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Patent WO-2009122072-A2 (WO)
Title: Device for preventing the establishment of an electric arc between two conductive elements
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01R33/76
Filed: 2009-03-13
Abstract: The invention relates to a device for preventing the reestablishment of an electric arc between two adjacent parts (9), stripped of electrical insulation, of at least two electrically conductive elements (7). According to the invention, the device includes at least one separating partition (13) made of dielectric material, interposed between said adjacent parts (9) of said conductive elements (7), the dimensions of said separating partition (13) being adapted so that the shortest distance between said adjacent parts (9), bypassing said separating partition (13), corresponds to an instability threshold for an electric arc that is likely to be established between said adjacent parts.
Patent WO-2010149877-A2 (WO)
Title: Conduite de transport de fluide
Inventor: MARINZET BERNARD LAURENT GILBERT
IPC: F17D1/08
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne une conduite de transport de fluide comportant deux conduits (19, 222) raccordés bout à bout par une de leurs extrémités longitudinales respectives, dans laquelle chaque conduit comporte une paroi externe ou enveloppe (20) et une paroi interne ou chemise (21) solidaire de la paroi externe. Chaque conduit comporte une structure d'ancrage (67, 229) solidaire de la paroi externe du conduit, ainsi qu'un organe torique d'étanchéité faisant saillie longitudinalement et radialement par rapport à la paroi externe du conduit. La conduite comporte une structure de raccordement (230) comportant une paroi interne et une paroi externe, qui est solidaire d'une des structures d'ancrage, et dont la paroi interne est en contact avec les organes d'étanchéité saillants pour assurer le raccordement étanche des conduits. La structure de raccordement est arrangée pour pouvoir coulisser autour des extrémités respectives des deux conduits, entre les deux structures d'ancrage, pour le raccordement mutuel des deux conduits ou leur séparation, et la conduite comporte des moyens de liaison démontable (233) reliant les deux structures d'ancrage.
Patent WO-2013088037-A2 (WO)
Title: Metier a tisser avec contexture en chaine optimisee
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un métier à tisser (100) de type Jacquard destiné à réaliser un tissu par tissage entre une pluralité de fils de chaîne (201) et une pluralité de fils de trame (202), le tissu comprenant un nombre déterminé de colonnes de fils de chaîne par unité de longueur et un nombre déterminé de couches de fils de chaîne. Le métier comprend une planche d'empoutage (111) comprenant une pluralité de trous (1110) pour le passage d'un nombre correspondant de fils de commande (113), chaque fil de commande étant muni d'un œillet (114) traversé par un fil de chaîne (201). Les trous (1110) de la planche d'empoutage (111) sont répartis suivant un nombre déterminé de colonnes (1111) s'étendant parallèlement à la direction des fils de chaînes (201) et un nombre déterminé de lignes (1112) par colonne s'étendant dans une direction perpendiculaire à la direction des fils de chaîne. La planche d'empoutage (111) comprend un nombre de colonnes (1111) de trous (1110) par unité de longueur inférieur au nombre de colonnes de chaîne par la même unité de longueur dans le tissu et un nombre de lignes (1112) de trous (1110) supérieur au nombre de couches de chaîne dans le tissu.
Patent WO-2014080096-A2 (WO)
Title: Method and device for commanding and controlling the power of public or private lighting
Inventor: VALLON DANIEL
IPC: H05B41/36
Filed: 2013-11-26
Abstract: A method for commanding and controlling a public or private lighting network comprising one or a plurality of lamps combined with one or a plurality of ballasts characterised in that it consists of: a) - dividing a daily lighting cycle into a plurality of consecutive operating ranges, allocating each operating range with an electric lighting power value and a duration d representative of a fraction, expressed as a percentage, of the total duration of said lighting cycle, and permanently memorising the duration d of the operating cycles and the lighting powers allocated to these operating ranges, b) - after switching on the public lighting, calculating, from the value D' of the duration of the or one prior lighting cycle that has been previously measured and memorised, the values d' in time units of the durations of the operating ranges of the current lighting cycle, c) - powering the lighting network, for each operating range, with the corresponding electrical power, d) - when the power supply of the lighting network is switched off, memorising, as the new value D', the duration of the power supply between the time when the lighting network is switched on and the time when the power supply of said lighting is switched off, e) - repeating steps b to d daily from the time the lighting network is switched on.
Patent WO-2014096695-A2 (WO)
Inventor: DE GRAZIA MARCO
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention a pour objet une feuille de vitrocéramique munie sur au moins une partie d' au moins une de ses faces d'un revêtement de couches minces comprenant au moins une couche mince fonctionnelle constituée d'un métal à base de niobium métallique Nb ou d'un oxyde à base d'un oxyde de niobium NbOx dans lequel x est d'au plus 0,5, la ou chaque couche mince fonctionnelle étant encadrée par au moins deux couches minces en matériaux diélectriques, l'épaisseur physique de la couche mince fonctionnelle ou le cas échéant l'épaisseur physique cumulée de toutes les couches minces fonctionnelles étant comprise dans un domaine allant de 8 à 15 nm.
Patent WO-2015097397-A2 (WO)
Title: Préformage de semi-produit plastique assisté de membranes
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B29C33/68
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de préformage d'un semi-produit (SP) en matière plastique, dans lequel : on dispose au moins une membrane antiadhésive (PM) en regard d'une paroi d'un moule de préformage (MP); on dispose le semi-produit (SP) en matière plastique en regard de la membrane antiadhésive (PM), de façon à ce que la membrane antiadhésive (PM) soit positionnée entre le semi-produit (SP) et la paroi; on applique une pression pour plaquer le semi-produit (SP) contre la paroi du moule de préformage (MP), pour donner une forme au semi-produit (SP); on cesse d'appliquer la pression et l'on éjecte de la paroi la pièce (PF) ainsi préformée; et on retire du moule la pièce ainsi préformée (PF).
Patent WO-2004061091-A2 (WO)
Title: Cellules productrices d'insuline
Inventor: EFRAT SHIMON
IPC: A61K35/12
Filed: 2004-01-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode destinée à modifier des cellules du foie de sorte qu'elles produisent et stockent de l'insuline. En outre, l'invention concerne ces cellules modifiées ainsi que leur utilisation dans le traitement du diabète insulino-dépendant. Par conséquent, la présente invention se rapporte à une cellule hépatique humaine modifiée et se caractérise en ce que ladite cellule produit de l'insuline. De plus, la présente invention concerne une méthode de fabrication d'une lignée de cellules productrices d'insuline. Cette méthode consiste (i) à isoler des cellules progénitrices hépatiques humaines, (ii) à introduire une construction destinée à l'expression de Pdx 1 dans lesdites cellules, et (iii) à sélectionner et isoler les cellules exprimant Pdx 1.
Patent WO-2005013164-A2 (WO)
Title: Transactions de propriete virtuelle
Inventor: GETTMAN DAVID
IPC: G06Q30/00
Filed: 2004-07-23
Abstract: L'invention concerne des transactions de propriété virtuelle telle que des fenêtres d'affichage virtuelles d'immeubles virtuels dans une ville virtuelle tridimensionnelle, lesquelles sont prises en charge par un système informatique et des procédés de traitement permettant la sélection ainsi que la location ou la vente de la propriété virtuelle selon divers modèles commerciaux. Dans une approche, des publicitaires ou des fournisseurs de contenu peuvent faire des enchères sur le droit d'afficher du contenu dans des fenêtres d'affichage virtuelles d'une ville virtuelle dans laquelle il est possible de naviguer au moyen d'un navigateur 3D. Les soumissionnaires retenus deviennent détenteurs de baux de fenêtres d'affichage virtuelles. Avant l'expiration d'un terme de bail, le détenteur d'un bail peut renouveler son bail ou transmettre les droits à bail à un autre tiers, potentiellement avec un profit.
Patent WO-2006067404-A2 (WO)
Title: Dispositif de saisie informatique
Inventor: MICKELBOROUGH PHILIP JOHN
IPC: G06F3/023
Filed: 2005-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à la saisie de données dans un dispositif électronique tel qu'un ordinateur, un assistant numérique personnel (PDA) ou un téléphone mobile. Ledit dispositif comprend des touches à effleurement de pouce et de doigts (5, 3), agencées sur le dispositif selon un motif correspondant aux positions naturelles des bouts de pouce et de doigts du pouce et des doigts lorsqu'ils sont relâchés ; chaque touche pour doigt (3) s'étendant vers l'arrière et vers l'avant ; la touche pour pouce (5) s'étendant vers la gauche et vers la droite ; des moyens de détection de position permettant de détecter la position du pouce et de chaque bout de doigt le long de chacune des touches pour pouce et pour doigts (5,3) ; des moyens de sélection de données de doigts permettant de sélectionner pour chaque doigt un caractère ou une instruction correspondant à la position détectée d'un bout de doigt lors du contact avec une touche pour doigt (3) ; des moyens de sélection d'option de pouce permettant de sélectionner une option correspondant à la position détectée du pouce lors du contact avec la touche pour pouce (5) ; des moyens d'affichage de sélection permettant d'afficher le caractère ou l'instruction sélectionné(e) sur chaque touche pour doigt (3) en fonction de l'option sélectionnée sur la touche pour pouce (5) ; et des moyens de détection et d'entrée de données permettant de détecter le soulèvement d'un doigt d'une touche pour doigt (3) et d'entrer un caractère ou une instruction dans le dispositif électronique en fonction du caractère ou de l'instruction sélectionné(e) sur la touche pour doigt (3) pour laquelle un soulèvement est détecté et en fonction de l'option sélectionnée sur la touche pour pouce (5). Au lieu de touches à effleurement, des coupelles de pression peuvent être utilisées.
Patent WO-2008071945-A2 (WO)
Title: Système d'antennes
Inventor: LEISTEN OLIVER PAUL
IPC: H01Q9/04
Filed: 2007-12-11
Abstract: Système d'antenne à deux antennes résonnantes à une fréquence d'exploitation commune. Le système comprend un circuit qui combine des signaux de sortie provenant de chaque antenne pour fournir une sortie de signal combinée. Chaque antenne comporte une âme d'isolation électrique en matériau solide à constante diélectrique relative supérieure à (5) et une structure d'élément d'antenne 3D, laquelle comprend au moins une paire d'éléments d'antenne conducteurs sur une surface de l'âme ou adjacents à cette surface.
Patent WO-2009090395-A2 (WO)
Title: Ventilation heat exchanger units and housing for ventilation systems
Inventor: HOWLETT NICHOLAS CHARLES
IPC: F24F13/20
Filed: 2009-01-15
Abstract: A ventilation heat exchanger unit (10) has an outer enclosure and a heat exchanger (48) which may be hexagonal has a face thereof parallel to an outer wall (62, 66) of the enclosure; a ventilation housing (628) has multiple flat inlets (626) and an outlet (634), the inlets and outlet aligned at the same level; and a drive circuit (200, 6100) and calibrating method allow a commissioning step in which air flow is adjusted and fan motor speed set for a run mode.
Patent WO-2010150006-A2 (WO)
Title: Installation de chauffage
Inventor: WEBSTER GARY STANTON
IPC: F24S10/75
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention porte sur une installation de chauffage (10) qui comprend au moins un panneau solaire (14) comprenant une région de cellules photovoltaïques (18) reliée à un groupement de batteries rechargeables (22), une source de chaleur principale (13) reliée à un réservoir de stockage d'eau chaude indirect (11), au moins une unité de chauffage par convecteur à ventilateur (29) reliée au groupement de batteries (22) et au réservoir de stockage d'eau chaude indirect (11), et des moyens de pompage (17, 28) reliés au groupement de batteries (22). Les moyens de pompage (17, 28) sont aptes à pomper de l'eau entre la source de chaleur principale (13), le réservoir de stockage d'eau chaude indirect (11) et l'unité ou les unités de chauffage par convecteur à ventilateur (29).
Patent WO-2012038693-A2 (WO)
Title: Method of pool wall construction
Inventor: ROSE NIGEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: The present invention provides a method of construction for a pool wall and a pool wall formed by the method, wherein the pool wall comprises a plurality of peripheral wall panels (10) fixedly mounted in 'U' shaped panels (4), the panels (10) being capped by inverted 'U' shaped panels (4a). The panels (10) each of which comprises an insulation core (2) with linings (1) and (la) on opposite sides thereof for rigidity and added strength are also provided with a plurality of apertures (3) towards their lower end portions. When assembled by the method of the invention, concrete that is poured on either side of the panels (10) passes through the apertures (3) and, when set, adds strength and rigidity to the structure. Reinforcing bars (8) are also inserted in the apertures (3) to add further strength to the structure. In addition, the concrete may be admixed with glass and/or metal fibres.
Patent WO-2004094701-A2 (WO)
Title: Method and apparatus for monitoring, dosing, and distribution of chemical compositions
Inventor: ZDUNEK ALAN D
IPC: C25D7/12
Filed: 2004-04-20
Abstract: It is an object of the present invention to provide a system and method for monitoring, dosing and distribution of a chemical composition in a material treatment process, the chemical composition containing at least one additive for maintaining quality of the chemical treatment process. The system and method include: at least one chemical containing unit configured to contain the chemical composition for the chemical treatment process; a dosing unit fluidly communicating with the at least one chemical containing unit configured to receive the chemical composition therefrom and to add a selected dose of the at least one additive to the chemical composition therein; an online monitor configured to monitor a property of the chemical composition at the dosing unit and to transmit a signal corresponding to the monitored property; and a controller programmed and configured to receive the signal from the online monitor and send a signal to the dosing system to add the selected dose to the chemical composition therein in response to the monitored property.
Patent WO-2005020879-A2 (WO)
Title: Compositions pour le traitement de pathologies qui necessitent la suppression des secretions d'acide gastrique
Inventor: DAVID AYELET
IPC: A61K38/08
Filed: 2004-08-25
Abstract: L'invention porte sur des compositions orales innovantes comprenant un inhibiteur de la pompe à protons (IPP) agissant de manière irréversible comme antisécrétoire sur l'activité l'ATPase H+ K+ des cellules gastriques, de la pentagastrine (PG) ou un analogue de la pentagastrine comme activateur des cellules pariétales de la lumière intestinale. Dans un mode de réalisation préféré, les compositions comprennent en outre au moins un agent qui maintient la disponibilité de la pentagastrine dans les fluides gastriques, ce qui permet à la pentagastrine d'agir localement dans l'estomac. De manière inattendue, les compositions de l'invention démontrent une activité locale antiacide au niveau de l'estomac, indépendamment des repas consommés, et agissent rapidement tout en maintenant une inhibition prolongée des sécrétions d'acide.
Patent WO-2006035297-A2 (WO)
Title: Mise a jour active (asu) avec information (hs-dsch) de voie de transmission partagee en liaison descendante a haute vitesse
Inventor: VUORINEN PETRI
IPC: H04W76/04
Filed: 2005-09-27
Abstract: Du fait que le message de mise à jour de poste actif: RRC présentement utilisé dans les transfert intercellulaire sans coupure ne contient pas d'informations relatives à la voie HS-DSCH, laquelle peut servir en cas de changement de cellule HS-DSCH de desserte, une procédure de contrôle de porteuse radio est nécessaire entre l'UE (10) et le RNC (20) pour exécuter le changement de cellule HS-DSCH de desserte. L'ajout d'une information relative à la voie HS-DSCH - applicable au changement de cellule HS-DSCH de desserte  au message de mise à jour du poste actif: RRC (32), permet d'éviter une procédure inutile de contrôle de porteuse radio, et par conséquent, de maîtriser les inconvénients afférents au procédé actuel.
Patent WO-2007031839-A2 (WO)
Title: Moteur à combustion interne et procédé de commande associé
Inventor: MITANI SHINICHI
IPC: F02D41/00
Filed: 2006-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un moteur à combustion interne (10), qui se présente sous la forme d'un moteur à combustion interne de type à circulation de gaz de travail, utilisant par exemple de l'argon comme gaz de travail. Le moteur à combustion interne selon l'invention comprend une partie d'alimentation en hydrogène et en oxygène (40,50), une partie de régulation de la quantité d'alimentation en argon (70), et une unité de commande électrique (80). L'unité de commande électrique détermine la quantité d'hydrogène et d'oxygène destinée à être fournie à une chambre de combustion (21) sur la base d'un couple requis, qui est le couple nécessaire au moteur à combustion interne, et fournit les quantités déterminées d'hydrogène et d'oxygène à la chambre de combustion, à l'aide de la partie d'alimentation en hydrogène et de la partie d'alimentation en oxygène. En outre, l'unité de commande électrique détermine une quantité de gaz de travail destinée à être fournie à la chambre de combustion en fonction du couple requis, et commande la partie de régulation de la quantité d'alimentation en argon de façon que la quantité déterminée de gaz de travail soit fournie à la chambre de combustion.
Patent WO-2007105032-A2 (WO)
Title: Equipement electronique avec fonction de transfert de donnees utilisant le deplacement et procede
Inventor: HERMANSSON JONAS GUNNAR
IPC: G06F3/01
Filed: 2006-12-13
Abstract: La présente invention concerne un équipement électronique, par exemple un téléphone mobile (10, 12), un PDA (110, 112) ou un autre dispositif, fonctionnant pour transmettre des informations à un autre équipement électronique lorsque les deux sont mis en paire du fait de leur déplacement, par exemple, de leur établissement de liaison, à essentiellement les mêmes fréquence et amplitude. Les informations transférées peuvent être des contacts ou d'autres informations. L'équipement électronique comprend un transducteur de mouvement fournissant des signaux de mouvement représentant le mouvement et un comparateur (42) qui compare les signaux de mouvement pour déterminer si oui ou non le même mouvement se produit pour l'essentiel sur les deux équipements électroniques ; si c'est le cas, une communication essentiellement sécurisée est établie pour transmettre des informations entre les équipements électroniques. Le procédé de transmission d'informations comprend la détection de l'occurrence d'un mouvement et en réponse à cela la transmission des informations. Un procédé comprend également l'établissement de liaison simultané d'au moins deux équipements électroniques (10, 12, 110, 112) conjointement pour établir de façon appropriée une liaison de communication sécurisée et un protocole de communication entre les équipements électroniques. Le procédé comprend en outre la transmission d'informations via une telle liaison de communication.
Patent WO-2006134554-A2 (WO)
Title: Affichage a mode de vision simple/multiple combine
Inventor: HUITEMA EDZER
IPC: G02F1/1685
Filed: 2006-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage comprenant un affichage externe et un affichage interne empilés et disposés de manière à pouvoir être utilisés dans un premier mode, dit mode de vision multiple, ou dans un second mode, dit mode de vision simple. Un des objectifs de l'invention est de disposer un affichage électrophorétique sur un affichage émissif. Le dispositif d'affichage peut être utilisé dans deux modes : un premier mode, dit mode de vision multiple ou double ; ou un second mode, dit mode de vision simple. Pour activer le mode de vision simple, l'affichage externe est réglé pour être transparent et l'affichage interne est allumé, afin d'afficher des objets désirés. En mode de vision multiple, l'affichage externe fonctionne comme une barrière 3D. Ainsi, certains des éléments visuels de l'affichage externe sont réglés pour être transparents alors que d'autres sont réglés pour être opaques. L'utilisateur voit une image différente avec chacun de ses yeux et a ainsi l'impression de voir une image en plusieurs dimensions d'un objet qui est affiché sur l'affichage interne.
Patent WO-2007015196-A2 (WO)
Title: Methode et appareil de generation d'examens multiples
Inventor: HAY ORI
IPC: A61B6/03
Filed: 2006-07-27
Abstract: L'invention concerne l'obtention d'informations concernant de multiples régions de l'anatomie d'un patient (602, 604, 606), telles que la tête, le cou, la poitrine, l'abdomen, ou le bassin, dans une seule image scannée. Une pluralité d'examens (32) sont générés. La définition de chaque examen comprend une région de l'anatomie (602, 604) du patient et un protocole d'examen. Chaque examen (32) comprend des images (48) générées à l'aide des informations scannées obtenues et la valeur du paramètre d'imagerie.
Patent WO-2007049239-A2 (WO)
Title: Distributeur de liquide
Inventor: STARK ROLAND
IPC: B65D1/02
Filed: 2006-10-26
Abstract: L'invention porte sur un distributeur de liquide qui convient particulièrement bien, quoique de manière non exclusive, à la distribution de compositions médicales liquides telles que les pulvérisations nasales. Le distributeur de l'invention fait appel à au moins une, mais de préférence deux moitiés de boîtier semi-rigides définissant un réservoir de liquide à l'intérieur duquel est monté un élément pont qui exerce les fonctions de tube plongeur, de pompe de dosage et d'orifice de sortie. Une entrée d'air peut être ménagée dans le réservoir afin de permettre à l'air d'entrer au fur et à mesure que le liquide sort, auquel cas l'entrée peut être équipée d'un capuchon imperméable aux liquides et de préférence imperméable aux bactéries. L'invention se rapporte également à d'autres constructions dans lesquelles un tel capuchon n'est pas nécessaire ou dans lesquelles il n'est pas nécessaire de disposer d'une entrée d'air.
Patent WO-2007096733-A2 (WO)
Inventor: NATARAJAN MATHIVANAN
IPC: A61K31/47
Filed: 2007-02-19
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique orale stable. La présente invention concerne plus particulièrement une composition pharmaceutique orale stable qui contient de la desloratadine, et un procédé d'élaboration de ladite composition pharmaceutique orale stable.
Patent WO-2007148276-A2 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un détergent liquide contenant un sulfonate d'ester de méthyle
Inventor: ENGLISH III JACK WESLEY
Filed: 2007-06-15
Abstract: Procédé de fabrication de compositions détergentes stables pour lessive contenant des tensioactifs à base d'alkyl ester d'acide gras et compositions ainsi obtenues.