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Patent WO-2019135014-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration d'un filtre multicouche de séparation spectrale pour des applications solaires photovoltaïques et thermiques, filtre et centrale de génération associés audit procédé
Inventor: CAPARROS JIMENEZ SEBASTIÁN
IPC: G02B5/20
Filed: 2018-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de configuration d'un filtre (1) multicouche de séparation spectrale du rayonnement solaire, qui peut être disposé sur des plaques photovoltaïques en vue de leur utilisation dans des centrales de production d'énergie, lequel filtre (1) multicouche comprend une pluralité de couches (2) ayant des indices de réfraction et des épaisseurs différents, et est caractérisé en ce qu'il comprend la réalisation d'une série d'étapes pour configurer ledit filtre (1) multicouche de sorte qu'il maximise le rendement photovoltaïque et thermique. Un autre objet de l'invention porte sur un filtre (1) multicouche configuré au moyen dudit procédé. Un autre objet de l'invention porte sur une centrale de génération d'énergie qui récupère l'énergie solaire à l'aide d'au moins un filtre (1) multicouche configuré au moyen dudit procédé.
Patent WO-2019224409-A1 (WO)
Inventor: FONS SÁNCHEZ DANIEL
IPC: B60L13/06
Filed: 2019-05-17
Abstract: The present invention relates to a method and a system for attraction-based magnetic levitation, which comprises: a guide structure designed to guide an attraction-based magnetic levitation vehicle, at least one part of said structure comprising a ferromagnetic laminate material; and an attraction-based magnetic levitation vehicle designed to move under said guide structure, wherein the vehicle comprises magnetic means designed to provide a variable magnetic field that generates a constant attraction force that attracts the vehicle towards the ferromagnetic laminate material of the guide structure, compensating for the weight of the vehicle.
Patent WO-2022049316-A1 (WO)
Inventor: RUIZ DEL MORAL SERGIO LUCIO
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de localisation de personnes, pour l'intérieur d'installations telles que des aéroports. Le dispositif comprend une série de récepteurs (1) répartis dans l'installation (2) et au moins un émetteur (4) associé à un utilisateur à localiser et un système de gestion.
Patent WO-2022269110-A1 (WO)
Inventor: SOLSONA LORENTE ANSELM
IPC: E05F11/48
Filed: 2022-06-03
Abstract: L'invention concerne un mécanisme lève-vitre à élément tracteur filiforme qui comprend au moins, un élément tracteur filiforme (2), au moins, un chariot d'entraînement (3) auquel est fixé l'élément tracteur filiforme (2) à ses extrémités respectives et qui, à son tour, transfère le mouvement à la vitre, au moins, un élément de guidage (4) dans lequel se déplace le chariot d'entraînement (3) d'une extrémité à une autre, pour déplacer la vitre, et au moins, un élément de rotation relié à un actionneur, électrique tel qu'un moteur (6) ou manuel tel qu'une manivelle, qui transmet un mouvement à l'élément tracteur filiforme (2) qui, à son tour, le transmet au chariot d'entraînement (3), l'élément tracteur filiforme étant un élément tracteur filiforme (2) qui présente une pluralité de protubérances (2a) et l'élément de rotation étant un tambour (5) avec une pluralité de concavités (5b) dans lesquelles s'engrènent les protubérances (2a) de l'élément tracteur filiforme (2).
Patent WO-2013050647-A1 (WO)
Inventor: JAATINEN ANTTI
IPC: G01G11/00
Filed: 2011-10-07
Abstract: A conveyor (106) for mineral material comprises a conveyor frame; conveyor rolls which are fitted rotatably in connection with the conveyor frame; and an endless material transport means which is arranged to be moved on and around the conveyor rolls, and at least one of the conveyor rolls is a measuring roll (10) for measuring mass of the material to be transported on the endless material transport means, and the measuring roll (10) comprises a pressure or force sensitive sensor (15) which is able to change a pressure/force directed to the sensor to a signal which is proportional to the mass of the transported material, for measuring mass flow of the material.
Patent WO-2017182696-A1 (WO)
Title: Appareil de réseau et procédés associés
Inventor: ALLEN MARK
IPC: H04N5/367
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un appareil comprenant un réseau de transistors à effet de champ, chaque transistor à effet de champ comprenant un canal, des électrodes de source et de drain configurées pour permettre une circulation de courant électrique à travers le canal, et une électrode de grille configurée pour permettre à la circulation de courant électrique de varier, l'électrode de grille étant séparée du canal par un matériau diélectrique configuré pour empêcher une circulation du courant électrique entre le canal et l'électrode de grille, l'électrode de grille de chaque transistor à effet de champ étant connectée en parallèle aux électrodes de grille des autres transistors à effet de champ dans le réseau, et un élément de limitation de courant à deux bornes respectif étant couplé à chaque électrode de grille de telle sorte que, dans le cas dans lequel un défaut du matériau diélectrique d'un transistor à effet de champ particulier permet à un courant de fuite de circuler entre le canal et l'électrode de grille de ce transistor à effet de champ, l'élément de limitation de courant à deux bornes respectif limite l'amplitude du courant de fuite de telle sorte que les autres transistors à effet de champ dans le réseau ne sont sensiblement pas affectés par le courant de fuite.
Patent WO-2018224735-A1 (WO)
Inventor: HUKKANEN PENTTI
IPC: B62D55/065
Filed: 2018-06-05
Abstract: The invention relates to an arrangement (10) in a forest machine (100), which forest machine (100) includes a chassis (12), a swing bogie (14) comprising a swing frame (16) and at least two wheels (18), a power transmission (19), and a swing bearing (20) attached to the chassis (12) for mounting the swing bogie (14) on the chassis (12), which arrangement (10) includes support means (11) for supporting the swing frame (16) at least sometimes on the chassis (12) of the machine. The support means (11) include a support surface (22) fitted in connection with the forest machine's (100) chassis (12) at the side of the chassis (12) and a counter surface (24) fitted in connection with the swing frame (16) on the side of the swing frame (16) for transmitting lateral forces with the aid of the support surface (22) and the counter surface (24) between the chassis (12) and the swing frame (16) during contact between the support surface (22) and the counter surface (24), which support means (11) are located at a distance (1) from the swing bearing (20) in the space between the wheels (18) of the swing bogie (14) and the support means (11) include two pairs (26) formed by the support surface (22) and the counter surface (24), located on both sides of the said swing bearing (20). The invention also relates to a corresponding forest machine.
Patent WO-2019081818-A1 (WO)
Inventor: HÄNNINEN ARI
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un système d'ascenseur doté d'une fonctionnalité de communication mobile multicanal. Le système d'ascenseur comprend une cage d'ascenseur, et une station de base de communication mobile placée dans la cage d'ascenseur à proximité étroite d'une partie supérieure d'un bâtiment. La station de base est configurée au moins pour recevoir et émettre des signaux avec un système de communication mobile externe, et pour recevoir et émettre les signaux à l'intérieur de la cage d'ascenseur. Les signaux comprennent une pluralité de canaux, et au moins un de la pluralité de canaux est configuré pour fournir une première fonctionnalité à grande vitesse à la ou aux unités associées à l'ascenseur du système d'ascenseur. L'invention concerne également un procédé pour fournir une fonctionnalité de communication mobile multicanal à un système d'ascenseur.
Patent WO-2022167716-A1 (WO)
Title: Solution de communication sans fil d'ascenseurs
Inventor: PANDIAN GOUTHAM SARAVANA
IPC: B66B1/46
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention concerne un appareil (180) destiné à fournir une connexion de communication sans fil à une cabine d'ascenseur (120), l'appareil (180) comprenant : une interface de communication sans fil (220) de l'appareil (180) configurée pour mettre en œuvre au moins une technologie de communication sans fil à courte portée ; une interface de communication parallèle (230) de l'appareil (180) permettant de connecter en communication l'appareil (180) et une interface de communication parallèle de la cabine d'ascenseur (120), et un module de traitement de données (210) servant au moins à traiter des données entre l'interface de communication sans fil (220) et l'interface de communication parallèle (230). La présente invention concerne également un procédé, un produit-programme informatique et un système d'ascenseurs.
Patent WO-2022084586-A1 (WO)
Inventor: MÜHLBAUER ANDREA
IPC: D21H17/36
Filed: 2021-10-20
Abstract: L'invention concerne un papier à partie centrale imprégnée pour un stratifié décoratif, en particulier un stratifié décoratif haute pression, obtenu par imprégnation d'un substrat de papier avec une composition d'imprégnation aqueuse comprenant une ou plusieurs résines choisies parmi les résines de mélamine-éther, les résines acryliques, les résines époxy et leurs mélanges.
Patent WO-2005049388-A1 (WO)
Title: Dashboard comprising a lower part which can move in event of impact and corresponding motor vehicle
Inventor: BERGERIOUX JACQUES
IPC: B62D25/14
Filed: 2004-11-16
Abstract: The invention relates to a dashboard (1) for a motor vehicle, comprising an upper part (3) and at least one lower part (5), said lower part (5) being connected to the upper part (3) by connecting means (15).  The aforementioned connecting means (15) take the form of means which can disengage in the event of an impact with a pre-determined intensity from a passenger in the vehicle against the lower part (5), in order to enable the lower part (5) to move in relation to the upper part (3) towards the front of the motor vehicle.
Patent WO-2005098296-A1 (WO)
Title: Vanne comprenant un dispositif de commande magnetique
Inventor: SABIRON GERARD
IPC: F16K31/08
Filed: 2005-03-30
Abstract: La présente invention concerne une vanne (110) comprenant un obturateur (20) disposé dans une chambre (12) ménagée dans le corps de la vanne, une extrémité de ladite chambre étant pourvue d'un siège (116) contre lequel une partie, formant clapet, de l'obturateur est en appui dans une position de fermeture de la vanne et en est éloigné dans une position d'ouverture de la vanne, et un dispositif de commande magnétique avec des moyens (130) d'entraînement magnétique de l'obturateur, disposés à l'extérieur de la chambre, pour le mettre soit dans sa position de fermeture soit dans sa position d'ouverture. Selon l'invention, la vanne est caractérisée en ce que le dispositif de commande magnétique comporte par ailleurs au moins une bille (123) en matériau magnétique disposée dans la chambre et qui est couplée avec les moyens (130) d'entraînement magnétique extérieurs, ladite bille étant associée à l'obturateur afin de l'entraîner dans la chambre (12) lorsque la bille est elle-même entraînée par les moyens d'entraînement magnétique extérieurs.
Patent WO-2006021710-A1 (WO)
Title: Polyamino acids functionalised by hydrophobic grafts bearing an anionic charge and applications thereof, such as therapeutic applications
Inventor: BREYNE OLIVIER
IPC: C08G83/00
Filed: 2005-07-25
Abstract: The invention relates to novel materials based on biodegradable polyamino acids which can be used for the vectorisation of active principle(s) (AP). The invention also relates to novel pharmaceutical, cosmetic, dietary or phytosanitary compositions based on said polyamino acids. The aim of the invention is to provide a novel polymer raw material which can be used for the vectorisation of active principles and which can (i) achieve high polymer/AP ratios and (ii) optimally fulfil all required specifications in said area, namely: biocompatibility, biodegradability and the ability to become easily associated with many active principles or to solubilise said principles and to release same in vivo. Said aim is achieved with linear polyamino acids comprising aspartic or glutamic units and bearing hydrophobic grafts comprising hydrophobic groups containing between 8 and 30 carbon atoms, whereby at least one of said hydrophobic grafts has at least one anionic charge and/or one or more identical or different ionisable functions which can each give rise to at least one anionic charge.  The aforementioned polymers are amphiphilic and anionic and can be easily and economically transformed into particles for the vectorisation of active principles, whereby said particles can form stable aqueous colloidal suspensions.
Patent WO-2007017592-A1 (WO)
Title: System and methods for determining size, and method for producing a size-determining system
Inventor: BARJOT NICOLAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2006-08-07
Abstract: The invention relates to a grading-type size-determining system and method which especially enable sizes to be determined, and to a method for producing one such system, for a product to be worn on parts of the body, especially in the field of sub-aquatic optical items. The method for producing the system involves the selection of main morphological parameters from parameters corresponding to the distance between two morphological markers which characterise the part of the body. Said method also involves the selection of product parameters corresponding to the distance between two points which geometrically characterise the product, the determination of an arithmetic relation between each product parameter and the main morphological parameters, and the determination of sizes defined by particular intervals of variation of the main morphological or product parameters. The inventive system comprises means for storing values of the morphological parameters and the product parameters, a module for calculating the value of the product parameters according to the value of the main morphological parameters, and a means for storing sizes defined by particular intervals of variation of the main morphological or product parameters. The inventive method also involves the calculation of the values of the product parameters according to values of the main morphological parameters which are determined by selecting a size from a group of sizes defined by intervals of variation of the main morphological parameters, and by associating median values of the intervals with the corresponding main morphological parameters.
Patent WO-2007045743-A1 (WO)
Inventor: SISSO DANIEL
IPC: A45C7/00
Filed: 2006-10-12
Abstract: The invention relates to a folding piece of luggage, comprising a base (2) and several lateral walls (6-9) which define the thickness of the case and which include a back panel (6) and side panels (7, 9) that are adjacent to the back panel, said back panel and side panels extending in a non-detachable manner from the respective edges of the base.  The inventive piece of luggage also comprises a cover (4) which extends in a non-detachable manner from the back panel and which is disposed opposite the base.  The invention is characterised in that it comprises connection means (11) for detachably connecting the back panel (6) to the two side panels (7, 9) in a manner that depends on the thickness of the case.  The detachable connection between the base and the side panels enables the base to be detached from the side panels, thereby enabling the case to be folded into a minimum volume configuration for storage and transport when empty.
Patent WO-2007074311-A1 (WO)
Title: Glass fibres and glass fibre structures provided with a coating containing nanoparticles
Inventor: MOIREAU PATRICK
IPC: C03C25/47
Filed: 2006-12-22
Abstract: The invention relates to reinforcing glass fibres and structures of such glass fibres with an improved resistance to damp ageing and provided with a coating composition which is obtained from a solution and/or a suspension and/or an emulsion comprising (in weight % of solid materials) between 60 and 95 % of at least one polymer, and between 2 and 18 % of nanoparticles. The invention also relates to a coating composition for coating said fibres and fibre structures, to the method for the production thereof, and to composites incorporating the inventive fibres and fibre structures.
Patent WO-2009043986-A1 (WO)
Title: Three-functional pseudo-peptidic reagent, and uses and applications thereof
Inventor: CLAVE GUILLAUME
IPC: C07D207/46
Filed: 2008-07-10
Abstract: The invention relates to a three-functional pseudo-peptidic reagent, to the various uses thereof, in particular for preparing bioluminescent reagents or optionally luminescent bio-conjugates, to the use of said reagents and bio-conjugates for functionalising solid substrates, and to the use of solid substrates thus functionalised in the detection of molecules of interest.
Patent WO-2010052387-A1 (WO)
Inventor: PLECIS ADRIEN
IPC: G01N27/447
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne le domaine de la recherche ou de l'analyse des matériaux par l'emploi de moyens électriques et a plus particulièrement pour objet un dispositif microfluidique de séparation ou de fractionnement ou de préconcentration d'analytes contenus dans un électrolyte comportant au moins deux réservoirs séparés par au moins un microcanal et/ ou nanocanal, dispositif caractérisé en ce qu'au moins une partie de la paroi du microcanal est constituée et/ou recouverte intérieurement d'un matériau ou groupe de matériaux conducteur et polarisable constituant une interface ou un réseau d'interfaces polarisables et en ce qu'au moins une électrode ou au moins un réseau d'électrodes est connectés en au moins un point du matériau ou groupe de matériaux polarisables, la conductance électrique surfacique dudit matériau étant au moins égale à 100 nS.
Patent WO-2010092273-A1 (WO)
Title: Catalyst for treating the exhaust gases of a combustion engine, and method for obtaining such a catalyst
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/28
Filed: 2010-01-26
Abstract: The invention relates to a catalyst (1) for treating the exhaust gases of a combustion engine, comprising a one-piece substrate comprising channels covered with a catalytic active phase that is non-uniformly distributed in said channels, having an area with a low active phase content (2) on a length (x) of between 1.5 and 3 cm at the substrate inlet, said low active phase content (2) area having an active phase content representing at most 10% of the average active phase content of the catalyst outside said low content area (2), and characterised in that it comprises, immediately after the area with a low active phase content (2) and on a second length (y) of between 0.5 and 1.5 cm, an area with a high active phase content (3) that has an active phase content which is higher, by at least 10%, than the average active phase content of the catalyst outside said low active phase content (2) and high active phase content (3) areas. The invention also relates to a method for obtaining said catalyst, and to an automobile provided with such a catalyst.
Patent WO-2011061423-A1 (WO)
Title: Method for controlling pollutant emissions from a combustion engine
Inventor: CHARIAL CHRISTOPHE
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-10-18
Abstract: The invention relates to a method for controlling a system for treating NOx in an exhaust line of an internal combustion engine, said system comprising means for introducing a reducing agent into the exhaust line upstream of an NOx reduction catalyst. The invention is characterised in that it consists in estimating the efficiency of the treatment in relation to a maximum conversion potential obtained if the ratio between the quantity of injected reducer and the quantity of NOx in the gas complies with a given set value and if the mass of reducing agent stored in the catalyst complies with a given storage set value.
Patent WO-2012010757-A1 (WO)
Title: Soufflet de direction se presentant sous forme d'un manchon
Inventor: LE QUELLEC LOIC
IPC: F16D3/84
Filed: 2011-05-17
Abstract: Soufflet (1 ) de direction se présentant sous forme d'un manchon comportant une première extrémité annulaire, une partie (3) déformable dans le sens d'un allongement ou d'un raccourcissement dudit soufflet (1 ) formée d'une succession de spires (7) coaxiales et une deuxième extrémité annulaire. La partie (3) déformable du soufflet (1 ) comporte, dans le sens axial, au moins trois zones (4, 5, 6) distinctes de spires, l'une (5) des zones, dite zone (5) de transition étant interposée entre une zone (4) de petites spires, et une zone (6) de grandes spires, zones (4, 6) de petites et de grandes spires étant formées chacune de spires (7) de diamètre constant d'une spire à une autre, le diamètre (D) des spires (7) de la zone (4) de petites spires étant inférieur au diamètre (D2) des spires (7) de la zone (6) de grandes spires, lesdites zones (4, 5, 6) étant configurées de telle sorte que, sous l'effet d'une compression axiale du soufflet, les spires de la zone (4) de petites spires se compriment avant les spires de la zone (6) de grandes spires.
Patent WO-2013102721-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'image d'une camera embarquee sur un vehicule et dispositif de traitement correspondant
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06T3/40
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement d'images d'une caméra 2 embarquée sur un véhicule 4, en vue d'afficher au conducteur une vue aérienne en plan, constituant une aide aux manœuvres. Une image virtuelle cumulative correspondant à une vue aérienne est produite à partir de différentes prises de vue d'une caméra embarquée au fur et à mesure du déplacement du véhicule en manœuvre. L'image virtuelle cumulative est mémorisée dans un référentiel fixe par rapport à l'environnement du véhicule. Une image aérienne centrée sur le véhicule est extraite de l'image cumulative virtuelle suivant un contour correspondant à la position du véhicule. L'invention a trait également à un dispositif 6 apte à mettre en œuvre le procédé. Ces mesures permettent de limiter les opérations de calcul lors du traitement des images et également de minimiser les pertes de qualité d'image.
Patent WO-2013178942-A1 (WO)
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-05-29
Abstract: The invention essentially relates to a rotor (100) for an electric machine comprising a central core (101) and arms (102) extending radially relative to the core (101). Permanent magnets (114) are positioned inside recesses (111) each defined by two surfaces of two adjacent arms (102), an outer surface of the core (101), and the edges (105) of the arms (102). According to the invention, springs (122) are positioned inside the recesses (111) between the outer core (101) surface and a surface of the magnet (114) facing the axis (X) of the rotor (100). Said springs (122) ensure that the permanent magnet (114) is supported inside the recess (111) thereof against the flanges (105) of the arms of the rotor, by exerting a radial force (F1) by deformation on the permanent magnet (114) from the inside toward the outside of the rotor (100). The invention also relates to the springs (122) as such, which comprise a central rounded portion and two rounded end portions located on either side of the central rounded portion, having inverted curves. The invention further relates to a spring for supporting related permanent magnets.
Patent WO-2013186473-A1 (WO)
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: H04L9/08
Filed: 2013-06-10
Abstract: The invention relates to a method for managing the memory of a secure microcircuit, comprising steps executed by the microcircuit consisting in: applying a specific deterministic function (PUF) of the microcircuit to a first number (a0) in order to obtain a second number (a), generating a secret key (K) from the second number, receiving first data items (EC) from an external memory (DB), and applying a first cryptographic algorithm to the first data items using the secret key, in order to obtain second data items (Pgm) in a volatile memory of the microcircuit.