baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088988-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule avec affichage sur une surface de route
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-11-26
Abstract: Système d’éclairage de véhicule avec affichage sur une surface de route Selon l'invention, un système d’éclairage de véhicule comporte un feu de dessin de surface de route (42) configuré pour tracer, sous forme d’un dessin sur une surface de route, des informations prédéterminées en émettant de la lumière vers une cible comprenant un sol, un mur ou analogues autour d’un véhicule (1), un capteur d’éclairement (45) capable de mesurer un éclairement autour du véhicule (1), et une unité de commande de feu (43) configurée pour commander le feu de dessin de surface de route (42). L’unité de commande de feu (43) est configurée pour commander le feu de dessin de surface de route (42) de sorte qu’un éclairement du dessin sur la surface de route doive dépasser l’éclairement mesuré par le capteur d’éclairement (45).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A-1B.
Patent FR-3103687-A1 (FR)
Title: Parasol à compartiments de rangement
Inventor: CASTRO Y PENA MANUEL
IPC: A45B25/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Ce parasol est du type comprenant un mât (1), une noix (3) fixée sur ce mât (1), un coulant (5) monté coulissant sur ce mât (1), des baleines (7a, 7b) articulées sur ladite noix (3), des rayons (9a, 9b) interposés de manière articulée entre ledit coulant (5) et lesdites baleines (7a, 7b), une toile (19) fixée sur lesdites baleines (7a, 7b), les baleines (7a, 7b) et les rayons (9a, 9b) adjacents définissant sensiblement, avec le mât (1), lorsque le parasol est en service, un volume délimité par deux triangles latéraux, un triangle inférieur et un triangle supérieur. Ce parasol comprend au moins un compartiment de rangement (17) dont la forme correspond à celle dudit volume.     (Fig. 12)
Patent FR-3105176-A1 (FR)
Title: Arrangement de sieges passagers
Inventor: ROUSSE FLORELLE
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention porte sur une cabine d'avion (10) ayant un axe longitudinal (X1) et comportant au moins un couloir de circulation (25) et un arrangement (11) d'unités de sièges (12.1, 12.2), une unité de siège (12.1, 12.2) comportant notamment un siège (13) muni d'une assise (15) et d'un dossier (14) ainsi qu'une zone de pieds (17), ledit siège (13) étant mobile entre une position assise et une position lit, ledit arrangement (11) d'unités de sièges (12.1, 12.2) comportant:     - au moins un groupe (21) arrière de deux unités de sièges (12.1, 12.2),     - au moins un groupe (21) avant de deux unités de sièges (12.1, 12.2),     - chaque groupe (21) de deux unités de sièges (12.1, 12.2) comportant une unité de siège (12.1) disposée du côté du couloir de circulation (25), dite "unité de siège côté couloir" et une unité de siège (12.2) disposée du côté d'un hublot dite "unité de siège côté hublot",     - chaque siège (13) d'un groupe (21) d'unités de sièges (12.1, 12.2) présentant un axe (X2) formant un angle non nul par rapport à l'axe longitudinal (X1) de la cabine d'avion (10), de sorte que les sièges (13) de chaque groupe (21) sont tournés vers le couloir de circulation (25),     - un premier passage d'accès (23) vers le couloir de circulation (25) associé à l'unité de siège côté hublot (12.2) du groupe (21) arrière s'étendant entre la zone de pieds (17) et l'assise (15) de l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) arrière, et     - un deuxième passage d'accès (24) vers le couloir de circulation (25) associé à l'unité de siège côté hublot (12.2) du groupe (21) arrière s'étendant entre l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) avant et la zone de pieds (17) de l'unité de siège côté couloir (12.1) du groupe (21) arrière.                  Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3107087-A1 (FR)
Title: Boîtier de relais d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un boîtier de relais d’accessoires (1) pour une turbomachine comportant un boîtier (2) délimitant un volume interne (9) dans lequel sont logés des engrenages (10), le boîtier (2) comportant deux faces latérales (8) décalées axialement l’une de l’autre selon un axe correspondant à l’axe de la turbomachine, le boîtier (2) comportant au moins une conduite (13) de circulation d’huile traversant au moins une face latérale et s’étendant dans ledit volume interne (9), caractérisé en ce que le boîtier (2) comporte au moins un déflecteur (14, 15) d’huile s’étendant, depuis la conduite (13), dans ledit volume interne (9), le déflecteur (14, 15) et la conduite (13) étant réalisés en une seule pièce. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3109344-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: HURSON STÉPHANE
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une âme (2) à base de nid d’abeille en carton présentant une tranche (5), deux couches supérieure (6) et inférieure (7) de renfort de ladite âme, lesdites couches étant à base de fibres de renfort noyées dans de la mousse de polyuréthanne, un élément fonctionnel (8) fixé sur ladite tranche par au moins un moyen de fixation (9), ledit moyen comprenant une partie de maintien (10) dudit élément et une partie d’ancrage (11) dans ladite âme en forme générale de tige, ladite âme étant pourvue d’un trou (12) disposé de sorte que ladite partie d’ancrage le traverse, la paroi interne (13) dudit trou étant recouverte d’une couche de mousse issue de ladite couche inférieure de sorte que ladite couche de mousse forme une paroi de renfort (14) de l’ancrage de ladite partie d’ancrage. Figure 1
Patent FR-3110800-A1 (FR)
Title: Procédé de notification d’un terminal mobile
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/06
Filed: 2020-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d’une notification à destination d’une application d’un terminal mobile, ledit terminal mobile disposant d’un élément matériel sécurisé permettant l’authentification dudit terminal mobile au niveau d’un réseau de télécommunication, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :     - une étape de réception de ladite notification en provenance d’un serveur applicatif, ladite notification comprenant au moins un identifiant dudit terminal mobile et au moins un identifiant de ladite application ;     - une étape d’obtention, en fonction dudit au moins un identifiant dudit terminal mobile, d’au moins une donnée de connectivité ;     - une étape de détermination, en fonction de ladite au moins une donnée de connectivité obtenue, d’un paramètre d’accès à au moins un dispositif de communication apte à communiquer avec ledit terminal mobile ;     - une étape de transmission de ladite notification audit dispositif de communication accessible via ledit paramètre d’accès.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110856-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication entre plusieurs dispositifs médicaux implantables
Inventor: MALDARI MIRKO
IPC: G16H40/67
Filed: 2020-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de communication sans fil et un système multi-dispositifs configuré pour mettre en œuvre ledit procédé permettant d’ajuster et d'adapter des fenêtres de communication au rythme électrophysiologique d’un patient. Chaque dispositif du système est configuré pour déterminer un marqueur temporel (Préf1 n, Préf2 n) associé à la détection d’une onde du complexe PRQST et de réarranger la fenêtre de communication en fonction du marqueur temporel ainsi déterminé pour chaque cycle cardiaque. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3111066-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconstruction tridimensionnelle d’un visage avec partie dentée à partir d’une seule image
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-06-06
Abstract: Il est divulgué un procédé de reconstruction 3D pour obtenir à partir d’une image 2D en couleurs d’un visage humain avec une portion dentée (1) visible, une unique surface 3D reconstruite de la portion dentée et de la portion faciale (4) hors portion dentée. Le procédé comprend la segmentation de l’image 2D en une première partie (22) correspondant à la portion dentée (1) et une seconde partie correspondant à la portion faciale (4) hors ladite portion dentée, le rehaussement de la première partie de l’image 2D afin de modifier des caractéristiques photométriques, et la génération d’une surface 3D du visage reconstruite à partir de la première partie réhaussée de l’image 2D et de la seconde partie de ladite image 2D. La surface 3D du visage obtenue est adaptée pour la simulation d’un traitement dentaire, par substitution à la zone de la surface 3D correspondant à la portion dentée (1) d’une autre surface 3D correspondant à la portion dentée après le traitement projeté.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112041-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication de pôles d’aimants
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/30
Filed: 2020-06-25
Abstract: Procédé et système de fabrication de pôles d’aimants L'invention concerne un procédé de fabrication de pôles d’aimants pour une machine électrique à flux axial, lesdits pôles d’aimants étant formés d’aimants unitaires identiques et oblongs, orientés magnétiquement longitudinalement, ledit procédé comportant une étape de formation (E3) de rangées d’aimants unitaires par collage desdits aimants unitaires entre eux selon une de leurs surfaces longitudinales de même section, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre les étapes de :     - collage (E4) desdites rangées d’aimants unitaires les unes aux autres, tout en maintenant lesdites rangées d’aimants unitaires inclinées par rapport à un plan comportant les arêtes longitudinales des premiers aimants unitaires de chacune desdites rangées, jusqu’à former une structure d’aimants unitaires en forme de parallélogramme,     -séparation (E5) de ladite structure d’aimants unitaires en deux pôles trapézoïdaux identiques.     (Figure 1)
Patent FR-3117803-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des gélifiants aqueux, un tensioactif et de l’acide ascorbique
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61K8/81
Filed: 2020-12-18
Abstract: Composition comprenant des gélifiants aqueux, un tensioactif et de l’acide ascorbique La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins 1,5 % en poids d’un mélange d’un homopolymère réticulé d’acide acrylique et d’un homopolymère d’acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique, par rapport au poids total de la composition ; au moins une phase grasse ; au moins un tensioactif choisi parmi les esters de glycérol ; et au moins 5 % en poids d’acide ascorbique et/ou l’un de ses dérivés, par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3123359-A1 (FR)
Title: Mélange-maître à activité bactériostatique ou bactéricide, son procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: CARROT GERALDINE
IPC: C08L79/02
Filed: 2021-05-31
Abstract: La présente invention concerne un mélange-maître comprenant au moins un polymère thermoplastique et au moins un polymère de type ionène ainsi que son procédé de préparation. La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel mélange-maître pour préparer un article présentant des propriétés bactériostatiques ou bactéricides.
Patent FR-3123776-A1 (FR)
Title: Calibrage embarqué d'une matrice de pixels d'un capteur infrarouge
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N5/365
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibrage in situ d’une matrice de pixels d’un capteur infrarouge, ledit capteur infrarouge comprenant un système optique (2), une matrice de pixels (3) disposée dans le plan focal (4) du système optique (2), le système optique (2) permettant de focaliser un rayonnement sur la matrice de pixels (3), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité de traitement (7) connectée au capteur infrarouge, la matrice de pixels étant caractérisée par une table de gain des pixels:  - acquisition (E2) par la matrice de pixels d’une première séquence d’images du rayonnement d’un écran noir (CN) correspondant à une scène à une première température ;  - acquisition (E4) par la matrice de pixels d’une deuxième séquence d’images du rayonnement de la matrice de pixels réfléchi partiellement correspondant à une scène à une deuxième température ;  - traitement (E5, E6, E7, E8, E9) des première et deuxième séquences d’images de manière à mettre à jour la table de gain en calculant une correction représentative du vieillissement et de la réponse des pixels de la matrice de pixels.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126130-A1 (FR)
Title: Corde à couture radiale et procédé de réalisation
Inventor: HEDE JEAN-MARC
IPC: D07B1/16
Filed: 2021-08-16
Abstract: CORDE À COUTURE RADIALE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION Une corde (1) comporte une âme (2) s’étendant selon un axe longitudinal (A) et une gaine (3) entourant l’âme (2), la gaine (3) s’étendant selon l’axe longitudinal (A). Une sangle (4) entoure au moins partiellement la gaine (3), la sangle (4) étant séparée de l’âme (2) par la gaine (3). Au moins un fil (5) traverse plusieurs fois la sangle (4), la gaine (3) et l’âme (2) pour former plusieurs liaisons qui montent fixement la sangle (4) sur l’âme (2) et la gaine (3). Les liaisons traversent une section centrale de l’âme (2), la section centrale correspondant à une section circulaire représentant moins de 50% de la section de l’âme (2). Les liaisons sont décalées angulairement les unes des autres lors d’une observation selon l’axe longitudinal (A).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3128056-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/98
Filed: 2021-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant :  a) une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, présentant une face avant et une face arrière, et d’un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin présentant une face avant et une face arrière,  b) une étape de porosification appliquée au substrat initial, pour former une couche poreuse au moins du côté de la face avant du substrat initial,   c) une étape de formation d’une couche superficielle en carbure de silicium amorphe, sur la couche poreuse,  d) une étape d’assemblage du substrat initial et du substrat support au niveau de leurs faces avant respectives, menant à l’obtention d’une première structure intermédiaire,   e) une étape de traitement thermique appliqué à la première structure intermédiaire, à une température supérieure à 900°C, pour cristalliser la couche superficielle, au moins en partie sous forme de carbure de silicium monocristallin, à partir d’une interface de contact avec la couche poreuse, pour former la couche mince, l’étape e) menant à l’obtention d’une deuxième structure intermédiaire,   f) une étape de séparation dans la couche poreuse de la deuxième structure intermédiaire, pour obtenir d’une part la structure composite et d’autre part le reste du substrat initial.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3128669-A1 (FR)
Title: Siège pour véhicule avec bielle d’évacuation d’urgence
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/24
Filed: 2021-10-28
Abstract: La présente divulgation est relative à un siège (1) de véhicule comprenant :- un châssis d’assise (2)),- des moyens d’ancrage (3) du siège (1) au plancher d’un véhicule,- des moyens de liaison (4) du châssis d’assise (2) aux moyens d’ancrage (3), permettant le déplacement du châssis d’assise (2) par rapport aux moyens d’ancrage (3) au moins selon la direction longitudinale (X) et selon la direction verticale (Z) du siège (1),- un dossier (5) articulé pivotant au châssis d’assise (2) à proximité de son bord arrière (AR) selon un premier axe transversal (Y1) du siège (1),- un soubassement (6) articulé pivotant aux moyens d’ancrage (3) selon un deuxième axe transversal (Y2) du siège (1) et articulé pivotant au dossier (5) selon un troisième axe transversal (Y3) du siège (1).   Le soubassement (6) est articulé au moyens d’ancrage (3) par l’intermédiaire d’une bielle d’urgence (10) autorisant le basculement du siège en une position d’urgence facilitant la sortie : Figure 8
Patent FR-3126493-A1 (FR)
Title: Manomètre à graduation divisionnaire
Inventor: WANG LOPIN
IPC: G01L7/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: Un manomètre à graduation divisionnaire comprend un tube de piston (10), un piston (20), un organe élastique (30), un organe rotatif (40) et une aiguille (50) reliée à l'organe rotatif (40). Le piston (20) a plusieurs parties de transmission (27, 28) et est disposé de manière coulissante dans le tube de piston (10). L'organe élastique (30) est disposé à l'intérieur du tube de piston (10) et est en appui contre le piston (20). L'organe rotatif (40) a plusieurs roues dentées (44, 46) séquentiellement et respectivement en engagement avec les parties de transmission (27, 28) lorsque le piston (20) coulisse de manière à entraîner l'aiguille (50) à pivoter, réalisant ainsi un manomètre avec une seule aiguille (50) indiquant plusieurs gammes de pression.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3130183-A1 (FR)
Title: Procédé d’extrusion bivis de granulés de bois
Inventor: BECQUART FRÉDÉRIC
IPC: C10L5/44
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’extrusion de granulés de bois, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes de :(a) fourniture de morceaux de bois ;(b) broyage et séchage, dans une extrudeuse bi-vis comportant au moins des éléments malaxeurs et des éléments à pas de vis inverse, des morceaux de bois pour obtenir des particules de bois présentant un taux d’eau réduit par rapport aux morceaux de bois ;(d) compression des particules et mise en forme dans au moins une filière pour obtenir des granulés.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130597-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et au moins un diol comportant de 4 à 7 atomes de carbone
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et au moins un diol comportant de 4 à 7 atomes de carbone La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, comprenant :  a) au moins une mérocyanine répondant à la formule (3) suivante, ainsi que leurs formes géométriques isomères, notamment E/E ou E/Z :  [Formule 3]  dans laquelle :  A est –O- ou –NH ;  R est un groupement alkyle C1-C22, un groupement alcényle C2-C22, un groupement alcinyle C2-C22, groupement un cycloalkyle C3-C22 ou un cycloalcényle C3-C22, lesdits groupements pouvant être interrompus par un ou plusieurs O ; et b) au moins un diol comportant de 4 à 7 atomes de carbone,  la composition étant exempte d’isohexadécane et de polymères styréniques.   La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d’une matière kératinique comprenant l’application sur la surface de ladite matière kératinique d’au moins une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3132544-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant un bord de déviation amélioré.
Inventor: CLUZEAU GENEVIÈVE
IPC: F02K1/54
Filed: 2022-02-09
Abstract: Dispositif et procédé Inverseur de poussée (20) pour système propulsif (10), comprenant une partie fixe (29), une partie mobile (39), et un dispositif d’actionnement (38), adapté pour déplacer la partie mobile (39) entre l’état fermé et l’état déployé, la partie fixe comprenant un bord de déviation (40) adapté pour orienter un flux d’air depuis l’intérieur de l’inverseur de poussée vers l’extérieur au travers d’une ouverture de contre-poussée, caractérisé en ce que ledit bord de déviation (40) présence une surface (50) configurée de manière à générer des turbulences dans l’écoulement du fluide le long du bord de déviation (40) et minimiser un décollement du fluide le long dudit bord de déviation (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3133917-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une source d'alimentation interne
Inventor: ANTON MATHIEU
IPC: G01F15/063
Filed: 2022-03-24
Abstract: Dispositif électronique comprenant une source d'alimentation interne La présente description concerne un dispositif (101) comprenant : un générateur (308) adapté à produire de l'énergie électrique à partir d'une circulation de fluide à travers un corps du dispositif ; un élément capacitif (103) de stockage de l'énergie électrique produite ; un commutateur reliant l'élément capacitif de stockage d'énergie à un premier circuit électronique et au générateur ; et un deuxième circuit électronique (209) de commande du commutateur vers un état ouvert lorsque : une première tension, fournie par le générateur, est inférieure à un premier seuil ; et une deuxième tension, présente aux bornes de l'élément capacitif, est inférieure à un deuxième seuil.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136044-A1 (FR)
Title: Installation électrique autonome d’éclairage de l’intérieur d’un meuble
Inventor: GOURBEAU SCHALK SYLVAIN
IPC: F21S9/04
Filed: 2022-05-31
Abstract: TITRE : Installation électrique autonome d’éclairage de l’intérieur d’un meuble Installation électrique autonome (100) d’éclairage de l’intérieur d’un meuble (M) dont l’accès se commande par le mouvement d’ouverture d’une partie mobile (B) du meuble par rapport à sa partie fixe (A) formant respectivement la première partie et la seconde partie ou inversement.  L’une des parties (A,B) est munie d’un équipement électrique (1) comprenant un circuit électrique composé de leds (11) pour éclairer l’intérieur du meuble, d’un accumulateur (12) d’alimentation et d’un générateur (13) chargeant l’accumulateur (12) ainsi que d’un interrupteur (14)des leds et d’une unité centrale (15)gérant l’équipement électrique. L’interrupteur (14) fermé (non conducteur) lorsque la partie mobile (B) ferme le meuble et ouvert (conducteur) dans le cas inverse. Un dispositif d’entraînement en rotation (3) recevant le mouvement relatif de la partie mobile (B) par rapport à la partie fixe (A) du meuble et l’applique par une transmission (2) au générateur (13).  Figure 2A
Patent FR-3136532-A1 (FR)
Title: Train d’engrenages compact pour réducteur de turbomachine
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H1/28
Filed: 2022-06-13
Abstract: Train d’engrenages compact pour réducteur de turbomachine L’invention concerne un train d’engrenages comportant un solaire (10) ayant un axe central (X), une couronne (20) disposée coaxialement autour du solaire (10), un porte-satellites (30), et une première et une deuxième pluralité de satellites (31,32). Chaque satellite (31,32) est soutenu par le porte-satellites (30) et comporte au moins une première denture (34a, 34b) engrenée avec la couronne (20) et deux deuxièmes dentures (35a-35d) engrenées avec le solaire (10) et décalées l’une par rapport à l’autre en direction axiale. Chacune des premières dentures (34a, 34b) des première et deuxième pluralités de satellites (31) a un premier diamètre médian (D1), et chacune des deuxièmes dentures (35a-35d) des première et deuxième pluralités de satellites (32) a un deuxième diamètre médian (D2) supérieur au premier diamètre médian (D1). Les deuxièmes dentures (35c, 35d) de la deuxième pluralité de satellites (32) sont disposées, dans ladite direction axiale, entre les deuxièmes dentures (35a, 35b) de la première pluralité de satellites (31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.