baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060251-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un terminal de type wi-fi a un point d'acces de type wi-fi
Inventor: PARISOT CLEMENT
IPC: H04W48/20
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé d'appairage d'un terminal de type Wi-Fi à un point d'accès de type Wi-Fi connecté à un afficheur, le procédé d'appairage comportant les étapes, mises en œuvre par le point d'accès :         - de détecter la présence d'un terminal ;         - de détecter si le terminal se trouve à proximité du point d'accès ;         - si la présence du terminal à proximité du point d'accès est détectée, d'afficher sur l'afficheur un message de proposition d'appairage du terminal au point d'accès ;         - lorsqu'un signal d'accord d'appairage est reçu, d'afficher sur l'afficheur un message d'information d'appairage fournissant une assistance pour appairer le terminal au point d'accès.
Patent FR-3065848-B1 (FR)
Title: Dispositif motorise pour vehicule automobile et systeme d'assistance a la conduite associe
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: H02K7/09
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif motorisé (3) pour véhicule automobile comportant un accessoire (4) pour véhicule automobile (100) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A1) et un moteur (5) configuré pour entrainer en rotation l'accessoire (4), ledit moteur (5) comprenant un rotor (51) et un stator (53), le dispositif motorisé (3) comportant :         - une partie fixe (33) comprenant le stator (53),         - une partie mobile (31) comprenant le rotor (51) et l'accessoire (4) solidaire en rotation du rotor (51).         Selon l'invention, au moins un roulement magnétique (28) est agencé entre la partie fixe (33) et la partie mobile (31) du dispositif motorisé (3). Ledit au moins un roulement magnétique (28) comporte au moins un premier anneau magnétique monté solidaire de la partie mobile (31) et au moins un deuxième anneau magnétique monté solidaire de la partie fixe (33).         L'invention concerne également un système (1) d'assistance à la conduite correspondant.
Patent FR-3051510-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arret-de redemarrage automatique de moteur d'un vehicule
Inventor: YAMOTO NORIHIRO
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) d'un véhicule. Des moyens de détection de quantité d'actionnement de frein (4) sont configurés pour détecter une quantité d'actionnement de frein par un conducteur. Des moyens de détection de vitesse de véhicule (5) sont configurés pour détecter une vitesse de véhicule. Des moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) sont configurés pour arrêter automatiquement un moteur si une condition d'arrêt automatique de moteur est remplie, et pour redémarrer automatiquement le moteur en comparant la quantité d'actionnement de frein détectée par les moyens de détection de quantité d'actionnement de frein (4) à une valeur prédéterminée. Les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée selon la vitesse de véhicule détectée par les moyens de détection de vitesse de véhicule (5).
Patent FR-3068113-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a jet plat pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: CHANTELOUP DENIS
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: Injecteur de carburant à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant un conduit principal (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculaire audit axe d'allongement A, ledit conduit principal ayant ses deux extrémités longitudinales (120) qui sont raccordées respectivement à des extrémités longitudinales de deux conduits secondaires (119) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement C au moins sensiblement parallèle audit axe d'allongement A, et qui sont configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu dudit conduit principal qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, caractérisé en ce qu'au moins un desdits conduits principal et secondaires définit une section de passage dont au moins un paramètre géométrique, tel que la forme ou une dimension, varie le long dudit conduit et/ou est différent du même paramètre géométrique défini par une section de passage d'un autre desdits conduits.
Patent FR-3069797-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage par soudage de pieces metalliques
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour la réalisation d'assemblages (11) de pièces métalliques (1, 3) par soudage dans lequel les pièces sont soudées au niveau d'une même zone de soudure par soudage électrique par résistance et par soudage par faisceaux à haute énergie.
Patent FR-3072744-B1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission par translation circulaire a plaques de transmission pourvues de passages pour des tiges de fixation
Inventor: CROCHET NICOLAS
IPC: F16H1/28
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un mécanisme de transmission par translation circulaire (10) comporte au moins un premier flasque de support (12), un organe d'entrée (14) tournant autour d'un axe de révolution d'entrée (140) fixe par rapport au premier flasque de support (12), un organe de sortie (18) tournant autour d'un axe de révolution de sortie (180) fixe par rapport au premier flasque de support (12) et parallèle à l'axe de révolution d'entrée (140), et un jeu de plusieurs plaques de transmission (20) mobiles chacune parallèlement à un plan perpendiculaire à l'axe de révolution d'entrée (140) selon un mouvement de translation circulaire ayant un rayon donné, et aptes à transmettre ensemble un mouvement de rotation de l'organe d'entrée (14) à l'organe de sortie (18). Le mécanisme de transmission comporte en outre un deuxième flasque de support (72) et des tiges de fixation (74) solidarisant le deuxième flasque de support au premier flasque de support, les plaques de transmission (20) du jeu d'au moins deux plaques de transmission (20) étant disposées entre le premier flasque de support (12) et le deuxième flasque de support (72), les tiges de fixation (74) étant orientées parallèlement à l'axe de révolution d'entrée (140). Les plaques de transmission (20) comportent des passages de tiges de fixation (78, 178) conformés pour permettre le mouvement de translation circulaire des plaques de transmission (20) sans contact avec les tiges de fixation (74).
Patent FR-3075429-B1 (FR)
Title: Ecran nomade et flexible
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif (1) présentant une face d'affichage (3) et comprenant : - une couche d'affichage (7) visible depuis la face d'affichage. - une couche de détection tactile (11) superposée à la couche d'affichage. - au moins un module de communication sans fil, - un jeu de capteurs photovoltaïques (13), - une batterie, et - une unité de commande agencée de manière à commander la couche d'affichage en fonction de données tirées de la couche de détection tactile et/ou de données reçues par l'intermédiaire de l'au moins un module de communication. La couche d'affichage présentant une surface active supérieure à 300 centimètres carrés. Le dispositif a une masse inférieure à 65 grammes pour 100 centimètres carrés de surface active, présente une épaisseur inférieure à 10 millimètres et est agencé de manière à présenter une flexibilité telle qu'un rayon de courbure inférieur à 20 centimètres peut être atteint.
Patent FR-3076425-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie sous-marine polarisee pour ameliorer la visibilite et la detection d'objet en eau turbide
Inventor: ALFALOU AYMAN
IPC: H04N5/222
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-31
Abstract: Le système d'imagerie sous-marine (10) comprend : - au moins un dispositif d'acquisition d'image (16), - un dispositif d'éclairage (18A, 18B) destiné à éclairer une zone située au moins partiellement dans un champ du dispositif d'acquisition d'image (16), - un dispositif de traitement d'image (13) configuré pour traiter une image acquise (30) par le dispositif d'acquisition d'image (16). Le dispositif de traitement d'image (13) est configuré pour : - calculer une moyenne d'intensité lumineuse d'une portion de pixels de l'image acquise (30) qui présentent une intensité lumineuse la plus importante (A), - appliquer à l'image acquise (30) un filtrage du type passe-bas gaussien (34) de façon à obtenir une image filtrée (38, 40), et - à produire une image traitée (42) à partir de l'image acquise (30), de la moyenne d'intensité lumineuse de la portion de pixels de l'image acquise (30) et de l'image filtrée (38, 40).
Patent FR-3064548-B1 (FR)
Title: Commande de groupe motopropulseur pour vehicule
Inventor: OUE KOJI
IPC: B60K6/48
Filed: 2018-03-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention vise une commande de groupe motopropulseur de véhicule capable de réduire la perte de transmission de puissance en mode EV, et de procurer une excellente capacité de démarrage de moteur à combustion lors d'une commutation d'un mode EV à un mode d'entraînement par moteur à combustion.  Pour cela, elle propose une commande de groupe motopropulseur incluant une unité de commande (UCE 50). Lors d'une propulsion du véhicule (10) uniquement par une machine électrique (ISG 40), l'UCE réalise une commande de couple d'embrayage de verrouillage (30C) lorsque le rapport de vitesse de rotation (e) d'un convertisseur de couple (30B) est supérieur ou égal à un rapport prédéterminé. L'embrayage de verrouillage est complètement enclenché lorsque la vitesse de moteur à combustion est supérieure ou égale à une première vitesse prédéterminée. L'embrayage de verrouillage glisse lorsque la vitesse de moteur à combustion est supérieure ou égale à une seconde vitesse prédéterminée.
Patent FR-3065538-B1 (FR)
Title: Viseurs haute sensibilite
Inventor: YOSSI PINHASSI
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de visée comprenant un procédé de détection comprenant la détection d'intensités d'éclairage au niveau du premier capteur et du second capteur, le calcul d'une valeur de condition d'éclairage en sélectionnant entre au moins deux canaux d'image sur la base de la valeur de condition d'éclairage calculée, l'obtention d'une image d'une caméra respective, et l'affichage de l'image obtenue sur l'affichage.
Patent FR-3089223-B1 (FR)
Title: Sels métalliques éthyléniquement insaturés à base de zirconium et de lanthane
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: C09J133/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un sel métallique éthyléniquement insaturé et (co)polymérisable soluble dans un diluant réactif éthyléniquement insaturé, qui est à base de Zirconium ou de Lanthane et d’un hémi-ester éthyléniquement insaturé d’un diacide dicarboxylique.   L’invention concerne également un procédé de préparation dudit sel, une composition réticulable le comprenant et des utilisations optiques, dentaires, dans matériaux composites, dans composition de moulage, dans compositions d’impression 3D et pour articles 3D et pour revêtements ou adhésifs et le produit fini réticulé qui en résulte.
Patent FR-3090371-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à effet matifiant
Inventor: JALENQUES SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne une composition, notamment cosmétique et/ou dermatologique en particulier pour le soin d’une matière kératinique, notamment de la peau et en particulier de la peau du visage, se présentant sous la forme d’une émulsion huile dans eau, H/E et comprenant au moinsa) des particules d’au moins un aérogel de silice hydrophobe,b) une huile hydrocarbonée ester et c) une huile hydrocarbonée éther,dans laquelle lesdites huiles ester et éther sont présentes dans un rapport pondéral huile éther/huile ester variant de 1 à 2.
Patent FR-3092981-B1 (FR)
Title: Aspirateur balai pourvu d’un corps principal formé à partir d’une première et d’une deuxième demi-coquilles
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A47L5/28
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Aspirateur balai pourvu d’un corps principal formé à partir d’une première et d’une deuxième demi-coquilles Aspirateur balai (2) comprenant un manche (4), une tête de succion (5) qui est configurée pour être en contact avec un sol à nettoyer, un corps principal (3) disposé entre le manche (4) et la tête de succion (5), et un dispositif de séparation et de stockage de déchets (7) monté de manière amovible sur le corps principal (3). Le corps principal (3) comporte une première demi-coquille (3.1) et une deuxième demi-coquille (3.2) qui sont assemblées l’une à l’autre et qui définissent un conduit de liaison interne configuré pour relier fluidiquement la tête de succion (5) à une entrée d’air (12) du dispositif de séparation et de stockage de déchets (7). Figure 1
Patent FR-3093943-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage de poutres en bois ou similaires
Inventor: CHARNAY FRANCK
IPC: B27M1/08
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif d’usinage de poutres en bois ou similaires La présente invention concerne un dispositif d'usinage de pièces longitudinales de section quelconque telles qu'une barre ou une poutre par exemple comprenant au moins un bâti (1) muni de moyens de préhension et de déplacement de la poutre et une unité dite d'usinage (2) à commande numérique, caractérisé en ce que ladite unité d'usinage (2) comprend au moins un châssis mobile (7) sur lequel est montée en rotation une couronne (10), ladite couronne (10) étant apte à être entraînée en rotation et comprenant des parois verticales (11) supportant un plateau horizontal (12) ainsi qu’une scie circulaire (13) apte à être déplacée depuis une position rétractée dans laquelle ladite scie circulaire (13) s’étend sous le plateau horizontal (12) jusqu’à une position dite de travail dans laquelle ladite scie circulaire (12) fait saillie au-dessus dudit plateau horizontal (12) à travers une lumière radiale (14) pratiquée dans ledit plateau (12), ladite lumière radiale (14) s’étendant depuis le centre dudit plateau (12), un bloc électrobroche (15) 4 axes apte à être déplacé depuis une position rétractée dans laquelle ledit bloc électrobroche (15) s’étend sous le plateau horizontal (12) jusqu’à une position dite de travail dans laquelle fait saillie au-dessus dudit plateau horizontal (12) à travers un trou (16) sensiblement rectangulaire pratiqué dans ledit plateau (12), ledit trou rectangulaire (16) s’étendant perpendiculairement à la lumière radiale (14), l’axe longitudinal dudit trou (16) ne passant par le centre du plateau (12), et, au droit du bloc électrobroche (15), sous le plateau horizontal (12), un porte-outil (17). Figure 1
Patent FR-3095169-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de longueur de l’assise d’un siège de véhicule automobile a rupture controlee
Inventor: FOLLIOT DOMINIQUE
IPC: B60N2/42
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de réglage (10) de la longueur de l’assise (3) d’un siège (1) de véhicule automobile, l’assise (3) comprenant une partie d’assise mobile (14), le dispositif de réglage (10) comprenant une tige filetée (16), un écrou (18) tournant et un boîtier (24) recevant l’écrou (18) et la tige filetée (16), la tige filetée (16) comprenant une première extrémité (16A) en liaison avec la partie d’assise mobile (14) et une deuxième extrémité (16B) opposée à la première extrémité (16A), la tige filetée (16) et l’écrou (18) coopérant en rotation pour déplacer la partie d’assise mobile (14), dans lequel l’écrou (18) comprend une zone de faiblesse d’écrou (19) pour la rupture dudit l’écrou (18).Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096382-B1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une structure.
Inventor: TOURNEUR CHRISTIAN
IPC: E04G23/02
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de renforcement d’une structure Procédé de renforcement d’une structure (10) comportant un matériau cimentaire (14), le procédé comportant les étapes consistant à : a) placer, dans une saignée (30) réalisée dans la structure (10), au moins une armature à mémoire de forme (40) réalisée dans un matériau pouvant passer d’une configuration initiale à une configuration étirée, puis reprendre la configuration initiale en étant porté depuis la température ambiante à une température suffisante, de préférence comprise entre 160 et 300°C, b) l’armature (40) étant dans sa configuration étirée, ancrer les extrémités (41) de l’armature (40) sur la structure (10) tout en laissant une portion libre (42) de l’armature (40) sans adhérence à la structure (10) au sein de la saignée (30), c) élever la température, au moins de la portion libre (42), à une valeur, de préférence comprise entre 160 et 300°C pour provoquer le retour de l’armature (40) vers sa configuration initiale et générer une précontrainte dans la structure (10). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3096424-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission équipé d’au moins un premier amortisseur et d’un absorbeur dynamique de vibration
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/38
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant : - un moyeu (4); - un premier amortisseur comportant un voile (8), une première et une deuxième rondelles de guidage (5, 6) ; - un absorbeur dynamique de vibrations qui comporte un disque de support (15) et une ou plusieurs masses d’inertie (19) montées de manière oscillante sur le disque de support (15) ; le dispositif de transmission de couple (1) comportant au moins un dispositif d’hystérésis qui comporte une rondelle de frottement (31, 38) qui est déportée hors de l’espace situé entre les première et deuxième rondelles de guidage. Figure à publier : 2
Patent FR-3097141-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’une substance durcissable dans un insert assemblé dans un trou d’un panneau sandwich
Inventor: FONTANET FLORENT
IPC: B32B3/08
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de remplissage (200) d’une substance durcissable (111) dans un insert (1) assemblé dans un trou (15) d’un panneau sandwich (13), ledit insert (1) comprenant un corps cylindrique (3) creux et dans son prolongement une queue d’accroche (5) séparés l’un de l’autre part un fond transversal (23), ledit fond transversal (23) du corps cylindrique (3) est traversé par un tube interne (25) coaxial avec le corps cylindrique (3) et présente un taraudage interne (25A), la queue d’accroche (5) comportant au moins une gorge circonférentielle (7) et une nervure périphérique (9) présentant chacune un profil transversal arrondi, ladite queue d’accroche (5) comportant au moins un premier (21) et un deuxième (21’) canal parallèles à l’axe du corps cylindrique (3) et ménagés au travers de ladite gorge circonférentielle (7) et de la nervure périphérique (9), les canaux (21 et 21’) étant disposés sur des côtés opposés du tube interne (25) et débouchant d’une part dans la gorge circonférentielle (7) et la nervure périphérique (9), et d’autre part au travers du fond transversal (23), caractérisé en ce que ledit dispositif (200) comprend :-une encolleuse (201) comportant au moins un piston mobile (202) configuré pour injecter la substance durcissable (111) au travers d’une aiguille d’injection (203),- un bras de maintien (205) solidaire de l’encolleuse (201) présentant un doigt de centrage (211) sur son extrémité libre et configuré pour positionner l’aiguille d’injection (203) au niveau de l’ouverture de l’entrée du premier canal (21) de la queue d’accroche (5),- un capteur de vision (209), notamment une caméra optique, configuré pour détecter la sortie de substance durcissable (111) au travers de l’ouverture de sortie du deuxième canal (21’) de la queue d’accroche (5),- un système de traitement (204) configuré pour analyser les images du capteur de vision (209) et pour interrompre l’injection de l’encolleuse (201) lorsque la substance durcissable (111) sort au niveau de l’ouverture de sortie du deuxième canal (21’) de la queue d’accroche (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3098249-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni d’un piège à oxydes d’azote pour la désoxydation dudit piège
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni d’un moteur à combustion interne et d’un piège à oxydes d’azote dans la ligne d’échappement dudit moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : - on détermine la température du piège à oxydes d’azote et on mesure le débit d’oxygène en amont du piège à oxydes d’azote par l’intermédiaire d’une sonde de richesse disposée en amont dudit piège, - on détermine une valeur d’un critère d’oxydation du piège à oxydes d’azote en fonction de la température du piège à oxydes d’azote et du débit d’oxygène en amont du piège à oxydes d’azote depuis le dernier traitement de l’oxydation du piège à oxydes d’azote, - on détermine si la valeur du critère d’oxydation est supérieure à au moins un seuil de critère d’oxydation, et, lorsque tel est le cas, on détermine que le au moins un niveau d’alerte correspondant à au moins un seuil de critère d’oxydation franchi est activé, - on réalise un traitement de l’oxydation du piège à oxydes d’azote en commandant le moteur à combustion interne de sorte à alterner des phases de fonctionnement à richesse supérieure à 1 et des phases de fonctionnement à richesse inférieure à 1, et - on interrompt le traitement de l’oxydation lorsque la durée cumulée des phases de fonctionnement à richesse supérieure à 1 est égale à une durée prédéterminée fonction du au moins un niveau d’alerte activé Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3104447-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection adapté pour une injection de particules à l’intérieur d’une cavité osseuse
Inventor: GRAZIANI NOËL
IPC: A61M5/19
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (1) pour une injection de particules à l’intérieur d’une cavité osseuse, comprenant un réservoir (2), une aiguille d’injection (3), une vis sans fin (4) mobile en rotation à l’intérieur de l’aiguille d’injection (3) et un actionneur (40) couplé à la vis sans fin (4) pour l’entraîner en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106596-B1 (FR)
Title: Procede de genotypage hla simple et rapide
Inventor: HERVE PASCAL
IPC: C12Q1/6881
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention a trait à un procédé de génotypage du système HLA permettant de traiter simultanément un grand nombre d’échantillons d’ADN. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de génotypage HLA comportant une première étape d’amplification par PCR indexée en système microfluidique puis une seconde étape de séquençage à haut débit, ce procédé est simple, rapide et moins coûteux que les procédés de l’état de la technique. L’invention est plus particulièrement appliquée au génotypage avec une résolution G groupe du locus HLA-DRB, un gène majeur dans la détermination du typage HLA.