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Patent FR-3045357-A1 (FR)
Title: Procede de coloration et/ou d'eclaircissement des matieres keratiniques comprenant des tensioactifs oxyethylenes
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des matières kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques, notamment des cheveux, comprenant l'application sur les matières kétratiniques d'une composition de coloration et/ou d'éclaircissement obtenue par mélange : a) d'au moins une composition A comprenant - au moins un agent alcalin - éventuellement au moins un agent colorant, b) d'au moins une composition B comprenant : - au moins un corps gras, de préférence liquide, en une teneur supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un tensioactif non ionique oxyakyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OA, de préférence OE allant de 1 à 9, - au moins un tensioactif non ionique oxyakyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OA, de préférence OE, le rapport pondéral de la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyakyléné(s) comprenant un nombre de motifs OA allant de 1 à 9 sur la quantité de tensioactifs non ionique oxyakyléné(s) comprenant au moins 10 motifs OA, étant supérieur à 1, - au moins un agent oxydant chimique, de préférence du peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3045713-A1 (FR)
Title: Bouclier de bord d'attaque
Inventor: POUZADOUX FREDERIC JEAN-BERNARD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes de turbomachine, et plus spécifiquement un bouclier de bord d'attaque (32) pour aube (16) de turbomachine, ledit bouclier de bord d'attaque (32) comportant une ailette intrados (34) et une ailette extrados (36). Chacune des ailettes (34,36) s'étend sur une hauteur (H) d'un bord inférieur (50) à un bord supérieur (51) et en longueur du bord d'attaque à un bord arrière respectif, et sont reliées l'une à l'autre à travers le bord d'attaque. Au moins une ailette parmi l'ailette extrados (36) et l'ailette intrados (34) présente un segment (S1), adjacent au bord supérieur (51) et s'étendant sur au moins 10% de la hauteur (H), dans lequel le bord arrière (42) s'incline vers le bord supérieur (51) de telle manière un angle d'intersection (a) entre une tangente (t51) au bord supérieur (51) et une tangente (t42) à un point quelconque du bord arrière (42) de l'ailette dans ledit segment (S1) soit inférieur à 75°.
Patent FR-3046911-A1 (FR)
Title: Visiere et casque muni d'une telle visiere
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A42B3/22
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne une visière (100) pour casque (200) de protection comportant une coque externe (210), la visière (100) comprenant, d'une part, un écran (110) comportant une portion centrale (111) et deux ailes latérales (112) et, d'autre part, deux pièces de liaison (120) montées chacune sur une aile latérale (112), chaque pièce de liaison (120) comportant : - un premier organe de pivotement (121) d'un premier système de connexion à la coque (210) agencé de sorte que, lorsque la visière est assemblée à la coque externe, la pièce de liaison pivote par rapport à la coque (210) autour d'un premier axe de pivotement (123) sensiblement transversal permettant ainsi le déplacement de la visière (100) par rapport à la coque (210) entre une position basse, dans laquelle l'écran (110) est destiné à s'étendre en regard d'une ouverture faciale (211) aménagée dans la coque (210), et une position haute, dans laquelle l'ouverture faciale (211) est sensiblement dégagée ; et - un deuxième organe de pivotement (122) d'un deuxième système de connexion à l'aile latérale (112) agencé de sorte à permettre le pivotement de l'écran (110) par rapport à la pièce de liaison (120) autour d'un deuxième axe de pivotement (124) sensiblement transversal. Au moins une aile latérale (112) supporte une came (114) destinée à coopérer avec un chemin (221) de came complémentaire, configuré pour être monté fixe par rapport à la coque (210) externe, de sorte à effectuer une limitation angulaire du pivotement vers le bas de l'écran (110) autour du deuxième axe de pivotement (124) et à autoriser la rotation vers le haut de l'écran (110) autour du deuxième axe de pivotement (124) en éloignant la came (114) à distance du chemin (221) de came. L'invention concerne aussi un casque muni d'une telle visière.
Patent FR-3046692-A1 (FR)
Title: Analyse numerique d'une image numerique representant une plaie pour sa caracterisation automatique
Inventor: DOMENGER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile permettant la détermination d'informations relatives à une plaie, comportant un appareil photographique pour acquérir une image d'une zone contenant la plaie et des moyens adaptés pour - déterminer une première carte de vraisemblance associée à une première caractéristique de la zone en utilisant un premier classificateur; - déterminer une seconde carte de vraisemblance associée à une seconde caractéristique, en utilisant un second classificateur, distinct du premier classificateur; segmenter l'image en régions de couleur homogène; mettre en correspondance les régions avec les première et seconde cartes, et adapter ces régions afin de déterminer des régions correspondant substantiellement à la plaie, et déterminer ces informations à partir de ces régions et les afficher sur un écran du terminal.
Patent FR-3050716-A1 (FR)
Title: Agencement d'echangeurs de marinisation d'un moteur marin
Inventor: ARATI JACQUES
IPC: F02B37/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'objet de l'invention concerne un agencement d'échangeurs de marinisation d'un moteur marin, comprenant un bloc moteur (10) avec des cylindres en ligne ou des cylindres en Vé, refroidi par un fluide de refroidissement FR, au moins un turbocompresseur (16) avec une chambre chaude (16-1) reliée à une sortie (18) et une chambre froide (16-2) reliée aux cylindres du bloc moteur, un inverseur (14) comprenant un carter et contenant de l'huile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une durite (22) d'amenée de l'eau de refroidissement ER, - un échangeur de turbocompresseur (20-1), - un échangeur moteur (20-2), - un échangeur d'inverseur (20-3), - une durite (22-3) d'évacuation de cette eau de refroidissement ER vers une sortie des gaz de combustion (18), en aval de la chambre chaude (16-1) des au moins un turbocompresseur (16), ces trois échangeurs étant disposés dans cet ordre et interposés suivant le sens de circulation de l'eau entre la durite d'amenée de l'eau de refroidissement ER et la durite d'évacuation de cette même eau de refroidissement.
Patent FR-3051732-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite exterieur de porte de vehicule automobile a vitre mobile avec diffuseur de lumiere.
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité pour une porte de véhicule automobile à vitre mobile dans un châssis comportant un caisson extérieur (21) avec un renfort (22) s'étendant à l'intérieur du châssis en regard de la face extérieure de vitre et comprenant une zone d'accueil (25) ménagée sous un bord supérieur (23) du caisson pour recevoir un joint de léchage extérieur (4) formé d'un profil ouvert creux dans lequel est monté une barrette de leds (5) pour émettre un flux lumineux vers une lentille (6) dont une face de sortie (61) affleure ledit bord supérieur au travers d'un jeu laissé entre celui-ci et la vitre, et est orientée pour diffuser ledit flux lumineux en direction opposée à ladite face extérieure de vitre, un profil de joint étant monté adjacent à ladite lentille avec une lèvre d'étanchéité supérieure (71) s'étendant entre ladite face de sortie (61) et ladite face externe de vitre.
Patent FR-3052075-A1 (FR)
Title: Dispositif formant catheter d'infusion pour traiter au moins une obstruction partielle ou totale dans un conduit, tel que conduit corporel
Inventor: DE BRUYNE BERNARD
IPC: A61M25/14
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant cathéter d'infusion.         Ce dispositif cathéter 10 comprend une forme sensiblement tubulaire allongée définissant un axe longitudinal, une extrémité distale (D) et une extrémité proximale (P), configuré pour être introduit dans un conduit (50) ayant une paroi interne (54) et une paroi externe (56), comprenant au moins une obstruction (60) ou occlusion partielle ou totale à traiter, ledit dispositif comprenant à son extrémité distale (D) un ou plusieurs orifices (16, 18, 20, 22) d'infusion d'un liquide d'infusion (LI), et en amont du ou des orifices d'infusion, côté proximal (P) du cathéter d'infusion (10), au moins un élément obturateur (70) d'obturation provisoire configuré pour traiter ladite obstruction (60) ou occlusion et réaliser l'infusion du liquide d'infusion (LI) en aval de l'élément obturateur (70) et en position d'obturation.         Ce dispositif est notamment adapté à la chirurgie cardiaque et à la cardiologie interventionnelle.
Patent FR-3052181-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de materiaux naturels, notamment de roches
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: E21C41/26
Filed: 2016-06-06
Abstract: Ce procédé d'extraction de matériaux naturels hors d'un sol (2), comporte selon un ordre d'exécution variable, les étapes suivantes : a) réalisation d'un réseau de trous sensiblement verticaux dans le sol (2) selon un maillage prédéfini, les trous (6) présentant d'un diamètre supérieur à 1 m, b) réalisation de deux découpes sensiblement verticales entre deux trous voisins, c) réalisation d'une découpe sensiblement horizontale entre deux découpes verticales de manière à détacher un bloc, appelé barrette, se trouvant entre deux trous voisins, et extraction de ladite barrette, d) répétition des étapes b) et c) de manière à former une tranchée de forme polygonale délimitant ainsi un bloc, e) réalisation d'une découpe horizontale sous le bloc de manière à le libérer du sol et extraction dudit bloc, ledit bloc pouvant être d'un seul tenant ou en plusieurs morceaux.
Patent FR-3054259-A1 (FR)
Title: Poignee deployable a detection d’obstacle
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/14
Filed: 2016-07-22
Abstract: Commande d'ouverture (2) de porte (1) comprenant une poignée (21) comportant deux positions, une position rétractée et une position déployée, un moyen d'actionnement (22) déplaçant la poignée d'une position à l'autre, un moyen de commande (23) commandant le moyen d'actionnement (22) sur la réception d'un signal, caractérisé en ce que la commande d'ouverture (2) comporte en outre un moyen de détection d'obstacle (24) apte à générer un signal de détection d'obstacle lorsqu'il détecte un obstacle (4) dans la course de la poignée (21) entre la position rétractée et la position déployée, la commande d'ouverture (2) étant agencée de sorte que le déplacement de la poignée (21) est modifié lorsque le moyen de détection d'obstacle (24) génère un signal de détection d'obstacle.
Patent FR-3057318-A1 (FR)
Title: Frein a tambour integrant un levier d'actionnement de frein de stationnement a double flancs soudes
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/22
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à tambour (26) comprenant un plateau (27) équipé d'un cylindre de roue (31) et d'une butée (32) portant un premier et un second segment (28, 29) ayant chacun une âme (38) en tôle comprenant une première extrémité (41) en appui sur le cylindre de roue (31) et une seconde extrémité (42) en appui sur la butée (32), ces âmes (38) s'étendant selon un même plan médian (PM), le premier segment (28) étant équipé d'un levier (46) de frein de parc et comprenant une première extrémité (49) liée en rotation à la première extrémité (41), une biellette (43) ayant une extrémité (45) en appui sur le second segment (29). Le levier (46) comporte deux flancs s'étendant de part et d'autre de l'âme (38), et comportant chacun une portion de poussée (60, 61) par laquelle il est en appui sur une autre extrémité (44) de la biellette (43).
Patent FR-3061143-A1 (FR)
Title: Drone volant solaire comprenant deux ailes portantes en tandem sur lesquelles sont couplees des cellules photovoltaiques
Inventor: DAVID BENJAMIN
IPC: B64D27/24
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un drone volant comprenant :         - un fuselage constitué d'un unique corps central (5) ;         - une voilure constituée de :         - une aile portante avant (1) ;         - une aile portante arrière (2) ;         l'aile portante arrière étant décalée en hauteur et en longueur sur le fuselage par rapport à l'aile portante avant ;         - des moyens de propulsion alimentés au moins par des accumulateurs électriques et/ou des cellules photovoltaïques ;         - des cellules photovoltaïques (3) recouvrant essentiellement les faces supérieures de l'aile portante avant et de l'aile portante arrière.
Patent FR-3070699-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage pour suspente de plafond a ourdis polystyrene-poutrelles beton dans le domaine du batiment
Inventor: HUITEMA JEAN PIERRE
IPC: E04B9/18
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage pour suspente de plafond entre ourdi polystyrène et poutrelle béton. Celui-ci est composé d'une seule pièce (1) possédant dans sa partie supérieure un bec métallique (2) angulé et de l'autre côté un bossage (3) permettant la compression de la suspente.
Patent FR-3062362-A1 (FR)
Title: Brouette pour l’epandage d’un materiau
Inventor: VALLEZ BERNARD
IPC: E01C19/20
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention vise une brouette pour l'épandage d'un matériau, comportant une benne destinée à contenir au moins un matériau, ladite benne comprenant une paroi de fond, une paroi avant, une paroi arrière, deux parois latérales et une première ouverture supérieure, ladite brouette comportant en outre : - une seconde ouverture dans ladite paroi de fond et/ou la paroi avant à travers laquelle le matériau est destiné à s'écouler, - un volet de fermeture fermant la seconde ouverture, et, - des moyens de contrôle de l'ouverture dudit volet de fermeture.
Patent FR-3062959-A1 (FR)
Title: Module elementaire pour pile a combustible
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/249
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un module élémentaire pour pile à combustible, le module élémentaire comportant une unité d'oxydation pour générer des électrons en oxydant un combustible avec un oxydant, l'unité d'oxydation comportant une anode, un support transporteur de combustible pour transporter un flux d'alimentation anodique contenant le combustible vers une chambre anodique, le module élémentaire étant conformé pour définir ladite chambre anodique entre l'anode et le support transporteur de combustible, l'unité d'oxydation et le support transporteur de combustible étant à la fois fixés par collage l'un à l'autre et isolés électriquement l'un de l'autre au moyen d'un pont d'étanchéité anodique contenant un adhésif électriquement isolant et étanche au combustible, le pont d'étanchéité anodique étant conformé de telle sorte que lorsque le flux d'alimentation anodique est transporté vers la chambre anodique par le support transporteur de combustible, ledit flux d'alimentation anodique s'écoule essentiellement directement du support transporteur de combustible vers l'anode.
Patent FR-3064143-A1 (FR)
Title: Module electronique de commande moteur pour vehicule automobile comprenant un microcontroleur et un module de pilotage
Inventor: BOURDEL PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un module électronique de commande moteur (MCO) pour véhicule automobile comprenant un microcontrôleur (MC) et un module de pilotage (D) adaptés pour communiquer ensemble via une liaison sérielle monofilaire (L), selon lequel : - ledit microcontrôleur (MC) comprend une entrée de réception (ERx) et une sortie d'émission (STx) reliée à ladite entrée de réception (ERx) de sorte que lorsqu'une requête (REQ) est émise sur ladite sortie d'émission (STx) par ledit microcontrôleur (MC), elle est également reçue sur ladite entrée de réception (ERx) ; - ledit microcontrôleur (MC) est adapté pour émettre une requête (REQ) vers ledit module de pilotage (D), recevoir des informations (INF) dudit module de pilotage (D), et détecter une collision sur ladite liaison sérielle monofilaire (L) - ledit module de pilotage (D) est adapté pour recevoir une requête (REQ) dudit microcontrôleur (MC) et envoyer des informations (INF) vers ledit microcontrôleur (MC).
Patent FR-3064599-A1 (FR)
Title: Fauteuil escamotable pour cabine d'aeronef
Inventor: MARIAT SYLVAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un fauteuil escamotable pour cabine d'aéronef relié en utilisation à une paroi (24) de la cabine et qui comprend : - un châssis (48) articulé comportant un dossier (14) et une assise (16), - un support (12) relié au châssis (48) et monté mobile à la paroi (24) autour d'un axe de rotation (A22), et - au moins une garniture (50) tendue sur le châssis (48). Le fait de faire pivoter le support par rapport à la paroi permet de pouvoir incliner le dossier ce qui contribue à améliorer le confort du fauteuil.
Patent FR-3064830-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des composants electriques dans un vehicule automobile
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: Gestion des composants électriques dans un véhicule automobile comprenant un moteur électrique et un système électrique de puissance associé audit moteur, une batterie de stockage d'électricité, un système de recharge électrique par connexion à une source d'énergie électrique extérieure et un système électrique de puissance associé au système de recharge, ainsi que un ou plusieurs systèmes électriques de puissance associés à d'autres fonctions du véhicule. La gestion comprend une étape de réception (E1) d'une commande d'extinction d'une fonction à éteindre parmi le moteur électrique, le système de recharge ou une desdites autres fonctions du véhicule, une étape de détermination (E2), sur la base de critères prédéterminés, d'une éventuelle temporisation de la mise hors tension d'un ou de plusieurs systèmes électriques de puissance du véhicule liés électriquement à la fonction à éteindre en vue de préparer une éventuelle réactivation de la fonction à éteindre.
Patent FR-3064729-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: SOULIE EMMANUEL
IPC: F25D3/12
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif, en particulier pour un appareil de broyage d'échantillons biologiques, comprenant une première enceinte (18) comprenant une chambre interne (32) destinée à recevoir un matériau (57) apte à produire du froid par sublimation dans des conditions normales de température et de pression et comprenant une ouverture (30) permettant une communication fluidique avec une chambre interne d'une seconde enceinte (20) au travers d'une ouverture (36) de celle-ci, le dispositif comprenant en outre un circuit d'air faisant communiquer l'air extérieur avec la chambre interne (32) de la première enceinte (18), des moyens de soufflage (76) permettant une circulation d'air dans le circuit d'air depuis l'extérieur jusque dans la chambre interne (32) de la première enceinte (18).
Patent FR-3065676-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a tubes aerodynamiques et caloporteurs venus de matiere
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur de véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (1) comportant plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), le dispositif de ventilation (2) comprenant des conduits, dit conduits aérodynamiques (8). Chaque conduit aérodynamique (8) étant est d'au moins une ouverture (30) distincte de ses extrémités pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8) sensiblement en direction du dispositif d'échange de chaleur (1). Au moins un conduit aérodynamique (8) est venu de matière avec au moins un tube caloporteur (4).
Patent FR-3067839-A1 (FR)
Title: Actualisation d'un itineraire de voyage complet sur la base de la modification d'une seule reservation de voyage
Inventor: HAJJI NOUREDDINE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-06-19
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes d'ordinateur pour actualiser un itinéraire de voyage entier sur la base d'une modification effectuée à au moins une réservation. Au moins un message de confirmation est reçu par ordinateur. Ledit au moins un message de confirmation inclut une information actualisée concernant la réservation. L'ordinateur détermine que ladite réservation est associée à un profil d'utilisateur Le profil utilisateur est associé à une pluralité d'enregistrements de voyage. En réponse à la réservation étant associée au profil d'utilisateur, l'ordinateur crée un nouvel élément de voyage pour chaque réservation incluse dans le message de confirmation. Le nouvel élément de voyage est combiné avec chacun des enregistrements de voyage par l'ordinateur. Un score respectif est attribué à chacun des enregistrements de voyage combinés avec le nouvel élément de voyage. Le score respectif est basé sur une compatibilité d'un enregistrement de voyage respectif combiné au nouvel élément de voyage.
Patent FR-3070300-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production de recipients, permettant de produire des le demarrage
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B29C49/64
Filed: 2017-08-24
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : - une unité (8) de formage équipée d'un carrousel (9) tournant entraîné par un moteur (10) ; - une unité (14) de chauffe des ébauches (3), équipée : ? d'émetteurs (16) infrarouge, ? d'une alimentation (19) électrique pour chaque émetteur (16) ; - une unité (23) de contrôle ayant en mémoire une consigne de vitesse ?N nominale de rotation du carrousel (9) et une consigne de puissance électrique nominale PN. L'unité (23) de contrôle est programmée pour : - commander la rotation du carrousel (9) suivant la consigne de vitesse ?N nominale, au cours de son accélération : ? prendre en compte la vitesse ?(t) instantanée réelle de rotation du carrousel (9), ? régler la puissance électrique de l'alimentation (19) à une valeur P(t) instantanée telle que :
Patent FR-3056081-A1 (FR)
Title: Fermeture a glissiere avec indication augmentee
Inventor: TSAO CHANG-WEN
IPC: A44B19/06
Filed: 2017-08-28
Abstract: Il est décrit une fermeture à glissière composée de deux bandes (3) de fermeture à glissière, de deux séries de dents (1) à interverrouillage et d'un curseur (2). Chaque dent (1) à interverrouillage comprend une partie d'extrémité avant (12), à engagement, et une partie d'extrémité (13) à extension arrière s'étendant d'un corps de dent (11) dans des directions opposées respectives. La partie d'extrémité (13) à extension arrière présente une piste (131) pour supporter et guider le mouvement de coulissement du curseur (2) et une partie augmentée (132) qui présente une indication visuelle.
Patent FR-3070337-A1 (FR)
Title: Ensemble de controle de choc comportant un impacteur de vehicule extrude
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de contrôle de choc comportant un groupe motopropulseur, une pièce de structure de véhicule automobile susceptible de se déplacer contre le groupe propulseur en cas de choc, et un impacteur (10), cet impacteur (10) comportant une surface d'impact (30) et de transmission d'efforts positionnée entre la pièce de structure et le groupe motopropulseur auquel il est fixé par des moyens de fixation. Cet impacteur (10) est constitué en aluminium extrudé selon une direction d'extrusion (E) donnée et comporte deux faces principales (A, B) perpendiculaires à la direction d'extrusion (E). De plus, cet impacteur (10) comporte une nervure de rigidification et de canalisation d'effort (34) s'étendant depuis et perpendiculairement à la surface d'impact (30) et au moins deux alvéoles traversantes (20) parallèles à la direction d'extrusion (E) dans lesquelles sont logés les moyens de fixation de l'impacteur (10).