baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114785-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’une surface optique pour vehicule automobile
Inventor: BEAUBET MARGAUX
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une surface optique d’un système optique pour un véhicule automobile à partir d’un dispositif de nettoyage comprenant une première buse de pulvérisation d’un fluide de nettoyage et une deuxième buse de pulvérisation d’un fluide de nettoyage, le dispositif de nettoyage étant disposé relativement au système optique de sorte que, en position de nettoyage, la première buse de pulvérisation pulvérise le fluide de nettoyage sur une première partie de la surface optique et la deuxième buse de pulvérisation pulvérise le fluide de nettoyage sur une deuxième partie de la surface optique, comprenant les étapes suivantes :  - activation uniquement de l’une des première et deuxième buses de pulvérisation selon un état, dit premier état, d’au moins une donnée aérodynamique, et  - activation uniquement de l’autre des première et deuxième buses de pulvérisation selon un autre état, dit deuxième état, d’au moins une donnée aérodynamique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115201-B1 (FR)
Title: COMPOSITIONS COSMETIQUES, LEURS NECESSAIRES, ET PROCEDES DE FABRICATION et D’UTILISATION DE CELLES-CI
Inventor: RUGHANI RONAK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Compositions cosmétiques, leurs nécessaires, et procédés de fabrication et d’utilisation de celles-ci L’invention concerne des compositions cosmétiques, leurs nécessaires, et les procédés de fabrication et d’utilisation de telles compositions cosmétiques. Les compositions cosmétiques incluent typiquement environ 20 à environ 95 % en poids d’un polyol ; environ 5 à environ 70 % en poids d’un ou plusieurs monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs cationiques ; environ 0,1 à environ 20 % en poids d’un ou plusieurs composés gras ; et environ 1 à environ 15 % en poids d’une combinaison d’un composé d’urée et d’acide citrique, dans lesquels tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition cosmétique. Les compositions cosmétiques ont un rapport en poids polyol sur monoalcool(s) qui est de 20:1 à 1:20. De surcroît, les compositions cosmétiques ont typiquement un rapport molaire d’acide citrique sur composé d’urée qui est d’environ 10:0,5 à environ 0,5:10.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115878-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’estimation de consommation d’un chauffe-eau électrique
Inventor: BERNASCONI STÉPHANE
IPC: G01K13/00
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un système (3) d’estimation de consommations d’un chauffe-eau (1) électrique à accumulation comprenant :   - un capteur de température (17) agencé pour mesurer la température au niveau d’un tuyau (11) d’extraction d’eau chaude d’une cuve (7) de stockage du chauffe-eau,  - un capteur de champ magnétique (21) agencé pour mesurer une intensité du champ magnétique au niveau d’un câble (13) d’alimentation électrique du chauffe-eau, et  - un circuit de traitement (23) configuré pour estimer sur une période de temps donnée, en fonction des mesures des capteurs de température et de champ magnétique, des consommations en énergie électrique et en eau du chauffe-eau.
Patent FR-3117321-B1 (FR)
Title: Essoreur pour applicateur de produit liquide
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: ESSOREUR POUR APPLICATEUR DE PRODUIT LIQUIDE Dispositif d’essorage (W) pour applicateur de produit fluide comprenant une première partie formant support (1), une deuxième partie formant manchon d’essorage (2), le manchon d’essorage permettant essorer une tige d’applicateur (3) plongeant dans un produit liquide, la première partie formant support comprenant une embase annulaire (10) reposant sur une embouchure du contenant, avec une collerette d’appui axial et une portion tubulaire (14), la deuxième partie formant manchon d’essorage (2) comprenant un passage central (20) et une lèvre d’essorage (23;24;25), avec une pluralité de pattes (11) s’étendant depuis l’embase annulaire vers le manchon, les pattes étant séparées par des passages auxiliaires (15), lesquels dont situés radialement à l’extérieur du manchon et radialement à l’intérieur de la portion tubulaire de l’embase, avec une lèvre d’essorage supérieure ayant un bord libre (23a) agencé dans un plan situé au voisinage du plan supérieur (10a) de la collerette de l’embase.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3120613-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un conteneur pour le conditionnement d’une pluralité de pièces et conteneur obtenu par ce procédé
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B65H1/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de fabrication d’un conteneur pour le conditionnement d’une pluralité de pièces et conteneur obtenu par ce procédé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un conteneur (1) pour le conditionnement d’une pluralité de pièces destinées à être arrangées côte à côte dans ledit conteneur (1), ce dernier comprenant au moins deux alignements (5, 5’) de sites opposés (6, 6’) de support pour les pièces, destinés à coopérer avec les points ou zones d’accrochage ou d’appui (3, 3’) des pièces, les sites (6, 6’) étant montés réglables en position et chaque pièce étant maintenue en position par un groupe de sites (6, 6’) comprenant préférentiellement un site (6, 6’) issu de chaque alignement (5, 5’).  Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à fournir au moins une pièce de gabarit (8) présentant au moins certains des différents points ou zones d’accrochage ou d’appui (3, 3’) des pièces à conditionner, ce dans la même configuration, et en ce qu’il consiste à effectuer le réglage en position des différents sites de support (6, 6’) correspondant auxdits points ou zones d’accrochage ou d’appui (3, 3’) concernés, en manipulant ladite pièce de gabarit (8) avec un dispositif robotisé (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3125402-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la préparation d’une boisson chaude ou froide par infusion d’un produit dans de l’eau
Inventor: STAMM ALBAN
IPC: A47J31/18
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la préparation d’une boisson chaude ou froide, par infusion d’un produit dans de l’eau, comprenant au moins une alimentation en eau, des moyens de chauffage pour chauffer l’eau et un infuseur apte à recevoir un volume d’eau déterminé, ledit infuseur comprenant au moins des moyens de retenue du produit à infuser, des moyens d’évacuation de l’infusion, deux volumes distincts, un premier volume dit volume de chauffage et un second volume dit volume de retenue et d’infusion dans lequel s’étendent les moyens de retenue, ledit infuseur étant apte à être entraîné en mouvement au moyen d’un moteur, où ledit infuseur est constitué de deux coques, une première coque (19) définissant le premier volume et une seconde coque (20) définissant le second volume, ouvertes et dont les ouvertures s’étendent l’une au droit de l’autre.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129817-B1 (FR)
Title: Applicateur pour les lèvres avec système de préhension à serrer entre deux doigts
Inventor: MALAPRADE HELGA
IPC: A45D40/30
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: Applicateur pour les lèvres avec système de préhension à serrer entre deux doigts L’invention concerne un applicateur cosmétique (1) personnalisé, d’axe longitudinal X pour appliquer une composition cosmétique (P) sur des lèvres, l’applicateur comportant un élément d’application (10) muni d’un matériau poreux (8) destiné à venir s’appliquer sur les lèvres et un système de préhension (20) définit par un organe de liaison (5) reliant deux éléments de préhension opposés (4a, 4b), configurés pour être attrapés en prise serrante entre deux doigts d’un utilisateur.  Figure : 1
Patent FR-2168389-B1 (FR)
IPC: C07D209/08
Filed: 1973-01-16
Granted: 1975-10-31
Abstract: 1391031 Plant growth regulation using phosphorus-containing acylamines CIBAGEIGY AG 19 Jan 1973 [20 Jan 1972] 2925/73 Heading C1B [Also in Division C2] Compounds of Formula I where one of m and n is 1, the other of m and n is 0 or 1, X is oxygen or sulphur, R 1  and R 2  are H or CH 3 , R 3  is C 1-4  alkyl or haloalkyl and R 4  is C 1-4  alkyl, alkoxy, haloalkoxy or alkylthio or amino are used as the active ingredients in conventional compositions used for regulating plant growth, combating weeds or combating phytopathogenic fungi.
Patent FR-2198323-B1 (FR)
IPC: G01R31/3183
Filed: 1973-06-13
Granted: 1977-09-09
Abstract: A new circuit is provided for checking for errors caused by most but not all of the faults that might occur in a network of logic gates. One part of the checking circuits, called a "1 cover" produces an output that is designated C1, and includes selected prime implicants of the function, F, of the newtork being checked. Thus, if there is no fault in either the circuit being checked or in the 1 cover circuit, C1 = 1 implies that F = 1. A comparison circuit is provided to produce an error signifying output, E, for the condition C1 = 1 and F = 0.
Patent FR-2451963-B1 (FR)
IPC: B30B9/16
Filed: 1979-03-22
Granted: 1982-05-07
Abstract: 1. Process for grinding and washing a cellulosic material for the preparation of a paper pulp by passing the material, reduced in size to chips and impregnated with a reagent for removing lignin in a machine comprising at least two parallel screws driven in rotation inside a casing and provided with helical flights the pitches of which vary so as to determine several successive treatment zones, each zone including a section for conveyance and progressive compression and a braking section constituted by flights of inverted pitch provided with apertures allowing downstream passage of the material, having a size which is adjusted to allow selective advancement in the downstream direction of the material as a function of the degree of grinding achieved upstream of said apertures, characterised by the fact that the grinding and the washing of the chips is carried out simultaneously in the successive treatment zones of the machine, the casing of which is, for this purpose, constituted by an alternating series of filled regions and filtering regions, covering, respectively, the upstream portion and the downstream portion of each section for conveyance, each filled region being extended into the preceding braking section, the material being subjected as it passes from upstream to downstream in the machine whilst passing through each treatment zone, successively to a dilution by carrying out mixing with an actual washing liquid introduced upstream of the treatment zone then, into the flights of the screws to alternation between relaxation phases and phases of increase in pressure and finally to a drainage operation carried out at the same time as the grinding downstream of the section for conveyance and in the braking section, the used liquid being evacuated through the filtering regions of the casing.
Patent FR-2455874-B1 (FR)
IPC: A47J27/08
Filed: 1979-05-11
Granted: 1983-09-23
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00068 Sec. 371 Date Dec. 22, 1980 Sec. 102(e) Date Dec. 22, 1980 PCT Filed Apr. 30, 1980 PCT Pub. No. WO80/02496 PCT Pub. Date Nov. 27, 1980.The device comprises a steam-escape duct (1) terminated by a valve-seat (3, 4). A shut-off surface (71, 72), realized in a cap (65) at the bottom of an axial cavity (8) slidably mounted on the duct (1), rests, in the service conditions, on the seat (3, 4). The cap (65) is weighted such that its center of gravity is located below the seat (3, 4). The axial cavity (8) is connected to the outside by two eccentric vents (70) causing the cap (65) to rotate by reaction of the steam which traverses them as soon as the cooking-pressure is reached. The device comprises an element (73) permanently attached to the cap (65) and manually displaceable between two positions each of which determines a different lifting pressure for the cap (65) in relation to the duct (1). Use for permitting easy adaptation of the cooking pressure to the kind of food.
Patent FR-2461361-B1 (FR)
IPC: H01L23/02
Filed: 1980-07-09
Granted: 1985-09-13
Abstract: An integrated circuit (IC) chip package comprises a plurality of IC chips mounted on a multilayer substrate. A plurality of covers are provided on the substrate and are positioned so as to cover at least one of the IC chips. External pins are provided on each of the covers, and each of the pins is connected to selected chips via first signal lines on the covers connecting the pins to the substrate, and second signal lines within the substrate connecting the first signal lines to the selected chips. The substrate may be provided with a heat exchanger or heat sinks at the underside thereof, the overall construction resulting in a cool operating IC chip package with numerous external terminals having short wiring lengths to the chips.
Patent FR-2512941-B1 (FR)
Inventor: CADARS PATRICK
IPC: F28F21/08
Filed: 1981-09-14
Granted: 1987-04-24
Abstract: The heat exchanger (10), e.g. a motor vehicle radiator, has a bundle of thin-walled metal tubes (12) passing through a perforated plate or collector (18) via holes (23) therethrough. The collector plate is made with holes having walls that are highly elastic, either by the collector being molded from a highly elastic plastic, or by the collector plate being made from a sheet of metal with the holes being formed with spring shaped rims. The elasticity is used to grip and seal the tubes (12) in the holes (23) through the collector plate, and the relative strengths of the tubes and the plate are such that the portions (38, 61, 92) of the tubes thus elastically gripped in said holes are contracted by the elastic grip and are flanked on either side by non-contracted portions (42, 41; 66, 74; 93, 94) of tube which ensure that the tubes are held fast against longitudinal movement in either direction relative to the collector plate.
Patent FR-2501323-B1 (FR)
Inventor: ZACKRISSON BARRY LEE
IPC: F16C21/00
Filed: 1982-03-05
Granted: 1987-10-23
Abstract: A bearing race seal for universal joints has an improved coating member which retards intrusion of contaminants, and thus resists corrosion and early failure. The seal includes a metallic backbone with a substantially U-shaped cross-section, and further includes an elastomeric coating member bonded to portions of the backbone. A preferred embodiment of the coating member includes an integral external sealing lip disposed for engagement with a trunnion or similar cross member of a universal joint, and an external body portion disposed for engagement with a journal yoke member.
Patent FR-2523462-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1982-03-17
Granted: 1984-05-11
Abstract: A ski binding adapted to pivot both laterally and vertically. The binding includes a support attached to the ski and an assembly adapted to pivot therearound. The assembly includes a jaw, a pivoting element and an elastic system. The support has a substantially flat surface biased into contact with a substantially flat surface on the pivoting element. The pivoting element pivots around a single vertical axis intersecting the longitudinal axis of the binding. The elastic system in one embodiment contacts the rear of the support. In another embodiment the elastic system contacts the rear of a rocker pivoting around the pivoting element, and contacting the rear of the support. Both the rear of the rocker and the rear of the support comprise a downwardly and rearwardly extending release incline and a downwardly and forwardly extending opening incline. The elastic system is compressed when it pivots vertically along the release incline, so as to bias the assembly toward its centered boot retaining position. The elastic system is decompressed when it moves onto the opening incline, thereby holding the assembly in an open position after the boot is released, for the reattachment of the boot. The release incline on the support may be shaped in the form of a trapezoid in one embodiment. This shape causes a reduction in the lateral release retention moment (which resists the lateral pivoting of the assembly) when the assembly undergoes a lateral and vertical pivoting simultaneously, as compared to lateral pivoting alone. In a second embodiment, this effect can be achieved by the proper choice of the position of the axis around which the rocker pivots. When the ski experiences a lateral stress, the assembly pivots laterally and moves forward.
Patent FR-2570553-B1 (FR)
Inventor: VALETTI ROGER
IPC: H01R13/58
Filed: 1984-09-20
Granted: 1986-09-19
Abstract: 1. A device for fixing a cable to a plug, in the form of snugs and a cap, characterised in that the snugs (1) are arranged in the form of a cross on the internal portion in the cable outlet portions (2) of the plug (3), in that deformable ends (2') are provided on the cable outlet portions (2) having a frustoconical external surface (2"), and in that the cap (4) serves to assemble the cable outlet portions (2) and to pinch the ends (2') of the portions (2).
Patent FR-2584378-B1 (FR)
IPC: A47F5/08
Filed: 1985-07-05
Granted: 1987-12-31
Abstract: 1. A bulk packaging accessory for packaging and displaying goods in blister packs (4), exhibiting the general shape of a comb (1) comprising a certain number of teeth (2) regularly spaced according to a predetermined separation, characterized in that each of the teeth (2), disposed vertically on a single face of the back (5) of the said comb, comprises, on one part of at least one of its faces, a protrusion (3) that is intended to fit into the aperture (6) provided in the upper portion of the blister pack (4), the said comb being also equipped, on the upper part of its back, with a suspension device (8) intended to fit onto a rod (9) of a display unit.
Patent FR-2586463-B1 (FR)
IPC: F15B13/042
Filed: 1985-08-26
Granted: 1987-12-24
Abstract: The invention relates to a coaxial multi-function insertable hydraulic distribution cartridge valve including various inlet and outlet ports (P1,X1,R1,S1,s1,D1,B1), a first compensating slide (N1) urged towards a position of full opening by a first spring (r1), a second internal slide (J1), concentric with the first, providing the principal regulation of the oil inlet flow rate, urged by a second spring (r2), against the control pressure delivered by the inlet port (X1), towards the position of closure of the communication between the oil pressure inlet port (P1) and the outlet port (R1) delivering the actuating pressure, and isolating (C) check valve and a backfeed (G) check valve, which are urged by a third spring (r3) to return these two check valves into the position of closure of communication towards (S1) for the check valve (C) and towards (T1) for the check valve (G), a third balancing slide (E1) urged by a fourth spring (r4), against the pressure delivered by the balancing pressure port (B1) and the pressure delivered by the actuating outlet port (R1), towards the position of closure of the communication between the actuating outlet port (R1) and the port (T1) for return of oil to the reservoir.
Patent FR-2586717-B1 (FR)
Inventor: GROHENS PIERRE
IPC: D06B11/00
Filed: 1985-09-04
Granted: 1988-03-18
Abstract: 1. Process for the manufacture of a thermally adhesive textile product for use in garments and consisting of a textile substrate (2) having on one of its external faces (3) hot-melt adhesive, consisting firstly in depositing the said hot-melt adhesive on a transfer support (6) and then transferring the hot-melt adhesive from the transfer support (6) onto the substrate (2), characterized in that firstly drops (7) of a dispersion of hot-melt adhesive are deposited on the transfer support (6) which is at least partially non-stick ; the drops thus initially deposited on the transfer support (6) are then heated in order to ensure that the dispersion deposited is dried and the hot-melt adhesive constituting it is melted ; the drops thus dried and situated on the transfer support (6) are then put in contact with the textile substrate (2), without heating the said textile substrate (2), the hot-melt adhesive being transferred from the transfer support (6) to the textile substrate (2) in the form of spots, the transfer support remaining distanced from the textile substrate during the transfer by a distance which is related to the thickness of the drops, allowing contact of the hot-melt adhesive with the textile substrate (2) to be ensured.
Patent FR-2601022-B1 (FR)
Inventor: SCHLEUSENER ECKART
IPC: C08F126/04
Filed: 1987-06-26
Granted: 1990-05-25
Abstract: Diallylamine compounds may be polymerized to water-soluble, linear, high-molecular weight polymers having low residual monomer content by the use of cationic azo initiators and phosphorous acid or a derivative thereof as regulator. The polymers are useful as pre- or after-treatment agents for anionic dyeings on textile substrates.
Patent FR-2640646-B1 (FR)
Inventor: COMBIER ALAIN
IPC: C21D1/76
Filed: 1988-12-20
Granted: 1993-02-05
Abstract: The invention is exclusively concerned with heat treatments before hardening, of metallic pieces, by cementation, carbonitridation and heating. The process concerns the feeding of a non muffle heat treatment furnace with various components including nitrogen which is produced by an adsorption or selective permeation generator and which has a residual oxygen content of the order of 2%. According to the invention, after the furnace has ceased to be in operation for a substantial period of time, it is reconditioned by injecting purer nitrogen which has a residual oxygen content lower than 0.3% and which is produced by said generator, adjusted at a lower extraction rate.
Patent FR-2656444-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL BRUN
IPC: G07F7/08
Filed: 1989-12-27
Granted: 1992-04-17
Abstract: The apparatus, for payment by bankers card, comprises means (12) for reception of a bankers card (19), means (13) for reception of a bill (20), a printing drum (5,6) with rotating wheels, each carrying a series of characters and a moveable carriage (3) carrying a print roller (22). Each drum wheel is integral in rotation with a coding disk bearing a series of codes associated respectively with the characters of the wheel. Means of reading of the codes and means (25) controlled by the means of reading are provided to record the angular positions of wheels and thus the values of the characters. <??>The payment data can be transmitted to a banking processing centre.
Patent FR-2686609-B1 (FR)
Inventor: ROGER SPITZ
IPC: C08F4/658
Filed: 1992-01-27
Granted: 1995-06-16
Abstract: Process for the polymerisation of ethylene or copolymerisation of ethylene with an alpha-olefin, in suspension or in gas phase, in the presence of a catalyst consisting of a cocatalyst and of a catalytic component based on at least Mg, Ti and Cl, the catalytic component consisting of at least one magnesium derivative and of a chlorinated derivative of titanium in its III and/or IV form which has been subjected, in a first stage, before its use, to a reduction treatment, the molar ratio of the reducing metal/titanium being higher than 2 and, in a second stage, a treatment with a chlorinated compound of transition metal, the said catalytic component being characterised in that the magnesium derivative is in the form MgCl2.MgO.