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Patent FR-3058567-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant une structure antifusible, et procede de realisation
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H05K1/16
Filed: 2016-11-08
Abstract: Le circuit intégré comprend, au dessus d'un substrat, une partie d'interconnexion, comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante (RIS). Le circuit intégré comprend en outre au sein de ladite partie d'interconnexion,, au moins une structure antifusible (STR), enrobée dans une partie de ladite région isolante (RIS), la structure antifusible comportant une poutre (PTR) maintenue en deux endroits différents par deux bras (BR1A, BR1B), un corps (BTA) et une zone isolante antifusible (ZSF), la poutre (PTR), le corps (BTA) et les bras (BR1A, BR1B) étant métalliques et situés au sein d'un même niveau de métallisation, ledit corps et ladite poutre étant mutuellement en contact par l'intermédiaire de ladite zone isolante antifusible (ZSF) configurée pour être claquée en présence d'une différence de potentiel de claquage entre ledit corps et ladite poutre.
Patent FR-3059605-A1 (FR)
Title: Enveloppe pneumatique equipee d''un organe electronique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q1/27
Filed: 2016-12-05
Abstract: Enveloppe pneumatique équipée d'un organe électronique et comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, chaque bourrelet comportant au moins une tringle annulaire de révolution autour d'un axe de référence, au moins une nappe carcasse annulaire, coaxiale à l'axe de référence ancrée dans les bourrelets séparant l' enveloppe pneumatique en deux zones intérieure et extérieure à la nappe carcasse,, et l'organe électronique comprenant au moins une puce électronique et une antenne rayonnante de radiocommunication et étant disposé radialement extérieurement relativement à ladite tringle, caractérisée en ce que l'organe électronique comprend une antenne primaire connectée électriquement à la puce électronique, en ce que l'antenne primaire est couplée électro magnétiquement à l'antenne rayonnante et en ce que l'antenne rayonnante est constituée d'un ressort hélicoïdal monobrin définissant un premier axe longitudinal.
Patent FR-3060447-A1 (FR)
Title: Dispositif tubulaire souple comportant une paroi tubulaire a matrice elastomere, enceinte d'elevage comportant un tel dispositif et procede de fabrication de ce dernier
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: B32B25/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif tubulaire souple (1) comprenant une pièce monobloc (1) comportant une paroi tubulaire (2) qui délimite une chambre étanche (3) destinée à être remplie avec un fluide. La paroi tubulaire (2) comprend une matrice élastomère (7) dans laquelle est intégré au moins un pli de renfort (8) délimité par deux portions longitudinales (82). Selon l'invention, ledit au moins un pli de renfort (8) a une forme générale d'un manchon qui s'étend au sein de ladite paroi tubulaire (2) pour entourer ladite chambre étanche (3) ; et lesdites deux portions longitudinales (82) dudit au moins un pli de renfort (8) sont juxtaposées l'une par rapport à l'autre. L'invention concerne également une enceinte d'élevage comportant un tel dispositif, et aussi un procédé pour la fabrication de ce dernier.
Patent FR-3061116-A1 (FR)
Title: Paroi de chassis pour chassis d'un vehicule de transport et chassis associe
Inventor: HAAB MATTHIEU
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une paroi de châssis (1) pour châssis de véhicule de transport, caractérisée en ce qu'elle comprend - une pluralité de montants (2), - au moins une structure de renfort comprenant un longeron (3), - un profilé (4), et en ce que le longeron (3) et le profilé (4) sont sensiblement parallèles entre eux et en ce que le longeron (3) et le profilé (4) sont disposés aux première et seconde extrémités (2a, 2b) des montants (2).
Patent FR-3051135-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le moulage et la consolidation d’une preforme textile
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la cuisson/consolidation d'une préforme textile préimprégnée d'un polymère, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une matrice, dépourvue de moyens de chauffage et de refroidissement, comprenant une face moulante reproduisant la forme de la préforme textile et une interface de montage ; b. un ensachage étanche de la préforme sur la matrice ; c. des moyens de tirage au vide de l'intérieur de l'ensachage comprenant la préforme textile ; d. un bloc thermique, comprenant des moyens de chauffage par induction et une interface de réception coopérant avec l'interface de montage de la matrice pour son positionnement et le transfert de chaleur entre ladite matrice et ledit bloc thermique.
Patent FR-3046380-A1 (FR)
Title: Feuille de transfert thermique
Inventor: IMAKURA YUZU
IPC: B41M5/52
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne une feuille de transfert thermique (10) qui comprend un substrat (1), une couche de séparation (2), une couche colorée (3) et une couche d'adhésion (4), caractérisée en ce que la couche colorée contient une matière colorante et une résine à base de polyester, la couche d'adhésion contient une résine à base de polyester, le rapport de l'épaisseur de la couche de séparation à l'épaisseur totale de la couche colorée et de la couche d'adhésion n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 3/2, et l'épaisseur totale de la couche de séparation, de la couche colorée et de la couche d'adhésion n'est pas inférieure à 1,0 µm et pas supérieure à 2,0 µm. La feuille de transfert thermique selon l'invention présente une excellente résistance aux solvants organiques, une excellente aptitude à l'impression sur une matière sur laquelle une impression doit être appliquée qui a un défaut d'uniformité sur sa surface, et une excellente aptitude à l'impression pour les traits fins, et permet d'empêcher la survenue de défauts de transfert.
Patent FR-3061845-A1 (FR)
Title: Chassis, notamment pour la realisation de soins a la personne en position inclinee pour des personnes a mobilite reduite
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A47C1/11
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention concerne un châssis configuré pour permettre la réalisation de soins à la personne en position inclinée, comprenant : • un ensemble basculant configuré pour permettre le pivotement d'un fauteuil entre une position d'accueil et une position de travail, • une structure fixe (5) servant de support à l'ensemble basculant configurée pour être disposée au sol, • un mécanisme motorisé de pivotement configuré pour permettre le pivotement de l'ensemble basculant, et • un mécanisme de secours manuel (7) couplé au mécanisme motorisé de pivotement pour assurer le pivotement de l'ensemble basculant entre sa position de travail et sa position d'accueil en cas de défaillance ou de dysfonctionnement du mécanisme motorisé de pivotement.
Patent FR-3063083-A1 (FR)
Title: Composition combustible, procede de fabrication et utilisation
Inventor: AUDIC JEAN-LUC
IPC: C11C3/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Composition combustible comprenant une matrice solidifiée et une charge combustible incorporée à ladite matrice solidifiée, ladite matrice solidifiée étant une huile réticulée obtenue par réticulation d'une huile comprenant des résidus de chaînes aliphatiques insaturées.
Patent FR-3066309-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'endurance d'une memoire reinscriptible non volatile et dispositif de programmation d'une telle memoire
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'endurance d'une mémoire réinscriptible non-volatile comprenant une couche de matériau diélectrique (13) apte à commuter entre : - un état fortement résistif (HRS), dans lequel ledit matériau diélectrique présente une première valeur de résistance (Roff), et - un état faiblement résistif (LRS), dans lequel ledit matériau diélectrique présente une deuxième valeur de résistance (Ron), le procédé comportant au moins une des opérations suivantes: - à la fin de chaque opération d'effacement : une lecture de la première valeur de résistance (Roff) du matériau diélectrique, une comparaison de ladite première valeur de résistance avec une première valeur de résistance médiane (Roffmed) prédéterminée, et une détermination de conditions de programmation en écriture (Vset, Tset) à partir des résultats de ladite comparaison ; et - à la fin de chaque opération d'écriture : une lecture de la deuxième valeur de résistance (Ron) du matériau, une comparaison de ladite deuxième valeur de résistance avec une deuxième valeur de résistance médiane (Ronmed) prédéterminée, et une détermination de conditions de programmation en effacement (Vreset, Treset) à partir des résultats de ladite comparaison, lesdites conditions de programmation en écriture et en effacement étant appliquées aux électrodes (11, 12) de l'empilement lors des opérations d'écriture et/ou d'effacement suivantes.
Patent FR-3067824-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie d'un vegetal
Inventor: CHAZALLET FREDERIC
IPC: G03B17/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'acquisition d'images d'un végétal, qui comporte : - i) une première structure (60) délimitant une cavité (33) de réception d'une partie à imager du végétal, la cavité présentant un axe longitudinal (13) et une ouverture (65) à une de ses extrémités et étant délimitée par une paroi transparente formant une fenêtre (12) d'observation de la partie à imager; - ii) une seconde structure (61) s'étendant autour de la fenêtre (12) et montée mobile en translation selon l'axe longitudinal (13) par rapport à la première structure, et comportant : - une optique réflective (11, 19) évidée s'étendant autour de la fenêtre et comportant une surface (19) réfléchissante dirigée vers l'axe longitudinal; - plusieurs capteurs d'image (18) régulièrement répartis autour de la fenêtre (12), le champ de vision (77) de chaque capteur incluant au moins une partie de l'optique réflective de façon à capter des images de la partie végétale entourée par la fenêtre qui sont réfléchies par l'optique réflective; - iii) un actionneur (64) pour entrainer la seconde structure en mouvement par rapport à la première structure, le long de l'axe longitudinal.
Patent FR-3068424-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: F16H25/16
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (30) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : Un élément d'entrainement (1), Une tige d'actionnement (2) s'étendant selon un axe (D1), la tige d'actionnement (2) étant libre en rotation autour de l'axe (D1) par rapport à l'élément d'entrainement (1), la tige d'actionnement (2) comportant une butée (3) configurée pour que la tige d'actionnement (2) et la barre d'entrainement (1) soient liées en translation selon l'axe (D1), caractérisé en ce que un revêtement de matériau anti-friction (4) est disposé entre la butée (3) et l'élément d'entrainement (1).
Patent FR-3072094-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique hautement incorpore en motif 1,4 : 3,6-dianhydro-l-iditol
Inventor: SAINT-LOUP RENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un polyester thermoplastique, et notamment un polyester thermoplastique comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydro-L-iditol (A), au moins un motif diol aliphatique linéaire (B), au moins un motif acide dicarboxylique aromatique (C), ledit polyester thermoplastique ayant une viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g de polyester /L) supérieure à 25 mL/g. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel polyester, une composition le comprenant, ainsi que l'utilisation dudit polyester thermoplastique pour la fabrication d'articles plastiques finis ou semi-finis. Le polyester thermoplastique est avantageux en ce qu'il présente des taux d'incorporation en motif 1,4 : 3,6-dianhydro-L-iditol (A) particulièrement important pouvant être au moins supérieur à 85 %, et tout spécifiquement au moins supérieur à 90 %.
Patent FR-3072713-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine pour turbomachine d'aeronef
Inventor: BAUMAS OLIVIER JEAN-DANIEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un secteur d'anneau de turbine (28a) pour turbomachine d'aéronef, comprenant : - une plateforme (50) ; - un élément abradable (48) comportant une portion principale (46) portée par la plateforme ; - un organe circonférentiel amont (52) de montage du secteur sur un distributeur de turbine (22), l'organe circonférentiel amont formant un creux (54) ouvert vers l'amont et défini en partie par une branche axiale intérieure (56). Selon l'invention, l'élément abradable (48) présente une extension d'abradable (62) se situant au moins en partie radialement au droit de la branche axiale intérieure (56) de l'organe circonférentiel amont (52).
Patent FR-3073221-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un composé fluoré comprenant les étapes de fourniture d'un flux gazeux comprenant de l'acide fluorhydrique ; fourniture d'au moins un flux liquide de composé chloré ; pulvérisation dudit au moins un flux liquide de composé chloré pour former des gouttelettes ; vaporisation desdites gouttelettes produites à l'étape c) par mélange avec ledit flux gazeux, le mélange résultant étant un mélange gazeux; la réaction catalytique du composé chloré avec l'acide fluorhydrique en phase gazeuse et la collecte d'un flux de produit ; caractérisé en ce que les gouttelettes produites à l'étape c) ont un diamètre moyen inférieur à 500 µm. L'invention concerne également une installation propre à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3081266-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert de puissance electrique sans contact entre un dispositif fixe au sol et un vehicule
Inventor: GORI PAUL-ANTOINE
IPC: H02J50/05
Filed: 2018-05-16
Abstract: Système de transfert de puissance sans contact entre un dispositif d'alimentation électrique fixe au sol (DISP) comprenant un premier convertisseur (20) destiné à être couplé à une source de tension continue (10) et alimentant un premier circuit résonant (30) comprenant au moins une bobine primaire (L30), et un véhicule (VEH) comprenant un deuxième convertisseur (50) destiné à être couplé au réseau (70) de puissance embarqué et relié à un deuxième circuit résonant (80) comprenant au moins une bobine secondaire (L80), ledit système étant apte à transférer une puissance électrique par induction entre les deux bobines formant un coupleur magnétique et comprenant une première unité de traitement (UT40) apte à piloter les cellules de commutation (CEL21, CEL22, CEL23, CEL24) de la première alimentation (20) et une deuxième unité de traitement (UT90) apte à piloter les cellules de commutation (CEL51, CEL52, CEL53, CEL 54) de la deuxième alimentation (50). Chaque unité de traitement est configurée pour réguler le déphasage (ϕE, ϕS) non nul entre le courant et la tension aux bornes de l'un des circuits résonants et réguler la fréquence de commutation des cellules de commutation du convertisseur de puissance alimentant le circuit résonant de manière à suivre une consigne de régulation.
Patent FR-3081950-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, comprenant :     - un élément d'entrée de couple (2),     - un premier élément de sortie de couple (3),     - un deuxième élément de sortie de couple (4),     - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13),     - un élément intermédiaire (5) définissant un support de rotor,     - un carter de protection (26) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), les éléments de sortie de couple (3, 4), la machine électrique tournante (12), l'élément intermédiaire (5), et     - au moins un organe de roulement (47) disposé radialement entre l'élément intermédiaire (5) et le carter de protection (26)     dans lequel l'au moins un organe de roulement (47) comporte une bague intérieur (47a) et une bague extérieure (47b), ladite bague intérieure (47a) étant au contact avec l'élément intermédiaire (5) et ladite bague extérieure (47b) étant au contact avec le carter de protection (26).
Patent FR-3083904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a une infrastructure souterraine ou de surface a detection de tentative d'intrusion
Inventor: FOUREZ ALEXANDRE
IPC: G08B13/18
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accès à une infrastructure souterraine ou de surface, comportant une trappe (1) d'accès à une chambre. Il comporte au moins un capteur adapté à mesurer une grandeur et à délivrer un signal correspondant à la grandeur mesurée, et un module d'analyse configuré pour analyser le signal de sorte à y détecter une information caractéristique d'une tentative d'intrusion dans la chambre. En cas de détection d'une telle information, une alerte de tentative d'intrusion est générée. Le dispositif d'accès comporte un module de communication (3) adapté à l'émission de ladite alerte de tentative d'intrusion.
Patent FR-3085891-A1 (FR)
Title: Module d’echange thermique pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F7/013
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un module d'échange thermique, comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (101), et un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air, ce dispositif de ventilation comprenant au moins un ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) et un moyen de guidage (3) comprenant au moins un élément (5) de guidage de l'air conformé pour guider l'air mis en mouvement par le ventilateur tangentiel (2), le premier échangeur de chaleur (101) et le dispositif de ventilation (1) étant positionnés l'un relativement à l'autre de sorte qu'un flux d'air (F) mis en mouvement par le dispositif de ventilation (1) alimente l'échangeur de chaleur (101) et, en fonctionnement du ventilateur, cet air soit aspiré par le ventilateur et cet air aspiré traverse d'abord l'échangeur de chaleur avant de passer dans le ventilateur tangentiel.
Patent FR-3087271-A1 (FR)
Title: Dispositif aerien de controle non destructif
Inventor: CHAUVEAU DANIEL
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: Dispositif (1) de contrôle non destructif comprenant un drone aérien (10) pourvu d'un corps (11) portant des moyens de propulsion aérienne (18.1, 18.2, 18.3) et un outil de contrôle (40) non destructif, le dispositif (1) de contrôle disposant de moyens d'accostage (24.1, 24.2) avec une surface à contrôler pour permettre le maintien d'une distance prédéterminée entre la surface à contrôler et le dispositif (1) de contrôle au cours des déplacements du dispositif (1) de contrôle relativement à la surface à contrôler (97, 99), l'outil de contrôle (40) non destructif étant agencé pour réaliser des contrôles de la surface à contrôler pendant le déplacement du dispositif (1) de contrôle relativement à la surface à contrôler et lorsque les moyens d'accostage (24.1, 24.2) sont engagés avec la surface à contrôler
Patent FR-3087704-A1 (FR)
Title: Impression de surface avec bandes se chevauchant
Inventor: BONNET DOMINIQUE
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Procédé de revêtement d'une surface d'un élément (10) notamment de carrosserie avec au moins une couche d'encre résultant de l'application d'au moins deux bandes contiguës (311, 312, 313) comprenant une étape d'impression d'une première de ces bandes (311, 312) avec une tête d'impression du type jet d'encre avec pilotage goutte à goutte, remarquable en ce que le volume et la fréquence de dépose de chaque goutte sont ajustés de façon que l'épaisseur de la couche d'encre (31) déposée dans la section transversale de la bande (311, 312) varie selon un profil déterminé au moins dans une première bordure (21, 22) de la première bande (311, 312), le profil présentant au moins dans une partie de la première bordure (21, 22) une épaisseur progressivement croissante en direction du centre de la première bande (311, 312) et le profil étant adapté pour un chevauchement (21, 22) entre la première bande (311, 312) et une deuxième bande (312, 313) à imprimer.
Patent FR-3087841-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Inventor: GUILLOTEL LOIC PAUL YVES
IPC: F16H1/28
Filed: 2018-10-26
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux principal de gaz (F) dont une partie s'écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), et dont une autre partie s'écoule dans une veine autour du générateur de gaz pour former un flux secondaire (38), le générateur de gaz comportant un corps basse pression (12a) qui comprend un rotor entraînant la soufflante par l'intermédiaire d'une couronne d'un réducteur mécanique (33) du type planétaire, la turbomachine comportant en outre une machine électrique (62), caractérisée en ce que la machine électrique est montée coaxialement autour du réducteur et comprend un rotor (62a) entraîné en rotation par la couronne (33a) du réducteur, et un stator (62b) s'étendant autour du rotor de la machine électrique.
Patent FR-3090593-A1 (FR)
Title: Sachet avec ouverture facile pour un adulte
Inventor: BUYGNET STEPHEN
IPC: B65D30/10
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention concerne un sachet comprenant un ensemble de fermeture comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 35) reliés respectivement à une première et à une deuxième paroi (10, 20) du sachet et comportant chacun un élément de fermeture (6, 7) complémentaire. Le premier voile support (30) présente un bord supérieur (33) adjacent à l’embouchure et un bord inférieur adjacent (34) au fond et est fixé sur la première paroi (10) au niveau de son bord supérieur (33) de manière continue entre les côtés latéraux du sachet (1). Une fenêtre (40) traversante est formée dans le premier voile support (30), entre l’élément de fermeture (6) et son bord supérieur (33), ladite fenêtre (40) étant fermée et ne débouchant pas sur le bord supérieur (33), de sorte à permettre une déformation locale du premier voile support (30) propre à modifier l’orientation relative locale des éléments de fermeture (6, 7) lors d’un écartement des parois (10, 20) du sachet (1) et faciliter l’ouverture de l’ensemble de fermeture . Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092667-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la composition d’un objet à identifier et dispositif de détermination de la composition d’un objet à identifier
Inventor: CARASCO CÉDRIC
IPC: G01N23/02
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une faction atomique respective d’éléments chimiques représentant chacun au moins 10%, voire au moins 6%, de la composition d’un objet à identifier (40). Le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un système de mesure (10) basé sur la technique de la particule associée et d’une unité de traitement (20) comprenant un réseau de neurones (25). Le procédé comprenant: fourniture d’une pluralité de spectres gamma d’apprentissage ; mise en œuvre par l’unité de traitement (20) d’une procédure d’apprentissage du réseau de neurones (25) à partir de la pluralité de spectres gamma d’apprentissage pour déterminer la relation entre les spectres gamma d’apprentissage et la composition d’échantillons correspondants ; réalisation d’une mesure avec la technique de la particule associée de l’objet à identifier et ; détermination, au moyen de la relation déterminée, d’une composition de l’objet à identifier à partir du résultat de la mesure. Figure pour l’abrégé : figure 3