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Patent FR-2965454-B1 (FR)
Title: Engin agricole de pulverisation et procede de pulverisation d'un liquide phytosanitaire sur un terrain cultive au moyen d'un tel engin
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01C23/00
Filed: 2010-10-05
Granted: 2012-09-07
Abstract: Cet engin agricole (1) de pulvérisation d'un liquide phytosanitaire sur un terrain cultivé comprend des moyens (10, 11) de déplacement de l'engin (1), une rampe de pulvérisation (2) comprenant au moins un bras (2a), un organe d'inclinaison (3) de la rampe (2) et/ou d'au moins un des bras (2a) par rapport à un axe (Z1) fixe par rapport au châssis (12) de l'engin (1) et vertical lorsque l'engin (1) repose sur une surface (S) plane et horizontale, un organe de montée/descente (30) de la rampe (2) selon l'axe (Z1), et au moins un des bras (2a) est pourvu d'au moins un capteur (6), chaque capteur (6) mesurant une distance (d) entre la surface (S) du terrain et ce capteur (6) ou, le cas échéant, entre la culture et ce capteur (6). L'unité de commande (5) est reliée à chaque capteur (6), pourvue d'une mémoire (52) de stockage des informations (d) fournies par chaque capteur (6) et apte à piloter l'organe de montée/descente (30) en fonction des informations (d) stockées dans la mémoire (52).
Patent FR-2972051-B1 (FR)
Title: Banc de controle simplifie de telescopes et telescopes auto-controlables
Inventor: PERRIN GUILLAUME
IPC: G01M11/04
Filed: 2011-02-24
Granted: 2013-08-16
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui du contrôle optique d'instrument optique de type télescope. L'instrument (100) comporte un objectif optique (110), un boîtier de photo-détection (120) disposé au foyer dudit objectif optique et au moins une source de lumière (121) disposée au voisinage dudit boîtier de photo-détection, la pupille optique de l'objectif optique ayant un premier diamètre. Les moyens de contrôle comprennent essentiellement un miroir plan (130) ayant un second diamètre inférieur au premier diamètre et des moyens permettant de disposer ce miroir plan de façon que l'image de la source de lumière donnée par l'objectif optique et réfléchie par ledit miroir plan se focalise sur le boîtier de photo-détection, des moyens d'analyse de ladite image reçue permettant de déterminer la qualité optique du télescope. Le miroir plan peut être associé à un banc de contrôle autonome. Il peut également faire partie du télescope et être incorporé au cache de protection (140) de l'optique.
Patent FR-2970254-B1 (FR)
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: B01J23/10
Filed: 2011-01-11
Granted: 2013-09-20
Abstract: Disclosed is a method for preparing, by transcarbonation, a compound of formula (I), including reacting a polyol of formula (II) with an alkyl carbonate or an alkylene carbonate in the presence of a catalytic system consisting of a catalytic entity selected from among the rare earth oxides or the mixtures thereof, and optionally an inert substrate.
Patent FR-2961773-B1 (FR)
Inventor: FEHSE MEIKE
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-06-22
Granted: 2014-01-03
Abstract: A semi-automatic parking control system of a motor vehicle 1 comprises process steps including using a parking space gauging system 4 and sensors 11 to gauge a parking space. A control system 6 calculates a trajectory (3, fig 4) and an automatic parking manoeuvre for traversing the trajectory is activated by operation of an accelerator pedal. An open and/or a closed loop control device 7 controls, during activation of the accelerator pedal and providing the vehicle 1 does not exceed a certain speed, the vehicle 1 into the parking space. If the accelerator pedal is released the open/closed loop control device 7 initiates a defined reduction of a speed of the vehicle 1 until the vehicle 1 comes to a standstill. The speed reduction is determined as a function of current speed and as a function of a position (5, 8) of the motor vehicle 1 along the trajectory (3). The parking system also comprises an electric wheel drive 17 and an electric steering drive 18 which sets a steering angle Î² of the driven wheels 2.
Patent FR-2977090-B1 (FR)
Inventor: AUBRY JEAN-MARCEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2011-06-24
Granted: 2013-08-02
Abstract: The rotor (1) has a support structure (5) provided with a housing (10). A permanent magnet (15) is placed in the housing that comprises an external wall (35). The external wall comprises a holding strip (48) radially projected toward interior of the housing from the external wall to exert a support on the magnet for blocking the magnet in the housing along radial direction. Space is formed between the external wall and/or interior wall (30) of the housing and the magnet along the radial direction. The housing is extended through the support structure along the radial direction. An independent claim is also included for a method for manufacturing a rotor of an electrical motor.
Patent FR-3001099-B1 (FR)
Title: Coque de protection pour terminal de donnees portable
Inventor: TRUFFIER-BLANC GERALD
IPC: H05K13/00
Filed: 2013-01-17
Granted: 2019-04-26
Abstract: Selon l'invention, la coque de protection (2) pour terminal de données est constituée par une feuille (1) découpée de manière à définir : - une zone principale (4) destinée à venir en contact avec l'une des faces dudit terminal de données (3), - des extensions (5) s'étendant depuis ladite zone principale (4) et destinées à être repliées pour envelopper ledit terminal de données (3), une partie au moins des extensions (5) comprenant des organes d'assemblage avec une ou plusieurs autres extensions (5) et/ou avec la zone principale (4) pour former, après assemblage desdites extensions (5), la coque de protection (2) proprement dite du terminal de données portable (3), et, - des ouvertures traversantes (7) pour permettre l'accès, après enveloppage, aux parties utiles dudit terminal de données (3).
Patent FR-3010172-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: FUKAI KUNIO
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-09-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une lampe pour véhicule (60 ; 70 ; 90 ; 100 ; 110 ; 130 ; 140 ; 150 ; 160) comporte un élément plan émetteur de lumière (64 ; 72 ; 92 ; 106 ; 116 ; 132 ; 142 ; 152 ; 162) comportant une portion émettrice de lumière électroluminescente organique en tant que partie d'un substrat (62a ; 72a ; 92a ; 106a ; 116a ; 132a ; 142a ; 152c ; 162a), et un élément réfléchissant (64b ; 74 ; 96 ; 108 ; 118 ; 132b ; 146 ; 152b ; 162c) et un demi-miroir (62c ; 72c ; 94 ; 104 ; 114 ; 136 ; 148 ; 156 ; 166) qui sont disposés de façon à être tournés l'un vers l'autre de sorte que la lumière émise par la portion émettrice de lumière électroluminescente organique est réfléchie de façon répétée en permettant à une partie de la lumière d'être transmise vers l'avant.
Patent FR-3029850-B1 (FR)
Title: Structure allegee de renfort de doublure de porte
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B62D25/02
Filed: 2014-12-16
Granted: 2016-12-23
Abstract: Structure de renfort (1) d'une doublure de porte de véhicule comprenant un cadre de vitre, destiné à renforcer une partie fenêtre la doublure de porte, un raidisseur de doublure (12) disposé le long d'un des bords du cadre de vitre (11), caractérisé en ce que la structure de renfort comprend en outre un renfort de charnière (13), et le cadre (11), le raidisseur de doublure (12) et le renfort de charnière (13) formant un corps d'une seule pièce en matériau composite.
Patent FR-3038308-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de transfert
Inventor: FABRIES JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/51
Filed: 2015-07-01
Granted: 2020-05-22
Abstract: Ce dispositif de stockage et de transfert de bacs (12) comporte une étagère (2) présentant des logements (10) disposés côte à côte sur au moins deux niveaux et destinés chacun à recevoir un bac (12) par une ouverture de chargement/déchargement, ainsi que des moyens (4) permettant d'apporter un bac (12) face à un logement (10). Chaque logement (10) comporte un chemin de roulement (24) inclinable entre une première position dite de repos et une seconde position inclinée vers l'ouverture de chargement/déchargement. Les moyens permettant d'apporter un bac face à un logement comportent : - un convoyeur (20) mobile permettant de déplacer un bac (12) dans une direction sensiblement horizontale, et - des moyens permettant de déplacer le convoyeur (20) dans un plan sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement d'un bac (12) sur le convoyeur (20).
Patent FR-3043601-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique rechargeables.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant : - au moins un moteur électrique pour mouvoir ledit véhicule, et - au moins un module (302-308) de stockage d'énergie électrique pour alimenter ledit au moins un moteur électrique dudit véhicule ; caractérisé en ce que ledit, ou au moins un desdits, module(s) de stockage d'énergie électrique (302-308) est disposé dans un logement (114) prévu à l'arrière dudit véhicule (100) et accessible depuis une face arrière (112) dudit véhicule (100).
Patent FR-3048436-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/18
Filed: 2016-03-03
Granted: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton à partir d'une suspension fibreuse, selon lequel, avant la formation de ladite feuille, on ajoute à la suspension fibreuse, en un ou plusieurs points d'injection, au moins deux agents de rétention respectivement :         (a) au moins un polymère P1 cationique organique hydrosoluble présentant une cationicité supérieure à 2 meq.g-1, et         (b) au moins un polymère P2 amphotère hydrosoluble d'au moins un monomère anionique et d'au moins un monomère cationique.         Le polymère P2 est ajouté dans la suspension fibreuse après dissolution en solution aqueuse du polymère P2 préalablement obtenu par l'une des techniques de polymérisation suivantes :         - polymérisation en gel,         - polymérisation en suspension,         - polymérisation en émulsion inverse,         - polymérisation en dispersion.         Le polymère P2 présente un facteur F > 2,         ledit facteur F étant défini par la formule : F=UL2 x [(100-A)/(100-C)]         avec UL : viscosité Brookfield du polymère P2 à 0.1% en poids dans une solution aqueuse à 1M de NaCl, à 23°C, avec un module UL et à 60 tr.min-1 A et C correspondant respectivement aux pourcentages molaires des monomères anioniques et cationiques du polymère P2.
Patent FR-3049230-B1 (FR)
Title: Groupe hydraulique motorise destine a la correction d'assiette d'un vehicule automobile
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: F04B17/03
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un groupe hydraulique motorisé destiné à la correction d'assiette d'un véhicule automobile. Le groupe hydraulique (1) est caractérisé en ce qu'il comprend un vérin à simple effet (2), un moteur électrique (10), dont l'arbre moteur (11) est relié à un mécanisme (12, 14) logé dans le corps (3) du vérin (2) en regard du piston (4) du vérin (2) pour permettre, suivant le sens de rotation du moteur électrique (10), de déplacer en translation le piston (4) dans le corps (3) du vérin (2) dans un sens d'échappement ou d'admission du fluide hydraulique sous pression. L'invention trouve application à des dispositifs de correction d'assiette de véhicules automobiles.
Patent FR-3051517-B1 (FR)
Title: Extracteur de gaz comprenant une eolienne, un ventilateur, un moteur et un dispositif d'accouplement
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: F04D25/02
Filed: 2016-05-18
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un extracteur de gaz comprenant : - un groupe, dit groupe moto-ventilateur, comprenant : ○ un ventilateur (3) d'extraction, ○ un moteur accouplé au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, - une éolienne (10) accouplée au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, caractérisé en ce que l'extracteur de gaz comprend un dispositif d'accouplement interposé entre ladite éolienne (10) et ledit groupe moto-ventilateur, ledit dispositif d'accouplement étant adapté pour présenter : - un premier état, dit état de couplage, dans lequel l'éolienne (10) est accouplée au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, - un deuxième état, dit état de découplage, dans lequel ledit groupe moto-ventilateur n'entraîne pas l'éolienne (10) en rotation.
Patent FR-3055052-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees pour predire une crise d’exacerbation d’un patient atteint d’une maladie respiratoire chronique
Inventor: AMADOU-BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-08-10
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données permettant de prédire une crise d'exacerbation d'un patient atteint d'une maladie respiratoire chronique, en particulier d'une BPCO, et traité par oxygénothérapie. Il comprend un ou plusieurs processeur (P1, P2, P3) configurés notamment pour calculer à partir de valeurs moyennes de durée de respiration (Vmoy_Dresp) et de valeurs moyennes de fréquence respiratoire (Vmoy_FR) obtenues sur une durée de plusieurs jours, plusieurs variables statistiques (v1, v2,..., vm) ; sélectionner au sein d'au moins une base de données, plusieurs variables (x1, x2,..., xn) représentatives du profil sociodémographique du patient mémorisées au sein de ladite au moins une base de données ; et comparer, à des dates t prédéfinies, un vecteur multidimensionnel Xt représentant au moins les variables statistiques (v1, v2,..., vm) issues des données respiratoires et les variables (x1, x2, xn) représentatives du profil sociodémographique du patient, à un ou plusieurs modèles mathématiques prédéfinis et mémorisés, le ou lesdits modèles mathématiques étant estimés à partir de données correspondant à des états de santé normaux et à des états pré-exacerbatoires, afin d'en déduire l'état de santé du patient considéré de manière à prédire une exacerbation. Le processeur P3 est chargé de calculer le ou les modèles mathématiques et le mettre à jour lorsque nécessaire pour une meilleure précision.
Patent FR-3056740-B1 (FR)
Title: Procede de generation de carnets de voyage collaboratifs sur des terminaux electroniques embarques dans un vehicule
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: G01C21/36
Filed: 2016-09-28
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération de carnets de voyage collaboratifs sur des terminaux électroniques embarqués dans un véhicule et connectés entre eux via un réseau local, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :         - création automatique sur chaque dit terminal d'un carnet de voyage lors de la connexion de ce terminal audit réseau local ;         - partage d'un ou plusieurs contenus média hébergés par l'un desdits terminaux avec un ou plusieurs autres terminaux dudit réseau local ; et         - pour chaque événement de partage réalisé, ajout automatique dans le carnet de voyage de chacun desdits terminaux, d'une entrée (200, 300) notifiant cet événement.
Patent FR-3056520-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur optique d'un systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage (100) destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, dans lequel un piston mobile (3) en coulissement dans un corps creux (1) autour d'une tige fixe s'étendant selon un axe longitudinal (X) et porteur à une extrémité d'un élément de distribution (8, 9) de fluide de nettoyage, permet l'acheminement d'un fluide vers l'élément de distribution (8, 9), par l'intermédiaire de canaux de passage (12) ménagés entre le piston et la tige et présentant des dimensions axiales différentes.
Patent FR-3076374-B1 (FR)
Title: Insert pour carte a puce sans contact
Inventor: LAMA ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-12-31
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un insert (20) pour carte à puce, composé d'une couche formant substrat, et de part et d'autre du substrat des couches en matériau PET surmontées par les composants (11) en aluminium d'une antenne, caractérisé en ce que la couche de matériau PET est sensiblement limitée au voisinage desdits composants (11) en aluminium.
Patent FR-3065796-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique mis en œuvre dans un circuit de regulation thermique d'un pack-batterie de vehicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/613
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un véhicule automobile comprenant : - un circuit de climatisation dans lequel circule un fluide réfrigérant, - un circuit de régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique, comprenant un échangeur thermique (1) disposé en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique, ledit échangeur thermique (1) comprenant un faisceau de tubes (40) de circulation d'un fluide caloporteur apte à échanger thermiquement avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique, les extrémités des tubes (40) pénétrant dans un collecteur d'admission (2) du fluide caloporteur et un collecteur d'évacuation (3) du fluide caloporteur respectivement. Selon l'invention, au moins un desdits collecteurs (2, 3) de l'échangeur thermique (1) comprend : - une première chambre (26) dans laquelle s'étend au moins un passage (23) de circulation du fluide caloporteur du circuit de régulation thermique et au moins un conduit (220, 221) de circulation du fluide réfrigérant du circuit de climatisation, de sorte à ce que le fluide caloporteur circulant dans ledit au moins un passage (23) échange thermiquement avec le fluide réfrigérant circulant dans ledit au moins un conduit (220, 221), et - une deuxième chambre (25) de circulation du fluide caloporteur communiquant avec ledit au moins un passage (23) de la première chambre (26) et ledit faisceau de tubes (40) dudit échangeur thermique (1).
Patent FR-3054134-B1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique de cineol et d'amoxicilline
Inventor: AKHMOUCH AHMED AMIN
IPC: A61P31/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique sous forme de poudre comprenant de l'amoxicilline, du cinéol et une huile pharmaceutiquement acceptable. La présente formulation peut en outre comprendre de l'acide clavulanique. Elle est destinée à une administration par voie orale, de préférence après suspension dans un solvant aqueux.
Patent FR-3071343-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l'angle de rotation d'une piece
Inventor: AGNUS VINCENT
IPC: G06T7/90
Filed: 2017-09-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détermination de l'angle de rotation d'une pièce (2) montée mobile autour d'un axe de rotation (X) et comportant une tranche périphérique (3). Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend un moyen (4) de prise de vues de ladite tranche (3) et une unité de traitement (6) apte et destinée à exploiter une partie au moins des pixels constituant les images fournies successivement par le moyen de prise de vues (4) pour déterminer la position angulaire courante de la pièce ou de l'organe (2) apte à tourner autour de l'axe de rotation (X), ledit bord ou ladite tranche (3) étant pourvu(e) d'un encodage colorimétrique (5) formé d'une pluralité de zones colorées (5') différentes se succédant circonférentiellement selon un ordonnancement prédéterminé.
Patent FR-3071206-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile et element d’habillage interieur de vehicule integrant un tel dispositif
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement pour véhicule automobile comportant un corps creux (21) définissant une cavité de rangement (22) et étant doté dans sa partie supérieure d'une ouverture d'accès (23) à ladite cavité (22), caractérisé en ce qu'il comporte également une cloison d'occultation (24) montée mobile vis-à-vis dudit corps creux (21) entre une position ouverte dans laquelle elle autorise l'accès à l'ensemble de ladite cavité (22) et une position fermée où elle s'étend dans ladite cavité (22) de sorte à la séparer en deux compartiments superposés supérieur (22A) et inférieur (22B) tout en condamnant l'accès audit compartiment inférieur (22B). L'invention vise également un élément d'habillage intérieur pour véhicule automobile intégrant un tel dispositif de rangement.
Patent FR-3073558-B1 (FR)
Title: Bloc de palier equipe pour turbomachine
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F16C35/07
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: Bloc de palier (20) configuré pour supporter un arbre (12) rotatif autour d'un axe (X) par rapport à une pièce de structure (14), le bloc de palier comprenant une enveloppe externe (22), annulaire, configurée pour être montée sur un premier élément parmi l'arbre (12) et la pièce de structure (14), une enveloppe interne (23), annulaire, configurée pour être montée sur un deuxième élément parmi l'arbre (12) et la pièce de structure (14), et un palier (24) comprenant une bague externe (26) solidaire en rotation de l'enveloppe externe (22), une bague interne (27) solidaire en rotation de l'enveloppe interne (23) et un élément de roulement (25) prévu entre la bague externe (26) et la bague interne (27) et permettant la rotation de la bague interne (27) par rapport à la bague externe (26), ledit bloc de palier (20) étant montable ou démontable en bloc sur l'arbre (12) et/ou la pièce de structure (14).
Patent FR-3060068-B1 (FR)
Title: Raccord d'ensemble d'accouplement avec rondelles co-moulees
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: B29C70/06
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’ensemble d’accouplement (10) comprend un raccord (12) avec une première partie d’assemblage (20) comportant deux surfaces opposées (30, 32) et un ou plusieurs trous d’assemblage (34) s’étendant entre les deux surfaces (30, 32) servant à des fins d’accouplement avec un premier élément (1). Une deuxième partie d’assemblage (22) s’étend à un angle vis-à-vis de la première partie d’assemblage (20) et comporte deux surfaces opposées (36, 38) et un ou plusieurs trous d’assemblage (40) s’étendant entre les deux surfaces (36, 38) servant à des fins d’accouplement avec un deuxième élément (2). Une partie de liaison (24) accouple en une seule pièce les première et deuxième parties d’assemblage (20, 22). Une ou plusieurs rondelles (14) comportent chacune des surfaces supérieure et inférieure (50, 52) opposées et au moins un trou (54) s’étendant entre les deux surfaces (50, 52), chaque trou (54) pouvant recevoir un élément de fixation (15) servant à fixer la deuxième partie d’assemblage (22) au deuxième élément (2). La surface inférieure (52) de la rondelle (14) est disposée sur la surface supérieure (36) de la deuxième partie d’assemblage (22) de telle sorte que l’ouverture (54) de la rondelle (14) soit centrée autour de l’axe (41) du ou des trous d’assemblage (40). Chaque rondelle (14) est reliée à la deuxième partie d’assemblage (22) de façon à former un ensemble d’un seul tenant. Figure 1.