baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068337-A1 (FR)
Title: Emballage biodegradable, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: PLUQUET VINCENT
IPC: B65D85/804
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un emballage biodégradable (10) comprenant : - un support biodégradable (1) comprenant un fond (2) à partir du bord duquel s'élève une paroi (3), de sorte à définir une face intérieure apte à contenir un article, tel qu'une denrée alimentaire ou une plante; - un film biodégradable (6), caractérisé en ce que ledit support biodégradable (1) comprend une ou plusieurs ouvertures (5) agencées sur le fond (2) et/ou la paroi (6) et en ce que ledit film biodégradable (6) est positionné sur ladite face intérieure dudit support biodégradable (1) de sorte à obturer au moins lesdites ouvertures (5).
Patent FR-3070827-A1 (FR)
Title: Procede de devitalisation des vegetaux
Inventor: ZANETTI CAROLINE
IPC: A01M21/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dévitalisation des végétaux, avantageusement ligneux, ayant un impact environnemental réduit et maitrisé voire nul, qui ne fait pas intervenir de produits phytopharmaceutiques et/ou leurs adjuvants interdits par les lois et règlements nationaux et/ou internationaux, et avantageusement qui ne fasse pas intervenir de moyens mécaniques de grande ampleur afin de conserver l'intégrité des sols et des ouvrages. Ledit procédé de dévitalisation s'adresse à un végétal préalablement desséché et/ou coupé, auquel on soumet les rejets apparus sur ledit végétal à une congélation.
Patent FR-3070876-A1 (FR)
Title: Element de garnissage structure forme par une plaque plane munie d'encoches et d'evidements
Inventor: LAMBERT NICOLAS
IPC: B01J38/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un élément de garnissage structuré (21) ayant la forme d'une plaque plane rectangulaire, pourvue d'encoches (23) et d'évidements (22). Les encoches (23) sont destinées à l'assemblage par emboîtement des éléments de garnissage structuré ensemble pour former le garnissage structuré. Les évidements (22) sont prévus pour former des canaux au sein du garnissage structuré. La présente invention concerne également une structure de garnissage obtenu par assemblage de tels éléments de garnissage (21), l'utilisation d'un tel garnissage pour une opération de mise en contact d'un gaz et d'un catalyseur, et un procédé de fabrication d'un tel garnissage structuré.
Patent FR-3071893-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une chaine boutante pourvue d'ergots de support.
Inventor: GALASSINI GIUSEPPE
IPC: G12B9/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'une chaîne boutante (401) composée de maillons (402) reliés deux à deux par des galets (403). Le déplacement de la chaîne boutante est guidé par un logement interne (406) d'un boîtier de support (405). Un ou plusieurs ergots de support (404) font saillie d'un seul côté de la chaîne, parallèlement à l'axe des galets de maillon. Par ailleurs, une face (411) du boîtier s'étendant sensiblement perpendiculairement aux axes des galets présente une rainure traversante (412) communiquant avec le logement interne (406). Cette rainure (412) s'étend sur toute la longueur du logement et présente des dimensions, dans un plan perpendiculaire aux axes des galets (403), suffisantes pour ne laisser passer que (les) ergot(s) de support (404), le(s)quel(s) traversent la rainure (412) et saillent hors du boîtier de support (405) d'une longueur prédéterminée permettant la fixation d'un ou plusieurs éléments fonctionnels.
Patent FR-3071832-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de propylene a partir d'ethylene par dimerisation et metathese
Inventor: TOUCHAIS NATACHA
IPC: C07C11/06
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention a ainsi pour objet un procédé de production de propylène à partir d'éthylène, comprenant successivement : c) une étape de dimérisation partielle de l'éthylène, d) une étape de métathèse de l'éthylène et des butènes contenus dans l'effluent brut issu de l'étape de dimérisation partielle pour produire du propylène, ledit procédé étant caractérisé en ce que le ratio molaire d'éthylène/butènes à l'issue de l'étape a) de dimérisation est compris entre 0,5 et 1,0.
Patent FR-3073466-A1 (FR)
Title: Ensemble d'appui tete pour siege de vehicule et siege de vehicule muni d'un tel ensemble d'appui-tete
Inventor: PEDRONNO PHILIPPE
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'appui-tête (4) pour siège de véhicule (1) destiné à être fixé sur une armature de dossier (12) d'un siège de véhicule (1), l'ensemble d'appui-tête (4) comportant une armature d'appui-tête (14), et un renvoi de sangle (24) pour système de ceinture de sécurité. Le renvoi de sangle (24) est solidaire de l'armature d'appui-tête (14).
Patent FR-3073724-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un article a un presentoir, et systeme informatique de gestion d'un stock d'articles
Inventor: TUDOSESCU RAMONA
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un article à un présentoir, et un système de gestion d'un stock d'articles disposés sur des présentoires au moyen du dispositif de suspension, avec application notamment aux dispositifs de suspension de type cintres utilisés dans un magasin pour suspendre des vêtements à des présentoirs tels que des portants. Le dispositif 1 comprend au moins une partie d'accrochage 2 permettant d'accrocher le dispositif sur un présentoir, et au moins une partie support 3 permettant de supporter un article 4. L'article 4 est caractérisé par une ou plusieurs informations caractéristiques et appartient à une gamme d'articles associés à des informations caractéristiques distinctes, Le dispositif 1 comprend en outre un module d'affichage interactif 9, et un module de communication 7 sans fil apte à communiquer avec un système informatique 8, 10, 11, 13 distant de gestion d'un stock d'articles 4. Le module d'affichage interactif 9 est configuré pour afficher une ou plusieurs des informations caractéristiques de l'article 4 supporté par la partie support 3, pour permettre à un utilisateur de saisir une demande information sur la gamme d'articles à laquelle appartient ledit article 4, et pour transmettre au module de communication 7 cette demande d'information, Le module de communication 7 est configuré pour transmettre une demande d'information sur la gamme d'articles à laquelle appartient ledit article 4 reçue du module d'affichage interactif 9, et une information d'identification de l'article 4 supporté par la partie support 3, au système informatique 8, 10, 11, 13.
Patent FR-3075231-A1 (FR)
Title: Sol et dispositif et procedes associes
Inventor: GUILLOU MELAINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: Sol comprenant un substrat (110) ayant un module d'Young compris entre 100 et 1000 GPa et dans lequel le sol présente au niveau d'une surface d'utilisation (120) une dureté Vickers comprise entre 1300 et 10000 kgf/mm2 et/ou un revêtement de surface formant la surface d'utilisation, dans lequel le revêtement de surface comprend du carbone amorphe et/ou du nitrure de titane, et/ou du nitrure de chrome, et/ou du carbure de tungstène.
Patent FR-3076038-A1 (FR)
Title: Controle de parametres d'utilisation de machines a disposition de professionnels de sante
Inventor: FEBVAY MATHIEU
IPC: G06Q90/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne le contrôle du fonctionnement d'une machine de traitement médical à disposition d'un professionnel de santé, la machine (M) comportant une interface homme machine (INT) pour entrer une commande de fonctionnement de la machine selon au moins un paramètre de valeur choisie par le professionnel de santé. L'interface étant connectée en outre à un serveur distant (SER), on prévoit les étapes : Sur réception d'une commande de fonctionnement selon une valeur du paramètre entrée par le professionnel de santé auprès de l'interface (INT), détecter si la valeur entrée est en-dehors d'une plage de valeurs recommandées pour ledit paramètre et obtenue du serveur, Et, si la valeur entrée est en-dehors de ladite plage, émettre un premier signal d'alerte comportant au moins une demande de validation de la valeur entrée du paramètre. Une telle réalisation permet de prévenir l'utilisateur (UT) ou un superviseur (SUP) d'une mauvaise utilisation future, possible, de la machine.
Patent FR-3080841-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et capot pressurisant
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1), un accessoire distributeur (18) comportant un embout à portion souple intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (8). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l'extérieur lorsque les chambres (8) sont comprimées sans que l'air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l'embout. Un clapet antiretour (13) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (8) lorsqu'elles ne sont plus sollicitées mais s'oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (8) sont sollicitées. Un ensemble de renouvellement (4, 5) et filtration de l'air entrant dans le récipient (1) après la délivrance d'une portion du produit (3) est prévu avec un débouché. Un capot (9) permet de créer une surpression dans le récipient (1) en comprimant de l'air dans une zone adjacente au débouché afin de faciliter l'amorçage du dispositif.
Patent FR-3078062-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice pour l'elevation de personnes et le travail en hauteur desdites personnes
Inventor: HUBERT FABRICE
IPC: B66F11/04
Filed: 2018-02-16
Abstract: Nacelle (1) élévatrice comprenant un châssis (2), un moteur (4) thermique, un démarreur (5) et son organe (62) d'actionnement dudit moteur (4), une plateforme (8), des moyens (9) d'élévation de la plateforme (8) comprenant un bras (91) de levage, un pupitre (10) de commande équipé d'une commande (26) des moyens (9) d'élévation, une unité de pilotage configurée pour commander au moins le bras (91) en fonction des données du pupitre (10) de commande, un organe de mise sous tension de l'unité (11) de pilotage, un organe (12) d'activation/inactivation de la commande (26) des moyens (9) d'élévation, ledit organe (12) étant monté mobile entre une position inactive, dans laquelle la commande (26) des moyens (9) d'élévation est désactivée et une position active. En configuration travail, correspondant à la position haute du bras (91), la nacelle (1) comprend un mode de fonctionnement dans lequel, à l'état arrêté sous tension dudit moteur (4) thermique, l'unité (11) de pilotage est configurée pour commander le démarrage du moteur (4) thermique à l'aide de l'organe (12) d'activation/inactivation sans actionnement de l'organe (62) d'actionnement du démarreur (5).
Patent FR-3079211-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comportant deux moteurs adjacents, dont les tuyeres de sorties presentent une portion droite a proximite d'un plan median de l'ensemble propulsif
Inventor: ROGERO JEAN-MICHEL
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte sur un ensemble propulsif d'aéronef comportant un premier moteur comportant une première tuyère (17) et un deuxième moteur comportant une deuxième tuyère (18), et une nacelle (1). La première tuyère (17) et la deuxième tuyère (18) ont chacune une section de sortie, définie par une paroi externe de la tuyère, dont une portion est sensiblement droite, et la portion droite de la section de sortie de la première tuyère (17) et la portion droite de la section de sortie de la deuxième tuyère (18) sont au contact l'une de l'autre ou forment une paroi commune audites tuyères (17,18) au niveau d'un plan médian (PM) de symétrie de l'ensemble propulsif. La grande proximité permise entre les moteurs permet de limiter l'espace entre le carénage de chaque moteur formé par la nacelle, et de limiter la trainée aérodynamique du groupe propulsif.
Patent FR-3079203-A1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’elements de carrosserie
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé pour l'assemblage d'un ensemble de pièces de carrosserie, l'installation comprenant : - un poste d'approvisionnement (31) comprenant une table de positionnement (11) et un robot manipulateur (9) doté d'une main de préhension ; et - un poste d'assemblage et de conformation (33) comprenant au moins un robot d'assemblage (15) et au moins un porte-outil (39) portant un outil de conformation (35) disposé devant le ou les robots d'assemblage (15); l'invention est remarquable en ce que le robot manipulateur (9) est configuré pour prélever un ensemble de pièces depuis la table de positionnement (11) et pour le déposer sur l'outil de conformation (35) du ou d'un des porte-outils (39) en vue de la conformation et de l'assemblage dudit ensemble de pièces, de telle sorte à ce que ledit ensemble de pièces soit déposé directement devant le ou les robots d'assemblage (15).
Patent FR-3080590-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’obstacle dans l’environnement d’un vehicule automobile
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: G06T7/11
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'obstacle dans l'environnement d'un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes de : - générer une première image de l'environnement du véhicule au moyen d'une ou plusieurs caméras équipant le véhicule, l'environnement du véhicule représenté sur la première image étant découpé en une pluralité de zones de détection ; - générer une deuxième image de l'environnement du véhicule au moyen d'un deuxième type de capteurs, la deuxième image comportant des zones de détection identiques en nombre et en taille que sur la première image ; - superposer la première et la deuxième image ; - afficher sur un écran une information de détection si un obstacle apparait dans une même zone de la première image et de la deuxième image.
Patent FR-3080552-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pour un train d'engrenages
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage pour un train d'engrenages épicycloïdal ou planétaire à partir d'au moins un pivot (18) et d'un porte-satellites (20) comprenant un ou plusieurs alésages, chacun des alésages étant destiné à recevoir un pivot (18), le procédé comprenant les étapes suivantes :     a) mesurer la position d'un axe réel de chacun dudit au moins un pivot (18) et desdits un ou plusieurs alésages du porte-satellites  (20);     b) diviser chacun desdits pivots (18) en n secteurs angulaires i1...iq...in s'étendant autour de l'axe théorique dudit pivot et diviser chacun desdits alésages du porte-satellites (20) en k secteurs angulaires j1...jl...jk s'étendant autour de l'axe théorique dudit alésage ;     c) pour chaque pivot (18) définir un vecteur V orienté de l'axe théorique vers l'axe réel, et identifier le secteur angulaire iq comprenant le vecteur -V ;     d) pour chaque alésage définir un vecteur U orienté de l'axe théorique vers l'axe réel, et identifier le secteur angulaire j, comprenant le vecteur U;     e) pour chaque alésage du porte-satellites (20), monter un pivot tel que pour chaque montage les secteurs angulaires identifiés jl et iq se superposent.
Patent FR-3080677-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure topographique
Inventor: VERNHES PIERRE
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-04-27
Abstract: Le dispositif de mesure (1) de topographie de la surface d'un échantillon comporte un projecteur (3) qui projette une image structurée sur la surface de l'échantillon. Une caméra (4) observe l'image projetée à la surface de l'échantillon. Un dispositif de chauffage (6) applique une rampe de température sur l'échantillon. Un premier dispositif optique (8a) disposé selon l'axe optique du projecteur (3) vient modifier l'image émise par le projecteur (3) et l'appliquer sur l'échantillon. Le premier dispositif optique (8a) comportant plusieurs lentilles distinctes définissant des grossissements différents. Les lentilles sont montées mobiles entre elles. Un deuxième dispositif optique (8b) est disposé selon l'axe optique de la caméra (4) pour modifier la dimension de la zone d'observation sur la surface de l'échantillon. Le deuxième dispositif optique comporte plusieurs lentilles distinctes qui présentent des grossissements différents. Les lentilles sont montées mobiles pour définir plusieurs zones d'observation de tailles différentes.
Patent FR-3085912-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un systeme de repartition d’efforts monte sur le dispositif de pare-chocs
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant un dispositif de pare-chocs (1) comprenant une poutre supérieure (3) de pare-chocs et une poutre inférieure (5) de pare-chocs, le véhicule étant remarquable en ce qu'il comprend, en outre, au moins un système (19) de répartition d'efforts comprenant un panneau (21) s'étendant verticalement à l'avant des poutres supérieure (3) et inférieure (5) de pare-chocs. L'invention concerne également un tel système de répartition d'efforts et sa méthode de montage dans un véhicule.
Patent FR-3077335-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule comprenant une conduite principale (4) et une première branche (7) parallèle à une deuxième branche (8) et disposées chacune en série de la conduite principale (4), la conduite principale (4) comprenant un premier échangeur thermique (9), la première branche (7) comprenant un premier organe de détente (10), un premier échangeur de chaleur (11) configuré pour traiter un élément (12) d'une chaîne de traction électrique du véhicule et un premier dispositif de compression (2), la deuxième branche (8) comprenant un deuxième organe de détente (13), un deuxième échangeur thermique (14) et un deuxième dispositif de compression (3), caractérisé en ce que le circuit (1) comprend un deuxième échangeur de chaleur (15) configuré pour traiter thermiquement l'élément (12), disposé en parallèle du deuxième échangeur thermique (14). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3075434-A1 (FR)
Title: Modele de reseau neuronal recurrent pour le pompage en plusieurs etapes
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-10-09
Abstract: Un procédé comprend l'exécution d'une première opération de traitement de puits de forage, la détermination d'un attribut opérationnel du puits en réponse à la première opération de traitement de puits de forage et la détermination d'une réponse prédite en utilisant un réseau neuronal récurrent et sur la base de l'attribut opérationnel. Le procédé comprend également la définition d'un attribut de traitement de puits de forage pouvant être commandé sur la base de la réponse prédite, et l'exécution d'une seconde opération de traitement de puits de forage du puits de forage sur la base de l'attribut de traitement de puits de forage pouvant être commandé.
Patent FR-3088391-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour une chaine de transmission de véhicule, comportant : - un premier élément (7) et un deuxième élément (25) aptes à être entrainés en rotation autour d'un axe de rotation X, le premier élément (7) et le deuxième élément (25) étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour de l'axe X, - au moins un organe élastique (10a) agencé dans le chemin de transmission du couple entre le premier élément (7) et le deuxième élément (25), - au moins deux premiers éléments d'arrêt (15a) agencés sur le premier élément (7) et au moins deux deuxièmes éléments d'arrêt (30) agencés sur le deuxième élément (25), les premiers éléments d'arrêt (15a) et les deuxièmes éléments d'arrêt (30) limitant la rotation relative du premier élément et du deuxième élément dans au moins un sens de rotation relative (R ;D) ; chaque premier élément d'arrêt (15a) étant agencé de sorte que la dimension (dx) de sa zone de contact prise dans la direction de l'épaisseur de la tôle dans laquelle il est formé est plus petite que la dimension de l'épaisseur (e) de la tôle.
Patent FR-3080690-A1 (FR)
Title: Caisson d'etancheite pour appareils de prises de vue en milieux aquatiques ou hostiles
Inventor: MAZILLE GUILLAUME
IPC: G03B17/08
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’enceinte étanche d’utilisation simple et rapide pour la protection de tout type d’appareils ou de mesures en milieux hostiles.     Il est particulièrement adapté à la protection des appareils de prises de vues photo et vidéo.     Actuellement, La protection de ces appareils s’effectue en utilisant des caissons étanches comportant un nombre de pièces important et dont la manipulation répond à un mode opératoire compliqué.     Le dispositif permet de remédier à cet inconvénient. Il permet d’utiliser en milieux hostiles (eau, gaz, atmosphères dangereuses, radioactivité) des appareils de prises de vue photographiques, cinématographiques ou vidéo en technologie à deux dimensions ou trois dimensions ainsi que de tout appareils de mesures physiques en protégeant totalement leur intégrité fonctionnelle.     Figure pour l’abrégé : FIG
Patent FR-3088369-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un moteur a allumage commande et d’un filtre a particules autoregenerant et procede de controle associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N3/035
Filed: 2018-11-08
Abstract: Véhicule comprenant un moteur à combustion interne (2) et une ligne d'échappement (4) reliée au moteur à combustion interne (2), ladite ligne (4) étant dotée d'un filtre à particules (6) ; ledit filtre (6) comprenant un média filtrant et une phase catalytique, la phase catalytique ayant une capacité de stockage d'oxygène remarquable en ce que ledit moteur (2) est du type à allumage commandé fonctionnant au moins dans des conditions stœchiométriques ; ledit moteur (2) est configuré pour couper l'injection de carburant ou fonctionner en mélange pauvre afin de charger ledit filtre (6) en oxygène.
Patent FR-3089002-A1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement d’un élément déployable, en particulier une poignée, pour un système d’arme
Inventor: CHAPIN LUCAS
IPC: F41C23/16
Filed: 2018-11-28
Abstract: - Dispositif de déploiement d’un élément déployable, en particulier une poignée, pour un système d’arme. - Le dispositif de déploiement (1) comporte une pièce de support (6), l’élément déployable (2) notamment une poignée étant monté en rotation sur cette pièce de support (6) et étant lié par l’intermédiaire d’un élément élastique (16) à ladite pièce de support (6), l’élément déployable (2) comportant au moins un pion (22) apte à se déplacer le long d’un guide (24) courbe de la pièce de support (6) et à prendre l’une ou l’autre de deux positions stables respectivement dans deux logements prévus dans la pièce de support (6), ces positions stables correspondant respectivement à une position repliée et une position déployée de l’élément déployable (2), le guide (24) et l’élément élastique (16) étant configurés pour générer un déploiement automatique de l’élément déployable (2) jusqu’à ladite position déployée dès que l’élément déployable (2) est soumis par un opérateur à une rotation dont l’angle est supérieur ou égal à un angle de déverrouillage (θ0). Figure pour l'abrégé : Fig. 8.