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Patent FR-3007417-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane incluant le controle et l’ajustement du debit de biogaz alimentant l’etape d’epuration en fonction de la quantite de biogaz disponible en amont
Inventor: LEFEBVRE MATHIEU
IPC: G05D9/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de biométhane à partir de biogaz obtenu par méthanisation, dans lequel le biogaz alimentant l'étape d'épuration en biométhane est prélevé dans le stockage tampon de l'installation de production, le biométhane étant destiné à alimenter un réseau de gaz naturel, dans lequel le procédé comprend en outre des étapes pour contrôler et ajuster le débit de biogaz alimentant l'étape d'épuration avec au moins une étape de mesure de la quantité de biogaz présente dans le stockage, ainsi qu'une étape d'adaptation du débit de biogaz alimentant l'étape d'épuration en fonction de la quantité de biogaz mesurée dans le stockage de sorte à maintenir ou rétablir la quantité de biogaz stockée à une valeur minimale optimale définie par le producteur.
Patent FR-3011253-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse avec regroupement des flottes
Inventor: GIMAT MATTHIEU
IPC: D03D25/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Une structure fibreuse (200) comprend une portion d'ébauche (210) formée en une seule pièce par un tissage tridimensionnel entre une première pluralité de couches de fils et une deuxième pluralité de couches de fils, la portion d'ébauche correspondant à tout ou partie d'une préforme de renfort fibreux pour une pièce en matériau composite. La structure fibreuse (200) comporte, en dehors de la portion d'ébauche (210), une ou plusieurs couches de tissu bidimensionnel (220a, 220b), chaque couche de tissu bidimensionnel regroupant les fils (2010a) d'une même couche (201a) appartenant au moins à la première pluralité de couches de fils et situés en dehors de la portion d'ébauche (210).
Patent FR-3012243-A1 (FR)
Title: Systeme de realisation de telediagnostics de vehicules requis par des equipements de communication non filaire
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G07C5/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: Un système (S) réalise des télédiagnostics de véhicules (V) munis d'un réseau (R1) couplé à des équipements électroniques communicants et un équipement de supervision (ES), et utilisés par des personnes disposant d'équipements de communication (EC) non filaire. Ce système (S) comprend i) des moyens de diagnostic (MD) installés dans un équipement d'analyse (EA) communicant et agencés pour réaliser à distance, à la demande d'un équipement de communication (EC) associé à un véhicule (V), un diagnostic fonction de son identifiant, et ii) des moyens d'interface (MI) installés dans les équipements de communication (EC) et propres à initier une communication avec l'équipement d'analyse (EA) pour qu'il réalise un diagnostic d'un véhicule (V) associé, et à servir de passerelle de communication entre l'équipement d'analyse (EA) et les équipements électroniques communicants de ce véhicule (V), via leur équipement de supervision (ES) pour qu'ils échangent des requêtes de diagnostic et des messages de réponse.
Patent FR-3013060-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel pour une piece de turbomachine
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C22F1/10
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique (S) d'une pièce dans un superalliage à base de nickel, telle qu'une pièce de turbomachine, comprenant les étapes suivantes : - mise en solution super-solvus (S1) de la pièce à une température supérieure au solvus γ' de son matériau constitutif, - refroidissement lent (S2) de la pièce jusqu'à une température inférieure au solvus γ', - mise en solution subsolvus (S3) de la pièce à une température inférieure au solvus γ' de son matériau constitutif, et - refroidissement rapide (S4) de manière à précipiter la phase y' intragranulaire.
Patent FR-3015540-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour une embrasure d'un batiment
Inventor: FLECHON OLIVIER
IPC: H02S20/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le dispositif comporte au moins un panneau de volet battant (1, 2) s'étendant dans un plan et un module (6A-6D) d'articulation du panneau de volet battant (1, 2) par l'intermédiaire duquel ledit panneau (1, 2) est monté mobile entre une position ouverte, dans laquelle il est placé contre une façade (5) du bâtiment, et une position fermée dans laquelle il est placé devant l'embrasure (4). Le module d'articulation (6A-6D) est adapté pour que le mouvement du panneau de volet (1, 2) entre ses deux positions, ouverte et fermée, comprenne un pivotement autour d'un axe et une translation selon une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement.
Patent FR-3016838-A1 (FR)
Title: Camion benne porteur d'une unite de distribution de gravillons pourvue d'un diffuseur coulissant
Inventor: SERRES JEAN MICHEL
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un camion benne pour travaux routiers pourvu d'un point de remorquage (1) et d'une benne (2) porteuse d'une unité (3) de distribution de gravillons. Le camion benne selon l'invention se caractérise en ce que le diffuseur (6) comporte des moyens de déplacement (7,8) conçus pour le rendre coulissant par rapport à son support (9) afin de permettre l'accroissement de sa longueur, donc la largeur de travail, et de dégager, lorsqu'il est en position haute, dite de route, le point de remorquage (1).
Patent FR-3018206-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de dispersion de gaz dans un liquide
Inventor: BAIG SYLVIE
IPC: C02F1/72
Filed: 2014-03-07
Abstract: Procédé et dispositif de dispersion de gaz dans un courant descendant de liquide, selon lequel le liquide est distribué selon au moins un jet dirigé (A) vers le bas, de préférence selon une pluralité de jets ; le gaz est distribué radialement (F) vers le ou les jets de liquide pour être entraîné par le liquide ; et le mélange liquide gaz est canalisé dans un tube vertical (P) d'écoulement descendant.
Patent FR-3019541-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: GEORGES BENOIT
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat transparent (10) revêtu d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance de deux couches métalliques fonctionnelles à base d'argent (40, 80) et de trois revêtements antireflets (20, 60, 100), chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle (40, 80) soit disposée entre deux revêtements antireflets (20, 60, 100), caractérisé en ce que : - la première couche métallique fonctionnelle (40) est au contact d'une sous-couche de blocage, appelée première sous-couche de blocage, - la première sous-couche de blocage est une couche absorbante présentant une épaisseur supérieure à 1 nm, - la première sous-couche de blocage est située au contact d'une couche diélectrique à base d'un nitrure non oxydé d'un ou plusieurs éléments choisis parmi le silicium et l'aluminium.
Patent FR-3012399-A1 (FR)
Title: Systeme de charge de vehicule
Inventor: KATSURADA KEISUKE
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne un système de charge de véhicule (100) qui inclut : un générateur (1) qui comporte une bobine de champ (la) et est monté sur un véhicule ; une batterie de stockage (2) qui stocke de l'énergie ; un capteur de détection d'état de stockage (5) qui détecte un état de charge ; et un dispositif de commande de couple d'entraînement de production d'énergie (6) qui calcule une valeur effective et une valeur cible de couple d'entraînement de production d'énergie du générateur (1), et commande le générateur en se basant sur la valeur cible calculée.
Patent FR-3006391-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la construction d’une ossature de pose de plaques de parement
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la connexion de deux profilés en Cé (110) s'étendant selon un axe, dit longitudinal, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une première (100) cale apte à s'insérer à l'intérieur de la section du premier profilé ; b. une deuxième (200) cale apte à s'insérer à l'intérieur de la section du deuxième profilé ; c. des moyens (121, 221, 222, 223, 224) de connexion aptes à lier les deux cales selon une liaison pivot glissant et comprenant : ci. un tourillon (121) lié à l'une (100) des cales ; cii. deux alésages (221, 222, 223, 224) d'axes décalés sur une face (202, 203, 205) de l'autre cale et aptes à recevoir ledit tourillon (121) afin de réaliser une liaison pivot glissant.
Patent FR-3024093-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un emetteur d'embrayage et un tablier de vehicule
Inventor: COUAPEL PHILIPPE
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de liaison entre un émetteur d'embrayage (1) fixé à un pédalier et un tablier (4), dont une face est au moins partiellement recouverte d'une couche (5, 6) de matériau insonorisant, ledit émetteur (1) étant doté d'une paroi (3) d'appui rigide destinée à venir comprimer ladite couche (5, 6). La principale caractéristique d'un dispositif de liaison selon l'invention est qu'il comprend une pièce d'interface (10) monobloc en matériau mou, et conformée pour être insérée entre ladite paroi (3) rigide et la couche (5, 6) de matériau insonorisant de manière à ne laisser subsister aucun espace avec ladite couche (5, 6), et pour venir au contact de la face du tablier (4) recouverte de matériau insonorisant, de manière à obturer des orifices de ladite face.
Patent FR-3024283-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comprenant une pluralite de cellules bifaciales et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L31/05
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module photovoltaïque, comprenant : - la fourniture d'une pluralité de cellules photovoltaïques bifaciales présentant chacune un ratio (B) de courant de court-circuit, - la découpe asymétrique de chaque cellule en deux portions, de telle sorte que le rapport entre les superficies desdites portions soit sensiblement égal au ratio (B) de courant de court-circuit de ladite cellule ou au ratio moyen de court-circuit de l'ensemble des cellules, - la juxtaposition desdites portions de cellules dans un plan principal du module pour former des paires de portions de cellules choisies de telle sorte que la face avant de la première portion présente un courant de court-circuit sensiblement égal au courant de court-circuit de la face arrière de la deuxième portion, lesdites portions étant agencées de sorte que la face avant de la première portion et la face arrière de la deuxième portion coïncident avec la face avant du module, - la création d'une connexion électrique de la face avant de la première portion avec la face arrière de la deuxième portion.
Patent FR-3024490-A1 (FR)
Title: Methode de determination de valeurs limites de porosite et saturation en eau pour l'estimation d'un volume disponible d'hydrocarbure
Inventor: BILD CLAIRE
IPC: E21B43/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et des supports lisibles par un ordinateur pour évaluer des valeurs de coupure de porosité et de saturation en eau pour estimer un volume d'hydrocarbure. Les techniques peuvent comprendre la détermination d'une pluralité de paires de valeurs de saturation en eau et de porosité pour des endroits espacés de façon régulière le long d'au moins un trou de forage. Les techniques peuvent comprendre en outre le tracé de la pluralité de paires de valeurs de saturation en eau et de porosité sur un graphique et la représentation d'une pluralité de centiles du volume d'hydrocarbure maximal estimé sur le graphique. Les techniques peuvent également comprendre la réalisation de l'affichage du graphique pour un utilisateur, de telle sorte que l'utilisateur puisse observer visuellement une sensibilité combinée de valeurs de coupure de porosité et de saturation en eau. L'utilisateur peut entreprendre différentes actions sur la base de l'affichage.
Patent FR-3025017-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement comportant plusieurs tubes concentriques cintres
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (14) d'un organe de turbomachine tel qu'un injecteur, à un système d'alimentation en fluide tel que du carburant, le dispositif de raccordement (14) comportant plusieurs tubes (26, 28, 30) concentriques délimitant des conduits (20, 22, 24) d'alimentation de l'organe, qui sont cintrés selon au moins une direction, caractérisé en ce qu'il est réalisé en une seule pièce comportant au moins les tubes (26, 28, 30).
Patent FR-3025140-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique d'amplification de puissance.
Inventor: ANGELOT PIERRE JULIAN
IPC: B60K6/365
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 électromécanique d'amplification de puissance pour véhicule, comportant un volant d'inertie 2 connecté à des moyens de couplage. L'invention concerne également un système 10 d'amplification de puissance pour véhicule automobile, comportant un dispositif 1 d'amplification selon l'invention, et comportant une source de puissance et une chaine de transmission.
Patent FR-3027534-A1 (FR)
Title: Solution d'eclairage d'une enceinte de confinement
Inventor: GUELMAMI NIDHAL
IPC: B25J21/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention porte sur un hayon pouvant être relié à un compartiment tel que le poste de travail ou le sas de transfert d'une enceinte de confinement, le hayon (17) comportant une paroi (21), un joint d'étanchéité (22) et un dispositif d'éclairage (23), le joint d'étanchéité (22) laissant passer au moins une partie du rayonnement du dispositif d'éclairage (23), ce dernier étant disposé de manière à émettre de la lumière dans une direction au moins en partie opposée à la paroi (21) et à travers le joint d'étanchéité (22). L'invention porte également sur une enceinte de confinement pourvue d'un tel hayon (17).
Patent FR-3028338-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de transactions et systeme associe
Inventor: RECIO SEBASTIEN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des transactions effectuées par au moins un automate de distribution (12_1, 12_2) comportant les étapes de: - détection d'un dysfonctionnement lors d'une transaction d'un premier automate de distribution (12_1, 12_2) avec un utilisateur du premier automate de distribution (12_1, 12_2), le dysfonctionnement générant un préjudice pour l'utilisateur, - génération d'un identifiant, au moins une partie de l'identifiant (28) étant spécifique au dysfonctionnement détecté, l'identifiant étant destiné à être introduit dans un deuxième automate de distribution (12_1, 12_2), l'introduction permettant la mise en œuvre d'une action par le deuxième automate de distribution (12_1, 12_2) pour réparer le préjudice de l'utilisateur, et - création d'un ticket comportant l'identifiant.
Patent FR-3029304-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme electrochimique et systeme electrochimique
Inventor: VOIRON LUCILLE
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: Ce procédé de commande est prévu pour un système électrochimique comprenant une pluralité de réacteurs (4) électrochimiques, chaque réacteur (4) comprenant un compartiment anodique (16) et un compartiment cathodique (8) pour la circulation de fluides réactifs, et un compartiment de refroidissement (12) pour la circulation d'un fluide de refroidissement, les réacteurs (4) étant connectés électriquement. Le procédé de commande comprend, en cas de détection d'un défaut de fonctionnement d'un réacteur, les étapes de : désactiver le réacteur (4) défectueux en l'isolant électriquement des autres réacteurs et en interrompant l'alimentation en fluide réactif d'au moins un parmi le compartiment anodique (6) et le compartiment cathodique (8) du réacteur (4) défectueux, tout en maintenant une circulation du fluide de refroidissement dans le compartiment de refroidissement pendant la phase inactive du réacteur ; puis réactiver le réacteur (4).
Patent FR-3041592-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie asservi a un essieu de vehicule ferroviaire
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61D43/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de production d'énergie asservi à un essieu de véhicule ferroviaire qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de transmission (11,12) du mouvement rotatif du dit essieu (2) à une pièce rotative (13) désaxée par rapport à l'essieu (2) et dont la rotation est apte à activer un système de production d'énergie (14) pour alimenter un système annexe (30). Dans une première variante, le système de production d'énergie est un compresseur et dans une seconde variante, le système de production d'énergie est un générateur électrique.
Patent FR-3034098-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification de combustibles en utilisant un bain de metal fondu et dispositif de gazeification mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: PENA MARC
IPC: C10B57/18
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de gazéification de combustibles tels que des combustibles solides de récupération dans un réacteur de gazéification (10) présentant un gradient de température décroissant de bas en haut. Selon l'invention, le procédé comprend : - une étape dans laquelle on génère un gradient de température décroissant de bas en haut dans le réacteur de gazéification au moyen d'un bain de métal fondu (11) agencé dans une partie inférieure du réacteur (10), - une étape dans laquelle on pyrolyse les combustibles sous l'effet des gaz chauds provenant du bain de métal fondu pour générer un mélange gazeux (goudrons, CO, CO2, H2) et des résidus carbonés (coke) ; - une étape dans laquelle on dissout les résidus carbonés dans le bain de métal fondu et on déclenche une combustion en phase liquide en présence d'au moins un agent oxydant pour former des gaz riches en gaz carburants ; - une étape dans laquelle on récupère lesdits gaz riches en gaz carburants.
Patent FR-3034600-A1 (FR)
Title: Technique d'administration a distance
Inventor: MARCHE MIKAEL
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne une technique d'administration à distance d'un dispositif (20, 21) d'un réseau local (2) par un serveur d'administration (30) connecté à un réseau de communication étendu. Un premier module obtient au moins une donnée représentative d'une activité humaine dans une zone géographique dans laquelle se situe le dispositif à mettre à jour. Un deuxième module reporte la mise à jour du dispositif lorsque la donnée obtenue indique une activité humaine dans ladite zone géographique. Selon les modes de réalisation, les premier et deuxième modules sont compris dans le serveur d'administration ou dans le dispositif à mettre à jour.
Patent FR-3035181-A1 (FR)
Title: Dispositifs fluorescents, retro-reflechissants et lumineux de protection individuelle
Inventor: POUFFIER FRANCOISE
IPC: G08B5/38
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation orienté selon un axe longitudinal A, comprenant une couche de support, au moins une surface réfléchissante, au moins une source lumineuse, au moins un moyen de guidage de lumière, une couche d'intensification placée sur la face supérieure de la couche de support, ladite surface réfléchissante et ledit moyen de guidage de lumière étant disposés parallèlement l'un à l'autre et placés au-dessus de la couche d'intensification, caractérisé en ce que ledit moyen de guidage de lumière est constitué d'au moins un matériau souple translucide ou transparent à indice de réfraction supérieur à 1 dont les extrémités transversales sont des surfaces planes perpendiculaires audit axe longitudinal A, ladite source lumineuse étant disposée de façon à émettre de la lumière selon ledit axe longitudinal A, à travers l'une au moins des extrémités transversales dudit moyen de guidage de lumière et le long dudit moyen. La présente invention peut par exemple être utilisée en tant que brassard, ceinture ou baudrier.
Patent FR-3037370-A1 (FR)
Title: Palier comprenant une bague d'usure
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C19/16
Filed: 2015-06-11
Abstract: Le palier comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 24 fixée sur l'une desdites bagues 16. La bague d'usure est fixée sur ladite bague par adhérence. La bague d'usure comprend au moins un organe de centrage 24b en saillie et s'engageant à l'intérieur d'un logement 34 de forme complémentaire qui s'étend dans l'épaisseur de ladite bague pour bloquer tout déplacement angulaire de la bague d'usure relativement à ladite bague.
Patent FR-3037445-A1 (FR)
Title: Antenne pour vehicule automobile
Inventor: TESSIER JEAN-MICHEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne une antenne (A) pour véhicule automobile (V), ladite antenne (A) comprenant une inductance (L1) et un connecteur (CO) adapté pour connecter ladite antenne (A) à un faisceau de fils (F). Elle se caractérise en ce que ladite antenne (A) comprend en outre : - un condensateur (C1) disposé en série avec l'inductance (L1) ; - un point milieu (TP) disposé entre ladite inductance (L1) et ledit condensateur (C1) ; et en ce que le connecteur (CO) est un connecteur trois points (c1, c2, c3) et le faisceau de fils (F) est un faisceau à trois fils (f1, f2, f3).
Patent FR-3040753-A1 (FR)
Title: Protection pour une conduite d'injection de ciment
Inventor: MIOT VINCENT
IPC: G21F9/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention a pour objet une conduite (4) d'injection d'un ciment dans un conteneur (15) comportant des déchets nocifs, ladite conduite ayant une partie amont située dans une zone saine et une partie aval située dans une zone contenant des produits nocifs, ladite conduite comprend en outre en amont une pièce d'interface (5) permettant un raccordement à un réseau conventionnel d'injection de ciment, et en aval un outil (7) permettant une injection contrôlée de ciment, caractérisée en ce que ladite conduite (4) comporte une manchette (8) flexible et amovible fixée à l'intérieur et sur toute la longueur de la conduite (4).
Patent FR-3043033-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : un dispositif de recouvrement (2) dudit compartiment et deux ébénisteries latérales (3) de garnissage dudit compartiment, ledit dispositif comprenant : un ensemble de recouvrement arrière (4) ; un volet de recouvrement (5) articulé à l'avant dudit ensemble selon un axe transversal (6), ledit volet étant actionnable entre une position sensiblement horizontale de recouvrement et une position abaissée d'escamotage destinée à permettre le passage d'un élément tel qu'un filet de protection séparant ledit compartiment de l'habitacle dudit véhicule ; un dispositif réversible de verrouillage dudit volet dans l'une et l'autre de ses positions, ledit dispositif comprenant au moins un moyen de verrouillage (7), ledit moyen comprenant une pièce de verrouillage montée mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.