baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981443-B1 (FR)
Inventor: BESSON JEAN-MARC
IPC: C06B45/00
Filed: 2011-10-17
Granted: 2013-11-29
Abstract: The invention relates to a gas generator (10) including a body (12) defining at least one portion of a combustion chamber (20), said portion housing a primary pyrotechnic charge (16) suitable for generating gases in the combustion chamber (20) when said charge is ignited, and a slide valve (60) situated outside of said body (12) and defining therewith a second chamber (66) housing a secondary pyrotechnic charge (74), the self-ignition temperature of which is lower than that of the primary pyrotechnic charge (16). A channel (50) is formed inside the body (12) to enable the gases to flow out of the combustion chamber (20). According to the invention, the slide valve (60) seals off said channel when said slide valve is in a first position and, as a result of the gases released by said secondary pyrotechnic charge (74), the slide valve is suitable for shifting into a second position in which the channel (50) is no longer sealed off, thereby enabling the gases contained in the combustion chamber (20) to flow outwards.
Patent FR-2988506-B1 (FR)
Title: Procede et systeme automatiques de mise a disposition de cycles.
Inventor: PHEULPIN REMI
IPC: B62H3/00
Filed: 2012-03-20
Granted: 2014-04-18
Abstract: Dans un système automatique de mise à disposition de cycles, un poste de verrouillage (7) détecte une arrivée d'un cycle (1) et un dispositif de commande (2, 20) commande le verrouillage de ce cycle, puis le poste de verrouillage détecte le bon verrouillage de ce cycle. Un message de radiocommunication téléphonique est émis vers un terminal mobile de communication (21) de l'utilisateur pour alerter l'utilisateur si le verrouillage du cycle n'est pas réalisé au bout d'un temps déterminé après la détection de l'arrivée du cycle au poste de verrouillage.
Patent FR-3008827-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration automatique d'un capteur cmos soumis a un rayon gamma ou beta
Inventor: MAINGUY JEAN-LOUIS
IPC: H01L31/102
Filed: 2013-07-17
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération d'un capteur CMOS (2), soumis à un rayonnement gamma et/ou béta qui dégrade ses performances, comportant les étapes suivantes :         - mesurer la consommation électrique du capteur,         - si cette consommation est supérieure à un seuil prédéterminé, strictement supérieur à la consommation du courant par le capteur en dehors des périodes d'irradiation, arrêter l'alimentation du capteur CMOS et le soumettre à un chauffage afin de le régénérer.
Patent FR-3028906-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’amortissement vibratoire d’un panneau
Inventor: GAUTIER FRANCOIS
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-11-25
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un panneau structural (200) comprenant une face avant et une face arrière caractérisé en ce qu'il comporte : a. sur sa face avant une pluralité de trous noirs acoustiques bidimensionnels (210, 610) distribués à la surface du panneau selon un réseau apte à créer une bande d'arrêt pour une plage de fréquences inférieures à la plus basse fréquence dissipée par l'un quelconque des trous noirs acoustique bidimensionnel présent sur ledit panneau ; b. des moyens viscoélastiques (230, 630) liés au panneau et recouvrant les bords des trous noirs acoustiques bidimensionnels dudit panneau.
Patent FR-3045210-B1 (FR)
Title: Bouchon et appareil comportant un tel bouchon
Inventor: MAIGNAN BENJAMIN
Filed: 2015-12-14
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un bouchon (25) comprenant une paroi interne (90) délimitant une cavité adaptée pour accueillir une pile électrique (20), la cavité présentant une forme cylindrique à base circulaire, un axe (A3) et un diamètre intérieur étant définis pour la cavité, le bouchon (25) comportant un organe de serrage propre à enserrer la pile (20) dans un plan perpendiculaire à l'axe (A3), l'organe de serrage présentant une distance de serrage (Ds) définie comme étant la distance entre deux points de l'organe de serrage reliés par un segment perpendiculaire à l'axe (A3) et traversant l'axe (A3), la distance de serrage (Ds) étant strictement inférieure au diamètre intérieur.
Patent FR-3038336-B1 (FR)
Title: Unite mobile d'intervention sur puits
Inventor: KJINSERDAHL MITCH
IPC: E21B19/00
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une unité mobile d'intervention sur puits comportant : une plateforme roulante (1), un outil de chauffage (20) destiné à être descendu dans un puits (6), un dispositif de stockage de câble comportant un touret (8) et un moteur (15) couplé au touret pour entrainer le touret en rotation dans les deux sens, un câble multifonctionnel (9) enroulé sur le touret, et un connecteur (21) destiné à relier de manière détachable le câble à l'outil de chauffage, un dispositif de renvoi mobile comportant une poulie de renvoi (10), et un dispositif de manutention (14) monté sur la plateforme apte à déplacer le dispositif de renvoi entre une position de rangement (13) dans laquelle le dispositif de renvoi est posé à un emplacement prédéterminé sur la plateforme roulante, et une position de service dans laquelle le dispositif de renvoi mobile se trouve à la verticale du puits de forage.
Patent FR-3041239-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le couplage sterile d'un instrument chirurgical percutane et d'un outil d'entrainement et methode pour realiser un tel couplage
Inventor: FUMEX LAURENT
IPC: A61B17/34
Filed: 2015-09-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif pour le couplage stérile d'un instrument chirurgical percutané (62) à un outil (61) d'entrainement en rotation dudit instrument, comportant un corps de liaison (11) tubulaire avec une première extrémité (111) capable d'accueillir l'extrémité proximale de l'instrument (62) et une seconde extrémité (112) capable d'accueillir l'extrémité de l'outil d'entrainement (61), et deux bagues de maintien (12, 13) juxtaposées. Le dispositif comporte une enveloppe (14) formant un emballage souple solidaire des bagues de maintien et présentant une ouverture (142) permettant d'introduire l'outil d'entrainement (61) dans ladite enveloppe (14) et d'insérer l'embout d'extrémité (611) de celui-ci dans la seconde extrémité (112) du dispositif. Les deux bagues de maintien (12, 13) et l'enveloppe (14) sont configurées et agencées sur le corps de liaison (11) du dispositif de telle façon que le corps de liaison (11) traverse librement la paroi de enveloppe (14) et tourne librement vis-à-vis de cette dernière.
Patent FR-3043737-B1 (FR)
Title: Attache de fixation pour corniere et ensemble d'attache et de corniere.
Inventor: COLOMBIES GUILHEM
IPC: F16B5/12
Filed: 2015-11-16
Granted: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une attache de fixation destinée à être fixée à une cornière (30). L'attache (10 ; 50) comprend deux parties (12, 14) agencées de manière à conférer une forme générale de L à l'attache suivant une vue en section transversale, chaque partie ayant une face interne dirigée vers l'intérieur du L et une face externe opposée dirigée vers l'extérieur du L, chaque partie (12,14) étant munie sur sa face externe d'un organe d'accrochage (16,18,20,22) destiné à coopérer avec la cornière pour fixer l'attache à la cornière, les deux parties étant déformables élastiquement l'une par rapport à l'autre à partir d'une position de repos dans laquelle les deux parties forment entre elles un angle non nul et sous une action extérieure exercée sur l'une et/ou l'autre des deux parties afin de les rapprocher l'une de l'autre, les deux parties revenant à leur position de repos en l'absence d'action extérieure. L'attache se fixe simplement sur une cornière par une simple déformation élastique des deux parties et sans outil.
Patent FR-3047260-B1 (FR)
Title: Garde-corps autoporte
Inventor: CANIVET DAMIEN
IPC: E04G21/32
Filed: 2016-01-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: Garde-corps (1) autoporté comprenant un sabot (2), un montant (3) supporté par le sabot (2) et au moins un bras de déport (4) reçu à l'intérieur du sabot (2) et conçu pour être équipé d'au moins un élément de lestage (10), ledit garde-corps (1) étant remarquable en ce que le sabot (2) comprend deux flasques (20) indépendants, en regard l'un de l'autre et assemblés par au moins un système de serrage inférieur (6) traversant les flasques (20) et le bras de déport (4), et par au moins un système de serrage supérieur (7) traversant les flasques (20) et le montant (3), où le montant (3) et le bras de déport (4) sont serrés entre les deux flasques (20) au moyen des systèmes de serrage inférieur et supérieur (6, 7).
Patent FR-3055579-B1 (FR)
Title: Matrice destinee a l'impression d'un relief sur un enduit
Inventor: DEVORET ANNE
IPC: B44C1/24
Filed: 2016-09-08
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne une matrice destinée à l'impression d'un relief sur un enduit, notamment un enduit appliqué sur une paroi, un sol ou un plafond, comprenant une surface munie d'un relief à imprimer aléatoire, formé par un ensemble d'éléments unitaires interpénétrés.
Patent FR-3056173-B1 (FR)
Title: Compartiment moteur comprenant au moins un boitier pour composants electriques et/ou electroniques
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-09-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un compartiment moteur présentant une hauteur s'étendant selon un axe vertical Z comprenant au moins un boîtier (2) dans lequel sont installés des composants électroniques et/ou électriques. Le boîtier comprend des parois latérales (22), un fond (21), et une ouverture (23) disposée en regard dudit fond (21), Selon l'invention : - le compartiment comprend les moyens de fixation (241,242) adapté pour fixer le boîtier (2) audit compartiment; - les parois latérales (22) et le fond (21) sont pleins et forment un ensemble étanche ; et - le boîtier (2) est agencé dans le compartiment moteur de manière que l'ouverture (23) soit située plus bas que le fond (21) par rapport à l'axe vertical Z.
Patent FR-3058304-B1 (FR)
Title: Support pliable apte a recevoir un rideau de protection, dispositif pliable de protection, kit de montage, procede de fixation et utilisation.
Inventor: MEYER MARIE-CLAUDE
IPC: A47K3/38
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention porte sur un support pliable apte à recevoir un rideau de protection, elle porte également sur un dispositif pliable de protection, un kit de montage et un procédé de fixation dudit dispositif.
Patent FR-3060016-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour engrenage industriel a contact alimentaire
Inventor: VALLA MARIE NOELLE
IPC: C10N40/04
Filed: 2016-12-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base pour contact alimentaire, choisie dans les groupes II, III ou V selon les classes définies dans la classification API ou leurs équivalents selon la classification ATIEL ; - au moins un polyisobutylène hydrogéné ; - au moins un polymère ester.
Patent FR-3059931-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une conduite flexible de transport de fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une conduite flexible pour le transport d'un fluide. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - réaliser une structure tissée de base ayant une forme tubulaire, ou sensiblement tubulaire, suivant une première armure, - insérer au cours du tissage de ladite structure tissée de base, des fils supplémentaires, lesquels sont des fils rapportés par rapport à ladite première armure, lesdits fils supplémentaires formant des supports d'enduction, - lesdits fils supplémentaires étant liés, ou pris, régulièrement ou non, à ladite structure tissée de base suivant une seconde armure, ladite seconde armure est choisie pour définir, pour chaque fil supplémentaire, des zones de flottés dans lesquelles ledit fil supplémentaire correspondant est laissé en étant placé extérieurement à ladite structure tissée de base pour recouvrir localement celle-ci, - recouvrir l'ensemble ainsi obtenu au moyen d'une composition d'enduction et durcir ladite composition.
Patent FR-3061059-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de films plastiques agricoles usages
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: B29B17/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de traitement de films plastiques agricoles usagés du type de celui comprenant les postes suivants : - découpe des films en lambeaux, - nettoyage des lambeaux. Ce dispositif est remarquable en ce que les postes qui le constituent sont disposés en colonne et sont associés à une même ossature (400) qui soutient au moins une partie des postes au-dessus du sol, avec le poste de découpe (100) disposé au-dessus du poste de nettoyage (300), le poste de découpe (100) présentant une cuve d'accueil (120) des films plastiques avec un fond amovible (130) de façon à ce qu'une fois les films plastiques découpés en lambeaux, le fond libère les lambeaux pour qu'ils tombent vers le poste de nettoyage (300). Applications : traitement des films agricoles usagés.
Patent FR-3063701-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: Système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation. Le système d'aide au stationnement comprend un module (12) de détermination de l'accélération du véhicule apte à délivrer une consigne d'accélération (A) en fonction de la vitesse (V) du véhicule et de la distance (D) avec un obstacle et un module (14) de régulation de couple apte à calculer une consigne de couple de freinage (CFF) et une consigne de couple moteur (CMF) en fonction de la consigne d'accélération (A), de la vitesse du véhicule (V) et de la pente (P) de la route.
Patent FR-3068161-B1 (FR)
Title: Borne de paiement et systeme de gestion d'un produit et/ou d'un service associe
Inventor: MOLE JULIEN
IPC: G07F17/24
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: La borne de paiement est disposée en voirie et utilisable en libre-service pour l'achat d'un produit et/ou d'un service. La borne de paiement est configurée pour être reliée à un système informatique distant relié à plusieurs bornes de paiement analogues d'un système de gestion d'un produit et/ou d'un service. La borne de paiement comprend un système d'alerte configuré pour permettre à un piéton de générer un message d'alerte, la borne de paiement étant configurée pour envoyer le message d'alerte au système informatique.
Patent FR-3073067-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une salle notamment operatoire d'un plateau medico-technique
Inventor: SGHIR ILYES
IPC: G10L19/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une salle (1) d'un plateau médico-technique, un descripteur d'état courant de la salle (1) étant stocké dans des moyens de stockage de données (22) et présentant une première valeur, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Acquisition par des moyens d'acquisition sonore (20) d'un équipement (2) disposé dans la salle (1), d'une commande vocale ; (b) Analyse par des moyens de traitement de données (21) de ladite commande vocale acquise de sorte à identifier une commande de transition d'état parmi une liste de transitions d'état ; (c) Détermination par les moyens de traitement de données (21) d'une deuxième valeur du descripteur d'état courant en fonction de la première valeur et de la transition d'état identifiée ; (d) Notification à un serveur (3) de pilotage du plateau de la deuxième valeur du descripteur d'état courant.
Patent FR-3058371-B1 (FR)
Title: Agencement d'un retroviseur exterieur au niveau d'une porte de vehicule d'un vehicule automobile
Inventor: SERBINE THORSTEN
IPC: B60R1/06
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un agencement d'un rétroviseur extérieur (1) au niveau d'une porte de véhicule (2) d'un véhicule automobile, le rétroviseur extérieur (1) comportant un pied de rétroviseur (11) avec une section de maintien (110) à l'aide de laquelle le pied de rétroviseur (11) est fixé à la porte de véhicule (2), la porte de véhicule (2) comportant une partie extérieure de porte (20) et une partie intérieure de porte entre lesquelles une cage de porte est réalisée avec une ouverture de logement dans la région d'une voussure de porte, le pied de rétroviseur (11) étant réalisé de façon coudée pour la formation de la section de maintien (110) et la section de maintien (110) étant insérée dans la cage de porte à travers l'ouverture de logement et étant fixée à l'intérieur de la cage de porte.
Patent FR-3072859-B1 (FR)
Title: Systeme adaptable sur canon d'arrosage de parcelle, et appareillage associe
Inventor: FOURNIER JEAN-PIERRE
IPC: A01G25/09
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un système d'arrosage (1) de parcelle configuré pour coopérer avec un canon d'arrosage (3) qui est configuré pour être entraîné au moins en rotations horizontales, le système comprenant - un moyen de contrôle (15) de rotations horizontales du canon, - un moyen de variation de la portée du jet (13), - un module (23a) de détermination, des limites de la parcelle, - de préférence un module (23c) de détermination de la position du canon sur la parcelle, - une unité de commande (22) comprenant un module de commande (23d) recevant des informations dudit ou desdits des modules de détermination (23a, 23c), et commandant en conséquence, - le moyen de contrôle de rotations (15), et/ou - le moyen de variation de la portée du jet (13). L'invention concerne également un canon d'arrosage (3), un appareillage d'arrosage (2) ainsi qu'un produit-programme informatique associés
Patent FR-3075447-B1 (FR)
Title: Procede de determination du positionnement en position deployee d'un dispositif medical implantable apres expansion dans une artere
Inventor: FERRARA RICCARDO
IPC: G16H50/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du positionnement en position déployée d'un implant de type dispositif médical expansible, ledit dispositif médical étant destiné à être déployé dans une artère chez l'humain ou l'animal, le procédé comprenant, à partir d'une image tridimensionnelle d'une région d'intérêt comprenant l'artère dans laquelle un point de positionnement du DMI au sein de l'artère a été défini, les étapes suivantes : détermination d'une ligne centrale de l'artère, positionnement du DMI selon une position initiale, autour de la ligne centrale, simulation de la position finale du DMI après déploiement, en fonction des contraintes exercées par les parois de l'artère sur le DMI, la détermination de la ligne centrale consistant à placer des points de ligne centrale à des positions longitudinales différentes le long de l'artère, de sorte à obtenir un chemin le plus rapide le long desdits points entre un point d'entrée dans l'artère et un point de sortie de l'artère.
Patent FR-3072758-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a plusieurs zones
Inventor: CANLER GERY
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: Cuve dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière isolante secondaire, une barrière isolante primaire, une membrane étanche primaire et une membrane étanche secondaire, la paroi de cuve comportant : - une première zone (11) dans laquelle des modules isolants comportent des entretoises se développant selon une direction d'épaisseur de la paroi de cuve entre un panneau de couvercle et un panneau de fond desdits modules isolants, - une deuxième zone (12) dans laquelle un panneau de couvercle des modules isolants est maintenu à distance d'un panneau de fond par une mousse isolante structurelle, - une zone de transition (14) intercalée entre la première zone et la deuxième zone, ladite zone de transition présentant un coefficient de contraction thermique et/ou un module d'élasticité dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve compris entre celui de la première zone et celui de la deuxième zone.
Patent FR-3080946-B1 (FR)
Title: Disjoncteur a interrupteur a vide
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/664
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le disjoncteur comporte un interrupteur à vide (4) comprenant un premier contact électrique (14) et un deuxième contact électrique (16) mobile par rapport au premier contact électrique (14) entre une position fermée, dans laquelle le deuxième contact électrique (16) est en contact avec le premier contact électrique (14) pour permettre le passage du courant, et une position ouverte dans laquelle le deuxième contact électrique (16) est espacé du premier contact électrique (14) pour interrompre le passage du courant, et un système de verrouillage (8) comprenant au moins un aimant permanent (26) agencé pour générer une force magnétique s'opposant au déplacement du deuxième contact électrique (16) de la position fermée vers la position ouverte.
Patent FR-3081595-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence de deux feux adjacents allumes en alternance et dispositif de detection associe
Inventor: CARON THIBAULT
IPC: G08G1/0962
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de détection de la présence de deux feux adjacents allumés en alternance avec une période prédéterminée. Le procédé est mis en œuvre par un système comprenant au moins un calculateur (11) et une caméra (2) et comprend les étapes suivantes : • détection de la présence d'un feu (S100), • détermination d'une variable représentative de la position du feu détecté selon un axe vertical et un axe horizontal (S311, S321), • détection, pour l'un des axes verticaux ou horizontaux, d'au moins une discontinuité positive ou négative sur une variable représentative de la position du feu détecté (S310), • détection, pour le même axe, d'au moins une nouvelle discontinuité de signe opposé à la discontinuité précédemment détectée (S320), • à partir des discontinuités détectées, détermination de la présence de deux feux adjacents allumés en alternance (S340).
Patent FR-3082183-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'activation et de parametrage d'une minuterie destinee a etre utilisee dans un milieu sous-marin.
Inventor: LE MAILLOT GILLES
IPC: G11B27/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'activation et de paramétrage d'une minuterie (100) destinée à être placée dans un milieu sous-marin par un plongeur, la minuterie comporte une interface pour l'activation et le paramétrage de la minuterie composée d'une pluralité de détecteurs optiques aptes à détecter un signal optique émis ou réfléchi par un dispositif de réglage tenu par le plongeur. Selon l'invention : - un premier détecteur optique (102) détecte une première modification du signal reçu par le premier détecteur optique, - on active d'autres détecteurs optiques (103, 104, 105, 106) si le premier détecteur a détecté la première modification du signal reçu, - on paramètre la minuterie en fonction de détections par les autres détecteurs optiques de signaux optiques, - le premier détecteur optique détecte une seconde modification du signal reçu par le premier détecteur optique, - on active la minuterie si une seconde modification du signal reçu par le premier détecteur optique est détectée.