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Patent FR-2934555-A1 (FR)
Title: Orifice sealing method for roof of motor vehicle, involves forming protrusion on sheet metal part, and applying mastic on outer surface of roof edge for closing orifice, such that mastic is placed on protrusion, after installation of roof
Inventor: PONCELET FREDERIC RAYMOND
IPC: B62D25/06
Filed: 2008-07-29
Abstract: The method involves forming a protrusion i.e. cut part (7), on a sheet metal part nearer to a corner of a roof (3) on a body of a motor vehicle such that the protrusion is directed towards an inner face of a roof edge (3b) arranged opposite to an orifice (1), after installation of the roof and welding of the roof edge on the metal part. Mastic is applied on an outer surface of the roof edge for closing the orifice, such that the mastic is placed on the protrusion, after installation of the roof.
Patent FR-2934586-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux residuaires en vue d'en abattre l'effet perturbateur endocrinien et/ou l'effet toxique ou genotoxique.
Inventor: CASTILLO RIVERA LUIS
IPC: C02F1/78
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement d'une eau résiduaire urbaine et/ou industrielle en vue d'en abattre l'effet perturbateur endocrinien et/ou l'effet toxique et/ou l'effet génotoxique et d'en éliminer les microorganismes pathogènes comprenant une étape d'oxydation par l'ozone et une étape de désinfection par rayonnement UV de longueur d'onde comprise entre 185 et 350 nm, caractérisé en ce que ladite étape d'oxydation par l'ozone est effectuée dans un mélangeur statique à une dose d'ozone faible inférieure à la demande en ozone de ladite eau, en ce que ladite étape d'oxydation par l'ozone est immédiatement suivie de ladite étape de désinfection par rayonnement UV, et en ce qu'il comprend une étape de contrôle de ladite dose d'ozone mise en oeuvre dans ladite eau lors de ladite étape d'oxydation incluant la mesure d'au moins un paramètre représentatif de la qualité de l'eau, ladite mesure étant effectuée sur l'eau à traiter et/ou sur l'eau ayant subi ladite étape d'oxydation par l'ozone et avant sa désinfection par rayonnement UV, ladite étape de contrôle de ladite dose d' ozone visant à maintenir celle-ci entre 0,05 et 0,5 milligramme d'ozone par milligramme de DCO.
Patent FR-2941555-A1 (FR)
Title: Didactic and/or ludic board, has frame arranged in front of bottom, where frame is displaced to simultaneously drive unwinding of one of sheets and winding of other sheet such that window shows part of illustration formed on bottom
Inventor: VAN RUYMBEKE YAN
IPC: G09B1/02
Filed: 2009-01-27
Abstract: The board has a mobile exploration frame (1) arranged in front of a flat and rigid rectangular bottom (2). The frame has spaced transversal parallel sides (4A, 4B) defining a visualization window (5). The frame is displaced to simultaneously drive unwinding of one of flexible sheets (8A, 8B) i.e. thin shape memory sheets, and winding of the other sheet such that the window shows a part of an illustration (3) e.g. human skeleton image, formed on a front face (2C) of the bottom. Rolling axles (6A, 6B) i.e. plastic tubes, are mounted along a longitudinal side of the frame.
Patent FR-2950489-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation de la longueur d'une cavite optique
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: H01S3/086
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention est relative à un procédé de stabilisation de la distance (L) entre deux miroirs (3,4) d'une cavité optique (2), le procédé comportant les étapes de : - injecter dans la cavité un faisceau lumineux incident sous la forme d'un peigne de fréquences ; - observer le spectre de la lumière transmise ou de la lumière réfléchie par la cavité ; - modifier la distance entre les miroirs de la cavité de façon à annuler un décalage spectral.
Patent FR-2950947-A1 (FR)
Title: Valve for air intake circuit of heat engine, has body comprising three flaps mounted in serial manner on shaft so as to be movable between pipe closing and opening positions, where each flap is angularly displaced relative to other flaps
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: F02D9/10
Filed: 2009-10-01
Abstract: The valve has a body comprising three flaps (6, 7, 8) i.e. butterfly flaps, mounted in serial manner on a shaft (5) i.e. torsion shaft, so as to be movable between a closing position and a full opening position of a pipe arranged in the body. One of the flaps is equipped with a return unit i.e. helical torsion spring or elastic blade. The return unit has an end secured to the shaft and another end that is secured to sleeves (61, 71, 81) of the corresponding flaps. Each flap is angularly displaced with respect to the other flaps.
Patent FR-2953809-A1 (FR)
Title: Systeme d'emport et de largage de charge pour avion de transport
Inventor: JAURAND BENOIT
IPC: B64D1/06
Filed: 2009-12-16
Abstract: - Système d'emport et de largage de munition pour avion de transport. - Le système (1) comporte un conteneur (4) qui contient au moins une charge (3), notamment une munition, et qui est susceptible d'être amené dans une position de largage (P2), dans laquelle une partie (7) est située à l'extérieur de l'avion (AC), d'où une charge (3) peut être larguée, généralement par simple lâcher.
Patent FR-2947246-A1 (FR)
Title: Head for crimping pump on perfume bottle, has insert comprising active surface comprised of toric surface that is in contact with ramp of plier after action of another toric surface to tighten plier beyond simple clamping
Inventor: VASSEUR PATRICK
IPC: B65B7/28
Filed: 2009-06-29
Abstract: The head (1) has a crimping plier (10) including longitudinal branches whose outer surface is in shape of a curved ramp. An insert (22) of a crimping dome (20) has an active surface comprised of toric surfaces (27, 28) forming cams for cooperating with a peripheral surface of the ramp. One of the toric surfaces is in contact with the ramp, and normally tightens the plier. The other toric surface is in contact with the ramp of the plier after action of the former toric surface to tighten the plier beyond simple clamping.
Patent FR-2947278-A1 (FR)
Title: Composition polyamide modifiee comprenant au moins un compose phenolique
Inventor: VERGELATI CAROLL
IPC: C08K5/13
Filed: 2009-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé phénolique pour la fabrication d'un polyamide modifié ayant un taux de cristallinité augmenté. L'invention concerne également une composition polyamide comprenant au moins un tel composé phénolique et éventuellement des charges de renfort ou de remplissage. La composition est préférentiellement une composition à mouler, par exemple sous forme de granulés ou de poudre, servant à la fabrication d'articles par un procédé de moulage par injection.
Patent FR-2948637-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant des equipements electriques et des pieces en materiau composite
Inventor: PONS FRANCOIS
IPC: H02H9/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'aéronef comprend au moins un équipement électrique (12) et une pièce (16) en matériau composite à laquelle l'équipement est connecté. Il est agencé de sorte qu'un circuit de courant de défaut de l'équipement passe par la pièce.
Patent FR-2951032-A1 (FR)
Title: Chemin de cable evolutif pour aeronef a structure en materiau composite
Inventor: AYME ARNAUD CAMILLE
IPC: B64D45/00
Filed: 2009-10-02
Abstract: Dispositif de maintien des câbles d'un aéronef sur la structure dudit aéronef, ledit dispositif ayant sensiblement la forme d'une première goulotte, formant goulotte de base (1), agencée pour recevoir au moins un câble (2) cheminant le long de la structure (6) dudit aéronef et pour assurer une continuité électrique sur toute sa longueur, caractérisé en ce que ladite goulotte de base comporte des premiers moyens de fixation (23) aptes à coopérer avec des moyens de fixation (33) correspondants d'une seconde goulotte, formant goulotte d'extension (30).
Patent FR-2963225-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance medicale
Inventor: DESGORCES CLAUDE
IPC: A61B5/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: Un dispositif de surveillance médicale (2), comprend: - un capteur cardiaque (20) agencé pour déterminer des données de pulsations cardiaque d'une personne portant ledit dispositif (2), - un capteur de chute (30) agencé pour déterminer des données désignant un déplacement vertical du dispositif (2), - un dispositif de localisation (32) agencé pour déterminer des données de localisation du dispositif (4), - un émetteur (22) propre à établir une connexion sans-fil pour transmettre des données, et - un pilote (36), agencé pour activer sélectivement le dispositif de localisation (32) et l'émetteur (22) en fonction des données issues du capteur de fonctionnement (20) et du capteur de chute (30), en transmettant les données issues du dispositif de localisation (32) lorsque celui-ci est activé.
Patent FR-2965458-A1 (FR)
Title: Chaussure renforcee
Inventor: BERTHET BRUNO
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-09-30
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage (2) et une tige (3), la chaussure (1) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre un côté latéral (7) et un côté médial (8), et en hauteur depuis une surface de marche (4) du semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (12), la chaussure (1) comprenant un renfort arrière (20), le renfort arrière (20) comprenant un socle (21) prévu pour supporter le talon d'un pied, ainsi qu'un flasque (22) qui prolonge le socle (21) vers l'extrémité supérieure (12). Le renfort (20) comprend une matrice en matériau polymère, ainsi que des fibres de renfort en portions noyées dans la matrice.
Patent FR-2956384-A1 (FR)
Title: Crate e.g. rectangular crate, for storing articles, has polygonal limiting pillar comprising section, which is aligned in space comprising volume opened at end of another volume, and limiting volumes by alignment surfaces
Inventor: MATIGNON PATRICE
IPC: B65D6/28
Filed: 2010-02-17
Abstract: The crate has a polygonal limiting pillar comprising a section, which is aligned in a space comprising a volume to accommodate a post of a side wall (3) of the crate. The side wall of the crate is engaged at an inner separation wall. The space comprises another volume, which communicates with the former volume and is opened at an end of the former volume. The end is set against an angle bracket (27a) so as to receive a guide rail (14) engaged at a side edge wall (32). The polygonal limiting pillar limits the volumes by alignment surfaces. The crate is made of a plastic material.
Patent FR-2958132-A1 (FR)
Title: Cosmetic cream case, has lid engaged so as to be opened on upper part of nozzle cap, and piston arranged in airless pump to provide pumping force and displaced upwards and downwards by control button and spring
Inventor: LIM JUN-KUK
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: The case (100) has a storage container (10) storing cosmetic cream in a storage space, and a push plate (12) mounted inside the storage space. An airtight cap (20) is engaged on an opening of the storage container in a sealed manner, and has an assembling space at an interior of the storage container. An outlet orifice is communicated with the storage container. A piston is arranged in an airless pump to provide pumping force, and is displaced upwards and downwards by a control button (45) and a spring. A lid (50) is engaged so as to be opened on an upper part of a nozzle cap (30).
Patent FR-2961368-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une image numerique
Inventor: LEBOWSKY FRITZ
IPC: G06K15/02
Filed: 2010-06-09
Abstract: Procédé de traitement d'une image numérique, ladite image (I1) comportant une pluralité de pixels ayant chacun au moins une composante colorimétrique, comprenant pour chaque pixel d'un groupe de pixels de l'image et pour chaque composante colorimétrique dudit pixel : - une modification (S1) de la valeur de ladite composante colorimétrique de façon à obtenir une valeur modifiée située à l'intérieur ou à l'extérieur d'un intervalle colorimétrique; - une comparaison (S21) de la valeur modifiée avec les bornes supérieure et inférieure dudit intervalle colorimétrique associé, - une affectation (S22) à la composante colorimétrique correspondante dudit pixel d'une valeur corrigée égale à une valeur additionnelle si la valeur corrigée est en dehors de l'intervalle colorimétrique associé, ladite valeur additionnelle étant choisie unique et comprise dans ledit intervalle colorimétrique associé et différente des valeurs des bornes dudit intervalle colorimétrique associé.
Patent FR-2961366-A1 (FR)
Title: Gestion de changement de conditions de delivrance d'un service
Inventor: LEVY THOMAS
IPC: H04W4/24
Filed: 2010-06-11
Abstract: Pour gérer un changement de condition d'utilisation d'un service associé à une communication en cours établie par un terminal d'utilisateur (TU) dans un réseau de télécommunications (RT), un serveur détermine que le compte de l'utilisateur n'autorise pas la délivrance du service avec un changement de conditions d'utilisation d'un service, après la réception d'une première requête issue d'un élément de réseau, ladite requête comprenant un identificateur du service relatif à la communication et un paramètre définissant le changement de condition d'utilisation du service, et le serveur transmet à l'élément de réseau une réponse contenant un code indiquant que la délivrance du service est autorisée seulement avec d'autres conditions d'utilisation du service, afin que l'élément de réseau transmette au serveur une deuxième requête contenant un autre paramètre définissant un autre changement de condition d'utilisation du service.
Patent FR-2962079-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise comprenant une machine electrique de traction.
Inventor: MARRO PATRICK
IPC: B60K7/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne en particulier un moyeu motorisé (1) pour un véhicule automobile à traction électrique, ledit moyeu motorisé comprenant un moyeu (7) destiné à recevoir une roue (2), le moyeu étant monté rotatif par rapport à un porte-moyeu (5) selon un axe de moyeu (M), le moyeu motorisé comprenant une machine électrique de traction (3), la machine électrique comprenant un stator externe (32) lié au porte-moyeu et un rotor interne (31) dont l'axe de rotation (R) est distant de l'axe de moyeu, le moyeu motorisé comprenant des moyens de réduction (4) agissant entre l'arbre (33) du rotor de la machine électrique et le moyeu, le moyeu motorisé (1) comprenant des moyens de freinage par friction, un rotor de freinage (12) étant solidaire du moyeu en rotation et disposé axialement du côté intérieur du véhicule par rapport audit moyeu, l'arbre du rotor de la machine électrique étant placé radialement à l'extérieur du rotor de freinage et s'étendant axialement depuis les moyens de réduction vers l'intérieur du véhicule, les moyens de réduction comprennent un pignon moteur (42) lié au rotor de la machine électrique et une couronne dentée (45) liée au moyeu, un arbre de frein (73) traversant le porte-moyeu pour relier le rotor de freinage au moyeu, le moyeu motorisé étant caractérisé en ce que les moyens de réduction comprennent deux étages de réduction et en ce que le moyeu est monté rotatif par l'intermédiaire de roulements de moyeu (71) placés autour d'une fusée (51) du porte-moyeu, l'arbre de frein traversant axialement un évidement (52) de la fusée.
Patent FR-2966897-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une boite de vitesses de type a commande automatisee pour un vehicule
Inventor: GALLIER JEAN-YVES
IPC: F16H63/36
Filed: 2010-10-28
Abstract: Système de commande pour une boîte de vitesses de type à commande automatisée pour un véhicule, notamment automobile, comprenant un mécanisme de frein de stationnement pourvu d'un actionneur (12) d'un verrou d'immobilisation du véhicule en stationnement. Il comporte des noix de commande pouvant être actionnées en translation pour engager et désengager des rapports de la boîte. Ledit mécanisme comporte un organe de verrouillage (60) pouvant occuper d'une part une position active en étant solidaire de l'une desdites noix (26) et d'autre part une position inactive en étant découplé de ladite noix. Ledit mécanisme comporte un ensemble de commande de blocage de stationnement (40) qui peut se déplacer avec l'organe de verrouillage (60) lorsque ladite noix commande le dégagement ou l'engagement d'un rapport, quand l'organe de verrouillage est actif, et qui occupe une position active pour que le verrou soit en position active d'immobilisation du véhicule en stationnement.
Patent FR-2967931-A1 (FR)
Title: Insulation torque applying apparatus i.e. socket spanner, for e.g. tightening of screw, has insulating unit with insulating elements, where one of insulating elements comprises notch, and other of elements comprises key located in notch
Inventor: WU JIH CHUN
IPC: B25B13/46
Filed: 2010-11-25
Abstract: The apparatus has a key (10), and a torque unit that is provided in the key. An insulating unit is provided in the key. The insulating unit comprises an insulating element (20) for covering a part of the key. Another insulating element (40) is provided for covering remaining portion of the key. One of the former insulating element and latter insulating element comprises a notch (21), and other the former insulating element and the latter insulating element comprises a key (42) located in the notch.
Patent FR-2969428-A1 (FR)
Title: Commutateur electronique et appareil de communication incluant un tel commutateur
Inventor: MARTINEAU BAUDOIN
IPC: H03K17/80
Filed: 2010-12-21
Abstract: Commutateur (20) comportant une borne (21) d'un premier type et aux moins deux bornes (22,23) d'un second type, et un ensemble de circuits aptes à assurer la connexion exclusive de l'une des bornes du second type (22,23) avec la borne du premier type (21) en fonction d'un ensemble d'ordre de commande, dans lequel : ▪ la borne du premier type (21) est reliée à un point commun (25) par un premier circuit (24) ; ▪ chaque borne du second type (22,23) est relié audit point commun (25) par un second circuit, chaque second circuit comportant : • une portion (26,28) magnétiquement couplée audit premier circuit (24), • un interrupteur statique (27,29) disposé en parallèle de ladite portion (26,28), apte à être commandée à l'état bloqué pour relier la borne du premier type (21) à la borne du second type (22,23) associée au second circuit considéré.
Patent FR-2971422-A1 (FR)
Title: Granules d'acide gamma-hydroxybutyrique
Inventor: SUPLIE PASCAL
IPC: A61K9/20
Filed: 2011-02-11
Abstract: La présente invention concerne un granulé comprenant un cœur solide sur lequel est supporté un principe actif, ledit principe actif étant choisi parmi l'acide gamma-hydroxybutyrique ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, ledit granulé comprenant en outre, supportés sur ledit cœur solide, un ou plusieurs composés susceptibles de générer un dégagement gazeux, un ou plusieurs diluants, ledit granulé étant caractérisé en ce qu'il est enrobé d'une membrane, et en ce que le cœur solide représente de 15% à 50% en poids par rapport au poids total du granulé.
Patent FR-2971311-A1 (FR)
Title: Clutch for torque transmission in motor vehicle, has return spring mounted between ratchet wheel and wing of U-shaped support, where friction ring is mounted on axle of support between end of endless screw and wing of support
Inventor: MELIUS JOHAN
IPC: B60K17/02
Filed: 2011-02-09
Abstract: The clutch has an endless screw (14) rotatably coupled with a ratchet wheel (13) and mounted between the wheel and a wing (15) of a U-shaped support (11). A return spring (16) is mounted between the wheel and another wing (17) of the support. An elastic element (18) and a pawl (19) are engaged with the wheel to block rotation of the screw in a rotational direction and to authorize the rotation in another rotational direction. A friction ring (21) is mounted on an axle (12) of the support between an end of the screw and one of the wings of the support, and is made of polymer material.
Patent FR-2974060-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion a helices contrarotatives et coaxiales non-carenees
Inventor: DEJEU CLEMENT MARCEL MAURICE
IPC: B64C11/18
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de propulsion (1) comportant une hélice amont (8) non-carénée et une hélice aval (9) contra rotative et coaxiale. Au moins une pale (13) de l'hélice amont (8) est configurée de manière à générer un tourbillon secondaire co-rotatif (11) pour déstabiliser, en amont de l'hélice aval (9), un tourbillon de tête de pale (10) de la même pale (13).
Patent FR-2975072-A1 (FR)
Title: Procede d'evacuation du liquide d'une cuve d'un navire sinistre
Inventor: LONGUEVE GILLES
IPC: B63B27/24
Filed: 2011-05-13
Abstract: Ce procédé d'évacuation du liquide d'une cuve d'un navire partiellement émergé comportant au moins un accès technique (3), comprend les étapes consistant à : - ouvrir cet accès technique, - introduire une conduite rigide (13) à l'intérieur de la cuve (1) par cet accès technique (3), - placer à l'intérieur de cette conduite rigide (13) une pompe refoulante ou aspirante (15), pouvant être dépourvue de flexible de refoulement.
Patent FR-2976407-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de la tension delivree par les cellules d'un generateur electrochimique
Inventor: BUZON DIDIER
IPC: H01M10/48
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimique comprenant un empilement de N cellules en série. Pour contrôler la tension aux bornes des cellules, des moyens de contrôle sont prévus qui comprennent pour chaque cellule UC , un premier composant passif réactif (D ) dont l'impédance varie en fonction de la tension continue à ses bornes, ce composant étant polarisé par la tension délivrée par la cellule (UC ) et un deuxième composant passif réactif ou résonant (L ) formant avec le premier composant passif réactif un circuit résonant série ou parallèle ayant une fréquence de résonance nominale prédéterminée fni pour une tension de polarisation nominale délivrée par la cellule. En alimentant l'ensemble des N circuits résonants par un générateur 1 de signal à fréquence variable f , un circuit de détection 2 permet de détecter des pic(s) de résonance aux bornes de l'ensemble ainsi alimenté. L'écart entre la fréquence de résonance fd correspondant à un pic détecté et la fréquence de résonance nominale fn fournit une indication sur l'état de la cellule associée. Les différences des fréquences fd - fd délivrent quant à elles directement une information relative à l'homogénéité des cellules entre elles.
Patent FR-2976944-A1 (FR)
Title: Prodrogues peptidiques
Inventor: DOMURADO DOMINIQUE
IPC: G01N33/68
Filed: 2011-06-21
Abstract: La présente invention concerne des prodrogues peptidiques, pouvant éventuellement porter au moins un principe actif sur la chaîne latérale de l'un des acides aminés constituant ladite prodrogue peptidique. Ces prodrogues peptidiques peuvent en outre être encapsulées afin d'améliorer, voire rendre possible, leurs activités biologiques ou pharmaco logiques.
Patent FR-2981621-A1 (FR)
Title: Rotor-stator assembly for electric motor i.e. windscreen wiper motor of car, has ring or element in portion of ring placed on interior wall of reinforcement case, where interior wall of case is equipped with cooling ribs
Inventor: AUTRET VERONIQUE
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-10-20
Abstract: The assembly (1) has a reinforcement case (2) including a cylindrical interior wall (3), where the reinforcement case is made of a material having a thermal conductivity higher than 80 Watts per meter kelvin (W/mK) at 20 degrees Celsius. A ring (4) or an element in a portion of the ring made out of ferromagnetic material is placed on the interior wall of the reinforcement case, where the reinforcement case is realized by molding or extruding or stamping of aluminum or carbon or iron, and the interior wall of the case is equipped with cooling ribs (20).