baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101893-B1 (FR)
Title: Doigt d’excavation et pelle d’excavation aSSociée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: E01B27/06
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-07-22
Abstract: L'invention concerne un doigt (132) d’excavation d’une pelle (130) destinée à équiper une chaîne d’excavation (8) pour un dispositif d’excavation (4) de ballast au-dessous d’une voie ferrée (2), le doigt (132) étant monobloc et comprenant : une portion de maintien (132b) ayant une symétrie de révolution autour d’un axe de référence (X) du doigt (132), la portion de maintien (132b) étant destinée à être logée dans un logement cylindrique (134) de la pelle (130) ; et une pointe (132a) destinée à être en saillie hors du logement cylindrique (134) de la pelle (130), le doigt (132) d’excavation étant caractérisé en ce que la portion de maintien (132b) comprend au moins une gorge (132c) annulaire configurée pour recevoir au moins une partie d’une tige de blocage (135), destinée à assurer un maintien axial de la portion de maintien (132b) dans le logement cylindrique (134) de sorte que le doigt (132) est libre en rotation autour de son axe de référence (X).   (Fig. 8)
Patent FR-3102509-B1 (FR)
Title: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique radial
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F04B17/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique radial Une turbomachine comprend un corps rotatif comprenant un arbre moteur délivrant une puissance mécanique. La turbomachine comprend moins une pompe électromagnétique (100) découplée mécaniquement de l’arbre moteur. La pompe électromagnétique (100) comprend au moins un stator (100) délimitant un volume interne annulaire dans lequel est présent un rotor (120) apte à entraîner un fluide, une pluralité d’aimants (130) répartis de manière annulaire sur le rotor et au moins une pluralité de bobines (140) réparties de manière annulaire à l’intérieur du stator. Les bobines de la pluralité de bobines (140) sont en vis-à-vis des aimants de la pluralité d’aimants (130) suivant une direction radiale (DR). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102424-B1 (FR)
Title: véhicule automobile doté de caissons de stockage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B60P7/10
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une plateforme (3) et au moins un caisson (4, 5, 6) fixé à ladite plateforme (3).  Selon l’invention, ladite plateforme (3) comprend au moins une zone support destinée à maintenir le caisson (4, 5, 6), ladite zone possédant deux rails (20) et un moyen de fixation (23) placé entre lesdits deux rails (20), ledit au moins un caisson (4, 5, 6) possédant un moyen de fixation complémentaire et est placé entre les deux rails (20), de sorte que le moyen de fixation complémentaire dudit caisson (4, 5, 6) coopère avec le moyen de fixation (23) situé entre les deux rails (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104773-B1 (FR)
Title: Procédé de catégorisation d’une roche à partir d’au moins une image
Inventor: BOUZIAT ANTOINE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de catégorisation d’une roche, dans lequel on acquiert au moins une image (IMA) de la roche à catégoriser, et on utilise un arbre de décision (ARB) qui catégorise les roches en fonction de plusieurs descripteurs, et une méthode d’apprentissage automatique (APP) à partir d’une base d’images de roches (BIR). L’apprentissage automatique est appliqué pour chaque descripteur considéré.     Figure 1 à publier
Patent FR-3106089-B1 (FR)
Title: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique La présente invention concerne une transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant :     - un unique train planétaire double de type Ravigneaux (TPR), dont des éléments fonctionnels constitutifs sont reliés sélectivement à un moteur thermique (ICE), au rotor d’une machine électrique (ME) et à un dispositif (DERS) d’entraînement des roues motrices,     - au moins des premier, deuxième et troisième organes de connexion sélective (C1, C2, C3) pouvant être engagés sélectivement pour établir des rapports de vitesses pour un entraînement par la machine électrique (ME) et pour un entraînement par le moteur thermique (ICE).     Transmission caractérisée en ce que les organes de connexion sélectives (C1, C2, C3) sont arrangés et configurés pour relier sélectivement les pignons solaires (S1, S2) des deux étages (ET1, ET2) du train planétaire (TPR) respectivement à l'arbre du moteur (ICE), au porte-satellite (SC) et à un élément stationnaire (ES), lesdits organes de connexion sélective (C1, C2, C3) consistant au moins pour deux d’entre eux, et préférentiellement pour tous, en des organes de crabotage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108071-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des inclinaisons d’assise et de dossier d’un siège de véhicule automobile
Inventor: LEMAITRE ERIC
IPC: G01B5/24
Filed: 2020-03-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure des inclinaisons d’assise (3) et de dossier (4) d’un siège (2) de véhicule automobile muni de deux arceaux d’ancrage de type Isofix (5) s’étendant entre ladite assise (3) et ledit dossier (4), ledit dispositif comportant :- une embase (100) présentant une face inférieure de contact (122A) destinée à venir reposer contre le médaillon central (3A) de ladite assise (3), et- un dos (200) monté articulé à pivotement autour d’un axe transversal vis-à-vis de ladite embase (100) et présentant une face arrière de contact (201A) destinée à venir reposer contre le médaillon central (4A) dudit dossier (4) ;caractérisé en ce que ladite embase (100) comporte deux bras latéraux (112) agencés symétriquement et munis à leurs extrémités arrière respectives de deux pinces de fixation (113) aptes à se verrouiller sur les deux arceaux d’ancrage Isofix (5) dudit siège (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119831-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour roue avant directrice de type mono-pivot équipé d’une biellette de couple et d’un support d’étrier spécifique permettant le montage d’éléments standards
Inventor: ALFANO MATTHIEU
IPC: B62K25/08
Filed: 2021-02-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de suspension pour roue avant directrice de type mono-pivot équipé d’une biellette de couple et d’un support d’étrier spécifique permettant le montage d’éléments standards.  L’invention concerne le domaine des suspensions de véhicules.  L’architecture de type mono-pivot est en théorie la plus simple pour réaliser une suspension. Mais en pratique cette technologie demande l’ajout de pièces spécifiques pour gérer les efforts liés au système de freinage et engendre in fine une architecture compliquée et non compatible avec les éléments d’interface standards.  Le dispositif selon l’invention présente un Support d’étrier spécifique permettant de simplifier et d’optimiser considérablement l’architecture de ce type de suspension.  Le dispositif est équipé d’un basculeur mono-pivot, assurant un unique degré de liberté pour le déplacement de la Roue avant selon un arc de cercle, d’un Support d’étrier lié à ce basculeur par une liaison pivot coaxiale à l’axe de roue et une biellette de couple reliant ce basculeur au châssis de la fourche par des liaisons pivot ou rotule.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à la suspension des roues avant directrices, pour les motos, les cycles, les deux-roues et équivalents.
Patent FR-3122696-B1 (FR)
Title: Aube composite de turbomachine équipée d’un dispositif de précontrainte
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-10-13
Abstract: Aube (21) en matériau composite pour turbomachine, comprenant un pied (22) destiné à être maintenu dans une alvéole d’un rotor de la turbomachine, ce pied (22) étant prolongé par une échasse (23) portant une pale (24), caractérisé en ce que cette aube est équipée d’un dispositif de précontrainte (33) qui enserre tout ou partie du pied (22) et/ou de l’échasse (23) pour le précontraindre en le comprimant selon une direction transversale (AT) de l’aube.     Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3123968-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation et de liquéfaction du méthane et du CO2 comprenant le soutirage de vapeur d’un étage intermédiaire de la colonne de distillation
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Une colonne de distillation K01 alimentée par le mélange refroidi et permettant de produire du méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le méthane produit en tête de colonne,Un moyen M2 permettant de séparer le méthane liquéfié en deux parties : une partie « reflux » et une partie « produit »,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du CO2 liquide,Un moyen de soutirage de vapeur V d´un étage intermédiaire de la colonne de distillation K01,Un moyen permettant de condenser partiellement la vapeur V et produire un flux diphasique D, Un moyen permettant de réinjecter le flux diphasique D dans la colonne de distillation K01 à l´étage correspondant à la température d´équilibre,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124821-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une chambre souterraine
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/38
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’accès à une chambre souterraine par une ouverture ménagée dans un sol, le dispositif (1) comprenant au moins un premier plan (2) de montée comportant deux montants (4) reliés entre eux par des barreaux (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un organe (8) compensateur de niveau monté avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité inférieure du premier plan (2) de montée, une main courante (7) montée avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité supérieure du dispositif (1) entre une position rétractée et une position déployée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2174290-B1 (FR)
IPC: D04H11/00
Filed: 1973-03-02
Granted: 1977-02-04
Abstract: A non-woven web contains bicomponent filaments having a core of polypropylene and a sheath of specified copolyamides, together with polypropylene homofilaments, in which is embedded parallel yarns extending in its lengthwise direction. The yarns are composed of bicomponent filaments having a copolyamide sheath. The combination of properties of the product makes it suitable for use as a primary backing for tufted carpets.
Patent FR-2272488-B1 (FR)
IPC: H01L21/203
Filed: 1975-05-23
Granted: 1978-11-10
Abstract: 1515571 Vacuum depositing semi-conductors MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO Ltd 19 May 1975 [23 May 1974 7 June 1974 (2)] 21146/75 Heading C7F [Also in Division H1] In molecular beam epitaxial deposition of a compound semi-conductor the conductivity type or composition of a selected region 22 of the epitaxial layer is caused to differ from that of the remainder 21 of the layer by the selective heating, during deposition, of the region 22 by means of a beam 30 of concentrated energy such as an electron beam or laser beam. In one Example Ge-doped GaAs is epitaxially deposited on a GaAs substrate 2 using molecular beams from respective Ge and GaAs sources. Firstly a uniformly n type layer 20 is deposited on the pre-heated substrate 2 using no concentrated energy beam, but when the beam 30 is scanned across the region 22 during a second deposition stage the Ge deposited in the additionally heated region 22 becomes an acceptor (Ge being an amphoteric dopant in GaAs) and the resulting layer has a p type strip 22 in otherwise n type material 21. In another Example GaP and GaAs sources are used for the molecular beams to deposit a GaAs x P 1-x  mixed crystal. When an area of the surface is selectively heated by a beam of concentrated energy the material depositing on the selected area contains a higher concentration of P (i.e. lower value of x) than elsewhere in the layer. An Al molecular beam may additionally be used in this example. Preferred apparatus, temperature conditions, &c., are disclosed for both Examples.
Patent FR-2435195-B1 (FR)
IPC: A01J7/00
Filed: 1979-09-03
Granted: 1985-06-14
Abstract: A collecting piece incorporating a pair of relatively movable members which function as a valve to control the supply of a vacuum to all four milking cups of a quarter milking machine while maintaining the milk supplied from each of the milking cups separate from one another. Each of the lines connected to each of the pair of movable members of the connecting piece terminate in an opening which is flush with a sliding surface on each of the two relatively movable members. Thus, rotating one of the members relative to the other will either bring the openings into alignment with each other or cause the openings to remain out of alignment with each other. If desired, a locking mechanism can be provided for locking the two relatively movable members in the two positions thereof.
Patent FR-2464268-B1 (FR)
IPC: A61K31/395
Filed: 1980-10-31
Granted: 1983-11-04
Abstract: A proces for the oxidation of vinblastine, leurosine or an acid addition salt thereof which comprises reacting the vinblastine, leurosine or acid addition salt thereof with chromic acid or an alkali metal dichromate, at a temperature of from -30 °C to 90°C in the presence of a water immiscible organic solvent in which alkaloids are readily soluble, acetic anhydride and optionally glacial acetic acid and/or up to 10% by volume of ethanol based on the volume of the water-immiscible organic solvent; thereafter adjusting the pH of the reaction mixture to from 8 to 10; and isolating the products obtained and/or subjecting the said products to further treatment.The specification also describes new bis-indole-alkaloids, pharmaceutical compositions containing them and their use as anti-tumour agents.
Patent FR-2476697-B1 (FR)
IPC: D03D47/42
Filed: 1981-02-20
Granted: 1985-11-29
Abstract: PCT No. PCT/CH81/00018 Sec. 371 Date Sep. 8, 1981 Sec. 102(e) Date Sep. 8, 1981 PCT Filed Feb. 17, 1981.Method and device on a loom for the manufacture of a woven fabric, wherein weft thread loops are formed by a weft thread in a shed formed of warp threads. Through feeding the weft thread in within the warp width and out to both sides over the outermost warp threads while forming loops, a woven fabric is obtained with like fabric edges which can no longer be distinguished optically.
Patent FR-2505204-B1 (FR)
IPC: B01F3/08
Filed: 1981-05-05
Granted: 1985-09-27
Abstract: Apparatus for increasing the homogeneity of the mixture of fluids, e.g. petroleum products flowing together in a pipe. The apparatus operates by dividing the flow into multiple converging jets and comprises a tubular body (10) for insertion in the pipe. The tubular body (10) houses a cylindrical sheath (9) inside which two plates (21, 22) provided with perforations (23) define two inlet chambers (25, 26) between which the flow is distributed. The space (33) between the plates is partitioned by a plurality of partitions (36) which are substantially perpendicular to the axis of the sheath so as to constitute outlet cells in which jets from the perforations of the plates converge. Said outlet cells have openings (38) formed in the sheath for the lateral removal of the fluids which mix therein.
Patent FR-2550938-B1 (FR)
IPC: A61F13/02
Filed: 1983-08-29
Granted: 1986-11-14
Abstract: A haemostatic compressive dressing essentially comprising, in its structure, a body (2) of suitable rigidity, dimensions and shape to exert a compressive action on the point, wound or haemorrhage zone, without blocking off the blood channel or channels in question, allowing the blood to circulate freely therein, it being possible for this body (2) to be associated with a strip (1) and itself serving as a support for a layer (3) of a haemostatic and/or cicatrising material which is non-adhesive and has an action which prevents reactivation of haemorrhaging.
Patent FR-2615858-B1 (FR)
IPC: C08L77/00
Filed: 1987-05-25
Granted: 1994-04-08
Abstract: The invention relates to polyamide-based coating powders. In addition to the polyamide, these powders comprise at least one additive chosen from phenolic polycondensates and polyalkyl (meth)acrylates. The coatings produced by means of these powders exhibit excellent adhesiveness to the metal substrates.
Patent FR-2683790-B1 (FR)
Title: Plaques antiglissantes a base de polyolefine pour intercalaires et emballages.
Inventor: COUDERT CATHERINE
IPC: B32B27/32
Filed: 1991-11-14
Granted: 1995-02-10
Abstract: Plaque pour intercalaires ou emballages composée d'une couche de cœur en polyoléfine caractérisée en ce qu'elle comporte sur au moins une de ses faces une couche externe antiglissante contenant un produit thermoplastique compatible avec les polyoléfines et possédant des propriétés antiglissantes.
Patent FR-2689127-B1 (FR)
IPC: A61P9/08
Filed: 1992-03-31
Granted: 1994-05-06
Abstract: Compounds of the general formula (I):  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (I) in which R represents: a hydrogen atom, or a radical -OR' in which R' is as defined in the description.
Patent FR-2705344-B1 (FR)
Inventor: PASCAL GEORGE
IPC: C07D241/26
Filed: 1993-05-17
Granted: 1995-06-30
Abstract: Compounds corresponding to the general formula (I) in whch n represents 0 or 1, R1 represents a methyl group, in which case R2 represents a phenoxy(C1-C4)alkyl group (whose phenoxy group is optionally substituted), or alternatively R1 and R2 form together, and with the nitrogen atom carrying them, a 4-(phenoxymethyl)piperid-1-yl group (whose phenoxy group is optionally substituted), or a 4-phenylpiperazin-1-yl group (whose phenyl group is optionally substituted), R3 represents a hydrogen atom or a methyl group, R4 represents a hydrogen atom, R5 represents a hydrogen atom or a group of general formula -CH2-CH2-NH-R6, R6 being a hydrogen atom, or a tert-butyloxycarbonyl, 4-carbamoylpyrimidin-2-yl or 5-carbamoylpyrazin-2-yl group. Therapeutic application.
Patent FR-2722923-B1 (FR)
IPC: H01T23/00
Filed: 1994-07-20
Granted: 1997-02-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00978 Sec. 371 Date Mar. 21, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 21, 1997 PCT Filed Jul. 20, 1995 PCT Pub. No. WO96/02966 PCT Pub. Date Feb. 1, 1996The invention relates to a generator of ions in gaseous medium comprising at least one emissive needle (Ag) disposed in a system of plates (P2, P4, P5) connected to a high voltage electrical source (Al), an insulating plate ensuring the diffusion of the electrons, and is characterized in that the needle (Ag) comprises a coaxial sheath (Gn) of a dielectric material of high resistivity, low loss and relatively high permissivity, extended by a first conical proximal section (Cp) of the same material, leaving exposed the emissive end of the needle, and itself extended by an open conical distal structure (Cd) of the same material as the sheath, in that said distal structure (Cd) is extended by a plate (Pi) of the same material as the sheath and constituting with the distal conical structure (Cd) said diffusion plate of the electrons and in that said extending plate (Pi) is fixed below a plate (P6) of a material of very low electrical conductivity, adapted to form a portion of the external housing of the generator. Use particularly in the depollution/decontamination of localities and in the protection of sites sensitive to static charges.
Patent FR-2724689-B1 (FR)
Inventor: NEUERBURG HORST
IPC: A01B73/04
Filed: 1994-09-16
Granted: 1997-01-24
Abstract: The locking mechanism (5) equips an agricultural machine which comprises a retractable assembly (1) connected to a fixed structure (2) by a pivot (3). The locking mechanism allows immobilisation of one part of the retractable assembly relative to the fixed structure in one position by a spring steel plate (13) and a stop (17). The retractable assembly is freed by means of an appropriate unlocking tool. In the immobilised position of the retractable assembly, unlocking and retraction necessitates a simultaneous action on the tool and the retractable assembly. Unlocking of the locking mechanism is only possible through a calibrated orifice (19) by means of the tool. The locking mechanism stop is fixed to the retractable assembly or the fixed structure and mates with a complementary part (18), fixed to the structure or retractable assembly, in the locked position.
Patent FR-2754375-B1 (FR)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D55/02
Filed: 1996-10-07
Granted: 1998-11-20
Abstract: The invention relates to a security envelope (20) for an article, the envelope being constituted by a sleeve (21) of heat-shrinkable plastics material that is fitted on its inside face with a holographic element (30) and with a tear strip (22) passing behind said holographic element (30). According to the invention, the holographic element (30) is organized to be transferable onto the facing wall (13) of the article and to adhere to said wall via zones situated on either side of the tear strip (22) so as to hold a portion of said tear strip captive, such that any fraudulent manipulation of the envelope heat-shrunk onto the article has the effect of displacing the tear strip (22) and consequently of automatically and visibly destroying the transferred holographic element (30).
Patent FR-2784136-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEAU PHILIPPE
IPC: F01N3/037
Filed: 1998-10-02
Granted: 2000-11-10
Abstract: The invention concerns a device for extracting solid particles from the exhaust gases of engines comprising a centrifuging chamber (1) equipped with a rotor (2) and a particle collector. Said device for extracting particles is characterised in that the rotor (2) of the centrifuging chamber is coupled with the shaft (11) of a turbine (7) arranged upstream of the centrifuging chamber (1), at least one chamber forming a buffer zone being provided between the turbine (7) and the centrifuging chamber (1). The invention is useful for purifying exhaust gases of heavy vehicles.
Patent FR-2794645-B1 (FR)
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/49
Filed: 1999-06-08
Granted: 2001-08-10
Abstract: Topically applicable sunscreen/cosmetic compositions well suited for the SPF synergistically enhanced photoprotection of human skin and/or hair against the damaging effects of UV-irradiation, particularly solar radiation, comprise synergistically UV-photoprotecting effective amounts of each of (a) at least one bis-hydroxyphenylbenzotriazole sunscreen compound and (b) at least one second sunscreen compound which comprises at least two benzazolyl functional groups per molecule and/or at least one sunscreen compound which comprises at least one benzodiazolyl functional group per molecule, formulated into a topically applicable, cosmetically acceptable vehicle, diluent or carrier therefor, advantageously formulated as an oil-in-water emulsion.