baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710019-A1 (FR)
Title: Box body with lift-up sidewalls for road-transport vehicle and vehicle equipped with such a box body
Inventor: GERARD GROSSE
IPC: B60J5/04
Filed: 1993-09-17
Abstract: This box body (1) has a loading platform (2), sidewalls (8) and an end wall (4, 5) and a roof (7) defining the loading volume; the sidewalls (8) of the box body are articulated to the latter in order to free the sides of the loading volume; each sidewall (8) has an upper part (9) articulated to the box body and a lower part (10) for connecting with the platform (2), articulated to the upper part (9); the upper part (9) is articulated at its ends via a first link rod (11) linking the upper part to the corresponding end wall of the box body, and by a second link rod (14) linking an articulation region (15) of the upper part close to the roof (7) to a region (16) on the roof situated close to the corresponding end wall (4, 5). Rams (19) for actuating each articulated sidewall (8) are located close to the front and rear horizontal edges of the roof (7) and operate in pulling mode. Application: optimising the loading of vehicles equipped with such box bodies.
Patent FR-2710989-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagraphie à patin.
Inventor: PHILIPPE CHEVALIER
IPC: G01V5/12
Filed: 1993-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diagraphie à patin, caractérisé par le fait que le patin comporte un capteur nucléaire ayant une source de rayons gamma et deux détecteurs séparés par un intervalle dans la direction longitudinale, et un second capteur d'un type différent disposé dans le dit intervalle, de préférence un capteur de microrésistivité à électrodes.
Patent FR-2698213-A1 (FR)
Title: Installation de mise en place d'un harnais de câbles préfabriqué.
Inventor: BERNHARD GOLD
IPC: B60R16/02
Filed: 1993-10-12
Abstract: L'invention concerne une installation pour mettre en place un harnais de câbles préfabriqué (10) à l'intérieur d'une carrosserie encore vide (30) d'une voiture de tourisme au stade initial de son montage final. L'installation comprend un dispositif preneur (20) qui reçoit le harnais de câbles (10) qui a été placé au préalable dans un support (47); le dispositif preneur (20) assure ensuite le transport du harnais de câbles de façon à le faire pénétrer dans l'habitacle à travers l'ouverture prévue pour le pare-brise et il met en place le harnais de câbles dans une position se rapprochant de la position finale d'installation cela permet de mettre en place d'une manière sûre et rationnelle leur harnais de câbles, volumineux et lourd, dans la carrosserie en évitant tous dommages.
Patent FR-2698207-A1 (FR)
Title: Appareil automatique destiné à démonter un dispositif de clavette utilisé pour assembler des assemblages de combustible.
Inventor: KAZUHITO YONEDA
IPC: G21C3/334
Filed: 1993-11-10
Abstract: Un appareil automatique destiné à démonter un dispositif de clavette comporte un tambour d'assemblage installé horizontalement afin de maintenir des grilles (S) au niveau de leurs circonférences extérieures, des disques étant disposés coaxialement et reliés à intervalles réguliers, un mécanisme de support rotatif destiné à supporter de façon rotative le tambour d'assemblage, et des paires de mécanismes d'extraction rotatifs (8) destinées à faire tourner en coopération des éléments de clavette des deux côtés de façon à les libérer de saillies et les extraire des grilles. Les mécanismes (8) peuvent comprendre chacun des gabarits de maintien (5) destinés à maintenir de façon amovible les deux extrémités des éléments de clavette, un mécanisme de rotation (6) destiné à faire tourner les gabarits (5) autour d'axes respectifs des éléments de clavette, et un mécanisme coulissant (7) destiné à déplacer les gabarits (5) en arrière et en avant dans la direction des axes.
Patent FR-2713270-A1 (FR)
Title: Adjustable door split hinge
Inventor: JACK LHERBIER
IPC: E05D7/00
Filed: 1993-12-01
Abstract: A first hinge (10), fixed to the door frame, contains a pin (12) and a second hinge (14) fixed to the door pivots on the pin. The inclination of the pin in a longitudinal housing (20) in the first hinge is adjustable by device (26) comprising a double screw (28) housed in a tapping in the first hinge. The double screw has a smooth length of small section which fits in a fork (34) in the end of the pin. The elliptical section housing (20) in the first hinge has a transverse axis (24) located through the pin. The device for fixing the first hinge comprise a fixing part perpendicular to the longitudinal axis of the hinge. One of the part ends (42) projects from the hinge and the other end (44) penetrates into the hinge to form the pin pivoting axis.
Patent FR-2699961-A1 (FR)
Title: Groupe refroidisseur d'un moteur à combustion interne, en particulier de véhicules automobiles.
Inventor: WERNER LENZ
IPC: F28F9/00
Filed: 1993-12-22
Abstract: Groupe refroidisseur comprenant une bague de ventilateur (4) se rapportant d'un côté, équipée d'un support (5) d'un moyeu de ventilateur et d'un châssis (7) enveloppant cette bague et muni d'organes de fixation sur ce groupe. Les organes de fixation sont les extrémités libres de bras (11, 12, 13, 17, 18, 29, 30) qui vont du châssis (7) jusqu'au dessus du bord extérieur de la bague (4), des premiers de ces bras (11, 12, 13, 17, 18) situés sur des côtés opposés de la bague (4) étant perpendiculaires aux côtés (1, 2) du groupe avec lesquels ils coopèrent et perpendiculaires à des seconds bras (29, 30) qui coopèrent avec les deux autres côtés opposés (9, 10) de la bague (4). Application au radiateur du moteur notamment de véhicules utilitaires.
Patent WO-9421264-A1 (WO)
Inventor: ANDRIEU JEAN-MARIE
IPC: A61K31/57
Filed: 1994-03-15
Abstract: Utilisation d'au moins un glucocorticoïde, pour l'obtention d'un médicament destiné au traitement de l'infection par le VIH et à la prévention du SIDA, notamment chez un patient infecté par le virus VIH1. La composition pharmaceutique destinée à cet usage comprend comme principe actif au moins un glucocorticoïde et/ou un sel ou autre dérivé pharmacologiquement acceptable de celui-ci, notamment de la prednisone ou de la prednisolone, à raison d'environ 1 mg à un 1 g par dose unitaire.
Patent WO-9500413-A1 (WO)
Title: Recipient a paroi souple munie d'un bec verseur
Inventor: CHAYGNEAUD-DUPUY FRANCOIS
IPC: B65D75/58
Filed: 1994-06-20
Abstract: L'invention concerne un récipient à paroi souple munie d'un bec verseur du type tubulaire constitué à partir d'une gaine ou d'une feuille repliée sur elle-même et soudée (1), en matériau thermoplastique et pourvu à ses extrémités de scellements transversaux (3, 4) et est caractérisé en ce que le bec verseur est constitué dans l'un des coins (5) délimités aux extrémités des scellements transversaux (3, 4), à l'aide d'une découpe (6) réalisée en un matériau semi-rigide et rapportée sur la paroi du récipient au ras dudit scellement (3) et à cheval de part et d'autre dudit coin (5), ladite découpe comprenant, d'une part, une partie (BV) susceptible de former un bec verseur et, d'autre part, une partie (AM) prolongeant la partie bec (BV), et susceptible de former un rebord d'appui et de maintien en forme pour ladite partie bec par déformation élastique par une pression (P) exercée à la charnière (19) entre les deux parties susdites (BV, AM). Application aux récipients à paroi souple.
Patent FR-2715475-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'un capteur électronique équipant un véhicule automobile muni d'un système de freinage "anti-blocage-sécurité".
Inventor: CLAUDE RICARD
IPC: G01R31/28
Filed: 1994-01-25
Abstract: Procédé et dispositif pour contrôler un capteur électronique (1) équipant un véhicule automobile muni d'un freinage ABS, dans le cas particulier ou un circuit électronique auxiliaire (13) est prévu entre ce capteur (1) et le fil d'entrée (8) du système ABS. Un courant de test (I) est injecté dans le capteur (1) via une résistance de mesure (10). La tension (Vo) aux bornes de cette résistance est comparée (14) à un seuil. Si elle est inférieure à une valeur déterminée, elle déclenche, via un microprocesseur (23), l'ouverture d'un interrupteur commandé (7) placé en aval de ce circuit auxiliaire (13). Le microprocesseur (23) n'agit sur cet interrupteur (7) que s'il ne reçoit pas d'impulsions (4) en provenance du capteur. Le test habituel du capteur peut alors être normalement effectué par le système ABS.
Patent WO-9511947-A1 (WO)
Title: Liant d'adhesion du pvdf, son application comme materiau barriere et materiaux obtenus a partir de celui-ci
Inventor: LOREK SERGE
IPC: B29D23/00
Filed: 1994-10-24
Abstract: L'invention a pour objet un liant du PVDF contenant des motifs (alkyl)acrylate d'alkyle et des motifs portant une fonction acide carboxylique. Ce liant, contenant du PVDF, forme barrière aux hydrocarbures. L'invention concerne aussi les matériaux comprenant le présent liant, notamment les tubes à essence comprenant du polyamide et le présent liant, en conjonction avec du PVDF.
Patent FR-2717813-A1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE ALOUP
IPC: A61K31/495
Filed: 1994-03-28
Abstract: Pharmaceutical compositions containing, as the active principle, compounds of formula (I), wherein R, R1 and R2 are as defined in the description, or salts thereof, the novel compounds of formula (I), and the preparation thereof, are disclosed. The compounds of formula (I) have valuable pharmacological properties and are alpha-amino-3-hydroxy-5-methyl-4-isoxazolepropionic acid (AMPA) receptor antagonists, said receptor also being known as the quisqualate receptor. Furthermore, the compounds of formula (I) are non-competitive N-methyl-D-aspartate (NMDA) receptor antagonists, and particularly NMDA receptor glycine modulation site ligands.
Patent FR-2718311-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en Óoeuvre d'un système de signature de message et carte à puce comportant un tel dispositif.
Inventor: RONALD FERREIRA
IPC: G06F21/31
Filed: 1994-03-30
Abstract: Un dispositif selon l'invention comporte des premiers moyens de mise en œuvre d'un système d'échange sécurisé de données du genre RSA pour signer des messages et vérifier des messages signés, et des seconds moyens pour inhiber les fonctions de chiffrement et de déchiffrement propres à de tels systèmes, de façon à n'autoriser que les fonctions de signature et de d'authentification de signature et de clés publiques. Application, en outre, aux réseaux nationaux civiles basés sur la technologie carte à puce: EDI, systèmes bancaires, systèmes de santé, porte monnaie électronique.
Patent FR-2719157-A1 (FR)
Title: Dispositif de puissance à semiconducteur à double isolation.
Inventor: ROLAND VULPILLAT
IPC: H01L23/58
Filed: 1994-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de puissance à semiconducteur comportant un boîtier à l'intérieur duquel est placé un élément semiconducteur fixé sur un premier matériau isolant comprenant des faces supérieure et inférieure métallisées, des bornes de sortie du dispositif étant en contact avec les différentes couches de l'élément semiconducteur. Selon l'invention, ce dispositif comporte en outre un second matériau isolant comprenant des faces supérieure et inférieure métallisées et disposé entre le premier matériau isolant et le boîtier, une borne complémentaire de sortie du dispositif étant en contact avec une des faces métalliques présente à la jonction des premier et second matériaux isolants. Avantageusement, l'élément semiconducteur et les premier et second matériaux isolants sont recouverts d'une résine isolante. L'invention concerne également un ensemble de traitement des signaux d'un dispositif de puissance selon l'invention comportant un circuit de détection du courant traversant une impédance de valeur déterminée disposée entre la borne de sortie complémentaire du dispositif de puissance et un potentiel de référence. De préférence, le circuit de détection commande une alarme ou tout dispositif destiné à améliorer la sécurité de fonctionnement et la protection des personnes.
Patent FR-2705657-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention avec un moyen pour recueillir la charge et deux vérins de levage montés en parallèle.
Inventor: HENDRICH RUDOLF
IPC: B66F9/22
Filed: 1994-04-29
Abstract: Chariot de manutention avec un moyen pour recueillir la charge et deux vérins de levage montés en parallèle caractérisé en ce que l'on dispose un distributeur (10) dans la canalisation de dérivation (5) raccordée au premier vérin de levage (7), le distributeur (10) qui peut être commandé par un signal dérivé de la pression de refoulement d'une pompe commune (1) d'une position d'obturation à une position d'écoulement.
Patent FR-2719573-A1 (FR)
Title: Sliding doors fitted into walls to give access to lifts
Inventor: EMILE KADOCHE
IPC: E05D15/08
Filed: 1994-05-03
Abstract: The floor doors, used for lifts, are fitted into the wall, with the lift cabin running externally to the wall.  The doors consist of at least one principal panel (1), which is fitted so as to slide along a line parallel to the fixed panel (4) of the door.The principal panel is constructed so as to form an rear wall (1a), which is suspended on a carriage from a fixed rail (15), and a front wall (16), which is extended to form a protective barrier (18), concealing the carriage and mechanism (5), which drives the principal panel along the rail.
Patent FR-2723055-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace de vehicule automobile comportant un capot d'obturation
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/40
Filed: 1994-07-26
Abstract: L'invention propose un balai d'essuie-glace (10) de véhicule automobile, du type comportant deux ailes latérales (12) reliées entre elles par un dos transversal supérieur (14) qui comporte une ouverture longitudinale (16), destinée par exemple à permettre l'introduction de moyens d'accrochage d'un bras d'essuie-glace (22) sur le balai d'essuie-glace (10), et du type comportant un capot (36) d'obturation partielle de l'ouverture (16), caractérisé en ce que le capot (36) est une pièce amovible fixée sur le balai d'essuie-glace (10, 12).
Patent FR-2726597-A1 (FR)
Title: Rigid, moulded swimming pool without anchorage or foundations
Inventor: DESJOYAUX JEAN LOUIS
IPC: B65D90/08
Filed: 1994-11-03
Abstract: The pool (1) has a base (7) and a wall (8) running around the base. It is made of several moulded modules (2, 3, 4, 5) which each form a section of the base (7) and a section of the side wall (8). The modules are assembled to give a rigid and watertight  structure. Each section has a rib at right angles to the main surface, the outer edge of each rib is in contact with a watertight seal. The modules are joined together so the watertight seals are compressed.A channel completely covers the join (6) between two modules.  The pool may also have a cavity for a filtration system and moulded areas forming steps.
Patent FR-2728476-A1 (FR)
Title: Active carbon particulate filling for respiratory filter
Inventor: FANGEAT ROLAND
IPC: A62D9/00
Filed: 1994-12-23
Abstract: A respiratory filter filling comprises (a) active carbon particles (I) impregnated with zinc sulphate or carbonate in amt. of 4-12, esp. 9%, expressed as wt. of Zn wrt. wt. of active carbon; and (b) active carbon particles (II) impregnated with copper oxide in amount 3-8, esp. 6% expressed as wt. of Cu wrt. wt. of active carbon, chromium oxide in amount 1-3 (pref. 2)% expressed as wt. of Cr wrt. wt. of active carbon, and opt. other impregnants (e.g. triethylene diamine and/or silver oxide). (where V = vol. (in cu.m.) of active carbon in the filter and D = air flow (in cu.m./sec.) across the filter). Also claimed is a filter contg. the above filling, pref. in the form of a layer of (I) upstream of a layer of (II) wrt. the direction of in taken air.
Patent WO-9525610-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour projeter sur une paroi une boue aqueuse pour former un revetement, et revetement ainsi obtenu
Inventor: DAUSSAN JEAN-CHARLES
IPC: F27D1/16
Filed: 1995-03-22
Abstract: On malaxe une composition prédéterminée sèche, comprenant des particules inorganiques, un tensioactif et un liant, avec de l'eau pour préparer la boue aqueuse, puis on pompe ladite boue aqueuse dans une tubulure (12) jusqu'à une buse (13) dans laquelle on injecte de l'air sous pression pour projeter ladite boue aqueuse. On insuffle en outre de l'air dans ladite tubulure (12) en aval de la pompe (11) et en amont de la buse (13) pour faire mousser le tensioactif, et on règle le débit de l'air insufflé pour faire mousser plus ou moins fortement le tensioactif afin de faire varier la porosité du revêtement projeté.
Patent WO-9526157-A1 (WO)
Title: Apparatus for dispensing folded or unfolded paper wipes and the like
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/34
Filed: 1995-03-27
Abstract: Dispensing apparatus characterised in that a retractable device (16-30) is articulated, in a controlled and limited manner, to a reel support member (3), and in that a protective hood (8) has longitudinal grooves (20) capable of co-operating with said device (16-30) so that, when the hood is closed and the device lowered into place, a drawn paper web can be folded with the longitudinal end rims (B1-B2) of the web (B) partially tucked under the upper portion (B3) of the web, which is positioned and directed via contact with the upper face of the device (16-30) so as to be fed in a folded state between the drum and the press-roll and cut by a cutting device in order to be pulled from the apparatus in a folded state by a user. The apparatus is also characterised in that, when said retractable device (16-30) is in a raised position relative the reel-support (3) and the drum (4) and press-roll (6) assembly, the paper web can be directly dispensed without using said device, so as to be fed from the reel between the drum and press-roll in an unfolded state and to be cut in such a state by the cutting device (5) when pulled by the user.
Patent WO-9532050-A1 (WO)
Title: Structure composite comportant un electrolyte solide et au moins une electrode volumique
Inventor: KLEITZ MICHEL
IPC: B01D53/32
Filed: 1995-05-18
Abstract: L'invention concerne une structure composite électrolyte-électrodes pour la constitution notamment de pompes à oxygène. Cette structure comporte un électrolyte solide conducteur d'anions O2-essentiellement imperméable aux gaz, ledit électrolyte étant en contact avec deux électrodes, respectivement une cathode et une anode poreuses aux gaz, l'une au moins de la cathode et de l'anode étant une électrode volumique à base (i) d'au moins un composé de type BIMEVOX et (ii) d'un conducteur électronique formant une phase solide distincte, dispersé dans le composé de type BIMEVOX de façon à définir au sein même des volumes respectifs de cette électrode volumique, une pluralité de points triples de contact entre une atmosphère gazeuse ambiante, l'électrolyte, et le conducteur éectronique.
Patent FR-2732068-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la mesure locale de parametres d'ecoulement d'un fluide multiphasique et application dudit procede
Inventor: DUSSAN ELIZABETH
IPC: E21B47/10
Filed: 1995-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour produire, dans un puits d'hydrocarbures, un signal indicatif d'un paramètre local d'écoulement d'un fluide multiphasique en mouvement, consistant à placer dans le fluide au moins un capteur local et à produire un signal dont le niveau diffère en fonction de la phase qui baigne ledit capteur, ledit signal étant engendré au niveau d'une pointe dont le rayon de courbure est inférieur à 100 microns. Application à la détermination des proportions statiques des différentes phase du fluide.
Patent FR-2732650-A1 (FR)
Title: Shape memory device for speed regulation of motor vehicle
Inventor: LOISEL YVES
IPC: B60K31/00
Filed: 1995-04-04
Abstract: Signals from an accelerometer are processed by an electronic unit which drives a shape memory element (3) to produce acceleration when speed falls below the set value, and deceleration when the speed begins to rise. One end of the element is fixed to the sheath (4) of the throttle cable (5), and the other end to its core.  The shape memory effect may be generated directly by electric current supplied via wires (6), or alternatively by the heating of a resistance coupled thermally to the element.
Patent FR-2734794-A1 (FR)
Inventor: LUQUE-PALACIOS ISABEL
IPC: G07F7/00
Filed: 1995-05-29
Abstract: A device is disclosed for storing small objects and for managing and monitoring entry and removal thereof. Each small object is associated with an identification support with means that form an identification code of said object. Each small object is stored in a particular place (9) inside the device and may be released into a place (4) that is accessible to the user, after the user enters a message that matches a predetermined message associated with the means that form the identification code of said object. The device also has data storage means for storing the co-ordinates of the place (9) where each particular object is stored.
Patent FR-2735369-A1 (FR)
Inventor: POUCHAIN DENIS
IPC: A61K31/70
Filed: 1995-06-13
Abstract: Pharmaceutical compositions containing, in solid form, a diclofenac salt and thiocolchicoside combined with at least one pharmaceutically acceptable carrier are provided for use in therapy.
Patent FR-2735106-A1 (FR)
Title: Poster box which enables display of posters and also their retention in rolled position
IPC: B65D25/10
Filed: 1995-06-09
Abstract: The box comprises two boxes (1,2), joined by cover (3) serving as a hinge. One box (2) has two internal walls (5). The walls are hollowed out with regular spaces of circles (6), truncated above their centres, for retaining the rolled posters. The box has in its cover page (3) a hollow site enabling the housing there of a compact disc box. The box is made of either heat shaped or injected plastic and can be transparent, opaque, black or white or coloured. The cover is lined by a transparent plastic sheet, welded on three sides, allowing the retention of a display leaf between the plastic sheet and the cover.
Patent FR-2735883-A1 (FR)
Title: Regulateur hydraulique de debit
Inventor: MAGNAVAL JEAN LOUIS
IPC: F15B13/044
Filed: 1995-06-23
Abstract: Le régulateur de débit, à action proportionnelle, comprend un électro-aimant (1) à noyau mobile (7), prolongé par un distributeur hydraulique (2) avec chemise fixe (11) pourvue d'orifices radiaux (12) d'entrée de fluide hydraulique, et d'orifices radiaux (13) de sortie du fluide, espacés axialement. Le noyau mobile (7) agit, par l'intermédiaire d'un poussoir amagnétique (8), sur un tiroir hydraulique (14) monté coulissant dans la chemise (11), et découvrant plus ou moins les orifices radiaux (13), de telle sorte que le débit de fluide soit proportionnel au courant alimentant la bobine (4) de l'électro-aimant (1). Le débit de fluide passant par la section de découvrement des orifices (13) génère un effort hydrodynamique servant de contre-réaction. Applications dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2724138-A1 (FR)
Title: Dispositif definissant un espace de rangement, pour vehicules comportant un toit rabattable
Inventor: KERNER WOLFGANG
IPC: B60J7/20
Filed: 1995-09-04
Abstract: Dans ce dispositif installé dans un véhicule (1) comportant un toit rabattable (2) et dans lequel est présent un espace de rangement (10) dans lequel peut être rangée une partie arrière du toit rabattable qui comprend un élément de paroi arrière incliné (9), l'espace de rangement (10) possède, au niveau de sa partie inférieure, une partie de plancher (15) de grand format qui, lorsque le toit rabattable (2) y est logé, est recouvert par l'élément de paroi arrière (9) de la partie arrière du toit (5), et qu'un espace libre, utilisable en tant qu'espace à bagages (16) est prévu au-dessus de l'élément de paroi arrière (9) de la partie de toit (5) disposée en renfoncement. Application notamment aux voitures de tourisme, notamment aux cabriolets.
Patent FR-2741359-A1 (FR)
Title: Alliage-mere d'aluminium
Inventor: MOEBS GERARD MAURICE GEORGES
IPC: C22C1/02
Filed: 1995-11-16
Abstract: - L'objet de l'invention est un alliage-mère d'aluminium destiné à être introduit dans un bain d'alliage d'aluminium, caractérisé en ce qu'il comprend 3 à 15% en poids de strontium et 1 à 10% de calcium.