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Patent FR-2651791-A1 (FR)
Title: Procede d'adoucissement en lit fixe de coupes petrolieres.
Inventor: JEAN-MICHEL ORGEBIN
IPC: B01J31/22
Filed: 1989-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adoucissement d'une coupe pétrolière en présence d'un agent oxydant, par oxydation catalytique des mercaptans qu'elle contient, en présence d'un support en lit fixe imprégné d'un chélate métallique et en l'absence d'une base aqueuse. Selon l'invention, la teneur en eau du support est maintenue dans un intervalle de valeurs prédéterminées par action sur le pouvoir solvant de la charge à l'égard de l'eau du support, en fonction de la température.
Patent FR-2638941-A1 (FR)
Title: Aerosol insecticide a base de chrysanthemate de 2,4-dioxo-1-(2-propynyl)-imidazolidine-3-ylmethyle
Inventor: DOHARA KAZUNOBU
IPC: A01P13/00
Filed: 1989-10-12
Abstract: Composition insecticide pour aérosols, comprenant du chrysanthémate de 2,4-dioxo-1-(2-propynyl)-imidazolidine-3-ylméthyle en tant qu'ingrédient à activité insecticide et un solvant organique contenant au moins un hydrocarbure aromatique à 12-20 atomes de carbone et du kérosène dans un rapport en poids hydrocarbure aromatique/kérosène de 1:20 à 4:1. L'aérosol selon la présente invention a une excellente activité insecticide.
Patent FR-2653007-A1 (FR)
Title: Dispositif externe de contention osseuse.
Inventor: PIERRE GENTIL
IPC: A61B17/64
Filed: 1989-10-17
Abstract: Ce dispositif est du type comprenant deux mâchoires, destinées chacune à la fixation de plusieurs vis ou similaires engagées dans l'une des deux parties de l'os dont la contention est à réaliser, ces deux mâchoires étant montées sur un même support s'étendant parallèlement au membre à équiper. Selon l'invention, ce support comprend un corps (14) en forme de cylindre d'axe sensiblement parallèle au membre à équiper, dans lequel sont montés deux pistons (17,29) dont chacun est solidaire d'une tige destinée à la fixation de l'une des deux mâchoires (5), l'un (17) des deux pistons étant associé à des moyens de réglage de sa position axiale dans le cylindre (14) et à des moyens de blocage dans celui-ci, tandis que l'autre piston (29) est associé à des moyens élastiques (28) tendant à le pousser vers l'extérieur, et à des moyens de blocage dans le cylindre.
Patent FR-2656268-A1 (FR)
Inventor: BERNARD DINKESPILER
IPC: B60R25/045
Filed: 1989-12-27
Abstract: A theft protection device for vehicles with electronic ignition, particularly motor cars, using encryption and consisting of an encrypted ignition point detector (1) located in an inaccessible part of the vehicle (2), read by a remote reading device (3) and decrypted by an identifying and decrypting device (4) consisting of a cmputer (6) and a non-volatile memory (5), said decrypting device being activated only when a secret code is entered at the input (12). Protection is ensured even when all the electronic cirucits are replaced with others for which the secret codes are known. Various implementation devices are described. A remote inquiry device (10) and (11) providing theft protection for on-board accessories (9) and based on the same principle is also described.
Patent FR-2748804-A1 (FR)
Title: Tete de combat en tandem
Inventor: SECKLER JOACHIM
IPC: F42B12/18
Filed: 1990-02-28
Abstract: Dans une tête de combat en tandem, la précharge creuse (5) est placée à l'extrémité avant d'une entretoise (9) qui peut se déplacer vers l'avant dans la structure avant (13) de la tête de combat au moyen d'un guidage (12). Pour la fixation de l'entretoise (9) en position reployée, il est prévu des broches de cisaillement (14). Un élément pyrotechnique est fixé à l'intérieur d'un élément annulaire (18) à l'extrémité arrière de l'entretoise (9). L'élément annulaire (18) vient en contact avec l'habillage externe (3) de la charge creuse principale (1) dans la position reployée. Il en résulte la formation d'un espace de pression (32) permettant lors de la mise à feu de l'élément pyrotechnique, l'apparition d'une pression élevée puis, par effet de recul produit par les gaz de propulsion de l'élément pyrotechnique s'échappant par des buses de l'élément annulaire (28), l'entretoise (9) peut être déplacée sans brutalité jusque dans la position déployée où elle est freinée par une portion élargie (15).
Patent FR-2659520-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour boitiers electroniques de puissance dans une enveloppe.
Inventor: CLAUDE BRISAC
IPC: H05K7/20
Filed: 1990-03-08
Abstract: Dispositif de montage et de refroidissement pour boîtiers électroniques de puissance tels que modules semi-conducteurs dans une enveloppe logeant un agencement électronique. Plusieurs passages traversants sont ménagés dans la semelle (14) d'un dissipateur (11) et des plots (20) taraudés sont solidaires du fond (16) de l'enveloppe (13). Les boulons (18) de serrage des boîtiers sur le dissipateur sont vissés dans les trous taraudés (20a) des plots pour fixer simultanément le dissipateur au fond de l'enveloppe.
Patent FR-2659230-A1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN PRUD HOMME
IPC: A61K45/00
Filed: 1990-03-08
Abstract: Coating with one or more pH-sensitive polymers of medicinal and/or alimentary active principles by spraying onto the latter an emulsion or aqueous dispersion of the pH-sensitive polymer(s).
Patent FR-2644516-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regler en fonction des besoins l'alimentation en carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: TUCKEY CHARLES HENRY
IPC: F02M63/00
Filed: 1990-03-15
Abstract: Dispositif pour régler en fonction des besoins l'alimentation en carburant d'un moteur à combustion interne. Une pompe 12 électrique délivre du carburant sous pression, d'un réservoir 14, 16 à un injecteur 27-32 alimentant le moteur 22, et un régulateur 26 de pression renvoie l'excès de carburant du moteur au réservoir. Un étranglement 50, placé dans la conduite 24 de retour du carburant, y crée une contre-pression décelée par un détecteur 52 de pression placé entre le régulateur 26 et l'étranglement 50, qui commande la pompe 12 en fonction inverse de la pression de carburant dans la conduite 24. Application : modulation de la pompe 12 en fonction de la vitesse du moteur.
Patent FR-2664223-A1 (FR)
Title: Armature de volant de direction pour vehicule automobile ou analogue.
Inventor: PAUL OCARD
IPC: B62D1/06
Filed: 1990-07-03
Abstract: Cette armature comporte une jante (1) formée par plusieurs tubes incurvés (2, 4) repliés à leurs extrémités vers l'intérieur et vers le bas pour former des rayons du volant. Le extrémités de deux rayons adjacents (6, 8 - 7, 9) qui appartiennent à deux tubes différents, sont moulés dans un même bossage latéral (14) d'un moyeu (16). Le bossage (14) est dirigé longitudinalement et en saillie vers le haut sur le moyeu et les parties terminales des rayons sont verticales et progressivement écrasées avec une section incurvée.
Patent FR-2651057-A1 (FR)
Title: Dispositif antibalancement pour distributeur automatique
Inventor: MCGARRAH ROBERT G
IPC: G07F9/10
Filed: 1990-08-17
Abstract: L'invention se rapporte aux distributeurs automatiques. Pour éviter qu'un voleur potentiel ne cherche à balancer le distributeur vers l'avant et vers l'arrière pour décrocher les produits et les faire tomber dans la goulotte de distribution, on fixe une plaque antibalancement, en métal ou matière plastique munie d'inserts 20 que l'on fixe aux pieds avant ou à la fois aux pieds avant et arrière utilisés pour la mise à niveau du distributeur, de sorte que la personne qui tente de balancer le distributeur en se tenant debout devant ce dernier, pèse sur la plaque, ce qui l'empêche de balancer efficacement la machine. Principale application : distributeur de boissons non alcoolisées.
Patent FR-2668554-A1 (FR)
Title: Rotating machine with an axial stop which retracts automatically by elastic deformation under the effect of centrifugal force
Inventor: LUC CHATENET
IPC: F04D29/04
Filed: 1990-10-31
Abstract: The rotating machine comprises an automatically retractable axial stop system (40) mounted between the rotating shaft (10) of the machine and the casing (21) of the latter, with a stop part (5) which can be deformed elastically under the action of the centrifugal force and is added on at the end of the rotating shaft (10), a rotating stop part (6) mounted on the casing (21) in the axial extension of the deformable stop part (5), with the aid of a bearing (9), a member (8) for transmitting axial thrust, secured to the rotating stop part (6) and shaped so as to be in contact with the deformable stop part (5) without exerting a load on it, when the machine is at rest, and of entraining the rotating stop part (6) via purely static friction with the deformable stop part (5) when the machine is rotated and exerts an axial thrust. The deformable stop part (5) is configured so that it contracts longitudinally depending on the rotational speed of the rotating shaft (10) and produces disengagement with respect to the thrust transmission member (8) above a predetermined rotational speed (V1) of the rotating shaft (10).
Patent FR-2656590-A1 (FR)
Title: Recipient a couvercle integre en matiere thermoplastique.
Inventor: JOSEF METZER
IPC: B65D43/16
Filed: 1990-12-28
Abstract: L'invention concerne un récipient à couvercle intégré pour des denrées alimentaires contenant des liquides, des salades ou analogues, réalisé à partir d'un film thermoplastique, le récipient et son couvercle ayant une section hexagonale et présentant une liaison par languettes et rainures sur le bord du récipient et du couvercle.
Patent FR-2675255-A1 (FR)
Title: Baby-weighing cradle
Inventor: JEAN-FRANCOIS MERMILLOD
IPC: G01G21/22
Filed: 1991-04-12
Abstract: The cradle according to the invention comprises at least two successive cradle parts (8, 9) articulated to one another along an intermediate transverse axis (II-II). The axis of articulation (II-II) is situated in the vicinity of the upper surface (10) of the peripheral rim (5). Attachment means detachably and inextensibly connect at least two corresponding respective points (16, 17) of the central wall (4). By folding the two parts of the cradle (8, 9) about the articulations (11, 12), a hollow bowl is obtained which can contain and protect, at least partially, the structure of the weighing scales (2).
Patent FR-2675173-A1 (FR)
Title: Construction device
Inventor: PAUL LEMASSON
IPC: E04B2/02
Filed: 1991-04-12
Abstract: The construction device comprises linear base blocks (1) of length L, linear half-blocks (2) of length L/2, and corner blocks (3) having a part (3a) of length L and a 90 DEG part (3b) of length L/2, in order to permit the formation of a corner by means of the said corner element (3) as the assembly of the blocks (1), (2) and (3) is stacked up vertically, the transverse faces of the various blocks and the top and bottom faces of the latter having complementary arrangements (7), (8) and (9), (10) in order to ensure automatically their positioning and their centering as they are assembled, both linearly and vertically.
Patent FR-2676652-A1 (FR)
Title: Arm for securing a breathing mask on a protective helmet
Inventor: ADRIEN GALLET
IPC: A62B18/08
Filed: 1991-05-23
Abstract: This securing arm is intended for a breathing mask (1), provided with two lateral securing arms (5) each consisting of two elements mounted slidably with respect to each other. The first element (9) is linked by articulation (at 15) to one side of the mask (1); this element consists of a stirrup piece with two parallel branches (10) mounted slidably in the second element (7). This other element is provided, at the rear, with a hook (6) provided in order to interact with a hooking notch (4) located on one side of the crown of the helmet (3). Spring means tend to cause the two elements to penetrate into each other. A securing arm of small thickness is thus obtained.
Patent FR-2676924-A1 (FR)
Title: Microemulsion contenant un concentre parfumant et produit correspondant.
Inventor: NATHALIE DAETNELL
IPC: A61Q13/00
Filed: 1991-05-31
Abstract: L'invention concerne un produit parfumant non alcoolique comprenant une phase liphophile à base d'un concentré de matières odorantes ou parfum et une phase hydrosoluble, lesdites phases étant associées dans une microémulsion et la teneur en concentré de matières odorantes étant comprise entre environ 5 et 50 % en poids du produit; dans la microémulsion étant également associés: un agent tensio-actif à base de polyéthylène glycol, un premier agent cotensio-actif à base de polygylcérol et un deuxième agent cotensio-actif à base d'éther phosphate. Application à la réalisation de produits cosmétiques.
Patent FR-2678095-A1 (FR)
Title: Capacitive invalid call device
Inventor: MARIE KIENTZ JEAN
IPC: G08B21/04
Filed: 1991-06-19
Abstract: Apparatus for detecting a presence in its capacitive field. The invention relates to an apparatus making it possible to detect a presence or an absence in a capacitive field without direct contact. It consists of a capacitive sensor 311, of an adjustable timer 312, of a memory 316 with zero-reset, of a visual and audible oscillating alarm 314, of an external alarm reporter 313 and of a continuous visual and audible alarm 315, alarm reporter not connected. The apparatus according to the invention is particularly intended for bedridden persons with a minimum of reaction so that the latter can be detected by the capacitive field.
Patent FR-2678371-A1 (FR)
Title: System for automating the operations of weighing and handling masses for a hydraulic or lever balance by combination of two different weighing techniques
Inventor: ALAIN BLONDAT
IPC: G01G5/04
Filed: 1991-06-27
Abstract: The present invention is novel through the combination of two different weighing techniques which have hitherto been employed separately, combined using a computer and an automaton (robot). The two techniques are each used in their optimal working range, which allows combination of wide-range/high-precision functions.
Patent FR-2678449-A1 (FR)
Title: Power supply and control method and device for a stepper motor
IPC: H02P8/14
Filed: 1991-06-28
Abstract: The present invention relates to a power supply and control method and device for a stepper motor. A device according to the invention includes a main microprocessor (9) which may receive digital control information via an interface (10) and includes a memory (11), from which the main microprocessor can control the power supply to the motor via a sequencer stage (12) which can control the closing of switches (1 ... 8) of power supply bridges for the coils of the motor as a function of advance control signals which are sent to it by the main microprocessor via electrical link means (32). The technical field of the invention is that of power supply devices for electric motors.
Patent FR-2668567-A1 (FR)
Title: Dispositif de tension reglable elastiquement.
Inventor: ARMIN SCHLERETH
IPC: F16H7/08
Filed: 1991-10-21
Abstract: Dans un dispositif de tension compact, en particulier pour une courroie de transmission, comportant un excentrique de réglage 1 et un excentrique de travail 3, l'excentrique de réglage 1 est monté avec possibilité de rotation sur une plaque de base 5 à laquelle est reliée l'extrémité 10 concernée du ressort de tension 8. Ainsi, avec un réglage du dispositif de tension dans une position repérée prédéterminée, on obtient toujours la même force de tension, même lors de variations de longueur de la courroie dues aux tolérances de fabrication.
Patent FR-2684154-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse du type cyclouidal pour robots et autres manipulateurs industriels.
Inventor: JOSEPH PALAU
IPC: B25J9/10
Filed: 1991-11-21
Abstract: Chacun des doigts d'actionnement introduits dans les logements définis par Les ouvertures (13b, 14b) des deux cames dentées (13, 14) commandées par les excentriques tournants (6b, 6c) est formé par un rouLement (20) dont la bague intérieure (20b) est montée sur son axe (20c) avec un jeu notable, propre à permettre l'auto-centrage de la bague extérieure (20a) dans son logement.
Patent FR-2687998-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materieu composite carbone/carbone utilisant de la poudre de mesophase.
Inventor: DOMINIQUE HOCQUELLET
IPC: C04B35/83
Filed: 1992-02-28
Abstract: Le procédé de l'invention consiste à préparer un bain d'imprégnation (20) contenant de la poudre de mésophase, un liant et un solvant apte à mouiller les fibres du carbone, à imprégner les fibres (1) par le bain, à disposer (24) les fibres imprégnées dans un moule et à presser (26) de façon unidirectionnelle les fibres imprégnées dans le moule tout en les chauffant jusqu'à une première température T1 supérieure à la température ambiante apte à évaporer le solvant et le liant et à faire fluer la poudre de mésophase puis jusqu'à une seconde température T2 supérieure à la première température apte à pyrolyser la poudre de mésophase sous forme de coke.
Patent FR-2680140-A1 (FR)
Title: Element d'articulation a longueur efficace entre appuis variable pour l'entrainement d'un element de construction pivotant a l'aide d'un entrainement a ressort.
Inventor: JURGEN SCHRADER
IPC: B60J7/12
Filed: 1992-08-05
Abstract: L'invention concerne un élément d'articulation à longueur efficace entre appuis variable pour l'entrainement d'un élément de construction pivotant à l'aide d'un entraînement à ressort, en particulier pour l'entraînement pivotant d'un organe d'ossature d'une capote d'automobile, articulé avec un espacement, destiné à produire un couple, par rapport à l'axe d'articulation de l'élément de construction pivotant, avec une extrémité sur l'élément de construction pivotant (7) et son autre extrémité sur un contre-élément de construction (14), l'élément d'articulation (16) comprenant un ressort accumulateur, étant extensible par variation de la longueur entre appuis, susceptible d'être régénéré par l'intermédiaire d'un pivotement de rappel de l'élément de construction pivotant. Selon l'invention, l'élément d'articulation (16), comprend un bras articulé rigide, articulé élastiquement à l'élément de construction de raccordement par l'intermédiaire du ressort accumulateur, faisant que la longueur efficace entre appuis est variable dans des limites étroites.
Patent FR-2694309-A1 (FR)
Title: Rotary iron for textile material - has recycled hot air flow with automatic adjustment for material size
Inventor: PIERRE GERBAUD
IPC: D06F67/08
Filed: 1992-07-31
Abstract: The appts. to dry and iron smooth textile materials, with a rotary cylinder drum (1) and a fixed heated ironing plate (2), uses a superheated air flow against the inner surface of the flexible metal strip (3) against the drum (1), to maintain the temp. and the effect of the hot surface. The air flow, within the system, follows the direction of material movement. It is constantly recycled between the outlet (6) and inlet (5) through a heater (10) to keep it at a nominal temp. level for durable heat absorption by the metal strip (3). Pref. the heating plate (2) has a thin metal strip (3) to transfer the heat for drying and ironing. The strip (3) is long enough to cover the main circumference of the cylinder drum (1). It has an equally flexible cover (4) with a gap to form a narrow space along it, open at both ends, for a closed circuit hot air flow which is constantly recycled. The air is directed at the inner surface of the metal strip (3) along the direction of material travel. USE/ADVANTAGE - The appts. is a rotary iron to dry and iron smooth textile materials. The system automatically sets the heating action to the dimensions of the laundry being processed.
Patent FR-2696066-A1 (FR)
Title: Procédé pour transmettre des messages, et unité fonctionnelle et installation s'y rapportant.
Inventor: JEROME GILBERT
IPC: H04L12/407
Filed: 1992-09-18
Abstract: Chaque messages (31) comprend une émission initiale (41) et deux émissions répétitives (51), toutes identiques. L'émission initiale (41) commence après qu'un temps de silence (TS M ) ait été détecté sur l'espace de communication. Le temps de silence (S1 ) entre les émissions (41, 51) varie en fonction de l'unité fonctionnelle émettrice. Ainsi, si un autre message (32) commence une émission (42) au même instant (t1 ) que l'émission (41) du premier message (31), la collision qui en résulte ne concerne que l'émission initiale car lors de l'émission répétitive, l'unité fonctionnelle devant détecter le temps de silence le plus long (S2 ) détecte l'activité résultant de l'émission répétitive (51) de l'autre unité avant de pouvoir commencer sa propre émission répétitive (52). Ainsi, le message associé aux temps de silence les plus longs est décalé jusqu'à ce que l'autre message soit terminé. Utilisation pour gérer les collisions de manière fiable, économique, sans perte de temps et sans moyens de centralisation.
Patent FR-2697058-A1 (FR)
Title: System for assuring assembly of furniture - comprises projecting part and hollow part which are complementary with one another which together form assembly
Inventor: JEAN-JACQUES NARDIN
IPC: F16B7/04
Filed: 1992-10-15
Abstract: The system assures the assembly of a mounting (1) with a cross part (2) by the introduction of the assembly part (3). It comprises a projecting part (4) and a hollow part (5), complementary with one another and arranged on the mounting (1) which can be on the cross part (2) and/or on the assembly part (3) to constitute an assembly. Arms (6) hold the projecting part (4) and the hollow part (5) in position and act between the assembly part (3), the cross part (2). The cross part (2) is therefore fixed rigidly relative to the mounting (1). USE - Furniture such as garden tables and chairs.
Patent FR-2697861-A1 (FR)
Title: Stainless steel or coated roof batten fixing cleat - is roughly L-shaped eye at one end for nail fixing to rafter & part round batten ending in point into same with flat rounded section
Inventor: ALAIN PHILIPPON DANIEL YVES
IPC: E04G23/02
Filed: 1992-11-09
Abstract: The roof batten fixing cleat for use when existing nails have become too eroded by rust for use, is hook shaped (6,1,2,3) and is fixed to rafters (8) by a nail through the eye (3) at one end. The cleat is roughly L-shaped with the eye at one end and a rounded part (2) passing round the batten (7) for the pointed end (6) into the batten. With its flat rounded section (9) the cleat can easily be inserted between existing tiles and battens, and is drawn snugly round and against the battens when tensioned by nailing. It is made of stressed metal, stainless steel or metal well treated against corrosion. USE/ADVANTAGES : Easily fixed without need to get on roof to remove tiles from existing battens.
Patent FR-2705607-A1 (FR)
Title: Discovery relating to the involvement and role of moulds in the process for naturally drying oak wood, in particular the moulds: Aureobasidium pullulans, Trichoderma harzianum, Trichoderma koningii
Inventor: NICOLAS VIVAS
IPC: B27K5/00
Filed: 1993-02-01
Abstract: - The invention relates to a process for naturally drying oak wood by innoculation of moulds. - To this end, the invention proposes a process for drying oak wood characterised in that moulds are innoculated onto the wood to be treated in order to obtain a viable fungal flora in place which constitutes means for naturally drying and for controlling the composition of oak wood. - Application to the drying of oak wood used for the manufacture of barrels.
Patent FR-2699384-A1 (FR)
Title: Inflated mattress combined with duvet for outdoor use
Inventor: AMEDEE COUDIN FABRICE DANIEL
IPC: A47G9/00
Filed: 1992-12-21
Abstract: The mattress is inflated and is in an S-shape, with its lower part (1) thicker than its two upper parts (2,3). A thin duvet (4) covers the front and back surfaces of its upper parts and the sides of this are closed by slide clasp fasteners (6). The lower part is put on a plastics sheet (5) to protect it from being punctured.The three parts of the mattress are inflated simultaneously by a valve (7) in the lower part. The lower part is thicker at the head end, to form a pillow.