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Patent FR-2963408-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation, notamment d'un vehicule automobile, comprenant une boucle de climatisation et une boucle secondaire cooperant avec la boucle de climatisation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un système de climatisation (1), notamment d'un véhicule automobile, comprenant une boucle de climatisation (2) et une boucle secondaire (3) dans laquelle circule un fluide caloporteur et coopérant avec la boucle de climatisation (2), la boucle secondaire (3) comprenant un point amont (11) et un point aval (12) entre lesquels sont ménagés une conduite principale (14) comprenant un module de stockage thermique (8) et une conduite de dérivation (15) du module de stockage thermique (8). Le fluide caloporteur circule simultanément à l'intérieur de la conduite principale (14) et de la conduite de dérivation (15).
Patent FR-2966772-A1 (FR)
Title: Pneumatique et roue pour cycle.
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60C11/01
Filed: 2010-10-29
Abstract: Ce pneumatique (5) pour roue de cycle présente une géométrie sensiblement toroïdale et comprend un socle (6), destiné à être fixé sur une jante (3) plus large que le pneumatique (5) à l'état gonflé, une bande de roulement (7), destinée à être en contact avec le sol, et deux flancs (8) qui relient le socle (6) à la bande de roulement (7). Le pneumatique (5) est pourvu, entre chaque flanc (8) et la bande de roulement (7), d'un becquet (9) de retenue d'une circulation d'air en boucle (F).
Patent FR-2956550-A1 (FR)
Title: System for accessing e.g. digital source from TV set via telecommunications network confined to hotel, has TV set restoring digital content issued from selected digital source in response to selection of digital source using ordered list
Inventor: GOURMELEN ERIC
IPC: H04N7/16
Filed: 2010-02-18
Abstract: The system has a broadcasting unit (2) arranged in a central site (SC) for broadcasting, over a local area network (3), a digital signal formed using digital content received from a server (1) according to a given digital format, where the signal comprises an ordered list. TV sets (TV1-TVj) are arranged in decentralized sites (SD1-SDj) for receiving the signal to restore the ordered list. Each TV set restores the digital content issued from a digital source selected among digital sources (S1-Sn), in response to the selection of the digital source using the ordered list. An independent claim is also included for a method for accessing digital sources from TV sets via a local area network.
Patent FR-2958059-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et dispositif de validation d'execution de taches dans des systemes informatiques evolutifs
Inventor: GUINIER DAMIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention a notamment pour objet la validation d'exécution d'une tâche dans un environnement de test comprenant au moins un cluster ayant une pluralité de nœuds dont au moins un comprend un programme pour gérer l'exécution de tests. Après avoir transmis au moins une caractéristique desdits nœuds à un système de mémorisation d'éléments de tests, des données représentatives d'au moins un test permettant l'exécution de ladite tâche dans ledit cluster sont reçues (405) si ledit système de mémorisation d'éléments de tests comprend des données représentatives dudit au moins un test compatible avec ladite au moins une caractéristique. Si les ressources disponibles dudit cluster permettent l'exécution de ladite tâche selon lesdites données reçues représentatives dudit au moins un test, ladite tâche est exécutée (435) selon lesdites données reçues représentatives dudit au moins un test et au moins un résultat obtenu lors de ladite exécution est transmis (440).
Patent FR-2958713-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un tube a un element de circuit, procede de montage d'une rondelle d'ancrage sur un corps d'un tel dispositif de raccordement et procede de demontage d'un tel dispositif
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2010-04-13
Abstract: Dispositif de raccordement d'un tube à un élément de circuit, comprenant un corps tubulaire (1) de type cartouche pourvu extérieurement d'une rondelle d'ancrage (3) du corps dans un puits (2) de l'élément de circuit et pourvu intérieurement de moyens de retenue (4) du tube, caractérisé en ce que la rondelle d'ancrage (3) est montée sur une portion d'extrémité (8) du corps tubulaire (1) destinée à s'étendre au niveau de l'ouverture (16) du puits lorsque le dispositif de raccordement est en service, la portion d'extrémité (8) étant élastiquement déformable entre un état déformé permettant une mise en place de la rondelle (3) sur le corps et un état de repos assurant un maintien de la rondelle (3) sur le corps.
Patent FR-2960891-A1 (FR)
Title: Procede d'homogeneisation du melange des materiaux au debut d'un cycle de production de produits enrobes bitumineux.
Inventor: MARCONNET GUY
IPC: E01C19/10
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'homogénéisation du mélange des matériaux au début d'un cycle de production de produits enrobés bitumineux dans une centrale d'arrobage continu à contre-courant, procédé dans lequel au cours d'un régime transitoire d'arrêt et de vidange du tambour (10) d'un cycle de production, on récupère les matériaux de faible granulométrie et au cours d'un régime transitoire de démarrage et de remplissage du tambour (10) du cycle de production suivant, on réinjecte les matériaux de faible granulométrie récupérés, à un débit contrôlé et en synchronisation avec les matériaux de plus grosse granulométrie pour ajuster la granulométrie du mélange au début de ce cycle de production.
Patent FR-2964675-A1 (FR)
Title: Unite mobile de collecte de dechets, et procede de mise en œuvre de cette unite
Inventor: NICOLET REGIS
IPC: E03F7/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: Cette unité mobile comprend des moyens moteurs, une cabine (1) et une caisse (10) délimitant au moins un compartiment (12, 13) de stockage des déchets collectés, et des moyens d'aspiration (16) des déchets en direction de chaque compartiment de stockage, lesquels comportent un organe tubulaire d'aspiration rigide, mobile entre une position avancée de collecte et une position retirée. Selon l'invention, l'organe tubulaire d'aspiration (16) est intégré dans l'emprise au sol de la caisse (10), vue de dessus, à la fois dans sa position avancée et retirée, et cet organe peut être déplacé entre ces deux positions moyennant un unique mouvement de translation, sensiblement selon son axe principal (A).
Patent FR-2964893-A1 (FR)
Title: Wrench for clamping nuts to radial holes, has end piece and lever arranged perpendicular to rod, where lever includes indentation for pushing end piece, and indentation comprises axis passing in front of concave face
Inventor: DOS-REIS MICHEL
IPC: B25B23/142
Filed: 2010-09-17
Abstract: The wrench has an end piece (1) including a concave face (5) to support nuts and a pin (6) engaged in holes. The pin is protruded on the concave face, and includes a handle (2). The handle comprises a rod (3) and a lever (4). The end piece and the lever are arranged perpendicular to the rod. The lever includes an indentation (8) for pushing the end piece. The indentation comprises an axis passing in front of the concave face. The concave face is in an arc of circle, and the axis of the indentation passes through center of the circle.
Patent FR-2966364-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant de l'aloe vera et un derive d'acide isethionique
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition moussante comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, de l'Aloé Vera en une teneur d'au moins 0,03% en poids par rapport au poids total de la composition et au moins un tensioactif choisi parmi les dérivés d'acide iséthionique et leurs sels.
Patent FR-2968113-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de tirs au-dela de la vue directe et simulateur de tirs apte a mettre en oeuvre le procede
Inventor: CLEMENT PIERRE MARIE
IPC: G09B9/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de simulation de tirs avec une arme de simulation en direction d'une cible (22), lors d'une simulation d'entrainement au combat. Dans l'invention, la cible (22) se situe au-delà de la vue directe du tireur ou au-delà de la distance maximale autorisée par la technologie utilisée pour réaliser cette simulation de tirs. Une unité de traitement (17) du simulateur de tirs comporte des moyens destinés à élaborer en temps réel une trajectoire de tir fictive d'un comportement balistique du projectile simulé pour atteindre ladite cible désignée. L'unité de traitement (17) affiche, sur une lunette (14) de l'arme de simulation, une succession d'images de simulation représentant le projectile simulé suivant la trajectoire élaborée. L'unité de traitement (17) est également apte à déduire de la trajectoire élaborée le caractère détruit de la cible, en comparant le point d'impact du projectile simulé par rapport à la position de la cible (22).
Patent FR-2968414-A1 (FR)
Title: Dipositif electrochimique a proprietes de transmission optique et/ou energetique electrococommandables
Inventor: VERGER ARNAUD
IPC: G02F1/1524
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrochimique (1) à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables comprenant un premier revêtement électrode (4), un deuxième revêtement électrode (12) et un milieu électrochimiquement actif (6, 10) susceptible de passer de façon réversible entre un premier état et un deuxième état de transmission optique différente par application d'une alimentation électrique au premier revêtement électrode (4) et au deuxième revêtement électrode (12), le matériau des revêtements électrodes étant à base d'un oxyde métallique ayant un coefficient de transmission lumineuse D supérieur ou égal à 60%, de préférence supérieur ou égal à 80 %, et ayant une concentration de porteurs de charge libres telle que le matériau a un spectre d'absorption vérifiant (λ - Δλ/2) ≥ 1, 8 pm, avec λ la longueur d'onde plasma du matériau et Δλ la largeur de bande à mi-hauteur du spectre d'absorption à la longueur d'onde plasma.
Patent FR-2968879-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de pixels d'un capteur d'image
Inventor: VAILLANT JEROME
IPC: H04N5/359
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de pixels d'un capteur d'image agencés en matrice, comprenant les étapes suivantes : (a) éclairer une première portion (36, 46, 50) de la matrice constituée de pixels associés à un filtre coloré d'une première couleur ; (b) mesurer la détection réalisée par un pixel central de la première portion ; (c) éclairer une deuxième portion (30, 40, 52, 54, 56, 58) de la matrice constituée d'un pixel central associé à un filtre coloré d'une deuxième couleur et de pixels périphériques associés à un filtre coloré de la première couleur ; (d) mesurer la détection réalisée par le pixel central et les pixels périphériques de la deuxième portion ; (e) comparer les mesures des étapes (b) et (d)
Patent FR-2973474-A1 (FR)
Title: Lampe d'eclairage electrique portative comprenant un connecteur d'alimentation et de communication
Inventor: JARZAC SEBASTIEN
IPC: F21L4/06
Filed: 2011-03-30
Abstract: Lampe portative comprenant un dispositif d'éclairage avant, un ensemble d'alimentation électrique comprenant un accumulateur (58) et un connecteur USB (62) d'alimentation et de communication, et un organe d'appui arrière. L'ensemble d'alimentation électrique comprend au moins un premier module (50) équipé du connecteur USB (62), ledit premier module possédant des moyens (72) de fixation amovible sur l'organe d'appui arrière, pour définir des positions respectives de fixation et de désolidarisation, avec formation d'un logement (80) de réception et de protection du connecteur (62) lorsqu'il se trouve dans la position de fixation.
Patent FR-2976564-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant une bouteille, un verre, et un dispositif pour fixer un verre a la bouteille.
Inventor: BABACI MOHAMED
IPC: B65D41/26
Filed: 2011-06-17
Abstract: Ensemble comportant une bouteille et un verre pour boire, un dispositif de fixation du verre à la bouteille, le dispositif de fixation étant fixé, notamment de manière amovible, à la bouteille, et, dans la position dans laquelle le dispositif de fixation est fixé à la bouteille, l'ensemble définissant un goulot d'ensemble est caractérisé en ce que le dispositif de fixation comporte un insert en forme de bague solidaire, notamment d'une pièce et/ou d'un seul tenant, du goulot d'ensemble.
Patent FR-2983808-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un dispositif portable par une antenne embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: B60R25/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: Procédé de caractérisation par au moins une antenne primaire (13, 31) embarquée dans un véhicule automobile (10), d'un dispositif portable (20) de type indéterminé comprenant une antenne secondaire (21) de taille indéterminée, s'approchant du dit véhicule automobile (10) selon un mode d'approche indéterminé, ladite antenne primaire (13, 31) étant destinée à communiquer avec l'antenne secondaire (21) du dispositif portable (20), et générant une tension à ses bornes, la tension étant reliée à un système embarqué (11) du véhicule automobile (10), l'invention propose que le procédé de caractérisation comprenne les étapes suivantes : . étape 1 : mesure pendant une succession de durées prédéterminées, par le système embarqué (11) de la tension aux bornes de l'antenne primaire (13, 31), . étape 2 : calcul d'une différence de tension pour chaque durée prédéterminée, . étape 3 : comparaison de la différence de tension avec une valeur pré mémorisée, . étape 4 : si la différence de tension est positive, alors le dispositif portable (20) est du type diélectrique, sinon si elle est négative, il est du type métallique, . étape 5 : si la différence de tension est nulle pendant une durée prédéterminée supérieure à un seuil, alors le dispositif portable (20) est en mode d'approche statique, sinon il est en mode d'approche dynamique.
Patent FR-2970573-A1 (FR)
Title: Stereoscopic image capturing device i.e. three dimensional web camera, for use on e.g. cell phone, for producing e.g. film for cinema or TV, has adaptive optical elements whose focal distance and optical axis orientation can be adjusted
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G02B27/22
Filed: 2011-01-18
Abstract: The device (400) has two adaptive optical elements (410, 420), associated with image sensors (430, 440) e.g. charged coupled device (CCD) image sensors. Each of the optical elements contains liquid or liquid crystal to allow adjustment of focal distance of the optical element and orientation of an optical axis of the optical element by refraction index modulation of the liquid or liquid crystal on application of an electrical control signal. Each of the optical elements includes an optical cell to adjust the focal distance and another optical cell to adjust the orientation of the optical axis.
Patent FR-2973467-A1 (FR)
Title: Sealing device for use between two structures e.g. honeycomb composite panels, of aircraft turbojet nacelle, has body comprising free end that is in contact with one structure, and made of rubber material allowing radial deformation of body
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: B64D33/04
Filed: 2011-03-31
Abstract: The device (105) has a rectangle or oval shaped body (107) comprising an end (109) that is fixed on a structure (103) of a sealing assembly (100) of a nacelle. The body comprises a free end (111) that is in contact with another structure (101) arranged near the former structure. The body is made of rubber material, which allows radial deformation of the body. The body comprises a core made of metal or glass and formed to maintain the body in position on the two structures. The fixed end of the body is provided with a seal.
Patent FR-2973366-A1 (FR)
Title: Substrat verrier a couche faiblement rugueuse
Inventor: POPOFF ALEXANDRE
IPC: C03C17/44
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention concerne - un substrat verrier, caractérisé en ce qu'il est muni d'une couche constituée de cristallites d'au moins 25 nm, recouverte directement d'une couche constituée de cristallites d'au plus 10 nm ; - son procédé de fabrication ; - ses applications dans une électrode de cellule photovoltaïque, comme vitrage bas-émissif ou en contrôle solaire.
Patent FR-2974476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'une onde acoustique
Inventor: DEFFARGES FRANCOIS
IPC: H04R1/40
Filed: 2011-04-20
Abstract: Un dispositif d'émission d'une onde acoustique comprend une pièce structurelle évasée (2) portant à sa base un transducteur électromécanique (3) et définissant à son extrémité évasée une surface de sortie (S). Un coupleur mécano-acoustique (4) est réalisé d'une pièce et présente : - un premier tronçon (41) de montage sur le transducteur, - un second tronçon (42) s'étendant à partir du premier tronçon jusqu'au niveau de la surface de sortie, le coupleur étant suspendu sur la pièce structurelle au niveau du second tronçon et le second tronçon ayant une surface en section au niveau de la surface de sortie strictement supérieure à sa surface en section au niveau du premier tronçon, et - un troisième tronçon (43) s'étendant à partir du second tronçon, où le troisième tronçon à une surface en section inférieure à la surface de sortie, le troisième tronçon comprenant une section de surface supérieure à la surface de sortie.
Patent FR-2974803-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un acide glycolique partiellement purifie
Inventor: FIEY GUILLAUME
IPC: C07C51/44
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un acide glycolique d'origine fermentaire, présentant une qualité colorimétrique comprise entre 300 et 1000 APHA, comprend les étapes suivantes : clarifier le milieu de fermentation contenant les glycolates de manière à obtenir une solution de glycolates débarrassée de ses impuretés organiques insolubles, convertir les glycolates en acide glycolique, de manière à obtenir une solution d'acide glycolique libre, éventuellement éliminer en tout ou partie les impuretés organiques et/ou minérales solubles à l'aide d'une technologie séparative choisie dans le groupe constitué des résines anioniques faibles et du charbon actif ou noir granulaire, prises seules ou en combinaison, distiller la solution d'acide glycolique libre, préalablement concentrée à une matière sèche de plus de 60 % en poids sec, de préférence compris entre 60 et 80 % en poids sec, à l'aide d'une technologie de distillation permettant un temps de séjour très court, inférieure à 5 min, de préférence compris entre 0 et 2 minutes, et récupérer l'acide glycolique ainsi distillé.
Patent FR-2976971-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de soupape d'un moteur a combustion interne
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F02D17/02
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d' actionnement par came (2) d'au moins une soupape (3) montée pour coulisser dans un support (1), le dispositif comportant un poussoir (8) destiné à être monté sur une extrémité libre d'une queue de la soupape (3a) et mobile par rapport au support (1), et des moyens de rappel élastiques (9) du poussoir destinés à mettre le poussoir (8) en appui contre la came (2), caractérisé en ce que le dispositif comporte des moyens électromagnétiques de verrouillage actionnables sélectivement entre une position verrouillée dans laquelle le poussoir (8) est lié en translation à la soupape (3) et une position déverrouillée dans laquelle le poussoir (8) coulisse librement sur la queue de soupape (3a).
Patent FR-2980477-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes modulateurs de la voie de signalisation des proteines hedgehog, leurs formes marquees, et applications
Inventor: RUAT MARTIAL
IPC: A61K31/155
Filed: 2011-09-23
Abstract: La présente invention est relative à de nouveaux composés répondant à la formule (I) suivante : ainsi qu'à leur utilisation à titre de médicament, notamment pour le traitement de tumeurs associées à une hyperactivation de la voie de signalisation des protéines Hedgehog, pour le traitement de pathologies de type neuro-dégénératif, pour le traitement de maladies liées au développement cérébral (holoprosencéphalie), au contrôle de cellules souches, au traitement d'accident vasculaire cérébral et aux accidents cardiovasculaires, ainsi qu'aux maladies des oligodentrocytes et des cellules de Schwann, pour leur application in vitro pour moduler le renouvellement des cellules souches humaines ou animales, ainsi que pour le traitement du diabète. La présente invention concerne également des compositions pharmaceutiques comprenant au moins un composé de formule (I). Un procédé de radiomarquage de composés de formule (I), les composés marqués et leur utilisation comme outils de recherche font également parties de l'invention. Enfin, la présente invention concerne également une méthode de criblage et/ou d'identification de ligands des sites de liaison Smo du récepteur Smoothened, des méthodes d'identification d'agonistes et d'antagonistes du récepteur Smoothened et une méthode d'identification de cellules.
Patent FR-2980474-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C21/18
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du 2,3,3,3-tetrafluoropropène à partir des halopropanes de formule CX CHCICH X, halopropènes de formules CX CCI=CH , CCIX CCI=CH et CX =CCICH X, avec X représentant indépendamment un atome de fluor ou de chlore. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé comprenant au moins une étape au cours de laquelle du 2-chloro-3,3,3 -trifluoro-1-propène éventuellement en mélange avec au moins un halopropane(s) de formule CX CHCICH X, et/ou au moins un halopropène(s) de formules CCIX CCI=CH et CX =CCICH X, avec X représentant indépendamment un atome de fluor ou de chlore, réagit ou réagissent avec de l'HF en phase gazeuse en présence d'un catalyseur de fluoration, à une température comprise entre 320 et 420°C, et d'un ratio molaire d'oxygène par rapport au 2-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propène, supérieur à 1 et inférieur ou égal à 2,5 et un ratio molaire HF par rapport à la totalité des composés organiques à réagir compris entre 5 et 40.
Patent FR-2980760-A1 (FR)
Title: Plancher en creux et methode d'installation
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un plancher en creux (12) est une méthode d'installation dudit plancher, lequel est destiné à être installé dans la partie arrière (10) d'un véhicule automobile. Il présente des bords latéraux (26, 28), ladite partie arrière (10) comprenant des éléments de structure (46, 48, 50, 52, 54) auxquels il est apte à être relié, ledit véhicule automobile comprenant des amortisseurs, tandis que lesdits éléments de structure (46, 48, 50, 52, 54) comprennent des zones d'ancrage. Selon l'invention, au moins un desdits bords latéraux (26, 28) présente une lumière de passage (36), et ledit plancher en creux (12) est apte à être installé entre lesdits éléments de structure (46, 48, 50, 52, 54) de façon que ladite lumière de passage (36) soit ajustée en regard de l'une desdites zones d'ancrage de manière à pouvoir traverser ladite lumière de passage (36) pour venir ancrer l'un desdits amortisseurs.
Patent FR-2981935-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes di-substitues de la diamino-3,4-cyclobutene-3-dione-1,2 utiles dans le traitement de pathologies mediees par des chimiokines.
Inventor: AUBERT JEROME
IPC: A61K31/341
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux composés di-substitués de la diamino-3,4-cyclobuténe -3-dione-1,2, répondant à la formule générale (I) suivante : sur les compositions pharmaceutiques contenant ces composés ainsi que sur l'utilisation de ces composés et de ces compositions pour le traitement de pathologies médiées par des chimokines.