baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077517-B1 (FR)
Title: Grappin perfectionne prehenseur de futs
Inventor: PONGY JEAN-MAURICE
IPC: B25J15/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un grappin perfectionné préhenseur de fûts comprenant un corps (1), une centrale hydraulique (2), deux membrures articulées (3) et (4), deux vérins hydrauliques (5) et (6) et deux mâchoires de préhension (7) et (8) configurées pour saisir le fût (9) à manutentionner. Le grappin selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que les mâchoires de préhension (7) et (8) sont montées rotatives sur les membrures (3) et (4) et sont respectivement actionnées par des vérins électriques (10,11) de manière à saisir le fût (9) indifféremment en position verticale ou horizontale et à le reposer, après l'avoir déplacé, indifféremment en position horizontale ou verticale. Il se caractérise également en ce que chaque extrémité de chaque membrure (3,4) comporte une membrure additionnelle (14,15), pourvue, à son extrémité, d'une palette articulée (16,17), actionnée par son propre vérin électrique (18,19), conçue pour être positionnée sous le fût (9) de manière à maintenir son fond.
Patent FR-3093749-B1 (FR)
Title: Serrure d’urgence adaptée pour être déverrouillée de l’intérieur
Inventor: CARVILLE MICKAËL
IPC: E05B63/08
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention décrit une serrure d’urgence adaptée pour être déverrouillée de l’intérieur, comprenant :- un pêne (60) adapté pour être déplacé entre une position verrouillée et une position déverrouillée,- un carré intérieur (10) et un carré extérieur (50) mobiles en rotation autour d’un premier axe (X1), la rotation du carré extérieur (50) étant indépendante de la rotation du carré intérieur (10),- un entraîneur (20) solidaire du carré intérieur (10) en rotation,- un fouillot d’indexation (30, 110) solidaire de l’entraîneur (20) en rotation,- une fourchette (40) solidaire du fouillot d’indexation (30, 110) en rotation et articulée par rapport au pêne (60) de sorte qu’une rotation du carré intérieur (10) est propre à entraîner un déplacement du pêne (60) entre la position verrouillée et déverrouillée. L’invention décrit également une porte comportant une telle serrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103080-B1 (FR)
Title: Couverture pour equides
Inventor: BLEIN CATHERINE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: COUVERTURE POUR EQUIDES La présente invention concerne une couverture (100) pour équidés comprenant :     -    une première pièce (101), destinée à être disposée sur le dos de l’animal, délimitée par un bord avant (102), un bord arrière (103) et des bords latéraux (104, 105), et présentant une partie centrale (106) s’étendant du bord avant au bord arrière et, de part et d’autre, des parties latérales dont des parties latérales avant (107, 108) et des parties latérales arrières (109, 110), chaque partie latérale arrière étant prolongée par un pan (111, 112) destiné à contourner une cuisse de l’animal lorsque la couverture est portée et présentant une extrémité (111E) prévue pour être fixée sur ladite partie latérale arrière (109) par des moyens de fixation en matériau autoagrippant (f1, f2),     -    une seconde pièce (118), destinée à être appliquée contre le poitrail de l’animal, présentant une partie centrale (119) et deux parties latérales (120, 121), où, pour chaque partie latérale avant (107, 108) de la première pièce (101), une partie latérale (120, 121) de la seconde pièce (118) est prévue pour recouvrir ladite partie latérale avant (107, 108) et pour y être fixée au niveau d’une épaule de l’animal par des moyens de fixation en matériau autoagrippant (f6, f7, f8, f9) , la partie centrale (119) comprenant une portion en matière élastique.     Fig. 2
Patent FR-3103760-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en court-circuit d’une batterie pour véhicule en cas de choc.
Inventor: AIRAUD SEVERINE
IPC: B60R21/01
Filed: 2019-11-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de mise en court-circuit d’ une batterie pour véhicule en cas de choc.  L’invention porte sur un dispositif (10) destiné à mettre en court-circuit une batterie (30) pour un véhicule en cas de choc comprenant un premier élément (11) connecté électriquement à la borne positive (21) de la batterie (30), un deuxième élément (12) connecté électriquement à la borne négative (22) de la batterie (30), un cache destiné à être impacté en cas de choc subi par un tel véhicule, un moyen de connexion s’étendant à distance des premier et deuxième éléments (11, 12) dans une première position, le moyen de connexion s’étendant au contact du premier élément et du deuxième élément dans une deuxième position, le passage de la première position à la deuxième position étant généré par un choc sur le véhicule, la deuxième position connectant électriquement le premier élément (11) et le deuxième élément (12) de sorte à mettre la batterie (30) en court-circuit.  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3104677-B1 (FR)
Title: Pièce optique pour véhicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre : Pièce optique pour véhicule automobile L’invention concerne une pièce (3) apte à coopérer avec une source de lumière pour projeter un faisceau lumineux (F) à partir de rayons émis de par la source de lumière (5), caractérisée en ce qu’elle comprend :- un dioptre d’entrée destiné à recevoir des rayons lumineux émis par la source de lumière ;- un dioptre de sortie (33) du faisceau lumineux, le dioptre de sortie (33) comprenant une première portion (331) configurée pour projeter une première partie du faisceau lumineux à partir de rayons émis par la source de lumière (5) et transmis directement à la première portion (331) depuis le dioptre d’entrée (31), et une deuxième portion (332), différente de la première portion (331), configurée pour projeter une deuxième partie du faisceau lumineux ;- une surface de réflexion (32) configurée pour recevoir des rayons émis par la source de lumière (5) depuis de dioptre d’entrée (31) et pour les réfléchir vers la deuxième portion (332), de sorte à former la deuxième partie du faisceau lumineux ;la pièce (3) étant configurée pour que la première partie du faisceau lumineux et la deuxième partie du faisceau lumineux présentent chacune une intensité lumineuse constante et pour que qu’elles couvrent un même secteur angulaire de projection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107390-B1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de traitement de données de réalité virtuelle
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G16Y40/30
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement de données de réalité virtuelle destiné à être porté par la tête d’un utilisateur, et configuré pour :  - restituer, dans un champ de vision du dispositif de traitement de données, une interface virtuelle d’interaction, au moins une partie de ladite interface virtuelle d’interaction étant restituée en superposition d’un dispositif tangible, lorsque le dispositif tangible est situé dans le champ de vision du dispositif de traitement de données,  - suivre au moins une partie du corps de l’utilisateur susceptible d’interagir via ladite interface virtuelle d’interaction,   - détecter au moins une interaction utilisateur sur un élément virtuel de ladite interface virtuelle d’interaction, lorsque ladite au moins une partie du corps de l’utilisateur est à proximité ou en contact avec le dispositif tangible.  L’invention concerne également un système et un procédé de traitement de données de réalité virtuelle.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107687-B1 (FR)
Title: Ensemble d’évacuation pour véhicule ferroviaire
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D19/02
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Ensemble d’évacuation pour véhicule ferroviaire Cet ensemble d’évacuation comprend :  - un dispositif d’évacuation (20) comprenant :      un support (24) destiné à pivoter entre une première position dans laquelle le support (24) obture une ouverture extérieure (13B) d’un véhicule ferroviaire et une deuxième position dans laquelle le support (24) libère l’ouverture extérieure (13B),   un tube (26) rétractable dans le support (24),       le dispositif d’évacuation (20) étant configuré pour prendre deux états : un premier état, dit de repos, dans lequel le support (24) est dans la première position et le tube (26) est rétracté dans le support (24) et un deuxième état, dit d’évacuation, dans lequel le support (24) est dans la deuxième position et le tube (26) est déployé hors du support (24),   - un actionneur configuré pour faire passer le dispositif d’évacuation (20) de l’état de repos vers l’état d’évacuation.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110096-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant des étapes de : projection (200) d’un faisceau d’énergie sur une surface de la couche de poudre en une tache de sorte à fusionner la poudre, balayage (202) de la surface par le faisceau d’énergie, de sorte que la tache se déplace sur la surface selon un mouvement composé d’une translation dans une direction longitudinale de balayage et d’un mouvement oscillatoire ayant au moins une composante dans une direction d’oscillation, ajustement (204) d’une focalisation du faisceau d’énergie au cours du balayage en fonction de la translation dans la direction longitudinale de balayage mais sans tenir compte de la composante du mouvement oscillatoire dans la direction d’oscillation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110658-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de lubrifiant pour une chaîne
Inventor: DEPOND ROMAIN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif d’injection (30) de lubrification comprenant un support d’injecteur (31), un corps d’injecteur (32) monté mobile en translation selon un axe d’injection (X-X) dans ledit support d’injecteur (31), une tige d’injecteur (33) montée en partie dans le corps d’injecteur (33) et une buse d’injection (37) mobile en translation par rapport à ladite tige d’injecteur (33).  Le dispositif d’injection (30) comprend une douille de centrage (39) montée radialement autour de la buse d’injection (37) et mobile en translation par rapport à la tige d’injecteur (33) selon l’axe d’injection.  (Figure 5)
Patent FR-3113867-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole de forte puissance
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C11/117
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1) pour véhicule agricole dont l’indice de vitesse est au moins égal à D pour une vitesse maximale égale à 65 km/h, dont une pression de gonflage autorisée lors d’une utilisation sur sol meuble est inférieure ou égale à 1 bar et dont l’indice de charge est au moins égal à 158, dont la sculpture comprend des barrettes d’une hauteur radiale au moins égale à 45 mm, comprenant une armature de sommet (3), comprenant au plus 4 couches de sommet (31, 32, 33, 34), comprenant chacune des éléments de renforcement ayant une force de rupture en traction au moins égale à 32 daN et comprennent un toron d’aramide et un toron d’une fibre textile de PET ou de nylon, le toron d’aramide ayant une force de rupture en traction au moins égale à 30 daN.     Figure pour l’  abrégé   :   Fig.  1
Patent FR-3113967-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification comprenant un microcircuit
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif (101) d’identification comprenant un microcircuit (102) configuré pour stocker des informations concernant un utilisateur et un dispositif (103) d’affichage, tel qu’un écran. Le microcircuit (102) est configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes, une étape (202) de détermination d’un premier code de sécurité, une étape (203) de commande au dispositif d’affichage (103) de l’affichage du premier code de sécurité, une étape (204) de réception d’un deuxième code de sécurité, et si le premier code de sécurité et le deuxième code de sécurité sont identiques une étape (206) de transmission des informations concernant l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115555-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: E06B9/72
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation comprend une étape d’exécution (E10) d’un déplacement d’un écran par activation électrique d’un actionneur électromécanique, une étape de détermination (E20) d’au moins une valeur d’une donnée représentative du fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé au cours du déplacement de l’écran, une étape de comparaison (E30) de la valeur de la donnée déterminée par rapport à une valeur d’un premier seuil prédéterminé. En fonction du résultat, le procédé comprend une étape de diminution (E40) de la consigne de vitesse de rotation d’un arbre de sortie de l’actionneur électromécanique si la valeur de la donnée déterminée atteint ou dépasse la valeur du premier seuil prédéterminé, de sorte à réduire une puissance électrique consommée par l’actionneur électromécanique provenant d’une batterie, ou une étape de maintien (E50) de la consigne de vitesse de rotation de l’arbre de sortie de l’actionneur électromécanique tant que la valeur de la donnée déterminée est inférieure à la valeur du premier seuil prédéterminé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116168-B1 (FR)
Title: Calibration d’une durée d’activation d’un circuit
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Calibration d’une durée d’activation d’un circuit La présente description concerne un procédé dans lequel une durée (D_ON, D′_ON) d’une étape périodique d’activation d’un circuit de communication en champ proche d’un premier dispositif est calibrée en fonction d’un intervalle temporel (D_SUP) entre une activation dudit circuit et une réception, par le premier dispositif, d’un message (WLC_CAP) transmis par un deuxième dispositif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116544-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement sur un alésage d’une pièce mécanique par un procédé par projection dynamique par gaz froid
Inventor: BONAY ELODIE
IPC: C23C24/04
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de dépôt d’un revêtement (11) dans un alésage d’une pièce mécanique par procédé Cold Spray (1).  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de mélange d’une poudre comprenant des particules métalliques ou polymériques afin de réaliser une matrice métallique ou en polymère, des particules dures de céramique et des particules de lubrifiants solides,-une étape de projection dynamique à froid de la poudre mise en œuvre à l’étape précédente sur l’alésage de la pièce mécanique (1), et dépôt d’un revêtement (11) sur ledit alésage issu de la poudre projetée.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2321539-B1 (FR)
IPC: D06M13/325
Filed: 1976-08-19
Granted: 1980-12-26
Abstract: There is provided a liquid detergent and softening composition for laundering purposes jointly combining high detergency and fabric softening properties.
Patent FR-2528814-B1 (FR)
IPC: B65B43/44
Filed: 1982-06-21
Granted: 1990-09-28
Abstract: Device for the distribution of containers, such as cups and the like, particularly automatic vending machines of food products, such as beverages and the like, characterized in that it comprises: an annular part (14) wherein the cups (10, 12) are piled, said annular part being provided with two series of peripheral and superposed housings (20-22), receiving radially movable balls (24-26), the arrangement being such that the balls of each series may occupy successively a position wherein they hold a cup in place, and a position wherein they release such cup, and a moving plate (16) provided with a central bore (18) receiving said annular part (14), the profile of said bore being such that it enables the displacement of the balls so that the balls (24) of the upper series are locked, while retaining the cup in question, when the moving plate is in a high position, and so that the balls (26) of the lower series are released to provide for the distribution of the cup that they were previously retaining.
Patent FR-2537404-B1 (FR)
IPC: A23L7/196
Filed: 1982-12-10
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Claims (for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE) Starchy graminaceous plant grain, particularly a rice grain, which is hydrosorbed to the core, which is imcompletely cooked, and which is gelled only on the surface, which has a water content greater than 16%, particularly of 30 to 250% by weight, which colours iodised cold water bluey-pink and which, after washing in a jet of cold water, no longer colours the iodised cold water. 1. Claims (for the Contracting State AT) A process for preparing a starchy graminaceous plant grain, particularly a rice grain, which is incompletely cooked, which is hydrosorbed to the core and which is gelled only on the surface characterized in that it comprises subjecting already husked rice to a thermal shock by putting 100 parts by weight of rice in contact with 36 to 180 parts of water having a temperature of between 100 and 40 degrees C for 1 or 50 seconds and leaving it all to cool at such a cooling rate that the gelling rate is below a given threshold which corresponds to a time of contact of the rice with the water at 100 degrees C of 1 to 5 seconds and with water having a temperature higher than 70 degrees C of 10 to 50 seconds.
Patent FR-2573138-B1 (FR)
Inventor: BECHERT DIETRICH
IPC: B64C21/10
Filed: 1985-09-24
Granted: 1988-09-16
Abstract: The surface of the body is provided with grooves (5), which extend in the flow direction and which are separated from one another by ribs (4) which are constructed to have sharp edges. The surface is composed of a multiplicity of individual elements (3), which have the ribs (4) and grooves (5) on their side facing the flow. The individual elements (3) are disposed relative to one another and/or constructed in such a manner that slits are formed on the side facing the flow between the ribs and grooves. The slits (9) are connected with one another by channels (6) disposed below the surface of the individual elements (3) which faces the flow.
Patent FR-2592635-B1 (FR)
Inventor: COALLIER GUY
IPC: B65D5/00
Filed: 1986-01-03
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. Packages in cardboard able to be stacked, palletised in units or in groups of packages, more particularly for the transportation of big cheeses, each package being formed from a pre-cut blank comprising a bottom (1), longitudinal sides (2, 3) straightened according to folding lines (4) and transverse sides (6, 7) straightened along a folding line (8), these transverse sides (6, 7) connected to the longitudinal sides (2, 3) by the bottom (1) having glueable, right-angled and foldable-back flaps (6a, 6b, 7a, 7b), each transverse side being extended, in its outer center part, by a connecting bridge (12) fixed to a transverse strip (13) having at each end an extension (13a, 13c) to which is connected a fixation lug (13b, 13d), characterized in that the bottom (1) comprises, at its corners, L-shaped recesses (10) and in that the blank comprises anchoring lugs (11) complementary to the recesses (10), for the stacking of the packages, placed at the folding lines between the transverse sides (6, 7) and the foldable-back flaps (6a, 6b, 7a, 7b) and between the transverse sides and the extension (13a) of the transverse strips.
Patent FR-2604505-B1 (FR)
Inventor: CHABANCE JOEL
IPC: F16K41/02
Filed: 1986-09-26
Granted: 1989-03-03
Abstract: 1. A system for sealing between a circular cylindrical stem (2) and a valve body (3) which between them define an annular chamber (4) which terminates with a bottom (5), and comprising : a) an extractible sealing device (1) which itself comprises : a.1) an extractible sleeve (8) which is fitted into said annular chamber (4) comprising a lateral wall (14), the internal surface (13) of which is at least in part cylindrical and an annular bottom (10) through which the stem (2) passes, and also comprising extraction means (15, 18, 28, 29) ; a.2) annular sealing means (17) which are inserted into the sleeve (8) and comprising one or more compressible sealing rings (19) ; and a.3) an annular sealing joint (24) which is disposed between the bottom (10, 21) of the sleeve (8) and the bottom (5) or a spacer resting on the bottom (5) of the annular chamber (4) ; and b) one or more axial clamping means (26, 27) for compressing said sealing means (17) between said one or more clamping means (27) and the annular bottom (10) of the sleeve (8), and one or more axial clamping means (26, 27) for compressing said annular sealing joint (24) between the bottom (10) of the sleeve (8) and the bottom (5) of the annular chamber (4) or against the spacer resting on said bottom (5) ; characterised in that : a'.1) the sleeve (8) does not have any portion which projects transversely with respect to its lateral wall (14), in such a way that it can be entirely contained in the annular chamber (4), and its extraction means (15, 18, 28, 29) are carried by the top end (15) of said lateral wall (14) ; b') the axial clamping means (26, 27) comprise an annular bearing portion (27) which extends into the interior of the sleeve (8), compressing both the sealing means (17) and the annular sealing joint (24) ; and c) the system further comprises an external extraction means (30) co-operating with the extraction means (18) carried by the sleeve (8).
Patent FR-2645541-B1 (FR)
Inventor: SEGUELA BRIGITTE
IPC: C08L23/12
Filed: 1989-04-06
Granted: 1993-07-30
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00225 Sec. 371 Date Jan. 28, 1991 Sec. 102(e) Date Jan. 28, 1991 PCT Filed Mar. 30, 1990 PCT Pub. No. WO90/12064 PCT Pub. Date Oct. 18, 1990.The process, which makes it possible to reduce the adhesive nature of a partially crystalline copolymer (E) of ethylene and at least one alpha-olefin with a density of between 0.865 and 0.900 approximately, and to increase its resistance to crushing, consists in mixing closely said ethylene copolymer with at least one non-atactic propylene polymer (P) with a fluidity index (measured according to the ASTM D 1238 standard, condition L) between 35 and 200 dg/min. approximately, in a proportion of between 22 to 50 parts by weight approximately for 100 parts by weight of ethylene copolymer.
Patent FR-2662079-B1 (FR)
IPC: A61K9/12
Filed: 1990-05-18
Granted: 1993-11-05
Abstract: The invention relates to a cosmetic emulsion screening out UV radiation of wavelengths between 280 and 400 nm comprising in the oil phase, 2,4,6-tris((p-(2'-ethylhexyl-1'-oxycarbonyl)anilino)-1,3,5-triazine and, in the aqueous phase, benzene-1,4-(bis(3-methylidenecamphormethylsulphonic)) acid, partially or completely neutralised, of formula:  (* CHEMICAL STRUCTURE *) (I) in which A designates a hydrogen atom, an alkali metal, a N(R)4+ group, R designating a hydrogen atom or a C1-C4 alkyl or hydroxyalkyl radical, or a Mn+/n group where Mn+ is a polyvalent metal cation in which n is equal to 2 or 3 or 4, Mn+ preferably designating Ca2+, Zn2+, Mg2+, Ba2+, Al3+ or Zr4+. The cosmetic screening emulsion according to the invention possesses an improved protection index.