baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068355-B1 (FR)
Title: Ligands macrocycliques renforces, leurs complexes ainsi que leurs utilisations
Inventor: TRIPIER RAPHAEL
IPC: C07D471/18
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux ligands macrocycliques ainsi que leurs complexes, notamment radioactifs, leurs utilisations ainsi que leur procédé de préparation. Lesdits ligands présentant un noyau pyclène renforcé.
Patent FR-3068664-B1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: GORCE STEPHANE
IPC: B60S1/18
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'essuyage (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins un balai (3) configuré pour se déplacer selon une translation linéaire sur une vitre (5) et selon une direction parallèle à deux côtés (5a) opposés de cette vitre (5), ledit au moins un balai (3) présentant une première extrémité (31) et une deuxième extrémité (33), caractérisé en ce que le système d'essuyage (1) comprend en outre au moins un premier rail (91) et un deuxième rail (93) disposés au niveau des côtés (5a) de la vitre (5), lesdits au moins premier rail (91) et deuxième rail (93) présentant respectivement une courbure destinée à épouser la forme de la vitre (5) et étant destinés à loger une première coulisse (111) et une deuxième coulisse (113) reliées respectivement à la première (31) et à la deuxième (33) extrémités du balai (3), et en ce que le système d'essuyage (1) comprend en outre au moins un premier moteur (71) et un deuxième moteur (73) d'entraînement disposés respectivement au niveau du premier rail (91) et du deuxième rail (93) pour entraîner respectivement via un premier mécanisme (131) et un deuxième mécanisme (133) de couplage associé la première coulisse (111) et la deuxième coulisse (113), lesdits au moins premier moteur (71) et deuxième moteur (73) d'entraînement étant pilotés par une unité de contrôle (15) configurée pour permettre le déplacement synchronisé de la première coulisse (111) et de la deuxième coulisse (113).
Patent FR-3070489-B1 (FR)
Title: Detecteur de fuites et procede de detection de fuites pour le controle de l'etancheite d'objets a tester
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/26
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'objets à tester par aspersion de gaz traceur, le détecteur de fuites (1) comprenant : - une entrée de détection (2) destinée à être raccordée à un objet à tester, - un dispositif de pompage (3) comportant : - une ligne de vide (7) raccordée à l'entrée de détection (2), - une pompe à vide primaire (8) raccordée à la ligne de vide (7), et - une pompe à vide turbomoléculaire (9) raccordée à la ligne de vide (7) et dont le refoulement est raccordé à la pompe à vide primaire (8), - un détecteur de gaz (4) raccordé à la pompe à vide turbomoléculaire (9), caractérisé en ce que le dispositif de pompage (3) comporte un moyen de pompage annexe (10) raccordé à la pompe à vide primaire (8) pour abaisser la pression de vide limite en gaz traceur dans la pompe à vide primaire (8). La présente invention se rapporte également à un procédé de détection de fuites pour le contrôle de l'étanchéité d'objets à tester par la technique dite d'aspersion de gaz traceur.
Patent FR-3070729-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtration
Inventor: KELLE NICOLAS
IPC: F02M35/14
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de filtration (1) d'un flux d'air (I) pour un véhicule automobile comprenant une boite à filtre (2) dans laquelle débouche une entrée d'air (10), un élément filtrant (3) et un couvercle de boite à filtre (5), l'ensemble de filtration (1) comprenant un élément (7) de répartition du flux d'air (I) circulant dans la boite à filtre (2), l'élément (7) comprenant (i) une enveloppe extérieure (15) présentant une géométrie adaptée pour former un flux d'air cyclonique (II), et (ii) des moyens d'atténuation acoustique comprenant au moins une chambre (20) délimitant un volume de résonance à l'intérieur de l'élément (7).
Patent FR-3073653-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de partage et d'affichage d'image
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: H04N1/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un serveur de partage d'image (1) comportant - une interface configurée pour recevoir une requête d'affichage d'image comportant une adresse d'affichage et une image, - un module de stockage de données (3) stockant des adresses IP statiques associées à une pluralité de dispositifs d'affichage dans un réseau privé virtuel (12), - un module de mise à disposition d'images (4) configuré pour : ○ déterminer que l'adresse d'affichage correspond à une adresse IP statique, ○ transmettre l'image à un serveur de stockage d'image (13), ○ recevoir un message de réception comportant une adresse de stockage de l'image, et ○ transmettre, à l'adresse IP statique associée au dispositif d'affichage cible (8), un message d'information comportant l'adresse de stockage de l'image. L'invention concerne également un dispositif d'affichage d'image et des procédés de partage et d'affichage d'image.
Patent FR-3074596-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'echantillons utilisant des reseaux de neurones
Inventor: VRABIE VALERIU
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d'un échantillon, utilisant un ensemble d'images spectrales de l'échantillon à caractériser préalablement acquises, notamment par thermographie infrarouge ou imagerie spectrale, et au moins un réseau de neurones, le procédé comprenant les étapes consistant à : - générer au moins un volume de valeurs d'un paramètre observé à partir desdites images spectrales, pour une pluralité de coordonnées des pixels des images et une pluralité d'acquisitions, - extraire au moins un jeu de données d'entrée à partir dudit volume de données, ces données d'entrée correspondant aux valeurs du paramètre observé, pour un pixel de mêmes coordonnées selon différentes acquisitions, valeurs auxquelles au moins une fonction de transformation a été appliquée, - entraîner ledit au moins un réseau de neurones en utilisant les données d'entrée pour en extraire au moins une caractéristique de l'échantillon à caractériser.
Patent FR-3074769-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un moteur d’assistance d’un systeme de direction assistee afin de generer des cycles de test selon un cycle d’exploitation en vitesse
Inventor: LOUSSAUT MATTHIEU
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système de direction assistée (1) destiné à déterminer empiriquement au moins une propriété dudit système (1), ledit système de direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (2), un mécanisme de direction (3) pourvu d'une crémaillère (4), ainsi qu'au moins un moteur d'assistance (7), ledit procédé comprenant, en dehors d'une phase de pilotage au cours de laquelle le système de direction assistée (1) est affecté à la conduite d'un véhicule afin de faire suivre audit véhicule une trajectoire qui est déterminée en fonction de la situation dudit véhicule par rapport à son environnement, une étape (a) d'activation automatique du moteur d'assistance (7), au cours de laquelle on utilise un calculateur (13) pour générer et appliquer automatiquement au moteur d'assistance (7), sans requérir d'action externe sur le volant de conduite (2), une consigne d'activation qui suit un ou plusieurs cycles dit « cycles d'exploration » (CY) préétablis afin de mesurer, pendant le ou les cycles d'exploration ou à l'issue dudit ou desdits cycles d'exploration (CY), au moins un paramètre indicateur (P7_mes, T7_mes, P4_mes, T2_mes, V2_mes), qui est propre à la réponse que fournit le système de direction assistée à l'activation automatique du moteur d'assistance et qui est caractéristique de la propriété recherchée.
Patent FR-3075700-B1 (FR)
Title: Chaine de traction amelioree de vehicule automobile comprenant deux machines electriques tournantes
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60W10/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une chaîne de traction (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte:  - une première machine électrique tournante (11),  - une deuxième machine électrique tournante (12),  - la première machine électrique tournante (11) étant en permanence accouplée avec des roues (13) d'un train (14) du véhicule automobile,  - la deuxième machine électrique tournante (12) étant accouplée aux roues (13) dudit train (14) par l'intermédiaire d'un dispositif d'accouplement (16) ayant au moins un premier rapport de vitesse (R1), un deuxième rapport de vitesse (R2), ainsi qu'une position neutre (N) dans laquelle la deuxième machine électrique tournante (12) est désaccouplée des roues (13) du train (14) du véhicule automobile.
Patent FR-3070123-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-serviettes et seche-serviettes le comprenant
Inventor: LE ROUX JULIEN
IPC: A47K10/06
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble porte-serviettes (2) destiné à être monté sur un montant (3) d'un sèche-serviettes (1), et comprenant un élément porte-serviettes (6) et des moyens de liaison (7) pour le relier audit montant (3) de façon pivotante autour d'un axe de pivotement coïncidant avec l'axe longitudinal du montant (3). Selon l'invention, les moyens de liaison (7) comprennent une bride (7) en U, délimitant une ouverture apte à recevoir une partie cylindrique du montant (3) et dont le fond (70) suit un arc de cylindre pour venir en contact avec ladite partie cylindrique, et des moyens de fixation (73, 6c) aptes à fixer les deux régions d'extrémité libres (72) de la bride (7) à l'élément porte-serviettes (6) après réception d'une partie cylindrique du montant (3) dans ladite ouverture et avec l'élément porte-serviettes (2) fermant ladite ouverture. L'invention concerne également un sèche-serviettes (1) comprenant un tel ensemble porte-serviettes (2).
Patent FR-3076762-B1 (FR)
Title: Procede de bouchage d'un trou dans une piece en resine thermoplastique
Inventor: MORGUE PATRICIA
IPC: B29C73/14
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de bouchage d'un trou (104a-b) dans une pièce (100) en résine thermoplastique, ledit procédé comportant : - une étape de mise en place au cours de laquelle un noyau (106) présentant un revêtement extérieur (107) en résine thermoplastique est introduit dans le trou (104a-b), - une étape de chauffage au cours de laquelle le noyau (106) est soumis à une source de chaleur qui induit une extension radiale du revêtement extérieur (107) qui se plaque contre les parois du trou (104a-b), et - une étape de refroidissement au cours de laquelle la pièce (100) et le noyau (106) sont refroidis. Un tel procédé permet du fait de l'expansion du noyau, d'améliorer la résistance mécanique au niveau du trou.
Patent FR-3081391-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile a double machines electriques tournantes
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile caractérisée en ce qu'elle comporte: - au moins une première machine électrique tournante (11.1) implantée sur un train avant (12.1) du véhicule automobile par l'intermédiaire d'un premier réducteur de vitesse (13.1) en prise avec un différentiel (14.1) dudit train avant (12.1), et un premier onduleur (18.1) associé à ladite première machine électrique tournante (11.1), - au moins une deuxième machine électrique tournante (11.2) implantée sur un train arrière (12.2) du véhicule automobile par l'intermédiaire d'un deuxième réducteur de vitesse (13.2) en prise avec un différentiel (14.2) dudit train arrière (12.2), et un deuxième onduleur (18.2) associé à ladite deuxième machine électrique tournante (11.2).
Patent FR-3083916-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une structure semiconductrice comportant une etape de separation vis-a-vis du substrat de croissance
Inventor: OBRECHT REMY
IPC: H01L21/301
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'au moins une structure semiconductrice (20) séparée d'un substrat support (11), comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une couche de nucléation (13) bidimensionnelle à partir du substrat support (11) ; - réalisation de la structure semiconductrice (20) par épitaxie à partir de la couche de nucléation ; - obtention d'une première électrode (30) située dans une zone latérale (3) qui borde la structure semiconductrice ; - disposition de la structure ainsi obtenue dans un bain d'électrolyte aqueux (50) ; - application d'une différence de potentiel entre les électrodes (30, 40), jusqu'à provoquer la séparation de la structure semiconductrice (20) vis-à-vis du substrat support (11).
Patent FR-3088489-B1 (FR)
Title: Determination de dephasages d'emission pour un radar a plusieurs voies d'emission juxtaposees
Inventor: CATTENOZ MATHIEU
IPC: H01Q21/28
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un déphasage d'émission (Φ02, Φ03) peut être déterminé, tel qu'il existe entre au moins deux voies d'émission (101, 102, 103) d'un radar. Pour cela, des composantes d'un signal de retour du radar, correspondant une-à-une aux radiations d'émission (R1) qui sont produites séparément par les deux voies d'émission, sont identifiées par des modulations différentes. Il est alors possible de compenser chaque déphasage d'émission, pour mieux contrôler la direction d'émission-réception du radar ainsi que la forme de faisceau. L'invention est applicable notamment aux radars de type MIMO.
Patent FR-3088804-B1 (FR)
Title: Composition antifongique pour pelliculage de semences
Inventor: FOUCAULT JACQUES
IPC: A01P3/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention se rapporte au domaine de la protection des plantes contre les pathogènes fongiques et au traitement de semences par pelliculage avec du broyat de racines de raifort.
Patent FR-3089509-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage
Inventor: POURCHET BERNARD
IPC: B65H75/28
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif de levage. L’invention concerne un dispositif de levage d’une bobine et un dérouleur comportant un tel dispositif de levage. Dispositif de levage (1) d’un axe de déroulement (20) d’un dérouleur de bobine (2), l’axe de déroulement (20) se poursuivant perpendiculairement à une extrémité par une première barre (21) pivotant autour d’un premier axe (OO’), ledit dispositif de levage (1) comportant des moyens d’actionnement en pivotement (4) de la première barre (21) autour du premier axe (OO’), un vérin (40) relié par une extrémité à la structure (3), les moyens d’actionnement en pivotement (4) comportant un levier (5) pivotant autour d’un second axe (AA’) décentré par rapport au premier axe (OO’) et un bras (6) pivotant autour du même second axe (AA’), l’extrémité distale (51) dudit levier (5) étant connectée au vérin (40), les extrémités proximales (50, 60) du levier (5) et du bras (6) étant solidaires et pivotantes selon le second axe (AA’), l’extrémité distale (61) du bras (6) comportant des moyens de guidage en pivotement (7) de la première barre (21) lors de l’actionnement du vérin (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090173-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance d’un conducteur communiquant avec un interlocuteur distant
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’assistance d’un conducteur d’un véhicule comportant un système d’assistance à la conduite, comprenant un premier mode de conduite autonome activé, caractérisé en ce qu’il comporte d’étapes de :  - détection (21) d’une communication en cours du conducteur,  - détection (22) d’une future désactivation du premier mode autonome,  - émission (23) d’une première alerte à destination du conducteur de façon à le prévenir de la future désactivation du premier mode autonome.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3077142-B1 (FR)
Title: Optimisation d’une longueur de référence à des fins de préservation de signal et traitement d’une longueur de référence à des fins de détection de vibration répartie
Inventor: CUNY THEO
IPC: G01V1/48
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne des techniques qui facilitent l’utilisation d’un système de détection de vibration répartie pour collecter des données dans une application de puits pour obtenir une collecte améliorée de données relatives à une contrainte, par exemple pour une prospection sismique. Les techniques facilitent la sélection d’une longueur de référence optimale variable qui préserve de manière optimale la largeur de bande d’un signal et la résolution temporelle du système de détection et qui peut être ajustée en utilisant la vitesse apparente réelle et la fréquence maximale récupérable des paramètres surveillés. L’invention concerne également des techniques de traitement en temps réel de données DVS en utilisant une longueur de référence optimale variable préliminaire, ainsi que des techniques pour un nouveau traitement des données DVS à un moment ultérieur en utilisant une longueur de référence optimale variable actualisée qui est dérivée du traitement préliminaire des données DVS.
Patent FR-3095980-B1 (FR)
Title: Couteau guide
Inventor: DOMINIQUE DUBY
IPC: B26D1/30
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: Couteau guide pour couper manuellement la matière en tranches d’épaisseur réglable, adaptable sur une planche à découper. L’invention concerne un couteau guide à main doté d’un système de guidage permettant de découper la matière en tranches tout en assurant une coupe continue parfaite et précise sans rupture de guidage. Il comporte un dispositif d’articulation permettant au guide de se mouvoir de gauche à droite et de bas en haut, assurant ainsi un parfait guidage du début jusqu’à la fin de la coupe et d’un dispositif de réglage permettant d’obtenir une épaisseur précise des tranches à découper. Ce couteau guide peut être monté sur une planche à découper sans outil grâce à un dispositif de liaison et être ainsi transformable en guillotine. Ce couteau guide selon l’invention est destiné au tranchage manuel de toute sorte de matières et plus particulièrement les matières alimentaires, tel que fruits, légumes, fromages, viandes et charcuteries. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098014-B1 (FR)
Title: Composé intermétallique
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L21/24
Filed: 2019-06-28
Granted: 2023-08-25
Abstract: Composé intermétallique La présente description concerne un procédé comprenant : a) déposer, sur une région semiconductrice (14B), une couche (20) de NiPt avec une concentration en atomes de Pt égale à 15% à plus ou moins 1% ; b) effectuer un recuit à une température de 260°C à plus ou moins 20°C, pendant une durée comprise entre 20 et 60 secondes.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098626-B1 (FR)
Title: Système d’accès mains libres à un véhicule
Inventor: TESSIER JEAN MICHEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un système d’accès mains libres (1) à un véhicule (2), comprenant : - un dispositif d’accès mains libres (20) configuré pour :- émettre une trame de localisation (2a) comprenant un signal modulé (20a) et un signal porteuse pure (21a),- recevoir une mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) réalisée sur ledit signal porteuse pure (21a) par un identifiant mains libres (10),- recevoir une information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a),- en fonction de ladite mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) et de ladite information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a), autoriser ou interdire l’accès audit véhicule (2),- un identifiant mains libres (10) configuré pour :- recevoir ladite trame de localisation (2a),- réaliser une mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) sur ledit signal porteuse pure (21a),- envoyer audit dispositif d’accès mains libres(20) ladite mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1),- vérifier la présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a),- envoyer au dispositif d’accès mains libres (20) une information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098437-B1 (FR)
Title: Équipement de fabrication additive
Inventor: GRELET ADRIEN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: TITRE : ÉQUIPEMENT DE FABRICATION ADDITIVE La présente invention concerne un équipement de fabrication additive, comportant une base (1), au moins un mécanisme de levage (3, 4), et une tête d'impression (60) mobile sur une structure supérieure (5). Selon l’invention le mécanisme de levage (3, 4) comporte un compas inférieur et un compas supérieur, qui sont connectés l’un à l’autre, les mouvements angulaires des deux bielles (321, 322, 323, 324) de chacun de ces compas étant asservis l’un à l’autre de telle sorte que la chape supérieure (34) du compas supérieur garde une position angulaire constante par rapport à la chape inférieure (31) du compas inférieur, indépendamment de la position des bielles (321, 322, 323, 324). Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3101175-B1 (FR)
Title: Procédé d'analyse de qualité de produits au moyen d'un banc de test, produit programme d'ordinateur et dispositif d'analyse associés
Inventor: FERRER JACQUES
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé d’analyse de qualité de produits au moyen d’un banc de test , p roduit programme d'ordinateur et d ispositif d’analyse associés Cette invention concerne un procédé d’analyse de qualité de produits testés au moyen d’un ou de plusieurs bancs de test, comprenant une phase d’apprentissage (PA) et une phase de vérification (PV).  La phase d’apprentissage (PA) comprend la détermination d’un comportement normal de chaque type de produit et la mise à jour d’une base d’apprentissage.  La phase de vérification (PV) comprend les étapes de sélection (170) d’un produit à vérifier, de récupération d’un rapport de tests relatif à ce produit, et de détermination (180) d’un niveau de confiance de la qualité du produit par comparaison des données de test avec des valeurs de référence, et lorsque le niveau de confiance déterminé est inférieur à un seuil de détection, d’identification du produit en tant qu’un produit suspect.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103950-B1 (FR)
Title: Véhicule de transport en commun avec écran d’affichage
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: G09F27/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: Véhicule de transport en commun avec écran d’affichage Ce véhicule de transport en commun comprend au moins une voiture (4), au moins un écran d’affichage (10) monté sur le bord du toit de la voiture et des moyens de fixation (11) de l’écran d’affichage à la voiture. L’écran d’affichage comprend une face arrière, dirigée vers la voiture, et une face avant (12), opposée à la face arrière et visible depuis l’extérieur, comprenant des moyens d’affichage. Les moyens de fixation comprennent des moyens d’articulation (13) de l’écran par rapport à la voiture autour d’un axe (X4) parallèle à l’écran, les moyens d’articulation comprenant un support fixe solidaire de la voiture et un volet mobile articulé sur le support (14) et auquel l’écran est fixé, et le véhicule comporte des moyens de verrouillage de l’écran dans une position prédéterminée par rapport à la voiture.  Figure pour l'abrégé : Figure 1