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Patent FR-3109858-A1 (FR)
Title: Appât rodonticide et procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVÉ
IPC: A01N43/14
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un appât rodonticide par ingestion pour au moins un rongeur cible nuisible ingérant cet appât pendant une période d’ingestion, dite durée de consommation, imposée du fait de ladite ingestion ;l’appât rodonticide comprenant :                                   une composition, dite composition d’AVK(s), d’au moins un composé inhibiteur du recyclage de la vitamine K ;                 une composition, dite composition de vitamine D, d’au moins une vitamine D hypercalcémiante, et ;                 au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles ;                           caractérisé en ce que :                                   ladite composition d’AVK(s) est présente dans l’appât rodonticide en proportion, dite proportion d’AVK(s), massique non nulle et non létale à elle seule pour tout rongeur cible nuisible, et en ce que ;                  ladite composition de vitamine D est présente dans l’appât rodonticide en proportion, dite proportion de vitamine D, massique :                         suffisante pour que ladite composition de vitamine D soit létale à elle seule pour au moins un rongeur cible nuisible, et ;                         inférieure à une proportion massique minimale suffisante pour que ladite composition de vitamine D soit létale à elle seule pour tout rongeur cible nuisible. L’invention concerne également les utilisations d’un appât rodonticide selon l’invention et un procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles.                                                                 Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111606-A1 (FR)
Title: Procédé de limitation d’un couple moteur
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/08
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion du bruit et/ou des vibrations (100) d’un véhicule hybride équipé d’au moins un moteur à combustion interne apte à délivrer un couple moteur effectif (90), d’une machine électrique alimentée par au moins un dispositif de stockage électrique et d’une ligne d’échappement pourvue d’au moins un dispositif de traitement des gaz d’échappement. Lorsqu’une étape de recharge du dispositif de stockage électrique est mise en œuvre et/ou lorsqu’une étape de régénération dudit dispositif de traitement est demandée, le couple moteur effectif (90) est maintenu inférieur à un couple moteur limite (91).  Fig. 2
Patent FR-3113363-A1 (FR)
Title: Robot de cuisson autoalimenté
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47J44/00
Filed: 2020-08-11
Abstract: Robot de cuisson autoalimenté L’invention concerne le domaine des robots de cuisson au sein de la famille des robots de cuisine.  Le robot de cuisson (R) comporte une fonction cuisson par une plaque de cuisson (PC) indépendante vitrocéramique ou à induction, positionnée sous son bol (BM).  En version plaque de cuisson à induction, le bol est alors conçu pour être chauffé par une bobine d’induction d’une plaque de cuisson et de ce fait le fond du bol du robot de cuisson comporte une couche magnétique (F1).  En complément de la fonction cuisson, le robot de cuisson (R) est alimenté pour la partie hors cuisson par une deuxième bobine d’induction (BI2) de la plaque de cuisson (PC) via une troisième bobine d’induction (BI3) intégrée au robot de cuisson (R).  Ainsi le robot de cuisson (R) est entièrement autoalimenté électriquement par les deux bobines d’induction (BI1, BI2) de la plaque de cuisson (PC) à induction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3114160-A1 (FR)
Title: Rapporteur fluorescent et son utilisation pour la détection de molécules cibles
Inventor: SAINTAMAND ALEXIS
IPC: G01N33/542
Filed: 2020-09-11
Abstract: RAPPORTEUR FLUORESCENT ET SON UTILISATION POUR LA D É TECTION DE MOL É CULES CIBLES L’invention concerne un rapporteur fluorescent (1) comprenant :      un récepteur (11) lié à une protéine de liaison (12) ;  deux fluorochromes Fa et Fb ;      dans lequel le fluorochrome Fa est lié au récepteur (11) et le fluorochrome Fb est lié à la protéine de liaison (12) ; et les fluorochromes Fa et Fb forment un couple donneur/accepteur FRET.  L’invention concerne également un dispositif et une méthode pour la détection d’une molécule cible et/ou la mesure de la concentration d’une molécule cible.    Figure de l’abrégé    : Fig. 1
Patent FR-3115021-A1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché après ouverture à un récipient, contenant en particulier un liquide effervescent.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-10-14
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché après ouverture à un récipient, contenant en particulier un liquide effervescent.  - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire de bras (22) agencés pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). La languette (15) présente au moins une fente (25A, 25B) permettant d’augmenter l’amplitude de déplacement vertical du bouchon (1) pendant son dévissage.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115146-A1 (FR)
Title: systeme et procédé d'essayage de maquillage virtuel précis et personnalisé
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: Système et procédé d’essayage de maquillage virtuel précis et personnalisé
    L’invention concerne, selon un aspect, un système et un procédé qui comporte la détermination d’informations de réglage d’affichage d’essayage virtuel en réponse à la réception d’une ou de plusieurs images numériques prises lors de l’application d’un produit cosmétique d’étalonnage, la génération de paramètres d’affichage d’essayage virtuel pour modifier une expérience d’essayage numérique d’après au moins en partie les informations de réglage d’affichage d’essayage virtuel, et la génération d’une ou de plusieurs instances d’une expérience d’essayage virtuel modifiée sur une interface utilisateur d’après les paramètres d’affichage d’essayage virtuel.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118324-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de faisceaux d’un réseau d’antennes de communication radio et dispositif correspondant
Inventor: FONTENEAU CORENTIN
IPC: H04W16/28
Filed: 2020-12-22
Abstract: Procédé de génération de faisceaux d’un réseau d’antennes de communication radio et dispositif correspondant L'invention concerne un procédé de génération de faisceaux d’un réseau d’antennes de communication radio, un faisceau correspondant à une subdivision d’une grille de faisceaux du réseau d’antennes de communication radio constituée d’un nombre de subdivisions donné, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination d’une ouverture angulaire d’au moins un faisceau de ladite grille de faisceaux en fonction d’une densité de probabilité de présence d’un terminal utilisateur à servir dans la subdivision correspondante de ladite grille de faisceaux, - détermination, en fonction de l’ouverture angulaire dudit au moins un faisceau de ladite grille de faisceaux, de coefficients de modulation d’un signal en amplitude et en phase, - modulation d’au moins un signal traité par une antenne du réseau d’antennes de communication radio au moyen desdits coefficients de modulation en amplitude et en phase.  FIGURE 5
Patent FR-3119287-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation de domaines temporels d’un système sur puce.
Inventor: ONDE VINCENT
IPC: H04L7/08
Filed: 2021-01-26
Abstract: Le procédé de synchronisation d’un premier domaine temporel (DMN1) avec un deuxième domaine temporel (DMN2) d’un système sur puce (SoC), comprend : - une détection d’au moins un évènement déclencheur périodique (TRG) généré dans le premier domaine temporel (DMN1), le deuxième domaine temporel (DMN2) ou dans un troisième domaine temporel (DMN3) ; - des acquisitions, faites aux instants dudit au moins un évènement déclencheur (TRG), des valeurs courantes d’horodatage (TS1, TS2) représentatives des états instantanés du ou des domaine(s) temporel(s) autre(s) que le domaine temporel déclencheur ; - une comparaison, faite dans le troisième domaine temporel (DMN3), entre des durées différentielles entre des valeurs courantes d’horodatage respectivement acquises successivement (PPS_1, PPS_2) ; et - une synchronisation du deuxième domaine temporel (DMN2) avec le premier domaine temporel (DMN1), à partir de ladite comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3121759-A1 (FR)
Title: Télescope bi-champ catadioptrique
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B23/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Ce télescope (2) bi-champ comprend, alignés sur un même axe optique (1), une voie optique à grand champ (5), une voie optique à petit champ (6) et un capteur (9) de rayonnement électromagnétique, la voie optique à grand champ (5) comprenant un premier miroir convexe (7) et un deuxième miroir concave (8) perforé en son centre, la voie optique à petit champ (6) comprenant un troisième miroir concave (10) et un quatrième miroir (11) positionné au niveau d’une surface non réfléchissante (7a) du premier miroir convexe (7) et de diamètre inférieur ou égal ou diamètre du premier miroir convexe.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122030-A1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de pilotage d’un réacteur nucléaire, réacteur nucléaire équipé d’un tel ensemble
Inventor: GROSSETETE ALAIN
IPC: G21D3/08
Filed: 2021-04-14
Abstract: Procédé et ensemble de pilotage d’un réacteur nucléaire, réacteur nucléaire équipé d’un tel ensemble Le procédé de pilotage comprend les étapes suivantes :S20/ acquisition de valeurs courantes de paramètres opératoires du réacteur ;  S30/ de manière itérative, mise en œuvre des sous-étapes suivantes :S31/ génération d’une séquence d’injection de poison neutronique et/ou d’eau S32/ calcul d’une évolution d’au moins une grandeur caractéristique de l’état du cœur (3) du réacteur nucléaire pendant ledit intervalle de temps déterminé en utilisant un programme de puissance, des valeurs courantes de paramètres opératoires et la séquence d’injection considérée, l’évolution étant calculée à l’aide d’un modèle prédictif du cœur du réacteur ;S33/ évaluation d’une fonction de coût, en utilisant l’évolution calculée ;les sous-étapes S31/ à S33/ étant répétées jusqu’à ce qu’un critère de convergence de la fonction de coût soit satisfait ;les étapes S20/ et S30 étant répétées avec une période inférieure à 60 minutes.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122155-A1 (FR)
Title: Armature pour le maintien d’un pare-chocs d’un vehicule automobile comprenant une zone de pliage
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne une armature pour le maintien d’un pare-chocs d’un véhicule automobile comprenant une zone de pliage L’armature (2) selon l’invention comprend une partie avant (4) destinée à servir de support à un pare-chocs, et une partie supérieure (6) destinée à être en vis-à-vis d’un capot du véhicule automobile. De façon remarquable, la partie supérieure (6) de l’armature (2) comporte au moins une ligne de pliage (10) s’étendant le long de partie avant (4) de l’armature (2). Ainsi, la partie supérieure peut se déformer sans rompre, sous l’effet d’un choc piéton, de manière à permettre un plus ample enfoncement d’un capot.  (Figure 1)
Patent FR-3124782-A1 (FR)
Title: Méthode d’analyse de la qualité optique d’un vitrage, méthode de calibration d’une caméra, vitrage analysé
Inventor: LAUDEREAU JEAN-BAPTISTE
IPC: G06T7/80
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne une méthode d’analyse de la qualité optique d’une région d’un vitrage, ladite région étant destinée à être placée devant un dispositif d’acquisition ou de mesure tel qu’une caméra à partir de déplacements apparents de points d’image. L’invention concerne ainsi une méthode de calibration d’une caméra à partir de ladite méthode d’analyse et un vitrage ainsi analysé.   Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3127400-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant une étape de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques et une étape de traitement des fibres kératiniques par une composition comprenant au moins une huile végétale.
Inventor: WOJCIK ALEXANDRE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-09-30
Abstract: Procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant une étape de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques et une étape de traitement des fibres kératiniques par une composition comprenant au moins une huile végétale.  L’invention concerne un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, notamment des cheveux comprenant une étape de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre une étape de traitement des cheveux par une composition comprenant au moins une huile végétale.
Patent FR-3116848-A1 (FR)
Title: Dispositif d'activation d'une serrure de portière de véhicule
Inventor: WILKE ZSOLT
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (2) pour une serrure de portière d’une portière de véhicule (3), en particulier en tant que partie d’un agencement de poignée de portière (1) d’une portière de véhicule (3), dans lequel le dispositif d’actionnement (2) a une partie poignée (4) qui peut être saisie par une main, dans lequel la partie poignée (4) est configurée afin d’être transférable entre une position de repos et une position d'attente, et dans lequel la partie poignée (4) peut être déplacée manuellement à partir de la position d'attente jusqu'à une position d’actionnement et est en particulier extensible de manière pivotante ou linéaire, dans lequel le dispositif d’actionnement (2) est configuré pour actionner la serrure de portière lorsque la partie poignée (4) atteint ou a atteint la position d’actionnement. Selon la présente invention, il est prévu en particulier que le dispositif d’actionnement (2) présente un mécanisme de blocage et/ou de temporisation, qui coopère avec la partie poignée (4) de sorte que la partie poignée (4) puisse être transférée à partir de la position d’attente de retour jusqu'à la position de repos uniquement avec une temporisation et/ou uniquement d’une manière au moins partiellement freinée ou amortie.  (Figure 40)
Patent FR-3131472-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en tensions continue et polyphasée et procédé d’alimentation associé
Inventor: CASSARINO LEANDRO
IPC: H02J1/08
Filed: 2021-12-23
Abstract: Système d’alimentation en tensions continue et polyphasée et procédé d’alimentation associé La présente invention concerne un système d’alimentation (10) adapté pour fournir une tension polyphasée et une tension continue et comprenant au moins trois modules, chaque module comportant :  - un ensemble de cellules, chaque cellule comportant au moins une source d’énergie élémentaire, l’ensemble de cellules comportant une première cellule et une deuxième cellule,  - un circuit de basculement de polarité (14) du module (M1, M2, M3) une sortie permettant de générer une phase du système d’alimentation (10), le circuit de basculement de polarité (14) étant relié respectivement à deux poles opposés des deux cellules,  - un circuit de sélection (12) sélectionnant des cellules à connecter au circuit de basculement de polarité (14), et  - des circuit de contrôle (16, 18) connectant deux poles opposés des deux cellules respectivement à une sortie de tension continue positive et négative.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3131789-A1 (FR)
Title: Détection de dispositif NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K7/10
Filed: 2022-01-10
Abstract: Détection de dispositif NFC La présente description concerne un procédé dans lequel un circuit de communication en champ proche d'un premier dispositif NFC alterne, en mode basse consommation, entre : - des premières phases (PH1) d'émission de salves de champ ; et - des deuxièmes phases couvrant toute la durée séparant deux premières phases (PH1) d'émission successives et comportant chacune une troisième phase (PH2) d'activation d'un détecteur de champ : A) s'étendant pendant toute la deuxième phase ; ou B) entrecoupée de quatrièmes phases de désactivation du détecteur de champ présentant chacune une durée inférieure à la durée minimale des premières phases (PH1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3131731-A1 (FR)
Title: Système de commande du calage angulaire d’une aube d’helice pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GRANGE HUGO NICOLAS-ARTHUR
IPC: B64C11/06
Filed: 2022-01-11
Abstract: Système (34) de commande du calage angulaire d’une aube (10) d’hélice, pour une turbomachine d’aéronef, ledit système de commande (34) comprenant :  - une aube (10) comportant une pale (12) reliée à un pied (14),   - un bol (36) s’étendant autour dudit axe de calage (A), le bol (36) comportant un logement interne de réception du pied (14) de l’aube (10), et  - des éléments (40, 41) de fixation du pied (14) de l’aube (10) au bol (36), ces éléments de fixation (40, 41) comportant des éléments annulaires (41, 40) montés à l’intérieur du bol (36) et prenant appui axialement sur le pied (14), caractérisé en ce que l’un de ces éléments (41) comprend au moins deux lames (60, 62, 64) élastiquement déformables qui sont au moins partiellement superposées en direction axiale et qui sont configurées pour assurer une précharge axiale du pied (14) de l’aube (10) à l’intérieur du bol (36).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3133667-A1 (FR)
Title: codeur à câble perfectionné
Inventor: BOURRIN RODOLPHE
IPC: G01B3/11
Filed: 2022-03-21
Abstract: L’invention concerne un capteur (31) du type codeur à câble comprenant :- un stator (310) destiné à être fixé sur une partie fixe (10), et comprenant une roue codeuse ; et- un câble (311) comprenant une première extrémité reliée à la roue codeuse, et une seconde extrémité destinée à être fixée sur un élément mobile (20), le déroulement ou l’enroulement du câble (311) fournissant une information de la position de l’élément mobile (20) par rapport à la partie fixe (10).  Selon l’invention, le capteur comprend des moyens de liaison sans fil avec un automate configuré pour utiliser l’information de la position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135892-A1 (FR)
Title: traitement d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) chez un patient
Inventor: DE FREITAS CAIRES NATHALIE
IPC: A61K38/17
Filed: 2022-05-30
Abstract: Traitement d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) chez un patient L’invention concerne ESM-1 (Endothelial cell Specific Molecule) ou composition pharmaceutique en contenant pour utilisation dans une méthode de traitement ou de prévention d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) chez un patient.
Patent FR-3138490-A1 (FR)
Title: Module formant un actionneur mécanique du type muscle ou ballonnet fluidique, système et méthode d’utilisation correspondant
Inventor: LE FLAO VINCENT
IPC: F16L55/44
Filed: 2022-07-26
Abstract: L’invention concerne un module (1), formant un actionneur mécanique du type muscle ou ballonnet fluidique, apte notamment à être mis en œuvre sur un robot, ledit module (1) comprenant :  - un premier (11a) et un deuxième (11b) raccords/connecteurs d’extrémité étanches munis de moyens d’alimentation/circulation en fluide (12),  - une enveloppe/membrane (13) souple disposée entre lesdits premier (11a) et deuxième (11b) raccords d’extrémité, ladite enveloppe (13) souple étant apte à se déformer entre un état gonflé, lorsqu’un fluide de gonflage est introduit dans ladite enveloppe (13) et un état dégonflé, , lorsque ledit fluide de gonflage est évacué/retiré de ladite enveloppe (13), le passage d’un état à l’autre de ladite enveloppe (13) transmettant/appliquant une force et/ou un mouvement de translation ;  Selon l’invention, ledit module (1) comprend au moins une gaine (14) en forme de tube, disposée à l’intérieur de ladite enveloppe (13) et débouchant au niveau des connecteurs d’extrémité (11a, 11b), ménageant un passage traversant (15) s’étendant longitudinalement à travers ledit module (1).  Ladite au moins une gaine (14) est étanche fluidiquement et forme, avec ladite enveloppe (13) et lesdits connecteurs d’extrémité (11a, 11b), une chambre (16) de gonflage dans lequel ledit fluide de gonflage est introduit.  Figure 2a
Patent FR-2011949-A1 (FR)
Title: Toilet seat
IPC: A47K13/14
Filed: 1969-06-16
Abstract: Cover comprises an annular element having fixing means to ensure adherence to the seat. The seat is pref. shaped so as to overlap the edge of the bowl and is made of expanded polystyrene.
Patent FR-2020092-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor fuel bundle assembly
IPC: B23K1/008
Filed: 1969-07-21
Abstract: A susceptor for use in heating a number of workpieces simultaneously comprises a one piece electrically conductive body having hollow workpieces aperatures spaced about the centre of the susceptor, the apertures being joined to the outer surface by slots extending for the workpiece length. The apparatus is esp. useful in brazing zirconium alloy pieces to tubes of the same e.g., in manufacture of fuel bundles for nuclear reactors.
Patent FR-2018166-A1 (FR)
Title: Pre-exposure light treatment of photographic materials
IPC: G03C1/49
Filed: 1969-09-11
Abstract: Light sensitive materials for producing a direct print are produced by submitting unexposed material to evenly distributed electro-magnetic radiation. Advantages are that exposed materials do not require liquid treatment and are particularly suitable for oscillographic recording. Compared with non pre-exposed material halo and fogging are reduced, contrast is improved; the effect of previous exposure lasts a long time. Treatment can be carried out on material on the reel, prior to shipment to users, and with white light as emitted by neon lights.
Patent FR-2020993-A1 (FR)
Title: Apparatus and method for dyeing textiles, carpets in - particular
IPC: D06B3/22
Filed: 1969-10-15
Abstract: The textile, in endless form, is passed through a treatment fluid contained in the bottom of an enclosed chamber, and liquid dye is applied in closely controlled qualities from a dispenser situated above the treatment fluid to the unsubmerged part of the textile piece. The dye liquor is applied from a trough over flow extending the width of the carpet and floats in a mercury pool. the treatment fluid and dye and heated and controlled at a constant temperature. Uniform treatment of the carpet is effected over its entire width.
Patent FR-2085607-A1 (FR)
IPC: D04B15/88
Filed: 1971-03-11
Abstract: A method and means for producing tubular knitted fabric, as for stockings, socks or pantie hose, on a rotary cylinder circular knitting machine in which the fabric on being knitted is withdrawn upwardly from the knitting level into a receiving unit which rotates with the cylinder and on completion is withdrawn downwardly through the cylinder by reverse air flow into a lower receptacle which is stationary. A switching valve operated from the machine control means is used to switch air suction from a suction generator to the receiving unit and the lower receptacle as and when required.