baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990318-B1 (FR)
Title: Systeme et procedes d'acces a des contenus stockes sur un reseau local d'entreprise
Inventor: DU LAURENT DE LA BARRE CHRISTOPHE
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-05-04
Granted: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'accès depuis un équipement (1) à des contenus stockés sur au moins un serveur (5) d'un réseau local (20) sécurisé, l'équipement (1) étant connecté au réseau local (20) via le réseau Internet (10), le système étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un serveur de publication (3) connecté à l'équipement (1) via le réseau Internet (10) et un serveur d'agrégation (4) connecté audit serveur (5) via le réseau local (20) ; en ce que, lorsque le serveur de publication (3) reçoit depuis l'équipement (1) une requête d'accès auxdits contenus du serveur (5), la requête comprenant au moins un identifiant de connexion valide, ledit serveur de publication (3) est apte à établir une connexion sécurisée avec ledit serveur d'agrégation (4) ; et en ce que le serveur d'agrégation (4) met en oeuvre un moteur d'agrégation de contenus apte à collecter sur requête des contenus du serveur (5) via ledit réseau local (20), et à agréger puis transmettre au serveur de publication (3) lesdits contenus collectés. La présente invention concerne en outre des procédés de transferts de contenus.
Patent FR-3008100-B1 (FR)
Title: Copolymere pour revetement hydrophobe a durabilite amelioree
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: E06B7/00
Filed: 2013-07-08
Granted: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne         - un copolymère de formule (I)         dans laquelle le groupe R est hydrophobe,          le groupe R est réticulable,          x, z et t > 0 et y ? 0 et x + y + z + t=1,         n est un nombre entier ;         - un substrat verrier comprenant un revêtement de ce copolymère, avec interposition d'une couche de silane à fonction apte à réagir avec le groupe R réticulable ; et         - l'application de ce substrat verrier comme vitrage hydrophobe de véhicule de transport, paroi de cabine de douche ou vitrage intérieur facile à nettoyer.
Patent FR-3013727-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le chauffage d’un liquide contenu dans un fut
Inventor: VAX BRUNO
IPC: C12G1/028
Filed: 2013-11-25
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le chauffage d'un liquide (12) contenu dans un fût (14), le dispositif (10) comportant une canne chauffante (16) et un élément chauffant (34) électrique qui est logé dans la canne chauffante (16), caractérisé en ce que le dispositif comporte une sonde de régulation (46) qui est destinée à relever la température du liquide (12) à chauffer contenu dans le fût (14), et une unité de régulation (38) qui est conçue pour faire varier la température de chauffage de l'élément chauffant (34) en fonction d'une température de consigne et de la température du liquide (12) relevée par la sonde de régulation (46).
Patent FR-3030279-B1 (FR)
Title: Composition antibacterienne contenant un melange isomerique de monoethers ou de monoacetals d'alkyle de monosaccharides
Inventor: GOZLAN CHARLOTTE
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-12-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition bactéricide ou bactériostatique comprenant un mélange d'isomères de monoéthers ou de monoacétals d'alkyle de monosaccharides, son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections à bactéries Gram positif, son utilisation en tant que produit d'hygiène ou dermatologique à usage externe ainsi qu'une méthode de désinfection de surfaces.
Patent FR-3017237-B1 (FR)
Title: Conteneur pour le stockage de colis de dechets radioactifs en formation geologique profonde
Inventor: BAROUX CHRISTOPHE
IPC: G21F5/005
Filed: 2014-02-03
Granted: 2020-06-12
Abstract: Le conteneur selon l'invention permet le stockage de déchets radioactifs en formation géologique profonde et permet d'empêcher l'arrivée d'eau sur les déchets radioactifs pendant une longue durée. Il comprend une enveloppe externe constituée d'un tube (10), placé sur un fond (12) et surmonté d'un couvercle (14), ces pièces étant soudées par des soudures continues et pleine pénétration, et en acier pour pipeline à bas carbone, non ou faiblement allié, résistant aux processus de corrosion sous contrainte, ou fissurations assistées par l'environnement et dont les propriétés métallurgiques et mécaniques sont obtenues par laminage-thermomécanique, et une enveloppe interne (20) en fonte. Application au stockage des colis primaires, ou de déchets radioactifs, notamment vitrifiés en formation géologique profonde.
Patent FR-3045890-B1 (FR)
Title: Document pourvu d'un motif de securite marque par une image fantome
Inventor: SICOT CECILE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-12-21
Granted: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité comportant une structure multicouche (1,2) laminée dont au moins une couche (1,2) comporte un premier motif de sécurité (6;6';6") visible à l'œil nu, caractérisé en ce qu'il comporte sur une couche (3) intermédiaire distincte de celle qui porte ledit motif de sécurité (6;6';6") et en regard de celui-ci, un second motif (5;5';5'';5''') réalisé légèrement en relief ou en creux par rapport à la surface de ladite couche (3), de telle manière que la lamination des couches (1,2,3) produise par transfert dudit second motif (5;5'5'';5'''), l'apparition sur ledit premier motif de sécurité (6;6'.6"), d'une marque de sécurité (9) latente et indélébile.
Patent FR-3035885-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance pour le repandage selectif de media d'entretien de surface de route.
Inventor: SCIARD FLORENT
IPC: E01C23/07
Filed: 2015-05-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Système d'assistance (6) pour le répandage sélectif de media d'entretien de surface de route, le système d'assistance étant destiné à être embarqué sur une répandeuse (1) de media d'entretien de surface de route disposée sur un sol (S) en étant apte à se déplacer sur ledit sol selon une trajectoire de déplacement (D) et comportant au moins une bouche d'épandage (4) de media d'entretien de surface de route, le système d'assistance comprenant un module de projection (7) sur le sol d'au moins un motif lumineux calibré (8) conçu de sorte que ledit au moins un motif lumineux calibré (8) soit aligné, selon ladite trajectoire de déplacement (D), avec ladite au moins une bouche d'épandage (4).
Patent FR-3038400-B1 (FR)
Title: Dispositif capteur prevu pour etre embarque sur un vecteur robotise, drone equipe d'un tel dispositif.
Inventor: BOGUSZEWSKI GUILLAUME
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-07-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur (100) prévu pour être embarqué par un vecteur robotisé, en particulier un vecteur robotisé télécommandé de type drone, comprenant au moins un module de traitement (124) de données, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux modules (1061-1064), dits modules capteurs, amovibles ou démontables, comprenant chacun une interface physique (1081-1084), dite interface de module, comportant :         - un connecteur identique (1122,1124), dit connecteur de module, pour relier ledit module capteur (1061-1064) audit module de traitement (124) ; et         - au moins un connecteur (1101-1104), dit connecteur de capteur, spécifique à un capteur d'une grandeur physique et prévu pour connecter ledit capteur audit module capteur (1061-1064).         Elle concerne également un drone équipé d'un tel dispositif capteur et un système comprenant de tels dispositifs capteurs (100).
Patent FR-3023514-B1 (FR)
Title: Machine de travail, en particulier un camion a benne ou un camion
Inventor: LEVARAY ADRIEN
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-07-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne ou d'un camion, ayant un entraînement diesel-électrique, dans laquelle au moins un générateur (60) est ou peut être entraîné par au moins un moteur à combustion interne (40) de la machine de travail. La génération de courant peut aussi être interrompue de manière fiable, lorsque le moteur à combustion interne tourne, par interruption du circuit d'excitation à l'aide d'un coupe-circuit (90).
Patent FR-3024955-B1 (FR)
Title: Feutre de polissage de polyurethane
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/04
Filed: 2015-08-19
Granted: 2019-12-06
Abstract: Le feutre de polissage est destiné à une planarisation d'au moins un parmi des substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le feutre de polissage comprend un matériau polymère de polyuréthane coulé formé à partir d'une réaction de prépolymère de H12MDI/TDI avec du polytétraméthylèneétherglycol pour former un produit de réaction à terminaisons isocyanate. Le produit de réaction à terminaisons isocyanate présente de 8,95 à 9,25 pourcents en poids de NCO n'ayant pas réagi et présente un rapport stoechiométrique NH2 à NCO de 102 à 109 pourcents. Le produit de réaction à terminaisons isocyanate est durci avec un agent de durcissement de 4,4'-méthylènebis(2-chloroaniline). Le matériau polymère de polyuréthane coulé, comme mesuré dans un état non poreux, présente un module de stockage de cisaillement, G' de 250 à 350 MPa comme mesuré avec une fixation de torsion à 30°C et 40°C et un module de perte de cisaillement, G" de 25 à 30 MPa comme mesuré avec une fixation de torsion à 40°C. Le feutre de polissage présente une porosité de 20 à 50 pourcents en volume et une densité de 0,60 à 0,95 g/cm3.
Patent FR-3046777-B1 (FR)
Title: Trappe d'obturation d'une ouverture menagee a travers la structure d'un aeronef, structure, et procede associes
Inventor: VIAUD SANDRINE
IPC: B64D1/02
Filed: 2016-01-14
Granted: 2018-02-16
Abstract: La trappe (76) comporte :         - une cloison intérieure (70) d'étanchéité, destinée à être montée de manière étanche sur une structure de l'aéronef ;         - un ensemble de verrouillage libérable (76) de la cloison intérieure (70) sur la structure.         La trappe (36) comporte un clapet (88) d'équilibrage de pression entre une surface intérieure de la cloison intérieure (70) destinée à être placée dans un volume intérieur de l'aéronef et une surface extérieure de la cloison intérieure (70), destinée à communiquer avec l'extérieur de l'aéronef.         Le clapet (88) est déplaçable par un utilisateur entre une position fermée d'étanchéité et une position ouverte d'équilibrage de pression, l'ensemble de verrouillage libérable (76) étant immobilisé dans une configuration de verrouillage lorsque le clapet (88) occupe sa position fermée d'étanchéité.
Patent FR-3050138-B1 (FR)
Title: Panneau multicouches
Inventor: THORMITIES JACQUELINE
IPC: B29C70/88
Filed: 2016-04-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un panneau multicouche comprenant au moins : - une couche centrale comprenant au moins deux faces opposées deux tranches longitudinales et deux tranches complémentaires. - deux couches de parement comprenant chacune une face extérieure et une face intérieure, lesdites faces intérieures des au moins deux couches de parement étant chacune positionnée au regard d'une, différente, face de la au moins une couche centrale, caractérisé en ce qu'au moins une couche de liaison est positionnée entre une des couches de parement et la couche centrale, la au moins une couche de liaison comprenant au moins une bande de tissu à base de fibres de verre et de résine.
Patent FR-3054682-B1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique en particulier pour lunettes de soleil
Inventor: CLERC DIDIER
IPC: G02C7/10
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à une lentille ophtalmique (1) en particulier pour lunettes de soleil, comportant : - une première couche externe (9) de substrat transparent, comportant une face arrière (9), destinée à être orientée vers l'œil d'un utilisateur de ladite lentille ophtalmique (1), et une face avant (9) destinée à être orientée vers le champ de vision (13) de l'utilisateur, destinée à former la surface externe avant, convexe, de la lentille ophtalmique (1), - une deuxième couche externe (10) de substrat transparent, comportant une face arrière (10AR) orientée vers l'œil de l'utilisateur, destinée à former la surface externe arrière, concave, de la lentille ophtalmique (1) orientée vers l'œil de l'utilisateur, et une face avant (10) orientée vers le champ de vision de l'utilisateur, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un miroir interférométrique (21) disposé entre la première couche externe (9) et la deuxième couche externe (10).
Patent FR-3055002-B1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas equipe de moyens d'alimentation fluidique d'un moyen de commande et turbomachine correspondante
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-08-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un système (26) de changement de pas de pales d'au moins une hélice de turbomachine munie d'une pluralité de pales, le système comprenant un moyen de commande (27) agissant sur un mécanisme de liaison (31) relié aux pales de l'hélice, ledit moyen de commande (27) comportant un corps fixe (28) et un corps mobile (29) en translation selon un axe longitudinal (X) par rapport audit corps fixe (28) et délimitant deux chambres (22), et des moyens d'alimentation fluidique (20) configurés de manière à être reliés à une source d'alimentation fluidique (23) et à alimenter les chambres (22), les moyens d'alimentation fluidique comprenant au moins une canalisation (41).  Selon l'invention, la canalisation (41) est ménagée et s'étend suivant un axe (Q) parallèle audit axe longitudinal dans une surépaisseur (42) d'une paroi (50) du corps fixe (28), la surépaisseur (42) s'étendant radialement à l'intérieur par rapport audit axe longitudinal.
Patent FR-3059055-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec joint pour volute
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: Compresseur électrique (1) comportant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), une volute (12) dans laquelle est disposée la roue (3) du compresseur et un logement (4) moteur assemblée avec la volute (12), et comportant un joint (10) disposé entre le logement (4) moteur et la volute (12).
Patent FR-3060248-B1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque optique en anneau pour aeronef
Inventor: GARCIA JEAN-PIERRE
IPC: H04B10/275
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un réseau (10) de communication optique embarqué en anneau adapté pour permettre une transmission de données entre des équipements (12a-12h), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de boîtiers (14a-14h) de dérivation reliés chacun d'une part à deux autres boîtiers (14a-14h) de dérivation par des fibres (16a-16h ) optiques multimodes et bidirectionnelles de façon à former un anneau, et adaptés pour être reliés d'autre part à un multiplexeur/démultiplexeur (18a, 18b, 18c) par des fibres optiques multimodes et bidirectionnelles, et en ce que chaque fibre(16a-16h) optique est adaptée pour permettre le transport de signaux optiques d'au moins trois modes (32, 32, 34) différents.
Patent FR-3060053-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur a l'echappement, a etancheite amelioree
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01N5/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le dispositif de récupération (10) s'étend entre une entrée (16) et une sortie (18) de gaz d'échappement, et comporte : une vanne (12) délimitant un passage de gaz direct (19) entre l'entrée (16) et la sortie (18) et comprenant un corps de vanne (20) logeant un clapet (26) mobile entre une position d'obturation et une position de libération du passage (19), et un échangeur thermique (14) comprenant une entrée d'échangeur (36) en amont du clapet (26), et une sortie d'échangeur (38) en aval du clapet (26). La vanne (12) comporte un tube (22) s'étendant en partie à l'intérieur du corps de vanne (20), jusqu'à un bord d'embouchure (24) d'extrémité distale, ledit bord d'embouchure (24) s'étendant dans un plan. Le clapet (26) présente une surface de contact plane (30), destinée à entrer en contact direct avec ledit bord d'embouchure (24) du tube (22) lorsque le clapet (26) est en position d'obturation.
Patent FR-3076413-B1 (FR)
Title: Retro-propagation d'erreur pour une chaine de demodulation en aveugle d'un signal de telecommunication
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/14
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode temps réel de démodulation aveugle de signaux de télécommunication numérique, à partir de l'observation d'une version échantillonnée de ce signal. La méthode comprend les étapes suivantes : - acquisition par un échantillonnage d'une première pluralité du signal pour constituer chacune une entrée d'un réseau de L blocs de traitement (Gi, Fi, Hi) aussi appelés ici « neurones spécialisés », chaque neurone étant simulé par les sorties du bloc précédent, la première pluralité du signal étant soumise en entrée au premier bloc simulant un premier neurone du réseau pour générer une pluralité de sorties du premier bloc; chaque neurone F, étant simulé par les sorties d'une chaine amont Gi et stimulant une chaine aval Hi ; chaque jeu d'échantillons parcourt la même chaine de traitement ; - les sorties des derniers blocs du réseau correspondent idéalement aux symboles démodulés ; - ajout d'une non linéarité à chacune des sorties du dernier bloc du réseau permettant de calculer un signal d'erreur et propagation de cette erreur dans le sens inverse de la chaine de traitement (« retropropagation ») ; - estimation à réception par chaque neurone (i) de l'erreur d'un terme correctif δ θ i et mise à jour dans chaque bloc de la valeur du paramètre θ i selon θ i+= δθ i.
Patent FR-3061496-B1 (FR)
Title: Systeme de surchauffe des gaz en entree d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/12
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de surchauffe (40) des gaz (GS) en entrée d'un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC, caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (41) comprenant des première (Z1) et deuxième (Z2) zones séparées par un plan médian (M), et des conduits d'entrée (42) et de sortie (43). Les zones comportent des circuits de circulation des gaz (C1, C2) s'étendant sous la forme d'une spirale et communiquant par le biais d'un passage traversant (44) du corps principal (41). Un flux de gaz à réchauffer (GE) entrant dans le conduit d'entrée (42) circule dans le premier circuit de circulation des gaz (C1) et traverse le passage traversant (44) pour ensuite circuler dans le deuxième circuit de circulation des gaz (C2) et dans le conduit de sortie (43) des gaz réchauffés (GS) pour atteindre l'entrée de l'empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC.
Patent FR-3068996-B1 (FR)
Title: Installation de controle modulaire d'un reseau de distribution
Inventor: SALIC CHRISTIAN M
IPC: E03B7/07
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: Installation de contrôle modulaire destinée à être montée sur une conduite de branchement dédiée à la distribution de fluide à un consommateur afin de disposer de manière simple et pratique de données concernant le réseau de distribution de fluide, ladite installation (10) comprenant au moins deux modules (31-34) dont un module de comptage (31), configuré pour mesurer le débit et/ou le volume de fluide traversant le module de comptage (31), dans lequel chaque module (31-34) comprend un organe d'accouplement mécanique (56) configuré pour coopérer avec un dispositif d'accouplement mécanique (46) d'un module voisin de sorte à assembler le module avec ce module voisin, un organe de branchement hydraulique configuré pour coopérer avec un organe de branchement hydraulique d'un module voisin de sorte à permettre le passage du fluide entre le module et ce module voisin, et un organe de branchement électrique configuré pour coopérer avec un organe de branchement électrique d'un module voisin de sorte à connecter le module à un bus de données et/ou un bus d'alimentation électrique de l'installation.
Patent FR-3072095-B1 (FR)
Title: Composition d'additifs pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant des motifs de formules (I) et des motifs de formule (II) suivantes : et (b) un ou plusieurs polymère(s), différent(s) des copolymères (a), comprenant au moins un motif de formule (II) : L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition comme additif détergent et/ou additif désémulsifiant dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3072353-B1 (FR)
Title: Marchepied pour un vehicule ferroviaire, systeme de porte, vehicule ferroviaire et procede associes
Inventor: LAFOIX EMMANUEL
IPC: B61D23/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Marchepied (16) pour un véhicule ferroviaire (1), le véhicule ferroviaire (1) comprenant une caisse (4) et au moins une porte (14). Le marchepied (16) définit au moins un organe de guidage (28) configuré pour accueillir au moins une partie d'un organe de guidage complémentaire. Le marchepied (16) est destiné à être mobile en translation entre une position rentrée et une position sortie par rapport à la caisse (4) selon une direction transversale (T), l'organe de guidage (28) comprenant une première et deuxième partie. La première partie est configurée pour accueillir au moins une partie de l'organe de guidage complémentaire. La deuxième partie, décalée par rapport à la première partie selon la direction transversale, est configurée pour accueillir une partie de l'organe de guidage complémentaire.
Patent FR-3074252-B1 (FR)
Title: Reservoir d'huile pour moteur
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F16N19/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: Réservoir d'huile (5) pour un moteur, caractérisé en ce qu'il comprend une première cloison (20) séparant le réservoir d'huile (5) en deux compartiments (41, 42) adjacents, les deux compartiments (41, 42) étant destinés à recevoir de l'huile en provenance directe d'organes (3) du moteur, la première cloison (20) comprenant au moins une première ouverture (21) calibrée pour limiter un débit d'huile entre les deux compartiments (41, 42).
Patent FR-3075632-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion comprenant une resine siliconee, une huile siliconee aminee et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion, comprenant :     • Au moins 10 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ;     • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ;     • Au moins une huile siliconée aminée ;     • Eventuellement au moins une huile non volatile siliconée, dépourvue de groupement (poly)glycérolé, (poly)oxyalkyléné, le motif oxyalkyléné étant en C2-C3 ;     • La teneur en huile siliconée aminée non volatile étant d'au moins 4 % en poids, par rapport au poids de la composition si ladite composition ne comprend pas d'huile(s) non volatile(s) siliconée(s).     Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.