baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062722-A1 (FR)
Title: Cible de mesure magnetique
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-02-03
Abstract: Cible de mesure magnétique (10) adaptée à être positionnée à l'intérieur d'un essieu de véhicule et à coopérer avec au moins deux capteurs magnétiques de déplacement (41) pour mesurer une déformation de l'essieu, la cible de mesure magnétique comportant un corps (11) qui comprend une extrémité de fixation destinée à être fixée à une extrémité de l'essieu et une partie courante dans laquelle est pratiquée selon une direction axiale une fente (23) qui sépare entre elles deux portions longitudinales de corps (25), chaque portion longitudinale de corps (25) présentant une surface cible (26) dont un déplacement peut être mesuré par un capteur magnétique de déplacement (41).
Patent FR-3066030-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de motifs tactiles
Inventor: VEZZOLI ERIC
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-05-02
Abstract: Procédé pour générer au moins un motif tactile avec un dispositif à retour tactile (70) ayant un espace actif au sein duquel un utilisateur peut déplacer son doigt (F) pour ressentir le motif tactile, la perception du motif étant provoquée par la modulation de l'excitation mécanique de la pulpe du doigt par un élément excitateur, le procédé comportant les étapes consistant à : - détecter la position du doigt (F) dans l'espace actif; - calculer la vitesse du doigt, - déterminer pour chaque position du doigt détectée un taxtel associé au sein d'une grille de taxtels prédéfinie, chaque taxtel ayant une valeur de texture associée qui dépend du motif tactile à reproduire, chaque taxtel étant de plus grande dimension inférieure ou égale à 8 mm, - générer en fonction de la valeur de texture associée à ce taxtel un signal de commande de l'élément excitateur, ce signal d'excitation étant dépendant de la vitesse du doigt au moins pour les motifs tactiles les plus denses à reproduire.
Patent FR-3066845-A1 (FR)
Title: Procede de signature electronique d'un document avec une cle secrete predeterminee
Inventor: SERVANT VICTOR
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de signature électronique d'un document avec une clé secrète (x) prédéterminée, comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) détermination d'un état interne initial (s0) par application à un condensat du document d'une première implémentation blanchie (WB0) de : - la génération d'un nonce principal (k) ; puis - une somme modulaire du nonce principal (k) et d'une constante prédéterminée (K) ; (b) détermination d'un premier état interne (s1) par application à l'état interne initial (s0) d'une première opération d'arithmétique modulaire, puis d'un produit modulaire avec une exponentiation de la constante prédéterminée (K) ; (c) Détermination d'un deuxième état interne (s2) par application audit condensat d'une deuxième implémentation blanchie (WBs2) de : - la génération du nonce principal (k) ; et - une deuxième opération d'arithmétique modulaire fonction du premier état interne (s1), du nonce principal (k) et de la clé secrète (x) ; (d) génération d'une signature électronique du document à partir du premier état interne (s1) et du deuxième état interne (s2).
Patent FR-3070036-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un dispositif de conditionnement d'air positionne dans la pointe avant de l'aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/08
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef qui comprend un dispositif de conditionnement d'air (96) positionné au moins en partie dans la pointe avant (74) de l'aéronef. Cette nouvelle architecture d'intégration permet de réduire le volume du capot ventral de l'aéronef et d'améliorer ses performances aérodynamiques.
Patent FR-3070372-A1 (FR)
Title: Dispositif de vol de traction
Inventor: KIANG DELPHINE
IPC: B64C31/032
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vol de traction (1) comportant au moins : - une combinaison (2) avec une première paire (20) de manches (200 ; 200'), une deuxième paire (21) de manches (210 ; 210') et une portion tronc (22) ; - une première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') ainsi que des premiers moyens de raccordement (4A) pour raccorder cette première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') à la combinaison (2) ; - une deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') ainsi que des deuxièmes moyens de raccordement (4B) pour raccorder cette deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') à la combinaison (2) et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') ; - une troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') ainsi que des troisièmes moyens de raccordement (4C) pour raccorder cette troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') à la deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') et/ou à la combinaison (2); - une quatrième aile (3D) à caissons (31D) ainsi que des quatrièmes moyens de raccordement (4D) pour raccorder cette quatrième aile (3D) à caissons (31D) à la troisième aile (3C) à caissons (31C ; 31C') et/ou à la deuxième aile (3B) à caissons (31B ; 31B') et/ou à la première aile (3A) à caissons (31A ; 31A') et/ou à la combinaison (2).
Patent FR-3075198-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroxylation d'un compose aromatique
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C43/164
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroxylation d'un composé aromatique, comprenant au moins un groupe alcoxy, comprenant une étape (a) de réaction dudit composé aromatique comprenant au moins un groupe alcoxy avec du peroxyde d'hydrogène en présence d'un catalyseur, dans un solvant comprenant de l'eau, un alcool, ou un mélange d'alcools.
Patent FR-3079621-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de sol
Inventor: ROBERT SIMON
IPC: G01V1/28
Filed: 2018-04-03
Abstract: Procédé de mise en évidence de l'effet d'au moins une injection d'un coulis d'amélioration du sol sur une caractéristique de celui-ci, notamment une caractéristique mécanique, hydrique et/ou hydraulique, comportant les étapes suivantes: a) enregistrer le bruit sismique ambiant dans le sol à l'aide d'une pluralité de capteurs (5) avant et après l'injection du coulis d'amélioration du sol, les capteurs bénéficiant d'une référence temporelle et leur position étant connue, b) traiter les enregistrements des capteurs ainsi obtenus afin de générer une information faisant apparaître l'incidence de l'injection sur ladite au moins une caractéristique du sol.
Patent FR-3083229-A1 (FR)
Title: Procede de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C23C16/455
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux (20) présentant un passage central, les substrats étant disposés dans une enceinte (10) délimitée par une paroi chauffée (10a) et agencés en au moins une première et une deuxième pile de substrats, chaque pile de substrats définissant un volume interne (21) formé par les passages centraux des substrats empilés, la première pile étant plus proche de la paroi que la deuxième pile, le procédé comprenant au moins une étape d'injection dans le volume interne de chaque pile de substrats d'une phase gazeuse comprenant un précurseur gazeux d'un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats, et la quantité de matière de précurseur gazeux injectée par unité de temps dans la deuxième pile est supérieure à la quantité de matière de précurseur gazeux injectée par unité de temps dans la première pile.
Patent FR-3083362-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un dispositif de memoire non volatile et dispositif de memoire non volatile correspondant
Inventor: VALENCIA RISSETTO LEONARDO
IPC: G06F12/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: Procédé de programmation d'un groupe de N cellules-mémoire d'un dispositif de mémoire non volatile sur une fenêtre de programmation ayant une durée supérieure à la durée de programmation d'une cellule-mémoire , comprenant une subdivision de ladite fenêtre de programmation en M intervalles temporels, M étant supérieur à deux, une détermination par simulation (S1), en tenant compte d'un critère de référence, d'un profil de programmation (PRP) comportant pour chaque intervalle temporel, un nombre maximum de cellules-mémoires dont la programmation peut être déclenchée au sein de cet intervalle temporel, un stockage (S2) du profil de programmation dans le dispositif de mémoire (1), et une programmation du dispositif de mémoire sur ladite fenêtre de programmation, par intervalle, en utilisant ledit profil de programmation (PRP).
Patent FR-3084547-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de radioguidage en environnements non cooperatifs
Inventor: PHILIPPE FABIEN
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-07-26
Abstract: Système de détection de proximité et de radioguidage comprenant - un émetteur radio apte à émettre une pluralité de signaux étalés différemment ; - un équipement utilisateur apte ○ à mesurer, à différentes positions par rapport à l'émetteur radio, la puissance du signal reçu et le rapport signal sur bruit relatifs à chaque signal émis de ladite pluralité de signaux ; ○ à calculer une première valeur statistique des puissances des signaux reçus à chaque position de mesure; ○ à calculer une deuxième valeur statistique des rapports signal sur bruit relatifs aux signaux reçus à chaque position de mesure; ○ à calculer, sur la base des valeurs statistiques calculées, un indice de proximité de l'émetteur radio à partir de chaque position ; ○ à calculer un vecteur gradient de l'indice de proximité.
Patent FR-3083946-A1 (FR)
Title: Acquittement de groupe dans un reseau de communication sans-fil
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-10-03
Abstract: Dans un système de communication comportant un serveur, une pluralité de dispositifs terminaux et au moins une passerelle de collecte servant de relais entre le serveur et les dispositifs terminaux, le serveur : crée au moins un groupe et affecte (601) des dispositifs terminaux à chaque groupe créé ; définit, pour chaque groupe créé, des instances d'une fenêtre de réception de groupe séparées par une période P, de manière à survenir à des instants déterministes ; reçoit (604, 616) des trames ascendantes en provenance des dispositifs terminaux ; pour un dit dispositif terminal affecté à un groupe, acquitter les trames ascendantes reçues dans une trame descendante (611) transmise en mode point-à-multipoint (612a, 612b) dans une dite instance de la fenêtre de réception de groupe définie pour ledit groupe, ladite trame descendante incluant un acquittement de groupe pour toutes les trames ascendantes émises par des dispositifs terminaux du groupe pendant la période P précédant ladite instance de la fenêtre de réception de groupe ; et pour un dit dispositif terminal qui n'est pas affecté à un groupe, acquitter (605, 617) les trames ascendantes reçues en mode point-à-point.
Patent FR-3088777-A1 (FR)
Title: Source laser a semi-conducteur et procede d'emission avec cette source laser
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: H01S5/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: Source laser à semi-conducteur comprenant un interféromètre de Mach-Zehnder (186) comportant un premier et un second bras (44, 46). Chacun de ces bras étant divisés en plusieurs sections consécutives. Les premier et second bras comportent chacun une section à gain (S1,2, S2,2) formant, respectivement, un premier et un second guides d'onde à gain. La source laser comporte des sources (190, 192) d'alimentation aptes des courants à travers les guides d'onde à gain tels que la condition suivante est vérifiée : où : - kf est un nombre entier prédéterminé supérieur ou égal à 1, - N1 et N2 sont les nombres de sections, respectivement, dans les premier et second bras, - L1,n et L2,n sont les longueurs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras, - neff1,n et neff2,n sont les indices effectifs des n-ièmes sections, respectivement, des premier et second bras.
Patent FR-3076988-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage des couverts par cavitation.
Inventor: PY DAMIAN
IPC: B08B3/12
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de laver efficacement les couverts (couteaux, fourchettes, cuillères ou autres petits ustensiles), notamment souillés par des salissures sèches, en réduisant la consommation d'eau, en améliorant la qualité de séchage et en réduisant l'espace occupé dans un lave-vaisselle. Le dispositif est constitué d'un renfoncement (7) faisant partie de la cavité basse d'un lave-vaisselle (8), laquelle est légèrement inclinée dans la direction du renforcement et peut être munie de buses vapeur (5). Le renfoncement (7) accueille un panier dans lequel sont horizontalement disposés les couverts ; il peut comprendre un ou plusieurs éléments chauffants plans (1). Il comprend nécessairement au moins un transducteur à ultrasons de puissance (2) et un dispositif d'évacuation d'eau (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une intégration dans les lave-vaisselles compacts ou autonomes.
Patent FR-3094573-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une couche mince de materiau ferroelectrique
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H01L41/22
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’une couche mince monodomaine en matériau ferroélectrique. Le procédé comprend une implantation d'hydrogène dans une première face d'un substrat donneur ferroélectrique pour former un plan de fragilisation et définir une première couche entre le plan de fragilisation et la première face du substrat et l'assemblage de la première face du substrat donneur à un substrat support par l’intermédiaire d’une couche d'assemblage diélectrique, la couche d'assemblage diélectrique présentant une concentration d'hydrogène inférieure à celle de la première couche ou comprenant une barrière à la diffusion d’hydrogène vers la première couche et la fracture du substrat donneur au niveau du plan de fragilisation. Le procédé de préparation comprend également un traitement thermique de la face libre de la première couche pour faire diffuser l'hydrogène contenu dans la première couche et provoquer la transformation multidomaine d'une portion superficielle de cette première couche, suivi d’un amincissement de la première couche pour en éliminer au moins la portion superficielle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095216-A1 (FR)
Title: Système de toilettes à vide comprenant des moyens de détection de fuite
Inventor: GOYOT AURELIEN
IPC: E03D11/11
Filed: 2019-04-19
Abstract: Système de toilettes à vide comprenant des moyens de détection de fuite Le système de toilettes à vide (10) comprend une cuvette de toilettes (12), un réservoir (16) d’eaux usées sous vide, et une vanne (30) d’éjection d’air contenu dans le réservoir d’eaux usées (16). Il comporte des moyens (36) de surveillance de la fréquence d’activation de la vanne d’éjection (30), comprenant un capteur (38) d’activation de la vanne d’éjection (30). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095415-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour aéronef multi-rotor avec réseau d’unités de stockage d’énergie électrique reconfigurable
Inventor: BARRACO THOMAS
IPC: H02J5/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (10) pour aéronef à voilure tournante multi-rotor, comprenant : une source d’alimentation électrique, un premier bus d’alimentation électrique, une pluralité de groupes moteurs, un réseau électrique, et caractérisé en ce que le système propulsif (10) comprend également : un réseau d’unités de stockage d’énergie électrique annulaire (14) apte à s’interconnecter à d’autres réseaux électriques, par exemple HVDC, notamment via des sections conductrices, et comportant au moins deux unités de stockage d’énergie électrique (12a, 12b), et pour chaque unité de stockage d’énergie électrique, le réseau d’unités de stockage d’énergie électrique annulaire comprend un interrupteur (16a, 16b) connectant ladite unité de stockage d’énergie électrique au réseau d’unités de stockage d’énergie électrique annulaire. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099553-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique comportant un dispositif magnétocalorique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F25B21/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant une boucle principale (A) dans laquelle est destiné à circuler un premier fluide réfrigérant et comportant une pompe (3), un condenseur (5), un dispositif de détente (7) et un évaporateur (11), le dispositif de gestion thermique (1) comportant une boucle magnétocalorique (M) dans laquelle est destiné à circuler un fluide caloporteur et indépendante de la boucle principale (A), la boucle magnétocalorique (M) comportant :- un dispositif magnétocalorique (50),- un premier échangeur de chaleur (51) destiné à être traversé par un flux d’air externe (100’), et- au moins un deuxième échangeur de chaleur (52) destiné à échanger de l’énergie calorifique au niveau d’un actionneur thermique configuré pour agir sur le confort thermique d’un passager dans l’habitacle et/ou sur un accessoire de confort dans l’habitacle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100698-A1 (FR)
Title: Article de puériculture, adapté à recevoir un enfant
Inventor: VAILLANT JACQUES
IPC: A47D11/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: La présente invention concerne un article de puériculture, comprenant : - un module de puériculture, choisi au moins parmi une baignoire et/ou une table à langer et/ou une chaise, et - un module de piètement (3), amovible, manœuvrable entre une configuration déployée et une configuration repliée. Le module de piètement (3) comprend un support repliable (5) qui est équipé de jambes (6) et sur lequel ledit module de puériculture est destiné à être rapporté. Le support repliable (5) comprend plusieurs branches (7), mobiles, qui sont chacune équipées de l’une au moins desdites jambes (6). Les branches (7) sont assemblées par le biais d’au moins une articulation (8) qui est agencée pour leur conférer un degré de liberté en rotation, selon un axe de rotation (8’), entre deux positions : une position ouverte, définissant ladite configuration déployée dudit module de piètement (3), et une position fermée, définissant ladite configuration repliée dudit module de piètement (3). Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3101906-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: BUFFLIER NADÈGE
IPC: E05F15/632
Filed: 2019-10-09
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre
             coulissante
             pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé
            e
            s
        
    Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante comprend une étape de commande (E20) d’un moteur électrique, de sorte à déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant. Au cours du déplacement de l’ouvrant, le procédé comprend une étape de mesure (E30) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique par un dispositif de mesure. Lors de l’exécution de l’étape de commande (E20), le procédé comprend une étape de détermination (E40) d’une défaillance de la fenêtre puis une étape de signalement (E60) de la défaillance déterminée. L’étape de détermination (E40) comprend une sous-étape de comparaison (E401) des valeurs d’intensité du courant électrique mesurées, lors de l’étape de mesure (E30), à au moins une valeur seuil d’intensité au cours d’une période de temps prédéterminée, la défaillance étant déterminée en fonction du résultat de la comparaison.
    Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3102474-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation de polymères dans un fluide aqueux au moyen de particules aimantables et d’un sel de zirconium
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: H01F1/06
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux comprenant au moins un polymère hydrosoluble porteur de fonctions carboxylates ou sulfonates en phase aqueuse, ledit procédé comprenant :a) une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec des micro-particules aimantables de fer de valence zéro non fonctionnalisées par des molécules organiques , puis avec au moins un agent de précipitation dudit polymère à base de sel tétravalent de zirconium afin d’immobiliser ledit polymère sur lesdites particules ;b) une étape de séparation dudit fluide aqueux et desdites particules sur lesquelles ledit polymère est immobilisé par aimantation, notamment par application d’un champ magnétique, afin de produire un fluide appauvri en polymère(s) et un polymère fixé sur lesdites particules. L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’eau de production obtenue au moyen dudit procédé de traitement d’un fluide aqueux. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3104246-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour le chauffage d’un produit, four a induction electromagnétique et procédé de chauffage
Inventor: RAFFAELE GÉRARD
IPC: F27D21/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE Le four à induction (1) chauffe un produit placé dans un conditionnement (10) muni d’un fond (11) associé à un couvercle (13) mobile en pivotement par rapport au fond (11). Le four à induction (1) comprend un carter (2) définissant une fente (3) d’introduction du conditionnement (10) vers une zone de chauffage. Un inducteur (4) inférieur et un dispositif de chauffage (5) sont espacés l’un de l’autre pour définir la zone de chauffage. Le four à induction (1) comporte un détrompeur (6) formant une partie de la fente (3) d’introduction. Le détrompeur (6) s’étend depuis la face supérieure de la fente (3) vers la face inférieure de la fente (3) pour empêcher l’introduction du conditionnement (10) lorsque le couvercle est dans une position fermant le conditionnement (12). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3106219-A1 (FR)
Title: Charnière en matière plastique
Inventor: MENETREY LUC EMILE GEORGES
IPC: G02C5/22
Filed: 2020-01-14
Abstract: Charnière (1) en matière plastique comportant une première partie (2) et une seconde partie (3), l’une des parties étant articulée par rapport à l’autre partie, la première partie (2) comportant une forme mâle (21) enfermée dans un logement (20) pourvu d’au moins une première fenêtre (22) pour accéder jusqu’à la forme mâle (21), tandis que la seconde partie (3) est apte à traverser ladite première fenêtre (22) de la première partie et comporte une forme femelle (32) pour coopérer avec la forme mâle (21) par engagement autour de celle-ci et par pivotement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108627-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d’une piece metallique de turbomachine
Inventor: VALENCIAN SONIA
IPC: H01F1/37
Filed: 2020-03-27
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D’UNE PIECE METALLIQUE DE TURBOMACHINE
        
    L’invention concerne un procédé de traitement de surface d’une pièce métallique en particulier de turbomachine, le procédé comprenant une étape de grenaillage d’une surface (10) de la pièce (8) métallique à partir de billes (6) métalliques et une étape de nettoyage de la surface (10) de la pièce métallique après le grenaillage.
    Selon l’invention, le nettoyage comprend l’application d’une pâte de nettoyage (11) magnétique sur la surface (10) de la pièce métallique de manière à enlever les éventuels résidus de billes métalliques.
    Figure pour l’abrégé : Figure  2