baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117122-B1 (FR)
Title: Bandage pour vehicule hors la route
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L7/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un bandage pneumatique ou non-pneumatique, pour véhicules hors la route, présentant un bon compromis de performances entre la résistance aux agressions mécaniques et l’hystérèse, le bandage comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, de la pulpe de cellulose, et un système de réticulation, dans lequel la pulpe de cellulose présente une longueur comprise dans un domaine allant de 0,3 à 5 mm.
Patent FR-3117402-B1 (FR)
Title: Procédé simplifié de gaufrage d’une feuille
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: B31F1/07
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gaufrage (S) d’une feuille (1) comprenant les étapes suivantes :S1 : placer une matrice (2) sur un support (2), ladite matrice (2) présentant une face inférieure (3a) positionnée en regard du support (2), une face supérieure (3b) opposée à la face inférieure (3a) et au moins un orifice (4) formant un motif, ledit au moins un orifice (4) débouchant dans la face supérieure (3b),S2 : placer la feuille (1) sur la face supérieure (3b) de la matrice (2),S3 : placer une couche d’impression (5) sur la feuille (1), et S5 : appliquer une pression surfacique sur la plaque de sorte à déformer la couche d’impression (5) et faire pénétrer la feuille (1) dans l’au moins un orifice (4) et d’imprimer le motif formé par l’orifice (4) dans la feuille (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118779-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’au moins un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de pergola et installation associée
Inventor: NOEL FRANCK
IPC: G05B19/042
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-02-17
Abstract: TITRE : Procédé de configuration d’au moins un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de pergola et installation associée Un procédé de configuration d’au moins un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation domotique comprend au moins :  - une première étape de déplacement (E102) de l’écran, par activation électrique du premier actionneur électromécanique, pendant une première période de temps prédéterminée selon une première consigne de commande,  - au cours de la première étape de déplacement (E102) de l’écran, une étape d’acquisition (E104) d’au moins deux signaux de mesure,   - une première étape de détermination d’une présence ou non d’au moins un capteur du dispositif de comptage en fonction des deux signaux de mesure acquis, lors de l’étape d’acquisition (E104),  - dans le cas où au moins un capteur est déterminé présent, lors de la première étape de détermination (E105), une deuxième étape de détermination (E106) d’un sens de rotation du moteur électrique du premier actionneur électromécanique, et  - une étape de configuration automatique (E108) de la centrale de commande en fonction du résultat de la première étape de détermination (E105) et de la deuxième étape de détermination (E106).  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3120480-B1 (FR)
Title: Procédés et kits pour modifier un hélicoptère
Inventor: CHASSAGNETTE CHRISTOPHE
IPC: H04B1/59
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de modification d’un hélicoptère (100), un kit pour modifier une poutre de queue (140) d’hélicoptère et un kit pour modifier un hélicoptère (100).   L’un des objectifs de cette invention est de permettre l’installation système de détection de trafic aérien sans nécessiter la requalification et/ou l’obtention d’une certification de maintien de la navigabilité de l’hélicoptère.  Pour cela, dans le procédé (200) selon l’invention, on choisit de positionner une antenne de transpondeur du système de détection de trafic aérien sur une trappe d’obturation (160) d’une ouverture d’accès de service (150) de l’hélicoptère (100).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127467-B1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à l’eau d’une charge lourde
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: B63B75/00
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-08
Abstract: Système et procédé de mise à l’eau d’une charge lourde Système (1) de mise à l’eau d’une charge lourde (E), notamment une embase gravitaire de générateur éolien comportant un socle et un mat central, le système comportant :  Deux structures de support (20a, 20b) s’étendant entre une zone de réception de la charge sur terre et une zone de déchargement de la charge sur l’eau,des structures de transport avant et arrière (10a, 10b) pouvant se déplacer ensemble en appui sur les deux structures de support entre les zones de réception et de déchargement, chaque structure de transport étant mobile transversalement relativement aux structures de support pour passer d’une configuration de levage où elle s’étend au moins partiellement au-dessus de la charge à une configuration escamotée où elle libère un espace permettant à la charge de franchir la structure de transport afin d’être mise en place entre les structures de transport dans la zone de réception et libérée dans la zone de déchargement, et inversement, chaque structure de transport comportant des organes de levage de la charge permettant de la soulever dans la zone de réception et de la descendre dans l’eau dans la zone de déchargement,une structure d’appui arrière (30a) permettant à la structure de transport arrière de reposer sur celle-ci et l’une des structures de support seulement en configuration escamotée,une structure d’appui avant (30b) permettant à la structure de transport avant de reposer sur celle-ci et sur l’une des structures de support en configuration escamotée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130675-B1 (FR)
Title: Outillage et procédé de moulage d’un conduit pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: B29C33/48
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un outillage de moulage (30) d’un conduit pour une turbomachine d’aéronef, le conduit étant réalisé en matériau composite à base de fibres et comportant une portion tubulaire incurvée dont une extrémité est reliée à un rebord périphérique, cet outillage (30) comportant :  - un socle (40),  - un corps (50) de forme générale allongée et incurvée, ce corps (50) étant réalisé par un ensemble de premières pièces (52) qui sont montées de manière ajustée les unes contre les autres et qui comprennent une première clef centrale (53) de démoulage qui s’étend d’une extrémité à l’autre du corps (50) et qui est configurée pour être retirée en premier lors d’un démoulage du corps (50).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un conduit pour une turbomachine d’aéronef, au moyen d’un outillage (30) tel que décrit précédemment.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2404937-B1 (FR)
IPC: H02K13/04
Filed: 1978-09-29
Granted: 1983-05-13
Abstract: An electric motor having a hook-shaped commutator about which more than one coil wire per hook is wound with the coil wire making contact with the commutator segment has a hook formed at the winding end face of a commutator segment, the hook base extending below the outer surface of the face, the hook being bent in the direction of a depression which corresponds to the diameter of a first coil wire formed between the hook and the face of the segment and is located at the outer edge of the face so that when a second coil wire is inserted it will necessarily be located in direct contact with the hook and radially above the first wire which will lie, at least in part, below the outer surface of the face.
Patent FR-2557529-B1 (FR)
IPC: B61B12/00
Filed: 1983-12-29
Granted: 1986-06-27
Abstract: A device which can be fitted on the chair of a chairlift cable transport system used in tourist resorts and which provides passengers with a protection against cold and adverse weather conditions. Properly shaped plate elements are so arranged that in a deployed position they form a continuous protecting shield extending from above the seat to downward and frontward of the seat and that when in an upward folded position they are superposed so that the device has a very reduced area subject to wind action on empty chairs thus permitting the keeping of all chairs permanently on the cable without jeopardizing the whole line during adverse weather conditions. Springs bias the safe-guard rail towards the folded position. The device adds little weight, is easy to operate by the passengers and does not affect the usual embarcation or disembarcation procedures.
Patent FR-2593597-B1 (FR)
Inventor: BARICOS JEAN
IPC: F42C7/06
Filed: 1986-01-29
Granted: 1988-05-13
Abstract: A pressure plate for a mine comprises a hydraulic circuit. The mine is triggered by complete depression of the pressure plate. The hydraulic circuit comprises a pressure chamber containing a fluid that is compressed by a force applied to the pressure plate. The fluid is evacuated from the pressure chamber in a controled manner through a depressurization unit in response to a sustained force greater than a predetermined threshold being applied to the pressure plate. A bistable member moves between a first position in which it prevents communication between the pressure chamber and the depressurization unit and a second position in which it establishes communication between the pressure chamber and the depressurization unit. The bistable member is initially in the first position when no force is exerted on the pressure plate. It remains in the first position so long as the pressure plate is subjected to an increasing or stable force. It switches to the second position when the pressure of the fluid decreases after it has increased due to a force of this kind. Thus, after increasing to a maximum value and then decreasing to a minimum value, any increase in the force results in depressurization of the fluid and complete depression of the pressure plate. This explodes the mine.
Patent FR-2596390-B1 (FR)
Inventor: GRENOUILLET PIERRE
IPC: C07C69/593
Filed: 1986-03-27
Granted: 1989-02-17
Abstract: The alkyl acrylates, e.g., methyl or ethyl acrylate, are improvedly dimerized, or codimerized with a conjugated diene, by contacting same with a catalytically effective amount of (a) at least one palladium source, (b) at least one organophosphorus(III) compound, and (c) at least one hydracid HY, the anion Y- of which does not coordinate with palladium ions.
Patent FR-2598258-B1 (FR)
Inventor: LABELLE JEAN
IPC: H01L21/56
Filed: 1986-04-30
Granted: 1988-10-07
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00143 Sec. 371 Date Dec. 29, 1987 Sec. 102(e) Date Dec. 29, 1987 PCT Filed Apr. 29, 1987 PCT Pub. No. WO87/06763 PCT Pub. Date Nov. 5, 1987.To encapsulate integrated circuits mounted on continuous dielectrical strips (surface-mounted circuits) it is proposed to transfer mold a thermosetting resin around circuits carried by the strip, the resin being injected outside the parting plane of the mold, contrary to the usual practice in this field. The protection of the circuits is improved while, at the same time, the ability to test the strip is preserved.
Patent FR-2625110-B1 (FR)
Inventor: LASSIAZ CHARLES
IPC: B01D9/00
Filed: 1987-12-29
Granted: 1990-05-25
Abstract: Device for the purification of any crystallisable organic, inorganic, aqueous or other product comprises, essentially, a refiner (2) fitted with one or more heat exchangers (3) with spiral enclosures. In order to make this device a multipurpose one, each of the heat exchangers (3) which it comprises constitutes a module (30, 31, 32, 33) provided, on the one hand, with connecting means (34) enabling them to be superposed merely by assembly while retaining their autonomy with regard to the entries and exits of crystallisable products, this module (30, 31, 32, 33) comprising, on the other hand, means for feeding and/or removing (28, 29) the transfer fluid of one of the spiral enclosures situated outside the heat exchanger (3), the number of these modules (30, 31, 32, 33) making up the said device being variable.
Patent FR-2681995-B1 (FR)
Title: Procede de basculement du trafic dans un systeme de communications par satellites en orbite basse a destination de terminaux et systeme de communications mettant en óoeuvre un tel procede.
Inventor: ROUFFET DENIS
IPC: H04B7/185
Filed: 1991-10-01
Granted: 1993-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de basculement du trafic dans un système de communications par satellites en orbite basse à destination de terminaux, la connexion d'un terminai (13) à un réseau terrestre de communication étant accomplie au moyen d'une station de connexion (12). Le basculement des liaisons satellite (11) -terminal (13) et satellite (11) -station de connexion n'est possible qu'à l'intérieur d'une zone déterminée. La décision de basculer le trafic est prise en fonction de la dégradation de la qualité de service et de l'environnement radioélectrique sur un groupe de terminaux de ladite zone. Application notamment au domaine spatial.
Patent FR-2682808-B1 (FR)
Inventor: BOLONGEAT-MOBLEU ROGER
IPC: H01H33/12
Filed: 1991-10-17
Granted: 1997-01-24
Abstract: An evacuated cartridge (13) of a hybrid circuit breaker includes an end (19) having a groove (21) for housing an annular coil (22) outside the cartridge and connected electrically in series with the contacts (15,16) of the cartridge (13). The coil (22) is arranged in line with the arc contacts (15,16) and is held rigidly by the groove (21).
Patent FR-2683221-B1 (FR)
IPC: A61K31/50
Filed: 1991-11-04
Granted: 1994-03-04
Abstract: Novel 4-cinnolinones of general formula (I) in which: A denotes oxygen or an NR3? grouping; R1? denotes: hydrogen, a C1-4? alkyl radical, a C1-4? phenyl alkyl radical or an aminoalkyl grouping; R2? is: a C2-5? alkyl, C3-5? alkenyl, C2-5? hydroxyalkyl, C1-3? alcoxy, C1-4? alkyl radical, a phenyl radical or a C1-3? phenyl alkyl radical; X denotes one or more groupings such as hydrogen, halogen, C1-3? alkyloxy, trifluoromethyl. The invention also concerns the process for their preparation and pharmaceutical compositions comprising as active principle at least one of the compounds of formula (I). R1? denotes: hydrogen or a C1-4? alkyl radical, a C1-4? phenyl alkyl radical, where the aromatic nucleus can be substituted by one or more groupings such as halogen, C1-3? alkyl, C1-3? alkyloxy, trifluoromethyl, an aminoalkyl grouping (II) in which n stands for an integer between 1 and 4 inclusive and R4?, R5?, the same or different, denote hydrogen, a C1-3? alkyl radical or together form with the nitrogen atom to which they are bound a heterocycle such as pyrrolidine, piperidine, morpholine or piperazine. R2? denotes: a C2-5? alkyl, C3-5? alkenyl, C2-5? hydroxyalkyl, C1-3? alcoxy, C1-4? alkyl radical, a phenyl radical or a C1-3? alkyl phenyl, where the aromatic nucleus can be substituted by one or more groupings such as halogen, C1-3? alkyl, C1-3? alkyloxy, trifluoromethyl. X denotes one or more groupings such as hydrogen, halogen, C1-3? alkyl, C1-3? alkyloxy, trifluoromethyl. The invention also relates to pharmaceutical compositions comprising as active principle at least one of the compounds of formula (I).
Patent FR-2683912-B1 (FR)
IPC: G01R15/24
Filed: 1991-11-18
Granted: 1993-12-31
Abstract: An optical transformer designed to equip a grounded metal-clad installation, wherein the transformer includes a disk which is disposed transversely to the axis of the cladding and which is provided with openings via which the conductors pass, optical fibers being disposed at the periphery of said openings and being connected to an associated optical interface placed outside the cladding.
Patent FR-2691454-B1 (FR)
Inventor: LETEMPS BERNARD
IPC: C03B23/025
Filed: 1992-05-21
Granted: 1994-07-08
Abstract: Process for bending glass sheets preheated to bending temperature, by forward travel of the glass sheets over a forming bed with a profile which is substantially circular or substantially conical of revolution when viewed along the lengthwise direction of the said forming bed, the forming bed consists of a group of rotating components capable of driving the glass sheets and at least one hot air cushion acting on the glass sheets in the first part of the bending zone.
Patent FR-2711658-B1 (FR)
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: G02F1/355
Filed: 1993-10-21
Granted: 1996-02-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01219 Sec. 371 Date Nov. 14, 1996 Sec. 102(e) Date Nov. 14, 1996 PCT Filed Oct. 20, 1994 PCT Pub. No. WO95/11476 PCT Pub. Date Apr. 27, 1995The present invention relates to a new polyesterimide of the type containing ester repeat functional groups E=-CO-O-, imide repeat functional groups I: and at least one chromophore, characterized in that it contains a quantity of recurrent amide functional groups capable of ring closure to imides which is smaller than or equal to 5 mol % relative to the sum of the imide functional groups and of the amide functional groups capable of ring closure to imides, which are present, and in that the polymerization functional groups consist essentially of E functional groups. This polyesterimide is preferably free from amide functional groups capable of ring closure to imides. One of the processes for obtaining this polyesterimide constitutes another subject-matter of the invention. Such a polymer is advantageously capable of behaving like a material that is transparent and/or active in nonlinear optics. It therefore constitutes a raw material of choice for producing LO and/or NLO devices: filters, polarizers, waveguides, a modulator, directional coupler, optical flip-flop and photoconductive film.
Patent FR-2753860-B1 (FR)
IPC: G06F21/34
Filed: 1996-09-25
Granted: 1998-11-06
Abstract: The invention concerns a method and a system enabling the customers (11) of a bank or an insurance company (12), remotely located, to accede safely and rapidly, by means of a microphone (17) connected to a communication network (15), to the services offered by this bank or insurance company (12). The method consists in the following steps: The bank or insurance company (12) provides each of its customers (11) with a personalised card (10) formatted like a credit card; the said card emits (13) brief identifying sound signals (20), of the DTMF type, at least partly encrypted, varying with each operation, when it is actuated by the customer (11); said sound signals are received by the microphone (17) and transmitted by the communication network (15) to the computer service (18) of the bank or insurance company; the transmitted signals and identification data of the customer and the card in the possession (23) of the computer service (18), are electronically processed (24) and compared (25) by the computer service (18) of the bank or insurance company; such that in the event of coincidence, the customer (11) can immediately be put through to the services (30) which the bank or insurance company (12) offers to its customers.
Patent FR-2756757-B1 (FR)
Inventor: D AMORE MICHEL
IPC: B21D51/26
Filed: 1996-12-11
Granted: 1999-02-19
Abstract: The method involves pressing a metal blank to form a rough shape (10) with a base (11) and a peripheral skirt (12). As second stage involves forming the peripheral skirt into a sidewall with a shaped section (5) in a shaping operation including a shortening and an extending mode. The third stage involves forming the skirt of the rough shape to obtain the sidewall of the can. The peripheral skirt of the rough shape can have a constant section over at least part of its height. The peripheral skirt can have a flared section.
Patent FR-2757433-B1 (FR)
Inventor: ECOFFET ROGER
IPC: G04D3/02
Filed: 1996-12-19
Granted: 1999-02-05
Abstract: The milling machine for machining several elements (48) from at least one bar (2d) consists of a clamping mechanism for the bars (8,10) and an advance feed (8,10) of the bars according to a primary direction (16) parallel to the longitudinal axis (14) of the bars. A front machining unit (24) is situated in the front zone of the milling machine and contains the primary mobile milling tools (28,30,32) arranged to machine the end of the bar. It also contains a lateral machining unit (40) situated in a lateral zone (42) and containing a secondary mobile milling tool (44) arranged to machine the bars in a lateral zone downstream of the ends of the bars. This operation effects an initial machining along the bars before they are advanced into the front zone for their terminal machining.
Patent FR-2760921-B1 (FR)
Inventor: BYRNS JOHN PAUL
IPC: H04L29/08
Filed: 1998-02-16
Granted: 2001-10-12
Abstract: A method and apparatus for transmitting data improves efficiency and guarantees consistency in the data transmission rate. According to the method and apparatus, a data offset byte (402) is determined for a frame of data to be transmitted. The data offset value is used to modify the data bytes of the data frame to insure that the modified data bytes does not include control bytes (320) which are sent with the data. The offset value and the modified data bytes are then sent (508) to a receiver which recovers (710) the data. Accordingly, only one offset byte must be transmitted for each frame of data.
Patent FR-2778806-B1 (FR)
Inventor: DREHER DOMINIQUE
IPC: G06Q20/36
Filed: 1998-05-12
Granted: 2000-06-30
Abstract: The invention concerns a method for carrying out a secure transaction using an application loaded in a medium (10) such as a smart card, a transaction server (20) and a terminal connected to the server through a communication network, said transaction comprising loading units of value or of a monetary value or payment parameters in the card. The invention is characterised in that it consists in using a communication protocol containing a first message comprising a transaction request and at least a subsequent message containing a reply to said request wherein the first message includes an authentication information transmitted during a previous transaction and said subsequent message includes an authentication information for the following transaction.
Patent FR-2786650-B1 (FR)
Inventor: PARISEL ARNAUD
IPC: H04L27/10
Filed: 1998-11-26
Granted: 2000-12-29
Abstract: The system uses radio transmissions with encoding to activate the vibrator, warning of incoming calls without audible sound. The system for controlling an accessory from a mobile terminal includes a transmission-reception chain (14 - 28) extending from the mobile terminal to establish connection with the base station of a public network. Without need to modify this chain, a signal generator (14) is used. The signal bits used are applied to modulate a pure sinusoidal wave at a transmission carrier frequency (Fk). This signal is detected at the accessory and used to produce a local signal if the received signal passes a simple reception circuit. The circuit may include a pass-band filter and an envelope detector.
Patent FR-2773413-B1 (FR)
Inventor: BALAKRISHNAN SREERAM
IPC: G10L15/26
Filed: 1998-12-01
Granted: 2000-05-19
Abstract: A method and apparatus for generating a context dependent phoneme network as an intermediate step of encoding speech information. The context dependent phoneme network is generated from speech in a phoneme network generator (48) associated with an operating system (44). The context dependent phoneme network is then transmitted to a first application (52).
Patent FR-2792642-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/25
Filed: 1999-04-21
Granted: 2001-06-08
Abstract: Melamine-formaldehyde or urea-formaldehyde resin particles are used as matting agents in cosmetic compositions. An Independent claim is also included for a composition comprising an oil phase and melamine-formaldehyde or urea-formaldehyde resin particles in a physiologically acceptable medium.