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Patent FR-2963413-A1 (FR)
Title: Procede et un systeme de regulation de la cuisson de blocs carbones dans une installation
Inventor: LHUISSIER JEREMIE
IPC: C25C3/18
Filed: 2010-07-27
Abstract: Le four de l'installation comprend des cloisons dans lesquelles circulent des gaz chauds de cuisson des blocs carbonés, et des rampes de chauffage tournantes par rapport au four, pourvues d'injecteurs (30a, 30b) de combustible. Pour homogénéiser la cuisson des blocs carbonés, le procédé comprend : a) la séparation fictive d'une cloison (4) d'une zone de chauffage forcé en plusieurs secteurs (A-F) ; b) en fonction de la position d'un secteur considéré dans la cloison et de conditions de fonctionnement dans ladite cloison, la détermination, pour chaque secteur, de la quantité d'énergie à lui apporter directement ; c) en fonction de cette détermination, l'établissement d'une séquence de variation dans le temps d'au moins un paramètre opérationnel du ou des injecteurs (30) ; d) la répétition de ladite séquence lors d'un cycle de chauffage.
Patent FR-2955820-A1 (FR)
Title: System for controlling automatic gear box of motor vehicle, has synchronization module determining transmissible torque set point that is deduced by closed loop calculation from effective angular velocity of engine
Inventor: VANDEKERKHOVE REMI
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-01-29
Abstract: The system has an electronic passage module (26) imposing a set point torque to an engine (5) of a motor vehicle and imposing a transmissible torque set point to clutch units that are composed of conical couplers (19, 20). A synchronization module (28) determines the engine torque set point during a synchronization phase, and determines the transmissible torque set point that is deduced by closed loop calculation from effective angular velocity of the engine, angular velocity of wheels (31) and an effective torque of the engine during the synchronization phase. An independent claim is also included for a method for controlling an automatic gear box of a motor vehicle.
Patent FR-2956369-A1 (FR)
Title: Assembly i.e. front and rear auxiliary longitudinal members assembly, for silhouette of motor vehicle, has front and rear elements extended in prolongation from one another, where front element is fixed on rear element by covering zone
Inventor: ROGER CHRISTOPHE OLIVIER
IPC: B62D21/02
Filed: 2010-02-12
Abstract: The assembly has front and rear elements (12, 14) extended in a prolongation from one another along a longitudinal direction of a vehicle. The front element is fixed on the rear element by forming a covering zone (16) having variable length. The elements are hollow bodies. Each body is formed by an inner section (14a) and an outer section (12b), where the inner section and the outer section are assembled by welding. A front portion (14c) of the rear elements is configured to be welded inside or an outer surface of a rear portion (12c) of the front element. An independent claim is also included for a structure for a motor vehicle, comprising a floor.
Patent FR-2959223-A1 (FR)
Title: Endless collar for lifting load, has resistance wire whose stand is globally compacted in section of sheath when lateral extension forces are released after complete scrolling of stand of resistance wire in sheath
Inventor: RAGONDET HERVE
IPC: B66C1/12
Filed: 2010-04-26
Abstract: The collar has a tubular sheath (4) initially opened at its ends (4A, 4B), where the sheath is made of flexible material. Sections (S1, S2) of the sheath and a stand (2) of a resistance wire (3) are arranged in a manner to scroll the stand of the wire in each section of the sheath when the section of the sheath is subjected to lateral extension forces (FF'). The stand of the wires is globally compacted in the section when the lateral extension forces are released after complete scrolling of the stand of the wire in the sheath. The sheath is obtained by weaving extensible chain wires that are made of polyester, where sheath is made of jersey fabric.
Patent FR-2963088-A1 (FR)
Title: Systeme d'activation du transfert thermique d'une extension solaire a un batiment attenant et extension solaire equipee d'un tel systeme
Inventor: ESTRADE SERGE
IPC: F24F11/76
Filed: 2010-07-24
Abstract: Ce système comporte des moyens permettant de faire circuler l'air en boucle entre ladite extension solaire (2) et le ou les espaces internes (1) du bâtiment à chauffer, lesdits moyens comprenant : au moins un dispositif de transfert de l'air chaud de l'extension solaire (2) à ou aux espaces internes (1), comprenant un conduit d'aspiration (7-6) de l'air chaud en partie haute de l'extension solaire (2) au voisinage de la paroi (3) de séparation de celle-ci d'avec le bâtiment, un moto-ventilateur recevant en entrée l'air chaud en provenance dudit conduit d'aspiration (7-6) et insufflant cet air chaud en sortie, et au moins une gaine (9) d'insufflation de l'air chaud sortant du moto-ventilateur et débouchant dans la partie haute d'un espace interne (1) à chauffer ; et au moins une ouverture (10) de retour d'air d'un espace interne à chauffer (1) dans l'extension solaire (2) qui est pratiquée en partie basse de la paroi (3)
Patent FR-2968925-A1 (FR)
Title: Support for maintaining e.g. tenon, used for performing dental surgical procedure on patient, has holding plate and base moved relative to each other so that bearing surface is placed at distance varying with respect to plate
Inventor: BLOIS ERIC
IPC: A61C3/04
Filed: 2010-12-15
Abstract: The support (1) has a horizontal holding plate (5) provided with an orifice (10) extending across the plate along vertical direction (Z) perpendicular to the plate. The orifice receives a tool in vicinity of proximal end (3). A base (20) is parallel to the plate, and includes flat surfaces (23, 24) i.e. bearing surfaces, facing the plate. A distal end (4) of the tool rests on one of the surfaces. The plate and the base are moved relative to each other so that the bearing surface is placed at distance measured along the direction, where the distance varies with respect to the plate. An independent claim is also included for a housing for maintaining a tool.
Patent FR-2975165-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge d'un reservoir d'un systeme spatial
Inventor: DILHAN DENIS
IPC: B64G1/40
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de purge d'un réservoir de fluide sous pression d'un système spatial, comprenant un actionneur pyrotechnique adapté pour perforer une canalisation (2) en communication de fluide avec ledit réservoir, caractérisé en ce qu'il comporte un collier (4) adapté pour enserrer ladite canalisation, ledit collier portant : - une cartouche pyrotechnique (5) de perforation orientée radialement vers la canalisation (2) et - une enclume (11), diamétralement opposée à la cartouche par rapport à la canalisation, adaptée pour recueillir des débris générés par la perforation.
Patent FR-2977120-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime pour boitier de compresseur
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H05K1/14
Filed: 2011-06-24
Abstract: Cette carte de circuit imprimé (12) comprenant : -une première portion (20) ayant des premiers composants électroniques (22) dont la masse de référence est sur une première source de tension (14) ; -une deuxième portion (24) ayant des deuxièmes composants électroniques (26) dont la masse de référence est sur une deuxième source de tension (16) ; -une troisième portion (28) intercalée entre la première (20) et la deuxième (24) portion ; -un circuit d'alimentation à découpage (32) raccordant la première (20) et la deuxième (24) portion ; ladite deuxième portion (24) comprenant également un composant électronique (30) alimenté en tension par ladite première source de tension (14), est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens de détection (34) d'une baisse de consommation électrique du composant (30) et des moyens de coupure du circuit d'alimentation à découpage (32) lorsqu'une baisse prédéterminée de consommation électrique dudit composant (30) est détectée.
Patent FR-2973720-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une carte microfluidique
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: B01L9/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion d'une carte (300), la carte comportant au moins un premier canal fluidique (302), débouchant d'une face de connexion (306), cette dernière étant parallèle à une face d'appui (308), ledit dispositif d'interconnexion comportant : • une première surface (14), destinée à recevoir la face d'appui (308) de la carte (300) ; • une deuxième surface (42) parallèle à la première surface (14), de laquelle débouche un deuxième canal fluidique (44) ; • des moyens (20, 30, 60) de maintien de la carte, destinés à maintenir la face de connexion 306 de la carte en appui contre la deuxième surface 42 du dispositif, de telle sorte que le premier canal fluidique 302 soit en connexion fluidique avec le deuxième canal fluidique 44.
Patent FR-2974226-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'effet sonore dans un logiciel de jeu, programme d'ordinateur associe et systeme informatique pour executer des instructions du programme d'ordinateur.
Inventor: GILLET OLIVIER
IPC: G10K15/04
Filed: 2011-04-12
Abstract: Le procédé comporte : en réponse à une requête (R) d'émission d'effet sonore du logiciel de jeu (200), réaliser un envoi à destination d'un dispositif de restitution sonore, de données audio (FX) représentant un effet sonore Le procédé comporte en outre : analyser des données audio (MUS) représentant une musique en cours de restitution, appelée musique ambiante, pour déterminer au moins une caractéristique (BEAT, GENRE, KEY) de la musique ambiante ; et définir au moins une caractéristique (T, FX , P) de l'envoi à partir de la au moins une caractéristique (BEAT, GENRE, KEY) de la musique ambiante.
Patent FR-2974939-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil d'interruption de courant dans un reseau electrique haute tension
Inventor: JUNG THIERRY
IPC: H01F27/42
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un appareil d'interruption de courant pour réaliser l'estimation de la valeur du flux rémanent d'un transformateur de puissance pendant sa mise hors tension dans un réseau électrique haute tension à partir de mesures de tension délivrées par un transformateur capacitif de tension en réalisant une correction de la fonction de transfert du transformateur capacitif de tension, et dans lequel on délivre cette valeur à un contrôleur qui détermine l'instant optimum de commutation de l'appareil d'interruption de courant.
Patent FR-2978594-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation chimique de composes a base de carbures d'uranium et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: MARCHAND MICKAEL
IPC: C01B31/30
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation chimique d'un composé de carbure d'uranium répondant à la formule : UCx + yC avec x ≥ 1 ou 2 et y>0, x et y étant des nombres réels, placé dans une enceinte de stabilisation caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de montée en température de la température interne de ladite enceinte à une température dite d'oxydation dudit composé à base de carbure d'uranium comprise entre environ 380°C et 550°C, ladite enceinte étant alimentée par un gaz neutre ; - une étape de traitement d'oxydation isotherme à ladite température d'oxydation, ladite enceinte étant placée sous pression partielle d'O ; - une étape de contrôle de l'achèvement de la stabilisation dudit composé comprenant le suivi de la quantité de dioxygène consommé, et/ou de dioxyde de carbone ou de dioxyde de carbone et de monoxyde de carbone dégagée, jusqu'à l'atteinte d'une valeur de consigne d'entrée pour ladite quantité de dioxygène, d'une valeur minimale seuil pour ladite quantité de dioxyde de carbone ou de valeurs minimales seuil pour le dioxyde de carbone et le monoxyde de carbone. L'invention concerne également un dispositif de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2983726-A1 (FR)
Title: Composition a base de poudre de henne rouge et d'huile(s), procede de coloration capillaire mettant en oeuvre cette composition
Inventor: POURILLE-GRETHEN CHRYSTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention a pour objet une composition A, de préférence compacte et/ou anhydre, comprenant au moins 20 % de poudre de henné rouge (Lawsonia inermis, alba) et au moins une huile ainsi qu'une composition aqueuse B de préférence sous forme de cataplasme pour colorer les fibres kératinique le procédé de coloration de fibres kératiniques par traitement desdites fibres ladite composition, l'utilisation de la composition et d'un cataplasme pour colorer les fibres kératiniques. Les compositions A et B selon l'invention permettent de colorer les fibres kératiniques avec des résultats de colorations puissantes, chromatiques, résistantes aux lavages, la transpiration, le sébum et à la lumière et de plus durables sans altération desdites fibres. De plus, l'utilisation des compositions A et B ne dégage pas de poussière de matières premières (« dust-free »). Ces compositions s'utilisent facilement, en toute sécurité et sans risque de tachage. En outre la composition A et l'actif colorant restent stables au stockage. Les fibres kératiniques traitées ont une cosmétique très agréable, leur intégrité est respectée.
Patent FR-2984627-A1 (FR)
Title: Rotor a poles saillants comportant une piece de guidage de fils de bobinage, piece de guidage de fils de bobinage et procede de bobinage associes
Inventor: BOUSSICOT FREDERIC
IPC: H02K1/24
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne essentiellement un rotor (30) de machine (10) électrique tournante comportant : - un arbre (35) de rotor destiné à être monté rotatif autour de son axe (B), - un paquet (36) de tôles monté coaxialement sur l'arbre (35) de rotor, ce paquet (36) de tôles ayant un axe (R) de rotation et comportant au moins deux pôles (44) saillants radialement, - un bobinage (50) d'excitation enroulé autour de chaque pôle (44), de manière que des portions (51) d'extrémité axiale du bobinage, dîtes « chignons » font saillie axialement par rapport à chaque face d'extrémité radiale externe du paquet (36) de tôles, - caractérisé en ce qu'il comporte en outre - une pièce de guidage (120) de fils de bobinage positionnée sur une face d'extrémité radiale externe du paquet (36) de tôles, cette pièce de guidage (120) comportant : - une paroi (121) radiale munie d'une ouverture principale autorisant le passage de l'arbre (35), - au moins un pion (125) de guidage positionné sur une face externe de la paroi (121) radiale, ce pion (125) de guidage présentant au moins bord (126) latéral sur lequel le fil de bobinage prend appui, ce pion (125) de guidage assurant le guidage du fil lors de l'opération de bobinage du rotor et le maintien du fil dans une position fixe une fois l'opération de bobinage du rotor terminée
Patent FR-2984984-A1 (FR)
Title: Combustion engine e.g. gas engine, for car, has internal profile and external profile co-operating with each other such that internal wheel is mounted in external wheel to carry out rotation around central axes of wheels, respectively
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02B39/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: The engine has a transformation device (200) transforming a rotation movement of a rotary element e.g. driving shaft and camshaft, into a back and forth movement of a piston (111). The device includes an external wheel (210) including an internal profile (212), and an internal wheel (220) including an external profile (222). The internal profile and the external profile co-operate with each other such that the internal wheel is mounted in the external wheel so as to simultaneously carry out rotation around central axes (225, 215) of the internal and external wheels, respectively. The piston is a combustion cylinder piston and an air compression cylinder piston.
Patent FR-2984712-A1 (FR)
Title: Article culinaire a conductivite thermique amelioree
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: A47J37/10
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un article culinaire comportant une surface intérieure de cuisson (1) en acier au carbone nitrocarburé et post-oxydé ou en acier au carbone nitruré et post-oxydé, et une surface extérieure de chauffe (2). - Selon l'invention, la surface intérieure de cuisson (1) et la surface extérieure de chauffe (2) appartiennent à un composite métallique colaminé multicouches (3) comportant une première couche (4) extérieure en acier au carbone colaminée avec une deuxième couche (5) en cuivre, la surface intérieure de cuisson (1) étant réalisée sur la première couche (4). - L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un article culinaire du type précité.
Patent FR-2986140-A1 (FR)
Title: Clothing i.e. tee-shirt, for use on top of body to carry object such as key, has watertight pockets that is arranged with body by adjustable integrated reinforcement that is grafted with gauges, where reinforcement is arranged with band
Inventor: MOUTURAT FRANCK
IPC: A41D1/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: The clothing has a set of watertight pockets (5, 6) or perspiration tight pockets that is arranged with a body by an adjustable integrated reinforcement (1) that is grafted with a set of gauges (3). The integrated reinforcement is arranged with an elastic band that is bent with the clothing. The reinforcement is arranged with a set of tightening systems for adjusting size of the clothing. The reinforcement is supplemented with a set of tightening cords (2). The set of gauges is fixed at the reinforcement by using bands, buttons or using Velcro (RTM: Hook and loop fastener).
Patent FR-2994465-A1 (FR)
Title: Electrical energy storage device for use in residential building, has turbine coupled to electricity generator for forming watertight hydroelectric group established by drilling at bottom of electric pump
Inventor: FAURE STEPHANE MARIUS
IPC: F03B1/00
Filed: 2012-08-07
Abstract: The device has a drilled tube (2) leading in a groundwater web (10). An electric pump (4) is provided to raise water from a tank (3) to the web located immediately under surface (13). A turbine (6) is coupled to an electricity generator (8) for forming a watertight hydroelectric group (5) established by drilling at bottom of the electric pump and a set of drains for allowing driving back water in the container and string the water on another turbine (12). The energy delivered by the latter turbine is controlled by valves that are actuated by servo motors (7).
Patent FR-2986339-A1 (FR)
Title: Method for displaying e.g. color video image, on projection screen, involves sending image to projector to project image on screen, and sending another image to modulator associated with projector to vary values of brightness
Inventor: LABAYRADE RAPHAEL
IPC: G03B21/12
Filed: 2012-01-31
Abstract: The method involves receiving (100) a high dynamic range (HDR) source image, and calculating (200) an image, where a value of pixel of the image is estimated according to brightness of corresponding pixel in the source image. Another image is calculated (300), where a value of pixel of the latter image is estimated based on brightness of corresponding pixel in the source image. The former image is sent to a high power projector to project the former image on a screen. The latter image is sent to a modulator associated with the projector to vary the brightness values displayed on the screen. The values of the pixel are brightness level and transmission rate. The projector is an LCD video projector. Independent claims are also included for the following: (1) a system for displaying an initial image by projection of the image on a screen (2) a computer program product comprising a program code recorded on a computer readable data medium for executing a method for displaying images on a screen.
Patent FR-2986365-A1 (FR)
Title: Use of a composite material comprising a polymer matrix of carbon nanotubes comprising an epoxy matrix and a polyester imide matrix, as an electrically insulating and thermally conductive material
Inventor: RIDAOUI HASSAN
IPC: H01B3/30
Filed: 2012-01-31
Abstract: Use of a composite material comprising a polymer matrix of carbon nanotubes comprising 0.01-0.021 (preferably 0.02) mass% of an epoxy matrix, and 0.015-0.035 (preferably 0.02) mass% of a polyester imide matrix, as an electrically insulating and thermally conductive material, is claimed. An independent claim is included for manufacturing the composite material comprising the polymeric matrix and the carbon nanotubes, comprising dispersing carbon nanotubes in a solvent, preferably cyclohexane by ultrasonic, for 10-20 (preferably 15) minutes, adding the polymer matrix precursor in the dispersion, homogenizing the mixture, and evaporating the solvent.
Patent FR-2987361-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere d'acrylate de silicone et de methacrylate de trifluoro-ethyle, preparation et utilisation en cosmetique
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-02-29
Abstract: Polyélectrolyte anionique issu de la polymérisation pour 100% massique : a) d'une proportion massique supérieure ou égale à 70% et inférieure ou égale à 98,5% d'unités monomériques issues d'un monomère à fonction acide fort ; b) d'une proportion massique supérieure ou égale à 0,5% et inférieure ou égale à 10%, - Soit d'un monomère de formule (la) : R-(CH ) -Si(CH ) -[O-Si(CH ) -] O-Si(CH ) -(CH ) -R (la), dans laquelle R représente le radical monovalent : -(O-CH -CH -) [O-CH -CH(CH )-] O-C(=O)-CH=CH ; - Soit d'un monomère de formule (Ib) : Si(CH ) -[O-Si(CH ) -] [O-Si(CH )[(CH ) -R]-] O-Si(CH ) (Ib), c) d'une proportion massique supérieure ou égale à 1% et inférieure ou égale à 20% d'un monomère de formule (II) : CH =CH(R )-C(=O)-O-(CH ) -CF (II), formule (I) dans laquelle le radical R représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, et n est égal à 1, 2 ou 3 ; d) optionnellement d'une proportion massique supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5%, d'unités monomériques issues d'un monomère de formule (III) : R -C(=O)-O-[(CH -CH(R )-O] -R (III), e) optionnellement d'une proportion massique supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5% d'un monomère de réticulation, procédé pour sa préparation et utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-2991807-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de focalisation d'impulsions
Inventor: ARNAL BASTIEN
IPC: A61B8/14
Filed: 2012-06-06
Abstract: Dispositif de focalisation d'impulsions comprenant au moins des moyens d'émission comportant un réseau (5) de transducteurs (6), ces moyens d'émission étant adaptés pour faire émettre par le réseau de transducteurs, dans une cavité réfléchissante (7), au moins une onde focalisée en au moins un point cible (4) d'un milieu cible (2). La cavité réfléchissante comporte un milieu multi-diffuseur (8) adapté pour provoquer une diffusion multiple de ladite onde.