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Patent FR-2901809-A1 (FR)
Title: Device for fixing an accessory inside a drum of washing machine and/or cloth dryer for washing shoes, comprises two supports of which a first support is moving with respect to a second support
Inventor: DELVALAC SEBASTIEN
IPC: D06F37/04
Filed: 2006-06-02
Abstract: The device for fixing an accessory inside a drum of washing machine and/or cloth dryer for washing shoes, comprises two supports of which a first support is moving with respect to a second support. The drum comprises a ring and a flask, and the two supports are contained in the ring and flask. The accessory fixation is reversible in a top-bottom and left-right direction of the drum. The two supports are identical in shape, and assembled in any shape by deformation of two elastic detent elements. A compression spring is arranged for moving the two supports. The device for fixing an accessory inside a drum of washing machine and/or cloth dryer for washing shoes, comprises two supports of which a first support is moving with respect to a second support. The drum comprises a ring and a flask, and the two supports are contained in the ring and flask. The accessory fixation is reversible in a top-bottom and left-right direction of the drum. The two supports are identical in shape, and assembled in any shape by deformation of two elastic detent elements. A compression spring is arranged for moving the two supports and for creating an effort in contact with the ring. Each support comprises an abutment to restrict the sliding movement between two supports. The abutment is fixed to a cloth-rolling unit of the drum, and has a half-shell form to join a top of the cloth-rolling unit. Independent claims are included for: (1) a washing machine and/or cloth dryer machine; (2) a process for assembling a device; and (3) a process for re-assembling a device.
Patent FR-2908660-A1 (FR)
Title: Terpenic composition useful as antimicroorganism or antiviral agent, comprises a cyclic terpenic compound and an organic substance forming carrier
Inventor: MANNARINI AURELE HENRI
IPC: A61K31/192
Filed: 2006-11-17
Abstract: Terpenic composition for use as antimicroorganism or antiviral agent, comprises a cyclic terpenic compound obtained from terpene compound and an organic substance forming carrier, associated with cyclic terpenic compound. Terpenic composition for use as antimicroorganism or antiviral agent, comprises a cyclic terpenic compound obtained from terpene compound of formula (C 5H 8) n and an organic substance forming carrier, associated with cyclic terpenic compound. n : 2-5. An independent claim is included for the preparation of the terpenic composition comprising combining an organic substance forming carrier with the cyclic terpenic compound. ACTIVITY : Virucide; Antimicrobial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2900295-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de signaux
Inventor: MAURICE OLIVIER
IPC: H04B3/54
Filed: 2006-04-19
Abstract: Dans l'invention, on prévoit pour améliorer la distribution de signaux électriques dans une petite structure, de l'ordre de 100 mètres de déploiement, de véhiculer les signaux électriques à distribuer avec un câble (2) coaxial. De place en place, à l'endroit des lieux de distribution, on prévoit de réaliser des petites ouvertures (7) dans le câble. Ces petites ouvertures conduisent à enlever localement le blindage (5), la tresse du câble coaxial, mais à préserver l'isolant (4) de l'âme (3) du câble coaxial. En face de l'ouverture, on place alors un petit élément (8) d'antenne. Avec le signal ainsi capté, par ailleurs amplifié, on peut distribuer, tant en émission qu'en réception, de multiples canaux sur un même câble coaxial.
Patent FR-2889106-A1 (FR)
Title: Roue de valise
Inventor: LIN CHING NAN
IPC: A45C5/14
Filed: 2006-07-26
Abstract: L'invention concerne une roue de valise comprenant :- un support ;- un roulement à la partie supérieure du support ; et- une rouletteElle se caractérise en ce que :- les deux côtés avant du support 4 sont reliés respectivement à une roulette 5 et la partie centrale avant du support comporte une rainure pour la mise en place d'une roulette auxiliaire tournante 6 ; et- le diamètre de la roulette auxiliaire 6 est inférieur à celui des roulettes 5, la roulette auxiliaire 6 étant fixée à l'aide d'une goupille de liaison 61.
Patent FR-2907258-A1 (FR)
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: B81B7/04
Filed: 2006-10-12
Abstract: The device has a matrix of magnetic dip switches each with a ferromagnetic membrane (20) integrated to a substrate, and positioned near intersections formed by electrical tracks. Arms and anchoring studs are integrated in perimeter of the membrane. The membrane is maintained in a stable manner in two positions by an effect of permanent magnetic field commonly generated at the switches. Passage of control electric current (I1, I2) in two of the tracks (Ci, Lj) along a preset direction controls position change of the membrane of the switch located at the intersection of the two tracks.
Patent FR-2907697-A1 (FR)
Title: Welding torch comprises an insulated chamber upstream of the gas diffuser for temporarily storing metal particles projected into the nozzle
Inventor: PIGNOLET SERGE
IPC: B23K9/16
Filed: 2006-10-25
Abstract: Welding torch comprising a consumable electrode (12) projecting from the mouth (11) of a nozzle, an electrical contact tube (13) between the electrode and nozzle and a gas diffuser (15) between the contact tube and nozzle, comprises an insulated chamber (20) upstream of the gas diffuser for temporarily storing metal particles projected into the nozzle.
Patent FR-2916498-A1 (FR)
Title: Coussinet hydrodynamique a lobes asymetriques.
Inventor: WENDLING MICHEL
IPC: F16C32/00
Filed: 2007-05-24
Abstract: Coussinet hydrodynamique à quatre lobes (L1, L2, L3, L4) à centres de courbure excentrés par rapport à son centre géométrique, lesdits lobes (L1, L2, L3, L4) étant séparés par des rainures (5, 6, 7, 8) d'alimentation en huile.Il se caractérise en ce que les lobes (L1, L2, L3, L4) sont dissymétriques et présentent :- des ouvertures angulaires d'au moins deux valeurs différentes ;- au moins deux excentricités différentes par rapport au centre géométrique (O) du coussinet ;les centres (O1, 03 ; 02, 04) de deux lobes opposés (L1, L3 ; L2, L4) étant alignés avec le centre géométrique (O) du coussinet.
Patent FR-2922307-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'elements microscopiques
Inventor: BOUYGE DAVID
IPC: B81B7/02
Filed: 2007-10-10
Abstract: L'invention a pour but de présenter un procédé et un dispositif de caractérisation d'éléments microscopiques qui soit à la fois fiable, peu coûteux et qui permette d'obtenir de bons résultats lorsque le nombre d'éléments à caractériser est important.À ce titre, l'invention prévoit de découper le signal de source (12,120) par le biais de microsystèmes (200) d'éléments opto-électromécaniques (220), également nommés MOEMS, ce qui génère de nouvelles possibilités de modulation, notamment temporelle, des signaux excitateurs. Plus précisément, l'invention à pour objet un procédé de caractérisation d'éléments microscopiques consistant notamment à propager un signal de source (12,120) lumineux dispersé, découper spatialement le spectre du signal de source (12,120) en au moins deux signaux excitateurs (18,180) présentant des longueurs d'onde lambdai prédéterminées, coder les signaux excitateurs (18, 180), focaliser les signaux excitateurs (18,180) pour générer un signal de sonde (28,280) propagé vers une zone de mesure (30,300), et analyser un signal d'interaction (32,320) issu de l'interaction du signal de sonde (28,280) avec les éléments microscopique situés dans l'espace de mesure (30,300). Le découpage spatial du spectre du signal lumineux de source est réalisé par un microsystème (200) d'éléments opto-électromécaniques (220) (MOEMS).
Patent FR-2937747-A1 (FR)
Title: Ensemble permettant de regler l'inclinaison d'une branche de lunettes par rapport a une face de lunettes.
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: G02C5/20
Filed: 2007-11-22
Abstract: L'ensemble comporte une pièce pivotante (7) solidarisée à l'une de ladite branche (B) ou de ladite face et en prise avec un support (12) dépendant de l'autre de ladite branche ou de ladite face. La pièce pivotante (7) étant réunie audit support (12) par un axe de pivotement (2b) et par un organe (3) traversant ladite pièce pivotante (7) selon une direction parallèle à celle de l'axe de pivotement (2b), ledit organe (3) étant adapté à verrouiller/déverrouiller ladite pièce pivotante (7) par rapport au support (12).
Patent FR-2914785-A1 (FR)
Title: Revetement de toiture photovoltaique
Inventor: LENA GREGOIRE FRANCOIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2007-04-06
Abstract: Revêtement de toiture photovoltaïque comprenant un assemblage d'une pluralité d'éléments sous la forme de tuiles, de bardeaux ou de panneaux, connectés électriquement les uns aux autres, une partie desdits éléments étant recouverte par les éléments voisins dans l'assemblage et une partie ou portion étant exposée à l'extérieur, lesdits éléments comprenant un matériau de support comprenant une face intérieure et une face extérieure, une couche photovoltaïque disposée au moins sur la portion de la face extérieure du matériau de support exposée à l'extérieur dans l'assemblage, des moyens de conduction électrique positionnés de part et d'autre de ladite couche photovoltaïque, configurés pour permettre la récupération du courant électrique généré par ladite couche lorsqu'elle est exposée à la lumière, lesdits moyens comprenant notamment un premier connecteur relié à un pôle électrique de la couche photovoltaïque et un deuxième connecteur relié à un autre pôle électrique de la couche photovoltaïque, ledit revêtement étant caractérisé en ce qu'au moins l'un des connecteurs présents sur au moins un desdits éléments comprend, est constitué par ou est intégré à une languette ou une bande mobile rabattable et en ce que ladite languette ou ladite bande est maintenue dans l'assemblage en contact électrique avec un connecteur de l'élément précédent dudit assemblage et dans une position rabattue entre les deux éléments successifs.Elément de toiture.
Patent FR-2917018-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour garantir l'alignement des dossiers d'un rang de sieges de vehicule.
Inventor: LECOMBE GUILLAUME
IPC: B60N2/01
Filed: 2007-06-06
Abstract: Le procédé s'applique à un rang de sièges de véhicule, en particulier de véhicule automobile, chaque dossier (10, 20) comportant une paire de fourreaux (11, 12 ; 21, 22) pour l'introduction des tiges d'un appui-tête. Le procédé comporte les étapes suivantes :- les dossiers (10, 20) sont alignés dans l'usine du fournisseur de sièges, par insertion d'un dispositif d'alignement (1) rigide dans lesdits fourreaux destinés aux tiges des appuis-tête,- les sièges sont transportés, avec le dispositif d'alignement (1) ainsi inséré dans les dossiers (10, 20), de l'usine du fournisseur de sièges à l'usine de fabrication du véhicule, et- une fois les sièges du rang fixés sur le véhicule, le dispositif d'alignement (1) est retiré.- Véhicules automobiles. Assemblage des sièges et banquettes des véhicules automobiles.
Patent FR-2926490-A1 (FR)
Title: Movable workshop for art painting in e.g. car, has storage element constituted of bussing cart that fragments and carries removable mast carrying retractable stand to ensure transportation in external environment and in motor vehicle
Inventor: BIZET MICHEL
IPC: A47B97/04
Filed: 2008-01-23
Abstract: The workshop (10) has a storing element for receiving painting accessories e.g. paint brush, and a retractable stand (14) for carrying a canvas to be painted. The storage element is constituted of a bussing cart (12) that fragments and carries a removable mast (18) carrying the retractable stand to ensure transportation in an external environment and in a motor vehicle. The bussing cart includes parallelepiped lower and upper caissons (20, 22) that are linked or separated from each other.
Patent FR-2929890-A1 (FR)
Title: Removable gas reservoir for being fixed in boot of heat engine of e.g. car, has connecting units connecting reservoir by cylindrical element to base fixed on vehicle, and synthetic envelope protecting reservoir from solar radiation
Inventor: FORZALE CHRISTIAN
IPC: B60K15/07
Filed: 2008-04-11
Abstract: The reservoir (1) has transforming units for transforming high pressure in an inlet for delivering average pressure at an exit. The transforming units have a connecting device for connecting the transforming units to a vehicle and its thermal protection, and a compact predefined flow expansion valve (2) fixed on a small gas chamber (3) opens or closes according to need. Connecting units connect the reservoir by a cylindrical element to a base (8) fixed on the vehicle, and a synthetic envelope (10) protects the reservoir from a solar radiation. The reservoir has shape of parallelepiped, cylindrical or spherical, and is made of steel, and the envelope is made of synthetic material.
Patent FR-2931611-A1 (FR)
Title: Three-dimensional modeling method for real and dynamic scenes to realize special effects in cinematography industry, involves using cameras for acquiring information, and synchronizing acquired images, during image acquisition
Inventor: BROADBRIDGE RICHARD
IPC: H04N13/00
Filed: 2008-05-23
Abstract: The method involves shooting a same real and dynamic scene using three cameras (1) positioned along different viewing angles, for acquiring images, and performing three-dimensional modeling of the scene using the acquired images. The cameras for acquiring information required for calculating geometry of objects and persons of the scene, are used, and the images acquired by the cameras are synchronized, during acquisition of the images. An independent claim is also included for a system for three-dimensional modeling of real and dynamic scenes, comprising a set of cameras.
Patent FR-2932802-A1 (FR)
Inventor: VICENS SERGE
IPC: C07K14/00
Filed: 2008-06-19
Abstract: Non-native synthetic peptide cyclized by means of a disulphide bridge, characterized by the amino acid sequence (E34P) that follows (SEQ ID No. 1): E-D-E-H-K-G-K-Y-C-R-L-G-N-D-C-R-T-T-E-P-T-T-T-A-T-P-R-G-T-P-T-P-A-P and a complex of non-native synthetic peptides that is intended to induce and characterize the prevention and/or treatment of conditions in mammals, the protective immunity of which depends on the stimulation of Th1 type lymphocytes, and, in particular, on a state of delayed hyperstimulation, containing: —said peptide (E34P), —the following sequence (A16E) of 16 amino acids (SEQ ID No. 2) or derivatives (structural analogues) thereof: A-A-R-C-A-R-C-R-E-G-Y-S-L-T-D-E —the following sequence (A16G) of 16 amino acids (SEQ ID No. 3) or derivatives (structural analogues) thereof: A-A-S-S-T-P-S-P-G-S-G-C-E-V-D-G, —and an adjuvant which preferably induces a cell-mediated response.
Patent FR-2934079-A1 (FR)
Title: Solid radioactive waste e.g. graphite, eliminating method for nuclear reactor, involves transforming waste in suspension after aqueous emulsion, injecting foam into receiving rock/underground cavity, and making injection well with sealing
Inventor: RAHMANI LAURENT
IPC: G21F9/30
Filed: 2008-07-17
Abstract: The method involves setting or adapting a waste injection system in a receiving rock or sealed underground cavity located at depths. The radioactive waste with low or average activity and long-life in a nuclear reactor is transported to a processing site to be located near an injection site, and the waste is transformed in suspension after aqueous emulsion, and a foam is pumped under high pressure and injected into the receiving rock or the underground cavity. An injection well is made with sealing by injecting the cement grout.
Patent FR-2929479-A1 (FR)
Title: Methode d'emission de donnees additionnelles sur un canal insere dans un reseau de canaux audiovisuels, et un appareil pour emettre de telles donnees additionnelles
Inventor: CHEVALIER LOUIS
IPC: H04N5/44
Filed: 2008-03-31
Abstract: On constate couramment que les informations transmises par un réseau de diffusion sont limitées et que le guide électronique de programmes n'informe pas suffisamment l'utilisateur du contenu des programmes diffusés. L'invention consiste à utiliser un ordinateur local qui détermine d'abord un canal fréquentiel disponible dans l'intervalle de fréquence du réseau de diffusion. Ensuite l'ordinateur recherche à partir d'au moins un autre réseau des données additionnelles qui ne sont pas transmises par le réseau de diffusion. Enfin, l'ordinateur émet localement les données trouvées sur le canal fréquentiel disponible. Avantageusement, l'ordinateur émet aussi sur le canal disponible les données d'EPG transmises par le réseau de diffusion, de sorte que l'ordinateur diffuse une véritable chaîne d'information d'EPG qui est reçue par le récepteur afin d'en extraire des données pour l'affichage dans un EPG.L'invention consiste également en un émetteur de messages d'insertion pour déclencher l'insertion de contenus dans un document au niveau de l'appareil de reproduction, et un appareil de réception permettant de telles insertions.
Patent FR-2930086-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'une surcharge energetique
Inventor: MIGAUD MELAINE
IPC: B60L50/30
Filed: 2008-04-10
Abstract: Dans un système de véhicule hybride qui comporte un stockeur électrique et une machine électrique, le procédé comprend:- une première étape (604) activée par une première transition (603) indiquant une valeur de vitesse instantanée du véhicule et une deuxième transition (601) indiquant une détection de demande de surcharge énergétique, ordonnancée pour estimer un potentiel de récupération en fonction de la valeur indiquée par la première transition;- une deuxième étape (608) activée par une troisième transition (607) indiquant une absence de demande de surcharge énergétique, ordonnancée pour estimer une énergie rechargée dans le stockeur électrique ;- une troisième étape (606) activée à la suite de l'étape (604), ordonnancée pour générer une limite d'énergie utilisable pour la surcharge énergétique à une somme du potentiel de récupération et de l'énergie rechargée.
Patent FR-2929951-A1 (FR)
Title: Composition stable destinee a l'assemblage demontable de substrats par collage.
Inventor: PAPON ERIC
IPC: C08K5/23
Filed: 2008-04-15
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à l'assemblage démontable d'un premier substrat et d'un second substrat par collage, comprenant une base polymère adhésive et au moins une substance active, caractérisée en ce que ladite substance active est encapsulée dans des particules de façon à éviter toute réaction avec la matière polymère adhésive lors du stockage de la composition ou de sa mise en oeuvre.L'invention vise également un procédé de préparation de cette composition.
Patent FR-2933100-A1 (FR)
Inventor: SAMUEL JORICE
IPC: C09D7/45
Filed: 2008-06-25
Abstract: Dispersion comprises particles of at least one oxide of at least one luminescent rare earth, disaggregated and stabilized in a hydrophobic liquid medium to which at least one surfactant is added, where the surfactant is a non-ionic surfactant having HLB (hydrophilic-to-lipophilic balance) lower than 12. Independent claims are included for the following: (1) preparing the dispersion involving adding the particles of the oxide of the luminescent rare earth to the hydrophobic medium to form a dispersion A; adding the non-ionic surfactant to dispersion A; and subjecting dispersion A containing the non-ionic surfactant to at least one mechanical action; (2) varnish comprising the disaggregated and stabilized particles of the oxide of the luminescent rare earth, at least one hydrophobic organic solvent, and at least one polymer; (3) preparing the varnish involving mixing a solution of at least one polymer in at least one hydrophobic organic solvent with the dispersion of particles of the oxide of the luminescent rare earth; and subjecting the mixture to at least one mechanical action; (4) method for marking substrates involving coating, impregnation of these substrates with the varnish; and (5) identifying objects, articles involving markings, marks, particularly security markings are prepared, on objects, e.g. a marking for each object, using the varnish, the markings is invisible to the naked eye and visible only when illuminated by ultraviolet radiation; subjecting the objects to excitation by ultraviolet radiation; reading the markings by detecting the luminescence radiation emitted by these markings; and identifying the objects according to the reading.
Patent FR-2934700-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'une operation sur un serveur distant a partir d'une action physique exercee sur une zone determinee d'un document
Inventor: FARLOTTI LAURENT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-08-01
Abstract: Système pour commander automatiquement une opération déterminée au niveau d'un serveur informatique à partir d'une action physique exercée sur au moins une zone déterminée d'un document extrait d'un article de courrier, système comprenant : . un circuit de communication sans fil activé par l'actionnement d'au moins un actionneur intégré au niveau d'au moins une zone déterminée du document, et . un modem routeur point d'accès sans fil pour retransmettre vers le serveur informatique, via un réseau de communication, un message reçu du circuit de communication sans fil comportant au moins une donnée d'identification et une donnée relative à l'activation de l'actionneur, le serveur informatique réalisant l'opération déterminée en réponse au message transmis par le modem routeur point d'accès sans fil.
Patent FR-2941138-A1 (FR)
Title: Tablecloth module, has canvas including hooking unit on its periphery and made of material from group comprising linen, wool, cotton, synthetic polymer, polyester, satin, sateen, polycotton, taffeta, organza, Chantung, crepe and panne
Inventor: AZRIA MARIE CHRISTINE
IPC: A47G11/00
Filed: 2009-01-22
Abstract: The module (1) has a canvas comprising a hooking unit (2) i.e. zipper, on its periphery, where the module is in triangular, square, oval, round or rectangular shape. The canvas is constituted of a material selected in a group comprising a linen, wool, cotton, Nylon(RTM: synthetic polymer), polyester, satin, sateen, polycotton, taffeta, organza, Chantung, crepe and velvet panne. The hooking unit is covered by a piece of the canvas.
Patent FR-2939291-A1 (FR)
Title: Meuble d'assise a appui-tete reglable de type perfectionne
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C1/034
Filed: 2009-03-12
Abstract: La présente invention concerne un meuble dans lequel un appui-tête (9) est indirectement relié à l'extrémité postérieure d'une partie d'assise (3), de manière articulée, par l'intermédiaire d'une tige de poussée (10) intégrée dans le profil d'un dossier (8). Ledit appui-tête peut ainsi être amené, à force, à la position de base lorsque la partie d'assise (3) occupe une position de base, et à la position de confort lorsque ladite partie (3) occupe une position de confort.
Patent FR-2931588-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une batterie
Inventor: GUILLEZ JEAN MARC
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la charge électrique d'une batterie d'un véhicule à motorisation électrique caractérisé en ce qu'qu'on affecte au moins indirectement à la batterie un compteur de charge et un nombre X estimé de charges possibles et au plus tard après chaque charge on incrémente le compteur de charge que l'on compare au nombre estimé de charge et selon la comparaison on applique au moins une action en fonction du résultat de la comparaison