baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084620-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H1/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-08-28
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant : - un premier moteur électrique de propulsion (10), comprenant un stator et un rotor présentant un premier arbre de sortie mobile en rotation autour d'un premier axe, - un deuxième moteur électrique de propulsion (11), comprenant un stator et un rotor présentant un deuxième arbre de sortie mobile en rotation autour d'un deuxième axe, - un premier réducteur (21) apte à recevoir le couple fourni par le premier moteur électrique (10), le cas échéant par l'intermédiaire d'un premier système de couplage (20) sélectif ou non-sélectif, ce premier réducteur (21) présentant un premier rapport de réduction, - un deuxième réducteur (23) apte à recevoir le couple fourni par le deuxième moteur électrique (11), le cas échéant par l'intermédiaire d'un deuxième système de couplage (22) sélectif ou non-sélectif , ce deuxième réducteur (23) présentant un deuxième rapport de réduction, - un circuit de couplage du premier arbre de sortie du premier moteur électrique (10) et du deuxième arbre de sortie du deuxième moteur électrique (11), ce circuit de couplage comprenant un troisième système de couplage (35), qui est sélectif ou non, le premier axe et le deuxième axe étant alignés et formant un axe commun (X), et le circuit de couplage étant en tout ou partie déporté par rapport à cet axe commun (X).
Patent FR-3088769-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'au moins un generateur a haute teneur en radium-228
Inventor: TORGUE JULIEN
IPC: G21G4/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de préparer un ou plusieurs générateurs à haute teneur en radium-228 à partir d'une solution aqueuse comprenant du thorium-232 et du radium-228. Ce ou ces générateurs peuvent notamment servir à produire du thorium-228 à partir duquel peuvent être obtenus du radium-224, puis du plomb-212 et du bismuth-212 . Le procédé et le(s) générateur(s) qu'il permet de préparer sont donc susceptibles de trouver des applications notamment dans la fabrication de radio-pharmaceutiques à base de plomb-212 ou de bismuth-212, utiles en médecine nucléaire et, en particulier, en radiothérapie alpha ciblée pour le traitement des cancers.
Patent FR-3092797-B1 (FR)
Title: Accoudoir ajustable et ensemble comprenant un tel accoudoir
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-08-26
Abstract: Accoudoir ajustable et ensemble comprenant un tel accoudoir L’invention concerne un accoudoir (16) destiné à être fixé sur un dispositif (8) de véhicule, l’accoudoir (16) comprenant :  - une base (18),  - une surface d’appui (20) fixée sur la base (18) et s’étendant principalement selon une direction d’élongation (L), destinée à recevoir un coude ou un avant-bras d’un passager,  La surface d’appui (20) est mobile en rotation par rapport à la base (18) autour d’un premier axe (A1) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (20), mobile en translation par rapport à la base (18) selon la direction d’élongation (L) et mobile en translation selon une direction d’élévation (V) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (20) par rapport à au moins une partie de la base (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093404-B1 (FR)
Title: Procédé d’enrichissement d’aliments en protéines et/ou en compléments alimentaires
Inventor: TACHET JEAN-MARC
IPC: A61P3/02
Filed: 2019-03-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’enrichissement d’un aliment en acide(s) aminé(s) isolé(s) et/ou en peptide(s) et/ou en protéine(s) et/ou en complément(s) alimentaire(s), comprenant les étapes suivantes :- Obtention d’une matrice alimentaire perméable aux liquides  ;- Mise en contact de ladite matrice avec une solution d’imprégnation composée d’un liquide, comprenant au moins un acide aminé isolé et/ou peptide et/ou protéine et/ou complément alimentaire, optionnellement additionné d’au moins une plante et/ou épice et/ou arôme;- Imprégnation de ladite matrice avec lesdits acide(s) aminé(s) isolé(s) et/ou peptide(s) et/ou protéine(s) et/ou complément(s) alimentaire(s), en appliquant une sous-pression comprise entre 5 et 20 millibars à la matrice dans sa solution d’imprégnation.
Patent FR-3098146-B1 (FR)
Title: Châssis de cadre décoratif démontable pour remplissage
Inventor: LANGUMIER GUILLAUME
IPC: B44C5/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) de cadre décoratif pour remplissage comportant au moins: -une première plaque (2) rigide, comportant un contour externe (20) de forme géométrique quelconque, au moins une ouverture (21) et des zones pleines (22); -une seconde plaque (2’) rigide de contour externe (20’) de forme géométrique avantageusement identique à la première plaque (2), au moins une ouverture (21’), des zones pleines (22’) et destinée à recouvrir ladite première plaque (2); -une âme (3) centrale disposée de manière à s’intercaler entre certaines zones pleines (22, 22’) des première et seconde plaques (2,2’) disposées en miroir, et assemblée de manière permanente à la première plaque (2) et de manière démontable à la seconde plaque (2’); - un remplissage (100) entre les première et seconde plaques (2, 2’) disposé de sorte à obstruer la ou lesdites ouverture(s) (21, 21’) des première et seconde plaques (2, 2’).
Patent FR-3100391-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant un composant électrique dissimulé assurant la connexion électrique entre un élément conducteur et une carte de communication
Inventor: PROU EDDY
IPC: H01R12/51
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: Ensemble électrique (10) comprenant une carte de communication (12) et au moins un élément conducteur (14) en contact avec ladite carte (12).  Ledit ensemble comprend au moins un composant électrique (16) assurant la connexion électrique respectivement entre l’élément conducteur et la carte de communication (12) et enfermé entre ledit élément conducteur (14) et ladite carte (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101669-B1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et programme d’ordinateur de suivi de moteur d’aéronef
Inventor: GULIKERS LENNART
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de suivi temporel de l’état d’un moteur de propulsion d’aéronef, caractérisé par un module (ACQ) d’acquisition de données (DVi) de vols (Vi) du moteur comportant des valeurs (E1i) d’entrée lors du vol (Vi), des valeurs (ENV1i) de variables d’environnement du moteur et des valeurs (S1i) de sortie, un module (APPR) d’apprentissage pour calculer à partir des données (DVi) un modèle (fi) individuel du vol (Vi), un module (MUT) d’utilisation des modèles (fi) pour calculer des valeurs (S2i=fi(ER, ENVR)) des variables de sortie, obtenues en appliquant le modèle (fi) à des valeurs (ER) de référence d’entrée du moteur (M) et à des valeurs (ENVR) de référence des variables (ENV) d’environnement du moteur (M) et une erreur (εi) associée au modèle (fi), les valeurs (ER, ENVR, SR) de référence appartenant à un ensemble prescrit de données (DR) de référence identiques pour les modèles (fi).   Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3104574-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO et de benzène par l’éthanol
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C7/09
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes (10) ; une unité d’isomérisation (11) ; une première section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et produire un premier effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde ; une section réactionnelle d’hydrogénation (14) adaptée pour traiter au moins une partie du premier effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde en présence d’une source d’hydrogène (33) et produire un effluent d’hydrogénation (34) comprenant du paraxylène envoyé vers l’unité de séparation des xylènes (10) ; et une deuxième section réactionnelle d’alkylation (15) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène (22) avec une source d’éthanol (36) et produire un deuxième effluent d’alkylation (37) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation (11).     Figure 1 à publier
Patent FR-3105052-B1 (FR)
Title: Clé à choc à mécanisme d’impact
Inventor: BEGUIN RÉMI
IPC: B25B21/02
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un outil de vissage/dévissage comprenant :- un moteur - un mécanisme d’impact (110, 200, 310, 410, 710, 810), entrainé par ledit moteur selon un axe de rotation (AR) et maintenu fixe en translation selon ledit axe de rotation (AR), comprenant :- un système de frappe comprenant un élément de frappe (1112, 2112, 3112A-B, 4112A-C, 7112A-D, 8112A-E),             - un carré de sortie (112, 312, 412) comprenant un élément de réception de frappe (1121, 2121, 3121A-B, 4121 A-C),l’élément de frappe (1112, 2112, 3112A-B, 4112A-C, 7112A-D, 8112A-E) étant configuré pour entrer en contact avec l’élément de réception de frappe (1121, 2121, 3121A-B, 4121 A-C) pour générer un couple d’impact,ledit système de frappe étant configuré pour être entrainé en rotation, selon l’axe de rotation (AR), sur au moins 200° avant l’impact.     Selon l’invention, le mécanisme d’impact (110, 200, 310, 410, 710, 810) comprend des moyens antivibratoires configurés pour que, au moins lors d’un impact, le centre de gravité (G1, G2, G4, G3, G7) du mécanisme d’impact (110, 200, 310, 410, 710, 810) soit sensiblement positionné sur ledit axe de rotation (AR), et ledit axe de rotation (AR) du mécanisme d’impact (110, 200, 310, 410, 710, 810) soit sensiblement un de ses axes principaux d’inertie.
Patent FR-3109089-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement des maladies inflammatoires intestinales
Inventor: SABLAYROLLES SYLVIE
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne une composition pharmaceutique convenant à une administration par voie orale, contenant en tant que principe actif un composé choisi dans le groupe constitué du vorapaxar, des isomères du vorapaxar, de l’atopaxar, de la 3-2-(chloro-phényl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-pipérazin-1-yl]-propénone et de leurs sels pharmaceutiquement acceptables. Cette composition contient des particules comprenant un cœur contenant un mélange du principe actif et d’une substance apte à inhiber la recristallisation du principe actif à un pH devient supérieur ou égal à 5 ; et une couche d’enrobage à libération contrôlée pH-dépendante recouvrant ledit cœur, ladite couche d’enrobage étant formée d’un agent d’enrobage gastro-résistant et étant poreuse.
Patent FR-3109789-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation d’occultation ou de protection solaire et installation associée
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G05B19/02
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-20
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation d’occultation ou de protection solaire et installation associée Un procédé de commande en fonctionnement d’une installation d’occultation ou de protection solaire comprend une première étape de détermination (E101) d’au moins une première et une deuxième positions de recharge d’une batterie au moyen d’un panneau photovoltaïque, une deuxième étape de détermination (E102) d’une position du soleil et une troisième étape de détermination (E103) si le panneau photovoltaïque peut recevoir un ensoleillement pour au moins l’une des première et deuxième positions de recharge déterminées. La troisième étape de détermination (E103) est mise en œuvre en fonction de la position du soleil déterminée. En outre, en fonction du résultat de la troisième étape de détermination (E103), le procédé comprend une première étape de déplacement (E104) de l’écran jusqu’à l’une des première et deuxième positions de recharge déterminées ou une étape de maintien à l’arrêt (E105) de l’écran.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112196-B1 (FR)
Title: Ilot climatique
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un système d’îlot modulaire pour le chauffage, le refroidissement et la ventilation de bâtiments par rayonnement et convection thermique ainsi que pour le traitement acoustique des locaux.
Patent FR-3115935-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité adaptable sur une cellule électrochimique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité adaptable sur une cellule électrochimique (1), ladite cellule comportant un conteneur (10) comprenant au moins une paroi dotée d'au moins une amorce de rupture, adaptée pour se rompre en cas de défaut pour expulser les gaz, caractérisé en ce que le dispositif de sécurité comporte :  Un dispositif de maintien agencé pour assurer un appui contre ladite au moins une paroi de la cellule pour la maintenir en position en cas d'emballement thermique,Un dispositif de libération des gaz, agencé pour garantir l'expulsion des gaz en dehors de la cellule, en cas d'emballement thermique.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4A
Patent FR-3117268-B1 (FR)
Title: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-12-09
Abstract: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication La présente description concerne un pixel (2) et un procédé de fabrication d'un tel pixel (2), le procédé comprenant les étapes successives suivantes : déposer une première couche d'électrode (118) sur une face exposée d'une structure d'interconnexion (102) et en contact avec un élément conducteur (104) de la structure ; déposer une couche isolante (200) ; graver une ouverture (300) traversant la couche isolante (200) jusqu'à la première couche d'électrode (118) ; déposer une deuxième couche d'électrode (400) sur et en contact avec la première couche d'électrode (118) et la couche isolante (200) ; retirer par gravure une partie de la deuxième couche d'électrode (400) reposant sur la couche isolante (200) ; et déposer un film (500) configuré pour convertir des photons en paires électron-trou.   Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107740-B1 (FR)
Title: Dispositif de frein de stationnement électrique
Inventor: YU JUN-HSIANG
IPC: F16D121/24
Filed: 2021-02-26
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un dispositif de frein de stationnement électrique comprend un moteur électrique (1), une unité d’engrenage réducteur (2), une unité de pression (3) et un étrier de frein (4). L’unité d’engrenage réducteur (2) comprend un engrenage d'entraînement (21) directement raccordé au moteur électrique (1), un premier train d’engrenages (22), un second train d’engrenages (23) et un engrenage de sortie (24). L’unité de pression (3) comprend un boulon fileté (31) entraîné par l’engrenage de sortie (24) pour tourner et un écrou (32) mis en prise, par filetage, avec le boulon fileté (31) pour être déplacé avec la rotation du boulon (31). L’étrier de frein (4) comprend un piston (41) monté dans un corps d’étrier (40) pour être déplacé par l’écrou (32), et deux plaquettes de frein (42, 43) pouvant être poussées par le piston (41) vers un disque de frein (9).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3121814-B1 (FR)
Title: Tapis chauffant pour le chauffage d’une pièce de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: H05B3/10
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un tapis chauffant (1) pour le chauffage d’une pièce en particulier d’une turbomachine d’aéronef, ce tapis (1) étant déformable et comportant une face (1a) configurée pour épouser la pièce et être appliquée contre cette pièce, caractérisé en ce qu’il comprend une structure multicouche comportant plusieurs couches polymériques superposées dans lesquelles sont noyés :  une pluralité de sondes de température (11),une pluralité d’éléments résistifs de chauffage (13), une pluralité d’unités de contrôle (15) reliées aux sondes (11) et aux éléments (13), etdes quadrillages de fils conducteurs configurés pour relier les sondes (11), les éléments (13) et les unités (15) entre eux ainsi qu’à un module (5) d’alimentation électrique (5a) et de commande (5b) du tapis chauffant (1).  L’invention concerne aussi un procédé de chauffage d’une pièce (3) de turbomachine d’aéronef, comprenant l’application d’un tapis chauffant (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122691-B1 (FR)
Title: Accessoire d’un actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation, actionneur électromécanique comprenant un tel accessoire et dispositif d’occultation associé
Inventor: BUZARE GWENNAEL
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-04-07
Abstract: Accesoire d’un a ctionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation , actionneur électromécanique comprenant un tel accessoire et dispositif d’occultation associé Un accessoire (25) d’un actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation comprend un premier bras (37) et un deuxième bras (38). Le premier bras (37) comprend une première extrémité (37a) et une deuxième extrémité (37b), la première extrémité (37a) du premier bras (37) comprenant un premier élément de charnière (39). Le deuxième bras (38) comprend une première extrémité (38a) et une deuxième extrémité (38b), la première extrémité (38a) du deuxième bras (38) comprenant un deuxième élément de charnière (40). En outre, le premier élément de charnière (39) de la première extrémité (37a) du premier bras (37) est imbriqué dans le deuxième élément de charnière (40) de la première extrémité (38a) du deuxième bras (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3126484-B1 (FR)
Title: Bobine de détonateur électronique et détonateur comprenant une telle bobine
Inventor: DENUELLE AYMERIC
IPC: F42B3/11
Filed: 2021-09-01
Granted: 2023-09-01
Abstract: Bobine de détonateur (10) comportant au moins un corps (11) configuré pour recevoir un câble enroulé autour du corps, le corps (11) comportant au moins un logement configuré pour recevoir une amorce, un logement (16a) de module électronique de commande configuré pour recevoir un module électronique de commande (50), et un alésage (14) formant un moyeu configuré pour faire tourner le corps de la bobine (10) ; et détonateur comportant une telle bobine (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3127404-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique diluée à longue tenue comprenant des modificateurs sensoriels mixtes
Inventor: KREHA CHRISTINA MARIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-10-13
Abstract: Composition cosmétique diluée à longue tenue comprenant des modificateurs sensoriels mixtes L’invention concerne une composition anhydre incluant au moins un agent filmogène de silicone ; une particule minérale sphérique, au moins un élastomère de silicone ; au moins un colorant ; et au moins environ 60 % en poids d'au moins un solvant. L’au moins un agent filmogène de silicone et l’au moins un colorant sont tous deux présents dans une concentration en poids telle que le rapport entre la concentration en poids de l’au moins un agent filmogène de silicone et la concentration en poids de l’au moins un colorant est d'au moins environ 3:1.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3127971-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en place de la toiture d’un bâtiment pour qu’elle resiste au vent
Inventor: MASCATE AUGUSTE
IPC: E04H9/14
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: ------  DISPOSITIF DE MAINTIEN EN PLACE DE LA TOITURE D’UN BÂTIMENT POUR QU’ELLE RESISTE AU VENT La présente invention porte sur un dispositif (1) pour empêcher le soulèvement sous l’effet du vent de la toiture (T) d’un bâtiment (B), en particulier d’une toiture en tôle ondulée, par la mise en place d’un ensemble de câbles de maintien (2) tendus au-dessus de celle-ci, caractérisé par le fait qu’il comporte, pour chaque câble de maintien (2) :  au moins un organe (3) de mise en tension de celui-ci ;au moins un organe d’écartement (4) réglable en longueur, apte à venir, en position de montage, reposer sur la toiture (T) en étant placé verticalement entre la toiture (T) et le câble de maintien (2) considéré dans une position où ledit câble de maintien (2) exerce une force de pression sur la partie supérieure de l’organe d’écartement (4) afin que celui-ci exerce une force de pression sur la toiture (T) ; etun organe d’accrochage (5) dudit câble (2) à la structure du bâtiment ou au sol.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2193945-B1 (FR)
IPC: F16K1/226
Filed: 1973-06-06
Granted: 1977-07-29
Abstract: A valve housing has an interior passage provided with a longitudinal axis and bounded by a circumferentially complete valve seat. A valve plate is mounted in the passage for movement between passage opening and passage closing positions about a centrol pivot axis which extends transverse to the longitudinal axis and is located in the plane paralleling the plane of the valve plate. A circumferentially complete sealing member is carried by the valve plate for sealing engagement with the valve seat. The seating member and the valve seat each have at opposite sides of the longitudinal axis of the passage two center portions which are mutually inclined in one circumferential direction, and which are connected by a shorter arcuate portion in the one circumferential direction and a longer arcuate portion in the other circumferential direction.
Patent FR-2529269-B1 (FR)
Inventor: RIBAS JEAN-LOUIS
IPC: F16B5/06
Filed: 1982-06-29
Granted: 1986-01-17
Abstract: The present invention relates to a system for elastically assembling two identical pieces, wherein one of the ends of a piece comprises two lugs between which is disposed a bar in the form of an arc of circle, while the opposite end of this piece comprises a flange provided with two notches in which are engaged the lugs of a second, identical piece while the convex face of the bar abuts against the inner face of the flange. Beads on one piece engage in notches of the other piece to complete the assembly. The invention is particularly applicable to games and toys.
Patent FR-2596230-B1 (FR)
Inventor: CLARIOU JEAN-PIERRE
IPC: H01Q15/00
Filed: 1986-03-19
Granted: 1988-07-08
Abstract: This invention relates to a process for making electrically conductive lines on a non-developable surface of an insulating substrate, to a tool for carrying out the process and to a device obtained thereby. The process consists in uniformly coating the surface of a layer of an electrically conductive matter, which is in turn coated with a layer of a protective matter. The contour of the lines is then traced mechanically on the layers by means of a tool hollowing out grooves, then the layers are subjected to the action of a chemical agent capable of attacking the layer of conductive matter without attacking the protective layer, after which those parts of the electrically conductive layer outside the lines are separated from the substrate by peeling. The invention is applicable, for example, to the making of electrically conductive lines on antenna reflectors.