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Patent FR-3099371-A1 (FR)
Title: Tablette solide chlorée désinfectante de taille réduite
Inventor: PONCET MARLÈNE
IPC: A61L2/18
Filed: 2019-07-29
Abstract: La présente invention concerne une tablette solide, ayant un poids inférieur ou égal à 15g, avantageusement compris entre 2 et 10 g, ladite tablette comprenant entre 3 et 25% en poids d’au moins un agent chloré par rapport au poids total de la tablette, et au moins un acide organique, le ratio massique agent chloré/acide organique au sein de la tablette étant compris entre 0,2 et 12. En outre, la présente invention concerne la solution désinfectante comprenant une tablette selon l’invention dissoute au sein d’une solution aqueuse et son utilisation pour désinfecter des surfaces.
Patent FR-3101447-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et stratégie de gestion thermique et unité de commande associées
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: G05F1/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique pour un dispositif de chauffage électrique comportant au moins un sous-ensemble d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement et un support d’un circuit d’alimentation électrique des éléments résistifs, dans lequel l’alimentation électrique des éléments résistifs est pilotée en fonction d’une consigne de puissance (P_(sub)system_target_0) ou de température (T_(sub)system_target_0) ou d’intensité de courant électrique (i_(sub)system_target_0) ou de résistance (R_(sub)system_target_0), ou encore de rapport cyclique du signal de pilotage (PWM_(sub)system_target_0). Selon l’invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes : relever la température (T_PCB) du support du circuit d’alimentation électrique des éléments résistifs, comparer la température (T_PCB) relevée à au moins un seuil de température prédéfini (T1), et si la température (T_PCB) relevée est supérieure ou égale audit au moins un seuil de température prédéfini (T1), générer une commande de diminution de ladite consigne d’un pas prédéterminé. L’invention concerne aussi une stratégie de gestion thermique et une unité de commande correspondantes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102209-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE contrôle d’UN circuit D’ADMISSION de moteur SURALIMENTE a combustion interne
Inventor: CARTIER EMILIE
IPC: F02M26/10
Filed: 2019-10-22
Abstract: Procédé de contrôle d’un circuit d’admission (1) d’un moteur à combustion interne suralimenté, comprenant une branche de renvoi (13) des gaz de blow-by à partir du carter inférieur du moteur, raccordée au circuit d’admission (1) en amont d’un compresseur de suralimentation (4), caractérisé en ce qu’on ferme un volet de vannage (9) contrôlant le débit des gaz dans le circuit d’admission (1) en amont de l’arrivée du blow-by, lorsque la différence de pression entre le carter inférieur du moteur et son carter d’admission, est insuffisante pour aspirer les gaz de blow-by vers l’admission. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103054-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle d’aéronef à absorption multifréquence.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/04
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustique pour une nacelle d'aéronef, comprenant, d'un axe central de la nacelle vers l'extérieur de celle-ci : une peau résistive (11) percée de micro-perforations d'absorption sonore (16), un premier étage d'amortissement (12), un septum (13) percée de trous (17), un second étage d'amortissement (14), et une peau arrière (15) configurée pour assurer la tenue mécanique du panneau acoustique. Le septum (13) est une paroi plane ayant une épaisseur supérieure à celle de la peau résistive (11), de préférence supérieure à 4 mm. Un tel panneau est apte à amortir plusieurs plages de fréquences dont une plage de basses fréquences, tout en optimisant la masse, le coût et les fonctions de l'entrée d'air. L’épaisseur du septum, la dimension des trous du septum, le TSO du septum et la hauteur du second étage d’amortissement sont ajustés de façon à faire correspondre la fréquence basse moyenne amortie à la fréquence de vibration du moteur de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104130-A1 (FR)
Title: Système de détection d’un ou plusieurs mammifères marins et procédé de détection correspondant
Inventor: L'HER CHRISTOPHE
IPC: B63B79/10
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un engin marin présentant une coque (3) et comprenant un système de détection d’un ou plusieurs mammifères marins. Ledit système de détection comprenant au moins un capteur (2) permettant de recevoir des signaux acoustiques et de les convertir en signaux électriques et un système d’analyse (1) configuré pour analyser les signaux électriques fournis par ledit au moins un capteur. Ledit au moins un capteur (2) est couplé à la coque (3) du côté intérieur de la coque (3) pour permettre de recevoir des signaux acoustiques par l’intermédiaire de la coque (3). L'invention concerne également un procédé correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105521-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour le partage de contenu
Inventor: GALLET MATTHIEU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: Système et procédé pour le partage de contenu Un procédé de création collaborative de contenu exécuté dans un réseau. Le réseau inclut une pluralité de dispositifs informatiques et une ressource informatique. La ressource informatique inclut une base de données. La pluralité des dispositifs informatiques est connectée en mode communication à la ressource informatique. Le procédé inclut la réception, au niveau de la ressource informatique, de données de sélection d’un premier dispositif informatique de la pluralité des dispositifs informatiques. La ressource informatique sélectionne, à partir de la base de données, sur la base des données de sélection, au moins un enregistrement de données de la pluralité des enregistrements de données stockés dans la base de données. Ledit au moins un enregistrement de données sélectionné ayant une première taille de données. La ressource informatique crée des informations d’interface d’utilisateur représentatives dudit au moins un enregistrement de données et configurées pour permettre à un deuxième dispositif informatique de la pluralité des dispositifs informatiques d’afficher une représentation dudit au moins un enregistrement de données sélectionné dans une interface d’utilisateur du deuxième dispositif informatique. Les informations d’interface d’utilisateur ont une deuxième taille de données qui est plus petite que la première taille. La ressource informatique transmet les informations d’interface d’utilisateur au deuxième dispositif informatique.      Figure 3
Patent FR-3105655-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: H02P23/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor (4) de machine électrique tournante sur la base de signaux fournis par plusieurs capteurs de position, dispositif comprenant : - un circuit (130) réalisant une boucle de contrôle pour estimer la position du rotor, fournissant en sortie un signal représentatif de la position du rotor, et - un circuit (102) de normalisation dynamique par l’amplitude de la première harmonique de chaque signal issu d’un capteur de position, ce circuit (102) de normalisation dynamique recevant en entrée : - chaque signal issu d’un capteur de position, et - au moins une image du signal représentatif de la position du rotor ce circuit (102) de normalisation dynamique étant configuré pour : - démoduler chaque signal issu d’un capteur de position par l’image du signal représentatif de la position du rotor, - déterminer à l’issue de cette démodulation l’amplitude de la première harmonique de ce signal issu d’un capteur de position, et - normaliser chaque signal issu d’un capteur de position en le divisant par l’amplitude de la première harmonique dudit signal préalablement déterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109962-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d’aeronef, comprenant un passage de refroidissement de lubrifiant equipe de parois ondulees
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne une aube directrice pour turbomachine d’aéronef à double flux, l’aube directrice comprenant un pied (34), une tête (36), ainsi qu’une partie aérodynamique (32) de redressement de flux comportant au moins un passage intérieur (50a, 50b) de refroidissement de lubrifiant, l’aube comprenant dans le passage intérieur une matrice de conduction thermique (80), et le passage intérieur (50a, 50b) s’étendant selon une direction principale (52a, 52b) d’écoulement du lubrifiant, parallèle ou sensiblement parallèle à une direction d’envergure (25) de l’aube.     Selon l’invention, dans le passage intérieur (50a, 50b), la matrice (80) comporte au moins une paroi ondulée (82) s’étendant selon la direction principale (52a, 52b) d’écoulement du lubrifiant, de manière à délimiter de part et d’autre de celle-ci deux canaux ondulés (86) de circulation de fluide de refroidissement s’étendant également chacun selon la direction principale (52a, 52b).     Figure pour l’abrégé : Figure 4a.
Patent FR-3113674-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté ayant une couche de polyvinylbutyral dans laquelle est intégré un tissu comportant une encre ultraviolet
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: C09D11/101
Filed: 2020-08-27
Abstract: Vitrage feuilleté ayant une couche de polyvinylbutyral dans laquelle est intégré un tissu comportant une encre ultraviolet
    L’invention a trait à un vitrage feuilleté comprenant au moins une première et une seconde feuilles de verre collées au moyen d’une couche adhésive intercalaire de polyvinylbutyral (PVB), dans laquelle est intégré un tissu, caractérisé en ce que le tissu comporte une encre ultraviolet (UV) ; à un procédé de fabrication de ce vitrage feuilleté ; et à son application pour un véhicule, pour le bâtiment, le mobilier urbain, l’aménagement intérieur, ou l’électroménager.
Patent FR-3114147-A1 (FR)
Title: Objet fonctionnalise avec capteur d’ondes mecaniques integre et procede de fabrication associe
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L41/25
Filed: 2020-09-14
Abstract: L’invention concerne un objet fonctionnalisé (100) muni d’au moins un capteur d’ondes mécaniques (10) procurant une capacité de détection de vibrations et de déformations audit objet. Le capteur d’ondes mécaniques (10) comporte : 
    - une cellule sensible (11) présentant une épaisseur inférieure ou égale à 50 microns, et comprenant une couche active (1) en matériau piézoélectrique monocristallin ou poly-cristallin et deux électrodes (2,3) en contact avec la couche active et accessibles au niveau d’une première face de la cellule sensible, et     
    - une couche support, solidaire d’une deuxième face de la cellule sensible (11) et solidaire de l’objet (100).    
    L’objet fonctionnalisé (100) comprend au moins deux pistes électriquement conductrices (20) disposées sur la première face de la cellule sensible (11) et sur une surface (100a) de l’objet, chaque piste reliant une électrode à un plot de connexion électrique (30).
    L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel objet fonctionnalisé.
    Figure  5a
Patent FR-3121482-A1 (FR)
Title: Système d’entrainement amélioré pour un organe de véhicule ou d’engin
Inventor: BEŠIĆ MUFID
IPC: F16H61/4061
Filed: 2021-03-30
Abstract: Système d’entrainement amélioré pour un organe de véhicule ou d’engin.  Système (1) pour la rotation d’un organe (2), comprenant un circuit hydraulique reliant une source de pression (10) à un moteur hydraulique (20), une valve proportionnelle (40), adaptée pour relier la source de pression (10) au moteur hydraulique (20), et une valve de rotation (100), adaptée pour réaliser un délestage de fluide dans le circuit hydraulique en fonction d’une consigne appliquée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3124313-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une matrice a emission native
Inventor: DUPRE LUDOVIC
IPC: H01L33/06
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé pour fabriquer une matrice à émission native comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une structure de base (10) comprenant un substrat (11), une couche de GaN (12), une couche d’In(x)GaN dopée (13) et une couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN nid (14),  b) structurer des première (S1) et deuxième (S2) mésas dans la structure de base (10),   la première mésa (S1) comprenant une partie de la couche de GaN (12), la couche d’In(x)GaN dopée (13) et la couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14),   la deuxième mésa (S2) comprenant une partie de la couche d’In(x)GaN dopée (13) et la couche de reprise d’épitaxie en In(x)GaN non intentionnellement dopée (14),   c) porosifier par voie électrochimique la deuxième mésa (S2),   d) réaliser des empilements sur les mésas pour former des structures de LED émettant à différentes longueurs d’onde.  Figure pour l’abrégé : 5F
Patent FR-3117701-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec dispositif de commande integre
Inventor: UNO YOSUKE
IPC: H02K11/33
Filed: 2021-10-06
Abstract: Dans la machine électrique tournante avec dispositif de commande intégré 1 équipée de l’unité d’entraînement (29) et de l’ensemble onduleur (30), le porte-balais (16) qui maintient le balai (16a) est attaché de manière détachable soit sur le côté support arrière (5) de l'ensemble onduleur (30), soit sur le côté ensemble onduleur (30) du support arrière (5) de sorte qu’il n'est pas nécessaire de prévoir un trou pour incorporer le porte-balais (16) dans la partie centrale du module de commande (17), et la dimension radiale du module de commande (17) peut être réduite. Fig. 1A
Patent FR-3127989-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aéronef
Inventor: CARRETERO BENIGNOS JORGE ALEJANDRO
IPC: F02C7/224
Filed: 2021-10-13
Abstract: ENSEMBLE PROPULSIF POUR AÉRONEF L’invention concerne un ensemble propulsif (151) comportant un système de propulsion (150) comprenant une tuyère d’éjection (174) délimitée par une paroi de tuyère (180), un réservoir de carburant (178), une canalisation d’apport (176), un capotage (210) fixé à la paroi de tuyère (180) sur l’extérieur de celle-ci pour définir entre eux une chambre (212), et un système d’échangeur thermique (200) assurant un échange de calories entre les gaz chauds de combustion circulant dans la tuyère d’éjection (174) et le carburant plus froid circulant dans la canalisation d’apport (176) au moins en partie par rayonnement thermique à travers la paroi de tuyère (180), où le système d’échangeur thermique (200) comporte une portion de canalisation (202) arrangée dans ladite chambre (212) et où l’échange de calories s’effectue au niveau de cette portion de canalisation (202).  Avec un tel arrangement, les calories des gaz de combustion sont transférées au carburant pour une meilleure combustion.  Fig. 2
Patent FR-3128111-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection de portion de signal encéphalographique, dispositifs et programme correspondant
Inventor: GARDY LUDOVIC
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-10-20
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de sélection de données issues d’un électroencéphalogramme (EEG), se présentant sous la forme d’un ensemble de scalogrammes de départ, chaque scalogramme étant calculé à partir d’une portion d’un signal électroencéphalographique, ledit procédé comprenant :  une étape d’extraction, par l’intermédiaire d’un réseau de neurones artificiels, d’un ensemble de scalogrammes candidats (Esc) ;  Pour des scalogrammes candidats (Sc) de l’ensemble de scalogrammes candidats (Esc) :  une étape de calcul de caractéristiques de la portion de signal électroencéphalographique (So) correspondant au scalogramme candidat (Sc) ; et lorsque la pluralité de caractéristiques se situent dans des intervalles de valeurs prérequis, une étape de sélection de la portion de signal électroencéphalographique (So) du scalogramme candidat (Sc) au sein d’une structure de données de sélection de signal électroencéphalographique.  Figure 1.
Patent FR-3129407-A1 (FR)
Title: Methode de detection de la presence d’un pathogene et determination de ses caracteristiques en sante humaine et animale
Inventor: MASSON MARC
IPC: G01N33/558
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention a trait au domaine du diagnostic pour la détection des pathogènes en santé humaine et animale. Plus particulièrement, elle concerne une méthode de détection de la présence d’un pathogène et de détermination de ses caractéristiques de virulence et de résistance aux traitements pour une prise en charge adaptée. Elle concerne également un kit de diagnostic prêt-à-l’emploi pour la mise en œuvre de la méthode.
Patent FR-3130946-A1 (FR)
Title: Système de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage intégré à un réseau de chaleur basse température
Inventor: DEMASLES HÉLÈNE
IPC: F24D10/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage intégré à un réseau de chaleur basse température L’invention concerne un système de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage comprenant - un circuit primaire (1) apte à recevoir un fluide caloporteur comprenant : une arrivée de fluide caloporteur chaud (2) et un retour de fluide caloporteur froid (3), - un ballon de stockage (4) de fluide caloporteur stratifié en température, - un circuit secondaire d'eau chaude sanitaire (10),- un circuit secondaire de chauffage (20),- un circuit de bouclage (30), - un échangeur thermique d'eau chaude sanitaire (13),- un échangeur thermique de bouclage (31), - le circuit primaire (1) comprend un échangeur thermique de chauffage (22),- l'échangeur thermique d'eau chaude sanitaire (13) et l'échangeur thermique de chauffage (22) sont agencés en parallèle sur le circuit primaire (1), et - l'échangeur thermique de bouclage (31) et l'échangeur thermique de chauffage (22) sont agencés en série sur le circuit primaire (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132846-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection d’un habitacle de véhicule
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: A61L2/10
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de désinfection (1) d’un habitacle (20) d’un véhicule (2), ledit dispositif de désinfection (1) comprenant une pluralité de sources de radiations électromagnétiques (100), caractérisé en ce que ledit dispositif de désinfection (1) comprend: - au moins un module de désinfection (10) comprenant une ou plusieurs sources de radiations électromagnétiques (100) disposé en regard d’un secteur (s) différent dans l’habitacle (20) dudit véhicule (2), chaque secteur (s) étant découpé en plusieurs zones (z), chaque source de radiations électromagnétiques (100) étant configurée pour éclairer une zone (z) dudit secteur (s) correspondant,- un module de commande (11) configuré pour activer indépendamment lesdites sources de radiations électromagnétiques (100) selon un ordre de priorité (p).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3138402-A1 (FR)
Title: Sécurisation de la conduite autonome d’un véhicule automobile vis-à-vis d’une moto qui remonte les files
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/12
Filed: 2022-07-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sécurisation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule. L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3133587-A1 (FR)
Title: Tube démontable de cadre de bicyclette, comportant une bague de fixation amovible à un raccord, et cadre adaptable de bicyclette comportant un tel tube démontable
Inventor: SEGURA ROMAIN
IPC: B62K19/24
Filed: 2022-08-30
Abstract: Titre : Tube démontable de cadre de bicyclette, comportant une bague de fixation amovible à un raccord, et cadre adaptable de bicyclette comportant un tel tube démontable La présente invention concerne un tube démontable (1) pour cadre de bicyclette, s’étendant longitudinalement le long d’un axe (A), comprenant au moins une bague de fixation (2) présentant une surface radiale interne (24) s’étendant en anneau autour d’une paroi externe (12) du tube, définissant un espace radial (22) ouvert vers l’extérieur entre la paroi externe (12) et la surface radiale interne (24) prévu pour recevoir un raccord (4) de cadre avec lequel le tube (1) peut être assemblé de façon amovible, ladite bague de fixation (2) comprenant en outre des moyens de fixation internes (20) au niveau de ladite surface radiale interne (24). L’invention concerne également un procédé d’assemblage réversible dudit tube démontable (1) avec un raccord (4) d’un cadre adaptable de bicyclette.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3138363-A1 (FR)
Title: Système de recharge électrique d’un véhicule à batterie
Inventor: CORLEIS CLAAS-TIDO
IPC: B60L53/14
Filed: 2023-07-06
Abstract: TITRE : Système de recharge électrique d’un véhicule à batterie Système (10) pour un véhicule à batterie (19) comprenant un poste de recharge (11), un adapteur de connexion (13) avec un premier adaptateur (15, 15-1, 15-2) avec une première disposition de contacts, et un second adaptateur (17, 17-1, 17-2) avec une seconde disposition de contacts.  L’adaptateur (13) comporte un convertisseur de tension (18) reliant la première disposition à la seconde disposition, une première ligne électrique (23) reliant le premier poste (11) au premier adaptateur (15, 15-1, 15-2), et une seconde ligne électrique (29) qui relie électriquement le second adaptateur (17, 17-1, 17-2) à la batterie (21).  Figure 1
Patent FR-2005759-A1 (FR)
Title: Automatic determination of exposure time for a - radiograph
IPC: H05G1/44
Filed: 1969-04-04
Abstract: Equipment comprising an X-ray sensitive transducer interposed or trajectory of rays behind body studied and set to finish a signal corresponding to intensity of radiation striking (1) transducer and an explosive meter subject to action of signal emitted by (1) and set to interrupt the X-rays emission at end of exposure period. Explosive meter can convert (1) signal into a number of impulses (dependent as signal amplitude) equal to greater than a number of impulses corresponding to quantum of radiation detected, together with means to count consecutive impulses and interrupt X-rays emission after counting number of impulses detected.
Patent FR-2073219-A1 (FR)
Title: Dense sodium carbonate - prepared directly from crude bicarbonate
IPC: C01D7/37
Filed: 1969-11-27
Abstract: Sodium bicarbonate with a density >1 kg/dm3 is prepd. from crude bicarbonate containing 12-30% moisture. The bicarbonate is compressed into briquettes which are calcined under reduced pressure. CO2, NH3 and water vapour are evolved, no dust is formed. The process involves fewer stages and lower power consumption than previous methods. The resulting briquette can be transported without packaging. Dense sodium carbonate is produced more cheaply than 'light' soda is obtained at present.
Patent FR-2027356-A1 (FR)
Title: Benzodiazepinone antibiotics
IPC: C07D487/04
Filed: 1969-12-29
Abstract: Prepn. is by incubation of Streptomyces achromogenes var. tomaymyceticus ATCC 21353 in a suitable medium, followed by extrn. with a polar solvent or adsorption on a polar medium. The product may be chemically modified; it has the formula: where R1 = H, lower alkyl, lower alkylcarbonyl, aryl-lower alkylcarbonyl or arylcarbonyl; Y = -N=CH- or -NH-CHR-; R = lower alkoxy, aryl-lower alkoxy, lower alkylthio, aryl-lower alkylthio or di-(lower alkylamino).