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Patent FR-2962965-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile et procede d'assemblage avec la carrosserie
Inventor: MAUDUIT THOMAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-07-23
Abstract: Châssis (1) de véhicule automobile comprenant deux flancs latéraux (2) de bavolet comportant une portion horizontale (2b) de fixation d'un plancher central (3) situé entre les deux flancs latéraux (2), au moins une poutre horizontale (5) de réception de sièges (6) montée sur le plancher central (3) du véhicule, et un logement pour un réservoir d'énergie (4) situé sous une surface principale horizontale (3a) du plancher central (3), les portions horizontales (2b) du bavolet (2) et la surface principale (3a) du plancher central (3) présentant une différence de hauteur (Z). Le châssis (1) comprend des éléments de liaison (10) de la poutre horizontale (5) aux flancs latéraux (2) de bavolet, de manière à compenser la différence de hauteur (Z) entre lesdites portions horizontales (2b) du bavolet (2) et la surface principale (3a) du plancher central (3).
Patent FR-2967953-A1 (FR)
Title: Agencement de moyens de retenue d'un couvercle
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: B60R21/216
Filed: 2010-11-30
Abstract: L' invention concerne un agencement de moyens de retenu d'un couvercle (1) d'un compartiment (2), le couvercle (1) étant recouvert d'un revêtement (3) formé avec une languette (31) dépassant du couvercle (1) par un (11) des côtés (11 à 14) du couvercle (1) et le compartiment (2) étant pourvu de moyens d'accrochage (21) formés de façon à permettre à la languette (31) d'être accrochée au compartiment (2) pour pouvoir retenir le couvercle (1) lors d'une ouverture du compartiment (2)
Patent FR-2968503-A1 (FR)
Title: Appairage perfectionne d'equipements relies a un reseau local.
Inventor: AUGUI JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données d'un premier équipement vers un deuxième équipement d'un réseau local, permettant de rendre effective la transmission des données entre ces deux équipements, pour une courte portée, par contact ces deux équipements.
Patent FR-2969709-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un moteur a combustion interne pour vehicule automobile en fonctionnement transitoire
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02D21/08
Filed: 2010-12-22
Abstract: Système de commande d'un moteur à combustion interne du type diesel équipé d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement, comprenant un moyen d'estimation (3) de consignes de paramètres d'air admis, caractérisé par le fait qu'il comprend : un moyen d'estimation de la richesse d'échappement, un moyen de détermination (6) d'une consigne de la richesse d'admission en fonction de consignes de paramètres d'air admis, et un moyen de correction (7) de l'une au moins des consignes de paramètres d'air admis en fonction de l'estimation de la richesse d'échappement et de la consigne de la richesse d'admission.
Patent FR-2970889-A1 (FR)
Title: Realisation d'un cuvelage pour piscine, bache ou enceinte de confinement ameliore
Inventor: SIMON JEAN
IPC: B23K37/04
Filed: 2011-02-02
Abstract: Un procédé de réalisation d'un cuvelage pour piscine, bâche ou enceinte de confinement comporte : - le montage d'une série de tôles adjacentes incluant au moins : a) la fixation d'une tôle monolithique (2a, 2b) à au moins une plaque d'ancrage (3a, 3b) disposée en regard, la tôle monolithique (2a, 2b) étant partiellement délardée pour permettre, dans sa partie amincie, sa soudure avec au moins une tôle dépourvue d'éléments d'ancrage (1) et, dans sa partie non amincie, la fixation mécanique de ladite tôle monolithique (2a, 2b) à la plaque d'ancrage (3a, 3b), b) et la mise en place d'un rail (8) délimitant avec les tôles adjacentes (1 2a, 2b) et au droit de la zone à souder, un espace de contrôle du cordon de soudure (9), - et la soudure des tôles (1, 2a, 2b) les unes aux autres pour former une partie d'une surface du cuvelage en réalisant un cordon de soudure (9), ladite soudure étant une soudure bout à bout pleinement pénétrée.
Patent FR-2979983-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et procede de realisation d'un tel echangeur thermique
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F28F3/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (5), en particulier pour réguler thermiquement un composant d'un véhicule automobile, permettant un écoulement d'au moins un fluide, dans laquelle l'échangeur thermique (5) comporte au moins une plaque de perturbation (13) sur laquelle est agencée au moins une cloison de séparation (23). La présente invention porte également sur un procédé de réalisation d'un tel échangeur thermique (5)
Patent FR-2979812-A1 (FR)
Title: Assistance device for assisting donning of compression stocking for e.g. patient suffering from lymphedema, has U-shaped upper opening with specific depth, where device is semi-cylindrical with upward tapering and open top, bottom and back
Inventor: CORVEE JEAN BAPTISTE
IPC: A47G25/90
Filed: 2011-09-14
Abstract: The device has a U-shaped upper opening having a depth of 9 cms, where the device is semi-cylindrical with upward tapering and open top, bottom and back. A plane of the upper opening is inclined rearwardly of about 45 degrees relative to a horizontal plane. A broad base (2) exceeds several centimeters on each side of the semi-cylinder, where the base includes a rectilinear rear edge. A cylindrical bead (7) is provided at an upper edge of the device. A recess is provided in each side face of the semi-cylinder, and two removable handles (3) are provided for carrying the device.
Patent FR-2981756-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de fraude d'informations de position d'un dispositif mobile
Inventor: BARDOUT YVES
IPC: G01S19/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: Procédé pour authentifier la position X(t) d'un élément mobile (1), un élément mobile comprenant au moins un récepteur GNSS, r, ayant une fonction d'estimer la position X(t) de cet élément mobile (1), ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les étapes suivantes : . déterminer une ou plusieurs données (21) associées à la position X d'un récepteur GNSS, . extraire d'une base de données cartographique (23) des données de référence associées à la position X, . déterminer au moins un indicateur de cohérence (22) lc(X) en utilisant la première donnée associée audit récepteur r et la donnée de référence issue de la base cartographique, . filtrer le ou lesdits indicateurs lc(X), afin d'améliorer le taux de détection ou le taux de fausses alarmes. . authentifier (24) la position X dudit élément mobile (1) en utilisant un ou plusieurs desdits indicateurs de cohérence lc(X) dans une fonction de décision d'authenticité.
Patent FR-2970516-A1 (FR)
Title: Fuel metering unit for use at fuel pump outlet in aircraft engine, has two openings, where flow rate fixation device has valve for gradually blocking one of openings, and fuel inlet zone providing fuel flow rate when valve blocks opening
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C9/26
Filed: 2011-01-18
Abstract: The metering unit (30) has an opening for allowing entry of fuel into the unit. Another opening (32) is arranged to discharge the fuel towards a fuel circulation circuit (44). The latter opening is used for metering fuel flow by moving a flow control element e.g. piston. A flow rate fixation device (41) includes a movable valve (34) for gradually blocking the latter opening. A fuel inlet zone (48) provides fuel flow rate when the movable valve blocks the latter opening. The valve comprises a wall (50) sliding along an external wall (42) of the metering unit.
Patent FR-2974420-A1 (FR)
Title: Vanne de flux et procede de fabrication d'une telle vanne
Inventor: CARDOSO CHRISTIAN
IPC: G01R33/04
Filed: 2011-04-22
Abstract: Vanne de flux comprenant un boîtier (1) contenant un ensemble électromagnétique (2) de détection de champ magnétique , l'ensemble électromagnétique étant fixé à un pendule (3) suspendu par une articulation (6) à une paroi (5) du boîtier, le boîtier contenant un liquide d'amortissement de mouvements du pendule, caractérisé en ce que le pendule comprend à l'opposé de l'articulation une surface (8) qui a une forme de calotte sphérique et qui s'étend en regard d'une paroi (4) du boîtier de forme complémentaire en définissant un espace ayant des dimensions adaptées pour produire un laminage du liquide d'amortissement entre elles lorsque le pendule est en mouvement.
Patent FR-2974485-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a main a systeme de distribution de produit cosmetique
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D20/48
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure à main comprenant des moyens de mise en forme ou coiffure comprenant au moins une zone de traitement des cheveux, des moyens (20) de distribution d'un produit cosmétique comprenant des moyens d'application du produit situés à proximité ou dans la zone de traitement des cheveux, un circuit d'alimentation des moyens d'application à partir d'un réservoir de produit cosmétique, comprenant au moins une pompe, où les moyens de mise en forme sont, en partie au moins, mobiles et où la pompe est manœuvrée par le mouvement des moyens de mise en forme ou coiffure.
Patent FR-2977072-A1 (FR)
Title: Method for doping silicon substrate, involves annealing semiconductor substrate to obtain doped zone extending below and on both sides of stud and having approximately homogeneous concentration of doping agents
Inventor: ORLANDO BASTIEN
IPC: H01L21/38
Filed: 2011-06-27
Abstract: The method involves forming a stud on a surface of a semiconductor substrate (SUB), where the stud is formed by resin. Doping agents are established on the covered surface of the stud to obtain a first doped zone (ZP) on both sides of the stud in the semiconductor substrate. The semiconductor substrate is annealed to obtain a second doped zone (ZPD) extended below and on both sides of the stud and having an approximately homogeneous concentration of doping agents. The stud is removed before annealing.
Patent FR-2979772-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation multiaxe et instrument de commande equipe d'un tel dispositif
Inventor: VANDENBAVIERE YANN
IPC: H02N2/14
Filed: 2011-09-02
Abstract: Dispositif de motorisation électrique, comportant un rotor, un stator et des moyens électriques d'entraînement en rotation du rotor par rapport au stator, caractérisé en ce que le stator comprend une cavité sensiblement sphérique recevant le rotor, lui-même sensiblement sphérique, et en ce que les moyens électriques sont agencés pour entraîner le rotor en rotation autour d'au moins deux axes. Instrument de commande comportant un tel dispositif de motorisation.
Patent FR-2980033-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure pour disjoncteur
Inventor: DUFOURNET DENIS
IPC: H01H33/70
Filed: 2011-09-12
Abstract: Elle comprend deux contacts d'arc (1) et (3) se séparant l'un de l'autre au moment de l'ouverture du disjoncteur et postérieurement à une séparation préalable des contacts permanents (2,4) . La chambre de coupure comprend en outre, une buse de soufflage (5) ayant une forme générale cylindrique comportant un col (12) et délimitant un volume de révolution comportant une partie amont et une partie aval (14) . La partie aval de la buse de soufflage comporte une seule partie conique. Le contact d'arc (3), situé en aval du col de buse dans la direction de l'écoulement du gaz, est creux. La longueur du col de la buse de soufflage est suffisamment importante pour que le contact d'arc (3) reste en contact avec le col (12) lorsque la buse de soufflage (5) se déplace lors de l'ouverture du disjoncteur .
Patent FR-2989598-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produits fluides a pompe manuelle.
Inventor: TABERLET JEAN-PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produits fluides. Le dispositif, du type à pompe manuelle (2) montée sur un flacon (1) ou une poche (5) contenant le produit à distribuer, comporte un élément amovible (11) intercalé entre la pompe (2) et le col du flacon (1), ainsi qu'un obturateur (13) susceptible de fermer le circuit de passage du produit à distribuer entre l'intérieur du flacon (1) et la pompe (2) lorsque l'élément amovible (11) est en place. Application à l'amélioration de la conservation au stockage du produit contenu dans le flacon ou la poche.
Patent FR-2991674-A1 (FR)
Title: Recycling center, has platform elevated intended for filling buckets, and actuating unit actuating tilting of receptacle from loading position to unloading position, where actuating unit is controlled by control unit
Inventor: COUSSEMACKER JEAN-FRANCOIS
IPC: B65F5/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: The center has a platform (1) elevated intended for filling buckets (2) positioned below the platform. A waste receptacle (31) is tilted to a loading position to receive waste into an interior volume, and an unloading position to pour the waste into below the platform. An actuating unit actuates the tilting of the receptacle from the loading position to the unloading position, where the actuating unit is controlled by a control unit. A rocking-lever device forms a railing between the platform and the buckets in the loading position and the unloading position.
Patent FR-2976646-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un appareil d'affichage et procede de montage de l'appareil dans le dispositif
Inventor: KNIGGE ROBERT
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-06-13
Abstract: Le dispositif de support (110) d'un appareil d'affichage (120) comporte un châssis de réception (200) pour recevoir l'appareil d'affichage (120) dans une fenêtre de réception (220) et trois saillies (210) déformables de manière réversible sur le châssis de réception (200) et s'étendant à partir du bord du châssis de réception (200) dans la fenêtre de réception (220).
Patent FR-2992777-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation de pile a combustible
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation du circuit anodique d'une pile à combustible (1) comprenant : . un réservoir primaire de carburant (2) destiné à alimenter le circuit anodique lors d'une phase de fonctionnement de la pile à combustible, . un réservoir secondaire de carburant (4) destiné à alimenter le circuit anodique lorsque la pile à combustible est arrêtée, les réservoirs primaires et secondaires sont installés de façon telle que le réservoir secondaire est rechargé par du carburant issu du réservoir primaire lors d'une phase de fonctionnement de la pile à combustible, et le système étant caractérisé en ce qu'il comprend une membrane perméable (6) installée entre le réservoir secondaire de carburant et le circuit anodique d'une pile à combustible. L'invention concerne également un système à pile à combustible comprenant une pile à combustible et un système d'alimentation selon l'invention.
Patent FR-2993036-A1 (FR)
Title: Thermostatic valve for fluid circulation circuit for circulating coolant for thermal engine of e.g. car, has retainer including crown for axial support of spring for biasing movable part towards fixed part of thermostatic element
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: F01P7/16
Filed: 2012-07-06
Abstract: The valve (1) has a thermostatic element (40) containing a heat-expandable material and including a fixed part (41) connected to a housing (10), and a movable part (42) movable relative to the fixed part due to variation in volume of the heat expandable material kinematically connected to a sleeve, to control the movement of the sleeve. A retainer (60) includes a crown (61) for axial support of a spring (50) for biasing the movable part towards the fixed part, and an arm (62) for connecting the crown to a fastener (64) having a surface for axial support of a seal (39).
Patent FR-2992415-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un plan de recolement geolocalise, produit programme d'ordinateur et moyen de stockage correspondants
Inventor: JALLON FREDERIC
IPC: G01C11/08
Filed: 2012-11-19
Abstract: Il est proposé un procédé d'établissement d'un plan de récolement d'un réseau, le réseau comprenant une pluralité de cibles de balisage disposées au voisinage d'un élément apparent dudit réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (10) d'une pluralité d'images représentatives, sous différents angles de prise de vue, d'une scène d'inspection comprenant ledit élément ; - traitement par photogrammétrie (20 à 60) de ladite pluralité d'images obtenues de façon à générer un modèle géométrique de référence tridimensionnel permettant une reconstruction tridimensionnelle de l'élément apparent (70) ; - établissement (80) d'un plan de récolement du réseau comprenant l'élément apparent modélisé et géo-référencé dans un système de coordonnées géographiques prédéterminé.
Patent FR-3000115-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation des eaux
Inventor: MAZET YANNICK
IPC: E03C1/22
Filed: 2012-12-21
Abstract: Dispositif d'évacuation des eaux comprenant un gobelet dans lequel débouche une ouverture d'amenée des eaux, un tube plongeur inséré dans le gobelet, et un canal d'évacuation communiquant avec le gobelet débouchant sur une tubulure d'évacuation. Un plateau de serrage du dispositif sur un bac receveur est prévu, le plateau de serrage étant muni d'un élément de fixation pour une fixation du plateau de serrage sur le gobelet, dans lequel l'élément de fixation est prévu pour coopérer avec un élément de fixation complémentaire situé dans une partie centrale du gobelet.
Patent FR-3003431-A1 (FR)
Title: Unite mobile de distribution d'aliments dans des auges de nourrissage et installation d'elevage la comportant
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'unité mobile (1) de distribution d'aliments dans des auges de nourrissage (3), prévue pour être supportée au-dessus du sol par un rail de guidage (50), est formée d'une cuve de stockage (10) de produits et d'un distributeur (11) installé sous la cuve pour y puiser les aliments à distribuer aux auges. Ce distributeur comporte d'une part une bouche de distribution des produits prévue pour être disposée au-dessus de l'auge à remplir et d'autre part un organe moteur autorisant, lorsqu'il est activé, la délivrance des produits à la bouche de distribution afin qu'ils puissent s'écouler vers l'auge à remplir. Le distributeur (11) est fixé rigidement à la cuve (10) et cette dernière est montée de manière pivotante autour d'un axe vertical dans une structure support prévue pour être portée par le rail de guidage, cet axe vertical étant confondu avec l'axe vertical de symétrie de la cuve.
Patent FR-3001473-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour evier
Inventor: PORTE FRANCK
IPC: E03C1/18
Filed: 2013-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (E) qui comprend un cadre métallique (3) et un premier élément (1) tel qu'une cuve (1) disposée à l'intérieur du cadre (3) destiné à être placé dans un plan de travail (7), il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un deuxième élément (2) disposé dans ledit cadre (3). Le cadre métallique (3) permet de maintenir les deux éléments (1, 2) ensemble et de constituer ainsi un ensemble qu'on pourra disposer dans l'évidement (70) du plan de travail (7).
Patent FR-3001962-A1 (FR)
Title: Procede de denitrification minerale biologique assistee en milieu liquide utilisant une rouille verte carbonatee biogenique
Inventor: GUERBOIS DELPHINE
IPC: B01J23/745
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de traitement de matières azotées, et en particulier à un procédé continu de dénitrifïcation minérale biologiquement assistée en milieu liquide, sans production d'ammonium, mettant en œuvre une rouille verte carbonatée biogénique et à l'utilisation d'une telle rouille verte pour la réduction des ions nitrites en gaz azotés.
Patent FR-3004039-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de notification d'un etat predetermine d'un terminal de communication
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04B7/26
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de notification d'un état prédéterminé d'un terminal de communication. Notamment, l'invention concerne la notification de l'état mal raccroché d'un téléphone. Un objet de l'invention est un procédé de notification d'un état prédéterminé d'un terminal de communication comportant une émission d'une notification déclenchée par une détection d'un état prédéterminé d'un premier terminal de communication, ladite notification étant émise à destination d'un deuxième terminal de communication distinct du premier terminal de communication, ledit deuxième terminal de communication étant déterminé en fonction d'un identifiant de communication associé audit premier terminal de communication. Ainsi, dans le cas du téléphone mal raccroché, l'alerte est donné non pas de manière localisé au domicile du téléphone mal raccroché mais à au moins une personne détentrice du deuxième terminal de communication qui peut aussi bien être le téléphone mobile ou une adresse email de la personne détentrice du téléphone fixe mal raccroché, que le téléphone mobile d'un membre de la famille de la personne détentrice du téléphone fixe mal raccroché...
Patent FR-3005648-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique comprenant une injection de gaz noble a travers un materiau permeable a ce gaz noble
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (102.1, 102.2), comportant les étapes de : - réalisation du dispositif microélectronique sur un premier substrat (104) ; - réalisation d'une portion (118.1, 118.2) d'un premier matériau non perméable à l'atmosphère ambiante et perméable à un gaz noble dans un deuxième substrat (108) à base d'un deuxième matériau non perméable à l'atmosphère ambiante et au gaz noble ; - solidarisation du deuxième substrat au premier substrat, formant au moins une cavité (120.1, 120.2) dans laquelle est encapsulé le dispositif microélectronique telle que ladite portion du premier matériau forme une partie d'une paroi de la cavité ; - injection du gaz noble dans la cavité à travers la portion du premier matériau ; - fermeture hermétique de la cavité vis-à-vis de l'atmosphère ambiante et du gaz noble.
Patent FR-3006197-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation
Inventor: MAGNAN FREDERIC
IPC: A61M16/06
Filed: 2013-05-31
Abstract: Ce dispositif de ventilation comporte un masque buccal de ventilation (10), qui comprend un corps allongé (11) de canalisation des échanges respiratoires d'un patient portant le dispositif, ce corps étant pourvu d'une collerette périphérique (15) de recouvrement de la bouche du patient, et un harnais (20) de fixation du masque sur le patient, qui comprend, à la fois, au moins une sangle (21, 22) adaptée pour entourer la tête du patient, et une pièce (30) de liaison mécanique entre le masque et la ou les sangles, cette pièce de liaison délimitant un trou (46) de réception du corps du masque de manière que, lorsque le dispositif est dans une configuration de service, dans laquelle le corps du masque est reçu dans le corps de la pièce de liaison et la ou les sangles sont serrées autour de la tête du patient, la pièce de liaison maintient en place le masque sur la bouche du patient, en se plaquant sur la collerette du masque. Afin d'améliorer le confort vis-à-vis du patient, l'invention prévoit que, dans la configuration de service, la collerette du masque et la pièce de liaison du harnais coopèrent l'une avec l'autre en appui glissant.