baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984067-A1 (FR)
Title: Geolocation data processing method, involves referring database to determine point of interest in vicinity of current position of user, and associating data file of contextual information with point of interest based on social information
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: H04W4/029
Filed: 2011-12-12
Abstract: The method involves forming a database (51) including points of interest associated with social information about a user, where the points of interest are stored in correspondence with respective geolocation positions. Current position of a terminal e.g. mobile phone, of another user is identified (52). The database is referred (53) to determine the point of interest in the vicinity of the current position, and a data file of contextual information e.g. location data, is associated (58) with the point of interest based on the social information, to communicate the data file to the former user. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions to implement a geolocation data processing method (2) a geolocation data processing device (3) a system comprising two terminals connected by a telecommunications network.
Patent FR-2981552-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour telephones portables et tablettes multimedia
Inventor: BOUCHET FREDERIC
IPC: A45C13/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: Ce dispositif de fixation pour un téléphone portable (0) comprend un dispositif d'engagement (9) connecté à un objet utile (8) pour se fixer lui-même sur un corps porteur, par exemple le pare-brise d'une voiture et une partie creuse (2) connecté au téléphone portable (0) par une coque (1). Le dispositif d'engagement (9) est amené à recevoir la partie creuse (2) pour coulisser à l'intérieur de celle-ci et elle peut être amenée manuellement à tourner de 90 degrés ou moins, étant ainsi fixée sur le dispositif d'engagement (9). Lorsque la partie creuse (2) est ainsi fixée sur le dispositif d'engagement (9) elle peut être amenée a tourner sensiblement de 90 degrés sur le dispositif d'engagement (9) et peut être tirée manuellement hors de celui-ci.
Patent FR-2986264-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique des composants de la ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: ALLEGRE GUILLAUME
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique des composants de la ligne d'échappement d'un moteur thermique selon lequel les températures des gaz d'échappement et des parois de la ligne d'échappement sont déterminées et selon lequel le composant de la ligne d'échappement ayant atteint sa limite maximale de température est détecté. Selon l'invention, le procédé consiste à: - déterminer (54) une température de consigne T3 des gaz d'échappement en sortie dudit moteur, et - élaborer (56) une consigne de richesse Phi permettant d'assurer ladite température de consigne des gaz d'échappement.
Patent FR-2986861-A1 (FR)
Title: Water combination tank for supplying e.g. heated drinking water, has guide tube that is arranged inside inner vessel within outer vessel and is extended to upper third and lower third of outer vessel
Inventor: CECCHIN PIETRO
IPC: F24H1/48
Filed: 2012-03-27
Abstract: The combination tank has an outer vessel (12) that is provided with a forward line (42) and a return line (40) for the supplying waste or heating water. A container filled with water during operation, is arranged inside the outer vessel. An inner vessel (14) is provided with an inlet (16) and an outlet (18) for the supply and drain the drinking water. A guide tube (24) is arranged inside the inner vessel within the outer vessel and is extended to the upper third and lower third of the outer vessel.
Patent FR-2990728-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie dans un circuit de gaz d'echappement.
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02G5/02
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un système de récupération d'énergie dans un circuit d'échappement (3) de gaz d'un moteur thermique (1), comprenant un conduit (12) de dérivation des gaz d'échappement incluant un échangeur thermique avec deux compartiments, et possédant une première tubulure (14) débouchant dans un compartiment (16) et une deuxième tubulure (15) débouchant dans l'autre compartiment (17), ledit système comportant une première vanne (18) implantée dans le circuit d'échappement (3) et apte à contrôler le passage des gaz dans chacune desdites tubulures (14,15), et une deuxième vanne (20) destinée à contrôler le passage des gaz à la sortie de l'échangeur thermique (13). La principale caractéristique technique d'un système de récupération d'énergie selon l'invention est que la première vanne (18) ne peut être utilisée que dans deux positions, une première position pour laquelle elle obture la première tubulure (14), et une deuxième position pour laquelle elle obture le circuit d'échappement (3) et ne permet le passage des gaz d'échappement que dans la première tubulure (14).
Patent FR-2993774-A1 (FR)
Title: Moyen de transport tout terrain pour personnes a motricite deficiente
Inventor: FERRIOL PIERRE
IPC: A61G1/04
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne un essieu (28) pour moyen de transport tracté et/ou poussé caractérisé en ce qu'il comprend au moins un longeron central (29) aux extrémités avant et arrière duquel sont articulés respectivement deux paires de bras (30) s'étendant parallèlement, deux fusées de roue (31) articulées aux extrémités libres des paires de bras (30) et portant respectivement un moyeu d'une roue (32), un bras oscillant (33) articulé à l'une des extrémité du longeron central (29) suivant un axe perpendiculaire à l'axe de rotation des bras (30), ledit bras oscillant (33) étant apte à être solidarisé à un châssis (13) d'un moyen de transport, et deux ressorts (37) s'étendant symétriquement de part et d'autre du bras oscillant (33), les extrémités libres de chaque ressort (37) étant articulées respectivement au bras oscillant (33) et à une fusée de roue (31).
Patent FR-2995462-A1 (FR)
Title: Appareil electrique moyenne ou haute tension a faible impact environnemental et a isolation hybride
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01B3/56
Filed: 2012-09-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique moyenne ou haute tension, à faible impact environnemental, comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques recouverts d'une couche diélectrique solide d'épaisseur variable et un milieu gazeux qui assure l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques susceptibles de se produire dans cette enceinte et qui comprend de l'heptafluoroisobutyronitrile en mélange avec un gaz de dilution.
Patent FR-2998004-A1 (FR)
Title: Method for consolidating measurement of pressure loss in bleed air system of engine of aircraft, involves selecting consolidated current measurement of pressure loss in case of detection of failure of variation between measurements
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F02C9/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: The method involves acquiring current pressure loss measurements (DPBAS A) at terminals of a heat exchanger of a bleed air system (1). Current measurements of temperature (T) and pressure (P) specific to the system are acquired. Variation between the current measurements of pressure loss is tested to detect a failure of variation. A consolidated current measurement of pressure loss is selected during the detection by using the current measurements of temperature and pressure and the current measurement of flow from an aircraft to arbitrate between the current measurements of pressure loss. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an engine of an aircraft (2) a device for consolidating measurement of pressure loss in a bleed air system of an engine of an aircraft.
Patent FR-2997881-A1 (FR)
Title: Buse laser a element mobile externe
Inventor: JOUANNEAU THOMAS
IPC: B23K26/14
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne une buse pour coupage laser comprenant un corps (1) de buse comprenant un premier passage axial (5), une coiffe externe (13) comprenant un logement axial (7), le corps (1) de buse étant agencé au moins partiellement dans ledit logement axial (7), et un élément mobile (3) comprenant un deuxième passage axial (4) et une partie avant (3a) formant jupe, ledit élément mobile (3) étant agencé entre la coiffe externe (13) et le corps (1) de buse et étant mobile en translation dans le logement axial (7) de la coiffe externe (13). Tête laser et installation associées. Procédé de coupage laser mettant en œuvre une telle buse.
Patent FR-2985104-A1 (FR)
Title: Procede de charge par un reseau electrique delivrant un courant continu d'une unite de stockage d'energie electrique
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: Procédé de charge, par un réseau électrique (4) délivrant l'une quelconque d'une grandeur électrique d'alimentation continue et d'une grandeur électrique d'alimentation alternative, d'une unité de stockage d'énergie électrique (10) pour véhicule (1) hybride ou électrique, l'unité de stockage (10) faisant partie d'un circuit électrique (2) comprenant en outre : - un système de commutation comprenant une pluralité de cellules de commutation commandables, - une pluralité d'inductances (7), et - un connecteur (3) permettant de brancher le circuit électrique (2) à un connecteur de type complémentaire dudit réseau électrique (4), le procédé comportant les étapes selon lesquelles : - on branche le connecteur (3) du circuit électrique (2) au connecteur de type complémentaire dudit réseau (4), et - on commande les cellules de commutation en fonction de ce que la grandeur électrique d'alimentation délivrée par le réseau électrique (4) est continue ou alternative, pour permettre la charge de l'unité de stockage d'énergie (10) à partir du réseau électrique (4).
Patent FR-2999601-A1 (FR)
Title: Methode pour prevenir et/ou traiter les infections, colonisations ou maladies liees a staphylococcus aureus, pseudomonas aeruginosa, streptococcus pyogenes, enterococcus faecium, enterobacter cloacae, proteus mirabilis et/ou bacteroides fragilis
Inventor: DESROCHE NICOLAS
IPC: A61K35/74
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une bactérie ou un mélange de bactéries ayant une activité antagoniste vis-à-vis des souches à S. aureus, P. aeruginosa, Streptococcus pyogenes, Enterococcus faecium, Enterobacter cloacae, Proteus mirabilis et/ou Bacteroides fragilis ainsi que son utilisation dans le traitement et/ou la prévention des infections ou colonisation liées à ces pathogènes. L'invention concerne des produits de soins contenant une ou plusieurs souches antagonistes non pathogènes destinée(s) à la prévention, au traitement des infections ou colonisations au niveau de la peau, la plaie, des muqueuses et des phanères.
Patent FR-2999732-A1 (FR)
Title: Retractable head-up display device for projecting information in field of view of driver in car, has floor movable between high position to partly close opening, and low position in which floor is close to lower portion of housing
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device (10) has a housing (17) including a lower portion and an upper portion formed with an opening. A reflector (13) reflects a light beam from a light source (11) to a user, where the reflector is movable between an extended position and a retracted position. A floor (15) is movable between a high position in which the floor partly closes the opening, and a low position in which the floor is close to the lower portion of the housing, so that the light beam from the light source is reflected by a mirror (12) towards the reflector when the reflector is in its deployed position.
Patent FR-3001193-A1 (FR)
Title: Dumper lorry for road articulated lorry used for transporting e.g. liquid fertilizers, has passage communicating front and rear compartments so as to allow flow of granular product towards rear compartment during emptying of lorry
Inventor: LEONARD ANDRE
IPC: B62D63/08
Filed: 2013-01-22
Abstract: The lorry (1) has a front compartment (3) and a rear compartment (4) for receiving loading of granular products. The front and rear compartments are separated by a tank (2), where the tank transports liquid. The tank is positioned perpendicular to a forward movement axis of the vehicle. A passage (10) passing under the tank communicates the front and rear compartments so as to allow flow of the granular product from the front compartment towards the rear compartment during emptying of the lorry by swinging.
Patent FR-2997896-A1 (FR)
Title: Jante de roue de bicyclette
Inventor: CHEN CHAO-YING
IPC: B60B21/10
Filed: 2013-02-01
Abstract: Une jante de roue de bicyclette (2) adaptée pour le montage avec une paire de parties de jante de pneu (31) d'un pneu (3) comprend une partie de base (22) et une paire de brides annulaires (21). La partie de base (22) comporte une paroi annulaire intérieure (221), et une paroi annulaire extérieure (222) entourant la paroi annulaire intérieure (221). Chaque bride annulaire (21) comporte une surface intérieure inclinée (211) adaptée pour prendre appui contre une partie correspondante des parties de jante de pneu (31). La paroi annulaire extérieure (222R) est disposée entre les brides annulaires (21), et comprend une paire de sections de liaison (223), dont chacune est reliée à une bride correspondante des brides annulaires (21) et comporte une surface de retenue (224) qui coopère avec la surface intérieure inclinée (211) de la bride annulaire correspondante (21) pour former un angle inclus (23) inférieur à 90 degrés.
Patent FR-3003756-A1 (FR)
Title: Dispersions de nacres dans des compositions cosmetiques
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant une phase aqueuse, une phase huileuse et des particules de nacres, constituées d'un substrat enrobé, partiellement ou totalement, d'une ou plusieurs couches, ledit substrat étant choisi dans le groupe constitué de la silice, du borosilicate, du mica et de l'alumine.
Patent FR-3004484-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine cooperant avec un disque de retention d'aubes
Inventor: CONGRATEL SEBASTIEN
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne une aube de turbine destinée à coopérer avec un disque (85) de rétention d'aubes comportant une pluralité de dents périphériques (86), ladite aube comportant un pied (80) comprenant : - un col (82) et un bulbe (83) destinés à coopérer avec une alvéole (84) du disque (85) de sorte à maintenir radialement ledit pied (80) dans ladite alvéole (84), une alvéole (84) étant un espace délimité par deux dents (86) successives du disque (85), - une échasse (81) surmontant ledit col (82), comportant deux murets latéraux (90) en vis-à-vis sur au moins un côté de la pâle parmi le côté intrados de l'aube et le côté extrados de l'aube, caractérisée en ce qu'au moins un muret (90) présente une surépaisseur (91) au niveau d'une extrémité inférieure de l'échasse (81), ladite surépaisseur (91) s'étendant en direction du muret latéral en vis-à-vis dudit muret (90) et assurant une fonction de maintien de l'aube lorsque ladite aube est retenue dans le disque (85).
Patent FR-3005519-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement securise par carte bancaire
Inventor: PASTORELLI JEAN-CLAUDE
IPC: H04B5/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système de paiement sécurisé par carte bancaire comportant une carte bancaire comprenant une mémoire de stockage de données d'identification bancaire et un dispositif de transmission de données en champ proche, caractérisé par le fait qu'il comporte un appareil électronique sous forme d'une tablette tactile ou d'un téléphone intelligent, ledit appareil comprenant un dispositif de lecture de données en champ proche et un dispositif de communication sans fil, l'appareil étant configuré pour, lors d'une lecture par le dispositif de lecture de données en champ proche, des données d'identification bancaire transmises par le dispositif de transmission des données en champ proche, transmettre les données d'identification bancaire via un réseau, sans stockage des données d'identification bancaire au niveau de l'appareil électronique.
Patent FR-3005419-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association de deux composes pour le traitement et/ou la prevention de troubles osseux
Inventor: LEOTOING LAURENT
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne une association comprenant au moins (i) la fisétine, ou l'un de ses dérivés, et (ii) l'acide docosahexaénoïque (DHA), ou l'un de ses dérivés, pour son utilisation pour le traitement et/ou la prévention de troubles associés à une perte osseuse et/ou à un déséquilibre du rapport entre la formation et la résorption osseuse. L'invention concerne également une composition comprenant ladite association pour son utilisation telle que décrite précédemment.
Patent FR-3009410-A1 (FR)
Title: Entite electronique a couplage integre entre un microcircuit et une antenne et procede de fabrication
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: Une entité électronique comporte un module 30A formé d'un film de support portant, sur une face dite face interne, un microcircuit 31 et un premier bobinage de couplage 32, et un corps 30B comportant une cavité dans laquelle ce module est fixé, le film de support ayant une surface dite surface externe longeant au moins approximativement une surface dite surface supérieure de ce corps, et contenant une antenne 33 et un second bobinage de couplage 35 connecté à cette antenne et destiné au couplage de l'antenne avec le microcircuit par couplage électromagnétique avec le premier bobinage de couplage ; ce second bobinage de couplage (il peut en être de même de l'antenne et du premier bobinage de couplage) est formé sur une épaisseur d'au plus quelques microns dans un plan situé, par rapport à la surface supérieure du corps, à une distance inférieure à la moitié de la distance par rapport à la surface opposée à cette surface supérieure de ce corps.
Patent FR-3009966-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire pour des personnes souffrant de troubles respiratoires et procede de ventilation mis en œuvre par ledit appareil
Inventor: COTTEAUX FABIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire (1) pour une personne souffrant de troubles respiratoires comprenant un ensemble de ventilation (100) et une interface de connexion (300) sur laquelle on branche un circuit de respiration (190), ledit ensemble de ventilation (100) comportant un générateur d'air (101) et au moins un capteur de pression et/ou de débit et un circuit de flux d'air relié à l'interface de connexion. Selon l'invention, l'appareil (1) comprend au moins un deuxième ensemble de ventilation (200) apte à fonctionner par substitution au premier ensemble de ventilation ou, simultanément avec ledit premier ensemble de ventilation ou, en redondance, le circuit de respiration du patient étant branché directement ou indirectement sur l'un au moins des deux ensembles (100, 200).
Patent FR-3010082-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition de polymeres fluores reticules
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01B3/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition, comprenant : - le mélange d'un polyfluorure de vinylidène avec un copolymère de fluorure de vinylidène et d'un comonomère et avec un agent de réticulation ; - la réticulation du mélange obtenu ; ainsi que la composition obtenue par ce procédé et l'utilisation de celle-ci pour la fabrication de divers articles, tels des tuyaux.
Patent FR-3011232-A1 (FR)
Title: Systeme pour vider une cartouche utilisee en transport pneumatique et en particulier pour transporter des pieces de monnaie.
Inventor: JAMET MICHEL
IPC: G07D9/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de convoyage pneumatique d'éléments entre une cartouche contenant les éléments et un receveur distant à travers un conduit, ce système comprenant : - une turbine d'aspiration connectée au conduit de façon à aspirer les éléments depuis le réservoir et les envoyer vers le receveur, - un mécanisme d'introduction pour avancer progressivement l'extrémité du conduit dans la cartouche par des mouvements de va-et-vient relatifs de l'extrémité du conduit par rapport à la cartouche, et - une unité de commande électronique pour commander la turbine d'aspiration et le mécanisme d'introduction.
Patent FR-3013011-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'un sac gonflable dans un vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R21/215
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'ouverture d'un sac gonflable dans un élément de structure (1,2) d'un véhicule, ledit sac étant replié dans ledit élément (1,2) en étant recouvert par un volet mobile (6). La principale caractéristique d'un dispositif d'ouverture selon l'invention, est que ledit volet (6) comporte au moins une zone de pliage (9) de sorte que le déploiement du sac dans le cas d'un choc du véhicule contre un obstacle extérieur, provoque l'ouverture du volet (6) sans risque de rupture dudit volet (6).
Patent FR-3014986-A1 (FR)
Title: Systeme doubleur de gamme pour transmission automatique
Inventor: FLIPPE GREGORY
IPC: F16H47/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: Système doubleur de gamme pour transmission automatique transmettant le couple reçu du vilebrequin (1) d'un moteur d'entraînement à l'arbre d'entrée (2) du mécanisme de changement de vitesses de la transmission, caractérisé en ce qu'il comporte un train d'engrenages composé d'un ensemble de pignons satellites (12) engrenant en permanence avec une couronne dentée d'entrée (6) et avec une roue dentée de sortie (10), un premier embrayage (E1) dont le serrage assure l'engagement d'une première gamme de rapports de transmission, et un deuxième embrayage (E2), dont la fermeture simultanée à celle du premier embrayage (E1) assure l'engagement d'une deuxième gamme de rapports.
Patent FR-3030070-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) pour véhicule automobile comportant : - une surface tactile (2) destinée à détecter un contact d'un doigt d'un utilisateur, et - un module de retour haptique (4) configuré pour faire vibrer la surface tactile (2), caractérisé en ce qu'il comporte une unité de pilotage (5) configurée pour piloter le module de retour haptique (4) pour générer un retour haptique en réponse à un appui sur la surface tactile (2), le retour haptique étant composé: - de la répétition d'au moins deux motifs haptiques individuels (M1, M2, M3... Mn) identiques, générés successivement, et - d'une période sans retour haptique (B1, B2), intercalée entre deux motifs haptiques individuels successifs (M1, M2, M3...Mn). L'invention concerne également un procédé de commande pour la commande d'un tel dispositif.
Patent FR-3019833-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'identification de clostridium difficile
Inventor: RAMBACH ALAIN
IPC: C12R1/145
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente demande a pour objet un nouveau procédé de détection et d'indentification de Clostridium difficile basé sur l'utilisation d'un composé fluorogène substrat de la proline-aminopeptidase.