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Patent FR-3116273-A1 (FR)
Title: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: C07K5/10
Filed: 2020-11-17
Abstract: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique
    Tétrapeptide de formule X-(Xaa)nPG(Xaa)m-Z dans laquelle Xaa est un acide aminé choisi parmi A et V, les Xaa étant choisis indépendamment les uns des autres, soit n=2 et m=0, soit n=1 et m=1, avec en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupe alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupe ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un ou plusieurs hétéroatomes O, S et/ou N. Les séquences peptidiques préférées sont X-AVPG-Z et X-VPGA-Z.Ces tétrapeptides stimulent la synthèse des molécules constituant la matrice extracellulaire dermique, notamment le collagène 1 et 4 et la fibronectine, et peuvent être utilisés pour un traitement cosmétique notamment anti-âge, anti-rides et ridules, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures, et/ou pour lutter contre l’affaissement cutané.
Patent FR-3117912-A1 (FR)
Title: Robot de co-manipulation à loi de commande en effort mixte offrant une forte sensibilité de l’effecteur et permettant l’interaction avec le corps du robot.
Inventor: LAMY XAVIER
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-12-18
Abstract: Robot de co-manipulation à loi de commande en effort mixte offrant une forte sensibilité de l’effecteur et permettant l’interaction avec le corps du robot.   L’invention consiste essentiellement à positionner judicieusement un capteur d’efforts multiaxes entre l’organe terminal (bride) d’un robot industriel de co-manipulation et l’outil qu’il porte et à modifier une loi de commande en augmentation d’efforts implémentée dans le contrôleur du robot par l’ajout d’une fonction de saturation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118660-A1 (FR)
Title: Adaptation de l’affichage en fonction de l’orientation du compteur
Inventor: SABRAOUI ABBAS
IPC: G06Q50/06
Filed: 2021-01-04
Abstract: Compteur (1) comprenant un dispositif de mesure principal agencé pour produire des mesures d’au moins une grandeur relative à un élément distribué via le compteur (1) à une installation reliée au compteur (1), le compteur comprenant de plus :  - un afficheur (7) ;  - un capteur d’orientation (3) agencé pour produire des mesures de l’orientation du compteur par rapport à la direction de la pesanteur terrestre ;  - une unité de traitement (5) reliée au capteur d’orientation et à l’afficheur, et agencée pour adapter une orientation d’un affichage de caractères (14, 16, 17) sur l’afficheur en fonction de l’orientation du compteur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4
Patent FR-3106103-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace et essuie-glace
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-01-14
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace et essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant une première unité de branchement électrique (20a) pour être assemblée à une seconde unité de branchement correspondante (22a) pour réaliser une liaison électrique entre un bras d’essuie-glace (16a) et un balai d’essuie-glace (50a). Une unité de ressort (30a) est prévue pour générer une force de ressort dans la direction d’engagement des unités de branchement (20a, 22a). Figure 2
Patent FR-3120813-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un disque de soufflante avec partie en fabrication additive
Inventor: HASQUENOPH ALEXANDRE MICHEL HENRI
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un disque de soufflante avec partie en fabrication additive
    Le procédé de fabrication d’un disque de soufflante (3) d’un turbomoteur (1) selon l’invention, est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
    une étape FO de forgeage d’une première forme cylindrique (60) d’axe X,une étape U d’usinage de la première forme cylindrique (60) pour obtenir une deuxième forme cylindrique (61),une étape FA d’ajout par fabrication additive d’au moins un élément en relief (33, 31, 350) sur la deuxième forme cylindrique (61).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3120900-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-03-18
Abstract: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aéronef, comportant :  - une bague externe d’un palier à roulement,   - un support annulaire (16) de palier s’étendant au moins en partie autour de la bague, ce support comprenant des orifices et des ouvertures (46a, 46b), et  - une série de colonnettes (40, 41) de liaison de la bague au support,  caractérisé en ce que certaines desdites colonnettes, appelées premières colonnettes (41), ont leurs corps (41c) qui traversent avec un premier jeu (411) positif et un second jeu (412) quasi nul des premières ouvertures (46b), ledit premier jeu étant orienté dans au moins une première direction (D1) , et ledit second jeu étant orienté dans au moins une seconde direction (D2), différente de la première direction, lesdits jeux étant configurés pour que le dispositif ait des amplitudes de déplacement différentes dans au moins deux directions perpendiculaires.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122754-A1 (FR)
Title: Microprocesseur équipé d'une unité arithmétique et logique et d'un module matériel de sécurisation
Inventor: LEPLUS GAETAN
IPC: H04L9/28
Filed: 2021-05-10
Abstract: Microprocesseur équipé d'une unité arithmétique et logique et d'un module matériel de sécurisation Ce microprocesseur (2) est configuré pour calculer un code Ci, utilisé pour détecter une faute d'exécution, à l’aide d’une relation Ci = P o Fα(Di), où :  - Fα(Di)= E0 o…o Eq o ... o ENbE-1(Di),   - Eq(x) = Tα m,q o…o Tα j,q o ... o Tα 1,q o Tα 0,q(x), et  - Tαj,q est une transposition conditionnelle, paramétrée par un paramètre secret αj,q, qui permute deux blocs de bits B2j+1,q et B2j,q de la variable x uniquement lorsque le paramètre αj,q est égal à une première valeur, les blocs B2j+1,q et B2j,q de toutes les transpositions Tαj,q de l'étage Eq étant différents les uns des autres et ne se chevauchant pas et les blocs B2j+1,q et B2j,q sont situés à l'intérieur d'un même bloc de taille supérieure permuté par une transposition de l'étage supérieur Eq+1.  Fig. 1
Patent FR-3124857-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’un état d’usure de balai d’essuyage
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de détermination d’un état d’usure d’un balai d’essuyage (14) pour un système d’essuyage (10) destiné à équiper un véhicule automobile, le dispositif de détermination d’un état d’usure (42) comprenant un capteur de position angulaire (40) configuré pour mesurer au moins une donnée (M) relative au balai d’essuyage lors d’une opération de balayage et une unité de contrôle électronique (26) configurée pour déterminer l’état d’usure du balai d’essuyage (14) en fonction de la dite au moins une donnée mesurée (M) par le capteur de position angulaire (40).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3125747-A1 (FR)
Title: Bras ou triangle de suspension et procédé de fabrication d’un tel bras ou triangle de suspension
Inventor: EVRAT XAVIER
IPC: B60G7/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: L’invention concerne un élément de support de suspension (10) pour véhicule automobile, tel qu’un bras ou un triangle de suspension, comportant un corps (100) adapté à solidariser une roue à un châssis du véhicule automobile, et au moins un déflecteur d’air (200, 300) qui forme une seule pièce monobloc avec ledit corps.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127614-A1 (FR)
Title: Dispositif de prévention des accidents pouvant survenir en se déplaçant avec un téléphone portable à images ou une tablette
Inventor: GASMAN CHARLES
IPC: G08B21/02
Filed: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de prévention des accidents pouvant survenir en se déplaçant avec un téléphone portable à images ou tablette.  L’invention concerne un dispositif permettant la détection de tout obstacle ou différence de niveau du sol ou protubérance qui peuvent survenir devant les utilisateurs de téléphone portable à images ou tablette alors qu’ils se déplacent en regardant leur écran et de ce fait ne prête plus assez d’attention sur ce qui se passe devant eux et les alerter par un petit signal sonore et ou lumineux et ou vibratoire ou optique de la présence de ces obstacles et du risque d’accidents qu’ils représentent.  Il est constitué de détecteurs (2) et (2bis) équipant le téléphone portable à image (1) captant tous les obstacles (3) et (3bis) pour déclencher un signal lumineux (4) et ou sonore, et ou vibratoire. Le détecteur peut aussi être un capteur optique (2ter) qui capte et projette l’image de l’obstacle (3) à l’intérieur de l’image de l’écran ou en sur image (3bis) pour avertir l’utilisateur du risque que représentent ces l’obstacles Le dispositif (7) électronique ou optique pourra être incorporé dans les coques de protection (5) des téléphones portables à images et tablettes ce qui aura pour avantage de pouvoir équiper les téléphones portables à images et tablettes existants et non munis de dispositif. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la prévention des accidents qui peuvent survenir alors que les utilisateurs de téléphone portable à images ou tablette se déplacent en regardent leur écran et ne prête plus assez d’attention à ce qui se passe devant eux.  Figure pour l’abrégé :Fig.
Patent FR-3127485-A1 (FR)
Title: Coque d’un dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et dispositif de conditionnement associé
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D77/04
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention porte sur une coque pour dispositif rechargeable de conditionnement de produit cosmétique. La coque (8) est adaptée à recevoir une recharge adaptée à contenir ledit produit cosmétique. La coque (8) comporte une ouverture (9) formant un col (11) de la coque et qui est adaptée à recevoir la recharge afin de la mettre en place dans un volume de réception défini par une paroi intérieure (14) de la coque. La coque comporte en outre une bague (17) liée au col (11), ladite bague (17) recouvrant au moins en partie une portion de la paroi intérieure de la coque formant ledit col (11). La bague comporte une surface intérieure (18) à laquelle est liée un élément en matériau élastomérique (19) qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de ladite surface intérieure de la bague.  La coque (8) ainsi formée est apte à maintenir une recharge dans le volume de réception, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la surface intérieure de la bague.  L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une telle coque (8) et une recharge.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127985-A1 (FR)
Title: Clinquant pour diminuer les contraintes dans un col de pied d’aube de turbine
Inventor: BENOIT CYRIL LÉO
IPC: F02K3/02
Filed: 2021-10-13
Abstract: CLINQUANT POUR DIMINUER LES CONTRAINTES DANS UN COL DE PIED D’AUBE DE TURBINE Un aspect de l’invention concerne un clinquant (1) destiné à être monté sur un pied (21) d’aube (2) d’une roue mobile de turbomachine, le clinquant (1) comprenant une base (17), et une première et deuxième branche latérale (12d) reliées entre elles par la base (17), chaque branche latérale (12c, 12d) comprenant :   un bord longitudinal (16c, 16d) et une portion bulbe (121c, 121d) comprenant :une partie basse (120c, 120d) s’étendant de la base (17) en s’éloignant vers l’extérieure et une partie de contact (122c, 122d) s’étendant de la portion basse (17) vers son bord longitudinal (16c, 16d) et vers l’autre branche latérale (122d, 122c), la partie de contact (122c) de la première branche latérale (12c) comprend une longueur longitudinale minimale (d) inférieure à la longueur longitudinale minimale (e) de la base (17).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128695-A1 (FR)
Title: Bouteille avec dispositif intégré pour un réaliser un cocktail frais
Inventor: MORINIERE THEO
IPC: B65D23/04
Filed: 2021-10-29
Abstract: [0014] Bouteille avec dispositif intégré pour un réaliser un cocktail frais.  [0015] L’invention concerne un dispositif permettant de mélanger deux liquides avant la dégustation pour réaliser un cocktail frais sans présenter des problèmes de conservation au niveau gustatif que l’on peut retrouver dans les cocktails en bouteille déjà mélangés.  [0016] Le dispositif est constitué d’un socle (4) intégré à une bouteille (7) constituant le fond de celle-ci. Pour contenir le premier liquide, une capsule (6) est bouchonné sur le socle à l’intérieur de la bouteille contenant le deuxième liquide. Afin de libérer le premier liquide dans l’autre, l’utilisateur devra appuyer sur un bouton (1) situé sous le socle étendant une membrane (2) extensible qui garantit l’étanchéité. Via le bouton, la membrane entre en contact avec le « débouchonneur » (3) qui va libérer la capsule de son bouchon. Une cage (6) est prévue à cet effet pour garder la capsule au centre de la bouteille et ne pas obstruer l’écoulement du liquide au moment de la dégustation. L’utilisateur n’a plus qu’à secouer la bouteille en la retournant répétitivement pour avoir un mélange homogène et par conséquent réaliser le cocktail frais.  [0017] Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au mélange d’un spiritueux et d’un soda pour réaliser un cocktail frais dans une seule bouteille.  [0018] Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3129110-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection configuré pour détecter le vol de carburant
Inventor: GALISSI CÉDRIC
IPC: G08B13/22
Filed: 2021-11-15
Abstract: Dispositif de détection (1) configuré pour détecter le vol de carburant dans un réservoir de carburant, ledit dispositif de détection (1) comportant :  une platine de fixation (6),un support de fixation (3), qui est configurés pour définir un passage de sangle (P) avec la platine de fixation (6),au moins un premier élément de fixation (9) configuré pour fixer le support de fixation (3) à la platine de fixation (6),un capot de protection (4) monté mobile et interdisant l’accès à l’au moins un premier élément de fixation (9) lorsqu’il occupe une position de fermeture, et une position d’ouverture dans laquelle le capot de protection (4) autorise un accès à l’au moins un premier élément de fixation (9), etun système électronique (15) disposé dans le logement interne (5), le système électronique (15) comportant un détecteur d’ouverture (16) configuré pour détecter un déplacement du capot de protection (4).  Figure 2
Patent FR-3129617-A1 (FR)
Title: Procede de marquage laser contraste de surface de pieces en aluminium ou en alliage d’aluminium anodisees
Inventor: EPALLE PATRICK
IPC: C25D11/04
Filed: 2021-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage de surface d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, comportant au moins les étapes suivantes :  A) une étape d’anodisation ;   B) une étape de colmatage ; et D) une étape de marquage par un faisceau laser à fibre.  L’invention concerne également l’utilisation d’un procédé de marquage selon l’invention pour la fabrication ou le marquage de pièces en aluminium ou en alliage d’aluminium destinées aux secteurs aéronautique, aérospatial, automobile, ferroviaire, horlogerie, médical, nucléaire, pétrolier.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3129997-A1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un palier (12) de roulement mécanique comprenant des éléments de roulement (14), une demi-bague (26,28) ayant un axe (A-A), la demi-bague comprenant un évidement (22) formant une piste de roulement (24) sur laquelle les éléments de roulement sont en appui, la demi-bague (26,28) présentant une section dans un plan transversal au palier, ladite section comprenant une première zone (Z1) en arc de cercle ayant un premier centre (C1) et un premier rayon (R1) de courbure et une deuxième zone (Z2) en arc de cercle ayant un deuxième centre (C2) et un deuxième rayon (R2) de courbure; le premier centre (C1) étant différent du deuxième centre (C2) ; le premier rayon (R1) de courbure ayant une longueur différente du deuxième (R2) rayon de courbure.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132625-A1 (FR)
Title: Dispositif implant pour la realisation d’une arthrodese rachidienne par voie posterieure au niveau d’une articulation facettaire, et systeme comprenant ledit implant et son outil de pose.
Inventor: SROUR CAMILLE
IPC: A61F2/44
Filed: 2022-02-17
Abstract: Titre : DISPOSITIF IMPLANT POUR LA REALISATION D’UNE ARTHRODESE RACHIDIENNE PAR VOIE POSTERIEURE AU NIVEAU D’UNE ARTICULATION FACETTAIRE, ET SYSTEME COMPRENANT LEDIT IMPLANT ET SON OUTIL DE POSE Le dispositif d’implant (1) pour la réalisation d’une arthrodèse rachidienne par voie postérieure au niveau d’une articulation facettaire, se présente sous la forme d’un élément plat, d’épaisseur constante, comprenant sur chacune de ses faces (14) des reliefs (15) formant des crans constituant des moyens d’ancrage, et associé à au moins un moyen d’ancrage complémentaire, constitué d’une vis (3) d’un diamètre supérieur à l’épaisseur dudit élément, conçue apte à être vissée dans ledit élément plat en sorte qu’au moins une partie de ses filets (30) déborde desdits faces (14). Il présente une forme de U, il comporte une partie transversale (10), de laquelle s’étendent deux branches (11), tandis que du côté proximal les extrémités libres des branches (11) comportent chacune, du côté intérieur du U, des moyens de retenue (12) aptes à permettre le vissage et l’introduction entre les branches (11) de la vis (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137910-A1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire bleu en réflexion extérieure
Inventor: ABADIE SACHA
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-07-12
Abstract: Article verrier transparent pour vitrage antisolaire, comprenant au moins un substrat de verre clair muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, ledit revêtement comprenant la succession de couches suivantes, à partir de la surface dudit substrat, une première couche à base de nitrure de silicium d’épaisseur e1 comprise entre 55 nm et 90 nm, une couche à base de nitrure de silicium et de zirconium d’épaisseur e2 comprise entre 5 nm et 25 nm, une couche fonctionnelle à base de niobium, d’épaisseur comprise entre 15 nm et 50 nm, une seconde couche à base de nitrure de silicium d’épaisseur e3 comprise entre 10 nm et 45 nm, dans lequel l’empilement ne comprend qu’une couche à base de niobium et dans lequel la somme des épaisseurs e1+e2 est comprise entre 60 nm et 110 nm.
Patent FR-3138330-A1 (FR)
Title: Distributeur duo
Inventor: PIVARD LAURENT
IPC: B05B11/00
Filed: 2022-08-01
Abstract: Distributeur duo comprenant un réservoir externe (R1) et un réservoir interne (R2), ainsi que deux pompes (P1, P2) communiquant respectivement avec un des réservoirs (R1, R2), caractérisé en ce que le réservoir interne (R2) comprend une enveloppe externe (R21) et un manchon interne (R22) qui s’étend à l’intérieur de l’enveloppe externe (R21), une pompe (P1) parmi les pompes (P1, P2) communiquant avec le réservoir externe (R1) à travers ce manchon interne (R22), l’autre pompe (P2) parmi les pompes (P1, P2) communiquant directement avec le réservoir interne (R2).  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-2036735-A1 (FR)
Title: Grain soaking process for starch prodn
IPC: C08B30/04
Filed: 1969-03-10
Abstract: The grain is passed continuously through soaking steps and a soaking fluid passed continuously through the same steps in opposite sequence, so that the grain and soaking fluid mix at each step. The grain is carried along with the fluid, so that soluble material is extracted, and is sieved before entry into the next step. The fluid is passed back to be used again.
Patent FR-2062870-A1 (FR)
Title: Boiling infusion of wild plants as steam bath for rheumatism - treatment
IPC: A61K36/00
Filed: 1969-09-15
Abstract: A method of treating rheumatism comprises treating the affected part of the body with steam from a boiling infusion of wild plants. A list of the plants is given. A patient suffering from arthritis which was not alleviated by medical treatment was exposed to vapour from the boiling infusion enclosed in a sealed tent for 15-20 mins. daily.
Patent FR-2035962-A1 (FR)
Title: Domestic effluent purifyer
IPC: C05F17/02
Filed: 1970-03-26
Abstract: Domestic waste is converted into compost in a compost tower to which the waste is fed at the top and the compost removed from the bottom. The humus is reduced in a normal manner and, if required, mixed with precipitated sludge. The coarse particles are not removed from the compost until after passing through the compost tower.
Patent FR-2050481-A1 (FR)
Title: Ferromagnetic chromium dioxide prepn
IPC: G11B5/706
Filed: 1970-07-03
Abstract: Chromium dioxide having a tetragonal crystal structure of the rutile type is prepd. by heating a compound containing chromium of valency more than 4 e.g. CrO3 to between 320 and 450 degrees C at a pressure of 1-100 atmospheres in the presence of 0.1-10% of a crystal nucleus of e.g. CrO2, TiO2, CrSbO4. Oxides or salts of other metals e.g. SbCl3, Li2CO3, Sb2O3 may also be present. The magnetic properties of the chromium dioxide obtained in this way are particularly high.
Patent FR-2101110-A1 (FR)
Title: Metal coated polypropylene article - coating solution and procedure
IPC: C23C18/30
Filed: 1970-08-24
Abstract: Polypropylene material is given a Pd coating in order to render the surface conducting for subsequent plating with a metal. The Pd coating is obtained by dipping the polypropylene article into a Pd-salt soln. pef. Pd nitrate which does not contain Cl ions. The activated surface is then treated with an aq. soln. contg. cl ions before the reduction stage.
Patent FR-2090360-A1 (FR)
Title: Corrosion protected mirror
IPC: A47G1/02
Filed: 1971-03-25
Abstract: Corrosion protected mirror has the space between the mirror and the frame filled with synthetic material which is expanded in situ. The synthetic is pref. polyurethane esp. a cured or semi-cured foam. Opt. it is expanded polystyrene, silicone rubber or polyethylene.
Patent FR-2156417-A1 (FR)
Title: Asymmetrical centrifugal mould - fitted with balancing pockets
IPC: B22D13/00
Filed: 1971-10-15
Abstract: To balance the masses of casting material of asymmetrical contour centrifugal castings of accurate dimensions in sand lined moulds, the sand lining of the moulds is provided with balancing pockets which are connected with the main mould cavity of the centrifugal head. The pockets may be shaped by any of the conventional foundry core making techniques.