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Patent FR-3092825-A1 (FR)
Title: Installation d'emballage; dispositif de transport et procédé d'adaptation d'une installation d'emballage
Inventor: WERNER JUERGEN
IPC: B65B53/02
Filed: 2020-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à une installation d'emballage (1) comprenant un poste de séparation de film (2), un dispositif de transport (20) pour des sections de film (3) et un module d'enveloppement de film (4). Ledit dispositif de transport (20) comprend une pluralité d'éléments de guidage de film (30) disposés en parallèle, dans lequel au moins une distance (A) séparant au moins deux éléments de guidage de film (30) voisins est réglable. L'invention concerne en outre un dispositif de transport (20) et un procédé d'adaptation d'une installation d'emballage (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107751-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-02-28
Abstract: L'invention fournit un procédé pour contrôler un motif lumineux (1) fourni par un dispositif d'éclairage automobile (10) d'un véhicule automobile (100). Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir une commande d’éclairage de virage du véhicule automobile (100) et à diviser le motif lumineux (1) en au moins une première partie (11) et une deuxième partie (12). Chaque partie (11, 12, 13) comprend au moins une colonne limite (3, 4) qui est en contact avec la colonne limite d'une partie adjacente. Le procédé comprend également l'étape consistant à modifier la largeur de la première partie (11) et la largeur de la seconde partie (12) en décalant la position des colonnes limites (3, 4) et en interpolant les valeurs d'intensité lumineuse des pixels appartenant à la première et à la seconde partie (11, 12), dans laquelle les colonnes limites (3, 4) qui étaient adjacentes avant le décalage restent adjacentes après le décalage.Figure pour l'abrégé : figure 4a
Patent FR-3107641-A1 (FR)
Title: Proteines de legumineuses texturees
Inventor: DLUBAK CHARLOTTE
IPC: A23L11/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées par voie sèche, son procédé de production ainsi que son utilisation.
Patent FR-3096392-A1 (FR)
Title: Un ensemble de vanne de sécurite de fond
Inventor: DUSTERHOFT ROSS G
IPC: E21B34/14
Filed: 2020-04-03
Abstract: Une vanne de sécurité de fond (16) ayant un battant de position (22), un siège de vanne (24a) et une branche d’ouverture actionnable à distance (20). La branche d’ouverture (20) comprenant au moins un élément parmi un dispositif essuyeur de débris (25), un filtre (52) et au moins un trou d’écoulement (26). Le dispositif essuyeur (25), le filtre (52) et au moins un trou d’écoulement (26) fonctionnent selon la position ou le mouvement du battant (22) et de la branche d’ouverture (20) et empêchent l’accumulation de débris autour du siège de vanne (24a). Le dispositif essuyeur (25) est un matériau extensible en communication avec le siège de vanne (24a) et une surface de la branche d’ouverture (20) et il s’étend radialement en réponse à la fermeture de la vanne (16). L’extension du dispositif essuyeur (25) en réponse à la fermeture du battant (22) amène le dispositif essuyeur (25) à gratter la surface du siège de vanne (24a). Le filtre (52) peut comprendre un tamis intégré ou fixé à la branche d’ouverture (20). Les trous d’écoulement (26) peuvent se présenter sous la forme de trous d’écoulement angulaires (26) ou de fentes allongées (72).
Patent FR-3109550-A1 (FR)
Title: Convoyeur déligneur
Inventor: BELAID GUILLAUME
IPC: B27B25/10
Filed: 2020-04-26
Abstract: Convoyeur déligneur (1) ayant comme procédé, une double découpe automatique en un seul passage des planches bois de toutes dimensions, que ce soit des planches neuves ou occasion afin de redimensionner et uniformiser lesdites planches.
Patent FR-3111543-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations d’un extrait de bois de rose
Inventor: GOURGUILLON LORÈNE
IPC: A61P17/00
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention concerne un extrait aqueux de bois de rose, de préférence de bois de rose d’été, obtenu par extraction enzymatique au moyen d’un solvant polaire cosmétiquement acceptable, pour une utilisation pour favoriser et/ou améliorer la régénération et/ou la réparation et/ou la cicatrisation de la peau et/ou des lèvres, en particulier d’une peau et/ou de lèvres lésées et/ou altérées.
Patent FR-3112198-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de réfrigération d’hydrogène
Inventor: GUENEGO BERTILLE
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-07-03
Abstract: Installation de réfrigération d’hydrogène à température cryogénique, et notamment pour la liquéfaction d’hydrogène, comprenant un circuit (2) d’hydrogène à refroidir comprenant une extrémité amont destinée à être reliée à une source d’hydrogène et une extrémité aval reliée à un organe de collecte de l’hydrogène refroidi, l’installation (1) de refroidissement comprenant un ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur en échange thermique avec le circuit (2) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant un dispositif de refroidissement en échange thermique avec l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur, ledit dispositif de refroidissement comprenant un réfrigérateur (5) à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle un tel que l’hydrogène, au moins une partie du circuit (2) d’hydrogène, de l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) et du dispositif de refroidissement étant logés dans une boîte (6) froide isolée sous vide, l’installation (1) comprenant, dans la boîte (6) froide, au moins un éjecteur (8) dont l’entrée d’aspiration est reliée à la phase gazeuse d’une capacité (13) de fluide et dont l’entrée d’admission du fluide moteur est reliée à au moins l’un parmi : le gaz de cycle pressurisé du réfrigérateur (5), de l’hydrogène du circuit (2) d’hydrogène refroidi dans l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112888-A1 (FR)
Title: Coupe circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANÇOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: Coupe circuit pyrotechnique comprenant :  - un boîtier (10),  - au moins deux bornes de connexion (21, 22),  - un circuit électrique interne reliant les deux bornes de connexion (21, 22) et formé par exemple par un conducteur électrique (31),  - un organe d'ouverture (40), mobile et agencé pour ouvrir une partie à ouvrir du circuit électrique interne lors d'un déplacement entre une position initiale et une position finale, de sorte à former au moins deux portions de conducteur distinctes (32, 33) après ouverture,  - un actionneur pyrotechnique (50) agencé pour déplacer l'organe d'ouverture (40) de la position initiale à la position finale,  - une chambre interne (60) recevant la partie à ouvrir,   caractérisé en ce que la chambre interne comprend ou contient au moins une surface interne formée par une paroi formée avec une matière plastique comprenant un retardateur de flamme.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113613-A1 (FR)
Title: Procédé de conception d’un dispositif de séparation électrostatique d’un mélange de granules de matériaux différents et dispositifs associés
Inventor: SOMMEN PIERRE
IPC: B03C7/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: Procédé de conception d’un dispositif de séparation électrostatique d’un mélange de granules de matériaux différents et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de conception d’une partie d’un dispositif de séparation électrostatique (210) d’un mélange de granules de matériaux différents, le procédé comportant :  - la fourniture d’une valeur de performance de tri à respecter par le dispositif (210) lorsqu’au moins un mélange prédéfini est introduit dans le dispositif (210) pour être trié,  - l’optimisation d’une valeur d’au moins un paramètre parmi le jeu de paramètres relatifs à la partie du dispositif (210) à l’aide d’une technique d’optimisation, la technique d’optimisation comportant l’utilisation d’un modèle de la performance de tri du dispositif (210) et la technique d’optimisation étant réalisée sous la contrainte que le tri effectué par le dispositif (210) présente la valeur de performance de tri fournie.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3113920-A1 (FR)
Title: Dispositif de desinfection d’une poignee de porte pour etablissement recevant du public
Inventor: SIMULA ENZO
IPC: E06B7/28
Filed: 2020-09-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif mécanique pour désinfecter une poignée (9) de porte (4), le dispositif comportant une unité de distribution (1) fixée sur un ouvrant (2) ou un dormant (3) d’une porte (4). L’unité de distribution (1) comporte un conteneur de stockage (5) de solution de désinfection pour stocker une solution de désinfection (6). Le conteneur (5) comprend une première extrémité constituant un fond (7) et une extrémité opposée comportant un tube de connexion (8) connecté à la solution de désinfection (6). Le tube de connexion (8) traverse la porte (4), à travers l’ouvrant (2) ou le dormant (3), et est agencé de manière à pulvériser simultanément la poignée (9) de la face interne et la poignée (9) de la face externe au moyen d’une buse de pulvérisation (10) orientée en direction de la poignée (9). Un moyen d’actionnement d’une pulvérisation de la solution de désinfection (6) comporte un organe protubérant (11), fixé au dormant (3) de la porte, et comportant un clapet, disposé dans un plan, et pivotant (12) autour d'un axe (13) parallèle au plan du clapet, lequel clapet (12) étant mobile entre une position fermée dans laquelle le clapet (12) pivote lors d’une ouverture de la porte (4) avant de revenir dans une position ouverte après le passage de l’ouvrant de la porte (4), la position ouverte du clapet (12) restant figée pendant la fermeture de la porte (4) de manière à exercer une pression sur une platine flexible (14), montée pivotante sur l’unité de distribution et sur laquelle l’extrémité opposée du conteneur repose, pour déclencher une pulvérisation.
Patent FR-3114515-A1 (FR)
Title: Installation de production de biométhane comprenant une structure de stockage inertée de déchets alimentaires ou agricoles
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C10L3/08
Filed: 2020-09-28
Abstract: Installation de production de biométhane comprenant :      Une structure de stockage de déchets alimentaires ou agricoles,  Un digesteur permettant de recevoir les déchets issus de la structure de stockage et de produire un flux de biogaz,  Un épurateur permettant de produire du biométhane à partir du flux de biogaz sortant du digesteur, et Un moyen d’inertage de la structure de stockage.
Patent FR-3114967-A1 (FR)
Title: Ensemble de spa rotomoulé
Inventor: MICHIGAN ERIC
IPC: A61H33/00
Filed: 2020-10-12
Abstract: Ensemble de spa rotomoulé comprenant  un dessus et un bas, le dessus étant positionné au moins pour partie dans le volume intérieur du bas défini par une paroi de fond du bas et au moins une paroi latérale du bas, le dessus et le bas formant un spa à double paroi comportant une zone de rétention d’eau de baignade occupant une partie du volume intérieur du bas, et au moins un orifice de débordement prévu dans le dessus pour permettre le débordement de l’eau de baignade se trouvant dans un volume intérieur de baignade du dessus dans la zone de rétention d’eau du bas.
Patent FR-3121906-A1 (FR)
Title: Véhicules de type hybride
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile hybride comprenant une motorisation thermique et électrique, le véhicule comprenant des sièges avant et un plancher (1) disposé sous les sièges avant, le plancher (1) comprenant un tunnel (3) central et étant relié au niveau de chacun de ses bords latéraux à un longeron (5) ; le véhicule est caractérisé en ce qu’il comprend au moins un corps creux (7) s’étendant selon la direction transversale du véhicule entre un des longerons (5) et le tunnel (3) central sur une distance supérieure à 50% de la distance entre ledit longeron (5) et le tunnel (3) ; ledit corps creux (7) étant agencé sous un des sièges avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123797-A1 (FR)
Title: Recharges de produits menstruels
Inventor: LE NOANE GAËLE
IPC: G07F17/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: TITRE : Recharges de produits menstruels La présente technique concerne une recharge pour produits menstruels, formée par une découpe en carton (10a) présentant les éléments suivants articulés entre eux par des lignes de pliage :  - quatre parois latérales comprenant :  - une première paire de parois opposées, face avant (F-av) et face arrière (F-ar),   - une deuxième paire de parois opposées, premier côté (C1) et deuxième côté (C2),   - un fond à fermeture automatique, dit fond automatique,   - un premier et un deuxième rabats (R1, R2),   - un premier volet de fermeture (V1) présentant une languette (L) et un deuxième volet de fermeture (V2) présentant une fente de verrouillage (Fv),   les premier et deuxième volets de fermeture (V1, V2) coopérant entre eux par l’insertion de la languette (L) dans la fente de verrouillage (Fv) pour assurer une fermeture verrouillée réversible de la recharge, à l’extrémité opposée au fond automatique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1a
Patent FR-3124376-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d'urine pour hommes alités
Inventor: MONGE GÉRARD
IPC: A61F5/453
Filed: 2021-06-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour palier à l’inconfort de certaines personnes hommes, des problèmes urinaires lors de fuites au lit, pose et fixations simples. Il est constitué d’un orifice inox (1), d’un tube inox rectangulaire épaisseur maximum 7mm (2) et d’un réservoir indépendant, inox, (3). Le cheminement de l’urine se fait naturellement par l’intermédiaire d’un tuyau plastique reliant les deux éléments. Une ceinture tissu abdominale (26) avec VELCRO femelle (27). Un petit tissu (28) avec VELCRO mâle (29), plus, l’ouverture engagée au crochet (9), passe au-dessus de l’orifice (1) pour rejoindre le VELCRO femelle (27), placé sur la ceinture abdominale (26). Deux petits anneaux (11) et (12) fixent le support (10).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’inconfort, par débordement d’urine.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126693-A1 (FR)
Title: combinateur à gain variable
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64C27/605
Filed: 2021-09-09
Abstract: La présente invention concerne un combinateur (1) pour superposer un premier ordre (O1) donné par un premier mouvement d’un premier lien d’entrée et un deuxième ordre (O2) donné par un deuxième mouvement d’un deuxième lien d’entrée, ledit combinateur (1) comprenant un lien allongé (5). Le combinateur (1) comporte un renvoi (10) articulé au lien allongé (5), le renvoi (10) étant mobile en rotation par rapport au lien allongé (5) autour d’un axe de renvoi (AX2), le renvoi (10) étant muni d’une attache de sortie (11) apte à être articulée à un lien de sortie (53), le combinateur (1) comprenant un système de connexion (20) articulé au renvoi (10), le système de connexion (20) comprenant une deuxième attache (21) apte à être articulée au deuxième lien d’entrée, le système de connexion (20) comprenant un bras de levier (25) variable en fonction d’un paramètre.  Figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3127226-A1 (FR)
Title: Liant clair et ses applications
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: C08L93/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant clair et ses utilisations dans des applications routières et/ou industrielles. La présente invention concerne également l’utilisation d’une huile de type TDAE comme plastifiant dans une base de liant clair pour améliorer la résistance au vieillissement des propriétés à froid.
Patent FR-3130690-A1 (FR)
Title: Enjoliveur pour roue de véhicule automobile.
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60B7/01
Filed: 2021-12-22
Abstract: Enjoliveur pour roue de véhicule automobile .  L’invention porte sur un enjoliveur (1) pour roue (100) de véhicule (200), notamment un enjoliveur pour roue de véhicule automobile, destiné à être monté sur une jante (2) d’une roue (100) présentant un premier diamètre extérieur (D1) de ladite jante, l’enjoliveur ayant un deuxième diamètre extérieur (D2) supérieur au premier diamètre extérieur (D1) de ladite jante.  Figure d’abrégé : fig. 7
Patent FR-3133336-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire multicouche ignifugee pour le refroidissement de batteries de vehicule electrique ou de systeme de stockage stationnaire de l’energie
Inventor: MARCOURT MARJORIE
IPC: B32B27/34
Filed: 2022-03-10
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche ignifugée pour le refroidissement de batterie de véhicule électrique ou de batterie système de stockage stationnaire de l’énergie, comprenant au moins deux couches :  une couche interne (I) comprenant au moins 40% d’au moins un polymère thermoplastique P1 choisi parmi une polyoléfine et un élastomère thermoplastique et jusqu’à 5% en poids d’un composé choisi parmi un stabilisant thermique et un désactivateur métallique ou un mélange de ceux-ci,  une couche externe (II) comprenant une composition à base d’au moins un polyamide majoritaire, ladite composition comprenant en poids :  a) au moins 50% d’au moins un polyamide,  b) de 15 à 38% d’au moins un ignifugeant,  c) de 4 à 20%, en particulier 4 à 15% d’une polyoléfine,  d) de 0 à 10%, en particulier de 0,1 à 10% en poids d’au moins un plastifiant,  e) de 0 à 5%, en particulier de 0,1 à 5% d’au moins un additif,  la somme a) + b) +c) + d) + e) étant égale à 100%.
Patent FR-3124603-A1 (FR)
Title: Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement
Inventor: HEGYI AKOS
IPC: G01S17/10
Filed: 2022-06-27
Abstract: TITRE : Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement Dispositif lidar (10a) comportant une unité lidar (12a), un élément de couverture (14a) couvrant l’unité lidar (12a) et une unité de nettoyage (16a) de l’élément de couverture (14a).  L’unité de nettoyage (16a) comporte une unité d’essuyage (18a) pour nettoyer l’élément de couverture (14a) et une unité d’entraînement (22a) avec un mécanisme de couplage (24a) pour entraîner l’unité d’essuyage (18a).  Figure 2
Patent FR-2034271-A1 (FR)
Title: Isothermic prefabricated panels for cold - rooms
IPC: E04C2/24
Filed: 1969-03-06
Abstract: The panel has a smooth surface which is bonded to a cellular or fibrous insulating material. The latter is such that a slot can be formed to introduce the means linking successive elements. A layer of material forming a vapour barrier is incorporated in the assembly and particularly placed between the insulating material layer and the surface. Specif. the insulating material is polystyrene, polyurethane or phenolic resin foam in which is fire-proofing agent is incorporated, or it may be of bonded glass fibres.
Patent FR-2027480-A1 (FR)
Title: Removal of heat during gas phase poly- - merisation of ethylene
IPC: B01J8/10
Filed: 1969-12-31
Abstract: Polymerisation of ethylene in gaseous phase in a reactor with an agitated bed, in the absence of solvents or suspension agents, is effected under a pressure superior to the critical pressure, while transporting by means of excess gaseous monomers or by inert gas, the heat to a heat exchanger placed outside the reaction chamber, in which the heat is removed, the cooled monomers and/or inert gas being recycled to the reaction chamber, the ethylene being always present in a single phase, and the flow velocity of the gas, relative to the transverse reaction of the reactor, being less than 2.0cm/sec. The process enables the heat formed during ethylene polymerisation in the gas phase to be continuously removed, so that the reaction temp. can be exactly controlled.
Patent FR-2035918-A1 (FR)
Title: Textile card with slow, unidirectional - web movement
IPC: D01G27/00
Filed: 1970-03-26
Abstract: Card is combined with a device which doubles the emerging web by the exclusive action of independent cylinders manoeuvred by conveyor circuits, and with a cutter/doubler for web portions, with independent cylinders. Pref. 2 independent conveyor circuits transfer the independent cylinders one by one from the 1st to the 2nd, and back to the 1st, circuit to cut the web and superpose successive sections.
Patent FR-2056975-A1 (FR)
Title: Acrylonitrile copolymers with alkenes - for spinning
IPC: D01F6/18
Filed: 1970-08-04
Abstract: Filaments, fibres, films shaped articles of good dyeability and textile/physical properties are prepared by extrusion of a softenable copolymer obtained by copolymerisation of 50-92 wt.% acrylonitrile, 8-50 wt.% of one or more aliphatic or alicyclic 2+ C alkenes and/or one or more ethylenically unsaturated carboxylates partic acrylates, opt. 1-15 wt.% one or more other copolymerisable cpds. and 0.2-10 wt.% pref. 0.4-50 wt. % one or more ethylenically unsaturated sulphonic acids with one or more -SO3H group per molecule or their sales, using known polymerisation initiators. Extrusion takes place at 150-250 degrees C at 1-10 (2.5-8) m/min spinning rate. The shaped articles are drawn off from the spinning jets with an 8:1 to 100:1 drawing ratio, and stretched at 80-135 degrees C to 5-30 (8-24) times their length.
Patent FR-2065515-A1 (FR)
Title: Polyurethane/polyoxymethylene blend
IPC: C08L59/02
Filed: 1970-10-23
Abstract: Elastic polyurethane/polyoxymethylene blend in which the polyurethane has iso(thio)cyanate or hydroxyl end groups, and the polyoxymethylene has end groups inert to these. Blend pref. contains 40-60% polyoxymethylene (either a homopolymer of a ternary polymer with at least a bifunctional branching agent). The polyurethane pref. has an elongation of 100-1200%.
Patent FR-2125165-A1 (FR)
Title: Liquid distributor for shoe polish application - - with pvc-backed pad
IPC: A47L25/08
Filed: 1971-02-16
Abstract: Pad is fixed to an impermeable sheet specific of PVC which is elastically deformable and blocks off the body of the applicator. The sheet has >=1 slot or orifice, and the body can also be deformed elastically. Pref. the sheet is adhered or welded to a body wall and has a thin portion which can be broken by a low pressure. The pad comprises flocked fibres coated onto the sheet.
Patent FR-2484155-A1 (FR)
Title: Aerial electromagnetic window protector - has parallel wall waveguide assembly defining end faces one of which has complementary radio canopy
Inventor: HAI NHU BUI
IPC: H01Q15/02
Filed: 1971-06-02
Abstract: The device (1) comprises an assembly (3) of waveguides formed by interconnecting and parallel walls (5) and whose ends define two opposite faces of the assembly. A dielectric radio canopy (2) of the device is contoured to an integral with one of the assembly faces. The assembly is located in the Rayleigh zone with the waveguides parallel with the axis of transmission or reception of the aerial. Alternatively, the aerial is located in a tunnel (6) with walls parallel to the transmission or reception axis, the tunnel forming an extension of the assembly on the aerial side, for 15GH2 to 17GH2 operation a device has the following dimensions: tunnel width 350mm; waveguide width 54mm; tunnel average length 300mm; canopy angle to the device axis 45 deg., waveguide length 150mm; canopy thickness 11mm and dielectric contact 3.3.
Patent FR-2150244-A1 (FR)
Title: Benzene triiodo triamides - opacifying agents for radiography
IPC: C07C233/00
Filed: 1971-08-25
Abstract: Cpds. of formula (I), and their salts where R = H, alkyl or hydroxyalkyl (1-4C), may be prepd. by the treatment of 2,4,6-triiodo-3,5-bis (N-methylcarbamoyl)aniline with ethoxalyl chloride followed by hydrolysis and opt. alkylation or hydroxyalkylation.