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Patent FR-3036559-A1 (FR)
Title: Microcircuit comprenant un circuit logique et un module de detection d'une attaque
Inventor: ANDOUARD PHILIPPE
IPC: H03K3/037
Filed: 2015-05-19
Abstract: Microcircuit comprenant un circuit logique comportant au moins une entrée (E) et au moins une sortie (S). Ce microcircuit comporte un sous-circuit (SC1, SC2) muni d'au moins un transistor MOS (T21, T11), le sous-circuit étant configuré pour que lors de l'apparition d'un niveau de tension à ladite sortie irrégulier par rapport à un niveau de tension à ladite entrée et à un niveau de tension attendu à ladite sortie pour cette tension d'entrée, ledit au moins un transistor MOS soit traversé par un courant (il, i2), le sous-circuit comportant un module (M1, M2) de détection d'une attaque sur la base d'une détection d'un courant traversant ledit au moins un transistor MOS. L'invention concerne également une carte à microcircuit
Patent FR-3036954-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, ainsi que dispositif d'injection et procede la mettant en oeuvre
Inventor: VAN KAPPEL-DUFOUR ANNE LINDA
IPC: A61D19/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: La paillette comporte un tube (11) et un bouchon (12) fixe vis-à-vis du tube (11) et comportant un embout de raccordement mâle (29) configuré pour qu'une aiguille de seringue (44) ayant un embout de raccordement femelle (45) à surface interne tronconique normalisée puisse être raccordée audit bouchon (12) par engagement de l'embout de raccordement femelle (45) de l'aiguille sur l'embout de raccordement mâle (29) du bouchon (12). Le dispositif d'injection comporte une telle paillette (10) et une aiguille de seringue (44). Le procédé de vidage de la paillette comporte l'étape de pousser la dose de substance à base liquide (21) conditionnée dans la paillette (10) vers le bouchon (12).
Patent FR-3036982-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation d'une texture fibreuse de forme creuse
Inventor: GODON THIERRY
IPC: C04B41/87
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé d'imprégnation d'une texture fibreuse de forme creuse, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - introduire une première suspension (10) comprenant une première poudre de particules solides en matériau céramique ou en carbone dans un volume intérieur (2) délimité par une face interne (la) d'une texture fibreuse (1) de forme creuse placée dans un moule, une face externe (lb) de la texture fibreuse (1) étant présente en regard d'une paroi (3) du moule, et - imprégner par action de la force centrifuge la texture fibreuse (1) par la première suspension (10) par mise en rotation du moule sur lui-même en faisant varier la vitesse de rotation du moule durant l'imprégnation de la texture (1) par la première suspension (10).
Patent FR-3036489-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et d'analyse
Inventor: HOFFARTH OLIVIER
IPC: G01N1/22
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention se rapporte à la fois à une cartouche (1), un dispositif de prélèvement (2, 3) et un dispositif d'extraction (4) qui permettent une mesure sûre sans contamination de l'absorbant ni avant ni après le prélèvement. Ainsi la cartouche (1) de prélèvement selon l'invention comprend une enveloppe cylindrique (10) en matière inerte dans laquelle est disposé un matériau absorbant (13) et fermé de façon étanche par deux capuchons (11, 12) situés aux deux extrémités (100, 101) de l'enveloppe cylindrique (10), elle est caractérisée en ce que chaque capuchon (11, 12) présente une ouverture (111, 121) qui est fermée par un joint (110, 120) constitué d'un film en silicone et une couche barrière en aluminium. L'utilisation d'un film spécifique en silicone et aluminium ou en aluminium/silicone/aluminium permet de résister aux températures élevées nécessaire à la technique de désorption thermique soit entre 250 °C et 350 °C.
Patent FR-3044383-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux a base de luciferase
Inventor: JUILLOT SAMUEL
IPC: F21K2/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un système lumineux qui comprend une cassette d'expression de la luciférase insérée dans un microorganisme procaryote, ainsi que le procédé de production de lumière associé.
Patent FR-3047458-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un systeme de detection optique d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (5) pour un module (3) de capteur optique (9) d'un véhicule automobile comportant un boîtier (7), un capteur optique (9) logé dans le boîtier (7) caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (5) comprend d'une part une collerette cylindrique (21) présentant des premiers organes d'encliquetage (23) conformés pour coopérer avec des seconds organes d'encliquetage (25) portés par le module (3) de capteur (9), les premier (23) et second (25) organes d'encliquetage étant configurés de façon qu'à l'état monté, l'axe de la collerette cylindrique (21) est confondue avec l'axe optique (A) du capteur optique (9), et d'autre part au moins un tuyau (35 ; 37) présentant des orifices de projection (350 ; 370) est fixé à la paroi interne (33) de la collerette cylindrique (21), les orifices de projection (350 ; 370) étant orientés en direction de l'optique (9).
Patent FR-3050593-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur dc/dc a double pont
Inventor: LAGIER THOMAS
IPC: H02M1/088
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans une unité de traitement (UC) pour commander un convertisseur DC/DC présentant une topologie à double pont comprenant deux onduleurs, ledit convertisseur DC/DC étant commandé par l'unité de traitement (UC) pour convertir une première tension continue (Vin) en une deuxième tension continue (Vout) en mettant en œuvre une boucle de régulation principale (B1), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il est adapté pour :         Déterminer un angle de déphasage optimal (Φ') à partir de ladite première tension (Vin) et de ladite deuxième tension (Vout),         Déterminer une fréquence de commutation ou agir sur la fréquence de commutation à appliquer aux interrupteurs, de manière à faire correspondre un angle de déphasage (Φ) courant issu de la boucle de régulation principale avec l'angle de déphasage optimal (Φ')-
Patent FR-3050360-A1 (FR)
Title: Composition a base de fruits secs et utilisations
Inventor: MUTIN GILBERT
IPC: A23L25/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des fruits naturellement secs concassés et/ou réduits en poudre, la composition comprenant un polysaccharide alimentaire épaississant en une proportion allant de 0,5 à 3% en masse par rapport à la masse de la composition, ainsi que les utilisations d'une telle composition.
Patent FR-3051116-A1 (FR)
Title: Procede de production du celastrol et de derives triterpeniques pentacycliques
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61P17/10
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un extrait brut enrichi en triterpènes pentacycliques, dont le célastrol, à partir de cellules d'une plante de la famille des Celastraceae ; un extrait brut enrichi susceptible d'être obtenu par un tel procédé ; des applications thérapeutiques d'un tel extrait ; et des compositions pharmaceutiques et dermocosmétiques contenant un tel extrait.
Patent FR-3054008-A1 (FR)
Title: Installation de distributeur hydraulique equipee d'un absorbeur de chocs de pression
Inventor: RICHER EMMANUEL
IPC: F15B21/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: Installation comprenant un module (Mi, Mi+1) ayant un distributeur (11) dont le tiroir (12) est relié à un organe de commande (13). Le module (Mi, Mi+1) génère une pression de commande fournie à la sortie (17) et un débit à la sortie (16) pour commander le récepteur (Ri). Une source de liquide hydraulique (2) fournit du liquide à la pression réglée et reçoit la pression de commande (Pc) des modules distributeurs (Mi). L'installation comporte des points de contrôle (P 12, P13) reliés à un absorbeur de chocs de pression (3).
Patent FR-3054547-A1 (FR)
Title: Particules pseudo-virales et leurs utilisations
Inventor: GOMORD VERONIQUE
IPC: A61K39/385
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une protéine de fusion transmembranaire de type I ou II comprenant successivement a) optionnellement, un peptide signal ; b) une protéine ou un peptide d'intérêt ; c) un domaine coiled-coil ; et d) un domaine d'ancrage dans la membrane plasmique, constitué par un segment transmembranaire et un segment cytosolique. Elle est également relative aux particules pseudo-virales obtenues avec cette protéine de fusion.
Patent FR-3054922-A1 (FR)
Title: Panier de rangement pour matieres radioactives, presentant un encombrement optimise
Inventor: TARDY MARCEL
IPC: G21F9/36
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un panier de rangement (1) pour matières radioactives, le panier présentant une forme globale cylindrique de section circulaire et comprenant une pluralité de logements (4) parallèles à un axe central du panier, tous les logements du panier étant agencés selon une ou plusieurs rangées annulaires concentriques (R1, R2), centrées sur l'axe central (6) du panier. De plus, le panier comprend des plaques neutrophages radiales (30) réalisées dans un matériau comprenant des éléments absorbeurs de neutrons, les plaques neutrophages radiales étant disposées entre au moins certains des logements (4), dans des plans radiaux fictifs (PR) s'interceptant en une même droite confondue avec l'axe central du panier (9).
Patent FR-3055062-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture autocorrective d'un dispositif de memoire vive statique multiports, et dispositif correspondant
Inventor: TISSAFI DRISSI FARESS
IPC: G11C11/412
Filed: 2016-08-11
Abstract: Le procédé d'écriture autocorrective d'un dispositif (MEM) de mémoire vive statique multiports comportant au moins un circuit (CCM) de cellule-mémoire vive statique multiports, comprend une écriture dans le circuit (CCM) d'une première donnée (D1), une lecture d'une deuxième donnée (D2) stockée dans le circuit (CCM) à la suite de l'écriture, une comparaison entre les première et deuxième données (D1, D2), et une réécriture éventuelle dans le circuit (CCM) de la première donnée (D1) avec application d'un mécanisme d'aide à l'écriture en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3059391-A1 (FR)
Title: Centrale solaire a concentration.
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: H02S20/32
Filed: 2016-11-28
Abstract: Cette centrale solaire (1) comporte : - un récepteur solaire (2) ; - un ensemble de réflecteurs (3), possédant chacun une position prédéterminée ; chaque réflecteur (3) comprenant un suiveur solaire (4) ; - des moyens de commande, configurés pour affecter une position de consigne à chaque suiveur solaire (4) ; remarquable en ce qu'elle comporte : - des moyens d'émission (5), agencés pour émettre un signal d'identification (Sid) d'un réflecteur choisi (3a) ; - des moyens de réception (6), agencés pour recevoir le signal d'identification (Sid), et configurés pour délivrer un signal de détection aux moyens de commande lorsque le réflecteur choisi (3a) présente la position prédéterminée correspondante ; et en ce que les moyens de commande sont configurés pour ajuster la position de consigne affectée au suiveur solaire (4) du réflecteur choisi (3a), jusqu'à ce que le signal de détection soit délivré aux moyens de commande par les moyens de réception (6).
Patent FR-3059794-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la reception de contenus numeriques par un dispositif de gestion
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04N21/60
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la réception de contenus numériques (CH1-CH3) par un dispositif de gestion (DISP) apte à recevoir une commande de sélection d'un contenu (CH2), dit contenu principal, issue d'un dispositif de commande (TCD). Le dispositif de gestion est apte à requérir la réception du contenu principal (CH2) et d'autres contenus numériques (CH1 ;CH3), dits contenus secondaires. Il est aussi apte à recevoir les flux de données représentatifs des contenus demandés (CH1-CH3), et à requérir la restitution du contenu principal (CH2). Le procédé est caractérisé en ce qu'au cours de la restitution du contenu principal, une détection d'une activité liée au dispositif de commande (TCD) déclenche une requête apte à requérir la réception des contenus secondaires (CH1;CH3).
Patent FR-3060950-A1 (FR)
Title: Vetement instrumente comportant un textile tisse elastique, et des electrodes
Inventor: DIEPPOIS DIDIER
IPC: D03D11/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: Vêtement instrumenté (1), réalisé en un textile tissé élastique, et comportant une électrode (2,3) présente sur la face du textile destiné à venir au contact de la peau de l'utilisateur, et un circuit de connexion (4-7) de ladite électrode (2, 3) à un dispositif électronique, caractérisée en ce que l'électrode est réalisée en fils conducteurs de l'électricité qui sont tissés dans le textile, tout ou partie desdits fils se prolongeant dans un ou plusieurs fourreaux (14-17) formés par un tissage sélectif des fils élastiques non conducteurs pour former de nappes textiles parallèles superposées et localement disjointes.
Patent FR-3064922-A1 (FR)
Title: Equipement de protection respiratoire
Inventor: LAMBREGHTS PATRICK
IPC: A62B18/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'équipement de protection respiratoire (12) comprend un organe de protection (20) d'un visage (18) d'un opérateur (10) et un organe de protection (22, 24) d'un corps (16) d'un opérateur (10). L'organe de protection (20) du visage (18) forme une barrière étanche aux poussières de façon à délimiter un espace de respiration (32) protégé pour des voies respiratoires de l'opérateur (10). L'organe de protection (20) du visage (18) comporte en outre une arrivée d'air (34) extérieur à l'équipement de protection respiratoire (12) et une sortie d'air (36). Un contour périphérique (30) de l'espace de respiration (32) protégé est recouvert par l'organe de protection du corps et en ce que la sortie d'air (36) débouche dans un espace intermédiaire (23) délimité par l'organe de protection (22, 24) du corps (16) et par le contour périphérique (30) de l'espace de respiration (32) protégé pour les voies respiratoires de l'opérateur (10).
Patent FR-3068596-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres physiologiques d'un individu humain ou animal
Inventor: FRAZAO FRANCISCO
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de paramètres physiologiques d'un individu humain ou animal, comportant : - un téléphone intelligent (1), - un boîtier (2) comprenant : ? une coque présentant un logement adapté pour recevoir le téléphone intelligent (1), ? des capteurs médicaux (34, 35, 36), ? une unité de gestion électronique connectée aux capteurs médicaux (34, 35, 36), ? une interface de communication sans fil connectée à l'unité de gestion électronique, ? un compartiment adapté pour ranger au moins un capteur médical (34, 35, 36), ? un moyen d'appairage du téléphone intelligent (1) à l'unité de gestion électronique, - le téléphone intelligent (1) intègre une application informatique adaptée pour générer des instructions de contrôle des capteurs médicaux (34, 35, 36).
Patent FR-3071640-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'une representation graphique d'une information de cablage d'un composant electronique et dispositif associe
Inventor: GENTES REMY
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: Procédé 100 de restitution d'une représentation graphique d'une information de câblage d'un composant électronique, mis en œuvre par une unité de traitement 11 d'un dispositif électronique 10, ledit procédé comportant : - une étape 103 d'acquisition d'un identifiant de câble FILy et d'un identifiant de composant électronique FINx ; - une étape 104 de recherche et de détermination du contact électrique PINm associé audit câble et audit composant électronique ; - une étape de recherche et d'extraction d'une représentation numérique R(FINx) associé à l'identifiant de composant électronique FINx ; - une étape de recherche et d'extraction des valeurs des coordonnées spatiales du contact électrique PINm associé audit câble et audit composant électronique ; - une étape 109 d'élaboration et de restitution d'une représentation graphique d'une information de câblage par une interface homme-machine de restitution 12b comportant la représentation numérique du composant électronique R(FINx) et un indicateur de branchement (Ib) positionné sur la représentation numérique du composant électronique R(FINx) selon les coordonnées spatiales du contact électrique précédemment extraites.
Patent FR-3073660-A1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un dispositif de protection electrique.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-11-13
Abstract: - La liaison électrique, destinée à relier un générateur de haute tension alternative (2) à un équipement utilisateur, comprend un conducteur électrique (4) entouré d'une première enveloppe isolante interne, ainsi qu'un dispositif de protection électrique comprenant une gaine conductrice (7) agencée autour de l'enveloppe isolante interne, un générateur de courant continu fixe (10) connecté à un point d'injection de courant (13) de la gaine conductrice (7), un coupe-circuit (9) activable agencé sur le conducteur électrique (4) et configuré pour couper la liaison électrique (8) lorsqu'il est activé, et un module de détection (11) connecté à un point de prélèvement de courant (14) de la gaine conductrice (7) et au coupe-circuit (9), le module de détection (11) étant configuré pour détecter une coupure de la gaine conductrice (7) ou une fuite de courant hors du conducteur électrique (4) ou une fuite de courant hors de la gaine (7) et activer le coupe-circuit (9).
Patent FR-3074785-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bouchon de recipient, ebauche de bouchon et bouchon obtenus par la mise en œuvre du procede
Inventor: OURIMCHI DJAMEL
IPC: B65D41/38
Filed: 2017-12-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un bouchon (1) de récipient, comprenant une étape, de réalisation, par moulage d'une matière plastique, d'une ébauche du bouchon (1), laquelle étape de réalisation de l'ébauche est suivie par une étape de finition du bouchon par pliage d'une bande (22) de retenue, caractérisé en ce qu'une ligne (20) d'affaiblissement est réalisée entre l'extrémité axiale (22A) de la bande (22) de retenue et une extrémité (12B) de la jupe (12), c'est-à-dire à la jonction entre la bande (22) de retenue et la jupe (12) au niveau où le pliage pour la finition du bouchon doit être ultérieurement réalisé, de sorte que la ligne (20) d'affaiblissement constitue également une ligne de pliage et que, après une première ouverture du bouchon (1), seule la bande de retenue reste sur le récipient. Ebauche de bouchon (1) et bouchon (1) obtenus par la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3061632-A1 (FR)
Title: Pelle de litiere pour petits animaux deux en un.
Inventor: DE OLIVEIRA MASCARELLO ANDREA
IPC: B07B1/46
Filed: 2017-01-11
Abstract: La particularité de cette pelle est d'être composée de deux surfaces superposables, chacune desquelles a sur sa surface le même nombre de fentes (deux ou plus). L'utilisation de cette pelle est de prélever les excréments qui se trouvent dans les litières pour petits animaux. Avec un simple geste du doigt on peut faire en sorte que la partie supérieure ferme, ou ouvre, les fentes de la partie inférieure, selon les nécessités. On va ouvrir les fentes dans le cas où il faut prélever des excréments en se débarrassant du sable de la litière. Par contre on va fermer les fentes si on doit prélever du sable sale et donc à jeter.
Patent FR-3078221-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'une pluralite de chevaux de course et procede de suivi associe
Inventor: LUU AHN-THAI
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un système de suivi (10) d'une pluralité de chevaux de course (12) lors d'une course hippique dans un endroit géographique prédéterminé, dit lieu de course (14), comportant :     - une pluralité de capteurs (26), chaque cheval de course (12) étant équipé d'un capteur (26), chaque capteur (26) étant configuré pour générer un paramètre relatif à la course hippique et pour émettre un signal comprenant ce paramètre ;     - une antenne (28) configurée pour recevoir les signaux émis par les capteurs (26) et pour transmettre ces signaux ;     - un serveur centralisé (30) configuré pour recevoir les signaux émis par l'antenne (28) et pour traiter les paramètres correspondant à ces signaux, le serveur centralisé (30) comprenant un moyen de stockage des paramètres générés par les capteurs (26) au cours du temps et un module de traitement de ces paramètres.
Patent FR-3081370-A1 (FR)
Title: Corps d'aube et aube en materiau composite ayant un renfort fibreux compose d'un tissage tridimensionnel et de fibres courtes et leur procede de fabrication
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/02
Filed: 2018-05-22
Abstract: Un corps d'aube en matériau composite (400) comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, le corps d'aube s'étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre une portion de pied ou portion inférieure (403) et un sommet d'aube ou une portion supérieure (406) et, suivant une direction transversale (DT), entre un bord d'attaque (405a) et un bord de fuite (405b). Le renfort fibreux du corps d'aube comprend une première partie (401) constituée d'une pluralité de couches de fils liées entre elles par tissage tridimensionnel ou multicouche et une deuxième partie (410) formant tout ou partie d'au moins un bord d'attaque (405a) ou un bord de fuite d'aube (405b). La deuxième partie (410) comprend une pluralité de fibres courtes orientées de manière aléatoire, les fils de la pluralité de couches de fils de la première partie (401) et les fibres courtes de la deuxième partie (410) étant noyés dans la matrice.
Patent FR-3084207-A1 (FR)
Title: Systeme optique et son procede de fabrication
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-07-19
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un système optique (5) comprenant une couche (24) comprenant des trous traversants ou partiellement traversants (26) et recouverte d'une matrice d'éléments optiques de taille micrométrique (14). Le système optique comprend une face (22) destinée à recevoir un premier rayonnement. Le procédé comprend l'exposition d'un film (24), du même matériau que la couche ou d'un matériau différent de celui de la couche, à un deuxième rayonnement au travers de la matrice d'éléments optiques de taille micrométrique (14), ledit matériau étant photosensible au deuxième rayonnement ou usinable par le deuxième rayonnement et le retrait des parties du film exposées ou non exposées au deuxième rayonnement pour délimiter les trous (26) traversant totalement ou partiellement ladite couche.
Patent FR-3087053-A1 (FR)
Title: Boite d'accueil pour box internet et coffret electrique integrant une telle boite
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-10-03
Abstract: Boîte d'accueil (6) d'un appareillage comportant un cadre rigide (60) qui délimite une ouverture d'accès (62), et une enveloppe souple (61) qui est solidaire du cadre et forme le corps de la boîte, caractérisée en ce que l'enveloppe souple (61) présente un état déployé pour fournir avec le cadre une boîte parallélépipédique, et est apte à être dans un état écrasé pour fournir via son cadre une boîte si besoin empilable avec d'autres boîtes