baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018379-A1 (FR)
Title: Systeme et procedes transactionnels a architecture repartie fondes sur des transactions de transfert d'unites de compte entre adresses
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: G06Q20/06
Filed: 2014-03-21
Abstract: Un système transactionnel à architecture répartie en peer-to-peer se base sur des transactions permettant de transférer des unités de compte entre nœuds émetteurs d'unités et nœuds receveurs d'unités, chaque transaction ayant en entrée un input se référant directement ou indirectement à un output d'une transaction précédente (ou plusieurs inputs se référant chacun à un output d'une transaction précédente) et ayant elle-même au moins un nouvel output spécifiant un nombre d'unités de compte et un nœud receveur. Selon l'invention, il met en œuvre : des moyens pour affecter à une transaction aval au moins une transaction amont en fonction de règles de correspondance entre un code calculé sur tout ou partie du contenu d'une transaction aval et un code de vérification contenu dans une transaction amont, ou inversement, des moyens pour établir des contraintes d'attribution du montant d'une transaction aval alimentée par une ou plusieurs transactions amont qui lui sont affectées à un ou plusieurs bénéficiaires.
Patent FR-3019377-A1 (FR)
Title: Appareil de prise de vues numeriques a plage dynamique renforcee par un circuit nob-lineaire
Inventor: CAHEN OLIVIER
IPC: H04N5/3745
Filed: 2014-03-31
Abstract: Le présent perfectionnement a pour objet d'élargir la dynamique d'un appareil de prise de vues numériques, au moyen d'un ou plusieurs éléments non-linéaires insérés entre la matrice de capteurs de lumière et la sortie du convertisseur analogique - numérique. Sinon chaque cellule de la matrice photosensible donne un signal proportionnel à la quantité de lumière reçue, ce qui fait que les cellules peu exposées répondent comme si elles n'étaient pas du tout éclairées : des parties à l'ombre sont vues entièrement noires. Le perfectionnement proposé consiste par exemple à insérer entre la matrice de cellules sensibles et le convertisseur analogique - numérique qui transforme ce signal en information numérique, une partie de circuit non - linéaire, qui peut être réalisé avec une diode, un transistor ou une combinaison comportant plusieurs de ces éléments ; ou bien remplacer ce convertisseur par un convertisseur à rampe non-linéaire. Le dispositif ainsi amélioré permet, sans traitement d'image et malgré un capteur restant simple, de prendre en compte des variations plus importantes de luminosité. Ceci peut s'appliquer à un appareil photo, à une caméra vidéo, ou à toute sorte d'appareil multifonctions (téléphone, tablette) comportant parmi ces fonctions la prise de vues numériques.
Patent FR-3016992-A1 (FR)
Title: Installation de distribution d'un stock de differents produits, autonome en approvisionnement en ces produits
Inventor: GEORGES-ANTOINE STRAUCH
IPC: G07F11/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne une installation de distribution d'un stock de différents produits, autonome en approvisionnement en ces produits, comprenant : - un espace de stockage des produits équipé de moyens d'évaluation du stock des différents produits en vue du réapprovisionnement de l'installation, - une unité de contrôle (9) recueillant les mesures des moyens d'évaluation du stock des différents produits et les comparant respectivement avec des valeurs de seuil prédéterminées correspondantes, en dessous desquelles l'espace de stockage doit être approvisionné en ces produits, - différents terminaux (14) installés auprès des différents fournisseurs des différents produits, en communication avec l'unité de contrôle l'unité de contrôle étant apte, lorsque la quantité restante d'un produit de l'espace de stockage est évaluée comme inférieure à la valeur prédéterminée correspondante, à déclencher une commande d'un nouveau produit à travers le terminal du fournisseur correspondant.
Patent FR-3019456-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager avec un espace interne de rangement du cordon d’alimentation electrique
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B65H75/34
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager, notamment un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un boîtier (1), un cordon d'alimentation électrique (2), un espace interne (30) de rangement étant agencé à l'intérieur du boîtier (1) pour loger au moins partiellement la portion du cordon d'alimentation électrique (2) s'étendant hors de l'enveloppe extérieure (9) du boîtier (1), le boîtier (1) comprenant un élément de boîtier (10) formant une partie de l'enveloppe extérieure (9), l'élément de boîtier (10) comportant un passage de sortie (20) par lequel le cordon d'alimentation électrique (2) sort librement du boîtier (1). Selon l'invention, la plus petite section du passage de sortie (20) est supérieure à l'épaisseur d'une paroi externe (11) de l'élément de boîtier (10) séparant l'espace interne (30) de l'enveloppe extérieure (9) et s'étendant jusqu'au passage de sortie (20), et l'espace interne (30) s'étend à partir du passage de sortie (20) dans une direction principalement parallèle à l'enveloppe extérieure (9).
Patent FR-3021817-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de tensions et/ou de puissances disponibles dans un reseau electrique de recharge
Inventor: ABI ABDALLAH FADI
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de tensions et/ou puissances disponibles dans un réseau de recharge comprenant un générateur et au moins une borne de recharge i correspondant, à un premier instant t1, à une impédance de référence Zii. Ledit procédé de détermination met en œuvre, à un instant t2, au moins une itération des étapes suivantes : - estimation (11) d'un changement d'impédance en une impédance modifiée z''ii, - actualisation (12) d'une tension de la borne de recharge i par détermination d'une matrice impédance de boucle inversée modifiée Z-11loop_M en fonction d'une matrice impédance de boucle inversée de référence Z-1loop_R et d'une différence entre lesdites impédances modifiée z''ii et de référence Zii, délivrant une tension U'i, - vérification/actualisation (13) d'une puissance disponible à la borne de recharge i en fonction de la tension U'i, d'une puissance maximale du générateur, et/ou d'une tension de seuil, délivrant en cas d'actualisation une puissance disponible Pdisp_i.
Patent FR-3022577-A1 (FR)
Title: Dispositif de chemisage ou d'obturation d'un puits ou d'une canalisation
Inventor: SALTEL BENJAMIN
IPC: F16L9/16
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chemisage ou d'obturation d'un puits ou d'une canalisation, ledit dispositif comprenant une chemise (11) tubulaire radialement expansible et au moins un joint d'étanchéité (12) annulaire porté par ladite chemise (11). Selon l'invention ledit joint d'étanchéité (12) comprend au moins une première partie (121, 224) formée par un filament ou une tresse monté(e) en spirale autour de la surface extérieure de ladite chemise (11)..
Patent FR-3022975-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour projecteur automobile avec positionnement entre plieuse et radiateur
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2) notamment pour véhicule automobile, comprenant une première surface réfléchissante (10) de profil elliptique, au moins une source lumineuse (12) située à un premier foyer de la première surface réfléchissante (10), une deuxième surface réfléchissante, dite plieuse (14), avec un bord de coupure situé à un deuxième foyer de la première surface réfléchissante (10), une lentille (8) apte à dévier les rayons provenant des première et deuxième surfaces réfléchissantes (10, 14) afin de former un faisceau d'éclairage selon un axe optique du module, et un dissipateur thermique (6) apte à dissiper la chaleur produite par ladite ou lesdites sources (12) et supportant la plieuse (14). Le dissipateur (6) comprend au moins un bossage (66) dirigé vers le haut et en contact avec la plieuse (14).
Patent FR-3023377-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'arcs electriques pour installations electriques a source de courant continu
Inventor: DJEDDI MOUNIR
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'arcs électriques pour installations électriques à source de courant continu, mis en œuvre par un dispositif de détection comportant un processeur de calcul, disposé entre la source de courant continu et une charge. Le procédé de l'invention comporte une obtention (40, 42) d'un signal temporel numérisé à partir du courant électrique fourni par la source de courant continu, et, pour une pluralité de fenêtres temporelles successives de durée temporelle prédéterminée, une extraction (44) d'un sous-signal temporel numérisé dudit signal temporel numérisé correspondant à une fenêtre temporelle courante, suivie d'une application (46) d'un filtrage passe-bande audit sous-signal temporel numérisé. Le procédé comporte également un calcul (50, 52) d'une valeur statistique d'ordre quatre du sous-signal temporel numérisé filtré, et une comparaison (54) de la valeur statistique d'ordre quatre calculée à un premier seuil statistique et/ou à un deuxième seuil statistique, et dans le cas où la valeur statistique d'ordre quatre est inférieure au premier seuil statistique, ou dans le cas où la valeur statistique d'ordre quatre est supérieure au deuxième seuil statistique, mémorisation d'une indication de détection positive pour la fenêtre temporelle courante. Une détection (60) de présence d'arc électrique est effectuée lorsque le nombre d'indications de détection positive mémorisées dépasse un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3024953-A1 (FR)
Title: Procede de detourage d'une couche mince reportee
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: C09J5/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: Le procédé comprenant les étapes suivantes : a) Fournir une structure composite (6) comprenant la couche mince (3) collée sur un substrat raidisseur (5) avec une énergie de collage, la couche mince (3) comprenant une région périphérique (8) et une région centrale (7), b) Appliquer une face adhésive d'un film autocollant (9) sur au moins la surface exposée de la région périphérique (8) avec une énergie d'adhésion supérieure à l'énergie de collage, c) Peler le film autocollant (9) de la couche mince (3) de sorte à arracher au moins une portion de la région périphérique (8).
Patent FR-3025632-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la fourniture de certificats d'authentification a des nœuds de service d'un calculateur haute performance
Inventor: GEORGES JULIEN
IPC: H04L12/22
Filed: 2014-09-09
Abstract: Un procédé contrôle la fourniture de certificats d'authentification à des nœuds de service (N11-NNM(N)) d'un calculateur haute performance (CHP). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on définit pour chaque nœud de service un ensemble d'au moins un certificat d'authentification, puis on intègre chaque ensemble défini pour un nœud de service dans un fichier de configuration associé à un identifiant de ce nœud de service, une deuxième étape dans laquelle chaque nœud de service (N11-NNM(N)) transmet à un serveur (SC) prédéfini une requête de démarrage destinée à récupérer son identifiant et un fichier de commande contenant l'ensemble compris dans le fichier de configuration associé, et une troisième étape dans laquelle chaque nœud de service (N11-NNM(N)) extrait du fichier de commande récupéré l'ensemble qu'il contient afin de stocker chaque certificat d'authentification qu'il contient dans un endroit associé dans une zone de stockage correspondante.
Patent FR-3026185-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de particules
Inventor: ZIMMERMANN ERIC
IPC: G01N15/14
Filed: 2014-09-18
Abstract: Système (100) de détection de particules comportant au moins : - un premier dispositif (110) de mesure de concentration de particules comportant au moins un dispositif de mesure à électromètre (116) couplé à un chargeur (114) et/ou comportant au moins un compteur optique de particules ; - un deuxième dispositif (112) de mesure de concentration de particules comportant au moins un compteur de noyaux de condensation ; - une unité de calcul (118) apte à calculer un rapport et/ou une différence entre une première mesure de concentration de particules d'un flux d'air destinée à être réalisée par le premier dispositif de mesure de concentration de particules et une deuxième mesure de concentration de particules du flux d'air destinée à être réalisée par le deuxième dispositif de mesure de concentration de particules.
Patent FR-3013400-A1 (FR)
Title: Agencement de valves hydrauliques avec fonction de commande/reglage
Inventor: STEPHAN PATRICK
IPC: G05D16/20
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un agencement de valves hydrauliques pour commander/régler au moins un consommateur hydraulique d'une machine de travail mobile, avec un circuit de sommation d'au moins deux valves hydrauliques et au moins un circuit consommateur de valves hydrauliques, où les sorties du circuit de sommation sont reliées hydrauliquement aux entrées du circuit consommateur, où au moins une valve de retour est prévue dans le circuit consommateur, la (ou les) valve (s) de retour ouvrant ou fermant en fonction d'une pression d'arrivée au consommateur pour réduire un flux volumique de retour du consommateur et comportant au moins un piston principal (5b) disposé dans une chemise (6b) et au moins deux autres pistons (9b, 12b) disposés dans un couvercle (2b).
Patent FR-3029174-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'empilage de colis de tailles differentes.
Inventor: WOLF BENOIST
IPC: B65G57/03
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un procédé d'empilage de colis (2, 2',...) de tailles différentes sur une palette (3), comprenant des moyens (10) d'amenée d'une palette vide, des moyens (5, 6) de chargement de la dite palette vide à un poste (13) de chargement et des moyens (31) d'évacuation de la palette après chargement. Il comprend un poste (11) d'attente de la palette vide ainsi amenée situé à un premier niveau (9) dit niveau supérieur, des moyens pousseurs horizontaux de la palette vide du poste d'attente (11) au poste de chargement (13), et des moyens (32) de déplacement vertical de la palette (3) comprenant un élévateur (33) agencé pour venir saisir la palette par en dessous au poste de chargement (13) et la déplacer verticalement vers le bas en cours de chargement entre le premier niveau (9) et un dernier niveau (29) dit niveau inférieur, d'évacuation de la palette chargée (30).
Patent FR-3033127-A1 (FR)
Title: Bagage a facade reversible capable de retrecir sa taille et son volume
Inventor: CHEN FRANCOIS
IPC: A45C13/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un bagage capable de rétrécir son format afin d'être conforme aux gabarits imposés pas les compagnies aériennes pour une admission en cabine. Il est composé de deux éléments, le contenant avec les rebords (structure A) et la façade qui assure le couvercle (structure B), entièrement détachables l'un de l'autre. Ces deux parties sont indépendantes et reliées sur le pourtour, d'une glissière de type fermeture éclaire ou crémaillère, avec un zip mâle et un zip femelle. La solution technique consiste à retourner vers l'intérieur la façade du panneau, intitulé couvercle, muni de poches fourre-tout au profit de la façade avec poches plates à l'extérieur du bagage, rétrécissant ainsi le volume général. Ce procédé mécanique permet ainsi, de choisir la face extérieure de la valise. Ce bagage à façade réversible est particulièrement destinée aux voyageurs.
Patent FR-3031489-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un groupe motopropulseur, hybride et a transmission a variation continue, d'un vehicule
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un groupe motopropulseur (GM) de véhicule de type hybride et à transmission à variation continue (TVC). Ce dispositif (DC) est agencé, en cas de détection d'un niveau de charge des moyens de stockage d'énergie (MS) inférieur ou égal à un seuil pendant une phase de roulage n'utilisant que l'énergie qu'ils stockent, pour déclencher un couplage du moteur thermique (MT) à l'arbre primaire (AP) pour poursuivre la phase de roulage et recharger les moyens de stockage d'énergie (MS) jusqu'à ce que leur état de charge corresponde à une première énergie cinétique estimée juste avant que ne débute une prochaine décélération dudit véhicule, puis pour déclencher un découplage du moteur thermique (MT) de l'arbre primaire (AP) et un chargement des moyens de stockage d'énergie (MS) pendant la décélération.
Patent FR-3031862-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un flux de donnees utilisant un protocole de diffusion en direct.
Inventor: SODI FREDERIC
IPC: H04N21/63
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé de transmission d'un flux de données entre un serveur et un client utilisant le protocole de diffusion en direct basé sur HTTP comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le serveur, suite à une réception d'au moins une information représentative d'une capacité dudit client : adapter (402) un flux de données initial à chaque capacité reçue afin d'obtenir un flux de données adapté ; décomposer (403) en segments le flux de données adapté ; transmettre (404, 405) au client une information descriptive permettant d'obtenir, pour chaque segment, une adresse de chargement dudit segment, ladite information descriptive permettant au client de demander au serveur une transmission des segments afin d'obtenir le flux de données adapté.
Patent FR-3031668-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration d'un principe actif par voie per-muqueuse buccale.
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61J7/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: Dispositif d'administration d'un principe actif par voie per-muqueuse buccale, comportant: - une ampoule (1) contenant un liquide, ladite ampoule comportant une seule ouverture définissant un bord axial périphérique (11) et obturée par un opercule (10), - un corps de seringue (2) pourvue d'un orifice de distribution pour distribuer ledit au moins un principe actif sur les muqueuses gingivo-jugales, - un piston (3) contenu dans ledit corps de seringue (2), - une tige de piston (4) connectée audit piston (3) pour déplacer ledit piston dans ledit corps de seringue (2), - un connecteur (20) formé d'une pièce avec ou fixé audit corps de seringue (2), ledit connecteur (20) étant adapté à se connecter de manière étanche à ladite ampoule (1), ledit connecteur (20) comportant un perforateur interne (23) pour perforer ledit opercule (10) de ladite ampoule (1) et relier l'intérieur de ladite ampoule (1) avec ledit corps de seringue (2), ledit perforateur interne (23) formant ledit orifice de distribution du corps de seringue (2) lors de la distribution du principe actif sur lesdites muqueuses gingivo-jugales, ledit connecteur comportant en outre une jupe protectrice externe (21) entourant ledit perforateur interne (23), et ledit connecteur (20) comportant un espace de réception annulaire (24) pour recevoir ledit bord axial périphérique (11) de ladite ampoule (1), ledit espace de réception annulaire (24) étant défini entre ledit perforateur interne (23) et ladite jupe protectrice externe (21).
Patent FR-3025513-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la marmycine a et de ses analogues ainsi que leurs utilisations
Inventor: RODRIGUEZ RAPHAEL
IPC: G01N33/531
Filed: 2015-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de la marmycine A et de ses analogues, de nouveaux analogues de la marmycine A, ainsi que l'utilisation en tant que marqueur d'organites et en pharmacie de ces composés, notamment en tant qu'antibiotiques, anticancéreux et antipaludiques.
Patent FR-3032344-A1 (FR)
Title: Systeme d'expansion cutanee
Inventor: BEATRIX OLIVIER
IPC: A61B17/03
Filed: 2015-02-06
Abstract: Système d'expansion cutanée (1) pour réduire une plaie bordée par des tissus, le système d'expansion cutanée (1) comprenant : - un lien (5) déformable élastiquement destiné à s'étendre entre les tissus bordant la plaie de telle manière qu'une tension dans le lien (5) produise une traction le long des tissus bordant la plaie pour rapprocher lesdits tissus les uns des autres, le lien (5) présentant des première (5a) et deuxième extrémités opposées, - un tendeur (10) adapté pour maintenir une tension dans le lien (5), dans lequel le lien (5) est adapté pour suturer la plaie en traversant directement les tissus bordant la plaie en au moins deux points de suture, le lien étant réalisé en matériau biocompatible et comprenant une aiguille de suture (6) solidarisée à la première extrémité (5a).
Patent FR-3033852-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d'un dispositif d'etancheite comprenant deux armatures
Inventor: MOTOT JEAN-NOEL
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant deux organes (1, 2) montés en rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant deux armatures (3, 13) solidaires en rotation de respectivement un organe (1, 2), une première armature (3) présentant une portée (8) sur laquelle un élément d'étanchéité dynamique (14) équipant la deuxième armature (13) est en appui frottant, la première armature (3) étant montée mobile en coulissement axial sur l'organe (2) suivant une course de fonctionnement sur laquelle ladite première armature est solidaire en rotation dudit organe, ladite première armature étant en outre équipée d'un moyen (24, 28) de contrainte élastique de son déplacement en direction de l'élément d'étanchéité dynamique (14), ledit moyen de contrainte élastique étant agencé pour permettre un positionnement de la première armature (3) sur la course de fonctionnement par équilibrage des efforts exercés sur ladite première armature respectivement par ledit moyen de contrainte élastique et ledit élément d'étanchéité dynamique.
Patent FR-3034580-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le passage d'un harnais electrique dans une turbomachine
Inventor: KWAKYE GEORGE
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le passage d'un harnais électrique au travers d'une paroi (28) comprenant un embout (34) métallique tubulaire traversant de part et d'autre la paroi (28) et logeant le harnais électrique, un manchon en matériau thermorétractable (38, 64, 66) s'étendant autour d'une partie d'extrémité (40, 50) de l'embout tubulaire (34) et du harnais électrique. L'ensemble comprend des moyens d'extraction de la chaleur (42, 44, 46, 76) de l'embout tubulaire qui sont agencés du côté de l'embout (34) entouré par le manchon thermorétractable (38, 64, 66).
Patent FR-3037761-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'usagers a l'interieur d'un espace delimite accueillant du public
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-06-19
Abstract: Ce système (10) comporte : un billet électronique (20) possédant un module de localisation (22) stockant un identifiant de billet et émettant périodiquement un signal de localisation comportant ledit identifiant ; des détecteurs (30) ayant chacun un identifiant de détecteur, étant disposé en un endroit déterminé, propre à capter un signal de localisation émis par un billet se trouvant dans une zone de couverture du détecteur, et à générer une donnée de localisation comportant l'identifiant du détecteur, l'identifiant du billet et la date ; et un central de traitement (40), collectant les données de localisation générées par les détecteurs (30) pour localiser un billet à partir de l'identifiant du détecteur ayant capté le signal de localisation émis par ledit billet, le central de traitement étant ainsi propre à déterminer des flux d'usagers par zones de couverture associés à chaque détecteur.