baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021787-A1 (FR)
Inventor: FONTEBRIDE VANESSA
IPC: G06Q50/14
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de contenu fourni par un ou plusieurs fournisseurs de contenu (4, 5) dans un système de gestion de contenu comprenant un agrégateur d'applications (3) comprenant un ensemble d'applications et une structure de données d'enregistrement étendue (9). La structure de données d'enregistrement étendue comprend une structure de données d'enregistrement standard (90) pour stocker un enregistrement associé à des éléments de données standard de types standard prédéfinis et une structure de données d'enregistrement non-standard (91) pour stocker des enregistrements associés à des éléments de données non-standard ayant un type non-standard différent des types standard prédéfinis. Le procédé comprend la réception de contenu provenant d'un ou plusieurs fournisseurs de contenu (4, 5), ledit contenu comprenant un ensemble d'éléments de données associés de types respectifs, et, pour chaque élément de données : - la création d'un enregistrement pour l'élément de données dans la structure de données d'enregistrement standard (90) si l'élément de données présente un type standard, ledit enregistrement comprenant un identifiant d'enregistrement commun et des valeurs de données correspondant à l'élément de données ; - la génération d'un conteneur de données non-standard pour ledit élément de données si l'élément de données a un type non-standard et la création d'un enregistrement pour l'élément de données dans la structure de données d'enregistrement non-standard (91), l'enregistrement comprenant l'identifiant d'enregistrement commun et des valeurs de données correspondant à l'élément de données ; le procédé de gestion de contenu comprenant en outre la gestion de l'accès aux enregistrements maintenus dans la structure de données d'enregistrement étendue (9) sur la base de l'identifiant d'enregistrement commun.
Patent FR-3038621-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif mettant en oeuvre l’utilisation d’explosifs liquides pour le durcissement par explosion de pieces metalliques
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: C21D10/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Procédé de durcissement par explosion d'une ou plusieurs surfaces à traiter (20a) d'une pièce (8) métallique pour la fabrication d'une pièce métallique durcie, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mise en contact d'un explosif liquide (11), contenu dans au moins une concavité d'un réceptacle (3), avec lesdites surfaces à traiter (20a).
Patent FR-3040583-A1 (FR)
Title: Coffre d'un systeme d'alimentation en puissance electrique pour un vehicule ferroviaire et echangeur de chaleur pour un tel coffre
Inventor: BLANCHOT DANIEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-08-24
Abstract: Ce coffre (10) comporte un échangeur de chaleur (25) le subdivisant en des premier et second volumes (21, 22) étanches l'un par rapport à l'autre. L'échangeur comportant : un circuit primaire (30) propre à admettre de l'air depuis l'extérieur du coffre, et à refouler de l'air à l'extérieur du coffre ; un premier circuit secondaire (50) propre à faire circuler de l'air du premier volume (21) le long d'une paroi du circuit primaire (30) ; et un second circuit secondaire (60) propre à faire circuler de l'air du second volume (22) le long d'une paroi du circuit primaire (30).
Patent FR-3034227-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de donnees de securite figurant sur une carte de paiement, carte de paiement et procede d'utilisation d'une telle carte correspondants
Inventor: BILIK YAN
IPC: G07F7/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une carte de paiement sur laquelle figure au moins une donnée de sécurité. Selon l'invention, une telle carte de paiement comprend au moins un motif, imprimé au moyen d'une encre thermochrome réversible, apte à empêcher une lecture de ladite au moins une donnée de sécurité dans une plage de température d'utilisation normale de ladite carte de paiement.
Patent FR-3042157-A1 (FR)
Title: Siege equipe d'une commande amelioree
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule doté d'une assise (2) et d'un dossier (3), ledit siège comprenant un carter (11) contre lequel vient en appui une poignée d'actionnement (4) permettant de commander l'inclinaison dudit dossier (3), ledit carter (11) et ladite poignée (4) étant fixés à une armature (13) dudit siège (1). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est que le carter (11) est muni d'au moins un clip (20) à ressort destiné à interagir avec l'armature (13) pour assurer sa fixation, au moins l'un des deux éléments constitués par la poignée (4) et le carter (11) possédant au moins une protubérance (10, 12) apte à définir le jeu minimum entre ledit carter (11) et ladite poignée (4) lorsque lesdits deux éléments sont au contact l'un de l'autre, ledit clip (20) étant apte à rattraper ledit jeu au moment du montage de la poignée (4).
Patent FR-3046347-A1 (FR)
Title: Prothese articulaire notamment cervicale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne les prothèses articulaires. La prothèse selon l'invention se caractérise essentiellement pas le fait qu'elle comprend une embase 10 comportant une surface convexe 11 formant une partie mâle rotulienne, une tête 20 comportant une surface concave 21 formant une partie femelle rotulienne, les surfaces convexe 11 et concave 21 étant congruentes et conformées pour permettre à l'embase 10 et à la tête 20 de glisser l'une sur l'autre autour d'au moins un axe de rotation 30, et des moyens élastiques pour tendre à maintenir l'embase 10 et la tête 20 dans une position déterminée Pr l'une par rapport à l'autre et à ramener la tête 20 dans cette position déterminée quand elle est déplacée par rapport à l'embase 10. Application, notamment, aux prothèses articulaires cervicales.
Patent FR-3048417-A1 (FR)
Title: Moteur-fusee allume par le sol
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: B64G1/40
Filed: 2016-03-07
Abstract: Le présent exposé concerne un moteur-fusée bénéficiant d'un allumage par le sol plus sûr et mieux maitrisé, le moteur fusée comprenant une chambre propulsive (12), axisymétrique, comportant un col (12c) au niveau duquel le diamètre de la chambre propulsive (12) est minimal, une tête d'injection (11) configurée pour injecter au moins un ergol liquide dans la chambre propulsive (12), et un guide tubulaire (40), destructible, rapporté coaxialement dans la chambre propulsive (12) de manière à canaliser ledit ergol en aval du col (12c) de la chambre propulsive (12).
Patent FR-3050175-A1 (FR)
Title: Accoudoir pour siege d'aeronef, siege et procede associes
Inventor: MIHAI MICHEL
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-04-18
Abstract: Un accoudoir (10) pour siège d'aéronef comporte : - une partie fixe (12) destinée à être reliée au siège, - une partie mobile (14) déplaçable par rapport à la partie fixe (12), entre une position haute dans laquelle la partie mobile (14) est destinée à faire saillie au-dessus d'une assise du siège et une position basse, - un mécanisme de manœuvre (18) propre à guider le déplacement de la partie mobile (14) entre la position haute et la position basse. Le mécanisme de manœuvre (18) comporte au moins une première bielle (26) et une deuxième bielle (27), reliant chacune indépendamment la partie fixe (12) à la partie mobile (14), la première bielle (26) et la deuxième bielle (27) étant agencées parallèles entre elles au cours du déplacement de la partie mobile (14) entre la position haute et la position basse.
Patent FR-3056125-A1 (FR)
Title: Concasseur et digesteur de dechets organiques d'origine animal et ou vegetale pour la methanisation
Inventor: FRETTE JACQUES
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention en référence à ses dessins et aux définitions liminaires des ensembles constituants, permet d'aspirer (5) la matière première, de la liquéfier au maximum en la disséquant (9,10,13,17,18), de rejeter cette matière sous forme liquide (6) pour produire du méthane par fermentation mais également produire de l'engrais biologique naturel sans nuisance olfactive.
Patent FR-3046879-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un detecteur de rayonnement electromagnetique a micro-encapsulation
Inventor: VILAIN MICHEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-01-20
Abstract: Un procédé de fabrication d'un détecteur apte à détecter une gamme de longueurs d'onde [λ8 ; λ14] centrée sur une longueur d'onde λ10, le détecteur comprenant un dispositif de détection apte à détecter ladite gamme [λ8 ; λ14] et un boitier hermétique sous une pression prédéterminée dans laquelle est logé ledit dispositif, ledit boitier étant formé d'un substrat, de parois latérales solidaires du substrat et d'un capot supérieur solidaire des parois latérales et comprenant une partie au droit du dispositif qui est transparente dans ladite gamme [λ8 ; λ14], le procédé comprenant : - la réalisation dudit dispositif sur le substrat, ladite réalisation comprenant le dépôt d'une couche sacrificielle noyant totalement ledit dispositif ; - la réalisation du capot sur la couche sacrificielle, ledit capot étant constitué d'un empilement de première, seconde et troisième structures optiques transparentes dans ladite gamme [λ8 ; λ14], la seconde et la troisième structures optiques ayant des indices de réfraction équivalents à la longueur d'onde λ10 respectivement supérieur ou égal à 3,4 et inférieur ou égal à 2,3 ; - suite à la réalisation d'une partie du capot comprenant au moins la première structure optique, la réalisation d'un évent d'accès à la couche sacrificielle au travers de ladite partie du capot, suivie de l'application, au travers de l'évent, d'une gravure pour retirer en totalité la couche sacrificielle. l'épaisseur optique de la première structure optique est supérieure ou égale à λ10/10 ; l'indice de réfraction équivalent n1eq à la longueur d'onde λ10 de la première structure optique est inférieur ou égal à 2,6 ; et - la face de la première structure optique formée sur la couche sacrificielle, est inerte à la gravure mise en œuvre pour retirer la couche sacrificielle.
Patent FR-3047798-A1 (FR)
Title: Gaine d'evacuation et de ventilation pour un batiment
Inventor: PERRET BENOIT
IPC: F24F13/02
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne une gaine (2) pour assurer le transport de liquide et la ventilation d'un bâtiment. La gaine (2) comporte un premier conduit (3) pour la ventilation du bâtiment (1), un deuxième conduit (4) pour le transport de liquide dans le bâtiment et une cloison longitudinale interne (5) de séparation du premier conduit (3) et du deuxième conduit (4). La cloison longitudinale (5) délimitant au moins partiellement le premier conduit (3) et le deuxième conduit (4).
Patent FR-3034812-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner les oxydes d'azote dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GABALLO MARIA ROSARIA
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Procédé pour déterminer les oxydes d'azote dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (3), selon lequel on détermine au moins une grandeur caractérisant la combustion dans au moins un cylindre (2) du moteur à combustion interne (3) et on tient compte des oxydes d'azote dans cette détermination.
Patent FR-3050331-A1 (FR)
Title: Adaptateur de connexion
Inventor: LE BIHAN THIERRY
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de connexion comprenant : un câble (20) s'entendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la première extrémité comporte une connexion USB mettant en œuvre la norme USB (acronyme de « Universal Serial Bus », pour, en français « Bus universel en série »), la deuxième extrémité comporte un boîtier (21) de connexion micro USB (25), le boîtier (21) de connexion micro USB (25) comprend une plaque (22) de connexion munie de broches de contact à ressort, chaque broche de contact (23) à ressort étant reliée électriquement à la connexion USB. L'adaptateur de connexion comporte : - un aimant situé derrière la plaque (22) de connexion à l'intérieur du boîtier (21), - une plaque de liaison métallique (24) fixée perpendiculairement à la connexion micro USB (25) et configurée pour être montée sur la plaque de connexion (22).
Patent FR-3050754-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attaque thermique
Inventor: GUEZOU FREDERIC
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la protection contre le vol ou la tentative de vol de valeurs et/ou objets de valeur, constitué d'un conteneur comprenant au moins un moyen d'attaque thermique desdits valeurs et/ou objets, au moins un moyen de maculation de ceux-ci, et au moins un moyen de déclenchement desdits moyens d'attaque thermique et de maculation apte à enclencher une procédure de sécurisation desdites valeurs et/ou objets lorsqu'une agression du conteneur est détectée, remarquable en ce que ledit moyen d'attaque thermique est apte à engendrer une altération réversible des propriétés physico-chimiques d'au moins un constituant de chacune desdites valeurs en provoquant une augmentation de la température interne dudit conteneur durant un intervalle de temps tm jusqu'à une température d'attaque Ta comprise dans la gamme s'étendant entre la température de transition d'état la plus basse parmi l'ensemble des températures de transition d'état supérieures à la température ambiante des différents constituants desdites valeurs, et la plus basse température de dégradation irréversible parmi l'ensemble des températures de dégradation irréversible des différents constituants desdites valeurs, ledit moyen de maculation étant apte à interagir au cours de l'intervalle de temps tm avec au moins ledit constituant altéré, lesdits moyens de protection engendrant une altération qui préserve les moyens d'identification desdites valeurs a postériori.
Patent FR-3051585-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission d'une alerte geolocalisee a un utilisateur muni d'un terminal mobile de communication
Inventor: SOULIER ALAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'une alerte géolocalisée à un utilisateur muni d'un terminal mobile de communication (8), comportant les étapes suivantes : a) le téléchargement d'un fichier d'alerte (32) par le terminal mobile (8) ; b) l'acquisition de la position géographique instantanée du terminal ; c) la comparaison de ladite position géographique instantanée à une zone géographique de diffusion ; d1) s'il est déterminé que la position géographique instantanée du terminal se situe à l'intérieur de la zone géographique de diffusion, la transmission d'un message d'alerte à des moyens d'affichage (18) du terminal (8) ; d2) sinon : d21) la détermination d'une zone géographique de comparaison ; d22) la ré-acquisition de la position géographique instantanée du terminal ; d23) la comparaison de ladite position géographique réacquise à ladite zone géographique de comparaison ; d24) s'il est déterminé que la position géographique réacquise est à l'extérieur de la zone géographique de comparaison : d241) si ladite position géographique réacquise est à l'extérieur de la zone géographique de diffusion, le procédé reboucle sur l'étape d21) de détermination ; d242) sinon, l'étape dl) de transmission du message d'alerte est mise en œuvre.
Patent FR-3051413-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un dispositif lumineux
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: G01M11/06
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage (100) d'un dispositif d'éclairage (200) de véhicule automobile, le dispositif d'éclairage (200) comprenant (i) une pluralité de sources lumineuses (211), chaque source lumineuse (211) étant agencée pour émettre au moins un rayon lumineux (250) et (ii) une optique de mise en forme (220) des rayons lumineux (250) émis par au moins une partie des sources lumineuses (211) en un faisceau projeté (260) ; le procédé d'étalonnage (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - une étape de sélection (101) d'un sous-ensemble de sources lumineuses (211) ; - une étape de configuration (102) des sources lumineuses (211) du sous-ensemble de manière à ce qu'elles émettent toutes au moins un rayon lumineux (250) ; - une étape de détection (103) du faisceau projeté (260) par un système de mesure (232) ; - une étape de détermination (104) d'au moins un écart entre le faisceau projeté (260) avec au moins un paramètre de référence d'un faisceau de référence. L'invention concerne aussi un dispositif d'étalonnage (230) mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3051892-A1 (FR)
Title: Procede de separation cryogenique d'un debit d'alimentation contenant du methane et des gaz de l'air, installation pour la production de bio methane par epuration de biogaz issus d'installations de stockage de dechets non-dangereux (isdnd) mettant en œuvre le procede
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: F25J3/08
Filed: 2016-05-27
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation contenant du méthane et des gaz de l'air dans lequel : - on refroidit le débit d'alimentation pour produire un débit refroidi, - on envoie au moins une partie du débit refroidi à un niveau d'une colonne de distillation, - on soutire de la colonne de distillation un débit de cuve, le débit de cuve étant enrichi en méthane par rapport au débit d'alimentation, - on soutire de la colonne de distillation un débit enrichi en oxygène et en azote par rapport au débit d'alimentation, - on introduit dans la colonne de distillation au moins un débit de dilution non combustible et plus volatil que l'oxygène à au moins un niveau inférieur à celui auquel est introduit le débit refroidi, caractérisé en ce que le débit de dilution est extrait du débit d'alimentation. Installation pour la production de bio méthane par épuration de biogaz issus d'installations de stockage de déchets non-dangereux (ISDND) mettant en oeuvre le procédé
Patent FR-3055041-A1 (FR)
Title: Projecteur pour signalisation lumineuse
Inventor: MAYOLLET LAURENT
IPC: F21Y115/30
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention concerne un projecteur pour signalisation lumineuse (1), comportant - un miroir conique (16) présentant une forme de tronc de cône (6), - une pluralité de diodes lasers (5) émettant une intensité lumineuse vers le miroir conique (16), l'inclinaison des diodes lasers (5) par rapport à la surface conique (9) est telle que le projecteur lumineux (1) réfléchit l'intensité lumineuse de la pluralité de diodes (5) perpendiculairement à l'axe du cône (Z), de sorte à ce que le miroir conique (16) réfléchisse toute l'intensité lumineuse de la pluralité de diodes lasers (5).
Patent FR-3056250-A1 (FR)
Title: Roue d'aube redresseuse en carter intermediaire
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-09-19
Abstract: Roue d'OGV comprenant des aubes redresseuses (20) ayant chacune un pied d'aube et une tête d'aube, les pieds d'aubes étant fixés sur un moyeu (10) de la roue par des premiers moyens de liaison et les têtes d'aubes étant fixées sur une virole externe (18) de la roue par des seconds moyens de liaison, les premiers moyens de liaison comportant un plan d'appui solidaire du moyeu et une première contre-plaque destinée à être solidarisée au moyeu, les pieds d'aubes étant pris en sandwich entre le plan d'appui et la première contre-plaque et les seconds moyens de liaison comportent une seconde contre-plaque destinée à être solidarisée à la virole, les têtes d'aubes étant prises en sandwich entre la virole et la seconde contre-plaque.
Patent FR-3057573-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres de verre a section circulaire dans un melange comprenant un polyamide semi-aromatique et un polyamide aliphatique pour ameliorer les proprietes mecaniques dudit melange
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2016-10-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de fibres de verre à section circulaire dans un mélange comprenant au moins un polyamide MXDZ, obtenu à partir de la polycondensation de la meta-xylylène diamine (MXD), avec un acide dicarboxylique aliphatique (Z) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, et au moins un polyamide aliphatique A obtenu à partir de la polycondensation d'un motif choisi parmi : - un lactame en C6 à C12, - un aminoacide en C6 à C12, et - un motif XY obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, en particulier en C4 à C12 et un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, des fibres de verre à section circulaire et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, lesdites fibres de verre à section circulaire et ledit mélange constituant une composition, lesdites fibres de verre à section circulaire étant présentes de 30 à 75% en poids, en particulier de 40 à 65% en poids et par rapport au poids total de la composition, pour améliorer les propriétés mécaniques de ladite composition, notamment l'élongation à la rupture, après sa mise en œuvre, en particulier par injection ou moulage par compression.
Patent FR-3057971-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance de la sante d'helicopteres
Inventor: RAZAKARIVONY SEBASTIEN PHILIPPE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de la santé d'hélicoptères comprenant la détermination de la sévérité d'une pluralité de mission de vol d'une pluralité d'hélicoptères, comprenant une étape d'acquisition et de stockage de données de vol des missions de vol d'hélicoptères, une étape d'acquisition et de stockage de données de maintenance de la pluralité d'hélicoptères. Le procédé est caractérisé en ce que ladite détermination comprend une étape de construction de type de mission, comprenant une sous-étape de construction de descripteurs, une sous-étape de partitionnement des descripteurs et une sous-étape d'affectation d'un type de mission à chaque vol par association du descripteur dudit vol et d'un sous-ensemble dans lequel se trouve ce descripteur, et une étape d'interprétation de la sévérité des types de mission, comprenant une sous-étape d'estimation des modèles de sévérité, et une sous-étape d'association d'un modèle de sévérité à chaque type de mission déterminé dans l'étape de construction des types de mission.
Patent FR-3060722-A1 (FR)
Title: Fours et produits d'isolation pour fours
Inventor: BAREYT CHRISTOPHE
IPC: F27D1/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif fonctionnant à haute température, en particulier jusqu'à 550°C, et notamment entre 50 et 350°C, tel qu'un four ou une partie de four, ce dispositif comprenant au moins un produit isolant formé d'au moins deux couches, une première couche, placée vers la zone de chauffe et/ou le(s) élément(s) de chauffe à isoler, formée de laine(s) et/ou fibre(s) minérale(s) et de densité inférieure à 120 kg/m3, et une deuxième couche, plus éloignée, choisie parmi les isolants formés d'aérogel(s) ou de silice amorphe ou les isolants sous vide ou éventuellement tout autre super isolant. L'invention concerne également le produit isolant approprié pour ce dispositif.