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Patent FR-3088750-A1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion d'objets connectés concernant la reconnaissance des actes essentiels de la vie courante et la détection de chute des personnes âgées
Inventor: LOMBARD JEAN-LOUIS
IPC: G06Q50/22
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif et procédés d'aide et d'assistance résidentiel aux personnes âgées pour la prévention des risques sanitaires, des dégradations physiologiques progressives et des situations de détresse avérée. Ce dispositif est composé d'une pluralité d'objets connectés et particulièrement un système de géolocalisation des mouvements des personnes dans chaque espace de vie par le (bloc 1), qui est avantageusement fixé au plafond (33) en lieu et place de l'éclairage central (13) sans remettre en cause son fonctionnement et en ce que, le système de détection par infrarouge des mouvements est divisé en plusieurs cadrans comportant une pluralité de secteurs de détection divisés sur 360° de l'espace volumique, ce qui permet d'analyser le déplacement dans un chemin de cadrans en secteurs pour détecter une chute éventuelle. Dans ce même dispositif, est installé un système d'interphonie en main libre (8, 11), un éclairage de passage de nuit qui éclaire le plafond par des LED (12) de différentes couleurs suivant les déplacements et un détecteur de fumée et de température. Les autres objets connectés concernent la reconnaissance des actes essentiels de la vie courante dans tout l'espace de vie permettant de suivre une perte d'autonomie et de détresse par un système expert et en ce que les événements justifiant chaque objet sont représentés sous forme d'histogrammes et de graphes d'écart type facilement accessibles et interprétables sur des tablettes et smartphones en liaison Wifi, réseau GSM et par internet.
Patent FR-3088913-A1 (FR)
Title: Couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un couvercle pour un corps de contenant, en particulier pour un contenant du genre boîte de conserve métallique. Le couvercle (1) comprend une partie amovible (5) qui est délimitée par une ligne d’amorce de rupture (6) et qui est équipée d’un organe d’ouverture (7). La partie amovible (5) comporte au moins deux zones successives : une zone de rigidification aval (54) et une zone de pliage (53), ménagée en amont de ladite zone de rigidification aval (54). La zone de rigidification aval (54) comporte au moins une moulure de rigidification (9) agencée pour conférer une résistance en flexion longitudinale à ladite zone de rigidification aval (54) au cours de la déchirure de ladite ligne d’amorce de rupture (6). Et la zone de pliage (53) comporte un axe virtuel transversal (53’), s’étendant entre lesdites portions intercalaires (613, 623) des deux grands côtés (61, 62), définissant une ligne de pliage (53’) générée sur ladite partie amovible (5) au cours de la déchirure desdites portions intercalaires (613, 623). Cette configuration confère un effet « amplificateur » / « booster », avec une réduction de l’énergie globale nécessaire à la terminaison de l’étape de manœuvre de la zone de rigidification aval (54). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091766-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arbitrage
Inventor: DENIS BRUNO
IPC: G06F16/245
Filed: 2019-01-16
Abstract: Dispositif d'arbitrage La présente description concerne un dispositif (1) configuré pour recevoir des requêtes (Ri), le dispositif comprenant : autant de premiers arbitres (110j) à priorité tournante qu'il y a de niveaux de priorité possibles pour les requêtes ; et un circuit (100) configuré pour transmettre chaque requête reçue à un nombre de premiers arbitres déterminé en fonction du niveau de priorité de la requête. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093062-A1 (FR)
Title: Element allonge de structure de vehicule avec raideur croissante selon sa longueur
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-02-27
Abstract: Titre de l'invention : ELEMENT ALLONGE DE STRUCTURE DE VEHICULE AVEC RAIDEUR CROISSANTE SELON SA LONGUEUR
    L’invention concerne un élément de structure (11) d’un véhicule automobile, ledit élément de structure (11) étant un élément allongé montrant deux extrémités et comprenant une première paroi (13) formant un corps creux, ledit élément de structure (11) étant remarquable en ce qu’au moins un moyen d’absorption de chocs (21) est disposé dans ledit corps creux de manière à s’étendre sur au moins une partie de la longueur dudit élément de structure (11), et en ce qu’au moins un moyen d’absorption (21) et/ou la première paroi (13) présente une raideur croissante selon sa longueur.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094801-A1 (FR)
Title: Articulation de lunette
Inventor: RABUT FLORENT
IPC: G02C5/22
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention concerne une articulation (1) de lunettes comprenant une façade optique et au moins une branche (102) reliée à un tenon (103) de la façade optique, l’articulation (1) comprenant une première partie (2) dite mâle et une deuxième partie (3) dite femelle, la première partie (2) et la deuxième partie (3) étant reliées par un moyen de liaison (4) monté suivant un axe d’articulation (A) et étant mobiles entre une position d’ouverture et une position de fermeture caractérisée en ce que l’articulation comprend un manchon (5) élastique monté en compression entre le moyen de liaison (4) et les première (2) et deuxième (3) parties pour former une surface de frottement entre le moyen de liaison (4) et les première (2) et deuxième (3) parties lors du mouvement de l’articulation (1) entre la position d’ouverture et la position de fermeture. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3082240-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’eau dans un moteur à combustion interne et moteur équipé d’un tel dispositif
Inventor: SCHENK PETER
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-06-03
Abstract: TITRE : Dispositif d’injection d’eau dans un moteur à combustion interne et moteur équipé d’un tel dispositif Dispositif d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne (2) comportant un réservoir d’eau (5), un injecteur (6) pour injecter l’eau dans le moteur (2), un élément de transfert (3) pour transférer l’eau du réservoir d’eau (5) dans les injecteurs d’eau (6). L’élément de transfert (3) est relié au réservoir d’eau (5) par une première conduite (7), et à l’injecteur d’eau (6) par une seconde conduite (8). Le dispositif d’injection d’eau (1) comporte un élément de filtre (50), et un capteur de pression (70) pour mesurer la pression de l’eau dans le dispositif d’injection d’eau (1). Figure 2
Patent FR-3096252-A1 (FR)
Title: Détection robuste de potentiels évoqués via une interface neuronale directe
Inventor: PLAPOUS CYRIL
IPC: G06F17/17
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne une mesure de potentiel évoqué auprès d’un utilisateur. En particulier, on génère un signal de stimulation sensorielle (SIGN) destiné à induire un potentiel évoqué auprès de l’utilisateur, et on recueille une mesure du potentiel évoqué, pour comparer le potentiel évoqué au signal généré (SIGN). Le signal de stimulation sensorielle (SIGN) est variable en fréquence (f1, f2, f3) selon une séquence de variation prédéterminée, comme une séquence pseudo-aléatoire. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098156-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion à court-circuit anti champ magnétique, pour un véhicule
Inventor: MANCA NICOLAS
IPC: H01R13/70
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un dispositif d’interconnexion (DI) comprend :     - une embase (EF) et un enrouleur solidarisés à un véhicule,     - un câble électrique (CE) couplé à l’enrouleur et comportant une première extrémité couplée à un circuit d’alimentation d’une batterie et une seconde extrémité munie d’une première prise (P1) de type 2 comprenant cinq broches d’alimentation (BA1-BA5),     - une seconde prise (P2) solidarisée à l’embase (EF), couplée au circuit d’alimentation et raccordable avec la première prise (P1) à une prise de type combo,     - quatre premiers contacts électriques (C11-C14) solidarisés à la face avant (FV) de l’embase (EF) et couplés au circuit d’alimentation parallèlement à la première extrémité, et     - quatre seconds contacts électriques solidarisés à la face arrière de la première prise (P1), couplés à quatre broches d’alimentation (BA1-BA4) et contactant les premiers contacts électriques (C11-C14) lorsque le câble électrique (CE) est entièrement enroulé pour court-circuiter le courant vers le circuit d’alimentation.     Figure 2
Patent FR-3099160-A1 (FR)
Title: Anticorps dirigé contre la protéine oprf depseudomonas aeruginosa, son utilisation en tant que médicament et composition pharmaceutique le contenant
Inventor: LENORMAND JEAN-LUC
IPC: C07K16/12
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un anticorps monoclonal dirigé contre la protéine OprF de Pseudomonas aeruginosa ou un fragment fonctionnel de cet anticorps. Cet anticorps ou fragment d’anticorps est particulièrement utile pour le traitement préventif ou curatif des infections à Pseudomonas aeruginosa.
Patent FR-3101738-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement d’un dispositif de compression de fluide et procédé d’alimentation électrique associé
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement (2) comportant : - un onduleur (6) comprenant une première entrée (14), une deuxième entrée (16) et N sorties (18) ; - une machine tournante (8) comportant un stator dont les enroulements sont reliés en sortie en un point commun (44), et un rotor (32) comprenant au moins un élément magnétique (48) réalisé dans un matériau à aimantation modulable ; - un organe de commutation de sortie (10) connecté entre le point commun (44) et la deuxième entrée (16) ; et - un dispositif de commande (12) configuré pour, simultanément, au cours d’une étape de magnétisation : • commander l’organe de commutation de sortie (10) pour qu’il se trouve dans un état passant pendant un intervalle temporel de magnétisation prédéterminé ; et • commander l’onduleur (6) pour, pendant l’intervalle temporel de magnétisation, connecter la première entrée (14) à au moins une et au plus N-1 sortie(s) (18). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104876-A1 (FR)
Title: Adaptation synchronisée d’un sous-ensemble virtuel d’un réseau dédié à un service
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04W28/16
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne une adaptation synchronisée d’un sous-ensemble virtuel d’un réseau de télécommunication (R) dit « tranche du réseau », dédié à un service élémentaire d’un ensemble de services. Un service global est généralement constitué par plusieurs services élémentaires auxquels des tranches respectives distinctes sont dédiées. Le réseau de télécommunication (R) comprend une pluralité de tranches du réseau, et ces tranches sont paramétrées selon une pluralité de paramètres de configuration. En particulier, on modifie au moins un deuxième paramètre de configuration d’au moins une deuxième tranche dédiée à un deuxième service élémentaire d’un ensemble de services en fonction d’au moins une modification d’un premier paramètre de configuration d’une première tranche dédiée à un premier service élémentaire de l’ensemble de services. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107525-A1 (FR)
Title: Procédé de modification des membranes de cuisson expansibles pour la fabrication de pneumatique
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09D183/07
Filed: 2020-02-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification d’une membrane expansible de cuisson pour pneumatique, laquelle membrane présente une surface destinée à entrer au contact d’une enveloppe d’un pneumatique, lequel procédé comprend une étape d’application sur ladite surface d’une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant un premier organopolysiloxane liquide portant en extrémité de chaîne des groupes alcényle, un deuxième organohydropolysiloxane liquide et un catalyseur d’hydrosilylation photoactivable, et une étape d’exposition de la composition de caoutchouc silicone recouvrant ladite surface à une irradiation de la lumière ultraviolet-visible.
Patent FR-3113102-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-07-31
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),  - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2),   et,  - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3)  par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) présentant une surface latérale de roulement coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), et cet organe de roulement présentant au moins une surface axiale (30) en regard du corps pendulaire (3) ou du support (2), et cette surface axiale (30) étant en tout ou partie traitée à l’aide d’une meule.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115892-A1 (FR)
Title: Support de monture de lunettes de vue.
Inventor: RAFALIMANANA NY LOVA
IPC: G02C5/12
Filed: 2020-11-03
Abstract: Titre : Support de monture de lunettes de vue.
    La présente invention a pour principal objet un support (2) de monture (1) de lunettes de vue destiné à prendre appui sur une racine de nez, comprenant au moins un premier bras (30) et un deuxième bras (32), chaque bras (30, 32) comprenant une zone de fixation (34) destinée à relier le bras à la monture (1), la zone de fixation (34) étant disposée à une des extrémités (36, 38) du bras (30, 32), chaque bras (30, 32) comprenant un organe de réception (40) destiné à recevoir une plaquette (42) d’appui sur la racine du nez, l’organe de réception (40) étant disposé à une autre des extrémités (36, 38) du bras (30, 32), caractérisée en ce que l’organe de réception (40) et la zone de fixation (34) sont séparés d’une dimension (REF) d’au moins quinze millimètres mesurée le long d’un axe d’extension (L) du bras (30, 32) passant par la zone de fixation (34) et par l’organe de réception (40).
    Figure 1.
Patent FR-3118650-A1 (FR)
Title: Etage de pompage et pompe à vide sèche
Inventor: REY LUCAS
IPC: F04C29/12
Filed: 2021-01-05
Abstract: Etage de pompage (1) d’une pompe à vide (100) sèche comportant deux rotors (3, 4) présentant respectivement au moins deux lobes présentant une torsion hélicoïdale (α) autour d’un axe longitudinal (I-I), l’entrée (7) et la sortie (8) sont ménagées dans des surfaces périphériques cylindriques de la chambre de compression (5) au niveau des chevauchements des cavités cylindriques (5a, 5b), dans des côtés opposés d’un plan transversal médian (P) de la chambre de compression (5) et de part et d’autre d’un plan longitudinal (L) de la chambre de compression (5) défini par les axes (I-I) des rotors (3, 4).
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119441-A1 (FR)
Title: Bloc optique à module optique externe à débattement, pour un véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/50
Filed: 2021-02-02
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend :  - un boîtier (BB) auquel est couplé un premier support (S1) auquel est solidarisé un élément optique (EO),  - un second support (S2) solidarisé au boîtier (BB) et comprenant une partie flexible (PF) comportant un bord (BP) délimitant une première ouverture traversée par une partie arrière (PR) du premier support (S1), elle-même (PR) placée contre une face interne du bord (BP), et  - une bague de fixation (BF) comprenant une partie périphérique (PP) entourant une face externe du bord (BP) et prolongeant une partie centrale (PC) munie d’une seconde ouverture traversée par cette partie arrière (PR) et solidarisée fixement à cette dernière en l’immobilisant par rapport au bord (BP).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124602-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’une base de données terrain
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: G01C5/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de validation d’une base de données terrain (TerrDB) comprenant une étape de simulations de vols à partir de données de trajectoires d’un aéronef (200), lesdites simulations de vols étant réalisées en accéléré (Simacc), une étape de détermination de risques de collision terrain (Risqs) par un système de signalisation de risque de collision terrain (TAWSsol) à partir des simulations de vols en accéléré (Simacc), une étape de détermination des origines de risques de collision terrain (Risqs) en vue de la validation (OK) ou de la non-validation (NOK) de la base de données terrain (TerrDB).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126154-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un défaut de roulement d’un système rotatif et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé
Inventor: ASSOUMANE AMADOU
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-08-11
Abstract: Procédé de détection d’un défaut d e  roulement  d’un système rotatif et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé
    Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détection d’un défaut d’un roulement d’un système rotatif, comportant les étapes suivantes :
    Acquisition (110) d’un signal de position du roulement (, d’un signal vibratoire du roulement (et d’un vecteur caractéristique théorique du roulement;Détermination (120) d’une partie déterministe du signal vibratoire et élimination de ladite partie déterministe pour obtenir un signal résiduel (fonction du signal de position ;Calcul (130), à partir du vecteur caractéristique théorique, de bornes inférieure (et supérieure (de fréquences de défauts ;Calcul (140), à partir du signal vibratoire, d’une cohérence spectrale et du carré de l’amplitude de la cohérence spectrale (;Calcul (150), à partir du carré de l’amplitude de la cohérence spectrale et des bornes inférieure et supérieure des fréquences de défauts, d’un vecteur caractéristique actuel du roulement ;Détermination (160) d’un contraste cyclique spectral du défaut (;   ; ) ;Identification fine (170) de signatures d’intérêt par calcul d’une cohérence cyclique pondérée et intégrée associée au défaut ( ;  ;  ; ) ;Détermination (180) d’indicateurs de diagnostic facilement interprétables par un opérateur.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126593-A1 (FR)
Title: Dispositif agricole à deux unités de travail
Inventor: HECKLY PASCAL
IPC: A01B73/06
Filed: 2021-09-07
Abstract: Dispositif agricole à deux unités de travail La présente invention a pour objet un dispositif agricole (1) comportant une première unité (2) et une deuxième unité (2’) de travail, le dispositif (1) pouvant occuper une configuration de travail et une configuration de transport, le dispositif (1) comprenant une potence (5) montée pivotante sur le châssis (3) autour d’un axe de soulèvement sensiblement parallèle à la direction d’avance et autour duquel le dispositif (1) est pivoté pour aboutir aux différentes configurations précitées, chaque unité (2, 2’) étant montée pivotante par rapport à la potence (5) autour d’un axe de liaison (8), chaque unité (2, 2’) comportant une extrémité guidée (9, 9’) respective et une extrémité libre (10, 10’) respective, plus éloignée de l’axe de liaison (8) correspondant que son extrémité guidée (9, 9’).  Dispositif agricole (1) caractérisé en ce qu’il comporte un actionneur central (12) configuré pour exercer sur chacune des unités (2, 2’), au moins en configuration de travail du dispositif (1), un effort d’écartement s’opposant à un mouvement de pivotement vers le bas de son extrémité libre (10, 10’) autour de l’axe de liaison (8) correspondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127266-A1 (FR)
Title: Montage en série de paliers de roulement
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C35/06
Filed: 2021-09-17
Abstract: Le présent document concerne un ensemble de roulement d’axe longitudinal (X) comprenant :  - un premier palier de roulement (100) comprenant une bague interne (104) et une bague externe (102) entourant un élément roulant,  - un second palier de roulement (200) comprenant une bague interne (204) et une bague externe (202) entourant un élément roulant,   dans lequel le premier palier de roulement (100) et le second palier de roulement (200) sont agencés côte à côte selon l’axe longitudinal (X),   la bague interne (104), ou la bague externe (102) respectivement, du premier palier de roulement (100) comprend une partie de recouvrement (40) laquelle est agencée en vis-à-vis radial de la bague externe (202), ou de la bague interne (204) respectivement, du second palier de roulement (200),   la dimension longitudinale (∆L) de ladite partie de recouvrement est comprise entre 0,05% à 0,4% de la dimension longitudinale (L) de la bague externe (202), ou la bague interne (204) respectivement, du second palier de roulement (200).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3127451-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule
Inventor: FOUINAT DIDIER
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-09-30
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature de dossier (17), un élément arrière de garniture (48) fixé à l’armature de dossier (17), deux coussins latéraux (36, 38), chaque coussin latéral (36, 38) comprenant un bloc de mousse latéral (42, 44) recouvert d’une housse latérale (37, 39) respective, les housses latérales (37, 39) et l’élément arrière de garniture (48) constituant un sous-ensemble (100) solidaire.  Figure de l’abrégé : [Fig. 6]
Patent FR-3128564-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’au moins un élément dans une succession temporelle de signaux physiques
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06V10/82
Filed: 2021-10-25
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’événements ou d’éléments dans des signaux physiques par la mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, le procédé comprenant :- une évaluation (26, 33) d’une probabilité de présence de l’événement ou de l’élément par une mise en œuvre du réseau de neurones, - une mise en œuvre (21) du réseau de neurones selon un mode nominal en prenant en entrée un signal physique présentant une première résolution, dite résolution nominale, tant que la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est inférieure à un seuil, et - une mise en œuvre (28) du réseau de neurones selon un mode de consommation réduite en prenant en entrée un signal physique présentant une deuxième résolution, dite résolution réduite, inférieure à ladite première résolution, tant que la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est supérieure audit seuil.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128523-A1 (FR)
Title: Système de visée et de défense comprenant un tourelleau et un système laser et véhicule automobile comprenant un tel système de visée et de défense
Inventor: JANEAU FABIEN LOUIS RENÉ CHRISTIAN
IPC: F41G5/14
Filed: 2021-10-26
Abstract: Système de visée et de défense comprenant un tourelleau et un système laser et véhicule automobile comprenant un tel système de visée et de défense Ce système de visée et de défense (314) destiné à être monté sur une structure mobile ou fixe et comprenant un tourelleau (20) et un système laser. Le tourelleau est configuré pour être mobile en rotation par rapport à la structure autour d’un premier axe de rotation (Z20) avec un débattement illimité. Le système laser comprend une génératrice laser (62), un collimateur (64) monté sur le tourelleau et une fibre optique (66) reliant la génératrice laser au collimateur. Le système de visée et de défense comprend une couronne (50) configurée pour être disposée entre la structure et le tourelleau, la couronne étant configurée pour être mobile en rotation par rapport à la structure autour d’un deuxième axe de rotation (Z50) confondu avec le premier axe de rotation. La génératrice laser est montée sur la couronne.  Figure pour l'abrégé : 8