baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100274-B1 (FR)
Title: Distributeur pour turbine à gaz
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-05-06
Abstract: Distributeur (18) pour turbine à gaz comprenant une pluralité de secteurs d’aubes fixes (20) disposés circonférentiellement bout à bout et comprenant une plateforme (22) dont chaque première partie d’extrémité comporte au moins une première fente (30a) débouchant circonférentiellement et comprenant une surface radialement interne (36) présentant une première portion de surface (42) s’étendant depuis le fond de la fente et jusqu’à une seconde portion de surface (44) s’étendant jusqu’au débouché de la fente, et une surface radialement externe (38) présentant une troisième portion de surface (46) s’étendant depuis le fond de la fente et jusqu’à une quatrième portion de surface (48) s’étendant jusqu’au débouché de la fente. Ladite première portion de surface et ladite troisième portion de surface sont sensiblement parallèles l’une à l’autre, et ladite deuxième portion de surface et ladite quatrième portion de surface s’éloignent l’une de l’autre en allant vers le débouché.  Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3101453-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des droits et actifs d’ un utilisateur sur une chaîne de blocs
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-09-30
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des droits et actifs d’un utilisateur (2) sur une chaîne de blocs, ledit utilisateur accédant auxdits droits et actifs au moyen d’au moins une paire de clés privée (1a) et publique (1b) liées à un terminal (6) dudit utilisateur, ledit procédé prévoyant l’enregistrement préalable des droits et actifs de l’utilisateur (2) dans un coffre-fort numérique (3) lié audit utilisateur, ledit procédé prévoyant en outre, pour permettre à l’utilisateur (2) d’accéder à ses droits et actifs :      la collecte de la clé publique (1b) ;  l’association de la clé publique (1b) audit utilisateur ;  l’enregistrement et l’association de la clé publique (1b) au coffre-fort (3) de l’utilisateur (2), afin de permettre l’authentification de l’utilisateur (2) par le coffre-fort numérique (3) au moyen de la clé publique (1b).      Figure unique
Patent FR-3101684-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif amélioré de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef Dispositif de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef, comprenant un circuit amont (10) prélevant un liquide de travail dans un réservoir (50) et l’acheminant jusqu’à un embranchement, un circuit de refroidissement (20) comprenant une première extrémité (22a) connectée à l’embranchement, et une deuxième extrémité (22b) d’évacuation, le circuit de refroidissement (20) étant configuré pour entourer au moins partiellement une bague extérieure d’au moins un roulement (1b) disposé en aval de l’embranchement, en étant en contact avec ladite bague extérieure de sorte à refroidir ledit roulement (1b), et un circuit de lubrification (11) distinct du circuit de refroidissement (20), comprenant une première extrémité (11a) connectée à l’embranchement, et au moins une deuxième extrémité (11b) d’injection pour injecter le fluide de travail sur ledit roulement (1b) de sorte à lubrifier ledit roulement (1b), le circuit de refroidissement (20) et le circuit de lubrification (11) étant en communication fluidique avec le circuit amont (10) par l’intermédiaire de l’embranchement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103563-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de mesure de courant sans contact par champs magnétiques induits
Inventor: PION FRANCISQUE
IPC: G01R33/06
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif portatif de mesure de courant sans contact par champs magnétiques induits Dispositif de mesure portatif sans contact (12) d’un courant I traversant un conducteur électrique (10A), le dispositif comportant un module de mesure (14) et un module de traitement (16), le module de mesure (14), destiné à être tenu par un opérateur en contact du conducteur dans un plan P sensiblement orthogonal à ce conducteur, comportant une ou deux pluralités de capteurs de champs magnétiques, et le module de traitement (16) étant configuré pour effectuer une combinaison linéaire déterminée de la pluralité de signaux délivrés par l’une ou les deux pluralités de capteurs de champs magnétiques, de sorte à réaliser un filtrage spatial angulaire permettant d’isoler le courant I à mesurer d’éventuels autres courants perturbateurs parcourant d’autres conducteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106918-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconstruction des voies
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention fournit un dispositif de reconstruction de voies routières (10) pour véhicule (2), le véhicule étant équipé d’au moins un dispositif de détection (120) apte à acquérir des images d’une portion de la route de circulation située à l'avant du véhicule. Le dispositif de reconstruction des voies est configuré pour recevoir des données de lignes représentant un ensemble de lignes dans un format de représentation donné, les données de lignes étant dérivées des images acquises par les dispositifs de détection. Le dispositif comprend une unité de sélection (102) configurée pour sélectionner chaque paire de lignes de l’ensemble de lignes correspondant à deux positions de lignes successives dans la direction de l’axe des ordonnées, l’axe des ordonnées correspondant à la direction du mouvement latéral du véhicule et l’axe des abscisses correspondant à la direction du mouvement longitudinal du véhicule sur la route. Le dispositif comprend en outre un unité de détermination de voie (103) configurée pour créer une voie délimitée par des lignes de délimitation définies par les lignes d’une paire de ligne sélectionnée par l’unité de sélection si les lignes de la paire ont une longueur commune supérieure ou égale à un seuil de longueur prédéfini, l’unité de détermination de voie comprenant une fonction de calcul (1030) de ligne centrale de voie configurée pour calculer la ligne centrale de ladite voie créée et un ensemble de paramètres géométriques associés à ladite ligne centrale, chaque paramètre géométrique de la ligne étant calculé en effectuant une moyenne des paramètres géométriques correspondants, associés aux lignes de la paire de lignes.  Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3096946-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de traction pour vehicule
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T8/58
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dans le dispositif de contrôle de traction (100), une unité de contrôle de traction (102) actionne ce contrôle lorsqu'une quantité de glissement de roues détectée par un capteur de vitesse de roue (5) dépasse une quantité de glissement prédéterminée. Une unité de changement (103) augmente la quantité de glissement prédéterminée lorsqu’un véhicule est dans un virage et effectue une manœuvre sans accélération. Lorsqu'un angle de braquage (6) détecté par un capteur d'angle de braquage (7) est égal ou supérieur à un angle de braquage prédéterminé, le véhicule est déterminé comme étant dans un virage. De plus, un moment au cours de la manœuvre sans accélération désigne des états excluant un état où le conducteur désire apparemment accélérer. Lorsqu’une position de l'accélérateur (8) détectée par un capteur de position de l'accélérateur (9) est plus petite qu’une position prédéterminée de l'accélérateur, le véhicule est déterminé comme effectuant la manœuvre sans accélération.  Fig. 1
Patent FR-3116514-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle des portions alimentaires
Inventor: JANÉ JULIEN
IPC: B65D41/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-01-20
Abstract: DISPOSITIF DE CONTROLE DES PORTIONS ALIMENTAIRES L’invention concerne un dispositif (100) de contrôle des portions alimentaires, comportant un corps (10) creux définissant un volume utile (11), des parois (20a, 20b, 20c) verticales divisant le volume utile en au moins deux compartiments (11a, 11b, 11c), et un axe central (40) duquel s’étendent radialement lesdites parois, ledit dispositif comportant une paroi mobile (30a, 30b, 30c) verticale dans au moins un compartiment, apte à pivoter autour de l’axe (40) de sorte à faire varier un volume d’utilisation dudit compartiment seul.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123641-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison à sécurité passive
Inventor: LAURANT YVES
IPC: B66C1/12
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison (1) à sécurité passive, configuré pour assurer la liaison entre deux éléments.  Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend :  -un premier lien (2),   -un deuxième lien (3), plus long que le premier lien (2), muni à ses extrémités d’une première boucle (310) et d’une deuxième boucle (320), et qui présente une valeur de limite de rupture supérieure à la valeur de limite de rupture dudit premier lien (2),en ce que le premier lien (2) est solidarisé à ses deux extrémités au deuxième lien (3), les deux boucles (310, 320) formant ensemble un point d’accrochage pour l’un des deux éléments à lier et la partie centrale (20, 30) des deux liens (2, 3) formant un point d’accrochage pour l’autre des deux éléments à lier, de sorte que lorsque ces deux éléments sont soumis à des forces de sens opposés, le premier lien (2) se rompt au-delà de sa valeur de limite de rupture tandis que le deuxième lien (3) sert de retenue.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2505475-B1 (FR)
Inventor: JACQUET MAURICE
IPC: B60H1/00
Filed: 1981-05-11
Granted: 1986-03-07
Abstract: The case has a housing (15) with an open end from whose annular edge (16) there depends an annular projection (20) constituting an elastically deformable lip which presses against the tube plate (13) of the heat exchanger, thereby sealing the housing around the tube plate.
Patent FR-2602845-B1 (FR)
IPC: G09F19/02
Filed: 1986-08-05
Granted: 1991-02-01
Abstract: Motion transmission apparatus for driving a plurality of objects along relative paths alternately in the same direction and in an opposite direction includes a plurality of toothed drive members constrained to moved in unison and intermesh respectively with a corresponding number of driven gears. Each driven gear is eccentrically connected to an associated rocker arm by a connecting rod. The rocker arms carry the objects to be moved.
Patent FR-2629455-B1 (FR)
Inventor: GADRAS ALAIN
IPC: C07F7/08
Filed: 1988-03-29
Granted: 1991-09-27
Abstract: Fungicidal compounds of formula (II): in which: R denotes - a lower alkyl radical optionally substituted by one or more substituents chosen from halogen atoms, preferably chlorine, fluorine or bromine, a lower alkoxy radical, a radical -Si(CH2)xR1R2R3, x = 0, 1, R1, R2 and R3, which are identical or different, being lower alkyl, lower alkoxy, aryl (especially phenyl) or aralkyl (especially benzyl); - an alkenyl, preferably allylic, radical, optionally substituted as when R denotes alkyl or by a C1-C3 alkyl group; Y = lower haloalkoxy, preferably containing 1 to 3 carbon atoms, advantageously trifluoromethoxy, lower haloalkyl, preferably containing 1 to 3 carbon atoms, advantageously trifluoromethyl, halogen (preferably chlorine or bromine). n = 1, 2, 3, it being possible for Y to be identical or different when n = 2, 3.
Patent FR-2661235-B1 (FR)
Title: Poutre formant joint de dilatation entre deux nappes de grilles de foyer accolees, avec des barreaux alternativement fixes et mobiles.
Inventor: DIDIER LECOINTRE
IPC: F23H17/00
Filed: 1990-04-23
Granted: 1992-07-31
Abstract: La poutre joint (1) selon l'invention se compose d'éléments (10) en succession longitudinale, disposés entre deux nappes de grille (2, 3) formées d'une succession longitudinale de barreaux alternativement fixes (2a, 3a) et mobiles (2b, 3b) en va-et-vient longitudinal. Un élément (10) se compose d'une armature en I avec une âme entre une aile inférieure formant semelle et une aile supérieure (11) qui forme toit, et de deux frotteurs (20, 30), à profil en U avec une base (21) en appui sur la rive de la nappe de grille correspondante (2, 3). Des ressorts, traversant l'âme d'armature par des lumières, sollicitent les frotteurs (20, 30) en appui sur les rives de nappes (2, 3), pour compenser les dilatations de celle-ci. L'armature et les frotteurs sont en construction mécanosoudée, afin d'obtenir une étanchéité suffisante entre frotteurs et armature.
Patent FR-2672331-B1 (FR)
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: B01D35/027
Filed: 1991-01-31
Granted: 1998-08-21
Abstract: The device is mounted inside a compact unit (1) having one part (1a) submerged in the water and one part (1b) located outside the pool, the part (1a) submerged in the water accommodating filtering means (5). The part located outside the pool is equipped with a two-speed pump (2) controlled by any control means and connected to pipes for suction (3) and delivery (4) placed in combination with the filtering means, to ensure at will, depending on the speed of the said pump, the flow of the water through the filtering means (5), with or without counter-current swimming.
Patent FR-2678530-B1 (FR)
IPC: B21D1/05
Filed: 1991-07-05
Granted: 1993-10-29
Abstract: The present invention relates to a portable apparatus for straightening pipes (tubes). This apparatus is essentially constituted by a hollow beam (1) fitted at its two ends respectively with a first (2) and a second (3) movable bearing member, one (2) of which, or first movable bearing member, is actuated by a cylinder (ram) (6) housed in the hollow beam whilst a handle (4) for handling the apparatus is mounted transversely and adjustably on the beam (1) between the first (2) and second (3) movable bearing members, this handle (4) carrying a third movable bearing member (5). This apparatus applies especially to the straightening of polyethylene pipes (tubes) which are to be joined end to end.
Patent FR-2681447-B1 (FR)
Title: Appareil photo avec flash incorpore.
Inventor: KITAZAWA TOSHIYUKI
IPC: G03B17/02
Filed: 1992-09-14
Granted: 1994-03-18
Abstract: Appareil photo avec flash incorporé qui comprend un corps (12) et une poignée (11). Dans la poignée (11) sont placés une batterie (24), une bobine (17) et un condensateur principal de flash (23) entre lesquels est défini un espace allongé (S) qui s'étend dans la poignée (11) suivant sa direction longitudinale, de manière à être entouré par la batterie (24), la bobine (17), et le condensateur principal de flash (23). Une carte de circuit de flash (21), grossièrement en forme de L de manière à présenter une partie découpée (81), et un moteur (19) disposé dans la partie découpée, sont placés dans l'espace (S). Le moteur (19) et la carte de circuit (21) peuvent être logés efficacement dans le plus petit espace possible. Grâce à ces dispositions, il devient possible de réaliser un appareil photo de petite taille équipé d'un flash incorporé.
Patent FR-2701754-B1 (FR)
Inventor: NOUAIL GERARD
IPC: C23C4/08
Filed: 1993-02-18
Granted: 1995-04-07
Abstract: A cast iron piping system element has an outer coating comprising a first, inner porous layer consisting of zinc/aluminum alloy containing from 5 to 60% of aluminum, and a second, outer pore occluding layer of an organic or mineral binder in an aqueous, solvent or powder phase with a thickness of 100-140  mu m.
Patent FR-2708323-B1 (FR)
Inventor: BAKE EARL A
IPC: F16K1/00
Filed: 1994-06-27
Granted: 1998-04-17
Abstract: A valve is presented comprising a valve body defining a chamber, a valve stem extending into said chamber, a disk attached to the valve stem, a discrete annular seat movably disposed in the chamber, a resilient ring disposed in the chamber adjacent the annular seat, and a retainer fixed in the chamber on a side of the seat opposite from the ring, wherein the ring exercises a bias on the seat in a direction toward the disk, urging the seat into engagement with the disk. The invention further contemplates a method for making the valve.
Patent FR-2728496-B1 (FR)
IPC: B25D17/08
Filed: 1994-12-23
Granted: 1997-03-07
Abstract: The rapid anti-vibration coupling for an impact tool comprises a cylindrical shaped connector (1) which extends the body (10') of an impact tool (1') towards the front. The tool has three angularly spaced longitudinal grooves (10) in which a roller (2) with a spindle (20) can be displaced. The spindle ends can roll or slide on the edges (100) of the groove. A ring (3) slipped onto the connector displaces along it and is returned rearwards against the rollers by a spring (4). The ring, with an internal annular projection (30), whose front face is plane and rear face concave partially envelops the rollers. The ring is displaced frontwards by a collar (5) which surrounds the assembly and which has on its internal wall an annular rib. The collar internal wall has in the rear an annular projection, a helicoidal rib having along the whole of its length a groove in which a pin in the connector can slide when the collar is turned to move it forward. The simply made and cheap coupling improves the user comfort of an impact tool.
Patent FR-2734040-B1 (FR)
Inventor: BOUILLIS JOEL
IPC: F17C13/06
Filed: 1995-05-11
Granted: 1997-06-13
Abstract: The tank comprises: (i) a metal shell (1) with an outer polyester or epoxy coating; and (ii) an access well (3) for fittings (2) made from plastic and connected to the outer surface of the tank by a saddle (4) on lower end.
Patent FR-2747486-B1 (FR)
Inventor: RUELLAN YVES LOUIS JEAN
IPC: G03B21/20
Filed: 1996-04-10
Granted: 1998-05-22
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00577 Sec. 371 Date Oct. 13, 1998 Sec. 102(e) Date Oct. 13, 1998 PCT Filed Apr. 1, 1997 PCT Pub. No. WO97/38352 PCT Pub. Date Oct. 16, 1997A device uses a divergent lens (7) having a concave surface with a central region (12) and a peripheral region (13) of lower curvature than the central region. The light beam (16) crossing the central region is spread over the entire surface of the image frame (10), thereby avoiding a concentration of light in the central portion thereof, and ensuring a more uniform illumination. The device is useful for large size slide projectors using a xenon arc lamp.
Patent FR-2754063-B1 (FR)
Inventor: PEILLOUD FERNAND
IPC: G01P3/48
Filed: 1996-09-30
Granted: 1998-11-13
Abstract: A multipole magnetic encoder is movable past two fixed analog sensors delivering sinusoidal signals (S1, S2) phase-shifted by  pi /2. A generator produces 2n sinusoidal signals (Si) of the same amplitude (A) as the signals (S1, S2), phase-shifted by  pi /n. An analog multiplexer delivers a signal (S) consisting of 2n successive portions of signals (Si). An acquisition device determines a maximum envelope (E) of the signals (Si). Two of switching thresholds (Li) and (Lj) are generated proportional to the envelope (E). Two comparators compare the signal (S) with the thresholds (Li) and (Lj), and deliver binary signals (Ai) and (Bj). Two combining devices combine the binary signals (Ai) and (Bj), each delivering a high resolution signal of 2m*n periods in the interval of one period of one of the sensors.
Patent FR-2774791-B1 (FR)
Inventor: BERNARD ALAIN
IPC: G06K7/00
Filed: 1998-02-09
Granted: 2000-03-03
Abstract: An electronic memory card reader (10) for reading a card comprising a card body (11) and electrical contact areas (12). The reader includes a read head (100) having connection elements (112) designed to cooperate with the contact areas (12), an insertion slot (200), an abutment (300) for the card body, defining a processing position in which the areas (12) are in contact with the connection elements (112), and a moving part (400) that is rotatable, and that is capable, firstly, in a closed position, of establishing electrical contact between the elements (112) and the areas (12) in the processing position and, secondly, of moving away from the closed position under the action of a force developed by the card (10) moving in translation. The part (400) is returned to the closed position by resilient return means (600).
Patent FR-2777650-B1 (FR)
Inventor: SUCHEL JEAN PAUL HENRI
IPC: G04B3/04
Filed: 1998-04-17
Granted: 2000-06-16
Abstract: The invention concerns a device for protecting and locking a watch interchangeable functional module comprising a case (1) maintained in a support (11) by means of a spring and locked by a nut (6) mounted on the winding and correcting ring (4). The nut (6) also ensures the ring tightness (4) when it is placed in locking position, and comprises a visual indicator (10) enabling the user to control the nut position.
Patent FR-2768666-B1 (FR)
Inventor: YAMAGUCHI KATSUHIKO
IPC: B60L50/16
Filed: 1998-09-24
Granted: 2002-02-15
Abstract: A power output device is provided with a planetary gear, an engine having a crank shaft coupled to the planetary gear, a motor secured to a sun gear and a motor secured to a ring gear. Even if there is no need to continue operation of the engine, the engine is not immediately stopped in view of the charge amount of a battery. For example, in the D (drive) range, a processing for stopping rotation of the engine with a predetermined deceleration is performed only if an ABS device is out of operation, the cancellation of reaction force is possible and the vehicle speed is within a predetermined range. Consequently, it is possible to stop the engine while preventing the reaction force from causing a sense of shock to the driver.
Patent FR-2784034-B1 (FR)
Inventor: BRUNEL MARC
IPC: A61M5/31
Filed: 1998-10-01
Granted: 2000-12-15
Abstract: The invention relates to an injection device comprising a syringe body (1, 13), which delimits a chamber which is designed to be filled with a liquid, and a unit (17) for distributing the liquid, comprising an end piece (17a) for closing off the chamber, which is extended by a locking male conical connection (17c), and can be displaced axially between a closing-off position of the said chamber and a position for injection of the liquid. According to the invention, the unit (17) for distributing comprises an intermediate connection (20), which is provided between the closing-off end piece (17a) and the male conical connection (17c). In addition, the syringe body (1, 13) comprises firstly a ring (3), which delimits two superimposed compartments with conjugated shapes, of the intermediate section (20) of the unit (17) for distributing, which are separated by a neck (9) which can permit axial displacement of the said intermediate section, and, secondly comprises a collar (12), which extends in the extension of the upper compartment (8), such as to accommodate the male conical connection (17c) of the said unit for closing off.
Patent HR-P921114-B1 (HR)
Title: Hydrochlorination catalyst system and preparation process of vinyl chloride from acetylene and hydrogen chloride in presence of this catalyst system
Inventor: STREBELLE MICHEL
IPC: B01J31/02
Filed: 1992-10-23
Abstract: Catalyst system comprising at least one compound of a metal of group VIII and at least one amine hydrochloride whose melting point is lower than or equal to 25 DEG C. This catalyst system is suitable for the preparation of vinyl chloride by reaction of acetylene with hydrogen chloride.
Patent HR-P940251-B1 (HR)
Title: Process for the preparation of azithromycin dihydrochloride
Inventor: MUTAK STJEPAN
IPC: A61K31/00
Filed: 1994-04-15
Abstract: The present invention refers to a new process for the preparation of azithromycin dihydrochloride, which is a pharmaceutically acceptable salt of the antibiotic azithromycin useful as an antibacterial agent with a broad-spectrum action.