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Patent FR-3043761-A1 (FR)
Title: Installation solaire avec systeme de serrage de deux panneaux photovoltaiques sur un longeron porteur
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24J2/52
Filed: 2015-11-13
Abstract: Installation solaire comprenant : - une structure porteuse comportant un longeron central (23) et au moins un longeron périphérique ; - au moins deux panneaux photovoltaïques comprenant chacun un cadre (60) métallique présentant deux premières bordures latérales (61) et deux secondes bordures latérales (62), chaque bordure latérale présentant un rebord interne sur le dessous du panneau ; - au moins un système de serrage (3) comprenant une paire d'équerres présentant chacune une platine (30) fixée sur le longeron central et une patte (33) latéralement rabattue passant par-dessus le rebords interne d'un panneau, de sorte que les rebords internes des deux panneaux sont enserrés entre les pattes et le longeron central. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations solaires, et notamment dans la mise à la terre des panneaux photovoltaïques.
Patent FR-3044834-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'ions
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: H01T23/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: Ce dispositif comporte au moins un générateur de particules ionisées telles que les ions oxygène négatif en vue de rendre plus sain l'air respiré. Pour régulariser la génération de ces ions, l'invention propose de disposer une structure (20) en forme de grille formée de segments conducteurs au niveau des embouchures de ces générateurs.
Patent FR-3045693-A1 (FR)
Title: Batiment comprenant un puits de lumiere
Inventor: LECOQ RENE
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un bâtiment destiné au repos des personnes pour une période de relativement courte durée, comprenant un mur de ceinture (Mr), un puits de lumière (Pl) disposé pratiquement en position centrale dans ledit bâtiment, des cloisons radiales (Cl) disposées entre le puits de lumière (Pl) et le mur de ceinture (Mr), délimitant dans le bâtiment des volumes habitables en forme de secteurs angulaires (Sa) de dimensions adaptées pour réceptionner a minima un matelas ou un lit. Selon l'invention, des poteaux porteurs (Pt) délimitent le périmètre du puits de lumière (Pl) et une couronne (Cn) réunit les extrémités hautes d'au moins certains desdits poteaux. La couronne réalise la liaison entre les poteaux pour former une partie de la structure porteuse du bâtiment. Grace à cette structure, la construction du bâtiment est relativement simple à mettre en œuvre. Les volumes habitables sont répartis autour du puits de lumière conférant au bâtiment un rapport habilité/surface au sol remarquable.
Patent FR-3050066-A1 (FR)
Title: Cable electrique presentant une resistance a la corrosion galvanique amelioree
Inventor: DABLEMENT SEBASTIEN
IPC: H01B7/28
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un élément électriquement conducteur allongé bimétal cuivre-aluminium, un câble comprenant au moins un tel élément électriquement conducteur allongé et un dispositif comprenant un tel câble électrique et au moins un connecteur métallique.
Patent FR-3035689-A1 (FR)
Title: Pompe a eau pour vehicule automobile
Inventor: GEFFERT THOMAS
IPC: F04D15/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne une pompe (1) dotée d'un carter de pompe (2) avec une ouverture d'aspiration (3) et avec une ouverture d'échappement (4), avec une roue de pompe pouvant être entraînée et disposée dans le carter de pompe (2) à l'aide de laquelle un fluide peut être transporté de l'ouverture d'aspiration (3) jusqu'à l'ouverture d'échappement (4), un élément de soupape (10) étant prévu dans le carter de pompe (2), l'élément de soupape (10) pouvant être réglé par un actionneur (15) pour régler l'écoulement de fluide transporté par la pompe (1), le réglage de l'élément de soupape (10) pouvant être influencé par un élément de freinage magnéto-rhéologique (17).
Patent FR-3051734-A1 (FR)
Title: Plot de maintien et de filtration vibratoire d’un organe d’une facade de refroidissement de vehicule
Inventor: VIEIRA BRUNO
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention porte sur un plot de maintien (1) et de filtration vibratoire d'un organe présent dans une façade de refroidissement de véhicule automobile, le plot (1) présentant un dispositif de filtration (2) en matériau déformable. Le dispositif de filtration (2) en matériau déformable est entouré au moins partiellement par une cage (3) en matériau non déformable, la cage (3) portant un système d'interfaçage (4) destiné à l'organe de la façade de refroidissement. La présente invention concerne aussi une façade de refroidissement de véhicule automobile présentant au moins un organe de refroidissement, ledit au moins un organe de refroidissement étant supporté par au moins un plot de maintien (1). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3053539-A1 (FR)
Title: Systeme electrique destine a etre connecte a deux alimentations electriques et installation electrique comportant un tel systeme electrique
Inventor: FILIPE RAPHAEL
IPC: H02H3/24
Filed: 2016-06-29
Abstract: Le système électrique (118) comporte : une première borne d'entrée positive (124) et une première borne d'entrée négative (126) destinées à être respectivement connectées à une première alimentation électrique (102) présentant une première tension (V1) ; une deuxième borne d'entrée positive (128) et une deuxième borne d'entrée négative (130) destinées à être respectivement connectées à une deuxième alimentation électrique (110) présentant une deuxième tension (V2) ; et un dispositif électrique (122) connecté, d'une part, aux premières bornes d'entrée (124, 126) et, d'autre part, aux deuxièmes bornes d'entrées (128, 130). Le système électrique (118) comporte en outre : un premier interrupteur (138) au travers duquel le dispositif électrique (122) est connectée à la deuxième borne d'entrée positive (128) ; et un dispositif de détection (142) configuré pour détecter si une tension (V) entre la deuxième borne d'entrée positive (128) et la deuxième borne d'entrée négative (130) est inférieure ou égale à un seuil prédéterminé, et, en cas d'une telle détection, commander l'ouverture du premier interrupteur (138).
Patent FR-3055370-A1 (FR)
Title: Ensemble de bobine
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: H01F7/16
Filed: 2016-09-01
Abstract: Ensemble de bobine (28) dans un injecteur de carburant (10) comprenant: - Un noyau magnétique (38), - Une bobinage (40) enroulé autour du noyau (38), le bobinage (40) étant surmoulé formant un surmoulage cylindrique (42), et - L'ensemble de bobine surmoulé (28) comprenant de plus un trou borgne axial (50) s'étendant vers l'intérieur de l'ensemble de bobine (28) à partir de la première surface (51) à une extrémité distale (52), le trou borgne (50) étant adapté pour loger au moins un ressort (54, 56) pour solliciter une armature magnétique (30). L'ensemble de bobine (28) est muni d'un trou de dégazage (58) traversant le noyau (38) et le surmoulage (42) à partir du trou axial borgne (50) jusqu'à une surface cylindrique externe axiale (60), le trou de dégazage (58) ménagé dans le noyau magnétique (38) et présentant une restriction agencée dans un premier tronçon (62) proximal du trou axial borgne (50).
Patent FR-3057625-A1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile a moteur thermique
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02P11/02
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un lanceur (3, 30) de démarreur comportant un entraîneur (6') et un capot de fermeture (8) assemblé sur l'entraîneur, l'entraîneur comprenant une douille (61) s'étendant selon un axe longitudinal (X), la douille présentant une surface périphérique (62), le capot de fermeture recouvrant une partie la surface périphérique de la douille, le lanceur étant caractérisé en ce que l'entraîneur comporte un épaulement (66) aménagé sur la partie de la surface périphérique de la douille recouverte par le capot de fermeture, l'épaulement formant un moyen de maintien du capot de fermeture sur l'entraîneur.
Patent FR-3061271-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: G05D7/06
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air comportant un conduit (1) destiné à être disposé dans un orifice d'une paroi et pourvu d'une bride radiale (1A) d'appui sur ladite paroi, une plaque de façade (2) solidaire dudit conduit (1) et un élément de modulation du débit d'air (3) mobile d'une position ouverte à une position fermée du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2), par déplacement axial le long de l'axe longitudinal (A) dudit conduit. Selon l'invention, la bouche comporte un actionneur d'entraînement (4) dudit élément de modulation (3) maintenu dans un capot (5) sur la face arrière de ladite plaque de façade (2) et ledit élément de modulation (3) est tubulaire de même axe longitudinal (A) que ledit conduit.
Patent FR-3051490-A1 (FR)
Title: Batiment delimitant un espace interieur par au moins un element mobile pour passer d'une position hivernale a une position estivale
Inventor: BOUVET MICHEL
IPC: E04B2/82
Filed: 2016-05-17
Abstract: Elément (2) mobile, notamment une façade, par exemple un mur, destiné à être mobile par rapport au au moins un élément (1) fixe d'un bâtiment, un équipage (3, 4, 5) mobile réalisant le déplacement du au moins un élément mobile par rapport à l'élément ou aux éléments fixes du bâtiment, et comportant des moyens d'étanchéité pour assurer l'étanchéité à l'interface entre le au moins un élément mobile et le au moins un élément fixe, caractérisé en ce que les moyens d'étanchéité sont constitués par un élément (7) déformable de manière à pouvoir être gonflé/dégonflé, disposé à l'interface entre le au moins un élément mobile et le au moins un élément fixe.
Patent FR-3037545-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-06-16
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace ayant un rail élastique (10) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) pour le couplage à un adaptateur de bras d'essuie-glace (14). Le dispositif de balai d'essuie-glace comporte une unité de fixation (16) pour la fixation longitudinale bidirectionnelle du rail élastique (10) à l'adaptateur de balai d'essuie-glace (12).
Patent FR-3058157-A1 (FR)
Title: Ethanol alimentaire ameliore
Inventor: PROBST LAURENT
IPC: C12G3/04
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un éthanol de titre compris entre 85° et 99°, et comportant un Hydroxy-Alkyl-Cellulose, le dosage en Hydroxy-Alkyl-Cellulose étant limité de sorte à obtenir une viscosité dynamique inférieure à 100 PA-s. La présente invention concerne encore l'utilisation d'un tel éthanol comme combustible pour réaliser la cuisson d'un aliment, ou d'une partie d'un aliment, en particulier pour réaliser en toute sécurité ladite cuisson à proximité immédiate de la personne à qui est destiné ledit aliment, de sorte à utiliser la cuisson comme spectacle.
Patent FR-3068201-A1 (FR)
Title: Bac a litiere pratique
Inventor: LEPINE DIAS FERREIRA PHILIPPE
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-06-29
Abstract: Dispositif hygiénique pour évacuer les excréments et litières usagées de façon rapide et avec peu d'effort. L'invention concerne les bacs à litière pour faciliter une évacuation de la litière propre et rapide grâce à un système placé au centre du bac permettant une séparation en deux pour une ouverture facile au centre, avec un petit sac-poubelle placé sous le bac, attaché pour éviter que celui-ci ne bouge lors de l'ouverture du bac a litière par son milieu, où des petites charnières sont posées pour faciliter lorsque l'on soulève les deux extrémités du bac l'ouverture du bac pour ainsi libérer les excréments et litière déposés directement dans un sac-poubelle préalablement installé sous le bac.
Patent FR-3066040-A1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un dispositif de protection electrique - polarisation en tension
Inventor: FLOURENS FRANCK
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne une liaison électrique (290) adaptée à relier une source d'énergie haute tension à courant continu (270) à un équipement utilisateur (250), la liaison électrique comprenant un conducteur électrique (240) entouré d'une enveloppe isolante. La liaison électrique (290) comprend un dispositif de protection (200) électrique comprenant : - une gaine conductrice (280) arrangée autour de l'enveloppe isolante, - un module de polarisation (245) configuré pour polariser en tension la gaine conductrice (280) ; - un coupe-circuit (210) arrangé sur le conducteur (240) et configuré pour couper un courant transitant via le conducteur (240), et - un module de détection (220) connecté à la gaine conductrice (280) configuré pour détecter une fuite de courant hors du conducteur (240) et pour commander le coupe-circuit (210) en fonction de la détection. L'invention concerne aussi un procédé de fourniture sécurisée d'énergie électrique.
Patent FR-3066598-A1 (FR)
Title: Capteur pour la mesure de la concentration de particules dans l’air
Inventor: DUMAS ANTOINE
IPC: G01N21/53
Filed: 2017-05-17
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un capteur (1) comportant un canal interne ayant : - une première portion (100) ; - une deuxième portion (110) communiquant avec la première portion ; - une zone de stockage (120) communiquant avec la première portion ; - une plaque de déflexion (130) s'étendant à l'intérieur de la première portion (100) ; la première portion (100) et la plaque de déflexion (130) étant dimensionnées de manière que dans un flux d'air entrant dans le capteur (1) par une première extrémité ouverte de la première portion (100) et comportant des premières particules de diamètre inférieur ou égal à 10 µm et des deuxièmes particules de diamètre supérieur à 10 µm, les première particules parviennent dans la deuxième portion (110) du canal interne (10) tandis que les deuxième particules parviennent dans la zone de stockage (120).
Patent FR-3068373-A1 (FR)
Title: Textile repulsif anti-moustique a effet longue duree
Inventor: VILLARD EMMANUEL
IPC: D06M13/328
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un répulsif insectifuge choisi parmi l'huile d'eucalyptus citronnée et/ou d'éthyl 3-[acetyl(butyl)amino]propanoate pour obtenir en un unique traitement un textile à effet insectifuge efficace pendant au moins 12 heures. La présente invention a également pour objet un textile imprégné de 700 à 3 000 mg/m2 d'huile d'eucalyptus citronnée et/ou d'éthyl 3-[ acetyl(butyl)amino]propanoate, son procédé de fabrication et l'utilisation de ce textile comme protection contre les insectes ou les acariens.
Patent FR-3071476-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation et de deploiement de sources sismiques et navire comportant un tel systeme et procedes associes
Inventor: JOSSE Florian
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de récupération et de déploiement d'un ensemble de modules sismiques (12) reliés à un câble, comprenant : -une rampe amovible (32) montée de manière inclinée sur la poupe d'un navire avec une première extrémité dans l'eau et une seconde extrémité opposée (32b) sur le pont du navire, la rampe étant configurée pour acheminer l'ensemble de modules d'une extrémité à l'autre de la rampe, -un système de manutention (34) motorisé de l'ensemble de modules qui est monté sur le pont et comprend : plusieurs voies de stockage (36a-d) configurées chacune pour stocker l'ensemble de modules, un dispositif d'aiguillage (38) disposé entre la seconde extrémité (32b) et les voies de stockage afin de transférer l'ensemble de modules de la rampe vers une voie de stockage ou inversement.
Patent FR-3058455-A1 (FR)
Title: Analyseur universel de fluide de fond de puits avec entrees generiques
Inventor: CHEN DINGDING
IPC: E21B49/08
Filed: 2017-10-03
Abstract: Le système et les méthodes d'analyse des fluides de fond de puits sont décrits. Les mesures sont obtenues à partir d'un ou de plusieurs capteurs de fond dans une section actuelle du puits de forage dans une formation souterraine. Les mesures obtenues à partir du ou des capteurs de fond sont transformées en données de composantes principales spectroscopiques (PSC). Au moins une composition ou propriété de fluide est estimée pour la section actuelle du puits de forage, en fonction des données PSC et d'un modèle d'analyse de fluide. Le modèle d'analyse de fluide est affiné pour une ou plusieurs sections subséquentes du puits de forage dans la formation souterraine, basée au moins en partie sur la composition ou la propriété de fluide estimée pour la section actuelle du puits de forage.
Patent FR-3072818-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees d'affichage, dispositif et programme correspondant
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: G09G3/20
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données d'affichage, le procédé étant mis en œuvre par au sein d'un dispositif électronique de traitement de données, lesdites données d'affichage étant représentatives d'au moins une information à afficher sur un écran. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (10) d'au moins une image de référence (IRef) représentative de la dite au moins une information à afficher ; - une étape de génération (20, 30), à partir de ladite image de référence (IRef) et d'au moins un paramètre de dégradation (PDeg), d'au moins une image dégradée (ID1,..., IDn) ;
Patent FR-3072972-A1 (FR)
Title: Procede de preparation in vitro d’equivalents de papille dermique et de follicule pileux
Inventor: BAKKAR KHALID
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation in vitro d'un équivalent de papille dermique à partir de fibroblastes issus de la papille dermique et/ou de la gaine conjonctive ; un procédé de préparation in vitro d'un équivalent de follicule pileux par mise en culture de cellules épithéliales prolifératives sur lesdites papilles dermiques ainsi obtenues ; les équivalents in vitro de papilles dermiques et follicules pileux produits par les procédés précités, leurs utilisations pour le traitement de l'alopécie et pour l'évaluation de l'effet de produits cosmétiques, pharmaceutiques ou dermatologiques.
Patent FR-3074598-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de donnees dans un registre distribue prive a partir d´une preuve d´authorisation de publication, geree et fournie par un autre registre distribue prive
Inventor: GOUBERT VINCENT
IPC: G06Q90/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une nouvelle méthode de consensus permettant l'ajout de données dans un registre distribué privé, dit registre distribué esclave, à partir d'une preuve d'autorisation de publication de ladite donnée, gérée et fournie par un autre registre distribué privé, dit registre distribué maître. Selon l'invention, toute nouvelle demande de publication de données dans le registre distribué esclave effectuée par un participant du registre distribué esclave, est soumise à vérification par un algorithme dédié qui consultera le registre distribué maître afin de valider que le participant du registre distribué esclave est bien autorisé à publier le type de données pour lequel il a effectué sa demande de publication.
Patent FR-3076341-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un carburant d'alimentation d'une chambre de combustion
Inventor: CACERES PATRICK
IPC: F23K5/08
Filed: 2017-12-30
Abstract: Pour le traitement d'un carburant à base d'hydrocarbures alimentant une chambre de combustion en milieu oxygéné, l'invention propose un dispositif comportant des moyens de création d'un champ magnétique dans un conduit de circulation du carburant (2), dans lequel lesdits moyens comportent une pluralité d'aimants permanents (tels 12) s'étendant chacun le long dudit conduit, qui sont répartis en disposition rayonnante autour dudit conduit et individuellement polarisés en direction radiale dudit conduit. Il est prévu en outre que plusieurs aimants (11, 12, 13) se succèdent le long du conduit, avantageusement avec des longueurs différentes.
Patent FR-3081762-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bandage pneumatique a blocs de sculpture renforces de maniere oblique
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une bande (5) de roulement à base de matériau caoutchoutique cru comportant les étapes de formation d'une ébauche (9) de bande de roulement à base de matériau caoutchoutique cru comportant au moins un bloc (3) de sculpture (2), chaque bloc (3) de sculpture (2) comportant une portion centrale (11) et au moins une portion latérale (12) s'étendant le long de la portion centrale (11), de montage d'au moins une nappe (7) de renfort sur au moins une partie de la portion centrale (11) et de recouvrement de la partie centrale (11) à l'aide de la portion latérale (12) afin que le bloc (3) de sculpture (2) enveloppe la nappe (7) de renfort.
Patent FR-3082978-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un utilisateur et un serveur
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un serveur 6 et un utilisateur équipé d'un téléphone intelligent informatique 7 dans lequel serveur 6 est doté de moyens-mémoire dans lesquels sont stockés des profils utilisateurs prédéfinis, la réponse du serveur 6 à une connexion publique par l'utilisateur dépendant de son profil P1, P2... Pn. Selon l'invention, le profil (P1, P2... Pn) de chaque utilisateur est déterminé lors d'une connexion privée (8), établies entre le serveur (6) et le téléphone intelligent (7) de l'utilisateur, par la lecture d'un QRcode et au moins partiellement enregistrée dans le téléphone intelligent (7) de l'utilisateur ou dans l'un des navigateurs qu'il utilise pour ses connexions publiques (8,9).
Patent FR-3083281-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a butee elastomere
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-28
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire comprenant :     - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe de rotation, et dans lequel une fenêtre (22) définissant une piste de roulement de support est ménagée,     - un corps pendulaire définissant une piste de roulement de corps pendulaire et comprenant :     - une première masse pendulaire,     - un organe de liaison,     - un organe de roulement définissant une surface de roulement sur les pistes de roulement de support et de masse oscillante, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire par rapport au support,     le corps pendulaire comprenant en outre une première butée (10) solidaire de l'organe de liaison, la première butée étant adaptée pour, lors d'un mouvement du corps pendulaire par rapport au support, être comprimée élastiquement radialement entre l'organe de liaison et le support.
Patent FR-3085664-A1 (FR)
Title: Systeme de porte ameliore pour fuselage d'aeronef
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-09-06
Abstract: Pour simplifier la cinématique d'ouverture d'une porte (6) d'aéronef, il est prévu une pluralité d'organes mobiles de butée (30) à la périphérie de la porte, et destinés à être en appui sur des moyens de butée complémentaires (26, 29) prévus sur le cadre de porte. Un dispositif de commande de porte (54) est configuré pour amener la porte (6) de sa position fermée à une position intermédiaire de retrait en la déplaçant vers l'intérieur du compartiment (8), et un dispositif de commande des moyens de butée (40) est configuré de manière à permettre, lorsque la porte (6) occupe sa position intermédiaire de retrait, de provoquer un déplacement des organes mobiles de butée (30) d'une position déployée de verrouillage, à une position escamotée de déverrouillage autorisant un déplacement de la porte vers l'extérieur à travers l'ouverture (24) du fuselage.