baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071728-B1 (FR)
Title: Composition adaptee pour former un radeau gastrique gelifie
Inventor: COLL RICHARD
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-27
Abstract: Composition administrable par voie orale à un individu humain ou animal, adaptée pour former, après ingestion, un radeau gélifié flottant à la surface du contenu gastrique dudit individu et ses utilisations thérapeutiques.
Patent FR-3058151-B1 (FR)
Title: Polymeres pour des encres pour imprimantes a jet d'encre
Inventor: XU JINQI
IPC: C09K23/52
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne des polymères qui peuvent être incorporés dans des dispersions de pigment et des compositions d'encre pour jet d'encre, comprenant des monomères hydrophobes éthyléniquement insaturés et des seconds monomères choisis parmi l'anhydride maléique, l'acide maléique et des sels, esters, imides et amides de ceux-ci . Les polymères peuvent avoir une partie des seconds monomères fonctionnalisés avec au moins un groupe organique ayant une valeur d'indice de calcium supérieure ou égale à une valeur d'indice de calcium de l'acide phénylphosphonique. De manière supplémentaire et/ou alternativement, le au moins un polymère peut être réticulé via les seconds monomères. Des dispersions et des compositions d'encre pour jet d'encre comprenant de tels polymères peuvent également comprendre en outre au moins un pigment et un véhicule liquide. L'invention concerne également des procédés de fabrication de tels polymères.
Patent FR-3060527-B1 (FR)
Title: Commande d'actionneurs pour la commande d'actionneurs d'un aeronef
Inventor: ROBEN TOBIAS
IPC: B64C13/24
Filed: 2017-12-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention porte sur une commande d'actionneurs pour la commande d'au moins deux actionneurs basés sur des technologies différentes et associés par exemple à une gouverne d'un aéronef, notamment d'un avion, avec au moins une commande pilote qui est adaptée pour compenser le comportement propre d'au moins un des actionneurs et avec au moins un régulateur différentiel de charge qui est adapté pour compenser des écarts résiduels de régulation de la force de commande.
Patent FR-3076631-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la charge de batteries dune pluralite d'appareils
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: G06Q10/04
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: Selon un procédé de gestion de la charge de batteries (10) d'une pluralité d'appareils (11), ? on planifie une utilisation d'au moins un appareil (1) en recevant ou en estimant au moins une réservation pour un type d'appareil et pour un besoin d'utilisation, ? on affecte lors d'une première phase d'affectation une batterie à chaque réservation en vérifiant que la batterie (10) ainsi réservée est apte à satisfaire le besoin d'utilisation en prenant en compte son état de charge initial ? on établit en conséquence un objectif de charge pour chaque batterie, ? on pilote la charge de chaque batterie en fonction de l'objectif.
Patent FR-3076885-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicule automobile et systeme d’eclairage pour vehicule automobile
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-01-17
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'éclairage (1) de véhicule automobile destiné à émettre un faisceau lumineux orientable, le dispositif d'éclairage (1) comportant une source lumineuse (12) et un système de réflexion (14) monté rotatif autour d'un axe de rotation (R) confondu avec l'axe vertical du véhicule lorsque le dispositif d'éclairage (1) est monté dans le véhicule, le système de réflexion (14) comportant un miroir (140) solidaire d'un axe d'entrainement (144) d'un moteur (146), le miroir (140) étant situé à une distance (D) non nulle de l'axe de rotation (R).
Patent FR-3077647-B1 (FR)
Title: Element optique monobloc a diaphragme
Inventor: TROUBOUL LAURENT
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-01-17
Abstract: Élément optique (1) monobloc constitué d'un matériau transparent pour une lumière, comprenant un diaphragme (5) formé dans la masse dudit matériau transparent, le diaphragme (5) comprenant :     - un orifice constitué dudit matériau transparent, adapté pour le passage de la lumière à travers ledit orifice,     - un écran constitué dudit matériau transparent entourant ledit orifice (6), ledit écran s'opposant au passage de la lumière à travers lui et étant formé par une succession de couches modifiées formées du matériau transparent, séparées les unes des autres, et présentant un indice de réfraction modifié différent de l'indice de réfraction du matériau transparent dans le reste de l'élément optique.
Patent FR-3078618-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevements d'elements biologiques, kit de prelevement et procede de depistage associes
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: A61B10/00
Filed: 2018-03-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvements (10) d'éléments biologiques comprenant un manchon (12), une tige (14) et une brosse de prélèvement (16). La tige (14) est mobile et guidée par rapport au manchon (12) en translation et en rotation autour de l'axe de la tige (A) de sorte que la brosse (16) s'extrait du manchon (12) et tourne lorsque le dispositif (10) passe d'une première configuration rétractée à une configuration de prélèvement. La tige (14) est mobile et guidée par rapport au manchon (12) de sorte que la brosse (16) s'insère dans le manchon (12) lorsque le dispositif (10) passe de la configuration de prélèvement à une deuxième configuration rétractée. Le dispositif (10) comprend en outre un dispositif de traçabilité (19) de l'utilisation du dispositif (10) comprenant des informations relatives audit dispositif (10). Le dispositif de traçabilité (19) et le manchon (12) sont agencés pour que les informations du dispositif de traçabilité (19) soient lisibles uniquement lorsque le dispositif (10) est dans la deuxième configuration rétractée.
Patent FR-3079750-B1 (FR)
Title: Nouveau substitut de keratine d’origine vegetale et ses utilisations cosmetiques pour le soin du cheveu
Inventor: DEMARS MARCADET VALERIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un nouveau substitut de kératine d'origine végétale ou «kératine végétale». L'invention se caractérise en ce que le substitut de kératine d'origine végétale comprend de l'arginine et des extraits protéiques de blé et/ou de riz et/ou de moringa. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un tel substitut de kératine d'origine végétale et ses utilisations pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères, et préférentiellement du cheveu.
Patent FR-3090219-B1 (FR)
Title: Combineur hybride e/h ultracompact notamment pour antenne mfb monoreflecteur
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q21/29
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'invention concerne Combineur-diviseur hybride E/H compact réciproque 1:4, comportant au moins un guide d'onde primaire (41) et deux guides d'ondes secondaires (42, 43) formant une structure monobloc configurée de telle sorte que le guide principal (41) présente une première extrémité formant un port d'entrée/sortie (48) et une seconde extrémité définissant une ouverture (61) et que chaque guide secondaire présente deux extrémités formant deux ports d'entrée/sortie (44-45, 46-47), ainsi qu'une ouverture latérale (62, 63) ménagée sur une des petites faces latérales. Les guides secondaires (42, 43) sont agencés de façon à présenter une paroi latérale mitoyenne (51). Ils sont disposés vis-à-vis du guide d'onde principal telle façon que les ouvertures latérales (61, 62) soient placées en regard de l'ouverture (61) formée par l'une des extrémités du guide d'onde principal (41) et que la paroi mitoyenne (51) soit alignée sur l'axe médian de l'ouverture (61) du guide d'onde principal (41).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092432-B1 (FR)
Title: Procédé d’imprégnation d’une structure bobinée de fils émaillés
Inventor: ABADIE CÉDRIC
IPC: H02K15/12
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: PROCÉDÉ D’IMPRÉGNATION D’UNE STRUCTURE BOBINÉE DE FILS ÉMAILLÉS Procédé d’imprégnation d’une structure bobinée (10) de fils émaillés caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : dépôt (E1) d’une couche de résine polymérisable sur les fils émaillés d’une structure bobinée de fils émaillés ; application (E2) d’une tension aux bornes de la structure bobinée pendant une durée prédéterminée, dite durée de mise sous tension ; polymérisation (E4) de ladite résine de ladite structure bobinée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094130-B1 (FR)
Title: Blindage tressé d’un harnais plat
Inventor: GENOULAZ JÉRÔME
IPC: H01B13/26
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un harnais plat destiné à transmettre des signaux électriques, comportant un blindage tressé (3) délimité par des faces quasi aplaties (31, 33) comportant deux faces plates (31) de largeur prédéterminée et deux tranches (33) d’épaisseur prédéterminée, chacune desdites faces (31, 33) comportant un motif de tressage (35, 37) différent de ceux des deux faces adjacentes, le motif de tressage (35) sur chaque face plate (31) étant défini par un premier angle de tressage et un premier coefficient de remplissage, le motif de tressage (37) sur chaque tranche (33) étant défini par un deuxième angle de tressage et un deuxième coefficient de remplissage, et en ce que les premier et deuxième angles de tressage ainsi que les premier et deuxième coefficients de remplissage sont configurés pour que les impédances de transfert partielles relatives aux faces plates (31) du blindage tressé (3) soient au moins partiellement en opposition de phase par rapport aux impédances de transfert partielles relatives aux tranches (33) du blindage tressé (3).  Figure pour l'abrégé: Fig. 1A
Patent FR-3096398-B1 (FR)
Title: Secteur de roue à aubes statorique pour turbomachine
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F01D5/16
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: Secteur de roue à aubes statorique pour turbomachine Secteur de roue à aubes statorique pour turbomachine (110), comprenant une pluralité d’aubes (120) dans lesquelles sont respectivement prévues des cavités, au moins un paramètre des cavités parmi la forme, la taille, la position relative par rapport à l’aube, le nombre, le volume libre ou la masse de remplissage variant d’au moins une aube à au moins une autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3082501-B1 (FR)
Title: Systeme de sortie de secours
Inventor: PAPENROTH UWE
IPC: B64C1/32
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-07-01
Abstract: Système de sortie de secours La présente invention concerne un système de sortie de secours (10) comprenant un premier couple de structure principale (12), un deuxième couple de structure principale (14) s’étendant pour l’essentiel parallèlement au premier couple de structure principale (12), une ouverture de porte (16) disposée entre le premier couple de structure principale (12) et le deuxième couple de structure principale (14) et une porte (22) pouvant être coulissée entre une position fermée et une position ouverte, pour l’essentiel parallèlement au premier couple de structure principale (12) et au deuxième couple de structure principale (14). Dans sa position fermée, la porte (22) ferme l’ouverture de porte (16). Dans sa position ouverte, la porte (22) libère l’ouverture de porte (16).  Au moins un des couples de structure principale (12, 14) comprend un élément de guidage de structure principale (26) permettant de guider la porte (22) en cas de coulissement de la porte (22) entre sa position fermée et sa position ouverte.  (Fig. 1a)
Patent FR-3099074-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube creuse
Inventor: DELALEAU PIERRE
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (18) creuse d’axe radial, telle qu’une aube de guidage du flux d’air dans une veine d’air secondaire d’une turbomachine, comprenant les étapes : a) Fournir une première pièce (20) dont une surface externe forme une surface d’extrados et une seconde pièce (22) dont une surface externe forme une surface d’intrados, la première pièce (20) et la seconde pièce (22) étant conformés de manière à former ensemble une aube (18) aérodynamique comportant intérieurement une cavité,  b) Intercaler un noyau (42) entre la première pièce (20) et la seconde pièce (22), le noyau (42) étant monté dans ladite cavité,  c) Réaliser un conformage de la première pièce (20) et de la seconde pièce (22) autour du noyau (42), le conformage comprenant une étape de soudage de la première pièce (20) avec la seconde pièce (22) au niveau d’un plan de joint commun,  d) Supprimer le noyau (42).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3099318-B1 (FR)
Title: Moteur électrique, actionneur électromécanique comprenant un tel moteur électrique et installation comprenant un tel actionneur
Inventor: SERASSET ALAIN
IPC: H02K7/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-08-27
Abstract: Moteur électrique , a ctionneur électromécanique comprenant un tel moteur électrique et installation comprenant un tel actionneur Un moteur électrique (16) comprend un stator (24), un rotor (25), un support de connectique (40), une plaque de circuit imprimé (41), au moins un capteur (42) de détection de position du rotor (25) et un couvercle (61). Le stator (24) comprend une pluralité de bobines (26) et un corps de stator (32). Le rotor (25) comprend une pluralité d’aimants (39). Le rotor (25) est disposé à l’intérieur d’un logement central (38) du corps de stator (32). Le support (40) est monté en vis-à-vis du corps de stator (32). La plaque de circuit imprimé (41) est montée sur le support (40). Le capteur (42) est monté sur la plaque de circuit imprimé (41) et est disposé en vis-à-vis d’une extrémité (39a) des aimants (39). En outre, le couvercle (61) est en appui sur la plaque de circuit imprimé (41), de sorte à maintenir la plaque de circuit imprimé (41) contre le support (40). Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3102015-B1 (FR)
Title: Contact électrique de puissance en deux pièces pour un circuit de recharge d’un véhicule électrique
Inventor: MARGHERITA CHRISTOPHE
IPC: H01R4/26
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un contact électrique de puissance (10), en particulier pour une prise électrique fixe d’un véhicule en vue du raccordement d’une batterie du véhicule à une source électrique externe en courant continu, est constitué de deux pièces conductrices (12, 14) assemblées mécaniquement à froid par bouterollage, à savoir une pièce de connexion (12) et une borne de raccordement (14). Une première des deux pièces conductrices (12, 14) est pourvue d’un épaulement (16) et d’une portion saillante (18) par rapport à l’épaulement (16), l’autre pièce conductrice comportant une paroi (20) présentant une face d’appui (22) en appui contre l’épaulement (16) et une face libre (24) opposée à la face d’appui (22). La paroi (20) est traversée par un trou débouchant (26) ouvert sur un lamage (28) constituant un renfoncement de la face libre (24). La portion saillante (18) traverse le trou débouchant (26) et présente une tête (30) logée dans le lamage (28).  (Fig.1)
Patent FR-3103586-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
Inventor: ANQUET NICOLAS
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: Système sur puce, comprenant plusieurs équipements maîtres, plusieurs ressources esclaves, un circuit d’interconnexion (INTC) couplé entre les équipements maîtres et les ressources esclaves et capable de router des transactions entre des équipements maîtres et des ressources esclaves, et des moyens de traitement (MT) au moins configurés pour permettre à un utilisateur du système sur puce d’implémenter au sein du système sur puce (MCU) au moins un schéma de configuration (SCH) de ce système défini par un ensemble d’informations de configuration comportant au moins une information d’identification (CID) affectée à chaque équipement maître, ces informations d’identification étant destinées à être jointes à toutes les transactions (TR) émises par les équipements maîtres correspondants, l’ensemble de ces informations de configuration n’étant pas utilisé pour l’adressage des ressources esclaves destinataires desdites transactions et étant utilisé pour définir une assignation d’au moins un équipement maître à certaines au moins des ressources esclaves.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105068-B1 (FR)
Title: Tête d’impression 3D, une imprimante 3D et un procédé d’impression 3D pour impression3D en PVC
Inventor: SERIN JEAN-PIERRE
IPC: B29K27/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention propose une tête d’impression pour impression 3D sur une surface de dépôt à l’aide d’un filament en PVC, une imprimante 3D pour impression d’un objet en PVC, et un procédé d’impression 3D en PVC. La tête d’impression comprend un corps froid alimenté avec le filament PVC à l’état solide, prévu pour transmettre le filament PVC, encore à l’état solide, à un corps chaud avec une face inférieure terminée par une buse avec un orifice de sortie pour la sortie du PVC sous forme d’extrudât. La buse de dépose et le corps chaud sont monobloc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108473-B1 (FR)
Title: Traitement ultraviolet sur larves de coleopteres transformees pour l’enrichissement en vitamine d3
Inventor: DEFRIZE JÉRÉMY
IPC: A23L33/155
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une poudre de coléoptères comprenant une étape de traitement lumineux au cours de laquelle au moins une source lumineuse émet des rayons ultraviolets en direction de larves de coléoptère transformées.
Patent FR-3108649-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et ensemble de véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: VUATTOUX JEAN-BAPTISTE
IPC: E05B81/34
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de verrouillage et ensemble de véhicule comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’une première structure (12) par rapport à une deuxième structure (14), comprenant un élément d’arrêt (28) sur la première structure, un élément de verrouillage (30A, 30B) sur la deuxième structure (14), mobile entre une position inactive dans laquelle les deux structures sont déplaçables l’une par rapport à l’autre, et une position active de verrouillage dans laquelle les deux sont verrouillées l’une par rapport à l’autre par coopération des éléments de verrouillage et d’arrêt, un système d’entraînement agencé pour entraîner l’élément de verrouillage depuis l’une des positions dans l’autre des positions, un actionneur (34) relié au système d’entraînement configuré pour l’actionner.  L’actionneur est mobile entre une première, deuxième et troisième positions (P1, P2, P3), dans la première et la deuxième positions de l’actionneur, l’élément de verrouillage étant dans la même position et, dans la troisième position de l’actionneur, l’élément de verrouillage étant dans l’autre position.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109784-B1 (FR)
Title: Prémur bas carbone
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04B2/86
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-06-03
Abstract: Prémur bas carbone.  L’objet de l’invention se rapporte à un prémur comprenant au moins deux panneaux (1, 2) disposés dans des plans respectifs et sensiblement parallèles entre eux, les panneaux (1, 2) étant maintenus écartés par au moins une armature de jonction (3) qui coopère avec au moins une face de chacun des panneaux (1, 2) pour réaliser un volume intérieur (4) du prémur apte et destiné à une opération de coffrage, caractérisé en ce que au moins un des panneaux (1, 2) comprend au moins un matériau bio-sourcé (5), le matériau bio-sourcé (5) intégré dans l’épaisseur du panneau (1, 2) participant à la rigidité structurelle du panneau (1, 2).  .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112256-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L27/26
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un procédé de transmission d’un message pour transmettre un message à partir d’un premier dispositif nœud vers un second dispositif nœud appartenant à un voisinage réseau dudit premier dispositif nœud est décrit. Les premier et second dispositifs nœuds appartiennent à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud transmet, audit second dispositif nœud, ledit message sur une première bande fréquentielle et au moins une seconde bande fréquentielle d’un ensemble de bandes fréquentielles comprenant au moins deux bandes fréquentielles. Le message étant à chaque fois modulé selon un mode robuste, une modulation selon ledit mode robuste comprenant successivement un codage Reed-Solomon, un codage convolutif, un codage par répétition de codes et une modulation BPSK.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113367-B1 (FR)
Title: Dispositif de houssage sterile et de joint tournant
Inventor: MARTEL PAUL
IPC: A61B46/13
Filed: 2020-08-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de houssage stérile et de joint tournant (2) entre deux organes (1) liés, tournant l’un par rapport à l’autre et tel que le joint tournant (2) reliant les extrémités proximales (7) des deux organes (1) présente une gorge (8) entre ces deux organes (1), l’extrémité proximale (51) d’une première housse (31) est apte à recouvrir non seulement l’extrémité proximale (71) de l’organe (11) qu’elle protège mais également au moins tout ou partie de la gorge (8) du joint tournant (2), et l’extrémité proximale (52) d’une deuxième housse (32) est apte à recouvrir l’extrémité proximale (72) de l’autre organe (12) qu’elle protège ainsi qu’une partie de l’extrémité proximale (51) de la première housse (31) qu’elle enserre au niveau du joint tournant (2) dans la gorge que celui-ci présente entre les deux organes (1)  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3114026-B1 (FR)
Title: COMPOSITIONS COSMETIQUES DE PERFECTIONNEMENT DE LA PEAU et PROCEDES D’UTILISATION
Inventor: FARRAN ALEXANDRA JANE ELISA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-16
Granted: 2022-09-16
Abstract: Compositions cosmétiques de perfectionnement de la peau et procédés d’utilisation L’invention concerne des compositions de resserrement de la peau pour application à la peau destinées à conférer une amélioration instantanée et remarquable à l’aspect de la peau. Les compositions de resserrement de la peau incluent typiquement environ 5 à environ 45 % en poids ou plus d’un ou plusieurs polymères filmogènes hydrophobes comprenant un copolymère d’acrylates/méthacrylate de stéaryle ; environ 0,5 à environ 20 % en poids d’un agent épaississant minéral ; environ 1 à environ 15 % en poids d’un élastomère de silicone ; et environ 30 à environ 85 % en poids d’une huile hydrocarbonée volatile, dans lesquels tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de resserrement de la peau. De surcroît, la composition de resserrement de la peau peut avoir un rapport en poids de la quantité totale de polymères filmogènes hydrophobes sur la quantité totale d’agent épaississant minéral de 1:1 à 10:1 et un rapport en poids de la quantité totale d’élastomère de silicone sur la quantité totale d’agent épaississant minéral est de 1:2 à 8:1.  Figure pour l'abrégé : néant