baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083818-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation comprenant un tel systeme
Inventor: MARCHAL DIANE
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: Ce système d'entraînement (1) d'un écran (6) comprend un actionneur (3) destiné à entraîner en rotation un arbre d'enroulement (5) associé à l'écran (6), et un ressort de compensation (7). Le ressort de compensation (7) comporte une première extrémité (71) reliée à une partie fixe de l'actionneur (3), et une seconde extrémité (72) reliée à une partie rotative de l'actionneur (3) ou à l'arbre d'enroulement (5). Le système d'entraînement (1) comprend un carter (30) renfermant l'actionneur (3) et une pièce d'accroche (9) de la première extrémité (71) du ressort de compensation (7), la pièce d'accroche (9) comprenant un corps de forme intérieure et extérieure sensiblement cylindrique, cette pièce d'accroche (9) entourant le carter tubulaire (30) et étant fixée sur le carter tubulaire (30) de manière non rotative et non-mobile en translation selon un axe central (X) du carter tubulaire (30).
Patent FR-3071622-B1 (FR)
Title: Appareil et procede d'acquisition de donnees
Inventor: POLZER BENJAMIN DAVID
IPC: G01V3/08
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: Certains aspects de la divulgation peuvent réduire le bruit de mouvement par installation de capteurs à composantes vectorielles sur une plate-forme d'instruments lestée qui est supportée par un palier sphérique. Un appareil d'acquisition (100) de données est prévu. L'appareil comprent un ensemble de base (106), un palier sphérique (110) monté sur la base et une plate-forme d'intsruments (108) comporant au moins un capteur (146) de composante vectorielle fixé à celle-ci. La plate-forme d'instruments est montée sur le palier sphérique et supportée par celui-ci. Le palier sphérique relie la plate-forme d'instruments à l'ensemble de base et permet une rotation angulaire libre de la plate-forme d'instruments, dans une plage d'angles d'inclinaison; La plate-forme d'instruments est lestée en ce sense qu'elle a un centre de gravité placé au-dessous de son centre de rotation. L'appareil peut comprendre un dispositif de commande qui reçoit et/ou mémorise des données provenant de l'au moins un capteur.
Patent FR-3085850-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide.
Inventor: CAZZOLA CHARLES
IPC: A61M15/08
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif de distribution nasale de produit fluide comportant un corps (10) comportant un manchon creux (11) et une surface supérieure (15), un organe d'actionnement (40) monté coulissant dans ledit corps (10) pour réaliser l'actionnement du dispositif, deux extensions nasales (20, 30), dont au moins une forme une tête de distribution pourvue d'un orifice de distribution respectif (21, 31), lesdites extensions nasales s'étendant à partir de ladite surface supérieure (15), chaque tête de distribution étant reliée en cours d'actionnement à un réservoir respectif (50) disposé dans ledit corps (10), lesdites deux extensions nasales (20, 30) formant un angle compris entre 30° et 60° par rapport à un axe central longitudinal (A) dudit corps (10).
Patent FR-3088707-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique a spirales
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F27/00
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique à spirales (1), comprenant : - une pièce centrale de distribution de fluide (2) présentant une première ouverture (23) destinée à être raccordée à un premier conduit de circulation d'un premier fluide et une deuxième ouverture (24) destinée à être raccordée à un deuxième conduit de circulation d'un deuxième fluide, - un corps à spirales (3) comprenant au moins deux tôles (31, 32), chaque tôle (31, 32) s'étendant à partir de la pièce centrale (2) et étant enroulée en spirale autour de la pièce centrale (2), les tôles (31, 32) définissant entre elles au moins un premier canal de circulation en forme de spirale pour la circulation du premier fluide et un deuxième canal de circulation en forme de spirale pour la circulation du deuxième fluide, et - une pièce d'usure (9) présentant une paroi (91) de forme tubulaire et une série de lumières (92) ménagées dans la paroi (91), la pièce d'usure (9) étant agencée à l'intérieur de la pièce centrale de distribution (2), de sorte que le premier fluide en provenance du premier conduit de circulation pénètre à l'intérieur de la pièce centrale de distribution (2) en passant à travers les lumières (92) de la pièce d'usure (9).
Patent FR-3089701-B1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation électrique d’ensembles de connexion de câbles
Inventor: DUMOULIN ALEXANDRE
IPC: H02G15/08
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: D ispositif d’isolation électrique d’ensembles de connexion de câbles Le dispositif (1) comprend au moins trois branches (60) électriquement isolantes s’étendant dans la direction longitudinale et transversalement entre leurs bases et leurs extrémités libres, qui sont solidaires les unes des autres au voisinage de leurs bases.     Deux branches adjacentes définissent entre elles un compartiment (51, 52, 54) pour recevoir un unique ensemble de connexion (41) formé des parties connectables des conducteurs (11, 21) des câbles à raccorder et d’un connecteur (31).     Au moins l’un des deux branches définissant un compartiment est mobile entre une position de travail, dans laquelle le compartiment est ouvert transversalement pour permettre l’accès à un opérateur réalisant la connexion des conducteurs, et une position d’isolation, dans laquelle les deux branches sont liées pour fermer le compartiment transversalement, afin d’empêcher l’accès à l’ensemble de connexion correspondant.                  Figure 4a
Patent FR-3095249-B1 (FR)
Title: Mousqueton avec organe de délimitation interne
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: F16G11/14
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-12-09
Abstract: MOUSQUETON AVEC ORGANE DE DÉLIMITATION INTERNE Le mousqueton (1) concerne un corps (2) associé à un doigt (3) mobile en rotation à une première extrémité (2a) du corps (2) entre une position fermée et une position ouverte du mousqueton (1). Un organe de délimitation (4) est configuré pour former une première butée (4c) et une deuxième butée (4d) en saillie du corps (2). L’organe de délimitation (4) est monté démontable par rapport au corps (2). L’organe de délimitation (4) est fixé au corps (2) par un premier élément de fixation (4a) et un deuxième élément de fixation (4b). Un organe de liaison (5) relie le premier élément de fixation (4a) au deuxième élément de fixation (4b) pour définir l’espacement entre la première butée (4c) et la deuxième butée (4d). L’organe de liaison (5) est plaqué contre le corps (2). Le corps (2), le doigt (3) et l’organe de liaison (5) définissent un mousqueton avec un seul anneau central.    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3095965-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules biodegradables et microcapsules ainsi obtenues
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B01J13/16
Filed: 2019-05-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant une substance dite active, procédé dans lequel :      On approvisionne une solution aqueuse d’un tensioactif, une phase huileuse comprenant ladite substance active et au moins un premier monomère X, et une phase polaire comprenant au moins un deuxième monomère Y ;  On prépare une émulsion de type O/W par ajout de ladite phase huileuse à ladite solution aqueuse du tensioactif ;  On ajoute à ladite émulsion O/W ladite phase polaire, pour permettre l’obtention d’un polymère par polymérisation desdits monomères X et Y ;  On isole à partir de ce mélange réactionnel lesdites microcapsules comportant une paroi formée par ledit polymère et renfermant ladite substance active ;      ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit polymère est un poly(beta-amino ester).
Patent FR-3100545-B1 (FR)
Title: Piece revetue comprenant un revetement protecteur a base de phases max
Inventor: JOULIA AURÉLIEN
IPC: C23C30/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: Pièce revêtue comprenant un revêtement protecteur à base de phases MAX La présente invention concerne une pièce revêtue (10) comprenant un substrat métallique (11), une barrière thermique et un revêtement protecteur comprenant au moins deux zones superposées (17 ; 19) à base de phases MAX. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104856-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position et/ou de la vitesse d’un rotor d’une machine électrique par traitement des signaux d’un capteur de position
Inventor: TRINH NGOC-TU
IPC: H02P6/17
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse angulaire et/ou de la position angulaire d’un rotor d’une machine électrique, au moyen d’une détermination des harmoniques, qui est mise en œuvre au moyen d’un boucle fermée qui comporte un observateur des harmoniques, une correction du déphasage, et une première boucle à verrouillage de phase qui estime la position du rotor.  Figure 1 à publier
Patent FR-3106416-B1 (FR)
Title: Échosondeur paramétrique dépointable, et procédé de caractérisation d’une partie du sous-sol d’un milieu subaquatique
Inventor: MOSCA FRÉDÉRIC
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un échosondeur configuré pour :  a) piloter les transducteurs de son antenne (10) émettrice pour émettre une première et une deuxième ondes acoustiques ayant une première et une deuxième fréquences, ces ondes se superposant l’une à l’autre le long d’un axe de superposition (zS) dirigé vers un point (P1) du fond (4) du milieu subaquatique (3), et b) acquérir un signal d’écho de fréquence égale à la différence entre la première et la deuxième fréquence,  l’échosondeur étant configuré pour exécuter les étapes a) et b) plusieurs fois, en faisant varier l’orientation de l’axe de superposition, et pour déterminer, à partir des signaux d’écho acquis, une image représentative du contenu du sous-sol (40) du milieu subaquatique sous chacun desdits points.  L’invention concerne également un procédé associé de caractérisation d’une partie du sous-sol d’un milieu subaquatique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111085-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de distribution d’un mélange de gaz
Inventor: TODOROVA VANINA
IPC: B01F23/10
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’installation de distribution d’un mélange de gaz comprenant une source d’un premier gaz (1), une source d’un deuxième gaz (2), un dispositif mélangeur (3) relié fluidiquement à la source de premier gaz (1) et à la source de deuxième gaz (2), ledit dispositif mélangeur (3) étant configuré pour produire à une sortie (33) un mélange de gaz comprenant le premier gaz et le deuxième gaz, un premier organe régulateur de débit (41) et un deuxième organe régulateur de débit (42) configurés pour réguler respectivement le débit du premier gaz et le débit du deuxième gaz s’écoulant vers le dispositif mélangeur (3) suivant une première consigne de débit (D1) et une deuxième consigne de débit (D2) définissant en fonctionnement, un débit de production (DP) du mélange de gaz à la sortie (33) du dispositif mélangeur (3), une unité de commande (5) configurée pour commander les premier et deuxième organes régulateurs de débit (41, 42) de façon à ajuster la première consigne de débit (D1) et la deuxième consigne de débit (D2) selon des proportions respectives par rapport au débit de production (DP), lesdites proportions respectives étant déterminées en fonction d’au moins une teneur cible (C1, C2) du mélange de gaz en le premier gaz et/ou le deuxième gaz, un réservoir tampon (7) relié fluidiquement à la sortie (33) du dispositif mélangeur (3) d’une part et à une ligne de distribution (6) d’autre part, la ligne de distribution (6) étant configurée pour distribuer le mélange de gaz vers une unité consommatrice (10) avec un débit de consommation (DC) représentatif d’une consommation variable du mélange de gaz, au moins un capteur de mesure (8) configuré pour mesurer une grandeur physique dont la variation est représentative d’une variation du débit de consommation (DC) distribué par la ligne de distribution (6) et pour fournir un premier signal de mesure de ladite grandeur physique, l’unité de commande (5) étant reliée au capteur de mesure (8) et configurée pour élaborer un premier signal de commande à partir du premier signal de mesure, les organes régulateurs de débit (41, 42) étant configurés pour ajuster la première consigne de débit (D1) et la deuxième consigne de débit (D2) en réponse audit premier signal de commande.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113310-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de gaz liquéfié
Inventor: PENNEC YAN
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-08-05
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de remplissage de gaz liquéfié comprenant un circuit de fluide muni d’une première conduite (3) de transfert de liquide comprenant une première extrémité (13) destinée à être raccordée à une source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (23) destinée à être raccordée un à réservoir (5) à remplir, une seconde conduite (6) de transfert de gaz comprenant une première extrémité (16) destinée à être raccordée à la source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (26) destinée à être raccordée audit réservoir (5) à remplir, le circuit comprenant au moins une troisième conduite (7) de transfert reliant les première (3) et seconde (6) conduites de transfert, et un dispositif d’évent (8) raccordé aux première (3) et seconde (6) conduites de transfert via un ensemble de clapet(s) de sécurité, le circuit comprenant un ensemble de vanne(s) (29) de contrôle des flux de fluide dans les conduites du circuit, le dispositif comprenant un système de balayage gazeux du circuit, caractérisé en ce que le système de balayage comprend une première source (9) de gaz sous pression, et un premier ensemble de conduite(s) (10, 22, 7, 40, 41, 28) de balayage reliant la première source (9) de gaz sous pression en parallèle à la fois aux première (3) et seconde (6) conduites de transfert via un ensemble de vanne(s) (11, 12, 14, 15).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117340-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique, nutraceutique ou dermatologique d’une souche deLactobacillus crispatus et / ou d’une composition la comprenant
Inventor: ABRAHAM NEETHU
IPC: A61K35/744
Filed: 2020-12-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, nutraceutique et / ou pharmaceutique, notamment dermatologique, d’une souche de Lactobacillus crispatus et / ou d’une composition la comprenant pour maintenir et / ou augmenter l’expression des molécules de la matrice extracellulaire de la peau et / ou des muqueuses et notamment pour maintenir et / ou augmenter les propriétés biomécaniques de la peau saine et / ou des muqueuses saines, préférentiellement la fermeté et / ou l’élasticité et / ou la densité de la peau saine et / ou des muqueuses saines.
Patent FR-3120401-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’électricité dans une plateforme pétrolière et installation de mise en œuvre.
Inventor: PEVIANI GIANLUCA
IPC: F03B13/08
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’électricité à partir d’une plateforme pétrolière existante agencée pour extraire de l’huile pétrolifère depuis une nappe souterraine.  Le procédé comprend les étapes suivantes :   a) on extrait par une première tubulure d’extraction (11) un mélange d’huile pétrolifère et d’eau issu de la nappe souterraine sous une pression P2 ;  d) on fait circuler le mélange extrait de manière à actionner par énergie cinétique une turbine génératrice d’électricité pour générer de l’électricité ;  e) on alimente un réseau électrique avec au moins une fraction de l’électricité générée par la turbine génératrice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120692-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition.
Inventor: DESCHENES OLIVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une fiabilité d’une cartographie base définition pour fiabiliser l’activation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule autonome circulant sur une route et comprenant un système de navigation et un système de perception, le système de navigation comprenant ladite cartographie et fournissant des données cartographiées, le système de perception fournissant des données mesurées du véhicule et/ou de l’environnement extérieure du véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :      Réception (201) de données cartographiées ;   Réception (202) de données mesurées ;   Détermination (203) d’une trajectoire de la route ;  Calcul (206) d’une valeur de corrélation route ;  Calcul (209) d’une valeur de corrélation signalisation ;  Détermination (210) d’un indicateur de fiabilité, fiable ou non fiable.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123021-B1 (FR)
Title: Caisse pour véhicule utilitaire comprenant une porte coulissante équipée d’un moyen de rétention.
Inventor: FERRERO JOHAN
IPC: B60J5/06
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Caisse pour véhicule utilitaire comprenant une porte coulissante équipée d’un moyen de rétention.  L’invention porte sur une caisse de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant une porte coulissante (2) comprenant un caisson (3) et une commande d’ouverture intérieure (5), le caisson (3) comprenant un renfort (6) rapporté sur le caisson (3), le renfort (6) comprenant une première partie (10) destinée à renforcer la commande d’ouverture intérieure (5), un pied, notamment un pied milieu, comprenant un premier moyen de retenue, le renfort (6) comprenant une deuxième partie (20) s’étendant depuis la première partie (10) par une zone de liaison (15), la deuxième partie (20) étant destinée à maintenir la porte coulissante (2) en position fermée, ou sensiblement fermée, en cas d’effort et/ou choc sur la porte coulissante (2) depuis l’intérieur du véhicule vers l’extérieur en coopérant avec le premier moyen de retenue du pied.  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3123872-B1 (FR)
Title: Aménagement pour véhicule de transport convertible entre un espace passagers et un espace bagages, méthodes de conversion d’un tel aménagement et véhicule comprenant un tel aménagement
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D33/00
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Aménagement pour véhicule de transport convertible entre un espace passagers et un espace bagages, méthodes de conversion d’un tel aménagement et véhicule comprenant un tel aménagement Cet aménagement est convertible entre une configuration espace passagers et une configuration espace bagages. En configuration espace passagers, l’aménagement présente au moins un siège (51) comprenant une assise horizontale (52) et un dossier (53), qui définit une première face d’appui dorsal (531) pour un passager, et une table (54), comprenant au moins un plateau (541). En configuration espace bagages, l’aménagement présente une surface plane de rangement, une face supérieure (5411) du plateau de la table et une deuxième face du dossier, opposée à la première face, formant ensemble cette surface. Chaque dossier est mobile entre une première position, où sa première face est exposée et orientée vers la table, et une deuxième position, où sa deuxième face est exposée et orientée vers le haut. La table est mobile entre une position haute, où le plateau est au-dessus de l’assise de chaque siège, et une position basse, où la face supérieure de son plateau est affleurante à la deuxième face du dossier.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3125106-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un support apte à occulter partiellement un rayonnement lumineux
Inventor: DOCO MARC
IPC: F21V11/14
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de réalisation d’un support apte à occulter partiellement un rayonnement lumineux La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un support (1) d’occultation partielle d’un rayonnement lumineux incident au support (1). Le support (1) comporte au moins une zone opaque (6) destinée à occulter le rayonnement lumineux incident au support (1) et une zone transparente (7) destinée à laisser passer un rayonnement lumineux transmis par le support (1). Le procédé de réalisation comprend au moins une étape de formation d’une pluralité de cercles transparents (8) qui constituent conjointement la zone transparente (7). Les cercles transparents (8) comportent un centre (9) et ont un diamètre identique (D). Les centres (9) des cercles transparents (8) sont disposés à l’intersection d’une pluralité de colonnes (10) parallèles entre elles et d’une pluralité de lignes (11) qui sont parallèles entre elles et qui sont orthogonales aux colonnes (10). Deux colonnes contigües (10) sont distantes d’un premier espacement (E1). Deux lignes contigües (11) sont distantes d’un deuxième espacement (E2) qui est de l’ordre de la moitié du premier espacement (E1) à +/- 10%. Deux cercles transparents voisins (8) d’une même colonne (10) sont distants du premier espacement (E1). Deux cercles transparents voisins (8) d’une même ligne (11) sont distants l’un de l’autre d’un troisième espacement (E3) qui est de l’ordre du double du premier espacement (E1), à +/- 10%. Le premier espacement (E1) est compris entre 1,4 mm et 1,8 mm et le diamètre (D) est compris entre 1,6 mm et 2 mm, (p) étant un rapport entre une puissance lumineuse transmise du rayonnement lumineux traversant le support (1) et une puissance lumineuse incidente atteignant le support (1).  (Figure 2)
Patent FR-2112171-B1 (FR)
IPC: A61K35/12
Filed: 1971-02-01
Granted: 1974-04-12
Abstract: 1,274,409. Tissue products. B. BRAUN. 19 April, 1971 [2 Feb., 1970], No. 20725/71. Heading A2D.  A process for the production of human or animal tissue products for use in surgery comprises introducing a tissue part into a concentrated sodium chloride solution for preservation and removal of enzymes, washing in water or treating with a dilute hydrogen peroxide solution, followed by slow deep-freezing and subsequently lyophilizing and sterilizing. The tissue part is preferably nerve tissue. The sterilization may be carried out under vacuum with ethylene oxide or alternatively the dry lyophilized preparation may be placed in a bag of polyethylene-aluminium laminate, followed by sealing, and irradiating with gamma rays.
Patent FR-2256154-B1 (FR)
IPC: C08F16/30
Filed: 1974-12-31
Granted: 1980-03-21
Abstract: Sulfonyl-containing fluorocarbon vinyl ethers are disclosed of the formula  WHEREIN M IS AN INTEGER FROM 2 TO 5 AND N IS AN INTEGER FROM 2 TO 10.
Patent FR-2379943-B1 (FR)
IPC: H04B14/06
Filed: 1978-02-07
Granted: 1983-07-01
Abstract: A converter for converting a delta sigma modulated signal into a pulse code modulated signal comprises an n bit counter, an (n-1) true/complement, zero one element which is controlled by the most significant bit of the counter and operates on (n-1) bits of the counter in accordance with the pulse density modulation input to produce weighted output samples. An m bit accumulator accumulates the weighted samples to produce pulse code modulated samples.
Patent FR-2448968-B1 (FR)
IPC: C08L97/02
Filed: 1979-02-16
Granted: 1982-08-06
Abstract: 1. Method of manufacturing a panel of agglomerated lignocellulosed particles, flame proof and water repellented into the mass by agglomeration under pressure and heat of a mixture of lignocellulosed particles with a binder, characterized by the fact that said mixture comprised : 100 parts in weight of an anhydre lignocellulosed material, from 10 to 50, preferentially from 20 to 30 parts in weight of phenoplast resin reported to the weight of dried material, from 5 to 120 preferentially from 30 to 60 parts in weight of Portland Ciment, reported to the weight of dried material, and from 5 to 150 preferentially from 40 to 70 parts in weight of hydrated alumine, reported to the weight of dried material.