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Patent FR-3067701-B1 (FR)
Title: Procede d'ouverture/fermeture d'un panneau mobile de porte d'aeronef et porte equipee d'un tel panneau mobile
Inventor: ROMEC CHRISTIAN
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-06-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau mobile (200) de porte d'aéronef (100) apte à suivre une cinématique d'ouverture / fermeture optimisée au regard des conditions de sécurité au sol ou en vol. Dans cette porte (100), le panneau (200) peut se déplacer entre une position de fermeture dans une découpe (110) via un joint périphérique (120) et des liaisons dans des butées (211, 212; 221, 222) de chemins de cames (210; 220) de guidage du panneau (200) dans le plan transversal (PT), et une position d'ouverture stable. Des bras supérieur (201) et inférieur (202) du panneau (200) s'étendent dans le plan transversal (PT) et coopèrent, via les liaisons formées entre des galets (10; 20) et des chemins de came (210; 220) respectifs, respectivement avec un levier d'entraînement (11) mobile en rotation autour d'un axe fixe (X'X) perpendiculaire au plan transversal (PT) et un moyen de rappel (16) monté, en une extrémité (11a), sur le bras inférieur (202) et, en une autre extrémité (11b), sur un point fixe de porte (101). Le chemin de came inférieur (220) s'étend, en position de fermeture, sensiblement parallèle à la direction principale (D1) de peau de porte (1P).
Patent FR-3070004-B1 (FR)
Title: Utilisation therapeutique ou non-therapeutique de protozoaires du genre willaertia comme fongistatique et/ou fongicide
Inventor: PLASSON FABRICE
IPC: A01N63/00
Filed: 2017-08-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une utilisation thérapeutique ou non-thérapeutique de protozoaires, par exemple des protozoaires du genre amibien Willaertia, comme fongistatique et/ou fongicide.
Patent FR-3072405-B1 (FR)
Title: Tente comportant deux lignes de mats lateraux et une toile de couverture formant une double courbure
Inventor: BLANC-BEAUREGARD PHILIPPE
IPC: E04H15/60
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: Tente comportant des mâts latéraux (4), et une toile de couverture (8) portée uniquement par ces mâts latéraux (4), remarquable en ce que les mâts latéraux (4) sont disposés suivant deux lignes espacées présentant globalement une direction longitudinale, et en ce que la toile de couverture (8) comporte deux côtés longitudinaux opposés supportés chacun par une ligne de mâts latéraux (4), et deux autres côtés transversaux recevant chacun un système de tension (12) vers l'extérieur de la tente qui est dirigé vers le sol.
Patent FR-3074138-B1 (FR)
Title: Structure de support flottant pour eolienne offshore et procede d'installation d'une eolienne munie d'une telle structure de support
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: F03D1/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne une structure de support flottant (10) pour éolienne offshore, comprenant un flotteur (12) destiné à être en partie immergé et sur lequel est destiné à être assemblé un mât d'éolienne, et un contrepoids relié au flotteur et destiné à être immergé sous le flotteur, le flotteur comprenant une structure principale (18) de forme torique ou polygonale à au moins cinq côtés, une structure tubulaire centrale (26) ayant un diamètre adapté pour recevoir le mât de l'éolienne et comprenant une section apte à être ballastée afin d'ajuster la ligne de flottaison du flotteur, une première série de bracons horizontaux (28) répartis autour d'un axe vertical et reliant la structure principale à la structure centrale, et une seconde série de bracons obliques (30) répartis autour d'un axe vertical (Y-Y) et reliant la structure principale à la structure centrale en formant un angle compris entre 15° et 60° avec les bracons horizontaux (28).
Patent FR-3075042-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire d'apparence monophasique comprenant un tensioactif non ionique particulier
Inventor: DA SILVA SYLVIA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique d'apparence monophasique comprenant au moins un tensioactif non ionique particulier, de l'eau et au moins un agent propulseur.  L'invention concerne également un dispositif aérosol ainsi qu'un procédé de coiffage des fibres kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3077293-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete.
Inventor: CINTORA GONZALEZ OCTAVIO
IPC: B32B17/06
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage feuilleté comprenant une première feuille d'un verre coloré et une deuxième feuille d'un verre clair assemblées entre elles au moyen d'un intercalaire de feuilletage, ladite première feuille ayant une épaisseur el allant de 1,5 à 2,5 mm, ladite deuxième feuille ayant une épaisseur e2 allant de 0,4 à 1,9 mm, le rapport R = e2/el 2 étant d'au plus 0,40 mm-1, ledit vitrage possédant une transmission lumineuse d'au moins 70% et une transmission solaire directe d'au plus 55%, ledit verre coloré possédant une composition chimique comprenant une teneur pondérale en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, allant de 1,1 à 2,0%, avec un rapport redox, défini comme le rapport entre la teneur pondérale en fer ferreux, exprimée sous la forme FeO, et la teneur pondérale en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, allant de 0,23 à 0,32.
Patent FR-3077769-B1 (FR)
Title: Amortisseur de suspension de vehicule comprime avec une sangle de maintien et procede de montage associe
Inventor: LE COSQUER YANNICK
IPC: B62D65/12
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Cet assemblage est composé d'un amortisseur de suspension (20) de véhicule automobile comprimé avec une sangle de maintien (30), l'amortisseur comportant une articulation inférieure (23) dotée d'un premier axe (25) de fixation sur le train roulant du véhicule, et une articulation supérieure (22) dotée d'un second axe (24) de fixation sur la caisse du véhicule, ledit second axe étant formé d'une barre dont les extrémités (24a, 24b) s'étendent de part et d'autre de l'articulation supérieure, le premier axe et le second axe s'étendant chacun perpendiculairement à l'axe longitudinal (Z) de l'amortisseur, la sangle prenant appui au moins sous l'articulation inférieure et sur chacune des extrémités de la barre de fixation de l'articulation supérieure, de sorte que le premier et le second axes sont orientés perpendiculairement l'un par rapport à l'autre. Un procédé de montage est également associé à l'assemblage.
Patent FR-3078676-B1 (FR)
Title: Vehicule enjambeur automoteur delta a quatre roues
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule quadricycle enjambeur automoteur comportant un châssis (2) équipé à l'avant, d'un demi-train de roulement directeur avant gauche et d'un demi-train de roulement directeur avant droit, le châssis étant pourvu à l'arrière, d'une jambe de support (5) d'un demi-train de roulement arrière gauche (6) et d'une jambe de support (7) d'un demi-train de roulement arrière droit (8), les jambes de support (5, 7) étant écartées en position de travail, de manière que les demi-trains de roulement arrière délimitent entre eux une largeur de voie telle que chaque jambe de support délimite avec le châssis (2), un passage (P) pour un rang de culture (R). Selon l'invention, les demi-trains de roulement avant sont montés pour délimiter entre-eux une largeur de voie fixe (L2) comprise entre 0,5 et 1 m, adaptée afin que les demi-trains de roulement avant puissent rouler dans un même espace inter-rang (E).
Patent FR-3080165-B1 (FR)
Title: Element de raccord et raccord comprenant un tel element de raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/40
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-01
Abstract: Cet élément de raccord (2) fluidique comporte : - un corps (8) comprenant une chambre arrière (24) et une chambre intermédiaire (26); - une soupape principale (32) mobile pour fermer un passage principal entre les chambres arrière et intermédiaire ; - une soupape avant (30) mobile pour fermer un orifice avant (18) du conduit interne sous l'action d'un premier ressort (80) ; - une soupape de sécurité (34) mobile pour fermer un passage secondaire (46) à travers la soupape principale entre les chambres arrière et intermédiaire; Lors d'un accouplement avec un élément de raccord complémentaire, la soupape avant déplace un poussoir (54) qui ouvre la soupape de sécurité avant que la soupape principale soit ouverte. L'élément de raccord comporte un deuxième ressort (66), repoussant le poussoir vers une position avancée dans laquelle la soupape principale et la soupape de sécurité sont fermées, et le poussoir est en butée avant contre la soupape principale ou contre la soupape de sécurité.
Patent FR-3081532-B1 (FR)
Title: Canalisation comportant une extremite ouverte comportant une surface de butee oblique
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L41/02
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un circuit de fluide (CF) comportant au moins un premier corps tubulaire creux (T1), au moins un raccord de connexion (4), la première extrémité ouverte (11) du premier corps tubulaire creux (T1) étant connectée à la première extrémité ouverte (41) du raccord de connexion (4) de manière étanche selon un premier axe d'emboitement (X1), une desdites premières extrémités ouvertes (11, 41) étant une extrémité de type mâle, l'autre desdites premières extrémités ouvertes (11, 41) étant de type femelle de manière à permettre un emboitement longitudinal selon le premier axe d'emboitement (X1), chaque première extrémité ouverte (11, 41) comporte une surface de butée longitudinale (13, 43) entrant en contact dans un plan d'interface qui est incliné d'un premier angle de butée (Θ1) par rapport au plan orthogonal au premier axe d'emboitement (X1) de manière à permettre un détrompage angulaire.
Patent FR-3084155-B1 (FR)
Title: Capteur omnidirectionnel pour la determination d’une valeur environnementale d’un objet pivotant
Inventor: GARCIA RICARDO
IPC: G08C17/00
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-08-20
Abstract: Capteur (1) omnidirectionnel pour la détermination d'une valeur environnementale d'un objet pivotant (P), la valeur environnementale comprenant au moins la position angulaire de l'objet pivotant (P) autour d'un axe de rotation (A), ladite position angulaire étant un angle de rotation de l'objet pivotant mesuré par rapport à une position de référence prédéterminée, ledit capteur comprenant : - Un corps (C) de capteur comprenant des moyens de fixation adaptés pour fixer ledit capteur à l'objet pivotant (P) dont la position angulaire est à mesurer ; - Des moyens de mesure (M) adaptés pour mesurer au moins une variable environnementale représentative de la position angulaire de l'objet pivotant (P) autour de l'axe de rotation (A) ; - Des moyens de traitement (T) du signal issu des moyens de mesure, le traitement étant adapté pour fournir une position angulaire de l'objet pivotant (P) ; - Des moyens de communication (Com) adaptés pour communiquer la valeur environnementale de l'objet pivotant (P).
Patent FR-3084574-B1 (FR)
Title: Tete de nettoyage equipee d'une brosse rotative
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/04
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-07-03
Abstract: La tête de nettoyage (2) comprend un carter (3), un moteur d'entraînement (19), un réducteur de vitesse couplé en rotation au moteur d'entraînement (19), et une brosse rotative (13) configurée pour être entraînée en rotation par le moteur d'entraînement (19) par l'intermédiaire du réducteur de vitesse, la brosse rotative (13) étant montée amovible dans le carter (3) de la tête de nettoyage. Le réducteur de vitesse est logé dans la brosse rotative (13) et est fixé à la brosse rotative (13) de telle sorte que le réducteur de vitesse reste solidaire de la brosse rotative (13) lors de l'extraction de la brosse rotative (13) hors du carter (3) de la tête de nettoyage (2).
Patent FR-3084970-B1 (FR)
Title: Equipement electrique
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H01R12/71
Filed: 2018-08-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un équipement électrique, notamment destiné à être embarqué dans un véhicule, comprenant une carte électronique (30), un connecteur électrique femelle (40) rapporté sur la carte électronique (30) et configuré pour recevoir une lame (50) de manière à la connecter électriquement avec la carte électronique (30). Ledit connecteur (40) comprend deux pinces (42) en vis-à-vis à distance l'une de l'autre, les deux pinces (42) étant destinées à recevoir ladite lame (50) en venant chacune autour d'une tranche latérale respective de la lame (50).
Patent FR-3087327-B1 (FR)
Title: Chaise configuree pour prendre appui sur table
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: A47C3/04
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: La chaise est destinée à reposer sur un plateau (7) de meuble disposé sur le sol, la chaise (100) comprenant un piètement (5), une assise (1), un dossier (2) et deux portions de support (3) faisant saillie du plan moyen dans lequel s'étend le dossier (2), les deux portions de support (3) étant configurées pour former respectivement deux logements de réception (4) délimités entre l'assise (1), le dossier (2) et chacune des deux portions de support (3), les deux logements de réception (4) étant configurés pour la réception du plateau (7) de sorte que lorsque le plateau (7) est reçu dans les deux logements de réception (4) et que les deux portions de support (3) reposent sur le plateau (7), la distance au sol d'une portion arrière du piètement (5) est égale ou supérieure à la distance au sol d'une portion avant du piètement (5).
Patent FR-3088025-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour surveiller des flux alternes de liquide et de gaz dans une machine de refroidissement d'outillages
Inventor: LEVACHER GUILLAUME
IPC: B29C45/73
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: Système de refroidissement pour machine de coulée (40), notamment pour le refroidissement dirigé de moules permanents dans une machine de moulage par injection, ledit système comprenant :     - une pluralité de doigts de refroidissement (1) en contact avec un moule (42) de ladite machine de moulage,     - une machine de refroidissement (30) capable d'injecter dans lesdits doigts de refroidissement alternativement un fluide caloporteur et un gaz sous pression pour éliminer ledit fluide caloporteur dudit doigt de refroidissement,     caractérisé en ce que ledit système de refroidissement comprend une pluralité d'éléments (101-108) dits de mesure de débit, chaque élément de mesure de débit étant apte à mesurer un paramètre représentatif du débit de fluide caloporteur injecté dans un doigt de refroidissement respectif.
Patent FR-3077748-B1 (FR)
Title: Pince de soudage comprenant un bras rotatif a usure limitee et a demontage rapide
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: B23K11/30
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une pince de soudage (1) comprenant : un bâti (2) ; - un premier bras (3) monté sur le bâti (2) ; - un second bras (4) monté mobile en rotation sur le bâti (2) ; - un vérin (5) comprenant une tige (51) mobile en translation par rapport à un corps de vérin (52) selon un axe d'extension (A) de la tige (51), la tige (51) du vérin (5) étant reliée au second bras (4) pour entraîner le second bras (4) en rotation, caractérisée en ce que : - la tige (51) porte un organe d'entraînement ; - le second bras (4) comprend un organe suiveur, et en ce que l'organe suiveur et l'organe d'entraînement sont couplés par une liaison mécanique autorisant une translation de l'organe suiveur par rapport à l'organe d'entraînement perpendiculairement à l'axe d'extension (A) de la tige (51).
Patent FR-3089399-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec bouchon amovible
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant une enceinte (100) présentant une paroi latérale extérieure (112) et une paroi de fond (114), un générateur de vapeur (105) configuré pour alimenter l’enceinte (100) en vapeur, le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’enceinte (100) comportant un réservoir d’eau (106) entourant et alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) par au moins une entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) communiquant avec une sortie d’évacuation de vapeur (122) disposée plus haut que l’entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) comportant un dispositif de chauffe (150), l’enceinte (100) comportant une première paroi latérale (58) entourant le dispositif de chauffe (150) et délimitant au moins partiellement la chambre de production de vapeur (120). Selon l’invention, la première paroi latérale (58) est montée amovible par rapport au dispositif de chauffe (150). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090922-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE STOCKAGE DE DONNEES DANS UN système DE STOCKAGE VIRTUALISE
Inventor: BONNEL THIERRY
IPC: G06F12/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de stockage de données d’une application s’exécutant en machine virtuelle (30) gérée par un hyperviseur de virtualisation (32), dans un périphérique de stockage virtualisé (38) correspondant à l’émulation d’au moins une bande magnétique et d’au moins un lecteur de bandes magnétiques associé, par l’intermédiaire d’un protocole (35, 37) d’échange de données au niveau réseau qui d’une part n’est pas dédié au stockage de données et qui d’autre part est supporté par l’hyperviseur de virtualisation (32), via une ou plusieurs simples transmissions, effectuées entre ladite machine virtuelle (30) et ledit périphérique de stockage virtualisé (38), complètement transparentes pour ledit hyperviseur (32), de trames dudit protocole d’échange (35, 37) contenant les données à stocker et/ou les données stockées, sans transformation desdites trames entre ladite machine virtuelle (30) et ledit périphérique de stockage virtualisé (38). Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3091156-B1 (FR)
Title: Tête d’épilation pour appareil à épiler présentant une seule rangée de pinces
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D26/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une tête d’épilation pour un appareil à épiler doté d’un moteur électrique, comprenant un rouleau (1) ayant : un arbre central porté par un axe longitudinal et comprenant au moins une came présentant au moins une rainure, une cage sensiblement cylindrique de révolution autour de l’axe longitudinal, destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal par le moteur électrique, une pluralité de rangées d’arrachage disposées en périphérie de la cage, chaque rangée d’arrachage comprenant une unique pince d’arrachage montée mobile sur la cage et guidée par l’au moins une rainure de la came, chaque pince d’arrachage comprenant une unique lame d’arrachage, une pluralité de barrettes (17) longitudinales agencées respectivement en regard de la pluralité de rangées d’arrachage radialement vers l’extérieur, chaque barrette (17) longitudinale comprenant un orifice traversant (18) ayant un élément d’appui s’étendant radialement par rapport à ladite barrette (17), la lame d’arrachage de la pince d’arrachage de la rangée d’arrachage correspondante étant agencée pour traverser ledit orifice traversant (18) et pour venir en appui sur l’élément d’appui de sorte à alternativement pincer des poils sur l’élément d’appui et les relâcher lors du mouvement de rotation de la cage (10) par rapport à l’arbre central dans laquelle les orifices traversants (18,18’) de deux barrettes adjacentes (17,17’) sont décalés longitudinalement et présentent un chevauchement délimitant une zone circonférentielle d’épilation. Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095610-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tube en matériau composite, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé, et tube obtenu
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29D23/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d’un tube en matériau composite, dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé, et tube obtenu L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tube en matériau composite par enroulement de fibres de renfort (21) ou de nappes (20, 30) de fibres unidirectionnelles de renfort noyées dans une matrice thermoplastique ou thermodurcissable, consistant à déposer les fibres ou nappes (20, 30), sur un mandrin (1) mû en rotation autour de son axe longitudinal (XX’), au moyen d’au moins un chariot mobile le long du mandrin (1).     Il consiste à superposer plusieurs couches distinctes (2, 3), chaque couche (2, 3) étant constituée de fibres (21) ou nappes (20, 30) arrangées en hélicoïdes toutes parallèles. Les hélicoïdes d’une couche (2, 3) sont d’angle d’hélice inverse de celui des hélicoïdes de la ou les couches adjacentes.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097245-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation de l’accès au bassin d’une piscine
Inventor: VOGT DIDIER
IPC: E04H4/10
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de sécurisation de l’accès au bassin d’une piscine.  L’invention concerne un dispositif de sécurisation (5) de l’accès au bassin (2) d’une piscine (1), ce dispositif (5) comporte, d’une part, un tablier (6), qui est destiné à s’étendre par-dessus au moins une partie du bassin (2) de la piscine (1), et qui est mobile entre une position déployée et une positon repliée et, d’autre part, un arbre d’enroulement (7), qui est mobile en rotation autour d’un axe (X), et autour duquel est enroulé et à partir duquel est déroulé le tablier (6).  Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un moyen de répulsion (9 ; 9’) chacun configuré pour repousser le tablier (6) en direction de l’arbre d’enroulement (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102249-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la stabilité d’un carburant au moyen de mesures de variation de la capacité thermique et de la fluorescence
Inventor: BORDES EMILIE
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif et une méthode de mesure de la stabilité à l’oxydation et/ou de la stabilité thermique d’un carburant, au moyen d’une puce micro-fluidique ou milli-fluidique (9), et des moyens de mesure couplés de fluorescence (10) et de variation de la capacité thermique du carburant (3). Figure 1 à publier
Patent FR-3092144-B1 (FR)
Title: Structure support pour un equipement au sein d’un moteur a combustion interne pour un vehicule
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: F02F1/26
Filed: 2020-01-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: [Objet] Un bloc-cylindres 11 d'un moteur 4 a un côté tourné vers l'avant 11a. Le côté tourné vers l'avant 11a présente un renflement vers extérieur 31 auquel un corps de refroidisseur d'huile 32 est monté. Le renflement vers l’extérieur 31 est placé du même côté d'un plan imaginaire Lo, qui est perpendiculaire à un réseau linéaire L1 de cylindres 11A et comprend le point médian du réseau linéaire L1, comme l’est un support d'accessoire 26. Le renflement vers l’extérieur 31 et le support 26 sont agencés le long du réseau linéaire L1. Le côté tourné vers l'avant 11a a une nervure de renfort 36 qui s'étend le long du réseau linéaire L1 pour interconnecter le renflement extérieur 31 et le support 26.Fig. 3