baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027019-A1 (FR)
Title: Lipopeptides de bacillus pour lutter contre les legionelles
Inventor: LOISEAU CLEMENT
IPC: A01N63/50
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'inhibition de la croissance des bactéries du genre Legionella, comprenant l'utilisation d'au moins un lipopeptide produit par des bactéries du genre Bacillus. La présente demande fournit aussi des procédés de traitement des eaux.
Patent FR-3028915-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion fluidique et procede de fabrication
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/26
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention concerne un système de connexion fluidique comprenant un manchon, un tuyau et un connecteur fluidique, ledit connecteur fluidique comprenant au moins un corps rigide dans un matériau biocompatible stérilisable, définissant un premier alésage, le corps rigide comprenant une première portion embout d'assemblage mécanique, ledit tuyau comprenant une portion souple de connexion dans un matériau biocompatible stérilisable au moins partiellement élastomère, définissant un deuxième alésage et une extrémité, la portion souple de connexion comprenant une deuxième portion d'assemblage mécanique, le connecteur fluidique et la portion souple de connexion du tuyau étant assemblés l'un à l'autre par coopération mécanique dans une région d'assemblage des première portion embout et deuxième portion d'assemblage mécanique, dans une configuration d'assemblage dans laquelle la portion souple de connexion du tuyau entoure le corps rigide, et les premier et deuxième alésages sont en communication fluidique l'un avec l'autre, ledit manchon étant rétracté serré et libre sur le tuyau et s'étendant dans une région de rigidification prévue s'étendant sur une partie de la région d'assemblage.
Patent FR-3031407-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vehicule, notamment aerien
Inventor: GARCIA ACERO MAURO
IPC: G06F11/20
Filed: 2015-01-07
Abstract: Un système de commande embarqué d'un véhicule comprend une unité de commande (12) comprenant un calculateur et configurée pour recevoir des informations d'une pluralité de modules périphériques (18i) et conduire une mission sur bases de ces informations. Au moins un des modules périphériques (181) est configuré pour, au moyen d'au moins un capteur dédié, réaliser une fonction principale et, sur demande, réaliser une fonction secondaire prédéterminée correspondant à la fonction principale d'un autre module périphérique (182). Un processus gardien a pour fonction : de vérifier l'état de fonctionnement de chacun des modules périphériques et, en cas de défaillance d'un module périphérique, évaluer la possibilité de réaliser la mission dans un mode dégradé, en particulier en activant une fonction secondaire dans un module périphérique non-défectueux, pour être utilisée par le module de commande en substitution des données de fonction principale du module périphérique défectueux .
Patent FR-3016416-A1 (FR)
Title: Dispositif de vannes et procede de commande d'un utilisateur
Inventor: ROSE STEFFEN
IPC: F15B21/08
Filed: 2015-01-14
Abstract: Dispositif de vannes (100) pour commander un utilisateur , notamment un vérin comprenant un raccord de pression (101) pour relier le dispositif de vannes (100) à une source de pression, un raccord de réservoir (102) pour relier le dispositif de vannes (100) à un réservoir et un premier raccord de travail (103) pour raccorder le dispositif de vannes (100) à une première interface de l'utilisateur et un second raccord de travail (104) pour le relier à une seconde interface de l'utilisateur, et une première et une seconde vannes commandées (111, 112). Les positions des vannes (111, 112) se règlent indépendamment l'une de l'autre pour relier le raccord de pression (101) au choix au premier raccord de travail (103) ou au second raccord de travail (104). Un capteur de débit volumique (115) détecte le débit passant par l'un des raccords de travail (103, 104).
Patent FR-3031810-A1 (FR)
Title: Procede non-destructif de determination de la qualite d’adhesion d’un assemblage
Inventor: BAUDOT ALICE
IPC: G01N29/11
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la qualité d'adhésion d'un assemblage (1) comprenant au moins deux pièces (3, 5) collées entre elles au niveau d'une zone de collage (7). Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à : - appliquer une sollicitation extérieure (13) à l'assemblage (1) de façon à modifier le champ de contraintes dans l'assemblage de sorte que l'assemblage est amené à un niveau de contrainte inférieur à sa limite élastique ; - soumettre l'assemblage (1) à un examen ultrasonore ; - qualifier, à partir des résultats de l'examen ultrasonore, l'état d'adhésion de l'assemblage (1).
Patent FR-3031937-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et d’articulation d’un bras de liaison entre une porte laterale coulissante (en abrege plc) et un vehicule.
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: E05D15/10
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation et d'articulation (1) comprenant une base (11) aux extrémités opposées de laquelle s'étendent deux flasques (12) entre lesquels s'étend transversalement auxdits flasques un axe d'articulation (13), les extrémités libres des flasques (12) étant pourvues de moyens de fixation (14) dudit dispositif à une doublure (2) de porte latérale coulissante, caractérisé en ce que la base (11) du dispositif présente une échancrure (3) sur l'un de ses bords libres.
Patent FR-3032659-A1 (FR)
Title: Dispositif structurel d’armature de banquette de vehicule a entretoise d’ancrage d’elements de ceintures de securite
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R22/26
Filed: 2015-02-13
Abstract: Un dispositif structurel (11) fait partie d'une armature (2) de banquette et comprend : - un flasque principal (7) comportant une partie inférieure (12) munie d'un premier trou (10), - un flasque de renfort (8) muni d'un second trou (11) et solidarisé à cette partie inférieure (12), et - une entretoise (9) comprenant une première extrémité (13) traversant le premier trou (10) et munie d'un premier filetage interne, présentant un premier diamètre et propre à coopérer avec une tige filetée d'une première vis (16) adaptée à l'ancrage d'une pièce d'ancrage (6) d'une ceinture de sécurité, et une seconde extrémité (14) munie d'un second filetage interne, présentant un second diamètre supérieur au premier diamètre et propre à coopérer avec une tige filetée d'une seconde vis (17) adaptée à l'ancrage d'au moins un brin de boucle (51) d'une ceinture de sécurité.
Patent FR-3033581-A1 (FR)
Title: Bati support pour installation sanitaire du type encastree et procede de montage pour installation sanitaire du type encastree
Inventor: MAIGNAN THOMAS
IPC: E03D11/11
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention propose un bâti support pour installation sanitaire encastrée et un procédé de montage pour une installation sanitaire encastrée. Le bâti support pour installation sanitaire du type encastrée, comprend une partie inférieure de bâti support, la partie inférieure comprenant deux montants reliés par une première traverse, la première traverse étant prévue pour le support d'un dispositif de fixation d'élément de conduit d'évacuation, une partie supérieure de bâti support, la partie supérieure comprenant un cadre de châssis conçu pour un réservoir d'eau, et la partie supérieure pouvant être fixée de manière amovible sur la partie inférieure de bâti support. Les montants et la traverse sont en matériau métallique, et le cadre de châssis est en matériau polymère.
Patent FR-3035335-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’air a filtre a membrane, pour une installation de chauffage/climatisation de vehicule
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: Un dispositif de traitement d'air (DT) équipe une installation de chauffage/ climatisation (IC) propre à alimenter en air traité un habitacle (H) de véhicule (V). Ce dispositif (DT) comprend un compresseur (CA) propre à compresser de l'air à traiter pour délivrer de l'air à traiter compressé à une pression finale strictement supérieure à une pression ambiante, un filtre à membrane (FM) agencé pour filtrer l'air à traiter compressé pour extraire au moins une partie des molécules d'au moins une espèce chimique qu'il comprend et délivrer un air traité destiné à alimenter l'installation (IC), et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour contrôler le fonctionnement du compresseur (CA) en fonction d'une instruction reçue.
Patent FR-3039609-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur a lames pour vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur pour véhicule automobile, comprenant un volant d'inertie primaire (1) destiné à être monté sur une extrémité d'un vilebrequin, un volant d'inertie secondaire (3) qui est monté en rotation relative par rapport audit volant d'inertie primaire, ainsi que des moyens d'amortissement agencés pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre lesdits volants d'inertie, lesdits moyens d'amortissement comprenant au moins une lame élastique (8) solidaire en rotation d'un volant d'inertie (1, 3) et au moins un galet (10) monté mobile en rotation sur l'autre volant d'inertie (1, 3), ladite lame présentant une surface de came (13) sur laquelle une paroi périphérique (14) du galet (10) est disposée en roulement afin d'y exercer un effort de flexion réversible de ladite lame en fonction des débattements angulaires relatifs desdits volants, la surface de came (13) de la lame (8) et/ou la paroi périphérique (14) du galet (10) présentant des moyens qui sont agencés pour guider le roulement de ladite paroi périphérique sur ladite surface de came.
Patent FR-3044162-A1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique et en particulier disjoncteur electrique moyenne tension
Inventor: GROSJEAN PATRICE
IPC: H01H33/666
Filed: 2015-11-20
Abstract: Cet appareil comporte un premier circuit dit principal P comportant un sectionneur (2), et un second circuit dit de dérivation D monté en parallèle par rapport au premier, ce second circuit D comportant une ampoule à vide A destinée à assurer la coupure du courant, ledit circuit de dérivation étant inactif en régime permanent, et parcouru par l'électricité seulement quand le sectionneur a commencé son mouvement d'ouverture, par un transfert progressif du courant de la ligne principale à la ligne de dérivation, cet appareil comportant un ressort dit de pression de contact (10) et un ressort dit d'ouverture (11). Cet appareil est caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'accrochage O dit premier apte à être activé par le mécanisme de commande du sectionneur (2) après une certaine course de celui-ci dans le sens de sa fermeture ayant entraîné la compression des ressorts de fermeture (10) et d'ouverture (11) précités, de manière à réaliser un maintien en position fermée des contacts de l'ampoule A en conservant l'effort de contact précité, ce dispositif étant apte à être désactivé par le mécanisme de commande du sectionneur (2) après une certaine course de celui-ci dans le sens de son ouverture de manière à permettre la décompression du ressort d'ouverture précité (10) et l'ouverture des contacts de l'ampoule A grâce à l'action combinée des deux ressorts (10,11) respectivement d'ouverture et de fermeture.
Patent FR-3044043-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du taux de compression pour un moteur a combustion
Inventor: MENEGAZZI PASCAL
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) de contrôle du taux de compression pour un moteur à combustion interne, ce système comportant :         - un cylindre (3),         - un piston mobile (4) formant avec le cylindre une chambre de combustion (5),         - une bielle (6) agencée pour déplacer le piston, un organe d'accroche (10) interposé entre la bielle et un vilebrequin de sorte que la bielle peut coulisser par rapport à cet organe d'accroche, cet organe d'accroche comportant un fluide électrorhéologique ou magnétorhéologigue agencé de sorte à réguler la course de la bielle par rapport à l'organe d'accroche.
Patent FR-3045411-A1 (FR)
Title: Adsorbant structure monolithique autosupporte comprenant de l'halloysite comme liant
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01J20/281
Filed: 2015-12-18
Abstract: Adsorbant structuré monolithique autosupporté comprenant de la zéolite comme adsorbant et de l'halloysite comme liant.
Patent FR-3048181-A1 (FR)
Title: Composition hydroalcoolique opaque
Inventor: LETARTRE BERTRAND
IPC: A61P31/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une composition hydroalcoolique désinfectante pour la peau comprenant un alcool aliphatique ayant 1 à 4 atomes de carbone, un agent opacifiant choisi parmi les copolymères styrènes/acrylates, un agent gélifiant et de l'eau, ladite composition étant caractérisée en ce que la taille moyenne de particules de l'agent opacifiant est comprise entre 400 nm et 500 nm et en ce que la viscosité de la composition est comprise entre 1500 mPa/s et 4000 mPa/s.
Patent FR-3048399-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H9/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) comportant un dispositif de détection et de mémorisation (100) configuré pour recevoir une première information représentative de la position d'un dispositif de blocage (20) d'un piston de frein de service (8), recevoir une deuxième information représentative de l'alimentation d'une chambre de pression de frein de service (13) par un agent de pression pneumatique, déduire desdites première et deuxième informations représentatives une information représentative de l'application d'un frein de parking (7), et mémoriser ladite information représentative déduite ; grâce à quoi ladite information représentative de l'application du frein de parking est conservée même si la chambre de pression de frein de service (13) n'est plus alimentée par l'agent de pression pneumatique.
Patent FR-3050138-A1 (FR)
Title: Panneau multicouches
Inventor: THORMITIES JACQUELINE
IPC: E04C2/34
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention a pour objet un panneau multicouche comprenant au moins : - une couche centrale comprenant au moins deux faces opposées deux tranches longitudinales et deux tranches complémentaires. - deux couches de parement comprenant chacune une face extérieure et une face intérieure, lesdites faces intérieures des au moins deux couches de parement étant chacune positionnée au regard d'une, différente, face de la au moins une couche centrale, caractérisé en ce qu'au moins une couche de liaison est positionnée entre une des couches de parement et la couche centrale, la au moins une couche de liaison comprenant au moins une bande de tissu à base de fibres de verre et de résine.
Patent FR-3051942-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de comptage automatique de pieces
Inventor: BARBOTIN YVES
IPC: G06M7/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de comptage automatique de pièces comprenant une unité de détection (3) et une unité de comptage (5), l'unité de détection (3) comprenant au moins un capteur (7) capable de détecter les pièces et des moyens de communication pour émettre un signal en direction de l'unité de comptage (5) lorsqu'une pièce est détectée ; l'unité de comptage (5) comprenant au moins un compteur (9) configuré pour être incrémenté ou décrémenté en réponse à la réception du signal de détection d'une pièce émis par l'unité de détection (3), et de préférence des moyens d'affichage (11) du nombre de pièces comptées par le ou les compteurs (9) ; le dispositif (1) comprend en outre un support (13) destiné à être porté par un utilisateur lorsqu'il manipule les pièces et en ce que le ou les capteurs (7) de l'unité de détection (3) sont fixés audit support (13).
Patent FR-3052415-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure interne de vehicule, structure interne correspondante
Inventor: MUNCH THIERRY
IPC: B60R21/215
Filed: 2016-06-14
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - se procurer un panneau rigide (3) ; - se procurer un dispositif de sécurité (5) pourvu d'un canal de tir (11) présentant une ouverture (13) de déploiement d'un coussin gonflable, d'un couvercle (13) lié au canal de tir (11) et obturant l'ouverture (13), et d'une collerette (17) entourant l'ouverture (13) et faisant saillie vers l'extérieur à partir du canal de tir (11). Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - soudage par vibrations du couvercle (15) sur une zone plane (71) de la face interne (7) du panneau rigide (3) ; - fixation de la collerette (17) en une pluralité de points de fixation (27) distincts les uns des autres à une zone en relief (29) de la face interne (7), formant un relief par rapport à la zone plane (21).
Patent FR-3052854-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de refrigeration par compression a piston liquide
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: F25B1/06
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention porte sur un système de réfrigération (10) par compression à piston liquide, comprenant : - un premier réservoir (2200) contenant du fluide de compression (2201) et du fluide réfrigérant, - un deuxième réservoir (2300) contenant du fluide de compression (2301) et du fluide réfrigérant, ledit deuxième réservoir (2300) étant disposé au-dessus du premier réservoir (2200), le fluide de compression contenu dans le deuxième réservoir (2300) étant apte à se vidanger, sous l'effet de la gravité, dans le premier réservoir (2200), - un condenseur (20) apte à recevoir du fluide réfrigérant expulsé du deuxième réservoir (2300), - un évaporateur (30) apte à aspirer du fluide réfrigérant en phase gazeuse depuis le condenseur (20), à travers un détendeur (13), le premier réservoir (2200) étant apte à aspirer le fluide réfrigérant depuis l'évaporateur (30), et le système de réfrigération comprenant une pompe unidirectionnelle (210) configurée pour aspirer du fluide de compression du premier réservoir (2200) et le reverser dans le deuxième réservoir (2300).
Patent FR-3053516-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un assemblage de combustible nucleaire, systeme d'identification et installation nucleaire comportant un tel systeme d'identification
Inventor: BAKKALI MOUNIR
IPC: G21C3/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un assemblage de combustible nucléaire parmi une pluralité d'assemblages de combustible nucléaire, chaque assemblage de combustible nucléaire comportant une pluralité de crayons. Le procédé comprend les étapes suivantes A) détermination d'une signature de l'assemblage de combustible nucléaire à identifier, B) détermination d'une signature de l'assemblage de combustible nucléaire sélectionné, C) vérification de la concordance entre la signature de l'assemblage de combustible nucléaire sélectionné et la signature de l'assemblage de combustible nucléaire. Lors des étapes A) et B), la détermination de la signature comprend une mesure d'au moins une caractéristique du rayonnement gamma émis et une mesure d'une caractéristique de la transmission du rayonnement gamma issu d'une source gamma de haute activité au travers d'au moins un crayon. L'invention concerne également un dispositif d'identification et une installation comportant un tel dispositif d'identification.
Patent FR-3054641-A1 (FR)
Title: Troisieme feu stop avec face de sortie a epaisseur reduite
Inventor: ROMAN JUAN-ANDRES
IPC: B60Q1/44
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux, notamment de signalisation pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (20) et un guide optique (4) généralement allongé en matériau translucide ou transparent, ledit guide comprenant une face d'entrée (16, 30) de lumière de la ou des sources lumineuses (20), et une face de sortie (8), suivant un axe optique (32), de la lumière se propageant dans le guide depuis la face d'entrée (16), ladite face de sortie (8) formant une face extérieure du dispositif. Le guide optique (4) comprend une plateforme transversale (10) située du côté de la face d'entrée (16), configurée pour coopérer avec un boîtier (12) formant une cavité renfermant la ou les sources lumineuses (20).
Patent FR-3055783-A1 (FR)
Title: Dispositif de reperage pour paquets de cigarettes
Inventor: MIELVAQUE VINCENT
IPC: A47F11/10
Filed: 2016-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de repérage d'un article (4), par exemple un paquet de cigarettes, comportant un linéaire (1) muni d'au moins un support (2) tel qu'une étagère, ledit support (2) comportant une pluralité de sections (3) pouvant contenir chacune des articles (4) identiques dans une même section (3) et différents d'une section (3) à l'autre, comportant un moyen d'éclairage (6) sélectif de chaque section (3), un contrôleur (13) apte à activer l'un desdits moyens d'éclairage (6), une commande (9) munie d'un moyen de saisie (10) d'une information et d'un moyen de traitement (11) de ladite information, et un moyen d'envoi (12) d'un ordre d'activation audit contrôleur (13).
Patent FR-3057695-A1 (FR)
Title: Etabli de maintenance pour guitare.
Inventor: FERLIN FRANCOIS
IPC: G10G5/00
Filed: 2016-10-15
Abstract: L'invention concerne un établi pour guitare réglable pour tous les gabarits d'instrument et permettant de réaliser en toute sécurité la maintenance et l'entretien de l'instrument en position horizontale sans risque de l'abimer. L'établi est constitué d'un support horizontal (1) en forme de T sur trois pieds (2) avec deux posages caisse (6) indépendants, un posage manche (7) et une butée manche (5) qui sont réglables chacun en position par rapport au support (1). Des liaisons mécaniques (9) assurent le réglage et le blocage des différents éléments sur le support (1) en conservant le parallélisme et la perpendicularité. Les deux posages caisse (6) sont équipés d'une fourche à angles droit orientables sur leurs axes et le posage manche (7) est équipé d'une fourche ronde réglable en hauteur. La butée manche (5) cale l'instrument dans les posages caisse (6). Les fourches (6) et (7) ainsi que la butée (5) sont surmoulées ou gainées d'un matériau de protection pour ne pas abimer l'instrument. L'établi peut être fixé sur un tréteau en croix pour faciliter l'accessibilité. L'établi pour guitare selon l'invention est particulièrement destiné à tous les travaux de maintenance sur les instruments à corde type guitare acoustique, électrique ou basse.
Patent FR-3075984-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recalage d'une symbologie de pilotage d'un aeronef sur un afficheur tete haute porte conforme avec le monde reel exterieur via un systeme de vision synthetique svs
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé de recalage de l'affichage tête haute porté via un système de visualisation synthétique SVS d'informations de pilotage d'un aéronef conformes avec le monde réel extérieur comprend des étapes consistant à : lancer (204) le procédé de recalage en affichant tout ou partie d'informations de pilotage conformes, mises dans un état recalage, figées sur l'afficheur par rapport au mouvement de la tête et libres par rapport au mouvement de l'aéronef, puis - effectuer (206, 208, 210,212, 214) une série de N mesures d'orientations relatives Ki de la tête, correspondant à des visées Vi superposant des éléments différents des informations de pilotage mises dans l'état de recalage avec des amers correspondants du monde réel extérieur ; puis - déterminer (216) conjointement l'orientation relative M01 entre l'afficheur D0 et l'élément mobile de poursuite D1 et l'orientation M3t relative du dispositif inertielle D3 par rapport à la Terre à partir d'un système d'équations d'harmonisation duale utilisant les mesures Ki.