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Patent WO-0210110-A3 (WO)
Title: Procede pour la production d'esters de tert-alkyle c4-c8 de l'acide (meth)acrylique
Inventor: KROKER RUPRECHT
IPC: C07C67/04
Filed: 2001-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production d'un (méth)acrylate de tert-alkyle C4-C8 par réaction d'acide (méth)acrylique avec une oléfine de formule (I), dans laquelle R1 et R2 qui peuvent être identiques ou différents représentent méthyle ou éthyle et R3 représente H, méthyle ou éthyle, en phase homogène en présence d'un catalyseur acide et par extraction du (méth)acrylate de tert-alkyle C¿4?-C8 du mélange réactionnel. Selon l'invention, on sépare le catalyseur comme résidu par une distillation en deux étapes du mélange réactionnel et on extrait le (méth)acrylate de tert-alkyle C4-C8 des distillats. Le procédé selon l'invention permet d'utiliser de l'acide (méth)acrylique contenant de l'acide acétique. Le danger de nouvelle dissociation de l'ester et de polymérisation des composés (méth)acryliques est réduit.
Patent WO-0225360-A3 (WO)
Title: Dispositif d"affichage a cristaux liquides reflechissant
Inventor: INADA TOSHIYA
IPC: G02F1/1335
Filed: 2001-09-19
Abstract: L"invention concerne l"obtention d"un rapport de contraste élevé et d"un meilleur rapport d"ouverture. L"invention concerne un dispositif d"affichage à cristaux liquides réfléchissant comprenant une couche (3) de cristaux liquides, une couche de base avant (5) et une couche de base arrière (1) situées sur les deux côtés de surface de la couche à cristaux liquides, une électrode transparente commune (4) ayant pour support la couche de base avant (5), et une couche composite (2) ayant pour support la couche de base arrière (1), servant à réfléchir la lumière externe d"un côté de la couche de base avant (5) et à commander les pixels, la couche composite (2) comprenant des lignes (22") de bus conductrices disposées en matrice et destinées à appliquer des tensions de commande de pixels. Ce dispositif se caractérise en que les lignes (22") de bus sont formées d"un matériau à réflectivité optique sensiblement faible.
Patent WO-0234778-A3 (WO)
Title: Nouveaux composes
Inventor: THONNARD JOELLE
IPC: A61K39/00
Filed: 2001-10-24
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides BASB209 et des polynucléotides codant pour les polypeptides BASB209, et des procédés permettant de produire ces polypeptides par des techniques de recombinaison. L'invention concerne également l'utilisation de ces composés à des fins diagnostiques, prophylactiques et thérapeutiques.
Patent WO-02056652-A3 (WO)
Title: Procede de realisation d'un module electronique
Inventor: HEINZ HELMUT
IPC: H05K3/42
Filed: 2001-12-10
Abstract: La présente invention concerne la simplification et l'amélioration du procédé permettant la réalisation de modules électroniques comportant un circuit appliqué sur un corps de support et des connexions transversales formées dans le corps de support. A cet effet, après application sur le corps de support et dans des passages destinés à la formation des connexions transversales dans le corps de support, d'une première couche de métallisation formant une métallisation de base, les connexions transversales sont refermées grâce à un matériau sérigraphique hautement visqueux. Une couche de passivation faiblement visqueuse, appliquée sur toute la surface de la face supérieure et de la face inférieure du corps de support est éliminée de manière sélective de la face supérieure du corps de support dans des zones déterminées, et sur la première couche de métallisation ainsi découverte est appliquée une seconde couche de métallisation formant une métallisation finale et étant constituée d'un matériau à bas point de fusion. Un processus de soudure permet le mise en place et la mise en contact des composants électroniques du circuit sur la surface du corps de support. Cette invention concerne également un procédé permettant de refermer des trous d'interconnexions électriques et thermiques dans des plaques conductrices de modules électroniques.
Patent WO-02057435-A3 (WO)
Title: Proteines de fusion bifonctionnelles avec activite de la glucocerebrosidase
Inventor: SCHUMACHER SILKE
IPC: C07K14/47
Filed: 2001-12-27
Abstract: L'invention porte sur de nouvelles protéines de fusion bifonctionnelles de glucocerebrosidase contenant principalement une molécule d'immunoglobuline (Ig) et une protéine possédant l'activité biologique de la glucocerebrosidase. Ces protéines sont utilisées dans la thérapie de substitution d'enzyme et/ou l'augmentation du métabolisme glycolipide par l'administration de protéines de fusion bifonctionnelles au moyen d'une thérapie fondée sur le traitement des troubles de stockage glycolipide, tels que la maladie de Gaucher, de Fabry et de Tay-Sachs.
Patent WO-02062549-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de contenants de polyethylene terephtalate avec embouchure excentree
Inventor: FIBBIA MAURO
IPC: B29C49/12
Filed: 2002-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de bouteilles en plastique, qui comprend l'étape dans laquelle des préformes respectives sont retirées de moules réceptifs, et l'étape dans laquelle lesdites préformes sont transférées dans des stations de conditionnement de température pour une période prédéterminée durant laquelle ces préformes sont soumises à un traitement thermique asymétrique qui est efficace en ce qu'il chauffe de manière différente un secteur de préforme possédant une étendue angulaire d'une valeur définie qui n'est dans tous les cas pas inférieure à 180°. Ce procédé comprend l'étape dans laquelle ledit secteur de surface de la préforme est chauffé à l'aide d'un moyen de chauffage partiellement disposé comme une couronne autour de la préforme respective. Le processus de moulage par soufflage comprend les sous-étapes dans lesquelles la tige d'étirement est insérée dans la préforme jusqu'à être pratiquement en contact avec le fond de celle-ci, une contre-tige d'étirement est approchée depuis l'extérieur de la préforme jusqu'à être pratiquement en contact avec le fond de la préforme, la préforme est soumise au moulage par soufflage alors que d'autre part, ladite tige d'étirement se déplace plus avant dans la préforme et que, pressant ainsi contre le fond de la préforme, elle pousse la contre-tige d'étirement dans une direction d'éjection de la cavité de moulage par soufflage.
Patent WO-02091229-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour fournir des renseignements de maniere automatique
Inventor: FINKENZELLER LUDWIG
IPC: G06F17/30
Filed: 2002-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de fournir des renseignements de manière automatique avec un moteur de recherche. Les objets recherchés qui comportent une caractéristique générique prédéterminable, telle que la branche, etc. et se situent à l'intérieur d'une zone pouvant être prédéfinie par des données cartographiques telles que la longitude et la latitude, sont déterminés et des données d'identification desdits objets, telles que nom, numéro de téléphone etc. peuvent être transmises de manière automatique à un dispositif d'affichage, notamment un téléphone mobile et/ou être fournies sous forme consultable. Selon l'invention, il est prévu d'effectuer une première demande de recherche auprès d'une banque de données GIS, afin d'obtenir en ce qui concerne la zone recherchée, déterminée par des données cartographiques telles que la longitude et la latitude, des données concernant l'adresse, telles que le lieu, la rue, le code postal, etc. correspondant aux adresses situées dans cette zone. Sur la base des données obtenues qui portent sur les adresses de la zone recherchée, une seconde demande de recherche est dirigée vers un fichier non codé de manière cartographique, notamment un annuaire téléphonique ou classé par branches à l'échelon national, afin d'obtenir tous les objets et les données d'identification d'objet correspondantes, qui satisfont à la caractéristique générique prédéterminable et comportent une adresse coïncidant avec les données d'adresse déterminées au préalable. Ce système permet de fournir des renseignements propres au lieu, même s'ils proviennent d'un fichier non cartographique.
Patent WO-03104803-A3 (WO)
Title: Method for mapping and eliminating t-cell epitopes
Inventor: BAKER MATTHEW
IPC: G01N33/68
Filed: 2003-06-11
Abstract: The invention provides screening methods for the identification of determinants and epitopes on protein molecules able to evoke an immune response. In particular the invention is concerned with the identification of epitopes for T-cells in therapeutic proteins. Finally, the invention relates to a combined approach of using epitope mapping in concert with the identification of MHC class II ligands deriving from said epitope mapping method and design of sequence analogous having a reduced number of such ligands and epitopes, respectively.
Patent WO-2004013701-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour minimiser le transfert de toner indesirable dans une station de report d'une imprimante electrographique
Inventor: STAHUBER MARKUS
IPC: G03G21/12
Filed: 2003-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif servant à minimiser le transfert de toner indésirable dans une station de report. Selon l'invention, on empêche que, à des moments du fonctionnement continu de la station de report pendant lesquels aucun support de traçage n'est présent, des particules de toner indésirables ne soient transférées, par report du milieu sensible à la lumière sur le support de traçage maintenu sur la bande de transport par des forces électrostatiques, du milieu sensible à la lumière sur la bande de transport, et ce au moyen de forces électrostatiques causées par un potentiel de report électrique opposé au potentiel de l'image de toner.
Patent WO-2004025873-A3 (WO)
Inventor: ROHLING HERMANN
IPC: H04L27/26
Filed: 2003-09-10
Abstract: According to the invention, signals from a transmitting first radio station (AP) are transmitted to a receiving second radio station (RM, MN) via at least two intermediate stations (EP). Signalling of the configuration of the emission to the receiving second radio station (RM,MN) is carried out between the at least two intermediate stations (EP).
Patent WO-03100102-A3 (WO)
Inventor: ROTH JEAN-LUC
IPC: C21C7/072
Filed: 2003-05-21
Abstract: The invention relates to a metallurgical treatment method on a metal bath.  The inventive method comprises a first treatment involving the presence or formation of an acid slag on the surface of the metal bath and a second treatment involving the presence or formation of a basic slag on the surface of said metal bath.  According to the invention, no intermediate deslagging is performed during said two processes, thereby ensuring that a physical separation exists between an acid slag zone and a basic slag zone on the surface of the metal bath.
Patent WO-8803546-A3 (WO)
Title: Agent adhesif dentaire
Inventor: WAGENKNECHT GUENTHER
IPC: C08F20/22
Filed: 1987-11-02
Abstract: L'agent adhésif dentaire est à base d'un monomère liquide renfermant des groupes acryle, méthacryle ou vinyle, d'un mélange de monomères ou d'un prépolymère avec adjonction d'acide acrylique ou méthacrylique comme mélange de base, et présente une teneur additionnelle en A) une polyoléfine sulfonée halogénée; et/ou B) un acrylate ou un méthacrylate halogénés. L'agent adhésif se prête tout particulièrement à la fabrication de compositions de liaison permanente entre métal/plastique et céramique/plastique dans la technique dentaire.
Patent WO-8909002-A3 (WO)
Title: Dispositif pour le traitement des cheveux
Inventor: BUSCH PETER
IPC: A45D19/02
Filed: 1989-03-13
Abstract: Un dispositif comportant un dispensateur sous forme d'un peigne ou d'une brosse et une préparation de matière active, qui contient au moins un composant de revitalisation ou de fixation des cheveux dans une concentration de 0,01 à 20% en poids par rapport à la masse totale de la préparation de matière active et dont la viscosité est de 0,9 à 12 mPas à température ambiante, permet un traitement après-shampoing des cheveux ciblé et simple, qui ménage les cheveux et le cuir chevelu.
Patent WO-9222408-A3 (WO)
Inventor: PACINI ERMANNO
IPC: B27B3/34
Filed: 1992-06-02
Abstract: The diamond frame proposed is especially suitable for sawing blocks of granite into slabs and blocks, and comprises a mobile blade-holder square (11) fitted with bracket means (14, 15) cantilever mounted to support in a removable manner the blades (26) pre-assembled in a pack (16); the bracket means are composed of at least one pair of brackets (14, 15) mounted on the outer sides of the same square by disengageable constraining means (19, 21, 23, 25)>.
Patent WO-9805638-A3 (WO)
Title: Phenylcetoenols substitues a la position 2 ou aux positions 2 et 5
Inventor: LIEB FOLKER
IPC: C07D307/60
Filed: 1997-07-23
Abstract: L'invention concerne de nouveaux cétoénols cycliques substitués par phényle, de formule (I), dans laquelle Het désigne un des groupes (1), (2), (3), (4), où A, B, D, G, X et Z ont la signification donnée dans la description. L'invention concerne de nouveaux procédés et des produits intermédiaires permettant de les préparer et leur utilisation comme agents de lutte contre les parasites.
Patent WO-9834649-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour vaporiser et surchauffer un agent de sterilisation
Inventor: SOERENSEN KARSTEN
IPC: A61L2/00
Filed: 1998-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour vaporiser et surchauffer un agent de stérilisation qui, à l'aide d'une surface chaude (4), est porté à une première température et vaporisé, la vapeur résultante étant portée à une deuxième température plus élevée par des éléments chauffants (8) et surchauffée. Des corps chauffants (6), des canaux de surchauffe (7) et des éléments chauffants (8) sont disposés en aval d'une chambre de vaporisation (2). Dans le but de créer un procédé simple et efficace, a) l'agent de stérilisation est pulvérisé sur la surface chaude (4) et chauffée à une première température, b) laquelle est inférieure à la température de surface à laquelle commence l'ébullition pelliculaire, c) la première température de la surface chaude (4) est détectée (par le capteur de température (5)) et convertie en signaux destinés à la régulation des éléments chauffants (8) pour la surchauffe et d) la vapeur de l'agent de stérilisation est chauffée à contre-courant de telle manière que la première température est maintenue sensiblement constante par la deuxième température plus élevée et par un flux de chaleur agissant en sens contraire du courant de vapeur.
Patent WO-9901893-A3 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von schichtartigen gebilden auf einem substrat, substrat sowie mittels des verfahrens hergestellte halbleiterbauelemente
Inventor: BRENDEL ROLF
IPC: H01L31/068
Filed: 1998-06-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von schichtartigen Gebilden, bei dem auf oder aus einem, beispielsweise aus monokristallinem p-Typ oder n-Typ Si bestehenden Substrat eine Hohlräume aufweisende, vorzugsweise poröse Materialschicht erzeugt wird und daraufhin das schichtartige Gebilde oder ein Teil davon auf die Hohlräume aufweisende oder poröse Materialschicht aufgebracht und anschließend das schichtartige Gebilde oder ein Teil davon unter Anwendung der Hohlräume aufweisenden oder porösen Schicht als Solltrennstelle, beispielsweise durch die Erzeugung einer mechanischen Spannung innerhalb der Hohlräume aufweisenden oder porösen Schicht oder an einer Grenzfläche der Hohlräume aufweisenden oder porösen Schicht vom Substrat getrennt wird. Das Verfahren zeichnet sich dadurch aus, daß die Oberfläche des Substrats vor der Erzeugung der porösen Schicht strukturiert wird, oder daß die Oberfläche der porösen Schicht strukturiert wird.
Patent WO-9929284-A3 (WO)
Title: Produits de beaute
Inventor: HOEFFKES HORST
IPC: A61K8/34
Filed: 1998-11-28
Abstract: L'invention concerne des produits de beauté contenant 0,1 à 10 % en poids de carophyllène. Les carophyllènes sont des terpènes qui peuvent être isolés à partir d'huiles essentielles et qui procurent, lorsqu'ils sont utilisés dans les concentrations revendiquées, une action curative tant sur la peau que sur les cheveux.
Patent WO-9949010-A3 (WO)
Title: Enzymes d'oxydation de phenol et leurs utilisations
Inventor: CONVENTS DANIEL
IPC: C12N15/53
Filed: 1999-03-23
Abstract: L'invention concerne des enzymes d'oxydation de phénol pouvant être obtenues à partir d'espèces de Stachybotrys et s'utilisant pour modifier la couleur associée aux colorants et composés colorés, ainsi que dans des applications anti-transfert de colorant. L'invention concerne également des cultures biologiquement pures de souches du genre Stachybotrys, désignées ci-après sous le nom de Stachybotrys parvispora MUCL 38996 et Stachybotrys chartarum MUCL 38898, capables de produire naturellement des enzymes d'oxydation de phénol. L'invention concerne aussi la séquence d'acides aminés et la séquence nucléotidique d'enzymes d'oxydation de phénol à partir de Stachybotrys, ainsi que des vecteurs d'expression et des cellules hôtes comprenant l'acide nucléique. L'invention concerne en outre des méthodes de production de l'enzyme d'oxydation de phénol ainsi que des méthodes d'élaboration d'hôtes d'expression. L'invention concerne enfin des compositions détergentes comprenant des enzymes d'oxydation de phénol pouvant être obtenues à partir d'espèces de Stachybotrys.
Patent WO-0164645-A3 (WO)
Title: Derives de quinoline utilises comme antagonistes alpha2
Inventor: WURSTER SIEGFRIED
IPC: C07D215/44
Filed: 2001-02-28
Abstract: La présente invention concerne un composé représenté par la formule (I), dans laquelle A, Ra, Rb, R1 à R5, m et t sont tels que définis dans les spécifications, un sel ou un ester pharmaceutiquement acceptable de ce composé, qui convient comme antagoniste alpha 2. Ces composés conviennent pour le traitement de maladies et de pathologies pour lesquelles les antagonistes alpha 2 sont réputés être efficaces.
Patent FR-2889860-A3 (FR)
Title: Door or safe-deposit box opening device, has transmitter housed at back of plastic shell of keyboard or in mobile telephone and coded electronically independent of telephone operation, where keyboard acts as locking and unlocking key
Inventor: CARMEILLE THIERRY
IPC: E05B35/00
Filed: 2005-08-17
Abstract: The device has a portable keyboard acting as a locking and unlocking key coded with personalizable personal identification number. A transmitter (3) is formed of a series resistor, coil and capacitor circuit (4) for transmitting a coded signal to a receiver formed of parallel resistor, coil and capacitor circuit. The transmitter is housed at the back of a plastic shell of the portable keyboard or in a mobile telephone and coded electronically independent of operation of the telephone. The keyboard is inserted in a mural and fixed part in which the receiver is housed.
Patent FR-2922442-A3 (FR)
Title: Anti-flatulence feeding bottle for newborn baby in home, has lower sleeve with upper edge resting against lower edge of flange of tumbler, where good seal is provided with packing ring of collar of nipple and lower edge of sleeve
Inventor: WEN AN CHOU HUANG
IPC: A61J9/00
Filed: 2007-10-23
Abstract: The bottle has an anti-flatulence nipple (31) including a lower collar on which a hollow and flexible seal packing ring is placed, where the collar is inserted in a lower edge (413) of a paper tumbler (4). An upper edge (511) of a lower sleeve (5) rests against a lower edge (412) of a flange (41) of the tumbler, where good seal is provided with the packing ring of the collar and the upper edge of the sleeve for attaching an upper cap (2) and the sleeve for compressing the packing ring and the flange of the tumbler without damaging structure of the flange for forming the bottle.
Patent FR-2919980-A3 (FR)
Title: Panneau de temperature differentiel
Inventor: CHEN MAN-HUANG
IPC: H05B3/20
Filed: 2008-06-27
Abstract: Selon l'invention, ce panneau comporte:une isolation en forme de feuilles (3); etun dispositif de production d'électricité (2) se composant d'une pluralité de premiers conducteurs (20) et une pluralité de deuxièmes conducteurs (21) faits de différents métaux ou d'alliages, les premiers conducteurs (20) et les deuxièmes conducteurs (21) sont disposés sur le dessus et sur le bas de l'isolation en forme de feuilles(3); les deux bouts de chaque premiers conducteurs (20) sont reliées aux deux bouts de chaque deuxièmes conducteurs (21) sur les deux côtés latéraux de l'isolation en forme de feuilles(3) pour former des points de charge électriques (22a, 22b); une première et deuxième cordes de conduction (6a, 6b) déchargent les charges positives et négatives du dispositif de production d'électricité (2).
Patent FR-3054198-A3 (FR)
Title: Systeme demultiplicateur de « choquer/border » pour barre de commande de cerf-volant 4 lignes
Inventor: SABATINI CYRIL
IPC: B64C31/06
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif innovant permettant d'agir, lors du mouvement de translation de la barre, à la fois sur les lignes arrière et sur les lignes avant afin de démultiplier l'action de choquer/ border sur le cerf-volant. Le dispositif de démultiplication de « Choquer/Border » est composé, d'un système d'accroche centrale sur la barre de commande, d'un système de renvoie des lignes, vers la voilure, fixé au harnais de l'utilisateur et d'un système de le dévrillage des lignes lors des rotations de la barre de commande. Il permet à l'usager d'agir, en lâchant ou tirant la barre de commande, en même temps sur les lignes arrière qui agissent sur le bord de fuite de la voilure et sur les lignes avant qui agissent sur le bord d'attaque de la voilure. Le dispositif selon l'invention est destiné à faciliter la pratique du cerf-volant de traction dans un cadre de loisir ou de compétition.
Patent FR-3109056-A3 (FR)
Title: Substrat hygienique pour animaux de compagnie
Inventor: FONT RODES ANTONIO
IPC: A01K1/01
Filed: 2021-03-18
Abstract: SUBSTRAT HYGIENIQUE POUR ANIMAUX DE COMPAGNE L’invention concerne un substrat hygiénique pour animaux de compagnie, remarquable en ce qu’il consiste en une pluralité de pièces (1) cylindriques, élaborées avec des matériaux absorbants et écologiques d’origine végétale, ces pièces cylindriques présentant une longueur (l) comprise entre 10 et 30 mm et un diamètre (d) compris entre 1 et 3 mm. Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-2349401-A3 (FR)
Title: Mobile railway mounted maintenance power tool - has head pivotable through half-circle for tightening fish-plate and sleeper bolts
IPC: E01B29/28
Filed: 1976-04-30
Abstract: A mobile power tool for railway maintenance has a drive shaft connected to a gearbox where the drive is split to alternative heads. These can take the form of a straight drive to a socket headed nut runner or a right angled drive to a similar socket. A pivot with a locking key allows the gearbox to turn through 180 degrees permitting selection of the two tool heads. In this way the machine can be used for tightening sleeper bolts and fishplate bolts in turn.
Patent FR-2496741-A3 (FR)
Title: Connector for tubular scaffolding - uses annular link collars surrounding vertical tubes to receive ends of horizontal tubes
Inventor: PLASMAN YVON
IPC: E04G7/30
Filed: 1980-12-18
Abstract: The scaffolding comprises horizontal (2) and vertical (1) tubes interconnected by links which incorporate a cup (3) presenting an annular base (4) and an upper collar (5) of greater diameter. The base and collar are joined by four angular arms (6) which contain holes (9). The upper surface of the collar carries ridged segments (8) between which the ends (11) of the horizontal tubes locate. Each end carries a downwardly directed section (13) which locates into the cup and is supported by the base (4). The section is held against the vertical tube by a pin (16) which bears against the collar and passes through one of the holes.