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Patent FR-3051948-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage tampon et de sequencement de charges comprenant deux elevateurs.
Inventor: PIETROWICZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-05-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Il est proposé un système de stockage tampon et de séquencement de charges, recevant des charges non séquencées et fournissant des charges séquencées. Il comprend : une unité de stockage tampon (US) comprenant N niveaux d'entrée (VE1 à VEN) comprenant chacun un convoyeur de type FIFO, avec N≥2 ; des élévateurs alternatifs d'entrée (EAE) et de sortie (EAS) positionnés respectivement en entrée et en sortie des N niveaux d'entrée ; et une unité de pilotage (UP) configurée pour organiser, sous une contrainte de délivrance sur au moins un convoyeur aller de sortie (CAS) d'au moins une séquence de charges, différents mouvements de charges (depuis au moins un convoyeur aller d'entrée (CAE) vers l'élévateur alternatif d'entrée, depuis l'élévateur alternatif d'entrée vers les N niveaux d'entrée, depuis les N niveaux d'entrée vers l'élévateur alternatif de sortie, et depuis l'élévateur alternatif de sortie vers le au moins un convoyeur aller de sortie).
Patent FR-3053435-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y107/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une source de lumière à semi-conducteur (2) comprend un substrat et une pluralité de bâtonnets électroluminescents (4) de dimensions submillimétriques, lesdits bâtonnets s'étendant longitudinalement depuis ledit substrat. Selon l'invention, au moins une paroi (5) s'étend également en saillie du substrat, entre deux desdits bâtonnets, la paroi présentant des propriétés réfléchissantes des rayons émis par au moins l'un desdits deux bâtonnets électroluminescents (4).
Patent FR-3054990-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un conducteur d'un vehicule d'un convoi en cas de besoin d'un changement de voie de circulation, et dispositif associe
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-08-09
Granted: 2018-08-17
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V3) à conduite automatisée et faisant partie d'un ensemble de véhicules circulant en convoi de façon synchronisée sur une voie de circulation (VC1). Ce dispositif (DA) est agencé, en cas de réception par son véhicule (V3) d'un message signalant un besoin de changement de voie de circulation et d'informations représentatives de dynamiques en cours et prévisionnelle de chacun des véhicules de l'ensemble, pour déterminer la trajectoire prévisionnelle de son véhicule (V3) et la trajectoire prévisionnelle de chaque véhicule de l'ensemble situé devant son véhicule (V3) en fonction de ce besoin, de ces informations reçues et d'informations représentatives de la dynamique en cours de son véhicule (V3), puis pour déterminer des données d'image représentatives des trajectoires prévisionnelles déterminées, et pour déclencher l'affichage de ces données d'image déterminées dans le champ de vision du conducteur de son véhicule (V3).
Patent FR-3061004-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique universelle
Inventor: GOMBART EMILIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant une phase aqueuse et au moins une association à effet de correction optique comprenant au moins une charge à effet de flou, au moins un pigment composite, et au moins une particule réfléchissante, caractérisée en ce que la correction optique obtenue est adaptée à toutes les carnations de peau.
Patent FR-3066887-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour chaussures de sport
Inventor: MOYAT ALEXANDRE
IPC: A43B3/35
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: Ensemble de chaussage et de chauffage comportant un chausson interne (2) pour une chaussure de sport et un équipement électronique personnel équipé d'une mémoire non transitoire sur laquelle est enregistré un produit programme d'ordinateur, caractérisé en ce que le chausson interne (2) comporte un dispositif de chauffage (3), comprenant au moins un élément chauffant (4), au moins un élément de stockage d'énergie électrique (6) et une sonde (8) de mesure de la température placée à une distance « d » dudit élément chauffant (4) et en ce que ledit produit programme d'ordinateur comprend les étapes suivantes. - appairer le dispositif de chauffage (3) du chausson (2) avec le produit programme d'ordinateur enregistré dans la mémoire de l'équipement électronique personnel, - définir une consigne de température, - déterminer le moment à partir duquel ladite consigne de température doit être appliquée par le dispositif de chauffage et / ou la durée pendant laquelle ladite consigne de température sera appliquée.
Patent FR-3052302-B1 (FR)
Title: Connecteur et ensemble de connexion
Inventor: MITO YUSUKE
IPC: H01R13/629
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un premier connecteur (1) est pourvu d'un boîtier interne, d'un organe de glissement (40), et d'un levier d'actionnement (10). L'organe (40) glisse dans une direction latérale suivant une opération de rotation du levier (10). L'organe (40) comporte une saillie de guidage et glisse tandis que la saillie de guidage est guidée dans une rainure de guidage du boîtier. En outre, l'organe (40) comporte une rainure de came (43). La rainure (43) reçoit une goupille de came (202) d'un second connecteur, et l'organe (40) réalise l'accouplement avec le second connecteur suivant le glissement. Ici, l'organe (40) comporte une première partie de pincement (431) pinçant la goupille (202) lorsqu'il glisse vers le haut jusqu'à une position d'accouplement total. En outre, le boîtier comporte une seconde partie de pincement pinçant la saillie de l'organe (40) lorsque l'organe (40) glisse vers le haut jusqu'à la position d'accouplement total.
Patent FR-3069923-B1 (FR)
Title: Filtre de lumiere fonctionnalise pour detecteur swir ou vis-swir, et utilisations
Inventor: ROBIN THIERRY
IPC: G01J3/02
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique comprenant au moins une couche de détection comprenant au moins deux détecteurs (21, 22, 23) aptes à détecter des signaux lumineux situés au moins dans l'infrarouge à courtes longueurs d'onde, et un matériau transparent (4) pour la lumière détectée par les détecteurs et fonctionnalisé pour filtrer la lumière ou modifier l'état de polarisation de la lumière parvenant au matériau de détection, le matériau fonctionnalisé étant pourvu d'au moins une zone fonctionnalisée par des nanostructures (41, 42, 43, 44) et une zone restante du matériau fonctionnalisé, les nanostructures étant situées dans le volume du matériau fonctionnalisé, ladite au moins une zone fonctionnalisée et ladite zone restante étant situées en correspondance respectivement avec les au moins deux détecteurs du matériau de détection.
Patent FR-3070663-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un volant de vehicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B60Q3/20
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un volant de véhicule, le volant comprenant : - une jante, - une gaine externe formée par au moins une bande attachée autour d'au moins une partie de la jante, - au moins un dispositif traversant la gaine externe, le procédé comprenant au moins les étapes consistant à : - positionner la bande autour de la jante, - attacher la bande à la jante pour former la gaine externe, - former une ouverture dans la gaine externe en regard d'une partie interne du dispositif, - rabattre des portions de la gaine externe vers l'intérieur de la jante.
Patent FR-3072952-B1 (FR)
Title: Conditionnement securise pour comprimes
Inventor: DOUCET ERIC
IPC: B65D50/04
Filed: 2017-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: Conditionnement (1) sécurisé, destiné à recevoir un blister (3) comprenant au moins un comprimé localisé dans une alvéole (3a) obturée par un opercule (3b), ledit conditionnement (1) comprend un emballage (2) d'axe longitudinal de symétrie (X, X'), délimitant un espace intérieur dans lequel est localisée une paroi mobile (4) connectée à un moyen élastique (5), le dit emballage (2) comprenant au moins une paroi supérieure (2a) qui comprend au moins un premier orifice (7) destiné à recevoir l'alvéole (3a), ladite paroi mobile (4) et la paroi supérieure (2a) délimitent un logement destiné au positionnement du blister (3), ladite paroi mobile étant destinée à adopter deux positions, à savoir une position de libération d'au moins un comprimé et une position d'obturation destinée à cloisonner au moins un opercule (3b), tandis que la paroi mobile (4) comprend au moins un second orifice (8) qui vient se positionner en regard d'un premier orifice (7), à savoir destiné à venir se positionner en regard d'un opercule (3b), lorsque la paroi mobile (4) est dans la position de libération.
Patent FR-3080723-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de linearisation en bande de base pour un amplificateur de puissance radiofrequence de classe g
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H03F3/45
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système et un procédé de linéarisation en bande de base (2) pour un amplificateur de puissance radiofréquence de classe G (3), ledit système de linéarisation (2) comprenant un module de sélection de tension d'alimentation d'amplificateur (11), un module de pré-distorsion numérique (12) et un module d'extraction de coefficients de pré-distorsion (15), caractérisé par le fait que ledit système de linéarisation (2) comprend en outre un filtre numérique à coefficients complexes (13) dont l'entrée est reliée à la sortie du module de pré-distorsion numérique (12) et un module d'extraction de coefficients de filtre (16) configuré pour extraire des coefficients de filtre (16a) utilisés par le filtre numérique à coefficients complexes (13).
Patent FR-3085261-B1 (FR)
Title: Capitonnage pour structure gonflable, et structure gonflable l’incorporant
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: A47C27/08
Filed: 2018-08-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un capitonnage pour une structure gonflable comprend deux parties d'enveloppe en vis-à-vis, notamment une partie d'enveloppe inférieure et une partie d'enveloppe supérieure, comprenant un élément en volume généralement arrondi et un élément formant un étranglement de diamètre sensiblement inférieur à celui de l'élément en volume, des régions des deux parties d'enveloppe étant superposées et placées autour de l'élément en volume de manière à l'entourer pratiquement entièrement, et rassemblées à un endroit et maintenues serrées à l'aide de l'élément d'étranglement.  On propose également une structure gonflable telle que siège ou coussin, à faible pression, possédant un ou plusieurs capitonnages.
Patent FR-3088600-B1 (FR)
Title: Piece exterieure de vehicule automobile multicouche comprenant un element chauffant
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: B60R21/013
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-06-25
Abstract: Pièce extérieure de véhicule automobile (1) comprenant :     - une paroi comprenant une face (10) destinée à être visible depuis l’extérieur du véhicule, ladite face (10) étant revêtue d’une première couche (12),     - une seconde couche (16) recouvrant la première couche (12)     - un élément chauffant (14) agencé entre les deux couches (12,16) sur la première couche (12).
Patent FR-3078292-B1 (FR)
Title: Structure de support de dispositif électronique embarque
Inventor: TAKAICHI KOTA
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: [Problème à Résoudre] La présente invention propose une structure de support de dispositif électronique embarqué qui propose une structure de maintien provisoire avec un espace de travail minimum en coulissant et en déplaçant des portions en forme de crochet vers des positions respectives auxquelles les portions en forme de crochet sont retenues.[Solution] Dans une structure de support de capteur embarqué selon la présente invention, un support de dispositif électronique embarqué 5 qui reçoit un capteur ou analogue, tel qu'une caméra, est disposé sur le côté de l'habitacle du véhicule d'une partie supérieure d'une portion centrale dans la direction de la largeur du véhicule d’une vitre de pare-brise en verre 2 du véhicule. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097615-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec affichage des débits possibles et autonomies correspondantes
Inventor: RIVAS MARIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec affichage des débits possibles et autonomies correspondantes L’invention concerne un récipient de gaz (1) équipé d’un robinet de distribution de gaz (2) comprenant un dispositif électronique (3) de mesure d’autonomie en gaz. Le robinet de distribution de gaz (2) comprend des moyens de sélection de débit (5) permettant à un utilisateur de sélectionner un débit de gaz souhaité parmi une pluralité de débits de gaz sélectionnables, et une prise de sortie de gaz (6) pour délivrer le gaz au débit de gaz souhaité sélectionné par lesdits moyens de sélection de débit (5). Le dispositif électronique (3) comprend un capteur de pression (31) pour mesurer la pression du gaz régnant dans le récipient (1) et fournir au moins un signal de pression; des moyens de traitement de signal (32) pour déterminer au moins une autonomie en gaz à partir dudit d’au moins un signal de pression fourni par au moins le capteur de pression (31) et d’au moins un débit de gaz ; et des moyens d’affichage de données (34) pour afficher au moins une autonomie en gaz déterminée par les moyens de traitement de signal (32). Les moyens de traitement de signal (32) sont configurés pour déterminer des autonomies en gaz à partir d’au moins ledit au moins un signal de pression fourni par le capteur de pression (31) et de la pluralité de débits de gaz sélectionnables. Les moyens d’affichage de données (34) sont configurés pour afficher les valeurs d’autonomie en gaz déterminées par les moyens de traitement de signal (32), chaque valeur d’autonomie en gaz déterminée étant affichée en regard de la valeur de débit de gaz sélectionnable à partir de laquelle ladite valeur d’autonomie en gaz a été déterminée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099335-B1 (FR)
Title: Système électronique avec dispositif de filtrage et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention porte sur un système électronique (104), pour alimenter une machine électrique tournante (130), comprenant :  - un connecteur (500) comprenant une première entrée de connexion (506) et une deuxième entrée de connexion (508),  - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif,  - un module électronique de command,  - un module de filtrage (400) comprenant :     - une carte électronique (402) comprenant un substrat, une première trace (406) et une deuxième trace (404),     - un premier condensateur (306) comprenant une première borne et une deuxième borne, la première borne étant connectée électriquement à la première trace (406) et la deuxième borne étant connectée électriquement à la deuxième trace (404),  la première trace (406) étant connectée électriquement à l’une des première entrée de connexion (506) et deuxième entrée de connexion (508) et la deuxième trace (404) étant connectée électriquement à l’autre des première entrée de connexion (506) et deuxième entrée de connexion (508) ou étant apte à être connectée à une masse électrique (144), notamment une masse électrique de la machine électrique tournante.  L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique (104) et une machine électrique (130) tournante.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100595-B1 (FR)
Title: Vanne electromagnetique, systeme de projection et procede associe
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: F16K49/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’alimentation d’une vanne électromagnétique (1) d’un système de projection d’un liquide de lavage (10), ladite vanne (1) comprenant :- un canal hydraulique (2) destiné à recevoir le liquide de lavage et comprenant un orifice de sortie (2b),- un plongeur (5) monté mobile entre une position d’ouverture dans laquelle il laisse passer le liquide de lavage vers l’orifice de sortie (2b) du canal hydraulique (2) et une position de fermeture dans laquelle il bloque le passage du liquide de lavage vers l’orifice de sortie (2b) du canal hydraulique (2),- une bobine (3) configurée pour déplacer le plongeur (5) de la position de fermeture à la position d’ouverture lorsque sa tension d’alimentation est supérieure à un premier seuil prédéterminé,dans lequel le plongeur (5) est réalisé dans un matériau thermiquement conducteur et en ce que le procédé comprend l’alimentation de la bobine (3) a un deuxième seuil prédéterminé inférieur au premier seuil prédéterminé et associé à une position de fermeture du plongeur (5) de manière à chauffer le plongeur (5) et une partie du canal hydraulique (2) adjacente au plongeur (5).                  Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3101830-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’arrêt d’urgence dans un véhicule terrestre de transport en commun, et véhicule terrestre de transport en commun mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60T17/20
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un véhicule terrestre de transport en commun, tel qu’un bus ou un car, en particulier électrique, ledit véhicule comprenant un habitacle comportant une zone passager et une zone conducteur distinctes, ledit procédé comprenant :      une procédure d’arrêt d’urgence, dit passager, déclenchable par un passager dudit véhicule, au travers d’au moins un bouton disposé dans la zone passager ; et une procédure d’arrêt d’urgence, dit conducteur, différente de la procédure d’arrêt d’urgence passager, et déclenchable par un conducteur dudit véhicule au travers d’au moins un bouton disposé dans la zone conducteur.
Patent FR-3103541-B1 (FR)
Title: Dispositif multi-étagé de stockage thermique par sorption d’un fluide sur un matériau adsorbant
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F28D17/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de stockage de chaleur comprenant au moins deux étages de stockage, chaque étage comprenant un premier volume (9) et un deuxième volume (22), séparés par un lit (20) de matériau adsorbant. Les premiers volumes (9) des étages de stockage sont reliés entre eux par des premières tuyauteries (6, 24, 25) et les deuxièmes volumes (22) des étages de stockage sont reliés entre eux par des deuxièmes tuyauteries (6, 24, 25). Les premières et/ou les deuxièmes tuyauteries (6, 24, 25) sont équipées de vannes. De cette manière, un fluide peut passer d’un volume vers l’autre en traversant le lit (20) de matériau adsorbant sur une courte durée. Lors de son passage dans le lit (20), un phénomène d’adsorption/désorption a lieu permettant de générer de la chaleur ou de la stocker.     Figure 2 à publier
Patent FR-3103796-B1 (FR)
Title: Croisillon separateur pour objets oblongs, procede pour son integration dans une enveloppe de transport et emballage de transport ainsi obtenu
Inventor: DUMEZ DENIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un croisillon intégré à une enveloppe de transport, croisillon obtenu par pliage sur lui-même, par incorporation ou liaison à une enveloppe de transport (E) préférentiellement de type caisse à rabats également repliée sur elle-même et après encollage sélectif selon deux procédés, un procédé initial et un procédé simplifié.      Le croisillon (C) est constitué par un premier panneau principal de croisillon (1) relié à un ou deux panneau(x) complémentaire(s) de croisillon (2, 2')     L'emballage de transport est ainsi composé d'une première partie, le croisillon (C), et d'une deuxième partie l'enveloppe de transport (E), reliées entre elles par un panneau de liaison (17) et/ou des volets pourvus de pattes de fixation (7) encollées.     L'emballage est réalisé à partir de matériau(x) en feuille(s) tel le carton ou le carton ondulé préférentiellement.     L'invention est applicable à tout contenu fragile de forme préférentiellement oblongue tel des bouteilles de vin.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093594-B1 (FR)
Title: Résonateur à compensation thermique
Inventor: EPPLE DENNIS
IPC: H01P7/06
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne un résonateur (2) pour un filtre. Le résonateur contient un carter de résonateur (4) dans lequel une chambre de résonance (6) est réalisée. Le résonateur comporte en outre un agencement diélectrique disposé dans la chambre de résonance (6) et composé d’un premier élément diélectrique (8A) et d’un deuxième élément diélectrique (8B), le premier élément diélectrique (8A) et le deuxième élément diélectrique (8B) étant espacés de telle sorte l’un par rapport à l’autre qu’un interstice (12) est réalisé entre eux. Tant un premier coefficient de dilatation thermique du premier élément diélectrique (8A) qu’un deuxième coefficient de dilatation thermique du deuxième élément diélectrique (8B) sont inférieurs à un coefficient de dilatation thermique du carter de résonateur (4). On peut ainsi compenser une variation conditionnée par la température de la fréquence de résonance du résonateur.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3117356-B1 (FR)
Title: Kit et procédé de maquillage
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Kit et procédé de maquillage La présente invention a pour objet un procédé de maquillage des fibres kératiniques, notamment des cils, comprenant une première étape d’application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition comprenant :  au moins 30% en poids d’eau par rapport au poids total de la composition, formant une phase aqueuse,  au moins 1% en poids par rapport au poids total de la composition de cystéine et/ou d’un de ses sels,   une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse, et ladite composition ayant un pH supérieur à 8,0,  puis une seconde étape de mise en forme desdites fibres par application sur ces dernières d’un outil de mise en forme particulier.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3118015-B1 (FR)
Title: Treuil équipé d’un limiteur de couple variable
Inventor: LAGADEC JEAN
IPC: B66D5/32
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un treuil comprenant un tambour (12) tournant, un câble (14) pouvant s’enrouler sur le tambour (12) sur plusieurs couches (16, 18, 20), et un frein (26) de la rotation du tambour (12), le frein (26) étant calibré pour autoriser la rotation du tambour (12) au-delà d’un couple variable décroissant avec une augmentation de longueur de câble (14) enroulé sur le tambour (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126726-B1 (FR)
Title: Procédé d'alimentation d'un cylindre électronique d'une serrure
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: E05B47/06
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé d'alimentation d'un cylindre électronique d'une serrure Ce procédé d'alimentation d'un cylindre électronique d'une serrure comporte une phase (302) d'alimentation de secours qui comporte les étapes suivantes lorsqu'une liaison de transmission d'énergie est établie avec le cylindre électronique :   - le placement (352) d'un téléphone mobile équipé d'un émetteur-récepteur à champ proche à moins de 20 cm de la clef, et   - la transformation (354) en énergie électrique, par un générateur auxiliaire logé à l'intérieur de la clef, du rayonnement électromagnétique de l'émetteur-récepteur à champ proche et la transmission de cette énergie électrique, au fur et à mesure qu'elle est produite, au cylindre électronique par l'intermédiaire de la liaison de transmission d'énergie pour alimenter le cylindre électronique.  Fig. 14