baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092682-B1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle
Inventor: PELAGE PÉREZ
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé et système de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle L’invention concerne un procédé et système de fabrication (2) assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle par un dispositif de fabrication, et un procédé et système de refabrication (4) complète ou partielle associés, en utilisant au moins un matériau de fabrication prédéterminé, et mettant en œuvre un ensemble de données de fabrication. Le système de fabrication (2) comporte des modules (14, 18, 22, 6) configurés pour mettre en œuvre, en cours ou en fin de fabrication d’une pièce tridimensionnelle :  - un calcul d’une information de refabrication, associée à ladite pièce tridimensionnelle, et comportant ou permettant d’accéder à l’ensemble des données de fabrication de ladite pièce tridimensionnelle,  - une inscription en surface ou dans la masse de ladite pièce tridimensionnelle, par une méthode de marquage prédéterminée, d’une marque de refabrication codant ladite information de refabrication.   Le système de refabrication comporte des modules (32, 36, 40, 46, 48) configurés pour mettre en œuvre une lecture de la marque de refabrication, une obtention d’un ensemble de données de fabrication de la pièce tridimensionnelle initiale et une refabrication complète ou partielle d’une pièce tridimensionnelle mécaniquement identique à ladite pièce tridimensionnelle initiale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095194-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant un dispositif de déviation pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIPRIAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-08-13
Abstract: Une entrée d’air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef s’étendant selon un axe X et comprenant au moins un organe de déviation (3, 4, 5) monté mobile entre une position déployée, dans laquelle l’organe de déviation (3, 4, 5) s’étend en saillie de la paroi intérieure (21) ou de la lèvre d’entrée d’air (23) selon une direction de déploiement radialement intérieure tournée vers l’axe X ou une direction de déploiement longitudinale par rapport à l’axe X, afin de permettre un décollement (D) du flux d’air inverse (F-INV) de la paroi intérieure (21) pour favoriser la phase d’inversion de poussée, et une position escamotée, dans laquelle l’entrée d’air (2) possède un profil aérodynamique de manière à guider le flux d’air intérieur (F-INT) sur la paroi intérieure (21) pour favoriser la phase de poussée.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096096-B1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire sèche
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne une pompe à vide (1) primaire sèche comportant - un stator (2) comportant au moins une pièce d'extrémité (14, 15) et au moins deux éléments de stator (10, 11, 12), et - deux arbres (7) de rotors (6) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans les étages de pompage (3a-3f). Chaque élément de stator (10, 11, 12) s’assemble axialement avec un autre élément de stator (10, 11, 12) ou avec une pièce d’extrémité (14, 15) pour former au moins deux étages de pompage (3a-3f) montés en série entre une aspiration (4) et un refoulement (5) de la pompe à vide (1). Au moins un élément de stator (10, 11, 12) est réalisé par l’assemblage de deux demi-coquilles complémentaires (100a, 100b, 110a, 110b, 120a, 120b) qui se rejoignent selon une surface d’assemblage (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096338-B1 (FR)
Title: Amortisseur pour vehicule automobile ou motocyclette
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un amortisseur (10) pour véhicule automobile ou motocyclette comportant: - un corps (11) destiné à être lié mécaniquement à un élément structurel, - une tige (12) destinée à être liée mécaniquement à au moins un autre élément structurel, et- un ressort amortisseur (13) monté autour de la tige (12) permettant un débattement du corps (11) par rapport à la tige (12),- le corps (11) de l'amortisseur (10) étant un corps creux délimitant un volume interne dans lequel est disposé le ressort amortisseur (13), le corps (11) de l'amortisseur (10) étant mobile en rotation par rapport à la tige (12) autour d'un axe de rotation (X) correspondant à un axe de ladite tige (12).  Figure 1
Patent FR-3098424-B1 (FR)
Title: Dispositif de soudure
Inventor: MAGALHAES JOSE
IPC: B23K37/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de soudure.  Dispositif de soudure comprenant :  un châssis au moins un module d’outillage (30, 40) comprenant au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) caractérisé en ce que le module d’outillage (30, 40)est fixé au châssis de manière mobile de façon à définir pour chacune des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) : - une position de travail permettant un travail de soudure, et- une position de stockage ne permettant pas un travail de soudure,dans lequel la position de travail d’une des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42) est exclusive de la position de travail d’une autre des au moins deux têtes de soudure (31, 32, 41, 42).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091846-B1 (FR)
Title: Structure arriere de corps de vehicule
Inventor: KISHINO KIYOHIRO
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention disperse de manière efficace les vibrations transmises à un panneau de plancher arrière. Une structure arrière de corps de véhicule comprend : une paire de premières armatures et qui sont espacées entre elles, s'étendent dans une direction avant-arrière et sont jointes à un panneau d'extrémité arrière et à une première traverse arrière ; et une paire de deuxièmes armatures et qui sont espacées entre elles, s'étendent dans la direction avant-arrière et sont jointes à la première traverse arrière et à une deuxième traverse arrière, la paire de premières armatures est disposée entre la paire de deuxièmes armatures et une distance entre la paire de premières armatures est plus courte qu’une longueur égale à une moitié d’une distance entre les deuxièmes armatures.Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107724-B1 (FR)
Title: Rotor de soufflante à aubes à calage variable et turbomachine équipée d’un tel rotor
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F04D29/36
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un rotor de soufflante à aubes à calage variable, comprenant un disque de rotor, muni à sa périphérie d’une pluralité d’attaches rotatives (16), chaque attache (16) comprenant une alvéole (17) de réception du pied (150) d’une aube (15).  Ce rotor est remarquable en ce qu’une cale (2) allongée et une tige de précontrainte (3) à au moins une came (33) sont également disposées dans chaque alvéole (17), le fond de ladite alvéole (17) comprenant autant de cavités d’escamotage (173) que la tige (3) comprend de cames (33), en ce que ladite tige de précontrainte (3) est intercalée entre ladite cale (2) et le fond (171) de l’alvéole (17), de façon que ladite came (33) soit en regard d’une cavité d’escamotage (173) correspondante et en ce que ladite tige de précontrainte (3) est mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X2-X’2), entre une position de repos, dans laquelle la came (33) est logée dans la cavité d’escamotage (173), et une position armée, dans laquelle la came (33) exerce une pression radiale sur la zone centrale (22) de la cale (2) de façon à déplacer ladite cale (2) en direction du pied d’aube (150).  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3107640-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de miel et méthode associée
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-12-08
Abstract: DISPOSITIF D’EXTRACTION DE MIEL ET M É THODE ASSOCIÉE L’invention concerne un dispositif d’extraction comprenant une capsule comprenant au moins un rayon de miel. La capsule comprend un bâti formant une cavité centrale et s’étendant depuis une première extrémité jusqu’à une seconde extrémité. La première extrémité de la capsule comprend une première ouverture. De plus, le dispositif d’extraction comprend un bloc presseur mobile au sein de la cavité pour presser les rayons de miel, et une seconde ouverture agencée pour extraire le miel de la capsule et pour retenir la cire des rayons de miel.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3109213-B1 (FR)
Title: Procédé de correction de la future pose relative pour contrôle du véhicule automobile en conduite autonome
Inventor: STAWIARSKI EMMANUEL
IPC: G01C21/28
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif et procédé de correction de la future pose relative d’un véhicule automobile, comprenant pour chaque cycle de calcul, une étape (104) de calcul du futur biais relatif en fonction de la future pose relative et de ladite future pose relative brute ; et une étape de correction, pour le cycle de calcul suivant.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109942-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour vehicules electriques
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/14
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un additif choisi parmi les additifs anti-usure, les additifs extrême-pression, les antioxydants, les additifs anticorrosion, les additifs désactivateur métallique, les anti-mousses, les dispersants et leurs mélanges,   ladite composition ayant une teneur en bore inférieure ou égale à 100 ppm en poids et une teneur en azote strictement supérieure à 100 ppm en poids et inférieure ou égale à 500 ppm en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante.
Patent FR-3112764-B1 (FR)
Title: Système d’empilement de membranes d’une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MICKAËL HERRY
IPC: B65H39/11
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Système d’empilement de membranes d’une cuve étanche et thermiquement isolante.  L’invention concerne un système de membranes (1’, 1’’) pour une cuve étanche et thermiquement isolante, comportant au moins deux espaceurs (14) situés respectivement entre les deux grandes corrugations (2) et les deux petites corrugations (3) de chacune des deux membranes (1’, 1’’) adjacentes, lesdits espaceurs (14) présentant un profil au moins en partie identique à l’espace respectivement défini entre lesdites deux petites corrugations (3) et lesdites deux grandes corrugations (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114803-B1 (FR)
Title: Conteneur souple
Inventor: BERGIER FRÉDÉRIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-10-07
Abstract: C onteneur souple La présente invention a pour objet un conteneur (1) pour le stockage et le transport d'au moins un matériel sensible et/ou fragile, remarquable en ce qu’il comporte une housse (2) de protection souple étanche déterminant un espace interne (3) dans lequel est mis en place de façon ajustée, par une ouverture (5) pouvant être fermée et étant aménagée sur au moins une des parois extérieures de ladite housse (2), un calage interne (4) amortissant recouvrant intégralement ledit matériel pour le protéger contre les chocs et l'immobiliser par rapport à la housse (2).  [Fig 1]
Patent FR-3115118-B1 (FR)
Title: Système de vision en réalité virtuelle ou augmentée avec capteur d’image de l’œil
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système de vision en réalité virtuelle ou en réalité augmentée (200) comportant: - un premier module d’émission (230), émettant de la lumière dans le visible ; - un second module d’émission (240), émettant de la lumière dans l’infrarouge ; - un module de photo-détection (250), sensible dans l’infrarouge ; et - une matrice de micro-miroirs (260), dans laquelle chaque micro-miroir (261) est apte à prendre une première position et une seconde position Chaque micro-miroir de la matrice de micro-miroirs (260) est configuré pour, dans sa première position, recevoir de la lumière en provenance du premier module d’émission (230) et la réfléchir selon un axe d’intérêt.   Chaque micro-miroir de la matrice de micro-miroirs (260) est configuré pour, dans sa seconde position, recevoir de la lumière en provenance du second module d’émission (240) et la réfléchir sensiblement selon l’axe d’intérêt, et recevoir de la lumière se propageant selon l’axe d’intérêt (201) et la réfléchir vers le module de photo-détection (250).  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3115082-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement amélioré pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16F13/02
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif d’amortissement amélioré pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement Dispositif d’amortissement (100) pour engin spatial, configuré pour amortir les vibrations entre un composant à isoler (300) et une structure porteuse (200) de l’engin spatial, le dispositif d’amortissement (100) comprenant une structure de ressort externe (110) renfermant une enceinte interne (I), configurée pour se déformer élastiquement selon une direction principalement longitudinale (X), et ayant une première extrémité (111) fixée à la structure porteuse (200) et une deuxième extrémité (112) fixée au composant à isoler (300), et au moins un élément d’amortissement (121) solidaire de la structure de ressort externe (110) et s’étendant à l’intérieur de l’enceinte interne (I), la structure de ressort externe (110) et l’élément d’amortissement (121) étant formés en un même matériau métallique et en un seul bloc par fabrication additive, l’enceinte interne (I) étant remplie au moins en partie d’une poudre de ce même matériau de manière à ce que l’élément d’amortissement (121) soit disposé au moins en partie dans la poudre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119177-B1 (FR)
Title: Remorque de deneigement a moyens de detection d’un vehicule tiers
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: remorque de déneigement A MOYENS DE DETECTION D’UN VEHICULE TIERS Remorque de déneigement (1) pivotante destinée à être tractée par un véhicule tracteur (3) à attelage de remorquage (4), comportant :- un châssis (5) s’allongeant longitudinalement selon une direction de châssis (I-I) entre une extrémité antérieure de châssis (5a) et une extrémité postérieure de châssis (5b), et se développant transversalement entre un premier côté de châssis (5c) et un deuxième côté de châssis (5d) opposés l’un à l’autre,- une lame de déneigement (6) portée le long du premier côté de châssis (5c).Des moyens de détection (10) sont aptes à générer un signal de présence lorsque la remorque de déneigement (1) est pivotée, et qu’un objet ou une personne se trouve dans une aire (A1) latérale et/ou une aire (A2) postérieure au deuxième côté de châssis (5d).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2189356-B1 (FR)
IPC: C07C29/16
Filed: 1973-06-07
Granted: 1977-12-30
Abstract: Particular compositions of vinylidene alcohols are provided which are distinguishably characterized by their structure, their biodegradable nature, and by their very low pour point characteristics. These compositions can be used to provide useful surfactants and detergents and to form distinctive ethoxylate derivatives having unusual attributes, such as biodegradability, very high rates of water solubility, nongelling tendencies, and superior wetting ability; and certain of these ethoxylate compositions are synergistic in wetting ability and, unlike related ethoxylates of conventional alcohols, the ethoxylates of certain compositions possess cloud point temperatures within an especially desired range.
Patent FR-2478434-B1 (FR)
IPC: A23L29/20
Filed: 1980-03-21
Granted: 1984-06-08
Abstract: A storage-stable food composition, expandable with either milk or water, even at acidic pH, into an organoleptic/nutritional edible food substrate, is comprised of (i) a successive anion exchange resin/silica or silica/anion exchange resin extracted lactoserum protein fraction, and (ii) a Xanthomonas hydrophilic colloid.
Patent FR-2545683-B1 (FR)
IPC: A01D65/00
Filed: 1983-05-13
Granted: 1985-08-30
Abstract: 1. Device for lifting vegetation for harvesting purposes, comprising a shoe (1) intended to slide on the ground and supported by an inclined lifting arm, this arm serving for raising the parts of plants moved away from the ground by the shoe (1), in order to bring them into a suitable position for harvesting, the lifting arm being connected to a support (6) fixed relative to harvesting means, such as a reaper, the lifting arm and the shoe (1) being capable of executing limited movements relative to the said fixed support (6) as a function of the unevenness of the ground by the agency of suitable means, the lifting arm being inclined relative to the ground at a fixed angle determined as a function of the type of vegetation, the said suitable means which ensure the limited movements comprising a cylindrical tube (10) and a piston (3) movable inside the cylindrical tube (10), characterized in that the said cylindrical tube (10) is fixed and integral with the said fixed support (6), whilst the piston (3) is integral with the shoe (1), and in that the lifting device has a section (4) surrounding the said tube (10) on the outside and fixed relative to the piston (3) and to the shoe (1), the said section (4) having a closed ring (5) surrounding the tube (10), this ring (5) coming up against the fixed support (6) in order to limit the downward movement of the shoe (1).
Patent FR-2583747-B1 (FR)
Inventor: BASSET JEAN-MARIE
IPC: C07C67/26
Filed: 1985-06-21
Granted: 1987-08-14
Abstract: 1. Process for preparing aromatic carboxylic acids and/or their esters by the carbonylation of chloro- or bromoaromatic compounds in the presence of water and/or an alcohol, an acceptor for hydracid, a palladium/phosphine complex and optionally a phosphine, characterized in that chloro- or bromoarenechromium carbonyls are subjected to carbonylation.
Patent FR-2584290-B1 (FR)
Inventor: KAPRON ANNE-MARIE
IPC: A61K6/02
Filed: 1985-07-08
Granted: 1988-04-01
Abstract: Biological implant of natural origin which is biocompatible and made incompletely biodegradable by the method according to the invention. The implant consists of a porous calcareous crystalline material which has undergone a hardening and insolubilisation treatment by addition of a very hard substance such as silica and its derivatives, by way of non-limiting example. In one dental application, the implant replaces one or more parodontal-alveola-dental units. In this dental application, the implant is characterised by the addition, at the annulodental junction, of a ring either of textile material or made of an organic membrane, such as dura mater, by way of non-limiting example.
Patent FR-2594852-B1 (FR)
Inventor: LASLAZ GERARD
IPC: C22F3/00
Filed: 1986-02-25
Granted: 1988-04-29
Abstract: Castings made from aluminum and its alloys have at least one face including at least one region of wear-resistant zones. These castings are formed by a controlled distribution of zones hardened by local melting effect. The zones, no matter what their length and shape, have a width and depth between 3 and 150  mu m and the surface fraction or percentage of the zones for the wear-resistant region is between 5 and 60%.
Patent FR-2609603-B1 (FR)
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/30
Filed: 1987-01-15
Granted: 1989-03-24
Abstract: Sweetening agents of the formula: in which, in a preferred embodiment, R0 is: either a heterocyclic ring constructed on a cyclopentadienyl or phenyl group by replacement of 1 to 3 cyclic C with N, O or S, or an indanyl, indenyl, naphthyl or tetrahydronaphthyl group or a heterocyclic derivative constructed on these groups by replacement of 1 to 4 cyclic C with N, O or S; R1 is H or CH3; R2 is a 2-13 C hydrocarbon group in which up to 4 C may be replaced by N, O, S, Cl, Br and I and up to 5 H by F; R3 and R4 are H.
Patent FR-2615500-B1 (FR)
Inventor: LEVEUGLE JEAN
IPC: B66D1/58
Filed: 1987-05-20
Granted: 1989-07-28
Abstract: This invention relates to a load compensating device of the type comprising a detector adapted to stop displacement of the load in the event of said load encountering an obstacle and the reaction of this load thereon varying more or less with respect to a threshold, wherein it comprises:-a fixed armature comprising two end stops;-a sliding block adapted to slide in the armature between its end stops;-an outer bell element provided with means adapted to cooperate with the sliding block;-an overload jack disposed between the sliding block and the armature;-an underload jack housed between the sliding block and the outer bell element;-a counterweight to which the cable for handling the load is attached and axially mobile between two limits with respect to the outer bell element;-and an electro-pneumatic circuit for modulated supply of the jacks as a function of the variations in the load.
Patent FR-2618537-B1 (FR)
Inventor: GENTIL BERNARD
IPC: F25B31/02
Filed: 1987-07-24
Granted: 1989-09-15
Abstract: The invention relates to a hermetic motor compressor, the operating reliability of which is improved, as far as possible lubrication faults which may result from the presence of a refrigerating fluid are concerned. The motor compressor (1) has a sealed enclosure (2), a lower part of which forms a housing (10) intended to contain a lubrication oil. In certain cases, the housing (10) contains a mixture (13) of lubrication oil and refrigerating fluid, and contains a quantity of liquid refrigerating fluid (12). According to the invention, the motor compressor (1) comprises means (15) for detecting the presence of liquid refrigerant (12) in the housing (10), in order to avoid the liquid refrigerant (12) being drawn off by a pump (8) as lubrication fluid.
Patent FR-2674955-B1 (FR)
Inventor: DUMOUX PHILIPPE
IPC: G01K5/48
Filed: 1991-04-05
Granted: 1995-05-24
Abstract: The device includes an element (6) sensitive to heat, capable of changing shape when the temperature rises and arranged so as substantially to return to its initial shape when the temperature decreases again, an indicator element (7) intended to count the number of crossing cycles and comprising at least one toothed-wheel sector (8), and means for rotating the toothed sector (8) by one notch when the heat-sensitive element (6) is deformed. The toothed sector (8) is associated with an escapement (18) and the temperature-sensitive element (6) is situated next to the heating apparatus and interacts with means causing it to return to its initial shape at normal temperature, while forming with these means an assembly whose first end is fixed at a stationary point and whose other end is connected to the escapement (18) in order to tilt the latter into a first rest position when the temperature is low and to tilt it into its second position when the temperature is high. Use in particular for counting the cycles of temperature and corresponding uses of an apparatus, in particular of a cooking apparatus such as a fryer.