baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088086-B1 (FR)
Title: Coffre lateral a vantail basculant pour portillon de controle d'acces a une zone reservee
Inventor: HARMAND PATRICK
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ce coffre latéral (20) comprend un caisson (30) disposé le long d'un passage (24), au moins un vantail basculant (32) pour entraver le passage (24), formé d'un volet primaire (50) et d'un volet secondaire (52) montés mobiles l'un relativement à l'autre entre une configuration repliée dans laquelle le volet secondaire (52) est emboîté dans le volet primaire (50) et une configuration dépliée dans laquelle le volet secondaire (52) s'étend majoritairement hors du volet primaire (50), et un mécanisme (34) d'articulation du vantail basculant (32) au caisson (30) comprenant une liaison pivot primaire (56) pour le pivotement du volet primaire (50) relativement au caisson (30) autour d'un axe primaire (A-A') sensiblement parallèle au plan de pose (45) du caisson (30), une liaison pivot secondaire (58) pour le pivotement du volet secondaire (52) relativement au caisson (30) autour d'un axe secondaire (B-B') sensiblement parallèle à l'axe primaire (A-A') et espacé de l'axe primaire (A-A'), et une pièce rigide (60) articulée aux volets primaire et secondaire (50, 52).
Patent FR-3080023-B1 (FR)
Title: Orthese dentaire, procedes de caracterisation et/ou de fabrication associes
Inventor: DOSDA FREDERIC
IPC: A61C7/12
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne une orthèse dentaire (3), comportant un corps (33) présentant une surface interne (33i) et une surface externe (33e), ledit corps étant agencé pour recouvrir homothétiquement une partie d'une couronne dentaire, une attache (321,322,323) présentant une lumière (321g, 322g, 323g) et coopérant sans degré de liberté avec la surface externe (33e) dudit corps (33). De manière avantageuse, la surface externe (33e) dudit corps (33) comporte une protubérance (341,342) régulière, ladite protubérance (341,342) étant agencée pour constituer ladite attache (321,322,323) par retrait de matière, ledit corps (33) et ladite protubérance (341,342) étant faits d'une seule pièce.
Patent FR-3071544-B1 (FR)
Title: Procede de commande de la temperature d'un catalyseur scr
Inventor: DHANRAJ VIJAY
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de commande de la température (TSCR) d'un catalyseur SCR (2) d'un moteur à combustion à l'aide d'informations de trajet demandées à un réseau de calculateurs (7).
Patent FR-3086976-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour moteur a combustion interne et procede de pilotage associe
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M26/33
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (39) pour moteur à combustion interne (1) comprenant deux lignes de circulation de gaz (7, 9), ledit système de refroidissement (39) comprenant deux échangeurs thermiques (17, 35) connectés aux deux lignes de circulation de gaz (7, 9), et un circuit (55) dans lequel circule un fluide caloporteur et qui comporte : - un tronçon d'échange thermique (37) qui dessert les échangeurs thermiques, et présentant deux extrémités, chacune étant connectée à une vanne, - une branche principale (91) connectée aux vannes et qui dessert le moteur, - une branche de dérivation (83) connectée aux vannes, et ledit système de refroidissement (39) comprenant en outre : - un contrôleur (77) apte à piloter les vannes, entre un état de fonctionnement normal dans lequel les vannes laissent le fluide caloporteur circuler dans la branche principale et le tronçon d'échange thermique, et un état de préchauffage dans lequel les deux vannes laissent le fluide caloporteur circuler dans la branche principale et la branche de dérivation. L'invention concerne aussi un procédé de pilotage du système de refroidissement.
Patent FR-3088173-B1 (FR)
Title: Fabrication d'une substance comestible ayant un gout fume a faible teneur en hydrocarbures aromatiques polycycliques
Inventor: PARMENTIER GEORGES
IPC: A23B4/044
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une substance comestible ayant un gout fumé, mettant en œuvre un tissu absorbant fumé à teneur réduite en hydrocarbures aromatiques polycycliques. Selon l'invention, Le tissu absorbant fumé présente une teneur en B (a) P égale ou inférieure à 20 µg/kg et une teneur cumulée en benzo [a] pyrène, benzo [a] anthracène, benzo [a] fluoranthène et chrysène égale ou inférieure à 120 µg/kg.
Patent FR-3089166-B1 (FR)
Title: Coque pour enfant comprenant des moyens de solidarisation à un véhicule automobile
Inventor: GAUTRAT FRÉDÉRIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Coque (100, 100’) pour nourrisson, destinée à être montée sur un siège (190) d’un véhicule automobile, comprenant une structure de protection (101) portant une enveloppe de protection dans laquelle sont formés une assise (102) et un dossier (103), ladite structure de protection (101) portant une poignée de transport (104) permettant le transport de la coque (100, 100’) par un utilisateur, le nourrisson étant présent à l’intérieur de celle-ci, comprenant deux pinces (110) et une jambe de force (120). Lesdites pinces et ladite jambe de force sont mobiles par rapport à ladite structure de protection (101), de façon à prendre au moins deux positions : une position déployée ; et une position escamotée, dans laquelle lesdites pinces (110) et ladite jambe de force (120) sont au moins en partie ramenées dans un espace de rangement à l’intérieur de l’espace défini par ladite structure. FIGURE 1
Patent FR-3090589-B1 (FR)
Title: Procédé et machine de séparation de tronçons pour la formation de sacs flexibles
Inventor: STAERCK FRÉDÉRIC
IPC: B65H49/24
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Selon un procédé de formation de sac flexible à partir d’un boyau (3) aplati, on utilise des moyens de séparation (4) pour séparer le boyau (3) en tronçons (30), les moyens de séparation (4) comportant une première paire de cylindres (41) et une deuxième paire de cylindres (42) entre lesquels le boyau (3) défile. Les moyens de séparation (4) comportent en outre une paire de rouleaux (431, 432) contra-rotatifs entre lesquels le boyau (3) défile et disposée entre la première et la deuxième paire de cylindres (41, 42), chaque rouleau (431, 432) comportant au moins une lame (433) s’étendant transversalement par rapport à la direction longitudinale (F1). On manœuvre les rouleaux pour que les lames (433) viennent en appui cycliquement sur le boyau (3) en étant décalées l’une de l’autre dans la direction longitudinale (F1) de sorte à imposer une trajectoire en zig-zag à la portion de boyau (3) entre la première et la deuxième paire de cylindres (41, 42) et ainsi tendre le boyau (3) sur les lames (433) et provoquer la coupe de chaque paroi (34, 35) en contact avec les lames (433) et séparer un tronçon du boyau (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090428-B1 (FR)
Title: Procédé de préchauffage d’un moule pour la fabrication d’une pièce de turbomachine obtenue par fonderie
Inventor: MAILLET PABLO BERNARD JACQUES
IPC: B22C9/12
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: PROCÉDE DE PRÉCHAUFFAGE D’UN MOULE POUR LA FABRICATION D’UNE PIÈCE DE TURBOMACHINE OBTENUE PAR FONDERIE L’invention se rapporte à un procédé de préchauffage (100) d’un moule pour la fabrication d’une pièce obtenue par fonderie, le moule étant préchauffé par des moyens de préchauffage pour atteindre une température cible, le procédé de préchauffage (100) comportant les étapes suivantes:                                    une augmentation (101) de la température des moyens de préchauffage pour atteindre une première température strictement supérieure à la température cible,                                                          un chargement du moule dans les moyens de préchauffage lorsque la température des moyens de préchauffage atteint une deuxième température (T2), la deuxième température étant inférieure à la température cible,                 une diminution de la température des moyens de préchauffage pour atteindre la température cible lorsque le moule atteint la température cible.                            Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3091383-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection acoustique, par un véhicule, d’un objet ou d’un phénomène naturel
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: G06K9/80
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) de détection acoustique, par un véhicule, d'un objet (2) ou d’un phénomène naturel susceptible de produire un son, caractérisé en ce qu’il comprend : Une étape de détermination (13) d’une durée d’émission globale correspondant à la somme des intervalles de temps successifs pour lesquels un pic fréquentiel est détecté ; Une étape de détection (14), parmi lesdites fréquences calculées pour chaque pic fréquentiel détecté, d’un motif sonore ; Une étape d’identification (15) d’un véhicule automobile en fonction de la durée d’émission et du motif sonore. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091683-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un coffre de traction d’un vehicule et vehicule associe
Inventor: BOUCHER SÉBASTIEN
IPC: B61C17/04
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN COFFRE DE TRACTION D’UN VEHICULE ET VEHICULE ASSOCIE Ce dispositif de protection d’un coffre de traction d’un véhicule propre à se déplacer entre deux points géographiques distincts. Le coffre de traction comprend au moins un circuit de commande électronique et un terminal de communication propre à être connecté au circuit de commande électronique, le terminal de communication étant associé à un émetteur-récepteur (12) de communication sans fil, le terminal et le circuit de commande étant localisé au sein d’un logement (14) dédié propre à être recouvert par ledit dispositif de protection, caractérisé en ce que le dispositif de protection (10) est formé de deux couches (16S, 16I), supérieure et inférieure, superposées, les deux couches étant espacées d’au moins une lame d’air (18) d’épaisseur (E) non nulle prédéterminée, et comprend au moins un orifice (20S, 20I) de passage de l’émetteur-récepteur (12) de communication sans fil. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092936-B1 (FR)
Title: Unité de batterie et véhicule automobile équipé d’au moins une telle unité
Inventor: BRUZZESE DANIEL
IPC: H01M10/6567
Filed: 2019-02-15
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une unité de batterie (1, 1’), notamment pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant :  - une pluralité de cellules de batterie (2), éventuellement regroupées physiquement en modules (2’) de deux ou plusieurs cellules de batteries (2),  - un boîtier (3) logeant et entourant ladite pluralité de cellules de batterie (2), ledit boîtier (3) comprenant une paroi inférieure (31), sur laquelle repose les cellules de batterie (2), une paroi supérieure (32), disposée au-dessus des cellules de batterie (2), et des parois latérales (33) reliant les parois inférieure (31) et supérieure (32),  caractérisée en ce que chacune des parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) est traversée par au moins un canal de refroidissement (4), le long duquel un liquide de refroidissement (LR) peut s’écouler, et en ce que les parois inférieure (31) et supérieure (32) du boîtier (3) sont reliées par une pluralité de plaques de refroidissement (5, 5’), chaque plaque de refroidissement (5, 5’) étant disposée entre deux cellules de batterie (2) adjacentes, ou modules (2’) de cellules de batterie adjacents, ou étant en contact avec au moins une cellule de batterie (2), et étant configurée pour transmettre la chaleur générée par les cellules de batterie (2) au liquide de refroidissement (LR).  Figure 1
Patent FR-3095974-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication additive par fusion laser sur lit de poudre
Inventor: DANIS YANN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif (110) de fabrication additive d’au moins une pièce par fusion laser sur lit de poudre, comportant :      un plateau support (134) mobile en translation verticale et configuré pour être recouvert par des couches de poudre (132) et pour supporter la pièce lors de sa fabrication,  une enceinte (140) fermée s’étendant au-dessus du plateau support, et un générateur (120) de faisceau laser configuré pour générer un faisceau laser (122) destiné à balayer les couches de poudre en vue de la fusion localisée de la poudre et la fabrication de la pièce couche par couche,      caractérisé en ce qu’il comprend au moins un système de chauffage (150) situé au-dessus des couches de poudre, ce système de chauffage étant configuré pour chauffer simultanément plus de 10% de la surface supérieure S.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103776-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un moteur d’assistance d’un système de direction assistée comprenant un algorithme de compensation des oscillations d’un volant liées à la présence d’un balourd
Inventor: PELTIER HERVE
IPC: B62D5/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé (10) de contrôle d’un moteur d’assistance (12) d’un système de direction assistée (1), ledit système de direction assistée (1) comprenant au moins un volant (3) configuré pour recevoir un couple volant (T3) appliqué par un conducteur, le moteur d’assistance (12) configuré pour appliquer un couple moteur (T12) sur une crémaillère (6), au moins une roue (100, 11) reliée à ladite crémaillère (6), et au moins un calculateur de direction (20) mettant en œuvre un algorithme de contrôle principal (51), l’algorithme de contrôle principal (51) comprenant une étape de détermination d’un couple moteur principal (T12P) en fonction au moins du couple volant (T3), caractérisé en ce que le calculateur de direction (20) comprend également un algorithme de compensation (61) d’une oscillation du volant (3) mettant en œuvre une étape de détermination (62) d’un couple moteur de compensation (T12C) de manière à ce que le couple volant (T3) soit égal à un couple volant de référence (T3ref).  Figure 3
Patent FR-3108727-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle non-destructif d’une pièce aéronautique par radiographie
Inventor: TOURAIS DAVID
IPC: G06T5/10
Filed: 2020-03-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un procédé de contrôle non-destructif d’une pièce aéronautique par radiographie comprenant une acquisition (E1) d’une image radiographique (ImAc), un traitement (E2) de l’image radiographique (ImAc), une détection des défauts (E3) de la pièce aéronautique à partir de l’image optimisée (IMOpt), le traitement (E2) comportant une étape de filtrage fréquentiel de l’image radiographique (ImAc) dans le plan fréquentiel par un algorithme adaptatif WLS « Weight Least Square » de manière à obtenir une image filtrée conservant les gradients de haute fréquence.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109987-B1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de liquide de refroidissement pour un système de refroidissement de baie de serveurs
Inventor: LOULIDI MEHDI
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de circulation de liquide de refroidissement pour un système de refroidissement de baie de serveurs, ledit dispositif comportant un profilé (1) creux, une pluralité de coupleurs (3) aptes à être connectés à des connecteurs hydrauliques de serveur, et au moins une ouverture (2) pour l’entrée ou la sortie dudit liquide de refroidissement dans le profilé (1), caractérisé en ce que :      ledit dispositif de circulation comporte une barrette de serrage (5) située à l’intérieur dudit profilé (1),  ledit profilé comporte une pluralité de trous de profilé (6) et ladite barrette de serrage (5) comporte une pluralité de trous de barrette (7), de préférence taraudés,  au moins un trou de profilé (6) est aligné avec un trou de barrette (7) de façon à pouvoir accueillir un coupleur (3), ledit trou de profilé (6) étant configuré pour pouvoir y insérer ledit coupleur (3) de façon étanche, par exemple à l’aide d’un joint d’étanchéité (8), et ledit coupleur (3) étant fixé mécaniquement dans ledit trou de barrette (7).      La présente invention concerne également un système de refroidissement de baie de serveurs comportant des dispositifs de circulation selon l’invention.  La présente invention concerne enfin un procédé de fabrication d’un dispositif de circulation selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 2
Patent FR-3109921-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du ralentissement d'un véhicule
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: B60W10/04
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de gestion du ralentissement d'un véhicule Procédé de gestion du ralentissement d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape (E2) de détection et/ou de calcul d'une vitesse de consigne (V2) à atteindre à une position (E) ultérieure du véhicule (1), la vitesse de consigne étant strictement inférieure à une vitesse courante (Vego) du véhicule, puis- une étape (E3) de mise en roue libre et/ou en frein moteur dudit véhicule, puis- une étape (E4) de calcul d'une vitesse théorique (Vcs) dudit véhicule lorsqu'il est en roue libre et/ou lorsqu'il subit l'effet d'un frein moteur, puis- une étape (E5) de comparaison de la vitesse courante (Vego) dudit véhicule avec la vitesse théorique (Vcs), puis- une étape (E6) de gestion de la vitesse du véhicule.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3113565-B1 (FR)
Title: Article textile réversible formant alternativement un haut de vêtement ou un sac
Inventor: FERREIRA VÉRONIQUE
IPC: A41D15/04
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: Article textile réversible formant alternativement un haut de vêtement ou un sac L'invention a pour objet un article textile (10) réversible formant alternativement un haut de vêtement (12) ou un sac (14), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un système de fermeture principal du bord inférieur du corps (16) de l’article textile (10) pour former le fond du sac (14), décalé par rapport au bord inférieur du corps (16) de manière à ne pas être visible lorsque l’article textile (10) est configuré en haut de vêtement (12). L’article textile (10) comporte des première et deuxième faces (F1, F2) visibles respectivement lorsqu’il forme le haut de vêtement (12) ou le sac (14). Pour transformer le haut de vêtement (12) en sac (14), le haut de vêtement (12) est retroussé afin que la deuxième face (F2) soit visible et les manches (18, 20) soient situées entre des parties avant et arrière du corps (16), la partie du corps (16) située entre le bord inférieur et le système de fermeture principal est retroussée de manière à la positionner entre les parties avant et arrière du corps (16) puis le système de fermeture principal est fermé.  Figure 1
Patent FR-3108548-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’eau adaptable sur tous types de godets malaxeurs
Inventor: GREUET FRANCK
IPC: B28C7/14
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif d’alimentation en eau implanté sur un godet malaxeur préparateur de béton, caractérisé par :- un tube (a) parallèle placé en haut et à l’intérieur du godet, par l’intermédiaire de pâtes en U inversés (f) placées à chacun des deux bouts du tube de façon à venir se reposer sur le sommet des parois latérales du godet, le tout étant solidarisé aux parois latérales,- le tube(a) est raccordé à un système d’alimentation (b) placé en partie extérieur du godet, système d’alimentation doté d’un débitmètre (c) qui rationne l’apport d’eau à sa quantité suffisante,- le tube(a) reçoit, en sa partie inférieure et à l’aplomb de chaque pâle (e), au moins un trou (d) destiné à distribuer l’eau dans le godet à l’endroit où s’opère l’amalgame du béton par malaxage ; si bien que si sur l’axe du malaxeur sont placées trois pâles, il y aura au moins un trou en aplomb de chaque pâle.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116390-B1 (FR)
Title: Poulie de déroulage de câble et dispositif d’adaptation pour une telle poulie
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G1/04
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-09-30
Abstract: Ce dispositif d’adaptation (26, 28), à fixer sur un montant (14) porteur d’un réa de poulie (12) de déroulage de câble, comporte une structure (30, 36) de guidage du câble vers le réa de poulie (12) selon un passage de câble (40) défini par cette structure de guidage (30, 36) et au moins un premier élément d’ouverture (32), à moyens de rappel en fermeture présentant une première force de rappel prédéterminée, disposé en interposition dans le passage de câble (40) défini par la structure de guidage (30, 36). Il comporte en outre au moins un deuxième élément d’ouverture (34), à moyens de rappel en fermeture présentant une deuxième force de rappel prédéterminée inférieure à la première force de rappel, disposé en interposition en amont dudit au moins un premier élément d’ouverture (32) dans le passage de câble (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3116999-B1 (FR)
Title: Boitier d’applicateur et applicateur de produit dermatologique rechargeable et procédé d’application d’un tel produit
Inventor: LAVAL SÉBASTIEN
IPC: A61M35/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: Boitier d’applicateur et applicateur de produit dermatologique rechargeable et procédé d’application d’un tel produit L’invention porte principalement sur un d’applicateur (100a) de produit dermatologique rechargeable apte à intégrer de manière amovible une capsule (16a) comprenant une tête d’application de produit (3a) et un réservoir de produit dermatologique (4a) comprenant un piston déplaçable (6a) formant le fond du réservoir (4a), lequel boitier (100a) comprend des moyens de déplacement (7a) motorisés du piston (6a) comprenant un élément pousse-piston (9a) déplaçable en translation selon l’axe longitudinal (X) du boitier (100a), lesquels moyens de déplacement (7a) comprennent en outre des moyens de détection du piston (6a) de la capsule (16a) et de détermination (8) de sa position dans le réservoir (4a), lequel boitier d’applicateur (100a) comprend des moyens de contrôle et de commande desdits moyens de déplacement (7a) configurés pour corréler la position du piston (6a) avec la quantité de produit dermatologique restant dans le réservoir (4a).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107665-B1 (FR)
Title: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: B30B15/30
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-05-12
Abstract: MACHINE ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION D’UNE PLAQUE DESTINÉE À RÉALISER UNE PAROI OU UN PLANCHER Machine pour la fabrication d’une plaque (1) destinée à réaliser une paroi ou un plancher, comprenant un coffrage (3) contenant un matériau (4) apte à durcir au sein duquel des éléments en bois sont noyés, la machine comprenant un châssis (21) mobile en translation le long d’un axe de translation (A) et des moyens de compression (22) pour compresser une surépaisseur (12) du matériau (4) apte à durcir faisant saillie d’un bord (8) du coffrage (3), les moyens de compression (22) comprenant une règle (25) reliée au châssis (21) et mobile en translation le long de l’axe de translation (A) par rapport au châssis (25).  Figure pour l’abrégé : f igure 4