baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027217-A1 (FR)
Title: Masque a ecran amovible
Inventor: MONTAGNONI THIBAUT
IPC: A61F9/02
Filed: 2014-10-16
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : - une armature (3) délimitant une ouverture (31), l'armature supportant au moins un premier moyen d'accroche (322), - un écran de protection oculaire (2) destiné à obturer l'ouverture, l'écran supportant au moins un deuxième moyen d'accroche (222, 223), le deuxième moyen d'accroche étant apte à coopérer directement avec le premier moyen d'accroche de manière à maintenir l'écran solidaire de l'armature selon au moins une direction (X). Le masque comprend en outre un bouton (4) apte à solliciter un moyen d'accroche (222, 223, 322) de manière à provoquer la libération de l'écran de l'armature, le bouton étant monté sur la pièce (2, 3) ne supportant pas le moyen d'accroche pouvant être sollicité par le bouton.
Patent FR-3017200-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de l'atmosphere d'une enceinte frigorifique.
Inventor: PETIT SANDRINE
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-02-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation de l'atmosphère d'une enceinte frigorifique (3), ladite enceinte (3) étant pourvue d'un circuit (2) de réfrigération comprenant un compresseur (4), un condenseur extérieur (5) avec un ventilateur (50), un évaporateur intérieur (6) avec un ventilateur (60), ladite enceinte (3) étant équipée d'une sonde (8) de mesure de la température et d'une sonde (7) de mesure de l'hygrométrie, ledit procédé consistant notamment à mesurer l'hygrométrie de l'intérieur de ladite enceinte (3) et la comparer à un seuil hygrométrique ; et en fonction du résultat, actionner différemment le débit d'air dudit ventilateur (60) de l'évaporateur (6) et ajuster la pression définie du compresseur (4).
Patent FR-3021454-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau semi-conducteur incluant une couche de nitrure d'element iii semi-polaire
Inventor: DE MIERRY PHILIPPE
IPC: H01L21/20
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau semi-conducteur incluant une couche de nitrure d'élément III semi-polaire à partir d'un substrat de départ semi-polaire incluant une pluralité de gorges espacées périodiquement d'une distance, chaque gorge incluant un premier flanc incliné d'orientation cristallographique C (0001) et un deuxième flanc incliné d'orientation cristallographique différente, le procédé comprenant les phases consistant à : Former (2) des cristaux de nitrure d'élément III sur les premiers flancs inclinés des gorges, les paramètres de croissance des cristaux de nitrure d'élément III étant adaptés pour favoriser une croissance latérale desdits cristaux de sorte à induire un chevauchement entre les cristaux de nitrure d'élément III adjacents, et continuer la croissance jusqu'à coalescence des cristaux de nitrure d'élément III pour former une couche de cristaux de nitrure d'élément III coalescés ; Former (3) une couche bidimensionnelle de nitrure d'élément III sur la couche de cristaux de nitrure d'élément III coalescés.
Patent FR-3026341-A1 (FR)
Title: Procede d'extrusion-soufflage et robot dedie
Inventor: OLICHON PHILIPPE
IPC: B29C49/30
Filed: 2014-09-29
Abstract: Selon un procédé d'extrusion-soufflage : - on extrude une paraison (3), - on ferme une pince (11) comportant un moule (111) autour de la paraison (3), une empreinte du moule (111) contenant au moins une feuille (5), et on reprend par la pince (11) un premier objet soufflé retenu par une canne de soufflage (13), - on transfère la pince (11) le long d'un premier niveau (A), - on insère la canne de soufflage (13) sur une extrémité de la paraison (3) pour la souffler dans le moule (111) et former un deuxième objet soufflé (4b), la feuille (5) étant intégrée au premier objet soufflé (4a), - on ouvre le moule (111) en retenant le deuxième objet sur la canne de soufflage (13) et on libère le premier objet soufflé (4a) sur un premier système d'évacuation (15), - on transfère l'objet soufflé du premier niveau (A) vers un deuxième niveau (B).
Patent FR-3027119-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie duale
Inventor: MAHE CHARLY
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-10-09
Abstract: Dispositif de prise d'image (100) ayant un corps (1) incluant un tube intensificateur d'image (2) possédant un axe optique (XX') et coopérant avec un capteur d'image (3), deux têtes interchangeables (11, 12), ayant un champ de vision défini autour d'un axe de visée (11.3, 12.3), parmi lesquelles : une tête gamma (12) comprenant un collimateur (12.2) et un scintillateur (12.1) destiné à transformer un rayonnement gamma provenant d'une source de rayonnement gamma (410) en un rayonnement ultraviolet transmis au tube intensificateur d'image (2), une tête alpha (11) comportant un objectif (11.1) destiné à transmettre un rayonnement ultraviolet engendré par un rayonnement alpha provenant d'une source de contamination alpha (420) tube intensificateur d'image (2), et des moyens d'accouplement (20) d'une seule des deux têtes au corps à la fois, la tête accouplée (11, 12) ayant son axe de visée (11.3, 12.3) confondu avec l'axe optique (XX').
Patent FR-3011914-A1 (FR)
Title: Procede pour predefinir la temperature de consigne d'un milieu caloporteur d'un accumulateur de chaleur et son procede de gestion
Inventor: GLORA MICHAEL
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-10-10
Abstract: Procédé pour prédéfinir une température de consigne d'un milieu caloporteur de chaleur dans un accumulateur de chaleur, procédé selon lequel le milieu caloporteur est chauffé à la température de consigne et on sélectionne la température de consigne en fonction de la température d'une source de chaleur.
Patent FR-3028805-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu de genie civil comprenant des blocs incises
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-11-25
Abstract: Bande de roulement pour pneu pour véhicule de génie civil, cette bande de roulement comprenant une pluralité de blocs (1), chaque bloc (1) étant délimité par des rainures transversales ou obliques (11) et des rainures circonférentielles (12), cette bande de roulement étant telle qu'une pluralité de blocs (1) sont pourvus d'une incision (2) à trois branches (21, 22, 23), ces trois branches ayant en commun une extrémité, une première branche (21) étant orientée dans une direction transversale ou oblique, une deuxième branche (22) et une troisième branche (23) s'ouvrant à l'état neuf chacune dans une rainure transversale (11) délimitant le bloc (1), chaque incision (2) étant telle que l'angle formé entre la première branche (21) et la deuxième branche (22) est au moins égal à 100 degrés et au plus égal à 125 degrés et tel que l'angle formé entre la première branche et la troisième branche est au moins égal à 100 degrés et au plus égal à 125 degrés, cette incision (2) étant, après une usure comprise entre 45% et 70% de l'épaisseur totale à user, telle que les longueurs des trois branches (21, 22, 23) mesurées sur la nouvelle surface de roulement, respectivement L1', L2', L3' sont inférieures aux longueurs respectivement L1, L2, L3 mesurées sur la surface de roulement à l'état neuf.
Patent FR-3037625-A1 (FR)
Title: Precision sur la definition des filets d'un raidisseur d'un orienteur
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: F16B35/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un filet de raidisseur ou de pièce mécanique censé rester droite, c'est-à-dire en général d'axe rectiligne pour des pièces filetées cylindriques, caractérisé en ce que ses extrémités ne sont pas le résultat d'une section par un plan parallèle ce qui leur conférerait un développement de leur empreinte sur le cylindre en forme de parallélogramme, mais sont au contraire des extrémités permettant d'avoir un développé d'empreintes, symétrique ou en forme de flèche ou de demi-cercle.
Patent FR-3032026-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation mecanique controlee a recuperation thermodynamique et/ou statique a haut rendement pour la ventilation et le chauffage/rafraichissement
Inventor: LAVOGIEZ FRANCOIS
IPC: F24F3/12
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne une installation de ventilation mécanique contrôlée à récupération thermodynamique et/ou échange statique pour la ventilation, le chauffage/rafraichissement d'un bâtiment (50), ladite installation étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins : - un circuit primaire (1) thermodynamique réversible dans lequel circule un fluide frigorigène et muni d'un compresseur (2), un premier condenseur-évaporateur (3) échangeant de la chaleur entre ledit fluide frigorigène et l'air extrait du bâtiment (50), un détendeur thermostatique (4) bidirectionnel, un deuxième condenseur-évaporateur (5) échangeant de la chaleur entre ledit fluide frigorigène et l'air neuf provenant de l'extérieur du bâtiment (50), et une vanne quatre voies (6), - un circuit secondaire (11) du type échange statique comprenant un échangeur statique (12) à haut rendement échangeant de la chaleur entre lesdits air neuf et air extrait et un by-pass (13) permettant à l'air neuf de court-circuiter ledit échangeur statique (12) de sorte à le rendre inactif.
Patent FR-3017291-A1 (FR)
Title: Billes de cellulose exfoliantes et utilisations cosmetiques de celles-ci
Inventor: SCHWEIKERT KUNO
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne des particules de cellulose ayant des propriétés d'exfoliation mesurables, leur utilisation dans le domaine cosmétique.
Patent FR-3040448-A1 (FR)
Title: Piece d'etage redresseur de flux secondaire d'une turbomachine a double flux
Inventor: MADIOT GHISLAIN MAXIME ROMUALD
IPC: F04D29/68
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièce d'étage redresseur de flux secondaire d'une turbomachine à double flux, comprenant une pluralité d'obstacles (4, 5, 6a, 6b) dont au moins une pale (4) et au moins un bras (5, 6a, 6b), une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les obstacles (4, 5, 6a, 6b), caractérisée en que ledit bras (5, 6a, 6b) est défini par un angle squelette présentant au niveau du bord de fuite (BF) une valeur de fuite compris entre 3° et 15°.
Patent FR-3041863-A1 (FR)
Title: Installation de culture des plantes hors sol
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G31/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'installation de culture des plantes hors-sol, mettant en œuvre des réceptacles (1) agencés en rangées parallèles regroupées pour former au moins une paire de rangées portée au-dessus du sol de manière ajustable en hauteur par au moins un système basculeur (2, 2') comportant deux bras rigides (20, 20') articulés chacun selon un axe géométrique (AA'), horizontal, à un élément support (4, 4') porté par la structure porteuse, lesquels bras (20, 20') supportent respectivement l'une des rangées et l'autre et que le ou chaque système basculeur (2) est connecté cinématiquement à un moyen commandé (3) d'entraînement et de positionnement angulaire apte à positionner les deux bras (20, 20') dudit ou de chaque système basculeur (2, 2') et à les déplacer en pivotement dans le même sens autour de l'axe géométrique (AA') afin que, lorsque l'une des deux rangées est déplacée vers le haut par pivotement du bras (20, 20') correspondant, l'autre rangée soit déplacée vers le bas.
Patent FR-3042134-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission/reception acoustique sous-marine a large bande
Inventor: MOSCA FREDERIC
IPC: G10K15/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'émission/réception acoustique sous-marine à large bande. Ce dispositif a des applications notamment pour le positionnement, la détection, la télémétrie ou la communication acoustique sous-marine . L'invention consiste à combiner dans un dispositif d'émission/réception, un transducteur de type Tonpilz (2, 3, 4, 5) et un transducteur de type FFR (4, 6), de manière coaxiale, le FFR étant disposé devant la face émettrice/pavillon du Tonpilz. Dans une telle configuration, le pavillon du Tonpilz sert également de « tape » réflectrice du transducteur FFR, formant un élément tape-pavillon (4) commun. En outre, un baffle annulaire entourant le pilier du Tonpilz crée une cavité de Helmholtz permettant d'élargir la bande d'émission vers les basses fréquences.
Patent FR-3044425-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la distance entre deux plongeurs au sein d'une palanquee
Inventor: TRANCHANT NICOLAS
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: Système de surveillance (200) de la distance entre deux plongeurs au sein d'une palanquée de plongeurs comprenant : • un émetteur/récepteur d'ondes acoustiques (E/R), • un dispositif de synchronisation (SYNC) temporelle apte à émettre et recevoir un signal de synchronisation radiofréquence et à produire une horloge, commune à plusieurs systèmes (200), pour synchroniser l'émission d'ondes acoustiques, • un dispositif (DIST) de calcul de la distance entre deux plongeurs à partir d'au moins une mesure effectuée sur une onde acoustique reçue, • un dispositif d'alerte (AL) configuré pour déclencher au moins une alarme en fonction de la distance calculée.
Patent FR-3044867-A1 (FR)
Title: Traitement de semences par polymere hydrogonflable
Inventor: OMONT ALEXANDRE
IPC: A01N25/10
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne le domaine du traitement de matériel végétal, en particulier du matériel végétal de propagation ou de reproduction, par exemple des semences. Le procédé selon l'invention comprend l'application sur tout ou partie de la surface d'un matériel végétal d'une dispersion aqueuse comprenant (a) des particules d'au moins un polymère hydrogonflable et (b) au moins un composé choisi parmi un sel minéral, un sel organique, un polymère organique dispersant et leurs mélanges. L'invention concerne également ce matériel végétal traité ainsi que son utilisation pour la culture ou pour la production d'une plante.
Patent FR-3044941-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de l’argent present dans une cellule photovoltaique.
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-12-11
Abstract: Procédé de recyclage de l'argent présent dans une cellule photovoltaïque comprenant les étapes successives suivantes : a) broyer la cellule photovoltaïque, de manière à former un broyat contenant des particules d'argent, b) dissoudre l'argent contenu dans le broyat dans une solution contenant : ○ au moins un liquide ionique, ○ un médiateur redox, ○ éventuellement de l'eau, la dissolution conduisant à la formation d'ions argent en solution, c) séparer le broyat de la solution, d) réaliser une électrolyse de la solution pour réduire les ions argent et pour régénérer le médiateur redox.
Patent FR-3045627-A1 (FR)
Title: Composition elastomerique comprenant une charge recouverte au moins partiellement de silice
Inventor: BELIN CECILE
IPC: C09C1/56
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement une charge recouverte au moins partiellement de silice et un système de réticulation, caractérisée en ce que la dispersion de la charge dans la matrice élastomérique a une note Z supérieure ou égale à 70 et en ce que la composition est dépourvue d'agent de couplage de la charge avec l'élastomère.
Patent FR-3048147-A1 (FR)
Title: Procede pour decider de relayer par diffusion une copie d'une requete de decouverte de route dans un reseau de communication
Inventor: ROTER ZIV
IPC: H04L45/02
Filed: 2016-02-24
Abstract: Pour décider de relayer par diffusion une copie d'une requête de découverte de route afin de découvrir au moins une route depuis un dispositif nœud source jusqu'à un dispositif nœud destination dans un réseau de communication comportant d'autres dispositifs nœuds pouvant agir comme relais entre le dispositif nœud source et le dispositif nœud destination, au moins un dispositif nœud parmi lesdits autres dispositifs nœuds définit dynamiquement (303) une valeur de seuil d'amélioration de coût de route en fonction d'une quantité de dispositifs nœuds présents dans le voisinage réseau dudit dispositif nœud. Ensuite, sur réception de la copie de la requête de découverte de route, ledit dispositif nœud décide de relayer par diffusion ladite copie si la différence entre un coût de route associé à toute autre copie de ladite requête de découverte de route précédemment reçue par ledit dispositif nœud et un coût de route associé à ladite copie est supérieure à la valeur de seuil d'amélioration de coût de route qui a été dynamiquement déterminée.
Patent FR-3049536-A1 (FR)
Title: Structure d’assise reglable d’un siege de vehicule comportant un brin boucle de ceinture de securite.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R22/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une structure d'assise d'un siège de véhicule comportant un cadre réglable en hauteur et comprenant deux flasques (3), un brin boucle couplé à l'un (3) des flasques et comprenant un brin de liaison (23) portant un fermoir (21) apte à recevoir un pêne solidaire d'une ceinture de sécurité, des moyens aptes à empêcher le soulèvement dudit cadre lorsque ledit brin boucle est soumis à un effort de traction supérieur ou égal à un seuil prédéterminé, lesdits moyens comportant une bielle dentée incurvée (26) et articulée à rotation sur une patte (30) arrimée au plancher dudit véhicule, ladite bielle (26) étant liée mécaniquement audit brin boucle (20) et apte, lorsque ce dernier est soumis à un effort de traction supérieur ou égal audit seuil, à être déplacée à l'encontre d'un organe élastique de rappel vers une position de verrouillage dans laquelle elle coopère par crantage avec un grain denté (29) lié rigidement audit flasque (3).
Patent FR-3050051-A1 (FR)
Title: Gestion de reservation de salles de reunion dans un batiment
Inventor: LUCAS FABRICE
IPC: G06Q10/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne la gestion de réservation de salles de réunion dans un ou plusieurs bâtiments, chaque salle de réunion étant affectée d'un identifiant de salle dans une base de données (BDD). Chaque salle comporte au moins un capteur de présence (CAP) pour détecter si un utilisateur est effectivement présent dans la salle de réunion (SR). Le capteur de présence transmet un signal comportant l'identifiant de salle et des données de présence à un serveur (SER) via un réseau de communication. L'identifiant de chaque salle de réunion (S1, S2, S3, S4) est associé dans la base de données à un statut décrivant la disponibilité de la salle, parmi au moins deux statuts : - Salle réservée (ST1), et - Salle disponible (ST3). Le serveur est connecté à la base de données et agencé pour gérer la base de données, pour mettre en œuvre les étapes : - Sur réception d'une requête de réservation d'une salle, et après vérification que ladite salle (S3) est associée à un statut d'une salle disponible, changer le statut de la salle, - Appliquer une temporisation sur une durée prédéterminée, et si aucun signal comportant des données de présence avec l'identifiant de la salle n'est reçu pendant la durée prédéterminée, affecter à la salle le statut d'une salle disponible (ST3).
Patent FR-3052191-A1 (FR)
Title: Inversion de poussee dans une turbomachine avec soufflante a calage variable
Inventor: EMPRIN YVES
IPC: F02K1/66
Filed: 2016-06-01
Abstract: Dans une turbomachine comportant un moteur à turbine à gaz (10) et une nacelle annulaire (12) disposée concentriquement autour du moteur, le moteur comportant une soufflante à calage variable apte à délivrer un mode de poussée en jet direct ou en jet inversé à la turbomachine, la nacelle comportant une partie fixe (34) et une partie mobile (32) disposée en aval dans le prolongement de la partie fixe pour former une surface aérodynamique externe de la nacelle qui, dans le mode de poussée en jet direct, comporte une extrémité formant un bord de fuite fin, il est prévu que la partie mobile de nacelle soit apte à se déplacer longitudinalement vers l'amont au moins partiellement dans la partie fixe de nacelle, d'une distance d, de façon à former un bord de fuite épais facilitant l'entrée de l'air dans la turbomachine lorsque la soufflante à calage variable est positionnée dans le mode de poussée en jet inversé.
Patent FR-3052452-A1 (FR)
Inventor: KOTSCHY ANDRAS
IPC: C07D471/22
Filed: 2016-06-10
Abstract: Composés de formule (I) : dans lesquels R1, R2, R3, n et W sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3052804-A1 (FR)
Title: Roue aubagee volontairement desaccordee
Inventor: MONTES PARRA ROGER FELIPE
IPC: F01D25/04
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne une roue aubagée (23) d'une turbomachine (10) comprenant un disque (25) s'étendant autour d'un axe longitudinal (26), suivant un plan médian (PM), et une pluralité d'aubes (30) réparties de manière régulières autour dudit axe longitudinal (26) et s'étendant radialement depuis le disque (25), le disque (25) comprenant une toile (27) ondulée alternativement vers l'amont et vers l'aval du plan médian (PM), de manière à introduire un désaccordage volontaire de la roue aubagée (23).
Patent FR-3055158-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation visuelle et lateralisee
Inventor: LECA PHILIPPE
IPC: G06F3/14
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la navigation comportant un dispositif électronique (20) et des première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) coopérant (C1) avec ledit dispositif électronique (20). Ce dernier produit une consigne en orientation, sous la forme d'un message (mc) émis à destination de l'une desdites première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) selon l'orientation d'un changement de direction. Chaque interface homme-machine (10L, 10R) comporte avantageusement des moyens d'affichage (15) pour délivrer une indication lumineuse (IL, IR) en réponse à la réception dudit message (mc). Positionnés avantageusement respectivement à gauche et à droite au sein du champ de vision d'un utilisateur (U) du système, les moyens d'affichage (15) desdites première et deuxième interfaces homme-machine (10L, 10R) délivrent audit utilisateur (U) une aide à la navigation visuelle et latéralisée, particulièrement intuitive et non invasive.
Patent FR-3059300-A1 (FR)
Title: Carenage arriere de pylone de suspension du turboreacteur
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: Ce carénage arrière de pylône comprend deux parois latérales, et une paroi de plancher ou de plafond formant bouclier thermique (13), dans lequel ledit bouclier comprend une partie acoustiquement absorbante (15).
Patent FR-3056550-A1 (FR)
Title: Robot autonome motorise pourvu d’un dispositif de franchissement d’obstacles
Inventor: LAFOUCRIERE PIERRE-ALEXANDRE
IPC: B62D63/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: Robot (1) motorisé comprenant un corps (2) traversé d'un axe longitudinal (LL), ledit robot étant monté sur roues (3) et comportant au moins un dispositif de repérage (6), ledit robot comprenant par ailleurs un module de franchissement d'obstacles (10), ce module comprenant : - un tablier (13) monté sensiblement perpendiculaire par rapport à l'axe longitudinal (LL) du robot ; - au moins un bras (12) permettant de relier le tablier (13) au robot (1) ; - le tablier (13) étant monté mobile entre une position de franchissement d'obstacles (FO) dans laquelle les obstacles éventuels présents devant le robot avançant sont repoussés du cheminement du robot et une position d'arrêt du robot (AR) dans laquelle le tablier actionne l'arrêt de l'avancement du robot.