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Patent WO-2016120563-A1 (WO)
Title: Dispositif de reglage dynamique de la tension d'un reseau electrique et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: FALTERMEIER JEAN-FRANÇIS
IPC: H02M5/12
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (3) de réglage dynamique de la tension destiné à équiper des réseaux électriques comprenant un réseau électrique de première tension (1) et un réseau électrique de seconde tension (2), ces réseaux étant connectés entre eux par un transformateur de distribution, le dispositif comprenant un transformateur de réglage (7) comportant, pour au moins une des phases, un enroulement secondaire (11A, 11B, 11C) connecté en série au réseau de première tension (1) et un enroulement primaire (8A, 8B, 8C) dont un nombre variable de spires est connecté à un réseau électrique d'alimentation de manière à obtenir aux bornes de l'enroulement secondaire (11A, 11B, 11C) une tension ∆V1 permettant de régler une tension U2 dudit réseau de seconde tension (2), le transformateur de réglage (7) comportant en outre un système de commande (12) et un circuit électrique indépendant (13) comprenant un organe de commutation (16) et, pour la ou chaque phase du transformateur de réglage (7), un enroulement tertiaire (18A, 18B, 18C), le circuit électrique indépendant (13) se refermant sur un élément (20) présentant une grandeur relative à une impédance.
Patent WO-2016189211-A1 (WO)
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: B60K6/36
Filed: 2016-03-02
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'au moins une machine électrique d'entraînement (2), deux arbres primaires (3, 4) coaxiaux reliés respectivement au vilebrequin (1) du moteur thermique et à une machine électrique (2), un arbre secondaire (5) relié aux roues du véhicule par un différentiel (7), et un arbre de transfert (6) de mouvement d'un arbre primaire (3) sur l'arbre secondaire (5) et de couplage des arbres primaires (3, 4). Les arbres primaires (4, 3) sont reliés au moteur thermique (1) et à la machine électrique (2) sans embrayage de coupure, et la machine électrique (2) est disposée à la même extrémité des arbres primaires (4, 3), que le moteur thermique (1).
Patent WO-2016166494-A1 (WO)
Title: Station d'assemblage de caisse de véhicule automobile
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/18
Filed: 2016-04-18
Abstract: Station (1) d'assemblage d'une caisse (2) de véhicule automobile, la station (1) d'assemblage comprenant des cadres (9) et une structure (6) de positionnement définissant un espace (3) de travail comprenant deux grands côtés latéraux, chaque cadre (9) étant apte à maintenir une partie de caisse (4), caractérisée en ce que la station (1) d'assemblage comprend un robot (10) de transfert apte à sélectionner un cadre (9) pour une partie de caisse (4), en fonction d'une déclinaison particulière de carrosserie de la caisse (2) de véhicule à assembler, la station (1 ) d'assemblage comprenant des moyens de bridage d'un cadre (9) sélectionné sur la structure (6) de positionnement.
Patent WO-2017103511-A1 (WO)
Title: Polymer composition having greater resistance to stress whitening
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: C08L23/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: The invention relates to a polymer composition that has greater resistance to stress whitening and comprises at least one thermoplastic polymer material and a dielectric liquid, a method for producing said polymer composition, a cable comprising at least one electrically insulating layer obtained using said polymer composition, and a method for manufacturing said cable.
Patent WO-2017220895-A1 (WO)
Title: Pneumatique pret a recevoir un organe a sa surface
Inventor: DUCROT JÉRÉMY
IPC: C09J153/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une surface intérieure et/ou extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive disposée sur ladite zone d'accueil et un film de protection disposé sur ladite couche adhésive, caractérisé en ce que la composition de ladite couche adhésive est à base d'au moins un élastomère thermoplastique à blocs (TPE) comportant un bloc élastomère saturé ou essentiellement saturé. L'invention a aussi pour objet l'ensemble comprenant un pneumatique avec un organe fixé à sa surface par la liaison de la couche adhésive du pneumatique et de la couche de fixation de l'objet, et le procédé de fabrication de cet ensemble.
Patent WO-2018069655-A1 (WO)
Title: Crochet d'assemblage pour bracelet interchangeable
Inventor: MAILLOT CHRISTOPHE
IPC: A44C5/14
Filed: 2017-10-12
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation d'une pièce mobile de type bracelet de montre, à un boîtier de montre comportant une barrette de boîtier (20) de boîtier de montre afin d'assurer la solidarisation de l'élément mobile, de type bracelet de montre, à la barrette (20) du boîtier de montre, ladite barrette (20) de boîtier de montre étant généralement d'allure cylindrique, ledit crochet d'assemblage (I) comprenant au moins une portion (PI) destinée à recevoir une barrette (20) de boîtier de montre, une patte de fixation (2) destinée à être assemblé sur un élément mobile tel qu'un bracelet (30) de montre, la portion (PI) présentant une forme générale de U s 'étendant le long d'un axe (d). Ce crochet d'assemblage est caractérisé en ce qu'il comprend trois zones (ZI Z2 et Z3) permettant le guidage puis le clipsage de la barrette de boîtier de montre dans le crochet, l'opération de clipsage pouvant être réalisée de manière fiable et sans outil par un utilisateur non spécialisé.
Patent WO-2019048765-A1 (WO)
Title: Device for detecting a user's intention to lock or unlock a motor vehicle door and associated door handle
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: The present invention concerns a device (D') for detecting a user's intention to lock or unlock a motor vehicle door (10'), said device (D') being included in a sealed housing (B'), incorporated into a handle (10') that is not sealed and the lower part of which comprises discharge holes (t1, t2), part of the housing (B') being submerged in water (e), said device (D') comprising: • a capacitive sensor (100) for detecting approach and/or contact, comprising at least one detection electrode (E2'), having a variable-value detection capacitor (Ce), the capacitance of which is representative of the approach of the hand (M) of a user, • a charge/discharge capacitor (Cs), the invention proposing the addition of a protection electrode Ep situated in the part of the housing that is submerged in water, coupled electrically to the detection electrode and connected to a terminal of the charge/discharge capacitor Cs such that the protection electrode Ep is simultaneously at the same potential as the terminal of the charge/discharge capacitor during the different stages of charging/discharging the detection capacitor and the charge/discharge capacitor that are necessary in order to estimate the value of the detection capacitor.
Patent WO-2019115975-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un mélange de peroxydes organiques pour la réticulation d'un élastomère de polyoléfine
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: C08K5/14
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange de peroxydes organiques, pour la réticulation de polyoléfine élastomère (POE), notamment destiné à être utilisé dans des applications photovoltaïques. L'invention se rapporte également à une composition réticulable comprenant au moins une polyoléfine élastomère (POE)et au moins un mélange de peroxydes organiques. La présente invention est aussi relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de polyoléfine élastomère (POE), de préférence un matériau encapsulant ou un agent d'étanchéité, en particulier de cellules photovoltaïques, comprenant une étape de réticulation d'une composition réticulable telle que définie précédemment.
Patent WO-2020128190-A1 (WO)
Title: Air filter, particularly with a washable filter element for locking the filter housing, and use of same as a pre-filter
Inventor: TREMBLAY ALEXANDRE
IPC: B01D46/10
Filed: 2019-11-29
Abstract: The air filter (1) for a vehicle comprises an external body (4a) housing a filter element (2) and a cap (4b) that goes over the body. The filter element includes a grille (10a) to which a layer of medium (MF) is attached, defining an upstream area and a downstream area in the internal volume (V) of the housing. The structure (10), which is optionally planar, has extensions with attachment members (21a, 21b, 6) which enable the structure to be used: to establish the connection between the cap (4b) and a bottom (40) or a part close to the bottom in the housing component, by closing the spacing therebetween, attachment members (21a, 21b) urged into engagement on the component in an attachment area remote from the cap, once said members (21a, 21b) have been inserted through the opening (42) of the body; and to lock the cap (4b) in the closed position.
Patent WO-2020157392-A1 (WO)
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: F16F13/10
Filed: 2019-12-09
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, recevant suivant un axe principal (A) une vitesse de compression à freiner (V), comprenant du côté recevant cette vitesse (V) une chambre hydraulique de compression (22), et de l'autre côté un réservoir (30) recevant le fluide venant de la chambre de compression (22) lors de sa compression, cette butée comportant entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un premier conduit inertiel (14) contenant une première colonne de fluide formant un système de freinage principal, et en parallèle de ce système de freinage principal, entre la chambre de compression (22) et le réservoir (30) un système de freinage secondaire pouvant transférer seulement une partie limitée de fluide de la chambre de compression (22) vers le réservoir (30).
Patent WO-2020178495-A1 (WO)
Title: Motorised vehicle with seated driver
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: A61G5/10
Filed: 2020-02-21
Abstract: Disclosed is a motorised vehicle (100) with seated driver, comprising a rear support (1) laterally supported on two drive modules (3), bearing a seat (13), a central beam (4) connected to the rear support and to the front support (5), itself connected to the end of the central beam (4), bearing a steering column (51) with steering axis (511) having a fork (513) mounted in a bearing (512) of the support (5) integral with the lower end of the steering axis (511) and bearing a directional module (3). A directional member (52) integral with the steering axis (511) and the guidance module (3) bears control members (521). A drive means (6) is associated with the drive modules (2), and a control unit (7) controls the drive means (6).
Patent WO-2021140281-A1 (WO)
Title: Method for treating glass containers comprising an optical check of a quantity of treatment substance dispensed, and related treatment installation
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C23/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: - The invention relates to a method for treating the wall of a glass container (1), which wall delimits a cavity (4) and an opening providing access to said cavity (4), the method comprising: - the dispensing of a treatment substance into the cavity, using a dispensing means (12) of which a dispensing orifice (13) is positioned some distance from the opening of the container (1) and outside the latter, the container (1) being in motion relative to the dispensing means (12), and - the capturing, by an image-capturing device (16), during the dispensing, of at least one image of a spatial region including the opening of the container (1) and determining, by analysing said image, whether or not a predetermined quantity of substance was introduced into the cavity (4) of the container (1). - Method and installation for treating glass containers.
Patent WO-2021234284-A1 (WO)
Title: Fluoropolymer-based coating with temperature indicator
Inventor: TURGIS RAPHAËL
IPC: C09D5/26
Filed: 2021-05-18
Abstract: The present invention relates to a fluoropolymer-based coating of the surface of a household article comprising at least two decorations (a) and (b) arranged between or in its layers, wherein: (a) is a decoration comprising at least one thermochromic pigment composition in the form of particles consisting of a (Bi1-xAx) (V1-yMy)O4 type pigment, where: -	x is 0 or x is from 0.001 to 0.999; -	y is equal to 0 or y is from 0.001 to 0.999; -	A and M are selected from the group consisting of nitrogen, phosphorus, an alkali metal, an alkaline earth metal, a transition metal, a poor metal, a metalloid or a lanthanide; -	A and M are different from each other; and (b) is a decoration comprising a temperature reference pigment composition.
Patent WO-2022058666-A1 (WO)
Title: Autonomous driving method and device for a motorized land vehicle
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W60/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: The invention relates to an autonomous driving method for a motorized land vehicle, called an ego-vehicle 102, by adaptive speed regulation based on a target speed. The method is suitable for detecting a first target vehicle 104 and for calculating a relevance indicator for the first target vehicle 104, which is configured to characterize a probability of presence of the first target vehicle. Upon detection of a loss of detection of the first target vehicle 104 and if the relevance indicator is greater than a predetermined deselection value, the method calculates an autonomous driving setpoint using the information on the movement of the first target vehicle 104, the target speed and the speed of the ego-vehicle 102.
Patent WO-2022207991-A1 (WO)
Title: Procédé de recyclage de sels de lithium issus des batteries
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/54
Filed: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage des sels de lithium contenus dans l'électrolyte d'une batterie lithium usagée, comprenant la fourniture d'un flux d'électrolyte comprenant au moins un sel de lithium, au moins un solvant d'électrolyte et de l'eau; au moins une étape d'extraction du au moins un sel de lithium par addition d'un premier solvant dans le flux d'électrolyte pour récupérer une phase comprenant le au moins un sel de lithium d'un côté et une phase appauvrie en sel de lithium de l'autre côté.
Patent WO-2023062321-A1 (WO)
Inventor: GIRARD RAPHAËL
IPC: B25H1/00
Filed: 2022-10-13
Abstract: The invention relates to a facility (1) for holding a rolling vehicle (15) comprising: - a plate (2), - a first holding device (4) with two gripping jaws (41, 42) for clamping a wheel of the vehicle (15). The facility (1) comprises a second holding device (5), the holding devices (4, 5) are respectively arranged at the ends of the plate (2), the second, removable, holding device (5) comprises two jaws (61, 62) which can be positioned to face one another and which each comprise a stationary portion (612, 622) and a movable portion (611, 621), the movable portion (611) and the stationary portion (612) of said first jaw (61) are connected by a device (7) comprising a screw (71)/nut(72) set and the movable portion (611) of the second jaw (62) is equipped with two bevelled guide shafts (82), one end of each of said guide shafts being inserted into a bearing (6221) of the stationary portion (622) of said second jaw (62), each bearing (6221) being provided with a member (10) for immobilising the shaft in said bearing (6221) which is capable of coming into bearing contact with the bevel (92) of said shaft (82).
Patent WO-2023118686-A1 (WO)
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02C9/20
Filed: 2022-12-13
Abstract: The invention relates to a turbine engine module, comprising: - a fan (3) intended to be rotated by a fan shaft (32) and comprising a plurality of variable-pitch blades (30); and - a pitch change system comprising a control means (52) connected to the blades via a linking mechanism (51), the control means including a stationary body rigidly connected to the fan shaft (32) and a movable body (54) connected to the linking mechanism (51), the pitch change system comprising an annular part (70) which has one portion rigidly connected to the movable body, which is generally bell-shaped and which extends at least partially radially outwards from the stationary body. According to the invention, the module comprises an annular shroud (80) removably attached to the annular part (70) and comprising means (81) for fastening to the linking mechanism (51).
Patent WO-2005099894-A1 (WO)
Title: Surface a liaison reversible
Inventor: SHORT ROB
IPC: B01J20/34
Filed: 2005-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à traiter un produit qui comporte une surface, laquelle comprend un polymère plasma d'un monomère organique, au moins une entité biologique étant immobilisée sur cette surface polymérisée de plasma, cette entité biologique entrant en contact avec le produit au moyen d'un agent qui favorise, soit directement, soit indirectement, la dissociation de cette entité à partir dudit produit.
Patent WO-2006021735-A1 (WO)
Title: Observation tower
Inventor: MARKS DAVID
IPC: E04B1/98
Filed: 2005-06-08
Abstract: The present invention relates to an observation tower, in particular an observation tower having a moveable observation enclosure. An embodiment of the observation tower comprises an upright support member (2), and an observation enclosure (3) that can move up and down the support member, wherein the observation enclosure has an annular profile, and in particular a toroid exterior profile.
Patent WO-2006032874-A1 (WO)
Title: Systeme de conditionnement modulaire
Inventor: BAILEY THOMAS WILLIAM
Filed: 2005-09-21
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement de cigarettes, comprenant une pluralité de modules reconfigurables (100). Chaque module comporte un outillage assurant une partie du processus de conditionnement. Un produit est transféré entre les modules par des robots (110) montés sur les modules et commandés par des modules individuels. Des protocoles d'interface entre les modules commandent les transferts entre les modules. Le produit peut être transféré avec ou sans support entre les modules. Il est possible de reconfigurer les modules pour un processus d'assemblage différent et d'ajouter ou de retirer des modules. Il est possible de changer les outils en fonction du processus particulier. Les modules reconfigurables réduisent le temps et le coût associés à un changement de processus de conditionnement.
Patent WO-2006070206-A1 (WO)
Title: Cartes a circuit imprime
Inventor: AGNEW MARTIN JOSEPH
IPC: H05K3/40
Filed: 2005-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à des cartes à circuit imprimé et à des circuits et des composants d'interposition d'écran sur de telles cartes, les protégeant d'interférences parasites HF lorsque ceux-ci sont montés sous forme de réseaux ou d'empilements de cartes à circuit imprimé de ce type. Les cartes à circuit imprimé (12, 14) sont masquées individuellement grâce à des couches conductrices d'interposition d'écran (16, 18) comme on le connaît dans la technique, et les couches individuelles d'interposition d'écran sont reliées ensemble grâce à des interconnexions en couches (34) qui relient les couches correspondantes d'interposition d'écran (16, 18) des cartes à circuit imprimé individuelles (12, 14) à la place de traversées.
Patent WO-2006100447-A1 (WO)
Inventor: CONNEALLY CHRISTOPHER PAUL
IPC: A43B5/02
Filed: 2006-03-20
Abstract: An article of footwear, such as a boot (2) worn by a football goalkeeper, has studs (3, 4) on the sole (1), wherein there are more studs (4) on the outer region of the sole (1) than on the inner region of the article of footwear.
Patent WO-2007054720-A1 (WO)
Title: Reprogrammation et modification genetique de cellules
Inventor: CHAMBERS IAN
IPC: A61K35/12
Filed: 2006-11-13
Abstract: L'invention concerne des procédés de reprogrammation et de modification génétique optionnelle de cellules. Un génome multipotent est obtenu à partir d'un génome différencié par fusion d'une cellule multipotente avec une cellule différenciée, en présence de Nanog ou d'un inhibiteur de MEK. Une cellule est génétiquement modifiée en préparant une première et une seconde cellules, chacune d'elles contenant des chromosomes, en fusionnant la première cellule et la seconde cellule, et en cultivant la cellule fusionnée de manière à obtenir une cellule diploïde contenant au moins un chromosome de la première cellule et au moins un chromosome de la seconde cellule. Un procédé de fusion des cellules comprend la fusion d'une première cellule et d'une seconde cellule, en présence de Nanog ou d'un inhibiteur de MEK. L'invention concerne également les cellules ainsi obtenues ainsi que leurs utilisations.
Patent WO-2008040944-A1 (WO)
Title: Ensemble balai d'étanchéité
Inventor: CRUDGINGTON PETER FRANCIS
IPC: F16J15/32
Filed: 2007-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble balai d'étanchéité comprenant une paire de plaques annulaires (11, 12) définissant une fente annulaire (14) entre elles et une chambre radialement extérieure (15) donnant dans la fente (14) ; et un balai d'étanchéité annulaire (13) ayant des poils (16) et une partie agrandie (17) au niveau de sa périphérie extérieure formée par le soudage des poils (16) ensemble, le balai d'étanchéité (13) s'étendant au travers de la fente (14), sa partie agrandie (17) étant retenue dans la chambre (15), au moins une partie de l'une des plaques (11, 12) ayant un prolongement de celle-ci qui est déformé sur l'autre plaque (11, 12) pour tenir les plaques (11, 12) ensemble pour former l'ensemble caractérisé en ce que l'une des plaques (12) a une face plate dans la région de la fente (14).
Patent WO-2010070253-A1 (WO)
Title: Analogues du glucagon
Inventor: MEIER EDDI
IPC: A61K38/26
Filed: 2008-12-15
Abstract: L’invention concerne des matériaux et des méthodes pour faciliter la perte de poids ou empêcher la prise de poids, et traiter le diabète, le syndrome métabolique et les troubles associés. L’invention concerne, en particulier de nouveaux peptides analogues du glucagon efficaces dans ces méthodes. Les peptides peuvent médier leur effet par leur sélectivité accrue pour le récepteur du GLP-1 par rapport au glucagon humain.
Patent WO-2009106818-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour commuter un contenu d'abonné
Inventor: CODADEEN JOSEPH
IPC: H04N7/24
Filed: 2009-02-25
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention proposent qu'un fournisseur de services fournisse lui-même un contenu d'abonnement à un dispositif d'un second type, plutôt qu'à un dispositif d'un premier type. Par exemple, le dispositif du second type peut être un téléphone mobile ou similaire, tandis que le dispositif du premier type peut être un boîtier décodeur. Par la fourniture du contenu lui-même, le fournisseur de contenu peut conserver une trace quant au fait de savoir quand il fournit un contenu au dispositif du second type, et en outre, dans certains modes de réalisation, prendre une action pour empêcher la reproduction du contenu au niveau du dispositif du premier type, de telle sorte que tandis que l'utilisateur visualise le contenu d'abonné sur le dispositif du second type, un autre utilisateur n'est pas capable de visualiser le même contenu sur le dispositif du premier type. Afin de fournir un tel agencement, le fournisseur de contenu comporte de préférence un appareil de codage de contenu et de serveur de diffusion en continu approprié, qui est capable de coder le contenu dans un format approprié pour une transmission au dispositif du second type (à savoir, par exemple, transmission à un dispositif mobile).