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Patent FR-3064978-B1 (FR)
Title: Vehicule a voilure hybride contrarotative, tournante, fixe et reconfigurable en vol
Inventor: FICHOU MAEL
IPC: B64C11/46
Filed: 2017-04-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention est un concept de drone à voilure hybride, composé à la fois d'actionneurs rotatifs (hélices) pivotants et d'ailes déployables. L'invention reprend une partie du brevet US14/626,357 qui couvre la possibilité d'utiliser un même moteur pour assurer la sustentation et la propulsion d'un véhicule. L'invention va cependant au-delà du périmètre de ce brevet, en n'utilisant que des actionneurs rotatifs montés sur pivots dans la configuration du véhicule pour l'ensemble de ses asservissements de vol, ainsi qu'en adjoignant des ailes déployables à l'ensemble et un système de repose au sol rétractable. L'invention est de fait optimisée par ces modifications par rapport aux drones existants, notamment en améliorant fortement la dynamique de vol et les capacités opérationnelles, en particulier de déploiement rapide.
Patent FR-3083381-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre branche sur une prise electrique d'une borne de charge
Inventor: DEMOND GUILLAUME
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce dispositif (18) est destiné à être branché sur une prise électrique (4) d'une borne de charge (2) pour véhicule automobile à propulsion électrique (6) ou hybride électrique (8). Le dispositif (18) comprend un moyen de raccordement (20) apte à être connecté électriquement à la borne de charge (2), un premier moyen de connexion (22) apte à être connecté électriquement à un premier véhicule (6), un second moyen de connexion (24) apte à être connecté électriquement à un second véhicule (8) et des moyens de commutation (30) apte à être commuté dans une première position dans laquelle le moyen de raccordement (20) est connecté électriquement avec le premier moyen de connexion (22) et dans une seconde position dans laquelle le moyen de raccordement (20) est connecté électriquement avec le second moyen de connexion (24).
Patent FR-3083296-B1 (FR)
Title: Radiateur de chauffage destine a etre raccorde a un poele ou un fourneau
Inventor: JAMES DANIEL
IPC: F23J13/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un radiateur de chauffage (100) conçu pour être raccordé entre un poêle (P) ou un fourneau et un conduit (Cd) d'évacuation des fumées, comprenant un corps de chauffe (Cf). Selon l'invention, le corps de chauffe (Cf) est pourvu d'une entrée (E) des fumées constituée d'une première paroi tubulaire cylindrique (Pt1) destinée à être raccordée à la sortie d'évacuation des fumées du poêle (P) ou du fourneau, d'une sortie des fumées (S) constituée d'une seconde paroi cylindrique tubulaire (Pt2) destinée à être raccordée à un conduit (Cd) d'évacuation des fumées vers l'extérieur, les deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant coaxiales en s'étendant dans deux directions opposées, la section la plus grande du corps de chauffe (Cf) prise dans l'axe des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant au moins deux fois plus grande que la section de l'une ou de l'autre des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2). Il améliore le rendement de fonctionnement du poêle, du fourneau.
Patent FR-3085878-B1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable a double membrane
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un outil de préhension (1) polyvalent comprenant une tête (3) présentant une première membrane (5) déformable formant une enveloppe comprenant un compartiment principal (7) contenant un matériau malléable non-ferromagnétique (9), l'outil de préhension (1) comprenant en outre une base (11) comprenant un électroaimant (13) apte à produire un champ magnétique lorsqu'il est alimenté en courant électrique. L'électroaimant (13) est en contact avec un matériau malléable ferromagnétique (15) contenu dans au moins un compartiment secondaire (17) de ladite tête (3). La prise d'un objet se fait pas force magnétique.
Patent FR-3071818-B1 (FR)
Title: Panneaux sureleves pour avion
Inventor: BACHE RHIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-10-01
Granted: 2022-05-06
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE ET D’UN JOINT PAR FABRICATION ADDITIVE Panneau de signalisation (1) pour unité de services pour passagers d’un avion adapté pour être installé ultérieurement sur une unité de services pour passagers, le panneau (1) comprenant au moins une première zone de signalisation (10) et une seconde zone de signalisation (12), il est caractérisé en ce que la première zone de signalisation (10) est agencée pour être éclairée par un moyen d’éclairage commutable dans l’unité de services pour passagers et que le panneau (1) comprend une première et une seconde couche et un matériau photoluminescent est disposé sur au moins une des première et seconde couches du panneau dans la seconde zone de signalisation (12), la seconde zone de signalisation (12) ayant au moins une première icône (8) éclairée par le matériau photoluminescent de telle sorte que la première icône (8) est toujours éclairée durant l’utilisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3088074-B1 (FR)
Title: Composition detergente et kit pour la preparation de lessives
Inventor: POLIZZI JEAN-CLAUDE
IPC: C11D7/42
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention a pour objet, une composition détergente liquide comprenant de 5 à 50% en poids, par rapport au poids total de la composition d'un système émulsionnant d'origine naturelle comprenant (a) au moins deux tensioactifs non-ioniques et (b) au moins deux tensioactifs anioniques. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition détergente liquide, et son utilisation dans un kit pour la préparation d'une lessive.
Patent FR-3078892-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique obtenu a partir de fleurs de bombax malabaricum et utilisation cosmetique hydratante et anti-seborrhee
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait obtenu à partir de fleurs de Bombax malabaricum ne comprenant pas de polyphénols et comprenant au moins 25% de carbohydrates en poids de matières sèches de l'extrait. L'invention a également pour objet les compositions l'incluant et l'utilisation cosmétique de ce principe actif en application topique sur la peau pour l'hydrater et diminuer la sécrétion de sébum.
Patent FR-3089788-B1 (FR)
Title: Souche de levure Saccharomyces cerevisiae pour le traitement et/ou la prévention de candidoses oropharyngées
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61P31/10
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Souche de Levure Saccharomyces Cerevisiae pour le Traitement et/ou la Prévention de Candidoses Oropharyngées La présente invention concerne la souche de levure Saccharomyces cerevisiae numéro CNCM I-3856 pour le traitement et/ou la prévention d’infections oropharyngées par Candida. Cette souche a en effet montré une forte capacité à réduire la charge fongique dans la cavité buccale, et à empêcher la propagation de l’infection par Candida à l’œsophage, l’estomac et l’intestin grêle.
Patent FR-3089829-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de pots
Inventor: SCHERRER LIONEL
IPC: B08B9/42
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage de pots (1) avant leur remplissage, notamment par un produit alimentaire, ledit dispositif comportant un moyen d’amenée desdits pots (1) selon une première direction horizontale (H1), un moyen de projection (3) d’air comprimé, un moyen d’ionisation (4), un moyen d’aspiration (5) de l’air, et au moins un moyen de maintien (6) desdits pots (1) contre leur mouvement vers ledit moyen d’aspiration (5) de l’air, ledit au moins un moyen de maintien (6) comportant deux rails (7) parallèles à ladite première direction horizontale (H1), caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de maintien (6) comporte en outre un moyen de translation verticale (8) desdits rails (7) relativement au reste du dispositif de nettoyage. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un dispositif selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3094267-B1 (FR)
Title: Revêtement de sol, notamment pour activités sportives, et son procédé d’installation in-situ
Inventor: BRAULT JEAN-LOUIS
IPC: E01C13/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-03-19
Abstract: Revêtement de sol pour activités sportives, comprenant l’empilement suivant: - une couche textile (1) définissant la surface de contact avec l’extérieur, dite couche de contact, la couche de contact étant hydrophobe, perméable au moins sur une zone et présentant une résistance au poinçonnement d’au moins 0,3kN, de préférence comprise entre 0,3kN et 7kN, une résistance à la perforation dynamique d’au moins 8mm, de préférence comprise entre 8mm et 40mm , et un module d’Young (E) inférieur ou égal à 44GPa, de préférence comprise entre 5GPa et 20GPa, plus préférentiellement encore comprise entre 9 et 15GPa, - une couche intermédiaire (2) sous-jacente à la couche de contact, la couche intermédiaire étant constituée par une géogrille; - une couche fibreuse (3) définissant la surface d’interface avec le sol, dite couche d’interface, sous-jacente à la couche intermédiaire, la couche d’interface étant hydrophile et adaptée pour compenser les irrégularités du sol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095111-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique porte-cartes connecté et système de gestion de cartes
Inventor: GONZALEZ DAVID
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTE-CARTES CONNECTÉ ET SYSTÈME DE GESTION DE CARTES Le dispositif porte-cartes (DEC) comprend une pluralité de compartiments de rangement (EP1 à EP8) destinés au rangement d’une pluralité de cartes. Conformément à l’invention, le dispositif porte-cartes comprend une pluralité de capteurs de couleur (CS1 à CS8) associés respectivement aux compartiments de rangement, les capteurs de couleur étant agencés de façon à fournir des signatures chromatiques détectées pour chacun des compartiments de rangement, et les signatures chromatiques détectées étant utilisées pour déterminer la présence ou l’absence d’une carte dans un compartiment de rangement par une comparaison avec des signatures chromatiques de référence. Fig.3
Patent FR-3095609-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de renforcement d’élément en matériau polymère thermoplastique
Inventor: GUILLON DAMIEN
IPC: B29C70/38
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de renforcement d’élément en matériau polymère thermoplastique comprenant les étapes suivantes : on fournit d’une part un élément (16) à renforcer réalisé dans un premier matériau polymère thermoplastique et présentant une surface d’applique (18), et d’autre part une bande de renforcement (14) d’un second matériau polymère thermoplastique ; on fournit localement de l’énergie thermique à ladite surface d’applique (18) et à ladite bande de renforcement (14) de manière à porter les premier et second polymères thermoplastiques en fusion ; et, on applique ladite bande de renforcement (14) contre ladite surface d’applique (18) pour pouvoir souder ensemble ladite bande de renforcement (14) et ledit élément (16) à renforcer. On projette un plasma (34) contre ladite bande de renforcement (14) et contre ladite surface d’applique (18) pour fournir localement ladite énergie thermique à ladite bande de renforcement (14) et à ladite surface d’applique (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098485-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort à insert expansible pour un pied avant d’une structure de véhicule
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un dispositif de renfort (DR) équipe un véhicule à roues comprenant une structure (SV) comportant des pieds avant droit (PV) et gauche solidarisés fixement à des passages de roue avant droit (PRO) et gauche. Ce dispositif (DR) comprend une pièce de renfort (PRF) comportant des première (S1) et seconde (S2) sous-parties (S1) solidarisées fixement l’une à l’autre et respectivement à l’un des pieds avant (PV) et à l’un des passages de roue avant (PRO), et un insert de renfort (IR) réalisé dans un matériau expansible, couplé à la face interne de la seconde sous-partie (S2) afin d’être intercalé entre cette dernière (S2) et le passage de roue avant (PRO) et expansé pour épouser localement la forme de ce dernier (PRO) lors d’un passage de la structure (SV) dans une étuve cataphorèse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098915-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle par fuite de flux magnétique et procédé associé
Inventor: PAON ALEXANDRE
IPC: G01N27/82
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de contrôle par fuite de flux magnétique et procédé associé L’invention concerne un dispositif de contrôle (10) par fuite de flux magnétique pour le contrôle non destructif d’un objet comprenant au moins une partie ferromagnétique, comprenant :  - une unité d’alimentation (12) apte à générer un courant d’alimentation alternatif,  - une unité de magnétisation (14) comprenant un électroaimant (20) adapté pour générer un champ magnétique parallèle à une surface de l’objet en présence d’un courant d’alimentation alternatif,  - une unité de mesure (16) du champ magnétique apte à mesurer le champ magnétique le long d’un axe normal prévu pour être perpendiculaire à la surface de l’objet, et  - une unité de calcul (18) apte à détecter un défaut dans l’objet à partir du champ magnétique mesuré et du champ magnétique généré par l’électroaimant (20),  le courant d’alimentation alternatif présentant une fréquence comprise entre 0,1 Hz et 100 Hz.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099035-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique et procédé de fabrication associé
Inventor: LE CUDONNEC ERIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique et procédé de fabrication associé Dispositif (10) de conditionnement de produit cosmétique comprenant : une base (12) de réception d’une coupelle (14) adaptée pour contenir le produit cosmétique, la base (12) comprenant un fond (16) et au moins une paroi périphérique (18) s’étendant suivant une direction d’élévation (Z) sensiblement perpendiculaire au fond (16) et délimitant un volume (24) de réception de la coupelle (14), un joint d’étanchéité (40) réalisé dans un matériau plus souple que la base (12), le joint d’étanchéité (40) comprenant une région surmoulée (42) sur la paroi périphérique (18) de la base (12) pour assurer l’étanchéité (40) du dispositif (10) de conditionnement lorsqu’un couvercle (30) est monté sur la base (12), le dispositif (10) de conditionnement étant caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (40) comprend au moins deux prolongements (44), avantageusement au moins trois prolongements (44), venus de matière avec la région surmoulée (42), s’étendant sur le fond (16) de la base (12) et dans le volume (24) de réception de la coupelle (14), chaque prolongement (44) formant au moins une saillie (50) orientée vers le volume (24) de réception de la coupelle (14) pour absorber les chocs de la coupelle (14) contre la base (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099036-B1 (FR)
Title: Boitier pour produits cosmétiques comportant un socle de base, un couvercle et une platine intercalaire amovible
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) (40) sous forme de palet(s) pouvant par exemple contenir une formule solide, cireuse ou pâteuse, comportant au moins un socle de base (20) comportant un fond (21) continu dépourvue d’ouverture et des parois (22) délimitant au moins un logement intérieur recevant directement au moins un palet (40) de produit cosmétique, un couvercle (10) articulé par rapport au socle de base (20) autour d’un axe de pivotement arrière (25), et une platine intercalaire (30) comportant au moins une ouverture (32) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant directement le palet (40) de produit cosmétique afin de maintenir ce dernier entre ladite platine (30) et le fond (21) du socle de base (20), caractérisé en ce que la platine intercalaire (30) et le socle de base (20) comportent respectivement des moyens d’attache amovible (62, 63) coopérant entre eux de sorte que ladite platine intercalaire (30) est montée dans ledit socle de base (20) de manière complètement détachable.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099540-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: SANTAELLA JUAN-JOSE
IPC: H01L31/173
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux automobile (1) configuré pour être installé dans un véhicule automobile (100). Ce dispositif lumineux (1) comprend un capteur d'image (2) configuré pour acquérir des images dans le spectre infrarouge ou proche infrarouge, au moins un élément déclencheur (3, 4) et un substrat (5). Le substrat (5) comprend des points quantiques (6), les points quantiques (6) étant configurés pour émettre de la lumière dans le spectre infrarouge ou proche infrarouge lorsque l'élément déclencheur (3, 4) est activé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100829-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un plancher latéral comportant des lames de plancher
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G7/02
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure comprenant un plateau de circulation comportant un châssis central et au moins un châssis latéral (60L) comportant au moins deux organes de support (3), montés coulissants par rapport au châssis central selon le premier axe (X) et configurés pour supporter un plancher latéral, chaque organe de support (3) comportant une pluralité d’ouvertures d’indexation verticale (30), le plancher latéral comportant une pluralité de lames de plancher (1) s’étendant selon le deuxième axe (Y), chaque lame de plancher (1) comportant au moins deux organes d’indexation verticale (12) configurés pour coopérer avec des ouvertures d’indexation verticale (30) de deux organes de support (3) différents de manière à bloquer tout déplacement selon le premier axe (X) et selon le deuxième axe (Y). Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3108494-B1 (FR)
Title: Absorbant pour change lavable et change associé
Inventor: BLANC GÉRALDINE
IPC: A61F13/539
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: Absorbant pour change lavable et change associé.  L’invention concerne un absorbant (1) pour change (3) lavable, comprenant un assemblage (10) comprenant une pluralité de couches de tissu, dans lequel, dans une configuration de port de l’absorbant une couche supérieure présente une face interne destinée à être en contact avec la peau, et une couche inférieure présente une face externe tournée vers l’extérieur. L’assemblage (10) comprend un empilement comprenant au moins trois couches intermédiaires. Pour au moins un ensemble de couches intermédiaires, chaque couche intermédiaire est assemblée avec une première couche consécutive par une première portion de son contour, et avec une deuxième couche consécutive par une deuxième portion de son contour, la première portion et la deuxième portion présentant un recouvrement inférieur à 30 % du périmètre du contour. L’empilement confère ainsi une capacité d’absorption améliorée à l’absorbant (1), et facilite son aération et son lavage. L’absorbant (1) ne nécessite pas de manipulations complexes, facilitant son utilisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111567-B1 (FR)
Title: Rotor pour système de séparation, d'extraction et/ou de purification notamment pour système de chromatographie de partage centrifuge, et systemes correspondants
Inventor: COUILLARD FRANÇOIS
IPC: B01D15/30
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention pour objet un rotor pour système de séparation, extraction et/ou purification en chromatographie liquide/liquide de partage centrifuge, CPC, destiné à séparer aux moins deux constituants d’un mélange liquide, le rotor étant formé d’un élément circulaire unique ou d’un nombre pair d’éléments circulaires comportant un réseau de cellules (27) ou demi-cellules (27A) et (27B) successives et interconnectées entre elles par des canaux ou demi-canaux (18) et (19A), disposés, dans le cas d’élément(s) circulaire(s) uniques dans un plan plus ou moins médian de son épaisseur, ou, dans le cas d’au moins deux ou un nombre pair d’éléments circulaires, disposés de façon superposée, deux à deux, les faces montrant les demi-cellules se faisant face, caractérisé en ce que chaque élément circulaire peut comporter un ou plusieurs secteurs circulaires (2 à 5) et au moins un intervalle comportant deux extrémités, un connecteur de liaison (6A ou 6B) étant intercalé de manière étanche entre deux des extrémités des secteurs circulaires (2 à 5), unique ou voisins, ce connecteur de liaison (6A ou 6B) comprenant au moins une entrée (31) et au moins une sortie (32) destinée à permettre respectivement l’entrée d’un mélange liquide dans des réseaux (13) de cellules et la sortie dudit mélange des réseaux (14) de cellules (27A).   Figure à utiliser pour l’abrégé FIG. 3
Patent FR-3115074-B1 (FR)
Title: Atténuateur de vitesse supersonique d’une entrée d’air d’un ensemble propulsif d’aéronef comprenant un dispositif de dégivrage et procédé de dégivrage
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-09-02
Abstract: Un atténuateur de vitesse supersonique (2) d’une entrée d’air (5) d’un ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant une paroi externe conique (20) avec une extrémité effilée (21) à l’amont et une cloison interne (22) délimitant avec la paroi externe conique (20) une cavité (23), ledit atténuateur de vitesse supersonique (2) comprenant en outre un dispositif de dégivrage (1) comprenant :      une paroi interne (10) montée dans la cavité (23) en vis-à-vis de la paroi externe conique (20) de manière à délimiter ensemble un volume de dégivrage calibré,  au moins un organe d’alimentation (11) en flux d’air de dégivrage (FD) débouchant dans le volume de dégivrage, et au moins un organe de refoulement (12) du flux d’air de dégivrage (FD) du volume de dégivrage.      Figure de l’abrégé : Figure 2