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Patent FR-3076436-A1 (FR)
Title: Plateau de preparation, notamment pour articles de boulangerie
Inventor: BOUSSEMART RUDY
IPC: A21B3/15
Filed: 2018-01-05
Abstract: Le plateau de préparation (1) conforme à l'invention est conçu, notamment pour la cuisson d'articles de boulangerie. Il comporte un cadre (2) et un élément support (12), fixé audit cadre (1), apte à supporter ledit au moins un article notamment alimentaire. Le plateau de préparation (1) est remarquable en ce qu'il comporte un dispositif de moulage (17) dudit au moins un article notamment alimentaire, ledit dispositif de moulage (17) étant positionné sur ledit élément support (12) et fixé de façon amovible sur ledit élément support (12) et/ou sur ledit cadre (1). De plus, le dispositif de moulage (17) comporte un matériau anti-adhérent souple et déformable, et comporte au moins une empreinte (18) de moulage pour accueillir ledit au moins un article notamment alimentaire.
Patent FR-3077091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation a ecran mobile de type volet roulant.
Inventor: BUBENDORF ROBERT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation à écran mobile 3 de type volet roulant pour l'occultation d'ouvertures pratiquées dans des parois de bâtiments, à coffre constituant un volume intérieur de rangement de l'écran comportant un caisson 1 fermé par des cloisons latérales, dont une fente de passage de l'écran 3 se développe parallèlement au plan de l'ouverture à obturer et au droit de coulisses latérales de guidage de l'écran 3. Ce dispositif se caractérise en ce que au moins une des faces internes des parois 5, 6, 7 du caisson 1 présente une couleur sombre apte à absorber le rayonnement lumineux pénétrant par ladite fente.
Patent FR-3077876-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection et d'evaluation de la dangerosite d'au moins une zone de danger
Inventor: PANGET JEAN-PHILIPPE
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection et d'évaluation de la dangerosité d'au moins une zone spatiale, notamment une zone de danger à éviter, à l'aide d'au moins un système de détection d'une telle zone, le système de détection comprenant au moins des moyens de géolocalisation et des moyens de gestion électroniques, lequel procédé de détection comprend au moins une étape de détermination (105) d'une probabilité de collision entre le système de détection et la zone spatiale.
Patent FR-3078040-A1 (FR)
Title: Piece d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: La pièce (10) comporte un corps (14) comprenant une pluralité de fibres (15) entrelacées et/ou liées. Le corps (14) comporte dans son épaisseur : - une région supérieure poreuse (16) comportant des éléments granulaires (18) dispersés entre les fibres (15) ; - une région inférieure poreuse (20) dépourvue d'éléments granulaires (18) dispersés, ou comportant une concentration d'éléments granulaires (18) dispersés inférieure à la concentration en éléments granulaires (18) dispersés de la région supérieure poreuse (16). La région supérieure poreuse (16) présente une résistance au passage de l'air supérieure d'au moins 100 N.m-3.s à la résistance au passage de l'air de la région inférieure poreuse (20).
Patent FR-3079164-A1 (FR)
Title: Materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique d'epaisseur inferieure ou egale a 100μm et son procede de preparation
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/50
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues et : - au moins une matrice de polymère thermoplastique non réactif, ou - au moins un prépolymère thermoplastique réactif, précurseur dudit polymère thermoplastique non réactif, optionnellement mélangé à un allongeur de chaîne, caractérisé en ce que ledit au moins polymère thermoplastique non réactif ou le dit prépolymère réactif est un polymère ou prépolymère amorphe dont la température de transition vitreuse est telle que Tg ≥ 80°C, notamment Tg ≥ 100°C, en particulier ≥ 120°C, notamment ≥ 140°C, ou est un polymère ou prépolymère semi-cristallin dont la température de fusion Tf ≥ 150°C, le taux de fibres dans ledit matériau fibreux pré-imprégné étant compris de 45 à 65 % en volume, de préférence de 50 à 60% en volume, notamment de 54 à 60%, l'épaisseur moyenne dudit matériau fibreux imprégné étant inférieure ou égale à 100µm, indépendamment du nombre de fibres présentes dans ledit matériau fibreux avant imprégnation.
Patent FR-3080412-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines jumelles et a axe vertical
Inventor: BARRE STEPHANE
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne une éolienne flottante (10) comprenant une plateforme flottante (14) sur laquelle repose une turbomachine comprenant deux turbines (30) à axe vertical. Les turbines sont portées par un pylône médian vertical (20), monté rotatif par rapport à la plateforme flottante, et par des membres de liaison (41, 43) reliant et tenant à distance les arbres de rotation des turbines par rapport au pylône. L'éolienne comprend : - un dispositif de détection de la direction et du sens du vent et - un dispositif (50) d'asservissement de commande active en lacet du pylône agissant sur l'arbre de pivotement du pylône, le dispositif d'asservissement étant agencé et configuré pour qu'en cas d'activation, celui-ci met en mouvement le pylône de façon à placer un plan (P2) contenant les axes de rotation (A, A') des première et deuxième turbines sensiblement perpendiculairement à la direction du vent. Le domaine de l'invention est en particulier celui des éoliennes en milieu marin.
Patent FR-3080681-A1 (FR)
Title: Procede de vieillissement accelere d'une piece de moteur thermique
Inventor: LODE CHRISTOPHE
IPC: G01N17/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de vieillissement accéléré d'une pièce (10) de moteur thermique ou d'un échantillon correspondant réalisé dans un matériau de type élastomère, caractérisé en ce que: - ladite pièce (10) ou l'échantillon étant disposé à l'intérieur d'un réacteur (12) contenant un fluide (14), dit fluide agressif, composé d'huile, d'un mélange spécifique à base de carburant, et d'un catalyseur à base de fer, ledit procédé comportant successivement: - une première phase, dite de conditionnement, visant à faire gonfler le matériau de la pièce (10) ou de l'échantillon par pénétration en profondeur du fluide agressif (14), - une deuxième phase, dite d'activation, visant à accélérer des réactions chimiques mettant en jeu le catalyseur à base de fer, et - une troisième phase, dite de ressuage, au cours de laquelle la pièce (10) du moteur ou l'échantillon est alternativement mis à l'air puis retrempé pour extraire un plastifiant du matériau de la pièce (10) de moteur ou de l'échantillon.
Patent FR-3081504-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de la concentration d’oxydes d’azote generes par un vehicule, en l’absence d’hygrometre.
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: Un procédé de calcul est mis en œuvre dans un véhicule (V1) comprenant un moteur thermique (MT) alimenté en air extérieur et générant des oxydes d'azote. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on reçoit par voie d'ondes dans le véhicule (V1) au moins une hygrométrie d'un air extérieur déterminée dans une zone contenant le véhicule (V1), et on détermine la concentration d'oxydes d'azote générés par ce moteur thermique (MT) en fonction de la température en cours, d'une concentration de référence d'oxydes d'azote préalablement déterminée pour le véhicule (V1) à des température de référence et hygrométrie relative de référence, de chaque hygrométrie reçue, et de valeurs correctives stockées dans une première table en correspondance d'écarts d'hygrométries.
Patent FR-3067628-A1 (FR)
Title: Procede de polissage cmp uniforme
Inventor: NGUYEN JOHN VU
IPC: B24D13/12
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention met à disposition un procédé pour polir ou planariser une galette d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le procédé comprend la rotation d'un tampon de polissage (10), le tampon de polissage en rotation ayant des rainures d'alimentation radiales (20-34) dans la couche de polissage séparant la couche de polissage en régions de polissage (40-54). Les régions de polissage (40-54) sont des secteurs circulaires définis par deux rainures d'alimentation radiales adjacentes. Les rainures d'alimentation radiales (20-34) s'étendent depuis un emplacement adjacent au centre (16) jusqu'à un emplacement adjacent au bord extérieur (18). Chaque région de polissage comprend une série de rainures obliques connectant une paire de rainures d'alimentation radiales adjacentes. Le pressage et la rotation de la galette contre le tampon de polissage (10) en rotation pour de multiples rotations du tampon de polissage ajustent le polissage soit en augmentant soit en réduisant le temps de séjour du fluide de polissage sous la galette.
Patent FR-3083762-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage de surfaces optiques d’un vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/66
Filed: 2018-07-12
Abstract: Un système de nettoyage (1) de surfaces optiques (31, 32) d'un véhicule automobile (100) configuré pour permettre le nettoyage d'au moins une surface optique principale (32) choisie parmi le pare-brise et les capteurs de systèmes d'acquisition de données embarqués sur le véhicule et le nettoyage de la vitre arrière (31) et/ou d'une vitre latérale du véhicule est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux réservoirs (11, 12) distincts parmi lesquels un premier réservoir (11) est uniquement relié à des moyens de projection (21) de fluide dédiés au nettoyage de la vitre arrière (31) et/ou d'une vitre latérale.
Patent FR-3085524-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage du mode de vie d'une personne et detection d'anomalies
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de quantification d'une activité d'une personne évoluant dans un environnement délimité, dans lequel est disposé au moins un capteur relié à une unité centrale d'un système de surveillance, le procédé étant exécuté par l'unité centrale, et comprenant : une étape d'obtention d'une séquence générique de résultats susceptibles d'être détectés par ledit au moins un capteur, ladite séquence générique étant définie par au moins un paramètre ; une étape de détermination d'une valeur personnalisée, dudit au moins un paramètre définissant ladite séquence générique pour la personne évoluant dans l'environnement délimité, ledit au moins un paramètre étant désigné comme paramètre personnalisé lorsqu'il prend la valeur personnalisée, et d'une séquence personnalisée, issue de ladite séquence générique, lorsqu'elle est définie par ledit au moins un paramètre personnalisé, l'étape de détermination étant exécutée en fonction de premiers résultats de détection reçus depuis ledit au moins un capteur ; une étape de surveillance comprenant une sous-étape d'acquisition de seconds résultats de détection reçus depuis ledit au moins un capteur, une sous-étape de recherche de ladite séquence personnalisée parmi lesdits seconds résultats de détection ; et, si ladite séquence personnalisée n'est pas trouvée pendant un intervalle de temps prédéterminé, une étape de notification d'anomalie à un utilisateur.
Patent FR-3085845-A1 (FR)
Title: Utilisation d'eau de reotier pour limiter la penetration cutanee des polluants
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une méthode cosmétique pour limiter la pénétration cutanée d'un ou plusieurs agent(s) polluant(s), comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, ou constituée par, de l'eau de Réotier.
Patent FR-3087327-A1 (FR)
Title: Chaise configuree pour prendre appui sur table
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: A47C3/04
Filed: 2018-10-18
Abstract: La chaise est destinée à reposer sur un plateau (7) de meuble disposé sur le sol, la chaise (100) comprenant un piètement (5), une assise (1), un dossier (2) et deux portions de support (3) faisant saillie du plan moyen dans lequel s'étend le dossier (2), les deux portions de support (3) étant configurées pour former respectivement deux logements de réception (4) délimités entre l'assise (1), le dossier (2) et chacune des deux portions de support (3), les deux logements de réception (4) étant configurés pour la réception du plateau (7) de sorte que lorsque le plateau (7) est reçu dans les deux logements de réception (4) et que les deux portions de support (3) reposent sur le plateau (7), la distance au sol d'une portion arrière du piètement (5) est égale ou supérieure à la distance au sol d'une portion avant du piètement (5).
Patent FR-3089154-A1 (FR)
Title: Système de ventilation pour véhicule automobile
Inventor: DUPUY FRÉDÉRIC
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de ventilation d’un véhicule automobile comprenant - un circuit de ventilation (3),- un groupe moto-ventilateur (1) principal alimentant le circuit de ventilation (3),dans lequel le circuit de ventilation (3) comprend un ventilateur secondaire (31),caractérisé en ce que le circuit de ventilation (3) comprend une ouverture (30) obturée par un dispositif de fermeture (33) agencé pour s’ouvrir lorsqu'une différence de pression entre l’extérieur du circuit de ventilation (3) et l’intérieur du circuit de ventilation en amont du ventilateur secondaire est supérieure à un seuil déterminé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3078516-A1 (FR)
Title: Enrouleur de ceinture à blocage automatique pour un dispositif de ceinture de sécurité de véhicule motorisé
Inventor: STRUTZ MICHAEL
IPC: B60R22/46
Filed: 2019-03-01
Abstract: Enrouleur de ceinture à blocage automatique comportant:-un arbre de ceinture avec un corps d’arbre de ceinture (13) et une tête de profilé (14),-un dispositif de blocage avec un cliquet de blocage monté sur la tête de profilé (14), lequel, à l’activation, s’introduit dans une denture fixée au véhicule afin de bloquer l’arbre de ceinture,-un dispositif de limitation de force disposé dans le trajet de transmission de force du corps d’arbre de ceinture(13) au cliquet de blocage,-la tête de profilé (14) ayant une partie de support (12) et une partie d’insertion (18) reliée de manière fixe en rotation à la partie de support (12),-la partie d’insertion (18) présentant une résistance à la déformation supérieure à celle de la partie de support (12), et formant la liaison de force entre le cliquet de blocage et le dispositif de limitation de force lorsque l’arbre de ceinture est bloqué. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093578-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données d'un environnement de réalité virtuelle.
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G06F3/0487
Filed: 2019-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'un environnement de réalité virtuelle, dans lequel au moins une partie du corps d'un utilisateur de l'environnement de réalité virtuelle est détectée (E41). Ladite partie du corps de l'utilisateur est susceptible d'interagir avec au moins un objet de l'environnement de réalité virtuelle. Au moins un signal sonore est généré (E43) en fonction de la détection de la au moins une partie du corps de l'utilisateur de l'environnement de réalité virtuelle. L'invention concerne également un dispositif de traitement de données d'un environnement de réalité virtuelle correspondant.     Figure pour l'abrégé: Figure 4
Patent FR-3095113-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit fluide sur le corps
Inventor: MASTRANTONIO STEFANO
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-04-17
Abstract: Titre. Applicateur pour l'application d'un produit fluide sur le corps L’invention concerne un applicateur destiné à l'application d'un produit fluide sur le corps d'un utilisateur caractérisé en ce qu'il comprend une portion de manche destinée à être saisie par la main de l'utilisateur,                 une portion d'application destinée à être en contact avec une surface corporelle destinée à recevoir le produit fluide,                  une portion de jonction agencée entre la portion de manche et la portion d'application,                            caractérisé en ce que la portion d'application comprend une première surface destinée à être en contact de la surface corporelle, la première surface étant une surface convexe présentant une rugosité Ra supérieure ou égale à 20 micromètres, pour mieux retenir le produit fluide.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083615-A1 (FR)
Title: Peptide pouvant servir de standard pour le dosage de la proakap4 -kit de dosage et utilisation associes
Inventor: DELEHEDDE MARYSE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé pouvant servir de standard pour le dosage de la proAKAP4. De manière caractéristique, ledit peptide est choisi parmi les peptides comportant une extrémité N-terminale qui comporte ou est formée d’une région qui présente 100% d’identité avec une région de la séquence formée par les 188 premiers acides aminés de l’extrémité N-terminale de la protéine proAKAP4 représentée par la séquence SEQ ID NO 4 et une extrémité C-terminale qui comporte ou est formée d’une région qui présente 100% d’identité avec une région de la séquence C-terminale de ladite protéine proAKAP4 formée par les 100 derniers acides aminés de ladite protéine proAKAP4, ladite extrémité N-terminale dudit peptide comprenant notamment au moins 6 et notamment 11 acides aminés, ladite extrémité C-terminale dudit peptide comprenant au moins 6 et notamment 10 acides aminés et ledit peptide comprenant de 16 à 50 acides aminés, et notamment 41 acides aminés.
Patent FR-3082506-A1 (FR)
Title: Aéronef doté d’un fuselage d’aéronef, d’une voilure et d’un empennage ainsi que d’une structure de surface comportant un dispositif de protection contre la foudre
Inventor: DR WEBER LUTZ
IPC: B64D45/02
Filed: 2019-06-11
Abstract: Titre : Aéronef doté d’un fuselage d’aéronef, d’une voilure et d’un empennage ainsi que d’une structure de surface comportant un dispositif de protection contre la foudre L’invention concerne un aéronef (2) doté d’un fuselage d’aéronef (4), d’une voilure (6) et d’un empennage (8) ainsi que d’une structure de surface (10) comportant un dispositif de protection contre la foudre (12), laquelle structure de surface est disposée sur le fuselage d’aéronef (4), la voilure (6) et l’empennage (8). Le dispositif de protection contre la foudre (12) comprend plusieurs éléments électroconducteurs (14) qui sont disposés au moins sous la forme d’un groupe (16, 20, 21) d’éléments (14) dans la structure de surface (10), dans lequel les éléments électroconducteurs (14) appartenant à un groupe (16, 20, 21) sont disposés parallèlement les uns aux autres au moins dans certaines parties et les uns par rapport aux autres, au moins dans deux régions, à des distances différentes (d1, d2, d3, e1, e2, e3) les unes des autres. Figure 1
Patent FR-3097368-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un paramètre de fabrication d’une cellule de mémoire vive résistive
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN PARAMÈTRE DE FABRICATION D’UNE CELLULE DE MÉMOIRE VIVE RÉSISTIVE L’invention concerne un procédé pour déterminer au moins une valeur (tTE_opt , tOX_opt, xopt) d’au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x) d’une cellule mémoire résistive, la cellule mémoire résistive comprenant un empilement de couches minces, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : fournir (S1) plusieurs cellules mémoire de référence (10) correspondant à plusieurs variantes technologiques de l’empilement de couches minces ; mesurer (S2) pour chaque cellule mémoire de référence une valeur de résistance initiale (Ri) ; déterminer (S3, S4) pour chaque cellule mémoire de référence (10) une valeur d’un paramètre de programmation choisi parmi la résistance dans un état fortement résistif (RHRS) et la fenêtre de programmation ; établir (S5) une relation entre le paramètre de programmation et la résistance initiale (Ri) à partir des valeurs de résistance initiale (Ri) et des valeurs du paramètre de programmation ; et déterminer ladite au moins une valeur (tTE_opt , tOX_opt, xopt) dudit au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x) pour laquelle le paramètre de programmation est supérieur ou égal à une valeur cible (RHRS_tg), à partir de ladite relation entre le paramètre de programmation et la résistance initiale (Ri) et d’au moins une relation de dépendance entre la résistance initiale (Ri) et ledit au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098780-A1 (FR)
Title: Système de conduite en autonomie d’un véhicule ferroviaire ; véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: B61K9/08
Filed: 2019-07-15
Abstract: Système de conduite en autonomie d’un vé h icule ferroviaire                                            ; véhicule ferroviaire et procédé associés Ce système (10), embarqué à bord d’un véhicule ferroviaire (1) et interfacé avec une unité de contrôle/commande (8) des moyens de traction/freinage (3, 4) du véhicule, comporte :  un moyen (21, 23, 33) pour déterminer une position du véhicule ; un moyen (25, 26, 39) pour détecter un obstacle dans une région d’observation autour du véhicule ; un moyen de calcul de vitesse de consigne (37) pour filtrer chaque obstacle détecté dans la région d’observation en ne retenant que l’obstacle détecté situé à l’intérieur d’une zone de surveillance, et pour calculer une vitesse de consigne en fonction de la position du véhicule et de la localisation de l’obstacle situé à l’intérieur de la zone de surveillance ; et un module de régulation de vitesse (38) pour générer, à partir de la vitesse de consigne, un signal de consigne destiné à être appliqué à l’unité de contrôle/commande (8).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099569-A1 (FR)
Title: dispositif d’inspection d’une surface d’un objet
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: G01B11/30
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif d’inspection (1) d’une surface (S) d’un objet, le dispositif comprenant une source de lumière polychromatique (20) pour projeter un faisceau d’inspection sur la surface (S); un masque confocal (6a, 6b) interceptant le faisceau d’inspection et un faisceau réfléchi par la surface, présentant une pluralité d’ouvertures de filtrage chromatique; un système chromatique (3) étalant spatialement la focalisation du faisceau d’inspection selon des plans de focalisation le long d’un axe optique (AO) dans une profondeur de champ, interceptant le faisceau réfléchi pour le projeter sur un plan de détection (P) conjugué des plans de focalisation; un support mobile (4) pour positionner la surface (S) dans la profondeur de champ; un capteur d’image à intégration temporisée (5) synchronisé au déplacement de la surface, le capteur d’image (5) comprenant une matrice de photodétecteurs disposée dans le plan de détection (P), les ouvertures de filtrage chromatique du masque confocal éclairant une partie des photodétecteurs. Fig . 1