baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088842-A1 (FR)
Title: Machine robotisee de manipulation de produits
Inventor: LAUDET GÉRARD
IPC: B65B35/36
Filed: 2018-11-24
Abstract: MACHINE ROBOTISÉE DE MANIPULATION DE PRODUITS La machine (MR) comprend un robot (RB) et un ensemble de manipulation de produits (MP), l’ensemble de manipulation de produits étant porté et déplacé par le robot selon au moins deux premiers degrés de liberté (Z, Y). Conformément à l’invention, l’ensemble de manipulation de produits comprend une pluralité d’outils de préhension (pe1 à pe6) et un dispositif d’entraînement à moteurs linéaires comportant des moyens agencés de façon à commander séparément des déplacements des outils de préhension selon au moins un autre degré de liberté (X) différent desdits au moins deux premiers degrés de liberté. Fig.1
Patent FR-3089416-A1 (FR)
Title: Composition émulsionnante comprenant un émulsionnant eau-dans-huile et une cyclodextrine de granulométrie sélectionnée, apte à fournir une émulsion huile-dans-eau avec effets sensoriels améliorés, à usage cosmétique.
Inventor: MENTIK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention porte sur une composition émulsionnante sensorielle, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l’obtention d’une émulsion de type huile-dans-eau, noté H/E, comprenant au moins une cyclodextrine sous forme de particules solides, lesdites particules présentant une taille moyenne en volume d(4,3) mesurée par granulométrie laser, inférieure ou égale à 20 µm, plus préférentiellement inférieure ou égale à 12 µm, et tout préférentiellement inférieure ou égale à 8 µm ; et au moins un émulsionnant d’origine naturelle, choisi parmi les émulsionnants eau-dans-huile, préférentiellement présentant une balance hydrophile lipophile, notée HLB, inférieure à 8
Patent FR-3091690-A1 (FR)
Title: Système de bicyclette électrique
Inventor: BOUCHE MARTIN
IPC: B62M6/90
Filed: 2019-01-10
Abstract: Système de bicyclette électrique
    L’invention concerne un système (1) de bicyclette électrique comprenant :- un cadre (2) ;- un moteur (3) électrique ;- une batterie (1) électrique présentant un premier organe de couplage ;- un boîtier (5) d’alimentation du moteur (3) électrique, monté sur un premier tube (21) du cadre (2) ;- des moyens (6) de support de la batterie (4), caractérisé en ce que les moyens (6) de support comprennent :- une première partie, par l’intermédiaire d’un deuxième organe de couplage, solidaire du boîtier (5) d’alimentation, le deuxième organe de couplage et le premier organe de couplage étant conçus pour être accouplés selon une direction parallèle au premier tube (21) du cadre (2) ;- une deuxième partie (62) portée par le premier tube (21) du cadre à distance du boîtier (5) d’alimentation, destinée à former une liaison glissière avec la batterie (4).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094792-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz
Inventor: FOUCHER PIERRE-YVES
IPC: G01N21/3504
Filed: 2019-04-08
Abstract: Un détecteur de gaz pour révéler un gaz-cible comprend une unité de saisie d’images (10) à plusieurs canaux optiques (10a, 10b,…), une unité de traitement d’images (20) et une unité de calcul (30). L’unité de traitement d’images est adaptée pour déduire une valeur d’un coefficient de transmission de rayonnement qui est relatif à une bande spectrale d’analyse, et qui est attribuable à une quantité du gaz-cible présente dans une partie du champ optique d’entrée. De préférence, plusieurs bandes d’analyse sont utilisées en parallèle. L’unité de calcul est adaptée pour déduire une évaluation de la quantité du gaz-cible à partir de la valeur du coefficient de transmission de rayonnement relatif à chaque bande d’analyse. Un tel détecteur de gaz peut être de faible encombrement, facilement transportable, y compris à bord d’un drone, et peut fournir des résultats d’évaluation de la quantité du gaz-cible en temps réel ou quasiment en temps réel.
Patent FR-3095162-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur d’un pulseur d’air d’un véhicule automobile
Inventor: RIGNAULT HERVÉ
IPC: F04D29/44
Filed: 2019-04-19
Abstract: Groupe moto-ventilateur d’un pulseur d’air pour véhicule automobile La présente invention concerne un groupe moto-ventilateur (1) d’un pulseur d’air (2) d’un véhicule automobile, ledit groupe moto-ventilateur (1) comprenant un moteur (10), un support moteur (11), un capot moteur (12), une roue (13), et un canal d’air (14) configuré pour refroidir ledit moteur (10), selon lequel ledit canal d’air (14) comprend un déflecteur (141) disposé en entrée (141) dudit canal d’air (14).
Patent FR-3095512-A1 (FR)
Title: Boîtier de mesure de particules présentes dans un flux d’air, module d’entrée d’air et une unité de chauffage, ventilation et/ou de conditionnement d’air munis d’une tel boîtier
Inventor: GOUVERNEUR GUILLAME
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Boîtier de mesure de particules présentes dans un flux d’air, ledit boîtier comprenant une tubulure d’entrée (2) et une tubulure de sortie (4) du flux, lesdites tubulures d’entrée et de sortie (2, 4) étant sensiblement orientées selon une même direction, ledit boîtier comprenant un ventilateur, permettant une circulation axial du flux par rapport à un axe de rotation (X) dudit ventilateur, orienté selon la direction desdites tubulures (2, 4), et une chambre de sortie (38) dudit flux en aval du ventilateur (36) selon le sens d’écoulement du flux, ladite chambre de sortie (38) débouchant sur ladite tubulure de sortie (4) de façon désaxée par rapport audit axe de rotation (X) du ventilateur (36). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3096749-A1 (FR)
Title: Disque de frottement pour un mécanisme d’embrayage humide et Mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel disque de frottement
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D25/0638
Filed: 2019-05-29
Abstract: Disque de frottement pour un  mécanisme d’ embrayage humide et Mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel disque de frottement  
    L’invention concerne un disque (2, 3) de frottement pour un mécanisme d’embrayage humide, d’axe X de révolution, comprenant un empilement d’au moins trois couches (20, 30, 40) de tôle selon l’axe X: 
    - deux couches externes (30) de forme annulaire, 
    - une ou plusieurs couche(s) intercalaire(s) (20, 201, 202, 203) située(s) entre les deux couches externes (30), et
    - des conduits (50, 51) aptes à l’écoulement d’un fluide, traversant le disque (2, 3) depuis sa périphérie interne (71), au moins un des conduits (50) étant formé en partie par une face latérale (32) d’une des couches externes (30) et dans l’épaisseur (Ep) d’une des couches intercalaires (20). 
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099275-A1 (FR)
Title: Dispositif UHF faisant appel à la RFID destiné aux magasins optiques
Inventor: EMERING GABRIEL
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-07-22
Abstract: Dispositif UHF faisant appel à la RFID destiné à être implanté dans des magasins, à même d’assurer les fonctions de : sécurité des biens contre les risques de vol, inventaire rapide des articles et d’identification physique immédiate de l’emplacement d’un dit article, reconnaissance personnalisée de clientèle, gestion de la présence du personnel, assistance logistique à la gestion d’affaire, selon un principe d’interconnexion entre ces différentes fonctions,
    faisant appel à un environnement technologique de magasins dotés:
    -de composants: étiquettes RFID (appelées communément « Tag ») contenues dans des antivols (i) , supports  de prix contenant une étiquette RFID (j), cartes ou badges contenant une étiquette RFID (k et l), de lecteurs RFID (c),
    -d’un système d’information en réseau avec un serveur (h) recevant un logiciel de caisse et d’inventaires (m), 
    caractérisé par :
    -un programme de gestion universel (a) dédié aux différentes fonctions précitées incluant en une seule  base les données articles et utilisateurs, agissant en liaison avec les logiciels de caisse et d’inventaire des magasins (m);
    -un système de commande (b)  du lecteur RFID mobile (c) selon un principe d’indicateur sonore et visuel,
    -des afficheurs connectés de type « E-paper » (d),
    -de cartes RFID dédiées à chacune des fonctions de : clients (k) et personnels (l).
Patent FR-3101046-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de convertir un skateboard motorisé, en treuil pour sports tractés
Inventor: PAGNARD NICOLAS
IPC: B61B11/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif permettant de convertir une planche à roulettes motorisée (skateboard motorisé), en treuil pour sports tractés. L’invention concerne un dispositif permettant d'utiliser la force motrice d'une planche à roulettes motorisée (S) pour tracter un utilisateur, pratiquant de sports tractés. Il est constitué d’un châssis (1), portant un axe (2) autour duquel tourne une pièce comportant des tambours d'entrainement (3) qui, entrainés par friction avec les roues motrices (D) d'une planche à roulettes motorisée, permettent l'enroulement, autour d'un tambour d'enroulement (4), d'une ligne (5) au bout de laquelle un palonnier (6) permet à un utilisateur de se faire tracter. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux sports tractés, et constitue une solution légère et transportable. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101620-A1 (FR)
Title: Conteneur repliable équipé d'une sangle
Inventor: LOHEAC PASCAL
IPC: B65D85/68
Filed: 2019-10-08
Abstract: L'invention concerne notamment une sangle (1) pour la mise en place de moyens de suspension (5) de poches (6) de stockage d'articles dans un conteneur (4), caractérisée par le fait que sa longueur est modifiable et qu'elle comporte : - à une première (11) de ses deux extrémités opposées, une pièce d'accrochage (2) ; - à l'extrémité opposée ou à proximité immédiate de cette dernière, des moyens de fixation (3) configurés pour être fixés à l'intérieur dudit conteneur (4) ; - entre lesdites extrémités (11, 12), au moins une ouverture (13) configurée pour accueillir lesdits moyens de suspension (5). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105744-A1 (FR)
Title: Vanne pour systeme de projection
Inventor: JULLIEN THEOPHILE
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne une vanne (1) d’un système de projection d’un liquide de nettoyage, ladite vanne (1) comprenant :- un corps de vanne (3) renfermant une cavité hydraulique (5) configurée pour être reliée fluidiquement à un canal hydraulique (15) du système de projection et destiné à recevoir le liquide de nettoyage,- un plongeur (7) configuré pour être déplacé dans la cavité hydraulique (5) entre une position d’ouverture dans laquelle il laisse passer le liquide de nettoyage dans le canal hydraulique (15) et une position de fermeture dans laquelle il bloque le passage du liquide de nettoyage à travers le canal hydraulique (15),- un élément élastique compressible (19) renfermant un gaz disposé dans la cavité hydraulique (5) et configuré pour être comprimé en cas de gel du liquide de nettoyage dans la vanne (1).                  Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3108673-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine a distributeur en cmc avec panachage de mats pleins a la couronne
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur de turbine (2), et comportant une pluralité de secteurs (20) d’anneau formant une couronne présentant une virole intérieure (5) et une virole extérieure (9),chaque secteur (20) d’anneau ayant une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26), et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280), chaque secteur (20) d’anneau de l'étage distributeur (2) comprend une pluralité de mâts (6a, 6b), ledit mât étant monté sur la virole intérieure (5) d'une part et sur la virole extérieure (9) d'autre part, caractérisée en ce qu’au moins un secteur (20) d’anneau comporte au moins un mât plein (6b) parmi la pluralité de mâts (6a, 6b), les autres mâts de ladite pluralité étant creux.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110052-A1 (FR)
Title: Composition d’enrichissement de produits alimentaires cosmétiques, et/ou dermatologiques
Inventor: LION BENOÎT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide d’enrichissement de produits alimentaires cosmétiques, et/ou dermatologiques, de base aqueuse ou hydro-alcoolique. L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition liquide et le procédé de fabrication de ladite composition liquide.
Patent FR-3110990-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de produits, notamment de produits cosmétiques, système de contrôle et produit programme ordinateur associés
Inventor: MARCHAL VINCENT
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-06-02
Abstract: Procédé de contrôle de produits, notamment de produits c osmétiques,              système de contrôle et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un procédé de contrôle comprenant les étapes visant à :                                   émettre un signal d’interrogation d’identification radiofréquence et recevoir les signaux émis en réponse par plusieurs conditionnements (12) présents,                 lire les signaux reçus de manière à extraire au moins une donnée d’identification du conditionnement et de son statut de première ouverture,                 rechercher le conditionnement identifié dans une liste de conditionnements identifiés lors d’une étape de lecture précédente et,                           + dans le cas d’un conditionnement nouvellement identifié, l’enregistrer avec son statut de première ouverture dans la liste de conditionnements en y associant une donnée d’horodatage de la nouvelle détection,     + dans le cas d’un conditionnement précédemment identifié, y associer une donnée d’horodatage mise à jour correspondant à la dernière lecture et mettre à jour son statut de première ouverture.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114491-A1 (FR)
Title: Languette atraumatique de fixation sur un nerf d'une électrode de neurostimulation
Inventor: RENAUX SERGE
IPC: A61N1/05
Filed: 2020-09-29
Abstract: TITRE : LANGUETTE ATRAUMATIQUE DE FIXATION SUR UN NERF D'UNE ÉLECTRODE DE NEUROSTIMULATION L'invention concerne une languette (10) atraumatique de fixation d'une électrode (30) de neurostimulation sur ou contre un nerf (100), qui comporte :- un passant longitudinal pour fil et- deux trous traversant de part et d'autre du passant longitudinalet en ce que la languette enveloppe et maintient ensemble le nerf et l'électrode au moyen d'un fil rattaché à lui-même en une boucle passant le long de la surface de la languette opposée à la surface en regard du nerf dans les deux trous traversants et passant dans le passant longitudinal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102413-A1 (FR)
Title: Procédé pour prédéfinir un couple de consigne d’un moteur électrique de véhicule automobile
Inventor: SCHLUMPP FLORIAN
IPC: G05B11/42
Filed: 2020-10-15
Abstract: TITRE : Procédé pour prédéfinir un couple de consigne d’un moteur électrique de véhicule automobile Procédé pour prédéfinir un couple de consigne (Msol) d’un moteur électrique (10) d’un véhicule automobile pendant la phase de démarrage, selon lequel, à partir du débattement (β) de la pédale de frein (30) on détermine une vitesse de consigne (vsoll) du véhicule et à partir de la vitesse de consigne (vsoll) on détermine le couple consignes (Msol).     Figure 3
Patent FR-3116561-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière et disque obtenu par ce procédé
Inventor: LONGUET ARNAUD CYRIL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-11-25
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière et disque obtenu par ce procédé
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière, comportant les opérations suivantes :
    -    fournir un brut d’alésage réalisé dans un premier matériau,
    -    monter le brut d’alésage autour d’un axe de rotation d’un dispositif tournant,
    -    mettre en rotation le brut d’alésage,
    -    projeter un second matériau dans des conditions de solidification générant une microstructure colonnaire ou monocristalline, différent du premier matériau, sur une surface extérieure du brut d’alésage pour obtenir une pièce bi-matière, et
    -    usiner la pièce bi-matière pour obtenir un disque de turbomachine.
    Un deuxième aspect de l’invention concerne un dispositif de mise en œuvre de ce procédé. Un troisième aspect de l’invention concerne un disque de turbomachine réalisé par ce procédé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118633-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de produits d’isolation à base de fibres naturelles
Inventor: SECK MAMADOU
IPC: E04B1/76
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de produits d’isolation à base de fibres organiques naturelles liées par un liant organique, comprenant les étapes successives suivantes : (a) la mise à disposition de fibres organiques naturelles, (b) l’application, sur les fibres organiques naturelles, d’une composition aqueuse de liant thermodurcissable, (c) le séchage des fibres organiques naturelles imprégnées de composition aqueuse de liant thermodurcissable de manière à obtenir un ensemble de fibres organiques naturelles thermodurcissables, (d) la mise en forme de l’ensemble de fibres organiques naturelles thermodurcissables, et (e) le chauffage de l’ensemble de fibres organiques naturelles thermodurcissables mis en forme à une température et pendant une durée suffisante pour permettre la condensation des constituants du liant et la formation d’un liant insoluble.
Patent FR-3121316-A1 (FR)
Title: Module fonctionnel pour armoire électrique de raccordement, armoire électrique de raccordement comprenant un tel module, méthodes de vérification et méthode de récupération de données mises en œuvre par une telle armoire
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K13/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: Module fonctionnel pour armoire électrique de raccordement, armoire électrique de raccordement comprenant un tel module, méthodes de vérification et
     méthode de récupération de données mises en œuvre par une telle armoire
    Un module fonctionnel (200) comprend une ou plusieurs unités de contrôle-commande (138). Toutes les unités de contrôle-commande du module fonctionnel sont configurées pour être connectées à un module de communication. Le module fonctionnel comprend en outre un tronçon de bus informatique (204), configuré pour connecter toutes les unités de contrôle-commande au module de communication. Chaque unité de contrôle-commande est configurée pour permettre le raccordement et éventuellement le pilotage et/ou la surveillance d’une charge électrique et pour être commandée par le module de communication. Le tronçon de bus informatique comprend en outre des blocs mémoire, chaque bloc mémoire étant configuré pour être associé à une unité de contrôle-commande. Chaque bloc mémoire est configuré pour conserver en mémoire des informations relatives au type de l’unité de contrôle-commande associée au bloc mémoire et/ou des paramètres de fonctionnement de l’unité de contrôle-commande associée au bloc mémoire et/ou des informations sur la charge électrique raccordée à ladite unité de contrôle-commande.
    Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3121594-A1 (FR)
Title: Systèmes, dispositifs, et procédés pour gérer une expérience utilisateur comportant une progression de cycle physiologique et une recommandation de soin de peau personnalisée
Inventor: BALOOCH GUIVE
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: Systèmes, dispositifs, et procédés pour gérer une expérience utilisateur comportant une progression de cycle physiologique et une recommandation de soin de peau personnalisée L’invention concerne des systèmes, dispositifs, et procédés pour générer au moins une instance d’un état de peau et au moins une instance d’une recommandation de soin de peau personnalisée en réaction à la réception d’une ou de plusieurs entrées indicatives d’une progression de cycle physiologique prédite. Le système comporte une unité d’atténuation comportant une circuiterie informatique configurée pour générer une recommandation de soin de peau personnalisée en réaction à une ou plusieurs entrées indicatives de l’apparition du changement de l’état de peau ; et une unité d’affichage d’état de peau comportant une circuiterie informatique configurée pour générer une ou plusieurs instances de l’état de peau et une ou plusieurs instances d’une recommandation de soin de peau personnalisée.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121733-A1 (FR)
Title: Bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile muni d’un réflecteur à goulotte
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V23/06
Filed: 2021-04-13
Abstract: L’invention porte sur un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation (10) pour véhicule automobile comprenant un réflecteur (30) monobloc fixé à au moins un circuit imprimé (40a, 40b), ledit circuit imprimé étant connecté à la première extrémité d’un faisceau de câbles (41a, 41b), ledit réflecteur comportant un logement (50) formé pour fixer de manière amovible un connecteur (51) branché à la deuxième extrémité du faisceau, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel bloc optique.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122115-A1 (FR)
Title: Garniture d’isolation acoustique pour carter de soufflante et procédé de fabrication d’une telle garniture d’isolation acoustique
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-04-21
Abstract: Garniture d’isolation acoustique pour carter de soufflante et procédé de fabrication d’une telle garniture d’isolation acoustique 
    Un aspect de l’invention concerne une garniture d’isolation acoustique (160) destinée à être montée sur la paroi (140) d’un carter de soufflante (100) dans une veine d’air de turbomachine, ladite garniture d’isolation acoustique comportant :
    au moins une structure interne (162) en matériau composite, apte à absorber des bruits générés par la turbomachine, et au moins une peau (163) recouvrant une surface intérieure (162i) de la structure interne,
    ladite peau (163) comportant une pluralité d’orifices acoustiques (161) et étant revêtue d’une première couche d’un primaire d’accrochage (164) et d’une seconde couche d’une peinture de protection contre l’érosion (165) assurant une finition homogène à la surface de la garniture d’isolation acoustique.
    L’invention concerne également un procédé de fabrication de cette garniture d’isolation acoustique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122670-A1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température à consommation énergétique optimisée
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: C25B9/67
Filed: 2021-05-04
Abstract: Système d’électrolyseur haute température à consommation énergétique optimisée L’invention concerne un système comprenant : - un électrolyseur (1) à haute température (EHT),- une première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène, - un premier générateur de vapeur (6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2), caractérisé en ce que - la première ligne d'alimentation (2) comprend un tronçon principal (36) et un tronçon en dépression (35), - le système comprend : *un module de mise en dépression du tronçon en dépression (35) comprenant un détendeur (8) et un compresseur (9), et un deuxième générateur de vapeur (7) en dépression agencé sur le tronçon en dépression (35) entre le détendeur (8) et le compresseur (9), - le premier et le deuxième générateurs de vapeur (6) (7) sont des échangeurs thermiques agencés également sur la première ligne d'évacuation (4), le premier générateur de vapeur (6) étant agencé en amont du deuxième générateur de vapeur (7).  Figure pour l’abrégé : Fig.1