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Patent FR-3011622-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de chauffage hybride
Inventor: LUCA ANAMARIA
IPC: F24D19/10
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation d'un système de chauffage hybride comportant au moins: - une pompe à chaleur, et - une chaudière à combustion, le procédé comprenant: - obtenir un point de fonctionnement cible du système, - déterminer un point de fonctionnement seuil de la pompe à chaleur, le franchissement dudit point de fonctionnement seuil entrainant une permutation du régime de fonctionnement de la pompe à chaleur entre un état actif et un état inactif, - commander la chaudière à combustion selon un régime de fonctionnement par intermittence destiné à rallonger les phases de fonctionnement de la pompe à chaleur lorsque l'écart entre le point de fonctionnement seuil et le point de fonctionnement cible est inférieur à une valeur choisie.
Patent FR-3011805-A1 (FR)
Title: Accessoire formant bequille amovible
Inventor: BATAILLY BRUNO
IPC: B62H1/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un accessoire (210) formant béquille amovible pour une bicyclette, l'accessoire comprenant un élément longiligne (212) fixé à une embase (214) configurée pour s'adapter sur la partie inférieure de la bicyclette. L'invention se caractérise par le fait que l'accessoire comprend également : - un élément mâle (220) constitué d'un plot (222) à tête élargie (224) ; - un élément femelle (230) muni d'un orifice (232) dimensionné pour accueillir ladite tête élargie, abritant des moyens de verrouillage (234) configurés pour coopérer avec le plot, ledit élément femelle étant pourvu d'une surface de contact (235), ledit orifice débouchant sur ladite surface de contact.
Patent FR-3011867-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement de bassin
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2013-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de recouvrement (1) de bassin (7) destiné à être installé dans un compartiment (3) sec non immergé disposé dans le prolongement du bassin (7), ledit dispositif (1) comprenant : - un mécanisme d'enroulement/déroulement (4) d'une couverture (2), - un dispositif d'escamotage/déploiement (15) du mécanisme d'enroulement/déroulement (4) dans le ou du compartiment (3), ledit dispositif d'escamotage/déploiement (4) étant agencé pour entrainer le mécanisme d'enroulement/déroulement (4) entre une première position escamotée (P1) dans laquelle le mécanisme d'enroulement/déroulement (4) de la couverture (2) est replié à l'intérieur du compartiment (3) et une deuxième position déployée (P2) dans laquelle le mécanisme d'enroulement/déroulement (4) de la couverture (2) est disposé à l'extérieur du compartiment (3), ledit dispositif de recouvrement (1) de bassin (7) étant caractérisé en ce que le mouvement du mécanisme d'enroulement/déroulement (4) entre sa première position escamotée (P1) et sa deuxième position déployée (P2) présente au moins une phase de fonctionnement dite intermédiaire (cpi) au cours de laquelle le mécanisme d'enroulement/déroulement (4) est en suspension sur le dispositif d'escamotage/déploiement (15).
Patent FR-3012255-A1 (FR)
Title: Procede de formation de rides par fusion d'une fondation sur laquelle repose une couche contrainte
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/302
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de structuration de surface d'une structure comprenant initialement une couche élastique contrainte sur une fondation à l'état solide, caractérisé par la mise en œuvre des étapes de : - fusion d'une partie au moins de la fondation au contact de la couche élastique contrainte pour l'amener à l'état liquide pendant une durée supérieure ou égale à 50 ns, ladite partie au moins présentant une épaisseur d'au moins 20 nm, ladite fusion résultant en une relaxation de contrainte de la couche élastique qui engendre une déformation simultanée, par formation de rides, de la couche élastique (21) et de ladite partie au moins fusionnée de la fondation ; - solidification de ladite partie au moins de la fondation pour la ramener à l'état solide, ladite solidification formant une structure solide (10') présentant des rides en surface.
Patent FR-3013495-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage automatique d'un aeronef roulant au sol.
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/06
Filed: 2013-11-15
Abstract: Le dispositif (1) comprend une unité de surveillance (3) configurée pour surveiller automatiquement l'actionnement d'un organe de contrôle (2) manuel apte à contrôler l'aéronef au sol, de manière à pouvoir détecter un relâchement de l'organe de contrôle (2) dans une position neutre, une unité de calcul (4) configurée pour calculer un axe virtuel de guidage de l'aéronef au sol, lors de la détection du relâchement de l'organe de contrôle (2) dans la position neutre, et une unité de guidage (5) configurée pour guider automatiquement l'aéronef le long dudit axe virtuel.
Patent FR-3013727-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chauffage d’un liquide contenu dans un fut
Inventor: VAX BRUNO
IPC: C12G1/028
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le chauffage d'un liquide (12) contenu dans un fût (14), le dispositif (10) comportant une canne chauffante (16) et un élément chauffant (34) électrique qui est logé dans la canne chauffante (16), caractérisé en ce que le dispositif comporte une sonde de régulation (46) qui est destinée à relever la température du liquide (12) à chauffer contenu dans le fût (14), et une unité de régulation (38) qui est conçue pour faire varier la température de chauffage de l'élément chauffant (34) en fonction d'une température de consigne et de la température du liquide (12) relevée par la sonde de régulation (46).
Patent FR-3013631-A1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: PAYEN CORINNE
IPC: B60J1/08
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne Intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique et l'intercalaire étant teinté dans la masse au moins sur une partie de sa surface, l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance f2 du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte η2 du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, tout en assurant un respect de l'intimité des personnes à l'intérieur d'un véhicule ou encore une protection du conducteur d'un véhicule contre l'éblouissement à la lumière du soleil .
Patent FR-3014921-A1 (FR)
Title: Element de recouvrement destine a former une structure de recouvrement d'une toiture, un bardage pour un mur
Inventor: FAIRIER LUDOVIC
IPC: E04F13/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de recouvrement (100) en forme de profilé, destiné à être associé par juxtaposition avec une pluralité d'autres éléments pour construire une toiture, une terrasse, un bardage, ledit élément comprenant une plaque délimitée notamment par deux bords longitudinaux. Selon l'invention, un crochet (130) est formé le long d'un bord longitudinal (116), le crochet présentant une section en U délimitée par une première aile (132) qui s'étend de manière perpendiculaire ou oblique depuis la plaque (110), prolongée par une seconde aile (134) qui s'étend parallèlement à ladite plaque et vers l'extérieur de celle-ci et qui est elle-même prolongée par une troisième aile (136) tournée en vis-à-vis de la première aile (132), en s'étendant au-delà de la plaque (110), et en ce qu'une aile de soutien (120) s'étend le long de l'autre bord longitudinal (112) dans une direction quasi perpendiculaire à la plaque (110) et du même côté que la première aile (132), de sorte que le crochet (130) d'un autre élément (100b) puisse chevaucher ladite aile de soutien (120). On peut ainsi construire, par une juxtaposition de plusieurs éléments, une surface de recouvrement pour former une toiture, une terrasse, un bardage et sur laquelle les eaux de pluie, de ruissellement, ne peuvent traverser ladite surface de recouvrement car étant contenue dans une paroi continue formée par la première aile du crochet, la plaque et l'aile de soutien, de chacun des éléments.
Patent FR-3028074-A1 (FR)
Title: Antenne amelioree pour carte a puce sans contact
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: H01Q1/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne une antenne pour carte à puce sans contact permettant de communiquer avec un lecteur de carte à puce à l'aide d'un signal porteur de fréquence F0 modulé par un signal de données de fréquence f, caractérisée en ce qu'elle est configurée pour présenter, pour un débit de communication donné entre la carte à puce et le lecteur, au moins trois pics de résonance, à savoir un premier pic proche de la fréquence de la porteuse F0, et au moins 2n pics latéraux proches des fréquences de transmission des données F0 + n.f et F0 - n.f, où n représente le nombre d'harmoniques du signal à transmettre.
Patent FR-3016281-A1 (FR)
Title: Systeme d'impaction de prothese, notamment pour des implants en pyrocarbone
IPC: A61L27/30
Filed: 2014-01-16
Abstract: Ce système d'impaction de prothèse (100) comprend : - un corps allongé incluant une partie proximale (147) et une partie distale (149) ; - un ressort compressible (144) disposé entre la partie proximale et la partie distale du corps allongé ; - une poignée (120) disposée à la partie proximale du corps allongé ; et - un embout d'impaction (160) disposé à la partie distale du corps allongé, le système d'impaction étant configuré pour limiter un transfert de force du système d'impaction à un implant.
Patent FR-3021430-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'informations stockees dans des registres de module(s) de traitement d'un calculateur juste apres la survenue d'une erreur fatale
Inventor: BRASSAC CLAUDE
IPC: G06F11/22
Filed: 2014-05-20
Abstract: Un procédé permet d'obtenir des informations stockées dans des registres (R11-R4J) d'au moins un module de traitement (MT1-MTJ) d'un calculateur (CA), chaque module de traitement (MT1-MTJ) comprenant en outre un contrôleur de gestion (CG1-CGJ) propre à lire les informations stockées dans les registres (R11-R4J) associés, et un circuit logique programmable (CL1-CLJ) propre à déclencher une réinitialisation requise consécutivement à une erreur fatale. Pour ce faire, en cas de réception d'une requête de réinitialisation par un circuit logique programmable (CL2) d'un module de traitement (MT2), ce circuit logique programmable (CL2) suspend le déclenchement de cette réinitialisation et alerte de la survenue d'une erreur fatale le contrôleur de gestion (CG2) associé qui, s'il en est capable, lit les informations stockées dans des registres (R12-R42) associés et choisis, puis stocke ces informations lues dans un fichier, puis on autorise le circuit logique programmable (CL2) associé à déclencher la réinitialisation requise.
Patent FR-3023151-A1 (FR)
Title: Boite aux lettres et/ou a colis
Inventor: GUERRY HERVE
IPC: A47G29/122
Filed: 2014-07-02
Abstract: Cette boîte aux lettres et/ou à colis comprend quatre panneaux (3a, 3b) assemblés entre eux et formant les parois latérales, supérieure et inférieure de la boîte, chaque panneau (3a, 3b) comprenant, au niveau de chacun de ses bords latéraux (5, 8), une partie d'assemblage (6, 9) s'étendant le long du bord latéral respectif, chaque partie d'assemblage (6, 9) étant assemblée à une partie d'assemblage (9, 6) respective d'un panneau adjacent suivant une zone d'assemblage (11) respective. Au niveau d'au moins une zone d'assemblage entre deux parties d'assemblage (6, 9) appartenant à deux panneaux (3a, 3b) adjacents, une première partie d'assemblage (6) desdites deux parties d'assemblage comprend une rainure d'évacuation d'eau (12) configurée pour évacuer vers l'extérieur de la boîte (2) l'eau ayant pénétrée dans la boîte au niveau de la zone d'assemblage respective, et une deuxième partie d'assemblage (9) desdites deux parties d'assemblage est configurée pour recouvrir au moins en partie la première partie d'assemblage (6) et la rainure d'évacuation d'eau (12).
Patent FR-3023360-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un local par un flux d'air froid pulse sous le plafond.
Inventor: KEREBEL JOSEPH
IPC: F24F1/48
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'air comportant une batterie de refroidissement traversé par un flux d'air vertical et au moins un ventilateur disposé au dessus de la batterie de refroidissement. Le ventilateur expulse le flux d'air réfrigéré laminaire en partie haute du système, ce flux d'air est aspiré en partie basse. Les épaisseurs des parties médianes comportant la batterie de refroidissement et de la partie basse comportant une grille d'aspiration étant inférieures à celle de la partie haute contenant l'au moins un ventilateur. De cette manière, les parties médianes et basses sont moins épaisses que la partie haute permettant ainsi le stockage de denrées plus près du système de refroidissement.
Patent FR-3023922-A1 (FR)
Title: Recepteur de positionnement et de navigation a indicateur de confiance
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: G01S19/36
Filed: 2014-07-17
Abstract: Le récepteur de positionnement selon l'invention comprend des moyens de stockage d'informations de configuration et d'informations sur ses conditions de réception qui sont traitées pour calculer une précision actuelle et/ou prédite du calcul de positionnement. Avantageusement, une partie au moins de ces informations est intégrée dans un modèle d'évolution d'un filtre de Kalman intégré dans le récepteur. L'invention permet notamment une convergence plus rapide vers une précision de référence dans un mode de fonctionnement mono-fréquence et un lissage des transitions entre mode mono-fréquence et mode bi-fréquence. Avantageusement, l'information de précision est fournie de manière graphique ou sous forme numérique à l'utilisateur.
Patent FR-3028387-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection comprenant une protection corporelle amovible
Inventor: SAINT-MARTIN JULIEN
IPC: A41D13/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un équipement tactique (2), comprenant une face avant (20) et une face arrière (22) reliées par des flancs (21) et des épaules (24), ainsi qu'au moins une attache (26), fixée dans une zone adjacente aux épaules (24) et adaptée pour venir en prise de façon amovible avec une attache complémentaire (30) d'un équipement de protection corporelle (3).
Patent FR-3035642-A1 (FR)
Title: Aeronef equipe d'un dispositif de surveillance de la gestion electronique des moteurs
Inventor: COSTANZO EMANUELE
IPC: G05B15/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) comprenant au moins deux moteurs (2,3) et des moyens électroniques de gestion comprenant des calculateurs de contrôle (6,7), un pour chaque moteur, chaque calculateur étant configuré pour surveiller le fonctionnement du moteur (2,3) auquel il est associé et pour activer un mode de protection du moteur lorsque le fonctionnement dudit moteur sort d'une enveloppe de fonctionnement prédéterminée, les moyens électroniques de gestion comprenant en outre un dispositif d'interface (8) auquel sont connectés les calculateurs de contrôle (6,7), ledit dispositif étant configuré pour interdire l'activation d'un mode de protection par un calculateur de contrôle lorsque un mode de protection est activé par un autre calculateur de contrôle, les moyens électroniques de gestion comprennent en outre un dispositif de surveillance (9) connecté aux calculateurs de contrôle (6,7), ledit dispositif recevant un signal d'information (Si1, Si2) de chacun des calculateurs de contrôle pour indiquer si un mode de protection est activé et émettant, dans le cas où un mode de protection est activé sur au moins deux moteurs, un signal de pilotage (Sp1, Sp2) vers le calculateur de contrôle (6,7) ayant activé un mode de protection en dernier de sorte à annuler l'activation dudit mode de protection.
Patent FR-3037589-A1 (FR)
Title: Resine polyester hydroxylee et/ou carboxylee a haut extrait sec et haut pouvoir couvrant pour revetement de feuille metallique
Inventor: COGORDAN FRANK
IPC: C08G63/12
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention concerne d'abord une résine polyester porteuse d'au moins deux fonctions parmi hydroxy et/ou carboxy, basée sur : A) un composant polyol comprenant a1) au moins un diol porteur d'au moins deux substituants latéraux alkyles en C2 à C4, a2) au moins un diol porteur d'au moins un substituant latéral méthyle, a3) au moins un diol en C2 à C6 porteur d'aucun substituant latéral, a4) en option, au moins un polyol de fonctionnalité > 2 et sur B) un composant polyacide comprenant b1) au moins un diacide aromatique, b2) au moins un diacide aliphatique linéaire en C4 à C10, b3) en option, au moins un diacide cycloaliphatique, ladite résine étant exempte de tout monoacide ou de monoalcool gras insaturé. Elle couvre également la résine en solution dans un solvant organique, des compositions réticulables la comprenant, en particulier pour revêtements de feuilles métalliques (« coils »), l'utilisation liée et le revêtement comme produit final résultant de ladite utilisation.
Patent FR-3038798-A1 (FR)
Title: Recepteur rfid a tres haut debit
Inventor: COUROUVE PIERRE
IPC: H04L27/22
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un récepteur RFID VHBR comprenant un démodulateur numérique en quadrature, un module de synchronisation symbole au rythme baud et un démodulateur PSK. Le module de synchronisation symbole (200) reçoit les échantillons en phase et en quadrature du démodulateur et extrait les composantes des symboles PSK au rythme baud en sélectionnant un instant de décimation. Cette synchronisation est réalisée en mettant à profit la structure particulière du préambule de la trame de transmission dans un récepteur RFID VHBR.
Patent FR-3038860-A1 (FR)
Title: Manche de couteau, lame amovible et couteau
Inventor: LACQUEMANT DOMINIQUE
IPC: B26B9/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un manche (1) de couteau amovible destiné à se fixer, de manière réversible, à une lame de couteau (24) comportant une partie tranchante (28) et une soie (30). Le manche de couteau amovible comprend des moyens de positionnement (4) destinés à coopérer avec la soie de la lame, et des moyens réversibles de maintien de la soie dans le manche de couteau amovible. Les moyens réversibles de maintien comportent une position ouverte dans laquelle la soie peut être engagée ou désengagée avec les moyens de positionnement, et une position fermée dans laquelle la soie est maintenue engagée avec les moyens de positionnement. L'invention concerne également un couteau (22) comportant un tel manche, et un kit de découpe comportant un tel couteau.
Patent FR-3039936-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante munie d'un noyau formant un support de roue polaire
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante (10) comportant: - un corps de rotor (19) comprenant: - un noyau (25) muni d'un alésage (26) pour autoriser le passage d'un arbre (13), ledit noyau (25) comportant une portion centrale (32) de bobinage, et - deux roues polaires (28, 29). Le noyau (25) comporte, en outre, au moins un premier et un deuxième tronçons de liaison (37, 38) avec une roue polaire (28, 29) positionnés respectivement de part et d'autre de ladite portion centrale (32) de bobinage.
Patent FR-3045724-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur a combustion interne suralimente et moteur suralimente associe
Inventor: LHERAUD NICOLAS
IPC: F02D23/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention propose un procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne suralimenté de véhicule automobile pour réduire le plus possible voire supprimer le bruit de décharge dans une vanne binaire de décharge à l'admission du compresseur d'un compresseur du moteur et le pompage dans ledit compresseur. A partir d'un événement représentatif de la fermeture d'un boîtier-papillon, un calculateur du moteur applique aux bornes de la vanne une tension minimale apte à autoriser son ouverture et à lui conférer une vitesse d'ouverture minimale, sur au moins la première partie de la course de la vanne binaire. La tension minimale résulte de la modulation de largeur d'impulsions de la tension constante continue du calculateur.
Patent FR-3045759-A1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission comprenant un organe d'accouplement, turbomachine equipee d'un tel mecanisme et procede de fonctionnement dudit mecanisme
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16H55/08
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (30) de transmission de puissance pour une turbomachine (100) comprenant: - un réducteur (31) comprenant un premier (32) et un deuxième (33) engrenages à rapports de réduction différents et comportant chacun une première roue (37) dentée montée libres en rotation sur un même premier axe (34) et une seconde roue (38) dentée montée sur un même second axe (35); et, - organe d'accouplement (1) comprenant un corps annulaire (2) d'axe (O) de révolution lequel comporte des première et deuxième rangées (6, 7) de dents d'accouplement (8) hélicoïdales qui sont respectivement orientées suivant des première et deuxième directions opposées et sensiblement parallèles, l'organe d'accouplement étant monté solidaire en rotation et coulissant axialement sur ledit premier axe (34) de manière à occuper au moins deux positions axiales d'engrènement prédéterminées où les dents d'accouplement (8) engrènent des saillies d'engrènement (47, 48) complémentaires de l'une des premières roues (37, 38) dentées rendue alors solidaire en rotation avec le premier axe (34).
Patent FR-3046197-A1 (FR)
Title: Engin, de preference roulant, tel qu'un vehicule de manutention
Inventor: BERGER CEDRIC
IPC: F01P7/16
Filed: 2015-12-28
Abstract: Engin (1) roulant comprenant un moteur (6) thermique, un radiateur (15), un circuit (2) hydraulique de refroidissement du radiateur (15) comprenant un moteur (4) hydraulique d'entraînement en rotation des pales d'un ventilateur (3) couplé audit moteur (4) hydraulique, une pompe (5) hydraulique à débit constant d'alimentation en fluide hydraulique du moteur (4) hydraulique, ladite pompe (5) étant couplée, pour son fonctionnement, audit moteur (6) thermique et un régulateur (7) de la vitesse des pales du ventilateur (3). Le circuit (2) hydraulique comprend un circuit (20) principal, d'alimentation du moteur (4) hydraulique du ventilateur (3) et une ligne (9) de dérivation du circuit (20) principal munie d'un organe (10) d'obturation de la ligne (9) monté mobile entre une position ouverte et une position fermée de la ligne (9), ledit organe (10) d'obturation, indépendant en déplacement de la pression du fluide hydraulique circulant à l'intérieur dudit circuit (2) hydraulique, étant maintenu de manière permanente en position fermée à l'état entrainé en rotation des pales du ventilateur (3).