baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113378-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’alimentation électrique d’un dermographe par pression manuelle
Inventor: BOUTIGNY LAURENT
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine technique du tatouage et concerne en particulier un dispositif de contrôle d’alimentation électrique d’un dermographe et un procédé de contrôle pour un dermographe (3). Le dispositif de contrôle de l’alimentation électrique d’un dermographe par pression manuelle comprend un manchon préhenseur (1) installé sur ledit dermographe (3) et est caractérisé en ce qu’un capteur de pression surfacique flexible est installé autour dudit manchon préhenseur (1) permettant de capter la pression manuelle exercée par l’utilisateur sur ledit manchon préhenseur (1) pour signifier la mise en fonction dudit dermographe (3), en ce qu’il comprend un module de commutation (2) relié électriquement audit dermographe (3) et à la source d’alimentation (5) dudit dermographe (3) et comportant un commutateur électrique contrôlant la mise en fonction dudit dermographe (3) en fonction de l’information transmise par le capteur de pression surfacique flexible installé autour du manchon préhenseur (1). La présente invention permet à l’utilisateur de dermographe de conserver une posture de travail correcte tout en ayant une maîtrise instantanée dudit dermographe (3).
Patent FR-3115936-B1 (FR)
Title: Pile à combustible comprenant un module bipolaire apte à générer de la chaleur
Inventor: STEPHAN RÉMI ANDRÉ ARMAND
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant une alternance de modules bipolaires (Mb) et d’assemblages membrane-électrodes (A) de manière à former un empilement (2) comprenant au moins une cellule électrochimique (CE), chaque module bipolaire (Mb) comprenant au moins un premier canal principal de circulation d’un fluide oxydant, un deuxième canal principal de circulation d’un fluide réducteur et un troisième canal principal de circulation d’un fluide caloporteur. La pile à combustible (1) est remarquable en ce qu’elle comprend au moins un module de chauffage (Mc), comprenant au moins un canal auxiliaire comprenant un élément chimique catalyseur, le canal auxiliaire étant configuré pour faire circuler un mélange de fluide oxydant et de fluide réducteur de manière à générer de la chaleur lors de la réaction du fluide oxydant, du fluide réducteur et de l’élément chimique catalyseur.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116815-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets verriers
Inventor: DUPEUX GUILLAUME
IPC: F23G5/12
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de matière minérale apte à être utilisée comme matière première dans un procédé de fusion du verre comprenant :- l’alimentation d’une cuve principale avec un mélange de matières vitrifiable comprenant des matériaux de recyclage comprenant de la matière organique ;- la fusion du mélange de matières vitrifiable dans la cuve principale à l’aide de brûleurs immergés pour obtenir un bain de matière fondue ; et- l’introduction d’un oxydant solide dans le bain de matière fondue.
Patent FR-3119796-B1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire avec essieu a deux roues equipe d’une premiere suspension
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G21/05
Filed: 2021-02-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: Véhicule pendulaire comportant un châssis avec un essieu à deux roues (2) équipé d’une première suspension comprenant pour chaque roue (2) un ressort latéral de suspension (18) relié d’un côté à un bras de suspension (4) de la roue (2), comportant un palonnier (12) allongé suivant la direction transversale du véhicule, présentant un pivot (14) aligné suivant la direction longitudinale du véhicule, ce palonnier (12) recevant à chaque extrémité l’autre côté (16) des ressorts latéraux (18), et comportant une motorisation (34) de contrôle de l’inclinaison du palonnier (12) par rapport au châssis, le pivot du palonnier (14) est relié au châssis par un bras oscillant (30) comprenant une deuxième suspension (26) prenant appui sur ce châssis.   Figure 1
Patent FR-3118795-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: LAHRACH SAÏD
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage comprenant une cuve comportant au moins une paroi de plafond (4), la membrane d’étanchéité de la paroi de plafond comportant une pluralité de virures (15), la paroi de plafond étant interrompue localement de manière à délimiter une ouverture, la cuve comportant un couvercle (19) disposé dans l’ouverture, dans laquelle l’installation de stockage comporte un support de fixation (26) soudé à la paroi porteuse supérieure (8), la barrière thermiquement isolante comportant une poutre d’arrêt (40) disposée sur le support de fixation, le support de fixation comportant un dispositif de butée (33) bloquant la translation de la poutre d’arrêt dans la première direction, dans laquelle une plaque de fixation métallique (47) est fixée sur la poutre d’arrêt, une portion d’extrémité de la ou chaque virure interrompue par l’ouverture étant soudée sur la plaque de fixation métallique, et dans laquelle une bande de liaison métallique (24) relie la paroi d’étanchéité du couvercle à la plaque de fixation métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3131758-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee comprenant des grilles fixes et une membrane d’obturation
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2022-01-10
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure fixe (31) équipée d’au moins une grille de déviation (32) ainsi que d’une paroi de délimitation radialement interne (18) d’une veine secondaire (21B), et une structure mobile (29) comprenant au moins un capot d’inverseur (33), la grille de déviation (32) étant agencée, en position avancée de poussée directe , dans un logement (54) du capot d’inverseur, et, dans la position reculée d’inversion de poussée, la paroi (52) laisse apparaître une ouverture de passage (56) de la veine secondaire vers la grille de déviation, l’inverseur de poussée comprenant également au moins une membrane d’obturation (58) conçue pour dévier au moins une partie du flux secondaire. Des moyens d’accrochage sont prévus pour fixer la membrane sur un cadre arrière de support de grille, et sur la paroi de délimitation radialement interne (18) de la veine secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2463636-B1 (FR)
IPC: B01D71/02
Filed: 1973-09-28
Granted: 1982-10-01
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing supports for porous filters. Supports are placed in contact with a first slip coating liquid containing in suspension a mineral powder comprising agglomerates between 10 and 30 microns in diameter, the resulting deposited layer is dried by heating it to approximately 100 DEG  C., the layer is brushed so as to remove particles of powder which have not penetrated inside the pores, the thus-treated supports are placed in contact with a second slip coating liquid containing in suspension a mineral powder having a particle size between 1 and 8 microns, and the products obtained are heat-treated at approximately 1500 DEG  C. The resulting filters are used for separating isotopes.
Patent FR-2213202-B1 (FR)
IPC: F16B15/00
Filed: 1974-01-02
Granted: 1980-04-18
Abstract: 1462482 Bending cutters; making fasteners and hinges NEFAB PLYWOODEMBALLAGE AB 9 Jan 1974 [10 Jan 1973] 01022/74 Headings B3W and B3A  Securing tabs 3a, 3b are stamped from sheet metal by co-operation of parallel edges 14, 15 and (16), (17) on a punch 12 with die edges (20), (21) for shearing the longitudinal edges of the tabs, the leading edge 18 of the punch, which may be rounded, rupturing the sheet metal to form a sharp edge 4 on each tab. The tabs are set at an angle of 2-20 degrees with respect to each other or an angle of 91-100 degrees with respect to the plane of the sheet metal. The leading edge 18 of the punch may be angled to form edges 4 as shown in Fig. 11 and the tabs may be transversely curved. In the hinge shown in Fig. 11 the tabs are inclined relative to the longitudinal direction of hinge plates 2. Such hinges 1 and hinges 7 having plates 2 connected to a central hinge by flanges (6), Fig. 3 (not shown), at right angles to the plates 2 are secured to wood or plastics panels 9, 10 to form a collapsible container 8, by impaling the panels on the tabs.
Patent FR-2476409-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1981-02-17
Granted: 1984-04-27
Abstract: The timepiece includes a detector of the direction of the current in the winding of the motor which is used to detect the first reversal in current direction after the end of the driving pulse and to deliver a signal which is representative of this current direction. A comparator circuit (34-36, 38, 39, 48) is used to compare the moment of the appearance of this signal with a reference time which is fixed in relation to the driving pulse and to control a circuit (28-31, 33, 40, 44, 51, 46, 47) which controls the duration of the driving pulses in such a way that the instant at which the signal appears coincides with the reference time. This enables minimum energy to be imparted to the motor for a given variable load.
Patent FR-2548683-B1 (FR)
Inventor: SCOTTE PIERRE
IPC: C11D3/37
Filed: 1983-07-08
Granted: 1986-02-21
Abstract: 1. A washing compound suitable for washing crockery in dishwashers, comprising as a percentage by weight relative to composition : - 25 to 60% softening agent selected from polyphosphates, - 30 to 70% alkalinising agent selected from sodium salts containing sodium metasilicate, - 0.5 to 4% non ionic surface-active agent, - 0.5 to 5% coated trichloroisocyanuric acid, characterised in that the trichloroisocyanuric acid is coated using a polyethylene wax in a proportion of 0.5 to 10% by weight relative to the weight of the acid, the said wax having a mean molecular weight of approximately 2 500, a low melting point of less than 70 degrees C, a dripping point of 70 to 80 degrees C with a density of 0.86 to 0.88.
Patent FR-2570202-B1 (FR)
Inventor: RAIBAUD JEAN
IPC: G01F11/28
Filed: 1984-09-11
Granted: 1988-07-01
Abstract: A granular product to be dosed is introduced at the same time as a transfer liquid into a dosing chamber below a retaining grid, provided in the upper part thereof. The measurement of the pressure upstream of the dosing chamber makes it possible to detect the arrival of the product level with the grid and to stop the introduction thereof. An inverted U-shaped pipe forming a syphon then ensures the transfer of the dosed product into a tank, when the compressed air is injected into the dosing chamber above the grid.
Patent FR-2574545-B1 (FR)
Inventor: GERMAIN JEAN-LUC
IPC: G01M3/22
Filed: 1984-12-06
Granted: 1987-02-13
Abstract: The process is suitable for detecting leaks in a heat exchanger for heat exchange between two gaseous fluids, for instance for super heating steam. The heat exchanger has a lower pressure fluid circuit and a higher pressure fluid circuit. A predetermined amount of a tracer gas, typically helium, is injected into the higher pressure fluid at the inlet of the heat exchanger and the presence of tracer gas within the lower pressure fluid is determined at the outlet of the heat exchanger. If the lower pressure gas is steam to be super heated, a minor amount of super heated steam is sampled at the outlet of the exchanger and is condensed. Then the uncondensable products are examined for presence of tracer gas.
Patent FR-2616800-B1 (FR)
Inventor: BALLESTER MARYVONNE
IPC: C12N9/24
Filed: 1987-06-16
Granted: 1990-01-12
Abstract: Process for the production of an enzyme of the  beta -glucuronidase type comprising the culture of a microorganism, performed in a medium containing at least one source of carbon and a source of nitrogen, and the extraction and the purification of the enzyme from the biomass and/or from the culture medium. According to the invention the enzyme is produced by the culture of a microorganism of the Aspergillus type or of its variants and mutants.   The invention also relates to a process for hydrolysis of a solution of glycyrrhizine or of plant extracts containing it and containing or not containing up to 20 % by volume of ethyl alcohol. The invention also relates to a process for the production of 18 beta -glycyrrhetinic acid, in which glycyrrhizine or a plant extract containing it is hydrolysed. The invention also relates to a liquorice extract containing or not containing ethyl alcohol, which has a reduced or nil content of glycyrrhyzine obtained by the hydrolysis of glycyrrhyzine and the removal of the 18  beta -glycyrrhetinic acid formed.
Patent FR-2639311-B1 (FR)
IPC: B60P3/40
Filed: 1988-10-28
Granted: 1991-01-04
Abstract: A device of the invention comprises a lorry (1) and a trailer (2) connected to the lorry by a telescopic drawbar (4). The telescopic drawbar (4) is articulated at the rear of the lorry chassis (5) by a towing hook (16) and is articulated at the front of the trailer (2) by an articulation of horizontal transverse axis. A load-carrying frame (3) rests at its two ends on articulation means (13, 14) permitting the frame to pivot freely about vertical axes (A - A; B - B). The telescopic drawbar (4) has a length which can vary as a function of the length of the load and of the conditions of the bends negotiated by the device.
Patent FR-2651775-B1 (FR)
Inventor: YVES CORREIA
IPC: C07C17/20
Filed: 1989-09-12
Granted: 1993-02-19
Abstract: Process for the purification of 1,1-dichloro-1-fluoroethane. To remove the unsaturated impurities such as 1,1-dichloroethylene and dichloroacetylene, the crude 1,1-dichloro-1-fluoroethane is subjected to the action of chlorine and/or of a hydracid, this treatment being performed in the presence of a Lewis acid or, only in the case of chlorine, by photochemical catalysis.
Patent FR-2671708-B1 (FR)
Inventor: ZANIN YVANO
IPC: A47J31/06
Filed: 1991-01-22
Granted: 1995-05-12
Abstract: Sealing assembly for a percolation unit in so-called "expresso" coffee-making machines, characterised in that the distributor head carries a sealing ring (27) which occupies the upper inner periphery (13) of the filter (10) and which presses against this periphery due to the pressure of the hot water used for making the coffee, while at the same time moving back up inside the groove having a cone-shaped section which carries this ring. This invention is of interest to manufacturers of automatic coffee-making machines.
Patent FR-2687959-B1 (FR)
Inventor: ESCARGUEL HUGUES
IPC: B60N2/90
Filed: 1992-02-27
Granted: 1998-03-20
Abstract: The removable seat for a vehicle comprises a seat cushion, a backrest which can be folded down onto the seat cushion by tilting forwards and a substructure secured to the seat cushion and provided with means for removable fixing to the floor of the vehicle. The seat cushion and the backrest include a rigid shell (12, 16) which is open on the user side, containing at least one leaktight pouch (14, 18) provided with means for adjusting the pressure of a gas occupying the pouch. Such a seat can be used particularly in the back rows of seats of a people-carrier-type vehicle.
Patent FR-2689411-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE COMMIER
IPC: A63C9/00
Filed: 1992-04-01
Granted: 1994-06-03
Abstract: The subject of the invention is a ski comprising a first subassembly or base (1) having its own stiffness distribution and a second, upper, subassembly or stiffener (2) connected to the base by flexible and/or partially rigid linking means. The stiffener (2) comprises two parts (20, 21) which are separated and spaced from each other by a short distance (d) when the ski is at rest. The two parts (20, 21) interact with each other when the ski is stressed in bending under certain conditions of operation so as to increase the stiffness of the ski.
Patent FR-2704470-B1 (FR)
Inventor: ALAIN COL
IPC: B23K26/28
Filed: 1993-04-27
Granted: 1995-07-21
Abstract: The invention relates to the assembling of workpieces (1, 2), which are stamped (deep-drawn) or simply folded, and which, after positioning them, in order to be joined in pairs by laser welding, each have a peripheral flange (3, 4), the welding taking place on the said flanges, characterised in that, before the welding operation, the said flanges are turned over through the same angle, but in opposite directions for the two workpieces (1, 2), so as to produce a step (13, 14) ensuring conical fitting of the two half-shells (1, 2) and in that the laser welding beam (9) is directed onto the said step in order to carry out the welding. The invention makes it possible, in particular, to reduce the width of the turned-down edges of the assembly flanges and applies to any assembly of metal sheets which are stamped particularly in the form of half-shells (1, 2) for the production of containers, such as tanks for motor vehicles.
Patent FR-2734873-B1 (FR)
Inventor: RIGAUX CHRISTIAN
IPC: G01P3/44
Filed: 1995-05-30
Granted: 1997-07-11
Abstract: The bearing includes an exterior ring (11), two inner rings (12,13), two rows of rolling elements (14), maintained in position by cages (15), and an integrated rotational speed detector (17). The detector is of the type having an encoder (19) arranged in an annular chamber defined between the inner and exterior rings and the rolling elements. The encoder has an active part (20) which creates a periodic frequency signal proportional to the rotational speed of the winding in the detector. The encoder includes a support (21) fixed to the inner rings and made from a non-magnetic material so that it retains the inner rings axially against each other before mounting the bearing into the mechanical assembly for which it is designed.
Patent FR-2749857-B1 (FR)
Inventor: LEBLOIS PREHAUD HELENE
IPC: C12N15/86
Filed: 1996-06-12
Granted: 1998-08-14
Abstract: The invention discloses circular and replicating DNA molecules, useful in gene therapy, as well as a particularly efficient method for generating them in situ from a viral vector.
Patent FR-2751097-B1 (FR)
Inventor: FIX RENAUD
IPC: G02F1/157
Filed: 1996-07-10
Granted: 1998-09-11
Abstract: Component with variable optical properties associates at least one variable luminous transmission/absorption system of electrochromic or photochromic type (4) with at least one variable luminous diffusion system (2) such as optical valve or liquid crystal. The system is electronically operated in order to modulate manner of separation of level of transmission and level of diffusion. Also claimed is method of operation for component. Preferably transmission/absorption system is electrochromic system consisting of stacked functional layers. Diffusion system comprises polymer film, with dispersed liquid crystals, between two conducting layers.
Patent FR-2775205-B1 (FR)
Inventor: LEGRAND HUGUES
IPC: B21B1/46
Filed: 1998-02-25
Granted: 2000-03-24
Abstract: A stainless steel band is continuously cast. The stainless steel band is descaled and cold rolled. The cold rolled band is annealed and descaled or bright annealed. The band is finish formed and finally coiled. The stainless steel band is not coiled after being continuously cast and before being finally coiled.
Patent FR-2777978-B1 (FR)
Inventor: MENARI LILA
IPC: F23D14/08
Filed: 1998-04-28
Granted: 2000-06-16
Abstract: The burner rail is in the form of a sheet metal grid pierced with a series of rectangular outlet slots (2) spaced on either side of its lengthwise axis (3) in a sinusoidal wave configuration. The slots are spaced at even distances from the lengthwise axis, and each one is offset in relation to the neighboring one. In a variant of the design the slots can be of different lengths, with long slots offset from the axis and shorter ones centered on it.
Patent FR-2784902-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1998-10-21
Granted: 2001-01-05
Abstract: The fastening consists of a base with a boot sole clamp (5) articulated about a transverse pivot (3), and an inclined surface (12) interacting with a spring-loaded piston (13). The inclined surface is on an auxiliary component (11) made from a different material to the clamp and fitting into an inverted V-shaped recess in it.
Patent FR-2792211-B1 (FR)
Inventor: OLLIVIER JEAN FRANCOIS
IPC: A61N1/375
Filed: 1999-04-19
Granted: 2001-06-22
Abstract: The connecting plugs (14) incorporate regions of insulating material (20,22) made of epoxy resin. The separate conducing reg (16,18) which may make contact inside blind bores (12) in the connecting head (10).   The internal diameters of the bores are stepped, to match the stepped profiles of the plugs. The plugs have pairs of ridges (24,26) which may be engaged by a cruciform locking device (30-34) mounted on a rod (36) which may be turned by an appropriate screwdriver engaging its end (40).
Patent WO-03072297-B1 (WO)
Title: Appareil de marquage de vehicules par faisceau laser
Inventor: BELL JOHN THOMAS
IPC: B23K26/00
Filed: 2003-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de marquage de véhicules par rayon laser. Afin de permettre le marquage d'une partie quelconque du véhicule au moyen d'un conduit de décharge de faisceau laser monobloc puissant, le laser est monté sur une structure (101) qui s'étend sur une station de véhicule (102). La structure comprend au moins trois positions de montage laser, et, de préférence, quatre positions de montage laser (A, B, C, D) séparées l'une de l'autre dans deux dimensions pour permettre le montage d'au moins un dispositif laser (107). Le dispositif laser (107) comprend un émetteur laser (108) qui émet un faisceau laser servant au marquage d'une partie du véhicule, et un dispositif de décharge de faisceau laser (110) qui décharge depuis l'émetteur laser (108) un faisceau laser sur un point choisi de la station de véhicule (102). Le dispositif laser (107) est mobile entre au moins deux, et de préférence quatre, positions de montage laser (A, B, C, et D).
Patent HR-P940708-B1 (HR)
Title: Pharmaceutical preparations of mixtures comprising derivatives of cephalosporin and xantine and their use
Inventor: SCHRINNER ELMAR
IPC: A61K31/545
Filed: 1994-10-19
Abstract: Pharmaceutical combination products containing at least one cephalosporin derivative and at least one xanthine derivative are suitable for the prophylaxis and treatment of bacterial infectious diseases and for the prophylaxis and treatment of septic shock.
Patent HU-229392-B1 (HU)
Title: A process for the preparation of alpha-arylalkanoic acids
Inventor: ALLEGRETTI MARCELLO
IPC: C07B61/00
Filed: 1999-10-18
Abstract: A process for the preparation of meta or para-substituted alpha-arylalkanoic acids of formula (I)wherein R and R1 are as defined in the disclosure.
Patent HU-229862-B1 (HU)
Title: Polymer material, producing process of said material which contains weathering resistance component and its using in building industry
Inventor: EUSTACE PAUL STOCKTON-ON-TEES
IPC: C08K3/00
Filed: 2000-06-02
Abstract: A polymeric material containing a halogen-containing polymer such as PVC, an inorganic hydroxide and, an acrylic material is described. The presence of the inorganic hydroxide provides a material of superior weathering resistance as compared to materials comprising halogen-containing polymers which do not contain hydroxide.