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Patent WO-2014009620-A1 (WO)
Title: Procédé et architecture de transfert d'énergie optimisé entre un moteur auxiliaire de puissance et les moteurs principaux d'un helicoptere
Inventor: DAURIAC PASCAL
IPC: B64D35/08
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention vise à optimiser l'ensemble de la motorisation disponible sur un hélicoptère par l'utilisation d'un moteur auxiliaire pour apporter de l'énergie aux équipements et accessoires de l'hélicoptère liés aux moteurs. Dans un exemple d'architecture de transfert d'énergie optimisé pour la mise en œuvre de l'invention, les moteurs principaux (1, 1') et le groupe APU (8) comme moteur auxiliaire comportent un générateur de gaz (2; 81) en liaison avec, pour les moteurs principaux (1, 1'), des boîtes de réduction (6)et boîtes accessoires (7) de prises de puissance mécanique, électrique et/ou hydraulique, et en liaison avec, pour le groupe APU (8), au moins un organe de conversion de puissance (83, 84, 11). L'organe de conversion de puissance (83, 84, 11) du groupe APU (8) est relié aux équipements et accessoires à travers la boite de réduction (6) et/ou la boîte accessoire (7) des moteurs principaux (1, 1').
Patent WO-2013190223-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entrainement motorise pour siege de vehicule
Inventor: EL BEKKALI IMAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-14
Abstract: Dispositif d'entrainement motorisé pour siège de véhicule ayant une assise (2) agencée sur une embase (1), le dispositif comprenant un pignon de sortie (58) adapté pour entrainer le déplacement d'une bielle (4a,4b) reliant ladite assise (2) à ladite embase (1), le dispositif formant un module d'entrainement comprenant un carter (10), un moteur (6) ayant un rotor (61) pouvant tourner autour d'un axe (A), un réducteur (5) disposé entre ledit rotor (61) et le pignon de sortie (58), le moteur étant un moteur piézo-électrique (6). Mécanisme d'articulation comprenant un tel dispositif d'entrainement, une bielle (4a,4b) entrainée par le dispositif et un organe de rappel élastique (95) exerçant un couple de rappel sur la bielle.
Patent WO-2014135764-A1 (WO)
Title: Platform screen door module, installation thereof, assembly comprising same, and method for producing a barrier
Inventor: CAVAIOTTI ETIENNE
IPC: B61B1/02
Filed: 2014-02-27
Abstract: The invention concerns a platform screen door module for a station platform (3), comprising door leaves (9a, 9b) and fixed blocks (15a, 15b) to which the wings are slidingly attached. The module also comprises a threshold (17) that extends beneath the leaves and the fixed block, along the length of same, the threshold comprising a force transfer structure secured to the fixed block and enclosing a space where at least one of the following is arranged: a drive motor for driving the leaves, a drive device for driving said leaves, a device for locking/unlocking the leaves in the open or closed position, a travel end stop, and securing means for securing the threshold to the platform, thus securing the fixed block thereto with no mobility.
Patent WO-2014147350-A1 (WO)
Title: Particle filter
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01J21/06
Filed: 2014-03-20
Abstract: The invention relates to a particle filter (1) comprising a filtering substrate consisting of a porous ceramic material and a catalytic phase, such that the catalytic phase comprises a zirconium/calcium mixed oxide.
Patent WO-2014155003-A1 (WO)
Title: Method for processing data of a social network user
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: H04L29/12
Filed: 2014-03-26
Abstract: The invention relates to a method for processing user data to be displayed on an internet page of a social network. The user data is stored in a first communicating device (DIS1) and can be consulted remotely by at least one second communicating device (DIS2). A server (SERV) hosts the social network, which is organised according to a mesh network comprising said communicating devices. The server stores an IP address of the first device on a communication network being used by the first device (DIS1). Upon the request (REQ-DAT) of the second device (DIS2), the method includes the following steps: the server verifies (302) a relationship between said communicating devices; and, if need be, the server transmits (ENV-IP) the IP address of the first device (DIS1) to the second device (DIS2), for direct access to said user data in the first device, using the transmitted IP address.
Patent WO-2014195639-A1 (WO)
Title: Processes for selective extraction of unsaponifiable materials from renewable raw materials by solid-liquid extraction in the presence of a cosolvent
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: C11B7/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: The invention relates to processes for extraction of an unsaponifiable fraction from a solid renewable raw material, comprising the solid-liquid extraction of the fats from said solid renewable raw material in the presence of at least one polar organic solvent and of at least one nonpolar cosolvent which is immiscible with said polar organic solvent, resulting in the obtaining of a polar organic phase enriched with lipids functionalized with one or more functions chosen from hydroxyl, epoxide, ketone, thiol, aldehyde, ether and amine functions, and of a nonpolar organic phase enriched with lipids containing no or few hydroxyl, epoxide, ketone, thiol, aldehyde, ether and amine functions, then the concentration of the organic phases.
Patent WO-2015136219-A1 (WO)
Inventor: GAILLARDON BASTIEN CYRILLE
IPC: C09D5/24
Filed: 2015-03-11
Abstract: The invention relates to a method for proportionally and radially distributing heat on a wind turbine blade including: a conductive material coating forming an electrical resistance on a longitudinal area, and two electrodes  E1  and  E2 , spaced apart by a value  X , which are embedded on the edges of said coating and supplied with electrical power. Said method is characterized in that the coating has a thickness ε that varies longitudinally and/or transversely. The invention also relates to the equipment for implementing the method.
Patent WO-2016012714-A1 (WO)
Title: Instrument vibratoire a moyens perfectionnes de changement d'outil
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61C1/07
Filed: 2015-07-21
Abstract: Cet instrument (12) comprend : - un outil (24), - un porte-outil (26), - des moyens complémentaires (30) de couplage vibratoire de l'outil (24) au porte-outil (26) activables par déplacement relatif de l'outil (24) et du porte- outil (26) suivant une course de couplage-découplage vibratoire, et - des moyens complémentaires libérables (28) d'attelage de l'outil (24) au porte-outil (26) autorisant, lorsque que l'outil (24) est attelé au porte-outil (26), la course de couplage-découplage vibratoire. Les moyens d'attelage (28) comportent deux organes d'attelage, mâle (36) et femelle (38), attelables entre eux par déplacement relatif suivant une course d'attelage- dételage. Ces organes d'attelage (36, 38) sont indéformables lors de la course d'attelage-dételage. Cette course comporte une composante axiale et une composante dans un plan sensiblement transversal à la composante axiale, dite composante transversale. Les composantes axiale et transversale de la course d'attelage-dételage sont définies par des formes complémentaires d'emboîtement (36F, 38F) ménagées sur les deux organes d'attelage (36, 38).
Patent WO-2016020598-A1 (WO)
Title: Systeme d'aide a la conduite et procede mis en oeuvre dans un tel systeme
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: B60W30/095
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite comprenant au moins un module de réception conçu pour recevoir des données de perception (DVEH, DLOC, DMES, DEXT) d'un environnement routier et un module de commande (50) conçu pour commander un système embarqué. Le système d'aide à la conduite comprend un module de conversion (10) conçu pour générer, à partir des données de perception (DVEH, DLOC, DMES, DEXT), une pluralité d'instances (INSTi) de classes d'une ontologie (20) mémorisée par le système d'aide à la conduite et définissant des relations entre classes, ainsi qu'un outil de raisonnement (40) conçu pour déduire, sur la base de l'ontologie (20, ONT), au moins une propriété (PRED) d'une instance (INSTi) de ladite pluralité, Le module de commande (50) est conçu pour commander le système embarqué sur la base de la propriété déduite (PRED). Un procédé mis en œuvre dans un tel système est également proposé.
Patent WO-2016170242-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de surface d'un film en mouvement et installation pour la mise en oeuvre de ce procédé
Inventor: GAT ERIC
IPC: C23C16/52
Filed: 2016-04-07
Abstract: Ce procédé est réalisé dans une installation comprenant une enceinte (10), un support(20) pour le substrat, une contre électrode, au moins une tête (30) pourvue d'au moins une électrode (8) adaptée pour créer une décharge électrique, de moyens de diffusion (42) d'un gaz inerte et de moyens d'injection (7) d'au moins un mélange gazeux actif vers ledit support, comprenant un gaz réactif propre à être activé par ladite décharge électrique, les moyens d'injection étant placés entre les moyens de diffusion et le support, la tête et le support définissant au moins une sortie pour le gaz inerte et/ou le mélange gazeux actif. Selon ce procédé, on introduit de manière continue à la fois le gaz inerte et le mélange gazeux actif vers ledit support, on active de manière continue le gaz réactif dans ladite décharge électrique et on traite la surface dudit substrat en mouvement, on évacue de manière continue, par ladite sortie, l'atmosphère gazeuse du volume intérieur comprenant une fraction du gaz inerte et du mélange gazeux actif, on règle la section efficace de la sortie et/ou on règle le débit total du gaz inerte et du mélange gazeux actif, de sorte que le volume intérieur de chaque tête est en légère surpression par rapport au volume intérieur de l'enceinte.
Patent WO-2017068295-A1 (WO)
Inventor: PINTO ANTONIO
IPC: G01B11/24
Filed: 2016-10-21
Abstract: The invention relates to an apparatus (2) for optically inspecting containers (3) including a supporting table (7) for the containers having a sliding plate (8) on which the bottom of a container rests. The sliding plate (8) includes a movable portion (18) that is able to move under the action of an actuator (19) ensuring the movement of this movable portion (18) between a transfer position in which this movable portion is flush with the table and an inspection position in which the movable portion (18) is set back with respect to the sliding plate (8). A light source (14) and a light sensor (15) are positioned so that in the inspection position of the movable portion, the sensor is able to receive a beam of light rays propagating through an inspection volume (V) in which at least one portion of the bottom (4) of the container, which portion is located a distance away from the sliding plate, is located.
Patent WO-2018011479-A1 (WO)
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: B07C1/16
Filed: 2017-05-19
Abstract: A device for measuring the stiffness of postal articles based on the principle of measuring the sag of a bending beam comprises a rectilinear portion (9) for conveying articles, a deflection roller (12) staggered between two wheels (11a, 11b) with deformable rims so as to form a substantially triangular crest on the rectilinear conveying portion and an inlet ramp (13) arranged upstream from said crest and which follows the rising slope of the crest.
Patent WO-2017207894-A1 (WO)
Title: Procédé pour renseigner des informations personnelles d'un utilisateur demandées par un service en ligne donné
Inventor: DUBOIS PIERRE-FRANÇOIS
IPC: G06Q50/26
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour renseigner des informations personnelles d'un utilisateur demandées par un service en ligne donné, le procédé comprenant la mise en œuvre par un module de traitement de données (21 ) d'un serveur de sécurité (2) d'un opérateur d'un terminal mobile (1 ) de l'utilisateur d'étapes de : (a) réception d'une requête desdites informations personnelles de l'utilisateur, comprenant un identifiant unique de l'utilisateur et un identifiant dudit service en ligne donné; (b) émission à destination dudit terminal mobile (1) de l'utilisateur d'une requête d'autorisation de réponse; (c) Si réception d'une confirmation d'autorisation de réponse, émission de données associées aux dits identifiant unique de l'utilisateur et identifiant dudit service en ligne donné dans une base de données; Caractérisé en ce que chaque couple d'un identifiant unique et d'un identifiant d'un service en ligne est également associé dans ladite base de données à un paramètre représentatif d'un niveau de sécurité requis pour confirmer l'autorisation de réponse sur ledit terminal mobile (1), l'étape (b) comprenant : la détermination de la valeur dudit paramètre associée dans ladite base de données aux dits identifiant unique de l'utilisateur et identifiant dudit service en ligne donné; et l'intégration de la valeur déterminée du paramètre dans ladite requête d'autorisation de réponse.
Patent WO-2018042110-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle de la charge d'une passerelle de concentration de données pour un réseau de communication sans fil
Inventor: DUBOURG RONAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la charge d'une passerelle (3) de concentration de données pour un réseau de communication sans fil (1), le procédé comportant recevoir une pluralité de signaux de données depuis une pluralité de dispositifs clients distants, - fournir la date de début de communication de chaque signal de données reçu, - sélectionner un signal de données reçu, - déterminer une date de fin de communication de chaque signal de données reçu, - déterminer un nombre des signaux de données reçus par la passerelle distincts du signal de données sélectionné qui présentent une date de fin de communication comprise entre la date de début de communication du signal de données sélectionné et la date de fin de communication du signal de données sélectionné, omparer ledit nombre des signaux de données à un nombre seuil et - émettre un signal d'alarme en réponse à la détection que ledit nombre de signaux de données est supérieur au nombre seuil.
Patent WO-2018146418-A1 (WO)
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: B25H3/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: The invention relates to a storage structure (10) equipped with a grating (12) intended to be attached to a vertical wall (M), the grating comprising: an upper support element (22) and a lower support element (24), the upper and lower support elements being parallel to one another; the grating further comprises a central upright (40) perpendicular to the upper support element (22), the centre of gravity (G) of the grating (12) is located in a plane (P) which passes through the central upright (40) while being perpendicular to the upper support element (22), and the central upright has an upper portion (41) which is provided with at least one first mounting member (60) used to fix the grating to the vertical wall.
Patent WO-2019180375-A1 (WO)
Inventor: MARQUIE DIMITRI
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-03-20
Abstract: The invention relates to a bearing support (26) deisgned to be secured to a stationary turbojet element for supporting a journal, comprising a cone (27) which widens from a central portion (28) for supporting the journal to a portion for securing to the stationary element, a cylindrical body (29) extending the portion for securing to the stationary element while surrounding the cone (27), an upstream skirt (32) carried by the cone for defining an upstream enclosure (33) for the central portion (28), and at least one downstream revolution element (38, 42) carried by the cone (27) for defining a downstream enclosure (39, 43) for the central portion (28). According to the invention, said bearing support (26) is made as a single part produced by additive manufacturing.
Patent WO-2020229744-A1 (WO)
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B01J13/18
Filed: 2020-05-14
Abstract: Method for manufacturing microcapsules enclosing a substance referred to as the active substance, in which method: there are provided an aqueous solution of a surfactant, an oily phase comprising the active substance and at least a first monomer X, and a polar phase comprising at least a second monomer Y; an O/W emulsion is prepared by adding the oily phase to the aqueous solution of the surfactant; the polar phase is added to the O/W emulsion in order to obtain a polymer by polymerisation of the X and Y monomers; starting from this reaction mixture, the microcapsules are isolated and comprise a wall which is formed by the polymer and which encloses the active substance; the method being characterised in that the polymer is a poly(beta-amino ester).
Patent WO-2021044083-A1 (WO)
Title: Fibre application head with roller with rigid rings
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2020-08-31
Abstract: The present invention concerns a fibre application head for producing composite material parts, comprising a compacting roller (2) comprising a rigid central tube (4), at least one cylindrical piece (3) made from a flexible, elastically deformable material, assembled on the central tube, and a plurality of separate rigid rings (5) stacked side by side on the cylindrical piece, each having a cylindrical outer surface (51) via which each ring is intended to come to bear against the layup surface, two bushings (6) mounted on the central tube, to either side of the cylindrical piece, being capable of preventing the stack of rings from moving in translation on the cylindrical piece.
Patent WO-2021116588-A1 (WO)
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08K5/5317
Filed: 2020-12-08
Abstract: The invention relates to a composite made from at least one reinforcing element, preferably made from metal, and a rubber composition made from at least a. an epoxidised diene elastomer, b. a reinforcing filler, and c. a system for crosslinking the epoxidised diene elastomer comprising at least: a polyacid compound chosen from the organo polyphosphoric compounds of general formula (I) and poly-sulphonic acids of general formula (II), and a polyphenol compound comprising at least two –OH hydroxyl functions on the same aromatic ring. [Chem 1] Formula I in which - A represents a covalent bond or a hydrocarbon group comprising at least 1 carbon atom, optionally substituted and optionally interrupted by one or more heteroatoms, and - the R's represent, separately from each other, a hydrocarbon group comprising at least 1 carbon atom or one hydrogen atom; [Chem 2] Formula II in which - A' represents a covalent bond or a hydrocarbon group comprising at least 1 carbon atom, optionally substituted and optionally interrupted by one or more heteroatoms.
Patent WO-2022269192-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesures physiologiques et procede d'installation associe
Inventor: COUTARD PATRICE
IPC: A61B5/117
Filed: 2022-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de téléconsultation médicale (10a) comportant : une coque supportant un siège (12) et formant des accoudoirs gauche (14) et droit; une unité centrale intégrée à l'intérieur de la coque; et un ensemble de capteurs disposés au niveau des accoudoirs gauche et droit, les capteurs étant connectés sur l'unité centrale; la coque étant réalisée en deux parties amovibles (20-21) : une première partie (20) formant l'accoudoir droit, supportant le siège et au moins quatre autre capteurs et intégrant l'unité centrale; et une seconde partie (21) formant l'accoudoir gauche (14) et supportant au moins un capteur de pression artérielle (16h) de sorte que l'installation du dispositif de téléconsultation médicale puisse être réalisée en solidarisant les deux parties (20-21) de la coque et en reliant l'au moins un capteur de pression artérielle (16h) sur l'unité centrale.
Patent WO-2023281187-A1 (WO)
Title: Dispositif pour relâcher rapidement un frein de stationnement électro-mécanique
Inventor: SASSO JULIEN
IPC: F16D55/226
Filed: 2022-06-30
Abstract: Les relâchements d'un frein électro-mécanique de stationnement sont commandés en mesurant l'évolution de l'intensité (I) du courant électrique fourni au moteur de commande, ou une fonction dérivée de cette intensité, et en prolongeant le relâchement du frein seulement pendant une durée déterminée (Δt) après une stabilisation de cette intensité, afin de ne pas accroître inutilement la course à vide de l'actionneur du frein ni de prolonger la durée de la commande. La durée déterminée (t) dépend aussi de la température et de la pression hydraulique dans le frein.
Patent WO-2004102096-A1 (WO)
Title: Ameliorations se rapportant au pompage
Inventor: PEEL ALAN MICHAEL
IPC: F27D27/00
Filed: 2004-05-17
Abstract: La présente invention concerne une pompe et un procédé de déplacement d'un métal fondu dans lesquels un tube ouvert à une extrémité et fermé à l'autre extrémité coopère avec un tube secondaire logé dans ce dernier, qui est ouvert aux deux extrémités, pour pomper le métal par l'extrémité ouverte du tube en bas d'un espace situé entre le tube et le tube secondaire en direction de l'extrémité fermée du tube puis renvoie le métal et le fait remonter au centre du tube secondaire. Une manière plus simple de faire circuler du métal fondu est présentée.
Patent WO-2004108548-A1 (WO)
Inventor: WHITE KEITH
IPC: B65D51/00
Filed: 2004-05-24
Abstract: A sealing unit for use on ring pull type drinks cans, which is used for re-sealing the can, once opened. Consists of a driving member (1) and a driven member (2) which co-act to compress a sealing element (4) by applying pressure to said sealing element.
Patent WO-2005053030-A1 (WO)
Title: Dispositifs semi-conducteurs contraints
Inventor: PHILLIPS TIMOTHY JONATHAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2004-11-08
Abstract: Dans un transistor, où la majorité des porteurs sont des trous, au moins une région ou couche de bande interdite étroite est dopée avec un type p ou contient un excès de trous et est soumise à une contrainte mécanique de compression, ce qui permet d'accroître considérablement la mobilité des trous. Dans un transistor TEC à puits quantique de canal p, la couche (5) de type p du puits InSb du puits quantique (modulée ou directement dopée) repose entre des couches In1-X A1X Sb (4, 6), x représentant une valeur suffisante pour induire une contrainte dans la couche (5) à un point tel que la lumière et des trous lourds sont séparés par bien plus que kT. Les transistors de cette invention, notamment, des dispositifs pnp bipolaires, peuvent être utilisés avec leurs contreparties traditionnelles de porteurs à majorité électronique dans un circuit logique complémentaire.
Patent WO-2005064555-A1 (WO)
Title: Systeme de carte a puce
Inventor: HOCHFIELD BARRY SIM
IPC: G07F7/10
Filed: 2004-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif programmable, par exemple, une carte à puce, comprenant un système de fichier et un logiciel d'exploitation permettant au système de fichier présent sur le dispositif de se raccorder à au moins un fichier hors dispositif et/ou à une application hors dispositif se trouvant sur un terminal ou sur un dispositif d'interface. La carte à puce comprend un moyen tel qu'un moteur de script conçu pour exécuter une commande de script afin de modifier la structure et le contenu du système de fichier, ou les commandes devant être utilisées pour accéder au système de fichier ou à toutes conditions de sécurité associées audit système. Dans la carte à puce améliorée décrite dans cette invention, le moteur de script est conçu pour exécuter plusieurs commandes de script les unes après les autres et pour utiliser un tampon entrée/sortie du dispositif en tant qu'accumulateur de manière à permettre des opérations arithmétiques sur des valeurs contenues dans les fichiers de données ou dans l'accumulateur lui-même sous le contrôle d'une ou de plusieurs commandes de script. Ce mode de réalisation permet au système de fournir des opérations arithmétiques, telles que AJOUTER, SOUSTRAIRE, ou COMPARER, ou toute autre opérations personnalisées similaires.