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Patent FR-2969147-A1 (FR)
Title: Production d'additifs pour carburant par deshydratation et isomerisation squelettique simultanee d'isobutanol sur des catalyseurs acides suivies par une etherification
Inventor: MINOUX DELPHINE
IPC: C07C41/01
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'additifs pour carburant dans lequel, dans une première étape, l'isobutanol est soumis à une déshydratation et à une isomérisation squelettique simultanées pour donner essentiellement les oléfines correspondantes, ayant le même nombre d'atomes de carbone et se composant essentiellement d'un mélange de n-butènes et d'isobutène et, dans une seconde étape, le mélange des butènes est soumis à une éthérification, ledit procédé comprenant : a) l'introduction dans au moins un réacteur d'un courant (A) comprenant au moins 40 % en poids d'isobutanol et facultativement un composant inerte, b) la mise en contact dudit courant avec au moins un catalyseur dans le(s)dit(s) réacteur(s) dans des conditions efficaces pour déshydrater et isomériser squelettiquement de manière simultanée au moins une partie de l'isobutanol pour donner un mélange de n-butènes et d'isobutène, c) le retrait du composant inerte le cas échéant, la récupération à partir de(s)dit(s) réacteur(s) d'un courant (B) comprenant un mélange de n-butènes et d'isobutène, d) l'envoi du courant (B) vers au moins un réacteur d'éthérification et la mise en contact du courant (B) avec au moins un catalyseur dans le(s)dit(s) réacteur(s) d'éthérification, en présence d'éthanol et/ou de méthanol dans des conditions efficaces pour produire de l'ETBE et/ou du MTBE respectivement, e) la récupération à partir de(s)dit(s) réacteur(s) d'éthérification d'un courant (E) comprenant essentiellement de l'ETBE et/ou du MTBE, des butènes n'ayant pas réagi, des composés lourds, facultativement de l'éthanol et/ou du méthanol n'ayant pas réagi respectivement, f) le fractionnement du courant (E) pour récupérer l'ETBE et/ou le MTBE.
Patent FR-2977067-A1 (FR)
Title: Arc guide device for ultra terminal type low-voltage circuit breaker, has arc guiding magnet to channel flux lines present during separation of contacts of circuit breaker so as to guide arc in separation of contacts
Inventor: RAMIREZ JEAN CLAUDE
IPC: H01H9/34
Filed: 2011-06-27
Abstract: The device has an arc guiding magnet (17) to channel flux lines present during separation of contacts (6, 7) of an ultra terminal type low-voltage circuit breaker so as to guide an arc in the separation of the contacts, where the arc is deflected laterally to one side or the other side of a plane containing the contacts under the influence of components of the circuit breaker. The arc guiding magnet includes a plate (19) formed of ferromagnetic material and positioned in vicinity of separation of the contacts, where the plate extends parallel to the plane. An independent claim is also included for an ultra terminal type low voltage circuit breaker.
Patent FR-2978781-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une eau de bassin
Inventor: DELOCHE REMI
IPC: E04H4/12
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'une eau (3) de bassin (2) comprenant un circuit (1) hydraulique entre une bouche d'aspiration et une bouche (8) de refoulement, un dispositif (4) de pompage, et un dispositif (5) de réchauffage, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (6) plongeur d'un seul tenant présentant une portion submersible dotée d'au moins une bouche d'aspiration et d'au moins une bouche (8) de refoulement, et une partie hors d'eau présentant des raccords d'entrée d'eau et de sortie d'eau, ainsi que des conduites de liaison hydraulique entre ces raccords, le dispositif (4) de pompage, et le dispositif (5) de réchauffage.
Patent FR-2980929-A1 (FR)
Title: Dispositif de demodulation de signaux
Inventor: PILLET GREGOIRE
IPC: G01S7/28
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démodulation l/Q d'un signal hyperfréquence utilisant un signal hyperfréquence en phase et un signal hyperfréquence en quadrature. Ces signaux sont générés à l'aide d'un dispositif à verrouillage de fréquence comprenant un générateur accordable, apte à être commandé par un signal de commande (Sc), délivrant un signal asservi en fréquence (Sa), un déphaseur introduisant un déphasage sur le signal asservi et générant en sortie du déphaseur un signal asservi déphasé (Sad), un comparateur de phase comparant la phase du signal asservi (Sa) et la phase du signal asservi déphasé (Sad) et délivrant un signal de sortie fonction de la différence entre lesdites phases. Le signal de sortie génère le signal de commande (Sc) du générateur accordable de sorte que sa fréquence est adaptée pour que la phase du signal asservi (Sa) et la phase du signal asservi déphasé (Sad) présentent une différence sensiblement égale à un multiple impair de π/2.
Patent FR-2972489-A1 (FR)
Title: Method for estimating concentration of e.g. urea in nitrogen oxide reducing solution of selective catalytic reduction system for vehicle, involves determining correction factor of concentration of agent and estimating concentration
Inventor: SABY MARIE-PIERRE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-03-10
Abstract: The method involves determining a correction factor of concentration of an active agent, where the factor is estimated during a heating cycle of nitrogen oxide reducing solution by a heating element (180) according to power of the heating element and duration of heating cycle with the power of the heating element. The concentration is estimated by applying the correction factor to the concentration of the active agent obtained from the previous heating cycle. The solution is subjected to the heating cycles by the element to maintain temperature of the solution without changing the state. Independent claims are also included for the following: (1) a method for adapting injection of solution containing an active agent in an exhaust line of a vehicle (2) a method for alerting failure of a selective catalytic reduction (SCR) system (3) a SCR system (4) a vehicle.
Patent FR-2973046-A1 (FR)
Title: Textile article impregnated with a compound e.g. deodorants, and a photoluminescent compound, e.g. europium or terbium, useful for controlling or monitoring the release of compound in an impregnated textile article
Inventor: BEAUGE-DUGUET SOPHIE
IPC: C09K11/77
Filed: 2011-03-25
Abstract: Textile article impregnated with at least one compound and at least one photoluminescent compound, is claimed, where the compound emits photoluminescent light with at least one wavelength lambda of a visible range when exposed to a source of UV or infrared light, and the concentration of the photoluminescent compound decreases in proportion to the release of the compound. Independent claims are included for: (1) controlling and/or monitoring the release of compound in an impregnated textile article, comprising providing the textile article and evaluating the amount of the compound desalted by exposing the textile article to at least one source of UV or infrared light; and (2) a kit for controlling and/or monitoring the release of compound in the impregnated textile article, comprising the textile article and the source of emitting light in the field of UV or infrared light.
Patent FR-2973840-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la commande du regime des moteurs d'un aeronef au cours d'une phase de decollage.
Inventor: FERNANDEZ BRICE
IPC: B64D31/12
Filed: 2011-04-07
Abstract: - Selon l'invention, le dispositif (1) comporte des moyens (2, 3, 4, 5) pour contrôler automatiquement le régime des moteurs (M1 à M4) de telle sorte que, tant que tous les moteurs de l'aéronef (AC) ne présentent pas, au moins à un instant donné d'une phase de décollage, une valeur d'un paramètre de conduite (N1c1 à N1c4) sensiblement égale à une valeur de consigne intermédiaire prédéterminée dudit paramètre (N1x), le régime des moteurs ne peut dépasser un régime intermédiaire associé à ladite valeur de consigne intermédiaire.
Patent FR-2960712-A1 (FR)
Title: Mesure de l'activite electrique transitoire dans des systemes de distribution d'electricite d'aeronefs
Inventor: SHIPLEY ADRIAN
IPC: H02J1/02
Filed: 2011-05-25
Abstract: Système de distribution (21) d'électricité pour avion, comprenant une source (12) de courant connectée électriquement à une charge électrique (14) et au moins un dispositif d'interruption de circuit destiné à interrompre le courant dans le système de distribution (21) d'électricité. Un dispositif de distinction (23) est connecté au système (21) pour distinguer un phénomène électrique transitoire (15) dans le système d'avec un niveau d'activité électrique en régime permanent dans le système, le phénomène électrique transitoire (15) créant une différence de potentiel dans tout ou partie du dispositif de distinction (23). Le dispositif d'interruption de circuit sert à interrompre le passage de courant dans le système de distribution (21) d'électricité si la différence de potentiel dans le dispositif de distinction (23) dépasse une tension de seuil.
Patent FR-2983376-A1 (FR)
Title: Method for synchronizing digital European cordless telephone sub-networks of radio terminal network in military application, involves synchronizing sub-network having master node with low authority level based on sub-network synchronization
Inventor: ROVER ARNAUD
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-11-24
Abstract: The method involves comparing authority levels of master nodes (M1-M3) of sub-networks (SS1-SS3), and synchronizing each sub-network having master node with low authority level according to synchronization of the sub-network having master node with extremely high authority level. Synchronization of the sub-network is implemented if the authority level of the master node of the sub-network, to which a detected node (N1) belongs to, is greater than the authority level of the master node of the sub-network, to which a node (N2) to be detected belongs to. An independent claim is also included for a sub-network of a network of radio terminals.
Patent FR-2983159-A1 (FR)
Title: Bloc de commande de colonne de direction d'un vehicule comprenant une interface d'assemblage par serrage pour la fixation d'une manette de commande et manette de commande associee.
Inventor: HENRI REGIS
IPC: B62D1/16
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un bloc de commande de colonne de direction d'un véhicule comprenant une interface d'assemblage pour la fixation d'une manette de commande sur ledit bloc, et la manette associée à un tel bloc. L'interface d'assemblage présente un mandrin de serrage dont les mors (9) retiennent par serrage la queue (13) de fixation de la manette. La fixation de la manette sur le bloc de commande se fait donc de manière simple et sans générer de jeu.
Patent FR-2987909-A1 (FR)
Title: Projection device for projecting holographic image e.g. text image, at rear part of vehicle i.e. car, has positioning unit for positioning light source and plates relative to support unit to generate image in selected place
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: The device has a holographic plate (PH) containing three-dimensional information defining a holographic image and operating in transmission. A reference plate (PR) deflects light from a source (SL) toward the holographic plate. A positioning unit (MP) is attached to a support unit (MS). The light source and the plates are attached to the positioning unit. The positioning unit is arranged to allow the positioning of the light source and the plates with respect to the support unit in positions to allow generation of the image in a selected place located in downstream of the holographic plate.
Patent FR-2988788-A1 (FR)
Title: Boitier de commande interne d'ouverture de porte.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: F16B5/06
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) de commande interne d'ouverture de porte comprenant un corps (3), au moins un moyen de fixation (9) rigide permettant une reprise d'effort pour la fixation dudit boîtier (1) sur un élément de structure (13) et au moins un moyen élastique (11) configuré pour pouvoir se placer en appui contre ledit élément de structure (13) afin d'y exercer une force de poussée visant à plaquer le moyen de fixation (9) ou le corps du boîtier (3) contre ledit élément de structure (13). L'invention permet de compenser le jeu pour le montage du boîtier sur l'élément de structure.
Patent FR-2994441-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fermentation principalement anaerobie, continu, multi phases, polysubtrat, en matiere epaisse
Inventor: BONHOMME MICHEL
IPC: C02F3/28
Filed: 2012-08-13
Abstract: Le procédé pour réaliser une dégradation en milieu principalement anaérobie, en fermentation continu, de substrats plus ou moins solides, à concentration élevé de matière sèche, dans un fermenteur fait d'une cuve fermée à géométrie variable consiste : - à introduire du substrat à fermenter, - à re-circuler de la matière en fermentation ou fermentée directement dans l'enceinte du fermenteur par des cheminées plongeant dans des endroits différents du dit fermenteur, - à injecter une quantité importante, intermittente de courte durée, de gaz en pression dans ces dites cheminées réparties en zone de brassage sur l'ensemble du fermenteur pour aboutir à l'homogénéisation et à l'écoulement de la matière, - à séparer la phase d'hydrolyse-acidogénèse de la phase méthanogène par une parois de séparation et - à canaliser la matière par une 2° paroi selon lagéométrie du fermenteur, pour aboutir à une productivité de gaz et à une dégradation contrôlée et améliorée.
Patent FR-2995777-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation des volumes de la peau
Inventor: STEPHAN SANDRINE
IPC: A45D44/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de caractérisation de la répartition des volumes de la surface de la peau d'un individu, trouvant plus particulièrement application dans l'évaluation de l'effet de produits cosmétiques raffermissants. Cette méthode exploite les isolignes et les gradients des pentes calculés à partir d'une représentation en trois dimensions de la surface de la peau.
Patent FR-2996563-A1 (FR)
Title: Procede de filage d'une fibre composite a base de polymere
Inventor: KECHICHE MOHAMED BOURAOUI
IPC: B29C48/05
Filed: 2012-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de filage d'une fibre (5) en matériau polymère, comprenant : - une étape de fusion d'un matériau polymère, - une étape d'extrusion du matériau polymère par une filière (4), et - une étape d'étirement de la fibre polymère extrudée (5) ; ce procédé comprenant également, selon l'invention, une étape d'insertion d'un filament (6) dans le polymère en fusion, au niveau de ladite filière (4), et de centrage dudit filament (6) dans la fibre (5) qui est extrudée par ladite filière (4), pour former une âme dans ladite fibre (5). L'invention concerne également une fibre (5) obtenue selon ce procédé.
Patent FR-2996630-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un echangeur de chaleur contenant un materiau a changement de phase, echangeur obtenu et utilisations aux hautes temperatures.
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: B23K101/14
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un module d'échangeur de chaleur (1) comportant au moins un circuit de fluide comportant au moins un canal de circulation de fluide (13), au moins une cellule contenant un matériau à changement de phase (MCP) de type sel ou alliage métallique, au moins la(les) cellule(s) étant délimitée(s) par des parois (10) d'au moins une première plaque métallique (10.1, 10.2, 10.3) soit soudée, soit soudée par diffusion, soit brasée à une deuxième plaque métallique (10.1, 10.2, 10.3). L'invention concerne les procédés de fabrication associés ainsi que les utilisations aux hautes températures.
Patent FR-2997351-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation motorise pour articulation de siege de vehicule
Inventor: BOUTOUIL NAOUFEL
IPC: B60N2/225
Filed: 2012-10-26
Abstract: Dispositif d'articulation motorisé comprenant un mécanisme d'articulation à hypocycloïde (7) entrainé par un arbre de commande (8), comprenant deux flasques métalliques (71,72) destinés à être reliés à l'assise (11) et au dossier (12), un moteur sans balais (20), un réducteur planétaire (30) interposé entre le moteur sans balais (20) et l'arbre de commande (8), le réducteur planétaire comprenant un pignon entraineur (6) lié au rotor du moteur, une pluralité de pignons satellites (3), chaque pignon satellite comportant d'une part une première denture (31) en prise avec le pignon entraineur (6) et une première couronne dentée (4) fixe, et d'autre part une deuxième denture (32) en prise avec une deuxième couronne dentée (5) solidaire de l'arbre de commande (8).
Patent FR-2998232-A1 (FR)
Title: Assembly system for assembling headrest at backrest of seat of car, has drawer whose detent edge engages in notch to block association rod in sliding movement, where straight line part intersects plane behind association rod
Inventor: HORNY FREDERIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-11-21
Abstract: The system (1) has an association rod (2) comprising a notch (3) and a longitudinal vertical median plane. A receiving device (5) receives the rod in a sliding movement and comprises a sliding motion sleeve (6). A drawer (7) is induced in translation towards the sleeve by an elastic returning unit (8). The drawer is provided with a detent edge (9) that engages in the notch under effect of the elastic returning unit when the drawer and the notch face each other to block the rod in the sliding movement. A straight line part intersects a plane behind the rod. An independent claim is also included for a component for a vehicle seat.
Patent FR-3001314-A1 (FR)
Title: Appareil informatique comportant un environnement d'execution et un compartiment reserve avec une redirection vers ledit compartiment de requetes entre l'environnement d'execution et un dispositif externe, et systeme informatique comportant un tel appareil informatique
Inventor: LACROIX JEAN MARC
IPC: G06F21/74
Filed: 2013-01-23
Abstract: Cet appareil informatique (12) comprend une unité de traitement d'informations (18) et une mémoire (20), associée à l'unité de traitement d'informations (18) et comportant un système d'exploitation (46). Le système d'exploitation (46) comporte un ensemble de bibliothèques de fonctions (50) et une structure d'accueil applicative (52) formant un environnement (56) d'exécution d'au moins une application (54A, 54D), et un noyau (48). La mémoire (20) comporte en outre un compartiment réservé (60) distinct de l'environnement d'exécution (56), le compartiment réservé comportant au moins une fonction de sécurisation (68, 70, 72, 73). Le noyau (48) est en outre configuré de manière à rediriger, vers le compartiment réservé (60), une requête de l'application (54A 54D) à destination d'un dispositif électronique (64) externe à l'appareil informatique (12), pour le traitement de ladite requête par une fonction de sécurisation (70, 73) correspondante.
Patent FR-3004566-A1 (FR)
Title: Radio-etiquettes maitre et esclave pour systeme et procede de gestion d’equipements
Inventor: NIZAM CARLO
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention propose d'adapter des radio-étiquettes, de type RFID, dans une configuration mai tre-esclave et de les connecter, au moyen d'un moyen de connexion (18). Lors d'une requête d'un lecteur (22), la radio-étiquette esclave (32) va transmettre, via le moyen de connexion (18), sa série de données (9) à la radio-étiquette maître (34) qui va concaténer celle-ci avec sa propre série de données (19) et transmettre une série de données concaténées (24) au lecteur (22). De telles radio-étiquettes sont présentées en utilisation dans un système de gestion d'une pluralité d'équipements (33) stockés dans une pluralité de logements (31), comme c'est le cas pour une salle de serveurs informatiques. Dans un tel système, chaque radio-étiquette esclave (32) est fixée préf érentiellement sur un logement (31), contient des informations sur le logement (31) et est connectée à la radio-étiquettes maître (34) préférentiellement fixée sur l'équipement (33) stocké dans le logement (31) et contenant des informations sur l'équipement (33). Le procédé permet ainsi à un utilisateur de connaitre en une seule lecture les informations sur l'équipement (33) et le logement (31) qu'il occupe.
Patent FR-3006788-A1 (FR)
Title: Detection d'injection de fautes dans un generateur de nombres aleatoires
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une injection de fautes dans un circuit de génération de nombres aléatoires, dans lequel un motif (DN) de bits est mélangé à un train de bits (RB) ayant pour origine une source de bruit (22) et la présence de ce motif est détectée dans un signal prélevé en aval du mélange.
Patent FR-3009100-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un ensemble de ressources commun a plusieurs gestionnaires de ressources et de taches
Inventor: MAUPU YANN
IPC: G06F9/50
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : au moins deux gestionnaires (1, 2) de ressources et de tâches, indépendants entre eux; un ensemble (3) de ressources (4) commun auxdits gestionnaires (1, 2) ; un logiciel (6) tournant en tâche de fond interfacé auxdits gestionnaires (1, 2) de manière à répartir les ressources (4) dudit ensemble (3) entre lesdits gestionnaires (1, 2) en fonction d'un ou de plusieurs paramètres de répartition.
Patent FR-3013916-A1 (FR)
Title: Circuit de commande pour convertisseur de puissance
Inventor: GREZAUD ROMAIN
IPC: H02M1/088
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de commande d'un premier transistor à effet de champ (M) d'un convertisseur de puissance, destiné à un convertisseur comportant au moins un premier et un second transistor en série entre deux bornes d'application d'une première tension (VH), ledit circuit comportant un circuit (4) de détection de l'ouverture du second transistor.
Patent FR-3015478-A1 (FR)
Title: Compositions azeotropiques a base de fluorure d'hydrogene et de z-3,3,3-trifluoro-1-chloropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant du fluorure d'hydrogène, du Z-3,3,3-trifluoro-1-chloropropène et un ou plusieurs composés (hydro)halogénocarbonés comportant de 1 à 3 atomes de carbone. Les composés (hydro)halogénocarbonés sont de préférence choisis parmi les tétrachlorofluoropropanes, les trichlorodifluoropropanes, les dichlorotrifluoropropanes, les chlorotétrafluoropropanes, les pentafluoropropanes, les dichlorodifluoropropènes, les chlorotrifluoropropènes et les tétrafluoropropènes.
Patent FR-3015676-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure en ligne de la viscosite d'un produit
Inventor: BELLIERE LUC
IPC: B29C48/92
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système (1) pour déterminer une caractéristique physique d'un produit, cette caractéristique étant de préférence une viscosité du produit, le système comprenant : un élément oscillant (11), s'étendant le long d'une direction d'élongation (3), comprenant deux extrémités dont une extrémité de captation (112) adaptée pour être en contact du produit et une extrémité d'excitation (113) ; des moyens (12,13,14), dits d'excitation, couplés à l'extrémité d'excitation (113) dudit élément oscillant (11) agencés pour provoquer l'oscillation dudit élément oscillant (11) au moyen d'un signal électrique, dit d'excitation ; des moyens (15,16,17) dits de réception, adaptés pour générer un signal électrique, dit de réception, provoqué par l'oscillation dudit élément oscillant (11) ; et des moyens pour déterminer la caractéristique physique dudit produit en fonction dudit signal de réception. Le système selon l'invention comprend en outre un conduit de mesure (4), l'élément oscillant (11) étant à l'intérieur du conduit de mesure (4), le conduit de mesure (4) s'étendant le long de la direction d'élongation (3) et étant agencé pour conduire un flux du produit selon la direction d'élongation (3).