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Patent WO-03029197-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de uree
Inventor: JONCKERS KEES
IPC: C07C273/04
Filed: 2002-09-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'urée à partir d'ammoniac et de CO2 nécessitant l'utilisation entière ou partielle: d'un réacteur de synthèse, d'un condenseur, d'un épurateur et d'un stripper. La sortie du stripper par laquelle le gaz se décharge pendant l'opération est fonctionnellement reliée à l'entrée du condenseur et à celle du réacteur. La sortie du condenseur est fonctionnellement reliée à l'entrée de l'épurateur et le mélange réactif est strippé dans le stripper, à contre-courant de l'un des produits de départ. Le gaz provenant du sommet du condenseur submergé subit une étape supplémentaire de lavage avant d'être transféré dans l'épurateur à haute pression. Le condenseur submergé peut par exemple être le condenseur submergé de type horizontal ou vertical d'un condenseur de carbamate à flot tombant transformé en condenseur submergé. L'invention porte également sur un procédé d'amélioration et d'optimisation d'une installation de production d'urée et sur une telle installation.
Patent WO-2004035643-A1 (WO)
Title: Compositions durcissables et procede de prototypage rapide les utilisant
Inventor: XU JIGENG
IPC: C08F283/10
Filed: 2003-10-16
Abstract: La présente invention concerne des compositions durcissables et des procédés de prototypage rapide utilisant ces compositions. Dans un mode de réalisation, les compositions de cette invention contiennent une ou plusieurs résines époxy aromatiques ainsi qu'une ou plusieurs résines époxy aliphatiques et présentent, après durcissement complet, une température de fléchissement à la chaleur d'au moins 105 °C ainsi qu'un allongement à la rupture d'au moins 1,5 %.
Patent WO-8303963-A1 (WO)
Inventor: VAN DER LINDEN JAN WILLEM
IPC: A61F9/007
Filed: 1983-04-28
Abstract: Organe de protection oculaire comprenant un article en forme de cuvette (1) composé d'un matériau transparent inerte adapté pour être disposé de manière amovible derrière les paupières (12) en contact avec le globe oculaire (7), et possédant des dimensions suffisamment grandes pour couvrir la cornée (11) ainsi qu'une partie considérable du blanc de l'oeil (8). Cet organe sert à la protection de l'oeil humain contre les gaz nocifs et d'autres substances nuisibles.
Patent WO-9624974-A1 (WO)
Title: Ensemble formant goulotte de cables pour le guidage et le maintien de cables dans les immeubles et les usines
Inventor: BIESHEUVEL CORNELIS
IPC: H02G3/04
Filed: 1996-02-07
Abstract: Ensemble pour le guidage et le maintien de câbles (K) dans les immeubles et les usines, comportant au moins des profilés de goulotte de câbles (1) et des pièces de raccordement (2, 3, 4) telles que des pièces coudées et des pièces en T. A la fois les profilés de goulotte de câbles (1) et les pièces de raccordement (2, 3, 4) sont en matière plastique, et une coupe transversale des profilés (1) révèle une partie âme (5) et au moins deux ailes (6a, 6b, 6c, 6d) délimitant entre elles un volume (7) sensiblement triangulaire destiné à accueillir les câbles. De préférence, la coupe transversale des profilés (1) révèle quatre ailes (6a-6d) qui s'étendent à partir de la partie âme (5) et forment une croix, chaque paire d'ailes voisines (6a-6b, 6b-6c, 6c-6d, 6d-6a) délimitant un volume (7) sensiblement triangulaire destiné à accueillir les câbles.
Patent WO-0120102-A1 (WO)
Title: Dispositif de prise et de serrage liberable pour soulever des planches de grande taille et procede pour liberer ce dispositif au moment ou la planche est en position de montage
Inventor: BRUNES SIGMUND
IPC: B66C23/48
Filed: 2000-09-12
Abstract: Cette invention se rapporte à un dispositif de prise et de serrage libérable pour planches de panneaux (28), monté pivotant sur l'extrémité terminale d'une flèche pivotante (18) d'un appareil de manutention de planche levable/abaissable. Ce dispositif comprend un cadre porte-planche (26) pourvu de crochets (32) se fixant aux bords opposés de la planche jusqu'au moment où le dispositif est libéré, lorsque la planche est en position de montage. Les crochets (32) sont formés sur des sections terminales correspondantes (34) dudit cadre (26) et ils sont reliés au cadre (26) de façon pivotante, par sollicitation de ressorts. Un câble (62) va d'un point fixe (60) situé sur le cadre de support (26) au niveau de son point de pivot (30) jusqu'à un élément de structure situé sur l'appareil de manutention des planches. Lorsque la flèche (18) pivote, le câble (62) permet au cadre de support (26) de tourner sur 180° par rapport à une pile de planches de panneaux (28) disposées horizontalement, et le cadre de support (26) sur lequel est placée la planche de panneau (28) est légèrement incliné dans le sens longitudinal. Cette position inclinée de la planche de panneaux (28) reposant sur le cadre de support (26) via des supports pivotants de petite taille (44) entraîne un mouvement de déplacement, de façon à faire pivoter d'abord l'organe de support (44) et exercer ensuite une force de poussée sur les crochets (34), lesquels pivotent élastiquement, entamant ainsi la libération successive de la planche de panneau (28) par rapport au dispositif de prise et de serrage qui la retient.
Patent WO-9715249-A1 (WO)
Title: Procede permettan l'activation d'une prothese ou de tout autre appareil d'assistance
Inventor: STAVDAHL OEYVIND
IPC: A61B8/08
Filed: 1996-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé permettant l'activation d'une prothèse ou de tout autre dispositif d'assistance. Ce procédé, qui utilise un tissu dont l'état est influencé par le système nerveux central de l'utilisateur, consiste à sonder l'état du tissu, à communiquer les informations ainsi obtenues à une unité (9, 10) chargée d'estimer le mouvement moteur que l'utilisateur a l'intention d'effectuer, puis à activer la prothèse conformément à cette estimation. Le procédé implique la transmission de signaux à ultrasons dans le tissu à l'aide d'un transducteur à ultrasons (6), puis la réception de signaux à ultrasons modulés par le tissu à l'aide d'un ature transducteur à ultrasons (7). Sur la base des signaux à ultrasons qui ont été reçus, le mouvement moteur que l'utilisateur a l'intention d'effectuer est estimé, cette estimation servant à activer un certain nombre d'états de prothèse.
Patent WO-9816706-A1 (WO)
Title: Ensemble de verrouillage reglable
Inventor: HILL PETER
IPC: E05B13/00
Filed: 1997-10-10
Abstract: Cette invention se rapporte tout particulièrement, mais pas exclusivement, à des serrures à mortaise dotées de poignées, notamment de deux poignées, et destinées à des portes. Le déplacement du pêne (2) d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage peut être créé, en fonction du mécanisme de verrouillage, par l'une des poignées, par les deux poignées ou par aucune des poignées lorsque le mécanisme de verrouillage (8) proprement dit se trouve en position de verrouillage. L'invention se rapporte également à une serrure susceptible d'être actionnée par l'une ou l'autre des poignées qui lui sont associées dans le but de déplacer le pêne (2) de la position de verrouillage à la position de déverrouillage. Ce type de serrure comporte au moins un organe d'actionnement (3), de préférence deux, capable de déplacer le pêne de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage, ledit mécanisme de verrouillage (8) comportant un élément ou ensemble captif susceptible de tourner qui, lorsque ledit élément de verrouillage se trouve dans ladite position de verrouillage, empêche l'actionneur de déplacer le pêne d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage et qui, lorsque ledit élément de verrouillage se trouve en position de verrouillage, empêche l'autre actionneur de déplacer le pêne de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage.
Patent WO-0057028-A1 (WO)
Title: Machine rotative volumetrique spherique
Inventor: KUZNETSOV MIKHAIL IVANOVICH
IPC: F04C3/06
Filed: 2000-03-01
Abstract: Cette invention concerne une machine volumétrique sphérique qui peut être utilisée comme moteur, comme pompe ou comme compresseur. Cette machine comprend un corps qui se compose de deux parties (1, 2) et dont la cavité sphérique comprend trois rotors (4, 5, 6). Le rotor à disque central (4) est connecté de chaque côté et par une articulation diamétrale aux rotors sectoriels (5, 6). Les rotors (4, 5, 6) définissent quatre chambres (9, 10, 11, 12), et les surfaces radiales et définissant les chambres des rotors (4, 5, 6) ont une forme circulaire. Des canaux d'admission-évacuation (15, 16, 17, 18) sont disposés dans la zone de fermeture par les rotors sectoriels au moment du changement de cycles dans les chambres, lesquels canaux comportent une partie injecteur et possèdent une inclinaison tangentielle. L'articulation diamétrale du rotor sectoriel (6) comporte deux demi-axes fixés (21, 22) dont les tourillons pénètrent dans le ménisque d'une forme sphérique (25), tandis que la seconde articulation diamétrale (5) comprend un axe cylindrique plein. Les demi-corps (1, 2) comportent un dispositif de centrage (3) qui permet de modifier l'angle de définition de phase ainsi que la précession de la machine. Un réseau de canaux (26, 27, 28, 29, 30) disposé dans l'unité rotor permet d'en assurer la lubrification et le refroidissement. Le corps de la machine comprend en outre un dispositif à fente de drainage et d'évacuation d'huile (33). Entre les parties du corps (1, 2) et les arbres (7, 8) se trouve un jour permettant d'assurer l'assemblage de la machine.
Patent WO-02098851-A1 (WO)
Title: Derives de n'-1-[(hetero)aryl] alkyl-n'-[(hetero)aryl] methyle isothiourees n,s-substituees, procede de production de leurs sels et de leurs bases, n'-1-[(hetero)aryl] alkyl-n'-[(hetero)aryl] methyle isothiourees n,s-substituees physiologiquement actives, composition pharmaceutique et methode de traitement
Inventor: TKACHENKO SERGEY EVGENIEVICH
IPC: C07F9/53
Filed: 2002-06-04
Abstract: Cette invention concernes de nouveaux dérivés de N'-1(hétéro)aryl alkyl-N'-(hétéro)aryl méthyle isothiourées N,S-substituées, de même que leurs bases et leurs sels, conteant des acides pharmaceutiquement acceptables, ainsi que des isomères optiques isolés des compositions ci-décrites ou des mélanges de ces compositions, représentées par la formule générale (I), selon laquelle R?1, R2, R3¿, X, Y et Z sont tels que définis dans la description. Ces compositions présentent des propriétés de neuroprotecteurs-bloqueurs efficaces du transport d'ions de calcium induit par le glutamate. Cette invention concerne également des méthodes de production de ces compositions, ainsi que des bases stables et des isomères optiques. Elle porte également sur des compositions physiologiquement actives représentées par la formule (I) qui sont des bloqueurs efficaces et sélectifs du transport des ions de calcium induit par le glutamate, ainsi que sur une méthode de production d'un système glutamatergique à l'aide de ces derniers. En outre, elle porte sur une méthode de traitement de diverses maladies (telles que la maladie d'Alzheimer et la chorée de Huntingtdon) qui consiste à administrer aux patients une quantité efficace de la composition représentée par la formule (I). Enfin, elle concerne des compositions pharmaceutiques contenant une quantité thérapeutiquement efficace de la composition (I) ainsi que des agents auxiliaires inertes acceptables.
Patent WO-9629724-A1 (WO)
Title: Procede permettant d'obtenir un rayonnement optique et lampe a decharge en vue de sa realisation
Inventor: BASHLOV NIKOLAI LEONIDOVICH
IPC: H01J61/12
Filed: 1996-03-22
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant d'obtenir un rayonnement optique ainsi qu'une lampe à décharge en vue de sa réalisation, lesquels permettent d'élargir la gamme de systèmes d'éclairage non polluants. Ce procédé consiste à effectuer une décharge de gaz dans une atmosphère de gaz inerte contenant un additif luminescent dans un récipient fait d'un matériau optique transparent. La nouveauté de cette invention tient à ce que l'on ajoute en qualité d'additif luminescent du fullérène à une température se situant entre 300 et 800° C. Le fullérène peut être ajouté par l'intermédiaire d'une suie le contenant dans une concentration au moins égale à 1,0 % en poids. Le fullérène peut également être introduit sous forme de C60. La lampe à décharge permettant de réaliser ledit procédé comprend un récipient fait d'un matériau optique transparent et rempli d'un gaz inerte et d'un additif luminescent. La nouveauté de cette invention tient également à ce que l'on utilise en qualité d'additif luminescent du fullérène dans une proportion variant entre 2,6 x 10-9 à 6,9 x 10-3 micromoles/cm3. L'additif luminescent peut être stocké dans un élément prolongeant le récipient.
Patent WO-0068457-A1 (WO)
Title: Inserts pour decoupe metallique
Inventor: LITTECKE PETER
IPC: C23C16/40
Filed: 2000-05-04
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe pourvu d'une durée de vie accrue en usinage de fonte grise. L'outil consiste en un corps contenant du nitrure de bore cubique, CBN, solide renfermant au moins 60  % en volume de CBN et un revêtement. Ce dernier est constitué d'au moins une couche de nitrure métallique, de carbonitrure ou de carbure avec les éléments métalliques sélectionnés au moins parmi les Ti, Nb, Hf, V, Ta, Mo, Zr, Cr, W et Al. L'épaisseur totale est de 2-7 νm et 2-8 νm de α et/ou λ-Al2O3. Le revêtement est formé d'un dépôt chimique en phase vapeur, DCPV, effectué à au moins 900  °C.
Patent WO-0076062-A1 (WO)
Title: Detecteur a diode ameliore
Inventor: ERIKSSON HANS
IPC: H03D1/10
Filed: 2000-05-23
Abstract: L'invention concerne un détecteur à diode qui est stable et linéaire sur une large plage de variations tant en température qu'en tension d'alimentation et qui peut être utilisé pour réguler  les signaux C.A. produits par des dispositifs qui réagissent aux signaux de commande. Ce détecteur comprend une diode de détection et une première résistance montées en série, un condensateur monté entre le raccordement de la première résistance et de la diode de détection et un potentiel de référence ainsi qu'une diode de compensation et une deuxième résistance montées en série, l'une et l'autre étant montées en série avec la diode de détection et la première résistance. Un signal C.A. d'entrée est fourni à un premier terminal de la diode de détection, et un signal redressé est fourni au raccordement de la diode de détection, de la première résistance, et du condensateur. La diode de détection et la diode de compensation ont des coefficients de température qui sont sensiblement identiques et ces diodes sont de même polarité. Un étage séparateur de sortie peut recevoir le signal de sortie du détecteur à diode, l'étage séparateur ayant un courant de polarisation d'entrée faible par rapport à un courant de signal redressé moyen circulant par la diode de compensation. La diode de détection et la diode de compensation peuvent être des diodes de type Schottky et l'étage séparateur de sortie peut être un amplificateur opérationnel d'entrée TEC. L'invention concerne également un générateur de signaux ayant une sortie régulée et l'utilisation du détecteur à diode.
Patent WO-0175783-A1 (WO)
Title: Identification d'un motif de trame virtuel
Inventor: ERICSON PETTER
IPC: G06V10/44
Filed: 2001-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant l'identification d'un motif de trame dans une image d'une surface munie d'une pluralité de repères de codage de position. Chaque repère est associé à une intersection respective des lignes de trame appartenant au motif de trame. Ce procédé permet d'identifier un motif de trame virtuel par une analyse de Fourier de l'image. L'invention concerne également un produit de programme d'ordinateur et un dispositif de détermination de position.
Patent WO-0238571-A1 (WO)
Title: Nouveaux composes
Inventor: GUILE SIMON
IPC: C07D487/04
Filed: 2001-11-07
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés de cyclopentane substitués, leur utilisation comme médicaments, les compositions les contenant et leurs procédés de production.
Patent WO-0241300-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour l'analyse de la parole
Inventor: CLAVBO BOERJE
IPC: G10L17/26
Filed: 2001-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour l'analyse de la parole. Ce système consiste à mesurer les notes fondamentales d'une séquence de paroles à analyser et à identifier des intervalles de fréquence entre au moins certaines notes fondamentales. Le système évalue ensuite la fréquence à laquelle au moins certains des intervalles identifiés se produisent dans la séquence de paroles à analyser. La présente invention présente une grande utilité pour l'entraînement à la parole et le diagnostic de conditions pathologiques.
Patent WO-0240534-A1 (WO)
Title: Sequences nucleotidiques et polypeptidiques de kcna7, une proteine mammalienne du canal potassique potentiel-dependant, et utilisations de ces dernieres
Inventor: KASHUBA VLADIMIR I
IPC: C07K14/705
Filed: 2001-11-16
Abstract: La présente invention concerne le gène KCNA7 mammalien codant pour une protéine du canal potassique potentiel-dépendant.  L'invention concerne également des procédés d'identification d'agents capables de moduler l'activité du canal potassique potentiel-dépendant et l'utilisation de ces agents dans le traitement des états liés au canal ionique, par exemple la schizophrénie, la dépression, les accidents vasculaires cérébraux, la migraine, l'épilepsie, le diabète et les maladies neurodégénératives.  Les agents bloquant le canal ionique KCNA7 sont censés, entre autres, augmenter la libération d'insuline et, ce faisant, réduire l'hyperglycémie associée au diabète non insulino-dépendant.
Patent WO-02072070-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention de microparticules renfermant un inhibiteur de l'h+, k+-atpase
Inventor: SJOEBLOM BRITA
IPC: A61P1/00
Filed: 2002-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de microparticules homogènes renfermant un inhibiteur de l'H+,K+-ATPase par une technique de congélation par pulvérisation. Ce procédé est caractérisé en ce que le milieu à pulvériser en gouttelettes présente une teneur élevée en matières solides et comporte, outre l'inhibiteur instable de décapage de l'H+,K+-ATPase, un polymère et un liquide dans lequel ce polymère est soluble.
Patent WO-02100870-A1 (WO)
Title: Nouveaux sels de napsylate ii
Inventor: TAYLOR LYNNE
IPC: C07C309/35
Filed: 2002-06-04
Abstract: L'invention concerne de nouveaux sels de napsylate de formule I ou leurs solvates ou leurs stéréoisomères, ainsi que leur procédé de préparation, les compositions pharmaceutiques contenant le sel de napsylate d'action thérapeutique et l'utilisation de ces composés actifs en thérapie.
Patent WO-03053829-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour une compression de corps fibreux
Inventor: GOERANSSON CLAES
IPC: D04H1/70
Filed: 2002-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression de corps fibreux maintenus en place sur un support perforé (1, 3) au moyen d'une pression négative. Selon l'invention, chaque corps fibreux à compresser est d'abord agencé sur un premier support (1) comprenant des parties comportant des perforations (8) et des parties ne comportant pas de perforations (7) à l'intérieur de la zone couverte par les corps fibreux. Une première compression des corps fibreux est ensuite effectuée au niveau des parties des corps fibreux qui couvrent la partie (7) ou des parties sans perforations du premier support (1). Le corps fibreux partiellement comprimé est ensuite transféré sur un second support (3) qui comprend des perforations sur la partie (11) ou sur des parties couvertes par des parties comprimées du corps fibreux, mais qui ne comporte pas de perforations, à l'intérieur d'une ou de plusieurs parties (12) couvertes par des parties non comprimées du corps fibreux, et une seconde compression du corps fibreux s'effectue lorsque ce dernier est placé sur le second support (3) dans les parties du corps qui couvrent la ou les parties (12) sans perforations du second support. Si nécessaire, des étapes de compression analogues sont répétées jusqu'à ce que toutes les portions du corps fibreux soient comprimées. Cette invention concerne également un agencement permettant de mettre ce procédé en oeuvre.
Patent WO-03079702-A1 (WO)
Title: Solutions de service et de maintenance pour modules programmables et/ou reconfigurables integres dans des noeuds d'un reseau de communication
Inventor: HAULIN TORD
IPC: H04L12/24
Filed: 2003-03-03
Abstract: La présente invention concerne des solutions de service et de maintenance pour modules programmables et/ou reconfigurables (CM1,  ., CMn) intégrés dans les noeuds d'un réseau de communication (140). Le module (CM1) contient, à son tour, une première mémoire numérique (M1) qui conserve des données se rapportant à la mise en oeuvre d'une fonction principale du module (CM1). Une fonction secondaire du module (CM1) implique le contrôle de la fonction principale. Le module (CM1) présente une interface optique bidirectionnelle (Iw) associée à la première mémoire numérique (M1). Ainsi, les données conservées dans la première mémoire numérique (M1) peuvent être extraites (Do) et envoyées vers le support de logiciels portatif (130). Les contenus de la première mémoire numérique (M1) peuvent également être mis à jour (Di) au moyen du support de logiciels portatif (130), par le biais de l'interface optique bidirectionnelle (Iw). L'extraction des données (Do) ainsi que la mise à jour des données (Di) peuvent être effectuées indépendamment de la fonction principale. De préférence, un module d'accès (A) contrôle l'interface optique bidirectionnelle (Iw), en réponse à un signal d'autorisation (SA) émanant d'une unité d'autorisation (120, 121, 122, 123).
Patent WO-2004001217-A1 (WO)
Title: Systeme d'injection de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: LARSSON ANDERS
IPC: F02M37/22
Filed: 2003-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de carburant pour moteur à combustion interne (10), comportant un réservoir de carburant (13), une pompe à carburant (12) et un filtre à carburant (19) situé dans un conduit d'écoulement (14) entre la pompe à carburant et les consommateurs de carburant (11) du moteur. Le conduit d'écoulement (14) comprend une chambre à soupape (20), située en aval du filtre à carburant, dotée d'un cône de soupape (24) monté mobile dans celle-ci entre un siège de soupape supérieur (20b) et un siège de soupape inférieur (27). La partie supérieure de la chambre à soupape (20) possède une sortie (22) permettant l'évacuation dans le réservoir de carburant (13). Le cône de soupape (24) est doté d'un passage interne (25) à siège de soupape (25a) qui, à une pression de carburant normale, interagit avec un cône d'évacuation (26) mobile dans le passage.
Patent WO-2004048275-A1 (WO)
Inventor: HEGMEGI ZSOLT
IPC: C02F1/00
Filed: 2003-11-20
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en liquide comprenant un point de décharge (15) et une conduite de liquide (5, 5, 12, 16, 18) reliant le point de décharge à un régulateur de débit (2, 41), qui en mode actif, fournit du liquide provenant d'une source (1, 40) dans la conduite de liquide jusqu'au point de décharge et qui, en mode inactif, empêche l'écoulement de liquide dans la conduite. Ledit système comporte également un purificateur de liquide (6) qui est relié à la conduite de liquide, entre le point de décharge et le régulateur de débit, et qui comprend une source de lumière ultraviolette (10). Afin d'obtenir une activation automatique fiable de la source de lumière ultraviolette lors de l'activation du régulateur de débit, ce dernier est commandé électriquement et un moyen de détection d'un courant d'alimentation envoyé au régulateur de débit, lequel active en réponse la source de lumière ultraviolette, est prévu.