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Patent FR-3050989-A1 (FR)
Title: Nanocomposite et procede d'obtention associe
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: B82Y40/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la microélectronique et plus particulièrement le domaine de la fabrication de composants microélectroniques pour circuit intégré fonctionnant à haute fréquence. Elle trouve pour application la réalisation de micro-inductances, à haute densité d'inductance et à haut facteur de qualité, en particulier à une fréquence d'utilisation supérieure à 1 GHz, voire supérieure à 5 GHz. L'invention porte notamment sur un nanocomposite 1 comprenant : - Des nanoparticules d'alliage magnétique doux 10, - Une matrice 20 isolante, et - Des nanoparticules isolantes 30, les nanoparticules étant supportées dans la matrice et les nanoparticules d'alliage magnétique doux étant entourées de nanoparticules isolantes. L'invention porte également sur un procédé d'obtention d'un tel nanocomposite.
Patent FR-3035846-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un entrainement hybride equipant un vehicule automobile muni d'un catalyseur qui peut etre regenere
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: F02D41/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: Procédé de gestion d'un entraînement hybride (37) équipant un véhicule automobile (30), et se composant d'un moteur à combustion interne (31) et d'une machine électrique (36). Le véhicule (30) a un catalyseur de gaz d'échappement (35) susceptible d'être régénéré pendant le fonctionnement. Pendant la régénération (56) du catalyseur (35) on fait fonctionner la machine électrique (36) pour générer une charge supplémentaire . On fait fonctionner la machine électrique (36) au moins pendant une durée limitée (55) précédant le début (52) de la régénération (56) dans un mode de fonctionnement permettant une réservation de puissance de façon que la température (11, 12, 13) de la machine électrique (36) et/ou d'un élément commandant la machine électrique (36) ne dépasse pas une température prédéfinie (9) au début (52) de la régénération (56).
Patent FR-3051832-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter d'echappement de turbomachine
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F04D29/40
Filed: 2016-05-26
Abstract: Procédé de fabrication d'un carter (10'), en particulier d'échappement, pour une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a) réaliser des secteurs de carter (30a), chaque secteur de carter comportant un secteur de moyeu, un secteur de virole et au moins un bras reliant lesdits secteurs de moyeu et de virole, b) disposer lesdits secteurs de carter circonférentiellement les uns à côté des autres, de façon à ce que chaque secteur de moyeu ait des bords longitudinaux en regard de bords longitudinaux de secteurs de moyeu adjacents, c) souder lesdits bords longitudinaux en regard desdits secteurs de moyeu, d) rapporter et souder au moins une seconde partie (16b) de la virole sur les secteurs de carter (30).
Patent FR-3053513-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'asssistance pour l'eclairage d'un obstacle situe devant un vehicule
Inventor: MORAND AUDREY
IPC: G01S15/93
Filed: 2016-07-01
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V1) comprenant des moyens de communication (MCN) pouvant échanger des messages par voie d'ondes et un dispositif d'éclairage (DE) comportant une source propre à délivrer un faisceau lumineux (FL) propre à éclairer un obstacle détecté en un endroit d'une zone située devant le véhicule (V1). Ce dispositif d'assistance (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de réception par les moyens de communication (MCN) d'un message signalant la présence d'un obstacle (OB) détecté en un endroit défini situé devant le véhicule (V1), pour faire fonctionner le dispositif d'éclairage (DE) de sorte qu'il éclaire cet obstacle (OB) détecté à l'endroit défini.
Patent FR-3055273-A1 (FR)
Title: Support velos pivotant de toit de vehicule
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un support (2) de vélos destiné à être monté sur un toit (3) de véhicule, le support comprenant : deux barres (4) solidaires du toit, une armature (17) apte à recevoir au moins un vélo, pivotante entre une position initiale et une position déployée par rapport aux barres, les barres étant scindées en une partie (5) fixe et une partie (6) pivotante par rapport à un élément de rotation, selon un axe Y, l'élément de rotation étant monté en rotation, selon un axe Z perpendiculaire à l'axe Y, avec une entretoise (12) solidaire du toit, l'armature étant montée en rotation avec la partie pivotante.
Patent FR-3056639-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'energie avec un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F02B37/10
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), caractérisé en ce que le compresseur (5) électrique comporte un dispositif (15) de commande configuré pour récupérer de l'énergie pendant les phases de décélération du véhicule. L'invention concerne également le procédé de récupération d'énergie associé.
Patent FR-3057703-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un transistor a effet de champ a grille enrobante
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ à grille enrobante (41), comprenant : -fournir une superposition de premier à troisième nanofils (11-17), chacun en matériau semi-conducteur, le deuxième nanofil étant soumis à une contrainte selon son axe longitudinal, la partie médiane des premier à troisième nanofils étant recouverte par une grille sacrificielle (31) ; -former des évidements par retrait d'une partie intermédiaire des premier et troisième nanofils (11, 13) entre leurs extrémités et leur partie médiane, en conservant la superposition des premier à troisième nanofils (11, 12, 13) au niveau des extrémités et sous la grille sacrificielle (31) ; -former un isolant électrique dans lesdits évidements autour du deuxième nanofil (12) ; -retirer ladite grille sacrificielle (31) et la partie médiane des premier et troisième nanofils (11, 13); -former une électrode de grille enrobant la partie médiane dudit deuxième nanofil (12).
Patent FR-3058236-A1 (FR)
Title: Ecran a cristaux liquides, dispositif de generation d'image comprenant un tel ecran et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un écran à cristaux liquides (5) comprenant : - un module d'écran (8) comportant une matrice d'éléments à cristaux liquides (17), - une première face frontale (F1) formant face d'entrée du module d'écran (8) destinée à être en regard d'une source de lumière (6), - une seconde face frontale (F2) formant face de sortie du module d'écran (8) destinée à être du côté opposé à la source de lumière (6) et des faces latérales (FL) reliant les première et seconde faces frontales (F1, F2), la matrice d'éléments à cristaux liquides (17) étant disposée entre la première face frontale (F1) et la seconde face frontale (F2), - un cadre métallique de support (30) comportant (i) une paroi périphérique de fond (32) parallèle aux première et seconde faces frontales (F1, F2) et présentant une ouverture centrale (34) pour laisser passer un flux lumineux (L), (ii) des portions de paroi périphérique latérale (36) parallèles aux faces latérales (FL) du module d'écran (8). La fixation d'une des première et seconde faces frontales (F1, F2) à la paroi périphérique de fond du cadre métallique de support (30) établit un contact thermique pour favoriser la conduction thermique entre le module d'écran (8) et le cadre métallique de support (30).
Patent FR-3043341-A1 (FR)
Inventor: XU HUIQING
IPC: C10G45/64
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention fournit un tamis moléculaire composite modifié, et un procédé de préparation et une application du tamis moléculaire composite modifié. Le tamis moléculaire composite modifié comprend du SiO2 et un tamis moléculaire composite qui comprend le tamis moléculaire MCM-22 et une zéolite A choisie parmi au moins l'une de ZSM-22, ZSM-23 et ZSM-48, dans lequel le tamis moléculaire MCM-22 recouvre la zéolite A. La présente invention fournit en outre un catalyseur et une application du catalyseur. Le catalyseur comprend un support et un métal noble chargé sur le support, dans lequel le support comprend un tamis moléculaire composite modifié qui est le tamis moléculaire composite modifié fourni dans la présente invention ou le tamis moléculaire composite modifié obtenu à l'aide du procédé fourni dans la présente invention. Le catalyseur qui utilise le tamis moléculaire composite en tant que support non seulement peut réduire le point de solidification de l'huile brute paraffineuse, mais peut également améliorer le rendement du produit liquide, et est particulièrement applicable au procédé de déparaffinage par isomérisation du distillat d'huile de graissage, et présente un avantage de remarquablement améliorer l'indice de viscosité de l'huile de graissage de base.
Patent FR-3062430-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales avec un systeme de lubrification de disques orbitaux
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F04C29/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une volute fixe (7) ; une volute orbitante (8) ; un arbre d'entraînement (16); un agencement de support (5) comportant une surface de palier de butée (9) sur laquelle est montée coulissante la volute orbitante (8) ; un dispositif anti-rotation configuré pour empêcher la rotation de la volute orbitante (8) par rapport à la volute fixe (7), le dispositif anti-rotation comportant des disques orbitaux (28) agencés respectivement dans des trous de réception circulaires (29) prévus sur l'agencement de support (5), chaque disque orbital (28) étant pourvu d'une surface de palier circonférentielle extérieure (31) coopérant avec une surface de palier circonférentielle intérieure (32) du trou de réception circulaire respectif (29) ; et un système de lubrification configuré pour lubrifier les surfaces de palier circonférentielles intérieure et extérieure (32, 31) avec de l'huile alimentée à partir d'un carter d'huile (50), le système de lubrification comportant des passages de lubrification (41) formés à l'intérieur de l'agencement de support (5), chaque passage de lubrification (41) comportant une ouverture de sortie d'huile (41.2) débouchant dans la surface de palier circonférentielle intérieure (32) d'un trou de réception circulaire respectif (29) et à une position prédéterminée où une faible charge est appliquée sur le disque orbital respectif pendant la rotation de l'arbre d'entraînement.
Patent FR-3062965-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de verification de raccordement d'un conducteur a un connecteur
Inventor: BHOLAH FARAD
IPC: H01R43/00
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable de vérification de raccordement (6) d'un conducteur électrique et/ou optique (14) depuis un connecteur électrique et/ou optique (10). Le dispositif de test (6) comprend une embase (64), et un organe d'attache (7) configuré pour attacher le connecteur (10) à l'embase (64). Le dispositif de test (6) comprend aussi un détecteur de résistance à l'arrachement (8) configuré pour vérifier qu'une valeur représentative d'effort à l'arrachement appliqué au conducteur (14) relativement au connecteur (10) par un opérateur est supérieure à une valeur seuil.
Patent FR-3064138-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage a rendement compatible
Inventor: ABDEL NOUR CHARBEL
IPC: H03M13/03
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'un message numérique d'entrée, portant K symboles d'information, mettant en œuvre un turbo-codeur formant un turbocode et délivrant les symboles d'information et des symboles de redondance, un poinçonnage des symboles délivrés par le turbocodeur étant effectué suivant au moins un motif (M_P) de poinçonnage de longueur N, L = K/N définissant le nombre de périodes de poinçonnage. Le turbocode permet le codage du message avec un rendement variable pouvant varier entre un premier rendement R1, dit le plus faible et un second rendement Rz, dit le plus élevé. Selon l'invention, le procédé (1) comprend : - une optimisation conjointe (2) de l'entrelacement et du poinçonnage pour le rendement le plus élevé Rz et ensuite - un ajout (3) d'une position non poinçonnée dans au moins un motif de poinçonnage pour au moins une période du au moins un motif pour une variation du rendement.
Patent FR-3064386-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de donnees
Inventor: DETENDER THIBAULT
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un système de gestions de données entres dispositifs d'utilisateur et de partenaires, avec au moins un dispositif de gestion de données connecté à ces premiers, ainsi qu'au moins une collection de données associée à une source de données de complémentarité. Le système est adapté transmettre une première quantité de données à un premier dispositif de partenaire et générer en réponse des premières données de complémentarité correspondantes pouvant être utilisées pour compléter une transmission d'une deuxième quantité de données à un deuxième dispositif de partenaire. Le système st notamment applicable aux paiements et aux bons d'achats électroniques utilisables chez des partenaires ne les ayant pas émis.
Patent FR-3062334-A1 (FR)
Title: Station de formage comportant des moyens de detection automatique de l'ouverture de supports de moule
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une station (10) de formage de récipients en matériau thermoplastique par soufflage comportant : - un carrousel (12) monté rotatif autour d'un axe (A) vertical sur une base (14) ; - plusieurs unités (18) de moulage portées par le carrousel (12) ; - chaque unité (18) de moulage comportant deux supports (22, 24) de moule montés mobiles entre une position ouverte et une position fermée ; - un dispositif (42) de verrouillage des supports (22, 24) moule en position fermée commandé entre un état déverrouillé et un état verrouillé ; caractérisée en ce que la station (10) de formage comporte des moyens pour détecter automatiquement lorsque les supports (22, 24) de moule de chaque unité (18) de moulage sont en position fermée indépendamment de l'état du dispositif (42) de verrouillage. L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre de la station de formage.
Patent FR-3064093-A1 (FR)
Title: Procede de messagerie numerique associant un message a un sujet materiel
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention propose un système et un procédé de transmission d'un message qui permet à un expéditeur (désigné par un identifiant) d'envoyer un contenu numérique à un ou plusieurs destinataires (désigné(s) par un ou des identifiants), le contenu étant associé à au moins un sujet matériel (chacun désigné par un authentifiant unitaire). Ainsi pour envoyer un message, l'expéditeur met en œuvre la création d'au moins un authentifiant unitaire du sujet matériel, discriminant et caractéristique intrinsèque de chaque sujet matériel, qui sert d'ancrage au contenu à transmettre. Pour pouvoir accéder au contenu du message, le destinataire doit fournir au serveur son identifiant comme pour tout système de messagerie actuel mais aussi un authentifiant unitaire d'un même sujet matériel ayant servi au moment de la création du message par l'expéditeur. Un authentifiant unitaire d'un sujet matériel peut être une ou des image(s) de la région d'authentification dudit sujet matériel ou toutes métriques extraites desdites image(s) et caractérisant en partie la microstructure du sujet matériel.
Patent FR-3073451-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel a deux tetes escamotables comprenant un unique mecanisme a un seul ressort
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: G06F3/0354
Filed: 2017-11-15
Abstract: Dispositif manuel (200), comprenant un carter (212) présentant une première extrémité distale (12-1) et une deuxième extrémité distale (12-2 ), une première tête (16A) et une deuxième tête (16B) mobiles axialement entre une position d'utilisation et une position escamotée, et un unique mécanisme (214) configuré pour amener la première tête (16A) et la deuxième tête (16B) depuis la position escamotée à la position d'utilisation et vice versa, le mécanisme (214) comprenant au moins un chariot (214A1, 214A2) portant au moins une tête parmi la première tête et la deuxième tête (16A, 16B) et un unique ressort (214B).
Patent FR-3077278-A1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: Paroi étanche à membrane étanche (1) ondulée comportant deux séries d'ondulations parallèles formant une pluralité de nœuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations, des renforts d'onde (11) étant agencés sous les ondulations (3) de la première série d'ondulations (3), deux renforts d'onde (11) successifs dans une ondulation (3) comportant chacun une semelle (15) creuse et une portion de renfort (16) disposée au-dessus de la semelle (15), les deux renforts d'onde (11) se développant dans l'ondulation (3) de part et d'autre d'un nœud (5), la semelle (15) d'au moins un desdits renforts d'onde (11) présentant une portion saillante (24) engagée dans ledit nœud (5), un organe de liaison (13) au niveau du nœud (5) étant emboité dans les semelles (15) desdits deux renforts d'onde (11) de manière à assembler les deux renforts d'onde (11) dans une position alignée.
Patent FR-3077869-A1 (FR)
Title: Bloc d'eclairage de securite etanche
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G09F13/18
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un bloc d'éclairage de sécurité comprenant un boîtier (1) comportant une paroi (3) délimitant intérieurement un logement d'accueil (4) d'une source lumineuse et d'un circuit de gestion électronique de ladite source lumineuse, ledit boîtier (1) comportant au moins une première ouverture d'entrée de câble (7) pratiquée dans ladite paroi pour le passage d'un câble permettant de raccorder ladite source lumineuse à un réseau électrique local, caractérisé en ce que ladite première ouverture d'entrée de câble débouche dans un réceptacle (8) situé à l'intérieur dudit boîtier, ledit réceptacle étant ouvert vers ledit logement d'accueil par une seconde ouverture d'entrée de câble (9) qui est située au droit de ladite première ouverture d'entrée de câble, lesdites première et seconde ouvertures d'entrée de câble étant obturées respectivement par des première et seconde membranes sécables réalisées en matériau souple (70, 90).
Patent FR-3077856-A1 (FR)
Title: Couvercle pour mecanisme d'embrayage de vehicule automobile et mecanisme d'embrayage comprenant un tel couvercle
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour mécanisme d'embrayage de véhicule automobile comprenant une partie centrale annulaire (11) d'axe de révolution (X) et une partie périphérique (12) sensiblement cylindrique, les deux parties (11, 12) délimitant entre elles un volume intérieur apte à recevoir un organe d'actionnement du mécanisme d'embrayage, la partie périphérique (12) étant pourvue d'un élément de lestage (3) concentrique dont l'inertie relativement à l'axe (X) est comprise entre 20% et 80% de l'inertie totale du couvercle (1) et qui est constitué d'un matériau dont la densité est supérieure ou égale à deux fois la densité de la matière constitutive de la partie centrale (11) ainsi qu'un mécanisme d'embrayage comprenant ledit couvercle et un organe d'actionnement prenant appui sur ladite partie centrale (11) dudit couvercle (1).
Patent FR-3078026-A1 (FR)
Title: Dipositif de renforcement pour reservoir a carburant
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K15/063
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir à carburant comportant une coque comprenant des parois délimitant un compartiment de remplissage, caractérisé en ce que ledit réservoir comporte au moins un organe élastique de renfort (23) configuré pour travailler en compression en cas de choc subi par ledit réservoir et en traction pour limiter une dilatation dudit réservoir en cas de surpression.
Patent FR-3079793-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'energie pour un catalyseur electrique de moteur thermique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (36) associé à un catalyseur électrique (25) pour moteur thermique (11), notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge d'un dispositif de stockage d'énergie primaire (35) apte à être rechargé par un alternateur (33), - une étape de détermination d'une durée d'alimentation possible du catalyseur électrique (25), et - une étape de pilotage de la recharge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (36) en fonction de l'évaluation de l'état de charge du dispositif de stockage d'énergie primaire (35), de la durée d'alimentation possible du catalyseur électrique (25), et d'une durée d'alimentation à garantir du catalyseur électrique (25).
Patent FR-3080711-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage electrique d'un vehicule controle thermiquement a l'aide de caloducs
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6557
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage électrique (1) d'un véhicule configuré pour alimenter au moins un moteur électrique de traction du véhicule, le dispositif de stockage électrique (1) comprenant au moins une cellule électrique (2) de section parallélépipédique délimitée par au moins deux faces (21 - 23), le dispositif de stockage électrique (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (4) couplé thermiquement à la cellule électrique (2), au moins un caloduc (3) étant couplé thermiquement avec la cellule électrique (2) et couplé thermiquement à l'échangeur de chaleur (4), caractérisé en ce que le caloduc (3) est couplé thermiquement avec au moins les deux faces (21 - 23) d'une même cellule électrique (2).
Patent FR-3081062-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et plusieurs utilisateurs destinataires, avec creation distante d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, un conteneur (6) de données, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à l'utilisateur (A) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique de chaque utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.