baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027718-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance et de securisation d'une enceinte de vehicule, notamment d'un avion
Inventor: BOUCOURT GERARD
IPC: B64D45/00
Filed: 2014-10-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention vise à optimiser la surveillance et la sécurisation d'au moins une enceinte en permettant une vision constante et complète de l'enceinte, ainsi qu'une appréciation modulée de son état de sécurité. Pour ce faire, l'invention propose de transmettre les images de l'enceinte par liaison sans fil à un support mobile d'assistance au personnel navigant dans l'appréciation de la situation et des mesures à prendre en cas de situation sensible au plan sécuritaire. Selon un mode de réalisation, le système de surveillance et de sécurisation optimisées d'une enceinte, un cockpit (3), une cabine (2) et/ou un cargo (4) d'un avion (1), comporte des caméras vidéo (21a à 23a, 21b à 23b, 24 à 28) réparties de sorte à définir un champ de vision dans ou à l'extérieur de l'enceinte (2 à 4), des supports de visualisation mobiles ou fixe dédiés à des membres du personnel de l'enceinte aptes, via des moyens d'émission / réception de liaison sans fil adaptés (20A), à recevoir des flux d'images émis par les caméras vidéo (21a à 23a, 21b à 23b, 24 à 28) et à se connecter à des sources de données auxiliaires ainsi qu'à des moyens de verrouillage / déverrouillage de l'enceinte (2 à 4) agencés dans des zones sensibles au plan sécuritaire.
Patent FR-3037611-B1 (FR)
Title: Portillon destine a equiper un passage d'homme au sein d'une structure pour la canalisation et la manipulation d'animaux d'elevage
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/00
Filed: 2015-06-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un portillon destiné à équiper un passage d'homme prévu au sein d'une structure pour la canalisation et la manipulation d'animaux d'élevage. Ce portillon (10) comprend un ouvrant battant (11) dont une bordure latérale (111) est équipée de moyens charnières (12) destinés à être solidarisés avec un premier montant latéral (4) délimitant ledit passage d'homme, pour sa manœuvre en une position fermée et une position ouverte. Le portillon (10) comporte des moyens (13) pour le rappel élastique dudit ouvrant battant (11) dans sa position fermée depuis sa position ouverte, avantageusement intégrés directement dans les moyens charnières (12).
Patent FR-3025783-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de deploiement de structure spatiale
Inventor: ROBLES THOMAS E
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-07-17
Granted: 2019-07-05
Abstract: Il est prévu un procédé et un appareil pour déployer une structure spatiale (102). La structure spatiale (102) est fixée à une base (108) avec des mécanismes de libération (110) lorsque la base (108) se trouve à une première position. La base (108) est déplacée de la première position à une deuxième position pour déployer la structure spatiale (102). Les mécanismes de libération (110) sont déplacés sensiblement en même temps pour libérer la structure spatiale (102) de la base (108) sans appliquer une charge transversale à la structure spatiale (102) lorsque la base (108) se déplace de la première position à la deuxième position pour déployer la structure spatiale (102).
Patent FR-3043283-B1 (FR)
Title: Circuit de conversion statique d'energie electrique a architecture cascadee et a controle modulaire decentralise.
Inventor: COUSINEAU MARC
IPC: H02M3/04
Filed: 2015-10-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un circuit de conversion statique d'énergie électrique à architecture cascadée et à contrôle modulaire décentralisé comprend un nombre Na de blocs de conversion statique élémentaires actifs (12, 14, 16, 18, 20) alimentés par des capacités Ci flottantes (92, 94, 96, 98, 100) mutuellement isolées électriquement, les blocs de conversion élémentaires (12, 14, 16, 18, 20) étant reliés en série et associés respectivement à des modules de contrôle local (52, 54, 56, 58, 60). Les modules de contrôle local (52, 54, 56, 58, 60) sont reliés entre eux par une chaîne de communications (62) fermée et chaque module de contrôle (52, 54, 56, 58, 60) comporte une unité de génération de porteuse en tension à correction automatique de phase, et une unité d'égalisation locale des tensions des capacités d'entrée des blocs de conversion statique élémentaires. Na-1 unités d'égalisation locale des tensions des capacités d'entrée, mises en mode esclave sont configurées chacune pour égaliser localement les tensions des capacités d'entrée des blocs de conversion statique élémentaire en déterminant chacune une correction locale ΔVmi à appliquer à un signal modulant vm commun aux modules de contrôle local déterminée à partir de la valeur mesurée Vci de la tension de la capacité d'entrée Ci du bloc de conversion statique élémentaire associé au module de contrôle local de rang i et la valeur moyenne des tensions mesurées VC(i-1), Vc(i+1), des capacités d'entrée respectives Ci-1, Ci+1 des blocs de conversion statique élémentaires adjacents.
Patent FR-3054044-B1 (FR)
Title: Surface selective en frequence commandable et multifonctionnelle
Inventor: RUBRICE KEVIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Ce dispositif comprend un substrat, un réseau de motifs élémentaires conducteurs (8) imprimés sur une surface dudit substrat, et un réseau de composants de couplage (12, 12a, 12b), chacun reliant deux motifs élémentaires conducteurs (8) adjacents et ayant une capacité modifiable. Le dispositif comprend un ensemble de commande pour commander la valeur des capacités de groupes (20a, 20b) de composants de couplage (12, 12a, 12b) sélectivement selon un premier mode coupe-bande, dans lequel la capacité de l'ensemble des groupes (20a, 20b) est fixée à une même valeur, et un deuxième mode passe-bande, dans lequel la capacité des composants de couplage (12, 12a, 12b) d'un premier ensemble de groupes (20a) est fixée à une première valeur, et la capacité des composants de couplage (12, 12a, 12b) d'un deuxième ensemble (20b) de groupes, complémentaire au premier ensemble, est fixée à une deuxième valeur.
Patent FR-3046856-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de comptage d’une duree de service pour un signal d’horloge etale ainsi que de determination ou generation d’une duree reelle de temps
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: G06F1/14
Filed: 2016-01-15
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de comptage d'une durée de service de mesure de temps sur un signal d'horloge comportant des transitions périodiques et de détermination d'une durée réelle (tmr) de mesure en fonction de la durée de service, le signal ayant subi un étalement de spectre selon un algorithme de variation périodique provoquant une modulation en fréquence des transitions d'horloge dudit signal et créant une différence entre durée réelle (tmr) et durée de service. Il est compté pendant des incréments de temps successifs au moins des temps de service pour le démarrage (t_d_s) et l'arrêt (t_a_s) et, à partir de ces temps, déterminé des temps réels pour le démarrage et pour l'arrêt (t_d, t_a) servant au calcul de la durée réelle de mesure (tmr) en fonction des paramètres de l'algorithme de variation. L'invention concerne aussi un procédé de compensation continue de l'erreur entre durées réelle et de service.
Patent FR-3048765-B1 (FR)
Title: Barriere thermique isolante a mcp chaud et froid
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/658
Filed: 2016-03-11
Granted: 2019-05-17
Abstract: Est concernée une barrière thermique (3) pour favoriser, dans un volume et/ou au moins un élément structurel intérieur (1) entouré par cette barrière, un maintien en température. La barrière comprend un premier élément (3a) contenant au moins un matériau MCP ayant une première température de changement d'état, un second élément (3b) contenant un matériau MCP ayant une seconde température de changement d'état, la seconde température de changement d'état étant différente de la première, et un troisième élément isolant thermique (5a,5b) disposé entre les premier et second éléments contenant un matériau MCP ou à l'extérieur dudit second élément (3b).
Patent FR-3053054-B1 (FR)
Title: Structure de nucleation adaptee a la croissance epitaxiale d’elements semiconducteurs tridimensionnels
Inventor: AMSTATT BENOIT
IPC: H01L21/205
Filed: 2016-06-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention porte sur une structure de nucléation (10) adaptée à la croissance épitaxiale d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (31), comportant :         - un substrat (11) comprenant un matériau monocristallin formant une surface de croissance (13) ;         - une pluralité de portions intermédiaires (14) en un matériau cristallin intermédiaire épitaxié à partir de ladite surface de croissance (13) et définissant une surface intermédiaire supérieure (15) ;         - une pluralité de portions de nucléation (16), en un matériau comprenant un métal de transition formant un matériau cristallin de nucléation, épitaxié chacune à partir de la surface intermédiaire supérieure (15), et définissant une surface de nucléation (17) adaptée à la croissance épitaxiale d'un élément semiconducteur tridimensionnel.
Patent FR-3053478-B1 (FR)
Title: Composant optique passif pour module de detection et procede de fabrication
Inventor: KOECHLIN CHARLIE
IPC: G02B6/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2019-06-28
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant optique passif pour module de détection optique adapté à la détection dans un domaine spectral de détection donné, comprenant au moins deux composants optiques élémentaires (111, 112) adaptés chacun à réaliser au moins une fonction optique. Chaque composant optique élémentaire (111) comprend un substrat longitudinal (111a) en matériau transparent dans le domaine spectral de détection, ledit substrat comprenant deux faces optiques (111b, 111c) au travers desquelles la lumière est apte à se propager et deux faces latérales (111 d, 111e). Les composants optiques élémentaires sont plaqués deux à deux face latérale contre face latérale et fixés par brasage tendre, de telle sorte à former le composant optique passif (100).
Patent FR-3059191-B1 (FR)
Title: Dispositif a casque audio perfectionne
Inventor: ESSID SLIM
IPC: H04R3/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un traitement de données pour une restitution sonore sur un dispositif de restitution sonore (DIS), de type casque ou oreillettes, portable par un utilisateur dans un environnement (ENV). Le dispositif comporte au moins un haut-parleur (HP), au moins un microphone (MIC), et une connexion à un circuit de traitement comportant : - une interface d'entrée (IN) pour recevoir des signaux issus au moins du microphone, - une unité de traitement (PROC, MEM) pour lire au moins un contenu audio à restituer sur le haut-parleur, et - une interface de sortie (OUT) pour délivrer au moins des signaux audio à restituer par le haut-parleur. L'unité de traitement est agencée pour : a) analyser les signaux issus du microphone pour identifier des sons émis par l'environnement et correspondant à des classes de sons cibles, prédéterminées, b) sélectionner au moins un son identifié, selon un critère de préférence d'utilisateur, et c) construire lesdits signaux audio à restituer par le haut-parleur, par un mixage choisi entre le contenu audio et le son sélectionné.
Patent FR-3059532-B1 (FR)
Title: Gondole comprenant un systeme de controle de charge et procede de controle de charge pour une telle gondole
Inventor: DESSEIX NICOLAS
IPC: G01C9/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention a notamment pour objet une gondole (200) pour marchandise comprenant au moins un montant (110'-1, 110'-2, 110'-3), au moins une tablette de chargement (115') assujettie mécaniquement audit montant et un piètement (105') pour maintenir ledit montant dans une position prédéterminée, la gondole comprenant en outre un dispositif de mesure spatiale (205-1, 205-2, 205-3) et un dispositif de traitement de mesures spatiales (210) configuré pour calculer une donnée représentative d'une inclinaison dudit au moins un montant par rapport à une référence prédéterminée associée audit piètement, le dispositif de traitement de mesures spatiales étant configuré pour activer un dispositif d'alerte (215-1, 215-2, 215-3) si la variation d'inclinaison dudit au moins un montant par rapport à ladite référence prédéterminée excède au moins un seuil.
Patent FR-3059821-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de temperature
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/477
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé comportant au moins les étapes consistant à a) disposer d'une plaquette de silicium cristallin, puis à b) réaliser un recuit thermique par chauffage d'une zone de ladite plaquette au moyen d'un dispositif de recuit thermique rapide, en particulier statique ou à passage, la température de consigne dudit dispositif étant fixée à une valeur T1, puis refroidissement de ladite zone, puis à c) déterminer la température volumique à laquelle ladite zone a été chauffée à l'étape b) à partir d'au moins deux mesures d'une propriété électrique réalisées en ladite zone à deux instants distincts, lesdites mesures caractérisant la variation, au cours de l'étape b), de la concentration volumique en donneurs thermiques contenus dans ladite zone, chacune desdites mesures étant réalisée à une température inférieure à la température de consigne T1, la propriété électrique étant la densité de porteurs de charges libres majoritaires ou, de préférence, la résistivité électrique.
Patent FR-3075597-B1 (FR)
Title: Elevateur de pied ergonomique
Inventor: SENAC PHILIPPE
IPC: A61G15/12
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif dynamique qui aide la personne à élever l'un ou l'autre pied à une hauteur déterminée et à portée de mains. Il est constitué d'une plateforme repose-pied horizontale montée sur un mécanisme articulé type pantographe équipé sur sa partie avant d'un train de roulements reposant et coulissant sur sa partie avant dans un cadre piètement pourvu de quatre patins antidérapants en caoutchouc. Le pantographe est conçu de manière à ce que la plateforme termine son ascension en position inclinée face au visage de l'utilisateur. En position basse, une légère pression du pied permet de libérer le mécanisme qui entraîne la plateforme vers le haut paf l'intermédiaire d'un vérin à gaz de 200N dont la longueur déployée est déterminée par la hauteur maxi de la plateforme. Un nouvel appui de l'utilisateur sur la plateforme avec un accompagnement du pied permet de replier l'appareil en douceur et de le verrouiller en position basse. Un dispositif de réglage en hauteur de la plateforme est constitué d'une plaque amovible munie d'ergots qui viennent se placer dans une série de trous disposés dans les guides avant du cadre piètement limitant ainsi la course du chariot avant du pantographe. Une poignée de transport ouverte sur un des côtés permet de crocheter l'appareil derrière le pied de l'assise de l'utilisateur afin d'améliorer la stabilité.
Patent FR-3061698-B1 (FR)
Title: Structure de bas de caisse pour vehicule automobile
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/02
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de véhicule automobile qui comprend d'une part deux longerons (13) de bas de caisse (2) situés latéralement ainsi que deux côtés de caisse (15) disposés également latéralement. Chacun de ces côtés de caisse (15) comprend en fait une portion inférieure (19) qui est fixée à un bord inférieur (23) du longeron (13) de bas de caisse (2) correspondant et pour au moins un des côtés de caisse (15), la portion inférieure (19) est formée par un profilé (17) longitudinal auxiliaire assemblé à une portion adjacente (27) du côté de caisse (15) par une combinaison de collage et de clinchage.
Patent FR-3062843-B1 (FR)
Title: Dispositif articule de support de roue de secours et vehicule comprenant un dispositif de ce type
Inventor: FROMENTIN PHILIPPE
IPC: B62D43/02
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif articulé (1) de support de roue de secours à l'arrière d'un véhicule comprenant une interface de fixation à un véhicule. Le dispositif articulé et l'interface de fixation sont agencés de manière à ce que cette interface de fixation puisse se fixer directement sur un organe de support (5) d'une traverse d'attelage (60) à un châssis de véhicule avec la roue de secours portée en arrière de la carrosserie du véhicule. L'invention se rapporte également à un véhicule comprenant un tel dispositif articulé (1).
Patent FR-3064581-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts d'un rail et procede de detection associe
Inventor: MARICHAL BENOIT
IPC: B61K9/08
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de détection de défauts d'un rail (12), comportant au moins un ensemble (18) de capteurs, aptes à générer un signal électrique représentatif d'une distance (dn, i) séparant les capteurs et le rail, et au moins un véhicule ferroviaire (16) apte à se déplacer le long du rail ; l'ensemble de capteurs étant assemblé au véhicule ferroviaire ; le véhicule ferroviaire étant configuré pour reposer sur le rail de sorte que lesdits capteurs soient disposés en regard et à distance dudit rail. Le dispositif comporte un patin de frottement (40) comprenant une surface inférieure (42) apte à glisser sur le rail, le patin de frottement comprenant en outre au moins une cavité (54) ménagée dans la surface inférieure, l'au moins un ensemble (18) de capteurs étant logé dans ladite cavité.
Patent FR-3064732-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de calories/frigories ergonomique.
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de stockage de chaleur/froid, par transfert depuis un fluide, dit de charge, en vue d'une réutilisation ultérieure par transfert vers un fluide, dit de décharge, ledit dispositif (100) comprenant : - un conteneur (102) rigide, dit externe, formant les parois (106) dudit dispositif (100), - un module de stockage (108) rigide, agencé dans ledit conteneur externe (102), prévu pour emmagasiner des calories/frigories, - une interface (1041), dite interface externe froide, prévue sur ledit conteneur externe (102) et communicante avec ledit module de stockage (108) pour le passage desdits fluides, - une interface (1042), dite interface externe chaude, prévue sur ledit conteneur externe (102) et communicante avec ledit module de stockage (108), pour le passage desdits fluides à une température supérieure à la température desdits fluides au niveau de l'interface externe froide (1041) ; lesdites interfaces externes (104) étant agencées sur une même paroi (1061) ou sur deux parois (106) adjacentes dudit conteneur externe (102).
Patent FR-3075496-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la recharge d’une batterie avant demarrage d’une mise a jour telechargee d’un equipement d’un systeme
Inventor: MEHARZI DERRADJI
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un système (V) comprenant une batterie de servitude (BS) rechargeable lors d'une phase de recharge et alimentant un équipement électronique (E2) pouvant être mis à jour. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) déclenchant la communication à un usager du système (V), après réception d'une mise à jour, d'une requête d'obtention d'une date et d'un horaire programmés pour démarrer cette mise à jour, puis déterminant un instant devant précéder l'horaire programmé pour démarrer une phase de recharge, en fonction d'une quantité d'énergie électrique estimée nécessaire à la mise à jour et d'un état de charge estimé de la batterie de servitude (BS) avant l'horaire programmé, puis déclenchant un démarrage de la phase de recharge à l'instant déterminé, puis déclenchant un démarrage de la mise à jour reçue à l'horaire programmé.
Patent FR-3075550-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection et de tracage d'une roue volee
Inventor: CAETANO VICTOR
IPC: H04W4/024
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de détection et de traçage d'une roue volée d'un véhicule, les roues du véhicule possédant un identifiant (ID6-ID9) propre et comportant un moyen de communication sans fil périodique dans un rayon de communication caractérisé en ce qu'il comprend : • une étape (E0) de communication périodique d'au moins une information d'identification (ID6-ID9) des roues au véhicule ; • une étape (E1) de détection qu'un identifiant (ID6) est manquant ; • une étape (E2) de renseignement à un serveur (11) qu'une roue a effectivement été volée ; • une étape (E3) d'envoi, par le serveur, à un réseau de dispositifs intelligents (12a-12f) munis d'un moyen de géolocalisation d'un message d'alerte ; • une étape (E4) de réception par au moins un dispositif intelligent (12d) du réseau de l'identifiant (ID6) lorsqu'il est dans un rayon de communication ; • une étape (E5) de transmission au serveur, par le dispositif intelligent (12d) d'un message comportant l'identifiant (ID6) reçu et sa géolocalisation.
Patent FR-3067904-B1 (FR)
Title: Fertilisation azotobacterienne sans inoculation des residus de cultures
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-09-27
Abstract: Mode de fertilisation azotobactérienne pour grandes cultures agronomiques sans inoculation des résidus de culture cellulosiques répandus au sol après la récolte de la culture précédente comportant la mise en contacte d'agents chimiotaxiques et des susdits résidus de culture et caractérisé en ce que lesdits agents chimiotaxiques sont soit des analogues non-métabolisables d'ose et d'osides, des préparations composées d'acides humiques et/ou fulviques et/ou des composés aromatiques de la classe des arènes, et en ce que les susdits agents chimiotaxiques sont apportés aux et mis en contact avec les susdits résidus de culture avant leur enfouissement par pulvérisation liquide ou solide, ou encore par vectorisation, et cela en quantités réduites.
Patent FR-3077135-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique a intrusivite minimisee, veine de turbomachine pour un tel dispositif et turbomachine equipee d'une telle veine
Inventor: TEDESCO Aurelien Lionel
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (30), la turbomachine s'étendant autour d'un axe longitudinal X, le dispositif de mesure (1) comprenant un corps (3) destiné à être solidarisé à une paroi (38, 39) d'une veine (33, 34) de la turbomachine et depuis lequel s'étendent des moyens de relevé d'informations (2) destinés à relever des informations du flux aérodynamique de la turbomachine. Selon l'invention, les moyens de relevé d'informations comprennent une pluralité de tubes de mesure (13) allongés, chacun destinés à s'allonger au moins suivant l'axe longitudinal X, le dispositif (1) de mesure comprenant un élément de maintien (20) rapporté plus mince que le corps (3) et solidarisé aux tubes de mesure (13), l'élément de maintien (20) étant configuré pour maintenir en position les tubes de mesure (13) dans le flux aérodynamique, et comprenant une première surface (21) et une deuxième surface (22), opposées suivant un axe transversal perpendiculaire à l'axe longitudinal, destinées à être baignées chacune au moins en partie dans le flux aérodynamique.
Patent FR-3080654-B1 (FR)
Title: Connecteur de circuit d'admission
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: Connecteur de circuit d'admission, notamment de moteur thermique destiné à un véhicule automobile, comportant un tronçon tubulaire (3), destiné à la circulation d'air frais, et un obturateur de débit (5), destiné à réguler la circulation d'air, caractérisé en ce qu'un conduit (9), destiné à la circulation de gaz, débouche en saillie dans le tronçon en aval et à proximité immédiate dudit obturateur.