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Patent WO-2015028494-A1 (WO)
Title: Bac compartimenté pour ranger des plaques radiographiques et procédé d'enregistrement
Inventor: SCHULZE-GANZLIN ULRICH
IPC: G16H30/20
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un bac compartimenté (1, 40, 41) comprenant une pluralité de compartiments (2) servant à ranger des plaques radiographiques (3). Selon l'invention, le système de bac compartimenté (1, 40, 41) comporte un système d'enregistrement (4, 20, 22) qui peut être activé lorsqu'une plaque radiographique (3) est rangée dans l'un des compartiments (2) et/ou lorsqu'une plaque radiographique (3) est retirée de l'un des compartiments (2) et qui génère ainsi un signal d'activation. Selon l'invention, un dispositif de mesure de temps (8) délivre en réponse au signal d'activation un moment de rangement et/ou un moment de retrait pour chaque compartiment (2) dès que le système d'enregistrement (4, 20, 22) est activé. Lors du déclenchement du système d'enregistrement, le moment de rangement et/ou de retrait ainsi qu'une identification du compartiment correspondant peuvent être enregistrés au moyen d'une mémoire de données (9).
Patent WO-2015036250-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'empilage en plusieurs couches sur un support
Inventor: CREMER HOLGER
IPC: B65G57/24
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'empilage automatique en plusieurs couches sur un support (P), notamment une palette, comprenant des colis (W) de différentes tailles selon un arrangement dans l'espace prédéfini en vue de former une pile, comprenant les étapes suivantes : - détermination assistée par ordinateur de la séquence et de la position dans l'espace des colis (W) sur le support (P) ; - amenage des colis (W) individuels dans une séquence nécessaire à cet effet par un système de manutention (2) ; - transport des colis (W) à charger par le système de manutention (2) dans les positions dans l'espace calculées à l'avance sur le support (P) ou sur la pile (S) en cours de formation sur le support (P) par des moyens de manipulation. Un contrôle est effectué lors du calcul à l'avance de la séquence et de la position dans l'espace des colis (W) sur le support (P) pour au moins deux colis (W1, W2) qui se suivent dans la séquence afin de vérifier si ceux-ci peuvent être pré-empilés l'un sur l'autre et transportés ensemble par les moyens de manipulation jusqu'aux positions dans l'espace calculées à l'avance sur le support (P) ou sur la pile (S) en cours de formation sur le support (P).
Patent WO-2015043934-A1 (WO)
Inventor: FETZER JOACHIM
IPC: H01M2/12
Filed: 2014-09-08
Abstract: The invention relates to a gas venting valve (38) for a battery cell (12), which valve has a gas-permeable membrane in the shape of a porous solid membrane, and to a battery cell (12), in the cell casing (30) of which a gas venting valve (38) of this type is arranged. The invention also relates to a method for producing this type of gas venting valve (38). The invention further relates to a battery comprising at least one battery cell (12) having a gas venting valve (38) of this type, and to a vehicle fitted with at least one battery cell (12) comprising this type of gas venting valve (38).
Patent WO-2015040162-A1 (WO)
Title: Composés n-acryliminohétérocycliques
Inventor: BANDUR NINA GERTRUD
IPC: C07D417/06
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un composé N-acrylimino de formule (I) : dans laquelle X représente O ou S, en particulier O ; Het représente un noyau hétérocyclique de 5 ou 6 chaînons lié par carbone ou lié par azote, W 1 -W 2 -W 3 -W 4  représente un groupe à chaîne carbonée lié à N et C=N et formant ainsi un hétérocycle saturé, insaturé ou partiellement insaturé de 5 ou 6 chaînons contenant de l'azote, W 1 , W 2 , W 3  et W 4  représentant chacun individuellement CR v R w , R 1 , R 2  pouvant représenter hydrogène, halogène, etc. R 3  est choisi dans le groupe constitué par hydrogène, halogène, CN, C 1 -C 6 -alkyle, etc. R 4  est choisi dans le groupe constitué par hydrogène, halogène, CN, C 1 -C 10 -alkyle, etc. R 5  est choisi dans le groupe constitué par hydrogène, CN, C 1 -C 10 -alkyle, C 2 -C 10 -alcényle, C 3 -C 8 -cycloalkyle, S(O) n NR 9a R 9b , O-NR 9a R 9b , NR 9a R 9b , NR 9a  NR 9a R 9b , NR 9a C(=O)R 7a , NR 9a C(=S)R 7a , NR 9a C(=O)NR 9a R 9b , NR 9a C(=S)NR 9a R 9b , C(=O)OR8, C(=O)NR 9a R 9b , C(=S)NR 9a R 9b , C(=O)R 7a , C(=S)R 7a , un fragment Q-phényle, où le cycle phényle est éventuellement substitué par 1, 2, 3, 4 ou 5 substituants identiques ou différents R 10  et un fragment Q-Het #  où Het #  représente un noyau hétérocyclique de 3 à 10 chaînons, saturé, partiellement saturé ou insaturé aromatique. L'invention concerne également l'utilisation de composés N-acryliminohétérocycliques, de leurs stéréoisomères, de leurs tautomères et de leurs sels pour lutter contre les nuisibles invertébrés. De plus, l'invention concerne également des procédés pour lutter contre les nuisibles invertébrés qui comprennent l'application de ces composés.
Patent WO-2015052223-A1 (WO)
Title: Balise électronique, utilisation de la balise électronique, système d'impression comprenant une balise électronique et procédé pour une balise électronique dans un processus de production de produit imprimé
Inventor: WIND ANNE A
IPC: G06F3/12
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne une balise électronique destinée à être utilisée dans un système d'impression, le système d'impression étant connecté à un système de réseau au moins partiellement sans fil et comportant des modules de production permettant de produire des produits intermédiaires et/ou des produits finaux selon un travail d'impression pour le système d'impression, la balise électronique pouvant être reliée au travail d'impression par l'intermédiaire du système de réseau, être placée sur la partie supérieure, attachée ou insérée dans un produit intermédiaire physique résultant du travail d'impression ou dans un produit final physique résultant du travail d'impression, la balise électronique comprenant des moyens d'activation destinés à activer et à désactiver la balise électronique, aux moyens de mémoire destinés à stocker un lien vers le travail d'impression, lorsque la balise électronique est activée, des moyens de signalisation destinés à donner un signal électronique lorsque le travail d'impression relié à la balise électronique est sélectionné sur un dispositif mobile connecté au système de réseau, (des moyens de détection destinés à détecter qu'un dispositif mobile est situé dans le voisinage de la balise électronique, lorsque la balise électronique est activée), lors de la détection qu'un dispositif mobile et qu'une balise électronique sont voisins (par les moyens de détection de la balise électronique ou par les moyens de détection du dispositif mobile), un lien d'un travail d'impression sélectionné sur le dispositif mobile étant envoyé par l'intermédiaire du système de réseau aux moyens de mémoire de la balise électronique lors de l'activation de la balise électronique, un lien d'un travail d'impression stocké dans les moyens de mémoire de la balise électronique étant envoyé par l'intermédiaire du système de réseau au dispositif mobile, et un lien d'un travail d'impression stocké sur la balise électronique étant supprimé des moyens de mémoire de la balise électronique lors de la désactivation de la balise électronique, et la balise électronique étant placée sur la partie supérieure ou insérée dans le produit intermédiaire physique ou dans un produit final physique après que le produit intermédiaire physique respectivement le produit final physique a été traité par un module de production, et la balise électronique étant supprimée du produit intermédiaire physique avant que le produit intermédiaire physique ne soit traité par un module de production suivant.
Patent WO-2015075197-A1 (WO)
Title: Méthode de marquage chimique de lots de dioxyde de carbone en vue d'en assurer la traçabilité
Inventor: DEGROOTE JACQUES
IPC: C01B32/50
Filed: 2014-11-21
Abstract: La méthode de marquage d'un lot de dioxyde de carbone, comprend les étapes de: · Création par un système informatique de traçabilité d'au moins une référence d'un lot de dioxyde de carbone dans une base de données d'un système informatique répertoriant une pluralité de lots de dioxyde de carbone; · Injection d'un traceur chimique dans le lot de dioxyde de carbone, la concentration finale du traceur dans le lot étant inférieure à 1% en masse; · Enregistrement de la formule du traceur chimique dans le système informatique de traçabilité. La formule du traceur chimique du lot est associée à une référence du lot dans la base de données, ladite formule du traceur chimique se présentant sous la forme d'une combinaison de proportions d'au moins deux substances chimiques.
Patent WO-2015091153-A1 (WO)
Title: Modification des surfaces d'oxydes métalliques au moyen de structures de type chaînes
Inventor: SCHNEIDER ACHIM
IPC: C09D7/62
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne la modification de surfaces d'oxydes métalliques au moyen de structures de type chaînes. L'invention vise à proposer des oxydes métalliques modifiés en surface, qui se caractérisent par un puissant effet épaississant dans des systèmes organiques polaires mais qui sont toutefois bien dispersibles dans ceux-ci et avec lesquels, même dans des milieux qui présentent des groupes réagissant de façon basique, on peut produire des dispersions stables au stockage. A cet effet, on propose des oxydes métalliques particulaires nanostructurés, qui présentent des groupes de formules générales R 1 R 2 R 3 SiO 1/2  (M) et R 4 R 5 Si (O 1/2 ) 2  (D), où R 1 , R 2 , R 3 , R 4  et R 5  sont respectivement un radical hydrocarbure monovalent comprenant 1 à 24 atomes de C et R 1 , R 2 , R 3 , R 4  et R 5  peuvent être identiques ou différents. En outre, l'invention décrit un procédé de modification en surface d'oxydes métalliques, caractérisé en ce que les oxydes métalliques sont traités par des siloxanes monofonctionnels de formule générale R 1 R 2 R 3 Si (OSiR 4 R 5 ) m X, où X est un groupe réactif; R 1 , R 2 , R 3 , R 4  et R 5  sont respectivement un radical hydrocarbure monovalent comprenant 1 à 24 atomes de C et m = 0 à 50 et R 1 , R 2 , R 3 , R 4  et R 5  peuvent être identiques ou différents. Les oxydes métalliques particulaires modifiés en surface proposés selon l'invention peuvent être utilisés pour gérer les propriétés d'écoulement de substances adhésives, d'étanchéité et de revêtement, aux fins de l'amélioration des propriétés mécaniques des élastomères ou pour la gestion des propriétés de charge et d'écoulement de poudres telles que des argiles ou des laques en poudre.
Patent WO-2016074751-A1 (WO)
Title: Élément de bijouterie et procédé de fabrication
Inventor: WILSER ALEXANDER
IPC: A44C17/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un élément de bijouterie qui comprend un corps de base présentant une face avant et une face arrière. Au moins une gemme (4) est présente dans la plaque de base (1). Pour chaque gemme (4), un trou de passage (2) dans lequel est logée la gemme (4) se situe en outre dans le corps de base. Au moins un élément de retenue (21) qui fait saillie dans le trou ou l'ouverture de passage (2), et contre lequel la gemme (4) s'appuie, se situe à une extrémité du trou de passage (2) orientée vers la face avant du corps de base. Côté arrière, un dispositif de maintien, qui maintient la gemme (4) dans une position prédéfinie dans le trou de passage (2), est agencé sur l'ouverture ou le trou de passage (2). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de l'élément de bijouterie selon l'invention.
Patent WO-2015180846-A1 (WO)
Title: Ensemble pour dispositif de commutation amovible et dispositif de commutation associé
Inventor: ROTA MARTIR ROBERTO
IPC: H02B11/24
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour un dispositif de commutation amovible basse tension, comprenant : • - un cadre de support (11) dans lequel/duquel une unité de commutation (20) du dispositif de commutation amovible peut être insérée/retirée; • - au moins un premier connecteur (12) placé au niveau d'une partie inférieure du cadre de support, et faisant saillie depuis celle-ci, qui est conçu pour être couplé à un deuxième connecteur (22) de l'unité de commutation; et • - un ensemble de volet (100). L'ensemble de volet comprend : • - une ouverture (110) permettant le couplage entre les premier et deuxième connecteurs; et • - au moins un élément de couverture (102, 103) qui est conçu pour être déplacé d'une position de couverture à une position ouverte, de manière à rendre l'ouverture accessible pour le couplage entre les premier et deuxième connecteurs. Ledit au moins un élément de couverture est conçu pour être déplacé de la position de couverture à la position ouverte par le premier connecteur. L'ensemble de volet est monté fonctionnellement pour pouvoir être amené dans le cadre de support. L'ensemble de volet est conçu pour interagir fonctionnellement avec l'unité de commutation lors de l'insertion dans le cadre de support de manière à être déplacé vers la partie inférieure pour provoquer le mouvement dudit au moins un élément de couverture de la position de couverture à la position ouverte par le premier connecteur.
Patent WO-2016119818-A1 (WO)
Title: Sélection de règle de politique dynamique
Inventor: GARCIA AZORERO FUENCISLA
IPC: H04L47/20
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé, par un contrôleur de politique (100), de génération de règles de politique pour des flux de paquets de données dans un réseau de communication. Le contrôleur de politique (100) a accès à une base de données de politique (130) et stocke un accord de niveau de service. L'accord de niveau de service contient une pluralité d'identifiants de niveau de service différents, chaque identifiant de niveau de service étant associé à un ensemble de conditions qui régissent les règles de politique à appliquer aux flux de paquets de données dans le réseau de communication. Le procédé comprend les étapes suivantes : une demande d'autorisation est reçue pour un flux de paquets de données, la demande d'autorisation comprenant des informations de service pour un service et un identifiant de niveau de service. La base de données de politique (130) est consultée et l'ensemble de conditions associées à l'identifiant de niveau de service reçu est déterminé. De plus, une règle de politique à appliquer au flux de paquets de données est générée en se basant sur l'ensemble de conditions déterminé. Le contrôleur de politique (100) est configuré pour générer des règles de politique en se basant sur un tiers ou des profils de société, la société tierce étant capable d'influencer la règle de politique qu'il convient de sélectionner par le contrôleur de politique. La demande d'autorisation peut être reçue directement depuis une fonction d'application, AF (200). Il existe une unité d'entrée (230) par le biais de laquelle le tiers peut définir l'accord de niveau de service et convenir de celui-ci avec un opérateur du réseau de communication. Une fonction de mise en application de commande de politique PCEF (51) peut interagir avec le PCRF (100) afin de mettre en application les règles de politique.
Patent WO-2015117886-A1 (WO)
Inventor: TREMEL ALEXANDER
IPC: F22B31/04
Filed: 2015-01-29
Abstract: The invention relates to a method for operating a coal power plant (2) having a steam generator (4) and a turbo set (6), which comprises at least one steam turbine (8, 9, 10) and a generator (12), at a load demand of less than 50% of the maximum firing power (11) of the steam generator (4), characterized in that the supply of coal to coal burners of the steam generator (4) is interrupted and fuel gas (14) is supplied to a combustion chamber (16) of the steam generator (4) and is combusted, the fuel gas (14) being created from a pneumatic coal gasification process.
Patent WO-2015155159-A1 (WO)
Title: Dispersion aqueuse de polymère pour papier comprenant un copolymère d'acétate de vinyle et d'un monomère acrylate préparé en présence d'un dérivé d'amidon
Inventor: VELING NICO
IPC: C08F218/08
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une dispersion aqueuse d'un polymère P, qui comprend la polymérisation en émulsion d'acétate de vinyle, d'un monomère acrylate, qui est un acrylate d'alkyle en C 1 -C 10  ou un méthacrylate en C 1 -C 10 , un acide carboxylique en C3-C8 α,β-éthyléniquement insaturé et au moins un composé parmi un méthacrylate de glycidyle, un acrylate de glycidyle, un méthacrylate d'allyle et un acrylate d'allyle, en présence d'un dérivé d'amidon. Éventuellement, un monomère supplémentaire est un acide sulfonique éthyléniquement insaturé, un autre monomère éthyléniquement insaturé ou les deux. De plus, l'invention concerne la dispersion aqueuse de polymère pouvant être obtenue par le biais de ce procédé et une forme de poudre associée. Ils sont utiles pour une sauce de couchage papetière contenant l'une des formes susmentionnées. Un papier ou un carton, qui est revêtu avec la sauce de couchage papetière, présente une solidité de surface, qui est exprimée par une bonne résistance à l'arrachage à sec, une bonne résistance à l'arrachage à l'état humide ou de bons résultats de tests de maculage. La dispersion aqueuse de polymère ou la forme de poudre associée est en outre utile en tant que liant.
Patent WO-2015162110-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un moyen d'alimentation en liquide de refroidissement d'une machine d'usinage et moyen d'alimentation en fluide de refroidissement
Inventor: DILGER WERNER
IPC: B23Q11/10
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un moyen d'alimentation en liquide de refroidissement (26) et un moyen d'alimentation en fluide de refroidissement d'une machine d'usinage. Selon ce procédé, un récipient sous pression (30) du moyen d'alimentation en liquide de refroidissement (26) est rempli d'un liquide de refroidissement qui est amené à une tête d'usinage (21) de la machine d'usinage (11) par le biais d'un tuyau (27) ou d'un conduit de raccordement (35) en liaison avec le récipient sous pression (30); un gaz de processus est amené par un conduit sous pression (43) qui est relié à un premier orifice (41) du récipient sous pression (30) et une surpression est générée dans le récipient sous pression (30) pour délivrer le liquide de refroidissement par un second orifice (31); et une vanne commandée (44) disposée dans le conduit sous pression (43) permet de commander au moins une opération de purge, de remplissage ou de fonctionnement du récipient sous pression (30); un réservoir (33) contenant un liquide de refroidissement ou un raccord d'alimentation en liquide de refroidissement est relié directement ou indirectement au récipient sous pression (30) par le biais d'un conduit d'alimentation (32) et une dépression est générée dans le récipient sous pression (30) pour effectuer le remplissage avec le liquide de refroidissement, ou le gaz de processus et le liquide de refroidissement sont amenés conjointement au récipient sous pression (30).
Patent WO-2015169595-A1 (WO)
Title: Ensemble d'essieu d'entraînement
Inventor: MESSINK CHRISTOPH
IPC: B60K17/04
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'essieu d'entraînement destiné à un poids-lourd. L'ensemble d'essieu d'entraînement comprend un moyeu creux (2), un corps de roue (6) monté à rotation sur la périphérie extérieure du moyeu creux (2) et un engrenage planétaire comportant des premier (10) et second (20) étages d'engrenage planétaire, comprenant chacun une roue solaire (12, 22), une couronne de train planétaire (18, 28) et un porte-satellites (14, 24) comportant des satellites (16, 26), montés à rotation à l'intérieur, qui s'engrènent à la fois avec la roue solaire (12, 22) et avec la couronne de train planétaire (18, 28). L'ensemble d'essieu d'entraînement comprend en outre un arbre d'entraînement (4) qui est guidé axialement à travers le moyeu creux (2) et la roue solaire (22) du second étage (20) et à l'extrémité extérieure, opposée au véhicule, duquel la roue solaire (12) du premier étage (10) est disposé solidairement en rotation. Selon l'invention, le porte-satellites (14) du premier étage (10), la couronne de train planétaire (28) du second étage (20) et le corps de roue (6) sont reliés solidairement en rotation entre eux. La couronne de train planétaire (18) du premier étage (10) est reliée solidairement en rotation à la roue solaire (22) du second étage (20). Le porte-satellites (24) du second étage (20) est relié solidairement en rotation au moyeu creux (2). L'ensemble d'essieu d'entraînement comprend en outre un disque annulaire (30) qui est relié solidairement en rotation au moyeu creux (2) au moyen d'une liaison par vis et goupille.
Patent WO-2015177150-A1 (WO)
Inventor: KRIPP REINER
IPC: C10M145/40
Filed: 2015-05-19
Abstract: The presently claimed invention relates to a lubricant composition comprising at least one beta-glucan, optionally in form of one of its derivatives, at least one base oil,at least one additive component, and optionally water; the use of said lubricant compositions for reducing wear in metal-on-metal contact and the use of at least one beta-glucan for reducing the friction coefficient of a lubricant composition.
Patent WO-2015189057-A1 (WO)
Title: Pompe pour transporter un liquide
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne une pompe (1) destinée à transporter un liquide, comprenant au moins un boîtier de pompe (2) qui est pourvu d'au moins une entrée (3) et d'au moins une sortie (4), et qui possède une face périphérique intérieure (13) et un axe géométrique (23), un excentrique (5) étant disposé dans le boîtier de pompe (2) et l'excentrique (5) étant mobile autour de l'axe géométrique (23) de manière excentrique par rapport au boîtier de pompe (2). Un élément déformable (7) est disposé dans un espace de pompage (11) situé entre la face périphérique intérieure (13) du boîtier de pompe (2) et une face extérieure (6) de l'excentrique (5), l'élément déformable (7) et la face périphérique intérieure (13) du boîtier de pompe (2) formant conjointement un canal de transport (8) allant de l'au moins une entrée (3) à l'au moins une sortie (4) et en outre l'élément déformable (7) étant pressé contre le corps de pompe (2) par la face extérieure (6) de l'excentrique (5) le long d'au moins une partie du canal de transport (8) de telle sorte qu'au moins une étanchéité coulissante (9) du canal de transport (8) et au moins un volume de pompage fermé (10) sont formés dans le canal de transport (8), lesquels peuvent coulisser pour transporter le liquide par un mouvement excentrique de l'excentrique (5) de l'entrée (3) vers la sortie (4) le long du canal de transport (8), la face extérieure (6) de l'excentrique (5) présentant une surface structurée (15).