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Patent FR-3028954-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la qualite de l’air alimentant une enceinte, par controle de consignes de moyens d’acces en fonction de mesures de concentrations d’especes chimiques
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la qualité de l'air alimentant une enceinte associée à des premier (C1) et deuxième (C2) conduits alimentés respectivement en airs extérieur et recirculé, un troisième conduit (C3) alimenté en air par les premier (C1) et deuxième (C2) conduits, et des moyens d'accès (MA1, MA2) contrôlant l'accès des airs extérieur et recirculé au troisième conduit (C3) en fonction d'une consigne de répartition. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de mesure (MM) pour mesurer la concentration d'au moins deux espèces chimiques présentes dans l'air contenu dans le troisième conduit (C3), et des moyens de contrôle (MC) agencés pour délivrer successivement N consignes de répartition différentes, pour ordonner la réalisation de mesures de concentrations pour chacune de ces consignes de répartition, et pour déduire de ces mesures de concentrations une consigne de répartition optimale propre à induire une alimentation du troisième conduit (C3) en air ayant une qualité optimale.
Patent FR-3040314-B1 (FR)
Title: Pistolet applicateur avec un support
Inventor: BIGNON NICOLAS
IPC: B05B13/04
Filed: 2015-08-27
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un pistolet applicateur (100) d'un produit fluide contenu dans une cartouche (104). Le pistolet applicateur (100) est équipé d'un support particulier (150) permettant de stabiliser le déplacement du pistolet (100) le long d'un chant (10) sur lequel le produit fluide doit être déposé. Le support (150) comprend deux jambes (154a-b) solidarisées à une base (152) du pistolet (100) par une de leur extrémité et portant une roue (156a-b) à leur autre extrémité. Un tel pistolet applicateur (100) comporte ainsi un support (150) qui vient en appui contre un plan de base (14) parallèle au chant (10) à recouvrir et qui stabilise le déplacement du pistolet (100) le long du chant (10).
Patent FR-3048915-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-03-15
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser un empilement d'endroit (A) et un empilement d'envers (B) comprenant chacun une couche de renfort (2a,2b) et une couche fibreuse (3a,3b), les faces externes desdites couches étanches et poreuses étant revêtues d'une couche respective de protection (41 a,42a,41 b,42b) poreuse ; comprimer chacun desdits empilements, ladite couche de protection de ladite couche de renfort dudit empilement d'endroit étant : soit revêtue d'une couche de revêtement d'endroit (5a), soit laissée non revêtue pour former elle-même couche de revêtement d'endroit, de manière à obtenir une coque d'endroit (8a) et une coque d'envers (8b) aptes à définir, par superposition de leur bords respectifs, un volume fermé ; disposer lesdites coques en regard l'une de l'autre dans un moule de moulage par injection-réaction et injecter dans ledit volume un mélange précurseur de mousse de polyuréthanne rigide de manière à former une âme (6) alvéolaire.
Patent FR-3050322-B1 (FR)
Title: Dispositif photorecepteur multicouche, a parametres de maille differents
Inventor: MENCARAGLIA DENIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-04-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif photorécepteur, comportant au moins: - un premier matériau cristallin (11), semi-conducteur, comportant un premier paramètre de maille, et - un deuxième matériau cristallin, semi-conducteur, déposé sur le premier matériau et comportant un deuxième paramètre de maille, différent du premier paramètre de maille. En particulier : - le dispositif comporte une couche d'interface (12) entre le premier et le deuxième matériau, réalisée dans un matériau amorphe et structurée pour comporter des ouvertures régulièrement espacées dans le plan de la couche, - le deuxième matériau comporte des protubérances sortant des ouvertures de la couche d'interface et formant des grains de cristaux disjoints (10), chaque grain comportant une pluralité de facettes formant au moins un angle entre elles.
Patent FR-3052144-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la tension d'une voile de planche a voile et planche a voile equipee de celui-ci
Inventor: RAFFOUX BENOIT
IPC: B63B35/79
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de tension de voile (8) qui comprend une partie fixe (10) destinée à être solidaire du point d'amure ou du point d'écoute de la voile, et une partie mobile (11) destinée à être solidaire du mât (4) ou d'une partie de wishbone, respectivement, les parties fixe (10) et mobile (11) étant montées de façon télescopique. L'intérieur des parties mobile (11) et fixe (10) est obturé par des première (11a) et seconde (10c) parois, formant une chambre à gaz (14), étant prévus des moyens d'obturation actionnables pour empêcher ladite chambre (14) de communiquer avec l'extérieur ou pour la mettre en communication soit avec une source de gaz comprimé, soit à l'air libre. L'invention concerne également une planche à voile équipée d'au moins un tel dispositif de réglage de tension de voile (8).
Patent FR-3039118-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule (305) comprenant les étapes suivantes consistant à : - déterminer la position instantanée d'une personne (313) par rapport à un parking (311) dans lequel est rangé un véhicule (305), - déterminer (103) un point de rencontre (307, 501) où le véhicule (305) et la personne (313) doivent se rencontrer en se fondant sur la position instantanée ainsi déterminée, et - conduire sans conducteur le véhicule (305) vers le point de rencontre déterminé (307, 501) de sorte que la personne (313) puisse prendre en main le véhicule (30) au point de rencontre (307, 501).
Patent FR-3057718-B1 (FR)
Title: Installation de charge par induction d'au moins un appareil electronique
Inventor: BOURAK JOEL
IPC: H02J50/10
Filed: 2016-10-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: Installation de charge par induction d'au moins un appareil électronique (8), comportant au moins une zone de réception d'au moins un appareil électronique (8), ladite zone étant pourvue, de manière non amovible, d'au moins une bobine primaire reliée à une source d'électricité, caractérisée en ce que l'installation comprend : - au moins un module (1) recevant une bobine secondaire, ledit module étant fixé, de manière amovible, sur une des faces (5) d'une paroi (6, 7) de l'appareil électronique (8), - un meuble pourvu d'au moins une zone de réception, fixe, équipée d'au moins une bobine primaire et occupant, au moins partiellement, une partie du volume du meuble.
Patent FR-3062330-B1 (FR)
Title: Cadre de maintien d'outils
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un cadre de maintien d'outils comprenant une base à rail (10), une plaque de positionnement (20) et des montures de positionnement (30). La plaque de positionnement (20) est disposée sur la base à rail (10) et comprend de multiples segments de positionnement (24) et de multiples premiers segments d'engagement (26). Chaque segment de positionnement (24) a une rainure de positionnement incurvée. Les premiers segments d'engagement (26) sont disposés de façon alternée avec les segments de positionnement (24). Les montures de positionnement (30) sont montées de façon coulissante et rotative sur la base à rail (10) et ont chacune une bride de positionnement (311) et de multiples seconds segments d'engagement (312). Une partie incurvée de la bride (311) est engagée sélectivement avec un segment de positionnement (24). Deux seconds segments d'engagement (312) sont engagés sélectivement avec un premier segment d'engagement (26).
Patent FR-3062799-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la production et le traitement de flux gazeux a travers un volume de liquide regule automatiquement
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: B01D53/78
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: Le dispositif de production et de traitement d'un flux gazeux (F) comporte une enceinte d'échange (2) ayant au moins une première ouverture d'évacuation (2b) d'un flux gazeux, des moyens (3 ; 4) d'alimentation de l'enceinte avec un liquide (L), des moyens (3 ; 5) d'évacuation du liquide (L) contenu dans l'enceinte d'échange (2) et des moyens aérauliques (6), qui sont aptes en fonctionnement à créer, par aspiration ou soufflage, un flux gazeux entrant (F) en provenance de l'extérieur de l'enceinte d'échange (2), de telle sorte que ce flux gazeux entrant (F) est introduit dans le volume de liquide (V) contenu dans l'enceinte d'échange (2), et qu'un flux gazeux (F') sortant, traité par contact direct avec ledit volume de liquide remonte à l'intérieur de l'enceinte d'échange et est évacué en dehors de ladite enceinte d'échange (2) en passant à travers l'ouverture d'évacuation (2b). Le dispositif comporte des premiers moyens de mesure (7) d'un premier paramètre de fonctionnement (Xout) mesuré dans le flux gazeux sortant (F') ou des premiers moyens de mesure d'un premier paramètre de fonctionnement (Xout) mesurant la concentration (CLout) d'un composé dans le liquide contenu dans l'enceinte d'échange (2) ou mesurant le pH (pHout) du liquide contenu dans l'enceinte d'échange (2). Le dispositif comporte des moyens électroniques de régulation (9) aptes à commander automatiquement les moyens (3 ; 4) d'alimentation de l'enceinte d'échange et les moyens d'évacuation (3 ; 5) de l'enceinte d'échange en fonction au moins de ce premier paramètre de fonctionnement (Xout).
Patent FR-3062856-B1 (FR)
Title: Entretoise d'electrolyseur et electrolyseur equipe d'une telle entretoise
Inventor: LARIDANT FRANCOIS
IPC: C25B9/17
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-04-12
Abstract: Une entretoise (100) pour une cellule (3) d'électrolyseur, de forme sensiblement annulaire comprend : - une partie périphérique (101) présentant deux faces principales (105, 107) parallèles et opposées l'une par rapport à l'autre, la distance séparant les deux faces principales (105, 107) définissant une épaisseur (200) de l'entretoise (100), et - une partie interne (103) présentant une épaisseur (201) strictement inférieure à l'épaisseur (200) de l'entretoise (100), la partie périphérique (101) et la partie interne (103) étant d'un seul tenant et reliées l'une à l'autre en formant un épaulement annulaire interne de sorte que la partie interne (103) présente une face intermédiaire (111) sensiblement annulaire et s'étendant selon un plan parallèle aux deux faces principales (105, 107) de la partie périphérique (101) et situé entre les deux faces principales (105, 107).
Patent FR-3063343-B1 (FR)
Title: Mesure thermometrique par maillage de sondes, notamment au sein de turbomachines
Inventor: SAMSON RAFAEL
IPC: G01K7/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de température comportant au moins trois sondes, un calculateur, le calculateur étant configuré pour estimer une température à partir de mesures de tension en sortie des sondes, caractérisé en ce que les sondes sont reliées entre elles selon plusieurs mailles montées en série, au moins une maille comportant au moins deux sondes montées en parallèle et au moins une autre maille comportant une sonde ou plusieurs sondes montées en parallèle.
Patent FR-3067452-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de positions et/ou de deplacements, procede et dispositif d'analyse et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: JAKOBUCO CHRISTOPHE
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (100) de positions et/ou de déplacements d'un équipement sportif, comprenant un microcontrôleur (100a) et au moins une mémoire (100b) apte à stocker des données représentatives de mesures délivrées par une pluralité de capteurs (100c), dont des moyens de géolocalisation. Un tel dispositif comprend au moins un capteur de pression (100d), délivrant des données
Patent FR-3068116-B1 (FR)
Title: Module de traitement des fumees et des odeurs contenues dans les rejets emis par un appareil de cuisson, et ensemble modulaire de cuisson comportant un tel module
Inventor: MA LI
IPC: F24C15/20
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention propose un module étagé pour le traitement des rejets de cuisson émis par un appareil (26) de cuisson caractérisé en ce qu'il comporte, agencés successivement en série au moins un filtre électrostatique (72) pour l'élimination des fumées et au moins un filtre à charbon actif (98) pour l'élimination des odeurs, un système de circulation forcée du flux d'air contenant les rejets de cuisson à travers ces filtres (74, 98) et un orifice d'évacuation du flux d'air ayant traversé les filtres. Le module comporte un compartiment haut (32) de traitement des fumées dans lequel est agencé au moins un filtre électrostatique et un compartiment bas (34) de traitement des odeurs qui est relié compartiment haut (32) et dans lequel est agencé au moins un filtre à charbon actif. L'invention propose aussi un ensemble modulaire qui comporte, superposés verticalement, un module supérieur (22) de collecte des rejets de cuisson et un module inférieur (24) de traitement selon l'invention.
Patent FR-3068457-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dimension entre le dos et le fil tranchant d'une lame vibrante montee sur un outil de coupe
Inventor: CHABIRAND DIDIER
IPC: B26D7/26
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une dimension entre le dos et le fil tranchant (4a) d'une lame vibrante (4) montée sur une tête de coupe, consistant successivement à acquérir une image numérique de la lame montée sur l'outil de coupe de façon à ce qu'une ligne (L1) correspondant à un tranchant (4b) de la lame et une ligne (L2) correspondant à un dos (4c) de la lame soient visibles sur l'image, déterminer sur l'image numérique le long d'une droite (L3) perpendiculaire à la ligne correspondant au tranchant de la lame le nombre de pixels compris entre la ligne correspondant au tranchant de la lame et la ligne correspondant au dos de la lame, et calculer une dimension filtrée (d) entre le dos et le fil tranchant de la lame à partir du nombre de pixels compris entre la ligne correspondant au tranchant de la lame et la ligne correspondant au dos de la lame.
Patent FR-3073850-B1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere thermoplastique, applications pour l'impregnation de fibres de renforts
Inventor: MALHO RODRIGUES AURELIE
IPC: D06M101/40
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une dispersion aqueuse de polymère thermoplastique contenant un agent rhéofluidifiant, l'utilisation de cette dispersion pour l'imprégnation de fibres de renforts pour matériaux composites à matrice thermoplastique, ainsi qu'un procédé d'imprégnation de fibres de renforts pour matériaux composites à matrice thermoplastique mettant en œuvre une telle dispersion.
Patent FR-3078003-B1 (FR)
Title: Piece de structure soudee par des points de soudure a une autre piece de structure et comportant le long de la soudure des parties a rigidite variable
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D39/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une pièce de structure (1) d'un véhicule qui comporte une première partie (11) qui forme une bande, ladite bande (11) étant adaptée pour recevoir des points de soudure (12) pour solidariser ladite pièce de structure (1) à une autre pièce de structure (2) dudit véhicule, la bande (11) comportant un premier bord (13), qui forme un bord libre de la pièce de structure (1) et un second bord (14) opposé, la pièce de structure comportant, le long d'une partie du second bord (14) de la bande (11) au moins une nervure (15) qui permet de rigidifier le tronçon (16) de la bande (11) qui est positionné entre ladite nervure (15) et ledit premier bord (13), caractérisée en ce que la bande (11) comporte un embouti (3) qui comporte une succession de picots (31) et qui est positionné de manière à juxtaposer ledit tronçon (16) rigidifié de la bande (11).
Patent FR-3079144-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle d'immortelle et un extrait huileux de dreches d'immortelle
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique renfermant une huile essentielle d'immortelle et un extrait huileux de drèches d'immortelle, ainsi que son utilisation cosmétique pour le soin de la peau, en particulier pour lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou le dessèchement de la peau.
Patent FR-3081286-B1 (FR)
Title: Ecran d'ombrage mobile pour serre agricole
Inventor: JANET ALAIN
IPC: A01G9/22
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un écran d'ombrage (10) mobile pour serre agricole, l'écran d'ombrage (10) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids et étant apte à ombrager au moins une partie d'une culture logée dans une serre, caractérisé en : a. ce qu'il est configuré pour coopérer avec un support (13) afin de présenter alternativement une configuration déployée et une configuration repliée, et b. en ce qu'il s'étend selon une surface d'extension principale qui comprend au moins : ▪ Une pluralité de films photovoltaïques (11), de préférence chaque film photovoltaïque de la pluralité de films photovoltaïques (11) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids ; ▪ Une pluralité de films transparents (12) relativement à la lumière du soleil, de préférence chaque film transparent de la pluralité de films transparents (12) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids.
Patent FR-3082450-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau composite et panneau composite obtenu par ledit procede
Inventor: CATHERINEAU MARIE
IPC: B32B37/12
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un panneau composite (10), notamment destiné au mobilier avion ou nautique, ledit panneau composite (10) comportant une âme centrale (11) formée d'un cœur (12) de type matériau structuré à faible densité revêtu sur ses deux faces d'au moins une couche (13) de matériau préimprégné de résine, au moins l'une des faces dudit panneau (10) étant recouverte d'un placage (14), ledit procédé comportant les deux étapes de fabrication suivantes : - cuisson dudit placage (14) avec un film de colle (15), ledit film (15) de colle se collant sur l'une des faces dudit placage (14) ; et - cuisson dudit placage (14) et du film de colle (15) sur ladite au moins une couche (13) de matériau préimprégné de résine. La présente invention se rapporte également à un panneau composite (10) obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3086893-B1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie cinetique pour la protection contre les chocs d'une batterie pour vehicule automobile
Inventor: MIOT DAVID
IPC: B60R19/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif d'absorption d'énergie cinétique pour la protection contre les chocs d'une batterie (12) pour véhicule automobile, comprenant un assemblage (1) de première et deuxième brides (2, 3) raccordées par des moyens de fixation et configurées pour être espacées de la batterie (12) et enclaver la batterie (12).
Patent FR-3091306-B1 (FR)
Title: Elément de revêtement de façade pour rénovation énergétique
Inventor: LANGLOIS ARMELLE
IPC: E04F13/075
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Elément de revêtement de façade pour rénovation énergétique La présente invention concerne un revêtement de façade (1) pour la rénovation énergétique de façade, comportant :      Un élément de parement rigide imperméable (2),   une première couche d’isolant thermique (3) accolée à la face intérieure de l’élément de parement (2), et une deuxième couche d’isolant thermique (4), à appliquer contre la façade à rénover.       Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092336-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante
Inventor: XANTHOPOULOS PASCAL
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comportant une huile de base et un additif antioxydant, ledit additif antioxydant comportant un antioxydant phénolique, un antioxydant de type amine, et un complément tocophérol comportant au moins un élément de la liste constituée de : le bêta-tocophérol, le delta-tocophérol et le gamma-tocophérol. La présente invention concerne également une utilisation d’une composition lubrifiante selon l’invention, dans un moteur thermique. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3092689-B1 (FR)
Title: Procédé de séquencement de charges dans un système de distribution automatisé, avec réduction d’un désordre lors d’une collecte de charges sur un collecteur.
Inventor: VACHER BLANDINE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-08
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de séquencement de charges dans un système automatisé de distribution de charges comprenant : k sources , avec k≥2 ; au moins une destination ; k dispositifs tampons sources, de type FIFO, recevant chacun des charges provenant d’une des k sources ; un collecteur collectant les charges sortant des k dispositifs tampons sources et les transportant vers la au moins une destination, le collecteur comprenant k nœuds successifs configurés chacun pour collecter les charges sortant d’un des k dispositifs tampons sources ; et un système de pilotage configuré pour traiter des commandes, chaque commande listant des charges pour une destination donnée et associées chacune à un numéro d’ordre de destination. Le système de pilotage effectue les étapes suivantes : construction (31) d’une liste de collecte contenant n charges à collecter et réduisant un désordre des n charges par rapport à un ordre croissant des numéros d’ordre de destination, les n charges étant contenues dans les dispositifs tampons sources, , avec p(i) un nombre de charges à collecter dans le ième dispositif tampon source ; et commande (32) du collecteur et des dispositifs tampons sources pour une collecte de charges sur le collecteur conforme à la liste de collecte.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3093080-B1 (FR)
Title: Architecture propulsive hybride-electrique et procédé de dissipation d’énergie électrique dans une telle architecture
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02P3/14
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Architecture (100) propulsive hybride électrique pour un aéronef à voilure tournante multi-rotors, comprenant : un générateur électrique (114) entraîné par un moteur (112) à combustion interne, et configuré pour fonctionner en mode moteur, un redresseur (116) configuré pour convertir un courant alternatif délivré par le générateur électrique en courant continu, un réseau électrique (120) comportant un bus de courant continu haute tension (HVDC), des moyens de stockage (126) d’énergie électrique reliés au réseau électrique, lors d’une régénération d’énergie électrique sur le bus HVDC, en fonction de l’état de charge des moyens de stockage (126) : les moyens de stockage sont configurés pour récupérer l’énergie électrique, les moyens de stockage et le redresseur sont configurés pour récupérer l’énergie électrique, et le générateur électrique fonctionnant en mode moteur est configuré pour récupérer l’énergie électrique. Figure pour l'abrégé : Figure 2