baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2671870-A1 (FR)
Title: Ferrofluid force sensors
Inventor: JEAN-CLAUDE BACRI
IPC: G01P15/11
Filed: 1991-01-18
Abstract: The present invention relates to membrane force sensors, and their use as a pressure sensor or as an accelerometric sensor (accelerometer). The membrane force sensor of the present invention is characterised in that the membrane consists of a ferrofluid held by a magnetic field. The sensor according to the invention can be used as a pressure sensor or as an accelerometric sensor.
Patent FR-2667726-A1 (FR)
Title: Dispositif a semi-conducteur ayant une couche d'arret de canal dopee double et procede de fabrication.
Inventor: YUN-SEUNG SIN
IPC: H01L27/08
Filed: 1991-01-21
Abstract: Un dispositif à semi-conducteur comprend une couche d'oxyde de champ épaisse (3) dans une zone d'isolation (I) afin de définir une zone active (A) et une zone de contact de substrat (C) sur un substrat semi-conducteur (1) dopé avec une première impureté; une première couche d'arrêt de canal (2) sur une partie du substrat (1) en contact avec une surface inférieure de la couche d'oxyde de champ (3), et une deuxième couche d'arrêt de canal (8) sur une partie du substrat (1) horizontalement espacée d'une distance prescrite de la zone active (A) et en contact avec la surface inférieure de la dite couche d'oxyde de champ (3). Un procédé de fabrication du dispositif comprend l'étape de fabrication de la couche d'arrêt de canal dopée double. Il en résulte que la panne du dispositif à semi-conducteur NMOS due au porteurs chauds peut être empêchée et la tolérance de blocage du dispositif à semi-conducteur CMOS peut être améliorée en réduisant la résistance de substrat.
Patent FR-2661636-A1 (FR)
Title: Scie circulaire a deux arbres.
Inventor: LUDWIG SCHMID
IPC: B27B5/34
Filed: 1991-04-17
Abstract: L'invention concerne une scie circulaire à deux arbres. Cette scie circulaire à deux arbres comporte une bride de fixation de lames (1c, 2c) réglable, qui est montée sur chaque arbre (1, 2) de la scie et garantit un découpage pratiquement uniforme du matériau à découper dans le cas où la scie fonctionne avec les deux arbres et permet, dans le cas du fonctionnement de la scie avec un seul arbre, lors duquel chaque lame de la scie sectionne complètement le matériau à découper (5) sur toute sa hauteur, de modifier de deux éléments le nombre d'éléments de la masse principale à découper en utilisant les deux arbres de la scie, alors que ces derniers sont en fonctionnement. Application notamment aux scies circulaires à deux arbres exécutant un découpage avec un arbre ou les deux arbres.
Patent FR-2662571-A1 (FR)
Title: Chipping bag for seed potatoes or similar plants, and method for treating the plants
Inventor: EGON WURR
IPC: A01F25/14
Filed: 1991-05-28
Abstract: The chipping bag, made from an air-permeable material and allowing germination is equipped with at least one closable filling opening, provided at one end of the bag, and with fastening members, distributed over the upper end of the bag. The bag 1 is composed of several compartments 4, 5, separated from one another by a vertical link 3 and aligned one beside the other, which compartments can be filled and emptied individually, and fastening members 13, 14 are distributed evenly over the entire width of the chipping bag. Application to the germination of potato seed forming sprouting potatoes in an arrangement which can be used in a planting machine.
Patent FR-2664450-A1 (FR)
Title: Procede et installation de telemetrie analogique.
Inventor: JOHN PETTITT MARTIN
IPC: H04B10/08
Filed: 1991-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de télémétrie analogique. L'installation de transmission comprend des amplificateurs (22, 23, 24) disposés sur une fibre optique (26) entre une station terminale (21) de transmission et une station terminale (25) de réception. Selon l'invention, la station terminale de transmission (21) émet une tonalité de surveillance qui est retransmisse par chaque amplificateur (22, 23, 24) lorsque celui-ci détermine la présence de cette tonalité. Si un amplificateur détecte l'absence de tonalité de surveillance et de toute autre tonalité de détresse, il applique sa propre tonalité de détresse au signal de sortie. Application à la surveillance des réseaux de transmission par fibre optique.
Patent FR-2679571-A1 (FR)
Title: Procede de depot de metal ou d'alliages metalliques sur une bande metallique et pieces de guidage pour la mise en óoeuvre de ce procede.
Inventor: JEAN-MARIE VIGNOT
IPC: F16C13/00
Filed: 1991-07-26
Abstract: Procédé de dépôt sur une bande métallique (1) d'un dépôt de métal ou d'alliages métalliques comportant une étape d'immersion de la bande métallique dans un bain fondu (5) de ce métal ou de ces alliages. La bande (1) passe sur au moins une pièce de guidage (9,), réalisée en un matériau à base de silice vitreuse. De préférence, ce matériau possède une teneur pouvant aller jusqu'à 20 % de l'une ou plusieurs des matières comprises dans le groupe comprenant: les terres réfractaires, les oxydes métalliques et les composés d'oxydes, les carbures, les borures, les oxynitrures, les SiAlON, les produits de décomposition thermique des carbosilanes, CaO, MgO, ZrSiO4, ZrO2, Cr2O3, SiC.
Patent FR-2682635-A1 (FR)
Title: Extrusion head for the manufacture of a flat cable
Inventor: VINCENT CIPOLLA
IPC: B29C48/06
Filed: 1991-10-16
Abstract: The present invention relates to an extrusion head for the manufacture of a flat cable. This extrusion head (10) principally comprises a body (11) provided with a main inlet (12) for the thermoplastic material necessary for forming the insulating jacket around a ribbon (sheet) of conductors and with a secondary inlet (13) for conveying, into the body, a thermoplastic material having a coloration or colour which contrasts with that of the material penetrating the main inlet. The purpose of this thermoplastic material penetrating the secondary inlet is to create a coloured stripe along one of the edges of the flat cable. This head is advantageous in that it makes it possible to colour a bulk-coloured stripe.
Patent WO-9303698-A1 (WO)
Inventor: LEROY ANDRE
IPC: A61F/
Filed: 1992-08-12
Abstract: Couche-culotte comprenant une feuille extérieure (1) imperméable aux liquides de forme générale allongée munie d'une partie avant et d'une partie arrière, un matelas absorbant (2) également de forme générale allongée, une feuille intérieure (3) perméable aux liquides. La feuille extérieure (1) présente sensiblement la même largeur sur toute la longueur de la couche-culotte. Deux barrières d'étanchéité latérales formées de bandes (9) de matière perméable ou imperméable aux liquides, munies d'un élément élastique (10) au voisinage de leur bord dirigé vers l'axe de la couche-culotte, sont prévues de chaque côté sur la longueur de la couche-culotte en formant des poches d'étanchéité latérales. Deux bandes transversales (12) imperméables aux liquides sont fixées à la feuille intérieure (3), dans la partie avant et la partie arrière, de façon à former des poches d'étanchéité de ceinture, lesdites bandes présentant des dimensions transversales supérieures à la largeur de la feuille extérieure imperméable et portant des dispositifs d'attaches adhésives (7).
Patent FR-2672389-A1 (FR)
Title: Dispositif de jaugeage de liquide dans un reservoir.
Inventor: DONALD BAKER PETER
IPC: G01F23/00
Filed: 1992-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jaugeage de liquide évitant le recours à des transducteurs électriques dans un réservoir. Le dispositif comporte au moins trois capteurs optiques de pression (1 à 3) dans le réservoir (10). Un premier capteur (1) est placé sur le fond (11) du réservoir et les deux autres capteurs (2, 3) sont décalés entre eux et par rapport à lui dans les directions X, Y et Z. Le signal optique de sortie de chaque capteur (1 à 3) est transmis à une unité de traitement (20). Celle-ci est aussi raccordée à un accéléromètre à trois axes (21), à un capteur de pression (21) hors du liquide et à un capteur de densité (25). Pour calculer la quantité de carburant, cette unité utilise une représentation de la forme du réservoir, stockée dans une mémoire ( 22 ). Un tel dispositif est utilisable dans tout type de réservoir, notamment dans un réservoir de carburant d'un aéronef.
Patent FR-2687418-A1 (FR)
Title: Telescopic key-operated service box device
Inventor: HENRI TALAVERA JEAN-PAUL GEORG
IPC: E03B9/10
Filed: 1992-02-18
Abstract: - The present invention relates to a telescopic key-operated service box device with an excursion of greater than 0.60 m, designed to allow the passage of an operating key to gain access to a valve or cock of a tap-off point, as regards, for example, a drinking water main. - The device is in the form of an assembly made up of a telescopic part (A) comprising the key-operated service box head (3) secured to a tube (1) and of a worm (4) comprising only a few turns, situated at the bottom part of the tube (1). - The part (A) slides vertically over the part (B) which comprises: a tube (2) secured to a disc (8), equipped with a rotation-proof studs (12). - The vertical displacement of the telescopic part (A) is ensured by a helical screw. The key-operated service box head (3) may be compacted during the various phases of producing the roadway.
Patent FR-2689427-A1 (FR)
Title: Ribbon saw upper blade guide - comprise horizontal runners on each side of blade fastened to vertical retaining plate having knurled wheels for clamping guides after adjustment
Inventor: JEAN-CLAUDE L HUILLIER
IPC: B23D55/08
Filed: 1992-04-03
Abstract: The chassis (3) is connected to a mechanism (4,5) for adjusting the height of the blade guide. This mechanism comprises a bellows (5) surrounding the blade and a control column (4) whose lower free end (6) is rigidly fixed to the external casing (3).Guides (7,8,9) for the lateral faces (10) and/or back of the blade (2) are mounted on the chassis (3). These guides (7,8) comprise two horizontal runners extending on each side of the blade and two inclined runners extending under the horizontal ones. The guides (7,8) are rigidly attached to a vertical retaining plate (19) mounted transversely on the chassis and movable in the longitudinal direction, which allows adjustment of the guides. The retaining plate has knurled wheels (12,13) with screws (14,15) for clamping and locking in position the guides after adjustment. ADVANTAGE - Protects the user from the side of the blade cutting edge.
Patent FR-2676825-A1 (FR)
Title: Guide d'ondes optimise pour couplage a faibles pertes avec des fibres optiques et methode pour determiner celui-ci.
Inventor: GORDON MUNOWITZ MICHAEL
IPC: G02B6/30
Filed: 1992-05-22
Abstract: Le guide d'ondes (21) à nervure ou moulure (27) surélevée, revêtements supérieur (23) et inférieur (29) et pellicule intermédiaire (25) permet un couplage à faibles pertes avec une fibre optique (31) classique a un seul mode ou mode unique en propageant de la lumière d'une longueur d'onde (lambda). Un mode de réalisation typique du guide d'ondes est décrit pour une longueur d'ondes de 0,85 mum. Pour identifier les valeurs des paramètres de structure et de composition du guide d'ondes à nervure surélevée (27), on utilise une méthode qui met en uvre un ordinateur pour identifier un jeu de paramètres qui optimise l'efficacité du couplage du guide d'ondes avec la fibre optique, tout en maintenant la capacité du guide d'ondes à propager un mode choisi.
Patent FR-2694449-A1 (FR)
Title: Composant électronique multifonctions, notamment élément à résistance dynamique négative, et procédé de fabrication correspondant.
Inventor: SKOTNICKI TOMASZ
IPC: H01L29/66
Filed: 1992-07-09
Abstract: Le composant électronique comprend, topologiquement intégrées au sein d'une même structure semi-conductrice (1), une première zone semi-conductrice (12, 13, 3, 4, 20) susceptible de former un transistor à effet de champ à grille isolée, et une deuxième zone semi-conductrice (12, 20, 18, 19, 11) susceptible de former un transistor bipolaire latéral, les deux zones possédant une couche semi-conductrice commune (20), dans laquelle est susceptible de se former le canal du transistor à effet de champ et/ou de circuler le courant de base du transistor bipolaire, les deux zones étant susceptibles de former ensemble une structure capable de résistance dynamique négative.
Patent FR-2695623-A1 (FR)
Title: Food pot packing tray - has notch in upper face through which locking tab head from base passes to sit on top of locking zone
Inventor: JEAN-PIERRE HEISSAT
IPC: B65D71/72
Filed: 1992-09-17
Abstract: The upper face of the tray has a notch (13) forming an intermediate transverse neck separating an inlet zone of large width and a locking zone  of smaller width. The tray bottom (9) has a foldable locking tab (17) cut out in the bottom. The locking tab (17) is in two parts , a base and a head (22), separated by a narrowed zone whose width  is near that of the intermediate neck of the notch. When the tab is pushed, by folding, perpendicular to the bottom and to the upper face (7), the tab head (22) passes through the inlet zone and is placed on top of the locking zone. USE/ADVANTAGE  -  Packing tray for food pots formed from pre-cut cardboard which can be erected simply and quickly.
Patent FR-2696003-A1 (FR)
Title: Investigating mechanical properties of ground using probe lowered from lorry using membrane tube filled with fluid in which pressure and vol. variations are monitored wrt each other.
Inventor: FAHMY ISKANDER KHALIL
IPC: E21B47/06
Filed: 1992-09-21
Abstract: The equipment for measuring the mechanical characteristics of the ground includes dropping a membrane tube into a bore hole in the ground. A liquid is introduced under pressure into the tube, and the increase in volume of the tube is then measured as a function of the pressure exerted. A pressure sensor is dropped into the ground into a position just above the maximum deformations of the membrane tube in order to determine the interstitial pressure in the region of the probe. The pressure sensor is a piezoelectric device, and there is also a piston and hydraulic element to prevent the collapse of the tube. ADVANTAGE - Is protected against collapse of membrane tube.
Patent FR-2698451-A1 (FR)
Title: Mandrin de retenue d'au moins une fibre optique.
Inventor: ROLAND HAKOUN
IPC: G02B6/38
Filed: 1992-11-25
Abstract: Le mandrin comporte un corps présentant une surface plane rainurée en regard de laquelle est monté un mors pivotant de serrage. Il est caractérisé en ce que le corps est constitué par un support allongé et plat (1), qui présente une échancrure (5) dans une face plane supérieure, et par une plaquette (2) complémentaire de l'échancrure et rainurée pour recevoir une ou plusieurs fibres, qui est montée amovible dans l'échancrure du support. Application: outil pour le traitement de fibres optiques.
Patent FR-2700771-A1 (FR)
Title: Improved process for polymerising acrylamide in aqueous medium
Inventor: RENE PICH
IPC: C08F2/16
Filed: 1993-01-28
Abstract: Process for polymerising acrylamide in aqueous medium or a mixture of monomers containing acrylamide, by means of a catalyst and in the presence of sodium carbonate, characterised in that the concentration of sodium carbonate is higher than the saturation limit of the carbonate in the aqueous reaction medium, and in that, until polymerisation is initiated, the carbonate is kept in excess in homogeneous suspension in the reaction mixture.
Patent FR-2701257-A1 (FR)
Title: Device intended for the treatment by composting of waste resulting from green spaces and implementational processes
Inventor: MICHEL JOLY YVES
IPC: C05F17/02
Filed: 1993-02-05
Abstract: Installation intended for the treatment, by aerobic fermentations (or composting) of organic residues or waste, such as plant waste resulting from green spaces, characterised in that it comprises an independent reactor of skip-type, which can be fitted onto a skip-carrying lorry, filled mechanically or manually and an integrated system of ventilation and humidification subjected to a programmable automaton which makes possible composting under controlled conditions.
Patent FR-2707416-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de décontamination d'effluents nitriques radioactifs contenant du strontium et du sodium.
Inventor: JACQUES FOOS
IPC: G21F9/12
Filed: 1993-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de décontamination d'effluents nitriques radioactifs contenant du strontium et du sodium. Selon ce procédé, on met en contact (en 1) l'effluent aqueux avec une phase organique comprenant un éther-couronne tel que DCH18C6 et un diluant tel que CHCl3 pour extraire sélectivement le strontium par rapport au sodium, puis on réextrait le strontium dans une solution aqueuse (en 3) et on le fixe ensuite sur une résine échangeuse de cations (en 5). On obtient ainsi un taux élevé de décontamination du strontium avec un facteur de concentration très élevé.
Patent FR-2707941-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour balai d'essuie-glace.
Inventor: JEAN-PIERRE ENOUF
IPC: B60S1/04
Filed: 1993-07-22
Abstract: La présente invention concerne un étui de protection pour balai d'essuie-glace (1) comportant des griffes (12) de maintien de la lèvre d'essuyage (2), ledit étui de protection (13) présentant une forme tubulaire dont la section est sensiblement en "V", et présentant deux ailes longitudinales (14, 15) divergentes munies de griffes (17, 18) propres à coopérer avec des rainures latérales (5, 6) prévues sur la lame (1) du balai d'essuie-glace, caractérisé en ce que au moins la partie supérieure de l'étui (13) portant les griffes longitudinales (17, 18) est réalisée en un matériau rigide, et en ce que lesdites ailes (14, 15) sont prolongées par des doigts (21, 22) s'étendant sensiblement parallèlement au plan de symétrie médian (27) de l'étui de protection, lesdits doigts (21, 22) étant disposées de part et d'autre de l'étui de protection de façon à recouvrir les griffes de maintien (12) de la lèvre (2).
Patent FR-2710439-A1 (FR)
Title: Module d'éclairage pour instruments à matrice à cristaux liquides.
Inventor: MAURICE CORDIER
IPC: F21V9/40
Filed: 1993-09-21
Abstract: Module d'éclairage pour instruments à matrice (1) à cristaux liquides, comprenant un boîtier (5) comportant un fond (8) et des parois latérales (7), ladite matrice fermant le boîtier sur sa face opposée au fond, et au moins un tube fluorescent (9) étant disposé dans le boîtier à proximité du fond. Ledit fond est réfléchissant et conformé en au moins une surface cylindrique parabolique, l'axe dudit tube fluorescent étant sensiblement confondu avec la ligne foyer de ladite surface.
Patent FR-2699017-A1 (FR)
Title: Support de balais à découplage de bruit.
Inventor: CHRISTOF BERNAUER
IPC: H02K5/14
Filed: 1993-11-16
Abstract: Dans des supports à balais à découplage de bruit pour des machines à commutateur avec un corps de machine auquel est fixé un organe de support (10) portant lui-même des conduits à balais (14) recevant chacun un balai de commutateur (15) coulissant axialement, on améliore l'amortissement du bruit en réalisant la fixation des conduits à balais (14) sur l'organe support (10) par des entretoises à ressort, élastiques (18-21). Les conduits à balais (14) sont fixés sur un support intermédiaire (13) et les entretoises à ressort (18-21) sont prévues entre ce support intermédiaire et l'organe support (10).
Patent FR-2713321-A1 (FR)
Title: Refrigerating appts. for cooling large mass of liquid or paste in chemical and food industry
Inventor: ALAIN CLOAREC
IPC: B01J19/00
Filed: 1993-12-06
Abstract: The cooling is by direct injection of a cryogenic liquid into the mass of material to be cooled.  The mass of material is held in a vessel (1). The cryogenic liquid is preferably liquid nitrogen, and is delivered from an external storage tank (9). The liquid nitrogen is delivered through a valve (6) to outlets (4) in the lower part of the vessel (1). There are multiple outlets distributed round the lower part of the vessel wall.  During injection of cryogenic liquid the material is stirred.  The stirrer is driven by an electric motor (12) at the top of the vessel. The motor drives a vertical shaft passing through the centre of the vessel. Mixing blades are positioned at the bottom of the vessel (14) an in the middle part of the vessel (16). The lower blades include a scraper that clears the internal walls in the region of the liquid injection holes.
Patent WO-9421746-A1 (WO)
Title: Ecological integration process and compositions for its implementation
Inventor: DE MALLIARD HUGUES
IPC: C05D9/02
Filed: 1994-03-24
Abstract: The present invention relates to a process for the integration of mineral surfaces in an ecological environment by application of a water-based composition, grains, ameliorators, containing at least one pigment, at least one dispersible polymer in colloidal form and optionally at least one biological species capable of inducing vegetation in said environment, characterized in that the size and nature of the pigment or pigments are selected in order to promote chemical reactions, particularly acidic and basic, at the molecular sites of the walls and faces to be treated. The invention also relates to compositions implementing said integration process of mineral surfaces in the ecological environment.
Patent WO-9510348-A1 (WO)
Title: Procede d'elimination de composes organiques
Inventor: MARTIN GUY
IPC: B01D53/14
Filed: 1994-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination des composés organiques, plus particulièrement des composés odorants, contenus dans des gaz tels que des effluents gazeux industriels. Ce procédé pour l'élimination des composés organiques contenus dans des gaz ou effluents gazeux, consiste à les absorber dans un solvant puis à oxyder les composés absorbés et à séparer les produits d'oxydation du solvant. Selon l'invention, le solvant est un composé organique liquide contenant des motifs de formule générale (I) dans laquelle: R1, R2 représentent un radical hydrocarboné aliphatique ou aromatique, n est un nombre compris entre 1 et 30. L'élimination des composés organiques est réalisée par oxydation dans la phase solvant de ces composés et séparation des produits résultants. Le solvant est ensuite réintroduit à l'étape d'absorption.
Patent FR-2717160-A1 (FR)
Title: Storage arrangement for clothes on hangers
Inventor: JEAN-PIERRE SPITZ
IPC: B65D85/18
Filed: 1994-03-08
Abstract: The storage arrangement uses a suspension system (T) and attachment system for the hangers (13). It includes an interlaced cord (1) formed into a determined number of closed loops. The loop at one end carries a hook (10) which is designed to engage with the suspension system. The hangers are attached to the loops so as to form hanging groups (GV) of clothes (V). The cord may be multistranded and divided into two equal lengths. The two lengths cross each other at regular distances and are interweaved so as to form lops in between two successive cross over points.
Patent FR-2717344-A1 (FR)
Title: Mechanism for moving spraying galleries into working position
Inventor: CHRISTOPHE DURANCE
IPC: A01M7/00
Filed: 1994-03-17
Abstract: The device, for handling the spraying gallery (1), is mounted on a tractor (27) and carries out the operation of folding out and refolding the gallery by means of two rotations, one about a horizontal axis, the other about a vertical axis. The gallery extends out horizontally, when in the operating position and is stored vertically when not in use. The operating element (11), usually a jack, is arranged to operate directly on one of the rotary movements of the gallery and has an associated cam (20), designed to automatically enable the other rotational movement to be carried out, either simultaneously, or sequentially with the first movement.
Patent FR-2721911-A1 (FR)
Title: Coffret etanche
Inventor: BOUVIER DANIEL
IPC: B65D90/10
Filed: 1994-06-29
Abstract: L'invention concerne un coffret étanche.Suivant l'invention, une mèche (7) est engagée dans le conduit (4) d'une extrémité (5) à l'autre (6) et débouche dans la partie haute d'une valve à flotteur (9 à 12), la partie basse (13) de la valve communiquant avec l'extérieur.Application notamment à l'industrie du gaz de pétrole liquéfié.