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Patent FR-3057749-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant une securite de deverrouillage
Inventor: BESSONNET DOMINIQUE
IPC: A47J36/10
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un récipient de travail (2), une partie supérieure (7) verrouillée par rotation sur le récipient de travail (2) en deux points de verrouillage opposés, un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), une enceinte de travail (8) étant définie par le récipient de travail (2) et la partie supérieure (7). Selon l'invention, l'un des points de verrouillage est déformable, de préférence élastiquement, en cas de surpression dans l'enceinte de travail (8) exerçant une pression sous la partie supérieure (7), pour permettre le soulèvement de la partie supérieure (7) par rapport au récipient de travail (2) et créer une fuite hors de l'enceinte de travail (8).
Patent FR-3058093-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'inclinaison d'un vehicule inclinable par action sur un dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: AUGOYARD FRANCK
IPC: B62K5/05
Filed: 2016-10-28
Abstract: Un procédé contrôle l'inclinaison d'un véhicule automobile inclinable (V) ayant un train (T1) comportant deux roues (RD, RG) et un dispositif de suspension hydropneumatique (DS1) comprenant deux amortisseurs (AMD, AMG) couplés aux roues. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine des vitesse et inclinaison en cours du véhicule (V), puis si la vitesse en cours est inférieure à un premier seuil on agit sur un circuit hydraulique, reliant entre eux les amortisseurs (AMD, AMG), pour qu'il bloque ces derniers dans leurs états en cours, et si la vitesse en cours est supérieure au premier seuil, on détermine si l'écart entre l'inclinaison en cours et l'inclinaison nécessaire, est supérieur à un deuxième seuil, et dans l'affirmative on agit sur le circuit hydraulique pour qu'il empêche l'amortisseur situé du côté de l'inclinaison en cours d'atteindre un état choisi correspondant à une inclinaison choisie supérieure ou égale à l'inclinaison en cours.
Patent FR-3043027-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: SUZUKI KAZUYA
IPC: B60N2/06
Filed: 2016-11-02
Abstract: Un siège de véhicule comprend : une assise de siège (3) ; une base (4) montée sur une carrosserie de véhicule ; un dispositif de soulèvement de siège (5) configuré pour régler une hauteur de l'assise de siège (3) grâce à un mouvement de rotation d'une biellette reliant l'assise de siège (3) à la base (4) ; et une fixation (10) d'une ceinture de sécurité, la fixation étant fixée sur la biellette.
Patent FR-3058467-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un systeme a embiellage multi-bras compact
Inventor: MERMAZ ROLLET GUILLAUME
IPC: F02B75/32
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne, comportant: - un carter (100), - un vilebrequin (1) monté dans ledit carter (100), - un piston (5) mobile en translation à l'intérieur d'un cylindre du carter (100), et comportant en outre un système (14) comprenant: - une bielle principale (4) reliée au piston (5), -une seconde bielle (2) reliée à un maneton du vilebrequin (1), - la bielle principale (4) et la seconde bielle (2) étant accouplées par un premier axe (6), - au moins une biellette (3) reliée par un deuxième axe (7), au maneton du vilebrequin (1), et - cette au moins une biellette (3) étant reliée par un troisième axe (8) au carter (100), - ledit système étant configuré de sorte que le premier axe (6) de liaison entre la bielle principale (4) et la seconde bielle (2) pénètre dans le cylindre au point mort haut.
Patent FR-3058523-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour determiner un reflecteur equivalent a un defaut detecte par controle non-destructif par ultrasons
Inventor: CHATILLON SYLVAIN
IPC: G01N29/48
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer en temps réel, sans utilisation d'abaques AVG, le diamètre d'un réflecteur équivalent à un défaut détecté dans un matériau inspecté lors d'un contrôle non destructif par ultrasons.
Patent FR-3064762-A1 (FR)
Title: Gestion de la phase de descente d'un aeronef
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: Il est décrit un procédé mis en œuvre par ordinateur pour optimiser le profil vertical de descente d'un aéronef, le profil vertical se décomposant en un profil d'altitude et un profil de vitesse. Une ou plusieurs altitudes de passage peuvent être déterminées en minimisant la déviation globale entre le profil de vitesse et une ou plusieurs contraintes de vitesse préalablement reçues. Le profil de descente optimisé peut comprendre une ou plusieurs de ces altitudes de passage. Différents développements sont décrits, notamment des modes de réalisation dans lesquels une altitude de passage optimisée minimise la poussée moteur, le profil de descente est de type OPEN IDLE, FPA ou VS, le profil de descente optimisé est déterminé à rebours, une contrainte de vitesse est de type AT ou AT OR ABOVE, et l'usage des aérofreins. Des modalités d'affichage sont décrites, ainsi que des aspects de système et de logiciel.
Patent FR-3062425-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant d'une turbomachine, comportant un circuit de carburant comportant une pompe (1) agencée pour envoyer dans ledit circuit de carburant un débit de carburant qui est une fonction croissante de la vitesse de rotation d'un arbre de ladite pompe et un groupe hydromécanique (2') agencé pour commander une sortie de carburant vers une chambre de combustion,(3),, et un dispositif (6') agencé pour entraîner l'arbre de la pompe (1) avec une vitesse de rotation commandable, le système étant configuré pour réguler un débit de carburant vers ladite chambre de combustion (3) à partir d'une consigne de débit (30), caractérisé en ce que ledit circuit de carburant comporte des moyens (206) agencés pour détecter, en amont (205) ou en entrée du groupe hydromécanique (2'), un écart en pression (35) par rapport à une valeur nominale pour la consigne de débit (30), et en ce que le système est agencé pour commander ledit dispositif (6') à partir dudit écart en pression, pour faire varier la vitesse de rotation de la pompe (1), de manière à adapter rapidement le débit fourni par la pompe à la consigne de débit (30). L'invention concerne aussi un procédé de régulation de la pompe de ce système d'alimentation.
Patent FR-3067230-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour echantillon de produit cosmetique a applicateur et echantillon de produit cosmetique a applicateur
Inventor: DE LIVONNIERE CHARLES POCQUET
IPC: A46B11/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: Produit cosmétique (1) échantillonné à applicateur comprenant : - une coque (7) englobant une première portion (13) comprenant une première cavité (10), et une deuxième portion (15) comprenant une deuxième cavité (13) reliées entre elles de sorte à permettre la réception d un applicateur, - un opercule (8) disposé sur la coque de sorte à couvrir la première cavité et la deuxième cavité, l opercule étant soudé autour de la première cavité sur la première portion de la coque en formant une première soudure (26), et autour de la deuxième cavité sur la deuxième portion de la coque en formant une deuxième soudure (27), la première soudure étant destinée à être dessoudée par pelage de l opercule afin de permettre l ouverture de la première cavité, le conditionnement comprenant un moyen de renfort séparant la première portion et la deuxième portion, le moyen de renfort étant destiné à empêcher le dessoudage de la deuxième soudure.
Patent FR-3068980-A1 (FR)
Title: Composition d'adhesif epoxy comprenant un polymere a etapes multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C09J147/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition adaptée en tant que composition d'adhésif époxy comprenant un polymère à étapes multiples sous la forme de particules de polymère et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition d'adhésif époxy structural comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. Plus particulièrement la présente invention concerne une composition d'adhésif époxy structural préparée à partir d'une composition à deux parties ou une composition à une partie comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation et son utilisation.
Patent FR-3070138-A1 (FR)
Title: Porte-moyeu pour moyeu de roue de vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60B35/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: Pièce brute (1) pour la fabrication d'un porte-moyeu de roue de véhicule automobile, remarquable en ce qu'elle comprend une partie centrale (5) ayant deux faces (5.1, 5.2) planes et parallèles positionnées de chaque côté de la pièce (1), les faces (5.1, 5.2) étant de forme oblongue, la forme oblongue ayant un axe (A) de plus grande dimension qui est sensiblement vertical lorsque le porte-moyeu est fixé au bras de suspension. Ainsi, la position de l'alésage recevant le moyeu dans la partie centrale peut être choisie pour obtenir une hauteur de caisse de la voiture voulue. L'invention porte également sur le procédé de fabrication d'un porte-moyeu à partir d'une telle pièce brute, sur le porte-moyeu ainsi obtenu, sur un train roulant comprenant de tels moyeux et sur un véhicule munis d'un tel train roulant.
Patent FR-3061231-A1 (FR)
Title: Dispositifs de regulation de l ecoulement munis de pistons equilibres par pression
Inventor: ORNELAZ RICHARD DECENA
IPC: E21B43/10
Filed: 2017-11-27
Abstract: Un ensemble de tamis de contrôle du sable comprend un tuyau de base et un dispositif de régulation de l'écoulement positionné à l'intérieur d'un trajet d'écoulement pour un fluide qui se prolonge entre l'extérieur et l'intérieur du tuyau de base. Le dispositif de régulation de l'écoulement comprend un boîtier définissant une entrée qui reçoit le fluide à partir du trajet d'écoulement et une sortie qui retourne le fluide dans le trajet d'écoulement, et une chambre à piston est définie dans le boîtier pour communiquer fluidiquement l'entrée avec la sortie. Un piston équilibré par pression positionné à l'intérieur de la chambre à piston et déplaçable entre une première position, dans laquelle l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie est empêché, et une seconde position, dans laquelle l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie est facilité. Un actionneur déplace le piston équilibré par pression entre les positions fermée et ouverte, et un module électronique est couplé en communication au dispositif de régulation de l'écoulement pour faire fonctionner l'actionneur.
Patent FR-3074610-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un point memoire de type oxram pour limiter les dispersions
Inventor: BARLAS MARIOS
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un point mémoire de type OxRAM, comprenant les étapes de : -fournir un empilement (1) comprenant une superposition de : -une première couche (102) incluant un premier matériau en Ti à plus de 30% en fraction molaire ; -une deuxième couche (101) en HfO2 disposée sous la première couche ; -par une implantation ionique d'un deuxième matériau (2) choisi parmi le Xe, le Kr ou le Ar dans la première couche (102), réaliser une implantation du premier matériau dans la deuxième couche (101) par collision avec effet de recul dans la première couche (102).
Patent FR-3068714-A1 (FR)
Title: Procede de rodage de piste d’essai en enrobe bitumineux
Inventor: CORMIER PIERRE
IPC: B24B1/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: Procédé de rodage de l'état de surface d'une piste d'essai en enrobé bitumeux pour véhicules, comprenant les étapes suivantes : - mise à disposition d'une machine (1) de traitement comprenant une tête rotative (2) portant au moins un élément de frottement (3) pour modifier l'état de la surface de ladite piste d'essai ; - mise en place sur la machine (1) de traitement d'au moins un disque abrasif (4) rotatif ; - mise en œuvre de déplacements de la machine de traitement sur la piste d'essai de façon à réduire le coefficient de frottement pour atteindre un niveau de frottement correspondant à celui d'une piste rodée.
Patent FR-3060393-A1 (FR)
Title: Capsule comprenant un microorganisme probiotique pour utilisation dans un dispositif de production et de distribution de compositions
Inventor: BAENSCH JOHANNES
IPC: A61P17/06
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une capsule (1) comprenant une coupelle composée d'au moins une paroi latérale (2) et d'une paroi inférieure (4) ; et un couvercle (3), pour son utilisation dans un dispositif de production et de distribution de compositions, la capsule (1) comprenant au moins un ingrédient pour produire extemporanément une composition cosmétique et/ou pharmaceutique personnalisée en mélangeant ledit ingrédient avec au moins un vecteur physiologiquement acceptable, dans laquelle ledit ingrédient est un microorganisme probiotique améliorant l'équilibre du microbiome cutané.
Patent FR-3075565-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic et de surveillance d’un element cible d’une exploitation agricole
Inventor: GINESTE LAURENT
IPC: A01B79/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: Système (1) de surveillance et d'alerte d'un élément naturel cible (20) d'une exploitation agricole, comportant une plate-forme de diagnostic (2) de l'élément cible (20) comprenant une pluralité de capteurs (3) de diagnostic et un module (4) d'enregistrement et d'analyses des paramètres, un module pointeur (6) conçu pour recevoir une entrée indiquant qu'un état cible de l'élément cible (20) est en cours ou sur le point de survenir, une plate-forme de surveillance (10) dudit élément cible comprenant une pluralité de capteurs (13) de surveillance et un module (11) de surveillance conçus pour surveiller les données en relation avec les conditions physiques liées à l'évolution dudit élément cible (20) et/ou de son environnement (21).
Patent FR-3077849-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une centrale hydraulique
Inventor: RODRIGUES JANAILSON
IPC: F03B15/16
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une centrale hydraulique (1) comportant une turbine à vitesse variable (300) entraînant une génératrice électrique (210), comprenant : -disposer d'une loi de vitesse de rotation caractéristique minimale de la turbine ; -faire fonctionner la centrale hydraulique avec une valeur initiale de consigne de puissance électrique ; -récupérer une valeur de hauteur d'eau en entrée (300) ; -récupérer une nouvelle valeur de consigne de puissance électrique (Pec) supérieure à la valeur initiale; -transformer la nouvelle valeur de consigne de puissance électrique (Pec) en puissance mécanique caractéristique (P11) ; -pour ladite puissance mécanique caractéristique (P11), déterminer la vitesse de rotation minimale ncrit de la turbine (300) ; -commander la centrale hydraulique (1) pour délivrer une puissance électrique égale à la nouvelle valeur de consigne (Pec) et pour maintenir la vitesse de rotation de la turbine (300) au-dessus de la vitesse de rotation minimale déterminée ncrit.
Patent FR-3078180-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'un document structure par un navigateur web et programme associe
Inventor: ASSAN ALY JAKIR
IPC: G06F3/0483
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de visualisation via un navigateur web d'un document structuré sous forme d'une succession de pages à la manière d'un document imprimé, comprenant les étapes de : • chargement (41) dans une mémoire du navigateur des pages du document, groupées par groupes de pages successives comprenant une ou plusieurs pages, chaque groupe de pages étant représentée sous forme d'au moins une image des pages du groupe de pages, les groupes de pages étant disposés les uns à la suite des autres ; • détermination (43) du groupe de pages à visualiser pour la lecture ; • remplacement (45) des images du groupe de pages ainsi déterminé par un contenu équivalent structuré sous forme d'une arborescence DOM HTML ; et • visualisation du contenu équivalent.
Patent FR-3079839-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - un composant -NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : - d'au moins un diisocyanate dissymétrique ; et - d'au moins un polyol, B) au moins un polyisocyanate comprenant au moins trois fonctions isocyanate -NCO, choisi dans le groupe constitué des biurets, des isocyanurates, des adduits de diisocyanates et de triols, et de leurs mélanges ; - un composant -OH comprenant : - au moins un polyol ; - une teneur totale en charge(s) supérieure ou égale à 35% en poids, par rapport au poids total dudit composant -OH.
Patent FR-3083182-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage de l'habitacle d'un vehicule automobile comprenant une interface tactile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F21V23/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2) pour l'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant une interface tactile (16). L'interface tactile (16) comprend un capot (34) et un film de détection (20) laissant passer au moins une partie de la lumière émise par une source lumineuse (6), le film de détection comportant au moins une zone de détection (24A, 24B) de la présence d'un organe de commande (26) devant l'interface tactile (16), connectée à des moyens de contrôle (12) de la source lumineuse (6) de manière à permettre à l'organe de commande (26) de piloter la source lumineuse (6), de façon avantageuse, le capot (34) est surmoulé contre une face (28) du film de détection (20).
Patent FR-3084756-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de plan produit
Inventor: JOURDAN SEBASTIEN
IPC: G03B17/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: Ce dispositif (2) de prise de plan produit comprend une paroi (4) et un plateau (86) destiné à supporter un produit. Le plateau (86) et au moins une première portion (8) de la paroi (4) délimitent une enceinte destinée à recevoir le produit, la première portion (8) étant partiellement opaque.
Patent FR-3084839-A1 (FR)
Title: Appareil d'electrostimulation
Inventor: HUBOUD-PERON XAVIER
IPC: A61N1/36
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé d'électrostimulation basée sur une comparaison d'un mouvement réel en cours d'exécution avec un mouvement correspondant à un schéma d'utilisation personnalisé. Le schéma d'utilisation personnalisé est généré sur la base d'un mouvement d'étalonnage effectué par l'utilisateur lui-même. Selon un mode de réalisation, le procédé comprend une électro stimulation dont les paramètres sont fonction de ladite comparaison. L'invention porte également sur un appareil électrostimulation et sur un procédé d'utilisation de cet appareil.
Patent FR-3087021-A1 (FR)
Title: Liens de replication de base de donnees definis par logiciel
Inventor: BENQUE DAVID
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes informatiques pour la réplication de base de données définie par logiciel pour une pluralité de bases de données. Des marqueurs sont appliqués à chacune des bases de données de la pluralité des bases de données et des règles de liaison incluant des conditions relatives aux marqueurs sont utilisées pour définir les liens de réplication de base de données.
Patent FR-3087990-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: Dispositif de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile, comprenant une pluralité d'éléments chauffants reliés électriquement en parallèle, une ligne d'alimentation électrique commune auxdits éléments chauffants, et un moyen de mesure de courant électrique, disposé le long de la ligne d'alimentation commune.
Patent FR-3073953-A1 (FR)
Title: Fibre optique et reseau de fibres incline
Inventor: NAGANO SHIGEHIRO
IPC: G02B6/036
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une fibre optique est constituée de verre à base de silice et comprend une âme, une première gaine qui entoure l'âme et qui a un indice de réfraction inférieur à un indice de réfraction de l'âme ; et une deuxième gaine qui entoure la première gaine et qui a un indice de réfraction inférieur à l'indice de réfraction de l'âme et supérieur à l'indice de réfraction de la première gaine. Au moins une partie de la première gaine contient un matériau photosensible dont l'indice de réfraction augmente par l'irradiation avec une lumière ayant une longueur d'onde spécifique. Une différence An entre un indice de réfraction d'une partie de la première gaine, la partie étant la plus proche de l'âme, et l'indice de réfraction de l'âme est dans une plage de 0,25 % à 0,30 %. Le rayon ra de l'âme est supérieur à 4,3 µm et inférieur ou égal à 5,0 µm.
Patent FR-3086482-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’itinerance par transfert multi-reseaux
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-25
Abstract: Dans le cadre d'une gestion d'itinérance par transfert multi-réseaux, un système de communication comporte un premier réseau de type LPWAN d'un premier opérateur et un second réseau de type LPWAN d'un second opérateur. Le premier réseau comporte des sous-réseaux (100, 101, 102) implémentant des protocoles de transport respectifs distincts. Les sous-réseaux comportent au moins un nœud de convergence et des nœuds de communication intégrant des passerelles de collecte. Le premier réseau comporte des serveurs (131, 134) interconnectés à un serveur (140) du second réseau interfaçant un serveur applicatif (150) et un serveur d'authentification (160). Des trames ascendantes de données applicatives sont transportées depuis un dispositif terminal (110) du second opérateur jusqu'au serveur applicatif (150) par relais successifs des serveurs. Mais lorsque le dispositif terminal (110) du second opérateur demande à rejoindre le système de communication pour bénéficier des services du serveur applicatif (150), les passerelles de collecte communiquent directement avec le serveur d'authentification (160) en court-circuitant les autres serveurs ainsi que les nœuds de convergence auxquels lesdites passerelles de collecte sont respectivement rattachées.