baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2698691-A1 (FR)
Title: Système de guidage inertiel.
Inventor: FREDERICK WATSON NORMAN
IPC: G01C21/16
Filed: 1993-11-26
Abstract: Un système de guidage inertiel possède trois accéléromètres (AX , AY , AZ ) permettant de mesurer l'accélération suivant trois axes mutuellement perpendiculaires (X, Y, Z). Un accéléromètre (AZ ) est placé au point de référence de l'unité, les deux autres accéléromètres étant placé de façon que leurs centres des oscillations soient coplanaires avec le premier accéléromètre, ce qui permet de réduire la complexité des calculs nécessaires à la compensation des erreurs dues à des effets de bras de levier. Les écarts du deuxième accéléromètre et du troisième accéléromètre par rapport au premier accéléromètre sont de préférence sensiblement égaux et suivant des axes appropriés, ce qui simplifie encore la compensation des erreurs.
Patent FR-2700994-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour signaler un défaut dans des véhicules.
Inventor: JOACHIM BERGER
IPC: B60W50/02
Filed: 1994-01-04
Abstract: a) Procédé et dispositif pour signaler un défaut dans des véhicules. b) Procédé et dispositif caractérisés par le fait que le montant, dont est réduite la puissance délivrée, croît en fonction du temps de fonctionnement en entraînant une panne du véhicule et en ce que le dispositif comprend une unité de commande (120) pour influencer la puissance du moteur (100) du véhicule, avec des moyens (155) qui détectent des états de défauts, l'unité de commande (120) réduisant, quand les défauts surviennent, la puissance délivrée, dispositif caractérisé en ce que des moyens (140) sont prévus, qui définissent le montant dont la puissance délivrée est réduite en fonction du temps de fonctionnement de façon croissante.
Patent WO-9416670-A1 (WO)
Inventor: DE LA POTERIE VALERIE
IPC: A61Q3/02
Filed: 1994-01-25
Abstract: A coloured or colourless nail varnish containing, in a varnish solvent system, a film-forming substance, a resin and a plasticizer as well as a combination of (i) 0.05-5 wt % of an amino or thio silicone and (ii) 0.05-5 wt % of an organofluorinated hydrocarbon compound, the total weight of (i) + (ii) being at most 5 wt % of the total weight of the varnish. The varnishes have an improved drying time.
Patent WO-9507907-A1 (WO)
Title: Derives de nucleosides, procedes de fabrication de ces derives de nucleosides et anticorps polyclonaux et monoclonaux specifiques de ces derives
Inventor: MOLKO DIDIER
IPC: C07D473/18
Filed: 1994-09-12
Abstract: L'invention concerne des dérivés de nucléosides, des procédés de fabrication de ces dérivés de nucléosides, ainsi que des anticorps polyclonaux et monoclonaux spécifiques des dérivés précités. Ces dérivés répondent à la formule chimique (I) dans laquelle R1 représente H ou un acide mono, di ou tri-phosphorique linéaire, R2 représente un groupe hydroxyle, un groupe alkyle, un groupe aryle, une protéine comprenant un site aminé libre, un aminoalkyle polystyrène ou une silice greffée avec une chaîne alkylamine et R3 représente une base substituée choisie parmi l'uracile, la thymine, la cytosine, la guanine ou l'adénine.
Patent WO-9509580-A1 (WO)
Title: Procede d'orthodontie par dissociation geometrique
Inventor: HUET ALAIN PIERRE
IPC: A61C7/12
Filed: 1994-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'orthodontie utilisant des attachements (1) collés par l'intermédiaire de leur base (3) sur chacune des dents (4) dont on veut corriger la position et reliés entre eux par l'intermédiaire de leurs boîtiers (2) pourvus chacun d'une gorge (5) de section transversale normalement rectangulaire dans laquelle un arc orthodontique (A) plan au repos, est contraint de manière à provoquer un déplacement linéaire et une rotation des dents (4) tels qu'après totale relaxation dudit arc orthodontique (A) qui aura alors retrouvé par élasticité sa forme plane originale, lesdites dents (4) se trouvent dans la configuration souhaitée, procédé caractérisé en ce que le réglage sur les attachements (1) des paramètres conditionnant la rotation des dents (4) s'effectue séparément et de façon totalement indépendante du réglage sur les attachements (1) des paramètres conditionnant le déplacement linéaire desdites dents (4). La présente invention concerne également un attachement (1) et un ancillaire mettant en ÷uvre le procédé selon l'invention.
Patent WO-9514113-A1 (WO)
Inventor: EHRSTROM JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C22F1/047
Filed: 1994-11-15
Abstract: Aluminium-silicon-magnesium alloys having improved ductility and deep-drawing properties for use as sheet or strip, and a method for producing same, are disclosed. The sheet or strip is particularly suitable for deep-drawing and motor vehicle bodywork in particular. The claimed alloy has a chemical composition consisting of: 0.1-0.8 wt % Mn, 0.25-0.8 wt % Mg, 0.5-1.3 wt % Si, up to 0.9 wt % Cu, up to 0.5 wt % Fe, and other elements up to 0.5 wt % each and 0.15 in all, with the balance being Al. The sheet and strip are produced by casting, hot rolling under special reheating and rolling conditions, cold rolling, age-hardening, forming and curing of coatings, and optionally pre-tempering performed between quenching and age-hardening.
Patent FR-2722029-A1 (FR)
Title: Composite electrical supply and optical fibre cable for telecommunications or domestic applications
Inventor: KELLER DAVID
IPC: H01B7/08
Filed: 1994-07-01
Abstract: The composite cable includes a flat, rectangular section support (2) made of a plastic material, with two grooves (3) extending parallel along the top surface. A sheet (5) of metallic or dielectric material surrounds the support, continuing the rectangular cross-section. Reinforcing wires (7) pass through the support. There may, for example, be four of them, with two in the central section and one at each edge. The protective sleeve (9) made of material having a low modulus of elasticity then surrounds the whole assembly. Conductive cables (11) or optical fibres may be held within the channels of the support, the composite cable being assembled according to requirements.
Patent FR-2708799-A1 (FR)
Title: Procédé et moule de fabrication d'éléments pour câbles.
Inventor: MIGUEL JORDA TEIXIDO
IPC: H02G3/08
Filed: 1994-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'éléments passe-câbles ainsi qu'un moule mis en œuvre dans le cadre dudit procédé. Procédé caractérisé en ce que le procédé comporte au moins les deux opérations suivantes: a) Etanchéisation du faisceau de câbles à pression par injection de colle à température entre les câbles du faisceau. b) Surmoulage du PVC (Polychlorure de vinyle) ou élastomères thermoplastiques pour donner une forme à l'élément passe-câbles qui sera fonction des nécessités.
Patent FR-2725465-A1 (FR)
Inventor: HAUER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 1994-10-07
Abstract: The cover consists of a surrounding frame (5) and a hinged lid (7). The hinge is equipped with a cam (29) which interacts with a counter-cam (22) on the frame to align the adjacent edges of the lid and frame when the lid is closed. The lid and frame also have interacting lateral guide surfaces, and the lid has an anti-lift pin (30) on each side adjacent to its hinge to prevent its hinge end from lifting when closed.
Patent FR-2726628-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile comportant deux reflecteurs separes, ainsi que des moyens de reglage d'orientation
Inventor: BILLOT GERARD
IPC: B60Q1/068
Filed: 1994-11-04
Abstract: Projecteur de véhicule automobile comportant deux réflecteurs (1, 2) séparés, l'un de ces réflecteurs étant un réflecteur (1) de faisceau lointain de type route, l'autre étant un réflecteur (2) de faisceau proche de type code, ledit projecteur comportant des moyens (3) qui permettent le réglage de l'orientation du réflecteur (2) de faisceau proche par rapport au réflecteur (1) de faisceau lointain, caractérisé en ce que l'un (1) des deux réflecteurs est d'une pièce (P) avec un support (5) sur lequel l'autre (2) des deux réflecteurs est fixé par des moyens (3) qui réalisent une fixation réglable de type trois points entre ce deuxième réflecteur (2) et ledit support (5).
Patent FR-2726901-A1 (FR)
Title: Tampon de mesure pneumatique
Inventor: DECOOL FRANCOIS
IPC: G01B13/10
Filed: 1994-11-10
Abstract: Il comporte un support allongé (5) et au moins une bague de mesure (7) montée avec jeu radial sur le support allongé (5) et comprenant d'une part au moins une paire de buse de mesure (21) diamétralement opposées et alimentées en gaz sous pression, et d'autre part au moins trois buses de centrage (27) disposées sur la périphérie de la bague de mesure (7) suivant des rayons délimitant entre eux des angles égaux, ces buses de centrage étant alimentées en gaz sous pression indépendamment des buses de mesure (21).
Patent FR-2727843-A1 (FR)
Title: Automatic handling system for boxes and small packages
Inventor: ZELLER ANDRE
IPC: B65G1/04
Filed: 1994-12-13
Abstract: The system for stacking boxes or packages on a set of shelves has a fixed transport table (3) for supporting each box to be stacked, and a positioning table (4) mounted on the fixed table. The positioning table is at least as long as the boxes to be stacked. The positioning table is mounted to slide horizontally, and may also be raised or lowered to reach the required shelf. A pushing jack is provided to push the boxes off the positioning table, and is mounted to move up and down with the table. The positioning table is actuated by a programable unit.
Patent WO-9521348-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccordement pour une extremite d'un tube metallique rigide destine au transport d'un fluide
Inventor: FUSER LAURENT
IPC: B21J9/02
Filed: 1995-01-24
Abstract: Ce dispositif de raccordement comporte une pièce de raccordement (2) entourant l'extrémité d'un tube (1) et fixée sur cette dernière. La pièce de raccordement (2) comporte, du côté de l'extrémité du tube (1) un évidement annulaire (5), à l'intérieur duquel se trouve un collet (8) du tube, retenant la pièce de raccordement (2) prisonnière. Une gorge annulaire (9) est ménagée à l'extrémité du tube (1). Cette gorge est destinée à recevoir un joint d'étanchéité. L'assemblage de la pièce de raccordement (2) sur l'extrémité du tube (1) se fait à l'aide d'un outil (12) appelé bouterolle, comportant un flasque (13), un bossage central tronconique (14), ainsi qu'une nervure (15).
Patent WO-9628824-A1 (WO)
Title: Device for storing objects having different sizes and thicknesses in a plurality of positions
Inventor: MIOMANDRE ERIC
IPC: A47B81/06
Filed: 1995-03-09
Abstract: A device consisting of a housing (1) open at least at the front side thereof having a width E, two parallel side walls (2) with holes (3) separated by spaces e1 and e2, and detachable rods (4) projecting from the housing (1) on one or both sides thereof. Objects stored inside the housing (1) rest on said rods (4), and objects stored outside the housing (1) rest on the projecting portions of the rods and may be too big for the width E of the housing (1). Withdrawing a rod (4) clears a space e2 which, combined with an adjacent space, enables thicker objects to be stored. The back wall (5) acts as a bearing surface for the objects stored on the rods (4).
Patent FR-2715171-A1 (FR)
Title: Machine à coudre à règle-point tournant.
Inventor: DIETER SCHOPF
IPC: D05B27/02
Filed: 1995-01-18
Abstract: Machine à coudre comprenant un dispositif pour le réglage de la trajectoire d'un transporteur au moyen d'un règle-point tournant réglable en continu et présentant un excentrique, ce règle-point étant disposé sur un arbre rotatif et étant relié, par entraînement, à un transporteur, caractérisée en ce que l'excentrique (43) disposé sur l'arbre (5) est réglable radialement au moyen d'une broche (81) insérée par vissage dans un taraudage (79, taquet 78).
Patent FR-2730048-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportes a un boitier de fumigene
Inventor: LE GROUYELLEC ANDRE
IPC: F41H9/08
Filed: 1995-01-31
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe d'un boîtier de fumigène. Elle comporte, d'une part, une paroi (1) classique résistant à la pression de la composition fumigène (4) pendant qu'elle est l'objet de la réaction exothermique de la poudre fumigène, une fois qu'elle a été amorcée par un moyen adéquat. Elle comporte, d'autre part, au moins une zone moins résistante (3), formée d'une couche relativement fine, ladite zone étant recouverte par un couvercle (2) de résistance comparable au reste de la paroi classique et qui est percé d'une pluralité de trous (6, 7 et 8).
Patent FR-2715979-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation d'une boîte de vitesses au moyen d'un dispositif de synchronisation.
Inventor: KLAUS HERBERG
IPC: G05G5/06
Filed: 1995-02-08
Abstract: Le dispositif de commutation comprend un manchon de commutation (1) maintenu dans une position neutre et de commutation par des éléments de pression comprenant des billes (7) chargées par des ressorts (9). Les billes pénètrent dans des premiers évidements (2) de la surface périphérique interne du manchon où elles sont maintenues et lorsqu'une force de déplacement est appliquée au manchon de commutation, une force de pression axiale et appliquée à un bloc d'arrêt (8) guidant une bille et un anneau de synchronisation. Dans la surface périphérique interne du manchon est prévu un second évidement (3) se raccordant directement au premier évidement (2), destiné à provoquer des pointes de force croissantes pour la force de déplacement du manchon, avec déblocage intermédiaire de la synchronisation. Entre les deux évidements ainsi que sur la surface périphérique interne du manchon de commutation sont prévus des bords de transition (4, 5).
Patent WO-9615670-A1 (WO)
Title: Melanges herbicides a base de derive 3-phenylpyrazole et de bifenox
Inventor: GAMBLIN ALAN
IPC: A01N43/56
Filed: 1995-11-13
Abstract: Compositions herbicides caractérisées en ce qu'elles comprennent comme matière active un mélange comprenant HERB1, connu sous le nom chimique de 1-CH3 3-[2-F 4-Cl 5-(-O-CH2-CO-O-C2H5) phényl] 4-Cl 5-OCHF2 pyrazole (I), et Bifénox (II). Procédé de traitement avec ces compositions.
Patent WO-9620484-A1 (WO)
Title: Assemblage combustible a poison consommable et procede d'exploitation de reacteur mettant en ×uvre un tel assemblage
Inventor: ROMARY JEAN-MICHEL
IPC: G21C5/02
Filed: 1995-12-20
Abstract: L'assemblage combustible, destiné à un réacteur à eau sous pression, comprend des crayons répartis aux n÷uds d'un réseau carré et contenant du matériau combustible. Certains des crayons ont une première teneur massique en gadolinium comprise entre 5 et 12 %. Quatre à douze crayons supplémentaires (16) ont une teneur en gadolinium comprise entre 0,5 et 2 %.
Patent FR-2733779-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage automatique, notamment du fond et des parois d'une piscine
IPC: E04H4/16
Filed: 1995-05-04
Abstract: - L'objet de l'invention est un appareil de nettoyage automatique, notamment du fond et des parois d'une piscine. - Cet appareil comprend un corps d'aspiration-refoulement (11) présentant un orifice ou bouche d'aspiration (12) et un orifice de refoulement (13), un éjecteur comportant une buse motrice (14) et un diffuseur à venturi (15) et un moyen amovible (17) de recueil des débris et est caractérisé en ce que ledit éjecteur est disposé dans le corps (11) et la buse (14) est susceptible d'être reliée notamment à une bouche de refoulement (5) de la piscine par un conduit dont une partie est formée par un tuyau souple à paroi accordéon (10), et en ce qu'il comporte un moyen de propulsion constitué par un dispositif pour créer entre ladite bouche de refoulement (5) et ladite buse (14) un échappement momentané et répété, vers l'extérieur, de l'eau sous pression dudit conduit, en sorte de créer, à la manière connue, un déplacement de l'appareil par constriction-étirement répété dudit tuyau souple (10). - Application au nettoyage notamment de piscines.
Patent FR-2734015-A1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B15/00
Filed: 1995-05-09
Abstract: The door retainer for a door or window comprises a lever (18) whose upper end (19) is fixed by a pivot (21) which is itself mounted to slide in a groove (22) in the rebate of the door frame. The lower end of this lever (23) is intended to cooperage with a hook (24) mounted on the opening door panel. There is an elastic support mounted on the upper end of the lever (18) to act upon it. The lever itself has a symmetrical configuration w.r.t. its median vertical plane , and also includes an index device which ensures that the elastic support is able to urge the lever back to its vertical position. The structure of the lever is such that it is reversible.
Patent FR-2735945-A1 (FR)
Title: Push button appts for control or signalling equipment
Inventor: BENNI DIMINIQUE
IPC: H02B1/048
Filed: 1995-06-20
Abstract: The push-button includes a body (10) with a head (11) and a tube (12) centred about an axis (X1). The tube engages a hole (13b) provided in a control panel (13) on which the head rests. A base (20) is attached to the button tube on the other side of the panel. The base supports a removable module (30) which houses the push-button electrical contacts. The contact module includes an insulating casing (31) with two holes (34a,b) provided on its surface (33) for a tool access. Electrical connection conductors are inserted into the module via lateral holes (3a,b). Their extremities are held by connection screws (35).
Patent FR-2735939-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement externe d'une torche a plasma
Inventor: LOUBET DANIEL
IPC: H05H1/28
Filed: 1995-06-20
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de refroidissement externe d'une torche à plasma. - L'objet de l'invention est un dispositif de refroidissement externe d'une torche à plasma du type dans lequel la ou les électrodes et les circuits de fluide plasmagène et de refroidissement sont logés dans une enveloppe tubulaire (2), caractérisé en ce qu'il comprend un fourreau indépendant (8) entourant au moins une partie substantielle de ladite enveloppe tubulaire (2) et formé de deux enveloppes concentriques (8a, 8b), au moins une entrée (E) et au moins une sortie (S) de fluide de refroidissement, disposées à l'extrémité proximale dudit fourreau (8), un système de chicanes (17) étant agencé entre les deux enveloppes du fourreau (8) pour constituer entre l'entrée et la sortie un circuit de refroidissement balayant sensiblement toute la surface du fourreau, lesdites entrée et sortie étant reliées à une source de fluide de refroidissement appropriée. - Application aux torches à plasma.
Patent FR-2736664-A1 (FR)
Title: Excavator or earth handler using high-pressure jets
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: E21B3/025
Filed: 1995-07-11
Abstract: The downward-pointing jets (21,22,23) constitute a horizontal ring around a vertical (ZZ) suction tube (51A). This assembly is motor-driven (92) through a casing (9) having rotary seals passing water (31A) down to the jets and water-borne excavated material e.g. earth or gravel up, via a suction pipe (51) to a settling tank. The jet ring is self-rotated by water reaction forces around a stationary suction nozzle. Jet cone angles depend on soil types.  Water pressure and flow rate, suction flows and tool positions are regulated, via a central controller, by the operator, permitting him to react appropriately immediately on encountering buried pipes, etc. Typically, an equipment carrier (12) has transverse (131) and vertical (134) positioning rails, and provides tilting (132,133) of the tool axis (ZZ).
Patent FR-2736444-A1 (FR)
Title: Spectacles or clipon lenses for driving - made with three different zones: polarised, graded and neutral
IPC: G02C7/12
Filed: 1995-07-05
Abstract: The spectacles (or lenses) incorporate a film of synthetic polarising molecules, held in a sandwich between two mineral or organic lens sections and having three different zones - polarised (1), graded (2) and neutral (3). The polarised zone is formed by evenly-distributed polarising molecules, the graded zone has polarised points and neutral areas, and the neutral zone has no polarising molecules. The lens sections between which the polarising film is sandwiched can be made with a thickness and curvature to give optically corrected or neutral lenses.
Patent FR-2739211-A1 (FR)
Title: Flute a bec a amplification electrique
IPC: G10D7/02
Filed: 1995-09-21
Abstract: Flûte à bec permettant l'amplification électrique du son. L'invention concerne une flûte à bec munie d'un trou (2) dans lequel peut être fixé un petit microphone à condensateur (4) inséré dans une bague filetée (3) (ou comportant lui-même un filetage). Ce dispositif permet de relier l'instrument à un système de sonorisation afin d'en augmenter la puissance. Lorsque le microphone n'est pas utile, l'insertion dans ce trou d'un bouchon (5) permet l'utilisation de l'instrument en flûte à bec normale, sans perte de qualité sonore. Le dispositif selon l'invention permet, sans faire appel à un microphone extérieur, d'utiliser l'instrument dans des conditions où sont emploi serait très difficile, voir impossible, en plein air ou dans de très grandes salles. Par ailleurs il permet un enrichissement de son répertoire en lui ouvrant l'accès à des musiques plus "bruyantes" telles que le jazz.
Patent FR-2742376-A1 (FR)
Title: Gripper for objects having any shape, cross section or nature
IPC: B25G3/24
Filed: 1995-12-19
Abstract: The gripper consists of a handle (1), which is drilled with a blind hole (2). This hole is designed for the introduction of the object to be gripped and turned. The objects are held in position by a piston (3), which is located within a transverse hole (4). This hole is located within the front third of the length of the handle. The piston is pierced transversely with a hole (5), into which the end of the object to be gripped, is introduced. The grip on the object is produced by the action of a spring (6), which applies a translation force on the piston, so as to apply a gripping pressure on the object to be gripped. The piston is held in the rest position by a pin (8), which passes through the piston close to the end, opposite to the head of the piston. Pressure on the head of the piston aligns the holes and allows the object to be introduced, release of the pressure grips the object.
Patent FR-2743559-A1 (FR)
Inventor: LOUPY ANDRE PATRICK DENIS
IPC: C07D307/93
Filed: 1996-01-16
Abstract: The present invention relates to a new process for the preparation of bicyclic lactones having the general formula (I) wherein Ar is an aryl radical, preferably phenyl. The new process of the invention in two steps comprises reacting an aryl-acetate of alkyl with halomethyl epoxy in an appropriate solvant in the presence of an alkali metal alcoolate, and proceeding directly to the acid hydrolysis of the resulting product. By implementing the process of the invention, the use of NaNH2 is avoided in the first step, and the second step of hydrolysing the nitril function by means of NaOH 10N is suppressed, but was necessary for the prior process before the acid hydrolysis by HC1 2N. The bicyclic lactones obtained by the process of the invention are particularly useful for the preparation of milnacipran (Ar = phenyl).
Patent FR-2743840-A1 (FR)
Title: Skylight installation
Inventor: ROTH RAOUL
IPC: E05F15/04
Filed: 1996-01-22
Abstract: The skylight which is mounted on a ridge (1) is opened and closed by an actuator (3) pivoted on part of the ridge and on part of the dome (2). Cables (21) housed inside springs (22) are mounted either side the actuator. The ends of the cables and springs are fixed on one side of the ridge and one side of the dome respectively. The end of the actuator rod (3b) engages an automatic locking system between the dome and the ridge. This comprises a bolt pivoted in a clevis fixed to a part of the dome in which the rod end is coupled causing the bolt to pivot angularly. The bolt has a hook part engaging a fixed stop on the ridge.