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Patent FR-3068617-A1 (FR)
Title: Sachet filtrant comprenant un dispositif pour faciliter le prelevement d'un filtrat
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B01D35/027
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention se rapporte à un sachet filtrant (1) comprenant : -un fond (6), une ouverture (5), une paroi (4) délimitant un volume intérieur du sachet et s'étendant entre le fond et l'ouverture du sachet, un filtre (2) s'étendant depuis le fond en direction de l'ouverture et séparant le volume intérieur en deux compartiments, les deux compartiments étant :  un compartiment (11) de réception d'un échantillon agencé pour recevoir l'échantillon,  un compartiment (12) de collecte du filtrat agencé pour recevoir un filtrat. Le sachet filtrant comprend en outre un orifice (13) traversant ladite paroi et étant ménagé dans le compartiment de collecte du filtrat, -un système de fermeture (14) présentant deux états :  un état fermé, dans lequel l'accès au filtrat depuis l'extérieur du sachet par l'orifice est condamné,  un état ouvert, dans lequel l'accès depuis l'extérieur du sachet au filtrat par l'orifice est libéré.
Patent FR-3070380-A1 (FR)
Title: Quai securise de dechargement des dechets depuis un vehicule dans un centre de stockage
Inventor: CHERONT ARNAUD
IPC: B65G69/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un quai 1 sécurisé de déchargement remarquable en ce qu'il comporte : - un socle (4) muni d'une barrière longitudinale (5A) fixe le long de chacun de ses bords longitudinaux, et d'au moins une première barrière transversale (5B) montée pivotante au niveau de son bord latéral arrière (42) entre une position "fermée" et une position "ouverte", - un plancher (6) disposé sur le dessus du socle (4), et comprenant au moins une portion médiane (8) agencée pour être mobile, lorsqu'un véhicule (V) roule dessus, entre une position "sortie" et une position "rentrée", et - des moyens d'entrainement (13) reliant la portion médiane (8) à la première barrière transversale (5B) de sorte que le déplacement de ladite portion médiane (8) de sa position "sortie" à sa position "rentrée" entraine le mouvement de ladite première barrière transversale (5B) de sa position "fermée" à sa position "ouverte", et inversement.
Patent FR-3070684-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'un produit de traitement, par l'intermediaire d'une eau d'abreuvement
Inventor: BELZ ERIC
IPC: C02F9/04
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'un produit de traitement dégradable par un produit chloré de potabilisation, le produit de traitement étant destiné à être ingéré par des animaux par l'intermédiaire d'une eau d'abreuvement, comprenant : - une étape de potabilisation (1) de l'eau d'abreuvement à l'aide d'un produit chloré de potabilisation ; - une étape d'introduction (3) du produit de traitement dans l'eau d'abreuvement, le procédé de distribution comprenant, préalablement à l'étape d'introduction, une étape de neutralisation (2) du produit chloré de potabilisation dans l'eau d'abreuvement, par incorporation de polyphénols dans l'eau d'abreuvement.
Patent FR-3074318-A1 (FR)
Title: Procede de gestion a distance d'un dispositif connecte a une passerelle residentielle
Inventor: CAMPAGNAC ISABELLE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: Procédé de gestion à distance d'un dispositif connecté à une passerelle résidentielle, dite passerelle, comprenant, lorsqu'il est exécuté par la passerelle : intercepter (50) une requête en provenance du dispositif comprenant une adresse d'un premier serveur auquel la requête est destinée, la requête ayant pour but d'obtenir une adresse d'un deuxième serveur avec lequel le dispositif doit être mis en relation ; déterminer (52) un traitement à appliquer à ladite requête, parmi une pluralité de traitements, en fonction d'un identifiant du dispositif contenu dans la requête et d'une information de configuration obtenue d'un opérateur, ladite information de configuration comprenant une information représentative d'un ensemble de dispositifs, la pluralité de traitements comprenant un traitement, appelé redirection, appliqué lorsque le dispositif appartient audit ensemble consistant à répondre à la requête sans mettre à contribution le premier serveur ; lorsque le traitement à appliquer est une redirection, fournir (57) audit dispositif une réponse à ladite requête contenant l'adresse du deuxième serveur.
Patent FR-3075368-A1 (FR)
Title: Capteur de pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G01L9/12
Filed: 2017-12-18
Abstract: Capteur de pression, notamment pour la mesure d'une pression de fluide au sein d'un stockage, comprenant un corps (2) muni d'une zone (3) sensible à la pression destinée à être exposée à la pression à mesurer, la zone (3) sensible étant déformable et comprenant un matériau conducteur électrique ou magnétique, le capteur comprenant un organe (6) électronique de mesure de la contrainte ou la pression subie par la zone (3) sensible, caractérisé en ce que l'organe (6) électronique de mesure est configuré pour mesurer une grandeur capacitive fonction de la position relative entre une première électrode constituée par la zone (3) sensible et une seconde électrode (4) conductrice fixe située sur le corps (2).
Patent FR-3084349-A1 (FR)
Title: Derouleur
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: B65H16/02
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un dérouleur (10), comprenant un support (20) et un touret (15) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (D) sur le support (20), le touret (15) possédant une première piste de roulement (30) et une deuxième piste de roulement (35) distinctes espacées le long de l'axe de rotation (D), le touret (15) étant monté mobile en rotation sur le support (20) par l'intermédiaire d'au moins trois galets (50, 55) portés par le support (20), les galets (50, 55) comprenant au moins un premier galet (50) rotatif pour recevoir la première piste de roulement (30) et au moins un deuxième galet (55) rotatif pour recevoir la deuxième piste de roulement (35), la distance entre le ou les premiers galets (50) et le ou les deuxièmes galets (55) selon l'axe de rotation (D) étant réglable.
Patent FR-3076470-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de confinement d’une portion souterraine
Inventor: JOUBERT ANTOINE
IPC: E21B43/12
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour confiner une portion souterraine du sol, le dispositif comprenant au moins un générateur de mousse (21, 22, 23) destiné à alimenter en mousse une pluralité de puits d'injection répartis autour de la portion souterraine du sol à confiner, l'au moins un générateur de mousse comprenant : - un premier injecteur (231) pour l'entrée sous pression d'une composition liquide, et - un deuxième injecteur (232) pour l'entrée sous pression d'une composition gazeuse, et - au moins une conduite de sortie (233) raccordée à un puits d'injection de la pluralité de puits d'injection, l'au moins un générateur de mousse étant configuré pour produire une mousse et l'amener sous pression jusqu'à au moins un puits d'injection.
Patent FR-3077893-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces a une memoire
Inventor: DAVIDESCU DRAGOS
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'accès à une mémoire (14) comprenant : au moins un premier circuit d'accès direct à la mémoire (20) ; et au moins un second circuit (22), chaque second circuit étant associé à un premier circuit et étant programmé pour restreindre la zone de la mémoire accessible audit premier circuit.
Patent FR-3078874-A1 (FR)
Title: Recipient a boire definissant un espace logeant un substrat imprime flexible en tant que moyen de communication visuelle
Inventor: NAEF JEAN PAUL
IPC: G09F23/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention consiste essentiellement à réaliser un récipient à boire, à partir d'une production classique deux gobelets en plastique, et en parallèle d'une impression connue d'un ou plusieurs motifs (logos et/ou textes et/ou images) sur un substrat flexible, puis d'assembler entre eux les deux gobelets en y logeant dans l'espace qui les sépare le support flexible imprimé et conformé selon la forme annulaire ou dans le fond. Selon une autre alternative, le récipient (1) à boire, comprend : - un gobelet (2) en matière plastique, - un manchon (11) en matière plastique, transparent et/ou translucide, thermorétracté au moins autour de la paroi latérale du gobelet ; - au moins un substrat imprimé flexible (4, 5), logé dans l'espace (E1) entre le gobelet et le manchon thermo-rétracté.
Patent FR-3082611-A1 (FR)
Title: Procede de calibration de magnetometres equipant un objet
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G06F15/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration de magnétomètres (20) équipant un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition - par les magnétomètres (20), d'au moins trois composantes mesurées du champ magnétique au niveau des magnétomètres (20), et - par des moyens de mesure inertielle (11) solidaires dudit objet (1), d'une vitesse angulaire de l'objet (1) ; (c) Détermination par des moyens de traitement de données (21) de valeurs d'au moins un paramètre de calibration des magnétomètres (20) minimisant une expression définie par des composantes estimées du champ magnétique et au moins une équation magnétique sur la vitesse angulaire de l'objet (1), - les composantes estimées du champ magnétique étant fonction des composante mesurées du champ magnétique et de paramètres de calibration des magnétomètres (20), et - l'au moins une équation magnétique supposant un caractère uniforme et stationnaire du champ magnétique au niveau des moyens de mesure magnétique (20).
Patent FR-3084058-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’amarrage d’un engin aerien de type aerostat ou ballon dirigeable
Inventor: LUSINCHI JEAN-MARIE
IPC: B64F1/14
Filed: 2018-07-23
Abstract: Système d'amarrage (1a) pour engin aérien de type aérostat ou ballon dirigeable, comprenant une plateforme (4) sur laquelle est monté un mât d'amarrage (5), une structure porteuse (6) apte à supporter la plateforme sur le sol, cette plateforme présentant un plateau supérieur (41) surélevé par rapport au sol et délimitant une zone de réception (42) pour recevoir un véhicule autonome (3) en-dessous du plateau supérieur, ce dernier supportant un dispositif de levage (7) au-dessus de la zone de réception et configurable entre : - une configuration de repos autorisant une réception du véhicule dans la zone de réception et son retrait hors de la zone de réception, - une configuration de levage dans laquelle le dispositif de levage est apte à décoller la structure porteuse du sol en prenant appui sur le véhicule lorsque ce dernier est présent dans la zone de réception, autorisant un transport du système d'amarrage par le véhicule.
Patent FR-3084884-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine de verre et systeme de projection de produits sur des fibres equipant une telle installation
Inventor: PAILLARD GUILLAUME
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un système de projection (20) de produits sur des fibres de verre (3) configuré pour projeter sur les fibres de verre au moins une composition d'encollage (121) et un agent anti-poussière (221). Le système de projection comporte deux éléments annulaires de projection distincts et agencés successivement sur le trajet des fibres de verre, les deux éléments de projection comportant un premier élément annulaire de projection (120) de la composition d'encollage et un deuxième élément annulaire de projection (220) de l'agent anti-poussière, respectivement réalisés par au moins une couronne annulaire spécifique entourant les fibres de verre. Le deuxième élément annulaire de projection (220) de l'agent anti-poussière est agencé en aval du premier élément annulaire de projection (120) de la composition d'encollage par rapport au trajet des fibres de verre (3).
Patent FR-3084928-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur pronostiquee d’un parametre de parcours en regard d’un segment de route sur lequel evolue un vehicule terrestre a moteur
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G01S19/42
Filed: 2018-08-13
Abstract: Un procédé et un système informatique (100) pour estimer un paramètre de parcours relativement à un trajet emprunté par un véhicule terrestre à moteur. Le procédé prend en compte une grande variété de données pertinentes pour déterminer avec précision une heure d'arrivée ou une vitesse de déplacement.
Patent FR-3086943-A1 (FR)
Title: Copolymere d'ethylene et de beta-farnesene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d'éthylène et de β-farnésène, son procédé de préparation ainsi que son application dans une composition, notamment dans un pneumatique. Le copolymère selon l'invention comprend des unités éthylène et des unités β-farnésène, le taux des unités éthylène dans le copolymère étant supérieur à 50% en moles des unités éthylène et des unités β-farnésène et inférieur à 95% en moles des unités éthylène et des unités β-farnésène.
Patent FR-3082732-A1 (FR)
Title: Emulsions de type pickering
Inventor: PAGIS LAURE
IPC: A61K8/25
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques ou dermatologiques, de préférence pour application topique, de type « Pickering ». L'invention concerne également l'utilisation d'un kaolin calciné comme agent stabilisateur d'une émulsion.
Patent FR-3095581-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir un ancrage pour serviette
Inventor: LEFEVRE YANNICK
IPC: A47G29/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: DISPOSITIF POUR FOURNIR UN ANCRAGE POUR SERVIETTE Un dispositif (99) pour fournir un ancrage pour serviette, comprenant un ou plusieurs ancrages (1), chaque ancrage (1) comprenant une tête (11), une queue (13) et une pince (12) pour serviette entre la tête (11) et la queue (13) ; et un appareil (2) de rangement et de transport, dans lequel un tel appareil (2) est configuré pour le transport et le rangement de plus d’un ancrage (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096435-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’une animation lumineuse sur un dispositif lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: SEMA ERIC
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage d'une animation lumineuse sur un dispositif lumineux (1) d'un véhicule automobile comprenant une unité de contrôle (2) et une pluralité de sources lumineuses (11) contrôlables sélectivement par l’unité de contrôle, dans lequel (E2) on fournit à un moteur graphique une description (3) d’une animation lumineuse, la description de l’animation lumineuse étant indépendante du nombre de sources lumineuses du dispositif lumineux et de la position de ces sources lumineuses ; (E3) le moteur graphique détermine une séquence d’instructions de contrôle des sources lumineuses du dispositif lumineux pour afficher l’animation lumineuse, la séquence d’instructions de contrôle étant déterminée à partir de la description d’animation lumineuse et en fonction de la position d’une ou plusieurs sources lumineuses du dispositif lumineux ; (E4) l’unité de contrôle contrôle les sources lumineuses du dispositif lumineux au moyen de la séquence d’instructions de contrôle pour afficher l’animation lumineuse sur le dispositif lumineux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096939-A1 (FR)
Title: Benne a rehausse mobile
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne une benne comprenant un châssis (2) et un corps de benne (3) monté sur le châssis, le corps de benne comprenant un fond (6) prolongé par au moins deux flancs latéraux (4, 5), la benne comprenant un toit (16) recouvrant au moins en partie le corps de benne, la benne comportant en outre au moins une rehausse du corps de benne qui est montée mobile sur le corps de benne.
Patent FR-3098766-A1 (FR)
Title: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: B60K6/48
Filed: 2019-07-17
Abstract: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique La présente invention a pour objet une transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant un arbre d’entrée (AE) entraîné par un moteur thermique (ICE), un arbre de sortie (AS),un élément stationnaire (ES), une machine électrique (ME) dont le stator (ST) est solidaire de l’élément stationnaire (ES), au moins des premier, deuxième et troisième organes de transmission sélective de couple (C12 ; C13 ; C23) pouvant être engagés sélectivement pour établir différents rapports de vitesse électriques ou mécaniques, un unique train planétaire double du type Ravigneaux (TPR) avec notamment des première et seconde roues solaires (S1 et S2). Transmission automatique caractérisée en ce que la seconde roue solaire (S2) peut être reliée sélectivement à l’élément stationnaire (ES) par le premier organe de transmission sélective de couple (C12), la première roue solaire (S1) peut être reliée sélectivement à l’arbre d’entrée (AE) par le deuxième organe de transmission sélective de couple (C13) et le rotor (RO) de la machine électrique peut être relié sélectivement à l’arbre d’entrée par le troisième organe de transmission sélective de couple (C23). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102245-A1 (FR)
Title: Produit de marquage à identification rapide dÉposable par aÉrosols et son procédé de fabrication, procédé d’utilisation d’un tel produit
Inventor: VIDAL-FEUILLERAT RICHARD
IPC: G01N21/64
Filed: 2019-10-17
Abstract: La présente invention concerne un produit de marquage à double identification sous la forme d’une solution aqueuse offrant une répartition homogène du marquage et comprenant au moins un premier marqueur à identification rapide et détectabilité sous lampe UV, au moins un deuxième marqueur codant et à identification précise de la source, le produit de marquage comprenant un troisième marqueur, le troisième marqueur étant stable dans le temps, aux UV et/ou à l’eau, associé au premier marqueur et au deuxième marqueur de façon à identifier le deuxième marqueur de sorte qu’un échantillon marqué par ledit produit puisse être envoyé vers le laboratoire adéquat identifiant précisément la source grâce au type de marquage codant.
Patent FR-3102461-A1 (FR)
Title: Structure d’aéronef comprenant un carénage et au moins un drain d’évacuation de liquide présentant un système de raccordement par emboîtement, mât d’aéronef ou aéronef comprenant ladite structure
Inventor: ROSSI FRÉDÉRIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: Structure d’aéronef comprenant un carénage et au moins un drain d’évacuation de liquide présentant un système de raccordement par emboîtement, mât d’aéronef ou aéronef comprenant ladite structure L'invention a pour objet une structure d’aéronef comprenant au moins un carénage (60) ainsi qu’au moins un drain d’évacuation de liquide (74) traversant le carénage (60) et présentant une extrémité (74.2) équipée d’un système de raccordement (76) pour la relier à une canalisation (78). Selon l’invention, le système de raccordement (76) comprend un corps creux (84) communiquant avec le drain d’évacuation de liquide (74) et présentant une ouverture (90) orientée vers la canalisation (78) en fonctionnement ainsi qu’un joint annulaire (98) obturant l’ouverture (90) et comportant un orifice (100) configuré pour recevoir un tronçon d’extrémité (78.1) de la canalisation (78) en fonctionnement, l’orifice (100) présentant une section inférieure à celle du tronçon d’extrémité (78.1) de la canalisation (78) pour obtenir une étanchéité au liquide entre le joint annulaire (98) et la canalisation (78). Figure 6
Patent FR-3107381-A1 (FR)
Title: Système et procédé d'identification du propriétaire d'un produit
Inventor: DAVAL JULIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: Système (1) pour identifier un consommateur (C) ayant acheté un produit (P) dans un lieu de vente (V) à partir du produit (P) ou son emballage (E), ledit système comportant :- des moyens d’identification (2) de l’identité d’un consommateur (C),- des moyens d’identification (3) d’un produit (P) ou de son emballage (E),- des moyens de rattachement (4) d’un consommateur (C) à un produit (P) ou son emballage (E) acheté sur le lieu de vente (V),- des moyens de lecture (5) des moyens d’identification (3) du produit (P) ou de son emballage (E),- des moyens d’identification (6) du consommateur ayant acheté ce produit.     Procédé d’identification d’un consommateur (C) propriétaire d’un produit (P) ou de son emballage (E) dans lequel :- on identifie un consommateur (C) sur un lieu de vente (V) qui achète un produit (P),- on identifie un produit (P) acheté par ledit consommateur (C), - on rattache l’identité du consommateur (C) au produit (P) acheté ou son emballage (E) par des moyens de rattachement (4).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109885-A1 (FR)
Title: Méthode de traitement cosmétique par illumination et application combinée d’une composition comprenant de la niacinamide, et dispositif associé.
Inventor: GUERMONPREZ CYPRIEN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-06
Abstract: Méthode de traitement cosmétique par illumination et application combinée d’une composition comprenant de la niacinamide, et dispositif associé.     L’invention porte principalement sur un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant au moins les étapes de :                                    application sur la peau d’un sujet d’une composition active comprenant au moins de la niacinamide, et illumination de la peau par au moins une source lumineuse émettant à une longueur d’onde comprise entre 620 et 690 nanomètres, de préférence de 660 nanomètres,                            l’illumination étant réalisée avant, simultanément ou après l’application de la composition.     L’invention porte également sur un dispositif associé de mise en œuvre d’un tel procédé.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113265-A1 (FR)
Title: Elément de toit en carton pour véhicule présentant une stabilité dimensionnelle améliorée.
Inventor: DURAND HERVÉ
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-08-05
Abstract: - Elément de toit en carton pour véhicule présentant une stabilité dimensionnelle améliorée.  - L’élément de toit (1), en particulier un panneau intérieur de plafond pour un toit d’un véhicule automobile, comporte une pièce principale (4) en carton ondulé (5A) à double cannelure ou à simple cannelure et comprend une couche dite supérieure (6) et une couche dite inférieure (7), ainsi que de préférence une couverture adhésive (8), la couche supérieure (6) présentant une énergie de surface supérieure à 30 mJ/m² et la couche inférieure (7) présentant une énergie de surface inférieure à 20 mJ/m², ces caractéristiques, peu coûteuses à mettre en œuvre, permettant notamment d’améliorer la stabilité dimensionnelle de l’élément de toit (1).    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114079-A1 (FR)
Title: Automate de conditionnement de prescriptions et procede associe
Inventor: ALACOQUE DAVID
IPC: G01G7/02
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne un automate de conditionnement (10a) de prescriptions pour un ensemble de patients (Des) comportant une balance à force électromagnétique de compensation (21) comportant un plateau (22), et un actionneur de déplacement de ladite balance (21) configuré pour déplacer ladite balance (21) entre deux positions :une position de remplissage dans laquelle le plateau (22) soulève un gobelet (13) vers une tête de délivrance de sorte que la balance puisse mesurer l’évolution du poids du gobelet (13) soulevé au cours du remplissage de celui-ci ; etune position de convoyage dans laquelle ledit plateau (22) n’est pas au contact d’un gobelet (13) de sorte que le convoyeur puisse déplacer les gobelets (13) ;un organe de supervision (20) étant configuré pour commander un moteur (58) en fonction du poids mesuré (Mes) par ladite balance (21) jusqu’à ce que le poids mesuré corresponde à la quantité prescrite.      Figure 1