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Patent WO-2007031869-A1 (WO)
Title: Procede economique de fabrication d'une matiere de carbonate de calcium finement concassee ensemble du type gcc et pcc, produits ainsi obtenus et leurs utilisations
Inventor: RAINER CHRISTIAN
IPC: D21H19/38
Filed: 2006-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet d'obtenir une matière de carbonate de calcium comprenant GCC (carbonate de calcium concassé) et PCC (carbonate de calcium précipité), présentant une fraction de particules plus fine que 1 νm supérieure à 80 %, de préférence supérieure à 85 %, de préférence encore supérieure à 90 %, voire à 95 %, et une aire spécifique inférieure à 25 m2/g, d'une manière rentable, dans laquelle GCC et PCC sont concassés ensemble, éventuellement avec au moins une autre matière minérale. L'invention concerne également la matière de carbonate de calcium concassée ensemble sous la forme d'une suspension aqueuse et sous la forme d'un produit sec. L'invention concerne enfin les utilisations de ces produits dans n'importe quel secteur faisant appel à une matière minérale, notamment les industries du papier, de la peinture et du plastique.
Patent WO-2007083180-A1 (WO)
Title: Python de refroidissement de conduits de distribution de boissons
Inventor: GUADALUPI RICCARDO
IPC: B67D1/08
Filed: 2006-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un ou de plusieurs conduits (1a, 1b, 1c, id, 1e) de liquides dans un distributeur de boissons du type comprenant au moins un corps tubulaire (2). Les conduits de distribution et au moins un conduit (3) de transport pour un flux sous pression de fluide refroidi sont logés dans ledit corps. Ledit corps tubulaire (2) du dispositif comprend au moins une section (7) d'entrée pour le fluide refroidi, qui est en relation fluidique ave le conduit de transport, et au moins une section (6a, 6b, 8) de sortie pour le fluide refroidi, positionnée à une hauteur supérieure à celle de la section d'entrée.
Patent WO-2007029165-A1 (WO)
Inventor: ROY HUGUES-VINCENT
IPC: B65D35/10
Filed: 2006-09-04
Abstract: Ensemble de matière plastique constitué d'une pièce rigide ou semi-rigide à symétrie axiale (2,3), p.ex. une épaule de tube, et d'un corps creux flexible (1) muni de deux extrémités, p.ex. un tube laminé; ledit corps creux (1) entourant et recouvrant la périphérie de la pièce rigide ou semi-rigide (2,3), définissant de la sorte une zone de contact (4,6) entre les deux pièces, caractérisé par le fait que la pièce rigide ou semi- rigide (2,3) et le corps creux (1) sont soudées l'une à l'autre sur l'intégralité de ladite zone de contact (4,6).
Patent WO-2007093971-A1 (WO)
Title: Element de fermeture de couche
Inventor: SCHUERFELD JULIE KATHARINA
IPC: A61F13/62
Filed: 2007-02-15
Abstract: L'invention concerne une couche comprenant un côté face au vêtement et un côté face à l'utilisateur, la couche comprenant en outre des éléments de fermeture, au moins un élément de fermeture comprenant : une couche de support (1) comprenant une matière tissée ou non tissée, et présentant une première surface et une deuxième surface opposée à la première surface, un premier bord latéral et un deuxième bord latéral opposé au premier bord latéral, et un premier bord d'extrémité et un deuxième bord d'extrémité opposé au premier bord d'extrémité, la première surface de la couche de support (1) comprenant une couche de liaison (2), la couche de liaison (2) ne s'étendant pas sur la totalité de la première surface de la couche de support (1), et la première surface de la couche de support (1) comprenant en outre une couche d'accrochage (3) appropriée pour attacher une pastille à crochets (5), la deuxième surface de la couche de support (1) comprenant une couche de séparation (4). L'invention concerne également un élément de fermeture et un procédé de fabrication.
Patent WO-2008047308-A1 (WO)
Title: Trajectoire-selle à haute fréquence pour tomodensitométrie cardiaque axiale
Inventor: BONTUS CLAAS
IPC: A61B6/03
Filed: 2007-10-16
Abstract: Selon la présente invention, si, lors d'une tomodensitométrie cardiaque, l'intervalle de temps devient inférieur au temps requis pour une rotation complète du support mobile, le volume qui peut être reconstruit se réduit en raison de l'inexistence de lignes pi associées. Un mode de réalisation de la présente invention cité en exemple concerne un appareil d'examen qui génère un faisceau de rayons oscillant suivant la direction z, avec une fréquence d'oscillation supérieure à la fréquence de rotation de la source. Le présent mode de réalisation peut permettre d'obtenir une reconstruction exacte d'image de grands volumes.
Patent WO-2008139321-A1 (WO)
Title: Infrared radiometer
Inventor: BOYDENS LUC
IPC: G01J5/16
Filed: 2008-05-14
Abstract: An IR radiometer (100) comprises a sensing element die (106), a second sensing element die (108), a cap (104) covering the top surface of the substrate (101), an IR window (105) provided in the cap (104) and a shielding element (109). IR radiation from a target (not shown) may pass through the window (105) and be incident upon the IR sensing element (106). The shielding element (109) shields the second sensing element (108) from at least some of the IR radiation from the target that passes through the window (105). A change in temperature of the target or a change in temperature of the cap (104) will affect the sensing elements (106, 108) differently as they receive a different proportion of their incident radiation from the cap (104). If these are assumed to form the only two sources of incident radiation, then the output signals generated by the two sensing elements (106, 108) can be treated as a pair of simultaneous equations which enable the temperature of the target to be determined irrespective of variations in the temperature of the cap (104).
Patent WO-2008090493-A1 (WO)
Title: Dispositif émettant de la lumière
Inventor: ESER JUERGEN
IPC: H01L51/52
Filed: 2008-01-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) émettant de la lumière, comprenant un empilement de couches (15) comprenant une couche de base (20), une première couche d'électrode (30) et une seconde couche d'électrode (40), une couche émettant de la lumière organique (50) étant prise en sandwich entre la première (30) et la seconde (40) couche d'électrode, avec au moins un élément de dérivation (60, 60'), comprenant une extrémité de connexion (65) et une extrémité libre (66), l'extrémité de connexion (65) étant connectée à l'une des couches d'électrode (30, 40), et l'extrémité libre (66) étant en saillie par rapport à l'empilement de couches (15). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent WO-2009106932-A1 (WO)
Inventor: PALIN ARTO
IPC: H04L47/30
Filed: 2008-02-27
Abstract: Système permettant de gérer automatiquement des connexions d'une manière transparente à toute application de communication active à l'oeuvre dans une architecture Réseau terminal (Network on Terminal Architecture (NoTA). Une entité de niveau d'application, tel qu'un noeud d'application, peut accéder à un autre noeud en adressant une requête à une structure de communication de haut niveau via une interface de haut niveau. La structure de haut niveau peut alors interagir avec une structure de niveau inférieur conçue pour gérer une communication en établissant une communication avec un autre dispositif via un ou plusieurs transports. Dans au moins un mode de réalisation, des dispositions de protection sont prises contre la perte de données en cas d'échec de l'acheminement, dont le stockage de données transférées d'un tampon indépendant du transport à un tampon spécifique au transport. Ainsi, en cas de défaillance, les données stockées peuvent être transmises facilement via un autre mode de transport.
Patent WO-2010052520-A1 (WO)
Title: Organiseur rotatif pour objets des métiers de l’art et de l’artisanat et articles divers
Inventor: PLOUCHART PHILIP J
IPC: B44D3/12
Filed: 2008-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un organiseur rotatif au format vertical qui permet de ranger des outils et fournitures des métiers de l’art et de l’artisanat. Cette invention permet de gagner du temps et de l’espace et de faire moins d’efforts lors de la recherche d’un objet spécifique. Il permet de ranger dans un espace minimum. Ce produit évite les situations qui font perdre du temps et de l’espace où : A/ les fournitures et outils sont placés librement dans une caisse ou boîte, ou B/ sont étalés sur une surface horizontale. Cet organiseur comprend un support (40) entre deux panneaux verticaux (30) fixés sur une plateforme de niveau (10), qui est tournée manuellement par une base rotative (60). Des étagères ou accessoires détachables (20) sont fixés aux panneaux (30) en différents emplacements. Chaque étagère (20) comprend des fentes multistandard (6,7). Chaque fente fixe un tube de peinture par son bouchon. Chaque étagère (20) permet en variante le rangement de bouteilles de peinture et d’encre, de pots, etc. L’espace entre les panneaux (30) permet le rangement d’objets correspondants, dans un plateau coulissant (50). Les panneaux (30) peuvent être montés et utilisés indépendamment de la base.
Patent WO-2009144540-A1 (WO)
Inventor: BILLE JOSEF F
IPC: A61F9/01
Filed: 2009-02-20
Abstract: A system (10) and method to compensate for the deformation of an eye (20) requires calculation of an induced deformation angle, wherein the deformation is intentionally induced during laser surgery by a contact lens (14), and a refraction angle. Specifically, during laser surgery, the cornea (18) of an eye is typically stabilized by a contact lens. This deforms the cornea. When the contact lens is removed after the surgery, the cornea recovers from the deformation. For the present invention, the induced deformation angle is calculated, and corrected by the refraction angle, so that surfaces altered during surgery (e.g. by LIOB) will become substantially parallel to incoming light in the eye, after the contact lens has been removed after surgery.
Patent WO-2009106961-A1 (WO)
Title: Circuit hydraulique d'injection de fluides pour des applications médicales, notamment les fluides de diagnostic radioactifs en médecine nucléaire
Inventor: AZZOLINI GRAZIANO
IPC: A61M5/00
Filed: 2009-02-26
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique d'injection de fluides pour des applications médicales, notamment les fluides de diagnostic radioactifs en médecine nucléaire, qui comprend un tube de perfusion pouvant être associé à un patient, un système d'introduction de volume préétabli de fluide pour applications médicales associé au tube de perfusion, et un élément support soutenant le système d'introduction, équipé d'un système de fixation/libération pour la fixation/libération sur/depuis le cadre d'un dispositif de médecine nucléaire, en vue de l'association du système d'introduction avec le système d'injection automatique du dispositif.
Patent WO-2010089701-A1 (WO)
Title: Dispositif de blocage d'un siphon de sol au moyen d'un clapet
Inventor: MADSEN JENS ULRIK
IPC: E03F5/042
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention concerne un clapet à flotteur de non-retour pour montage rétroactif dans un siphon de sol, que l'on peut utiliser avec une gamme de diamètres de siphons de sol grâce à un mécanisme d'étanchéité radialement expansible. Il peut également contenir un joint anti-odeur.
Patent WO-2011086428-A1 (WO)
Title: Drum of a machine for treating laundry and machine having said drum
Inventor: SCARAFIOTTI ALBERTO
IPC: D06F37/08
Filed: 2010-05-14
Abstract: The present invention relates to a drum (1:1') of a machine for treating laundry, in particular for washing and/or drying said laundry, said drum (1:1') having a substantially cylindrical shape and being rotatable about a substantially horizontal axis (X: X'), The invention is characterized in that said drum (1:1') comprises a plurality of compartments (10: 10') having the shape of a circular crown sector, each compartment (10:10') being adapted to contain at least one laundry item to be treated, so that a controlled mechanical action is exerted on said at least one laundry item.
Patent WO-2011027278-A1 (WO)
Title: Led lamp
Inventor: RADERMACHER HARALD J G
IPC: F21K99/00
Filed: 2010-08-30
Abstract: The invention relates to an LED lamp (1, 1', 1'', 1''', 1'''') comprising at least one light emitting diode (LED, 2) arranged in a housing (3),and an isolation monitoring device (4)configured to determine a defect of the housing (3) and disconnect said at least one LED (2) from power in case said defect is detected,to enhance the safety of the LED lamp (1, 1', 1'', 1''', 1'''')and reduce the risk of electric shock for a user.
Patent WO-2011030297-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la fabrication de cages métalliques de renforcement avec dispositif support de barres
Inventor: CORSINI EMILIO
IPC: B21F27/12
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de support de barres dans des machines de fabrication de cages métalliques, constituées par une série de barres longitudinales (2) solidarisées au moyen d'un fil métallique enroulé en spirale sur les barres (2). Le dispositif de support de barres comprend un élément de support rotatif (3) apte à servir de support aux barres longitudinales (2) dans les positions de fixation pour la formation de la cage et une pluralité de manchons (4) aptes à être fixés dans des positions réglables sur l'élément de support rotatif (3) pour recevoir les barres longitudinales (2). Les manchons (4) comprennent, respectivement, un premier élément (41) apte à être fixé dans une position réglable sur l'élément de support rotatif (3) au moyen d'un élément d'assemblage (5), et un second élément (42) apte à être associé au premier élément (41) pour former ensemble une ouverture tubulaire (40) pour le passage de la barre (2) à soutenir.
Patent WO-2011151729-A1 (WO)
Title: Supercondensateur à cellules multiples à tension de fonctionnement élevée
Inventor: LEIS JAAN
IPC: H01G9/26
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un supercondensateur électrique à double couche qui présente une tension de fonctionnement élevée et des caractéristiques spéciales, et dont la conception comprend au moins deux cellules (2) électrochimiques connectées en série, placées dans un corps extérieur (1) ; les cellules voisines comportent entre elles une borne de courant commune, qui, par rapport à un élément, forme une borne négative, et par rapport à un autre élément forme une borne positive. Les cellules électrochimiques sont séparées l'une de l'autre par un blindage métallique (7), la tension de fonctionnement maximum du supercondensateur étant approximativement égale à la somme de la tension de fonctionnement maximum appliquée aux composants de la cellule électrochimique dudit supercondensateur.
Patent WO-2011098992-A1 (WO)
Title: Contrôle d'accès pour dispositifs m2m
Inventor: SEGURA LOUIS
IPC: H04W48/02
Filed: 2011-02-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un système adapté pour limiter l'accès de dispositifs de machine à machine aux ressources système d'un réseau conforme 3GPP sans affecter négativement l'accès de dispositifs commandés par l'homme. Pour ce faire, le système selon la présente invention utilise une nouvelle fonction de réseau qui commande à tous les dispositifs qui sont identifiés en interne comme étant des dispositifs M2M de bloquer l'accès. À cet égard, des dispositifs M2M et des dispositifs H2H peuvent être attribués aux mêmes classes d'accès, comme c'était le cas par le passé, mais sans que l'accès leur soit interdit dans les mêmes conditions.
Patent WO-2011154913-A1 (WO)
Title: Nox storage catalyst with improved hydrocarbon conversion activity
Inventor: MUELLER-STACH TORSTEN
IPC: B01J29/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: The present invention relates to a nitrogen oxide storage catalyst comprising: a substrate; a first washcoat layer provided on the subtstrate, the first washcoat layer comprising a nitrogen oxide storage material, a second washcoat layer provided on the first washcoat layer, the second washcoat layer comprising a hydrocarbon trap material, wherein the hydrocarbon trap material comprises substantially no element or com- pound in a state in which it is capable of catalyzing selective catalytic reduction, preferably wherein the hydrocarbon trap material comprises substantially no element or compound in a state in which it is capable of catalyzing a reaction wherein nitrogen oxide is reduced to N 2 , said catalyst further comprising a nitrogen oxide conversion material which is either comprised in the second washcoat layer and/or in a washcoat layer provided between the first washcoat layer and the second washcoat layer.
Patent WO-2012032432-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'appareil ménager
Inventor: BUNUEL MAGDALENA MIGUEL ANGEL
IPC: F24C7/08
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'appareil ménager, en particulier un dispositif de commande d'une plaque de cuisson, doté d'un écran de commande (12a; 12b; 12c) comportant une surface de commande tactile (10a; 10b; 10c), d'une plaque de capteur (14a; 14b; 14c) disposée en dessous de la surface de commande tactile (10a; 10b; 10c) et d'une unité de transmission de signaux (16a; 16b; 16c) qui relie de manière électroconductrice la plaque de capteur (14a; 14b; 14c) à une unité de capteur tactile (20a; 20b; 20c) au moyen d'un élément conducteur (18a; 18b; 18c). L'invention a pour objet un dispositif de commande d'appareil ménager de type générique ayant des propriétés améliorées en termes de souplesse de conception. A cet effet, l'unité de transmission de signaux (16a; 16b; 16c) présente au moins une unité de blindage (22a; 22b; 22c).
Patent WO-2013171550-A1 (WO)
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B13/14
Filed: 2012-05-18
Abstract: Cette invention concerne un procédé de production d'un câble électrique comprenant au moins une âme conductrice et au moins une couche d'isolation électrique thermoplastique. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : imprégner un matériau thermoplastique subdivisé à l'état solide, dont l'enthalpie de fusion est inférieure ou égale à 70 J/g, d'un fluide diélectrique pour obtenir un matériau thermoplastique imprégné ; acheminer ledit matériau thermoplastique imprégné subdivisé à l'état solide vers une extrudeuse à vis simple ; et extruder le matériau thermoplastique imprégné sur ladite/lesdites âme(s) conductrice(s) de manière à former ladite couche d'isolation électrique thermoplastique. Ledit matériau thermoplastique imprégné n'est soumis à aucune étape d'homogénéisation mécanique à l'état fondu. Le procédé selon l'invention permet d'obtenir des câbles électriques présentant une grande proportion de fluide diélectrique dans la couche d'isolation électrique, c'est-à-dire une proportion supérieure à 10% en poids, sans présenter de défauts morphologiques dans la couche elle-même ou les désavantages du procédé d'extrusion, même quand la vitesse de rotation de la vis d'extrusion et partant la vitesse de production du câble sont élevées (c'est-à-dire une vitesse supérieure à 20 m/minute pour un câble de moyenne tension).
Patent WO-2013021292-A1 (WO)
Title: Commande de la sensibilité à des entrées d'utilisateur
Inventor: COLLEY ASHLEY
IPC: H04M1/725
Filed: 2012-05-22
Abstract: Selon l'invention, un terminal est configuré pour commuter d'un mode déverrouillé dans lequel un premier ensemble d'interactions d'utilisateur peuvent être réalisées par l'intermédiaire d'une interface utilisateur pour effectuer certaines fonctions, à un mode de verrouillage partiel dans lequel un ensemble différent d'interactions d'utilisateur sont rendues disponibles à l'utilisateur par rapport au même contenu affiché ou à un contenu sensiblement similaire. La commutation n'amène pas le contenu affiché actuellement à disparaître entièrement, comme cela est le cas dans une transition classique vers un mode de verrouillage, mais à la place, le même ou sensiblement le même contenu continu à être affiché. La commutation entre les modes peut avoir lieu en réponse à une sélection manuelle, par exemple à l'aide d'un commutateur matériel ou logiciel, ou peut avoir lieu automatiquement en réponse à la détection, par un ou plusieurs capteurs de l'appareil, d'un état de fonctionnement prédéterminé, par exemple le fait que l'utilisateur est en mouvement.
Patent WO-2013001390-A1 (WO)
Title: Dispositifs d'échange thermique à adsorption
Inventor: RUCH PATRICK
IPC: F25B37/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne des dispositifs d'échange thermique à adsorption (11, 30) conçus pour des systèmes de réfrigération à sorption solide (1). Un tel dispositif comprend un échangeur de chaleur (12) comportant une pluralité de parties saillantes (17) disposées de manière à s'étendre dans un adsorbat du système (1) lors de l'utilisation. Une structure d'adsorption (13, 31) est formée sur l'échangeur de chaleur (12) pour adsorber l'adsorbat. La structure d'adsorption (13, 31) comprend une pluralité d'éléments d'adsorption allongés (20) qui s'étendent vers l'extérieur à partir de chacune desdites parties saillantes (17) de l'échangeur thermique (12).
Patent WO-2013068904-A1 (WO)
Title: Composition catalytique pour le reformage du méthane à la vapeur dans des piles à combustible
Inventor: MILANOV ANDRIAN
IPC: B01J23/755
Filed: 2012-11-05
Abstract: La présente invention concerne une composition catalytique et un matériau catalytique produit à partir de celle-ci pour le reformage du méthane à la vapeur dans des piles à combustible, en particulier pour le reformage interne direct du méthane dans des piles à combustible à carbonate fondu. L'invention concerne également un procédé de production de telles compositions catalytiques.
Patent WO-2013076613-A1 (WO)
Title: Image domain de-noising
Inventor: ZABIC STANISLAV
IPC: G06T5/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: An image data processing component (122) includes algorithm memory (212) including one or more image domain only iterative de-noising algorithms (214) based on the Huber roughness penalty minimization and a processor (206) which de-noises reconstructed image data solely in the image domain based on at least one of the Huber roughness penalty iterative minimization algorithms.
Patent WO-2014024100-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de panneaux ayant une surface décorative
Inventor: CLEMENT BENJAMIN
IPC: B44C5/04
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de panneaux ayant une surface décorative, lesdits panneaux (7) comprenant au moins un substrat (8) et une couche supérieure (9), ladite couche supérieure (9) comprenant une couche de papier (2) ayant un motif imprimé, et ledit procédé comprenant au moins l'étape (SI) consistant à doter ladite couche de papier (2) de résine thermodurcissable (3) et l'étape consistant à doter ladite couche de papier (2) contenant de la résine d'au moins une partie dudit motif imprimé, caractérisé en ce que, pour réaliser ladite partie dudit motif imprimé, on utilise des encres contenant un pigment déposées sur ladite couche de papier (2) au moyen d'une imprimante à jet d'encre numérique (18), et en ce que le poids sec du volume total desdites encres contenant un pigment déposées sur ladite couche de papier est inférieur à 15 grammes par mètre carré.
Patent WO-2014030111-A1 (WO)
Title: Système modulaire pour la construction de structures de bâtiments isolées
Inventor: FUSCO ANDREA
IPC: E04C1/41
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un système modulaire comprenant au moins deux blocs de construction différents pour réaliser des structures de bâtiments isolées.