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Patent EP-3279589-A1 (EP)
Inventor: HONDA MASAHIRO
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-03-28
Abstract: Provided is a refrigeration apparatus that detects refrigerant leakage or refrigerant charge deficiency while restraining costs increasing. An air conditioning system (100) is equipped with a subcooling heat exchanger (16), a second outdoor expansion valve (15), a first refrigerant flow rate computing component (55), a second refrigerant flow rate computing component (56), and a refrigerant quantity determining component (57). The subcooling heat exchanger (16) includes a first flow path (161) disposed on a refrigerant primary circuit (RC1) and a second flow path (162) disposed on a bypass circuit (RC2). The second outdoor expansion valve (15) is disposed on an upstream side of the subcooling heat exchanger (16) in the bypass circuit (RC2). The first refrigerant flow rate computing component (55) calculates, as a first refrigerant flow rate (Fr1) on the basis of refrigeration cycle theory, the flow rate of the refrigerant flowing through the bypass circuit (RC2). The second refrigerant flow rate computing component (56) calculates, as a second refrigerant flow rate (Fr2) on the basis of fluid theory, the flow rate of the refrigerant flowing through the bypass circuit (RC2). The refrigerant quantity determining component (57) determines refrigerant leakage or refrigerant charge deficiency on the basis of a result of a comparison of the first refrigerant flow rate (Fr1) and the second refrigerant flow rate (Fr2).
Patent EP-3353208-A1 (EP)
Inventor: GIEFFERS CHRISTIAN
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-09-23
Abstract: The present invention relates to a specific CD95L antibody and to the use thereof in the treatment or diagnosis of diseases involving CD95L-induced signalling, e.g. cancer diseases.
Patent EP-3347641-A1 (EP)
Title: Ensemble tuyau pré-isolé allongé et système de distribution de chaleur locale
Inventor: SMAHL JARMO
IPC: F16L59/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble tuyau pré-isolé allongé pour le transfert de fluide, l'ensemble tuyau présentant un axe central longitudinal (x) et comprenant : un profilé isolant central (1) constitué de plastique en mousse thermiquement isolante, le profilé isolant central présentant une section transversale circulaire et étant concentrique par rapport à l'axe central (x), le profilé isolant central comprenant au moins deux canaux s'étendant longitudinalement (2, 3) formés à l'intérieur d'une périphérie du profilé isolant central et chaque canal étant conçu pour recevoir un tuyau d'écoulement, au moins deux tuyaux d'écoulement (7, 8) constitués de plastique, chacun des tuyaux d'écoulement étant inséré à l'intérieur du canal (2, 3) du profilé isolant central (1), au moins une couche d'isolation (12, 13, 14) constituée de plastique en mousse thermiquement isolante et conçue pour enfermer le profilé isolant central (1), et une chemise externe (15) constituée de plastique pour enfermer l'au moins une couche d'isolation (12, 13, 14). Au moins un canal (2) du profilé isolant central (1) et le tuyau d'écoulement (7) inséré dans ledit canal (2) sont disposés à l'intérieur du profilé isolant central à une certaine distance de la périphérie extérieure du profilé isolant central en étant plus proches de l'axe central (x) que d'autres canaux (3) et que le tuyau d'écoulement (8) disposé dans ledit autre canal (3).
Patent EP-3263423-A1 (EP)
Inventor: SUGITA SUMIO
IPC: B62D113/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: To suppress the reaction force to be transmitted to the steering wheel by performing the automatic steering control. A steering device includes: a variable actuator (8) capable of changing an angle ratio between a steering angle of a steering wheel (1) and a turning angle of a turning wheel (13); a steering auxiliary mechanism (12) arranged between the variable actuator (8) and the turning wheel (13) to apply steering auxiliary force to a steering mechanism; a torque angle sensor (7) to detect steering torque to be inputted into the steering mechanism. Steering auxiliary control for drive-controlling the steering auxiliary mechanism (12) is performed such that the steering auxiliary force in accordance with the steering torque is generated, and, when an avoidance instruction is inputted, an automatic steering control is performed to drive-control the steering auxiliary mechanism (12) so as to run at the turning angle specified by steering position instruction to be inputted. The angle ratio of the variable actuator (8) is adjusted so as to suppress reaction force to be transmitted to the steering wheel (1) by performing the automatic steering control.
Patent EP-3329058-A1 (EP)
Inventor: DELFELD MARC
IPC: E04B1/26
Filed: 2016-07-29
Abstract: The invention relates to a structure comprising at least four wooden beams attached to each other by means of connection parts, said metal connection parts (1) having flats that are supported on the faces of a longitudinal groove (G1 or G2) of a first I-shaped or U-shaped beam (PU, PI) and at least one flat supported on at least the central web (2) of another beam (P).
Patent EP-3365164-A1 (EP)
Inventor: DOMINGUE JOSEPH CHARLES
IPC: B30B15/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne des améliorations apportées à la fabrication de comprimés, notamment à la fabrication de comprimés à petite échelle/sur mesure. La présente invention concerne un mécanisme comprenant une presse à comprimés motorisée (10) ayant des moyens de sollicitation (222), la position angulaire du moteur (28) pouvant être réglée, l'invention comprenant également des cellules de charge (26, 234), un montage d'emporte-pièce amélioré (100, 300) et un ensemble emporte-pièce (36'). L'invention concerne en outre des procédés de compactage améliorés comprenant des pauses régulées (75, 90) pendant la formation des comprimés.
Patent EP-3359011-A1 (EP)
Inventor: WELLENS SERGE
IPC: A61L2/26
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé de prénettoyage ou de nettoyage d'objets tels que des dispositifs médicaux, chirurgicaux et d'endoscope comportant, en particulier, des lumières ou des canaux d'un évier pour maintenir un liquide de nettoyage. Le PLC et le logiciel commandent des opérateurs, des médecins, des patients et des instruments à chaque étape pendant la procédure qui comprend un test de fuite intégré automatique, un rinçage de canal intégré, une caméra intégrée, une commande de brosse automatique et des couches d'endoscope avec un système de levage.
Patent EP-3292521-A1 (EP)
Title: Système et procédé de traitement d'articles pour distribution internationale
Inventor: YEAGER TERESA Y
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour générer des étiquettes d'expédition permettant d'expédier des articles vers d'autres pays. L'étiquette d'expédition peut être basée sur les informations d'expédition de l'article. L'étiquette d'expédition peut également contenir des informations indiquant si oui ou non une garantie de coût livré est associée à l'article.
Patent EP-3311441-A1 (EP)
Title: Membrane conductrice mixte d'ion lithium qui améliore la performance de batterie au lithium-soufre et d'autres dispositifs de stockage d'énergie
Inventor: NARAYAN SRI R
IPC: H01M10/0525
Filed: 2016-06-20
Abstract: Selon la présente invention, une membrane à conduction mixte d'ion lithium comprend un liant polymère facultatif et une matière conductrice d'ions partiellement au lithium présentant une conductivité d'ion lithium et une conductivité électrique dispersées dans le liant polymère qui est susceptible d'améliorer la performance et la durée de vie de batteries au lithium-soufre rechargeables et d'autres batteries présentant le transfert de polysulfure. Une ou plusieurs membranes de conduction d'ions lithium sont placées entre les électrodes positive et négative, ou de manière adjacente à l'électrode négative d'une batterie et en particulier, d'une batterie au lithium-soufre.
Patent EP-3397113-A1 (EP)
Inventor: JEANNE VINCENT
IPC: A46B15/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) permettant de fournir un retour à un utilisateur d'un dispositif de nettoyage buccal (10). Le procédé consiste : (i) à recevoir (330), en provenance d'un capteur (28) du dispositif de nettoyage buccal, des données concernant une pluralité d'orientations du dispositif de nettoyage buccal dans la bouche de l'utilisateur pendant une session de nettoyage ; (ii) à extraire (340), à partir des données reçues, des informations concernant une ou plusieurs orientations stables du dispositif de nettoyage buccal dans la bouche de l'utilisateur pendant la session de nettoyage, une orientation stable étant une orientation du dispositif de nettoyage buccal maintenue par l'utilisateur pendant une durée supérieure à un seuil ; (iii) à ajuster (350) les informations concernant la ou les orientations stables du dispositif de nettoyage buccal à une ou plusieurs orientations attendues ; et (iv) à fournir (360) un retour à l'utilisateur concernant la session de nettoyage sur la base d'une analyse d'une ou plusieurs orientations stables.
Patent EP-3394336-A1 (EP)
Inventor: MIKULECKY BOHUSLAV
IPC: D04H3/12
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un renfort tissé triaxial, comprenant un premier, un deuxième et un troisième ensemble de fibres continues, - les fibres de chaque ensemble de fibres étant espacées régulièrement et parallèles les unes aux autres, les fibres du premier ensemble de fibres étant parallèles au sens de chaîne (sens machine) ou au sens de trame (sens travers) du renfort, - les fibres du deuxième ensemble de fibres et les fibres du troisième ensemble de fibres étant orientées de manière symétrique les unes aux autres, respectivement à un angle (-α) et (+α) compris entre 30° et 80° par rapport aux fibres du premier ensemble de fibres, - la distance entre les fibres de la seconde série de fibres étant identique à la distance entre les fibres du troisième ensemble de fibres, - les fibres du deuxième ensemble de fibres croisant les fibres du troisième ensemble de fibres à l'intersection de celles-ci avec les fibres du premier ensemble de fibres, définissant ainsi des ouvertures régulières ayant la forme de triangles isocèles, et - les fibres étant enrobées et liées les unes aux autres au moyen d'un revêtement qui ne remplit pas les ouvertures triangulaires. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel renfort tissé pour renforcer un matériau solide, de préférence un produit solide à liaison hydraulique.
Patent EP-3319560-A1 (EP)
Title: Système d'implant rachidien et procédé associé
Inventor: STEVENSON TYLER S
IPC: A61L27/30
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne un implant rachidien qui comprend un corps d'implant comportant un premier plateau terminal et un second plateau terminal. Une pluralité d'électrodes comprennent au moins une électrode disposée avec le premier plateau terminal et au moins une électrode disposée avec le second plateau terminal de sorte que les électrodes conduisent un courant électrique pour stimuler la croissance des tissus adjacents au corps d'implant. L'invention concerne en outre des systèmes, des instruments chirurgicaux et des procédés.
Patent EP-3389706-A1 (EP)
Title: Vaccins pour félins à noyaux hybrides
Inventor: HESS JENNIFER CHRISTINE
IPC: A61K39/265
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un vaccin hybride destiné à protéger un félin contre des maladies associées à des maladies respiratoires. Le vaccin comprend couramment un antigène félin. L'invention concerne également des procédés permettant de protéger les félins contre des maladies associées à des maladies respiratoires et gastro-intestinales des félins, notamment mais sans s'y limiter la calicivirose féline, la rhinotrachéite féline et la panleucopénie féline, ainsi que des procédés de production du vaccin pour félins.
Patent EP-3330962-A1 (EP)
Inventor: WANG FEI
IPC: G10L15/26
Filed: 2016-06-17
Abstract: Disclosed are a method and device for identifying time information from voice information, the method comprising: collecting voice information, identifying the voice information containing time information, and acquiring text information; identifying at least one time feature matching the text information, and searching for at least one profile according to the matched time features to obtain corresponding time identifiers; assigning the time identifiers to fields of intermediate data corresponding to the profiles in which the time features are located; and acquiring time data according to the content of each of the fields of the intermediate data. The method stores the time features in the profiles such that program codes have better readability and code verbosity is prevented. The time feature data can be modified or added simply by modifying the profiles, and the program codes are not required to be revised or recoded, thereby simplifying a modification process for identification programs to enable convenient maintenance of program codes.
Patent EP-3343778-A1 (EP)
Inventor: YAMAZAKI HIROSHI
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: A DAC on a conventional CMOS platform has an analog output bandwidth of about 15 GHz, which is insufficient and causes one of bottlenecks in realizing the increase of capacity for communication systems. In the conventional technique, only an output having a bandwidth identical to the bandwidth of individual DACs has been obtained even by using a plurality of DACs. Also, even when the output of a bandwidth broader than the individual DAC is obtained, there has been a problem associated with asymmetricity of a circuit configuration. In a signal generating device of the present invention, a plurality of normal DACs are combined to realize an analog output of a broader bandwidth beyond the output bandwidth of the individual DACs, and the problem of the asymmetricity of the circuit configuration is also resolved. A desired signal is separated into a low-frequency signal and a high-frequency signal in a frequency domain, and a series of operation of constant (r)-folding the amplitude of the high-frequency signal and shifting it on the frequency axis to superimpose it on the low-frequency signal are made in a digital domain. The output of each DAC is switched by an analog multiplexer. A configuration example adapted to occurrence of a multicarrier signal is also disclosed.
Patent EP-3341408-A1 (EP)
Title: Procédés et compositions pour inhiber la réponse de détoxification
Inventor: RUVKUN GARY
IPC: C12N15/113
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne des compositions et des procédés pour atténuer la réponse de détoxification et ses symptômes associés induits par un défaut de traduction. Les compositions et les procédés de l'invention sont utiles pour atténuer la réponse de détoxification et/ou traiter ses symptômes associés chez des sujets comprenant un défaut de traduction. La composition et les procédés de l'invention sont également utiles pour améliorer la pharmacocinétique d'un composé pharmaceutique.
Patent EP-3344992-A1 (EP)
Inventor: ROMMENS JOHANNA M
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un modificateur génétique de la fibrose kystique (CF), qui peut servir de prédicteur de l'efficacité d'une thérapie dirigée contre CFTR. Il est démontré que les SNP rs7512462 ou rs2869027 dans des régions non codantes de SLC26A9 sont corrélées avec la gravité de la maladie pulmonaire CF chez des patients présentant des mutations de CFTR qui laissent la protéine à la surface cellulaire, par exemple des mutations de déclenchement telles que G551D. Il est également démontré qu'une réponse d'un patient à Ivacaftor est corrélée au génotype SLC26A9. Compte tenu de la biologie de SLC26A9, les allèles à risque de SLC26A9 devraient être corrélés à une réduction de SLC26A9. L'activité de SLC26A9 (marquée par, par exemple, le génotype ou le taux d'expression) est, par conséquent, un prédicteur de l'efficacité d'un traitement pour un agent thérapeutique dirigé contre CFTR, tel que Ivacaftor ou Lumacaftor. L'invention concerne en outre des procédés associés de sélection et de traitement de patients, ainsi que des kits, des utilisations et des plate-formes de découverte de médicaments associées.
Patent EP-3355954-A1 (EP)
Title: Méthodes et compositions d'administration
Inventor: QUAKE STEPHEN R
IPC: A61K9/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des compositions permettant d'extraire un matériel génétique cible chez un sujet par l'administration d'une enzyme qui dégrade le matériel génétique cible. Les procédés comprennent l'administration d'une composition d'un acide nucléique à un tissu, tel que la peau, d'un sujet conjointement avec divers types d'énergie pour améliorer la perméabilité du tissu et amener l'acide nucléique à pénétrer dans les cellules du tissu, l'acide nucléique comprenant un gène codant pour une enzyme qui coupe un matériel génétique cible. L'acide nucléique peut être un plasmide comprenant un gène  cas 9 et au moins un gène codant pour un ARN guide court (sgRNA : short guide RNA) et le matériel génétique cible peut être un génome viral, c'est-à-dire, avec le sgRNA complémentaire à une partie du génome viral.
Patent EP-3360828-A1 (EP)
Inventor: TANAKA KOHEI
IPC: B65B43/14
Filed: 2016-09-07
Abstract: A first sheet product 1 is gripped between an additional conveyor 2 and a feeding conveyor 3 at a downstream end of the additional conveyor 2. Subsequently, subsequent sheet products 1 are moved back by the feeding conveyor 3 to be separated from the first sheet product 1. Subsequently, the first sheet product 1 is supplied by the additional conveyor 2.
Patent EP-3366346-A1 (EP)
Inventor: UBEDA MAESO ALEJANDRO
IPC: A61N1/32
Filed: 2016-10-14
Abstract: The invention relates to a method for reducing or preventing the build-up of fatty tissue in an area of the human body, having a solely and exclusively cosmetic effect, comprising the application of alternating electric current with a frequency in the range of 0,4 and 0,6 MHz under subthermal conditions in said area of the human body.
Patent EP-3368941-A1 (EP)
Title: Réticule pour dispositifs de visée optique
Inventor: HAMILTON DAVID M
IPC: F41G1/38
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dans un mode de réalisation, l'invention concerne un réticule pour un dispositif de visée optique, tel qu'une lunette de visée pour arme d'épaule, qui a des marquages de sous-tension d'épaisseurs variables et des échelles pour s'adapter à un ciblage à la fois fixe et mobile. Le dispositif de visée optique comprend un système d'objectif ayant un axe central, une lentille oculaire, et un système de lentille érecteur formant un système optique ayant un premier plan focal et un second plan focal, le premier plan focal étant à proximité du système d'objectif, et le second plan focal étant à proximité de la lentille oculaire.
Patent EP-3387820-A1 (EP)
Inventor: MCLAUGHLIN PAUL F
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-11-14
Abstract: Selon l'invention, un appareil périphérique de l'internet des objets (IdO) (160) est configuré pour exécuter un procédé consistant à recevoir (305) un signal de configuration permettant de configurer l'appareil périphérique IdO (160) pour communiquer avec un premier dispositif (164) sur le réseau infonuagique (162) et/ou un second dispositif (102a) sur le réseau de système d'automatisation et de commande de processus industriel (104). Le procédé consiste également à configurer (310) une liaison de communication avec un réseau infonuagique (162) et un réseau de système d'automatisation et de commande de processus industriel (104). Le procédé consiste en outre à communiquer (315) des données avec le premier dispositif (164) sur le réseau infonuagique (162) et/ou le second dispositif (102a) sur le réseau de système d'automatisation et de commande de processus industriel (104).
Patent EP-3391409-A1 (EP)
Inventor: ENQUIST PAUL M
IPC: H01L21/18
Filed: 2016-12-16
Abstract: Cette invention concerne une structure de dispositif soudée comprenant un premier substrat possédant un premier ensemble de structures de contact conductrices, de préférence connectées à un dispositif ou à un circuit, et possédant une première région non métallique adjacente aux structures de contact sur le premier substrat, un second substrat possédant un second ensemble de structures de contact conductrices, de préférence connectées à un dispositif ou à un circuit et possédant également une seconde région non métallique adjacente aux structures de contact sur le second substrat, et une interface soudée par contact entre le premier et le second ensemble de structures de contact formée par adhésion par contact de la première région non métallique et à la seconde région non métallique. Les structures de contact comprennent des éléments de contact allongés, tels que des lignes individuelles ou des lignes connectées en réseau, qui ne sont pas parallèles sur les deux substrats, et qui entrent en contact au niveau d'intersections. Les tolérances d'alignement sont ainsi améliorées tout en minimisant le bombage et la capacité parasite.
Patent EP-3326350-A1 (EP)
Title: Dispositif de terminal d'utilisateur et procédé de conversion de mode ainsi que système sonore permettant de régler le volume de haut-parleur de ce dernier
Inventor: KIM JI-HYAE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un appareil de terminal d'utilisateur. L'appareil de terminal d'utilisateur comprend un écran tactile qui détecte un geste multipoint qui est réalisé à l'aide d'au moins deux doigts ou d'autres outils d'entrée, et un dispositif de commande qui fournit un mode de réglage de volume individuel au moyen duquel le volume d'un dispositif haut-parleur peut être réglé de façon indépendante par rapport à un volume du reste d'une pluralité de dispositifs haut-parleurs, et qui peut être converti en un mode de réglage de volume de groupe afin de combiner une pluralité de dispositifs haut-parleurs dans un groupe de telle sorte que des volumes de la pluralité de dispositifs haut-parleurs puissent être réglés en même temps à la suite du geste multipoint détecté par le biais de l'écran tactile pendant que le mode de réglage de volume individuel est fourni.
Patent EP-3397358-A1 (EP)
Inventor: BAKER BRYCE C
IPC: A63B22/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un tapis roulant qui peut comprendre un mécanisme de verrouillage conçu pour verrouiller sélectivement un ensemble plancher dans une ou plusieurs positions par rapport à un cadre de base. Le mécanisme de verrouillage peut comprendre un élément de prise qui verrouille l'ensemble plancher dans une position de fonctionnement tout en permettant un réglage d'inclinaison de l'ensemble plancher par rapport au cadre pendant l'utilisation du tapis roulant. En outre ou en variante, le tapis roulant peut comprendre un mécanisme d'aide au levage destiné à faciliter le déplacement d'un ensemble plancher entre une ou plusieurs positions par rapport à un cadre de base. Une partie du mécanisme d'aide au levage peut se déplacer dans le sens de la longueur du tapis roulant lors de l'inclinaison de l'ensemble plancher. Le mécanisme d'aide au levage peut aider un utilisateur à déplacer l'ensemble plancher dans une position de stockage et peut également aider un moteur de levage d'ensemble plancher à incliner l'ensemble plancher.
Patent EP-3406063-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de modulation de signal en quadrature
Inventor: MONTORSI GUIDO
IPC: H04L27/34
Filed: 2016-03-31
Abstract: Des procédés et un appareil pour faciliter la communication sans fil par modulation d'amplitude en quadrature numérique sont divulgués. Un composant électronique de module de mappage d'un dispositif de communication sans fil utilise une constellation de signaux pour moduler en quadrature un signal en vue de la transmission ou de la démodulation en quadrature d'un signal reçu. La constellation de signaux comprend de multiples symboles de constellation et des séquences de bits associées. Des constellations de signaux spécifiques sont divulguées. Les constellations de signaux peuvent être obtenues par une procédure d'optimisation qui prend en compte à la fois le bruit de phase et la non-linéarité de l'amplificateur de puissance.