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Patent FR-2703264-A1 (FR)
Title: Buse de pulvérisation et dispositif de pulvérisation d'un mélange d'eau et d'air utilisant ladite buse.
Inventor: PIERRE GIRARDIN
IPC: B05B7/06
Filed: 1993-03-30
Abstract: La buse comprend une chambre interne (7) alimentée en fluide sous pressions qui communique avec un orifice d'éjection (5) annulaire. Elle comporte un canal interne (2) centré sur l'axe de l'orifice annulaire et dont le diamètre correspond sensiblement à celui de ce dernier, lequel canal permet d'établir un double flux autour de la buse et le film de fluide qui sort dudit orifice. Une telle buse permet de pulvériser tous types de fluide: eau, carburant, dans des domaines où les débits sont importants de l'ordre de 5 à 60m3 /h, avec cependant une pulvérisation en gouttelettes très fines. Le dispositif de pulvérisation équipé d'une telle buse comprend de préférence, deux ventilateurs (22 et 23) contrarotatifs. La buse (1) peut également être équipée de nucléateurs (70) disposés sur sa périphérie de façon à réaliser un ensemencement du mélange eau et air pour la fabrication de neige artificielle. Ce dispositif de pulvérisation présente l'avantage d'être particulièrement compact.
Patent FR-2708596-A1 (FR)
Title: Procédé d'isomérisation d'oléfines externes en oléfines internes conjointement à l'hydrogénation des dioléfines.
Inventor: CHARLES CAMERON
IPC: C10G45/62
Filed: 1993-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isomérisation d'oléfines externes en oléfines internes, la charge contenant également des dioléfines, avec un catalyseur à base d'au moins un métal du groupe VIII et contenant 0,05 à 10 % de soufre (en poids), ledit catalyseur étant traité avant son chargement dans le réacteur par au moins un composé organique soufré dilué dans un solvant, puis activé sous atmosphère neutre ou réductrice à une température comprise entre 20 et 300 degréC, avant d'être mis au contact de la charge.
Patent FR-2709614-A1 (FR)
Title: Fixing device for electrical apparatus
Inventor: BERTRAND DECORE
IPC: H02G3/12
Filed: 1993-08-30
Abstract: This is a fixing device of the type including a base (18) which is suitable for being fastened to any support, and a plate (19), which, carrying the mechanism (12) of the electrical apparatus (10) to be fixed, is fastened to the base (18). According to the invention, between the base (18) and the plate (19), in order to make it possible to fasten the latter onto the base (18), clipping means (40) are available, with elastically deformable lugs (41) and notches (43), and, preferably, a surround (33) being provided on the front, this surround (33) including, on its lower surface, shoulders (54) for abutting against the corresponding elastically deformable lugs (41). Application, particularly, to fixing an electrical apparatus to a channel or to a box.
Patent FR-2711074-A1 (FR)
Title: Device for mixing liquid, solid or gaseous materials
Inventor: PAUL BONNET
IPC: A23K10/33
Filed: 1993-10-15
Abstract: A device for mixing liquid, solid or gaseous materials, including an outer vessel (1) with a feed opening (3) and at least one drainage opening (5), an inner vessel (2) with a cylindrical peripheral wall comprising an opening (6) capable of coming opposite the feed opening (3) of the outer vessel (1) and opposite the drainage opening (5), and means for stirring the mixture (8) inside the inner vessel (2). According to the invention the outer vessel (1) comprises a leakproofing member such as a seal (9) of variable volume ensuring, when its volume increases, the filling of the intermediate space between the inner vessel (2) and the outer vessel (1) around the said opening (3). Application to the agri-foodstuffs industry.
Patent FR-2711465-A1 (FR)
Title: Système de files d'attente en entrée prévu notamment pour être relié aux entrées d'une matrice de commutation de type spatial sans blocage.
Inventor: PIERRE BOYER
IPC: H04L12/56
Filed: 1993-10-20
Abstract: La présente invention concerne un système de files d'attente en entrée prévu notamment pour être relié aux n entrées d'une matrice de commutation (MatCom) à m sorties. Il comporte une succession de n circuits d'entrée (CE1 à CEn ) comportant m entrées (Ea1 , à Eam ) portant, pendant chaque temps cellule, une série de signaux de disponibilité (sd1 , à sdm ) dont chacun marque un état de disponibilité de la sortie de la matrice (MatCom) pour l'émission d'une cellule au temps cellule qui est affecté audit signal.
Patent FR-2703805-A1 (FR)
Title: Procédé d'impression pour une imprimante matricielle.
Inventor: HAYASHI MIKIO
IPC: B41J2/485
Filed: 1993-11-25
Abstract: L'invention consiste en un procédé d'impression pour une imprimante comportant un circuit de commande (4) qui commande une tête d'impression matricielle (5) sous la dépendance de moyens de désignation de caractères à imprimer (1) et de moyens de mémoire (2, 3) dans lesquels sont enregistrées des configurations de points. Pour accroître la vitesse d'impression en minimisant la dégradation de qualité, on convertit la configuration de points d'origine en convertissant M (M >= 3) points successifs dans la direction des lignes en N (M > N >= 2, M Not= 2N) points; et on effectue l'impression sur la base des données de points qui sont ainsi converties. Application à la micro-infornatique.
Patent FR-2713869-A1 (FR)
Title: Transducteur électro-acoustique à transformateur mécanique d'impédance.
Inventor: PASCAL TIERCE
IPC: H04R17/00
Filed: 1993-12-10
Abstract: - Le transducteur comporte par exemple un bloc (1) d'éléments sensibles tels que des disques piézo-électriques empilés maintenus par une tige filetée entre deux embouts et une coque (8) réalisée d'un seul tenant qui est disposée autour de l'empilement avec une partie centrale concave (8A) prolongée de chaque côté d'une partie cylindrique pleine (8B, 8C). Deux manchons sont disposés aux deux extrémités opposés du transducteur et on interpose des éléments élastiques (14) pour les découpler par rapport au bloc vibrant (1). Une gaîne souple (18) peut être disposée autour de la coque (8) pour isoler du milieu extérieur le volume intérieur du transducteur qui peut être rempli d'un fluide tel que de l'huile. Des moyens de connexion permettent de connecter le bloc vibrant à une source de tension excitatrice. - Application à l'émission de vibrations en mer ou dans des puits et notamment des puits pétroliers ou gaziers par exemple.
Patent FR-2716643-A1 (FR)
Title: Postal envelope with internal information copying layer
Inventor: THIERRY OLIVIER
IPC: B42D15/08
Filed: 1994-01-04
Abstract: The envelope is formed by a single folded sheet (1) defining at least one rear panel (3) and a single front panel (4). One of the faces of either the front or rear panels includes a layer of material (2) for transferring impressions made on it onto another sheet contained within the envelope. The impression transfer layer may correspond to the area (6) of the envelope on which postal franking is to be made. The transfer layer is typically formed of transferable colouring or marking material, e.g. carbon copy paper.
Patent FR-2700192-A1 (FR)
Title: Volant divisé.
Inventor: OSWALD FRIEDMANN
IPC: F16D3/10
Filed: 1994-01-21
Abstract: Volant divisé comportant deux éléments coaxiaux en lesquels sont divisées dans l'essentiel les masses du volant, ainsi qu'un ensemble de ressorts disposé entre les éléments du volant, ledit volant étant caractérisé en ce que l'ensemble de ressorts comporte au moins un groupe de ressorts se composant de ressorts hélicoïdaux à longue course, qui comportent un axe d'hélice en forme d'arc de cercle ayant un centre de courbure situé sur l'axe du volant et qui opèrent avec un frottement fonction de la force centrifuge, du fait que ces ressorts (345) sont refoulés par la force centrifuge contre les surfaces d'appui (1044a, 381) soutenant les ressorts (345) radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe du volant et en ce qu'en addition au groupe de ressorts se composant de ressorts à longue course (645, 1045), il est prévu un autre amortisseur (648, 1390) disposé en série avec ledit groupe de ressorts.
Patent FR-2720611-A1 (FR)
Title: Dispositif de présentation d'articles.
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: A47F1/12
Filed: 1994-06-02
Abstract: Le dispositif comporte un support incliné (1, 20) avec au moins deux éléments de séparation (2) définissant une rangée (3) pour une file desdits articles et un moyen de poussée (100) se déplaçant sous l'effet de son propre poids pour pousser la file d'articles en butée à l'avant du dispositif. Ce dispositif permet de présenter des articles globalement plats, cylindriques ou à plusieurs côtés, disposés debout en file sur leur tranche, avec un réassort automatique.
Patent FR-2724113-A1 (FR)
Title: Suction controller for surgical body cavity drainage system
IPC: A61M1/00
Filed: 1994-09-02
Abstract: A suction controller unit (1) has inlet (7) and outlet (6) conduits connected respectively to the drainage instruments and a source of suction. An aperture (2) in the upper wall of the suction controller connects its internal space to the atmosphere under the control of an extensible elastic member (3). In a suction position the elastic member bears against the aperture to close it, under the weight of a column of liquid (4) which is controlled in conjunction with the suction circuit. The elastic member is in the form of a flexible balloon, sealed to the bottom of a shaft containing the column of liquid, whose expansion closes the controller unit aperture.
Patent FR-2725597-A1 (FR)
Title: Case holding keys sliding out of case
IPC: A45C11/32
Filed: 1994-10-14
Abstract: The key holder is a case (4) with grooves (6) in which the keys (1) are held. The keys are held by push buttons (2) which move in slots (7) in the upper surface of the case, opposite the grooves. The push buttons are blocked in notches (8) in the slots. Other notches (10) allow a key to be removed. The upper part of each push button has wings (14) which hold it in the slot and hold the key in the outer position. A wedge (9), at the front of the button, rests against a slope (15) in the groove to block the key.
Patent FR-2727761-A1 (FR)
Title: Appareil de controle pour socle de prise de courant a contact de terre
Inventor: MERMOUD MARC
IPC: G01R31/04
Filed: 1994-12-01
Abstract: Il s'agit d'un appareil de contrôle à brancher sur le socle de prise de courant à contrôler. Suivant l'invention, il comporte des moyens de calcul qui sont aptes à mesurer successivement la tension à vide et la tension en charge aux bornes des moyens de pontage établis entre la phase et la terre et à en déduire une valeur de résistance, et des moyens de comparaison, qui, pour la desserte de moyens de signalisation (32), sont aptes à comparer la valeur de résistance ainsi calculée à au moins une valeur de résistance donnée précalibrée. Application à un contrôle de conformité d'une installation électrique par simple embrochage et action sur un organe de commande.
Patent WO-9606576-A1 (WO)
Inventor: GOURNAY JOSE
IPC: A61B17/56
Filed: 1995-08-24
Abstract: Locking plug (1) consisting of two coaxial parts (2, 3) separated by a break start line, mutually coaxial recesses (2, 3) being formed within each part. The first part (1) enables the second part (3) having a thread (5) to be screwed into an implant where it remains fixed after the two parts are separated at line (4), after a predetermined rupture torque is exceeded. Advantageously, the recess (7) in the second part (3) provides for subsequent release, if required, so that the instrument can be removed. A clamping action is obtainable with great precision, in accordance with the requirements of the manufacturer, since the rupture torque can be adjusted to a specified value by precise machining of the break start line (4).
Patent FR-2717964-A1 (FR)
Title: Générateur de position d'un rotor comprenant un émetteur magnétique et des capteurs à effet Hall.
Inventor: JOERG ALBRECHT
IPC: H02P6/16
Filed: 1995-03-23
Abstract: Générateur de position de rotor comprenant un émetteur magnétique et des capteurs à effet Hall; caractérisé en ce que l'émetteur magnétique se compose d'une partie polaire (13) correspondant à 120degré du rotor (12) (polarité magnétique (N)) et une partie polaire (14) correspondant à une partie périphérique de 240degré sur le rotor (12) de polarité magnétique (S) opposée, coopérant avec deux capteurs à effet Hall (15, 16) fixes avec un décalage de 120degré dont les signaux de commande sont combinés de manière logique pour créer le troisième signal de commande.
Patent FR-2729773-A1 (FR)
Title: Generateur automatique de programmes
Inventor: MATSUZUKI TADAO
IPC: G06F9/44
Filed: 1995-05-09
Abstract: Le générateur automatique de programmes de la présente invention comprend un moyen de mémoire de squelettes stockant des programmes-source à l'état semi-fini, un moyen de mémoire de document de réalisation stockant des documents de réalisation à l'état semi-fini, un moyen d'entrée d'information individuelle pour recevoir une variable d'information individuelle avec chaque programme d'application par dialogue, un moyen de finition de programme pour engendrer des codes-source pour chaque programme d'application sur la base de l'information individuelle reçue, un moyen de finition de document de réalisation pour accomplir un document de réalisation sur la base de l'information individuelle reçue, et un moyen de sortie pour imprimer une liste de codes-source et/ou un document de réalisation du programme d'application fini.
Patent FR-2735528-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'air a l'admission d'un moteur 4 temps a allumage commande
Inventor: MONNIER GAETAN
IPC: F16K15/02
Filed: 1995-06-19
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'air à l'admission d'un moteur 4 temps à allumage commandé et à injection directe de carburant dans la chambre de combustion (1), comprenant un conduit principal (2) équipé d'un moyen de vannage (9), au moins un premier (3) et un deuxième (4) conduits d'admission issus du conduit principal (2) et débouchant chacun dans la chambre de combustion (1), un conduit (7) de recyclage des gaz d'échappement à l'admission équipé d'un moyen de vannage (8) et qui débouche en aval du moyen de vannage (9) du conduit principal et un moyen de contrôle du débit d'air fourni à la chambre de combustion. Selon l'invention, ledit moyen de contrôle du débit d'air comprend un conduit (10) disposé en dérivation sur ledit conduit principal (2), autour de son moyen de vannage (9) ledit conduit (10) ayant une section sensiblement égale à celle du conduit principal (2), et un moyen (11, 12) permettant d'obturer au moins ledit conduit de dérivation (10) en fonction des conditions de fonctionnement du moteur. - L'invention vise en outre le procédé mis en oeuvre par un tel dispositif.
Patent FR-2737950-A1 (FR)
IPC: A01D46/247
Filed: 1995-08-24
Abstract: A cutting implement is described for cutting leafy branches, or stems, shoots and stalks of bunches of grapes, which is a slanted implement directly attached to the user's index finger by a strap to allow the user to cut the grape stalks in a single action without hurting him or herself, the cut off bunch remaining in the user's hand. The implement has a compact body conforming at its base (14) to the shape of a finger, with an attachment device (4 and 5) for mounting a cutting blade (8, 9, 10, 11 and 12). The implement is attached to the finger, preferably the index finger, by means of an adjustable strap (7), so that the blade faces upwards. The user takes hold of the bunch of grapes, pulling it towards him or herself, and the blade cuts the stalk effortlessly and leaves the cut bunch in the user's hand. The implement is particularly useful for cutting bunches of grapes at the stalks thereof.
Patent FR-2738072-A1 (FR)
Title: Indicator of patient response esp. while undergoing dental treatment
IPC: G08B3/00
Filed: 1995-08-24
Abstract: The case (4) is an elongated rectangular design, similar to a TV remote control and contains a battery. The buttons (3) are placed on the front face or perhaps on one side and may be labelled "yes" (2), "no" (5) and "ouch" (1). Their shape allows the patient to operate them through feel.
Patent FR-2738725-A1 (FR)
Title: Bracelet fastening, used in jewellery fields
IPC: A44C5/20
Filed: 1995-09-19
Abstract: The fastening consists of a plate (1) to which the bracelet (7) is connected by a ring, and a disc (5) which is joined at its centre to the middle of the plate by a rod (3). The disc can be jewelled, for example, and the disc and plate can be 1.5 cm in diameter, with the rod measuring 4 mm long and welded to the inner faces of the plate and disc. The bracelet is fastened by placing the plate on the wrist, passing the chain round the wrist and then winding it at least once round the rod between the plate and disc, where it becomes wedged in place.
Patent FR-2726029-A1 (FR)
Title: Ladder for lift inspection pit
Inventor: GRANDJEAN MICHEL
IPC: B66B7/00
Filed: 1995-10-06
Abstract: The foldable ladder (6) which rests on the bottom (1) of the lift inspection pit has two uprights (7,8) with connecting rungs. The ladder upper part (8) pivots about a spindle (9), located at the upper end of the ladder lower part, and is supported on the sill (5) of the lift doorway. A chain (10) connects the ladder upper part to a hook fixed on the side wall at the height of the lift door so as to allow raising and lowering the ladder upper part from the door. The ladder is provided with two lateral tubes (11,12) extending from a ladder rung beyond the uprights. At least one of these lateral extensions is retractable. When the ladder is supported on the sill of the sliding doors the lateral extension tubes are located on the other side of the sliding door panels relative to the pivoting spindle. They thus prevent tipping backwards of the ladder.
Patent FR-2740096-A1 (FR)
Title: Retractable bodywork for articulated lorry
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B60J7/06
Filed: 1995-10-20
Abstract: The articulated lorry bodywork structure comprises a pair of beams supporting a platform (6) surmounted by a cell formed by a frame supporting a cover. The frame (8,10,12) comprises several transverse porticos (10) equipped at their base with carriages (24) guided along longitudinal rails (4) edging the platform. Several lateral frames (14) are concertina hinged (14,30). These frames are firstly hinged in pairs and secondly on a portico upright. The frames can either be developed to extend along the whole length of the platform, or be retracted by folding to reduce the obstruction and free the major part of the platform. The frames provide the cell with a stiffness and stability when deployed. They constitute either device of tensioning a tarpaulin or a frame on which rigid plates can be connected.
Patent FR-2741915-A1 (FR)
Title: Panneau comportant un profile, et profile en u pour un panneau
IPC: A47B95/04
Filed: 1995-11-30
Abstract: Le panneau comporte deux faces planes (1), un chant (2) s'étendant entre les faces planes et un bord biseauté (3) sur au moins un côté du chant (2). Un profilé en U comporte un dos (4) disposé contre le chant (2) et ayant des ailes (5) s'étendant en regard des faces du panneau, les ailes (5) étant reliées au dos (4) par des parties de liaison courbes (6) ayant une épaisseur sensiblement égale aux ai les (5) et au dos (4).
Patent FR-2742289-A1 (FR)
Title: Perfectionnement au systeme de projection
Inventor: SARAYEDDINE KHALED
IPC: H04N5/74
Filed: 1995-12-06
Abstract: La présente invention concerne un système de projection, plus particulièrement un retroprojecteur. Il comporte un projecteur (l) émettant un faisceau lumineux, un écran (3) et des moyens (7,8,9) pour envoyer le faisceau lumineux sur l'écran, caractérisé en ce que les moyens pour envoyer le faisceau lumineux sur l'écran comportent: - un premier moyen (9) polarisant circulairement dans un premier sens le faisceau lumineux issu du projecteur, - au moins un filtre de polarisation (8) réfléchissant la lumière polarisée circulairement dans un second sens opposé au premier sens et un miroir plan (7), - le filtre de polarisation et le miroir plan étant positionnés sensiblement parallèlement l'un à l'autre de manière à faire subir trois réflexions au faisceau lumineux issu du premier moyen, entre ledit filtre de polarisation et ledit miroir plan avant d'envoyer le faisceau sur l'écran. Application à la télévision.
Patent FR-2742264-A1 (FR)
Title: Electric connector with male/female sections for electrical conductors
Inventor: BLANCHET LUCIEN
IPC: H01R13/52
Filed: 1995-12-11
Abstract: The connector includes male/female connector bodies which are made of moulded plastic, and each has a flexible cap and section (16). The female connector has moulded sockets inserted in the body, whilst the male section has inserted pin connections (7). The body around the pin protrusion area (9) holds flexible protrusions, (19) which fit into the female channels and seal the male and female units when they are mated together.
Patent FR-2743237-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunications avec interface d'acces au reseau de telecommunications
Inventor: DESSEIGNES CHRISTOPHE
IPC: H04B7/26
Filed: 1995-12-29
Abstract: Système de radiocommunications avec interface d'accès au réseau de télécommunications. Selon l'invention on prévoit une interface logique (340) entre un module radio (320) et un module d'accès réseau (330), cette interface précise l'organisation logique des canaux PCM, la synchronisation entre les deux modules, ainsi que le transport du trafic et la signalisation; elle indique en outre les commandes échangées entre les deux modules dans le cas de l'application au système DECT. Application aux radiocommunications.
Patent FR-2730364-A1 (FR)
Title: Programmable amplifier for electronic probe
Inventor: UHLING THOMAS F
IPC: H03F1/42
Filed: 1996-02-01
Abstract: The amplifier includes an input transistor emitter (106) and an output transistor emitter (108) connected together to form an emitter pair. A current source (125) is connected to the emitter pair via a transistor which is controlled by a latch. Programming the latch permits the channel to be turned on or off. The emitter pair is connected to a positive voltage through a resistor (144) and to ground through a diode (142) to force it to a controlled off voltage which prevents signals from passing when the channel is off.  There is an output driver amplifier (118) in a feedback circuit. An out-disable circuit controls the voltage and current of the output driver amplifier to place the output in a state in which it appears electrically as an open circuit when the channel is off.
Patent FR-2734961-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur electrique
Inventor: NAKAJIMA FUMIO
IPC: H02K7/12
Filed: 1996-02-28
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur électrique. Ce moteur (1) comprend un carter (4) pourvu d'un aimant (5, 6) fixé sur sa surface périphérique intérieure, un induit (7) disposé sur le côté intérieur de l'aimant et pourvu d'un arbre d'induit (7a) pouvant tourner dans le carter, un arbre de sortie raccordé à l'arbre d'induit par l'intermédiaire d'un engrenage à vis sans fin (7a7, 17) et une plaque de friction (9, 10) disposée entre le carter et une face d'extrémité de l'arbre d'induit et placée en contact avec la face d'extrémité de l'arbre d'induit. Application notamment aux lève-glaces de véhicules automobiles.
Patent FR-2731260-A1 (FR)
Title: Pressure balancing valve for a supply tank for hand-held tools
Inventor: NICKEL HANS
IPC: F16K17/18
Filed: 1996-03-01
Abstract: Pressure balancing valve for a receiver containing substances necessary for the operation of a tool, in particular tools held and guided by hand with a combustion engine. The valve has a pressure balancing aperture (8,9) in the wall (4) of the receiver, opening into a pressure balancing tube (20) which terminates in a covering cap (3). This is impermeable to air and its internal space is linked to the atmosphere. The opening and closing of the aperture is controlled by a valve (13,15). The cap is held on a microporous filter (2) which is fixed on the pressure balancing tube.  Pref. the filter is made of a fritted material, in particular a fritted plastic such as polyethylene, with a pore size of about 80  mu m.