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Patent FR-3018374-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification rfid bf sans contact securise et simplifie destine a remplacer les cles de tout types de vehicules
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: G06K17/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: Le dispositif comporte en effet une identification par Radio Frequency Identification Device (RFID) passive dont l'antenne du lecteur est placée à l'intérieur du levier de vitesse, ou dans une poignée de porte, ainsi l'utilisateur disposant d'une bague RFID passive est identifié dès lors qu'il pose la main sur la poignée de porte, de coffre ou le levier de vitesse. L'identification est donc propre à la personne et non à la clé. L'ensemble du poste de conduite (rétroviseur, siège, auto-radio, GPS, ordinateur de bord) et certaines caractéristiques techniques du véhicule sont adaptées au conducteur. Le système est constitué d'un circuit électronique principal placé dans un boîtier. Le système est doté d'un interrupteur que l'utilisateur actionne avant de poser la main sur le levier de vitesse, cet interrupteur agit sur le préchauffage pour la durée nécessaire à la voiture. En posant la main sur le pommeau de vitesse pour une automobile ou la poignée d'accélération pour une moto, la bague RFID télé-alimentée est reconnue et le véhicule démarre instantanément. Pour éteindre le véhicule il faut ré-appuyer sur l'interrupteur. Le système dispose aussi d'une connexion à internet, permettant une gestion des services proposés, à savoir et à titre non exhaustif : historique de conduite, planification des horaires de conduite, consommation, kilométrage effectué, ou à effectuer ou encore bridage du moteur conformément à la législation en vigueur pour les jeunes conducteurs. Cette invention est particulièrement destinée à remplacer les clés de nos véhicules.
Patent FR-3023190-A1 (FR)
Title: Separateur par taille puis par gravite pour la separation de pierres precieuses en milieu aquatique
Inventor: DEBRAUX JEAN BENOIT
IPC: B07B4/08
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation par taille puis par gravité de sédiments aquatiques, d'agrégats, de sable ou de terre pour en extraire les différentes pierres précieuses.
Patent FR-3025730-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de solidarisation d'un applicateur de colle, ou autre produit, sur une perceuse ou visseuse
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour appliquer une matière contenue dans une cartouche (C), enveloppe souple ou poche comprenant un corps (1) pour recevoir la cartouche (C) ou de l'enveloppe déformable (ED) et un poussoir (P) destiné à exercer une force axiale sur un fond mobile de la cartouche (C) ou de l'enveloppe déformable (ED) pendant l'application de la matière. Le dispositif comprend un moyen de transmission (3) relié au poussoir (P) et conformés pour pouvoir transmettre au poussoir (P) un mouvement de translation obtenu par transformation d'un mouvement de rotation engendré par une perceuse ou visseuse motorisée (O), fixé axialement sur le corps (1) du dispositif et relié au moyen d'une transmission (3) et arrêté en contre-rotation par un bras de liaison articulé (4) et ses deux demi-fourches (5 et 5').
Patent FR-3013030-A1 (FR)
Title: Interface de sortie de fluide pour vehicule nautique a moteur, vehicule nautique a moteur et systeme de propulsion associes
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne une interface (100) de sortie de fluide d'un véhicule nautique à moteur, pour que cette dernière puisse collecter et détourner une très faible partie du fluide pressurisé par ledit véhicule et ainsi créer un effet Venturi suffisant pour entraîner la vidange d'une cale dudit véhicule. L'invention concerne en outre un véhicule nautique à moteur, ou plus généralement tout dispositif flottant délivrant un fluide sous pression, comportant une telle interface.
Patent FR-3019328-A1 (FR)
Title: Boitier d'ordinateur et ordinateur comportant un tel boitier
Inventor: AGOBERT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: Un boîtier (1) d'ordinateur personnel du type fixe constitué d'une coque de protection (2) définissant une cavité ouverte et d'une structure de support (3) apte à être solidarisée à un module de traitement, la structure de support (3) étant adaptée pour fermer de manière amovible l'ouverture de la cavité de ladite coque de protection (2).
Patent FR-3017119-A1 (FR)
Title: Colis de transport de produits alimentaires
Inventor: KERHUEL ARNAUD
IPC: B65D85/50
Filed: 2014-04-23
Abstract: Un colis de transport (1) de produits alimentaires (P) comportant un emballage (2) définissant une enceinte (7) pour recevoir des produits alimentaires (P) et des moyens de régulation de la température de ladite enceinte (7), lesdits moyens de régulation se présentant sous la forme de microcapsules de régulation (4).
Patent FR-3021624-A1 (FR)
Title: Liaison coulissante entre la structure plancher et la structure de coque d'un aeronef.
Inventor: DAZET FRANCIS
IPC: B64C1/18
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne une partie (100) de structure d'aéronef comprenant une portion de structure plancher (12), une portion de structure de coque (11), et un élément de liaison (20). Selon l'invention, l'élément de liaison (20) comprend : - une tige (21) fixée, du côté de sa première extrémité (21A), à l'une parmi la portion de structure de coque et la portion de structure plancher ; - un élément de fixation (23), fixé à l'autre parmi la portion de structure de coque et la portion de structure plancher, et pourvu d'une ouverture dans laquelle la deuxième extrémité de la tige (21) est montée coulissante ; et - un élément de butée fixé à la tige (21), agencé pour coopérer avec l'élément de fixation (23) afin de limiter l'amplitude du coulissement de la tige dans l'ouverture (23A). Lorsque la liaison entre la portion de structure plancher (12) et la portion de structure de coque (11) est sollicitée en traction, l'élément de butée (21) permet de répondre aux normes de tenue aux accélérations vers l'avant de l'aéronef. Lorsque ladite liaison est sollicitée en compression, la tige (21) coulisse librement dans l'ouverture ce qui limite les contraintes de tenue en compression et donc le poids de l'élément de liaison (20).
Patent FR-3021812-A1 (FR)
Title: Accumulateur au plomb-acide, procede de fabrication d'un tel accumulateur et procede de fabrication d'une electrode
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: H01M10/12
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrochimique au plomb-acide comprenant une électrode négative et une électrode positive (2), dans lequel l'électrode négative comporte : - un collecteur de courant formé d'une feuille de carbone ayant une épaisseur comprise entre 50 µm et 200 µm ; - des première et seconde couches à base de plomb couvrant respectivement des première et seconde faces de la feuille de carbone ; et des première et seconde couches d'un matériau actif contenant du plomb, ayant une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm, et disposées de part et d'autre de la feuille de carbone, respectivement sur les première et seconde couches à base de plomb ; et dans lequel l'électrode positive (2) comporte : - un collecteur de courant formé d'une feuille de titane (20) ayant une épaisseur comprise entre 50 µm et 250 µm ; - des première et seconde couches en oxyde métallique (21a, 21b), conductrices électriquement, couvrant respectivement des première et seconde faces (20a, 20b) de la feuille de titane ; et - des première et seconde couches d'un matériau actif contenant du plomb (22a, 22b), ayant une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm, disposées de part et d'autre de la feuille de titane, respectivement sur les première et seconde couches en oxyde métallique (21a, 21b).
Patent FR-3024176-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un actionneur d'enroulement, actionneur d'enroulement configure pour un tel procede et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur
Inventor: MUGNIER DAVID
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-07-25
Abstract: Ce procédé permet de contrôler un actionneur d'enroulement d'un écran d'occultation autour d'un arbre d'enroulement, cet actionneur comprenant au moins un moteur électrique. Ce procédé comprenant au moins une étape a1 consistant à détecter (502) avec des moyens électroniques un blocage de l'écran lors d'une course d'abaissement ou de montée, par une détection d'un couple exercé par le moteur sur l'arbre d'enroulement, ce couple étant déterminé à partir d'un courant (I) d'alimentation du moteur, ainsi qu'une étape a2 consistant à arrêter le moteur lorsqu'un signal représentatif du courant détecté est supérieur à une valeur seuil de courant (Iref). Les moyens électroniques sont paramétrables. Par ailleurs, ce procédé comprend au moins une étape supplémentaire b, mise en œuvre lorsque le signal représentatif du courant détecté est inférieur à la valeur seuil de courant (Iref), consistant à détecter (514) une déformation localisée de l'écran, lors de la course d'abaissement, en utilisant les mêmes moyens électroniques et sur la base du courant (I) détecté.
Patent FR-3025122-A1 (FR)
Title: Piece d'angle et dispositif et procede de pliage pour former une ondulation dans une piece d'angle
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne une pièce d'angle ainsi qu'un dispositif et un procédé de pliage pour former une pièce d'angle pour la construction d'une membrane d'étanchéité. la pièce d'angle (1) comporte une première et une seconde ailes (2, 3) inclinées l'une par rapport à l'autre et se rejoignant au niveau d'une arête, ladite pièce d'angle (1) comportant une ondulation (8) s'étendant longitudinalement d'un bout à l'autre de la pièce d'angle (1) de sorte à permettre une déformation de la pièce d'angle selon une direction transversale, parallèle à l'arête (4) ; l'ondulation (8) comportant une première portion extrême (8a), une seconde portion extrême (8b) et une portion centrale (8c) s'étendant entre la première et la seconde portions extrêmes (8b, 8c), dans le prolongement de celles-ci ; la première et la seconde portions extrêmes (8a, 8c) de l'ondulation (8) étant saillantes vers l'extérieur de la pièce d'angle (1) et la portion centrale (8a) étant saillante vers l'intérieur de la pièce d'angle (1).
Patent FR-3027003-A1 (FR)
Title: Systeme de batteries pour vehicule comportant des pentes de repartition de l'eau de refroidissement
Inventor: FLOQUET STEPHANE
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système de batteries pour véhicule hybride ou électrique, comportant des cellules électrochimiques (22) disposées dans un compartiment fermé (20), ce système étant prévu pour recevoir un débit d'eau venant d'un point d'alimentation extérieur (10) afin de refroidir les cellules en cas d'échauffement ou d'incendie, caractérisé en ce qu'il comporte sur le dessus du compartiment ou à l'intérieur, des pentes (24) assurant une répartition de l'eau venant du point d'alimentation (10) sur l'ensemble des cellules (22).
Patent FR-3027619-A1 (FR)
Title: Portail pivotant esthetique et fiabilise
Inventor: CRAPIZ LUCIEN
IPC: E06B3/36
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un portail pivotant (1), comprenant : -un montant creux (2) présentant des extrémités supérieure (22) et inférieure (21) configurées pour guider le montant en rotation autour d'un axe reliant les extrémités supérieure et inférieure et présentant une première direction; -une traverse creuse (3) fixée sur le montant creux (2) et s'étendant depuis l'extrémité inférieure (21) de ce montant creux selon une deuxième direction perpendiculaire à la première direction; -un moteur électrique (4) logé dans le montant creux (2); -une transmission (5) incluant : -une vis sans fin (51) logée dans la traverse creuse (3) et montée à rotation selon la deuxième direction par rapport à la traverse creuse, la vis sans fin (51) étant entraînée en rotation par le moteur électrique (4); -un élément denté (6) monté coulissant par rapport à la traverse creuse (3) et engrenant sur la vis sans fin (51) ; -un bras de guidage (7), comportant une première extrémité (71) solidaire de l'élément denté (6) et une deuxième extrémité (72) configurée pour guider le bras (7) en rotation autour d'un axe présentant la première direction et excentré par rapport à l'axe de rotation du montant creux.
Patent FR-3028633-A1 (FR)
Title: Procede et ordonnanceur de detection de dysfonctionnement d'occurrence dans des grandes infrastructures informatiques
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F11/25
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé (100) de surveillance de fonctionnement d'une infrastructure informatique comportant une pluralité de nœuds de calcul. Le procédé (100) de surveillance comportant les étapes de: - Sélectionner (101) des nœuds de calcul pour réaliser un calcul, - Réaliser (102) ledit calcul via lesdits nœuds de calcul sélectionnés, - Attribuer (103), via ledit ordonnanceur, un score à chacun des nœuds de calcul ayant pris part audit calcul réalisé, chaque score reflétant un écart entre un paramètre de fonctionnement mesuré du nœud de calcul pour lequel ledit score est attribué et un paramètre de fonctionnement de référence dudit nœud de calcul pour lequel ledit score est attribué, - Vérifier (105) le fonctionnement desdits nœuds de calcul ayant pris part audit calcul réalisé, ladite vérification (105) étant réalisée à partir des scores attribués aux nœuds de calcul ayant pris part audit calcul.
Patent FR-3028938-A1 (FR)
Title: Dispositif d'armement et de securite
Inventor: BOMAL JEAN-CHRISTIAN
IPC: F42C15/40
Filed: 2014-11-24
Abstract: Un dispositif d'armement et de sécurité (10) pour une chaîne pyrotechnique comprend un boîtier (20) présentant une zone d'entrée (21) pour un flux pyrotechnique et une zone de sortie (22) pour le flux pyrotechnique, un élément d'armement (30) logé dans ce boîtier (20), entre les zones d'entrée (21) et de sortie (22), et adapté à se déplacer entre une position désarmée dans laquelle il bloque le passage du flux pyrotechnique et une position armée dans laquelle il permet le passage du flux pyrotechnique, et un moteur électrique pour l'entraînement de l'élément d'armement (30). Selon l'invention, le stator (41) du moteur électrique (40) est situé à l'extérieur du boîtier (20) et le rotor (42) est entièrement contenu à l'intérieur du boîtier (20).
Patent FR-3030135-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'un circuit de puissance electrique et installation de charge d'un vehicule electrique comprenant un tel systeme de raccordement
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R13/707
Filed: 2014-12-11
Abstract: Ce système de raccordement (100) d'un circuit de puissance électrique comprend une prise mâle (15) et une prise femelle (12) aptes à transmettre un courant électrique lorsque la prise mâle est en place dans la prise femelle, le système comprenant également un circuit de communication électrique entre les prises mâle et femelle et un dispositif de verrouillage (2) commutable entre une première configuration de verrouillage de la prise mâle dans la prise femelle et une deuxième configuration de libération de la prise mâle. Le dispositif de verrouillage comprend un verrou mobile entre une première position, correspondant à la première configuration de verrouillage, et une deuxième position, correspondant à la deuxième configuration de libération. Le dispositif de verrouillage comprend également un levier (6) de commande du verrou, mobile entre une première position et une deuxième position. Le dispositif de verrouillage comprend enfin un premier interrupteur (24) du circuit de communication, configuré pour commuter entre une configuration de circuit fermé et une configuration de circuit ouvert en fonction de la position du verrou, et un deuxième interrupteur (26) du circuit de communication, configuré pour commuter entre une configuration de circuit fermé et une configuration de circuit ouvert en fonction de la position du levier de commande.
Patent FR-3030788-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie grand champ infrarouge
Inventor: DRUART GUILLAUME
IPC: G02B13/22
Filed: 2014-12-22
Abstract: Système d'imagerie grand champ (1) comprenant une enceinte à vide (13), une chambre obscure refroidie (3), un détecteur infrarouge (2) placé à l'intérieur de la chambre obscure refroidie (3) et un dispositif de conjugaison optique des rayons de champ avec le détecteur infrarouge (2), le dispositif de conjugaison optique comprenant au moins une lentille froide convergente (4) placée à l'intérieur de ladite chambre obscure refroidie (3) et au moins une lentille chaude convergente ou divergente (8) placée à l'extérieur de ladite chambre obscure refroidie (3), la lentille chaude (8) formant une image intermédiaire virtuelle située soit en amont de la lentille chaude (8), soit en aval de la lentille froide (4), et la forme de la lentille chaude (8) étant telle que la valeur absolue de la différence entre les rayons de courbure (Rg) et (Rd) des deux dioptres de la lentille chaude (8) est inférieure ou égale à e(1-1/n), où e et n sont respectivement l'épaisseur et l'indice optique de la lentille chaude (8).
Patent FR-3036583-A1 (FR)
Title: Machine pour le nettoyage automatique et a sec des couches de panification, tapis ameneurs et poches de balancelle
Inventor: GUILLAUME CHRISTIAN
IPC: D06G1/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machine destinée à nettoyer à sec et par brossage les « couches de panification », « tapis ameneurs » et « poches de balancelle» notamment utilisées en boulangerie. La machine de l'invention est composée de deux bâtis dont un « bâti actif » (BA) posé sur un « bâti support » (BS), le «bâti actif» comprenant deux moteurs électriques (8) et (10), le moteur (10) animant en rotation lesdites « brosses de décrassage » (BR) et le moteur (8) freinant dans ses déplacements la «couche de panification» (CP). Consécutivement au brossage, les résidus de farine et de pâte (11) qui se trouvent sur les pièces traitées tombent par gravité dans l'espace intérieur du « bâti support» (BS). La « couche de panification » (CP) est animée entre les « brosses de décrassage » (BR) dans les deux sens. Elle est retenue à l'intérieur du « bâti support » au moyen d'une grille (9) pour éviter qu'elle vienne en contact avec les résidus (11).
Patent FR-3040482-A1 (FR)
Title: Fusee d'ogive a percuteur
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42C15/18
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention porte sur une fusée d'ogive (1) à percuteur (5), le percuteur (5) étant orienté de manière à percuter à l'impact sur une cible une amorce (3) de la fusée (1) en direction de l'arrière (AR) de la fusée (1). La fusée (1) comporte une enveloppe (2) dont la pointe comporte un évidement (6) dont une entrée (8) est ouverte pour permettre le remplissage de l'évidement (6) par la matière de la cible impactée, le fond (9) de l'évidement (6) étant frangible et pouvant être rompu par la pression exercée par la matière de la cible, le fond (9) pouvant alors pousser le percuteur (5) vers l'arrière (AR) de la fusée (1).
Patent FR-3041968-A1 (FR)
Title: Encre a base de nanoparticules d'argent
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09D11/52
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de la sérigraphie.
Patent FR-3031386-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage/climatisation d’une enceinte, a volet auxiliaire rotatif supportant un capteur d’analyse de l’air exterieur et de l’air recircule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F13/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) alimente en air traité une enceinte (H) et comprend un volet d'alimentation (VA1) contrôlant son alimentation en air extérieur et/ou en air recirculé issu de l'enceinte (H), et un volet auxiliaire (VA2) présentant une forme complémentaire de celle du volet d'alimentation (VA1) pour contrôler avec ce dernier (VA1) l'alimentation en air extérieur et/ou en air recirculé, comprenant une face (FC) munie d'un capteur (CA) propre à effectuer des mesures représentatives de la concentration d'au moins une espèce chimique, et monté à rotation afin de permettre un placement choisi du capteur (CA) dans au moins une première position dans laquelle il effectue des mesures dans l'air extérieur ou dans une deuxième position dans laquelle il effectue des mesures dans l'air recirculé.
Patent FR-3033940-A1 (FR)
Title: Bande separatrice cathodique pour pile a combustible enroulee et pile comportant une telle bande separatrice
Inventor: ABADIE MARIO
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention concerne une bande séparatrice cathodique ondulée (50) pour pile à combustible qui comporte un premier feuillard ondulé (50a) sur une première de ses faces et un second feuillard ondulé (50c) sur seconde de ses faces, lesdits feuillards ondulés étant disposés sur les faces opposées d'un feuillard lisse central (50b). Les matériaux des feuillards ondulés et la géométrie des ondulations sont préférablement adaptés à résister à l'écrasement ou la déformation des ondulations lors du bobinage de la pile et de son utilisation.
Patent FR-3035173-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la coque interne d'un reservoir composite de type iv pour le stockage de fluide sous pression
Inventor: NONY FABIEN
IPC: F17C1/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une coque interne d'un réservoir composite de type IV délimitant une cavité interne destinée à accueillir un fluide sous pression et comprenant au moins une embase métallique permettant la connexion entre ladite cavité interne et l'extérieur de la coque, ladite ou lesdites embase (s) étant solidaire (s) de la coque, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt d'au moins une couche adhérente d'un premier polymère sur la ou les parties des embase (s) métallique (s) destinées à être en contact direct avec le matériau constitutif de la coque interne ; b) une étape d'intégration de ladite ou lesdites embase (s) ainsi revêtue (s) dans un moule dont la cavité interne est de forme correspondante à la forme de la coque que l'on souhaite obtenir ; c) une étape de formation sur la paroi interne du moule et sur la partie ou les parties de la ou les embase (s) destinée (s) à être en contact avec le matériau de la coque interne, d'au moins une couche d'un deuxième polymère différent dudit premier polymère et adhérant au premier polymère, formant ainsi la coque susmentionnée équipée de la ou les embases susmentionnées.
Patent FR-3041688-A1 (FR)
Title: Procede et installation de controle de la quantite de particules solides emises par une turbine a combustion
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F23N5/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la quantité de particules solides émise par une turbine à combustion (1), lors de la combustion d'un combustible liquide, par injection d'un catalyseur de combustion apte à réduire à la quantité de particules solides générée lors de la combustion. Ce procédé comprend les étapes de : - mesure de la quantité de particules (Qsuies) émises lors de la combustion ; - injection du catalyseur de combustion dans la turbine à combustion (1) lorsque la quantité de particules mesurée est supérieure à une valeur maximale de seuil ; et - arrêt de l'injection du catalyseur lorsque la quantité de particules mesurée est inférieure à une valeur minimale cible.