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Patent WO-2011114305-A1 (WO)
Title: Plantes présentant des caractéristiques liées au rendement améliorées et procédé de production de ces plantes
Inventor: HATZFELD YVES
IPC: C12N5/14
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention a trait de manière générale au domaine de la biologie moléculaire, et concerne un procédé visant à améliorer chez des plantes diverses caractéristiques liées au rendement, importantes d'un point de vue économique. Plus spécifiquement, l'invention concerne un procédé visant à améliorer des caractéristiques liées au rendement chez des plantes, par la modulation, dans une plante, de l'expression d'un acide nucléique codant pour un polypeptide CLE de type 2 ou un polypeptide inhibiteur Bax-1 (BI-1) ou un polypeptide SEC22. L'invention concerne des plantes présentant une expression modulée d'un acide nucléique codant pour un polypeptide CLE de type 2 ou un polypeptide BI-1 ou un polypeptide SEC22, lesdites plantes présentant des caractéristiques améliorées liées au rendement par rapport à des plantes témoin. L'invention concerne aussi des constructions comprenant des acides nucléiques codant pour CLE de type 2, utiles pour mettre en œuvre les procédés de l'invention. L'invention se réfère également à des acides nucléiques inconnus à ce jour qui codent pour BI-1, et à des constructions comprenant ceux-ci et qui sont utiles pour mettre en œuvre les procédés de l'invention. L'invention concerne en outre des acides nucléiques inconnus à ce jour qui codent pour SEC22, et des constructions comprenant ceux-ci et qui sont utiles pour mettre en œuvre les procédés de l'invention.
Patent WO-2011161555-A1 (WO)
Title: Positionnement de zones par réseau pour l'amélioration de la couverture et de la capacité
Inventor: VIKBERG JARI
IPC: H04W24/02
Filed: 2011-04-19
Abstract: Selon l'invention, des zones localisées (15, 17) dans une cellule (14) d'un réseau de communication sans fil cellulaire (10), dans lesquelles les utilisateurs (24) subissent des charges de trafic importantes ou une couverture médiocre, sont automatiquement détectées et positionnées par un procédé de positionnement et de surveillance par réseau (100). Les zones localisées (15, 17) sont détectées par la réalisation de mesures (108) (par exemple, TAdv, AOA et des mesures de nœuds voisins) sur un équipement d'utilisateur (UE) (24) indiquant ou enregistrant une insuffisance de couverture ou de capacité du réseau. La zone localisée détectée (15, 17) aux performances insuffisantes est alors positionnée (par exemple, en latitude et en longitude), comme par le positionnement d'un ou plusieurs UE (24) dans la zone (15, 17). La couverture ou la capacité de réseau insuffisante, de la zone localisée (15, 17) dans laquelle elle est concentrée, et la position de la zone localisée (15, 17) sont ensuite signalées, avec une recommandation de déployer un nœud de service de faible puissance (16, 18, 20) dans la zone localisée (15, 17) (par exemple, à la position signalée ou à proximité) pour atténuer l'insuffisance de couverture ou de capacité, tout en minimisant les interférences avec des services de communication vers d'autres utilisateurs (24) dans la cellule (14).
Patent WO-2012069950-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'optimisation d'une transmission de données à des noeuds d'un réseau maillé sans fil
Inventor: GOERGEN DANIEL MARTIN
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention porte sur un système et un procédé visant à améliorer la transmission de paquets de données à partir d'un nœud collecteur vers un ou plusieurs nœuds de réseau sans protocoles de routage supplémentaires ni augmentation de la charge de réseau globale, où un nœud et/ou le nœud collecteur recevant un paquet de données en liaison montante adressé au nœud collecteur est adapté de façon à conserver en mémoire au moins une information de nœud expéditeur et une information de nœud de transmission en tant qu'informations de trajet inverse pendant une période de temps prédéterminée.
Patent WO-2013084025-A1 (WO)
Title: Dispositif de délivrance de documents à formats multiples pour un scanner ou une imprimante
Inventor: MARANGONI FILIPPO
IPC: B41J13/10
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de délivrance de documents (1) pour délivrer des documents à un scanner ou à une imprimante. Le dispositif de délivrance de documents (1) comprend un premier plateau de délivrance (2) pour supporter une feuille (25) et un second plateau de délivrance (3) pour supporter un premier document (22). Le second plateau de délivrance comprend de plus un siège (4) pour supporter un second document (21). L'extension maximale (W3) du siège est inférieure à l'extension maximale (W1) du premier plateau de délivrance (2), et est inférieure à l'extension maximale (W2) du second plateau de délivrance (3). Le dispositif de délivrance de document comprend une trajectoire de chargement (P1) pour recevoir le second document à partir du siège et pour guider vers le scanner ou l'imprimante le second document ayant une épaisseur maximale supérieure à l'épaisseur maximale de la feuille.
Patent WO-2012140535-A1 (WO)
Title: Dispositif biorésorbable destiné au traitement des plaies, procédé de fabrication, et procédé d'utilisation associés
Inventor: KARANDIKAR BHALCHANDRA M
IPC: A61L15/60
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif biorésorbable de traitement des plaies délivrant de l'oxygène qui comprend une matrice biorésorbable destinée à délivrer de l'oxygène. La matrice biorésorbable comprend un réseau polymère biorésorbable réticulé et gonflable à l'eau. Une pluralité de cellules fermées, élastiques et perméables au gaz sont définies par le réseau polymère biorésorbable réticulé. Selon l'invention, ces cellules fermées peuvent être produites par réaction entre un catalyseur et un second réactif. L'oxygène à délivrer est contenu à l'intérieur des cellules fermées élastiques de telle manière que lorsque le dispositif est utilisé pour traiter une plaie, de l'oxygène est délivré par les cellules fermées. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif biorésorbable de traitement des plaies délivrant de l'oxygène qui comprend une matrice biorésorbable destinée à délivrer de l'oxygène ainsi qu'un procédé d'utilisation d'un dispositif de traitement des plaies délivrant de l'oxygène.
Patent WO-2013093668-A1 (WO)
Inventor: PALUMBO VINCENZO
IPC: B05C5/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne une machine qui permet de décorer des produits et qui comporte une zone (3) d'impression de produits et une zone (7) de support de produits agencée sous ladite zone d'impression (3), un cadre mobile (8) auquel la zone de support (7) et la zone d'impression (3) sont liées en une seule pièce, la zone de support (7) comportant un premier transporteur (9), positionné directement sur la zone d'impression (3) et un second transporteur (10) positionné sous le premier transporteur (9).
Patent WO-2013093711-A1 (WO)
Title: Pompe volumétrique rotative et méthode de régulation de son débit volumétrique
Inventor: CORTESI MATTEO
IPC: F04C14/22
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne une pompe volumétrique rotative pour des fluides, en particulier pour l'huile de lubrification d'un moteur de véhicule motorisé (30), dont le débit volumétrique peut être régulé grâce à la translation d'une bague de stator (4) entourant le rotor (5) de la pompe (1) avec une excentration dépendant de la position de ladite bague suite à la translation. La translation est guidée par des ailettes de guidage (25) coulissant en contact avec une surface d'une chambre de guidage (26), en communication avec le côté refoulement de la pompe (1), grâce à l'action du fluide sous pression introduit dans ladite chambre et agissant sur les ailettes (25). La zone de contact (28) est telle qu'une distribution homogène de pression de contact est assurée au fur et à mesure de la variation des conditions d'exploitation de la pompe (1) et par conséquent de la position de la bague de stator (4). L'invention concerne aussi une méthode de régulation du débit volumétrique de la pompe (1) et un système de lubrification pour un moteur de véhicule motorisé dans lequel on utilise la pompe (1).
Patent WO-2015071702-A1 (WO)
Title: Distributeur pour distribuer une quantité sélectionnable de produits de feuille absorbants
Inventor: DENIS YOANN
IPC: A47K10/42
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un distributeur pour distribuer une quantité sélectionnable de produits de feuille absorbants, le distributeur (1) comprenant un récipient (3) pour contenir une pile de produits de feuille absorbants (10), et une ouverture (5) à travers laquelle peut être saisi au moins un produit de feuille absorbant, l'ouverture (5) comprenant une partie principale (5M) sur un premier côté du récipient (3). L'ouverture (5) comprend en outre au moins une partie supplémentaire (5A, 5B, 5C, 5D, 5E, 5F, 5G) étendant la partie principale (5M) vers un second côté du récipient (3) de telle sorte que ladite partie supplémentaire (5A, 5B, 5C, 5D, 5E, 5F, 5G) s'étend au-dessus de la pile de produits de feuille absorbants (10), contenus dans le récipient (3), et relativement transversalement à cette dernière. Ladite partie supplémentaire définit de multiples zones d'exposition le long d'un axe x d'une première extrémité (15) de la partie principale (5M) vers une autre extrémité (25) de la partie principale (5M). Chaque partie supplémentaire a une certaine longueur à partir de l'axe (x), qui est associée à une quantité maximale de produits de feuille absorbants pouvant être saisis en même temps par un geste unique d'un utilisateur.
Patent WO-2014114988-A1 (WO)
Inventor: IRELAND PETER
IPC: B64C23/06
Filed: 2013-01-25
Abstract: A method and apparatus are disclosed that allow Conformal Vortex Generator art to improve energy efficiency and control capabilities at many points in a turbomachine or device processing aero/hydrodynamic Newtonian fluid-flows.
Patent WO-2014136040-A1 (WO)
Title: Évaluation de gradients de densité optique et variations
Inventor: PERUMPANANI ABBEY JOHN
IPC: A61B6/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'un gradient de densité optique sur une ou plusieurs images radiologiques d'un matériau non uniformément composé dans l'objectif d'utiliser le gradient de densité optique pour évaluer une caractéristique du matériau non uniformément composé. Le gradient de densité optique est calculé en fonction de la différence de densité optique entre une première et une seconde région sur la ou les images. Le procédé s'applique particulièrement à la prédiction de la survenue ou de la probabilité de non-union d'une fracture osseuse et à la prédiction de survenue d'un trouble ou d'une maladie de l'os, tel que l'ostéoporose.
Patent WO-2014141154-A1 (WO)
Inventor: JOHANNESSON GLEN
IPC: B64C11/28
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un système à hélice pliante permettant un emballage et une expédition en toute sécurité ainsi qu'un déploiement facile.
Patent WO-2014170817-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage de l'air et/ou de climatisation
Inventor: CASAROTTO FEDERICO
IPC: F28D1/02
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un élément échangeur de chaleur (100) destiné à être utilisé dans des systèmes de chauffage et/ou de climatisation, par exemple des systèmes domestiques et/ou industriels pour le chauffage et/ou la climatisation de locaux domestiques et/ou industriels, comprenant au moins un composant échangeur de chaleur (101) et au moins un premier élément collecteur (102, 103) en liaison mutuelle fluidique-dynamique et fixés rigidement l'un à l'autre, ledit au moins un composant échangeur de chaleur (101) étant constitué d'une section de barre métallique munie d'une pluralité de tuyaux (104) permettant à un fluide de circuler entre les extrémités opposées de ladite section de barre, ledit au moins un premier élément collecteur (102, 103) comprenant un tuyau principal (107) en connexion fluidique-dynamique avec chacun desdits tuyaux (104) de ladite section de barre.
Patent WO-2015036892-A1 (WO)
Title: Utilisation d'inhibiteurs de l'acétyl-coa carboxylase pour traiter l'acné vulgaire
Inventor: ESLER WILLIAM PAUL
IPC: A61K31/4709
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne des procédés de traitement et/ou de prévention de l'acné chez des patients, ces procédés comprenant une étape consistant à administrer à des patients ayant besoin d'un tel traitement une quantité thérapeutiquement efficace d'un inhibiteur de l'ACC ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci.
Patent WO-2016174505-A1 (WO)
Title: Compositions pour une matière première cosmétique et procédés pour les fabriquer
Inventor: JIANG YANFU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-05-01
Abstract: La présente invention concerne une composition pour une matière première cosmétique contenant une microcapsule contenant au moins un matériau encapsulé comprenant au moins un noyau et au moins une couche de revêtement entourant ledit noyau, le matériau encapsulé étant au moins un élastomère de silicone et des ingrédients fonctionnels, tels que des particules réfléchissantes ou des particules comprenant une particule à point de rosée élevé. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition pour une matière première cosmétique contenant une microcapsule contenant au moins un matériau encapsulé comprenant au moins un noyau et au moins une couche de revêtement entourant ledit noyau, le matériau encapsulé étant au moins un élastomère de silicone et des ingrédients fonctionnels, tels que des particules réfléchissantes ou des particules comprenant une particule à point de rosée élevé.
Patent WO-2017006158-A1 (WO)
Title: Système et procédé de communication multipoint
Inventor: JEHANNO LOÏC
IPC: H04N7/15
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un serveur de communication multipoint (8), pour établir une communication multipoint entre une pluralité de points d'extrémité (A-F). Le serveur de communication multipoint comprend : un référentiel de données contenant l'ensemble d'identifiants de points d'extrémité, chaque identifiant de point d'extrémité correspondant à un point d'extrémité participant ; une unité de traitement multimédia configurée pour recevoir un flux multimédia amont (29), d'un point d'extrémité émetteur (C), et générer une pluralité de flux multimédias aval (127-132) pour les points d'extrémité participants. Le référentiel de données contient en outre un ensemble d'inhibition de duplication composé d'un sous-ensemble (C, D) de l'ensemble d'identifiants de point d'extrémité, et comprend au moins l'identifiant de point d'extrémité du point d'extrémité émetteur (C). L'unité de traitement de contenu multimédia est configurée pour générer le flux multimédia aval (129, 130) pour chaque point d'extrémité participant dont l'identifiant de point d'extrémité appartient à l'ensemble d'inhibition de duplication, de sorte que le flux multimédia aval ne duplique pas le flux multimédia amont (29).
Patent WO-2016046688-A1 (WO)
Title: Reference signal density adaptation
Inventor: BURSTRÖM PER
IPC: H04L5/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: According to some embodiments, a method of adapting reference signals of a wireless network comprises establishing a first wireless connection with a first user equipment. The first wireless connection is associated with one or more references signals and each of the one or more reference signals is associated with one or more antenna ports. The method further comprises mapping one of the one or more reference signals associated with one or more antenna ports to at least two antenna port reference signal resources (APRSR) for the first user equipment, wherein the APRSR comprises a pair of consecutive time-frequency resource elements of a radio subframe of the first wireless connection.
Patent WO-2016185272-A1 (WO)
Inventor: RICHMOND RICHARD
IPC: G06F12/0895
Filed: 2016-05-11
Abstract: Cache memory mapping techniques are presented. A cache may contain an index configuration register. The register may configure the locations of an upper index portion and a lower index portion of a memory address. The portions may be combined to create a combined index. The configurable split-index addressing structure may be used, among other applications, to reduce the rate of cache conflicts occurring between multiple processors decoding the video frame in parallel.
Patent WO-2017141072-A1 (WO)
Title: Génération de campagne d'actualisation à base de modèles
Inventor: JEBBAR OUSSAMA
IPC: G06F9/44
Filed: 2016-02-17
Abstract: Selon l'invention, une campagne d'actualisation est générée pour des entités d'un système décrit par une configuration de source. Selon la campagne d'actualisation, le système est actualisé vers une configuration cible grâce aux logiciels disponibles. Un modèle de changement décrit des changements de la configuration de source vers la configuration cible. Selon le modèle de changement, un modèle de spécification de campagne d'actualisation est généré, le modèle contenant au moins un élément de campagne d'actualisation pour chaque changement dans le modèle de changement. Un sous-ensemble d'éléments de campagne d'actualisation est apparié sur la base d'un premier ensemble de règles, et les éléments de campagne d'actualisation appariés sont fusionnés dans une procédure d'actualisation dans le modèle de spécification de campagne d'actualisation. Les procédures d'actualisation sont ordonnées sur la base d'un deuxième ensemble de règles et de dépendances parmi les entités du système, les dépendances étant extraites de la configuration source, de la configuration cible et de la description de logiciels disponibles.
Patent WO-2016142805-A1 (WO)
Title: Procédé de déchloration de flux d'hydrocarbures et huiles de pyrolyse
Inventor: NARAYANASWAMY RAVICHANDER
IPC: C10G69/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de déchloration d'un flux d'hydrocarbures, comprenant la mise en contact du flux d'hydrocarbures avec un catalyseur d'hydrotraitement en présence d'hydrogène pour obtenir un produit hydrocarboné qui satisfait aux exigences de l'unité de craquage à vapeur en termes de teneur en chlorure, et dans d'autres modes de réalisation, aux exigences en termes de teneur en oléfines.
Patent WO-2016162859-A1 (WO)
Title: Réseau de transmission en flux de balises dynamiques, et systèmes et procédés associés
Inventor: TRAPPITT PAUL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de fourniture de campagne mobile à l'aide d'un système de réseau de transmission en flux de balises dynamiques [100] qui utilise un serveur [300] et un point d'accès [400c] à l'intérieur d'un réseau local sans fil (WLAN) [105]. Le serveur [300] peut recevoir du point d'accès [400c] des informations d'identification associées au point d'accès [400c] et/ou à un certain nombre de dispositifs clients [400a, 400b] situés à portée de communication sans fil du point d'accès [400c]. Des informations d'identification, telles que des adresses de commande d'accès au support (MAC) [150] de dispositifs clients [400a, 400b], sont appariées par le serveur [300] à des enregistrements dans une campagne d'identificateurs d'ensemble de services (SSID) [170] qui comprend des SSID configurés pour fournir un message de campagne mobile et/ou pour offrir un accès de communication au WLAN [105]. Le point d'accès [400c] exécute une règle d'affichage associée à chaque SSID pour commander l'affichage de SSID appropriés par les dispositifs clients [400a, 400b] sous la forme de noms de réseau sélectionnables par l'utilisateur.
Patent WO-2017109601-A1 (WO)
Inventor: ALAMAN AGUILAR JORGE
IPC: B32B37/30
Filed: 2016-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un composant d'appareil domestique (1). Le procédé comprend les étapes consistant à disposer un élément de base (2), à générer une structure de guidage de lumière (3) sur l'élément de base (2), à revêtir au moins une partie de la structure de guidage de lumière (3) avec une composition durcissable aux ultraviolets (4), et à durcir au moins partiellement la composition (4) par couplage d'entrée de la lumière ultraviolette dans la structure de guidage de lumière (3), à transmettre ladite lumière ultraviolette, à travers la structure de guidage de lumière (3), à la composition, et à coupler en sortie ladite lumière ultraviolette dans la composition (4). L'invention concerne également un composant d'appareil domestique (1), lequel composant comprend un élément de base (2), qui comprend, au moins en partie, au moins une couche (5) constituée par une composition durcissable aux ultraviolets (4), et un appareil domestique comprenant au moins un composant d'appareil domestique (1).
Patent WO-2017085629-A1 (WO)
Inventor: BERBERICH SASCHA
IPC: A61B17/04
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suture, en particulier pour la suture de déchirures du ménisque, incluant une aiguille (2) présentant une cavité longitudinale se développant le long d'un sens principal (A), au moins un premier (4) et un second éléments (5) insérés de manière à pouvoir coulisser dans ladite cavité (3) et disposés en succession le long dudit sens principal (A) et un fil chirurgical (6) inséré de manière à pouvoir coulisser dans la cavité (3) et relié au premier (4) et au second éléments (5). Le premier (4) et le second éléments (5) comprenant chacun au moins une paire de corps (7, 8, 10, 11) reliés ensemble à l'aide d'un élément de jonction (9, 12).
Patent WO-2017115307-A1 (WO)
Title: Procédé de moulage d'un article par injection
Inventor: Wang lingshan
IPC: B29C45/26
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne des articles, des systèmes et des procédés de moulage d'un article par injection. Le procédé consiste à diriger une première injection de matériau polymère fondu dans une cavité de moule pour former une première partie tout en fermant simultanément une partie de la surface de l'orifice de coulée avec un noyau de moule. Une fois la première injection solidifiée, le noyau de moule est retiré et une seconde injection est dirigée dans l'espace précédemment occupé par le noyau de moule tandis qu'une partie de la surface de l'orifice de coulée est fermée par la première injection solidifiée.
Patent WO-2017130111-A1 (WO)
Title: Traitement de matériau au laser avec optiques à focales multiples
Inventor: LASKIN ALEXANDER
IPC: B23K26/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes, des dispositifs et un appareil pour traiter au laser des matériaux transparents ou partiellement transparents par focalisation d'un rayonnement de laser sur une surface d'une pièce à travailler de matériau ou de l'intérieur de la pièce à travailler de matériau et création de régions traitées allongées avec une profondeur variable et contrôlée à l'aide d'un système optique de focalisation avec des composants optiques à espace d'air, formation de trois focalisations multiples, ou davantage, le long de l'axe optique et compensation des aberrations induites tout en focalisant la lumière à l'intérieur de la pièce à travailler de matériau. Le système optique de focalisation peut avoir une configuration aplanétique, avec des lentilles réalisées en matériaux biréfringents combinées avec des lentilles en matériaux isotropes, ou des objectifs, ou un système optique de zoom, ou des plaques d'onde. Des effets de traitement de matériau tels qu'une rupture ou une modification des propriétés de matériau sont produits du fait de l'interaction d'un rayonnement de laser focalisé avec un matériau dans des régions traitées de volume allongé et sont répétés de multiples fois le long de la trajectoire de traitement par un déplacement relatif entre la pièce à travailler de matériau et le système optique de focalisation, réalisé avec un dispositif de balayage.