baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002343-A1 (FR)
Title: Device for evaluating if e.g. car radio, in e.g. motor vehicle, comprises malfunction to produce spatio-temporal broadcast signal from e.g. compact disk, has recognition module comparing signal measurement to pattern to announce malfunction
Inventor: TOURVIEILLE SEBASTIEN
IPC: G01R23/16
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device (1) has a control module (11) for controlling a selection unit (48) to indicate a source from psychosensory data sources (41-45). A correspondence table (12) is addressable by the module, where the table contains a pattern associated with the source and transmissible from the source. A measurement module (13) measures a spatio-temporal broadcast signal produced by an electronic system (40) to generate a signal measurement. A recognition module (14) compares the measurement to the pattern so as to announce malfunction in absence of recognition of the pattern in the measurement. Independent claims are also included for the following: (1) a method for evaluating if an electronic system comprises a malfunction to produce a spatio-temporal broadcast signal (2) a computer program comprising program code instructions to execute a method for evaluating if an electronic system comprises a malfunction to produce a spatio-temporal broadcast signal.
Patent FR-3002424-A1 (FR)
Title: Multifunction pastry making tank for food processor, has metal bowl comprising bottom, and skirt for closing space between lower base of bowl and holding ring, where holding ring ensures compression of skirt between holding ring and bowl
Inventor: DE JENLIS EDOUARD
IPC: A47J43/046
Filed: 2013-02-22
Abstract: The tank has a metal bowl (21) designed in a curved conical shape and adapted to work pastes. The bowl comprises a bottom with a central duct (22) for allowing the passage of a support shaft (12) of a food treatment tool (30). The support shaft is rotated by a motor housed in a driving block (10) located under the tank. A base (25) comprises a holding ring (24) for fixing the bowl to the driving block. A skirt (23) closes a space between a lower base of the bowl and the holding ring, where the holding ring ensures compression of the skirt between the holding ring and the bowl. The skirt is made from metal or plastic. The holding ring is made from plastic. An independent claim is also included for a food processor.
Patent FR-3005404-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de chirurgie endovasculaire
Inventor: MACHI ANTONINO
IPC: A61B17/22
Filed: 2013-05-13
Abstract: Le dispositif (40) de chirurgie endovasculaire, qui comporte : - un cathéter (405) comportant un conduit (410) configuré pour conduire au moins un fluide, - un ballonnet (415) dont le volume intérieur est relié à un conduit du cathéter et configuré pour être gonflé ou dégonflé en fonction de la pression du fluide dans le conduit du cathéter. Le ballonnet est muni d'au moins un orifice axial (420) ou radial (425) configuré pour recevoir au moins une partie du caillot lors du gonflement du ballonnet et pour retenir au moins une partie du caillot lors du dégonflement, au moins partiel, du ballonnet. Dans des modes de réalisation, au moins un orifice du ballonnet est un orifice radial borgne. Dans des modes de réalisation, au moins un orifice du ballonnet est un orifice axial débouchant à chaque extrémité longitudinale du ballonnet.
Patent FR-3005624-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du demarrage du moteur thermique d'un vehicule hybride comprenant deux moyens de demarrage
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: Procédé de sécurisation du démarrage d'un moteur thermique (2), pour un véhicule hybride comprenant une deuxième motorisation indépendante (20), le moteur thermique disposant d'un premier moyen nominal de démarrage (12) et d'un deuxième moyen de démarrage indépendant (8), caractérisé en ce que le système de contrôle des motorisations ayant détecté une défaillance du moyen nominal de démarrage (12) au cours d'un cycle de roulage, dès le début du cycle de roulage suivant il teste systématiquement le démarrage du moteur thermique (2) avec ce moyen nominal de démarrage (12).
Patent FR-3006875-A1 (FR)
Title: Bouilloire munie d'un ensemble filtre et clapet anti-poussiere amovible
Inventor: LIN WEN QIANG
IPC: A47J36/14
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) électrique qui comprend un corps (2) muni d'une ouverture (8) et d'un bec verseur (9) qui prolonge l'ouverture vers l'extérieur du corps en sorte de verser l'eau. La bouilloire comprend également un support de filtre (11) agencé au niveau de l'ouverture et un filtre (14) amovible. En outre, la bouilloire comprend un clapet (24) agencé sur le filtre, des moyens de liaison étant agencés entre le clapet et le filtre pour permettre le déplacement du clapet par rapport au filtre entre une position d'ouverture du bec verseur et une position de fermeture du bec verseur et, réciproquement, entre une position de fermeture du bec verseur et une position d'ouverture du bec verseur. Cette conception permet aux utilisateurs de choisir d'installer un filtre avec clapet ou un filtre sans clapet, à l'intérieur du bec verseur de la bouilloire.
Patent FR-3011124-A1 (FR)
Title: Composant scr a caracteristiques stables en temperature
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/87
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un composant de type SCR à structure verticale comprenant une électrode principale supérieure (11) formée sur une région (9) de silicium d'un premier type de conductivité elle-même formée dans une couche (7) de silicium du deuxième type de conductivité, dans lequel la région de silicium est interrompue dans des premières zones (17) dans lesquelles le matériau de la couche de silicium (7) vient au contact de l'électrode supérieure (11), et dans des deuxièmes zones (30) remplies de silicium poreux résistif s'étendant entre la couche de silicium (7) et l'électrode (11).
Patent FR-3011653-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de masquage et demasquage
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne des dispositifs ainsi que des procédés de masquage et de démasquage de données sensibles, basés sur un algorithme cryptographique normalisé définissant un algorithme de chiffrement, et un algorithme de déchiffrement utilisant plus de ressources que l'algorithme de chiffrement. Le masquage (20) des données sensibles se fait par application de l'algorithme de déchiffrement sur les données sensibles pour obtenir des données sensibles masquées. Le démasquage (24) des données sensibles masquées se fait par application de l'algorithme de chiffrement sur les données sensibles masquées pour obtenir des données sensibles en clair.
Patent FR-3012555-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle de vehicule, a loquet de controle du frein de marche arriere
Inventor: MATIAS CARLOS
IPC: F16H63/30
Filed: 2013-10-28
Abstract: Une boîte de vitesses manuelle équipe un véhicule et comprend une fourchette (F3) comportant un loquet (LF) monté à rotation et muni d'un logement (LL) terminé par une butée (BL), et un levier de passage (LP) comportant un doigt de commande (DC) propre à être logé dans ce logement (LL) lorsqu'il est translaté pendant une phase de sélection d'une marche arrière, puis, lorsqu'il est entraîné en rotation, à pousser cette butée (BL) pour translater sa fourchette (F3) entre une position de repos et une position active propre à faire fonctionner un ensemble de freinage, tout en entraînant en rotation le loquet (LF) par appui dans le logement (LL) pour se dégager de cette butée (BL) et ainsi permettre un retour de la fourchette (F3) vers sa position de repos en vue d'un engagement effectif de la marche arrière par un doigt de passage.
Patent FR-3013165-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge compact pour vehicule electrique
Inventor: BIAGINI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (1) pour une batterie d'un véhicule électrique (28), ce dispositif de charge (1) comprenant un boîtier (5) renfermant des moyens de conversion du courant électrique, le boîtier (5) étant pourvu d'un connecteur (3) permettant de connecter directement le dispositif de charge (1) au véhicule électrique de sorte à alimenter la batterie du véhicule électrique, et le dispositif de charge (1) étant adapté à être alimenté par un courant d'entrée issu d'une source de courant (21), à convertir par les moyens de conversion du courant électrique le courant d'entrée en un courant de sortie continu, et à alimenter la batterie du véhicule électrique (28) avec ledit courant de sortie continu. L'invention concerne également un procédé de charge pouvant être mis en œuvre avec ce dispositif de charge.
Patent FR-3013159-A1 (FR)
Title: Support pour appareillage electrique de faible epaisseur
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (30), comportant : - un cadre (31), - des moyens d'assujettissement (33) d'un mécanisme d'appareillage électrique (10, 50) au cadre, et - des moyens de fixation (70) du cadre à une boîte électrique (100), qui comportent au moins une ouverture de passage (73) d'une vis de fixation (110) engagée dans un puits de vissage (111) de la boîte électrique. Selon l'invention, chaque ouverture de passage est, d'une part, située dans une patte (71) qui est montée mobile par rapport au cadre entre une position écartée et une position de repos, et est, d'autre part, délimitée par un bord ouvert.
Patent FR-3020382-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant un reservoir et une pompe reliee au reservoir
Inventor: LOPRETE STEPHANE
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-04-25
Abstract: Appareil électroménager de repassage comportant un réservoir (5) et une pompe (6) alimentée en liquide par ledit réservoir (5), ladite pompe (6) étant reliée par un conduit (61) à un orifice d'aspiration (30) ménagé dans une paroi du réservoir (5), caractérisé en ce que ledit orifice d'aspiration (30) comporte une crépine (32) de filtration moulée directement avec la paroi du réservoir (5).
Patent FR-3023445-A1 (FR)
Title: Coque de protection pour ordiphone
Inventor: CAUBET JEAN-CLAUDE
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention porte sur une coque de protection (1) pour ordiphone, comprenant un fond (2) destiné à recouvrir au moins partiellement la face arrière d'un ordiphone, une paroi latérale (3) bordant au moins en partie le fond (2) et délimitant avec le fond (2) un espace de réception (4) de l'ordiphone, l'espace de réception (4) étant conformé pour épouser les formes de l'ordiphone, caractérisée en ce que le fond (2) de la coque de protection (1) présente un renflement (5) destiné à être positionné en regard d'un haut-parleur d'ordiphone, le renflement (5) débouchant dans un canal de dérivation (6) ménagé dans la paroi latérale (3).
Patent FR-3029316-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cartographie de signaux.
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-11-28
Abstract: Le procédé comporte: - Une étape de détermination de distances entre les signaux ; - Une étape de détermination d'une matrice de rangs exacts de voisinage desdits signaux, indiquant en référence à chaque signal les rangs de voisinage des autres signaux en fonction desdites distances ; - Une étape de positionnement desdits points dans l'espace de représentation selon un processus itératif impliquant : - Une sous-étape (61) de détermination des distances entre lesdits points ; - Une sous-étape (62) de détermination d'une matrice de rangs flous, indiquant en référence à chaque point les rangs flous d'un nombre donné k de points les plus proches déterminés en fonction desdites distances, le rang flou d'un point par rapport à un autre point étant la somme de son rang exact et d'une fonction monotone croissante en fonction de la distance prenant une valeur entre -0,5 et +0,5 ; - Une sous-étape (63) de comparaison de ladite matrice de rangs flous et de ladite matrice de rangs exacts selon un critère de similitude ; - Une sous-étape (66) d'optimisation des positions desdits points dans l'espace de représentation (20) par déplacement de chaque point en fonction des positions de ses voisins les plus proches dans l'espace d'origine desdits signaux et dans ledit espace de représentation ; Ladite étape (24) de positionnement des points étant itérée jusqu'à ce qu'une contrainte soit satisfaite.
Patent FR-3029192-A1 (FR)
Title: Hydrocyclone anti-boudinage.
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: C02F1/38
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un hydrocyclone comprenant : - un corps (10) définissant une cavité intérieure creuse (11), ladite cavité intérieure creuse (11) présentant une portion supérieure de section cylindrique (110) prolongée par une portion inférieure de section tronconique (111), le diamètre de ladite section tronconique (111) diminuant en direction de la partie inférieur dudit corps (10) ; - une entrée (12) pour un mélange de liquide et de solides débouchant dans ladite portion cylindrique (110) ; - une sortie de sousverse (13), pour l'évacuation desdits solides essentiellement séparés dudit liquide, communiquant avec l'extrémité inférieure de ladite cavité intérieure (11) ; - une sortie de surverse (15), pour l'évacuation dudit liquide essentiellement séparé desdits solides, communiquant avec l'extrémité supérieure de ladite cavité intérieure (11) ; dans lequel ladite sortie de sousverse (13) s'étend depuis l'extrémité inférieure de ladite portion inférieure de section tronconique (111) et présente une section tronconique dont le diamètre croît en direction de la partie inférieure dudit hydrocyclone.
Patent FR-3043009-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec tete d'application particuliere
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d'application de fibres comprenant une tête (2) avec une partie fixe (21) et une partie mobile (22) facilitant les opérations de maintenance. La partie mobile comprend au moins un rouleau (5, 5') d'application, un système de guidage (4), et des moyens de coupe des fibres, la partie mobile (22) étant montée coulissante sur la partie fixe (21) selon un plan de coulissement (P1), la tête étant montée par sa partie fixe (21) à un système de déplacement selon un axe d'assemblage (A7). L'axe d'assemblage (A7) et le plan de coulissement (P1) sont parallèles entre eux, et la partie mobile (22) est montée sur la partie fixe (21) de sorte que l'axe de rotation (A8, A'8) du rouleau de compactage (5, 5') est disposé perpendiculairement au plan de coulissement, et du côté du plan de coulissement (P1) qui est opposé à l'axe d'assemblage (A7).
Patent FR-3033372-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour ejecteur de syteme de gonflage par aspiration
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: F04F5/46
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un diffuseur (8) pour éjecteur de système de gonflage par aspiration, comprenant au moins une rampe annulaire de diffusion (16, 18) centrée sur un axe d'éjection (X-X) du diffuseur et destinée à être alimentée en gaz par un conduit d'alimentation (12), la rampe de diffusion présentant une section droite de forme cylindroconique , et une pluralité de tuyères d'éjection (20, 22) s'ouvrant dans la rampe de diffusion et régulièrement espacées autour de l'axe d'éjection du diffuseur, chaque tuyère d'éjection présentant une forme tronconique avec un axe longitudinal (Y-Y) qui est parallèle à l'axe d'éjection du diffuseur.
Patent FR-3034124-A1 (FR)
Title: Dispositif antieffraction d'un rangement
Inventor: ESTEVES OLIVER
IPC: G07F17/12
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention porte sur dispositif antieffraction pour rangement comportant un caisson (3), une porte (4) battante et une serrure (5) permettant le verrouillage de la porte (4), comportant une première pièce (1), destinée à être fixée sur une face interne (42) de la porte (4), à proximité d'un bord externe (43) de la porte (4) opposé à son axe de rotation (41), et une seconde pièce (2) destinée à être fixée à une paroi (31) du caisson (3) située en regard dudit bord externe (43) de la porte (4) lorsque la porte (4) est en position fermée.         L'une des pièces comporte une extension (12) s'étendant perpendiculairement à ladite face interne (42) lorsque la porte (4) est dans une position fermée, et l'autre pièce comporte un orifice (23) adapté à recevoir l'extension (12) lorsque la porte (4) est en position fermée.         Si une force tendant à écarter le bord externe (43) de la porte (4) du caisson (3) est appliquée, un appui de l'extension (12) sur un bord de l'orifice (23) génère une réaction s'opposant à cette force.
Patent FR-3034715-A1 (FR)
Title: Chaine de traction de vehicule avec pont arriere hybride et vehicule a quatre roues motrices
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Chaîne de traction hybride de véhicule à quatre roues motrices, comportant un premier essieu de roues couplées à un différentiel (3) de sortie d'un groupe motopropulseur principal, et un deuxième essieu de roues couplées à un pont (4) relié mécaniquement au différentiel de sortie (3) par un arbre de transmission (6), et à une machine électrique de traction (7), caractérisée en ce que la machine électrique (7) est reliée à l'arbre de transfert par un premier coupleur (9) et un réducteur (8).
Patent FR-3021018-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule automobile
Inventor: TROFIMOV ALEXANDER
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile consistant à commander une machine électrique (8) fonctionnant comme moteur pour la phase de démarrage pour fournir le couple (EM) entraînant le véhicule tout en commandant le système de freinage (7) pour qu'il applique un couple de freinage (BM).
Patent FR-3036911-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'au moins un item, terminal, produit programme d'ordinateur et support de stockage correspondant
Inventor: SIROT JOEL
IPC: G06F7/10
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de sélection d'au moins un item, parmi une pluralité d'items décrits par une pluralité d'attributs, en tenant compte des valeurs desdits attributs pour ledit item et d'un poids affecté à au moins une desdites valeurs, le procédé étant mis en œuvre au moins partiellement dans un terminal de communication Selon au moins un mode de réalisation, un même poids est affecté aux valeurs d'un même attribut pour chacun desdits items, et sélectionner au moins un desdits items comprend: - ajuster au moins un desdits poids en fonction d'au moins un élément d'ajustement reçu par ledit terminal ; - sélectionner au moins un desdits items en tenant compte dudit poids ajusté.
Patent FR-3036968-A1 (FR)
Title: Boitier de montage d'un recipient sur un stylo injecteur, ensemble formant reservoir de produit injectable pour un stylo injecteur et stylo injecteur equipe d'un tel ensemble
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61M5/24
Filed: 2015-06-02
Abstract: Ce boîtier (30) de montage d'un récipient (20) de forme allongée sur un stylo injecteur comprend un corps (32) de forme allongée qui s'étend selon un axe longitudinal (X30) et qui définit un volume intérieur (V32) de réception complète du récipient. Le corps est pourvu, sur l'extérieur d'une première extrémité axiale (34), d'au moins un premier organe (31) mécanique de fixation d'une aiguille. En outre, le corps est pourvu, au voisinage d'une deuxième extrémité axiale (322) opposée à la première extrémité axiale (34), d'au moins un deuxième organe mécanique de fixation du boîtier (30) sur un stylo injecteur. Le boîtier (30) comprend, en outre, au voisinage de sa première extrémité axiale (34), au moins un troisième organe mécanique (36) de blocage irréversible d'un récipient (20) en position complètement contenue dans le volume intérieur (V32) du corps (32) du boîtier (30).
Patent FR-3037763-A1 (FR)
Title: Systeme d'optimisation du deploiement de capteurs pour la localisation de cibles, utilisation du systeme et procede d'optimisation
Inventor: LE BERRE MATTHIEU
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer une méthode de localisation des cibles notamment en utilisant un réseau de capteurs déployés dans une zone par cette même méthode. En particulier, l'invention vise à améliorer le déploiement de capteurs suivant une pluralité de contraintes, selon un procédé de d'optimisation du déploiement des capteurs.
Patent FR-3040938-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une portiere pourvu d'un module lumineux
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60R21/0134
Filed: 2015-09-14
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : - une portière (11) munie d'au moins un module lumineux (21, 22) apte à émettre de la lumière, - des moyens de commande (4) aptes à commander l'émission de lumière par le module lumineux, - des moyens de détection (3) aptes à détecter la présence d'un obstacle (O) dans une zone d'angle mort (ZAM) du véhicule au niveau de ladite portière ; caractérisé en ce que les moyens de commande du module lumineux sont agencés pour commander l'émission de lumière par le module lumineux en fonction de la détection de la présence d'un obstacle dans la zone d'angle mort par les moyens de détection.
Patent FR-3042686-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fromage, fromage de type pate fraiche, pate molle ou pate pressee obtenu notamment a partir dudit procede
Inventor: REULIER CHRISTIAN
IPC: A23C19/076
Filed: 2015-10-27
Abstract: Le procédé de fabrication de fromage, à partir de lait écrémé comprend : -une étape de préparation d'un lait dit concentré, ladite étape de préparation comprenant : • lorsque le lait est sous forme liquide, une étape de concentration du lait écrémé, par osmose inverse ou par nano-filtration ou par évaporation, le lait concentré étant formé par le rétentat d'osmose inverse ou le rétentat de nano-filtration ou le concentrat d'évaporation et présentant une teneur en lactose de 2 à 4 fois celle du lait écrémé de départ et, • lorsque le lait est sous forme de poudre, une étape de dissolution de la poudre jusqu'à obtention d'une concentration en protéines comprise entre 6 et 14 % en poids, -une étape de traitement thermique, puis de refroidissement du lait concentré -une étape d'acidification par voie chimique et une étape d'emprésurage du lait concentré en vue de l'obtention d'un fromage.
Patent FR-3042799-A1 (FR)
Title: Dispositif de reservation de place de parking et de protection de la carrosserie d'un vehicule terrestre
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: E04H6/42
Filed: 2015-10-27
Abstract: Le dispositif (10) de réservation de place et de protection de la carrosserie d'un véhicule terrestre, comporte : - au moins un support (105, 110) d'au moins un corps (115, 120), le support comportant un moyen (150) de fixation à un plafond d'un local, - une motorisation (175) pour mettre en rotation le support de corps autour d'un axe vertical entre une première position et une deuxième position perpendiculaire à la première position, - un moyen de commande (170 de la motorisation pour commander le déplacement du support entre la première et la deuxième position et - au moins un corps d'absorption de chocs soutenu par chaque support
Patent FR-3043004-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation d'un effecteur portant un outil d'assemblage par rapport a une surface
Inventor: DOUILLY MARC
IPC: B25J9/16
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) d'orientation d'un effecteur (225) par rapport à une surface (100), à l'aide d'un dispositif (20) comportant un bras articulé, au moins un outil prévu pour effectuer une étape d'assemblage, au moins trois capteurs (205, 210, 215) et un contrôleur (220), qui comporte les étapes suivantes: - détermination (105) par le contrôleur de la position des capteurs (205, 210, 215) sur l'effecteur (225); - rotation (150) du bras articulé selon au moins une dimension de sorte à orienter l'outil porté par l'effecteur (225) selon un angle prédéterminé par rapport à la normale à la surface (100). L'invention concerne également un dispositif (20) de mise en œuvre du procédé objet de l'invention.