baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090952-A1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de traçabilité de données et utilisation dans un environnement distribué et ouvert au partage pair à pair
Inventor: KESSACI YACINE
IPC: G06F21/16
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre dans un environnement informatique complétement distribué et ouvert au partage pair à pair entre entités, sans entité centrale de régulation des communications de partage, utilisant la blockchain, pour permettre la traçabilité des échanges entre entités et chaque entité comportant un agencement matériel et logiciel permettant la mise en œuvre des trois étapes suivantes : la première étape consiste d’abord à transformer tous les attributs, qui ne sont pas déjà sous forme numérique, en valeurs numériques (homogènes) ; la seconde étape consiste à transformer ces données initiales numériques en données secondaires numériques marquées qui pourront être partagées, le marquage de la donnée initiale s’effectuant en transformant toutes les valeurs numériques initiales de la donnée initiale grâce à une fonction « f utilisant une clé privée » en données publiques qui constitueront un Modèle de machine learning, ce modèle de Machine learning étant ensuite marqué par un marquage secondaire utilisant une donnée privée non partagée et stockée séparément ; et une troisième étape de vérification de données ou modèles marqués pour connaître, l’authenticité de la donnée/ modèle ou non et identifier l’auteur ou l’entité par la traçabilité des échanges fournie par un historique des échanges mémorisés dans les nœuds de la blockchain. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093713-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de conteneurs à déchets
Inventor: GABERAN THOMAS
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé et dispositif de détection de conteneurs à déchets
            
        
    La présente invention a pour objet un procédé de détection d’au moins un conteneur à déchets (1, 11, 111) lors de sa collecte par un véhicule de collecte de déchets (2) équipé d’une benne (3) comportant une paroi latérale droite (7) et une paroi latérale gauche (10) et pourvue, au niveau d’une ouverture arrière, d’un bras de levage droit (4) et d’un bras de levage gauche (5), ou alternativement, au niveau d’une ouverture latérale, d’un bras de levage latéral (16). 
    Dans ce procédé, notamment, on identifie ledit ou lesdits conteneurs (1, 11, 111) par lecture des informations d’une ou des puces RFID (13, 113, 123) équipant ledit ou lesdits conteneurs (1, 11, 111) et on compare l’intensité des signaux émis par chaque puce RFID (13, 113, 123) en direction de dispositifs d’émission-réception positionnés à droite et à gauche du ou des bras de levage.  
    (figure 1)
Patent FR-3099616-A1 (FR)
Title: Interface de mise en relation entre un joueur de sport de raquette et un cordeur
Inventor: MENNEGLIER JEAN-MATHIEU
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-07-30
Abstract: Interface de mise en relation (INT) entre un joueur (J) de sport de raquette et au moins un cordeur parmi une liste de cordeurs (C1,…,Cn) inscrits dans une base de données (BD), caractérisée en ce qu’il comprend une interface homme-machine de saisie (1) configurée pour permettre la saisie au joueur (J) d’un critère de sélection des cordeurs, des moyens d’acquisition (2) configurés pour acquérir à distance la liste des cordeurs inscrits (C1,..Cn), des moyens de calcul (3) configurés pour filtrer les cordeurs en fonction dudit au moins un critère, des moyens de géolocalisation (4) configurés pour géolocaliser le joueur (J) et des moyens de sélection (5) configurés pour sélectionner un ou plusieurs cordeurs en fonction du résultat de la géolocalisation. Référence : figure 2
Patent FR-3103918-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, procédé de pilotage et dispositif
Inventor: FOUCQUIER AURÉLIE
IPC: G06F17/11
Filed: 2019-12-03
Abstract: Procédé de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, procédé de pilotage et dispositif associés Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination de la valeur d’un jeu de paramètres de logique floue pour le pilotage d’un système de ventilation, la logique floue étant définie à l’aide d’une pluralité de fonctions d’appartenance, lesdites fonctions d’appartenance étant caractérisées par la valeur du jeu de paramètres à déterminer, le procédé étant mis en œuvre à partir d’une pluralité d’indicateurs d’optimisation de la ventilation et comprenant une étape (E1) de détermination d’un plan d’expérience en fonction d’un jeu de paramètres de sorte à établir d’une pluralité d’expériences, chaque expérience correspondant à une valeur du jeu de paramètres ; pour chaque expérience, une étape (E2) de simulation du fonctionnement du système sur un horizon de temps donné et avec un pas de temps donné sur la base du jeu de paramètres relatif à l’expérience considérée ; pour chaque simulation effectuée, une étape (E3) de détermination de la valeur de la pluralité d’indicateurs de sorte à obtenir une pluralité de valeurs de la pluralité d’indicateurs, chaque valeur de la pluralité d’indicateurs pouvant être associée à une valeur du jeu de paramètres ; une étape (E4) de détermination de la valeur optimale du jeu de paramètres à partir de la pluralité de valeurs de la pluralité d’indicateurs. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104253-A1 (FR)
Title: Capteur, système et procédé de détection d’un niveau de liquide dans un réservoir
Inventor: DUPONT AUDREY
IPC: G01F23/74
Filed: 2019-12-09
Abstract: Un capteur de détection (1) de niveau d’un liquide destiné à être monté verticalement dans un réservoir de liquide d’un aéronef et comprenant au moins une première voie de mesure (V1) comprenant une pluralité de premiers organes de détection (C1-C3, C5-C6), chacun configuré pour évoluer entre un premier état et un deuxième état de manière à en déduire une première mesure de niveau (N1) de liquide, le capteur de détection (1) comporte au moins une deuxième voie de mesure (V2), indépendante de la première voie de mesure (V1), comportant au moins un deuxième organe de détection (C4), de manière à en déduire une deuxième mesure de niveau (N2) de liquide, la position longitudinale du deuxième organe de détection (C4) est strictement comprise entre une position longitudinale d’un premier organe de détection (C1) de pied et une position longitudinale d’un premier organe de détection (C6) de tête de la première voie de mesure (V1). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104338-A1 (FR)
Title: Flasque pour machine électrique tournante
Inventor: SASSANE KHALID
IPC: H02K5/04
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention propose un flasque pour une machine électrique tournante comportant : un plateau (37) s’étendant globalement transversalement par rapport à un axe (X), une jupe (38) s’étendant globalement axialement à partir du plateau, la jupe présentant au moins un épaulement (39) formant un arrêt axial, l’épaulement étant destiné à bloquer axialement un corps de stator (27) de la machine électrique tournante. L’épaulement s’étend uniquement sur une portion de la circonférence de la jupe. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104745-A1 (FR)
Title: Filtre optique adapté pour corriger le bruit électronique d'un capteur
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-12-11
Abstract: Filtre optique adapté pour corriger le bruit électronique d'un capteur La présente description concerne un filtre optique (17) pour capteur d'images comprenant des premières zones (263), opaques, occupant chacune une surface égale à la surface d'au moins une première lentille (253) comprise dans cette même première zone (263).     Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105268-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’un produit d’isolation a base de laine, notamment minerale
Inventor: MICHEL ALEXIA
IPC: E04F21/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de préparation d’un produit d’isolation à base de laine comprenant une enceinte comprenant une ouverture d’entrée par laquelle un flux de gaz porteur et une laine sous forme de nodules ou de flocons sont introduits, au moins un moyen susceptible de générer un écoulement gazeux turbulent dans ladite enceinte, et une ouverture de sortie par laquelle des flocons mélangées à un flux gazeux de sortie sont expulsés, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre au moins un élément déflecteur agencé dans ladite enceinte créant une perturbation qui aère la laine sous forme de nodules ou flocons. Figure 8b
Patent FR-3106690-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’informations , terminal de télécommunication et programme d’ordinateur
Inventor: TIBLE JEAN-PHILIPPE
IPC: G10L15/26
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’informations sur un terminal de télécommunication, comportant les étapes : a) enregistrement (E1) en continu du son capté par au moins un microphone lors d’une fenêtre temporelle, b) transcription automatique (E2) du fichier sonore temporaire enregistré en un texte alphanumérique avant ou après actionnement par l’utilisateur soit du premier bouton de vote d’approbation (E21), soit du deuxième bouton de vote de désapprobation (E22), c) génération (E3) d’un fichier de données dans lequel sont associées soit le premier identifiant de vote d’approbation dans le cas où le premier bouton a été actionné (E21), soit le deuxième identifiant de vote de désapprobation dans le cas où le deuxième bouton a été actionné (E22), et le texte alphanumérique et/ou une donnée alphanumérique ayant été extraite du texte alphanumérique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108285-A1 (FR)
Title: Dispositif d’appel de feux arrière
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60Q1/46
Filed: 2020-03-22
Abstract: Dispositif d’appel de feux arrière.     Le domaine concerne la signalisation arrière des véhicules automobiles. Il s’agit d’un dispositif d’appel de feux arrière en complément d’un appel de phare avant.      Le dispositif suivant l’invention permet d’émettre un court signal lumineux sur un des feux arrière réglementaires déjà existants du véhicule par une action du conducteur sur une commande du commodo d’éclairage.     De façon préférentielle, le dispositif actionne les feux antibrouillard arrière (F5).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109595-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une tôle anti-condensation dont les extrémités sont neutralisées et tôle anti-condensation dont les extrémités sont neutralisées pouvant être obtenue par ledit procédé
Inventor: MOREAUX THIERRY
IPC: E04D13/16
Filed: 2020-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tôle anti-condensation. Ladite tôle anti-condensation est constituée d'une feuille métallique (1) revêtue de film textile (2), dont les deux extrémités (3a, 3b) sont neutralisées par la pulvérisation d'un produit hydrophobe.      Le procédé comprend une étape de neutralisation du film textile par un produit hydrophobe, en général une résine fluorocarbonée C6, via une unité de pulvérisation intervenant avant l’étape de coupe.     L'invention concerne également une tôle anti-condensation pouvant être obtenue par la mise en œuvre dudit procédé.     Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3111487-A1 (FR)
Title: Moteur électrique à moyens de découplage du rotor, pour dispositif de ventilation d’une installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile
Inventor: ROBELET GUILLAUME
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-06-10
Abstract: Un moteur (14) électrique pour dispositif (10) de ventilation d’installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile, comprend un stator (22), un rotor (20) comprenant un arbre (30) s’étendant selon un axe de rotation (A) du moteur (14), un roulement (58) autour de l’arbre (30) du rotor (20), une embase (34) de montage du moteur (14) sur un support (16). L’embase de montage (34) définit un logement (35 ; 37) de réception du roulement (58), le logement (35 ; 37) de réception du roulement (58) comprenant un fond (372), normal à la direction de l’axe de rotation (A) du moteur (14). Des moyens de découplage (60) du roulement (58) par rapport à l’embase de montage (34) comprennent deux plots (62) en matériau élastomère contraignant élastiquement et radialement le roulement (58), et un anneau (66) de matériau élastomère, serré entre le roulement (58) et le fond (372) du logement (37).     Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3112818-A1 (FR)
Title: Turbine a axe vertical pour la production d’une force motrice extraite de l’energie d’origine eolienne.
Inventor: GOUTTEFARDE DANIEL
IPC: F03D9/11
Filed: 2020-07-23
Abstract: TURBINE A AXE VERTICAL POUR LA PRODUCTION D’UNE FORCE MOTRICE D’ORIGINE EOLIENNE .
    La présente invention concerne une turbine (1) à axe vertical comprenant :- un axe vertical fixe (11) dans une structure porteuse (12) et des paliers (71) autour dudit axe sur lesquels sont fixés les montants (21) et (22) des châssis (20) d’au moins quatre pales comportant des volets (30) avec levier(32) pivotant sur leur axe (31) avec leurs extrémités implantées aux montants (23),(24) des châssis (20) ; deux pales constituant l’étage inférieur , deux pales de conception et d’implantation identiques constituant l’étage supérieur , les étages montés perpendiculairement et solidairement l’un par rapport à l’autre ,- un disque-plateau avec excentrique (40) circulaire solidaire d’une girouette (50) , - un support (60) dont une extrémité fixée à l’axe (51) de ladite girouette , l’autre extrémité portant deux palettes (62),(65) et un empennage (61) , - un arbre de transmission (70) des couples moteur et une couronne (80) pour la transmission de la force motrice par chaîne ou courroie dentée .
Patent FR-3113362-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine ou récipient pour plaque de cuisson à induction à fond surélevé
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: H05B6/12
Filed: 2020-08-11
Abstract: Ustensile de cuisine ou récipient pour plaque de cuisson à induction à fond surélevé.  L’invention concerne le domaine des ustensiles de cuisine ou des récipients pour plaque de cuisson à induction.  L’ustensile de cuisine ou récipient (U) pour plaque de cuisson (PC) à induction selon l’invention a un fond (F) qui comporte une couche de matériau magnétique (F1) et qui est surélevé par rapport à son niveau le plus bas, celui de la base (B) qui est ajoutée, correspondant à l‘emplacement de la plaque de vitrocéramique (V).  La base (B) est composée d’une partie centrale (BC) et d’une partie périphérique (BP) et comporte un matériau magnétique tel que de l’inox magnétique ou de la ferrite.  En termes d’utilisation, l’ustensile de cuisine ou récipient (U) selon l’invention présente l’intérêt après avoir chauffé son contenu de pouvoir être posé sur une table sans avoir à utiliser un dessous de plat, notamment pour une assiette ou une grande tasse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3115107-A1 (FR)
Title: Dispositif de vérification pneumatique pour gant et procédé de mise en œuvre
Inventor: COLAS DIDIER
IPC: G01M3/18
Filed: 2020-10-13
Abstract: Dispositif de vérification pneumatique pour gant et procédé de mise en œuvre
    La présente invention propose un nouveau dispositif de vérification pneumatique de gants permettant un montage et fixation rapide du gant, ainsi qu’une évaluation facile de son état à l’aide d’un boîtier électronique et d’une application logicielle. En particulier, le dispositif 1 de l’invention comporte différentes parties détachées entre elles, et notamment :    -une partie supérieure comportant un disque (10) dit gonfleur, correspondant au moyen de fermeture de l’ouverture du gant, ledit port d’injection (11) et ledit détecteur de pression ; 
    -une partie inférieure comportant un support récepteur (20) comportant un conduit (22) interne de forme tronconique apte à recevoir ledit disque (10) en position horizontale et bloquer une circonférence du disque (10) contre des parois internes dudit conduit (22). 
    L’invention concerne également un procédé de vérification d’un gant au moyen du dispositif de l’invention.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115903-A1 (FR)
Title: Système piloté de fabrication de produits
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-11-02
Abstract: Titre :  Système piloté de fabrication de produits
    L’invention concerne un système (1) comprenant au moins une machine de fabrication (2) incluant :- au moins un module actionneur (3) ;- un calculateur (4) ;- des premiers moyens de communication (5),le système comprenant également un serveur distant (7) incluant : - des moyens de stockage (8) d’informations ;- des deuxièmes moyens de communication (9) reliés aux premiers moyens de communication (5) par une voie de communication,caractérisé en ce que le système (1) comprend, pour chaque produit (P) à fabriquer, au moins un identifiant,et en ce que le système (1) comprend également des moyens de lecture (6) desdits identifiants, couplés au calculateur (4),et en ce que le calculateur (4) est paramétré pour piloter le ou les modules actionneurs (3) à partir d’une lecture d’un identifiant effectuée par les moyens de lecture (6).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118522-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet statique dans un environnement surveille par au moins une camera
Inventor: MARTIN DECROIX DOMINIQUE
IPC: G06T7/254
Filed: 2020-12-31
Abstract: Procédé et système de détection d’un objet statique dans un environnement surveillé par au moins une caméra Ce procédé comporte : une étape (110) d’acquisition par une caméra d’un flux d’images, chaque image étant indexée par une date et correspondant à l’observation d’une scène de l’environnement ; puis, pour chaque image, une étape (120) de prétraitement consistant à : soustraire (122), de l’image considérée, une image du fond de la scène observée, pour obtenir une image de formes ; isoler (124), dans l’image considérée, une silhouette pour chaque personne présente dans la scène observée, pour obtenir une image de silhouettes ; et, combiner (126) l’image de formes et l’image de silhouettes pour obtenir une image traitée, ne comportant que des objets présents dans la scène observée, et enfin, sur une succession temporelle d’images traitées, une étape (130) consistant à suivre d’une image traitée à l’autre chaque objet et à émettre une alerte dès qu’un objet est identifié comme étant statique durant la fenêtre temporelle de détection.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119729-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’un produit fibreux et broyé pour animaux, et installation qui en fait usage.
Inventor: MEHEUST PASCAL
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (1) de transfert d’un produit fibreux et broyé pour animaux, tel que de la paille.
    Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend :
    une première trémie (10) dite « trémie tampon » d’axe longitudinal (X-X’), au fond de laquelle s’étend selon un axe perpendiculaire (4, 4’) audit axe longitudinal (X-X’), une vis spirale (2) de distribution à deux sens opposés de rotation ;une deuxième (11) et une troisième trémies (12) dites « trémies de distribution », qui sont disposées de part et d’autre de ladite trémie tampon (10) et qui communiquent chacune avec elle par une ouverture (116, 126) de communication dans laquelle est engagée l’extrémité correspondant de ladite vis (2) ;
    lesdites trémies de distribution (11, 12) comportant chacune au moins un orifice d’évacuation (117, 127) qui occupe une position plus basse que celle ladite ouverture de communication (116, 126).
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120387-A1 (FR)
Title: Bague d’amortissement de vibrations pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, palier et aube de redresseur comportant une telle bague
Inventor: GUIOT NICOLAS THIBAUT
IPC: F01D25/06
Filed: 2021-03-08
Abstract: Bague d’amortissement de vibrations pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, palier et aube de redresseur comportant une telle bague
    Un aspect de l’invention concerne une bague pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, comportant une partie extérieure (21) assurant la rigidification de la bague et une partie intérieure (22) solidaire de la partie extérieure et assurant une fonction d’amortissement. 
    Un autre aspect de l’invention concerne un palier pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine monté dans un alésage d’un carter de la turbomachine et comportant une douille, solidaire dudit alésage et permettant une rotation d’une tige pivot au sein du carter, et la bague montée solidaire de la tige pivot à l’intérieur de la douille.
    L’invention concerne aussi une aube de redresseur à calage variable comportant le palier ci-dessus et une turbomachine comportant de telles aubes. 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114741-A1 (FR)
Title: Traitements des infections à coronavirus, du syndrome de libération de cytokine, du syndrome de la tempête de cytokines ou des maladies associées à l'activation excessive des inflammasomes par l'utilisation d'inhibiteurs des caspases inflammatoires.
Inventor: JACOTOT ETIENNE
IPC: A61P31/14
Filed: 2021-05-12
Abstract: TRAITEMENTS DES INFECTIONS ET DES MALADIES À CORONAVIRUS, DU SYNDROME DE LIBÉRATION DE CYTOKINE, DU SYNDROME DE LA TEMPÊTE DE CYTOKINE OU DES MALADIES ASSOCIÉES À L'ACTIVATION EXCESSIVE DES INFLAMMASOMES PAR L'UTILISATION D'INHIBITEURS DES CASPASES INFLAMMATOIRES.  La présente invention concerne des procédés pour inhiber les caspases inflammatoires pour améliorer, prévenir ou traiter des maladies associées à des réponses inflammatoires excessives, à une infection pathogène, ou à une signalisation de danger, y compris l'infection à coronavirus et les conséquences inflammatoires de l'infection à coronavirus chez l'homme, SRAS, MERS, COVID-19. L'identification d'un rôle central des caspases inflammatoires dans l'activité pathogène des inflammasomes canoniques et non canoniques fournit une méthode générale pour traiter les maladies aiguës, notamment le SRAS, le MERS, le COVID-19, le syndrome de libération de cytokines, le syndrome de tempête de cytokines, la pyroptose et l'inflammasome, la défaillance multiviscérale et syndromes de détresse respiratoire aiguë induits par des agents pathogènes. Des composés à repositionner et de nouvelles compositions pharmaceutiques sont revendiqués.
Patent FR-3124846-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comportant un muret pour positionner et/ou fixer un dispositif optique
Inventor: BERA SEBASTIEN
IPC: F21S41/36
Filed: 2021-07-01
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) de véhicule automobile comportant :- au moins une première source de lumière (11) destinée à émettre des premiers rayons lumineux et au moins une deuxième source de lumière (12) destinée à émettre des deuxièmes rayons lumineux ;- au moins un dispositif optique (20, 30) configuré pour dévier au moins une partie des premiers rayons lumineux et deuxièmes rayons lumineux, - un support (40) supportant directement ou indirectement la première source de lumière et la deuxième source de lumière,- au moins un muret (41) disposé sur le support et configuré pour séparer les premiers rayons lumineux des deuxièmes rayons lumineux, le dispositif optique étant positionné et/ou fixé sur le muret.  Figure pour l’abrégé : Figure 4