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Patent FR-3052699-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite, support de colonne de direction et traverse inferieure de baie realises a l'aide d'un tel procede
Inventor: KNEVELER MATTHIEU
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice organique et renfort fibreux, le procédé comportant les étapes suivantes : - draper de manière automatique, respectivement à plat ou en forme sur une empreinte tridimensionnelle, au moins une stratification (30, 31) comportant au moins un premier et un deuxième plis secs, différents, au moins partiellement superposés, de manière à former une préforme sèche, respectivement à plat ou tridimensionnelle, chaque pli étant fibreux, les plis différant entre eux par la structure, le positionnement sur la préforme, les fibres les constituant et/ou la géométrie du pli, - thermoformer la préforme, le thermoformage s'effectuant lorsqu'elle a été drapée à plat à l'étape a) dans une empreinte tridimensionnelle d'un premier moule afin de lui conférer une forme en trois dimensions, - imprégner au sein d'un moule la préforme ainsi thermoformée par au moins un polymère, la préforme étant déplacée en cas de drapage à plat à l'étape a) du premier moule de thermoformage à un deuxième moule pour l'imprégnation.
Patent FR-3052796-A1 (FR)
Title: Joint coupe-feu destine a etre engage entre deux elements de construction
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/92
Filed: 2016-06-21
Abstract: Ce joint coupe-feu (1) adapté pour être engagé entre deux éléments de construction (2, 3), est caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une chaussette (4) munie d'ailes latérales (5, 6) de fixation sur des portions en regard (2a, 3a) des faces en regard des éléments de construction (2, 3) et dont le volume intérieur (8) est rempli de fibres coupées en vrac (9).
Patent FR-3054604-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant un cone avant et une virole avant
Inventor: CHABOUD ALEXIS THOMAS
IPC: F02C7/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine s'étendant autour d'un axe longitudinal, comprenant : - un cône avant (20) comprenant un corps conique (22) s'étendant autour de l'axe longitudinal et une bride (23) comprenant une première surface de contact (24) s'étendant dans le prolongement d'une surface intérieure (25) du corps conique (22), - une virole avant (21) comprenant un corps (26) globalement annulaire s'étendant autour de l'axe longitudinal et une bride (27) comprenant une première surface de contact (28) s'étendant dans le prolongement d'une surface extérieure (29) du corps annulaire (26), la première surface de contact (24) du cône avant (20) étant en contact avec la première surface de contact (28) de la virole avant (21), les premières surfaces de contact (24, 28) du cône avant (20) et de la virole avant (21) étant inclinées d'amont en aval en direction de l'axe longitudinal, de sorte que la bride (23) du cône avant (20) s'agrippe à la bride (27) de la virole avant (21), - des éléments de fixation (30) configurés pour serrer la première surface de contact (24) de la bride (23) du cône avant (20) contre la première surface de contact (28) de la bride (27) de la virole avant (21).
Patent FR-3058084-A1 (FR)
Title: Preforme pour la fabrication d'un recipient par soufflage bi-etirage, et procede associe
Inventor: OLIVIER AMELIE
IPC: B29C49/12
Filed: 2016-10-27
Abstract: La préforme, pour la fabrication d'un récipient par soufflage-bi-étirage à l'aide d'une canne d'étirage, comprend un corps 12 réalisé en au moins une matière synthétique et pourvu d'une première extrémité ouverte 14 et d'une deuxième extrémité fermée formant fond 16. Le fond présente localement au moins un élément de centrage 22 pour canne d'étirage s'étendant à partir d'une paroi intérieure 16a dudit fond.
Patent FR-3058661-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par impulsion magnetique d’un empilement de feuillets
Inventor: KASHANI MEHRDAD
IPC: B23K20/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par impulsion magnétique d'un article comportant un empilement de feuillets en matériau métallique. Le procédé comporte : - la réalisation, dans une épaisseur de l'empilement, d'une perforation traversante, - la disposition de deux plaques en matériau métallique de part et d'autre de l'empilement, en formant une zone de recouvrement couvrant la perforation traversante, - le positionnement de l'ensemble plaques-empilement en vis-à-vis d'une partie active d'une bobine, de telle sorte qu'une zone de travail de la zone de recouvrement est disposée en regard de la partie active de la bobine, ladite zone de travail couvrant la perforation, - la soumission de la zone de travail à un champ magnétique jusqu'à liaison de l'ensemble.
Patent FR-3059461-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la perte de vide dans une ampoule a vide et appareil de coupure a vide comportant un tel dispositif
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: H01H33/66
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de la perte de vide dans une ampoule à vide A, par la méthode de la mesure des décharges électriques entre les électrodes (3,4) et au moins un écran conducteur (16) à potentiel flottant entourant respectivement au moins une électrode et relié électriquement à la masse M.         Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison, des moyens dits premiers, pour augmenter le champ électrique entre les électrodes (3,4) et l'écran (16), et des moyens dits seconds, pour augmenter le couplage capacitif entre l'écran précité (16) et la masse M, ces deux moyens coopérant de manière que le seuil d'ionisation de l'air soit dépassé à la pression atmosphérique afin que les décharges électriques se poursuivent même après la remontée de la pression à la pression atmosphérique.
Patent FR-3059485-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge par induction d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H02J50/90
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de charge sans fil d'un équipement d'utilisateur, destiné à être monté dans un véhicule automobile. Le dispositif (1) comprend un bâti (10) délimitant un espace intérieur (E) comprenant un cadre (12) sur lequel est monté un support destiné à recevoir un équipement d'utilisateur rechargeable par transmission d'énergie sans fil. Le dispositif (1) comprend un module de charge (30) sans fil monté dans l'espace intérieur (E) du bâti (10) comprenant une platine (34) sur laquelle est montée une unique bobine émettrice (32) configurée pour émettre un champ électromagnétique permettant la charge sans fil de l'équipement d'utilisateur et en ce qu'il comprend un mécanisme à crémaillère (40) actionnable par un utilisateur de sorte à déplacer ladite bobine émettrice (32) le long du support jusqu'à une position de charge sans fil dudit équipement d'utilisateur.
Patent FR-3076391-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage inductif a noyau magnetique torique
Inventor: DUBOIS ERIC
IPC: H01F37/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage de type inductif comprenant : • un premier noyau magnétique (11) torique sans entrefer formé autour d'un évidement central (12), • un premier conducteur électrique (15) formé de spires enroulées autour du premier noyau magnétique (11) sans traverser l'évidement central (12), dans lequel aucun conducteur électrique ne traverse l'évidement central (12).
Patent FR-3062853-A1 (FR)
Title: Utilisation de 2,5-dicetopiperazines en tant qu’agents cosmetiques
Inventor: ANDRE AMANDINE
IPC: C07D241/38
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins une 2,5-dicétopiperazine en tant qu'agent cosmétique d'élimination des produits terminaux de glycation des protéines (PTGs) ainsi qu'une composition cosmétique comprenant au moins une 2,5 -dicétopiperazine. L'utilisation selon l'invention est utile dans le domaine cosmétique, notamment pour prévenir, réduire et/ou éliminer les effets visibles du vieillissement cutané.
Patent FR-3063445-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel de strates d'un modele pour procede de moulage a modele perdu
Inventor: VERMEERSCH VINCENT
IPC: B22C23/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de contrôle dimensionnel (10) de strates (12) d'un modèle destiné à être utilisé dans un procédé de moulage par modèle perdu, comportant un support (14) et un conformateur (16) disposé sur ledit support (14), ledit conformateur (16) comportant un réseau de trous d'aspiration, caractérisé en ce que ledit conformateur (16) constitue une pièce interchangeable distincte par rapport audit support (14), et en ce que ledit support (14) comporte: - un premier circuit d'aspiration apte à assurer un maintien dudit conformateur (16) sur ledit support (14), et - un deuxième circuit d'aspiration en communication avec ledit réseau de trous d'aspiration dudit conformateur (16) pour assurer un maintien de ladite strate (12) contre ledit conformateur (16).
Patent FR-3054193-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a asseoir un bebe lors d'un deplacement
Inventor: ECHEVERRI VELEZ SERGIO JULIAN
IPC: B62B7/02
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) destiné à asseoir un bébé comprenant une assise (13) et un dossier (12). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est que le dossier (12) et l'assise (13) sont plans, et en ce que ledit dispositif (1) est apte à se déployer entre une configuration de stockage pour laquelle l'assise (13) et le dossier (12) sont repliés l'un contre l'autre en étant parallèles, à une configuration opérationnelle pour laquelle le dossier (12) et l'assise (13) sont sensiblement perpendiculaires, ladite configuration opérationnelle étant à choisir parmi un siège pour bébé et une poussette.
Patent FR-3067208-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de messages echanges avec un agent conversationnel
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W4/12
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'au moins un message échangé dans une conversation de messagerie instantanée entre un terminal et un agent conversationnel est proposé. Le procédé est remarquable en ce que le au moins un message comprend au moins un indicateur de validité et un élément d'interaction utilisateur destiné à être restituée par le terminal et en ce qu'il comporte des étapes de détection d'un évènement relatif à l'obsolescence d'au moins un des messages de la conversation, de sélection, selon une caractéristique de l'évènement détecté, d'au moins un message obsolète de la conversation, de modification de l'indicateur de validité dans les messages sélectionnés, et restitution des messages modifiés selon une valeur de l'indicateur de validité.
Patent FR-3067730-A1 (FR)
Title: Support pour structure porteuse
Inventor: PLACE LAURENT
IPC: E04H3/12
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un support pour structure porteuse (12), le support (10) étant destiné à venir en appui contre une surface, la structure porteuse (12) comprenant une semelle (14) percée, le support (10) comprenant une cale (20) possédant deux faces principales (22, 24) sensiblement parallèles, la cale (20) étant destinée à venir s'interposer entre la surface et la semelle (14), une première (24) des deux faces étant destinée à venir en appui contre la surface et une seconde (22) des deux faces étant destinée à venir en appui contre la semelle (14). Selon l'invention, la cale (20) comprend une lumière (28) s'ouvrant sur les deux faces (22, 24). Le support (10) comprend une goupille (30) s'étendant selon un axe (18) sensiblement perpendiculaire à la cale (20), la goupille (30) traversant la lumière (28) et dépassant de la seconde face (22) afin de pénétrer dans le perçage de la semelle (14). La goupille (30) est arrêtée en translation selon l'axe (18) par rapport à la cale (20).
Patent FR-3071634-A1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour un appareil de preparaton culinaire
Inventor: AVERTY LIONEL
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une interface utilisateur (1) pour un appareil de préparation culinaire (100) comprenant : - un premier dispositif d'affichage (10) à matrice active comprenant un écran principal (11), ledit écran principal (11) étant destiné à afficher une pluralité d'informations de premier type (T1) visant à renseigner l'utilisateur sur une préparation culinaire à réaliser, et - un deuxième dispositif d'affichage (20) à matrice active distinct du premier dispositif d'affichage (10) comprenant un écran secondaire (21), ledit écran secondaire (21) étant destiné à afficher une pluralité d'informations de deuxième type (T2) visant à renseigner l'utilisateur sur la nécessité d'interagir avec l'interface utilisateur (1) pour faire avancer des étapes de réalisation de la préparation culinaire et éventuellement visant également à renseigner l'utilisateur sur un état de fonctionnement de l'appareil de préparation culinaire (100), - des moyens de traitement (30) agencés pour piloter l'affichage sur l'écran principal (11) du premier dispositif d'affichage (10) et l'affichage sur l'écran secondaire (21) du deuxième dispositif d'affichage (20).
Patent FR-3071929-A1 (FR)
Title: Radar laser pour la detection des debris spatiaux
Inventor: MOUROU GERARD
IPC: G01S13/04
Filed: 2017-10-02
Abstract: Radar (1) comportant : - une voie d'émission (10) pour générer une rafale de pulses, la voie d'émission comportant un laser à impulsions ultra-courtes piloté par un oscillateur HF et un dispositif pour étirer temporellement les impulsions et les amplifier, - une voie de retour (20) pour recevoir l'écho de la rafale de pulses, comportant un compresseur optique (21) pour réduire la durée temporelle des pulses et une caméra (22) à balayage synchronisé sur l'oscillateur HF.
Patent FR-3073085-A1 (FR)
Title: Ensemble guide d'onde et procede d'assemblage associe
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P11/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: Cet ensemble guide d'onde comprend un composant de réception (14) et un composant actif (12) électronique. Le composant de réception (14) comporte un guide d'onde (16), le guide d'onde (16) définissant une zone de propagation (40) s'étendant le long d'un axe de propagation, le guide d'onde (16) comprenant successivement, selon une direction verticale orthogonale à l'axe de propagation, une couche supérieure (18), une couche intermédiaire supérieure, une couche centrale (22), une couche intermédiaire inférieure (24), et une couche inférieure (26), le composant de réception (14) délimitant une cavité de réception (28) du composant actif (12), le composant actif (12) étant reçu dans la cavité (28), la cavité (28) étant aménagée à travers la couche supérieure (18) et la couche intermédiaire supérieure, et s'étendant selon la direction verticale depuis la couche centrale (22) jusqu'à une surface supérieure (42A) de la couche supérieure (18).
Patent FR-3074580-A1 (FR)
Title: Methode de controle a reception de scrap d’aluminium
Inventor: PICHAT ANNE
IPC: G01N33/20
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de contrôle à réception de scrap en alliage d'aluminium comprenant les étapes suivantes afin de vérifier son aptitude pour le recyclage. f) Approvisionnement en scrap en alliage d'aluminium g) Stockage du scrap sous forme d'un tas ayant une masse totale donnée h) Prélèvement dans le tas d'une quantité de scrap à l'aide d'un aspirateur connecté à une canne creuse de longueur L i) Analyse chimique de la quantité prélevée j) Comparaison avec un cahier des charges pour établir son aptitude pour le recyclage. caractérisé en ce que l'étape c) comprend les étapes suivantes - pénétration de l'extrémité libre de la canne de prélèvement en un point Mi du tas, telle que l'extrémité libre (4) de la canne de prélèvement pénètre dans le tas sur une distance D1 - mise en marche de l'aspirateur, - retrait de la canne de prélèvement à une vitesse V permettant le prélèvement d'une quantité de scrap désirée - versement de la quantité de de scrap aspiré dans un récipient, en vue d'être analysé à l'étape d).
Patent FR-3076215-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique foisonnee sous forme d'une nanoemulsion comprenant au moins 20% de corps gras, au moins un tensioactif cationique, un gaz et de l'eau
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique foisonnée sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant (i) au moins 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs corps gras, (ii) un ou plusieurs tensioactifs cationiques, (iii) un ou plusieurs gaz et (iv) de l'eau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition est appliquée sur lesdites matières. Enfin, l'invention porte sur l'utilisation de la composition telle que définie ci-dessus pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3078845-A1 (FR)
Title: Architecture electrique de pilotage de convertisseurs et aeronef comprenant l'architecture
Inventor: LACAUX FREDERIC
IPC: H02M1/10
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne une architecture électrique de pilotage d'onduleurs et un aéronef comprenant l'architecture. L'architecture électrique, comprend : • plusieurs convertisseurs (14-1, 14-2) pouvant fonctionner indépendamment les uns des autres, chaque convertisseur (14-1, 14-2) étant destiné à alimenter une charge (12-1, 12-2), • associé à chaque couple convertisseur/charge : une boucle de charge (37-1, 37-2), comprenant au moins un capteur (36-1, 36-2) mesurant un paramètre caractéristique du fonctionnement de la charge (12-1, 12-2), un module d'asservissement de fonctionnement (35), recevant une consigne de fonctionnement de la charge (12 ; 12-1, 12-2 ; 46 ; 56) et une information provenant du capteur de fonctionnement (36-1, 36-2), le module d'asservissement de fonctionnement (35) asservissant une consigne en courant du convertisseur considéré (14-1, 14-2) pour que l'information issue du capteur de fonctionnement (36-1, 36-2) suive la consigne de fonctionnement. Selon l'invention, le module d'asservissement de fonctionnement (35) est commun aux convertisseurs (14-1, 14-2).
Patent FR-3076560-A1 (FR)
Title: Installation de preparation de saumure
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01C19/20
Filed: 2018-01-10
Abstract: Cette installation (1) de préparation de saumure comporte au moins: une arrivée d'eau claire, un organe de stockage de sel, un bac de préparation (5) de la saumure, un organe de distribution du sel dans le bac de préparation (5) de la saumure et un bac de stockage (4) de la saumure préparée. Elle comprend au moins un bac de préparation (5) de la saumure équipé d'au moins une rampe de distribution d'eau claire, située en partie inférieure du bac de préparation (5) de la saumure, un organe d'évacuation de la saumure, situé en partie haute dudit bac de préparation de la saumure, ledit organe étant adapté pour alimenter, de manière homogène et régulière, par débordement, au moins un bac de stockage (4).
Patent FR-3077172-A1 (FR)
Title: Appareil a moyens de mesure de deplacements imposes par un doigt a une paroi
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: H03K17/975
Filed: 2018-01-19
Abstract: Un appareil (AP) comprend : - un premier cadre (CA1) fixe, - un second cadre (CA2) muni d'une paroi (PT) déplaçable par un doigt d'usager et monté mobile dans le premier cadre (CA1), - des premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs solidarisés chacun aux premier (CA1) et second (CA2) cadres respectivement sur des premier et second côtés suivant des première et seconde directions différentes, - une source d'excitation (SE) appliquant un signal électrique périodique aux premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs, - des moyens de mesure (MM) délivrant des premier et deuxième signaux de mesure représentatifs des première et deuxième capacités des premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs, et - des moyens de traitement (MT) déterminant des premier et second déplacements du second cadre (CA2) suivant les première et seconde directions, en fonction du signal électrique périodique et des premier et deuxième signaux de mesure.
Patent FR-3077014-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge de recipient aerosol et ensemble comprenant un recipient aerosol et un tel dispositif de purge
Inventor: SAINT PATRICK
IPC: B65D83/34
Filed: 2018-01-22
Abstract: Dispositif (1) de purge de récipient (20) aérosol comprenant une base (2) présentant une face (3) du dessus et une face (4) du dessous, un élément (5) en saillie au moins de la face (3) du dessus de la base (2), cet élément (5) affectant la forme d'un corps creux traversant la base (2) et débouchant côté face (4) du dessous de la base (2), cet élément (5) de commande en ouverture de la valve (22) étant, côté face (3) du dessus de la base (2), entouré d'une paroi (6) continue ou discontinue délimitant, autour dudit élément (5) de commande en ouverture de la valve (22), un espace (7) de réception de la sortie (21) de fluide du récipient (20) aérosol, à l'état introduit dudit élément (5) dans la sortie (21) de fluide du récipient (20) aérosol. L'élément (5) de commande en ouverture de la valve (22) est, côté face (3) du dessus de la base (2), une aiguille (51) à extrémité (8) conique, cette aiguille (51) étant munie d'au moins un orifice (9) de communication de l'intérieur de l'aiguille (51) avec l'espace (7) de réception au moins partielle de la sortie (21) de fluide du récipient (20) aérosol entourant l'aiguille (51).
Patent FR-3077274-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour contenant
Inventor: POUPPEVILLE VICTOR
IPC: B65D33/24
Filed: 2018-01-26
Abstract: Le dispositif de fermeture (100) pour contenant (1000) comporte une pièce (101) comportant une ouverture (102) et un organe de fermeture (103) comportant des parties (103a, 103b, 103c, 103d) solidaires de la pièce (101). Les parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) sont configurées de sorte à coopérer pour fermer ladite ouverture (102) dans une première configuration du dispositif de fermeture (100), et à former un passage (104) pour un corps (10) dans une deuxième configuration du dispositif de fermeture (100), ladite deuxième configuration étant obtenue par un changement d'état d'au moins une des parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) provoqué par une pression exercée par le corps (10) sur l'organe de fermeture (103). Le dispositif de fermeture (100) est configuré pour passer automatiquement à sa première configuration lorsque la pression exercée par le corps (10) sur l'organe de fermeture (103) cesse. Chaque partie (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) est adjacente à au moins deux autres des parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103).
Patent FR-3078363-A1 (FR)
Title: Anneau mobile d'etancheite
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention porte sur d'étanchéité (1) pour une partie tournante d'une turbomachine, l'anneau mobile d'étanchéité (1) comprenant : - un corps annulaire (11) présentant une symétrie de révolution autour d'un axe longitudinal (X-X), - une bride d'anneau (12) s'étendant radialement du corps annulaire (11) la bride d'anneau (12) présentant une extrémité radialement interne (E) à partir de laquelle s'étend une portion d'extrémité radialement interne (121) de la bride d'anneau (12), la bride d'anneau (12) comprenant une portion d'extrémité radialement externe qui relie la bride d'anneau (12) au corps annulaire (11), l'anneau mobile d'étanchéité (1) étant caractérisé en ce que la bride d'anneau (12) comprend au moins une portion convexe et/ou concave (122, 123, 124) qui s'étend entre la portion d'extrémité radialement externe de la bride d'anneau (12) et la portion d'extrémité radialement interne de la bride d'anneau (12).