baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920946-A1 (FR)
Title: Heat evacuation device for e.g. power transistor, of airborne equipment in aircraft, has connector thermally connected to exterior heat evacuation device, and with removable part inserted in fixed part that is fixed on printed circuit board
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: H01R4/48
Filed: 2007-09-11
Abstract: The device has heat exchangers comprising evaporators (5, 6) e.g. thermal radiators, fixed on electronic components (3, 4), respectively. Heat pipes (7, 8) respectively connect the evaporators to a condenser (9) that serves as a heat connector e.g. male-female type connector. The connector is thermally connected to an exterior heat evacuation device e.g. metallic piece. The connector has a fixed part that is fixed on a printed circuit board (2), and a removable part inserted in the fixed part at the connected state of the connector. The fixed part is made of elastic and deformable material.
Patent FR-2921804-A1 (FR)
Title: Portable hair treating apparatus for e.g. bleaching application, has steam generator supplied with liquid i.e. water, by electrical pump of liquid supply units to produce steam flow, which has specific range of value in gram per minute
Inventor: SERRES VIVES GERALD
IPC: A45D1/04
Filed: 2007-10-03
Abstract: The apparatus has a housing (1) provided with a liquid tank (4) and liquid supply units that include a vaporizing chamber in thermal contact with a shielded resistor. The vaporizing chamber communicates with a distribution orifice (12) distributing steam in a direction of a hair lock. A steam generator is supplied with liquid i.e. water, by an electrical pump of the supply units to produce steam flow, which is comprised between 10 to 60 gram per minute. An adjustment device adjusts liquid flow sent towards the steam generator.
Patent FR-2937746-A1 (FR)
Title: Temple inclination adjusting assembly for spectacles, has pivoting plate fixed to nut in frame surface, where nut is prevented from being turned and fastened to plate, when desired inclination is obtained
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: G02C5/20
Filed: 2007-10-17
Abstract: The assembly has a pivoting plate (7) integrated to a temple (B) and pivoted under the effect of force for obtaining desired inclination. The plate is fixed to a nut (17) in a frame surface of spectacles. The nut is translationally displaced along a micrometer screw (16) rotated in a support (12). The nut is prevented from being turned and fastened to the plate, when the desired inclination is obtained. The plate is connected to the support by a screw (2b). An independent claim is also included for a joint for spectacles, comprising a semi-joint.
Patent FR-2924171-A1 (FR)
Title: Repartiteur d'air d'admission a paroi superieure plane
Inventor: ESTIENNE JEROME
IPC: F02B31/04
Filed: 2007-11-26
Abstract: La présente invention concerne un répartiteur d'air d'admission comprenant au moins un conduit primaire (2) qui d'une part débouche au niveau du plenum (1) et d'autre part se prolonge par un conduit d'admission (3) qui débouche dans un cylindre (5), caractérisé en ce qu'au moins la paroi supérieure du plénum (1) au niveau de la jonction entre le plénum (1) et au moins un conduit primaire (2) du répartiteur présente une surface plane (6) inclinée en direction de l'ouverture de la soupape (4) permettant d'orienter le flux d'air selon un parcours dans le conduit favorable à la création d'une différence de flux d'air entre les parties de l'ouverture de la soupape (4) situées respectivement du coté le plus éloigné (4a) et du coté le plus proche (4b) du plénum (1) pour générer un tourbillonnement de type « tumble » dans le cylindre (5).
Patent FR-2916298-A1 (FR)
Title: Refroidissement du noyau magnetique d'une bobine d'induction
Inventor: GOLLENTZ BERNARD
IPC: H01F27/08
Filed: 2007-05-16
Abstract: L'invention concerne un noyau magnétique pour bobine d'induction comprenant :- une pluralité de paquets (5) de tôles (7) en matériau magnétique séparés par des entrefers (11) en matériau isolant, lesdits paquets étant disposés les uns à la suite des autres le long d'un axe (6) du noyau avec les tôles parallèles à l'axe et les entrefers perpendiculaires à l'axe ;- au moins un tirant (12) traversant chaque paquet de tôles perpendiculairement à l'axe pour assurer la solidarisation desdites tôles de chaque paquet ;- et une tôle maîtresse (12) plaquée par lesdits tirants de chaque côté de ladite pluralité de paquets parallèlement aux tôles pour assurer la solidarisation des éléments du noyau.La tôle maîtresse est réalisée dans un matériau amagnétique conducteur de la chaleur, et que ledit noyau comprend en outre au moins un tube de refroidissement (15) soudé sur au moins une des tôles maîtresses, des moyens (16) étant en outre prévus pour raccorder ledit au moins un tube de refroidissement à un circuit (17) de circulation d'un fluide de refroidissement.
Patent FR-2924294-A1 (FR)
Title: Authentication identifier e.g. medium access control address, and random sequence transmitting method for e.g. portable computer, involves sending authentication request nearer to communicating device by terminal
Inventor: PETESCH FABRICE
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-11-28
Abstract: The method involves transmitting pairing requests (RA, RA') with a communicating device e.g. Wireless fidelityaccess point (30) by a terminal (10) e.g. potable computer, and generating a random sequence (S). The random sequence is stored in an external device (20). The stored sequence is obtained by the terminal. An authentication request (A) nearer to the communicating device is sent by the terminal, where the authentication request comprises the sequence and an authentication identifier (IDA) e.g. e.g. medium access control address, of the terminal. An independent claim is also included for a telecommunications system comprising a terminal.
Patent FR-2926353-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire.
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24F5/00
Filed: 2008-01-15
Abstract: L'invention concerne une installation de production d'eau chaude sanitaire comportant un chauffe-eau comprenant un réservoir (1) à l'intérieur duquel est stocké un fluide à chauffer, ainsi qu'un système de ventilation mécanique contrôlée (2) destiné à extraire de l'air (5) d'une habitation, le système de ventilation mécanique contrôlée (2) étant couplé à un circuit thermodynamique (3) à l'intérieur duquel circule un fluide frigorigène, le circuit thermodynamique (3) comportant un évaporateur (4) agencé pour échanger de la chaleur avec l'air extrait, un compresseur (6), un détendeur (8), et un condenseur (7) agencé pour échanger de la chaleur avec le fluide contenu dans le réservoir (1). Le système de ventilation est équipé de moyens de réglage du débit d'air extrait, par exemple en fonction de l'hygrométrie. Le compresseur (6) est un compresseur à vitesse variable, apte à modifier le débit de fluide frigorigène.
Patent FR-2928602-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre un element mobile et un element fixe.
Inventor: GOBRECHT PHILIPPE
IPC: B61L1/10
Filed: 2008-03-13
Abstract: Dispositif (D) de communication, entre un élément mobile et un élément fixe, comprenant :- un lecteur (L) à champ électromagnétique comprenant un émetteur avec une antenne émettrice et un récepteur avec une première antenne mis en place dans un boîtier (1),- et une balise (B) comprenant un récepteur apte à recevoir un signal en provenance de l'émetteur du lecteur (L) pour fournir de l'énergie à un émetteur apte à envoyer un signal reçu par le récepteur du lecteur (L),le récepteur du lecteur (L) comprenant au moins une deuxième antenne et des moyens de comparaison de signal aptes à comparer le signal reçu par la première antenne du récepteur avec le signal reçu par la deuxième antenne pour déterminer le moment ou le lecteur (L) passe à la verticale de la balise (B).
Patent FR-2928625-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage electrique
Inventor: ROGER CHRISTIAN
IPC: B64D15/12
Filed: 2008-03-14
Abstract: Ce dispositif de dégivrage électrique (11) est constitué d'au moins un panneau comprenant une structure alvéolaire (13) en matériau électriquement conducteur et des moyens de connexion électrique (21, 22) reliés à la structure alvéolaire.
Patent FR-2914095-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour la saisie d'objets
Inventor: PATZ JURGEN
IPC: B65C9/42
Filed: 2008-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection pour la saisie d'objets qui présente un capteur optique et un capteur ultrasonore. Le dispositif de détection comprend en outre un émetteur d'ultrasons émettant des ondes ultrasonores et un récepteur d'ultrasons recevant des ondes ultrasonores. Des moyens de déviation pour focaliser les ondes ultrasonores (6) dans un plan de détection sont placés après l'émetteur d'ultrasons (7).
Patent FR-2929136-A1 (FR)
Title: Procede et tete de pulverisation, procede et tour associes pour fabriquer un produit pulverulent
Inventor: BUISSON PIERRE
IPC: B01J2/06
Filed: 2008-03-25
Abstract: La tête de pulvérisation (104) de l'appareil comprend un moteur (16) dont l'arbre creux vertical (12) est solidaire, à son extrémité inférieure, d'un disque d'éjection centrifuge (11). La substance à pulvériser, provenant d'une cuve (106) via une pompe doseuse (107), traverse l'arbre creux (12) pour se répandre en nappe sur la surface inférieure du disque formant face d'éjection centrifuge. Des moyens sont prévus pour faire vibrer le bord périphérique du disque et contrôler ainsi la pulvérisation de la substance, en particulier sa granulométrie. Une soufflante (124) et un répartiteur (109) forment un flux gazeux de traitement (111) qui rencontre et entraîne les gouttelettes vers une zone de collecte (112), en les solidifiant par séchage ou figeage. Typiquement, la substance est un mélange d'au moins un actif et d'un composant de micro-encapsulation.Utilisation notamment pour obtenir des granulométries très fines et/ou très homogènes, pour fabriquer des poudres destinées à des applications agro-alimentaires, nutritionnelles, cosmétiques, pharmaceutiques et de la chimie fine. La tête est utilisable séparément pour produire des aérosols.
Patent FR-2932704-A1 (FR)
Title: Fixation units i.e. rivets, dispensing device, has terminal branches restrained at levels in blocking and disengaging positions, respectively, to permit progression of row of fixation units in tube, in loading position of control ring
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B21J15/32
Filed: 2008-06-20
Abstract: The device has a control ring displaced between unloading and loading positions by being cooperated with a filiform element (5) constituted of a plastic element and a metallic wire. The terminal branches (6, 7) are restrained at levels (N1, N2) in blocking and disengaging positions, respectively, so as to deliver fixation units i.e. rivet, from a supply tube (2), in the unloading position. The branches (7, 6) are restrained at the levels (N2, N1) in the blocking and disengaging positions, respectively, so as to permit progression of a row of fixation units in the tube, in the loading position.
Patent FR-2940589-A1 (FR)
Title: Carte electrique modulaire pour composants de puissance.
Inventor: BESOLD JEAN-ERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2008-12-24
Abstract: La carte électrique (4) comprend des modules de puissance constitués de composants de puissance (15) et de composants de commande (18) portés par des barrettes (14 ; 17) fixées sur une plaque support (5) comportant une plaque de masse électrique (9), les composants de puissance (15) étant reliés d'une part à des bus de commande (19), et d'autre part à des bus de puissance (21) portés par la plaque support (5) et s'étendant selon une couche adjacente à la plaque de masse électrique.
Patent FR-2920292-A1 (FR)
Title: Dispositif de panier pour lave vaisselle
Inventor: LEE GANG HYUN
IPC: A47L15/50
Filed: 2008-09-03
Abstract: Dispositif de panier pour lave-vaisselle, comprenant un panier (200) disposé dans le lave-vaisselle pour laver des articles à laver contenus dans une cuve de lavage et configuré pour recevoir les articles à laver, des rails de panier (210, 220, 230, 240) installés de manière fixe sur le panier et des guides-rails comportant chacun une pluralité de parties de support de rail disposées longitudinalement sur la cuve de lavage et configurées pour soutenir de manière coulissante les rails de panier. Cela permet de régler aisément la hauteur du panier en fonction de la dimension de la vaisselle contenue dans le panier, de déplacer le panier de manière plus sûre et d'augmenter le poids de la vaisselle contenue dans le panier.
Patent FR-2938096-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique autorisant des communications sans contact en champ proche.
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/073
Filed: 2008-11-03
Abstract: Un dispositif électronique portable comporte une antenne ANT connectée à un circuit intégré Cl, permettant l'établissement par le circuit intégré de communications sans contact en champ proche avec un système externe. L'antenne comporte plusieurs enroulements E1, E2 reliés entre eux par des moyens de conduction en courant. Chaque enroulement a ses extrémités connectées à des bornes de connexion d'un circuit. L'antenne comprend alors au minimum, un enroulement E1 connecté aux bornes de connexion au circuit intégré Cl apte à établir des communications sans contact avec un système externe, et un enroulement E2 connecté aux bornes de connexion à un circuit périphérique CP1, qui peut comprendre un ou plusieurs composants connectés en série, et qui est télé-alimenté par l'antenne.
Patent FR-2923445-A1 (FR)
Title: Support d'essieu avant pour vehicules automobiles
Inventor: BUSCHJOHANN THOMAS
IPC: B62D21/11
Filed: 2008-11-07
Abstract: L'invention concerne un support d'essieu avant pour véhicules automobiles.
Patent FR-2939110-A1 (FR)
Title: Stopper for paint containing package that is utilized for color mixing device, has eye nut formed concentric to annular support and engaged in annular support above membrane in stable manner
Inventor: FRANZONI FRANCESCO
IPC: B01F3/08
Filed: 2008-11-28
Abstract: The stopper has a perforable membrane (2) made of elastomer material and coupled with a peripheral annular support (3). The annular support includes a U-shaped base section for supporting the membrane. An edge of the membrane is formed with a peripheral relief (2a) and is extended along a direction orthogonal to a plane of the membrane. An eye nut (6) is formed concentric to the annular support, where diameter of the eye nut is less than that of the annular support. The eye nut is engaged in the annular support above the membrane in a stable manner. The membrane is made of butyl rubber.
Patent FR-2939605-A1 (FR)
Title: Methode de culture hors-sol pour la production d'halophytes
Inventor: MEUDEC ANNA
IPC: A01G7/00
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne une méthode de culture hors-sol pour la production d'au moins une plante halophile comprenant les étapes suivantes : - une première étape de culture en milieu non salé, comprenant la germination de graines ensemencées d'au moins une plante halophile ; - une deuxième étape de culture en milieu salé, comprenant la croissance des plantes germées obtenues à la première étape de culture ; le passage de la première à la deuxième étape de culture étant réalisée dès que le plateau de germination maximal est atteint.
Patent FR-2925751-A1 (FR)
Title: Used nuclear fuel assembly installation acceptability determining method for boiling water reactor, involves determining when point corresponding to fuel irradiation level and initial enrichment is above identified curve
Inventor: COONEY BARRY F
IPC: G21C19/44
Filed: 2008-12-17
Abstract: The method involves creating a series of enrichment curves relative to a present fuel irradiation level, where each curve represents a number of used fuel assemblies (2) that have an unfavorable axial distribution of the level. Number of the assemblies that have the distribution is marked. One curve of the series applied to a new used fuel assembly among the marked number of assemblies is identified. A point corresponding to the level and an initial enrichment for the assembly is found on a graph in which the curve is traced. Determination is made when the point is above the curve.
Patent FR-2943559-A1 (FR)
Title: Membrane polymere dynamique autosupportee,procede de preparation et utilisations.
Inventor: NASR GIHANE
IPC: B01D53/22
Filed: 2009-03-30
Abstract: La présente invention est relative à des membranes polymères dynamiques (membranes « dynamères ») autosupportées de type polyimine, à leur procédé de préparation et à leur utilisation dans des procédés de séparation, notamment d'espèces gazeuses.
Patent FR-2948223-A1 (FR)
Title: Instrument, cellule chaude comportant cet instrument et procede de maintenance de cet instrument
Inventor: BLANCHARD FRANCK
IPC: G21F7/02
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance d'une cellule comportant une paroi traversée par une cavité équipée d'un instrument d'observation, l'instrument comportant un dôme saillant à l'intérieur de la cellule, un bouclier de protection, un capteur d'observation disposé entre le dôme et le bouclier, et un mécanisme de déplacement du capteur entre une position rétractée et une position déployée. Le procédé comporte les opérations suivantes : - extraction du bouclier de protection, du capteur d'observation et du mécanisme de déplacement du capteur, hors de la cavité, à l'extérieur de la cellule ; - le cas échéant, remplacement du capteur d'observation; - insertion et coulissement d'un dôme de remplacement dans la cavité, jusqu'à proximité du dôme resté en place dans la cavité ; - insertion et coulissement du bouclier de protection, du capteur d'observation et du mécanisme de déplacement du capteur dans la cavité, jusqu'au contact du dôme de remplacement ; et - déplacement du dôme resté en place dans la cavité jusqu'à son expulsion à l'intérieur de la cellule, par appui du dôme de remplacement sur le dôme resté en place.
Patent FR-2954320-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique orale suprabiodisponible contenant un acide biphosphonique ou un de ses sels
Inventor: BREUL THIERRY
IPC: A61K31/215
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à des formulations orales solides suprabiodisponibles contenant au moins un acide biphosphonique ou un de ses sels (BP) et au moins un agent donneur d'ions sodium, ces formulations permettant une solubilité améliorée du BP indépendamment de la concentration en calcium et en magnésium contenue dans l'eau de boisson lors de la prise du médicament, et indépendamment du pH rencontré dans le tractus gastro-intestinal (GI). Il est démontré que les formulations selon l'invention présentent une biodisponibilité améliorée par rapport à la spécialité de référence.
Patent FR-2954673-A1 (FR)
Title: Rotor for plant crusher, has opening arranged in spacing partition formed upstream of two openings with respect to rotation direction of rotor, and reduction tool that is housed in bracing space
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: A01F29/06
Filed: 2009-12-28
Abstract: The rotor has a set of partitions spaced with respect to each other in a direction of rotation axis, where each partition defines a bracing space in which a reduction tool is housed. A fixation unit fixes the tool in the space, and comprises an opening (11) and another opening that are opposite to each other. A third opening (18) is arranged in a spacing partition formed upstream of the openings with respect to rotation direction of the rotor.
Patent FR-2946799-A1 (FR)
Title: Diode et procede de realisation d'une diode electroluminescente organique incluant une couche de planarisation du substrat
Inventor: DUSSERT VIDALET BRUNO
IPC: H01L51/54
Filed: 2009-06-15
Abstract: Une diode électroluminescente organique (DELO) à émission de lumière vers le bas construite sur un substrat transparent est décrite. Elle comporte une microcavité formée entre une cathode réfléchissante et une anode semi réfléchissante. La microcavité inclut une pluralité de couches organiques comprenant au moins une couche émettrice de lumière. La DELO est caractérisée par le fait qu'elle comprend une couche de planarisation transparente entre le substrat transparent et une couche métallique supérieure constituant l'anode semi transparente de la DELO. L'invention décrit également un procédé pour la réalisation d'une telle DELO.
Patent FR-2947474-A1 (FR)
Title: Concrete elements e.g. shells, casing device for use in building, has actuators for displacing actuating points of casing segments so as to conshape casing surface to predetermined shape
Inventor: SAHUC DANIEL
IPC: B28B1/30
Filed: 2009-07-06
Abstract: The device has casing segments (1) arranged such that an assembly of contact surfaces constitutes a continuous casing surface (3). A sealing unit assures sealing and continuity between the contact surfaces of the segments. A concrete retaining unit (5) is arranged at a periphery of the casing surface. A displacement unit displaces the casing segments or actuators (6), where each actuator acts on each segment at actuating points. The actuators displace the actuating points of the segments so as to conshape the casing surface to predetermined shape (9). The sealing unit includes a flexible material sheet and bands made of flexible and extensible material. The segments comprise a steel plate. The actuators comprise manually controlled cylinders. An independent claim is also included for a method for fabricating concrete structures implementing prefabricated elements.
Patent FR-2952026-A1 (FR)
Title: Multifunctional support for supporting e.g. luggages, in motor vehicle, has primary part including fixation unit for fixing liner, and secondary part including another fixation unit for fixing hook, where support is formed in single piece
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-11-05
Abstract: The support (10) has a liner (7) for covering a part of structural elements of a vehicle, where the structural elements are constituted of a floor pan (3), a crosspiece (5) and a wheel housing (6). A stowage hook (8) is arranged for fixing a net to a boot (4) of the vehicle, where the support is formed in a single piece. A primary part comprises a fixation unit for fixing the liner. A secondary part comprises another fixation unit for fixing the hook, where the secondary part is bent at right angle with respect to the primary part. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a floor pan fixed to a secondary part of the support such that the hook is accessible to a user.
Patent FR-2952467-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou entreposage de matieres radioactives conferant un transfert thermique renforce
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F3/00
Filed: 2009-11-10
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage (2) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, l'emballage comprenant deux viroles concentriques (22, 24) entre lesquelles est logé un dispositif de protection radiologique (20) comprenant au moins un premier et un second éléments métalliques (30, 32) adjacents selon une direction circonférentielle. Selon l'invention, le premier élément (30) est en appui contre la virole extérieure (24) et à distance de la virole intérieure (22), tandis que le second élément (32) est en appui contre la virole (22) et à distance de la virole (24). De plus, les éléments (30, 32) sont au contact l'un de l'autre selon une interface (40) prenant, en coupe selon un plan quelconque orthogonal à l'axe longitudinal (8) et traversant cette interface, la forme d'un segment de droite définissant avec une droite radiale le traversant en son milieu un angle aigu (A).