baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105868-B1 (FR)
Title: Capteur- destiné à émettre un signal d’information
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: E04F10/10
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: Capteur destiné à être positionnée sur une partie mobile d’une structure déployable, et à émettre un signal d’information à une unité de transmission destinée à être positionnée sur une partie fixe de la structure déployable, tel que le capteur comprend un émetteur/récepteur sans fil (50) configuré pour recevoir un signal incident en provenance de l’unité de transmission lorsque la structure déployable est dans une position repliée ; une unité logique de traitement (52) adaptée pour décider de l’émission du signal d’information à l’unité de transmission par l’émetteur/récepteur sans fil (50) ; une source d’énergie autonome (54) configurée pour alimenter l’unité logique de traitement (52).                  Figure 1
Patent FR-3106396-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile incorporant un écran
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W103/60
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, comprenant une première pluralité (41) de sources lumineuses activables sélectivement, et une deuxième pluralité (42, 43, 44) de sources lumineuses, les première et deuxième pluralités de sources lumineuses étant agencées sur un substrat commun (4) et chaque source lumineuse de la première pluralité étant disposée à une distance des autres sources lumineuses de la première pluralité inférieure à 1 mm, caractérisé en ce que le dispositif lumineux comprend un élément optique (5) présentant une première zone (51) disposée en vis-à-vis de la première pluralité de sources lumineuse et une deuxième zone (52, 53, 54) disposée en vis-à-vis de la deuxième pluralité de sources lumineuses, la deuxième zone étant pourvue de motifs optiques (62, 63, 64)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106915-B1 (FR)
Title: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique et procédé d’assemblage correspondant.
Inventor: LAMBERT XAVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-11
Abstract: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique et procédé d’assemblage correspondant  .    La technique propose un élément de sécurité (1), appelé dôme de sécurité, destiné à être collé sur une carte électronique (20), l’élément de sécurité comprenant au moins :      une partie métallique (11) destinée à être en contact avec au moins un circuit électrique de ladite carte électronique ;  une partie de protection (12) recouvrant ladite partie métallique (11) et présentant une première face (121) comprenant une portion adhésive destinée à assurer le collage dudit élément de sécurité (1) sur ladite carte électronique par un procédé d’assemblage automatique comprenant au moins une étape de refusion,       lesdites partie métallique (11) et partie de protection (12) étant résistantes aux températures utilisées pendant ladite étape de refusion.  FIGURE 1a
Patent FR-3107186-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique et/ou dermatologique a synergie osmotique et procede de fabrication afferent
Inventor: BIANCHIN CLAIRE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-08-26
Abstract: Nouvelle composition cosmétique et/ou dermatologique à synergie osmotique et procédé de fabrication afférent.  L’invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique, destinée à une application topique, comprenant au moins les composants suivants :- du chlorure de sodium,- du chlorure de potassium,- du chlorure de calcium,- du sulfate de magnésium, anhydre et/ou heptahydrate,- du dihydrogénophosphate de sodium, monohydrate et/ou dihydrate,chacun de ces composants étant dans une proportion massique respective comprise entre 10-8% et 2% de ladite composition cosmétique et/ou dermatologique.  La composition de l’invention, fabriquée notamment grâce au procédé de l’invention, est particulièrement adaptée à une application topique pour ralentir ou combattre le vieillissement de la peau.
Patent FR-3094353-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage destine a etre fixe sur un col d’un recipient
Inventor: BERROA GARCÍA JAVIER
IPC: B65D41/16
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage (1) destiné à être fixé sur un col (2) d’un récipient afin d’obturer un orifice (5) dudit col (2), le dispositif de bouchage comportant :- une bague inférieure (3) comportant un premier secteur (15) destiné à être retenu axialement au col (2) et un deuxième secteur (16) ;   - un bouchon (4) ; et   - un dispositif d’articulation (6) qui relie le bouchon (4) au deuxième secteur (16) de la bague inférieure (3) ;   - le premier secteur (15) et le deuxième secteur (16) de la bague inférieure (3) étant articulés l’un à l’autre de manière à ce que le deuxième secteur (16) pivote par rapport au premier secteur (15) depuis une position abaissée vers une position relevée pour permettre au bouchon (4) de s’éloigner axialement du col (2) depuis la position de fermeture jusqu’à une position libérée dans laquelle ledit bouchon (4) n’est plus en prise avec le col (2) du récipient; le dispositif d’articulation (6) étant configuré pour permettre au bouchon (4) de pivoter entre ladite position libérée et une position basculée ouverte dans laquelle le bouchon (4) est dégagé de l’orifice (5) du col (2).  Figure à publier : 2
Patent FR-3112139-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de bombage par gravité d’au moins une feuille de verre
Inventor: JACZINE EDOUARD
IPC: C03B23/025
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de bombage et un dispositif (10) de bombage par gravité d’au moins une feuille (12) de verre comportant au moins un moule définissant au moins une forme de bombage pour façonner ladite au moins une feuille (12) de verre, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte des moyens (14) de support d’au moins une tôle (16) qui, formant ledit moule, comporte des découpes (20) configurées pour lui conférer une capacité de déformation grâce à quoi ladite tôle (16) déformable est apte à être conformée pour présenter ladite au moins une forme de bombage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112133-B1 (FR)
Title: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant un volet amélioré
Inventor: CAUMONT MATHIEU
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-09-09
Abstract: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant un volet amélioré L'invention a pour objet un quai de déchargement comprenant :  au moins un volet (22) pivotant autour d’un axe de rotation (A22) sensiblement horizontal et parallèle à une paroi verticale (14) du quai, configuré pour occuper une position relevée et une position inclinée,ainsi qu’un mécanisme de manœuvre (46) du volet (22),  caractérisé en ce que le volet (22) comprend au moins une butée (48) configurée pour prendre appui contre le quai de déchargement lorsque le volet (22) est en position inclinée.  Cette butée (48) assure la transmission d’au moins une partie des efforts entre le volet (22) et le quai de déchargement ce qui contribue à réduire les efforts générés par le volet (22) sur le mécanisme de manœuvre (46).  Figure 8
Patent FR-3116135-B1 (FR)
Title: Système de capture et du suivi du champ visuel attentionnel et/ou du pilotage du regard d’un individu et/ou la désignation visuelle de cibles.
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: Système de capture et du suivi du champ visuel attentionnel et/ou du pilotage du regard d’un individu et/ou la désignation visuelle de cibles.  L’invention concerne un système portable (1) qui intègre dans un même support (10) des composants optiques et électroniques avec une électronique de commande (11, 12, 13, 14, 15), qui permettent des captures d’image et/ou des projections optiques asservies à la direction du regard d’un utilisateur portant le support et/ou à un dispositif référentiel de pilotage externe qui est à distance de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118531-B1 (FR)
Title: Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé
Inventor: COLLIN STEPHANE
IPC: H01L31/076
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-05-12
Abstract: Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé La présente invention concerne une cellule photovoltaïque tandem (1) comprenant - au moins une cellule arrière (5),- au moins une cellule avant (7),- une pluralité de couches transparentes conductrices (10) assurant le collage entre la cellule avant (7) et la cellule arrière (5).  Fig.1
Patent FR-3118491-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de géolocalisation en environnement proche
Inventor: BLANC FABRICE
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-12-28
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’identification et de localisation permettant de localiser et d’identifier à distance des zones (Z) prédéterminées appartenant à un environnement proche, ledit dispositif d’identification et de localisation comprenant :  une pluralité de sources d’émission de rayonnement lumineux (S) situées dans les zones (Z) prédéterminées, chaque source d’émission de rayonnement lumineux (S) étant connectée au secteur électrique par un circuit de pilotage et configurée pour émettre un rayonnement lumineux modulé (L), - un appareil récepteur (R) portatif apte à recevoir et traiter les rayonnement lumineux (L) émis par les sources d’émission de rayonnement lumineux (S) et configuré pour générer une information d’identification et de localisation relative à la zone (Z) prédéterminée.  L’invention concerne également un procédé d’identification et de localisation permettant de localiser et d’identifier à distance des zones (Z) prédéterminées appartenant à un environnement proche.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3119916-B1 (FR)
Title: Calibration extrinsèque d’une caméra montée sur un châssis du véhicule
Inventor: CHOCHOY HUGO
IPC: G06T7/80
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention présente un procédé de détermination d’une position et/ou d’une orientation d’une caméra par rapport au châssis d’un véhicule sur lequel la caméra est montée. Le procédé détermine ces informations à partir d’un modèle en trois dimensions du véhicule et de traitement d’images capturées par la caméra permettant d’identifier une partie du capot du véhicule. Par ailleurs, l’invention permet également de déterminer un angle d’attitude du véhicule en comparant la position et/ou l’orientation de la caméra relativement au châssis par rapport à ces mêmes informations relativement à la direction de déplacement du véhicule.
Patent FR-3124073-B1 (FR)
Title: Embout pour le détartrage dentaire
Inventor: SMADJA MICHEL
IPC: A61C17/00
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: Le présent document concerne un embout (100) pour un dispositif de détartrage dentaire comprenant un corps principal (102) relié à une première extrémité à une base (104) apte à être montée sur un manchon du dispositif de détartrage dentaire et une partie fonctionnelle (106) présentant une première extrémité (108) reliée à une seconde extrémité du corps principal (102) opposée à la première extrémité du corps principal (102),  dans lequel la partie fonctionnelle (106) s’étend depuis la seconde extrémité du corps principal (102) et présente une première surface convexe (112) orientée vers la base (104) et une seconde surface (113) opposée concave.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3131502-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de signalisation de véhicule automobile comprenant un arrangement de cartes de circuit imprimé
Inventor: CANTUDO MIGUEL-ANGEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2021-12-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: l’invention propose un dispositif lumineux de signalisation pour véhicule automobile, comprenant un connecteur destiné à être relié à une alimentation électrique, un premier et un deuxième ensembles PCBA comportant chacun une carte de circuit imprimé, un réceptacle de connecteur disposé sur la carte de circuit imprimé, et des composants électroniques disposés sur la carte de circuit imprimé aptes à être alimentés via ladite carte de circuit imprimé, le deuxième ensemble PCBA comportant au moins une source lumineuse parmi ses composants, dans lequel ledit connecteur coopère avec les réceptacles de connecteur de chacun des premier et deuxième ensembles PCBA de sorte à relier électriquement les premier et deuxième ensembles PCBA afin qu’ils puissent être alimentés par ladite alimentation électrique.  Fig. pour abrégé : 1A
Patent FR-2244098-B1 (FR)
IPC: B60B27/00
Filed: 1974-09-18
Granted: 1981-12-31
Abstract: 1481869 Bearings SKF INDUSTRIAL TRADING & DEVELOPMENT CO BV 12 Sept 1974 [19 Sept 1973] 39814/74 Heading F2A A bearing assembly comprising an inner ring 2 and an outer ring 3 rotatably mounted relative to each other by rolling elements 6, 7 arranged in two rows between the rings 2, 3, and a cage 10 separating the rolling elements 6, 7, being centred by them and being adapted to be inserted from one side only when they are in position, the bearing assembly being characterized in that the cage is so dimensioned as to permit relative movement in the circumferential direction of the bearing between each rolling element, e.g. 6, in one row and the adjacent rolling element 7 in the other row. The cage may be as Figs. 2 or 3 (not shown) where the balls in one row can move within a clearance gap (14) or (15), or as Fig. 4 (not shown), where the movement is permitted by flexing of the cage at narrow necks (22). The cage may be in two parts (25), (26), as in Figs. 5 and 6 (not shown); Fig. 6 shows the first part (26) being inserted. The ends (29A) and (29B) are provided with snap connections (30). The cage may be of polyamide or glass reinforced plastics.
Patent FR-2474773-B1 (FR)
IPC: H01R33/08
Filed: 1980-01-29
Granted: 1983-09-02
Abstract: 1. A safety socket for a tubular lamp having axially opposed bases, comprising elastic means (13) disposed between one base (21) of the lamp and a mount (14), these means being adapted to maintain the lamp by a clamping action exerted axially against the bases, and means (12, 36) capable of being connected to an electric supply circuit, characterized in that the safety socket comprises a cap (9) comprising two parts (10, 11) assembled together by telescopic mounting, hereinafter called for convenience sake casing (10) and sleeve (11) ; the said casing (10) being removably interfitted on a mount (14), the said cap accommodating elastic means, whilst means (12, 36) associated with the cap (9) and the mount (14) are adapted to establish an electrical connection with a supply circuit.
Patent FR-2474621-B1 (FR)
IPC: F16C33/66
Filed: 1981-01-27
Granted: 1984-02-17
Abstract: The invention concerns an inner ring for a rolling bearing provided with a raceway for co-operation with a number of rolling bodies. In order to improve the bearing lubrication properties, the raceway is provided with grooves extending across the raceway with a direction component parallel to the bearing axis.
Patent FR-2514688-B1 (FR)
IPC: C08L67/00
Filed: 1981-10-21
Granted: 1984-09-28
Abstract: 1. Process using a fluidized bed of thermoplastic material particles in order to prepare carbon fibers rows impregnated with said thermoplastic material, precursor of composite materials ; said impregnated rows having a thickness less than 5 mm, composed of 20 to 65% in volume of oriented carbon fibers and of said thermoplastic material filling the whole space between the fibers ; wherein : - after introduction in said fluidized bed of thermoplastic material particles, said carbon fibers, stretched between two electrical contacts, are heated by Joule effect, for a duration of about 0.5 to 60 secs at a temperature at least equal to the adhering temperature of the thermoplastic material ; - then said carbon fibers coated with the thermoplastic material are brought out of said fluidized bed and subjected to a second heating by Joule effect for a duration of about 0.10 to 60 secs at about the same temperature as the melting temperature of the thermoplastic material.
Patent FR-2531847-B1 (FR)
IPC: F16J13/04
Filed: 1982-08-20
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. A device for locking a lid (2) on a pressure cooker vessel (3), comprising a yoke (1) disposed facing the outer surface (2a) of the lid and adapted to be secured in the opposite direction to the vessel by retaining hooks (4) secured to the edge (3a) of the vessel, the lid (2) being connected to the yoke (1) by a screw fixed axially to the lid and screwed into a sleeve (6) connected to a manual control means (9), rotation of which in the direction of lid closure results in the sleeve being unscrewed in relation to the screw, the cover being moved away from the yoke and locked on the edge of the vessel, said screw (5) and said sleeve (6) comprising stops (14, 15) which limit the unscrewing movement in the closure direction in order to limit the force by which the lid (2) is locked against the yoke (1) and the edge (3a) of the vessel (3) to a predetermined value, characterized in that the said stops comprise a widened part (14) of the end of the screw (5) and an annular shoulder (15) formed at the end of the internal screwthreading (16) of the sleeve (6) remote from the lid (2).
Patent FR-2545945-B1 (FR)
Inventor: BALUTEAU JEAN-MICHEL
IPC: G02B27/02
Filed: 1983-05-11
Granted: 1985-12-06
Abstract: An observation apparatus enabling alternative sighting of two objects (11, 21) placed in two intersection planes (1, 2). The apparatus comprises, in front of its objective lens (42), a reflector (6) comprising a single flat reflecting surface capable of pivoting around the optical axis (41) of the objective, this axis being positioned substantially in the bisector plane (5) or a plane parallel to the bisector plane of the dihedron formed by the two object planes (1, 2) while forming a specified angle with a ridge (3) of the dihedron. The apparatus applies particularly to an audiovisual device for sighting, using a camera, a person or a document placed before him or her so as to be readable in a normal fashion.
Patent FR-2617848-B1 (FR)
Inventor: NGUYEN TAN HUNG
IPC: A23K1/16
Filed: 1987-07-10
Granted: 1990-01-05
Abstract: A polysaccharide containing units corresponding to rhamnose, arabinose, xylose, mannose, galactose and glucose, additionally providing animals and humans with an increase in the plasma prolactin content.
Patent FR-2628319-B1 (FR)
Inventor: SEBAG HENRI
IPC: A61K31/19
Filed: 1988-03-09
Granted: 1990-12-07
Abstract: The invention relates to a composition intended for topical application, which contains, in a physiologically acceptable medium, benzoyl peroxide and a quaternary ammonium salt chosen from quaternary ammonium alkyl sulphates or sulphonates, alkylsulphonates and alkylarylsulphonates. 
<??>The invention also relates to a process for cosmetic treatment of the skin employing this combination.
Patent FR-2665047-B1 (FR)
Inventor: BERNARD LAINE
IPC: H01L21/00
Filed: 1990-07-23
Granted: 1993-05-21
Abstract: This kiln comprises, for each module, a controllable dissipator including: - a heat bypass unit (20) comprising: a body (24); means (22, 27) of placing this body in contact with a radiator (14) of the module; means (23) of heating this body; and a radiator (25) for dissipating heat externally, the geometry of this radiator and the temperature and ventilation conditions being chosen so as to extract from the unit a quantity of heat greater than that dissipated by the radiator of the module, - means of measuring the temperature of the module, and - means (15) of controlling the heating means, supplying the unit with a quantity of heat enabling heat to be delivered to the module, so as to regulate the individual temperature of the relevant module to a given setpoint value greater than that which the module would exhibit without a heat bypass unit.
Patent FR-2668064-B1 (FR)
Inventor: CHAMBON PIERRE
IPC: C07K14/705
Filed: 1990-10-23
Granted: 1994-12-16
Abstract: The application provides a polypeptide and a pharmaceutical composition which comprises said polypeptide, wherein said polypeptide is recognized by a particular antibody H23, which recognizes a particular tumor antigen expressed on breast cancer cells. This antibody specifically binds to an epitope comprising a tandem repeat sequence of 20 amino acids comprised in a transmembrane form as well as a secreted form of the polypeptides specifically bound by antibody H23.
Patent FR-2670082-B1 (FR)
Inventor: GIROUD-ABEL BRUNO
IPC: A01C1/06
Filed: 1990-12-10
Granted: 1995-03-24
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00984 Sec. 371 Date Oct. 13, 1992 Sec. 102(e) Date Oct. 13, 1992 PCT Filed Dec. 9, 1991 PCT Pub. No. WO92/10087 PCT Pub. Date Jun. 25, 1992.Artificial seeds, characterized in that they consist of: a meristematic tissue, a support in contact with said meristematic tissue, and preferably surrounding said meristematic tissue on all sides, this support being a) a solid substance which is not compact and which comprises, in the air and in the dry state, a ratio by volume of air of at least 10%, preferably at least 50%, b) permeable to gases and/or vapors, preferably air- and steam-permeable, c) dry or dryable, a shell made of polymer material and soluble in water, which surrounds the unit composed of support and meristematic tissue, a water-tight film which covers the inside of the shell of polymer material.
Patent FR-2693304-B1 (FR)
Inventor: DAILLER DIDIER
IPC: B65G47/48
Filed: 1992-07-06
Granted: 1994-08-26
Abstract: The coding device includes a body (7) in which at least one coding element is capable of being displaced between two predetermined stable positions. The body (7) has at least one recess (8) opening out in two adjacent faces (9, 10) of the body (7), in which are arranged a coding element (16, 22) and an elastic member (15) tending to push the coding element back towards the outside of the recess (8), whilst an obstacle (17), located in the zone of intersection of the faces (9, 10) in which the recess (8) opens out, and sharing the opening of the recess (8) on the outside at two windows (18, 19), prevents the coding element (16, 22) from escaping outside the recess (8), and makes it possible for the coding element (16, 22) to be positioned in a stable manner in one or other of the two windows (18, 19) of the opening of the recess (8). Application to transfer installations.
Patent FR-2710500-B1 (FR)
Inventor: DERRIEU GUY
IPC: A23K1/18
Filed: 1993-09-27
Granted: 1995-12-01
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01120 Sec. 371 Date May 22, 1996 Sec. 102(e) Date May 22, 1996 PCT Filed Sep. 27, 1994 PCT Pub. No. WO95/08931 PCT Pub. Date Apr. 6, 1995Composition and system for oral administration of chemicals or medicaments, and applications thereof (for example as medicament, dietetic product, food product, bait). Said composition comprises essentially (a) from 3% to 20% by weight of at least one water-insoluble polymer selected from the polyamides and ethylene copolymers such as ethylene/vinyl acetate; (b) from 35% to 60% by weight of lipidic substances, at least one of these lipidic substances being solid at room temperature, the melting point of the solid lipidic substance(s) being lower than that of the polymer(s); (c) from 5% to 45% of at least one paletable substance; (d) from 0% to 50% of another suitable complementary ingredient. Said composition can be obtained by (i) melting of the solid lipidic substances at a temperature lower than the melting point of the polymer(s), and (ii) mixing of the polymer(s) and the other constituents at the same temperature as for (i). A method of preparing said systems and composition is also disclosed.