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Patent FR-3057179-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements spheriques submicrometriques ou micrometriques, a cœur en materiau inorganique et revetement en diamant
Inventor: VENEROSY AMELIE
IPC: C23C16/27
Filed: 2016-10-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'éléments sphériques de tailles submicrométriques ou micrométriques, ayant un cœur en un matériau inorganique différent du diamant et un revêtement en diamant recouvrant le cœur, le procédé comprenant : - la fourniture d'une première suspension colloïdale contenant des premières particules sphériques, de tailles submicrométriques ou micrométriques, dispersées dans un premier solvant, lesdites premières particules étant en matériau inorganique différent du diamant et ayant une première charge de surface ; - la fourniture d'une deuxième suspension colloïdale contenant des deuxièmes particules sphériques, de tailles nanométriques, dispersées dans un deuxième solvant miscible dans le premier solvant, lesdites deuxièmes particules étant en diamant et ayant une deuxième charge de surface opposée à la première charge de surface ; - la formation d'une poudre comprenant les premières particules dont la surface est ensemencée par les deuxièmes particules, par mise en contact, sous agitation, de la première suspension colloïdale avec la deuxième suspension colloïdale et par élimination, par évaporation, des premier et deuxième solvants ; - la formation du revêtement en diamant par croissance de diamant à partir des deuxièmes particules présentes à la surface des premières particules, la croissance étant réalisée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma dans des conditions permettant la coalescence des deuxièmes particules.
Patent FR-3062632-B1 (FR)
Title: Piece intermediaire de maintien provisoire d’un element auxiliaire sur un carter de moteur thermique
Inventor: DUFFET CYRIL
IPC: F16B41/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de maintien provisoire d'un premier élément auxiliaire (2) sur un carter (1) d'un moteur thermique, le carter (1) du moteur thermique présentant au moins un goujon (4) faisant saillie du carter (1) et pénétrant dans une boutonnière d'une pièce intermédiaire (3) solidarisée au premier élément auxiliaire (2), un écrou étant destiné à être vissé sur ledit au moins un goujon (4) pour une solidarisation finale du premier élément auxiliaire (2) sur le carter (1), un maintien provisoire du premier élément auxiliaire (2) étant effectué par ledit au moins un goujon (4) avant vissage. Une sortie dudit au moins un goujon (4) de la boutonnière lors du maintien provisoire est empêchée par frottement du goujon (4) contre la boutonnière. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3065093-B1 (FR)
Title: Gestion d'identifiants uniques dans une base de donnees
Inventor: VENEZIA ALESSANDRO
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-26
Abstract: Gestion d'identifiants uniques dans une base de données Un système pour associer un identifiant unique à un objet dans lequel, le système comprend : - une base de données (100) avec une unité de mémoire (101), une unité d'indexation (102) et une unité de pointeurs de contrôle (103), - au moins une unité de gestion d'identifiants (120, 121, 122), et - au moins une unité d'actualisation (140), dans lequel : - il existe un ensemble fini d'identifiants organisés en pages, chaque page comprenant un bitmap représentant la disponibilité des identifiants, - lesdits pointeurs de données dans l'index comprennent un pointeur vers une dernière page chargée par une unité de gestion d'identifiants, et un pointeur vers une dernière page actualisée par une unité d'actualisation.
Patent FR-3051962-B1 (FR)
Title: Pressostat a duree de vie plus longue
Inventor: GALEAZZI CLAUDIO
IPC: H01H35/24
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: Le pressostat à durée de vie plus longue comprend un corps de logement d'une membrane en caoutchouc (5) pour assurer l'étanchéité entre un fluide en pression et un disque métallique (6) sensible à la pression, avec déplacement à déclenchement d'une position concave à une position convexe et vice versa, et pouvant activer et désactiver un dispositif électromécanique d'ouverture et de fermeture d'un circuit électrique. Ladite membrane en caoutchouc (5) ayant une forme discoïdale et présente une première face tournée vers le fluide en pression et une seconde face 9 tournée vers le disque métallique (6), le pressostat comprend en outre au moins une première chambre à air (10) interposée entre la seconde face de la membrane en caoutchouc (5) et la surface concave du disque (6) pour réduire la surface de contact entre la membrane et le disque.
Patent FR-3069681-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture d'image d'iris
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de capture d'image d'au moins un iris d'un individu au moyen d'un dispositif de prise de vue ayant un système de mise au point réglable, comprenant les étapes de : - mesurer par télémétrie une distance entre au moins un des iris et le dispositif de capture ; - déterminer une plage de réglage de mise au point correspondant à une zone d'incertitude de mise au point autour de cette distance ; - lors d'une phase de capture, effectuer des captures, les captures étant réalisées avec des réglages de mise au point différents compris dans la plage de réglage de mise au point en vérifiant le respect d'au moins une condition de capture tout au long de la phase de capture.
Patent FR-3070585-B1 (FR)
Title: Piece de mobilier ou de decoration comprenant un revetement remplacable
Inventor: CASANOVA MARIE
IPC: A47B96/00
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une de mobilier ou de décoration (1, 10) comprenant un support (11, 14) et un revêtement (12). Selon l'invention, le support (11, 14) comprend un élément récepteur (110) du revêtement (12), ledit élément récepteur (110) et ledit revêtement (12) comprenant chacun un moyen de fixation magnétique complémentaire.
Patent FR-3071100-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un amincissement d'un substrat de circuit integre par sa face arriere, et circuit integre correspondant
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: Circuit électronique intégré, comportant un substrat semi-conducteur  (S) dans lequel est réalisé un premier caisson semi-conducteur  (C1) d'un premier type de conductivité, le circuit intégré comportant en outre un dispositif (DIS) de détection d'un amincissement du substrat par sa face arrière comprenant une jonction PN (J), le dispositif étant configuré pour détecter un amincissement du substrat en comparant la valeur d'un courant circulant au travers de la jonction (J) à une valeur seuil.
Patent FR-3074690-B1 (FR)
Title: Extrait de parties aeriennes de lawsonia inermis et son procede de preparation
Inventor: FIORINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un extrait de parties aériennes de Lawsonia inermis, ainsi qu'à son procédé de préparation et l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé. L'invention a également pour objet une composition cosmétique colorante comprenant un tel extrait. L'invention concerne enfin une méthode cosmétique de coloration de fibres kératiniques comprenant l'application d'une telle composition.
Patent FR-3062995-B1 (FR)
Title: Dispositif pour conditionner les mouvements d’un plateau de couchage horizontal escamotable au plafond a l’ouverture de ses pieds ou jambages.
Inventor: BARBIER BENOIT
IPC: A47C17/84
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif pour conditionner les mouvements d'un plateau (2) de couchage horizontal escamotable au plafond à l'ouverture de ses pieds ou jambages (3).         L'invention a pour but de forcer l'ouverture volontaire des pieds (3) et de garantir les appuis du plateau (2) en position de couchage.         Elle concerne un dispositif relatif aux mouvements verticaux d'un plateau (2) conditionné à l'ouverture de ses pieds (3). Le dispositif garantit que les pieds (3) sont ouverts lorsque le plateau (2) est en position de couchage.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux lits (1) équipés de plateau (2) de couchage escamotable au plafond.
Patent FR-3063215-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de dimension verticale d'occlusion de dentisterie
Inventor: BERTRAND FRANCK
IPC: A61C19/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant des mesures anatomiques de dimension verticale d'occlusion et de dimension verticale de repos prises sur la base de repères osseux et académiques. Ces mesures anatomiques sont actuellement prises à l'aide d'un compas et d'une languette de bois sur la base de repères tracés au stylo sur le visage du patient. Or, la souplesse de la peau du patient et ses contractions musculaires faussent le résultat. Ce dispositif est positionné, pour son utilisation, sur des repères osseux : l'épine nasale antérieure et la partie inférieure de l'os mandibulaire afin de mesurer les différentes positions mandibulaires, dite de repos et d'occlusion. Un plan horizontal permet de repérer les différents plans horizontaux, bi-pupillaire , bi-commissurale, l'axe verticale ainsi que le repère médian et de les reporter sur les cires d'occlusion afin de permettre au prothésiste d'avoir des repères fiables en corrélation avec les contraintes physiologiques et esthétiques pour réaliser les prothèses dentaires.
Patent FR-3067938-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition cosmetique et/ou dermatologique contre les effets induits par la lumiere bleue
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique et/ou dermatologique pour la protection de la peau vis-à-vis des effets induits par la lumière bleue, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de principe actif de 0,1% à 3% en masse d'extrait de Croton Lechleri, le reste de la composition étant constituée par les ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3071859-B1 (FR)
Title: Etrier forme de deux demi-etriers pourvus de bras males et de bras femelles emboitables
Inventor: BAUMER DAMIEN
IPC: E04G13/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: Etrier (10) de coffrage qui comporte : - un premier demi-étrier (11) ayant un bras (14) femelle sous forme d'une tubulure (17) terminée par une ouverture formant une mortaise (18) délimitée par un rebord (19), et - un deuxième demi-étrier (12) métallique ayant un bras (16) mâle qui comprend un tenon (21) complémentaire en section de la mortaise (18) et qui s'étend dans le prolongement de la tubulure (20) mâle en formant une saillie à partir d'un épaulement (22) qui, lorsque le bras (16) mâle est emboîté dans le bras (14) femelle, vient buter contre le rebord (19) de la mortaise (18).
Patent FR-3077381-B1 (FR)
Title: Outillage de liaison de bandes de munitions
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F42B39/10
Filed: 2018-01-30
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention porte sur un outillage (100) destiné à lier une extrémité d'une première bande de munitions maillonnées à une extrémité d'une seconde bande de munitions maillonnées grâce à une munition de liaison. L'outillage (100) comporte un support (3) destiné à caler radialement et longitudinalement la munition de liaison. Un levier (1) articulé relativement au support (3) comporte un poussoir (7) destiné à interférer avec un maillon d'une extrémité de la première bande et à pousser radialement par rapport à la munition de liaison le maillon jusqu'à une seconde position où le maillon est coaxial à la munition de liaison. L'outillage comporte un bâti (2) solidaire du support (3), bâti (2) comportant une première et une seconde parties (2a, 2b) contigües et pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe parallèle (4a) à l'articulation (6) du levier (1) afin de permettre le retrait aisé de l'outillage (100). Le bâti (2) comporte un moyen de blocage (9) du pivotement des parties (2a, 2b).
Patent FR-3082667-B1 (FR)
Title: Radome comprenant une structure stratifie comprenant des couches composites dont le renfort fibreux est constitue de fibres de polyolefine
Inventor: CALVO PEREZ OLIVIER
IPC: H01Q1/42
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un radôme comprenant une structure stratifiée (42) formée d'un empilement de couches composites (44, 46, 48, 50), chaque couche composite (44, 46, 48, 50) comprenant un renfort fibreux mélangé à une matrice organique, lesdites couches composites (44, 46, 48, 50) comprenant : - au moins une couche à haute permittivité (44, 50), dont une couche de structure (44), et - une pluralité de couches à faible permittivité (46, 48), dont deux couches de couverture (46, 48) prenant ensemble en sandwich ladite couche de structure (44), chacune desdites couches de couverture (46, 48) ayant une épaisseur inférieure à l'épaisseur de la couche de structure (44). Dans chaque couche à faible permittivité (46, 48), le renfort fibreux comprend une majorité de fibres de polyoléfine.
Patent FR-3077966-B1 (FR)
Title: Semelle connectee pour chaussure et chaussure connectee
Inventor: GAUCHARD VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: Semelle (10), configurée pour former une partie d'une tige (2) d'une chaussure (1), ou pour être disposée au contact de la tige (2) de la chaussure, la semelle comportant une base (15), s'étendant entre une face supérieure (15s), contre laquelle un pied, introduit dans la chaussure, peut s'appuyer, et une face inférieure (15i), opposée à la face inférieure, la semelle comportant: un module d'alerte (30), relié à une antenne d'émission (40), le module d'alerte (30) étant configuré pour générer un signal d'émission (S) lorsqu'un utilisateur de la chaussure se trouve dans une situation critique, l'antenne d'émission étant configurée pour rayonner le signal d'émission, le module d'alerte s'étendant le long de la base (15); la semelle étant caractérisée en ce qu'elle comporté également : un premier support d'antenne (41), s'étendant, à partir de la base, jusqu'à une première extrémité (41'), selon une première direction d'extension (?1), la première extrémité s'étendant à une première distance d'extension (di) de la base (15); tout ou partie de l'antenne d'émission (40) s'étendant le long du premier support d'antenne (41), entre la base (15) et la première extrémité.
Patent FR-3078632-B1 (FR)
Title: Table notamment pour la pratique du tennis de table
Inventor: TRIBOULT JOEL
IPC: A63B67/04
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une table, notamment pour la pratique du tennis de table, comprenant un ensemble de piétement qui est formé à partir d'au moins un panneau présentant une structure alvéolaire (2, 3, 4) sur lequel au moins un plateau (1) est monté de façon réversible, le plateau (1) présentant une structure différente de celle du panneau (2, 3, 4), au moins un flan (10) étant fixé à une paroi inférieure (1b) dudit plateau, ledit flan présentant au moins un volet libre (10a) qui est associé sur l'ensemble de piètement en assurant le montage dudit plateau sur ledit ensemble.
Patent FR-3080040-B1 (FR)
Title: Composition anhydre pour vernis a ongles
Inventor: CISNEROS ROBIN
IPC: A61Q3/02
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-10-23
Abstract: Composition anhydre cosmétiquement acceptable pour vernis à ongles comprenant au moins un solvant organique, au moins un agent filmogène, au moins un plastifiant, au moins un agent thixotrope, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins un agent antioxydant thixotrope inhibiteur des nitrosamines.
Patent FR-3080348-B1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile comprenant un agencement de renfort en extremite de longeron.
Inventor: GIRAULT EDOUARD
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-06-26
Abstract: Structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant au moins un agencement de renfort aux chocs en une extrémité de longeron (2) qui comprend une interface de renfort (1) apte à se solidariser d'une part à l'extrémité de longeron et d'autre part à un élément transversal, ladite interface étant formée d'une pièce monobloc en aluminium extrudé, et présentant au moins deux pattes (11, 12) encadrant l'extrémité du longeron. En particulier ladite interface comprend une plaque (10) support desdites pattes et apte à se solidariser en sa face arrière (101) à l'élément transversal. Ledit agencement peut comprendre en outre un élément de renfort longitudinal (3) présentant un logement (30) récepteur d'une des pattes de l'interface.
Patent FR-3084046-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'une ligne aerienne de contact et dispositif programme associe
Inventor: BRAHIMI MEHDI
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2022-04-22
Abstract: Ce procédé (200) de surveillance consiste à : récupérer un ensemble de signaux caractéristiques de l'état d'usure d'une ligne aérienne de contact, et d'un état d'usure associé à chaque signal caractéristique; générer un modèle à vecteur de support de référence à partir de l'ensemble de signaux caractéristiques et des états d'usure associés récupérés ; puis acquérir (210 à 220), via un dispositif de mesure, un signal brut localisé au cours de la circulation d'un véhicule de surveillance le long de la ligne aérienne de contact à surveiller, le signal brut localisé comprenant des données caractérisant l'état d'usure de la ligne aérienne de contact à surveiller; et déterminer (230 à 270) l'état d'usure de la ligne aérienne de contact en appliquant le modèle SVM de référence à des données issues du signal brut localisé.
Patent FR-3086049-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un dispositif de stockage electrique pour vehicule automobile
Inventor: FIGUEIREDO ANTONIO
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'un dispositif de stockage électrique pour véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comprenant une première (101A) et une deuxième (102A) paroi plane parallèles l'une à l'autre, la plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comportant au moins un embout de raccordement (20, 20') faisant saillie et serti dans l'une de ses première (101A) ou deuxième (102A) parois, ledit embout de raccordement (20,20') comportant un corps principal (21) traversé par un orifice de raccord (22) et une embase (23) formant un épaulement (24), la plaque d'échange thermique et de raccord (10A) comportant un logement (110) de forme complémentaire de l'embase (23) et dont les rebords externes (111) sont écrasés et repoussés vers l'intérieur dudit logement (110) au moins localement de sorte à recouvrir au moins partiellement l'épaulement (24), le fond du logement (110) comportant un orifice de liaison (120) ménagé dans l'épaisseur de la plaque d'échange thermique et de raccord (10A).
Patent FR-3088546-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel peroxygene et un polymere d’acides gras hydroxyles
Inventor: AUBERT FABIEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la décoloration des fibres kératiniques comprenant au moins un sel peroxygéné et au moins un polymère d'acide gras hydroxylé, ses sels ou dérivés, tels que les esters. La présente invention a également pour objet un procédé de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre la composition conforme à l'invention, ainsi qu'un dispositif a plusieurs compartiments pour la mise en œuvre de ce procédé. La présente invention permet d'obtenir une composition pour la décoloration des fibres kératiniques qui présente une bonne stabilité dans le temps.
Patent FR-3088630-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour plaques destinees a former des composants electroniques
Inventor: METRAL FREDERIC
IPC: H01L21/677
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le dispositif (100) de transport pour plaques (200) destinées à former des composants électroniques comporte un plateau (101), le plateau (101) comportant des logements (102) pour les plaques (200). Ce dispositif (100) de transport comporte un dispositif (104) de détection de proximité d'objet par rapport au plateau (101), ledit dispositif (104) de détection étant configuré pour détecter la proximité d'un objet lorsque l'objet exerce une force sur le dispositif (104) de détection.
Patent FR-3088411-B1 (FR)
Title: Module de lampe rechargeable a borne de recharge
Inventor: REYBIER BERNARD
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-07-02
Abstract: Module de lampe rechargeable à borne de recharge La présente invention concerne un module de lampe rechargeable (102) comprenant : au moins une source lumineuse ; un contrôleur ; et des premier, deuxième et troisième contacts électriques destinés à être mis en contact électrique avec des contacts correspondants d’une borne de recharge (104), le premier contact électrique étant couplé à un premier rail de tension d’alimentation du module de lampe rechargeable, le deuxième contact étant couplé à un second rail de tension d’alimentation du module de lampe rechargeable, et le troisième contact électrique étant couplé à une entrée du contrôleur, le contrôleur étant configuré pour allumer et éteindre la au moins une source lumineuse à partir d’un signal de tension fourni par l’intermédiaire du troisième contact électrique. Abstract Figure: Fig. 1
Patent FR-3094338-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de renforts d’ondes lors de l’installation d’une paroi de cuve.
Inventor: TOS GAËL
IPC: B63B25/16
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de maintien de renforts d’ondes lors de l’installation d’une paroi de cuve.              La présente invention a pour objet un procédé de montage d’une paroi (6) de cuve (2) pour un navire (1) de transport d’une cargaison liquide comprenant entre autre un massif isolant (8), au moins une plaque ondulée (100) comprenant des séries d’ondes (110, 120), la paroi (6) comprenant au moins un renfort d’onde (21, 22) configuré pour se loger dans au moins une onde (110, 120) de la plaque ondulée (100), procédé dans lequel au moins un dispositif de maintien (50) est enfilé dans un renfort d’onde (20), permettant de disposer le renfort d’onde (20) sur le massif isolant (8).     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3094423-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible
Inventor: DELTEIL JAUFFRAY SALVATORE
IPC: F16B9/02
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation amovible 1 d’un appareillage A sur un support B, avec :- une pièce plane compressible 5,- un levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 - et une tige d’assemblage 3 présentant une première extrémité et une deuxième extrémité ;avec : - ladite deuxième extrémité de la tige d’assemblage 3 est pourvue d’un moyen de serrage (4),- ladite pièce plane compressible 5, ledit levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 et ledit moyen de serrage 4 agencé en position serrée sont disposés autour de ladite tige d’assemblage 3 en un assemblage ;- ledit levier de fonctionnement comprenant un levier à came 2 est agencé pour qu’une rotation du levier à came 2 autour d’un axe y perpendiculaire à l’axe z de la tige d’assemblage 3 induise un déplacement du levier à came 2 entre une position serrée et une position desserrée. Figure 1a à publier.