baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992741-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'environnement exterieur d'une plate-forme notamment navale, periscope et plate-forme comportant un tel dispositif
Inventor: AUDIBERT ROLAND
IPC: G02B23/22
Filed: 2012-06-28
Abstract: Ce dispositif de surveillance de l'environnement extérieur d'une plate-forme, notamment militaire, comportant : - un mât d'observation (6) relié à la plate-forme et comprenant des moyens d'observation (7) de l'environnement extérieur, - des moyens de traitement (10) d'informations de sortie des moyens d'observation (7), - des moyens de visualisation (11) de l'environnement reliés aux moyens de traitement d'informations (10), est caractérisé en ce que les moyens de visualisation (7) comprennent au moins un hublot numérique (8), comportant un système optique et un capteur photographique, fixé sur la surface externe du mât (12).
Patent FR-2995838-A1 (FR)
Title: Control device for controlling ranges and selection of functions in vehicle, has guides making displacements of interface between central and peripheral positions to be rectilinear translations according to longitudinal and transverse axes
Inventor: LA PAGLIA ANTHONY
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-09-26
Abstract: The device has a manual interface (16) moved from a central position (PO) toward four peripheral positions. A recall and haptic feel biasing unit (20) biases the manual interface continuously toward the central position. Displacement guides make displacements of the interface between the central position and the peripheral positions to be rectilinear translations according to a longitudinal axis and a transverse axis. The biasing unit includes push rods (42) urging against a cam (22) so as to exert forces with resultant allowing the interface towards the central position. The peripheral positions include a front position and a rear position aligned according to the longitudinal axis, a right position and a left position aligned according to a transverse axis. The interface in the central position rotates in clockwise and anti-clockwise directions around a normal axis.
Patent FR-2998350-A1 (FR)
Title: Bout a emboitement pour jonction tubulaire et jonction tubulaire correspondante
Inventor: GRASSER JOHAN
IPC: F16L35/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: Ce bout à emboîtement (6) pour jonction tubulaire comprend un corps de base (10) muni d'une gorge d'emboîtement (12) et d'un fond d'emboîtement (22). Le bout à emboîtement (6) comprend en outre un organe de protection (26) disposé sur le fond d'emboîtement (22) et protégeant le fond d'emboîtement d'un contact avec un bout uni (4). Application aux jonctions tubulaires.
Patent FR-2999126-A1 (FR)
Title: Frame for backrest or base of seat of motor vehicle, has set of frame elements, made of composite material, comprising closed loop surrounding and being contact with another set of frame elements, where loop has parts adhered together
Inventor: VUJEVA MICHEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-12-07
Abstract: The frame (48) has a set of metal frame elements (30A, 30B) and a second set of frame elements (40A, 40B, 42A, 42B) made of a composite material. Each second set of frame elements includes a closed loop surrounding the first set of frame elements. The loop is in contact with the first set of frame elements. The closed loop includes first and second parts adhered to each other. The closed loop partially adheres to the first set of frame elements. The second set of frame elements includes a composite material strip. An independent claim is also included for a method for manufacturing a seat frame.
Patent FR-3001286-A1 (FR)
Title: Centrale solaire a concentration de type fresnel a maitrise amelioree de la temperature de la vapeur en sortie
Inventor: RODAT SYLVAIN
IPC: F24S23/77
Filed: 2013-01-22
Abstract: Centrale solaire de type Fresnel comportant un récepteur de vaporisation (2) et un récepteur de surchauffe (4) disposés parallèlement, et des miroirs (8.1, 8.2) comportant des premiers miroirs (8.1) focalisés sur le récepteur de vaporisation (2) en fonctionnement nominal et les deuxièmes miroirs (8.2) étant focalisés sur le récepteur de surchauffe (4) en fonctionnement nominal, des moyens de déplacement des miroirs, dans laquelle le récepteur de surchauffe (4) est alimenté en fluide sous forme vapeur par le récepteur de vaporisation(2), ladite centrale comportant également des moyens de commande des moyens de déplacement, et des moyens de mesure d'au moins un paramètre de fonctionnement de la centrale. Les moyens de commande actionnent les moyens de déplacement en fonction d'au moins un paramètre de fonctionnement de la centrale de sorte qu'au moins un miroir (8.1, 8.2) soit focalisé sur un récepteur (2, 4) différent de celui sur lequel il est focalisé en fonctionnement nominal.
Patent FR-3004718-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de materiau composite polarisable sous l'action d'un faible champ electrique
Inventor: CAPSAL JEAN-FABIEN
IPC: H01L41/193
Filed: 2013-04-18
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite (13), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un polymère organique ferroélectrique relaxeur, et - au moins un matériau plastifiant à base de phtalates.
Patent FR-3009594-A1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloidal avec canalisations de transfert de fluide, et turbomachine a helice(s) pour aeronef avec un tel reducteur
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-08-08
Abstract: Réducteur à train épicycloïdal avec canalisations de transfert de fluide, et turbomachine à hélice(s) pour aéronef avec un tel réducteur. Le réducteur à train épicycloïdal (10) comporte un arbre d'entrée planétaire (35), des satellites (36) s'engrenant autour dudit arbre et supportés par un porte-satellites (37), et deux côtés transversaux l'un amont (41) l'autre aval (43). Selon l'invention, le réducteur comprend au moins une canalisation de transfert de fluide (54) apte à être raccordée à une source fluidique d'alimentation et traversant le porte-satellites (38), en étant liée en rotation à celui-ci, depuis le côté transversal amont (41) du réducteur jusqu'au côté transversal aval (43) de ce dernier pour déboucher à l'extérieur du réducteur et distribuer le fluide.
Patent FR-3009842-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux pales d'un distributeur de turbomachine
Inventor: BILHE PASCAL
IPC: F01D9/04
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage (10) de deux pâles de distributeur de turbomachine, comportant : Un positionnement (15) en vis-à-vis d'une première surface (20) d'une première pâle (21) et d'une deuxième surface (22) d'une deuxième pâle (23), lesdites première surface (20) et deuxième surfaces (22) étant espacées l'une de l'autre d'un jeu d'assemblage (E), Une implantation (16) de billes soudées en nickel dans les première surface (20) et deuxième surface (22), de sorte à maintenir le positionnement, Une aluminisation par dépôt en phase vapeur (17) des première surface (20) et deuxième surface (22), de sorte à combler le jeu d'assemblage (E).
Patent FR-3013868-A1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee d'une image d'un document d'identite electronique vers un terminal
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de transmission sécurisée d'une image stockée dans la mémoire d'un document d'identité (100) vers un premier terminal (120) apte à recevoir ladite image, ledit procédé étant mis en œuvre par ledit document d'identité (100), caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - la réception (A308) par le document d'identité (100) d'un attribut (AT) transmis par le premier terminal (120), - la génération (A310) d'un marqueur (MQ) à partir de l'attribut (AT) reçu depuis le terminal (120), - l'inclusion (A312) dudit marqueur (MQ) dans l'image, et - la transmission (A314) au terminal (120) de l'image, dite image modifiée (IM2), contenant ledit marqueur (MQ).
Patent FR-3016495-A1 (FR)
Title: Composition de support de culture horticole semi-synthetique
Inventor: BORTOT SEBASTIEN
IPC: E02D17/20
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention est un matériau composite semi-synthétique sous forme de mélange thermo-lié , collé ou tissé de fibres végétales et de fibres synthétiques de diamètre variable qui peut être utilisé comme substrat horticole, filtre aquatique, conditionneur d'eau ou comme surface favorisant la recolonisation des sols. Il s'agit d'un substrat qui peut être utilisé sous forme de plaques, de rouleaux, pouvant être assemblé, cousu, collé ou découpé pour être éventuellement mélangé à un autre substrat. L'invention consiste à l'adaptation d'un procédé de fabrication utilisé dans l'isolation aux fins citées précédemment. Seule la composition qualitative et quantitative des fibres est spécifique aux besoins afin de bénéficier des propriétés physico-chimiques propre à chacune d'elles. L'utilisation de certaines fibres végétales naturelles permet un conditionnement optimal de l'eau et confère ainsi un environnement favorable au développement racinaire et à la croissance des plantes. Elles confèrent à la structure un aspect naturel terreux, avantageux pour une utilisation artistique, telle que la réalisation de murs végétaux, de toitures et de décors végétalisées ou de terrariums et d'aquariums. Les fibres synthétiques apportent les autres conditions nécessaires à la croissance et au maintien des plantes, à savoir la rigidité, l'imputrescibilité et la porosité favorable à l'aération du substrat, indispensable à la colonisation par les bactéries aérobies. Elles permettent également la cohésion de l'ensemble de la structure, limitant ainsi la déperdition des fibres végétales et la chute des plants lourds.
Patent FR-3017264-A1 (FR)
Title: Degivreur turboair
Inventor: MAIDI AHMED
IPC: H05B3/84
Filed: 2014-01-31
Abstract: Cette invention caractérisé par un ventilateur V consistant à dégivrer un pare-brise gelé ou autre (exemple : le congélateur, la tuyauterie gelée) rapidement et efficacement grâce à une soufflerie S d'air chaud ou froid. Ce dégivreur se charge en l'alimentant A à l'allume-cigare ou sur secteur électrique, et fonctionnera grâce à sa batterie B en autonome. Le dégivreur dans ce dessin est en position fermée, le souffleur étant fixé sur le côté. Ce dispositif fonctionne avec une batterie 12 volts, qui se recharge en secteur 220 volts. Le câble de connexion est amovible.
Patent FR-3018537-A1 (FR)
Title: Taloche
Inventor: YAMAN OMER
IPC: E04G21/16
Filed: 2014-03-14
Abstract: Cette taloche comporte : - deux parois opposées (10) sensiblement rectangulaires, parallèles entre elles et de mêmes dimensions ; - ces deux parois étant reliées entre elles, par leurs bords supérieurs (10b), par une pièce de maintien symétrique (20) présentant un profil en V de manière formant sur sa face supérieure, une goulotte longitudinale (21) parallèle auxdites parois ; - une poignée (40) fixée sur la pièce de maintien (20); et - un rail longitudinal (50), fixé sous la pièce de maintien (20), le long de ladite goulotte (21), la hauteur de la face avant (51) dudit rail étant supérieure à la hauteur de la face arrière (52) dudit rail.
Patent FR-3018022-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de parametres d'egalisation d'image numerique
Inventor: KUBIK PHILIPPE
IPC: H04N5/243
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de paramètres d'égalisation d'image numérique acquise par balayage d'une zone de paysage par un porteur d'un système d'acquisition d'images comprenant au moins une barrette de détecteurs positionnée sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement du porteur du système d'acquisition d'images, chaque détecteur étant apte à fournir une valeur de radiométrie représentative d'un rayonnement optique d'une dite zone de paysage. Le système d'acquisition d'images est pilotable de manière à ce qu'au moins un sous-ensemble de détecteurs voisins soit apte à fournir successivement une valeur d'échantillon d'image correspondant à une même zone de paysage. Le procédé comportant une étape d'acquisition (40) d'au moins une image d'égalisation pour une catégorie de paysage choisie parmi un ensemble prédéterminé de catégories de paysage, chaque catégorie de paysage ayant un spectre électromagnétique associé, chaque image d'égalisation comprenant au moins une matrice d'échantillons d'image, chaque échantillon d'image ayant une valeur de radiométrie associée correspondant à une même zone de paysage de la catégorie de paysage choisie. Pour au moins une catégorie de paysage choisie, un ensemble de paramètres d'égalisation d'un modèle de correction paramétré prédéterminé pour chacun des détecteurs est calculé (46) à partir des échantillons d'image d'égalisation acquise pour ladite catégorie de paysage.
Patent FR-3019718-A1 (FR)
Title: Tete d’application d’un produit, en particulier pour des soins de la peau, comportant une bille d’application maintenue par un aimant
Inventor: GIEUX GERARD
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-04-14
Abstract: Tête d'application d'un produit, comportant un corps (2) sensiblement de révolution présentant à son extrémité axiale avant une surface sphérique creuse formant un logement (6) recevant de manière ajustée une bille d'application aimantable (8) maintenue par un aimant (16), ce corps étant prévu pour recevoir à l'intérieur le produit, caractérisée en ce que le corps (2) comporte une chambre (12) se trouvant sur le passage du produit venant de l'intérieur d ce corps pour déboucher dans le logement (6), cette chambre contenant une valve, aimantée ou non (16, 40, 62) maintenue à l'intérieur, qui peut coulisser suivant une petite course axiale en restant collé à la bille d'application (8), pour réaliser dans la position arrière une fermeture du passage et dans la position avant une ouverture de ce passage.
Patent FR-3025470-A1 (FR)
Title: Systeme d'articulation equipe d'un dispositif de securite a crochet mobile
Inventor: GUERTEAU FREDERIC
IPC: B60R21/38
Filed: 2014-09-04
Abstract: Système (5) d'articulation d'un capot (4) d'un véhicule automobile par rapport à une caisse (2) de ce véhicule (1), qui comprend : - une charnière (13) comprenant une ferrure (14) fixe et une ferrure (15) mobile munie d'un axe (6) d'articulation par rapport à la ferrure (14) fixe ; - un dispositif (22) de sécurité comprenant : ○ une unité (23) de traitement propre à détecter un choc véhicule-piéton ; ○ un crochet (24) mobile monté en rotation par rapport à la ferrure (14) fixe entre une position de rétention de l'axe (6) et une position de libération de l'axe (6), ○ un ressort d'éjection qui sollicite la ferrure (15) mobile vers une position soulevée, ○ un actionneur (30) couplé au crochet (24) mobile pour le placer, sur commande de l'unité (23) de traitement consécutivement à la détection d'un choc véhicule-piéton, dans sa position de libération.
Patent FR-3026890-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la fermeture de cavite par depot non conforme d'une couche
Inventor: ROLLAND EMMANUEL
IPC: H01L21/30
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé de réalisation d'une cavité fermée sur un substrat comprenant des étapes consistant à : a) former sur une face donnée d'un substrat (1) une cavité (5a) entourée par un ou plusieurs blocs, la cavité ayant un rapport de forme h/dc supérieur à un seuil prédéterminé, b) déposer une couche de fermeture 20 sur le ou les blocs entourant la cavité, le rapport de forme de la cavité étant prévu de sorte que, à l'étape b), la couche de fermeture ne remplisse pas totalement cette cavité et qu'un espace vide dans la cavité soit conservé (figure 1D).
Patent FR-3029205-A1 (FR)
Title: Encapsulation de composants electroniques dans des materiaux polymeres
Inventor: FOUET THOMAS
IPC: H01L23/29
Filed: 2014-11-27
Abstract: Composant électronique (1) comprenant au moins une puce de semi-conducteur (4), au moins un substrat (6), la puce de semi-conducteur (4) étant encapsulée dans une résine (3) à base de polyorganosiloxane, qui résulte du durcissement d'une composition comprenant au moins : Une partie (A) comprenant au moins un polyorganosiloxane (A1) qui contient au moins deux groupes réactifs -CH = CH2 par molécule, Une partie (B) comprenant un polyorganosiloxane (B1) qui comprend au moins deux groupes Si-H par molécule, Au moins un catalyseur d'hydrosilylation (C1), Les composants (A1) et (B 1) étant en quantités telles que le ratio molaire Si-H / -CH = CH2 dans la composition est supérieur ou égal à 0,4.
Patent FR-3029086-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution comportant au moins deux interfaces de sortie
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution (10) comportant un ensemble comportant un distributeur d'au moins un produit cosmétique, notamment de maquillage, et au moins deux interfaces de sortie pouvant se monter chacune de façon amovible sur le distributeur, ces interfaces de sortie permettant de recevoir le ou les produits délivrés par le distributeur.
Patent FR-3029803-A1 (FR)
Title: Melange adsorbant a capacite thermique amelioree
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: B01J20/28
Filed: 2014-12-11
Abstract: Mélange adsorbant composite d'au moins un principe actif adsorbant sous forme de microparticules et un principe thermique non-adsorbant sous forme de microparticules caractérisé en ce que la dimension caractéristique moyenne Di des microparticules du principe thermique est inférieure à la dimension caractéristique moyenne Da des microparticules du principe actif.
Patent FR-3029737-A1 (FR)
Title: Systeme de culture vegetale sur substrat inocule avec une composition de microorganismes
Inventor: BESIERS JEROME
IPC: C05F11/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un système de culture comprenant i) un pain de culture à base d'un substrat majoritairement composé d'écorce de coco se présentant sous la forme d'un bloc compressé, apte à recevoir une ou plusieurs plantes à cultiver, et ii) une composition de microorganismes comprenant un champignon mycorhizogène, sélectionné pour son aptitude à stimuler le développement du réseau racinaire dans toute la masse du substrat. Le pain de culture est doté d'au moins un puits apte à recevoir la partie racinaire de ladite plante, chacun desdits puits contenant une quantité prédéterminée Qp de ladite composition de microorganismes. L'invention concerne également un procédé de mise en culture d'un végétal sur ce substrat, avec inoculation directe d'une telle composition, ainsi qu'un kit pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3029830-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet par fusion d'une poudre de polymere dans un dispositif de frittage de poudre
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B29C67/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet par fusion d'une poudre de polymère dans un dispositif de frittage de poudre sous un faisceau laser mettant en œuvre une analyse rhéologique des polymères, afin de déterminer les conditions de fabrication d'objet par fusion de poudres de polymères.
Patent FR-3045088-A1 (FR)
Title: Piscine feng shui
Inventor: LOISELEUR RAYMOND
IPC: E04H4/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne une piscine appliquant les principes du Feng Shui, en particulier l'orientation du bâtiment, la position de l'entrée, la localisation spatiale des éléments, et leur interaction avec l'entrée, la fluidité des espaces, ainsi que la colorimétrie à l'intérieur du bâtiment, de manière à créer un continuum spatial, c'est à dire un espace continu et fluide reliant tous les éléments du bâtiment.
Patent FR-3031383-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation (100) pour véhicule automobile, comprenant au moins un module lumineux comprenant au moins une source lumineuse (101), au moins un moyen d'alimentation électrique de la source lumineuse (101) et au moins un moyen de guidage d'un fluide vers au moins une zone prédéterminée du dispositif. Le moyen d'alimentation électrique est au moins en partie logé dans le moyen de guidage du fluide.
Patent FR-3027046-A1 (FR)
Title: Verrou de fermeture a actionnement par moteur avec un mecanisme de surpassement et procede de surpas
Inventor: PROSI GAUTHIER
IPC: E05B85/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: Un verrou (10) est prévu, le verrou (10) ayant : une griffe (12) fixée de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une position ouverte et une position fermée ; un cliquet (14) fixé de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une position engagée et une position désengagée, le cliquet (14) empêche la griffe (12) de se déplacer de la position fermée vers la position ouverte lorsque le cliquet (14) est dans la position engagée ; un levier de fermeture (42) fixé de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de fermeture (42) déplace la griffe (12) dans la position fermée comme le levier de fermeture (42) se déplace de la première position à la deuxième position ; un mécanisme de fermeture motorisé (11), le mécanisme de fermeture motorisé (11) étant configuré pour déplacer le levier de fermeture (42) de la première position à la deuxième position ; et un levier de surpassement (50) monté de manière mobile sur le verrou (10) pour un déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de surpassement (50) désengage le mécanisme de fermeture motorisé (11) du levier de fermeture (42) lorsque le levier de surpassement (50) se déplace de la première position à la deuxième position.
Patent FR-3032703-A1 (FR)
Title: Materiau ceramique phosphorescent.
Inventor: BAGNUOLI DAVIDE
IPC: C09K11/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un matériau céramique phosphorescent (2) comprenant un mélange d'un composite comportant de la céramique et d'un matériau phosphorescent. L'invention concerne également un ensemble (1) comprenant une pièce métallique (3) et un tel matériau céramique phosphorescent (2) ainsi qu'un procédé de fabrication du matériau céramique phosphorescent (2) et de l'ensemble (1).
Patent FR-3033823-A1 (FR)
Title: Lame de volet roulant avec profils d'accrochage a butee partielle, volet roulant, notamment de recouvrement de piscine, et procede d'assemblage correspondant
Inventor: QUERE VINCENT
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention se rapporte à une lame de volet roulant comprenant : un premier profil d'accrochage; un deuxième profil d'accrochage (46) ; présentant des formes adaptées à permettre l'assemblage de la lame (40) avec une autre lame (40), similaire ; une butée (34) s'étendant latéralement en recouvrant partiellement une extrémité du premier profil ;le recouvrement partiel de la butée (34) et l'élasticité des profils (46) étant adaptés à permettre : le désassemblage des lames (40) par coulissement de l'extrémité du premier profil avec la butée partielle (34) depuis l'une des extrémités du deuxième profil (46), après une déformation élastique des extrémités des profils emboîtés (46) permettant d'amorcer le coulissement du deuxième profil (46) en chevauchement de la butée partielle (34) ; et le blocage du coulissement des deux profils emboîtés (46) lorsque les lames sont dans une configuration assemblée.
Patent FR-3035499-A1 (FR)
Title: Imageur terahertz en champ proche
Inventor: SHERRY HANI
IPC: G01J5/10
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un imageur HF comprenant une matrice de pixels, chaque pixel comprenant : un oscillateur HF (33) ; une ligne de transmission (67) disposée à une distance d'une face active de l'imageur inférieure à la longueur d'onde de fonctionnement de l'oscillateur, et dont une première extrémité est couplée à l'oscillateur ; et un circuit de lecture (65) couplé à une deuxième extrémité de la ligne.