baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982826-A1 (FR)
Title: Strategie de detection d'une pedale d'accelerateur bloquee.
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: B60W30/188
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection d'une pédale d'accélérateur bloquée d'un véhicule, comprenant au moins une pédale d'accélérateur (20) avec au moins un capteur, une pédale de frein (30) avec au moins deux capteurs, et un calculateur (90), la méthode comprenant les phases suivantes : - détermination (40) de la présence d'un défaut au niveau de la pédale d'accélérateur (PPA1) par l'intermédiaire de l'activation de la pédale de frein (AF1, AF2) par le conducteur (10), comprenant les étapes de condition de détection d'un défaut et confirmation ou réhabilitation du défaut, - enregistrement du défaut (50), - correction du défaut (60) par calcul de la consigne couple (70) envoyée au producteur couple (80) par l'intermédiaire d'une valeur (PPA2) et (PPD) qui permet d'arrêter la situation à risque.
Patent FR-2985148-A1 (FR)
Title: Methode d'appairage d'equipements electroniques
Inventor: MARSAUD THIERRY
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'appairage d'un premier équipement, dit équipement initiateur désirant transmettre et recevoir des données avec un deuxième équipement, dit équipement accepteur. Selon l'invention, ladite méthode comprend : - une étape de génération d'un code d'appairage ; - une épate de restitution, sous la forme d'un premier symbole, dudit code d'appairage par ledit équipement accepteur ; - une étape d'acquisition dudit premier symbole par ledit équipement initiateur ; - une étape de décodage dudit premier symbole acquis délivrant ledit code d'appairage.
Patent FR-2986604-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage a led pour feux arriere de vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S8/12
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de feux arrière pour véhicules automobiles, comportant plusieurs sources de lumière de type LED et composé d'un module comprenant, de l'arrière vers l'avant dans le sens du ou des faisceaux lumineux sensiblement parallèles émis par lesdites LED: . une plaquette à circuits imprimés (1) (ou PCB), comportant au moins 3 LED, et de préférence au moins 5 LED, rendues fonctionnelles par des circuits imprimés appropriés et une alimentation électrique externe, . un guide de lumière (2), . des pièces optiques (3, 3') appropriées pour guider et/ ou répartir à convenance les faisceaux de l'une ou plusieurs desdites LED, . un miroir (4, avec ou sans des zones d'épargne (8), . au moins un écran semi-transparent (5), . ainsi qu'un boîtier optionnel (6) pour contenir le tout dans une structure d'ensemble, de préférence étanche. Application aux feux arrière pour véhicules automobiles.
Patent FR-2970555-A1 (FR)
Title: Capot d'extremite pour dispositif de combustion de turbine a gaz
Inventor: BAILEY DONALD MARK
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-18
Abstract: Le capot d'extrémité (26) comporte une plaque sensiblement plane (28) ayant une première face qui, en service, est en regard d'une chambre de combustion et une face opposée. Au moins un passage (32) pour combustible traverse la plaque (28). Un bloc (36) à orifices de distribution de combustible est fixé sur la face opposée de la plaque plane, au moins un orifice (38) étant aligné avec le ou les passages (32). Un limiteur de débit rapporté (42), pourvu de multiples orifices d'écoulement, est situé entre la plaque plane et le bloc à orifices de distribution de combustible, alignés avec le ou les passages pour combustible et le ou les orifices.
Patent FR-2986337-A1 (FR)
Title: Systeme optique destine a mesurer la brdf, bsdf et bdtf
Inventor: LAURET JEAN-PIERRE
IPC: G01N21/47
Filed: 2012-01-31
Abstract: Système optique (1), destiné à mesurer les BRDF, BDTF, BSDF d'une surface (10) d'au moins une partie d'un objet (7), le système comprenant successivement : - un objectif aplanétique (2) apte à projeter l'image d'un diagramme d'intensité de la lumière diffusée par la surface (10) sur un plan P d'observation intermédiaire en aval de l'objectif aplanétique (2), - une lentille de champ convergente (3) en aval du plan P, - un objectif de prise d'image (4) dont l'angle de champ est supérieur ou égal à l'angle de convergence des faisceaux de la lumière diffusée émergeants de la lentille de champ, et - un capteur vidéo (5), l'objectif aplanétique (2), la lentille de champ convergente (3), l'objectif de prise d'image (4) et le capteur vidéo (5) étant agencés de sorte à permettre une première conjugaison C1 entre la surface (10) et la pupille d'entrée de l'objectif de prise d'image (4) et une deuxième conjugaison C2 entre un diagramme d'intensité et le capteur vidéo (5).
Patent FR-2987935-A1 (FR)
Title: Procede d'amincissement de la couche active de silicium d'un substrat du type "silicium sur isolant" (soi).
Inventor: BOEDT FRANCOIS
IPC: H01L21/18
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amincissement de la couche active de silicium (2) d'un substrat du type SOI, qui comprend une couche d'isolant (4) enterrée entre ladite couche active (2) et un support (3), ce procédé comprenant au moins une étape d'amincissement sacrificiel de ladite couche active (2) par formation d'une couche d'oxyde de silicium sacrificielle (20) par oxydation thermique et désoxydation sacrificielle de cette couche (20). Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend en outre : - une étape de formation d'une couche oxyde complémentaire (5), sur ladite couche active (2), à l'aide d'un plasma oxydant, cette couche d'oxyde complémentaire (5) présentant un profil d'épaisseur complémentaire de celui de ladite couche d'oxyde (20), de sorte que la somme des épaisseurs de la couche d'oxyde complémentaire (5) et de la couche d'oxyde de silicium sacrificielle (20) soit constante sur toute la surface du substrat traité, - une étape de désoxydation de cette couche d'oxyde complémentaire (5), de façon à amincir ladite couche active de silicium (2) d'une épaisseur homogène, à l'issue de l'ensemble de ces étapes.
Patent FR-2988255-A1 (FR)
Title: Method for tele-transmission of data set from broadcast server to e.g. set-top box associated with TV screen, involves constructing stream to be tele-transmitted comprising data stream, and tele-transmitting stream to reception device
Inventor: LELEGARD THIERRY
IPC: H04N21/647
Filed: 2012-03-14
Abstract: The method involves constructing a stream to be tele-transmitted comprising a data set by introducing an information element into the stream to be tele-transmitted, where the element indicates size of a portion of the data set present in the stream to be tele-transmitted in upstream of the information element and/or size of a portion of the data set present in the stream in downstream of the information element and includes an identifier of the data set. The constructed stream is tele-transmitted to a reception device e.g. decoder (4). Independent claims are also included for the following: (1) a device for remote transmission of a data set from a transmitting device to a recipient device (2) a device for processing a data set (3) a data set for being tele transmission between a transmission device and a reception device.
Patent FR-2989326-A1 (FR)
Title: Method for controlling e.g. heat engine of hybrid vehicle, involves performing analysis at exit of turn if driver requires strong acceleration, and applying torque distribution comprising portion of torque to rear axle
Inventor: PERROTIN ANTOINE
IPC: B60K6/52
Filed: 2012-04-17
Abstract: The method involves detecting engagement in a turn (B) taken in a sportive manner based on information of speed of a vehicle (20), position of steering wheel and action of driver on an accelerator pedal. An analysis is made at an exit of another turn (C) if the driver requires strong acceleration. Distribution of torque comprising a portion of the torque is applied to a rear axle of the vehicle, where the torque is distributed at the exit over certain distance (d) traversed by the vehicle.
Patent FR-2991072-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de traitement d'informations pour la surveillance d'un systeme complexe
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G06F11/30
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention porte sur un ystème de traitement de données (MOD ) pour la surveillance d'un système complexe, le système de traitement étant configuré pour recevoir des informations d'état (MSG , MSG ) et fusionner au moins lesdites informations d'état en une information de panne (MSGPC), au moins une desdites informations d'état étant associée à un indicateur de confiance (NC2), et l'information de panne étant également associée à un indicateur de confiance (NC3), caractérisé en ce qu'une fusion est effectuée en mettant en oeuvre une technique de logique floue pour produire l'information de panne en tenant compte des indicateurs de confiance (NC2) respectifs des informations d'état et produire l'indicateur de confiance (NC3) associé à l'information de panne.
Patent FR-2992860-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating hair, preferably fixing and/or shaping hair, comprises copolymer obtained by polymerization of monomer A consisting of hydroxyalkyl methacrylate and monomer B consisting of linear alkyl methacrylate
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61K8/72
Filed: 2012-07-06
Abstract: Composition comprises a copolymer obtained by the polymerization of (a) 50 wt.% of monomer A consisting of 1-4C hydroxyalkyl methacrylate and (b) monomer B consisting of 1-4C linear alkyl methacrylate. An independent claim is included for an aerosol device comprising a unit to distribute the composition.
Patent FR-2993266-A1 (FR)
Title: Vitrage translucide comprenant au moins un motif, de preference transparent
Inventor: EHRENSPERGER MARIE-VIRGINIE
IPC: C03C17/22
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un vitrage, de préférence translucide, comprenant au moins un motif, de préférence transparent, et un procédé de fabrication d'un tel vitrage. Le vitrage comprend un substrat ayant deux surfaces principales externes dont l'une au moins est une surface texturée, constitué en un matériau diélectrique ayant un indice de réfraction ni et au moins une partie de la surface texturée du substrat est revêtu d'une couche solgel constituée en un matériau diélectrique ayant un indice de réfraction n .
Patent FR-2995042-A1 (FR)
Title: Method for predetermining clamping voltages to be applied to screw for fastening casings of gear box of automobile, involves estimating minimum clamping voltage to be applied to bonding zone based on estimated force
Inventor: DAUSSE PHILIPPE
IPC: F16B5/02
Filed: 2012-09-05
Abstract: The method involves geometrically defining components (C1, C2) and a bonding zone (ZC) in a region of contact zones (ZT) of a pair of surfaces (S1, S2) of the components representative of a screw (V) by a three-dimensional model by finite elements. A contact property associated with each contact zone is defined by biasing the components. Force exerted by the bonding zone is estimated based on the biasing and the contact property. A minimum clamping voltage to be applied to the bonding zone is estimated based on the estimated force. An independent claim is also included for a device for predetermining clamping voltages to be applied to a screw for fastening components.
Patent FR-2996060-A1 (FR)
Title: Manufacturing a semiconductor solar absorbing material of e.g. copper indium gallium selenide type, in a photovoltaic cell, comprises mixing metal elements, dry grinding the mixture, and suspending the powder in an organic solvent
Inventor: TARDIVAT CAROLINE
IPC: C01G3/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: The method comprises: mixing metal elements in a solid form in relative atomic proportions virtually identical to the semiconductor material; dry grinding the mixture, in the absence of sulfur and of selenium, until obtaining a powder of alloy particles; suspending the powder in an organic solvent of polyhydric alcohol type; depositing the suspension on a support; removing the solvent by drying to obtain a layer of particles of alloys; and performing sulfurization and/or selenization on the layer of alloy particles by heat treatment under an atmosphere of sulfur and/or selenium. The method for manufacturing a semiconductor solar absorbing material of copper indium gallium selenide (CIGS) type, copper indium selenide (CIS) type or copper zinc tin sulfide (CZTS) type comprising sulfur and/or selenium and two metal elements consisting of copper, indium, gallium, zinc, and tin, comprises: mixing the metal elements in a solid form such as fragments, chips or grains, in relative atomic proportions virtually identical to the semiconductor material; dry grinding the mixture, in the absence of sulfur and of selenium, until obtaining a powder of alloy particles having a median diameter of 1-5 mu m; suspending the powder of alloy particles in an organic solvent of polyhydric alcohol type whose carbon chain has 2 carbons, where the suspension comprises 1 wt.% of the particles; depositing the suspension on a support; removing the solvent by drying at a temperature higher than a boiling point and in a non-oxidizing atmosphere to obtain a layer of particles of alloys; and performing sulfurization and/or selenization on the layer of alloy particles by heat treatment under an atmosphere of sulfur and/or selenium until the layer of semiconductor material is obtained. The grains before the dry grinding have a median diameter of higher than 20 microns. An independent claim is included for alloy powders.
Patent FR-3000142-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine management method for motor vehicle, involves determining operational voltage of radio frequency spark plug of cylinder of engine from measurement representative of value of angle of maximum pressure of cylinder
Inventor: PARIENTE MARC
IPC: F02P17/12
Filed: 2012-12-26
Abstract: The method involves determining operational voltage (E3) of a radio frequency spark plug of a cylinder of an internal combustion engine from a measurement representative of a value of angle of maximum pressure of the cylinder. A set of combustion stages is provided for the cylinder, where each combustion stage is provided with an energization step in which the spark plug is energized (E1-1) to an excitation voltage. The excitation voltage is provided differently for each of the set of combustion stages. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle (2) a recording medium comprising instructions for performing engine management method (3) a computer program comprising instructions for performing the engine management method.
Patent FR-3003768-A1 (FR)
Title: Systeme de degazage d'un liquide.
Inventor: GENOT BERNARD PIERRE ANDRE
IPC: B01D19/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: Le systeme de degazage d'un liquide est constitué d'une canalisation (1) ou un récipient qui reçoit le liquide à analyser .Un dispositif de dégazage (2) selon la présente invention a été fixé dans cette canalisation (1) ou le récipient contenant le liquide, de manière telle que le liquide passe à travers ou sur les cristaux permettant ainsi la création de bulles qui remontent à la surface du liquide. Le dispositif de dégazage (2) est constitué d'une poudre (5) constituée de multiples cristaux.
Patent FR-3006263-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement et de dechargement de courses dans un vehicule
Inventor: CLAIN ALEX
IPC: B60R7/08
Filed: 2013-05-28
Abstract: Procédé écologique environnementale automobile composé d'un dispositif véhicule automobile (1) auquel il est associé un dispositif filet élastique (2) et un dispositif sac à roulettes pliable (3) ou un dispositif poussette de marché pliante (4). L'association et l'utilisation de ces quatre dispositifs permet de réduire la pollution causée par les sachets plastique de caisse des supermarchés. Le procédé consiste à faire un lien sans sachets plastique de caisse entre le supermarché et le domicile du client. Celui-ci ne prend donc pas ou peu de sachets plastique de caisse et met directement ces articles de course dans le filet élastique de son véhicule. Il utilise ensuite le sac à roulettes pliable afin de faire monter ses articles de course dans son appartement au moyen de l'ascenseur. Il n'utilise donc pas ou peu de sachets plastique de caisse et contribue ainsi à une meilleure protection de l'environnement. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'écologie environnementale automobile.
Patent FR-3001293-A1 (FR)
Title: Element pour la realisation d'un dispositif d'evaluation du taux d'alcool dans l'air expire par un individu
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: G01N31/22
Filed: 2013-01-24
Abstract: Elément (1) pour la réalisation d'un Ethylotest® se présentant sous la forme d'un tube creux (2) comprenant deux extrémités ouvertes (2a, 2b) obturées chacune par un opercule (9), et dont l'une des extrémités (2b) est destinée à être insérée dans un embout ballon et à coopérer avec une valve pour autoriser le passage d'un fluide à l'intérieur dudit tube creux (2), ledit tube (2) renfermant un produit réactif (3) à l'alcool éthylique. Selon l'invention : - le tube (2) est réalisé en une matière plastique et comprend intérieurement une grille (5) formant une seule pièce avec ledit tube (2) pour le maintien du produit réactif (3) en son sein, - une pièce formant contre-grille (6) est insérée dans ledit tube (2) de manière à ce que le produit réactif (3) soit emprisonné dans le tube creux (2), entre ladite pièce (6) et la grille (5).
Patent FR-3003366-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour l'installation ou la desinstallation automatique de modules logiciels dans des equipements embarques d'un aeronef
Inventor: BARALDI THIERRY
IPC: G06F9/445
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne l'installation et la désinstallation automatique de modules logiciels dans des équipements embarqués d'un aéronef. Pour chaque référence d'une liste obtenue de références de modules logiciels à installer ou désinstaller, des règles de résolution liées à une opération associée au module logiciel considéré sont identifiées. Ces règles comprennent au moins une référence à une opération d'installation ou désinstallation d'au moins le module logiciel considéré et une liste d'actions à effectuer. Pour chaque référence de la liste obtenue de références, une liste de références d'opérations à réaliser est déterminée (315) en fonction de cette liste obtenue et des règles de résolution identifiées. Une liste d'actions à effectuer est ensuite déterminée (325) en fonction de la liste de références d'opérations à réaliser et des règles de résolution identifiées. Au moins une action référencée dans la liste d'actions à effectuer est ensuite exécutée (330) en faisant appel à un agent logiciel spécifique.
Patent FR-3006098-A1 (FR)
Title: Emballage d'entreposage de combustible irradie comprenant des rails amortis de guidage d'etui
Inventor: DE GASQUET VINCENT
IPC: G21F9/36
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un colis (100) comprenant un emballage d'entreposage (1) ainsi qu'un étui de confinement de combustible irradié, l'emballage comprenant un corps latéral (2) s'étendant autour d'un axe longitudinal (12) de l'emballage et comportant une surface intérieure (22) délimitant une cavité de logement de l'étui (3), l'emballage comprenant en outre au moins un ensemble (15) formant rail de guidage de l'étui dans la cavité, monté sur le corps latéral (2) et faisant saillie au moins partiellement dans la cavité de logement (4). Selon l'invention, l'ensemble formant rail de guidage (15) comporte un élément amortisseur de choc (28) conçu pour amortir, par déformation plastique, un choc latéral entre l'emballage (1) et l'étui de confinement (3).
Patent FR-3006205-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un dispositif de distribution pour charger une enceinte en particules solides.
Inventor: MAIRESSE JULIEN
IPC: B01J8/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: Un système de pilotage (300) d'un système d'alimentation (200) d'un dispositif de distribution (110) pour charger une enceinte (100) en particules solides (107), le système d'alimentation comprenant une manche souple (140) destinée à être raccordée à une réserve de particules solides (130) d'une part, et au dispositif de distribution d'autre part, dans laquelle les particules solides sont aptes à circuler, généralement du haut vers le bas, le système de pilotage comprenant : - un dispositif de blocage (310) des particules circulant dans la manche souple, adjacent à une portion (141) de la manche souple et apte à, lorsqu'actionné, entrainer en mouvement des parois de la manche souple de façon à réduire une section efficace de ladite manche au niveau de ladite portion, et - un dispositif d'actionnement (350) du dispositif de blocage situé à distance du dispositif de blocage.
Patent FR-2992615-A1 (FR)
Title: Adapter device for brush of windscreen wiper of rear window of car, has wiper blade that comprises abutment surface for external curved surface, where abutment surface is curved, and stud bearing arranged to receive pin
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-27
Abstract: The device has a wiper blade (10) that comprises an abutment surface (14) for an external curved surface (16) adapted for an arm (12) of a windscreen wiper, where the abutment surface is curved and is provided as an arc of a circle. A stud bearing (18) is arranged to receive a cylindrical pin. A center (22) of the circle of the stud bearing is allowed to correspond to a curve center (24) of the abutment surface. The external curved surface is provided with a convex curve. The abutment surface is provided between two lateral walls (34) of the device. Independent claims are also included for the following: (1) a rail system (2) a brush.
Patent FR-3008845-A1 (FR)
Title: Module support de vegetation et cloture realisee avec une pluralite desdits modules support de vegetation.
Inventor: KADOSH IZHAK
IPC: E04H17/16
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un module support de végétation permettant de réaliser un écran végétal et/ou des clôtures. Selon l'invention, le module support de végétation a une structure autoporteuse métallique comprenant un panneau (10) support de végétation et au moins un bac (20, 30) solidaire de la partie inférieure dudit panneau.
Patent FR-3011076-A1 (FR)
Title: Collecteur de gaz a dispositif anti-reinjection pour les bancs d'essais de turboreacteurs
Inventor: FERRIER ROMAIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-09-25
Abstract: Collecteur de gaz pour banc d'essais de turboréacteur comportant un pavillon d'entrée (6a) et une partie cylindrique (6b) accolée audit pavillon, caractérisé en ce que la partie cylindrique (6b) est percée d'au moins une ouverture (81) située sur sa circonférence, immédiatement en aval dudit pavillon. Préférentiellement la ou lesdites ouvertures sont recouvertes d'un capot (9) s'étendant depuis leur bord amont en direction de l'intérieur de ladite partie cylindrique.
Patent FR-3011167-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur comprenant un recipient pour produit cosmetique et un sous-ensemble applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/18
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble applicateur comprenant un récipient pour produit cosmétique et un sous-ensemble applicateur, le sous-ensemble applicateur comprenant un applicateur (10) et une tige, l'applicateur (10) comprenant une âme (12) présentant une première extrémité (14) apte à être fixée à ladite tige, et une deuxième extrémité libre (16), ledit récipient comprenant un essoreur pour l'essorage (20) d'une partie du produit prévu sur la tige et/ou l'applicateur (10), l'âme (12) étant configurée pour frôler l'essoreur (20) en une pluralité de zones distinctes (17, 18).