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Patent FR-3036742-A1 (FR)
Title: Moteur hybride a pistons hybrides propulses par un fluide en pression et debit et un appareil permettant le passage en ouverture ou fermeture de ce fluide
Inventor: STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL
IPC: B60K6/08
Filed: 2015-05-31
Abstract: Moteur hybride à pistons hybride propulsés par un fluide en pression et débit et un appareil permettant le passage en ouverture ou fermeture de ce fluide, vers au moins un piston hybride, pour le propulser (Fig1) à (Fig6) et (Fig7) à (Fig20), pistons hybride et moteurs hybride conjuguant au moins deux énergies (Fig7) et (Fig 13), vers au moins un piston hybride d'un moteur hybride avec un appareil hydraulique au moins par piston, pour permettre rapidement la mise en pression et débit du fluide vers le piston donné du moteur hybride, pour le propulser en sens opposé à Faction d'explosion de ce piston hybride sous l'effet du combustible utilisé pour le moteur hybride, le fluide en pression et débit est fourni par au moins une pompe hydraulique entraînée par un moteur électrique ou par un système arbre cannelé avec une poulie ou autres systèmes entraînés par le moteur hybride, dont le corps des pistons hybride (33 et 76) sont d'être conçu de parties coniques (88 et 99) et de x stries ayant la forme de demi triangles équilatéraux inscrits (88 et 99) formant ainsi une cavité creuse conique (88 et 99) autour de la jupe des corps des pistons (33 et 76), dont des perçages à 90° (46 et 89) débouchent dans ces cavités creuses conique (88 et 99) et les alésages qui ont été usiné (47, 86 et 68), les dégagements conique (48 et 62) augmente les diamètres des demi cercles (32 et 61) des chapeaux (35 et 85), pour augmenter la force de poussée sur (32 et 61) sous Faction du fluide, les dégagements conique (88 et 99), au niveau des perçages (46 et 89) sur la jupe du corps des pistons (33 et 76) ont pour particularité de faciliter le passage du fluide, dont la particularité d'au moins une strie et/ou x stries est que les surfaces (88 et 99) soustraies aux surfaces de base des x demi triangles équilatéraux inscrits (88 et 99), augmentent la surface totale de poussée du fluide en pression et débit.
Patent FR-3031710-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un groupe motopropulseur de vehicule automobile avec un support de batterie
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60R16/04
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation (10) d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comprenant: un corps (14) destiné à être fixé à un profilé structurel longitudinal du véhicule ; un bras (16) destiné à être fixé au groupe motopropulseur du véhicule, ledit bras (16) étant fixé au corps (14) de manière souple; un support de batterie (18) faisant partie intégrante du corps (14). Le corps (14) comprend une face latérale (22) destinée à être en contact avec le profilé structurel, le support de batterie (18) formant une face supérieure (24) s'étendant transversalement, préférentiellement perpendiculairement, à la face latérale (22). L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel dispositif de fixation (10).
Patent FR-3032828-A1 (FR)
Title: Appareil electrique moyenne ou haute tension a isolation gazeuse comprenant de l'heptafluoroisobutyronitrile et du tetrafluoromethane
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H02B13/055
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique moyenne ou haute tension comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques et un mélange gazeux assurant l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques susceptibles de se produire dans cette enceinte, le mélange gazeux comprenant de l'heptafluoroisobutyro nitrile et du tétrafluorométhane. Dans l'enceinte étanche de l'appareil électrique selon l'invention, peuvent se trouver des composants électriques recouverts d'une couche diélectrique solide d'épaisseur variable.
Patent FR-3032691-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour la partie superieure de canette de boisson
Inventor: TRAMOLAY LAURENT
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-02-17
Abstract: Dispositif de protection pour une canette de boisson, réalisé en un matériau étanche, souple ou rigide, de forme globale de révolution d'axe (xx) ayant une forme de capuchon, pour être installé en position renversée sur le dessus de la canette (1) et comprenant un fond (21) relié à une jupe périphérique (22) prolongée par une couronne cylindrique de fixation (23). La couronne de fixation (23) est installée de manière serrée sur la partie supérieure (11a) du corps cylindrique (11) de la canette (1), et le fond (21) est appliqué sur le bourrelet (13) de la canette et la couronne périphérique (22) coiffant la partie tronconique (12) de la canette .
Patent FR-3034202-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection d'un reseau electrique
Inventor: BENHAMZA GILLES
IPC: H02H3/08
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de protection d'un réseau électrique (100) contre un défaut électrique, le défaut électrique générant un premier type de signal et un deuxième type de signal différent du premier type de signal, le réseau électrique (100) comportant une alimentation électrique (110) et un équipement électrique (120) entre lesquels est disposé un contacteur (133), le contacteur (133) pouvant être placé dans deux états : - un état ouvert (0), pour lequel l'alimentation électrique (110) n'est pas connectée électriquement à l'équipement électrique (120) ; - un état fermé (1), pour lequel l'alimentation électrique (110) est connectée électriquement à l'équipement électrique (120) ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - détecter (210) un signal du premier type ; - placer (220) le contacteur dans l'état ouvert (0) ; - vérifier (230), au cours d'une durée prédéterminée appelée « temps d'ouverture décidé (Tdod) », si un signal du deuxième type apparaît ; - si un signal du deuxième type apparaît pendant le temps d'ouverture décidé (Tdod), maintenir (240) le contacteur dans l'état ouvert (0) ; si aucun signal du deuxième type n'apparaît au cours du temps d'ouverture décidé (Tdod), placer (250) le contacteur dans l'état fermé (1).
Patent FR-3035808-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece a partir d'elements fabriques par mise en forme d'un melange de poudre de metal ou de ceramique et d'au moins un liant
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B23P15/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (22) dans lequel : - on fournit au moins deux éléments (10) fabriqués chacun par mise en forme d'un mélange de poudre (12) de métal ou de céramique et d'au moins un liant (14) - on assemble les éléments (10) de manière à former un corps monobloc (20), - on usine le corps monobloc (20) - on déliante le corps monobloc (20), et - on fritte le corps monobloc (20).
Patent FR-3036678-A1 (FR)
Title: Cale avec renfort metallique pour brancard de groupe moto-propulseur
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: F16M1/08
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur une cale (1) destinée à servir d'interface entre, d'une part, un brancard (2) ayant pour fonction de supporter un groupe moto-propulseur de véhicule automobile et, d'autre part, au moins une équerre (10), caractérisée en ce que la cale (1) comprend, d'une part, un caisson (4) en plastique avec un fond tourné vers le brancard (2), le caisson (4) recevant ladite au moins une équerre (10) et, d'autre part, au moins un renfort (5) métallique solidarisé à au moins une portion de la surface externe du fond du caisson (4) en formant une base de la cale (1) destinée à être au moins localement en appui direct sur le brancard (2).
Patent FR-3037017-A1 (FR)
Title: Support pour radar pour vehicule
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B60R11/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: Ce support pour radar pour véhicule comprend un élément principal (5) et un élément d'accueil (6), L'élément principal (5) comprenant deux parties (16, 17). La première partie (16) est apte à coopérer avec L'élément d'accueil (6) situé à l'avant du véhicule (3) et la seconde partie (17) est apte à coopérer avec le radar (1). En outre les deux parties (16, 17) de L'élément principal (5) sont réunies par au moins une patte rétractable (18, 19, 20).
Patent FR-3038200-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees radio-cellulaires mis en oeuvre par une carte sim, notamment a des fins de securite
Inventor: COLLET YANN
IPC: H04W12/08
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données radio-cellulaires, mis en œuvre par des moyens informatiques incluant une carte de type UICC, permettant la sécurisation de la configuration à distance d'un paramètre de la carte de type UICC, lequel paramètre est associé à une première liste de valeurs, caractérisé en ce que la carte de type UICC d'un terminal en situation de mobilité reçoit une requête de configuration, laquelle requête demandant le remplacement de la première liste par une deuxième liste de valeurs, retrouve dans une mémoire de la carte de type UICC une valeur courante du paramètre et caractérisé en ce que, si la deuxième liste n'inclut pas, respectivement inclut, la valeur courante du paramètre, la première liste comprenant des valeurs autorisées, respectivement interdites, pour le paramètre, alors la requête de configuration demandant le remplacement de la première liste par une deuxième liste de valeurs est ignorée.
Patent FR-3025209-A1 (FR)
Title: Luminophore rouge inorganique, et composition et appareil d'eclairage le comprenant
Inventor: ROMANELLI MICHAEL D
IPC: H01L33/50
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un luminophore rouge comprenant un composé luminescent inorganique représenté par la formule (1) ayant un spectre d'émission qui peut être résolu en une première courbe d'émission gaussienne et une seconde courbe d'émission gaussienne; où la première courbe d'émission gaussienne a un pic de première courbe d'émission gaussienne, P1; où le pic de première courbe d'émission gaussienne, P1, a une hauteur de pic 1, HP1, une longueur d'onde de pic du pic 1, PλP1, et une aire de pic 1, AP1; où la seconde courbe d'émission gaussienne a un pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2; où le pic de seconde courbe d'émission gaussienne, P2, a une hauteur de pic 2, HP2, une longueur d'onde de pic du pic 2, PλP2, une largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, et une aire de pic 2, AP2; où PλP1 < PλP2; et où la largeur à mi-hauteur de pic 2, FWHMP2, est minimisée; ainsi qu'une composition et un appareil d'éclairage comprenant le luminophore.
Patent FR-3040936-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicules automobiles
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21V7/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage pour véhicule automobile comprenant au moins un premier sous-dispositif d'éclairage en bandes configuré pour générer un premier faisceau lumineux (110), et un deuxième sous-dispositif configuré pour générer un deuxième faisceau lumineux (211, 212), caractérisé en ce que ledit deuxième sous-dispositif comporte une matrice de micro-miroirs configurée pour former un sous-faisceau lumineux (211, 212) sous forme de rayons pixélisés et formant au moins en partie ledit deuxième faisceau (211, 212).
Patent FR-3042708-A1 (FR)
Title: Utilisation de la mangiferine dans une composition cosmetique pour une action sur la differenciation de l'epiderme et ses fonctions
Inventor: ROBIN JEAN RENAUD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique de la mangiférine, syn. aphloiol, en tant qu'agent renforçant la fonction barrière de l'épiderme, pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de la mangiférine et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,01% en poids de la mangiférine par rapport au poids total de la composition, la valeur de 0,01% étant exclue. La présente invention se rapporte enfin à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition selon l'invention, ainsi qu'à un procédé de soin cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'invention.
Patent FR-3027540-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanofils d'argent a faible teneur en oxygene
Inventor: MCGOUGH PATRICK T
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un procédé pour fabriquer des nanofils d'argent ayant un rapport d'aspect élevé est fourni, où la concentration en glycols totale est < 0,001 % en poids à tout moment pendant le procédé.
Patent FR-3044302-A1 (FR)
Title: Sac de transport par reseau pneumatique de distribution
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65G51/06
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un sac de transport (1) par réseau pneumatique comprenant deux feuilles assemblées entre elles au moyen d'un cordon de soudure (4) qui s'étend au moins sur les bords latéraux (5, 6) des feuilles de sorte à former un contenant muni d'une ouverture. Au moins une poche (29) est configurée sur la face externe d'au moins une des feuilles pour permettre à un souffle d'air de s'y engouffrer. Le sac (1) comprend un système de fermeture (12) étanche comportant un cordon adhésif (13) qui s'étend sur la face interne d'une des feuilles au niveau de l'ouverture. Les extrémités latérales (16, 17) du cordon adhésif sont sécantes avec les extrémités latérales (18, 19) du cordon de soudure (4). Le système de fermeture comporte une bande de protection (15) qui recouvre provisoirement la quasi-totalité du cordon adhésif (13), ledit cordon adhésif comprenant deux portions latérales (13b, 13c) configurées vis-à-vis des portions latérales (15a, 15b) de la bande de protection pour que ses extrémités latérales (16, 17) soient dégagées de la bande de protection amovible.
Patent FR-3045639-A1 (FR)
Title: Structure barriere a base de copolyamide mxdt/xt de haute tg
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: F16L11/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une structure comprenant au moins une couche (1) comprenant un copolyamide MXDT/XT dans lequel : MXDT est une unité à motif amide présent à un taux molaire allant de 5 à 45%, de préférence de 15 à 45%, plus préférentiellement de 20 à 45%, où MXD représente la m-xylylène diamine (MXD) et T l'acide téréphtalique, XT est une unité à motif amide majoritaire présent à un taux molaire allant de 55 à 95%, de préférence de 55 à 85%, plus préférentiellement de 55 à 80%, où X est une diamine aliphatique linéaire en C9 à C18, de préférence en C9, C10, C11 et C12 et où T est l'acide téréphtalique, ledit copolyamide présentant une température de fusion : 250°C < Tf ≤ 300°C telle que déterminée selon la norme ISO 13357-3 (2013).
Patent FR-3038677-A1 (FR)
Title: Frein de parc automatique simplifie, actionneur et procede de commande d'un tel frein
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D131/02
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur électrique (1) pour frein (5) comprenant : une électronique de commande (6) comprenant un inverseur de polarité (27) pour inverser la polarité de bornes de sortie (20c, 20d) ; un ensemble motoréducteur (7) entraînant un arbre de sortie (8) déplaçant axialement un piston (3) entre une position écartée (PE) ou libérée (PL) et une position serrée (PS) ; le réducteur (9) de l'ensemble motoréducteur comprenant un mécanisme à train épicycloïdal (11, 12) comprenant une couronne normalement fixe (11d, 12d, 13). Selon l'invention, la couronne est montée mobile en rotation et est immobilisée en rotation par un limiteur de couple (19) au moyen d'un couple d'immobilisation qui dépend de l'effort axial exercé sur le piston. Lorsque l'effort axial et donc le couple d'immobilisation est supérieur au seuil du limiteur de couple, la couronne est libérée en rotation et entraîne un changement d'état de l'inverseur de polarité, lequel inverse le sens de fonctionnement de l'actionneur.
Patent FR-3053818-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation automatique de la portee de visibilite dans une representation synthetique tridimensionnelle du paysage exterieur dans un systeme de visualisation de bord pour aeronef
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique tridimensionnelle du paysage extérieur dans un système de visualisation de bord pour aéronef comportant un calculateur graphique et un écran de visualisation. La représentation graphique est calculée jusqu'à une distance de visibilité. Dans le procédé selon l'invention, la ligne d'assiette nulle (ZPRL) de l'aéronef faisant avec la ligne d'horizon réelle (LH) un premier angle (α), la ligne (LC) représentant la limite de la distance de visibilité faisant avec la ligne d'horizon réelle un second angle (β), - dans une première étape, le calculateur graphique détermine la distance de visibilité maximale de façon que la différence entre le premier angle et le second angle reste inférieure à une valeur déterminée ; - dans une seconde étape, le calculateur graphique détermine la distance de visibilité en fonction de la distance de visibilité maximale, de l'altitude maximale du relief de l'environnement local et de la phase de vol.
Patent FR-3046448-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation d'un fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/22
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention a pour objet une vanne de circulation d'un fluide comprenant un corps (42) définissant un premier conduit (44) et un deuxième conduit (46) débouchant dans le premier conduit, et un volet (60) mobile en rotation entre une première position et une seconde position et comportant une première aile (62) et une seconde aile (64), le volet étant configuré pour que : - lorsque le volet est dans la première position, la première aile (62) empêche la communication entre le premier conduit (44) et le deuxième conduit (46) en obturant le deuxième conduit, la première aile (62) présentant une surface d'appui (66) sensiblement plane venant s'appuyer contre le premier conduit (44), et - lorsque le volet est dans la seconde position, la première aile (62) met en communication le premier conduit (44) et le deuxième conduit (46), la deuxième aile (64) obturant partiellement le premier conduit (44), dans laquelle la deuxième aile (64) présente un bord latéral (68) s'étendant depuis la première aile (62) vers un bord distal (70) venant en vis-à-vis du corps (42) lorsque le volet est dans la deuxième position et configuré de sorte que la distance entre le bord latéral (68) de la deuxième aile et la surface d'appui (66) augmente quand on s'éloigne de la surface d'appui de la première aile (62).
Patent FR-3048238-A1 (FR)
Title: Systeme de tri d'articles et procede de tri correspondant
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G47/49
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de tri d'articles pour la préparation de commandes d'articles. Selon l'invention, un tel système de tri d'articles (12)_comprend un tampon de tri motorisé comprenant une pluralité de secteurs (200) destinés à recevoir chacun un article, ledit tampon de tri présentant une zone d'alimentation en article et une zone de prélèvement d'article, au moins un contenant (106) destiné à recevoir au moins un article prélevé dans la zone de prélèvement d'article, des moyens d'association dudit contenant à une commande, au moins une unité mobile motorisée (109, 403) apte à transporter ledit contenant et des moyens de commande desdites unités mobiles activant une desdites unités mobiles afin qu'elle transporte un desdits contenants associé à une commande d'articles à proximité de ladite zone de prélèvement d'article lorsqu'un article de ladite commande d'articles est présent dans ladite zone d'alimentation ou dans ladite zone de prélèvement d'article.
Patent FR-3049585-A1 (FR)
Title: Ensemble de support et de fixation d'une structure alimentaire
Inventor: AGNELLET PATRICK
IPC: B65D81/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Ensemble (1) de support et de fixation d'une structure alimentaire comprenant une couche inférieure et au moins une couche supérieure (2b), le dit ensemble (1) comprenant un assemblage de deux plaques complémentaires et indépendantes, à savoir, une plaque supérieure qui comprend au moins une ouverture, et une plaque inférieure, les deux plaques formant un espace intérieur destiné à recevoir au moins la périphérie de la couche inférieure de la structure alimentaire.
Patent FR-3051829-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter annulaire equipe de turbomachine
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter porteur 12 (12) muni d'une virole (18) de support d'au moins une cartouche de matériau abradable pour une turbomachine, ledit carter porteur (12) comportant au moins un carter annulaire nu (16) et un bloc de matériau en nid d'abeilles (20) qui comporte une face externe (22) configurée pour être fixée à une face interne (24) dudit carter annulaire nu (16) ledit bloc étant recouvert d'une peau (26), caractérisé en ce qu'il comporte successivement : - une étape au cours de laquelle on fixe la face externe (22) du bloc (20) sur la face interne (24) du carter annulaire nu (16), - une étape au cours de laquelle contrôle la circularité d'une face interne (32) du bloc (20) et au cours de laquelle, le cas échéant, on usine au rond ladite face interne (32) du bloc (20), - une étape au cours de laquelle, simultanément, on fabrique ladite peau (26) et on la fixe audit bloc (20).
Patent FR-3052806-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test d'integrite d'un systeme de regulation de debit de fluide pour une turbomachine
Inventor: MORISOT CLEMENTINE
IPC: G05B15/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: Procédé de test d'intégrité d'un système de régulation de débit de fluide pour une turbomachine, le système comprenant - un conduit de passage de fluide associé à un volet mobile ; - un actionneur comprenant un élément d'actionnement mobile, apte à fournir un effort de déplacement entre une première position correspondant à la position de fermeture du volet et une deuxième position correspondant à la position d'ouverture du volet ; - un câble de poussée et de traction interconnectant l'élément d'actionnement au volet mobile ; - un moyen de rappel exerçant une force de rappel apte à déplacer le volet ; ledit procédé de test d'intégrité du système comprenant successivement : - une étape (ST1) de commande d'alimentation de l'actionneur pour placer l'élément d'actionnement dans la deuxième position ; - une étape (ST2) de coupure de l'alimentation ; - une étape (ST3) de mesure de la position de l'élément d'actionnement.