baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053512-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de stationnement d'un vehicule
Inventor: LEBOT DENIS
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-07-01
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de stationnement d'un véhicule (V), le procédé étant mis en œuvre à l'aide de : - un dispositif de notification (10) installé sur un véhicule (V) et configuré pour permettre la mise à disposition de contenu vers l'extérieur du véhicule (V), - un serveur (20), - un terminal décisionnel (30), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes de : - (E1) mise en œuvre d'une transaction depuis le terminal décisionnel (30), et émission à destination du serveur (20) d'une requête de transfert de données du serveur (20) à destination du dispositif de notification (10), - (E2) émission par le serveur (20) de données (TICK) relatives à la transaction et comprenant un contenu (CONT) à afficher, à destination du dispositif de notification (10), - (E3) mise à disposition par le dispositif de notification (10) d'au moins une partie du contenu (CONT) vers l'extérieur du véhicule (V).
Patent FR-3058671-B1 (FR)
Title: Procede d'integration d'un corps etranger au sein d'une piece obtenue par fabrication additive par fusion selective par laser
Inventor: RIAS ANNE-LISE
IPC: B33Y50/02
Filed: 2016-11-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un procédé d'intégration d'un corps étranger au sein d'une pièce, comporte des étapes de : - obtention dudit corps étranger, - fabrication partielle de la pièce de manière additive par fusion laser, par cycles de dépose de couches d'une poudre métallique ou oxyde puis, au moyen d'un faisceau laser commandé en balayage le long desdites couches, de mise en fusion au moins partielle de la poudre de la dernière couche déposée avec les couches précédemment formées selon la géométrie de la pièce à fabriquer, jusqu'à un niveau affleurant la face supérieure d'une cavité destinée à recevoir ce corps étranger, - interruption de la fabrication de cette pièce lorsque ce niveau est atteint, élimination de la poudre contenue dans la cavité et introduction du corps étranger dans cette cavité, - reprise de la fabrication additive de la pièce jusqu'à ce qu'elle soit complète.
Patent FR-3058924-B1 (FR)
Title: Tete d'extrusion d'un materiau elastomere, extrudeuse comportant cette tete d'extrusion, procede de fabrication d'un profile mettant en oeuvre cette extrudeuse et profile en materiau elastomere
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B29C48/30
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une tête d'extrusion (1) destinée à être placée au niveau d'une extrémité d'un fourreau équipant une extrudeuse, la tête d'extrusion (1) présentant : • une filière (7) configurée pour mettre en forme un matériau élastomère de manière à obtenir un profilé, et • au moins un noyau (11) disposé à l'intérieur de la filière (7) présentant une forme configurée pour former un canal longitudinal dans le profilé, ce canal longitudinal présentant une paroi interne de section complémentaire à la forme du noyau (11), caractérisée en ce que le noyau (11) de la tête d'extrusion (1) présente au moins un canal d'amenée d'air (15) configuré pour pouvoir amener de l'air dans le sens d'écoulement du matériau élastomère dans le canal longitudinal de manière à maintenir la forme générale de la section de la paroi interne du canal longitudinal.
Patent FR-3061393-B1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodage de paquets de donnees dans un corps de galois
Inventor: TORTELIER PATRICK
IPC: G06F17/16
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage de paquets de données, comprenant les étapes suivantes : réception de k ≥ 1 paquets de données utiles, chaque paquet de données utiles contenant L≥ 1 symboles constitués chacun d'une suite de m > 1 bits ; et codage desdits paquets de données utiles de manière à obtenir n > k paquets codés contenant chacun L symboles constitués d'une suite de m bits, ledit codage étant réalisé au moyen d'un code linéaire C(n,k) de longueur n et de dimension k opérant sur le corps d'extension binaire GF(2m) défini au moyen d'un polynôme primitif choisi. Ledit procédé de codage est remarquable en ce que ladite étape de codage des paquets de données utiles comprend au moins une sous-étape de multiplication Q = a • P de tous les symboles d'un paquet de données P par un même nombre a appartenant à GF (2m), et en ce que ladite multiplication est réalisée au moyen d'opérations binaires effectuées de manière vectorielle au niveau des paquets.         Application à la transmission de paquets de données binaires sur des canaux à effacements.
Patent FR-3068490-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une trajectoire verticale d'un aeronef a partir de sa position courante, produit programme d'ordinateur et systeme de calcul associes
Inventor: BAUER MANUEL
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: Ce procédé comporte une étape de détermination (115) d'une trajectoire verticale de l'aéronef comportant des sous-étapes consistant à calculer (120, 130) un tronçon initial de trajectoire et N tronçons suivants de trajectoire, à composer (135) la trajectoire verticale de l'aéronef à partir des tronçons de trajectoire calculés et à figer cette trajectoire verticale. Le procédé comporte en outre des étapes de détermination (140) d'un statut de chacune des contraintes en altitude le long de toute la trajectoire verticale de l'aéronef, chaque statut étant choisi entre un statut atteignable lorsque la contrainte en altitude correspondante est satisfaite et un statut manquée dans le cas contraire, et d'affichage (150) à l'opérateur de la trajectoire verticale de l'aéronef et des statuts des contraintes en altitude déterminés.
Patent FR-3076149-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de bout en bout d'une communication
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention a pour but de renforcer la sécurité des communications vocales, et/ou vidéos, sécurisées établies à travers un réseau de type internet. La sécurité de ces communications, basées sur l'utilisation du protocole SRTP, est renforcée par l'invention qui permet, sans modification significative des protocoles, d'utiliser des clés de sessions de meilleure qualité produites par un serveur de sécurité de type HSM. Ces clés sont configurées par un serveur intermédiaire de type proxy SIP lors de l'établissement de la communication.
Patent FR-3064169-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson par flux chauffant avec moyen de remuage
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J37/04
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant un boitier (100) comprenant un premier compartiment (101) formant un espace de cuisson, pourvu d'un moyen de réception (1) prévu pour recevoir des ingrédients, un moyen de remuage (2) disposé au sein du moyen de réception (1), le moyen de réception (1) et le moyen de remuage (2) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation l'un par rapport à l'autre, le boitier comprend un moyen de chauffe principal (10), comprenant, dans un deuxième compartiment (102), des moyens de ventilation (12) pour générer un flux chauffant, caractérisé en ce que les moyens de ventilation comprennent un ventilateur à flux transversal (12), le moyen de chauffe principal (10) comprend au moins un élément chauffant (14) agencé dans le premier compartiment (101).
Patent FR-3065766-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (4) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe (X) du mécanisme, et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (10) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression, des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme et le plateau de pression.
Patent FR-3067392-B1 (FR)
Title: Revetement anti-cmas a double reactivite
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: Une pièce de turbomachine (20) revêtue comprend un substrat (21) et une couche de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS (22) présente sur le substrat (21). La couche de protection (22) comprend une première phase (220) d'un matériau de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS susceptible de former une phase de type apatite ou anorthite en présence d'aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS et une deuxième phase (221) comprenant des particules d'au moins un silicate de terre rare REa dispersées dans la première phase.
Patent FR-3067660-B1 (FR)
Title: Grille de haut-parleur a tige anti-ejection
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne Dispositif formant une voie de sortie notamment pour un haut-parleur ou un aérateur comprenant une structure (1) dans laquelle est conformé un renfoncement (2) comportant un fond (3) pourvu d'une ouverture (4), une grille (5) d'occultation du renfoncement (2) affleurant avec le bord périphérique extérieur du renfoncement (2), la grille (5) étant prolongée par des moyens de retenue (6) de la grille (5) en cas d'éjection de la grille (5) à distance de la structure (1), caractérisé en ce que les moyens de retenue (6) de la grille (5) comportent une tige (61) sur laquelle sont formés une série de bossages (62) répartis sur la longueur de la tige (61).
Patent FR-3069116-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un capteur de temperature
Inventor: CAMBRONNE OLIVIER
IPC: H02K11/25
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (100) comportant : - un rotor (140) à aimants permanents monté autour d'un arbre (130); - un stator (150) monté autour du rotor et muni d'un corps (151) et d'un bobinage (152), le bobinage comportant une pluralité d'entrées/sorties (162) de phase; - un palier (122) monté à une extrémité du rotor et du stator et recevant l'arbre de rotation; et - un connecteur global (160) fixé sur le palier et recevant les entrées/sorties de phase, ledit connecteur global comportant : ? au moins une borne de connexion (163) connectée aux entrées/sorties (162) de phase, ? une pluralité de pistes conductrices de puissance (165) assurant chacune une connexion entre une entrée/sortie (162) de phase et la borne de connexion (163), et ? un capteur de température (170) agencé de sorte à être en contact avec une des pistes conductrices de puissance (165) et relié électriquement à la borne de connexion (163).
Patent FR-3069150-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un os a l'aide d'ondes ultrasonores
Inventor: RENAUD GUILLAUME
IPC: A61B8/08
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: L invention concerne un procédé de caractérisation d un os, le procédé comprenant la réception (102) de signaux d écho d ondes ultrasonores émises dans un corps, détermination (104) d une vitesse du son dans un tissu biologique non osseux du corps, la localisation (106) d une première courbe de démarcation entre le tissu biologique non osseux et un périoste dans une image du corps construite au cours de ladite détermination, et la détermination (108) d une vitesse du son dans l os. Les étapes de détermination de vitesse comprennent la construction d images à partir des signaux, et un calcul de métrique indicative d une qualité de mise au point dans les images construites.
Patent FR-3077356-B1 (FR)
Title: Plaque dentee a denture elastique et mecanisme de transmission comportant un jeu de plaques dentees
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: F16H29/12
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-03
Abstract: Une plaque dentée (20) comporte au moins une partie indéformable (20A) comportant une portée cylindrique (24) tournée radialement vers un axe (240) de la portée cylindrique (24) et au moins une portée cylindrique supplémentaire (26) tournée radialement vers un axe (260) de la portée cylindrique supplémentaire (26) parallèle à l'axe (240) de la portée cylindrique (24) et distant de l'axe (240) de la portée cylindrique (24). La denture (28) de la plaque dentée (20) est composée d'un ensemble de plusieurs dents pointant vers un centre de courbure de la denture (28) situé sur un axe de référence (280) de la denture (28) parallèle à l'axe (240) de la portée cylindrique (24) et distant de l'axe (240) de la portée cylindrique (24) et de l'axe (260) de la portée cylindrique supplémentaire (26). La plaque dentée (20) comporte une ou plusieurs parties déformables (20B, 20C, 20D) en matériau élastiquement déformable, formant un ensemble d'un ou plusieurs segments élastiques (28B, 28C, 28D) d'une ou plusieurs dents de la denture (28).
Patent FR-3080860-B1 (FR)
Title: Alliage aluminium cuivre lithium a resistance en compression et tenacite ameliorees
Inventor: MAS FANNY
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un produit à base d'alliage d'aluminium comprenant, en pourcentage en poids, 4,0 à 4,6 % en poids de Cu, 0,7 à 1,2 % en poids de Li, 0,5 à 0,65 % en poids de Mg, 0,10 à 0,20 % en poids de Zr, 0,15 à 0,30 % en poids d'Ag, 0,25 à 0,45 % en poids de Zn, 0,05 à 0,35% en poids de Mn, au plus 0,20 % en poids de Fe + Si, au moins un élément choisi parmi Cr, Sc, Hf, V et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant de 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et pour V et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total et reste aluminium. L'invention concerne également un procédé pour l'obtention d'un tel produit et son utilisation en tant qu'élément de structure d'avion.
Patent FR-3081683-B1 (FR)
Title: Complement alimentaire comportant un extrait de plantes halophyte
Inventor: HYMERY NOLWENN
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-01-21
Abstract: Complément alimentaire destiné à protéger les cellules animales vis-à-vis de l'effet toxinogène des mycotoxines comportant au moins un extrait sélectionné parmi des extraits de plantes halophyte.
Patent FR-3083753-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de siege de vehicule avec element deformable
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/427
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de guidage de siège de véhicule, comprenant : - une portion statique de guidage (11) agencée pour être solidaire d'un châssis du véhicule, - une portion mobile de guidage (12), montée mobile par rapport à la portion statique de guidage (11) et agencée pour embarquer le siège, - au moins un organe de réglage (13), agencé entre la portion statique de guidage (11) et la portion mobile de guidage (12) pour définir et bloquer une position du siège dans le véhicule, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un élément déformable (14) agencé entre l'organe de réglage (13) et l'une de la portion statique de guidage (11) ou de la portion mobile de guidage (12), et agencé pour se déformer plastiquement en cas de choc véhicule.
Patent FR-3073859-B1 (FR)
Title: Agent tensioactif autoportant pour la stimulation des puits
Inventor: HE KAI
IPC: C09K8/70
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente divulgation se rapporte à un procédé de fracturation d'une formation souterraine (120) pouvant comprendre : le pompage d'un fluide de fracturation (117) dans la formation souterraine (120), à travers un puits de forage (114), au niveau ou au-dessus d'un gradient de fracture de la formation souterraine (120), le fluide de fracturation (117) comprenant des nanotubes d'halloysite. La présente divulgation se rapporte également à un tel fluide de fracturation (117).
Patent FR-3087567-B1 (FR)
Title: Systeme d'alerte, ensemble et procede correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B13/22
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système d'alerte comprenant un premier dispositif de communication radio (10) et un deuxième dispositif de communication radio (20) aptes à établir une connexion radio entre eux. A la suite d'une perte de connexion entre le premier dispositif de communication radio (10) et le deuxième dispositif de communication radio (20), au moins l'un des premier et deuxième dispositifs de communication radio (20) augmente sa portée de communication (B2). L'invention concerne également un contenant et un contenu équipés dudit système et un procédé correspondant.
Patent FR-3089582-B1 (FR)
Title: outil de compression d’un ressort plat pour un etrier de frein
Inventor: CAPELLI PASCAL
IPC: F16D55/227
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un outil de compression (1) d’un ressort plat (2) d’un étrier de frein, comportant une première partie (11) qui comporte une première (111) et une seconde (112) plaques d’appui adaptées pour exercer simultanément une première pression d’appui, selon une première direction d’appui (X1), contre respectivement deux parties d’extrémités (21) du ressort plat (2), tel qu’il comporte aussi une seconde partie (12) qui comporte une plaque d’appui (121) adaptée pour exercer une seconde pression d’appui, selon une seconde direction d’appui (X2), contre une partie centrale (22) du ressort plat (2) et des moyens de commande (13) qui sont adaptés pour déplacer simultanément la première plaque d’appui (111) et la seconde plaque d’appui (112) de la première partie (11) selon la première direction de déplacement (X1) et la plaque d’appui (121) de la seconde partie (12) selon la seconde direction de déplacement (X2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091077-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de linéarisation numérique dans un système de communication
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H03F1/32
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé pour linéariser un signal caractérisé en ce qu’il utilise un module de correction de pré-distorsion mettant en œuvre une fonction de type CPWL faisant apparaître dans l’équation de pré-distorsion ou de post-distorsion une fonction présentant une dérivée afin de ne pas avoir de discontinuité autour de ce point.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3093584-B1 (FR)
Title: Procede d'interdesignation de cibles entre une premiere plateforme et au moins une autre plateforme et dispositif de pointage et designation mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BRUNEAU PHILIPPE
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention a pour objet un procédé et un dispositif d’interdésignation de cibles entre une première plateforme (P1) et au moins une autre plateforme (Pi). Au moins une plateforme comporte un viseur / désignateur panoramique pivotant autour d’un axe de pointage, et comporte également un moyen caméra (1) couplé à un moyen de calcul (2) associé à des moyens de communication (3), le moyen caméra (1) assurant une observation de l’espace avec une couverture angulaire de sensiblement 360° autour de la plateforme. Suivant le procédé, on observe une autre plateforme (Pi) à l’aide du moyen caméra (1) et on compare la géométrie de cette autre plateforme (Pi) avec un modèle numérique de cette plateforme. On en déduit la pose d’un premier repère de visée (RPv1) par rapport à un autre repère d’orientation associé à l’autre plateforme (RPi). On peut ainsi transmettre à une deuxième plateforme (P2) cette pose du premier repère (RPv1) ainsi que la distance (Δ) entre la cible et le moyen caméra de la première plateforme (P1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093712-B1 (FR)
Title: machine de distribution de produit liquide ou pâteux
Inventor: BRULE AURÉLIEN
IPC: B67D7/02
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: Machine (1) de distribution de produit stocké en conteneur (30) comprenant une zone (2) de stockage délimitant des emplacements (4) de réception d’un conteneur (30), un poste (5) de dosage délimitant une enceinte (6) logeant un support (7) de réception d’un récipient (33) collecteur, ce support (7) étant positionné à l’aplomb d’une ouverture (8) d’accès à l’enceinte (6) disposée dans une partie (61) supérieure de l’enceinte (6), la machine (1) comprenant encore un système (10) de vidange de chaque emplacement (4) de réception d’un conteneur (30) à travers l'ouverture (8) d’accès de l’enceinte (6) et une unité (14) de pilotage de la machine (1). Le poste (5) de dosage comprend un capteur (13) de détection de présence d’un récipient (33) collecteur à l’intérieur de ladite enceinte (6). L’unité (14) de pilotage est configurée pour commander la machine (1) en fonction des données fournies par ledit capteur (13) et le poste (5) de dosage est équipé d’un circuit (15) de circulation de fluide gazeux de communication de l’enceinte (6) avec l’extérieur de ladite enceinte (6) par circulation forcée d’air. (Figure 1A)
Patent FR-3096148-B1 (FR)
Title: Affichage transparent
Inventor: CRESPEL THOMAS
IPC: G02B6/10
Filed: 2019-05-13
Granted: 2023-12-22
Abstract: [Affichage transparent Un dispositif optique comprend un guide d’onde transparent (102), présentant une première portion d’expansion (202) ; une deuxième portion d’expansion (204), reliée à la première portion d’expansion (202), la deuxième portion d’expansion (204) comprend une zone de sortie de guide (216) ; une source de rayonnements lumineux (104) comprenant au moins deux sources lumineuses (1081, 1082, 1083) dirigées de manière à émettre un rayonnement lumineux respectif (2201, 2202, 2203) dans la première portion d’expansion (202), les sources lumineuses (1081, 1082, 1083) éclairant le guide d’onde transparent (102) ; et un élément optique holographique (106), disposé sur la deuxième portion d’expansion (204) et agencé pour diffuser le rayonnement (2201, 2202, 2203) qui sort du guide d’onde (102).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3099672-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une puissance maximale d'emission d'un satellite non-geostationnaire
Inventor: LEVY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04W72/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de détermination d’une puissance maximale d’émission (Pmax, PR, PO) d’un satellite non-géostationnaire (NSGO1, NGSO2) en direction d’une station terrestre (GSO_SOL), comprenant les étapes : - déterminer la valeur minimale d’un angle topocentrique (αNGSO1, αNGSO2), formé entre le satellite non-géostationnaire, la station terrestre et un point de l’arc géostationnaire (ARC_GSO) ; - comparer, en valeur absolue, la valeur minimale de l’angle topocentrique à au moins deux valeurs seuils (αr, αo) telle que : si elle est inférieure au premier seuil (αr), définir la puissance maximale d’émission à une première valeur (PR), si elle est comprise entre le premier seuil et le second seuil (αo), définir la puissance maximale d’émission à une deuxième valeur (PO), supérieure à la première valeur, ou si elle est supérieure au second seuil, définir la puissance maximale à une troisième valeur (Pmax), supérieure à la deuxième valeur ; les valeurs de puissance maximale d’émission et les seuils étant déterminés de manière à minimiser l’écart entre une distribution des niveaux de puissance reçus par la station (GSO_SOL) et cumulés sur un intervalle de temps et une distribution de référence (REF), supérieure à la distribution des niveaux de puissance. Figure pour l’abrégé : Figure 2