baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076737-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse et engin de glisse comprenant un tel dispositif
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de retenue (1) d'une chaussure (5) sur une planche de glisse (3), le dispositif de retenue comprenant : - un mécanisme (17) de maintien en position d'un élément d'accrochage (51) appartenant à la chaussure, le mécanisme de maintien comprenant une mâchoire mobile (13) entre une position d'enclenchement pour laquelle la mâchoire mobile est apte à coopérer avec l'élément d'accrochage de sorte à permettre la solidarisation de l'élément d'accrochage avec le dispositif de retenue tout en permettant la rotation de la chaussure autour d'un axe transversal (Y1) au dispositif de retenue, et une position de libération pour laquelle la mâchoire mobile est dans une configuration permettant la désolidarisation de l'élément d'accrochage avec le dispositif de retenue, et un organe d'actionnement (14) commandant un déplacement de la mâchoire mobile pour la faire basculer de la position d'enclenchement vers la position de libération, - un élément d'arrêt longitudinal (16) mobile entre une position active pour laquelle l'élément d'arrêt longitudinal est apte à coopérer avec des indexations complémentaires (232) solidaires de la planche de glisse afin d'immobiliser le dispositif de retenue le long de la planche de glisse dans l'une de plusieurs positions prédéterminées, et une position inactive pour laquelle l'élément d'arrêt longitudinal ne coopère pas avec les indexations complémentaires, - un moyen (18) de verrouillage mobile entre une position de verrouillage pour laquelle le moyen de verrouillage est apte à coopérer avec l'élément d'arrêt de sorte à le maintenir dans sa configuration active et une position de déverrouillage pour laquelle le moyen de verrouillage mobile est dans une configuration permettant le basculement de l'élément d'arrêt de sa position active vers sa position inactive. Le moyen de verrouillage est cinématiquement lié à la mâchoire mobile de sorte que, lorsque le moyen de verrouillage est dans sa position de verrouillage, la mâchoire mobile est systématiquement dans sa position d'enclenchement.
Patent FR-3077098-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: MOUSTAFA KEVIN
IPC: F02D28/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique de véhicule automobile (1), caractérisé en ce que, pour suivre un profil de vitesse (P_cy) définissant une pluralité de vitesses de consigne en fonction du temps, ledit procédé comporte les étapes suivantes: - une étape de modélisation d'un retard d'exécution d'un couple (tr) lié à une capacité du moteur thermique à fournir un couple, - une étape de calcul d'une accélération (a) permettant d'atteindre une vitesse cible, ladite accélération tenant compte du retard d'exécution du couple (tr), - une étape de calcul d'un couple appliqué par des roues motrices pour obtenir l'accélération (a) préalablement calculée, - une étape de détermination d'un couple moteur (Cm) correspondant, et - une étape d'activation d'un organe de commande (P) du véhicule pour obtenir le couple moteur précédemment déterminé.
Patent FR-3066236-B1 (FR)
Title: Compresseur a plusieurs etages
Inventor: BETSCHART MICHAEL
IPC: F04D29/058
Filed: 2018-03-07
Granted: 2019-11-29
Abstract: Compresseur (10), comprenant un boîtier de compresseur (13), avec un rotor de compresseur (11) monté dans le boîtier de compresseur (13), qui comprend un arbre (14) et des aubes mobiles (15) formant plusieurs étages de compresseur (16), un palier magnétique (17) et un palier de sécurité (18) étant disposés entre deux étages de compresseur (16), lesquels, en tant que paliers fendus, sont chacun montés sur l'arbre conçu en tant qu'arbre d'une seule pièce (14).
Patent FR-3076459-B1 (FR)
Title: Emulsions stables a base d’huiles vegetales et d’huiles essentielles formulees sans tensioactif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des émulsions et propose plus particulièrement des émulsions stables comprenant un mélange d'une solution hydrophile et d'une solution hydrophobe, en particulier une émulsion dans laquelle la phase hydrophobe comprend au moins une huile végétale et une huile essentielle, formulées sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution dont le rôle serait de stabiliser les produits vis-à-vis de la séparation de phase.
Patent FR-3081396-B1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation comprenant un capteur d'inclinaison
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'articulation (6) pour siège de véhicule (1) comprenant :     - une première armature (7) et une seconde armature (8) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre selon une direction transversale (X),     - une articulation (9) disposée entre la première armature (7) et la seconde armature (8),     - un capteur d'inclinaison (10) configuré pour mesurer un angle formé entre la première armature (7) et la seconde armature (8) autour de la direction transversale (X),     le capteur d'inclinaison (10) étant disposé en regard de l'articulation (9) et au moins partiellement entre la première armature (7) et la seconde armature (8).
Patent FR-3086109-B1 (FR)
Title: Broche de connexion elastique, connecteur et dispositif electronique comportant de telles broches
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: Broche de connecteur électrique, comprenant un tronçon de liaison au connecteur et un tronçon d'extrémité libre, le tronçon d'extrémité ayant une section transversale plate et étant pourvu d'une fente traversant le tronçon d'extrémité dans son épaisseur et s'étendant sur une longueur du tronçon d'extrémité libre pour former deux lames parallèles l'une à l'autre ayant chacune un premier bord rectiligne bordant la fente et un deuxième bord qui s'étend à l'opposé de la fente et qui est pourvu d'une portion de contact s'étendant en saillie latérale par rapport à une surface externe du tronçon de liaison, les lames étant élastiquement déformables transversalement par variation de la largeur de la fente. Connecteur et dispositif électronique comportant une telle broche.
Patent FR-3087823-B1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d'une machine electrique pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: GUILLOTEL LOIC PAUL YVES
IPC: F02C7/32
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine (10) d'aéronef, ce module comportant une soufflante (14) et une machine électrique (62), caractérisé en ce que la machine électrique est montée coaxialement en aval de la soufflante et comprend un rotor (62a) couplé en rotation par la soufflante et un stator (62b) s'étendant autour du rotor et configuré pour être refroidi par le flux principal et/ou le flux primaire.
Patent FR-3089002-B1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement d’un élément déployable, en particulier une poignée, pour un système d’arme
Inventor: CHAPIN LUCAS
IPC: F41C23/16
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: - Dispositif de déploiement d’un élément déployable, en particulier une poignée, pour un système d’arme. - Le dispositif de déploiement (1) comporte une pièce de support (6), l’élément déployable (2) notamment une poignée étant monté en rotation sur cette pièce de support (6) et étant lié par l’intermédiaire d’un élément élastique (16) à ladite pièce de support (6), l’élément déployable (2) comportant au moins un pion (22) apte à se déplacer le long d’un guide (24) courbe de la pièce de support (6) et à prendre l’une ou l’autre de deux positions stables respectivement dans deux logements prévus dans la pièce de support (6), ces positions stables correspondant respectivement à une position repliée et une position déployée de l’élément déployable (2), le guide (24) et l’élément élastique (16) étant configurés pour générer un déploiement automatique de l’élément déployable (2) jusqu’à ladite position déployée dès que l’élément déployable (2) est soumis par un opérateur à une rotation dont l’angle est supérieur ou égal à un angle de déverrouillage (θ0). Figure pour l'abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3089263-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un décollement tournant affectant un compresseur d’un turboréacteur
Inventor: HERDA SOUFIANE
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé et dispositif de détection d’un décollement tournant affectant un compresseur d’un turboréacteur Le procédé de détection d’un décollement tournant comprend :                                   une étape de détermination (E90, E100) d’un niveau de variation d’une pression statique dans une chambre de combustion du turboréacteur autour d’une valeur moyenne de cette pression statique ;                 une étape de comparaison (E11) du niveau de variation de la pression statique par rapport à un premier seuil (THR1) ;                 une étape de comparaison (E140) d’une température mesurée en sortie d’une turbine du turboréacteur par rapport à un deuxième seuil ; et si le niveau de variation de la pression statique est supérieur au premier seuil et la température en sortie de la turbine est supérieure au deuxième seuil, une étape de détection (E170) d’une présence d’un décollement tournant.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3092260-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption du CO2 adapté à l’utilisation par le grand public
Inventor: LOÏDI OLIVIER
IPC: B01D53/62
Filed: 2019-02-05
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif d’absorption du CO2 présent dans l’air en vue de l’amélioration du confort intérieur et la limitation des attaques des insectes suceurs de sang, comme les moustiques ou les punaises.  L’invention consiste en un dispositif prêt à l’emploi d’absorption du CO2 présent dans l’air permettant une utilisation directe par le grand public sans connaissances ni équipement spécifique prérequis.
Patent FR-3093586-B1 (FR)
Title: Câble de puissance auto-éclairé à bas courant et gardant sa souplesse et procédé de fabrication associé
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce câble de puissance comportant au moins un élément conducteur (10) comporte en outre au moins un ruban (16) disposé sur au moins une partie de la longueur de l’élément conducteur (10). Le ruban (16) est équipé d’un système récupérateur d’énergie sans bobinage qui alimente le ruban (16) en courant électrique à partir de l’énergie disponible dans le conducteur (10). Le ruban (16) comporte une pluralité d’éléments (18) produisant de la lumière à partir de ce courant électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094268-B1 (FR)
Title: Article multicouche enzymé
Inventor: ARNAULT CLÉMENTINE
IPC: C12N11/08
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un article de matière plastique multicouche biodégradable comprenant au moins 3 couches et une âme qui contient des enzymes capables de dégrader les polymères des couches qui l’encadrent.
Patent FR-3080686-B1 (FR)
Title: Sonar a synthèse d’ouverture, procédé de traitement de signal associe, et programme de traitement de signal
Inventor: NAKAMURA YOSHIYUKI
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un sonar à synthèse d’ouverture (2) selon la présente invention comporte : un transducteur (101) configuré pour émettre et recevoir une onde sonore ; et un processeur de signal (102) configuré pour réaliser un traitement à synthèse d’ouverture sur des données de l’onde sonore reçue, laquelle est reçue par le transducteur (101). Le processeur de signal (102) sélectionne une table de référence, réalise une FFT bidimensionnelle sur les données, extrait un élément correspondant à un indice inclus dans la table de référence sélectionnée d’une sortie de la FFT bidimensionnelle, multiplie l’élément extrait par un coefficient de table inclus dans la table de référence sélectionnée, réalise une IFFT bidimensionnelle sur un résultat de la multiplication, et convertit une sortie de l’IFFT bidimensionnelle en une image. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095420-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air
Inventor: DIGEOS VIRGINIE EMMANUELLE ANNE MARIE
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-04-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air L’invention concerne une entrée d’air (3) pour une nacelle (1) de moteur (6) d'aéronef, l’entrée d’air (3) comportant une lèvre (31) avant reliant une paroi interne (32) sensiblement cylindrique et une paroi externe (33) sensiblement cylindrique, l’entrée d’air comportant au moins une structure acoustique (40) comprenant des cellules acoustiques (41), la structure acoustique (40) est située dans l’espace (50) délimité par la paroi interne (32), la paroi externe (33) et la lèvre (31) avant, l’entrée d’air (3) étant caractérisée en ce que la structure acoustique (40) est une pièce rapportée fixée à l’entrée d’air (3) par des moyens de fixation (60), les cellules acoustiques de la structure acoustique (40) étant disposées en regard d’une zone de la paroi interne (32) et/ou de la lèvre (31) à une distance (d) prédéterminée configurée pour que les cellules acoustiques (41) de la structure acoustique (40) ne soient pas en contact avec la paroi interne (32) et/ou de la lèvre (31) tout en garantissant une fonction d’atténuation acoustique.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097571-B1 (FR)
Title: SystÈme de criblage de ballast à deux cribles
Inventor: GANZ JÖRG
IPC: E01B27/10
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un système de criblage (10) de ballast comporte un premier crible (26) et un deuxième crible (28) situé derrière le premier crible (26) suivant un premier sens (100). Un convoyeur de collecte d’évacuation (32.1) est situé directement sous une première sortie de ballast écarté (42) du premier crible (26) pour collecter un flux de ballast écarté en provenance du premier crible (26) et le convoyer dans un deuxième sens (200) opposé au premier sens (100). Un convoyeur de collecte de réacheminement collecte directement le flux sortant d’une sortie de ballast épuré du deuxième crible pour le convoyer dans le premier sens (100). Le convoyeur de collecte de réacheminement s’étend sous le premier crible (26) à une hauteur moindre que le convoyeur de collecte d’évacuation. (Fig.1)
Patent FR-3098841-B1 (FR)
Title: Paroi destinee a etre fixee temporairement sur l’encadrement d’une ouverture et procede d’installation d’une telle paroi
Inventor: MORILLON CYRILLE
IPC: E06B9/06
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une paroi (1) destinée à être fixée temporairement sur l’encadrement d’une ouverture (70). La paroi (1) est remarquable en ce qu’elle comporte des panneaux (20), des barres (31, 32) et des dispositifs de fixation (72, 73, 74, 75), lesdits panneaux comprenant un premier élément bas (21e) et un deuxième élément bas (22e), lesdits premier élément bas (21e) et deuxième élément bas (22e) étant reliés entre eux, lesdites barres (31,32) étant destinées à fixer lesdits panneaux (20) sur ledit encadrement d’ouverture (70) au moyen desdits dispositifs de fixation (72, 73, 74, 75). Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098957-B1 (FR)
Title: Procédé pour délivrer un contenu audio personnalisé dans une cabine de véhicule
Inventor: LE NINDRE BENEDICTE
IPC: G06F3/16
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé pour délivrer un contenu audio personnalisé dans un véhicule (1) comprenant un calculateur (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de configuration (101), dans laquelle le calculateur (2) envoie à un module d’intelligence artificielle (11) des paramètres de configuration (21), - une étape de traitement (102), dans laquelle le module d’intelligence artificielle (11) envoie à un compilateur (12) une requête de contenu audio personnalisé (22) sur la base des paramètres de configuration (21), - une étape de génération d’un contenu audio (103), dans laquelle le compilateur (12) interroge un fournisseur de contenus audio (13, 14, 15, 16) pour récupérer un contenu audio (23, 24, 25, 26) permettant de générer un contenu audio personnalisé (29), - une étape de délivrance d’un contenu audio (104), dans laquelle le compilateur (12) envoie le contenu audio personnalisé (29) au calculateur (2) pour une diffusion.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3100899-B1 (FR)
Title: Calculateur de véhicule et procédé de contrôle du calculateur
Inventor: BARRY MAMADOU ALIOU
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un calculateur de véhicule. A cet effet, le calculateur passe dans un état de fonctionnement intermédiaire, lequel état de fonctionnement intermédiaire est fonction d’une ou plusieurs conditions d’opération du véhicule. L’état de fonctionnement intermédiaire pris par le calculateur appartient avantageusement à un premier ensemble de plusieurs modes de fonctionnement intermédiaire (22 à 24). Chaque état de fonctionnement de ce premier ensemble se situe entre un mode de veille (20) et un mode de fonctionnement normal (21) du calculateur, en terme du nombre de fonctions opérationnelles.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103050-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'aeronef en conditions de visibilite degradee
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’aide à l’atterrissage d’aéronef en conditions de visibilité dégradée. Le procédé permet de recevoir des données capteur au cours d’une phase d’approche vers une piste d’atterrissage où la piste d’atterrissage et/ou une rampe d’approche ne sont pas visibles par le pilote depuis le cockpit ; puis de déterminer dans les données capteurs reçues des données d’intérêt caractéristiques de la piste d’atterrissage et/ou de la rampe d’approche ; puis de calculer à partir des données d’intérêt les coordonnées d’une zone cible; et d’afficher sur un écran d’affichage en tête haute un symbole conforme représentatif de la zone cible, le symbole conforme est affiché avant l’atteinte par l’aéronef de la hauteur de décision afin de fournir au pilote un repère visuel dans lequel chercher la piste d’atterrissage et/ou la rampe d’approche.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3089808-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, contenant :  a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère comprenant b1) un vinylimidazole quaternisé et b2) de la vinylpyrrolidone en tant que monomères.  son utilisation et un procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3105415-B1 (FR)
Title: Capteur autonome à membrane
Inventor: POLIZZI JEAN-PHILIPPE
IPC: G01L9/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: Capteur autonome à membrane L’invention concerne un capteur autonome à membrane déformable comprenant un boitier (10) en deux parties (11, 12) assemblées entre elles et configurées pour former une cavité (100) étanche, un détecteur (20) configuré pour détecter une déformation de la membrane (13, 13a, 13b) déformable, un système de communication (21) sans fil configuré pour communiquer une donnée de déformation de la membrane (13, 13a, 13b) en dehors du boitier (10), et un système d’alimentation électrique (22) configuré pour alimenter le détecteur (20) et/ou le système de communication (21), le capteur étant caractérisé en ce que l’une au moins parmi les première et deuxième parties (11, 12) comprend une première zone (z1) présentant une épaisseur e1 et une deuxième zone (z2) présentant une épaisseur e2 telle que e2 < e1, ladite deuxième zone formant l’au moins une membrane (13, 13a, 13b) du capteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106346-B1 (FR)
Title: Compositions diélectriques à propriétés améliorées
Inventor: WALKER JEREMIE
IPC: C09K5/10
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Compositions diélectriques à propriétés améliorées La présente invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant a) au moins un fluide diélectrique, et b) au moins un hydrocarbure halogéné, comme fluide isolant dans un équipement électrique.  L’invention concerne également une composition comprenant a) au moins un fluide diélectrique, et b) au moins un hydrocarbure halogéné, la quantité dudit au moins un fluide diélectrique étant comprise entre 0 et 100%, bornes exclues, en poids par rapport au poids total de la composition.  Figure : néant
Patent FR-3116324-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de vaporisation d’un liquide
Inventor: LUONG AURÉLIE
IPC: F22B37/38
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre : Procédé et appareil de vaporisation d’un liquide Dans un procédé de vaporisation d’un liquide (5) dans un échangeur de chaleur (3), un liquide se vaporise dans un échangeur de chaleur pour former un gaz (7) qui est envoyé à un utilisateur via une première conduite (9) en fonctionnement normal dans lequel si la vitesse de modification du débit de liquide envoyé vers l’échangeur dépasse un seuil, on ferme la première conduite et on envoie du fluide, pouvant être du gaz vaporisé dans l’échangeur de chaleur et/ou du liquide non vaporisé dans l’échangeur, à l’atmosphère ou à une torche, à travers une deuxième conduite (11) et une vanne (PV2), l’ouverture de la vanne étant régulée par le débit de fluide mesuré dans la deuxième conduite.  Figure de l’abrégé : [FIG. 2]
Patent FR-3108955-B1 (FR)
Title: Ensemble combiné d'un isolant et d'un conducteur pour des paliers à conducteur fixe
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16C33/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: Un ensemble (10) combiné d'un isolant (12) et d'un conducteur (11) pour un palier (1) pouvant être disposé entre un arbre (2) et un boîtier (3), le palier (1) ayant une bague intérieure (4), une bague extérieure (5) ayant une surface circonférentielle extérieure (5c) et des première et deuxième extrémités axiales opposées (5a, 5b), et une pluralité d'éléments de roulement (6) entre les bagues (4, 5), le boîtier (3) ayant une surface circonférentielle intérieure (3a). L'ensemble (10) comprend un isolant annulaire (12) pouvant être disposé autour de la bague extérieure (5) du palier (1) et configuré pour empêcher une circulation de courant électrique entre la bague extérieure (5) et le boîtier (3). L’ensemble (10) comprend également un conducteur électrique (11) accouplé fixement à l'isolant (12) et ayant une extrémité radiale intérieure (11a) et une extrémité radiale extérieure (11b), au moins l'une parmi l'extrémité radiale extérieure (11b) du conducteur (11) et une portion du conducteur (11) entre les extrémités intérieure (11a) et extérieure (11b) pouvant être mise en prise de manière conductrice avec le boîtier (3) et l'extrémité radiale intérieure (11a) du conducteur (11) pouvant être mise en prise avec la surface extérieure (2a) de l'arbre (2) de manière à fournir un trajet conducteur entre l'arbre (2) et le boîtier (3).  Figure 1