baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916867-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et de protection d'une sortie d'un equipement d'automatisme.
Inventor: TONET RICHARD
IPC: G05B19/05
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention concerne un système de commande et de protection électronique d'une voie de sortie d'un équipement d'automatisme. Il comporte : i) un dispositif de commutation (10) d'une charge électrique (C) comprenant un transistor MOS de commutation (T5) dont le drain est relié à une borne de tension positive (P) au travers d'une résistance (R5) et dont la source est reliée à la charge (C), le transistor (T5) étant commutable entre un état passant dans lequel la charge (C) est reliée à ladite résistance (R5) et un état bloqué, ii) un dispositif de limitation (20) limitant la tension aux bornes de ladite résistance (R5) à une valeur maximale prédéterminée (VR5max), iii) un dispositif de disjonction (30) de la voie de sortie capable de commuter le transistor (T5) à l'état bloqué lorsque le courant traversant ladite résistance (R5) dépasse un seuil prédéterminé pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-2905463-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'une machine
Inventor: MALAKHOVA OLGA
IPC: G01M99/00
Filed: 2007-07-03
Abstract: Système de contrôle (300) pour machine comprenant au moins un élément mobile comportant au moins un capteur (372, 374) configuré pour produire au moins un signal de mesure de vitesse de l'élément mobile, et au moins un processeur (382) couplé en communication de données au capteur, le/les processeurs étant configurés pour produire une pluralité de signaux horodatés de mesure de vitesse du/des éléments mobiles, le processeur étant en outre configuré pour déterminer une hiérarchisation des différents signaux horodatés de mesure de vitesse en fonction d'au moins une valeur temporelle prédéterminée.
Patent FR-2918360-A1 (FR)
Title: Table de pliage et dispositif de pli d'equerre correspondant
Inventor: PERES JEROME
IPC: B41F13/58
Filed: 2007-07-03
Abstract: Cette table de pliage (4), notamment d'une plieuse équipée d'un dispositif de pli d'équerre, comprend une face de pliage (18) qui est adaptée pour recevoir un produit plat (16) à plier, et une fente de pliage (22) s'étendant selon une direction d'acheminement (D), la table s'étendant suivant un plan de table (P).La face de pliage (18) comporte des moyens de guidage (24) adaptés pour guider un élément d'acheminement (12) d'un produit plat à plier (16) selon la direction d'acheminement (D).Application aux dispositifs de pli d'équerre de presses rotatives.
Patent FR-2920786-A1 (FR)
Title: Fibres creuses, notamment multi membranaires, leur procede de preparation par filage et dispositif pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: DOMARD ALAIN
IPC: C08B37/00
Filed: 2007-09-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de fibres, notamment de polysaccharide ou de collagène, par filage voie humide sous coagulation, ledit procédé comprenant notamment : une étape d'extrusion d'une solution d'un assemblage macromoléculaire coagulable à travers une filière normale ; au moins un cycle de coagulation partielle comprenant d'une part une étape de coagulation et d'autre part une étape d'interruption de la coagulation ; et une étape de réception, notamment par enroulement, de la fibre creuse obtenue. L'invention concerne également des fibres creuses multi membranaires constituées d'un même assemblage macromoléculaire filable par coagulation, notamment polysaccharide naturel ou naturel modifié à l'état d'hydrogel physique ou en partie déshydraté, lesdites fibres comportant au moins sur leur longueur deux membranes coaxiales superposées séparées entre elles par un espace inter membranaire. L'invention a trait également au dispositif de filage pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2924138-A1 (FR)
Title: Building e.g. masonry wall building, isolating system, has wool mat and panel that are supported and maintained by set of consoles and metallic sections, where consoles are fixed to wall to be isolated, and sections are fixed to consoles
Inventor: BLAZEWICZ KUBA
IPC: E04B1/80
Filed: 2007-11-28
Abstract: The system has a mineral wool i.e. glass wool, mat (1) and a mineral facing panel (2) i.e. e-Glasroc(RTM: high-performance, weather-resistive, gypsum-based sheathing), that are supported and maintained by a set of consoles (3) and T or L shaped metallic sections (5). The consoles are fixed to a wall to be isolated, and the sections are fixed to the consoles by another set of consoles (4). The sections present a plane support surface i.e. head part, of the facing panel. The former set of consoles is made of reinforced plastic material with less combustibility. The panel is made of hydraulically hardening binder such as plaster and/or cement. The wool mat is in the form of roller felt.
Patent FR-2925362-A1 (FR)
Title: Composition in water-in-oil emulsion form, useful e.g. for non-therapeutic care, make-up/make-up removal of e.g. skin comprises continuous oily phase having fatty acid ester and polyol, aqueous phase and modified hydrophobic polysaccharide
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: C09K23/56
Filed: 2007-12-20
Abstract: Composition in the form of water-in-oil emulsion comprises: (a) continuous oily phase containing at least one fatty acid ester and polyol; (b) an aqueous phase; and (c) at least one modified hydrophobic polysaccharide. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2931417-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de choc et face avant comportant un tel dispositif
Inventor: SALIN LAURENT
IPC: B60R19/18
Filed: 2008-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption de choc (10) comportant au moins une poutre dite pare-chocs (12) et des platines de fixation (14-1 ; 14-2) de la poutre pare-chocs (12) au châssis d'un véhicule automobile. La poutre pare-chocs (12) comporte une partie centrale (16) et des extrémités dites de liaison (18-1 ; 18-2). La partie centrale (16) est déportée par rapport aux extrémités de liaison (18-1 ; 18-2), et les extrémités de liaison (18-1 ; 18-2) de la poutre pare-chocs (12) sont assujetties aux platines de fixation (14-1 ; 14-2) par des moyens de liaisons rapportés. Selon l'invention, le dispositif (10) comporte en outre un absorbeur de chocs dit central (22) et des absorbeurs dits de choc réparabilité (24-1 ; 24-2) et lesdits absorbeurs de choc réparabilité (24-1 ; 24-2) sont distincts des extrémités de liaison (18-1 ; 18-2) de la poutre pare-chocs (12). L'invention concerne aussi une face avant équipée d'un tel dispositif d'absorption de chocs. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-2935127-A1 (FR)
Title: Riser block piece for assembling vehicle body on cradle of e.g. four-door sedan, has tubular body arranged in manner to permit fixation of vehicle body on understructure portion of vehicle using clamping bolt
Inventor: LE MOINE FABRICE
IPC: B62D24/00
Filed: 2008-08-19
Abstract: The piece (50) has a connection element permitting fixation of a vehicle body (40) on a understructure portion i.e. cradle (20), of a vehicle using a clamping bolt (45), where the connection element is formed of an elastic joint (22), a nut (42) and an orifice (44). A tubular body has an end that cooperates with the connection element of the vehicle body or the understructure portion. The tubular body is arranged in manner to permit fixation of the vehicle body on the understructure portion of the vehicle using the bolt.
Patent FR-2935777-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: DUVAL SYLVAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2008-09-09
Abstract: Chambre de combustion de turbomachine, comprenant un injecteur de carburant (234) sensiblement en L et des moyens (236) de montage et de fixation de l'injecteur dans un orifice du carter (32) de la chambre, ces moyens comportant une collerette externe (246) portée par l'injecteur et une entretoise annulaire (260) amovible entourant l'injecteur et destinée à être intercalée entre la collerette de l'injecteur et le carter.
Patent FR-2937361-A1 (FR)
Title: Polyester monoshell swimming pool backfilling device, has polyurethane foam projection located on pieces to be fixed in pool, where density of projection is specific kilograms per cubic meter, and thickness of projection is specific mm
Inventor: PERROT MARC ROBERT LOUIS
IPC: E04H4/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: The device has a polyurethane foam projection located on pieces to be fixed in a polyester monoshell swimming pool. The density of the polyurethane foam projection is in the order of 20-110 kilograms per cubic meter. The thickness of the projection is in the order of 40-100 mm. The pieces to be sealed are selected from a group comprising a skimmer, inlet fitting, main outlet, prevention outlet or overflow nozzle.
Patent FR-2937856-A1 (FR)
Title: Dispositif dentaire pour combler temporairement l'edentement consecutif a l'extraction d'une dent et procede de mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: MAADI MAHFOUD
IPC: A61C13/107
Filed: 2008-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif dentaire (10) pour permettre de combler temporairement l'édentement (50) consécutif à l'extraction d'une dent, ce dispositif étant agencé pour être mis en place dans un espace localisé entre deux dents adjacentes (30, 40) bordant ledit édentement, caractérisé en ce qu'il comporte un bloc central (11) et deux bras (12, 13) opposés, extensibles entre une position rétractée et une position étendue, ces bras portant chacun à leur extrémité libre au moins un appui (14, 15) adapté pour s'appliquer respectivement sur une surface desdites dents adjacentes lorsque les bras sont en position étendue, et ledit bloc central contenant un mécanisme de réglage (19) agencé pour amener lesdits bras opposés dans ladite position étendue, et des moyens de verrouillage (20, 21, 22) dudit mécanisme de réglage, lorsque lesdits bras sont dans la position étendue.
Patent FR-2930891-A1 (FR)
Title: Composes anti-amnesiants et compositions pharmaceutiques les comprenant
Inventor: VERLEYE MARC
IPC: A61K31/517
Filed: 2008-05-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (I) suivante : ou d'au moins un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci,pour la préparation d'un médicament destiné à la prévention ou au traitement des troubles mnésiques.
Patent FR-2931159-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de bioplastifiants de polymeres
Inventor: PINEL CATHERINE
IPC: C07C69/67
Filed: 2008-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition comprenant au moins un ester d'acide gras caractérisé en ce que l'on met en réaction un composé ou un mélange de composés de formule (II) suivante : avec un anhydride carboxylique de formule (III) suivante : en présence d'un catalyseur, ledit catalyseur étant choisi dans le groupe constitué des catalyseurs : ammoniums quaternaires homogènes ou hétérogènes, acides hétérogènes, basiques homogènes ou hétérogènes et leurs mélanges.
Patent FR-2933557-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection de l'integrite de donnees transmises sur un reseau
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: G06F11/08
Filed: 2008-07-02
Abstract: Le procédé de transmission de données sur un réseau, depuis une application émettrice à une application réceptrice comporte : - une étape de codage des dites données, par ladite application émettrice, en mettant en oeuvre une règle prédéfinie, - une étape de détection d'altération d'au moins une donnée transmise, par ladite application réceptrice, en mettant en oeuvre ladite règle prédéfinie et - en cas de détection d'altération d'une donnée, une étape de restauration de la donnée altérée. Dans des modes de réalisation, au cours de l'étape de codage, au cours de l'étape de détection d'altération et au cours de l'étape de restauration, on met en oeuvre un contrôle de redondance cyclique ou un chiffrement.
Patent FR-2934576-A1 (FR)
Title: Container for food-grade liquid i.e. beverage, has projecting zone forming liquid flow conduit and provided on side of pocket that is made of flexible material, and obturation unit obturating conduit after sectioning closed end of conduit
Inventor: PRIETO DANY
IPC: B65D65/04
Filed: 2008-07-30
Abstract: The container has a flexible pocket (1) formed of two opposed walls (2, 3) closed by sealing. A projecting zone forming a liquid flow conduit (4) is provided on a side of the pocket. An obturation unit obturates the conduit after sectioning a closed end (5) of the conduit. The obturation unit has a closing tool that is in the form of a key made of flexible and deformable plastic material. The pocket is formed from a rectangular sheet of flexible material. The pocket, the conduit and the obturation unit are made of biodegradable material, compostable material or plant material.
Patent FR-2935245-A1 (FR)
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47J19/00
Filed: 2008-08-27
Abstract: The lid (3) has a crank (15) meshed at a cutting unit (7). The cutting unit includes a cutting tool i.e. disc (8), and a toothed gear pinion (14) a wheel hub (13) is meshed with another toothed gear pinion (21) of the crank when the cutting unit is in a usage position. The former pinion of the hub is supported on a maintaining unit e.g. boundary (22), in a manner to define a position of the tool along a direction of a rotation axis (12) and cooperates with a locking unit to prevent displacement of the tool in a plane normal to the axis when the cutting unit is in the usage position.
Patent FR-2936233-A1 (FR)
Title: Boite d'emballage pour le stockage et la distribution de materiaux d'essuyage predecoupes et plies en z a sortie horizontale
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: B65D85/07
Filed: 2008-09-23
Abstract: La boite d'emballage pour le stockage et la distribution de matériaux d'essuyage prédécoupés, du type présentant une forme finale parallélépipédique et réalisée à partir d'un corps monobloc présentant une pluralité de flancs articulés les uns aux autres par des lignes de pliure, est remarquable en ce que le corps (1) comprend une face avant (1.1) avec des flancs latéraux (1b) en deux parties (1b1-1b2) pour constituer un rabat après repliage, la partie repliée se trouvant en retrait en hauteur par rapport à l'extrémité supérieure de la partie (1b1), les flancs latéraux extérieurs étant plus hauts que les flancs avant et arrière, et en ce que la paroi avant (la) et le flanc supérieur (1c) parfaitement plat sont aménagés le long de leur ligne de pliure avec une découpe rectangulaire (1d) définissant un pan coupé à 45°, et en ce que la paroi avant présente avec la face de fond (1g) une seconde découpe (lr) rectangulaire définissant un pan coupé à 45°, lesdits pans coupés autorisant la préhension de la bande de matériaux en amont des pattes formant butées (1n) de séparation des formats.
Patent FR-2936984-A1 (FR)
Title: Automatic regulation system i.e. anti-skid regulation system, for regulating driveability of motor vehicle, has storage unit to storing engine overspeed regulation torque, and selection unit selecting torque to be applied to output
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: B60K28/16
Filed: 2008-10-09
Abstract: The system has a retroactive regulation unit (5) for regulating engine torque of a motor vehicle. A determination unit (2) determines saturation of retroactive engine regulation torque (Cr) by a driver. A calculating unit (3) calculates engine regulation torque (Cregul) to be applied based on saturation phase. The calculating unit includes a storage unit (22) for storing engine over-speed regulation torque prior to the saturation of engine. A selection unit (4) selects the engine over-speed regulation torque to be applied to an output of the system. An independent claim is also included for a method for automatically regulating driveability of a motor vehicle during a sliding phase of drive wheels of the vehicle and following saturation of engine torque by a driver.
Patent FR-2941204-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un frein de vehicule avec correction en couple adaptative
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B60T8/171
Filed: 2009-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un frein de véhicule adapté à exercer un effort de freinage en réponse à une consigne d'actionnement, dans lequel : - à partir d'une consigne de freinage (F) incluant des composantes à basse fréquence et des composantes à haute fréquence, on détermine une consigne nominale d'actionnement (X) de l'actionneur du frein tenant compte de toutes les composantes de la consigne de freinage ; - à partir de cette même consigne de freinage (F), et d'une mesure du couple (C ) développé par le frein, on détermine une correction (x ) de la consigne nominale d'actionnement, la correction ne tenant compte que des évolutions de basse fréquence de la consigne de freinage, la correction étant adaptée pour tenir compte de conditions de fonctionnement actuelles ou à venir au moins dudit frein ou des freins soumis à la même consigne de freinage ; - on ajoute la correction à la consigne nominale.
Patent FR-2941310-A1 (FR)
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: B24B9/14
Filed: 2009-01-21
Abstract: The device has an electronic or computer unit for controlling position of shaper tools relative to blocking supports. A man/machine interface is connected to the electronic or computer unit and includes a display screen (253) and input unit for inputting numerical values. The electronic or computer unit displays offset fields (301-304) on the display screen and generates a control set point for the shaper tools relative to the blocking supports for shaping an ophthalmic lens so as to form an engagement ridge on an edge face.
Patent FR-2944615-A1 (FR)
Title: Tapis adapte aux deplacements dans une realite virtuelle
Inventor: BELMON ERIC
IPC: G06F3/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: Dispositif (1) pour se déplacer dans une réalité virtuelle, comprenant un noyau (4) sensiblement rigide et une enveloppe (5) disposée pour pouvoir se déplacer dans toutes les directions autour du noyau (4), l'enveloppe (5) formant avec le noyau (4) une surface pour le déplacement d'une personne (2), l'ensemble formé par le noyau et son enveloppe reposant sur des moyens de soutien (6) appropriés. L'enveloppe peut être montée glissante contre le noyau, au moins contre une partie du noyau.
Patent FR-2936860-A1 (FR)
Title: Air-conditioning installation for heating and cooling room of dwelling, has guiding tube carrying gas or liquid heated by solar collector along riser, to use heated gas or liquid as heat source for boiling absorption liquid in riser
Inventor: BARROO STEFAAN GASTON CORNEEL
IPC: F24S10/55
Filed: 2009-10-05
Abstract: The installation has a solar collector for heating gas i.e. air, and/or liquid e.g. ethylene glycol or water, using sunlight. A guiding tube of a guiding unit carries the gas or the liquid heated by the collector along a riser (52) of an absorption cooling device, so as to use the heated gas or liquid as a heat source for boiling an absorption liquid e.g. water and ammonia solution, in the riser. The unit has an air inlet (57) for introducing the air from an air circulation space (75) towards a space (56), and an air outlet (58) for discharging the air out of the space.
Patent FR-2942431-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule, procede de fabrication d'un tel siege de vehicule et machine pour la mise en oeuvre du procede de fabrication.
Inventor: DUCREUZOT PHILIPPE
IPC: B60N2/16
Filed: 2009-02-20
Abstract: Siège comprenant une assise et un mécanisme de rehausse comprenant . - une bielle (2) présentant un alésage (3) qui comporte au moins une encoche (4) sensiblement radiale, - un tube de révolution (10) présentant une partie d'emmanchement (12) disposée dans l'alésage (3), ledit tube (10) comportant extérieurement deux butées axiales (11, 13) en contact de part et d'autre avec la bielle (2), au moins l'une desdites butées axiales consistant en un bourrelet (13) présentant une surface d'arrêt en contact avec la bielle, et une surface d'appui opposée à la surface d'arrêt, la partie d'emmanchement (12) comportant extérieurement au moins un renflement (19) s'étendant dans l'encoche (4), dans lequel le bourrelet (13) comporte au moins un enfoncement (20) axial dans la surface d'appui, en regard de l'encoche (4), ledit enfoncement (20) étant contigu au renflement (19).
Patent FR-2943246-A1 (FR)
Title: Compose pour son utilisation dans le traitement des neuropathies peripheriques
Inventor: LE GUERN MARIE EMMANUELLE
IPC: A61K31/36
Filed: 2009-03-19
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des neuropathies périphériques.
Patent FR-2943959-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has pivoting synchronization arm connected to support by connecting rod pivotingly mounted to support and extended with arm in direction longitudinal to base frame
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-04-02
Abstract: The seat has a base frame (20) whose end is connected to a support (50) fixed at a floor pan by rotating the base frame relative to the support. A leg (40) is pivotingly assembled at the frame between a projecting position and a re-entry position of the frame. A pivoting synchronization arm (70) is assembled between the leg and the support so as to coordinate pivoting of the leg with tilting of the frame. The arm is connected to the support by a connecting rod (66) pivotingly mounted to the support and extended with the arm in a direction longitudinal to the frame. An independent claim is also included for a vehicle comprising a floor pan equipped with a cavity.
Patent FR-2944851-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un raccord pour conduite de transport de fluide sur une cloison.
Inventor: CAMBOT COURRAU YVES
IPC: E03C1/02
Filed: 2009-04-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un raccord pour conduite de transport de fluide (3) sur une cloison (1), destiné à être monté dans un trou circulaire (4) pratiqué dans l'épaisseur de ladite cloison, le diamètre dudit trou étant suffisant pour permettre l'introduction du raccord (80) par l'extérieur. Ce système comporte une douille (10) munie d'une collerette externe (12) venant prendre appui sur la face avant de la cloison (1), des moyens d'appui interne aptes à venir en appui sur la face arrière de la cloison (1), des moyens d'adaptation du raccord (78, 90) et des moyens de renfort (10) de la cloison.
Patent FR-2945524-A1 (FR)
Title: Product e.g. pharmaceutical formulation cream, storing and recovering device, has manual recovering unit i.e. pump, for destroying separation unit at time of expulsion to recover ingredient from medium
Inventor: CRISCUOLO VALERIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: The device has a waterproof separation unit separating an active ingredient (1) and an aqueous medium (3). A storing unit is in a form of a conditioner bottle (4). The ingredient is protected by the separation unit and mixed with the medium in a homogeneous way. A manual recovering unit i.e. pump (5) of a mixture (6) destroys the separation unit at time of expulsion to recover the ingredient from the medium. The separation unit includes microspheres (2) that are made of microcapsules or obtained by coating/agglomerates. The ingredient contains negative hydrogen, calcium carbonate and silica. The microcapsules are made by jojoba. An independent claim is also included for a method for storing and recovering of a product.
Patent FR-2931884-A1 (FR)
Title: Ejecteur a faible bruit pour une turbomachine
Inventor: SCHOTT CARL GERARD
IPC: F02C7/12
Filed: 2009-05-20
Abstract: Une turbomachine (2) comporte un compresseur (4) et un éjecteur (55). L'éjecteur (55) comporte au moins une buse (60) ayant une première partie d'extrémité s'étendant jusqu'à une deuxième partie d'extrémité définissant une région d'écoulement, la deuxième partie d'extrémité comporte une sortie variable pour contrôler l'écoulement d'air provenant du compresseur (4).