baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2705814-A1 (FR)
Title: Procédé de communication interactif, notamment pour des applications en domotique.
Inventor: CHRISTOPHE SCHMELTZER
IPC: H04L12/28
Filed: 1993-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication interactif, notamment pour des applications en domotique. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser, sur un câble coaxial, un échange bi-directionnel de messages à partir d'une station primaire unique vers des stations secondaires, par un adressage individuel ou de diffusion générale ou restreinte, l'initiative de l'émission étant gérée par la station primaire.
Patent FR-2706087-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion présentant des éléments de connexion superposés.
Inventor: ANONYME FRAMATOME CONNECTORS F
IPC: H01R12/71
Filed: 1993-06-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion présentant au moins deux éléments de connexion superposés (1, 2), respectivement supérieur et inférieur, présentant chacun un boîtier, un corps central isolant, et une pluralité de contacts coudés (50) disposés dans le corps central isolant ainsi que des éléments de superposition pour maintenir les deux éléments de connexion dans une position nominale de superposition donnée. Les éléments de superposition sont constitués par des plaques (40) comprenant une partie supérieure (47) comprenant un premier élément de maintien (33) solidaire de l'élément de connexion supérieur (1) par insertion à force et une partie inférieure (48) comprenant un deuxième élément de maintien (31) solidaire de l'élément de connexion inférieur (2) par insertion à force.
Patent FR-2706295-A1 (FR)
Title: Cosmetic and pharmaceutical compositions for topical use comprising Kalinine and method for counteracting skin aging
Inventor: FRANCOISE LATASTE
IPC: C07K14/47
Filed: 1993-06-10
Abstract: The invention relates to compositions intended for application to the skin, comprising from 0.05 to 10% of Kalinine. These compositions are for cosmetic and pharmaceutical use. The invention also relates to a method for counteracting skin aging and to the use of a pharmaceutical composition for application to the skin.
Patent FR-2695273-A1 (FR)
Title: Ligne à retard programmable, circuit à retard programmable et oscillateur programmable.
Inventor: SHIGENORI YAMAUCHI
IPC: H03K3/86
Filed: 1993-08-26
Abstract: La ligne à retard programmable (10) comprend des étages connectés en série, chacun comportant: un trajet de base, un trajet à retard pour laisser passer le signal d'entrée avec un temps de retard prédéterminé; un sélecteur (16) pour choisir soit le trajet de base soit le trajet à retard afin de laisser passer le signal d'entrée en conformité avec une donnée numérique entrée de l'extérieur, où les différences dans le passage du signal d'entrée entre le trajet de passage et le trajet à retard dans les divers étages sont UD.2n (n= 0, 1, 2...), UD étant un temps de retard unitaire. Un dispositif à retard programmable comprend: un oscillateur (4) et un compteur (6) qui déterminent un temps de retard grossier en conformité avec la donnée aux bits de poids fort de la donnée de commande et une ligne à retard programmable détermine un temps de retard fin en conformité avec la donnée aux bits de poids faible de la donnée de commande à l'issue du temps de retard grossier afin d'obtenir un temps de retard total. Le compteur fournit une vaste gamme de temps de retard. L'oscillateur du dispositif peut être commandé par un signal. L'addition d'un circuit de réaction (14) pour fournir le signal à retard entre la ligne à retard comme signal de commande et l'oscillateur fournit un oscillateur commandé numériquement.
Patent FR-2709261-A1 (FR)
Title: Device for reconditioning male screw threads
Inventor: FRANCOIS DU CHAPELET
IPC: B23G9/00
Filed: 1993-08-26
Abstract: Method making it possible to recondition threaded rods which have become damaged during dismantling or other operation. It consists of a tapped nut (Figure 1) made in two parts (A and B) and of a sleeve (Figure 2) pierced at the bottom and of two knurled clamping knobs and of a male hexagon fitting at the back. The method according to the invention is intended for the field of mechanical engineering, for reconditioning threaded rods.
Patent FR-2695334-A1 (FR)
Title: Masse de recouvrement basique sèche pour produit métallique en fusion.
Inventor: KARL RIEPL
IPC: B22D11/111
Filed: 1993-09-08
Abstract: Cette masse est composée de: - A: 80 à 98 % en poids de dolomite brute, de magnésite brute, de dolomite frittée et/ou de magnésite frittée, d'une granulométrie allant de 0,1 à 4,0 mm, et - B: 2 à 20 % en poids d'un verre volcanique gonflé, d'un phyllosilicate gonflé et/ou d'un mica gonflé, de granulométrie allant de 0,1 à 4,0 mm.
Patent FR-2712173-A1 (FR)
Title: Support plate assembly for fractured bone, e.g. trochanter
Inventor: JOSEPH FLEURIAU-CHATEAU
IPC: A61B17/74
Filed: 1993-11-10
Abstract: A trochanter plate (11) engages between the exterior surface of the femur and a second plate component (6) of a plate and screw assembly (5). The second plate is shaped with a surface configuration complementary with the trochanter plate, and includes an inclined shaft (7) which passes through an aperture in the trochanter plate. Above the shaft, the second plate has a curved branch (14) with a hook-shaped end which is shaped to conform to the trochanter and engages against its surface by pressure. A further aperture in the trochanter plate, below that through which the shaft passes, receives a cortical fastening screw. Guide projections (16) at the lower end of the trochanter plate engage the lower end of the second plate.
Patent FR-2713785-A1 (FR)
Title: Système de repérage d'orientation d'un instrument d'observation.
Inventor: PAUL DUCHON
IPC: G01S17/875
Filed: 1993-12-10
Abstract: Système de repérage d'orientation d'un instrument d'observation (1), éventuellement pourvu d'un miroir de changement de visée (6) et qui comprend un ou deux miroirs de renvoi (25) et un ou deux capteurs d'alignement (10). Des motifs lumineux sont produits à la fois sur l'instrument et sur le capteur d'alignement et renvoyés par le miroir (9) vers le capteur d'alignement où leurs positions sont détectées. On peut en déduire l'orientation du miroir et indirectement l'orientation de l'instrument. Si de plus le capteur d'alignement est équipé de moyens pour déterminer une référence absolue d'orientation, l'orientation de l'instrument par rapport à cette référence peut aussi être connue. Application aux satellites artificiels, en particulier pour l'observation de la Terre.
Patent FR-2714101-A1 (FR)
Title: Clé à barillet de sûreté de manÓoeuvre d'une serrure et barillet actionnable par une telle clé.
Inventor: MICHEL DENTIN
IPC: E05B35/00
Filed: 1993-12-21
Abstract: Clé à barillet de sûreté de manœuvre d'une serrure, le corps de clé (1) de forme allongée destiné à pénétrer dans un logement de clé (18) d'un rotor (17) de barillet étant pourvu de moyens d'actionnement destinés à coopérer avec un organe de positionnement (12) pour actionner au moins une goupille mobile (26, 28) du rotor (17), dans une position permettant la rotation du rotor (17) du barillet par rapport au stator (16) de celui-ci, caractérisée en ce que les moyens d'actionnement de la goupille sont constitués par au moins deux poussoirs (13, 14) montés déplaçables en translation dans au moins deux branches (7, 8) d'une fourche d'extrémité de la clé, l'intervalle (11) entre les branches (7, 8) de la fourche étant destiné à recevoir l'organe de positionnement (12) lors de l'engagement de la clé dans le rotor (17) du barillet pour provoquer le déplacement de ladite goupille (26, 28) par l'un des poussoirs (13, 14).
Patent FR-2714566-A1 (FR)
Title: Plaque de circuit imprimé comportant des plages de drainage de soudure perfectionnées.
Inventor: PAUL REAU JEAN
IPC: H05K1/11
Filed: 1993-12-24
Abstract: La présente invention concerne une plaque de circuit imprimé du type connu comprenant une plage métallisée de drainage (30, 32) en aval de certaines au moins des plages métallisées de connexion (10, 12), par rapport au sens de déplacement de la plaque, caractérisé par le fait qu'elle comprend en outre au moins une plage métallisée intermédiaire (40) intercalée entre la plage de connexion (10, 12) et la plage de drainage (30, 32), ladite plage intermédiaire (40) étant séparée à la fois de la plage de connexion (10, 12) et de la plage de drainage (30, 32).
Patent FR-2714558-A1 (FR)
Title: Circuit de reconnaissance d'une séquence de mots dans un modem.
Inventor: WILLIAM GLASS
IPC: H04J13/10
Filed: 1993-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification d'une séquence déterminée répétitive de signaux arrivant sur un modem. Ce dispositif comprend un circuit de retard (13) pour que tous les mots d'une séquence soient présents simultanément; un circuit de combinaison (14, 15) pour fournir un mot combiné de valeurs réelle et imaginaire nulles; un circuit (17, 18) de calcul du module de chaque mot combiné et de comparaison (21) de ce module à un seuil (TH1); un circuit (23) de comptage des impulsions (24) d'une horloge correspondant au rythme d'arrivée des mots; un circuit (22, RS) d'inhibition des moyens de comptage quand le module du mot combiné est inférieur au seuil; et un circuit (26) de fourniture d'un signal d'identification (28) quand un nombre prédéterminé (N) de signaux d'horloge a été compté.
Patent FR-2714715-A1 (FR)
Title: Lampadaire solaire à double alimentation optimisée soleil et vent.
IPC: H02S20/30
Filed: 1993-12-30
Abstract: Les dispositifs selon l'invention ont pour but l'amélioration des caractéristiques d'un systéme d'éclairage alimenté par le solaire. Une protection physique et biologique qui se complètent pour assurer la protection des cellules photoélectriques, par les propriétés fongicide du cuivre. Un positionnement tenant compte de la hauteur solaire permet une optimisation de la captation. Un montage aérogénérateur asservi au système de stockage électrique permet un apport d'entretien complémentaire au système solaire.
Patent FR-2702595-A1 (FR)
Title: Multi-layer cabling structure
Inventor: YUMI FUCHIDA
IPC: H05K1/00
Filed: 1994-03-11
Abstract: The multi-layer cabling structure according to the invention comprises a substrate, two layers of lines (1, 2) and an inter-layer insulating film (3). The first layer of lines (2) consists of electrical power supply/earth lines in the shape of strips which extend parallel to each other. The second layer of lines is placed above or below the first layer of lines, and it extends substantially parallel to the first layer of lines. The second layer of lines (1) consists of signal lines in the form of strips which extend parallel to each other and form a certain angle with the electrical power supply/earth lines in the shape of strips of the first layer of lines (2) along an inclined position.
Patent FR-2717142-A1 (FR)
Title: Motorised refuse vehicle with modular chassis
Inventor: FRANCOIS LEGRAND
IPC: B62D65/04
Filed: 1994-03-09
Abstract: The refuse vehicle has a driver's cabin (28) with a seat (29) and a steering column (30). The driver's cabin is fixed on a chassis with four wheels. The chassis is in modules and comprises a rear chassis (1) carrying at the back in its upper plane (4) a fixing (5) for different power engines (8,9). On the front is a base (33) carrying the driver's cabin. The driver's cab is reversible and the steering column can be moved and mounted in two positions (31,32) on the base. On the sides are zones (10) for the wheel half axles. The chassis has a front (3) and intermediate (2) chassis connected to the rear chassis by a vertical pivot (17) and to the front chassis by a half axle connecting zone. The front chassis carries in the rear a horizontal pivot connecting with the intermediate chassis and on two sides connection zones for the half axle (10).
Patent FR-2718757-A1 (FR)
Title: Procédé et machine pour la réalisation d'une armature en forme de plaque pour une pièce de matière composite.
Inventor: GEORGES CAHUZAC
IPC: D04H18/00
Filed: 1994-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la réalisation d'une armature en forme de plaque pour une pièce de matière composite, ladite armature comprenant des nappes superposées de fil, selon lequel: - on dispose, pour chaque nappe, des tronçons de fil rectilignes au moins sensiblement parallèlement les uns par rapport aux autres, et - on solidarise entre elles l'ensemble des nappes superposées à l'aide d'un fil traversant lesdites nappes. Selon l'invention: - on dépose lesdites nappes (2, 3) superposées sur un support (6A, 6B); - on tasse par pression mécanique lesdites nappes (2, 3) superposées; et - pour conserver l'état de tassement ainsi obtenu desdites nappes (2, 3), on pique sans nouage le fil de solidarisation des nappes (2, 3) à travers lesdites nappes jusqu'au moins le niveau de la surface dudit support (6A, 6B), lesdites nappes (2, 3) présentant, après tassement, une densité des tronçons de fil (4, 5) qui les constituent suffisante pour retenir par friction ledit fil de solidarisation.
Patent FR-2711970-A1 (FR)
Title: Distributeur portatif pour liquides, à capuchon à ouverture par rotation.
Inventor: GENE STULL
IPC: B65D47/26
Filed: 1994-10-19
Abstract: Ce distributeur portatif pour cosmétiques ou autres liquides semblables comporte seulement deux parties pour servir à ouvrir ou fermer par rotation le récipient. Une bouteille en plastique comporte une partie de col (22) venue d'une pièce pour la distribution du liquide, le goulot de la partie de col (22) est conformé de manière à servir de vanne en coopération avec une partie de capuchon tournant qui est portée sur la partie de col (22). En ajustant la position de la partie de capuchon sur la partie de col (22) on peut obtenir différents débits de liquide. Il est prévu des moyens d'épaulement (42) et des moyens d'arrêt (46) anti-recul surmontables pour bloquer le capuchon dans sa position d'empêchement de passage du liquide.
Patent WO-9521707-A1 (WO)
Title: Decolmatage d'un element filtrant utilisant les ultrasons
Inventor: GENOT GEORGES
IPC: B08B3/12
Filed: 1995-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décolmatage d'un élément filtrant (1) d'un fluide donné et un dispositif le mettant en ÷uvre en utilisant une cuve à ultrasons (6) comportant des moyens (8) de production d'ondes ultrasonores dans ce milieu liquide (7); il comprend au moins un étui vertical étanche (2), fermé par un fond à son extrémité inférieure, d'une hauteur supérieure à celle de l'élément filtrant, et rempli d'un liquide de décolmatage (5) spécifique, fonction dudit fluide précédemment filtré dans l'élément filtrant (1) et des moyens d'appui (4) prévus à l'extrémité supérieure ouverte de l'étui (2), en saillie vers l'extérieur, ces moyens d'appui (4) pouvant venir en contact avec le bord supérieur (6a) de la cuve (6) de manière à maintenir l'étui (2) suspendu en position verticale et plongeant dans le milieu liquide (7) de la cuve à ultrasons (6).
Patent WO-9524491-A1 (WO)
Title: Usage combine de deux cassettes d'expression pour la production d'une proteine d'interet
Inventor: JACOBS ERIC
IPC: C12N15/81
Filed: 1995-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet l'usage combiné de deux cassettes d'expression, l'une permettant l'expression d'un fragment d'ADN d'intérêt placé sous le contrôle d'une région promotrice régulable par la thiamine et l'autre permettant l'expression d'un gène activateur, ainsi que les cellules hôtes dans lesquelles on met en ÷uvre un tel usage. La présente invention concerne également une cassette d'expression dans laquelle le fragment d'ADN d'intérêt est sous le contrôle d'une région promotrice issue du gène pho4 de Schizosaccharomyces pombe et les vecteurs et cellules comprenant une telle cassette d'expression. Enfin, l'invention comprend un nouveau procédé de production d'une protéine d'intérêt.
Patent FR-2730589-A1 (FR)
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: H01S3/036
Filed: 1995-02-10
Abstract: The laser (1) is supplied with e.g. nitrogen and carbon dioxide gasses through separate ducts (25,29), one (25) of which passes through an expansion turbine (27). The discharge is excited e.g. in whispering-gallery mode in the resultant mixt., which is water-cooled (33) and recycled through a compressor (35) driven by the turbine. After compression the recycled mixt. undergoes further cooling (37) and compression (39) before entering a separator (45). The CO2 permeates into the duct leading directly back to the laser, while the remainder comprising almost pure N2 is returned via the expander.
Patent FR-2719082-A1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement des gaz d'échappement d'un moteur Diesel, et dispositif pour la mise en Óoeuvre dudit procédé.
Inventor: DIETER SCHONFELD
IPC: F02M26/37
Filed: 1995-04-05
Abstract: Procédé de refroidissement des gaz d'échappement d'un moteur Diesel, et dispositif pour la mise en uvre dudit procédé. Dans ledit dispositif, au moins deux échangeurs thermiques (12, 13) sont branchés en succession mutuelle par rapport au flux (14) des gaz d'échappement. Chaque échangeur thermique (12, 13) est adapté à une plage de températures de service prédéterminée. Les matériaux et/ou les revêtements desdits échangeurs (12, 13) sont respectivement adaptés à l'utilisation dans une plage de températures prédéterminée. Application: diminuer ou supprimer l'encrassement des circuits de refroidissement de l'air de (sur)alimentation de moteurs Diesel.
Patent FR-2732977-A1 (FR)
IPC: C12G1/032
Filed: 1995-04-11
Abstract: Method of producing wine, esp. red wine. is claimed. Some wine is forced from the fermentation vessel, into an overflow vessel above, by the CO2 produced. Intermittently the overflow vessel is drained back into the fermentation vessel via a dregs cap. a) The overflow vessel (2) is first filled with the venting valve (15) open; b) at a given level in the overflow vessel, the vent line (7) is closed, allowing pressure to rise; c) at given over pressure, the head spaces of the vessels are connected, and the overflow vessel is emptied back into the fermentation tank; d) whilst maintaining the pressure in the fermentation vessel, the empty overflow vessel is vented; e) filling of the overflow vessel is renewed and the cycle is repeated. Also claimed is the appts. to carry out the process.
Patent FR-2733919-A1 (FR)
Title: Bat for playing with ball without handle
IPC: A63B59/00
Filed: 1995-05-10
Abstract: The bat has a body (1) without a handle. It has a hole (4) near its lower end through which the user puts his fingers.  The hole is oval or round and there can be four holes for the fingers. The body is round or oval and its dimensions can be varied. It is made in wood, plastic material or other material.
Patent FR-2720056-A1 (FR)
Title: Dispositif pour amener des pièces transportées en direction de leurs axes plus longs en une direction transversale.
Inventor: ACHELPOHL FRITZ
IPC: B65H29/32
Filed: 1995-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour amener des pièces transportées en direction de leurs axes longs en une direction transversale. Pour amener des pièces transportées en direction de leurs axes longs en une direction de transport s'étendant transversalement, il est prévu un convoyeur à bande d'aspiration convoyant avec son brin inférieur qui reprend les pièces d'un convoyeur longitudinal et qui les éjecte sur un dispositif d'alimentation d'un convoyeur transversal. Pour exécuter le transfert du convoyeur longitudinal au convoyeur transversal à une plus grande vitesse, la bande d'aspiration passant avec son brin inférieur sur un caisson d'aspiration (38) est pourvue de tétons d'aspiration (45) traversés par des perçages d'aspiration (46) suivant un écart qui est plus grand que la longueur des pièces. L'invention est applicable notamment à la fabrication de sacs ou sachets.
Patent FR-2735515-A1 (FR)
Title: Recessed lock with adjustable opening for window
Inventor: SIEGEL GERARD
IPC: E05B63/00
Filed: 1995-06-14
Abstract: The lock has a case (11) with a runner (111) and a U-shaped box (112) which fits over the runner forming a channel (1123). There is a rod (12) which moves in the channel and a hook shaped latch (13) moved by the rod. The U-shaped box has an opening (1124) and an adjustable, two position mechanism (20) with a sole plate (211) and two arms (212). A support (22) is mounted between the two arms so that it can move transversely at right angles to the runner. The support (22) has two runners (2221) which fit in channels (2121) in the arms. A screw (233) fits through openings in the base and the support.  The latch moves lengthwise and parallel to the runner. The support can be moved in relation to the base. The lock can be moved in relation to the support (22) and in relation to the latch (25) placed between the rod and the base.
Patent FR-2732033-A1 (FR)
Inventor: AVICE MARYLINE
IPC: C11D3/33
Filed: 1995-07-07
Abstract: A detergent builder composition including (A) at least 60 wt % of a mixture of at least one alkali metal carbonate and at least one alkali metal silicate nSiO2-M2O, where M is an alkali metal and the molar ratio SiO2/M2O is 1.5-3.5 while the weight ratio of the alkali metal silicate to the alkali metal carbonate is of 5:95-45:55; (B) 0.5-5 wt % of linear sodium polymetaphosphate of formula (NaPO3)m, where <u>m</u> is 10-30, optionally mixed with an organic phosphonate; and (C) optionally up to around 35 wt % of an N-carboxymethylated glutamic acid derivative or a water-soluble salt thereof, optionally mixed with a polymer or copolymer derived from an acrylic monomer, is disclosed. The use of said detergent builder composition in combination with at least one detergent in detergent compositions, as well as washing compositions with a low calcium scaling level, are also disclosed.
Patent FR-2736991-A1 (FR)
Title: Support for load mounted on guiding rails - using trolley with internal column which may be displaced by lever to engage rollers or brakes
IPC: F16M5/00
Filed: 1995-07-17
Abstract: The support comprises four trolleys (1) each having a vertical tubular body (6) which houses a carrying column (7). The carrying column has an inverted T shape at it's lower end which fits into slotted guiding rails (3). A lever (13) is able to raise or lower the carrying column (7) through an eccentric shaft (12) such that any load may either be supported by rollers (9) mounted transversely to the carrying column or alternatively that braking is applied through elastic elements (10) on the inner surface of T piece.
Patent FR-2736985-A1 (FR)
Title: Sealing valve construction for ventilation and filtration circuit - has single body including two main chambers receiving adjustable inserts with conduit portions for selectively connecting openings in body
Inventor: DREVET ROLAND
IPC: F16K11/16
Filed: 1995-07-20
Abstract: The valve body (2) defines first (5) and second (6) internal chambers. The first chamber has two openings (10,11) communicating with the exterior of the body, and the second chamber has two similar openings (8,9). A third chamber (7) is located within the body in communication with both of the first two chambers. The third chamber also communicates with the exterior of the body by means of a narrow conduit (20). Modular inserts with integral conduits may be located in each of the first and second chambers, such that their conduits communicate between selected pairs of openings. The openings of each chamber are oriented perpendicularly to each other, such that rotation of one or both inserts connects a pair of openings or an opening and the third chamber, as required.