baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066006-B1 (FR)
Title: Canalisation d’evacuation d’un wc.
Inventor: FOFANA LACINA
IPC: F16L45/00
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-03-27
Abstract: La canalisation d'évacuation d'un WC comprend un tuyau (1) muni d'une entrée (2) destinée à être connectée à une sortie d'un WC et d'une sortie (3) destinée à être connectée à un circuit d'évacuation des eaux usées, la sortie (3) étant séparée de l'entrée (2) par un coude ou une zone rectiligne. La comporte encore une trappe d'accès (4) formée dans le coude ou la zone rectiligne du tuyau (1) de manière à avoir accès à une connexion entre l'entrée (2) du tuyau et la sortie (3) du WC sans avoir à démonter le tuyau (1). L'entrée (2) du tuyau présente une section circulaire avec une première aire et la trappe d'accès (4) présente une deuxième aire au moins égale à 50% de la première aire.
Patent FR-3066240-B1 (FR)
Title: Support et ensemble support
Inventor: PAHISSON MALIN
IPC: F16M13/02
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un support (1) ayant au moins un corps (2) comprenant : - une première extrémité (2a) configurée pour être attachée à une structure, une deuxième extrémité (2b) opposée à la première extrémité (2a), - une portion intermédiaire (2c) agencée entre la première extrémité (2a) et la deuxième extrémité (2b), - la deuxième extrémité (2b) étant courbée de manière à former un évidement (4) orienté vers la première extrémité (2a) et faisant face à la portion intermédiaire (2c), caractérisé en ce que le support (1) comprend en outre un insert élastique (3) agencé dans l'évidement (4) de la deuxième extrémité (2b).
Patent FR-3071336-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un objet, procede et dispositif d'authentification d'un objet, produits programme d'ordinateur correspondants
Inventor: MARTIN CHRISTINE
IPC: G09F3/00
Filed: 2017-09-15
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un objet mettant en œuvre des moyens électroniques d'identification portant un identifiant unique, les moyens électroniques d'identification étant scellés à l'objet par un cachet de cire. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - obtention (E200) d'une information représentative du cachet de cire ; - réception (E210) de l'identifiant unique envoyé par les moyens électroniques d'identification ; et - transmission (E220), à au moins un serveur distant stockant au moins une partie d'une base de données, d'au moins l'identifiant unique et de l'information représentative du cachet de cire.
Patent FR-3079474-B1 (FR)
Title: Systeme optique pour vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/60
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un système optique (200) comportant deux modules optiques (1, 1'), chaque module optique comportant au moins une source lumineuse (2, 2'), un élément optique primaire (3, 3') configuré pour former un faisceau élémentaire (7, 7') fonction des rayons émis par la ou les sources lumineuses, et un élément optique secondaire (6, 6') pour la projection du faisceau élémentaire (7, 7'). Les éléments optiques primaires (3, 3') des modules optiques forment une seule et même pièce (30).
Patent FR-3085192-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif de fixation et un embout de vissage
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: F16B13/00
Filed: 2018-08-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un embout de vissage (51) et un dispositif de fixation (29). Le dispositif de fixation (29) est destiné à coopérer avec un écrou (19) et comprend une vis d’assemblage (31) et un manchon (41) monté autour de la tige de la vis (31) et de longueur inférieure à celle-ci, le manchon (41) est apte à coulisser le long de ladite tige entre une position haute dans laquelle il se place en appui contre la tête (33) de la vis et une position basse dans laquelle il est écarté de ladite tête (33), et en ce que l’ensemble comprend en outre un moyen de pression élastique configuré pour ramener le manchon (41) en position basse. Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3086349-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et procede de commande d'un moteur a combustion interne equipant un vehicule automobile
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02M26/08
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - un bloc-moteur (10) qui comporte au moins un cylindre (11), - une ligne d'admission (20) de gaz frais dans chaque cylindre, - une ligne d'échappement (80) de gaz brûlés hors de chaque cylindre, - un turbocompresseur qui comprend une turbine (82) située dans la ligne d'échappement et un compresseur principal (22) situé dans la ligne d'admission, - un compresseur électrique (26) situé dans la ligne d'admission, et - une ligne de recirculation (30) des gaz brûlés qui prend naissance dans la ligne d'échappement et qui débouche dans la ligne d'admission. Selon l'invention, la ligne d'admission comporte deux branches parallèles (20A, 20B) qui se rejoignent, dont une première branche (20A) qui comprend le compresseur principal et une seconde branche (20B) qui comprend le compresseur électrique, et la ligne de recirculation débouche dans la seconde branche, en amont du compresseur électrique. L'invention concerne également un procédé de commande du moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile.
Patent FR-3086739-B1 (FR)
Title: Recipient de lyophilisation
Inventor: DEPREZ ALICIA
IPC: F26B5/06
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention porte sur un récipient pour la lyophilisation d'un produit liquide ou semi-liquide. Le récipient comporte une partie supérieure (2) équipée d'une membrane (6) perméable à la vapeur d'eau et une partie inférieure (3) comportant un réservoir (19) adapté à recevoir le produit sur un fond (20). La partie supérieure (2) comporte un dispositif de pré-concassage (14). Des moyens de retenue immobilisent la partie supérieure (2) vis-à-vis de la partie inférieure (3) lors d'un remplissage du réservoir et de la lyophilisation du produit. Ils permettent, après lyophilisation du produit, un rapprochement entre le dispositif de pré-concassage (14) et le fond (20), de sorte que le dispositif de pré-concassage (14) morcelle le produit lyophilisé.
Patent FR-3087873-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: CAPDEVILLE JEAN-DAMIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide intégrée dans une structure porteuse, comprend successivement dans une direction d'épaisseur :     une barrière thermiquement isolante retenue sur la structure porteuse, et une membrane d'étanchéité supportée par la barrière thermiquement isolante, la barrière thermiquement isolante comportant des panneaux isolants agencés sous la forme d'au moins deux rangées parallèles séparées par un espace intercalaire, la barrière thermiquement isolante comportant des joint plats (77, 78) agencés dans l'espace intercalaire de manière à être compressés entre les deux rangées, la barrière thermiquement isolante comportant en outre au moins un insert (8) agencé dans une zone de contiguïté (9) où un premier joint plat (77) et un deuxième joint plat (78) sont contigus de manière à compresser l'insert (8) entre les joints plats (77, 78) dans l'espace intercalaire.
Patent FR-3091333-B1 (FR)
Title: Nez d’injecteur pour turbomachine comprenant un circuit primaire de carburant agencé autour d’un circuit secondaire de carburant
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un nez d’injecteur (43) pour turbomachine comprend un circuit primaire de carburant (62) terminé par une buse d’éjection de carburant (66) débouchant sur un axe d’injection (44), et un circuit secondaire de carburant (64) comportant une partie terminale d’éjection de carburant (68) de forme annulaire agencée autour de la buse d’éjection de carburant (66). Une partie amont du circuit primaire de carburant (62), logée dans le nez d’injecteur (43), s’étend autour du circuit secondaire de carburant (64). Du fait que du carburant circule ainsi dans la partie amont du circuit primaire ’62) quel que soit le régime de fonctionnement de la turbomachine, la partie amont du circuit primaire permet d’assurer la protection thermique et le refroidissement du nez d’injecteur, en particulier du circuit secondaire (64) autour duquel s’étend la partie amont du circuit primaire (62). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092455-B1 (FR)
Title: Systeme de communication par satellite a demodulation distribuee
Inventor: BOUTILLON JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04W16/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: Charge utile de satellite de télécommunications comprenant un récepteur (ANT) de signaux émis sur une liaison montante, un convertisseur analogique numérique (ADC) pour convertir les signaux reçus en échantillons numériques, un modem (MOD), un équipement de communication inter-satellites (ISL) et un organe de gestion de trafic (GT) configuré pour, en fonction d’une information de planification de ressources (PL), transmettre les échantillons numériques soit au modem (MOD) pour être démodulés, soit à l’équipement de communication inter-satellites (ISL) pour être transmis à un satellite destinataire, en charge de la démodulation des échantillons numériques. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093638-B1 (FR)
Title: Tige medullaire d'endoprothèse d'articulation
Inventor: JEROSCH JÖRG
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: La tige médullaire (2) concernée comprend :  - une paroi d'enveloppe (10), définissant la forme extérieure que présente la tige médullaire (2), et délimitant intérieurement un espace creux ; et  - une pluralité de premières cloisons (11), généralement parallèles entre elles, s'étendant entre le côté interne de cette tige médullaire (2), c'est-à-dire le côté destiné à se trouver après implantation le long du bord interne de l'os long, et le côté externe de cette tige médullaire (2), c'est-à-dire le côté destiné à se trouver après implantation le long du bord externe de l'os long, chacune de ces premières cloisons (11) formant corps avec la paroi d'enveloppe (10) au niveau de ces côtés interne et externe de la tige médullaire.  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3099056-B1 (FR)
Title: Utilisation de l’ANP pour détruire les biofilms bactériens
Inventor: LESOUHAITIER OLIVIER
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: Utilisation de l’ANP pour détruire les biofilms bactériens La présente invention concerne un peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique d’une infection bactérienne associée à un biofilm bactérien chez un sujet, dans laquelle ledit peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP disperse ledit biofilm bactérien. Dans un mode de réalisation particulier, ledit peptide ANP, propeptide d’ANP ou dérivé de peptide ANP est utilisé en combinaison avec un antibiotique.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3106614-B1 (FR)
Title: Pièce ou ensemble de pièces de turbomachine
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-01-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: Pièce ou ensemble de pièces d’une turbomachine comprenant au moins des première et deuxième pales, et une plateforme à partir de laquelle s'étendent les pales. La plateforme présente entre l'intrados de la première pale et l'extrados de la deuxième pale une surface non axisymétrique définissant au moins une ailette. La pièce est caractérisée en ce qu’une section transversale de l’ailette est asymétrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109608-B1 (FR)
Title: Gicleur de refroidissement de piston double jet en materiau plastique
Inventor: PEROTTO STÉPHANE PASCAL
IPC: B29C39/00
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Gicleur de fluide, en particulier de fluide de refroidissement de piston de moteur, comportant un corps d’alimentation (11), creux relié à une structure de conduit (15) pourvue d’une extrémité libre (15.2) formant une extrémité d’évacuation munie d’orifices (17a, 17b) d’évacuation dudit fluide, ledit corps d’alimentation et ladite structure de conduit formant un seul bloc de matériau plastique.  Figure pour l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3095678-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz avec un carter de noyau à double paroi
Inventor: KANNANGARA CHATHURA K
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-29
Granted: 2023-09-01
Abstract: MOTEUR À TURBINE À GAZ AVEC UN CARTER DE NOYAU À DOUBLE PAROI Un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprend un noyau central (11) comprenant : un système de compresseur comprenant un premier compresseur basse pression (14), et un deuxième compresseur haute pression (15) ; et un carter de noyau externe (76) entourant le système de compresseur et comprenant un premier raccordement à bride (60) agencé pour permettre la séparation du carter de noyau externe (76) au niveau d'une position axiale du premier raccordement à bride (60), le premier raccordement à bride (60) ayant un premier rayon de bride (104).     Figure 7
Patent FR-3109779-B1 (FR)
Title: Anticorps et ses utilisations
Inventor: GASCAN HUGUES
IPC: G01N33/577
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un anticorps monoclonal anti antagoniste du récepteur de l’interleukine 1, ou IL-1RA, inhibant l’interaction entre l’antagoniste du récepteur de l’interleukine-1et le récepteur de l’interleukine-1.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3110797-B1 (FR)
Title: Pavillon acoustique pour enceinte générique
Inventor: FERREIRA ARNAUD
IPC: H04R1/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Pavillon acoustique (75) agencé pour être fixé entre un caisson (23) d’une enceinte et une enveloppe externe (70), le pavillon présentant une forme et/ou des dimensions qui dépendent de l’enveloppe externe, le pavillon acoustique étant agencé de sorte que, lorsque le pavillon acoustique, le caisson et l’enveloppe externe sont assemblés, sa face inférieure est en contact avec le caisson de sorte que le bord inférieur entoure une membrane du haut-parleur, et sa face supérieure est en contact avec l’enveloppe externe de sorte que l’ensemble d’au moins un trou de l’enveloppe externe se trouve à l’intérieur d’une surface délimitée par le bord supérieur, le pavillon étant ainsi agencé de sorte que sa surface latérale interne guide vers l’extérieur via l’ensemble d’au moins un trou de l’enveloppe externe des sons produits par le haut-parleur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 12
Patent FR-3113386-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant un composant magnétique
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique (10) comprenant un composant magnétique (300) logé dans un châssis (7), le composant magnétique (300) comprenant une pluralité de branches (41, 42, 43) dont chacune correspond à une des jambes (31, 32, 33) d’un noyau ferromagnétique (30) du composant magnétique (300). Ledit ensemble électrique (10) est remarquable en ce qu’il comprend au moins une remontée mécanique (77) constituée d’un matériau présentant une conductivité thermique adaptée pour dissiper de la chaleur produite par ledit composant magnétique (300) et placée entre deux branches adjacentes parmi les branches (41, 42, 43) du composant magnétique (300).   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114145-B1 (FR)
Title: Dispositif de liberation des cartouches et procede de commande dudit dispositif
Inventor: TACITA SAMUEL
IPC: F42C15/40
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: DISPOSITIF DE LIBERATION DES CARTOUCHES ET PROCEDE DE COMMANDE DUDIT DISPOSITIF La présente invention concerne un dispositif de libération des cartouches embarqué permettant la libération contrôlée des cartouches à ignition électrique. Ces cartouches sont chargés dans le dispositif au moyen d’un magasin rackable dans un boîtier du dispositif. Le dispositif comporte un système électronique robuste pour amorcer les cartouches, un mécanisme de mise en contact électrique rapide et est conçu pour être résistant aux intempéries.  En particulier, le dispositif de l’invention comporte un système d’ignition comportant une carte électronique (41) fixée dans un boîtier du dispositif et comportant un contrôleur (42), un système de gestion d’alimentation et une pluralité de contacts électriques fixés sur ladite carte électronique pour amorcer les cartouches.   Les contacts (40) électriques traversent dans un axe orthogonal ladite carte électronique (41), une extrémité inférieure desdits contacts étant destinée à la mise en contact des cartouches et une extrémité supérieure desdits contacts étant fixée directement ou indirectement au boîtier (10) pour maintenir une position droite desdits contacts.  Le système d’ignition de l’invention est très compact et apte à être embarqué sur un drone aérien, ce système d’ignition permet également un contrôle précis et fiable de l’amorce des cartouches.   L’invention concerne également un procédé de libération de cartouches sécurisé.   Figure pour l’abrégé : [Figure 1]
Patent FR-3116741-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un catalyseur avant déchargement
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: B01J21/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, dans un réacteur contenant un lit catalytique, d’un catalyseur solide, ledit procédé comprenant les étapes : a) Mise en œuvre dans ledit réacteur d’une réaction catalytique en phase gazeuse à une température du lit catalytique T1 en présence d’un halogénure d’hydrogène ou générant la formation d’un halogénure d’hydrogène, b) Ecoulement d’un gaz inerte à travers le lit catalytique à une température du lit catalytique T2 inférieure à T1 ; la température T2 étant supérieure à 30°C.
Patent FR-3126415-B1 (FR)
Title: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite carbone/carbone.
Inventor: SNIEZEWSKI JULIEN
IPC: C04B41/50
Filed: 2021-09-02
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite carbone/carbone.  L’invention concerne un procédé de protection contre l'oxydation d’une pièce en matériau composite carbone/carbone, le procédé comportant au moins les étapes suivantes :   - l’application (10) au moins une partie de la surface externe de la pièce d’une composition d’imprégnation comprenant au moins un phosphate métallique ;  - le dépôt (30) par voie sèche, après l’application de la composition d’imprégnation, sur au moins une partie de la surface externe de la pièce d’une composition solide d’un verre de protection contre l’oxydation ; et   - un traitement thermique d’imprégnation (40) afin de ramollir ou faire fondre la composition solide déposée par voie sèche, de permettre l’imprégnation de la porosité interne de la pièce par la composition ainsi ramollie ou fondue, et de former un verre de protection contre l’oxydation dans la porosité interne de la pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2515268-B1 (FR)
IPC: F02D35/00
Filed: 1981-10-28
Granted: 1983-11-18
Abstract: A process and device is provided for automatically regulating the running conditions of an internal combustion engine. The engine is of the type fed with different fuels, and in accordance with the nature and the composition of the fuel or fuel mixture contained in the feed tank of the engine, at any moment, including that of a new fuel supply at a filling station, the regulator is monitored by a data processing unit delivering signals representative of the amount and the characteristics of the fuel contained in the tank before and after a new fuel supply.
Patent FR-2601674-B1 (FR)
Inventor: GIRAUD JEAN
IPC: C07C321/00
Filed: 1986-07-17
Granted: 1988-09-23
Abstract: A concentrated aqueous solution of the sodium salt of methionine, which is practically free from inorganic salts, is produced from the medium resulting from the hydrolysis of 5-( beta -mercaptoethyl)hydantoin.
Patent FR-2613275-B1 (FR)
Inventor: HERBIN PATRICK
IPC: B29C63/02
Filed: 1987-03-30
Granted: 1989-06-09
Abstract: A roll of composite tape comprising an adhesive tape and a strippable backing tape is paid out and the adhesive tape and the strippable tape are separated. A hole of predetermined diameter is punched through the strippable tape and the strippable tape and the adhesive tape are brought back together again such that a circular portion of the adhesive face of the adhesive tape remains exposed through the hole punched in the strippable tape. The exposed portion of the adhesive face of the adhesive tape is applied against a face of a lens placed on a support by displacing at least one of the support and a buffer towards each other. A cutting device is used to cut the adhesive tape around the peripheral edges of the lens and the lens is removed together with its cut-out portion of adhesive tape. The remaining portion of the adhesive tape and the punched strippable tape is also removed, and the above operations are repeated for each lens in a series of lenses.
Patent FR-2617811-B1 (FR)
Inventor: FUKS CLAUDE MICHEL
IPC: B65D85/76
Filed: 1987-07-06
Granted: 1989-12-15
Abstract: The present invention relates to the packaging of soft cheese or soft cheese specialities and, more particularly, cheeses or soft cheese specialities with a surface mould. Packaging for cheese (7) or a soft cheese speciality, particularly cheese with a surface mould, which permits the circulation of air around the cheese (7) and the exchange of water vapour with the outside, which comprises a box (1) which is usually closed by sealing, consisting of a leaktight material and comprising at least one window (2) covered with a membrane (3) having selective permeability, permitting the entry of air coming from the outside, in a controlled quantity, this box being composed of a lower element (4) and of a lid (5) intended to close the package, including after the first opening, an interface plate (6) placed in the package ensuring aeration of the lower face of the cheese and the absorption of part of the moisture of the product.
Patent FR-2650837-B1 (FR)
Inventor: RANC ROGER
IPC: C04B28/08
Filed: 1989-08-11
Granted: 1994-08-05
Abstract: A cement-based injection grout for filling and consolidating fine fissures. <??>According to the invention the injection grout is made from a finely ground Portland cement with removal of all particles greater than 30 microns in size, the said cement having added to it a water-reducing plasticiser in a proportion not exceeding 2% and slaked with water, the weight ratio of the quantity of water to the quantity of cement not exceeding 0.6.
Patent FR-2668423-B1 (FR)
Inventor: ROGER FORIN
IPC: G09F7/16
Filed: 1990-10-24
Granted: 1993-03-19
Abstract: - Marking of products based on glass fibres. - The process consists in coating, at least partially, at least one of the faces of the said substrate of a film of heat-meltable material and in producing, on the surface of the said film, matt impressions, at least by localised hot plastic flow of the said heat-meltable material. - Application to ribbon-like textile sheets used both as diffuser screens and/or attenuators of light.
Patent FR-2677995-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/891
Filed: 1991-06-21
Granted: 1994-07-22
Abstract: Washing and/or conditioning composition for keratinous materials, characterised in that it contains, in an aqueous medium, a surface-active agent which has detergent properties, at least one silicone which is insoluble in the medium and at least one copolymer derived from diallyldialkylammonium and from an anionic monomer.