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Patent FR-3066921-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/06
Filed: 2017-06-06
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulvérulent comportant une tête de distribution (1) pourvue d'une ouverture de distribution (10), une chasse d'air (20) pour générer un écoulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, et au moins un réservoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit réservoir (30) comportant une entrée d'air (31) reliée à ladite chasse d'air (20) et une sortie de produit (32) reliée à ladite ouverture de distribution (10), ledit réservoir (30) étant monté de manière amovible sur ladite chasse d'air (20), de sorte qu'après l'actionnement du dispositif, le réservoir vide peut être retiré de ladite chasse d'air et remplacé par un nouveau réservoir plein, ladite chasse d'air (20) étant adaptée à revenir en position de repos pour permettre un nouvel actionnement avec ledit nouveau réservoir plein, ladite entrée d'air (31) étant obturée par un premier élément de fermeture (40), notamment une bille, et ladite sortie de produit (32) étant obturée par un second élément de fermeture (50), notamment une bille, ledit dispositif comportant un système d'ouverture mécanique (61, 62) coopérant avec lesdits premier et second éléments de fermeture (40, 50) pour les expulser mécaniquement chacun de leur position d'obturation respective lors de l'actionnement du dispositif.
Patent FR-3074240-A1 (FR)
Title: Carter comprenant un carter chapeau et au moins un insert formant un palier pour vilebrequin
Inventor: DE MALET ETIENNE
IPC: F16C9/02
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un carter de moteur à combustion interne comprenant un carter chapeau et un insert (3, 31, 32) formant un palier pour un vilebrequin d'axe (L). Le carter chapeau est assemblé par moulage autour de l'insert (3, 31, 32). L'insert (3, 31, 32) est réalisé dans une matière différente du carter chapeau et comprend une structure de solidarisation (4) avec le carter chapeau (2). Selon l'invention, la structure de solidarisation (4) comprend au moins une protubérance (41, 42) s'étendant depuis un côté latéral de l'insert (3, 31, 32). La protubérance (41, 42) comporte une ouverture destinée à être remplie de matière constitutive du carter chapeau lors du moulage du carter chapeau autour de l'insert (3, 31, 32).
Patent FR-3074887-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques, un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie du motoréducteur , un carter (4) formant une enveloppe de protection pour ledit mécanisme réducteur, voire le moteur électrique (2) et dans lequel ledit mécanisme réducteur (3) comprend un système vis sans fin /roue dentée, la vis sans fin (30) étant solidaire de l'arbre de rotation du rotor (22), la roue dentée (31) solidaire d'un arbre de sortie (8) du moto-réducteur, des moyens formant paliers (23, 24) assurant le guidage en rotation de l'arbre de rotation du rotor (22) par rapport au carter (4), et un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor comprenant un aimant multipolaire (5) solidaire de l'arbre de rotation (22) du rotor (20).
Patent FR-3075708-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles du type a injection indirecte
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique du type à injection indirecte, où le camion est muni d'au moins une chambre interne, d'un réservoir (1) d'un fluide cryogénique, d'au moins un échangeur thermique (9) interne à la chambre, et d'un système de ventilation (11), se caractérisant en ce que dès que l'un ou chacun des évènements i) et j) suivants est observé : i) dès que la pression dans le réservoir dévie d'une pression de consigne ou sort d'une gamme de pression donnée, et/ou j) dès que la pente de descente de la température dans ladite chambre de stockage interne au camion durant une phase de « descente rapide » est inférieure à une consigne donnée ; on procède à la mise en oeuvre des mesures suivantes. - à partir dudit réservoir, on procède à l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, les moyens de ventilation étant à l'arrêt, ceci jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à l'interruption de l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, et les moyens de ventilation étant en marche, cette phase étant laissée opérationnelle jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur soit supérieure à une consigne donnée, et/ou jusqu'à ce que la pression du gaz en sortie d'échangeur atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à la réadmission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, jusqu'à équilibre des pressions entre le réservoir et le réseau gaz en aval du réservoir.
Patent FR-3076367-A1 (FR)
Title: Procede de developpement d'une ontologie adaptee a un domaine industriel particulier
Inventor: CAMINEL THIERRY
IPC: G06F16/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: Procédé de développement d'une nouvelle ontologie (32) adaptée à un domaine industriel, l'ontologie comprenant des concepts et des relations entre ces concepts, représentant le sens d'un champ d'informations, mis en œuvre par ordinateur. Tout d'abord, on recueille des concepts propres (33) à un premier acteur du domaine industriel et des concepts propres (34) à au moins un deuxième acteur du domaine industriel différent du premier acteur. Ensuite, on constitue des relations entre ces concepts de la nouvelle ontologie (32) en reprenant des relations (35) d'au moins une ontologie pré-existante (36) et en ajoutant de nouvelles relations (37).
Patent FR-3065448-A1 (FR)
Title: Chariot permettant notamment la collecte selective des dechets et leur stockage en vue de leur recyclage- ensemble de pieces associe
Inventor: LOSFELD GUY
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention concerne un chariot permettant notamment la collecte sélective des déchets et leur stockage en vue de leur recyclage, du type comprenant une armature et au moins deux conteneurs (2) montés amovibles sur ladite armature et qui présentent chacun une ouverture (21).         De manière caractéristique selon l'invention, ladite armature comprend :         - un cadre qui comprend un premier côté (15) formant poignée ;         - au moins deux paires de bras support (171) solidaires dudit cadre, lesdits bras support (171) de chaque paire étant disposés en regard l'un de l'autre, lesdites paires étant disposées selon la dimension la plus grande dudit cadre, lesdits bras support s'étendant tous selon une même direction laquelle est perpendiculaire audit cadre ;         et lesdits conteneurs (2) sont montés coulissants sur lesdits bras support (171).
Patent FR-3081413-A1 (FR)
Title: Interface de traitement et de communication permettant de guider connectes et/ou autonomes dans un parc de stationnement en leur fournissant un itineraire optimal
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne une interface de traitement et de communication permettant de guider, via des balises de communication, des véhicules connectés et / ou autonomes dans un parc de stationnement en ouvrage ou en surface en leur fournissant un itinéraire optimal pour se rendre jusqu'à une place de stationnement disponible.
Patent FR-3085728-A1 (FR)
Title: Dispositif pour convertir de l'energie a partir de masses rotatives
Inventor: ALVES RIBEIRO JOSE ALBERTO
IPC: F03D1/06
Filed: 2018-09-10
Abstract: Dispositif pour convertir de l'énergie hydraulique en énergie électrique par l'intermédiaire de la rotation des masses grâce à la pesanteur. Avec ce dispositif, on peut gagner plus de 25 % dans la conversion d'énergie par rapport à une conversion ordinaire surtout quand la vitesse de rotation de l'arbre porteur de l'énergie à convertir est très basse. Cela a pour avantage d'accroître la production des énergies renouvelables et de réduire la pollution de l'environnement. Il est constitué d'un arbre du rotor(A) fig. 1 sur lequel on installe les supports des coulisseaux (24) fig.3, les coulisseaux (43) fig.5, les masses (56) fig.7, le dispositif de liaison mécanique entre les paliers (48,50 fig.5 sur les axes des masses, les cardans, la boîte de vitesses, le dispositif fou (59) fig.8 et le dispositif d'entraînement. Tout cet ensemble est monté sur un du châssis(26) fig.4 sur lequel se trouvent les régulateurs des coulisseaux. (30) La rotation de l'arbre du rotor engendre automatiquement la rotation des masses. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à convertir de l'énergie hydraulique en énergie électrique,
Patent FR-3086641-A1 (FR)
Title: Aeronef multirotor a motorisation electrique ou hybride avec une consommation energetique optimisee
Inventor: MERMOZ EMMANUEL
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un aéronef multirotor à motorisation électrique ou hybride à redondance complète sur les fonctions de portance, de propulsion et de contrôle, ayant une consommation énergétique optimisée et comportant une structure longitudinale (20) munie de deux poutres longitudinales (21), un fuselage (25) fixé à ladite structure longitudinale (20), deux voilures fixes (31) assurant essentiellement la portance dudit aéronef (10) en vol de croisière et agencées à chaque extrémité de ladite structure longitudinale (20) et dans un même premier plan, au moins six rotors (41) assurant essentiellement la portance dudit aéronef (10) lors des phases de décollage et d'atterrissage, lesdits rotors (41) étant agencés dans un même second plan distinct dudit premier plan et parallèle audit premier plan et de sorte à ne pas être situés à la verticale d'une voilure fixe et deux hélices d'avancement (51). Une installation motrice électrique ou hybride assure l'entraînement en rotation desdits rotors (41) et desdites hélices d'avancement (51).
Patent FR-3077343-A1 (FR)
Title: Centrale d'aspiration pour la collecte de fluides uses d'un vehicule automobile, dispositif comprenant la centrale et procede de collecte
Inventor: ALVES ANTHONY
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne une centrale d'aspiration (1) pour la collecte de fluides usés issus de véhicules automobiles caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de cuves (2a, 2b), chaque cuve (2a, 2b) étant dédiée au stockage d'un fluide usé et une pluralité de pompes à vide (3), la centrale (1) comprenant un réseau fluidique d'aspiration (5) disposé entre la pluralité de pompes à vide (3) et la pluralité de cuves (2a, 2b) et comprenant une ligne d'aspiration commune à la pluralité de pompes à vide (3) de manière à mettre en commun la pluralité de pompes à vide (3) de sorte à aspirer les fluides usés dans chaque cuve (2a, 2b) dédiée de manière mutualisée. L'invention concerne le domaine de l'entretien des véhicules automobiles et plus particulièrement l'entretien des fluides des véhicules tels que les fluides moteurs ou de climatisation. Elle trouve son application dans des centres d'entretien de véhicule comme les garages automobiles.
Patent FR-3078297-A1 (FR)
Title: Piece d'equipement interieur de vehicule automobile, vehicule et procede de fabrication associes
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R21/16
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'équipement intérieur (10) d'un véhicule automobile, destinée à être fixée sur un plancher du véhicule, la pièce (10) comprenant un élément de plancher (14) comprenant une première partie (16) destinée à s'étendre dans un plan sensiblement horizontal et une deuxième partie (18) destinée à s'étendre dans un plan incliné par rapport à la première partie. La pièce (10) comprend en outre un repose-talon (20) gonflable fixé sur la deuxième partie (18), le repose-talon (20) étant déployable de manière réversible entre une position rétractée de repos dans laquelle le repose-talon (20) affleure sensiblement au niveau de la deuxième partie (18), et une position déployée dans laquelle le repose-talon (20) s'étend en saillie par rapport à la deuxième partie (18).
Patent FR-3067826-A1 (FR)
Title: Base de donnees distribuee geographiquement
Inventor: CASTAING THIBAUD NICOLAS
IPC: G06F17/30
Filed: 2018-06-13
Abstract: Des systèmes et des procédés implémentés par un ordinateur sont fournis pour gérer des bases de données. En cohérence avec les modes de réalisation divulgués, un système de base de données peut servir des requêtes de configuration reçues des systèmes de gestion en utilisant un groupement actif d'au moins deux groupements informatiques géographiquement distincts. Le service de la requête de configuration peut inclure la mise à jour d'une base de données de configuration active du groupement actif sur la base de la requête de configuration. Le système peut aussi servir des requêtes de recherche reçues de dispositifs utilisateurs qui spécifient un critère de recherche, en utilisant le plus proche d'un des groupements informatiques géographiquement distincts en récupérant des éléments qui satisfont le critère de recherche à partir de copies locales d'une mémoire-cache répliquée entre les groupements informatiques géographiquement distincts. Par ailleurs, le système peut servir des requêtes de transaction reçues des dispositifs utilisateurs par l'utilisation du groupement actif en actualisant une copie locale active de la mémoire-cache répliquée dans le groupement actif. Le centre de données actif peut être changé en utilisant les dispositifs d'équilibrage de charge pour réacheminer les requêtes de configuration et de transaction entre les centres de données.
Patent FR-3083854-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d'un flux de dioxyde de carbone
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: Le dispositif (100) de liquéfaction d'un flux de gaz comportant au moins 70% de dioxyde de carbone comporte : - un compresseur (105) du flux à une pression supérieure à 70 bar, configuré pour que le flux comportant du dioxyde de carbone soit dans un état supercritique, - un échangeur (110) thermique entre le flux de dioxyde comportant du carbone et un flux de liquide réfrigérant externe ou de dioxyde de carbone et - un circuit (115) fermé de circulation du liquide réfrigérant externe, qui comporte : - une première sortie (120) de l'échangeur thermique, - un compresseur (125) du flux de liquide réfrigérant issu de la première sortie de l'échangeur thermique et - un moyen (130) de refroidissement et de condensation au moins partielle du flux de liquide réfrigérant comprimé.
Patent FR-3086580-A1 (FR)
Title: Chape deformable plastiquement pour le montage d'une roue de vehicule automobile
Inventor: GUILLEUX JEROME
IPC: B60G99/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention propose une chape (100), pour le montage d'une roue de véhicule automobile sur un élément de structure ou de suspension d'un véhicule automobile, qui présente une section en U et qui comporte : - une plaque support (10) de la roue d'orientation globalement verticale ; - et deux ailes latérales (12) triangulaires parallèles et orthogonales au plan de la plaque support (10), dont chacune est délimitée par un premier côté vertical (22) adjacent à la plaque support (10), un deuxième côté inférieur (24) sensiblement horizontal, et un troisième côté (26), chaque aile latérale (12) comportant au moins une zone (34) de résistance réduite qui se déforme plastiquement lorsqu'un choc latéral est appliqué à la partie inférieure de la roue, selon une direction (T) transversale par rapport au plan de la roue, caractérisée en ce que chaque aile comporte au moins un évidement traversant qui constitue une zone de résistance réduite de l'aile latérale (12).
Patent FR-3072283-A1 (FR)
Title: Shampooing soignants à faible teneur en eau en dosettes
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-10-11
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un produit cosmÃ©tique pour le nettoyage et le soin des fibres de kÃ©ratine, en particulier les cheveux humains, comprenant (i) une poche (dosette), comprenant au moins un compartiment scellÃ©, dans lequel le compartiment scellÃ© comprend au moins une paroi constituÃ©e d'un film hydrosoluble, et (ii) une composition de shampooing, laquelle se trouve dans le compartiment scellÃ© de la poche (dosette), dans lequel la composition de shampooing contient - par rapport Ã  sa masse total - (iia) 0 et 20 % d'eau (iib) au moins un tensionactif anionique et (iib) au moins un tensionactif cationique.
Patent FR-3088323-A1 (FR)
Title: Derives de cyclam immobilises sur support solide et leurs utilisations pour la catalyse et/ou pour la detection d'ions
Inventor: LE POUL NICOLAS
IPC: C07D257/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet un produit caractérisé en ce qu'il présente la structure de formule générale (I) suivante : dans laquelle R1, R2, R3, R4, Mn+, « Support solide », la liaison « ~~~~ » et la liaison « ? » entre le carbone du groupement C6H4 et le support solide, sont tels que définis à la revendication 1. L'invention a également pour objet l'utilisation dudit produit de formule générale (I) pour la catalyse, et plus particulièrement l'électrocatalyse, et/ou pour la détection d'ions.
Patent FR-3087673-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d’un support comprenant une phase d’oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare a partir d’un compose dilactone
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: C07C1/04
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant  au moins un composé organique de la famille des dilactones. L'invention porte également sur son procédé de préparation, et son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3089112-A1 (FR)
Title: Simulateur de gravite
Inventor: LECHAT PIERRE
IPC: A61B5/055
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention est destinée à faciliter le diagnostic lors des examens IRM .Le corps du patient est comprimé pendant son auscultation et ainsi on reproduit sur ses vertèbres l’effet de la pesanteur.
Patent FR-3090865-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle colorimétrique et spectrométrique sur un support physique pourvu d’une mire
Inventor: VAUCLIN RÉMI
IPC: G01J3/46
Filed: 2018-12-24
Abstract: P rocédé de contrôle colorimétrique et spectrométrique sur un support physique pourvu d’une mire La présente invention concerne un procédé de contrôle de l’impression d’un support physique d’informations, le procédé comprenant une étape de : - fourniture d’un support physique d’informations pourvu d’une mire imprimée sur le support, la mire comportant un ensemble de points présentant chacun une couleur prédéfinie et agencés spatialement selon un agencement prédéfini, le support physique d’information étant notamment choisi dans le groupe constitué d’une feuille, d’un carton, d’un support plastique et d’un support textile, - mesure simultanée de la réflectance de chaque point de la mire à l’aide d’un unique appareil, pour obtenir des réflectances mesurées, et - extraction d’au moins une information à l’aide d’une comparaison entre la réflectance mesurée et la réflectance correspondant à la couleur prédéfinie, la comparaison étant mise en œuvre pour chaque point. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3094483-A1 (FR)
Title: Boitier de protection pour capteur de température de véhicule
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-03-26
Abstract: La présente invention concerne un capteur de température (1) pour moteur de véhicule, comprenant : - un boitier (1) contenant une carte électronique (14) et traversé par au moins une paires (2) de fils (3) munie de cosses (8), la cosse (8) étant constituée d’une portion (804) sertie sur un conducteur (5) disposé dans le boiter (1), - un connecteur (101) comportant au moins un insert métallique (10) assurant la connexion électrique avec la carte électronique (14). le boitier comprenant au moins une cavité d’air (108) aménagée entre la portion sertie (804) et la face inférieure du boitier (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095602-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’échantillons notamment d’échantillons biologique en vue d’une analyse en laboratoire dispositif
Inventor: SCHMITT ROGER
IPC: G06K19/067
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage d’échantillons notamment d’échantillons médicaux comportant un boîtier équipé de moyens de lecture/écriture sans contact avec au moins une antenne principale permettant une inscription des données dans au moins une antenne réceptrice et tel que, selon l’invention, le dispositif de stockage comprend des compartiments aptes à réceptionner des paquets, chaque paquet comportant un moyen de support d’une antenne réceptrice et au moins un échantillon, lesdits moyens de support coopérant avec les compartiments pour permettre un placement des antennes réceptrices et de l’antenne principale dans des plans formant un angle maximum déterminé permettant une inscription des données transmise par l’antenne principale dans chaque antenne réceptrice sans risque d’interférence
Patent FR-3082285-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TANAKA YUKINORI
IPC: F24F13/22
Filed: 2019-06-04
Abstract: Climatiseur] On propose un climatiseur dans lequel un échangeur de chaleur intérieur est placé dans un état propre et dans lequel l’eau ne s’écoule pas facilement hors du bac de récupération. Le climatiseur est prévu avec un circuit de réfrigérant et un organe de commande, et est en outre prévu avec un bac de récupération (18) disposé sous l’échangeur de chaleur intérieur (15). L’organe de commande amène l’échangeur de chaleur intérieur (15) à fonctionner comme un évaporateur, et réalise un procédé dans lequel l’échangeur de chaleur intérieur (15) est soumis à la formation de givre ou à la formation de rosée. Si le procédé a été réalisé lorsque la température de l’air extérieur est inférieure ou égale à une première valeur de seuil, l’organe de commande ne démarre pas le procédé suivant jusqu’à ce qu’une période d’interdiction prédéterminée se soit écoulée après la réalisation du procédé. Figure pour l’abrégé : Fig.5