baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2884229-A1 (FR)
Title: Reservoir amovible destine a etre connecte a un boitier d'appareil electromenager
Inventor: METAY CEDRIC
IPC: B65D47/00
Filed: 2005-04-12
Abstract: Réservoir amovible destiné à être connecté à un boîtier d'appareil électroménager, caractérisé en ce que ledit réservoir comporte un embout de connexion comprenant un orifice de sortie (611) fermé par un clapet à bille, la bille (63) du clapet étant ramenée dans une position de fermeture de l'orifice de sortie (611) par des moyens ressort (64) lorsque le réservoir est déconnecté du boîtier et étant déplacée vers une position d'ouverture, à l'encontre des moyens ressort (64), par l'extrémité d'un conduit d'alimentation s'insérant au travers dudit embout de connexion lorsque le réservoir est monté sur ledit boîtier, et en ce que l'embout de connexion comporte un joint d'étanchéité (62) venant au contact du conduit d'alimentation lorsque l'embout de connexion est correctement engagé sur le conduit d'alimentation, l'embout de connexion comportant au moins une languette élastique qui coopère avec une paroi du boîtier pour immobiliser l'embout de connexion sur le boîtier dans une position correcte d'engagement.
Patent FR-2885629-A1 (FR)
Title: Hollow structure treatment method for e.g. wall, involves injecting swelling agent in cavity of hollow structure by lower orifice, and creating depression in cavity from upper orifice so that product occupies determined space of cavity
Inventor: MENARD MARC HENRY
IPC: E04G23/02
Filed: 2005-05-12
Abstract: The method involves injecting a swelling agent in a cavity (5) of a hollow structure (1) by a lower orifice (6). A depression in the cavity is created simultaneously from an upper orifice (7) so that the product occupies a determined space of the cavity, where the depression is created by a vacuum pump (9). The swelling agent has an aqueous solution of metallic phosphate, oxyboron compound, and wollastonite compound. An independent claim is also included for a resin composition for the treatment of a hollow structure of a building.
Patent FR-2886276-A1 (FR)
Title: Recipient ayant un goulot polygonal
Inventor: ZAKRZEWSKI HERVE
IPC: B65D55/12
Filed: 2005-05-30
Abstract: Récipient (10), tel qu'un un flacon ou un tube souple, muni d'une capsule (200), ledit récipient comportant une paroi latérale (110) et une tête (120) en matière plastique avec un goulot (122) et une épaule (121) reliant ledit goulot à ladite paroi latérale, ladite capsule étant munie d'une jupe (220) cylindrique circulaire munie sur sa surface intérieure d'un ou plusieurs premiers moyens de vissage (226), caractérisé en ce que la paroi dudit goulot a sensiblement la forme d'un prisme dont la section est globalement un polygone qui présente une symétrie d'ordre n autour d'un axe A sensiblement parallèle à la génératrice dudit prisme, n étant un entier strictement supérieur à 1, et en ce que ledit goulot est muni sur sa surface extérieure de n deuxièmes moyens de vissage (125), régulièrement répartis autour dudit axe A, l'ensemble des n deuxièmes moyens de vissage du goulot coopérant avec ledit ou lesdits premiers moyens de vissage de la capsule.
Patent FR-2889813-A1 (FR)
Title: Sonde intra-cerebrale et dispositif de traitement de dysfonctionnements neurologiques ou psychiatriques
Inventor: CARPENTIER ALEXANDRE
IPC: A61N7/02
Filed: 2005-08-18
Abstract: Sonde intra-cérébrale (1) comprenant sur sa portion intra-cérébrale (1A) à la fois des détecteurs (6) pour détecter l'activité électrique, magnétique ou métabolique de la zone cérébrale qui les environnent, dans le but de repérer une zone cérébrale de dysfonctionnement, et des moyens de traitement (5A, 3) permettant de délivrer soit de l'énergie destructrice, soit un agent thérapeutique, à la zone de dysfonctionnement repérée préalablement dans le but de la faire disparaître. Les détecteurs (6) permettent également de contrôler la disparition de la zone après traitement. Cette sonde (1) est, de préférence, compatible avec l'IRM.Kit et dispositif de traitement comprenant une telle sonde.Utilisation pour le traitement de dysfonctionnements cellulaires à l'origine de symptômes neurologiques ou psychiatriques.
Patent FR-2890910-A1 (FR)
Title: Motor vehicle folding seat has pivoted and sliding back to give extra load-carrying space
Inventor: LOSSIE FRANCK
IPC: B60N2/12
Filed: 2005-09-19
Abstract: The seat, having a base (11) that can be folded forwards, has a back (13) that can pivot relative to the base and slide horizontally once the base has been tilted forwards. The sliding mechanism consists of a slider and slideway (25) or a carriage and rail on at least one side of the seat back, with part of the mechanism included in the seat back pivot assembly (20, 21).
Patent FR-2891836-A1 (FR)
Title: Silices de surface modifiee par des acides phosphoniques.
Inventor: LABARRE DOMINIQUE
IPC: C01B33/149
Filed: 2005-10-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de modification de la surface de silice, permettant en particulier la préparation d'une silice greffée par des chaînes hydrophobes R, dans lequel :(A) au sein d'un milieu aqueux, on traite une silice avec des cations métalliques au moins divalents capables de se fixer à la surface de ladite silice, typiquement des cations d'aluminium de type Al<3+>; puis(B) dans le milieu aqueux obtenu, on introduit des molécules d'au moins un acide phosphonique répondant de préférence à la formule R-PO(-OH)2, où R est une chaîne hydrophobe.L'invention concerne également les silices hydrophobisées telles qu'obtenues selon ce procédé, ainsi que leurs utilisations, notamment comme charge dans des matrices silicones.
Patent FR-2887242-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un transducteur ultrasonore capacitif a base de polymere
Inventor: CHANG MING WEI
IPC: G01H11/06
Filed: 2005-10-13
Abstract: La présente invention met à disposition un procédé de fabrication d'un transducteur ultrasonore capacitif à base de polymère, qui comprend les étapes consistant à : (a) disposer d'un substrat (10) ; (b) former un premier conducteur (12) sur le substrat ; (c) déposer une couche sacrificielle (14) sur le substrat tout en couvrant le premier conducteur avec celle-ci ; (d) graver la couche sacrificielle pour former un îlot (16) tout en maintenant l'îlot en contact avec le premier conducteur ; (e) déposer un premier matériau à base de polymère (18) sur le substrat tout en couvrant l'îlot avec ce premier matériau ; (f) former un deuxième conducteur (20) sur le premier matériau à base de polymère ; (g) former un trou traversant (22) sur le premier matériau à base de polymère tout en permettant au trou traversant d'être dirigé vers l'îlot ; et (h) utiliser le trou traversant pour graver et éliminer l'îlot afin de former une cavité.
Patent FR-2875905-A1 (FR)
Title: Capteur de couple
Inventor: NAKANE NAOKI
IPC: G01L5/22
Filed: 2005-11-16
Abstract: Un premier arbre (5) et un deuxième arbre (6) sont couplés de manière coaxiale. Une barre de torsion (7) a une première extrémité reliée au premier arbre (5) et l'autre extrémité reliée au deuxième arbre (6). Un aimant multipolaire (8) est fixé au premier arbre (5) ou à la première extrémité de la barre de torsion (7). Une paire de culasses magnétiques (9) est fixée au deuxième arbre (6) ou à l'autre extrémité de la barre de torsion (7). Les culasses magnétiques (9) sont mutuellement opposées de part et d'autre d'un entrefer dans une direction axiale. Un capteur magnétique (11) est disposé dans l'entrefer. Un collet (16) avec de la résine moulée permet de fixer les culasses magnétiques (9) au premier (5) ou au deuxième arbre (6).
Patent FR-2894718-A1 (FR)
Title: Battery module for electrical energy storing device, has energy storage elements connected using connection strip, and concentrator element with housings in which plugs are inserted for connecting strip to concentrator element
Inventor: LE GAL GUY
IPC: H01M50/529
Filed: 2005-12-12
Abstract: The battery module has a set of electrochemical energy storage elements (1) in which each element is formed by superimposition of a collector layer, cathode layer, anode layer and electrolyte layers. Each element comprises a connection strip (6) formed by cutting the layers of the element. The elements are electrically connected using the connection strip. A concentrator element has housings in which plugs of connection end fittings are inserted for connecting the connection strip to the concentrator element.
Patent FR-2882828-A1 (FR)
Inventor: FANTON XAVIER
IPC: G02F1/15
Filed: 2005-03-03
Abstract: Electrically controllable system having variable optical/energy properties in transmission or reflection, comprising at least one carrier substrate provided with a multilayer allowing the migration of active species, especially an electrochromic multilayer comprising at least two active layers that are separated by at least one layer having an electrolyte function, said multilayer being placed between two electronic conductors connected respectively to current leads, namely lower and upper leads respectively, characterized in that the layer having an electrolyte function incorporates at least one hybrid layer based on a metal layer and on a passivation layer for passivating the same metal as that of the metal layer.
Patent FR-2888671-A1 (FR)
Inventor: BASTARD GILLES
IPC: H01Q1/42
Filed: 2005-07-18
Abstract: The invention concerns a cellular telecommunication network relay antenna (1) comprising: at least one transmitting and/or receiving radiating element (2); a radome (3) transparent to electromagnetic waves covering the transmitting and/or receiving radiating element (2) to protect same. The transmitting and/or receiving radiating element (2) is supported by the radome (3), said radome (3) having anchoring means enabling the antenna (1) to be fixed to the ground.
Patent FR-2896576-A1 (FR)
Title: Installation d'echange thermique a faisceaux de plaques
Inventor: BUSSONET PIERRE XAVIER
IPC: F28F9/007
Filed: 2006-01-20
Abstract: L'invention concerne une installation d'échange thermique entre des fluides, du type comprenant une enceinte étanche (1), des moyens (20) d'échange thermique entre les fluides et des moyens d'arrivée (14, 16) et d'évacuation (32, 41) des fluides. Les moyens d'échange thermique comprennent des faisceaux de plaques (20) formés d'un empilement de plaques horizontales, et répartis en étoile autour d'un collecteur central (10) tubulaire concentrique à l'enceinte (1). Chaque faisceau de plaques (20) comporte une paroi verticale avant fixée sur le collecteur (10) et une paroi verticale arrière libre et est en appui glissant sur un organe de support (25) solidaire de l'enceinte.
Patent FR-2881728-A1 (FR)
Title: Crochet delesteur de fret pour avion.
Inventor: SNYDER DONN J
IPC: B64D1/00
Filed: 2006-01-31
Abstract: Un crochet délesteur de fret pour un avion comprend un longeron (4) monté dans un logement (2) et pivotant par rapport au logement entre une position fermée et une position ouverte. Un mécanisme de verrouillage comprend un élément de relâchement qui est pivotant par rapport au logement (2) entre une position relâchée, dans laquelle le mécanisme de verrouillage permet un mouvement pivotant du longeron (4) depuis sa position fermée vers sa position ouverte, et une position verrouillée, dans laquelle le mécanisme de verrouillage empêche le mouvement du longeron (4) depuis sa position fermée vers sa position ouverte. Un capteur détecte si l'élément de relâchement est dans la position verrouillée et un circuit indicateur fournit des indications respectives différentes lorsque le capteur détecte que l'élément de relâchement est dans la position verrouillée et lorsque le capteur ne détecte pas que l'élément de relâchement est dans la position verrouillée.
Patent FR-2897143-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: BESSAGNET FLORIAN ANDRE FRANCO
IPC: F23R3/50
Filed: 2006-02-08
Abstract: Chambre de combustion (10) d'une turbomachine, comprenant des orifices (52, 54) d'entrée d'air primaire et d'air de dilution formés par emboutissage et comprenant des bords (66) en saillie à l'intérieur de la chambre de combustion (10), et des moyens de réduction et/ou de relaxation des contraintes dans les bords ou au voisinage des bords de ces orifices (52, 54), formés par exemple par des fentes des bords (66) des orifices.
Patent FR-2897088-A1 (FR)
Title: Safety barrier e.g. for swimming pools has articulated joints between posts and barrier sections made from slot-together components
Inventor: BACHMATIUK MICHEL
IPC: E04H17/18
Filed: 2006-02-09
Abstract: The safety barrier is made from a series of barrier modules (1) connected to posts (2) by articulated joints (6), the latter being assembled from slot-together components with male and female connections on the posts and modules respectively. The male components have thrust plates and lugs that engage with holes in the posts, and the female ones fit into the open ends of hollow modular rails (4A, 4B). The articulated joints can be made e.g. from plastic.
Patent FR-2902865-A1 (FR)
Title: Air-conditioning device for e.g. wine cellar, has inlets and outlets associated with holes and arranged on respective frontal surfaces of case, where one surface has prongs with orifices receiving screws to fix case vertically against wall
Inventor: NICOLAOU CONSTANTIN
IPC: F24F1/02
Filed: 2006-06-27
Abstract: The device has an elongated case (2) to receive a refrigerant circulation loop (10) extending from a compressor (8) via a condensation stage (C) and an evaporation stage (E). The condensation and the evaporation stages are respectively provided in a lower part (2-2) and an upper part of the case. The stages have inlets (16, 22) and outlets (18, 24) associated with holes in a wall and arranged on frontal surfaces (2-3, 2-4) of the case, respectively. The surface (2-3) has prongs with orifices receiving screws to fix the case vertically against the wall.
Patent FR-2903160-A1 (FR)
Title: Disk brake for motor vehicle, has support located in median plane of disk irrespective of position of sliding strut, by displacing brake caliper in relation to brake anchor plate, to maintain strut with respect to disk
Inventor: BERNAT DAVID
IPC: F16D65/092
Filed: 2006-06-30
Abstract: The brake has a brake anchor plate (4), and a disk (3) mounted with respect to a brake caliper (2) along a rotation axis. The plate and the caliper comprise a bore (8) receiving a sliding strut (10) and permitting the displacement of the caliper parallel to the axis. A support (20) is located in a median plane (23) of the disk irrespective of a position of the strut, by displacing the caliper in relation to the plate, to maintain the strut with respect to the disk. Disk brake pads are placed between a piston of the caliper and a cavity in which the piston is housed.
Patent FR-2903755-A1 (FR)
Inventor: BLIVET PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2006-07-17
Abstract: A coupling comprising a body and a sleeve mounted coaxially on the body, the body defining a housing opening out in a face of the body to enable an end portion of the duct to be inserted therein, wherein the sleeve has an end projecting from said face of the body and provided with a catch step for catching the duct, wherein the sleeve is deformable radially and elastically from an endpiece-retaining state towards an endpiece-passing state, wherein the sleeve is mounted on the body to slide between first and second positions that are in successive relative to an insertion direction for inserting the duct into the housing, and wherein the body and the sleeve include complementary portions in relief that co-operate together when the sleeve is in its first position to hold the sleeve in its retaining state, and that are disengaged from each another when the sleeve is in its second position.
Patent FR-2906107-A1 (FR)
Title: Hollow terminal for collecting excrements of dog, has front tilting door permitting to throw dog dejections at interior of terminal, where dejections are evacuated using inner rinsing system connected to water distribution network
Inventor: SCOLA MICHEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2006-09-01
Abstract: The terminal has a column (1) closed at its uppers part and bottom provided with a grid (4) connected to a water-borne sewage system. A front tilting door (2) with rubber pad (12) permits to throw dog dejections at the interior of the terminal, where the dejections are connected using a disposable paper glove or by a distributor (3) installed on a top part of the column. The dejections are evacuated using an inner rinsing system connected to a water distribution network.
Patent FR-2906871-A1 (FR)
Title: Domestic oven door, has opening formed between walls of glass and crosspiece to permit circulation of airflow from exterior of oven towards interior of door, where opening emerges from glass's frontal surface to allow fresh air inside door
Inventor: RAIMOND SYLVAIN
IPC: F24C15/04
Filed: 2006-10-05
Abstract: The door (4) has a crosspiece (46) for forming an air channel (65) between an external glass (21) and the crosspiece, where thickness of the channel is between 0.3 mm and 2 mm. An opening (68) is formed between an upper wall (66) of the glass and a wall of the crosspiece for permitting the circulation of airflow (G) from the exterior of an oven towards interior of the door. The opening emerges from a frontal surface of the glass for allowing fresh air inside the door. A lock strike fixes the crosspiece to a frame of the door and comprises a fixation unit.
Patent FR-2909787-A1 (FR)
Title: Remote access system for image processing unit, has input/output peripheral remotely placed from another peripheral, and switch unit authorizing activation of case of peripheral and activated by user of CPU of image processing system
Inventor: HENAULT STEPHANE
IPC: G06F21/82
Filed: 2006-12-12
Abstract: The system has a coupling case (6) for parallely driving input/output peripherals (8) on another set of input/output peripherals (2) through an information transmission network (7) e.g. internet protocol (IP) network, where the input/output peripherals (8) are remotely placed from the peripherals (2). A switching unit (16) authorizes the activation of the case of the peripherals (8) on the peripherals (2), and activated by a user (15) of a CPU of an image processing system (1). The peripherals comprise monitors (3, 9), keyboards (4, 10) and mice (5, 11).
Patent FR-2910749-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission-reception de signaux pour vehicule automobile
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: B60R25/00
Filed: 2006-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission-réception (DER) de signaux apte à coopérer avec un dispositif d'antenne(s) (A) apte à émettre un champ magnétique. Elle se caractérise en ce que le dispositif (DER) comporte :- un étage de puissance (P) pour envoyer un signal tension carré symétrique (U0) en entrée du dispositif d'antenne(s) (A) pour lui fournir un courant permettant de générer le champ magnétique émis, et- un étage de mesure de courant (C) pour mesurer le courant circulant dans le dispositif d'antenne(s) (A).Application : Véhicule automobile
Patent FR-2890144-A1 (FR)
Title: Commutation installation for pinion gearbox, has shift rail locking device comprising case with base and walls, where case penetrates, through its end opposite to shift rail, in peripheral groove of sliding sleeve at mounted state
Inventor: KRAMER KLAUS
IPC: F16H63/32
Filed: 2006-08-22
Abstract: The installation has shift rail locking device comprising a case with a base (17) and walls (18, 19). The case penetrates, through its end (32) opposite to a shift rail (31), in a peripheral groove of a sliding sleeve at mounted state. The base is surrounded with a sliding layer or a locking skid. The device is perpendicular to an axis on which the sleeve is displaced so that the device is perpendicular to a geometric axis of the shift rail.
Patent FR-2908728-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de pivot de roue de vehicule automobile.
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: B62D7/18
Filed: 2006-11-16
Abstract: Dispositif de palier 33 pour un pivot de roue 2 prévu pour être relié à un ensemble de liaison au sol avec possibilité de rotation selon un axe principal de pivotement par l'intermédiaire d'articulations. Le palier 33 comprend un coussinet 63 antifriction permettant un déplacement axial du palier par rapport à un support 8 suivant l'axe principal du pivot 7, le palier 33 étant adapté pour permettre une rotation selon des axes secondaires perpendiculaires à l'axe principal, pour pouvoir rotuler légèrement par rapport au support 8.
Patent FR-2917817-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de limiter l'echappement de fumees de combustion a l'entree d'un four de rechauffage de produits siderurgiques
Inventor: CHEVER RENE VINCENT
IPC: F23C5/00
Filed: 2007-06-21
Abstract: Dispositif permettant de limiter l'échappement de fumées de combustion vers l'extérieur d'un four continu de réchauffage de produits sidérurgiques et en particulier de brames, notamment d'un four tunnel, au niveau de l'ouverture située à l'entrée du four. La première rangée de brûleurs est composée d'au moins deux brûleurs (2a,2c) placés à une même distance (D) de l'entrée du four et à proximité de l'entrée du four et les brûleurs de la première rangée de brûleurs sont inclinés principalement d'un angle A vers la sortie du four.
Patent FR-2917868-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation utilisant un dispositif de securite
Inventor: GONZALEZ XAVIER
IPC: G06F21/41
Filed: 2007-06-22
Abstract: Système (1) de sécurisation d'une application de traitement de données, ledit système comportant :- des premiers moyens (2) d'interface avec un dispositif (3) de sécurité ;- des deuxièmes moyens (4) d'interface avec l'utilisateur ;- des troisièmes moyens (6) d'interface avec l'application adaptée pour intercepter toute requête d'utilisation dudit dispositif de sécurité en provenance de ladite application à destination dudit dispositif de sécurité ;- des moyens (8) d'authentification connectés aux premiers et deuxièmes moyens d'interface, adaptés pour authentifier l'utilisateur comme utilisateur légitime du dispositif de sécurité par demande d'au moins un secret ;- des moyens (10) de stockage du résultat de l'authentification ;- des moyens de validation connectés aux moyens de stockage et aux premiers et troisièmes moyens d'interface, adaptés pour autoriser toute requête en provenance de l'application, à destination dudit dispositif de sécurité si et seulement si, l'utilisateur est authentifié.
Patent FR-2925441-A1 (FR)
Title: Master brake cylinder for motor vehicle, has brake fluid supply channels opened in primary and secondary chambers through plane end sides perpendicular to axis, respectively, and valves respectively placed on sides to close channels
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: B60T11/16
Filed: 2007-12-21
Abstract: The cylinder has brake fluid supply channels (13, 23) that are opened in a primary chamber (1) and a secondary chamber (2) through plane end sides (14, 24) perpendicular to an axis (XX') of the cylinder, respectively. Valves (11, 21) are placed on the sides to close the channels, respectively. A primary piston (10) and a secondary piston (20) are slid axially in the primary and secondary chambers, respectively.
Patent FR-2911559-A1 (FR)
Title: Impact e.g. insurance impact, absorbing module for motor vehicle, has lower convergent extended from lower element to radiator, case guiding air towards radiator, and lower element or leg supported against lower part of vehicle
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-01-23
Abstract: The module (10) has an upper transversal element (12) supported against an impact absorbing beam (32) of a motor vehicle, where the module is made of plastic material e.g. polypropylene. Legs (16a, 16b) connect the element and a lower transversal element (14) in a manner to form an absorbing frame (18). The element (14) or one of the legs is supported against a lower structural part (36) of the vehicle. A lower convergent is extended from the element (14) of the frame to a radiator of the vehicle, and a guiding case (22) guides an air towards the radiator of the vehicle.