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Patent FR-3012960-A1 (FR)
Title: Utilisation comme agent deodorant d'un derive salifie d'acide salicylique, seul ou en melange
Inventor: BROSSAT MAUD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme agent déodorant d'un composé ou un mélange de composés de formule (II) : où R désigne un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié comprenant de 12 à 20 atomes de carbone, saturé ou insaturé, ledit radical R pouvant comprendre une ou plusieurs insaturations éthyléniques et Cat+ représente un cation ou un mélange de cations, organiques ou inorganiques, pouvant être + ou 2+, indépendamment de la charge cationique et permettant d'atteindre l'électroneutralité de la formule (II) ainsi que des compositions les contenant dans un milieu physiologiquement acceptable en association avec au moins un agent déodorant additionnel et/ou un agent anti-transpirant. L'invention concerne également des nouveaux composés et des compositions les contenant dans un milieu physiologiquement acceptable. L'invention concerne également une méthode de traitement des odeurs corporelles.
Patent FR-3015542-A1 (FR)
Title: Dormant comportant un cadre de base et un cadre d'extension
Inventor: JANNEAU HENRI
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un dormant du type insérable au moins partiellement à l'intérieur d'une ouverture d'une construction, ledit dormant comportant un cadre (2) base qui comprend des profilés assemblés entre eux à coupe d'onglet, ledit cadre de base (2) présentant une aile (21) d'applique. Ledit dormant (1) comporte aussi un cadre (3) d'extension qui s'étend autour dudit cadre (2) de base, ledit cadre (3) d'extension comprenant des profilés assemblés à coupe d'onglet entre eux. Chaque profilé du cadre (3) d'extension étant couplé sur un profilé correspondant du cadre (2) de base. Le cadre d'extension (3) est solidarisé au cadre de base (2) de manière indémontable.
Patent FR-3019491-A1 (FR)
Title: Nappe ou ruban a boucles comportant des zones a fixations differentielles et couche culotte comportant une telle nappe
Inventor: MAHE ANTHONY BERTRAND
IPC: B32B3/06
Filed: 2014-04-08
Abstract: Nappe à boucles en forme de stratifié comportant un élément support (1) intérieur, par exemple un non-tissé ou un film plastique et une pluralité de fibres ou filaments (3) fixés sur la face extérieure de l'élément support de manière à former des boucles pour une coopération avec des crochets, la fixation étant réalisée dans au moins une région de fixation tandis que dans au moins une autre région dite bouclée les filaments ou fibres ne sont pas fixés à l'élément support pour ainsi former des boucles, caractérisé en ce que, dans au moins une zone (5) de la au moins une région de fixation la fixation n'est réalisée que de manière partielle tandis que dans au moins une autre zone (4) de la au moins une région de fixation la fixation est réalisée de manière complète.
Patent FR-3026892-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ avec contact de drain mixte optimise et procede de fabrication
Inventor: DELAGE SYLVAIN
IPC: H01L29/772
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un transistor à effet de champ comportant un substrat et une structure semiconductrice présentant une zone de canal, ledit transistor comportant un contact de drain, un contact de source, et une grille, lesdits contacts de source et de drain permettant de générer un flux de porteurs de charge dans la zone de canal, ledit flux étant contrôlé par ladite grille, caractérisé en ce que ledit contact de drain est un contact mixte de drain comportant au moins un contact élémentaire ohmique de drain (CD oh) et un contact élémentaire Schottky de drain (CDsch). L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication dudit transistor.
Patent FR-3030094-A1 (FR)
Title: Procede de detection de comportements atypiques
Inventor: HUYOT BENOIT
IPC: G08G3/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un comportement atypique d'un élément mobile (12) dans une zone surveillée (11) parmi un ensemble de comportements d'éléments mobiles (12) dans la zone surveillée (11). Le procédé comporte : - la réception en temps réel d'au moins un paramètre de chaque élément mobile (12) dans la zone surveillée (11), les valeurs des paramètres pour un élément (12) définissant un comportement de l'élément, - la mise à jour en temps réel d'une estimation de la probabilité d'occurrence du comportement de l'élément (12) relatif aux valeurs des paramètres, - la comparaison de l'estimation mise à jour de la probabilité d'occurrence d'un comportement de l'élément (12) par rapport à un seuil, et - le déclenchement d'une alerte si une condition portant sur l'estimation de la probabilité d'occurrence du comportement de l'élément mobile (12) est vérifiée.
Patent FR-3017479-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier un affichage d'images sur un ecran electronique
Inventor: SIMON ARNAUD
IPC: G09G3/30
Filed: 2014-02-10
Abstract: Procédé pour vérifier un affichage d'images sur un écran électronique, comprenant les étapes suivantes : c) affichage d'au moins une image sur l'écran électronique ; d) mesure d'au moins une valeur d'un paramètre d'affichage lors de l'affichage de ladite au moins une image ; e) comparaison de ladite au moins une valeur mesurée dudit paramètre d'affichage avec au moins une valeur de référence correspondant à au moins une image de référence ; et f) si ladite au moins une valeur mesurée correspond à ladite au moins une valeur de référence, détermination que ladite au moins une image affichée correspond à ladite au moins une image de référence. On utilise un écran électronique à diodes électroluminescentes et une consommation électrique d'au moins une partie de l'écran électronique comme paramètre d'affichage.
Patent FR-3018724-A1 (FR)
Title: Unite de traitement d'ebauches equipee d'une section de confinement optique a parois convergentes
Inventor: LAHOGUE YOANN
IPC: B29C49/68
Filed: 2014-03-19
Abstract: Unité (1) de traitement d'ébauches (2) de corps creux en matière plastique, qui comprend une enceinte (6) dans laquelle les ébauches (2) défilent en suivant un trajet prédéterminé, cette enceinte (6) étant délimitée de part et d'autre du trajet par deux parois (3, 4) latérales ayant des faces (5) internes en regard, cette enceinte (6) comprenant une section (9) principale dans laquelle l'une au moins des parois (3, 4) est pourvue d'une pluralité de sources (10) de rayonnement électromagnétique, les parois (3, 4) latérales définissant entre elles, à au moins une extrémité de l'enceinte, une ouverture (8) pour le passage des préformes, l'enceinte (6) comprenant au moins une section (12) de confinement optique, qui s'étend entre la section (8) principale et l'ouverture (8), et dans laquelle les faces (5) internes des parois (3, 4) latérales sont optiquement réfléchissantes et convergent en direction de l'ouverture (8).
Patent FR-3004438-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne une structure (7) de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, comprenant au moins un matériau de stockage dans lequel l'ammoniac peut être stocké, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties de stockage distinctes, chaque partie de stockage contenant un matériau de stockage, chaque partie de stockage étant associée à un élément chauffant respectif, de sorte que les deux parties de stockage peuvent être chauffées différemment en vue de libérer différemment leur ammoniac. Elle concerne également un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage, comprenant une telle structure de stockage. Elle concerne également un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne, comprenant un tel système de stockage d'ammoniac et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3027114-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un etat de sante d'une batterie d'un dispositif d'alimentation d'un systeme
Inventor: BESSIENE DANIEL
IPC: H02M3/18
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un état de santé d'une batterie d'un dispositif d'alimentation d'un système, le procédé comportant l'étape de couper volontairement l'alimentation du système par une source d'alimentation principale, déterminer une puissance délivrée donnée par la batterie audit système et mesurer une tension aux bornes de ladite batterie, rétablir l'alimentation du système, déterminer un temps de décharge total théorique de la batterie, déterminer une courbe de décharge partielle de la batterie et extrapoler ladite courbe pour en déduire une courbe de décharge totale de la batterie et estimer ainsi un temps de décharge totale réel de la batterie, en déduire l'état de santé de la batterie.
Patent FR-3030577-A1 (FR)
Title: Alliage intermetallique a base de titane
Inventor: GUEDOU JEAN-YVES
IPC: F04D29/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un alliage intermétallique à base de titane comportant, en pourcentages atomiques, 16 % à 26% d'Al, 18 % à 28% de Nb, 0 % à 3% d'un métal M choisi entre Mo, W, Hf, et V, 0 % à 0,8% de Si, 0 % à 2% de Ta, 0 % à 4% de Zr, avec la condition Fe+Ni ≤ 400 ppm, le reste étant Ti.
Patent FR-3034740-A1 (FR)
Title: Ensemble de dispositifs pour provoquer un balancement d'un vehicule pour enfant
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: B62B9/22
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'ensemble de dispositifs (20) pour provoquer un balancement d'un véhicule pour enfant, comporte : - au moins deux dispositifs configurés, chacun, pour mettre en mouvement une roue du véhicule pour enfant et - un moyen de synchronisation des mouvements imprimés par lesdits dispositifs aux dites roues. Dans des modes de réalisation, le moyen de synchronisation comporte une liaison sans fil reliant les dispositifs, par exemple radiofréquence, infrarouges ou ultrasoniques. Par exemple, un circuit électronique d'un premier dispositif communique des positions instantanées à un circuit électronique d'un deuxième dispositif. Dans des modes de réalisation, le moyen de synchronisation comporte une liaison filaire reliant les dispositifs. Dans des modes de réalisation, au moins un dispositif (20) comporte un boîtier (25) supporté avec un degré de liberté par une armature (21) du véhicule pour enfant, entre une première position dans laquelle le boîtier n'est pas en contact avec une roue et une deuxième position dans laquelle une partie (24) du boîtier est en appui sur une roue du véhicule et l'entraîne en rotation.
Patent FR-3032171-A1 (FR)
Title: Systeme d'amarrage de bateau sur corps-mort, bouee, ou chaine de bouee
Inventor: FOUCHEREAU BENOIT
IPC: B63B21/20
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amarre des bateaux par exemple sur bouée ou maillon de chaine, bouée et maillon de chaine reliées par l'intermédiaire d'une chaine à un corps mort généralement en béton posé au fond de l'eau, dans les ports en mer, rivière ou lacs. Dispositif d'amarrage en une seule pièce caractérisé en ce que le cordage (7) est enfermé dans un boitier le protégeant contre l'érosion mécanique du aux frottements sur la bouée ou la chaine, ou sur les quais de port d'une part, et la vis (12) de liaison à l'anneau de la bouée est protégé de l'érosion mécanique par à une bague tournante (11) antifriction, d'autre part. Le boitier est constitué de deux flancs (15) et de deux plats (9) soudés sur les flancs. Le tube (8) et l'entretoise (10) sont soudés sur les deux flancs (15). En tournant sur elle-même la bague (11) roule sur l'anneau (14) à chaque mouvement de la bouée et supprime l'érosion par frottement « fer sur fer » de l'anneau. L'axe métallique (12) est rendu non desserrable sans outils grâce à un montage écrou et contre écrou frein. Grâce à ce dispositif, la fiabilité des amarres est considérablement améliorée. Les besoins de maintenance des bouées elles-mêmes s'en trouvent considérablement allégés, réduisant ainsi les couts de maintenance dans les ports.
Patent FR-3036308-A1 (FR)
Title: Piece plastique metallisee pour automobile
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: C08J7/046
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une pièce plastique métallisée pour automobile, comprenant au moins une surface en un matériau plastique, et au moins un revêtement de ladite surface, ledit revêtement étant un revêtement multicouches comprenant dans cet ordre : i) au moins une couche d'un revêtement métallique, ii) au moins une couche d'un revêtement polymère à base d'au moins un polysiloxane, et iii) au moins une couche d'un revêtement polymère transparent. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle pièce plastique métallisée ainsi qu'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant une pièce telle plastique métallisée.
Patent FR-3036943-A1 (FR)
Title: Dispositif non invasif de detection de lesion hepatique
Inventor: MIETTE VERONIQUE
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention porte notamment sur un dispositif de calcul (100) d'un score (205) reflétant un état d'une lésion hépatique, ledit dispositif de calcul (100) étant construit et agencé pour calculer un score (205) au moyen des paramètres physiques suivants :         - Un paramètre corrélé à l'inflammation et/ou à la fibrose,         - Un paramètre corrélé à la stéatose.
Patent FR-3039772-A1 (FR)
Title: Procede de greffage de polymeres bioactifs sur des materiaux metalliques
Inventor: MIGONNEY VERONIQUE
IPC: C08J7/043
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de greffage de polymères sur un matériau métallique, comprenant les étapes suivantes : a) l'oxydation de la surface du matériau métallique, conduisant à un matériau métallique oxydé ; b) le greffage d'un polymère à la surface dudit matériau métallique oxydé par polymérisation radicalaire d'un monomère, ladite polymérisation radicalaire comprenant une étape d'amorçage et une étape de propagation, ladite étape d'amorçage étant effectuée par irradiation UV avec une source UV diffusant une puissance à la surface du matériau supérieure à 72 mW.cm-2, ladite irradiation UV étant réalisée pendant une durée supérieure à 15 minutes et inférieure à 180 minutes. ledit procédé conduisant à un matériau métallique greffé. La présente invention concerne également les matériaux susceptibles d'être obtenus par ce procédé et des applications de ces derniers, notamment en tant qu'implants articulaires ou dentaires.
Patent FR-3040113-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc-dc
Inventor: PILLONNET GAEL
IPC: H02M3/07
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC-DC comprenant une cellule comportant des premier (S1) et deuxième (S2) interrupteurs connectés en série entre des premier (n1) et deuxième (s) noeuds de la cellule, des troisième (S3) et quatrième (S4) interrupteurs connectés en série entre des troisième (gnd ; n1) et quatrième (s ; gnd) noeuds de la cellule, et un condensateur (C) connecté entre le point milieu (n2) des premier et deuxième interrupteurs et le point milieu (n3) des troisième et quatrième interrupteurs ; une inductance (L) dont une première extrémité est connectée au premier noeud (n1) ; et un circuit de commande adapté à commander les interrupteurs selon un cycle de commande périodique comportant une première phase (Φ1) dans laquelle les premier et quatrième interrupteurs sont fermés et les deuxième et troisième interrupteurs sont ouverts, et une deuxième phase (Φ2) dans laquelle les premier et quatrième interrupteurs sont ouverts et les deuxième et troisième interrupteurs sont fermés.
Patent FR-3042032-A1 (FR)
Title: Inflammateur non pyrotechnique
Inventor: LEMARIE LAURENCE
IPC: F42B3/198
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'inflammateur permet de produire une flamme pendant plusieurs minutes, à l'extérieur, dans des conditions d'intempéries non favorables, pour l'inflammation du comburant utilisé pour la destruction de déchets. Il comprend principalement un tube ouvert (1) dans lequel est placé de la laine d'acier (9), à l'intérieur de laquelle est placé un fil (8) sublimable sous une sollicitation électrique. Ce dernier est alimenté par un cordon électrique (6) longeant le disque (3) placé sur la section du tube ouvert (1). Un tuyau d'arrivée (4) d'air comprimé traverse ce disque (3) et son renfort en mousse (2) pour insuffler de l'air à l'intérieur du tube ouvert (1). L'ensemble s'autodétruit pendant son utilisation. Application à la destruction de déchets en plein air.
Patent FR-3042416-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance circulatoire implantable non motorise
Inventor: BARBIERI GALDINO
IPC: A61M60/152
Filed: 2015-10-15
Abstract: Dispositif d'assistance circulatoire implantable non motorisé caractérisé en ce qu'il se compose d'une conduite de dérivation ayant : - un segment amont (1) avec une entrée pour être branché sur un point de dérivation amont (Aam) de l'aorte (A), - un segment aval (2) avec une sortie pour être branché sur un point de dérivation aval (Aav) de l'aorte, - une chambre expansible élastiquement (3), branchée entre le segment amont (1) et le segment aval (2) pour recevoir un volume de sang à chaque systole et le refouler lors de la diastole suivante, - un clapet de retenue (4) en aval de la chambre expansible (3) et en amont de la sortie (Aav), - le clapet de retenue (4) s'ouvrant en fonction de la différence de pression sanguine entre le segment d'entrée (1) et le segment de sortie (2), - tous les éléments (1, 2, 3, 4) du dispositif d'assistance étant biocompatibles .
Patent FR-3043210-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'objets
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G01S17/50
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'objets (100), comportant : - un émetteur (110) qui est adapté à émettre un faisceau lumineux, - un récepteur (150) qui est adapté à émettre un signal de sortie (S2) fonction des caractéristiques de la lumière qu'il reçoit, et - un calculateur (160) qui est adapté à traiter le signal de sortie afin de détecter un objet (11). Selon l'invention, le récepteur est une photodiode et il est prévu, sur le trajet du faisceau lumineux émis par l'émetteur, un modulateur spatial de lumière (120).
Patent FR-3043285-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique tournante de vehicule automobile, et machine correspondante
Inventor: LOUISE CHRISTOPHE
IPC: H02P25/22
Filed: 2015-11-02
Abstract: La machine électrique tournante est du type de celles à double tension et plusieurs phases (15) et comprend un rotor couplé mécaniquement (9) à un moteur thermique (10) du véhicule, un stator comportant des premiers enroulements de phases en étoile connectés à un premier onduleur relié à un premier sous-réseau (2) d'un réseau électrique (16) d'alimentation du véhicule à une première tension continue nominale, et des seconds enroulements de phases connectés à un second onduleur réversible relié à un second sous-réseau (5) du réseau électrique à une seconde tension continue nominale, inférieure à la première tension continue nominale, et un circuit de transfert reliant électriquement un point neutre des premiers enroulements au second sous-réseau. Conformément à l'invention, le procédé, dans un mode de fonctionnement de la machine à l'arrêt en convertisseur courant continu - courant continu, prévoit un pilotage du premier onduleur en modulation en largeur d'impulsions en fonction d'une puissance fournie au second sous-réseau selon une stratégie de pilotage prédéterminée.
Patent FR-3044974-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation d'une surface vitree d'un pavillon de vehicule automobile a rails non paralleles.
Inventor: LEBOEUF REGIS
IPC: B60J7/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation d'une surface vitrée d'un véhicule automobile comprenant deux rails de guidage non parallèles et une toile guidée en translation entre les rails de guidage pour couvrir ou découvrir la surface vitrée, la toile portant sur chacun de ses bords longitudinaux des moyens de retenue circulant dans un canal de retenue formé dans et/ou porté par chacun des rails, une partie de la toile, s'étendant à partir des bords longitudinaux, circulant à l'intérieur du rail. Selon l'invention, la position du canal, rapportée dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du rail varie progressivement par rapport au rail, de façon que la quantité de toile circulant dans le rail varie en correspondance.
Patent FR-3051066-A1 (FR)
Title: Procede de restauration d'images
Inventor: RIAZ ANUM
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-05-04
Abstract: Procédé de restauration d'images d'une séquence d'images comprenant, lorsqu'il est appliqué à une première image de la séquence d'images : estimer (41) une information représentative d'un mouvement global d'un arrière-plan de la première image par rapport à une deuxième image ; compenser (42) ledit mouvement global de l'arrière-plan dans la deuxième image afin d'obtenir une version recalée de la deuxième image, dite deuxième image recalée ; obtenir (43) un contour d'un objet de la première image en appliquant un procédé de segmentation utilisant la deuxième image recalée ; utiliser le contour de l'objet ainsi obtenu pour estimer (44) une information représentative d'un mouvement global de l'objet; et, appliquer (45) à la première image une méthode de restauration d'images utilisant les informations représentatives du mouvement global de l'arrière-plan et du mouvement global de l'objet estimées.
Patent FR-3057237-A1 (FR)
Title: Cale allegee pour groupe motopropulseur apte a limiter des efforts verticaux
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte : - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation (14) avec un élément structurel dudit véhicule automobile, - une partie (18) réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique (20), et - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, - ledit limiteur (22) comportant des extrémités (26) superposées avec une partie (28) desdits inserts (12) suivant une direction verticale.
Patent FR-3042995-A1 (FR)
Title: Outil de fraisage avec compensation de plaquettes
Inventor: STEPHENSON DAVID ALAN
IPC: B23C5/20
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un outil de fraisage (20) caractérisé en ce qu'il comprend un corps allongé (22) présentant un axe longitudinal (26) et une pluralité de plaquettes de coupe (24) présentant chacune une arête de coupe (24) et un rayon de coupe, couplées au corps (22) et espacées le long de l'axe longitudinal (26), une ou plusieurs plaquettes de la pluralité de plaquettes de coupe (24) étant réglables mécaniquement entre des premier et deuxième rayons de coupe.
Patent FR-3058425-A1 (FR)
Title: Tete de defroissage
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: Cette tête de défroissage (4) comporte un corps (8) renfermant un circuit de distribution de vapeur (9) et un circuit de distribution d'air (11) séparés par une cloison de séparation (12), le circuit de distribution de vapeur (9) comportant au moins un orifice d'entrée de vapeur (17.1) destiné à être relié à un générateur de vapeur et au moins une sortie de vapeur (18) pour la diffusion d'un flux de vapeur, le circuit de distribution d'air (11) comprenant un ventilateur (25), un orifice d'entrée d'air (23) et une sortie d'air (31) pour la diffusion d'un flux d'air, l'au moins une sortie de vapeur (18) et la sortie d'air (31) étant disposées à une même extrémité du corps (8) de la tête de défroissage (4). La tête de défroissage (4) comporte un organe de fermeture (32) déplaçable entre une position de fermeture dans laquelle l'organe de fermeture (32) obture la sortie d'air (31) et une position d'ouverture dans laquelle l'organe de fermeture (32) libère la sortie d'air (31).