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Patent FR-2969718-A1 (FR)
Title: Oscillating electric generator for generating electric power in ship, has collecting unit co-operating with actuating unit that transforms mechanical energy of waves into electrical energy and promotes stability of ship
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03B13/12
Filed: 2011-06-08
Abstract: The generator has a collecting unit mounted in a hull (2) of a ship (1) to recover the mechanical energy of waves. The collecting unit co-operates with an actuating unit that transforms the mechanical energy into electrical energy and promotes stability of the ship. The collecting unit comprises two collecting chambers (4, 4') located at the bottom of the hull in direct contact with water. Pistons (8, 8') move back and forth inside the chambers to accentuate water circulation in branches (5-1, 5-2) of a connecting line (5). The actuating unit has a turbine (7) co-operating with an alternator.
Patent FR-2976778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'infusion a circulation forcee
Inventor: LAZARETH PHILIPPE
IPC: A47J31/18
Filed: 2011-06-24
Abstract: Le dispositif d'infusion temporisée selon l'invention comprend un conteneur (1) associé à une embase (2) avec laquelle il communique par un premier passage (1c) prévu dans sa paroi de fond (1e). L'embase (2) comprend un compartiment d'infusion (3) recevant une enceinte amovible à paroi perméable à l'eau et apte à recevoir une matière à infuser. Un clapet (4) déplaçable transversalement permet de mettre en communication sélectivement le compartiment d'infusion (3) avec l'espace intérieur du conteneur (1) à travers le premier passage (1c). Le clapet (4) est actionné par des moyens d'actionnement qui l'amènent en position d'obturation après une durée prédéterminée. Pendant l'infusion, une pompe (21) fait circuler par intermittence le liquide infusé entre le fond du compartiment d'infusion (3) et un second passage (1d) du conteneur (1).
Patent FR-2977351-A1 (FR)
Title: Methode d'apprentissage non supervise dans un reseau de neurones artificiel a base de nano-dispositifs memristifs et reseau de neurones artificiel mettant en œuvre la methode.
Inventor: BICHLER OLIVIER
IPC: B82Y15/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: La présente invention propose une méthode d'apprentissage non supervisé mise en œuvre dans un réseau de neurones artificiels à base de dispositifs memristifs. Elle consiste notamment à réaliser une augmentation de la conductance d'une synapse lorsqu'il y a recouvrement temporel entre une impulsion pre-synaptique et une impulsion post-synaptique et à diminuer sa conductance à réception d'une impulsion post-synaptique lorsqu'il n'y a pas de recouvrement temporel avec une impulsion pre-synaptique.
Patent FR-2981456-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de force atomique
Inventor: RODRIGUES MARIO
IPC: G01Q60/24
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une force atomique, comprenant une poutre (1) dont une première extrémité porte une micropointe (2) ; un détecteur (6) de la position de la micropointe ; des moyens (4) de déplacement de la deuxième extrémité de la poutre dans l'axe z de la micropointe ; une boucle d'asservissement basse fréquence (13) utilisant un signal (11) du détecteur et agissant sur les moyens de déplacement pour maintenir la micropointe fixe quand la force appliquée à la micropointe varie ; d'où il résulte que la variation de force, AF, est donnée par l'expression AF = k?z, où k désigne la raideur de la poutre et Az le déplacement des moyens de déplacement.
Patent FR-2983283-A1 (FR)
Title: Installation for production of cooling effect in e.g. cold room, has control unit equipped with reception unit for reception of signals from sensor, where control unit controls compressor as function of signals received from sensor
Inventor: CHERBONNIER THIERRY
IPC: F25B17/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: The installation has a refrigerating unit comprising a variable speed compressor (1) and an evaporator (2) through which a refrigerant circulates. A photovoltaic unit (7) is connected with the refrigerating unit for supply of electric energy to the compressor and to a light radiation sensor (8) e.g. pyranometer. A control unit (6) is equipped with a reception unit for reception of signals from the sensor. The control unit is utilized for controlling the compressor as a function of signals received from the sensor.
Patent FR-2984078-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour proteger un poisson capture sur un hamecon et systeme de peche comprenant un tel dispositif de protection
Inventor: BACH PASCAL
IPC: A01K91/06
Filed: 2011-12-14
Abstract: Dispositif de protection (15) pour protéger un poisson (2) capturé sur un hameçon, ledit dispositif de protection (15) comportant un corps (16) et une pluralité d'éléments de protection (17) allongés, dans lequel la pluralité d'éléments de protection (17) comprend : - des premiers éléments de protection (17a) présentant une première flottabilité et destinés à se déployer en s'écartant du corps (16) au-dessus de l'hameçon, et - des deuxièmes éléments de protection (17b) présentant une deuxième flottabilité, inférieure à la première flottabilité, et destinés à entourer l'hameçon.
Patent FR-2984983-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration comportant des moyens d'amortissement par frottement
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de filtration ayant un axe (X) de rotation et comportant au moins un élément (40) de support, au moins une masse (52) apte à osciller par rapport audit élément (40) de support dans un plan d'oscillation orthogonal à l'axe (X) de rotation, des moyens (56) de guidage de la masse (52) par rapport à l'élément (40) de support et des moyens (66) de butée de fin de course, caractérisé en ce que le dispositif (10) de filtration comporte des moyens (70) d'amortissement qui sont aptes à produire sélectivement un effet d'amortissement par friction pour dissiper par frottement mécanique au moins une partie de l'énergie de ladite au moins une masse (52) avant l'intervention des moyens (66) de butée.
Patent FR-2992990-A1 (FR)
Title: Device for protecting workers against electric shock related to use of e.g. paver sheets on building site, has striking plate provided at top end of sheets, where device is formed in form steel molded rubber insulation and anti-slip
Inventor: EHLINGER GEOFFROY GEORGES
IPC: E04H12/22
Filed: 2012-07-09
Abstract: The device has a striking plate (R9) provided at a top end of lantern holder sheets and paver sheets, where the device is formed in form of 1000V steel molded rubber insulation and an anti-slip (EPDM). A rubber ball (R8) is coated on a lantern holder (PL). Length of the lantern holder sheets is 130cm. Diameter of an isolated part of the lantern holder sheets is 19mm. Diameter of a steel part of the lantern holder sheets is 14mm. Length of the paver sheets is 100cm.
Patent FR-2970340-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l'utilisation d'un revetement biocide afin d'empecher la croissance de concretions marines sur un equipement geophysique
Inventor: STENZEL ANDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-01-11
Abstract: Des systèmes et des procédés comportent un équipement géophysique marin (10) avec une matière à base de polyuréthane recouvrant au moins partiellement une surface. La surface est également au moins partiellement revêtue d'un milieu de suspension et d'un biocide. Un procédé comporte le fait de disposer cet équipement géophysique marin (10) dans une étendue d'eau. Un procédé comporte le fait d'appliquer un milieu de suspension et un biocide sur une surface au moins partiellement recouverte d'une matière à base de polyuréthane.
Patent FR-2994337-A1 (FR)
Title: Interconnection device for interconnecting electric energy storage cells of battery of motor vehicle, has drive bar rotating arms of pilot wheels between positions in which bar assures interconnection of cells in series and series-parallel
Inventor: GUESSINE HAMZA
IPC: H01M50/503
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device (D) has connection-bars (BF) assuring a fixed connection between a positive terminal (BP) and a negative terminal (BN) of a battery cell (CB1) and a terminal close to another battery cell (CB2). Pilot wheels (C1-C3) include electrically conducting arms (B1, B2) that are simultaneously rotated around a same axle (A1) in opposed directions. A drive bar (BE) is coupled with the pilot wheels and rotates the arms of the pilot wheels between positions in which the bar assures interconnection of the cells with the arms in series and in series-parallel.
Patent FR-2979266-A1 (FR)
Title: Procede de formage d'un profile creux destine a un vehicule automobile.
Inventor: LEONTARIS GEORGIOS
IPC: B21D26/041
Filed: 2012-08-07
Abstract: Dans ledit procédé, au moins une première zone partielle (13) d'un profilé creux (1) est préformée par fermeture partielle d'un outil de formage (9) au cours d'un premier processus de fermeture (Z1). Ledit profilé (1) est amené à sa forme définitive, au moins par zones, par un second processus de fermeture dudit outil (9), une cavité de formage entrant alors en contact uniquement par zones avec ledit profilé (1) au cours des deux processus de fermeture dudit outil (9). La contrainte statique, imposée au profilé (1) depuis l'intérieur et résultant, durant l'intégralité du processus de formage, de la pression d'un fluide admis dans ledit profilé (1) est maintenue en deçà de la limite d'allongement du matériau dudit profilé (1).
Patent FR-2995741-A1 (FR)
Title: Support for temperature sensor of stator e.g. armature of revolving electric machine, in electric car, has branch carrying sensor, and another branch, where former and latter branches are connected to each other by connection branch
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: The support (341) has a branch carrying a temperature sensor (303), and another branch carrying a click-and-ratchet work system (342) that is intended to cooperate with a maintenance element (361) arranged interdependent of a stator e.g. armature, of a revolving electric machine e.g. alternator. The former branch and the latter branch are connected to each other by a third branch known as connection branch. The sensor is provided at a free end of the former branch of the support. The former branch includes a rectangular section. An independent claim is also included for a revolving electric machine.
Patent FR-2997709-A1 (FR)
Title: Train de chargement de transport
Inventor: SARTORI SANDRI
IPC: B61D47/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention concerne un train de chargement, de transport et de déchargement de longs rails soudés, comprenant une pluralité de wagons (2) de rangement et de transport des rails soudés, déplaçables sur une voie ferrée et un engin (50) équipé de deux dispositifs de préhension (27) de rails et mobile sur le train dans la direction longitudinale des wagons pour assurer la traction et la pose des rails sur ces wagons. Le train est caractérisé en ce que l'engin mobile (50) est déplaçable le long d'un dispositif de rails (9) disposé au-dessus de la plateforme (7) des wagons (2). L'invention est utilisable pour le chargement, le transport et le déchargement de longs rails soudés.
Patent FR-2998890-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de conservation et distribution d'un produit alimentaire, en particulier d'un yoghourt
Inventor: CORBELLI FEDERICO
IPC: A23L3/36
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'appareil (1) de conservation et distribution de produit alimentaire tel qu'un yoghourt dispose d'un réservoir (4) hors duquel le produit peut être extrait par actionnement d'un dispositif (20) de soutirage et mis en mouvement par une pompe (5) péristaltique. L'appareil permet de refroidir le réservoir (4) dans une zone de refroidissement, mettre en prise la pompe (5) avec un tuyau souple (14) d'une conduite de distribution (15) raccordée au réservoir et, en réponse à une commande passée via une interface (33), soutirer le produit alimentaire par rotation dans un premier sens d'un rotor (22) de la pompe, de sorte qu'une dose correspondant à la commande peut être récupérée à une sortie (16) de la conduite de distribution. La circulation du produit alimentaire dans la conduite de distribution (15) est modifiée à la fin de la distribution afin d'éloigner de la sortie (16) le produit alimentaire restant dans la conduite.
Patent FR-3003214-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation preventive pour cycle ou motocycle depourvu de systeme de signalisation
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: B60Q1/26
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation préventive comprenant, d'une part, un dispositif de commande amovible (1) destiné à être placé fixe sur un guidon (11) d'un cycle ou d'un motocycle dépourvu de système de signalisation et, d'autre part, un récepteur (14) relié à au moins un feu de signalisation central (16) faisant office de feu stop positionné sur un support destiné à être placé amovible au dos d'un utilisateur ou sur le dessus d'un coffre ou top-case. L'invention se caractérise en ce que le dispositif de commande (1) comprend un émetteur (2) connecté à un interrupteur à lame souple (7) faisant office de commande de feu stop et un aimant (6) fixé sur un levier de frein (10) du cycle ou motocycle, et en ce ledit émetteur (2) est apte à recevoir un champ magnétique émis par ledit aimant (6), par l'intermédiaire de l'interrupteur à lame souple (7) qui est activé ou désactivé selon la distance entre l'aimant (6) et l'interrupteur à lame souple (7), et à émettre un signal destiné au récepteur (14) apte à le recevoir, de manière à commander l'allumage et/ou l'extinction du feu de signalisation central (16) de façon synchrone avec les actions du conducteur du cycle ou motocycle au niveau du levier de frein (10).
Patent FR-3003557-A1 (FR)
Title: Composition a base d'oxyde de zirconium, de cerium, de niobium et d'etain, procede de preparation et utilisation en catalyse
Inventor: BISSON LAURE
IPC: C01F17/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: La composition de l'invention est à base d'oxydes de zirconium, de cérium, de niobium et d'étain dans des proportions en masse d'oxyde comprises entre 5% et 50% pour l'oxyde de cérium, 5% et 20% pour l'oxyde de niobium, 1% et 10% pour l'oxyde d'étain et le complément en oxyde de zirconium. La composition peut être utilisée dans un système catalytique pour un procédé de traitement d'un gaz contenant des oxydes d'azote (NOx) de type SCR.
Patent FR-3013317-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation automatique du volume d'un gilet de plongee sous-marine
Inventor: BOUCHERIE CHRISTIAN GERARD
IPC: B63C9/105
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de régulation automatique du volume d'un gilet stabilisateur de plongée sous-marine, permettant de stabiliser automatiquement le plongeur et aussi d'éviter un gonflement non contrôlé du gilet qui ferait remonter le plongeur trop vite. Il est constitué d'un gilet stabilisateur de plongée classique (1) auquel des bandes élastiques (2) sont rajoutées pour le comprimer et créer ainsi une différence de pression à laquelle un détendeur amenant l'air pour gonfler le gilet et une valve pouvant le laisser sortir sont sensibles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer le confort et la sécurité de plongeurs.
Patent FR-3001621-A1 (FR)
Title: Meuble, dispositif de fixation d'un meuble et kit le comportant
Inventor: TIRABOSCHI PASCALE
IPC: A47B96/20
Filed: 2013-02-04
Abstract: Le meuble (70) comportant au moins un élément (705, 710) structurel pour supporter une charge dans lequel au moins un élément structurel comporte un moyen (715) de génération d'une force d'attraction magnétique configuré pour retenir ledit meuble contre une pièce métallique au contact entre la pièce métallique et une partie de l'élément structurel comportant ledit moyen de génération. Dans des modes de réalisation, le meuble (70) est une table comportant un plateau (710) et au moins un pied (705).
Patent FR-3001931-A1 (FR)
Title: Device for managing energy transfer from and towards electrical energy storage of motor vehicle, has managing unit for limiting voltage value and/or current value of electrical energy transfer
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: B60R16/03
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device (3) has a switch (11) for transferring electrical energy from and towards an electrical energy storage (5). A switch managing unit (15) controls the switch, and receives measured values of voltage and current during the transfer. The unit receives voltage and current limitation values respected during the transfer, and limits a voltage value and/or a current value of the energy transfer to put the measured voltage and/or measured current value in accordance with the limitation values when the measured voltage and/or measures current value does not respect the limitation values. An independent claim is also included for a system comprising an electrical energy storage.
Patent FR-3004240-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage avec dispositif de securite
Inventor: LEBLANC ALEXANDRE
IPC: F24C15/12
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (100) de chauffage comprenant : - un bâti (101), une face (102) arrière du bâti étant apte à être fixée à une paroi verticale ; - un élément (105) rayonnant constitué d'un matériau fragile formant une façade (106) de l'appareil, le bâti comportant au moins un moyen (107, 108) de fixation par l'intermédiaire duquel une face (109) arrière de l'élément rayonnant est reliée audit bâti ; - un support (118) solidaire du bâti, muni sur une première face (119) d'un moyen (120) de chauffage de l'élément rayonnant, et dont une deuxième face (121) est collée contre la face arrière de l'élément rayonnant.
Patent FR-3007956-A1 (FR)
Title: Ensemble de meubles.
Inventor: TRICART LUC
IPC: A47B13/08
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (10) de meubles comportant au moins deux meubles, un premier meuble (11) comportant une bande métallique, un deuxième meuble (12) comportant au moins un élément aimanté coopérant avec la bande métallique dudit premier meuble (11) de sorte que les premier et deuxième meubles (11, 12) soient solidaires l'un de l'autre.
Patent FR-3008133-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02M35/10
Filed: 2013-07-05
Abstract: Ensemble (1) pour circuit d'air de moteur thermique, comprenant : - une première conduite (11) - une deuxième conduite (12) s'étendant entre une entrée (13) et une sortie (14) dans la première conduite (11), de manière à former une dérivation d'une portion de la première conduite (11), la deuxième conduite (12) comprenant une source de variation de pression (15), et - un système d'aiguillage (10) du fluide dans l'une de la deuxième conduite (12) et de ladite portion de la première conduite (11), le système d'aiguillage (10) présentant une première configuration permettant au fluide de circuler majoritairement dans ladite portion de la première conduite (11), le système d'aiguillage comprenant: - un organe de maintien exerçant une force configurée pour amener ou maintenir ledit système d'aiguillage (10) dans la première configuration, et - l'une au moins d'une zone obturant dans cette première configuration tout ou partie de l'entrée de la deuxième conduite et d'une zone obturant dans cette première configuration tout ou partie de la sortie de la deuxième conduite,
Patent FR-3008603-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a un examen du genou
Inventor: DESROSES MICHEL
IPC: A61B6/04
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise en contraction de l'articulation du genou d'une personne, en vue de la réalisation d'un examen dudit genou. Le dispositif comprend : - une structure (2) destinée à recevoir la personne en position assise ou allongée, - des moyens de blocage (4) d'une cuisse correspondante de la personne par rapport à la structure, - un cale-pied (5D, 5G), destiné à recevoir un pied correspondant de la personne, le cale-pied comprenant des moyens de blocage du pied de la personne, le cale-pied étant mobile en rotation autour d'un axe (RD, RG) destiné à être placé perpendiculairement au pied de la personne.
Patent FR-3010129-A1 (FR)
Title: Echelle munie d'un dispositif de renfort a rainure et languette
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/08
Filed: 2013-09-04
Abstract: Echelle (1) comprenant : - une paire de montants (3) ; - au moins une marche (4) reliant transversalement les montants (3), cette marche (4) présentant en section un profil en U et ayant une âme (7) et deux rebords (8) qui bordent l'âme (7) ; - au moins une console (9) d'équerrage joignant la marche (4) à l'un au moins des montants (3) ; - un dispositif (10) de renfort à rainure (11) et languette (12) entre la marche (4) et la console (9), la languette (12) étant formée par une lame de matière qui s'étend transversalement en saillie sur la marche (4) ou sur la console (9), et la rainure (11) étant creusée de manière complémentaire à la languette (12) dans la console (9) ou, respectivement, dans la marche (4).
Patent FR-2995239-A1 (FR)
Title: Feuille abrasive
Inventor: BREITENMOSER JOSEF
IPC: B24D11/00
Filed: 2013-09-05
Abstract: Feuille abrasive comportant au moins un corps de base (10, 110, 210) avec au moins un point de rupture de consigne (12, 112, 212). Le point de rupture de consigne (12, 112, 212) correspond à un affaiblissement de la matière (14, 114, 214).
Patent FR-3011766-A1 (FR)
Title: Procede d'amenage et de formage a froid de textile non elastique et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: GAITTE JACQUES
IPC: B29C70/46
Filed: 2013-10-14
Abstract: Procédé d'amenage et de formage à froid d'une feuille textile (1) non élastique, comprenant les étapes consistant à former un ensemble feuille textile (1) par enduction thermoplastique de ladite feuille ou thermocollage d'un film thermoplastique sur ladite feuille, chauffer ledit ensemble (1) à une température inférieure ou égale à 80°C ; mettre en place ledit ensemble (1) dans un moule poinçon/matrice (2) monté sur une presse (3), un bloc périphérique compressible (5) entourant le poinçon (4) du moule (2), mettre en forme ledit ensemble (1) par pressage, ledit ensemble (1) étant pris en sandwich entre la partie supérieure du moule (2) et ledit bloc (5), permettant un amenage de matière dudit ensemble (1) constant et proportionnel à la compression dudit bloc (5) lors de la descente de ladite partie supérieure vers le poinçon (4), et permet ainsi une mise en forme sans pli dudit ensemble (1).
Patent FR-3012845-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee de moyens de reprise des efforts de poussee de son moteur
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-11-07
Abstract: Turbomachine, comportant deux carters annulaires (16, 22) structuraux reliés entre eux par des moyens (40, 54) de reprise des efforts de poussée du moteur, qui comprennent des bielles (54), caractérisée en ce que ces moyens de reprise de poussée comprennent en outre au moins un boîtier d'accessoires (40) qui est fixé à un premier desdits carters (16) et qui est relié par lesdites bielles à l'autre desdits carters (22).
Patent FR-3013018-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse en pente d'un vehicule automobile, qui diminue la vitesse cible suivant l'adherence des roues
Inventor: BLAISE PHILIPPE
IPC: B60W40/105
Filed: 2013-11-08
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse en pente d'un véhicule automobile comportant une fonction antiblocage des roues ABS permettant un freinage indépendant des roues, ce procédé limitant automatiquement dans les descentes la vitesse du véhicule à une vitesse cible quand le conducteur relâche la pédale d'accélérateur, caractérisé en ce qu'il diminue la vitesse cible suivant des informations de faible adhérence des roues données par une fonction de détection de basse adhérence.