baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950163-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'usinage d'une lentille ophtalmique en vue de son montage dans une monture de lunettes
Inventor: LEMAIRE CEDRIC
IPC: B24B9/14
Filed: 2009-09-15
Abstract: Le procédé d'usinage d'une lentille (1) ophtalmique par au moins deux outils distincts comprenant un premier outil rotatif autour d'un axe, ayant au moins une arête coupante définissant, dans sa rotation, une première enveloppe de coupe présentant un premier diamètre autour de cet axe et un autre outil rotatif autour d'un axe, ayant au moins une arête coupante définissant, dans sa rotation, une autre enveloppe de coupe présentant un autre diamètre autour de cet axe inférieur audit premier diamètre, comporte les étapes suivantes : - analyser au moins une partie dudit contour prédéterminé pour déterminer une première région (12) de ce contour adaptée à être usinée, sans rognage en rayon dudit contour prédéterminé, avec ledit premier outil, en fonction dudit premier diamètre, au moins une partie du reste du contour étant rogné, - usiner au moins une partie de ladite première région de ce contour prédéterminé avec ledit premier outil, - usiner au moins une partie dudit reste du contour avec ledit autre outil.
Patent FR-2929400-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un capteur numerique de niveau de remplissage de reservoirs
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: G01F23/00
Filed: 2009-02-12
Abstract: Procédé pour surveiller un capteur numérique de niveau de remplissage dans un réservoir soumis à des mouvements. On détermine les événements de clapotement dans le réservoir soumis à des mouvements, et à partir de leur nombre, on conclut au niveau de remplissage autour de la position (205) du capteur dans le réservoir et on en déduit l'aptitude au fonctionnement du capteur de niveau de remplissage.
Patent FR-2943138-A1 (FR)
Title: Procede de geopositionnement utilisant des donnees d'assistance
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: G01S1/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: Pour permettre à un récepteur de géopositionnement d'un utilisateur de lever ses ambiguïtés de phase sans nécessairement avoir recours à des observations multi-fréquence, des données d'assistance sont élaborées grâce aux mesures effectuées au niveau d'un réseau de référence (10, 12, 14) et communiquées au récepteur de l'utilisateur. Comme données d'assistance sont utilisées de préférence les valeurs d'horloge émetteur associée à la combinaison de glissement code porteuse (θ ) ou des données suffisantes pour reconstituer ces valeurs. Les valeurs d'horloge émetteur associée à la combinaison de glissement code porteuse (θ ) sont p.ex. reconstituables à partir des valeurs d'horloge émetteur iono-free (h ) et des biais d'horloge (C' ).
Patent FR-2930105-A1 (FR)
Title: Module d'inventaire pour un systeme de videosurveillance, procede pour realiser l'inventaire d'une zone surveillee et programme d'ordinateur.
Inventor: EBLING JULIA
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-04-01
Abstract: Module d'inventaire (6) pour un système de vidéosurveillance (1) selon lequel le système de vidéosurveillance (1) comprend au moins une caméra de surveillance (5) dirigée et/ou susceptible d'être dirigée vers une zone à surveiller (2) notamment une zone de stockage et/ou de vente garnie de produit (4), une installation de détection (7) pour détecter les produits (4), et lors de la détection, on détermine une information de position et une information d'identification du produit (4) détecté.Une installation d'association (10) réalisée pour modéliser une répartition spatiale des produits (4) dans la zone de surveillance (2) à partir d'informations de position et d'informations d'identification d'un ensemble des produits (4) détectés.
Patent FR-2944293-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration par projection thermique d'une cible
Inventor: BILLIERES DOMINIQUE
IPC: C23C4/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: Procédé de réalisation d'une cible par projection thermique, notamment par projection plasma, ladite cible comprenant au moins un composé choisi par les métaux réfractaires, les oxydes résistifs, les oxydes volatils caractérisé en ce qu'on projette par projection thermique sur au moins une portion de surface de la cible, au moins une fraction dudit composé sous forme d'une composition de poudre dudit composé, sous atmosphère contrôlée, et en ce qu'on utilise des jets refroidisseurs cryogéniques puissants dirigés vers la cible pendant sa construction.
Patent FR-2944262-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pre-assemblage d'equipements pour fuselage d'aeronef
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un réseau électrique, hydraulique ou autre, au sein d'une structure primaire, par exemple une coque d'aéronef fabriquée sous forme de sous-ensembles tels que des tronçons assemblés bout à bout, ledit réseau devant être assemblé le long d'une surface prédéterminée de la coque, dite surface de montage, comporte des étapes de : - fabrication des éléments du réseau, sous forme de segments correspondants à chaque sous-ensemble de la structure primaire, - fabrication pour chaque sous-ensemble d'une structure intermédiaire de forme similaire à celle de la surface de montage, - fixation des segments des éléments du réseau sur la structure intermédiaire, - insertion de la structure intermédiaire équipée dans la structure primaire, - fixation de la structure intermédiaire équipée sur la structure de montage, et, lors de l'assemblage bout à bout des sous-ensembles de la structure primaire, de connexion bout à bout des segments correspondants à un même élément de transfert se prolongeant sur au moins deux structures intermédiaires mitoyennes.
Patent FR-2947687-A1 (FR)
Title: Digital data transmission method for e.g. mobile telephone, involves transmitting formatted data from source address to destination address via transmission protocol, where source address is assigned with formatted data locking key
Inventor: DUHOUX XAVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-07-03
Abstract: The method involves formatting digital data at a level of a source address and according to XML syntax. A HTML start tag is provided at a formatted data input, and a HTML end tag is provided at a formatted data output. The formatted data is transmitted from the source address to a destination address via a transmission protocol e.g. transmission control protocol (TCP). The source address and the destination address are assigned with a formatted data locking key and a formatted data unlocking key, respectively.
Patent FR-2948988-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine comprenant des orifices d'entree d'air ameliores
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/06
Filed: 2009-08-04
Abstract: Chambre de combustion (10) de turbomachine, comprenant deux parois coaxiales comportant une pluralité d'orifices d'entrée d'air, dont chacun est configuré de sorte que sa projection orthogonale (44p) sur un plan passant par l'axe (28) du système d'injection (20) le plus proche dudit orifice et perpendiculaire à un plan axial (B-B) passant par cet axe (28) et par l'axe de la chambre de combustion, présente un bord amont (58) de forme convexe lorsqu'il est vu depuis l'aval.
Patent FR-2952808-A1 (FR)
Title: Lumbar support belt for use by lumbago suffering people in e.g. lumbar area for maintaining carrier in good position, has locking device comprising straps with retaining unit to prevent straps from leaving rings
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/02
Filed: 2009-11-25
Abstract: The belt (2) has an elastic fabric band (1) positioned around lower part of trunk of a person. The band comprises two end parts (6, 7) that are assembled with each other with respect to the abdominal region of the person. A removable assembling unit assembles rings (18a, 18b) of a locking device (12) i.e. chucking device, with one of the end parts of the band. Straps (15a, 15b) of the locking device comprise an end that includes a retaining unit (20) to prevent the straps from leaving the rings, where the straps of the locking device are engaged with the rings.
Patent FR-2958841-A1 (FR)
Title: Systeme ancillaire pour la pose d'un transplant ligamentaire a l'aide de broches
Inventor: IMBERT PIERRE
IPC: A61F2/08
Filed: 2010-04-14
Abstract: Système ancillaire comprenant un dispositif en forme de U comportant deux branches (18, 20) dont une branche (18) est introduite dans un tunnel osseux (10) d'un os (12) destiné à recevoir un transplant ligamentaire, ce dispositif étant utilisé pour la fixation du transplant à l'aide de deux broches traversant le tunnel et pénétrant dans le transplant après que ce dernier a été introduit dans le tunnel, les deux broches étant non parallèles et situées dans deux plans différents, la broche inférieure étant en appui sur la surface intérieure de la partie corticale de l'os. La branche (18) introduite dans le tunnel osseux est creuse et une caméra (38) est introduite dans la branche creuse dans le but de vérifier que les orifices creusés pour recevoir les broches traversent bien le tunnel en son centre, condition nécessaire à la bonne fixation du transplant.
Patent FR-2960107-A1 (FR)
Title: Power supply maintaining device for use in safety device to detect fire/smoke in e.g. building, has transmission unit comprising connector and display screen and transmitting alert message in event of detection of ageing
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: H02J9/04
Filed: 2010-05-17
Abstract: The device (105) has a measuring unit (170) i.e. ammeter, for measuring charging current and discharging current of a battery (125). A detection unit (120) i.e. microprocessor, detects ageing of the battery based on the measured charging and discharging current. A transmission unit comprises a connector (130) and a display screen (135), and transmits an alert message in an event of the detection of ageing. The detection unit comprises a comparison unit that compares a ratio of input energy on output energy with a limiting value. An independent claim is also included for a safety device comprising a centralizer.
Patent FR-2967676-A1 (FR)
Title: Ligand d'hormone luteinisante et complexe ligand-gonadotrophine
Inventor: MAUREL MARIE CHRISTINE
IPC: A61K38/24
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne un ligand d'une hormone lutéinisante (LH), caractérisé en ce qu'il comprend le paratope d'un anticorps anti-LH ovine dont le domaine variable de la chaîne lourde contient les CDRs suivants : - VH-CDR1, défini par la séquence GYTFTNYW (SEQ ID NO: 13); - VH-CDR2, défini par la séquence IYPGGGYT (SEQ ID NO: 14); VH-CDR3, défini par la séquence ARTPLYGSSYGGFAY (SEQ ID NO: 15) ; et le domaine variable de la chaîne légère contient les CDRs suivants : - VL-CDR1, défini par la séquence QGISNY (SEQ ID NO: 16); - VL-CDR2, défini par la séquence YTS; - VL-CDR3, défini par la séquence QQYSKLPWT (SEQ ID NO: 17). L'invention concerne aussi un complexe ligand-gonadotrophine (LH, hCG, FSH) . Le ligand ou le complexe selon l'invention peuvent être utilisés pour induire l'ovulation chez un mammifère femelle
Patent FR-2955437-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la capacite de transmission d'une ligne de transmission
Inventor: RENAUDIER JEREMIE
IPC: H04L5/26
Filed: 2010-01-15
Abstract: Procédé d'optimisation de la capacité C de transmission d'une ligne de transmission comprenant des tronçons successifs chaque tronçon comprenant un segment et un amplificateur, dans un système de transmission définissant des canaux (15) par découpage d'une bande de fréquence (B) par multiplexage en fréquence, où la largeur fréquentielle (Δλ) desdits canaux (15) est variable, où la capacité C optimale est obtenue pour une largeur fréquentielle (Δλ) optimale, et où la largeur fréquentielle (Δλ) optimale est déterminée en fonction d'un critère de performance de transmission, caractéristique de ladite ligne de transmission.
Patent FR-2958852-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique de desinfection de moteurs chirurgicaux.
Inventor: SLUPECKI PATRICE
IPC: A61L2/18
Filed: 2010-04-14
Abstract: Dispositif automatique de désinfection de moteurs chirurgicaux utilisés dans le domaine dentaire, et notamment les pièces à main, ou dans les blocs opératoires, comprenant une enceinte (1), des moyens de maintien des moteurs chirurgicaux, des moyens (33) de diffusion et de pulvérisation de fluides de nettoyage, de séchage et de lubrification. Il comporte une multiplicité de modules (3) juxtaposés et solidarisés à au moins un moyen de réception (4) disposé à l'intérieur de ladite enceinte (1), les modules (3) étant destinés chacun à recevoir un moteur chirurgical, et comprennent à cet effet des moyens de fixation du moteur chirurgical, ainsi que des moyens de connexion propres au moteur chirurgical et aptes à permettre la diffusion desdits fluides; et les modules (3) sont alimentés en fluides au travers de moyens de connexion (5) reliant un module (3) à un module (3) voisin.
Patent FR-2964633-A1 (FR)
Title: Safety device for controlling driveability of e.g. electric traction car to control electric traction car stability, has interruption unit cancelling resisting torque of braking unit of vehicle in case of blocking of drive wheel of vehicle
Inventor: HELLER CEDRIC
IPC: B60W10/08
Filed: 2010-09-09
Abstract: The device has speed sensors (141, 142) to measure rotational speed or a drive wheel of a vehicle (100) and to detect blocking of the vehicle in rotation. An interruption unit cancels resisting torque of a regenerative braking unit i.e. electrodynamic retarder, of the vehicle in case of blocking of the drive wheel, where the braking unit is formed of an electric machine (110). The interruption unit has a cutout switch (251) and a clutch (111) that transmits torque between the drive wheel and the braking unit, and a clutch opening control unit (151) is controlled by a supervising module (150). Independent claims are also included for the following: (1) an electric vehicle i.e. electric car, comprising a safety control device (2) a method for controlling stability of a vehicle.
Patent FR-2950654-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur par regeneration exothermique d'un composant de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: LOEHR MATTHIAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-09-28
Abstract: On forme une valeur prévisionnelle de la température du composant (22) en fonction d'une augmentation de température résultant des réactions exothermiques pendant la durée du mode de fonctionnement BA2 du moteur (10) réglée pour la régénération. On compare la valeur prévisionnelle à un seuil supérieur (T_max) et on modifie la commande du moteur (10) en cas de dépassement du seuil (T_max) pour que la valeur prévisionnelle formée en tenant compte de la commande modifiée ne dépasse pas la valeur de seuil (T_max). On forme la valeur prévisionnelle en tenant compte du sens de variation de la température actuelle du composant (22).
Patent FR-2985115-A1 (FR)
Title: Commande d'une charge inductive avec mecanisme de reduction de courant sensible a la temperature
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H03K17/14
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à la commande d'une charge inductive. Il est mis en oeuvre une stratégie de commande pour générer un signal de commande d'un élément de commutation à partir d'une information de consigne, avec un mécanisme consistant à définir une valeur maximum autorisée (Imax) du courant dans la charge en fonction de la température au niveau de l'élément de commutation. Le mécanisme présente un seuil de température (Tshd), par exemple un seuil de disjonction. La valeur maximum autorisée (Imax) du courant est maintenue constante, égale à une valeur limite supérieure (Isup), pendant une phase de montée en température pour toutes les températures qui sont inférieures au seuil. La valeur maximum autorisée du courant est brutalement rendue égale à une valeur limite inférieure (Iinf) dès que la température atteint le seuil. Enfin, pendant une phase de descente en température, la valeur maximum autorisée du courant remonte progressivement vers la valeur limite supérieure à mesure que la température décroît.
Patent FR-2970294-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/035
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement (8), pour un moteur à combustion interne (6), comportant: - une tubulure (12) recevant des gaz d'échappement, et - un filtre à particules (14) imprégné: • d'un premier revêtement catalytique formant un premier catalyseur de réduction d'oxydes d'azotes (NOx), et • d'un second revêtement catalytique formant un catalyseur d'oxydation de monoxydes de carbone (CO) et d'hydrocarbures (HC), caractérisé en ce que: - la ligne (8) comporte un filtre additionnel (30), logé dans la tubulure (12) en amont du filtre à particules (14), et imprégné d'un revêtement catalytique formant un second catalyseur de réduction des oxydes d'azotes (NOx), et - le filtre additionnel (30) comporte une structure interne telle que,, le filtre additionnel (30) crée une perte de charge inférieure à la perte de charge créée par le même volume de filtre à particules (14) imprégné par la même quantité de même revêtement catalytique.
Patent FR-2974201-A1 (FR)
Title: Circuit de multiplication de montgomery
Inventor: NIEL MICHAEL
IPC: G06F7/544
Filed: 2011-04-18
Abstract: Circuit de calcul d'une somme de produits, chaque produit ayant un opérande binaire de q bits et un opérande binaire de k bits, où k est un multiple de q, comprenant : un additionneur à sauvegarde de retenue (CSA) à q entrées ; un multiplexeur (10) par entrée de l'additionneur, ayant quatre voies de k bits recevant respectivement la valeur 0, un premier (Yi) des opérandes de k bits, le deuxième opérande de k bits (M[63:0], mi), et la somme des deux opérandes de k bits, la sortie d'un multiplexeur de rang t (t compris entre 0 et q-1) étant prise en compte par l'additionneur avec un décalage à gauche de t bits ; et chaque multiplexeur ayant des première et deuxième entrées de sélection de voie, les bits d'un premier des opérandes de q bits étant fournis respectivement aux premières entrées de sélection, et les bits du deuxième opérande de q bits étant fournis respectivement aux deuxièmes entrées de sélection.
Patent FR-2981363-A1 (FR)
Title: Procede de culture de levures oleagineuses sur substrat carbone
Inventor: PORTELLI BERANGERE
IPC: C12N1/16
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de culture de levures oléagineuses, en particulier du genre Yarrowia, sur substrat carboné, selon lequel on ajuste l'apport de phosphore dans le milieu de culture de sorte à maintenir la teneur en phosphore intracellulaire à une valeur permettant de produire des lipides en évitant la production de coproduits exocellulaires, en particulier d'acide citrique.
Patent FR-2983778-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: BESSON JACQUES
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail et, l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C est supérieur à 9 MPa et la valeur maximale de tan(delta), noté tan(delta)max, de la couche C est inférieure à 0.100.
Patent FR-2997886-A1 (FR)
Title: Manual steel tool for loosening screw clamps of bricklayer, has spring grip jointly fixed at tool by rivet and used to moor tool on screw clamp or magnet jointly fixed on U-shaped console, and sharpened blade for graving provided at end
Inventor: LAURENT ROBERT
IPC: B25B5/06
Filed: 2012-11-12
Abstract: The tool has metal elements (1, 2) completely or partially magnetized. A stopper (5) is provided at an end fitting on a heel of a slide (6) of a screw clamp (7). Two U-shaped consoles (3) are folded and welded with the tool in only one part. The consoles maintain a tool on the clamp. A spring grip (4) is jointly fixed at the tool by a rivet (10), and used to moor the tool on the screw clamp, or a magnet is jointly fixed on one of the two consoles. A sharpened blade for graving is provided at another end. The spring grip is placed in the shifted consoles for stabilizing the tool on the clamp.
Patent FR-2987165-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission d'electrons et dispositif comportant un tel systeme d'emission d'electrons
Inventor: ARBOUET ARNAUD
IPC: H01J37/073
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'émission d'électrons par effet de champ. Le dispositif (10) comprend : - une enceinte (12) sous vide comportant une pointe (14) comprenant une extrémité (18) et formant une cathode froide, une anode extractrice (16), des composants adaptés pour générer une différence de potentiel entre la pointe (14) et l'anode (16) ; - une source d'onde électromagnétique (22) extérieure à l'enceinte (12) ; un système d'acheminement (24) de l'onde électromagnétique émise par la source d'onde électromagnétique de l'extérieur vers l'intérieur de l'enceinte jusqu'au voisinage de la pointe (14) ; - un système de focalisation (26) de l'onde électromagnétique agencé à l'intérieur de l'enceinte (12) ; et - un système d'alignement (28) de l'onde électromagnétique agencé à l'extérieur de l'enceinte et adapté pour permettre l'alignement de l'onde électromagnétique focalisée par le système de focalisation sur l'extrémité de la pointe.
Patent FR-2987096-A1 (FR)
Title: Fastening device for fastening cable strands on support on on-board network of aircraft, has bracket fixed on body after cutting of body according to usage length of device, where body is made by extrusion of thermoplastic material
Inventor: SENCE JEROME
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: The device (1) has a profiled body (2) made by extrusion of a thermoplastic material, and a set of mounting locations (4) for mounting wiring accessories. A fixing bracket (3) of a support device is fixed on mutually facing ends of the profiled body. The bracket is fixed on the profiled body after cutting of the profiled body according to a usage length of the device. The mounting locations are provided in a form of longitudinal grooves in the profiled body. A set of fasteners i.e. bolts, is arranged on the profiled body and comprises nuts.
Patent FR-2988618-A1 (FR)
Title: Estimateur d'altitude pour drone a voilure tournante a rotors multiples
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: A63H27/127
Filed: 2012-03-30
Abstract: Le drone comporte des moyens de détermination d'altitude (134) avec un estimateur (152) combinant les mesures d'un capteur télémétrique à ultrasons (154) et d'un capteur barométrique (156) pour délivrer une valeur d'altitude absolue du drone dans un repère terrestre. L'estimateur comprend un filtre prédictif (152) incorporant une représentation d'un modèle dynamique du drone permettant de prédire l'altitude à partir des commandes moteur (158) et de recaler périodiquement cette prédiction en fonction des signaux délivrés par les capteurs télémétrique (154) et barométrique (156). Des moyens de validation analysent les échos renvoyés et modifient éventuellement les paramètres de l'estimateur et/ou autorisent ou invalident les signaux du capteur télémétrique. L'analyse des échos permet aussi de déduire la présence et la configuration d'un obstacle dans le rayon d'action du capteur télémétrique, pour appliquer si besoin une action correctrice appropriée.