baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024318-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un dispositif recepteur au moyen d'un reseau de dispositifs emetteurs radio autonomes du type beacon
Inventor: CHATANAY PATRICK
IPC: H04W64/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Procédé de localisation d'un dispositif récepteur au moyen d'un réseau de dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon, ledit procédé comportant les étapes suivantes: - fournir un dispositif récepteur, tel qu'un smartphone, - fournir un réseau de plusieurs dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1), - localiser ledit dispositif récepteur dans ledit réseau de dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1) en convertissant en distance la puissance des signaux reçus par le dispositif récepteur desdits plusieurs dispositifs émetteurs radio autonomes du type beacon (B1).
Patent FR-3013013-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (52), comprenant un élément de montage (40) pour être monté sur un élément de fixation (52), et un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10), et une partie inférieure allongée (12) moins partiellement flexibles. Plusieurs éléments de liaison (18) relient les parties supérieure (10) et inférieure (12). Une pièce de fixation (20), est configurée que sa rotation, par rapport à l'élément de montage (40) développe une prise pour relier la pièce de fixation (20), à l'élément de montage (40).
Patent FR-3029409-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins un colorant, un sel organique de titane, et un polysaccharide non cellulosique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou plusieurs colorant(s), b) un ou plusieurs sel(s) de titane et éventuellement b1) au moins un acide carboxylique et c) un ou plusieurs polysaccharide(s) non cellulosique, et d) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3031502-A1 (FR)
Title: Ensemble de pointage d'un instrument
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/40
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention s'applique au domaine spatial et concerne un ensemble de pointage comprenant un instrument (11) et un dispositif de pointage (10), le dispositif de pointage (10) comprenant : - un châssis (12), - une partie mobile (13) comprenant un plateau (14), l'instrument (11) étant fixé sur le plateau (14), la partie mobile (13) et l'instrument (11) ayant un centre de gravité, la partie mobile (13) étant mobile en rotation par rapport au châssis (12) selon un premier axe de rotation (Z), le plateau (14) étant mobile en rotation par rapport au châssis (12) autour d'un deuxième axe de rotation (Y) perpendiculaire au premier axe de rotation (Z), les premier et deuxième axes de rotation (Z, Y) s'intersectant en un point d'intersection. Selon l'invention, le point d'intersection coïncide avec le centre de gravité de la partie mobile (13) et de l'instrument (11).
Patent FR-3032535-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de mesures et de vues 3d
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G03B37/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: Dispositif de prise de vue numérique d'un visage d'un individu comprenant un caisson (1), des moyens d'éclairage (2) du visage, un support de menton (3), un appui frontal (4), des moyens de prise de vues numériques (5) du visage et des moyens de transmission (8) aptes à transmettre les informations relatives aux prises de vue à des moyens de traitement. Il comprend des moyens de déplacement (7) des moyens de prise de vues (5) aptes à déplacer les moyens de prise de vues (5) en rotation au moins sur un plan autour du visage de l'individu.
Patent FR-3032510-A1 (FR)
Title: Embout d’evacuation d’eau ameliore
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: F16L37/12
Filed: 2015-02-09
Abstract: Embout (1), destiné à être fixé sur les bords d'un trou d'une paroi (20), ladite paroi (20) comportant une face humide sur laquelle un liquide ruisselle avant de s'écouler par le trou, et une face sèche opposée à la face humide, ledit embout comportant une entretoise d'étanchéité (3) disposée à une extrémité (8) du corps (2) et faisant une étanchéité entre ladite extrémité (8), et la face sèche en périphérie du trou, un moyen de fixation (4) à ladite paroi (20) destiné à coopérer avec une partie des bords du trou sur la face humide, s'étendant depuis le corps (2) en passant à l'intérieur de l'entretoise d'étanchéité (3), agencé pour laisser libre au moins une partie du bord du trou avec lequel il coopère de manière à permettre le passage du liquide s'écoulant dans le trou.
Patent FR-3034245-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de la surface interne d'une enveloppe de reacteur nucleaire, enveloppe obtenue par le procede
Inventor: MASSAZZA BRICE
IPC: G21C13/06
Filed: 2015-03-24
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - dépose d'un beurrage (19) à contour fermé sur la surface interne (3) autour de la zone déterminée (1); - mise en place d'un bouchon (27) au droit de la zone déterminée (1); - réalisation d'une soudure (29) du bouchon (27) au beurrage (19). Le bouchon (27) comporte une zone concave (31) de concavité tournée à l'opposé de la zone déterminée (1), le procédé comprenant une étape de contrôle radiographique de la soudure (29) réalisée en plaçant une source radioactive (33) dans la zone concave (31).
Patent FR-3038301-A1 (FR)
Title: Cale-entretoise pour separer les faces en regard de deux dalles juxtaposees
Inventor: MACREZ STEPHANE
IPC: B65D57/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif cale-entretoise (1) pour séparer les faces en regard de deux dalles juxtaposées, lesquelles dalles comportent également un chant périphérique. Ce dispositif cale-entretoise (1) se présente sous la forme d'une pièce monobloc en matière plastique s'étendant dans un plan (P) et comprenant : - au moins une branche principale (11) rectiligne ou sensiblement rectiligne, d'axe longitudinal (L1), muni à l'une de ses extrémités (111) d'une patte de maintien (4) dont le plan (D) de la face d'appui (42) s'étend perpendiculairement audit plan (P), et - au moins une branche secondaire (12, 13, 14) rectiligne ou sensiblement rectiligne, d'axe longitudinal (L2, L3, L4), laquelle au moins une branche secondaire (12, 13, 14) s'étend à partir d'une zone de ladite branche principale (11) située entre les deux extrémités (111, 112) de cette dernière, avec ledit axe longitudinal (L2, L3, L4) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire par rapport à l'axe longitudinal (L1) de la branche principale (11).
Patent FR-3045844-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison optique sans fil pour la transmission de donnees a tres haut debit de maniere asservie en itinerance
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: H04J14/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention propose un système d'immersion d'au moins un premier utilisateur (1) dans une réalité virtuelle ou augmentée comprenant un espace d'immersion (2) dans lequel peut se déplacer ledit au moins un premier utilisateur (1). Selon l'invention le système comprend : - un dispositif de réception optique (11) porté par ledit premier utilisateur, - des moyens de traitement (3) comprenant : - des moyens de génération d'un premier flux multimédia immersif destiné audit premier utilisateur (11) en fonction des mouvements de ce dernier, - des moyens de transmission optique (TxO1, TxO2... TxOn) d'un signal optique multiplexé (λ1, λ2...λn) vers au moins une borne d'accès optique (PAO), ladite borne d'accès optique (PAO) étant disposée dans ledit espace d'immersion (2) de façon à former une cellule optique (CEO) s'étendant dans ledit espace d'immersion (2), ledit dispositif de réception optique (11) comprenant a) des moyens de réception du signal optique multiplexé (λ1, A2...λn) depuis ladite borne d'accès optique (PAO) via une liaison optique sans fil lorsque ledit premier utilisateur (1) se situe dans la cellule optique (CEO), et b) des moyens de filtrage configurés pour extraire le premier flux multimédia immersif destiné au premier utilisateur (1) à partir du signal optique multiplexé (λ1, λ2...λn).
Patent FR-3047442-A1 (FR)
Title: Compas de dessin avec verrouillage
Inventor: VIEIRA FRANCOIS
IPC: B43L9/02
Filed: 2016-02-05
Abstract: Compas de dessin (1) composé de deux bras (2) agencé autour d'un point de pivot (3) et pourvus à leur extrémité proximale du point de pivot d'une zone d'épaule (4), les bras (2) étant mobiles en rotation entre une position d'ouverture angulaire et une position de fermeture, le compas (1) comprenant par ailleurs un dispositif de verrouillage (10) composé d'une tête de verrouillage (11), d'un capuchon d'activation (17) du mécanisme par rotation et d'une interface filetée (12, 13) la tête de verrouillage (11) étant susceptible d'être déplacée axialement par le capuchon d'activation (17) entre une position de déverrouillage, lorsque la tête de verrouillage (11) est à distance des épaules (4) et une position de verrouillage, lorsque la tête de verrouillage (11) est en contact avec les épaules (4) de façon à empêcher un déplacement angulaire des bras (2).
Patent FR-3047212-A1 (FR)
Title: Barre de toit pour vehicule automobile et systeme de fixation associe.
Inventor: PALLU GILLES
IPC: B60R9/058
Filed: 2016-02-01
Abstract: Un système de barre de toit pour véhicule automobile, comprend : - une barre de toit (1) configurée pour être assemblée dans le sens longitudinal (X) du véhicule, - au moins un dispositif de fixation avant (2) comprenant un premier écrou ancré dans la barre de toit (1), - au moins un dispositif de fixation arrière (3) comportant un deuxième écrou ancré dans la barre de toit. Le dispositif de fixation arrière (3) comporte une portion d'entretoise apte à recevoir en appui le deuxième écrou, la hauteur de la portion d'entretoise étant réglable. Le premier écrou comporte une zone cylindrique formant une entretoise de hauteur prédéfinie.
Patent FR-3047833-A1 (FR)
Title: Machine de recyclage d'appareils electroniques et son procede de fonctionnement
Inventor: SMAIL SALIM
IPC: G07F7/06
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de recyclage d'appareils électroniques et son procédé de fonctionnement. La machine de recyclage comprend une interface utilisateur permettant de saisir et de visualiser des données concernant l'appareil électronique et une ouverture pour insérer l'appareil électronique dans la machine de recyclage. Selon l'invention, la machine de recyclage comprend : - des moyens d'emballage pour emballer l'appareil électronique avec un emballage de protection, lesdits moyens d'emballage comprenant une zone d'emballage et un plateau de réception de l'appareil électronique placé dans la zone d'emballage, - des moyens de convoyage pour transférer l'appareil électronique de l'ouverture jusqu'à la zone d'emballage, et - une zone de stockage pour stocker l'appareil électronique emballé.
Patent FR-3048323-A1 (FR)
Title: Dispositif nomade d'enregistrement et de traitement audiovisuel
Inventor: PETAT-LENOIR BERTRAND
IPC: H04N5/76
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif nomade d'enregistrement et de traitement audiovisuel comportant : - un caisson mobile dont la partie supérieure est équipée au moins de moyens d'enregistrement vidéo et de moyens d'enregistrement audio ; - des ports de connexion d'entrée/sortie, caractérisés en ce que la partie supérieure : - est mobile entre, d'une part, une position rétractée, dans laquelle lesdits moyens d'enregistrement vidéo sont abrités à l'intérieur du caisson et, d'autre part, une position déployée, dans laquelle lesdits moyens sont aptes à fonctionner ; - est amovible et apte à enregistrer des signaux vidéo sur 360°C, des moyens de liaison étant prévus pour l'échange de signaux entre ladite partie supérieure et les moyens informatiques.
Patent FR-3048774-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du volume d'un produit contenu dans un reservoir
Inventor: LECROSNIER LIONEL
IPC: G01F23/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (1) du volume d'un produit contenu dans un réservoir (2). Selon l'invention le dispositif de contrôle (1) comporte au moins une sonde (3) comprenant une tête de mesure apte à mesurer un niveau de produit contenu dans le réservoir (2), des moyens de maintien de la tête de mesure de la sonde (3) dans un plan perpendiculaire au niveau du produit quelle que soit la position du réservoir (2), et une unité pilote (4) adaptée à piloter les moyens de maintien et à calculer le volume de produit à partir du niveau du produit mesuré et des dimensions du réservoir (2). L'invention concerne également un véhicule notamment de type poids lourd comportant un réservoir (2) équipé d'un dispositif de contrôle (1).
Patent FR-3051170-A1 (FR)
Title: Installation de transport par cable munie d’un systeme d’assistance a l’acceleration et a la deceleration d’une cabine
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B13/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: Installation (1) de transport par câble comprenant au moins deux stations (S1, S2, S3, S4) et au moins une cabine (1 0A, 1 0B, 1 0C, 1 0D) mue par au moins un câble, la cabine (10A, 10B, 10C, 10D) circulant sur une voie de circulation (100). Selon l'invention, l'installation (1) comprend un système d'assistance (15A, 15B, 15C, 15D) à l'accélération de la cabine (10A, 10B, 10C, 10D) lors de sa sortie de la station et à la décélération de la cabine (10A, 10B, 10C, 10D) lors de son entrée dans la station.
Patent FR-3057546-A1 (FR)
Title: Projecteur de piste multifonctions a commutation de fonctions statique pour aeronef
Inventor: MILLET PHILIPPE
IPC: B64D47/04
Filed: 2016-10-19
Abstract: Ce projecteur de piste à commutation de fonctions statique pour aéronef, destiné à produire au moins deux faisceaux ayant des caractéristiques différentes, notamment des orientations et/ou des ouvertures différentes, comprend un réseau de modules d'éclairage (6) à diodes électroluminescentes comprenant chacun au moins deux ensembles d'au moins une source lumineuse (S) actionnable sélectivement et de manière statique pour assurer au moins l'une des fonctions d'éclairage.         Il comporte une lentille convergente (L) commune pour les sources lumineuses, la lentille convergente comprenant un dioptre d'entrée (L1) de lumière et un dioptre de sortie (L2) de lumière, lesdites sources lumineuses étant positionnées par rapport au dioptre d'entrée de lumière.
Patent FR-3057841-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'urgence de baies thermoplastiques
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: E06B5/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) pour baie (11) thermoplastique ou hybride (complexe (verre et thermoplastique)) permettant une évacuation en urgence, caractérisé en ce qu'il comporte un joint gonflable (12) situé en périphérie de ladite baie thermoplastique (11) et un bouton de commande d'urgence (13), ledit joint gonflable (12) étant inséré entre ladite baie thermoplastique (11) et un cadre (14) de baie, et étant apte à être gonflé à l'aide d'air comprimé. La présente invention se rapporte également à un procédé d'évacuation en urgence mettant en œuvre le dispositif (10) pour baie thermoplastique (11).
Patent FR-3058445-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d'un systeme d'occultation d'une baie et installation d'occultation mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: PATIN AYMERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manœuvre d'un système d'occultation (S) d'une baie (E) qui comprend au moins une extrémité mobile (2) en translation entre une position de rétraction (R) et une position d'extension (E)dans laquelle le système occulte en partie au moins la baie (E). Ce dispositif de manœuvre comprend : - une bande poussante (10) flexible qui comprend une première(11) et une deuxième (21) extrémité et qui est destinée à être liée à proximité au niveau de sa première extrémité (11) à l'extrémité mobile (2) du système d'occultation - des moyens d'entrainement (15) motorisés de la bande poussante (10)adaptés pour assurer le déplacement en translation de la première extrémité (11) entre une position proximale (Pp) correspondant à la position de rétraction (R) du système d'occultation et une position distale (Pd) correspondant à la position extension (E) du système d'occultation, la bande poussante (10) étant adaptée pour transmettre un effort de poussée à l'extrémité mobile du système d'occultation. L'invention concerne également une installation d'occultation d'une baie comprenant un tel dispositif de manoeuvre
Patent FR-3044900-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne des compositions nettoyantes comprenant au moins une combinaison d'agents conservateurs spéciale. En outre, la présente invention concerne l'utilisation des compositions nettoyantes selon l'invention pour le nettoyage et/ou le soin de la peau et/ou des cheveux, ainsi que l'utilisation d'une certaine combinaison d'agents conservateurs pour la conservation de compositions nettoyantes tensioactives.
Patent FR-3060011-A1 (FR)
Title: Agent de durcissement pour durcir une resine de polymere
Inventor: JI BIN
IPC: C08L67/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un agent de durcissement comprenant le peroxyde de méthylisobutylcétone et au moins un peroxyde organique.
Patent FR-3061362-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a pile a combustible comportant un dispositif de regulation de pression a deverseur
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04746
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention porte sur électrochimique (1), comportant : - une pile à combustible (2) ; - un réservoir (4) ; - une boucle de recirculation (Lrc) ; - une ligne fluidique d'évacuation (Le) comportant une vanne de purge (8) ; - un dispositif de régulation d'une pression dite d'entrée (P2) du fluide d'alimentation, comportant un déverseur (10).
Patent FR-3061104-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de zones de transmission deficiente entre une unite roue d'une roue de vehicule automobile et une unite centrale de controle des roues
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04B17/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation d'une zone de transmission déficiente (Bs) par radiofréquence entre une unité roue équipant une roue de véhicule automobile et une unité centrale de contrôle des roues embarquée dans le véhicule, un codage d'angle de la roue indépendant de la transmission étant par ailleurs effectué pour mesurer la rotation réelle de la roue à un instant donné. Il est émis à partir de l'unité roue un train de trames (T1 à T3) successives avec couverture angulaire complète de la roue, un taux de réception de trames (T1 à T3) étant établi et analysé pour détecter au moins une zone de moindre réception correspondant à ladite au moins une zone de transmission déficiente (Bs), le codage d'angle donnant un angle de rotation de la roue à l'instant de la détection de ladite au moins une zone de transmission déficiente (Bs).
Patent FR-3061745-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion thermique
Inventor: LIPS STEPHANE
IPC: F02C7/143
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion thermique à effet caloduc comprenant un fluide caloporteur (1) et un logement (2), le logement (2) comportant une paroi inférieure (21) formant fond, une paroi supérieure (22) opposée à la paroi inférieure (21) et quatre parois latérales entre les parois inférieures (21) et supérieures (22), les parois latérales se composant de : - deux parois latérales transversales, - deux parois latérales longitudinales, une première paroi latérale longitudinale étant destinée à recevoir une source chaude, caractérisé en ce que : - la distance entre les parois latérales longitudinales est comprise entre 1/2 et 2 fois la longueur capillaire du fluide caloporteur (1), - la quantité (Qf) de fluide caloporteur (1) contenue dans le dispositif est comprise entre 25 et 80% du volume total (Vtot) du logement (2).
Patent FR-3062098-A1 (FR)
Title: Panneau d’habillage integrant un joint leche-vitre
Inventor: FROIDEVAUX GUILLLAUME
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-01-23
Abstract: Panneau d'habillage intérieur (9) de porte (1) de véhicule automobile, ledit panneau (9) comprenant un bord supérieur (15E) ; remarquable en ce que le panneau (9) comprend, en outre : un joint lèche-vitre (17) sur le bord supérieur (15E) et formé intégralement avec ledit panneau (9).
Patent FR-3066671-A1 (FR)
Title: Procede d'incrustation d'images ou de video au sein d'une autre sequence video
Inventor: TORDJMAN FRANCK
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-05-18
Abstract: Procédé d'incrustation d'images au sein d'une autre séquence vidéo consistant à : - commander le capteur d'images arrière d'un équipement mobile pour l'acquisition d'une première image d'une durée déterminée et son enregistrement dans la mémoire de l'équipement - commander, à l'initiative de l'utilisateur, simultanément a) la visualisation de ladite première image dans une première partie de l'écran b) l'acquisition d'une seconde séquence vidéo avec le capteur d'images arrière dudit équipement c) l'enregistrement de ladite seconde séquence vidéo dans la mémoire dudit équipement d) l'affichage de ladite seconde séquence vidéo dans une deuxième partie de l'écran d'affichage dudit équipement, de manière synchrone avec la visualisation de ladite première image - transmettre lesdits enregistrements sur un serveur via une session de communication - commander automatiquement une étape d'incrustation de ladite seconde séquence vidéo dans ladite première image - commander l'enregistrement de la séquence fusionnée ainsi produite sur le serveur, et le calcul d'un lien d'accès par un équipement distant à ladite séquence fusionnée.
Patent FR-3067899-A1 (FR)
Title: Procede et module de gestion de transmissions de donnees securisees et programme correspondant.
Inventor: BURLET SEBASTIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de transmissions de données sécurisées dans un système comprenant un serveur et au moins un terminal de communication utilisateur. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes: - réception (11) de données relatives à un émetteur desdites transmissions de données sécurisées et formation (12) d'un profil utilisateur associé audit émetteur, - détermination (13) d'une information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur, - analyse (14) en temps réel desdites transmissions de données sécurisées associées audit profil utilisateur numérique basée sur des nuées de points représentant ledit profil utilisateur numérique et une pluralité d'autres profils utilisateurs sélectionnés dynamiquement en fonction d'au moins un paramètre commun prédéterminé, - mise à jour (15) de ladite information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur numérique en fonction de ladite analyse et émission d'un signal d'alerte lorsque la valeur de ladite information représentative d'un risque associé audit profil utilisateur numérique dépasse un seuil prédéterminé.