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Patent FR-2961614-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement petrolier a partir d'un modele de reservoir deforme graduellement au moyen de cosimulations
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: E21B43/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: - Procédé d'exploitation d'un gisement pétrolier à partir d'un modèle de réservoir déformé graduellement au moyen de cosimulations. - On dispose d'une carte d'une propriété du gisement obtenue au moyen d'une simulation stochastique d'une première fonction aléatoire. On choisit un coefficient de corrélation entre cette première fonction aléatoire et une seconde fonction aléatoire de même moyenne et même covariance. Puis, on modifie la carte en réalisant une cosimulation des deux fonctions aléatoires en utilisant le coefficient de corrélation. On modifie le coefficient de corrélation et on réitère l'étape de cosimulation pour déformer la carte et minimiser une fonction objectif de calage. Enfin, on exploite le gisement en mettant en œuvre un schéma d'exploitation modifié pour tenir compte de la carte déformée.
Patent FR-2958074-A1 (FR)
Title: Fuse for use in switch disconnector, has conducting solder fusible in event of prolonged elevation in temperature at level of striker unit, where softening or fusion of solder slackens tensile stress on spring
Inventor: PONTHENIER PATRICK
IPC: H01H85/05
Filed: 2010-03-29
Abstract: The fuse has a central bar arranged in a tubular body along a longitudinal axis of the tubular body. A conducting fuse-element is arranged on the bar, and extends between longitudinal ends (1a) of the fuse. A releasing wire (121) is fusible in case of electric over current. A conducting solder is fusible in an event of prolonged elevation in temperature at a level of a thermal striker unit i.e. thermal striker (110), where softening or fusion of the solder slackens tensile stress (Ft) on a spring (116). The solder is made of an alloy of tin and silver or copper. An independent claim is also included for a switch disconnector comprising a fuse.
Patent FR-2959743-A1 (FR)
Title: Composition de derives polyalcoxyles de trimethylolpropane et d'alcools gras procede pour sa preparation et utilisation comme inverseur, dans les latex inverses auto-inversibles
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C09K23/00
Filed: 2010-05-06
Abstract: Nouvelle composition de dérivés polyalcoxylés du triméthylolpropane et d'alcools gras, procédé pour sa préparation et son utilisation comme agent inverseur d'un latex inverse auto-inversible.
Patent FR-2963300-A1 (FR)
Title: Airbag arrangement for foamed type fascia of motor vehicle to protect passenger sitting beside driver, has fascia body whose upper face includes rib extending along contour surrounding hole through which fixation units fix sheet element
Inventor: DESGRANGES DOMINIQUE
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-07-27
Abstract: The arrangement has a fascia body (2) made plastic material, where an opening of the fascia body is traversed by an airbag. A metal sheet element (4) covers the opening by fixing the element in an upper face of the body using fixation units e.g. bolts (16, 19), screw or pins. The fascia body includes an upper face (7) equipped with a relief rib (22) extending along a closed contour surrounding a passage hole through which the fixation units fix the metal sheet element.
Patent FR-2950901-A1 (FR)
Title: Procede de purification et procede de production d'un vaccin
Inventor: KUROSAWA YAE
IPC: A61K39/12
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un virus ou antigène viral à partir d'une solution d'échantillon. Il comprend la préparation d'un poudre frittée d'hydroxyapatite, la mise en contact de la solution d'échantillon avec la poudre frittée pour l'adsorption du virus ou de l'antigène viral aux particules de la poudre frittée, et l'apport d'un éluant pour éluer le virus au l'antigène viral adsorbé hors des particules de la poudre frittée. APPLICATION : Procédé de production d'un vaccin à base du virus ou de l'antigène viral purifié par ledit procédé.
Patent FR-2967523-A1 (FR)
Title: Procede de desorption thermique de radionucleides et/ou de metaux lourds fixes dans un support lignocellulosique, dispositif adapte
Inventor: NIORT ISABELLE
IPC: B01D53/64
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de récupération de radionucléides et/ou de métaux lourds fixés sur des supports lignocellulosiques, notamment des écorces provenant de cartouches filtrantes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : On place les supports lignocellulosiques chargés en radionucléides et/ou de métaux lourds dans une enceinte à "lit profond", On chauffe cette matière première à une température d'au moins 450°C en l'absence d'oxygène, en vue de réaliser une réaction de pyrolyse, On traite les cendres de la pyrolyse contenant les radionucléides et/ou métaux lourds, On traite en continu les gaz issus de la pyrolyse. L'invention couvre aussi des modes de réalisation du dispositif.
Patent FR-2967849-A1 (FR)
Title: Device for controlling function of motor vehicle, has interrupting body arranged between transmitter and receiver for controlling vehicle function by interrupting radio wave communication between transmitter and receiver
Inventor: JOUZEL SAMUEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device has a radio wave transmitter (20) communicating with a radio wave receiver (10) e.g. radio tag and passive radio receiver. An interrupting body i.e. aqueous body or metal body, is arranged between the transmitter and the receiver for controlling function of a vehicle by interrupting radio wave communication between the transmitter and the receiver. The transmitter is arranged under a clad layer of the vehicle. The receiver is arranged at a level of an instrument panel of the vehicle. An independent claim is also included for a method for activating function of a vehicle.
Patent FR-2969067-A1 (FR)
Title: Storage device i.e. storage compartment or bin, for use in fascia of motor vehicle, has stop element received in closed position in housing such that movement between element and fixed support is limited in closed position of storage body
Inventor: EDELINE FRANCK
IPC: B60R7/06
Filed: 2010-12-15
Abstract: The device (1) has a fixed support (2) and a movable storage body (4), where the fixed support has two side walls (10), and the movable storage body is provided with a bottom wall (16) and two side walls (22). One of the side wall of the movable storage body is provided with a cylindrical shaped stop element, and the side wall of the fixed support is provided with a housing that is arranged to receive the stop element in a closed position such that movement between the stop element and the fixed support is limited in the closed position of the movable storage body. An independent claim is also included for a fascia comprising a housing.
Patent FR-2969274-A1 (FR)
Title: Procede d'essai d'un equipement de protection vis-a-vis d'elements perforants
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: F41H1/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'essai d'un équipement de protection vis-à-vis d'éléments perforants tels que des munitions ou des armes blanches perforantes pour l'être humain comprenant les étapes suivantes : - prévoir un bloc de matériau à déformation plastique, - équiper le bloc avec l'équipement de protection à tester, - appliquer des éléments perforants selon une série d'énergies et de cinématiques déterminées sur l'équipement de protection, - mesurer des dimensions de l'impact des éléments perforants dans le bloc de matériau à déformation plastique, et obtenir une série de mesures de paramètres mécaniques résultant de l'action des éléments perforants, et - convertir la série de mesures à l'aide des données de conversion obtenues par un procédé de conversion conforme à l'invention de manière à en déduire les paramètres mécaniques correspondants résultant de l'action des éléments perforants sur un mannequin.
Patent FR-2980720-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour la distribution d'un melange polyphasique avec cheminees inclinees en peripherie.
Inventor: BAZER BACHI FREDERIC
IPC: B01J4/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un plateau permettant la distribution d'un mélange polyphasique dans un réacteur fonctionnant en régime ruisselant constitué d'au moins une phase gazeuse et au moins une phase liquide, le plateau (10) étant situé au-dessus d'un lit de particules catalytiques, comportant une pluralité de cheminées (3), caractérisé en ce qu'une partie des cheminées du plateau, situées en proche paroi de l'enceinte du réacteur, dites cheminées périphériques, présentent une partie supérieure inclinée d'un angle par rapport à la verticale. L'invention concerne également l'utilisation du plateau dans un réacteur en vue d'effectuer des réactions d'hydrotraitement, d'hydrogénation ou d'oxydation.
Patent FR-2957076-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acide pyrrolidonecarboxylique ou d'un sel de celui-ci, acide pyrrolidonecarboxylique ainsi obtenu et cosmetique le contenant
Inventor: ITO MIKA
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire efficacement de l'acide pyrrolidonecarboxylique ou un sel de celui-ci ayant une grande pureté chimique et une grande pureté optique de manière appropriée à l'échelle industrielle sous la pression normale en une courte durée par cyclisation avec chauffage de l'acide glutamique dans une solution contenant de l'acide pyrrolidonecarboxylique, l'acide pyrrolidonecarboxylique obtenu par ce procédé et un cosmétique le contenant.
Patent FR-2972330-A1 (FR)
Title: Composition nutraceutique pour limiter l'absorption de lipides alimentaires et pour induire une perte de poids comprenant comme agent actif au moins un extrait de carotte.
Inventor: DIDDEN LAURENT
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention concerne une composition nutraceutique pour limiter l'absorption de lipides alimentaires et pour induire une perte de poids chez un mammifère, humain ou animal, caractérisée en ce qu'elle comprend comme agent actif au moins un extrait de carotte.
Patent FR-2973039-A1 (FR)
Title: Constructions et procede pour reguler l'expression des genes ou pour detecter et controler un locus d'adn chez les eucaryotes
Inventor: BYSTRICKY KERSTIN
IPC: C07K19/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: La présente invention concerne des constructions basées sur des opérateurs issus du système de partition de l'ADN plasmidique et chromosomique des bactéries, telles que vecteurs d'expression eucaryotes, protéines de fusion et polynucléotides les codant ainsi que des cellules eucaryotes transformées par ou exprimant de telles constructions. La présente invention concerne également leur utilisation dans la régulation de l'expression des gènes et/ou dans la détection et le contrôle de la dynamique, de la localisation ou du métabolisme des loci d'ADN génomique d'intérêt dans les cellules eucaryotes.
Patent FR-2973578-A1 (FR)
Title: Convertisseur thermo-mecano-electrique
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L41/107
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne un convertisseur thermo-mécano-électrique comprenant une pluralité d'éléments bistables à mémoire de forme (1) noyés dans un matériau élastique (10) solidaire d'un matériau piézoélectrique.
Patent FR-2975045-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une sous-couche comportant un elastomere thermoplastique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant : o un sommet (2) comportant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route ; o deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ; o une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6) ; o une couche élastomère radialement interne (8) dite « sous-couche », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3 a) de la bande de roulement, cette sous-couche étant elle-même disposée circonférentiellement entre la partie (3 a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6), caractérisé en ce que ladite sous-couche comprend au moins un élastomère thermoplastique, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, et le taux total d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
Patent FR-2975517-A1 (FR)
Title: Method for automatic recording of parking position of e.g. car in public parking area, involves storing position of portable device at time of transition from detected displacement state of vehicle to detected stop state of vehicle
Inventor: BAILLY MARC
IPC: G01S5/02
Filed: 2011-05-20
Abstract: The method involves detecting a displacement state of a vehicle of a user i.e. driver, based on measurement of a first parameter in relation to a portable device (1). A stop state of the vehicle of the user is detected based on measurement of a second parameter in relation to the portable device. A position of the portable device is stored at a time of transition from the detected displacement state of the vehicle to the detected stop state of the vehicle. A parking state of the vehicle is determined according to measurement of a third parameter. The portable device is designed as a mobile phone, iphone(RTM: Internet and multimedia-enabled smartphone), a laptop, a touch-sensitive tablet or a portable media device such as game console and audio player. The parameters are selected from a group consisting of room temperature, ambient luminosity and/or ambient noise level of environment of a portable device. Independent claims are also included for the following: (1) a portable device for automatic recording of a parking position of a vehicle (2) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for automatic recording of a parking position of a vehicle.
Patent FR-2978112-A1 (FR)
Title: Storage container for storing e.g. foldable/dismountable bicycle in boat for conducting bicycle races in camping-site, has foldable/dismountable shopping trolley mounted behind foldable/dismountable bicycle
Inventor: DUVAL BERNARD EMILE
IPC: A45C5/00
Filed: 2011-07-19
Abstract: The container has two half-shells (30, 40) for defining two inner cavities (35, 45) for receiving a foldable/dismountable bicycle (50) and a foldable/dismountable shopping trolley (60), respectively in a folded and/or disassembled state. The trolley is mounted behind the bicycle and comprises a rolling structure and a bag (65). The inner cavities of the half-shells are lined with linings (32, 42) that are made of plastic foam. A flat intercalated element is placed between the half-shells during assembling the half-shells, and partially covers the inner cavities. An independent claim is also included for an assembly comprising a storage container.
Patent FR-2979816-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne d'haptiques pour implant de sulcus
Inventor: DWORSCHAK RUDIGER
IPC: A61F2/16
Filed: 2011-09-14
Abstract: Une lentille intraoculaire destinée à être implantée dans le sulcus ciliaire de l'oeil et qui comporte une partie optique (1) à la périphérie de laquelle sont disposées au moins deux anses haptiques (2) en forme de boucles fermées disposées symétriquement de part et d'autre de la partie optique. Chaque boucle (2) est formée par au moins trois segments raccordés entre eux par des points de fléchissement (5, 6), un segment supérieur arqué (2c 1, 2c2) formant la partie de contact avec le sulcus de l'oeil et deux segments inférieurs (2a, 2b) assurant la liaison entre le segment supérieur (2c 1, 2c2) et la partie optique (1) de la lentille à laquelle ils se raccordent également par des points de fléchissement (3, 4). La longueur du segment supérieur (2c 1, 2c2) est inférieure à la somme des longueurs des segments inférieurs (2a, 2b) et de leur écartement (D) au niveau de leur raccordement à la partie optique. Ledit écartement (D) est tel que les dits segments inférieurs (2a, 2b) convergent l'un vers l'autre en direction de la partie optique (1).
Patent FR-2984332-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de granules de polyamide et utilisations
Inventor: THIEBLEMONT VIRGINIE
IPC: B29B9/16
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de granulés de polyamide présentant des propriétés de résistance à la chaleur, ainsi que l'utilisation de ces granulés, notamment dans le domaine de la fabrication de fils pour sacs gonflables de sécurité ou pour câbles pour pneumatiques. Plus précisément, l'invention se rapporte à un procédé de préparation de granulés de polyamide présentant des propriétés de résistance à la chaleur par imprégnation humide des granulés avec une solution aqueuse comprenant au moins un agent de stabilisation thermique.
Patent FR-2984457-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage comprenant au moins deux sources lumineuses installees de maniere sensiblement orthogonale
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage 1, 14, 15, 16 pour projecteur de véhicule automobile, comprenant : * au moins une première source lumineuse 7, 18, 25, 34 et une deuxième source lumineuse 8, 19, 24, 33 sensiblement rectangulaires, de largeur et de longueur sensiblement identiques, lesdites sources lumineuses étant solidarisées sur un même support 6 et espacées l'une de l'autre, * un moyen de réflexion 10, 29, 38, 42 et un dispositif de projection 11, 30, 39, 43 communs auxdites sources lumineuses qui participent à la formation d'une première bande lumineuse 4 générée par la première source lumineuse 7, 18, 25, 34 et à la formation d'une deuxième bande lumineuse 5 générée par la deuxième source lumineuse 8, 19, 24, 33, caractérisé en ce que, * la deuxième source lumineuse 8, 19, 24, 33 est installée sur le support 6 de manière à ce qu'une deuxième direction 13 définissant sa longueur soit orientée selon un angle compris entre 80° et 100° par rapport à une première direction 12 définissant une longueur de la première source lumineuse 7, 18, 25, 34. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2984923-A1 (FR)
Title: Systèmes de dépôt comprenant des chambres de réaction configurées pour réaliser des opérations de métrologie in situ et procédés connexes
Inventor: LINDOW ED
IPC: C23C16/44
Filed: 2011-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à des systèmes de dépôt comprenant : une chambre de réaction ; au moins un émetteur de rayonnement thermique adapté pour produire de la chaleur à l'intérieur de la chambre de réaction ; et au moins un dispositif de métrologie adapté pour détecter et/ou pour mesurer une caractéristique du substrat d'une pièce à travailler in situ à l'intérieur de la chambre de réaction. Selon l'invention, une paroi de chambre ou plus peuvent être transparentes au rayonnement thermique et à des signaux de rayonnement thermique devant être reçus par le dispositif de métrologie, de sorte à permettre au rayonnement thermique de passer à l'intérieur de la chambre de réaction et d'en sortir, respectivement. Au moins un volume de matériau opaque est placé de sorte à protéger un capteur du dispositif de métrologie contre au moins une partie du rayonnement thermique. Des procédés de fabrication d'un système de dépôt selon l'invention consistent à placer un volume de matériau opaque à un endroit approprié pour protéger le capteur contre le rayonnement thermique. Des procédés d'utilisation d'un système de dépôt selon l'invention consistent à protéger le capteur contre au moins une partie du rayonnement thermique.
Patent FR-2989776-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse de rotation d'un arbre de centrifugeuse en mesurant le niveau de vibrations, centrifugeuse et programme d'ordinateur associes.
Inventor: LETOURNEUR JEAN-CLAUDE
IPC: B04B13/00
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse de rotation d'un arbre vertical d'une centrifugeuse dotée. Un module de contrôle commande la vitesse de rotation de l'arbre et reçoit d'un capteur des signaux sur le niveau des vibrations mesurées au sein de la centrifugeuse. Dans un premier temps, la rotation de l'arbre est accélérée jusqu'à une première vitesse déterminée inférieure à une vitesse de consigne, puis est décélérée jusqu'à une seconde vitesse déterminée. Le module de contrôle détermine le niveau maximum de vibrations au cours de l'accélération et de décélération. Si le niveau de vibrations n'a pas dépassé un certain seuil alors le cycle de centrifugation pour atteindre la vitesse de consigne est lancé. Selon un perfectionnement, au moins une masse compensatrice se positionne au cours de l'accélération pour limiter le déséquilibre des pièces solidaires de l'arbre. L'invention concerne aussi la centrifugeuse et le programme de contrôle associés.
Patent FR-2990404-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing wheel of vehicle i.e. automobile, involves carrying out mechanical surface treatment in selected region of wheel, and performing surface treatment to clean impeller wheel
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B62D65/12
Filed: 2012-05-10
Abstract: The method involves casting a mold of a wheel having a eutectic alloy structure and small grain size (10) using aluminum alloy. The resultant casting wheel is demolded. Surface treatment is performed (20) to clean the wheel. Mechanical surface treatment is carried out (50, 60) in a selected region of the wheel. The surface is etched to locally demolded grain structure to provide a grayscale appearance to the surface. Another surface treatment is performed (70) to clean an impeller wheel. An iron chloride solution is used for surface treatment process.
Patent FR-2990619-A1 (FR)
Title: Unitary bearing for absorption and drainage of e.g. blood, for wet wound such as postoperative wound, has anti-adherence and biocompatible external wall for letting pass biologic fluid, and single web made of anti-adherence material
Inventor: GIRARDIERE CHRISTIAN
IPC: A61F13/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The bearing (40) has an anti-adherence and biocompatible external wall (42) for letting pass a biologic fluid such as blood. A single web is made of an anti-adherence material and biocompatible material for absorption and drainage of biologic fluid, where the web is folded up multiple times on itself. An absorption and drainage material such as clay, is placed in an external envelope (41). The external wall is not made of the single web material. The external wall is provided with a net comprising broad meshes.
Patent FR-2991774-A1 (FR)
Title: Cellule pour l'analyse sous tres haute pression d'echantillons de fluides et procede de mesure associe
Inventor: LEGRAND STEPHANE
IPC: G01N21/01
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une cellule d'analyse sous très haute pression et température élevée d'échantillons de fluide comprenant un cylindre (1) dans lequel est logé un piston mobile en translation axiale qui délimite, avec les parois d'extrémité du cylindre, une chambre (10) de compression, caractérisée en ce que les parois de ladite chambre sont pourvues d'au moins un alésage (11) destiné à recevoir, de façon étanche, un élément de mesure optique (2) déplaçable à l'intérieur de ladite chambre entre une position d'escamotage en retrait dans l'alésage pour permettre le passage du piston et une position de mesure dans laquelle il est en saillie dans ladite chambre. L'invention concerne également un procédé de détection et/ou de mesure de la quantité de matières solides utilisant ladite cellule.