baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950714-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de l'execution entrelacee de fils d'instructions
Inventor: COUVEE PHILIPPE
IPC: G06F9/48
Filed: 2009-09-25
Abstract: Ce système informatique (18) de gestion de l'exécution de fils d'instructions comporte au moins une unité centrale de traitement (24, 26) à exécution entrelacée de plusieurs fils d'instructions sur plusieurs processeurs virtuels (24C, 24S, 26C, 26S) issus de cette même unité centrale de traitement et un gestionnaire (38) de distribution de l'exécution des fils d'instructions sur les processeurs virtuels. Il comporte en outre des moyens (36) de classification des fils d'instructions à exécuter selon plusieurs types prédéterminés (C, S) et le gestionnaire (38) de distribution de l'exécution des fils d'instructions est conçu pour orienter chaque fil d'instructions à exécuter vers un processeur virtuel (24C, 24S, 26C, 26S) en fonction de son type.
Patent FR-2951525-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une chaudiere
Inventor: PILLARD JEAN-CLAUDE
IPC: F23C5/24
Filed: 2009-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'une chaudière industrielle (1) qui comprend au moins un brûleur (4) à combustible liquide et/ou gazeux disposé dans la partie basse du foyer (2) et un système d'injection d'air additionnel (5) à plusieurs buses d'injection (6) disposé en aval de l'ensemble des brûleurs (4). Selon l'invention, l'ensemble des brûleurs (4) fonctionne en stoechiométrie ou en excès d'air d'au plus 5 % et en ce que l'air introduit par l'ensemble des brûleurs (4) et le système d'injection (5) représente un excès d'air d'au plus 15 %.
Patent FR-2952282-A1 (FR)
Title: Perfume applicator for applying to support e.g. skin, has actuation ring assembled to slide on body and allowing stamp to pass from rest position to application position under effort of pressure exerted by user
Inventor: DIEZINGER THOMAS EUGENE JOSEPH
IPC: A45D34/02
Filed: 2009-11-12
Abstract: The applicator has a stopper (25) fixed in inner side of a body (1). A sealed tank (13) contains perfumed substance, and is mounted in the body. A stamp (29) is mounted to pivot and slid in the inner side of the body. The stamp is applied against a stopper in rest position and adapted to mark a support e.g. skin, of a user in application position. An actuation ring (3) is assembled to a slide on the body and allows the stamp to pass from the rest position to the application position under the effort of pressure exerted by the user.
Patent FR-2954717-A1 (FR)
Title: Device for cleaning composition sampling apparatus, comprises body provided with inlet element of cleaning product, outlet opening of cleaning product, and removable connecting unit of cleaning device for the sampling apparatus
Inventor: MAINGUET JEAN
IPC: B01L3/00
Filed: 2009-12-29
Abstract: The cleaning device comprises a body (20) provided with an inlet element of the cleaning product, an outlet opening of the cleaning product, and a removable connecting unit of cleaning device. The input element of cleaning device includes a nozzle for spraying the cleaning product. The connection unit is an adaptor module (42) including a first end (44) adapted to cooperate with a related part of the sampling device and a second end adapted to cooperate with a related part of the cleaning device. A body is arranged for interlocking the adapter module to the body of the cleaning device. The cleaning device comprises a body (20) provided with an inlet element of the cleaning product, an outlet opening of the cleaning product, and a removable connecting unit of cleaning device. The input element of cleaning device includes a nozzle for spraying the cleaning product. The connection unit is an adaptor module (42) including a first end (44) adapted to cooperate with a related part of the sampling device and a second end adapted to cooperate with a related part of the cleaning device. A body is arranged for interlocking the adapter module to the body of the cleaning device. The interlocking body is a latch fixed with springs in the locked position. The fixed latch comprises two levers each arranged with a curved end whose slope of inclination is equal to a slope angle of the module. The adapter module comprises an inner wall defined by a beveled edge muzzle to form a dripping edge, and a guiding unit of a flask for sampling in the module. Independent claims are included for: (1) a process for cleaning an apparatus for sampling a composition; and (2) an installation comprising an apparatus for sampling a composition.
Patent FR-2944567-A1 (FR)
Title: Demarreur pour demarrer un moteur a combustion interne
Inventor: USAMI SHINJI
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-04-19
Abstract: Un démarreur (1) pour démarrer un moteur à combustion interne avec un premier arbre de sortie (3) couplé à une couronne dentée (36), un moteur (2) comprenant un deuxième arbre de sortie (9) couplé à un élément de pignon mobile (PM) et utilisable pour mettre en rotation le deuxième arbre de sortie (9). Un dispositif à solénoïde (28) inclut un actionneur à solénoïde (5) qui est configuré pour déplacer l'élément de pignon mobile (PM) vers la couronne dentée (36) de façon s'y engager. Le dispositif à solénoïde (28) inclut un commutateur à solénoïde (6) configuré pour, mettre le moteur sous tension. L'actionneur à solénoïde (5) et le commutateur à solénoïde (6) forment le dispositif à solénoïde (28). Un module de contrôleur (7, 7A, 7B), monté sur le dispositif à solénoïde (28), est configuré pour commander individuellement une activation de l'actionneur à solénoïde et une activation du commutateur à solénoïde.
Patent FR-2960531-A1 (FR)
Title: Contenant isolant
Inventor: SACCHETTINI CARLO
IPC: B65D81/38
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet un contenant isolant comportant au moins une paroi comprenant au moins une couche d'un premier matériau comprenant du jute et au moins une couche d'un deuxième matériau comprenant une fibre naturelle.
Patent FR-2968469-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'effecteurs et procede de commande dudit ensemble
Inventor: VIDALENCHE GILLES
IPC: H02B1/24
Filed: 2010-12-02
Abstract: Ensemble de commande comportant un récepteur de commande de premier type basse tension (10A) connectable à une interface (1) via des moyens de communication basse tension (11). Ladite interface (1) comprend un bloc passif de transformation (2) relié à un bloc de contrôle actif (3) par des liaisons électriques très basse tension (4), et comprenant au moins un premier port d'entrée (5A, 5B, 5C) destiné à être relié au récepteur de commande de premier type (10A). Ledit récepteur comprend aussi des moyens de commande (16) de type tout ou rien générant des commandes impulsionnelles. L'ensemble de commande comporte un récepteur de commande de second type à basse tension (10B) connectable à l'interface (1) via des moyens de communication basse tension (11) et comportant des moyens de commande (160, 160A, 160B) de type tout ou rien destinés à générer des commandes statiques.
Patent FR-2956396-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de digestats provenant d'au moins une enceinte de methanisation de matieres essentiellement organiques
Inventor: AUBRET GUY
IPC: B01F3/04
Filed: 2010-02-18
Abstract: Cette installation de traitement de digestats provenant d'au moins une enceinte de méthanisation de matières essentiellement organiques telles que des déjections animales, comprend au moins un bassin d'anoxie (A) apte à récupérer lesdits digestats, et un dispositif de brassage et d'aération (D) connecté en boucle audit bassin d'anoxie (A), ledit dispositif (D) étant du type comprenant : - une cuve (1) de traitement de la fraction liquide provenant dudit bassin d'anoxie (A), connectée à ce bassin (A) par au moins une conduite aller (C4) et par au moins une conduite retour (C5), - au moins un entonnoir (11) disposé dans la partie supérieure de ladite cuve (1), comportant une partie supérieure sensiblement cylindrique (Cy) ménageant un passage avec cette cuve (1), - au moins une gaine (12) reliée au fond dudit entonnoir (11) et s'étendant en direction du fond de ladite cuve (1), ladite gaine (12) comportant au moins une ouverture dans ses parties supérieure et inférieure, - au moins une hélice (13) située dans ladite gaine (12), et - des moyens (15) pour entraîner ladite hélice (13) en rotation.
Patent FR-2947863-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de determination de dysfonctionnement pour systeme d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: MORISHIMA AKINORI
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: Un distributeur à aubes est prévu dans une turbine d'un turbocompresseur. Une vanne de by-pass de gaz d'échappement est prévue dans un passage de by-pass qui est formé de telle façon que les gaz d'échappement s'écoulent tout en by-passant une roue de la turbine. On effectue une détermination de dysfonctionnement pour déterminer si le distributeur présente un dysfonctionnement, et pour déterminer si la vanne de by-pass de gaz d'échappement présente un dysfonctionnement (S107, S108, S109, S110, S111), en se basant sur la pression de suralimentation, et sur la température des gaz d'échappement après que les gaz d'échappement refoulés par la turbine soient mélangés avec les gaz d'échappement qui sont passés à travers le passage de by-pass.
Patent FR-2963164-A1 (FR)
Title: Dispositif solaire hybride thermique et photovoltaique et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: MARVILLET CHRISTOPHE
IPC: F24H6/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: Ce dispositif (2) solaire hybride thermique et photovoltaïque comprend au moins un module photovoltaïque (6) équipé d'un panneau solaire (68) connecté électriquement à un récepteur électrique. Le module photovoltaïque (6) comprend une face avant (62) orientée vers le soleil et une face arrière orientée à l'opposé du soleil, et le dispositif (2) comprend : - au moins une chambre d'échange thermique s'étendant le long de la face arrière du module photovoltaïque (6), - une chambre intermédiaire (44) dans laquelle débouchent toutes les chambres d'échange thermique, - une chambre principale (42) apte à être reliée à une chambre principale (42) d'un dispositif (2) adjacent et/ou à une source de dépression, et - des moyens de régulation du débit d'air entre la chambre intermédiaire (44) et la chambre principale (42).
Patent FR-2963626-A1 (FR)
Title: Materiau composite hautement deformable pour dispositifs medicaux
Inventor: GUILLO JEAN-ROGER
IPC: D03D15/56
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'invention concerne un matériau composite comportant un tissu élastique comprenant un réseau de fils élastiques ledit matériau comportant en outre un polymère perméable à l'air et à la vapeur d'eau et imperméable aux liquides et aux particules et organismes solides et présentant un pouvoir d'allongement supérieur à 200%, ledit polymère recouvrant lesdits fils élastiques dudit tissu et formant un dépôt. L'invention concerne également un dispositif médical comportant ledit matériau composite ainsi qu'un procédé de fabrication de ce matériau.
Patent FR-2964783-A1 (FR)
Title: Short-circuit switch for e.g. gate turn-off thyristor in inverter, has electric striker triggered to cause breakage of release element, blocking and movement of operating member, relaxation of elastic element and closing of switch
Inventor: KANTAS SAID
IPC: H01H71/10
Filed: 2010-09-14
Abstract: The switch has a release element (7) mounted between an operating member (5) and a fixation point (8) fixed relative to a fixed contact (2) for translational blocking of the member. An electric striker (12) i.e. bistable electromagnet striker, has a head (12.1) to select the element. The head moves in translation from a retracted state when the striker is armed to an exit state when the striker is triggered. The triggering of striker causes breakage of the element, blocking of the member, relaxation of elastic element (9), translational movement of the member and closing of switch. An independent claim is also included for an electric circuit comprising electronic components.
Patent FR-2952757-A1 (FR)
Title: Module de pile a combustible metal-air
Inventor: LIN WEN-PIN
IPC: H01M12/02
Filed: 2010-11-08
Abstract: Module de pile à combustible métal-air comprenant un siège de coiffe (5) relié à un boîtier (3) et possédant une partie obturateur (51) s'étendant dans un espace de logement intérieur (30) dans le boîtier pour obturer une ouverture (311) ; une feuille de diffusion gazeuse conductrice (2) disposée dans le boîtier pour recouvrir des entrées d'air (321), et permettre le passage de l'air ; une solution électrolytique (6) remplissant l'espace de logement intérieur (30) ; une feuille métallique (4) disposée dans l'espace de logement intérieur (30) et reliée à la partie obturateur (51) ; une première plaque électrode (7) montée sur le boîtier, s'étendant dans l'espace de logement intérieur (30) et en contact électrique avec la feuille de diffusion gazeuse (2) ; une seconde plaque électrode (8) montée dans le siège de coiffe (5), s'étendant dans l'espace de logement intérieur (30) et en contact électrique avec la feuille métallique (4).
Patent FR-2969146-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'ether de polyol
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C07C41/06
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un éther de polyol de formule (I) caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'hydrogénation réductrice faisant intervenir un composé de formule générale (II) et un composé de formule générale (III) : dans lesquelles R , R , R et R sont tels que définis dans la revendication 1.
Patent FR-2979245-A1 (FR)
Title: Artificial caving structure for forming tunnel, has set of angular positioning units that is utilized to direct successive modules according to predetermined angle, and assembly unit utilized for juxtaposition of ends of successive modules
Inventor: BOOTHROYD COLIN PAUL
IPC: A63B69/00
Filed: 2011-08-23
Abstract: The structure has a set of modules (10a-10o) that is formed by hollow sections of various forms, where each of the set of modules includes two connecting flanges (11-14, 20-23) at a set of open ends. A set of angular positioning units is utilized to direct successive modules according to a predetermined angle. An assembly unit is utilized for juxtaposition of ends of the successive modules. The connecting flanges of the set of modules are arranged with identical profiles. A set of inner walls of the modules is covered with a top coat imitating stone and rock.
Patent FR-2984490-A1 (FR)
Title: Method for performing analysis of sample containing chemical species for analysis of products, involves eliminating signal noise by applying smoothing function utilized for smoothing signal, and analyzing sample from noiseless signal
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01J3/28
Filed: 2011-12-14
Abstract: The method involves obtaining a signal from X-ray diffractrometry, and choosing the signal to obtain a smoothing function that is parameterized by a parameter that is representative of intensity of smoothing function. Another smoothing function is constructed by determining an optimal parameter for each of a set of X-coordinates. A derivative is determined for the set of X-coordinates. A signal noise is eliminated by applying the latter smoothing function utilized for smoothing the signal, and a sample is analyzed from noiseless signal.
Patent FR-2971007-A1 (FR)
Title: Method for injecting ammonia gas upstream of selective catalytic reduction catalyst in exhaust line of burnt gas exhaust system of internal combustion engine in motor vehicle, involves controlling flow of gas at injection points
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-02-02
Abstract: The method involves injecting reducing agent i.e. ammonia gas (30), at two distinct injection points in an exhaust line. Flow of the reducing agent is controlled at the injection points using a sonic orifice (36) of injectors by imposing a sonic flow on the reducing agent, where flows of the reducing agent injected at the points are virtually identical or with constant proportion. The reducing agent is sent to a multichannel gas distributor (21) before controlling the flow of reducing agent at each injection point. An independent claim is also included for a device for injecting gas reducing agent in an exhaust line of a burnt gas exhaust system of an internal combustion engine.
Patent FR-2973794-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau a traiter par clarification comprenant une adsorption d'une portion d'eau clarifiee et une clarification d'un melange d'eau clarifiee adsorbee et d'eau a traiter
Inventor: GIRAUD ISABELLE
IPC: C02F1/28
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau à traiter comprenant : - une étape de clarification de ladite eau à traiter produisant une eau clarifiée, - une étape de mise en contact d'une partie de ladite eau clarifiée avec un réactif adsorbant pulvérulent produisant un mélange eau clarifiée-réactif adsorbant pulvérulent ; - une étape de mélange dudit mélange avec ladite eau à traiter ; - une étape d'évacuation du reste d'eau clarifiée.
Patent FR-2985071-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de commande domotique par telephone
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: G08C19/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Une installation domotique (10) d'un bâtiment (12) comporte au moins un équipement (14, 16) d'équipement du bâtiment, l'équipement comportant au moins une unité de réception (14A, 16A), au moins un téléphone (20) relié directement ou indirectement à un réseau téléphonique externe (22) par au moins une liaison téléphonique filaire (24). L'installation est équipée d'un dispositif de commande (28) interposé entre le téléphone (20) et le réseau téléphonique externe (22). Le dispositif de commande (28) comporte au moins : un module de communication (42) pour communiquer avec l'unité de communication (14A, 16A), un module d'émission de messages vocaux (36) à destination du téléphone, un module de réception (38) de signaux générés avec le téléphone, et un commutateur (34) pour ouvrir ou fermer la liaison téléphonique entre le téléphone et le réseau téléphonique externe. Un module de commande (44) est relié au commutateur (34), au module de communication (42), au module d'émission (36) et au module de réception (38), pour détecter un signal d'activation et, en réponse au signal d'activation commander l'ouverture du commutateur (34) et déclencher l'émission d'au moins un premier message vocal par le module d'émission (36) à destination du téléphone (20).
Patent FR-2985258-A1 (FR)
Title: Composes dimeres agonistes des recepteurs des fgfs (fgfrs), leur procede de preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BENAZET ALEXANDRE
IPC: A61K31/498
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés hétérocycliques dérivés de pyrazolopyridine inducteurs de dimérisation des récepteurs aux FGFRs de formule générale : M -L-M dans laquelle M ou M identiques ou différents représentent chacun indépendamment l'un de l'autre une unité monomère M et L représente un groupe de liaison qui lie M et M de façon covalente avec l'unité monomère qui suit : Leur procédé de préparation et leur application en thérapeutique.
Patent FR-2986405-A1 (FR)
Title: Shopping bag for shopping trolley, has handles placed on large sides and small sides of bag, attachments formed by hook and loop fastener or grips, and slide fastener closure placed on small or large sides of bag
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A45C13/28
Filed: 2012-02-03
Abstract: The bag has handles (1) placed on large sides (5) and small sides (2) of the bag, and attachments formed by Velcro (RTM: hook and loop fastener) or grips. The handles are fixed to the attachments by hooks (3). A zipper (RTM: slide fastener) closure is placed on the small or large sides of the bag, and eyelets are placed face-to-face according to position of angles.
Patent FR-2990461-A1 (FR)
Title: Locking mechanism for wicket of sliding garage door, has attachment point mounted on wicket such that bolt is moved between released position, where bolt escapes from plate, and blocking position in which bolt is inserted in plate
Inventor: JONCOUR YOHANN
IPC: E05C3/30
Filed: 2012-05-14
Abstract: The mechanism has an attachment point (13) for a lock bolt designed to be fixed on a side edge of a garage wicket (15), and a striking plate (18) designed to cooperate with a bolt (16). The point is adapted to be mounted on the wicket such that the bolt is moved in a plane perpendicular to another plane in which the wicket is arranged between a released position and a blocking position. The bolt escapes from the striking plate in the released position, and is inserted in the striking plate in the blocking position.
Patent FR-2986363-A1 (FR)
Title: Guitare ou basse de voyage qui en position pliee est compacte et en position depliee permet de jouer dans les conditions de confort et d'ergonomie d'une guitare traditionnelle
Inventor: GAVET SEBASTIEN
IPC: G10D1/08
Filed: 2012-09-12
Abstract: Guitare ou basse de voyage qui en position pliée est compacte et en position dépliée permet de jouer dans les conditions de confort et d'ergonomie d'une guitare ou basse traditionnelle. Un élément coulissant (5) vient recréer la position d'appui de la cuisse du guitariste et un élément pivotant (7) vient recréer la position d'appui de l'avant-bras. Cette guitare selon l'invention est particulièrement destiné aux guitaristes soucieux de retrouver sur une guitare de voyage l'ergonomie d'une guitare traditionnelle tout en pouvant la transporter facilement.
Patent FR-2988027-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'un objet portant un orifice dont la peripherie de la coupe est nette
Inventor: SCHMITT BERNARD
IPC: B29C37/02
Filed: 2012-03-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production d'un objet portant un orifice dont le bord périphérique de la coupe est nette, caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de positionnement de l'objet (6) portant l'orifice en regard d'au moins une buse (4) d'éjection d'air, - une étape d'ébavurage de l'orifice par soufflage, au niveau de l'orifice à ébavurer, d'un flux d'air de température supérieure à la température de fusion du matériau constitutif de l'objet (6) percé.
Patent FR-2988797-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique de surface de vol d'aeronef et aeronef pourvu d'un tel actionneur
Inventor: SENEGAS DAVID
IPC: B64C13/34
Filed: 2012-04-02
Abstract: Actionneur électromécanique de surface mobile de vol d'aéronef, comprenant un moteur électrique (2) ayant un arbre de sortie (20) ayant un premier sens de rotation et un deuxième sens de rotation, une chaîne de transmission (1) de mouvement agencée pour relier l'arbre de sortie du moteur à la surface mobile de vol, et une unité de commande (3) du moteur. La chaîne de transmission intègre un dispositif à cliquet (18) agencé pour s'opposer à une transmission de mouvement dans le premier sens de rotation et l'unité de commande est reliée à un organe de débrayage (19) du cliquet pour débrayer le cliquet et permettre une transmission de mouvement dans le deuxième sens de rotation. Aéronef équipé de tels actionneurs.
Patent FR-2989108-A1 (FR)
Title: Stator part for use in blade adjustment outlet of e.g. turbojet of aircraft, has circulation unit circulating fluid to be cooled by conduction structure, and aerodynamic element provided with airfoil that is arranged in conduction structure
Inventor: BORDONI NILS
IPC: F01D9/02
Filed: 2012-04-05
Abstract: The part (1) has a thermal conduction structure (5) arranged on a stator blade (3), where an air flow (F2) comes into contact at the thermal conduction structure. A circulation unit circulates a fluid i.e. oil, to be cooled by the thermal conduction structure in contact with the air flow and comprises channels (7). An aerodynamic element (4a) is provided with an airfoil that is arranged in the thermal conduction structure. The thermal conduction structure is partially arranged between the stator blade and the aerodynamic element and comprises a strip assembly (9).