baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932394-B1 (FR)
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: B01D37/04
Filed: 2008-06-17
Granted: 2010-07-30
Abstract: The method involves determining and storing an initial set of values of parameters e.g. natural pressure (P), associated to operation of a ventilator installation on an initial setpoint response curve (C20), at an initial instant, and determining current values of the parameters for a current operating point on an actual response curve (C20A). The current values are compared with the initial set to determine a drift direction of the operating point with respect to the curve (C20). A changing direction of a clogging level of air inlet and outlet filters is determined from the drift direction. An independent claim is also included for a ventilation assembly comprising a ventilator controlling circuit.
Patent FR-2939155-B1 (FR)
Title: Tissu double-etoffe revetu d'elastomere et utilisations
Inventor: MAERTEN GERARD
IPC: B60D5/00
Filed: 2008-12-02
Granted: 2011-01-28
Abstract: La présente invention concerne un support textile revêtu destiné à la confection de soufflets pliés d'intercommunication reliant deux compartiments d'un véhicule de transport en commun (train, métro, tramway, bus, avion...). L'invention concerne plus particulièrement un tissu double-étoffe revêtu d'élastomère dont les deux faces sont recouvertes d'un élastomère ou mélange d'élastomères. Selon un mode de réalisation particulier, le tissu double-étoffe revêtu d'élastomère selon l'invention présente une ou plusieurs des propriétés suivantes : (i) résistance à la délamination, (ii) résistance à la déchirure.
Patent FR-2929179-B1 (FR)
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/06
Filed: 2008-04-01
Granted: 2010-12-03
Abstract: The seat has a foot adapted to be mounted on a chassis in a rotating manner with respect to the chassis. A fixation mechanism is mounted on the foot and is adapted to alternatively take an active position in which the foot is fixed to the chassis and an inactive position in which the mechanism liberates the foot from the chassis. An advancement control unit is adapted to place the mechanism in the inactive position to displace a backrest (6) with respect to the chassis from the nominal position towards the forward position by rotation of the foot with respect to the chassis.
Patent FR-2956423-B1 (FR)
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04D3/36
Filed: 2010-02-16
Granted: 2014-01-10
Abstract: A device for fixing elements in the form of plates to a roof cover for a building, at a distance therefrom, the cover including, on the surface, a coating or a sealing layer attached to the essentially continuous support forming the roof, the device including blocks that can be height-adjustable or not, for supporting and holding the plate-shaped elements, each block having a base with a lower smaller plate to be applied to the surface of the cover and secured thereto, and a head or upper part for directly or indirectly supporting at least one plate-shaped element, the bottom face of the smaller plate (9) of the base (8) of each block (7) being provided with a part (11) of the plate, forming a protector, which is mechanically fixed to the smaller plate (9).
Patent FR-2958748-B1 (FR)
Title: Dispositif formant capteur de pression, procede de realisation d'un tel capteur et application a la realisation d'un ecran tactile
Inventor: BENWADIH MOHAMED
IPC: G01L1/14
Filed: 2010-04-08
Granted: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant capteur de pression comprenant : - un substrat en matériau isolant électrique comprenant un premier réservoir, un deuxième réservoir en communication avec le premier réservoir et dont deux parois internes sont munies chacune d'une électrode, - une membrane flexible en matériau isolant électrique, comprenant une excroissance et solidarisée au substrat pour permettre le déplacement de l'excroissance entre une position dans laquelle elle est distante d'un liquide remplissant le premier réservoir et au moins une deuxième position dans laquelle elle exerce une poussée sur le liquide en l'évacuant ainsi au moins en partie du premier réservoir vers le deuxième réservoir avec contact mécanique avec les deux électrodes, ledit contact mécanique du liquide avec les deux électrodes établissant une variation de résistance ou de capacité entre les deux électrodes. Application à la réalisation d'écran tactile.
Patent FR-2969925-B1 (FR)
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/44
Filed: 2011-01-04
Granted: 2012-12-28
Abstract: The subject-matter of the present invention is an anhydrous cosmetic composition comprising, in a physiologically acceptable medium: -at least one nonionic surfactant, at least one anionic surfactant, at least 25% of at least one filler. The article is partially or completely soluble in water and it constitutes a foaming product used for cleansing the skin and hair and/or removing makeup from the skin and/or as scrubbing product.
Patent FR-2976766-B1 (FR)
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: A01B73/00
Filed: 2011-06-24
Granted: 2013-06-28
Abstract: The grinder (1) has a frame (1a) equipped with rolling units (1b), where ends of the rolling units are provided with a coupling unit (7). A grinding unit is placed on the frame. A working drum is connected to a drive motor by a transmission (13). The coupling unit and an arm (8) are provided at vertices of a triangle deformable between a first state in which tensile force (F) applied on a towing vehicle (2) to the grinder passes through a longitudinal axis (XX) of the frame and a second state in which the force is laterally offset tension with respect to the longitudinal axis.
Patent FR-2979788-B1 (FR)
Title: Circuit imprime
Inventor: KLEIN PHILIPPE
IPC: G01R33/02
Filed: 2011-09-07
Granted: 2013-10-11
Abstract: Circuit imprimé dans lequel une superposition, dans un plan parallèle aux couches de métallisation, de pistes conductrices (90, 92, 114, 116, 130, 132, 140, 142, 150, 152) d'une bobine, réalisées dans une première et une seconde couches de métallisation immédiatement consécutives dans une direction verticale, forme un motif présentant deux symétries axiales par rapport à des axes X et Y, ces axes X et Y étant orthogonaux entre eux et parallèles aux couches de métallisation, la ou les pistes conductrices de chacune des couches de métallisation superposées étant dépourvues, à elles seules, de symétrie axiale par rapport à l'axe X ou Y.
Patent FR-3035545-B1 (FR)
Title: Electrolyte polymere et dispositifs electrochimiques le comprenant
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: G02F1/15
Filed: 2015-04-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un électrolyte polymère comprenant un polymère silicone porteur de groupes éther de polyoxyalkylène, au moins un sel fluoré et un solvant, ledit solvant représentant entre 10% et 60% en poids, par rapport au poids total du polymère silicone porteur de groupes éther de polyoxyalkylène, du sel fluoré et du solvant, et ledit solvant comprenant au moins un solvant polyéther. En outre, l'invention concerne également un procédé de fabrication dudit électrolyte polymère et ses utilisations comme électrolyte dans un dispositif électrochimique, en particulier comme électrolyte dans une batterie ou dans un dispositif d'affichage électronique, en particulier dispositif électrochromi que.
Patent FR-3023658-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante et systeme de demarrage de moteur
Inventor: SENDA TAKASHI
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: Une machine électrique tournante (17) couplée mécaniquement à un moteur (23) comporte une section de détermination de capacité de démarrage (172) qui fait passer un courant d'une batterie (19) aux enroulements de stator de celle-ci sans faire passer le courant à l'enroulement de champ de celle-ci lors de la réception d'un signal de demande d'arrêt (SA) à partir d'une unité externe (EX) pour déterminer si la batterie sera capable ou non de fournir la puissance nécessaire pour démarrer le moteur sur la base d'une valeur de tension (Vd) de la batterie et d'une valeur de courant (Is) des enroulements de stator. La machine électrique tournante comporte en outre une section de sortie de signal (171) qui délivre en sortie un signal d'autorisation d'arrêt (SB) pour autoriser le démarrage du moteur à l'unité externe si la section de détermination de capacité de démarrage détermine que la batterie sera capable de fournir la puissance nécessaire pour démarrer le moteur.
Patent FR-3043323-B1 (FR)
Title: Conteneur oxo-biodegradable antimicrobien
Inventor: HELEWA LAURENT
IPC: A61G9/00
Filed: 2015-11-05
Granted: 2017-12-08
Abstract: Conteneur oxo-biodégradable antimicrobien de déchets organiques ou d'activités de soins qui comprend une couche comprenant du polyéthylène basse densité, un additif d'oxo-biodégradation compris entre 0,2 et 2,2% en masse et un additif antimicrobien compris entre 0,2 et 2,2% en masse, répartis dans le polyéthylène. Il offre une durée de conservation à l'abri de la lumière d'au moins 3 ans, de préférence 5 ans, à une température ne dépassant pas 30°C. La conservation est estimée par la densité optique en carbonyle, issu de la dégradation du polyéthylène, mesurée selon la norme ISO 10640 -2011 par spectroscopie IR-TF. L'oxo-dégradation est inhibée par l'absence de lumière, et une durée de dégradation estimée par la densité optique en carbonyle, inférieure à 2 ans. L'additif d'oxo-dégradation ne favorise pas les spores de Clostridium difficile.
Patent FR-3056271-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage par manque de courant
Inventor: LORIOT JEAN MARC
IPC: F16D121/16
Filed: 2016-09-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention consiste en un système de frein d'urgence par manque de courant, ou de frein de parking, utilisant le fait que, à chaque mise sous tension, de l'énergie est stockée dans la structure même du frein afin d'assurer par manque de courant le serrage du frein et son maintien en cas de rupture de l'alimentation électrique du dispositif.
Patent FR-3056286-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/14
Filed: 2016-09-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un volet d'obturation (1) d'un flux d'air comprenant : • un axe de rotation (2), • au moins une paroi latérale (3) présentant une surface de forme sensiblement parallélépipédique agencée radialement à l'axe de rotation (2), caractérisé en ce que ladite au moins une paroi latérale (3) comporte au moins une déformation de matière (7) en forme de demi-ellipse sur la surface de la paroi latérale (3), ladite déformation de matière (7) en forme de demi-ellipse étant définie par un grand axe (G1) et un petit axe (P1), ledit grand axe (G1) étant parallèle à l'axe de rotation (2) dudit volet d'obturation (1) et dans le plan défini par la surface de la paroi latérale (3), et ledit petit axe (P1) étant perpendiculaire à l'axe de rotation (2) et dans le plan défini par la surface de la paroi latérale (3).
Patent FR-3042547-B1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: Selon l'invention, la direction de déplacement d'une aiguille (2) étant la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille lorsque l'injection de carburant commence est le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre (6) est le point central (P1) ; une droite passant par le point central dans la direction axiale est la ligne médiane (L1) ; une droite obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre (6) est une ligne de prolongement, une ligne obtenue en projetant la ligne de prolongement dans la direction perpendiculaire est une ligne de projection (KL2), la ligne de prolongement est décalée par rapport à la ligne médiane (L1) et le point de croisement imaginaire (KP2), la ligne de projection (KL2) et la ligne médiane du sac (L1) se croisant au-dessus du point central..
Patent FR-3059415-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de l'attitude et de la position de la tete d'un pilote d'aeronef.
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: G01P15/00
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: - Procédé et système de détermination de l'attitude et de la position de la tête d'un pilote d'aéronef. - Le système comprend un dispositif de détermination (1) de l'accélération linéaire et l'accélération angulaire d'un casque dans un repère terrestre, un dispositif de détermination (2) de l'accélération linéaire et l'accélération angulaire de l'aéronef dans le repère terrestre, un émetteur (10), au moins un récepteur (11), un dispositif de détermination (3) d'une distance entre l'émetteurs (10) et le ou les récepteurs (11), un module de calcul (4) de l'attitude de la tête dans le repère lié à l'aéronef, un deuxième module de calcul (5) de la position de la tête dans le repère lié à l'aéronef, et un module de transmission (7) de l'attitude et de la position de la tête dans le repère lié à l'aéronef.
Patent FR-3066490-B1 (FR)
Title: Materiau thermique a haute capacite et haute conductivite, son procede de preparation et les composants le comprenant
Inventor: PAWLIK MATTHIEU
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite à base de nitrure de bore (BN(C)) sous forme de structure continue; et d'un matériau à changement de phase (MCP) incorporé à l'intérieur de ladite structure continue de BN(C), le procédé de fabrication, et les composants les comprenant.
Patent FR-3061975-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une transaction de paiement, borne de paiement et programme correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction de paiement, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique autonome de traitement de transaction de paiement, dite borne de paiement (BP), ladite borne de paiement (BP) comprenant un processeur de traitement (Prc) connecté à au moins un moyen de restitution d'offre de vente (Scr), et relié à au moins une interface de communication (CI) et à au moins un terminal de paiement sans contact (TPNfc).         Un tel procédé comprend :         - une étape de transmission (10), par un navigateur (Nav) installé au sein de ladite borne de paiement (BP), d'une requête d'obtention de contenu (RqOC) à un serveur de contenus (SrvCnt) ;         - une étape de réception (20), par ledit navigateur (Nav), en provenance du serveur de contenu (SrvCnt), d'un contenu html (HCnt) comprenant au moins une balise de paiement (HPElt) ;         - une étape de traitement (30) dudit contenu html (HCnt), délivrant une vue (Aff) dudit contenu html (HCnt) sur ledit au moins un moyen de restitution (Scr) ;         - une étape de préparation (40), par anticipation et par le terminal de paiement sans contact (TPNfc), d'au moins une transaction de paiement (PT#) en fonction de données d'attributs de ladite au moins une balise de paiement (HPElt).
Patent FR-3061905-B1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 69% à 78% en poids de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, de 16% à 22% en poids de difluorométhane, et de 2 à 9% en poids de propane, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également diverses utilisations de ladite composition, notamment dans le domaine de la réfrigération, climatisation ou pompe à chaleur.
Patent FR-3069138-B1 (FR)
Title: Boucle de fixation et harnais comportant une telle boucle.
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: A44B11/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-23
Abstract: La boucle de fixation comporte des premier et deuxième éléments de fixation (2, 3) munis d'organes d'accouplement (4, 5) dont un définit un crochet (6). Un système d'obturation (7, 8) est configuré pour définir une première position empêchant la désinsertion du premier organe d'accouplement (4) avec le deuxième organe d'accouplement (5) et une deuxième position autorisant l'insertion et la désinsertion du premier organe d'accouplement (4). Le système d'obturation (7, 8) comporte des premier et deuxième obturateurs (7, 8) avec, chacun, une première position obturant le crochet (6) et une deuxième position configurée pour retirer le premier organe d'accouplement (4). La première position du premier obturateur (7) est configurée pour empêcher le déplacement du deuxième obturateur (8) depuis sa première position jusqu'à sa deuxième position. Le deuxième obturateur (8) sépare le premier organe d'accouplement (4) et le premier obturateur (7) le long d'un canal de désinsertion défini par le crochet (6).
Patent FR-3069995-B1 (FR)
Title: Serveur peripherique pour reseau de diffusion de contenus numeriques, et reseau de diffusion de contenus numeriques comportant de tels serveurs peripheriques
Inventor: AMSTOUTZ MARC
IPC: H04W4/06
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-09-06
Abstract: Serveur périphérique (7) pour réseau de diffusion de contenus numériques comportant un disque électronique (13) et un module radio courte portée (17) adapté pour diffuser des contenus vidéo haute définition vers plusieurs terminaux mobiles en même temps, les contenus vidéo étant mémorisés dans le disque électronique sous forme de courts segments.
Patent FR-3070087-B1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’images sur un ecran de vehicule automobile
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'images sur un écran (21) d'un système d'affichage (20) de véhicule automobile, comportant : - une opération de génération d'un premier flux d'images, - une opération de transmission du premier flux d'images audit système d'affichage, et - une opération d'affichage d'images sur ledit écran. Selon l'invention : - lors de l'opération de génération, un second flux d'images est généré, - lors de l'opération de transmission, les premier et second flux d'images sont transmis audit système d'affichage, et - lors de l'opération d'affichage, il est prévu de sélectionner l'un desdits premier et second flux d'images et d'afficher sur l'écran uniquement le flux d'images sélectionné.
Patent FR-3070809-B1 (FR)
Title: Procede de communication mis en oeuvre dans un systeme domotique pour batiment et systeme domotique associe
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en uvre dans un système domotique pour bâtiment, ledit système domotique comportant une pluralité d'éléments communicants comprenant des équipements domotiques et des équipements réseau, lesdits éléments communicants étant connectés à une partie de réseau de communication non configuré, chaque élément communicant étant agencé pour communiquer selon un protocole de communication prédéfini, et ayant une adresse physique et une adresse réseau comprenant un préfixe de réseau découpé en une pluralité de champs d'adressage dont au moins un champ d'adressage n'est pas renseigné. Le procédé comprend des étapes, mises en uvre par un premier équipement domotique, de : - réception (120) d'un message comprenant un en-tête compressé contenant un premier champ d'indication d'adresse réseau de destination et un deuxième champ d'indication indiquant une adresse réseau source totalement compressée, - obtention (124, 124') à partir de l'en-tête reçu, sans décompression de l'adresse réseau source et/ou de l'adresse réseau de destination, d'un identifiant d'élément réseau destinataire, et détermination (126, 126') si ledit premier équipement domotique est destinataire du message, - traitement (128, 130, 132) du message reçu en fonction du résultat de la détermination.
Patent FR-3070832-B1 (FR)
Title: Procede de conservation d'aliments crus
Inventor: TACHET JEAN-MARC
IPC: A23L3/3418
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conservation d'un aliment cru d'origine animale ou végétale, comprenant les étapes suivantes : a) Incubation de l'aliment cru dans une solution d'imprégnation composée d'un sirop ou d'une huile, optionnellement additionnée de plantes et/ou d'épices et/ou de miel; b) Conditionnement sous vide partiel de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, la sous-pression finale obtenue étant comprise entre 5 et 20 millibars ; et c) Conservation de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, sous vide partiel, à une température comprise entre 0°C et 6°C.
Patent FR-3070819-B1 (FR)
Title: Semoir a train de roues sur trois niveaux
Inventor: ROBINET MATHIEU
IPC: A01C7/08
Filed: 2017-09-14
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention vise un semoir comportant : - un châssis avant (30), - un châssis arrière (31) monté articulé au châssis avant par l'intermédiaire d'un pivot (33) vertical, - une trémie (34) montée sur le châssis avant pour un matériau granulaire, - un train de roues (50) monté sur le châssis avant et sur lequel le semoir repose dans une configuration de travail, - une barre de semis (60) montée sur le châssis arrière, - un système de distribution (32) pour convoyer le matériau granulaire depuis la trémie (34) jusqu'à la barre de semis (60), cette dernière étant destinée à mettre en terre le matériau granulaire de la trémie (34), au travail, des roues (51, 52, 53) du train de roues (50) étant disposées sur trois niveaux d'axes (A1, A2, A3) distincts et transversaux à un plan médian (M) du semoir, les trois niveaux de roues appartenant tous au châssis avant.
Patent FR-3070575-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en eau pour plante
Inventor: ROCHEFORT MAXENCE
IPC: A01G27/00
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-04-03
Abstract: Système (1) d'alimentation en eau pour plante comportant un réservoir (2) de stockage, au moins un distributeur (7), en communication fluidique avec le réservoir de stockage (2), le réservoir de stockage étant indépendant et autonome par rapport au distributeur et comprenant une pompe (4) permettant d'alimenter au besoin le distributeur (7), le distributeur (7) comprenant un réservoir auxiliaire (9).
Patent FR-3078423-B1 (FR)
Title: Interface de commande rfid
Inventor: MAILLET GWENAEL
IPC: H04B1/717
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comportant un premier module (6) de communication en champ proche, et un deuxième module (7, 92) de génération d'au moins un signal en modulation de largeur d'impulsions (PWM).
Patent FR-3079259-B1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante
Inventor: CRON JULIEN
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a, 3b), un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par coulissement l'ouvrant (3a), un coffre (30) et une butée (39). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend un actionneur électromécanique (6) et un bras d'entraînement (18). Le bras (18) est configuré pour entraîner en déplacement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le coffre (30) est configuré pour loger au moins l'actionneur (6). La butée (39) est configurée pour définir une position de fin de course ouverte de l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4). La butée (39) est fixée à l'intérieur du coffre (30) au moyen d'au moins un élément de fixation (40). En outre, le bras (18) est configuré pour prendre appui contre la butée (39), lors de l'atteinte de la position de fin de course ouverte.