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Patent FR-2982155-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un alcoxysilane
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-11-09
Abstract: La présente invention concerne cosmétique ou dermatologique de type sol/gel pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, et/ou le maquillage des dents, caractérisée en ce qu'elle comprend le produit issu de la réaction : (a) d'au moins un monomère ou oligomère alcoxysilane de formule (I) R Si(OR ) ) ou de formule (II) [R (OR ) SiO ] dans lesquelles R1 représente, indépendamment, un groupement nucléophile différent d'un hydroxyl, ou un groupement (C -C )alkyle, R représente, indépendamment, un atome d'hydrogène, ou un groupement (C -C )alkyle, et (b) d'une quantité d'eau correspondant à un nombre de moles d'eau, déterminé selon l' équation suivante : X =( n * nb ) / n avec n = Nombre de moles d'eau, n = Nombre de moles de composés alcoxysilanes, nb = Moyenne pondérée du nombre de groupes alcoxysilanes par composé alcoxysilane, et X est un nombre supérieur à 2. Elle concerne également un procédé cosmétique et un kit de revêtement de matières kératiniques associés.
Patent FR-2983607-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi d'un objet dans une sequence d'au moins deux images
Inventor: THOUY BENOIT
IPC: G06V10/771
Filed: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi d'un objet dans une séquence d'au moins deux images dites précédente et courante. Ledit procédé comporte une étape pour former un premier ensemble E de points E = {P (1),...,P (i),...,P (N)} par extraction de N points caractéristiques P (i) de l'objet présent dans l'image précédente et pour former un second ensemble E de points E = par extraction de M points caractéristiques P (j) de l'objet présent dans l'image courante, une étape pour estimer les paramètres d'un modèle de déplacement de l'objet entre les deux images à partir de couples de points appariés ainsi formés, et une étape de sélection des couples de points appariés utilisés pour estimer les paramètres du modèle de déplacement, au cours de laquelle lesdits couples de points appariés sont uniquement sélectionnés parmi ceux qui sont relatifs à des points du premier ensemble de points qui sont singuliers, chaque point du premier ensemble de points étant un point singulier,
Patent FR-2984104-A1 (FR)
Title: Presentoir
Inventor: GRAS LUDOVIC
IPC: A47F5/08
Filed: 2011-12-14
Abstract: Le présentoir comporte une crémaillère (2) pourvue de trous d'accrochage (3) de moyens de présentation d'articles (10, 11, 12). Il comporte en outre des moyens de fixation (5) de la crémaillère (2) en position verticale sur un support (4). Les moyens de fixation (5) comportent des aimants permanents disposés aux extrémités opposées de la crémaillère (2) et aptes à fixer la crémaillère sur un support (4) en ferrométal ou comportant un habillage en ferrométal.
Patent FR-2984915-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective de charges olefiniques avec des reacteurs permutables incluant au moins une etape de court-circuitage d'un reacteur
Inventor: DANDEU AURELIE
IPC: B01J8/04
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge oléfinique insaturée comprenant 3 ou 4 atomes de carbone, utilisant au moins deux réacteurs permutables en lit fixe contenant chacun au moins un lit catalytique et dans lequel ladite charge traverse successivement tous les réacteurs, et dans lequel, chaque fois que l'un des réacteurs est désactivé, le point d'introduction de la charge est déplacé vers l'aval.
Patent FR-2995092-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la tenue du vol stationnaire d'un helicoptere
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G01C23/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes d'aide à la tenue au vol stationnaire d'un hélicoptère. Le système comprend des moyens de navigation (N) ; un système de visualisation de casque (SVC) comportant un visuel de casque (HMD) incorporé au casque du pilote et des moyens de génération de symboles (GS) dans ledit visuel de casque à des positions fixes par rapport à un repère terrestre, lesdits symboles étant affichés dans le champ angulaire d'affichage du visuel de casque. Lorsque l'hélicoptère doit rallier ou se maintenir au voisinage d'une position prédéterminée, les moyens de génération de symboles calculent une première et une seconde représentation comportant une première cible (C1) et une seconde cible (C2) référencées dans ledit repère terrestre, la première cible localisée dans la direction du cap de ralliement à la position prédéterminée, la seconde cible localisée dans une direction perpendiculaire à ce même cap.
Patent FR-3000378-A1 (FR)
Title: Device for destroying cancerous tumor and recurrent bacteria by injecting e.g. cryogenic liquid, in extensible envelope into diseased area, has threaded duct for supply of fluid, and tube sliding around another tube according to travel
Inventor: SALOU ALAIN
IPC: A61B18/02
Filed: 2012-12-28
Abstract: The device has a threaded duct (5) for supply of fluid, and a tube (1) sliding around another tube (2) according to a travel until a cutting tapered part of the former tube is protected by an end of the former tube. The former tube contains an inflatable balloon (3) assuring extensible cavity function. The balloon is inflated by injection of fluid by an end of a threaded pipe after the balloon is penetrated into a tumor (8). Quantity of liquid is injected into the balloon according to size of the tumor.
Patent FR-2970402-A1 (FR)
Title: Chaussure avec dispositif anti-glissement
Inventor: MING TE CHEN
IPC: A43B13/26
Filed: 2012-01-11
Abstract: Une chaussure comprend une empeigne, une semelle interne, un coussinet souple, un jeu de crampons, une partie intermédiaire et une semelle externe. Le coussinet souple comprend de multiples fentes et les crampons du jeu de crampons sont insérés dans les fentes. L'ensemble du coussinet souple 1 et du jeu de crampons est relié à la partie intermédiaire et la semelle interne est reliée à la partie supérieure de l'ensemble au moyen d'une moulure par injection. L'empeigne est fixée à la partie intermédiaire et la semelle externe est fixée à la partie intermédiaire au moyen d'une moulure par injection. Le coussinet souple et le jeu de crampons dépassent de la face inférieure de la semelle externe.
Patent FR-2986118-A1 (FR)
Title: Une machine electrique
Inventor: MOUTY STEPHANE
IPC: H02K17/12
Filed: 2012-01-24
Abstract: Machine électrique comportant : - un ensemble d'au moins six enroulements, - des dispositifs d'alimentation en tension capables d'alimenter une phase électrique, - un circuit de commande des dispositifs d'alimentation en tension contrôlant les déphasages entre les phases alimentées par les dispositifs d'alimentation en tension, chaque dispositif d'alimentation en tension (40, 42, 44, 48, 50, 52) alimentant une phase à l'extrémité commune de deux enroulements (12, 14, 16, 18, 20, 22), l'autre extrémité des deux enroulements (12, 14, 16, 18, 20, 22) étant alimentée par un des deux dispositifs d'alimentation en tension (40, 42, 44, 48, 50, 52) alimentant une phase dont le déphasage avec la phase alimentée par le dispositif d'alimentation en tension (40, 42, 44, 48, 50, 52) est l'un des deux plus faibles en valeur absolue parmi les déphasages entre les phases alimentées par les dispositifs d'alimentation en tension et la phase alimentée par le dispositif d'alimentation en tension (40, 42, 44, 48, 50, 52).
Patent FR-2987639-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour conduit de traversee de paroi de batiment
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04F17/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour un conduit vertical de traversée d'une paroi d'un bâtiment telle qu'une toiture ou une toiture-terrasse, ce conduit de traversée présentant une partie d'extrémité supérieure s'étendant à l'extérieur, comprenant : un tube (7) destiné à être disposé autour du conduit de traversée (4) et pouvant être fixé sur ladite paroi (1) dans une position telle qu'il présente une partie d'extrémité s'étendant vers le haut au-delà de l'extrémité supérieure du conduit de traversée (4), et une bague intérieure (9) disposée dans le tube (7) et présentant une partie annulaire d'appui (11) munie d'un joint annulaire (12), de façon à permettre d'amener par coulissement, sous l'effet d'une poussée sur cette bague intérieure, le joint annulaire (12) en appui sur le bord d'extrémité du conduit (4) et contre la face intérieure du tube (7).
Patent FR-2988427-A1 (FR)
Title: Platform for use between fan blades mounted on rotor disk of blower of e.g. turbojet, has assembly supports, where one support is arranged with position in portion of downstream end, and third assembly support located between supports
Inventor: RAVIER ANNE-LAURE
IPC: F01D5/22
Filed: 2012-03-20
Abstract: The platform (110) has a body part that is intended to be arranged face to face with regard to a rotor disk of a blower. An axially central portion of a seam part (111) is made a seam wall (111a). The body part includes a set of assembly supports (112a, 112b) that extends from the seam part in an internal radial direction. One of the assembly supports is arranged with a position in a portion of downstream end of the seam part. A third assembly support (112c) is located between the set of assembly supports. An independent claim is also included for a turboshaft engine blower.
Patent FR-2991106-A1 (FR)
Title: Battery module for supplying power to electric traction machine in e.g. electric car, has cells, where heat is removed from cells and ends of pipes, and cells and pipes are provided in phase shift material, and are connected thermically
Inventor: TRAN THANH HA
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-05-24
Abstract: The module (1) has a set of electrochemical cells (4) i.e. lithium-ion cells, and a cooler including a set of heat pipes (8). The set of heat pipes is provided with a coolant e.g. water, that undergoes an evaporation cycle and a condensation cycle. The pipes are provided with an end that takes up heat generated by the set of electrochemical cells, where the heat is restored to a cold source i.e. external heat exchanger (10). The heat is removed from cells and the ends of the heat pipes. The cells and the heat pipes are provided in a phase shift material, and are connected thermically. The phase shift material includes paraffin. The phase shift material is integrated in a heat-conducting matrix that is produced from graphite. An independent claim is also included for a hybrid or electric car.
Patent FR-2995721-A1 (FR)
Title: Capot pour dispositif a rainure et a puce, dispositif equipe du capot, assemblage du dispositif avec un element filaire et procede de fabrication
Inventor: VICARD DOMINIQUE
IPC: H01L23/31
Filed: 2012-09-17
Abstract: Le capot (1) est destiné à être assemblé avec au moins un élément à puce (2), ledit capot comportant un empilement d'une pluralité de couches électriquement isolantes (1a) délimitant au moins un épaulement (3) formant une partie d'une première rainure de logement (4) d'un élément filaire (12).
Patent FR-2981912-A1 (FR)
Title: Compartiment cloisonne de vestiaire pour avion et procede de retro-adaptation d'un avion avec ledit compartiment
Inventor: DREWS CHRISTIANE
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention se rapporte à un compartiment cloisonné de vestiaire pour avion, comprenant des parois extérieures (4) opaques, au moins en partie, et étant conçu avec une ouverture d'accès (5) pouvant être fermée, au moins en partie, où le compartiment cloisonné de vestiaire (1) peut être fixé à une cabine d'avion (9) par un moyen de fixation et être passé d'un premier état à un deuxième état, où, dans le premier état, les parois extérieures (4) du compartiment cloisonné de vestiaire (1) sont rabattues de sorte que les passagers peuvent monter à bord ou descendre de l'avion et, dans le deuxième état, les passagers peuvent changer de vêtements. L'invention se rapporte en outre à un procédé de rétro-adaptation de la cabine d'avion (9) d'un avion avec ledit compartiment (1).
Patent FR-2999695-A1 (FR)
Title: Tube plat pour echangeur de chaleur d'air de suralimentation et echangeur de chaleur d'air de suralimentation correspondant.
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: B21D53/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne un tube plat (100) d'échangeur de chaleur d'air de suralimentation réalisé à partir d'au moins une tôle de métal emboutie de sorte à former une plaque d'échange (1), ledit emboutissage permettant la liaison entre une entrée de fluide (3a) et une sortie de fluide (3b) par un circuit dans lequel circule un fluide caloporteur, ledit circuit comportant au moins un chemin de circulation de fluide comprenant au moins deux passes (5) séparées par une nervure (7), ladite nervure (7) comportant au moins une zone de moindre échange thermique (12) entre deux passes (5) adjacentes du chemin de circulation de fluide. Ladite invention concerne également le procédé de fabrication dudit tube plat 100 ainsi que l'échangeur de chaleur comprenant un tel tube plat 100.
Patent FR-3009437-A1 (FR)
Title: Microbatterie au lithium protegee par un capot
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/564
Filed: 2013-07-30
Abstract: Une microbatterie au lithium comprend un empilement (2) de couches actives contenant du lithium et un capot de protection (8) couvrant l'empilement de couches actives. Le capot de protection est fixé à l'empilement de couches actives au moyen d'une couche de colle (10'). Une couche tampon (14) en alumine est disposée entre l'empilement (2) de couches actives et la couche de colle (10').
Patent FR-3014618-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de brouillage a effet lineique confine
Inventor: DELAVEAU FRANCOIS
IPC: H04B7/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: Dispositif et procédé de brouillage confiné disposé dans une zone de couverture dans laquelle peuvent se trouver des dispositifs de radiocommunications interdits dont on cherche à empêcher le fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • au moins un élément linéique (1) comprenant plusieurs orifices Oi permettant le rayonnement de signaux de brouillage, l'aérien linéique étant relié à un ou plusieurs effecteurs via un connecteur (3), • le ou lesdits éléments effecteurs (2) générant, étant adaptés à injecter à une extrémité au moins de l'aérien linéique (1) un ou plusieurs signaux de brouillage, le flux de puissance Pj,f du signal de brouillage Jj,f dans la bande Bj,f d'une porteuse f est choisi tel que le rapport PS,j,f/PJ,f, entre le flux de puissance PS,j,f du signal Sj,f potentiellement utilisable par le dispositif interdit sur la porteuse f et le flux de puissance PJ,f, du signal Jf présent sur la porteuse f pour empêcher le dispositif interdit de fonctionner soit inférieur au seuil de fonctionnement SeuilS,j,f du dispositif interdit.
Patent FR-3003068-A1 (FR)
Title: Systeme d'etiquetage electronique
Inventor: JOLIEY BERNARD
IPC: G09F3/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: Système d'étiquetage électronique à rail 1 de support d'étiquettes fixé sur le chant d'une étagère, le rail et l'étagère ayant même hauteur, le rail 1 ayant un bord libre 8 et une rainure supérieure 9. L'étiquette électronique 2 porte une nervure 15 insérable dans la rainure 9 du rail 1, et un organe de fixation 16 au bord libre 8 du rail 1.
Patent FR-3004029-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique ou electromecanique, dispositif de domotique comprenant un tel actionneur et ensemble de motorisation comprenant un tel actionneur
Inventor: DESBIOLLES CLAUDE
IPC: H02M1/12
Filed: 2013-03-29
Abstract: Cet actionneur (101) électrique ou électromécanique comprend des moyens (LE101, LE102) de raccordement de l'actionneur à un réseau (130) d'alimentation électrique, un circuit redresseur (111) qui délivre sur deux sorties (S1, S2) une alimentation électrique et un module (115) de commutation de l'alimentation électrique délivrée par le circuit redresseur (111). L'actionneur inclut également un circuit (106) de filtrage des perturbations électromagnétiques issues du module de commutation (115), et du réseau (130) d'alimentation de l'actionneur. Le circuit de filtrage comprend au moins un condensateur (C105a, C105b) de mode commun et le module de commutation (115) est raccordé aux sorties (S1, S2) du circuit redresseur (111) au moyen d'une première (LE101') et d'une deuxième (LE102') lignes électriques. Le circuit redresseur (111) est connecté entre le réseau (130) et le ou les condensateurs de mode commun (C105a, C105b).
Patent FR-2988791-A1 (FR)
Title: Coupling system for coupling double clutch gearbox with friction clutches in car, has elastic unit envisaged between two operation points in case of friction linings in specific state
Inventor: MUHLHAUSEN JENS
IPC: F16D13/70
Filed: 2013-04-02
Abstract: The system (1) has friction clutches (2, 3) equipped with backpressure plates (5, 6) and toggle plates. An actuation trajectory is fixed between an opening position and an operation point in a case of friction linings (12, 13) worn until a limit of pre-defined wear. Elastic units (24, 25) limit the force between an actuator of a clutch and the toggle plates that are provided on a partial trajectory of the actuation trajectory. The elastic unit is envisaged between the operation point and another operation point in the case of friction linings in a specific state.
Patent FR-3007078-A1 (FR)
Title: Ferrure pour l'attache d'un verin d'un inverseur a portes d'une nacelle de turboreacteur et nacelle de turboreacteur
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02K1/70
Filed: 2013-06-12
Abstract: La nacelle de turboréacteur est du genre comportant un inverseur de poussée à portes, avec un mécanisme d'ouverture comprenant au moins un vérin de mobilisation. La nacelle comporte une bride d'attache moteur (22) et une bride d'attache (20) de l'inverseur, solidaire d'un panneau composite (34) limitant un conduit secondaire du jet de sortie de soufflante. Le vérin est attaché (28) par une ferrure (24-28), à la bride d'attache (20) de l'inverseur.
Patent FR-3001344-A1 (FR)
Title: Device for containment of gas leaks occurring at e.g. shear disk of gas insulation switchgear compartment, has enclosure including shear disk or metal membrane adapted to break under gas pressure lower than rupture element rupture pressure
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: H02B13/045
Filed: 2013-08-26
Abstract: The device (10) has a sealed enclosure (101) enclosing an entire exterior surface of a rupture element e.g. shear disk. A surface of the enclosure includes a sealing portion provided to be secured around a tubular base (14) of a compartment. The enclosure includes a shear disk or a metal membrane adapted to break under a gas pressure lower than a rupture pressure of the rupture element. The enclosure is made of two half-shells, which are assembled by bolting. A clamp allows applying of a sealed closing portion against the tubular base. The shear disk is made of aluminum. An independent claim is also included for a method for sealing a device for containment of gas leaks.
Patent FR-2996282-A1 (FR)
Title: Structure de reglage de la focalisation d'une lampe a del
Inventor: ZHOU NANQING
IPC: F21V19/06
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne une structure de réglage de la focalisation d'une lampe à DEL comprenant un corps principal (1), des puces DEL (2) disposées dans le corps principal (1), et un ensemble de lentilles (3) disposé à une extrémité avant du corps principal (1). Au moins l'une des puces DEL (2) n'est pas située au centre de la lampe à DEL. L'ensemble de lentilles (3) comprend au moins deux jeux de lentilles (31) à degrés différents. Chaque jeu de lentilles (31) est situé à une position correspondant aux puces DEL (2) sur la même circonférence. L'ensemble de lentilles (3) et le corps principal (1) sont aptes à tourner pour s'engager l'un avec l'autre. En utilisation, l'ensemble de lentilles (3) est tourné afin que les lentilles (31) s'alignent avec les puces DEL (2) pour obtenir la fonction de réglage de la focalisation. Cette structure modifie la distance entre les puces et les lentilles pour régler la focalisation, de telle sorte qu'il n'y a pas de perte de lumière pour assurer l'effet d'éclairage et pour obtenir différentes fonctions de réglage de la focalisation.
Patent FR-3010830-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'une puce de circuit integre
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L23/473
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) de refroidissement d'une puce (IC) de circuit intégré, comportant un réseau de micro-canalisations (209, 211, 213, 215) dans lequel des portions de canalisations sont reliées par des vannes (218) comportant chacune au moins une lamelle (221) bicouche.
Patent FR-3012803-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de cables et appareil de deplacement de charge correspondant
Inventor: PELISSIER CYRIL LIONEL
IPC: B66C13/14
Filed: 2013-11-06
Abstract: Ce dispositif (50) de fixation de câbles (40) comporte au moins deux vérins (100), chaque vérin comprenant une première partie et une deuxième partie mobiles l'une par rapport à l'autre, l'une de ces parties comprenant des moyens de fixation d'au moins un câble (40), et l'autre de ces parties comprenant des moyens de fixation (210) à une structure de référence (60), chaque vérin comprenant une chambre haute pression (170) et une chambre basse pression (180) séparées par un piston (140), la chambre haute pression (170) contenant un premier fluide (190), la chambre basse pression (180) contenant un deuxième fluide (200), et au moins deux vérins sont des vérins (100) d'équilibrage ayant leurs chambres haute pression (170) respectives reliées par un conduit haute pression (110) et leurs chambres basse pression (180) respectives reliées par un conduit basse pression (120).
Patent FR-3014402-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dont le dessous de la caisse est equipe d’un deviateur aerodynamique
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Véhicule automobile comportant d'une part une partie (1) faisant saillie sous le dessous de la caisse et s'étendant transversalement par rapport à la direction longitudinale du véhicule, de telle sorte que cette partie faisant saillie (1) constitue un obstacle par rapport au flux aérodynamique (6) engendré lors du roulage du véhicule et d'autre part, un tube d'échappement (4), caractérisé en ce que le tube d'échappement (4) porte, dans une zone située devant ladite partie faisant saillie (1), une plaque (5) capable de dévier ledit flux aérodynamique (6) par rapport à ladite partie faisant saillie (1).
Patent FR-3016242-A1 (FR)
Title: Plaque de guidage d'ecoulement pour pile a combustible
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne une plaque de guidage d'écoulement (53) pour pile à combustible, incluant une tôle conductrice comportant un relief : -définissant une alternance de canaux d'écoulement sur des première et deuxième faces (55), deux canaux d'écoulement (553, 554) de la première face (55) étant séparés par des parois (559); -définissant, à une première extrémité de chacun des canaux d'écoulement (563) de la deuxième face (56) et d'un premier groupe de canaux d'écoulement (553) de la première face, un orifice d'accès (551); -définissant, à une deuxième extrémité de chacun des canaux d'écoulement de la deuxième face (56) et d'un deuxième groupe de canaux d'écoulement (554) de la première face, un orifice d'accès (552); -définissant, à la deuxième extrémité de chacun des canaux d'écoulement du premier groupe et à la première extrémité de chacun des canaux d'écoulement du deuxième groupe, une restriction d'écoulement (555, 556).