baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981368-B1 (FR)
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B9/23
Filed: 2011-10-12
Granted: 2013-11-15
Abstract: The present invention relates to a method for generating hydrogen and oxygen adsorbates by steam electrolysis at 200 to 800°C using an electrolysis cell (30) comprising a solid electrolyte (31) which is made of a proton-conducting ceramic and which is arranged between an anode (32) and a cathode (33), each of which comprises a proton-conducting ceramic, and the ratio of the electroactive surface to the geometric surface of each of which is equal to at least 10, said method comprising the following steps: circulating a current between the anode (32) and the cathode (33), wherein the density of the current is no less than 500 mA/cm2; inserting water in the form of steam, which is fed under pressure to the anode (32); oxidizing said water in the form of steam at the anode (32), and generating highly reactive oxygen at the anode (32) after said oxidation; generating protonated species in the electrolyte (31) after said oxidation and migrating said protonated species in the electrolyte (31); and reducing said protonated species at the surface of the cathode (33) in the form of reactive hydrogen atoms.
Patent FR-2992331-B1 (FR)
Title: Alliage de zirconium comportant une couche de revetement contenant une couche mixte formee sur une surface et son procede de preparation
Inventor: KOO YANG-HYUN
IPC: G21C3/07
Filed: 2013-02-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un alliage de zirconium comportant une couche de revêtement comprenant une couche mixte formée sur une surface, et son procédé de préparation. Plus précisément, la couche mixte comprend un ou plusieurs matériaux résistant à l'oxydation à très haute température et matériaux parents d'alliage de zirconium, un gradient de compositions étant formé entre ces matériaux. La couche mixte à gradient de compositions permet d'éviter une oxydation à la fois à température élevée et normale et des endommagements physiques (craquelure ou cloquage). Le procédé de préparation de l'alliage de zirconium fait appel à une tête laser ou à un plateau se déplaçant selon trois axes et par rotation. Ainsi, des feuilles, des tubes ou des grilles d'espacement fréquemment courbées peuvent être revêtus, et l'épaisseur de la couche de revêtement peut être ajustée en régulant l'apport de particules de revêtement et la source de chaleur laser.
Patent FR-3017226-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un code programme, systeme et processeur correspondants
Inventor: FEL BRUNO
IPC: G06F21/12
Filed: 2014-02-03
Granted: 2016-01-29
Abstract: Toute portion d'un code programme destinée à être copiée dans la mémoire cache (120) d'un microprocesseur (1) transite chiffrée entre la mémoire vive (6) et le processeur (1) et le déchiffrement est effectué au niveau de la mémoire cache (120). Une somme de contrôle peut être insérée dans les lignes de cache pour permettre une vérification d'intégrité et cette somme de contrôle est alors remplacée par une instruction spécifique avant délivrance d'un mot d'instruction à l'unité centrale (11) du microprocesseur (1).
Patent FR-3017843-B1 (FR)
Title: Installation d'entrainement de dispositif d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace ainsi realise
Inventor: WENGLER DANNY
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-02-23
Granted: 2019-09-20
Abstract: Installation d'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace (1) comportant une unité d'entraînement composée d'un moteur électrique  (3) et d'une transmission (4). Cette unité est reliée à l'arbre de sortie (5) portant un premier bras d'essuie-glace (6) et à une tringlerie de transmission (8) pour entraîner un second bras d'essuie-glace (13). L'arbre de sortie (5) a un premier et un second point de liaison (15, 16) pour le premier bras d'essuie-glace (6) ou une tringlerie de transmission (8). Les points de liaison (15, 16) sont des liaisons arbre-moyeu. L'arbre de sortie (5) comporte un segment de liaison respectifs dans la région des points de liaison (15, 16) pour recevoir le moyeu du bras d'essuie-glace  (6) ou d'un composant de la tringlerie de transmission (8) par une liaison par la force ou la forme.
Patent FR-3035381-B1 (FR)
Title: Valve doseuse de distribution d'un aerosol comprenant une tige de valve
Inventor: STEPHAN NOLWENN
IPC: F16K21/16
Filed: 2015-04-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol comporte une chambre de dosage (2) et une tige de valve (3). La tige de valve (3) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir (9) et d'une extrémité de distribution opposée. La tige de valve (3) est montée coulissante dans la chambre de dosage (2), de manière étanche au travers d'un premier joint appelé joint de soupape (7) et d'un second joint appelé joint de chambre (8). La tige de valve (3) est moulée en un matériau comprenant un mélange de polyoxométhylène et desilicone, où le polyoxométhylène représente au moins 86% en poids du mélange.
Patent FR-3040492-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle non destructif combinant une mesure differentielle et une mesure absolue
Inventor: MASSOL VINCENT
IPC: G01N27/90
Filed: 2015-08-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle non destructif, d'une pièce (1) conductrice de l'électricité, par courants de Foucault, le dispositif comprenant une sonde (2) comprenant au moins un pont (P1, P2) de mesure différentielle comprenant deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') ayant une impédance, le dispositif comprenant une voie de mesure différentielle (V1, V1') connectée au pont de mesure (P1, P1'), la mesure différentielle permettant de détecter au moins un défaut (D1, D2, D3, D4) de la pièce, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une voie de mesure absolue (V2, V2') connectée à l'une des deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') du pont (P1, P2) de mesure différentielle, la voie de mesure absolue (V2, V2') permettant de fournir une mesure absolue de la variation d'impédance, de manière à surveiller le couplage entre la sonde et la pièce (1) à contrôler, le couplage étant fonction du décollement et/ou de l'inclinaison entre le dispositif et la surface de la pièce (1).
Patent FR-3055335-B1 (FR)
Title: Methode de production de polyol polyesters et leur utilisation dans le polyurethane
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C08G63/668
Filed: 2016-08-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un polyol polyester de formule obtenu par une première polycondensation (a) d'un sucre alcool Z en C3 à C8 et de deux diacides Y et Y' identiques ou différents en C4 à C36 et d'une seconde polycondensation (b) du produit obtenu en (a) avec deux diols X et X' identiques ou différents en C2 à C12, le polymère comprenant un tel polyol polyester, la méthode d'obtention de tels polyol polyesters et leur utilisation dans les mousses, adhésifs, revêtements ou élastomères de polyuréthane ou de polyisocyanurate.
Patent FR-3048035-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-21
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), via un arbre (6) et des roulements(7), les roulements (7) étant disposés du même coté du moteur électrique (5), entre la roue (3) du compresseur et le moteur (5) électrique, dans un logement (71) de roulement formé à partir d'une plaque arrière (31) de la roue (3) de compresseur.
Patent FR-3035944-B1 (FR)
Title: Transmission et dispositif d'entrainement equipe de celle-ci
Inventor: BOIGER PETER
IPC: F16H3/72
Filed: 2016-05-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Transmission pour un dispositif d'entraînement d'une machine fournissant du travail et pour l'entraîner à une vitesse de rotation variable, réglable, comportant un premier ensemble de satellites (3) auquel est couplé un premier groupe d'entraînement (18) un second ensemble de satellites (5) auquel est couplée la machine fournissant un travail (19), le premier ensemble de satellites (3) et le second ensemble de satellites (5) comportant chacun des satellites (3a, 3b, 5a, 5b) installés sur au moins deux arbres de satellites (11a, 11b), communs, montés dans un porte-satellites (3). Le porte-satellites (3) est monté à rotation dans un boîtier de transmission (9) et entraîné par un second groupe d'entraînement (10).
Patent FR-3057072-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reflectometrie gnss
Inventor: FAYARD THIERRY
IPC: G01S19/54
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé de réflectométrie, c.-à-d. un procédé de détermination, à distance, d'une altitude et/ou d'autres paramètres géophysiques d'un lieu ou d'une zone terrestre donnés. Le procédé de réflectométrie comprend l'exécution d'un procédé cGNSS-R utilisant un signal GNSS direct et le signal GNSS réfléchi correspondant, ainsi que l'exécution d'un procédé iGNSS-R utilisant le signal GNSS direct et le signal GNSS réfléchi. Le procédé de réflectométrie comprend, en plus, le pilotage du procédé iGNSS-R sur base d'un ou de plusieurs paramètres dérivés par le procédé cGNSS-R. Un second aspect de l'invention concerne un dispositif de réflectométrie GNSS (10).
Patent FR-3057493-B1 (FR)
Title: "jambe de force equipee de moyens d'excentration de la butee a billes"
Inventor: PASSIEUX ARNAUD
IPC: B60G17/02
Filed: 2016-10-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une jambe (12) de force destinée à équiper une suspension d'une roue (20) directrice de véhicule automobile, la jambe (12) de force comportant :         - un amortisseur (14) équipé d'une tige (18) télescopique liée à un élément (22) structurel de véhicule automobile ;         - un ressort (24) hélicoïdal enfilé autour de la tige (18) et monté contraint entre une coupelle (26) inférieure et une coupelle (28) supérieure ;         - une butée (30) à billes qui est interposée axialement entre la coupelle (28) supérieure et l'élément (22) structurel ;         - des moyens (40, 64) d'excentration pour excentrer la spire supérieure du ressort (24) par rapport à l'axe (A) de la tige (18) ;         caractérisée en ce que la butée (30) à billes est excentrée par rapport à l'axe (A) de la tige (18) par les moyens d'excentration.
Patent FR-3071119-B1 (FR)
Title: Reseau de communication, systeme de mesure, moyen de transport et procede de construction d'un reseau de communication associes
Inventor: SEGURA ERIC
IPC: H04L49/111
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce réseau de communication (18) s'étend entre une pluralité de bloc d'entrée (E1,..., EN1) comprenant un nombre prédéterminé P1 de ports d'entrée et une pluralité de blocs de sortie (S1,..., SN2) comprenant au moins le même nombre P2 de ports de sorties que le nombre prédéterminé P1. Dans ce réseau, lorsque le résultat de la multiplication du nombre de ports d'entrée P1 par le nombre de blocs d'entrée N1 est pair, le nombre N3 de commutateurs est égal à: N3=N1xP1 / 2, et lorsque le résultat de ladite multiplication est impair, le nombre N3 de commutateurs est égal à : N3 = N1xP1-1 / 2, et, pour chaque commutateur, la première (30) et la deuxième (32) bornes d'entrée sont chacune reliées à des blocs d'entrée (E1,..., EN1) différents et la première (34) et la deuxième (36) bornes de sortie sont chacune reliées à des blocs de sortie (S1,..., SN2) différents.
Patent FR-3063543-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un nez electronique.
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N37/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un nez électronique, ledit nez électronique comportant une pluralité de capteurs optiques agencés sur une surface et en contact avec un milieu gazeux d'intérêt, lesdits capteurs optiques étant aptes à délivrer un signal représentatif de l'indice optique local du milieu gazeux lorsqu'ils sont excités par des photons, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :  a) émettre des photons en direction des capteurs ;  b) mesurer le signal délivré par chacun des capteurs, cette mesure fournissant autant de réponses qu'il y a de capteurs ;  c) modifier la pression et/ou la température du milieu gazeux ;  d) répéter l'étape b) ; et e) pour chaque capteur, déterminer un facteur correctif tel qu'une variation du signal entre les étapes d) et b) corrigée par ledit facteur correctif soit égale ou sensiblement égale à une variation du signal entre ces mêmes étapes pour une référence, cette référence étant fournie par un capteur de référence ou une combinaison de capteurs de référence.  Un tel procédé permet de réaliser une calibration relative entre les différents capteurs.
Patent FR-3063655-B1 (FR)
Title: Procede de separation des xylenes en lit mobile simule et conditions operatoires optimisees
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: B01D15/18
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes en lit mobile simulé dans lequel les conditions opératoires sont optimisées au moyen d'une relation spécifique entre le temps de cycle et le débit de désorbant.
Patent FR-3069827-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte d'eau pour vehicule automobile
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un système de collecte d'eau (1) pour véhicule automobile comportant : - un dispositif d'extraction d'eau (3) à partir de l'air, - un récipient (2) destiné à recevoir ladite eau, caractérisé en ce que le dispositif d'extraction d'eau (3) se compose d'un dispositif thermoélectrique (31) composé d'une surface chaude (312a, 311b) et d'une surface froide (311a, 312b), lesquelles sont en contact avec un passage d'air (32), un courant électrique étant appliqué de manière à créer une différence de température entre lesdites surfaces (311a, 311b, 312a, 312b), les positions desdites surfaces froide (311a, 312b) et chaude (312a, 311b) étant apte à s'inverser de manière à passer d'un mode de fonctionnement de collecte d'eau par condensation à un mode de fonctionnement de collecte d'eau par dégivrage.
Patent FR-3070462-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16H45/02
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: Amortisseur de torsion comportant : - un élément primaire et un élément secondaire monté rotatif d'axe X sur l'élément primaire, - un dispositif d'amortissement pendulaire comportant un support et un pendule comportant un organe de roulement et une masse oscillante montée oscillante sur le support au moyen de l'organe de roulement, et - un organe de débrayage configuré pour maintenir un accouplement de l'élément secondaire avec le support dans une configuration embrayée, ou pour découpler l'élément secondaire du support par mise en rotation du support par rapport à l'élément secondaire, autour de l'axe X, dans une configuration débrayée, l'organe de débrayage étant conformé pour disposer l'amortisseur de torsion dans la configuration débrayée, respectivement embrayée, lorsque l'angle autour de l'axe X entre les éléments primaire et secondaire, mesuré par rapport à une position angulaire relative des éléments primaire et secondaires au repos est égale, respectivement inférieure, à un débattement de débrayage.
Patent FR-3071331-B1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de frequence avec transistion tension/frequence rapide
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: H03K5/135
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un générateur de tension adapté à générer une tension d'alimentation variable pour alimenter un cœur de traitement ; un générateur de fréquence adapté à générer un signal d'horloge à fréquence variable du cœur de traitement et comprenant une boucle à verrouillage de fréquence comprenant : un oscillateur contrôlé de manière numérique agencé pour générer le signal d'horloge à fréquence variable ; et un contrôleur (614) agencé pour générer un signal de commande numérique (C_FREQ), le contrôleur étant agencé pour mettre en œuvre une transition de fréquence du signal d'horloge à fréquence variable à partir d'une première fréquence jusqu'à une deuxième fréquence inférieure en générant : une première valeur du signal de commande numérique (C_FREQ) pour appliquer une première réduction de la fréquence du signal d'horloge à fréquence variable à une troisième fréquence inférieure à la deuxième fréquence ; et d'autres valeurs du signal de commande numérique (C_FREQ).
Patent FR-3072546-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicateur personnalise pour le contour des levres
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D40/30
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: Applicateur (10) pour appliquer par transfert une composition cosmétique sur les lèvres, comportant une surface d'application (2) à presser sur les lèvres, configurée pour déposer la composition seulement à leur périphérie de façon à maquiller leur contour exclusivement.
Patent FR-3054953-B1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ce dispositif d'élevage (1) comprend : - un châssis (3) prévu pour être placé en fond (15) de mer; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) autour d'au moins un axe de rotation sensiblement horizontal; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par une liaison souple (95) de longueur choisie pour que le dispositif flotteur (10), quand la liaison souple (95) est tendue verticalement, se trouve dans la zone de marnage.
Patent FR-3073798-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un relief de decoration
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: G02B30/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie pour véhicule automobile en matière plastique, comportant une paroi formée d'une partie externe et d'une partie interne, caractérisée en ce que : - la partie externe comporte une feuille transparente ayant une face comportant un relief local à l'interface des deux parties et une autre face sensiblement lisse à la surface de la paroi, et - la partie interne en matériau plastique injecté ayant une face comportant un relief complémentaire à celui de la partie externe à l'interface des deux parties. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une pièce de carrosserie pour véhicule automobile en matière plastique comportant un relief local visible à travers une feuille trasparente ayant une surface extérieure sensiblement lisse.
Patent FR-3074573-B1 (FR)
Title: Procede de mesure par ultrasons
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G01F23/28
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du niveau d'huile dans un réservoir (10) d'une turbomachine, comprenant les étapes suivantes : - Agencer des moyens ultrasonores (12) d'émission/réception d'ondes ultrasonores en contact avec une paroi du réservoir (10) de manière à pouvoir émettre un train d'ondes ultrasonore en direction de l'interface air/huile (18) formant le niveau d'huile ; - Agencer un réflecteur acoustique (20) en regard desdits moyens ultrasonores (12) ; - Emettre un train d'ondes acoustiques avec les moyens ultrasonores (12) en direction dudit réflecteur acoustique (20) et de l'interface air/huile (18) ; - Recevoir avec lesdits moyens ultrasonores (12) une première onde réfléchie par l'interface liquide/réflecteur acoustique et une seconde onde réfléchie par l'interface air/huile (18) ; - Déterminer à partir des temps de parcours desdites première et seconde ondes la distance (H) séparant ladite paroi de l'interface air/huile (18).
Patent FR-3074930-B1 (FR)
Title: Ordinateur, dont l'unite centrale est dotee d'une embase de type mini sas hd pour une connexion a une carte d'extension
Inventor: AUPETIT FREDERIC
IPC: H05K7/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un objet de l'invention est un ordinateur contenu dans un châssis (2), et comportant une unité centrale (10) et une carte d'extension (31), distante de l'unité centrale, l'ordinateur étant tel que l'unité centrale (10) et la carte d'extension sont logées dans le châssis ; la carte d'extension est configurée pour assurer une interface avec un élément distant (50), situé hors du châssis (2), de façon à adresser un signal de commande à l'élément distant et/ou à acquérir un signal généré par l'élément distant ; l'unité centrale (10) comporte une carte porteuse (12) et une carte mère (11), reliées l'une à l'autre, la carte mère comprenant un microprocesseur (13), la carte porteuse (12) assurant une interface entre la carte mère et au moins un port d'entrée/sortie (102), disposé dans l'unité centrale, et destiné à être raccordés à la carte d'extension (31) ; l'ordinateur étant caractérisé en ce que : - la carte porteuse comporte une embase de type Mini SAS HD (102), formant un port d'entrée/sortie de l'unité centrale (10), la carte porteuse (12) définissant un routage entre l'embase Mini SAS HD et le microprocesseur (13) de la carte mère, de façon à autoriser une communication entre le microprocesseur et la carte d'extension (31), à travers l'embase Mini SAS HD, selon un protocole PCI Express ; l'unité centrale (10) est reliée à la carte d'extension (31) par un câble de connexion (5), le câble de connexion étant souple et comportant une extrémité comprenant un connecteur de type Mini SAS HD, raccordé à l'embase Mini SAS HD de l'unité centrale.
Patent FR-3076124-B1 (FR)
Title: Systeme electrique comportant un onduleur statorique et un dispositif electrique auxiliaire, destines a etre connectes a une source de tension
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H02P23/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce système électrique (100) comporte : un onduleur statorique (108) et un dispositif électrique auxiliaire (110) destinés à être connectés à une borne positive d'une source de tension continue (102) pour respectivement recevoir un courant d'onduleur statorique (iOS) et un courant auxiliaire (iAUX)), le dispositif électrique auxiliaire (110) étant conçu pour sélectivement prendre une première configuration dans laquelle le courant auxiliaire (iAUX) est positif et une deuxième configuration dans laquelle le courant auxiliaire (iAUX) est négatif ou nul. Le système électrique (100) comporte en outre : un dispositif de détection (116) conçu pour détecter si le courant d'onduleur statorique (iOS) est positif ou bien s'il est nul; et un dispositif de commande (118) conçu pour placer le dispositif électrique auxiliaire (110) dans sa première configuration lorsque le courant d'onduleur statorique (iOS) est détecté comme nul, et dans sa deuxième configuration lorsque le courant d'onduleur statorique (iOS) est détecté comme positif.