baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039223-B1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile muni d'un decrochement
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F02N15/06
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un pignon (31) pour démarreur pour véhicule automobile comprenant: - au moins deux dents (42) adjacentes définissant entre elles un espace d'engrenage (43), ledit espace d'engrenage (43) comprenant une face de fond (49), chaque dent (42) comprenant un flanc d'attaque (51) et un flanc de sortie (52), et - en ce que ledit flanc d'attaque (51) comprend une première (55) et une deuxième (56) portion, ladite première portion (55) étant plus proche d'un sommet de dent que de ladite face de fond (49) dudit espace d'engrenage (43) et ladite deuxième portion (56) reliant ladite face de fond (49) à ladite première portion (55) et en ce que ladite deuxième portion (56) forme un décrochement par rapport de ladite première portion (55).
Patent FR-3047420-B1 (FR)
Title: Procede de dissolution selective utilisant un agent tensioactif non-ionique
Inventor: MAGNALDO ALASTAIR
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-02-10
Granted: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dissolution sélective d'un premier composé solide présent dans un mélange vis-à-vis d'au moins un second composé solide différent dudit premier composé solide également présent dans ledit mélange,         ledit procédé comprenant au moins une étape consistant à mettre en contact ledit mélange avec une solution de dissolution dans laquelle ledit premier composé solide est dissous en générant au moins un composé gazeux et dans laquelle ledit second composé solide est dissous sans générer aucun composé gazeux,         ladite solution de dissolution comprenant au moins un agent tensioactif non ionique.
Patent FR-3047705-B1 (FR)
Title: Eclairage de clip de ceinture de securite pour vehicules automobiles
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/242
Filed: 2016-02-16
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comportant une habitacle et au moins un système de sécurité qui comporte une ceinture de sécurité et un dispositif de signalisation de la ceinture de sécurité dans l'habitacle, la ceinture étant dotée d'une sangle (1) et d'un clip (2) monté sur la sangle (1), la sangle (1) présentant une position de repos le long d'une paroi de l'habitacle lorsque le clip (2) n'est pas verrouillé, caractérisé en ce que le dispositif comprend une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau illuminant au moins en partie le clip (2), la direction moyenne du faisceau étant inclinée de moins de 20° relativement à la direction longitudinale (12) de la sangle (1) dans la position de repos. Application à l'équipement intérieur de véhicules automobiles.
Patent FR-3051044-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de caracteristiques d'un flux
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-05-06
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne (2) un dispositif de mesure de caractéristiques d'un flux (F), comprenant une tige (4) s'étendant dans une direction (A) donnée et portant des premiers moyens (6) de mesure de caractéristiques d'un flux (F), et des seconds moyens (8) de mesure de caractéristiques d'un flux (F), les premiers moyens (6) étant fixes par rapport à la tige (4) et, les seconds moyens (8) étant montés mobiles le long de ladite direction (A), le dispositif (2) comprenant également des moyens de réglage de la position axiale des seconds moyens (8) de mesure selon la direction (A).
Patent FR-3040570-B1 (FR)
Title: Commande de moteur d'entrainement a frequence variable
Inventor: RATTAN WARREN NEIL
IPC: H02P27/04
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: Divers modes de réalisation comprennent un appareil de commande de moteur à entraînement à fréquence variable (104). L'appareil comprend une commande principale (110) ayant une première interface (115). Une commande de moteur (112) est couplée à et commande un moteur électrique (114), la commande de moteur (112) étant également couplée à la commande principale (110). Un commutateur de réseau (111) est couplé à la commande principale (110), la commande du moteur (112) et une commande à distance (105) via des connexions numériques respectives. La commande à distance (105) comporte une deuxième interface (106). Le réseau commute des données entre la première interface (115), la deuxième interface (106) et la commande du moteur (112). Un coupleur de réseau (113) est couplé entre une commande d'entraînement à fréquence variable (103) et la commande du moteur (112).
Patent FR-3055514-B1 (FR)
Title: Structure de support de plantes grimpantes
Inventor: RAULINE MARIE LAURE
IPC: A01G9/12
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une structure (100) de support de plantes grimpantes, comprenant plusieurs tiges assemblées entre elles, au moins certaines (10) des tiges comprenant chacune, d'une part, deux extrémités opposées qui comprennent respectivement une partie mâle et une partie femelle et, d'autre part, des organes d'accrochage (12) qui forment partie intégrante de la tige et sont répartis suivant la longueur de celle-ci, les organes d'accrochage étant configurés chacun pour accrocher des plantes à la tige et pour coopérer avec un organe d'accrochage de cette tige ou d'une autre tige, lesdites au moins certaines (10) des tiges étant des perches qui sont chacune aptes à être courbées sous l'action d'une sollicitation externe à la perche.
Patent FR-3057757-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recalage automatique pour des images intra operatoires 3d
Inventor: OLIVE SEBASTIEN
IPC: A61B6/12
Filed: 2016-10-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recalage (1) utilisé pendant l'acquisition d'images d'une zone anatomique d'un patient lors d'une chirurgie avec assistance robotisée, comportant un corps (3) en matériau radio transparent qui comprend des marqueurs fiduciaires (9) réalisés dans un matériau radio opaque, ledit corps (3) présentant une surface d'appui (7) destinée à être posée manuellement sur une surface de ladite zone anatomique du patient. Selon l'invention, lesdits marqueurs fiduciaires (9) sont disposés selon un motif géométrique spécifique permettant un repérage certain de la position et de l'orientation du dispositif de recalage (1) dans un modèle numérique tridimensionnel construit à partir des images issues de l'acquisition de la zone anatomique.
Patent FR-3058987-B1 (FR)
Title: Organe et chariot pour la depose, le transport, et la maintenance, d'une turbomachine
Inventor: DERVAUX ALEXANDRE
IPC: B64F5/50
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un organe (32) pour le support d'une turbomachine (10) d'aéronef d'axe longitudinal (A) sur un chariot (34) de maintenance, comportant au moins un moyen de fixation dudit organe (34) au carter (16) de la turbomachine (10), et au moins un moyen de support et d'articulation configuré pour permettre le support dudit organe (32) et de la turbomachine (10) sur le chariot (34) et le pivotement dudit organe (32) jusqu'à une position verticale de la turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte un premier moyen de fixation configuré pour coopérer avec un moyen supérieur de fixation du carter (16) de la turbomachine (10) sur l'aéronef, un deuxième moyen de fixation configuré pour coopérer avec un premier moyen inférieur de fixation du carter (16) de la turbomachine (10) dédié au transport, et un moyen de pivot formant le moyen de support et d'articulation coopérant avec un moyen de réception complémentaire (44) porté par le chariot (34).
Patent FR-3064620-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert de fluide a actionneurs munis de reducteurs de vitesse reversibles
Inventor: YOUSFI KARIM
IPC: B67D9/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le système pour le transfert de fluide (10) comporte une ligne de transfert tubulaire de fluide (2) comportant à l'une de ses extrémités un système de couplage (32) adapté à être raccordé à une tubulure cible (33) pour le transfert de fluide, et des actionneurs électriques (11-13) pour commander le mouvement de la ligne de transfert dans l'espace, chacun par l'intermédiaire d'un arbre d'actionnement, caractérisé en ce que chacun des actionneurs pour la commande du mouvement de la ligne de transfert comporte un moteur électrique avec un arbre de sortie, un réducteur de vitesse, l'arbre d'actionnement étant entraîné en rotation par l'arbre de sortie moteur au moyen du réducteur de vitesse, qui est réversible, de manière à permettre à l'arbre d'actionnement de tourner lorsqu'un couple d'actionnement lui est directement appliqué, et des moyens de freinage pour verrouiller en position l'actionneur lorsqu'une commande de mouvement est en cours et que cet actionneur n'est pas activé pour cette commande.
Patent FR-3064899-B1 (FR)
Title: Dispositif pour un baton de produit cosmetique, notamment un baton de rouges a levres
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour un bâton (12) de produit cosmétique, notamment un bâton de rouge à lèvres, comportant au moins un corps (20) inférieur comportant une cupule (22) fixe destinée à recevoir le bâton (12) de produit cosmétique, un capuchon (40) supérieur amovible pouvant occuper au moins une position de fermeture dans laquelle le capuchon (40) est solidaire du corps (20) et une position d'ouverture, un manchon (70) pour la protection du bâton (12) de produit cosmétique qui est monté mobile axialement,         caractérisé en ce que le capuchon (40) provoque le déplacement axial dudit manchon (70) depuis au moins une position inférieure rétractée vers une position supérieure déployée, et en ce que la position inférieure rétractée est occupée par le manchon (70) lorsque le capuchon (40) est en position de fermeture, et la position supérieure déployée est occupée par le manchon (70) lorsque le capuchon (40) est en position d'ouverture.
Patent FR-3065974-B1 (FR)
Title: Benne de remblayage
Inventor: LEMENAGER FRANCK
IPC: B60P1/36
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une benne de remblayage (100) destinée à remblayer pendant son déplacement, par exemple, par l'intermédiaire d'un engin moteur, notamment, des accotements de voiries, des fossés, des tranchées, comprenant : - une benne (200) dimensionnée pour contenir un remblai, la benne (200) étant notamment délimitée par une paroi frontale (Pf), une paroi dorsale (Pd), réunies par une paroi de fond (Pn), - un moyen de transport (220) disposé contre la paroi de fond (Pn) pour déverser le remblai latéralement à la benne (200) par rapport à sa direction de déplacement. Selon l'invention, la benne de remblayage (100) est pourvue, du côté du déversement du remblai, d'une porte (Pt) mobile entre une position de fermeture où elle est disposée entre la paroi frontale (Pf) et la paroi dorsale (Pd) en délimitant entre le bord libre de la paroi de fond (Pn) et ladite porte, un passage (Ps) pour le déversement du remblai et une position d'ouverture où elle s'étend pratiquement dans le prolongement de la paroi dorsale (Pd), ladite porte étant pourvue d'au moins un tablier (T) qui s'étend par en dessous de ladite porte, dans la position de service de ladite benne de remblayage. Selon que la porte est fermée ou ouverte, la benne de remblayage convient pour remblayer des fossés relativement étroits ou des fossés relativement larges.
Patent FR-3066223-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de roulette escamotable de marchepied, et marchepied comprenant au moins un systeme de fixation de roulette escamotable
Inventor: LEFEUVRE PATRICE
IPC: E06C1/397
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: Système (23) de fixation d'une roulette (22) escamotable à un montant (4) d'un marchepied (1) pour permettre le déplacement du marchepied par l'intermédiaire d'une roulette, le système de fixation comprenant un bras (24) et un moyen d'emboitement, le bras étant destiné d'une part à recevoir la roulette escamotable, et d'autre part à être solidaire au moyen d'emboitement, le moyen d'emboitement étant destiné à rendre solidaire le bras avec le montant à une hauteur prédéfinie du sol, le moyen d'emboitement comprenant une première paroi en contact avec le montant, le moyen d'emboitement comprenant une deuxième paroi distincte de la première paroi, le montant étant pris entre la première paroi et la deuxième paroi, de sorte à empêcher tout mouvement du montant entre la première paroi et la deuxième paroi.
Patent FR-3067284-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film multicouche de recouvrement
Inventor: GUYON VINCENT
IPC: B32B7/06
Filed: 2017-06-08
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d un film multicouche de recouvrement qui comporte une couche adhésive sensible à la pression protégée par un liner (8) qui est équipé d un système de contrôle d adhésion (17). Selon l invention, le procédé de fabrication comporte une étape de formation du système de contrôle d adhésion (17) qui comprend une opération d enduction d une composition polymère d une matière non-adhérente (18) sur une face micro-structurée du liner (8), la face micro-structurée comportant des microcavités (13) que la composition polymère de la matière non-adhérente (18) est adaptée à remplir. La présente invention porte également sur un film multicouche fabriqué à l aide du procédé de fabrication et un procédé d application de ce film multicouche.
Patent FR-3068105-B1 (FR)
Title: Un dispositif de raccordement pour tuyau de plomberie avec detection de fuite et son dispositif de fixation
Inventor: ORANGE CHRISTIAN
IPC: F16L33/22
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de raccordement pour tuyau (T) de plomberie, comprenant un organe (2) creux formant un conduit dont une première extrémité débouche sur l'extérieur dudit dispositif (1) par un embout (3) de raccord apte à être couplé à de la robinetterie, la seconde extrémité dudit organe débouchant sur un corps (4) dont l'extrémité libre comporte un tube apte à s'engager dans ledit tuyau (T) et entouré par une jupe délimitant une première cavité cylindrique (4b) apte à accueillir ledit tuyau (T), ledit corps étant apte à être fixé sur ledit tuyau (T) par des moyens d'étanchéité (5a, 5b, 6), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : -une seconde cavité (4c) cylindrique disposée dans ladite première cavité (4b) du corps (4) pour la réception de fuite d'eau provenant dudit tuyau (T); -au moins un canal (8) reliant la seconde cavité (4c) avec l'extérieur du dispositif (1) de raccordement au niveau de l'embout (3), de sorte à évacuer à l'extérieur et permettre de détecter toute fuite du raccordement.
Patent FR-3068488-B1 (FR)
Title: Unite de generation d'image et afficheur tete haute comprenant une telle unite de generation d'image
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une unité de génération d'image 10 comprenant : - au moins une source (11A, 11B, 11C) émettant un faisceau lumineux (F, F', F") destiné à former une image, - une cellule à cristaux liquides (14) disposée sur le trajet du faisceau lumineux, et - un élément polarisant (15), disposé sur le trajet du faisceau lumineux en aval de ladite cellule, la cellule à cristaux liquides étant configurée pour modifier une orientation d'une polarisation du faisceau lumineux par rapport à l'élément polarisant, de manière à faire varier la puissance optique du faisceau lumineux en aval dudit élément. Selon l'invention, la cellule à cristaux liquides est inclinée par rapport audit faisceau lumineux. L'invention concerne aussi un afficheur tête-haute (1) qui comporte une telle unité de génération d'image.
Patent FR-3069071-B1 (FR)
Title: Module optique pour armoire de raccordement a un reseau optique
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-10-11
Abstract: Module optique (3) pour armoire de raccordement (5) comprenant un plateau (13), une façade (17) présentant un emplacement de réception pour raccords optiques (25), la façade (17) comprenant une première portion extrême (17a) et une deuxième position extrême (17b), la façade (17) étant agencée pour coopérer avec le plateau (13) en une première position de coopération dans laquelle la première portion extrême (17a) coopère avec le plateau (13) et également en une deuxième posititon de coopération dans laquelle la deuxième portion extrême (17b) coopère avec le plateau (13).
Patent FR-3069584-B1 (FR)
Title: Procede d'envoi d'air de suralimentation dans un moteur thermique
Inventor: MOKADDEM MOHAMED
IPC: F02D21/08
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'envoi d'air de suralimentation dans un moteur (2) thermique comprenant les étapes suivantes : - une étape de préchauffage, dans laquelle au démarrage du moteur, la circulation de l'air de suralimentation (A) au travers du ref roidisseur (50) est coupée et l'air de suralimentation est dirigé directement dans les cylindres (3) du moteur, puis - une étape de refroidissement, dans laquelle la circulation de l'air de suralimentation au travers du refroidisseur est rétablie, de manière à ce que l'air de suralimentation passe dans le refroidisseur avant d'entrer dans les cylindres. L'invention concerne également un système (1) pour mettre en uvre ce procédé et un répartiteur de ce système.
Patent FR-3070872-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de particules du systeme de freinage d’un vehicule automobile
Inventor: PORRO JEREMY
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de récupération de particules émises par un système de freinage d'un véhicule automobile, comportant une canalisation d'entrée (8) de réception d'un flux d'air chargé en particules, et un bocal (2) contenant un liquide (6) de récupération de particules, ce dispositif étant remarquable en ce qu'il comporte un tube (12) relié à la canalisation d'entrée, plongé dans le liquide (6) contenu dans une cuve (4) disposée dans le bocal (2), recevant le flux d'air pour réaliser un barbotage dans ce liquide (6), cette cuve (4) comportant en position supérieure une ouverture (36) communiquant avec une chambre de trop-plein (38).
Patent FR-3072425-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux et son reservoir de lubrifiant
Inventor: EICHSTADT FREDERIC PAUL
IPC: F02K3/06
Filed: 2017-10-12
Granted: 2022-04-22
Abstract: Turbomachine (10) à double flux, comprenant un générateur de gaz (12) entouré par une nacelle (14) et relié à celle-ci par des bras tubulaires (28), une veine d'écoulement d'un flux primaire dans le générateur de gaz étant délimitée extérieurement par un premier carter annulaire (20) du générateur de gaz, et une veine d'écoulement d'un flux secondaire autour du générateur de gaz étant délimité intérieurement par un second carter annulaire (22) du générateur de gaz et extérieurement par un troisième carter annulaire (26) de la nacelle, les deuxième et troisième carters étant reliés ensemble par au moins certains des bras tubulaires, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un réservoir de lubrifiant (40) situé dans l'espace annulaire s'étendant entre les premier et deuxième carters, et des moyens d'alimentation en lubrifiant du ou de chaque réservoir qui comprennent au moins une conduite d'alimentation s'étendant depuis le ou chaque réservoir jusqu'à au moins un orifice de remplissage situé au niveau du troisième carter, en passant à l'intérieur d'au moins un desdits bras reliant les deuxième et troisième carters.
Patent FR-3077144-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage
Inventor: PEYRONNET DREMIERE JULIETTE
IPC: G03B21/62
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (101) d'affichage, comprenant un écran (1) et un projecteur (2) agencé pour projeter une image (3) sur l'écran, ledit dispositif étant caractérisé en ce que l'écran comprend une alternance : - de zones de diffusion (4) agencées pour diffuser de la lumière (6) de l'image projetée et - de zones transparentes (5) agencées pour transmettre à travers l'écran de la lumière de l'image projetée.
Patent FR-3077804-B1 (FR)
Title: Propulsion hybride pour un aeronef
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-02-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: La propulsion hybride est obtenue en disposant autour d'une turbomachine classique (1-8), deux machines électriques réversibles (21, 23) dont l'une (23) peut fournir une augmentation de rotation à une soufflante (6) portée par une partie antérieure (24) de l'arbre basse pression (7), reliée au reste par un accouplement unidirectionnel (29) qui se relâche quand la soufflante (6) tourne à plus grande vitesse. Ce dispositif permet de faciliter le taxiage électrique de l'aéronef, en mettant en marche la machine (23) comme moteur, alors que l'arrière de l'arbre basse pression reste immobile. Il offre une capacité de poussée électrique efficiente en vol en cas de panne de moteur pour augmenter la distance entre points de posé. Il peut aussi faciliter le décollage et la montée verticale voire la descente ou l'atterrissage vertical.
Patent FR-3078269-B1 (FR)
Title: Adsorbeur pour l'epuration ou la separation d'un flux gazeux comprenant un systeme de remplissage amovible
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: Adsorbeur pour l'épuration ou la séparation d'un flux gazeux comprenant une virole cylindrique (R), un fond bombé inférieur (F1), un fond bombé supérieur (F2) comprenant un orifice principal de remplissage d'un matériau granulaire, avec ledit orifice présentant un diamètre intérieur Din, un matériau granulaire de granulométrie ADN, un matériau granulaire de granulométrie M et un système de remplissage (A) amovible de la virole en matériau granulaire positionné dans l'orifice principal de remplissage, caractérisé en ce que : - le système de remplissage (A) est composé d'un cylindre perforé sur toute ou partie de sa hauteur, de son fond supérieur de diamètre Dext et de son fond inférieur, - la distance Din-Dext est strictement supérieure à deux fois la taille des particules du matériau de granulométrie M, - le matériau granulaire de granulométrie ADN et le matériau granulaire de granulométrie M se succèdent dans le sens de circulation du flux gazeux et sont tels que M > ADN - le matériau de granulométrie M est en contact à fois avec au moins une partie de la surface extérieure du système (A) et au moins une partie de la surface intérieure du fond bombé supérieur (F2).
Patent FR-3078491-B1 (FR)
Title: Procede de production d'oxygene par vsa o2, minimisant les ouvertures et fermetures de vanne
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C01B13/02
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de production d'oxygène à partir d'air par adsorption à variation de vide (VSA) au moyen d'une unité comportant au moins deux adsorbeurs suivant chacun en décalage un cycle de pression comprenant les étapes de production, décompression, purge et recompression, avec l'étape de décompression comprenant au moins une première sous-étape de décompression à co-courant pour équilibrage partiel de pression avec l'autre adsorbeur en recompression à contre-courant par l'intermédiaire d'une vanne d'équilibrage et au moins pour un cycle sur trois une sous-étape de temps mort qui succède à la première sous-étape de décompression, avec : - pour les cycles ne présentant pas de sous-étape de temps-mort, une pression en fin de première sous-étape de décompression de X bar, - pour les cycles présentant une sous-étape de temps-mort, une pression en fin de sous-étape de temps mort de X bar et une ouverture de vanne d'équilibrage identique pendant la première sous-étape de décompression et la sous-étape de temps mort.