baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009057-A1 (FR)
Title: Graisseur, installation de graissage et procede de graissage permettant un diagnostic
Inventor: VANDAMME ETIENNE
IPC: F16N29/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: Un graisseur (12) pour graisser un organe de machine (10) comporte un récipient (18) pour contenir un lubrifiant (20), le récipient (18) étant pourvu d'au moins un orifice d'évacuation (22) du lubrifiant (20), un actionneur électromécanique (28) pour expulser le lubrifiant (20) du récipient (18) par l'orifice d'évacuation (22), un circuit de commande (38) de l'actionneur, et un circuit de diagnostic (40) du graisseur apte à distinguer plusieurs états prédéterminés du graisseur (12). Le circuit de commande (38) de l'actionneur est apte à commander l'actionneur (28) de façon à générer plusieurs signatures vibratoires associées chacune à un état du graisseur (12) détecté par le circuit de diagnostic (40). Un ou plusieurs accéléromètres (44), par ailleurs utilisés pour la surveillance de l'organe de machine (10), sont disposés de manière à détecter des vibrations émises par l'actionneur électromécanique (28). Une unité de traitement (14) de signaux accélérométriques générés par le ou les accéléromètres (44), permet de reconnaître dans les signaux accélérométriques les signatures vibratoires.
Patent FR-3009707-A1 (FR)
Title: Planchers arriere et d'assise de vehicule renforces
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B62D27/02
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile, comprenant un plancher arrière (8) avec une cavité (12) de logement de roue de rechange (24), un bord arrière et un bord avant (16) et un plancher d'assise (10) avec un bord arrière (16) fixé au bord avant (16) du plancher arrière (8). La structure comprend également deux profilés longitudinaux de renfort (26) s'étendant sur la surface supérieure du plancher arrière (8), de part et d'autre de la cavité (12) de logement de la roue de rechange, depuis le bord arrière jusqu'au bord avant (16) dudit plancher. Des profilés de renfort (28, 30, 32) s'étendant également sur la surface supérieure du plancher d'assise (10) depuis le bord arrière (16) dudit plancher jusqu'à son arête (18). Ces mesures permettent de décharger partiellement les planchers en cas de choc arrière en vue de ne pas les déformer.
Patent FR-3010829-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un filtre optique au sein d'un circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L23/552
Filed: 2013-09-19
Abstract: Procédé de réalisation d'un filtre optique au sein d'un circuit intégré comportant un substrat et une partie d'interconnexion (ITC) au dessus du substrat, et circuit intégré correspondant. La réalisation du filtre comprend une formation au-dessus d'une zone photosensible (ZP) située dans le substrat d'au moins une couche de filtre (CF), le produit entre l'épaisseur de la couche de filtre et la partie imaginaire de l'indice de réfraction de la couche de filtre étant supérieur à 1, ladite au moins une couche de filtre étant située entre le substrat et la partie d'interconnexion (ITC).
Patent FR-3013009-A1 (FR)
Title: Impacteur avec fontionnement en traction pour un vehicule automobile
Inventor: DAUTRY CEDRIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un impacteur de choc pour un véhicule automobile, comprenant une face d'impact (53) adaptée pour recevoir, lors d'une collision du véhicule, le choc provenant d'un élément du véhicule en regard duquel l'impacteur est monté, l'impacteur comprenant une base (4) pour sa fixation et une tôle en un matériau ductile se dressant sur la base (4) en trois parties (51-53) de façon à présenter trois côtés d'un quadrilatère, vu dans un plan perpendiculaire à l'ensemble des trois parties (51-53) de la tôle, à savoir deux parties (51, 52) longues s'étendant à partir de la base (4) vers la troisième partie (53), plus courte que les deux autres, qui constitue à la fois une extrémité libre et la face d'impact de l'impacteur.
Patent FR-3013192-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un dispositif de conditionnement de poudres de produit cosmetique et installation associee
Inventor: LORENTE GONZALEZ SONIA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2013-11-19
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - disposition d'un outillage de séparation (80) dans le volume intérieur (22) d'un récipient (12) pour délimiter au moins une première région (84) et au moins une deuxième région (86) séparée de la première région (84) dans le volume intérieur (22) ; - interposition d'une couche de matériau flexible (82) entre l'outillage de séparation (80) et le récipient (12) ; - déformation de la couche de matériau flexible (82) par un premier matériau précurseur et par un deuxième matériau précurseur lors du remplissage de la première région (84) et de la deuxième région (86) ; - retrait de la couche de matériau flexible (82) hors du volume intérieur (22) après solidification du premier matériau précurseur et du deuxième matériau précurseur.
Patent FR-3013501-A1 (FR)
Title: Bloc de capacites pour un module electronique de puissance de vehicule automobile et procede de fabrication correspondant
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2013-11-20
Abstract: Le bloc de capacités comprenant des condensateurs électrochimiques (11) logés dans une cuve métallique (9) munie d'ailettes de refroidissement (2). La cuve est remplie d'un matériau (21) thermiquement conducteur et électriquement isolant. Les condensateurs sont agencés au moyen d'un bus barre de polarité positive (15) et d'un bus barre de polarité négative (16) maintenus séparés par un support (10) isolant. Le bus barre positif comprend des premiers orifices (17) recevant des broches positives (12) des condensateurs électrochimiques (11) et le bus barre négatif comprend des seconds orifices (18) recevant des broches négatives (13) des condensateurs électrochimiques. Le bus barre positif comprend également des premiers orifices de dégagement (19) permettant aux broches négatives de traverser le bus barre positif sans contact électrique et le bus barre négatif comprend également des seconds orifices de dégagement (20) permettant aux broches positives de traverser sans contact le bus barre négatif. Selon l'invention, la cuve comporte des moyens d'étanchéité (10, 24) et des moyens de dégazage (25).
Patent FR-3013380-A1 (FR)
Title: Support de palier a vrille d'etancheite axisymetrique
Inventor: NOEL FREDERIC
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un support de palier 1 de turboréacteur supportant un palier amont 6 et définissant avec lui une enceinte à huile 100 et une enceinte à air 200, comportant une partie tronconique 11 définissant une enceinte de palier amont 160 et une enceinte interne aval 150, et comportant une virole extérieure 13 reliée par une soudure 135 à une bride 15 s'étendant extérieurement à partir de la partie tronconique 11, la virole extérieure 13 portant une vrille d'étanchéité 131 coopérant avec le palier amont 6 pour assurer l'étanchéité de l'enceinte à huile 100, le support de palier 1 comportant une pluralité de conduits de récupération d'huile 8 débouchant sur l'enceinte interne aval 150 et sur l'enceinte de palier amont 160, les conduits de récupération d'huile 8 débouchant sur l'enceinte de palier amont 160 en aval de la soudure 135 de la virole extérieure 13 sur la bride 15 et la soudure 135 de la virole extérieure 13 étant axisymétrique.
Patent FR-3016362-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones comprenant un groupement terminal a terminaison 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl, leur preparation et leur utilisation
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J123/18
Filed: 2014-01-16
Abstract: Procédé de préparation d'un polymère hydrocarboné comprenant un groupement terminal comportant une terminaison 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl, par ouverture de cycle par métathèse en présence de catalyseur de métathèse, d'un agent de transfert de chaîne comprenant un cycle carbonate, et d'un composé de formule comprenant au moins un cycle C6-C16 à double liaison carbone - carbone. Polymère hydrocarboné susceptible d'être obtenu par ce procédé. Utilisation de ce polymère en tant que promoteur d'adhésion ou plastifiant réactif dans une composition adhésive.
Patent FR-3018954-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du rendement quantique d'une photodiode
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/0232
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du rendement quantique d'une photodiode dont la partie active (29) est formée dans un substrat en silicium (1) et est recouverte d'un empilement de couches isolantes comprenant successivement au moins une première couche (9) d'oxyde de silicium d'épaisseur comprise entre 5 et 50 nm, une couche antireflet (11) d'épaisseur comprise entre 10 et 80 nm, et une deuxième couche (31) d'oxyde de silicium, le procédé d'optimisation comprenant les étapes suivantes : déterminer pour une longueur d'onde infrarouge des premières épaisseurs (el, e2, e3, e4 ... e8) de la deuxième couche (31) correspondant à des maxima d'absorption (M1, M2, M3, M4 ... M8) de la photodiode, et choisir, parmi les premières épaisseurs, une épaisseur désirée, eoxD, pour que la dispersion maximale de fabrication soit inférieure à la moitié de la pseudo-période séparant deux maxima successifs.
Patent FR-3020035-A1 (FR)
Title: Organe de commande d'un aeronef
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G05G1/10
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un organe (1) de commande d'un aéronef comportant un manche (2) formé d'une poignée actionnable (4) solidaire d'un levier monté basculant autour d'au moins un premier axe (X-X), l'organe de commande délivrant un signal électrique principal représentatif du basculement dudit levier autour dudit premier axe. L'organe de commande comprend un dispositif de commande auxiliaire (10, 12) mobile selon une course curviligne entourant au moins partiellement le manche. Il délivre un signal électrique auxiliaire représentatif d'un déplacement du dispositif de commande auxiliaire le long de ladite course.
Patent FR-3027955-A1 (FR)
Title: Moteur thermique suralimente avec circuit de recirculation en derivation de la turbine
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F02D23/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention porte sur un moteur thermique suralimenté de véhicule automobile, le moteur présentant une ligne d'admission en air (9) et une ligne d'échappement des gaz (7) sortant du moteur après combustion, le moteur comprenant un turbocompresseur comportant un compresseur (8) dans la ligne d'alimentation en air (9) et une turbine (5) dans la ligne d'échappement (7). Il est prévu un circuit de recirculation des gaz d'échappement en dérivation de la turbine (5), le circuit de recirculation collectant les gaz d'échappement dans la ligne d'échappement (7) par une entrée (10a) en aval de la turbine (5) et les faisant recirculer en débouchant par une sortie (10b) en amont de la turbine (5), la ligne d'échappement (7) présentant une vanne de dosage (14) réglant par son ouverture le débit de gaz recirculés dans le circuit de recirculation. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3029457-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une jante et un enjoliveur equipe d’un moyeu de blocage axial
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60B7/16
Filed: 2014-12-03
Abstract: Ensemble pour roue de véhicule automobile, comprenant une jante (2) présentant un alésage central disposé suivant l'axe de la roue, et un enjoliveur (10), caractérisé en ce qu'il comporte un moyeu (12) présentant un appui axial sur l'enjoliveur (10) vers le côté intérieur du véhicule, ce moyeu comprenant une partie cylindrique ajustée dans l'alésage central, qui comporte une rainure circulaire extérieure recevant un jonc formant un cercle ouvert prévu pour se resserrer dans cette rainure pour passer dans l'alésage, puis effectuer une expansion radialement vers l'extérieur de manière à assurer un blocage axial du moyeu vers le côté extérieur, le moyeu (12) comprenant de plus pour son démontage un dispositif de resserrage du jonc (50) qui le resserre dans la rainure extérieure.
Patent FR-3014677-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de correction spinale
Inventor: SIMPSON JOSHUA
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-12-10
Abstract: Une structure spinale (12) comprend une tige spinale (14) et un élément de réduction (16) raccordé à la tige spinale (14) et pouvant venir en prise avec une attache (50) raccordée à la tige spinale (14). L'élément de réduction (16) peut effectuer un mouvement de translation par rapport à l'attache (50) afin d'agencer la tige spinale (14) avec une fixation (40) configurée pour pénétrer dans le tissu. Des systèmes et des procédés sont décrits.
Patent FR-3039127-A1 (FR)
Title: Dispositif de relevage et de maintien de l'horizontalite de l'assiette des navires multicoques a flot et a l'amarrage
Inventor: GOUAUD FABRICE
IPC: B63B39/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de relevage et de maintien de l'horizontalité de l'assiette des navires multicoques afin d'éviter les problèmes liés au roulis au mouillage, de gite au repos et d'encombrement des ports dus à l'amarrage en longside. Elle permet ainsi l'amélioration de la sécurité, du confort, de l'exploitation, du stockage et de l'entretien des navires multicoques Le dispositif consiste en la mise en œuvre d'au moins deux flotteurs auto-videurs à portance variable prédéterminée et paramétrable sur lesquels sont fixés, sur la partie supérieure des berceaux dont la fonction est de recevoir les bras de liaison des coques du navire à réceptionner. En complément et suivant l'utilisation, un dispositif complémentaire pour l'accueil de personnes, de type plateforme, peut être fixé à l'arrière des flotteurs. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'amarrage et l'entretien des catamarans ou trimarans dans les zones portuaires.
Patent FR-3044380-A1 (FR)
Title: Conduite de pompage d'eau notamment pour une installation de production d'energie a partir de l'energie thermique des mers
Inventor: VAMBRE RAPHAEL
IPC: F16L23/036
Filed: 2015-11-26
Abstract: Cette conduite de pompage d'eau notamment pour une installation de production d'énergie à partir de l'énergie thermique des mers, réalisée par assemblage de tronçons de conduite souples (2, 3), à l'aide de brides de liaison rigides (5), est caractérisée en ce que les extrémités en regard des tronçons de conduite (2, 3) comportent des ralingues (11) adaptées pour être engagées dans des gorges de réception correspondantes des brides et en ce que ces brides comportent des passages (19) d'accès à ces gorges pour un outil (18) en forme de crochet de montage/démontage des ralingues.
Patent FR-3034128-A1 (FR)
Title: Noyau ceramique pour aube de turbine multi-cavites
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-03-23
Abstract: Noyau céramique utilisé pour la fabrication d'une aube de turbine creuse de turbomachine selon la technique de la fonderie à la cire perdue et conformé pour constituer les cavités de cette aube en un seul élément, comportant, pour alimenter conjointement l'intérieur de ces cavités en air de refroidissement, des parties de noyaux (60, 62) destinées à former des première et seconde cavités latérales reliées à une partie de noyau (48) destinée à former au moins une cavité centrale, d'une part en pied de noyau (54) par au moins deux jonctions céramiques (70) et d'autre part à différentes hauteurs de ce noyau par une pluralité d'autres jonctions céramiques (64, 66, 68) dont le positionnement définit l'épaisseur de cloisons internes de l'aube tout en assurant un complément d'air de refroidissement vers des zones critiques prédéterminées des première et seconde cavités latérales.
Patent FR-3035329-A1 (FR)
Title: La prevention ou le traitement d'une infection par bacteroides thetaiotaomicron
Inventor: SOKOL HARRY
IPC: A61P33/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une quantité thérapeutiquement efficace de Bacteroides thetaiotaomicron ou d'un extrait de celle-ci pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une infection chez un sujet. Les infections concernées sont principalement les infections intestinales, en particulier celles qui touchent les mammifères non-humains et/ou les humains.
Patent FR-3035897-A1 (FR)
Title: Poteau a angle variable
Inventor: PLOUZEAU KEVIN
IPC: E04C3/04
Filed: 2015-05-04
Abstract: Poteau d'angle variable comprenant deux profilés (1A, 1B) articulés autour d'un axe (3) d'articulation parallèle à l'axe longitudinal du poteau, cet axe d'articulation étant positionné proche de la face dite face arrière dudit poteau et le dit poteau présentant à l'avant des moyens (4) pour masquer l'ouverture de la face avant du poteau ce poteau d'angle variable étant caractérisé en ce que les moyens (4) pour masquer l'ouverture de la face avant sont une plaque (4) de largeur donnée qui, provenant d'un jeu d'au moins deux plaques (4A,4B) de largeurs différentes, coopère avec des moyens (5) de réception que porte l'avant du poteau et détermine par sa forme et/ou sa largeur la valeur de l'angle du poteau.
Patent FR-3036016-A1 (FR)
Title: Codage/decodage predictif d'images comportant un artefact, utilisant une extrapolation
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/50
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un codage/décodage par prédiction d'un bloc courant d'au moins une image courante, dans lequel on obtient un vecteur de mouvement (mv) pointant vers un bloc de référence (bref) d'une zone de pixels préalablement décodée, ladite zone de pixels comportant un artéfact ayant une position déterminée. En particulier : - on détermine (S3), en fonction de la position de l'artéfact dans ladite zone de pixels, si le bloc de référence comporte au moins une partie de l'artéfact, - le cas échéant, on corrige (S4) le bloc de référence en corrigeant des pixels au moins de ladite partie de l'artéfact par extrapolation à partir d'autres pixels de ladite zone de pixels, et - on utilise le bloc de référence corrigé (bref*) pour le décodage (S6) par prédiction.
Patent FR-3036037-A1 (FR)
Title: Harnais d'encordement perfectionne
Inventor: CHEVALIER NICOLAS
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Harnais d'encordement comprenant un cuissard (11), une paire de bretelles (12, 13), et au moins une liaison de retenue (24, 25) ayant une première sangle (24a, 25a) déployable en longueur, et composée de deux brins (A, B) superposés maintenus entre eux par une zone de coutures ZC de sécurité, laquelle est apte à se déchirer lors d'une chute pour séparer les deux brins (A, B) et déplacer la boucle de connexion (26, 27) d'une position abaissée vers une position relevée, caractérisé en ce que la liaison de retenue (24, 25) comporte une deuxième sangle (24b, 25b) reliant l'attache sternale (20, 21) à la sangle du tour de cuisse (15, 16) correspondant, et que le brin inférieur (A) de la première sangle (24a, 25a) est attaché à la ceinture (14), et possède une longueur plus courte que celle du brin supérieur (B) déployable, lequel est fixé à l'attache sternale (20, 21), tel que la déchirure de la zone de couture ZC libère le brin inférieur (A), alors que le brin supérieur (B) se déplace vers la position relevée en restant attaché à l'attache sternale (20, 21) de manière à reporter la réaction du choc encaissé lors de la chute sur la deuxième sangle (24b, 25b) en liaison avec les tours de cuisse.
Patent FR-3037273-A1 (FR)
Title: Tete d'extrusion et procede de preparation d'une matiere plastique au moyen d'une extrudeuse munie d'une telle tete d'extrusion
Inventor: ROUSSELLE JEAN-PHILIPPE
IPC: B29C48/09
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention a trait à une tête d'extrusion (10) destinée à être disposée entre un ensemble vis/fourreau et une filière d'extrudeuse, caractérisée en ce qu'elle comporte un corps creux amont (11) dans lequel est ménagée une goulotte d'alimentation (19), pour amener un élément depuis l'extérieur vers l'intérieur dudit corps creux amont et un corps creux aval (12) comprenant des éléments mélangeurs (24). L'invention divulgue également un procédé d'extrusion d'une matière plastique mettant en œuvre une telle tête d'extrusion.
Patent FR-3038360-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de canalisation dans un logement
Inventor: DAGAN KEVIN
IPC: F16L3/20
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (15) pour fixer une canalisation (12) dans un logement (7), le dispositif comportant : - un collier cylindrique (16), - au moins trois bras de fixation (17), chaque bras de fixation comportant ○ une portion de bras proximale (34) montée sur le collier cylindrique, ○ une portion de bras distale (35) portant un patin d'appui (19), le patin d'appui comportant une surface d'appui (20) tournée à l'opposé du collier et destinée à coopérer avec une paroi (9) du logement, dans lequel au moins un desdits bras de fixation comporte une glissière (48, 49) apte à guider en translation la portion de bras distale par rapport à la portion de bras proximale, un organe élastique (18) étant accouplé à la glissière pour pouvoir appliquer une force de rappel repoussant la portion de bras distale à distance de la portion de bras proximale.
Patent FR-3025642-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance avec detection de position
Inventor: HAYASHIDE KOJI
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-09-03
Abstract: Un système de surveillance est proposé qui permet qu'une position de passage d'un intrus soit détectée à coup sûr avec une petite et simple configuration tandis qu'une marge de sensibilité de détection d'un capteur de détection est augmentée. Un dispositif de capteurs de modes opposés (S) comprend : un premier capteur de détection de première hauteur (2) qui comprend une pluralité de paires de premiers projecteurs et de premiers récepteurs opposées les unes aux autres et détecte une première hauteur d'intrus avec le premier récepteur qui a une hauteur maximale et détecte un intrus sur la base du blocage d'une pluralité de trajets de détection s'étendant uniquement dans une direction sensiblement horizontale en vue latérale ; et un deuxième capteur de détection de deuxième hauteur (3) qui comprend un seul deuxième projecteur et une pluralité de deuxièmes récepteurs opposés au deuxième projecteur et détecte une deuxième hauteur d'intrus avec le deuxième récepteur qui a une hauteur maximale et détecte l'intrus sur la base du blocage d'une pluralité de trajets de détection s'étendant dans une direction oblique d'un côté à l'autre côté en vue latérale. Des moyens de détection de position (7) effectuent un calcul en utilisant une fonction trigonométrique sur la base d'une distance de sécurité d'une zone de sécurité, de la première hauteur d'intrus, et de la deuxième hauteur d'intrus, pour calculer une position de passage de l'intrus dans la zone de sécurité.
Patent FR-3040951-A1 (FR)
Title: Recipient de fluide lave-glace amovible et interchangeable
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/50
Filed: 2015-09-11
Abstract: Récipient (30) de fluide lave-glace, configuré pour être monté de manière amovible et interchangeable sur un support (32) d'un dispositif de distribution de fluide-lave-glace, ledit récipient comportant à une extrémité inférieure au moins une ouverture (37) configurée pour coopérer avec des moyens de raccordement dudit support en vue du passage de fluide à travers ladite ouverture, ledit récipient comportant à une extrémité supérieure des moyens (38, 42) de préhension du récipient pour son montage/démontage, qui comprennent une cavité (38) configurée pour recevoir des doigts d'une main, caractérisé en ce que lesdits moyens de préhension comprennent en outre un élément (42) formant crochet et définissant un renfoncement (40) débouchant vers le bas dans ladite cavité et configuré pour recevoir au moins certains desdits doigts.