baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012867-A1 (FR)
Title: Element optique primaire, module lumineux et projecteur pour vehicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un élément optique primaire (2) pour module lumineux de véhicule automobile, comprenant un unique organe d'entrée monobloc (3) et une partie correctrice (4), l'organe d'entrée présentant au moins une face d'entrée (31) destinée à recevoir de la lumière, l'organe d'entrée étant relié en sortie à la partie correctrice, la partie correctrice comportant une face de sortie de lumière (4a) au moins en partie en forme de dôme sensiblement sphérique, l'organe d'entrée et la partie correctrice formant une structure monobloc, caractérisé en ce que un profil vertical de la face d'entrée de l'organe d'entrée présente une première partie convexe (31a) et une deuxième partie plane ou concave (31b).
Patent FR-3015617-A1 (FR)
Title: Vanne de commande de circulation avec moyen de guidage pour un jonc de segment d'etancheite
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K11/085
Filed: 2013-12-19
Abstract: Vanne de commande pour un circuit de circulation de fluide, comprenant un corps de vanne dans une face duquel débouche un alésage dans lequel débouchent au moins deux orifices latéraux ledit alésage recevant un boisseau (26) axialement rotatif apte à occuper au moins deux positions angulaires pour ouvrir/fermer lesdits orifices, ledit boisseau (26) comportant un moyeu axial (28), un segment d'étanchéité (30) en forme de portion angulaire d'enveloppe cylindrique entourant ledit moyeu (28) et lié au moyeu (28), et un jonc (40) interposé entre les deux extrémités libres (41, 43) du segment (30) pour assurer un plaquage dudit segment d'étanchéité (30) dans l'alésage, ledit jonc (40) présentant une forme de U et comportant une branche transversale (40) et deux branches verticales parallèles (44, 46) reçues dans des gouttières de réception (48, 50) formées le long de bords verticaux des deux extrémités libres (41, 43) du segment (30), caractérisée en ce que ce que le segment (30) comporte une goulotte de guidage (58) du segment (30) vers la gouttière (48).
Patent FR-3017865-A1 (FR)
Title: Bombage par gravite sur double-support
Inventor: OLIVIER THIERRY
IPC: C03B23/027
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bombage d'une feuille de verre par gravité comprenant un ébaucheur longitudinal comprenant deux supports ébaucheurs longitudinaux, et un cadre finisseur comprenant deux supports finisseurs latéraux et deux supports finisseurs longitudinaux, lesdits supports formant des pistes de moulage, la distance entre les milieux des supports finisseurs longitudinaux étant plus courte que la distance entre les milieux des supports finisseurs latéraux, l'ébaucheur ou le cadre finisseur pouvant être déplacé verticalement relativement l'un par rapport à l'autre au cours du bombage pour passer d'une configuration de bombage ébauche à une configuration de bombage final, caractérisé en ce qu'en configuration de bombage ébauche, les pistes de moulage des supports ébaucheurs longitudinaux sont plus hautes que les pistes de moulage des supports finisseurs longitudinaux, et en ce qu'en configuration de bombage final les pistes de moulage des supports finisseurs longitudinaux sont plus hautes que les pistes de moulage des supports ébaucheurs longitudinaux, et en ce que les pistes de moulage des supports finisseurs latéraux sont les seules pistes de moulage sous les bords latéraux du verre en configuration de bombage ébaucheur et en configuration de bombage final. L'invention concerne également le procédé de bombage utilisant le dispositif selon l'invention. L'invention permet notamment la réalisation d'un vitrage présentant une couche d'émail moins large sur les bords latéraux que sur les bords longitudinaux.
Patent FR-3018168-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage de bagage
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C13/26
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un dispositif de portage de bagage, notamment de bagage à roulettes et à poignée télescopique comporte un moyen (3) déformable apte à épouser au moins partiellement le contour d'épaule d'un utilisateur. Les extrémités du moyen déformable (3) sont maintenues à écartement constant par des moyens (la, lb), de manière à suspendre le bagage sur une épaule d'un utilisateur lors du portage.
Patent FR-3019394-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: H02J17/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: Dispositif de charge pour véhicule électrique comportant deux sources d'alimentation, coopérant avec un dispositif inductif primaire (1020) et comprenant : - un circuit d'entrée (2080) possédant une première entrée raccordable à une première source d'alimentation (1090), une deuxième entrée et au moins une sortie raccordable à un chargeur (2060); - un dispositif inductif secondaire (2020) apte à être couplé au dispositif inductif primaire (1020) pour le transfert d'énergie entre le dispositif inductif primaire (1020) et le dispositif inductif secondaire (2020) générant ainsi un signal électrique induit (CS) en sortie du dispositif inductif secondaire (1020); - un convertisseur (2010) depuis le signal électrique induit (CS) vers un signal électrique (S2) vers la deuxième entrée d'alimentation du circuit d'entrée (2080), le convertisseur (2010) étant configuré de sorte que le signal électrique (S2) soit similaire au signal électrique (S1) de la première source d'alimentation (1090).
Patent FR-3019038-A1 (FR)
Title: Composition pour la stabilisation de composes photosensibles
Inventor: BLAIN LUCILE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la stabilisation d'au moins un composé photosensible choisi parmi les colorants, les parfums, les filtres ultraviolets ou les antioxydants, contre les effets des rayonnements ultraviolets, ladite composition comprenant une association de : • au moins un absorbeur ultraviolet (A) tel que l'éthylhexylsalicylate ; • au moins un absorbeur ultraviolet (B) de la famille des dibenzoylméthanes tel que l'avobenzone ; • au moins un absorbeur ultraviolet (C) de la famille des dérivés de 4-hydroxy-benzylidène malonate tel que le diéthylhexyl syringylidènemalonate ; dans laquelle les absorbeurs ultraviolets (A) et (B) représentent au moins 50% en poids du poids total des absorbeurs ultraviolets (A), (B) et (C). La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour stabiliser des composés photosensibles, thermosensibles et/ou sensibles à l'oxydation, tels que des colorants, des parfums, des antioxydants ou des filtres ultraviolets, contre les effets des rayonnements ultraviolets.
Patent FR-3020004-A1 (FR)
Title: Outil de manipulation d’ouvrants de vehicules automobiles, porte par un robot
Inventor: LAVERGNE JULIAN
IPC: B25J18/04
Filed: 2014-04-16
Abstract: Outil (4) de manipulation d'ouvrants (5) de véhicules automobiles, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens (6) pour le fixer au bras mobile (2) d'un robot (1), - des moyens de préhension (7) permettant à cet outil (4) d'ouvrir l'ouvrant (5) d'un véhicule et de maintenir cet ouvrant en position ouverte pour que le robot (1) puisse accéder à l'intérieur du véhicule, - lesdits moyens de préhension (7) étant reliés auxdits moyens (6) pour fixer l'outil (4) au bras (2) du robot (1) par un mécanisme (8) comportant plusieurs degrés de liberté pour absorber les mouvements du robot (1).
Patent FR-3026644-A1 (FR)
Title: Colle biologique et son utilisation comme medicament
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: A61P17/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une colle biologique à base de fibrinogène, de facteur VII activé et d'une source d'ions calcium.
Patent FR-3029092-A1 (FR)
Title: Armoire de rangement demontable
Inventor: DENIS PIERRON
IPC: A47B47/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: Armoire de rangement démontable comportant des montants (1, 2) réunis en partie basse par une traverse (3) à l'avant et une traverse basse (62) à l'arrière, et en partie haute, par un bandeau (4) à l'avant et sur le dessus par une lame avant (53) et une lame arrière (54). Son volume intérieur est formé d'une partie étagère (PG1) et d'une partie penderie (PD1). Il est subdivisé par deux lames de séparation (51, 52), la lame avant (51) est fixée à la traverse (3) et au bandeau (4) et la lame arrière (52) est reliée à l'équerre à un raidisseur (61) arrière occupant la hauteur de l'armoire. Les différents éléments de la structure sont réunis par des dispositifs d'assemblage par enclipsage (80).
Patent FR-3029684-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de composants electroniques
Inventor: SOISSON ARNAUD
IPC: H01L21/56
Filed: 2014-12-04
Abstract: Pour assurer l'encapsulation de composants électroniques, l'invention propose de recouvrir les composants électroniques (7) avec une matière polymérisable à chaud répondant à une composition comprenant un constituant diimide et un constituant diamine, dans laquelle le constituant diimide a été préalablement mis en solution dans le constituant diamine, et à chauffer l'ensemble obtenu dans des conditions propres à assurer le durcissement de ladite matière par une réaction de polymérisation par addition entre ledit constituant diimide et ledit constituant diamine. L'invention trouve application notamment dans le domaine des modules électroniques de puissance.
Patent FR-3029515-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'une charge par poussee et traction dans un meme plan et engin de manutention equipe d'un tel dispositif
Inventor: GELINOTTE MARC
IPC: B66F9/18
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (10) destiné à être monté sur un engin de manutention (1) pour transférer une charge dudit engin de manutention à une table de machine-outil et inversement. Il comporte un bras de manutention (20) pourvu à son extrémité libre (21) de moyens d'attelage (40) destinés à coopérer avec des moyens d'attelage complémentaires prévus sur ladite charge à transférer. Ils comportent une barre de poussée (41) montée transversalement à l'extrémité libre (21) du bras de manutention (20) et deux pièces d'accrochage (42) montées libres en rotation et en translation sur la barre de poussée (41) pour pouvoir être ajustées et accrochées sur des vis épaulées fixées dans les côtés de ladite charge. Le bras de manutention (20) comporte un mécanisme à leviers déformable (22, 24) actionné par un vérin (51), le tout étant articulé sur un châssis de montage (60) fixé à l'engin de manutention (1).
Patent FR-3040362-A1 (FR)
Title: Patin de freinage velo a diode electroluminescente integree
Inventor: SEGARRA ROMERO AMILCAR
IPC: B62L1/02
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégré au patin de freinage permettant d'indiquer le freinage du vélo par l'allumage des diodes électroluminescentes. Il est constitué d'une lentille optique à diode électroluminescente (1) intégrée à un écrou borgne à tête polygonale (2) pouvant se viser à un tube fileté (3) dont un système mâle femelle permet d'assurer le contact avec un circuit électrique (4), relié à un moteur (5) fixé par un axe (6) et revêtu de caoutchouc (7), tenu par un châssis (8), contenant tambours cuivres et aimants permanents (10). Le châssis (8) comporte un clapet (11) et deux orifices permettant l'insertion d'une vis (12) servant au maintien du patin en caoutchouc remplaçable (13). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'usage de vélos pratiquant sur la voie publique pour signaler l'action de freinage.
Patent FR-3034407-A1 (FR)
Title: Tete de recipient a faces inclinees
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B65D83/76
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne une tête de récipient (1) d'axe longitudinal X comprenant : un corps (3) agencé pour venir partiellement en contact avec au moins une paroi interne (24) du récipient (14), le corps (3) comportant deux faces (4, 5) inclinées par rapport à l'axe longitudinal X de la tête.
Patent FR-3034354-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comportant des canaux
Inventor: VANTAL MARIE HELENE
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10), ladite bande de roulement comprenant au moins un bloc allongé (13) s'étendant sur toute la circonférence du pneumatique. Le bloc allongé (13) est délimité par au moins une paroi latérale (15) et une face de contact (17), ladite face de contact (17) étant destinée à venir en contact avec une chaussée. Le pneumatique comprend au moins un canal (19) s'étendant dans le bloc allongé (13) et débouchant sur la paroi latérale (15) de ce bloc allongé. Le pneumatique comprend également une incision (21) s'étendant à partir du canal (19) vers la face de contact (17), ladite incision (21) débouchant sur la paroi latérale (15) du bloc allongé (13) au niveau d'une zone de sortie de paroi latérale. La paroi latérale (15) du bloc allongé (13) est inclinée par rapport à une direction radiale (Z), au moins dans la zone de sortie de paroi latérale de l'incision (21), d'un angle 0 compris entre 20 degrés et 60 degrés par rapport à cette direction radiale (Z).
Patent FR-3036127-A1 (FR)
Title: Actionneur pour ouverture automatique d'un hayon, muni d'un element elastique ayant une raideur progressive
Inventor: PERIANU VIOREL
IPC: E05F15/53
Filed: 2015-05-11
Abstract: Un actionneur (10) pour l'ouverture et la fermeture automatiques d'un hayon de véhicule automobile comprend un vérin muni d'un piston (11) et d'un élément élastique (13). Le piston (11) est sollicité en déplacement par un fluide contenu dans une chambre du vérin et par l'élément élastique (13). La variation de la longueur du vérin est destinée à assurer l'ouverture et la fermeture du hayon. L'élément élastique (13) est configuré de sorte à présenter une raideur progressive en fonction de la position du piston (11). Il est aussi décrit un système pour l'ouverture et la fermeture automatiques d'un hayon de véhicule automobile.
Patent FR-3037937-A1 (FR)
Title: Dispositif conditionneur permettant le devidage et le poussage d'un brin dans un fourreau pour l'installation d'un cable
Inventor: CAMPION JEAN-LUC
IPC: H02G1/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un dévidoir (1) pour le stockage et le dévidage d'un brin, comprenant : • une roulette (3) comprenant une cavité annulaire (6) de même axe que la roulette, • une coque (4) recouvrant partiellement la roulette sur un secteur, la roulette étant positionnée rotative dans la coque, • un brin (2) élastique en flexion et initialement rectiligne, dont une partie est enroulée dans la cavité, et une autre partie est émergée du dévidoir par un trou (8) dans la coque, une rotation de la roulette entraînant un passage du brin au travers du trou, • les dimensions du dévidoir étant telles qu'elles permettent d'assurer une préhension de la coque à l'aide d'une main et un contrôle de la rotation de la roulette à l'aide d'un doigt de la même main.
Patent FR-3038484-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage d'image et equipement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: DUPUIS ETIENNE
IPC: H04N19/615
Filed: 2015-07-01
Abstract: Un procédé d'encodage d'une séquence vidéo selon un premier ensemble de paramètres d'encodage est proposé, comprenant le redimensionnement de la séquence vidéo, la génération de données d'encodage de la séquence vidéo redimensionnée selon un deuxième ensemble de paramètres d'encodage, la détermination de premières données d'encodage de la séquence vidéo par transposition d'échelle respective de données d'encodage générées pour la séquence vidéo redimensionnée, la détermination, pour au moins un bloc d'encodage d'une image de la séquence vidéo, de résiduels de pixels respectifs à partir de données de codage prédictif obtenues par encodage de la séquence vidéo redimensionnée, l'application d'une transformation par blocs aux résiduels de pixels déterminés, et l'insertion des résiduels de pixels transformés et des premières données d'encodage dans un flux binaire d'encodage de la séquence vidéo.
Patent FR-3043718-A1 (FR)
Title: Methode de lubrification separee d'un systeme de motorisation pour vehicule automobile
Inventor: DAVERAT PIERRE
IPC: F01M11/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente demande concerne une méthode de lubrification séparée d'un système de motorisation pour véhicule automobile, ledit système comprenant un moteur à combustion interne comprenant un haut-moteur et un bas-moteur accouplés, ladite méthode comprenant : - la lubrification du bas-moteur avec une composition lubrifiante (CL1) présentant un grade, selon la classification SAEJ300, défini par la formule (X)W-(Y) dans laquelle X représente 0 ou 5 et Y représente 4, 8, 12, 16 ou 20 ; et - la lubrification du haut-moteur avec une composition lubrifiante (CL2) différente de la composition lubrifiante (CL1).
Patent FR-3053667-A1 (FR)
Title: Protection contre la proliferation microbienne et bacterienne dans les denrees alimentaires grace a la fabrication d'un emballage special
Inventor: JANUSZEWSKI PAUL
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne un emballage permettant la conservation de denrées alimentaires sans aucun additif chimique, comportant une toile avec des fils métalliques différents générant un courant électrique empêchant la prolifération microbienne.
Patent FR-3048172-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-recirculation
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: B04C3/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation cyclonique (1) pour aspirateur, ledit dispositif de séparation cyclonique (1) comprend un séparateur (2) comprenant des ouvertures (3), un déflecteur (4) et un capot (5) reliés respectivement aux extrémités du séparateur (2), caractérisé en ce que le déflecteur (4) est composé d'une base (6) plane reliée au séparateur (2) et d'une collerette (7) cylindre qui s'étend depuis la base (6) et dans une direction qui est opposée à celle du séparateur (2), ladite collerette (7) cylindre s'étend sur le pourtour de la base (6).
Patent FR-3048531-A1 (FR)
Title: Selection d'application dans un terminal mobile
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W92/18
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un circuit de communication sans contact hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents, comportant les étapes de : initialiser un identifiant (SAK) d'un protocole de communication à une première valeur ; en cas d'échec d'une transaction avec un dispositif de couplage en champ proche, incrémenter un compteur (F) ; et lorsque la valeur du compteur atteint un seuil (TH), changer la valeur de l'identifiant pour une deuxième valeur.
Patent FR-3049063-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la resistance d’un conducteur electrique constitue de plusieurs brins conducteurs
Inventor: MONAJJED OMAR
IPC: G01R27/14
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la résistance d'un conducteur électrique au moyen d'un dispositif comprenant un générateur de courant électrique, au moins une pince d'alimentation en courant, ainsi qu'un appareil de mesure de la résistance dudit conducteur électrique, ledit conducteur électrique comprenant, - une première et une deuxième extrémité, - au moins un brin conducteur interne et plusieurs brins conducteurs périphériques, ladite pince étant destinée à venir au contact des brins périphériques au niveau d'au moins la première extrémité, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : i. une étape de conditionnement de la première extrémité du conducteur de manière à ce que tous les brins puissent être directement au contact avec ladite pince, ii. une étape de mise au contact de tous les brins du conducteur avec ladite pince, iii. étape d'application d'un courant électrique au niveau de la première extrémité par l'intermédiaire de la pince, de manière à ce que le courant alimente simultanément tous les brins de la première extrémité, iv. étape de mesure de la résistance électrique du conducteur au moyen de l'appareil de mesure.
Patent FR-3050166-A1 (FR)
Title: Collecteur d'auvent pour vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/13
Filed: 2016-04-14
Abstract: Collecteur d'auvent (100) pour véhicule automobile, agencé pour être monté sur une structure (400) d'un véhicule et comprenant : - une paroi (110), - un conduit agencé (200) pour faire passer un liquide de lave-glace au travers de la paroi (110), caractérisé en ce que le conduit (200) est agencé pour centrer le collecteur d'auvent (100) sur un centreur (410) de la structure (400) du véhicule.
Patent FR-3050261-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lyophilisation
Inventor: DELAVEAU JEAN
IPC: F26B5/06
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lyophilisation comportant : - une chambre d'évaporation (5) et une chambre de condensation (10) connectée à ladite chambre d'évaporation (5) et montées sur un axe (30), - des compartiments formés dans ladite chambre d'évaporation (5) par des cloisons (40), et - un moteur (12) relié audit axe (30) et configuré pour entrainer ledit axe (30) selon au moins trois mouvements complémentaires : - deux mouvements entrainant ledit axe (30) selon un mouvement de va et vient avec un angle de rotation compris entre 5° et 90° ; et - un troisième mouvement entrainant ledit axe (30) avec un angle de rotation compris entre 90° et 180° de sorte à déplacer les produits entre deux compartiments consécutifs de ladite chambre d'évaporation (5).
Patent FR-3052065-A1 (FR)
Title: Combinaison de cineol et d'amoxicilline pour une utilisation dans le traitement d'une infection bacterienne
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61P13/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne une combinaison de cinéol et d'amoxicilline pour une utilisation dans le traitement d'une infection bactérienne chez un sujet. La présente combinaison peut en outre comprendre un inhibiteur de β-lactamases, de préférence de l'acide clavulanique. La combinaison selon l'invention permet en particulier de lutter contre les infections causées par des bactéries résistantes aux antibiotiques, de préférence aux antibiotiques de la famille des β-lactamines.
Patent FR-3038356-A1 (FR)
Title: "ensemble d'amortisseur hydraulique rotatif a valve de controle de debit pour coffre de stockage pivotant"
Inventor: DAUL TERRANCE E
IPC: F16F9/14
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention propose un ensemble d'amortisseur hydraulique rotatif, apte à être utilisé dans un coffre pivotant, comportant, un corps d'amortisseur (56), un rotor (60) disposé à l'intérieur d'une cavité interne du corps d'amortisseur (56) et qui est supporté à rotation à l'intérieur de la cavité, chacun parmi la cavité interne du corps d'amortisseur et le rotor (60) ayant au moins une pale, la cavité interne contenant de plus un fluide hydraulique, l'ensemble pouvant être disposé le long de l'axe de pivotement du coffre pivotant ; et comportant au moins une valve de contrôle de débit (124), pouvant contrôler la vitesse d'ouverture du coffre pivotant lorsqu'elle lui est reliée.
Patent FR-3053969-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique par impregnation et explosion a la vapeur
Inventor: HUDEBINE DAMIEN
IPC: C12P7/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de traitement d'une biomasse ligno-cellulosique avant hydrolyse enzymatique, procédé comprenant un transfert de biomasse broyée puis pressée dans une étape d'imprégnation par une liqueur acide, la biomasse imprégnée s'égouttant au-dessus de la zone contenant la liqueur d'imprégnation, puis la biomasse humide résultante est pressée et envoyée dans une étape d'explosion à la vapeur. La liqueur d'imprégnation est préparée dans une zone dédiée à partir de la liqueur usée issue de l'égouttage et/ou de celle issue du pressage avant explosion. L'invention concerne également l'installation pour la mise en œuvre du procédé.