baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936395-A1 (FR)
Title: Tondeuse a conducteur porte comportant un mecanisme de retroaction du mouvement de soulevement de l'unite de tondeuse sur les leviers de commande de soulevement et d'embrayage de l'unite de tondeuse
Inventor: SAMESHIMA KAZUO
IPC: A01D34/00
Filed: 2009-09-25
Abstract: Une tondeuse autoportée comporte un mécanisme de soulèvement et d'abaissement (30, 33, 100), un levier de commande de soulèvement et d'abaissement (27), et un mécanisme de prise de force actionné par un levier d'embrayage (29). Quand le mécanisme de soulèvement et d'abaissement (30, 33, 100) atteint une hauteur prédéterminée, un mécanisme de raccordement opérationnel (5) transmet au levier de commande (27) un déplacement de retour au point mort afin de ramener le levier de commande (27) dans la position de point mort, et transmet au levier d'embrayage (29) un déplacement de désengagement afin de ramener le levier d'embrayage (29) dans la position de désengagement. Un premier élément d'actionnement d'ajustement (55a) ajuste un déplacement de déclenchement pour lequel le déplacement de soulèvement et d'abaissement est transmis au levier de commande (27) en tant que déplacement de retour au point mort. Un deuxième élément d'actionnement d'ajustement (55b) ajuste un déplacement de déclenchement pour lequel le déplacement de soulèvement et d'abaissement est transmis au levier d'embrayage (29) en tant que déplacement de désengagement.
Patent FR-2950956-A1 (FR)
Title: Ballasting device for photovoltaic panel on surface e.g. roof, has ballasting masses allowing ballasting of platform and displacement of user on platform beside solar panel i.e. photovoltaic panel
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: F24J2/46
Filed: 2009-10-07
Abstract: The device has a platform (1) installed on a surface e.g. roof and terrace. A frame (2) is fixed on the platform in detachable manner. The platform includes two free parts that are placed on sides of the frame to support ballasting masses (3) such as ballasting flagstones or revegetation complexes. The ballasting masses allow ballasting of the platform and displacement of a user on the platform beside a solar panel (P) i.e. photovoltaic panel.
Patent FR-2952873-A1 (FR)
Inventor: GARABIOL GALIEN
IPC: B60R13/10
Filed: 2009-11-25
Abstract: The device has a flat bottom (1) whose front surface comprises two longitudinal projecting edges (2, 2 ') provided with corresponding longitudinal grooves (3). The grooves extend on inner faces (4, 4 ') of the corresponding edges. The inner faces are arranged against each other such that the grooves are arranged in a same plane, where the device is made of a shape memory elastic material such as rubber, elastomer and elastomer derivatives. The bottom has a rear surface that is provided with hollowed longitudinal edges.
Patent FR-2953489-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege notamment d'aeronef et siege comportant au moins un tel systeme.
Inventor: MARECHAL XAVIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-12-09
Abstract: Ce système comportant une embase (2) munie à proximité de l'une de ses extrémités de moyens en forme de mors (3) de serrage et de blocage en position du système dans le rail par pincement de celui-ci entre l'embase (2) et des portions en saillie latérale (4) de ces moyens en forme de mors (3), l'embase (2) et les moyens en forme de mors (3) étant déplaçables l'un par rapport à l'autre entre une position de montage/démontage du système dans le rail et une position de blocage du système par serrage autour du rail, par l'intermédiaire de moyens de manœuvre (6) actionnables par un opérateur, est caractérisé en ce que les moyens de manœuvre (6) comprennent un coulisseau (7) déplaçable dans l'embase (2) par l'opérateur et comportant à une extrémité, une surface de manœuvre (8) par l'opérateur, à l'autre extrémité, une portion en rampe adaptée (9) pour coopérer avec une portion en rampe complémentaire (10) des moyens en forme de mors (3) pour déplacer ceux-ci par rapport à l'embase entre la position de montage/démontage et la position de blocage, et dans sa portion intermédiaire, des moyens débrayables (11) de blocage en position du coulisseau (7) dans l'embase (2) et donc du système par rapport au rail.
Patent FR-2955455-A1 (FR)
Title: Plant e.g. vine plant, protecting device, has assembly unit assembling elements at locked state, in assembled position of less encumbrance in transport or storage configuration in which one of elements is interlocked to other element
Inventor: LEMETAYER BRIEG
IPC: A01G9/10
Filed: 2010-01-22
Abstract: The device has a bayonet type assembly unit (3) for maintaining two tubular elements (1, 2) at an axially locked state of the elements in an assembled position of large encumbrance in an utilization configuration in which the elements are arranged in the extension of each other and carry out the form of a casing to cover the vegetable plant to be protected. Another bayonet type assembly unit assembles the elements at the axially locked state, in an assembled position of less encumbrance in a transport or storage configuration in which one of the elements is interlocked to the other element.
Patent FR-2963516-A1 (FR)
Title: Methode d'authentification d'un utilisateur du reseau internet disposant d'un telephone mobile du type smartphone
Inventor: AZULAY ROGER COLETTE
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-07-28
Abstract: Méthode d'authentification d'un utilisateur (10) du réseau Internet (12) désirant accéder à un site web à partir d'un ordinateur personnel (14), la méthode consistant à transmettre l'identifiant et le mot de passe de l'utilisateur à un serveur d'authentification (20), l'autorisation d'accéder au site web étant fournie à l'utilisateur après vérification de l'identifiant et du mot de passe de l'utilisateur préalablement enregistrés dans une base de données (22) connectée au serveur. Pour ce faire, l'utilisateur dispose d'un téléphone mobile du type ordiphone adapté pour saisir le mot de passe et le communiquer au serveur par l'intermédiaire du réseau Internet, et le mot de passe est composé d'une séquence d'images prédéterminées affichées sur l'écran du téléphone mobile, les images pouvant être saisies par l'utilisateur seulement après que ce dernier a transmis l'identifiant de l'utilisateur par le téléphone mobile au serveur.
Patent FR-2965119-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique unipolaire a contacts en bout
Inventor: HOUIR ALAMI MOUNIM
IPC: H01R4/48
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique unipolaire à contacts en bout, formé d'un socle actif (1) et d'une fiche (2) munie d'une broche (3) de contact qui est destinée à pénétrer dans le socle (1) pour coopérer avec un contact élastique (4) aménagé dans celui-ci, connecteur qui est notamment remarquable en ce qu'au moins la partie pénétrante de la broche (3) de contact de la fiche (2) présente une section droite de forme générale sensiblement rectangulaire et que le socle (1) est en outre muni à son extrémité d'un disque de protection (5) dans lequel est ménagé une ouverture (6) de passage de section rectangulaire correspondante à la section droite de la broche de la fiche.
Patent FR-2958260-A1 (FR)
Title: Velo a transmission par courroie et son cadre
Inventor: DUVIVIER MICKAEL
IPC: B62K19/30
Filed: 2010-04-01
Abstract: Vélo comprenant un premier élément de cadre (10) s'étendant depuis une extrémité portant un boîtier de roue avant jusqu'à une extrémité inférieure (10b), un deuxième élément de cadre (20) s'étendant jusqu'à une extrémité inférieure solidaire de la première extrémité inférieure, une fourche arrière (8) comprenant une base (32) s'étendant du premier élément jusqu'à un support d'axe (33) et un hauban (36) s'étendant du support d'axe jusqu'au deuxième élément, un pédalier (40) présentant un plateau (41) latéral, une roue arrière entrainée par un pignon (45) intérieur à la fourche, une courroie (43) en prise avec le plateau et le pignon. La base (32) présente une majeure portion (61) agencée sous une droite (D) passant par les extrémités inférieures du plateau et du pignon. La courroie s'étend au travers du triangle formé par le deuxième élément de cadre, la base et le hauban, qui forment un ensemble indémontable.
Patent FR-2959331-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'un utilisateur a l'aide de donnees biometriques.
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: G06K9/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: Système d'authentification comprenant un dispositif de saisie (2) comportant une pluralité d'éléments de saisie (4) configurés pour saisir respectivement des caractères en réponse à une saisie d'une séquence d'au moins un caractère effectuée par un utilisateur, le dispositif de saisie (2) comprenant au moins un moyen de détermination (13), couplé à au moins un élément de saisie (4), pour déterminer une force exercée sur ledit au moins un élément de saisie (4), le système comprenant un moyen d'enregistrement (20) pour enregistrer une série d'au moins une force exercée sur ledit au moins un élément de saisie (4), une mémoire (21) configurée pour stocker une série d'au moins une force de référence, et des moyens de comparaison (22) configurés pour comparer la série d'au moins une force exercée avec la série d'au moins une force de référence.
Patent FR-2961290-A1 (FR)
Title: Domestic lighting device, has light diffusion module comprising lens made of full transparent material, where lens includes rear convex surface with housing in form of circular groove centered about axis of symmetry of revolution of lens
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: F21S4/00
Filed: 2010-06-10
Abstract: The device (10) has a light emission module (20) including a mounting face (22) coupled to a light diffusion module with a lens (30) made of transparent material. An electroluminescent unit comprises LEDs (23) placed regularly on periphery of face. The lens is formed from a single piece body with rotational symmetry generated by rotation around a rotational symmetry axis (Z) of the lens and paraboloid of rotation of a rotation axis (Z') parallel to the symmetry axis. The lens includes a rear convex surface (31) with a housing (33) in a form of circular groove centered about the symmetry axis.
Patent FR-2947786-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper installation e.g. front windscreen wiper installation, driving unit for motor vehicle, has fixation element integrated to motor fixation piece and locked by fixation piece against unit in installation state
Inventor: MAYER STEPHAN
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-07-05
Abstract: The unit (1) has a fixation element (10) for fixing an electric cable (7) on a housing (12). The fixation element is integrated to a fixation piece (4) of an electric motor (2) and locked by the fixation piece against the unit in an installation state. The fixation element is housed in a cavity of the housing of the unit. The fixation element comprises a bearing segment placed in the cavity of the housing, and a fixation segment for fixing the cable.
Patent FR-2964763-A1 (FR)
Title: Methode de test pour carte electronique
Inventor: FALCHERO JEAN ANDRE JACQUES
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-09-13
Abstract: Procédé de test pour une carte électronique (160) comprenant : un composant d'identification non activé (190) destiné à stocker des informations comprenant au moins un numéro définitif d'identification ; un module GSM (180) destiné à communiquer sur le réseau GSM associé au composant d'identification non activé (190) et à extraire des informations stockées au sein du composant d'identification non activé (190) ; un micro-contrôleur(170) destiné à communiquer avec le module GSM (180) ; comprenant le procédé de test comprend les étapes suivantes : émission par le réseau GSM d'une demande au module GSM (180) d'un éventuel numéro temporaire d'identification du composant d'identification non activé (190) ; recherche par le module GSM (180) de l'éventuel numéro temporaire d'identification au sein du composant d'identification non activé (190); détermination de l'absence d'éventuel numéro temporaire d'identification ; transmission par le module GSM (180) du numéro définitif d'identification du composant d'identification non activé (190) vers le réseau GSM ; transmission d'un message du module GSM (180) vers le micro-contrôleur (170) afin d'indiquer la transmission du numéro définitif d'identification du composant d'identification non activé (190) vers le réseau GSM ; détermination par le micro-contrôleur de la validité de l'état de fonctionnement du composant d'identification non activé (190) et de l'état de fonctionnement du module GSM (180).
Patent FR-2965301-A1 (FR)
Title: Fuel injectors dysfunction detection device for internal combustion engine of motor vehicle, has defect determination module determining defect of richness of fuel injectors according to richness difference on cylinders
Inventor: HOURLIER SYLVAIN
IPC: F02D41/22
Filed: 2010-09-28
Abstract: The device has an oxygen sensor located in an exhaust pipe (11) of combustion gas to deliver a rough richness signal to an electronic control unit (14). The control unit includes a calculating module (15) for calculating richness difference between the rough richness signal and a filtered richness signal. A defect determination module (16) determines defect of richness of fuel injectors according to the richness difference on each cylinder. The module includes an integration block receiving a value of a high break even point counter, to integrate the richness difference on each cylinder. An independent claim is also included for a method for detection of dysfunction of fuel injectors in an internal combustion engine.
Patent FR-2965637-A1 (FR)
Title: Tete optique pour effectuer une mesure atmospherique, systeme et procede de fabrication associes.
Inventor: LALEU NICOLAS
IPC: G01S17/02
Filed: 2010-10-04
Abstract: La présente invention concerne une tête optique 1 pour effectuer une mesure atmosphérique, apte à recevoir au moins un couple consistant en un système optique réfractif 23 et une fibre optique d'émission et réception. La tête optique est formée rigide d'un seul tenant et elle comprend au moins un logement 2" pour recevoir au moins un élément parmi un système optique réfractif 23 et une fibre optique d'émission et réception, ce logement 2" étant formé par : - une enveloppe externe 3 présentant une première composition en matériau composite rigide et athermique, à l'intérieur de laquelle est fixé - au moins un insert d'ajustement 4 métallique formant un support pour un élément parmi le système optique réfractif 23 et la fibre optique d'émission et réception, présentant une seconde composition plus facilement usinable que la première composition, usiné pour garantir que l'axe optique 50 du système optique réfractif 23 et l'axe du faisceau de sortie de la fibre optique d'émission et réception soient confondus selon un unique axe, et pour garantir le positionnement de cet unique axe par rapport à un axe de référence. L'invention concerne aussi un système et un procédé de fabrication associés.
Patent FR-2951501-A1 (FR)
Title: Exhaust gas post-processing device operability verifying method for heat engine of commercial vehicle, involves generating exhaust gas atmosphere by post-injection in combustion chamber of engine
Inventor: KOLITSCH MICHAEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: The method involves generating atmosphere of an exhaust gas (30) by dosage of fuel into the exhaust gas by an external metering device (26) installed between a heat engine (11) and an oxidation catalyst (29).The exhaust gas atmosphere is generated by post-injection in a combustion chamber of the engine if an actual value of heat quantity released by an exothermic reaction in the catalyst does not reach a predictable value. The device is defective if the actual value reaches the predictable value, and the catalyst is defective if the actual value does not reach the predictable value. An independent claim is also included for an adjusting and/or controlling system for verifying operability of an exhaust gas post-processing device of a heat engine of a commercial vehicle.
Patent FR-2953292-A1 (FR)
Title: Capteur d'hydrogene et procede de detection d'une concentration en hydrogene.
Inventor: BIERL RUDOLF
IPC: G01N25/18
Filed: 2010-11-30
Abstract: Un capteur d'hydrogène (1) comporte un support (10) avec une première sonde de température (12), un élément chauffant (16) ainsi qu'une unité d'évaluation. Le capteur d'hydrogène (1) comporte en outre un dispositif de réduction de flux massique avec lequel il est possible de réduire le flux massique gazeux inondant la première sonde de température (12) et l'élément chauffant (16). L'unité d'évaluation permet de déterminer une concentration en hydrogène dans un gaz ou un mélange gazeux en fonction d'une première température détectée par la première sonde de température (12). La présente invention concerne en outre un procédé de détection d'une concentration en hydrogène avec le capteur d'hydrogène (1) ainsi qu'un véhicule automobile, équipé d'un moteur alimenté par piles à combustible, qui comporte le capteur d'hydrogène (1).
Patent FR-2975855-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation d'echanges de donnees entre un module client et un module serveur
Inventor: PROT HERVE
IPC: G06F21/20
Filed: 2011-05-27
Abstract: Système de sécurisation d'échange de données entre un module client (20) et un module serveur (60), dans lequel : - le module client (20) comprend un microprocesseur (21), une mémoire (22), un module jeton (24) et un module de communication (23) ; - le module serveur (60) comprend un ensemble de modules de sécurisation comportant au moins deux modules (30, 40), chacun pourvu : -d'un module de communication (33, 43), permettant d'assurer des échanges entre le module client (20) et le module serveur (60) ; -d'un module de vérification (35, 45), permettant de contrôler des données fournies par un autre module ; -d'un module d'échange de sécurisation (34, 44), permettant d'échanger des données de sécurisation entre les modules de sécurisation du module serveur ; - le module serveur (60) étant pourvu d'un module jeton (46), permettant de transformer des jetons de sécurisation. Le procédé correspondant est également considéré.
Patent FR-2977838-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule automobile a entrainement hybride
Inventor: HEITZ SEBASTIEN
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile à entraînement hybride comprenant un moteur thermique (12), une boîte de vitesses (14) reliée au moteur au travers d'un accouplement débrayable (26), une machine électrique (16) avec un rotor (42) relié à un pont différentiel (36) d'entrainement d'un essieu moteur (40) au travers d'un dispositif de transmission (44). Selon l'invention, le dispositif de transmission comprend au moins deux voies alternatives de transmission de mouvement (56, 60 ; 58, 62) entre le rotor (42) de la machine électrique (16) et le pont différentiel (36).
Patent FR-2972187-A1 (FR)
Title: Consumable product refill for use in e.g. white wine dispenser, has coded plate with machine-readable code indicating product consumption temperature to which refill is brought by temperature control system in response to reading of code
Inventor: FERRAN PATRICK
IPC: B65D85/72
Filed: 2011-03-01
Abstract: The refill (401) has a coded plate (411) comprising a machine-readable code (440) to indicate an appropriate consumption temperature of a consumable product in the refill, where the refill is inserted into a consumable product dispenser. The dispenser includes a code reader that reads the temperature indicating code. The dispenser includes a temperature control system for bringing the refill to the indicated consumption temperature in response to reading of the temperature indicating code. An independent claim is also included for a consumable product dispenser.
Patent FR-2976680-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lentilles
Inventor: CALBA PIERRE JEAN
IPC: G02B1/10
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un article optique comprenant, (a) la mise à disposition d'un substrat organique à base d'un polymère organique ayant un taux de reprise en eau supérieur ou égal à 0,6 % en masse par rapport à la masse totale dudit substrat, choisi de préférence parmi les polythiouréthannes thermodurcis, le taux de reprise en eau étant égale à la masse d'eau absorbée par le matériau après séchage puis stockage pendant 800 heures dans une enceinte à 50 °C sous une humidité relative de 100 % et à pression atmosphérique, (b) une étape de formation d'un revêtement dur résistant à l'abrasion, sur ledit substrat organique, cette étape comprenant le chauffage du substrat à une température supérieure ou égale à 90 °C pendant une durée d'au moins 20 minutes, (c) une étape d'exposition du substrat organique recouvert du revêtement dur résistant à l'abrasion à une atmosphère humide de manière à restituer au substrat organique l'eau évaporée au cours de l'étape (b), (d) une étape de dépôt d'un revêtement minéral imperméable à l'eau par évaporation sous vide.
Patent FR-2978229-A1 (FR)
Title: Calfeutrement de traversees de parois
Inventor: REY LOUIS
IPC: F16L5/02
Filed: 2011-07-19
Abstract: Une installation de calfeutrement de traversée de parois comprenant : - un bouchon de calfeutrement (102, 103, 104) pour calfeutrer l'espace entre un traversant (101) et les bords internes (109) de la paroi, et - un manchon isolant (105) entourant le traversant sur une portion de sa longueur d'un coté et/ou de l'autre de la paroi.
Patent FR-2978732-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison plus particulierement adapte pour assurer la liaison entre une entree d'air et une motorisation d'une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison comportant une collerette annulaire (50) reliée à une entrée d'air, une collerette annulaire reliée à une motorisation plaquée contre ladite collerette annulaire (50) et des premiers éléments de liaison (56) permettant de relier lesdites collerettes annulaires (50), caractérisé en ce que pour au moins un premier élément de liaison (56), une lame (66) est intercalée entre ledit premier élément de liaison (56) et ladite collerette annulaire (50), la lame (66) comprenant au moins une partie centrale (68) reliée au premier élément de liaison (56) mobile radialement par rapport à ladite collerette annulaire (50) et au moins une partie décalée (70) dont au moins les déplacements radiaux centripètes sont limités par rapport à ladite collerette annulaire (50), les deux parties (68, 70) étant décalées selon la direction circonférentielle.
Patent FR-2979302-A1 (FR)
Title: Device for separating interior space of utility vehicle i.e. commercial vehicle, has removable panel comprising sides, where one of sides is tilted such that side extends vertically and other side extends in direction of secondary space
Inventor: MOUSSET JENNIFER
IPC: B60R5/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: The device has a front seat comprising a base and a back side, where the base is folded against the back side for retracting the seat. A fixed panel separates an interior space of a vehicle into a cockpit for transporting a user and a primary loading space. The fixed panel has an opening (9) for communication between the cockpit and the loading space. A removable panel (13) has sides (21, 23) following each other according to panel height, where one of the sides is tilted such that the side extends vertically and the other side extends in a direction of a secondary loading space.