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Patent WO-2023126308-A1 (WO)
Inventor: DEFFRENNE ROMAIN VALENTIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2022-12-22
Abstract: L'invention concerne une borne (10) de collecte pour appareils électroniques, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une ossature qui délimite une pluralité d'alvéoles (14), une pluralité de casiers (16) amovibles qui sont agencés chacun dans une des alvéoles (14) et qui délimitent chacun un logement prévu pour recevoir au moins un appareil électronique, chaque casier (16) étant équipé d'une porte (58) et d'un verrou, un dispositif de commande du verrou de chaque casier (16), et une interface de communication (78) entre la borne (10) et l'utilisateur.
Patent WO-2023118530-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition comprising a polyhydroxyalkanoate copolymer bearing a(n) (un)saturated hydrocarbon-based chain and a silicone polymer
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/26
Filed: 2022-12-22
Abstract: The present invention relates to a cosmetic composition comprising a) one or more polyhydroxyalkanoate (PHA) copolymers comprising at least two different repeating polymer units chosen from the units (A) and (B) below, and also the optical or geometrical isomers thereof, the organic or mineral acid or base salts thereof, and the solvates thereof such as hydrates: -[-O-CH(R 1 )-CH 2 -C(O)-]- unit (A) -[-O-CH(R 2 )-CH 2 -C(O)-]- unit (B) in which polymer units (A) and (B): - R 1  and R 2  are as defined in the description; and b) one or more silicone polymers; it being understood that: (A) is different from (B).
Patent WO-2023139013-A1 (WO)
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02D37/02
Filed: 2023-01-16
Abstract: Ce procédé (40) de contrôle du couple délivré lors d'un changement de rapport de vitesses par un moteur à combustion interne de véhicule automobile équipé d' au moins un système de recirculation partielle des gaz d' échappement à l ' admi ssion du moteur, comprend les étapes suivantes : détermination d'une valeur de couple cible (C_ cible) nécessaire au changement de rapport de vitesses (étape 41); détermination d'une première valeur de couple que le moteur peut produire, à partir de son point de fonctionnement courant, en procédant à des retraits d' avance à l ' allumage (étape 42); détermination d'une deuxième valeur de couple, plus faible que le couple courant du moteur, à partir duquel il est possible de produire la valeur de couple cible (C_ cible) en ayant recours uniquement à un retrait d' avance à l ' allumage du moteur (étape 45).
Patent WO-2023148008-A1 (WO)
Inventor: GRIESSHAMMER KLAUS
IPC: A47B47/00
Filed: 2023-01-19
Abstract: L'invention concerne un agencement structural multidimensionnel comprenant : au moins un agencement de réception comportant au moins une ouverture de réception et au moins un élément de réception ; au moins un agencement de liaison comportant au moins un dispositif de verrouillage, au moins un dispositif de liaison et au moins un espace de réception ; au moins un agencement de fixation comportant au moins un dispositif de fixation ; et au moins un agencement de profilés, l'agencement de profilés comportant au moins une chambre creuse. L'agencement structural est caractérisé en ce qu'au moins un dispositif de verrouillage de l'agencement de liaison vient en prise avec l'arrière d'au moins une ouverture de réception de l'agencement de réception, en ce qu'au moins un dispositif de fixation de l'agencement de fixation est en liaison fonctionnelle avec au moins un espace de réception de l'agencement de liaison, et en ce qu'au moins un dispositif de liaison de l'agencement de liaison est en liaison fonctionnelle avec au moins une paroi d'une chambre creuse de l'agencement de profilés.
Patent WO-2023148019-A1 (WO)
Inventor: MOSSMANN BJÖRN
IPC: F27B3/08
Filed: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des installations métallurgiques. L'invention concerne en particulier un système de transport pour charger un récipient de fusion métallurgique, de préférence un four à arc électrique, qui est déplacé d'une station de réception à une station de décharge. La présente invention aborde le problème de la création d'un système de transport qui a un récipient interchangeable (2), le récipient ne nécessitant pas de mécanisme d'ouverture (6) pour un rabat de récipient (5) et le récipient (2) n'ayant pas besoin d'être relié à une alimentation électrique. Le problème est résolu par le cadre d'inclinaison (3), qui a une unité d'ouverture (6). Le rabat de récipient (5) présente un nez d'entraînement (5b) qui est inséré dans l'unité d'ouverture (6) lorsque le récipient interchangeable (2) est placé en position sur le cadre d'inclinaison (3). L'unité d'ouverture (6) déplace le nez d'entraînement (5b) de telle sorte que le rabat de récipient (5) peut être déplacé entre la position fermée et la position ouverte.
Patent WO-2023144394-A1 (WO)
Title: Nanoparticules électroluminescentes
Inventor: ISLAM NARUL
IPC: C09K11/02
Filed: 2023-01-30
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules électroluminescentes comprenant un noyau comprenant de la silice et un matériau électroluminescent, un rapport en poids de matériau électroluminescent:silicium dans un matériau de formation de silice utilisé dans la formation des nanoparticules étant d'au moins 2:15 ; et un diamètre moyen en nombre des noyaux de nanoparticule tel que déterminé par diffusion de lumière dynamique n'étant pas supérieur à 40 nm. Les nanoparticules électroluminescentes peuvent être formées par réaction du matériau de formation de silice dans une solution du matériau électroluminescent, dans laquelle la solution contient un premier solvant qui est un matériau protique dans lequel le matériau électroluminescent est soluble et un second solvant qui est miscible avec le premier solvant, le matériau électroluminescent étant au moins 10 fois moins soluble dans le second solvant que dans le premier solvant.
Patent WO-2023174742-A1 (WO)
Title: Procédé de surveillance du givre dans un système de pompe à chaleur
Inventor: LEMETAYER DIDIER
IPC: F24H4/04
Filed: 2023-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du givre dans un système de pompe à chaleur (1). Le procédé consiste à obtenir une image d'une zone de surface du système de pompe à chaleur (1) avec une caméra (9) (S101), à comparer l'image à une référence prédéfinie (S102), à décider de démarrer un cycle de dégivrage en fonction de la comparaison entre l'image et la référence prédéfinie (S103).
Patent WO-2023186671-A1 (WO)
Inventor: HOFFMANN FALK-MARTIN
IPC: G10K11/172
Filed: 2023-03-22
Abstract: A Helmholtz resonator is provided. The Helmholtz resonator includes a body enclosing a cavity. The cavity serves as acoustic compliance of the Helmholtz resonator. Further, the Helmholtz resonator includes an acoustic horn extending from an opening in the body into the cavity. The acoustic horn serves as acoustic mass of the Helmholtz resonator.
Patent WO-2023194171-A1 (WO)
Title: Suivi préemptif de demandes à distance pour un suivi d'équité de ligne de mémoire cache active décentralisée
Inventor: NGUYEN TU-AN
IPC: G06F12/0817
Filed: 2023-03-29
Abstract: Des modes de réalisation sont destinés à un suivi préemptif de demandes à distance pour un suivi d'équité de ligne de mémoire cache active décentralisée. Une autorité est demandée pour une ligne de mémoire cache conjointement avec une interrogation pour des demandes exceptionnelles pour la ligne de mémoire cache. Une ou plusieurs réponses sont reçues concernant les demandes exceptionnelles pour la ligne de mémoire cache. En réponse à la réception de la ou des réponses concernant les demandes exceptionnelles et avant réception de l'autorité pour la ligne de mémoire cache, les demandes exceptionnelles sont suivies de manière préemptive dans une structure demandée associée à la ligne de mémoire cache.
Patent WO-2023198836-A1 (WO)
Inventor: KASAKEWITSCH ALLA
IPC: B33Y10/00
Filed: 2023-04-13
Abstract: L'invention concerne un matériau composite à matrice métallique, fabriqué à partir d'un mélange de poudres avec du magnésium ayant un degré de pureté d'au moins 95,0 %, ainsi qu'avec un agent de séparation et avec du nitrure de bore hexagonal, de l'oxyde de graphène, du sulfure de molybdène et/ou d'autres particules ayant une structure hexagonale, avec jusqu'à 2 % en poids de l'agent de séparation et jusqu'à 5 % en poids des particules hexagonales.
Patent WO-2023213621-A1 (WO)
Title: Vitre composite pour ensemble de projection
Inventor: GOMER ANDREAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2023-04-26
Abstract: L'invention concerne une vitre composite (10) pour un ensemble de projection (100), comprenant au moins : - une première vitre (1), - une seconde vitre (2), - une couche intermédiaire thermoplastique (3), la première vitre (1) étant reliée à la seconde vitre (2) par l'intermédiaire d'une couche intermédiaire (3) pour former une vitre composite (10), la première vitre (1) ayant une première surface (IV) opposée à la couche intermédiaire thermoplastique (3) et une seconde surface (III) faisant face à la couche intermédiaire thermoplastique (3), et la seconde vitre (2) ayant une première surface (II) faisant face à la couche intermédiaire thermoplastique (3) et une seconde surface (I) opposée à la couche intermédiaire thermoplastique (3), et - une structure de miroir (4) ayant des propriétés optiques commutables électriquement, ladite structure de miroir (4) étant disposée devant une bande de masquage opaque (7, 7') dans une direction de visualisation à travers la vitre composite (10).
Patent WO-2023213822-A1 (WO)
Title: Dilution device
Inventor: LAMMERTYN JEROEN
IPC: B01L3/00
Filed: 2023-05-02
Abstract: The present invention relates to a fluid conduit device for merging a first liquid [101] with a second liquid [102].
Patent WO-2023237421-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de réglage d'un état de fonctionnement d'un système d'aide à la conduite
Inventor: RESCH CHRISTOPH
IPC: B60W30/12
Filed: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un état de fonctionnement d'un système d'aide à la conduite, qui est conçu pour commander un dispositif de commande latéral d'un véhicule à moteur (1) sur la base de données d'image capturées par une caméra (2) du véhicule à moteur (1). Le procédé comprend les étapes consistant à déterminer (S1) des conditions météorologiques dans l'environnement du véhicule à moteur (1) sur la base des données d'image ; à identifier (S2) un marquage de voie (4) sur la base des données d'image ; à déterminer (S4) une longueur (L) du marquage de voie identifié (4) ; et à ajuster (S5) l'état de fonctionnement du système d'aide à la conduite sur la base des conditions météorologiques déterminées et de la longueur déterminée (L) du marquage de voie identifié (4).
Patent WO-2024012827-A1 (WO)
Title: Raumtemperatur-härtbare polymerzusammensetzung aus polyaldehyd und polycyanoacetat
Inventor: KRAMER ANDREAS
IPC: C08G16/02
Filed: 2023-06-21
Abstract: Gegenstand der Erfindung ist eine härtbare Zusammensetzung umfassend - eine erste Komponente enthaltend Aldehydgruppen-haltige Verbindungen umfassend mindestens eine Verbindung mit zwei oder mehr Aldehydgruppen und - eine zweite Komponente enthaltend Cyanoacetatgruppen-haltige Verbindungen umfassend mindestens eine Verbindung mit zwei oder mehr Cyanoacetatgruppen, wobei das mittlere Molekulargewicht M n  der ersten und der zweiten Komponente in Bezug auf die Aldehyd- beziehungsweise die Cyanoacetatgruppen-haltigen Verbindungen im Bereich von 400 bis 20'000 g/mol liegt, und wobei die mittlere Funktionalität mindestens einer der beiden Komponenten in Bezug auf die Aldehyd-beziehungsweise die Cyanoacetatgruppen-haltigen Verbindungen grösser als 2.0 ist. Die Zusammensetzung ist weitgehend frei von toxischen Inhaltsstoffen und härtet bei Umgebungsbedingungen mit üblichen Katalysatoren schnell und störungsfrei zu einem nicht-klebrigen, elastischen Polymer von hoher Festigkeit, hoher Dehnbarkeit und hoher Weiterreissfestigkeit aus. Sie ist besonders geeignet für die Verwendung als elastischer Klebstoff, Dichtstoff oder Beschichtung mit hoher Robustheit bei der Herstellung, Lagerung und Verarbeitung sowie hoher Beständigkeit nach der Aushärtung.
Patent WO-2024008776-A1 (WO)
Title: Controlled expression of a transgene in human t or nk cells for use in cellular immunotherapy
Inventor: BRUHAT ALAIN
IPC: A61K48/00
Filed: 2023-07-05
Abstract: The present invention concerns a human T cell or NK cell comprising a nucleic acid construct which comprises a transgene which is placed under the control of a regulatory polynucleotide inducible by a deficiency in at least one essential amino acid, and cellular immunotherapy employing said human T cell or NK cell.
Patent WO-2024017885-A1 (WO)
Title: Effect pigments with sparkle
Inventor: JONES STEVEN
IPC: C09C1/00
Filed: 2023-07-18
Abstract: Effect pigments based on transparent platy substrates containing a near refractive index layer coating that is near the refractive index of the substrate, thus effectively increasing the thickness of the substrate to produce higher sparkle.
Patent WO-2006120271-A1 (WO)
Title: Mecanisme d'actionnement electromecanique pour une serrure
Inventor: ROMANA SURIS FRANCISCO DE ASIS
IPC: E05B47/00
Filed: 2006-05-12
Abstract: L'invention concerne un mécanisme électromécanique d'actionnement pour une serrure qui comprend un support rotatif raccordé à un bouton ou à un levier, une barre d'actionnement pouvant être connectée à la serrure et un mécanisme de couplage actionné par une unité d'entraînement, de façon que, en position d'actionnement, le support rotatif reste raccordé à la barre d'actionnement. Ledit mécanisme de couplage est constitué par un mécanisme d'embrayage comprenant une pièce d'embrayage coulissante et une pièce d'embrayage stationnaire raccordée au support rotatif entre lesquelles est disposé un moyen de couplage ; par un élément élastiquement compressible ; et par un élément poussoir raccordé à l'unité d'entraînement qui permet de déplacer la pièce d'embrayage coulissante d'une position de repos à une position d'embrayage dans laquelle ladite pièce d'embrayage coulissante reste couplée à la pièce d'embrayage stationnaire et au support rotatif pour permettre l'ouverture de la porte.
Patent WO-2008031906-A1 (WO)
Inventor: ESTEPA GARCIA VICTOR
IPC: E05G1/024
Filed: 2007-09-11
Abstract: The modular structure is configured by means of a group of unitary blocks (1, 1') that extend in a contiguous, stacked arrangement. Each of the blocks (1, 1') consists of a metal frame (2) formed by mutually parallel lateral walls that define an inner receptacle (3) that is open at the top and at the bottom, and a framework (4, 4'), configured by means of steel rods (4) or stamped sheets (4'), which is partially housed in the inner receptacle (3) and joined to the lateral walls and which projects at the top from the upper perimeter edge of the frame (2, 2') and penetrates the block (1, 1 ') arranged at the top, the inner receptacles (3) of the blocks (1, 1') being filled with mortar.
Patent WO-2009040459-A1 (WO)
Title: Appareil élévateur à câble
Inventor: ASENSIO BAZTERRA JUAN JULIAN
IPC: B66D1/50
Filed: 2008-09-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil élévateur à câble conçu pour soulever des personnes ou des charges, comprenant une poulie de traction qui comporte une gorge périphérique dans laquelle vient se loger un câble de suspension sur lequel une pression est appliquée au moyen de rouleaux afin d'assurer l'entraînement par ladite poulie de traction. L'appareil est conçu de manière que la charge radiale sur le câble est fonction de la charge à soulever et du couple appliqué par un pignon monté à la sortie du groupe moteur réducteur et engrené sur une roue dentée solidaire, de manière concentrique en rotation par rapport à la poulie de traction. L'appareil selon l'invention permet d'utiliser un nombre variable de câbles soit au moyen d'une poulie modifiée qui comporte à sa périphérie des gorges et des câbles, avec un groupe de rouleaux de pression indépendants pour chaque câble, soit au moyen de gorges pratiquées entre des parties qui sont séparées par des découpes réalisées dans des plans radiaux entre des parties successives, avec un seul groupe de rouleaux de pression pour tous les câbles.
Patent WO-2013001103-A1 (WO)
Title: Method for obtaining collagen from animal skin
Inventor: BELINCHON CANTERO PEDRO
IPC: C07K14/78
Filed: 2011-06-28
Abstract: The invention relates to a method for obtaining collagen from animal skin, and to a process for obtaining a collagen material similar to rubber from animal organs, preferably animal skin, as well as to the product obtained and to the properties and uses thereof. Said method includes processing the skin in mixing cylinders, which includes treatment by mechanical mastication.
Patent WO-2013178835-A1 (WO)
Inventor: ROVIRA GARCIA ANTONIO
IPC: B60R21/239
Filed: 2012-06-01
Abstract: Airbag con válvula de seguridad regulable que comprende una abertura de ventilación conformada en el tejido del airbag, ai menos una membrana de material elástico fijada a dicho tejido mediante una zona de unión, dicha membrana está extendida a lo ancho de dicha abertura de ventilación y define una zona variable con un orificio más pequeño que la abertura de ventilación, el orificio se deforma y crece con el aumento de la presión dentro del airbag caracterizado porque, entre la zona variable y la zona de unión, la membrana posee una Eona de refuerzo en forma de anillo de contención de mayor espesor que la zona variable, que controla la apertura máxima del orificio.
Patent WO-2014118393-A1 (WO)
Title: Dispositif générateur d'électricité avec électrode d'alliage d'aluminium
Inventor: SALUE A BERNA XAVIER
IPC: C01B3/08
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur d'électricité trouvant une application comme générateur d'électricité et comme générateur d'hydrogène et d'électricité, comprenant une électrode (2) d'alliage d'aluminium, un électrolyte (3) constitué par une solution d'eau et d'hydroxyde, et un boîtier (4) formé par une couche intérieure (5) de carbone (carbone, graphite, etc.) ou une pâte conductrice et une couche extérieure (6) de métal conducteur. La solution peut également être à base d'eau, d'alcool et d'hydroxyde ; d'eau, de sel et d'hydroxyde ; d'eau, d'hydroxyde et d'aluminate ; d'eau, d'alcool, d'hydroxyde et d'aluminate ; d'eau, de sel, d'hydroxyde et d'aluminate ; et contenir un réactif. L'électrode (2) peut être en contact avec la couche intérieure (5), laquelle, à son tour, peut ne pas couvrir la totalité de la couche extérieure (6). En outre, l'électrode (2) peut éventuellement être recouverte d'une membrane perméable aux liquides (7).
Patent WO-2014060615-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de gestion de machines à réluctance commutée
Inventor: MARTÍNEZ ITURBE ABELARDO
IPC: H02P9/40
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être utilisé dans des machines à réluctance commutée, pour permettre à celles-ci de travailler en mode auto-excité sans que des sources d'énergie auxiliaires ne soient nécessaires, ainsi qu'un procédé de gestion et de production d'énergie faisant appel à ce dispositif. La solution de l'invention fait appel à des condensateurs dont les composants sont d'usage courant dans le secteur de l'électronique, à recyclage standard à bas coût, évitant l'utilisation d'aimants permanents. Cette circonstance rend la présente invention avantageuse en matière de coût et d'indépendance de la disponibilité d'aimants.
Patent WO-2016026989-A1 (WO)
Title: Système de fondation superficielle en béton préfabriqué pour centrales photovoltaïques et centrales solaires thermiques et procédé de réalisation de celui-ci
Inventor: ABAD HUBER CESAR
IPC: E02D27/01
Filed: 2014-08-20
Abstract: Système de fondation pour la réalisation de centrales solaires thermiques et de centrales photovoltaïques, comprenant une pièce (1) en béton préfabriqué armée ou précontrainte constituée d'une dalle inférieure (2), d'une nervure centrale longitudinale (3) sur la partie supérieure, et comprenant un pilier (4) s'élevant depuis la partie supérieure de la nervure centrale. Procédé de réalisation de ladite fondation, comprenant les étapes suivantes: préfabrication (13) d'une plaque (1) de béton armé ou précontraint, étalement (14) d'un lit de sable (12) sur une surface, mise en place (15) de la pièce (1) sur ledit lit de sable (12), remblayage (16) avec un matériau granulaire (11) sur la dalle inférieure (2) de la plaque (1) jusqu'à la limite supérieure du pilier (4), mise en place (17) d'une structure de support (9) à l'intérieur du pilier (4), blocage (18) de la structure de support et remplissage (19) du vide existant avec du mortier.
Patent WO-2015049401-A1 (WO)
Title: Tissu denim aux caractéristiques ignifuges et procédé de teinture de la chaîne avec un colorant bleu indigo
Inventor: CASANOVA ROYO JOSE IGNACIO
IPC: D06P3/82
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un tissu de type vacher ou denim de protection aux caractéristiques ignifuges, ainsi qu'un processus de teinture de la chaîne avec un colorant bleu indigo sur un mélange de fibres cellulosiques et synthétiques, dans le but d'obtenir un tissu ignifuge permanent, résistant à la flamme, à la chaleur, ainsi qu'à la rupture ou la déchirure, à la coupe, et à l'abrasion par impact. Le tissu obtenu est également antistatique et peut être considéré comme un tissu de protection de type denim ignifuge et multirisques, de manière que le colorant bleu indigo est appliqué sur un mélange de fibres cellulosiques et synthétiques avec des caractéristiques ignifuges permanentes telles que la viscose ignifuge, le modal ignifuge, le modacrylique, le polyacrylate, le polyamide, le polyester, le carbone antistatique AS, le para-amide, le méta-aramide, le polyamide-imide, le polyéthylène, le PBI, dans le but d'obtenir un tissu authentique denim vacher, avec les caractéristiques de la teinture à base du colorant bleu indigo qui perd sa couleur lors du frottement, de l'utilisation et du lavage.
Patent WO-2006037858-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de preparation d'une pate a papier
Inventor: HERNESNIEMI LASSE
IPC: D21C/
Filed: 2005-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de préparation de pâte à papier. Une matière première contenant de la lignine est imprégnée d'une liqueur d'imprégnation et la matière première imprégnée est cuite. La liqueur résiduaire obtenue par la cuisson est concentrée dans une installation d'évaporation (17) intégrée dans une installation de récupération chimique. Lors de l'imprégnation, la matière première contenant de la lignine est imprégnée d'une liqueur d'imprégnation alcaline circulante. Cette liqueur d'imprégnation est concentrée par évaporation de l'eau qu'elle contient, dans au moins une unité d'évaporation (17c) de l'installation d'évaporation (17) placée dans l'installation de récupération chimique d'une usine de pâte.
Patent WO-2009050323-A1 (WO)
Title: Elimination d'ammoniac à partir de fluides
Inventor: MAUNULA TEUVO
IPC: C01B21/28
Filed: 2007-10-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un appareillage pour éliminer l'ammoniac à partir d'un effluent, de fluides d'évacuation ou résiduaires qui comprennent de l'oxygène. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : une partie du fluide (1) est transportée vers une unité de décomposition/oxydation (2) et une partie du fluide (1) est transportée vers une unité de dérivation (3); une partie du fluide (1) comprenant de l'ammoniac est oxydée dans l'unité de décomposition/oxydation (2) de l'ammoniac; le fluide (1 H) qui a été oxydé dans l'unité de décomposition/oxydation (2) et le fluide (1) qui a été transporté vers l'unité de dérivation sont mélangés dans une unité de mélange (4) pour former un mélange de fluides (1 S) et le mélange de fluides (1 S) est transporté vers une unité de réduction sélective (5).