baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094544-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un individu ou d’un animal dans un bâtiment, procédé de contrôle d’au moins un objet communicant dans un bâtiment, dispositif de localisation, système, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04W4/029
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de localisation d’un individu ou d’un animal dans un bâtiment, procédé de contrôle d’au moins un objet communicant dans un bâtiment, dispositif de localisation, système, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants L'invention concerne un procédé de localisation d’un individu ou d’un animal dans un bâtiment comprenant une pluralité de pièces, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- Obtention (31) à un premier instant temporel d’un ensemble de premières données d’observations, une dite première donnée d’observation étant représentative d’un signal de vibration capté sur une première période temporelle correspondant à au moins à une durée d’un pas par un capteur disposé dans une pièce de ladite pluralité de pièces ;- Classification (33) dudit au moins un ensemble de premières données d’observation obtenu dans une classe parmi une pluralité de classes correspondant respectivement à la pluralité de pièces par un système de classification automatique préalablement entraîné sur un premier ensemble de données d’apprentissage comprenant une pluralité d’ensembles de premières données d’observations, undit ensemble étant étiqueté par une classe de pièce, un résultat de localisation de l’individu comprenant au moins un identifiant de pièce associé à ladite classe. Fig. 3
Patent FR-3095439-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide comprenant les étapes de : i) la fourniture d’un courant A1 comprenant HF et d’un réacteur contenant une phase liquide A2 comprenant du bis(chlorosulfonyle) imide ; ii) dans ledit réacteur, la mise en contact de ladite phase liquide A2 avec le dit courant A1 pour produire du bis(fluorosulfonyle) imide et caractérisé en ce que ledit courant A1 est injecté dans ladite phase liquide A2.
Patent FR-3096185-A1 (FR)
Title: Système de connexion électrique
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-05-15
Abstract: [Système de connexion électrique comprenant : - une cosse électrique (1), - un capot de protection (2) électriquement isolant, la cosse électrique (1) comprenant un dispositif de serrage et une protrusion (3), le dispositif de serrage comprenant un levier articulé (4) par rapport à la protrusion (3) selon un axe d’articulation (5), une première distance (D1) de l’extrémité libre de ce levier (4) à l’axe d’articulation (5) définissant une longueur de bras de levier, le capot (2) étant rapporté et fixé solidairement sur la cosse électrique (1) en immobilisant le levier (4) à une position de serrage, ce système étant tel que le capot (2) comprend une butée (6), cette butée (6) s’étendant sur la largeur de la protrusion (3) au droit de la butée (6), cette largeur étant considérée selon la direction de l’axe d’articulation (5), cette butée (6) étant placées à une seconde distance (D2) de l’axe d’articulation (5) supérieure à la longueur de bras de levier, la butée (6) étant en appui contre la protrusion (3) de sorte à s’opposer à un mouvement de rotation du capot (2) selon un sens de rotation (S1) écartant le levier (4) de sa position de serrage. Figure 1
Patent FR-3098049-A1 (FR)
Title: Palier plastique pour machine électrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/21
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention porte sur un palier pour machine électrique tournante comprenant un corps en matière plastique et au moins un conducteur électrique fixé de manière non amovible au corps en plastique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100375-A1 (FR)
Title: Interrupteur pyrotechnique
Inventor: CHAMPENDAL JEAN
IPC: H01H39/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: TITRE : Interrupteur pyrotechnique Interrupteur pyrotechnique, comprenant :- un boîtier (10),- au moins un conducteur électrique (20) traversant le boîtier (10),- un piston (30) logé dans le boîtier (10), l'ensemble piston (30) - boîtier (10) étant agencé pour couper le conducteur électrique (20) au moins à trois endroits distincts, de sorte à former au moins deux brins libres (21, 22) conducteurs, distincts du reste du conducteur électrique (20),- un actionneur pyrotechnique agencé pour forcer le piston (30) à couper le conducteur électrique (20),caractérisé en ce que l'ensemble piston (30) - boîtier (10) est agencé pour- couper le conducteur électrique (20) de sorte que chaque brin libre (21, 22) présente au moins une portion de base avec soit aucune, soit deux ailes pliées (22B, 22C) agencées de part et d’autre de la portion de base et pour- générer au moins un brin libre (22) avec deux ailes pliées (22B, 22C).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097335-A1 (FR)
Title: Structure de lunettes imprimée en 3d
Inventor: CHEN CHIH MING
IPC: G02C5/14
Filed: 2019-10-08
Abstract: ------     La présente divulgation concerne une structure de lunettes imprimée en 3D, caractérisée par le fait qu’elle comprend :                                   au moins une partie de lunettes (1) ;                 au moins deux fils (11), reliés à l’au moins une partie de lunettes (1), l’au moins une partie de lunettes (1) et les au moins deux fils (11) définissant ensemble une région spatiale (15), et les au moins deux fils (11) faisant partie d’un contour de l’au moins une partie de lunettes (1) ; et une structure de maillage tridimensionnel (13), ayant une pluralité de bandes de support et étant disposée sur les au moins deux fils (11), la pluralité de bandes de support formant un maillage tridimensionnel entrelacé.
Patent FR-3103291-A1 (FR)
Title: Méthode de traitement de données reçues de capteurs configurés pour être embaqués dans un véhicule
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Méthode de traitement de premières et secondes données (11, 11') reçues de deux capteurs (21, 22), comprenant: - acquisition desdites données, - transformation des premières données (11) par un premier sous-réseau neuronal d'encodage (1a) pour obtenir une première matrice (18), le premier sous réseau d'encodage faisant partie d'un premier réseau neuronal entraîné pour obtenir les secondes données (11') à partir des premières données, - transformation des secondes données (11') par un second sous-réseau neuronal d'encodage (1a') pour obtenir une seconde matrice (18'), le second sous réseau d'encodage faisant partie d'un second réseau neuronal entraîné pour obtenir les premières données (11) à partir des secondes données, - fusion des matrices pour obtenir des données fusionnées (19), - traitement des données fusionnées par un troisième sous-réseau neuronal de décodage (1c) configuré pour effectuer au moins une tâche (T1, T2, Tn) à réaliser. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103551-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant une etape de collage direct d’une couche mince de scellement munie d’un matériau getter
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: H01L31/0203
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un détecteur thermique (1) comportant les étapes suivantes :                                   réalisation d’un premier empilement (10) comportant un détecteur thermique (20), une couche sacrificielle minérale (15) et une couche mince d’encapsulation (16) présentant un évent latéral (17.1) ;                 réalisation d’un deuxième empilement (30) comportant une couche mince de scellement (33) et une portion getter (34) ;                 suppression de la couche sacrificielle minérale (15) ;                 assemblage par collage direct de la couche mince de scellement (33) mise au contact de la couche mince d’encapsulation (16) et obturant l’évent latéral (17.1), la portion getter (34) étant situé dans l’évent latéral (17.1).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1F
Patent FR-3106392-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de transfert de fluide cryogénique
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de stockage et de transfert de fluide cryogénique comprenant au moins un conteneur élémentaire comprenant un réservoir (2) de gaz liquéfié, le réservoir (2) étant muni d’une première conduite (3) de transfert de fluide ayant une première extrémité raccordée à une extrémité supérieure du réservoir (2), le réservoir (2) étant muni d’une seconde conduite (4) de transfert de fluide ayant une première extrémité raccordée à une extrémité inférieure du réservoir (2), la première (3) et la seconde (4) conduite de transfert comprenant chacun un ensemble de vanne(s) respective(s), caractérisé en ce que la première conduite (3) de transfert comprend deux branches formant deux secondes extrémités raccordées en parallèle à la première extrémité de la première (3) conduite de transfert, les deux secondes extrémités de la première conduite (3) de transfert étant munie chacune d’un raccord de connexion fluidique (9, 11) respectif, et en ce que la seconde conduite (4) de transfert comprend deux branches formant deux secondes extrémités raccordées en parallèle à la première extrémité de la seconde conduite (4) de transfert, les deux secondes extrémités de la seconde conduite (4) de transfert étant munie chacune d’un raccord de connexion fluidique (10, 12) respectif.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108272-A1 (FR)
Title: Console centrale pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: MEVIL-BLANCHE ALAIN
IPC: B60R5/02
Filed: 2020-03-20
Abstract: L’invention concerne une console centrale pour habitacle de véhicule automobile, comprenant au moins un conduit de circulation d’air (15, 16) s’étendant depuis au moins une entrée d’air positionnée au niveau d’une partie avant de la console centrale jusqu’à au moins une sortie d’air (152, 162) positionnée au niveau d’une partie arrière de la console centrale, caractérisée en ce que la console centrale comprend une coque interne (10) formée par l’assemblage de deux demi-coques, respectivement une première demi-coque et une deuxième demi-coque, en matière plastique, ledit au moins un conduit de circulation d’air (15, 16) étant formé partiellement par la première demi-coque et partiellement par la deuxième demi-coque. Figure 2
Patent FR-3109699-A1 (FR)
Title: Demi-masque facial à coque et à couches filtres sandwich.
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-03
Abstract: Dispositif demi-masque facial à coque faciale et à couches filtres sandwich offrant une protection au porteur et son entourage. Il est constitué d’une coque faciale (1) semi-rigide de forme approximativement cylindrique ovoïdale entourant le menton, la bouche et le nez, permettant le montage sandwich de plusieurs couches (11) support et filtres retenues par un système léger de serrage (13). La coque peut être découplée en deux parties gardant globalement les mêmes fonctions et dont l’une est déportée sur la poitrine. L’ensemble permet une protection améliorée parmi les masques de fortune. Il accommode des accessoires comme l’écran interne anti-projections, la poche tampon (17) ou une visière (19) et (20), La coque, les couches support et les accessoires sont à usage multiple et lavables. Les couches filtres sont à usage unique ou multiple.Le dispositif est un moyen de protection contre les risques de contamination particulaire, biologique ou virale.     Figure à publier pour l’abrégé Figure No 5
Patent FR-3110032-A1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un module de commutation dans une armoire electrique, kit d’installation et module de commutation correspondants
Inventor: HUBER LIONEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’un module de commutation (1), notamment un commutateur de transfert statique (STS), dans une armoire électrique (2), au moyen d’un kit d’installation (3) pour rendre ledit module de commutation facilement interchangeable quel que soit son encombrement et son poids. On équipe ladite armoire électrique (2) avec ledit kit d’installation (3) comportant au moins deux rails de support (32) extensibles entre une position étendue à l’extérieur de ladite armoire électrique et une position rétractée à l’intérieur de ladite armoire électrique, et formant deux chemins de roulement parallèles. On équipe ledit module de commutation (1) avec des roulettes (16) en deux rangées parallèles agencées pour circuler sur lesdits chemins de roulement de manière à pouvoir déplacer ledit module de commutation (1) par rapport à ladite armoire électrique (2) avec un minimum d’efforts. On utilise en outre une palette de transport (35) pour faciliter la manutention dudit module de commutation (1) à l’extérieur de ladite armoire électrique (2).     Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3111426-A1 (FR)
Title: Témoin de corrosion magnétique
Inventor: IHAMOUTEN AMINE
IPC: G01R33/12
Filed: 2020-06-16
Abstract: Témoin de corrosion magnétique
    Un aspect de l’invention concerne un témoin de corrosion (1) pour insertion dans un enrobage poreux d’une paroi, notamment en béton armé, comprenant au moins un aimant permanent (10) générant un champ magnétique, et une couche corrodable (12) par des agents pathogènes notamment les ions chlorures, la couche corrodable (12) étant solidaire de l’aimant, la couche corrodable (12) comprenant un matériau ferromagnétique pour permettre de modifier le champ magnétique généré par l’aimant (10) en fonction de l’état de corrosion de la couche corrodable (12).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3111743-A1 (FR)
Title: Dispositif à guide d’ondes flexible et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BILLOD MATHIEU
IPC: H01P3/14
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif à guide d’ondes flexible (10), du type soufflet, pour guider un signal radiofréquence à une fréquence déterminée. Le dispositif (10) comporte : une âme (12) comprenant des parois latérales externe (14a) et interne (14b), les surfaces interne (14b) délimitant un canal (16) de guide d’ondes ; deux brides de fixations (18a, 18b) connectées aux extrémités respectives de l’âme (12), et au moins une portion ondulée flexible (20). La portion ondulée flexible (20) est formée sur une partie des parois latérales externe (14a) de l’âme (12). L’invention concerne également un procédé de fabrication du dispositif à guide d’ondes flexible.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3111631-A1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche a base de nitrure de titane et une couche a base d’ito
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/22
Filed: 2020-06-19
Abstract: Article verrier chauffable à propriétés de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier muni d’un empilement de couches, dans lequel ledit empilement comprend successivement, depuis la surface dudit substrat, deux couches à propriétés de réflexion des infrarouges, dont l’une comprend du nitrure de titane et l’autre comprend un oxyde d’étain et d’indium ITO, lesdites deux couches étant séparées au moins une couche diélectrique.
Patent FR-3111736-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche sur certaines surfaces seulement d’une structure
Inventor: BONVALOT MARCELINE
IPC: H01L21/033
Filed: 2020-06-19
Abstract: Titre  :  Procédé réalisation d’une couche sur certaines surfaces seulement d’une structure
    L’invention porte sur un procédé comprenant:
    une séquence de formation d’une couche initiale (200) par PEALD, la séquence comportant des cycles (1) comprenant chacun au moins:
    une injection (10) d’un premier précurseur,une injection (30) d’un deuxième précurseur et la formation d’un plasma.
    Les cycles sont effectués à une température Tcycle  ≤ (Tmin – 20°C), Tmin étant la température minimale d’une fenêtre nominale (FT) de températures pour un dépôt PEALD. Le procédé comprend au moins une étape d’exposition de la couche initiale (200) à un plasma de densification (32, 32B, 60), tel que l’exposition au flux (33) d’ions du plasma de densification (32, 32B, 60) rend le matériau reposant sur les premières surfaces (110) plus résistant à la gravure que le matériau reposant sur les deuxièmes surfaces (120).
    Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3113223-A1 (FR)
Title: Composition décontaminante virucide
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: B05D1/02
Filed: 2020-08-07
Abstract: Composition décontaminante virucide La présente invention concerne une composition décontaminante présentant à la fois des propriétés bactéricides, fongicides et virucides, comportant comme composants actifs au moins 1 % en poids d’eugénol, au moins 0,1 % en poids d’acétate d’eugénol, au moins 0,1 % en poids de carvacrol, au moins 0,01 % en poids d’oligomères proanthocyanidoliques, au moins 1 % en poids d’oleuropéine, au moins 1 % en poids d’hydroxytyrosol, par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3100370-A1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité avec un mur de soutènement
Inventor: PAMIN RUDOLF
IPC: G12B9/04
Filed: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) avec une première partie de boîtier (3), une seconde partie de boîtier (5) mobile par rapport à celle-ci dans une direction de montage (M) et un élément d'étanchéité (9) pouvant être disposé entre les deux parties de de boîtier (3, 5). Pour éviter d'endommager l'élément d'étanchéité (9), il est prévu qu'au moins l'une des deux parties de boîtier (3, 5) soit pourvue d'au moins un mur de soutènement (53) dont la normale (55) à la surface est orientée transversalement à la direction de montage (M) et contre laquelle ledit au moins un élément d'étanchéité (9) repose au moins par sections à l‘état assemblé (11) des première et seconde parties de boîtier (3, 5). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3114170-A1 (FR)
Title: guide d’onde comportant une fibre optique multimode et adapté à concentrer spatialement les modes guidés
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: G02B27/30
Filed: 2020-09-14
Abstract: L’invention porte sur un guide d’onde 1 comportant une fibre optique multimode 10 assemblée à une structure 20 de concentration spatiale des modes guidés. La structure de concentration 20 présente une variation adiabatique de sa dimension transversale dpc en direction de sa face de sortie 20b, et une valeur dpc,in de sa dimension transversale dpc étant au moins égale à une valeur dfc de la dimension transversale dfc du cœur 11 de la fibre optique multimode 10 au niveau de la deuxième face 10b de celle-ci.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3114274-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege integrant des haut-parleurs
Inventor: COTTA GÉRALD
IPC: H04R5/02
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention porte sur un appui-tête (10) de siège de passager comportant:  - deux extrémités (10.1, 10.2) destinées à être disposées de part et d'autre d'une tête d'un passager lorsque la tête du passager est en appui contre l'appui-tête (10), et  - deux ensembles de haut-parleurs (14.1, 14.2) destinés à diffuser un son à destination des oreilles du passager,  - chaque ensemble de haut-parleurs (14.1, 14.2) comportant au moins deux haut-parleurs (14.1, 14.2),  - chaque ensemble de haut-parleurs (14.1, 14.2) étant disposé à une extrémité de l'appui-tête (10).  Figure 3
Patent FR-3116047-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un contenant tel qu’une capsule, notamment une capsule pour machine à café
Inventor: LOUVET THIBAUT
IPC: B65D47/20
Filed: 2020-11-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage (1) d’un contenant (2) pour la préparation d’une boisson, le dispositif de remplissage (1) comportant :
    une base (10) comportant un support (100) ;un réservoir (12) ;
    le dispositif de remplissage (1) comportant un passage entre le réservoir (12) et la base (10) et un mécanisme d’obturation permettant d’obturer le passage, le mécanisme d’obturation comportant un organe de commande (160) permettant à un utilisateur de commander l’ouverture du passage afin qu’une partie du contenu du réservoir (12) puisse s’écouler à travers le passage vers la base (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119726-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour la lutte contre le gel au sein de cultures
Inventor: MÉNARD OLIVIER
IPC: A01G13/06
Filed: 2021-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage de l’air pour la lutte contre le gel au sein de cultures.  Ce dispositif est remarquable en ce qu’'il comporte :  - un corps principal (2) qui est constitué de deux tubes cylindriques coaxiaux, à savoir un tube externe ouvert à ses deux extrémités opposées supérieure et inférieure, et un tube interne ouvert à son extrémité supérieure, son extrémité inférieure étant partiellement obturée par un fond ajouré ;  - une cheminée (4) formée d’un tube cylindrique ouvert à ses extrémités opposées supérieure et inférieure, dont le diamètre extérieur est inférieur au diamètre intérieur dudit tube interne du corps principal (2), cette cheminée (4) étant conformée pour occuper sélectivement une première position dite « de travail » dans laquelle elle s’étend au-dessus et dans le prolongement dudit corps principal (2), ou une seconde position dite « de rangement » dans laquelle elle est engagée à l’intérieur dudit tube interne du corps principal (2) sans faire saillie au-delà de l’extrémité supérieure de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122520-A1 (FR)
Title: Equipement informatique apte à remplir une fonction donnée comprenant au moins un port remplissant une fonction de connectique de l’équipement
Inventor: PAIRIS JULIEN
IPC: G16Y40/35
Filed: 2021-04-29
Abstract: Equipement informatique apte à remplir une fonction donnée comprenant au moins un port remplissant une fonction de connectique de l’équipement L’invention se rapporte à un équipement informatique (EQ) apte à remplir une fonction donnée comprenant :      un composant primaire (100) comprenant une première capacité de traitement remplissant ladite fonction ; et,  un composant secondaire (200) comprenant une deuxième capacité de traitement, relié via une première liaison de communication sans fil au composant primaire (100), et qui comprend au moins un port (210) remplissant une fonction de connectique de l’équipement (EQ).       Figure 1
Patent FR-3124816-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: FREREBEAU ALEXIS
IPC: E05F15/40
Filed: 2021-07-05
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé e s Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend une étape de commande (E20) d’un moteur électrique, de sorte à déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant. Lors de l’étape de commande (E20), le procédé comprend une étape de mesure (E30) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique et une étape de détermination (E40) de l’atteinte d’une position fermée et verrouillée. Suite à la détermination de l’atteinte de la position fermée et verrouillée, le procédé comprend une étape de détermination (E60) d’un éventuel retour en arrière de l’ouvrant par rapport au cadre dormant. Suite à la détermination d’un retour en arrière, le procédé comprend une étape de commande (E80) du moteur électrique, de sorte à déplacer l’ouvrant par rapport au cadre dormant, jusqu’à la position fermée et verrouillée. En outre, lors de l’étape de commande (E80), le procédé comprend une étape de mesure (E90) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique et une étape de détermination (E100) de l’atteinte de la position fermée et verrouillée.  Pas de figure pour l’abrégé.