baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061575-A1 (FR)
Title: Indice d'interruption pour suivre les enregistrements de base de donnees
Inventor: LAHMADI GHASSEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-01-05
Abstract: Des systèmes, des procédés, et des produits de programme informatique pour le traitement d'enregistrements de base de données. Un système de gestion de base de données peut recevoir une interrogation identifiant un billet dont l'échange est en cours dans une base de données de billets. En réponse à la réception de l'interrogation, le système de gestion de base de données peut récupérer, dans une base de données de transition, un enregistrement de transition qui est indexé sur le billet. L'enregistrement de transition peut inclure un indice d'interruption ayant un ou plusieurs tableaux, chacun définissant un ensemble d'éléments de données liés. Le système de gestion de base de données peut récupérer des billets supplémentaires dans la base de données de billet qui sont identifiés par les éléments de données, et organiser les billets selon un ordre établi ordonné qui définit un historique des interruptions pour le billet dont l'échange est en cours. Le système de gestion de base de données peut alors générer un itinéraire hybride basé sur l'historique des interruptions, et utiliser l'itinéraire hybride pour déterminer une valeur pour le billet dont l'échange est en cours.
Patent FR-3063480-A1 (FR)
Title: Support de joint ameliore de capot de vehicule
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un support (1) de joint d'étanchéité de capot (14) avant de véhicule (10) comportant un premier moyen de fixation (71) pour un joint d'étanchéité, un deuxième moyen de fixation (72) à un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte une face d'appui pour une butée de capot.
Patent FR-3051185-A1 (FR)
Title: Verre d'aluminosilicate de lithium cristallisable et vitroceramique fabriquee a partir de ce verre, procede de fabrication du verre et de la vitroceramique et utilisation de la vitroceramique
Inventor: SIEBERS FRIEDRICH
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un verre d'aluminosilicate de lithium cristallisable, destiné à la fabrication de vitrocéramiques transparentes, qui contient les composants suivants (en % en poids sur une base d'oxyde) :         Li2O 3,4 - 4,1 Al2O3 20 - 22,5 SiO2 64 - 68 Na2O + K2O 0,4 - 1,2 MgO 0,05 - < 0,4 CaO 0 - 1 CaO + BaO 0,7 - 1,8 CaO + SrO + BaO 0,8 - 2 ZnO 0,3 - 2,2 TiO2 1,8- <2,5 ZrO2 1,6- <2, 1 SnO2 0,2 - 0,35 TiO2 + ZrO2 + SnO2 3,8 - 4,8 P2O5 0 -3 Fe2O3 > 0,01 - 0,02.         D'autre part, l'invention concerne la vitrocéramique fabriquée à partir de ce verre, et les utilisations de celle-ci.
Patent FR-3070251-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure ambulatoire de pression arterielle avec reducteur de bruit
Inventor: RENNESSON JULIEN
IPC: A61B5/022
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure ambulatoire de pression artérielle. L'appareil (1) comprend une pochette formant brassard (3) reliée par un ensemble tuyau ou tube (2) à une pompe (14) de gonflage de la pochette brassard (3), et est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif (12) réducteur de bruit de gonflage. L'invention réduit le bruit lors du gonflage du brassard.
Patent FR-3070742-A1 (FR)
Title: Agrafe demontable pour la fixation d'elements allonges sur un support a bord d'un vehicule automobile
Inventor: LE GOFF DANIEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention propose une agrafe (10) démontable comprenant un corps d'agrafe comportant au moins un évidement (11) pour recevoir un élément allongé, tel qu'une canalisation ou un câble électrique, le corps d'agrafe comportant un logement destiné à recevoir au moins un tronçon d'une tige de fixation (16) et des moyens de blocage en position de ce tronçon dans le logement, caractérisé en ce qu'une partie (22B) du logement est formée dans une partie (14) du corps d'agrafe qui est montée mobile, par rapport à une autre partie (12) du corps d'agrafe dans laquelle sont agencés les évidements (11), entre : - une position fermée de blocage dans laquelle la partie mobile (14) est agencée de manière à bloquer la tige de fixation (16) dans le logement (22A, 22B) ; - et une position ouverte de libération dans laquelle ladite partie (22B) du logement est écartée de la tige de fixation (16) pour permettre une désolidarisation du corps d'agrafe par rapport au support.
Patent FR-3073597-A1 (FR)
Title: Raccord-support de conduits de fluide et ensemble de conduits equipe d’un tel raccord-support
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: F16L25/14
Filed: 2017-11-13
Abstract: Le raccord-support de conduits de fluide (RSU) comporte un raccord de conduit (10) et un support de conduit (11). Conformément à l'invention, le raccord de conduit et le support de conduit sont accolés et forment une seule pièce monobloc, le raccord de conduit ayant des premier et deuxième embouts de raccordement de conduit (101, 102) et le support de conduit ayant au moins un premier collier de serrage de conduit (111).
Patent FR-3074528-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de parametres moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: Méthode de mesure de paramètres de fonctionnement d'un moteur (10) de véhicule, la méthode comprenant les étapes consistant à : - mesurer des paramètres moteur au cours du fonctionnement du moteur (10), - enregistrer ou traiter au moins un des paramètres mesurés, caractérisée : en ce que la méthode comprend une étape consistant à évaluer un degré de variabilité d'au moins un des paramètres mesurés, avec les étapes consistant à : - calculer un gradient instantané entre deux mesures successives, - évaluer une variation du gradient instantané, et en ce que la mesure ou le traitement n'est validé que si la variation du gradient instantané dudit au moins un paramètre dont la variabilité a été évaluée est inférieure à un seuil de variabilité prédéterminé.
Patent FR-3075780-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau en reacteur sequentiel discontinu avec injection de charbon actif
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/58
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de traitement d'une eau, notamment en vue de sa potabilisation caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre dans un réacteur séquentiel discontinu et en ce qu'il comprend : une première phase de mise en contact d'une eau à traiter dans ledit réacteur séquentiel discontinu avec du charbon actif granulaire à raison d'une concentration comprise entre 2 g/l et 100 g/I, ladite première phase étant effectuée sous agitation mécanique ou hydraulique continue ou intermittente ; une deuxième phase de décantation du mélange d'eau et de charbon actif granulaire dans ledit réacteur séquentiel discontinu en absence de toute agitation ; et, une troisième phase de collecte d'eau traitée dans la partie supérieure dudit réacteur séquentiel discontinu.
Patent FR-3073248-A1 (FR)
Title: Profile de menuiserie dote de moyens d'alimentation electrique pour un bloc-porte ou bloc-fenetre
Inventor: BAILLET CHRISTOPHE
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-11-07
Abstract: Profilé de menuiserie (20) comportant des moyens d'alimentation électrique et au moins une structure d'accueil rigide longiligne dans laquelle sont logés les moyens d'alimentation électrique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cavité (21) interne formant au moins une structure d'accueil, et les moyens d'alimentation électrique comprennent au moins un câble d'alimentation électrique (4) formant une enveloppe de protection entourant des conducteurs d'alimentation électrique. Avantageusement, le câble d'alimentation électrique (4) est un câble spiralé.
Patent FR-3076462-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour reanimation cardio-pulmonaire avec monitorage et affichage de la valeur maximale de co2 mesuree
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un appareil médical d'assistance respiratoire pour fournir un gaz respiratoire, tel de l'air, enrichi ou non en oxygène, à un patient pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) comprenant une source (1) de gaz respiratoire, telle une micro-soufflante , pour fournir un gaz respiratoire à audit patient pendant une réanimation cardiopulmonaire (RCP), des moyens de mesure de teneur en CO2 (4), des moyens de traitement de signal et de pilotage (5) et au moins une interface graphique utilisateur (7). Selon l'invention, les moyens de traitement de signal et de pilotage (5) sont configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2, sélectionner la valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2 pendant une période de temps (dt) donnée, et transmettre cette valeur maximale (Vmax) à l'interface graphique utilisateur (7), qui affiche cette valeur maximale (Vmax) de teneur en CO2.
Patent FR-3083400-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte d'un conducteur par generation de soubresauts via la commande d'une machine electrique tournante
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: H02P6/08
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'alerte d'un conducteur de véhicule automobile par émulation de soubresauts via la commande d'une machine électrique tournante (21) intégrée dans une chaîne de traction (10) de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection (23) d'une perte d'attention du conducteur, - une étape de détermination d'un couple pulsé d'amplification (Tamp) d'oscillations de couple générées par la chaîne de traction (10), - une étape de combinaison du couple pulsé d'amplification (Tamp) précédemment déterminé avec un couple de consigne (Tcons) de la machine électrique tournante (21) pour obtenir un couple résultant de consigne modifié (Tcons'), et - une étape d'application du couple résultant de consigne modifié (Tcons') à la machine électrique tournante (21).
Patent FR-3083450-A1 (FR)
Title: Composition huileuse contenant un extrait de mimosa tenuiflora et utilisations
Inventor: LEMOINE NOEMIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-04
Abstract: La présente invention est relative à un extrait huileux de Mimosa tenuiflora, de préférence d'écorce de Mimosa tenuiflora, susceptible d'être obtenu par extraction à l'aide d'au moins un corps gras, notamment une huile végétale fluide, ainsi que son utilisation, par exemple dans une composition cosmétique, pour adoucir et hydrater la peau, stimuler sa régénération cellulaire et pour prévenir les signes du vieillissement cutané et réduire les effets du vieillissement cutané. L'application cutanée de l'extrait sur la peau induit la densification du derme papillaire grâce à la régénération cellulaire L'extrait est également utile pour la protection et le traitement des cheveux.
Patent FR-3085671-A1 (FR)
Title: Flacon aerosol plastique
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/38
Filed: 2018-09-11
Abstract: Flacon (1) pressurisé comportant un récipient (3) en matière plastique comprenant : - un corps (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une extrémité inférieure (30), - un col (20) venu de matière avec le corps (10) et présentant une extrémité supérieure (22), la hauteur totale (H) du récipient (3) étant mesurée entre l'extrémité inférieure (30) du corps (10) et l'extrémité supérieure (22) du col (20), caractérisé par le fait que le récipient (3) présente une épaisseur (e1) d'au moins 0,9 mm dans une première portion (40) d'une hauteur (h1) d'au moins 8 mm, située, en partant de l'extrémité supérieure (22) du col (20), à une distance (d1) comprise entre 10% et 40% de la hauteur totale (H) du récipient (3), et que le récipient (3) présente à l'extrémité inférieure (30) du corps, une épaisseur (es) d'au moins 1,4 mm.
Patent FR-3097740-A1 (FR)
Title: Bactérie de la famille des Christensenellacées et composition en contenant pour la prévention et/ou le traitement d’une perte de masse musculaire pathologique ou d’une maladie caractérisée par une perte de masse musculaire pathologique
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61P21/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne des bactéries de la famille des Christensenellac é es et des compositions l’incluant pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une perte de masse musculaire pathologique et/ou d’au moins une maladie caractérisée par une perte de masse musculaire chez l’être humain ou l’animal.
Patent FR-3101712-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de conformité d’une pièce
Inventor: DESCOQS AUGUSTIN MARIE MICHEL
IPC: G05B19/401
Filed: 2019-10-07
Abstract: ------------------------- Procédé et dispositif de contrôle de conformité d’une pièce ------------------------- Procédé de contrôle de conformité d’une pièce, comprenant les étapes suivantes : - estimer (14) un risque de non-conformité ( ) de la caractéristique ( ) sur la base d’une loi de probabilité ( ) associée à la caractéristique ; et - vérifier (16) si le risque de non-conformité estimé ( ) satisfait un critère de décision et, dans l’affirmative, déclarer que la pièce est conforme pour la caractéristique ( ) ; dans la négative, mesurer (20) une valeur de la caractéristique, déterminer si la pièce est conforme ou non sur la base de la valeur ainsi mesurée, et mettre à jour (24) la loi de probabilité ( ) associée à la caractéristique ( ) sur la base de la valeur ainsi mesurée. Figure pour l'abrégé Fig. 1
Patent FR-3102348-A1 (FR)
Title: appareil de coiffure avec accessoire soufflant orientable
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: A46B13/02
Filed: 2019-10-25
Abstract: Appareil de coiffure comportant : - un corps principal (1) comprenant une poignée (11) s’étendant longitudinalement selon un premier axe (P-P’), - un dispositif de mise en mouvement de l’air permettant de créer un flux d’air entre une entrée d’air (110) et une sortie d’air (24), - un accessoire (2) destiné à venir au contact des cheveux pour mettre en forme ces derniers, ledit accessoire (2) s’étendant longitudinalement selon un deuxième axe (A-A’), le corps principal (1) comprenant l’entrée d’air (110) au niveau d’une extrémité libre et l’accessoire (2) comprenant la sortie d’air (24), caractérisé en ce que ledit accessoire (2) est mobile entre au moins deux positions stables et définies par conception : - une première position dans laquelle lesdits deuxième axe (A-A’) et premier axe (P-P’) forment entre eux un angle plat, - une deuxième position dans laquelle lesdits deuxième axe (A-A’) et premier axe (P-P’) forment entre eux un angle différent de l’angle plat. Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3103069-A1 (FR)
Title: Dispositif pour délivrer un signal passant d’un premier état à un deuxième état
Inventor: BRUDER BERTRAND
IPC: H03K19/007
Filed: 2019-11-13
Abstract: Dispositif (1) pour délivrer un signal (por_out) passant d’un premier état à un deuxième état, comprenant : un circuit primaire (4) générant un signal primaire (por_ana); et un circuit secondaire (6) configuré pour :- lorsque le signal primaire (por_ana) est initialisé dans le deuxième état lors de la mise sous tension, initialiser un compteur annulaire (16) à une valeur aléatoire comprise dans une séquence finie comprenant une valeur de référence (INIT),- changer la valeur du premier compteur annulaire (16) en parcourant la première séquence finie de manière circulaire,- délivrer sur une sortie (3) : i) un signal secondaire dans le premier état, lorsque la valeur du premier compteur est différente de la valeur de référence (INIT), et ii) le signal primaire (por_ana), lorsque la valeur du premier compteur est égale à la valeur de référence (INIT). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105226-A1 (FR)
Title: LATEX DE POLYMERES RETICULES ET COMPOSITION AQUEUSE TRANSPARENTE A BAS pH POUR LE SOIN DU CHEVEU OU DE LA PEAU
Inventor: BLONDEL FRÉDÉRIC
IPC: C08L33/14
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne un latex comprenant un polymère réticulé, ledit polymère comprenant de 20 à 45% en masse d’unité monomérique d’acide (méth)acrylique, de 35 à 78% en masse d’unité monomérique de méthylacrylate et/ou d’éthylacrylate, de 0 à 30% en masse d’unité monomérique d’au moins un acrylate d’alkyle linéaire comprenant 3 à 9 atomes de carbone, caractérisé en ce que le polymère est réticulé avec du N-méthylène-bis-acrylamide. Le latex selon l’invention permet d’épaissir une composition pour le soin du cheveu et/ou de la peau ayant un pH compris entre 3,5 et 5,5.
Patent FR-3108867-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/48
Filed: 2020-04-07
Abstract: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite L’invention concerne un moule (1) pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite comprenant :     -    un mandrin (2) d’axe principal (θ) autour duquel une préforme fibreuse de carter de soufflante est destinée à être enroulée ;     -    une pluralité de secteurs angulaires (3a, 3b) de contre-moule assemblés sur le contour externe du mandrin (2) qui sont destinés à fermer le moule (1) et à compacter la préforme fibreuse enroulée sur le mandrin (2) ;     caractérisé en ce qu’un joint plat (5) avec un axe principal d’élongation (β) dirigé selon l’axe principal (θ) est disposé entre chaque secteur angulaire (3a, 3b), ledit joint plat (5) étant comprimé entre deux secteurs angulaires (3a, 3b) adjacents, un premier secteur angulaire (3a) comprenant une portion d’étanchéité (30a) passant sous une face inférieure du joint plat (5) tandis qu’un deuxième secteur angulaire (3b) comprenant une portion d’étanchéité (30b) passant par-dessus une face supérieure du joint plat (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111714-A1 (FR)
Title: Système pour corréler des mesures de spectrométrie alpha et gamma pour la caractérisation radiologique in situ d’un échantillon
Inventor: VENARA JULIEN
IPC: G01T1/167
Filed: 2020-06-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour aligner, selon un axe d’alignement, un détecteur alpha, un échantillon et un détecteur gamma, l’échantillon étant prévu pour être disposé entre les deux détecteurs. Le dispositif comprend :
    - une base de montage ayant une face supérieure et une face inférieure, et dont au moins une portion, délimitée par les faces supérieure et inférieure et incluant l’axe d’alignement, est en un matériau apte à laisser passer les rayonnements gamma ;
    - des premiers et deuxièmes moyens de support, chacun étant monté sur la face supérieure de la base de montage, dans lequel :
    - les premiers moyens de support comportent un corps avec au moins une ouverture, chaque ouverture étant traversante selon une direction parallèle, et éventuellement coaxiale, à l’axe d’alignement et étant munie d’une butée axiale configurée pour supporter l’échantillon dans l’axe d’alignement ; 
    - les deuxièmes moyens de support, destinés à supporter le détecteur alpha, comportent un premier élément fixe par rapport à la base de montage et un deuxième élément, monté sur le premier élément, apte à se déplacer verticalement par rapport à ladite base de montage ;
    - un élément butoir formant une butée latérale contre laquelle le détecteur gamma est destiné à venir se placer de manière à être dans l’axe d’alignement, ledit élément butoir étant monté sur la face inférieure de la base de montage.
    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3111932-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B17/20
Filed: 2020-06-25
Abstract: Cylindre de serrure Cylindre de serrure déverrouillable par une clef autorisée, ce cylindre comportant :     - un rotor (52),     - un mécanisme délateur apte à se déclencher en réponse à une tentative d'effraction par perçage du rotor, ce mécanisme comportant une tringle de commande qui relie un actionneur à ressort (220, 222) à un point d'attache amont (82).     Le point d'attache amont (82) et la tringle de commande sont logés à l'intérieur du rotor (52).     Fig. 14
Patent FR-3112555-A1 (FR)
Title: Preparation de materiaux viscoelastiques obtenus a partir de liquefaction de residus de biomasse vegetale
Inventor: QUEFFÉLEC CLÉMENCE
IPC: E04B1/66
Filed: 2020-07-20
Abstract: PREPARATION DE MATERIAUX VISCOELASTIQUES OBTENUS A PARTIR DE LIQUEFACTION DE RESIDUS DE BIOMASSE VEGETALE La présente invention concerne un procédé de préparation d’un liant, comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de préparation d’une composition comprenant un mélange d’au moins deux biomasses, ledit mélange comprenant au moins une première biomasse choisie parmi les tourteaux d’oléagineux et une deuxième biomasse, différente de la première ;  b) une étape de liquéfaction hydrothermale de la composition obtenue à l’issue de l’étape a), ladite liquéfaction hydrothermale étant effectuée à une température comprise entre 220°C et 350°C, pour obtenir une phase gazeuse, une phase aqueuse et une phase hydrophobe ; et c) une étape de récupération de la phase hydrophobe à titre de liant.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114089-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage à double mouflage avec mécanisme de verrouillage rotatif
Inventor: CHALAVON JONATHAN
IPC: B66D3/04
Filed: 2020-09-17
Abstract: Dispositif de levage à double mouflage comprenant une moufle inférieure (3) solidaire d’un crochet de levage et une moufle supérieure (4), dans lequel les deux moufles comprennent des moyens de connexion réversible pour être configurables réversiblement entre une configuration connectée et une configuration déconnectée, qui comprennent un mécanisme de verrouillage (5) et une structure complémentaire de verrouillage (6) comprenant respectivement au moins un orifice de gâche (65) et un pêne (52) mobile en coulissement et supportant un doigt de verrouillage (55) propre à coopérer en rotation avec l’orifice de gâche, et des éléments de guidage respectifs coopérant ensemble pour convertir un rapprochement relatif et un éloignement relatif entre les deux moufles en des coulissements et rotations concomitantes du pêne.    Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3115168-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante sans aimant et sans balai
Inventor: DAGUSE BENJAMIN
IPC: H02K19/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne une machine tournante (2) comprenant un stator (4), un rotor (6) et une bobine d’excitation (8) fixe par rapport au stator (4),  le stator (4) comprenant un support annulaire (10), des dents (16) s’étendant à partir du support annulaire parallèlement un axe de rotation (X-X) de la machine tournante et délimitant une cavité intérieure (18), et un bobinage (14) enroulé autour des dents,  le rotor (6) comprenant un arbre (20), un premier et un deuxième manchon (22, 24) chacun réalisé dans un matériau supraconducteur et agencé radialement autour d’une partie périphérique (26) respective de l’arbre (20) et solidaire de ladite partie périphérique, chaque manchon (22, 24) comportant p ouvertures traversantes débouchant sur l’arbre (20),  la bobine d’excitation (8) étant agencée radialement autour d’une partie centrale (28) de l’arbre (20),   au moins les parties périphériques et la partie centrale de l’arbre étant agencées dans la cavité intérieure (18).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115278-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une membrane
Inventor: DARRAS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: H01L21/48
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (10) comportant une membrane (14) à caractère piézoélectrique surplombant au moins une cavité (11), le procédé comportant : 
    La fourniture d’un substrat support (1) muni d’une cavité (11) débouchant au niveau de sa face avant (12), la cavité (11) ayant une dimension latérale supérieure à 30 µm,La fourniture d’un substrat donneur (2) muni d’un plan de fragilisation (20) enterré délimitant une couche superficielle (22), Le dépôt sur la face avant (21) du substrat donneur (2) d’une couche raidisseur (13) en matériau piézoélectrique ayant une épaisseur (e) supérieure à 500 nanomètres, L’assemblage des substrats support (1) et donneur (2),La fracture, du substrat donneur (2) au niveau du plan de fragilisation (20) enterré, de sorte à transférer la membrane (14) comportant la couche superficielle (22) et la couche raidisseur (13) sur le substrat support (1).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  5