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Patent FR-3030912-B1 (FR)
Title: Systeme de communication multi-antennes a faible complexite et procede associe
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2014-12-23
Granted: 2017-07-14
Abstract: Système de communication comprenant deux équipements radio distants (200 et 250) pouvant échanger des données, ladite communication s'appuyant sur une forme d'onde transmise par paliers, au moins l'un desdits équipements radio comptant au moins deux antennes (221, 222, 223), caractérisé en ce que ledit ou chaque ledit équipement radio comptant au moins deux antennes comprend :         • un moyen de commutation d'antenne (230) configuré pour sélectionner une desdites antennes selon au moins une loi de commutation, et         • un moyen de pilotage (240) dudit moyen de commutation d'antenne.         Procédé associé mis en oeuvre sur un desdits équipements comptant au moins deux antennes.
Patent FR-3022590-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage ou de relance d'un moteur thermique, notamment de vehicule automobile
Inventor: SCHMITTER ROMAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: Le procédé selon l'invention fait appel à une machine électrique tournante (1) comportant un organe d'entraînement (3) et à un organe de transmission (4), du type d'une courroie ou d'une chaîne, coopérant avec l'organe d'entraînement et avec le moteur thermique (2) pour provoquer un démarrage ou une relance du moteur thermique, un tendeur (6) étant prévu pour appuyer sur un brin (7) de l'organe de transmission s'étendant entre la machine électrique tournante et le moteur thermique. Conformément à l'invention, dans une première étape, la machine électrique tournante fournit un couple réduit prédéterminé dans le sens du démarrage pendant une durée prédéterminée pour tendre l'organe de transmission, et, dans une seconde étape, la machine électrique tournante fournit un couple optimal prédéterminé pour entraîner rapidement le moteur thermique et provoquer son démarrage.
Patent FR-3022929-B1 (FR)
Title: Crochet de couvertine
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-08-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Crochet (10) de fixation de couvertine à un support, notamment pour couvertine continue, ledit crochet (10) comprenant au moins deux portions formant ressorts (18, 20) configurées pour bloquer une couvertine en position sur ledit crochet (10).
Patent FR-3029570-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation d'un moteur exploitant une mesure de poussee
Inventor: BLANCHARD SERGE
IPC: F02C9/28
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de régulation (22) du débit de carburant fourni à un moteur d'aéronef (M), caractérisé en ce qu'il est configuré pour élaborer une consigne de débit de carburant (Dc) en fonction d'une consigne de poussée (P*) fournie par une manette de commandes de gaz (1) et d'une mesure de poussée effective (P) du moteur. Elle s'étend à un système de commande incluant le dispositif de régulation (22) et un dispositif de mesure (21) de la poussée effective du moteur, à un moteur équipé d'un tel système de commande, à un procédé de régulation et à un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3033885-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la calibration geometrique d'un organe profile, notamment d'un organe de turbomachine
Inventor: BEIGNON DOMINIQUE MAURICE GERARD
IPC: G01B21/20
Filed: 2015-03-17
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la calibration géométrique de la forme d'un profil de bord d'attaque ou de bord de fuite d'au moins un organe profilé dans lequel on effectue différentes mesures géométriques sur le profil de bord d'attaque ou de bord de fuite, caractérisé en ce que, pour plusieurs sections du profil de bord d'attaque ou de fuite : - on acquiert les coordonnées de plusieurs points de ladite section dans un référentiel local préalablement défini pour ladite section, - on calcule à partir des coordonnées de ces points différentes valeurs de paramètres caractéristiques du respect de critères de tolérances géométriques par ladite section, et en ce qu'on évalue la conformité du profil en fonction des valeurs de paramètres ainsi calculées pour les différentes sections.
Patent FR-3020436-B1 (FR)
Title: Vanne a tiroir a plaque unique
Inventor: KRIEGER STEFAN
IPC: F16K27/04
Filed: 2015-04-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne une vanne à tiroir à plaque unique pour des installations chimiques et pétrochimiques, comprenant un corps de vanne avec un conduit de guidage obturable (11) et un obturateur (12) déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un siège d'étanchéité (13a) étant associé au conduit de guidage (11), qui s'étend le long du pourtour du conduit de guidage (11) et rend étanche, lors du fonctionnement de l'installation, au moins en position de fermeture, par en haut par rapport à l'obturateur (12) qui est disposé dans une plaque support (14) déplaçable et est mobile par rapport à la plaque support (14) dans la direction de l'axe longitudinal du conduit de guidage (11), un dispositif d'appui (26) étant disposé en dessous de l'obturateur (12) pour presser l'obturateur (12) en position de fermeture contre le siège d'étanchéité supérieur (13a)
Patent FR-3045776-B1 (FR)
Title: Filament led et dispositif d'eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-02-28
Abstract: Filament LED (1) comprenant :         - un substrat (10) longiligne présentant deux extrémités opposées,         - une pluralité de diodes (11) électroluminescentes distribuées en au moins une rangée sur le substrat, les diodes d'une rangée étant connectées de manière séquentielle les unes à la suite des autres et en série ;         - une enveloppe (12) surmoulée autour des diodes et du substrat ; et         - deux connecteurs anodiques (21, 22) fixés aux extrémités respectives du substrat (10) et électriquement reliés entre eux, et deux connecteurs cathodiques (31, 32) fixés aux extrémités respectives du substrat et électriquement reliés entre eux, de sorte que le filament LED présente un premier connecteur anodique et un premier connecteur cathodique sur une première extrémité du substrat, et un second connecteur anodique et un second connecteur cathodique sur une seconde extrémité du substrat.
Patent FR-3049756-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives equipe de dispositifs de dissipation de chaleur realises d'un seul tenant
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2016-04-01
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives comprenant une enceinte de confinement (13) délimitée par une virole intérieure (14), ainsi que des dispositifs de dissipation thermique (24) chacun réalisé d'un seul tenant par fonderie ou par fabrication additive et comprenant : - au moins un conducteur thermique (20) agencé dans un espace inter-viroles (18) et présentant une première extrémité solidaire de la virole intérieure (14) de l'emballage, des moyens de protection radiologique (22) étant agencés entre les conducteurs thermiques (20) ; - un élément (16a) de reconstitution d'une virole extérieure (16), solidaire d'une seconde extrémité du conducteur (20) opposée à la première, les éléments de reconstitution (16a) formant ensemble tout ou partie de ladite virole extérieure (16) ; et - au moins une ailette externe de refroidissement (32) s'étendant vers l'extérieur à partir de l'élément de reconstitution (16a).
Patent FR-3050941-B1 (FR)
Title: Dispositif d’exsufflation pour la reeducation musculaire de la sangle abdominale
Inventor: GUILLARME Elie
IPC: A63B23/02
Filed: 2016-05-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'exsufflation (1) comprenant : - un embout de soufflage (3) comprenant un orifice d'entrée d'air (5) ; - un système de sortie d'air (7) configuré pour communiquer fluidiquement avec l'orifice entrée d'air (5), le système de sortie d'air (7) comprenant au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15) et un élément d'obstruction (17) configuré pour obstruer au moins partiellement au moins un orifice de sortie d'air (9, 11, 13, 15) parmi les au moins deux orifices de sortie d'air (9, 11, 13, 15).
Patent FR-3053075-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue d'une barriere thermique et d'un revetement de protection contre les cmas et procede pour l'obtenir
Inventor: JOULIA AURELIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-06-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (10) revêtue comprenant : un substrat (11) ; un premier revêtement de barrière thermique (13) en un premier matériau céramique recouvrant ledit substrat; et un deuxième revêtement (15) recouvrant le premier revêtement et comprenant un mélange du premier matériau et d'un deuxième matériau céramique de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium, le deuxième revêtement présentant une première zone (15a) s'étendant sur une partie de son épaisseur et présentant une première teneur massique en deuxième matériau, et une deuxième zone (15b) s'étendant sur une partie de son épaisseur et recouvrant la première zone, la deuxième zone présentant une deuxième teneur massique en deuxième matériau strictement supérieure à la première teneur massique. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3063405-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un ecart d'horloge entre un emetteur et un recepteur
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B1/69
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-03-29
Abstract: Procédé d'estimation d'un écart d'horloge entre un émetteur et un récepteur durant une transmission sur un canal de communication d'un deuxième signal de communication résultant d'une application à un premier signal de communication d'une technique d'étalement de spectre utilisant un signal, dit signal d'étalement. Le procédé comprend suite à la réception du second signal par le récepteur : obtenir (311) un signal, dit signal d'étalement orthogonal, orthogonal au signal d'étalement; appliquer (312) ledit signal d'étalement orthogonal obtenu au second signal reçu par le récepteur pour obtenir un troisième signal ; obtenir (313) une estimation d'un rapport énergie par bit sur densité spectrale de puissance d'un bruit de communication ayant affecté le deuxième signal durant sa transmission à partir du troisième signal ; et, estimer une information représentative de l'écart d'horloge entre l'émetteur et le récepteur en fonction de l'estimation dudit rapport.
Patent FR-3063569-B1 (FR)
Title: Circuit d'interface d'entree logique d'un automate ou d'un calculateur industriel
Inventor: ROZAT SEBASTIEN
IPC: G05B19/04
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-03-29
Abstract: Ce circuit d'interface (2) d'entrée logique d'un automate ou similaire, comporte : - une entrée (9) dite entrée haute tension, - une sortie dite sortie basse tension (6), - un potentiel de référence, -une première branche (16) avec une première charge (R64 ; R74) entre l'entrée haute tension et le potentiel de référence, - une deuxième branche (14)) avec une deuxième charge (R60 ; R77) en parallèle de la première, - des moyens de commande (Q32, Q8 ; Q34, Q36) pour faire passer un courant dans la première branche (16) et la deuxième branche (14) lorsque la différence de potentiel entre l'entrée haute tension et le potentiel de référence dépasse un seuil prédéterminé, et - des moyens de temporisation (R62, C16, Q33 ; R75, C19, Q35) pour au moins limiter le courant circulant dans la deuxième branche (14).
Patent FR-3066234-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’air a basse pression.
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: F24F7/06
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de ventilation prévu pour l'extraction d'air à une pression totale inférieure à 150 Pa, comprenant au moins un ventilateur (118) centrifuge agencé dans une structure (102), ladite structure (102) comprenant pour au moins un ventilateur (118) : - une ouverture d'entrée d'air vers le ventilateur (118), agencée axiale par rapport audit ventilateur (118), - une ouverture de sortie d'air (108), depuis le ventilateur (118), agencée radiale par rapport audit ventilateur (118), caractérisé en ce que l'ouverture de sortie (108) radiale est située en regard dudit ventilateur (118) et s'étend autour dudit ventilateur (118), sur au moins 50% du périmètre dudit ventilateur (118). L'invention concerne aussi une installation d'extraction d'air à une pression totale inférieure à 150 Pa dans un immeuble.
Patent FR-3066669-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations de pilotage a un vehicule ferroviaire systeme d'enclenchement et installation ferroviaire associes
Inventor: RADOMIAK ANDRE
IPC: G05B19/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce procédé de transmission d'informations de pilotage à un véhicule ferroviaire, (14) au sein d'une installation ferroviaire (16) qui comprend un système d'enclenchement (36), au moins une balise (38A) et, pour chaque balise, un encodeur (46A) connecté entre le système d'enclenchement et la balise avec l'encodeur qui comprend un organe de mémorisation d'une liste de télégrammes, comprenant des informations de pilotage, associée à la balise, comprend les étapes suivantes : - le calcul d'une route à suivre par le véhicule ferroviaire, - la détermination, en fonction de la route à suivre calculée, d'un identifiant de l'un des télégrammes de la liste de télégrammes associée à une prochaine balise vers laquelle le véhicule ferroviaire se déplace, et - la transmission, à destination de l'encodeur (46A) connecté à la prochaine balise, de l'identifiant.
Patent FR-3072447-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage
Inventor: NORAIS MARC
IPC: B60Q3/00
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) comportant un boitier (2) logeant au moins une source de lumière (14), ledit boitier (2) comportant une paroi (6) au moins partiellement transparente supportant une interface tactile (7) pour la commande de la source de lumière (14) et laissant passer la lumière générée par la source de lumière (14), et un couvercle (3) fermant le boiter (2) ; l'ensemble formé par le boiter (2) et le couvercle (3) étant assemblé sans jeu par des moyens de clippage (4), ledit dispositif d'éclairage (1) comportant en outre un moyen de liaison mécanique et électrique souple (20) comprimé entre l'interface tactile (7) et la source de lumière (14) permettant à la fois, de commander la source de lumière (14) et de compenser les contraintes exercées par les moyens de clippage (14).
Patent FR-3074075-B1 (FR)
Title: Procede pour recuperer les elements abrasifs contenus dans un materiau a liant resine et utilisation desdits elements ainsi recuperes
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de tout ou partie des éléments abrasifs contenus dans un matériau abrasif dans lequel lesdits éléments abrasifs sont dispersés dans une résine présentant au moins un groupement hydroxyle phénolique, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : (a) mettre en contact ledit matériau abrasif avec une solution aqueuse nitrique (S1), moyennant quoi une solution aqueuse nitrique (S2) contenant des éléments abrasifs et des résidus issus de la dégradation de ladite résine est obtenue ; puis (b) séparer les éléments abrasifs de la solution aqueuse nitrique (S2) obtenue suite à ladite étape (a). La présente invention concerne également l'utilisation des éléments abrasifs ainsi récupérés pour préparer des abrasifs agglomérés ou des abrasifs appliqués.
Patent FR-3076170-B1 (FR)
Title: Procede de report de structures electroluminescentes
Inventor: VOLPERT MARION
IPC: H05B33/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de report de structures électroluminescentes (100) sur une face, dite face d'accueil (400a), d'un substrat d'accueil (400). La face d'accueil est par ailleurs pourvue de moyens d'interconnexion (510) destinés à adresser de manière individuelle chacune desdites structures. Les structures électroluminescentes sont initialement formées sur un substrat support et sont séparées par des chemins. Il est alors proposé dans la présente invention de former des murs réflecteurs, à l'aplomb des chemins, qui comprennent un polymère support (le second polymère) supportant sur ses flancs un film métallique. Un tel agencement de murs réflecteurs permet de réduire les contraintes s'exerçant sur les structures électroluminescentes au cours du procédé de report selon la présente invention. Par ailleurs, les mus réflecteurs, au sens de la présente invention, peuvent être réalisés sur l'ensemble des structures électroluminescentes reposant sur un substrat support.
Patent FR-3068569-B1 (FR)
Title: Serre agricole avec moyen de mise en tension de sa paroi de couverture
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G9/14
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet une serre pour la culture des plantes vivrières comportant une ossature (1) formant structure de voûte dotée d'un faîtage (12). L'ossature est recouverte intégralement par une couverture souple (2) déterminant en combinaison avec la structure de voûte deux pans de toiture (20) s'étendant depuis le faîtage (12) vers le bas, lesquels pans sont fixés par leur bordure inférieure horizontale à des systèmes de fixation (13) que comporte l'ossature (1). La serre comporte un moyen de mise en tension de la couverture (2), indépendant des deux systèmes fixation (13), lesquels sont disposés à distance dudit moyen de mise en tension (3) de la couverture (2).
Patent FR-3078980-B1 (FR)
Title: Fil guipe compose d’une ame principale et d’au moins un fils de couverture et comprenant au moins un element filaire conducteur relie electriquement a au moins une puce electronique
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: D02G3/44
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention porte sur un fil guipé (11) comprenant une âme principale (12) et un fil de couverture primaire (13a) enroulé en spires autour de l'âme principale (12). Le fil de couverture primaire (13a) comprend au moins un élément filaire conducteur relié électriquement à au moins une puce électronique.
Patent FR-3079032-B1 (FR)
Title: Boîtier électrique et procédé pour tester l’étanchéité du boîtier électrique
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier électrique (1) pourvu d’un orifice traversant (9) configuré pour réaliser un test d’étanchéité du boîtier électrique (1), à un dispositif comprenant le boîtier électrique (1) et un bouchon (27) ainsi qu’à un procédé de test d’étanchéité. Figure 4
Patent FR-3081393-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de dommage subi par une batterie de vehicule
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-05-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe une batterie (BV) comprenant un boîtier (BB) définissant un espace interne et installé dans un soubassement (SV) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DD) comprend un capteur de pression (CP) installé à l'intérieur du boîtier (BB) et mesurant une pression interne régnant dans l'espace interne, et au moins un circuit d'analyse (CA) comparant chaque pression interne mesurée à un seuil choisi, et générant un signal d'alerte lorsqu'au moins une pression interne mesurée est supérieure à ce seuil choisi.
Patent FR-3084783-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une platine et un selecteur de calibre avec dispositif de mise en court-circuit integre
Inventor: CAILLET FRANCK
IPC: H02B1/04
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour la sélection d'un calibre pour une installation électrique et comportant une platine (202) comportant, pour chaque calibre et chaque conducteur de phase, un connecteur de phase (212) connecté à un conducteur d'un bobinage, pour chaque tore bobiné, un connecteur de neutre (208) pour un conducteur commun du tore bobiné, un peigne (402) connecté à chacun des connecteurs de neutre (208) et comportant pour chaque connecteur de phase (212), une lame élastique (412) prenant une position de court-circuit ou une position hors court-circuit, et pour chaque calibre, une fenêtre (230) où les lames élastiques (412) correspondant au calibre sont en travers de la fenêtre (230), et un sélecteur (204) comportant, pour chaque conducteur de phase, un connecteur de mesure de phase connecté à un conducteur aval (160) de phase alimentant un compteur électrique, un connecteur de mesure de neutre (507) connecté à conducteur aval (160) de neutre alimentant le compteur électrique, et une languette (508) contraignant chaque lame élastique (412) en position hors court-circuit.
Patent FR-3086365-B1 (FR)
Title: Conduite flexible, destinee a etre immergee dans une etendue d'eau, et procede de fabrication associe
Inventor: MASSE THOMAS
IPC: F17D1/08
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: La conduite comporte une gaine interne (12) et une gaine externe (22) définissant, avec la gaine interne (12), un espace annulaire (24). Elle comporte une couche d'armures (16, 17) de traction, disposée dans l'espace annulaire (24) et une structure anodique (25) disposée dans l'espace annulaire (24). La structure anodique (25) comporte au moins un élément métallique anodique (40) allongé, l'élément métallique anodique (40) étant au moins partiellement non lié à chaque élément d'armure (32) de chaque couche d'armures (16, 17) présente dans l'espace annulaire (24), l'élément métallique anodique (40) présentant un potentiel électrochimique inférieur au potentiel électrochimique de chaque élément d'armure (32) de chaque couche d'armures (16, 17).
Patent FR-3086693-B1 (FR)
Title: Cale pour turbomachine, ensemble pour turbomachine, turbomachine et procede associes
Inventor: CORNEC NICOLAS GERARD BENITO
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention se rapporte à une cale rapportée (40) pour turbomachine destinée à être montée autour d'un axe (X) longitudinal, la turbomachine comportant au moins une première aube (20) et une deuxième aube (30) circonférentiellement adjacente à la première aube (20) montées sur un disque (10), la première aube (20) comportant une première pale (21) équipée d'une nageoire (22) présentant une face amont (25) et une face aval (26), la deuxième aube (30) comportant une deuxième pale (31) équipée d'une nageoire (32) présentant une face amont (35) et une face aval (36), la face aval (26) de la nageoire (22) de la première pale (21) étant agencée en regard de la face amont (35) de la nageoire (32) de la deuxième pale (31) de manière à former un jeu inter-nageoires (J), la cale rapportée (40) étant destinée à être insérée dans le jeu inter-nageoires (J) et caractérisée en qu'elle comporte : - des moyens d'accroche de la cale rapportée (40) sur chacune des nageoires (22, 32), - une partie centrale (43) présentant une épaisseur (e) adaptée pour s'intercaler au niveau du jeu inter-nageoires (J) de manière à assurer la jonction entre les nageoires (22, 32).