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Patent EP-2502248-A1 (EP)
Title: Dispositif et procédé d'interruption du courant d'une ligne de transport ou de distribution d'électricité et dispositif de limitation de courant
Inventor: HAEFNER JUERGEN
IPC: H01H9/54
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (13) destiné à interrompre le courant électrique circulant dans une ligne de transport ou de distribution d'électricité (14), qui comprend une connexion parallèle d'un disjoncteur principal (8) et d'une résistance non linéaire (11), sachant que le disjoncteur principal (8) comprend au moins un commutateur à semi-conducteurs d'alimentation dans un premier sens de courant. Le dispositif (13) comprend, en outre, un montage en série d'un commutateur rapide (10) avec au moins un commutateur mécanique et un disjoncteur auxiliaire (9), le disjoncteur auxiliaire ayant une résistance ON inférieure à celle du disjoncteur principal (8) et comprenant au moins un commutateur à semi-conducteurs dans le premier sens du courant. Le montage en série est connecté en parallèle à une connexion parallèle. Dans un procédé visant à utiliser le dispositif (13), le disjoncteur auxiliaire (9) est d'abord ouvert, commutant ainsi le courant au disjoncteur principal (8). Puis, le commutateur rapide (10) est ouvert et, finalement, le disjoncteur principal (8) est ouvert, commutant ainsi le courant à la résistance non linéaire (11). Le dispositif (13) peut également être utilisé dans un dispositif de limitation de courant.
Patent EP-2281686-A1 (EP)
Inventor: SAKAGAMI TOSHINORI
IPC: B42D25/41
Filed: 2009-05-13
Abstract: There is provided a laser-marking multilayer sheet for an electronic passport formed by laminating five sheets of a multilayer sheet A / a multilayer sheet B / a film C / a multilayer sheet B / a multilayer sheet A. The multilayer sheet B is a colored laser-marking multilayer sheet. The film C is a laser-marking multilayer sheet made of a film for the electronic passport. The laser-marking multilayer sheet can have clear letters, symbols, and images, which are excellent in a laser-marking property and high in contrasts between the original surface color and the printed portions. The laser-marking multilayer sheet is excellent especially for inhibiting the falsification and forgery thereof.
Patent EP-2344305-A1 (EP)
Title: Procede de realisation d'une boite ou d'un habillage d'emballage tronconique ou tronc-pyramidal, notamment pour produits alimentaires ou horticoles, boite et habillage ainsi obtenus
Inventor: LACROIX PHILIPPE
IPC: B27D1/08
Filed: 2009-10-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une boîte, pot ou barquette d'emballage à usage notamment alimentaire, définissant un contenant (1) formé par une paroi périphérique (2) associée à un fond (3) par des moyens de liaison, caractérisé en ce que ladite paroi périphérique (2) du contenant (1) engendre un volume de forme tronconique ou tronc-pyramidal, ladite paroi étant obtenue à partir d'un complexe bois (5) déroulé ou tranché - revêtement souple (6), dans lequel est découpée une corolle (4) correspondant au développé de la paroi (2), dans le sens des fibres du bois ou non, pour l'obtention d'un contenant de faible diamètre, pouvant être inférieur à 50 mm.
Patent EP-2310268-A1 (EP)
Inventor: RECKZEH DANIEL
IPC: B64D31/00
Filed: 2009-07-13
Abstract: Flugzeug (1) mit einem Rumpf (3) und zwei aerodynamischen Flügeln, an denen jeweils zumindest zwei in deren Spannweiten-Richtung voneinander beabstandete Propeller-Antriebe (11, 12, 13, 14) mit jeweils einer Propeller-Drehachse (11a, 12a, 13a, 14a) angeordnet sind, wobei das Flugzeug (1) eine Steuervorrichtung zum Ansteuern der Propeller-Antriebe (11, 12, 13, 14) aufweist, wobei bei einer Betriebsart der Steuervorrichtung zur Vortriebs-Erzeugung die Propeller-Antriebe (11, 12, 13, 14) derart betätigt werden, dass der äußere Abschnitt eines auf der jeweiligen Propeller-Drehachse jeweils angebrachten Propellers auf der dem Rumpf (3) zugewandten Seite von oben nach unten bewegt wird.
Patent EP-2342921-A1 (EP)
Title: Procédé de détermination du type d'une station de base radio mobile, terminal de radiocommunication et dispositifs de réseau, dispositif de carte intelligente de radiocommunication
Inventor: CHOI HYUNG-NAM
IPC: H04W48/16
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention porte, dans un mode de réalisation, sur un procédé de détermination du type d'une station de base radio mobile. Le procédé peut comprendre la réception d'un message de synchronisation comprenant un identifiant de station de base radio mobile, et la détermination du type d'une station de base radio mobile à l'aide d'un élément préalablement signalé et stocké d'informations de détermination de type de station de base radio mobile indiquant une règle par laquelle le type d'une station de base radio mobile parmi une pluralité de types de station de base radio mobile peut être obtenu à partir d'un identifiant de station de base radio mobile et de l'identifiant de station de base mobile reçu.
Patent EP-2329231-A1 (EP)
Title: Dispositifs de dosage de liquide
Inventor: LAW BRIAN ROBERT
IPC: G01F11/04
Filed: 2009-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage permettant de distribuer un liquide à partir d'un contenant (1) dans lequel un écoulement passant par des orifices (23) et se dirigeant vers un tube de sortie (44) est bloqué, après un retard contrôlé, par un obturateur (3) pouvant se déplacer à l'intérieur d'une chambre de contrôle (2) montée dans le goulot (101) du contenant derrière le tube de sortie (44). Le mouvement de l'obturateur (3) est commandé par un écoulement restreint passant par des orifices de contrôle (28) à l'arrière de la chambre de contrôle. Le repositionnement de l'obturateur vers l'arrière de la chambre de contrôle facilite les doses filées. Un élément élastomère (6) formé dans un matériau à déformation résiliente favorise une étanchéité pour obtenir une dose nettement définie. Selon un mode de réalisation, l'élément élastomère recouvre la surface de l'obturateur et/ou du tube de sortie (64) pour bloquer l'écoulement. Selon un autre mode de réalisation, un élément élastomère à valve unidirectionnelle (63) bloque les orifices d'écoulement afin de permettre une récupération rapide après une opération de dosage.
Patent EP-2386031-A1 (EP)
Title: Dispositif d'embrayage et dispositif alternateur-démarreur comportant un tel dispositif d'embrayage
Inventor: HINGOUET GWENAEL
IPC: F16D27/112
Filed: 2009-01-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'embrayage (1) qui comporte : un arbre (2) configuré pour tourner autour d'un axe de rotation (X), un élément de rotation (3) concentrique avec ledit arbre (2), des premiers moyens de friction (23) fermement en rotation avec ledit arbre (2), des seconds moyens de friction (5) fermement en rotation avec ledit élément de rotation (3), et celui-ci étant configuré pour se déplacer en translation, un embrayage unidirectionnel (9, 91-94), un stator (6) ayant un actionneur électromagnétique (7) agencé pour déplacer lesdits premiers moyens de friction (23) et/ou lesdits seconds moyens de friction (5), en translation entre une configuration libre et une configuration couplée. Les premiers moyens de friction (23) sont disposés, parallèlement audit axe de rotation (X), entre ledit actionneur électromagnétique (7) et lesdits seconds moyens de friction (5). L'embrayage unidirectionnel (9, 91-94) est agencé pour transférer un couple dudit élément de rotation (3) audit arbre (2).
Patent EP-2300746-A1 (EP)
Title: Dispositif luminescent et procédé d assemblage
Inventor: VAN ELMPT ROB F M
IPC: F21S4/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif luminescent (10) qui comprend un dissipateur thermique (12) ; un substrat (14) qui comporte au moins un élément luminescent (24) agencé sur celui-ci ; et un composant optique (16), qui est monté sur le dissipateur thermique au moyen d’un mécanisme de type baïonnette. Le substrat est fixé entre le dissipateur thermique et le composant optique. La présente invention concerne également un procédé d’assemblage dudit dispositif luminescent.
Patent EP-2313542-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de croissance de lingots de silicium monocristallin par solidification directionnelle
Inventor: KHATTAK CHANDRA P
IPC: C30B11/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: L’invention concerne des systèmes et des procédés de production de matériaux monocristallins tels que le silicium, les matériaux monocristallins pouvant être utilisés dans des applications de semi-conducteurs et photovoltaïques. Un creuset est reçu dans un four pour faire croître un lingot monocristallin, le creuset contenant initialement un germe monocristallin et un matériau de charge, où le germe cristallin est au moins partiellement fondu, et le matériau de charge est complètement fondu dans le creuset, ce qui est suivi par un procédé de croissance et de solidification. La croissance de matériaux monocristallins tels que des lingots de silicium est obtenue par solidification directionnelle, où l’extraction de chaleur lors de phases de croissance est obtenue par isolation qui est mobile par rapport à un creuset contenant une charge. Un échangeur de chaleur est également prévu pour réguler l’extraction de chaleur du creuset pendant le procédé de croissance et de solidification pour obtenir une croissance monocristalline.
Patent EP-2334758-A1 (EP)
Inventor: BAULDREAY JOANNA MARGARET
IPC: C10G3/00
Filed: 2009-09-04
Abstract: The present invention provides a liquid fuel composition comprising a distillation fraction of a component having at least one C 4+  compound derived from a water-soluble oxygenated hydrocarbon prepared by a method comprising: providing water and a water-soluble oxygenated hydrocarbon comprising a C 1+ O 1+  hydrocarbon in an aqueous liquid phase and/or a vapor phase; providing H 2 ; catalytically reacting in the liquid and/or vapor phase the oxygenated hydrocarbon with the H 2  in the presence of a deoxygenation catalyst at a deoxygenation temperature and deoxygenation pressure to produce an oxygenate comprising a C 1+ O 1-3  hydrocarbon in a reaction stream; and catalytically reacting in the liquid and/or vapor phase the oxygenate in the presence of a condensation catalyst at a condensation temperature and condensation pressure to produce the C 4+  compound, wherein the C 4+  compound comprises a member selected from the group consisting of C 4+  alcohol, C 4+  ketone, C 4+  alkane, C 4+  alkene, C 5+  cycloalkane, C 5+  cycloalkene, aryl, fused aryl, and a mixture thereof; wherein the liquid fuel composition is selected from: a gasoline composition having an initial boiling point in the range of from 15 °C to 70 °C (IP123), a final boiling point of at most 230 °C (IP123), a RON in the range of from 85 to 110 (ASTM D2699) and a MON in the range of from 75 to 100 (ASTM D2700); a diesel fuel composition having an initial boiling point in the range of from 130 °C to 230 °C (IP123), a final boiling point of at most 410 °C (IP123) and a cetane number in the range of from 35 to 120 (ASTM D613); and a kerosene composition having an initial boiling point in the range of from 80 to 150 °C, a final boiling point in the range of from 200 to 320 °C and a viscosity at -20° C in the range of from 0.8 to 10 mm 2 /s (ASTM D445).
Patent EP-2370333-A1 (EP)
Title: Elevator system with a safety device
Inventor: SONNENMOSER ASTRID
IPC: B66B13/22
Filed: 2009-12-18
Abstract: An elevator system (10) is proposed, comprising at least two elevator cabins (12, 14), each of which comprises at least one elevator cabin door (16, 18) and each of which is provided for independent displacement in a common shaft (20), and comprising a plurality of shaft doors (22) and a safety device (24) having at least one door opening sensor (25, 26), at least one evaluation unit (28) and at least one data line (30) between the door opening sensor (25, 26) and the evaluation unit (28), wherein the evaluation unit (28) evaluates at least one signal of the door opening sensor (25, 26) in at least one evaluation step.
Patent EP-2311811-A1 (EP)
Inventor: NAKASHIMA HISASHI
IPC: A61P3/08
Filed: 2009-07-17
Abstract: It is to provide a novel compound useful for preventing and/or treating diabetes, insulin resistance, diabetes complication, obesity, dyslipidemia, hypertension, fatty liver, or metabolic syndrome. 
A spiro compound represented by the following general formula (1) or salt thereof, or their solvate.
Patent EP-2510582-A1 (EP)
Inventor: CHARPENTIER DIDIER
IPC: H01R4/60
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un connecteur de polarisation (150) configuré pour polariser un élément de blindage (135) d'un câble électrique (105) en connexion avec une jonction de câbles, une gaine externe (144) s'étendant sur une longueur de la gaine de câble (137). Le connecteur de polarisation comprend une partie extrémité (155 ; 505) destinée à entrer en contact avec l'élément de blindage et un ruban conducteur (165) ayant une première extrémité connectée à la partie extrémité du connecteur de polarisation et une seconde extrémité apte à être connectée à une borne (160) fournissant une tension de polarisation. Au moins une partie (165, 308) du ruban conducteur comprend au moins une couche faite d'un élément plat solide ayant une largeur sensiblement égale à la largeur transversale (wd) du ruban conducteur (165), ladite au moins une partie étant au moins partiellement recouverte par la gaine externe (144).
Patent EP-2382627-A1 (EP)
Title: Calcul de masque de pondération sélective sur la base d'une détection des pics
Inventor: ASHLEY JAMES P
IPC: G10L19/24
Filed: 2009-12-07
Abstract: Selon l'invention, un ensemble de pics dans un vecteur audio Ŝ reconstruit d'un signal audio reçu est détecté et un masque de pondération  Ψ (Ŝ) basé sur l'ensemble détecté des pics est généré. Un vecteur de gain g* est généré sur la base au moins du masque de pondération et d'un indice j représentatif du vecteur de gain. Le signal audio reconstruit est pondéré par le vecteur de gain pour produire un signal audio reconstruit pondéré. Une distorsion est générée sur la base du signal audio et du signal audio reconstruit pondéré. L'indice du vecteur de gain basé sur la distorsion générée est délivré en sortie.
Patent EP-2435995-A1 (EP)
Title: Système pour jeu en tournoi informatisé à joueurs multiples et procédé associé
Inventor: SHVILI OMER
IPC: G07F17/32
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention porte sur un système de jeu en tournoi informatisé et sur son procédé de fonctionnement. Le procédé comprend a) l'obtention par l'intermédiaire de l'interface d'enregistrement de requêtes provenant d'une pluralité d'utilisateurs pour un enregistrement à un tournoi commencé caractérisé par certains paramètres, donnant ainsi lieu à une pluralité de requêtes d'enregistrement au tournoi commencé ; b) le test, à l'aide de l'ordinateur, afin de savoir si ladite pluralité de requêtes d'enregistrement correspond à un critère prédéfini, c) lors de la mise en correspondance du critère prédéfini, l'initiation sensiblement simultanée de deux tournois actifs ou plus caractérisés par les mêmes paramètres que le tournoi commencé ; et d) l'affectation, à l'aide de l'ordinateur, des requêtes comprises dans ladite pluralité de requêtes d'enregistrement auxdits tournois actifs initiés d'une façon permettant la délivrance d'affectation entre tous les tournois actifs simultanément initiés, ladite affectation se faisant selon des règles d'attribution prédéfinies. Le procédé peut en outre comprendre l'actualisation d'informations liées à l'état du tournoi commencé présentées par l'interface d'enregistrement, lesdites informations comprenant au moins le nombre de joueurs enregistrés au tournoi commencé, lesdites informations étant délivrées sous la forme de données moyennes sur les tournois actifs correspondant au tournoi commencé.
Patent EP-2315469-A1 (EP)
Inventor: NAKAMORI TAKESHI
IPC: H04W76/04
Filed: 2009-07-28
Abstract: A mobile station UE includes: a measuring unit (13) which measures the radio quality in a serving cell and a peripheral cell from a radio base station eNB; and a determining unit (14) which determines whether to notify the measurement result. When the mobile station UE is in the discontinuous reception state, the determining unit (14) determines whether to notify the measurement result in accordance with the radio quality in the measured serving cell and the peripheral cell and a parameter for the discontinuous reception state. When the mobile station UE is not in the discontinuous reception state, the determining unit (14) determines whether to notify the measurement result in accordance with the radio quality in the measured serving cell and the peripheral cell and a parameter for the continuous reception state.
Patent EP-2327906-A1 (EP)
Inventor: TANAKA SATOSHI
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-08-06
Abstract: Techniques are taught that minimize the overall length of a device that includes a gear transmission and a motor. 
     The gear transmission comprises a crankshaft that eccentrically rotates one of an internal gear and an external gear, a first gear attached to one end of the crankshaft, a ring gear having internal teeth meshing with the first gear, an intermediate gear meshing with external teeth of the ring gear, and a second gear attached to one end of an output shaft of a motor and meshing with the intermediate gear. The motor and the crankshaft are positioned, relative to the intermediate gear, on the same side in the axial direction of the gear transmission.
Patent EP-2325935-A1 (EP)
Inventor: MITSUI MASKAI
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-09-09
Abstract: A fuel cell system of the present invention has a separation unit for separating gas-liquid mixed fluid discharged from the fuel cell stack. The separation unit has a tank for storing the separated liquid. A pair of metal electrodes is disposed on the side surfaces of the tank opposed to each other. The electrodes are used to measure the amount of the liquid in the tank and also promote the heat dissipation of the liquid in the tank. This can suppress the transpiration of the liquid in the tank and cool the liquid to a temperature suitable for the reuse in the fuel cell stack.
Patent EP-2353121-A1 (EP)
Title: Système et procédé de reproduction de contenu sur des dispositifs certifiés
Inventor: MILSTEIN LEE
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: L’invention concerne des systèmes et des procédés pour garantir une qualité prédéterminée de reproduction de contenu multimédia. La qualité prédéterminée est déterminée par un encodeur qui positionne un indicateur passif ou un champ de données dans un fichier multimédia ayant une qualité prédéterminée. Le contenu du fichier multimédia dans lequel l'indicateur passif ou le champ de données est situé n'est pas chiffré ou désigné dans une norme particulière. Un décodeur reproduit le contenu multimédia dans le fichier multimédia lors de la détection de l'indicateur passif ou du champ de données ou conformément à une valeur de l'indicateur passif ou du champ de données et de la certification du dispositif.
Patent EP-2407573-A1 (EP)
Inventor: IWANAGA KENGO
IPC: C23C4/10
Filed: 2009-03-10
Abstract: Provided is a corrosion-resistant and wear-resistant member where a thermal-sprayed layer having corrosion resistance and wear resistance is formed on a surface of a metallic member which is brought into contact with a resin which generates a highly corrosive gas. Also provided is a thermal-spraying powder. The highly corrosion-resistant and wear-resistant member having a thermal-sprayed layer is one obtained by thermally spraying metallic powder on a metallic base material to form a thermal-sprayed layer on a surface of the metallic base material. The member is  characterized in that  the thermal-sprayed layer is a composite boride cermet of a tetragonal Mo 2  (Ni,Cr)B 2 -type or a tetragonal Mo 2  (Ni,Cr,V)B 2 -type. The powder for forming a thermal-sprayed layer is made of a composite boride cermet of a Mo 2  (Ni,Cr)B 2 -type and comprises 4.0 to 6.5 mass% of boron, 39.0 to 64.0 mass% of molybdenum, and 7.5 to 20.0 mass% of chromium, a balance being 5 mass% or more of nickel and unavoidable elements.
Patent EP-2453511-A1 (EP)
Inventor: KONO YASUTAKA
IPC: H01M4/587
Filed: 2009-07-09
Abstract: The present invention provides a polymer gel electrolyte capable of inhibiting the cell expansion of a polymer secondary battery and improving the cycle characteristics and high-temperature storage characteristics of a polymer secondary battery. The present invention relates to a polymer gel electrolyte comprising an aprotic solvent; a supporting salt; a cyclic sulfonic acid ester which includes at least two sulfonyl groups; and a crosslinked polymer obtained by crosslinking a methacrylic acid ester polymer represented by general formula (1) below. In the general formula (1), n meets 1800<n<3000 and m meets 350<m<600.
Patent EP-2453125-A1 (EP)
Inventor: HIRAI TAKUYA
IPC: F02D41/00
Filed: 2009-07-09
Abstract: An object is to provide a technology that enables starting of fuel injection under a condition that allows injected fuel to ignite and burn at the time of start-up of an internal combustion engine. To achieve the object, a start-up control system for an internal combustion engine according to the invention estimates, at the time of start-up of the internal combustion engine, the amount of rotation of a crankshaft in a period since the start of cranking until a crank position sensor outputs an effective pulse signal and determines, based on the stopping position of the crankshaft specified by the value thus estimated, whether or not fuel is to be injected at the first fuel injection time.
Patent EP-2481651-A1 (EP)
Inventor: YOKOTA TAKAHIRO
IPC: B60W50/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: A device for estimating turning characteristic of a vehicle estimates a stability factor indicating the turning characteristic of a vehicle. The device for estimating the turning characteristic calculates the transient yaw rate of a vehicle involved in the relationship of a primary delay relative to the steady-state standard yaw rate of a vehicle, and calculates the deviation between the transient yaw rate of the vehicle and the actual yaw rate of the vehicle. The device for estimating the turning characteristic corrects the estimated value of the stability factor so as to approach the true stability factor by correcting the initial value of the stability factor supplied to the calculation of the standard yaw rate of the vehicle on the basis of the relationship between the deviation of the yaw rate and the lateral acceleration of the vehicle so that the transient yaw rate of the vehicle approaches the true yaw rate.
Patent EP-2495660-A1 (EP)
Inventor: SUZUKI YASUO
IPC: G06F11/30
Filed: 2009-10-26
Abstract: A method for controlling an information processing device which has a processor and a plurality of hardware units. The processor detects abnormality in a hardware unit within the information processing device, obtains identification information relating to the hardware unit having the abnormality, generates abnormality identification information on the basis of the identification information, records the log of an execution process executed by the processor, adds the abnormality identification information to the log of the execution process recorded at the time of detecting the abnormality in the hardware unit, and outputs the log of the execution process to which the abnormality identification information is added.