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Patent FR-3056254-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une sonde a oxygene proportionnelle disposee en amont du systeme de post-traitement d'un moteur a combustion interne a allumage commande.
Inventor: LEMESLE PASCAL
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-09-16
Abstract: Procédé de diagnostic d'une sonde à oxygène dans lequel on régule la richesse des gaz d'échappement avec une consigne de richesse variable. Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande le fonctionnement du moteur à combustion interne de sorte à obtenir au moins trois alternances de périodes d'émission de gaz d'échappement en mélange riche et de périodes d'émission de gaz d'échappement en mélange pauvre, et pour chaque période, on mesure la richesse des gaz d'échappement, on calcule un critère de diagnostic comme la moyenne sur le nombre d'alternances de la différence pour chaque période entre la mesure maximale de la richesse en mélange riche et la mesure minimale de la richesse en mélange pauvre, puis si le critère de diagnostic est supérieur à une valeur mémorisée, on détermine que la sonde est en bon état de marche, si tel n'est pas le cas, on détermine que la sonde est défaillante.
Patent FR-3056114-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation pour l'activation d'au moins un muscle intervenant dans le releve du pied
Inventor: MOHAMMED SAMER
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stimulation pour l'activation d'au moins un muscle intervenant dans le relevé du pied (21) lors de la marche d'un individu (2) comprenant : - des capteurs (3) mis en place sur un membre inférieur (20) de l'individu (2) qui permettent de calculer un angle de flexion du genou (22) ; - des électrodes (4) mises en place sur le ou les muscles à activer et propres à stimuler électriquement ledit ou lesdits muscles ; - une unité de traitement (5) recevant les signaux de mesure des capteurs (3), l'unité de traitement présentant des moyens de calcul (52) pour calculer la valeur de l'angle de flexion du genou (22) à partir du signal de mesure reçu des capteurs (3), et des moyens de commande (53) des électrodes (4) ; caractérisé en ce que : • les moyens de calcul (52) déterminent la phase d'oscillation dans un cycle de marche de l'individu (2) ; • les moyens de commande activent les électrodes (4) uniquement dans la phase d'oscillation d'un cycle de marche de l'individu (2) de sorte que les électrodes (4) génèrent une stimulation électrique ayant une intensité fonction de l'angle de flexion du genou, l'intensité augmentant avec la diminution de l'angle de flexion du genou (22), lors de la ré-extension du genou pendant la phase d'oscillation.
Patent FR-3042116-A1 (FR)
Inventor: KERL SYLVIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique, destinée à colorer des fibres de kératine, en particulier des cheveux humains, comprenant au moins un copolymère quaternisé de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle et au moins un précurseur de colorant oxydatif et/ou un colorant direct ; l'utilisation d'au moins un copolymère quaternisé de vinylpyrrolidone et de méthacrylate diméthylaminoéthyle améliore le conditionnement, en particulier augmente le volume, des fibres de kératine tout en réduisant le décalage de couleur.
Patent FR-3058923-A1 (FR)
Title: Coiffe de pedale automobile surmoulee autour d'un ergot et son procede de fabrication
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/50
Filed: 2016-11-18
Abstract: Pour fabriquer cette coiffe (18) de pédale automobile, on dépose au fond d'un moule au moins une pièce (10) de clippage comportant une embase et au moins un ergot (14), la pièce (10) étant réalisée dans une première matière ; et on surmoule dans le moule le reste de la coiffe (18) autour de la pièce (10) de clippage, le reste de la coiffe (18) étant réalisé dans une seconde matière, en emprisonnant l'embase dans la seconde matière, la première matière étant plus rigide que la seconde matière.
Patent FR-3060918-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un message.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission à travers un réseau de communication, d'un message destiné à un premier utilisateur, comprenant une première adresse électronique d'un deuxième utilisateur, ladite première adresse électronique comprenant au moins un premier nom de domaine. Sur réception (20) dudit message par un serveur du réseau de communication, une deuxième adresse électronique dudit deuxième utilisateur est obtenue (21) à partir d'un identifiant public dudit deuxième utilisateur, ladite deuxième adresse électronique comprenant au moins un deuxième nom de domaine différent du premier nom de domaine, depuis au moins une base de données de portabilité d'adresse électronique. La première adresse électronique est remplacée (22) par la deuxième adresse électronique dans le message, et le message est transmis (23) à destination d'un serveur de réception de messages du premier utilisateur.
Patent FR-3062095-A1 (FR)
Title: Vehicule pour le transport de chevaux
Inventor: PAULMIER OLIVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) pour le transport de chevaux et comportant : - un plancher (102), - un plafond (104), - pour chaque cheval, une paroi frontale (108a-b) présentant en partie haute une grille amovible et destinée à être disposée à l'avant du cheval entre le plancher (102) et le plafond (104), où chaque paroi frontale (108a-b) peut être fixée alternativement et de manière amovible dans une première position correspondant à un premier aménagement dit standard ou dans une deuxième position correspondant à un deuxième aménagement dit en stalle.
Patent FR-3062709-A1 (FR)
Title: Chaudiere solaire pour chauffer une installation du type serre comprenant un dome a double peaux
Inventor: CHARRIER PHILIPPE
IPC: F24F5/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un système de production de chaleur (100) pour chauffer une installation (200) comprenant une enceinte (210) fermée par un dôme à double peaux (220) présentant un conduit étanche (10) adapté pour la circulation de l'air, ledit système (100) comprenant : - des moyens d'alimentation en air (80) dudit conduit (10) par introduction d'un flux d'air dans au moins une ouverture d'alimentation (11) ménagée sensiblement à la base périphérique (223) dudit dôme (220) et débouchant dans le conduit (10) sur une chambre thermique inférieure (20) définie par la partie basse (224) dudit dôme (220) ; - des moyens de chauffage configurés pour chauffer le flux d'air par effet de serre à travers ladite peau supérieure (221) de manière à ce que ledit flux d'air monte progressivement dans ledit conduit (10) de ladite chambre thermique inférieure (20) jusqu'à une chambre thermique supérieure (30) définie par la partie haute (225) dudit dôme (220) ; - des moyens d'aspiration (90) du flux d'air chaud de ladite chambre thermique supérieure (30) pour injecter ledit flux d'air chaud dans une piscine d'eau (40).
Patent FR-3064624-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de cristaux de zeolithe y se presentant sous forme de boites creuses
Inventor: PAGIS CELINE
IPC: C01B39/24
Filed: 2017-04-04
Abstract: On décrit un procédé de préparation de cristaux de zéolithe Y de type structural FAU se présentant sous la forme de boites creuses, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i) la désalumination des cristaux d'une zéolithe Y de type structural FAU par mise en contact de ladite zéolithe Y avec un agent chimique silicique, le tétrachlorure de silicium SiCl4 à une température comprise entre 450 et 600°C, ii) le traitement des cristaux de zéolithe Y désaluminés obtenus à l'étape i) avec une solution aqueuse acide comprenant au moins un acide, iii) le traitement des cristaux de Y désaluminés puis lavés à l'acide obtenus à l'étape ii) avec une solution aqueuse basique contenant des espèces aluminiums Al3+ pour obtenir des cristaux de zéolithe Y de type structural FAU se présentant sous la forme de boites creuses.
Patent FR-3065352-A1 (FR)
Title: Systeme de vegetalisation d'un mur ou d'une facade
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un système de végétalisation d'un mur ou d'une façade vertical(e) constitué d'une pluralité de plaques végétalisées (3) et d'une ossature (4) pour le maintien desdites plaques (3), de manière à former un mur-rideau végétalisé. Système (1) caractérisé en ce que l'ossature (4) comprend des montants (4') dont l'écartement correspond à la largeur des plaques (3), en ce que lesdites plaques (3) sont des plaques poreuses autoportantes, en mousse céramique, et en ce que les végétaux (5) recouvrant les faces apparentes des plaques (3) sont des végétaux choisis dans le groupe formé par les bryophytes, les ptéridophytes et les thallophytes, lesdits végétaux (5) étant fixés aux plaques (3) par collage et chacune desdites plaques (3) étant aboutante avec au moins une plaque (3) voisine avec interposition soit d'au moins une pièce (6) de solidarisation et éventuellement d'au moins une pièce (7) de reprise d'effort, soit de pièces d'accrochage venant en prise sur les montants (4), au niveau de sites d'accrochage adaptés.
Patent FR-3066967-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a sacs gonflables, pour un vehicule a siege(s) orientable(s)
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R21/264
Filed: 2017-06-06
Abstract: Un dispositif de sécurité (DS) équipe un véhicule (V) comprenant un siège conducteur pouvant être placé dans une position de conduite ou une position désorientée. Ce dispositif (DS) comprend un premier sac (S1) gonflable, associé à un premier déclencheur pyrotechnique et installé dans le volant (VV), un second sac (S2) gonflable, associé à un second déclencheur pyrotechnique et installé dans l'environnement du siège conducteur (SC), et des moyens de contrôle générant soit une première commande destinée à activer le premier déclencheur pyrotechnique pour qu'il gonfle le premier sac (S1) lorsque le siège conducteur est placé dans la position de conduite, soit une seconde commande destinée à activer au moins le second déclencheur pyrotechnique pour qu'il gonfle le second sac (S2) en complément du premier sac (S1) en cas de réception d'un second signal quand le siège conducteur est placé dans la position désorientée.
Patent FR-3067505-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement de donnees de deplacement, procede et programme correspondant.
Inventor: DANDOIS CHRISTOPHE
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention se rapporte à un dispositif d enregistrement de données de déplacement (DE2D), dispositif comprenant des moyens de captation et d enregistrement de données en provenance d au moins un module de mesure d accélération (ACC) et d au moins un module de localisation (GPS), dispositif se présentant sous la forme d un parallélépipède rectangle comprenant une face antérieure (FA) et une face postérieure. Selon l invention un tel dispositif comprend des moyens de fixation (PVA, FIX) sur la face interne d un parebrise d un véhicule à moteur, les moyens de fixation étant positionnés sur la face antérieure du dispositif d enregistrement de données de déplacement.
Patent FR-3072812-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une note d'adhesion entre la composition de caoutchouc et les plis de renfort d'une eprouvette representative d'un pneumatique a caracteriser.
Inventor: ARVIS VINCENT
IPC: G06T7/10
Filed: 2017-10-23
Abstract: Procédé d'estimation d'une note d'adhésion entre la composition de caoutchouc et les plis de renfort d'une éprouvette représentative d'un pneumatique à caractériser, l'éprouvette comprenant au moins deux plis de renforts noyés dans de la composition de caoutchouc, chaque pli de renfort comprenant lui-même des câbles de renforts disposés les uns à côté des autres. Le procédé comprend les étapes au cours desquelles on cuit sous pression l'éprouvette puis on la met au format attendu et on réalise un test d'arrachage par pelage de deux plis de renfort de l'éprouvette. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : on acquiert au moins une image des deux demi-éprouvettes obtenue à l'issue du test d'arrachage par pelage, on réalise un rognage des images acquises, on détermine ensuite une première image séparant les zones de renforts des zones de composition de caoutchouc parmi une image de masque binaire de segmentation, une image de masque binaire de repli, une image de masque binaire de segmentation modifiée, une image de masque binaire de repli modifiée et une image de masque binaire de repli recalée, on détermine une deuxième image fonction de l'espacement et du diamètre des câbles de renfort du pneumatique parmi une image théorique et une image théorique ajustée, on détermine une note fonction du rapport de la surface des câbles de renfort dans la première image et de la surface des câbles de renfort dans la deuxième image.
Patent FR-3075147-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance aux manoeuvres d'un tuyau d'incendie en operations
Inventor: BOUKHILI ABDELBAST
IPC: B62D63/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'assistance aux manœuvres d'un tuyau d'incendie en opérations, comprenant un châssis (10), des moyens de déplacement (12) et des moyens de bridage (14) sur un tuyau T, d'incendie.
Patent FR-3081451-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une enveloppe de conditionnement d'au moins un produit
Inventor: DE BONNEFOUS DE CAMINEL CEDRIC
IPC: B65D65/22
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une enveloppe (17 ; 26) de conditionnement d'au moins un produit (24), mettant en œuvre les étapes suivantes dans cet ordre : A) Découpe d'une feuille matelassée (1), B) Positionnement d'une cordelette (11) sur la feuille matelassée (1) le long d'un premier côté (7), ladite cordelette (11) présentant une longueur (L) supérieure à la longueur dudit premier côté (7), C) Rabat dudit premier côté (7) sur lui-même et par-dessus la cordelette (11), D) Première solidarisation des deux dites épaisseurs de la feuille matelassée (1) le long d'une ligne de solidarisation (15) parallèle audit premier côté (7), E) Pliage suivant un axe perpendiculaire à ladite ligne de solidarisation (15), F) Seconde solidarisation des second et troisième côtés (8, 9) de la feuille matelassée (1) le long d'une seconde ligne de solidarisation parallèle audit second et troisième côté (8, 9), G) Eventuellement troisième solidarisation d'un quatrième côté (10), H) Positionnement, à au moins une extrémité (12) de cordelette (11), d'un dispositif de pincement (19) repositionnable, et I) Réunion des deux extrémités (12) de cordelettes (11).
Patent FR-3077758-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces de revetement et structures comportant des pieces ainsi assemblees
Inventor: FERAZZO JULIAN
IPC: C09J163/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: Procédé d'assemblage de deux pièces (100, 300) par recouvrement de bords (1, 3), chaque pièce (100, 300) étant en matériau composite, métallique ou thermoplastique, selon les étapes suivantes : - réalisation d'au moins un patch (2) comportant un substrat en résine époxyde incorporant un agent de réticulation, la résine pouvant être bi-phasique ou monophasique; - en phase de préparation, positionnement des patchs (2) le long d'un bord (1) d'une première pièce (100) par adhésion des patchs (2) le long d'une ligne de couture d'une première pièce (100); - en phase d'assemblage, superposition du bord (3) de l'autre pièce (300) sur le bord (1) de la première pièce (100) de sorte à prendre les patchs (2) en sandwich entre les bords (1, 3); - fixation des bords (1, 3) aux patchs (2) par un apport d'énergie de polymérisation totale des patchs (2) qui se lient chimiquement auxdits bords (1,3), et - refroidissement des bords (1, 3) de pièces (100, 300). Application à la réalisation de structures de transport, en particulier d'aérodynes.
Patent FR-3078042-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un systeme de gestion d’acces et procede d’autorisation d’acces a un vehicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) automobile comportant un système de gestion d'accès au véhicule, le système de gestion d'accès étant configuré pour détecter la présence d'un identifiant (3), tel qu'une clé électronique ou un téléphone mobile, à proximité du véhicule (1) et pour activer un éclairage d'accueil lorsque l'identifiant est détecté à l'intérieur d'une première zone, dite zone d'accueil (4), le système de gestion d'accès comportant un compteur dont la valeur de comptage est incrémentée d'une unité à chaque activation de l'éclairage d'accueil, l'activation de l'éclairage d'accueil n'étant plus possible si la valeur de comptage atteint une valeur prédéterminée.
Patent FR-3080898-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur thermique, - un premier élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boite de vitesses, - un voile d'entrée (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), - un embrayage d'entrée (10) alimenté par une canalisation (37) de fluide, accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et le voile d'entrée (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction le voile d'entrée (5) et le premier élément de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10), et - un organe de roulement support de l'élément d'entrée (47), dans lequel la canalisation (37) de fluide est située radialement entre l'organe d'actionnement (40) et l'organe de roulement support de l'élément d'entrée (47).
Patent FR-3083057-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bijou comportant un vegetal naturel et bijou ainsi obtenu
Inventor: BOURDET OLIVIER
IPC: A44C15/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente demande concerne un procédé de réalisation d'un bijou comportant les étapes de : fourniture d'un corps de bijou en alliage de métal précieux ; fourniture d'au moins un végétal stabilisé ; fourniture d'au moins un support de végétal ; assemblage du végétal stabilisé avec le support de végétal comportant une étape de collage du végétal stabilisé sur une face du support de végétal ; et montage et fixation du support de végétal, sur lequel le végétal stabilisé est collé, sur le corps de bijou. La présente demande concerne aussi le bijou ainsi obtenu.
Patent FR-3085200-A1 (FR)
Title: Support d'eclairage et boite les comportant
Inventor: SCIMECA ALAIN
IPC: F21V21/088
Filed: 2018-08-27
Abstract: Le support d'éclairage comporte deux plaques (10, 20) reliées par une liaison mécanique (31 à 34) traversant une fente d'un objet (35) ou entre deux objets. Chaque plaque présente une échancrure (13, 23) pour le passage d'un fil d'alimentation électrique (30). Les deux échancrures sont décalées pour provoquer une incurvation du fil d'alimentation et exercer un frottement retenant le fil d'alimentation en position. Dans des modes de réalisation : - au moins une échancrure de plaque dépasse la moitié de la largeur d'une plaque, - au moins une plaque comporte une échancrure centrée dans la longueur de la plaque et/ou - au moins une plaque est, au moins partiellement, transparente dans les longueurs d'onde visibles.
Patent FR-3087718-A1 (FR)
Title: Accoudoir de vehicule
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'accoudoir de véhicule possède une surface de réception (4) pour le coude ou l'avant-bras d'un utilisateur, l'accoudoir comprenant une structure (6) délimitant au moins une ouverture (12), et une membrane (8) tendue sur la structure (6) en s'étendant en travers de ladite au moins une ouverture (12), la membrane (8) définissant la surface de réception (4).
Patent FR-3085236-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise multiple a couvercle escamotable par enroulement
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: H01R25/00
Filed: 2018-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de prise multiple escamotable, comprenant un réceptacle (2) logeant au moins deux connexions électriques (12) et un couvercle (3) fermant une ouverture pratiquée dans une face du réceptacle (2), le couvercle (3) escamotant, dans une position fermée, lesdites au moins deux connexions électriques (12) en recouvrant au moins partiellement l'ouverture du réceptacle (2) et donnant accès, dans une position ouverte, par l'ouverture auxdites au moins deux connexions électriques (12). Le couvercle (3) est solidarisé avec le réceptacle (2) à une (3a) de ses extrémités longitudinales (3a, 3b) par au moins un moyen de solidarisation (4), le couvercle (3) étant en une matière flexible de sorte à s'enrouler autour de lui-même au voisinage dudit au moins un moyen de solidarisation (4) en position ouverte.
Patent FR-3088269-A1 (FR)
Title: Support monobloc de fixation d'un enrouleur de ceinture de securite sur une doublure de custode d'un vehicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un support (3) monobloc d'un enrouleur (2) d'une ceinture de sécurité pour un véhicule automobile. Le support (3) est issu d'une tôle façonnée ménageant une paroi principale (5) globalement plane du support (3) qui s'étend dans son plan suivant des directions longitudinale (L1) et verticale (V1) d'extension du support (3). La paroi principale (5) est pourvue d'une première interface de fixation (6a) de l'enrouleur (2) sur le support (3). Des parois latérales (8a, 8b) globalement planes prolongent sensiblement perpendiculairement ladite paroi principale (5) à ses bords (5a) longitudinalement (L1) opposés, en s'étendant dans leur plan sensiblement suivant les directions transversale (T1) et verticale (V1) d'extension du support (3). Lesdites parois latérales (8a, 8b) comportent chacune un premier rabat (9a) participant d'une deuxième interface de fixation (6b) du support (3) sur une caisse (1) du véhicule. Lesdites parois latérales (8a, 8b) sont longitudinalement reliées entre elles par une paroi de jonction (10) globalement plane s'étendant suivant les directions longitudinale (L1) et verticale (V1) d'extension du support (3).
Patent FR-3088873-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule automobile equipee d’un dispositif de repartition d’effort
Inventor: OLIVIER LOUIS
IPC: B60R19/42
Filed: 2018-11-27
Abstract: L'invention concerne une structure avant (10) de véhicule automobile comprenant une structure de caisse (12), deux roues (14) situées de part et d’autre de la structure de caisse et un bouclier (16) situé à une extrémité avant de la structure de caisse (12), les roues (14) et le bouclier (16) étant supportés par la structure de caisse (12), caractérisée en ce qu’elle comprend, d’un côté au moins de la structure de caisse (12), un bloc de matériau (18) fixé à la structure de caisse (12) et situé entre le bouclier (16), la structure de caisse (12) et une roue (14), ledit bloc de matériau (18) s’étendant au moins en partie entre le bouclier (16) et la roue (14) suivant une direction longitudinale (X) de la structure avant (10) lorsque la roue (14) est dans une position dans laquelle elle s’étend parallèlement à ladite direction longitudinale (X).     Figure pour l’abrégé : figure 1