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Patent FR-3022951-A1 (FR)
Title: Pompe a deux etages, prevue notamment comme pompe principale d'alimentation d'un moteur d'avion en carburant
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F02M37/08
Filed: 2014-06-26
Abstract: Une pompe à deux étages (2', 4'), où l'étage à haute pression (4') est une pompe à engrenages (11, 12), comporte un entraînement de l'autre étage (2') par un arbre de support (74), monté dans le pignon mené (12), l'arbre (74) étant entraîné par l'arbre d'entraînement (21), au moyen d'une paire de roues dentées (77, 79) adjacentes au reste de l'étage (4'), qui peuvent autoriser des régimes de rotation différents entre les deux étages (2', 4'). L'arbre de support (74) peut être soutenu par des butées et paliers hydrodynamiques, directement intégrés et lubrifiés dans le pignon mené, qui rendent la conception plus légère et compacte. L'arbre (74) et les roues dentées (77, 79) transmettent astucieusement les efforts de l'étage (2') à l'étage (4') de manière à annuler les efforts usuels hydrauliques, issus des forces de pression, et mécaniques, issus des entraînements en rotation sur le pignon mené (12).
Patent FR-3027563-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un dispositif de deverrouillage et de memorisation de position
Inventor: JAUDOUIN PAUL
IPC: B60N2/08
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule comportant une assise (3) montée coulissante au moyen d'une glissière (5), un dossier (2) réglable en inclinaison et rabattable par un dispositif de réglage d'inclinaison (8), un dispositif de déverrouillage (15) de la glissière (5), le siège (1) comprenant également un capteur de manœuvre de rabattement (18) permettant de déterminer une position mémorisée de la glissière (5) et un capteur de position (17) permettant de détecter une position courante de la glissière (5).
Patent FR-3030955-A1 (FR)
Title: Dispositif et reseaux de communication
Inventor: GENEVOIS CHRISTOPHE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication se caractérisant par le fait qu'il comporte un transpondeur (2) intégré à demeure dans une étiquette (1) plate flexible ayant au moins une face adhésive (11), lequel transpondeur (2) comprend : - un moyen (23) pour recevoir un signal radiofréquence, - un moyen (25, 26) pour convertir ce signal radiofréquence en un signal infrarouge, - un moyen (21) pour émettre ce signal infrarouge.
Patent FR-3033435-A1 (FR)
Title: Carte a puce sans contact avec antenne optimisee pour permette l'embossage des caracteres
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne une antenne pour une carte à puce sans contact, disposée sur un insert destiné à être intégré à ladite carte à puce avec une certaine tolérance T de positionnement relatif vertical ou horizontal entre l'insert et le corps de carte, ladite carte à puce étant pourvue d'une zone d'embossage comportant des lignes de caractères (6) embossés en relief, au moins une spire (3,4) de l'antenne étant située en regard de la zone d'embossage, caractérisée en ce que ladite spire (3,4) comporte au moins une paire de pistes (3a, 3b ; 4a,4b) situées dans la zone d'embossage et connectées en parallèle, ces pistes étant configurées de manière à ce qu'au moins l'une d'elles (3a,3b ; 4a,4b) reste au moins partiellement située en-dehors de la zone des caractères embossés quelle que soit la position relative de l'insert et de son antenne permise par la tolérance T.
Patent FR-3036805-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse air longitudinale et de la vitesse sol longitudinale d'un aeronef a voiture tournante selon son exposition au vent
Inventor: SALESSE LA VERGNE MARC
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la vitesse air longitudinale VairX et de la vitesse sol longitudinale VsolX d'un aéronef à voilure tournante (1) selon l'exposition au vent dudit aéronef (10), ledit aéronef (10) volant à une vitesse d'avancement Va. Ledit procédé permet de déterminer des courbes caractéristiques en vitesses dudit aéronef (10) selon la vitesse longitudinale du vent relatif subi par ledit aéronef (10), puis de déduire au cours d'un vol, suivant les actions du pilote dudit aéronef (10), la vitesse sol longitudinale VsolX et la vitesse air longitudinale VairX à appliquer audit aéronef (10) selon les variations de la vitesse longitudinale du vent relatif subi par ledit aéronef (10).
Patent FR-3031313-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec detection de tout arret de la turbine
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/12
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire comprenant une turbine (5) à moteur électrique comprenant une entrée de gaz (5a) et une sortie de gaz (5b), la sortie de gaz (5b) de la turbine (5) étant en communication fluidique avec un circuit patient (10), un conduit d'amenée d'air (4) comprenant un orifice d'entrée d'air (4a) communiquant fluidiquement avec l'atmosphère ambiant, ledit conduit d'amenée d'air (4) par ailleurs relié fluidiquement à l'entrée de gaz (5a) de la turbine (5), un conduit d'alimentation en oxygène (3) venant se raccorder au conduit d'amenée d'air (4), en un site de raccordement (16) situé en amont de l'entrée de gaz (5a) de la turbine (5), le conduit d'alimentation en oxygène (3) étant en communication fluidique avec le conduit d'amenée d'air (4), et des moyens de pilotage (9) coopérant avec la turbine (5) de manière à pouvoir détecter tout arrêt de fonctionnement de ladite turbine (5). De plus, un organe d'obturation de conduit (14) agencé sur le conduit d'amenée d'air (4), est piloté par les moyens de pilotage (9) de manière à empêcher toute circulation de gaz vers l'orifice d'entrée d'air (4a) lorsque les moyens de pilotage (9) détectent un arrêt du fonctionnement de la turbine (5).
Patent FR-3033323-A1 (FR)
Title: Plateforme et procede de modification de la position d'au moins une potence de levage d'une telle plateforme.
Inventor: NARDELLI ALEXANDRE
IPC: B66F11/04
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention vise une plateforme (115) comportant des moyens d'appuis (365-a, 365-b) sur un rail (105), la plateforme le déplaçant le long du rail, qui comporte : - au moins une potence (310-a, 310-b) de levage articulée avec la plateforme, - des moyens de verrouillage (325-a, 325-b) d'une position de chaque potence de levage par rapport à la plateforme et - des moyens de détection (315-a, 315-b) de la position de chaque potence de levage. La présente invention vise aussi un procédé de modification de la position d'au moins une potence de levage d'une telle plateforme.
Patent FR-3034493-A1 (FR)
Title: Kit comprenant un dispositif de coiffage de spot encastrable et un dispositif d'installation et procede d'installation d'un dispositif de coiffage de spot encastrable.
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F21V21/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un kit comprenant : un dispositif de coiffage de spot encastrable ayant une hauteur hl et une largeur L1 comprenant un support et une paroi latérale formant un volume interne apte à coiffer un spot encastrable, ladite paroi latérale étant solidaire dudit support et ledit support comprenant au moins un évidement ; et - un dispositif d'installation ayant une hauteur h2 selon un axe Z, sensiblement supérieure à la hauteur hl, comprenant une partie de préhension d'une largeur L2, et un élément allongé comportant une extrémité inférieure solidaire de la partie de préhension et une extrémité supérieure comprenant au moins une protubérance orientée dans une direction +Z.
Patent FR-3036669-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation avec une portion secable interrompant la continuite electrique entre l'alimentation electrique et la source lumineuse
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05K5/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (10) apte à émettre des rayons lumineux, un dispositif d'alimentation électrique (11) assurant l'alimentation électrique de la source lumineuse (10) et un boitier (12) renfermant la source lumineuse (10) et tout ou partie du dispositif d'alimentation électrique (11), le boitier (12) comprenant une paroi ayant une portion sécable (13) configurée de sorte à pouvoir être retirée du reste de ladite paroi pour libérer une ouverture (14) donnant accès à la source lumineuse (10) et/ou au dispositif d'alimentation électrique (11), ladite portion sécable (13) portant des moyens mécaniques et/ou électriques assurant, tant qu'elle n'est pas retirée, une continuité électrique entre le dispositif d'alimentation électrique (11) et la source lumineuse (10).
Patent FR-3037934-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'oeufs
Inventor: HESLOT EMMANUEL
IPC: B65D85/32
Filed: 2015-06-23
Abstract: Cet ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'œufs, notamment d'œufs à la coque, comporte un ensemble de coquetiers (2) disposés en au moins une rangée et réunis deux à deux par au moins une liaison frangible (6, 7), et comprenant chacun une alvéole (3) ovoïde délimitant un réceptacle destiné à recevoir un œuf et un couvercle (4) articulé sur l'alvéole entre une position ouverte rendant accessible l'alvéole et une position de fermeture du coquetier.
Patent FR-3037994-A1 (FR)
Title: Dispositif de coordination du mouvement des pistons d'une machine de compression et de detente
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif de coordination (22) du mouvement des pistons (14) d'une machine de compression et détente utilisée dans un système de récupération d'énergie thermique, comprenant : - un premier arbre d'entrée (20) destiné à être relié à une première paire de pistons (14a-14b) ; - un deuxième arbre d'entrée (21) destiné à être relié à une deuxième paire de pistons (14b-14d), les deux arbres (20, 21) ayant un mouvement relatif l'un par rapport à l'autre et étant coaxiaux selon un axe X. Ce dispositif de coordination se caractérise en ce qu'il comprend également des moyens de régulation de la vitesse du mouvement des pistons (14) via les deux arbres d'entrée (20, 21).
Patent FR-3038243-A1 (FR)
Title: Panier d’approvisionnement en pieces
Inventor: JOBARD DOMINIQUE
IPC: B23Q7/10
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un panier d'approvisionnement en pièces (3) à déplacer de leur lieu de stockage vers le lieu où elles sont assemblées, en particulier une ligne d'assemblage. Selon une forme de réalisation, ce panier d'approvisionnement (3) en fil formé comporte une croix de renfort (36, 37) en partie supérieure et des glissières (38, 39, 40) pour recevoir au moins une étagère (35) destinée à la pose de pièces. L'étagère (35) est pourvue d'une poignée rétractable (100) munie d'un mécanisme de liaison de sorte à pouvoir retourner l'étagère (35) par une pulsion dynamique, en particulier pour son nettoyage. En partie inférieure du panier (3), deux demi - caissons (41) forment une cave à étagères (6) et un centreur (301) est destiné à stabiliser le panier d'approvisionnement (3) sur la ligne d'assemblage.
Patent FR-3040238-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H73/18
Filed: 2015-08-18
Abstract: Ce disjoncteur électrique comprend au moins une première pastille (18) fixe, un ensemble de support équipé d'au moins une deuxième pastille et mobile en rotation, autour d'un axe principal, entre une première position où la deuxième pastille est en contact avec la première pastille et une deuxième position où la deuxième pastille est écartée de la première pastille et une chambre d'extinction d'arc comportant un empilage de tôles, une corne supérieure de guidage d'arc, une corne inférieure (28) de guidage d'arc, équipée d'au moins une patte (44) et un écran (30) en matériau isolant entourant la corne inférieure de guidage d'arc. Le disjoncteur comprend également deux excroissances (48) réalisées dans un matériau gazogène, lesquelles sont montées sur l'écran (30), disposées entre la corne inférieure et la corne supérieure de guidage d'arc et en regard de la patte de la corne inférieure de guidage d'arc, les excroissances ayant une forme prismatique ou pseudo-prismatique.
Patent FR-3050056-A1 (FR)
Title: Procede pour acceder a l'augmentation numerique d'un livre papier illustre ou d'un beau livre
Inventor: CLARI JEAN FRANCOIS
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour permettre au lecteur d'avoir accès à un contenu numérique complémentaire d'un livre illustré ou d'un beau livre en papier. Cet accès peut s'effectuer à partir d'un terminal de communication. Les données, placées sur une plate-forme en nuage, communément appelée cloud, seront téléchargeables par les clients, lecteurs. Le client devra prouver l'acquisition à titre onéreux du support papier ou son emprunt auprès d'une bibliothèque afin d'accéder à la plateforme informatique où se trouvent les contenus numériques complémentaires. Cette preuve pourra se faire par la production d'une facture, d'un ticket de caisse, d'un ticket d'emprunt en bibliothèque... Il pourra également y avoir accès grâce à des indications inscrites sur un marque-page, une vignette, un autocollant ou toute autre support dans ou sur le livre. Ce type d'offre trouve sa pertinence sur le secteur des livres illustrés et des « beaux-livres ». Ces types de livres éprouvent généralement des difficultés à trouver un bon équilibre entre une partie écrite et une partie illustrée. Grâce aux plates-formes en nuage, communément appelée cloud, les limites du papier peuvent être repoussées.
Patent FR-3048339-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D33/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (10) comportant un corps (11), - un tamis (17) mobile relativement au corps du récipient, définissant avec ce dernier un espace intérieur (12) de volume variable, contenant le produit (P) à prélever, une poussée exercée sur le tamis s'accompagnant d'une diminution du volume intérieur et d'une sortie du produit par au moins un orifice du tamis, - un applicateur comportant un support (23) et un organe d'application (21) porté par le support, le support et le tamis étant agencés de telle sorte que le support puisse venir en appui sur le tamis pour exercer ladite poussée sans que l'organe d'application ne soit sensiblement comprimé contre le tamis.
Patent FR-3050458-A1 (FR)
Title: Composition solide de depollution, son procede d'obtention et ses utilisations
Inventor: BLOMET JOEL
IPC: C09K3/32
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention porte sur une composition solide qui comprend au moins un gel de silice amorphe, au moins un agent cellulosique, et au moins un agent liant, et caractérisée en ce qu'elle présente une granulométrie de 100 µm à 2 mm.
Patent FR-3037352-A1 (FR)
Inventor: NO LAST NAME ANIKET
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'estimation de l'usure du tubage (114 ; 238) pour des sections ou des longueurs individuelles du train de forage peut prendre en compte le fait que des sections individuelles du train de tiges (110 ; 208) causent différents degrés d'usure du tubage (114 ; 238) en fonction des propriétés physiques et matérielles de chaque section du train de tiges (110 ; 208). Dans certains cas, un procédé réalisé au cours d'une opération de forage peut impliquer le suivi d'un emplacement de la pluralité des sections de train de tiges (116a-c) le long du puits de forage(112) ; la correspondance d'une section de tubage (114 ; 238) avec les facteurs d'usure du train de tiges (110 ; 208) des sections de train de tiges (116a-c) radialement à proximité de la section de tubage (114 ; 238) des intervalles de forage des opérations de forage ; et le calcul d'une usure de tubage (114 ; 238) lors du forage basée sur les facteurs d'usure du train de tiges (110 ; 208) correspondants à la section du tubage (114 ; 238).
Patent FR-3051417-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage de vehicule prevu pour masquer un logement de coussin gonflable de securite
Inventor: MONNIER GWENAEL
IPC: B60R21/2165
Filed: 2016-05-17
Abstract: Le panneau d'habillage comprend une peau d'aspect (12) comprenant deux morceaux (18, 20) ayant des bords jointifs (22, 24) assemblés suivant une ligne de réunion (26), la peau d'aspect (12) étant configurée pour se déchirer lors du déploiement du coussin gonflable de sécurité selon une ligne de déchirure primaire (42) suivant la ligne de réunion (26) pour permettre le passage du coussin gonflable de sécurité, le panneau d'habillage comprenant au moins un renfort contre la déchirure placé le long de la ligne de réunion (26) pour bloquer la propagation d'une déchirure initiée suivant la ligne de déchirure primaire (42) et favoriser la déviation de la déchirure le long d'une ligne de déchirure secondaire s'étendant obliquement par rapport à la ligne de réunion (26).
Patent FR-3052622-A1 (FR)
Title: Casque acoustique
Inventor: DURY JEREMY
IPC: H04R5/04
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un casque acoustique (10) comprenant : - deux modules acoustiques (12), chaque module acoustique (12) comprenant un transducteur (20) propre à transmettre un signal sonore, caractérisé en ce que chaque module acoustique (12) comprend deux microphones (22) configurés pour recevoir un signal sonore, à chaque microphone (22) étant associée une fonction de transfert, et en ce que le casque (10) comprend un module de traitement configuré pour calculer pour chaque module acoustique (12) : • pour chaque microphone (22), un produit de convolution d'un signal sonore reçu par ledit microphone (22) avec la fonction de transfert associée audit microphone (22), et • une combinaison linéaire des produits de convolution calculés pour les microphones (22) dudit module acoustique (12), un transducteur (20) de chaque module acoustique (12) étant configuré pour générer un signal sonore dépendant de la combinaison linéaire calculée pour le module acoustique (12) correspondant.
Patent FR-3053127-A1 (FR)
Title: Mire d'etalonnage pour installation de prises de vues
Inventor: DUPLAIX FRANCOIS
IPC: G02B27/02
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une mire d'étalonnage (30) d'un système optique, formée d'une plaque (32) comportant des trous (38) traversants.
Patent FR-3058362-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) définissant un canal (3) d'écoulement d'un flux d'air dans lequel sont logés : - un premier échangeur de chaleur (6), du type radiateur ; - un second échangeur de chaleur (8), du type évaporateur, agencé en amont du premier échangeur de chaleur (6) par rapport à la direction de l'écoulement du flux d'air ; - au moins un conduit (10, 12, 14) agencé sur une première face (4c) du boîtier (4) et apte à alimenter en air des buses ventilant une zone avant de l'habitacle du véhicule ; - au moins un conduit (24) agencé sur une seconde face (4d) du boîtier (4) et apte à alimenter en air des buses ventilant une zone arrière de l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, le dispositif (2) comprend : - un chemin de contournement (33) du second échangeur de chaleur (8) débouchant au voisinage du (des) conduit(s) (10,12,14) agencé(s) sur la première face (4c) du boîtier, et dans lequel une partie du flux d'air est dévié ; - des moyens d'acheminement d'au moins une partie de l'air dévié vers le(s) conduit(s) (24) agencé(s) sur la seconde face (4d) du boîtier (4).
Patent FR-3061297-A1 (FR)
Title: Procede de comptage et de caracterisation de particules dans un fluide en mouvement
Inventor: JOLY PIERRE
IPC: G03H1/04
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention est un procédé permettant un suivi de particules dans un fluide en mouvement, par une méthode optique. Les particules sont en mouvement dans une chambre fluidique. Une image de la chambre fluidique est acquise, de façon à obtenir des positions tridimensionnelles de particules dans la chambre fluidique à un premier instant. On obtient également des positions tridimensionnelles de particules à un deuxième instant, le deuxième instant étant postérieur au deuxième instant. A partir des positions tridimensionnelles obtenues, des déplacements potentiels de particules, entre lesdits instants, sont établis. En se basant sur un modèle de déplacement des particules, des déplacements potentiels sont validés. Les déplacements validés permettent de compter les particules dans le fluide. De plus, si les particules sont de nature différente, le modèle de déplacement peut comprendre une composante de mouvement des particules par rapport au fluide qui est caractéristique de cette différence. La détermination de cette composante permet alors de caractériser les particules.
Patent FR-3061616-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de transducteurs ultrasonores
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H03K19/00
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande (100) de transducteurs ultrasonores (TD1, TDn) configurable en fonction du type de transducteurs à commander, ce circuit comportant une première borne (b) destinée à être reliée à une première électrode (E1) de chacun des transducteurs (TD1, TDn), et un commutateur de polarisation (SWp) configurable pour relier la première borne (b) à l'un ou l'autre de premier (P1) et deuxième (P2) noeuds de polarisation en fonction du type de transducteurs à commander.
Patent FR-3062601-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique, circuit de chauffage et procede de gestion de la temperature correspondants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: G05D23/24
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique de fluide comprenant : - au moins une entrée (7) de fluide, au moins une sortie (11) de fluide, au moins un élément chauffant (13), - au moins un premier capteur de température (21) pour mesurer la température dudit au moins un élément chauffant (13), et - un module de commande (15) dudit au moins un élément chauffant (13). Selon l'invention, - ledit dispositif (1) comporte au moins un deuxième capteur de température (23) pour mesurer la température du fluide au niveau de ladite au moins une sortie (11), et - le module de commande (15) comprend au moins un moyen de traitement (17, 19, 35) pour : • exploiter les informations de température (T21, T23) des capteurs de température (21, 23), et pour • générer une commande dudit au moins un élément chauffant (13) en fonction des informations de température (T21, T23). L'invention concerne également un circuit de chauffage et un procédé de gestion de la température associés.
Patent FR-3063139-A1 (FR)
Title: Condenseur et echangeur thermique de vehicule incorporant un tel condenseur
Inventor: AQUILON FREDERIC
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-02-21
Abstract: Le condenseur (3) comprend un empilement de tubes de circulation de fluide qui sont agencés en parallèle entre deux collecteurs (35A, 35B). Conformément à l'invention, le condenseur comprend une pièce d'étanchéité et de fixation (30) qui est fixée à un tube d'extrémité situé à une extrémité de l'empilement, la pièce d'étanchéité et de fixation se prolongeant sur la longueur du tube d'extrémité.