baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111920-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en matériau composite avec torons de chaîne hybrides
Inventor: LEBLON BAPTISTE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Texture fibreuse pour carter en matériau composite avec torons de chaîne hybrides Une texture fibreuse (100) présente une forme de bande s’étendant dans une direction longitudinale (X) sur une longueur déterminée (L100) entre une partie proximale (110) et une partie distale (120) et dans une direction latérale (Y) sur une largeur déterminée (l100) entre un premier bord latéral (101) et un deuxième bord latéral (102). La texture fibreuse présente un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de torons de chaîne s’étendant dans la direction longitudinale et une pluralité de couches de torons de trame s’étendant dans la direction latérale, la texture fibreuse (100) comprenant des première et deuxième portions longitudinales (130, 150) s’étendant sur une largeur à partir du premier ou deuxième bord latéral (101, 102) inférieure à la largeur déterminée de la texture fibreuse suivant la direction latérale (Y). Les première et deuxième portions longitudinales (130, 150) comprennent chacune des torons de chaîne et des torons de trame constitués de fibres de carbone. La texture fibreuse comprend en outre une troisième portion (140) présente entre les première et deuxième portions (130, 150) et dans laquelle au moins une partie des torons de chaîne présents dans la troisième portion sont des torons de chaîne hybrides constitués à la fois de filaments de fibres de carbone et de filaments de fibres de verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112126-B1 (FR)
Title: Emballage écologique en poche souple
Inventor: CAPPUCCIO NICOLAS
IPC: B65D55/02
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: Cet emballage en poche souple (1) comprenant un élément de versement (4) directement et continument intégré à une poche souple (2), l’emballage (1) formant un ensemble fermé étanche, l’élément de versement (4) étant destiné à être découpé de manière à former une ouverture (20) sur l’emballage (1) dirigée vers le haut de l’emballage (1) lorsque celui-ci (1) est posé sur sa paroi de base (P3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113207-B1 (FR)
Title: Boîtier d’alimentation de secours d’un actionneur électromécanique d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, caisson comprenant un tel boîtier et installation comprenant un tel caisson
Inventor: TRUFFY CÉCILE
IPC: H02J9/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: Boîtier d’alimentation de secours d’un actionneur électromécanique d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, caisson comprenant un tel boîtier et installation comprenant un tel caisson.  Un boîtier d’alimentation de secours (25) d’un actionneur électromécanique d’une installation (1) de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, comprend un carter et un connecteur d’alimentation de secours configuré pour être relié électriquement à une source d’alimentation électrique et à l’actionneur électromécanique. Le boîtier comprend, en outre, un premier logement, définissant une première cavité agencée dans le carter, de sorte à recevoir un câble d’alimentation électrique reliant le connecteur à l’actionneur, et un deuxième logement, définissant une deuxième cavité agencée dans le carter, de sorte à recevoir une antenne radioélectrique reliée à l’actionneur et communiquant avec un émetteur radioélectrique. L’invention concerne également un caisson équipé d’un tel boîtier, ainsi qu’une installation comprenant un tel caisson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113093-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’un aeronef comportant un systeme d’etancheite ameliore
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F16J15/02
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: SYSTEME DE PROPULSION D’UN AERONEF COMPORTANT UN SYSTEME D’ETANCHEITE AMELIORE L’invention concerne un système de propulsion (150) comportant un mât (201) avec un bord latéral (306) et une nacelle avec un capot intérieur (208b) articulé et avec un premier bord (308). Le système de propulsion (150) comporte un premier joint (302) fixé le long du bord latéral (306) et un deuxième joint (304) fixé le long d’un deuxième bord du capot intérieur (208b), le premier joint (302) comporte un premier bourrelet (314) avec une première face de contact (316), le deuxième joint (304) comporte un deuxième bourrelet (320) avec une deuxième face de contact (322) et en position fermée, la deuxième face de contact (322) vient en appui contre une première face de contact (316) et elles sont inscrites dans un plan parallèle à l’axe longitudinal (X).  La mise en place de bourrelets avec des faces parallèles autorise le déplacement du capot intérieur parallèlement à l’axe longitudinal sans perte d’étanchéité.  Fig. 3
Patent FR-3118156-B1 (FR)
Title: Dispositif d'harmonisation pour des moyens de visee comportant au moins un moyen d'illumination et procede d'harmonisation pour la mise en oeuvre d'un tel dispositif
Inventor: MULTON PATRICK
IPC: F41G1/36
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’harmonisation entre une direction de pointage (X) d’un moyen d’illumination infrarouge (11) et au moins une autre direction de visée (Y) associée à un moyen de visée (12).  Le dispositif d’harmonisation (1) comporte au moins une première mire (M1) portée par une cible (2) qui est destinée à être alignée avec la direction de pointage (X). Il comporte également au moins une deuxième mire (M2) portée par la cible (2) qui est destinée à être alignée avec la direction de visée (Y), la première mire (M1) étant réalisée sur une zone (Z) de la cible (2) qui est revêtue d’une peinture (3) qui émet des rayonnements dans le domaine visible lorsqu’elle est illuminée par un rayonnement infrarouge.  L’invention vise également un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120549-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une premiere et une deuxieme cuves principales
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: F04B41/02
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole, comprenant une première cuve principale (12), une deuxième cuve principale (13), une première ligne de transfert (14) reliant les première et deuxième cuves principales et comprenant un premier dispositif à effet Venturi (18) conçu pour aspirer du liquide de l’une (12) pour le refouler vers l’autre des première et deuxième cuves principales au moyen d’un premier injecteur (21), une première pompe (22) conçue pour aspirer du liquide par une entrée (23) et pour le refouler par une sortie (24), une première ligne d’injection (17a) reliant la sortie de la première pompe au premier injecteur, ainsi qu’une première ligne de dérivation (25) reliant la première ligne d’injection à la première cuve principale et comprenant une première vanne de dérivation (26) conçue pour ouvrir et pour fermer la première ligne de dérivation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121595-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’inference d’une ligne de pression plantaire
Inventor: DUMOND RÉMY
IPC: A61B5/103
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé (1), un dispositif ou un système d’inférence d’une ligne de pression plantaire (30), la solution comportant :       un chargement (200) d’un modèle de corrélation, ledit modèle de corrélation définissant une relation entre une pluralité de données obtenues à partir de capteurs de pression plantaire et une pluralité de valeurs d’angle de pied par rapport à un référentiel prédéterminé ;   un calcul (400) de valeurs d’angles du pied par rapport au référentiel prédéterminé, à partir des données de mouvement générées par une centrale inertielle 21, sur au moins deux instants d’une phase d’appui du pied dudit l’individu ; et une inférence (500) d’une pluralité de centres de pression pour former la ligne de pression plantaire (30) du pied de l’individu, à partir des valeurs d’angles calculées sur les au moins deux instants de la phase d’appui du pied et du modèle de corrélation.      Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126594-B1 (FR)
Title: Dispositif mécanique articulé passif d’assistance à la traite laitière des vaches.
Inventor: DOBIGNARD YANN
IPC: A01J7/00
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif support pour griffe de traite et faisceaux trayeurs dans une installation de traite par le coté, comportant un mat tubulaire rigide vertical (1), porté par le bâti par au moins deux supports d’accouplement (2), ce mat (1) étant apte à être mis en rotation et translation (3) et étant pourvu à son extrémité inférieure d’un bras articulé rigide déployable horizontalement dont l’extrémité distale est pourvue d’un moyen de préhension de griffe (8). Le bras articulé est constitué d’au moins 2 segments (5) (10) eux-mêmes articulés l’un par rapport à l’autre (6), et articulé du côté proximal (7) par rapport au mat (1), lui permettant d’être déployé lors de la mise en œuvre de la fonction support, ou replié et escamoté le long du mat (1), un ressort vertical de compensation de charge (4) étant fixé à l’extrémité proximale du bras et au support d’accouplement (2) le plus supérieur.
Patent FR-3128732-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique, dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur et procédé de commande d’un tel actionneur
Inventor: TROUVE DAMIEN
IPC: E06B9/70
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-11-10
Abstract: Actionneur électromécanique , dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur et procédé de commande d’un tel actionneur Un actionneur électromécanique comprend un moteur électrique, une unité électronique de contrôle (19), configurée pour commander le moteur électrique dans des premier et deuxième modes de fonctionnement, et un dispositif de commande de basculement (25), configuré pour basculer l’unité électronique de contrôle (19) entre les deux modes de fonctionnement. Le dispositif de commande de basculement (25) comprend un volet (26), pivotant autour d’un axe (A26) par rapport à un boîtier (17F) entre des première et deuxième positions, un aimant permanent (27), monté sur le volet (26), et un capteur magnétique (28), configuré pour détecter une position de l’aimant permanent (27). Le volet (26) comprend au moins une patte de retenue en position (268) du volet (26), maintenue en position par rapport au boîtier (17F) dans chacune des première et deuxième positions du volet (26), de sorte que chacune des première et deuxième positions du volet (26) est stable.  Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3130240-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pneumatique de freinage d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: GIRAUDON GILLES
IPC: B61C17/04
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de commande pneumatique de freinage d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé L’invention concerne un dispositif de commande (28) d’un véhicule ferroviaire (10) comprenant un premier système de freinage direct (24) d’un premier bogie (18) et un deuxième système de freinage direct (26) d’un deuxième bogie (20).  Le dispositif de commande (28) comprend :  une armoire de commande (36) ;un premier système de commande (38) relié au premier système de freinage direct (24) par une première pluralité de tuyaux pneumatiques sortant de la face arrière de l’armoire de commande (36),un deuxième système de commande (40) relié au deuxième système de freinage direct (26) par une deuxième pluralité de tuyaux pneumatiques sortant de la face arrière.  Chaque tuyau de la première pluralité de tuyaux est arrangé de manière symétrique au tuyau de la deuxième pluralité de tuyaux associé à la même fonction de commande.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132359-B1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et programme de relevé d’activité radiofréquence de satellites artificiels
Inventor: DAUMONT STEREDENN
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-02-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de relevé d’activité radiofréquence de satellites artificiels en orbite terrestre, émetteurs de signal électromagnétique, caractérisé en ce que le dispositif contient une antenne de réception d’un signal d’acquisition, une chaîne de réception, un calculateur apte à calculer, à partir du signal, la densité spectrale de puissance (DSP) sur au moins une sous-bande de fréquence, un dispositif de pilotage pour pointer l’axe de visée de l’antenne vers au moins une séquence de positions orbitales prescrites (Pi), successives et distinctes l’une de l’autre.   Figure pour l’abrégé : Figure. 4
Patent FR-2438633-B1 (FR)
IPC: C04B7/52
Filed: 1978-10-10
Granted: 1982-04-02
Abstract: 1. A method of manufacturing hydraulic cement based on Portland clinker and residual calcium sulphate characterized in that mixing of the clinker and the residual calcium sulphate is effected : - by simply mixing said components after grinding of the clinker until the degree of fineness of the desired cement is obtained, and optionally grinding the residual calcium sulphate separately ; or - by limited co-grinding of said components, which comprises deferred introduction of the calcium sulphate in the course of grinding of the clinker alone, so as to effect co-grinding thereof for a limited period of time, said period of time being at least equal to that required to produce a homogeneous mixture but being less than the grinding time required to grind the clinker to the degree of fineness of the desired cement.
Patent FR-2446292-B1 (FR)
IPC: A61K39/02
Filed: 1979-01-12
Granted: 1983-01-07
Abstract: A polymer of peptidic type formed by a chain formed from aminoacyl residues preferably derived of at least one of the amino-acid residues selected from the class consisting of  alpha , gamma -diaminobutyric acid, ornithine, lysine, homo-lysine, of which the lateral amino functions portionally carry peptide branches of which the aminoacyl residues are preferably derived of those selected from the class consisting of alanine, glycine,  alpha -aminobutyric acid, valine, leucine and proline, the above-said peptide polymer having an average molecular weight comprised between about 50,000 and 250,000, and to which are bound covalently, muramyl-peptide units of which the two first aminoacid residues bound to the muramyl group are stereoisomers of the D series, the second aminoacid residue having the structure of the glutamic acid. This product is useful as anti-infectious agent.
Patent FR-2447607-B1 (FR)
IPC: H01J29/10
Filed: 1979-01-29
Granted: 1982-08-27
Abstract: 1. Apparatus for generating images in at least two colors comprising an image reproduction screen, means for directing an energizing electronic beam over the entire surface of said screen, the intensity of which beam is dependent on the amplitude of a brightness control signal, and means for imparting a scanning movement to the said energizing beam so that its point of impact on the surface of the screen moves according to two dimensions, the said image generating apparatus being characterized in that it further comprises : a) a superimposition of at least two layers (23-25) each one produced in a luminescent material radiating light of a predetermined wavelength, different from the wavelength of the light radiated by the other layers, the luminescent materials used, radiating light under the action of an electronic bombardment and adapting to an amplification of the light intensity thus radiated by superposition of an electroluminescent effect, b) an appropriate control device, associated to each luminescent layer to generate therein a pulsating electric field, the frequency and amplitude of which are dependent on the amplitude of a corresponding color signal so as to ensure the restitution of the different chromatic components, and c) generators (31, 32) supplying the said signals controlling the color and brightness.
Patent FR-2455366-B1 (FR)
IPC: H01M10/06
Filed: 1979-04-25
Granted: 1982-06-25
Abstract: 1. Electrical lead accumulator with limited maintenance, comprising in a casing a group formed of positive and negative plates and separators, immersed in the electrolyte, a separator filling the space between a positive and a negative plate, said separator being constituted of a microporous material of unwoven fibres, characterized in that the separator is constituted by one or more layers, the unwoven fibres of which are of a material chosen from glass and the synthetic materials, the pores of the microporous layer(s) having diameters comprised between 100 mu m and 600 mu m.
Patent FR-2499067-B1 (FR)
IPC: C07C37/48
Filed: 1981-10-27
Granted: 1984-11-30
Abstract: Resorcinol is prepared by an improved process through superacid (such as perfluorinated alkanesulfonic acids of one to eighteen carbon atoms or polymeric perfluorinated resinsulfonic acids, such as Nafion-H catalyzed cleavage-rearrangement reaction of meta-isopropylphenol hydroperoxide in the form of its protected ether or ester derivatives, including readily cleavable and reusable trimethylsilyl and trifluoromethanesulfonyl derivates. Part of the process is the preparation of needed meta-isopropylphenol in high purity free of other isomers by treating any mixture of isopropylphenol isomers in an excess of anhydrous hydrogen fluoride or a perfluorinated alkanesulfonic acid of one to six carbon atoms and a Lewis acid fluoride or by alkylating (transalkylating) phenol with a propyl alkylating agent in the presence of the aforementioned superacid systems.
Patent FR-2535045-B1 (FR)
IPC: F42C1/04
Filed: 1982-10-26
Granted: 1985-01-18
Abstract: 1. Device for triggering avalanches, having a projectile (1) comprising a projectile body (10), a connection piece (14) integral with the projectile body (10), an explosive charge (12), a detonator (18), a striker (28), a tail fin (16) movable along the connection piece (14), the detonator (18) and the striker (28) being arranged so that the striker (28) strikes the detonator (18) during this movement, and means of transmitting the detonation energy of the detonator (18) to the explosive charge (12), characterized in that this device also possesses a launcher tube (2), in which the projectile can be placed, the projectile also having an ejectable pin (34) having a locking position, in which it prevents any movement of the tail fin relative to the connection piece tending to bring the striker (28) closer to the detonator (18), and a spring (36) tending to move the ejectable pin (34) away from its locking position, the pin (34) having one end which can come up against the inner wall of the tube (2) under the action of the spring (36) when the projectile is inside the tube (2), and having such a length that it is still in the locking position when its end is up against the inner wall of the tube (2).
Patent FR-2557297-B1 (FR)
Inventor: CHAUMONT CLAUDE
IPC: G01N29/00
Filed: 1983-12-27
Granted: 1986-04-18
Abstract: 1. Device for detecting particles, particularly solid particles, in a fluid and particularly in natural gas, flowing through a conduit (2) of a type comprising a shock sensor comprising a head (6, 30) subjected to bombardement by particles and which can be displaced within the conduit at the level of points which are to be monitored, the said sensor being provided with a transducer, for example of the piezo electric type, adapted to convert shock waves from the aforesaid particles into electrical signals which can be processed by an electronic processing circuit (50) which is supplied with constant current from a supply means (54) and, through the medium of an electrical connecting cable (51), linked to a fixed station (52), the electrical signals sent to the said station being frequency modulated with effect from the said electronic circuit, the said device being characterised in that the aforesaid electronic processing circuit (50) is entirely freely suspended within the said conduit, being mechanically associated with the said head (6, 30) and in that there is associated with the constant current supply means (54), from the fixed station, a control member (55) which makes it possible to modify the intensity threshold of the current in order, via a command to reverse a control unit (59), a switch-over relay (58) of a high-pass filter (57) comprising a plurality of switch-off frequencies making it possible to differentiate the frequencies of the signals emitted by the said transducer.
Patent FR-2566806-B1 (FR)
Inventor: DUCARROIR MICHEL
IPC: B24D3/00
Filed: 1984-06-27
Granted: 1986-12-05
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00136 Sec. 371 Date Apr. 28, 1986 Sec. 102(e) Date Apr. 28, 1986 PCT Filed Jun. 3, 1985 PCT Pub. No. WO86/00345 PCT Pub. Date Jan. 16, 1986.A process for producing a coating of boron carbide of predetermined, controlled hardness on a substrate comprising heating the surface of the substrate to a temperature of between 800 DEG  C. and 1200 DEG  C., reducing a gaseous mixture containing at least one boron compound and at least one carbon compound in the presence of the heated substrate while causing the gas mixture to flow over the heated surface of the substrate at a total pressure of less than or equal to 100 millibars and at an average flow rate of between 10-4 and 10-3 g.cm2.5-1 so as to deposit a coating comprising tetragonal boron carbide B50C2 or rhombohedral boron carbide B13C2 or a mixture thereof, establishing a curve of the variation of the hardness of the coating as a function of the composition of the gas mixture for the conditions of temperature, pressure and flow rate selected, determining the value of the composition corresponding to the hardness of the coating obtained and adjusting the composition of the gas mixture for obtaining a predetermined hardness.
Patent FR-2580240-B1 (FR)
IPC: B60K37/00
Filed: 1985-04-10
Granted: 1987-07-10
Abstract: A switch assembly for an automotive vehicle. The switch assembly comprises a support having a shape that is a reduced scale three dimensional reproduction of at least a portion of a vehicle, and the support includes a multitude of surfaces geometrically corresponding to outside surfaces of the vehicle and mutually arranged to allow tactile recognition of the surfaces of the support corresponding to surfaces of the vehicle. A plurality of switches are mounted on the support for movement between first and second states to actuate and deactuate articles of equipment on the vehicle, and each switch is positioned on the support on a location corresponding to the location on the vehicle of the article of equipment controlled by the switch.
Patent FR-2612938-B1 (FR)
Inventor: BERNARD BRUNO
IPC: C12N5/00
Filed: 1987-03-26
Granted: 1989-06-23
Abstract: The method for obtaining a skin equivalent (27) involves preparing a dermis equivalent (24) by mixing contractile cells, a nutrient medium and collagen so as to form a gel which contracts; using this dermis equivalent (24) as a substrate for an epidermis equivalent (26) obtained by sowing with the keratinocytes from an animal or human explant. According to the invention, the substrate (24) is sown with at least one section of a hair follicle (22) comprising at least partially its cellular sheath, the said section being implanted substantially perpendicular to the free surface of the substrate.
Patent FR-2616151-B1 (FR)
Inventor: PARSY ROLAND
IPC: C08F2/38
Filed: 1987-06-04
Granted: 1991-06-21
Abstract: Compatibilising agent for at least two incompatible thermoplastic polymers, characterised by a di- or triblock copolymer consisting of at least one N-vinylpyrrolidone or methyl (meth)acrylate telomer and of a mono or difunctional oligomer of an ethylenically unsaturated polymerisable monomer or of a polycondensable monomer or of a lactam. 
<??>It is prepared by condensation of the telomer with the oligomer. 
<??>It is employed in the manufacture of alloys of incompatible thermoplastic polymers.