baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030905-A1 (FR)
Title: Emetteur d'ondes electromagnetiques a cavite reverberante, et procede d'emission associe
Inventor: VALLON HENRI
IPC: H01Q21/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: Cet émetteur (100) d'ondes électromagnétiques comprend une cavité réverbérante (112), au moins une antenne primaire (114) pour émettre une onde électromagnétique primaire dans la cavité réverbérante (112) sous l'effet d'un signal électrique d'excitation, un système (116) de génération d'un signal électrique d'excitation de la ou chaque antenne primaire (114), et un organe (118) de transmission du signal électrique d'excitation à la ou chaque antenne primaire (114). Le système de génération (116) comprend une unité de génération de signaux (130), programmée pour générer un signal électrique primaire, et au moins un amplificateur de signal électrique (140), adapté pour amplifier un signal électrique secondaire obtenu à partir du signal électrique primaire.
Patent FR-3018760-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un chariot, par exemple d'un chariot porte-extincteur
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: B62B1/06
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de blocage d'un chariot, par exemple un chariot porte-extincteur. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - une platine (2) adaptée pour être fixée sur un élément de gros œuvre, - un levier (3) comprenant un crochet (32) à l'une de ses extrémités et une plage de commande (33) à son extrémité opposée, ledit levier (3) étant monté pivotant par rapport à ladite platine, de façon à pouvoir passer d'une position de blocage, dans laquelle le crochet vient en prise avec le chariot à une position de libération, dans laquelle le chariot est libéré du crochet, et inversement, - des moyens de rappel (4) qui tendent en permanence à rappeler le levier (3) dans sa position de blocage et qui, lors d'une sollicitation de la plage de commande (33), à l'encontre de la force de rappel exercée par lesdits moyens de rappel (4), autorisent ledit levier (3) à pivoter dans sa position de libération.
Patent FR-3024735-A1 (FR)
Title: Composition plastifiante liquide
Inventor: VERRAES ARNAUD
IPC: C08L27/06
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention a pour objet une composition liquide à température ambiante qui comprend : • au moins un diester de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A); • au moins un composé (B), choisi parmi les acides gras modifiés et les esters d'acide gras modifiés, ledit composé (B) étant porteur d'au moins une fonction époxy et/ou acétyle ; ladite composition liquide comprenant au moins 60% en masse des constituants (A) et (B). Cette composition est utile à la plastification de polymères.
Patent FR-3027570-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une barre de toit sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-10-23
Abstract: Dispositif (1) pour fixer une barre (2) de toit sur une caisse (3) de véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant un fût (6) pourvu en partie supérieure d'une bague (7) externe, le fût (6) étant pourvu en partie inférieure d'un pied (9) coulissant, le dispositif (1) comprenant une platine (15), le fût (6) s'étendant en saillie depuis la face inférieure de la platine (15), la bague (7) externe comprenant une face d'extrémité supérieure placée à distance de la face inférieure de la platine (15), la platine (15) étant pourvue, sur sa face inférieure d'un joint d'étanchéité (20) périphérique, le pied (9) étant télescopique entre une position rentrée de mise en place du dispositif (1) au travers d'un trou traversant (25) d'un pavillon (4) de toit, et une position sortie dans laquelle la base (12) du pied (9) est en contact avec la caisse (3) du véhicule automobile et dans laquelle une partie du bord du trou traversant (25) du pavillon (4) est placée entre la face d'extrémité supérieure de la bague (7) externe et la face inférieure de la platine (15).
Patent FR-3030500-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pastille d'au moins un oxyde metallique, son utilisation comme combustible nucleaire
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C21/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de frittage d'une poudre compactée d'au moins un oxyde d'un métal choisi parmi un actinide et un lanthanide, ce procédé comprenant les étapes successives suivantes, réalisées dans un four et sous une atmosphère comprenant un gaz inerte, du dihydrogène et de l'eau : (a) une montée en température d'une température initiale Ti jusqu'à une température de palier TP (b) un maintien de la température à la température de palier TP, et (c) une descente en température depuis la température de palier TP jusqu'à une température finale TF, dans lequel le ratio P(H2)/P(H2O) est tel que : - 500 < P(H2)/P(H2O) ≤ 50000, lors de l'étape (a), de Ti jusqu'à atteindre une première température intermédiaire Ti1 entre 1000°C et TP, et - P(H2)/P(H2O) ≤ 500, au moins lors de l'étape (c), à partir d'une deuxième température intermédiaire Ti2 entre TP et 1000°C, jusqu'à atteindre TF. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une pastille d'au moins un oxyde d'un métal choisi parmi un actinide et un lanthanide ainsi qu'à l'utilisation d'une telle pastille comme combustible nucléaire.
Patent FR-3031194-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de localisation en interieur de personnes ou d’objets
Inventor: BENTOSELA FRANCOIS
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection et de localisation en intérieur de personnes ou d'objets non équipés de moyen électronique de communication. La solution proposée utilise deux réseaux linéaires d'antennes, un en émission et un en réception, et une méthode de calcul pour déterminer la présence et la position des personnes ou objets dans un espace intérieur, en utilisant les intensités et les phases des éléments de matrices de transfert à plusieurs entrées, plusieurs sorties, MIMO.
Patent FR-3025574-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation vibratoire, amortisseur associe et utilisation dudit amortisseur
Inventor: CARTE GILLES
IPC: F16F15/08
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention décrit un dispositif d'isolation vibratoire d'au moins un équipement embarqué sur une structure porteuse comprenant une première et une deuxième partie rigide (11, 12) et au moins deux éléments élastiques associés en série, chacun des éléments élastique ayant des raideurs différentes, une des parties rigides étant destinée à être fixée à l'équipement et l'autre à la structure porteuse un premier élément (13) étant fixé à la première partie rigide et un deuxième élément (14) étant fixé à la deuxième partie rigide (12), il existe une plage de valeurs de déformations sur laquelle le premier élément élastique (13) a une raideur croissante et le deuxième élément élastique (14) a une raideur sensiblement constante en fonction de la déformation appliquée, ladite raideur du premier élément élastique étant inférieure à celle du deuxième élément élastique sur une partie basse de ladite plage et supérieure sur une partie haute de ladite plage.
Patent FR-3033479-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un masque de beaute a support bio-cellulosique et masque associe
Inventor: COTTEREL CELINE
IPC: A61K8/99
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet le procédé de fabrication d'un masque de beauté à support bio-cellulosique dans lequel une feuille de bio-cellulose, produit d'une fermentation bactérienne de lait de coco, préférentiellement par Acetobacter Xylinum, est découpée selon des formes définies puis imprégnée d'un sérum cosmétique. La viscosité de ce sérum est adaptée de façon à permettre simultanément son dépôt à plat sans coulures sur un film souple thermosoudable et une diffusion homogène au sein de la feuille de bio-cellulose pliée lorsque celle-ci est posée sur le dépôt de sérum, permettant la maîtrise de la teneur finale en actifs du masque. La feuille de bio-cellulose est préalablement recouverte sur ses deux faces de films de polymères poreux, le plus souvent un non-tissé et un polyamide alvéolé, après stérilisation par un traitement thermique suivi d'une ionisation. L'ensemble est emballé dans un sachet pelable, soudé par une thermoformeuse.
Patent FR-3033969-A1 (FR)
Title: Changement de raccordement d'un noeud dans un reseau cpl
Inventor: LAVENU CEDRIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintien de connexion d'un nœud (1) de réseau à Courants Porteurs en Ligne - CPL, le procédé comportant un changement de raccordement dudit nœud d'un premier réseau CPL (A) à un deuxième réseau CPL (B) lorsqu'un changement de topologie d'un réseau électrique sur lequel s'appuient le premier et/ou le deuxième réseau CPL est détecté.
Patent FR-3035920-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la desactivation tournante de cylindres d'un moteur a combustion interne
Inventor: GULAM FRAZANA
IPC: F02P5/15
Filed: 2015-05-04
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à allumage commandé comprenant des cylindres munis chacun d'un piston, ce procédé comprenant : - une phase (PC) de pleine charge et une phase (PT) transitoire, comprenant : • l'injection d'un mélange air/carburant, • l'allumage du mélange, - une phase (PP) de charge partielle, comprenant : • la coupure de l'injection dans au moins un cylindre dit dans un état (EI) inactif, • l'injection, dans les autres cylindres, dits dans un état (EA) actif, du mélange air/carburant, • l'allumage, dans chaque cylindre à l'état (EA) actif, du mélange, ce procédé comprenant, en outre : - pendant la phase (PT) transitoire, l'allumage du mélange réalisé à un degré d'avance instantanée à l'allumage variant en dent de scie autour du degré transitoire d'avance à l'allumage définissant une transition tournante, - pendant la phase (PP) de charge partielle, chaque cylindre commute entre l'état (EA) actif et l'état (EI) inactif définissant une désactivation tournante.
Patent FR-3039279-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'un substrat fonctionnalise pour la detection d'au moins un parametre d'un environnement donne
Inventor: RUFFINATTO SEBASTIEN
IPC: G01N33/543
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) de fabrication d'un substrat fonctionnalisé pour la détection d'au moins un paramètre d'un environnement comprenant une enceinte divisée en au moins deux compartiments, dits premier et deuxième compartiments, distincts mais contigus et séparés l'un de l'autre par une membrane (7), le premier compartiment (3) comprenant un substrat en diamant à fonctionnaliser et le deuxième compartiment (5) comprenant au moins une molécule de fonctionnalisation dudit substrat et de détection dudit paramètre de l'environnement.
Patent FR-3039835-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une amine grasse pour prevenir et/ou reduire les pertes metalliques des pieces dans un moteur
Inventor: DOYEN VALERIE
IPC: C10N40/25
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une ou plusieurs amines grasses solubles dans une composition lubrifiante pour prévenir et/ou réduire les pertes métalliques des pièces d'un moteur, de préférence d'un moteur marin. L'invention concerne également un procédé pour prévenir et/ou réduire les pertes métalliques des pièces d'un moteur, notamment d'un moteur marin dans lequel, lesdites pièces sont mises en contact avec une ou plusieurs amines grasses solubles dans une composition lubrifiante.
Patent FR-3039768-A1 (FR)
Title: Solutions hydroalcooliques colorees de chlorhexidine, leurs procedes de fabrication et leurs utilisations
Inventor: PIROT FABRICE
IPC: A61P31/02
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne une composition liquide comprenant : - du digluconate de chlorhexidine, - un colorant de formule (I) sous la forme d'un sel pharmaceutiquement acceptable, dans laquelle R1, R2, R3, R4, identiques ou différents, représentent chacun indépendamment un atome d'hydrogène ou un atome de chlore, - de l'eau et au moins un alcool choisi parmi l'éthanol, le n-propanol et l'isopropanol. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'une telle composition, son utilisation comme médicament, notamment pour l'antisepsie de la peau et son utilisation pour la désinfection des instruments, en particulier en vue d'une intervention chirurgicale.
Patent FR-3040473-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation notamment d'un echangeur thermique a un panneau photovoltaique, systeme solaire hybride obtenu et procede d'obtention du systeme solaire hybride
Inventor: GARRIGUES FRANCOIS
IPC: F28F99/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de solidarisation (1) d'un premier panneau, tel que notamment un échangeur thermique (2) à une face (30) d'un second panneau, tel que notamment un panneau photovoltaïque (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un organe pourvu de moyens de rappel élastique mobiles entre une position passive et une position active correspondant à la position d'utilisation du dispositif de solidarisation (1), et, d'autre part, des moyens d'assemblage dudit organe audit premier panneau ou audit second panneau, lesdits moyens d'assemblage étant aptes à placer les moyens de rappel élastique dans leur position active dans laquelle, dans sa position d'utilisation, ledit dispositif de solidarisation (1) exerce sur ledit premier panneau (2) placé contre la face (30) du second panneau (3) une force orientée en direction dudit second panneau (3). L'invention concerne également un système solaire hybride obtenu en utilisant un tel dispositif de solidarisation, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un tel système solaire hybride au moyen d'un tel dispositif de solidarisation.
Patent FR-3039845-A1 (FR)
Title: Piece evolutive comprenant une cloison connectable electriquement a un mur ou a un plafond
Inventor: VAN DE VELDE GREGORY
IPC: E04C2/52
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) comprenant : - au moins un mur (10) et un plafond (4) délimitant un espace (5), - un premier connecteur (14) électrique susceptible d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), et - au moins une cloison (20) amovible, s'étendant dans l'espace (5) et comprenant un deuxième connecteur (24) électrique configuré pour être connecté électriquement au premier connecteur (14) électrique afin d'alimenter électriquement un équipement électrique (2), le premier connecteur (14) électrique du mur (10) étant configuré pour permettre une connexion électrique avec le deuxième connecteur (24) électrique en plusieurs points du mur (10) ou du plafond (4).
Patent FR-3043687-A1 (FR)
Title: Procede sol-gel de synthese d'un materiau luminescent de formulation generale axbyfz:mn
Inventor: BARROS ANTHONY
IPC: H05B33/22
Filed: 2015-11-13
Abstract: Le procédé sol-gel de synthèse d'un matériau luminescent de formulation générale : AxByFz :Mn, comprend au moins les étapes suivantes : - a) de production d'un précurseur liquide (2, 3), en solution alcoolique, par mélange de réactifs métalliques (1), notamment d'alcoxydes métalliques, d'au moins un métal de transition, - b) d'obtention d'un précurseur solide (5, 6) à partir du précurseur liquide (2, 3) obtenu à l'étape a), par élimination (4) du solvant, - c) de cristallisation (7, 70) du précurseur solide (5, 6) obtenu à l'étape b), par traitement thermique sous atmosphère fluorée, - d) de récupération de la poudre cristalline fluorescente (8) obtenue à l'issue de l'étape c).
Patent FR-3048587-A1 (FR)
Title: Presse-agrumes a membrane extensible
Inventor: TOUBEAUX JEAN FRANCOIS
IPC: A47J19/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un presse-agrumes (100) comprenant : - une enceinte (20) délimitant une cavité de réception (24) d'un produit à presser (10) contenant un fluide, et une ouverture pour l'introduction du produit à presser dans la cavité ; et - une canule (50) ayant une première extrémité (52) disposée dans la cavité pour être engagée dans le produit à presser, une seconde extrémité (54) disposée en dehors de la cavité, et une ouverture traversante (58) s'étendant entre les première et seconde extrémités. L'invention se caractérise par le fait que le presse-agrumes comporte en outre une membrane extensible (80) pour entourer le produit à presser disposé dans la cavité, et des moyens de gonflage configurés pour gonfler la membrane extensible, en sorte de comprimer le produit à presser emmanché sur la première extrémité de la canule pour en extraire le fluide hors de la cavité.
Patent FR-3050243-A1 (FR)
Title: Vis d’extraction pour le demontage de pieces assemblees
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F16B35/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne une vis d'extraction (2) comportant une partie filetée (11), ladite vis (2) comportant : • au moins une ouverture (26) ménagée dans une extrémité de la partie filetée (21), • un capuchon (28) constitué d'un matériau déformable élastiquement et comportant une tige (29) introduite dans ladite au moins une ouverture (26).
Patent FR-3050996-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique grand froid
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: C10N40/08
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne le domaine des lubrifiants et fournit une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base dont la viscosité cinématique mesurée à 40°C inférieure ou égale à 10 mm2/s et dont le point d'écoulement est inférieur ou égal à -50°C ; au moins un épaississant et au moins un améliorateur de l'indice de viscosité.
Patent FR-3052338-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire anhydre a base de beurre de cacao et de matiere seche vegetale
Inventor: BOURGEAY JULIEN
IPC: A23L2/395
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau produit alimentaire anhydre à base de beurre de cacao et de matière sèche végétale destiné à être hydraté pour permettre la réalisation rapide et facile de préparations alimentaires élaborées sucrées ou salées ; elle se rapporte également à son procédé de préparation et à son utilisation pour la fabrication de préparations alimentaires élaborées.
Patent FR-3053174-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un courant de court-circuit pour le declenchement d'un element de protection electrique
Inventor: BOOS PASCAL
IPC: H02J9/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: Un procédé de génération d'un courant de court-circuit par un dispositif d'alimentation de puissance (1) comportant des composants électriques (8) pour provoquer le déclenchement d'un élément de protection (6) raccordé entre une charge (3) et ledit dispositif d'alimentation de puissance (1). En réponse à la détection d'une situation de défaut électrique dans le dispositif d'alimentation de puissance (1), pour éliminer le défaut de court-circuit avec un temps de déclenchement raccourci, on génère (120) un courant de court-circuit alternatif ayant : - pour une première période dudit signal une amplitude de courant égale à l'amplitude maximale de courant supportable par les composants électriques (8) dudit dispositif d'alimentation de puissance (1), et - pour les périodes suivantes, une amplitude de courant décroissante en fonction de l'inertie thermique desdits composants électriques (8).
Patent FR-3053694-A1 (FR)
Title: Structure barriere a base de copolyamide bact/xt de haute tg
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08J5/18
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à une structure comprenant au moins une couche (1) comprenant un copolyamide BACT/XT dans lequel : BACT est une unité à motif amide présente à un taux molaire allant de 20 à 70%, de préférence de 25 à 60%, plus préférentiellement de 35 à 55%, où BAC est choisi parmi la 1,3-bis (aminométhyle) cyclohexyle (1,3 BAC), la 1,4-bis (aminométhyle) cyclohexyle (1,4 BAC) et un mélange de ceux-ci, et T est l'acide téréphtalique, - XT est une unité à motif amide majoritaire présente à un taux molaire allant de 30 à 80%, de préférence de 40 à 75%, plus préférentiellement de 45 à 65%, où X est une diamine aliphatique linéaire en C9 à C18, de préférence en C9, C10, C11 et C12, et où T est l'acide téréphtalique, préférentiellement en C10, C11 et C12.
Patent FR-3054664-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a micro-resonateur en anneau segmente pour un capteur biologique ou chimique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: B81B7/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) pour un capteur biologique ou chimique, comprenant : - un micro-résonateur à guide d'onde (120), agencé pour guider un faisceau lumineux selon un chemin optique en boucle fermée (20) ; et - au moins un guide d'onde d'injection et/ou extraction (110), couplé optiquement au micro-résonateur pour l'injection et/ou l'extraction dudit faisceau lumineux. Selon l'invention, le micro-résonateur (120) est constitué d'une pluralité de guides d'onde élémentaires (121) espacés les uns des autres, et disposés les uns à la suite des autres selon un agencement en forme de boucle. L'invention permet d'augmenter la sensibilité au milieu environnant du microrésonateur , et donc du dispositif optique pour un capteur biologique ou chimique.
Patent FR-3055463-A1 (FR)
Title: Element de memorisation durci
Inventor: ABOUZEID FADY
IPC: H01L23/62
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un élément de mémorisation comprenant deux inverseurs CMOS (10, 11), couplés tête-bêche entre deux noeuds (52, 53) ; et un transistor MOS (51), connecté en condensateur entre lesdits noeuds (52, 53).
Patent FR-3043547-A1 (FR)
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, contenant de la dioxyde de silicium, destinée à fixer les cheveux et à mettre en forme temporairement des fibres de kératine, en particulier des cheveux humains, laquelle composition permet de conférer, en fonction de l'application, un aspect aussi bien mat que brillant, permet d'effectuer une mise en forme et une remise en forme de la coiffure sur une longue période après application sur les cheveux et ne forme pas de résidus visibles.
Patent FR-3066365-A1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A43B23/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: La présente invention concerne les chaussures. La chaussure selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte une semelle 10 d'axe longitudinal 11 comportant un bord avant 12 et une empeigne 20 apte à recouvrir au moins une partie de l'avant du pied comportant au moins deux fentes longitudinales 41, 50 ayant des directions sensiblement parallèles, à savoir une fente 41 dite "première fente de fermeture" et une fente 50 dite "fente d'ajustement", des moyens pour relier, sensiblement au contact, les deux bords en regard 42, 43 de la première fente 41, et des moyens d'ajustement pour relier les deux bords en regard 51, 52 de la fente 50 de façon que la distance séparant ces deux bords soit ajustable.
Patent FR-3063284-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage d'un outil pose sur un convoyeur
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: B65G45/10
Filed: 2017-02-27
Abstract: Dispositif de guidage d'un outil (1) par rapport à un convoyeur à bande (2) comprenant : - un premier support (3) placé contre une première partie latérale (2a) de convoyeur (2) ; et - un second support (4) placé contre une seconde partie latérale (2b) dudit convoyeur (2) ; - un premier rail (5a) de guidage relié aux premier et second supports (3, 4) ; - un chariot porte outil (6) comportant : - un premier mécanisme de guidage (7) pour guider le chariot (6) le long du premier rail (5a); - un porte outil (8) pour porter un outil (9) ; et - un second mécanisme de guidage (10) pour guider le porte outil (8) le long d'une trajectoire (T) prédéfinie de translation du porte outil (8) ; et - un mécanisme de commande (11) actionnable pour déplacer le porte outil (8) le long de ladite trajectoire.