baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100174-A1 (FR)
Title: système de déplacement d’une benne amovible
Inventor: JARROUSSE JONATHAN
IPC: B65G67/30
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un système de déplacement d’une benne (2) amovible comprenant un support (3) sur lequel la benne (2) est destinée à être posée, le support (3) comprend :- des moyens de roulement (5) au sol,- des moyens d’appui (6) au sol.Selon l’invention, le support (3) comprend des moyens d’engagement (4) d’un appareil de levage, situés au niveau d’une partie avant du support (3), de sorte que le support (3) est apte à adopter une position d’arrêt en appui sur les moyens d’appui (6), et une position de déplacement dans laquelle le support (3) est soulevé dans sa partie avant uniquement par un appareil de levage engagé dans les moyens d’engagement (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100436-A1 (FR)
Title: Ensemble modulable comportant au moins deux têtes de lit comprenant chacune un panneau adapté pour être monté sur un mur
Inventor: BARDOU MARGAUX
IPC: A47C19/04
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble modulable comportant au moins deux têtes de lit (20a ; 20b) comprenant chacune un panneau (21a ; 21b) adapté pour être accroché à un mur (P1), au niveau d’une extrémité de tête d’un lit (10a, 10b), ledit panneau (21a ; 21b) présentant au moins une face avant visible, une face arrière cachée faisant face au mur (P1), un champ périphérique, notamment un champ supérieur et un champ inférieur, caractérisé en ce que l’une au moins des têtes de lit (20a ; 20b) est dissocié du lit (10a ; 10b) de manière à être mobile en translation par rapport à ce dernier et comporte à cet effet une paire de rails parallèles sur lesquels le panneau (21a ; 21b) est monté pour pouvoir se déplacer en translation parallèlement au mur (P1), lesdits rails étant fixés à la face arrière dudit panneau (21a ; 21b), à l’écart des champs supérieur et inférieur, de sorte que les têtes de lit (20a ; 20b) peuvent s’écarter l’une de l’autre ou se rapprocher le long desdits rails. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102211-A1 (FR)
Title: Procede de calibration de la conversion d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: SOTTO LUCILE
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de calibration d'une conversion d'un catalyseur de moteur thermique comportant: - une étape (204) de réalisation de mesures physiques de réponses du catalyseur en fonction de paramètres de variation définis par un régime moteur (N), et/ou une charge moteur (T), et/ou une richesse (Rich) de mélange air/carburant, et/ou une amplitude (A_stim) et une fréquence (F_stim) de stimulation du catalyseur, - une étape (205) d'élaboration d'un modèle (M_cat) des réponses du catalyseur et du moteur thermique en fonction des paramètres de variation, et - une étape (206) d'optimisation numérique de la richesse (Rich) de mélange air/carburant, de l’amplitude (A_stim) et de la fréquence (F_stim) de stimulation du catalyseur par minimisation des réponses modélisées sous contraintes, de façon à obtenir des conditions de fonctionnement optimum de fonctionnement du catalyseur. Figure 4
Patent FR-3102453-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’une porte d’acces pour un caisson de vehicule automobile
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention propose un système de montage (54) d’une porte d’accès (22) pour un caisson d’un véhicule automobile, la porte d’accès (22) étant de type accordéon et comprenant un panneau supérieur (26) et un panneau inférieur (28) articulés l’un par rapport à l’autre, le panneau supérieur (26) comprenant au moins une charnière supérieure (50) pour articuler la porte d’accès (22) à une structure de caisson, le panneau inférieur (28) comprenant au moins un organe de guidage pour guider le panneau inférieur (28) par rapport à la structure de caisson,le système de montage (54) comprenant :- un gabarit de positionnement (58) définissant au moins une surface de référence pour le positionnement des panneaux supérieur (26) et inférieur (28) par rapport à ladite au moins une surface de référence, et- un dispositif d’alignement axial (68) de ladite au moins une charnière supérieure et/ou dudit au moins un organe de guidage par rapport à ladite au moins une surface de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3106913-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’une fonctionnalité à bord d’un véhicule automobile à l’aide d’un bouton de commande dudit véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BECKER JONATHAN
IPC: G06F9/445
Filed: 2020-02-03
Abstract: Il est divulgué un procédé et un dispositif permettant de sélectionner (43,44) à bord d’un véhicule automobile à l’aide d’un bouton de commande dudit véhicule automobile, et en fonction du type d’appui (41,42) sur le bouton par un utilisateur, une fonctionnalité déterminée comme par exemple la navigation, présente et exécutée dans le véhicule sous forme embarquée (45), d’une part, et la même fonctionnalité présente sur le smartphone sous la forme d’une application et exécutée en mirroring (46), d’autre part. Par exemple, le premier type d’appui (41) sur le bouton de commande est un appui court, relativement au second type d’appui (42) sur le bouton de commande qui est un appui long. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107257-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide
Inventor: BADET JONATHAN
IPC: B67D1/07
Filed: 2020-02-18
Abstract: Distributeur de liquide avec cuve(s) et système(s) de distribution Ce distributeur de liquide (2), notamment alimentaire, comprend un bâti (22), une ou plusieurs cuves (4) destinées à contenir un liquide et autant de systèmes de distribution (6) que de cuves. Chaque cuve comprend une paroi définissant un volume interne (V4), débouchant de la paroi par un embout de soutirage (44), qui est relié de façon réversible à l’entrée (622) d’un des conduits (62) et qui est situé sur une portion inférieure de la cuve (4) en position de distribution. L’embout de soutirage comporte un premier organe d’obturation. Le volume interne de la cuve (4) débouche aussi de la paroi par un évent (46), situé sur une portion supérieure (424) de la cuve en position de distribution, le distributeur de liquide (2) comprenant un dispositif de compensation (10), qui est relié fluidiquement à l’évent (46) par un raccord et qui est configuré pour l’introduction d’un gaz propre dans le volume interne. L’évent (46) comporte un deuxième organe d’obturation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113781-A1 (FR)
Title: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN DISPOSITIF DE PHOTODÉTECTION À FAIBLE BRUIT DANS UN SUBSTRAT EN CdHgTe.
Inventor: BOULARD FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-08-25
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif de photo-détection, qui comporte les étapes suivantes :         - réalisation d’un revêtement structuré (122) riche en cadmium, sur un substrat (110) en CdxHg1-xTe, et à l’aide d’un premier masque de gravure ;         - gravure pour élargir les ouvertures traversantes du premier masque de gravure ou les ouvertures traversantes d’une couche intercalaire gravée avec le revêtement structuré, de manière à former un deuxième masque de gravure  ;         - injection d’éléments dopants accepteurs dans le substrat (110), à travers le deuxième masque de gravure (150), et activation et diffusion des éléments dopants accepteurs pour former au moins une région dopée P dans le substrat semiconducteur ;     - recuit d’inter-diffusion sélective du cadmium, de manière à former dans chaque région dopée P un caisson concentré riche en cadmium avec un gradient latéral de concentration en cadmium ; et         - réalisation d’au moins un plot de contact électrique (171), au niveau de chaque ouverture traversante (121) dans le revêtement structuré (122).    
    Figure pour l’abrégé :  1 J
Patent FR-3114751-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: A61M11/06
Filed: 2020-10-06
Abstract: Dispositif comportant un corps (10), un embout (20), un réservoir (100) contenant du produit fluide et un gaz propulseur monté coulissant dans ledit corps, une valve (200) comportant une soupape (210) assemblée sur ledit réservoir, la sortie de ladite soupape étant reliée audit embout par un canal (15), et une unité électronique (400), où:  - ladite valve est continue, avec en position d'actionnement, le réservoir relié à la sortie de ladite soupape,  - ledit corps comporte un couvercle (30) qui, en position fermée, sollicite ladite soupape dans sa position d'actionnement,  - ledit dispositif comporte un système de dosage (300) commandé par ladite unité électronique, ledit système de dosage comportant un obturateur (310) qui au repos est fermé et qui lors de l'actionnement est déplacé dans sa position ouverte pendant un temps prédéterminable, pour réaliser la distribution d'une dose de produit fluide.    « figure pour l’abrégé : figure 7 »
Patent FR-3118205-A1 (FR)
Title: Câble de télécommunication hybride
Inventor: GUTSCHER MARC-ANDRÉ
IPC: H01B7/14
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un câble (1, 100) de télécommunication, notamment sous-marin, comprenant :      un noyau (2) comprenant une pluralité de fibres optiques (3),  une armature intérieure (7) agencée radialement autour du noyau (2), l’armature intérieure(7) comprenant une pluralité de fils d’acier (8),   une gaine intermédiaire (6) agencée radialement entre le noyau (2) et l’armature intérieure (7), et une gaine de protection (9) en matériau polymère agencée radialement autour de l’armature intérieure (7),      caractérisé en ce que le câble (1, 100) comprend en outre au moins une fibre optique capteur (10, 12) agencée entre le noyau (2) et la gaine de protection (9).  L’invention concerne également un procédé de mesure de déformations mécaniques subis par un tel câble de télécommunication.    Figure pour abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3118832-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique de batterie de vehicule electrique par intelligence artificielle, procede, vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/633
Filed: 2021-01-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle thermique (1a) de batterie de traction (2) de véhicule automobile (14), comprenant   - un système de refroidissement (3) de batterie (2) qui comprend un refroidisseur (3a), une pompe (6) de circulation d’un réfrigérant (4), et un échangeur de chaleur (7) ;  - un moyen pour évaluer des paramètres d’utilisation de la batterie (11a) ;  - un module d’apprentissage automatique (12) intégrant des données de tests de paramètres d’utilisation de la batterie (2) et de la pompe (6) et déterminant une loi de variation de la température en cours d’utilisation de la batterie (2) ; et  - un module de contrôle (15) de la pompe (6), configuré pour commander un refroidissement de la batterie (2) en tenant compte de la loi de variation de la température.  L’invention concerne en outre un procédé, un programme, une plateforme et un véhicule comprenant un tel dispositif (1a).  Fig. 1
Patent FR-3119471-A1 (FR)
Title: Démarrage d'une application
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2021-02-02
Abstract: Démarrage d'une application
    La présente description concerne un procédé de démarrage d'une première application adaptée à être mise en oeuvre par au moins un système d'exploitation de bas niveau d'un élément sécurisé, comprenant la vérification d'au moins une première information mise à jour après chaque opération de redémarrage de l'élément sécurisé, ladite première information étant associée audit au moins un système d'exploitation de bas niveau.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3120576-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre à pare-chocs s’appuyant sur des blocs optiques
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-03-15
Abstract: Un véhicule terrestre comprend un pare-chocs (PC) et deux blocs optiques (BO1) droit et gauche comprenant chacun une glace (GL). Chaque glace (GL) comprend une partie inférieure avant (PIV) dans laquelle est défini un logement interne (LI) ayant une face avant (F1) ouverte et une face inférieure (F2) définissant une première surface d’appui (SA1). Le pare-chocs (PC) comprend une partie supérieure arrière (PSR) comportant des premières protubérances (PR1) droite et gauche logées respectivement dans les logements internes (LI) des blocs optiques (BO1) droit et gauche en s’appuyant sur leurs premières surfaces d’appui (SA1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121717-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre deux pieces presentant une tenue a la traction amelioree
Inventor: LAPERCHE MATTHIEU
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-04-08
Abstract: Dispositif de liaison entre deux pièces destinées à être sollicitées selon une première direction (Z) comportant une partie mâle (M) et une partie femelle (F) configurées pour que la partie mâle pénètre dans la partie femelle le long d’une deuxième direction (Y) normale à la première direction (Z) et des moyens de clipsage configurés pour verrouiller en position la partie mâle dans la partie femelle dans la deuxième direction (Y). La partie mâle (M) comporte à une première extrémité une portion d’extrémité (P1) dont la surface extérieure est en partie en forme de cylindre de révolution autour de la deuxième direction (Y) et la partie femelle (F) comporte un siège (46) de forme cylindrique de révolution configuré pour loger, sensiblement sans jeu, la portion d’extrémité (P1) de la partie mâle (M).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3121513-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l’analyse rapide d’un échantillon biologique, par exemple un échantillon biologique salivaire, destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte dans ledit échantillon biologique.  Le dispositif d’analyse rapide (1) comprend :  - un organe de prélèvement (2), destiné au prélèvement dudit échantillon biologique, et  - un boîtier (3) qui comporte un emplacement (31) destiné à recevoir une bandelette chromatographique (7) et une interface (32), adaptée à recevoir ledit organe de prélèvement (2) dans une configuration finale assemblée.  L’organe de prélèvement (2) et l’interface (32) comportent des moyens d’assemblage étanche (5) comprenant des moyens de guidage (6) qui sont structurés pour guider un mouvement relatif entre ledit organe de prélèvement (2) et ladite interface (32) depuis une configuration initiale de positionnement jusqu’à la configuration finale assemblée, ledit mouvement relatif comprenant deux mouvements :  - un mouvement de translation relatif, prévu pour appliquer une compression audit bloc absorbant (21), et  - un mouvement de rotation relatif, prévu pour appliquer une torsion audit bloc absorbant (21).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125403-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson sur brûleur à gaz
Inventor: MERSEILLE JEANNE
IPC: A47J36/36
Filed: 2021-07-26
Abstract: Dispositif de cuisson sur flammes, notamment pour brûleur à gaz, ledit dispositif comprenant un récipient (10) comportant un corps (110) en forme de couronne adaptée pour recevoir des aliments à cuire en délimitant une cavité périphérique annulaire (111) débouchant dans la partie supérieure du corps (110) au niveau d’une ouverture supérieure (111A), ledit corps (110) délimitant également une cavité centrale débouchant dans la partie inférieure du corps (110) au niveau d’une ouverture inférieure destinée à être placée au-dessus des flammes. Le récipient (10) comprend une paroi centrale (120), obturant la partie supérieure de la cavité centrale, et un déflecteur de chaleur monté dans la cavité centrale et configuré à la fois pour recevoir un flux de chaleur ascendant produit par les flammes à travers l’ouverture inférieure et pour dévier une partie dudit flux de chaleur ascendant en un flux de chaleur descendant en direction de l’ouverture inférieure.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3133311-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere d’amps®, au moins un alkylpolyglucoside, au moins un filtre uv et du myristate d’isopropyle
Inventor: RABUSSIER SANDRA
IPC: A61K8/81
Filed: 2022-03-10
Abstract: Titre : COMPOSITION COMPRENANT AU MOINS UN COPOLYMERE D’AMPS®, AU MOINS UN ALKYLPOLYGLUCOSIDE, AU MOINS UN FILTRE UV ET DU MYRISTATE D’ISOPROPYLE La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique sous forme d’émulsion comprenant dans un support physiologiquement acceptable au moins une phase aqueuse, au moins une phase huileuse, au moins un copolymère comprenant au moins un monomère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique (AMPS®) et au moins un monomère à groupement hydrophobe, au moins un système émulsionnant comprenant au moins un alkylpolyglucoside, au moins un filtre UV, et du myristate d’isopropyle.
Patent FR-3134859-A1 (FR)
Title: Équipement à pièce adaptée au clippage double
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: F16B2/20
Filed: 2022-04-20
Abstract: Un équipement (EQ) comprend :  - une première pièce (P1) munie d’au moins un trou principal (TP) délimité par un bord de paroi (BP) comportant des premier et second crans de clippage,  - une deuxième pièce (P2) comprenant une première patte de clippage (PC1) introduite dans le trou principal (TP) et comportant un premier trou de clippage logeant le premier cran de clippage, et  - une troisième pièce (P3) comprenant une seconde patte de clippage (PC2) introduite dans le trou principal (TP) et comportant un second trou de clippage logeant le second cran de clippage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3137567-A1 (FR)
Title: Compositions d’émulsion comprenant un polyphénol et un composé non ionique a hlb faible
Inventor: YANG YIXIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-07-05
Abstract: COMPOSITIONS D’ÉMULSION COMPRENANT UN POLYPHÉNOL ET UN COMPOSÉ NON IONIQUE A HLB FAIBLE L'invention concerne une composition d'émulsion comprenant : une phase grasse extérieure ; une phase aqueuse intérieure comprenant de l’eau dans une quantité d’au moins environ 5 % en poids par rapport au poids total de la composition ; optionnellement au moins un monoalcool en C2-C5 dans une quantité d’environ jusqu'à environ 50 % en poids par rapport au poids total de la composition ; au moins un polyphénol ; au moins un composé Y glycérolé et/ou polyoxyalcéné ayant un HLB inférieur à 8 environ ; et au moins un pigment. L'invention propose également des procédés de fabrication de compositions d'émulsion.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3137730-A1 (FR)
Title: Palier pour moteur ou machine électrique
Inventor: HAUVESPRE BENOÎT
IPC: F16C19/16
Filed: 2022-07-06
Abstract: [Palier pour moteur ou machine électrique]  Le palier comprend une bague intérieure 12, une bague extérieure 14, une unique rangée d’éléments roulants 16 interposés radialement entre des chemins de roulement 24, 26 desdites bagues, et une cage 18 de maintien de l’espacement circonférentiel des d’éléments roulants pourvue d’un talon 30 annulaire.  Le plan radial P2 de symétrie des chemins de roulement 24, 26 des bagues intérieure et extérieure est décalé axialement du côté opposé au talon 30 de la cage par rapport au plan radial médian P1 dudit palier, le décalage axial étant compris entre 2 % et 15 % de la largeur axiale dudit palier.  Référence : Figure 1
Patent FR-3137874-A1 (FR)
Title: Engin de travail avec une cabine située latéralement et un module de batteries fixé sous la cabine
Inventor: LEON DAVID
IPC: B60K1/04
Filed: 2022-07-18
Abstract: L’invention concerne un engin de travail (1).  Un module de batteries (40 ; 240 ; 340) est prévu pour alimenter au moins un moteur électrique (80, 87) de l’engin de travail (1) en électricité.  Une structure de fixation (70 ; 270) du module de batteries (40 ; 240 ; 340) est apte à être fixée de façon amovible à un premier longeron (10-1), dans une position de fixation située sous la cabine (29) suivant la direction verticale (C-C) de l’engin de travail (1), et le module de batteries (40 ; 240 ; 340) dans la position de fixation est accessible depuis un côté extérieur de l’engin de travail (1) pour pouvoir être amené dans la position de fixation et retiré de la position de fixation depuis le côté extérieur de l’engin de travail (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138529-A1 (FR)
Title: Acquisition de distances d'un capteur à une scène
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: Acquisition de distances d'un capteur à une scène La présente description concerne une méthode d'acquisition de distances d'un capteur à une scène, comprenant un nombre N de sous-phases de capture Ci consécutives, avec N un entier supérieur ou égal à 2 et i un indice entier allant de 1 à N, chaque sous-phase Ci comprenant :fournir un faisceau laser ayant une fréquence optique (f) variant linéairement sur une plage de fréquences de largeur Bi pendant une durée Ti ; fournir, à partir dudit faisceau laser, un faisceau de référence et un faisceau utile ; etilluminer la scène par le faisceau utile et illuminer au moins une ligne de pixels par une superposition du faisceau de référence et d'un faisceau réfléchi. Une valeur absolue d'un rapport Bi/Ti est différente pour chaque sous-phase de capture Ci.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128580-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge à accumulation électrique, système de charge à accumulation électrique, et batterie ion-lithium de traction rechargeable à courant élevé
Inventor: HINO HARUYOSHI
IPC: H01M50/50
Filed: 2022-10-25
Abstract: Fourniture d’un système de charge, un dispositif de charge à accumulation électrique, et une batterie ion-lithium de traction rechargeable à courant élevé, pouvant être de taille réduite avec une structure simple, et pouvant réduire davantage le temps de charge d’une batterie ion-lithium de traction rechargeable à courant élevé ayant une capacité de charge capable d’alimenter un appareil électrique. Le dispositif de charge à accumulation électrique comprend une unité de connexion de charge, une batterie ion-lithium intégrée déchargeable à courant élevé conforme aux spécifications de décharge à courant élevé, une unité de détection de conformité de batterie et de commutation, et un chemin de sortie de courant apte à être traversé par un courant élevé. L’unité de détection de conformité de batterie et de commutation est installée sur ledit chemin de sortie de courant apte à être traversé par un courant élevé, et fait passer un courant élevé sur le chemin de sortie de courant apte à être traversé par un courant élevé qui lui-même ne passe pas par un convertisseur de tension, afin que la batterie ion-lithium de traction rechargeable à courant élevé se charge en courant élevé émis par la batterie ion-lithium intégrée déchargeable à courant élevé, en se mettant en état de marche après avoir détecté la connexion de la batterie ion-lithium de traction rechargeable à courant élevé, qui satisfait aux spécifications de tension maximale d’utilisation et aux spécifications de charge à courant élevé, sur l’unité de connexion de charge. Le courant élevé est un courant correspondant à un taux de 10 C ou plus pour une capacité de charge de 2,5 Ah.  Figure １
Patent FR-2000768-A1 (FR)
Title: Epoxy resins foams prep using a fluorophosphoric acid
IPC: C08G59/62
Filed: 1969-01-27
Abstract: Epoxy resin foams are made by hardening the resin (a) in the presence of liquid foaming agents (b), cell size regulators (c) and/or lactones (d) or cyclic ethers (e) which are copolymerisable with the epoxy resin, using as hardener fluorophosphoric acid in combination with phosphorus acid compounds (f). Foams are easy to make and have good mechanical properties, better tendency to crack in the centre and have self-extinguishing properties are in packaging, cores for sandwich panels, heat, cold and sound insulation, and in the electric-technical field.