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Patent FR-3064031-B1 (FR)
Title: Dispositif de chambre de poussee et procede pour faire fonctionner un dispositif de chambre de poussee
Inventor: ORTELT MARKUS
IPC: F23R3/34
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chambre de poussée comprenant une chambre de poussée (10) pourvue d'un espace de poussée (28), qui présente une première section (32), une deuxième section (34) et une troisième section (36) dans lequel l'espace de poussée est délimité dans l'ensemble des trois sections par une paroi de buse extérieure pourvue d'une surface d'espace de poussée extérieure,, dans lequel la première section est délimitée par une paroi de buse intérieure pourvue d'une surface d'espace de poussée intérieure dans lequel est réalisé un espace de combustion annulaire, qui s'étend sur la première section, dans lequel le dispositif de chambre de poussée comprend en outre une multitude de premières entrées de carburant pour un premier composant de carburant et une multitude de deuxièmes entrées de carburant pour un deuxième composant de carburant.
Patent FR-3081058-B1 (FR)
Title: Sous ensemble optique pour module de communication sur fibre optique, a dispositif de couplage optique aligne de maniere passive
Inventor: SCHWERZIG REMY
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-05-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble optique module optoélectronique (M), destiné à assurer une conversion d'un signal électrique depuis une carte électronique principale en un signal optique ou vice-versa. Elle consiste essentiellement en une bague d'alignement qui permet d'aligner mécaniquement et de centrer de manière passive directement au montage le sous-ensemble mécanique et donc d'aligner aisément l'axe optique du composant optoélectronique avec l'axe de la férule optique fibrée et donc avec la fibre optique prolongée par une férule complémentaire qui vient se loger en regard dans la cage de maintien.
Patent FR-3081778-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration comprenant un volet pilote par un element de commande et un dispositif de transmission
Inventor: TAVARES ROMEO
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: Le dispositif d'aération d'un habitacle de véhicule comprend : - un corps (2), - un volet (8) articulé au corps (2) autour d'un axe de rotation (R), - un élément de commande (16) de la rotation du volet (8), et - un dispositif de transmission du mouvement de l'élément de commande (16) au volet (8), comprenant un élément d'actionnement (30) relié à l'élément de commande (16). Le dispositif de transmission comprend un arbre de transmission (18) fixé au volet (8) en un point de transmission (20) et monté mobile en rotation dans au moins un élément de guidage (22), l'élément d'actionnement (30) étant articulé audit arbre de transmission (18) en un point d'actionnement (24) s'étendant entre le point de transmission (20) et l'élément de guidage (22).
Patent FR-3082608-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant une machine a absorption pour la production de froid a partir de la chaleur fatale de gaz d'echappement d'un vehicule comprenant un module de stockage de l'energie thermique
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B15/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une ligne d'échappement de gaz (300) d'un moteur à combustion interne de véhicule et un dispositif de climatisation comprenant une machine à absorption pour la production de froid à partir de gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module de stockage apte à recevoir un fluide de stockage agencé entre l'amont du générateur (105) entre ledit générateur (105) et la ligne d'échappement de gaz (300) et l'aval de l'évaporateur (108) entre ledit évaporateur et la source de chaleur secondaire, et un module de régulation du module de stockage configuré pour réguler le stockage et le déstockage du fluide de stockage dans le module de stockage de sorte à fournir au générateur (105) une puissance de source de chaleur de consigne et/ou qu'une énergie frigorifique cible soit produite par l'évaporateur (108). Elle trouve pour une application particulièrement avantageuse pour les véhicules comprenant un moteur thermique à combustion interne libérant des gaz d'échappement
Patent FR-3083814-B1 (FR)
Title: Fenetre a isolation thermoacoustique amelioree
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une fenêtre (100) comportant un cadre ouvrant (110), un cadre dormant (120), un vitrage (130) coopérant de manière fixe avec ledit cadre ouvrant (110), ainsi que des moyens de déplacement du cadre ouvrant (110) par rapport au cadre dormant (120) lors de l'ouverture/fermeture de la fenêtre (100). En outre, le cadre ouvrant (110) et les moyens de déplacement sont agencés entre le vitrage (130) et le cadre dormant (120), de sorte que la fenêtre (100) forme, lorsqu'elle est fermée, une structure multicouches présentant :     - une hauteur et une largeur sensiblement identiques aux dimensions correspondantes du vitrage (130),     - une épaisseur au moins égale à la somme des épaisseurs respectives du vitrage (130) ainsi que des cadres ouvrant (110) et dormant (120).
Patent FR-3084368-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane pour la preparation de resine
Inventor: MULLER-SELLAK SAIDA
IPC: C08L75/04
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : une composition A comprenant : ○ au moins un polyol hydrophobe P1 comprenant au moins deux fonctions hydroxyles OH ; ○ au moins un polyol P2 ayant une masse molaire ou une masse moléculaire moyenne en nombre inférieure ou égale à 600 g/mol ; ○ au moins un polyol P3 ayant une masse molaire inférieure ou égale à 150 g/mol ; - une composition B comprenant : ○ au moins un polyuréthane comprenant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu à partir d'au moins un diisocyanate choisi parmi le méta-xylylène diisocyanate (m-XDI) et le diphénylméthane diisocyanate (MDI). La présente invention concerne également l'utilisation de la composition pour la préparation de résine, notamment pour le domaine du traitement de l'eau ou d'effluents aqueux.
Patent FR-3077189-B1 (FR)
Title: Masque beaute maille argent
Inventor: PERI GERALDINE
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un masque de beauté en maille argent conducteur. Il est réalisé en mailles tissées de métal acier inoxydable et en argent. Il est prévu pour un usage de soins de beauté pour le visage et le cou simultanément et en main libres. Il est caractérisé en ce qu'il comporte deux espaces pour les yeux et un pour la bouche.
Patent FR-3082651-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution de sacs canins connecte
Inventor: BRESTEAUX JOEL
IPC: G08B25/08
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) distribution de sacs canins, lesdits sacs canins étant des sacs destinés au ramassage de déjections d'animaux, notamment de chiens, ledit système comprenant un boîtier destiné à recevoir un rouleau de sacs canins (20), ledit rouleau (20) comprenant un mandrin (21) destiné à être reçu dans un logement du boîtier. Ledit système est remarquable en ce qu'il comprend : - des moyens de détection du caractère vide du rouleau de sacs canins, - des moyens de communication permettant l'émission d'un message d'alerte, un module de commande configuré pour que, lorsque les moyens de détection détectent le caractère vide du rouleau de sacs canins (20), ledit module de commande génère automatiquement un message d'alerte et commande l'émission dudit message d'alerte, via les moyens de communication, à destination d'un serveur distant, pour informer un gestionnaire du système du caractère vide du rouleau de sacs canins (20).
Patent FR-3083470-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert et de traitement de goujons
Inventor: MERLE PHILIPPE
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système (1) de transfert et de traitement de goujons (2) pour couvercle de cuve, comprenant un chariot (4) de transfert de goujons (2), un module (5) de portage, un support (6) d'attente et une machine de traitement.
Patent FR-3080687-B1 (FR)
Title: Dispositif d’horlogerie pour faciliter la visualisation d’un écart par rapport à un temps choisi
Inventor: PARSY HUGUES
IPC: G04B99/00
Filed: 2018-12-15
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif d’horlogerie pour faciliter la visualisation d’un écart par rapport à un temps choisi. L’invention concerne un dispositif pour visualiser une avance ou un retard par rapport à un moment choisi, en transposant la lecture d’une position géographique à l’aide d’un VOR équipant les avions. Il est couplé à un mécanisme d’horlogerie classique à aiguilles indiquant l’heure et permettant de définir une heure d’alarme. Il est constitué d’une aiguille de déviation, d’un indicateur de position, d’un indicateur d’activation, et d’une rose des vents mobile, dont les positions et les mouvements indiquent l’écart par rapport au point temporel à franchir. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à la navigation aérienne en aviation légère pour visualiser une avance ou un retard par rapport aux temps estimés de survol des points tournants. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090287-B1 (FR)
Title: Réservoir pour base pour appareil à vapeur
Inventor: NORMAND FABIEN
IPC: A45D2/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de fluide (3) destiné à être monté de manière amovible sur une base (1) pour appareil produisant de la vapeur, ledit réservoir (3) comprenant une ouverture (4) pour remplir le réservoir (3) avec un fluide et un couvercle monté de manière pivotante au niveau de ladite ouverture (4) entre une position fermée où l’ouverture (4) est obstruée et une position ouverte permettant le remplissage du réservoir (3), caractérisé en ce qu’il comprend en outre une nervure périphérique (9) faisant saillie vers l’extérieur du réservoir (3) et formée sur la totalité de la périphérie de l’ouverture (4), et une gorge (12) formée par un évidement entre la nervure périphérique (9) et une paroi externe du réservoir (3), et en ce que le couvercle comprend une paroi intérieure dans laquelle est formée une rainure périphérique (10) destinée à reposer sur la nervure périphérique (9) au niveau de l’ouverture (4) lorsque le couvercle est en position fermée, le couvercle comprenant en outre au moins un moyen de guidage faisant saillie par rapport à la paroi intérieure du couvercle, le moyen de guidage étant agencé au moins partiellement le long de la rainure périphérique de manière à venir contre la nervure périphérique (9) en position fermée. Figure de référence pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091424-B1 (FR)
Title: Système intégrant une solution de reconfiguration de connexion d'un dispositif de contrôle de flux de puissance dans un réseau maillé
Inventor: MOREL FLORENT
IPC: H02J3/06
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un système destiné à être employé dans un réseau maillé comportant au moins une maille présentant au moins un nœud entre une première liaison, une deuxième liaison et une troisième liaison, ledit réseau étant susceptible de fonctionner suivant un nombre N1 d'états de fonctionnement, ledit système comportant : Un dispositif de contrôle de flux de puissance inséré dans ledit nœud de la maille et qui comporte une première borne (A), une deuxième borne (B) et une troisième borne (C), Une première borne destinée à être connectée à une première liaison desdites liaisons de la maille, une deuxième borne destinée à être connectée à une deuxième liaison desdites liaisons de la maille et une troisième borne destinée à être connectée à une troisième liaison desdites liaisons de la maille, Une interface de commutation (ISW) intercalée entre lesdites bornes du système et lesdites bornes du dispositif. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092771-B1 (FR)
Title: Meuble pour l’agitation du contenu de pots mélangeurs
Inventor: VALOT ANTHONY
IPC: B01F15/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Meuble (1), pour l’agitation du contenu de pots mélangeurs, comprenant un socle (2), deux montants (4) et des plateaux (3) d’étagère disposés entre lesdits montants (4), au moins l’un des plateaux d’étagère comprenant un arbre (7) s’étendant depuis l’un des montants (4) en direction de l’autre desdits montants (4), cet arbre (7) étant couplé à un système d’entraînement en rotation dudit arbre (7), cet arbre (7), support d’éléments (6) menants montés solidaires en rotation dudit arbre (7), étant fixé audit plateau (3) d’étagère par l’intermédiaire de paliers (17) disposés de manière décalée axialement le long dudit arbre (7). L’arbre (7) est un arbre creux présentant une cavité longitudinale axiale s’étendant sur toute la longueur dudit arbre (7) et chaque élément (6) menant de l’arbre comprend un tronçon (9) de vis sans fin monté solidaire en rotation dudit arbre, ce tronçon (9) de vis sans fin de longueur inférieure à la longueur de l'arbre (7) entourant l’arbre (7) de manière coaxiale audit arbre (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094173-B1 (FR)
Title: Module d’interconnexion dissipant pour carte d'extension a facteur de forme m.2
Inventor: DALLASERRA LUC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: TITRE : MODULE D’INTERCONNEXION DISSIPANT POUR CARTE D'EXTENSION A FACTEUR DE FORME M.2 Un aspect de l’invention concerne un module d’interconnexion dissipant pour carte d’extension à facteur de forme M.2, caractérisé en ce que : le module d’interconnexion dissipant comprend un dissipateur thermique comprenant : une enveloppe comprenant une paroi supérieure configurée pour être en contact thermique avec la première surface d’échange thermique de la carte d’extension, deux pattes, chaque patte étant configurée pour être en contact thermique avec la paroi supérieure du dissipateur thermique et avec le système de refroidissement fluidique, la paroi supérieure et les deux pattes de l’enveloppe étant agencées de manière à former un espace adapté à recevoir la carte d’extension, un système de fixation mécanique, le module d’interconnexion dissipant comprend une carte électronique d’interconnexion comprenant le deuxième connecteur M.2, au moins un troisième connecteur électrique configuré pour être connecté à au moins un quatrième connecteur électrique de la première carte électronique. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094123-B1 (FR)
Title: Entité mixte, système mixte, procédé de génération d’entité mixte, procédé de génération de système mixte
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G06T19/20
Filed: 2019-03-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: Entité mixte, système mixte, procédé de génération d’entité mixte, procédé de génération de système mixte L'invention concerne les domaines des objets électroniques digitaux, notamment des interfaces utilisateurs naturelles, de l’internet des objets… et les domaines de la réalité virtuelle mêlés dans la réalité mixte.   Un objet de l’invention est une entité mixte comportant :- une entité réelle composée de dispositifs réels, l’entité réelle étant divisée en trois systèmes : + un système de capture réel fournissant des données réelles de l’entité réelle ; + un contrôleur réel générant une commande réelle en fonction de données de l’entité reçues dont les données réelles; + un système actionnable réel de l’entité réelle en fonction de commande réelle générée par le contrôleur réel, une action effectuée par le système actionnable réel étant captée par le système de capture réel;les trois systèmes regroupant les dispositifs réels composant l’entité réelle en se basant sur la fonction des dispositifs réels; et- une entité virtuelle implémentée en miroir à l’entité réelle.   Ainsi, les entités mixtes sont élaborées selon un modèle unique permettant une interopérabilité et un support.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094106-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’identité ou d’identification utilisant des signatures manuscrites apposées sur un capteur numérique
Inventor: HOUMANI NESMA
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de vérification d’identité ou d’identification utilisant des signatures manuscrites apposées sur un capteur numérique Procédé d’identification ou de vérification de l’identité d’un utilisateur, utilisant une pluralité de vecteurs de signature de référence précédemment acquis, une signature manuscrite de l’utilisateur et au moins une information manuscrite complémentaire liée à l’utilisateur, préalablement apposées sur un capteur numérique, notamment mobile, procédé dans lequel :a) ladite signature manuscrite de l’utilisateur et ladite au moins une information complémentaire sont fusionnées pour générer au moins un vecteur de signature de test, b) ledit au moins un vecteur de signature de test est comparé à plusieurs desdits vecteurs de signature de référence, et c) sur la base au moins de cette comparaison, un score de vraisemblance est généré afin d’identifier ou de vérifier l’identité de l’utilisateur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101218-B1 (FR)
Title: Adaptation d’égaliseur sur la base de mesures de dispositif de surveillance de l’œil
Inventor: NODENOT NICOLAS ALAIN PAUL
IPC: H04L27/01
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un système pour la commande de l’égalisation appliquée à un signal reçu, comprenant un égaliseur configuré pour égaliser un signal reçu afin de générer un signal égalisé, et un module de récupération d’horloge configuré pour récupérer un signal d’horloge à partir du signal égalisé ou du signal reçu. Un système d’ajustement d’horloge est configuré pour recevoir le signal reçu, et au moins un signal de commande, afin de créer un signal d’horloge d’échantillonnage. Un filtre est configuré pour filtrer le signal égalisé afin de créer un signal filtré. Une unité d’échantillonnage échantillonne le signal filtré ou le signal égalisé de manière à fournir la sortie de l’unité d’échantillonnage à un dispositif de commande. Le dispositif de commande est configuré pour recevoir et traiter la sortie de l’unité d’échantillonnage afin de générer un signal d’amplification, et le dispositif de commande est en outre configuré pour fournir le signal d’amplification à l’égaliseur afin de commander la quantité d’égalisation effectuée par l’égaliseur.  1/5
Patent FR-3092827-B1 (FR)
Title: Palette pour un fût en position couchée
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: B65D19/00
Filed: 2019-11-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: TITRE : « Palette pour un fût en position couchée »  Palette (100) recevant un fût couché, comprenant deux berceaux (1) munis de pieds (3) écartés pour le passage d’une fourche d’engin de manutention et reliés par des traverses (2) ; les berceaux (1) sont en forme de lames sur chant ayant un dessus (11) incurvé pour former des appuis de fût (111).  Figure 1
Patent FR-3103822-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques en vue de leur valorisation dans une unite de vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/10
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :  a) une étape d’hydrogénation sélective de ladite charge en présence d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrogénation sélective, à une température entre 100 et 150°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa abs. et une vitesse volumique horaire entre 1,0 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent hydrogéné;  b) une étape d’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement, à une température entre 250 et 370°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa abs. et une vitesse volumique horaire entre 0,1 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent d’hydrotraitement ;  c) une étape de séparation de l’effluent d’hydrotraitement issu de l’étape b) en présence d’un flux aqueux, ladite étape étant opérée à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir au moins un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné.  Figure 1 à publier
Patent FR-3105175-B1 (FR)
Title: Aéronef à propulsion électrique comportant une aile centrale et deux ailes latérales mobiles en rotation
Inventor: HERZBERGER ERICK
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un aéronef (100) comportant une aile centrale (1) abritant des passagers et/ou du fret et deux ailes latérales (2, 2’) pivotant sur l’aile centrale (1) autour d’axes respectifs de rotation (3 ; 3’), les différentes ailes (1 ; 2, 2’) respectant les caractéristiques géométries suivantes :     - Larg étant la distance entre les deux axes (3, 3’),     - Long étant la longueur de l’aile centrale (1),     - Haut étant la hauteur de l’aile centrale (1),     - Env étant l’envergure de l’aéronef (100),      caractérisé en ce que :     - 0,3 x Long < Larg < Long,      - 0,11 x Long < Haut < 0,25 x Long,     - Env > 1,4 x Long, et     - les axes de rotation (3, 3’) sont inclinés d’un angle par rapport à l’axe vertical de l’aéronef (100) de sorte que les ailes latérales (2, 2’) pivotent d’arrière vers l’avant et inversement pour se rapprocher ou se déployer de part et d’autre du fuselage.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105124-B1 (FR)
Title: Commande de démarrage d’un véhicule motorisé par un dispositif de commande de freinage de stationnement
Inventor: MARCELLIN BENOIT
IPC: B60W50/029
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: La figure 1 représente un véhicule motorisé (1). Le véhicule motorisé (1) comprend un système de démarrage (3), un dispositif de commande du système de démarrage (93), un système de freinage de stationnement (7), et un dispositif de commande du système de freinage de stationnement (97). Le dispositif de commande du système de freinage de stationnement (97) est configuré pour commander le démarrage du véhicule (1) en cas de défaillance du dispositif de commande du système de démarrage (93).      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111164-B1 (FR)
Title: Système d’élimination de dépôt interne dans un tube central d’évacuation de turboréacteur
Inventor: MALLET THIBAULT MAXIME ADRIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur comportant un tube central rotatif (14) d’évacuation d’un flux d’air chargé de lubrifiant, ce tube central rotatif (14) étant porté par un support de tube aval fixe (17).   Selon l’invention, le support de tube aval (17) est équipé d’un dispositif de coupe fixe (19) agencé pour longer une surface interne du tube central rotatif (14), afin de limiter la formation de dépôt à la surface interne de ce tube central rotatif (14) par effet de centrifugation de l’huile circulant dans le flux d’air et de cockéfaction de cette huile à la surface interne du tube.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100029-B1 (FR)
Title: Distributeur de colis, notamment pour les magasins
Inventor: NOWINSKI ŁUKASZ
IPC: B65G1/12
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-11-03
Abstract: Distributeur de colis, notamment pour les magasins.  Le distributeur de colis constitue un ensemble modulaire possédant un module d’entreposage supplémentaire sous la forme d’une caisse sous plafond installée sur la caisse d’angle et reliée de manière fixe à cette première et raccordée à un ascenseur à supports (22) installé dans la cage verticale formée dans les châssis des rayons à supports (6) dans les deux caisses. Dans chaque module, entre les rayons à supports (6) se trouve encastré un manipulateur cartésien à cadre (9) avec un moteur électrique. Sur le chariot du manipulateur cartésien, (9) a été installé un mécanisme de préhension (15) pour le prélèvement des paniers (7) se trouvant sur les rayons à support avant et arrière (6). La fenêtre d’expédition et de réception du distributeur est une boîte se trouvant dans le panneau de service, possédant une écluse soulevée de manière électrique (31), coordonnée à une serrure de verrouillage et des interrupteurs de fin de course bloquant sa position inférieure lorsque la porte de la boîte est ouverte.  Figure 5