baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951323-B1 (FR)
Inventor: BILLY CHRISTIAN
IPC: H01R13/639
Filed: 2009-10-09
Granted: 2011-11-18
Abstract: The present invention relates to an electrical connector suitable for connecting a storage battery device to an electrical charger or consumer device, including two nestable parts, one male (1) and the other female (2), which are provided with matching electrical contacts at the front. Said nestable parts (1, 2) comprise a means (19, 20) for locking the parts together in a connected configuration, which engages with a gripping structure (6) mounted translatably movable between two positions on one of said nestable parts (1): a front position, wherein said locking means (19, 20) are in an active position; and a rear position, wherein said locking means (19, 20) are in an inactive position; the gripping structure (6) is translated from said front position to said rear position, in a direction that corresponds, at least approximately, to the direction of translational movement of the nestable parts (1, 2) during the disconnection operation.
Patent FR-2943737-B1 (FR)
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-03-24
Granted: 2011-04-15
Abstract: The device has a starter drive assembly for starting a combustion engine through a toothed crown wheel. An electrical motor rotatably drives the drive assembly. The motor has a stator (3) comprising an inductor winding (5) formed by a set of coils, where one of the coils presents low electrical resistance and another coil presents high electrical resistance. A set of contactors (55) of the motor controls power supply of a portion of shunt coils (51, 52) before controlling the power supply of all coils of the inductor winding. An independent claim is also included for a method for starting a combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2957877-B1 (FR)
Title: Essuie-glace a debattement angulaire limite
Inventor: VACHER PASCAL
IPC: B60S1/32
Filed: 2010-03-29
Granted: 2013-04-12
Abstract: Ensemble constitué d'un adaptateur et d'un connecteur pour le montage d'un balai d'essuie-glace du pare-brise d'un véhicule sur un bras (1) d'actionnement dudit balai se mouvant, en fonctionnement, dans un plan sensiblement parallèle à la surface du pare-brise, ledit connecteur (10) formant moyen de préhension du balai et comportant un axe transversal (13), ledit adaptateur (2) formant moyen d'attache de l'ensemble sur le bras (1), l'adaptateur et le connecteur étant aptes à tourner l'un par rapport à l'autre, dans un plan perpendiculaire au plan de fonctionnement, autour dudit axe transversal (13), caractérisé en ce que l'adaptateur (2) comporte au moins un moyen d'arrêt en rotation constitué par une extension de l'adaptateur s'étendant sensiblement tangentiellement par rapport audit axe transversal (13) et en ce que le connecteur (10) comporte au moins une surface de butée apte à coopérer avec ledit moyen d'arrêt de façon à limiter la rotation relative des deux éléments dans un sens d'éloignement d'une position de fonctionnement.
Patent FR-2970003-B1 (FR)
Inventor: BOSCHETTI EGISTO
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-12-30
Granted: 2013-01-25
Abstract: Process for immobilizing nucleic acids comprising at least one reactive amine function by grafting on a solid support having active carboxylic acid groups, comprises coupling of nucleic acids on the active solid support of pH less than 4.5. Independent claims are included for: (1) support comprising nucleic acids immobilized by chemical grafting, obtainable by the process; and (2) process for purifying a target ligand with affinity support comprising contacting a composition to be purified comprising a target ligand of interest with the affinity support to form a complex between (i) nucleic acids grafted on the support and (ii) the target ligand and releasing the target ligand from the complex formed above and recovering the purified target ligand.
Patent FR-2998646-B1 (FR)
Title: Installation pour la mise en place d'un decor lumineux autour d'un element a decorer.
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: F21W121/00
Filed: 2012-11-29
Granted: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne une installation pour la mise en place d'un décor lumineux (4) autour d'un élément urbain (3) à décorer, ledit élément étant fixé au sol, ladite installation comprenant une partie mobile (10) supportant ledit décor, ladite partie mobile étant mue par un système de levage (50, 51, 52) la déplaçant entre une position basse et une position haute, se caractérisant par le fait que : - le système de levage est solidaire d'une structure support (2) démontable configurée par se positionner autour de l'élément urbain (3) à décorer, - une partie fixe (11) est solidaire de la structure support (2), le décor lumineux (4) comprend des guirlandes lumineuses (40, 41), lesdites guirlandes ayant un point de fixation sur la partie mobile (10) et un point de fixation sur la partie fixe (11), de sorte que lesdites guirlandes soient agencées autour de l'élément urbain (3) à décorer lorsque ladite partie mobile est en position haute.
Patent FR-3015695-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction en temps reel de la defocalisation d'un telescope spatial, telescope et satellite comportant un tel dispositif de correction
Inventor: DEVILLIERS CHRISTOPHE
IPC: G02B23/06
Filed: 2013-12-20
Granted: 2017-03-31
Abstract: Le procédé de correction en temps réel de la défocalisation d'un télescope spatial embarqué sur un satellite en orbite consiste à mesurer, en temps réel et en continu pendant des périodes d'observation du télescope, une température et un gradient thermique axial entre une face avant et une face arrière d'un miroir primaire du télescope, à partir des mesures de la température et du gradient thermique axial, à déduire une variation du rayon de courbure du miroir primaire et une variation de la focalisation du télescope et à corriger, en temps réel, la défocalisation du télescope.
Patent FR-3013348-B1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un substrat revetu d'un empilement comprenant une couche fonctionnelle a base d'argent et une sous-couche de blocage epaisse de tiox
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-11-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, au moins deux revêtements antireflets chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets. L'empilement comprend au moins un revêtement antireflet comprenant une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou et au moins une couche de blocage à base d'oxyde de titane présentant une épaisseur supérieure à 1 nm, la couche de blocage est située entre le revêtement antireflet comprenant une couche diélectrique susceptible de générer des défauts de type trou et une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, immédiatement au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d'argent.
Patent FR-3020116-B1 (FR)
Title: Lampe portative comportant un procede de commande sans contact
Inventor: BORTOLOTTI RAPHAEL
IPC: F21L4/00
Filed: 2014-04-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: Une lampe portative, telle que frontale, comportant un dispositif de commande de la puissance lumineuse, comportant : - un circuit de puissance pour alimenter une ou plusieurs sources lumineuses ; - des premiers circuits de détection de proximité d'un objet configurés pour détecter le mouvement d'un objet, tel qu'un doigt, dans un sens ou l'autre suivant un premier axe X-X'; - une unité de commande recevant les informations générées par lesdits premiers circuits de détection de proximité, ladite unité de commande étant configurée pour générer à partir du sens du mouvement de proximité une information de commande d'allumage, d'extinction ou de réglage de l'intensité lumineuse de la lampe.
Patent FR-3003601-B1 (FR)
Title: Systeme mecanique de production et de stockage d'azote liquide et de production d'energie mecanique a partir dudit azote liquide.
Inventor: SAUVEE JEAN-PAUL
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-03-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un système mécanique de production et de stockage d'azote liquide et de production d'énergie mécanique à partir dudit azote liquide ledit système pouvant fonctionner selon un mode générateur d'azote liquide pour produire et stocker de l'azote liquide, et un mode moteur pour produire de l'énergie mécanique à partir de l'azote liquide préalablement stocké.
Patent FR-3026938-B1 (FR)
Title: Implant cotyloidien
Inventor: MAHALINGAM MARUPPIAH
IPC: A61F2/34
Filed: 2014-10-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: Cet implant cotyloïdien comprend une cupule (1) de forme hémisphérique, qui délimite intérieurement une cavité de réception d'un insert de glissement, et est caractérisé en ce que la cupule (1) présente : - au niveau de sa zone équatoriale (3), des rainures (4a, 4b) à fond arrondi aménagées selon un quadrillage, une série de rainures (4a) s'étendant parallèlement à l'équateur de la sphère formée par la cupule (1) et les autres rainures (4b) s'étendant selon des méridiens de cette sphère, ces rainures (4a, 4b) délimitant entre elles des excroissances (5) essentiellement carrés ou rectangulaires, qui ont des arêtes vives au niveau de leurs parties supérieures et, au niveau de leurs bases, des raccordements arrondis à la paroi de la cupule (1) ; - sur le reste de sa surface extérieure, un revêtement poreux (6) ; et - au niveau de son pôle, un méplat perpendiculaire à son axe.
Patent FR-3022759-B1 (FR)
Title: Trancheuse pour aliments telle qu'une mandoline
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-11-14
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une trancheuse comprenant : une lame de coupe (20) pour trancher un produit ; un cadre en résine qui comporte deux bras de support (11) pourvus de fentes (16) pour loger deux extrémités de la lame ; et un mécanisme de fixation de lame de coupe (110, 120) pour fixer deux extrémités de la lame aux deux bras, le mécanisme de fixation de lame comprenant un écrou noyé (110) en métal disposé sur le côté supérieur ou sur le côté inférieur de la lame et également disposé dans un orifice de fixation d'écrou (18) qui communique avec la fente, et un boulon de fixation (120) disposé sur le côté supérieur ou le côté inférieur de la lame et accouplé à l'écrou (110), en étant introduit dans un orifice pour boulon (21) formé sur une partie d'extrémité de la lame.
Patent FR-3028833-B1 (FR)
Title: Pavillon de vehicule automobile
Inventor: ALECSE MARIANA-CARMEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-26
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention porte sur un pavillon de véhicule automobile comprenant un toit, deux brancards longitudinaux et une poutre transversale. Chaque brancard possède deux saillies, écartées l'une de l'autre en direction longitudinale. Chacune des deux saillies est apte à la fixation d'une extrémité de la poutre transversale, la poutre transversale étant fixée par chacune de ses extrémités à l'une des saillies de chaque brancard longitudinal.         Le pavillon possède ainsi deux agencements possibles de la poutre transversale sur les brancards, de sorte à pouvoir construire deux toits différents.
Patent FR-3034744-B1 (FR)
Title: Vehicule a pedale emettrice de sons
Inventor: DE LIVRON PAUL
IPC: B62M3/08
Filed: 2015-04-09
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule à pédales comportant au moins une manivelle (2) et une pédale (4) montée libre en rotation sur le maneton (3) de la manivelle (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier élément (8) calé en rotation sur l'un des organes pédale (4) /maneton (3) et au moins un deuxième élément (7), accouplé en rotation par un mécanisme de roue libre (6) à l'autre des organes pédale (4) /maneton (3), de sorte qu'un sens de rotation relative entre pédale et maneton provoque l'accouplement en rotation du deuxième élément (7) avec l'organe correspondant (3) pour ainsi permettre une rotation relative entre les deux éléments qui, passant par une position dans laquelle ils sont écartés d'une distance minimale, interagissent dans cette position pour activer un générateur de son (11). Elle concerne également une pédale pour ce véhicule.
Patent FR-3036945-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un implant dentaire et d'un element de fixation autobloquant a structures poreuses heterogenes et son procede de fabrication
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-06-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention décrit un système d'un implant dentaire (1-1) et d'un élément de fixation (1-2), lequel implant dentaire comporte un corps interne agencé de forme allongé ressemblant sensiblement à une racine de la dent, lequel élément de fixation comprend une structure poreuse hétérogène particulièrement avantageuse (3-3) assurant la croissance osseuse et l'oséo intégration (4-3), ledit élément de fixation comprend un dispositif autobloquant(4-1) qui s'agrippe à la paroi osseuse du milieu implantaire. L'invention apporte avantageusement une double réponse aux problèmes inhérents à l'implantologie dentaire à savoir l'oséo-intégration et la mobilité de l'implant lors de sa pose. L'ensemble de l'implant dentaire et son élément de fixation est réalisé par empilement de couches de poudres métalliques ou non métallique, fusionnées sélectivement par concentration d'une source d'énergie.
Patent FR-3040932-B1 (FR)
Title: Complexe de couverture pour un element de siege automobile, et element de siege automobile muni d'un tel complexe
Inventor: HANTEVILLE PASCAL
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-09-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le complexe de couverture d'un élément de siège de véhicule automobile, comprend un système coiffant (8), et un élément d'assemblage (28). L'élément d'assemblage comprend deux portions d'assemblage (30) reliées entre elles par une portion de liaison (31). La portion de liaison (31) est fixée localement au système coiffant (8) au niveau de la face intérieure (8b) du système coiffant (8). Chaque portion d'assemblage (30) est fixée directement à un composant (7) d'élément de siège externe au complexe de couverture (29). La portion de liaison (31) présente une capacité de déformation élastique supérieure à la capacité de déformation élastique des portions d'assemblage (30).
Patent FR-3037062-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de gaz methane et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: C07C9/04
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'un gaz méthane (G) comportant une enceinte (1), des moyens de convoyage du produit dans l'enceinte qui comprennent une vis (10) montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation, des moyens de chauffage par effet Joule de la vis, une unité d'élimination (12) d'impuretés présentes dans le gaz issu du traitement thermique du produit, ladite unité étant raccordée à une sortie haute de l'enceinte, et un système de purification (21) du gaz en sortie de l'unité d'élimination.
Patent FR-3047103-B1 (FR)
Title: Procede de detection de cibles au sol et en mouvement dans un flux video acquis par une camera aeroportee
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce procédé (100) de détection de cibles au sol et en mouvement dans un flux vidéo acquis par une caméra numérique aéroportée se caractérise en ce qu'il comporte les étapes consistant à : traiter (20 - 40) une pluralité de trames successives de manière à stabiliser les trames comme si elles avaient été acquises par une caméra fixe ; et comparer (50 - 60) deux trames traitées, séparées temporellement l'une de l'autre, de manière à identifier les zones de pixels en mouvement d'une trame à l'autre, les zones de pixels en mouvement constituant des cibles détectées.
Patent FR-3043744-B1 (FR)
Title: Mecanisme de roue libre
Inventor: MIGASZEWSKI STEFAN
IPC: F16D41/061
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: Mécanisme de roue libre contenant un chemin de roulement externe, des rouleaux, des coins, caractérisé en ce qu'il contient le chemin de roulement externe (1) et une roue dentée externe (2) qui sont connectés rigidement l'un avec l'autre, et qu'il contient des pignons satellites (5) et des rouleaux (4) qui sont connectés rigidement les uns aux autres, dans lequel les pignons satellites (5) s'engrènent avec la roue dentée externe (2), dans lequel les pignons satellites (5) sont montés sur des axes de satellites (7), dans lequel les axes de satellites (7) sont montés sur une platine (8), dans lequel le mécanisme de roue libre contient des coins (9a) de type A, qui sont placés entre les rouleaux (4) et le chemin de roulement externe (1).
Patent FR-3060751-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation par microscopie electronique a balayage cdsem
Inventor: QUEMERE PATRICK
IPC: G01N23/225
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé (100) de mise en œuvre d'une technique de caractérisation par microscopie électronique à balayage pour la détermination d'au moins une dimension critique de la structure d'un échantillon dans le domaine de la métrologie dimensionnelle, dite technique CD-SEM, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation (IMAGE) d'une image expérimentale; - à partir d'un premier modèle théorique basé sur des fonctions mathématiques paramétriques, calcul (MODEL) d'un second modèle théorique U(Pi, ti) décrivant le signal mesuré à la position Pi à l'instant ti, ledit second modèle U(Pi, ti) étant obtenu par somme algébrique d'un terme correctif S(Pi, ti); - détermination (FIT) du jeu de paramètres présents dans le second modèle théorique; ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit terme correctif est calculé en sommant le signal provenant des charges électriques déposées par le faisceau d'électrons primaires lors d'une pluralité d'instants t inférieurs ou égaux à ti.
Patent FR-3060766-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation d'une distance entre un identifiant et un vehicule, systeme embarque et identifiant associes
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un procédé d'évaluation d'une distance (d) entre un identifiant (20) et un véhicule (10) comprend les étapes suivantes : - pour chaque fréquence parmi une pluralité de fréquences, mesure d'une amplitude et d'une phase en réception d'un signal électromagnétique échangé entre l'identifiant (20) et le véhicule (10) à la fréquence concernée ; - construction d'une matrice d'autocorrélation sur la base des amplitudes et des phases mesurées ; - évaluation de ladite distance (d) par traitement de la matrice d'autocorrélation. Un système d'évaluation, un système embarqué et un identifiant associés sont également décrits.
Patent FR-3074935-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une attaque informatique contre une base de donnees, produit programme d'ordinateur et systeme de detection associes
Inventor: KHEIR NIZAR
IPC: G06F16/00
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une attaque informatique contre une base de données au moyen de requêtes envoyées à cette base de données par une application d'accès adaptée, au moins certaines des données de la base de données, dites données marquées, étant associées à des marquages. Le procédé comprend les étapes d'interception (140) de la donnée envoyée par une base de données, d'analyse (160) de la donnée interceptée et en cas de détection d'un marquage associé à celle-ci, de traitement (162) de la données interceptée conformément à une politique de réponses et lorsqu'une alerte ou une contremesure est nécessaire, d'exécution (161) d'une action conformément à une politique d'alertes et de contremesures et de renvoi (170) à l'utilisateur de la donnée interceptée ou de la donnée interceptée traitée.
Patent FR-3065125-B1 (FR)
Title: Moteur electrique synchrone et procede d'assemblage de ce moteur electrique
Inventor: PEILLEX JULIEN
IPC: H02K19/10
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce moteur électrique synchrone, comprend un stator (2) de forme tubulaire et un rotor mobile en rotation à l'intérieur du stator (2) autour d'un axe de rotation (X) coaxial avec le stator, le stator incluant des bobines formées chacune par enroulement d'un fil électriquement conducteur. Le stator (2) comporte : - un flasque (22) monté solidaire sur ladite extrémité du stator; - une pièce de support (23) électriquement isolante, fixée au flasque et pourvue de connecteurs électriques (233), incluant chacun une cosse d'alimentation (2331) et deux lames recourbées (2332, 2333) en lien électrique avec la cosse d'alimentation correspondante, les lames recourbées de chaque élément de connexion étant chacune connectée électriquement à une portion d'extrémité de fil d'une bobine, chaque connecteur formant un point de connexion commun entre deux bobines associées à des phases électriques d'alimentation différentes du moteur.
Patent FR-3067148-B1 (FR)
Title: Mise a jour de logiciels metiers et/ou de configurations d'equipements d'un reseau de distribution electrique
Inventor: GILLAUX MAXIME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-05-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne la mise jour de logiciels destinés à être exécutés par des équipements d'un réseau de distribution électrique, chaque équipement formant un nœud d'un réseau de contrôle-commande communiquant avec d'autres nœuds du réseau de contrôle-commande. En particulier, on prévoit: - une première étape dans laquelle des priorités respectives (1, 2, 3, 4, 5) de mise à jour sont attribuées aux nœuds du réseau de contrôle-commande (N1, N2, N3,..., N7), et - une deuxième étape dans laquelle tout ou partie des nœuds du réseau reçoivent des données de mise à jour (MAJ), par ordre des priorités attribuées auxdits nœuds.
Patent FR-3062251-B1 (FR)
Title: Architecture de communication de puissance pour un aeronef
Inventor: BEGGIORA GEOFFREY
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention se rapporte à une architecture de communication (100) de puissance pour un aéronef comprenant : - une unité de gestion de module électronique de puissance (103) apte à recevoir des signaux d'entré (104) et à fournir une consigne de courant (106), - au moins un module électronique de puissance (107) apte à recevoir ladite consigne de courant (106), - au moins une charge (105) commandée par le au moins un module électronique de puissance (107), l'unité de gestion de module électronique de puissance (103) stockant des lois de contrôle (108) de la ou des charges (105) permettant d'émettre une consigne de courant (106) en fonction des signaux d'entré (104) et desdites lois de contrôle (108). L'invention se rapporte également à un dispositif de distribution électrique pour aéronef comprenant au moins une telle architecture.
Patent FR-3069181-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection pour moulage de pieces en matiere plastique
Inventor: HAJILA ABDEL
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un dispositif d'injection (10) pour moulage de pièces en matières plastiques comprend un conduit tubulaire (14) d'injection comprenant une première extrémité (18) prévue pour être raccordée à un élément de mise sous pression (12) de matière liquide, le conduit tubulaire (14) comprenant une deuxième extrémité (20) raccordée à un orifice d'entrée (22) d'un seuil d'injection (16), et comprenant un orifice d'alimentation (24) prévu pour être raccordé à un moule d'injection ; l'orifice d'entrée (22) et l'orifice d'alimentation (24) formant les deux extrémités d'un canal d'injection (26) s'étendant selon une direction d'injection. Le canal d'injection (26) comporte une paroi fixe et une paroi mobile longitudinales, les parois formant ensemble le canal d'injection (26), la paroi mobile permettant de faire varier la taille de l'orifice d'alimentation (24) entre une ouverture minimale et maximale ; le seuil d'injection (16) comprenant un moyen de rappel qui sollicite la paroi mobile vers l'ouverture minimale, de sorte que la taille de l'orifice d'alimentation (24) varie en fonction de la pression de la matière liquide dans le canal d'injection (26).