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Patent FR-3027180-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de contenus en streaming dans un reseau pair a pair
Inventor: DELMAS AXEL
IPC: H04N21/60
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion d'un contenu en streaming dans un réseau pair à pair (10) d'équipements client (11, 12, 13) connecté à un serveur de contenu (2), ledit contenu étant constitué d'une séquence de segments stockés sur des moyens de stockage de données du serveur de contenu (2), chaque équipement client (11, 12, 13) comprenant une mémoire tampon stockant de façon temporaire au moins un segment dudit contenu, le procédé étant caractérisé en ce que chaque équipement client (11, 12, 13) est associé à un niveau définissant une liste minimale de segments du contenu devant être stockés par la mémoire tampon de l'équipement (11, 12, 13), le procédé comprenant des étapes de : (a) Connexion d'un nouvel équipement client (14) au réseau pair-à-pair (10) ; (b) Affectation d'un niveau au nouvel équipement client (14) en fonction du nombre d'équipements clients (11, 12, 13) associés à chaque niveau ; (c) Transmission audit nouvel équipement client (14) depuis le serveur (2) d'au moins chaque segment du contenu absent de la mémoire tampon du nouvel équipement client (14), qui appartienne à ladite liste de segments du contenu correspondant au niveau affecté au nouvel équipement client (14).
Patent FR-3027673-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'echantillons biologiques, notamment d'echantillons alimentaires
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: G01N1/28
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement d'un échantillon biologique, préférentiellement d'un échantillon alimentaire susceptible de contenir une ou des espèce(s) d'intérêt comprenant une étape de décomplexification par acoustophorèse.
Patent FR-3029107-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins un coupleur 2-aminoimidazole particulier et une base d'oxydation, procedes et dispositifs
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : i) au moins un coupleur imidazole de formule (I), avec R1, R2, R3 et R4, tels que définis dans la description ; ii) au moins une base d'oxydation. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre les ingrédients i) et ii) ; un kit comprenant les ingrédients i) et ii) ; et l'utilisation de l'ingrédient i) associé à ii) pour colorer les fibres kératiniques et de nouveaux coupleurs. La composition de l'invention conduit à des colorations particulièrement puissantes, chromatique et peu sélectives. De plus, la montée de la couleur des fibres kératiniques traitées avec la composition de l'invention est très satisfaisante.
Patent FR-3032180-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comportant un turboreacteur et un mat d'accrochage permettant une nouvelle distribution des efforts entre le turboreacteur et la voilure
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (100) d'un aéronef, ledit ensemble propulsif (100) comportant : - un turboréacteur (102) comportant un carter de soufflante (110) et un carter central (112) autour d'un axe longitudinal (105), - un mât d'accrochage (104) présentant une structure rigide (106), - une attache moteur avant (152) interposée entre une extrémité avant de la structure rigide (106) et une partie supérieure du carter de soufflante (110), ladite partie supérieure étant dans un plan médian (P) vertical passant par l'axe longitudinal (105), - une attache moteur arrière (154) interposée entre une zone médiane de la structure rigide (106) et une partie supérieure arrière du carter central (112), et - un dispositif (156) de reprise des efforts de poussée générés par le turboréacteur (102) comprenant deux bielles (158) disposées de part et d'autre du plan médian (P) et articulées, d'une part à Pavant, sur une partie avant du carter central (112), et, d'autre part à l'arrière, directement sur la structure rigide (106). Un tel agencement permet une simplification des contraintes en présence et la possibilité de concevoir une structure rigide (106) plus simple.
Patent FR-3033043-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement comportant une structure d'encapsulation a tenue mecanique amelioree
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/20
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de rayonnement électromagnétique, comprenant : - un substrat (3), - au moins un détecteur thermique (2), disposée sur le substrat, - une structure d'encapsulation (5) du détecteur, comportant une couche d'encapsulation (6) s'étendant autour et au-dessus du détecteur de manière à définir avec le substrat une cavité (4) dans laquelle le détecteur est situé, caractérisé en ce que la couche d'encapsulation comprend une paroi périphérique (6a) qui entoure le détecteur, et qui présente une section, dans un plan parallèle au plan du substrat, de forme carrée ou rectangulaire, dont les coins (6a-3) sont arrondis.
Patent FR-3036772-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/12
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un projecteur (10) pour véhicule automobile, comprenant au moins un premier module (12,14,16) comprenant : au moins une source de lumière laser (18) apte à émettre un rayonnement (L), des moyens (19) de focalisation de la source (18), et - au moins un système de mise en forme (20) apte à recevoir le rayonnement (L) et à le diriger vers au moins un dispositif de conversion (22) du rayonnement en lumière blanche (B), le dispositif de conversion (22) étant apte à réémettre le rayonnement de lumière blanche (B) vers au moins un système optique (24), de sorte que le rayonnement de lumière blanche (B) forme une première partie d'un faisceau d'éclairage du projecteur (10), caractérisé en ce que les moyens de focalisation (19) de la source (18) sont aptes à produire un rayonnement de section allongée.
Patent FR-3037311-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'une remorque a un vehicule tracteur et ensemble forme par l'attelage d'un vehicule tracteur et d'une remorque comprenant un tel dispositif
Inventor: GEOFFROY PIERRE
IPC: B60D1/26
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'une remorque (1) à un véhicule tracteur (2), notamment de type quadricycle, formant un ensemble attelé dans lequel la remorque (1) à au moins un essieu comprend une structure pourvue d'un plateau (31) de chargement surplombant au moins en une partie un plateau arrière (21) du véhicule tracteur (2) de façon que l'essieu de la remorque (1) se présente à proximité de l'essieu arrière du véhicule tracteur (2), l'ensemble formé par le véhicule tracteur (2) et la remorque (1) constituant un ensemble monobloc globalement non articulé en situation de virage, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'attelage (20) du véhicule tracteur (2) apte à coopérer de façon réversible avec un moyen d'attelage (5) conjugué de la remorque (1), le moyen d'attelage (20) du véhicule tracteur (2) comprenant un verrou (24) apte à être commandé manuellement par une poignée (25) située dans le poste de conduite du véhicule tracteur (2).
Patent FR-3032969-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique en materiau composite, comportant des reseaux de cavites
Inventor: SENTIS SYLVAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique en matériau composite à matrice céramique, comprenant les étapes successives consistant à : - déposer dans un moule (16) une couche inférieure de renfort fibreux (2) pour former une peau inférieure, comprenant des fibres en matériau céramique ; - déposer par-dessus le renfort fibreux inférieur un ensemble de couches comprenant alternativement un matériau temporaire de remplissage fugitif, formant une grille (8) comportant des séries de protubérances (20), et un renfort fibreux intermédiaire (10) comprenant des fibres en matériau céramique ; - déposer une couche supérieure de renfort fibreux (4) pour former une peau supérieure, comprenant des fibres en matériau céramique ; - et à procéder au frittage pour obtenir une matrice en matériau composite qui imprègne les renforts fibreux de l'ensemble, à une température permettant l'élimination du matériau de remplissage fugitif.
Patent FR-3040094-A1 (FR)
Title: Equipement electronique comprenant un programme de demarrage partitionne, vehicule ferroviaire et systeme ferroviaire associes
Inventor: PLANCHE LILIAN
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-08-14
Abstract: Cet équipement électronique (12), tel qu'un équipement ferroviaire, comprend : - un processeur (22), - une unité mémoire (24), associée au processeur (22) et comportant : + un programme d'amorçage (25), + au moins une partition de démarrage (26), Chaque partition de démarrage (26) comporte un noyau (40), un gestionnaire de configuration de réseau (42) et un gestionnaire de requête (44), le gestionnaire de requête (44) étant configuré pour gérer au moins une requête reçue de la part d'un appareil électronique externe à l'équipement électronique (12). Le programme d'amorçage (25) est configuré pour commander, pour la ou l'une des partitions de démarrage (26), le lancement du noyau (40), du gestionnaire de configuration de réseau (42) et du gestionnaire de requête (44). Le gestionnaire de requête (44) est configuré pour, après son lancement, être apte à recevoir en permanence au moins une requête de la part de l'appareil externe.
Patent FR-3026453-A1 (FR)
Title: Repartition de charges dans un reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: MATHIEU ANTOINE
IPC: F16H57/021
Filed: 2015-09-30
Abstract: Réducteur de vitesse (10) à deux lignes intermédiaires de transmission (16), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (12) et une ligne de sortie (14) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de répartition de charges entre lesdites lignes intermédiaires, ces moyens de répartition de charges comportant des moyens rotulants (30) d'accouplement en rotation d'une première extrémité de la ligne d'entrée, des premiers moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux de ladite première extrémité de la ligne d'entrée, et des seconds moyens (34) d'amortissement des déplacements radiaux d'une seconde extrémité opposée de la ligne d'entrée.
Patent FR-3043996-A1 (FR)
Title: Bouclier de poussee, dispositif de poussee comprenant un tel bouclier, benne poussoir equipee d'un tel dispositif de poussee, et vehicule porteur correspondant
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B66C3/14
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un bouclier (5) de poussée de matière pour benne poussoir (1) à paroi interne semi-cylindrique , ledit bouclier (5) comprenant un corps de poussée (10) dont un côté constitue une paroi de poussée (11) destinée à venir en contact avec la matière et dont l'autre côté est configuré pour coopérer avec des moyens de déplacement du bouclier (5) le long de la benne (1), la paroi de poussée (11) comportant une partie centrale (14) et une partie de bordure (15) dont le bord externe (15a) est semi-circulaire et configuré pour venir en contact avec la paroi interne semi-cylindrique de la benne (1), laquelle partie de bordure (15) est inclinée vers la partie centrale (14), le bouclier (5) étant caractérisé par le fait que la partie de bordure (15) est formée par deux joues latérales (16) se raccordant en partie basse par une région plane ou convexe (17).
Patent FR-3048122-A1 (FR)
Title: Solenoide, notamment micro solenoide pour demarreur
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H01H51/06
Filed: 2016-02-19
Abstract: Micro solénoïde (112) pour démarreur (1) destiné à un véhicule automobile, ledit micro solénoïde (112) comprend: -un noyau mobile (114) entre une position de blocage et une position débloquée, ledit noyau mobile (114) comprenant un axe, -une première bobine (113) pour maintenir ledit noyau mobile en position de blocage par électro-aimantation lorsqu'elle est alimentée et -une deuxième bobine (506) magnétiquement opposée à la première bobine (113) lorsqu'elle est alimentée pour désactiver le maintien du noyau mobile (114) en position de blocage.
Patent FR-3049757-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement apte a permettre une investigation intrusive dans une conduite
Inventor: THIERIOT GWENAEL
IPC: G21F7/04
Filed: 2016-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de confinement (10) apte à permettre une investigation intrusive dans une conduite (100) comprenant une enceinte de confinement (1) comprenant au moins deux orifices tubulaires (11a, 11b) obturés chacun par une manche souple (12) formant à son extrémité un gant (12a), et au moins un orifice tubulaire à section circulaire (11f) apte à coopérer avec un dispositif d'accostage et de fixation (2) indépendant, ledit dispositif d'accostage comprenant (a) une première bouche cylindrique à section circulaire (21), et (b) une partie d'appui (22) plate ou incurvée apte à épouser ladite conduite, un joint d'étanchéité formant une couche continue (22a) sur toute la surface de ladite partie d'appui, et la dite enceinte de confinement comprenant en outre au moins une deuxième bouche cylindrique (13) à section circulaire s'étendant à l'extérieur de ladite enceinte et se terminant par une paroi de guidage cylindrique (13a) à section circulaire apte à s'insérer en s'ajustant coaxialement à l'intérieur de la première bouche cylindrique.
Patent FR-3051526-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses manuelle d’un vehicule
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule, notamment automobile. L'invention est caractérisée en ce que la glissière (4) présente une section transversale à té et en ce que la partie saillante (5) de la gâchette (2) comprend au moins une excroissance transversale (6a, 6b) logée dans la glissière (4) lorsque la partie saillante (5) de la gâchette (2) est introduite dans la glissière (4) pour verrouiller la partie saillante (5) dans la glissière (4) et empêcher un déplacement latéral du levier de changement de vitesses (1) hors du couloir du rapport de marche arrière. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3036597-A1 (FR)
Title: Receptacle d'avancee rotatif
Inventor: ENDO MITSURU
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-25
Abstract: Un conteneur à avance par rotation comprend : un tube avant cylindrique ; un tube arrière cylindrique agencé dans une partie arrière du tube avant de manière à pouvoir tourner par rapport au tube avant ; un élément de support inséré à l'intérieur du tube avant ou du tube arrière pour supporter un élément analogue à un bâton ; et une tige filetée qui est vissée dans une partie intérieure du tube arrière. L'élément analogue à un bâton ayant une forme non circulaire est déplacé dans une direction axiale par rapport au tube avant en faisant tourner le tube avant par rapport au tube arrière, une extrémité avant de la tige filetée est formée selon approximativement la même forme que l'élément analogue à un bâton, et une partie latérale arrière de la tige filetée présente une forme non circulaire et est munie d'un filetage.
Patent FR-3052552-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de verification d’un signal de guidage.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: - Procédé et dispositif de vérification d'un signal de guidage. - Le procédé de vérification comprend une première étape de mesure d'au moins un paramètre de position d'aéronef (AC) et un premier ensemble d'étapes mis en œuvre après le vol d'au moins un aéronef (AC) de façon automatique et répétitive, consistant à calculer une hauteur géographique (Hgeo) d'aéronef (AC) par rapport à la piste (4) à partir des paramètres de positions d'aéronef (AC), à calculer un écart vertical (ΔZdev) évalué, entre la hauteur géographique (Hgeo) et une hauteur de référence et à calculer une erreur verticale à partir d'une comparaison entre l'écart vertical évalué (ΔZdev) et l'écart vertical de référence (ΔZglide).
Patent FR-3053149-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme d'alarme comprenant un dispositif deporte
Inventor: GENTIL MARC
IPC: G08B13/22
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un système d'alarme domestique comportant une centrale de commande munie d'une fonction d'alarme, la fonction d'alarme ayant une pluralité de modes de fonctionnement sélectionnables, un moyen de sélection principal permettant de sélectionner un mode de fonctionnement parmi la pluralité de modes de fonctionnement, un moyen de détection apte à transmettre un signal de détection à la centrale de commande en réponse à une sollicitation, un moyen d'alerte principal apte à émettre un signal d'alerte et un dispositif déporté comprenant un moyen de sélection secondaire permettant de sélectionner un premier mode de fonctionnement dit « nuit » de la fonction d'alarme et un moyen d'alerte secondaire apte à émettre un signal d'alerte, et, lorsque le premier mode de fonctionnement est sélectionné, et qu'un signal d'activation d'alarme doit être émis par la centrale de commande, la centrale de commande envoyant un signal d'activation d'alarme au moyen d'alerte secondaire.
Patent FR-3053760-A1 (FR)
Title: Source lumineuse et module lumineux correspondant pour vehicule automobile
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21S41/155
Filed: 2016-07-05
Abstract: Un module lumineux comporte une source lumineuse (4) et une pièce optique (6) de mise en forme des rayons lumineux émis par la source lumineuse. La source lumineuse (4) est une source à semi-conducteur qui comprend une pluralité d'unités électroluminescentes (8) de dimensions submillimétriques, ainsi qu'au moins une excroissance de positionnement (9) configurée pour participer au positionnement de la source lumineuse sur une pièce optique (6). La source lumineuse est positionnée par rapport à la pièce optique par coopération de la au moins une excroissance de positionnement (9) avec un orifice de réception (40) correspondant formé dans la pièce optique.
Patent FR-3056313-A1 (FR)
Title: Systeme de communication avec un dispositif de controle d'un peripherique
Inventor: ROUTIER FREDERIC
IPC: G05B11/32
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un système de communication avec un dispositif de contrôle d'un périphérique, dans un premier mode de fonctionnement, le dispositif de contrôle du périphérique étant relié à un dispositif de commande par l'intermédiaire d'un premier, second et troisième conducteurs, caractérisé en ce que dans un second mode de fonctionnement, le dispositif de contrôle du périphérique est relié à un dispositif d'alimentation et de communication par l'intermédiaire des trois conducteurs et en ce que le dispositif de contrôle du périphérique comporte : - des moyens de mesure (R2a, R3a, 40) d'une première et d'une seconde tensions sur deux des conducteurs (cond1, Cond2), - des moyens de détermination en fonction des tensions mesurées si le dispositif de contrôle du périphérique est relié au dispositif de commande ou au dispositif d'alimentation et de communication, - des moyens d'établissement d'une liaison (S7a) entre un des conducteurs et un module de communication du dispositif de contrôle si le dispositif de contrôle du périphérique est relié au dispositif d'alimentation et de communication.
Patent FR-3060221-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique, appareillage electrique et procedes de fabrication d’au moins deux bornes de connexion electrique
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R43/01
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique comportant :         - une pièce de connexion (1) qui comprend un corps fonctionnel (11) et au moins une aile d'assemblage (12), et         - une pièce de contact (2) assemblée à l'aile d'assemblage (12) de la pièce de connexion (1), et qui délimite au moins en partie une fente (5') permettant l'insertion d'un conducteur électrique selon une direction d'insertion.         La pièce de connexion (1) et la pièce de contact (2) comportent des moyens d'assemblage adaptés à coopérer ensemble dans l'une ou l'autre d'au moins deux positions distinctes, de manière que la direction d'insertion puisse prendre l'une ou l'autre d'au moins deux orientations différentes.         Un appareillage électrique et des procédés de fabrication d'au moins deux bornes de connexion électrique sont également décrits.
Patent FR-3062390-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques souples a haute tenue thermomecanique et ignifugees a vieillissement thermique ameliore
Inventor: FLAT JEAN-JACQUES
IPC: H01B7/295
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant un copolymère comprenant au moins un segment d'une polyoléfine et au moins un segment d'un polyamide, ladite composition comprenant en outre du pyrophosphate de pipérazine et le cas échéant, un additif de coloration. La présente invention se rapporte également à une méthode de fabrication de ces compositions et l'utilisation de celles-ci pour la fabrication de revêtement de câbles métalliques, de pièces électriques telles que des connecteurs électriques ou des boîtiers électrotechniques, de revêtements ou manchons de protection thermique, de pièces moulées par injection pour équipement électronique tel que les ordinateurs et les téléphones, de tubes monocouches ou multicouches, de tubes annelés, de préférence pour la fabrication de revêtement de câbles métalliques. Elle concerne enfin également les composants électroniques, électriques ou de protection thermique comprenant ladite composition.
Patent FR-3063661-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit avec amorcage ameliore
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de distribution (1) d'un produit (L) comprenant : - un organe de jonction destiné à être monté sur un contenant (R) du produit, - un piston (3) fixe par rapport à l'organe de jonction, - un corps de cylindre mobile autour du piston, définissant ainsi une chambre de dosage (100), le piston comprenant une entrée (35) de dosage de de cette chambre et le sommet (64) de la chambre de dosage comprenant une sortie de la chambre de dosage, - un clapet antiretour d'entrée (5) avec une membrane pour ouvrir ou fermer l'entrée de dosage, - un orifice de distribution en communication avec la sortie de dosage, le piston et le clapet antiretour d'entrée étant agencés de manière à ce que la membrane soit en serrage étanche avec le dessus du piston.
Patent FR-3067207-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du niveau d’exposition au bruit dans un espace d’un systeme
Inventor: DESNOUES BENOIT
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un système (V) comprenant un espace (H) propre à accueillir au moins une personne, un appareil de reproduction sonore (AR) pour diffuser des sons selon une intensité choisie dans cet espace (H) et au moins un microphone (MP) captant des sons dans cet espace (H). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'analyse (MA) déterminant un niveau d'exposition au bruit dans l'espace (H) à partir des sons captés dans ce dernier (H), et des moyens de contrôle (MC) déterminant si ce niveau déterminé est supérieur à un seuil, et, dans l'affirmative, ordonnant à l'appareil de reproduction sonore (AR) de diffuser leurs sons selon une nouvelle intensité strictement inférieure à l'intensité choisie.