baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096717-A1 (FR)
Title: Coffre acoustique de volet roulant
Inventor: MITROVIC MILAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-05-31
Abstract: C offre acoustique de volet roulant La présente invention concerne un coffre (10) acoustique pour volet roulant comprenant au moins des planches arrière (11), supérieure (12), avant (13) et inférieure (14) remarquable en ce que les planches arrière (11), supérieure (12), avant (13) et inférieure (14) comportent chacune au moins une paroi interne (11a, 12a, 13a, 14a), une paroi externe (11b, 12b, 13b, 14b) et une pluralité d'alvéoles (11c, 12c, 13c, 14c) s'étendant longitudinalement entre lesdites parois interne (11a, 12a, 13a, 14a) et externe (11b, 12b, 13b, 14b) et en ce que les alvéoles (11c, 12c, 13c, 14c) d'au moins une des planches ont une section transversale en forme de courbe fermée, ou de polygone ayant au moins un côté incliné par rapport à la paroi interne (11a, 12a, 13a, 14a) et/ou externe (11b, 12b, 13b, 14b) associée(s) ou de ligne hybride fermée composée d'une association d'une courbe et d'un polygone.
Patent FR-3098329-A1 (FR)
Title: Procédé de saisie automatique dans un formulaire de rapport prédéfini d’accident de véhicule automobile.
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: G06Q40/08
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de saisie automatique dans un formulaire de rapport prédéfini d’accident, caractérisé en ce qu’il comprend : - la collecte par un serveur informatique, des données d’une pluralité de capteurs du véhicule accidenté, - le traitement par le serveur, des données de la pluralité de capteurs collectées, représentatives de l’état de fonctionnement du véhicule et représentatives de l’environnement extérieur du véhicule avant et pendant l’accident pour valider les scénarios prédéfinis du formulaire de rapport d’accident, - le traitement par le serveur, des données relatives à la position géographique du véhicule et à l’environnement extérieur du véhicule avant et pendant l’accident pour réaliser une représentation schématique du lieu et de la situation du ou des véhicules impliqués dans l’accident et insérer cette représentation schématique dans la zone de saisie déterminée du formulaire de rapport d’accident - l’édition ou l’émission par le serveur, du formulaire de rapport d’accident pré-rempli.
Patent FR-3098919-A1 (FR)
Title: Equipement de connexion électrique muni d’un système de surveillance et d’au moins un connecteur électrique à verrouillage mécanique, une architecture électrique et un véhicule
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: B64D47/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) de connexion électrique muni d’une connexion (15) à verrouillage mécanique surveillé. L’équipement (1) comprend un support (3) s’étendant selon une direction en élévation (DIR) d’une face inférieure (4) à une face supérieure (5), ledit équipement (1) comprenant au moins un connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique au moins partiellement mobile par rapport au support (3) selon au moins ladite direction en élévation (DIR), ledit équipement (1) comprenant un système de surveillance (30) muni d’un capteur de pression (35) par connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique, chaque capteur de pression (35) étant agencé entre un connecteur électrique (15) à verrouillage mécanique et le support (3), chaque capteur de pression (35) présentant une résistance électrique variable qui varie en fonction d’une pression exercée sur ce capteur de pression (35). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3099854-A1 (FR)
Title: Générateur de dihydrogène réutilisable
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: H01M8/06
Filed: 2019-08-07
Abstract: Générateur de dihydrogène réutilisable Générateur (5) de dihydrogène comportant une enceinte (10) et un système catalytique (15), le système catalytique étant fixé rigidement à l’enceinte de manière amovible et comportant un boîtier de catalyse (25) contenant un catalyseur (205) de la réaction de génération du dihydrogène à partir d’un réactif (405) choisi parmi un hydrure, un liquide organique porteur d’hydrogène et leurs mélanges, l’enceinte définissant un espace intérieur d’enceinte (45), le boîtier de catalyse étant disposé au moins en partie dans l’espace intérieur d’enceinte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100655-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un substrat mixte
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat mixte (10) qui comprend, sur une face principale (40a) d’un substrat support (40), une première région (20), et une seconde région, le procédé comprend les étapes :a) fournir un substrat de départ (60) qui comprend une couche intermédiaire (31), composée du deuxième matériau (30a), et le substrat support (40) ;b) former un masque (70) qui comprend une ouverture (71) délimitant la première région (20) ;c) former une cavité (72) ;d) former la première région (20) par croissance épitaxiale du premier matériau (20a) sous forme monocristalline dans la cavité (72),le procédé comprend une étape c1), exécutée avant l’étape d), de formation d’une couche de protection (80), faite d’un matériau amorphe, en recouvrement du flanc de la cavité (72) et laisse exposée à l’environnement extérieur le fond (72a) de ladite cavité (72). Figure pour l’abrégé : figure 3 E .
Patent FR-3100636-A1 (FR)
Title: Système d’aide à l’orientation
Inventor: DU CHALARD RÉMI
IPC: G08B6/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Système d’aide à l’orientation comprenant des moyens d’acquisition d’un environnement visuel réel ou virtuel, des moyens d’interface homme-machine non visuelle et des moyens de traitement de la représentation numérique dudit environnement visuel pour fournir un signal électrique de commande d’une interface non visuelle caractérisé en ce que - lesdits moyens d’interface homme-machine sont constitués par un bracelet présentant une zone haptique d’une surface comprise entre 60x60 millimètres et 150x150 millimètres, avec un ensemble de picots actifs de NxM ou N est compris entre 5 et 100 et M est compris entre 10 et 100 - lesdits moyens de traitement de la représentation numérique consistant à extraire périodiquement au moins un motif numérique d’activation impulsionnel d’un sous-ensemble des picots de ladite zone haptique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105660-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage additif de signaux pour implémenter des opérations MAC numériques à précision dynamique
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: H03M7/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de codage d’un signal numérique quantifié sur un nombre Nd de bits donné et destiné à être traité par un système de calcul numérique, le signal étant codé sur un nombre prédéterminé Np de bits strictement inférieur à Nd, le procédé comprenant les étapes de : Recevoir (101) un signal numérique composé d’une pluralité d’échantillons, Décomposer (102) chaque échantillon en une somme de k valeurs maximales égales à 2Np-1 et une valeur résiduelle, avec k un nombre entier positif ou nul, Transmettre (103) successivement les valeurs obtenues après décomposition à une unité d’intégration pour réaliser une opération MAC entre l’échantillon et un coefficient de pondération. Figure 1
Patent FR-3108757-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pièce mécanique par apprentissage en ligne de réseaux de neurones et dispositif associé
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Procédé de contrôle d’une pièce mécanique par apprentissage en ligne de réseaux de neurones et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de contrôle d’une pièce mécanique (PM) à partir d’au moins une image (IM) de la pièce mécanique (PM) à l’aide d’une pluralité de réseaux de neurones non indépendants, lesdits réseaux de neurones ayant été entrainés à partir d’une librairie de défauts et de pièces connus, ledit procédé comprenant : pour chaque réseau de neurones de la pluralité de réseaux de neurones, une étape (1E1) de détermination, à partir de l’image (IM) de la pièce mécanique (PM), d’une statistique (SD) des prédictions de la présence d’un défaut au sein de la pièce mécanique (PM) ; à partir de la statistique (SD) des prédictions une étape (1E2) de calcul d’un indicateur (ID) de divergence dans les prédictions effectuées par chaque réseau de neurones de la pluralité de réseaux de neurones ; lorsque l’indicateur (ID) de divergence est supérieur à une valeur seuil prédéterminée, une étape (1E3) de détection d’un nouveau défaut ou d’une nouvelle pièce mécanique (PM).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111510-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d'un état de présence d'un utilisateur d'un terminal de communication pour un ensemble d'applications de communication
Inventor: BENRIKHI ANNE
IPC: H04W8/22
Filed: 2020-06-24
Abstract: Procédé et système de mise à jour d'un état de présence d'un utilisateur d'un terminal de communication pour un ensemble d'au moins une application de communication, le terminal étant connecté à un réseau de communication via au moins une interface réseau. Ce procédé comprend les actions suivantes :- détection (T1) dans le terminal d'un événement fonctionnel dont une conséquence est une désactivation à venir de l'interface réseau ; - envoi (T2) par le terminal à un serveur sur le réseau, appelé "serveur de mise à jour de statut", d'une notification d'événement de désactivation de l'interface réseau, dite "notification d'événement", cette notification d'événement incluant un identifiant de l'utilisateur ;- suite à la réception (S3) de la notification d'événement par le serveur, détermination (S4) à partir de l'identifiant de l'utilisateur, pour chacune des applications de communication, d'un état de présence spécifique correspondant à l'événement détecté ; - envoi (S5) par le serveur, à chaque plateforme réseau hébergeant respectivement au moins une des applications de communication, d'une requête de mise à jour d'un état de présence courant de l'utilisateur pour l'application de communication considérée, avec l'état de présence spécifique pour l'application de communication considérée.              Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112163-A1 (FR)
Title: Système et procédé de fixation d’échelle sur un support incliné
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: E06C7/12
Filed: 2020-07-02
Abstract: Ce système de fixation d’une échelle (54) sur un support incliné comporte des premiers moyens (58) de fixation d’une extrémité supérieure (60) de l’échelle à un site d’ancrage supérieur (56) de manière à la suspendre verticalement et des deuxièmes moyens de fixation d’une portion inférieure (62) de l’échelle à un site d’ancrage inférieur (64) de manière à la maintenir inclinée. Les deuxièmes moyens de fixation comportent un chariot (66) coulissant le long de l’échelle. Ils comportent en outre un élément (68) de fixation préalable au site d’ancrage inférieur, des aménagements (70, 72, 74) de passage de cordage formés dans le chariot coulissant et dans l’élément de fixation préalable, ainsi qu’un cordage de traction (76) solidarisant le chariot coulissant à l’élément de fixation préalable par passage dans lesdits aménagements, disposé de manière à rapprocher le chariot coulissant de l’élément de fixation préalable pour fixer la portion inférieure de l’échelle au site d’ancrage inférieur par action sur ce cordage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113254-A1 (FR)
Title: Protection contre l’oxydation ou la corrosion d’une pièce creuse en superalliage
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C23F11/00
Filed: 2020-08-06
Abstract: Est concerné un procédé de protection, pour protéger d’une oxydation et/ou d’une corrosion au moins une zone interne creuse (13, 14) d’une pièce (2) de turbomachine en un superalliage, ladite au moins une zone interne creuse ayant été formée, par l’intermédiaire d’au moins un noyau en matériau céramique limité par une surface extérieure (26) qui l’entoure, caractérisé en ce qu’avant d’apporter le superalliage autour du noyau en matériau céramique, on revêt ladite surface extérieure avec un matériau comprenant au moins :- une couche nanométrique d’hafnium (Hf), et/ou- une couche micronique de platine (Pt), ou   - un mélange au moins d’hafnium et de platine.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3114238-A1 (FR)
Title: ensemble comportant un produit d’hygiène de douche ou de bain enveloppé dans un film fonctionnel
Inventor: XANTHOPOULOS TIMOTHÉE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un produit d’hygiène de douche ou de bain (1) et un film (2), dans lequel ledit produit d’hygiène de douche ou de bain (1) est enveloppé dans ledit film (2), caractérisé en ce que ledit film (2) est soluble dans de l’eau à une température supérieure ou égale à 20°C, et en ce que ledit film (2) comprend un composant principal dérivé d’au moins une protéine du lait, la teneur en poids dudit composant principal dans ledit film étant supérieure ou égale à 50%.  La présente invention concerne également une utilisation d’un ensemble selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3115141-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’objets routiers
Inventor: BERNARDIN MATTHIEU
IPC: G08G1/0969
Filed: 2020-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de localisation d’objets routiers à partir d’une pluralité de traces transmises par au moins un véhicule circulant sur un réseau routier, une trace transmise par un véhicule comprenant une pluralité de localisations successives du véhicule acquises au cours d’une session de conduite, et au moins un objet routier particulier détecté au cours de la session de conduite par un capteur du véhicule, associé à une localisation du véhicule au moment de sa détection. Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte une étape de sélection des traces comprenant au moins un objet routier de calibration compris dans une liste d’objets routiers de calibration dans laquelle un objet routier particulier est associé à une localisation est initialisée avec au moins un objet routier dont la localisation réelle est connue, et en ce que pour chaque trace sélectionnée, on calcule d’au moins un paramètre de recalage représentatif d’un écart entre une localisation associée à un objet dans la trace, et une localisation associée audit objet dans la liste de calibration, on applique le paramètre de recalage calculé aux objets compris dans la trace pour obtenir une trace calibrée, et on met à jour la liste d’objets de calibration avec les localisations d’objets routiers compris dans la trace recalée, les étapes de calcul, d’application du paramètre et de mise à jour étant répétées tant qu’au moins un paramètre de recalage calculé est supérieur à un seuil particulier.  Figure 2.
Patent FR-3116037-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de déraillement d’un véhicule ferroviaire
Inventor: NICOLEAU GRÉGOIRE
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: D ispositif de détection de déraillement, pour un véhicule ferroviaire Le dispositif (12) de détection de déraillement circule sur une voie ferrée (16) comprenant deux files de rails (18) parallèles et des traverses (20) s’étendant chacune transversalement aux rails (18). Il comporte au moins un accéléromètre (30) configuré pour mesurer une accélération dans une direction verticale (Z), et une unité de traitement informatique (32), configurée pour surveiller l’évolution de l’accélération au cours du temps, et pour déduire l’occurrence d’un déraillement lorsque l’évolution de l’accélération au cours du temps remplit au moins une condition prédéfinie, l’une des conditions prédéfinie étant que l’évolution de l’accélération au cours du temps atteint un premier seuil prédéfini.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116333-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de suivi métrologique d’un appareil de mesure par photogrammétrie
Inventor: ARQUIE FABIEN JEAN-GUILLAUME
IPC: G01C25/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi métrologique d’un appareil de mesure par photogrammétrie comprenant : - une structure tridimensionnelle ; et- au moins huit barres étalon fixées sur la structure tridimensionnelle de sorte que chaque barre étalon s’étend dans un plan et/ou suivant une direction différente des autres barres étalon, chaque barre étalon comprenant au moins deux cibles étalon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120309-A1 (FR)
Title: Nouveaux exopolysaccharides dépolymérisés, issus de micro-algues, leur procédé de préparation et leurs utilisations en cosmétique pour retarder les effets du vieillissement cutané
Inventor: GONCALVES OLIVIER
IPC: A61K8/9706
Filed: 2021-03-02
Abstract: Nouveaux exopolysaccharides dépolymérisés ,  issus de  micro-algue s, leur procédé de préparation et leurs utilisations en cosmétique pour retarder les effets du vieillissement cutané
    La présente demande concerne de nouveaux exopolysaccharides dépolymérisés issus de micro-algues, leur méthode d’obtention à partir des micro-algues, et leur utilisation pour augmenter la production de collagène et/ou acide hyaluronique, afin de retarder les effets du vieillissement cutané.
    Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3120630-A1 (FR)
Title: Composé boré utile pour la séparation isotopique du bore, son procédé de synthèse et ses utilisations
Inventor: DANIELE STÉPHANE
IPC: C07F5/02
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention se rapporte à un composé boré propre à servir de vecteur à une séparation isotopique du bore, notamment par centrifugation gazeuse en cascade, et qui, une fois enrichi en 10B ou en 11B, peut aisément être converti en d’autres composés borés tels que l’acide borique.  Ce composé répond à la formule (I) ci-après :  (I)dans laquelle R représente un groupe alkyle ou alkoxy, linéaire ou ramifié, en C1 à C4.  L’invention se rapporte également à la synthèse du composé de formule (I) ainsi qu’à son enrichissement en 10B ou en 11B.  Elle se rapporte en outre à la conversion du composé de formule (I) enrichi en 10B ou en 11B en acide borique.  Applications : notamment industrie nucléaire (fabrication de matériaux de blindage neutronique, de systèmes de détection neutronique, de dispositifs de contrôle de la réactivité des réacteurs, etc) et médecine nucléaire.
Patent FR-3124295-A1 (FR)
Title: Procédé d’échange de véhicule Diesel par un véhicule à motorisation essence sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q30/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé d’échange de véhicule Diesel par un véhicule à motorisation essence sur la base du VIN L’invention concerne un procédé d’échange de véhicules mis en circulation chacun par des véhicules en motorisation essence.  Le procédé d’échange d’un véhicule Diesel Euro 6 déjà mis en circulation comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution d’échange avec un véhicule à motorisation essence Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN de consulter la base de données des variantes homologuées et vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 6 par le constructeur parmi une base de données véhicules.  La mise en œuvre du procédé d’échange de véhicules (V) diminue les émissions de particules fines dans les zones à circulation restreinte et diminue les émissions de CO2 en dehors des zones à circulation restreinte aboutissant à une optimisation globale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3124222-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B60H1/32
Filed: 2021-06-22
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant au moins un échangeur de chaleur (23a, 23b, 23c, 23d),- une turbomachine (30) tangentielle configurée pour générer le flux d’air (F),la turbomachine (30) comportant au moins deux turbines (31a, 31b) cylindriques disposées tangentiellement le long d’un axe de rotation (A), lesdites turbines (31a, 31b) étant indépendantes et comportant chacune un moyen d’entrainement (35a, 35b) propre.  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119398-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’une huile de pyrolyse en vue de sa valorisation par vapocraquage
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: F23G7/12
Filed: 2021-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d’une huile de pyrolyse issue de la pyrolyse de déchets comprenant des plastiques par extraction liquide/liquide. Cette extraction est réalisée au moyen d’un solvant polaire non miscible avec l’huile de pyrolyse, pour lequel on obtient un taux de récupération supérieur ou égal à 0.95, ce taux de récupération étant défini comme le rapport du volume d’extrait sur le volume de solvant initial, cet extrait étant une phase contenant le solvant, non miscible avec l’huile de pyrolyse, récupérée après agitation puis décantation d’un mélange d’une partie par volume de solvant avec vingt cinq parties par volume de l’huile de pyrolyse à pression atmosphérique et à une température de 20°C.
Patent FR-3129083-A1 (FR)
Title: Methode cosmetique et composition a base de fructo-oligosaccharides a chaine courte
Inventor: METZGER NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-11-18
Abstract: METHODE COSMETIQUE ET COMPOSITION A BASE DE FRUCTO-OLIGOSACCHARIDES A CHAINE COURTE La présente invention concerne une méthode cosmétique pour équilibrer le microbiote cutané, comprenant l’application d’au moins un fructo-oligosaccharide à chaîne courte. La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un fructo-oligosaccharide à chaîne courte.
Patent FR-3130296-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant un substrat de carbure de silicium polycristallin et une couche active de carbure de silicium monocristallin
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant un substrat support (1) de carbure de silicium (SiC) polycristallin et une couche active (2) de carbure de silicium monocristallin, comprenant :  - la formation d’un substrat support comprenant un empilement d’une première couche (11) de SiC polycristallin principalement du polytype 3C et d’une seconde couche (12) de SiC polycristallin principalement du polytype 4H et/ou 6H,  - le collage d’un substrat donneur (20) comprenant une couche active (2) de SiC monocristallin du polytype 4H ou 6H sur une face du polytype 4H et/ou 6H du substrat support,  - le transfert de la couche active (2) sur le substrat support.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132251-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de balnéothérapie équine
Inventor: MARTEL MATHILDE
IPC: B60P3/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: Véhicule automobile ou remorque routière roulante pour la régénération des équidés comprenant :  - une paroi d’enceinte comprenant un toit fermé,  - une porte d’entrée,  - une porte de sortie distincte de la porte d’entrée,  le véhicule ou la remorque comprenant en outre :  - une cuve de bain, sur une trajectoire entre la porte d’entrée et de sortie, pouvant prendre alternativement une configuration ouverte permettant l’accès d’un cheval, et une configuration fermée étanche,  - un système de traitement des eaux comprenant une cuve de réserve de volume au moins égal à celui de la cuve de bain, un système de circulation de l’eau en cycle fermé entre la cuve d’eau de réserve et la cuve de bain, et un système de filtration disposé entre la cuve de bain et la cuve de réserve.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]