baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060733-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de l'approche et/ou de contact, et de l'appui d'un objet, relativement a une surface de detection
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de détection d'un objet (102) par rapport à une surface de détection (104), comprenant au moins une électrode de mesure (106) et au moins une électrode de garde (108) séparées d'une distance (D) élastiquement modifiable localement par une pression exercée par ledit objet (102) sur ladite surface de détection (104) ; et des moyens de polarisation électrique des électrodes (V, E) agencés pour (i) appliquer aux électrodes de mesure et de garde (106,108) un premier potentiel électrique alternatif (Vg) identique ou sensiblement identique de sorte à mesurer un premier signal relatif à une capacité électrode-objet (Ceo), et (ii) appliquer entre les électrodes de mesure et de garde (106,108) une seconde différence de potentiel électrique alternative (V1), de sorte à mesurer un deuxième signal électrique relatif à une capacité électrode-garde (Ceg). Elle concerne également un procédé de détection mettant en œuvre un tel dispositif de détection.
Patent FR-3061476-B1 (FR)
Title: Piece de structure arriere d'un vehicule automobile a double corps creux
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: Pièce de structure arrière d'un véhicule automobile, formée d'une multiplicité de constituants (11, 19, 21) assemblés les uns aux autres, caractérisée en ce que les constituants (11, 19, 21) sont majoritairement réalisés en matière plastique et en ce qu'elle comporte un tronçon résultant de la superposition de trois constituants (11, 19, 21) délimitant deux corps creux (49) ayant une paroi mitoyenne formée par l'un (11, 21) des trois constituants (11, 19, 21).
Patent FR-3049194-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un ingredient cosmetique comprenant un materiel vegetal issu de marrubium vulgare pour un traitement cosmetique
Inventor: RINGENBACH CAROLINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention propose d utiliser un matériel végétal issu de Marrubium vulgare pour un traitement cosmétique non thérapeutique pour resserrer les pores de la peau, ledit matériel végétal comprenant une quantité efficace de Forsythoside B comme molécule active. Le matériel végétal est constitué préférentiellement d'un extrait cellulaire de cellules végétales dédifférenciées débarrassé des débris cellulaires. Ce traitement est particulièrement destiné aux peaux présentant un grain de peau disgracieux et une tendance grasse.
Patent FR-3060392-B1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour activer l'epidermisation
Inventor: BOUSCHBACHER MARIELLE
IPC: A61K31/702
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour activer l'épidermisation, en particulier pour activer l'épidermisation lors de la cicatrisation des plaies.
Patent FR-3063797-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a positionnements simplifies et precis des sources de lumiere et guides de lumiere
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/08
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend :         - des premier (GL1) et second (GL2) guides de lumière assurant des première et seconde fonctions photométriques prédéfinies et comprenant des premier (GT1) et deuxième (GT2) groupes de trou(s) (T11, T21),         - une carte à circuits imprimés (CC) comportant des faces (F1, F2) auxquelles sont solidarisées des première (S1) et seconde (S2) sources de lumière et munie d'un troisième groupe (GT3) de trou(s) (T31), et         - une pièce de support (PS) comprenant une face (FS) munie de mât(s) (M1) traversant des trous (T11, T31) des premier (GT1) et troisième (GT3) groupes, afin de positionner respectivement les premier guide de lumière (GL1) et carte à circuits imprimés (CC) à des premier et deuxième niveaux prédéfinis, et comprenant une extrémité libre (EL1) coiffée par le second guide de lumière (GL2) au niveau d'un trou (T21) correspondant afin de le positionner à un troisième niveau prédéfini.
Patent FR-3065961-B1 (FR)
Title: Fluxant biosource pour composition bitumineuse
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C08L95/00
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: Fluxant pour composition bitumineuse comprenant : - de 50% à 99% en poids d'au moins une huile hydrocarbonée qui comprend une teneur en poids d'isoparaffines allant de 90 à 100%, une teneur en poids de paraffines normales allant de 0 à 10% et une teneur en carbone d'origine biologique supérieure ou égale à 90 % par rapport au poids total de l'huile hydrocarbonée, et - de 1% à 50% en poids d'au moins un composé d'origine végétale ou animale choisi parmi les acides gras en C6 à C24 sous forme acide, ester ou amide, par rapport au poids total du fluxant.
Patent FR-3068780-B1 (FR)
Title: Spectrophotometre hyperspectral large bande
Inventor: BOURCIER FREDERIC
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un spectrophotomètre imageur hyperspectral large bande configuré pour analyse un objet (O), ledit spectrophotomètre comprenant un ensemble (ES, ES') d'illumination comprenant une source (S, S') d'émission d'un faisceau lumineux, ledit ensemble étant configuré pour que le faisceau lumineux balaye ligne par ligne l'objet à analyser (O) ; un miroir (M2) de focalisation ; un premier miroir (M1) de repliement ; un miroir (M0) de balayage plan mobile en rotation ; l'ensemble d'illumination, le miroir (M2) de focalisation, premier miroir (M1) de repliement et le miroir (M0) plan étant agencés pour amener le faisceaux lumineux vers l'objet selon une ligne qui sera déplacée sur l'objet via le miroir (M0) de balayage ; le spectrophotomètre imageur étant caractérisé en ce qu'il comprend deux capteurs (C1, C2) de mesure d'une distance entre l'objet (O) et le miroir (M0) de balayage, et en ce que le miroir (M2) de focalisation est mobile en translation pour adapter l'imageur à la distance mesurée par lesdits capteurs de mesure.
Patent FR-3069166-B1 (FR)
Title: Sangle amortisseuse a dechirement
Inventor: FAUSSURIER GUILLAUME
IPC: A62B35/04
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: La sangle amortisseuse à déchirement comprend au moins un premier tronçon intermédiaire de sangle (4), en premiers fils de fond tissés, au moins un second tronçon intermédiaire de sangle (7), en seconds fils de fond tissés distincts des premiers fils de fond, un ou plusieurs fils de liage (10), liant l'un à l'autre selon leur longueur les premier (4) et second (7) tronçons intermédiaires de sangle disposés côte à côte. Le ou les fils de liage (10) sont agencés de façon à se rompre préférentiellement sous l'action d'un effort de traction (F) prédéterminé appliqué sur la sangle. Les fils de liage (10) ont individuellement une résistance à la rupture inférieure à celles des premiers (4) et seconds (7) fils de fond. Les premiers fils de fond (4) émettent une première couleur tandis que les seconds fils de fond (7) émettent une seconde couleur qui diffère de ladite première couleur, de façon que, le cas échéant, soit visuellement ou optiquement détectable la présence éventuelle, dans l'un desdits tronçons intermédiaires de sangle (4, 7), d'un fil de fond provenant de l'autre desdits tronçons intermédiaires de sangle.
Patent FR-3074439-B1 (FR)
Title: Procede de centrage d’une premiere piece mecanique et d’une deuxieme piece mecanique l’une par rapport a l’autre
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: B23Q7/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de centrage d'une première pièce mécanique (2) et d'une deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - Positionnement de la première pièce mécanique (2) et de la deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre, la première pièce mécanique (2), - Fourniture d'au moins une pièce de centrage - Déformation au moins partiellement réversible de la pièce de centrage (2, 3, 4a, 4b), - Centrage de la première pièce mécanique (2) et de la deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre par la déformation au moins partiellement réversible, la première pièce mécanique (2) et la deuxième pièce mécanique (3) n'étant pas en contact l'une avec l'autre après le centrage.
Patent FR-3076233-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d’une coque de forme complexe
Inventor: MORET MARC
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé pour la fabrication d'une coque comprenant une surface fonctionnelle, comprenant les étapes consistant à : a. obtenir une définition numérique (200) de la surface fonctionnelle b. discrétiser (220) toute ou partie de la surface fonctionnelle numérique obtenue à l'étape a) en une pluralité de mailles (225) dont le contour est contenu dans un plan en fonction d'une tolérance de forme (f) prédéfinie ; c. réaliser des pavés (250) définis à partir des mailles (225) dans le matériau constituant la coque ; d. assembler lesdits pavés (250) ainsi réalisés pour obtenir la surface ainsi discrétisée à l'étape b).
Patent FR-3085692-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a extraire les odeurs residuelles dans un lieu d'aisance ayant un moteur extracteur d'air incorpore au bloc wc ou a la lunette wc
Inventor: PEAUGER MICHEL
IPC: E03D9/052
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant d'extraire les mauvaises odeurs résiduelles occasionnées lors de l'utilisation d'un cabinet de toilette. Il est constitué d'un bloc WC (1) présentant 3 orifices (6)(7)(11). Dans le repère (6) est introduit une canalisation d'arrivée d'eau propre. Dans le repère (7) servant de logement sont introduits un moteur extracteur (8), un clapet obturateur (9) et le silentbloc (10) faisant fonction d'atténuateur de bruit (20db). Dans le repère (11) est introduit une canalisation ayant pour but d'évacuer les déchets organiques et les eaux usées. Lorsque l'utilisateur franchit le seuil du lieu d'aisance une cellule infra-rouge (20) alimente le circuit (12) pour mettre en fonctionnement le moteur extracteur d'air (8) et l'ouverture de l'obturateur (9). La lunette (3) et le couvercle (2) fixés par les charnières (5) sont positionnés sur le bloc WC (1) et reliés à la tuyauterie (14) par l'intermédiaire de la gaine flexible (4). Le dispositifselon l'invention est particulièrement destiné à extraire les mauvaises odeurs résiduelles dans un lieu d'aisance ou tout autre endroits présentant des nuisances malodorantes.
Patent FR-3080550-B1 (FR)
Title: Outil d'aide au percage utilisant une detection magnetique et procede de percage utilisant un tel outil
Inventor: THEBAUD DAMIEN
IPC: B23Q3/15
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un outil (100) pour l'aide au perçage d'une paroi d'une structure, ledit outil (100) comportant : - un corps (102) présentant une face de contact destinée à venir en contact avec une face de la paroi, - une pluralité d'aimants (104) montés à l'intérieur du corps (102) et - un système de fixation (106) destiné à fixer le corps (102) à la structure. Un tel outil peut ainsi être fixé par un opérateur qui effectuera également les perçages.
Patent FR-3089798-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumante sous forme de gomme
Inventor: PERRAULT VÉRONIQUE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: Titre : Composition cosmétique parfumante sous forme de gomme La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans une phase aqueuse :      - au moins un ester d’acide gras en C8-C22 et de glycérol,     - au moins un ester de glycol en C2-C6 et d’acide gras en C6-C30,     - au moins un gélifiant lipophile cellulosique,     - au moins un alcool gras liquide à température ambiante, et     - au moins 1% en poids d’une substance parfumante par rapport au poids total de la composition,     ladite composition présentant une dureté à 25°C comprise entre 45g et 100g.       La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de parfumage des matières kératiniques humaines, comprenant l’application sur les matières kératiniques de la composition selon l’invention.
Patent FR-3090316-B1 (FR)
Title: Piece protectrice apte a absorber la transpiration, a reduire les odeurs de sueur et a limiter l’apparition d’aureoles
Inventor: DUCEPT SYLVIE
IPC: D04B1/24
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: La pièce protectrice (2) est destinée à être intégrée à un article d’habillement (1), et est apte à absorber la transpiration, à réduire les odeurs de sueur, et à limiter l’apparition d’auréoles. Ladite pièce protectrice (2) est perméable à l’air et au moins à la vapeur d’eau et comportant deux structures textiles superposées : - une première structure textile (20) absorbante comportant au moins un premier tricot ou tissu (200) absorbant, dont la face interne (200a) constitue la face interne (2a) de la pièce protectrice destinée à être en contact avec la peau, et qui comporte sur sa face interne (200a) majoritairement des fils hydrophiles (2001) aptes à absorber l’humidité et à réduire les odeurs de sueur, ladite première structure textile absorbante présentant un taux de réduction d’odeur, mesuré par la méthode ISO 17299-3 de dosage de l’acide acétique par chromatographie en phase gazeuse, qui est supérieur à 50%, et - une deuxième structure textile (21) formant une barrière à l’humidité et comportant au moins un deuxième tricot ou tissu (210) hydrophobe en contact avec ladite première structure textile absorbante (20), ladite deuxième structure textile (21) étant perméable à l’air et respirante avec une résistance à la vapeur d’eau (Ret) en régime stationnaire, mesurée selon la norme NF EN ISO 11092 2014, inférieure à 6m2.Pa/W,ladite pièce protectrice étant dépourvue de couche supplémentaire présentant une résistance à la vapeur d’eau (Ret) en régime stationnaire, mesurée selon la norme NF EN ISO 11092:2014, supérieure à 6m2.Pa/W. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091614-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile, véhicule automobile, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/097
Filed: 2019-01-04
Granted: 2023-09-01
Abstract: Dispositif électronique et procédé de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile  , véhicule automobile, système de transport et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile (12, 12A) est destiné à être embarqué dans le véhicule ou à être installé en voirie. Il est apte à être relié à un capteur principal (16) et à au moins un capteur secondaire (18), le capteur principal étant un capteur d’images et chaque capteur secondaire étant distinct du capteur principal.  Ce dispositif comprend un premier module (30) d’acquisition d’au moins une image de la scène, de la part du capteur principal ; un deuxième module (32) d’acquisition d’un ensemble de point(s) de mesure relatif à la scène, de la part de l’au moins un capteur secondaire ; un module (34) de calcul d’une image enrichie de la scène, en superposant à l’image acquise une représentation d’une information additionnelle dépendant de l’ensemble de point(s) ; et un module (36) d’émission de l’image enrichie à un équipement distant (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092828-B1 (FR)
Title: Colis pliable à mise en forme simplifiée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D5/49
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Titre : Colis pliable à mise en forme simplifiée L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse définissant un volume de rangement, et un couvercle (3) destiné à fermer le volume de rangement de la caisse (2), la caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22) pouvant adopter :- une position de rangement dans laquelle il s’étend sensiblement parallèlement au fond ;- une position d’utilisation dans laquelle il s’étend sensiblement perpendiculairement au fond ; caractérisé en ce que la caisse (2) comprend un élément rigide relié au premier panneau (221) et au troisième panneau par une liaison élastique, l’élément rigide étant mobile entre :- une position de stockage dans laquelle l’élément rigide est situé à proximité du fond ;- une position d’usage dans laquelle l’élément rigide est écarté du fond,la liaison élastique tendant à déplacer l’élément rigide de sa position de stockage vers sa position d’usage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098730-B1 (FR)
Title: Filtre comprenant une couche séparatrice en carbure de silicium
Inventor: COEURET XAVIER
IPC: B01D25/26
Filed: 2019-07-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: Filtre pour la filtration d’un fluide tel qu’un liquide, comprenant ou constitué par un élément support fait dans un matériau céramique poreux, au moins une portion de la surface dudit élément support étant recouvert d’une couche séparatrice membranaire poreuse, ladite couche séparatrice membranaire étant constituée essentiellement de carbure de silicium (SiC), sa porosité étant comprise entre 10 et 70% en volume, le diamètre médian de ses pores étant compris entre 50 nanomètres et 500 nanomètres, son épaisseur moyenne étant comprise entre 1 micromètre et 30 micromètres, et sa tortuosité étant inférieure à 1,7.
Patent FR-3101753-B1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage des animaux, comportant un couloir de circulation équipé d’un système de collecte des déjections
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage des animaux, par exemple des bovins, qui comporte un couloir de circulation (C) équipé d’un système de collecte (2) pour la collecte des déjections.  Ce système de collecte (2) comprend : (i) un revêtement de sol (3), comprenant une surface supérieure d’appui (31) et au moins une rigole (32) pour recevoir lesdites déjections par écoulement, (ii) des moyens de collecte (4), et (iii) des moyens de convoyage (5) pour convoyer les déjections au sein de ladite au moins une rigole (32).  Les moyens de convoyage (5) comprennent un organe d’entrainement (6) qui comporte deux parties superposées dans ladite au moins une rigole (32).  Et ladite surface supérieure d’appui (31) comprend au moins un couple (312) de bandes latérales (311), s’étendant sur la largeur dudit couloir de circulation (C). Dans ledit au moins un couple (312), lesdites bandes latérales (311) sont séparées par une rigole (32) et présentent chacune une pente descendante vers ladite au moins une ouverture supérieure (321) de ladite rigole (32), ladite pente étant orientée perpendiculairement audit axe longitudinal (C’) de sorte que ledit au moins un couple (312) de bandes latérales (311) définit une face diédrique concave.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102195-B1 (FR)
Title: dispositif modulaire de toiture aérothermique
Inventor: FOURCAUD CHRISTOPHE
IPC: F24S20/67
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique qui organise une circulation d’air le long d’un canal de circulation délimité à l’intérieur d’une pluralité d’éléments de caisse (10) isolés thermiquement et recouverts de panneaux supérieurs de fermeture (11) fixés solidairement et de manière étanche aux éléments de caisse (10) correspondants. Chaque dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique est couplé fluidiquement à son voisin par l’intermédiaire d’un dispositif de connexion fluidique. En outre, chaque dispositif modulaire (1) de toiture aérothermique comprend (i) des rebords (14a, 14b) au niveau d’un panneau inférieur (12) de l’élément de caisse (10) qui collaborent ensemble par emboitement, et (ii) des bords relevés (15a, 15b) au niveau du panneau supérieur de fermeture (11), qui collaborent ensemble par chevauchement afin respectivement de faciliter le montage sur une charpente et d’assurer une continuité d’étanchéité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103154-B1 (FR)
Title: Véhicule de transport d’objets
Inventor: EL HADIYEN ALBDELHOIHID
IPC: B60P7/08
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: Véhicule de transport d’objets.              L’invention concerne un véhicule de transport d’objets (1), ce véhicule (1) comporte, d’une part, une caisse (5), qui est destinée à contenir ces objets, et qui comporte au moins une ouverture (50) et, d’autre part, au moins une porte (6), qui, chacune, referme une telle ouverture (50), et qui, selon le cas, interdit ou autorise de pénétrer à l’intérieur de la caisse (5).     Ce véhicule est caractérisé par le fait qu’il comporte, d’une part, un treuil (7), qui est localisé à l’intérieur de la caisse (5), et qui comporte un crochet (70), un filin (71) (présentant une extrémité libre (72) équipée avec ce crochet (70), un tambour (73) d’enroulement du filin (71), et un moteur (74) d’entraînement de ce tambour (73), d’autre part, des moyens de solidarisation (9) pour solidariser le treuil (7) fixement de la caisse (5), d’autre part encore, au moins un moyen de fixation (10), que comporte ladite au moins une porte (6), tandis que le crochet (70) du treuil (7) coopère directement ou indirectement avec ledit au moins un moyen de fixation (10) et, d’autre part encore, des moyens de commande à distance (11) du moteur (74) du treuil (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103757-B1 (FR)
Title: Agencement de zone supérieure de custode de véhicule automobile
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-11-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone supérieure de custode de véhicule automobile comportant un support comprenant un corps (21) en matière plastique fixé de manière isostatique à la structure de caisse dudit véhicule le long de ladite zone supérieure de custode, ainsi qu’une garniture de custode comprenant un bandeau supérieur (51) maintenu plaqué contre ledit support par l’intermédiaire de moyens de retenue ménagés sur ledit bandeau et coopérant avec des moyens complémentaires prévus sur ledit support ; lesdits moyens de retenue comportant une pluralité de pattes (55) s’étendant sensiblement horizontalement du côté externe depuis la face intérieure (52) dudit bandeau supérieur et agencées chacune pour reposer en appui, après avoir traversé une fenêtre correspondante (45) ménagée dans ledit corps lors de la mise en place dudit bandeau, sur le pourtour externe de cette même fenêtre de sorte à assurer la retenue de ce bandeau selon un axe vertical.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104037-B1 (FR)
Title: Monolithe imprégné pour dispositif de traitement d’un système d’échappement de moteur de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: GALLET CÉLINE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-10-28
Abstract: Monolithe imprégné pour dispositif de traitement d’un système d’échappement de moteur de véhicule automobile, comprenant un substrat de catalyse (7) et une couche d’imprégnation (8) comportant au moins un composé métallique du groupe platine PGM.  En outre, la couche d’imprégnation (8) est répartie de façon inégale sur le substrat de catalyse (7) de sorte que la quantité du composé PGM dans une première zone (9) du substrat de catalyse (7) sujette à une première température du flux des gaz d’échappement est supérieure à la quantité du composé PGM d’une deuxième zone (10) sujette à une deuxième température du flux des gaz d’échappement inférieure à la première température.  Figure pour l’abrégé : Fig 3