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Patent FR-3063308-B1 (FR)
Title: Bouchon pour capot d'entree tournant de turbomachine, comprenant une paroi externe aerodynamique et un organe de fixation de cone
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un capot d'entrée tournant pour turbomachine. Le capot comprend un cône (3), une virole (4) et un bouchon (8). Le bouchon (8) comprend une paroi externe (92) présentant une surface externe (S2) qui est destinée à former un profil aérodynamique en continuité avec une surface extérieure (S1) d'une paroi extérieure (30) du cône, lorsque la paroi externe (92) obture une cavité (37) qui est formée entre la paroi extérieure (30) du cône et la virole (4). Le bouchon (8) comprend une paroi interne de support (98) et un organe de fixation (7). L'organe de fixation (7) est configuré pour traverser la paroi de support (98) et pour solidariser rigidement la paroi de support (98) à une paroi intérieure (31, 35) du cône et simultanément la paroi intérieure (31, 35) du cône à la virole (4), à travers un orifice (91) de la paroi externe.
Patent FR-3068799-B1 (FR)
Title: Methodes d'analyse de la derive metabolique chez un sujet
Inventor: BOUTIN RONAN
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-07-07
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode d'analyse de la dérive métabolique d'au moins un paramètre biologique quantitatif chez un sujet et permet ainsi de fournir une méthode d'évaluation de l'état de dérive d'un sujet et/ou d'aide au diagnostic d'une maladie ou à l'évaluation du risque de souffrir d'une maladie chez un sujet. La présente invention fournit également une méthode pour définir une valeur moyenne de référence et un écart-type de référence d'un paramètre biologique appropriés pour l'analyse de la dérive métabolique dudit paramètre biologique et une méthode pour optimiser une cohorte de sujets en vue de l'étude d'un paramètre biologique.
Patent FR-3073934-B1 (FR)
Title: Bouche aeraulique et son procede d'installation
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/32
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention attrait à une bouche aéraulique (1) comportant un caisson (7) adapté à être encastré dans une ouverture (8) ménagée dans une paroi (3) d'une pièce (4), le caisson (7) étant adapté à transférer un flux d'air entre au moins un circuit aéraulique et le volume utile (5) de la pièce (4). Selon l'invention, la bouche aéraulique (1) comporte des moyens de fixation (13) mobiles entre une position rétractée lorsque le caisson (7) coulisse au travers de l'ouverture (8) de la paroi (3), et une position déployée lorsque le caisson (7) est emboîté dans 1'ouverture (8) de la paroi (3). L'invention concerne également un procédé d'installation de la bouche aéraulique (1).
Patent FR-3074952-B1 (FR)
Title: Systeme d'alerte pour passager d'un vehicule ferroviaire
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: G08B25/10
Filed: 2017-12-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le système d'alerte (16) est destiné à être actionné par un passager d'un véhicule ferroviaire (10) et comprend : - au moins un terminal mobile (18) comportant une interface utilisateur et une mémoire stockant au moins une application logicielle propre à générer un signal d'alerte ; - un module de traitement d'alerte (20) configuré pour signaler la réception du signal d'alerte à au moins un agent du véhicule ferroviaire ; et - une liaison de transmission de données (22) entre le terminal mobile (18) et le module de traitement d'alerte (20), configurée pour transmettre le signal d'alerte généré par l'application logicielle vers le module de traitement d'alerte (20), la liaison de transmission de données (22) comportant un réseau central de communication et une connexion sans fil entre le terminal mobile (18) et le réseau central de communication.
Patent FR-3074861-B1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d'un dispositif d'etancheite
Inventor: GUIGLI VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant deux armatures rigides (8, 9), une armature (8) étant pourvue d'un élément d'étanchéité (10) comprenant au moins une lèvre (11) en contact frottant, une armature (9) présentant une structure extérieure aval formant un jeu réduit d'étanchéité aval (14), une armature (9) présentant une structure latérale aval délimitant un compartiment amont (4a) en communication avec un compartiment aval (4b) par le jeu réduit d'étanchéité aval (14), l'ouverture (5) débouchant dans le compartiment amont (4a) et la lèvre d'étanchéité (11) étant disposée dans le compartiment aval (4b), une armature (8) présentant une structure extérieure formant à son interface un jeu réduit d'étanchéité amont (15) au niveau de ladite ouverture, une armature (8) présentant une structure latérale amont qui borde l'ouverture (5) en formant un bourrelet (17) en relief sur un organe (1).
Patent FR-3074884-B1 (FR)
Title: Conteneur isotherme de conservation et/ou transport de produits perissables ou thermosensibles
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: F25D17/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un conteneur isotherme (1) de conservation et/ou transport de produits périssables ou thermosensibles, du type comportant un compartiment cryogénique (2), apte à recevoir une masse d'un fluide cryogénique, par exemple de la neige carbonique, et un compartiment de stockage des produits (3) à conserver ou transporter, où le refroidissement a lieu par contact de l'air du compartiment produits avec la plaque froide (10) constituant la partie inférieure du compartiment cryogénique, se caractérisant en ce qu'il contient : - au moins un ventilateur (5), positionné(s) au sein du compartiment produits pour pouvoir créer une convection forcée dans le compartiment produit ; - au moins un module « Seebeck » (4), exploitant la différence de température entre ladite masse de cryogène et la température ambiante dans l'air du compartiment produits, permettant la génération d'une tension, utilisable pour l'alimentation électrique du ou des ventilateurs.
Patent FR-3075185-B1 (FR)
Title: Conteneur de remuage pour bouteille
Inventor: KIHN CHRISTOPHE
IPC: B65D90/54
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: Conteneur de remuage constitué d'un châssis parallélépipédique présentant une ouverture délimitée par un cadre, dont deux montants avec lesquels coopèrent deux portillons coulissants l'un par rapport à l'autre : - la coopération en coulissement étant associée à un déplacement desdits portillons par rapport au cadre au travers de moyens de guidage, en sorte que le coulissement en éloignement d'un portillon par rapport à l'autre génère le déplacement desdits portillons en direction dudit conteneur jusqu'à venir en une position de blocage stabilisée par des moyens de blocage, - lesdits deux portillons sont liés au travers d'un dispositif de mise en appui élastique constitué d'une tige et d'un ressort, caractérisé en ce que : - lesdits moyens de blocage comprennent, un fourreau, de même axe que la tige, dans lequel est disposé ledit ressort d'appui de la tige, et une vis, vissée transversalement dans ladite extrémité de la tige et coopérant avec des moyens d'indexage répartis sur ledit fourreau.
Patent FR-3076860-B1 (FR)
Title: Bras de passage de servitudes pour turbomachine
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02C7/25
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un bras (30) de passage de servitudes pour une turbomachine et destiné à être monté dans une direction sensiblement radiale de celle-ci, comprenant deux parois (32) de carénage reliées à l'une de leurs extrémités axiales par un élément (34) de jonction et une paroi (38) transverse d'étanchéité pare-feu reliant lesdites deux parois (32) de carénage, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (36) d'étanchéité pare-feu dans la direction radiale, cet organe (36) étant élastiquement déformable et étant intercalé axialement et contraint élastiquement entre une extrémité axiale de la paroi (38) d'étanchéité pare-feu et l'élément (34) de jonction.
Patent FR-3083571-B1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air ou d'un melange d'elements gazeux et procede de fabrication d'un tel conduit
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F02B77/13
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un conduit (10) d'admission d'air ou d'un mélange d'éléments gazeux destiné à être relié à un moteur à combustion interne, ledit conduit (10) comprenant une tubulure principale (12) possédant une paroi périphérique munie d'au moins une ouverture (14) traversante, ladite ouverture (14) servant de logement à un élément absorbeur (15) possédant la capacité d'absorber les hydrocarbures imbrûlés susceptibles de circuler à l'intérieur du conduit (10), caractérisé par le fait que le conduit (10) comprend en outre au moins une chambre périphérique (18) disposée autour de la tubulure principale (12) de manière à entourer totalement l'élément absorbeur (15), l'élément absorbeur (15) présentant une pluralité d'orifices (16) de sorte que ladite chambre périphérique (18) et ledit élément absorbeur (15) forment au moins un dispositif de silencieux.
Patent FR-3083816-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation comprenant un tel systeme
Inventor: CHAT ALEXANDRE
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce système d'entraînement (1) d'un écran (6) comprend un actionneur (3) destiné à entraîner en rotation un arbre d'enroulement (5) associé à l'écran (6), et un ressort de compensation (7). Le ressort de compensation (7) comprend une première série de spires (70) ayant un premier écartement (E70) et au moins une deuxième série de spires (72) ayant un second écartement (E72) dont la valeur est supérieure à la valeur du premier écartement (E70).
Patent FR-3084097-B1 (FR)
Title: Serrure de surete a cle codee
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B67/24
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une serrure (10) commandable avec une clé (12) présentant un panneton (94). Ladite serrure comporte : un cylindre (14) présentant un chemin de passage (92) ; un entraîneur (22) comprenant une partie centrale (50) en regard dudit chemin de passage (92) et une bordure circulaire (54) présentant deux entailles opposées (72, 74), ledit panneton (94) étant adapté à être engagé dans ledit chemin de passage (92) pour venir en prise avec ladite partie centrale (50) ; deux clavettes pour venir en prise dans lesdites entailles (74, 72) de façon à bloquer ledit entraîneur (22) en rotation. Ladite bordure circulaire (54) présentant deux portions de tranche (56, 58), lesdites entailles (74, 72) sont ménagées dans l'une (56) desdites portions de tranche, tandis que l'autre (58) présente une encoche (84) ; et l'une desdites clavettes (32) est équipée d'un téton latéral (44) apte à s'engager dans ladite encoche (84).
Patent FR-3086911-B1 (FR)
Title: Procede de detection preventive du mal des transports et vehicule mettant en œuvre ledit procede
Inventor: BOURRELLY AURORE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé de détection préventive du mal des transports consistant à détecter (10) les mouvements posturaux des occupants au moyen d'un premier ensemble de capteurs embarqués dans le véhicule et/ou disposé sur les occupants du véhicule, à détecter (20) les mouvements du véhicule au moyen d'un deuxième ensemble de capteurs embarqués dans le véhicule ; à comparer (30) les signaux de détection de mouvements délivrés par le premier ensemble de capteurs avec les signaux de détection de mouvements délivrés par le deuxième ensemble de capteurs et à établir un diagnostic en fonction du résultat de la comparaison ; et à restituer (40) le diagnostic établi aux occupants du véhicule via une interface sensorielle pour les informer de leur degré de susceptibilité à déclencher le mal des transports ou de manière alternative voire conjuguée, d'autoriser le déclenchement d'une solution de contre-mesure.
Patent FR-3087788-B1 (FR)
Title: Association d'additifs pour carburant
Inventor: MAZARIN MICHAËL
IPC: C10L1/232
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme désactivateur de métaux et/ou comme passivateur de métaux dans un carburant liquide de moteur à combustion interne d'une association comprenant au moins : (a) un copolymère comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : avec R1' = H ou méthyle, u = 0 ou 1, E = -O- ou -N(Z)-, ou -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z = H ou alkyle en C1-C6, G = un alkyle, un noyau aromatique, ou un aralkyle, et - au moins un motif de formule (II) suivante : dans laquelle R1'' = H ou méthyle, Q = -O- ou -NR'- avec R' = H ou une chaine hydrocarbonée en C1 à C12, R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, (b) un composé hydrocarboné comprenant au moins un groupement triazole.
Patent FR-3080166-B1 (FR)
Title: Rampe distributrice-collectrice de fluide
Inventor: BILLEROT PHILIPPE
IPC: H01M8/0267
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: La rampe (20) collectrice-distributrice d'un fluide à un réseau fluidique externe (14) comprend une colonne (22) pourvue selon un axe longitudinal d'une pluralité d'orifices (24) d'écoulement du fluide espacés les uns des autres et formée par une pluralité de tronçons (26) de liaison flexibles et une pluralité d'organes (28) de raccordement des tronçons de liaison (26) entre eux, chaque organe de raccordement (28) comprenant un corps présentant une embase longitudinale (30) pour le raccordement aux tronçons flexibles (26) et un embout tubulaire transversal (32) pourvu en extrémité de l'orifice d'écoulement (24). La rampe (20) comprend un rail d'assemblage (36) de la colonne (22) comprenant une pluralité d'ouvertures de passage (38) configurées pour recevoir les embouts tubulaires (32) et des moyens de verrouillage mutuels (40) de chaque organe (28) dans l'ouverture de passage (38) correspondante du rail (36), ledit rail (36) permettant de maintenir rigidement la colonne (22) dans une position assemblée au réseau fluidique (14).
Patent FR-3095211-B1 (FR)
Title: Procédé pour concentrer et collecter des micro-organismes présents dans un liquide
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-04-18
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé pour concentrer et collecter des micro-organismes présents dans un liquide (L) placé dans un réservoir de stockage (R1), ledit procédé comportant des étapes de :  - Génération dans un conduit d'injection (1) d'un écoulement à partir du liquide présent dans le réservoir de stockage (R1),  - Production d'un écoulement à poches dans un conduit de transport (2) qui est connecté d'une part audit conduit d'injection (1) et d'autre part au réservoir de stockage (R1) pour former une boucle, ledit écoulement à poches étant configuré pour générer des bulles (BT) dans ledit conduit de transport (2) pour accrocher les micro-organismes et pour former une mousse à la surface du liquide (L) présent dans le réservoir de stockage (R1),  - Récupération de ladite mousse (F) formée dans le réservoir de stockage (R1).    Figure à publier avec l'abrégé : Fig.   4
Patent FR-3098316-B1 (FR)
Title: Procédé de test d’un dispositif de réinitialisation de calculateur
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de test in situ et en fonctionnement d’un dispositif de réinitialisation (1) d’un calculateur (2), comprenant une séquence d’exécution et une séquence de vérification, la séquence d’exécution étant exécutée en cours d’exécution du logiciel (L1, L2) et comprenant les étapes suivantes : - incrémentation d’un compteur de test, - stockage du compteur de test dans une mémoire non volatile (3), - déclenchement d’une réinitialisation du calculateur (2), la séquence de vérification étant exécutée au démarrage du logiciel (L1, L2) et comprenant les étapes suivantes : - lecture depuis la mémoire non volatile (3) du compteur de test, - comparaison du compteur de test, si il est égal à sa valeur initiale augmentée de 1, réinitialisation du compteur de test (CT), le résultat du test est positif, et si il est supérieur à sa valeur initiale augmentée de 1, le résultat du test est négatif. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098620-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une représentation visuelle de l’environnement de conduite d’un véhicule
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06T7/292
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’une représentation visuelle de l’environnement de conduite d’un véhicule (1), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- génération d’une première représentation virtuelle schématique représentant au moins une partie dudit véhicule (1) conformément à la perception qu’en aurait une première caméra virtuelle (C1) implantée au dessus de ce véhicule ;- génération d’une deuxième représentation virtuelle schématique représentant certains éléments détectés (4) dans l’environnement dudit véhicule (1), conformément à la perception qu’en aurait une seconde caméra virtuelle (C2) implantée dans une position différente au dessus dudit véhicule ; et- génération d’une troisième représentation virtuelle finale constituée par la superposition de ladite première représentation virtuelle sur ladite deuxième représentation virtuelle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100630-B1 (FR)
Title: Validation de la mise en mémoire-cache étendue et du temps de requête
Inventor: BIKOUO NJANGANG GILLES AUBIN
IPC: G06F15/82
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dans un environnement informatique distribué comprenant un système frontal avec une plateforme de recherche ayant une mémoire-cache de résultats de recherche précalculés et un système dorsal avec une ou plusieurs bases de données et une instance de validation, une requête est reçue au niveau de la plateforme de recherche de la part d'un client comprenant une ou plusieurs premières valeurs clés indiquant un premier enregistrement de données et au moins un premier résultat de recherche précalculé et un second résultat de recherche précalculé pour le premier enregistrement de données est extrait de la mémoire-cache. L'instance de validation évalue une validité actuelle du premier résultat de recherche précalculé et du deuxième résultat de recherche précalculé extrait de la mémoire-cache et renvoie le premier résultat de recherche précalculé au dispositif client, ou en réponse à l'évaluation selon laquelle le premier résultat de recherche précalculé est invalide et le deuxième résultat de recherche précalculé est valide, renvoie le deuxième résultat de recherche précalculé au client.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105892-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et moto-variateur
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H02K9/22
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne une structure de refroidissement destinée à refroidir une machine électrique tournante (ME). La structure de refroidissement comprend un corps métallique massif (CM) présentant une forme globalement tubulaire délimitée radialement par une première surface de contact, destinée à entourer complètement radialement la machine électrique et à être en contact physique avec la machine électrique, et par une deuxième surface de contact entourant radialement complètement la première surface de contact et destinée à être contact en physique avec un premier module de puissance de l’ensemble d’au moins un module de puissance de façon à être apte à refroidir la machine électrique et le module de puissance, la structure de refroidissement comprenant un ensemble d’au moins un canal de refroidissement (CR1, CR2, CR3, CR4) ménagé dans le corps métallique massif (CM), à distance de la première surface de contact et de la deuxième surface de contact, dans lequel est destiné à circuler un liquide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106179-B1 (FR)
Title: Limiteur de pression pour outil hydraulique d’installation de fixations
Inventor: RENARD LAURENT
IPC: F16K17/06
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Limiteur de pression pour outil hydraulique d’installation de fixations La présente invention concerne un limiteur de pression (100) pour circuit hydraulique et/ou pneumatique, comprenant un corps (10) définissant une chambre (11), un piston (20) logé dans la chambre, un fond mobile (30), muni d’une extrémité filetée (32) s’engageant dans un taraudage de la chambre (11) et d’une jupe (31) s’étendant axialement dans ladite chambre et recevant une partie du piston (20), et un ressort (40) disposé entre ledit piston et le fond mobile (30), ledit ressort étant en appui contre une tête conique (21) du piston et un bord périphérique (312) de la jupe (31), le piston (20) pouvant se déplacer entre une position fermée, dans laquelle la tête conique obture un passage axial (12) du corps, et une position ouverte, dans laquelle ledit passage axial est libéré, le corps (10) comprenant en outre un passage radial (13a, 13b), le fond mobile (30) comportant une empreinte (321) non circulaire permettant le vissage dudit fond mobile au moyen d’un outil adapté.  L’invention porte également sur un outil hydraulique (200) d’installation de fixations équipé du limiteur de pression (100).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114743-B1 (FR)
Title: Streptocoque pour utilisation dans le traitement de l’intolérance au glucose
Inventor: DELORME CHRISTINE
IPC: A61K35/74
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-10-20
Abstract: Streptocoque pour utilisation dans le traitement de l’intolérance au glucose La présente invention concerne un streptocoque inactivé, ou fraction membranaire issue de celui-ci, ledit streptocoque étant obtenu d’un streptocoque comprenant un gène codant pour un ARN ribosomique 16S, ledit gène comprenant une séquence nucléotidique consistant en la séquence SEQ ID NO : 1, pour une utilisation dans une méthode thérapeutique pour prévenir et/ou traiter une intolérance au glucose et/ou une maladie associée à une intolérance au glucose chez un individu en ayant besoin.
Patent FR-3106105-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, unité de déflecteur et essuie-glace
Inventor: URBANEK LOTHAR
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE: Dispositif de balai d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, unité de déflecteur et essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant une unité de canal (14a) et au moins un adaptateur de balai d’essuie-glace (12a) ayant au moins un corps de base d’adaptateur (16a) muni d’au moins un élément de conduite de liquide (44a).  Le dispositif comprend une unité de liaison fluidique (28a) prévue pour réaliser une liaison fluidique flexible entre le corps de base d’adaptateur (16a), notamment l’élément de conduite de liquide (44a, 44a’) du corps de base d’adaptateur (16a) et de l’unité de canal (14a, 14a’).  Figure 2
Patent FR-3122110-B1 (FR)
Title: Electrobroche équipée d’un circuit de refroidissement
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: B23K35/00
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’électrobroche comprend :  - un carter (4) comprenant au moins un conduit de refroidissement,- un arbre (12) monté rotatif par rapport au carter, l'arbre présentant un logement de réception d'un porte-outil et au moins un conduit de refroidissement (72) débouchant dans le logement, et  - un joint tournant (74) comportant une partie (76) rigidement solidaire du carter et une partie (78) rigidement solidaire de l'arbre, le joint mettant en communication de fluide le conduit du carter et le conduit de l'arbre.  Figure de l’abrégé : Fig. 9