baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075673-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication additive selective a source d'electrons a cathode a chauffage indirect
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/06
Filed: 2017-12-26
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective comportant dans une enceinte, un support pour le dépôt des couches successives de poudre de fabrication additive, un arrangement de distribution adapté pour appliquer une couche de poudre sur ledit support ou sur une couche précédemment consolidée, au moins une source de faisceau d'électrons adaptée pour assurer la consolidation sélective d'une couche de poudre appliquée par l'arrangement de distribution et une électronique pour la commande et l'alimentation de ladite source, caractérisé en ce que ladite source est une source de faisceau d'électrons à cathode à chauffage indirect, ladite source comportant un filament (22) de chauffage situé derrière la cathode (21) de ladite source par rapport au sens d'éjection et d'accélération des électrons par ladite cathode (21).
Patent FR-3069845-B1 (FR)
Title: Ceinture nautique en particulier pour la plongee sous-marine
Inventor: COULAIS JEAN-FRANCOIS
IPC: B63C11/30
Filed: 2017-08-01
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne une ceinture nautique en particulier pour la plongée sous-marine, comprenant - une première section d'attache (1a), - une deuxième section d'attache (lb) configurée pour recouvrir au moins partiellement et être appliquée sur la première section d'attache (la) pour attacher la ceinture (1), - une section de ceinturage (2) disposée entre les sections d'attache (la, lb), caractérisé par - une poignée (3) solidaire de la deuxième section d'attache. L'invention porte en outre sur des méthodes de lestage et de délestage associées.
Patent FR-3085402-B1 (FR)
Title: Motorisation pour portail ou lame pivotante
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/614
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: Le dispositif selon P invention est une motorisation pour portail, porte battante disposée dans le corps creux d'un montant vertical coté pivotement du type profilé avantageusement métallique dont la particularité est sa disposition en partie basse du montant vertical ou pour lame pivotante orientable notamment la protection solaire extérieure de bâtiments, motorisation qui intègre un réducteur hypocycloïdal à des fins de résistance mécanique, réducteur hypocycloïdal dont la flasque de sortie, lorsqu'il s'agit d'un réducteur hypocycloïdal simple train, tourne autour d'un axe qui décrit un mouvement elliptique qui coopère avec un moyen de recentrage axial MAX, MAX1, extérieur audit réducteur. Motorisation qui, selon une première réalisation pour portail battant est pourvue d'une alimentation qui est couplable/désaccouplable par montage/démontage d'un pivot bas cylindrique PC du vantail V avec la platine de réception PR.
Patent FR-3076952-B1 (FR)
Title: Formulation sous la forme d'une dispersion solide-liquide pour la fabrication d'une cathode pour batterie li/s et procede de preparation de ladite formulation
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M4/136
Filed: 2018-01-16
Granted: 2023-08-11
Abstract: L'invention porte sur une formulation, sous forme d'une dispersion solide-liquide, pour la fabrication d'une cathode, comprenant un solvant en phase liquide, un composite Soufre-Carbone , sous forme de particules de moins de 50 µm de diamètre médian D50, et moins de 10 % en nombre des particules de la dispersion sont des particules de soufre à l'état élémentaire.
Patent FR-3077299-B1 (FR)
Title: Additif pour huile a base de triglycerides
Inventor: DUMORTIER LAURENT RICHARD CHARLES
IPC: C11D7/26
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une combinaison synergique des triglycérides dont les chaines hydrocarbonées ont la composition suivante : au moins 56% de chaines saturées en C12, au moins 23% de chaines saturées en C14, au plus 8% de chaines saturées en C16, au plus 5% de chaines saturées en C6-10, au plus 5% de chaines mono-insaturées en C18, au plus 2% de chaines saturées en C18, au plus 0,8% de chaines di-insaturées en C18, au plus 0,2% de chaines saturées en C20, et son utilisation comme additif pour huile.
Patent FR-3079436-B1 (FR)
Title: Pre-assemblage de pieces
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Pré-assemblage (1) de pièces (2) aptes à être montées sur un arbre (4), telles des rondelles, comprenant une pile comprenant au moins deux pièces (2) disposées en configuration de montage et une nappe souple de solidarisation (3) apte à solidariser lesdites au moins deux pièces (2) de la pile par enveloppement total ou partiel d'une surface latérale de la pile. Procédé de fabrication d'un tel pré-assemblage (1).
Patent FR-3081969-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) comprenant une première série d'au moins une unité d'illumination associée à un système optique de projection (2) qui est configuré pour produire un premier faisceau de sortie à partir de lumière issue de la première série, le premier faisceau formant une fonction d'éclairage automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième série d'au moins une unité d'illumination associée au système de projection (2), le système de projection étant configuré pour produire une deuxième faisceau de sortie à partir de lumière issue de la deuxième série, le deuxième faisceau formant un fonction de signalisation automobile, et dans lequel les première et deuxième séries comportent des dioptres de sortie (13) situés dans un même plan focal du système de projection (2).
Patent FR-3082257-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire hydraulique actif et vehicule comportant un tel dispositif antivibratoire hydraulique actif
Inventor: COUDIERE FRANCK
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le dispositif antivibratoire hydraulique (10) comprend des première (12) et deuxième (14) armatures et un corps en élastomère (26) entre les deux armatures (12 ; 14). La deuxième armature (14) forme avec le corps en élastomère (26) et une membrane en élastomère (30), une première chambre hydraulique (36). La deuxième armature (14) reçoit un piston (32) et un actionneur (34) du piston (32) pour déformer la membrane en élastomère (30). L'actionneur (34) est alimenté électriquement à travers un circuit électrique (60) comprenant deux conducteurs (64) s'étendant en partie selon la direction principale de vibration (Z0), depuis une extrémité libre de la deuxième armature (14). La deuxième armature (14) forme avec un soufflet (40) en élastomère, une deuxième chambre hydraulique (38), annulaire, s'étendant autour des conducteurs (64). Les deux chambres hydrauliques (36 ; 38) sont en communication de fluide à travers un conduit (42 ; 44) dans la deuxième armature (14).
Patent FR-3085131-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme par compactage d'une preforme fibreuse pour la fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme par compactage d'une structure fibreuse (200) obtenue par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne et une pluralité de couches de fils de trame. Les fils de chaque pluralité de couches de fils de chaîne et de couches de fils de trame sont enrobés d'une composition d'ensimage. La mise en forme comprend le compactage de la structure fibreuse (200) dans un outillage de formage (300). Lors du compactage, la structure fibreuse (200) est à une température supérieure ou égale à la température de ramollissement de la composition d'ensimage. Le procédé comprend en outre le refroidissement de la préforme fibreuse obtenue après le compactage de la structure fibreuse.
Patent FR-3085452-B1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16D3/10
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: Accouplement (100) en rotation autour d'un axe (A) comprenant: un moyen élastique (2), élastique en torsion autour de l'axe (A) et élastique axialement selon l'axe (A), un premier moyen d'accouplement (10) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une première extrémité (7), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), un deuxième moyen d'accouplement (8) en rotation autour de l'axe (A) solidaire en rotation d'une deuxième extrémité (5), relativement à l'axe (A), du moyen élastique (2), ladite deuxième extrémité (5) étant opposée à la première extrémité (7), et un raidisseur (1), assemblé avec le moyen élastique (2) par un premier assemblage et un deuxième assemblage, de manière à s'opposer à une torsion du moyen élastique (2) autour de l'axe (A), sur une section du moyen élastique (2) comprise entre les deux assemblages.
Patent FR-3079447-B1 (FR)
Title: Piece d'obturation comprenant un corps creux, en particulier pour vehicule automobile.
Inventor: PROUX OLIVIER
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'obturation (P) d'un orifice, comprenant deux feuilles de polymère (1) (2), caractérisée en ce que l'assemblage desdites deux feuilles (1) (2) soit réalisé au sein du même procédé de transformation et résultant en la formation d'un corps creux (4) sur au moins une partie de la pièce (P). Ledit corps creux (4), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une extrémité dédiée à l'entrée d'un flux de fluide (7) et au moins une extrémité dédiée à la sortie (8), est avantageusement destiné à assurer un passage d'air, par exemple, en répondant à une fonction de conduit d'aération de véhicule automobile.     La pièce (P) est particulièrement destinée à l'isolation sous boîte à gants de véhicule automobile.
Patent FR-3085900-B1 (FR)
Title: Tablette amovible de siege de vehicule et vehicule equipe d’une telle tablette.
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2022-04-29
Abstract: Tablette (9) destinée à équiper en position écritoire un siège de véhicule comprenant un corps plan (94) allongé présentant une longueur, ladite tablette étant munie à l'une des extrémités de la longueur, d'un bord incliné (95) définissant une face intérieure (98) et une face extérieure (99) de tablette, la tablette comprenant une pluralité d'aimants (91, 92, 93) sur la face intérieure (98).
Patent FR-3088530-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie 2d et 3d d'un desordre pigmentaire cutane
Inventor: BERECHET ION
IPC: G06T15/08
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système d'imagerie d'un désordre pigmentaire cutané qui comporte :     - un dispositif (A) d'acquisition d'images 2D du désordre pigmentaire comprenant :     ▪ une source lumineuse comportant au moins un émetteur et     ▪ des récepteurs,     - une unité (B) de traitement des images 2D acquises,     - des moyens (D1) de visualisation des images traitées.     L'invention comporte en outre :     - des moyens de positionnement des récepteurs selon au moins deux angles de vue et répartis selon une calotte sphérique,     - une structure de protection du dispositif d'acquisition (A) et d'un opérateur, comportant une fenêtre de positionnement des récepteurs, la structure de protection étant destinée à être positionnée sur la peau.     L'unité (B) de traitement comporte un module de reconstruction 3D à transformation de Radon réflective de manière à obtenir une image 3D reconstruite à partir des images 2D traitées, et les moyens de visualisation comportent en outre des moyens de visualisation (D2) de l'image 3D reconstruite.
Patent FR-3091137-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un équipement électrique, notamment d’un onduleur
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique destiné à être monté dans un équipement électrique, ledit ensemble comprenant : un premier sous-ensemble (1) comprenant un premier support (11), une partie active (12) et une première barre de conduction électrique (14), un deuxième sous-ensemble (2) comprenant un deuxième support (21), notamment en forme de plaque (21), et une carte électronique (22) configurée pour commander ladite partie active (12), un troisième sous-ensemble (3) comprenant un troisième support (35) et une deuxième barre de conduction électrique (30), ledit deuxième sous-ensemble (2) étant fixé au troisième sous-ensemble (3) et le premier sous-ensemble (1) étant fixé au deuxième sous-ensemble (2) de façon à former un ensemble électrique (100) solidaire, ledit troisième support (35) formant un couvercle d’un boîtier d’un équipement électrique. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093334-B1 (FR)
Title: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée, d’une couche métallique et d’une surcouche diélectrique et/ou d’adhésion
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée, d’une couche métallique et d’une surcouche diélectrique et/ou d’adhésion.  L’invention concerne un substrat rigide transparent (1) revêtu successivement d’une couche organique (2) transparente discontinue, comprenant des zones texturées selon des points pi (i = 1, 2, …), et organisées en motifs macroscopiques qui ont des aspects visuels différents les uns des autres, une période Pi étant définie comme la distance moyenne de chaque point pi à ses plus proches voisins, définis par triangulation de Delaunay, la surface entre les points pi étant plane et l’aspect des motifs macroscopiques étant déterminé par une valeur spécifique de la moyenne P des périodes Pi et de la moyenne D des diamètres Di des points pi du motif macroscopique ;  d’une couche d’interface (3) ;  d’une couche réfléchissante (4) ; et d’une couche de peinture (5), protectrice vis-à-vis de la corrosion et l’oxydation ;      un procédé de fabrication de ce substrat rigide et son application pour la décoration.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093739-B1 (FR)
Title: Machine de meulage du profile des rails d'une voie de chemin de fer
Inventor: FERNANDES CARLOS
IPC: E01B31/17
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une machine de meulage du profil du champignon d'un rail d'une voie de chemin de fer, comprenant un châssis déplaçable sur le rail (3) à meuler et susceptible de pivoter autour du rail pour permettre le meulage de la face de roulement du rail et d'abord d'un flanc de celui-ci et, après retournement de la machine d'un angle de 180°, de l'autre flanc, le châssis étant pourvu d'un disque de meulage (12), d'un moteur (14) d'entraînement en rotation du disque et d'un dispositif (16) d'actionnement du pivotement par un opérateur. La machine est caractérisée en ce que la machine (1) comprend un dispositif de béquille (22), déplaçable par l'opérateur entre une position escamotée et une position de travail dans laquelle il est en appui sur le rail (3), et en ce que, dans sa position de travail, le dispositif soulève la machine au-dessus du rail pour permettre le retournement de 180° de la machine. L'invention est utilisable pour le meulage des champignons de rail d'une voie de chemin de fer. FIGURE 26
Patent FR-3094216-B1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour éliminer les effets cosmétique des mauvaises odeurs
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-26
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes sur l’épiderme humain. II est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire le nombre de souches bactériennes ou fongiques présentes sur la peau, notamment dans le microbiome cutané, responsables de la formation de mauvaises odeurs.
Patent FR-3097194-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef avec charnières de bras de support ajustables
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: Porte d’aéronef comportant un bras de support (6) relié à un avant-bras de support par une première liaison pivot autour d’un premier axe de pivotement, l’avant-bras de support étant relié à l’ouvrant (5) par une deuxième liaison pivot autour d’un deuxième axe de pivotement parallèle au premier axe de pivotement. Le bras de support (6) est relié au cadre de porte (4) par deux charnières (13,14) comportant chacune un pivot de rotation du bras de support (6) autour d’un troisième axe de pivotement qui est parallèle au premier axe de pivotement et au deuxième axe de pivotement, ce pivot étant relié au cadre de porte (4) par une attache ajustable en translation selon deux directions orthogonales entre elles et orthogonales au troisième axe de pivotement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097504-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’un coefficient de friction personnalisé pour un véhicule sur un segment routier
Inventor: LARUELO ANDREA
IPC: B60T8/172
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction, pour un véhicule automobile circulant sur un premier segment routier, d’un coefficient de friction futur du véhicule sur un second segment routier. Le procédé est remarquable en ce qu’il comprend des étapes d’obtention de paramètres de fonctionnement du véhicule et d’au moins une caractéristique du premier segment routier, de calcul d’un indicateur à partir des paramètres de fonctionnement du véhicule obtenus, de détermination d’une catégorie frictionnelle du véhicule selon la valeur de l’indicateur calculé et de la au moins une caractéristique du segment routier obtenue, de sélection d’un profil de friction du véhicule à partir de la catégorie frictionnelle déterminée, et de détermination d’un coefficient de friction du véhicule par application du profil sélectionné à au moins une caractéristique du second segment routier. L’invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de prédiction. Figure 2.
Patent FR-3098639-B1 (FR)
Title: Relais electromecanique a dispersion reduite de la force de travail, et procede pour sa realisation
Inventor: DAVIS BRUCE
IPC: H01H50/54
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-12-03
Abstract: RELAIS ELECTROMECANIQUE A DISPERSION REDUITE DE LA FORCE DE TRAVAIL, ET PROCEDE POUR SA REALISATION Relais électromécanique comprenant une armature fixe (1), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) articulée selon une charnière fixe pour pivoter entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile (3) est attirée par le noyau magnétique (2) lorsque celui-ci conduit un champ magnétique généré par une bobine de commande (5) alimentée. Une poutre de contact (6) s’étend jusqu’à une extrémité libre de contact (7) en regard d’un contact de travail fixe (4). La poutre de contact comprend une lame ressort (61), comportant une lumière de positionnement (62) dans laquelle est engagé un ergot de positionnement (35) faisant saillie d’une face de fixation (34) de l’armature mobile (3), et en outre solidarisée à l’armature mobile par une soudure laser (63) en une zone située entre la lumière de positionnement (62) et l’extrémité libre de contact (7) de la lame ressort (61).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099147-B1 (FR)
Title: Convoyeur pour la récolte des légumes
Inventor: TOUBEAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: B65G41/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: Convoyeur pour la récolte des légumes L’invention concerne un convoyeur (1) pour la récolte de produits agricoles tels que des légumes, le convoyeur (1) présentant une direction longitudinale principale et le convoyeur étant repliable selon ladite direction longitudinale, le convoyeur comportant : une embase (2), un premier (4) et un deuxième bras (6) comportant chacun une extrémité proximale (4a, 6a) et une extrémité distale (4b, 6b), et un moyen d’acheminement monté sur les deux bras du convoyeur. Les deux bras (4, 6) sont montés, de préférence de manière pivotante, sur l’embase (2) par leur extrémité proximale et étant destinés à s’étendre, selon la direction longitudinale, de part et d’autre de l’embase. Chaque bras comporte plusieurs portions (4c, 4d, 6c, 6d) articulées entre elles de manière à permettre à chaque bras de se déplier ou de se replier selon la direction longitudinale à partir de l’embase.   Le moyen d’acheminement s’étend de manière continue sur les deux bras (4, 6) du convoyeur en venant tourner autour des extrémités distales des deux bras. Le premier bras comporte, du côté de l’extrémité proximale, une partie (4f) sensiblement horizontale et, du côté de l’extrémité distale, une partie ascendante (4g), la partie ascendante (4g) ayant par exemple une longueur inférieure ou égale à deux tiers, de préférence à une moitié, et plus préférentiellement à un tiers, de la longueur du premier bras.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111473-B1 (FR)
Title: Transistor
Inventor: ESCOFFIER RENÉ
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: Transistor La présente description concerne un transistor (200) comportant une région (100G) de grille pénétrant à l’intérieur d’une première couche (104) en nitrure de gallium, dans lequel une deuxième couche (202) électriquement conductrice revêt au moins un des flancs de ladite région de grille.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111845-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement optimisée en adhérence sur sol mouillé à l’état usé
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C11/00
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: Cette invention a pour objet un pneumatique qui a une performance en adhérence sur sol mouillé améliorée même quand il est proche de l’usure légale. La bande de roulement comprend trois couches de matériaux (M1, M2, M3), radialement superposés : la couche (M1) est posée radialement extérieurement sur l’armature de sommet. La couche (M2) est posée radialement extérieurement sur la couche (M1), et la dernière couche (M3) destinée à être en contact avec le sol est posée radialement extérieurement sur la couche (M2). Les modules de rigidité de cisaillement, G’M1), G’(M2), G’(M3), et les pertes viscoélastiques Tgδ(M1), Tgδ(M2), Tgδ (M3) des matériaux des couches vérifient les relations suivantes :      G’(M1)/G’(M2) appartient à l’intervalle [7; 25];  Tgδ (M2) et Tgδ (M3) sont reliées par la relation : (Tgδ (M2) - Tgδ (M3))/ Tgδ (M2) ≥ 30%  Epaisseur couche (M3)/Epaisseur couche (M2) est compris dans l’intervalle [3; 10].      Figure de référence : Figure 1