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Patent FR-3086535-B1 (FR)
Title: Systeme pour melanger et distribuer des matieres premieres cosmetiques afin d'elaborer un produit cosmetique
Inventor: COTTIN RONAN
IPC: A61K8/11
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour mélanger et distribuer des matières premières cosmétiques afin d'élaborer un produit cosmétique fini, comportant une machine (10) pour mélanger et distribuer des matières premières cosmétiques, une capsule pré-dosée (100) contenant des matières premières cosmétiques, un flacon pour recevoir les matières premières cosmétiques et élaborer en son sein le produit cosmétique fini, ledit flacon comportant un bouchon et étant adapté pour être placé dans un logement (13) de la machine (100) prévu à cet effet, caractérisé en ce que la machine (100) ne comporte qu'un unique réceptacle (12) pour une seule capsule (100), ladite capsule (100) comportant au moins deux compartiments distincts et séparés logeant respectivement au moins un principe actif et un agent texturant, et le bouchon (210) du flacon de réception comporte un moyen (214) de mixage à l'intérieur dudit flacon du mélange constitué des matières premières cosmétiques et de l'eau.
Patent FR-3076967-B1 (FR)
Title: Alignement de faisceau dans des système de communication optique unidirectionnelle
Inventor: HEINE FRANK
IPC: H04B10/25
Filed: 2018-11-22
Granted: 2022-10-28
Abstract: Alignement de faisceau dans des systèmes de communication optique unidirectionnelle La présente invention concerne un système et un procédé de réglage d’une direction de rayonnement d’un signal de communication optique (20) entre une plateforme de communication (100) et une station éloignée (200). Le procédé comporte les étapes suivantes : à partir d’une position de départ d’une unité de déviation de faisceau (140) de la plateforme de communication servant à diriger le signal de communication optique, adoption des positions de déflexion de l’unité de déviation de faisceau (140) le long de deux lignes de mouvement différentes et dans des directions opposées le long des lignes de mouvement, les positions de déflexion correspondant à des angles de déflexion égaux en valeur et chaque position de déflexion étant maintenue pendant une période différente ; mesure d’une intensité du signal de communication optique au niveau de la station éloignée (200) ; dès qu’une variation d’intensité du signal de communication optique est détectée au niveau de la station éloignée (200), détermination d’une variation de qualité de signal du signal de communication optique et détection de la durée de cette variation d’intensité ; détermination de la variation d’intensité qui correspond à la meilleure variation de qualité de signal ainsi que de la durée associée ; variation de l’intensité d’un faisceau conducteur pour la durée définie à l’étape précédente.  Figure 4
Patent FR-3089106-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d’une poignee tubulaire froide
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J45/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à être posé sur une source de chauffe, ledit récipient de cuisson (1) comportant une paroi latérale (4) et une poignée (10) fixée sur ladite paroi latérale (4) par des organes de fixation (15, 16), ladite poignée (10) comportant une partie de préhension tubulaire (11) qui s’étend radialement à la paroi latérale (4) selon une direction longitudinale X et qui présente une extrémité de fixation (12) et une extrémité libre (13) munie d’un orifice (14). Conformément à l’invention, l’extrémité de fixation (12) est fermée par une paroi d’extrémité (4a) et l’extrémité de fixation (12) comporte une paroi inférieure (17) fermée et une paroi supérieure (18) munie d’au moins une ouverture traversante (20) agencée de manière adjacente à la paroi latérale (4) de manière à ce que des courants chauds ascendants qui progressent lors d’une cuisson le long de la paroi latérale (4), à l’endroit où la poignée (10) est fixée créent une aspiration au niveau de l’au moins une ouverture (20) pour générer un courant d’air depuis l’orifice (14) vers l’intérieur de la partie de préhension tubulaire (11) et ainsi la refroidir. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3089375-B1 (FR)
Title: Procédé et système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente
Inventor: GUILHAMET JEAN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: - Procédé et système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente. - Le système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente comporte une unité de génération (2) générant une instruction de commande transmise à une unité d’évaluation (3) qui évalue si l’instruction de commande est incohérente ou non et qui génère et transmet un ordre de validation si l’instruction de commande est cohérente ou une requête d’arbitrage sinon, la requête d’arbitrage étant transmise par une unité d’arbitrage, le cas échéant, à un opérateur (O) qui émet une réponse de confirmation ou une réponse d’annulation, l’unité d’arbitrage (9) générant et transmettant à une unité d’exécution (12) un ordre de validation en cas de réception d’une réponse de confirmation et un ordre d’annulation en cas de réception d’une réponse d’annulation, le système (1) permettant à l’unité d’exécution (12) d’exécuter uniquement les instructions de commande évaluée et confirmée comme n’étant pas incohérente. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089926-B1 (FR)
Title: Consolidation d’un indicateur de présence d’un objet cible pour une conduite autonome
Inventor: VIVET LUC
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), le procédé comprenant une consolidation d’un indicateur de présence d’un objet cible (VC), comprenant les étapes de :x obtention de données d’au moins un capteur de l’égo-véhicule, lesdites données comprenant une information de présence de l’objet cible ;x estimation d’une trajectoire de l’égo-véhicule ;x calcul d’un indicateur instantané de présence de l’objet cible à partir desdites données du capteur et de ladite trajectoire de l’égo-véhicule estimée ;x détermination d’un indicateur de présence consolidé à partir de l’indicateur instantané de présence et d’un historique d’indicateurs de présence consolidés ;x génération d’une instruction de conduite autonome à partir dudit indicateur de présence consolidé.     FIG. 1
Patent FR-3090005-B1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration de coupes essence oléfinique contenant du soufre mettant en œuvre un catalyseur régénéré.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur régénéré, ledit procédé étant effectué à une température comprise entre 200 et 400°C, une pression totale comprise entre 1 et 3 MPa, une vitesse volumique horaire, définie comme étant le débit volumique de charge rapporté au volume de catalyseur, comprise entre 1 et 10 h-1; et un rapport volumique hydrogène/charge essence compris entre 100 et 1200 NL/L, ledit catalyseur régénéré étant issu d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre et comprend au moins un métal du groupe VIIl, au moins un métal du groupe VIB et un support d’oxyde.
Patent FR-3092789-B1 (FR)
Title: Chariot de manipulation pour cylindre de groupe imprimeur dans une machine d’impression
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: B41F13/34
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un chariot (9) mobile de manipulation d’un cylindre rotatif (10) dans un groupe imprimeur (2), comprenant : -un châssis mobile (90) ;-un organe de support (91) pour supporter le cylindre (10) ;-un premier dispositif d’entrainement (900) configuré pour entraîner l’organe de support (91) en translation selon une direction verticale ;-un actionneur (92) monté sur l’organe de support (91) et configuré pour coopérer avec un cylindre (10) positionné à distance au-dessus de l’organe de support (91) ;-un deuxième dispositif d’entrainement (910) configuré pour entraîner l’actionneur (92) en translation, selon une direction longitudinale ; -un circuit de commande configuré pour commander une première séquence incluant successivement : -une montée de l’organe de support (91) ;-une translation longitudinale de l’organe de support (91) dans un premier sens ;-une descente de l’organe de support (91) ;-une translation longitudinale de l’actionneur dans le premier sens.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3094478-B1 (FR)
Title: Système utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce en matériau composite
Inventor: BOUILLON FLORENT GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: G01B7/34
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-03-19
Abstract: Système utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce en matériau composite L’invention concerne un système (1) utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce (3) en matériau composite, comprenant au moins :- la pièce en matériau composite qui comprend un renfort fibreux densifié par une matrice ayant au moins une phase conductrice de l’électricité,- un dispositif de serrage (5) conducteur de l’électricité comprenant des conducteurs électriques (52a ; 52b) enserrant la pièce,- un générateur électrique (7) relié aux conducteurs électriques et configuré pour faire circuler un courant électrique dans la pièce, et- une unité de traitement (9) reliée aux conducteurs électriques et configurée pour déterminer la résistance ou la résistivité de la pièce et pour comparer la résistance ou résistivité déterminée à une valeur prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100030-B1 (FR)
Title: Dispositif d’approvisionnement d’une machine en film continu
Inventor: POURCHET BERNARD
IPC: B65H20/24
Filed: 2019-08-23
Granted: 2023-06-23
Abstract: Dispositif d’approvisionnement d’une machine en film continu.  Dispositif d’approvisionnement d’une machine en film 4, 4’ continu, comportant au moins un dérouleur d’une bobine 1, 1’ dudit film 4, 4’ et des moyens d’entraînement motorisés du film 4, 4’. Les moyens d’entraînement motorisés du film comportent au moins un transporteur à bande 2 sans fin comportant des moyens de maintien du film 4, 4’ en contact d’adhérence avec la bande 2, lesdits moyens de maintien s’appliquant uniquement sur la fraction de trajet de la bande 2 supportant le film 4, 4’.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101863-B1 (FR)
Title: Conteneur logistique destine a etre equipe d'au moins un moyen de protection
Inventor: DESCHAMPS VICTOR
IPC: F41A23/20
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte sur un conteneur logistique (1) destiné à être équipé d’au moins un moyen de protection tel un système d’arme (6). Le conteneur est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un support (5) destiné à porter le moyen de protection (6), support (5) solidaire d’une première face (2a) d’au moins un panneau mobile (2) du conteneur (1), panneau mobile (2) qui est apte à se retourner autour d’un axe de retournement (9) entre une première position, dite escamotée, et une seconde position, dite de service, le panneau mobile (2) exposant à l’extérieur, dans sa position de service, sa première face (2a), ce qui permet de placer le moyen de protection (6) en saillie hors du conteneur (1) dans une position apte à son fonctionnement, le panneau mobile (2) exposant à l’extérieur, dans sa position escamotée, sa seconde face (2b) pour donner au conteneur (1) l’apparence d’un conteneur (1) logistique classique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102493-B1 (FR)
Title: Fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond
Inventor: GNING DIMITRI
IPC: E02D27/32
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: Fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond Cette fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond, est caractérisée en ce que les pieds (1) sont des pieds hybrides ouverts dans leur partie inférieure et comportant des moyens (2) de raccordement à des moyens d’aspiration pour en faire des pieds à succion pour fond meuble et adaptés pour recevoir par leur partie inférieure des moyens en forme de lest (4) pour en faire des pieds gravitaires pour fond dur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102718-B1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’éléments d’un véhicule équipé d’un moteur électrique
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de refroidissement d’éléments d’un véhicule équipé d’un moteur électrique La présente invention a pour objet un procédé de refroidissement (100) d’éléments d’un véhicule automobile, les éléments comprenant au moins un moteur électrique, une batterie pour alimenter en énergie électrique le moteur électrique, au moins un onduleur et un chargeur embarqué. Le véhicule électrique est pourvu d’au moins un premier circuit de refroidissement du moteur électrique qui comprend une première pompe et d’un deuxième circuit de refroidissement de la batterie qui comprend une deuxième pompe et qui est associé à une boucle de climatisation comprenant au moins un compresseur. Le procédé de refroidissement (100) comprend un mode post-refroidissement (103) qui est activé après l’un quelconque d’un mode roulage du véhicule automobile (102), d’un mode de recharge batterie (104) et d’un mode pré-conditionnement thermique d’un habitacle (105), le mode post-refroidissement (103) comprenant une première phase (201) de surveillance de températures respectives des éléments par rapport à des températures-seuils.  Figure 4
Patent FR-3105333-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission, ensemble d’enroulement de voile comprenant un tel dispositif de transmission, et voilier correspondant
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: B63H9/10
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de transmission, ensemble d’enroulement de voile comprenant un tel dispositif de transmission, et voilier correspondant Le dispositif de transmission comprend un organe menant (26) prévu pour entrainer un organe mené (28) en mouvement par rapport à un organe de blocage (30), et au moins un premier cliquet (34) porté par l’organe mené (28) pour venir en prise avec une denture (32) portée par l’organe de blocage (30) pour empêcher le mouvement de l’organe mené (28) dans un premier sens (S1) tout en permettant le mouvement de l’organe mené (28) dans un deuxième sens (S2) opposé au premier sens (S1), l’organe menant (26) étant configuré de sorte qu’en cas de mouvement de l’organe menant (26) dans le premier sens (S1), l’organe menant (26) dégage chaque premier cliquet (34) de la denture (32) associée et entraîne l’organe mené (28) en mouvement dans le premier sens (S1) en lui transmettant une force d’entraînement via chaque premier cliquet (34) coincé entre l’organe menant (26) et l’organe mené (28).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3106426-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’accès à une ressource de la toile
Inventor: JARDÉ PASCAL
IPC: G06V30/224
Filed: 2020-01-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LA TOILE Le procédé (10) d’accès à une ressource de la toile comporte :- une étape (11) de capture d’au moins une image d’un objet portant un code graphique visible comportant deux parties,  - une étape (12) de décodage, dans une image captée du code graphique, d’une première partie de code réalisée selon un premier protocole de codage, par une première application normalisée, cette première partie de code normalisée représentant un accès à un site de téléchargement d’une deuxième application et  - une étape (16) de décodage, dans une image captée du code graphique, avec la deuxième application, d’au moins une deuxième partie de code réalisée selon un deuxième protocole de codage, cette deuxième partie de code représentant, conjointement avec la première partie de code, un accès à une ressource de la toile.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107071-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour le bâtiment, et procédé de fabrication associé
Inventor: IFTISSEN GÉRARD
IPC: E04D13/068
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le dispositif d’étanchéité pour le bâtiment comprend un conduit 12 et une platine de liaison 14 montée autour et solidaire du conduit, dans lequel le conduit 12 comprend :  - une portion principale 16 axiale autour de laquelle est montée la platine de liaison 14,  - un bourrelet 20 radial formé sur la portion principale 16 et s’étendant vers l’extérieur, et  - une portion distale 18 d’extrémité prolongeant radialement vers l’extérieur la portion principale 16 et qui est axialement en vis-à-vis du bourrelet 20 pour former entre eux une fente de montage 28 annulaire ouverte radialement vers l’extérieur,  - la portion principale 16, la portion distale 18 d’extrémité et le bourrelet 20 du conduit étant réalisés en une seule pièce,  - la platine de liaison 14 étant engagée dans la fente de montage 28 et enserrée axialement entre le bourrelet 20 et la portion distale 18 d’extrémité du conduit.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108212-B1 (FR)
Title: procédé de test de coupure de courant capacitif d’un disjoncteur
Inventor: ALBERTO DIEGO
IPC: H02H3/353
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de test de coupure de courant capacitif d’un disjoncteur, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :  - Réalisation (E2) d’une coupure de courant capacitif par le disjoncteur,  - Mesure (E2) de tension aux bornes du disjoncteur après la coupure de courant capacitif,  - Calcul (E3) du gradient de la tension mesurée,  - Détermination (E4) s’il existe au moins un point de gradient dont l’amplitude présente une valeur absolue supérieure à un premier seuil prédéterminé, et lorsqu’un tel point est déterminé,  - Identification (E5) de l’instant d’apparition du point déterminé et de l’amplitude de variation de la tension à cet instant, en tant que chute de tension.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109951-B1 (FR)
Title: Procédé d’étanchéification comprenant une étape de projection simultanée de géopolymère et de fibres
Inventor: LOUCHART JEAN-NOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’étanchéification, résistant à la sous pression d’un fluide, par application d’une ou plusieurs couches à base de géopolymère (ou matériau alcali-activé) et de fibres.
Patent FR-3112836-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de raccordement d’une conduite à la traversée d’une paroi procurant une étanchéité à l’air améliorée
Inventor: GONZALEZ MARYLINE
IPC: F16L41/00
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement pour le raccordement d’un élément de robinetterie à une conduite d’alimentation en eau à la traversée d’une paroi, comprenant :   - un raccord (2), ayant une partie arrière (6) adaptée pour être connectée à une extrémité libre de la conduite et une partie avant (8) adaptée pour être connectée à l’élément de robinetterie,  - une platine (4) adaptée pour être fixée sur une face frontale avant de la paroi à l’aide de fixations, ladite platine présentant une ouverture de raccordement destinée à recevoir le raccord (2),  - un kit d’étanchéité (30, 40) qui comprend des pions tronconiques (30) si les fixations de la platine sont du type cheville à expansion et/ou une membrane (40) présentant une langue (44) si l’ouverture de raccordement de la platine a la forme d’un trou de serrure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114583-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: H01G5/16
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-09-16
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TRANSDUCTEUR ÉLECTROACOUSTIQUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique (1) comprenant :      un bâti ;  un élément mobile (13) par rapport au bâti, l’élément mobile (13) comprenant une membrane (131) et une structure de rigidification (132) de la membrane ;  un premier bras de transmission, l’élément mobile (13) étant couplé à une extrémité du premier bras de transmission ;      procédé dans lequel un bouclier (24b) est utilisé pour protéger la structure de rigidification (132) lors d’une étape (S7) de gravure d’un substrat (21), la gravure du substrat permettant de délimiter le premier bras de transmission et d’alléger l’élément mobile (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4G
Patent FR-3115099-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur integre dans un moteur thermique a injection indirecte de carburant
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F28F3/04
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention propose un circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant dans au moins deux cylindres comprenant une culasse et un échangeur de chaleur (22) fixé à une face d’admission de la culasse pour refroidir l’air d’admission. L’échangeur de chaleur comporte :- une pluralité de rangées de conduits réfrigérants dans chacun desquels un liquide réfrigérant circule et qui, deux à deux, délimitent une cellule de circulation d’air d’admission,- une pluralité d’ailettes de refroidissement (38) transversales plissées agencées dans chaque cellule comportant des plis réguliers (42) continus formant des conduits transversaux dans lesquels l’air d’admission circule, et- une pluralité de persiennes (52) formées dans les plis réguliers d’au moins une ailette de refroidissement, et prévues pour améliorer les échanges thermiques entre des conduits transversaux adjacents,caractérisé en ce qu’au moins une ailette de refroidissement comporte au moins une portion (53) dépourvue de persiennes.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3116817-B1 (FR)
Title: Pièce en CMC et procédé de fabrication d'une telle pièce
Inventor: ROS WILLIAM
IPC: C04B35/71
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en CMC, permettant de mieux contrôler l’étape de densification de la pièce, et pièce intermédiaire permettant de mettre en œuvre ce procédé, la pièce intermédiaire comprenant un renfort (10’), une matrice, comportant un matériau céramique, et au moins un insert (50a-50e), réalisé dans un matériau différent de celui du renfort (10’) et de la matrice, configuré pour favoriser la migration de silicium liquide au sein de la pièce intermédiaire au cours d’une étape de densification de la pièce intermédiaire.  Fig. 5.
Patent FR-3120647-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture intérieure perfectionnée.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/22
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: La commande (10) comprend une serrure de porte configurée pour être actionnée mécaniquement et/ou électriquement, ladite commande (10) étant configurée pour être montée à un élément de structure de l’ouvrant du véhicule de façon à être intégrée dans un panneau de garniture de l’élément de structure. Elle comprend un panneau de façade d’une face intérieure de l’ouvrant délimitant une face visible (12A) externe décorative et une face interne (12B) masquée opposée, la commande (10) comprend un organe de commande électrique (14) d’un actionneur électrique de la serrure, s’étendant du côté de la face interne (12B) du panneau (12) et une interface de commande associée à l’organe électrique de commande, comprenant une région de commande (R1, R2) s’étendant du côté de la face externe (12A).   Abrégé : Figure 3