baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086636-B1 (FR)
Title: Flotteur, notamment pour plate-forme flottante, notamment pour eolienne flottante.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un flotteur 4 pour une plateforme flottante 3, comprenant au moins une enceinte 20 définissant un volume intérieur 9 et formée par une paroi latérale 22 et une paroi supérieure 21, cette enceinte comprenant à sa base une ouverture 12, et comprenant avantageusement des moyens 13 pour injecter de l'air sous pression dans le volume 9. L'invention porte aussi sur une telle plateforme, notamment sur une plateforme comprenant une éolienne marine.
Patent FR-3088979-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: PTASZYNSKI PATRICE JULIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: Porte-satellites (10) pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce porte-satellites ayant un axe de rotation (X) et comportant des axes (10b) de guidage de satellites qui sont disposés autour et parallèlement à l’axe de rotation (X), chacun desdits axes de guidage ayant une forme générale tubulaire dont la périphérie externe comprend uniquement deux pistes cylindriques (11b) coaxiales et adjacentes de roulement respectifs de deux rangées annulaires de roulements (11a), caractérisé en ce que chacun desdits axes a une périphérie interne sensiblement biconique et comportant deux surfaces tronconiques (10e, 10f) coaxiales et adjacentes, ces surfaces tronconiques internes convergeant l’une vers l’autre et s’étendant respectivement radialement à l’intérieur desdites pistes. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3091566-B1 (FR)
Title: Ecrou débrayable
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: F16B39/02
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ecrou à oreilles débrayable pour tours d’échafaudage ou d’étaiement comportant d’une part deux parties identiques articulées (15) grâce à un trou percé (13 et (16) dans une oreille de chaque partie, d’autre part d’un dispositif pouvant maintenir l’ensemble fermé (14), dans ces deux trous est monté un axe, ce dispositif est constitué d’une rondelle creusée au diamètre du bossage central de l’écrou. Les demi-écrous comportent une butée (18) permettant de limiter l’angle d’ouverture des deux demi-écrous. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3091622-B1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice optoélectronique comprenant une couche d’injection de type p à base d’InGaN
Inventor: ROZHAVSKAIA MARIIA
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention porte sur une structure semi-conductrice optoélectronique (SC) comprenant une couche active (6) à base d’InGaN disposée entre une couche d'injection de type n (5) et une couche d'injection de type p (7), la couche d'injection de type p (7) comprenant une première couche (7a) d'InGaN et, disposée sur cette première couche (7a), une deuxième couche (7b) constituée d’une pluralité de couches élémentaires d’AlGaInN, chaque couche élémentaire présentant une épaisseur inférieure à son épaisseur critique de relaxation, deux couches élémentaires consécutives présentant des compositions d’aluminium et/ou d’indium et/ou de gallium différentes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092391-B1 (FR)
Title: Plaque à ailettes, procédé de fabrication, échangeur de chaleur équipé d’une telle plaque, ligne d’échappement
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: Plaque à ailettes, procédé de fabrication, échangeur de chaleur équipé d’une telle plaque , ligne d’échappement La plaque (5) est pliée de manière à former une pluralité d’ailettes (7) longitudinales et présente une pluralité de premières zones (23) bombées sur sa première grande face (17) et une pluralité de secondes zones (25) bombées sur sa seconde grande face (19); chaque ailette (7) présentant longitudinalement alternativement une première zone (23) et une seconde zone (25); les premières zones (23) d’une ailette (7) donnée étant disposées transversalement en vis-à-vis des premières zones (23) de l’ailette (7) voisine transversalement et les secondes zones (25) de ladite ailette (7) donnée étant disposées transversalement en vis-à-vis des secondes zones (25) de ladite ailette (7) voisine transversalement; chaque première zone (23) comportant au moins quatre facettes plates (43), avec des normales (N) respectives pointant dans des directions divergentes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093103-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'eau
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-02-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Appareil de traitement d'eau chlorée (15), comprenant :- un réservoir (11) et un bouchon (12), agencés pour définir un volume fermé prédéterminé destiné à recevoir de l'eau chlorée (15) à traiter,- au moins une source lumineuse (21) agencée pour exposer le volume fermé prédéterminé à un rayonnement ultraviolet d'une longueur d'onde comprise dans un intervalle allant de 320 nm à 400 nm et préférentiellement de 325 nm à 395 nm, - un boîtier (30) agencé pour recevoir le réservoir (11) fermé avec le bouchon (12), de préférence de manière réversible,caractérisé en ce que le boîtier (30) présente une paroi :- qui comprend une interface de fixation de ladite au moins une source lumineuse (21), et- qui comprend des moyens de refroidissement de ladite au moins une source lumineuse (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096900-B1 (FR)
Title: Procédé et unité de purification d’hélium
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01D3/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Procédé et unité de purification d’hélium Dans un procédé de purification d’hélium, un débit (1) contenant au moins 10% d’hélium, au moins 10% d’azote, de l’hydrogène et du méthane est séparé pour former un débit (3) enrichi en hélium et contenant de l’hydrogène, un premier débit (9) enrichi en azote et en méthane et un deuxième débit (11) enrichi en azote et en méthane, le débit enrichi en hélium est traité pour produire un produit riche en hélium (7) et un gaz résiduaire (15) contenant de l’eau, le gaz résiduaire est traité par adsorption (TSA) pour enlever l’eau et le gaz de régénération (13) de l’adsorption est envoyé à une unité de combustion (O). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100032-B1 (FR)
Title: Station de distribution gravimétrique de gaz condensé à l’état liquide et procédé de gestion d’une telle station
Inventor: MORRIELLO ALFONSO
IPC: B67D3/00
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de gestion d’une station de distribution gravimétrique de gaz condensé à l’état liquide d’un réservoir stationnaire (2) à un réservoir embarqué (40), le procédé comprenant, avant le démarrage d’un cycle de distribution: l’estimation, sur la base de mesures de température le long du circuit de distribution (8), d’un maximum de pression atteint dans le réservoir embarqué au cours d’une première phase d’augmentation de la pression du cycle de distribution ; l’estimation, sur la base de la température du gaz condensé à l’état liquide livré dans le réservoir embarqué et de sa composition, de la pression de saturation atteinte dans le réservoir embarqué au cours d’une deuxième phase de stabilisation de la pression du cycle de distribution ; la pression de vapeur dans le réservoir stationnaire étant régulée sur une pression cible calculée en permanence entre deux cycles de distribution successifs en fonction desdites estimations. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100908-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre des entités logicielles via une API
Inventor: NGUYEN DINH HIEN MICHAËL THIEN BAO
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé de communication via une API, comportant les étapes de : - produire une description structurelle (14) de chaque version de la transaction ; - produire une signature (13) qui est représentative de la description structurelle de la version ; - définir et sauvegarder un objet (11) comportant la signature (13) et la description structurelle (14) de la version ; - faire émettre, par une entité logicielle émettrice (E), un message courant d’une version courante de la transaction, ainsi qu’une signature courante de la version courante ; - faire recevoir, par une entité logicielle réceptrice (R), le message courant et la signature courante ; - faire identifier, par l’entité logicielle réceptrice, un objet ayant une signature identique à la signature courante, et décoder le message courant en utilisant la description structurelle dudit objet. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4
Patent FR-3086646-B1 (FR)
Title: Trajet de transport destiné à transporter une pluralité d'articles et procédé destiné à adapter et/ou à faire fonctionner un tel trajet de transport
Inventor: AURACHER CHRISTIAN
IPC: B65G21/20
Filed: 2019-09-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une ligne de transport pour le transport d'articles, lequel trajet comprend un dispositif de transport horizontal pour transporter des articles, ainsi qu'une pluralité de barres de séparation (7) pour guider des articles. Au moins une barre de séparation (7) comprend au moins deux sections de barre de séparation (12, 14) couplées les unes aux autres par une charnière (30) de sorte à pouvoir pivoter les unes par rapport aux autres autour d'un axe vertical (H) formé par ladite au moins une charnière (30).  L’invention concerne également une barre de séparation (7) comprenant au moins deux sections de barre de séparation (12, 14) décalées les unes par rapport aux autres suivant une direction longitudinale de la barre de séparation (7) ainsi qu'une charnière (30). Les sections de barre de séparation (12, 14) sont couplées entre elles par la charnière (30) et peuvent pivoter les unes par rapport aux autres.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108363-B1 (FR)
Title: Aube de turbine comportant trois types d’orifices de refroidissement du bord de fuite
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube (18) de turbine (7) de turbomachine, comportant une plateforme (28) et une pale (30), comportant, une zone de refroidissement (ZF) s’étendant le long du bord de fuite (BF), avec trois types distincts d’orifices (25, 26, 27), en ce que l’aube comporte, en pied d’aube (ZP), un premier type d’orifices (25) formés dans l’épaisseur du congé de raccordement de bord de fuite (17), en sommet d’aube (ZS), un troisième type d’orifices (27) formés dans l’épaisseur de l’une au moins des parois d’intrados (15) et d’extrados (16), et en milieu d’aube (ZM), un deuxième type d’orifices (26) formés dans l’épaisseur de ladite l’une au moins des parois d’intrados (15) et d’extrados (16). La paroi d’intrados (15), la paroi d’extrados (16) et le congé de raccordement de bord de fuite (17) définissent un dièdre (DI) avec un rayon (R) et un espacement (E) évolutifs radialement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110176-B1 (FR)
Title: Souche et procédé de production d’oligosaccharides
Inventor: DURAND JULIEN
IPC: C12R1/19
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une souche déposée auprès de la CNCM (Collection Nationale de Culture de Microorganismes, Institut Pasteur, 25 rue du Docteur Roux, 75724 Paris Cedex 15, France), sous le numéro CNCM I-5499. La présente invention se rapporte également à l’utilisation in vitro d’une souche pour la production d’oligosaccharides et/ou dans un procédé de production d’oligosaccharides.  La présente invention trouve une application, notamment dans le domaine de la bioproduction, par exemple la production de composés, par exemple de biocomposés.  Figure d’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110513-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’équipement et de bras ou main à position réglable, et véhicule et console centrale associés
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de support (1) comprend :  - un premier support (4) supportant un équipement (2),  - un second support (5) supportant une partie d’une main d’une personne afin qu’elle agisse sur l’équipement (2),  - une pièce de couplage (6) couplant les premier (4) et second (5) supports,  - une embase (7) par rapport à laquelle se translate la pièce de couplage (6) et munie d’une ouverture (16) permettant une translation de premier (11) et second (13) pieds des premier (4) et second (5) supports,  - un premier masque (8) masquant une première partie de l’ouverture (16) lorsque les premier (11) et second (13) pieds sont placés dans une première position par rapport à l’embase (7), et  - un second masque (9) masquant une seconde partie de l’ouverture (16) lorsque les premier (11) et second (13) pieds sont placés dans une seconde position par rapport à l’embase (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112127-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-11-25
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant :  - un réservoir de produit fluide (R) définissant un col (R2) et un orifice de remplissage (10),  - un organe de distribution (P), tel qu’une pompe, montée sur le col (R2) du réservoir de produit fluide (R) pour prélever du produit fluide,   - un clapet de remplissage (2, 3),   - une chambre (C) séparant l’orifice de remplissage (10) du clapet de remplissage (2),   caractérisé en ce que la chambre (C) comprend des moyens de rétention (4) pour retenir le produit fluide à l’intérieur de la chambre (C).  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3117304-B1 (FR)
Title: Système électronique comportant un système de refroidissement d’un dispositif électrique
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-12-07
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (1) comportant :  Un boitier (100)Un dispositif de refroidissement (300) d’un dispositif électrique (20) comprenant :une cavité (130) formée dans le fond du boitier (110), la cavité comportant deux orifices (140,141) indépendantsUne paroi d’étanchéité (115) délimitant le volume de la cavité (130) du système de refroidissement (300) dans lequel circule un liquide de refroidissement, le dispositif électrique (20) étant disposé sur une face de la paroi d’étanchéité opposée à celle en contact avec le liquide de refroidissement Un premier élément d’interface (60) comportant une entrée (61) en fluide de refroidissement configuré pour s’adapter sur les deux orifices (140,141), et disposé sur un des deux orificesUn deuxième élément d’interface (70) comportant une sortie (62) en fluide de refroidissement indépendante du premier élément d’interface configuré pour s’adapter sur l’un des deux orifices (140,141), et disposé sur l’autre orificeUn élément de séparation (65) configuré pour créer un canal de circulation du liquide de refroidissement entre l’entrée (61) et la sortie (62)  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120599-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d’un aiguillage ferroviaire a pied d’œuvre
Inventor: SAFFRAY SÉBASTIEN
IPC: B61L5/02
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-06-09
Abstract: DISPOSITIF DE MANŒUVRE D’UN AIGUILLAGE FERROVIAIRE A PIED D’ŒUVRE L’invention concerne un dispositif (20) de manœuvre d’un levier (7) d’un système d’aiguillage à pied d’œuvre (8) destiné à assister un opérateur (6) lors des opérations de basculement dudit levier (7) comprenant : une barre rigide (21) s’étendant le long d’une direction longitudinale (L) ; une tête d’accroche (22) montée sur une première extrémité longitudinale de ladite barre rigide (21), ladite tête d’accroche (22) étant configurée pour pouvoir être mise en prise sur ledit levier (7) de telle sorte que ladite barre rigide s’étende perpendiculairement audit levier, une fois la tête d’accroche (22) en prise sur ledit levier ; une poignée (23) de manœuvre montée sur l’extrémité longitudinale opposée de ladite barre rigide (21), s’étendant globalement selon une direction perpendiculaire à ladite direction longitudinale (L) et étant destinée à être saisie par une main d’un opérateur (6) lors des opérations de basculement dudit levier.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124043-B1 (FR)
Title: Chaîne photovoltaïque
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H02S40/36
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-06-23
Abstract: CHAÎNE PHOTOVOLTAÏQUE Un aspect de l’invention concerne une chaîne photovoltaïque (STR) comprenant une première cellule photovoltaïque (CEL1) interconnectée à une deuxième cellule photovoltaïque (CEL2) en recouvrant partiellement ladite deuxième cellule photovoltaïque, la chaîne photovoltaïque étant remarquable en ce qu'elle comprend une pluralité d'éléments de connexion (EC1) reliant électriquement la première cellule à un connecteur métallique (M1) distant, lesdits éléments de connexion s'étendant sur la première cellule photovoltaïque et au-delà de la première cellule photovoltaïque, jusqu'au connecteur métallique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124016-B1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique renforcé pour un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-06-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: Panneau de traitement acoustique renforcé pour un ensemble propulsif d’aéronef Un panneau de traitement acoustique destiné à être disposé sur au moins une paroi d’un ensemble propulsif d’aéronef (1) en contact avec un écoulement fluidique, le panneau (10) comprenant une première peau (14) acoustiquement réfléchissante, une seconde peau (16) acoustiquement poreuse destinée à être en contact avec un écoulement fluidique (F, FP, FS), une structure en nid d’abeilles (12) s’étendant entre la première peau (14) et la seconde peau (16) et comportant une pluralité de cavités (18).  Le panneau comprend au moins une paroi de renfort (22) acoustiquement transparente traversant une pluralité de cavités (18) de la structure en nid d’abeilles et s’étendant depuis la seconde peau (16) jusqu’à la première peau (14) en formant un angle non orthogonal avec les première et seconde peaux (14 et 16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2306878-B1 (FR)
IPC: B65B9/13
Filed: 1975-04-08
Granted: 1981-06-19
Abstract: A method and a machine for packing wood chips into containers that are easily transported from the place of production to the place of utilization. The wood chips are blown from the discharge tube of the wood chipper straight into a tube-like package which has perforated walls allowing the air carrying the wood chips to escape from the package while the chips are retained inside the package.
Patent FR-2302766-B1 (FR)
IPC: B01D47/02
Filed: 1976-03-04
Granted: 1979-07-13
Abstract: A gravitational separator for separating solids from liquefied natural gas having a closed tank having a conical lower portion angled at least 60 DEG  from the horizontal and terminating at the bottom in an apex opening in communication with a valve means for removing settled solids from the tank, a vertically positioned cylindrical shell, defining a stilling chamber, located at least partially below a predetermined level of liquified gas, a conical shell vapor disengaging means located above the stilling chamber, conduit means for feeding a gas or liquefied gas containing impurities terminating in the stilling chamber below the level of a liquefied gas in the tank, means for withdrawing a gas or vapor from the tank.
Patent FR-2418262-B1 (FR)
IPC: C09B1/51
Filed: 1977-01-20
Granted: 1981-12-18
Abstract: Textile materials made of cellulose and cellulose-containing fibre material are dyed with finely dispersed aqueous preparations which in addition to polyethylene glycol or boric esters of polyethylene glycol contain water-insoluble dyes of the formula I. The symbols in this formula are each as defined in Claim 1. The dyes of the formula I give dyeings and prints having very good fastness properties.
Patent FR-2390157-B1 (FR)
IPC: A61K6/00
Filed: 1978-05-09
Granted: 1983-05-27
Abstract: Agents, compositions containing said agents and methods are provided for covering and sealing denture injuries, occuring, for instance, in teeth being prepared to form cavities for the reception and adhesion of sealing agents and filling materials, the solid injury dressing being compatible with said filling material. The agents of the invention comprise an inorganic and/or organic cerium salt in aqueous and/or organic solution and application of said agents or compositions can be subsequently supplemented by treatment with a mineralizing solution.
Patent FR-2459524-B1 (FR)
IPC: G10H7/00
Filed: 1979-06-15
Granted: 1984-11-09
Abstract: An entirely digital polyphonic musical synthesizer in which the amplitude of each spectral component may develop either linearly or logarithmically as a function of time, including amplitude computation means which produce, for each period of an amplitude clock signal, a new current amplitude value by linear or logarithmic interpolation between the initial current amplitude and a predetermined final amplitude value. The new current amplitude value is memorized in place of the initial value. When the current amplitude is equal to the final amplitude, a signal is transmitted to the synthesizer control means. The synthesizer enables gentle modulations in amplitude to be obtained and reduces the complexity of the instrument's control means.
Patent FR-2476579-B1 (FR)
IPC: B61B11/00
Filed: 1980-02-25
Granted: 1983-08-26
Abstract: Aerial chairlift comprising at the loading station two separate loading areas spaced apart along the travel path of the chairs. Each loading area comprises separate lanes for queuing skiers normally closed by gates. A traffic control system for controlling boarding of the chairlift is actuated by the arrival of chairs at a predetermined location for causing alternate opening of the gates so that the successive chairs are loaded at separate loading areas.
Patent FR-2505284-B1 (FR)
IPC: B61D15/02
Filed: 1981-05-08
Granted: 1985-05-10
Abstract: 1. A crane wagon provided with a platform and a movable counter weight device (6), wherein said counter weight device (6) is mounted underneath the platform at the level of the crane and is movable in a direction perpendicular to the track, so that in its extreme positions, said counter weight device does not engage the circulation clearance gauge of the wagon.
Patent FR-2526643-B1 (FR)
IPC: A43B17/03
Filed: 1982-05-14
Granted: 1985-01-11
Abstract: 1. A method of manufacturing footwear inflated pneumatically at different pressures in its different regions, in which is used a rough shape made of an assembly of cavities (12 to 22) communicating with each other via passages of reduced section (6) and connected to at least one inflating nipple (11), wherein the rough shape is inflated at the required pressure for the cavity which is the most remote from the nipple and said cavity is isolated by closing the passages which set it in communication with the other cavities of the rough shape and the operation is repeated successively for each cavity which is still not inflated and which is the most remote from the inflating nipple by modifying the pressure until all the cavities are inflated to the required pressure and isolated.
Patent FR-2587247-B1 (FR)
Inventor: LARRECQ MICHEL
IPC: B22D11/128
Filed: 1985-09-17
Granted: 1988-08-12
Abstract: This invention relates to a roller for continuous casting between rollers, with circulation of cooling fluid. In this roller, comprising a cylindrical body surrounded by an envelope, the cooling fluid circulation channels disposed circumferentially between the body and the envelope, are constituted by groups of grooves on the inner surface of the envelope extending over arcs of circumference, and organizing the circulation in distinct angular sectors corresponding to each group. Axial throats are provided between the body and the envelope at the ends of each sector, and into which open out, on the one hand, radial fluid admission and return pipes passing through the body, and, on the other hand, the grooves of a group by one of their ends, the throats being in a number double that of the angular sectors.