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Patent FR-3045102-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur diesel et un filtre à particules, qui vise à compenser une perte d'efficacité (ϵ) du filtre et à retarder l'allumage d'un voyant OBD au tableau de bord. Lorsque l'efficacité devient inférieure à un second seuil (ϵdéfaut), qui est strictement supérieur au seuil de défaillance du véhicule, un défaut est enregistré dans un calculateur du moteur ; le réglage du moteur est modifié de telle sorte qu'il émette moins de particules de suies (PM) afin de compenser la perte d'efficacité du filtre. Ce réglage de sauvegarde est appliqué tant que l'efficacité ne devient pas inférieure à un seuil de défaillance (ϵOBD), qui nécessite alors de signaler une défaillance du véhicule, par exemple par l'allumage d'un voyant
Patent FR-3045048-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la difethialone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D335/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un énantiomère dextrogyre du stéréoisomère de configuration de la diféthialone, dit homo-stéréo-isomère, de formule 3-(4,-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène dudit homo-stéréo-isomère sont de même configuration absolue.
Patent FR-3046912-A1 (FR)
Title: Systeme d'accroche d'une visiere sur un casque de protection et casque muni d'une visiere assemblee avec un tel systeme d'accroche
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A42B3/22
Filed: 2016-01-22
Abstract: Système d'accroche d'une visière (1) sur un casque (2) de protection comprenant : - une embase (22) configurée pour être fixée sur le casque (2), l'embase (22) comportant un premier support (225) portant une première surface de butée (2254), - un élément de liaison (12) solidaire de la visière (1) et configuré pour être assemblé de manière amovible à l'embase (22) selon une direction d'assemblage, l'élément de liaison (12) comportant un deuxième support (121) portant une deuxième surface de butée (S1212), - un organe élastique (226), une des première ou deuxième surfaces de butée (2254, S1212) étant mobile entre une position d'arrêt pour laquelle elle est apte à coopérer avec l'autre surface de butée (S1212, 2254) afin de limiter le déplacement relatif entre l'élément de liaison (12) et l'embase (22) selon la direction d'assemblage, et une position de libération pour laquelle elle est positionnée par rapport à cette autre surface de butée (S1212, 2254) de sorte à ne plus être apte à coopérer avec celle-ci (S1212, 2254) afin de permettre le déplacement relatif entre l'élément de liaison (12) et l'embase (22) selon la direction d'assemblage, l'organe élastique (226) agissant sur le support (225, 121) qui porte la surface de butée mobile (2254, S1212) de manière à ramener la surface de butée mobile (2254, S1212) vers sa position d'arrêt. Le support (225, 121) qui porte la surface de butée mobile (2254, S1212) est agencé de manière à être sollicité, soit directement par l'utilisateur, soit par l'intermédiaire d'un actionneur (14), cette sollicitation provoquant directement le déplacement de la surface de butée mobile (2254, S1212) depuis sa position d'arrêt vers sa position de libération.
Patent FR-3062015-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'envoi d'avertissements sur une zone geographique signalee comme dangereuse a un dispositif mobile proche de ladite zone
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'envoi d'avertissements sur une zone géographique signalée comme dangereuse à un dispositif mobile proche de ladite zone. Ledit système comprend au moins un dispositif mobile, une plate-forme en nuage et une interface graphique déployée par ladite plate-forme. Ledit procédé comprend les étapes d'authentification d'utilisateur auprès d'une plateforme en nuage, d'obtention du GPS du dispositif mobile, suivi du déplacement de l'utilisateur, d'obtention des informations concernant ce déplacement, d'affichage sur une interface graphique d'une carte, des informations concernant la zone et le déplacement, aussi que l'affichage des avertissements visuels et/ou sonores si ladite zone géographique a été signalée comme dangereuse.
Patent FR-3059834-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie amovible pour vehicules electriques et hybrides ainsi que les unites amovibles de stockage d'energies et casiers de raccordement de ces unites amovible au vehicule
Inventor: OSSENI KAYODE OLATOUNDJI ELFARID
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de batterie amovible pour véhicules électriques et hybrides ainsi que les unités amovibles de stockages d'énergies et les casiers de raccordement de ces unités au reste du véhicule. L'état actuel de l'art veut que la batterie soit considérée comme un tout rigide et indivisible. De part sa conception et son approche, l'invention objet du présent brevet veut s'affranchir des contraintes de coût et de complexité inhérentes au domaine de l'invention. Le bloc de batterie est constitué d'un système fixe mobile de casiers et d'unité autonomes de stockage d'énergie amovibles. Le bloc de casier est relié au reste du véhicule par des liens de fixation et des connections électriques et d'usages. Le bloc de casiers aura l'avantage d'être étanche, de pouvoir descendre et remonter en cas de besoin et aura une porte d'ouverture. La manipulation du bloc étanche de batterie se fera grâce à un système automatisé avec des commandes sur le tableau de bord.
Patent FR-3049467-A1 (FR)
Title: Port, systeme de distribution comprenant un tel port, et procede de fabrication
Inventor: PALLARES ALAIN
IPC: A61M39/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: Port (1), adapté pour être fixé à une enceinte et adapté pour être traversé par une aiguille utilisée pour le transfert d'un contenu entre l'intérieur de l'enceinte et l'extérieure de l'enceinte, et comprenant un corps rigide (10) annulaire s'étendant selon une direction (X) comprenant une paroi latérale (100) entourant un canal s'étendant entre une extrémité intérieure (101) et une extrémité extérieure (102), lesdites extrémités intérieure et extérieure (101, 102) étant opposées selon la direction (X), ledit corps étant ouvert auxdites extrémités, un élément de surmoulage (20) en élastomère thermoplastique comprenant une portion obturante (21) adaptée pour être traversée par l'aiguille selon une direction proche de la direction (X), l'aiguille passant par les extrémités intérieure et extérieure (101, 102), l'élément de surmoulage obturant le canal de manière étanche après un retrait d'aiguille, et comprenant en outre une portion d'adhésion adaptée pour la fixation du port à l'enceinte.
Patent FR-3041490-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur a multiplicite de tension d'alimentation
Inventor: BACHMAN TROY DALE
IPC: H02P27/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: La présente divulgation concerne divers modes de réalisation comprenant la détermination d'une tension et d'une fréquence de courant alternatif (AC) d'une tension d'alimentation couplée à une entrée de circuit. Le circuit comprend un circuit de démarreur progressif (108) qui est couplé entre l'entrée de circuit et un premier côté d'un moteur à courant alternatif (100). Une configuration d'enroulement de stator du moteur à courant alternatif (100) est déterminée. Un transformateur de commande (106) est configuré en réponse à la tension alternative et à la fréquence, le transformateur de commande (106) étant couplé à l'entrée de circuit. Un dispositif à cavalier (114) est configuré sur un deuxième côté du moteur à courant alternatif (100) en réponse à la configuration d'enroulement du stator du moteur à courant alternatif (100).
Patent FR-3055474-A1 (FR)
Title: Volet de coffre de vehicule automobile equipe d'une vitre transparente supportant des elements d'antenne serigraphies
Inventor: RAYMOND LAURENT
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-08-30
Abstract: Volet de coffre (10) de véhicule automobile (V) comportant au moins une partie de charnière (21) solidaire du volet de coffre (10) qui est apte à coopérer en rotation avec au moins une partie de charnière solidaire du châssis (40), ledit volet étant équipé d'une vitre transparente (5) supportant au moins un premier aérien (A1) d'antenne (FM1) sérigraphié sur la vitre (5), apte à recevoir un signal radioélectrique dans une bande de fréquences déterminée, caractérisé en ce que le volet (10) est réalisé dans un matériau non conducteur de l'électricité et en ce qu'il comporte un plan de référence électrique (8) rapporté sur le volet (10) entre un bord de la vitre (5) et un bord du volet (10), un module de réception (R1) connecté électriquement d'une part à l'aérien (A1) de l'antenne (FM1) et, d'autre part, au plan de référence (8), et des moyens de raccordement électrique (81) à la partie de la charnière (21) solidaire du volet (10), aptes à coupler électriquement le plan de référence (8) au châssis (40) du véhicule (V).
Patent FR-3059326-A1 (FR)
Title: Derives d'acides hexariques substitues et leurs utilisations
Inventor: WARNAULT PIERRE
IPC: C07C69/618
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne des acides hexariques polysubstitués et leurs dérivés ester, de formule générale (I) : dans laquelle R1 et R2 représentent un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C18, substitué ou non, et Q1, Q2, Q3 et Q4 représentent un groupe caféoyle, un groupe CH3-CH(OH)-CH2-CO- ou un atome d'hydrogène, sous réserve qu'au moins un de ces radicaux soit un groupe caféoyle, pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, notamment la maladie d'Alzheimer. L'invention a également pour objet des composés de formule (I) en tant que tels, de tels composés destinés à être utilisés comme médicament, notamment pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, notamment la maladie d'Alzheimer et une composition pharmaceutique ou nutraceutique comprenant au moins un de ces composés.
Patent FR-3060666-A1 (FR)
Title: Conduit de passage de liquide de refroidissement pour moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: LACOUR MARC
IPC: F02N19/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: Ce conduit de passage (28) de liquide de refroidissement pour moteur à combustion interne (2) de véhicule automobile comprend une portion tubulaire (30) pour permettre le passage d'un liquide de refroidissement d'un circuit de refroidissement (6) du moteur (2), ladite portion tubulaire (30) comportant une extrémité amont (32) prévue pour être raccordée à un premier organe fonctionnel du moteur (2), et une extrémité aval (34) opposée à l'extrémité amont (32) et prévue pour être raccordée à un second organe fonctionnel du moteur(2). La portion tubulaire (30) comprend au moins un orifice de réception (52) apte à recevoir au moins un élément de chauffage du liquide de refroidissement.
Patent FR-3055106-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection du liquide pour atomiseur a disque rotatitf
Inventor: CHICHEPORTICHE JEAN MARC
IPC: B05B3/10
Filed: 2016-08-20
Abstract: La présente invention présente un perfectionnement pour l'alimentation en liquide des atomiseurs à jets rotatifs : ce perfectionnement permet, grâce à un dimensionnement et un positionnement précis de l'alimentation en liquide, d'éviter que le liquide ne vienne en contact avec l'axe du moteur d'entrainement et de réduire, voire supprimer le dispositif d'étanchéité à ce niveau.
Patent FR-3062312-A1 (FR)
Title: Pedalier de gymnastique subaquatique en position debout sans selle ni maintien des mains
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B22/08
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention est relative à un pédalier de gymnastique subaquatique destiné à réaliser des mouvements de jambes circulaires en position debout sans disposer d'un système d'assise ou de cintre simulant la position sur une bicyclette caractérisée par : Un pédalier disposant : d'une boite de pédalier (a) recevant au moins 4 pales (b), Une structure (d) destinée à recevoir la boite de pédalier dotée de ses pales constituée de : Deux bases latérales (g) recevant des piétements au sol, des Bases raccordées perpendiculairement entre elles par l'intermédiaire d'éléments de liaisons (h), des éléments de structure en U (i) de façon à recevoir un système de fixation et de rotation (j) destiné à recevoir le tube traversant (c) de la boite de pédalier (a). D'un dispositif de fixation (I) constitué de deux jeux de deux éléments en polymère téflonné (m), positionnés symétriquement sur le haut des éléments de structure en U (i).
Patent FR-3071614-A1 (FR)
Title: Dilatometre a gaz
Inventor: NEVIERE ROBERT
IPC: G01N3/08
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un dilatomètre à gaz (100) comprenant : une chambre (110) à volume constant contenant un liquide (111) et un gaz (112), ladite chambre comportant : un élément de fixation (122) auquel est destinée à être attachée une éprouvette (123), une tige verticale (150) fixée à l'éprouvette, ladite tige (150) étant au moins partiellement immergée dans le liquide, une traverse (130) mobile en translation fixée à la tige, la traverse s'étendant transversalement par rapport à la tige et séparant la chambre en deux compartiments (141, 142), chacun des compartiments étant délimité latéralement au moins partiellement par une paroi déformable (141a, 142a) fixée à la traverse, la traverse comprenant en outre une ouverture (132) mettant en communication fluidique les deux compartiments ; un dispositif de déplacement (106) configuré pour déplacer la traverse en translation verticale ; et un capteur de pression (160) relié à la chambre. L'invention vise aussi un procédé de détermination de la variation de volume d'une éprouvette mettant en œuvre ce dilatomètre.
Patent FR-3046675-A1 (FR)
Title: Convertisseur electromecanique et son procede de fabrication
Inventor: DOERNE STEFAN
IPC: G01L1/14
Filed: 2017-01-05
Abstract: Convertisseur électromécanique (1) composé d'un système d'au moins quatre couches planes (3, 4, 5, 6), dont la première (3) et la troisième (4) sont en une première matière élastique, la seconde (5) et la quatrième (6) étant en une seconde matière élastique. La première matière élastique est électro-conductrice et la seconde matière élastique est un diélectrique. Le convertisseur comporte une troisième matière sous la forme de bandes (8) appliquées comme couche extérieure sur la succession de couches et/ou au moins dans l'une des couches (3, 4, 5, 6) de façon à augmenter la rigidité du système de couches dans la direction des couches (8).
Patent FR-3062032-A1 (FR)
Title: Pate a pizza pour utilisation differee et son procede de preparation
Inventor: ALLORENT FANNY
IPC: A21D13/41
Filed: 2017-01-25
Abstract: Procédé de préparation de pâte à pizza, caractérisé par les étapes de : a) Mélange des composants secs et des composants liquides, b) Pétrissage, c) Pointage, d) Division en pâtons e) Boulage des pâtons, f) Repos des pâtons en boule, g) Galettage des pâtons, h) Fermentation des pâtons galettés, i) Surgélation rapide, j) Emballage sous vide, k) Stabilisation à 4°C environ, I) Conservation à température de réfrigération.
Patent FR-3063786-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage detectant le niveau d'usure d'un disque de frein
Inventor: BURGY ARNAUD
IPC: F16D66/02
Filed: 2017-03-08
Abstract: Ce dispositif de freinage comporte un disque de frein (10), un étrier et un jeu de plaquettes de frein (14) pinçant le disque (10) lors du freinage. Le disque (10) présente au moins une piste de freinage (20) qui présente au moins un trou (22) borgne situé sur une portion annulaire (24) prédéterminée de la piste (20). Au moins une plaquette de frein du jeu de plaquettes de frein (14) est munie d'un filin conducteur (30) en contact avec la portion annulaire (24) de la piste de freinage (20) lors du freinage. Le dispositif de freinage comporte en outre un capteur de vitesse de rotation du disque de frein (10). L'étrier est équipé d'un module de réception de signaux électriques relié au filin (30) et recevant, lors du freinage, un signal électrique qui dépend de l'état d'usure du disque de frein (10).
Patent FR-3064342-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution d’air chaud et de ventilation pour une facade avec recuperation de chaleur
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention a pour objet une vanne de distribution d'air prévue pour un débit d'air chauffé venant d'une lame d'air (6) disposée derrière une façade ventilée (2) d'un bâtiment, cette vanne de distribution (10) comportant une première entrée d'air prévue pour recevoir l'air de la lame d'air (6), une première sortie d'air prévue pour diriger l'air vers un réseau de distribution dans le bâtiment (12), une deuxième sortie d'air (24) prévue pour diriger l'air vers l'extérieur, et un clapet mobile distribuant le débit d'air vers l'une ou l'autre des sorties, caractérisée en ce qu'elle comporte une deuxième entrée d'air prévue pour prélever l'air extérieur et le diriger vers la première sortie.
Patent FR-3065644-A1 (FR)
Title: Extrait de 20-hydroxyecdysone de qualite pharmaceutique, son utilisation et sa preparation
Inventor: LAFONT RENE
IPC: A61P21/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un extrait de plante ou d'une partie de plante, ladite plante étant choisie parmi les végétaux contenant au moins 0,5% de 20-hydroxyecdysone, en poids sec dudit végétal, caractérisé en ce que ledit extrait comporte au moins 95%, et de préférence au moins 97%, de 20-hydroxyecdysone. L'invention concerne également l'utilisation dudit extrait et ses procédés de préparation.
Patent FR-3070183-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: SATRE ANTOINE FREDERIC JEAN
IPC: F04D29/34
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne une turbine 1 pour turbomachine, comportant un stator 2 et un rotor 3 mobile en rotation autour d'un axe X par rapport au stator 2, le rotor 3 comportant au moins un disque 4 dont la périphérie radialement externe comporte des alvéoles 7, le rotor 3 comportant en outre des aubes comprenant chacune un pied 14 d'aube engagé axialement dans une alvéole 7 du disque 4 de façon à retenir radialement l'aube sur le disque 4, caractérisée en ce que l'un au moins des pieds 14 d'aubes présente une forme s'évasant axialement, l'alvéole 7 correspondante présentant une forme complémentaire de manière à bloquer axialement le pied 14 d'aube dans l'alvéole 7, dans une première direction D1 orientée axialement, des moyens de blocage venant bloquer le pied 14 d'aube dans l'alvéole 7, dans une seconde direction D2 orientée axialement, opposée à la première direction D1.
Patent FR-3076336-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal
Inventor: RAPPAPORT FLORIAN
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-12-29
Abstract: Porte-satellites (18) pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal, comportant un organe de transmission de couple (24) d'axe longitudinal A et une cage annulaire (26) s'étendant autour de l'axe A et reliée à une extrémité longitudinale de l'organe, ladite cage comprenant deux flancs (28, 30) s'étendant sensiblement radialement par rapport à l'axe A et reliés par des pontets (32), des sièges (36) s'étendant axialement entre les flancs (28, 30) et étant destinés à supporter des satellites montés de façon rotative autour des sièges, caractérisé en ce que lesdits pontets comprennent des barres (33, 34) entrecroisées sensiblement en X et dont les extrémités situées du côté dudit organe sont reliées audit organe par un anneau (50) s'étendant autour dudit axe A et comportant une gorge annulaire interne continue.
Patent FR-3076705-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle avec double mousse
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/1473
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de surveillance corporelle, comprenant un circuit fluidique (20) sur lequel sont disposés des moyens de prélèvement transcutané (25) de liquide corporel, une mousse absorbante (21 B), dite mousse de mesure, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre une mousse d'évacuation (21 C) en liaison fluidique avec la mousse de mesure (21 B), la mousse de mesure (21 B) étant positionnée dans le circuit fluidique entre les moyens de prélèvement transcutané (25) et la mousse d'évacuation, la mousse d'évacuation ayant une hydrophilie différente de la mouse de mesure (21 B).
Patent FR-3077067-A1 (FR)
Title: Encapsulation de substances actives et/ou de microorganismes dans un materiau lamellaire
Inventor: PLUCHON SYLVAIN K
IPC: C05F11/10
Filed: 2018-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encapsulation d'un composé choisi dans le groupe constitué par au moins une substance active, au moins un microorganisme et leurs mélanges dans un matériau hybride organique-inorganique de structure lamellaire de type 2:1, ledit matériau ayant la formule générale I suivante : Nax[(Mg3)(Alx(RSi)4-x)O8+x(OH)2] (I) le procédé comprenant :     a) la synthèse par voie sol-gel du matériau hybride organique-inorganique de structure lamellaire de type 2 :1 en présence du composé ;     b) la récupération du composé encapsulé dans le matériau de formule générale I.     Elle concerne en outre le composé encapsulé dans un matériau hybride organique-inorganique de structure lamellaire de type 2:1 de formule générale I, une composition le comprenant et son utilisation pour la fertilisation, la nutrition, la stimulation de la croissance et/ou la prophylaxie des végétaux et/ou l'amélioration des propriétés physiques, chimiques et/ ou biologiques du sol ou du substrat de culture des végétaux.
Patent FR-3077870-A1 (FR)
Title: Composant d’un faux-plafond rayonnant modulaire et faux-plafond correspondant.
Inventor: KIEFFER FLORENT
IPC: F24D3/14
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un composant de faux-plafond rayonnant modulaire pour une pièce d'un bâtiment équipé d'un réseau hydraulique d'alimentation en eau chaude ou froide, comprenant un élément réalisé en matériau isolant thermiquement et un échangeur thermique (2a) disposés de manière adjacente, ainsi que des moyens de liaison (200a, 201a) dudit échangeur audit réseau, de façon à recevoir de l'énergie thermique de ce réseau.
Patent FR-3063613-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce qu'il comporte une ceinture de tablier (122), fixée sur le compartiment, à proximité du fond du compartiment, adaptée pour pouvoir être fixée, au moins temporairement, dans la position déployée, sur le tablier.