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Patent FR-3051737-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs et procede d'amenagement interieur d'un tel vehicule
Inventor: CLAUDEL ALAIN
IPC: B60N2/015
Filed: 2016-05-26
Abstract: Un véhicule de transport, de préférence ferroviaire, comprenant un châssis structural s'étendant longitudinalement et latéralement, au moins une poutre (20) de support de sièges s'étendant longitudinalement et des moyens (30) de fixation de la poutre de support (20) sur le châssis structural, lesdits moyens de fixation (30) étant configurés pour modifier la position latérale de la poutre de support (20) par rapport au châssis structural.
Patent FR-3053661-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour un aeronef, tel par exemple qu'un turbopropulseur
Inventor: NICK GEOFFROY MARIE GERARD
IPC: B64D35/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion (1) comportant un générateur de couple (2) entraînant un arbre de sortie (3) par l'intermédiaire d'une boîte de transmission de puissance (4), l'arbre de sortie (3) étant couplé en rotation à un propulseur (5), ladite boîte de transmission de puissance (4) étant fixée sur un bâti (7) par l'intermédiaire de moyens de suspension (8, 14, 15), lesdits moyens de suspension comportant des moyens hydrauliques de reprise de couple comprenant au moins un premier système hydraulique (15) et un second système hydraulique (15) écartés l'un de l'autre, chaque système hydraulique (15) comportant une chambre de pression dont le volume varie en fonction de la position du carter (9) de la boîte de transmission de puissance (4) par rapport au bâti (7), les chambres de pression des systèmes hydrauliques (15) étant reliées par un capillaire de sorte qu'un fluide hydraulique est apte à circuler d'une chambre de pression à l'autre par l'intermédiaire du capillaire.
Patent FR-3055379-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef a boitier a roulements separable
Inventor: JABER SYLVAIN
IPC: F16C19/36
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne une roue d'aéronef comportant un moyeu (52) pour le montage à rotation de la roue sur un essieu d'atterrisseur autour d'un axe de rotation, une jante (55) avec des talons d'extrémité pour recevoir un pneumatique, la jante étant solidarisée au moyeu par un voile (56). Le moyeu est adapté à recevoir de façon démontable un boîtier à roulements (60) comportant deux roulements (53,54) montés en O entre une douille (61) destinée à être enfilée sur l'essieu avec une paroi externe conformée pour recevoir les bagues internes des roulements, la douille ayant une extrémité (63) conformée en butée et une autre extrémité conformée pour recevoir un écrou de précharge (67), et un manchon (62) s'étendant autour de la douille et ayant une paroi interne présentant deux épaulements pour arrêter axialement les bagues externes des roulements, le manchon ayant une paroi externe conformée pour être glissée à ajustement dans un alésage du moyeu, avec une extrémité (68) conformée en butée et une autre extrémité conformée pour recevoir un écrou d'arrêt (70).
Patent FR-3055575-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la formation d'une preforme fibreuse de revolution presentant en section radiale un profil evolutif
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D21/04
Filed: 2016-09-07
Abstract: Une installation pour la mise en forme d'une préforme fibreuse, comprenant un rouleau suiveur (400). Le rouleau suiveur présente en section un profil comportant au moins une première pente (410) formant un angle avec l'axe (X400) du rouleau suiveur et une pente, une deuxième pente (420) formant un deuxième angle avec l'axe du rouleau suiveur différent du premier angle. L'installation comprend en outre au moins un contre-rouleau (20) présentant une forme complémentaire des première et deuxième pentes, l'installation comprenant des moyens de maintien (24, 25) de chaque contre-rouleau configurés pour maintenir ledit contre-rouleau à une distance prédéterminée des première et deuxième pentes ou configurés pour appliquer une pression de contact du contre-rouleau (20) sur les première et deuxième pentes.
Patent FR-3055992-A1 (FR)
Title: Gestion d'index dans une memoire flash
Inventor: DAWIRS MICHEL
IPC: G11C16/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne procédé de gestion d'une mémoire flash, dans lequel : les données à stocker sont organisées en blocs logiques (Bi) ; la mémoire est divisée en pages ; et chaque page est divisée en trames (F), chaque trame pouvant contenir au moins un bloc de données et au moins un premier mot de métadonnée de trame contenant tout ou partie des valeurs d'index du bloc de données dans un arbre d'index, une valeur d'index correspondant à l'adresse d'une trame.
Patent FR-3055854-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule automobile par cassette et graisse
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif d'amortissement d'un siège comprenant une armature (5) mobile par rapport à un support (9) entre une position initiale et une position de charge, le dispositif comportant au moins un ressort à lame disposé entre l'armature et le support de sorte à retenir le déplacement de l'armature, le ressort à lame étant contenu dans une cassette (23) fixée à une platine (24) solidaire du support (9), la cassette (23) étant remplie de graisse.
Patent FR-3058351-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par injection d’une piece en matiere plastique comportant une face technique et incorporant un element de renfort
Inventor: BACELOS FRANCOIS
IPC: C09J5/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce en matière plastique (1) ayant une première face technique et seconde face, dans un outillage comprenant une première coquille destinée à former la première face dotée d'empreintes destinées à former des organes techniques de la face technique et une seconde coquille destinée à former la seconde face, la première coquille et la seconde coquille délimitant une cavité formant la pièce (1), comprend les étapes suivantes : - Fournir un élément de renfort (3) poreux ; - Draper l'élément de renfort (3) sur la première coquille en recouvrant la surface de la première coquille et les empreintes destinées à former les organes techniques ; - Retenir l'élément de renfort (3) sur la première coquille par des moyens de retenue ; - Rapprocher la première coquille et la seconde coquille; - Injecter une matière plastique pour remplir la cavité, la matière plastique traversant l'élément de renfort poreux (3) pour remplir des empreintes destinées à former les organes techniques ; - Ecarter les première et seconde coquilles ; - Ejecter la pièce plastique (1).
Patent FR-3044546-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'objet de la présente demande porte sur une composition antisudorale pour les soins d'hygiène corporelle personnelle bénéficiant d'un meilleur comportement résiduel, contenant un composé d'au moins une huile de silicone volatile, l'éther butylique PPG 14 et au moins une autre huile, sélectionnée parmi l'octanoate de 2-phénoxyéthyle et l'éther myristylique PPG 3.
Patent FR-3060449-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detection de la vitesse de jets
Inventor: DESIDERI YANN
IPC: B41J2/135
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'au moins une buse d'une tête d'impression multi-jets d'une imprimante à jets d'encre, comportant une pluralité de buses (4), au moins une 1ère et une 2ème électrodes de déviation (14a, 14b) de chaque jet, procédé dans lequel : - on forme au moins un jet à l'aide de ladite buse (4), à une fréquence de formation du jet, - on estime : * une fréquence de coupure dudit jet, par variation de la fréquence de formation du jet, à vitesse de jet constante, * ou, à fréquence de formation du jet constante, par variation de la vitesse du jet, la vitesse pour laquelle la fréquence de coupure est égale à ladite fréquence de formation, - on compare cette fréquence de coupure ou cette vitesse à une valeur de référence et on en déduit l'état fonctionnel, ou pas, de ladite buse.
Patent FR-3061120-A1 (FR)
Title: Capot comportant un dispositif d'articulation a parallelogramme et vehicule correspondant
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un capot (2) comportant un dispositif d'articulation (1) sur une caisse de véhicule entre une position de fermeture, dans laquelle le capot (2) est mis en place sur la caisse, et une position d'ouverture, dans laquelle le capot (2) est déporté vers l'extérieur du véhicule, le capot (2) étant caractérisé en ce que le dispositif d'articulation (1) est du type à parallélogramme et comporte au moins deux bielles réparties latéralement de part et d'autre de la caisse et s'étendant respectivement selon des directions d'élongation parallèles matérialisant des côtés du parallélogramme, le capot et la caisse matérialisant deux autres côtés, les bielles comportant chacune une extrémité proximale comprenant une articulation avec un premier support monté sur la caisse et une extrémité distale comprenant une articulation avec un deuxième support monté sur le capot.
Patent FR-3061722-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'une piece par mise en oeuvre d'un procede bridgman
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: C30B11/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: La présente invention concerne une installation pour la fabrication d'une pièce par mise en œuvre d'un procédé Bridgman comprenant notamment un moule (6) destiné à recevoir un matériau en fusion et un écran thermique mobile (21) par rapport au moule (6) destiné à être positionné en face du front de solidification (S) durant la solidification dirigée.
Patent FR-3062517-A1 (FR)
Title: Structure pour application radiofrequence
Inventor: DESBONNETS ERIC
IPC: H01P3/16
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne une structure (100) pour application radiofréquence comprenant : • Un substrat support (1) à haute résistivité dont une face avant (la) définit un plan principal, • Une couche de piégeage de charges (2) disposée sur la face avant (la) du substrat support (1), • Une première couche diélectrique (3) disposée sur la couche de piégeage (2), • Une couche active (4) disposée sur la première couche diélectrique (3), La structure (100) étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins une électrode enterrée (10) disposée au-dessus ou dans la couche de piégeage (2), l'électrode (10) comprenant une couche conductrice (11) et une deuxième couche diélectrique (13).
Patent FR-3064151-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de circuits electriques, circuit electrique et composant electronique
Inventor: MARCQ FABIEN
IPC: H05K1/16
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de la fabrication de circuits électrique, dans lequel on utilise une matrice diélectrique de résine polymère chargée de particules (1) ayant au moins l'une des propriétés choisies parmi des propriétés piézoélectriques, ferroélectriques, pyroélectriques et diélectriques. L'invention concerne également des circuits électriques fabriqués selon ce procédé ou des composants électroniques comportant un circuit électrique fabriqué selon ce procédé. Les circuits électriques ou composants électroniques ainsi fabriqués peuvent être utilisés pour réaliser des capteurs, des détecteurs, des sources de tension, des circuits intégrés, des antennes, etc.
Patent FR-3066446-A1 (FR)
Title: Amenagement interieur de vehicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'aménagement intérieur de véhicule comprend une console (10) possédant une structure de support (20) configurée pour être montée sur le plancher du véhicule et surmontée par une partie supérieure (22), la partie supérieure (22) étant mobile en rotation autour d'un axe de pivotement (A) sensiblement vertical.
Patent FR-3066969-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un moteur électrique à courant continu, notamment sans balais, le moteur électrique (2) comprenant un stator (4) et un rotor (5), le stator (4) comprenant une pluralité de bobines d'excitation électromagnétique (6) du rotor (5) et le rotor (5) comprenant un aimant monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation, le moto-réducteur (1) comprenant également un arbre de rotation (8), dit arbre moteur, configuré pour être entraîné en rotation par le rotor (4), le moto-réducteur (1) comprenant un roulement (20) de guidage en rotation de l'arbre moteur (8) et une entretoise (25) de blocage axial du roulement (20) rapportée sur l'arbre moteur, l'entretoise (25) étant fixée sur l'arbre moteur (8).
Patent FR-3068172-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a largeur de canal modulable
Inventor: ZAINI JENNIFER
IPC: H01L27/085
Filed: 2017-06-23
Abstract: Dispositif (100) électronique à largeur de canal modulable, comprenant : - un groupe de transistors (106) FET dont les sources sont reliées entre elles, dont les drains sont reliés entre eux, et dont les grilles avant sont reliées entre elles, et dont une largeur de canal totale correspond à la somme des largeurs de canal des transistors à l'état passant ; - un circuit de commande (116) relié aux grilles arrière et mettant à l'état passant ou bloqué chaque transistor, et à configurer le groupe de transistors selon différents modes chacun associé à une largeur de canal totale différente, dans lequel, en fonction de la valeur d'un courant traversant les canaux des transistors, le circuit de commande configure les transistors selon un des modes pour lequel la valeur d'un facteur de mérite du dispositif soit supérieure à celles obtenues dans les autres modes.
Patent FR-3068521-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour le traitement d'interferences entre signaux emis dans des spots d'emission voisins, procede associe
Inventor: LE PERA ALESSANDRO
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: Dispositif de communication (1) destiné à émettre une pluralité de signaux utiles vers un satellite (SAT) à partir d'un émetteur (Em), chacun des signaux utiles émis par le dispositif (1) étant destiné à être adressé à un spot d'émission donné (C1, CV, CN), ledit dispositif (1) comportant un ensemble de valeurs de référence (ENSr) de puissances (PR(POSk)) et de phases (FR(POSk)) d'au moins un premier signal de référence (SR) reçu en différents points (POSk) d'au moins un spot d'émission, un premier signal utile (S11) étant susceptible de générer un signal interférent (S1v) dans un spot voisin (Cv), l'émetteur (Em) générant au moins un signal voisin utile (Svv) dans un spot voisin (Cv) du premier spot (C1), l'émetteur (Em) générant un premier signal correctif (Svvc1) à partir du premier signal émis (S11) et au moins une première valeur de phase (FR) et une première valeur de puissance (PR) d'un ensemble de valeurs de référence (ENSr), ledit émetteur (Em) émettant une combinaison du signal correctif (Svvc1) et du signal voisin (Svv afin de générer un signal voisin corrigé (Svv').
Patent FR-3057911-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'arret automatique de moteur
Inventor: OZERA AKIHIKO
IPC: F02N11/10
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'arrêt automatique de moteur (70) qui inclut un capteur de gradient de route (54) qui est utilisé pour détecter une catégorie de route d'une surface de route sur laquelle un véhicule roule, et un système d'arrêt-démarrage automatique (61) configuré pour arrêter automatiquement un moteur (2) du véhicule (1) dans l'une de conditions d'arrêt automatique prédéterminées, dont une condition d'arrêt automatique relative à une catégorie de route qui est établie sur la base d'une catégorie de route détectée par le capteur de gradient de route (54), et une section de détermination de défaillance (62) configurée pour déterminer une défaillance dans le capteur de gradient de route (54) lors de l'expiration d'une première période de temps (T1) prédéterminée si un défaut dans le capteur de gradient de route (54) persiste pendant la première période de temps (T1) prédéterminée.
Patent FR-3074081-A1 (FR)
Title: Procede et installation de bobinage d'une bande de tissu pre-impregnee sur une surface inclinee
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B65H23/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: Un procédé de bobinage d'une bande de tissu pré-imprégnée (20) sur une surface inclinée comprend une étape de déformation de la bande de tissu pré-imprégnée (20) par application d'un effort de traction différentiel sur la bande de tissu pré-imprégnée, l'effort de traction étant dirigé dans une direction longitudinale (DL) de la bande, la valeur de l'effort de traction appliqué étant différente suivant la direction transversale (DT) de la bande. L'application de l'effort de traction différentiel est réalisée par mise en tension de la bande de tissu pré-imprégnée entre, d'une part, une paire de rouleaux de freinage (31, 32) et, d'autre part, un dispositif de traction (33) présent en aval de la paire de rouleaux de freinage, le dispositif de traction entraînant la bande de tissu pré-imprégnée (20) à des vitesses différentes suivant la direction transversale (DT) de la bande. Le procédé comprend en outre une étape d'enroulement de la bande déformée sur une surface de révolution (41) d'un outillage de bobinage (40) comportant au moins une portion formant un angle non nul avec l'axe de révolution (A40) de la surface de révolution (41).
Patent FR-3076065-A1 (FR)
Title: Declencheur pour un appareil de commutation electrique et appareil de commutation electrique comportant un tel declencheur
Inventor: HERAUD SEBASTIEN
IPC: H01H71/40
Filed: 2017-12-21
Abstract: Ensemble déclencheur magnétothermique (6) comprenant : un déclencheur thermique, un déclencheur magnétique, et des premier et deuxième leviers d'actionnement (22) ; le déclencheur thermique comportant un bilame (30) adapté pour se déformer pour actionner le premier levier d'actionnement ; le déclencheur magnétique comporte une armature mobile (34), une armature fixe (32) et un conducteur électrique (36) ; l'armature mobile étant adaptée pour se déplacer pour actionner le deuxième levier d'actionnement ; le conducteur électrique et le bilame étant connectés électriquement en série l'un avec l'autre entre des premier et deuxième terminaux de raccordement (10, 12) de l'ensemble déclencheur. L'armature mobile est raccordée au premier terminal de raccordement, l'armature fixe est raccordée au deuxième terminal de raccordement, et les zones de contact respectives de l'armature fixe et de l'armature mobile sont réalisées en des matériaux électriquement conducteurs qui présentent une faible soudabilité entre eux.
Patent FR-3062787-A1 (FR)
Title: Systeme mains libres destine a un utilisateur
Inventor: DANTIN STEPHANE
IPC: A45F3/04
Filed: 2017-02-14
Abstract: Système mains libres (10) destiné à un utilisateur (4) et comprenant une armature rigide (13) et un support (1, 8, 6, 5) fixé à l'armature rigide (13). Il est prévu que le système mains libres (10) soit de sorte que quand il est disposé autour de l'utilisateur (4) bascule sous l'effet d'une force (F1) de pesanteur du support (1, 8, 6, 5) vers l'avant de l'utilisateur (4) autour d'un axe de rotation (I), et que le système mains libres (10) comprend trois points (P2, P3, P4) d'appui sur l'utilisateur (4) pour retenir son basculement afin que le système main libres (10) soit monté sur l'utilisateur (4), deux desdits trois points dits points avant (P3, P4) agissant sur les os iliaques (9) de l'utilisateur (4) et le troisième point dit point arrière (P2) agissant sur la colonne vertébrale de l'utilisateur (4).
Patent FR-3076230-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage.
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de sertissage (100) comprenant d'une part un chariot (101) qui porte au moins un outil de sertissage (300) motorisé par un moteur de sertissage et d'autre part un manipulateur d'une tôle (200) qui est motorisé par un moteur de manipulateur. Le moteur de sertissage et le moteur de manipulateur sont distincts l'un de l'autre.
Patent FR-3062216-A1 (FR)
Title: Composant pour limiter l'angle d'incidence de la lumiere et procede pour realiser un tel composant ainsi que microspectrometre equipe d'un tel composant
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02B27/09
Filed: 2018-01-23
Abstract: Composant (100) pour limiter l'angle d'incidence de la lumière , ayant une première structure d'écran (102) orientée transversalement à la direction d'incidence (108) de la lumière sur un premier côté du substrat (106) du composant (100) et une seconde structure d'écran (104) orientée transversalement à la direction d'incidence (108) sur le second côté du substrat (106) opposé au premier côté. Les structures d'écran (102, 104) ont un motif (110, 112) d'ouvertures d'écran (114).
Patent FR-3077690-A1 (FR)
Title: Regulation de la frequence de fonctionnement d'un reseau de transport et/ou de distribution d'energie electrique
Inventor: BINEAU MATHIEU
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne la régulation d'une fréquence d'un réseau (1) de transport et/ou de distribution d'électricité à partir d'un groupe prédéfini comportant une pluralité d'unités (US1 à US6) de stockage/restitution d'énergie électrique, aptes à être contrôlées individuellement, lorsqu'elles sont reliées au réseau (1), pour injecter ou soutirer de l'énergie électrique sur le réseau (1). Dans un système conforme à l'invention, on détermine, pour chaque unité (US1 à US6) un premier ensemble de données relatives à des spécifications techniques associées à l'unité, un deuxième ensemble de données relatives à un état courant associé à l'unité, et un troisième ensemble de données relatives à des préférences d'utilisation associées à au moins une unité de stockage et de restitution d'énergie. Une unité (2) de contrôle sélectionne, parmi les unités (US1 à US6) du groupe, celles qui sont aptes contrôlées chacune selon une contribution individuelle spécifique en injection ou en soutirage de façon à ce qu'une somme de contributions individuelles spécifique corresponde à une consigne globale, ladite sélection étant fonction des données comprises dans le premier, deuxième et troisième ensembles de données; les unités sélectionnées sont simultanément contrôlées pour que chacune opère en décharge, respectivement en charge, selon sa contribution individuelle spécifique.
Patent FR-3078328-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le ravitaillement d'un navire comprenant un barrage flottant
Inventor: CHARPENTIER BENJAMIN
IPC: B67D7/32
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le ravitaillement en carburant gaz liquéfié d'un navire (1) située sur une étendue d'eau, l'ensemble comprenant : - une canalisation de transfert (6) reliant le navire à une installation de stockage de gaz liquéfié ; - un premier barrage flottant (7) comprenant une structure flottante composée d'une structure cellulaire et d'un revêtement étanche à l'eau et au gaz liquéfié entourant la structure cellulaire ; dans lequel dans une position d'utilisation, le barrage flottant (7) est situé en flottaison sur ladite zone de l'étendue d'eau entre le navire (1) et l'installation de stockage de manière à former une barrière allant de l'installation de stockage jusqu'au navire (1), le barrage flottant (7) formant une barrière permettant de confiner une nappe de gaz liquéfié résultant d'une fuite de ladite canalisation de transfert (6).