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Patent FR-3117671-A1 (FR)
Title: Composant électronique de détection d’une défaillance d’au moins un interrupteur d’un redresseur pour véhicule
Inventor: MALLEVAEY MATTHIEU
IPC: H02P101/45
Filed: 2020-12-15
Abstract: Composant électronique (15) de détection d’une défaillance d’au moins un interrupteur   (5, 6) d’un redresseur (3) pour véhicule, le redresseur (3) comprenant plusieurs bras (4) de commutation montés en parallèle pour redresser une tension alternative polyphasée reçue en entrée en une tension continue en sortie du redresseur (3),   le composant (15) étant configuré pour :  - mesurer, pour au moins une phase (8) de la tension alternative reçue en entrée du redresseur (3), l’amplitude de la tension entre le conducteur (7) d’entrée de cette phase dans le redresseur (3) et la masse,  - comparer cette amplitude à la valeur de la tension continue en sortie du redresseur (3), et  - détecter une défaillance sur l’un au moins des interrupteurs (5, 6) du bras (4) de commutation associé à cette phase (8) lorsque le résultat de cette comparaison est supérieur à un seuil de tension prédéfini (23).  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3118710-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide ascorbique et de l’acide aminé cyclique
Inventor: SHIMATANI MITSURU
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-01-11
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT DE L’ACIDE ASCORBIQUE ET DE L’ACIDE AMINÉ CYCLIQUE
    La présente invention se rapporte à une composition cosmétique, comprenant :
    (a)    au moins un acide ascorbique et des sels de ce dernier dans une quantité de 15 % en poids ou plus par rapport au poids total de la composition,
    (b)    au moins un acide aminé cyclique dans une quantité de 1 % en poids ou plus par rapport au poids total de la composition.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119519-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-buée adaptable sur un masque de protection respiratoire
Inventor: FAYTRE JÉRÔME
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-02-10
Abstract: Titre. Dispositif anti-buée adaptable sur un masque de protection respiratoire Dispositif anti-buée adaptable sur un masque de protection respiratoire comprenant un corps de masque constitué d’un élément, préformé ou déformable, en matière textile ou analogue constituant une barrière de protection, et des moyens de fixation tels que des attaches filaires.   Il se présente sous la forme d’une pièce (1) en forme de cavalier en U, réalisée dans un matériau lui donnant une certaine élasticité et un effet ressort, et les deux branches (2) de ladite pièce comportent, au moins au niveau de leurs portions extrêmes libres, des zones (3) en regard, pourvues d’éléments d’accrochage conçus aptes à s’ancrer dans ladite matière textile ou analogue, lors du pincement de l’arête du nez, lorsque ce dernier est recouvert du masque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122442-A1 (FR)
Title: Lisse pour barrière automatique
Inventor: HARHOURA GRÉGOIRE
IPC: E01F13/04
Filed: 2021-05-03
Abstract: Lisse (200) pour barrière automatique 100 pour le contrôle de la circulation de véhicules, notamment sur des voies de circulation ou des sites à accès contrôlés, la lisse (200) comprenant une pluralité de lames (4) sensiblement planes, maintenues espacées, sensiblement en regard les unes des autres et s’étendant chacune dans un plan d’extension respectif, les plans d’extension étant parallèles les uns aux autres, les lames (4) étant configurées de sorte à permettre une déformation élastique de la lisse (200) dans un plan perpendiculaire aux plans d’extension, entre une position de fermeture dans laquelle la lisse (200) interdit la circulation et une position déformée (D) dans laquelle au moins une portion de la lisse (200) est oblique par rapport à la direction de la circulation.  Figure 1
Patent FR-3125167-A1 (FR)
Title: Dispositif mémoire comprenant un élément mémoire résistif et un transistor de sélection
Inventor: BILLOINT OLIVIER
IPC: H01L27/105
Filed: 2021-07-08
Abstract: DISPOSITIF MÉMOIRE COMPRENANT UN ÉLÉMENT MÉMOIRE RÉSISTIF ET UN TRANSISTOR DE SÉLECTION Un aspect de l’invention concerne un dispositif mémoire comprenant un élément mémoire résistif (10) et un transistor de sélection (30) de type FDSOI connecté en série avec l’élément mémoire résistif (10). Le transistor de sélection comprend une région de canal (31), une couche isolante enterrée (39), une grille arrière (38’) séparée de la région de canal (31) par la couche isolante enterrée (39). Le dispositif mémoire comprend en outre un circuit de polarisation de la grille arrière (38’) du transistor de sélection (30), le circuit de polarisation étant configuré pour appliquer une polarisation arrière directe au transistor de sélection (30) lors d’une opération de programmation ou d’initialisation de l’élément mémoire résistif (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3125479-A1 (FR)
Title: Système de recharge sans fil de batteries électriques de véhicules automobiles apte à équiper une aire de stationnement
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: B60L53/302
Filed: 2021-07-21
Abstract: L’invention concerne plusieurs configurations d’un système de recharge sans fil de batteries électriques de véhicules apte à équiper une aire de stationnement, comportant : plusieurs enceintes (2) comportant chacune une bobine supraconductrice (3), chaque enceinte (2) étant apte à être positionnée au niveau d’un emplacement de stationnement (1) de l’aire et comportant une ouverture d’entrée (2a) et une ouverture de sortie (2b) pour le passage de la bobine supraconductrice (3) qu’elle contient; un circuit électrique comprenant des portions intermédiaires (4) de câble connectant électriquement les bobines supraconductrices (3) deux à deux de manière à former un ensemble de bobines supraconductrices (3) en série, deux terminaisons (8) de câble, deux portions d’extrémité (4’) de câble configurées pour connecter électriquement chaque extrémité de l’ensemble aux bornes d’une alimentation électrique; et un circuit de refroidissement apte à refroidir chaque bobine supraconductrice grâce à une circulation d’un fluide cryogénique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126811-A1 (FR)
Title: Boîtier pour plusieurs circuits integres
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01L33/54
Filed: 2021-09-08
Abstract: Boîtier pour circuits intégrés (BT), comprenant un substrat support (SS) ayant une face de montage (FM), au moins une première puce électronique (P1) possédant une face supérieure (FS1) électriquement connectée à ladite face de montage (FM) par des fils de connexion électriques (WB1) et une face inférieure (FI1) fixée sur la face de montage (FM) par une couche de colle (1) au moins thermiquement conductrice, au moins une deuxième puce électronique (P2) possédant une face inférieure (FI2) recouverte d’une couche d’un matériau d’interface thermique (3) et une face supérieure (FS2) électriquement connectée sur la face de montage (FM) par des moyens de connexion (2) électriquement conducteurs noyés dans une couche d’un matériau de sous-remplissage (20), un dissipateur thermique (4) possédant une première partie (41) noyée dans la couche de colle (1) au moins thermiquement conductrice, une deuxième partie (42) possédant une face inférieure (421) en contact avec la couche de matériau d’interface thermique (3) et une face supérieure (420), et une partie de raccordement (43) entre la première partie (41) et la deuxième partie (42), et un enrobage (5) enrobant lesdites au moins deux puces (P1,P2) et le dissipateur thermique (4) en laissant exposée la face supérieure (420) de la deuxième partie (42) du dissipateur thermique (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126967-A1 (FR)
Title: Procédé de palettisation pour le maintien et la protection d’une charge au moyen d’une housse textile réutilisable
Inventor: LAGUERRE LUCIEN
IPC: B65D65/22
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de palettisation maintenant et protégeant une charge (2), par exemple un paquet ou un empilement de plusieurs paquets, conditionnée sur une palette (3). Le procédé de palettisation comprend : une mise en place d’une housse (4), en matière textile tissée ou non tissée, autour de la charge ; un ceinturage et un serrage de la toile autour de la charge au moyen d’un système de serrage (6). Peuvent être prévus des systèmes de serrages pour le ceinturage et le serrage de la housse autour de la charge ; ainsi qu’un élément de maintien supérieur (5) prenant appui sur le dessus de la charge, permettant d’ajuster la hauteur de la housse selon celle de la charge, et de solidariser la charge à la palette pour une meilleure stabilisation de l’ensemble palettisé (1).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129191-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’accouplement
Inventor: COLEIRO GAËTAN
IPC: F16L37/098
Filed: 2021-11-15
Abstract: Dispositif d’accouplement pour le transport de fluide cryogénique séparable en cas d’urgence et à fermeture automatique, le dispositif comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8, 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite (2, 3) lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et permettre l’ouverture de la conduite (2, 3) lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) comprenant un mécanisme de connexion rapide des deux conduites (2, 3) comprenant des organes d’accrochage (12, 13) mécaniques conjugués situés au niveau respectivement des deux extrémités de raccordement, le dispositif (1) comprenant en outre un système (24, 15, 16, 17, 18, 19, 21) de séparation d’urgence configuré pour permettre la séparation des deux conduites (2, 3) lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées via le mécanisme de connexion rapide (12, 13), caractérisé en ce que le système (24, 15, 16, 17, 18, 19, 21) de séparation d’urgence est situé au niveau d’une extrémité de raccordement d’une première conduite et comprend un ensemble de pièces de liaison déplaçable entre une première configuration assurant une liaison mécanique rigide entre l’extrémité de raccordement munie d’organe(s) d’accrochage (12, 13) de ladite première conduite (2, 3) et le reste de la première conduite (2, 3) et une seconde configuration scindée dans laquelle l’extrémité de raccordement de la première conduite munie d’organe(s) d’accrochage (12, 13) mécanique(s) du mécanisme de connexion rapide est séparée du reste de la première conduite (2, 3).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129433-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante munie d’un ergot anti-pivotement.
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d’une aube à calage variable (6) sur un disque de rotor, qui comprend une aube (6) munie d’un pied (62), un pivot rotatif (7) comprenant une alvéole (70) de réception dudit pied d’aube et une cale (8) de précontrainte de l’aube, insérée entre le fond (701) de l’alvéole (70) et le pied d’aube (62).  Ce dispositif est remarquable en ce que ledit pied d’aube (62) est muni d’au moins un ergot anti-pivotement (63) qui comprend une partie de travail (631) et une partie de guidage (632), en ce que l’alvéole (70) comprend une rainure de réception (71) de la partie de guidage (632), cette rainure (71) et la partie de travail (631) étant configurées et dimensionnées de façon à permettre un montage ajusté entre elles et en ce que ladite cale de précontrainte (8) comprend au moins une lumière de passage (83) pour chaque ergot (63).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132651-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: LANGLOIS YANN
IPC: B05B7/26
Filed: 2022-02-14
Abstract: Distributeur de produits fluides comprenant :  - au moins deux réservoirs dotés chacun d’une pompe comprenant une tige de soupape déplaçable en va-et-vient selon un axe X,  - un embout commun de raccordement (1) comprenant des manchons d’entrée (11, 12) montés sur les tiges de soupape, les manchons d’entrée étant reliés par des conduits (15, 16) à un puits de sortie (10),   - un poussoir commun (4) comprenant un orifice de distribution (43) relié au puits de sortie (10), le poussoir (4) étant déplaçable en va-et-vient selon l’axe X,  caractérisé en ce que les conduits (15, 16) sont souples.  « figure pour l’abrégé : figure  6 »
Patent FR-3134232-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: PTAK OLIVIER
IPC: H01L27/00
Filed: 2022-04-05
Abstract: Dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (100, 200) comprenant : une puce électronique (102) montée sur une première région (109) d’un substrat (107) du dispositif électronique ; une première couche (105, 142, 205) d’un premier matériau d’enrobage recouvrant au moins une face de la puce électronique (102) orientée à l’opposé du substrat (107) ; et un élément de rayonnement (106) d’une antenne du dispositif électronique séparé du substrat (107) par au moins une partie de la première couche d’enrobage (105, 142, 205) et étant décalé par rapport à la première région (109) du substrat (107) pour que l’élément de rayonnement (106) ne recouvre pas la puce électronique (102), l’élément de rayonnement (106) étant enterré dans la première couche d’enrobage (105, 142, 205) ou étant agencé dans la première couche d’enrobage (105, 142, 205) et recouvert au moins en partie par un matériau de protection (210).   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136500-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur
Inventor: KUTRYBALA LUKASZ
IPC: E06B9/26
Filed: 2022-06-08
Abstract: Actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur Cet actionneur électromécanique (8) comprend un moteur électrique, une unité de contrôle (19), un carter et une pièce de mise à la terre (110) reliée électriquement au moins à un stator (182) du moteur électrique et à un conducteur électrique (105) d’un câble d’alimentation électrique (10). Le stator (182) comprend au moins un empilement de tôles (182A), des bobinages et des capots (182C1, 182C2) entourant les bobinages. La pièce de mise à la terre (110) est une lame monobloc, qui s’étend parallèlement à un axe de rotation (X) d’un rotor du moteur électrique, à partir d’une paroi d’extrémité (17G) du carter, au moins jusqu’au niveau du capot (182C2) le plus éloigné de cette paroi, en traversant l’empilement de tôles, parallèlement à l’axe de rotation (X). La pièce de mise à la terre (110) est en appui élastique, selon des directions radiales centrifuge et centripète par rapport à l’axe de rotation (X), contre l’empilement de tôles et contre les capots.   Figure pour l'abrégé : Fig 3.
Patent FR-3136917-A1 (FR)
Title: Détection d’anomalies pour la maintenance applicative de dispositifs
Inventor: NAJARI NAJI
IPC: H04L43/00
Filed: 2022-06-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance d’au moins un dispositif dans un réseau de communication, le procédé comprenant :obtenir une séquence d’observation (sij(k)) à partir d’observations d’un flux réseau impliquant le dispositif,mettre en œuvre au moins un modèle (MODij) donné d’intelligence artificielle associé à une version de micrologiciel (j) d’au moins un dispositif de référence, le modèle donné étant entraîné à produire une séquence reconstruite (ŝij (k)) à partir de la séquence d’observation et d’une séquence d’observation précédente et à déterminer une erreur de reconstruction entre la séquence reconstruite et la séquence d’observation, une erreur inférieure à un seuil caractérisant que le dispositif opère dans le réseau avec ladite version de micrologiciel, la séquence reconstruite étant produite en fonction de relations intra-séquence (zk) entre des éléments de la séquence d’observation (sij(k)) et de relations inter-séquences (zk - 1) entre la séquence d’observation (sij(k)) et la séquence d’observation (sij(k - 1)) précédente.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3136775-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé
Inventor: FERRAND THOMAS
IPC: C08L7/00
Filed: 2022-06-21
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance améliorée à la déchirabilité. Cette composition est à base de 20 à 50 pce de copolymère contenant des unités éthylène et des unités d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en mole des unités monomères du copolymère ; 50 à 80 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; une charge renforçante ; 0,2 à 0,9 pce d’oxyde de zinc ; et un système de vulcanisation. L’invention concerne également des articles en caoutchouc comprenant une composition selon l’invention, en particulier des bandages pneumatiques dont au moins un flanc comprend une composition selon l’invention.
Patent FR-2008062-A1 (FR)
Title: Rotatable tube joint
IPC: F16L27/08
Filed: 1969-05-07
Abstract: Each tubular element has an outwardly directed annular rim. Alignment is provided by a cylindrical portion entering both elements which also acts as a seating for an external annular elastomeric ring, a PTFE washer being placed between the ring and the annular rim of one of the element. The joint is capable of rotation while a high vacuum is being maintained within the system.
Patent FR-2060269-A1 (FR)
Title: Felt manufactured on a paper machine
IPC: D04H13/00
Filed: 1969-09-24
Abstract: A fibre fleece is stitched to a carrier or support fabric which is destroyed by the stitching. Specifically a number of fibre fleeces whose fibres are arrayed at random are applied to each other and stitched to the support fabric. Preferably the fibre contact points on one or both sides of the already stitched fleece is treated with an elastic, water-insoluble adhesive.
Patent FR-2080819-A1 (FR)
Title: (semi) cured fibreboard contng resin
IPC: B27N1/00
Filed: 1970-12-08
Abstract: Smooth, cured or semicured, three layer fibreboard panels with a content of thermosetting synthetic resin and a waterproofing agent are characterised by (1) the use of hard wood types in quantities up to 100% low value, undebarked material; (2) the cover layers having 10-25% the strength of the total panel strength, consisting of single fibres and fibre bundles, of which 65-80% are retained in the fraction >0.16 mm., and 0.75 mm. in the DIN sieve test, and contg. 10-100% more additives than the central layer; (3) the central layer having a homogeneous structure and 50-80% the strength of the total panel strength, and consisting of several layers, 55-75% of whose fibres are retained in the fraction >0.315 mm. and 1.5 mm. in the DIN sieve test; (4) the fibres in the contact faces of the cover and central layers penetrating between each other; and (5) the additives consisting of 8-20 kg. synthetic resin and 10-20 kg. waterproofing agent, e.g. paraffin wax/ton finished product.
Patent FR-2077296-A1 (FR)
Title: Catalytic trioxane/ cyclohexyl-dioxepane - copolymerisation
IPC: C08G2/18
Filed: 1971-01-22
Abstract: Stable trioxane copolymers are prepd. by copolymerising trioxane with a cyclohexyl-1,3-dioxepane of formula (I), in the presence of a cationic catalyst. (where R is H, OCOCH3, COOCH3 or NO2). The units of (I) are uniformly distributed in the copolymer, so that the copolymer has a good stability, and a high strength. The copolymers can be processed in ordinary moulding machines to articles with excellent properties.
Patent FR-2107980-A1 (FR)
Title: Beta-amino-penicillins - antibacterials which give high blood levels on oral administration
IPC: C07D499/54
Filed: 1971-09-24
Abstract: Novel title cpds. have formula: (where R = 1-6 C alkyl, 5-7 C cycloalkyl, 5-7 C cycloalkenyl, R1 = H or 1-6 C alkyl or R and R1 together = 4-6 C alkylene opt. interrupted by a heteroatom) and are claimed with their salts and hydrolysable esters.
Patent FR-2174198-A1 (FR)
Title: 4-methyl-5,7-bis(beta-morpholinoethoxy) coumarin - from phloroglucinol and an alkyl beta-aminocrotonate and beta-morpholino
IPC: B01J31/00
Filed: 1973-02-28
Abstract: Process for 4-methyl-5,7-bis(beta-morpholinoethoxy) coumarin (I) (i.e. by condensing an alkyl beta-aminocrotonate with phloroglucinol in the presence of a strong acid or a metal salt, as catalyst, and reacting the 4-methyl-5,7-dihydroxycoumarin (II) with a salt of a beta-morpholinoethyl halide in the presence of an acid acceptor. (I) is a known drug. Higher yields than known processes. Ethyl beta-aminocrotonate is reacted with phloroglucinol at 20-100 degrees C in a polar solvent in the presence of SnCl4, TiCl4, H2SO4, H3PO4 or TFA and beta-morpholinoethyl chloride hydrochloride is reacted with the product in the presence of K2CO3 in a polar solvent.
Patent FR-2183953-A1 (FR)
Title: Colouring and drying leather - by double passage on conveyor through altern-ate colouring and drying stations
IPC: C14B1/00
Filed: 1973-05-08
Abstract: Leather skins are supported on a conveyor which travels in a U-shaped path whereby the conveyor has two parallel runs connected at one end by a curved portion, and the two parallel runs pass through colouring stations which alternates with drying stations. Each colouring and drying station spans both runs whereby the skins pass through each colouring and drying station twice.
Patent FR-2278897-A1 (FR)
Title: Hinge for up and over garage door - has balance spring connected to linkage on door and sub frame
IPC: E05D15/46
Filed: 1973-09-04
Abstract: Hinge for up-and-over doors which is compact, quickly and easily assembled and can be adapted to suit any type of masonry consists of a plate (1) welded to a sub-frame (15) on which a lever arm (2) is mounted, pivoting on an axis (3) in a pillow-block (4). A small rod (5) is welded to the axis at one end, the other end joining up with a second axis (7) on plate (8) welded to the door (16). The guider (9) for the rod (5) links two plates (1, 8) and is hinged on two axes (10, 11). At the end of the lever arm (2) is a compensation and balancing spring (12) fixed by means of an adjustable hinge (13). The opposite end of the spring is fixed to an attachment welded to the sub-frame.
Patent FR-2200207-A1 (FR)
Title: Purifying industrial water - contg heavy or alkaline earth metals, aluminium or cerium, by adding precipitants and filtering through turf moss
IPC: C02F1/52
Filed: 1973-09-27
Abstract: Al, Cu, Ce, Zn, Co, Ni, Fe, Cd, Mg, Cr, Mn, Ag, Hg, Sn and/or Pb contaminants are separated from water by adjusting the pH with a precipitating agent which gives a basic reaction after dissolution, esp. CaO, Na2CO3, NaOH or NH3 and amines, so that the contaminant metal ions react to form an insoluble oxide or hydroxide, which is separated from the soln. by allowing it to diffuse through turf moss. Industrial water purification.
Patent FR-2246922-A1 (FR)
Title: Record or magnetic tape for a juke-box - has blank groove or uniform magnetic field maintaining silence of juke-box
IPC: G11B5/74
Filed: 1973-10-03
Abstract: The record or tape can be introduced into the juke-box, to ensure that the latter is silent for a preset time period, this record or tape being selected via the selection means for the normal records or tapes contained within the jukebox. In the case of a magnetic tape being used, this has a uniform magnetic field throughout its length, and in the case of a record, this has a smooth recording groove. This system allows a customer to select a period of silence instead of making a record selection, while requiring no alterations to the existing juke-box mechanism.