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Patent FR-3047007-A1 (FR)
Title: Glucose piperonyle pour la fabrication de compositions cosmetiques a effet anti rougeur
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: C07H17/04
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne le glucose pipéronyle répondant à la formule générale : en tant que produit nouveau, pour son utilisation dans les compositions cosmétiques et les compositions cosmétiques comprenant ledit glucose pipéronyle destinées au traitement de rougeur cutanée.
Patent FR-3046386-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de cables pour un dispositif lumineux d'un vehicule automobile.
Inventor: MADORRAN TIL GONZALO
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention présente un dispositif de guidate pour guide au moins un câble dans un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. En plus, le dispositif de guidage comprend des moyens de réception pour y loger d'autres composants du dispositif lumineux en question.
Patent FR-3048829-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission magnetique
Inventor: BENLAMINE RAOUF
IPC: H02K49/10
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un système de transmission entre un arbre d'entrée et un arbre de sortie constitué d'une partie ferromagnétique entrainante 2, une partie ferromagnétique entraînée 1 et une partie ferromagnétique intermédiaire 3, l'une desdites parties 1, 2 et 3 présentant respectivement N, M, P pièces magnétiques, une partie au moins desdites pièces comportant un aimant permanent, et une partie au moins desdites pièces étant constituées par une dent polaire supportant une bobine électrique, L'invention est caractérisée en ce que ledit système comporte en outre un moyen de détection des efforts appliqués entre ledit arbre d'entrée et ledit arbre de sortie et un moyen de pilotage de l'alimentation desdites bobines électriques pour commander la puissance magnétique fournie par lesdits aimants permanents et les dents polaires excités par des bobines électriques, en fonction d'une valeur de consigne et du signal fourni par ledit moyen de détection des efforts.
Patent FR-3049749-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la densite d'occupation des zones d'interet
Inventor: BIDEGARAY RAPHAEL
IPC: G08G1/01
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la densité d'occupation dans une pluralité de zones d'intérêt, consistant à enregistrer une base de données historique, et à acquérir périodiquement des informations variables temporellement. Les informations variables comprennent d'une part des informations spécifiques à chacune desdites zones et d'autres part des informations communes auxdites zones. Les informations sont catégorisées en une série d'informations à évolution temporelle lente et en une série d'informations à évolution temporelle rapide.
Patent FR-3051529-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de deux elements unitaires de conduite de transport de fluides au moyen d'un manchon
Inventor: FATICA GIULIO
IPC: F16L58/18
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de deux éléments unitaires (4, 4') d'une conduite de transport de fluides, chaque élément unitaire de conduite étant recouvert d'un revêtement isolant externe (6, 6') réalisé dans un matériau thermoplastique à l'exception d'une portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe, le procédé comprenant une étape de soudage des deux éléments unitaires de conduite mis bout à bout au niveau de leur portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe de sorte à former une zone de retrait du revêtement isolant externe, une étape de positionnement d'un manchon annulaire (14) autour de la zone de retrait et en partie autour du revêtement isolant externe des deux éléments unitaires de conduite, le manchon étant réalisé dans un matériau thermoplastique, et une étape de fixation étanche par soudage du manchon sur le revêtement isolant externe des deux éléments unitaires de conduite.
Patent FR-3055060-A1 (FR)
Title: Ecran mobile pour vehicule
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: G09F21/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: Élément d'habitacle de véhicule comprenant : • un écran (10) mobile visible par un utilisateur (U), • des moyens de guidage (50,60) agencés pour guider un mouvement du dit écran, • un support (40) reliant ledit écran aux dits moyens de guidage (50,60), • un premier cache (20), • un deuxième cache (30) ayant une portion agencée en regard dudit premier cache, caractérisé en ce que le premier cache (20) et/ou le deuxième cache (30) sont agencés au moins partiellement entre l'utilisateur (U) et les moyens de guidage (50,60) pour masquer ces derniers à l'utilisateur (U), et en ce que ledit support (40) est agencé au moins partiellement entre le premier cache (20) et la portion du deuxième cache (30) en regard du premier cache (20), de telle sorte à demeurer invisible pour l'utilisateur (U).
Patent FR-3055361-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules avec intervalles de suppression de post-injections de carburant
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement de moteur à combustion interne de véhicule automobile par combustion des suies retenues à l'intérieur du filtre à particules, la régénération se faisant par des post-injections de carburant dans la ligne d'échappement, le carburant post-injecté étant brûlé dans la ligne d'échappement en produisant une montée de température dans la ligne. Pendant la régénération, il est effectué une succession d'intervalles de post-injections de carburant entrecoupés d'intervalles de suspension de post-injections de carburant pour une augmentation du taux d'oxygène (% O2 am FAP) dans la ligne d'échappement au moins au niveau du filtre à particules. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3056483-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de vehicule automobile comportant un module optique et un masque avant
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: F21V11/16
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention propose un dispositif (d'éclairage et/ou de signalisation, notamment de véhicule automobile, comportant un module optique (12A) d'émission vers l'avant d'un faisceau lumineux) selon un axe horizontal d'émission, qui est monté sur un support (16A) agencé sur une armature (14), et un masque avant (58) qui est fixé sur le support (16A) et/ou sur l'armature (14) pour masquer une partie du module optique à la vue d'un observateur, caractérisé en ce que le masque avant (58) comporte au moins une patte (120) de pré-positionnement du masque avant (58) par rapport au module optique (12A) qui coopère avec une nervure complémentaire (132) de l'armature (14) lors du montage du masque avant (58) et de sa fixation sur le support (16A) et/ou sur l'armature (14).
Patent FR-3059610-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de boite de vitesses
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un moteur (14) thermique et de son circuit de refroidissement comportant un boîtier (1) de sortie d'un fluide caloporteur présentant une première conduite de sortie (30) débouchant dans un aérotherme (3) et des conduites de sortie (20) et d'entrée (21) débouchant respectivement dans un radiateur (2) et dans le boîtier (1) en provenance du radiateur (30). Une première conduite d'alimentation (30a) d'un échangeur de chaleur (6) d'une boîte de vitesses en fluide chaud est montée en dérivation de la première conduite de sortie (30) et une deuxième conduite d'alimentation (11) d'échangeur de chaleur (6) en fluide froid est montée en dérivation de la troisième conduite d'entrée (21). Les première et deuxième conduites d'alimentation (30a, 11) débouchent dans une première vanne thermostatique en amont de l'échangeur de chaleur (6) réglée selon une première température pour l'alimentation en fluides chaud et froid.
Patent FR-3061145-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage de type pneumatique pour briser et retirer un depot de glace accumulee sur la surface exterieure d'un aeronef
Inventor: BRIAND VALERIE
IPC: B64D15/16
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de dégivrage (1) de type pneumatique pour briser et retirer un dépôt de glace accumulée sur la surface extérieure (2) d'un aéronef, en particulier sur une aile d'avion, comprenant au moins : - une couche externe (15) destinée à résister à l'environnement extérieur, - une couche interne d'interface (50) destinée à être liée à la surface extérieure (2) de l'aéronef, et - au moins deux couches intermédiaires externe (30) et interne (40) reliées entre elles par un réseau de points de couture (36) afin de définir des chambres dégivrantes (35) pouvant être gonflées rapidement pour provoquer une action mécanique de rupture de la glace, la couche intermédiaire externe (30) comportant une couche (34) en textile tricoté, caractérisé en ce qu'au moins une couche intercalaire (20 ; 32) en matériau élastomère polaire est disposée au-dessus de la couche en textile tricoté (34) et immédiatement au contact de la couche externe (15) et de la couche en textile tricoté (34).
Patent FR-3064867-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication et reseau de communication
Inventor: PAILLET ERIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-31
Abstract: Dispositif de communication (D1-D5) dit premier dispositif, comprenant :         - une application de communication pair-à-pair ;         - un module de détection configuré pour détecter au moins un dispositif de communication comprenant l'application de communication pair-à-pair, ce module étant apte à établir une connexion avec le dispositif de communication détecté ; et         - un module de mise en relation accessible en mode serveur sur un port et via un protocole prédéterminés, ce module étant configuré pour établir une communication pair-à-pair avec un deuxième dispositif de communication en réponse à une requête d'établissement d'une communication pair-à-pair adressée par le deuxième dispositif au premier dispositif sur le port et via le protocole prédéterminés ;         dans lequel l'application de communication est en outre apte à envoyer sur le port et via le protocole prédéterminés une requête d'établissement d'une communication pair-à-pair à un troisième dispositif de communication détecté par le module de détection.
Patent FR-3062091-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d’un groupe moto-propulseur de vehicule automobile avec controle anti-patinage anticipe
Inventor: BOUZIANI FETHI
IPC: F02D29/02
Filed: 2017-01-24
Abstract: Système de contrôle d'un groupe moto-propulseur, le système comprenant un premier module de contrôle (100) configuré pour générer une première consigne de couple moteur (1) pour la motricité et la stabilité en réaction à une détection d'un état de patinage d'au moins une roue, un deuxième module de contrôle (210) pour définir une commande de couple dite coordonnée (3), et un système de transfert de données (B) pour transmettre des consignes à un calculateur (200) du système de contrôle mettant en œuvre le deuxième module de contrôle (210), remarquable en ce que le premier module (100) est configuré pour générer une consigne de limitation de régime (4) en fonction d'une vitesse courante du véhicule et le système comprend de plus un troisième module de contrôle (220) mis en œuvre par ledit calculateur (200) et configuré pour générer une consigne avancée de couple (5).
Patent FR-3063543-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un nez electronique.
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N37/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un nez électronique, ledit nez électronique comportant une pluralité de capteurs optiques agencés sur une surface et en contact avec un milieu gazeux d'intérêt, lesdits capteurs optiques étant aptes à délivrer un signal représentatif de l'indice optique local du milieu gazeux lorsqu'ils sont excités par des photons, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         a) émettre des photons en direction des capteurs ;         b) mesurer le signal délivré par chacun des capteurs, cette mesure fournissant autant de réponses qu'il y a de capteurs ;         c) modifier la pression et/ou la température du milieu gazeux ;         d) répéter l'étape b) ; et e) pour chaque capteur, déterminer un facteur correctif tel qu'une variation du signal entre les étapes d) et b) corrigée par ledit facteur correctif soit égale ou sensiblement égale à une variation du signal entre ces mêmes étapes pour une référence, cette référence étant fournie par un capteur de référence ou une combinaison de capteurs de référence.         Un tel procédé permet de réaliser une calibration relative entre les différents capteurs.
Patent FR-3064480-A1 (FR)
Title: Composition solide a base d'extraits vegetaux liquides et son procede de preparation.
Inventor: BRODETSKY NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne une composition solide à base d'extraits végétaux comprenant au moins un extrait liquide de bourgeons et/ou de jeunes pousses adsorbé sur un support solide. L'invention concerne également une gélule contenant ladite composition, dont les composants sont de préférence encapsulés dans des microcapsules. L'invention concerne enfin un procédé de préparation d'une composition solide à base d'extraits liquides de végétaux.
Patent FR-3067722-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tracabilite de blocs carbones
Inventor: MAHIEU PIERRE
IPC: C25C3/12
Filed: 2017-06-15
Abstract: Pour la traçabilité d'anodes (1) de production d'aluminium, depuis leur mise en forme jusqu'à leur utilisation dans une cuve d'électrolyse, le système et le procédé de l'invention proposent des stations d'identification des anodes (1) crues, puis cuites, qui permettent la définition et l'enregistrement d'au moins une signature numérique pour chaque anode à partir de caractéristiques d'éléments visibles à la surface (8) des anodes, grâce à un lecteur optique (7) prenant au moins une image brute traitée numériquement en image optimisée comparée aux images optimisées issues d'au moins une autre station d'identification pour identifier celle qui lui correspond et lui associée un numéro d'identification. De plus, des dispositifs permettant de connaître la position des anodes sont associés aux moyens de convoyage et manutention des anodes, après leur mise en forme et jusqu'à leur assemblage sur des tiges d'électrolyse, pour renseigner le système de traçabilité comprenant un moyen de mise en relation des signatures numériques des anodes.
Patent FR-3069874-A1 (FR)
Title: Membrane d'etancheite de bassin, son procede de soudage, bassin ayant celle-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne une membrane (10) d'étanchéité de bassin, comportant une feuille (1), une feuille (2) et une trame (3) située entre elles. L'invention est caractérisée en ce que le bord (4) de la membrane (10) comporte, dans le sens de l'épaisseur, une partie (40) en biais située dans le premier chant (11) de la feuille (1) d'étanchéité et/ou dans le chant (12) de la feuille (2) d'étanchéité, la partie (40) en biais s'élargissant perpendiculairement au sens de l'épaisseur de la membrane (10) en allant du chant (12) au chant (11).
Patent FR-3072003-A1 (FR)
Title: Feuille de plante reconstituee pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: BILLON JEROME
IPC: A24C5/01
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention porte sur une feuille de plante reconstituée de plante reconstituée adaptée aux dispositifs chauffants le tabac sans le brûler, ladite feuille de plante reconstituée et comprenant un ou deux supports fibreux obtenu(s) par un procédé papetier et comprenant des fibres de plante, un extrait de plante et un additif solide.
Patent FR-3076741-A1 (FR)
Title: Adsorbant a structure tissee comprenant un empilement de toiles planes
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: D03D15/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Adsorbant structuré comprenant un empilement en parallèle d'au moins trois toiles comprenant des fils d'au moins un adsorbant et disposées de manière sensiblement plane.
Patent FR-3077722-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de champ visuel
Inventor: ADRIAN JULIEN
IPC: A61B3/032
Filed: 2018-02-13
Abstract: Un dispositif de test de champ visuel pour la mobilité comprend un affichage (4) définissant un axe central, une interface (8) agencée pour recevoir au moins deux types d'actionnement (16, 20), et un pilote (10) agencé pour commander l'affichage (4) afin d'afficher une séquence vidéo principale dans laquelle une cible primaire se déplace horizontalement dans un angle de vision compris entre sensiblement -30° et sensiblement +30° par rapport à l'axe central, une marque étant affichée de manière pseudo-aléatoire à l'intérieur de la cible primaire à plusieurs reprises, et une cible secondaire apparaît à des instants choisis à un angle de vision compris entre 60° et 90° en valeur absolue par rapport à l'axe central. Le pilote (10) est en outre agencé pour mesurer et stocker à chaque fois d'une part le temps entre l'affichage d'une marque et l'entrée par un sujet d'un premier type d'actionnement de l'interface (8), et d'autre part le temps entre l'affichage d'une cible secondaire et l'appui par un sujet d'un second type d'actionnement de l'interface (8).
Patent FR-3063181-A1 (FR)
Title: Procede pour demarrer un ensemble de pile a combustible, et ensemble correspondant
Inventor: SCHURER JOCHEN
IPC: H01M8/0606
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour démarrer un ensemble de pile à combustible, comprenant un processeur de combustible et une pile à combustible (70), caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) chauffage électrique d'un dispositif de chauffage du processeur de combustible, b) chauffage des composants (10, 20, 30, 40, 11, 21, 50) du processeur de combustible à une température de fonctionnement fixe, c) combustion catalytique d'un combustible vaporisé (B) dans le brûleur de démarrage (50), puis postcombustion d'hydrogène dans le post-brûleur (21), d) introduction du combustible (B) dans les composants préchauffés du processeur de combustible et arrêt de la combustion catalytique dans le brûleur de démarrage (50), e) démarrage d'au moins une réaction dans les composants du processeur de combustible, et f) mise en circuit de la pile à combustible (70).
Patent FR-3078195-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a percussion
Inventor: TOUTAIN GUILLAUME
IPC: G10D13/02
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'instrument de musique à percussion (10), comporte :     - un cadre (11),     - une membrane (12) tendue sur le cadre,     - des moyens (20, 25) de modulation de la tension de la membrane tendue sur le cadre et     - un bras (14, 15, 16, 17) mécaniquement relié au cadre et portant, à distance du cadre, un moyen (18, 19) de commande manuelle des moyens de modulation de la tension de la membrane, et un moyen de transmission (30) des commandes effectuées manuellement sur le moyen de commande jusqu'aux moyens de modulation de la tension de la membrane.
Patent FR-3079210-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'aeronef multirotor avec reseau electrique reconfigurable
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02J5/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des aéronefs à voilure tournante multirotor. Elle concerne un système propulsif pour un tel aéronef comportant un réseau électrique reconfigurable pour alimenter les moteurs électriques d'entraînement des rotors. Selon l'invention, le système (20) comprend : ▪ une source d'alimentation (21A, 21B, 24), ▪ un bus d'alimentation (25) connecté à la source d'alimentation, ▪ au moins quatre groupes moteurs (26A-26F) comportant chacun un moteur électrique (262A-262F) et son circuit de commande (261A-261F), et ▪ un réseau électrique annulaire (27, 37) comportant : - une ligne électrique (271) interrompue au niveau de chaque groupe moteur et dont les extrémités sont connectées au bus d'alimentation, et - pour chaque groupe moteur (26A-26F), un premier interrupteur (272A-272F ) et un deuxième interrupteur (273A-273F) connectés entre le circuit de commande et la ligne électrique, de part et d'autre de l'interruption.
Patent FR-3080099-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit fluide
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B65D47/34
Filed: 2018-04-13
Abstract: Dispositif de distribution d'un produit fluide comprenant : - une pompe 3 présentant un axe principal X ; - un manchon 2 dans lequel la pompe 3 est montée de manière étanche selon l'axe X, ledit manchon 2 étant apte à être monté sur un réservoir 4 contenant le produit fluide ; - une tête 13 d'activation de la pompe 3 montée sur la pompe 3 selon l'axe X et étant mobile en translation rectiligne selon une direction X de l'axe X sur une course C1 et à l'encontre d'un moyen de rappel disposé dans la pompe 3 ; - un élément d'actionnement 5,7 du dispositif, monté mobile en translation sur une armature fixe par rapport au manchon 2 selon une direction Y transverse à l'axe X ; - des moyens de transformation du mouvement de translation selon la direction Y de l'élément d'actionnement 5,7 en mouvement de translation rectiligne selon la direction X de la tête. Ce dispositif se caractérise en ce que lesdits moyens de transformation consistent en une biellette 8 dont une première extrémité est rattachée à l'élément d'actionnement 5,7 via une première articulation 10 et une seconde extrémité est rattachée à la tête 13 via une seconde articulation 9.
Patent FR-3081618-A1 (FR)
Title: Integration d'une antenne pour les communications sans fil a courte ou faible distance dans un dispositif de paiement electronique
Inventor: CHOWDHARY FERHAJ
IPC: H04B5/02
Filed: 2018-05-28
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif électronique (1) comprenant un écran (11) d'affichage et une antenne (13) pour les communications sans fil à courte ou faible distance, l'antenne (13) formant une boucle. Selon la technique proposée, la boucle de l'antenne (13) comprend au moins une première partie (134) recouverte par l'écran (11) et une deuxième partie (135) s'étendant au-delà de l'écran (11).
Patent FR-3082076-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation autoalimente et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: SUTTO THIERRY
IPC: H03K17/687
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention porte sur un circuit intégré (11) de commutation d'une charge comprenant un boitier, des broches de puissance (11a, 11b), une broche d'alimentation (Va), une broche de défaillance (FAULT), une première puce électronique (15) comprenant un transistor haute tension en mode déplétion, une deuxième puce électronique (16) comprenant un transistor basse tension en mode enrichissement (6), un circuit de surveillance du bon fonctionnement du circuit intégré (11) relié à la broche d'alimentation (Va), le circuit de surveillance (30) établissant un signal de défaillance rapporté sur la broche de défaillance (FAULT). L'invention porte également sur un dispositif de commutation comprenant au moins un tel circuit intégré de commutation et un organe de commande.
Patent FR-3085474-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de la rugosite de ligne d'un reseau de lignes par diffraction de rayons x
Inventor: RECHE JEROME
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: Méthode de mesure de la rugosité de largeur de ligne d'un réseau de p lignes d'un échantillon, p étant supérieur ou égal à 2, lesdites lignes ayant une longueur I, comportant : a) l'acquisition d'au moins un cliché de diffraction par diffraction en transmission de rayons X aux petits angles au moyen d'un faisceau de rayons X couvrant p lignes dudit réseau, b) mesure, sur le cliché de diffraction, des intensités le long de la direction qy, dans un plan de coupe passant par qx = 0, c) division desdites intensités par n et par I, d) traçage de la densité spectrale de puissance en fonction de qy, e) détermination à partir de la densité spectrale de puissance de paramètres caractéristiques de la rugosité de largeur de ligne, formant la mesure de la rugosité de largeur de ligne.