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Patent FR-3001426-A1 (FR)
Title: Frein de stationnement automatique avec un procede de resserrage optimise
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-01-28
Abstract: Procédé de resserrage d'un frein de stationnement automatique (1) à l'aide d'un moteur électrique (2), procédé caractérisé par les étapes suivantes consistant à : - démarrer une opération de resserrage après un temps prédéfini à la suite du serrage du frein de stationnement (1), - déterminer la course (s) parcourue par le mécanisme de frein de stationnement (4) dans la direction de serrage (Z) et de la force de serrage, - et si la course (s) au resserrage par le mécanisme de frein de stationnement (4) est supérieur à un premier seuil ou si la force de serrage exercée par le frein de stationnement (1) en phase initiale de l'opération de resserrage est supérieure à un second seuil, n'exécuter aucune autre opération de resserrage, ou - si la course parcourue au resserrage par le mécanisme de frein de stationnement (4) est inférieur à un troisième seuil et si la force de serrage initiale du frein de stationnement (1) est inférieur à un quatrième seuil, exécuter une autre opération de resserrage après une durée prédéfinie.
Patent FR-3018375-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de supervision
Inventor: PLECZON PATRICK
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la supervision d'activités à réaliser, liées à un dispositif. Plus particulièrement, elle concerne les systèmes et procédés permettant de visualiser de façon temporelle un plan d'activités. Le système comprend un ordonnanceur, un moteur d'exécution de plan d'activités, un moteur d'exécution de plan d'étapes 208 et un dispositif d'affichage visuel 209. Il devient alors possible, par exemple, de visualiser un plan d'activités incorporant une dimension décisionnelle avec une dimension de bouclage itératif. Pour cela, selon l'invention, une activité appartient à l'une des deux catégories de tâches suivantes : - les tâches de haut niveau qui sont globales. On peut parler à leurs sujet d'activités « métier »; et, - les tâches de bas niveau qui sont plus raffinées que les tâches de haut niveau (ci-après, étapes). Selon l'invention, une activité peut être associée à une ou plusieurs étapes.
Patent FR-3019161-A1 (FR)
Title: Poubelle amovible a ouverture en facade
Inventor: ANDRE FABRICE
IPC: B65F1/16
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention est relative une poubelle comprenant un corps de poubelle présentant un fond et au moins une paroi latérale (20), le corps de poubelle définissant un volume intérieur dans lequel peut être fixé un sac poubelle, ledit corps de poubelle présentant une ouverture supérieure et un couvercle (4) articulé audit corps de poubelle (2), ledit couvercle (4) étant commandé à l'ouverture au moyen d'un dispositif d'actionnement et apte à passer d'une position de fermeture dans laquelle il obture ladite ouverture supérieure, rs une position d'ouverture dans laquelle il autorise le remplissage du sac poubelle, Selon l'invention, la poubelle (1) comprend une porte (8) pivotante sur ladite au moins une paroi latérale (20), de telle façon à ce que ladite porte (8) et ledit couvercle (4) forment une unique ouverture supérieure et latérale, en position ouverte, autorisant l'extraction dudit sac poubelle.
Patent FR-3004142-A1 (FR)
Title: Document de securite et procede de detection du bord d'un document de securite
Inventor: HARDWICK MICHAEL
IPC: B42D25/328
Filed: 2014-04-03
Abstract: Un document de sécurité (200) est formé à partir d'un substrat de plastique transparent (211) comportant des couches opacifiantes (212) appliquées à ses surfaces avant et arrière (220, 230) excepté dans au moins une région de fenêtre (250). Un dispositif diffractif (260) est prévu dans la région de fenêtre (250), le dispositif diffractif fonctionnant (260) dans le domaine du proche infrarouge (PIR) du spectre électromagnétique lorsque le document de sécurité est acheminé à travers un appareil de détection de bord qui fonctionne dans le domaine du proche infrarouge (PIR), le dispositif diffractif déviant un faisceau de détection (20,20') de l'appareil de détection de bord à distance du détecteur de bord (30) utilisé pour détecter un bord du document de sécurité (200), évitant ce faisant des résultats de détection de bord faux positifs.
Patent FR-3022477-A1 (FR)
Title: Machine de percage
Inventor: LE CLAINCHE HOELIG
IPC: B23B47/00
Filed: 2014-06-19
Abstract: Une machine de perçage (1) comprend une interface utilisateur (18) qui permet à l'utilisateur de déverrouiller un foret (2) monté sur un porte-outil (7) de ladite machine. L'interface utilisateur est bloquée en rotation par rapport à un boîtier (5) de la machine de perçage. Une telle interface utilisateur est compatible avec un fonctionnement de la machine de perçage en percussion, y compris un fonctionnement dans lequel le porte-outil est déplacé avec le foret par translation parallèlement à l'axe de rotation (X) dudit foret. L'interface utilisateur peut être facilement équipée d'unité d'éclairage (18c), de capteurs, ou d'afficheurs de données relatives au fonctionnement de la machine.
Patent FR-3022788-A1 (FR)
Title: Systeme robotise pour arteriographie, robot et organe souple allonge pour un tel systeme
Inventor: DEBOEUF SEBASTIEN
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-06-27
Abstract: Le robot (1) pour artériographie comprend une base (2) fixe et un réceptacle (3) mobile.         Le réceptacle (3) comprend un récipient (11) recevant un organe souple allongé (23).         Un système d'entraînement (53, 54) entraîne le réceptacle (3) par rapport à la base (2).         Le réceptacle (3) comprend un module d'entraînement (12) solidaire de l'organe souple allongé (23) en translation en configuration opératoire du robot.         Le module d'entraînement (12) est actionné pour générer un mouvement de rotation de l'organe souple allongé (23).
Patent FR-3023841-A1 (FR)
Title: Procede de production de paraxylene comprenant deux unites de separation en lit mobile simule et deux unites d'isomerisation dont l'une en phase gaz
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à partir d'une coupe contenant des xylènes et de l'éthylbenzène, procédé utilisant deux unités d'adsorption en lit mobile simulé et deux unités d'isomérisation.
Patent FR-3026108-A1 (FR)
Title: Composition pour adhesif thermoplastique, adhesif thermoplastique, leurs procedes de fabrication et leurs utilisations
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/06
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour adhésif thermoplastique, cette composition comprenant une dispersion aqueuse d'au moins un copolyamide branché à extrémités insaturées : - se présentant sous forme de particules telles que le diamètre moyen en volume d50 desdites particules est inférieur ou égal à 50 µm, et - comportant plus de 50% molaire d'extrémités amines sur le nombre de moles total d'extrémités amines et acides dudit copolyamide branché à extrémités insaturées, parmi lesquelles certaines desdites extrémités amines sont au moins partiellement neutralisées par un acide de Brönsted à base de phosphore de sorte que le ratio molaire entre [acide de Brönsted]/[extrémités amines] est compris entre 0,1 et 5, ladite composition comprenant, en outre, au moins un initiateur de réticulation dudit copolyamide branché à extrémités insaturées. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation ainsi qu'aux utilisations d'une telle composition. L'invention se rapporte enfin à un procédé de fabrication d'un adhésif thermoplastique ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un ensemble comprenant au moins une première pièce et au moins un joint collé réticulé obtenu à partir d'un tel adhésif thermoplastique ou d'une telle composition.
Patent FR-3026210-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'accueil.
Inventor: ROSSI LAURENT
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de gestion de l'accueil de personnes dans un lieu, ledit procédé (100) comprenant : - lors d'une phase, dite de délivrance : - attribution (102) à au moins une personne d'un moyen d'accueil apte à émettre de manière sans fil un signal d'identification, - lecture (104) d'une donnée d'identification dudit moyen d'accueil, - inscription (106) de ladite donnée d'identification dans une file d'attente ; - lors d'une phase, dit d'appel : - sélection (110) de ladite donnée d'identification dans la file d'attente, et - détection (116) dudit moyen d'accueil en fonction de ladite donnée d'identification et dudit signal d'identification. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3023895-A1 (FR)
Title: Raccord pour valve de type rotatif
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F16L37/05
Filed: 2014-10-01
Abstract: Ce raccord pour valve de type rotatif comprend : - un boîtier (10) formant un espace de réception délimité par des parois d'extrémité avant (11), arrière (12) et supérieure (13), - un tube d'admission d'air (15) situé sur la paroi d'extrémité arrière (12), qui est en communication avec l'espace de réception, - un dispositif rotatif (20) monté de manière pivotante dans l'espace de réception et comprenant deux connecteurs de valve (25)(25') disposés à deux extrémités opposées de celui-ci de manière telle que, lorsque le deuxième connecteur de valve (25') est placé dans une position masquée dans laquelle il est tourné vers la paroi d'extrémité supérieure (13), le premier connecteur de valve (25) est placé dans une position de travail dans laquelle il est tourné vers un côté inférieur du boîtier (10) lorsque le dispositif rotatif (20) est placé dans son état normal, - un levier (30) monté de manière pivotante au niveau de la paroi d'extrémité supérieure (13), et - un organe de fermeture (40) monté dans la paroi d'extrémité supérieure (13) entre le levier (30) et le dispositif rotatif (20).
Patent FR-3031028-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson realise en alliage d'aluminium anodise
Inventor: AUBIN LAURENT
IPC: C25D11/04
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une cuve (10) moulée réalisée en alliage d'aluminium de fonderie. Selon l'invention, l'alliage d'aluminium de fonderie utilisé comporte au moins 94,5 % en masse d'aluminium et une teneur cumulée comprise entre 4 % et 5 % en masse pour les éléments suivants : silicium, manganèse, magnésium, nickel, et la cuve (10) est au moins partiellement anodisée, la cuve (10) présentant une épaisseur de couche anodisée supérieure ou égale à 25 µm. L'invention concerne également un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant un récipient de cuisson selon les caractéristiques précitées.
Patent FR-3035308-A1 (FR)
Title: Adaptateur universel. brosse a dents de voyage avec dentifrice incorpore
Inventor: BEN YOUNES IMED
IPC: A46B11/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: Dispositif de brosse à dents avec dentifrice intégré comportant, un cou creux et une tête de brosse qui sont reliées entre elles par une liaison complète démontable dite "l'adaptateur universel". Le cou creux dit « raccord » est pour exemple taraudé à l'une de ses extrémités et fileté sur son autre extrémité afin que vienne se visser la tête de la brosse creuse taraudé avec un (des) orifice(s) débouchant sur les poils de la brosse afin de permettre au dentifrice de sortir. Les poils de la brosse doivent être implantés afin de ne pas gêner cet (ces) orifice(s) de sortie(s).
Patent FR-3044760-A1 (FR)
Title: Procede de mesure des retards relatifs entre canaux de propagation optiques en regime impulsionnel
Inventor: BOURDERIONNET JEROME
IPC: G01J11/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du retard entre N impulsions (1) de durée inférieure à 100 picosecondes, qui comporte les étapes : - émission collimatée des impulsions (1 k) de même fréquence de répétition, - émission d'une impulsion de référence (2) de même fréquence de répétition apte à produire des franges d'interférences avec chacune des impulsions, - pour chacune des impulsions, détection par un détecteur (3) de la somme cohérente de cette impulsion avec l'impulsion de référence, cette somme produisant lesdites franges d'interférences, les franges provenant de chacune des impulsions étant distinguables les unes des autres. L'impulsion de référence est émise avec un retard ajustable, et le procédé comporte en outre : - pour chaque retard, mesure simultanée pour les impulsions de N contrastes des franges d'interférences, - pour chacune des impulsions, une valeur de retard entre cette impulsion et l'impulsion de référence est déterminée par le retard correspondant au contraste maximal.
Patent FR-3031738-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de dessalement d'eau par deionisation thermique et liquide d'extraction ionique liquide applicable audit dispositif
Inventor: DE SOUZA GUILLAUME
IPC: C07C33/46
Filed: 2015-01-19
Abstract: Procédé de traitement d'une eau comprenant l'extraction d'au moins deux espèces ioniques, lesdites espèces ioniques comprenant une espèce anionique et une espèce cationique et étant présentes dans de l'eau à traiter, ledit procédé comprenant notamment une étape de mélange d'une phase organique hydrophobe liquide et l'eau à traiter, ladite eau à traiter étant à l'état liquide, pour l'obtention subséquente d'une eau traitée liquide et d'une phase organique liquide hydrophobe chargée en lesdites espèces ioniques, et une étape de régénération thermique de ladite phase organique chargée en espèce chimique. L'invention porte également sur des composés et des compositions pouvant être utilisés dans le procédé selon l'invention.
Patent FR-3032252-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a coussin de fluide
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J15/40
Filed: 2015-01-30
Abstract: Le dispositif d'étanchéité à coussin de fluide (100) pour un piston (101) se déplaçant dans un cylindre (102) et définissant avec ce dernier une chambre à étancher (104) comprend, un anneau continu perforé (105) traversé dans son épaisseur radiale par un orifice calibré (111) et logé de façon étanche dans une gorge d'anneau (109) aménagée dans le piston (101) de sorte à définir avec ladite gorge (109) une chambre de répartition de pression (119) reliée à une source de fluide sous pression (112) tandis qu'un évidemment de contrepression (115) axialement non-débouchant est aménagé en creux sur une face cylindrique externe d'anneau (107) qui fait face au cylindre (102) et que comporte l'anneau continu perforé (105), l'orifice calibré (111) débouchant dans ledit évidement (115).
Patent FR-3032730-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-decoupe d'une colonne pour un sol
Inventor: QUESADA EMMANUEL
IPC: E04G21/10
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pré-découpe d'une colonne pour un sol, comprenant un moyen de pré-découpe configuré pour être mobile entre une position de repos et une position de pré-découpe. Fig. 2
Patent FR-3032992-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’espace de rangement et systeme de rangement le comprenant
Inventor: POUPAR LAURENT
IPC: E06B3/34
Filed: 2015-02-19
Abstract: Dispositif de fermeture (1) d'espace de rangement (2), destiné à un dressing délimité par un sol (3), un plafond, une paroi arrière (4), une paroi avant (5) et deux parois latérales (6, 7), pour ouvrir/ une ouverture (14) donnant accès audit espace (2), le dispositif (1) ayant un ouvrant (10) mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, ainsi que des moyens de déplacement (11) de l'ouvrant entre lesdites positions. Les moyens de déplacement (11) sont reliés à l'espace de rangement (2) et à l'ouvrant (10), en partie supérieure de ce dernier, et sont agencés pour déplacer l'ouvrant (10) en translation dans une direction horizontale perpendiculaire à la paroi arrière (4) de façon à dégager, en position ouverte, au moins un intervalle (14a) autorisant le passage d'une personne.
Patent FR-3033269-A1 (FR)
Title: Tete de vaporisateur et procede de fabrication d'une telle tete
Inventor: ALVES DE MATOS ALBERTO
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de vaporisateur, comprenant un bouton poussoir (2) comportant un circuit de distribution de fluide sous pression comprenant un collecteur adapté pour coopérer avec une valve de distribution dudit fluide, au moins un canal (12) d'alimentation reliant le collecteur à une chambre (11) d'agitation et un orifice (21) de pulvérisation, caractérisée en ce que le bouton poussoir comporte un corps (3) sur lequel est articulé un couvercle (4), le corps et le couvercle étant moulés d'une seule pièce dans une première matière synthétique, ledit couvercle, en position fermée, formant avec le corps ladite chambre (11) d'agitation. Une chape (25) surmoulée assure l'intégrité du bouton poussoir et confère des caractéristiques esthétiques et/ou sensorielles à la tête de vaporisateur. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle tête de vaporisateur.
Patent FR-3036068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour l'accrochage d'un pot d'echappement a la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: Ce dispositif d'accrochage (1) pour pot d'échappement de véhicule automobile comprend un premier corps cylindrique (2) creux apte à être monté solidaire de la caisse du véhicule, un deuxième corps cylindrique (6) creux apte à être monté solidaire du pot d'échappement du véhicule, un plot (10) comprenant deux perçages (13, 14) s'étendant depuis une surface frontale (11) jusqu'à une surface opposée (12) et prévus pour y insérer respectivement les extrémités libres (3, 7) du premier corps cylindrique (2) et du deuxième corps cylindrique (6). L'un au moins des premier et deuxième corps cylindriques (2, 6) est conçu de manière à présenter, lorsque son extrémité libre (3, 7) est insérée dans un perçage (13, 14) du plot (10), une zone de troncature (16) sensiblement située au voisinage de la surface frontale (11), le dispositif d'accrochage (1) comprenant en outre une vis (21), un écrou (23), une cheville (22) solidaire de l'écrou (23) et destinée à être introduite dans l'extrémité libre (3, 7) dudit corps cylindrique (2, 6) creux, la cheville (22) comprenant une paroi externe expansible (28), le dispositif d'accrochage (1) comportant des moyens (19, 31) empêchant la rotation de la cheville (22) par rapport au corps cylindrique (2, 6).
Patent FR-3037397-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de pression a decouplage mecanique
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L7/08
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif de détection de pression comprenant un bâti sur lequel est fixé un capteur de pression comportant une membrane qui a une surface destinée à être soumise à un fluide sous pression et qui est agencée pour se déformer élastiquement en fonction de la pression, et des moyens de détermination de la déformation de la membrane selon un axe normal à un plan moyen de la membrane au repos. La membrane est portée par un cadre relié au bâti par une structure de découplage mécanique pour isoler la membrane de contrainte résultant d'une dilatation thermique différentielle entre le cadre et le bâti, la membrane et le cadre étant en un même matériau.
Patent FR-3038004-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la valeur corrigee de la section efficace d'un circuit de recirculation de gaz d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F02M26/49
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention propose un procédé de détermination de la valeur corrigée (20) de la section efficace d'un circuit de recirculation (4) de gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1), comportant les étapes de : Faire circuler un gaz d'échappement dans le circuit de recirculation (4) selon un premier taux de recirculation de consigne (21) (étape 50), le moteur étant alors alimenté par un premier débit d'air (31) associé à ce premier taux (21) Faire circuler un gaz d'échappement dans le circuit de recirculation (4) selon un deuxième taux de recirculation de consigne (22) (étape 53), le moteur étant alors alimenté par un deuxième débit d'air (32) associé à ce deuxième taux (22) Déterminer la valeur corrigée (20) de la section efficace en fonction de l'écart (35) entre le premier débit d'air (31) déterminé et le deuxième débit d'air (32) déterminé (étape 56).
Patent FR-3038571-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage en mouvement radial de la colonne de direction
Inventor: MICKAEL SAUQUET
IPC: B62D1/16
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une colonne de direction (1) comprenant : - un organe de direction (3) articulé en rotation sur une base de support destinée à être fixe par rapport au châssis d'un véhicule - des moyens de serrage pour pouvoir verrouiller l'organe de direction sur ladite base de support, - des premières formes de blocage (14a) portées par un élément mobile de serrage, - des deuxièmes formes de blocage (15a) portées par une plaque de tôle (11) bloquée contre la base de support, la colonne de direction étant agencée de manière à ce que les premières formes de blocage soient aptes, lors du verrouillage, à venir s'engager entre les deuxièmes formes de blocage de manière à bloquer la rotation de l'organe de direction par rapport à la base de support.
Patent FR-3034341-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir en matiere plastique avec dispositif anti-ballottement.
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: B60K15/03
Filed: 2015-11-06
Abstract: Il est proposé un procédé pour la fabrication d'au moins une paroi d'un réservoir selon l'invention comprenant au moins une première couche de matière thermoplastique et une deuxième couche à base de mousse, ladite deuxième couche à base de mousse formant au moins une partie d'un dispositif anti-ballottement, le procédé étant caractérisé en ce que la première couche et la deuxième couche sont moulées dans un seul et même moule.
Patent FR-3044616-A1 (FR)
Title: Ensemble de carrosserie pour l’habillage d’un passage de roue de vehicule automobile, muni d’un ecran accoustique solidaire d’un enjoliveur d’aile.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/16
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de carrosserie (1) dédié à l'habillage d'un passage de roue (2) d'un véhicule automobile. L'ensemble de carrosserie (1) comprend un garde boue (4) et une aile (3) munie à son bord inférieur d'un enjoliveur (5). L'ensemble de carrosserie (1) comprend un écran acoustique (6) agencé pour faire obstacle aux bruits de roulement vers l'habitacle du véhicule. L'écran acoustique (6) est solidaire de l'enjoliveur (5) et s'étend transversalement au moins en partie en surplomb du garde boue (4).
Patent FR-3045066-A1 (FR)
Title: Esters de phosphate alcoxyles pour compositions lubrifiantes
Inventor: HEDOIRE Claude Emmanuel
IPC: C10N40/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition adaptée pour le travail et la mise en forme des métaux, assurant notamment un effet de lubrification, incluant des polymères répondant à la formule (I) ci-dessous : [R-0(-CH(CH3)-CH20-)n(CH2-CH2O-)p-]1+x P(=O)(OH)2-x (I) où : R est un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, et de préférence linéaire, comprenant de 8 à 12 atomes de carbone n est un nombre, entier ou non, compris entre 6 et 20 p est un nombre, entier ou non, compris entre 4 et 25 x est un nombre compris entre 0 et 1, notamment entre 0,1 et 0,9.
Patent FR-3045755-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps d'etrier de frein a disque comprenant une operation de fabrication par impression et notamment une fabrication additive laser
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/16
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un corps d'étrier (1) de frein à disque ce corps d'étrier (1) comprenant une base (2) généralement cylindrique destinée à recevoir un mécanisme d'actionnement et à porter une première plaquette ainsi qu'une voute (3) prolongeant cette base et une terminaison (7) prolongeant cette voute (3) pour porter une deuxième plaquette en vis-à-vis de la première plaquette. Selon l'invention, ce procédé comporte une étape de fabrication par dépôt de poudre métallique.