baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105050-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse, dispositif associé et programme mettant en œuvre le procédé.
Inventor: JOUSSET NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse, dispositif associé et programme mettant en œuvre le procédé L'invention concerne un procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse par rapport à un objectif de vissage prédéterminé. Un tel procédé tient compte d’une série de données représentatives de la montée en couple d'au moins deux vissages de vis à une fréquence angulaire prédéterminée et comprend :     -    une obtention (4.3) d'une sous-série de données pour chacun des vissages, correspondants à une sous-série de mesures délivrant la sous-série de données ;     -    une agrégation optimisée (7.1) des sous-séries, pour former la série de données, comprenant une étape de suppression de données correspondant à un nombre de mesures déterminé selon un critère d'optimisation de périodicité ; et     -    une analyse de la série de données, délivrant l’au moins une information représentative d’une dispersion et/ou d’un écart par rapport à l’objectif de vissage, résultant de perturbations induites par la visseuse.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    fig. 7
Patent FR-3106026-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant au moins un oscillateur en anneau et procédé de contrôle du fonctionnement d’un tel oscillateur
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03K3/03
Filed: 2020-01-02
Granted: 2023-10-13
Abstract: Circuit intégré, comprenant au moins un oscillateur en anneau (OSC) comportant une succession d’inverseurs (IV1-IV9) rebouclés pour former ledit anneau, ledit au moins un oscillateur (OSC) étant destiné à fonctionner à une fréquence de sortie désirée et configuré de sorte que les transistors des inverseurs fonctionnent dans ou au voisinage de leur zone d’inversion de température.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116576-B1 (FR)
Title: Frein équipé d’une pièce de guidage d’une vis à billes déplaçant une plaquette de freinage
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-03-10
Abstract: Une vis à billes (6) à laquelle une plaquette mobile de freinage (5) est fixée, dans un frein dépourvu de piston extérieur de guidage, est guidée par une pièce intérieure de guidage (18) dont une face d’appui (21) est montée sur une pièce (9, 10) appartenant à une cartouche de transmission de mouvements dans un logement (2) du frein et soutenue (14) par la partie fixe (1) du frein. Les efforts radiaux exercés sur la plaquette (5) pendant le freinage sont alors repris surtout par la pièce de guidage (18), ce qui décharge les billes présentes entre la vis (6) et l’écrou (13) et qui commandent le déploiement de la vis (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117604-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure comprenant un sous-échantillonnage synchrone
Inventor: LEVAVASSEUR DIDIER
IPC: G01R33/32
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-02-17
Abstract: Circuit électronique (12) relié à un capteur à excitation variable (24) et comportant :  un détecteur d’enveloppe numérique (20) agencé pour acquérir un signal de mesure produit par le capteur en réponse à un signal d’excitation, et comprenant :  un convertisseur analogique-numérique (22) agencé pour échantillonner le signal de mesure de manière à produire des points d’échantillon au cours de fenêtres d’observation successives de durée T qui comprennent un nombre de points d’échantillon NS, les points d’échantillon étant espacés d’une période d’échantillonnage TS, la période d’échantillonnage TS et la durée T étant telles que TS = NP.T0 + (NT/NS).T0 et T = NS.TS, où T0 est une période d’excitation du signal d’excitation, où NP, NT et NS sont des entiers naturels non nuls et où NT n’est pas un multiple de NS ;  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3117954-B1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: E mbrayage de cou p ure de couple L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (K0) pour un dispositif de transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (10) d’axe de rotation (X);  - un porte-disques assemblé (20) de sortie de couple agencé pour être lié en rotation à un rotor (3) de machine électrique (2) comportant un flasque de support (25), une couronne de sortie (21) et des plots d’assemblage (24) répartis angulairement autour de l’axe (X), chacun des plots d’assemblage étant fixés à leurs extrémités (24a, 24b) au flasque de support (25) et à la couronne de sortie (21) ;  - un ensemble multidisques comportant des flasques (12) et des disques (11) de friction liés en rotation respectivement à l’un ou l’autre de l’organe d’entrée de couple (10) et du porte-disques assemblé (20), l’ensemble multidisques étant entrainé en rotation par appui sur les plots d’assemblage (24).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118410-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de la pression artérielle.
Inventor: LUBIN MATHILDE
IPC: A61B5/022
Filed: 2020-12-27
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de caractérisation d’une pression artérielle d’un utilisateur, comportant:        a) disposition d’un dispositif optique (1) sur un membre (2), le dispositif optique comportant :   une source de lumière (10), agencée pour émettre une lumière vers le membre ;  disposition d’un photodétecteur (20) face au membre,;       b) compression du membre de l’individu, la durée de compression comportant une phase croissante, au cours de laquelle la pression appliquée augmente, et une phase décroissante, au cours de laquelle la pression appliquée diminue ;   c) durant la durée de compression, illumination du membre par la source de lumière et mesure d’une intensité détectée par le photodétecteur pour obtenir une fonction temporelle d) filtrage passe bas de la fonction temporelle ;  e) caractérisation de la pression artérielle de l’individu.
Patent FR-3118766-B1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H3/06
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-06-30
Abstract: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages Assemblage formant distributeur de languettes 10 ou d’emballages, notamment de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum, imprégnées de parfum, constitué d'une pile 1 de languettes ou d’emballages, notamment de languettes pré-imprégnées de parfum ou en un matériau pouvant être imprégné de parfum, et d'un dispositif de distribution automatique d'une languette ou d’un emballage, notamment d’une languette imprégnée de parfum, le dispositif comportant au moins une roue ou roulette 11 agencée de manière à entraîner une languette ou un emballage hors de la pile 1 de languettes ou d’emballages, notamment jusqu'à une fente 13 de sortie, caractérisé en ce que au moins une pointe 33, de préférence une pluralité de pointes, fait ou font saillie(s) de la bande de roulement de la au moins une roue ou roulette 11, la ou les pointes 33 étant apte(s) à s’incruster dans la languette ou l’emballage à entraîner pour l’entraîner avec la au moins une roue ou roulette lors de sa rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119330-B1 (FR)
Title: Appareil de fourniture de gaz thérapeutique à un patient avec contrôle de la pression au masque
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre de l’invention Appareil de fourniture de gaz thérapeutique à un patient avec contrôle de la pression au masque L’invention concerne un appareil de délivrance de gaz (1) comprenant un passage de gaz interne (100), un réservoir déformable (27), un dispositif à vanne (22) et une unité de contrôle (50) à microprocesseur (51) pilotant le dispositif à vanne (22) pour fixer ou ajuster le débit de gaz traversant ledit dispositif à vanne (22). Des moyens de détermination de débit (60) permettent d’opérer des mesures de pression ou de débit dans le passage de gaz interne (100), et transmettre ces mesures à l’unité de contrôle (50). Un capteur de pression (55) opère des mesures de pression de gaz (P55) du gaz thérapeutique alimentant le réservoir déformable (27) et les fournit à l’unité de contrôle (50). Un masque respiratoire (10) est en communication fluidique avec le passage de gaz interne (100) pour être alimenté en gaz thérapeutique provenant du réservoir déformable (27).   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128241-B1 (FR)
Title: Verrou de tablier de volet roulant, sous-ensemble de suspension, installation de volet roulant et procédé d’assemblage associés
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/80
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Verrou de tablier de volet roulant, sous-ensemble de suspension, installation de volet roulant et procédé d’assemblage associés Ce verrou, configuré pour relier un tablier de volet roulant à un tube (100) d’enroulement de ce tablier, comprend un maillon avant (202) avec au moins un ergot (206), chacun configuré pour être inséré dans une lumière (120) respective ménagée dans le tube, selon une direction d’engagement (D120), puis pour être déplacé, selon une direction de montage (D202) parallèle à un axe longitudinal (A100) du tube, vers une position de butée de l’ergot contre le tube, où l’ergot empêche les mouvements de translation du maillon avant par rapport au tube selon la direction de montage et selon une direction opposée à la direction d’engagement. Selon l’invention, le maillon avant et le ou les ergots sont réalisés d’une seule pièce, alors que le maillon avant comprend aussi un clip (220) de verrouillage du maillon avant sur le tube. Lorsque l’ergot est en position de butée, le clip tend à revenir par retour élastique vers une configuration relâchée, empêchant les mouvements du maillon avant le long du tube selon une direction opposée à la direction de montage.  Figure pour l'abrégé : Figure 5 b)
Patent FR-3128409-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour vehicule hybride ou electrique
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique d'un véhicule hybride ou électrique, comportant un circuit (10) de climatisation comportant un échangeur de chaleur bifluide (14) agencé conjointement sur un circuit (12) de fluide caloporteur,  le circuit (12) de fluide caloporteur comportant :  - une première branche (B1) comportant une première pompe (52), un dispositif (54) de chauffage du fluide caloporteur et l'échangeur de chaleur bifluide (14),   - une deuxième branche (B2) raccordée directement à la première branche (B1),  caractérisé en ce que le circuit (12) de fluide caloporteur est configuré de manière que, dans un mode de chauffage du flux d'air (Fi) interne, la totalité du fluide caloporteur passant à travers le dispositif (54) de chauffage passe ensuite à travers l'échangeur de chaleur bifluide (14) avant de revenir à la première pompe (52) par la deuxième branche (B2).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2336722-B1 (FR)
IPC: G04B23/04
Filed: 1976-12-22
Granted: 1981-10-16
Abstract: An alarm setting device for timepieces consisting of a primary alarm setting wheel which engages an alarm hand wheel, a primary time wheel which is provided on the same shaft as the primary alarm setting wheel and which is driven by a wheel train of the timepiece, a primary cam mechanism which includes projections and engaging slots provided on the primary time wheel and in the primary alarm setting wheel, a secondary alarm setting wheel which engages with the primary alarm setting wheel, a secondary time wheel which is provided on the same shaft as the secondary alarm setting wheel and which is driven at a higher rate than that of the primary time wheel by a wheel train of the timepiece, a secondary cam mechanism which includes projections and engaging slots provided on the secondary time wheel and in the secondary alarm setting wheel and whose dropping and riding-up actions follow those of the primary cam mechanism, and a contact device which contains a movable part which is engaged by the primary and secondary time wheels and activated by the primary and secondary cam mechanisms and in which the on-off condition of the contact device is controlled by the movable part.
Patent FR-2424345-B1 (FR)
IPC: D21F7/08
Filed: 1979-04-24
Granted: 1985-05-31
Abstract: A flexible thread consisting of filaments held together by twisting, which thread is made of a polymer base material wherein all of the individual filaments of the thread are encased in a synthetic resin and embedded therein so that adjacent filaments are intimately bonded to one another, the synthetic resin being in partially cured state, chemically stable at room temperature, the resin being fully curable by heating; the thread can, therefore, be woven into a mesh before final curing to harden the thread.
Patent FR-2489817-B1 (FR)
IPC: C07C53/12
Filed: 1980-09-11
Granted: 1983-10-21
Abstract: Carboxylic acid anhydrides are prepared by carbonylating a carboxylic acid ester in liquid phase, in an essentially anhydrous reaction medium including a sulfone reaction solvent, and in the presence of a catalytically effective amount of (i) nickel and an alkyl or acyl iodide promoter therefor, and (ii) a co-catalyst which comprises at least one alkali or alkaline earth metal salt, or quaternary ammonium or phosphonium iodide. The subject process is well adapted, e.g., for the preparation of acetic anhydride by carbonylation of methyl acetate.
Patent FR-2517289-B1 (FR)
IPC: B66C1/36
Filed: 1981-11-30
Granted: 1985-07-12
Abstract: 1. Lifting hook with safety device, including a hook casing (1) the open buckle of which delimits an inside hooking space (E) and an end of which forms a yoke (1a) for the linking of a closing catch (2) designed for co-operating with the fastening organ of a lifting apparatus or of a hanging organ, the catch (2) supporting in a hinged manner a safety lever (4) elastically and pivotally urged, housed and retracted within the yoke (1a) of the hook casing in the closing position of the catch, the interlocking end (4g) of the lever co-operating with a stop in the hook casing, said lifting hook being characterized in that the interlocking end (4g) of the swivelling safety lever (4) is shaped for abutment against the stop (1e or 8) of the casing, formed on a side of the hooking inside space (E) and adjacent to this space as much as possible, the interlocking lever (4) being of the type in which the fulcrum or pivotal axis (5), placed on a projection (2e) of the catch, is located between the resisting force applied on to the interlocking end (4g) and the motive force applied by finger thrust onto the opposed end (4b) of the lever, externally to the hook casing, the elastic means (6, 7 or 9) having the purpose to bring back permanently the interlocking end of the lever in the locking position against the stop of the casing ; the contacting point of the interlocking end (4g) with the stop (1e) or (8) of the casing being situated at a distance (x) slightly ahead (on the side of the general axis) of the vertical axis passing through the pivotal axis (5) of the vertical while there is provided a comparatively large interval (y) between the linking pin (3) of the catch and the said contacting point, the relative disposition of the three aforesaid points, namely : the pivotal axis (5) of the lever, the linking pin (3) of the catch and the contacting point of the interlocking end (4g) with the stop (1e or 8) permitting to ensure the locking of the catch on the casing of the hook, even when an excessive stress is exerted from the inside space of the catch, while said catch can be released and opened by a voluntary pressure of the finger, without excessive stress on the lever which is free to escape from the stop of the casing.
Patent FR-2549430-B1 (FR)
Inventor: CANTIN MICHEL
IPC: B61B12/12
Filed: 1983-07-21
Granted: 1986-03-21
Abstract: Device (1) for fixing a telpher chair or a telpher car to a cable (2), of the type comprising a part (5,6,8) extending along the cable and forming a travelling surface (12) on which rollers (13) are made to travel, the part having at each of its ends an extension (14,15) comprising an arm (16) which extends laterally relative to the cable and along the latter and which forms a travelling surface (22) or ramp which extends the travelling surface (12) of the part in such a way that the rollers (13) mount or leave by means of tangential contact the travelling surface of the extension (14) at its end or in the vicinity thereof.
Patent FR-2561139-B1 (FR)
Inventor: BELOUET CHRISTIAN
IPC: C30B15/00
Filed: 1984-03-16
Granted: 1986-09-12
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00054 Sec. 371 Date Jan. 11, 1985 Sec. 102(e) Date Jan. 11, 1985 PCT Filed Mar. 15, 1985 PCT Pub. No. WO85/04196 PCT Pub. Date Sep. 26, 1985.It comprises a receptacle containing a bath of molten silicon, the bottom of the receptacle includes a slot (7) through which there passes a tape (9) which is drawn vertically through the bath. The vertical wall of the slot (7) is downwardly flared, the horizontal section of the slot (7) includes a rectangular area (25) whose length is equal to the width of the tape (9) and two circular areas (28, 29) disposed at the two ends of the rectangular area (25), the diameter (32) of the circular areas (28, 29) being greater than the width of the rectangular area (25). Application to making solar photocells from silicon.
Patent FR-2597757-B1 (FR)
Inventor: SASSIER PIERRE
IPC: A62C35/08
Filed: 1986-04-25
Granted: 1990-10-05
Abstract: A fire extinguisher with high speed discharge is provided comprising a container containing an inhibiting liquid which vaporizes when it is expanded and a pressurized gas such as nitrogen. A cover closes the container. An explosive charge tears the cover by a shock wave; it is disposed in the neighborhood of this cover at the end of a pyrotechnical stick coaxial with the container with one end fixed to the bottom thereof. The stick is secured to the side wall of the container by means of a support piece disposed in the vicinity of the opening of the container. This support piece centers the explosive charge along the axis of the container.
Patent FR-2651015-B1 (FR)
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B9/06
Filed: 1989-08-17
Granted: 1991-11-15
Abstract: Goods-handling door of the type which can be raised comprising a flexible or articulated screen (1), if necessary with horizontal strengthening rods (2), which can be rolled up, folded in concertina folds or taken above the door, whose edges slide between the side walls (3A, 3B) of vertical slides whose spacing is substantially greater than the thickness of the screen and if necessary of the strengthening rods, means being provided for applying, in each slide, the edge of the screen against one of the side walls of the slide, characterised by applicators (4) each constituted by an element of elongated shape (5), each applicator being held elastically in the horizontal position by an elastic articulation (6) between one of its ends and a wall (3B) of the slide, the separation between the walls (3A, 3B) of the slide being greater than the length of an applicator, by a distance such that a passage remains having a width substantially equal to the thickness of the screen, and if necessary of a strengthening rod.
Patent FR-2657291-B1 (FR)
Inventor: DIAS-COELHO ALAIN
IPC: B29B7/08
Filed: 1990-01-23
Granted: 1992-05-15
Abstract: A method for manufacturing a composite material involving intimately and homogenously mixing at least two constituents, characterized in that said mixture is vibrated in a container at a frequency which is close to the mean resonance frequency of each of the constituents or of the container in order to degas the constituents before binding them so that the resulting composite material has a substantially airless, compact and dense structure.
Patent FR-2682384-B1 (FR)
IPC: C07D471/04
Filed: 1991-10-10
Granted: 1995-04-07
Abstract: Process for the preparation of benzo[b]naphthyridines of general formula: in which R is a carboxyl, alkyloxycarbonyl, cyano, carbamoyl, alkylcarbamoyl, benzylcarbamoyl, hydroxyethylcarbamoyl or dialkylaminoethylcarbamoyl radical or a dialkylcarbamoyl radical in which the alkyl parts may optionally form, with the nitrogen atom to which they are attached, a 5- or 6-membered heterocycle optionally containing another heteroatom chosen from oxygen, sulphur or nitrogen and optionally substituted on the nitrogen by an alkyl radical, R' is H, alkyl, fluoroalkyl, carboxyalkyl, (3 to 6 C)cycloalkyl, fluorophenyl, difluorophenyl, alkyloxy or alkylamino, and Hal is halogen, and their salts, where such exist, characterised in that: 1) an amine of general formula: R'-NH-CH2-CH2-R'' in which R'' is alkyloxycarbonyl, cyano, carbamoyl, alkylcarbamoyl, benzylcarbamoyl, hydroxyethylcarbamoyl, dialkylaminoethylcarbamoyl or dialkylcarbamoyl in which the alkyl parts may optionally form, with the nitrogen atom to which they are attached, a 5- or 6-membered heterocycle optionally containing another hetero atom chosen from oxygen, sulphur or nitrogen and optionally substituted on the nitrogen by an alkyl radical, is condensed with a chlorofluoroquinoline of general formula: in which R1 is an alkyl radical, the alkyl radicals mentioned above have 1 to 4 C and are straight or branched, 2) the fluoroquinoline of general formula: in which R1 is defined as above in 1), is cyclised, 3) the 1,2,3,4-tetrahydrobenzo[b][1,8]naphthyridine of general formula: is oxidised and the ester obtained is then optionally converted to an acid and optionally converted to a salt.
Patent FR-2721093-B1 (FR)
Inventor: PANNIER DANIEL
IPC: F21V19/04
Filed: 1994-06-10
Granted: 1996-08-30
Abstract: The lamp standard fitting includes a reflector body (10) housing the reflector itself (30). At the end of the body distant from the post (90) on which the fitting is mounted is the movable socket carrier (40), the metal fitting (70) of the bulb being mounted in this carrier. Electrical connections are provided for this socket carrier, and consist of a first fixed connector and a second connector dependant on the socket carrier. Connection between the connectors is ensured by the movement of the socket carrier into or out of position within the reflector body. The connector is able to provide three supply contacts, for phase, neutral and the high tension output of a starter circuit.
Patent FR-2733978-B1 (FR)
Inventor: CHODORGE JEAN ALAIN
IPC: C07C7/163
Filed: 1995-05-11
Granted: 1997-06-13
Abstract: The conversion of a 4-5C olefinic cut into an ether and propylene is claimed, the cut contg. di-olefins,alpha-olefins,iso-olefins, and acetylenic impurities. Process comprises the following stages: (1) selective hydrogenation of the di-olefins and acetylenic impurities with simultaneous isomerisation of alpha- into internal olefins, by passing the cut over a metallic catalyst (Ni, Pd or Pt) on a support, at 20-200 deg., 1.5MPa and VVH of 0.5-5 (pref. 1-3). An effluent contg. mainly internal and isoolefins is obtd. and no di-olefins or acetylenics; (2) the iso-olefins are etherified with an alcohol in the presence of an acid catalyst at 30-130 deg.C and a pressure such that the reactive mixt. is liq., sepn. of the ether and alcohol taking place simultaneously or after etherification. The effluent obtd. comprises mainly internal olefins and oxygenated impurities; (3) the oxygenated impurities are separated from stage (2); (4) the effluent from stage (3) is subjected to metathesis with ethylene in the presence of a Rh oxide catalyst on a support at 0-100 deg.C and at a pressure equal to the vapour pressure of the reaction mixt. at the reaction temp., so as to produce an effluent contg. propylene, which is then separated. Also claimed is the appts. for effecting this process.