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Patent FR-3063392-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a sertir sur un troncon terminal de cable, comportant une enveloppe conductrice pourvue d’une paroi separant deux logements
Inventor: GERY ERIC
IPC: H01R4/20
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: Le dispositif de connexion comporte un élément conducteur (31) présentant une portion tubulaire (33) et comportant une enveloppe conductrice (21) ajourée de façon répartie suivant un motif plein-creux prédéterminé, ladite portion tubulaire (33) et ladite enveloppe (21) étant configurées pour que l'enveloppe (21) puisse être disposée à l'intérieur de la portion tubulaire (33) avec le tronçon terminal disposé à l'intérieur de l'enveloppe (21) et pour qu'ensuite la portion tubulaire (33) et l'enveloppe (21) puissent être serties sur le tronçon terminal ; caractérisée en ce que l'enveloppe (21) comporte au moins une paroi longitudinale séparant deux logements distincts chacun configuré pour recevoir une portion longitudinale respective (11) dudit tronçon terminal de câble (10).
Patent FR-3065120-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement de cables sous-marins
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: H02G15/08
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce système de raccordement de câbles sous-marins (2, 3) et notamment de câbles ombilicaux pour des fermes d'énergie marine renouvelable, est caractérisé en ce qu'il comporte une pièce intermédiaire (4) de raccordement de ces câbles, adaptée pour être placée entre des extrémités à raccorder des câbles (2, 3) et comportant des moyens (5) de raccordement électrique de ces câbles et des moyens (12, 13, 14) de liaison mécanique de ceux-ci.
Patent FR-3066348-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sequencement temporel et frequentiel pour la transmission de paquets de donnees dans un reseau maille
Inventor: ROUX PIERRE
IPC: H04W74/04
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour transmettre des paquets de données dans un réseau maillé, qui est exempt de collision et qui permet de garantir des latences bornées pour les communications de bout en bout.
Patent FR-3054802-B1 (FR)
Title: Tampon de polissage poreux presentant peu de defauts
Inventor: SANFORD-CRANE HENRY
IPC: B24D3/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le tampon de polissage convient pour le polissage ou la planarisation d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques, avec un fluide de polissage et un mouvement relatif entre le tampon de polissage et l'au moins un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le tampon de polissage a une matrice polymère à alvéoles ouverts, une surface de polissage avec une pluralité de rainures dans la couche de polissage. La pluralité de surfaces d'appui saillantes est étayée avec une structure de support effilée qui s'étend vers l'extérieur et vers le bas depuis le fond de la pluralité de surfaces d'appui saillantes. La pluralité de surfaces d'appui saillantes a une largeur moyenne inférieure à la largeur moyenne de la pluralité de rainures pour réduire le temps de maintien de polissage des surfaces d'appui saillantes et pour augmenter le temps de maintien d'élimination des débris des zones de rainures à une valeur supérieure au temps de maintien de polissage.
Patent FR-3073849-B1 (FR)
Title: Polyurethane a terminaisons (5-alkyl-1,3-dioxolen-2-one-4-yl)
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08G18/30
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un polyuréthane (PP2) comprenant au moins deux, de préférence deux ou trois, fonctions terminales T de formule (I) suivante : dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène, un groupe alkyle linéaire ou ramifié de préférence en C1-C6, un groupe cycloalkyle de préférence en C5-C6, un groupe phényle de préférence en C6-C12, ou un groupe alkylphényle avec une chaîne alkyle, linéaire ou ramifiée, de préférence en C1-C4 ; ou R1 et R2 peuvent être liés ensemble pour former un groupement -(CH2)n- avec n = 3, 4 ou 5 ; ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3074543-B1 (FR)
Title: Eolienne a axe de rotation vertical
Inventor: VERREZ FREDERIC
IPC: F03D3/06
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'éolienne (10) à axe de rotation vertical comprend : un arbre (11) s'étendant entre deux extrémités longitudinales autour duquel sont fixés rigidement des pales (15), ledit arbre (11) étant guidé en rotation autour d'un mât fixe (12) vertical par deux paliers (110, 111), chacun disposés à l'une des extrémités dudit arbre (11), - un rotor (13) d'alternateur guidé en rotation par les paliers (110, 111), comprenant une culasse rotor (133) s'étendant entre deux extrémités axiales, rigidement fixée en porte-à-faux à l'une des extrémités de l'arbre (11) par une de ses extrémités axiale, et étant libre par son autre extrémité axiale, - un stator (14) d'alternateur comprenant une culasse stator (143) s'étendant entre deux extrémités axiales de sorte à définir un volume interne, liée mécaniquement avec le mât fixe (12) en porte-à-faux par l'une de ses extrémités axiales, l'autre extrémité axiale formant une ouverture par laquelle est introduit le rotor (13) dans le volume interne du stator (14) de sorte que ledit rotor (13) coopère magnétiquement avec le stator (14).
Patent FR-3075477-B1 (FR)
Title: Traversee formant borne pour accumulateur electrochimique metal-ion, accumulateur associe
Inventor: JOST PIERRE
IPC: H01M50/562
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une traversée formant borne, réalisée à travers un orifice débouchant de part et d'autre d'une paroi du boitier d'un accumulateur, comportant : - une pièce mâle électriquement conductrice (5), comprenant intérieurement un passage débouchant vers l'extérieur de l'accumulateur et destiné à faire circuler un fluide de refroidissement ayant circulé selon l'axe longitudinal de l'accumulateur; - une pièce femelle électriquement conductrice (50), ajustée serrée autour d'une partie de la pièce mâle, à l'extérieur de l'accumulateur; - deux rondelles (48, 49) électriquement isolantes, comportant chacune une portion d'appui en appui surfacique avec pression à la fois contre l'une des faces de la paroi et une portion de guidage en saillie par rapport à la portion d'appui et en contact avec le bord de l'orifice; les portions d'appui des rondelles étant en appui avec pression contre la pièce femelle et contre une partie de la pièce mâle.
Patent FR-3077602-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection de solution aqueuse pour vehicule
Inventor: OP DE BEECK JOEL
IPC: F01P3/20
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le système d'injection de solution aqueuse (1) de véhicule comprend : - un réservoir de solution aqueuse (2) en matière plastique, - une pompe d'injection (3), - un éjecteur de solution aqueuse (4), - une ligne d'injection (5) située entre la pompe et l'éjecteur, - une ligne de purge (6) située entre la ligne d'injection et le réservoir de solution aqueuse, et - un raccord (7) de sortie situé entre la ligne d'injection et la ligne de purge. Le raccord présente une face externe et une face interne, au moins une portion de la face interne du raccord étant faite ou recouverte d'un métal ou d'un matériau comprenant un métal, le métal étant sélectionné parmi le cuivre, l'argent, le zinc, l'aluminium, le nickel, l'or, le baryum, le plomb, l'étain, le bore, le thallium, l'antimoine, le cobalt, le zirconium, le molybdène, le titane, le fer, le chrome, et un alliage d'au moins deux d'entre eux.
Patent FR-3078558-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de fixation d'une paire d'orifices
Inventor: POURRE OLIVIER
IPC: F16L21/02
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif assemblage d'une conduite (1) avec un orifice de réception (2) caractérisé en ce qu'il comprend : - une première structure (3) portant une interface (3b) entourant un premier (3a) orifices, cette interface (3b) comprenant au moins une jupe (4) périphérique, - une seconde structure (5) portant une interface (5b) entourant un second orifice (5a), - un joint d'étanchéité (7) périphérique de jonction entre les deux interfaces (3b, 5b), les deux interfaces (3b, 5b) étant positionnées en vis-à-vis de sorte que : - la jupe (4) de la première interface (3b) soit positionnée en périphérie de la seconde interface (5b) de coopération entourant le second orifice (5a), et que - la jupe (4) comprime au moins une partie du joint d'étanchéité (7) contre la seconde interface (5b).
Patent FR-3064516-B1 (FR)
Title: Outil de demontage d'une garniture de filtre a liquide
Inventor: BALLESTE IZUZQUIZA ELENA
IPC: B25B27/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: Outil de démontage (1) pour la garniture (70) de filtre à liquide (90) comportant un premier bras (10) ayant un premier côté extérieur (13) s'étendant le long d'un premier axe (A1) et un second bras (20) avec un second côté extérieur (23) s'étendant selon un second axe (A2). Le premier bras (10) a un premier crochet (11) en saillie transversalement au premier axe (A1) et le second bras (20) a un second crochet (21) en saillie transversalement au second axe (A2). Le premier côté extérieur (13) et le second côté extérieur (23) sont reliés par une articulation de rotation (30, 32) d'axe (A3).
Patent FR-3083408-B1 (FR)
Title: Procede permettant de transporter des trames lora sur un reseau cpl.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W4/80
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: Procédé permettant de transporter des trames LoRa sur premier réseau de communication CPL d'un système de gestion automatique de relevés d'une pluralité de compteurs électriques, dits compteurs, lesdits compteurs de la pluralité étant rattachés à au moins un concentrateur de données via le premier réseau, chaque concentrateur de données étant connecté à un serveur via un deuxième réseau et servant de relais entre lesdits compteurs et le serveur. Le procédé est exécuté par un compteur de la pluralité et comprend :     recevoir (402) une trame LoRa, chaque trame LoRa reçue correspondant à une même trame LoRa émise par un terminal ;     relayer une trame LoRa reçue, dite première trame, correspondant à ladite trame émise en direction du serveur, la première trame étant sélectionnée (403) suivant un premier critère prédéterminé ;     lorsqu'une pluralité de trames LoRa correspondant à ladite trame LoRa émise est reçue, rejeter au moins un sous-ensemble des trames LoRa de la pluralité différentes de la première trame.
Patent FR-3085086-B1 (FR)
Title: Machine thermoelectrique notamment pour des vehicules electriques hybrides a autonomie etendue
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: H01L35/30
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-08-21
Abstract: La machine thermoélectrique (MTE1) comprend un générateur thermoélectrique (GTE1) comportant des premier et deuxième modules thermoélectriques (TE1, TE2) agencés en série à l'intérieur du générateur, des premier et deuxième échangeurs chauds (EX1H, EX2H) raccordés en série et raccordés aux modules thermoélectriques de façon à chauffer ceux-ci , des premier et deuxième échangeurs froids (EX1c, EX2c) raccordés aux modules thermoélectriques de façon à refroidir ceux-ci, et une première chambre de combustion (CH1) assurant une première combustion et produisant des gaz de combustion (EG1) circulant dans un circuit de circulation de gaz de combustion. Conformément à l'invention, la machine comprend également une deuxième chambre de combustion (CH2) insérée entre les échangeurs chauds dans le circuit de circulation de gaz de combustion, la deuxième chambre de combustion assurant une post combustion de réchauffage des gaz de combustion (EG1, EG2).
Patent FR-3086596-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule a mouvement pivotant vertical
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/14
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: Siège pour véhicule, avec une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant un ensemble de pivotement (10) avec une embase (1) une couronne tournante (2) montée sur l'embase par l'intermédiaire d'un mécanisme d'articulation (3), interposé entre l'embase et la couronne tournante, une armature d'assise (4) de siège reliée à la couronne tournante, directement ou via un mécanisme de rehausse et/ou de glissières longitudinales, le mécanisme d'articulation autorisant une rotation autour d'un axe principal vertical (Z1) de la couronne tournante par rapport à l'embase et empêchant tout mouvement substantiel selon d'autres degrés de liberté, à savoir les deux autres rotations et les trois translations dans un repère orthogonal, le mécanisme d'articulation présentant au moins un état de repos dans lequel il immobilise de manière non réversible la couronne tournante en rotation par rapport à l'embase, le mécanisme d'articulation comprenant une première couronne dentée (81) solidaire de l'embase et une deuxième pièce à secteur denté (82; 182), reliée à la couronne tournante, en prise à l'état de repos avec la première couronne dentée, le mécanisme d'articulation autorisant ou pilotant, lorsqu'il est commandé, un déplacement angulaire de la couronne tournante par rapport à l'embase.
Patent FR-3087450-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonome de production d’hypochlorite de sodium pour l’amelioration des conditions d’hygiene
Inventor: BERNAGE FRANCK
IPC: C25B1/26
Filed: 2018-10-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'hypochlorite de sodium pour la mise à disposition d'un antiseptique ou d'un désinfectant par électrolyse, au moyen d'un électrolyseur (300) alimenté en électricité par un module d'alimentation géré par un automate et disposant d'un moyen d'affichage (400),  remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes :  - détermination d'une concentration de la solution d'hypochlorite de sodium à garantir,  - modulation et pilotage de la puissance électrique fournie à l'électrolyseur par hachage haute fréquence en fonction de ladite concentration à garantir,  - étalonnage sur site,  - production d'hypochlorite par une alimentation électrique adaptée au contexte de production défini par les opérations précédentes.  L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-3090881-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'un capteur de gaz
Inventor: LEBEGUE BENJAMIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de calibration d'un capteur de gaz, le capteur de gaz appartenant à un réseau de capteurs répartis en différentes positions dans une zone géographique, le capteur de gaz étant destiné à mesurer une concentration d'un analyte dans l'air à différents instants de mesure, l'aire géographique comportant au moins une station de référence, distincte du capteur de gaz, et distante de ce dernier, la station de référence étant destinée à mesurer, à différents instants de référence, une concentration de l'analyte dans l'air, le procédé comportant les étapes suivantes :       association d'une station de référence au capteur de gaz;   durant une plage temporelle de calibration, mesure d'une concentration d'analyte par le capteur de gaz et prise en compte d'une concentration d'analyte mesurée par la station de référence associée au capteur de gaz ;  à partir de la mesure de la concentration d'analyte mesurée par la station de référence lors de la plage temporelle de calibration, estimation d'une concentration d'analyte à la position du capteur de gaz ;   comparaison entre la concentration d'analyte estimée lors de l'étape c) et de la concentration d'analyte mesurée par le capteur de gaz lors de l'étape b) ;       en fonction de la comparaison effectuée lors de l'étape d), calibration du capteur de gaz
Patent FR-3091222-B1 (FR)
Title: Couvercle pour obturer une ouverture dans une paroi
Inventor: ZEIDLER STEFAN
IPC: B60R19/48
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (10) destiné à obturer une ouverture (40) par exemple formée dans un habillage de pare-chocs d’un véhicule automobile, qui peut pivoter entre des positions fermée et basculée. Le couvercle (10) comporte un élément de pince (20) faisant saillie depuis la face arrière (19) du couvercle (10) et au moins une branche (21), une surface de contact (23) étant formée sur une partie supérieure de ladite au moins une branche (21). En position fermée, la surface de contact (23) s’applique contre un bord d’appui (62) associé formé sur un élément de réception de pince (60) solidaire de la paroi (50). L’élément de pince (20) et l’élément de réception de pince (60) coopèrent afin de créer, dans la position fermée, une force dirigée dans la direction verticale de la face arrière (19) du couvercle (10).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091718-B1 (FR)
Title: Structure de volet roulant comprenant un coffre muni d’une extension d’appui longitudinale
Inventor: PASQUIER FLORIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une structure de volet roulant comprenant un axe (5), un tablier de volet roulant (4) enroulé sur ledit axe (5), et un coffre de volet roulant (3), lequel coffre de volet roulant (3) est destiné à venir s’intégrer au moins partiellement dans une réservation (R) d’une structure de maçonnerie, lequel coffre de volet roulant (3) comprend une paroi supérieure (9) dont la face externe (9b) comporte une surface plane (12), lequel coffre de volet roulant (3) comporte encore une extension d’appui longitudinale (13) qui s’étend en saillie à partir de ladite surface plane (12), laquelle extension d’appui longitudinale (13) comprend une face d’appui (131) qui s’étend perpendiculairement à ladite surface plane, et qui est destinée à venir en appui contre une paroi verticale (V) de ladite structure de maçonnerie ; conformément à l’invention, ladite extension d’appui longitudinale (13) est solidarisée avec au moins l’une des parois de cloisonnement (11) du coffre de volet roulant par des moyens de solidarisation (14, 15) adaptés pour lui conférer une possibilité de mouvement parallèlement à elle-même et dans un plan parallèle à ladite surface plane (12), de manière à permettre un réglage de son positionnement sur cette dernière. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092305-B1 (FR)
Title: Gestion d’un changement de voie d’un véhicule utilisé comme cible d’une régulation adaptative de vitesse
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W40/107
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé traitement de données d’au moins un capteur (C) d’un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), suivant par régulation adaptative de vitesse un autre véhicule, appelé véhicule cible (VC), pour la gestion du mouvement longitudinal de l’égo-véhicule subissant un changement de voie du véhicule cible, le procédé comportant les étapes de :- acquisition par le capteur de l’égo-véhicule de données relatives au véhicule cible, lesdites données comportant des données de mouvement du véhicule cible et une information relative à l’activation d’au moins un clignotant dudit véhicule cible ;- génération d’une probabilité de changement de voie du véhicule cible en fonction desdites données de mouvement et de ladite information ;- détermination d’une grandeur relative au mouvement longitudinal de l’égo-véhicule en fonction de la probabilité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090658-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère qui est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène qui comprend des unités éthylène qui représentent plus de 50% en moles des unités monomères du copolymère, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène, 35 à 100 pce d’une charge renforçante qui comprend une silice, un système plastifiant comprenant une résine plastifiante hydrocarbonée et un agent plastifiant liquide hydrocarboné, étant entendu que le taux total de résine plastifiante hydrocarbonée et d’agent plastifiant liquide hydrocarboné est supérieur à 10 pce et inférieur ou égal à 80 pce. Une telle composition confère à une bande de roulement d’un pneumatique un compromis de performance amélioré entre l’adhérence, le comportement routier et la résistance au roulement.
Patent FR-3097401-B1 (FR)
Title: Cibles liquides pour la production de particules nucléaires
Inventor: GHETTA VÉRONIQUE
IPC: H05H6/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: Cibles liquides pour la production de particules nucléaires Selon un aspect, la présente description a pour objet une cible (20) pour la production de particules nucléaires. La cible comprend une coque (24) formée par une surface de révolution et montée en rotation autour d’un axe de rotation (21) confondu avec un axe de révolution de ladite coque. La cible comprend par ailleurs un réservoir comprenant un matériau de cible à l’état liquide en opération, ledit matériau de cible étant adapté à la production desdites particules nucléaires; un dispositif de relevage du matériau de cible configuré pour entraîner, en opération, le matériau de cible du réservoir vers une surface supérieure (244) de la coque; une gouttière formée le long d’un pourtour externe (245) de la coque et configurée pour recevoir, en opération, des gouttelettes issues d’une nappe (22) de matériau de cible induite par centrifugation sur ladite surface supérieure de la coque, lors de la mise en rotation de la coque ; au moins un conduit de retour formant une connexion fluidique entre ladite gouttière et ledit réservoir ; un conduit d’arrivée configuré pour amener, en opération, un faisceau de particules accélérées vers une zone d’impact sur le liquide circulant sur la coque, l’interaction des dites particules accélérées avec le matériau de cible en circulation sur ladite surface supérieure de la coque générant lesdites particules nucléaires.
Patent FR-3101076-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un verre comprenant du plomb permettant de limiter la migration en solution du plomb contenu dans ce verre
Inventor: ANGELI FRÉDÉRIC
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention a trait à un procédé de traitement d’un verre comprenant du plomb comprenant successivement les étapes suivantes :  -une étape de mise en contact du verre comprenant du plomb avec une solution comprenant de l’acide perchlorique ;  -une étape de traitement thermique du verre à une température inférieure ou égale à la température de transition vitreuse du verre.
Patent FR-3104212-B1 (FR)
Title: Turbomachine a turbine contrarotative pour un aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef,      la turbomachine comportant une turbine contrarotative (22) et un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal de type planétaire qui comporte un porte-satellites (46) fixé à un carter de stator (26) de la turbomachine situé en amont de la turbine contrarotative par rapport à une direction d’écoulement des gaz dans la turbomachine,     caractérisée en ce que le porte-satellites est fixé au carter de stator par l’intermédiaire d’une pièce annulaire (50) de forme allongée s’étendant à l’intérieur dudit second arbre, cette pièce comportant une extrémité amont fixée au carter intermédiaire et une extrémité aval accouplée au porte-satellites, et en ce que cette pièce comprend un circuit (78, 80, 82) intégré d’acheminement d’huile de lubrification depuis son extrémité amont jusqu’au porte-satellites.     Figure pour l'abrégé : Figure 4