baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2702172-A1 (FR)
Title: Screwdriver equipped with housings for interchangeable bits
Inventor: RAYMOND SIMONDI
IPC: B25G1/08
Filed: 1993-03-05
Abstract: The spare bits (3) are housed in transparent tubes (21) mounted slidingly in longitudinal grooves (19) formed around the body (4) of the handle. The sliding of the tubes makes it possible to open and close the bit housings.
Patent FR-2691287-A1 (FR)
Title: Nouveau circuit de sortie à interaction étendue pour un klystron relativiste large bande.
Inventor: SPENCER SYMONS ROBERT
IPC: H01J25/11
Filed: 1993-05-12
Abstract: Le circuit de sortie à interaction étendue (10) selon l'invention interagit avec un faisceau électronique modulé. Le circuit comprend des cavités (32, 35, 61, 62), chacune comportant un espace permettant le déplacement au travers du faisceau électronique modulé (26). Une première paire de cavités (32, 35) est couplée au moyen d'une unique cavité latérale (39), une seconde paire de cavités (35, 61) est couplée au moyen d'une paire de cavités latérales (43, 44) et une troisième paire de cavités est couplée par trois cavités latérales. Les cavités disposées linéairement (32, 35, 61) jouent le rôle d'un filtre haute fréquence présentant des valeurs d'impédance s'amenuisant successivement afin de réduire des réflexions de l'énergie électromagnétique qui se propage au travers du circuit.
Patent FR-2705431-A1 (FR)
Title: Connecteur rapide avec dispositif indicateur.
Inventor: PASCAL LE CLINCHE
IPC: F16L37/12
Filed: 1993-05-14
Abstract: Dans un connecteur rapide (1 - 7), le dispositif indicateur de la qualité de la connexion est constitué par une pièce (20) implantée dans un orifice (18) de la pièce femelle (1) du connecteur et retenu dans cet orifice par une languette (27) axialement flexible et manœuvré par une collerette (14) de la pièce mâle (7) du connecteur lorsque celui-ci a atteint sa position de verrouillage.
Patent FR-2706750-A1 (FR)
IPC: B62D33/06
Filed: 1993-06-25
Abstract: Cette structure de lit ou de couchette comprend: - dans le plafond (1), un évidement (3) ouvert vers le bas et destiné à servir de réceptacle pour les parties mobiles de la structure; - articulée sur les parois internes de cet évidement (3) par au moins un axe (5) parallèle au plafond, une partie (4) formant support pour le lit ou la couchette; - articulée sur la partie (4) formant support par au moins un axe de pivotement parallèle a l'axe d'articulation (5) de cette partie (4) sur le réceptacle (3), une ossature (6) de lit ou de couchette; - des moyens (8, 9) de commande de la partie (4) formant support et de l'ossature (6) de lit ou de couchette; - et des moyens de verrouillage en chacune de leurs positions respectives de la partie (4) formant support et de l'ossature (6) de lit ou de couchette.
Patent FR-2707882-A1 (FR)
Title: Nouveaux kits thérapeutiques anti-médiateurs protéiques, procédé de préparation et compositions pharmaceutiques les renfermant.
Inventor: BRAILLY HERVE
IPC: A61P37/00
Filed: 1993-07-23
Abstract: Kits thérapeutiques anti-médiateurs protéiques à durée de vie courte et de taille suffisante pour disposer d'au moins trois sites anticorps, caractérisés en ce qu'ils renferment au moins trois anticorps reconnaissant trois épitopes distincts dudit médiateur protéique, au moins un desdits trois anticorps bloquant l'activité biologique dudit médiateur protéique, procédé de préparation et compositions pharmaceutiques les renfermant.
Patent FR-2709570-A1 (FR)
Title: Method for producing colour anaglyphs
Inventor: JACQUES ALVES-ROLO
IPC: G03C9/06
Filed: 1993-09-03
Abstract: Method for producing an anaglyph intended to be viewed by an observer provided with one light filter for the left eye and with another light filter for the right eye, of the type in which a first so-called left image is produced by means of an ink of a first colour and in which a second so-called light image is superimposed with the former and produced by means of an ink of a second colour which is different from the first, characterised in that the left image is produced with application of a filter having the same passband as the filter constituting the observation filter for the left eye, and in that the right image is produced with application of a filter having the same passband as the filter constituting the observation filter for the right eye.
Patent FR-2711770-A1 (FR)
Title: Improvements to modular devices making it possible to assemble apparatuses for extracting fumes or ventilating rooms
Inventor: MICHEL ZANIEWSKI
IPC: F23L17/02
Filed: 1993-10-25
Abstract: The invention relates to improvements made in the aerodynamic shapes of the static and dynamic elements of apparatuses for extracting fumes, with a view to improving the consistency of their pressure-reduction factor, in order to make them accord with the new AFNOR standards. The said improvements consisting essentially in a new shape of the ogee type, given to the outer wall of the base (2) forming the bottom element common to the static module and to the dynamic module, which can equally well be associated with it according to the local climatic conditions or the desired pressure-reduction level, the dynamic module being constituted by the shell (15), made of a cylindrical bottom part (16) extending upwards in a frustoconical part (17), itself ending in an externally folded edge (18), the said shell (15) thus constituted surrounding the turbine (13) and being surmounted by the frustoconical dish (19), the small base of which is extended upwards by the neck (21) which surrounds the electric motor (14) moving the turbine (13).
Patent FR-2713113-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de couvercles et de boîtes en complexes métal-polymère-métal munis d'un bord roulé.
Inventor: DOMINIQUE PETIT
IPC: B21D51/38
Filed: 1993-12-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé permettant de rouler, en vue du sertissage, le bord d'un couvercle ou d'une boîte en complexe métal-plastique-métal sur un petit diamètre sans provoquer de fissure dans la couche métallique mise en extension ou cours de cette opération de pliage. Ce procédé consiste à diminuer localement l'épaisseur de plastique dans la zone qui doit être roulée afin que le complexe, réduit à une mince couche de plastique entre deux feuilles de métal, se comporte à peu près comme une feuille de métal homogène. Le plastisque refoulé hors de la zone destinée à être roulée forme un bourrelet soit vers l'extérieur de cette zone, soit vers l'intérieur. Le procédé s'applique aux boîtes alimentairet aux boîtes-boisson en complexe métal-plastique-métal ainsi qu'aux couvercles de ces boîtes. Les corps de boîtes et couvercles fabriqués par le procédé constituent également un objet de l'invention.
Patent WO-9424060-A1 (WO)
Inventor: LIAGRE FRANCOIS
IPC: F27D99/00
Filed: 1994-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de déchets, notamment de déchets hospitaliers, comportant une chambre de gazéification (1) où sont introduits les déchets pour y subir un dégazage et une combustion, une chambre de post-combustion (2) des gaz issus de la chambre de gazéification et une chambre de fusion (3) où les scories provenant de la chambre de gazéification (1) sont exposées à une haute température, en vue de leur vitrification.
Patent FR-2715487-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion optimale de moyens aptes à accomplir une tâche globale.
Inventor: LAURENT HERAULT
IPC: G06Q10/00
Filed: 1994-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion optimale de moyens, pris dans un ensemble de N moyens, aptes à accomplir une tâche globale découpée fonctionnellement en un ensemble de M tâches élémentaires pouvant être exécutées en parallèle, dans lequel on utilise un réseau de neurones décrit par un procédé itératif de détermination de variables qui codent la décision d'utiliser ou non un moyen sur une tâche élémentaire et qui satisfont des contraintes imposées par l'utilisation conjointe de moyens pour accomplir des tâches élémentaires de qualité mesurée, chaque contrainte représentant une association d'un moyen à une tâche élémentaire. L'invention concerne également un dispositif de gestion optimale de moyens.
Patent WO-9504853-A1 (WO)
Inventor: MAMOU PATRICK
IPC: G08B13/24
Filed: 1994-08-05
Abstract: Against the internal side of the top portion of the back of a jacket (17), an identification article (4) is fixed, the latter comprising an identification label (34) which is fixed by means of a peripheral seam (19) traversing an edge (18) of the label (34), back-folded inwards. An influence device (20) is fixed, for example by gluing, against the reverse side of the label (34), inside the peripheral seam (19). The influence device (20) is then made normally inaccessible and unremovable due to the seam (19), without deterioration of the influence device by the seam. Furthermore, the influence device (20) is invisible. Utilization for simplifying the protection of garments against shoplifting.
Patent WO-9510169-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede pour former un plasma par application de micro-ondes
Inventor: WARTSKI LOUIS
IPC: H05H1/46
Filed: 1994-10-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif pour former un plasma à partir de micro-ondes, comportant une chambre d'ionisation dans laquelle un gaz peut être introduit pour subir une excitation due à la présence d'un champ électrique alternatif à haute fréquence émis par une pluralité d'antennes métalliques. Il comporte un volume exempt de gaz (4) dans lequel lesdites antennes métalliques (5) sont disposées parallèles les unes aux autres en étant réparties aux n÷uds d'un réseau plan régulier, une extrémité de chaque antenne dépassant dudit volume exempt de gaz (4) dans la chambre d'ionisation (1), une boucle d'induction (10) émettant des micro-ondes dans le volume exempt de gaz (4). L'invention est également relative à un procédé pour former un plasma à partir de micro-ondes.
Patent FR-2711051-A1 (FR)
Title: Récipient de cuisson à déformation de fond maîtrisée.
Inventor: JEAN-FRANCOIS BRASSET
IPC: A47J36/02
Filed: 1994-02-15
Abstract: Le récipient de cuisson est réalisé à partir d'un disque (3) de métal ou d'alliage léger. Il comporte un fond (1) destiné à être disposé sur une plaque de cuisson, un brûleur ou analogue. Le fond (1) comporte une plaque (2) en un métal ayant des propriétés différentes de celles du métal du disque (3). Cette plaque (2) est encastrée totalement ou partiellement dans le fond (1) et sa périphérie est éventuellement adjacente à une gorge (4). Utilisation pour améliorer la résistance à la déformation des fonds des récipients de cuisson.
Patent FR-2705654-A1 (FR)
Title: Assembly for managing one or more image-forming apparatuses
Inventor: MITSUTOYO KIKUNO
IPC: B65H7/06
Filed: 1994-05-19
Abstract: The invention relates to the management of several image-forming apparatuses. It relates to an assembly which comprises a management apparatus (104) connected to several image-forming apparatuses via a communications line (102b), a timer which receives a signal indicating jamming of a sheet of paper in the apparatuses and which measures the time which has elapsed during the jam, an alarm device which receives a signal from the timer, and an adjustable-level reference member transmitting a signal to the alarm device for determining the alarm transmission level. Application to the management of several image-forming apparatuses.
Patent FR-2720656-A1 (FR)
Title: Game moving ball between two different compartments
Inventor: SATABIN PATRICK
IPC: A63F7/00
Filed: 1994-06-06
Abstract: The game is played with a spherical ball (1) which is moved between two compartments (11, 12) on a board. The first compartment (11) has an opening (21) whose width diminishes from a maximum value (31) to a minimum value (32). Its narrower end (33) is turned towards the second compartment (12), which has an identical opening to that of the first. The semi-circular opening edge (37) of the first compartment stops the ball. Its diameter is less than the diameter of the ball, but the length (38) of the opening is greater than the radius of the ball.
Patent FR-2721724-A1 (FR)
Title: Electronic Call to Prayer appts.
Inventor: AYACHE ALI
IPC: G04G9/00
Filed: 1994-06-23
Abstract: The appts. is an electronic unit with LCD display screen (14) showing time of day, and date and pushbuttons (17) allowing adjustment of the time and storage or removal of prayer times. An integrated circuit (14) keeps track of the time and date, stores the prayer times and drives a loudspeaker (13) to indicate in synthesised speech the time for each of five daily prayers. A switch (20) allows the sound to be turned off. The unit is powered by two 1.5V batteries (15) with an additional 1.5V battery (16) to protect the memory contents of the integrated circuit (14). Provision is made to enter prayer times remotely through a computer using a transfer cable (19).
Patent FR-2716381-A1 (FR)
Title: Fixation de sécurité pour planches à neige.
Inventor: THOMAS RATZEK
IPC: A63C10/18
Filed: 1994-12-28
Abstract: La fixation de sécurité comprend une plaque de base sur laquelle est susceptible d'être fixée la chaussure d'un utilisateur, la plaque de base étant susceptible d'être fixée par rapport à la planche à neige à l'aide d'un mécanisme de verrouillage qui libère la fixation en cas de dépassement d'une force prédéterminée. La plaque de base 1 dans laquelle s'engage une plaque rotative 2 est fixée à la planche à neige de telle façon qu'en cas de dépassement d'un couple de rotation préréglé, elle ne puisse tourner qu'autour d'un axe z perpendiculaire à la surface de la planche à neige, tandis qu'elle reste fixe par rapport à toutes les autres directions de déplacement x, y, z. Application à une fixation de sécurité pour planche à neige interdisant la libération complète de la planche à neige en cas d'accident.
Patent FR-2729282-A1 (FR)
Inventor: LEGO FRANCOIS
IPC: F25D23/00
Filed: 1995-01-18
Abstract: The refrigerator comprises a rigid chassis including a base (1) and mountings (2) and crossbeams (3). Thermal insulation is mounted around the furniture, towards the base interior (11,16) and towards the exterior of the mountings and crossbeams (4,5,5a). The bodywork supports (8,9) hold the furniture contents and refrigeration units (12,13). A rigid assembly (10) joins the base to the mountings, including integrated thermal insulation. The rigid assembly may be in two parts, one of which may be detachable. One may be fixed by welding and the other detachable by bolts or hooks. Alternatively, the rigid assembly may form a rear foot for the furniture. Perforated panels (6,7), for ventilation, may be mounted inside the mounting and crossbeam.
Patent FR-2731052-A1 (FR)
Title: Metallic suspension hook and fixing for universal application
IPC: F16B45/00
Filed: 1995-02-23
Abstract: The metallic suspension and fixing hook is in the form of an `S' of an helical structure with two loops (1,2) making two hooks of different width dimensions and in the arc of a circle which articulates according to a position inverted by a flat piece (5). This flat piece connects the two hooks (3,4) in an oblique position by the use of a fixing pin (6) which traverses the three hole formed in the two hooks (3,4) and the flat (5). This fixing can further be reinforced by a further fixing pin (7) going through holes in the end of the larger loop (2).
Patent FR-2731240-A1 (FR)
Title: Mixing process for hydrocarbon binders for coating roads
IPC: E01C11/16
Filed: 1995-03-02
Abstract: The process involves the fibres being added to the binder before the addition of the aggregates in a mixer. The fibres are between 5 and 25 millimetres long and are mixed with the binder at a rate of 5 to 50 kilograms per tonne of binder. The diameter of the fibres ranges from 5 to 50 microns. Ideally glass fibres are used. They binder flows through a pipe (1) into a channel (2). The fibres are cut in a cutter (3) and mixed with the binder as it flows along. The rate at which the fibres is added is related to the rate of flow of the binder. Once mixed they are pumped though a tube (4) to the mixer.
Patent FR-2731141-A1 (FR)
Title: Stand for displaying photograph
IPC: A47G1/14
Filed: 1995-03-01
Abstract: The stand has a flat rigid support (100) whose front surface (100a) holds the photograph. Its back surface (100b) holds the end of a support foot (200) which holds the stand vertically. The upper end of the foot is articulated and pivots between open and closed positions. Two parallel diagonal angle plates (110, 120) on the back surface are open opposite each other and two axles (210, 220) on the top of the foot slide along these (G). The branches of the plates are notched on their inner surface and hold the axles in position.
Patent FR-2718563-A1 (FR)
Title: Surface-modified conductive pigment useful in coating, plastics and prints
Inventor: ALFRED HENNEMANN
IPC: H01B1/02
Filed: 1995-04-04
Abstract: Surface-modified conductive pigment (I), obtd. by partly coating a conductive pigment (II) with an organic modifier (III), is new. (I) is obtd. by (a) dispersing (II); then (b) adding (III), opt. mixed with a solvent, to the (II) dispersion in such an amt. that the electric powder conductivity of (I) is between 80% of the initial value and 10<-7> S; (c) removing volatile reaction prods. and any solvent present by further agitation and heating to 100 deg C; and (d) drying (I).  Also claimed are coatings, thermoplastics, casting resins and prints pigmented with (I) and the use of (I) for pigmenting these.
Patent FR-2734428-A1 (FR)
Title: Detection of blocking of stepper motor by measuring stator voltage, e.g. used in vehicle air-conditioner
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: H02P8/34
Filed: 1995-05-15
Abstract: The detection process involves using a DC pulse sequence which is repetitive and corresponds to several successive control times and the voltage is measured across one or each of the stator coils. The voltage is measured and compared in a time interval, Dt, after a predetermined time, t1 so as to obtain a statistical number of results. There is a control which allocates a certain number of steps in a given direction until it reaches a mechanical abutment. On start-up, a counter is reset to zero and the motor turned until the desired number is reached by increment or decrement of the counter according to the direction of rotation. The counter is stopped when the motor is blocked to avoid loss of synchronisation of counter and motor position.
Patent FR-2737276-A1 (FR)
Inventor: BARON DANIEL
IPC: F16L33/207
Filed: 1995-07-24
Abstract: A device and a method for making a device (1) for forming a leak-proof connection between a rigid tube end (3) and the tip (4) of a flexible pipe (5) by crimping a metal sleeve portion (8) onto the tip. The rigid tube end includes an end portion (8) comprising a shoulder (9) with a larger diameter than the tube. The device comprises a rigid insert (11) having a cylindrical bore between both ends thereof and including on one side a tubular portion (20) force-fitted into the tip (4) of the pipe opposite the crimped part of the metal sleeve portion, and on the other side a portion (13) provided with an outer flange (14, 35) having a matching shape and engaging the internal shoulder (9).
Patent FR-2737705-A1 (FR)
Title: Spray bottle with glass cabochon - comprises container to neck of which is fixed spray mechanism having metal cover, cabochon covering and closely fitting cover shape, plastics collar bosses passing through cover notches
IPC: B65D41/02
Filed: 1995-08-10
Abstract: The bottle is constituted by a container (1) to the neck (2) of which is fixed a spray mechanism (3) which prevents the introduction of a stopper. The sprayer has an external metal cover(4) having an endless side surface. A glass cabochon (8) which covers the metal cover closely fits the shape of its side surface. An annular flexible beading is housed in a peripheral groove in the metal cover closed side surface. A plastics collar(6), which is secured to the internal side of the metal cover surface, has two angularly spaced bosses (7) projecting from the external side of its lateral surface passing through notches (5) in the lower edge of the metallic cover surface.
Patent FR-2737763-A1 (FR)
Title: Sealing joint between duct and container with opening - has circular side wall whose external surface has peripheral groove delimiting two wall parts, one inclined and other parallel to geometrical axis, lip moulded to side wall defining central opening
Inventor: LELONG REYNALD
IPC: F16J15/02
Filed: 1995-08-11
Abstract: The joint (1) which is made from plastics has a circular side wall (5) which extends parallel to its geometrical axis (D). On the external surface (5a) is a central peripheral groove (6) delimiting two wall parts (7,8). One part (8) extends in a direction inclined to the axis with its free end towards the interior of the joint. The other part (7) extends parallel to the axis. A deformable peripheral lip (10) is moulded with the side wall adjacent to its internal surface and directed inside the joint opposite the straight portion of the wall (7). The lip free edge (10b), opposite to its point of attachment to the wall, defines an opening (13) with a perimeter less than that of the lateral wall.
Patent FR-2738643-A1 (FR)
Title: Detecteur de proximite inductif universel
Inventor: EVEN STEPHANE
IPC: G01V3/10
Filed: 1995-09-08
Abstract: Détecteur de proximité inductif universel comprenant un oscillateur dont le circuit oscillant est alimenté par une source de courant. A l'oscillateur 10 est couplé un oscillateur pilote 16 de fréquence fixe qui commande la source de courant 18 pour que celle-ci excite le circuit oscillant avec un courant continu périodique.
Patent FR-2737704-A1 (FR)
Title: Supple tube with hinged cap used e.g. for dispensing cosmetic or pharmaceutical - has cap attached to upper wall of dispensing chamber by film hinge with a specified width to thickness ratio
Inventor: MEAUSOONE JEAN PAUL
IPC: B65D35/44
Filed: 1995-09-08
Abstract: The tube consists of a skirt (2) connected by a shoulder (6) to a head (1) with a dispensing chamber (4) which has an aperture (8) in its upper wall (7), closed by a cap (3) moulded in one piece with the skirt. The cap is connected to the upper wall of the dispensing chamber by a film hinge (5) which has width to thickness ratio of  10 to 1, and a length equiv. to at least a quarter of the dia. of the circle contg. the outer edge of the upper wall. When the cap is open and not subject to any pressure it forms an angle of  45[deg] with the axis (100) of the tube. Pref. the upper wall (7) of the dispensing chamber is flat, and the film hinge is attached to it by a straight or slightly curved line, and the other wall of the chamber has at least one flat face (11). The head of the tube is produced by moulding from a thermoplastic material selected from polyethylene, polypropylene, satd. polyester, and mixts., alloys or copolymers of these prods. In a variant of the design the upper wall of the dispensing chamber can be at an angle of some 45[deg] to the horizontal.
Patent FR-2740269-A1 (FR)
Title: Insulation displacement connection block for multiple phase electric power cable
IPC: H01R12/67
Filed: 1995-10-18
Abstract: The connection device comprises the base (10) which cooperates with a body (12) by means of a separable hinge (16,18). The base is mounted on a support, and may be held in position, and a multi-core cable placed in the base with its conductors laid out parallel as in a ribbon cable. The upper body (12) of the device is then lowered on to the hinge pins (16) such that the apertures (18) fit over the pins. The upper body is folded down on the hinges until hooks (22) on the base engage corresponding notches (24) on the upper body, holding the device closed. Projecting pins (48,50,52) are mounted on the upper body to penetrate the insulation of the cable cores which lie on the base, thus establishing contact with the required conductors.