baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013861-B1 (FR)
Title: Procede de validation d'une interaction sur une surface tactile par occulometrie
Inventor: MONFRAIX JEAN
IPC: G06F3/042
Filed: 2013-11-27
Granted: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation d'une interaction entre un utilisateur et une surface tactile. La surface tactile comprend une zone dont une interaction avec un élément distinct de la surface active une fonction d'un équipement associé à cette surface. Le procédé comprend les étapes suivantes :         - détection (S1) d'une interaction entre la zone de la surface tactile et l'élément distinct,         - détermination (S2) d'une position spatiale de la zone de la surface tactile,         - détermination (S5) d'une position spatiale simultanée des yeux de l'utilisateur,         - comparaison (S7) entre la position spatiale déterminée de la zone de la surface tactile et la position spatiale déterminée des yeux de l'utilisateur,         - en fonction du résultat de la comparaison, activation (S12) ou non activation (S9) de la fonction. Le procédé n'active la fonction que si l'utilisateur regarde la zone qu'il touche.
Patent FR-3018184-B1 (FR)
Title: Instrument chirurgical ultrasonore pour rhinoplastie
Inventor: NOUI HERVE
IPC: A61B17/32
Filed: 2014-03-07
Granted: 2018-04-06
Abstract: Instrument chirurgical ultrasonore (1) comprenant une portion proximale (11) formant une embase fixée à un générateur de vibration ultrasonore, et une portion distale (12), ledit instrument s'étendant depuis la portion proximale à la portion distale le long direction axiale générale (X), ledit instrument comprenant une conduite de fluide (4), la portion distale comprenant une portion coupante (2), une sortie de fluide (41) et une ou deux bosses radiales (3) s'étendant radialement vers l'extérieur, les bosses radiales étant agencées à une position longitudinale correspondant sensiblement à la position longitudinale de la portion coupante, de sorte que ladite bosse radiale fournit une marque et/ou un repère tactile sous la peau pour le chirurgien.
Patent FR-3028649-B1 (FR)
Title: Procede de construction d'un modele geologique
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G01V1/28
Filed: 2014-11-18
Granted: 2016-12-02
Abstract: Procédé pour construire un modèle géologique d'une formation souterraine formée d'au moins deux couches sédimentaires.         - A partir de mesures éparses de la géométrie de limites de couches d'une formation souterraine réalisées sur une grille, on calcule des valeurs de la géométrie de chaque couche en tout point de la grille selon au moins les étapes suivantes : on définit une succession de grilles de plus en plus grossières, construites à partir de la grille d'intérêt ; puis, en partant de la grille la plus grossière jusqu'à la grille d'intérêt, on détermine la géométrie des limites de chaque couche, en résolvant un problème inverse initialisé par le résultat obtenu pour la grille plus grossière précédente. Puis, à partir de la géométrie complétée de chaque limite de couches sur la grille d'intérêt, on construit le modèle géologique de la formation.         - Application notamment à l'exploration et l'exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-3045407-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour reacteur catalytique de methanation de dioxyde de carbonne
Inventor: FORTIN STEPHANE
IPC: F28D5/00
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif (10) de refroidissement pour réacteur (105) catalytique de méthanation de dioxyde de carbone comporte : - au moins un tube (110) de refroidissement traversant le réacteur comportant : - une entrée (115) et - une sortie (120) positionnée à une altitude plus élevée que l'entrée, - un ballon (125) d'eau alimentant le tube par gravité, comportant : - une sortie (130) d'eau, connectée à l'entrée du tube ; - une entrée (135) d'eau et de vapeur connectée à la sortie du tube ; - une sortie (140) de vapeur et - une entrée (145) d'alimentation en eau, - un moyen (150) de mesure de la température dans le réacteur catalytique et - un moyen (155) de commande d'un niveau d'eau dans le ballon d'eau configuré pour alimenter le ballon d'eau en eau pour maintenir un niveau d'eau prédéterminé dans le ballon.
Patent FR-3045572-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de presentation d'une bouteille
Inventor: RIBA GUILLEM
IPC: B65D5/50
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de présentation (1) d'une bouteille comportant des moyens de réception (3, 4) du culot et du goulot d'une bouteille (6). Les moyens de réception sont constitués par deux volets (3, 4) munis respectivement d'une ouverture de passage (5, 6) du culot et du goulot, chaque volet 3, 4 étant fixé de manière articulée par rapport à un boîtier 2, chaque volet (3, 4) se présentant sous la forme d'une plaque pliable présentant une plaque centrale prolongée par deux plaques latérales assurant le maintien à distance de la plaque centrale par rapport aux parois respectivement inférieure et supérieure du boîtier (2). Application à la protection des bouteilles.
Patent FR-3032886-B1 (FR)
Title: Ensemble de sonde ureterale et procede d'assemblage sur mesure
Inventor: DESFEMMES FRANCOIS-NOEL
IPC: A61M27/00
Filed: 2015-04-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) de sonde urétérale comprenant : - un corps (10) de sonde, comprenant une partie vésicale (14) comprenant une extrémité libre, ladite partie étant formée par une paroi tubulaire (11) entourant un canal interne (12) débouchant à l'extrémité libre, et de diamètre constant sur toute la longueur de ladite partie, et - un embout (20) de retenue, comportant un canal interne (22) débouchant sur deux côtés opposés de l'embout, le canal interne étant conformé pour recevoir, sur au moins une partie de sa longueur, une portion de la partie vésicale du corps de sonde, l'ensemble étant caractérisé en ce que le canal interne de l'embout de retenue présente, sur toute sa longueur, un diamètre d'une valeur supérieure ou égale à une valeur minimale parmi : - celle du diamètre du canal interne de la partie vésicale du corps de sonde, et - 0.9 mm.
Patent FR-3037318-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un turboreacteur a soufflante non carenee et un pylone d'accrochage
Inventor: GRUBER MATHIEU SIMON PAUL
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-06-15
Granted: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef comprenant : un turboréacteur (1) ayant au moins une hélice propulsive non carénée (4a), et un pylône d'accrochage (3) destiné à assurer l'accrochage du turboréacteur sur un élément de structure (2) de l'aéronef, ledit pylône étant positionné sur le turboréacteur en amont de l'hélice et ayant un profil aérodynamique (30) défini par deux faces latérales (33) opposées s'étendant transversalement entre un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (32). Le pylône comporte une pluralité de buses de soufflage (36) situées au voisinage de son bord de fuite et configurées pour souffler de l'air prélevé au niveau d'une partie pressurisée du turboréacteur, lesdites buses de soufflage étant positionnées sur au moins une partie du bord de fuite du pylône s'étendant longitudinalement en regard d'au moins une partie de l'hélice. L'invention concerne aussi un procédé de réduction du bruit généré par un pylône d'accrochage d'un turboréacteur sur un aéronef.
Patent FR-3027877-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'alimentation electrique avec unites localisees de conversion de distribution
Inventor: LIFFRING MARK EUGENE
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-10-26
Granted: 2023-07-07
Abstract: Un système de distribution d’alimentation électrique (18), pour convertir et distribuer une alimentation électrique à des charges locales dans un véhicule (10), comprend au moins un générateur (20a, 20b) fournissant une alimentation électrique à courant alternatif à haute tension (HVAC), un panneau d’alimentation électrique primaire (26a, 26b) pour recevoir l’alimentation électrique HVAC à partir du générateur (20a, 20b), et une pluralité d’unités de conversion de distribution (70a, 70b, 72a, 72b, 74a, 74b, 76a, 76b, 78a et 78b) qui convertissent l’alimentation électrique HVAC à partir du panneau d’alimentation électrique primaire (26a, 26b) en alimentation électrique à courant alternatif à moyenne tension (MVAC) et en alimentation électrique à courant continu à basse tension (LVDC) pour la consommation par les charges locales dans un véhicule (10). Le système de distribution (18) comprend également une pluralité de lignes d’alimentation de distribution HVAC (80a, 80b, 82a, 82b, 84a, 84b, 86a, 86b, 88a, et 88b).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3032121-B1 (FR)
Title: Systeme de desinfection de toilettes
Inventor: CHILDRESS JAMES J
IPC: B64D11/02
Filed: 2015-12-10
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un procédé et un appareil pour désinfecter des toilettes (102) à l'intérieur d'un véhicule (104, 106) en réponse au fait qu'un ensemble de critères (136) est satisfait. Une détermination est réalisée en ce qui concerne le fait qu'un ensemble de critères (136) pour l'activation d'un système de désinfection (108), qui émet un rayonnement ultraviolet lointain (112) pour réaliser un procédé de désinfection (138) à l'intérieur de toilettes (102), a été satisfait ou non. En réponse à une détermination que l'ensemble de critères (136) a été satisfait, le système de désinfection (108) est activé pour réaliser le procédé de désinfection à l'intérieur des toilettes (102) en utilisant le rayonnement ultraviolet lointain (112).
Patent FR-3051690-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche de revetement de la face interne d'un recipient et recipient obtenu avec un tel procede
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: C08J7/04
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une couche hybride organo-minérale (12) de revêtement de la face interne (13) d'un récipient, et ledit récipient, propre à contenir des produits biocompatibles avec l'homme et/ou l'animal. On forme une solution contenant au moins un solvant, de l'eau, au moins un premier précurseur moléculaire complexant de la famille des alkoxysilanes, au moins un second précurseur moléculaire organofonctionnel et/ou du silicone, et un acide catalyseur, on applique la solution ainsi complexée sur au moins une partie de la face interne du récipient, la solution étant en cours d'hydrolyse et condensation, et on sèche la solution ainsi appliquée à une température déterminée avant évacuation du récipient et stockage.
Patent FR-3040426-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour l'identification de fluides derriere un tubage
Inventor: RAVI KRISHNA M
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente divulgation concerne la détermination d'un matériau annulaire dans un puits de forage (108, 502), qui comprend la mesure d'un bruit acoustique d'au moins un matériau de référence et qui produit au moins un profil acoustique (P1, P2, P3) correspondant, la surveillance du matériau annulaire avec au moins un capteur acoustique (138) positionné dans le puits de forage (108, 502) de manière à obtenir une réponse acoustique du matériau annulaire, la comparaison de la réponse acoustique avec l'au moins un profil acoustique (P1, P2, P3) en utilisant un processeur (710) couplé en communication avec l'au moins un capteur acoustique (138), et la caractérisation du matériau annulaire sur la base de la comparaison de la réponse acoustique avec l'au moins un profil acoustique (P1, P2, P3).
Patent FR-3056494-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/292
Filed: 2016-09-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de commande d'éclairage intérieur (1) d'un habitacle de véhicule automobile comporte au moins des moyens d'activation et de contrôle d'une source lumineuse (2) de l'habitacle apte à émettre au moins un faisceau lumineux.  Selon l'invention, le dispositif de commande comporte des moyens d'activation (4) et de contrôle (6) implantés dans une zone centrale active (12), disposés latéralement entre les sièges avant et verticalement sensiblement au niveau des assises de ces sièges.
Patent FR-3060348-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant un agent oxydant, du carbonate, et au moins 0,5% en poids de derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs carbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de carbonate(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphoré(s), en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10, de préférence inférieur ou égal à 9,7.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3064424-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante fermee comportant un dispositif de refroidissement des tetes de bobine du stator.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K3/24
Filed: 2017-03-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante fermée comportant un rotor (150) et un stator (190) contenus dans une carcasse (130) fermée de manière étanche par deux flasques (110, 120). La machine comporte un dispositif de refroidissement comprenant un enrobage (140) des têtes (191) de bobines (193) en un matériau à la fois isolant électrique et conducteur thermique. L'enrobage est en contact avec une partie thermiquement conductrice de ladite carcasse et des flasques de manière à créer un pont thermique entre les têtes de bobines, la carcasse et les flasques, pour un refroidissement efficace des têtes de bobines. La machine selon l'invention peut comprendre un système de refroidissement externe de la carcasse et des flasques à trois circuits liquides distincts (115, 125, 135).
Patent FR-3066388-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des extraits de rose
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour application topique sur la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace d'au moins un extrait aqueux de rose et d'au moins un extrait huileux de rose, et son utilisation notamment pour favoriser le processus rythmique naturel des cellules cutanées et/ou améliorer l'équilibre micro-nutritionnel de la peau.
Patent FR-3068832-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un accumulateur du type lithium-ion
Inventor: SANNIER LUCAS
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un accumulateur lithium-ion comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte, ladite électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau à base de lithium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt à la surface de l'électrode positive, avant placement dans l'accumulateur, d'un film contenant un sel de lithium ; b) une étape d'assemblage de l'électrode positive, de l'électrode négative et de l'électrolyte ; et c) une étape de formation d'une couche de passivation à la surface de l'électrode négative avec les ions lithium issus de la décomposition du sel de lithium contenu dans le film par application d'une première charge à l'assemblage susmentionné.
Patent FR-3068894-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: HELMLINGER MICHAEL
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps principal (10), au moins un réservoir individuel (21) contenant une dose unique de poudre, des moyens d'ouverture (80) pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, un embout buccal (200) définissant un orifice de distribution (5), des moyens de support mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel (21) contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant déplaçables entre une position de non-distribution et une position de distribution, lesdits moyens de support mobiles (50) étant sollicités vers leur position de distribution par des moyens élastiques (70), tel qu'un ressort ou une lame élastique, et étant retenus en position de non-distribution par des moyens de blocage (100), un système de déclenchement par l'inhalation (60) qui comporte une chambre d'air déformable (61) coopérant avec ledit orifice de distribution (5), un élément déclencheur (600) coopérant d'une part avec ladite chambre d'air (61) et d'autre part avec lesdits moyens de blocage (100), de sorte que lors d'une inhalation à travers ledit orifice de distribution (5), ladite chambre d'air (61) est déformée et ledit élément déclencheur (600) libère lesdits moyens de blocage (100), de sorte que lors d'une inhalation, un réservoir est déplacé contre et ouvert par lesdits moyens d'ouverture (80), ledit dispositif de distribution de produit fluide comportant un dispositif électronique de comptage ou d'indication de doses (300) comprenant un capteur (306) adapté à détecter le déplacement ou la déformation d'une partie dudit dispositif de distribution de produit fluide généré lors ou après l'inhalation de l'utilisateur.
Patent FR-3055978-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement laser
Inventor: OHNO HIROSHI
IPC: G02B27/09
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: Selon un mode de réalisation, un dispositif de traitement au laser comprend une section d'irradiation de lumière, et un élément optique. L'élément optique comprend un premier élément transparent fourni via un espace avec une extrémité de la section d'irradiation de lumière, et un second élément transparent. Le premier élément transparent comprend une première surface opposée à l'extrémité de la section d'irradiation de lumière, et une seconde surface fournie afin d'être connectée à la première surface. Le second élément transparent comprend une surface plane et une surface convexe, la surface plane étant fournie afin d'être opposée à la seconde surface du premier élément transparent, la lumière qui est passée à travers le premier élément transparent passant à travers la surface convexe. Un axe optique du faisceau laser passant à travers la première surface et un axe optique passant à travers la surface convexe sont différents l'un de l'autre.
Patent FR-3072211-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une injection de fautes et d'un amincissement du substrat dans un circuit integre, et circuit integre associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat semi-conducteur (S) ayant une face arrière (Fr) et comportant au moins un premier caisson semi-conducteur (C1) comportant des composants et au moins un deuxième caisson semi-conducteur (C2) isolé du premier caisson semi-conducteur et du reste du substrat, le deuxième caisson semi-conducteur  (C2) comportant un dispositif (DIS) de détection configurable et adapté pour, dans une première configuration, détecter un amincissement du substrat par sa face arrière (Fr), et dans une deuxième configuration, détecter une injection de faute dans le circuit intégré.
Patent FR-3075201-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C10L1/04
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique comprenant un taux de matière sèche d'au plus 80% en poids, ledit procédé comprenant la mise en œuvre d'au moins un réacteur (9,14) de traitement de ladite biomasse, où l'on alimente en biomasse le ou au moins un desdits réacteurs par un moyen d'alimentation (6,11) créant une augmentation de pression entre l'entrée de biomasse et la sortie de biomasse dudit moyen d'alimentation, où on lave ledit moyen d'alimentation par circulation d'un fluide de lavage entre une entrée de lavage (7,12) et une sortie de lavage (8,13). Selon le procédé, on réintroduit une partie au moins du fluide de lavage (8,13) sortant de la sortie de fluide du ou d'au moins un des moyens d'alimentation (6,11) dans l'entrée de lavage du même moyen d'alimentation ou d'un autre desdits moyens d'alimentation.
Patent FR-3078289-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air, notamment pour un vehicule de transport public
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/06
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le dispositif (10) distribue de l'air provenant d'une unité de traitement d'air. Il comporte un conduit principal (12) destiné à s'étendre longitudinalement dans un compartiment (14) de passagers du véhicule de transport public, le conduit principal (12) comprenant au moins deux sorties d'air (16) destinées à déboucher vers le compartiment de passagers (14). Le conduit principal (12) est formé par une pluralité de modules (20), tels que chaque module (20) comporte au moins un déflecteur (26) délimitant en partie une conduite de circulation d'air débouchant à l'une des sorties d'air (16).
Patent FR-3081814-B1 (FR)
Title: Attelage ferroviaire comportant un dispositif de generation d'energie electrique
Inventor: DELVIG LOUIS
IPC: H02K35/00
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un attelage ferroviaire (1) comprenant un premier organe de fixation (11) configuré pour être fixé à un premier élément roulant ferroviaire (W1), un deuxième organe de fixation (12) configuré pour être fixé à un deuxième élément roulant ferroviaire (W2) et un organe de liaison (13) reliant le premier organe de fixation audit deuxième organe de fixation de manière à permettre le transfert des efforts de traction entre le premier élément roulant ferroviaire (W1) et le deuxième élément roulant ferroviaire (W2), attelage ferroviaire (1) comportant un dispositif de génération (2) monté à au moins un des organes (11, 12, 13) et configuré pour générer un courant électrique à partir des mouvements mécaniques du dispositif de génération (2) lors du déplacement dudit premier élément roulant ferroviaire (W1) et dudit deuxième élément roulant ferroviaire (W2).
Patent FR-3082879-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-03
Abstract: Joint d'étanchéité à labyrinthe (100) pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un élément de rotor (114) s'étendant autour d'un axe (A), et un élément de stator (116) s'étendant autour de l'élément de rotor (114), l'élément de rotor (114) comportant deux léchettes (112a, 112b) annulaires s'étendant radialement vers l'extérieur et entourées par au moins un élément abradable (118) porté par ledit élément de stator (116), caractérisé en ce que plusieurs cavités de passage de gaz sont disposées circonférentiellement les unes à côté des autres entre les deux léchettes (112a, 11 2b) qui sont reliées entre elles par des cloisons de liaison, et en ce qu'au moins une desdites léchettes (112a, 112b) comporte au moins une ouverture axiale de passage de gaz débouchant dans au moins certaines desdites cavités.
Patent FR-3084363-B1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium, du molybdene et un element alcalin
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: C07C6/04
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines utilisant un catalyseur préparé à partir d'un précurseur comprenant du molybdène et du silicium et présentant au moins un enchaînement de liaisons Si-O-Mo déposé et incorporé au sein d'une matrice mésoporeuse contenant au moins un élément alcalin.