baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032027-A1 (FR)
Title: Boucle diphasique de refroidissement a evaporateurs satellites
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F28D15/02
Filed: 2015-01-27
Abstract: Système de transfert thermique (10) comprenant un circuit principal (1) en boucle de fluide, le circuit principal étant dépourvu de moyens de pompage mécanique ou capillaire, au moins un ensemble évaporateur (2) agencé en dérivation du circuit principal avec une canalisation d'admission (21), prélevant du fluide liquide sur la boucle principale, un évaporateur (4) incluant un élément poreux à pompage capillaire couplé à une source chaude à refroidir, une canalisation de sortie (22) ayant une buse d'éjection qui injecte le fluide en phase principalement vapeur dans le circuit principal au moins selon la direction de circulation de boucle, au moins un ensemble condenseur (5), comprenant une portion du circuit principal de boucle et un échangeur de chaleur couplé à une source froide, pour évacuer des calories.
Patent FR-3033291-A1 (FR)
Title: Patte de maintien d’un joint d’un support d’une grille d’auvent
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60J10/70
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dispositif (2) d'entrée d'air extérieur d'un véhicule automobile, comprenant : - une grille (8) d'auvent, et - un joint (11) inférieur ; dans lequel : - le dispositif (2) d'entrée d'air extérieur comprend une patte (33) de maintien en saillie de la grille (8) d'auvent ; le joint (11) inférieur est solidaire d'un support (9) central, et le support (9) central et la patte (33) de maintien de la grille (8) d'auvent forment une cavité dans laquelle est reçu le joint (11) inférieur, cette cavité empêchant une rotation du joint (11) inférieur lors d'un montage du dispositif (2) d'entrée d'air extérieur sur le véhicule.
Patent FR-3034044-A1 (FR)
Title: Systeme anti desserrement d'ecrou pour roue de vehicule motorise
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: F16B39/10
Filed: 2015-03-26
Abstract: Système anti-desserrement d'écrou de roue comportant deux pièces, chaque pièce du système comprenant : - un dispositif de fixation sur écrou dont le diamètre est adaptable, - des moyens de coopération avec l'autre pièce du système, ces moyens permettant une adaptation de l'entraxe entre les deux dispositifs de fixation.
Patent FR-3035930-A1 (FR)
Title: Palier comprenant un flasque d'etancheite
Inventor: AUPETITGENDRE ELIE
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-05-04
Abstract: Le palier comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins un joint 22 d'étanchéité fixé sur l'une des bagues 14 et coopérant avec l'autre bague 16, et au moins un flasque 26 d'étanchéité fixé sur ladite autre bague 16 et décalé axialement par rapport audit joint 22 d'étanchéité du côté extérieur du palier. Le palier comprend en outre au moins une bague de friction 44 interposée axialement entre ledit joint d'étanchéité et ledit flasque d'étanchéité. La bague de friction est fixée sur le joint d'étanchéité et montée axialement en contact de friction avec le flasque d'étanchéité.
Patent FR-3036075-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile avec billes deformables
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (106) pour carrosserie de véhicule automobile (102) comprenant: une paroi rigide (108); une paroi souple (110) en face de la paroi rigide (108) et fixée à ladite paroi ; la paroi souple (110) formant avec la paroi rigide (108) une ou plusieurs cavités (112), la cavité ou chacune des cavités étant déformable par enfoncement de la paroi souple (110) au niveau de ladite ou de chacune desdites cavités ; la cavité ou chacune des cavités (112) comprend des billes (114) aptes à se déformer en compression lors de l'enfoncement de la paroi souple (110). L'invention consiste également en un véhicule automobile (102) avec une carrosserie extérieure (104) et au moins un tel panneau (106) monté sur ladite carrosserie, préférentiellement sur une portière.
Patent FR-3031236-A1 (FR)
Inventor: WANG GANG
IPC: H01L21/98
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne des structures donneuses ayant une couche tampon en germanium pour préparer des structures de silicium-germanium sur isolant par transfert de couche. Elle concerne également des structures liées et des procédés pour préparer des structures de silicium-germanium sur isolant par un procédé de transfert de couche.
Patent FR-3046418-A1 (FR)
Title: Composition de liquide, notamment encre, pour l'impression par jet continu devie binaire, a gouttes non chargees, utilisation de ladite composition, procede de marquage, et substrat marque.
Inventor: DE SAINT-ROMAIN PIERRE
IPC: C09D11/30
Filed: 2016-01-06
Abstract: Composition de liquide, telle qu'une composition d'encre, liquide à la température ambiante, ladite composition de liquide étant une composition de liquide spécifiquement pour une impression par une technique d'impression par jet continu dévié binaire dans laquelle ladite composition de liquide forme lors de l'impression des gouttes qui ne sont pas chargées par un champ électrique, qui ont chacune une charge électrique nulle, qui forment chacune un dipôle sous l'effet d'un champ électrique, et qui sont ensuite défléchies par ledit champ électrique, caractérisé en ce que ladite composition de liquide comprend un solvant comprenant un ou plusieurs composé(s) solvant(s) organique(s) et éventuellement de l'eau, ledit solvant ayant globalement une constante diélectrique inférieure à 15; un liant; un ou plusieurs colorants et/ou pigments; et en ce que ladite composition de liquide possède une conductivité électrique à 20°C inférieure à 200 µS/cm, de préférence inférieure à 150 µS/cm, de préférence encore inférieure à 100 µS/cm. Utilisation de cette composition de liquide dans une imprimante ou tête d'impression mettant en œuvre ladite technique d'impression. Procédé de traitement et/ou de marquage d'un substrat par projection sur ce substrat, de ladite composition de liquide par ladite technique d'impression. Substrat, pourvu d'un marquage ou traitement obtenu par séchage et/ou absorption de ladite composition de liquide.
Patent FR-3048119-A1 (FR)
Title: Systeme de commande rotative pour un appareil
Inventor: SINTHOMEZ DANIEL
IPC: H01H9/28
Filed: 2016-02-19
Abstract: Ce système de commande rotative (30) pour un appareil (20) comporte un organe rotatif (32) de commande, mobile en rotation autour d'un premier axe (X1) fixe, entre des première et deuxième positions, et une poignée rotative (36) de commande, destinée à être solidarisée en rotation avec l'organe rotatif autour du premier axe. Il comprend également un dispositif de blocage (50), déplaçable sélectivement, lorsque l'organe rotatif (32) est dans sa première position, entre une configuration de blocage, dans laquelle il empêche le déplacement de l'organe rotatif (32) vers sa deuxième position, et une configuration de libération, dans laquelle il autorise le déplacement de l'organe rotatif vers sa deuxième position. Ce système (30) comporte, en outre, une plaque de verrouillage (33), mobile en rotation autour du premier axe (X1) par rapport à l'organe rotatif (32), lorsque l'organe rotatif est dans sa première position, entre une position de verrouillage, dans laquelle un premier orifice traversant de l'organe rotatif est superposé avec un deuxième orifice traversant de la plaque de verrouillage, ces premier et deuxième orifices formant alors une ouverture apte à recevoir, un outil de verrouillage solidarisant en rotation l'organe rotatif avec la plaque de verrouillage autour du premier axe, et une position de déverrouillage, dans laquelle les premier et deuxième orifices sont décalés l'un par rapport à l'autre et ne forment pas ensemble l'ouverture. La plaque de verrouillage (33) est configurée pour commuter le dispositif de blocage entre ses configurations de blocage (50) et de libération lorsqu'elle est déplacée entre ses positions, respectivement, verrouillée et déverrouillée.
Patent FR-3050506-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite comportant un joint et une cle de blocage, procede de pose d'un tel dispositif et systeme comportant un tel dispositif
Inventor: RUSTIN LOUIS A
IPC: F16J15/02
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention vise un dispositif (40) d'étanchéité qui comporte : - un joint comportant quatre mâchoires (405, 410, 415, 420) opposables deux à deux, et une cavité aux parois au moins partiellement déformables et de forme prédéterminée et - une clé de blocage (30) configurée pour être insérée dans la cavité, caractérisé en ce qu'au moins une mâchoire (405, 410, 415, 420) peut adopter deux positions : une position ouverte et une position fermée et en ce que l'insertion de la clé de blocage (30) dans la cavité fait pivoter ladite mâchoire de la position ouverte à la position fermée. La présente invention vise également un procédé de pose d'un tel dispositif d'étanchéité et un système comportant un tel dispositif d'étanchéité.
Patent FR-3051224-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: GIMENES THOMAS
IPC: F02D23/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur diesel suralimenté ; un circuit de recirculation partielle à haute pression des gaz d'échappement à l'admission piloté par une vanne EGR ; et, des moyens de distribution à calage variable du moteur. En dessous d'un seuil de température, on interdit l'ouverture de la vanne EGR et on compense au moins partiellement l'augmentation des émissions d'oxydes d'azote due à l'absence de recyclage de gaz d'échappement à l'admission par un croisement relativement important des soupapes du moteur. Au-dessus du seuil de température, pour le même point de fonctionnement du moteur, on autorise l'ouverture de la vanne EGR et on diminue le croisement des soupapes.
Patent FR-3052547-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage dans un volume
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Est concerné un dispositif d'échange thermique et de positionnement dans un volume, le dispositif comprenant : - un corps central (5) contenant un matériau (7) de stockage d'énergie thermique par accumulation de chaleur latente, à placer en échange thermique avec un fluide (9) environnant circulant, et - une structure (11) de positionnement du corps central dans le volume, la structure de positionnement étant liée au corps central autour duquel elle s'étend et réservant des passages (13) permettant un contact entre le corps central et le fluide environnant et la circulation dudit fluide.
Patent FR-3055328-A1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese mettant en œuvre une unite de reformage du methane a la vapeur
Inventor: GARY DANIEL
IPC: C01B3/36
Filed: 2016-08-30
Abstract: Procédé de production de gaz de synthèse mettant en œuvre une unité de reformage du méthane à la vapeur (SMR) comprenant : - l'addition d'oxygène dans le flux d'air de combustion alimentant les brûleurs de l'unité SMR et - la mise en œuvre d'un four de reformage dont au moins une partie des parois est recouverte par un revêtement réfractaire permettant d'améliorer le coefficient d'émissivité global des parois à une valeur supérieure à 0,4.
Patent FR-3058108-A1 (FR)
Title: Dispositif de plancher pour vehicule et vehicule comprenant ce dispositif de plancher
Inventor: MOMMEE LAURENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2016-11-03
Abstract: Le dispositif (1) de plancher comprend une paroi (2) traversée par au moins une ouverture (3), et un organe (4) de cloisonnement mobile à travers l'ouverture (3) et par rapport à la paroi (2) entre une position stable déployée dans laquelle l'organe (4) de cloisonnement s'étend d'un côté de l'ouverture (3) et en saillie depuis une face (20) de support de la paroi (2) et une position stable escamotée dans laquelle l'organe (4) de cloisonnement s'étend de l'autre côté de l'ouverture (3). L'organe (4) de cloisonnement comprend un matériau élastiquement déformable configuré pour se déformer afin de permettre le déplacement de l'organe (4) de cloisonnement dans la position déployée ou escamotée et le maintien de l'organe (4) de cloisonnement dans la position déployée ou escamotée.
Patent FR-3059147-A1 (FR)
Title: Heterostructures semi-conductrices avec structure de type wurtzite sur substrat en zno
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-11-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une hétérostructure en matériaux semi-conducteurs présentant une structure cristalline de type wurtzite, comprenant les étapes suivantes : - structuration d'une surface (SD) d'un substrat (S) monocristallin d'oxyde de zinc en mesas (M) ; - dépôt par épitaxie d'au moins une couche (CA) en matériaux semi-conducteurs présentant une structure cristalline de type wurtzite, formant ladite hétérostructure, au dessus de la surface structurée. Hétérostructure obtenue par un tel procédé. Procédé de fabrication d'au moins un dispositif électronique ou optoélectronique à partir d'une telle hétérostructure.
Patent FR-3059899-A1 (FR)
Title: Composition exfoliante anhydre comprenant des diols en c3-c10
Inventor: PERRAULT VERONIQUE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier cosmétique, anhydre comprenant, dans une phase grasse huileuse, au moins :         d) un diol en C3-C10,         e) des particules d'aérogel de silice hydrophobes,         f) des particules exfoliantes,         ladite composition présentant à une température de 25 °C, une viscosité comprise entre 100 et 200 Poises.
Patent FR-3059098-A1 (FR)
Title: Jauge semi seche
Inventor: MARTIN ALAIN
IPC: G01F23/30
Filed: 2017-04-24
Abstract: Dispositif pour connaître la quantité de remplissage ou de consommation de n'importe quel liquide dans un container de n'importe quelle matière. Il est constitué d'un un tube rigide (1) en PVC ou tous autres matériaux, transparent, incassable, dont l'une des parties est fixée dans le container (2) de n'importe quelle matière, à quelques centimètres du bas, et relié sur le dessus du container par une bride à visser (3) ou tout autres éléments de serrage, pour assurer l'étanchéité et le maintien de ce tube verticalement. Le dispositif comporte également, un élément, de mousse non spongieuse (4) flottante, de n'importe quelle forme, ayant la hauteur du container et cet élément se déplace, en suivant le niveau du liquide, en remontant dans le tube, au-dessus de ce container. La longueur du tube PVC rigide, transparent sera le double de la hauteur du container qui est concerné. Ce dispositif permet de connaître la quantité de remplissage ou de consommation de n'importe quel liquide dans un container de n'importe quelle matière.
Patent FR-3065086-A1 (FR)
Title: Dispositif et appareil de signalisation et procede de diagnostic et/ou d'asservissement
Inventor: SORLIN STEPHANE HENRI HUGES
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux de signalisation et un appareil de signalisation comportant au moins un émetteur lumineux. Le dispositif comporte, en regard de l'émetteur, un assemblage de captation (74) qui est formé d'au moins une fibre optique (75) à captation latérale. L'assemblage de captation (74) comporte une première terminaison (76), une seconde terminaison et une surface latérale. Au moins une partie d'une première lumière émise par l'émetteur est recueillie par l'assemblage de captation et au moins en partie guidée à l'intérieur de l'au moins une fibre optique à captation latérale, et ressort au travers d'au moins une terminaison (78) de l'assemblage de captation (74). Le dispositif lumineux comporte un capteur photoélectrique qui délivre un signal électrique (S) représentatif d'au moins une caractéristique de la portion reçue de la première lumière. L'invention concerne aussi un procédé de diagnostic et/ou d'asservissement d'un tel dispositif.
Patent FR-3065054-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation a base d’oled pour vehicule a effet tridimensionnel
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21S43/14
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux de signalisation comportant un premier élément optique (10) doté d'une surface réfléchissante, un second élément optique doté d'une surface semi-réfléchissante (20) et agencé en regard et à distance dudit premier élément optique (10) de sorte à définir entre eux une cavité (2), une source lumineuse (10) agencée de sorte à émettre des rayons lumineux pénétrant dans ladite cavité (2), une partie de ces rayons lumineux étant successivement réfléchis par l'un et par l'autre desdits éléments optiques (10, 20) de manière à générer un effet optique répétitif de profondeur ; l'un desdits éléments optiques et ladite source lumineuse étant constitués par une OLED (10) comprenant, interposée entre deux électrodes (12, 14) dont l'une (14) constitue la surface réfléchissante ou celle semi-réfléchissante, une couche organique structurée en une zone principale centrale transparente non électroluminescente (13A) et en une zone périphérique électroluminescente (13B).
Patent FR-3054715-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire et procede de transfert de chaleur d'un coeur
Inventor: KIMURA REI
IPC: G21C1/32
Filed: 2017-07-27
Abstract: Un dispositif nucléaire, comprenant : un caloduc (3) ; un premier combustible (15) positionné autour d'une surface latérale du caloduc parallèlement à un axe central du caloduc, le premier combustible contenant une matière fissile à une première concentration ; un deuxième combustible (16) positionné sur un côté externe du premier combustible et contenant de la matière fissile à une deuxième concentration inférieure à la première concentration ; et un cœur (32) comportant une pluralité de caloducs agencés parallèlement à chaque axe central dans le premier combustible ou dans le premier combustible et le deuxième combustible.
Patent FR-3072843-A1 (FR)
Title: Procede de calibration et de fonctionnement d’un repeteur, et repeteur
Inventor: RAMGULAM YANNISH
IPC: H04H20/00
Filed: 2017-10-25
Abstract: Procédé de calibration d'un répéteur (R), le répéteur (R) comprenant: - un premier composant (SRR) présentant une fréquence de fonctionnement, - un deuxième composant (TRX) de référence, - un microcontrôleur (µC), configuré pour piloter la configuration du premier composant (SRR), le procédé comportant les étapes suivantes : e) détermination par le microcontrôleur (µC) d'une valeur d'une grandeur caractéristique dérivée d'un premier signal radio (R1, R2) reçu, ou respectivement émis, par le premier composant (SRR), ledit premier signal radio étant émis, ou respectivement reçu, par le deuxième composant (TRX), f) réglage de la fréquence de fonctionnement du premier composant (SRR) par le microcontrôleur (µC) de manière à optimiser la valeur de la grandeur caractéristique.
Patent FR-3074632-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble permettant a des terminaux utilisateurs finaux d'echanger par l'intermediaire d'un reseau multi-sauts sans fil de proximite de communication a architecture dynamique
Inventor: RACHEDI ABDERREZAK
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre des terminaux utilisateurs finaux et des terminaux utilisateurs statiques ou à faible mobilité relative les uns par rapport aux autres, dans lequel un serveur de contrôle : • sélectionne les terminaux statiques ou à faible mobilité relative parmi l'ensemble des terminaux, les autres terminaux étant dits terminaux finaux, • détermine un graphe dont les nœuds sont les terminaux statiques ou à faible mobilité relative, • détermine sur ce graphe de nœuds un sous-graphe de nœuds dominants, • sélectionne dans le sous-graphe des nœuds dominants au moins un nœud passerelle apte à établir une communication avec le réseau de type Cloud Computing par leur deuxième liaison de communication cellulaire, • sélectionne les nœuds du graphe qui n'appartiennent pas aux nœuds du sous-graphe, comme nœuds ayant uniquement la fonction d'accès/relais au réseau de proximité multi-sauts dynamique pour les terminaux utilisateurs finaux, • transmet par la deuxième liaison de communication cellulaire uniquement individuellement à chacun des différents terminaux statiques ou à faible mobilité relative son statut hiérarchique.
Patent FR-3075869-A1 (FR)
Title: Roue mobile de turbine pour turbomachine d'aeronef, comprenant un anneau d'etancheite retenu radialement par des excroissances sur l'echasse des aubes
Inventor: GIVERT MAXIME PAUL NUMA
IPC: F02K3/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbine (20) pour turbomachine d'aéronef, la roue comprenant un disque de turbine (21), une pluralité d'aubes (18) équipées d'un becquet aval (46) comportant une gorge (50) s'ouvrant radialement vers l'intérieur, un anneau (16) formant butée axiale pour les pieds d'aubes (24) et formant aussi une barrière d'étanchéité, l'extrémité radialement externe (86) de l'anneau étant logée dans la gorge (50) du becquet aval de chaque aube, et une entretoise (15) équipée d'une paroi amont (80) dont une extrémité amont (80a) plaque l'anneau (16) contre la partie périphérique (60) du disque (21). Selon l'invention, une partie inférieure de l'échasse (26) de chaque aube présente une excroissance axiale vers l'aval (88) formant une butée radiale vers l'extérieur pour l'anneau (16) comprenant une rainure annulaire (94), dans laquelle sont logées ces excroissances axiales (88) des aubes.
Patent FR-3075970-A1 (FR)
Title: Dispositif de verification de l’integrite d’un systeme de detection de court-circuit
Inventor: REY FREDERIC
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de détection de court-circuit et propose un dispositif de vérification 100 de l'intégrité d'un tel système comprenant : - un câble de détection 10, - un élément conducteur d'électricité 20 agencé conjointement avec le câble de détection, - un générateur électrique 30 relié d'une part au câble de détection, d'autre part à l'élément conducteur 20, et - un instrument d'identification d'un paramètre électrique 50 pour identifier l'établissement d'un court-circuit 2010 entre le câble de détection et l'élément conducteur d'électricité, voire localiser l'emplacement du court-circuit. Le dispositif de vérification comprend : - une unité de traitement 110 configurée pour vérifier l'intégrité du système de détection, et - le câble de détection 10 configuré pour permettre l'alimentation et la commande de l'unité de traitement. Le dispositif de vérification permet de fiabiliser le système de détection, et de simplifier au maximum celui-ci.
Patent FR-3076276-A1 (FR)
Title: Monocycle electrique optimise pour l'apprentissage, la manoeuvrabilite, le franchissement d'obstacle, la compacite et la robustesse structurelle
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: B62K1/00
Filed: 2018-01-01
Abstract: Monocycle électrique dont les pédales ne sont pas repliables, constituent un train d'atterrissage, dont l'aplomb reste dégagé même quand elles sont en appuis sur le sol et qui sont séparées par une roue de forme oblongue tournant autour d'un axe sensiblement horizontal qui les joint. Les pédales comportent des poignées afin de porter le monocycle pendu par l'une pédale, l'axe qui les joint étant alors vertical
Patent FR-3086668-A1 (FR)
Title: Production cellulaire de pures nanoparticules d'oxyde de fer
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: C12P3/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une méthode de production de nanoparticules d'oxyde de fer de haute pureté à l'aide de cellules productrices des nanoparticules, comprenant: i) Une étape de pré-croissance consistant à amplifier la ou les cellule(s) productrice(s) de nanoparticules dans un milieu de pré-croissance de telle sorte que la ou les cellules productrice(s) de nanoparticules ne produisent pratiquement pas de nanoparticules, et ii) Une étape de croissance consistant à amplifier la ou les cellule(s) productrice(s) de nanoparticules provenant de l'étape de pré-croissance dans un milieu de croissance tel que la ou les cellule(s) productrice(s) des nanoparticules produisent des nanoparticules.