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Patent FR-3089762-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge à armatures et pièce de vêtement, en particulier pièce de lingerie, pourvue d’un tel soutien-gorge
Inventor: SZAMES BARBARA MYRIAM
IPC: A41C3/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: - Soutien-gorge à armatures et pièce de vêtement, en particulier pièce de lingerie, pourvue d’un tel soutien-gorge. - Le soutien-gorge (1) comporte au moins deux bonnets (4, 5) et deux armatures (6, 7) courbes, chacune desdites armatures (6, 7) étant associée à l’un desdits bonnets (4, 5), chacune desdites armatures (6, 7) présentant une extrémité dite de jonction (6B, 7B) et une extrémité dite libre (6A, 7A), les deux armatures (6, 7) étant jointes par l’intermédiaire de leur extrémité de jonction (6B, 7B) respective, les extrémités de jonction (6B, 7B) des deux armatures (6, 7) étant croisées au niveau de la jonction. Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3090986-A1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant au moins une couche réticulée
Inventor: SAHYOUN JIHANE
IPC: C08L23/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (2) et au moins une couche réticulée (3,4,5) entourant ledit conducteur électrique allongé, ladite couche réticulée étant obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un polymère, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre au moins une nano-charge silanisée ayant une surface spécifique (BET) d’au moins 50 m²/g. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3096145-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de précipitations
Inventor: HALLALI RUBEN
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure des précipitations consistant : à acquérir depuis au moins un site d’acquisition PA de coordonnées (x,y,z) au moins un signal radio transmis depuis au moins un émetteur, et à mesurer périodiquement la puissance P(t) d’une composante du signal reçu afin de créer des séries de niveaux horodatés (P(t),t). à procéder à un traitement sur au moins une fenêtre temporelle glissante de N valeurs d’au moins une série horodatée (P(t) ; t) consistant d’une part à déterminer les points remarquables sur la période considérée, et d’autre part, en cas de précipitations sur ladite période, à déterminer le type d’hydrométéores en jeu (pluie, grêle, neige, etc.). à corriger optionnellement la mesure faite pour éliminer les contributions non-désirées, comme par exemple celles dues aux variations de température à calculer une séquence d’atténuations pluviométriques (ou dues à d’autres hydrométéores) (ΔP(t),t) selon les cas suivants : entre les instants de début de précipitations tdi et de fin de précipitations tfi : ΔP(t) = -(P(t)-PINT(t)) avec : PINT(t) correspondant à une interpolation entre (P(tdi),tdi) et (P(tfi),tfi) entre les instants de fin de précipitations tfi et de début de précipitations suivante tdi+1 : ΔP(t) = 0 après un début de précipitations tdi dont la fin correspondante n’a pas encore été détectée : ΔP(t) = -(P(t)-P(tdi))
Patent FR-3095941-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer par ultrasons une image corrigée d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: COUADE MATHIEU
IPC: G01S7/52
Filed: 2019-05-17
Abstract: Procédé pour déterminer par ultrason s une image corrigée d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé Procédé pour déterminer par ultrasons une image corrigée d’un milieu, le procédé comprenant la détermination d’une succession temporelle d’images du milieu (Ik), la détermination du mouvement pour chaque image du milieu, la détermination d’une succession temporelle d’images de déformation partielle (IΔεk) à partir des images du milieu, la détermination d’images de déformation partielle corrigée (IΔεk *) par compensation desdites images de déformation partielle (IΔεk) à partir des mouvements précédents, , et la détermination d’une image de déformation corrigée (Iεk*) par une somme des images de déformation partielle corrigée (IΔεk *) précédentes. Figure pour l’abrégé : FIGURE   3
Patent FR-3100256-A1 (FR)
Title: Système d’attache pour une attache sur une balise de signalisation, et système de signalisation associée
Inventor: DESTRIAN MATHIEU
IPC: E01F9/688
Filed: 2019-08-28
Abstract: Système d’attache (1) pour une attache sur une balise de signalisation (9), telle qu’une balise de signalisation (9) de type cône de signalisation ou balise cylindrique de signalisation, ledit système d’attache (1) comprenant un organe d’attache (10) en forme générale de couronne réalisée dans une matière élastique, ledit organe d’attache (10) comprenant : - une embase annulaire (11) pourvue d’un bord périphérique extérieur et d’un orifice central définissant un bord périphérique intérieur (14), ladite embase annulaire (11) étant également pourvue d’une face inférieure annulaire et d’une face supérieure annulaire ; - au moins une ailette (17) en saillie du bord périphérique extérieur de l’embase annulaire. Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3100576-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des verrous primaires décalés par rapport à un plan de symétrie du capot mobile
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (20) comprenant une structure externe (22) mobile entre une position de fermeture et une position d’ouverture et deux verrous primaires (70) configurés pour verrouiller la structure externe mobile (22) en position de fermeture. La structure externe mobile (22) comprend une extrémité de sortie (221) oblique (B2) par rapport à l’axe central longitudinal (A1) de manière à orienter la poussée latéralement. De manière à compenser le moment de basculement de la structure externe mobile (22), qui résulte de cette orientation latérale de la poussée, les verrous primaires (70) sont décalés par rapport à un plan longitudinal médian passant par l’axe central longitudinal (A1) de l’inverseur (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101581-A1 (FR)
Title: banquette de véhicule
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention se rapporte à une banquette (1, 100) de véhicule trois places comprenant une assise (2, 102) et un dossier (3, 103) se divisant en une partie centrale (109) et en deux parties latérales (108, 110) encadrant ladite partie centrale (109), lesdites trois parties (108, 109, 110) étant inclinables de façon indépendante pour passer chacune d’une position fonctionnelle à une position déployée pour laquelle elle s’étend parallèlement à ladite assise (2, 102). Selon l’invention, les trois parties (108, 109, 110) présentent des largeurs différentes suivant un axe longitudinal de la banquette (100), l’une (110) des deux parties latérales étant plus large que chacune des deux autres parties (108, 109) pour supporter un enrouleur (200) d’une ceinture de sécurité destinée à la place centrale (105) de la banquette (100). Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3105697-A1 (FR)
Title: Configuration d'un terminal mobile NFC
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W24/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: Configuration d'un terminal mobile NFC La présente description concerne un procédé de configuration d'un terminal mobile (100) comportant un dispositif de communication en champ proche (102) et un dispositif de communication radio (108) distinct du dispositif de communication en champ proche (102), ce procédé comportant les étapes suivantes :    a) déterminer, au moyen du dispositif de communication radio (108), un identifiant d'un réseau local sans fil à portée du terminal mobile (100) ;    b) sélectionner, dans une table de configuration (110), un jeu d'un ou plusieurs paramètres de configuration du dispositif de communication en champ proche (102) en fonction dudit identifiant ; et c) appliquer ledit au moins un paramètre de configuration au dispositif de communication en champ proche (102).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105310-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique telle qu'une pompe ou moteur à pistons axiaux à déplacement variable à position neutre précise
Inventor: MORINI NICOLO
IPC: F04B1/326
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne une machine hydraulique (1) telle qu’une pompe ou moteur à pistons axiaux à déplacement variable, comprenant      - un plateau à inclinaison variable (2), comprenant un axe de rotation (YY’) relié à des pistons axiaux (3), chacun ayant une course variable, ladite course des pistons axiaux (3) dépendant de l’inclinaison du plateau à inclinaison variable (2), le plateau à inclinaison variable (2) comprenant une position neutre qui correspond à une inclinaison nulle dudit plateau à inclinaison variable (2) par rapport à un axe longitudinal (XX’) de la machine hydraulique (1) ; la machine hydraulique (1) comprenant en outre     - un mécanisme de rappel (4) comprenant un ressort de rappel (4) configuré pour remettre le plateau à inclinaison variable (2) dans la position neutre dès lors qu’aucune inclinaison n’est appliquée sur le plateau à inclinaison variable (2) ;     caractérisée en ce que la machine hydraulique comprend également un mécanisme de verrouillage (5) comprenant une butée mobile (51) de sorte qu’au retour en position neutre du plateau à inclinaison variable (2) par l’intermédiaire du ressort de rappel (4), la butée mobile (51) est configurée pour verrouiller le plateau à inclinaison variable (2) dans ladite position neutre.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3105143-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un état local de la route sur laquelle circule un véhicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G01N21/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de détection d’un état local d’une route sur laquelle circule un véhicule automobile hôte comprenant un système d’éclairage et un système de capteurs, le procédé comprenant les étapes suivantes : Emission par le système d’éclairage du véhicule hôte d’un faisceau lumineux sur la route, le faisceau lumineux présentant une distribution photométrique donnée ; Acquisition par le système de capteurs du véhicule hôte d’une pluralité d’images de la route éclairée par ledit faisceau lumineux, lesdites images étant acquises à différents instants pendant le déplacement du véhicule hôte sur la route ; Détermination d’une fonction de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle d’au moins un point de la route à partir de la distribution photométrique donnée et de ladite pluralité d’images acquises ; Détermination d’un état local de la route à partir de ladite fonction de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle dudit au moins un point de la route.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108066-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile integre dans un panneau d’habillage de vehicule automobile
Inventor: VALCHER FABRICE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (100), dont le boîtier (12-60) est couplé à un panneau (200) comportant une (202) et une peau (206) externe liée à une couche (204) de mousse, un organe (36) de déclenchement électrique et de retour de sensation tactile et un organe (86) d’actionnement qui est interposé axialement entre l’organe (36) de déclenchement et l’armature (202) Il peut comporter une diode (LEDi) qui éclaire à travers la peau (206) du panneau (200). Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3109408-A1 (FR)
Title: Turbomachine à taux de dilution modulable pneumatiquement
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-04-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), dans laquelle un flux d’entrée (F) est séparé en un premier flux (Fp) circulant au travers d’une première veine (16) et un second flux (Fs) circulant au travers d’une seconde veine (17), et comprenant un générateur de gaz (2) alimenté par le premier flux et entraînant un compresseur (4). La turbomachine (1) comporte un dispositif pneumatique (19) comprenant une chambre gonflable délimitée par une enveloppe élastiquement déformable, et des moyens de gonflage (31, 32) configurés pour ajuster une pression interne au sein de la chambre gonflable. La chambre gonflable est configurée de sorte qu’un accroissement de la pression interne conduit le dispositif pneumatique (19) à restreindre une section de passage (X) du second flux dans la seconde veine (17).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109564-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance motorisée pour CYCLE
Inventor: LAURENT CÉDRIC
IPC: B62M6/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif d’assistance motorisée pour cycle (1), comportant au moins un chariot (2) apte à être déplacé dans un conduit (3) entre une position de départ et une position d’arrivée, et un dispositif d’entrainement en déplacement du chariot (2) dans ledit conduit (3). Le dispositif comporte un appareil de liaison (5) entre le chariot (2) et ledit cycle (1), comportant des éléments articulés (50 ; 53) entre eux, montés mobiles entre une position active suivant laquelle lesdits éléments articulés (50, 53) sont en position déployée et une position inactive suivant laquelle les éléments articulés (50, 53) sont repliés les uns contre les autres. De plus, le chariot (2) comprend ledit dispositif d’entrainement en déplacement qui comporte une roue d’entrainement dont l’axe de rotation est fixé audit chariot (2) et qui est entrainée en rotation par un moteur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110998-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un trafic routier aux abords d’une zone de croisement de voies de circulation.
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G08G1/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de régulation d’un trafic routier aux abords d’une zone de croisement de voies de circulation couverte par une cellule d’un réseau de communication cellulaire sans fil. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif informatique périphérique de la cellule et comprend les étapes suivantes :- réception (310) d’informations représentatives de trajectoire de véhicules présents dans la cellule ;- détection (320) d’éventuelles congestions du trafic routier dans la zone de croisement de voies de circulation ou d’éventuelles collisions entre véhicules présents dans la zone de croisement de voies de circulation par analyse desdites informations reçues ; et- transmission (330) d’un signal d’alerte aux véhicules impliqués dans une éventuelle congestion ou collision détectée.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113177-A1 (FR)
Title: Rhéostat
Inventor: GARNAULT JOëL
IPC: H01C10/50
Filed: 2020-07-30
Abstract: Rhéostat L'invention concerne un rhéostat (1) comprenant au moins une entrée électrique (8) et une sortie électrique (10), le rhéostat (1) comprenant au moins un premier tube résistif (4a) et un deuxième tube résistif (4b) électriquement agencés en série l’un par rapport à l’autre et sur chacun desquels circule un curseur (6, 6a, 6b), un premier commutateur (20a) et un deuxième commutateur (20b) étant disposés entre chacun des curseurs (6, 6a, 6b), respectivement du premier tube résistif (4a) et du deuxième tube résistif (4b), et la sortie électrique (10), le rhéostat (1) comprenant un point de connexion inter-tubes (16) disposé entre un début (14) du deuxième tube résistif (4b) et une fin (12) du premier tube résistif (4a), et est configuré pour autoriser un contact des curseurs (6) au niveau du point de connexion inter-tubes (16).   Fig 2
Patent FR-3114055-A1 (FR)
Title: Essieu électrifié pour véhicules hybrides ou électriques.
Inventor: BUFFET DENIS
IPC: B60L7/00
Filed: 2020-09-12
Abstract: L’invention a pour objet l’électrification d’un essieu moteur pour véhicule hybride ou électrique dans lequel le différentiel est remplacé par deux trains épicycloïdaux T1 et T2 qui amplifient les régulations en couple des Roues r1 et r2 par deux Machines Electriques ME1 et ME2. Ces dernières ont la particularité de fonctionner en opposition génératrice-motrice, de telle sorte que l’énergie de l’une soit absorbée par l’autre et que la balance soit alternativement absorbée ou fournie par la Batterie BAT. Les trains T1 et T2 sont entrainés par un Moteur Principal MT, thermique ou électrique, à variations de vitesses réduites. En électrique, et du fait du dédoublement de la puissance de la régulation, la haute tension peut être réservée au seul Moteur Principal MT sans variateur et à sa Batterie. Le système fonctionne comme deux CVTs indépendantes avec des améliorations de la liaison au sol.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119229-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant au moins un filtre à particules, procédé d’assemblage d’un tel échangeur
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F19/01
Filed: 2021-01-26
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un corps d’échange (1) ayant une pluralité de premiers passages (10) pour l’écoulement d’un premier fluide (F1) et une pluralité de deuxièmes passages (20) pour l’écoulement d’un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d’échange de chaleur avec le premier fluide (F1), un premier collecteur d’entrée (21) pour introduire le premier fluide (F1) dans les premiers passages (10), un premier collecteur de sortie (22) pour évacuer le premier fluide (F1) des premiers passages (10), le corps d’échange (1) ayant une surface d’entrée (11) au niveau de laquelle les premiers passages (10) sont reliés fluidiquement au premier collecteur d’entrée (21) et une surface de sortie (12) au niveau de laquelle les premiers passages (10) sont reliés fluidiquement au premier collecteur de sortie (12). Selon l’invention, l’échangeur comprend en outre un filtre d’entrée (31) agencé en regard de la surface d’entrée (11) du corps d’échange (1) et/ou un filtre de sortie (32) agencé en regard de la surface de sortie (12) du corps d’échange (1), le filtre d’entrée (31) et/ou le filtre de sortie (32) comprenant un matériau métallique en feuille (30) choisi parmi une toile métallique, un non-tissé de fibres métalliques, un fritté de poudre métallique ou de fibres métalliques.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 4].
Patent FR-3107866-A1 (FR)
Title: Pièce rapportée extérieure d'un véhicule automobile
Inventor: HARTER SEBASTIAN
IPC: B60R11/04
Filed: 2021-02-22
Abstract: Pièce rapportée extérieure d'un véhicule automobile L'invention concerne une pièce rapportée extérieure (1) d'un véhicule automobile, comprenant un espace de réception (2) qui est conçu pour recevoir un dispositif de caméra ou un dispositif de capteur électronique, au moins une ouverture extérieure (3) qui est formée de telle sorte qu'un moyen de lentille du dispositif de caméra ou qu'une portion extérieure du dispositif de capteur électronique puisse être inséré(e) au moins en partie dans l'ouverture extérieure (3), et un moyen de fermeture (4) qui est prévu pour fermer l'ouverture extérieure (3), le moyen de fermeture (4) présentant un couvercle aveugle (40) qui est formé de manière à pouvoir être inséré au moins en partie dans l'ouverture extérieure (3) par engagement par correspondance de formes, ainsi qu'au moins un moyen de connexion (41) par lequel le couvercle aveugle (40) est connecté de manière permanente ou détachable à la pièce rapportée extérieure (1).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120496-A1 (FR)
Title: « Dispositif d’effarouchement »
Inventor: BLOT DORIAN
IPC: B60R99/00
Filed: 2021-03-10
Abstract: TITRE : Dispositif d’effarouchement Dispositif d’effarouchement (100) destiné à être installé à l’avant d’un engin (Ta)   comprenant une barre d’effarouchement (30) avec une articulation de relevage (20) reliée au support (10) et une articulation d’escamotage (31) munie d’un organe de rappel (32) entre une position escamotée et une position active ; cette articulation d’escamotage relie une partie escamotable (30a) de la barre à une partie non escamotable, portée par l’articulation de relevage (20). La partie escamotable (30a) est mobile entre une position transversale active selon le sens de circulation (XX) de l’engin et une position escamotée vers l’arrière, l’axe (Az) de l’articulation d’escamotage (31) n’étant pas coplanaire à l’axe (A1) de l’articulation de relevage (20).  Figure 1
Patent FR-3121599-A1 (FR)
Title: Dispositif de canne blanche pour deficient visuel reduisant l’effort de balayage
Inventor: LEROUX ROGER
IPC: B60B11/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: DISPOSITIF DE CANNE BLANCHE POUR DEFICIENT VISUEL REDUISANT L’EFFORT DE BALAYAGE L’invention concerne une canne blanche dispositif de locomotion pour personne déficiente visuelle, comportant un embout constitué d’au moins deux roues de même diamètre de quelques centimètres possédant un axe commun de rotation dénommé axe des roues et espacées de quelques centimètres ;un second axe de rotation, de direction quasi verticale, lorsque la canne est tenue par l’utilisateur, dénommé axe de pivotement, situé quelques centimètres en avant (dans le sens de déplacement de la personne) de l’axe des roues, et étant à mi-distance des plans des deux roues, l’axe de pivotement permettant à l’extrémité de la canne de tourner par rapport au bloc constitué de l’embout contenant les roues ; un moyen de blocage des différents segments constituant la canne pour qu’ils ne puissent pas tourner l’un par rapport à l’autre suivant l’axe de rotation constitué de l’axe de la canne.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3123253-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la qualité de l’air de l’habitacle d’un véhicule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la qualité de l’air de l’habitacle d’une véhicule. Le procédé comprend l’émission (41), par le véhicule et à destination d’un équipement distant, d’une première information représentative d’un comportement dynamique du véhicule ; l’obtention (42) et émission (43), par l’équipement distant, d’une deuxième information représentative de la qualité de l’air dans une zone géographique spécifique, ladite deuxième information étant obtenue en fonction de la première information, de données de prévisions météorologiques et de données de rejets de polluants ; la réception (44), par le véhicule, de la deuxième information ; l’activation (45) ou la désactivation (46), par le véhicule, d’une contrainte d’un système de traitement de l’air de l’habitacle du véhicule selon que la deuxième information indique une dégradation de la qualité de l’air dans la zone géographique spécifique ou une qualité satisfaisante de l’air dans la zone géographique spécifique.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125289-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour conditionner des déchets sous forme de plaque(s)
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: G21F5/00
Filed: 2021-07-13
Abstract: Contenant souple pour conditionner des déchets sous forme de plaque(s)  Contenant (1) souple pour conditionner des déchets formés d’au moins une plaque (P), notamment au moins une plaque de fibrociment, comportant :  - une feuille inférieure (2) comportant une forme de base (3) à au moins trois côtés (6, 7),  - une feuille supérieure (4) superposée au moins partiellement à la feuille inférieure (2), la feuille inférieure (2) comportant au moins un côté, dit côté fermé (7), fixé à un côté correspondant de la feuille supérieure (4),  - au moins deux rabats (5) fixés respectivement à au moins deux autres côtés, dits côtés ouverts (6), de la forme de base (3) de la feuille inférieure (2), non fixés à des côtés correspondants de la feuille supérieure (4), et agencés pour pouvoir recouvrir partiellement une surface supérieure (10) de la feuille supérieure (4), lesdits au moins deux rabats (5) et/ou la surface supérieure (10) de la feuille supérieure (4) étant pourvu(e)(s) d’éléments de fixation (12) pour la fixation des rabats (5) sur la surface supérieure (10) de la feuille supérieure (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113912-A1 (FR)
Title: Réservoir d'eau
Inventor: VANDEBEEK LUC
IPC: E03F1/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: Réservoir d'eau Réservoir d'eau (WT) avec deux zones tampons distinctes, avec la première zone tampon (BF1) équipée d'un système d'infiltration du sol, tandis que la deuxième zone tampon (BF2) d'un système de freinage de drainage d'eau (15).[Figure 2]