baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971555-A1 (FR)
Title: Methode de determination du regime d'un demarreur d'un moteur thermique
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination du régime d'un démarreur d'un moteur thermique, le démarreur comprenant un pignon destiné à être engrené avec la couronne du volant moteur du moteur et pouvant être mis en rotation à l'aide d'un moteur électrique. Selon l'invention: - le moteur électrique du démarreur est alimenté, puis l'alimentation est coupée, le régime démarreur étant alors en chute libre, - la tension d'induit Ui du démarreur est mesurée pendant la phase de chute libre, et - le régime du démarreur est déterminé en fonction de la valeur mesurée de ladite tension d'induit.
Patent FR-2971393-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abreuvoir a ouverture automatiquement refermee
IPC: A01K7/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'abreuvoir pour animal d'élevage, comprenant un bac (2) surmonté en faces arrière et latérales de parois (4,6), de manière à ménager en face avant une ouverture (7), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (8) d'obturation de ladite ouverture (7), articulés au niveau de la partie haute de ladite ouverture (7), de manière à passer par poussée d'une position de fermeture vers une position d'accès audit bac (2), et sous l'action de moyens (10) de rappel de la position d'accès vers la position de fermeture.
Patent FR-2975575-A1 (FR)
Title: Element de suspension de coussin ou de matelas
Inventor: LOBRY JACQUES
IPC: A47C27/04
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'ameublement, et en particulier un élément de suspension de coussin ou de matelas (101,201,301,401,501,601), comprenant un noyau compressible (102,202,302,402,502,602), en matériau souple et présentant au moins un axe de compression (Z), et en outre deux pièces d'appui (103,203,303,403,503,603) en matériau sensiblement plus rigide que le matériau du noyau compressible (102,202,302,402,502,602), dont au moins une première est reliée à un côté du noyau compressible (102,202,302,402,502,602), au moins une deuxième est reliée à un côté opposé du noyau compressible (102,202,302,402,502,602) suivant l'axe de compression (Z), et chacune présente une surface extérieure d'appui (103a,203a,303a,403a,503a,603a), sensiblement perpendiculaire audit axe de compression (Z) et sensiblement plus large, dans au moins une direction perpendiculaire à l'axe de compression (Z), que le noyau compressible (102,202,302,402,502,602) en position détendue.
Patent FR-2975715-A1 (FR)
Title: Aerating barrier profile for use along end edge of roof covering of building, has perforated wings comprising free edges with divisible undulating parts, where profile is adapted to pattern and amplitude of undulations of corrugated sheets
Inventor: KAMIL MELIH
IPC: E04D13/00
Filed: 2011-05-26
Abstract: The profile (1) has first and second rigid planar perforated wings (5, 6) connected perpendicularly along a connecting edge, where the profile is made of metal or thermoplastic material. The first wing has a free edge whose divisible and non-divisible undulating parts (8, 4) are separated by gaps (21). The second wing has a free edge provided with divisible undulating parts (7) and removable part-less areas (9). The free edges are arranged opposite the connecting edge, where the profile is adapted to a pattern and amplitude of sinusoidal undulations of corrugated sheets of a roof covering.
Patent FR-2977800-A1 (FR)
Title: Composition vaccinale avec des nanoparticules d'hydroxyde d'aluminium
Inventor: MATHIEU YANNICK
IPC: A61K9/51
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition vaccinale comprenant au moins un antigène et un adjuvant, caractérisée en ce que l'adjuvant comprend des nanoparticules d'hydroxyde d'aluminium et de polyacrylate ; l'hydroxyde d'aluminium se présente sous forme de boehmite ou pseudo-boehmite.
Patent FR-2979755-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique de type lithium-soufre (li-s) et son procede de realisation
Inventor: BARCHASZ CELINE
IPC: H01M10/056
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau accumulateur électrochimique A de type Lithium-soufre. Selon l'invention, l'électrode positive (1) est uniquement constituée d'un substrat conducteur électronique poreux formant collecteur de courant et l'électrolyte contient des polysulfures de lithium (Li S ), en tant que source d'ions lithium et de soufre, les polysulfures de Lithium étant formés ex-situ de l'accumulateur. L'invention concerne également son procédé de fabrication.
Patent FR-2981023-A1 (FR)
Title: Device for covering luggage compartment of car, has tabs and recesses arranged such that one of front and rear panels is rotated around hinge to pass from covering configuration to access configuration via rear/front
Inventor: AYAD MUSTAPHA
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-10-07
Abstract: The device (1) has front and rear panels (4, 5) with internal edges (7, 8) whose side ends are provided with recesses (9), and side supports (12) comprising tabs (13) protruding upwards and extending from a base to define front and rear projections (14, 15). The tab and recesses are arranged to allow the projections to be engaged in the recesses, such that the edges are blocked in longitudinal and vertical translation in a covering configuration. The arrangement allows one of the panels to be rotated around a hinge (6) to pass from the configuration to an access configuration via rear/front.
Patent FR-2981934-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes di-substitues de la diamino-3,4-cyclobutene-3-dione-1,2 utiles dans le traitement de pathologies mediees par des chimiokines.
Inventor: AUBERT JEROME
IPC: A61K31/34
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux composés di-substitués de la diamino-3,4-cyclobuténe -3-dione-1,2, répondant à la formule générale (I) suivante : sur les compositions pharmaceutiques contenant ces composés ainsi que sur l'utilisation de ces composés et de ces compositions pour le traitement de pathologies médiées par des chimokines.
Patent FR-2982806-A1 (FR)
Title: Seat for car, has rods attached to backrest and comprising upper thrust, which prevents backrest from swinging rearwardly beyond its adjustment range of slope for sitting position when base of seat is in low position intended for rolling
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/22
Filed: 2011-11-22
Abstract: The seat (1) has a base (2) and a backrest (4) supported by rods (20, 44) that are fixed at a fixed frame (6) to allow the base to be raised in a high position and to allow the backrest to swing back into a rest position. Movement of the backrest is integral to the base. The rods are attached to the backrest, and comprise an upper thrust (52), which prevents the backrest from approximately swinging rearwardly beyond its adjustment range of slope for a sitting position when the base of the seat is in a low position intended for rolling.
Patent FR-2984434-A1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D13/58
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant un premier et un second mécanismes d'embrayage (3, 4) et des moyens (33) de rattrapage d'usure associés au premier mécanisme d'embrayage (3) et comportant des moyens à rampes (34, 38) et des moyens à contre-rampes (9, 44), logés entre un couvercle mobile (9), rattaché à un premier plateau de pression (5) du premier mécanisme d'embrayage (3), et un diaphragme (10) d'actionnement du premier plateau de pression (5).
Patent FR-2999338-A1 (FR)
Title: Imageur monolithique multispectral visible et infrarouge
Inventor: ZECRI MICHEL
IPC: G01J5/20
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de rayonnement comprenant, sur un substrat en silicium (2), trois photodiodes visibles (4) et un bolomètre infrarouge (11). Le substrat comprend une zone photosensible (4), des circuits de lecture (3). Le dispositif de détection de rayonnement comprend également une structure de filtrage de rayonnement infrarouge (8) qui recouvre la zone photosensible (4) sans recouvrir le bolomètre infrarouge (11).
Patent FR-2988074-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant des carenages visant a corriger sa dissymetrie ou son asymetrie laterale
Inventor: GUICHOT CYRIL
IPC: B64C7/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: Un aéronef (1) présentant une asymétrie ou une dissymétrie géométrique latérale et qui comprend au moins une paire d'ailes (6, 8) à chacune desquelles sont fixées au moins un carénage (12, 14, 16, 22, 24, 26), chaque carénage (12, 14, 16, 22, 24, 26) comprenant une surface raccordée à l'intrados (42) de l'aile et qui s'étend longitudinalement dans la direction de l'axe du fuselage (2). Selon l'invention, la surface d'au moins un des carénages (12, 14, 16, 22, 24, 26) présente au moins une déformation géométrique locale qui est adaptée à générer un moment de roulis de correction (34) en vue de compenser le moment de roulis indésirable (27) produit par l'asymétrie ou la dissymétrie latérale de l'aéronef.
Patent FR-2988531-A1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage a came instrumentee
Inventor: CHARRON JEAN-LOUIS
IPC: H01R43/048
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sertissage comprenant un organe porte-poinçons (3) et une couronne (2) montés à rotation autour d'un axe de sertissage (21), la couronne présentant deux faces annulaires opposées (20) et une surface cylindrique interne (22) profilée délimitant des zones d'appui (220-223 ) respectives coopérant avec des poinçons de sertissage (31) montés mobile radialement par rapport à l'axe de sertissage. Selon l'invention, une lumière (23) est pratiquée dans le plan des faces annulaires opposées, en vis-à-vis d'au moins une zone d'appui, de sorte à ménager une partie sensible (230) entre la lumière et la zone d'appui, s'étendant de part et d'autre d'un point d'appui du poinçon de sertissage et pouvant se déformer sous l'action d'un effort appliqué par le poinçon de sertissage, tandis qu'une instrumentation de la partie sensible est apte à fournir l'intensité de l'effort et la position du point d'application de cet effort sur la zone d'appui.
Patent FR-2990797-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a elargissement local du bus
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-05-21
Abstract: Une cellule photovoltaïque comprend au moins un doigt de collecte (2) orienté dans une première direction d'allongement (D1) et au moins un bus (3) orienté dans une deuxième direction d'allongement (D2) formant un angle avec la première direction d'allongement, notamment un angle de 90 degrés. Au niveau d'une zone de liaison électrique (4) entre le bus (3) et le doigt de collecte (2), le bus (3) comprend au moins un élargissement local (Le) de la largeur (Lb) du bus (3) suivant la première direction d'allongement (D1). Le rapport entre la longueur (We) selon la deuxième direction (D2) suivant laquelle l'élargissement local (Le) de la largeur (Lb) du bus (3) est réalisé et la largeur (Wd) du doigt de collecte (2) correspondant selon la deuxième direction (D2) est strictement supérieur à un. L'invention concerne aussi un module photovoltaïque et un procédé de fabrication.
Patent FR-2993568-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une lignine pour le renfort mecanique d'elastomeres, et elastomere ainsi renforce
Inventor: BENJELLOUN MLAYAH BOUCHRA
IPC: C08H7/00
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention propose une utilisation, pour le renfort mécanique de polymères de type élastomères, d'une lignine non modifiée chimiquement aux groupements fonctionnels disponibles qui présente une surface spécifique comprise entre 0,5 m2/g et 5 m2/g, et de préférence comprise entre 1 m2/g et 2 m2/g. L'invention propose aussi un élastomère ainsi renforcé, notamment sans noir de carbone.
Patent FR-2995994-A1 (FR)
Title: Procede pour calculer le coefficient d'echange convectif d'un four
Inventor: HOMBERT CHRISTOPHE
IPC: G01K17/08
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour calculer le coefficient d'échange convectif (hc) d'un four de séchage par convection forcée comprenant un flux d'air, ledit four étant destiné au séchage de câbles textiles consistant à chauffer, par effet Joule, au moins un thermocouple disposé dans le flux d'air, à laisser refroidir le thermocouple tout en mesurant, à au moins un instant t, sa température, à enregistrer ladite température au cours du refroidissement pour ledit thermocouple, et à appliquer la formule mathématique (I) pour ledit thermocouple, à chaque instant t: dans laquelle hc est le coefficient d'échange convectif du four, ρ est la masse volumique du câble textile, D est le diamètre du câble de chaque thermocouple, Cp est la chaleur spécifique de chaque thermocouple, T0 est la température (°C) de chaque thermocouple après son chauffage, T2 est la température (°C) de refroidissement de chaque thermocouple pour chaque instant t, Tf est la température (°C) du flux d'air dans le four, et t est l'instant t (seconde) correspondant à chaque valeur de température de refroidissement dudit thermocouple.
Patent FR-2995897-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de 2,5-di(hydroxymethyl)furane et de 2,5-di(hydroxymethyl)tetrahydrofurane par hydrogenation selective de furane-2,5-dialdehyde
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D307/04
Filed: 2012-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective du furane-2,5-dialdéhyde (DFF) en 2,5-di(hydroxyméhyl)furane (DHMF) et en 2,5-di(hydroxyméthyl)tetrahydrofurane (DHMTHF). Par rapport à l'art antérieur qui utilise des sucres en C6 ou du 5-hydroxyméthyl furaldéhyde (5-HMF) comme matières premières de départ, ce procédé peut être mis en œuvre à basses températures (inférieures à 120 °C, préférentiellement 80 °C), tout en consommant une faible quantité de catalyseur par rapport au réactif initial (notamment mois de 5 %, préférentiellement moins de 2 % par rapport au poids du réactif). Le catalyseur hétérogène utilisé peut aussi être recyclé d'une réaction à une autre. Enfin, le choix des conditions expérimentales permet la formation sélective de DHMF ou de DHMTHF.
Patent FR-2998192-A1 (FR)
Title: Filter for covering adapter for liquid transfer system for draining oil from e.g. engine casing of car, has lug extending along cylindrical body of adapter, where lug includes pin intended to be positioned on cylindrical body by clipping
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B01D35/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: The filter (10) has a filtering surface (11) for covering one end of a cylindrical body of an adapter (1), and a lug (13) intended to extend along the cylindrical body through which a liquid is transferred, where the lug includes a pin intended to be positioned on the cylindrical body by clipping. An axial tube is fixed to a body (5), and a cap is axially movable relative to the body between a closed position in which the cap is removed from the body and an open position in which the cap is closer to the body and the tube partially projects from a free surface of the cap.
Patent FR-2999670-A1 (FR)
Title: Organe de guidage sous forme d'une bague metallique pour le montage avec frottement et avec capacite d''articulation et/ou de coulissement d'un axe.
Inventor: VILLEMAGNE PATRICK MARIUS MARCEL
IPC: F16C33/10
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'alésage de la bague présente des agencements (la) aptes à faire office de réserve de graisse au niveau de la zone de frottement. Un revêtement autolubrifiant (3), à faible mouillabilité, est appliqué sur la totalité de la surface dudit alésage, y compris dans les agencements (la) aptes à faire office de réserve de graisse, de sorte qu'après usure de la couche de revêtement autolubrifiant (3) au niveau de la surface frottante de l'alésage, la différence de mouillabilité entre ladite surface frottante et les agencements présentant toujours le revêtement, permet de faire sortir ledit la graisse desdits agencement pour venir lubrifier ladite surface frottante.
Patent FR-3006729-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de couplage a clabots d'un pignon fou sur un arbre de boite de vitesses
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: F16D23/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: Dispositif de couplage à clabots d'un pignon fou (2) sur un arbre de boîte de vitesses, comprenant un moyeu (1) fixé sur l'arbre du pignon, une couronne à clabots (3) solidaire du pignon fou (2), et un baladeur à clabots (4) coulissant le long de cannelures (la) du moyeu (1) en vue de lier en rotation l'arbre et le pignon (2) par engagement de ses clabots (4a) entre les clabots (3a) de la couronne (3), caractérisé en ce que la couronne à clabots (3) comporte une rangée circulaire de dents d'accrochage (7) dissociées de ses clabots (3a) qui coopèrent avec des crabots d'accrochage (8) du baladeur (4) dissociés de ses propres clabots (4a).
Patent FR-3006739-A1 (FR)
Title: Clip de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16L3/20
Filed: 2013-06-06
Abstract: Un clip de fixation comprend un corps de base (12) et au moins une portion de maintien (14) reliée d'un seul tenant, mais de façon flexible au corps de base (12), le corps de base (12) tout comme la portion de maintien (14) présentant au moins un logement (16) pour un composant allongé (28). La portion de maintien (14) est mobile de façon réversible par rapport au corps de base (12) sur un jeu de mouvement prédéfini.
Patent FR-3007390-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage d'un capot d'aeronef integrant un capteur pour detecter l'etat non verrouille du capot
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: E05C19/14
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme de verrouillage (40) d'un capot (30, 30') d'un aéronef, ledit mécanisme de verrouillage (40) comprenant au moins un capteur permettant de contrôler si un élément mobile (44, 46) est dans une première position correspondant à l'état verrouillé du capot, ledit mécanisme de verrouillage (40) étant caractérisé en ce que le capteur est un capteur de proximité (72) de type inductif qui transmet un signal en fonction du positionnement ou non de l'élément mobile (44, 46) dans la première position. L'invention a également pour objet un aéronef comprenant un système de détection automatique de l'état non verrouillé des capots d'une nacelle comprenant de tels mécanismes de verrouillage.
Patent FR-3007748-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention
Inventor: LEGUAY VINCENT
IPC: B65H15/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de manutention du type de celui comprenant un premier ensemble incluant un module d'accueil (300) et un module de basculement (400), le module d'accueil étant mobile en rotation par rapport à un deuxième ensemble incluant un module de levage du premier ensemble et un module de support et de déplacement dudit module de levage, remarquable en ce que ledit module d'accueil (300) comprend un berceau (310) vertical à géométrie fixe dans lequel vient se positionner d'une cuve (C), ledit berceau (310) vertical adopte un profil en C dont les branches (320, 330) sont chacune préformées d'une entaille (340) dans lesquelles viennent s'introduire les projections (220, 230) la surface extérieure de la cuve (C) à des fins de mise en position, les bords des entailles (340) servant de surfaces d'appui auxdites projections (220, 230) lors des différents mouvements du berceau (300). Applications : manutention notamment des produits de boulangerie
Patent FR-3008161-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible avec un organe d'espacement, conduite flexible et procede associes
Inventor: BOURGET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16L33/01
Filed: 2013-07-03
Abstract: Cet embout comporte: - au moins un tronçon d'extrémité (34) de chaque élément d'armure (29), - une voûte d'extrémité et un capot, la voûte d'extrémité et le capot délimitant entre eux une chambre de réception du tronçon d'extrémité (34) ; et - un matériau de remplissage de la chambre de réception, dans lequel est noyé le tronçon d'extrémité (34). L'embout comporte un organe d'espacement (58) disposé en appui intérieur sur les tronçons d'extrémité (34) des éléments d'armure (29) d'au moins une couche d'armures (24, 25). Chaque organe d'espacement (58) définissant, sur au moins un tronçon d'extrémité (34) d'un élément d'armure (29) de ladite couche d'armures (24, 25), des zones de contact (90, 92) espacées axialement le long dudit tronçon d'extrémité (34), les zones de contact (90, 92) délimitant entre elles des espaces intermédiaires (94) de contact entre le matériau de remplissage et le tronçon d'extrémité (34).
Patent FR-3009743-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces utilisant une fixation temporaire apte a se visser
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: F16B25/02
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'assemblage d'un ensemble d'au moins deux pièces (30, 32) désignées pièce avant (30) et pièce arrière (32) comprenant respectivement un trou de passage (52) et un alésage, ledit procédé consistant à pré-positionner les pièces à assembler, caractérisé en ce que le procédé comprend également les opérations suivantes : Vissage dans l'alésage de la pièce arrière (32) à travers le trou de passage (52) de la pièce avant (30) d'une fixation temporaire (44), ladite fixation temporaire comprenant une tête (46) et une tige (48) dont au moins une portion est filetée, la fixation temporaire (44) étant destinée, en utilisation, à maintenir assemblées lesdites pièces de l'ensemble, Usinage des alésages finaux à travers la pièces avant (30) et la pièce arrière (32) maintenues assemblées, cet usinage détruisant la fixation temporaire (44), Mise en place des fixations définitives dans les alésages finaux. L'invention se rapporte également à une fixation temporaire.
Patent FR-3013127-A1 (FR)
Title: Cassette de raccordement de cables de fibres optiques
Inventor: KRULIC JOSIP
IPC: G02B6/44
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention est relative à une cassette de raccordement de fibres optiques s'étendant principalement dans un plan (E) et qui est destinée à être reliée à au moins un élément adjacent, ladite cassette présentant une première bordure (1a) et une deuxième bordure (lb) opposées ainsi qu'une bordure latérale (1c) reliant les première (1a) et deuxième (1b) bordures entre-elles, caractérisée en ce que la cassette (1) comporte des moyens de liaison (7) mécanique à pivotement et à translation qui sont disposés sur la bordure latérale (1c) et comprennent au moins un premier ensemble de liaison (7a) qui est, d'une part, situé à proximité de la première bordure (1a) et, d'autre part, apte à assurer la liaison de la cassette (1) avec un premier élément adjacent, au moins un deuxième ensemble de liaison (7b) qui est, d'une part, situé à proximité de la deuxième bordure (lb) et, d'autre part, apte à assurer la liaison de la cassette (1) avec un deuxième élément adjacent.
Patent FR-3014705-A1 (FR)
Title: Filtre a solution aqueuse avec moyen de chauffage
Inventor: DANIEL PATRICK
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-12-12
Abstract: Un élément filtrant (8) à solution aqueuse d'un système de réduction catalytique sélective de véhicule diesel comprend une couche filtrante (10) et un moyen de chauffage (12).
Patent FR-3000515-A1 (FR)
Title: Systeme perfectionne d'acces et de demarrage passifs pour un vehicule automobile
Inventor: CARATTO DANILO
IPC: E05B77/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'accès et/ou de démarrage passifs pour un véhicule (2). Une unité électronique de contrôle (5) visant à contrôler que le groupe d'antennes (8) coopère avec un dispositif portable de reconnaissance (12) porté par un utilisateur. Un groupe d'antennes (8) présente au moins une première antenne (8a) et une seconde antenne (8b), aptes à fonctionner dans l'intervalle de fréquences et selon le protocole de communication, de la norme « Bluetooth ». La première antenne (8a) et la seconde antenne (8b) sont disposées de sorte que leurs lobes de rayonnement (8a', 8b') soient disposés sur des parties opposées par rapport à un axe de symétrie longitudinal (A) du véhicule (2).