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Patent FR-2956051-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-outil pour l'equipement d'une machine tournante
Inventor: CACHOD YVES
IPC: B23B31/06
Filed: 2010-02-08
Abstract: Ce mandrin comprend un corps (8), des mors de serrage (22) présentant un filetage intérieur, une pièce centrale (2), montée pivotante par rapport au corps, comportant une denture périphérique (6) et une partie avant présentant un filetage périphérique coopérant avec le filetage intérieur des mors, des moyens de verrouillage radial, portés par le corps, comportant un doigt de verrouillage (28) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage coopère avec la denture périphérique (6) du corps (8), et une position de déverrouillage, et une bague de serrage (33) apte à entraîner en rotation le corps (8) par rapport à la pièce centrale (2), la bague de serrage possédant un mouvement relatif angulaire par rapport au corps entre une première position dans laquelle le doigt de verrouillage (28) est dans sa position de déverrouillage et une seconde position dans laquelle le doigt de verrouillage (28) est dans sa position de verrouillage. Les moyens de verrouillage radial comportent un support (25) immobilisé en rotation sur le corps (8), et en ce que le doigt de verrouillage (28) est monté pivotant sur le support entre ses positions de verrouillage et de déverrouillage.
Patent FR-2958356-A1 (FR)
Title: Palier d'essuie-glace avant de vehicule automobile et systeme d'essuyage de pare-brise en comportant application
Inventor: VERNEUIL PASCAL
IPC: B60S1/06
Filed: 2010-04-02
Abstract: Un palier pour le montage de manière rotative d'un arbre (8) d'essuie-glace d'essuyage de pare-brise comprend : - une patte (3) de fixation à un véhicule automobile, - une queue (5) de solidarisat ion d'une liaison entre ce palier et un autre palier d'essuie-glace , et - un dispositif de réglage (9,10,11,12) autorisant un choix de la position de la queue (5) par rapport à la patte (3).
Patent FR-2960763-A1 (FR)
Title: Implant de suture
Inventor: KOEPKE RYAN D
IPC: A61B17/04
Filed: 2010-06-03
Abstract: La présente invention concerne un implant de suture (100) comprenant un corps allongé (102) présentant une extrémité proximale (121) et une extrémité distale (125), caractérisé en ce que le corps (102) inclut au moins deux chemins de suture (181, 182) qui sont débouchants vers l'extrémité proximale (121) et non débouchants vers l'extrémité distale (125) et qui sont aptes à recevoir un fil de suture, de sorte qu'un fil de suture en place dans l'implant (100) forme un U avec un premier brin rectiligne (162a) s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal (X-X) du corps allongé, un second brin rectiligne (162c) sensiblement parallèle au premier brin, et un arc (162b) qui relie le premier brin et le second brin.
Patent FR-2963722-A1 (FR)
Title: Dispositif resine d'identification d'un animal, et procede de fabrication correspondant
Inventor: DECALUWE JOHAN
IPC: A01K11/00
Filed: 2010-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification d'un animal, comprenant une partie mâle et une partie femelle destinée à être assemblées l'une à l'autre, ladite partie femelle comprenant une tête de réception (12) d'une pointe de ladite partie mâle, et une coque rigide (11) contenant des moyens électroniques d'identification (42), Selon l'invention, une résine (41) est placée à l'intérieur d'un logement défini dans ladite coque, de façon à recouvrir lesdits moyens électroniques (42) et à solidariser ladite tête (12) et ladite coque (11).
Patent FR-2963933-A1 (FR)
Title: Miroir bombe par pressage
Inventor: DROS ANNE
IPC: C03B23/03
Filed: 2010-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un miroir bombé comprenant une feuille de verre, comprenant le bombage de la feuille par pressage contre une forme pleine puis l'application d'une couche d'argent sur ladite feuille. Le miroir est particulièrement adapté en tant que miroir solaire. Le miroir ainsi fabriqué est particulièrement adapté pour capter l'énergie solaire en le plaçant en extérieur pour le faire renvoyer la lumière solaire vers un collecteur de chaleur.
Patent FR-2964228-A1 (FR)
Title: Traitement d'images radiologiques pour la suppression de marqueurs sans degradation des images
Inventor: BISMUTH VINCENT
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'image(s) d'une région d'intérêt d'un patient, le procédé comprenant les étapes suivantes : obtention (E3) d'au moins deux images radiologiques de la région d'intérêt préalablement repérée avec au moins un marqueur disposé sur et/ou autour du patient, les images étant préalablement acquises (E2) successivement au moyen d'un système d'imagerie médicale, une image (I ) étant acquise selon une première énergie de rayons X, la suivante (I ) étant acquise selon une seconde énergie de rayons X ; détermination (E4) d'une image radiologique finale de la région d'intérêt, la détermination consistant à une combinaison linéaire des deux images radiologiques obtenues de manière à obtenir une image sans les marqueurs.
Patent FR-2970482-A1 (FR)
Title: Coffre a linge
Inventor: DAVID HERVE
IPC: B65D85/18
Filed: 2011-01-19
Abstract: Ce coffre à linge (1) comprend un couvercle (4) et un bac (2) qui comprend un fond (20) et une paroi latérale (21-24). Le coffre à linge (1) comprend un cadre (3) adapté pour être positionné sur une extrémité supérieure (E) du bac (2) opposée au fond (20), et qui délimite une ouverture (35). Le couvercle est adapté pour obstruer l'ouverture (35). Le cadre (3) est articulé en rotation autour d'un premier axe (A3) avec la paroi latérale (21-24 ) du bac (2) et le couvercle (4) est articulé en rotation avec le cadre (3), autour d'un second axe (A4) non parallèle au premier axe (A3).
Patent FR-2956071-A1 (FR)
Title: Drive assembly for electric car, has final drive device comprising two electric machines, where electric machines are attached with frequency converters i.e. alternating current-direct current converters, and combined in converter unit
Inventor: CHODURA HARTMUT
IPC: B60K1/02
Filed: 2011-01-28
Abstract: The assembly has a final drive device comprising two electric machines (11). An electrical energy storage (30) i.e. lithium-ion battery, is chargeable and dischargeable if the electric machines are operated as motors and generators, respectively. The electric machines are attached with a gear box (12) and combined in electrical axles (10) i.e. rear axles, for driving wheels (2) on the axles by a drive shaft flange (13) over a drive shaft. The electric machines are attached with frequency converters i.e. alternating current-direct current converters, and combined in a converter unit (20).
Patent FR-2973754-A1 (FR)
Title: Seat belt for car, has bolt sliding on belt, carrier forming abutment for bolt when belt is at rest, where visual marking indicating carrier position in which bolt abuts against loop is in anti-noise position on belt when belt is at rest
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60R22/12
Filed: 2011-04-06
Abstract: The belt (10) has a bolt (20) sliding on the belt and a carrier (30) forming an abutment for the bolt when the belt is at rest. A visual marking e.g. reference mark, seam, or label, indicating a carrier position in which the bolt abuts against the loop, is in a anti-noise position on the belt when the belt is at rest. The bolt is at specific distance from a fitting-up (45) of a vehicle to prevent contact of the bolt with a surface of the fitting-up, at the anti-noise position. The belt is fixed at a supporting column (40) of a vehicle.
Patent FR-2976078-A1 (FR)
Title: Installation et procede de caracterisation du risque de relargage de nano-objets
Inventor: BOUILLARD JACQUES
IPC: G01N25/18
Filed: 2011-05-31
Abstract: Installation de caractérisation du risque de relargage de produits ou de déchets contenant des nano-objets, comportant un four adapté à être traversé par un flux gazeux suivant une direction longitudinale de ce four et comportant un premier réceptacle à paroi poreuse adapté à recevoir un échantillon de ce produit ou déchet et un second réceptacle à paroi poreuse ouverte adapté à recevoir un échantillon de référence qui est inerte vis-à-vis du flux gazeux et muni d'un dispositif d'analyse thermique différentielle et thermogravimétrique connecté à ces deux réceptacles, un dispositif d'évacuation et de filtration des rejets gazeux connecté à la sortie du four et capable de retenir d'éventuels nano-objets contenus dans ces rejets gazeux et un dispositif de prélèvement de gaz, adapté à prélever une partie des rejets gazeux et contenant un filtre adapté à permettre une analyse ultérieure d'éventuels nano-objets retenus par ce filtre.
Patent FR-2976911-A1 (FR)
Title: Procede pour commander l'orientation d'une partie orientable d'un atterrisseur d'aeronef.
Inventor: BENMOUSSA MICHAEL
IPC: B64C25/50
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention est relative à un procédé de commande de l'orientation d'une partie orientable (2,3,4,5) d'un atterrisseur d'aéronef équipé d'un organe d'orientation (6) de la partie orientable et d'au moins deux capteurs de position angulaire (8,8) de la partie orientable pour délivrer chacun une information de position angulaire (θ1, θ2 ) de la partie orientable, dans lequel, on commande l'organe d'orientation au moyen d'un asservissement utilisant une information représentative de la position angulaire de la partie orientable. Selon l'invention, on utilise comme information représentative une moyenne (θmoy) des informations de position angulaire délivrées par les deux capteurs de position angulaire.
Patent FR-2978666-A1 (FR)
Title: Dianhydrohexitols conditionnes de haute stabilite chimique
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dianhydrohexitol conditionné dans un matériau de conditionnement imperméable aux gaz caractérisé en ce que la pression partielle de l'oxygène O à l'intérieur du conditionnement est comprise entre 0,1 et 10 mbar, préférentiellement comprise entre 0,5 et 5 mbar, et plus préférentiellement encore comprise entre 0,5 et 2 mbar. L'invention a en outre pour objet un procédé de conditionnement de dianhydrohexitol comprenant l'introduction dudit dianhydrohexitol dans un matériau de conditionnement imperméable aux gaz, puis la fermeture hermétique dudit conditionnement, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il est réalisé dans une atmosphère présentant une pression partielle d'oxygène comprise entre 0,1 et 10 mbar, préférentiellement entre 0,5 et 5 mbar, et plus préférentiellement encore comprise entre 0,5 et 2 mbar.
Patent FR-2979443-A1 (FR)
Title: Method for storing data in memory interfacing with secure microcontroller, involves processing input data according to one of data processing methods to achieve data processed in different data formats
Inventor: DEBOUT VINCENT VICTOR ALFRED
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-08-30
Abstract: The method involves generating a logical address, an input data, and a read/write command in a microcontroller (502), and translating the logical address into a physical address of a memory that is partitioned into memory regions (504). A control signal is generated (508) based on the logical address and the read/write command, where the control signal indicates a mode of data processing. The input data is processed according to one of data processing methods to achieve the data processed in different data formats, where the data in various formats are stored (514) in the memory regions. Independent claims are also included for the following: (1) a microcontroller (2) a multimode data processing unit.
Patent FR-2979573-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un secteur de distributeur de turbine ou redresseur de compresseur en materiau composite pour turbomachine et turbine ou compresseur incorporant un distributeur ou un redresseur forme de tels secteurs
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-09-07
Abstract: Des aubes mono-pales ayant chacune une plate-forme intérieure (114), une plate-forme extérieure (116) et une pale (118) sont obtenues par réalisation par tissage tridimensionnel d'une ébauche fibreuse en une seule pièce, mise en forme de l'ébauche fibreuse pour obtenir une préforme fibreuse en une seule pièce, densification de la préforme par une matrice pour obtenir une aube en matériau composite formant une seule pièce avec plates-formes intérieure et extérieure intégrées. Plusieurs aubes sont assemblées et liées entre elles pour former un secteur multi-pales de distributeur de turbine ou de redresseur de compresseur en matériau composite, la liaison étant réalisée par un processus comprenant au moins une étape choisie parmi : une étape de liaison par brasage et une étape de liaison par co-densification par une matrice d'aubes assemblées à un stade intermédiaire de densification.
Patent FR-2984442-A1 (FR)
Title: Amplitude modulation system for modulating amplitude of movement of piston of petrol pump of internal combustion engine of motorization assembly of hybrid vehicle, has connecting rod pivotingly mounted to piston and periphery of pinion
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60W20/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: The system (5) has a crown wheel (8) centered along a rotation axis (4) and mounted to rotate around the axis. The crown wheel has a radius equal to double of a length of a rod (3). A pinion (9) is geared with an interior face of the crown wheel and mounted to rotate around a center formed by an end (7) of the rod opposite to center of the crown wheel. A connecting rod (10) is pivotingly mounted to the piston and a periphery of the pinion. An actuator rotates the crown wheel. Independent claims are also included for the following: (1) a pumping unit (2) a method for implementing a pumping unit.
Patent FR-2985084-A1 (FR)
Title: Commutateur electromagnetique pour demarreur de moteur thermique comprenant au moins deux contacts mobiles
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un commutateur électromagnétique pour démarreur de moteur thermique comprenant une première borne (B1), une deuxième borne (B2), un premier contact mobile (C1) qui est mobile entre une position de repos et une position d'alimentation, au moins un deuxième contact mobile (C2) qui est situé entre le premier contact mobile (C1) et la deuxième borne (B2) et qui est mobile, entre une position déconnectée et une position connectée. Le commutateur est susceptible d'être placé dans trois états de fonctionnement un état de repos dans lequel le premier contact mobile (C1) est isolé électriquement des deux bornes (B1,B2) et en ce que les deux bornes sont isolées l'une de l'autre, un état d'engagement dans lequel le premier contact mobile (C1) est dans une position d'engagement entre la position d'alimentation et la position repos et se trouve en contact électrique avec la première borne électrique (B1), le deuxième contact mobile (C2) est en position de repos et en contact électrique et mécanique avec le premier contact mobile (C1), et un état d'alimentation dans lequel le premier contact mobile (C1) est en position d'alimentation et se trouve en contact électrique avec la deuxième borne par le biais du deuxième contact mobile (C2) en position connectée et est en contact électrique avec la première borne.
Patent FR-2986078-A1 (FR)
Title: Method for limiting participation of individuals present in specific geographic zone e.g. school, for online survey, involves utilizing geolocation of individual for determining whether inventory survey is to be submitted to online survey
Inventor: BADDOUR RALPH
IPC: G01S19/42
Filed: 2012-01-25
Abstract: The method involves associating geospatial coordinates with an online survey to define a targeted zone, and submitting details of an inventory survey to the online survey. A geolocation of an individual is utilized for determining whether the inventory survey is to be submitted to the online survey using a portable device i.e. mobile apparatus such as smart phone. The portable device is equipped with a geolocation unit and is connected to a specialized web site. A specialized native mobile application is installed in the portable device.
Patent FR-2986089-A1 (FR)
Title: Method for determining value of e.g. exhaust gas temperature of combustion engine, involves applying known parameter values to Cartesian equation of resolution plane passing via support points whose projection in base plane forms triangle
Inventor: KRETZAS EFSTRATIOS
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-01-24
Abstract: The method involves applying values of two known parameters (X, Y) e.g. angular positions of intake and exhaust camshafts, of a state of life (OMEGA) of a combustion engine to a Cartesian equation of a resolution plane of a space to determine a value of a physical parameter of the state of life. The resolution plane passes via three support points (A, B, K) whose projection in a base plane defined by the known parameters forms a triangle closely framing projection of the state of life in the same base plane.
Patent FR-2989099-A1 (FR)
Title: Panneau multi-plis ameliore.
Inventor: BOURDON LAURENT
IPC: E04B1/02
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention concerne un panneau multi-plis pour la constitution ou le complément d'un mur, d'un plancher ou plafond, ou d'un rampant pour un bâtiment, constitué d'un empilement de plis dont au moins un est constitué de lames structurelles parallèles, de préférence en bois, et de lames de remplissage disposées entre les lames structurelles en un matériau différent que celui des lames structurelles, lesdits matériaux pouvant être sélectionnés pour leur isolation thermique ou acoustique, leur inertie thermique ou leur résistance au feu. Au moins une lame de remplissage rigide est en un matériau isolant de conductivité thermique inférieure à 0,038 W/m.K.
Patent FR-2989196-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une interface interactive d'affichage de donnees.
Inventor: TOURTOIS JEAN-MARC
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une interface interactive globale d'affichage de données relatives à un assemblage d'éléments constitutifs d'une construction architecturale modélisés en trois dimensions comportant les étapes suivantes : - réception d'un fichier numérique comportant au moins une représentation graphique ; - détection d'une pluralité d'objets compris dans ladite représentation graphique ; - identification à partir de ladite pluralité d'objets d'éléments constitutifs d'une construction architecturale ; - détermination à partir de ladite pluralité d'objets de relations et d'interactions entre les éléments constitutifs d'une construction architecturale identifiés de même catégorie ; - calcule à partir des relations et interactions déterminées entre les éléments constitutifs d'une construction architecturale identifiés d'un ensemble de critères définissant un assemblage d'éléments constitutifs d'une construction architecturale modélisés en trois dimensions.
Patent FR-2990506-A1 (FR)
Title: Detecteur a sortie astable
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: G01D5/244
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention concerne un détecteur à sortie tout ou rien, dédié à des applications de sécurité fonctionnelle, ledit détecteur comportant : - un organe capteur (10), - un étage de détection (11) connecté à l'organe capteur (10) et destiné à générer un signal de détection représentatif, selon la position d'une cible par rapport au détecteur, d'un état de détection sûr ou d'un état de détection non sûr, - un étage de traitement (12) recevant le signal de détection et destiné à générer un premier signal de sortie (S1 ) dans l'état de détection sûr ou un deuxième signal de sortie (S2 ), différent du premier signal de sortie (S1 ), dans l'état de détection non sûr, l'étage de traitement (12) étant agencé pour délivrer le premier signal de sortie (S1 ) sous forme astable dans l'état de détection sûr.
Patent FR-2992630-A1 (FR)
Title: Procede et configuration d'apport d'energie propulsive et/ou non propulsive dans une architecture d'helicoptere par un moteur auxiliaire de puissance
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention vise à optimiser l'ensemble de la motorisation disponible sur un hélicoptère muni d'un moteur auxiliaire en permettant à ce dernier de fournir de l'énergie non propulsive et/ou propulsive en vol. Pour ce faire, ce moteur auxiliaire est couplé de sorte à pouvoir participer directement à la fourniture d'énergie mécanique ou électrique propulsive et électrique non propulsive de l'aéronef. Un exemple de configuration d'architecture comporte un réseau électrique de bord (2), deux moteurs principaux (5a, 5b) et un système de conversion d'énergie mécanique / électrique (6, 6a, 6b, 7) entre une boite de transmission principale BTP (40) aux organes de propulsion (4, 41) et des moyens de réception d'énergie électrique comportant le réseau de bord (2) et une électronique de puissance (9) en liaison avec des démarreurs (8) des moteurs principaux (5a, 5b). La configuration comporte également un moteur auxiliaire de puissance (3) de fourniture d'énergie électrique aux moyens de réception d'énergie électrique (2, 9) via le système de conversion d'énergie (6, 6a, 6b, 7) et des moyens de couplage mécanique (8a, 11a à 11d) entre le moteur auxiliaire (3, 10, 30) et au moins un organe de propulsion (4, 41).
Patent FR-2993017-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de pression hydraulique par une demande de debit, afin de recharger un accumulateur
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-07-03
Abstract: Procédé de régulation de pression hydraulique par une demande de débit venant d'une pompe (4), afin de recharger un accumulateur de pression (6), ce procédé disposant d'une mesure de la pression réelle dans le circuit, et d'un modèle d'estimation des fuites hydrauliques, calcule la dérivée par rapport à un paramètre de temps variable, de l'écart entre la pression de consigne et la pression mesurée, puis utilise un modèle d'accumulateur inversé pour obtenir une valeur de pré-positionnement de débit, qu'il additionne avec une estimation des fuites, puis il calcule l'écart entre ce résultat et l'estimation de débit de fuite, pour l'entrer dans le modèle d'accumulateur avec la pression mesurée afin d'obtenir une consigne de dérivé de pression, puis il calcule l'écart de cette consigne avec la dérivée de pression mesurée, pour la traiter dans un régulateur du type proportionnel intégral, et enfin il additionne la valeur de débit corrigé obtenue, avec la valeur de pré-positionnement de débit, pour obtenir la demande de débit de régulation.
Patent FR-2996832-A1 (FR)
Title: Modular unit for use in automated storage assembly for automated storage of products in e.g. data processing field, has longitudinal guide rail fixed along scales for receiving stacker crane for gripping products moving along racks on rail
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G1/02
Filed: 2012-10-12
Abstract: The unit has a set of vertical uprights (7), and horizontal rungs (8) that are fixed to the vertical uprights for forming transverse scales (6) to carry storage racks for receiving a set of products. The transverse scales are fixed transversely parallel to each other at a longitudinal rigid support structure (5). The rigid support structure allows maintenance of the transverse scales with regard to each other. A longitudinal guide rail (4) is fixed along the scales for receiving a stacker crane for gripping products moving along the racks on the rail. Independent claims are also included for the following: (1) an automated storage assembly (2) a method for installation of a modular unit.