baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9723401-A1 (WO)
Title: Procedure et systeme de montage du plafond d'une cabine d'ascenceur
Inventor: PAHKALA KARI
IPC: E04B9/18
Filed: 1996-12-20
Abstract: Cette procédure et ce système permettent de fixer le plafond d'une cabine d'ascenceur, à celui d'une cabine en fabrication (40). Des éléments de fixation réglables (2) sont montées sur cette cabine, sur des plaques (44) courbées vers l'intérieur pour entrer dans des fentes de montage (34) ménagées dans ces éléments de fixation (2). Ces derniers sont serrées de façon à être comprimés contre les plaques (44), et les panneaux décoratifs sont soulevés au point de mise en place, de façon que des fentes d'un profilé de montage (46) propre aux panneaux entrent en prise avec chips montés sur les éléments de fixation (2).
Patent WO-9827266-A1 (WO)
Title: Dispositif de meulage en continu dans un defibreur a meule
Inventor: HAIKKALA PEKKA
IPC: D21B1/04
Filed: 1997-12-12
Abstract: Un dispositif permettant de meuler en continu dans un défibreur à meule comprend un glissoir d'alimentation et un piston disposé dans ledit glissoir. Le piston se déplace dans le sens de la longueur de ce dernier, de façon à presser le bois qui y est contenu contre une meule. Le dispositif comporte des éléments d'alimentation rotatifs (6), situés entre le piston (5) et la meule (1) sur les côtés du glissoir (2), qui poussent le bois comprimé (3) plus loin contre la meule (1). Il comporte également un élément de fermeture (7) qui peut être poussé entre le bois comprimé (3) et le piston (5), de façon à empêcher le bois (3) de revenir en arrière avec le piston (5) quand celui-ci revient à sa position initiale, prêt pour la poussée, et à permettre ainsi l'arrivée d'un nouveau lot de bois.
Patent WO-9841050-A1 (WO)
Title: Recherche de cartes copiees de modules d'identification d'abonne
Inventor: HURME JAANA
IPC: H04L29/06
Filed: 1998-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil mettant en oeuvre le procédé afin de détecter la copie d'une identité internationale d'abonnés mobiles (IIAM) dans un réseau de communications mobiles dans lequel la localisation de stations mobiles (SM) est actualisée dans au moins un registre (ELN, ELV) du réseau. Selon le procédé, le nombre (N) d'au moins un type d'actualisations de localisation (avantageusement inter-centrale mobile) est contrôlé dans une période de contrôle prédéterminée (par exemple 24 heures). Ce nombre (N) est comparé à une valeur de seuil prédéterminée (NMAX) et si le nombre (N) d'actualisations de localisation dépasse la valeur de seuil prédéterminée (NMAX), un signal indiquant le dépassement est généré.
Patent WO-9929032-A1 (WO)
Title: Procede de suppression des vibrations dues au couple dans un moteur c.a. commande par un convertisseur de frequence
Inventor: HAKALA HARRI
IPC: H02P7/00
Filed: 1998-11-13
Abstract: Procédé pour éliminer les vibrations dues au couple, dans un moteur c.a. commandé par un convertisseur de fréquence et utilisé dans un système d'ascenseur. Dans le procédé de l'invention, les vibrations dues au couple, sont réduites au minimum en fonction de la fréquence caractéristique du courant d'alimentation du moteur et de ses harmoniques, qui sont séparées du spectre de vibrations approprié, relatif à l'ascenseur.
Patent WO-0074420-A1 (WO)
Inventor: VALLSTROEM JARI
IPC: H04B7/26
Filed: 1999-09-06
Abstract: The invention pertains to a method and arrangement for switching the serving base station. The invention is especially applicable to digital TDMA (Time Division Multiple Access) cellular systems in which the operating ranges of the cells are wide. An idea of the invention is that data transmission proper utilizes extended timing advance, and the mobile station sends to the new base station a HANDOVER ACCESS message on a logical channel established for such a message in order to start the handover. A second idea of the invention is to use call re-establishment procedure in a handover. This feature can be used even in cells/systems without an extended range operation. A third idea of the invention is that in a synchronous handover the mobile station sends the handover request to the base station on a DCCH channel using a timing advance. A fourth idea of the invention is that the mobile station sends the handover request to the base station on a DCCH channel, and the base station barres the consecutive slot from traffic during the handover, but allows a time slot for traffic, if a handover access burst is not expected to extend on the time slot. By means of the invention it is possible to create cells with wide operating ranges using only one GSM carrier, whereby it is possible to carry out a handover to the appropriate cell. Furthermore, the solution according to the invention makes it possible to realize extended cells with no significant reduction in the cell's data transmission capacity.
Patent WO-0073354-A1 (WO)
Title: Aqueous polymer dispersions
Inventor: SAIJA LEO MARIO
IPC: C08F220/12
Filed: 2000-05-26
Abstract: Aqueous polymer dispersions comprising the following constituents: (a) 40 - 95 wt. % of one or several monomers containing an ethylene unsaturation whereby the homopolymer corresponds to a glass transition temperature (Tv) of less than O° C; (b) 4 - 58 wt. % of one or several monomers containing an ethylene unsaturation whereby the homopolymer corresponds to a Tv which is more than O° C; (c) 0.05 - 4 wt. % of one or several monomers containing at least two ethylene unsaturations; (d) 0.2 - 5 wt. % of one or several monomers containing an ethylene unsaturation and at least one functional group which can interact at a low temperature at less than 100 °C in the cross-linking process in the coalescence phase.
Patent FR-2789977-A1 (FR)
Title: Recipient antivol
Inventor: MITSUYAMA MASUHIRO
IPC: E05B65/02
Filed: 2000-02-17
Abstract: L'invention concerne un récipient antivol.Ce récipient comprend un boîtier (A) possédant une ouverture d'accès, un élément de blocage (13) possédant une section transversale essentiellement en forme de L et comportant une pièce de blocage (14) qui peut être tirée en arrière en recouvrant l'ouverture d'accès du boîtier, et un élément coulissant (7) monté sur le boîtier et qui peut, lorsqu'il est réglé en position, bloquer l'élément de blocage en position sur l'ouverture d'accès et permet, lorsqu'il n'est pas réglé en position, de tirer l'élément de blocage (13) en arrière à partir de l'ouverture d'accès.Application notamment à des récipients ou conteneurs contenant des articles à protéger contre le vol.
Patent FR-2805511-A1 (FR)
Inventor: ODDOUX JEAN PIERRE
IPC: B62B17/08
Filed: 2000-02-24
Abstract: The invention concerns a snow vehicle comprising a sleigh (12) equipped with a main braking device controlled by a control lever (22) for displacing a mobile braking element (34) between an inactive retracted position and an active snow-penetrating position. It further comprises a rear hill-holder braking device (44), and an emergency braking device released by unlocking means, either automatically when the sleigh driver (12) releases the control lever (22), or manually by a deliberate action. The invention is applicable to a sleigh driven by a ski professional for transporting people and equipment.
Patent FR-2806390-A1 (FR)
Inventor: BLIN CHRISTOPHE
IPC: B65D47/06
Filed: 2000-03-15
Abstract: The packaging comprises an outer container (1) comprising a self-supporting body (10) and an inner variable volume container (2). There is a spout (4) for dispensing the yogurt. The outer container body has a slot for the insertion of a finger which by compressing the inner container is able to eject the yogurt through the spout.
Patent FR-2807333-A1 (FR)
Title: Ensemble de jeux essentiellement destine a des collectivites
Inventor: ROGEZ PATRICE
IPC: A63B9/00
Filed: 2000-04-10
Abstract: Ensemble de jeux essentiellement destiné à des collectivités comportant une ossature constituée par des portiques tubulaires (1) essentiellement verticaux, de préférence en forme de U renversés sur lesquels sont fixés au moyen d'éléments de liaison (10, 10') des traverses (2) et/ ou des tubes (3) permettant le montage de différents accessoires tels plates-formes horizontales (4), balustrades ou panneaux verticaux (5), caractérisé en ce que les éléments de liaison sont constitués par des embouts (10, 10') essentiellement en forme de T comportant d'une part une branche courbe (11, 11') par laquelle ils sont fixés aux portiques tubulaires (1) au moyen de rivets (13), et d'autre part une branche rectiligne (12, 12') qui fait saillie à la partie médiane de la branche courbe (11, 11') pour permettre la fixation des traverses (2) et/ ou des tubes (3) permettant le montage des accessoires (4, 5) au moyen de boulons.
Patent FR-2808323-A1 (FR)
Title: Systeme de lancement de charge ou projectile a freinage filaire controle
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F42B15/04
Filed: 2000-04-27
Abstract: La présente invention concerne un système de lancement de charge ou projectile (40), caractérisé par le fait qu'il comprend : - un moyen (10, 12) de lancement d'une charge (40),- au moins un fil (20) fixé par une première extrémité (21) sur un corps (10) lié au moyen de lancement et par une seconde extrémité (22) sur la charge (40), et- un dispositif de freinage (30) associé de manière contrôlée au fil (20).
Patent FR-2808878-A1 (FR)
Title: Testing the resistance to mechanical fatigue of electronic circuits used in chip cards or electronic labels, manufactured from a continuous strip, by putting a continuous strip through mechanical aging and then electronic testing
Inventor: DOSSETTO LUCILE
IPC: G01N3/32
Filed: 2000-05-11
Abstract: Method has the following steps: formation of a closed loop (B) with a strip section, winding the loop around a number of rollers (1-4), submission of the loop to a fatigue cycle by its execution of a predetermined number of turns at a predetermined speed around the rollers and finally testing the electronic circuits on the loop.  The invention also relates to a device for executing testing of the electronic circuits on the strip.
Patent FR-2809073-A1 (FR)
Title: Face avant pour vehicule automobile et bloc avant correspondant
Inventor: BELLETTINI ALAIN
IPC: B60K11/04
Filed: 2000-05-19
Abstract: Cette face avant comprend un corps (5) et au moins un organe de montage (12) d'un équipement (3) sur le corps, l'organe (12) étant mobile entre une première position dans laquelle il s'avance depuis le corps (5) pour retenir l'équipement contre un déplacement dans un premier sens destiné à être orienté sensiblement verticalement vers le haut lorsque la face avant est montée sur un véhicule automobile, et une deuxième position de libération de l'équipement (3). Dans sa deuxième position, l'organe de montage est rétracté pour permettre le démontage de l'équipement par translation dans le premier sens.
Patent FR-2809730-A1 (FR)
Inventor: GALLI FREDERIC
IPC: A61P25/00
Filed: 2000-05-31
Abstract: The invention concerns a compound of general formula (I) wherein: X represents an oxygen or a sulphur atom or a NH group; R1, R2, R3 and R4 represent each a hydrogen or halogen atom or a nitro, amino, trifluoromethyl, trifluoroalkoxy, cyano, hydroxy, (C1-C6)alkyl, (C1-C6)alkoxy or phenyl group. The invention has therapeutic applications.
Patent FR-2810117-A1 (FR)
Title: Method for detecting resistive faults in the output line of a power distribution network operating in compensated neutral mode uses a complex phase diagram for plotting an operating point and fault operating zones
Inventor: CHILARD OLIVIER
IPC: G01R31/02
Filed: 2000-06-13
Abstract: Power network has a balancing coil and the method is based on measuring the residual current in the line. Method has the following steps: the homopolar voltage phase of a set of bars (14) powering the output line is measured, from the voltage phase a complex vector diagram is determined, within the diagram operating zones corresponding to a resistive fault or absence of a fault are determined and an operating point of the output line is positioned in the diagram on the basis of the measured residual current.  The complex diagram is used to determine whether the coincidence between the operating point and the detection zone corresponds to a fault detection.
Patent FR-2810278-A1 (FR)
Inventor: DAYRE ERIC
IPC: B60L11/00
Filed: 2000-06-19
Abstract: The electric vehicle (1) has a energy storing element (15,18) and contacting elements (6a,6b). A battery terminal (2) is fixed on the road and comprises a group of supercapacitors (10) which cooperate with the contacting elements (5a,5b).
Patent FR-2810514-A1 (FR)
Title: Fastening system for a shoe, garment or duffle bag comprises conventional endless lace system, top of lace passing into pocket into which sliding fastener on lace fits when fastened
Inventor: BOUVIER JEAN MICHEL
IPC: A43B23/26
Filed: 2000-06-27
Abstract: The fastening system for a shoe, garment or duffle bag comprises an endless lace (5) which is threaded through eyelets, hooks or loops (6). The top of the lace passes through eyelets (6') at the top into a pocket (10) into which a sliding fastener (18) on the lace can be inserted.
Patent FR-2814870-A1 (FR)
Title: Frequency synthesizer comprising two voltage-controlled oscillators operated in ultra-high frequency range and two phase-locked loops with largely different bandwidths
Inventor: CHAMINADAS FRANCIS
IPC: H03L7/23
Filed: 2000-09-29
Abstract: The frequency synthesizer comprises a reference-frequency source (1), which is a temperature-controlled crystal oscillator (TCXO), two voltage-controlled oscillators (VCOs) (2,4) generating ultra-high frequency signals (S,R'), respectively, where the signal S is the output signal, and the signal R' is of lower frequency than the signal S, and two phase-locked loops (PLLs) (10,20), where the narrow-band PLL (10) compares the output signal (S) to the reference signal (R) for the control of VCO (4), and the wide-band PLL (20) compares the output signals (S) to the signal (R') as a reference signal for the control of VCO (2).  The phase-locked loop (10) comprises a phase comparator (13), two frequency dividers (11,12) required to bring the frequencies of the signals (S,R) into the same frequency range, and a low-pass filter (14) to obtain a control signal (C) applied to the VCO (4), which is of the Surface Acoustic Wave type. The phase-locked loop (20) comprises a phase comparator (23), two frequency dividers (21,22) to bring the frequencies of the signals (S,R') into the same frequency range, and a low-pass filter (24) to obtain a control signal (C') applied to the VCO (2), which is the Local Oscillator. The output signal (S) is in the ultra-high frequency range, in particular greater than 1 GHz. The passband filter (24) is more than 100 times greater than that of filter (14). The frequency dividers (11,12) apply constant division factors to the signals (S,R), and the frequency dividers (21,22) apply adjustable division factors to the ultra-high frequency signals (S,R').
Patent FR-2817461-A1 (FR)
Inventor: GRAF HENRY
IPC: A61B17/58
Filed: 2000-12-01
Abstract: The invention concerns an intervertebral stabilising device, designed to link two neighbouring vertebrae (2, 2'), characterised in that it comprises an upper stop element (26), integral with the upper vertebra (2) and a lower stop element (34) integral with the lower vertebra (2') said extra-disc stop elements (26, 34) having mutual support surfaces (26', 38) adapted to allow a mutual rotation of said upper (2) and lower (2') vertebrae about the patient's transverse and sagittal axes, and to prevent a mutual rotation of said two vertebrae about a vertical axis, said support surfaces being further adapted to allow mutual translation of said vertebrae in a single direction along the sagittal axis, to allow translation between said two vertebrae in both directions along the vertical axis, and to prevent translation between said two vertebrae in both directions along the transverse axis.
Patent FR-2817842-A1 (FR)
Title: Bag with closing strip for packaging products, has more closing strips on one side of bag than other to facilitate closing without precise alignment
Inventor: BOIS HENRI GEORGES
IPC: B65D33/25
Filed: 2000-12-07
Abstract: Bag with closing strip, has more closing strips on one side of bag than other to facilitate closing without precise alignment. The bag (10) has male (30) and female (40, 42) closing strips on the inner surfaces of its facing side walls (11, 21), with more closing strips on one side than the other. For example, it can have a single male closing strip on one side and two female closing strips on the other, supported by a flexible bar (46), or three male and one female. When the bag is sealed two of the opposite closing strips will meet and join.
Patent FR-2819273-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anti-feutrage d'un materiau comportant de la laine
Inventor: HAZARD DANIEL
IPC: D06M11/61
Filed: 2001-01-08
Abstract: Le procédé de l'invention concerne un traitement anti-feutrage d'un matériau comportant de la laine ayant une étape d'imprégnation du matériau par de l'ammoniac liquide et une étape de lavage à l'eau, lesdites étapes d'imprégnation et de lavage étant réalisées alors que le matériau est sous tension.De préférence le temps d'imprégnation du matériau par l'ammoniac liquide est de 3 à 30 s et la tension exercée sur le matériau pendant les opérations d'imprégnation et de lavage est de 0, 5 N/ cm.
Patent WO-02082796-A1 (WO)
Title: Video image display system that is used for interactive television, videoconferencing and telemonitoring
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: H04N5/00
Filed: 2001-04-03
Abstract: The invention relates to an interactive display system comprising devices (1) that each co-operate with at least one remote control (2) and that are each connected to a television set and to a telecommunication network.  The inventive system is characterised in that each device (1) comprises: a wide-angle video optic (4);  a microprocessor and ROM/RAM memory units which can be used to produce an image that (i) has been corrected for the distortions inherent in wide-angle optics and that (ii) corresponds to the frame selected by the user by means of a remote control (2);  a goniometry and telemetry means that makes use of receiver photodiodes which are disposed in such a way as to allow the direction of arrival of an infrared signal to be determined; a microphone and a loudspeaker.  Each remote control (2) comprises: a touch screen (3) that can be used to select the frames of displayed images, which are taken from wide-angle shots; a chip card reader (16) that is used for selection of a telecommunication operator, remote control configuration, customisation thereof, access authorisation to the system functionalities, games, user authentication and/or secure payment.  Said devices (1) intercommunicate via any telecommunication network.
Patent WO-0180689-A1 (WO)
Title: Method for controlling at least two actuators of a seat
Inventor: NIVET LAURENT
IPC: A47C1/035
Filed: 2001-04-20
Abstract: The invention concerns a method for controlling at least two actuators of a seat. In order to bring the seat from an initial configuration, wherein each actuator is in an initial position, to a predetermined target configuration, wherein each actuator is in a predetermined target position, the method consists in: determining (106), for at least a first actuator, a speed profile for the movement of the first actuator from its initial position to its target position, which speed profile is determined on the basis of at least an information concerning the displacement of at least a second actuator from its initial position to its target position, and controlling (108) the first actuator in accordance with the speed profile determined while simultaneously controlling the second actuator.
Patent FR-2822177-A1 (FR)
Title: Anchoring system for pre-stressed reinforcing cables comprises block with holes for cables running in opposite directions and thrust surface for structure
Inventor: NIETO JEAN FRANCOIS
IPC: E04C5/12
Filed: 2001-03-15
Abstract: The system consists of a block (1) with at least two pairs of inclined anchoring holes located symmetrically on either side of and parallel to its median plane. Each hole contains the end (11) of a tensioned cable (15) surrounding the reinforced structure (3) and has a thrust surface (2) pressed against the structure by the effort of the cables. The thrust surface has a channel for each pair of anchoring holes to allow cables to be passed round the structure twice before the ends are anchored.
Patent FR-2822831-A1 (FR)
Inventor: KREJCI ERIC
IPC: C12N15/12
Filed: 2001-04-02
Abstract: The invention concerns a protein characterised in that it comprises or consists of: the sequence SEQ ID NO: 2 representing the original anchoring human protein at the surface of cell membranes of cholinesterases, or any sequence derived from the sequence SEQ ID NO: 2 or from a fragment defined below, in particular by substitution, suppression or addition of one or several amino acids, provided that it enables membrane anchorage of cholinesterases, or any sequence homologous of the sequence SEQ ID NO: 2 or a fragment defined below, having preferably a homology of at least about 70 %, and in particular 85 %, with the sequence SEQ ID NO: 2, provided that it enables membrane anchorage of cholinesterases, or any fragment of one of the sequences defined above, provided that it enables membrane anchorage of cholinesterases.
Patent FR-2823464-A1 (FR)
Title: Machine outil integrant une degauchisseuse et une mortaiseuse
Inventor: QUIGUER GERARD
IPC: B27C9/02
Filed: 2001-04-12
Abstract: La machine outil pour le travail du bois intègre une dégauchisseuse (12) et une mortaiseuse (14). La machine comporte un capot mobile (24) de protection du cylindre de dégauchissage. Ce capot (24) est déplaçable entre une position de protection interdisant l'accès au cylindre de dégauchissage et une position d'utilisation de la dégauchisseuse (12). Elle comporte en outre un volet mobile (56) déplaçable entre une position active d'obstruction du mandrin de la mortaiseuse (14) et une position escamotée, permettant l'accès au mandrin. Le volet (56) et le capot (24) sont adaptés pour coopérer afin de permettre au volet (56) d'être dans sa position escamotée seulement lorsque le capot mobile (24) est dans sa position de protection et afin de maintenir le capot de protection (24) dans sa position de protection tant que le volet (56) est dans sa position escamotée.
Patent FR-2825530-A1 (FR)
Title: Protection against over-voltages, uses capacitor to absorb transient over-voltages and gas break-over device to absorb sustained over-voltages
Inventor: BONATO HENRI
IPC: H02H9/06
Filed: 2001-05-31
Abstract: The over-voltage protection device connects across an incoming supply, and comprises two parallel circuit branches. The first branch has a capacitor (4) and a varistor (5) in series, and the second branch has in series a gas break-over device (6) and a thermistor (7). The first branch absorbs transient over-voltages and the second branch protects against sustained over-voltage.
Patent FR-2811150-A1 (FR)
Title: Lasers a semiconducteurs ayant des epaisseurs variables de puits quantiques
Inventor: VON WURTEMBURG RICAHRS MARCKS
IPC: H01S5/183
Filed: 2001-06-20
Abstract: Un dispositif à émission optique comporte un semiconducteur ayant des bandes de conduction et de valence ainsi qu'une pluralité de puits quantiques formés dans les bandes de conduction et de valence dans une région active à multiples puits quantiques de façon qu'une recombinaison des trous et les électrons donne lieu à une émission de lumière. Au moins certains des puits quantiques ont des fréquences d'émission caractéristique différentes de façon à élargir le spectre de gain de la lumière émise.