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Patent FR-3048310-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assurance de verrouillage et systeme de connecteur electrique
Inventor: SEBAOUNI MARC
IPC: H01R13/635
Filed: 2016-02-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'assurance de verrouillage (100) pour un système de connecteur électrique (500) comprenant deux boîtiers de connecteur (200, 400) homologues, le dispositif (100) comprenant au moins un ressort et étant configuré pour être logé de manière mobile dans le premier boîtier (200) de telle sorte qu'un déplacement du dispositif (100) à partir d'une position de livraison entraîne une charge dudit au moins un ressort s'opposant à l'enfichage des boîtiers (200, 400) tant que le système de connecteur électrique (500) n'est pas dans un état de verrouillage et que le dispositif (100) n'est pas retourné dans sa position de livraison. Le dispositif (100) est en outre configuré de telle sorte que, dans l'état de verrouillage, un déplacement du dispositif (100) à partir de la position de livraison entraîne une charge dudit au moins un ressort de verrouillage autorisant un déverrouillage des boîtiers (200, 400).
Patent FR-3049361-B1 (FR)
Title: Procede de selection automatique d'un format audio sur un support de donnees de type disque au format blu-ray.
Inventor: FUSILIER LAURENT
IPC: H04N21/40
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection automatique d'un format audio sur un support de données de type disque (20) Blu-ray comportant plusieurs pistes de formats audio, après chargement du disque (20) sur un appareil lecteur doté d'une unité de gestion (21) de la lecture du disque (20) comportant des circuits audio (24) et vidéo (26), les différents formats existants étant préalablement préenregistrés dans une première zone mémoire prédéterminée en une liste des formats audio préférentiels, chaque format comportant un numéro de classement correspondant aux préférences de l'utilisateur, sur la base d'une détection en permanence du format audio courant en sortie de l'unité de gestion (21) de la lecture du disque (20).
Patent FR-3035683-B1 (FR)
Title: Moteur multicylindre ayant une condition de combustion uniforme
Inventor: SAKAI HIROYUKI
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un moteur multicylindre comprend une pluralité d'orifices d'admission (10), une pluralité d'injecteurs dans le cylindre (26), et une unité de commande électronique (50). L'unité de commande électronique (50) est configurée pour établir initialement une valeur d'un paramètre de commande du moteur multicylindre, individuellement pour chacun des cylindres, de telle sorte qu'il y a une régularité commune entre une distribution parmi les cylindres, d'une différence de la valeur du paramètre de commande de chacun des cylindres par rapport à la valeur du paramètre de commande d'un cylindre de référence, et une distribution parmi les cylindres, d'une différence de la distance d'une partie rétrécie (14) de chacun des cylindres par rapport à la distance de la partie rétrécie (14) d'un cylindre de référence. Le paramètre de commande est un paramètre qui détermine un rapport air-carburant d'un mélange air-carburant autour d'une bougie d'allumage à un temps d'allumage dans l'opération de combustion à charge stratifiée.
Patent FR-3056155-B1 (FR)
Title: Toit ouvrant de vehicule automobile a occulteur manuel a repli automatique.
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/047
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un toit ouvrant de véhicule automobile équipé d'un élément d'occultation, comprenant au moins un panneau vitré mobile guidé le long de deux rails de guidage portant chacun une navette entraînée par un câble d'entraînement. Les câbles d'entraînement porte une patte d'accrochage (15), dont l'extrémité libre (151) vient en butée avec une barre de tirage de l'élément d'occultation (12) ou une butée (16) solidaire de la barre de tirage (14).
Patent FR-3043657-B1 (FR)
Title: Procede pour le remplissage de recipients par un aliment presentant un nombre controle de constituants particulaires par unite de volume d'aliment
Inventor: DE HEER P P A VANDAMME PHILIPPE PIERRE ALAIN
IPC: B65B3/26
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: l'invention concerne un procédé amélioré pour le remplissage de récipients par un aliment qui comprend un liquide comprenant des constituants particulaires, le nombre de constituants particulaires par unité de volume d'aliment dans les récipients étant un nombre contrôlé. Les récipients sont remplis depuis une citerne présentant un volume Vtotal pourvu d'au moins deux canaux de sortie. Lorsque le volume de l'aliment est inférieur à un volume V1 déterminé au préalable, le volume de l'aliment dans la citerne est complété à un débit variant entre 0,80*Vtotal/minute et 2* Vtotal/minute jusqu'à ce que l'aliment dans la citerne atteigne un volume V2 déterminé au préalable. L'invention concerne également un récipient rempli d'un aliment qui comprend un liquide comprenant des constituants particulaires, pourvu d'un nombre contrôlé de constituants particulaires.
Patent FR-3059855-B1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc pour reseaux electriques
Inventor: MANEIRO JOSE
IPC: H02M3/24
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC/DC comprenant : • un convertisseur DC/AC multiniveaux dont des bornes de sortie (3a) sont connectées à des bornes d'entrée d'un circuit inductif (4, 7) dans lequel circule un courant alternatif, une tension continue d'entrée (Vb) du convertisseur DC/DC étant appliquée entre des bornes d'entrée du convertisseur DC/AC, et • un convertisseur AC/DC à source de tension multiniveaux (52) dont des bornes d'entrée (3b) sont connectées à des bornes de sortie du circuit inductif (4, 7), une tension continue de sortie (Vh) du convertisseur DC/DC étant disponible entre des bornes de sortie du convertisseur AC/DC, Le convertisseur DC/DC selon l'invention est caractérisé en ce que le convertisseur DC/AC est un convertisseur DC/AC à source de courant multiniveaux (6).
Patent FR-3061713-B1 (FR)
Title: Complexes de lanthanides a base de derives d'acide triethylenetetramine-n,n,n',n'',n''',n'''-hexaacetique
Inventor: ELISEEVA SVETLANA
IPC: G01N33/533
Filed: 2017-01-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un complexe comprenant au moins un lanthanide (Ln) et au moins un composé (C) comprenant un motif de formule (I) suivante : ledit motif de formule (I) étant relié de façon covalente à au moins une antenne qui absorbe à une longueur d'onde allant de 500 nm à 900 nm.
Patent FR-3064557-B1 (FR)
Title: Siege notamment pour vehicule de transport de passagers
Inventor: PONS SYLVAIN
IPC: B60N2/24
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un siège (2) notamment pour véhicule de transport de passagers, ledit siège comportant une assise (8), un dossier (10) pivotant par rapport à l'assise (8), un appui-tête (12) et un dispositif de contrôle actif du bruit (32) comprenant :         - au moins un capteur d'erreur (36) propre à capter un champ acoustique de minimisation et à générer un signal de référence,         - un capteur de référence apte à capter un champ acoustique indésirable,         - une unité de traitement (34) apte à générer un signal d'annulation à partir du signal de référence et d'un signal représentatif du champ acoustique indésirable, et         - au moins un haut-parleur (40) apte à émettre un champ acoustique d'annulation à partir du signal d'annulation,         caractérisé en ce que l'appui-tête (12) comporte un support (16) et une première enveloppe déformable (18) portée par le support et en ce que ledit au moins un capteur d'erreur (36) est agencé sur ladite première enveloppe déformable.
Patent FR-3065457-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau a base de cellulose sous la forme de microspheres individuelles de cellulose, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: AYADI FAROUK
IPC: C08L1/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de cellulose sous la forme de microsphères individuelles de cellulose, à un matériau à base de cellulose obtenu par un tel procédé (matériaux comportant une surface à « effet lotus »), ainsi qu'à ses utilisations, notamment comme matériau superhydrophobe et autonettoyant.
Patent FR-3068325-B1 (FR)
Title: Ensemble deposable de chargement/dechargement d'une semi-remorque sur une structure ferroviaire de wagon-poche
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61D47/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'ensemble (8) comprend une coque déposable (15) qui s'engage de manière amovible dans un réceptacle de la structure ferroviaire et un dispositif de verrouillage (16) à sellette d'accouplement (37) du pivot d'attelage de la semi-remorque . La coque déposable comprend une paroi de fond (18), deux parois latérales (19), et deux brancards longitudinaux (17) en partie supérieure de la coque déposable qui s'étendent en porte-à-faux vers l'avant. Le dispositif de verrouillage est une traverse amovible, se fixant par ses extrémités (39) sur la portion d'extrémité avant (20) en porte-à-faux des brancards longitudinaux. Lorsque le dispositif de verrouillage est fixé sur la coque, l'espace (21) situé sous la portion d'extrémité avant des brancards longitudinaux reste libre et peut accueillir un boggie de la structure ferroviaire. Pour charger la semi-remorque, la coque peut être déposée sur le quai ou en épi en travers de la voie ferrée.
Patent FR-3068951-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une lame aerodynamique fixee a un deflecteur de pare-chocs avant
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un déflecteur (5) de pare-chocs (3) avant au-dessous duquel est fixée au moins une lame (7) aérodynamique, remarquable en ce que la fixation de la ou d'au moins une des lames (7) se fait par l'intermédiaire d'au moins un amortisseur (11).
Patent FR-3054772-B1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit d'éclairage qui allume une source de lumière à semi-conducteur (302), le circuit d'éclairage comprenant un circuit de pilotage (410) configuré pour recevoir un signal PWM provenant d'une unité de commande (202), pour générer un courant de pilotage à la source de lumière à semi-conducteur (302), et pour commuter le courant de pilotage en fonction du signal PWM. Quand un état sans entrée du signal PWM dépasse un temps prédéterminé, le circuit d'éclairage est configuré pour valider un signal de détection d'anomalie et pour délivrer le signal de détection d'anomalie à l'unité de commande (202).
Patent FR-3070218-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant un compteur electrique et un disjoncteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H01H83/20
Filed: 2017-08-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: Système comprenant un compteur (1) et un disjoncteur (2), le compteur électrique comprenant : - un composant de traitement primaire (11) agencé pour acquérir un paramètre d'alimentation primaire et pour produire à partir du paramètre d'alimentation primaire une commande primaire destinée à commander une ouverture ou une fermeture d'une ligne ; - un émetteur-récepteur primaire (10) agencé pour transmettre la commande primaire ; le disjoncteur (2) comprenant : - un organe de coupure (20) ; - un relais bistable (21) agencé pour ouvrir ou fermer l'organe de coupure ; - un récepteur secondaire (24) agencé pour recevoir la commande primaire ; - un composant de traitement secondaire (28) agencé pour acquérir la commande primaire et pour piloter le relais bistable de manière à ouvrir ou fermer l'organe de coupure en fonction de la commande primaire.
Patent FR-3071111-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un objet metallique sur un support de charge par induction
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G01V3/165
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la position relative d'un objet métallique par rapport à un équipement d'utilisateur et à une antenne émettrice d'un support de charge par induction lors de la charge dudit équipement d'utilisateur. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure du facteur de qualité de l'antenne émettrice, une étape (E2) de mesure du facteur de qualité de l'antenne réceptrice, et une étape (E3) de comparaison du facteur de qualité de l'antenne émettrice mesuré avec un seuil prédéterminé de facteur de qualité de l'antenne émettrice et du facteur de qualité de l'antenne réceptrice mesuré avec un seuil prédéterminé de facteur de qualité de l'antenne réceptrice de manière à en déduire la position relative de l'objet métallique par rapport à l'équipement d'utilisateur et à l'antenne émettrice ou l'absence d'objet métallique interférant.
Patent FR-3072907-B1 (FR)
Title: Procede de sechage d'un dispositif de deshumidification d'air pour vehicule automobile pourvu d'un systeme de climatisation
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de séchage d'un dispositif de déshumidification d'air pour véhicule automobile pourvu d'un système de climatisation (1). Le procédé comprend une étape d'acheminement d'un flux d'air chaud (7) vers le dispositif de déshumidification (4), le flux d'air chaud (7) sortant du dispositif de déshumidification (4) étant ensuite acheminé vers un évaporateur (2) du système de climatisation (1).
Patent FR-3074231-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur et vanne le comportant
Inventor: LEGRAND NICOLAS
IPC: F02M26/54
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : - un manchon cylindrique (1) comportant une paroi latérale (2), - un chemin de came (3) réalisé dans la paroi latérale (2) du manchon (1) et apte à coopérer avec un galet de roulement (6), - une barre d'entrainement (4) agencée pour circuler dans le chemin de came (3), - une tige d'actionnement (5) liée à la barre d'entrainement (4) et apte à déplacer l'actionneur, caractérisé en ce que la barre d'entrainement (4) comporte un unique galet de roulement (6).
Patent FR-3075693-B1 (FR)
Title: Pneumatique ayant un bourrelet optimise
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C15/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: Pneumatique tel que, la couche de carcasse (4) a une résistance à rupture linéique au moins égale à 250 daN/cm, et tel que les éléments de renforcement de la couche de carcasse (4) sont les uniques éléments de renforcement textile radiaux radialement intérieurs au point (32) le plus axialement extérieur du pneumatique. Dans chaque bourrelet, la distance entre la tringle (22) et l'extrémité (44) de la couche de carcasse, est au plus égale à 30 mm. Les éléments de renforcement (45) de la couche de carcasse (4) sont en textile, de préférence de type polytéréphtalate d'éthylène ou rayonne, de type polyamide aliphatique, polyamide aromatique, combinaison de polyamide aliphatique et de polyamide aromatique. La composition de caoutchouc (46) entourant les éléments de renforcement (45) de la couche de carcasse (4) présente un module d'extension sécant MA10 à 10 % de déformation, mesuré à 23° C au moins égal à 1 et au plus égal à 15 MPa.
Patent FR-3072651-B1 (FR)
Title: Drone et station de recharge adaptes pour une recharge electrique automatique et autonome du drone
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un drone (10) et une station de recharge (20), ledit drone (10) comportant au moins deux broches de guidage (2) et au moins deux bornes électriques agencées sur au moins une desdites broches de guidage (2), ladite station de recharge (20) comportant un support (21), une source d'énergie électrique (22) et deux pistes électriques agencées au fond d'une gorge (24) annulaire dudit support (21). Chaque broche de guidage (2) a une forme tronconique complémentaire de la forme de ladite gorge (24) de sorte à guider lesdites broches de guidage (2) dans ladite gorge (24) lors d'un atterrissage dudit drone (10) sur ladite station de recharge (20). Chaque piste électrique coopère alors avec une borne électrique afin que ladite source d'énergie électrique (22) de ladite station de recharge (20) recharge électriquement chaque élément de stockage d'énergie électrique rechargeable dudit drone (10).
Patent FR-3082318-B1 (FR)
Title: Lunette de vision de nuit comportant un oculaire a transport d'image corrigee de la distorsion et procede de calcul associe
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: G02B25/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des lunettes de vision de nuit comportant un dispositif à intensificateur de lumière et un oculaire (50) à transport d'image. Dans la lunette selon l'invention, l'oculaire ou l'objectif ou le dispositif à intensificateur de lumière comportent des surfaces asphériques calculées de façon à obtenir une distorsion de l'image redressée compatible de la résolution du dispositif à intensificateur de lumière. Le procédé de calcul des surfaces asphériques comporte les étapes suivantes : - calcul des deux coefficients de distorsion du troisième ordre (K1) et du cinquième ordre (K2) de l'image redressée en fonction du rayon du champ objet, du rayon angulaire du champ image, de la focale paraxiale et de la résolution en en bord de champ ; - optimisation des coefficients d'asphérisation de plusieurs dioptres de façon que la distorsion calculée de l'image redressée corresponde à la distorsion définie par les deux coefficients de distorsion précédemment calculés.
Patent FR-3077898-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de filtrage des commandes d’un systeme multi-ecrans tactiles de vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de filtrage des commandes d'un système de commande de véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : - la détection (E3), par un boîtier de contrôle, d'un état en cours de désactivation d'un premier module de commande, - après une première durée, la détection (E6), par le boîtier de contrôle, d'un état en cours d'activation d'un deuxième module de commande, - après une deuxième durée prédéterminée, la détection (E9), par le boîtier de contrôle, d'un état en cours de désactivation du deuxième module de commande, la détection (E10) d'une demande d'activation d'une fonction sur le deuxième module de commande, et - l'autorisation (E14) d'activation de ladite fonction si et seulement si la première durée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et si aucun état en cours d'activation n'a été détecté sur le premier module de commande pendant ladite deuxième durée.
Patent FR-3079839-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08K3/26
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - un composant -NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : - d'au moins un diisocyanate dissymétrique ; et - d'au moins un polyol, B) au moins un polyisocyanate comprenant au moins trois fonctions isocyanate -NCO, choisi dans le groupe constitué des biurets, des isocyanurates, des adduits de diisocyanates et de triols, et de leurs mélanges ; - un composant -OH comprenant : - au moins un polyol ; - une teneur totale en charge(s) supérieure ou égale à 35% en poids, par rapport au poids total dudit composant -OH.
Patent FR-3079716-B1 (FR)
Title: Composition insectifuge comprenant un acide gras insectifuge presentant entre 9 et 21 atomes de carbone
Inventor: VIDAL NICOLAS
IPC: A01P7/04
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition insectifuge comprenant : - un composant insectifuge comprenant un acide gras présentant entre 9 et 21 atomes de carbone ; - un solvant non aqueux ; - moins de 1% en poids d'eau.
Patent FR-3080211-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse de dispositifs de test
Inventor: PEASE CHRISTOPHER
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne notamment l'analyse d'un dispositif de test. Après avoir obtenu une image d'un dispositif de test, l'image comprenant au moins une représentation d'au moins une portion d'une surface d'observation et une référence visuelle ayant un format prédéterminé, le dispositif de test est identifié en fonction de la référence visuelle ainsi qu'un élément graphique présent dans la portion de la surface d'observation. Au moins une caractéristique géométrique d'un élément graphique identifié en fonction d'au moins la référence visuelle est alors déterminée et la portion de la surface d'observation est analysée en fonction d'une identification du dispositif de test et d'au moins une caractéristique géométrique déterminée.
Patent FR-3084119-B1 (FR)
Title: Moyens de fixation d'une piece rapportee contre l'extremite d'une proeminence cylindrique dans un sonar, sonar correspondant
Inventor: GOUJON PHILIPPE
IPC: F16B2/22
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne des moyens de fixation (20, 3, 41, 31) d'une pièce rapportée (2) contre l'extrémité d'une proéminence (40) cylindrique dans un sonar (1), la pièce rapportée (2) étant recouverte ou constituée extérieurement d'une membrane (21) en polymère ayant des propriétés d'élasticité. Selon l'invention, la pièce rapportée (2) comporte à la périphérie de sa base (22) une jupe (20) cylindrique creuse formant un premier moyen de fixation et configurée pour s'insérer autour de la proéminence (40) en étant élastiquement contrainte contre la proéminence (40), une bague de bridage (3) formant un deuxième moyen de fixation est insérée autour de la jupe (20) pour la prendre en sandwich entre la surface extérieure cylindrique de la proéminence (40) et la face interne cylindrique de la bague de bridage (3), et la surface extérieure cylindrique de la proéminence (40) comporte au moins un renfoncement (41) et la face interne cylindrique de la bague de bridage (3) comporte au moins une indentation (31) se projetant vers l'intérieur de la bague de bridage (3), l'indentation (31) ou au moins une des indentations (31) venant en correspondance avec le renfoncement (41) ou au moins un des renfoncements (41) lorsque la bague de bridage (3) est en place afin de contraindre le polymère de la jupe (20) à s'enfoncer dans le/les renfoncements (41) en correspondance d'indentation(s) (31), les renfoncement(s) (41) et indentation(s) (31) formant un troisième moyen de fixation, ladite au moins une indentation (31) étant configurée afin de pouvoir présenter une déformation élastique radiale vers l'extérieur lui permettant de s'effacer lors de l'installation de la bague de bridage (3).