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Patent FR-3018243-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre la somnolence d'un conducteur de vehicule, par fourniture d'une lumiere blanche diffuse pendant la journee
Inventor: DIAZ EMMANUELLE
IPC: B60W30/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un dispositif (DL) est destiné à lutter contre la somnolence d'un conducteur de véhicule (V) pendant une phase de roulage. Ce dispositif (DL) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour déclencher automatiquement la fourniture d'une lumière blanche diffuse et non directionnelle d'une intensité maximale choisie par une source de lumière (SL), installée dans le véhicule (V) dans une zone (ZE) située en amont du conducteur, au moins lorsqu'une intensité lumineuse à l'extérieur du véhicule (V) est strictement supérieure à un seuil choisi et/ou que la phase de roulage se passe pendant au moins un intervalle temporel diurne choisi.
Patent FR-3018745-A1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule automobile a double ecrans de protection thermique
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (1) pour châssis de véhicule automobile comportant un plancher (2) de véhicule sous lequel est montée une ligne d'échappement (3), un premier écran (10) de protection thermique, dit écran principal, positionné le long de ladite ligne d'échappement (3), et une sonde de mesure (13), caractérisé en ce que ledit écran principal (10) étant ajouré, l'ensemble comporte en outre un deuxième écran (11) de protection thermique, dit écran secondaire, fixé par ladite sonde de mesure sur ladite ligne échappement (3), ledit écran secondaire (11) venant en recouvrement avec ledit écran principal (10) de manière à protéger ledit plancher (2) vis-à-vis de radiations émises par ladite ligne d'échappement (3).
Patent FR-3004434-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant au moins un galet d'appui lateral
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie d'entraînement (2) dans laquelle sont montés une roue d'entraînement directrice (8) et au moins un galet d'appui (6a ; 6b) écarté latéralement de cette roue d'entraînement (8). Selon l'invention, le galet d'appui (6a ; 6b) est formé par une sphère d'appui (7a ; 7b) qui est montée mobile en rotation autour d'un axe de rotation (D), sur un support de sphère d'appui (20) présente un axe longitudinal (L) incliné par rapport à la verticale et est monté mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (L) dans la partie d'entraînement (2).
Patent FR-3020284-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau absorbant en l'absence de liant comprenant une etape de traitement hydrothermal et pocede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'alumine et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), d) une étape de mise en forme de ladite pâte séchée, directement après l'étape c) de séchage pour obtenir un matériau solide mis en forme, ladite étape d) de mise en forme étant réalisée en l'absence de liant, et e) le séchage du matériau solide mis en forme obtenu, f) une étape de traitement hydrothermal pour obtenir le matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O mis en forme. L'invention concerne également un matériau solide obtenu selon ce procédé et un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi préparé.
Patent FR-3021684-A1 (FR)
Title: Appareil leve-plaques a mecanisme de levage par cremaillere et pignon
Inventor: CHEN JUN
IPC: E04F21/18
Filed: 2014-06-02
Abstract: Appareil lève-plaques pour porter et présenter des plaques d'habillage en vue de leur installation sur un chantier de construction, ayant un mât télescopique (10) formé de plusieurs éléments (11, 12, 13), relié à un piètement (40) à roulettes (43) et muni d'un cadre porte-plaque (30) relié par une articulation réglable à l'extrémité supérieure du mât (10) et un mécanisme de levage du mât (10). Le mécanisme de levage (20), porté par l'extrémité supérieure de l'élément inférieur (11) du mât (10), se compose d'un pignon (232) coopérant avec une crémaillère portée par l'élément intermédiaire (12) du mât (10), le pignon (232) étant porté par un axe (231) dont les extrémités sont munies chacune d'une manivelle (2 1a,b).
Patent FR-3009798-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'outil de machine-outil portative
Inventor: TIEDE STEFFEN
IPC: B23B45/00
Filed: 2014-08-13
Abstract: Dispositif de réception d'outil de machine-outil portative comportant un élément de réception d'outil (12), un élément de boîtier (14) pour déverrouiller un élément de liaison par la forme (16) coulissé dans une direction axiale par rapport à l'élément de réception d'outil (12). Une unité de ressort (68) appuie l'élément de boîtier (14) contre l'élément de réception d'outil (12) en position de verrouillage et l'unité de ressort (68) s'appuie contre l'élément de réception d'outil (12) par un élément intermédiaire (18). L'élément intermédiaire (18) est couplé solidairement en rotation à l'élément de réception d'outil (12) et à l'élément de boîtier (14).
Patent FR-3026537-A1 (FR)
Title: Architecture d'observation d'une pluralite d'objets disposes dans des endroits geographiques distincts et procede de collecte de donnees d'observation associe
Inventor: PERAGIN ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne une architecture (10) d'observation d'une pluralité d'objets (18A,..,18N) disposés dans des endroits géographiques distincts, comportant : - un centre de traitement (14) raccordé à un réseau informatique global (29), - au moins un avion de ligne (15) comportant : + un système de cabine (33) comportant un réseau local (47), + un premier module de communication externe (41), + un deuxième module de communication externe (42), et + un module de communication intermédiaire (43) raccordé au premier module de communication externe (41) par le réseau local (47) et au deuxième module de communication externe (42) par le réseau local (47), le module de communication intermédiaire (43) communiquant des données numériques comprenant des données d'observation entre le deuxième module de communication externe (42) et le premier module de communication externe (41) par l'intermédiaire du réseau local (47).
Patent FR-3027028-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant une composition a faible taux de soufre et pneumatique comprenant ledit produit renforce
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d'enrobage est une composition à base d'au moins un élastomère diénique, de la silice comme charge renforçante majoritaire et un système de vulcanisation au soufre, dans lequel le rapport des quantités, en pce (parties en poids pour cent parties en poids l'élastomère), de soufre et de charge renforçante est inférieur à 0,08.
Patent FR-3029050-A1 (FR)
Title: Procede d'affectation d'une adresse reseau a un equipement terminal du reseau, reseau, equipement de connexion, serveur d'adressage et equipement terminal associes
Inventor: GARRIGUES PHILIPPE
IPC: H04W8/26
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affectation, par un serveur d'adressage (2) d'un réseau (1), d'une adresse réseau à un équipement terminal (6) connecté à l'un des ports de connexion (5) de l'un des équipements de connexion (4) dudit réseau (1), comprenant : l'envoi (21) d'une requête d'adresse réseau par ledit équipement terminal (6) audit équipement de connexion (4), la détermination, par ledit équipement de connexion (4), d'une localisation dudit équipement terminal (6), ladite localisation associant un identifiant topologique dudit équipement de connexion (4) avec au moins un identifiant dudit port de connexion (5), la transmission (22), par ledit équipement de connexion (4), vers ledit serveur d'adressage (2), de ladite requête avec ladite localisation, l'affectation, par ledit serveur d'adressage (2), audit équipement terminal (6), de ladite adresse réseau à partir de ladite localisation.
Patent FR-3029611-A1 (FR)
Title: Systeme de liquefaction de gaz a machine a absorption et pompe a chaleur stirling
Inventor: VERNET JEAN-PHILIPPE
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de liquéfaction de gaz comprenant une machine à absorption (1, 2, 3, 4, 5) à au moins un étage, destinée à produire du froid cryogénique par mise en œuvre d'un cycle à absorption, dont la sortie (24) de l'évaporateur (5) est reliée d'amont en aval d'une part à au moins un échangeur (6) pour refroidir le gaz à liquéfier de sorte à abaisser sa température depuis celle ambiante jusqu'à une température donnée, et d'autre part à une pompe à chaleur à compression ou Stirling (15), destinée à mettre en œuvre un cycle de Stirling, pour compléter le refroidissement du gaz à liquéfier de sorte à amener sa température depuis celle donnée jusqu'à au moins la température de condensation du gaz..
Patent FR-3029983-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’une pompe a carburant
Inventor: ATTABOU THAMI
IPC: F02M37/10
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'une pompe à carburant (4) équipant une ligne d'alimentation en carburant (2) d'un moteur à combustion interne (1) dont est pourvu un véhicule automobile. La pompe à carburant (4) est apte à délivrer un carburant (5) au moteur à combustion interne (1). Le procédé de commande comporte une réception par un système électronique de contrôle moteur (7) d'une information d'échauffement (INF) de la pompe à carburant (4). Le procédé de commande comprend une étape d'exécution d'une instruction principale (INST) de mise en mode d'échauffement du moteur à combustion interne (1).
Patent FR-3030467-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose d'un fil ondule sur une surface de reception
Inventor: DRUET MICHEL
IPC: B65H75/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dépose (10) d'un fil (12) ondulé sur une surface de réception (14), le dispositif de dépose (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend un support (16) et une tête de dépose (18) du fil (12) ondulé sur la surface de réception (14), cette tête de dépose (18) comprenant deux convoyeurs droit (20D) et gauche (20G), chaque convoyeur (20D,20G) transportant une pluralité d'éléments (22) permettant de saisir le fil (12), de mettre le fil (12) en forme ondulée et d'emmener le fil (12) ondulé jusqu'à la surface de réception (14), les éléments (22) de chaque convoyeur (20D,20G) étant alignés le long d'un circuit fermé propre à chaque convoyeur, les éléments (22) de chaque convoyeur (20D,20G) s'étendant vers l'extérieur de leur circuit fermé, les éléments (22) de chaque convoyeur (20D,20G) étant mis en mouvement le long de leur circuit fermé, les deux convoyeurs droit (20D) et gauche (20G) étant montés en vis-à-vis sur le support (16) de façon que chaque élément (22) d'un convoyeur (20D,20G) croise à deux endroits le circuit fermé suivi par les éléments (22) de l'autre convoyeur (20D,20G) lorsque cet élément (22) effectue un tour complet du circuit fermé de son convoyeur, et la mise en mouvement des éléments (22) d'un convoyeur (20D,20G) étant synchronisée avec la mise en mouvement des éléments (22) de l'autre convoyeur (20D,20G).
Patent FR-3030660-A1 (FR)
Title: Frein muni d'un dispositif, dispositif et procede de captage des poussieres emises par le frottement d'un frein a disque
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Il est proposé un dispositif (1) comprenant un moyen d'aspiration (11) agencé pour capter des poussières en provenance d'un disque de frein ventilé (2) et une turbine d'entrainement (9) agencée pour entrainer la turbine d'aspiration. La turbine d'entrainement peut elle-même être entrainée par un flux d'air (Xa) issu de conduits de ventilation (3) débouchant par la tranche (5) du disque de frein. Il est également proposé un frein muni de ce dispositif ainsi qu'un procédé de captage des poussières émises par le frottement d'un disque de frein.
Patent FR-3041872-A1 (FR)
Title: Plateau concu avec un support special, destine a empecher bouteilles, verres et autres ustensiles de glisser sur celui-ci
Inventor: VAZELLA VALERIE
IPC: A47G23/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un plateau permettant d'assurer le maintien de tout objet se trouvant sur le plateau, en assurant la sécurité du serveur et de sa clientèle et en garantissant un service plus efficace et de meilleure qualité. Il est constitué de tiges en fer forgé où autres matières solides pour assurer le maintien de tout objet se trouvant sur le plateau. Les poignées également intégrées à celui-ci permettent le maintien total du plateau.
Patent FR-3045395-A1 (FR)
Title: Dispositif pour brider et arrimer un ballon ou tout objet spherique
Inventor: CORTET JEAN BAPTISTE
IPC: A63B47/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention permet d'enserrer un ballon ou tout objet sphérique sur un support, ou non, afin de faciliter son transport, son rangement ou son exposition, et permettre certaines formes de jeu. Il est constitué de sangles (1, 2, 6, 7, 12, 15) et d'un fermoir à clips (3, 4). L'agencement d'une partie des sangles (1, 2, 12) permet de recouvrir un quartier du ballon (5); à chacune des extrémités de ce quartier, d'autres sangles (6, 7) munies de clips de fermoir (3,4) referment le dispositif autour du ballon. L'utilisateur peut rapidement enserrer l'objet sphérique sur lui-même ou contre un support, en clipsant et serrant le dispositif, et le libérer tout aussi rapidement, en le déclipsant Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à brider et arrimer un ballon, ou tout objet sphérique, afin d'en faciliter l'usage en toutes circonstances.
Patent FR-3034591-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regeneration des performances d’un module photovoltaique
Inventor: CASCANT-LOPEZ MIGUEL
IPC: H02S40/40
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (300) de régénération des performances d'un module photovoltaïque (100) comportant : - un élément chauffant (310) configuré pour chauffer des cellules photovoltaïques appartenant au module, lorsque les cellules photovoltaïques sont exposées à un rayonnement solaire, en utilisant l'énergie provenant du rayonnement solaire ; - un commutateur (320) capable de basculer entre une première position, dans laquelle l'élément chauffant (310) est activé, et une seconde position, dans laquelle l'élément chauffant est désactivé ; et - un circuit de commande (330) du commutateur (320) configuré pour mesurer une quantité de rayonnement solaire reçue par au moins une cellule photovoltaïque de référence et basculer le commutateur dans la seconde position lorsque la quantité de rayonnement solaire reçue atteint une valeur seuil.
Patent FR-3034752-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en depression d'une enceinte d'huile par un circuit d'alimentation en air d'aeronef
Inventor: IGEL DOMINIK
IPC: B64D13/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef, comportant : - un circuit (46) d'alimentation en air configuré pour alimenter en air l'aéronef (48) équipé de ladite turbomachine, ledit circuit comportant un dispositif (50) de prélèvement d'air sur un compresseur (16) de la turbomachine, - un dispositif (62) de mise en dépression d'au moins une enceinte de lubrification (34) d'un palier de la turbomachine, ce dispositif (62) comportant un éjecteur (64) du type trompe à jet comprenant un premier circuit (66) comportant une buse (68) alimentée par un fluide sous pression et un second circuit (70) raccordé à ladite au moins une enceinte, caractérisée en ce que la buse est raccordée audit circuit d'alimentation en air (46) de l'aéronef de façon à être alimentée par de l'air prélevé par ledit dispositif de prélèvement d'air.
Patent FR-3035878-A1 (FR)
Title: Procede de retention des cations
Inventor: CAMBON OLIVIER
IPC: C02F1/52
Filed: 2015-05-07
Abstract: Procédé de rétention de cations au sein d'une matrice de silicate de calcium hydraté CSH, lesdits cations étant contenus dans une eau à traiter, dans lequel : - on utilise en tant que précurseur de ladite matrice de silicate de calcium hydraté CSH, un mélange anhydre solide composé au moins de chaux Ca(OH) 2 et de silice nanométrique (SiO2) ; Caractérisé en ce que : - on hydrate ledit mélange anhydre avec ladite eau à traiter contenant les cations jusqu'à synthèse de ladite matrice de silicate de calcium hydraté, ladite matrice se présentant sous la forme d'un gel de silicate de calcium hydraté internalisant et retenant lesdits cations.
Patent FR-3036688-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affinage et de conditionnement d'un fromage et procede mettant en oeuvre ledit dispositif
Inventor: HAXAIRE FLORENT
IPC: B65B25/06
Filed: 2015-06-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affinage et de conditionnement (1) pour un fromage (F). Il est constitué d'un support (10) plan comportant une face supérieure (101) de surface (S) agencée pour recevoir un unique fromage (F), d'une ceinture périphérique (11) agencée pour entourer ledit fromage (F) uniquement sur sa hauteur (Hf), et d'un emballage (12) souple agencé pour entourer et solidariser ledit support (10), ladite ceinture périphérique (11) et ledit fromage (F). Ledit support (10), ladite ceinture périphérique (11) et ledit emballage (12) sont trois pièces distinctes et amovibles les unes des autres. Ladite ceinture périphérique (11) est superposée et en contact par son bord inférieur (111) avec ledit support (10) pour définir un logement agencé pour recevoir ledit fromage (F).
Patent FR-3044179-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante de vehicule automobile
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K9/06
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (10) de véhicule automobile comportant un rotor (105), un boîtier (110) délimitant au moins en partie une enceinte (125) à l'intérieur de laquelle le rotor (105) est monté rotatif autour d'un axe (X), la machine électrique tournante (10) étant caractérisée en ce qu'elle comporte un unique ventilateur (130), solidaire en rotation au rotor (105) et en ce que le boîtier (110) comporte deux paliers (135, 150) d'aération : - un premier palier comportant au moins une ouverture (140, 145) d'entrée d'air et - un deuxième palier comportant au moins une ouverture radiale (160) de sortie d'air, de sorte que le ventilateur (130) provoque une circulation forcée d'air de refroidissement dans l'enceinte (125).
Patent FR-3044187-A1 (FR)
Title: Localisation d'un sous-groupe de modules defaillant dans un parc photovoltaique
Inventor: STEPHAN PIERRE
IPC: H02S50/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne la surveillance d'un parc de production photovoltaïque, le parc comportant une multiplicité de modules photovoltaïques répartis en groupes de modules photovoltaïques (SJB1, SJB2, SJB3), pour la localisation d'au moins un sous-groupe défaillant (SGD) dans l'un des groupes. En particulier: a) pour chaque groupe, on relève une grandeur caractéristique d'une production électrique par ce groupe, répétitivement pour obtenir une variation dans le temps de ladite grandeur caractéristique, b) on détecte une variation monotone de ladite grandeur caractéristique, liée à un ombrage passager sur le parc (OMB3), pour chaque sous-groupe de chaque groupe, c) on compare au moins des amplitudes de variations monotones issues des différents sous-groupes, et d) en cas d'identification d'au moins un sous-groupe d'amplitude de variation moindre, comparée à celles des autres sous-groupes, on localise le sous-groupe identifié en tant que sous-groupe défaillant.
Patent FR-3048517-A1 (FR)
Title: Robot autonome motorise avec anticipation d'obstacle
Inventor: BONNET SEBASTIEN
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-03-07
Abstract: Procédé de conduite de robot avec contournement d'obstacles comprenant les étapes consistant à : - Déterminer (51) une distance d'anticipation du robot ; - établir une consigne d'avancement du robot avec une vitesse linéaire et une éventuelle courbure ; - recevoir (53) les données d'obstacles éventuels à l'intérieur de la distance d'anticipation sur le trajet initial ; - en cas d'obstacles, déterminer (54) une pluralité de trajets de contournement, noter les trajets de contournement et sélectionner le trajet dont la note est la plus favorable ; - pour le trajet élu, déterminer (60) une enveloppe d'évitement d'obstacle ; - effectuer le trajet élu en tenant compte de l'enveloppe d'évitement d'obstacle.
Patent FR-3047578-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de parametres de signaux contenus dans une bande de frequences
Inventor: GOULDIEFF VINCENT
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de paramètres d'un signal seul ou de signaux mélangés en fréquence dans une bande donnée, le procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (E0) d'un signal seul ou d'un mélange de signaux y(t) dans une bande de fréquences donnée ; - détermination (E3) pour L, nombre réel strictement positif pris dans un ensemble de q, q strictement positif, valeurs prédéterminées {L1;... ;Lq} de la fonction de corrélation spectrale définie ci-dessous : est la fonction d'autocorrélationcyclique de l'élévation a la puissance L de la version échantillonné y(n) du signal y(t) et où Fτ[.] est la transformée de Fourier et où, pour chaque q, α peut indépendamment prendre une ou plusieurs valeurs discrètes et/ou parcourir une ou plusieurs plages de valeurs ; - traitement (E4) de chaque tranformation LSCFy(f,a) L étant pris dans un ensemble de q, q strictement positif, valeurs prédéterminées {L1;... ;Lq} pour en extraire un ensemble de pics pi, c'est-à-dire de maxima locaux détectés selon les variables f et α ou selon la seule variable f pour chaque valeur discrète de α, chacun de ces pics étant caractérisé par un triplet {LApi, LFpi, Lαpi} où LFpi et Lαpi sont respectivement la fréquence et la fréquence cyclique à laquelle il se situe et LApi son amplitude ; identification (E5) de groupes de triplets {LApi, LFpi, Lαpi} comme étant la signature laissée par un ensemble de paramètres constitutifs de signaux présents dans la bande de fréquence donnée.
Patent FR-3047635-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors sol pour vegetalisation verticale
Inventor: GUILLEMAIN JEAN-SYLVAIN
IPC: A01G31/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Dispositif de culture hors sol (1), s'étendant en longueur selon un axe longitudinal (I-I) entre une première extrémité (2) et une deuxième extrémité (3), comprenant une première couche en un premier matériau souple et une deuxième couche en un deuxième matériau souple, solidarisées l'une à l'autre par l'intermédiaire de coutures transversales définissant entre elles une pluralité de logements transversaux (7a-7g ; 8a-8e ; 9a-9f). Des moyens de suspension (10, 11) sont disposés à l'une au moins de ses première (2) et deuxième (3) extrémités. Les logements transversaux comprennent une pluralité de logements transversaux de culture (9a-9f) destinés à recevoir un substrat, et au moins un logement transversal secondaire (7a-7g ; 8a-8e), distinct des logements transversaux de culture (9a-9f) et adapté pour recevoir une conduite d'irrigation (13a-13g).