baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091308-B1 (FR)
Title: Panneaux d'isolation thermique a montage rapide
Inventor: DURAND LUCIE
IPC: E04C2/292
Filed: 2018-12-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un panneau isolant doté de moyens de fixation à une paroi (100) d'un bâtiment, comportant une première et une seconde tranches longues (4, 5), et une première et une seconde tranches courtes (6, 7), destinées à former une jonction (8) avec respectivement une seconde (5, 7) et une première (4, 6) tranches d'un panneau adjacent, le panneau étant remarquable en ce qu'il comprend :     - une première tranche (4, 6) comportant une première plage principale (10) et un dégagement (13) longitudinal au voisinage de la face avant (2),     - une seconde tranche (5, 7) comportant une seconde plage principale (20) et une moulure (23) longitudinale au voisinage de la face avant (2),      lesdites plages (10, 20) constituant des surfaces d'appui entre deux panneaux adjacents, et la moulure (23) ayant une section droite moindre que la section du dégagement (13) de sorte à ménager un espace libre (30) entre ladite moulure et ledit dégagement à la jonction (8) des première et seconde tranches de deux panneaux adjacents.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093276-B1 (FR)
Title: Vêtement de pêche
Inventor: SAMIE DIDIER
IPC: A43B5/00
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: Vêtement de pêche. L’invention concerne un vêtement de pêche (1), notamment pour la pêche en eaux vives, ce vêtement de pêche (1) comporte, d’une part, un pantalon imperméable (2) qui comporte deux jambes (3), d’autre part, une paire de bottes de marche (4) imperméables et, d’autre part encore, des moyens de fixation (5) pour fixer, de manière étanche et réversible, les deux jambes (3) du pantalon (2) chacune sur l’une des bottes (4), ceci dans une position active de fixation, d’autre part aussi, des moyens d’immobilisation (6) pour immobiliser, de manière réversible, les deux jambes (3) du pantalon (2) chacune par rapport à l’une des bottes (4), ceci dans la position active de fixation, et d’autre part également, des moyens de solidarisation (8) pour solidariser ces moyens d’immobilisation (6) et ces bottes de marche (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094101-B1 (FR)
Title: Méthode de synchronisation temporelle entre un moyen automatique de déplacement et un moyen de détection sans contact disposé sur ledit moyen automatique de déplacement
Inventor: CARLU ADRIEN
IPC: G05B19/401
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne une méthode de synchronisation temporelle entre un moyen automatique de déplacement et un moyen de détection sans-contact disposé sur ledit moyen automatique de déplacement pour la mesure d’un paramètre physique le long d’au moins une même trajectoire définie le long des surfaces d’une pluralité de matériaux à évaluer.
Patent FR-3094350-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’au moins un moteur d’aéronef
Inventor: BONNET GUILLAUME RÉMI
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de surveillance d’au moins un moteur d’aéronef L’invention concerne un procédé de surveillance d’au moins un moteur d’aéronef, ledit procédé comportant une acquisition (100) selon des premier et deuxième ensembles de mesures de variables respectivement endogènes et exogènes. Le procédé comporte aussi :- une normalisation (200) des mesures du premier ensemble par rapport aux mesures du second ensemble,- une génération (300) d’un modèle courant représentatif de l’évolution du comportement du moteur en fonction des mesures normalisées,- une détection (400) d’anomalie potentielle du comportement du moteur en fonction d’une comparaison du modèle courant avec un modèle de référence,- une génération (500) d’un rapport de maintenance,- une transmission (600) dudit rapport au sol,l’acquisition, la normalisation, la génération d’un modèle courant, la détection et la génération d’un rapport de maintenance étant réalisées à bord de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096182-B1 (FR)
Title: Système antennaire embarqué sur un système aéroporté
Inventor: RIVIÈRE BENJAMIN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-05-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: Système antennaire embarqué sur un système aéroporté L’invention concerne un système antennaire embarqué sur un système aéroporté (40), le système aéroporté comportant un vecteur aérien (42) et une charge utile (44) attachée audit vecteur aérien (42) par au moins une suspente, ladite charge utile (44) comportant des modules électroniques connectés au système antennaire et dédiés à réaliser des fonctions électroniques d’émission/réception, le système antennaire (50) comportant une ou plusieurs partie(s) rayonnante(s) (52) et étant caractérisé en ce qu’au moins une partie rayonnante (52) du système antennaire (50) est réalisée par utilisation d’au moins une partie desdites suspentes (48). L’invention concerne également un système aéroporté et un procédé d’implantation d’un système antennaire sur un système aéroporté.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097499-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’entraînement d’un bras porte-balais d’un système d’essuyage à mouvement antagoniste pour véhicule automobile
Inventor: ANNETTE RICHARD
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’entraînement d’un bras porte-balais d’un système d’essuyage à mouvement antagoniste pour véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (15’) comportant un corps de moteur (17’) et un arbre de sortie (16’) faisant saillie à travers une ouverture (14’) pratiquée dans une platine-support (10’) du moteur, ledit mécanisme comprenant un système d’arrêt en rotation du bras porte-balai lorsqu’il est fixé sur une portion d’extrémité libre (161’) de l’arbre de sortie du moteur, pour assurer le blocage en rotation du bras par rapport au corps du moteur en fin de course, caractérisé en ce que ledit système d’arrêt en rotation comprend une nervure longitudinale (160’) solidaire de l’arbre de sortie, qui s’étend sur une portion de l’arbre de sortie entre le corps du moteur et la portion d’extrémité libre, ladite nervure étant adaptée à coopérer en butée avec des butées de fin de course (131’,132’) solidaires de ladite platine-support.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098109-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide hydratante
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant 5 à 45% en poids d’une phase grasse, 2 à 30% en poids d’au moins un polyol, et 40 à 85% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges sphériques et/ou lamellaires traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3101585-B1 (FR)
Title: Banquette de véhicule dotée d’un accoudoir avec tablettes
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N3/00
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à une Banquette (1) de véhicule comprenant une assise, un dossier et un accoudoir central (7) permettant de transformer ladite banquette (1) en deux sièges (5, 6), cet accoudoir (7) étant apte à passer d’une position rentrée dans le dossier à une position étendue sur l’assise (10) au moyen d’une rotation vers l’avant.     Selon l’invention, l’accoudoir (7) supporte au moins une tablette (13, 14) mobile apte à passer d’une position rangée dans l’accoudoir pour laquelle elle est incluse dans l’accoudoir (7) à une position déployée pour laquelle elle saille dudit accoudoir (7), ladite au moins une tablette (13, 14) comprenant au moins une rainure (50, 51) destinée à soutenir un objet de faible épaisseur sur ladite tablette (13, 14).     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3102793-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales comportant des premier et deuxième agencements de stabilisation axiale
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le compresseur à spirales comprend une volute fixe (8) ayant une plaque d’extrémité fixe (11) et un enroulement en spirale fixe (12) s’étendant à partir de la plaque d’extrémité fixe (11) ; une volute orbitante (9) ayant une plaque de base orbitante (14) et un enroulement en spirale orbitant (15) s’étendant à partir d’une première face de la plaque de base orbitante (14), l’enroulement en spirale orbitant (15) de la volute orbitante (9) coopérant avec l’enroulement en spirale fixe (12) de la volute fixe (8) pour former des chambres de compression (18), la plaque de base orbitante (14) comprenant une partie de rebord (16) s’étendant radialement sur au moins une partie de la circonférence de la plaque de base orbitante (14) et au-delà d’une surface de paroi externe de l’enroulement en spirale orbitant (15) ; et des premier et deuxième agencements de stabilisation axiale (29, 31) configurés pour stabiliser axialement la volute orbitante (9), le premier agencement de stabilisation axiale (29) étant formé entre la partie de rebord (16) de la plaque de base orbitante (14) et la volute fixe (8), et le deuxième agencement de stabilisation axiale (31) étant formé entre une partie de l’enroulement en spirale orbitant (15) de la volute orbitante (9) et la plaque d’extrémité fixe (11) de la volute fixe (8).                  Figure 8
Patent FR-3103217-B1 (FR)
Title: Procede de purge optimise d’un piege a oxydes d’azote
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de purge d’un piège à oxydes d’azote (1) disposé dans une ligne d’échappement (2) d’un moteur à combustion interne (3).  Le procédé comprend :- une étape d’identification (E100) d’un besoin de purge du piège à NOx;- une étape de collecte (E200) d’au moins un paramètre physique du piège à NOx, si à l’issue de ladite étape d’identification, un besoin de purge est identifié;- une étape de choix (E300) du type de purge entre une purge à richesse constante et une purge à richesse variable; et- une étape d’application (E400) du type de purge choisi.  La présente invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé de purge.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103227-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz équipant un navire
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: Titre de l’invention : Système d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz équipant un navire. La présente invention a pour objet un système (100) d’alimentation en gaz d’au moins un appareil consommateur de gaz (300) équipant un navire (70), le système (100) d’alimentation comprenant au moins : une ligne d’alimentation (123) en gaz de l’au moins un appareil consommateur de gaz (300) configurée pour être parcourue par du gaz prélevé à l’état liquide dans la cuve (200) et soumis à une pression inférieure à une pression du gaz dans un ciel (201) de la cuve (200), un premier organe de compression (120) configuré pour comprimer le gaz issu de la ligne d’alimentation (123) en gaz de l’au moins un appareil consommateur de gaz (300), un deuxième organe de compression (130), caractérisé en ce que le premier organe de compression (120) et le deuxième organe de compression (130) compriment alternativement du gaz à l’état gazeux issu de la ligne d’alimentation (123) en gaz et du gaz prélevé à l’état gazeux dans le ciel (201) de la cuve (200). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104025-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions cosmétiques
Inventor: AZANCOT HÉLÈNE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques et leur utilisation, notamment comme shampoing ou nettoyant. Les compositions sont sous forme de poudre substantiellement dépourvue d’eau.     Les compositions selon la présente invention sont constituées de constituants et d’ingrédients naturels ou d’origine naturelle, non-allergènes, sains, et dépourvus de conservateurs.     La présente invention concerne également un dispositif comprenant les nouvelles compositions.     (pas de figure)
Patent FR-3104200-B1 (FR)
Title: Circuit caloporteur pour groupe motopropusleur
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F02B37/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (1) comportant un moteur thermique (7), un turbocompresseur (8), une pompe (9), un boîtier de sortie d’eau (10), un radiateur (3) et un aérotherme (4) et un circuit caloporteur (11) dans lequel circule un fluide caloporteur, comportant un premier segment (14) positionné en sortie dudit moteur thermique (7) sur lequel est monté ledit turbocompresseur (8), et un second segment (15), reliant le boîtier de sortie d’eau (10) audit aérotherme (4), caractérisé en ce que ledit circuit caloporteur (11) comporte un troisième segment (16) sur lequel est montée ladite pompe (9), présentant une entrée de troisième segment située sur le premier segment (14) en amont du turbocompresseur (8) et une sortie de troisième segment située sur le second segment (15), ledit premier segment (14) étant relié au troisième segment (16) en aval de ladite pompe (9) et un clapet antiretour (30) est prévu sur ledit second segment (15) en amont de ladite sortie du troisième segment (16).  Figure 1
Patent FR-3106321-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une autonomie de roulage de vehicule automobile pour plusieurs modes de conduite instantanement
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: B60W40/12
Filed: 2020-01-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation d’une autonomie de roulage d’un véhicule pour plusieurs modes de conduite instantanément, consistant à estimer une valeur de puissance (PTR) sur laquelle se base le calcul d’une autonomie (AUT). Selon l’invention, le procédé comporte en outre les étapes de détermination d’au moins une puissance instantanée consommée (POND), d’estimation de chaque valeur de puissance (PTR) égale, dans le cas du mode de conduite activé à la puissance instantanée consommée (POND), et dans le cas d’un mode de conduite inactif à une estimation d’une puissance virtuelle (PTRVR) calculée sur la base de la puissance instantanée consommée (POND) et d’une composante virtuelle (CF) s’appliquant sélectivement en fonction d’un critère relatif dépendant du mode de conduite activé et dudit mode de conduite inactif.  Figure 2
Patent FR-3108728-B1 (FR)
Title: Detecteur de champ electrique
Inventor: LEVY RAPHAEL
IPC: G01R29/12
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un détecteur (20) de champ électrique comprend un oscillateur électromécanique, dont une partie est constituée par un élément piézoélectrique (1), un dispositif de mesure de fréquence (4), qui est couplé à l’oscillateur pour mesurer la fréquence d’oscillation, et un ensemble de masquage électrique (5). L’ensemble de masquage électrique est disposé à proximité de l’élément piézoélectrique (1) de sorte que, lors de l’utilisation du détecteur, l’élément piézoélectrique se déplace en vibrant par rapport à l’ensemble de masquage électrique. Ainsi une partie variable de l’élément piézoélectrique est exposée au champ électrique à mesurer. Une modification de la fréquence (f) d’oscillation forme alors un résultat de mesure du champ électrique.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096211-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage arriere
Inventor: UMEZANE YUUICHI
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-07-07
Abstract: Un dispositif d'affichage arrière détermine avec précision l’image devant être affichée à l’arrière d’un véhicule pour améliorer la sécurité lors d’un passage en marche arrière du véhicule (21) parmi une image en vue non aérienne et une image en vue aérienne. Une unité de contrôle d'affichage affiche l'image en vue aérienne de l'arrière du véhicule sur l'afficheur lorsqu'un objet (23) détecté par une unité de détection d'objets se trouve sur une trajectoire prévue de marche arrière du véhicule et qu’une marge de temps entre l'objet et le véhicule est égale ou inférieure à une valeur de référence de détermination de durée, et affiche l'image en vue non aérienne de l'arrière du véhicule sur l'afficheur lorsque l'objet n'est pas sur la trajectoire prévue de marche arrière du véhicule ou que la marge de temps entre l'objet et le véhicule est supérieure à la valeur de référence de détermination de durée.Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114827-B1 (FR)
Title: Connecteur pliable et son utilisation pour le raccordement d’au moins deux fourrures métalliques
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-04-07
Abstract: Le connecteur (1) possède deux extrémités axiales d’accouplement (3, 4) aptes à coopérer avec des extrémités de fourrures, par emboîtement le long des branches latérales, avec effet de serrage typiquement sous les ailes des fourrures. Deux portions de fond (1a, 1b) du connecteur s’étendent dans ces extrémités (3, 4) en étant raccordées entre elles par l’intermédiaire de flancs latéraux et d’une portion intermédiaire (5) interposée entre les flancs. La portion intermédiaire présente deux bras de liaison (5a, 5b) formés respectivement dans deux rabats joints latéralement aux portions de fond. Les bras (5a, 5b) incluent une articulation (8) distribuée en deux régions transversalement espacées pour permettre un pliage du connecteur, afin de faire dévier la première portion de fond (1a) de la deuxième portion de fond (1b), dans un état de flexion de zones d’amincissement (8c) définissant l’articulation. Le connecteur (1) permet d’assembler des fourrures pour un montage/doublage de paroi.  Figure pour l’abrégé : Figure 1 0
Patent FR-3114736-B1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du rythme cardiaque d’un occupant d’un véhicule
Inventor: SONG MENGDI
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’estimation du rythme cardiaque d’un occupant d’un véhicule, comprenant :- une caméra configurée pour acquérir des images dudit occupant,- une unité de contrôle électronique configurée pour : - identifier une partie du corps à partir desdites images acquises,- sélectionner des zones d’intérêt sur ladite partie de corps identifiée,- appliquer une transformée de Fourier sur chaque zone d’intérêt sélectionnée de sorte à obtenir un spectre correspondant,- moyenner l’amplitude pour chaque fréquence des spectres des zones d’intérêt sélectionnées de sorte à obtenir un spectre global,- à partir dudit spectre global, déterminer des grands maximas qui sont potentiellement la fréquence fondamentale et/ou les harmoniques correspondantes du rythme cardiaque de l’occupant,- à partir desdits grands maximas, déterminer une liste de candidats potentiels du rythme cardiaque de l’occupant,- à partir de ladite liste, estimer le rythme cardiaque dudit occupant.
Patent FR-3112181-B1 (FR)
Title: Pièce de jonction pour l’assemblage d’une ossature métallique démontable d’un bâtiment déplaçable
Inventor: SÉRÉ CHRISTIAN
IPC: F16B9/02
Filed: 2021-01-25
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une pièce de jonction (100A, 100B) destinée à être utilisée dans l’assemblage d’une ossature métallique (20) d’un bâtiment déplaçable, notamment d’un bâtiment agricole.     L’invention propose une pièce de jonction (100A, 100B) qui ne nécessite pas de soudure et qui est démontable. En outre, la pièce de jonction (100A, 100B) selon l’invention est en deux parties et est agencée de manière à résister à des forces antagonistes auxquelles elle peut être soumise.   En particulier, grâce à son agencement astucieux en deux parties, la pièce de jonction est bien adaptée pour subir des forces provenant de directions antagonistes. En effet, lorsqu’elle est montée, la pièce de jonction est verrouillée dans toutes les directions de sorte que les efforts mécaniques auxquels il peut être soumis peuvent être mieux répartis.  L’invention concerne également un procédé d’assemblage (300) et un système constructif pour la réalisation d’une telle ossature métallique (20).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3119656-B1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique rotatif a fabrication simplifiée
Inventor: TAUPEAU ANTHONY
IPC: F16K11/085
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-11-17
Abstract: Distributeur rotatif comportant un boîtier (2) logeant un noyau, ledit boîtier (2) comportant une paroi comprenant un orifice d’alimentation (18) et deux orifices de sortie (12, 20). Le noyau comporte une surface latérale en regard de la paroi du boîtier (2), et un évidement orienté de sorte qu’il soit toujours en regard d’au moins un orifice d’alimentation et au moins en partie en regard d’un des orifices de sortie (12, 20). Un jeu radial est ménagé entre la surface latérale du noyau et la paroi latérale du boîtier (2). Le distributeur comporte deux joints (44, 46) portés par le noyau (4), chacun associé à un orifice de sortie. Un jeu est ménagé entre une partie de chaque joint (44, 46) et la surface latérale du noyau (4), le liquide appliquant un effort sur les joint (44, 46) en direction de la paroi du boîtier (2).  Figure pour l’abrégé : 8A
Patent FR-3120687-B1 (FR)
Title: Détection d’une anomalie de géométrie d’une roue de véhicule
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G08B21/00
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un calculateur (30) pour véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant une pluralité de roues (10), au moins l’une desdites roues (10) comprenant un capteur (20) apte à mesurer au moins une valeur d’un paramètre dit « de tangage » permettant au calculateur (30) de déterminer une coordonnée dite « de tangage » dudit capteur (20) selon un axe dit « de tangage » (Y) prédéterminé orthogonal à la direction du déplacement du véhicule (1) et parallèle au plan de la route, le calculateur (30) étant apte à recevoir du capteur (20) au moins une valeur du paramètre de tangage, déterminer au moins une coordonnée de tangage du capteur (20) à partir de l’au moins une valeur reçue, détecter une anomalie de géométrie sur la roue (10) comportant ledit capteur (20) lorsqu’au moins une coordonnée de tangage déterminée est en dehors d’une première plage prédéterminée de valeurs de coordonnée sur l’axe de tangage (Y).  Figure de l’abrégé : figure 5
Patent FR-2423534-B1 (FR)
IPC: C11D1/72
Filed: 1979-05-25
Granted: 1982-01-22
Abstract: Built laundry detergent compositions containing specific mixtures of selected anionic, nonionic and water-soluble cationic surfactants. The compositions are especially effective in removing greasy soil from fabrics.