baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078583-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'aide a l'evitement de collisions entre aeronefs ou navires
Inventor: REINQUIN PHILIPPE
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à l'évitement d'un conflit potentiel, détecté dans un horizon prédéterminé de prédiction de trajectoires, entre une première trajectoire d'un premier navire ou aéronef, et une deuxième trajectoire d'un deuxième navire ou aéronef, chaque trajectoire comprenant une pluralité de segments formés entre une pluralité de points de navigation, le dispositif comprenant : - une unité de détermination pour déterminer au moins une enveloppe latérale périphérique de la première trajectoire, - une unité de division pour diviser l'enveloppe latérale périphérique en une pluralité longitudinale de tronçons juxtaposés les uns à la suite des autres et délimités par des lignes de transition marquant le changement de tronçon, chaque ligne de transition coupant, en un premier point d'intersection, un segment de la première trajectoire et, en un second point d'intersection, un bord de l'enveloppe latérale périphérique, - une unité de discrétisation pour discrétiser chaque ligne de transition en une pluralité de points de transition, et - une unité de calcul pour déterminer, pour chaque point de transition de chaque ligne de transition, un conflit potentiel entre une trajectoire d'évitement et la deuxième trajectoire, et calculer au moins un contour d'une surface d'évitement de conflit, à partir d'une pluralité de positions de points de transition pour lesquels l'algorithme de détection de conflit n'a pas déterminé de conflit potentiel entre la trajectoire d'évitement respective et la deuxième trajectoire.
Patent FR-3081758-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par moulage par injection de resine d'une piece en materiau composite
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par moulage par injection de résine d'une pièce en matériau composite comprenant : une étape de dégazage (E1) d'une résine époxy à durcisseur intégré ; une étape de préchauffage (E2) de la résine dégazée ; une étape d'injection (E3) de la résine préchauffée dans un moule contenant une préforme fibreuse ; une étape de gavage (E4) de la préforme par la résine à une pression de gavage supérieure ou égale à 12 bars et à une température inférieure à la température de cuisson de la résine ; une première étape de cuisson (E5) durant laquelle la résine est maintenue dans le moule à la pression de gavage ; une deuxième étape de cuisson (E6) durant laquelle la résine est maintenue à une température supérieure ou égale à la température de cuisson de la résine ; et une étape de démoulage (E7).
Patent FR-3082103-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une chaussure, et chaussure susceptible d'etre obtenue par ledit procede
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: B29D35/06
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une chaussure (300) comprenant une semelle d'usure (100) solidarisée à la partie de semelle (10) d'un premier chausson principal (5) comprenant selon sa face externe au moins deux crampons (105), et un premier chausson auxiliaire (200), au moins en partie, notamment intégralement, thermo fusible, dans une pièce textile, recouvrant au moins en partie le premier chausson principal, la semelle d'usure, et la jonction (150) entre le premier chausson principal (5) et la semelle d'usure (100), au moins une partie ou l'intégralité du premier chausson auxiliaire thermo fusible étant fondue et adhère au premier chausson principal et à la semelle d'usure.
Patent FR-3084261-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou dermatologiques
Inventor: CANAC FRANÇOIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat alcalin de chair d'huitre et ses utilisations cosmétiques et dermatologiques pour le traitement des signes du vieillissement tels que rides ou taches ou pour l'amélioration de la fermeté de la peau et l'obtention d'un effet tenseur cutané.
Patent FR-3089518-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion d’une charge lourde en distillats moyens faisant appel a un enchainement d’unites d’hydrocraquage, de vapocraquage et d’oligomerisation
Inventor: LAMEIRAS FRANCO DA COSTA VICTOR
IPC: C10G69/08
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens comprenant une étape d’hydrotraitement suivie de l’hydrocraquage d’une charge hydrocarbonée de type VGO, une séparation de l’effluent issu de l’étape d’hydrocraquage, et l’envoi de l’effluent léger séparé ayant un point d’ébullition final inférieur à 250°C dans une étape de production d’oléfine, c’est à dire une étape de vapocraquage. Au moins une partie de l’effluent issu de l’étape de production d’oléfines, c’est-à-dire de vapocraquage est ensuite envoyé dans une étape d’oligomérisation suivie d’une étape d’hydrogénation des oléfines obtenue pour produire des distillats moyens. Figure 1 à publier
Patent FR-3091046-B1 (FR)
Title: Antenne microruban élémentaire et antenne réseau
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Antenne élémentaire (1) du type microruban, comprenant un empilement de couches, l’antenne élémentaire étant apte à être dans une configuration plane dans laquelle les couches sont sensiblement planes et perpendiculaires à un axe d’empilement (z) selon lequel les couches sont empilées, l’empilement comprenant un premier élément rayonnant conducteur (1) et un dispositif d’excitation (B) couplé au premier élément rayonnant (1) de sorte à permettre d’exciter l’élément rayonnant (1) selon deux polarisations linéaires orthogonales, le dispositif d’excitation (B) comprenant des première, deuxième, troisième et quatrième lignes conductrices interposées entre le premier élément rayonnant (1) et des premier et deuxième répartiteurs de puissance (11, 21), selon l’axe d’empilement (z), le premier répartiteur de puissance (11) et le deuxième répartiteur de puissance (21) étant coplanaires.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091636-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal audio multicanal
Inventor: KLEINHANS GRÉGORY OLIVIER
IPC: H04S3/02
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de traitement d’un signal audio multicanal Le procédé de traitement d’un signal audio multicanal (SM) comprend : - l’obtention d’au moins un groupe de signaux associé à une paire de canaux, comprenant un signal gauche latéral (FLS, RLS), un signal gauche central (FLC, RLC) un signal droit central (FRC, RRC) et un signal droit latéral (FRS, RRS) déterminés à partir du signal d’entrée gauche (LIN) et du signal d’entrée droit (RIN); et - la réalisation d’un filtrage de scène sonore différencié pour, d’une part les signaux centraux (FLC, RLC, FRC, RRC), et, d’autre part, les signaux latéraux (FLS, RLS, FRS, RRS) de chaque groupe de signaux, le filtrage de scène sonore différencié comprenant l’application, pour chaque groupe de signaux, d’un filtre de scène sonore central (FSSFC, RSSFC) au signal gauche central (FLC, RLC) et au signal droit central (FRC, RRC) dudit groupe de signaux. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092731-B1 (FR)
Title: Chaussure destinée avantageusement à la pratique de la marche ou aux activités physiques
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: A43B13/14
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: Chaussure s’étendant entre une pointe (1) et un talon (3) et comprenant une tige (5) en prise avec une semelle d’usure (7) par l’intermédiaire d’une semelle de confort (9) interposée entre la tige (5) et la semelle d’usure (7), la semelle de confort (9) comprend un fond de semelle (11) et un flanc de semelle (13), le fond de semelle (11) comprenant une face (15), dite supérieure, ouverte sur la tige (5) et une face opposée (17), dite inférieure, servant de surface de fixation à la semelle d’usure (7). Selon l’invention, une projection orthogonale (P) de la face inférieure (17) du fond de semelle (11) possède en tout point un rayon de courbure (R) conférant à ladite projection orthogonale (P) une courbure convexe (19). (Figure 4)
Patent FR-3093047-B1 (FR)
Title: Élément absorbeur de chocs pour une structure avant de véhicule automobile
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B60R19/18
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: ÉLÉMENT ABSORBEUR DE CHOCS POUR UNE STRUCTURE AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE Structure avant (3) de véhicule automobile (1) comprenant : deux profilés structurels longitudinaux (7) s’étendant de part et d’autre d’un axe longitudinal de la structure avant (3) ; deux éléments absorbeurs de chocs (17) fixés à des extrémités avant (7A) des deux profilés structurels longitudinaux (7), et supportant une traverse supérieure (9) de pare-chocs ; et deux profilés inférieurs (13) s’étendant vers l’avant depuis un berceau avant (11), de part et d’autre de l’axe longitudinal de la structure avant (3), et supportant une traverse inférieure (15) de pare-chocs ; chacun des deux éléments absorbeurs de chocs (17) s’étendant vers le bas jusqu’au profilé inférieur (13) correspondant et supportant la traverse inférieure (15) de pare-chocs.  (figure 1)
Patent FR-3094113-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'acquisition et de traitement biométrique
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/145
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition et de traitement biométrique d'une image d'une partie du corps humain présentant des dermatoglyphes, comprenant une surface de contact (3) configurée pour que la partie du corps humain soit apposée sur cette surface de contact (3), une source lumineuse (4) configurée pour projeter sur la partie du corps humain une mire lumineuse présentant une modulation sinusoïdale d'intensité lumineuse selon une direction principale avec une fréquence de mire, un imageur (2) configuré pour acquérir une image, et un système de traitement automatisé de données (7) configuré pour mettre en œuvre une méthode de détection de fraude et une méthode de reconnaissance biométrique d’identité en utilisant un paramètre de composante périodique représentatif d'une amplitude d'une oscillation sinusoïdale de l'intensité lumineuse dans l'image acquise selon la direction principale à la fréquence de mire.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098677-B1 (FR)
Title: Système de cuisson comprenant un foyer de cuisson à induction
Inventor: GOUARDO DIDIER
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système de cuisson comprenant une plaque de cuisson (10) avec au moins un foyer de cuisson à induction (A, B, C), qui peut recevoir un ustensile de cuisson (20). Des modules de communication (12, 22), des moyens de stockage locaux (14, 24), au moins une interface utilisateur (13, 23, 33) sont prévus pour permettre une connexion entre la plaque de cuisson, l'ustensile de cuisson et un appareil électronique déporté (30). Des informations relatives à un geste culinaire ou à une recette culinaire peuvent être stockées dans les moyens de stockage locaux. Un module de localisation est agencé pour déterminer le foyer de cuisson qui reçoit l'ustensile de cuisson, formant alors un ensemble de cuisson. L'unité de commande est agencée pour ne donner des consignes à appliquer au foyer de cuisson qu'une fois après avoir reçu :- une première information de formation de l’ensemble de cuisson et - la deuxième information de confirmation du geste culinaire ou de la recette de cuisine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100215-B1 (FR)
Title: Ensemble de déflecteur pare-boue ayant un élément d’obstruction d’un orifice de passage, pour véhicule
Inventor: TERRIE OLIVIER
IPC: B62D25/18
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble de déflecteur pare-boue pour véhicule, ledit ensemble comprenant un déflecteur et un pare-boue présentant un orifice de passage adapté pour le passage d’un élément de fixation, tel qu’une vis de fixation, et ledit déflecteur présentant un moyen de retenue, l’ensemble de déflecteur comprenant par ailleurs un élément d’obstruction (10), rapporté, configuré pour s’attacher par effet pince audit déflecteur, ledit élément d’obstruction (10) comprenant une première et une deuxième surfaces d’appui parallèles adaptées pour prendre en sandwich une paroi du déflecteur, la première surface d’appui présentant un moyen de retenue complémentaire adapté pour coopérer avec le moyen de retenue du déflecteur pour assurer le guidage et le maintien en position dudit élément d’obstruction (10) sur le déflecteur, l’une desdites première et deuxième surfaces d’appui présentant une portion d’obstruction configurée pour obstruer, en le recouvrant, l’orifice de passage du pare-boue de façon à empêcher le passage d’un élément de fixation. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101328-B1 (FR)
Title: Aile pour aéronef configuré pour se déplacer selon un mode d’avancement et un mode de sustentation
Inventor: CHESNEAU GAÉTAN
IPC: B64C37/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Une aile (1) pour aéronef configuré pour se déplacer selon un mode d’avancement permettant son déplacement horizontal et un mode de sustentation permettant un atterrissage/décollage vertical, l’aile (1) comprenant au moins une partie fixe (2), s’étendant selon l’axe d’envergure (XE), et comprenant au moins un moteur propulsif de sustentation (4), au moins une partie mobile (3) configurée pour se déplacer par rapport à la partie fixe (2) selon l’axe d’envergure (XE) entre une position d’avancement (PA) dans laquelle la partie mobile (3) et la partie fixe (2) de l’aile (1) coopèrent pour que le moteur propulsif de sustentation (4) soit isolé du flux d’air extérieur (F) et une position de sustentation (PS) pour que le moteur propulsif de sustentation (4) soit en contact avec le flux d’air extérieur (F), l’envergure de l’aile (1) étant plus grande en position d’avancement (PA) qu’en position de sustentation (PS). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101703-B1 (FR)
Title: Apprentissage automatique pour systeme de mission
Inventor: BILLAULT LUDOVIC
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le document concerne des procédés et des dispositifs pour un apprentissage automatique appliqué aux trajectoires de mission d’un aéronef. Des données d’apprentissage comprennent des trajectoires de mission déterminées par un calculateur de mission MMS et les trajectoires avioniques correspondantes, telles que déterminées par des systèmes avioniques certifiés. Des développements décrivent notamment des étapes d’évaluation, e.g. l’utilisation de fonction de coût ou de score de mission, l’optimisation des trajectoires de mission par des méthodes évolutionnistes notamment génétiques, l’utilisation de logique floue, l’affichage de résultats intermédiaires ou autres objets à des fins explicatives. Des aspects de logiciel et de matériel (e.g. réseaux de neurones) sont décrits.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1…..
Patent FR-3106198-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique partitionné, unité de valorisation d'énergie thermique et dispositif de stérilisation associé
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: Echangeur thermique partitionné, unité de valorisation d'énergie thermique et dispositif de stérilisation associé L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant:- une zone de circulation principale (2) apte à recevoir un fluide principal (5), et -des moyens de circulation aptes à recevoir un fluide secondaire et configurés assurer un échange thermique avec la zone de circulation principale (2),Caractérisé en ce que en ce que : • la zone de circulation principale (2) comprend une première partie (7) et une deuxième partie (9)distincte, et • les moyens de circulation comprennent • un premier circuit fluidique (6) agencé au contact de la première partie (7) de l'échangeur thermique (1) et destiné à recevoir le fluide secondaire de sorte à assurer un échange thermique entre le fluide secondaire et le fluide principal (5) circulant dans la première partie (7), • un deuxième circuit fluidique (8) agencé dans au contact de la deuxième partie (9) de l'échangeur thermique (1) et destiné à recevoir le fluide secondaire, de sorte à assurer un échange thermique entre le fluide secondaire et le fluide principal (5) circulant dans la deuxième partie (9), • le premier circuit fluidique (6) et le deuxième circuit fluidique (8) étant configurés pour être alternativement indépendants fluidiquement ou être connectés fluidiquement l'un à l'autre. La présente invention concerne le domaine de la récupération d'énergie et de l'optimisation de l'utilisation de l'énergie thermique. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des stérilisateurs utilisant de la chaleur de manière discontinue pour la mise en œuvre d'un cycle de stérilisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108360-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’equilibrage d’une piece tournante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: PATIN GUILLAUME MAURICE RENÉ
IPC: F16F15/32
Filed: 2020-03-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’équilibrage d’une pièce tournante (3) de turbomachine pour aéronef, le procédé comprenant les étapes consistant à :a) installer la pièce tournante (3) , qui est équipée d’un cordon d’équilibrage (4) usinable ayant une épaisseur initiale, sur un dispositif d’équilibrage (10) ; l’épaisseur étant mesurée en direction radiale par rapport à un axe (A) de rotation de la pièce tournante (3) ;b) mettre en rotation la pièce tournante (3) suivant ledit axe de rotation (A) ;c) équilibrer la pièce tournante (3) afin de réduire ou supprimer un balourd (33) de la pièce tournante (3), et pendant cette étape c), le procédé comprend une première sous-étape c1) de dépôt d’un matériau d’apport (5) sur au moins une zone (45) du cordon d’équilibrage (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3109382-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation d’au moins un composé polymérisable par voie radicalaire
Inventor: DELGADO MARINE
IPC: C08F18/02
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation d’au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique, en présence d’un complexe borane BH3-amine et d’un alcène.
Patent FR-3109850-B1 (FR)
Title: Dispositif pour systeme electronique de controle de la pression des pneus d’un vehicule automobile
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: H01Q5/30
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant :- un moyen d’émission (31) pour communiquer avec de capteurs de pression de pneus ; - un moyen de réception (33) de signaux en provenance des capteurs ; - une entité électronique (35) configurée pour stocker et/ou traiter des informations véhiculées par les signaux émis par lesdits capteurs ; - un module de communication (40 ; 40a-c) ultra-haute fréquence configuré pour communiquer avec des tags radiofréquences.
Patent FR-3110328-B1 (FR)
Title: Porte coupe-vent pour ruche
Inventor: BUGEAUD LAURENT
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une porte coupe-vent (40) pour ruche, ladite ruche comprenant une surface dite « d’envol », adaptée pour permettre l’atterrissage et le décollage des abeilles, et une ouverture pour le passage des abeilles vers l’intérieur ou l’extérieur de la ruche, s’étendant au niveau de ladite surface d’envol. La porte coupe-vent (40) est destinée à être disposée au niveau de la surface d’envol et comprend un corps (41) allongé comportant au moins une face dite « d’appui » (42S) apte à reposer sur la surface d’envol, une face dite « de déflection » (42D) apte à dévier le vent pour éviter que ledit vent s’engouffre en prise directe à travers l’ouverture, et deux faces latérales (42L) adjacentes à la fois à la face d’appui (42S) et à la face de déflection (42D).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112589-B1 (FR)
Title: Système de chargement de gaz naturel liquide.
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C9/04
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre : Système de chargement de gaz naturel liquide.    La présente invention a pour principal objet un système de chargement (1) configuré pour transférer un fluide cryogénique (3) d’une cuve réservoir (2) vers une cuve réceptrice (4), le système de chargement (1) comprenant au moins un élément de circulation (17) du fluide cryogénique (3) à l’état liquide qui relie la cuve réservoir (2) à la cuve réceptrice (4), une unité de traitement et/ou de consommation (26) du fluide cryogénique (3) à l’état gazeux issu au moins de la cuve réceptrice (4) et une ligne de retour (28) du fluide cryogénique à l’état gazeux qui relie la cuve réceptrice (4) à l’unité de traitement et/ou de consommation (26), caractérisé en ce que le système de chargement (1) comprend au moins une unité de refroidissement (36) du fluide cryogénique (3) circulant vers la cuve réceptrice (4) dans l’élément de circulation (17), le froid généré par l’unité de refroidissement (36) résultant d’une évaporation du fluide cryogénique (3) provenant de la cuve réservoir (2). Figure 1.
Patent FR-3118985-B1 (FR)
Title: Ouvrant coulissant comprenant un dispositif d’isolation thermique en traverse supérieure, procédés de fabrication et de montage associés
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2021-01-15
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ouvrant coulissant comprenant un dispositif d’isolation thermique en traverse supérieure, procédés de fabrication et de montage associés L’invention concerne un ouvrant coulissant comprenant un cadre dormant, le cadre comprenant une traverse supérieure (101), et au moins un vantail (11) monté coulissant dans le cadre. L’au moins un vantail (11) comprend un dispositif d’isolation (12) fixé sur la traverse supérieure (101) et comprenant un joint d’étanchéité (120), monté sur la traverse supérieure (101) et s’étendant sur au moins 80% de sa longueur. Le joint d’étanchéité (120) comprend un corps (1202) en mousse, et un film (1203) antifriction, le film (1203) formant une face inférieure (1200) pour le joint d’étanchéité (120). Le dispositif d’isolation (12) est configuré de sorte que le profilé supérieur (111) soit, sur au moins 80% de sa longueur, au contact de la face inférieure (1200) du joint d’étanchéité (120). L’ouvrant présente ainsi des performances d’isolation optimales Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3119340-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un secteur de distributeur ou de redresseur.
Inventor: RAFOUJAULT MATTHIEU
IPC: B22F3/105
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un secteur (4) de redresseur annulaire d'un compresseur ou de distributeur annulaire de turbine pour turbomachine, comprenant un élément abradable à structure en nid d'abeilles (5).  Ce procédé est remarquable en ce qu'il consiste à fabriquer ledit secteur (4) par fabrication additive par fusion laser sur un lit de poudre, de sorte qu'il soit monobloc, en ce que l'élément abradable à structure en nid d'abeilles (5), qui comprend une pluralité d'alvéoles (50) hexagonales, est fabriqué à l'horizontale par rapport à un plateau de fabrication horizontal, en ce que les deux parois horizontales (51) et les quatre parois latérales (52) de chaque alvéole (50) sont fabriquées respectivement par paramétrie laser volumique et par paramétrie laser linéaire, et en ce que pour la formation desdites parois horizontales (51) et latérales (52), le faisceau laser est réglé de façon à fournir une densité d'énergie linéique inférieure à celle utilisée pour fabriquer le reste des parties du secteur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6