baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990997-A1 (FR)
Title: Systeme de commande automatique d'arret et de demarrage d'un moteur de vehicule automobile a rentabilite amelioree
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: F02D28/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande automatique (10,20,30,40) de démarrage et/ou d'arrêt de moteur à combustion de véhicule automobile, lequel dispositif prend en compte (10) un résultat délivré par un détecteur (40) de véhicule précédant le véhicule équipé par le dispositif de commande de manière à initier l'arrêt et/ou le démarrage du moteur en fonction de ce résultat.
Patent FR-2994932-A1 (FR)
Title: Device for assembly of two parts such as case and garnishing element, of car by sliding, has strip extending into introduction and locking parts arranged to retain fixing strip in-between according to all directions in blocking position
Inventor: MIDOL VINCENT
IPC: B62D65/12
Filed: 2012-09-04
Abstract: The device has a fixing strip (4) that is interdependent of one part (1) i.e. case or upper part of body of car, that is covered according to a direction (A), and an opening (10) on another part (2) e.g. garnishing element. The opening has a reception part (16) for reception of the strip according to the direction. A blocking part (18) allows blocking of the strip. The strip extends into introduction part (20) and into locking part (22) at the same time. The introduction and the locking parts are arranged to retain the strip in-between according to all directions in a blocking position. An independent claim is also included for a method for assembly of two parts of a vehicle by sliding.
Patent FR-2995821-A1 (FR)
Title: Applicator for applying correction product to correct erroneous inscriptions on paper sheet, has applicator head fixed to free end of rod, where applicator head includes foam portion partially covered by fiber layer
Inventor: LANGE DIDIER
IPC: B43L19/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: The applicator (2) has a rod (6) including a free end (6a), and another end connected at a gripping element (4). An applicator head (10) is fixed to the free end of the rod, and where the applicator head includes a foam portion (11) and a fiber layer (12) that partially covers the foam portion. The foam portion is made from a polymer such as polyester and/or polyether and/or polyurethane, where the density of the foam portion ranges between 20 and 30 kilogram per cubic meter, and the thickness ranges between 1 mm and 5 mm, preferably close to 3 mm. An independent claim is also included for a corrector assembly.
Patent FR-2997986-A1 (FR)
Title: Device for locking key for e.g. sliding doors of vehicle, has base and slide including screw head and screw that co-act with each other, and end wall that co-acts with screw head for realizing thrust for locking position
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05B83/40
Filed: 2012-11-12
Abstract: The device (1) has two profiled bases (2, 3) whose U-shaped legs (2b, 3b) allow reception of a slide (4) and authorize sliding motion of the slide between an unlocking position in which the slide is retained by one of the bases, and a locking position in which the slide is retained by the bases. The former base and the slide include a screw head and a screw co-acting with each other for realizing a thrust for the unlocking position, and an end wall that co-acts with the screw head to each other for realizing a thrust for the locking position of the slide.
Patent FR-2998609-A1 (FR)
Title: Rectifying stage for use in e.g. compressor of aeronautical turboshaft engine e.g. turbojet, of aircraft, has housing for accommodating cords for damping vibrations of stage, where cords comprise single-layered or multi-layered strand
Inventor: KAPALA PATRICK EDMOND
IPC: F01D9/02
Filed: 2012-11-27
Abstract: The stage (R) has a cylindrical internal part (2), a cylindrical external part (3) and a radial blade (4) formed between the internal and external parts. A housing (5) is formed for accommodating cords (7) for damping vibrations of the stage, where the cords comprise a single-layered or multi-layered strand (6). The housing is designed as an annular cavity and arranged partially downstream of the external parts. The strand is designed with length of 1 m and diameter of 1.7mm, where the cords are made from silica fibers, where size and/or stiffness of the strand is adjusted. Independent claims are also included for the following: (1) a set of turboshaft engine (2) a method for damping vibrations of a part of a turboshaft engine.
Patent FR-3001943-A1 (FR)
Title: Plancher arriere de charge pour vehicule automobile, comportant un longeronnet renforce
Inventor: BOILEAU CYRIL
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-02-14
Abstract: Plancher arrière de charge pour véhicule automobile, ce plancher étant réalisé en matière plastique ou en matière composite et comportant un longeronnet métallique (2) de section transversale en U s'étendant au milieu du plancher dans le sens longitudinal du véhicule, les extrémités des deux ailes latérales (2a, 2b) du U formé par le longeronnet (2) étant reliées au plancher, caractérisé en ce que la partie arrière dudit longeronnet (2) est renforcée par un insert métallique (4) de section transversale en U, engagé et fixé à l'intérieur ou sur l'extérieur du U formé par ledit longeronnet (2), cette partie arrière du longeronnet (2) et/ou ledit insert métallique (4) comportant une série d'encoches (6).
Patent FR-2988902-A1 (FR)
Title: Procede pour detacher une puce de semi-conducteurs d'un film
Inventor: BARMETTLER ERNEST
IPC: H01L21/301
Filed: 2013-02-28
Abstract: Un procédé pour détacher une puce de semi-conducteurs (5) d'un film utilise un éjecteur de puces présentant des premières plaques qui ont un bord d'appui droit et des deuxièmes plaques (8) qui ont un bord d'appui en forme de L. Le procédé comprend les étapes suivantes : A) soulèvement des plaques (8), de telle façon que les bords d'appui des plaques (8) viennent à une hauteur H au-dessus de la surface de la plaque de couverture (3), B) abaissement d'une première paire de plaques (8) à bord d'appui en forme de L, C) facultativement, abaissement d'une deuxième paire de plaques (8) à bord d'appui en forme de L, D) soulèvement au moins des plaques qui n'ont pas encore été abaissées, de telle façon que les bords d'appui des plaques qui n'ont pas encore été abaissées viennent à une hauteur H > H , E) abaissement graduel de plaques qui n'ont pas encore été abaissées dans un ordre prédéterminé, au moins une ou plusieurs plaques (8) n'étant cependant pas abaissées, F) facultativement, abaissement au moins des plaques qui n'ont pas encore été abaissées, de telle façon que les bords d'appui des plaques qui n'ont pas encore été abaissées viennent à une hauteur H < H , G) abaissement des plaques qui n'ont pas encore été abaissées jusqu'à ce que toutes les plaques (8) soient abaissées, et H) éloignement du dispositif de préhension de puce avec la puce de semi-conducteurs (5), le dispositif de préhension de puce étant positionné au-dessus de la puce de semi-conducteurs (5) et abaissé jusqu'à ce qu'il touche la puce de semi-conducteurs (5) au plus tard avant l'abaissement des trois dernières plaques (8).
Patent FR-3002838-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire
Inventor: NOLLET ALEXIS
IPC: A47B57/16
Filed: 2013-03-08
Abstract: Système modulaire, comportant : - un châssis porteur présentant des ouvertures situées à différentes hauteurs, - au moins un élément porté par le châssis, notamment un plateau ou une traverse, - des crochets de fixation dudit élément sur le châssis à la hauteur voulue, ces crochets comportant : - une partie en forme de U de maintien de l'élément, - une partie d'accrochage à engager dans une ouverture du châssis, comportant un montant sensiblement vertical relié à la partie d'accrochage par une partie de liaison sensiblement horizontale.
Patent FR-3003484-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de surfaces immergees
Inventor: FONTAINE SEBASTIEN
IPC: B08B1/04
Filed: 2013-03-22
Abstract: Ce dispositif de nettoyage (D) de surfaces immergées comporte au moins une brosse rotative de nettoyage entrainée par un moteur (M) autour d'un axe de rotation, la brosse rotative (2) étant de forme annulaire centrée autour de son axe de rotation et sensiblement parallèle à la surface à nettoyer. Le dispositif (D) comprend des roues (4) de guidage sur la surface à nettoyer, équipées de bandes de roulement externes (44) déformables élastiquement selon une direction radiale par rapport à l'axe de rotation (Y40) des roues (4).
Patent FR-3004222-A1 (FR)
Title: Ensemble porte-pignon perfectionne, lanceur, et demarreur pour vehicule automobile correspondants
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble porte-pignon pour lanceur de démarreur de véhicule automobile comportant: - un porte-pignon (83), - un pignon d'entraînement (32) pour engrènement avec une couronne de démarrage (35) d'un moteur thermique monté coulissant sur ledit porte-pignon (83) entre une position initiale et une position finale, - un ressort (141) comprenant au moins deux spires monté en appui d'une part contre une face (912) du porte-pignon (83) et d'autre part contre une face (322) du pignon d'entraînement (32) en regard l'une de l'autre, ce ressort (141) étant apte à solliciter le pignon d'entraînement (32) dans la position initiale, dans lequel une des spires entoure au moins partiellement l'autre spire du ressort (141) lorsque le pignon d'entraînement (32) se trouve en position finale.
Patent FR-3006096-A1 (FR)
Title: Composant electronique integrant une matrice de cellules tcam
Inventor: MENUT OLIVIER
IPC: G11C15/04
Filed: 2013-05-24
Abstract: Composant électronique incluant une mémoire adressable par contenu ternaire, configurée pour comparer les données d'entrée avec un ensemble de mots de données de référence préenregistrés, ladite mémoire comportant une matrice de cellules élémentaires (100, 200, 300, 400) disposée en lignes et colonnes, chaque ligne comportant des cellules dans chacune desquelles est enregistré un bit d'un des mots de données de référence, les cellules d'une même colonne étant dédiées à la comparaison de même bit du mot de données d'entrée, chaque cellule comportant : • deux points mémoire (102, 103) dans lesquels sont stockés des données représentatives du bit de données de référence ; • un circuit de comparaison (104, 204, 304, 404) connecté auxdits points mémoires et présentant un point de comparaison (150) dont le potentiel est représentatif de la comparaison du bit de la donnée d'entrée et des données stockées dans lesdits points mémoires, et comportant également un circuit commun de comparaison (50) auquel sont connectés les circuits de comparaison (104, 204, 304, 404) de tout ou partie des cellules d'une même colonne, ledit circuit de comparaison comportant des bornes (44, 47) sur lesquelles sont appliquées le bit du mot de données d'entrée (SL) et son complémentaire (/SL).
Patent FR-3011604-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur equipe d'un amortisseur pendulaire
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur (1) pour véhicule automobile comportant : - un volant primaire (2), comportant une chambre annulaire (9) remplie d'un agent de lubrification, et un volant secondaire (3) ; - un amortisseur de torsion à organes élastiques pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les volants primaire (2) et secondaire (3), ledit amortisseur de torsion à organes élastiques comportant un premier et un seconde étage d'amortissement ; - un amortisseur pendulaire (49) comportant un organe de support (50) mobile en rotation autour de l'axe O et des masselottes pendulaires (51) montées mobiles sur l'organe de support (50) ; dans lequel l'organe de support (50) est solidarisé en rotation à des éléments d'appui d'intermédiaires (45), agissant entre des organes élastiques du second étage d'amortissement, par l'intermédiaire d'organes de fixation (46) traversant de manière étanche les moyens d'étanchéité (63, 64) s'étendant entre le volant primaire (2) et le volant secondaire (3).
Patent FR-3014657-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A46B11/08
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) d'un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, comportant une base (2) comportant une zone de réception (5) chauffante, et une unité d'application comportant un support (4) s'étendant selon un axe longitudinal (Y), fixé de façon amovible sur la zone de réception (5) et portant une masse de produit cosmétique (P) présentant une face d'application apte à venir au contact des matières kératiniques. Selon l'invention, l'applicateur comporte une portion flexible (6) à mémoire de forme reliant la base à la zone de réception.
Patent FR-3020761-A1 (FR)
Title: Structure polyvalente bordee, pour installation interieure et exterieure, pour la pratique d'activites physiques et sportives;
Inventor: BLECUA DANIEL
IPC: A63C19/02
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention concerne une structure polyvalente bordée, pour être installée à l'intérieur ou à l'extérieur et sur tout type de sol, d'une construction ouverte ou fermée et permettre la pratique de nombreuses activités physiques, ludiques, éducatives ou sportives en y adaptant les équipements techniques (E1) (E2) correspondants. Elle est caractérisée par l'association de deux surfaces dont une est circulaire (S1) et l'autre de la forme d'un parallélogramme (S2) divisé en quatre parties égales (P1) (P2) (P3) (P4), cette deuxième surface ayant le même centre (C) que la surface circulaire (S1) à laquelle elle est associée et étant matérialisée sur le sol de ladite surface circulaire (S1) au moyen d'un marquage permanent ou amovible et d'aspects variés. La surface circulaire (S1) est bordée par une bordure périphérique solide (BR) capable de recevoir une surélévation (ME) notamment un filet périphérique pour sécuriser certains jeux et notamment les jeux de balles ou de raquettes. Elle dispose de deux zones de but comprenant chacune une surface de réparation (R1)(R2) et une cage de but (B1) (B2) intérieure ou extérieure avec accès confondu avec la bordure (BR).
Patent FR-3018803-A1 (FR)
Title: Composition desactivante en emulsion inverse
Inventor: BURLERAUX AMELIE
IPC: C04B103/22
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne une émulsion inverse, constituée, d'une phase huileuse continue comprenant au moins un émulsifiant, dans laquelle est dispersée une phase aqueuse comprenant au moins un retardateur de prise de liants hydrauliques. La présente invention concerne également des procédés de désactivation en positif ou en négatif mettant en - œuvre l'émulsion inverse de l'invention.
Patent FR-3019409-A1 (FR)
Title: Installation concentratrice de rayonnement cosmique equipee d'un systeme de controle de surface optique reflechissante
Inventor: HENAULT FRANCOIS
IPC: F24S50/20
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne une installation concentratrice de rayonnement provenant d'un objet céleste équipée d'une surface optique concentratrice (2) réfléchissant le rayonnement incident (3) vers une surface cible, susceptible de présenter des erreurs locales de surface, de pointage, d'orientation et d'un système de contrôle de la surface optique qui comprend : - des moyens (4) d'acquisition d'images (5) de la surface optique selon différents points de vue M'mn (x'mn, y'mn) situés dans la surface cible, - une unité de traitement des images apte à : o calculer les pentes δΔ(P)/δx et δΔ(P)/δy : L(M'mn, P) étant la luminance en un point de l'image correspondant au point P(x,y) de la surface optique (2) observée selon le point de vue M'mn, ε0 le rayon angulaire apparent de l'objet céleste, gx et gy des coefficients, o déterminer à partir de ces pentes, une erreur locale de surface et une erreur de réglage au point P(x,y) de la surface optique (2).
Patent FR-3020718-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour controler des flux d'ions dans un plasma rf.
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: H01J37/32
Filed: 2014-05-02
Abstract: Un procéde de génération d'une asymétrie de flux ionique dans un réacteur plasma radiofréquence capacitivement couplé (4) comprend une étape d'excitation d'une première électrode (24) par une forme d'onde de tension radio-fréquence. La forme d'onde de tension normalisée est une forme d'onde approchée avec un degré d'approximation d'une fonction radiofréquence en dent de scie normalisée ayant une pente de montée et de descente différentes. Le degré d'approximation de la forme d'onde approchée et la pression P du gaz (6) sont suffisamment élevés pour faire apparaitre une asymétrie des flux ioniques entre le flux ionique au niveau de la première électrode et le flux ionique au niveau d'une deuxième électrode (26).
Patent FR-3021099-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation
Inventor: BORDAS IVAN
IPC: F24F13/02
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention porte sur un caisson de ventilation avec des organes de désenfumage, comprenant une costière (1) et une tourelle d'extraction d'air (4) coiffant la costière (1), les organes de désenfumage comprenant au moins un registre (3) disposé en amont de la tourelle d'extraction d'air (4) et des moyens commandés d'ouverture du registre (3).
Patent FR-3024334-A1 (FR)
Title: Accessoires de projection tete haute pour moto
Inventor: DUFLOT ROMAIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection tête haute se fixant à l'intérieur d'un casque de moto comprenant une visière, comprenant : - des moyens (11) de maintien dudit dispositif dans le casque sous forme d'une pince accrochée sur la coque du casque dans une région proche de l'œil ; - au moins un élément (12) optique transparent placé entre la visière du casque et les yeux ; - des moyens (18) mécaniques de positionnement de moyens optiques devant l'œil entre le système de maintien et le dispositif optique.
Patent FR-3021370-A1 (FR)
Title: Pompe a air a etages
Inventor: YANG CHUI-CHING
IPC: F04D1/08
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne une pompe à air à étages, qui comprend un ensemble cylindre (33), un second ensemble piston (32) monté de façon coulissante à travers l'ensemble cylindre (33), et un premier ensemble piston (31) faisant saillie dans le second ensemble piston (32). De multiples chambres (301, 302, 303) sont définies dans la pompe à air à étages et communiquent les unes avec les autres par l'intermédiaire de multiples mécanismes de non-retour (3233, 3133). L'air aspiré dans la pompe à air à étages est comprimé dans de multiples étages à l'aide d'une seule poussée. Par conséquent, une grande quantité d'air à haute pression est fournie.
Patent FR-3025091-A1 (FR)
Title: Urne funeraire biodegradable a base de macroalgues
Inventor: LUCAS REMY
IPC: A61G17/08
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne une urne funéraire biodégradable. Selon l'invention, une telle urne funéraire est formée au moins partiellement de fragments de macroalgues agglomérés entre eux.
Patent FR-3027645-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour chaine ou courroie et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H7/20
Filed: 2014-10-24
Abstract: Ce dispositif de poulie (2) pour chaîne ou courroie comprend deux roulements (20A, 20B) ayant chacun une bague interne (22A, 22B), une bague externe (24A, 24B) mobile en rotation par rapport à la bague interne autour d'un axe central commun (X2), une rangée d'éléments roulants (26A, 26B) montée dans une chambre de roulement (28A, 28B) définie entre la bague interne et la bague externe. Une poulie (10) est solidaire en rotation avec les bagues externes (24A, 24B) des deux roulements et pourvue d'une surface radiale externe (12) d'engagement avec une chaîne ou une courroie. Ce dispositif comprend également des moyens (16, 50, 60) de charge axiale (E, R), parallèlement à l'axe central commun (X2), des bagues externes (24A, 24B) l'une en direction de l'autre ou l'une à l'opposé de l'autre.
Patent FR-3029023-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour ancrer un cable de diametre predetermine a un support
Inventor: ALLAIRE XAVIER
IPC: H02G7/04
Filed: 2014-11-26
Abstract: Ce dispositif comporte un organe d'immobilisation (16) et un organe de liaison (17). L'organe d'immobilisation (16) présente une gorge annulaire (30) de réception du câble (11), orientée radialement et débouchant sur la périphérie de l'organe d'immobilisation (16), laquelle gorge (30) comporte un secteur de maintien (35) et un secteur de transition (34). Entre un côté lâche (19) et un côté tendu (18), le câble présente successivement une première portion qui passe par le secteur de transition (34) et rejoint le secteur de maintien (35), puis une deuxième portion faisant un tour complet autour d'un moyeu (20) en étant contre une surface de fond dans le secteur de maintien (35), puis dans le secteur de maintien (35) une troisième portion (39) recouvrant la deuxième portion (38) puis une quatrième portion quittant l'organe d'immobilisation (16).
Patent FR-3029697-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique a percage de gaine isolante comprenant un ressort, borne de connexion electrique et appareillage electrique associes
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H01R4/24
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion électrique (100) à perçage de gaine isolante, comportant un corps (20) présentant une forme de U, avec une base (21) à partir de laquelle s'élèvent deux ailes latérales (22) opposées, chaque aile latérale du corps comportant un montant (23) qui s'étend vers l'intérieur dudit corps, les deux montants s'étendant l'un vers l'autre de telle sorte que leurs extrémités libres forment les bords (11 A, 11B) en vis-à-vis qui délimitent une fente (11) d'introduction d'au moins un fil électrique (1) isolé, l'un au moins de ces bords étant coupant, l'élément de connexion électrique comportant en outre un moyen de rappel de ces deux bords l'un vers l'autre. Selon l'invention, ledit moyen de rappel est un ressort (30) distinct dudit corps, qui enserre la base et les ailes latérales du corps L'invention concerne également une borne de connexion électrique et un appareillage électrique comprenant un tel élément de connexion électrique.
Patent FR-3031243-A1 (FR)
Title: Ancrage d'un fil conducteur dans un support plastique
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: H01Q1/12
Filed: 2014-12-24
Abstract: Fil (1) conducteur apte à être inséré dans un support plastique, comprenant un moyen d'ancrage dans ledit support plastique.
Patent FR-3034847-A1 (FR)
Title: Poele de masse a fluide : procede et dispositif chaudiere de masse a fluide : procede
Inventor: LIEKENS ROBRECHT
IPC: F24B9/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: - Procédé de chauffage confortable et économique qui réunit les avantages de différents types de chauffage mais sans leurs inconvénients. Il permet d'optimaliser le rendement de la chaleur produite par une synergie de quatre modes de transport de calories : par conduction (1), par accumulation (2), par convection (3) et par radiation (4). - Dispositif de chauffage selon le procédé cité, caractérisé par sa transportabilité et appelé « poêle de masse à fluide » Le présent mode de réalisation se caractérise par un foyer (5) relié à un caisson étanche destiné à chauffer l'ambiance par radiation. Ce caisson (6) contient un conduit de gaz de combustion chauds (7) immergé dans un matériau apte à la convection et à forte capacité calorifique (ici : de l'eau). Le conduit (7) est en métal et en forme de spirale. Il transperce le caisson (6) du bas en haut et permet au gaz chauds de chauffer l'eau avant leur évacuation définitive. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au chauffage des habitations.