baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076104-B1 (FR)
Title: Support d'appareillage electrique recevant un element de montage
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01R13/514
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage électrique (100) comportant     - un corps (110) comprenant un cadre (112) délimité par, d'une part, un bord périphérique interne (111) délimitant une ouverture d'accueil (115) destinée à accueillir un mécanisme d'appareillage électrique (20), et, d'autre part, un bord périphérique externe (113) délimitant au moins un logement (140) ménagé en renfoncement dans ledit cadre, et     - au moins un élément de montage (150) reçu dans ledit logement pour la fixation dudit support d'appareillage électrique sur un élément de réception.     Selon l'invention, ledit logement comporte des moyens de coulissement (130) autorisant le coulissement dudit élément de montage dans le logement, en translation selon une direction transverse (Y1) globalement perpendiculaire à la partie du bord périphérique interne la plus proche dudit logement.
Patent FR-3079915-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air circulant au sein d'un echangeur de chaleur pour vehicule automobile et module de refroidissement muni d'un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F28D5/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d'ouverture/fermeture (Z), au moins deux organes d'entraînement (30), aptes à entraîner lesdits rideaux (11) entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d'air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d'air (F), et un système de transmission, ledit système de transmission comprenant : - au moins deux bras pousseurs (23) aptes à effectuer un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation orthogonal à un plan d'extension des rideaux en position fermée, - au moins deux chariots (24) aptes à se déplacer entre une position proximale (PP) et une position distale (PD) le long desdits organes d'entraînement (30), sous l'action des bras pousseurs (23), le système de transmission (20) étant configuré de manière à transformer le mouvement de rotation des bras pousseurs (23) en un mouvement de translation des organes d'entraînement (30) selon la direction d'ouverture/fermeture (Z), par l'intermédiaire desdits chariots (24).
Patent FR-3081155-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique a multiples ilots quantiques
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L29/15
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un composant électronique (1) à multiples îlots quantiques, comprenant les étapes de : -fourniture d’un substrat (100) surmonté d’un nanofil (111) en matériau semi-conducteur non intentionnellement dopé, surmonté par au moins deux grilles de commande principales (112) de façon à former des qubits respectifs sous ces grilles de commande principales, lesdites deux grilles de commande principales étant séparées par une gorge (114), le sommet et les faces latérales des deux grilles de commande principales et le fond de la gorge étant recouverts par une couche de diélectrique (106) ; -dépôt d’un matériau conducteur : -dans ladite gorge (122) ; et -sur le sommet des deux grilles de commande principales ; -planarisation jusqu’à ladite couche de diélectrique au sommet des deux grilles de commande principales (112), de façon à obtenir un élément en matériau conducteur (122) auto-aligné entre lesdites grilles de commande principales. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 37
Patent FR-3081846-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage destine a emprisonner au moins un produit a caler, emballage d'expedition comprenant un tel dispositif et flan predecoupe pour la realisation d'un tel emballage
Inventor: STAEBLER TEDDY
IPC: B65D5/497
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage (1) qui est destiné à être mis en œuvre dans un emballage d'expédition (10) de forme sensiblement parallélépipédique avec un panneau de fond (11), des panneaux latéraux (12,13,14,15) et une ouverture de chargement (O). Selon l'invention, le dispositif de calage comprend : - au moins deux panneaux principaux (2,3) de forme sensiblement rectangulaire, les deux panneaux principaux étant séparés par au moins une ligne de pliage (4) parallèle à et/ou confondu avec un côté des panneaux principaux, chaque panneau principal comprenant au moins une série de lignes de coupe (7) en partie au moins parallèles entre elles qui définissent une zone d'accueil (8) d'au moins un produit à caler entre les panneaux principaux repliés l'un sur l'autre, - au moins un panneau de maintien (5) qui est lié à un panneau principal par une ligne de pliage (6) et qui comprend un côté d'appui ou de liaison sur le panneau de fond de l'emballage.
Patent FR-3086392-B1 (FR)
Title: Ensemble de test
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de test destiné à simuler des vibrations non synchrones sur une ligne d'arbre, comportant un arbre qui simule un arbre (1) de turbomachine, une bague (2) creuse montée autour de l'arbre (1) et solidaire de l'arbre (1), ladite bague (2) comportant un volume annulaire interne (7) destiné à l'injection d'un fluide (12), et des moyens d'injection de fluide (9) dans ledit volume annulaire (7).
Patent FR-3088809-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’une meringue
Inventor: ROBERT PIERRE-ETIENNE
IPC: A23P30/10
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION D’UNE MERINGUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une meringue comprenant les opérations suivantes : - préparation d’une pâte à meringue, - extrusion des meringues crues (M) en forme de goutte sur une tôle support (100), - cuisson des meringues. Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend avant cuisson, une opération d’aplatissement des meringues crues (M) extrudées au moyen d‘une tôle de pressage (200) à des fins de création sur les meringues d’une surface plane supérieure. L'invention concerne également le dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé et la meringue obtenue. Applications : fabrication des meringues. Figure : 1.
Patent FR-3090880-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d’au moins un parametre d’arrachage d’une plante
Inventor: GUILLARD LUDOVIC
IPC: G01N3/16
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’un paramètre d’arrachage d’une plante (P), comportant un châssis (2), un câble (3) destiné à être fixé à la plante (P) et un capteur (4) de mesure de la force de tension du câble (3).  Suivant l’invention, le dispositif comporte un vérin (5) linéaire de traction du câble (3), une poulie (6) de renvoi du câble (3) et des moyens (7) de réglage et de mesure de la position en hauteur de la poulie (6) par rapport au châssis (2), le capteur (4) étant situé sur la partie (31) du câble (3) située entre la poulie (6) et le vérin (5), des moyens (8) de traitement de données étant prévus pour calculer, à partir de la position en hauteur de la poulie (6), l’angle de traction du câble (3) sur la plante (P).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077477-B1 (FR)
Title: Dispositif de mammographie
Inventor: HAN DONGKOOK
IPC: A61B6/04
Filed: 2019-02-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mammographie comprenant : un corps (100) ; un générateur de rayons X (210) ; un collimateur (211) pour régler un domaine d’irradiation des rayons X ; un châssis de bras (200) pouvant être déplacé en rotation dans une direction horaire ou anti-horaire de manière à permettre au générateur de rayons X (210) d’être situé à une extrémité supérieure de celui-ci ; et un arbre rotatif (110) pour relier le châssis de bras (200) et le corps (100).  Selon l’invention, le châssis de bras (200) comprend : un support de compression (300) comportant un compresseur (310) se déplaçant dans les directions vers le haut et vers le bas en fonction de la taille d’un objet (10) et un patin de compression (320) accouplé de manière amovible à l’extrémité inférieure du compresseur (310) pour comprimer l’objet ; et un support d’imagerie (400) faisant face au générateur de rayons X (210) et comportant un détecteur (401) pour détecter les rayons X émis vers l’objet, le support d’imagerie se déplaçant dans les directions vers la gauche et vers la droite vis-à-vis du châssis de bras (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093258-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un reseau prive d’ordinateurs
Inventor: COLTEL ROMAIN
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: PROCEDE DE PROTECTION D’UN RESEAU PRIVE D’ORDINATEURS L’invention concerne un procédé de collecte de données d’un service d’annuaire utilisé pour administrer un réseau privé comprenant un ensemble d’ordinateurs (PDS,PC) interconnectés, le service d'annuaire rassemblant des données relatives à des objets du réseau, le procédé comprenant des étapes consistant à : connecter un terminal (PC) à un serveur du réseau (PDS) comprenant une instance du service d’annuaire, configurer l’instance du service d’annuaire sur le serveur par le terminal, pour que le terminal soit notifié de modifications apportées aux données du service d’annuaire, recevoir par le terminal des messages de notification (NTF) contenant des données modifiées du service d’annuaire, transmis par le serveur, et traiter chacun des messages de notification reçu pour déterminer les modifications apportées aux données du service d’annuaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091301-B1 (FR)
Title: Système de lavage pour blanchisserie industrielle
Inventor: SANQUER STÉPHANE
IPC: D06F95/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un système de lavage pour blanchisserie industrielle comprend une ligne de lavage (12) et une unité de chauffage (14) d’eau de lavage, séparée de la ligne de lavage, et raccordée à celle-ci par des conduites (20, 22). L’unité de chauffage comporte une cuve (24) à pression atmosphérique pour l’eau de lavage à chauffer, et une tubulure de chauffe (30) montée fixe et formant un conduit étanche s’étendant dans la cuve (24) pour être, en utilisation, immergé dans l’eau de lavage à chauffer. Des moyens sont prévus pour alimenter en gaz chaud la tubulure de chauffe, notamment un brûleur (32) associé à un ventilateur (40) apte à pousser le gaz chaud dans la tubulure de chauffe (30).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095389-B1 (FR)
Title: Garniture de toit ouvrant de véhicule, à amortissement adaptable
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-03-26
Abstract: Une garniture (1) équipe un véhicule comportant un toit (2) muni d’une première ouverture (4) entourée, côté intérieur, d’un rail (5) auquel est couplée une partie ouvrante (6). Cette garniture (1) comprend une pièce principale (7) comportant une seconde ouverture (9) destinée à être placée sous la première ouverture (4) et à laquelle est solidarisée fixement une armature (8) entourant cette seconde ouverture (9) et comportant, d’une part, des premières pièces de couplage (11), coopérant avec des secondes pièces de couplage (12), solidarisées fixement au rail (5), pour solidariser fixement la garniture (1) au rail (5), et, d’autre part, plusieurs zones d’affaiblissement (13) permettant sa déformation en cas de collision de la tête d’un passager avec la garniture (1) et/ou des pièces d’amortissement (14) réalisées dans un matériau propre à amortir l’impact d’un choc de cette tête contre la garniture (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096351-B1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur arriere pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en trois parties
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR ARRIERE POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN TROIS PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur arrière (150) pour un moteur d’aéronef. Le système d’attache moteur arrière (150) comporte un mât réacteur (152) avec un longeron inférieur (153) présentant une surface inférieure, et une attache moteur arrière (154) comportant une poutre (302) fixée contre la surface inférieure et à laquelle est fixée une paire de bielles (304a-b) où chacune est fixée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) est constituée d’une ferrure avant (302a), d’une ferrure arrière (302b) et d’une ferrure intermédiaire (302c) qui comporte un sabot et une chape intermédiaire où le sabot est plaqué contre la surface inférieure. La ferrure avant (302a) est plaquée à l’avant contre la ferrure intermédiaire (302c) et la ferrure arrière (302b) est plaquée à l’arrière contre la ferrure intermédiaire (302c). La fixation au longeron inférieur (153) est assurée par des boulons (602), chacun traversant la base avant (311a) ou la base arrière (311b), le sabot (304) et le longeron inférieur (153). Un tel système d’attache moteur arrière comporte ainsi une poutre en trois parties qui forme un ensemble plus compact et permet de rapprocher les axes des boulons de fixation au mât réacteur. Fig. 2
Patent FR-3099786-B1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d’une turbomachine
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: Aube (1) mobile pour une roue (2) d’une turbomachine (3) d’aéronef, l’aube (1) comportant une pale (4) délimitée par un talon externe (8) comportant une première léchette (14), l’aube (1) comprenant un circuit intérieur (16) apte à recevoir un premier flux mineur de gaz (f1), ce circuit (16) comportant une cavité d’alimentation (17) débouchant au niveau du pied (9) via au moins une ouverture d’admission (18), caractérisée en ce que le circuit (16) comprend au moins deux conduits (19) connectés avec la cavité d’alimentation (17) et débouchant chacun sur une surface extérieure de la première léchette (14) via une ouverture d’échappement de sorte qu’un jet de gaz (J) du premier flux mineur de gaz (f1) soit apte à être expulsé de chaque ouverture d’échappement, chaque conduit (19) étant orienté de sorte que le jet de gaz (J) correspondant soit apte à être projeté vers un second flux mineur de gaz (f2) fuyant entre le talon (8) et un organe directement adjacent (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102527-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F16K31/68
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une vanne thermostatique (10) comprenant un corps (1) creux, une première ouverture (2) et une deuxième ouverture (3) débouchant dans le corps (1) et étant hydrauliquement reliées par une section passante (5), et un obturateur disposé au moins partiellement dans la section passante (5) et comprenant un actionneur thermostatique (4), un moyen de rappel (6), un clapet (8) apte à ouvrir la première ouverture (2) lorsque actionné par l’actionneur thermostatique (4) et à fermer la première ouverture (2) lorsque rappelé par le moyen de rappel (6), dans laquelle l’actionneur thermostatique (4) comprend un cylindre (41) contenant un matériau d’expansion dont le volume croît au-delà d’une température seuil et une tige (42) définissant une direction axiale (D), un déplacement relatif entre le cylindre (41) et la tige (42) le long de la direction axiale (D) pouvant se produire sous l’action du matériau d’expansion, caractérisée en ce que la tige (42) est en appui à l’une de ses extrémités (421) contre un élément de butée (13), ledit élément de butée (13) étant déplaçable sous l’action de moyens de déplacement (14, 18) en direction du cylindre (41) de telle sorte à permettre l’ouverture de la première ouverture (2) lorsque la température du matériau d’expansion est inférieure à la température seuil, lesdits moyens de déplacement (14, 18) étant au moins en partie disposés à l’intérieur de la section passante (5).    Figure 3
Patent FR-3103126-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé améliorés d’usinage de pièce aéronautique
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif et procédé améliorés d’usinage de pièce aéronautique Procédé d’enlèvement d’un composant (5) fixé à une pièce aéronautique (4), la pièce aéronautique (4) comprenant un premier matériau, et le composant (5) comprenant un deuxième matériau différent du premier matériau, le procédé comprenant des étapes de détermination des épaisseurs du composant (5) en fonction de la position sur le composant (5), et d’enlèvement du composant (5) par l’intermédiaire d’un jet d’eau (J) sous pression se déplaçant sur le composant (5) en fonction des épaisseurs déterminées à l’étape de détermination.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3107351-B1 (FR)
Title: Capteur à fibre optique structurée intégrant un dispositif d’émission laser à effet Vernier accordable
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/065
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention porte sur un capteur à fibre optique structurée, comprenant une source de lumière (1), un système de détection (2) et une fibre optique à réseau de Bragg (3) reliée à ladite source et audit système. La source de lumière est un dispositif d’émission laser accordable en longueur d’onde (1) qui comprend une cavité (CA) délimitée par un premier et un deuxième miroir de Sagnac (M1, M2). La cavité comprend un milieu amplificateur (MA) et un filtre spectral accordable utilisant l’effet Vernier (F), ledit filtre (F) comprenant au moins trois anneaux résonnants (R1, R2, RN-1, RN) agencés en cascade, chaque anneau résonnant intégrant un miroir en boucle à réflectivité accordable en longueur d’onde (MBR).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108891-B1 (FR)
Title: Système de propulsion pour aéronef à voilure fixe, et aéronef associé
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE LUDOVIC JEAN-CLAUDE
IPC: H02P101/30
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système de propulsion pour aéronef à voilure fixe, et aéronef associé L’invention concerne un système de propulsion (20) pour un aéronef (3) à voilure fixe, le système comprenant une génératrice (24) de courant alternatif, au moins un propulseur de bout d’aile (22) comprenant un moteur à courant alternatif, et au moins un propulseur d’augmentation de portance (23a – 23d) comprenant un moteur à courant alternatif. La génératrice est reliée au propulseur d’augmentation de portance par l’intermédiaire d’un convertisseur alternatif-continu (261), d’un étage intermédiaire (260) de distribution de courant continu pourvu de batteries électriques (262) et d’un convertisseur continu-alternatif (263a – 263d). En revanche, la génératrice est reliée au propulseur de bout d’aile de manière à fournir à ce propulseur un courant alternatif, sans conversion intermédiaire de ce courant alternatif sous la forme d’un courant continu.  L’invention concerne également un aéronef muni d’un tel système de propulsion.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110570-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE PREPARATION D’ACIDE ACRYLIQUE A PARTIR DE β-PROPIOLACTONE
Inventor: PONSARD LOUISE
IPC: C07C57/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’acide acrylique à partir de β-propiolactone et ses utilisations.  Le procédé de l’invention repose sur une réactivité spécifique de la β-propiolactone qui, dans des conditions opératoires douces notamment en termes de température, conduit sélectivement à la formation de l’acide acrylique.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3113377-B1 (FR)
Title: Compositions et procedes pour modifier la couleur des cheveux
Inventor: SHI MINLI
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-08-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Compositions et procédés pour modifier la couleur des cheveux La présente divulgation concerne des compositions et des procédés pour modifier la couleur des cheveux, les compositions comprenant au moins un acide aminé, au moins un acide carboxylique, facultativement au moins une amine, et au moins un agent de coloration des cheveux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113739-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi adaptatif d'un objet basés sur la technologie LIDAR
Inventor: QUENTEL ALAIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-09-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de suivi d’objets (50) basé sur l’utilisation d’un appareil LIDAR (1). Le procédé comprenant notamment une étape C) suivi de l’objet (50). L’étape C de suivi de l’objet (50) comprenant notamment une sous-étape de détermination d’un motif de suivi (61) à parcourir par le faisceau laser sonde (60A) le long d’un plan perpendiculaire contenant la position de l’objet (50) estimée et perpendiculaire à une ligne passant par la position estimée de l’objet (50) et la position de l’appareil LIDAR (1), au moins un paramètre angulaire (A) du motif de suivi (60A) vis-à-vis de l’appareil LIDAR (1) étant déterminés à partir de la position estimée de l’objet (50), dont notamment la distance (D) entre l’objet (50) et l’appareil LIDAR (1).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3113866-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole de grande dimension
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C11/117
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule agricole pulvérisateur dont l’indice de vitesse est au moins égal à D pour une vitesse maximale égale à 65 km/h, destiné à être monté sur une jante dont le diamètre est au moins égal à 42 pouces, dont la pression d’utilisation maximale est au moins égale à 3.2 bars et dont l’indice de charge est au moins égal à 170, comprenant une armature de sommet (3), comprenant au plus 4 couches de sommet (31, 32, 33, 34), comprenant chacune des éléments de renforcement ayant une force de rupture en traction au moins égale à 32 daN et comprennent un toron d’aramide et un toron d’une fibre textile de PET ou de nylon, le toron d’aramide ayant une force de rupture en traction au moins égale à 30 daN.     Figure pour l’  abrégé   :   Fig.  1
Patent FR-3117004-B1 (FR)
Title: Protection pour gâteau d’anniversaire
Inventor: EFANGA JORDY AMICE REY
IPC: A47G19/26
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif (1) protecteur d’une préparation culinaire prête à consommer susceptible de recevoir des bougies à souffler, le dispositif protecteur comprenant une cloche (3) en matériau solide transparent et imperméable aux liquides, dimensionnée de façon à pouvoir couvrir la préparation culinaire :  la cloche (3) présentant au moins un renfoncement (6) de réception d’une bougie présentant une base de section globalement cylindrique de révolution, dans un espace de réception délimité latéralement par une paroi (7) du renfoncement et apte à maintenir la bougie en position sensiblement verticale ;  ledit au moins un renfoncement (6) s’étendant en profondeur selon un axe vertical lorsque le dispositif (1) protecteur est positionné en protection de la préparation culinaire ;   caractérisé en ce que la paroi (7) d’au moins un renfoncement (6) présente selon toute section droite transversale orthogonale à cet axe vertical une forme adaptée pour maintenir la bougie en position et pour ménager un espace de réception de cire liquide s’écoulant à partir de la bougie, ledit espace s’étendant radialement entre la base de la bougie et la paroi (7) du renfoncement.