baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927378-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de deux elements dans une position relative precise avec compensation de dilatations differentielles.
Inventor: PETIT ALAIN
IPC: B29C33/20
Filed: 2008-02-13
Abstract: Le maintien d'un premier élément (10) et d'un deuxième élément (20) dans une position relative précise dans une direction de positionnement (D) est assuré par un dispositif de positionnement (100) qui comprend :- une première partie (110) destinée à être associée au premier élément et ayant une face d'appui avant pour venir en contact avec une surface d'appui du premier élément,- une deuxième partie (120) destinée à être associée au deuxième élément et ayant une face de contact avant pour venir en contact avec une face de contact arrière de la première partie, et- une butée (170) ayant une face avant de butée pour venir en contact avec une face arrière d'appui de la deuxième partie, la butée étant portée par un corps de butée pour fixation au deuxième élément,- les composants de la première partie, de la deuxième partie et de la butée destinés à venir en appui mutuel étant réalisés en des matériaux métalliques présentant des caractéristiques de résistance mécanique et de dureté supérieures à celles du matériau constitutif du premier et du deuxième élément, et- les dimensions desdits composants et leurs matériaux constitutifs étant tels que, parallèlement à la direction de positionnement, les variations dimensionnelles cumulées d'origine thermique correspondent à la variation de la distance entre la surface d'appui du premier élément et une surface du deuxième élément supportant la butée.
Patent FR-2929687-A1 (FR)
Title: Outil de combustion comportant un bloc ouvreau et un injecteur, son assemblage et four equipe dudit outil
Inventor: BELASSE BRENICE
IPC: F27D99/00
Filed: 2008-04-03
Abstract: Outil de combustion comprenant un bloc ouvreau en matière réfractaire, le bloc ouvreau définissant un ouvreau et un passage entre la face d'entrée et l'ouvreau, ledit outil comprenant un injecteur de comburant et/ou de combustible qui traverse le passage et débouche dans l'ouvreau, le outil comprenant également un fourreau qui entoure l'injecteur dans la section de passage.
Patent FR-2915697-A1 (FR)
Title: Appareil avec arbre de sortie
Inventor: BLATZ THOMAS
IPC: B24B45/00
Filed: 2008-04-30
Abstract: Un appareil (6) actionné par un moteur comprend un arbre de sortie (11) qui comporte, à partir d'une extrémité libre (12), un raccord d'outil (13) destiné à un outil en forme de disque et pourvu d'un filetage extérieur faisant fonction de premier moyen de blocage (14) pour un moyen de serrage et, à la suite du raccord d'outil (13), une portion de centrage (16) qui dépasse de la projection radiale du raccord d'outil (13). Le filetage extérieur du premier moyen de blocage (14) présente un diamètre extérieur constant, et à l'extrémité libre (12) de l'arbre de sortie (11) est prévu un second moyen de blocage (15) pour un moyen de fixation (9) destiné à bloquer un moyen de prolongement d'arbre (21).
Patent FR-2934344-A1 (FR)
Title: Gear reduction device for driving occultation and/or closing device of e.g. glass roof, of car, has rotating button for driving toothed wheel in rotation directions by fixed hoists and movable hoists, and driving pulley coupled with button
Inventor: FORAIT XAVIER
IPC: B60J7/057
Filed: 2008-07-24
Abstract: The device (20) has a rotating input member i.e. rotating button (22) for driving a rotating output member i.e. toothed wheel (24), in rotation directions by fixed hoists (48a, 48b) and movable hoists (28a, 28b). A driving pulley (30) is coupled with the input member and includes a helicoidal groove (32). Traction cables have ends connected to a lower face (90) and an upper face of the pulley. The movable hoists are aligned in a direction and have fixing ends (40a, 40b) receiving ends of the traction cables.
Patent FR-2934713-A1 (FR)
Title: Substrat de type semi-conducteur sur isolant a couches de diamant intrinseque et dope
Inventor: MAZELLIER JEAN PAUL
IPC: H01L23/36
Filed: 2008-07-29
Abstract: Substrat semi-conducteur (100) comportant au moins : - une couche à base de diamant dopé (106), - une couche à base d'au moins un semi-conducteur (102) ou un empilement de couches comprenant la couche à base de semi-conducteur, - une couche à base de diamant intrinsèque (104) disposée contre la couche à base de diamant dopé, entre la couche à base de diamant dopé et la couche à base de semi-conducteur.
Patent FR-2934846-A1 (FR)
Title: Bag's head shaping device for bag-filling machine, has translation unit translating clip for lifting bag in order to plate lateral walls against lower face of fixed plate, where clip grasps head of bag at top of fixed plate
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65B7/00
Filed: 2008-08-08
Abstract: The device has a fixed plate with two parts separated by a slot in which a lateral wall (12) and another later wall are placed or unthreaded, where the lateral walls are plated against each other and connected to form a tube. A clip grasps a head (18) of a bag at top of the fixed plate. A translation unit translates the clip for lifting the bag in order to plate the lateral walls against a lower face of the fixed plate. An introducing unit introduces the lateral walls in the slot of the fixed plate. An independent claim is also included for a bag-filling machine comprising a support.
Patent FR-2944001-A1 (FR)
Title: Part distribution installation for industrial application, has hopper for containing bulk parts, display shelf receiving parts from distribution unit, and gripping unit gripping part arranged on display shelf in selective manner
Inventor: PERREY SAMUEL
IPC: B65G27/34
Filed: 2009-04-03
Abstract: The installation (1) has a hopper (10) for containing bulk parts (P) and comprising a distribution unit i.e. helical ramp (1010), for providing the parts in a separated manner. A display shelf (11) i.e. circular displacement table, receives the parts from the distribution unit. A gripping unit i.e. robot (12), grips the parts arranged on the display shelf in a selective manner. The gripping unit is orientable along an axis perpendicular to a plane of the table.
Patent FR-2946548-A1 (FR)
Title: Vaporization diffuser, has ultrasound sprayer with vibration member that allows pulverizing of particles of liquid so as to form wet fog, where diffuser presents indentation to partially or completely hide ultrasound sprayer
Inventor: CAHUZAC CLAUDE
IPC: A61L9/16
Filed: 2009-06-12
Abstract: The diffuser has an ultrasound sprayer (4) that is drowned in a liquid (3). The sprayer is provided with a vibration member that allows pulverizing of particles of the liquid so as to form a wet fog, where the diffuser presents an indentation (7) to partially or completely hide the ultrasound sprayer. A level gauge (5) is utilized to stop atomization when a level of the liquid reaches the gauge. The gauge is positioned on an upper end of the indentation. A sealing layer is provided for resisting variations in the diffuser.
Patent FR-2947972-A1 (FR)
Title: Amplificateur faible bruit pour communication radiofrequence par satellite
Inventor: RAWSON STEPHEN
IPC: H03F3/189
Filed: 2009-07-08
Abstract: Un amplificateur faible bruit pour un dispositif de réception d'un signal radiofréquence d'un satellite comporte un amplificateur maintenu dans une cavité étanche d'un cryostat, et un réfrigérateur cryogénique fixé à l'extérieur du cryostat. L'amplificateur est : - maintenu dans la cavité étanche solidaire d'un doigt froid du réfrigérateur cryogénique, réalisé dans un matériau bon conducteur de la chaleur et traversant sans contact direct la paroi du cryostat ; - relié à des coupleurs d'entrée et de sortie qui traversent chacun la paroi du cryostat par une ouverture de la paroi d'un guide d'onde ; - fonctionnel à une température ambiante, et au moins à une température cryogénique très inférieure à la température ambiante ; et la cavité étanche du cryostat contient un gaz à une pression voisine de la pression à l'extérieur du cryostat.
Patent FR-2948852-A1 (FR)
Title: Plaque d'amortissement pour ferrure equestre
Inventor: CORONA JEAN-PIERRE
IPC: A01L7/02
Filed: 2009-08-07
Abstract: L'invention concerne une plaque d'amortissement (1) pour ferrure équestre, destinée à être insérée et fixée entre le pied d'un cheval et un fer à cheval. Elle est constituée d'une plaque mince en matériau élastiquement déformable et comprend une zone périphérique (2) sensiblement en forme de U, une zone centrale (3) de soutien de sole et une zone postérieure (4) de soutien de fourchette, ces deux dernières zones (3, 4) étant concaves et faisant saillie uniquement sur la face intérieure (13) de la plaque tandis que leur concavité est orientée vers la face extérieure (14) de la plaque. Ces deux zones (3, 4) sont déformables selon un axe perpendiculaire à la plaque.
Patent FR-2953259-A1 (FR)
Title: Striking plate fixing device for dormant profile, has striking plate mounted in support against internal flange, and fixation orifice formed on striking plate for receiving connecting screw to pass through cord
Inventor: DUSSAUT GEORGES
IPC: E05B15/02
Filed: 2009-12-01
Abstract: The device has a dormant profile (1) comprising two lateral walls (10) connected with each other by a bottom wall (11) to form a longitudinal groove (12), where each lateral wall includes an internal flange (100). The bottom wall is integrated to a dormant, and a revolution cylinder cord (5) is arranged in the groove of the profile to stop against the internal flange of the lateral walls of the profile. A striking plate (2) is mounted in support against the flange, and a fixation orifice (201) is formed on the striking plate for receiving a connecting screw (401) to pass through the cord.
Patent FR-2954831-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur pixelise integre a transduction par diamant et procede de realisation
Inventor: MAZELLIER JEAN-PAUL
IPC: G01T1/24
Filed: 2009-12-30
Abstract: Dispositif imageur (100) comportant plusieurs pixels, chaque pixel comprenant au moins : - une portion d'une couche de diamant (104) disposée entre une première (122) et une seconde électrode (102), et apte à réaliser la transduction d'un rayonnement de photons et/ou de particules en un signal électrique, - un circuit électronique (110) d'amplification et/ou de lecture du signal électrique, relié électriquement au moins à la première électrode et réalisé dans une portion d'une couche de matériau semi-conducteur (108) formant la couche superficielle d'un substrat de type SOD comportant également la couche de diamant.
Patent FR-2957298-A1 (FR)
Title: Rollers and painting brushes cleaning apparatus for use in e.g. workshop, has removable device provided with horizontal upper and lower flanges, where all parts of removable device with respect to container are integrated with each other
Inventor: BOIT THIERRY RENE JEAN MARIE
IPC: B08B3/04
Filed: 2010-03-10
Abstract: The apparatus has a container placed at an inner side of a removable device provided with a horizontal upper flange, horizontal lower flange, a vertical cylindrical driving drum and five vertical free cylinders, where all the parts of the removable device with respect to the container are integrated with each other. A rectangular opening is formed in the horizontal upper flange adjacent to faces of the container. The length and the width of the rectangular opening are 25 cm and 6 cm, respectively.
Patent FR-2964755-A1 (FR)
Title: Device for improving vision of eye of human being, has projecting units projecting image in form of image light beam, optical units forming image of scene, and connecting units that connect optical deflector to orbit of eye
Inventor: AIT-YAHIATHENE DANIEL
IPC: G02B26/10
Filed: 2010-09-13
Abstract: The device has optical units (20) to form an image of a scene to be visualized. Projecting units (30) project the image in a form of image light beam (35) following an optical axis (31) passing by a crystalline lens (13). An optical deflector (50) is controlled by signals for deflecting the image light beam such that the optical axis constantly passes through an optical center of the crystalline lens and through a point (16) of retina (14). Connecting units (80) connect the deflector to an orbit (12) of the eye.
Patent FR-2967353-A1 (FR)
Title: Derives de quinolinone
Inventor: RUAT MARTIAL
IPC: A61K31/4704
Filed: 2010-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés dérivés de quinolinone de formule générale (I) capables de moduler l'activité, en particulier d'induire la différenciation, de cellules souches et progénitrices ; ces composés sont utiles pour le traitement de désordres liés à un défaut de différenciation cellulaire ; l'invention se rapporte également à de nouveaux composés parmi ces dérivés de quinolinone et à des compositions pharmaceutiques les contenant.
Patent FR-2965418-A1 (FR)
Title: Douille pour lampes electriques
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: H01R13/02
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention concerne une douille constitué par un corps tubulaire (1) présentant une zone d'accrochage d'au moins une lame métallique (5) dont la partie avant présente une zone de contact avec le contact axial d'une ampoule électrique (2), et dont la partie arrière est apte au sertissage d'un fil d'alimentation, caractérisée en ce que ladite pièce métallique est constituée par une feuille métallique mince dont la partie avant est formée par au moins un repliement d'une zone de la feuille sur elle-même.
Patent FR-2966013-A1 (FR)
Title: Contenant pour vegetaux
Inventor: COCHET PATRICK
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-10-13
Abstract: Contenant (1) pour végétaux caractérisé en ce qu'il est constitué par au moins une paroi laissant passer la lumière (2a, 2b, 2c, 2d, 2f), pour former une enceinte (6) contenant un substrat (3), le dit contenant étant tel qu'au moins une desdites paroi comporte au moins un orifice traversant (8) permettant le passage d'une ou plusieurs plantes (4).
Patent FR-2970985-A1 (FR)
Title: Use of constitutive components of maize straw, excluding cobs, grains and bracts, as thermal and sound insulating material
Inventor: MARCHAUDON PIERRE JEAN
IPC: C04B16/02
Filed: 2011-01-28
Abstract: Use of constitutive components of maize straw, excluding cobs, grains and bracts, as thermal and sound insulating material, is claimed. ACTIVITY : Animal Repellent; Insect Repellent. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2956666-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de noir de carbone en utilisant une charge d'alimentation chauffee et dispositif correspondant
Inventor: NESTER SERGUEI
IPC: C01B31/02
Filed: 2011-02-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un dispositif de fabrication de noir de carbone en utilisant une charge d'alimentation chauffée. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement au moins un réchauffeur d'une charge d'alimentation (15) pour préchauffer la charge d'alimentation pour l'obtention du noir de carbone amenée dans une conduite d'amenée (17) à une température d'au moins environ 300°C ; au moins une pompe (20) pour mettre en pression la charge d'alimentation à une pression supérieure à environ 10 bar avant le préchauffage de celle-ci à au moins environ 300°C et pour réaliser une vitesse de la charge d'alimentation fournie au réchauffeur d'au moins 0,2 m/sec, la vitesse étant calculée sur la base de la densité de la charge d'alimentation mesurée à 60°C à 1 atm et la zone en section transversale la plus petite de la conduite de charge d'alimentation présente dans le réchauffeur. L'invention trouve application dans le domaine des pigments pour des compositions d'encre, de peinture et analogues.
Patent FR-2974285-A1 (FR)
Title: Douche
Inventor: BELLARD SIMON
IPC: A47K3/28
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne une ouche (2) comportant : - une cuve d'eau propre (76) destinée à stocker de l'eau propre en son sein, - un pommeau de douche (20) fluidiquement raccordé à la cuve d'eau propre (76), - un élément de chauffage (96) pour réchauffer l'eau propre transmise au pommeau (20) autour d'une température de consigne, - au moins une canalisation d'eau chaude raccordée entre la cuve (76) d'eau propre et le pommeau (20) de douche pour convoyer jusqu'au pommeau l'eau chauffée par l'élément de chauffage, le pommeau (20) étant uniquement fluidiquement raccordé à cette cuve d'eau propre (76) par l'intermédiaire de ladite au moins une canalisation d'eau chaude.
Patent FR-2979582-A1 (FR)
Title: Wheel for car, has anti-rotation device comprising two elements that are positioned at peripheral parts of shell of rim and wheel cover and co-operate with each other for blocking rotation of wheel cover on shell of rim
Inventor: LARROQUE SEBASTIEN
IPC: B60B7/06
Filed: 2011-09-05
Abstract: The wheel (1) has a wheel cover (2) positioned on an outer side of a shell (12) of a rim (11), and an anti-rotation device (3) for blocking rotation of the wheel cover on the shell of the rim. The anti-rotation device comprises two elements (31, 32) that are positioned at peripheral parts of the shell of the rim and wheel cover and integrally formed with the shell of the rim and the wheel cover, respectively. The two elements co-operate with each other for blocking rotation of the wheel cover on the shell of the rim. The elements are formed by a recess and a protrusion, respectively.
Patent FR-2981424-A1 (FR)
Title: O-ring for use in annular groove, has two wings extending radially inwardly from heel, where wings are inclined relative to median radial plane of O-ring, and cross-section of O-ring is V-shaped along axial plane
Inventor: BRANCHET-COHEN CHRISTELLE LEA
IPC: F16J15/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: The O-ring (10) has two wings (14) extending radially inwardly from a heel (12), where the wings are inclined relative to a median radial plane (P) of the O-ring. An axial distance (L) between an axial end face (34) of an inner radial end (24) of each wing and the median radial plane of the O-ring is between about 0.45 and 0.5 times the radial distance (H) between an outer radial end face (16) of the heel and an inner radial end face (30) of a free radial end of each leg, where the O-ring has a V-shaped cross-section along an axial plane.
Patent FR-2974697-A1 (FR)
Title: Charger and local telephony system's wireless headset assembly, has unit to simultaneously establish phone connection and restore sound signal toward loudspeaker of headset when temporary interruption of power supply of headset is detected
Inventor: KORIKOV ANDREI
IPC: H04M1/62
Filed: 2011-10-25
Abstract: The assembly has a detecting unit for detecting temporary interruption of power supply of a wireless headset by electric current e.g. direct electric current (DC2), when the headset is connected to a charger (1000) and while the headset receives a request for establishing a telephone connection from a base of a local telephony system. An establishing and restoring unit simultaneously establishes the telephone connection and restores a sound signal toward a loudspeaker (101b) of the headset for amplified listening, when the detecting unit detects the temporary interruption of the power supply.
Patent FR-2984888-A1 (FR)
Title: Derives d'acridinedione pour le traitement des troubles de la pigmentation et du vieillissement cutane
Inventor: POIGNY STEPHANE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) : dans laquelle : - R et R représentent simultanément ou indépendamment H, OH, OCH ou un radical alkyle en C -C , - R et R représentent simultanément CH , - ou R représente H et R représente CH , CH CH ou un radical isopropyle ou un radical phényle, - R représente un radical alkyle en C -C ou un radical 3-phénylpropanyle ou 2,2-diphényléthanyle.
Patent FR-2985970-A1 (FR)
Title: Method for determining torque of e.g. diesel engine, of vehicle, involves providing term with exponential function that describes change in curvature of time function of torque value to approach full-load torque
Inventor: SEIGEOT VIRGINIE
IPC: B60W10/10
Filed: 2012-01-24
Abstract: The method involves obtaining a torque value (Cpso) by a specific equation that consists of a term resulting from starting of an internal combustion engine of a vehicle. The torque value is obtained by using another term that involves an exponential function that reflects dynamics of the internal combustion engine due to increase in the torque value. A third term is provided with another exponential function that describes change in curvature of time function of the torque value to approach full-load torque (CPC) of the engine.
Patent FR-2986232-A1 (FR)
Title: Derives heterocycliques bicycliques, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BRAUN ALAIN
IPC: A61K31/553
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne les dérivés hétérocycliques bicycliques, de formule générale (I) leur procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2972644-A1 (FR)
Title: Element de filtre comportant au moins une ouverture
Inventor: BLASCO REMACHA CARLOS J
IPC: B01D27/08
Filed: 2012-03-14
Abstract: Elément de filtre (10) comportant au moins une ouverture (20) pour le passage d'un liquide à filtrer par l'élément de filtre (10). L'ouverture (20) est munie d'une installation de fermeture (26) qui ferme l'ouverture (20) lorsque l'élément de filtre (10) n'est pas encore installé et libère cette ouverture au moment de l'installation de l'élément de filtre (10).
Patent FR-2989339-A1 (FR)
Title: Part for forming e.g. tailgate lining of boot of car, has sound-proofing layer arranged on external surface, and trap door articulated relative to panel between its obturation position and its access position through layer
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R13/01
Filed: 2012-04-13
Abstract: The part has a panel (12) for defining an internal surface intended to delimit a passenger compartment of a vehicle and an external surface to be placed relative to a case element of the vehicle. A trap door (16) is used for closing a passage and movable between an obturation position of the passage and an access position of the passage. A sound-proofing layer (18) is arranged on the external surface. The trap door is articulated relative to the panel between its obturation position and its access position through the layer. The part includes a base plate carried out of a material including a non-woven material doubled by a thermoplastic layer containing a composite material comprising ceramics fibers, and a thermoplastic binder containing thermoplastic. The sound-proofing layer comprises a felt and/or a foam. An independent claim is also included for a method for manufacturing a part of an interior equipment of a car.
Patent FR-2989823-A1 (FR)
Title: Circuit breaker for connecting subscriber to electrical energy distribution network, has releasing unit delivering electronic trigger control current in dependence of selectable parameters for manually operating breaker
Inventor: ANDRE PATRICK
IPC: H01H71/10
Filed: 2012-04-23
Abstract: The breaker has a single electromagnetic relay (1) for controlling disconnection of a neutral driver and a phase driver (Ph) of an electrical energy distribution network under the action of a control current (Icom). A sensor (2) measures current in series on the phase driver of the distribution network to deliver a measurement representative of a phase current (Iph). A releasing unit (4) delivers electronic trigger control current in dependence of the differential current and the phase current and selectable parameters (Pcal, Pdiff) for manually operating the breaker.