baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9733167-A1 (WO)
Title: Appareil de detection acoustique de defauts dans une bande en defilement
Inventor: MOUFLE JEAN-PIERRE
IPC: G01N29/27
Filed: 1997-03-07
Abstract: L'appareil selon l'invention comprend au moins un traducteur à ondes de Lamb (2) logé à l'intérieur d'une roue palpeuse (1) en matière souple contenant un fluide de couplage acoustique est destinée à venir en contact roulant sur la surface du produit à inspecter. Il se caractérise en ce qu'il présente, d'une part, un galet (8) de contact avec la surface (10) du produit (11) à inspecter, placé en amont de la roue palpeuse (1) dans la direction de défilement dudit produit, et, d'autre part, en amont dudit galet, une arrivée (15) contrôlée de fluide couplant perdu sur la surface (10) du produit défilant ayant des propriétés de mouillage de ladite surface. Le tout constitue l'équipage d'un chariot mobile (5) destiné à rouler sur la surface (10) et associé à des moyens (17...24) de support, de guidage et de réglage de sa position sur la surface (10). L'invention permet, par un balayage travers, un sondage ultrasonore d'un produit (11) défilant à vitesse élevée, tel qu'une bande d'acier en cours d'élaboration.
Patent WO-9740694-A1 (WO)
Title: Produit alimentaire a emission d'un signal sonore
Inventor: DESGRANGES YVES
IPC: A21D13/00
Filed: 1997-04-25
Abstract: La présente invention concerne un produit alimentaire, par exemple produit de boulangerie/pâtisserie (1), contenant dans sa masse au moins un objet (2). Ce produit est caractérisé en ce que ledit objet (2) est apte à émettre un signal sonore.
Patent WO-9816094-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un conducteur, ou circuit, electrique compense en parasites radioelectriques tels que micro-decharges et conducteur ou circuit correspondant
Inventor: JOHANNET PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 1997-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conducteur ou circuit électrique compensé en parasites radioélectriques, dont ceux issus du circuit lui-même. Une application d'un matériau semi-conducteur (2) de résistivité linéique permettant de maintenir la surface externe du conducteur (1) au circuit électrique à un potentiel électrique statique voisin de celui du conducteur (1) et d'absorber les courants erratiques de décharge est effectuée pour supprimer les phénomènes parasites de micro-décharge d'interface. Application au domaine de la HiFi, de la domotique, de l'instrumentation.
Patent WO-9818959-A1 (WO)
Title: Method for diagnosis of genetic diseases by molecular combing and diagnosis box
Inventor: BENSIMON AARON
IPC: G16B20/10
Filed: 1997-10-30
Abstract: The invention concerns a method for detecting or locating one or several genes of one or several specific A DNA sequence or one or several molecules reacting with DNA on a B DNA characterised in that it consists in: (a) fixing and combing a certain amount of said B DNA on a combing surface; (b) reacting the product of the B combing with one or several probes, linked with the gene(s) or specific A DNA sequences, or with the molecules capable of reacting with DNA; (c) extracting information corresponding to at least one of the following categories: (1) the position of the probes, (2) the distance between the probes, (3) the size of the probes (the total sum of sizes for quantifying the number of hybridised probes) for determining therefrom the presence, the location and/or the amount of genes or specific A DNA sequences. This method can be used in particular for the diagnosis of genetic diseases.
Patent FR-2759948-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage au niveau du plancher pour cabine de vehicule
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-02-24
Abstract: Dispositif de chauffage au niveau du plancher pour cabine de véhicule, notamment de cabine de véhicule industriel, agricole ou analogue, caractérisé en ce qu'il comprend : une plaque supérieure (2) formant repose-pieds constituée en un matériau thermiquement bon conducteur, au moins un conduit (1) pour un fluide de chauffage disposé sous ladite plaque supérieure (2) , ledit conduit étant en contact thermiquement conducteur avec la plaque supérieure (2) , et une couche d'un matériau thermiquement isolant (3) disposée sous ledit conduit (1) pour empêcher la chaleur dégagée par le conduit (1) d'être dissipée vers le bas.
Patent WO-9825994-A1 (WO)
Title: METHOD FOR PREPARING STABLE SILICON FLUID CONTAINING SiH GROUPS AND FUNCTIONS CAPABLE OF HYDROSYLILATION
Inventor: BREUNIG STEFAN
IPC: C03C17/30
Filed: 1997-12-10
Abstract: The invention concerns a novel method for preparing stable silicon fluid containing SiH groups and functions capable of hydrosylilation. This preparation method is carried out from a first silicon fluid containing SiH groups and monomers with two units capable of hydrosylilation, the mol ratio monomer / SiH of said fluid ranging from 0.0001 to 1. The fluids obtained by this novel method are used particularly for producing antiadhesive coatings.
Patent FR-2762103-A1 (FR)
Title: Apparatus for reflecting coloured image without use of electricity
Inventor: MARTEL MICHEL
IPC: G02B27/02
Filed: 1997-04-14
Abstract: The apparatus, designed to reflect a coloured image onto a horizontal surface, consists of a black box (1) with an aperture (2) containing a lens (3) in a holder (4), and a housing (10) containing a mirror (11). The working surface of the apparatus comprises a section of the black box on which the receiving surface (9) is placed, and the mirror is placed at an angle of 45 degrees to the vertical axis of the lens, while the lens holder acts as a coupling between the black box and the mirror housing.
Patent FR-2763247-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif, notamment stimulateur cardiaque, defibrillateur et/ou cardioverteur a reduction des episodes d'arythmie, notamment d'arythmie auriculaire
Inventor: BOUHOUR ANNE
IPC: A61N1/362
Filed: 1997-05-16
Abstract: Ce dispositif comprend : des moyens de détection d'événements d'activité électrique spontanés dans une cavité cardiaque, notamment l'oreillette; des moyens pour délivrer une stimulation à ladite cavité cardiaque, commandés en fonction d'un intervalle d'échappement courant de telle sorte que, à chaque cycle cardiaque, une stimulation soit délivrée à la cavité si aucun événement spontané n'est détecté au bout d'un temps correspondant à l'écoulement de la période d'intervalle d'échappement depuis le dernier événement spontané ou la dernière stimulation dans la cavité; des moyens de comptage du nombre d'événements stimulés successifs; et des moyens de discrimination entre origine extrasystolique ou non des événements spontanés détectés dans la cavité. Selon l'invention, l'intervalle d'échappement est modifiable à chaque cycle cardiaque de manière à réduire d'une première valeur programmée l'intervalle d'échappement courant après détection d'un événement spontané d'origine non extrasystolique, ou accroître d'une seconde valeur programmée l'intervalle d'échappement courant après délivrance d'un nombre prédéterminé de stimulations successives.
Patent FR-2766146-A1 (FR)
Title: Load carrying trailer with braked directional wheels
Inventor: BRIFFOTEAUX PHILIPPE
IPC: B60T1/04
Filed: 1997-07-16
Abstract: The trailer has a front bogie with directional wheels (2) attached to an axle which is steered by a towing arm. The towing arm pivots in the horizontal plane to steer the wheels, and it also pivots in the vertical direction to brake the wheels.  The brake uses braking plates (11) which are arranged to make contact through rubbing with the top of the tyres (20) that are fitted to the wheels.
Patent FR-2769006-A1 (FR)
Title: Paper based packaging material for food wrappers
Inventor: GOUGEON XAVIER
IPC: B65D81/34
Filed: 1997-09-29
Abstract: The material uses a sheet (2) of sulphurised paper or similar, which is adapted on its interior surface (3) to come into contact with the food product. A  plastics film (4) which is impermeable to air and water and resistant to heat is affixed to the sheet. The plastics sheet and the device for fixing it (5) are arranged so as to withstand the temperature within the oven as the product is cooked.
Patent FR-2755775-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etablissement de communications avec un systeme distant, notamment via l'internet, pendant une sequence d'amorcage
Inventor: DENT DAVID E
IPC: G06F11/273
Filed: 1997-10-28
Abstract: L'invention concerne un système électronique d'établissement de communications avec un système distant pendant une séquence d'amorçage. Il comprend: - un bus (250 ou 240); - un processeur hôte (220) couplé au bus; - un dispositif émetteur-récepteur (270, 2302 ) couplé au bus; et - un élément de mémoire non volatile (280) couplé au bus et incluant un code de système de base d'entrée/sortie "BIOS" qui amène, lorsqu'il est exécuté, le dispositif émetteur-récepteur (270, 2302 ) à établir des communications avec le système distant en vue d'un diagnostic du système électronique. L'invention concerne aussi un procédé correspondant consistant à: - initialiser un circuit à l'intérieur du système électronique; - tester le circuit à l'intérieur du système électronique; - fournir une méthode d'interruption pour le système d'électronique; - déterminer si au moins une erreur sélectionnée d'amorçage s'est produite; et - établir par un réseau, pour diagnostic, des communications avec un fournisseur de service si une erreur sélectionnée d'amorçage s'est produite.
Patent FR-2756030-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage
Inventor: BOHM JORG
IPC: F16D65/18
Filed: 1997-11-19
Abstract: Le système de freinage comprend un boîtier avec un frein à friction disposé dans ledit boîtier et relié fonctionnellement à un organe à freiner. Il comporte: un piston de sollicitation (4) destiné à venir en contact avec un frein de friction (20) disposé dans le boîtier (1); un piston de commande (3) qui définit avec ledit boîtier une chambre de pression (7) recevant un fluide sous pression de desserrage; ainsi qu'un premier organe élastique (5) et qu'un deuxième organe élastique (6) disposés entre le piston de commande (3) et le piston de sollicitation (4) pour transférer la force appliquée par le premier organe élastique (5) au piston de sollicitation (4) vers le frein à friction (20). Application à des freins de charge de grue.
Patent FR-2772252-A1 (FR)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D73/00
Filed: 1997-12-12
Abstract: The invention concerns a device for supporting at least one object, designed to be hung on a display unit clip pin, characterised in that the device consists of a heat-shrinkable plastic sleeve (10) with a non-shrunk upper part (10.1), with its two surfaces flattened against each other with a through perforation (11) for hanging the device, and a lower part (10.2) shrunk over an upper portion of the object(s) to be hung so as to maintain the object(s) properly suspended.
Patent FR-2773059-A1 (FR)
Inventor: LEGAY PHILIPPE
IPC: A61F2/38
Filed: 1997-12-31
Abstract: The invention concerns a modular knee prosthesis comprising a metal tibial seat (T1 to T8), a plastic tibial plateau (PM1, PF1, PM2, PF2), a plastic kneecap and a metal femoral prosthesis (F1 to F8). The tibial seat (T1 to T8) comprises a plate with a rear outline defining a first planar support surface for receiving the tibial plateau and a second raised support surface for forming first positioning means for the tibial plateau. Second positioning means for the tibial plateau are formed in the plate front central portion and means are arranged on the plate lower face for receiving a tibial insertion wedge. The tibial plateau (PM1, PF1, PM2, PF2) has a planar main lower face co-operating with the tibial seat first support surface, an indentation formed at the plateau rear lower part for defining a planar raised lower surface co-operating with the tibial seat second planar raised support surface, and a main upper surface comprising two cups. The femoral prosthesis (F1 to F8) comprises a trochlea with large radius of curvature in the medio-lateral direction and a regular radius of curvature in the antero-posterior coil.
Patent WO-9835633-A1 (WO)
Title: Artificial implant intended to replace the human urinary and excretory organs
Inventor: DESGRANDCHAMPS FRANCOIS
IPC: A61F2/04
Filed: 1998-02-04
Abstract: The object of the invention is an implant not requiring major surgery for its insertion or for the partial replacement of any of its elements; said prosthesis can be applied for long-term placement. The implant disclosed replaces the entire urinary organs, thereby precluding any possible anastomosis, said implant comprising a double-layered (7, 8) structure for the artificial replacing elements: tubular elements (1, 3) for the renal ducts and urethra, a reservoir (2) for the bladder, and an artificial urethral sphincter (4). The artificial tubular elements of the renal ducts (1) are connected to the reservoir (2) by mechanical attachments (5), said elements (1 to 3) being constituted and formed so that they can pass from a flattened state when empty to an expanded state. The two layers (7, 8) join to form the tubular elements (1, 3), forming respectively an external shell which is sufficiently flexible to submit to deformation by manual pressure, and an internal pocket, which is supple and extractable from the shell, constituting the reservoir (2). This structure allows for the partial replacement of each of its elements and ensures the long-term placement of the prosthesis.
Patent WO-9835662-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical composition for oral administration of heterocyclic compounds in the form of quaternary ammonium
Inventor: GAUTIER JEAN-CLAUDE
IPC: A61K47/26
Filed: 1998-02-17
Abstract: The invention concerns a pharmaceutical composition for oral administration of heterocyclic compounds in the form of quaternary ammonium, containing: active principle: 0.1 to 15 wt.%; hydrophilic solvent: 0 to 60 wt.%; anionic surfactant 0 to 5 wt.%; polysorbate 80: 0 to. 5 wt.%; macrogoglyceride in sufficient amount. for 100 wt.%, provided that at least one selected constituent between the hydrophilic solvent and the anionic surfactant is present.
Patent FR-2760388-A1 (FR)
Title: High frequency sieving machine
Inventor: BIERNAT DIETER
IPC: B07B1/40
Filed: 1998-02-26
Abstract: The sieve fabric (14) is exclusively fixed at the end and at the beginning of a sieve extent and runs in an arc, so that it locates on the sieve supports solely through the force of the pre-tension. Each sieve support can be set in vibration by means of a vibration exciter (12) and its vibrations are transmittable to the sieve fabric.The sieve fabric supports may be fixed on drive traverses (10), each of which is equipped with one or more imbalance drives (12). Each drive traverse can be arranged in elastic bearing components, and is also fixed inside or outside a sieve box
Patent FR-2779903-A1 (FR)
Title: Secure device for cutting plants
Inventor: BAYLE CHRISTIAN
IPC: A01D34/86
Filed: 1998-06-17
Abstract: The device comprises a frame (10) bearing an articulated arm (2) to which is coupled a machine (3) for cutting plants. The arm is formed of a lower segment (21) which is mounted to be mobile in rotation and an upper segment (23). A lower piston cylinder unit (41) is arranged between the frame and the lower segment. The angle (A) formed by the lower segment with the horizontal may be adjusted.
Patent FR-2780686-A1 (FR)
Title: Truck tarpaulin tensioner
Inventor: FRANCE MARCEL
IPC: B60J7/10
Filed: 1998-07-03
Abstract: The tarpaulin tensioner comprises in a body incorporated in the tarpaulined trailer of a truck an irreversible gear transmission. The transmission comprises a screw (7), carried on a shaft (3), which is rotated to mesh with a cylindrical helicoidal toothed wheel (6) connected to rotate with a tarpaulin winding bar. Between the screw and the toothed wheel is a second helicoidal toothed wheel (5) which enables wheel connected to the winding bar to move outwards. The gearing is driven by an operating handle which can be retracted into a locking position.
Patent FR-2781750-A1 (FR)
Title: Vehicle with perfected passenger safety, has connections which allow the passenger compartment to be movable w.r.t the chassis to absorb frontal shocks
Inventor: MARC FRANCOIS
IPC: B62D39/00
Filed: 1998-07-29
Abstract: The vehicle includes a passenger compartment (H), a chassis (C) and connections between the compartment and the chassis. These connections allow a displacement of the compartment w.r.t the chassis. The connections comprise two sliding channels (10) having a first rectilinear part extending parallel to the floors (1,2) from a rear end to a front zone under the driver's feet. From this front zone each channel is rounded an extend upwards to the front of the vehicle. Four lugs (11) fixed under the front and rear portions of the floor engage with the channels. A helical compression spring (15) arranged inside the channel is supported on the rear lugs. The channel is mounted on the chassis by two transverse guide arms.
Patent FR-2782025-A1 (FR)
Title: Process for the in-depth coloration of a hard rock substrate, such as granite, comprises the application of a saturated silver nitrate solution containing a dye and color development by exposure to UV radiation
Inventor: GOULESQUE JACQUES
IPC: C04B41/52
Filed: 1998-08-07
Abstract: The process enables an in-depth coloration of a natural rock substrate, in particular of granite for which no adequate technique has hitherto been found.  The process is effected in four stages: (i) Preparation of the surface to be colored by degreasing; (ii) application of a solution of silver nitrate containing at least one dye; (iii) development of the color by exposure of the treated surface to UV radiation; and (iv) cleaning of the treated surface.
Patent FR-2785360-A1 (FR)
Title: Method of silencing fluid flows in pipes involves using diffuser with perforated and non-perforated sections along its length
IPC: G10K11/16
Filed: 1998-11-03
Abstract: The method of silencing a fluid flow in a pipe involves using a diffuser with a frontal section, which is non-perforated, a perforated middle section (10) and a downstream non-perforated section (11). The diffuser has a cylindrical shroud, which is concentric
Patent FR-2785797-A1 (FR)
Inventor: CAUWET MARTIN DANIELE
IPC: A61K8/92
Filed: 1998-11-12
Abstract: The invention concerns novel cosmetic compositions comprising in a cosmetically acceptable medium at least an anionic surfactant such as a carboxylic alkylpolyglycoside ester and at least a non-volatile and water insoluble liquid conditioning agent at a temperature not more than 30  DEG C.
Patent FR-2787194-A1 (FR)
Inventor: DELAPORTE FRANCIS
IPC: G01D21/02
Filed: 1998-12-11
Abstract: The invention concerns a motor vehicle tyre acceleration sensor comprising an elastically deformable membrane (2) and, integral with the membrane (2), a testing mass (25), deforming it under the effect of an acceleration, and a strain gauge (21) sensitive to the deformations of the membrane (2) under the effect of an acceleration force exerted by the testing mass (25).
Patent FR-2772388-A1 (FR)
Title: Feuille imprimee adhesive
Inventor: ISENBORGHS FRANCIS
IPC: G09F3/10
Filed: 1998-12-14
Abstract: Feuille imprimée adhésive, en particulier pour l'application sur des caisses à claire-voie pour des bouteilles, sur des harasses et sur des fûts, ladite feuille imprimée adhésive possédant une feuille (1) qui est munie d'une impression (2) et d'une couche de colle (8), caractérisée en ce que la feuille (1) elle-même est transparente et la couche de colle (8) est appliquée par-dessus l'impression (2), partant sur le même côté de la feuille (1), par laquelle cette couche de colle (8) est telle qu'elle permet aussi bien le collage de la feuille (1) sous pression que le pelliculage de la feuille (1) à l'aide d'un fluide sous pression.
Patent FR-2787476-A1 (FR)
IPC: E02D29/14
Filed: 1998-12-22
Abstract: The system has a flat hatch plate (3) engaging with a fixed frame (1) with a hinge plate engaging the walls of a subterranean chamber. A support lug (8) welded to the plate may accommodate a threaded rod (10) connected (11) to a link (15) with a long slot. A round hole at the other end accommodates a bolt connecting it to a lug in the middle of the hatch.
Patent FR-2788905-A1 (FR)
Title: Radio transmission for information signals uses fragmentation of spectrum to overcome noise and jamming effects
Inventor: GOUTELARD CLAUDE
IPC: H04B1/10
Filed: 1999-01-26
Abstract: The system includes removal of corrupt spectral components prior to transmission of the signal.  The system provides perfect transmission of a modulated signal with spectrum (Sw) allowing reconstruction of the modulating signal (s(t)) and its perfect correlation function (c( tau )). The system uses a technique of fragmentation of the spectrum, consisting of locating, at transmission, the spectrum of the signal except for the contaminated parts of the spectrum. The spectrum obtained (Smf(w)) is compressed at reception, and an adaptive device corrects the effects caused by the fragmentation, and allows reconstruction without deformation of the signal (rma(t) and the correlation function (cms( tau )).
Patent WO-0035385-A1 (WO)
Title: Intervertebral disc prosthesis with improved mechanical behaviour
Inventor: GAUCHET FABIEN
IPC: A61F2/44
Filed: 1999-12-09
Abstract: The invention concerns an intervertebral disc prosthesis comprising two plates (4) and a bladder (10) interposed between the plates, the bladder comprising a compressible body (12) having two ends (18) in contact with the plates (4). At least one of the ends (18) is freely mobile relatively to the associated plate along a direction parallel to the plate.
Patent FR-2792119-A1 (FR)
Inventor: RUIZ ARIEL
IPC: H01R4/24
Filed: 1999-04-12
Abstract: The invention concerns a slot produced on a conductive connection component (1) comprising parallel edges and an orifice (11). Said device comprises a support surface (5) for receiving a wire and arranged perpendicular to the slot (9) at the orifice (11). Guide means are provided to enable a relative displacement of the support surface (5) with respect to the connection component (1) substantially parallel to the slot (9). Means are also provided for maintaining and optionally clamp the two edges of the slot towards each other after a wire (3) has been inserted.
Patent FR-2792537-A1 (FR)
Title: Flying toy for use inside and outside comprises disc with finger holes
IPC: A63H33/18
Filed: 1999-04-20
Abstract: The toy comprises a disc (1) having holes (2,3,4,5) into which the finger corresponding to the hole size is introduced. The user exerts a propulsive force with his fingers to produce a rotation of the disc at the instant of launching.
Patent FR-2792502-A1 (FR)
Title: Opening a mollusk shell comprises forming a notch in the upper valve of the mollusk near the hinge joining it with a lower valve using a device comprising a motor and an abrasive disc
Inventor: SCHATT ERNEST
IPC: A22C29/04
Filed: 1999-04-23
Abstract: Opening a mollusk shell comprises using a notch in the upper valve of the mollusk near the hinge joining it with a lower valve. An Independent claim is included for a device for use in the above process comprising an abrasive disc to produce a notch in the upper valve of the mollusk and an electric motor to rotate the disc.
Patent FR-2794373-A1 (FR)
Inventor: ATTAR DANY
IPC: A61D9/00
Filed: 1999-06-02
Abstract: The device (1) comprises means (3, 17, 19, 50, 60) for the installation thereof on one of the members of a horse. Said means (3, 17, 19, 50, 60) comprise a holding case and diodes emitting in infrared in a pulsed mode . The invention is used in the preventive and or curative treatment of tendinous pathologies in horses.
Patent FR-2785733-A1 (FR)
Title: Linear motor structure for heddle frame drive of loom, has laminated motors provided with stators whose magnet frames are made integral
Inventor: ODACHI YASAHARU
IPC: D03C13/00
Filed: 1999-06-11
Abstract: Linear motors (19a,19b) having needles (20a,20b) are laminated. The motors are provided with stators (21a,21b) whose magnet frames (21a',21b') are made integral.