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Patent WO-2008043918-A3 (WO)
Title: Procédé de formation de films organiques sur des surfaces conductrices ou semi-conductrices de l'électricité à partir de solutions aqueuses en deux étapes.
Inventor: DENIAU GUY
IPC: B05D7/14
Filed: 2007-10-12
Abstract: Procédé de préparation d'un film organique copolymérique sur une surface conductrice ou semi-conductrice de l'électricité en deux étapes. La première étape consistant en l'électrolyse d'une solution électrolytique, comprenant un primaire d'adhésion, au contact de cette surface et la seconde étape correspondant à la réaction, à la surface préalablement obtenue, d'une solution contenant les espèces suivantes : un solvant protique et un monomère polymérisable par voie radicalaire, ledit procédé étant caractérisé en ce que le monomère polymérisable est solubilisé sous forme micellaire. L'invention concerne également les surfaces obtenues en mettant en œuvre ce procédé, leurs applications notamment pour la préparation de composants microélectroniques, de dispositifs biomédicaux ou de kits de criblage, ainsi que des kits de préparation d'un film organique copolymérique sur une surface conductrice ou semi-conductrice de l'électricité.
Patent WO-2007096550-A3 (WO)
Title: Codage/decodage perfectionnes d'un signal audionumerique, en technique celp
Inventor: MASSALOUX DOMINIQUE
IPC: G10L19/00
Filed: 2007-02-13
Abstract: L'invention vise la construction de dictionnaires de vecteurs d'excitation CELP, perfectionnés, pour le codage/décodage de signaux audionumériques. Habituellement, chaque vecteur de dimension N comporte des impulsions susceptibles d'occuper N positions valides. L'invention propose de construire des dictionnaires de structure particulière en : - prévoyant une même suite d'impulsions formant un motif de base, - et en affectant le motif de base à chaque vecteur d'excitation du dictionnaire, selon une ou plusieurs occurrences à une ou plusieurs positions respectives parmi les N positions valides précitées. L'invention propose aussi une combinaison de dictionnaires ainsi construits avec éventuellement des dictionnaires multi-impulsionnels classiques, par union ou somme ou mise en cascade.
Patent WO-2008142270-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif à deux lasers pour la détection de systèmes optiques grossissants
Inventor: DUVENT JEAN-LOUIS
IPC: G01S17/04
Filed: 2008-04-07
Abstract: Selon l'invention, on éclaire la scène où peut se trouver ledit système optique grossissant (OP) par au moins une première et une seconde impulsions émises respectivement par un premier et un second émetteurs laser (E1, E2). Le premier émetteur laser (E1 ) et un détecteur de la scène ainsi éclairée (D) sont adjacents, alors que le second émetteur laser (E2) est écarté dudit détecteur (D) transversalement à la direction (d) de ladite scène.
Patent WO-2008125782-A3 (WO)
Inventor: DELALANDRE PATRICK
IPC: B63H25/42
Filed: 2008-03-06
Abstract: The invention relates to a propulsion system for manoeuvring assistance for a ship (11) essentially in the shape of a T in which the transverse bar includes turbine-defining means and in which the longitudinal bar includes electric power means, characterised in that the longitudinal bar has a tubular section and is adapted to be inserted into a hole (12) in the hull of the ship (11) from the outside thereof, in a mounting position in which a mounting and adaptation clamp (10) of the system is sealingly attached against the hull of the ship.
Patent WO-2009115746-A3 (WO)
Title: Dispositif de production d'energie a partir de biomasse
Inventor: GAUTREAU JEAN-PAUL
IPC: F02C1/05
Filed: 2009-03-06
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de production d' énergie à partir de biomasse, comprenant: -un premier train d'arbres (24) auquel sont reliés un compresseur (26) et une première turbine (28); un premier échangeur (30) assurant les échanges thermiques entre d'une part, un fluide dit moteur comprimé préalablement par ledit compresseur (26) et détendu dans ladite première turbine (28), et d'autre part des gaz chauds issus de la combustion de la biomasse; un second train d'arbres (32) auquel sont reliés une seconde turbine (34) et des moyens de conversion (36) de l'énergie cinétique en une autre énergie; un second échangeur (38) assurant les échanges thermiques entre d'une part, un fluide moteur alimentant la seconde turbine (34), et d'autre part, des gaz chauds issus de la combustion de la biomasse. caractérisé en ce que; le fluide moteur utilisé dans ladite seconde turbine (34) est le fluide moteur sortant du compresseur (26), sans traverser la première turbine (28).
Patent WO-2012049432-A3 (WO)
Inventor: CAHOUET LAURENT
IPC: G21C19/20
Filed: 2011-10-14
Abstract: The invention relates to a support device (20) comprising at least two sets (21), each comprising a frame (22) formed by a central element (23) for centring and positioning on the flange of the reactor vessel, and two lateral arms (25) extending either side of the central element (23), the free end (25a) of each lateral arm (25) comprising a wedge (30) for centring on the inner edge of the vessel (1) and for supporting the upper inner parts above the fixing position on the lower inner parts.
Patent WO-2012098331-A3 (WO)
Title: Fish joint device having an improved mechanical hold
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64C1/26
Filed: 2012-01-17
Abstract: The invention relates to a fish joint device for securing first and second structural elements (1, 2) of an aircraft to each other, said device comprising two fish plates (20, 30) arranged either side of the structural elements (1, 2) and fixed thereto by means of a set of cross-members (11) for fixing fish plates. According to the invention, the fish joint device comprises at least one intermediate fish joint plate (40, 50) that is arranged between one of said fish plates (20, 30) and said structural elements (1, 2) partially covered by said intermediate plate, and is fixed thereto by a set of cross-members (11) for fixing intermediate plates, including the set of cross-members (11) for fixing fish plates.
Patent WO-2013017769-A3 (WO)
Title: Formulation à base de résine de polypropylène
Inventor: NABETH BRUNO
IPC: C08L23/14
Filed: 2012-07-13
Abstract: Formulation à base de résine de polypropylène comprenant les éléments suivants: -entre 50 et 90 parties en poids d'un copolymère de propylène et d'éthylène, -entre 9 et 20 parties en poids d'un mélange de charges minérales comprenant 40 à 80% de talc et 20 à 60% de charges du groupe comprenant des microsphères, des fibres et des microtalcs, -entre 0,1 et 10 parties en poids d'un agent gonflant, les parties en poids des différents éléments de la formulation étant choisies telles que la somme est de 100 parties en poids, la formulation présentant un indice de fluidité en masse MFR compris entre 0g/10min et 200g/10min et une densité comprise avant expansion de l'agent gonflant entre de 0.95 g/cm 3  et 1g/cm 3
Patent WO-2005056248-A3 (WO)
Title: Outil porte-objet et unite de support d'objet
Inventor: STANLEY ALAN LESLIE
IPC: G01N35/10
Filed: 2004-12-09
Abstract: La présente invention a trait, dans un premier aspect,  à un outil porte-objets pour le port d'objets (OB) comportant une unité de préhension qui est opérable entre une configuration escamotée et une configuration déployée pour saisir et libérer des objets (OB) lors de transport de ceux-ci, dans lequel l'unité de préhension définit une première surface de préhension tournée vers l'extérieur (91) qui, avec l'unité de préhension en configuration déployée, agit pour saisir une surface périphérique interne d'un type d'objet (OB), et une deuxième surface de préhension tournée vers l'intérieur (93) qui, avec l'unité de préhension en configuration escamotée, agit pour saisir une surface périphérique externe d'un autre type d'objet (OB). Un deuxième aspect de l'invention a trait à une unité de support d'objet pour le support d'un objet (OB), comportant un organe de base inférieur (105), et un organe de corps de support (109) pour le support d'un objet (OB), dans lequel l'organe de corps (109) comporte des premier et deuxième évidements concentriques (111, 113), chacun conformé pour recevoir un objet (OB) d'un de deux types différents d'objet (OB) et ayant des profondeurs différentes de sorte que les extrémités supérieures de deux types différents d'objet (OB) sont à la même hauteur ou sensiblement à la même hauteur, lorsqu'ils sont supportés dans les évidements respectifs (111, 113).
Patent WO-2008029092-A3 (WO)
Title: Instrument chirurgical
Inventor: JENKINS ANDREW E
IPC: A61B17/34
Filed: 2007-08-30
Abstract: L'invention concerne un système chirurgical comprenant un élément tubulaire (8), un instrument chirurgical (1) et un ensemble d'étanchéité (23). L'instrument chirurgical (1) peut être placé dans l'élément tubulaire (8), l'élément tubulaire présentant une extrémité distale pouvant être placée au niveau d'un site d'opération chirurgicale qui est alimenté en gaz sous pression, ainsi qu'une extrémité proximale éloignée du site d'opération chirurgicale. L'instrument chirurgical (1) présente une extrémité distale pouvant être placée au niveau du site d'opération chirurgicale. L'ensemble d'étanchéité (23) est monté au niveau de l'extrémité proximale de l'élément tubulaire (8) afin d'assurer l'étanchéité de l'élément tubulaire relativement à la partie d'extrémité proximale de l'instrument chirurgical (1) de manière à empêcher le gaz de s'échapper du site d'opération chirurgicale par l'extrémité proximale de l'élément tubulaire. L'ensemble d'étanchéité (23) est constitué par un diaphragme (26) dont les parties de bords périphériques (26a) sont fixées à l'élément tubulaire (8). La partie centrale (26b) du diaphragme (26) présente une fente (27) par laquelle passe l'instrument chirurgical (1). L'ensemble d'étanchéité (23) est tel qu'un déplacement de l'instrument chirurgical (1) relativement à l'élément tubulaire (8) amène le diaphragme (26) à se déplacer entre des première et seconde positions d'opération dans lesquelles la fente (27) est dirigée respectivement en direction de et à l'opposé de l'extrémité distale de l'élément tubulaire, et tel que les bords de la fente entrent en contact étanche avec l'instrument chirurgical dans les première et seconde positions d'opération, et dans toutes les positions intermédiaires.
Patent WO-2010001084-A3 (WO)
Title: Composition herbicide
Inventor: FOWLER JEFFREY DAVID
IPC: A01N43/70
Filed: 2009-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de lutter de manière sélective contre des plantes nuisibles sur un site abritant des plantes cultivées et des plantes nuisibles. Le procédé consiste à appliquer sur le site une certaine quantité d’une composition aérosol en phase aqueuse destinée à la lutte contre les plantes nuisibles et qui contient un composé représenté par la formule (I) : dans laquelle R 1  est choisi dans le groupe constitué par les groupes alkyle en C 1 -C 6 , alcényle en C 2 -C 6 , haloalcényle en C 2 -C 6 , alcynyle en C 2 -C 6 , haloalcynyle en C 2 -C 6 , cycloalkyle en C 3 -C 6 , haloalkyle en C 1 -C 6 , (alcoxy en C 1 -C 4 )-(alkyle en C 1 -C 4 ) et (alcoxy en C 1 -C 4 )-(alcoxy en C 1 -C 4 )-(alkyle en C 1 -C 4 ) ; et R 2  représente un groupe haloalkyle en C 1 -C 6  ; ou un sel de qualité agricole de cette composition, le pH de la composition aérosol étant d'environ 5 à environ 9. L’invention concerne en outre une composition herbicide liquide sensiblement non aqueuse contenant un composé représenté par la formule (I), telle que définie ci-dessus, et un correcteur d'acidité, ainsi que l'utilisation d’un correcteur d'acidité pour réduire la phytotoxicité d’un composé représenté par la formule (I) vis-à-vis de plantes cultivées.
Patent WO-2010049671-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de produits au chocolat fourrés
Inventor: MCLEOD EMMA JANE
IPC: A23G3/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de produits au chocolat fourrés et de produits au chocolat fourrés déposés en une seule fois. En particulier, l’invention concerne un procédé en une seule fois pour la préparation d’un produit au chocolat fourré (10 ; 20) comprenant une couche externe de chocolat (12 ; 22) et un fourrage (14), une matière de la couche externe de chocolat et une matière du fourrage étant au moins partiellement conjointement déposées à des températures de dépôt respectives sur une surface sensiblement plane pour former un précurseur ; et le précurseur est refroidi pour fixer la matière de la couche externe de chocolat et former le produit au chocolat fourré, le précurseur étant soumis à des vibrations avant refroidissement. Les produits au chocolat fourrés peuvent généralement avoir une forme circulaire et/ou peuvent avoir une masse inférieure à 3,5 g. La matière de fourrage peut comprendre de la cellulose microcristalline, un sucre inversé ou du carraghénane.
Patent WO-2010064024-A3 (WO)
Title: Dispositif de circulation d'air chauffé
Inventor: HAYDON DAVID JAMES
IPC: F24D19/06
Filed: 2009-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de circulation d'air chauffé (10) destiné à être situé au-dessus d'un radiateur mural. Le dispositif comprend un boîtier définissant une chambre interne et présentant une entrée (17, 33, 36) à travers laquelle l'air chauffé par le radiateur entre dans la chambre et une sortie (34) à travers laquelle l'air est expulsé de la chambre. En outre, le boîtier présente une longueur qui peut être ajustée pour correspondre au radiateur au-dessus duquel il est monté. Le boîtier peut comprendre une première (12) et une seconde (13) section tubulaire, qui sont disposées de sorte que la seconde section (13) se trouve au moins partiellement à l'intérieur de la première section (12) et coulisse axialement par rapport à celle-ci entre des positions étendue et rétractée. Ces première et seconde sections (12, 13) peuvent être dimensionnées pour former un ajustement par frottement de sorte qu'elles restent dans leurs positions relatives sans qu'aucun autre mécanisme de fixation soit nécessaire. Des orifices (17, 33) peuvent être formés sur les première et seconde sections (12, 13) et disposés au moins partiellement en correspondance l'un avec l'autre lorsque la seconde section (13) se trouve dans la première section (12) pour garantir un flux d'air dans la chambre.
Patent WO-2012063075-A3 (WO)
Title: Agencement optique amélioré
Inventor: HARTELL NICHOLAS ANTHONY
IPC: G02B21/00
Filed: 2011-11-11
Abstract: La présente invention concerne un agencement optique amélioré pour un système d'imagerie optique ou analogue. L'agencement comprend : un dispositif optique ; un dispositif à micromiroirs numériques possédant une pluralité de micromiroirs adressables individuellement ; un miroir convexe ; et un miroir concave concentrique par rapport au miroir convexe. Le miroir convexe et le miroir concave définissent un triplet optique qui est situé dans un trajet optique avec le dispositif à micromiroirs numériques et le dispositif optique. Le miroir concave comprend deux sections miroir concave, une d'elles ou les deux étant mobiles par rapport au miroir convexe de façon à commander une représentation cartographique d'images entre le dispositif de micromiroirs numériques et le dispositif optique.
Patent WO-2017153785-A3 (WO)
Title: Système de génération d'électricité
Inventor: CACCIA ALEXANDER
IPC: F03D5/06
Filed: 2017-03-13
Abstract: Cette invention concerne un système de génération d'électricité, comprenant : au moins un plan porteur destiné à être disposé dans un liquide en mouvement et configuré pour communiquer une force dans une direction différente de la direction d'écoulement du liquide ; un agencement de transfert de force fonctionnellement connecté au centre hydrodynamique ou à proximité du centre hydrodynamique dudit/desdits plan(s) porteur(s) ; un agencement de génération d'électricité fonctionnellement connecté à l'agencement de transfert de force pour convertir la force transmise par ledit/lesdits plan(s) porteur(s) en énergie électrique ; et une ancre pour fixer le système.
Patent WO-2011055154-A3 (WO)
Title: Pont provisoire mobile
Inventor: ALMASI FERENC
IPC: E01D15/22
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'objet de l'invention est une structure de pont combinée constituée d'un châssis porteur extensible, rigidifiable et escamotable et d'actionneurs qui déplacent ce dernier, ladite structure comprenant des sous-ensembles complémentaires et un tablier de pont. Le châssis porteur comprend des tiges jumelées en forme de ciseaux (1) reliées au centre de leur axe longitudinal, ce qui permet un mouvement articulé des tiges, dont au moins une partie comporte des trous alésés (2) à chaque extrémité pour enchevêtrer des broches d'articulation constituant des éléments de broches courbées en un angle défini (3), et des charnières (4) constituant des pièces d'interconnexion (E). Les tiges jumelées, disposées en séquence pour former au moins trois rangées, sont assemblées par des pièces d'interconnexion de façon à former un cadre rigide sous l'angle de plan des tiges jumelées. Un actionneur (5) gérant l'extension ou la contraction et un actionneur (6) gérant l'inclinaison, des liaisons rotule (7) joignant les deux coins inférieurs d'une extrémité du cadre, une plate-forme à galets (12) joignant quelques nœuds moyens inférieurs du cadre, et d'autres sous-ensembles complémentaires assurent conjointement le mouvement contrôlé de la structure de pont, tandis que le tablier du pont (8) servant de passage peut se déplacer avec le pont. La structure est installée sur la plate-forme d'un camion (9) équipé de longerons stabilisateurs (11) et est homologuée pour le transport routier. De manière générale, le pont est légèrement cintré. Le cadre peut être renforcé de câbles métalliques (15) et autres sous-ensembles complémentaires bien connus, de façon à permettre même le treuillage à l'intérieur de la structure. La structure à déploiement rapide de l'invention peut être utilisée dans des tâches de sauvetage d'urgence ou d'intervention en cas de désastre exigeant une très grande mobilité, notamment lors d'une inondation.
Patent WO-2005038785-A3 (WO)
Title: Procede de fixation perfectionne pour actionneur de lentille double
Inventor: STALLINGA SJOERD
IPC: G11B7/135
Filed: 2004-10-19
Abstract: L'invention concerne une unité de disque permettant d'écrire et/ou de lire des informations dans et/ou sur un disque optique multicouche (DSK), comportant un système de lentilles comprenant une première (OL0) et une deuxième (OL1) lentille permettant de focaliser la lumière respectivement sur une première (L0) et une deuxième (L1) couche de données du disque (DSK), et un actionneur (AC) permettant de déplacer le système de lentilles suivant une direction radiale (R) du disque (DSK). Les première (OL0) et deuxième (OL1) lentilles sont positionnées de telle manière qu'un axe médian imaginaire (IC) passant par les au moins première (OL0) et deuxième (OL1) lentilles soit parallèle au disque (DSK), lorsqu'il est présent, et perpendiculaire au sens de mobilité radiale de l'actionneur (AC). De préférence, la plus courte distance entre l'axe optique (k0) de la première lentille (OL0) et le centre du disque (DSK) est approximativement égale à la plus courte distance entre l'axe optique (k1) de la deuxième lentille (OL1) et le centre du disque (DSK).
Patent WO-2005125214-A3 (WO)
Title: Lecteur de support
Inventor: BOSWELL JEREMY MAYO
IPC: H04N7/24
Filed: 2005-06-14
Abstract: Le contenu est fourni sur un support ou est transmis, par exemple en continu, avec une protection intégrée contre une lecture ou une copie non autorisée. La donnée de contenu vidéo est fournie dans des blocs de contenu, dont chacun concerne une image vidéo et comporte un en-tête correspondant. Certains blocs de contenu comportent une empreinte numérique interposée quelque part dans la donnée comprenant le bloc de contenu. Ainsi, la quantité de la donnée dans le bloc de contenu est accrue par l'ajout de l'empreinte numérique. Une information identifiant la longueur du bloc de contenu dans l'en-tête correspondant n'est pas modifiée. Certains ou tous les blocs de contenu sont brouillés en raison de l'ajout des empreintes numériques. Dans un lecteur de support, on procède à un désembrouillage, et les empreintes numériques sont ensuite éliminées préalablement au décodage des blocs de contenus obtenus. Lors de l'écoute de la musique diffusée en continu vers un terminal mobile, un utilisateur peut acheter l'enregistrement en cours de lecture. Un module de configuration d'extraction automatique examine les métadonnées mémorisées sur le vidéodisque numérique en vue de déterminer la configuration de la donnée de contenu qui y est mémorisée. La donnée de configuration d'extraction à partir de la zone mémoire (17) est utilisée par un module de déchiffrement et d'extraction (18) en vue de l'extraction de la donnée de film à partir du vidéodisque numérique, qui est inscrite sous la forme d'une donnée de format AVI vers une zone de donnée de film de format intermédiaire. Un module de conversion de format mobile (19) réalise la conversion de la donnée de film mémorisée dans la zone de donnée de film extraite (14) et fournit un film dans un format consommable par un téléphone mobile en une zone de donnée de film de format mobile (20). La donnée comporte également au moins deux lecteurs de support et un programme de chargeur. Le dispositif mobile est commandé pour l'exécution initiale du programme de chargeur. Le programme détecte la configuration appropriée du dispositif mobile et détermine lequel parmi les lecteurs de support doit être utilisé pour la consommation de la donnée de contenu de film. Un support de stockage portatif (60) comporte une mémoire non volatile (62), et une interface (61) pour une connexion à un dispositif externe. Il comporte également un contrôleur (63) qui assure la lecture de la donnée à partir de la mémoire non volatile. Un dispositif de sécurité (64) est relié entre le contrôleur et la mémoire.
Patent WO-2007085892-A3 (WO)
Title: Commutation hierarchique dans un reseau à ultrasons ultra-haute densite
Inventor: VORTMAN KOBI
IPC: G10K11/34
Filed: 2006-11-22
Abstract: L'invention concerne un système à ultrasons focalisé comprenant un transducteur présentant une pluralité d'éléments transducteurs, un ensemble de circuits de commande qui produit et délivre en sortie une pluralité de signaux de commande, chacun étant décalé par une différence de phase, et un dispositif de commande destiné à coupler de manière sélective les signaux de commande aux éléments transducteurs correspondants, le dispositif de commande comprenant une pluralité de premiers modules de commutation à paliers et de seconds modules de commutation à paliers. Chaque premier module à palier reçoit en entrée une pluralité de signaux de commande et délivre en sortie un des signaux de commande en réponse à un signal provenant de la sélection des signaux de commande. Chaque second module à palier est couplé à un groupe correspondant d'éléments transducteurs et couple de manière sélective un signal de commande sélectionné, délivré en sortie par un premier module de commutation à palier, vers un ou plusieurs éléments transducteurs, en réponse à un signal de sélection d'éléments transducteurs.
Patent WO-2007034336-A3 (WO)
Inventor: DESPEGHEL JEAN-PIERRE
IPC: C10M101/04
Filed: 2006-07-04
Abstract: The present invention relates to the use of a rapeseed oil as base fluid in (bio-)lubricant. The present invention also relates to the use of alkylesters derived from rapeseed oil as base fluid in (bio-)lubricant.