baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062990-B1 (FR)
Title: Installation de decontamination en continu de carcasses animales
Inventor: PEYRON ALAIN
IPC: A22B5/08
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: Installation (1) de décontamination en continu de carcasses (2) animales (2), remarquable en ce qu'elle comprend : - un tunnel (3) hermétique au travers duquel les carcasses (2) sont destinées à circuler, le tunnel (3) comprend successivement un sas d'entrée (5) étanche, une enceinte de traitement (4) en communication avec le sas d'entrée (5), et un sas de sortie (6) étanche en communication avec l'enceinte de traitement (4), les sas d'entrée (5) et de sortie (6) comprennent chacun une porte d'entrée (10) et une porte de sortie (11), lesdites portes d'entrée (10) étant aptes à s'ouvrir uniquement lorsque les portes de sortie (11) sont fermées, et inversement ; - des moyens de convoyage (7) permettant aux carcasses (2) de traverser en continu le tunnel (3) ; - des moyens de distribution de vapeur (14) saturante à l'intérieur de l'enceinte de traitement (4) pour décontaminer les carcasses (2) à la vapeur.
Patent FR-3065116-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images emissif a led
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage émissif comportant : un substrat de report comportant des éléments de connexion électrique ; et une pluralité de puces semiconductrices (310) solidarisées au substrat et connectées aux éléments de connexion électrique du substrat pour leur commande, chaque puce comportant : une pluralité de LED (120r, 120g, 120b) ; une première borne (Vdata) de connexion au substrat destinée à recevoir, pour chaque LED de la puce, un signal de réglage (Vdatar, Vdatag, Vdatab) individuel de la LED, les signaux de réglage individuels des différentes LED de la puce étant multiplexés temporellement sur ladite première borne (Vdata) ; et un circuit de commande adapté à démultiplexer les signaux reçus sur ladite première borne et à appliquer à chaque LED de la puce un signal de polarisation fonction du signal de réglage individuel de la LED reçu sur ladite première borne (Vdata).
Patent FR-3069027-B1 (FR)
Title: Ecran de protection carburant pour haut moteur
Inventor: VERINE PHILIPPE
IPC: F02M55/02
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un agencement (200) pour moteur à combustion interne (2) comprenant une protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et un décanteur d'huile (10) coiffé au moins partiellement par la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant, caractérisé en ce que l'agencement (200) comprend un écran (100) s'étendant au niveau d'une jonction entre la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et le décanteur d'huile (10) afin de masquer un orifice (O) entre la protection (20) de la rampe d'alimentation en carburant et le décanteur d'huile (10).
Patent FR-3073424-B1 (FR)
Title: Procede regule de separation d’un melange
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans un système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du système : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs : - la détermination, en un nœud du système, de l'historique d'une variable représentative de la concentration d'une ou plusieurs espèces contenues dans le mélange à séparer ; - la détection sur ledit historique d'un point caractéristique entre le début d'une étape de collecte de l'extrait et la fin de l'étape suivante de collecte du raffinat ; - la comparaison de la position du point caractéristique par rapport à une position cible ; - l'ajustement du volume porteur du point caractéristique, modifiant la position du point caractéristique pour rapprocher la position du point caractéristique de la position cible ; - le volume de la phase mobile injecté par cycle étant maintenu supérieur ou égal à une borne minimale et/ou inférieur ou égal à une borne maximale. L'invention concerne également un programme d'ordinateur pour l'exécution des étapes d'un tel procédé, un support de stockage sur lequel est enregistré un tel programme, et un système comprenant un processeur couplé à une mémoire sur laquelle est enregistré un tel programme.
Patent FR-3074469-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage d'urgence
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61H11/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: Véhicule ferroviaire (10), le véhicule comprenant un dispositif de freinage d'urgence (100) comprenant : - au moins un module de freinage (102), chaque module (102) comprenant un élément de contact (106) destiné à être en contact avec le sol au moment du freinage et étant mobile entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle l'élément de contact (106) est en contact avec le sol et est apte à ralentir le véhicule ferroviaire (10) en mouvement en appliquant un effort de pression au sol, et - au moins une unité de contrôle (104) propre à communiquer des ordres au module de freinage (102), dans lequel l'unité de contrôle (104) est apte à communiquer au module de freinage (102) l'ordre de déployer l'élément de contact (106) dans sa position déployée lorsqu'au moins une partie du véhicule (10) sort de la voie ferrée sur laquelle le véhicule (10) circule.
Patent FR-3076153-B1 (FR)
Title: Procede pour creer une signature electronique a distance au moyen du protocole fido
Inventor: LEROY FRANCK
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-04-16
Abstract: Il s'agit d'un procédé (1000 - 5000) pour créer une signature électronique (98) à distance par un signataire (72). Une clé publique FIDO d'un équipement FIDO (8) du signataire (72), compatible avec le protocole FIDO, est associée à une clé de signature du signataire (72) au sein d'un certificat électronique (71). Des moyens automatisés (34) associent, grâce au certificat, la clé publique FIDO à la clé de signature du signataire (72) au sein d'une base de données (73) de clés de signature.
Patent FR-3072939-B1 (FR)
Title: Rotor a pas collectif variable et aeronef
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: B64C11/32
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un rotor à pas collectif variable mobile en rotation autour d'un axe de rotation (AXROT). Ledit rotor à pas collectif variable comprend une pluralité de pales montées individuellement mobile sur le moyeu (10) autour d'un axe de variation de pas (AXPAS). Un mécanisme de manœuvre comprend une tige de commande (31) montée mobile en translation par rapport au moyeu (10) et un plateau de commande monté tournant sur la tige de commande (31). Des bielles de pas (60) sont articulées à des bras (42) du plateau de commande et à des leviers de pas des pales. Au moins une dite bielle de pas (60) est articulée à un dit bras (42) par une liaison pivot (70) et à un dit levier de pas par une liaison rotule (63), le plateau de commande étant libre en rotation autour dudit axe de rotation (AXROT) par rapport au moyeu (10).
Patent FR-3079096-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a transmettre une image d’un support d’information visuelle a une camera avant d’un terminal
Inventor: PIFFARETTI ADRIEN
IPC: H04N5/225
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le dispositif (100) comprend un système réfléchissant (101) comportant une portion de positionnement (2) destinée à une fixation sur le terminal utilisateur et une portion de réfléchissement (1) destinée à réfléchir l'image du support d'information visuelle en direction de la caméra avant, le système réfléchissant (101) pouvant prendre : - une configuration de rangement dans laquelle la portion de positionnement (2) et de réfléchissement (1) comprennent des éléments constitutifs plans et distincts de sorte à pouvoir être disposés dans un espace plan, et - une configuration d'utilisation dans laquelle la portion de réfléchissement (1) est montée sur la portion de positionnement (2), la portion de positionnement (2) étant configurée pour être fixée sur un terminal utilisateur, et pour positionner la portion de réfléchissement (1) dans une position dans laquelle la portion de réfléchissement (1) est apte à réfléchir l'image d'un support d'information visuelle en direction de la caméra avant du terminal utilisateur.
Patent FR-3081537-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel element.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/47
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un bloc optique (10) pour véhicule automobile, le bloc optique (10) comportant un boîtier (12) fermé par une glace de couverture (14), le boîtier (12) comportant un réflecteur sur lequel est fixé un masque, le réflecteur comportant une empreinte de positionnement du masque, le masque comportant une saillie de forme complémentaire de l'empreinte de positionnement, l'empreinte de positionnement étant formée par deux cavités ouvertes, les deux cavités étant allongées et orientées selon deux axes non parallèles.
Patent FR-3082966-B1 (FR)
Title: Capture, modelisation et raisonnement evolutifs sur des types complexes de donnees pour des applications d'analyse de haut niveau
Inventor: LITTLE ERIC
IPC: G06F40/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-06-19
Abstract: La fusion évolutive de haut niveau de données structurées et non structurées comprend l'ingestion et le traitement de données non structurées pour produire un modèle statistique stocké en tant qu'entités extraites puis mappé à une collection de triplets de structure de description de ressources (RDF) et l'application d'une analyse sémantique à un ensemble de données structurées pour produire un modèle logique stocké comme une collection de triplets. Des raisonneurs sont appliqués aux deux modèles générant un graphique de connaissances étendu de connaissances de base et inférées qui est décomposé en une base de données large, chaque rangée stockant un triple correspondant, et un raisonneur convertissant les triplets RDF en triplets associés en ajoutant une nouvelle colonne à la base de données en réponse à la détection d'un nouvel attribut pour un sujet déjà présent dans l'une des lignes de la base de données afin que le nouvel attribut soit stocké dans la nouvelle colonne dans une nouvelle ligne créée pour le sujet déjà présent.
Patent FR-3086597-B1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage pour siege de vehicule, siege de vehicule comprenant un tel mecanisme
Inventor: NAVATTE NICOLAS
IPC: B60N2/16
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: Mécanisme de réglage (6) pour siège de véhicule (1) comprenant : - un boîtier de transmission (9), et - un coulisseau (19) comprenant un premier élément de guidage longitudinal (20), le coulisseau (19) coopérant avec le boîtier de transmission (9) au moyen du premier élément de guidage longitudinal (20), le mécanisme de réglage (6) comprenant au moins un élément de renfort (40), l'élément de renfort (40) étant configuré pour renforcer la résistance du boitier de transmission (9) lorsqu'un effort est exercé par le premier élément de guidage longitudinal (20) sur le boitier de transmission (9).
Patent FR-3086974-B1 (FR)
Title: Boitier d'engrenages de turbomachine
Inventor: BRANDT BERNARD
IPC: F16N9/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'engrenages (10) de turbomachine d'aéronef, comprenant un carter (14) de logement d'éléments tournants lubrifiés par un liquide de lubrification. Le carter contient une pompe (230) et une enceinte (27) est située vers le haut du carter, depuis laquelle des gicleurs (29a-29c) distribuent du liquide de lubrification apporté dans l'enceinte (27) par la pompe.
Patent FR-3089940-B1 (FR)
Title: Système de protection acoustique pour pare-boue de véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant une paroi (2) en tôle, une lame d’air (3) et une garniture (4) externe de pare-boue, ladite garniture comprenant une couche fibreuse (5) poreuse d’absorption acoustique disposée en regard de ladite lame d’air, et une coque (6) structurelle supportant ladite couche fibreuse, ladite garniture comprend en outre une couche résistive (7) de résistance au passage de l’air comprise entre 200 et 2000 N.s.m-3, ladite résistance au passage de l’air étant supérieure à celle de ladite couche fibreuse, ladite coque étant à base de fibres de structure liées entre elles par un agent de liaison, de manière à présenter une porosité lui conférant des propriétés d’absorption acoustique. Figure 1
Patent FR-3090460-B1 (FR)
Title: Prédiction de la forme d’un objet tridimensionnel soumis à un processus de diffusion
Inventor: HAZART JÉRÔME
IPC: B33Y50/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de prédiction de la forme d’un objet tri-dimensionnel après avoir subi un processus de diffusion pendant une durée prédéterminée. La méthode de prédiction fait appel à une loi de morphing verticale et une loi de morphing latérale. La loi de morphing latérale s’applique à une description des contours de différentes tranches d’un échantillon à des hauteurs normalisées. La description du contour d’une tranche est obtenue par une transformée de Fourier curviligne du contour ou par une transformée de Fourier spatiale bidimensionnelle d’une courbe de niveau approchant ce contour. La présente invention concerne également la fabrication d’un objet tri-dimensionnel de matériau donné et de forme de consigne donnée. Figure pour l'abrégé : Figure 3B
Patent FR-3092815-B1 (FR)
Title: Voilier pendulaire avec commande d’empannage
Inventor: BROUZES PAUL HENRI ADRIEN
IPC: B63H25/08
Filed: 2019-02-16
Granted: 2021-03-05
Abstract: Voilier pendulaire avec commande d’empannage.      L’invention concerne un voilier qui s’oriente seul pour que soit maintenue l’incidence de la voile (5) par rapport au vent malgré les fluctuations.  Le voilier repose sur 3 flotteurs. Le flotteur arrière (3) qui supporte les charges utiles et le gouvernail constitue le pivot pendulaire d’auto-orientation. La poussée aérodynamique du vent sur la voile s’exerce à l’avant, vers l’avant. La commande d’empannage (12) est utilisée pour régler l’assiette de la voile et pour changer le bord de navigation. Le voilier est toujours orienté à environ 90 degrés du vent, sur le bord choisi, mais il se déplace latéralement (en crabe) vers le cap du gouvernail. Il n’y a pas à déplacer charges et équipage lors des changements de bord Par vent faible le voilier repose sur les flotteurs, mais il est porté par les foils dès que sa vitesse est suffisante Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093498-B1 (FR)
Title: Masque de plongée avec un moyen d’équilibrage de pression
Inventor: LE GALL JEAN-RENÉ
IPC: B63C11/16
Filed: 2019-03-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: Masque de plongée avec un moyen d’équilibrage de pression L’invention concerne un masque de plongée comprenant un tuba (4) avec une soupape (34), la soupape (34) comportant :  - un orifice de soupape (38) destiné à permettre une circulation fluidique, notamment d’air, entre l’extérieur du tuba et l’intérieur du tuba, et  - un élément obturateur de soupape (40), par exemple un flotteur, pouvant se déplacer entre une position ouverte dans laquelle l’orifice de soupape (38) est ouvert et une position fermée dans laquelle l’orifice de soupape (38) est fermé par l’élément obturateur de soupape (40),  dans lequel le masque comporte également un moyen d’équilibrage (46) pour limiter une différence de pression entre la pression intérieure du masque et la pression extérieure, le moyen d’équilibrage (46) étant configuré pour permettre une circulation fluidique entre l’extérieur du masque et l’intérieur du masque lorsque le masque est utilisé par un utilisateur et que l’élément obturateur (40) est en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093827-B1 (FR)
Title: Antenne et système d’accès et démarrage mains libres comprenant une telle antenne pour véhicule
Inventor: DEVOILLE CEDRIC
IPC: H01Q5/20
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Antenne et système d’accès et démarrage mains libres comprenant une telle antenne pour véhicule L’invention concerne une antenne (101) de véhicule pour système (10) d’accès et démarrage mains libres (ADML). A cette fin, l’antenne comprenant au moins un élément d’antenne sérigraphié sur une surface vitrée du véhicule, l’antenne étant configurée pour recevoir un signal radiofréquence d’un dispositif mobile (11) connecté au système ADML (10), le signal radiofréquence étant dans une bande de fréquences appartenant par exemple aux Ultra Hautes Fréquences (UHF) ou Super Hautes Fréquences (SHF). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093845-B1 (FR)
Title: Procédé de recommandations de ressources personnalisées
Inventor: PALLIERE GREGORY
IPC: G16H15/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de recommandation de ressources et de règles de prescription, comprenant l’instanciation de profils d’utilisateurs et de ressources; le calcul, d’un score de compatibilité entre la ressource et l’utilisateur ; la détection d’une activation, liée à un utilisateur, d’une ressource, l’activation de la ressource déclenchant la mesure d’un indicateur d’activation; l’ajustement, par un module de diagnostic, de la valeur d’une caractéristique de l’utilisateur, ainsi que d’une fiabilité de ladite valeur, lesdites valeur et fiabilité prenant en compte la mesure de l’indicateur d’activation; la répétition de l’étape de calcul d’un nouveau score de compatibilité entre chaque ressource et chaque utilisateur; pour une ou plusieurs ressources, propositions de modification des valeurs des caractéristiques de la ressource, à partir d’une évaluation de la cohérence entre la ressource et l’indicateur d’activation pour lesdites ressources, l’évaluation de la cohérence étant fonction du nouveau score de compatibilité calculé à l’étape précédente, entre chaque ressource et utilisateur. Figure 1
Patent FR-3094748-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage d’un reservoir d’huile d’un moteur d’aeronef
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: F01M11/12
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Pour emplir un réservoir (15) en évitant les remplissages manuels fastidieux, on ajoute au dispositif existant - comprenant un conduit d’alimentation (17), une pompe (18) et une sonde de mesure (23) - une vanne d’arrêt (21) prévue pour interrompre le remplissage dès que le niveau souhaité a été atteint, ce que détecte par exemple une prise d’air (22) qui commande la fermeture de la vanne (21).     Application aux systèmes de remplissage d’huile de réservoirs de moteur d’avion à partir d’un autre réservoir (16) disposé à l’intérieur de l’avion, généralement commun à tous les moteurs.                  Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3097587-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance et procede pour determiner la position d’un point de blocage d’un element tubulaire
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: E21B47/135
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de maintenance pour la détermination de la position d’un point (2) de blocage d’un élément (3) tubulaire caractérisé en ce qu’il comporte un câble (40) à fibre optique et une pluralité de guides (20) de maintien, chaque guide (20) de maintien étant fixé au câble (40) à fibre optique et comportant un moyen (21) d’accroche à l’élément (3) tubulaire.     L’invention porte également sur un procédé et un système pour déterminer la position d’un point de blocage d’un élément tubulaire.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3098062-B1 (FR)
Title: Commutateur électronique
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: H02P6/14
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un commutateur électronique (1000) comprenant : un interrupteur électronique (10) comprenant une borne d’entrée (E1) destinée à recevoir une première tension (BT) référencée par rapport à une première référence électrique (GND1), et une borne de sortie (S1) ; un opérateur logique (130) comprenant une première borne d’entrée (E2) destinée à recevoir une deuxième tension (U1) référencée par rapport à une deuxième référence électrique (GND2), une deuxième borne d’entrée (E3) reliée électriquement à ladite borne de sortie (S1) de l’interrupteur électronique (10), et une borne de sortie (BS) ; ledit interrupteur électronique (10) étant configuré pour prendre sélectivement une première position dans laquelle sa borne d’entrée (E1) est connecté à sa borne de sortie (S1), ou une deuxième position dans laquelle sa borne d’entrée (E1) est déconnectée de sa borne de sortie (S1), et ledit opérateur logique (130) étant configuré pour appliquer sur sa borne de sortie (BS) la plus grande des tensions parmi la tension présente sur sa première borne d’entrée (E2) décalé d’un offset de tension et la tension présente sur sa deuxième borne d’entrée (E3) décalée dudit offset de tension. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099803-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant au moins un organe d’amorçage pour amorcer la fermeture d’une structure externe mobile de cet inverseur
Inventor: CHARLIAC FABIEN
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention se rapporte à inverseur de poussée (12) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (12) comprenant une structure fixe (24) et une structure externe mobile (16) entre une position de fermeture et une position d’ouverture afin de faire passer l’inverseur (12) respectivement entre une configuration de jet direct et une configuration de jet inversé. L’inverseur (12) comprend d’une part un ou plusieurs actionneurs configurés pour déplacer la structure externe mobile (16) entre la position de fermeture et la position d’ouverture. L’inverseur (12) comprend d’autre part au moins un organe d’amorçage (23) configuré pour exercer sur la structure externe mobile (16) un effort d’amorçage d’une course de fermeture dans laquelle la structure externe mobile (16) est déplacée de la position d’ouverture vers la position de fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3099888-B1 (FR)
Title: Outillage pour extraire un anneau de retenue de turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: B23P19/04
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Outillage pour extraire un anneau de retenue de turbomachine Outillage pour turbomachine, configuré pour extraire un organe de retenue d’une roue à aubes de turbomachine, la roue à aubes s’étendant autour d’un axe et comprenant un disque, l’organe de retenue (30) permettant le maintien axial d’aubes dans le disque, l’outillage comprenant un outil (10) présentant une surface de came (13) configurée pour coopérer avec l’organe de retenue (30), et l’outil (10) étant configuré pour que sa rotation autour de l’axe de la roue à aubes lorsque la surface de came (13) coopère avec l’organe de retenue (30) entraîne une translation de l’organe de retenue (30) selon la direction radiale. Procédé pour extraire un organe de retenue d’une roue à aubes de turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.