baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045653-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de composes soufres comprenant une etape photocatalytique
Inventor: SANZ ELENA
IPC: C10G53/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé d'extraction de composés soufrés d'une charge hydrocarbonée avec une solution de soude, dans lequel : a) on met en contact ladite charge hydrocarbonée avec une solution de soude dans une colonne d'extraction, et on récupère une charge hydrocarbonée traitée en tête de ladite colonne d'extraction et une solution de soude enrichie en composés soufrés en fond de ladite colonne d'extraction; b) on envoie la solution de soude enrichie en composés soufrés obtenue à l'étape a) dans un réacteur photocatalytique, en mélange avec une charge hydrocarbonée essence, et de l'air comprimé, ledit réacteur photocatalytique comprenant au moins un photocatalyseur hétérogène et une source d'irradiation ; c) on récupère le mélange polyphasique obtenu en sortie du réacteur photocatalytique et on l'envoie dans un ballon de séparation pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant ladite charge hydrocarbonée essence approvisionnée à l'étape b) riche en composés soufrés, et une phase aqueuse de soude; d) on recycle au moins en partie la phase aqueuse de soude obtenue à l'étape c) vers ladite colonne d'extraction.
Patent FR-3046122-A1 (FR)
Title: Capuchon et bras d'entrainement pour un dispositif d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un capuchon A comprenant une première portion 1 apte à couvrir une première extrémité d'un bras d'entraînement d'un système d'essuyage d'un véhicule, et une deuxième portion 2 comprenant un moyen de fixation pour fixer la capuchon A sur le bras d'entraînement, caractérisé en ce que ce moyen de fixation comprend au moins une zone de rotation 222 agencée pour autoriser une rotation du capuchon A par rapport au bras d'entraînement, et une zone de verrouillage 223 dudit capuchon A sur ledit bras d'entraînement. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3046549-A1 (FR)
Title: Dispositif portable ou transportable de production d’air appauvri en oxygene destine a l’entrainement des sportifs
Inventor: LLEDOS BERNARD
IPC: B01D53/04
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif portable ou transportable permettant de produire un air appauvri en oxygène comprenant des moyens de réglage (3) permettant de régler ou de sélectionner, directement ou indirectement, une teneur désirée en oxygène inférieure à 21% en volume ; des moyens de production d'air appauvri en oxygène (4) permettant de produire de l'air appauvri en oxygène ; des moyens de pilotage (5) coopérant avec les moyens de réglage (3) et commandant les moyens de production d'air appauvri en oxygène (4) ; et des moyens de canalisation (6) permettant de recueillir et convoyer au moins une partie de l'air appauvri en oxygène produit par les moyens de production d'air appauvri en oxygène (4).
Patent FR-3047339-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif par redressement
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: Résumé : L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce aéronautique (10), comprenant un traitement de redressement (E2) comprenant les étapes suivantes : - (E21, E22) Génération d'une surface médiane (SM) de la pièce (10) extraite depuis un volume tomographique, ladite surface médiane (SM) divisant la pièce (10) en deux parties, - (E23) Détermination d'un champ de vecteurs normaux (N) à ladite surface médiane (SM), - (E24) Aplanissement de ladite surface médiane (SM) pour former une surface médiane aplanie (SMa) dans un plan (P), - (E25) Reconstruction d'un volume redressé (Vr) contenant la pièce (10, 10') redressée autour de la surface médiane aplanie (SMa), ladite reconstruction étant effectuée par correspondance entre des voxels (Vx') du volume redressé (Vr) le long de directions orthogonales à la surface médiane aplanie (SMa) et entre des voxels (Vx) du volume (V) le long des vecteur normaux (N) de la surface médiane (SM) associés à ces directions orthogonales respectives, - (E3) Analyse du volume redressé ainsi obtenu pour identifier les anomalies de la pièce.
Patent FR-3049694-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'un systeme de ventilation equipant un espace interieur d'un batiment
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F11/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le procédé de pilotage comprend une étape (E2) de localisation lors de laquelle on localise Xi occupant(s) dans au moins une zone Zi de l'espace intérieur, Xi étant supérieur ou égal à un ; une étape (E5) de détermination d'une composante occupant (CO(Zi)) de débit de ventilation ou de taux de renouvellement d'air dans la zone Zi, à partir de débits d'air inspirés par les Xi occupant(s) de ladite zone Zi ; une étape (E7) de détermination d'un débit de ventilation ou taux de renouvellement d'air dans ladite zone Zi de l'espace intérieur prenant en compte ladite composante occupant déterminée.
Patent FR-3049616-A1 (FR)
Title: Bioreacteur selectif pour microalgues
Inventor: MAIRET FRANCIS
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention vise un bioréacteur comportant une source de lumière (200), un capteur de lumière (300) en regard de ladite source de lumière et une cuve (100) disposée entre la source de lumière (200) et le capteur de lumière (300) destinée à recevoir un milieu de culture comprenant une culture cellulaire de micro-organismes photosynthétiques, un contrôleur (400) relié au capteur de lumière (300) pour piloter la cuve (100) à une concentration de culture cellulaire choisie (xi) dans le milieu de culture durant un temps de travail, ladite source de lumière (200) étant capable d'émettre une lumière incidente (L) d'une intensité lumineuse d'entrée (Im) en direction de la cuve (100), et le capteur de lumière (300) étant capable de mesurer une intensité lumineuse en sortie (Iout) et de transmettre des données relatives à cette intensité (Iout) au contrôleur pour le pilotage de la cuve, et une commande (500) de la source de lumière (200) agencée pour régler, durant un temps inférieur ou égal audit temps de travail, l'intensité lumineuse d'entrée (Iin) à une valeur de consigne permettant d'induire un stress cellulaire chez certains au moins desdits micro-organismes photosynthétiques.
Patent FR-3050956-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant un systeme d’extraction et procede de fabrication additive par la mise en oeuvre d’une telle machine
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-05-04
Abstract: Machine (1) de fabrication additive d'une pièce (2) par fusion sélective totale ou partielle d'une poudre, la machine (1) comprenant : - une enceinte (100) de travail ; - une chemise (3) présentant une ouverture (4) supérieure débouchant dans l'enceinte (100) de travail, et présentant un axe (5) central vertical, - un plateau (6) support destiné à recevoir la pièce (2) en cours de fabrication, un dispositif (7) d'actionnement en translation du plateau (6) support dans la chemise (3) selon l'axe (5) central vertical de la chemise (3), - un système (8) d'extraction de la pièce (2) comportant un container (9), le système (8) d'extraction comprenant en outre au moins un plateau (12) de fermeture mobile pour fermer l'ouverture (15) inférieure du container (9).
Patent FR-3052092-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison temporaire entre un connecteur electrique et un reducteur d’un outil de vissage motorise
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-06-03
Abstract: Le dispositif (1) présente un axe (Z1) correspondant, lors de l'utilisation, à l'axe de la vis (103) de serrage appartenant au connecteur électrique (100) et à l'axe (165) de l'arbre de sortie du réducteur (160). Le dispositif comprend : - un support (2) du réducteur, permettant d'immobiliser en rotation la chemise (161) du réducteur autour de l'axe (Z1) ; - un socle (5) disposé en regard du support selon l'axe (Z1), qui comporte des moyens de réception (32) du connecteur électrique permettant son immobilisation en rotation autour de l'axe (Z1) ; - une pièce de jonction (6) entre le support et le socle permettant la translation du support par rapport au socle parallèlement à l'axe (Z1) et empêchant la rotation du support par rapport au socle autour de tout axe parallèle à l'axe (Z1).
Patent FR-3053795-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de courants electriques dans des conducteurs electriques
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Cet appareil de mesure (60) de courants électriques comporte plusieurs capteurs de courant (61, 62, 63) de type Rogowski, chacun adapté pour mesurer un courant électrique circulant dans un conducteur électrique, ces capteurs de courant étant adjacents deux à deux et comportant chacun des bobines (64, 64') de mesure du courant et une ouverture centrale (61C, 62C, 63C) de réception du conducteur électrique correspondant. Chaque capteur de courant (61, 62, 63) comporte deux desdites bobines (64, 64'), disposées parallèlement et face à face sur des bords opposés de l'ouverture centrale (61C, 62C, 63C) et deux barreaux ferromagnétiques (65) s'étendant entre des extrémités des bobines (64, 64'), perpendiculairement à un axe longitudinal (X64, X64') des bobines.
Patent FR-3058808-A1 (FR)
Title: Procede de commande et/ou de controle d’un dispositif domotique en fonction d’une information d’autorisation
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-15
Abstract: Procédé de commande et/ou de contrôle d'un dispositif domotique (D) d'une installation domotique par un terminal (T), le terminal (T) comprenant une unité de communication (COM) apte à envoyer des informations de commande (ICO) au dispositif domotique (D) et apte à recevoir des informations de contrôle (IC) en provenance du dispositif domotique (D), le terminal (T) comprenant également une unité de commande et/ou de contrôle (UC) comprenant un processeur (P) et une interface homme-machine (IHM), notamment un écran tactile, agencée pour fonctionner selon deux modes d'usage : un mode d'usage étendu, ou un mode d'usage limité, le procédé comprenant une étape de mise à disposition d'un élément d'interface (ELI) de l'interface homme-machine (IHM) en mode d'usage limité, l'élément d'interface (ELI) étant apte à engendrer, en réponse à une interaction de l'utilisateur, un ordre de commande (OC), la mise à disposition dudit élément d'interface (ELI) étant conditionnée par la présence en mémoire de l'unité de commande et/ou de contrôle (UC) d'une information d'autorisation (IA) correspondante.
Patent FR-3064602-A1 (FR)
Title: Mode de fonctionnement degrade d'un groupe propulseur d'aeronef permettant le deplafonnement d'une consigne de poussee
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: B64D31/14
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention porte sur un Procédé de contrôle d'un groupe propulseur (2) régi par un contrôleur (3) générant une consigne de poussée appliquée au groupe propulseur (2) en fonction de la position d'une commande de poussée (4). Le contrôleur (3) présente un mode de fonctionnement nominal et un mode de fonctionnement dégradé dans lequel la consigne de poussée est plafonnée ce qui limite la poussée à un seuil prédéfini. Dans le mode dégradé, la réalisation d'une séquence prédéterminée de positions de la commande de poussée (4) autorise la génération et l'application d'une consigne de poussée correspondant à une poussée supérieure audit seuil prédéfini. Le pilote peut ainsi, sans avoir à effectuer des manœuvres supplémentaires ou non intuitives pour désactiver le mode dégradé, obtenir un surcroit de poussée lorsque cela est nécessaire, sans sortir dudit mode dégradé. L'invention porte également sur dispositif correspondant et sur un aéronef comportant un tel dispositif.
Patent FR-3065526-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un etat ou d'un dysfonctionnement par analyse vibratoire
Inventor: MANETTE FREDERIC LAURENT OLIVIER DAVID
IPC: G01M7/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un système (S1, S2) de détection d'un état ou d'un dysfonctionnement d'un ensemble comprenant une structure, ledit système (S1, S2) comprenant un dispositif pour capter des vibrations de la structure (P, C), ledit dispositif pour capter des vibrations de la structure (P, C) comprenant au moins un capteur piézoélectrique en liaison mécanique avec ladite structure (P, C), ledit système (S1, S2) comprenant par ailleurs des moyens d'enregistrement d'un signal représentatif des vibrations de la structure (P, C) et des moyens de traitement dudit signal pour détecter un état ou un dysfonctionnement de l'ensemble.
Patent FR-3070567-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique aquatique
Inventor: MORKERKEN JEAN-PIERRE
IPC: H04R1/44
Filed: 2017-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'émission de son immersible ou semi-immersible dans un liquide, comprenant un corps creux rigide (3) ayant au moins une ouverture à l'une de ses extrémités (31, 32) et agencé pour être au moins partiellement immergé dans le liquide, de façon à ce que l'axe principale (4) traversant l'ouverture du corps creux (3) soit sensiblement vertical, et au moins un haut-parleur électrodynamique (5, 51, 52) comprenant au moins une membrane (6, 61, 62), au moins un aimant et au moins une bobine mobile (7, 71, 72). L'au moins un haut-parleur (5, 51, 52) est fixé à l'intérieur du corps creux (3) à proximité d'au moins une ouverture immergée du corps creux (3), le dispositif (1) et son corps creux (3) étant agencés pour que, lorsque le dispositif (1) est au moins semi-immergé, la membrane (6, 61, 62) de l'au moins un haut-parleur (5, 51, 52) est en contact avec le liquide à au moins une de ses côtés et ferme l'ouverture immergée (32) du corps creux (3).
Patent FR-3072593-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et procede associe
Inventor: CATURLA PABLO
IPC: F16F15/134
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un premier élément (3, 3') d'un amortisseur de torsion (1), ledit premier élément (3, 3') comprenant au moins un logement (3a) destiné à recevoir au moins un ressort hélicoïdal (7), ledit logement (3a) étant délimité par des butées (17a, 17') destinées à recevoir une spire extrêmale d'un ressort hélicoïdal (7), le procédé comprenant une étape de fraisage (102) du premier élément (3, 3') pour former le, au moins un, logement (3a) et les butées (17a, 17').
Patent FR-3058463-A1 (FR)
Title: Systeme de respiration pour couvercle de culasse
Inventor: CHEN KE
IPC: F02B75/02
Filed: 2017-11-02
Abstract: Le système de respiration pour couvercle de culasse, comprend : un corps de couvercle (21), une plaque de respiration (23) et une plaque de retour d'huile (24).         Le corps de couvercle et la plaque de respiration sont fixés de façon à former une cavité de précipitation. La plaque de respiration et la plaque de retour d'huile sont fixées de façon à former une cavité de retour d'huile et un conduit d'admission d'air. Le conduit d'admission d'air communique avec la cavité de précipitation. La cavité de précipitation communique avec la cavité de retour d'huile. Un orifice de retour d'huile est formé dans la cavité de retour d'huile et la cavité de précipitation communique avec l'atmosphère.
Patent FR-3060068-A1 (FR)
Title: Raccord d'ensemble d'accouplement avec rondelles co-moulees
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16B43/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'ensemble d'accouplement (10) comprend un raccord (12) avec une première partie d'assemblage (20) comportant deux surfaces opposées (30, 32) et un ou plusieurs trous d'assemblage (34) s'étendant entre les deux surfaces (30, 32) servant à des fins d'accouplement avec un premier élément (1). Une deuxième partie d'assemblage (22) s'étend à un angle vis-à-vis de la première partie d'assemblage (20) et comporte deux surfaces opposées (36, 38) et un ou plusieurs trous d'assemblage (40) s'étendant entre les deux surfaces (36, 38) servant à des fins d'accouplement avec un deuxième élément (2). Une partie de liaison (24) accouple en une seule pièce les première et deuxième parties d'assemblage (20, 22). Une ou plusieurs rondelles (14) comportent chacune des surfaces supérieure et inférieure (50, 52) opposées et au moins un trou (54) s'étendant entre les deux surfaces (50, 52), chaque trou (54) pouvant recevoir un élément de fixation (15) servant à fixer la deuxième partie d'assemblage (22) au deuxième élément (2). La surface inférieure (52) de la rondelle (14) est disposée sur la surface supérieure (36) de la deuxième partie d'assemblage (22) de telle sorte que l'ouverture (54) de la rondelle (14) soit centrée autour de l'axe (41) du ou des trous d'assemblage (40). Chaque rondelle (14) est reliée à la deuxième partie d'assemblage (22) de façon à former un ensemble d'un seul tenant.
Patent FR-3075655-A1 (FR)
Title: Masque de plongee permettant l'equilibrage des pressions au niveau des oreilles
Inventor: GRIMALDI CHARLES
IPC: B63C11/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: Masque de plongée (1) comprenant un corps (10) muni d'une visière (20) comprenant une partie supérieure (21), et d'une jupe souple comportant une cloison délimitant une chambre supérieure (45) pour la vision d'une chambre inférieure (50) pour la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-dessus du nez. Le masque (1) comprend un tuba (70) disposé en prolongement d'une partie supérieure (10a) du corps (10). Le corps (10) comprend une partie principale nasale (15) souple et déformable dont le bord supérieur (15a) est solidarisé de manière étanche au bord inférieur (21a) de la partie supérieure (21) de la visière (20). La partie principale nasale (15) comprend en outre un logement principal (16) recevant le nez et configurée de manière à permettre le pincement du nez de l'utilisateur.
Patent FR-3078140-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de securite attractive pour un vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/30
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation de sécurité attractive pour un véhicule automobile Le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) comprend un guide de lumière (4), une première source de lumière (10) apte à émettre un faisceau lumineux (14) éclairant une face latérale (12) du guide de lumière (4) pour permettre la propagation du faisceau lumineux (14) dans le guide de lumière (4), un écran de réflexion (18) comportant une face avant (20) agencée à distance et en vis-à-vis d'une face arrière (8) du guide de lumière (4). Le guide de lumière (4) est translucide et de couleur claire, et l'écran de réflexion (18) favorise une réflexion diffuse de la lumière provenant du guide de lumière (4), de manière à homogénéiser et intensifier la lumière émise par le guide de lumière au niveau d'une face avant (6).
Patent FR-3078306-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une manœuvre d’evitement assistee pour un vehicule automobile
Inventor: FLORES GONZALEZ JOSE ANTONIO
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une manœuvre d'évitement assistée d'un obstacle pour un véhicule automobile comprenant un système d'assistance à la conduite et un moyen de guidage pour le pilotage du véhicule par le conducteur. Selon l'invention, le procédé comporte en outre une première étape de détermination (32) d'un état de pilotage du moyen de guidage avant l'activation du calcul (35) de la trajectoire d'évitement optimale à partir d'informations délivrées par un système de détection des actions du conducteur, et, en cas de détection d'une condition de sécurisation (CDS1) à partir de l'état de pilotage (ST), l'inhibition (33) du calcul de la trajectoire d'évitement optimale, la condition de sécurisation (CDS1) étant représentative d'un état de pilotage du moyen de guidage dans lequel les informations de direction résultent d'une action involontaire du conducteur.
Patent FR-3079082-A1 (FR)
Title: Ensemble pour recouvrir a enserrement un element allonge avec un manchon elastique de protection
Inventor: DELOGER OLIVIER LOIC
IPC: H02G15/18
Filed: 2018-03-15
Abstract: Un ensemble comportant en outre du manchon (111), un noyau tubulaire (112) de maintien en expansion du manchon, un film de glissement (113) interposé entre le manchon (111) et le noyau (112), une adjonction (150) du film de glissement liée mécaniquement audit film de glissement (113) ; l'ensemble (110) comporte en outre une attache (170) pourvue d'un organe mâle de verrouillage (172-174) tandis que ledit noyau (112) présente un organe femelle de verrouillage (156-158), l'organe femelle et l'organe mâle étant dans une position relative prédéterminée de verrouillage où l'organe mâle est verrouillé au noyau (112) avec l'adjonction (150) du film qui est fixée au noyau (112) par pincement entre l'organe mâle et l'organe femelle.
Patent FR-3083200-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour un vehicule automobile, comportant une partie fixe et une partie mobile
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le dispositif de guidage d'air (10) pour un véhicule automobile, comportant : - une partie fixe (12) destinée à être fixée au véhicule automobile, et - au moins une partie mobile (14) montée sur la partie fixe (12), la partie mobile (14) étant mobile en rotation par rapport à la partie fixe (12) entre une position de repos et une position déployée, la partie mobile (14) comprenant une première surface de guidage d'air (16) et une deuxième surface de guidage d'air (18), sensiblement opposée à la première surface de guidage d'air (16), la première surface de guidage d'air (16) guidant l'écoulement d'air lorsque la partie mobile (14) occupe la position de repos. La deuxième surface de guidage d'air (18) guide l'écoulement d'air lorsque la partie mobile (14) occupe la position déployée.
Patent FR-3085879-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé prévoyant de disposer contre le couvercle (3) une coque (10) présentant une première zone périphérique (5) définissant un premier goulot d'étranglement (6), ladite coque étant pourvue d'une tranchée périphérique (7) s'étendant le long et à l'extérieur de ladite zone de manière à définir un logement (8), ledit procédé prévoyant d'injecter un mélange précurseur de mousse élastiquement compressible de manière à réaliser un bloc de découplage acoustique (9) surmoulant la face d'envers de ladite coque, ladite mousse s'étendant au travers dudit premier goulot pour venir former un bourrelet (13) dans ledit logement formant moyen de réception de la mousse expulsée en périphérie en accompagnement des gaz issus de la formation de ladite mousse.
Patent FR-3080259-A1 (FR)
Title: Dispositif taille haie automatique a portique mobile
Inventor: JOUVEAUX THIBAUT
IPC: A01G3/04
Filed: 2018-04-23
Abstract: Le dispositif taille-haie (1) comporte un portique (A) mobile en translation selon une trajectoire parallèle à l'axe Z d'un repère orthonormé XYZ. Ledit portique (A) supporte au moins une barre de coupe verticale (2A) configurée pour tailler la haie (H) selon au moins un plan de coupe latéral (PYZ) parallèle aux axes Y et Z et une barre de coupe transversale (3) configurée pour tailler la haie (H) selon au moins un plan de coupe axial (PXZ) parallèle aux axes X et Z. La barre de coupe transversale (3) est en outre configurée pour tailler la haie (H) selon au moins un plan de coupe frontal (PXY) parallèle aux axes X et Y.