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Patent EP-2304289-A1 (EP)
Title: Soupape de commande d'équilibrage universelle et procédé de fabrication d'une telle soupape de commande
Inventor: WEARS WILLIAM EVERETT
IPC: F16K47/08
Filed: 2009-06-30
Abstract: L'invention porte sur une soupape de commande universelle qui peut utiliser deux différents types de bague de siège, comprenant une bague de siège filetée (22a) ou une bague de siège serrée (22b). La soupape comprend un corps de soupape (12), un espace de montage de cage (29) enfermé par un chapeau (28) et dimensionné pour recevoir deux différents types de cage de soupape (22), et un emplacement de montage de bague de siège (24) comprenant un épaulement annulaire (32), une saillie arrondie (42) et une partie filetée (60). La partie filetée (64) reçoit une bague de siège filetée et la saillie arrondie forme un joint d'étanchéité, alors que l'épaulement supporte une bride de montage d'une bague de siège serrée et forme un joint d'étanchéité. En conséquence, l'emplacement de montage de bague de siège peut recevoir une bague choisie parmi les deux différents types de bague de siège.
Patent EP-2313654-A1 (EP)
Title: Compresseur de refrigeration avec systeme de refroidissement interne
Inventor: RIBAS JUNIOR FERNANDO ANTONIO
IPC: F04B39/02
Filed: 2009-07-15
Abstract: La présente invention porte sur un compresseur de réfrigération avec un système de refroidissement interne, le compresseur comportant une enveloppe de compresseur (1), à l'intérieur de laquelle sont disposés un cylindre de compression (2, 3), un piston qui effectue un déplacement de va-et-vient à l'intérieur du cylindre, une région d'accumulation d'huile (5) dans la partie inférieure de l'enveloppe de compresseur et un moyen d'entraînement de piston ayant un arbre tournant (4) orienté sensiblement verticalement, dont une extrémité supérieure est montée sur une came d'entraînement de piston (7). Le compresseur présente un moyen de récupération de l'huile venant de l'arbre (4) et expulsée par la came (7), dans la partie supérieure de l'enveloppe (1). Cette huile accumulée est drainée sur le cylindre de compression (2, 3), de façon à le refroidir, augmentant ainsi le rendement du compresseur.
Patent EP-2399268-A1 (EP)
Inventor: STARK ROLAND
IPC: H01J5/60
Filed: 2009-05-07
Abstract: Die Lampe (1) weist einen Kolben (4) mit Quetschung (5) auf, der mittels mindestens eines Montageclips (20) in der Öffnung eines Larapenträgers (50) gehaltert ist. Der Clip weist eine Grundplatte (20) auf, mit einem zentralen Fenster (22) und mehreren Federlaschen (25, 26), die als Abstandshalter in Bezug auf die Breitseite der Quetschung des Kolbens dienen. Der Clip ist auch mit Widerhaken (24) und Seitenwänden ausgestattet.
Patent EP-2327286-A1 (EP)
Title: Schaltungsgehäuse mit wärmekopplungselement
Inventor: LISCHECK ANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2009-07-28
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Schaltungsgehäuse (10, 110) mit einem Wärmekopplungselement (70, 170) und einer Befestigungseinrichtung (80, 180) zur Befestigung einer Schaltung (20, 120) mit mindestens einem Bauteil (30, 124) im Innenraum des Schaltungsgehäuses. Eine Gehäusewand des Schaltungsgehäuses umf asst das Wärmekopplungselement. Das Wärmekopplungselement ist an einer Innenfläche (170a, d,e) der Gehäusewand angeordnet, und die Befestigungseinrichtung ist eingerichtet ist, das mindestens eine Bauteil im Innenraum des Schaltungsgehäuses in unmittelbaren Kontakt mit dem Wärmekopplungselement zu platzieren. Ferner betrifft die Erfindung ein zugehöriges Verfahren zur wärmeableitenden Befestigung einer Schaltung.
Patent EP-2321447-A1 (EP)
Title: Surfaces modifiées
Inventor: BUCK MANFRED
IPC: B82B3/00
Filed: 2009-07-10
Abstract: Cette invention concerne un procédé de production d’une surface modifiée (5), ledit procédé comprenant : le modelage d’une surface (7) par formation sur celle-ci un réseau moléculaire poreux (9) défini par des liaisons covalentes entre molécules constituantes ; et le dépôt dans ledit réseau poreux (9) et sur ladite surface modelée (11) des molécules (13) de manière à former une monocouche auto-assemblée (15). Lesdites étapes de modelage et de dépôt sont toutes deux mises en œuvre par contact avec des liquides.
Patent EP-2330990-A1 (EP)
Title: Dispositif de traitement cutané
Inventor: KAY PETER
IPC: A61B17/54
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif portatif, destiné à retirer la couche cornée d’un durillon, qui comporte une poignée (1) et une tête de coupe (2) qui présente une plaque de base (8) et plusieurs éléments de coupe tubulaires (10) et inclinés de telle sorte que leurs bords de coupe se trouvent dans des plans inclinés à un angle de 5° à 45° par rapport au plan de contact avec la peau défini par les extrémités des éléments de coupe. Les éléments de coupe peuvent être agencés selon un réseau de rangées en quinconce.
Patent EP-2328466-A1 (EP)
Title: Capteur de pression veineuse centrale et procédé de contrôle du traitement d'une surcharge liquidienne ou volemique
Inventor: SCHEURER ELIZABETH S
IPC: A61B5/02
Filed: 2009-08-04
Abstract: La présente invention concerne un système implantable de suivi de l'état d'hydratation d'un patient et d'ajustement des extractions liquidiennes chez le patient, qui comprend un capteur de pression implantable dans la veine cave inférieure du patient et un processeur. Le capteur de pression détecte une valeur basale de la pression dans la veine cave inférieure du patient et génère un signal de sortie représentatif de cette valeur, et en permanence détecte la valeur de la pression dans la veine cave inférieure du patient et génère des signaux de sortie représentatifs de cette valeur. Le processeur compare les écarts entre la valeur basale de la pression dans la veine cave inférieure et les valeurs ultérieures de la pression dans la veine cave inférieure. Le processeur peut être situé dans un autre dispositif implantable ou dans un dispositif/système externe.
Patent EP-2334748-A1 (EP)
Title: Compositions de protéine/polymère cationique présentant une viscosité réduite
Inventor: SPRAUL BRYAN K
IPC: C09J189/00
Filed: 2009-08-28
Abstract: La présente invention porte sur une composition adhésive comprenant un composant protéique, un composant polymère à fonction azétidinium et un composant modifiant la viscosité. La protéine préférée est une protéine de soja et le composant modifiant la viscosité est, de préférence, un agent réducteur de sulfite, un thiol ou des combinaisons de ceux-ci. L'invention porte sur une formulation adhésive à viscosité inférieure et  à teneur élevée en matières solides. La présente invention porte également sur un composite et sur un procédé de fabrication d'un composite comprenant un substrat et la composition adhésive de la présente invention.
Patent EP-2313331-A1 (EP)
Title: Convoyeur à rouleaux avec rail profilé
Inventor: SEJOURNE JEROME
IPC: B65G13/11
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention concerne un convoyeur à rouleaux pour le transport de produits à stocker, qui comporte un rail profilé (1) présentant un fond (11) et deux parois latérales (12) orientées suivant un certain angle par rapport au fond (11). Les parois latérales (12) du rail profilé sont réalisées de telle sorte qu'elles ont tendance à pivoter l'une vers l'autre sous l'influence d'une force orientée dans la direction du fond (11). Le convoyeur à rouleaux comporte également plusieurs corps de rouleaux (2) qui sont montés de manière à pouvoir tourner par le biais d'axes de rotation (3) dans des ouvertures de palier (4) des parois latérales (12), ainsi que des moyens (13) pour la fixation en position des axes de rotation (3) dans les ouvertures de palier (4). Les ouvertures de palier (4) sont en l'occurrence réalisées sous forme de renfoncements s'étendant depuis l'extrémité libre des parois latérales (12) dans la direction du fond (11). Un autre objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un convoyeur à rouleaux pour le transport de produits à stocker, qui comporte un rail profilé (1) présentant un fond (11) et deux parois latérales (12) orientées suivant un certain angle par rapport au fond (11). Les parois latérales (12) du rail profilé sont réalisées de telle sorte qu'elles ont tendance à pivoter l'une vers l'autre sous l'influence d'une force orientée dans la direction du fond (11). Le convoyeur à rouleaux comporte également plusieurs corps de rouleaux (2) qui sont montés de manière à pouvoir tourner par le biais d'axes de rotation (3) dans des ouvertures de palier (4) des parois latérales (12), ainsi que des moyens (13) pour la fixation en position des axes de rotation (3) dans les ouvertures de palier (4). Les corps de rouleaux (2) conjointement avec les axes de rotation (3) sont insérés essentiellement dans la direction des parois latérales (12) dans les ouvertures de palier (4).
Patent EP-2379785-A1 (EP)
Inventor: SEIDEL DAVID L
IPC: D04H5/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: Nonwoven fibrous webs include elastic filaments such that the web as a whole exhibits elastic properties when stretched. The webs include a multiplicity of nonwoven fibers and at least one elastic filament entangled with at least a portion of the nonwoven fibers to form a self-supporting, cohesive, elastic nonwoven fibrous web. Methods of making such elastic nonwoven fibrous webs using hydro-entanglement, and uses of such webs to form articles are also described.
Patent EP-2358484-A1 (EP)
Title: Effecteur de rebond
Inventor: MAGALI HADAR
IPC: B06B1/12
Filed: 2009-11-19
Abstract: L’invention concerne un effecteur de rebond consistant en un mécanisme qui déplace un poids en avant et en arrière avec une grande accélération. Lorsque le poids accélère, une force de rebond s’accumule. Cette force est proportionnelle au produit du poids et de l’accélération, et possède une direction opposée au vecteur d’accélération. L’effecteur de rebond possède quatre phases fonctionnelles. L’énergie est insérée dans le système, lors de la première phase, accélère le poids dans la même direction que le mouvement et est transformée en énergie cinétique. Cette énergie cinétique est reprise pendant la seconde phase, tout en ralentissant le poids, et stockée. Durant la troisième phase, l’énergie stockée accélère le poids dans la même direction de déplacement, et est convertie en énergie cinétique. Cette énergie cinétique est reprise pendant la quatrième phase, tout en ralentissant le poids, et stockée. En négligeant le frottement et le comportement non idéal de la conversion d’énergie, l’effecteur de rebond nécessite une source d’énergie externe uniquement pour compenser le travail réel, efficace et physique qu’il effectue.
Patent EP-2435342-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de chargement de conteneurs
Inventor: DUNN DAVID RICHARD
IPC: B65D88/56
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement d'un conteneur (26) d'expédition, comportant les étapes consistant à déplacer le conteneur d'un état de transport à l'horizontale à un état de chargement à la verticale, et à charger le conteneur dans l'état de chargement. L'invention concerne également un appareil (10) destiné à réaliser le procédé. L'appareil comprend une armature (12) de socle, une armature (14) de soutien et un actionneur (18b).
Patent EP-2380304-A1 (EP)
Inventor: TIAN YUAN
IPC: H04L9/06
Filed: 2009-12-14
Abstract: The present invention relates to a computer implemented block cipher encryption method for use in networked embedded systems. The block ciphers are operated under the counter (CTR) mode. For each frame of data sent by a sender node, said sender node may perform prelimary calculation-intensive steps that are independent of the plaintext that is to be encrypted.
Patent EP-2329549-A1 (EP)
Title: Dispositifs et procédés pour des accumulateurs au plomb-acide
Inventor: CLARKE ROBERT LEWIS
IPC: H01M50/431
Filed: 2009-04-29
Abstract: Un accumulateur au plomb-acide bipolaire comprend un séparateur résistant à la compression dans lequel l’électrolyte est conservé sous forme de gel et dans lequel des électrodes quasi bipolaires sont maintenues dans un empilage de cellules sous pression. De manière préférée entre toutes, le matériau actif négatif comporte en outre une structure d’intercalaire résistant à la compression et l’accumulateur est configuré en tant que VR-BLAB dans lequel chaque cellule individuelle peut évacuer des gaz indépendamment durant le cycle de charge.
Patent EP-2330420-A1 (EP)
Inventor: KUWANA MASATAKA
IPC: G01N33/68
Filed: 2009-07-31
Abstract: An object of the present invention is to identify an antigen corresponding to anti-CADM-140 antibody, produce a recombinant protein, and establish an assay system by ELISA or the like. The present invention provides a kit for diagnosing dermatomyositis containing an MDA5 protein shown in SEQ ID NO: 4 or a fragment thereof that is recognized by anti-CADM-140 antibody.
Patent EP-2320719-A1 (EP)
Inventor: SASAKI TAKASHI
IPC: F16J15/10
Filed: 2009-08-06
Abstract: Disclosed is a seal structure that seals a portion between a case and a lid that are mutually combined to form a casing for an electronic equipment. In order to enhance the shape retention of a gasket consisting of a rubber, a resin film is formed integrally with the gasket. The seal structure is advantageous in that the integration of the resin film does not lead to an enhancement in the reactive force of the gasket, damage to the casing for the electronic equipment by a high reactive force of the gasket does not occur, and, further, the casing can easily be assembled. The seal structure comprises a gasket, which is mounted in a nonbonding manner on a portion between the case and the lid and is interposed between the case and the lid in a compressed state when a case lid assembly is formed, and a resin film formed integrally with the gasket from the viewpoint of enhancing the shape retention of the gasket. The gasket has a site that is compressed between the case and the lid when the case lid assembly is formed, and a site that is not compressed between the case and the lid when the case lid assembly is formed. The resin film is integrated with the site which is not compressed.
Patent EP-2329567-A1 (EP)
Inventor: NEUMANN DAVID KURT
IPC: H01S3/036
Filed: 2009-07-06
Abstract: L'invention porte sur un contacteur gaz-liquide et sur un système et un procédé de nettoyage d'effluent et plus particulièrement sur un réseau de buses configuré pour produire des jets de liquide plats uniformément espacés formés pour rendre minimale la perturbation à partir d'un gaz. Un mode de réalisation de l'invention porte sur un module de contacteur gaz-liquide comprenant un orifice d'entrée et un orifice de sortie de liquide et un orifice d'entrée et un orifice de sortie de gaz. Un réseau de buses est en communication avec l'orifice d'entrée de liquide et l'orifice d'entrée de gaz. Le réseau de buses est configuré pour produire des jets de liquide plats uniformément espacés formés pour rendre minimale une perturbation à partir d'un écoulement de gaz et rendre maximales des interactions d'écoulement de gaz et d'écoulement de liquide tout en régénérant rapidement le liquide.
Patent EP-2329496-A1 (EP)
Inventor: OH HAKJUNE
IPC: G11C7/22
Filed: 2009-09-17
Abstract: Systems and methods for correcting clock duty cycle and/or performing output delay adjustment are provided for application in serial- connected devices operating as slave devices. A master device provides a clock to the first slave device. Each slave device passes the clock to the next slave device in turn. The last slave device returns the clock to the master device. The master device compares the outgoing and returned clocks and determines if a duty cycle correction and/or an output delay adjustment is needed. If so, the master device generates and outputs commands for slave devices to perform duty cycle and/or output delay adjustment. The slave devices each have a circuit for performing duty cycle correction and/or output delay adjustment. In some implementations, each slave device is a memory device, and the master device is a memory controller.
Patent EP-2338152-A1 (EP)
Title: Procédé et système permettant le rendu d'étiquettes
Inventor: RAJAGOPALAN RAMGOPAL
IPC: G01C21/36
Filed: 2009-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de rendu d'étiquettes statiques sur un dispositif mobile dans des applications telles que des applications de cartographie. Des incréments de translation sont reçus afin d’assurer la translation d’une trame restituée précédemment vers une trame translatée. On détermine une zone de rendu sur la base des incréments de translation. Quelques-unes des étiquettes qui chevauchent la zone et qui chevauchent la trame translatée d'une quantité seuil sont déterminées. La géométrie qui chevauche la zone de rendu est restituée et une partie de la trame restituée précédemment est copiée. Quelques-unes des étiquettes sont restituées pour donner la trame translatée.
Patent EP-2374679-A1 (EP)
Inventor: UEMATSU KOJI
IPC: B60W10/184
Filed: 2009-12-25
Abstract: A traction control device includes: rotation speed detectors (43FL to 43CR) provided to wheels; a control-start determiner (82) that determines whether or not to control a braking mechanism and a differential adjusting mechanism based on rotation speeds; a braking mechanism controller (84) that controls the braking mechanism based on a result of the determination of the control-start determiner (82); and a differential adjusting mechanism controller (85) that controls the differential adjusting mechanism based on the result of the determination of the braking-start determiner (82), in which the control-start determiner (82) includes: a right-left-wheel rotation speed difference calculating section (822); a front-rear-wheel rotation speed difference calculating section (823); and a control-start determining section (825) that determines whether or not to start controlling at least one of the braking mechanism and the differential adjusting mechanism when one of rotation speed differences reaches or exceeds a predetermined threshold.
Patent EP-2388544-A1 (EP)
Inventor: MISUMI SHUICHI
IPC: F26B21/10
Filed: 2009-12-15
Abstract: A hot-air supplying method that includes: generating, by means of a heat pump (31), hot air that is at a temperature lower than a desired target hot-air temperature; subsequently heating, by means of a heater (41), the hot air having been generated by means of the heat pump (31), while controlling the heater by means of the temperature adjusting means (51) so as to adjust the temperature of hot air thus heated to the target hot-air temperature. This makes it possible to supply, with reduced energy loss and at low costs, hot air for processing a work, the hot air being necessary in a factory where processing and assembly or the like are carried out. Further, temperature control accuracy is enhanced.
Patent EP-2405327-A1 (EP)
Inventor: WANG CHING-YI
IPC: G06F3/044
Filed: 2009-07-01
Abstract: A touch device integrated with capacitive and resistive sensing operation includes a first substrate on which a first electrode pattern is formed and a second substrate on which a second electrode pattern is formed. The first and second electrode patterns are respectively connected to a microprocessor via a first scanning circuit and a second scanning circuit. When a user slightly touches a touch operation surface of the touch device, the touch device is set in a capacitive touch position detection mode. When the user forcibly depresses the touch operation surface of the touch device or carries out a hand writing input operation on the touch operation surface of the touch device, the touch device is set in a resistive touch position detection mode.
Patent EP-2426519-A1 (EP)
Inventor: OGATA SHIRO
IPC: G02B1/11
Filed: 2009-05-01
Abstract: The present invention relates to an agent for increasing an amount of visible light transmitted by a light-transmissive substrate containing an organic silicon compound and an inorganic silicon compound, and a process for producing a highly light-transmissive substrate using the aforementioned agent for increasing an amount of transmitted visible light, as well as, a process for increasing an amount of visible light transmitted by a light-transmissive substrate  characterized by  forming a layer containing an organic silicon compound and inorganic silicon compound on the surface of a light-transmissive substrate. The aforementioned agent for increasing an amount of transmitted visible light and the aforementioned layer preferably further contain titanium oxide, and the aforementioned titanium oxide is preferably a metal-doped titanium oxide. In accordance with the present invention, a substrate having a reduced reflectivity and also having an increased transmittance, and therefore exhibiting improved optical properties, can be produced by using a simple method regardless of the material or form of the substrate.
Patent EP-2453403-A1 (EP)
Inventor: SHIMOI SHINICHIROU
IPC: G06Q50/00
Filed: 2009-07-07
Abstract: An acquisition unit acquires operation process data (including first process data operable by an operator and second process data different from the first process data) of a manufacturing facility from a facility management apparatus. A search unit searches past operation process data similar to current operation process data based on the first or second process data. A search unit searches action data related to the past operation process data searched by the search unit from action data determined by an action determination unit based on the first process data. An evaluation unit uses the second process data to evaluate the action data searched by the search unit. As a result, the operator can determine what kind of an operation related to an operation of the manufacturing facility should be performed in the future.
Patent EP-2533464-A1 (EP)
Inventor: PALACIOS VALVERDE JOSE MANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-12-21
Abstract: The present invention relates to a subscription method and system providing a modification of the UPnP standard, which by means of TISPAN delegated NASS authentication allows a user to play contents provided by a service provider via subscription by means of a control point which can be any consumer electronic device of the user. The modification of the standard is based on adding a field called 'subscriptionURL' and a variable called 'subscriptionStatus'. These modifications, the association established by the TISPAN CLF module between the user IP and the user IMSI and the implementation of a UPnP device in the user equipment, allow subscribing to the services provided by several service providers.
Patent EP-2362360-A1 (EP)
Inventor: HOEFFGES PETER
IPC: B65G17/08
Filed: 2010-02-02
Abstract: A coin storing apparatus (14) has chain (15) helically wound in the planes. The chain has chain links each having storage area for selectively receiving at least one coin. The storage area has coupling ring formed by one or more chain links arranged in adjacent plane of the planes. The adjacent plane is disposed adjacent to that one of the planes where storage area is located. An independent claim is also included for a chain for coin storing apparatus.
Patent EP-2253653-A1 (EP)
Inventor: PICCININI FILIPPO
IPC: B32B5/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: The invention involves a viscoelastic polyurethane foam product with a particular surface that has PCM particles (Phase-change material), and the procedure for making it. ( Fig. 1 )
Patent EP-2228439-A1 (EP)
Inventor: GARDNER DAVID K
IPC: C12N5/073
Filed: 2001-06-09
Abstract: A mammalian culture medium supplement comprising recombinant human albumin and fermented hyaluronan is  characterized in that:   
(a) the supplement is free from non-recombinant human albumin; and 
(b) supplementing an embryo culture medium with the supplement results in equivalent embryo development compared to embryos cultured in the presence of serum albumin.