baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045302-A1 (FR)
Title: Cadre de type boite a chargement frontal
Inventor: NOBILE CHRISTOPHE
IPC: A47G1/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: On propose selon l'invention un cadre de type boîte comprenant : - un ensemble de cornières profilées (10) assemblées entre elles, chaque cornière comprenant une partie arrière (10a) destinée à constituer un appui pour un montage (40) à encadrer et une partie latérale (10b) destinée à entourer le montage, chaque cornière comprenant dans une face intérieure (15) de la partie latérale (10b) un renfoncement (18), et - un ensemble de parcloses (20) aptes à s'engager latéralement, partiellement et de façon amovible dans les renfoncements (18) de cornières respectives, et - un ensemble de moyens élastiques (50) s'appuyant sur la partie arrière (10a) des cornières (10) et aptes à solliciter un montage, reçu dans les cornières assemblées, en direction de faces arrières débordantes des parcloses (20). Application à l'encadrement de sujets ou d'œuvres d'épaisseurs variées avec chargement frontal, grande facilité d'utilisation et de réutilisation, et possibilité d'inviolabilité.
Patent FR-3047044-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la derive d'un injecteur d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: PERCHERON JONAS
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-01-21
Abstract: Procédé de gestion de la dérive d'un injecteur de carburant d'un moteur à combustion interne, comprenant : • une étape (E1) de détermination d'une quantité de carburant à injecter par l'injecteur lorsque le moteur fonctionne à son régime de ralenti, • une étape (E2) de commande d'injection de la quantité de carburant à injecter déterminée, • une étape (E3) de mesure du couple du moteur, • une étape (E4) de détermination de la quantité de carburant réellement injectée dans le cylindre à partir du couple mesuré, • lorsque le véhicule a parcouru une distance de maintenance prédéterminée, une étape (E5) de calcul de la dérive de l'injecteur, et • si la dérive est supérieure à une valeur seuil prédéterminée, une étape (E6) de calcul d'un coefficient de compensation de la quantité de carburant à injecter.
Patent FR-3048027-A1 (FR)
Title: "moteur a combustion interne comportant des moyens de regulation de la temperature de l'air de suralimentation"
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un moteur (10) à combustion interne, notamment de véhicule automobile, comportant au moins un refroidisseur (40) d'air de suralimentation agencé en amont d'une partie (14) d'admission d'air du moteur (10) pour refroidir au moins un flux d'air (38) issu d'un compresseur (28) de suralimentation, au moins un conduit (62) de dérivation, dit de by-pass, dudit refroidisseur (40) d'air de suralimentation et des moyens (60) de régulation, caractérisé en ce que lesdits moyens (60) de régulation sont commandés en déplacement entre au moins une première position de fermeture du conduit (62) de dérivation et une deuxième position de fermeture du refroidisseur (40) d'air de suralimentation par une unité (ECU) de contrôle pour répartir le flux d'air (38) entre le refroidisseur (40) d'air de suralimentation et/ou le conduit (62) de dérivation afin d'en réguler la température (Tcoll) par rapport à au moins une valeur de consigne.
Patent FR-3048433-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base d'amines neutralisees et de molybdene
Inventor: IOVINE RAPHAELE
IPC: C10N30/06
Filed: 2016-03-03
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant - au moins une huile de base, - au moins un composé organomolybdène, - au moins un sel d'amine totalement ou partiellement neutralisée, l'amine répondant à la formule (I) suivante R-N(X)-Y (I) et l'utilisation de cette composition pour réduire les frottements entre deux surfaces.
Patent FR-3052389-A1 (FR)
Title: Procede et equipement pour la fabrication d'un emballage et emballage ainsi realise
Inventor: LAROCHE FRANCIS
IPC: B31B50/82
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un emballage constitué par deux fonds en carton et une fenêtre s'étendant sur les faces latérales entre lesdits fonds en carton : - on prépare des découpes en carton (2) en découpant dans une feuille deux parties (100, 200) correspondant respectivement à la forme du premier et du second fond en carton réunies par des zones sécables de liaison (160) - on commande le ralentissement de l'un des rouleaux en contact avec l'une des parties (200) par rapport au rouleau en contact avec l'autre partie (100) pour provoquer la rupture desdites zones sécables (160) - on dépose la fenêtre (300) pour coller les bords sur les bords correspondant des parties (100, 200) ainsi repositionnées. Elle concerne aussi un équipement pour la mise en œuvre du procédé et une boîte réalisée selon ce procédé.
Patent FR-3053596-A1 (FR)
Title: Embout de connexion tubulaire pour gaz medical, ensemble de connexion et appareil de mesure et/ou de regulation a embout
Inventor: ITZKOWITCH ALEXANDRE
IPC: F16L37/252
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un embout (1, 11, 21) tubulaire pour gaz médical pour connexion avec détrompage et verrouillage sur une embase, ledit embout comportant une extrémité antérieure (AV) destinée à venir se connecter sur l'embase, la connexion et la déconnexion s'effectuant par translation et rotation relative avec interaction entre des éléments de détrompage et de verrouillage complémentaires de l'embout et de l'embase disposés sur des parties tubulaires coaxiales à l'axe principal de l'embout et de l'embase respectivement, les éléments de détrompage et de verrouillage de l'embout étant au moins deux griffes (3) à extrémités antérieures recourbées (4), lesdites griffes étant disposées vers l'extrémité antérieure de la partie tubulaire de l'embout en des emplacements déterminés le long d'une circonférence et s'étendant vers l'avant. Selon l'invention, l'embout comporte un dispositif de protection des griffes formé d'au moins une partie de matière étendue vers l'avant et dont l'extrémité antérieure s'étend plus en avant des extrémités antérieures des griffes, et ladite au moins une partie de matière est disposée latéralement aux griffes.
Patent FR-3056147-A1 (FR)
Title: Procede d'impression sur une face exterieure d'un vitrage feuillete
Inventor: BRIQUET CLEMENT
IPC: B32B38/14
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne 1) un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté (1) comprenant une première et une seconde feuilles de verre (2 ; 3) collées l'une à l'autre par une couche adhésive intercalaire (4), la face de la première feuille de verre (2) orientée vers la seconde (3) comportant un premier motif imprimé (5) ; procédé dans lequel - on mesure au moyen d'une caméra la position dudit premier motif imprimé (5); - on positionne un robot d'impression dans un poste d'impression relativement à la mesure de la position du premier motif imprimé (5) et on imprime sur la face de la seconde feuille de verre (3) opposée à la première (2) un second motif imprimé (6) ; et - on dépose les feuilles de verre (2 ; 3) dans un four de bombage ; 2) ce vitrage feuilleté (1).
Patent FR-3056990-A1 (FR)
Title: Marqueurs cellulaires
Inventor: BENKIRANE MONSEF
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation du marqueur de différentiation CD32 pour la détection de cellules réservoirs d'un virus de l'immunodéficience chez les mammifères, lesdites cellules réservoirs étant des cellules infectées par ledit virus de l'immunodéficience chez les mammifères et insensibles aux agents thérapeutiques anti-virus de l'immunodéficience chez les mammifères.
Patent FR-3060990-A1 (FR)
Title: Procede de coloration et detente de boucles des fibres keratiniques, mettant en oeuvre des agents reducteurs et des colorants capillaires, et kit associe
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et détente de boucles des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents colorants capillaires et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs et de la ou des composition(s) comprenant des agents colorants capillaires dans un procédé de coloration et détente de boucles des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3061401-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage de l'intensite d'eclairage de diodes electroluminescentes
Inventor: DELVILLE THOMAS
IPC: F21S41/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'au moins deux unités d'éclairage (110, 120) équipées chacune d'au moins une diode électroluminescente (111, 121), comportant : - un étage de régulation de tension (20) adapté à réguler une tension d'alimentation (Vbus) de chaque unité d'éclairage, et - pour chaque unité d'éclairage, un étage de régulation de courant (30, 40) qui comporte, d'une part, un transistor de commande (32, 42) adapté à commander l'intensité d'éclairage de chaque diode électrolum inescente de cette unité d'éclairage, et, d'autre part, un régulateur linéaire de courant (31, 41) adapté à commander le transistor de commande. Selon l'invention, il est prévu une unité d'acquisition (50) adaptée à acquérir une chute de tension (VCE32, VCE42) aux bornes de chaque transistor de commande, et l'étage de régulation de tension est adapté à délivrer aux unités d'éclairage une tension d'alimentation variable en fonction des chutes de tension acquises.
Patent FR-3061734-A1 (FR)
Title: Verre colle individuellement sur demi cadre a assembler pour realiser un ensemble a vitrages multiples
Inventor: LAURENTY ERIC
IPC: E06B3/64
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne un châssis-vitré ou cadre-vitré modifiant structurellement le processus de fabrication actuel. Il est caractérisé par un procédé de fabrication qui commence par l'assemblage de chacune des vitres sur un demi-cadre obtenu à partir de profil coupés et assemblés ou de demi-cadres injectés ou voire de demi-cadres surmoulés avec ses vitres, puis l'assemblage des demi-cadres pour obtenir un châssis vitré pour fenêtre fixe ou un cadre vitré pour une fenêtre ou porte mobile Cette invention est valable quels que soient les matériaux des cadres (alu, PVC, bois etc...), quel que soit le vitrage (couleur sécurité à couche etc...) et permet d'optimiser les coûts de production par la suppression de l'opération de réalisation du double ou triple vitrage indépendamment de son cadre ou châssis. Cette invention permet en outre par une liaison rigide entre le cadre et son vitrage de renforcer mécaniquement la fenetre
Patent FR-3062000-A1 (FR)
Title: Isolant rigide pour bobinage de rotor de moteur electrique
Inventor: MOTTE EMMANUEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage et d'isolation destiné au bobinage d'un fil (81) électriquement conducteur autour d'un noyau (111) en matériau conducteur comportant des encoches latérales (22) destinées à recevoir les spires dudit fil (81) électriquement conducteur enroulées autour du noyau (111). Ce dernier comporte au moins deux isolants d'extrémités (131) venant se positionner contre les faces d'extrémités du noyau (111) et deux isolants d'encoches (21), chaque isolant d'encoche étant configuré pour former une paroi isolante recouvrant la paroi de chacune des encoches latérales (22) du noyau (111), les deux isolants d'extrémités (131) et les deux isolants d'encoches (21) étant configurés pour pouvoir être assemblés autour du noyau (111) de façon à ce qu'à l'interface entre lesdits éléments isolants (131, 21) le fil électriquement conducteur (81) prenne appui sur la parois de ces élément (131, 21) de part d'autre de la zone de contact (82).
Patent FR-3063397-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande des contacts d'un interrupteur electrique
Inventor: ROSSI NICOLAS
IPC: H02B11/127
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande 10 portatif destiné à commander des contacts d'un interrupteur électrique 5, et comprenant un arbre principal 11 d'entraînement, un arbre de maintien 13, un moteur d'entraînement 15 de l'arbre principal 11 et un microcontrôleur 20 pour piloter le moteur 15. Selon un premier sens d'introduction, l'arbre principal 11 peut être introduit dans un premier logement 6 de l'interrupteur 5 pour effectuer un mouvement d'ouverture/ fermeture des contacts, l'arbre de maintien 13 étant alors logé dans un premier orifice de maintien. Selon un second sens d'introduction, l'arbre principal 11 peut être introduit dans un second logement 8 de l'interrupteur 5 pour pouvoir effectuer un mouvement de mise à la terre des contacts, l'arbre de maintien 13 étant alors logé dans un second orifice de maintien. Le dispositif de commande 10 comporte également un détecteur 24 du sens d'introduction qui est relié au microcontrôleur 20.
Patent FR-3067442-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et d'alimentation en gaz et ensemble correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: Le dispositif comprend : - une chambre amont de stockage (13) contenant des particules (15); - un organe de désorption (17) configuré pour désorber le gaz ab- ou adsorbé dans les particules (15); - une ligne (25) d alimentation en gaz, prévue pour être raccordée à l organe consommateur de gaz (3), la ligne d alimentation (25) comportant entre ses extrémités amont et aval (27, 31) un organe compresseur (41) agencé pour aspirer le gaz produit par l organe de désorption (17) et maintenir l organe de désorption (17) à une pression inférieure à la pression atmosphérique, et pour refouler le gaz vers l organe consommateur de gaz (3).
Patent FR-3067688-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H5/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule ferroviaire, comportant des garnitures (16, 17) présentant chacune au moins un organe de positionnement permettant l'assujettissement mécanique des garnitures dans une position prédéterminée sur ledit système par rapport à un disque (8) du véhicule et une face d'appui pour enserrer ledit disque sous l'action d'un actionneur dudit système, et au moins un organe de rappel (50) pour écarter lesdites garnitures dudit disque pour le desserrer lorsque lesdites garnitures sont libérées de l'action dudit actionneur ; chaque garniture présente au moins un organe d'assujettissement ménagé sur une tranche, ledit organe de rappel présente deux pattes d'extrémité opposées, raccordées l'une à l'autre par une portion élastique, et assujetties mécaniquement chacune avec un dit organe d'assujettissement, et ledit système est configuré de sorte que lesdits organes d'assujettissement et lesdites pattes d'extrémité sont situés à distance dudit au moins un organe de positionnement.
Patent FR-3058448-A1 (FR)
Title: Inclusion d'un flux de diffusion pour une simulation de reservoir a des fins de recuperation d'hydrocarbure
Inventor: MOHEBBINIA SAEEDEH
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant la sélection d'un modèle pour une simulation de récupération d'hydrocarbure à partir d'un réservoir ayant une pluralité de fractures lors de l'injection d'un gaz injecté dans la pluralité de fractures. La sélection du modèle comprend la détermination d'un rapport de flux entre une vitesse de convection et une vitesse de diffusion pour le réservoir, le fait de déterminer si le rapport de flux est inférieur à un seuil, et en réponse au rapport de flux inférieur au seuil, la sélection du modèle qui inclut une diffusion. La sélection du modèle comprend la mise en œuvre de la simulation de la récupération d'hydrocarbure à partir du réservoir sur la base du modèle.
Patent FR-3074741-A1 (FR)
Title: Agencement a l'interieur d'un vehicule automobile d'un surtapis amovible sur un tapis comportant des moyens d'eclairage
Inventor: MINSSEN ERIC
IPC: B60Q3/88
Filed: 2017-12-12
Abstract: Agencement à l'intérieur d'un véhicule automobile d'un surtapis (14) amovible sur un tapis (12) de plancher (10), l'agencement comportant en outre des moyens d'éclairage (16), caractérisé en ce que le surtapis (14) comporte au moins un diffuseur de lumière (18) et en ce que le tapis (12) est muni d'un moyen de connexion optique (26) du diffuseur de lumière (18) du surtapis (14) à une source lumineuse (22) alimentée par une source électrique (24).
Patent FR-3075994-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un aeronef, permettant d'assurer la disponibilite d'un pilote automatique ou d'un regulateur de la poussee
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D13/66
Filed: 2017-12-21
Abstract: - Le système d'aide au pilotage d'un aéronef comprend un module de mesure (4) pour mesurer une évolution verticale de l'aéronef, un module de calcul (5) pour calculer un premier facteur de charge à partir de l'évolution verticale mesurée et d'une évolution verticale de consigne, un module de mesure (6) pour mesurer une assiette longitudinale, une vitesse en tangage et une accélération en tangage, un module de protection (7) comprenant un sous-module de calcul (71) configuré pour calculer un deuxième facteur de charge et un sous-module de comparaison (72) pour comparer le premier et le deuxième facteur de charge afin de déterminer un facteur de charge applicable égale au minimum entre le premier et le deuxième facteur de charge, un module de calcul (8) configuré pour calculer une commande de profondeur à partir du facteur de charge applicable et un module d'envoi (9) configuré pour envoyer la commande de profondeur au pilote automatique (2).
Patent FR-3075956-A1 (FR)
Title: Dalle de detection pour revetement de sol et systeme de detection
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: G01L1/16
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne une dalle de détection pour revêtement de sol comprenant au moins successivement, une couche d'envers, une couche intercalaire élastique et une couche capteur liées ensemble, la couche d'envers comprenant au moins deux éléments conducteurs, la couche capteur comprenant au moins un élément piézorésistif disposé au droit des deux éléments conducteurs, et la couche intercalaire élastique présentant au moins une ouverture mettant en vis-à-vis l'élément piézorésistif et les deux éléments conducteurs de sorte qu'une certaine pression exercée sur ledit élément piézorésistif permet de déplacer ledit élément piézorésistif au travers de 1'ouverture pour établir un connexion électrique entre les deux éléments conducteurs.
Patent FR-3072014-A1 (FR)
Title: Systeme pour traiter un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61F2/844
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour traiter des anévrismes An débouchant par un collet CAn sur au moins un vaisseau sanguin. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte au moins une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme An avec son ouverture 19 tournée vers l'intérieur de l'anévrisme, la cuvette comportant un fond 212 et un rebord 112 délimitant, avec le fond, un volume intérieur de cuvette 17, cette cuvette étant telle que, si D est la valeur du diamètre hors-tout du rebord 112, la valeur H de la hauteur du rebord est comprise entre 0,4 D et 1,2 D, optionnellement égale à 0,5 D. Application : notamment pour le traitement d'un anévrisme dont le collet Can se trouve à la bifurcation de deux artères.
Patent FR-3077086-A1 (FR)
Title: Gestion du deplacement combine de deux vantaux motorises en cas de rencontre d'un obstacle par l'un des vantaux.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E05F15/60
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la rencontre d'obstacles imprévus lors du déplacement combiné de deux vantaux qui comporte : - détection d'un obstacle qui stoppe le déplacement d'un des deux vantaux ; - si le déplacement des vantaux va dans le sens de l'ouverture respectivement fermeture, pas d'arrêt de la commande de l'ouverture respectivement de la fermeture complète du vantail non stoppé ; - détection de l'arrivée en butée dudit vantail ; - envoi d'un signal de fermeture respectivement d'ouverture complète des deux vantaux ; et - commande de l'engagement d'un cycle normal d'ouverture respectivement fermeture.
Patent FR-3078532-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d'une boisson
Inventor: LECOMTE VALENTIN
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: Appareil de fabrication d'une boisson à l'unité, ledit appareil comportant : - un cellier (8) définissant une pluralité de logements (14) configurés pour recevoir chacun un conteneur (16) contenant un ingrédient de ladite boisson, et étant pourvu d'une sortie de logement (47) ; - un entonnoir (18) comportant un orifice de sortie (64) ; - des moyens de transfert (22) dans l'entonnoir, à travers les sorties de logement desdits logements, des ingrédients contenus dans les conteneurs ; - un émulseur (66) comportant un arbre d'émulseur (68) mobile entre des positions dans lesquelles il obture et laisse dégagé l'orifice de sortie de l'entonnoir.
Patent FR-3079799-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’au moins une valeur de consigne d’un parametre de maintenance d’un vehicule et systeme correspondant
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-04-04
Abstract: Le procédé comprend les étapes de : a) extraire une valeur numérique d'un paramètre de remplissage, un paramètre de localisation et un code alphanumérique, et b) calculer une valeur de consigne d'un paramètre de maintenance d'un véhicule en utilisant le paramètre de remplissage, le paramètre de localisation et le code alphanumérique.
Patent FR-3085063-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple comportant une denture de demarrage et une cible
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément rotatif (5) destiné à être monté en rotation autour d'un axe de rotation X comportant une jupe cylindrique (6) présentant une orientation axiale ; - une bague (2) monobloc qui est disposée circonférentiellement autour de la jupe cylindrique (6) et qui est fixée à celle-ci ; ladite bague (2) présentant, d'une part, une première zone annulaire dans laquelle est ménagée une denture de démarrage (3) destinée à l'entraînement en rotation du dispositif de transmission de couple (1) et d'autre part, une seconde zone annulaire dans laquelle est ménagée une cible (4) destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de rotation de la cible (4).
Patent FR-3082675-A1 (FR)
Title: Machine electrique pour demarreur comprenant des ressorts helicoidaux irreguliers pour des balais
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-06-13
Abstract: Machine électrique tournante (1) à balais comportant : - des logements à balais (2) comprenant chacun un élément de fond (22), - des balais (3) comprenant une surface d'appui (32) et une surface de contact (31), chaque balai (3) étant logé dans un logement à balais (2) - un collecteur (4) comprenant un axe de rotation (X) et une surface externe (41) en contact avec la surface de contact (31) des balais (3) et - au moins un ressort de balai par balai (3), au moins un des ressorts de balai est un ressort hélicoïdal irrégulier (5) comprenant des spires (51) autour d'un axe de poussée (50) et étant monté comprimé entre l'élément de fond (22) du logement à balais (2) correspondante et la surface d'appui du balai (32) correspondant, exerçant une force sur le balai (3) en direction du collecteur (4).