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Patent WO-0027683-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de direction directe dote d'un mecanisme d'acceleration et/ou de freinage et systeme d'ancrage d'une chaise roulante dans un vehicule
Inventor: NUNEZ GONZALEZ CARLOS
IPC: A61G3/08
Filed: 1999-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de direction directe doté d'un mécanisme d'accélération et/ou de freinage comprenant un élément de commande (2) articulé au niveau de l'extrémité supérieure de la colonne de direction (10) à travers une première pièce (3) fixée fermement à l'élément de commande (2) et une seconde pièce (4) disposée dans la colonne de direction (10). Les deux pièces sont mutuellement articulées dans un axe d'articulation (9) de manière que la première pièce (3) bascule par rapport à la seconde pièce (4), la première pièce (3) présentant une première zone (3a) couplée à un premier élément de transmission (5) qui agit sur le mécanisme de freinage ou sur le mécanisme d'accélération. L'invention concerne également un système d'ancrage d'une chaise roulante dans la plate-forme d'un véhicule.
Patent WO-03041774-A1 (WO)
Title: Appareil et procede d'apport de medicaments au systeme respiratoire
Inventor: POWER JOHN SYLVESTER
IPC: A61M15/00
Filed: 2002-10-31
Abstract: Un appareil servant à apporter un médicament au système respiratoire comprend un réservoir (2), un générateur (3) d'aérosol prévu pour aérosoliser un médicament liquide et un moyen de connexion (6) destiné à entraîner, avec un gaz, le médicament aérosolisé depuis le générateur (3) d'aérosol. Le réservoir (2) comporte un orifice d'entrée supérieur (11) défini par un bouchon (10) et un orifice de sortie inférieur (16). Le médicament liquide s'écoule sous l'effet de la gravité depuis le réservoir (2) jusqu'au générateur (3) d'aérosol. Le bouchon (10) comporte un obturateur (12) qui est ouvert pour qu'un volume de médicament liquide puisse entrer dans le réservoir.
Patent WO-03047257-A1 (WO)
Title: Messagerie televisuelle en ligne
Inventor: O'TOOLE HANNAH CLARE
IPC: H04N7/173
Filed: 2002-11-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé destinés à envoyer des recommandations télévisuelles en ligne entre des visualiseurs au moyen de protocoles de courrier électronique standards de sorte que les visualiseurs de contenu puissent se notifier les uns les autres de la programmation recommandable, entre autres, par des messages instantanés, des envois d'instantanés d'écran uniques et accompagnés de commentaires sur leur contenu, par exemple. Cette invention corrobore ces caractéristiques en invitant d'autres visualiseurs à des événements à la carte aux frais de l'initiateur ou du destinataire, par activation d'enregistrement vidéo à distance dans la machine d'une autre personne, par enregistrement d'une activité de commande à distance afin d'envoyer une vue spécifique d'un événement. Le procédé susmentionné peut éventuellement être mis en oeuvre par intégration transparente avec un contenu Internet, un chiffrement, une limite d'âge, une limite d'accès et une gestion, etc..
Patent WO-0036458-A1 (WO)
Title: Formage d'elements cristallins transparents par ecrouissage et leur utilisation dans des systemes infrarouges
Inventor: KATZIR ABRAHAM
IPC: G02B6/34
Filed: 1999-12-09
Abstract: La présente invention concerne un élément optique infrarouge et des procédés permettant sa fabrication. Pour réaliser l'élément optique, on traite par écrouissage un lingot (64) d'un corps solide doux cristallin ionique tel que l'halogénure d'argent ou l'halogénure de thallium qui présente de préférence au maximum une partie pour un million d'impuretés métalliques et au maximum dix parties par millions d'impuretés totales. De préférence, la dureté Knoop du solide ionique est au plus d'environ 20, le coefficient d'allongement du solide ionique étant d'au moins 10% pour une température n'excédant pas 200 °C. L'élément optique peut être un élément en épaisseur ou un élément superficiel. De plus, l'élément optique peut être un élément réfracteur (146), un élément diffracteur (142) ou un élément hybride. Un tel élément peut être une sonde plate pour spectroscopie par réflexion totale atténuée. Selon l'un des modes de réalisation de l'invention, pour réaliser une couche mince d'halogénure d'argent ou d'halogénure de thallium, on procède par diffusion ou dépôt sur la surface d'un substrat dont l'index de réfraction est inférieur à celui de la couche. La sonde comporte également un mécanisme permettant le couplage du rayonnement infrarouge à l'intérieur et à l'extérieur de la couche.
Patent WO-0174668-A1 (WO)
Title: Procede de fardelage de contenants alimentaires, notamment des bouteilles
Inventor: DANOVARO ENRICO
IPC: B65B21/24
Filed: 2001-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fardelage de bouteilles consistant à mettre en prise au moins deux contenants (1) au moyen d'un élément d'interconnexion (2) présentant une partie thermodéformable (2a), ces contenants (1) définissant un ensemble unitaire (3) en coopération avec l'élément d'interconnexion (2), à mettre en prise au moins deux ensembles unitaires (3) au moyen d'un revêtement (4) en matériau thermosensible, ces ensembles unitaires (3) définissant un emballage (5) en coopération avec le revêtement (4), et à faire adhérer le revêtement (4) aux ensembles unitaires (3) en l'exposant à un flux thermique. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste aussi à protéger la partie thermodéformable (2a) du flux thermique en créant une couche liquide sur la partie thermodéformable (2a) et/ou en utilisant l'élément de protection (12) contenu dans la station finale (10) qui est active de manière fonctionnelle sur la partie thermodéformable (2a) afin d'intercepter au moins en partie le flux thermique venant heurter ladite partie (2a).
Patent WO-03004789-A1 (WO)
Title: Systeme de realisation de caissons structurels a demeure destines au coulage de beton (renforce)
Inventor: CALUISI ANTONIO
IPC: E04B1/16
Filed: 2002-06-12
Abstract: L'invention concerne un système de réalisation de caissons destinés à contenir le béton pendant le coulage et qui ne doivent pas être retirés dans la phase suivante, consistant: en des panneaux (P) en briques ou un autre matériau possédant la fonction de contenir du béton, avec des espaces vides ou des espaces remplis de matériaux isolants; des inserts (IS) destinés à connecter les panneaux (P) aussi bien dans une direction verticale que dans une direction horizontale, en vue d'accrocher le caisson au béton renforcé et de commander la position des armatures métalliques; contenant des carrés (SQ) pouvant être réalisés à partir de divers matériaux dotés de trous destinés à l'accrochage des panneaux durant le coulage et au déversement en ligne parfait de piliers; des tiges de connexion destinées à ces carrés; des clous destinés à fixer ces tiges et ces carrés; au niveau de l'extrémité du coulage de béton ces derniers composants -clous, tiges et carrés- sont retirés de manière à pouvoir être réutilisés.
Patent WO-9516166-A1 (WO)
Title: Stabilisateur de vide et son procede de fabrication
Inventor: DELLA PORTA PAOLO
IPC: B65D81/32
Filed: 1994-12-02
Abstract: Dispositif stabilisateur de vide comportant un réceptacle (100) imperméable aux gaz, sous forme de bac à extrémité supérieure ouverte et à bords repliés et prolongés vers l'extérieur de manière à former une 'aile' périphérique (104); une matière 'getter' (110) située dans la partie inférieure du réceptacle (100) et à l'intérieur d'un volume inférieur (II) délimité par le fond du réceptacle et par une cloison inférieure (120) perméable aux gaz; et une matière desséchante (130) située dans un volume supérieur (I) délimité par ladite cloison (120) et par une seconde cloison supérieure (140) perméable aux gaz. Une feuille (150) en matière imperméable aux gaz est fixée de manière hermétique à la partie externe de l'aile (104) afin de fermer hermétiquement l'ensemble du dispositif. On a également prévu quelques procédés de fabrication du dispositif.
Patent WO-9961311-A1 (WO)
Title: Melangeur air-oxygene pour plongee en scaphandre autonome
Inventor: RIMOLDI GIANCARLO
IPC: B63C11/22
Filed: 1999-05-26
Abstract: L'invention concerne un système respiratoire pour des exercices de plongée en scaphandre autonome, le système comprenant un cylindre (EE) contenant de l'air comprimé ou un mélange gazeux préconstitué différent contenant de l'oxygène, équipé d'un dispositif d'injection de réduction de pression et de stabilisation et transportant (CC), par un tube souple, le mélange gazeux vers une phase d'émission comprenant un embout respiratoire, le système comprenant également: un deuxième cylindre (DD) contenant de l'oxygène comprimé; un mélangeur à deux orifices d'admission (HH) dans lequel est introduit de l'air ou un mélange gazeux préconstitué différent provenant du premier (EE) et de l'oxygène provenant du deuxième cylindre (DD), le mélangeur possédant un orifice de sortie; au moins une deuxième phase d'émission (GG) comprenant un embout relatif relié par un tube souple à l'orifice de sortie du mélangeur (HH).
Patent WO-0020673-A1 (WO)
Title: Machine amelioree pour fabriquer des articles tricotes avec une partie slip et deux jambes
Inventor: CONTI PAOLO
IPC: D04B9/46
Filed: 1999-09-28
Abstract: L'invention concerne une machine comprenant, en combinaison : deux unités latérales (1, 3) pourvue chacune d'un cylindre (1C, 3C) avec plusieurs aiguilles (5) et des éléments (1F, 3F) destinés à commander ces aiguilles, les deux cylindres étant approximativement parallèles l'un à l'autre et proches l'un de l'autre; et deux fontures rectilignes (6A, 6B) placées au milieu de ces deux cylindres (1C, 3C). Ces deux cylindres sont chacun divisés, le long d'un plan (III-III) approximativement parallèle audites fontures rectilignes, en deux demi-cylindres (1X, 1Y) articulés l'un à l'autre autour d'un axe d'articulation parallèle à l'axe de chaque cylindre.
Patent WO-0239319-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de preparation d'un dictionnaire permettant de retrouver des matieres, procede pour retrouver des matieres et systeme pour retrouver des matieres
Inventor: RYU TADAMITSU
IPC: G06F17/30
Filed: 2000-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de préparer facilement un dictionnaire permettant de retrouver des matières, lequel peut émettre des mots associés appropriés en fonction d'un mot clé, ainsi qu'un système permettant de préparer un tel dictionnaire. De façon spécifique, l'invention concerne un procédé de préparation d'un dictionnaire permettant de retrouver des matières, selon lequel un mot clé est entré en tant que mot d'entrée et des mots à retrouver, qui correspondent à ce mot d'entrée, sont stockés. Ledit procédé consiste à: (1) soumettre les matières existant dans chaque champ de recherche à une décomposition des mots et à une analyse des mots, et à déterminer les relations entre les mots individuels décomposés; et (2) à extraire des mots très apparentés par rapport au mot d'entrée, en tant que mots à retrouver, et à les stocker.
Patent WO-0158272-A1 (WO)
Inventor: NAKAMURA YASUSHI
IPC: A23D7/005
Filed: 2001-01-31
Abstract: Emulsified foods with a high oil content and a low moisture content. These emulsified foods, which are excellent in flavor and meltability in mouth and show a non-oily favorable texture and excellent keeping qualities, are obtained by preparing an emulsion having an aqueous phase serving as the continuous phase containing a hydrophilic material having an oil content of 30% by weight or more and a moisture content of 20% by weight or less and containing a saccharide as the essential component and a protein hydrolyzate having a 0.22M TCA solubility of 20% or more.
Patent WO-0182517-A1 (WO)
Title: Emetteur-recepteur a glissement de frequence
Inventor: FUJINO SHOUJI
IPC: H04B1/40
Filed: 2001-03-30
Abstract: L'invention concerne un émetteur-récepteur à glissement de fréquence, et de manière spécifique des éléments de communication entre les membres d'un groupe exclusif, par exemple d'environ dix personnes, étanche à l'interception des messages et résistant à la diaphonie, caractérisé par la présence d'un dispositif mémoire servant à stocker et à fixer plusieurs fréquences ainsi que le numéro d'identification de l'émetteur-récepteur, d'un circuit récepteur destiné au balayage des fréquences en réception, d'un circuit détecteur destiné à la détection des données du numéro d'identification à partir d'un signal reçu par le circuit récepteur et d'un circuit de transmission des données du numéro d'identification et d'un signal audio.
Patent WO-02082442-A1 (WO)
Title: Curseur avant et son procede de fabrication
Inventor: KAMEYAMA MASAKI
IPC: G11B21/21
Filed: 2001-04-05
Abstract: L'invention concerne un curseur avant pourvu d'une extrémité d'entrée d'air et d'une extrémité de sortie d'air. Ce curseur comprend un rail situé sur la surface opposée à un disque présentant une surface plane de support d'air destinée à générer une force de flottement au moment de la rotation du disque, et un élément de détection électromagnétique formé à proximité d'une extrémité de sortie d'air, où le rail est disposé, un évidement se trouvant du côté de l'extrémité de sortie d'air à proximité de l'élément de détection électromagnétique.
Patent WO-0181029-A1 (WO)
Title: Niobium en poudre, briquette frittee a base de niobium en poudre et condensateur
Inventor: NAITO KAZUMI
IPC: C22C1/04
Filed: 2001-04-23
Abstract: La présente invention concerne du niobium en poudre pour condensateur caractérisé en ce qui comprend un niobium en poudre en cours d'oxydation partielle et de nitration partielle pour un rapport massique azote/oxygène d'au moins 1/45. L'invention concerne également une briquette frittée à base de niobium en poudre, et un condensateur utilisant cette briquette frittée. Alors que les condensateurs au niobium conventionnels présentent une faible fiabilité en raison de la grande affinité de la poudre de niobium conventionnelle pour l'oxygène et de sa tendance à l'oxydation naturelle, l'utilisation de la poudre de niobium de l'invention contenant de l'azote en plus de l'oxygène selon un rapport massique azote/oxygène d'au moins 1/45 a permis la production d'un condensateur au niobium de haute fiabilité ne provoquant aucune pointe de bruit au test de fiabilité (test à haute température et charge élevée).
Patent WO-0183426-A1 (WO)
Inventor: TSUTSUMIUCHI KIYOSHI
IPC: C07C327/42
Filed: 2001-04-27
Abstract: A 2-fluoroalkanamide compound represented by the formula (I) wherein R represents C1-6 alkyl or phenyl; X represents oxygen or sulfur; Y represents a single bond, CH2CH2, or CH2CH2O; and Q represents any one of Q1 to Q12 as defined in the description; and a pest control agent for agricultural or horticultural use which contains this 2-fluoroalkanamide compound as the active ingredient.
Patent WO-0243172-A1 (WO)
Title: Partie constitutive pour pile a combustible
Inventor: KUROKI YUICHI
IPC: H01M4/96
Filed: 2001-05-23
Abstract: Cette invention se rapporte à une partie constitutive pour pile à combustible, qui entraîne une réduction du nombre d'heures-personnes pour le montage et qui comporte un film d'électrolyte ne subissant pas d'effet de plissement. Cette partie constitutive comprend des électrodes avec catalyseur sur les deux côtés du film électrolyte et des couches de diffusion de gaz destinées à favoriser la diffusion du gaz et situées sur les deux côtés des électrodes. Une partie intégrante de ces couches de diffusion de gaz, faite de fibres de carbone et imprégnée de caoutchouc, et des joints d'étanchéité prévus pour lesdites couches de diffusion de gaz est jointe par pressage à chaud sur une partie intégrante du film électrolyte et des électrodes avec catalyseur.
Patent WO-0191975-A1 (WO)
Title: Materiau abrasif
Inventor: HASEGAWA KOU
IPC: B24B37/24
Filed: 2001-05-29
Abstract: L'invention concerne un matériau abrasif qui présente une excellente dispersion de grains abrasifs même lorsque les grains sont en grande quantité, qui possède des propriétés stables de polissage et qui diminue efficacement les rayures. Le matériau abrasif comprend une pièce de polissage qui peut s'obtenir en introduisant des quantités données de butadiène, de styrène, de méthyl méthacrylate, d'acide itaconique, d'acide acrylique, d'α-méthylstyrène dimère, et de t-dodécyl mercaptan dans un autoclave, en les faisant réagir à 75 °C pendant 16 heures afin d'obtenir une émulsion d'un copolymère, en adaptant le pH de cette émulsion à 8,5, en ajoutant une poudre d'oxyde de cérium possédant un diamètre de particule primaire moyen de 0,3 νm, en mélangeant le mélange obtenu pour obtenir une dispersion aqueuse, en étalant finement cette dispersion aqueuse sur un film, en le séchant puis en pressant le mélange sec obtenu avec une presse pour moule. La pièce de polissage peut présenter une structure réticulée. Le matériau abrasif peut s'utiliser, par exemple, comme tampon de polissage pour polir la surface d'une plaquette semi-conductrice.
Patent WO-0203617-A1 (WO)
Inventor: MIYA KAZUYUKI
IPC: H04W84/12
Filed: 2001-06-27
Abstract: A system for making efficient the high-speed packet transmission of a down line by a site selection diversity, wherein information for a base station to control the transmission order of packets, such as an IP packet number itself or a number given newly for wireless transmissions, is given to a control signal and is controlled at each base station. As a result, the packets are sequence-matched (or synchronized) between the base stations so that the synchronization of the transmission order such as the packet number can be controlled between the base stations while retaining a scheduling function at each base station.
Patent WO-0211003-A1 (WO)
Title: Methode de demonstration instructive d'un dispositif de mesure au moyen d'un reseau, et systeme associe
Inventor: ISHITA YOSHIHIRO
IPC: G06Q30/02
Filed: 2001-07-06
Abstract: Pour répondre à la demande d'informations concernant la démonstration d'un dispositif de mesure prédéterminé et l'exécution de commandes à partir d'un terminal d'utilisateur, un serveur de fourniture d'informations de compteur transmet de tels programmes de commande, contenant les informations de démonstration pour la commande dynamique et interactive du dispositif de mesure, et envoie de telles commandes d'opération, sur le réseau vers un terminal de dispositif de mesure prédéterminé, qui sont entrées au niveau du terminal d'utilisateur et contient les informations de démonstration. Le serveur de fourniture d'informations concernant le dispositif de mesure commande le dispositif de mesure prédéterminé relié au terminal du dispositif de mesure, en réponse aux commandes d'opération à partir du terminal d'utilisateur en vue d'activer le dispositif de mesure, et envoie le résultat mesuré obtenu par le dispositif de mesure prédéterminé, sur le réseau vers le terminal d'utilisateur.
Patent WO-0217458-A1 (WO)
Title: Interrupteur différentiel
Inventor: ANAMURA TAKASHI
IPC: H01H83/22
Filed: 2001-08-21
Abstract: L'invention concerne le dysfonctionnement d'un interrupteur différentiel occasionné par une surtension atmosphérique, et un court-circuit de la source d'alimentation causé par un dommage en court-circuit du déchargeur de foudre occasionné par une surtension atmosphérique élevée. Un élément de contact (41), une section de détection de surintensité (43) et un transformateur de courant de phase zéro (44) sont disposés dan cet ordre à partir de la source d'alimentation vers la charge, et le déchargeur de foudre (3) est relié entre la section de détection de surintensité (43) et le transformateur de courant de phase zéro (44).
Patent WO-0229229-A1 (WO)
Title: Regulation d'un compresseur de suralimentation
Inventor: SHIRAKAWA TAKASHI
IPC: F02D23/00
Filed: 2001-09-05
Abstract: La quantité d'air d'admission apportée à un moteur (1) est régulée par une buse variable (53) d'un turbocompresseur (50). Une unité de commande (41) calcule une valeur de commande en boucle ouverte d'un signal de commande de la buse variable (53) sur la base de l'état de fonctionnement du moteur (1) et calcule un montant de correction par rétroaction comportant une valeur de correction intégrale du signal de commande de manière que la quantité d'air d'admission coïncide avec une quantité cible d'air frais d'admission (S367). Elle calcule également une valeur d'apprentissage sur la base de la valeur de correction intégrale lorsque la quantité d'air d'admission coïncide avec la quantité cible d'air d'admission (S395, S400) et modifie le montant de correction par rétroaction de manière telle que la somme de la valeur d'apprentissage et du montant de correction par rétroaction soit constante (S366). La réponse de régulation de la quantité d'air d'admission ou de la pression de suralimentation est ainsi améliorée.
Patent WO-0239655-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement d'informations, procede de traitement d'informations et support de programme
Inventor: ISHIGURO RYUJI
IPC: G06F21/00
Filed: 2001-11-09
Abstract: Cette invention se rapporte à un système et à un procédé de traitement d'informations, qui servent à détecter une entité de révocation en utilisant un bloc de clés effectives (EKB). Sur la base du bloc de clés effectives (EKB) utilisé dans une structure de distribution de clés d'une arborescence, un dispositif ou un fournisseur de services est évalué comme entité de révocation (rejet). Dans un certificat de clé publique, un identificateur permettant d'identifier la position d'une arborescence de distribution de clé hiérarchique est mémorisé, et un suivi est exécuté à l'aide d'une étiquette du bloc de clés effectives (EKB) sur la base de l'identificateur acquis dans le certificat de clé publique, afin d'évaluer si l'identificateur se trouve dans la position où un traitement EKB (décodage) est possible et évaluer ainsi si l'entité correspondant à l'identificateur est révoquée.
Patent WO-0245410-A1 (WO)
Title: Dispositif d'impression et procede de traitement d'impression
Inventor: TAKAHASHI MASATO
IPC: H04N1/60
Filed: 2001-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'impression comprenant une unité de tramage destinée à convertir des données à valeurs multiples de C (cyan), M (magenta), et Y (jaune) en données CMJ binaires, et une unité de traitement de production de noir destinée à produire un plan gris au moyen d'un produit logique de C, M, et J des données binaires CMJ, et à produire K (noir) dans une position de pixel gris comme partie d'un pixel gris avec une probabilité fonction de la densité des pixels gris dans le plan gris mais ne produisant pas de K dans les positions de pixel gris restantes.
Patent WO-02097151-A1 (WO)
Title: Plaque d'acier galvanise par alliage, presentant d'excellentes proprietes de glissement
Inventor: FUJIMOTO KYOKO
IPC: C23C2/26
Filed: 2001-12-05
Abstract: Plaque d'acier galvanisé par alliage, produite par formation d'une couche de galvanisation par immersion à chaud sur la surface d'une plaque d'acier, puis par formation d'un alliage. La plaque d'acier possède un potentiel de  850mV ou moins lorsqu'elle est immergée dans un électrolyte sulfate de zinc / chlorure de sodium ou bien la quantité d'électricité passant au moment de l'électrolyse à potentiel constant dans un électrolyte sulfate de zinc / chlorure de sodium à un potentiel de  940mV à  920mV est de 0,5 C/cm2 ou moins. Ladite plaque d'acier possède d'excellentes propriétés d'usinage, en particulier de glissement.
Patent WO-02066063-A1 (WO)
Title: Traitements de maladies osseuses metaboliques
Inventor: HOSHINO TOMOAKI
IPC: C07K16/28
Filed: 2002-02-25
Abstract: L'invention concerne de nouveaux traitements de maladies osseuses métaboliques qui contiennent comme principe actif un inhibiteur d'IL-18. Ces traitements produisent un effet thérapeutique par inhibition d'IL-18 surexprimée, qui est étroitement associée à l'apparition de l'ostéoporose. Ils sont également utiles pour traiter d'autres maladies osseuses métaboliques.