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Patent FR-2964876-A1 (FR)
Title: Composition anesthesique gazeuse a base de xenon utilisable pendant une endarteriectomie avec clampage de l'artere carotide
Inventor: BILLOET CATHERINE
IPC: A61K31/4468
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne une composition anesthésique gazeuse à base de xénon pour une utilisation par inhalation pour maintenir ou préserver une perfusion cérébrale pendant une endartériectomie avec clampage de l'artère carotide sous anesthésie générale chez le mammifère. De préférence, le xénon est utilisé en association avec au moins un agent anesthésique morphinique injectable, tel le remifentanil, le sulfentanil, le fentanyl et l'alfentanil. Avantageusement, le xénon est mélangé à un gaz contenant de l'oxygène et administré au patient, après que le patient ait été anesthésié, endormi et intubé. L'utilisation de xénon permet d'obtenir une diminution du gradient de pression durant le clampage de la carotide interne par rapport aux agents d'anesthésie habituels, ainsi qu'une hémodynamique stable.
Patent FR-2969186-A1 (FR)
Title: Procede pour preparer un materiau isolant
Inventor: LOUAPRE DAVID
IPC: C04B14/04
Filed: 2010-12-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau isolant thermique comprenant les étapes suivantes : a) préparer un mélange aqueux d'une substance minérale solide en suspension de surface spécifique S, supérieure à 5 m /g ; b) ajouter dans le mélange au moins un agent porogène ; c) agiter de manière à obtenir un mélange homogène ; d) préformer un substrat à partir du mélange homogène ; e) optionnellement sécher le substrat au moins partiellement ; f) supprimer au moins partiellement l'agent porogène ; et tel que ladite surface spécifique S, exprimée en m /g et mesurée par BET, et le diamètre particulaire moyen Dpm des porogènes, exprimée en micromètre et mesurée par diffusion dynamique de la lumière, obéissent à la relation : 1/S < Dpm < 50/S.
Patent FR-2976769-A1 (FR)
Title: Plant frame for use as e.g. decorative element on wall, has chamber whose upper part comprises water supplying and distributing unit, and sealed plastic envelope whose front wall comprises opening formed relative to opening of chamber
Inventor: DUBOIS BENJAMIN
IPC: A01G27/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: The frame (1) has a chamber (2) comprising a lower wall, two side walls (3b, 3c), a rear wall, a front wall (3e), and an upper wall, where the front wall comprises a through opening (5) to expose a plant composition (20). A flexible, deformable, sealed plastic envelope assures sealing of the chamber and contains a compost for nourishing the plant composition, where the compost comprises compost worms. A front wall of the envelope comprises a through opening formed relative to the through opening of the chamber. An upper part of the chamber comprises a water supplying and distributing unit.
Patent FR-2982867-A1 (FR)
Title: Epaississants ioniques associatifs contenant des alkyls cyclohexylols alkoxyles, leurs utilisations et formulations les contenant
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C08L33/02
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des HASE (Emulsions modifiées hydrophobiquement et épaississantes en milieu alcalin ou Hydrophobically modified Alkali-soluble Emulsions). Ces produits contiennent un monomère associatif original à base d'alkyl cyclohexylols alkoxylés. Leur pouvoir épaississant est supérieur aux épaississants associatifs HASE de l'art antérieur contenant des alkyls phénols greffés. On dispose donc d'un produit de substitution efficace et exempt d'alkyls phénols, ce qui correspond à la demande actuelle du marché.
Patent FR-2970473-A1 (FR)
Title: Methode de mise a disposition sous forme homogene de liquides
Inventor: BERTRAND DENIS
IPC: B67D3/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: Méthode de mise à disposition sous forme homogène de liquides. Méthode de mise à disposition sous forme homogène d'un liquide contenu dans un conteneur (6), au niveau d'un moyen de prélèvement (9). Cette méthode comprend les étapes suivantes : • on dispose ledit conteneur (6) sur un support (2) • on imprime un mouvement de rotation de va et vient entre deux positions angulaires extrêmes (α, β) audit support (2) de sorte à agiter le liquide. Dispositif (1) spécialement adapté pour mettre en œuvre une méthode selon l'invention dans lequel le conteneur (6) est un conteneur souple, de sorte que ledit liquide peut en être prélevé sans introduction d'air dans ledit conteneur (6), quelle que soit la quantité de liquide résiduelle dans ledit conteneur (6).
Patent FR-2971814-A1 (FR)
Title: Reacteur, notamment reacteur d'aeronef.
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: F02C5/12
Filed: 2011-02-21
Abstract: Selon l'invention, ce réacteur (1) comprend au moins un conduit de vaporisation (5) agencé sur la paroi extérieure (2a) d'une chambre de combustion du réacteur (1) et s'étendant sur toute la longueur de celle-ci entre une valve d'éjection (4) et une valve d'injection (3) agencées respectivement au niveau d'au moins une entrée (6) et au niveau d'au moins une sortie (8) de ladite au moins une chambre de combustion ; - ladite valve d'éjection (4) comprenant des moyens d'injection (17) aptes, dans au moins une position de cette valve d'éjection (4), à injecter un fluide à l'intérieur dudit au moins un conduit de vaporisation (5), au niveau d'une première extrémité longitudinale de ce conduit (5), et - ladite valve d'injection (3) comprenant des moyens d'échappement (11) aptes, dans au moins une position de ladite valve d'injection (3), à permettre l'écoulement dudit fluide hors dudit au moins un conduit de vaporisation (5), au niveau de la deuxième extrémité longitudinale de ce conduit (5), jusque dans ladite au moins une chambre de combustion.
Patent FR-2971813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation en air d'un moteur pneumatique-thermique
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: F02B21/02
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'alimentation en air d'un moteur hybride pneumatique-thermique (81) d'un véhicule, ledit moteur hybride comportant un moteur thermique muni de chambres de combustion (74) et d'un réservoir d'air comprimé (82) qui peut être mis en communication avec lesdites chambres de combustion de façon à injecter de l'air comprimé dans lesdites chambres. Selon l'invention: - l'énergie vibrationnelle due aux vibrations du moteur thermique en fonctionnement est convertie en énergie pneumatique et - ladite énergie pneumatique est stockée dans ledit réservoir
Patent FR-2972203-A1 (FR)
Title: Adaptation device for coupling front-end loader to agricultural tractor to handle e.g. different materials, has spacer whose cylindrical portion cooperates with housing to reduce swiveling angle of outer surface of spacer under constraint
Inventor: MAILLEUX LOIC
IPC: E02F3/627
Filed: 2011-03-02
Abstract: The device has a positioning unit positioning a removable bracket (23) relative to a mounting plate (21) on an agricultural tractor. The unit has a spacer (31) comprising a truncated cone outer surface (37) forming a longitudinal and transverse abutment that is to be inserted into a housing (38) formed in and/or attached to the bracket or the plate. The spacer has a cylindrical portion (39) that is adjacent to the outer surface and cooperates with another housing (310) formed in and/or attached with the bracket or the plate to reduce a swiveling angle of the outer surface under constraint.
Patent FR-2957282-A1 (FR)
Title: Accessoire d'aide au montage
Inventor: BERGHOLZ SVEN
IPC: B23P19/04
Filed: 2011-03-08
Abstract: La présente invention concerne un accessoire d'aide au montage (1) permettant le montage d'un élément de blocage sur une jambe de force (3) d'un véhicule automobile, présentant la forme d'un Y flexible doté d'une partie de tronc (4), d'une première partie de branche (5) et d'une deuxième partie de branche (6), - la première partie de branche (5) étant plus longue que la deuxième partie de branche, - un œillet (7, 7') étant disposé respectivement sur une extrémité libre de la partie de tronc (4) et sur une extrémité libre de la deuxième partie de branche (6), - l'œillet (7') prévu sur la deuxième partie de branche (6) étant configuré de telle sorte qu'au moins une partie de la première partie de branche (5) puisse le traverser. Cela permet de monter rapidement et simplement un blocage sur une jambe de force (3).
Patent FR-2972629-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour produits pharmaceutiques unitaires
Inventor: CHABANOL STEPHANE
IPC: A61J1/03
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention concerne un conditionnement pour produits pharmaceutiques unitaires, comportant un élément de réception (3) ayant au moins une alvéole (7) définissant un espace interne (8) configuré pour accueillir un dit produit (2) et un orifice (9) débouchant dans ledit espace (8) ; et un élément de recouvrement (10) de ladite alvéole (7) fixé sur ledit élément (3) au niveau dudit orifice (9) et configuré pour être déchiré ou enlevé afin d'extraire ledit produit (2), ladite alvéole (7) étant alors ouverte ; et comportant un organe d'obturation temporaire repositionnable (22) configuré de telle sorte qu'il admet une position initiale déterminée de laquelle il peut être retiré et au moins une position d'obturation temporaire dans laquelle il est fixé temporairement sur ledit élément (3) autour dudit orifice (9) dans lequel débouche ledit espace (8) de ladite alvéole (7) préalablement ouverte ; ladite position initiale déterminée étant distincte de ladite position d'obturation.
Patent FR-2973232-A1 (FR)
Title: Combination, useful as soothing agent and for treating rednesses, itching, heating, tingling feelings, tightness, pruritus and psoriasis, comprises salicylic acid derivative and imido-peroxycarboxylic acid derivative
Inventor: PRUNEL ANNE
IPC: A61K8/368
Filed: 2011-03-31
Abstract: Combination comprises salicylic acid or its derivative and at least one imido-peroxycarboxylic acid derivative. Independent claims are included for: (1) an assembly comprising two compositions in two separate containers or two separate parts of the same container, where one of the composition or one of separate part comprises salicylic acid or its derivative, and the other composition or the other of separate part comprises at least one imido-peroxycarboxylic acid derivative; and (2) a cosmetic process, comprising either directly applying composition containing the combination and at least one agent, or simultaneously or successively applying a first composition comprising at least one agent capable of having an irritant and a second composition comprising a combination to the keratin material, where the agent has an irritant effect that is present in the first, second and/or a third composition. ACTIVITY : Antipruritic; Endocrine-Gen.; Dermatological; Antipsoriatic; Antiallergic; Immunosuppressive; Antiinflammatory; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2973756-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper mechanism for e.g. wiping rear window of car, has thimble type additional electric connector connected to defrosting device for its power supply using wiring that is present between connector and multi-channel connector
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-04-06
Abstract: The mechanism (1) has a multi-channel electric connector (9) connected to a power supply beam (7). A thimble type additional electric connector is connected to a defrosting device (5) for its power supply using a wiring that is present between the connectors. The connectors are placed on a connector type support element. The additional electric connector is connected to the multi-channel connector by a cable passing via or placed on the support element. The mechanism is mounted on a flap (19) at a rear side of a vehicle. An independent claim is also included for a windscreen wiper mechanism, defrosting device and heating device integrated assembly.
Patent FR-2974158-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bande de matiere en boucle et bande de matiere en boucle obtenue par ledit procede
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G1/28
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une bande (1) de matière en boucle, telle que notamment une bande transporteuse, un convoyeur, une courroie de transmission ou similaire, dans laquelle les extrémités de ladite bande sont assemblées par emboîtement de deux dentelures (2a, 2b) de forme complémentaire, liées par au moins une tige de verrouillage (3) transversale introduite à travers des orifices transversaux (2d) ménagés dans les dents des dentelures. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape dans laquelle pour réaliser les orifices transversaux (2d), on fend longitudinalement chacune des extrémités (la, lb) de ladite bande (1) pour séparer la face supérieure de la face inférieure de ladite bande (1) dans une zone de jonction s'étendant sur une largeur au moins équivalente à la surface occupée par lesdits orifices transversaux (2d) à réaliser, on dispose au moins une broche transversale (7) dans la zone de jonction de chacune des extrémités (1a, 1b), on réassemble les faces supérieure et inférieure de ladite bande dans ladite zone de jonction pour reconstituer les extrémités (la, lb) de ladite bande (1), puis on retire ladite broche transversale (7) formant lesdits orifices transversaux (2d).
Patent FR-2976048-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection pour robinet de reservoir de fluide sous pression
Inventor: RUDNIANYN PHILIPPE
IPC: F17C13/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de réservoir de fluide sous pression comprenant deux demi-coquilles (1, 2) assemblées l'une à l'autre, les deux demi-coquilles (1, 2) définissant une base (11) inférieure destinée à être montée au niveau d'un orifice d'un réservoir, les deux demi-coquilles (1, 2) étant assemblées selon un plan perpendiculaire à la base (11) et définissant un volume intérieur de protection pour un robinet, les deux demi-coquilles (1, 2) étant assemblées par des systèmes d'axes (4) de fixation coopérant avec des logements (14) formées dans les demi-coquilles (1, 2), au moins l'une des demi-coquilles (1, 2) comprenant une ouverture (3, 13) pour l'accès au volume intérieur de protection, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, au niveau d'une extrémité supérieure du chapeau, une pièce (5) de renfort et de verrouillage des deux demi-coquilles (1, 2), la pièce (5) de renfort et de verrouillage comprenant deux extrémités accrochées respectivement sur les deux demi-coquilles (1, 2).
Patent FR-2977748-A1 (FR)
Title: Electronic circuit for use in electric device to measure terminal voltage of e.g. batteries, has capacitor, where certain ratio is determined such that voltage across capacitor varies linearly according to time during charging capacitor
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: G01R17/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: The circuit (1) has a comparator (2) arranged to function according to two operating modes. A capacitor (5) is connected to an input (3) of the comparator, so that the capacitor is charged by a main voltage source (4) when the comparator is in one of the modes. A stage (10) discharges the capacitor when the comparator is in the other mode. A ratio between a value of voltage (E) across the source and a value of voltage (Vref) across a reference voltage source (14) is determined such that a voltage (v) across the capacitor varies linearly according to time during charging the capacitor. An independent claim is also included for an electric device.
Patent FR-2981079-A1 (FR)
Title: Methode pour preparer un melange maitre d'elastomere dienique et de silice
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître d'élastomère diénique et de silice comprenant les étapes successives suivantes : - préparer au moins une dispersion de silice dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de d'élastomère et la dispersion aqueuse de silice en présence d'un sel de calcium, pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître ; le taux molaire en cations calcium, défini comme le nombre de moles de cations calcium du sel de calcium par unité de surface de silice, est compris entre 1,19*10 et 2,81 * 10 mol/m .
Patent FR-2982546-A1 (FR)
Title: Armature de siege avec nappe de support a fermete ajustable
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un siège et/ou une armature de siège pour véhicule, de préférence automobile, comprenant au moins une nappe de support à lattes, remarquable en ce que les lattes (17) sont reliées entre elles par au moins une réglette (19, 21) d'ajustement mobile en translation le long desdites lattes (17). Le positionnement de la ou des réglettes d'ajustement permet de modifier le degré de fermeté de la nappe de support.
Patent FR-2983105-A1 (FR)
Title: Grinding device for use in grinding station for grinding weld bead of body of car, has continuous abrasive band pressed on weld bead in portion located between idle pulleys, and end stop of pivot arm limiting proximity of idle pulleys
Inventor: USSEGLIO GUILLAUME
IPC: B24B19/26
Filed: 2011-11-24
Abstract: The device has a continuous abrasive band (12) stretched and guided by idle pulleys (8, 10), where one of the pulleys is carried by a movable support i.e. pivot arm (4). The support includes a tension unit to move aside another pulley to maintain permanent tension on the band. The band is pressed on the weld bead in a portion located between the pulleys. An end stop of the support limits proximity of the pulleys. One of the pulleys receiving the band is provided at an end of the arm opposite to a pivot. An independent claim is also included for a grinding station.
Patent FR-2968043-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur
Inventor: SCHMIDT KARL-OTTO
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: Dispositif de démarreur (10) pour démarrer un moteur à combustion interne comportant un actionneur de pré-engagement (16) et un moteur de démarreur (13) montés sur un panneau de palier d'entraînement (19). L'actionneur (16) a un boîtier (156) ; le moteur de démarreur (13) a un boîtier constitué par un tube polaire (28). Un module de montage (208) est logé dans l'intervalle libre (218) délimité entre le boîtier polaire (156) de l'actionneur de pré-engagement (16) et le tube polaire (28).
Patent FR-2987149-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement a partir d'une technique de selection des positions de puits a forer
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: E21B47/003
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un réservoir souterrain, notamment d'un réservoir pétrolier, traversé par au moins un premier puits à partir duquel un fluide est produit, dans lequel on détermine une position d'au moins un second puits à forer à l'aide d'une carte d'indicateurs de production comprenant un ensemble de mailles, chaque maille étant associée à un indicateur de production (IP) définissant un impact sur la production du fluide d'un ajout d'un puits dans cette maille. Le procédé comprend les étapes suivantes : - on construit ladite carte au moyen des étapes suivantes : a) on détermine des indicateurs de production (IP) sur un premier groupe de mailles de ladite carte, au moyen d'une simulation d'écoulement sur une période de temps définie, à l'aide d'un simulateur d'écoulement et d'un modèle de réservoir ; b) on détermine des indicateurs de production (IP) sur un second groupe de mailles de ladite carte, au moyen de la simulation d'écoulement pour laquelle on modifie au moins : la période de temps définie, le simulateur d'écoulement ou le modèle de réservoir ; c) on interpole lesdits indicateurs de production (IP) sur l'ensemble des mailles de ladite carte, au moyen d'un modèle d'interpolation contraint par lesdits indicateurs de production (IP) ; et - on définit la position dudit second puits par la maille où ledit indicateur de production est maximal.
Patent FR-2986952-A1 (FR)
Title: Vetement permettant a un adulte de porter un nouveau-ne ou un bebe contre son torse peau a peau
Inventor: FANDI JULIE
IPC: A41D1/215
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention est un vêtement permettant à un adulte de porter un nouveau-né ou un bébé contre son torse peau à peau. Le dispositif comporte le vêtement porteur (1), constituant le support sur lequel est fixée une seconde partie, le vêtement porté (2), destinée au portage du nouveau-né ou du bébé. Le vêtement porteur (1) présente une ouverture au niveau de la poitrine de l'adulte permettant le contact peau à peau entre l'adulte et le bébé ou le nouveau-né porté. Le vêtement porté (2) forme une assise, et peut être pourvu de jambes de pantalon (15) et de manches (14). Le vêtement porté (2) constitue à la fois un élément de portage et un vêtement permettant de couvrir les membres et le dos du nouveau-né ou du bébé porté.
Patent FR-2985953-A1 (FR)
Title: Method for supplying electric energy to power system of e.g. electric car, involves driving generator by wheel to generate electricity, and switching-off engine to control recuperation of energy from movement of wheel via generator
Inventor: SAINT LEGER GERARD
IPC: B60L50/30
Filed: 2012-01-23
Abstract: The method involves driving a generator (11) by a thermal engine (12) to generate electricity from a movement of the engine. Another generator (21) is driven by a wheel (22) to generate the electricity from a movement of the wheel. The engine is switched off to control recuperation of energy from the movement of the wheel via the latter generator. A signal is emitted to control output voltages of the generators. A current speed value of a thermal vehicle is compared with an upper threshold value. Another signal is emitted to prohibit recuperation of the energy via the latter generator. Independent claims are also included for the following: (1) a device for recuperation of energy for a thermal vehicle (2) a thermal vehicle.
Patent FR-2988430-A1 (FR)
Title: Fastening device for fastening valve of combustion engine of car on drive support, has elastically deformable element producing retaining action of bidirectional drive support on drive valve through retaining elements
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-03-23
Abstract: The device has two retaining elements (14, 36) engaged with one another. An elastically deformable element (35) i.e. helicoid spring, produces retaining action of a bidirectional drive support (30) on a drive valve (10) through the retaining elements, where the elastically deformable element is configured to deform in transverse direction of the drive valve. The elastically deformable element transmits force of the drive support to the retaining elements, where the drive support is a shuttle of a bidirectional drive valve.
Patent FR-2988808-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led blanche, appareil d'eclairage
Inventor: JOUSSE ROBIN
IPC: F21V9/40
Filed: 2012-03-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (6) à LED comprenant une LED (8) émettant une lumière blanche et un moyen de filtrage optique (12) apte à filtrer ladite lumière blanche émise par la LED (8). Le moyen de filtrage optique comprend au moins deux filtres optiques (12) ayant des coefficients de transmission différents et qui sont positionnables pour filtrer individuellement ladite lumière émise par la LED (8). Le dispositif d'éclairage (6) comprend une unité d'alimentation (10) apte à fournir des intensités de courant différentes à la LED (8) selon que l'un ou l'autre des filtres optiques (12) est positionné pour filtrer la lumière de la LED (8), de sorte à modifier la température de couleur de la lumière émise par la LED (8).