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Patent WO-2014206625-A1 (WO)
Title: Phare de motocycle
Inventor: CASENAVE SEBASTIEN
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un phare de motocycle, équipé d'un système d'éclairage (1) qui comprend une pluralité de sources lumineuses (2). Le système d'éclairage (1) permet de générer à l'avant du motocycle une distribution de la lumière des feux de croisement (AV) dans un système de coordonnées locales du système d'éclairage (1) selon un premier angle (φ1) et un second angle (φ2). Lorsque le motocycle roule en ligne droite, le premier angle (φ1) s'étend dans une direction horizontale, représentée par un premier axe (A1), tandis que le second angle (φ2) s'étend dans une direction verticale, représentée par un second axe (A2). La zone de la distribution de la lumière des feux de croisement qui présente la plus forte intensité lumineuse se situe sur le second axe (A2) et une limite clair/obscur de la distribution de la lumière des feux de croisement (AV) s'étend dans un segment du premier axe (A1) qui croise le second axe (A2). Le premier angle (φ1) est représenté par des valeurs qui partent de zéro degré sur le second axe (A2) et qui augmentent vers la gauche et vers la droite le long du premier axe (A1), et le second angle (φ2) est représenté par des valeurs qui partent de zéro degrés sur le premier axe (A1) et qui augmentent vers le bas et vers le haut le long du second axe (A2). Le phare selon l'invention est caractérisé en ce que le système d'éclairage (1) comprend au moins un obturateur (5) et/ou au moins un réflecteur de forme libre (3') qui sont conformés de façon à pouvoir générer des zones de lumière (LZ) ayant une intensité lumineuse d'au moins 400 candelas dans la distribution de la lumière des feux de croisement (AV) au-dessus du premier axe (A1) à gauche et à droite du second axe (A2). Une zone de lumière (LZ) respective est contenue dans une plage angulaire du premier angle (φ1) qui s'étend à partir de 5 degrés vers la gauche ou la droite du second axe (A2).
Patent WO-2014191481-A1 (WO)
Title: Procédé de revêtement de substrats électriquement conducteurs par peinture au trempé avec retraitement du revêtement au moyen d'une composition sol-gel aqueuse avant son durcissement
Inventor: WCZASEK KATRIN
IPC: C09D5/44
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revêtement au moins partiel d'un substrat électriquement conducteur, comprenant au moins les étapes suivantes : (1) revêtement au moins partiel du substrat au moyen d'une peinture au trempé comprenant au moins un liant par dépôt électrophorétique au moins partiel de la peinture au trempé sur la surface du substrat, et (2) mise en contact du substrat revêtu au moins partiellement de la peinture au trempé avec une composition aqueuse. La composition aqueuse utilisée à l'étape (2) est une composition sol-gel aqueuse et l'étape (2) s'effectue avant le durcissement de la peinture au trempé appliquée par électrophorèse. L'invention concerne en outre un substrat revêtu au moins partiellement qui peut être obtenu par ce procédé, ainsi que l'utilisation d'une composition sol-gel aqueuse pour le retraitement d'une couche de peinture au trempé appliquée par dépôt électrophorétique au moins partiel sur une partie au moins d'un substrat électriquement conducteur.
Patent WO-2014195445-A1 (WO)
Title: Presse pour la fabrication de panneaux et procédé de fonctionnement d'une telle presse
Inventor: ALLERÖDDER WOLFGANG
IPC: B08B15/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne une presse et un procédé de fonctionnement d'une presse pour la fabrication de panneaux, des moyens d'aspiration de l'air sortant contaminé étant disposés sur la presse (2), en particulier pour l'aspiration de l'air sortant (72d) directement à partir de la presse (2) et/ou pour l'aspiration de l'air sortant (72h) au moyen d'une hotte (6) disposée au-dessus de la presse (2). L'invention a pour objectif d'apporter une solution technique pour la réalisation d'une presse pour la fabrication de panneaux, et un procédé de fonctionnement de celle-ci, qui permettent la mise en oeuvre d'une aspiration générale sûre et fonctionnelle de la presse, en particulier pour la réalisation d'une presse permettant d'éviter des flux d'air incontrôlés dans ses alentours, et par conséquent n'influence pas la fonction des éléments environnants de l'installation. De manière concomitante, l'invention vise à réduire les frais d'investissement nécessaires à la purification de l'air sortant, ou au dispositif de purification, à rendre l'exploitation plus économique et à améliorer le bilan énergétique global de l'installation. La solution selon l'invention comprend des moyens d'apport contrôlé d'air entrant (9) reliés fonctionnellement avec la presse (2).
Patent WO-2015000665-A1 (WO)
Title: Système de mesure de charge utile
Inventor: LAMBERT ADAM
IPC: G01G19/08
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure de charge utile pour une machine 100. Il est demandé d'estimer un poids de la charge utile sur la machine 100 pour avoir un chargement optimal de la machine 100. Le système de mesure de charge utile fournit une estimation précise du poids de la charge utile sur la machine 100.
Patent WO-2015000897-A1 (WO)
Title: Système de construction à paroi sèche pour réaliser des murs de séparation, des plafonds suspendus ou analogues, son profil de support et utilisation de ce système de construction à paroi sèche
Inventor: LEYE HERBERT
IPC: E04C3/04
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un système de construction à paroi sèche pour réaliser des murs de séparation (1), des plafonds suspendus ou analogues, avec une structure de support (2), un bardage (3) agencé sur au moins un côté de celle-ci, et une couche d'isolation (4), la structure de support (2) comprenant une pluralité de profils de support (22), auxquels au moins un bardage (3) est fixé, et les profils de support (22) étant formés à partir d'un matériau en feuille et présentant en coupe transversale une section de base et deux sections de flanc agencées perpendiculairement à celle-ci, et comprennent un bossage avec des élévations et des creux régulièrement répartis. Dans cette situation, la distance de centre à centre entre deux élévations adjacentes du bossage sur un côté du matériau en feuille est inférieure à six fois l'épaisseur de feuille homologuée, et la section de base est reliée à la section de flanc adjacente dans chaque cas par une section incurvée avec un rayon externe qui a une dimension d'au moins trois fois l'épaisseur de feuille homologuée. L'invention concerne en outre un profil de support (22) pour un tel système de construction à paroi sèche et utilise un tel système de construction à paroi sèche. De cette manière, un système de construction à paroi sèche générique est davantage amélioré par rapport à des propriétés d'isolation sonore.
Patent WO-2015004252-A1 (WO)
Title: Cale et point de fixation de rail
Inventor: KRIEG NIKOLAJ
IPC: E01B9/44
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne une cale pour un point de fixation de rail (B). Cette cale présente une partie de support latérale (9, 19), laquelle comprend une surface d'appui latérale (14, 24) délimitant une surface de contact au sol (15) pour le pied (SF), formée sur la face supérieure (O) de la cale (1), d'un rail (S) destiné à être posé sur la cale (1). Une ouverture de passage (28-31) menant de la face supérieure (O) à la face inférieure (U) de la partie de support (9, 19) est ménagée dans une zone marginale (10, 20) de la partie de support (9, 19) adjacente à la surface d'appui latérale (14, 24), cette ouverture présentant une forme polygonale en section transversale. La surface (11, 21) de la zone marginale (10, 20) rencontre la surface d'appui (14, 24) en formant un bord supérieur (13, 23). Selon l'invention, la surface latérale (32) de l'ouverture de passage (28-31), associée à la surface d'appui (14, 24), se prolonge au moins sur toute une partie de sa hauteur (H) en une surface oblique (36), laquelle s'élève en direction du bord supérieur (13, 23) de la surface d'appui (14, 24) et termine contre la surface (11, 21) de la zone marginale (10, 20).
Patent WO-2015062757-A1 (WO)
Title: Système d'actionnement et four comprenant ledit système d'actionnement
Inventor: HOFMANN ARND
IPC: F24C15/02
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement pour l'actionnement automatique d'au moins un élément (2, 8, 11) couvrant une ouverture d'un appareil ménager. Ledit système d'actionnement comprend au moins un élément d'actionnement (3) constitué par au moins un élément en alliage à mémoire de forme. Ce système d'actionnement est conçu pour actionner l'élément (2, 8, 11) lorsque l'élément d'actionnement est soumis à de la chaleur.
Patent WO-2015024892-A1 (WO)
Inventor: FUHLENDORF JÖRG
IPC: B24B53/14
Filed: 2014-08-18
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Formabrichtrolle 10 mit einem Trägerkörper 1, einem freistehenden Belagring 2 enthaltend Diamantkörner und/oder Diamantstäbchen, in keramischer, metallischer Bindung oder Kunstharzbindung zum Abrichten von Diamant und CBN Schleifscheiben sowie konventionellen Scheiben mit Schleifmittel aus Korund oder Siliciumcarbid, Klemmschrauben 4 zum Befestigen des Belagringes 2 zwischen dem Trägerkörper 1 und einem Befestigungsring 6 und eine Aufnahmebohrung 5 in der Mitte des Trägerkörpers 1, wobei der Belagring 2 mindestens drei Aussparungen 3 aufweist.
Patent WO-2015036254-A1 (WO)
Inventor: LEHMANN ANDRE
IPC: B61L25/02
Filed: 2014-08-28
Abstract: Die Erfindung betrifft ein eine zuverlässige Erkennung einer Positionsänderung eines Fahrzeugs (10) ermöglichendes und zugleich mit vergleichsweise geringem Aufwand realisierbares Verfahren zum Erkennen einer Positionsänderung eines zumindest teilweise abgeschalteten Fahrzeugs (10), insbesondere eines spurgebundenen Fahrzeugs. Hierzu ist erfindungsgemäß vorgesehen, dass - vor einem zumindest teilweisen Abschalten des Fahrzeugs (10) mittels einer Aufnahmeeinrichtung (30) eine erste Aufnahme der Umgebung des Fahrzeugs (10) gemacht wird, - während eines Wiedereinschaltens oder nach dem Wiedereinschalten des Fahrzeugs (10) mittels der Aufnahmeeinrichtung (30) eine zweite Aufnahme der Umgebung des Fahrzeugs (10) gemacht wird und - eine Positionsänderung des zumindest teilweise abgeschalteten Fahrzeugs (10) anhand eines zumindest teilweisen Vergleichs der zweiten Aufnahme mit der ersten Aufnahme erkannt wird. Die Erfindung betrifft des Weiteren eine Vorrichtung zum Erkennen einer Positionsänderung eines zumindest teilweise abgeschalteten Fahrzeugs (10).
Patent WO-2015028602-A1 (WO)
Title: Procédé d'étalonnage de détecteurs de tomographie par émission de positrons à temps de vol (tof-pet) à l'aide d'un rayonnement cosmique
Inventor: CZERWINSKI ERYK
IPC: G01T1/29
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne des procédés pour étalonner des détecteurs de tomographie par émission de positrons à temps de vol (TOF-PET), comprenant des bandes de scintillateur polymères et des convertisseurs photoélectriques, un rayonnement cosmique étant utilisé comme source de rayonnement, le procédé comprenant les étapes consistant à : enregistrer des temps de réactions de particules de rayonnement cosmique à l'aide des bandes de scintillateur (101, 411, 421, 511, 521); déterminer des spectres (301) de distribution de différences aux moments où des impulsions sont enregistrées aux extrémités des bandes de scintillateur (101, 411, 421, 511, 521) reliées aux convertisseurs photoélectriques (102, 103, 412, 413, 422, 423, 512, 513, 522, 523); utiliser les spectres déterminés (301) pour déterminer des constantes de synchronisation de temps des convertisseurs photoélectriques (102, 103, 412, 413, 422, 423, 512, 513, 522, 523), les constantes étant associées à : des délais à l'intérieur de l'électronique; une vitesse de propagation de lumière à l'intérieur de la bande de scintillateur du module de détection; et une résolution de la différence des temps des signaux enregistrés aux extrémités du module.
Patent WO-2015028659-A1 (WO)
Title: Composition contenant de la torasemide et du baclofène, pour le traitement de troubles neurologiques
Inventor: COHEN DANIEL
IPC: A61K31/195
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des méthodes de traitement de troubles neurologiques liés à l'excitotoxicité du glutamate et à la toxicité de la β-amyloïde. Plus spécifiquement, la présente invention concerne de nouvelles polythérapies de la sclérose en plaques, de la maladie d'Alzheimer, des troubles apparentés à la maladie d'Alzheimer, de la sclérose latérale amyotrophique, de la maladie de Parkinson, de la maladie de Huntington, de la douleur neuropathique, de la neuropathie alcoolique, de l'alcoolisme ou du sevrage alcoolique, ou des lésions de la moelle épinière.
Patent WO-2015043885-A1 (WO)
Title: Accumulateur lithium-ions ainsi que procédé pour empêcher le détachement de métaux à partir de sa cathode et/ou la détérioration d'une couche sei de son anode
Inventor: ZIEGLER JOERG
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un accumulateur lithium-ions (10), comprenant une anode (20), une cathode (30), un séparateur (50) et un électrolyte (40), en liaison avec l'anode (20) et la cathode (30), qui comprend au moins un sel de lithium en tant que sel électrolytique et un solvant qui solubilise le sel de lithium, caractérisé en ce que l'accumulateur lithium-ions (10) contient au moins un échangeur de cations, capable de libérer du Li +  et de lier le H + , qui est en contact avec l'électrolyte (40). L'invention concerne en outre un procédé pour empêcher le détachement de métaux à partir d'une cathode (30) d'un accumulateur lithium-ions (10) et/ou la détérioration d'une couche SEI d'une anode (20) de l'accumulateur lithium-ions (10), comprenant la mise en contact d'un électrolyte (40) de l'accumulateur lithium-ions (10) avec au moins un échangeur de cations capable de libérer du Li +  et de lier le H + .
Patent WO-2015090653-A1 (WO)
Title: Pneus remplis de polyuréthane
Inventor: VAN DYCK JOHAN
IPC: C08J9/14
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne des compositions élastomères en polyuréthane permettant de produire des pneus, des procédés permettant de produire lesdits pneus, et des pneus composés desdits élastomères en polyuréthane. Lesdits pneus sont particulièrement appropriés pour être utilisés comme pneus pour des véhicules à faible vitesse tels que des pneus de bicyclettes.
Patent WO-2015049109-A1 (WO)
Title: Appareil, systèmes et procédés pour un guidage précis d'outils chirurgicaux
Inventor: KOSTRZEWSKI SZYMON
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne des systèmes, un appareil et des procédés pour un positionnement et un guidage précis d'outils pendant une intervention chirurgicale, en particulier une intervention chirurgicale vertébrale. Le système comprend un bras de robot portatif ayant un effecteur final pour un positionnement précis d'un outil chirurgical. Le système nécessite seulement une formation minimale des chirurgiens/opérateurs, a une utilisation intuitive et a une petite empreinte ayant une obstruction considérablement réduite de la table d'opération. Le système travaille avec des outils chirurgicaux standards existants, ne nécessite pas de temps chirurgical ou temps préparatoire accru, et fournit en toute sécurité la précision améliorée pouvant être obtenue par des systèmes assistés par robot.
Patent WO-2015044144-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage pourvu d'un corps substrat
Inventor: LOSTER MATTHIAS
IPC: H05K1/03
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) comprenant un corps substrat (2) en matière plastique, ce corps substrat (2) étant électroconducteur et présentant ainsi une meilleure conductivité thermique. Un composant optoélectronique (5) est disposé sur le corps substrat (2), à distance de celui-ci, au-dessus d'un revêtement électro-isolant (4), l'épaisseur de ce revêtement n'étant pas supérieure à 0,5 mm, de sorte que la dissipation de chaleur vers le corps substrat (2) ne soit pas bloquée.
Patent WO-2016045755-A1 (WO)
Title: Methods and nodes for handling updated subscriber data
Inventor: YANG YONG
IPC: H04W8/12
Filed: 2014-09-26
Abstract: The embodiments herein relate to a method in a first mobility management node (108a) for handling updated subscriber data associated with a UE (101). The UE (101) is currently unreachable by the first mobility management node (108a). The first mobility management node (108a) receives, from a subscriber database (128), updated subscriber data associated with the UE (101). At least part of the updated subscriber data is modified. The first mobility management node (108a) determines that transmission of the updated subscriber data to a gateway node(110) should be postponed until the UE (101) has become reachable.
Patent WO-2015052050-A1 (WO)
Title: Procédé pour la production d'un gaz de synthèse à partir d'un combustible carboné ayant une faible teneur en carbone fixe
Inventor: TIMMERMANN HENRIK
IPC: C10J3/34
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour la production d'un gaz de synthèse contenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène, à partir d'un combustible carboné ayant une faible teneur en carbone fixe, dans lesquels en amont de la production du gaz de synthèse, un traitement de pyrolyse du combustible est effectué dans un réacteur séparé.
Patent WO-2016058624-A1 (WO)
Title: Système optique muni d'un dispositif d'injection et d'un système de laser à fibre ainsi que procédé d'usinage d'une pièce au moyen d'un système optique de ce type
Inventor: POPP ANDREAS
IPC: H01S3/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un système optique (1) servant à l'usinage d'une pièce (2) et comprenant : un système de laser à fibre (3) servant à l'émission d'un rayonnement laser (4), un système de fibre (5) couplé directement par fibre optique au système de laser à fibre (3) et présentant une fibre de transport (6) munie d'un cœur de fibre (9a') et d'au moins une gaine de fibre (9b) entourant le cœur de fibre (9a'), pour guider le rayonnement laser (4) provenant du système de laser à fibre (3) en direction de la pièce à usiner (2), ainsi qu'un dispositif d'injection (17) servant à injecter une partie du rayonnement laser (4) guidé dans le système de fibre (5) dans au moins une gaine de fibre (9b) de la fibre de transport (6). Le dispositif d'injection (17) présente une largeur de bande spectrale qui est au moins aussi grande que la largeur de bande spectrale du rayonnement laser (4) émis par le système de laser à fibre (3). Le système de laser à fibre (3) est réalisé pour décaler la largeur de bande spectrale du rayonnement laser (4) par rapport à la largeur de bande spectrale du dispositif d'injection (17), pour modifier le profil de rayonnement (19a, 19b) du rayonnement laser (4) guidé en direction de la pièce à usiner (2) L'invention concerne également un procédé d'usinage d'une pièce (2) au moyen d'un système optique (1) de ce type.
Patent WO-2015055593-A1 (WO)
Inventor: LESOILLE SYLVIE
IPC: C03B37/012
Filed: 2014-10-13
Abstract: The invention relates to an optical fibre (100) for detecting and/or quantitative measurement of hydrogen, comprising a fibre core (110) and at least one optical cladding (120) surrounding the core (110), at least one of the core (110) and the optical cladding (120) being made mainly of silica glass. The optical fibre (100) comprises palladium in metal form included in at least one fibre portion made mainly of silica glass, said portion being selected from the core (110) and the optical cladding (120). The invention also relates to a process for manufacturing such an optical fibre (100), to the use of this optical fibre (100), and to a system for detecting and/or quantitative measurement of hydrogen comprising such an optical fibre (100).
Patent WO-2016096147-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'une pluralité d'abonnements d'un opérateur d'un réseau de radiocommunication mobile sur un élément de sécurité
Inventor: RUDOLPH JENS
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité d'abonnements d'un opérateur d'un réseau de radiocommunication mobile sur un élément de sécurité (SE), selon lequel pour chaque souscription est déposé un profil activable (P1, ..., Pn) respectif dans l'élément de sécurité (SE) et un seul profil (P1, ..., Pn) peut être activé à un instant donné. Un premier enregistrement de données (F) ayant des contenus de données et un nom d'enregistrement de données (DN) est stocké sur l'élément de sécurité (SE) en plus des profils activables (P1, ..., Pn). En outre, dans au moins une partie des profils (P1, ..., Pn) est stocké pour chaque profil un deuxième enregistrement de données (F1, ..., Fn) ayant des contenus de données et un nom d'enregistrement de données (DN), le nom de l'enregistrement de données (DN) du premier enregistrement de données (F) étant identique au nom de l'enregistrement de données (DN) d'un deuxième enregistrement de données (F1, ...,Fn) respectif. Le procédé selon l'invention est caractérisé en ce que l'on accède aux contenus de données du premier enregistrement de données (F) et/ou d'un deuxième enregistrement de données (F1, ..., Fn) stocké dans le profil activé (P1, ..., Pn) exclusivement par l'intermédiaire du nom de l'enregistrement (DN) du premier enregistrement de données (F) ou par l'intermédiaire du nom de l'enregistrement de données (DN) d'un deuxième enregistrement de données (F1, ..., Fn) stocké dans le profil activé (P1, ..., Pn).
Patent WO-2015144792-A1 (WO)
Title: Serrure à loqueteau avec protection contre les manipulations par actionnement de loquet auxiliaire
Inventor: KRUGER PETER ALEXANDER
IPC: E05C9/04
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une serrure dotée d'un mécanisme de serrure qui comporte un mécanisme de verrouillage (6, 7) et un mécanisme d'actionnement (8, 8d). Selon l'invention, le mécanisme de verrouillage (6, 7) comporte au moins une barre de verrouillage qui peut être actionnée par le mécanisme d'actionnement (8, 8d), le mécanisme de verrouillage (6, 7) comporte un loqueteau de préférence monté à ressort (11). Au moins une barre de verrouillage (7, 17) et le loqueteau (11) sont configurés mobiles l'un par rapport à l'autre et au moins une barre de verrouillage (7, 17) coopère indirectement ou directement avec le loqueteau (11) pour commander le loqueteau (11). Le mécanisme de verrouillage (7) comporte au niveau du loqueteau (11) un mécanisme de loquet auxiliaire (12) qui peut être commandé par l'intermédiaire de la tôle de fermeture (4s) ou d'une partie latérale de la tôle de fermeture et coopère avec la barre de verrouillage (7, 17) pour bloquer ou libérer la barre de verrouillage (7, 17). Selon l'invention, la barre de verrouillage (7, 17) coopère avec le loqueteau (11) et le loquet auxiliaire (12) de telle sorte que a) lorsque le loquet auxiliaire (12) est actionné et que le loqueteau (11) n'est pas actionné, la barre de verrouillage (7, 17) est bloquée et n'est pas libérée, b) lorsque le loquet auxiliaire (12) est actionné et qu'en même temps le loqueteau (11) est actionné, la barre de verrouillage (7, 17) est bloquée et n'est pas libérée, et c) lorsque le loquet auxiliaire (12) est actionné et qu'en même temps le loqueteau (11) est actionné en annulant ensuite le loqueteau (11) tout en continuant l'actionnement du loquet auxiliaire (12), le blocage de la barre de verrouillage (7, 17) est annulé et la barre de verrouillage est alors libérée.