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Patent FR-3054613-A1 (FR)
Title: Repartiteur d'admission a echangeur de chaleur integre
Inventor: BURCKEL FRANCOIS
IPC: F28D1/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un répartiteur d'admission d'air comprenant un échangeur de chaleur (2) intégré dans son corps (3) et comportant au moins deux tubulures (4 et 4') pour l'amenée et l'évacuation de liquide d'échange thermique, lesdites tubulures (4, 4') s'étendant à travers la paroi (3') du corps (3) du répartiteur avec réalisation, au niveau de chacune des tubulures, d'une étanchéité au liquide (5) et d'une étanchéité à l'air (6), distinctes et mutuellement décalées selon l'axe longitudinal (AL) de la tubulure (4, 4') concernée. Répartiteur caractérisé en ce que le moyen (5') réalisant l'étanchéité au liquide (5) est arrangée entre la tubulure (4, 4') concernée et une conduite de circulation (7, 7') raccordée sur l'extrémité libre (4") de ladite tubulure (4, 4'), en ce que le moyen (6') réalisant l'étanchéité à l'air (6) est positionné entre la tubulure (4, 4') concernée et le corps (3) du répartiteur, et en ce qu'un chemin de fuite (10) associé à l'étanchéité au liquide (5) est aménagé entre cette dernière et l'étanchéité à l'air (6).
Patent FR-3055525-A1 (FR)
Title: Element de protection d'au moins une partie du visage
Inventor: JERRARI ISMAHAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-09-07
Abstract: Elément (P1, P2, P3, P4, P5) de protection destiné à couvrir au moins une partie du visage d'un utilisateur pour la protéger de projections ou d'écoulements d'une solution comprenant de l'eau, ledit élément comprenant une première couche imperméable (C1), L'élément de protection comprend en outre une deuxième couche (C2) disposée sur une face interne de ladite première couche et destinée à être en contact avec ledit visage, ladite deuxième couche comprenant au moins une feuille d'aburatori-kami.
Patent FR-3072162-A1 (FR)
Title: <P>PROCEDE DE RECUPERATION DE PROPANE ET D'UNE QUANTITE AJUSTABLE D'ETHANE A PARTIR DE GAZ NATUREL</P>
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-10-10
Abstract: Procédé de production simultanée de gaz naturel traité et d'un courant riche en propane à partir d'un gaz d'alimentation, comprenant les étapes suivantes : Etape a) : on condense partiellement le gaz d'alimentation ; Etape b) : on sépare le gaz issu de l'étape a) en un premier courant liquide et un premier courant gazeux ; Etape c) : on détend au moins une partie du premier courant gazeux issu de l'étape b) ; Etape d) : on introduit le gaz issu de l'étape c) dans une première colonne à distiller ; caractérisé en ce qu'il comporte l'une ou l'autre des étapes suivantes: Etape f) : pour obtenir des taux d'extraction d'éthane supérieurs à un premier seuil, on condense partiellement au moins une partie dudit premier courant gazeux issu de l'étape b) et on l'introduit dans pot séparateur de phases afin de produire un deuxième courant gazeux et un deuxième courant liquide, au moins une partie dudit deuxième courant gazeux est condensée et introduite dans ladite première colonne à distiller ; - Etape g) : pour obtenir des taux d'extraction d'éthane inférieurs à un deuxième seuil, on récupère une coupe gazeuse en tête de ladite deuxième colonne à distiller, puis on la condense avant de l'introduire dans ladite première colonne à distiller.
Patent FR-3061851-A1 (FR)
Title: Dispositif textile de mesure de l’activite electro-physiologique d’un sujet
Inventor: PROT PIERRE
IPC: D04B1/14
Filed: 2017-01-19
Abstract: Dispositif textile de mesure de l'activité électro-physiologique d'un sujet (1) comprenant au moins un moyen de mesure (20) de l'activité électro-physiologique du sujet et une structure textile (10) réalisée par tricotage comprenant au moins deux rangs conducteurs (11) séparés par une pluralité de rangs isolants; dans lequel le au moins un moyen de mesure de l'activité électro-physiologique du sujet est connecté sur la surface de la structure textile (13) destinée à être en contact avec la peau du sujet.
Patent FR-3063882-A1 (FR)
Title: Gobelet reutilisable et empilable
Inventor: RENOUARD JEREMY
IPC: A47G19/23
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un gobelet (1) réutilisable en matière plastique de forme sensiblement tronconique comprenant une paroi de fond (11) et une paroi périphérique (12) latérale inclinée à partir de la paroi de fond (11) jusqu'à une ouverture supérieure (14). Selon l'invention, le gobelet (1) est en matière plastique rigide et la paroi périphérique (11) est inclinée d'un angle (α) compris entre 7 et 11° par rapport à l'axe longitudinal (A) du gobelet (1).
Patent FR-3067454-A1 (FR)
Title: Ensemble de mesure d'au moins un parametre d'un flux de turbomachine et bec de separation comprenant un tel ensemble de mesure
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01M15/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un ensemble (1) de mesure d au moins un paramètre d un flux aérodynamique de turbomachine, l ensemble de mesure (1) comprenant un dispositif de mesure (2) et un organe de turbomachine (55) sur lequel est fixé le dispositif de mesure (2), le dispositif de mesure (2) comportant des moyens de relevé d informations (3) relatives au moins à un premier paramètre du flux, et une semelle de fixation (4) comprenant des moyens de fixation du dispositif de mesure (2) sur l organe de turbomachine (55). Selon l invention, la semelle de fixation (4) du dispositif de mesure (2) comprend une interface de connexion (9) entre les moyens de relevé d informations (3) et des organes d acheminement (23) d informations portés par l organe de turbomachine (55) et qui sont reliés à un système de traitement d informations (80) de la turbomachine, et en ce que l ensemble de mesure (1) comprend un élément de support (5) solidarisé à l organe de la turbomachine (55) et pourvu d une interface de réception (19) comprenant des premiers éléments de connexion (34, 42) configurés de manière à coopérer avec des deuxièmes éléments de connexion (30, 41) complémentaires de l interface de connexion (9) de manière à réaliser une liaison automatique entre les moyens de relevé d informations (3) et les organes d acheminement (23).
Patent FR-3068754-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de commande de la cylindree d'une pompe pour une assistance hydraulique
Inventor: DIDIERJEAN CLAUDE
IPC: F16H61/38
Filed: 2017-07-07
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de transmission d'un véhicule, le dispositif comprenant une transmission hydraulique, dans lequel on pilote la cylindrée de la pompe hydraulique (7) pour qu'elle délivre un débit constant aux n moteurs hydrauliques (8) proportionnel à la vitesse de roues entrainées en rotation par l'entrainement (1), le pilotage de cylindrée de la pompe hydraulique (7) étant réalisé au moyen d'une constante de correction (Cc) et d'une variable de correction (Vc), la variable de correction (Vc) étant déterminée en temps réel, la constante de correction (Cc) étant composée de la somme d'une constante théorique (Ct) et d'une constante ajustée (Ca), la constante théorique (Ct) étant définie en fonction du comportement théorique de la transmission hydraulique, et la constante ajustée (Ca) étant définie et corrigée lorsque le véhicule est dans des conditions d'utilisations prédéterminées, afin de traduire l'état réel du véhicule.
Patent FR-3072727-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un endommagement d’un moteur par des pre-allumages
Inventor: DELMACHE JONATHAN
IPC: F02D41/22
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un endommagement d'un moteur à allumage commandé d'un véhicule automobile, cet endommagement étant dû à des phénomènes de pré-allumage sporadiques à faible régime. Il est détecté (1) un phénomène de pré-allumage pour un cylindre des cylindres du moteur à un instant donné, il est estimé (3) un endommagement subi par le cylindre à cet instant donné en fonction d'une cartographie du régime du moteur et du remplissage d'air du cylindre avec une attribution d'une valeur d'endommagement du cylindre à cet instant donné, la valeur d'endommagement à l'instant donné étant ajoutée (5) aux valeurs d'endommagement précédemment attribuées pour le même cylindre afin de donner une valeur totale d'endommagement propre au cylindre. Il est diagnostiqué un possible endommagement du moteur par phénomènes de pré-allumage à partir de la valeur d'endommagement du cylindre le plus endommagé.
Patent FR-3074295-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts de laminage dans un verre imprime
Inventor: ODENT VINCENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de défauts de laminage dans un verre imprimé. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé. Le procédé de détection de défauts de laminage dans un verre imprimé en mouvement dans une première direction comprend (a) une étape de calcul (E200) d'un spectrogramme par la transformation de Fourier d'un thermogramme composé de profils de température de la surface du verre imprimé, acquis en sortie des rouleaux de laminage, dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction ; (b) une étape de filtrage (E201), par un filtre passe-bande ; (c) une étape de recherche (E202) des valeurs de fréquence pour lesquelles une ou plusieurs transformées de Fourier filtrées satisfont à un critère de sévérité sévérité Ψ0.
Patent FR-3075325-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'air
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: F24F110/65
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de distribution de l'air de ventilation soufflé vers ou extrait depuis les pièces d'un habitat à travers un réseau de distribution comprenant des conduits de distribution. Le procédé utilise un ou plusieurs capteurs de demande de ventilation de la pièce disposés dans au moins une pièce et un capteur de pression installé de sorte à mesurer la pression dans un tronc commun de soufflage, quand le procédé est appliqué à l'air soufflé ou étant installé de sorte à mesurer la pression dans un tronc commun d'extraction, quand le procédé est appliqué à l'air d'extrait. Le procédé utilise des vannes de régulation commandables pour moduler l'air distribué.
 Selon l'invention, le transport de l'air est réalisé à une pression minimale dans le tronc commun déterminée à partir des capteurs de demande de ventilation de la pièce et des paramètres aérauliques du réseau de distribution.
Patent FR-3065713-A1 (FR)
Title: Capuchon latex
Inventor: CHOSEROT DAMIEN
IPC: C08L21/02
Filed: 2017-04-26
Abstract: Le Capuchon, de forme cylindrique (2) est destiné à être appliqué à l'extrémité de tube/tuyau (1), mis à l'air libre qui une fois installé assure une étanchéité du tube/tuyau et le protège des impuretés présentes dans son environnement lors d'opérations de transport, de stockage, d'installation et de réparation, il est caractérisé par le fait d'être constitué à base de latex à plus de 50% de sa composition, connu pour son élasticité, sa souplesse et sa capacité à absorber les chocs et présentant une résistance au déchirement
Patent FR-3078226-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de frequences dans un systeme de radiocommunication satellitaire multifaisceaux, et systeme associe
Inventor: BAUDOIN CEDRIC
IPC: H04W16/30
Filed: 2018-02-22
Abstract: Procédé d'allocation de fréquences dans un système de radiocommunication satellitaire multifaisceaux, dans lequel : - une zone géographique de service couverte par le système est décomposée en une pluralité de cellules (Cell), réparties en une première grille (G1) et une deuxième grille (G2) de cellules, les cellules de la première grille (G1) et les cellules de la deuxième grille (G2) étant respectivement associées à des polarisation inverses des signaux de transmissions ; - une cellule (Cell) est décomposée en deux parties (P), une partie étant respectivement associée à une couleur (1, 2, 3, 4, 5, 6) correspondant une sous-bande de fréquences et à la polarisation de la grille (G1, G2) à laquelle elle appartient, la bande de fréquences totale étant décomposée en trois sous-bandes de fréquences ; et deux parties de cellule contigües d'une même grille sont associées à des couleurs différentes.
Patent FR-3079937-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'images multiples presentant chacune une exposition a la lumiere differente.
Inventor: ALLOZA DAVID
IPC: G02B7/28
Filed: 2018-04-06
Abstract: Le dispositif de capture d'images multiples (11) comprend un ensemble d'unités émettrices de lumière disposées sur une surface plane (31) ainsi que au moins une unité de capture d'images (41) afin de créer autant d'expositions différentes que d'unités émettrices de lumière selon un procédé propre à l'invention.
Patent FR-3081300-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique, dispositif et procede de distribution associes
Inventor: HERVET JEAN -MARIE
IPC: B65D83/20
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution d'une composition cosmétique comprenant :     - un conduit de distribution mobile selon une direction de déplacement entre une configuration de repos et une configuration de distribution ;     - un actionneur propre à coopérer avec le conduit de distribution.     L'actionneur est propre à déplacer le conduit de distribution entre la configuration de repos et la configuration de distribution par une force d'actionnement (F).     L'actionneur comprend une première surface de contact et le conduit de distribution comprend une deuxième surface de contact, les deux surfaces de contact étant configurées pour coopérer au niveau d'une région de contact (70).     La première surface de contact et la deuxième surface de contact sont configurées pour que la force d'actionnement (F) soit sensiblement toujours normale à la tangente d'au moins l'une de la première surface de contact ou de la deuxième surface de contact.
Patent FR-3081957-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique realisant un freinage variable dans les virages
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2018-06-05
Abstract: Amortisseur hydraulique télescopique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston (10) monté sur une tige (8) de l'amortisseur coulissant suivant une direction axiale dans un corps (2) de l'amortisseur de forme cylindrique de génératrice ladite direction axiale, le piston séparant deux chambres (14, 16) dans le corps, le piston (10) étant contraint angulairement par rapport au corps d'amortisseur (2) autour de la tige (8), et la tige (8) comportant une liaison avec le piston (10), qui couple leur mouvement relatif de translation suivant l'axe de la tige (8) avec leur mouvement relatif de rotation autour dudit axe.
Patent FR-3082745-A1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile comprenant un alkylpolyglycoside, des nacres et procede de maquillage et/ou de soin la mettant en œuvre
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, telles que la peau ou les lèvres, sous forme d'une émulsion eau-dans-huile caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins 30 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ; - au moins une huile non volatile ; - au moins un tensioactif de type alkylpolyglycoside, ayant la structure suivante : R(O)(G)x (I) dans laquelle le radical R est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24, de préférence en C16-C24, et avantageusement de C18-C24 ; G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, notamment le glucose, le fructose, le xylose ou le galactose et de préférence le xylose, x désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4 ; - au moins un polymère hydrophile épaississant ; - au moins une nacre. La présente invention a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau ou les lèvres, comprenant l'application sur les matières kératiniques de la composition précitée.
Patent FR-3082718-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation d'une infusion
Inventor: DAIMALLAH ALI
IPC: A47G19/20
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien et d'égouttage d'un réservoir poreux contenant un produit à infuser, configuré pour se placer sur le bord d'un récipient (1). Selon l'invention, le dispositif comprend une enveloppe externe (2) et une cloison (4) formée dans l'enveloppe externe, la cloison présentant une ouverture (5) pour le passage d'un élément de liaison (11 ) souple couplé à un réservoir (10) poreux contenant le produit à infuser.
Patent FR-3069026-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de carburant
Inventor: INOUE KOJIRO
IPC: F02M47/00
Filed: 2018-07-05
Abstract: Un dispositif d'injection de carburant (10) est pourvu d'un corps de soupape (20), d'une aiguille d'injection (50), d'une lame mobile (60), et d'un ressort de support (68). Le corps de soupape (20) renferme une chambre de commande (35). La chambre de commande est définie par une paroi de définition (70a) qui comporte une portion de cloison (75). La portion de cloison (75) divise la chambre de commande (35) en une chambre d'accueil (37) et une chambre de contrepression  (36). La chambre d'accueil (37) accueille une lame mobile (60) et un ressort de support (68). Une pression de carburant dans la chambre de contre-pression est appliquée à l'aiguille d'injection. La portion de cloison (75) comporte un trou de restriction (77) raccordant fluidiquement la chambre d'accueil et la chambre de contre-pression l'une à l'autre, et une surface de support (76) supportant le ressort de support (68).
Patent FR-3085779-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et dispositif de communication de donnees de mesures d’un parc de pieces deplacables.
Inventor: BENARD CLEMENT
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de communication de données de mesures d'un parc de pièces déplaçables, à partir de modules fixables de façon amovible sur les pièces. Chaque module comprend une batterie, un accéléromètre, des moyens de communication par ondes électromagnétiques basses fréquences à au moins un poste client distant, des moyens capteur d'une grandeur physique et/ou de positionnement, et des moyens de calculs agencés pour transmettre des messages au fil de leur génération, à une fréquence déterminée au poste client distant, en fonction de l'état de déplacement de la pièce et/ou d'un profil d'envois. Un message de rappel au poste distant comprenant une demande d'acquittement des messages reçus par le poste distant est émis et en fonction du résultat les moyens de calcul du module transmettent au moins une partie des données de mesures correspondant aux messages non reçus.
Patent FR-3085603-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'un susbtrat soi dans un equipement de nettoyage monoplaque
Inventor: VIRAVAUX LAURENT
IPC: H01L21/67
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement d'un substrat SOI (1) dans un équipement de nettoyage monoplaque, ledit équipement comprenant : • Un système de préhension du substrat (1) apte à opérer un mouvement de rotation, • Une première buse (10) pour la dispense d'une première solution sous forme d'un jet de gouttelettes sur une face avant (la) du substrat (1), Le procédé est remarquable en ce que l'énergie cinétique surfacique des gouttelettes est inférieure ou égale à 30 Joules/m2.
Patent FR-3087091-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement enzymatique de graines de chanvre
Inventor: EPAULE CHAUVIN MARIE-JOSE
IPC: A23L33/185
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement enzymatique de graines de chanvre, caractérisé en ce qu'il comprend a) une étape d'hydrolyse enzymatique par mise en contact, en milieu aqueux, des graines de chanvre avec une protéase ; b) une étape de récupération de la phase aqueuse, riche en peptides, du mélange obtenu à l'issue de l'étape a) d'hydrolyse enzymatique.
Patent FR-3089035-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation sélective d’assistants personnels virtuels dans un véhicule automobile
Inventor: BEZAT MARIE CELINE
IPC: G10L15/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé d’activation sélective d’assistants personnels virtuels dans un véhicule automobile Il est divulgué un procédé d’activation sélective d’assistants personnels virtuels dans un véhicule automobile. Le procédé selon l’invention utilise l’apprentissage, par une unité de traitement, des préférences de l’utilisateur du véhicule en matière d’assistant personnel virtuel pour attribuer (206) chaque requête de l’utilisateur à l’assistant personnel virtuel le plus pertinent. L’apprentissage repose sur la mémorisation (205) d’informations associant un assistant spécifique à une requête spécifique chaque fois qu’un assistant spécifique est choisi explicitement (203) par l’utilisateur. F igure pour l’abrégé : f ig ure 2
Patent FR-3091138-A1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant des moyens de blindage électromagnétique intégrés
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique destiné à être monté dans un équipement électrique, ledit ensemble comprenant un premier sous-ensemble (1) comprenant un premier support (11) et une partie active (12), un deuxième sous-ensemble (2) comprenant un deuxième support (21) et une carte électronique (22) montée sur ledit deuxième support (21), un troisième sous-ensemble (3) comprenant un troisième support (35), ledit deuxième sous-ensemble (2) étant fixé au troisième sous-ensemble (3) et le premier sous-ensemble (1) étant fixé au deuxième sous-ensemble (2) de façon à former un ensemble électrique (100) solidaire ledit ensemble comprenant un premier logement (A), logeant la carte électronique (22), intercalé entre le troisième support (35) et le deuxième support (21), et un deuxième logement, logeant la partie active (12), intercalé entre le deuxième support (21) et le premier support (11), lesdits logements (A, B) étant définis par des parois (211, 212, 311, 150, 250) réalisant des blindages électromagnétiques appartenant aux premier, au deuxième et au troisième supports (11, 21, 35). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091267-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’ouverture d’une boîte sur une partie de la hauteur de ses côtés.
Inventor: MATHIEU FABRICE
IPC: B65D43/04
Filed: 2018-12-26
Abstract: Dispositif qui permet l’ouverture d’une boîte sur une partie de sa hauteur de par la mobilité des pans supérieurs de ses côtés. L’invention concerne un dispositif permettant de laisser apparaître le contenu de la boîte sur le dessus et sur les côtés jusqu’à la hauteur des pans inférieurs fixes de la boîte. Il est caractérisé par un système de fixation entre les pans inférieurs fixes et les pans supérieurs les rendant ces derniers mobiles. Le couvercle permet de maintenir ces pans mobiles à la verticale et donc de fermer la boite. Une fois le couvercle enlevé, les pans mobiles sont libérés et viennent se rabattent contre leur pans inférieurs fixes respectifs. Le dispositif selon l’invention est destiné à être une ouverture pour les boîtes Figure pour l’abrégé : fig.2
Patent FR-3091252-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de liquide pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: SYSTEME DE RECUPERATION DE LIQUIDE POUR VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un système de récupération de liquide (100) pour un véhicule automobile (500). Le système de récupération de liquide (100) selon l'invention comprend un dispositif de récupération de liquide (1) et un réservoir de stockage (5) configuré pour communiquer avec le dispositif de récupération de liquide (1). Le système de récupération de liquide (100) selon l'invention comprend en outre au moins une surface perméable au liquide (10). Par ailleurs, le dispositif récupération de liquide (1) du système de récupération de liquide (100) selon l'invention comprend un dispositif de stockage transitoire de liquide (2) agencé entre la surface perméable du dispositif de récupération de liquide (1) et le réservoir de stockage (5). Figure pour l’abrégé : [Figure 1] [Figure 1] [Figure 2] [Figure 3] [Figure 4] [Figure 5]