baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2887044-B1 (FR)
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B13/04
Filed: 2005-06-10
Granted: 2007-08-10
Abstract: A tuning method for a motion simulator embarking a payload. The simulator includes a mechanical device, a mobile plate of which is capable of carrying a payload, and a control unit including a controller capable of position feedback controlling said plate. The method enables an automatic tuning of the controller in order to feedback control the system embarking a given payload.
Patent FR-2888127-B1 (FR)
Inventor: PASCAL JEAN MARC
IPC: A63C10/06
Filed: 2005-07-05
Granted: 2009-03-27
Abstract: The binding has a base (2) on which a foot-gripping strap (10) is mounted, where a part of the strap is connected to the base via a mechanism (20). The mechanism is hinged relative to the base around a pivoting axis (7) parallel to the longitudinal middle plane of the binding, in order to move the part outwards when soft boots are fitted. The mechanism has a pivoting axis (8) to pivot the part in a folding movement toward the base.
Patent FR-2891803-B1 (FR)
Inventor: BERNARDI LIONEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2005-10-07
Granted: 2007-11-30
Abstract: A rigid structure of a suspension pylon for an aircraft engine, which is in a shape of a box closed by first and second box side panels. The structure includes inter-rib spaces, each space delimited by two directly consecutive box transverse ribs. For each inter-rib space forming part of a group including at least three arbitrary and directly consecutive inter-rib spaces, a single access opening is provided on the side panels, the openings arranged alternately on the first and second side panels.
Patent FR-2927179-B1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition d'images pour l'identification de signes sur des envois postaux.
Inventor: MITTE CLAUDE
IPC: G06V30/144
Filed: 2008-02-01
Granted: 2010-11-26
Abstract: Un système d'acquisition d'images pour l'identification de signes sur des envois postaux (7), comprend dans un boîtier (3), un module d'éclairage (25,26) disposé (3) pour éclairer une surface (8) délimitée par une fente (5) réalisée dans une paroi (4) du boîtier (3), une caméra (22) pour former une image de ladite surface (8) éclairée, un moyen de polarisation (23,24) disposé entre ledit module d'éclairage (25,26) et ladite surface (8) et un filtre de polarisation (27) disposé entre ladite caméra (22) et ladite surface (8). La fente (5) est fermée par une paroi rigide transparente (6). Le module d'éclairage (25,26) comprend deux unités d'éclairage sensiblement identiques disposées symétriquement de part et d'autre de la fente (5) et orientées vers ladite surface (8) selon une direction d'incidence de l'éclairage avec un angle d'incidence compris dans un intervalle d'environ 40 à 55 degrés. La distance entre chaque unité d'éclairage (25,26) et ladite surface (8) selon la direction d'incidence de l'éclairage est comprise dans un intervalle d'environ 5 à 14 millimètres.
Patent FR-2939563-B1 (FR)
Title: Substrat de face avant de panneau photovoltaique, panneau photovoltaique et utilisation d'un substrat pour une face avant de panneau photovoltaique
Inventor: AUVRAY STEPHANE
IPC: H01L31/0232
Filed: 2008-12-04
Granted: 2010-11-19
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau photovoltaïque (1) à matériau photovoltaïque absorbant, notamment à base de Cadmium, ledit panneau comportant un substrat (10) de face avant, notamment un substrat verrier transparent, comportant un revêtement électrode (100) transparent, caractérisé en ce que le revêtement antireflet (60) disposé au-dessus de la couche fonctionnelle métallique (40) à l'opposé du substrat comporte une couche antireflet (66), unique, à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur ou en ce que le revêtement antireflet (60) disposé au-dessus de la couche fonctionnelle métallique (40) à l'opposé du substrat comporte au moins deux couches antireflet (62, 65) dont d'une part une couche antireflet (62) plus proche de la couche fonctionnelle (40) et qui est à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur et d'autre part une couche antireflet (65) plus éloignée de la couche fonctionnelle (40) et qui n'est pas à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur,
Patent FR-2941620-B1 (FR)
Inventor: MALOISEL STEPHANE
IPC: A61J7/00
Filed: 2009-02-05
Granted: 2013-05-24
Abstract: The utensil (1) has a product supply pipe (7) for supplying a product e.g. food product, in a bowl (5). A fixation unit has elastically deformable projecting elements (21) and elastically deformable fixation parts (24) to fix the pipe to an interior of a delivering nozzle (3) of a product reservoir e.g. flexible pocket, where length of the pipe is equal to length of the nozzle. One of the fixation elements is projected from an external surface of the pipe. The pipe has an end (9) whose outer diameter is equal to or greater than inner diameter of the nozzle.
Patent FR-2969875-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'authentification multi-modale multi-seuil utilisant le partage de secret
Inventor: MARCELLO SANDRA
IPC: G06K9/00
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-01-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour authentifier un ou plusieurs utilisateurs ou objets, un ou plusieurs utilisateurs conjointement avec un ou plusieurs objets en utilisant un principe d'authentification multimodale avec les modalités Modi et multi seuils. Au départ, n modalités Modi (i = 1 à n) sont réparties en différents groupes Gi,j. Chaque groupe Gi,j est utilisé pour faire une authentification multimodale à seuil ki ,j avec un schéma de partage de secret : le premier indice (i) est l'indice de l'étage de la « cascade », et le deuxième indice (j) est l'indice du groupe considéré dans la l'étage. Pour toutes les notations comportant deux indices, le premier se réfère donc à l'étage de la cascade sur lequel on se trouve et le deuxième est un numéro qui permet de distinguer les différentes données sur un étage donné. Pour chacun des groupes Gi,j, une clé cryptographique Ki'j est créée si le seuil d'authentification du groupe ki,j est atteint. On forme ensuite avec ces clés Ki,j pour un étage i donné de nouveaux groupes Gi+1 j où l'on procède aussi à une authentification multimodale et ainsi de suite.
Patent FR-2959351-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une structure de type n+pp+ ou de type p+nn+ sur plaques de silicium
Inventor: BAZER-BACHI BARBARA
IPC: H01L31/068
Filed: 2010-04-26
Granted: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation sur une plaque de silicium de structure de type n+pp+ ou de type p+nn+ qui comprend les étapes successives suivantes : a) Sur une plaque de silicium (1) de type p ou de type n qui comprend une face avant (8) et une face arrière (9), on forme par PECVD sur la face arrière (9) une couche d'oxyde de silicium dopée au bore (BSG) (2), puis une couche barrière à la diffusion de SiOx (3). b) On diffuse une source de phosphore de manière à ce que le phosphore et le bore co-diffusent et à former en outre : - sur la face avant (8) de la plaque obtenue à l'issue de l'étape a) : • une couche d'oxyde de silicium dopée au phosphore (PSG) (4), • une zone dopée n+ (5), - et sur la face arrière de la plaque obtenue à l'issue de l'étape a) : • une zone riche en bore (BRL) (6), ainsi qu' • une zone dopée p+ (7). c) On retire les couches d'oxydes BSG (2), PSG (4) et de SiOx (3), on oxyde la BRL (6) et on retire la couche résultante de cette oxydation. L'invention concerne aussi une plaque de silicium de structure de type n+pp+ ou de type p+nn+ susceptible d'être obtenue par ce procédé de préparation, ainsi qu'une cellule photovoltaïque fabriquée à partir d'une telle plaque de silicium.
Patent FR-2964846-B1 (FR)
Inventor: REBOURS CHRISTOPHE
IPC: A47F7/02
Filed: 2010-09-21
Granted: 2014-01-10
Abstract: The case has a stand (11) including a support (13) that is connected to a base (12) to receive a commemorative medal. The support has a plane receiving surface (16) arranged opposite the base. The receiving surface is arranged obliquely with respect to a plane surface (17) of the base. The receiving surface has a lower part that is defined by a support relief (14). The relief has a concave surface (15) that is arranged adjacent to the receiving surface to serve as a medal stop. The receiving surface forms an angle ranging between 30 and 50 degree, with the plane surface of the base.
Patent FR-2973587-B1 (FR)
Inventor: SOIRON MICHEL
IPC: H01Q9/04
Filed: 2011-04-01
Granted: 2013-09-13
Abstract: The present invention relates to a wide-band directional printed-circuit antenna. The antenna comprises at least: a radiating plane (1) formed by an array of elementary patterns forming the radiating elements; a high-impedance surface (2) formed by a periodic metal array facing a metal ground plane; and an electrical insulator (3) placed between the radiating plane and the high-impedance surface, at least one passband of the antenna being centred on the resonant frequency of the high-impedance surface. The invention is particularly suitable for the production of very compact electronically scanning antennae, the thickness of which may be very small. These antennae are particularly suitable for radar or airborne-communication type applications.
Patent FR-2981705-B1 (FR)
Inventor: PALISSON JULIEN
IPC: B01D53/32
Filed: 2011-10-19
Granted: 2013-11-22
Abstract: The invention relates to a gas pumping and treatment device comprising a stator (5) including a plurality of pumping stages (6, 7, 8, 9, 10) connected in series one after another between an intake (11) and a discharge (12) by inter-stage channels (24, 25). The device is characterised in that the gas pumping and treatment device comprises: an internal tube (14) and a blind external tube (15) which are arranged one inside the other and formed from ceramic material, in which the internal tube (14) is connected to the discharge of the rotor housing (19) of one pumping stage (7) and the external tube (15) is connected to the stator and communicates with at least one inter-stage channel formed in the stator, said tubes defining a path for the pumped gases (27); and a plasma source (33) disposed outside the stator (5) in order to generate a plasma (52) in the path of the pumped gases (27).
Patent FR-2971533-B1 (FR)
Inventor: DELMAS ALAIN
IPC: E04G21/18
Filed: 2011-06-21
Granted: 2013-11-15
Abstract: The invention relates to a masonry aid (D, D') for a structure (M) being constructed, characterized in that it includes: a frame (100) supported by the structure in progress, a sheath (200) attached to the frame (100), and a housing (300) for generating a laser beam (L), said housing (300) being arranged and pivotably mounted in said sheath (200) so as to enable the pendular movement thereof, such that the verticality of the beam (L) relative to the ground is guaranteed.
Patent FR-2977198-B1 (FR)
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-06-28
Granted: 2013-08-09
Abstract: Electrical architecture of a hybrid motor vehicle comprising a combustion engine (19) driving an alternator (21) that recharges a low-voltage on-board battery (22) connected to the starter (24) of the combustion engine and to the vehicle on-board network (24), an electric traction machine (7) powered by a high-voltage traction battery (18), and a hybrid transmission (17) having coupling means (5) that can occupy at least a first position in which the combustion engine (19) is uncoupled from the drive train connecting the electric machine (7) to the wheels, a second position in which the wheels are driven by the combustion engine (19) with or without top-up from the electric machine (7), and a third position in which the combustion engine (19) and the electric machine (7) are coupled in such a way as to combine their respective torques, bound for the wheels. This architecture is characterized in that the combustion engine (19) and the alternator (21) constitute an electricity generator set capable of supplying the energy requirements of the traction electric machine (7) in electric mode.
Patent FR-2983543-B1 (FR)
Inventor: FENOLL JONATHAN
IPC: F16B19/10
Filed: 2011-12-05
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a breakable attachment device (1) for plates (100, 101), comprising an expandable dowel (3) having a dowel head (30) defining a first bearing surface (S1) through which an opening (31) passes and which is extended by two flexible lugs (40), a pin (2) capable of being inserted into said opening (31) between the flexible lugs (40) up to a locking position in which the pin is immobilized in said expandable dowel (3) by locking means (42, 53), wherein said flexible lugs (40) are bent and retain the rear of said second plate (101), said expandable dowel (3) and said pin (2) comprising breakable areas (Z1, Z2) which are capable of being broken when subjected to a predetermined force, and which are aligned in a plane parallel to said first bearing surface (S1) in said locking position. The invention also relates to an assembly including such a breakable attachment device for keeping plates (100, 101) attached together.
Patent FR-2997933-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un plateau de conditionnement et plateau de conditionnement
Inventor: TRANCHARD CHRISTOPHE
IPC: B65D85/72
Filed: 2012-11-12
Granted: 2014-11-28
Abstract: Le plateau de conditionnement d'au moins un article comprenant : - une feuille cartonnée recouverte d'un revêtement adhésif comprenant un élément de fond et au moins deux parois latérales associées par des lignes de pliage à deux côtés consécutifs de l'élément de fond, les parois latérales étant mobiles en rotation autour de la ligne de pliage associée et configurées de sorte que deux parois latérales consécutives viennent en butée l'une de l'autre après pliage de la feuille cartonnée, - au moins un article placé sur la feuille cartonnée et - un film recouvrant l'article, scellé à l'élément de fond de la feuille cartonnée de manière à constituer un anneau de garde autour de l'article et scellé à deux parois latérales consécutives en butée.
Patent FR-2996843-B1 (FR)
Title: Produit d'oxyde de chrome.
Inventor: RAFFIN NICOLAS
IPC: C10J3/74
Filed: 2012-10-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Produit réfractaire fritté présentant un granulat lié par une matrice et comportant, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, - plus de 40% d'oxyde de chrome Cr2O3, - moins de 50% d'oxyde d'aluminium Al2O3, - 1% ou plus d'oxyde de zirconium ZrO2 dont au moins 20% en masse est stabilisé sous la forme cubique et/ou quadratique, - 0,1% ou plus d'oxyde d'yttrium Y2O3, agissant comme stabilisant de l'oxyde de zirconium ZrO2, - moins de 1,9% d'oxyde d'hafnium HfO2, la teneur totale en oxydes de chrome, d'aluminium et de zirconium Cr2O3 + Al2O3 + ZrO2 étant supérieure à 70%.
Patent FR-2993010-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance du decalage de tension de la caracteristique tension lambda et unite de commande pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-07-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé de reconnaissance d'un décalage de tension d'une sonde lambda à deux points, dans une plage d'une courbe caractéristique (11) par rapport à une courbe de référence (12), d'un chemin de régulation du mélange air/carburant. On corrige l'écart entre les courbes pour lambda = 1. On modifie la composition du mélange air/carburant pour avoir lambda = 1, et on conclut à la valeur effective du coefficient lambda (14). On détermine une durée de temporisation du chemin de régulation , et, on modifie la composition du mélange air/carburant jusqu'à lambda = 1, puis on corrige la modification de la composition en tenant compte de la durée de temporisation. On détermine la valeur effective du coefficient lambda (14) dans la paire de valeurs à partir de la modification corrigée de la composition.
Patent FR-3016958-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28D1/04
Filed: 2014-01-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), en particulier échangeur pour circuit de climatisation d'un véhicule, permettant un échange de chaleur entre des premier (F1) et second (F2) fluides, ledit échangeur (1) comprenant une pluralité de tubes (3) de circulation du premier fluide (F1), empilés les uns sur les autres et au moins un collecteur (5) comprenant une plaque collectrice (7), ladite plaque collectrice (7) comprenant des orifices (13) d'introduction des extrémités (3a) de tubes (3) caractérisé en ce que lesdites extrémités (3a) desdits tubes (3) sont assemblées au moins deux par deux dans un même desdits orifices d'introduction de la plaque collectrice (7).
Patent FR-3018296-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage modulaire d'une toile pour faux-plafond tendu
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2014-03-10
Granted: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) d'au moins une toile pour la réalisation d'une fausse-paroi à toile(s) tendue(s) comprenant un premier profilé (2) formant un profilé de lisse comprenant au moins une gorge de réception (20), apte à retenir une bordure périphérique d'une toile, délimitée par au moins deux parois latérales, et au moins un deuxième profilé (3), apte à être emboité de manière amovible dans la gorge, présentant une section en forme de U ou de V au moins partiellement conjuguée à celle de la gorge, l'un des bras (31) de la forme en U ou V comprenant au moins une saillie longitudinale déformable (30) agencée pour venir en appui contre une paroi latérale (21, 23) disposée en regard du bras (31) portant la saillie déformable (30) lorsque le deuxième profilé (3) est en place dans la gorge.
Patent FR-3019068-B1 (FR)
Title: Machine de tri postal avec des bras de manutention robotises
Inventor: KARA KARIM
IPC: B07C1/04
Filed: 2014-03-25
Granted: 2017-10-20
Abstract: Une machine de tri postal comprend un convoyeur de tri (2) ayant des sorties de tri (3), une première antenne d'alimentation (6) adaptée pour injecter automatiquement dans le convoyeur de tri des objets postaux hétérogènes de type petits paquets ou colis et une seconde antenne d'alimentation (4,5) adaptée pour injecter dans le convoyeur de tri des articles de courrier plats homogènes de type lettre, magasines ou analogue. La première antenne d'alimentation (6) a une entrée adaptée pour recevoir les objets postaux hétérogènes en vrac et comporte au moins un bras de manutention robotisé de type "prélève et place".
Patent FR-3020404-B1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en fluide de geometries variables de turbomachine sans pompe volumetrique
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/42
Filed: 2014-04-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, le système d'alimentation (10) comprenant un bloc de pompage basse pression (101) destiné à augmenter la pression du fluide s'écoulant en direction d'un circuit aval (50, 60). Selon l'invention, le circuit aval (50, 60) se subdivise à un nœud d'entrée (E) en un circuit d'alimentation (60) d'un système d'injection (62) et en un circuit d'alimentation (50) de géométries variables. Le circuit d'alimentation (50) de géométries variables est configuré pour acheminer du fluide vers des géométries variables (54) depuis le nœud d'entrée (E) jusqu'à un nœud de sortie (S) raccordant le circuit d'alimentation (50) de géométries variables au circuit amont (100). Le circuit d'alimentation (60) du système d'injection comprend une pompe volumétrique haute pression (102).
Patent FR-3037745-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour accord automatique d'une matrice impedance, et emetteur radio utilisant cet appareil
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H03H7/38
Filed: 2015-06-22
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour accorder automatiquement une matrice impédance, par exemple la matrice impédance vue par les amplificateurs de puissance d'un émetteur radio utilisant une pluralité d'antennes simultanément. L'invention concerne aussi un émetteur radio utilisant cet appareil. Un appareil pour accorder automatiquement une matrice impédance a 4 accès utilisateur (112) (122) (132) (142) et 4 accès cible (111) (121) (131) (141), et comporte : 4 unités de détection (1) ; une unité de traitement du signal (2) estimant des quantités réelles dépendantes de la matrice impédance présentée par les accès utilisateur, en utilisant des signaux de sortie d'unité de détection obtenus pour 4 excitations appliquées aux accès utilisateur, au moins deux des excitations étant appliquées simultanément, l'unité de traitement du signal délivrant une instruction d'accord ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (3) comportant des dispositifs à impédance réglable ; et une unité de contrôle d'accord (4) délivrant des signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3030556-B1 (FR)
Title: Bande adhesive comprenant un non-tisse cousu a point fin.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J121/00
Filed: 2015-04-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1), présentant un support (6) pourvu d'un non-tissé cousu (2) et une couche de colle (7) appliquée d'un côté sur le support (6), le non-tissé cousu (2) étant formé à partir de fibres (3, 4), qui sont cousues avec des fils à coudre (5). L'invention vise à améliorer les caractéristiques d'utilisation des bandes adhésives connues jusqu'à présent du type indiqué en introduction. En particulier, l'invention vise à proposer une bande adhésive (1) de préférence pouvant être déchirée manuellement et présentant des caractéristiques améliorées en termes d'usure tout en conservant une insonorisation élevée. Cet objectif est atteint en ce que les fils à coudre (5) présentant une finesse d'au moins F 24 sont cousus.
Patent FR-3054405-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture compostage pour la valorisation des dechets organiques et la culture de plantes
Inventor: COLIN THOMAS
IPC: C05F17/02
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture compostage (1) permettant la valorisation des déchets organiques et la culture de plantes. L'invention comprend un compartiment de compostage (3) et un compartiment de culture (4) séparés par une paroi commune (5), perméable aux échanges biologiques. Par échange biologique on entend la circulation de vers de terre, d'eau, d'air et de racines d'une ou plusieurs plantes qui seraient plantées dans le compartiment de culture. Un tel dispositif a pour avantage que toute végétation plantée dans le compartiment de culture se trouve donc alimentée en permanence en eau et en fertilisants grâce aux échanges avec le compartiment de compostage lorsqu'il contient du compost. L'écosystème ainsi constitué confère au dispositif une grande résilience face aux perturbations extérieures. L'invention comprend aussi des moyens de retirer, de manière progressive et contrôlée, les couches inférieures du compartiment de compostage, des moyens de drainage des liquides et des moyens d'évacuer le compost.
Patent FR-3046840-B1 (FR)
Title: Module de pesage d'un produit
Inventor: LOUBOUTIN THIERRY
IPC: G01G13/00
Filed: 2016-01-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un module de pesage (108) d'un produit, ledit module de pesage (108) comportant: - un châssis principal (202), - un châssis secondaire (204) portant deux arbres (212a) à axes parallèles, chacun des arbres (212a) étant monté mobile en rotation autour d'un axe horizontal, et où au moins un est motorisé par un moteur (214), - un ensemble de pesons (206), où chacun est fixé sur le châssis principal (202), et sur chacun desquels, le châssis secondaire (204) est fixé, - une trémie (208) fixée sur le châssis secondaire (204), - une bande sans fin (210) tendue entre les deux arbres (212a), présentant une partie supérieure (210a) disposée en dessous de la trémie (208) et mobile selon un sens d'écoulement (216), - une unité de contrôle qui reçoit des informations de chaque peson (206), et qui commande la rotation du moteur en fonction desdites informations et d'un poids cible de produits à atteindre.