baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086946-A1 (FR)
Title: Procede ameliore pour la fabrication de polyamides transparents
Inventor: SAILLARD BENJAMIN
IPC: C08L77/06
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne principalement un procédé de fabrication d'un polyamide transparent comprenant une étape de polycondensation d'un mélange de monomères comprenant au moins un diacide carboxylique et au moins une diamine cycloaliphatique, dans lequel la diamine cycloaliphatique comporte deux cycles reliés par un groupe alkylène comportant 1 à 6 atomes de carbone, chaque cycle étant substitué par un groupe amine et au moins un groupe alkyle pouvant être identique ou différent, comportant 1 à 6 atomes de carbone, caractérisé en ce que la diamine se décompose en six fractions d'isomères lorsqu'elle est soumise à une analyse par chromatographie gazeuse sur une colonne non polaire et que, lorsque lesdites fractions d'isomères sont nommées fractions d'isomères I à VI dans leur ordre d'élution, la teneur massique Fi en fraction I de ladite diamine cycloaliphatique n'excède pas 35%. Elle concerne par ailleurs aussi l'utilisation d'une telle diamine cycloaliphatique pour la fabrication d'un polyamide transparent. Elle concerne enfin un polyamide transparent ainsi qu'une formulation, susceptibles d'être obtenus par ledit procédé et des articles obtenus à partir d'un tel polyamide ou d'une telle formulation.
Patent FR-3073207-A1 (FR)
Title: Moyen de transport ainsi que systeme et procede de transport de bagages dans un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING BENTHIEN HERMANN
IPC: B64F1/32
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un système pour le transport de bagages ayant un élément de transport de bagages (22) ; et un pont de passagers (20, 20') ayant une région de passage (21) qui peut être raccordée simultanément à une ouverture de soute à bagages (13) et à une ouverture d'espace pour les passagers (12), l'élément de transport de bagages (22) ayant un module de boîtier (23) et un module de déplacement (25), et pouvant être transporté au moyen du module de déplacement (25) à travers la région de passage (21) et l'ouverture de soute à bagages (13).
Patent FR-3082339-A1 (FR)
Title: Logiciel de lutte contre la cybercriminalite
Inventor: GOEBBELS ALEXIS
IPC: G06F8/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: [logiciel permettant de réduire le risque d'attaques provenant d'un réseau sur un ordinateur en permettant de le déconnecter ou de le reconnecter de manière manuelle ou automatique et planifiable a tous réseaux externes à 1'ordinateur ou coupant le fonctionnement de la carte com.]
Patent FR-3090842-A1 (FR)
Title: Cadre configuré pour le support d’un échangeur de chaleur
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: CADRE CONFIGURE POUR LE SUPPORT D’ UN ÉCHANGEUR DE CHALEUR Cadre (4) de support configuré pour porter un échangeur de chaleur comprenant une bride (22) de passage de fluide réfrigérant, le cadre comportant une paroi latérale (12) dans laquelle est réalisée une lumière (28) configurée pour être traversée par la bride (22), caractérisé en ce que la paroi latérale (12) comporte au moins un rebord (34, 36) disposée au voisinage d’une extrémité de la lumière (28) et agencé au moins partiellement en travers de la lumière (28) de manière à définir un chemin d’insertion pour la bride incliné par rapport à la normale à la paroi latérale, ledit rebord étant par ailleurs configuré pour former un point de pivotement de la bride.
Patent FR-3091930-A1 (FR)
Title: Procédé de modification du fonctionnement d’un capteur de champ magnétique pour moteur thermique de véhicule hybride lors d’une propulsion électrique
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01R33/06
Filed: 2019-01-17
Abstract: [L’invention concerne un procédé de modification d’un fonctionnement d’un capteur magnétique pour moteur thermique de véhicule hybride en fonction du mode de propulsion. Lors d’une alternance d’un mode thermique (MT1, MT2) en électrique (ME), une unité de contrôle électronique envoie un premier signal en retour (S1) par l’alimentation filaire au capteur avec une configuration différente du signal d’alimentation de base (Salim) et ayant été préalablement mémorisée dans et reconnaissable par le capteur comme représentative d’un passage en mode de propulsion électrique (ME). Le capteur suspend un recalcul du seuil de commutation (SC) en gardant en mémoire le dernier recalcul du seuil de commutation (SC1) effectué avant réception du premier signal en retour (S1) et un envoi du signal électrique de sortie (Ss) vers l’unité de contrôle tant que l’unité de contrôle électronique n’envoie pas un deuxième signal en retour (S2) représentatif d’une reprise en thermique (MT2). Figure pour l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3094240-A1 (FR)
Title: installation compacte de déconditionnement de matières premières secondaires
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B65B69/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Installation de déconditionnement compacte (1) pour matières premières secondaires comportant : - une zone d’arrivée du produit conditionné (5) en amont dans laquelle le produit peut retomber lors du passage avec le peigne (3) provoquant le déconditionnement, - une partie mobile sous forme de rotor (2) avec des dents (20) amenant le produit d’abord vers le premier peigne (3) et après vers le deuxième peigne (4), - une partie faisant obstacle se décomposant en deux peignes (3) et (4) équipés de doigts de peignes (30) et (40) adaptés au déconditionnement, - une sortie du produit déconditionné (6) en aval du deuxième peigne (4), caractérisé par le fait que le premier et deuxième peigne (3) et (4) sont positionnés au-dessus du rotor, pouvant être translatés grâce à des axes de translation ou grâce à des rails de translation (31) et (41) pour obtenir un positionnement qui est variable en distance horizontale par rapport au rotor (2) et grâce à la forme du rotor en s’éloignant ou se rapprochant de la crête du rotor également en distance verticale par rapport au rotor. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094487-A1 (FR)
Title: Dispositif détecteur de dommages, véhicule et procédé de détection de dommage
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: G01N27/04
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (10) pour détecter un dommage sur une enveloppe (3) d’un véhicule (1). Ce dispositif de détection (10) comporte au moins un capteur de détection (20) ayant au moins un empilement (25), ledit au moins un empilement (25) ayant un substrat diélectrique (40) s’étendant entre une première pièce conductrice électriquement (30) et une deuxième pièce conductrice électriquement (35) de l’empilement, ledit dispositif de détection (10) ayant au moins un contrôleur d’isolement électrique (60) relié électriquement à la première pièce conductrice électriquement (30) et à la deuxième pièce conductrice électriquement (35), le contrôleur d’isolement électrique (60) étant configuré pour détecter un dommage en cas de perte d’isolement électrique entre la première pièce conductrice électriquement (30) et la deuxième pièce conductrice électriquement (35). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3095248-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux elements permettant son pre-assemblage
Inventor: BHIRI RIDHA
IPC: F16B21/07
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fixation (1) d’un assemblage comprenant au moins un premier élément et un deuxième élément, chaque élément de l’assemblage étant pourvu d’une ouverture destinée à être mise en regard l’une avec l’autre, comprenant une cage (2) et une goupille (3). La cage (2) comprend une agrafe (21) flexible saillante présentant deux branches (22) destinées à s’engager à travers les ouvertures du premier et du deuxième élément pour retenir les éléments assemblés l’un à l’autre ; des moyens de retenue (25) de la cage (2) au premier élément. La goupille (3) est disposée dans la cage (2) et présente une première extrémité (30a) pour recevoir un effort extérieur d’assemblage et une seconde extrémité (30b). Le dispositif (1) comprend également des moyens de couplage sélectifs (31) de la goupille (3) et de la cage (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097739-A1 (FR)
Title: Bactéries du microbiote intestinal et composition en contenant pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies caractérisées par l’excès de 2-hydroxyglutarate
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention a pour objet une bactérie du microbiote intestinal humain choisie parmi les bactéries de la famille des Christensenellacées, les bactéries du genre Negativibacillus et les bactéries genre Massiliomicrobiota, ou d’une composition en contenant, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies caractérisées par l’excès de 2-hydroxyglutarate chez l’être humain ou l’animal.
Patent FR-3099219-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et deux manchons (4, 5). Le premier manchon (5) est réalisé dans un premier matériau, le second manchon (4) est formé dans un second matériau, ledit second matériau étant de dureté strictement supérieure à celle du premier matériau, le premier manchon (5) étant déformé par compression dans le second manchon (4) afin d’assurer une solidarisation des manchons (4, 5) entre eux. Figure 4
Patent FR-3100380-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant des composants électroniques optiques et procédé de fabrication
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat diélectrique opaque de support et de confinement (2) qui comprend plusieurs couches laminées les unes au-dessus des autres, dont une couche arrière pleine (3) et un cadre avant (4) qui comprend une paroi périphérique (5, 108) et une cloison intermédiaire (6), de sorte à délimiter, de part et d’autre de cette cloison intermédiaire et au-dessus de la couche arrière pleine, deux cavités (7, 8), des puces électroniques (17, 18) respectivement situées dans les cavités et montées au-dessus de la couche arrière pleine, ces puces incluant des éléments optiques intégrés (21, 22), des connexions électriques (23, 24) entre les puces et des contacts électriques arrière de la couche arrière pleine, des blocs transparents d’encapsulation (35, 36), moulés dans les cavités, dans lesquels les puces sont noyées. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100718-A1 (FR)
Title: Unité de décontamination pour machine de fabrication de récipients en matière plastique
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-09-16
Abstract: Titre : Unité de décontamination pour machine de fabrication de récipients en matière plastique
    L’invention concerne une unité de décontamination (4) pour machine de fabrication (1) de récipients en matière plastique destinés à être obturés par des bouchons, l’unité de décontamination (4) comprenant :- des moyens d’émission d’un rayonnement de décontamination, - des premiers moyens de convoyage présentant des premiers moyens de préhension pour maintenir des récipients par leur col, et les convoyer vers les moyens d’émission ;caractérisée en ce que l’unité de décontamination (4) comprend également des deuxièmes moyens de convoyage présentant des deuxièmes moyens de préhension pour maintenir les bouchons, et les convoyer vers les moyens d’émission, et en ce que deux premiers moyens de préhension contigus définissent entre eux un espacement, les deuxièmes moyens de convoyage étant disposés par rapport aux premiers moyens de convoyage en présentant une portion de convoyage dans laquelle les deuxièmes moyens de préhension sont en alternance avec les premiers moyens de préhension devant les moyens d’émission.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102943-A1 (FR)
Title: Pièce de véhicule destinée à être soudée par ultrasons, ensembles comprenant une telle pièce et procédé de soudage par ultrasons d’une telle pièce
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B23K20/10
Filed: 2019-11-07
Abstract: Pièce de véhicule destinée à être soudée par ultrasons, ensembles comprenant une telle pièce et procédé de soudage par ultrasons d’une telle pièce La pièce de véhicule (2) porte un élément d’assemblage (8) comprenant une tige (14) tubulaire destinée à être déformée plastiquement à l’aide d’une sonotrode pour l’assemblage de la pièce sur une autre pièce (4) par soudage par ultrasons, la tige (14) étant munie de plusieurs saillies de centrage (24) prévues sur une surface interne (15) de la tige (14) pour le centrage d’un pion de centrage (20) de la sonotrode inséré à l’intérieur de la tige (14), les saillies de centrage (24) étant réparties circonférentiellement en étant espacées les unes de autres. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103548-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de structures statiques ou mobiles, terrestres, nautiques ou aériennes contre le souffle d’une explosion ou détonation et les projections de matière associées
Inventor: COLLOMBET FRANCIS
IPC: F41H7/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (2) d'une structure mobile ou statique contre le souffle d'une explosion ou détonation et les projections de matière associées, comprenant une coque (21) de protection composée de plusieurs matériaux, ladite coque (21) de protection étant située à distance de la structure à protéger et reliée à ladite structure par des moyens de liaison en élastomère, ladite coque (21) de protection étant déformable de manière élastique de sorte à pouvoir se déformer élastiquement sur la durée de la sollicitation en oscillant pour étaler sur sa surface et dans le temps l’énergie du souffle de l’explosion dans plusieurs directions, puis de reprendre complètement ou en partie sa forme originelle après un laps de temps.               Figure 1
Patent FR-3103681-A1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire proteine a base de champignons
Inventor: ENGERISSER JURGEN
IPC: A23L31/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ingrédients alimentaires protéinés à base de champignon, présentant une texture particulière (pour les substituts de viande ou de produits de la mer, de la pêche ou issus de l’aquaculture) voisine de celle de la viande hachée ou du poisson haché.
Patent FR-3104140-A1 (FR)
Title: Duo de deux tubes moulés pour générer une gamme de contenants alimentaires intégrant les nécessités de l’économie circulaire .
Inventor: GELI FRANÇOIS
IPC: B65D43/02
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un duo de deux tubes moulés (24), obtenus par moulage et donc avec une haute productivité, facilement lavables et ré-usables, voire empilables, -chacun étant obturé ou obturable à une de leurs extrémités- de longueur inférieure à leur diamètre et en matériau moulable (verre recyclé, métal, céramique, brique, composite végétal), mais excluant le plastique non compostable, conçus pour ré-intégrer l’économie circulaire en sortie de déchetterie sur une gamme de contenants alimentaires (1) de contenances variées, constituent une base fixe pour générer une gamme de contenants alimentaires (1) integrant en position centrale un troisième tube (17), ouvert à ses deux extrémités, en matériau rigide ou semi-rigide, de longueur supérieure à son diamètre, et dont la longueur est ajustée à la contenance voulue. Ledit tube central (17) peut être en matériau biosourcé éthique, ce qui rend lesdits contenants alimentaires (1) économes en matières premières inertes, en sus de leurs avantages en économie circulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3105702-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication entre terminaux dans un système de télécommunications et dispositifs pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: SCHWOERER JEAN
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un procédé de gestion d’une communication entre terminaux dans un système de télécommunications, est proposé, qui comprend, la communication étant établie selon un premier mode de communication : obtenir, par un premier terminal participant à la communication, une requête de changement de mode de communication pour passer du premier mode de communication à un deuxième mode de communication ; effectuer un basculement de la communication du premier mode de communication au deuxième mode de communication ; dans lequel le premier mode de communication et le deuxième mode de communication sont des modes de communication différents dans un ensemble comprenant un mode de communication vocal bidirectionnel, un mode de communication vocal unidirectionnel, et un mode de communication textuel.Figure de l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3107218-A1 (FR)
Title: Appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60N2/879
Filed: 2020-02-19
Abstract: Appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique L’invention concerne appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique (24A) l’enceinte acoustique (24A) comprenant : - au moins un haut-parleur (30A) définissant un axe de haut-parleur (X), configuré pour émettre des ondes sonores, - un caisson comportant au moins une paroi interne (42) délimitant avec le haut-parleur (30A) une cavité (40), la paroi interne (42) présentant au moins une partie de réception (48) du haut-parleur (30A) délimitant une ouverture (51) et une partie de fond (50) opposée à la partie de réception (48) selon l’axe de haut-parleur (X), le haut-parleur (30A) étant monté sur au moins un bord de ladite ouverture (51). Selon l’invention, l’enceinte acoustique (24A) comprend au moins une couche (38) en au moins u matériau absorbant acoustique agencée à l’intérieur de la cavité (40) et recouvrant au moins une zone de recouvrement (52) de la partie de fond (50). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3107822-A1 (FR)
Title: Caisson pour un engin de désinfection du sol par la vapeur, et engin de désinfection équipé d’au moins un tel caisson avantageusement pour désinfection en flux continu
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: A47L13/26
Filed: 2020-03-05
Abstract: La présente invention concerne un caisson pour un engin de désinfection du sol par la vapeur.     Ce caisson (6) comprend un bloc support (10) qui est destiné à être connecté fluidiquement à un générateur de vapeur (4) et à former une cloche recouvrant le sol (S) pour diffuser / emprisonner la vapeur diffusée dans le sol (S).     Et, selon l’invention, ledit bloc support (10) est équipé d’au moins une bâche d’étanchéité (11), étanche à la vapeur.     Cette bâche d’étanchéité (11) est attachée audit bloc support (10), avantageusement sur au moins une partie de son contour (12), pour former une jupe qui participe à emprisonner la vapeur diffusée.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109496-A1 (FR)
Title: Sous-vêtement d’examen pelvien
Inventor: RIMBAULT-JOFFARD MARIE
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SOUS-VÊTEMENT D’EXAMEN PELVIEN Le sous-vêtement (700) d’examen pelvien comporte une fente (115) d’une longueur comprise entre deux et neuf centimètres configurée pour être positionnée au regard d’un orifice pelvien humain lorsque le sous-vêtement est porté par un utilisateur.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3109869-A1 (FR)
Title: Dispositif formant testeur de parfum
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A45D34/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Dispositif formant testeur de parfum Dispositif formant testeur de parfum comporte au moins une languette, ayant une épaisseur et étant en un matériau pouvant absorber du parfum, notamment en papier, un flacon formant réservoir de parfum, le flacon comportant un corps de base définissant un réservoir de réception du parfum ayant une ouverture de sortie du parfum et des moyens de dispensation aptes à dispenser une dose test de parfum disposés dans l'ouverture de sortie, est caractérisé en ce qu'il est prévu au moins un élément formant plaque de base disposé en face des moyens de dispensation et des moyens de fixation aptes à fixer l’un à l’autre le au moins un élément formant plaque de base et le flacon de sorte que les moyens de dispensation se trouvent à une distance inférieure ou égale à l’épaisseur de la languette , notamment en affleurement, de sorte que, la poussée de la languette, le long de la plaque de base entre celle-ci et les moyens de dispensation, déclenche la délivrance d’une dose test de parfum sur la languette.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111409-A1 (FR)
Title: Support de moteur, ventilateur et installation dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-06-10
Abstract: Un support de moteur (18), notamment pour groupe moto-ventilateur d’un ventilateur (10) pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule, comprend deux bagues coaxiales (22 ; 24), dont une bague intérieure (22) apte à recevoir un ou plusieurs éléments du moteur (14) et une bague extérieure (24) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure, un premier moyen de découplage (28) pour limiter un mouvement relatif des deux bagues (22 ; 24) dans un plan (P) normal à l’axe (A) commun des deux bagues (22 ; 24), et un deuxième moyen de découplage (38) pour limiter un mouvement relatif des deux bagues (22 ; 24) selon la direction de l’axe (A) commun des deux bagues (22 ; 24).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111698-A1 (FR)
Title: Système de détection de défauts dans le chemin optique d’un dispositif de fabrication additive
Inventor: COURAPIED DAMIEN JONATHAN JULIEN
IPC: G01J3/02
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention porte sur un système de surveillance d’un dispositif de fabrication additive qui comprend un système d’irradiation (3, 4, 5, 7, 8) configuré de manière à diriger un faisceau d’énergie en direction d’une zone de fabrication. Ce système comprend :
    - une unité de contrôle du système d’irradiation configurée pour opérer le système d’irradiation suivant une configuration correspondant à un balayage de l’intégralité de la zone de fabrication par le faisceau d’énergie ; 
    - un déflecteur (11) agencé de manière à dévier le faisceau d’énergie avant qu’il n’atteigne la zone de fabrication ;
    - une unité de détection de défauts (12, 13) configurée pour évaluer une propriété du faisceau d’énergie dévié par le déflecteur.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3114281-A1 (FR)
Title: Dispositif de validation d’un dispositif antivol de véhicule
Inventor: SANDOZ ALEXANDRE
IPC: B60R25/10
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de validation (10) d’un dispositif antivol de véhicule, ledit dispositif antivol (14) comportant un capteur ultrason et un capteur d’anti-soulèvement, ledit dispositif de validation comportant un moyen paramétrable d’inclinaison dudit capteur d’anti-soulèvement, ledit moyen permettant d’assurer au moins deux positions dudit capteur d’anti-soulèvement :   - une première position dans laquelle le capteur d’anti-soulèvement est positionné dans une position de référence de sorte que le capteur ne détecte aucun soulèvement, et  - une deuxième position dans laquelle ledit capteur est incliné par rapport à la position de référence selon un angle prédéfini, l’angle étant choisi de sorte que le capteur anti-soulèvement détecte un soulèvement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115586-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de température pour la conservation de produits à température contrôlée
Inventor: LETENDART VINCENT
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: Ce système de contrôle de température comporte :
    -un contenant (2) ;-un dispositif de stockage et de restitution d’énergie calorifique ou frigorifique (5) placé dans le contenant, le dispositif (5) comprenant une structure creuse (8) délimitant intérieurement un volume de stockage de produit et comprenant une paroi creuse ayant au moins un volume interne à ladite paroi contenant un matériau à changement de phase (PCM); et-un dispositif de charge du matériau à changement de phase en calories ou frigories en relation d’échange thermique avec le volume interne de l’enveloppe creuse.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1