baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073453-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un echangeur de chaleur
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F19/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dispositif de protection (1) d'un échangeur de chaleur (11), l'échangeur de chaleur (11) comprenant un faisceau (12) de tubes (13) aptes à être parcourus par un premier fluide (24) et délimité par une face d'entrée (15) et par une face de sortie (16), la face d'entrée (15) étant configurée pour qu'un deuxième fluide (25) traverse le faisceau de tubes (13) et échange des calories avec le premier fluide (24), le dispositif de protection (1) comprenant une série d'éléments longitudinaux de protection (2) des tubes (13) configurée pour être disposée en regard de la face d'entrée (15) et un bâti (3) porteur de la série d'éléments longitudinaux de protection (2) et configuré pour relier le dispositif de protection (1) à l'échangeur de chaleur (11), caractérisé en ce que le bâti (3) est en une première matière tandis que la série d'éléments longitudinaux de protection (2) est en une deuxième matière plus souple que la première matière.
Patent FR-3066559-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D29/36
Filed: 2017-05-18
Abstract: Module de soufflante (1) à pales (5) à calage variable pour un ensemble propulsif (2) comprenant : - un rotor (3) portant les pales (5), et comportant un arbre (10) interne et une virole (11) externe définissant entre eux un espace (14) ; - un dispositif de commande (22) du calage des pales (5) comprenant un palier (28) de transfert de charge ; - un dispositif de mise en drapeau (38) des pales (5) ; ledit dispositif de mise en drapeau (38) comprend en outre un levier (40) articulé autour d'un axe (A) fixe par rapport au rotor (3), ce levier (40) présentant une première extrémité située à l'extérieur dudit espace (14) et une deuxième extrémité située à l'intérieur dudit espace (14), une masselotte (43) étant solidaire de la première extrémité et la deuxième extrémité étant couplée audit palier (28).
Patent FR-3068594-A1 (FR)
Title: Tete d'aspirateur deformable
Inventor: BITON LUCAS
IPC: A47L9/04
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une tête (1) d'aspirateur comprenant une cloche (2) d'aspiration délimitée par une paroi périphérique (3) et une paroi supérieure (4) qui définissent, avec une face ouverte (10) opposée à la paroi supérieure (4), un volume d'aspiration destiné à accueillir des saletés à aspirer, caractérisée en ce qu'au moins une portion (31) de la paroi périphérique (3) de la cloche (2) est élastiquement déformable.
Patent FR-3072300-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules sensibles au ph ou au rayonnement uv et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: B01J13/14
Filed: 2017-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides, comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) comprenant des gouttes de composition C1 dispersées dans la composition C2 ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) comprenant des gouttes dispersées dans la composition C3 ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) comprenant des gouttes de taille contrôlée dispersées dans la composition C3 ; et d) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3072877-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un melange d’oligo-carraghenanes pour prevenir ou traiter les signes du vieillissement de l’epiderme
Inventor: MORICE CHARLES-HENRI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-10-26
Abstract: Utilisation d'une composition cosmétique comportant au moins un oligo-λ-carraghénane pour au moins l'une des applications suivantes sélectionnées parmi prévenir les signes du vieillissement de la peau et les traiter.
Patent FR-3073998-A1 (FR)
Title: Procede numerique de controle d'acces a un objet, une ressource ou service par un utilisateur
Inventor: PERROT DIDIER
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé numérique de contrôle d'accès à un objet ou service par un utilisateur, ledit accès audit objet ou service étant contrôlé par un dispositif de contrôle d'accès dit serrure intelligente (1) et l'utilisateur ayant un dispositif numérique dit clé virtuelle (11) adaptée pour communiquer avec la serrure intelligente (1), la serrure intelligente (1) comprenant au moins 2 niveaux d'accès à l'objet ou service associés à 2 niveaux d'interaction entre la clé virtuelle (11) et l'utilisateur, un premier niveau associé à une interaction implicite par simple mise en communication des moyens de communication de la clé virtuelle et de la serrure intelligente et un deuxième niveau associé à une interaction avec validation explicite de l'utilisateur.
Patent FR-3077363-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a surface generatrice de caustique controlee formant un motif sur une surface cible
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule (1) comprenant : - un élément optique (10) présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à propager un motif sur un intervalle utile, - une partie de montage (2) sur laquelle est destiné à être monté un générateur de faisceau (3) de rayons incidents sur ladite surface génératrice, l'élément optique étant agencé de manière à ce que le motif propagé soit projeté sur une surface cible, visible depuis l'extérieur du dispositif lumineux et située dans l'intervalle utile.
Patent FR-3078018-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un moyen de deformation plastique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: Un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique comprend au moins un logement (7) défini par des parois longitudinales (23, 25) du cadre et destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5). Au moins l'une des parois (23, 25) du logement (7) comprend au moins un moyen de déformation plastique (10) configuré pour déformer de manière irréversible le au moins un élément chauffant (5), ledit moyen de déformation plastique (10) comportant une face de contact (70) tournée vers l'intérieur du logement, ladite face de contact (70) étant configurée de manière à comporter au moins un évidement (72).
Patent FR-3086094-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a l’utilisation d’un equipement de communication par affichage d’une liste d’actions frequemment requises et/ou pouvant etre requises
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G10L15/26
Filed: 2018-09-19
Abstract: Un procédé assiste l'utilisation d'un équipement de communication comprenant un écran de type tactile et affichant des messages textuels, et au moins un calculateur déclenchant des actions assurées par des applications et requises par un usager. Ce procédé comprend : - une première étape (10-30) dans laquelle, lorsque l'usager utilise l'équipement de communication à un instant et dans un lieu, le calculateur déclenche l'affichage d'une liste d'actions assurées par les applications et fréquemment requises et/ou ayant des probabilités supérieures à un seuil d'être requises par l'usager dans un intervalle de temps contenant cet instant et/ou dans une zone contenant ce lieu, et - une seconde étape (40-50) dans laquelle, en cas de sélection par l'usager de l'une des actions de la liste affichée, le calculateur déclenche cette action sélectionnée.
Patent FR-3087117-A1 (FR)
Title: Dispenseur de controle d'un conteneur d'un produit medical, ensemble, installation et procede de controle associes
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispenseur de contrôle d'au moins un conteneur comprenant un produit médical, l'au moins un conteneur étant muni d'une étiquette électronique, le dispenseur comprenant :     - une pluralité de parois internes délimitant un volume de stockage (120), la pluralité de parois internes comprenant des parois latérales (122) délimitant une unique ouverture d'accès (126) au volume de stockage (120), le dispenseur étant propre à recevoir l'au moins un conteneur ; et     - un lecteur propre à lire l'au moins une information mémorisée dans la mémoire de chaque étiquette électronique, le lecteur comprenant une pluralité d'antennes (132) sous forme de boucle, chaque paroi latérale (122) comportant un support propre à loger au moins une partie de l'une des antennes (132).
Patent FR-3087084-A1 (FR)
Title: Pneumatique de rouleau agricole
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: B60C7/10
Filed: 2018-10-12
Abstract: Un pneumatique 5 de rouleau agricole 1 comprend une enveloppe souple 13 délimitant une chambre 15 non gonflable. Cette enveloppe 13 présente un fourreau 17 qui s'adapte autour d'un tube support. Elle possède une paire de bords latéraux 19 portant chacun une surface de jonction 21 à un pneumatique homologue, ainsi qu'une bande de roulement 23 reliée au fourreau 17. La chambre 15 s'étend à proximité de chacun des bords latéraux 19 de manière généralement homologue à la surface de jonction 21, de sorte que les bords latéraux 19 présentent une épaisseur 34 sensiblement constante du fourreau 17 à la bande de roulement 23. L'enveloppe 13 présente au moins une paire de portions 37 faisant saillie radialement dans la chambre 15, ces portions en saillie 37 étant proches chacune d'un bord latéral 19 respectif.
Patent FR-3081823-A1 (FR)
Title: Velo a assistance electrique comprenant un ensemble electromecanique de recharge
Inventor: BOUDOUBE GUSTAVE
IPC: B62M23/02
Filed: 2018-06-01
Abstract: Vélo à assistance électrique comprenant un ensemble électromécanique de recharge. Vélo à assistance électrique comprenant un ensemble électromécanique de recharge (1), formulé par l'assistance de deux altemo-moteurs électrique (50) et (50a), d'un système électromécanique de crabotage (140) du pignon d'une roue motrice arrière (61) et disposant aussi de deux alternateurs (14) et (14a). D'un châssis (3) suspendant un pédalier surmultiplié (62), tout en reliant un châssis avant (2), passant par un axe articulé (87), aidé dans ses mouvements par un amortisseur à suspension (27). Le châssis avant (2), est surmonté d'un tube de selle (2a), ce dernier étant chapeauté d'une selle ergonomique (30), à l'avant du châssis (2) repose une douille (2c), fixant une fourche pivot de direction (4), conduisant deux amortisseurs à suspension (9) et (10), ces derniers dirigeant une roue avant (60), entrainant deux alternateurs avant (14b) et (14c). Les alternateurs (14b et (14c) et alternateurs (14) et (14a), servant à alimenter une batterie (78), commandés d'un boitier à carte de gestion électronique (49). Le vélo à assistance électrique étant résolu mécaniquement par des référentiels dans ses roues.
Patent FR-3089822-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de fluide dans un liquide
Inventor: DE FRANCESCHI LAURENT
IPC: C02F3/20
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (2) d’un fluide secondaire (F) dans un liquide (L) principal comprenant :     - une première partie (21) apte à conduire un fluide secondaire (F) selon une direction sensiblement longitudinale (Z) ;     - une deuxième partie (22) apte à éjecter le fluide secondaire (F) du dispositif, de manière à injecter ledit fluide secondaire dans un liquide principal (L), ladite deuxième partie étant en liaison fluidique avec la première partie (21) et comprenant une extrémité (22a) ouverte ;      le dispositif comportant au moins une première position (Z1), dite position basse, et une seconde position (Z2) dite position haute, et comprenant en outre un moyen de positionnement (24) apte à positionner le dispositif dans une position comprise entre la première position (Z1) et la seconde position (Z2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092621-A1 (FR)
Title: Turbomachine pourvue d’un récupérateur de chaleur en sortie de turbine
Inventor: TANTOT NICOLAS JÉRÔME JEAN
IPC: F02C7/10
Filed: 2019-02-07
Abstract: Turbomachine pourvue d’un récupérateur de chaleur en sortie de turbine Turbomachine (1), comprenant :un compresseur basse pression (3) ; un compresseur haute pression (4) alimenté en air comprimé par le compresseur basse pression (3) ; une chambre de combustion (5) alimentée en air comprimé par le compresseur haute pression (4) ; une turbine haute pression (6) alimentée en gaz sortant de la chambre de combustion (5) et entraînant le compresseur haute pression (4) ; une turbine basse pression (7) alimentée en gaz par la turbine haute pression (6) et entraînant le compresseur basse pression (3) ; etun dispositif de transfert de chaleur (8) configuré pour chauffer l’air comprimé par le compresseur haute pression (4) à l’aide de gaz sortant de la turbine basse pression (7) ou de la turbine haute pression, dans laquelle la chambre de combustion (5) et le dispositif de transfert de chaleur (8) sont disposés radialement à l’extérieur du compresseur haute pression (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093381-A1 (FR)
Title: Isolateur pour connexion électrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R13/516
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention concerne un isolateur (30) pour connexion électrique entre un jeu de barres saillant d’un panneau et un composant électrique, l’isolateur (30) comprenant une forme interne (35) complémentaire à la forme externe du jeu de barres, l’isolateur (30) comportant des parois (40) agencées de manière à entourer au moins partiellement une face supérieure du jeu de barres lorsque l’isolateur (30) est monté sur celui-ci, mais de sorte à laisser un accès latéral (42) permettant une borne du dit composant électrique pour être mis en contact électrique avec le jeu de barres. L’isolateur (30) comprend en outre un clip élastique (37) adapté à venir en prise avec le jeu de barres, et aussi un écrou remplaçable (46). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3100518-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l’énergie d’un véhicule
Inventor: LASSEIGNE LAURENT
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l’énergie d’un véhicule transportant un utilisateur caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :- Réception (201) d’une alerte indiquant un niveau d’énergie inférieur à seuil prédéterminé,- Commande (202) d’un affichage proposant à l’utilisateur de sélectionner une station de rechargement en énergie,Si l’utilisateur sélectionne une station alors,- Détermination (204) si une autonomie du véhicule est suffisante pour rejoindre la station sélectionnée,Si ladite autonomie n’est pas suffisante alors,- Détermination (209) si un mode de fonctionnement dégradé du véhicule permet de rejoindre la station,Si ledit mode de fonctionnement dégradé du véhicule permet de rejoindre la station alors,- Proposition (211) dudit mode de fonctionnement dégradé à l’utilisateur Si l’utilisateur accepte ledit mode de fonctionnement dégradé alors,- Application (213) dudit mode de fonctionnement dégradé,- Guidage (214) vers la station sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101613-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un élément d’un système de conditionnement d’air contre un contact avec un objet indésirable
Inventor: LHOMME RÉGIS
IPC: B64D13/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN ÉLÉMENT D’UN SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR CONTRE UN CONTACT AVEC UN OBJET INDESIRABLE L’invention concerne un dispositif de protection d’un élément d’un système de conditionnement d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire contre un contact avec un objet indésirable, ledit dispositif comprenant : un corps cylindrique (10) adapté pour pouvoir être monté en amont de l’élément à protéger sur la conduite d’air (8) ; au moins une paire de grilles (14, 15) s’étendant chacune partiellement respectivement dans un premier et deuxième plan transversal dudit corps cylindrique (10) de manière à définir deux plans transversaux distincts formés chacun d’une portion grillée délimitée par une desdites grilles de la paire de grilles (14, 15) permettant le blocage de l’objet indésirable et d’une portion non grillée adjacente permettant la libre circulation d’air vers ladite sortie d’air (12) à destination de ladite conduite d’air (8). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102327-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de contenus d'une interface informatique pour véhicule
Inventor: LEFF YOANN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de gestion de contenus d'une interface informatique proposant des services (35', 35'") accessibles par un système multimédia d'un véhicule, l'interface informatique ou le système multimédia étant configuré pour pouvoir fonctionner selon un mode de confidentialité de degré sélectionnable, le procédé comprenant les étapes suivantes : - identification et reconnaissance d'un utilisateur par l'intermédiaire respectivement d'un dispositif électronique (25) et d'un répertoire (62) d'identifiants, puis : - vérification du degré de confidentialité sélectionné et d'une connexion du système multimédia à un réseau de communication sans fil : - si le degré sélectionné est maximum ou qu'aucune connexion au un réseau de communication sans fil n'est disponible, diffusion d'un message (47) indiquant qu'aucun service privé n'est disponible, - sinon chargement, dans l'interface informatique du système multimédia, des accès à un ensemble de services personnalisés (35'"). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103270-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du débit massique d’un fluide dans un circuit de fluide pour la commande d’une vanne de dosage du circuit de fluide
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: G01F1/90
Filed: 2019-11-20
Abstract: Un procédé de détermination du débit massique (Qm) d’un fluide dans un circuit de fluide alimenté par un réservoir (R), en particulier pour la commande d’une vanne de dosage (14) du circuit, ledit procédé comprenant :                                   une mesure d’un débit volumique (Q30) et d’une première température (T30) du fluide à une première position de mesure dans le circuit,                  une mesure d’une deuxième densité (d20) et d’une deuxième température (T20) du fluide à une deuxième position de mesure dans le réservoir (R),                 une détermination d’une première densité (d30) du fluide associée à la première température (T30), à partir de la deuxième densité (d20), de la deuxième température (T20) et de la première température (T30), et un calcul du débit massique (Qm) du fluide à partir du débit volumique (Q30) et de la première densité (d30) du fluide.                           Figure de l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3103731-A1 (FR)
Title: Aube composite pour un moteur d’aeronef et ses procedes de fabrication et de reparation
Inventor: TOUZE ADRIEN
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cette aube comportant une pale (12) comportant un intrados (14) et un extrados (16) qui s’étendent depuis un bord d’attaque (12a) jusqu’à un bord de fuite (12b) de la pale, l’aube comportant en outre un bouclier métallique (22) s’étendant le long du bord d’attaque de la pale, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) disposer une préforme (26) réalisée par tissage de fibres en trois dimensions dans un moule, le bouclier étant positionné sur un bord de la préforme destiné à former le bord d’attaque de la pale, b) injecter de la résine polymérisable dans le moule afin qu’elle imprègne la préforme de façon à former la pale après solidification, caractérisé en ce qu’au moins un film adhésif (24) est intercalé entre le bouclier et le bord de la préforme lors de l’étape a). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104727-A1 (FR)
Title: Surveillance du vieillissement d’un composant
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-12-13
Abstract: Surveillance du vieillissement d’un composant La présente description concerne un circuit (5) de surveillance du fonctionnement d’un composant (1) associé à un équipement (3), comportant : au moins un dispositif (100) de mesure d’une ou plusieurs grandeurs physiques associées au fonctionnement du composant ; et un circuit de calcul d’une valeur représentative d’une durée de vie restante du composant, ledit circuit de surveillance (5) étant lié à l’équipement.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104554-A1 (FR)
Title: Enveloppe sécurisée pour réservoir à pompe doseuse de dispense fluidique
Inventor: HORVATH CHRISTOPHE
IPC: B65D83/38
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne une enveloppe sécurisée pour un réservoir (200) à pompe doseuse de dispense fluidique, permettant la sécurisation du dosage et la traçabilité de la distribution. L’enveloppe (100) est rigide et comprend un premier orifice de sortie (111) destiné à être en regard avec l’orifice d’éjection (211) de la pompe (210), et au moins un orifice d’actionnement (101) destiné à recevoir, en utilisation, une tige d’actionnement (400-401) portée par un distributeur automatique pour actionner la pompe mécanique, l’orifice d’actionnement présentant une section inférieure à une section de doigt d’un enfant de trois ans. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106130-A1 (FR)
Title: Materiau de type structural utl ayant une bonne resistance structurale en presence d’eau, un volume microporeux eleve et des sites actifs dans sa structure
Inventor: EL HAYEK ELSY
IPC: C01B39/06
Filed: 2020-01-15
Abstract: La présente invention concerne un matériau zéolithique de type structural UTL, ayant un rapport molaire Si/Ge supérieur strictement à 20 et un rapport molaire Si/Al strictement supérieur à 5, Si étant la quantité molaire de l’élément silicium présent dans ledit matériau zéolithique de type UTL, Ge étant la quantité molaire de l’élément germanium présent dans ledit matériau zéolithique de type UTL et Al étant la quantité molaire de l’élément germanium présent dans ledit matériau zéolithique de type UTL. La présente invention concerne également la méthode de préparation dudit matériau.
Patent FR-3108224-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une phase de demande d’appairage entre dispositifs de traitement de données.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04W88/16
Filed: 2020-03-10
Abstract: Procédé de gestion de la phase de demande d’appairage d’un dispositif de traitement de données. L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’une phase de demande l’appairage d’un premier dispositif de traitement de données (OBJ), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans une entité (ENT) externe au dispositif de traitement de données (OBJ): Une étape de détection (ET1) d’une phase de demande d’appairage issue du dispositif de traitement de données ; Une étape d’obtention (ET6) d’une durée écoulée liée à la phase de demande d’appairage ; Une étape de demande d’arrêt (ET7) de la phase de l’appairage au-delà d’une durée donnée. Figure 3
Patent FR-3109208-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffage solaire autonome et peu coûteux d’un habitat.
Inventor: AUBIN LAURENCE
IPC: F24T50/00
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention porte sur une installation de chauffage solaire qui permet d’obtenir une autonomie totale pour un habitat neuf ou ancien, tout en garantissant un retour sur investissement court. L’invention utilise une réserve souple contenant de l’eau. Cette réserve est isolée thermiquement de préférence avec un matériau biosourcé situé sur toute sa périphérie. Les calories sont stockées sur une durée de cycle annuel. Figure affiliée : FIGURE 1.
Patent FR-3103114-A1 (FR)
Title: Perle fusible de jeu
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: Une perle fusible de jeu (10) inclut une pluralité de protubérances (12) et une pluralité d’évidements (13).
    Figure pour l’abrégé : 1.