baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980278-A1 (FR)
Title: Miroir comprenant des moyens mecaniques de generation d'aberrations geometriques primaires
Inventor: HUGOT EMMANUEL
IPC: G02B5/08
Filed: 2011-09-16
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs optiques comprenant un miroir (M) déformable et un système de déformation (S) dudit miroir. Le système de déformation comporte une première structure (S1) mécanique comprenant un premier pourtour, un ou plusieurs actionneurs électromécaniques solidaires de la première structure mécanique, une seconde structure (S2) mécanique comprenant un fond (Fd) sensiblement plan et un second pourtour déformables, le fond étant solidaire du premier pourtour, le second pourtour étant solidaire du pourtour du miroir, un plot (P) rigide étant solidaire du fond, sensiblement plan et centré sur le fond, le ou les actionneurs électromécaniques exerçant des forces ou des moments de flexion prédéterminés sur le plot de façon à générer une répartition particulière des moments de flexion sur le pourtour du miroir, le déformant selon une forme géométrique représentative d'une ou de plusieurs aberrations géométriques prédéterminées.
Patent FR-2969731-A1 (FR)
Title: Drive for actuating adjustable element i.e. sliding roof, of motor vehicle, has plastic toothed wheel and upright propellers connected to adjustable element i.e. sliding roof, where multiple teeth of toothed wheel enter propeller
Inventor: REICHMANN SIEGFRIED
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-12-21
Abstract: The drive (1) has a plastic toothed wheel (32) and upright propellers (5, 6) connected to an adjustable element (2) i.e. sliding roof. Multiple teeth of the toothed wheel enter the propeller. Plastic gear rings are formed with the teeth of the toothed wheel. The propeller passes between the toothed wheel and the adjustable element in a curved free tube, where the propeller is supported radially by the tube. The toothed wheel is driven respectively by a motor (3) and another motor. The motors act jointly for actuating the element indirectly on the element.
Patent FR-2970934-A1 (FR)
Title: Vehicule du type bicyclette ou motocyclette comportant une selle amortie et ajustable le long du cadre
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62J1/02
Filed: 2011-01-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) du type bicyclette ou motocyclette, comportant un cadre (120) comprenant un tube horizontal (121) et un tube diagonal (122), ledit tube horizontal recevant à coulissement, sur sa partie arrière, une selle (128) dont la position sur le cadre peut être ajustée le long du tube horizontal du cadre, caractérisé en ce que le tube horizontal comporte une partie (130), montée au moins partiellement en porte-à-faux sur le tube diagonal, et en ce que la selle comprend une cavité (119) ménagée dans l'épaisseur de la selle et s'étendant selon l'axe longitudinal de la selle ; ladite cavité étant apte à coopérer à coulissement le long de la partie en porte-à-faux du tube horizontal pour définir plusieurs positions de la selle le long du tube entre une première position extrême de la selle correspondant à une position ou la selle est au voisinage de l'extrémité libre de la partie en porte-à-faux et une deuxième position extrême, opposée à la première, correspondant au voisinage du début de la partie en porte-à-faux. L'invention trouve une application particulière pour le réglage de l'assise d'un vélo et notamment un vélo de type VTT.
Patent FR-2971956-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour le depot d'un film de particules ordonnees sur un substrat en defilement
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05C19/00
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à une installation pour le dépôt d'un film de particules ordonnées (4) sur un substrat en défilement (38), l'installation comprenant : - une zone de transfert (14) comprenant une entrée de particules (22) et une sortie de particules (26) espacées l'une de l'autre par deux rebords latéraux (28) en regard, retenant un liquide porteur (16) sur lequel flottent les particules, et - un pont capillaire (42) assurant la liaison entre le liquide porteur (16) contenu dans la zone de transfert (14) et le substrat (38). Selon l'invention, l'installation comporte une pluralité de buses d'aspiration (32a, 32b) capables d'attirer les particules (4) vers ses deux rebords latéraux (28).
Patent FR-2953188-A1 (FR)
Title: Installation notamment pour la production et le traitement de fluides comprenant une unite flottante pourvue d'un systeme d'amarrage rotatif a point unique par l'intermediaire d'une tourelle montee en pivot dans un puits de l'unite flottante
Inventor: DECHIRON CYRILLE
IPC: B63B21/50
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention concerne une installation notamment pour la production, le stockage et le traitement de fluides, du type comprenant une unité flottante (1), pourvu d'un système d'amarrage rotatif à point unique par l'intermédiaire d'une tourelle (2) montée en pivot dans un puits de l'unité flottante et amarrée sur le fond marin, le système d'amarrage comprenant des dispositifs de guidage (10,12) de la tourelle (2) dans le puits (3), qui comporte des éléments de rotation disposés entre des pistes de roulements de la tourelle et de l'unité flottante. L'installation est caractérisée en ce que les éléments de rotation sont agencés sous forme de modules (22a, 22b) à recirculation de rouleaux et forment une couronne dans laquelle les modules se succèdent dans la direction périphérique de la tourelle. L'installation est utilisable dans le domaine des installations offshores de production de pétrole ou de gaz
Patent FR-2973566-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'une couche epitaxiee, en particulier sur des régions de source et de drain de transistor a appauvrissement total
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/205
Filed: 2011-04-01
Abstract: Procédé comprenant : (a) une épitaxie d'une couche d'un matériau semi-conducteur sur une structure semi-conductrice monocristalline (S,D) et sur une structure semi-conductrice polycristalline (G), (b) une gravure de ladite couche épitaxiée de manière à conserver une épaisseur non nulle dudit matériau sur la structure monocristalline (S,D) et une épaisseur nulle sur la structure polycristalline (G), (c) au moins une répétition de l'étape (a) avec le même matériau ou un matériau différent, lesdites structures monocristallines (S,D) et polycristallines (G) étant respectivement celles obtenues à l'issue de l'étape (b) précédente, et au moins une répétition de l'étape (b), jusqu'à obtenir une épaisseur désirée (EE) pour l'empilement de couches épitaxiées sur ladite structure monocristalline (S,D).
Patent FR-2974211-A1 (FR)
Title: Mise a disposition des donnees d'un livre numerique unique.
Inventor: PHILIPPE NICOLAS
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne une mise à disposition de données de livre numérique sur un serveur distant (SER), dans lequel on prévoit en particulier au moins une adresse URL pointant sur les données d'un livre numérique unique. A cet effet : a) on prévoit un support matériel (CA) comportant une indication cachée (COD) d'identifiant de support matériel, ainsi qu'une indication de première partie (URL1) de ladite adresse URL, et b) le serveur met en correspondance l'identifiant de support matériel avec lesdites données du livre numérique unique, pour mettre à disposition lesdites données du livre numérique unique à une adresse URL créée par la concaténation de ladite première partie d'adresse URL et de l'identifiant de support matériel.
Patent FR-2974656-A1 (FR)
Title: Amplificateur de detection differentiel sans transistor a grille de passage dedie
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C7/06
Filed: 2011-04-26
Abstract: Amplificateur de détection différentiel pour détecter des données stockées dans une pluralité de cellules mémoire (C) d'une matrice de cellules mémoire, incluant : - un premier inverseur CMOS ayant une sortie connectée à une première ligne de bits (BL) et une entrée connectée à une seconde ligne de bits (/BL) complémentaire de la première ligne de bits, - un second inverseur CMOS ayant une sortie connectée à la seconde ligne de bits (/BL) et une entrée connectée à la première ligne de bits (BL), chaque inverseur CMOS comprenant un transistor d'excursion haute (M21, M22) et un transistor d'excursion basse (M31, M32), ledit amplificateur de détection ayant une paire de transistors de contrôle d'accès agencés pour connecter lesdites première et seconde lignes de bits (BL, /BL) à une première et une seconde ligne de bits globale (IO, /IO), dans lequel les transistors de contrôle d'accès sont constitués par les transistors d'excursion haute (M21, M22) ou par les transistors d'excursion basse (M31, M32).
Patent FR-2974706-A1 (FR)
Title: Tying thread raising device for use with e.g. tractor for raising tying thread for vine, has seizure module including arms pivotally mounted relative to rail, where each arm is equipped with roller for guiding tying thread
Inventor: PEYCHES BENOIT
IPC: A01G17/06
Filed: 2011-05-04
Abstract: The device (10) has a frame (12) associated with an agricultural machine. The frame includes two fixed uprights (16), a rail (28) movable in translation relative to the frame, and a jack (20) for actuating the rail. A seizure module (33) includes arms (34) pivotally mounted relative to the rail, where each arm is equipped with a roller (52) for guiding a tying thread. The arms are located in a plane perpendicular to a row of vine. A drive unit (58) for driving the arms includes a pressurized air tank (60) and a pressure gauge (62).
Patent FR-2975669-A1 (FR)
Title: Procede pour pointer une pluralite d'emplacements predetermines a l'interieur d'une structure, et systeme de pointage correspondant
Inventor: LAUDRAIN YANN-HENRI
IPC: B25J5/00
Filed: 2011-05-24
Abstract: - Selon l'invention, le système (1), formé d'une unité mobile (2) comprenant une caméra (3), réalise un pointage automatique d'une pluralité d'emplacements prédéterminés à l'intérieur d'une structure primaire (T) par la mise en œuvre successive d'un premier processus de reconnaissance d'images et d'un second processus de reconnaissance d'images à l'aide de ladite caméra (3).
Patent FR-2966378-A1 (FR)
Title: Unite d'impression d'une machine d'impression
Inventor: ENDISCH MARTIN
IPC: B41F13/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: Unité d'impression d'une machine d'impression et rouleaux de pression ou cylindres d'impression d'une telle machine ayant un premier et un second élément de fond (1, 2) et un cylindre creux (3) en un matériau renforcé par des fibres.
Patent FR-2982622-A1 (FR)
Title: Concrete slab for supporting two rail lines of tracks used for tram, has bands made of elastomeric material and detachably fixed in rabbets bordering reglet such that bands seal set of ruts defined by reglet on sides of rails
Inventor: CHERIF RACHID
IPC: E01B3/38
Filed: 2011-11-16
Abstract: The slab (1) has two reglets (2) placed longitudinally and in parallel with the slab. Lines of rails (3) are attached to the reglets. Each rail includes a shoe (4) detachably fixed at a bottom part (5) of the corresponding reglet by a mechanical unit (6). Two parallel obturation bands (19, 20) made of elastomeric material are detachably fixed in two rabbets (16) bordering the reglet such that the bands seal a set of ruts defined by the reglet on both sides of the rails. Each band includes a massive part (19a) comprising a groove (22) in which a slide (21) of conjugated form is embedded. An independent claim is also included for a method for installing a concrete slab on a natural terrain prepared in advance.
Patent FR-2968024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de modules prefabriques et structure de modules prefabriques correspondant
Inventor: RIVIERE SAID
IPC: E04B1/02
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'assemblage d'au moins trois modules de construction préfabriqués (M3, M4, M5). Selon l'invention, le dispositif comprend au moins une plaque de liaison (P2) monobloc comprenant : - une première portion (P2A) destinée à être placée sur une face extérieure dudit premier module (M4), et présentant au moins une première lumière (L) apte à être traversée par des premier moyens de fixation desdits moyens de liaison (P2) sur ledit premier module (M4) ; et une seconde portion (P2B) destinée à être placée sur une face extérieure dudit second module (M3), et présentant au moins une seconde lumière (L) apte à être traversée par des second moyens de fixation desdits moyens de liaison (P2) sur ledit second module (M3), - une troisième portion (P2C) destinée à être placée sur une face extérieure dudit troisième module (M5), et présentant au moins une troisième lumière (L) apte à être traversée par des troisième moyens de fixation desdits moyens de liaison (P2) sur ledit troisième module (M5).
Patent FR-2983167-A1 (FR)
Title: Agencement d'une garniture laterale de coffre
Inventor: JOSSE PASCAL
IPC: B60R13/01
Filed: 2011-11-29
Abstract: Agencement d'une garniture (10') sur une paroi latérale (16) de coffre de véhicule automobile comportant un relief (22) correspondant à un passage de roue et, au-dessus du relief (22), un accoudoir (18) fixé au moyen d'un support (20), caractérisé en ce que la garniture (10') comporte : - en partie basse, un bossage (12') destiné à épouser le relief (22) de la paroi latérale (16) - et, dans une partie supérieure du bossage (12'), au moins une découpe (24) apte à laisser passer le support (20) d'accoudoir (18), et en ce que des bords (25,25s) de la découpe (24) sont pris entre l'accoudoir (18) et le support (20) d'accoudoir (18).
Patent FR-2983982-A1 (FR)
Title: Factorisation de scenarios
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G05B15/02
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de configuration d'une interface de commande (1) pour la commande d'un système comprenant un ou plusieurs équipements domotiques, l'interface de commande (1) comprenant un écran d'information (2) sur lequel est susceptible d'être affichée une échelle de temps (3) représentant une période de temps (T) de durée définie, ledit procédé comportant des étapes consistant à : (i) : définir une pluralité d'associations (A), chaque association étant définie entre à un scénario (S) de commande d'un ou de plusieurs équipements domotiques et un instant de déclenchement (t) compris dans la période de temps (T) auquel le scénario doit être déclenché par l'interface de commande, (ii) : réaliser un regroupement (R) d'au moins une partie des associations (A) parmi la pluralité d'associations définies, dont les instants de déclenchement (t) sont compris dans un intervalle de temps (AT) de durée définie à l'intérieur de la période de temps (T), (iii) : positionner un repère collectif (12) sur l'échelle de temps (3) correspondant au regroupement (R) au niveau de l'intervalle de temps (AT).
Patent FR-2984252-A1 (FR)
Title: System for assembling luggage cover on two side cabinet works of boot of car, has locking units movable between locking and unlocking positions and arranged to pass from locking position to unlocking position by vertical adjustment of flap
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: The system (1) has locking units (10) arranged laterally on sides of a flap (9). A rear zone (11) of cabinet works includes a set of interlocking units (12) to lock a flexible retractable curtain (5) in a deployed configuration. The locking units are movable between stable locking position and unlocking position. The locking units are arranged to pass from the locking position to the unlocking position by vertical adjustment of the flap. A shoulder avoids undesired return of a rear finger (16) from an additional rail toward a housing during unlocking operation of the curtain.
Patent FR-2984661-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre au moins un premier systeme et au moins un deuxieme systeme par l'intermediaire d'une liaison serie synchrone full duplex
Inventor: BECQUET VALERY
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-12-19
Abstract: 18. Procédé de communication entre au moins un premier système (2) et au moins un deuxième système (3) par l'intermédiaire d'une liaison série synchrone full duplex (4) pouvant simultanément acheminer entre lesdits systèmes (2, 3) des données comprenant : au moins un message (12 ; 43) du premier système (2) au deuxième système (3), au moins un message (16 ; 45) du deuxième système (3) au premier système (2) et un signal d'horloge (13 ; 44),, procédé dans lequel : - le deuxième système (3) reçoit un message (12 ; 43) et un signal d'horloge (13 ; 44) envoyés par le premier système (2), retardés et sensiblement en phase, - le deuxième système (3) envoie au premier système (2) un message (16 ; 45), - le signal d'horloge (13 ; 44) reçu par le deuxième système (3) est renvoyé (17 ; 46) au premier système (2) avec ledit message (16 ; 45) envoyé par le deuxième système (3), et - le premier système (2) reçoit le message (16 ; 45) envoyé par le deuxième système (3) et le signal d'horloge (17 ; 46) renvoyé, retardés et sensiblement en phase.
Patent FR-2988796-A1 (FR)
Title: Mechanical torque and speed variator for bicycle, has conical roller stages driving coaxial driveshaft by pressure at output of casing according to torque modified by differential number of revolutions of driving shaft
Inventor: VOISINE MARC CLAUDE
IPC: B62M11/02
Filed: 2012-03-27
Abstract: The variator has a rotor unit that is integrated into a driving shaft (1) that is suspended between two stages (3) of a casing (2). The casing comprises a pressure device with a tapped ring (6), which in controlled rotation drives in translation a threaded ring (10). A conical thrust bearing (15) is utilized to compress a torque amplifier, and a set of stages of central conical rollers (14, 25) drives a coaxial driveshaft (32) by pressure at an output of the casing according to a torque modified by differential number of revolutions of the driving shaft.
Patent FR-2991844-A1 (FR)
Title: Discussion or chat forum for use in telecommunication field, has wireless telecommunication system that is connected to set of multi-media mobile terminals, where terminals are located apart from perimeter of targeted position
Inventor: EKIMA CATHERINE
IPC: H04W4/14
Filed: 2012-06-11
Abstract: The forum has a mobile application and a wireless telecommunication system that is connected to a set of multi-media mobile terminals such as portable terminals, of a network, or a set of mobile stations. The telecommunication system allows exchanging of text messages or anonymous multimedia between a set of users located in a same position. A set of geographical positions is captured by the mobile terminals. The mobile terminals are located apart from a perimeter of a targeted position.
Patent FR-2996578-A1 (FR)
Title: Funerary grave device for sealing e.g. vault, has upper basin for collecting rainwater, and base container containing rain water, where container includes technical room for accommodating programmer connected to pluviometer in plant trough
Inventor: LEMAIRE FRANCK
IPC: E04H13/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has an upper basin (1) for collecting rainwater, where the rainwater passes through a filtration unit and is contained in a base container (3). The container includes a technical room (5) for accommodating a programmer connected to an electronic pluviometer planted in a plant trough to regulate hydrometry of plants. The container comprises a management unit for managing liquid levels of the basin, the container and the plant trough through purge (9), overflow (8) and a service valve.
Patent FR-2998536-A1 (FR)
Title: High-performance saddle for high-level sportsman, has two elastic and extensible branches with ischiatic enclaves independently leaving central empty space, where ischiatic enclaves are attached to common base
Inventor: MAZOYER LAURENT
IPC: B62J1/08
Filed: 2012-11-26
Abstract: The saddle has two elastic and extensible branches with ischiatic enclaves (2, 2') independently leaving a central empty space (A). The ischiatic enclaves are attached to a common base for providing a variable angle of variation ranging between 40 and 50 degrees and up to 70 degrees, without any user action. The ischiatic enclaves are independent of each other during the use of the saddle. The branches with the ischiatic enclaves are provided with an anatomical dressing for optimizing the congruence and the stability of the user on the saddle.
Patent FR-2987069-A1 (FR)
Title: Roue radiale aubee a couronne de base libre radialement
Inventor: GUILLEMIN SYLVAIN
IPC: F01D5/30
Filed: 2012-02-21
Abstract: Cette roue à aubes (4) destinée à être montée sur un arbre rotatif (3), comprend une couronne de base (12) pourvue d'aubes (15) en saillie sur une surface (12f) de la couronne de base (12), et un moyeu (13) apte à être couplé à la couronne de base (12) et à l'arbre rotatif (3). La roue à aubes (4) comprend un plateau (14) annulaire, et le moyeu (13), le plateau (14) et la couronne de base (12) sont configurés pour coopérer ensemble de manière à maintenir axialement la couronne de base (12) et à conserver une liberté de déformation radiale de la couronne de base (12) par rapport au moyeu (13) et au plateau (14).
Patent FR-2989311-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transport de substrats dans une machine d'impression
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41F21/08
Filed: 2012-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un nouveau dispositif et un nouveau procédé se proposant de résoudre les problèmes exposés ci-dessus. L'invention permet de transporter des substrats imprimables de manière précise, adapté à tout type de substrat et d'épaisseur, permettant de réaliser des impressions à pas variable. En outre, l'invention est adaptée aux machines d'impression sans contact avec le substrat, comme les machines d'impression à jets d'encre.
Patent FR-2990241-A1 (FR)
Title: Procede de montage ameliore d'un verin de commande d'une vanne de decharge d'air d'une turbomachine
Inventor: CHAUVEL SYLVAIN
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un vérin de commande (62) de vannes de décharge d'air (48) placée entre des compresseurs basse pression et haute pression d'une turbomachine, le vérin comprenant une tige de piston (68) entourée par une entretoise (64) prolongeant le cylindre (66) de piston et destinée à être raccordée à l'extrémité (74) d'un mécanisme de transmission relié aux vannes de décharge, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - sortie de la tige de piston (68) de manière à ce qu'elle fasse saillie de l'entretoise (64) ; - raccordement de la tige de piston en saillie (68) à l'extrémité (74) du mécanisme de transmission ; - rentrée de la tige de piston (68) de manière à rapprocher le cylindre (66) de la paroi de carter (60) ; et - fixation de l'entretoise (64) sur la paroi de carter (60).
Patent FR-2996070-A1 (FR)
Title: Guidance system for electric cable in turbojet of aircraft, has arm extending approximately through seam and crossing opening associated with internal revolution casing and another opening associated with external casing
Inventor: DOUSSEAUD SYLVAIN
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: The system (40) has an internal revolution casing (32) and an external revolution casing (34) that are provided coaxial with a main axis of a turboshaft engine. The internal and external revolution casings delimit an annular seam for circulation of air flow. A section (38) of a cable (36) is arranged in a hollow guidance arm (42). The arm extends approximately radially through the seam and crosses an opening (46) associated with the internal revolution casing and another opening associated with the external revolution casing. An independent claim is also included for a turboshaft engine.