaleur et un traitement de surface
Inventor: LAVANCHY FREDERIC
IPC: A24F42/60
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un article de génération d'aérosol (2) comprenant une source de chaleur (4) et un substrat de formation d'aérosol (6) en communication thermique avec la source de chaleur (4). L'article de génération d'aérosol (2) comprend en outre un élément conducteur de chaleur autour d'au moins une partie du substrat de formation d'aérosol (6) et comprenant une surface externe formant au moins une partie d'une surface externe de l'article de génération d'aérosol (2). Au moins une partie de la surface externe de l'élément conducteur de chaleur comporte un revêtement de surface et a une émissivité inférieure à environ 0,6.
Patent WO-2017190849-A1 (WO)
Title: Contenant de transport
Inventor: POSSELT HEINZ
IPC: F17C1/12
Filed: 2017-05-04
Abstract: Contenant de transport (1) destiné à l'hélium (He) présentant un contenant intérieur (6) pour recevoir l'hélium (He), un réservoir de réfrigérant (14) pour recevoir un liquide cryogénique (N 2 ), un contenant extérieur (2) dans lequel le contenant intérieur (6) et le réservoir de réfrigérant (14) sont logés, et un bouclier thermique (21) permettant de refroidir activement le liquide cryogénique (N 2 ), le bouclier thermique (21) comportant une partie de base tubulaire (22) dans laquelle est reçu le contenant intérieur (6) et une partie couvercle (23, 24) fermant la partie de base (22) sur les faces frontales, qui est agencée entre le contenant intérieur (6) et le réservoir de réfrigérant (14), un espace intermédiaire (20) étant situé entre le contenant intérieur (6) et le réservoir de réfrigérant (14), la partie couvercle (23, 24) du bouclier thermique (21) étant disposée dans ledit espace intermédiaire.
Patent WO-2017121904-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede d'entretien d'attitude d'un porteur utilisant des gyrometres
Inventor: BUDIN JOËL
IPC: G01C21/16
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretien d'attitude d'un porteur, le dispositif comprenant trois gyromètres primaires (1, 2, 3) agencés pour mesurer des vitesses de rotation primaires (Rbc) d'un porteur autour de trois axes primaires, un gyromètre secondaire (4) agencé pour mesurer une vitesse de rotation secondaire (Rhp) du porteur autour d'un axe secondaire différent de chacun des axes primaires, une caméra (5) présentant un axe optique différent de chacun des axes primaires, et un module de traitement de données (6) configuré pour estimer des erreurs de facteur d'échelle et de dérive qui entachent les vitesses de rotation primaires (Rbc) à l'aide de données issues de la vitesse de rotation secondaire (Rhp) et d'images acquises par la caméra (5), et pour corriger les vitesses de rotation primaires avec lesdites erreurs estimées.
Patent WO-2017125402-A1 (WO)
Title: Procédés de prédiction de la réactivité à un médicament chez des patients souffrant de maladies inflammatoires auto-immunes
Inventor: LEQUERRE THIERRY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne des procédés de prédiction de la réactivité à un médicament chez les patients souffrant de maladies inflammatoires auto-immunes. En particulier, la présente invention concerne un procédé de prédiction du fait qu'un patient souffrant d'une maladie inflammatoire auto-immune atteindra une réponse à un agent qui interrompt le signal de co-stimulation des cellules T à médiation à travers la voie CD28-CD80/CD86 comprenant i) la détermination du niveau d'expression d'au moins un gène sélectionné dans le groupe constitué de l'ARNASE3, de BLOC1S1, de COX6A1 et de PTRH2 ii) la comparaison du niveau d'expression déterminé dans l'étape i) à une valeur de référence prédéterminée et iii) la conclusion qu'il existe une probabilité que le patient obtiendra une réponse lorsque le niveau déterminé à l'étape i) est inférieur à la valeur de référence prédéterminée ou la conclusion qu'il existe une probabilité que le patient n'atteindra pas une réponse lorsque le niveau déterminé à l'étape i) est supérieur à la valeur de référence prédéterminée.
Patent WO-2017144721-A1 (WO)
Title: Couche de patine sur produit galvanisé et procédé associé
Inventor: SAARIMAA VILLE
IPC: C23C2/26
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un produit (10) comportant un revêtement (14) comprenant du zinc, et une couche de patine (24) formée artificiellement qui comprend du carbonate de zinc répondant à la formule chimique ZnCO 3 , c'est-à-dire une smithsonite, et/ou du carbonate de zinc basique répondant à la formule chimique (Zn 5 (CO 3 ) 2 (OH) 6 ) c'est-à-dire une hydrozincite, et au moins un type d'ion métallique d'un métal qui est plus noble que le zinc, et un procédé de production de la couche de patine (24) formée artificiellement sur au moins une partie d'un produit comportant un revêtement comprenant du zinc.
Patent WO-2017158061-A1 (WO)
Title: Machine-outil cartésienne à coulisse horizontale et tête d'usinage en porte-à-faux, et chariot coulissant pour ladite machine-outil
Inventor: PICCOLO GABRIELE
IPC: B23Q11/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne une machine-outil cartésienne (10), du type comprenant une coulisse horizontale (11) et une tête d'usinage (12) supportée en porte-à-faux par la coulisse (11), qui comprend : un chariot coulissant (13), par rapport auquel la coulisse (11) peut se déplacer horizontalement avec des moyens correspondants de translation horizontale (14), un montant (15), qui comprend deux colonnes de guidage opposées (16, 17) pour le déplacement vertical du chariot coulissant (13) avec des moyens de translation verticale (18), le chariot coulissant (13) comprenant : une première partie avant (19), qui est accouplée au montant (15) avec le moyen de translation verticale (18), une seconde partie arrière (20), qui est couplée à la première partie (19) avec des moyens de translation (21) dans une direction transversale (Y) par rapport à une direction (X) du mouvement de la coulisse (11) par rapport au chariot (13), la translation entre la première partie (19) et la seconde partie (20) permettant l'inclinaison de la coulisse (11) afin de définir une configuration optimale d'utilisation de la coulisse (11), un moyen d'actionnement (22) permettant de commander la translation de la seconde partie (20) par rapport à la première partie (19), afin de définir une configuration optimale d'utilisation de la coulisse (11).
Patent WO-2017162682-A1 (WO)
Title: Surveillance de la dissolution d'une forme galénique en cours pendant la dissolution par interférométrie à faible cohérence
Inventor: BRESCIANI MASSIMO
IPC: G01N13/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une propriété d'une dissolution d'une forme galénique au moins partiellement solide (103) pendant un processus de dissolution, le procédé consistant à dissoudre au moins partiellement la forme galénique (103) et, pendant la dissolution de la forme galénique (103), à surveiller simultanément la propriété de dissolution de la forme galénique (103) en cours à l'aide d'un appareil de surveillance (101) sur la base d'une interférométrie à faible cohérence.
Patent WO-2017167619-A1 (WO)
Inventor: PUCHER BJÖRN
IPC: H01R12/71
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un logement de connecteur enfichable et un connecteur enfichable destinés à réaliser une liaison électrique par enfichage à au moins un connecteur enfichable (200) comportant un conducteur électrique. L'au moins un conducteur enfichable (202, 204) comprend une zone de contact destinée à effectuer une liaison électrique avec le logement de connecteur enfichable (100). Le logement de connecteur enfichable (100) comprend un boîtier (110), qui possède une zone d'enfichage (113) dans laquelle le connecteur enfichable (200) peut être enfiché de manière amovible, au moins un conducteur de logement de connecteur enfichable électrique (102) disposé rigidement dans le boîtier (110) et un conducteur de liaison électrique (140) disposé de manière flottante dans le boîtier et conçu pour relier électriquement l'au moins un conducteur de logement de connecteur enfichable (102) à l'au moins un conducteur enfichable et pour exercer une force de liaison, sensiblement orthogonale au conducteur de connecteur enfichable, sur la zone de contact de l'au moins un conducteur de connecteur enfichable lorsque le connecteur enfichable (200) est enfiché dans la zone d'enfichage (113).
Patent WO-2017178339-A1 (WO)
Title: Nouveaux n-[(pyrazinyloxy)propanyl]benzamides
Inventor: RIETHER DORIS
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Cette invention concerne des composés de formule (I), un procédé pour leur préparation, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation dans le traitement d'états ayant une association avec le récepteur d'orexine de sous-type 1. Ar, R 1 , R 2  et R 3  ont les significations indiquées dans la description.
Patent WO-2017194249-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de déploiement fiable d'une application dans un réseau informatique
Inventor: CHEN RUICHUAN
IPC: G06F9/445
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif correspondant de déploiement fiable d'une application dans un réseau informatique (100) consistant : à déterminer (204) des informations concernant la fiabilité d'un premier déploiement prédéterminé pour l'application, à déterminer (207) des informations concernant la fiabilité d'un second déploiement prédéterminé pour l'application, à comparer (208) les informations concernant la fiabilité du premier déploiement avec les informations concernant la fiabilité du second déploiement, à sélectionner (208) le premier déploiement ou le second déploiement de manière à déployer l'application dans le réseau informatique (100) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent WO-2017202555-A1 (WO)
Title: Boitier pour produit cosmetique, notamment de maquillage
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D33/20
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour produit cosmétique, comportant des moyens (50) de support destinés à recevoir au moins un produit cosmétique, caractérisé en ce que les moyens (50) de support comportent au moins un premier groupe (G1) de moyens (50) de support et un deuxième groupe (G2) de moyens (50) de support qui comportent chacun respectivement au moins un premier support (52) et un deuxième support (54), le premier support (52) et le deuxième support (54) étant montés pivotant l'un par rapport à l'autre par des premiers moyens (56) d'articulation, chaque deuxième support (54) étant monté pivotant par rapport à la base (12) du boîtier (10) par l'intermédiaire de deuxièmes moyens (66) d'articulation et le premier support (52) du premier groupe (G1) de moyens (50) de support étant articulé par rapport au premier support (52) du deuxième groupe (G2) de moyens (50) de support par des troisièmes moyens (80) d'articulation formés par une liaison à rotules.
Patent WO-2018010870-A1 (WO)
Inventor: RETTIG INGO
IPC: F02M61/14
Filed: 2017-05-11
Abstract: The invention relates to an arrangement (2) for fuel injection systems for joining a fuel injection valve to a fuel-conveying component (3), which arrangement comprises a retaining part (7) which serves for mechanical fastening and a connector part (8) to which the fuel injection valve can be connected hydraulically. A joining part (9) is provided, by means of which the connector part (8), which can be joined to the fuel-conveying component (3), can be joined to the retaining part (7).
Patent WO-2017198570-A1 (WO)
Title: Procédé pour enrober une unité électrique et composant électrique
Inventor: BIEBRICHER LOTHAR
IPC: H01L23/31
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour enrober une unité électrique, ladite unité électrique étant reliée à une grille de connexion et présentant un enrobage double. L'invention concerne en outre un composant électrique correspondant.
Patent WO-2018210412-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de gestion de détection de porteuse
Inventor: FODOR GABOR
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil de gestion de détection de porteuse dans un système de communication. Afin de permettre la détection de porteuse d'une transmission de formation de faisceau à un dispositif sans fil desservi, un nœud de réseau transmet une première transmission et une seconde transmission. La seconde transmission est la transmission de formation de faisceau au dispositif sans fil desservi et la première transmission est un signal non occultant qui indique la présence de la seconde transmission.
Patent WO-2017198783-A1 (WO)
Title: Nouvelles formulations pharmaceutiques orales de dabigatran
Inventor: TÜRKYILMAZ ALI
IPC: A61K31/4439
Filed: 2017-05-18
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles formulations pharmaceutiques orales comprenant une base libre d'étéxilate de dabigatran et de la cyclodextrine avec au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.
Patent WO-2017215892-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un flux d'énergie dans un réseau d'énergie comportant plusieurs utilisateurs
Inventor: BIANCHI ROBERTO
IPC: H02J13/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un flux d'énergie dans un réseau d'énergie (1) comportant plusieurs utilisateurs (3), notamment un réseau d'énergie d'un système d'ingénierie de la circulation. Dans le procédé, on détermine au moins une grandeur caractéristique (6) représentative d'une utilisation maximale du réseau d'énergie (1) et/ou au moins une information de commande, on transmet l'au moins une grandeur caractéristique (6) et/ou l'au moins une information de commande à l'utilisateur (3), et la consommation d'énergie de l'utilisateur est testée indépendamment par au moins certains des utilisateurs (3) en fonction de l'au moins une grandeur caractéristique (6) et/ou l'au moins une information de commande. L'invention concerne en outre un dispositif de gestion d'énergie destiné à commander le flux d'énergie dans un réseau d'énergie comportant plusieurs utilisateurs, un utilisateur destiné à être intégré dans un réseau d'énergie et un réseau d'énergie.
Patent WO-2018007397-A1 (WO)
Title: Système transporteur comprenant un dispositif poussoir pour décharger des articles
Inventor: SVENNINGSEN ULRIK
IPC: B65G47/82
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne un système transporteur (100), pour des articles tels des bagages ou des colis (150), qui comprend un transporteur à entraînement continu (114) et un dispositif poussoir (118) pour décharger les articles (150) du transporteur. Le dispositif poussoir (118) comprend un élément d'arrêt (206) pour arrêter les articles (150) sur le transporteur (114), pendant qu'une surface mobile (117) du transporteur passe sous l'élément d'arrêt (206). Un élément de déchargement (202 ; 203) comprend une plaque de poussée (202) pour pousser l'article (150) hors du transporteur (114) dans une direction transversale à une direction de déplacement du transporteur (114). L'élément d'arrêt (206) est mobile dans une direction verticale entre une position d'arrêt, dans laquelle il arrête des articles (150) transportés par le transporteur (114), et une position élevée, dans laquelle les articles (150) transportés par le transporteur (114) peuvent passer librement sous l'élément d'arrêt (206).
Patent WO-2018024812-A1 (WO)
Inventor: SCHMID HEIKO
IPC: F01L1/053
Filed: 2017-08-03
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Zylinderkopfhaubenmodul (100) sowie ein Verfahren zum Herstellen eines derartigen Zylinderkopfhaubenmoduls (100) zur Anordnung auf einem Zylinderkopf einer Brennkraftmaschine, wobei das Zylinderkopfhaubenmodul (100) einen Haubenkörper (110) und eine darin angeordnete Nockenwelle (210) aufweist und wobei der Haubenkörper (110) eine Öffnung (130) aufweist, wobei in die Öffnung (130) ein Lagerelement (300) eingepresst ist, wobei die Nockenwelle (210) in dem Lagerelement (300) drehbar gelagert ist und wobei das Lagerelement (300) die Öffnung (130) des Haubenkörpers (110) nach außen abdichtet.
Patent WO-2018050366-A1 (WO)
Title: Système de réservoir d'un véhicule automobile
Inventor: DE HAAS DANIEL
IPC: F16L9/18
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un système de réservoir d'un véhicule automobile. La conduite de dégazage de réservoir (3) associée du système de réservoir se divise, après la soupape de dégazage de réservoir (4), en une première conduite (7) menant jusqu'au tuyau d'admission (9) du moteur (13) de véhicule automobile associé en aval du papillon des gaz (12) et en une deuxième conduite (8) menant jusqu'au tuyau d'admission (9) en amont d'un turbocompresseur (11). Cette deuxième conduite (8) est réalisée sous la forme d'une conduite étanche à double paroi qui comprend un conduit intérieur (20) et un conduit extérieur (19) entourant celui-ci. En cas de défaut de la deuxième conduite (8), de l'air extérieur ou du gaz ou de l'air provenant du conduit intérieur (20) pénètre dans le conduit extérieur (19) et s'écoule à partir ce celui-ci dans le tuyau d'admission (9) par le biais de la première conduite (7). Un dispositif détecte la quantité d'air entrant, diagnostique celle-ci en tant qu'air parasite et produit un affichage d'erreur.
Patent WO-2018082829-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration
Inventor: HOFMANN DENIS
IPC: B01D35/16
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (1) comprenant un pot de boîtier de filtre (2) ainsi qu'un élément filtrant annulaire (5) disposé dans celui-ci. Selon l'invention, le pot de boîtier de filtre (2) comprend un conduit de vidange central (6) dans lequel une vis de vidange (9) est disposée, laquelle comprend un contour d'entraînement (10), l'élément filtrant annulaire (5) comprend un disque d'extrémité inférieur (11) doté d'un joint d'étanchéité annulaire (12) coopérant avec le pot de boîtier de filtre (2) et d'un contour d'entraînement complémentaire (13) coopérant avec le contour d'entraînement (10), la vis de vidange (9) peut être déplacée entre au moins trois positions, à savoir une position inférieure dans laquelle la vis de vidange (9) ferme le conduit de vidange (6) de manière étanche, une position intermédiaire dans laquelle la vis de vidange (9) ne coopère pas encore, par son contour d'entraînement (10), avec le contour d'entraînement complémentaire (13) côté élément filtrant annulaire, et une position supérieure dans laquelle la vis de vidange (9) coopère, par son contour d'entraînement (10), avec le contour d'entraînement complémentaire (13) côté élément filtrant annulaire, de sorte qu'une rotation de la vis de vidange (9) provoque une rotation de l'élément filtrant annulaire (5).
Patent WO-2018060103-A1 (WO)
Title: Élément de serrage pour mandrin destiné au soudage de pièces et mandrin
Inventor: EBERLE UDO
IPC: B23K9/007
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un élément de serrage (100) pour mandrin (200) destiné au soudage de pièces (10), l'élément de serrage (100) présentant un boîtier (110) et un élément de pression (120) de disposition mobile par rapport au boîtier (110), l'élément de pression (120) étant appuyé indirectement contre le boîtier (110) par l'intermédiaire d'un ressort (130), le ressort (130) étant disposé dans la direction radiale entre le boîtier (110) et une douille (150), et la buse à gaz (300) d'un dispositif de soudage pouvant être introduite dans le boîtier (110), notamment dans la douille (150). L'invention concerne également un mandrin (200) destiné au soudage de pièces (10), le mandrin (200) présentant au moins un élément de serrage (100).
Patent WO-2018137797-A1 (WO)
Title: Installation de traitement de contenants et procédé de transport d'éléments fonctionnels dans une installation de traitement de contenants destinée à traiter des contenants
Inventor: NEUBAUER MICHAEL
IPC: B65G54/02
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement (1) de contenants et un procédé de transport d'éléments fonctionnels dans une installation de traitement (1) de contenants destinée à traiter des contenants (5). L'installation de traitement (1) de contenants comporte au moins deux éléments (161, 162, 163) de transport, qui présentent chacun au moins un élément fonctionnel (1619 ; 629) destiné au traitement des contenants (5), une bande (165) de transport destinée au transport des deux éléments (161, 162, 63) de transport ou plus les uns derrière les autres et indépendamment les uns des autres le long de la bande (165) de transport et au moyen d'unités à force magnétique (1651) de bande de transport agencées le long de la bande (165) de transport, qui peuvent être commandées au moins en partie séparément, afin de coopérer avec au moins une unité à force magnétique (1616, 1617) de l'élément de transport (161, 62, 163) respectif, et une unité support (1613, 1614; 1623, 1624; 1633, 634) pour chaque élément de transport (161, 162, 163) pour le support de l'élément (161, 162, 163) de transport, de telle manière que les deux éléments de transport (161, 162, 163) ou plus sont montés sur un arbre (166) commun.
Patent WO-2019080990-A1 (WO)
Title: Aroma composition
Inventor: HENTSCHEL FABIA
IPC: A23L2/54
Filed: 2017-10-23
Abstract: Suggested is an aroma composition comprising (a) hesperetin dihydrochalcone or a salt thereof, and (b) high fructose corn syrup (HFCS), providing a high degree of sweetness, but low caloric input.
Patent WO-2018091506-A1 (WO)
Inventor: GADAU CURD
IPC: A61C9/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft einen Scankörper (100) für ein Laboranalogsystem, mit einem zylinderförmigen Stiftabschnitt (107), der eine außenseitige Führungsnut (101) zum orientierungsrichtigen Einsetzen des Scankörpers (100) in eine Hülse (105) umfasst.
Patent WO-2018095977-A1 (WO)
Title: Module et procédé de commutation en duplex intégral
Inventor: ROUSSTIA MOHADIG WIDHA
IPC: H01P1/15
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne un module de commutation utilisé pour établir un trajet de propagation contrôlable pour un signal modulé haute fréquence en réponse à des informations de commutation, et un procédé correspondant d'établissement d'un trajet de propagation contrôlable. Un module de commutation selon l'invention comprend : un commutateur contrôlable (102) pour coupler un premier port à un second port et/ou un port N, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 3; et une unité de gestion de liaison (104) qui peut être utilisée pour générer un signal de commande pour commander ledit commutateur (108) sur la base des informations de commutation. L'unité de gestion de liaison (104) comprend une unité de détection (126) qui peut être utilisée pour recevoir le signal de commande conjointement avec le signal modulé haute fréquence et pour générer une impulsion de commutation (128) pour commander le commutateur (102) en fonction du signal de commande.
Patent WO-2019105552-A1 (WO)
Inventor: TURINA KLAUS
IPC: H04W28/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé, un nœud et un programme informatique destinés à attribuer un équipement utilisateur (UE) (30), en itinérance dans un réseau visité (10), à un réseau central dédié (DCN) (120), parmi une pluralité de DCN (120) disponibles dans le réseau visité (10). Le procédé consiste à recevoir un élément déclencheur comprenant un indicateur de type DCN en provenance d'un réseau domestique (20) de l'UE itinérant (30), et à déterminer, en réponse à la réception de l'indicateur de type DCN, si un type de DCN indiqué par l'indicateur de type DCN reçu est pris en charge par le réseau visité (10). Le procédé consiste en outre à déterminer, si le type de DCN n'est pas pris en charge par le réseau visité (10), un autre type de DCN pris en charge par le réseau visité (10) et à attribuer, par le réseau visité (10), l'UE itinérant (30) à un DCN (120) du type de DCN alternatif.