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Patent WO-2017178434-A3 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner une installation de coulée
Inventor: PETELN ERICH
IPC: B01D46/10
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner une installation de coulée (1) par cycles de coulée, selon lequel, lors d'un cycle de coulée, une matière de coulée est introduite dans un moule de coulée (2), la matière de coulée est solidifiée pour donner une pièce coulée et après quoi la pièce coulée est retirée du moule de coulée (2). Avant et/ou pendant l'introduction de la matière de coulée dans le moule de coulée (2), le moule de coulée (2) est mis sous vide par un système de vide (3) pendant une étape de mise sous vide, un premier flux d'air étant aspiré hors du moule de coulée (2) par un système de filtre (4) comprenant un filtre grossier (5) et un filtre fin (6), une grande partie des impuretés solides provenant du premier flux d'air se déposant sur le filtre grossier (5). Hors des cycles de coulée, un second flux d'air est soufflé dans une étape de rinçage à travers le système de filtres (4) dans une direction opposée à celle du premier flux d'air, et les impuretés solides déposées sur le filtre grossier (5) sont enlevées et séparées sensiblement en totalité. L'invention concerne par ailleurs un système de filtre (4) pour ledit procédé ainsi qu'une installation de coulée (1).
Patent WO-2021205000-A3 (WO)
Title: Methods for modulating the nicotine level in nicotiana tabacum
Inventor: LAWSON DARLENE MADELINE
IPC: A01H5/12
Filed: 2021-04-09
Abstract: The present invention provides a method for modulating (e.g. decreasing) the nicotine content of a plant (e.g. a tobacco plant) or part thereof, or tobacco plant cell, the method comprising modifying said plant or cell providing at least one mutation in a  Nic3  locus. The present invention provides a method for modulating (e.g. decreasing) the nicotine content of a plant (e.g. a tobacco plant) or part thereof, or tobacco plant cell, the method comprising modifying said plant or cell to modulate the expression or activity of at least one  Nic3  gene. The present invention also provides for the use of the  Nic3  locus for modulating the alkaloid content of a plant, as well as tobacco cells, plants, plant propagation materials, harvested leaves, processed tobaccos, or delivery systems obtainable in accordance with the invention.
Patent WO-2023281088-A3 (WO)
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C233/09
Filed: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé biologique d'obtention d'un monomère MO comprenant une insaturation éthylénique par bioconversion d'un composé CN comprenant au moins une fonction nitrile, ledit composé CN étant au moins partiellement renouvelable et non fossile, ledit procédé biologique comprenant au moins une étape de bioconversion enzymatique du composé CN en présence d'un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme.
Patent WO-2009150284-A3 (WO)
Inventor: PRIETO VALTUENA JESUS MARIA
IPC: A61K47/48
Filed: 2009-06-12
Abstract: La invención se relaciona con un conjugado que comprende una molécula de Apo A o una variante funcionalmente equivalente de la misma y un compuesto de interés terapéutico en donde ambos componentes se encuentran unidos covalentemente así como a los usos de dichos conjugados en terapia para el direccionamiento específico de dichos compuestos a aquellos tejidos que presentas sitios de unión específicos para la molécula de ApoA.
Patent WO-2007096483-A3 (WO)
Title: Revêtement sur substrat de pierre ou céramique et produit de pierre ou céramique revêtu
Inventor: LAPPALAINEN REIJO
IPC: C23C14/28
Filed: 2007-02-23
Abstract: L'invention concerne de manière générale un procédé de revêtement de produits de pierre ou céramiques comprenant des grandes surfaces. Elle concerne aussi les produits de pierre ou céramiques revêtus fabriqués à l'aide du procédé. Le revêtement est mis en oeuvre par dépôt laser pulsé à impulsions ultracourtes, le faisceau laser pulsé étant balayé au moyen d'un dispositif de balayage optique rotatif comprenant au moins un miroir qui réfléchit le faisceau laser. Les avantages à la fois industriels et qualitatifs de l'invention sont notamment une grande vitesse de production du revêtement, des conditions de vide peu poussé pour le revêtement des produits de pierre ou céramiques, d'excellentes propriétés de revêtement et de faibles coûts globaux de fabrication.
Patent WO-2005034009-A3 (WO)
Title: Procede et systeme pour securiser les acces d'un utilisateur a un reseau de communication
Inventor: STEHLE JEAN-LUC
IPC: G06F21/85
Filed: 2004-06-30
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de sécurité (6), connectable sur un ordinateur (4), un téléphone mobile et plus généralement un dispositif de traitement et de transmission de l'information, notamment via un port autoalimenté (5), et sécurisant les accès de ce dispositif (4) à un réseau (3). Les données échangées (1) sont interceptées et transitent toutes par le boîtier (6). Celui-ci assure tout ou partie des fonctions de base de la sécurité, dont l'authentification de l'utilisateur, le filtrage et/ou le chiffrement/déchiffrement des données, ainsi que le stockage des clés secrètes cryptographiques (19, 22). L'interception est assurée par un module logiciel (9) téléchargeable à partir du boîtier de sécurité (6). Un étiquetage (11) repère les données à traiter, les données déjà traitées, et les données servant à contrôler le boîtier (6). L'invention peut aussi être utilisée pour chiffrer/déchiffrer des informations à destination ou en provenance d'un support de stockage de données.
Patent WO-2007057593-A3 (WO)
Title: Procede d'identification et outil de structuration de fonctions composantes d'une application
Inventor: MONIN WEI
IPC: G06F9/44
Filed: 2006-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de fonctions composantes pour la spécification fonctionnelle et la réalisation d'une application, lesdites fonctions composantes étant déduites de cas d'utilisation initiaux établis pour ladite application. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes consistant à : définir, à partir desdits cas d'utilisations initiaux, des niveaux de décomposition hiérarchisés, classés par niveaux de décomposition croissants; décomposer, à chaque niveau de décomposition, les fonctions composantes de ce niveau en fonctions composantes du niveau de décomposition supérieur, et, simultanément, regrouper les fonctions composantes de chaque niveau de décomposition selon des entités fonctionnelles associées audit niveau de décomposition Obtention de l'analyse de performances de ladite application à partir des spécifications fonctionnelles ainsi construites pour cette application.
Patent WO-2007083053-A3 (WO)
Title: Installation domestique de purification d'effluents
Inventor: BEAULIEU BERNARD
IPC: C02F1/52
Filed: 2007-01-09
Abstract: Installation comprenant une cuve d'homogénéisation (100) équipée d'un agitateur (120) et d'une unité de pompage (140), une conduite de liaison (300) en sortie de l'unité de pompage (140), comportant un injecteur d'agents réactifs (310) et un mélangeur statique (320), une seconde enceinte (200) surmontée d'une cuve de mélange (210) dans laquelle débouche tangentiellement la conduite de liaison (300, 320) et comprenant un bac de floculation (220) au-dessus de la cuve à boues (230) et surmonté d'une chambre de filtration (240), une conduite (270) descendant jusqu'au fond (222) du bac de floculation (220) et une conduite de dérivation (160).
Patent WO-2012001327-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un extrait naturel de marc de raisin pour favoriser la croissance de plantes
Inventor: BORDIER ADELINE
IPC: C05G5/20
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention porte sur l' utilisation d'un extrait de marc de raisin pour favoriser la croissance de plantes et un procédé pour favoriser la croissance des plantes qui comprend l'application d'une composition comprenant un extrait de marc de raisins sur lesdites plantes.
Patent WO-2014049223-A3 (WO)
Title: Shell mould having a heat shield
Inventor: FARGEAS SERGE
IPC: B22D27/04
Filed: 2013-09-16
Abstract: The invention relates to the field of casting, and more particularly to a shell mould (1), and also to methods for manufacturing and using such a shell mould (1). This shell mould (1) has a central cylinder (4), a plurality of moulding cavities (7) that are arranged in a cluster around the central cylinder (4) and at least one heat shield (13) approximately perpendicular to a main axis (X). The central cylinder (4) extends, along said main axis (X), between a pouring cup (5) and a base (6). Each moulding cavity is connected to the pouring cup (5) by at least one inlet duct (8), and also, by a chicane-type selector (9), to a starter (10) in the base (6). The at least one heat shield (13) completely surrounds each of said moulding cavities (7) in a plane approximately perpendicular to said main axis (X).
Patent WO-2004079094-A3 (WO)
Inventor: MOSS ROBERT MALCOM
IPC: E01B1/00
Filed: 2004-03-04
Abstract: Une structure de support de génie civil tel qu'un rail de chemin de fer comprend un lit de ballast (4) qui sert de support à une voie ferrée comprenant des rails (1, 2) et des traverses (3). Le ballast (4) est au moins partiellement lié avec un liant polymère jusqu'à un niveau (6). Un renfort (7) tel qu'une grille horizontale en acier galvanisé ou en polypropylène est disposé dans la partie liée du lit de ballast (4). D'autres types de renforcement peuvent être utilisés, par exemple, des tiges de connexion transversales. La résine peut être appliquée de manière sélective au ballast, par exemple, uniquement dans les espaces entre les traverses et/ou la région de bord du ballast à l'extérieur des extrémités des traverses.
Patent WO-2005040943-A3 (WO)
Title: Balancier , ressort d'equilibrage et autres composants et ensembles pour systeme d'oscillation mecanique et procedes de fabrication
Inventor: LEVINGSTON GIDEON
IPC: B21F35/04
Filed: 2004-09-17
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d'un ressort d'équilibrage (100) à partir de fibres continues ou de céramique que l'on enroule sur un manchon cylindrique (90), les spires étant séparées par un agent libérateur (110). L'invention concerne également un procédé de fabrication pour ressort d'équilibrage, de préférence à partir d'un matériau céramique (60), consistant en l'application dudit ledit matériau sur un  mandrin tournant (70) ou sur une plaque suivie d'un traitement thermique. De plus, sont décrits des balanciers (30) dont le moment d'inertie décroît avec l'augmentation de la température compte tenu d'un arrangement spécial des composants (8, 9, 10) présentant des coefficients de dilatation thermique différents. Par ailleurs, l'invention concerne un oscillateur mécanique comprenant un ressort d'équilibrage non magnétique en fibre continu ou en céramique (50) et un balancier non magnétique (30) fait d'un matériau dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à 6x10-6K-1 et qui est équipé d'une pluralité d'appendices d'équilibrage ou de synchronisation non magnétiques (5).
Patent WO-2007138307-A3 (WO)
Title: Procédé d'élimination d'acides contenant du soufre dans le pétrole brut
Inventor: COLLINS IAN RALPH
IPC: C07D233/54
Filed: 2007-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'acides contenant du soufre, permettant de désacidifier un pétrole brut et/ou un produit de distillation de pétrole brut contenant des acides contenant du soufre, ledit procédé consistant à : (a) mettre en contact le pétrole brut et/ou le produit de distillation de pétrole brut contenant des acides contenant du soufre avec un liquide ionique basique ayant un point de fusion inférieur à 1 500 °C et extraire au moins une partie des acides contenant du soufre dans le liquide ionique basique afin de constituer une phase d'extrait; et (b) séparer une phase de pétrole brut et/ou de produit de distillation de pétrole brut dont l'acidité est réduite de la phase d'extrait constituée de liquide ionique basique.
Patent WO-2008038028-A3 (WO)
Inventor: AITCHISON DONALD ALEXANDER
IPC: E03D9/052
Filed: 2007-10-01
Abstract: A toilet (10) is provided which comprises a toilet bowl (12) and an odour extraction apparatus (13). The toilet bowl (12) has a flush water inlet (18) and an odour extraction outlet (20) communicable with the odour extraction apparatus (13). At least a portion of the odour extraction outlet (20) is located higher up the toilet bowl than the flush water inlet (18). In this way, the toilet (10) ensures that odoriferous gases are extracted from the toilet bowl (12) without a significant amount of flush water being extracted through the outlet (20) at the same time.
Patent WO-2010064001-A3 (WO)
Title: Joints d'étanchéité et méthodes d'utilisation
Inventor: RICHARDS EDWARD
IPC: F16J15/00
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité qui peut être utilisé dans des environnements à haute pression et des méthodes d'utilisation du joint. Un mode de réalisation de l'invention concerne un joint d'étanchéité comprenant : une première surface d'étanchéité comportant une première gorge et une deuxième gorge, un premier joint torique placé dans la première gorge, un deuxième joint torique placé dans la deuxième gorge, et un orifice de pression situé sur la première surface d'étanchéité entre la première gorge et la deuxième gorge. L'orifice de pression est conçu pour appliquer une pression fluide intermédiaire entre une première pression appliquée sur le premier joint torique et une deuxième pression appliquée sur le deuxième joint torique.
Patent WO-2009122211-A3 (WO)
Title: Forage de puits directionnel
Inventor: MISZEWSKI ANTONI
IPC: E21B7/08
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de forage qui inclut un boîtier coudé s'achevant dans un trépan, et une section supérieure couplée à la section coudée. La section supérieure est suspendue à un tube spiralé. L'ensemble de forage inclut un moyen d'orientation capable de faire tourner le boîtier coudé par rapport à la section supérieure, le moyen d'orientation incluant un moteur électrique situé dans la section coudée. Le boîtier coudé inclut des moyens de détection pour contrôler des variables physiques de fond de trou, les moyens de détection étant situés dans la section coudée. Les moyens d'orientation peuvent être un moteur électromécanique.
Patent WO-2010149950-A3 (WO)
Title: Dispositif de support de vêtement
Inventor: TAYLOR RICHARD
IPC: A45F3/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de support de vêtement (10). Le dispositif de support de vêtement comprend un manchon (12) en un matériau de feuille souple ayant au moins une extrémité ouverte (14; 16) pour recevoir, au moins partiellement, un vêtement ou analogue (38; 40) devant être porté, une sangle de support (28) et au moins un moyen de lien de compression (18; 20) pour maintenir de manière comprimée un vêtement ou analogue dans le manchon. Le dispositif de support de vêtement assure un moyen approprié et rapide pour porter un vêtement tel qu'un article externe de vêtement, par exemple une veste ou un manteau, dans le manchon de matériau de feuille souple par mise sous tension du moyen de lien de compression autour du manchon et du vêtement renfermé. Le matériau de feuille permet de manière facile au dispositif de support d'être plié et/ou comprimé de telle sorte que le dispositif de support peut être rangé dans un volume tassé de manière serrée, par exemple dans une poche intégrée disposée sur le dispositif, de préférence cousue dans le manchon.
Patent WO-2011061471-A3 (WO)
Title: Ensembles capteurs
Inventor: ELLIOT HOWARD
IPC: G01N27/407
Filed: 2010-10-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble capteur. L'ensemble comprend un corps de capteur (2) de construction appropriée (de préférence sensiblement en céramique) qui comporte une bride radiale (8). Un logement (20) présente une construction solidaire en deux parties et comprend une rainure ou un évidement annulaire dans lequel la bride radiale (8) du corps de capteur (2) est reçue lorsque l'ensemble capteur est dans sa forme assemblée. La rainure annulaire est définie par une paire d'épaulements opposés (28, 36) qui comportent chacun une surface annulaire (30, 38) et une surface sensiblement cylindrique (32, 40). Les surfaces annulaires (30, 38) sont en contact coulissant avec la bride (8) et appliquent une charge compressive sur la bride pour former un joint hermétique entre le logement (20) et le corps de capteur (2). Le joint hermétique est maintenu même si l'ensemble capteur est utilisé à des températures de fonctionnement élevées.
Patent WO-2011117576-A3 (WO)
Title: Anneau de phase laminaire pour applications de transport de fluides
Inventor: BRYANT JASON E
IPC: E21B21/08
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention concerne des procédés de création et d'utilisation d'écoulements polyphasiques. Dans un mode de réalisation, ledit procédé consiste à introduire un fluide interne dans un conduit tubulaire. Le procédé consiste en outre à introduire un fluide annulaire dans le conduit tubulaire. Dans ce mode de réalisation, le fluide annulaire est disposé de façon annulaire entre le fluide interne et l'intérieur du conduit tubulaire, et l'écoulement du fluide annulaire est laminaire.
Patent WO-2012131335-A3 (WO)
Title: Joint
Inventor: WHITLOCK RHONA
IPC: B64C23/06
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention porte sur un joint comprenant des première et seconde nervures, la première nervure ayant une surface de butée et une pluralité de pattes disposées adjacentes à la surface de butée ; et la seconde nervure ayant une surface de butée et une pluralité de pattes disposées adjacentes à la surface de butée, les surfaces de butée des nervures respectives étant en butée avec un joint de traction et étant assemblées à ce dernier, et les pattes étant goupillées pour former un joint à pattes goupillées en alignant les trous respectifs de la pluralité de pattes de telle sorte que les pattes des première et deuxième nervures sont entrelacées et présentent une ou plusieurs goupilles qui passent à travers les trous de patte alignés. Le joint peut être utilisé pour fixer un saumon d'aile à l'extrémité extérieure d'une aile d'avion.
Patent WO-2013160675-A3 (WO)
Title: Monte-escalier perfectionné
Inventor: FORSYTH DAVID
IPC: B66B9/08
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un fauteuil monte-escalier qui comprend un corps, un support postérieur raccordé au corps et un premier support de bras, le premier support de bras étant fixé de manière mobile au corps.
Patent WO-2017046567-A3 (WO)
Title: Système de commande
Inventor: TURNER STEPHEN
IPC: A61M1/10
Filed: 2016-09-06
Abstract: Système de commande commandant le débit sanguin dans un système d'alimentation en sang (1) dans lequel une pompe (18) transporte le sang d'un réservoir (10) vers de multiples orifices de sortie (30, 26, 26a) dont un ou plusieurs orifices de sortie peuvent être ouverts afin de permettre l'écoulement et être fermés afin de bloquer l'écoulement, le système de commande comprenant un agencement de surveillance (22, 32, 32a) pour déterminer le débit à travers un premier orifice de sortie (30), et un dispositif de commande réagissant au dispositif de surveillance et commandant la pompe (18) afin de maintenir le débit à travers le premier orifice de sortie (30) à un niveau prédéfini. Cela permet à un débit à travers le premier orifice de sortie d'être maintenu indépendamment de toute diversion de sang actif.
Patent WO-2018073558-A3 (WO)
Title: Emballage
Inventor: HAMBLIN WILLIAM
IPC: G01K11/12
Filed: 2017-09-14
Abstract: Méthode d'emballage d'un article tel qu'un véhicule, comprenant l'application d'un film d'emballage sur un véhicule et le positionnement d'un matériau thermochromique dans une zone nécessitant un post-chauffage, de manière adjacente ou à proximité de celle-ci, le chauffage du film d'emballage pour effectuer une opération de post-chauffage jusqu'à ce que le matériau thermochromique change de couleur.
Patent WO-2005119798-A3 (WO)
Title: Diode electroluminescente
Inventor: WOLF RONALD M
IPC: H01L33/32
Filed: 2005-05-25
Abstract: L'invention concerne une diode électroluminescente (DEL) comprenant un substrat translucide de α-Al2O3 ou de SiC et une première couche d'un matériau semiconducteur électroluminescent formé par croissance épitaxiale sur un premier côté dudit substrat, une première électrode et une seconde électrode, ledit substrat étant polycristallin.  La dimension granulométrique moyenne du substrat polycristallin est de préférence du même ordre que la longueur d'onde de la lumière émise par le matériau semiconducteur pendant l'utilisation de la DEL.
Patent WO-2006030356-A3 (WO)
Title: Fournir un etat de contenu concernant des memoires volatiles
Inventor: BURCHARD ARTUR
IPC: G10L19/00
Filed: 2005-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé, une unité (100) fournissant une information concernant un état de contenu, un dispositif électronique portable (114), un programme informatique (50) et un élément de programme informatique pour fournir à un utilisateur une information d'état relative à au moins un fichier de contenus de données dans le dispositif électronique portable (114). Ce procédé consiste à obtenir une valeur (étape 206) de capacité d'alimentation par batterie, à obtenir une information relative au contenu pour le fichier de contenu de données (étapes 214, 216), à déterminer un état de contenu du fichier de contenu de données en fonction de la capacité d'alimentation par batterie obtenue relative à ce fichier de contenu de données (étapes 222,226,233,234), à fournir à l'utilisateur (étape 224) une information sur l'état de contenu déterminé, de sorte que l'utilisateur du dispositif électronique portable (114) peut être averti de l'état du fichier de contenu de données.
Patent WO-2007010490-A3 (WO)
Title: Systeme de freinage pneumatique pour vehicule utilitaire
Inventor: BATTISTELLA DENIS
IPC: B60T13/24
Filed: 2006-07-19
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant un cylindre de frein pourvu d'un frein à ressort incorporé (1), associé à chaque roue d'au moins un axe du véhicule et présentant une première et une seconde admission pour de l'air comprimé (1a, 1b), de manière à actionner le freinage pneumatique lorsque les deux admissions (1a, 1b) sont sous pression, le frein à ressort lorsque la seconde admission (1b) est déchargée, et le relâchement du frein à ressort lorsque la seconde admission (1b) est alimentée une fois de plus avec l'air comprimé; une soupape (6) conçue pour commander le freinage d'une remorque; une soupape de commande manuelle de freinage d'urgence et de stationnement (4), une soupape de pédale de commande de freinage de service (3); et un bloc valve de commande (7) comprenant une valve-relais (8; 108) .
Patent WO-2007049256-A3 (WO)
Title: Coded orthogonal frequency division multiplexing method and apparatus
Inventor: GADDAM VASANTH
IPC: H04L27/26
Filed: 2006-10-27
Abstract: A method and apparatus for transmitting and receiving data via guard tones are described. The information bits are coded by convolutional encoder (101) and some of the punctured bits from puncturer (102) are selected with bit selector (105) and subject as the punctured data to interleaving by an interleaver (106-103 for the punctured data-) . The OFDM process that follows (104, 107, 108) maps the interleaved selected punctured bits to guard tones and the interleved punctured data to data sub-carriers .