baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095493-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage
Inventor: MEGNEGNEAU RÉGIS
IPC: F21L4/00
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif d’éclairage L’invention concerne un dispositif d’éclairage comprenant une source de lumière (102) associée à un guide de lumière. Le guide de lumière (101) est avantageusement formé d’une plaque d’un matériau adapté à la transmission de la lumière émise par la source de lumière (102). La source de lumière (102) est arrangée sur tout ou partie d’un chant de la plaque. Le guide de lumière (101) est configuré de telle manière qu’au moins une partie de la lumière transmise dans le guide de lumière (101) est dirigée de manière à éclairer un support (53) sur lequel est posé le dispositif d’éclairage, le matériau dans lequel est réalisé le guide de lumière (101) étant adapté pour laisser passer la lumière réfléchie par le support (53). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3081411-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de generateur
Inventor: ASADA YASUHIRO
IPC: B60W10/08
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un contrôleur de moteur (6) comprend une unité de contrôle de coupure de carburant (6a) configurée pour mettre fin à l'injection de carburant pendant la décélération d'un véhicule et pour redémarrer l'injection de carburant lorsqu'un régime moteur atteint une vitesse de rotation de rétablissement après coupure de carburant, et une unité de limitation de valeur de régénération (6b) configurée pour limiter une valeur de régénération d’un générateur (2). L'unité de limitation de valeur de régénération réduit la valeur de régénération du générateur à mesure qu'un régime moteur approche de la vitesse de rotation de rétablissement après coupure de carburant lorsqu'un chemin depuis le moteur jusqu'à la roue motrice se trouve dans un état de transmission et que le véhicule est dans un état de coupure de carburant et un état de décélération.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098883-B1 (FR)
Title: Collier de serrage à organe externe de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Collier de serrage à organe externe de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindrique desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage. La ceinture (12) présente un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne apte à recevoir les surfaces de serrage. Le collier porte un organe externe de retenue (40) qui est disposé à l'extérieur du premier flanc (13A) et qui présente une arrête de retenue (42). L’organe de retenue est apte à être déplacée transversalement à l'axe du collier entre une position d'attente dans laquelle l'arête de retenue (42) est inopérante est une position de retenue dans laquelle l'arête de retenue s'étend en travers du bord du premier flanc en situation non serrée du collier. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3103553-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant une etape de report et de collage direct d’une couche mince munie d’un matériau getter
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: G01J5/02
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection 1 comportant les étapes suivantes :      réalisation d’un empilement 10 comportant un détecteur thermique 20 recouvert par une couche sacrificielle minérale 15, et une couche mince d’encapsulation 16 présentant une échancrure latérale 4 ;  réalisation d’un empilement 30 comportant une couche mince de maintien 33, une portion getter 34 et une couche mince de protection 35 ;  collage direct de la couche mince de maintien 33 à la couche mince d’encapsulation 16 de sorte que la portion getter 34 est située dans l’échancrure latérale 4 ;  réalisation d’un évent 17, et suppression de la couche sacrificielle minérale 15 et de la couche mince de protection 35 ;  dépôt d’une couche mince de scellement 5 obturant l’évent 17.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1H
Patent FR-3104657-B1 (FR)
Title: Frein comprenant un actionneur pour presser une plaquette contre un disque de freinage et un module d'amplication de l'effort presseur developpe par l'actionneur
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/14
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un frein (1), destiné à chevaucher un disque de véhicule (2) d’axe d’orientation axiale (AX), comprenant une plaquette (4) s’étendant suivant une direction transversale (AY) qui est parallèle au plan du disque (2), et un actionneur comprenant un élément menant (16) se déplaçant suivant la direction axiale pour serrer la plaquette contre le disque,  caractérisé en ce qu’il comporte un module d’auto-amplification de serrage (21) coopérant avec l’élément menant (16) et la plaquette (4), ce module d’auto-amplification comprenant au moins un levier (22, 23) incluant une première portion (24, 29) qui est en appui transversal contre la plaquette, et une seconde portion (27, 32) en appui axial contre l’élément menant (16), ce levier étant articulé entre les première et deuxième portions autour d’une tige (28, 33) pour pivoter quand l’actionneur électromécanique déplace la plaquette axialement.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104414-B1 (FR)
Title: Acide hyaluronique réticulé et son utilisation pour limiter la récidive d’une tumeur
Inventor: TEXIER-NOGUES ISABELLE
IPC: A61K31/407
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Acide hyaluronique réticulé et son utilisation pour limiter la récidive d’une tumeur La demande concerne un polymère dérivé d’acide hyaluronique comprenant des unités réticulées, son procédé de préparation, un hydrogel le comprenant, ses utilisations pour limiter la récidive d’une tumeur chez un patient ayant subi une intervention chirurgicale d’exérèse de la tumeur, comme produit de comblement d’une cavité d’exérèse d’une tumeur, et/ou pour le traitement d’une inflammation.     Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3107138-B1 (FR)
Title: Cellule mémoire à changement de phase
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GUISEPPE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: Cellule mémoire à changement de phase La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (200), comprenant : un élément chauffant (202) ; un empilement (206) d’au moins une couche de germanium ou d’une couche de germanium dopé à l’azote (206a) et d’au moins une couche (206b) d’un premier alliage constitué de germanium, d’antimoine et de tellure ; et une couche résistive (210), située entre l’élément chauffant (202) et l’empilement (206).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107871-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le guidage d’un véhicule automobile afin de faciliter la circulation en Suède
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W40/02
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du guidage du premier véhicule lorsqu’il circule sur une voie de circulation, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108366-B1 (FR)
Title: Outillage de demontage d’un organe de masquage pour piece metallique de turbomachine
Inventor: GLEASON NIMROD
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un outillage de démontage (400) d’un organe de masquage (30) positionné sur une pièce métallique (20) de turbomachine, ledit organe de masquage (30) comportant une pièce supérieure (31) et une pièce inférieure (32), la pièce supérieure (31) et la pièce inférieure (32) de l’organe masquage (30) étant configurées pour s’emboiter autour d’une portion (22) de ladite pièce métallique (20) de turbomachine par translation de la pièce supérieure (31) de l’organe masquage (30) selon une première direction (X) et par translation de la pièce inférieure (32) de l’organe masquage (30) selon une deuxième direction (Z) perpendiculaire à la première direction (X), ledit outillage de démontage (400) étant caractérisé en ce qu’il comporte : un support (430) présentant une embase (431) configurée pour recevoir en appui une partie inférieure de la pièce inférieure (32) de l’organe de masquage (30) ; ledit support (430) présentant au moins une portion (432 , 433) configurée pour coopérer avec une portion de ladite pièce inférieure (32) de l’organe de masquage de manière à la rendre solidaire des déplacements dudit support (430) selon ladite deuxième direction (Z) ; un vérin (420) comportant une portion mobile (422) solidaire dudit support (430), ledit vérin (420) étant configuré pour déplacer ledit support (430) selon ladite deuxième direction (Z) ; au moins une butée (444, 464) configurée pour bloquer les mouvements de ladite pièce supérieure (31) de l’organe de masquage (30) selon la deuxième direction (Z).  Figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3111614-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur électrique équipé d’un dispositif bi-fonction d’impacteur de choc et de rigidification mécanique
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: Le groupe motopropulseur électrique (GEM) est destiné à équiper un véhicule à chaîne de traction électrique et comprend une machine électrique tournante (MEL), un réducteur de vitesse (RG) et des premier et deuxième impacteurs de choc (IMG ; IMD) ayant des premières interfaces de fixation mécanique avec le groupe motopropulseur. Conformément à l’invention, le groupe motopropulseur électrique comprend également au moins une barre anti-torsion et les premier et deuxième impacteurs de choc (IMG ; IMD) comprennent des deuxièmes interfaces de fixation mécanique avec des extrémités de barre anti-torsion de la barre anti-torsion.  Fig.1
Patent FR-3112488-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de Codium fragile riche en arabinogalactanes sulfatés dans des compositions cosmétiques anti-âge.
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61K8/9722
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un extrait de Codium fragile riche en arabinogalactanes sulfatés dans des compositions cosmétiques anti-âge et anti-pollution dans un pourcentage compris entre 1 et 15% de la composition, le reste des ingrédients étant les ingrédients communément utilisés dans le domaine cosmétique, le procédé de préparation de cet extrait et des compositions renfermant ledit extrait comme principe actif.
Patent FR-3112659-B1 (FR)
Title: Terminal de communication optique par signaux laser
Inventor: BERCEAU PAUL
IPC: H04B10/11
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un terminal (100) de communication optique par signaux laser comprend un capteur d’image matriciel qui est utilisé en tant que détecteur de poursuite et d’acquisition (2). Le capteur d’image matriciel est utilisé simultanément pour contrôler qu’une partie des signaux laser qui sont reçus par ledit terminal sont injectés dans une fibre optique (1). Un élément de filtrage spectral (22) est associé au capteur d’image matriciel pour permettre une telle combinaison de fonctions. Le terminal peut alors être particulièrement compact et léger.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113745-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de contrôle d’un actionneur électromécanique pour installation domotique d’occultation motorisée
Inventor: POUVREAU MICHEL
IPC: G08C23/04
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif électronique de contrôle d’un actionneur électromécanique pour installation domotique d’occultation motorisée L’invention concerne un dispositif électronique de contrôle (15) d’au moins un actionneur électromécanique (11) d’un dispositif d’occultation, l’actionneur électromécanique (11) comprenant au moins un moteur électrique (16), l’actionneur électromécanique (11) étant configuré pour déplacer un écran (2) du dispositif d’occultation (3). Ce dispositif électronique de contrôle (15) comprend :  - un premier microcontrôleur (34) configuré pour recevoir des ordres de commande émis à partir d’au moins une unité de commande (32), et   - un deuxième microcontrôleur (36), distinct du premier microcontrôleur (34), le deuxième microcontrôleur (36) comprenant au moins un module de pilotage (60) configuré pour contrôler le moteur électrique (16) de l’actionneur électromécanique (11) selon des ordres de commande reçus par le premier microcontrôleur (34), et un module de sécurité (62), distinct du module de pilotage (60), configuré pour valider au moins une condition de sécurité de fonctionnement de l’actionneur électromécanique (11). Le premier microcontrôleur (34) et le deuxième microcontrôleur (36) sont configurés pour communiquer via une liaison de communication (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3114770-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant de réacteur nucléaire revêtu muni d’un marquage
Inventor: GOUEREC THIERRY
IPC: G21C17/06
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant de réacteur nucléaire revêtu muni d’un marquage Le procédé de fabrication permet d’obtenir un composant de réacteur nucléaire comprenant un substrat (4) et un revêtement (8) recouvrant une surface (4A) du substrat. Le procédé de fabrication comprend le marquage au laser d’un motif (6) sur la surface (4A) du substrat (4), le marquage étant réalisé de manière à former des reliefs en creux (10) dessinant le motif (6) dans la surface (4A) du substrat (4), puis l’application du revêtement (8) sur la surface (4A) du substrat (4), par-dessus le motif (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115749-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’un fluide de nettoyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de projection d’un fluide de nettoyage pour parebrise.   L'invention concerne un dispositif de projection (18) de fluide de nettoyage configuré pour être positionné sur un bras (2) d’un ensemble d’essuyage, le dispositif de projection (18) comprenant au moins un organe de pivotement (40) autour d’un axe de rotation (R), un moyen de verrouillage (42) en rotation du dispositif de projection (18) et un moyen de maintien (44) en position du dispositif de projection (18), l’organe de pivotement (40) autorisant au moins le pivotement du dispositif de projection (18) autour de l’axe de rotation (R) entre une position d’origine et une position finale dans laquelle le dispositif de projection (18) est fixé sur le bras (2), le moyen de verrouillage (42) bloquant en rotation le dispositif de projection (18) dans sa position finale et le moyen de maintien (44) formant une butée axiale du dispositif de projection (18) selon une direction parallèle à l’axe de rotation (R), le dispositif de projection (18) étant caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (42) et le moyen de maintien (44) sont distincts l’un de l’autre, en formant chacun saillie d’une face du dispositif de projection (18).  Fig 3
Patent FR-3116447-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur a base de zeolithe de code structural mfi presentant une densite et une tenue mecanique ameliorees
Inventor: DIGNE MATHIEU
IPC: B01J37/10
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation original d’un catalyseur sous forme d’extrudé comprenant une zéolithe acide de code structural MFI, la teneur en zéolithe étant comprise entre 45% à 90% par rapport à la masse totale du catalyseur, et un liant, et contenant optionnellement une phase active hydrogénante, comprenant au moins a) le Mélange de ladite zéolithe MFI et du liant, la taille moyenne des particules élémentaires de ladite zéolithe MFI étant comprise entre 110 et 800 nm, b) l’ajout audit mélange a) d’un agent peptisant c) l’Ajout audit mélange d’un agent de neutralisation d) la mise en forme par extrusion du mélange e) éventuellement, le séchage du solide, f) le traitement thermique dudit solide obtenu en présence de vapeur d’eau à une température comprise entre 400 et 1000°C en présence d'un flux d'air contenant de 1 à 60% en volume d'eau, et g) éventuellement, l’introduction d’un ou plusieurs précurseurs d’une phase active hydrogénante sur le solide.
Patent FR-3116583-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement simultané d’un circuit de distribution hydraulique, pneumatique et d’un organe mécanique
Inventor: HACKSPILLE CHRISTOPHE
IPC: G05G17/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ce dispositif d’actionnement simultané (1) d’un circuit de distribution hydraulique (2), d’un circuit de distribution pneumatique (3), séparé du circuit de distribution hydraulique (2) et, d’un organe mécanique (9), comprend une tige longitudinale (18) mobile en translation et un actionneur (13) apte à générer une surpression et déplacer, selon un axe longitudinal (X) de la tige (18), la tige (18) d’une première position dans laquelle les deux circuits de distribution (2, 3) et l’organe mécanique (9) sont inactifs, vers une deuxième position dans laquelle les deux circuits de distribution (2, 3) et l’organe mécanique (9) sont actifs.   Référence pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3120463-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de personne dans un lieu, et véhicule mettant en œuvre un tel système.
Inventor: AFANOU SITOU
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de détection de personne dans un lieu comprenant au moins une surface, dite perturbatrice, susceptible de fausser ladite détection et causer un faux-positif lors de ladite détection, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d’une phase (102), dite de détection, comprenant les étapes suivantes :  captation (106) d’au moins une image au sein dudit lieu par au moins une caméra,pour au moins une image captée, analyse (108) de ladite image pour déterminer la présence ou non d’une personne dans ladite image ;  caractérisé en ce que ladite phase de détection (102) comprend en outre, préalablement à l’étape de captation (106), une étape de projection (104), par au moins un projecteur, sur au moins une desdites surfaces perturbatrices, d’un motif adversarial empêchant la détection d’une personne au niveau de ladite surface perturbatrice.  Elle concerne également un système de détection de personne dans un lieu comprenant au moins une surface et un véhicule de transport en commun équipé dudit système.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3122464-B1 (FR)
Title: Frein électromagnétique, procédé de fabrication d’un tel frein, actionneur électromécanique comprend un tel frein et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: F16D65/16
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-08-25
Abstract: Frein électromagnétique, procédé de fabrication d’un tel frein, actionneur électromécanique comprend un tel frein et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur Un frein électromagnétique (29) d’un actionneur électromécanique comprend un plateau fixe (11), une garniture de friction (25), un plateau mobile (26), un électroaimant (32), un boîtier (40) et un élément de verrouillage (45). Le plateau fixe (24) est disposé en vis-à-vis du plateau mobile (26), suivant une direction définie par un axe longitudinal (X29). La garniture de friction (25) est disposée entre le plateau fixe (24) et le plateau mobile (26). Le boîtier (40) comprend une paroi de fond (40b), une paroi latérale (40c) et un logement (42). Le plateau fixe (24), la garniture de friction (25), le plateau mobile (26) et l’électroaimant (32) sont assemblés à l’intérieur du logement (42) du boîtier (40) entre la paroi de fond (40b) et l’élément de verrouillage (45). En outre, le boîtier (40) comprend une fente (46) configurée pour y insérer une cale de réglage (47) de l’entrefer (E).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-2135610-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1972-05-03
Granted: 1973-07-13
Abstract: 1345308 Permoselective copolymer membranes MONTECATINI EDISON SpA and CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE 4 May 1972 [4 May 1971] 21051/72 Heading B5B [Also in Division C3] Permoselective membranes are prepared from copolymers of 10-90 mole per cent of a vinylpyridine, vinylpiperidine or vinylquinoline, optionally having up to 2 alkyl substituents, with vinylidene chloride and/or α-chloroacrylonitrile by the following steps: (a) forming a solution in an organic solvent, e.g. dimethylformamide, of the copolymer, preferably mixed with another polymer containing double bonds and/or halogen atoms, such as poly(vinyl chloride), (b) casting the solution, e.g. on a glass plate, and evaporating the solvent at 80‹ C. or below to produce the membrane, (c) heating above 80‹ C. to cross-link the polymer(s), and (d) quaternizing some or all of the nitrogen atoms in the copolymer. Step (d) is carried out by treating the membrane with a quaternizing agent dissolved in a solvent capable of penetrating the membrane. This reaction is preferably carried out in two stages, the second at a higher temperature than the first, and may also involve treatment first with a polyfunetional quaternizing agent and then with a monofunctional one. In examples membranes derived from 2- or 4-vinylpyridine and vinylidene chloride or chloroacrylonitrile are quaternized with diiodoethane and/or methyl iodide.
Patent FR-2335081-B1 (FR)
IPC: H02J7/02
Filed: 1976-12-01
Granted: 1980-10-17
Abstract: A device for enabling an accumulator to be recharged from a source of electrical energy, such as photo-cells. The device includes a converter circuit and a diode, the converter circuit being capable of adapting the current and voltage supplied by said source to the charging conditions of the accumulator. The converter circuit is arranged to be saturated from a certain value of the current delivered by the source, the stronger currents passing directly through the diode.
Patent FR-2556642-B1 (FR)
Inventor: FALLON REGIS
IPC: B23B47/28
Filed: 1983-12-20
Granted: 1986-05-02
Abstract: A jig for locating holes to be drilled in two panels (P1, P2), in particular wood panels, for assembling the panels at right angles to each other by means of dowels (82) lodged in the holes. The jig comprises a housing (10) having two perpendicular branches (14, 16) each of which slidably receives a corresponding plate having a drilling bush (32, 34) passing therethrough, and means (68) for moving the two plates in synchronism with one another as a function of the thickness of the panels.
Patent FR-2561143-B1 (FR)
Inventor: SUINAT JEAN-PIERRE
IPC: B21D28/28
Filed: 1984-03-13
Granted: 1987-12-24
Abstract: The present invention relates to a process and a device for perforating a metallic piece of elongated shape and with straight generatrix, with a view to obtaining, in several successive passes, a pattern which extends over a considerable part of the length of said generatrix and which is constituted by a large number of adjacent perforations in the lateral wall of this piece, said process consisting in repeating at least one elementary pattern which comprises a part of said perforations and which extends over the whole height of the pattern to be made. According to the invention, this elementary pattern is made in one pass, two adjacent elementary patterns being made during different passes. The invention is more particularly applicable to the precision-production of technical and decorative perforations.
Patent FR-2619120-B1 (FR)
Inventor: BOITIAUX JEAN-PAUL
IPC: C07C11/00
Filed: 1987-08-07
Granted: 1989-12-29
Abstract: Process for eliminating jointly arsenic and carbon oxysulfide from an unsaturated hydrocarbon cut, wherein said hydrocarbon cut is contacted with an absorbing mass containing a support and lead oxide, comprising contacting the hydrocarbon cut in the liquid phase.