baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011128565-A1 (WO)
Title: Procede d'alerte de glissement d'un coupleur apte a repartir un couple entre deux essieux d'un vehicule motorise, procede de comande de repartion respectif et vehicule avec un systeme fonctionnant selon un tel procede
Inventor: FOUSSARD FRANCOIS
IPC: B60W50/04
Filed: 2011-04-11
Abstract: Procédé d'alerte de glissement d'un coupleur apte à répartir un couple entre deux essieux (2AV, 2AR) d'un véhicule motorisé à quatre roues motrices (la, lb, le, l d) montées sur les deux essieux caractérisé en ce que l 'on détermine le glissement représentant la différence de vitesse des deux essieux uniquement lorsque certaines conditions de roulage (C roulage) sont réalisées pendant une durée paramétrable (MinTime).
Patent WO-2012072920-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de gestion d'une souscription a un service dans un réseau ims
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-11-25
Abstract: Ce procédé de gestion d'une souscription à un service dans un réseau IMS comporte : - une étape (E5) de création, pour une identité publique donnée, d'au moins deux files de souscription, chacune étant associée à une taille et à une politique de souscription; - une étape (E10) de réception d'un message de souscription audit service émis par un terminal ayant cette identité publique; et -une étape (E70) d'attribution d'une desdites files de souscription audit terminal pour ledit service sur la base d'un paramètre discriminant compris dans un champ dudit message de souscription.
Patent WO-2012076812-A1 (WO)
Inventor: ATAMAN-OENAL YASEMIN
IPC: C07K16/30
Filed: 2011-12-07
Abstract: The invention relates to a method for the in vitro diagnosis of prostate cancer, in which a sample of urine for analysis is brought into contact with two antibodies, namely a capture antibody and a detection antibody. According to the invention, one of the antibodies is directed against the first repeated domain of native human Annexin A3 identified as SEQ ID NO : 1, while the other antibody is directed against the fourth repeated domain of native human Annexin A3 identified as SEQ ID NO : 2. The invention also relates to a case for implementing said method.
Patent WO-2012131216-A1 (WO)
Title: Detection de bacteries presentant une resistance aux carbapenemes
Inventor: GHIRARDI SANDRINE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2012-03-16
Abstract: « Détection de bactéries présentant une résistance aux carbapénèmes » La présente invention est relative à un procédé pour détecter et/ou identifier, dans un échantillon biologique, des bactéries présentant une résistance aux carbapénèmes, comprenant les étapes consistant à : a) mettre en contact ledit échantillon avec un milieu réactionnel comprenant au moins un agent chromogène et du faropenem et/ou du doripenem; b) incuber l'ensemble de façon à permettre la croissance des bactéries; c) détecter les souches présentant une résistance aux carbapénèmes. Le milieu mis en œuvre à l'étape a) comprend également de la cloxacilline et/ou une combinaison de cloxacilline et de PAbetaN.
Patent WO-2012172248-A1 (WO)
Title: Epaississants non ioniques associatifs contenant des alkyls cyclohexylols, formulations les contenant et leurs utilisations
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08G18/28
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs de type HEUR (Uréthane oxyde d'Ethylène modifiés Hydrophobiquement), dont le monomère hydrophobe est à base d'alkyls cyclohexylols. Ce sont ces nouveaux polyuréthanes qui permettent d'épaissir largement une formulation aqueuse, à bas, moyen et haut gradient de cisaillement. L'invention concerne aussi les compositions les contenant, et leurs utilisations dans différentes formulations comme des peintures aqueuses.
Patent WO-2013104873-A1 (WO)
Title: Vaccine composition including hybrid nanoparticles of aluminum and a water-soluble copolymer
Inventor: DEVOISSELLE JEAN-MARIE
IPC: B82Y5/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: The present invention relates to a vaccine composition including at least one antigen and an adjuvant, characterized in that the adjuvant includes hybrid nanoparticles of aluminum and a water-soluble copolymer which complexes the aluminum.
Patent WO-2013144465-A1 (WO)
Title: Vanne de circulation d'un fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/22
Filed: 2013-02-19
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne (1) pour réguler le débit des gaz EGR dans une boucle permettant de ponctionner une partie des gaz d'échappement en sortie d'un moteur thermique de véhicule, présentant un corps délimitant un conduit interne (2) et comprenant un volet (3) monté pivotant sur un axe (4) séparant ledit volet (3) en une première partie (5) et une deuxième partie (6), ledit volet (3) étant apte à pivoter entre u ne position d 'ouverture permettant le passage des gaz dans le conduit (2), et u ne position de fermeture empêchant ledit passage, et pour laquelle a u moins u ne des première (5) et deuxième (6) partie vient en butée contre élément d'appui (7). La première partie (5) du volet est dotée d'un renflement (9), afin de réduire la section de passage des gaz entre ladite première partie (5) et l'élément d'appui (7), pour des angles d'ouverture dudit volet (3) inférieurs à une valeur seuil.
Patent WO-2014006287-A1 (WO)
Title: Traverse inferieure de baie de pare-brise etanche au bruit
Inventor: MARTINET GILLES
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne une traverse inférieure de baie (19) destinée à être fixée à un tablier (3) avant présentant en partie supérieure au moins une ouverture (15) pour le passage d'une agrafe (13) en vue de la fixation d'une planche de bord, ladite traverse inférieure de baie (19) comprend au moins un embouti (21) positionné pour être aligné avec au moins une ouverture (15) située en partie haute du tablier (3) avant et formant un relief s'étendant en direction du compartiment moteur (5). La traverse inférieure de baie (19) forme ainsi des logements aptes à recevoir les agrafes (13) de fixation en vue de les isoler du compartiment moteur (5).
Patent WO-2014135814-A1 (WO)
Title: Medical robot in particular for guiding elongate flexible medical parts
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-03-07
Abstract: The invention concerns a medical robot for guiding elongate flexible medical parts, comprising: a fixed base having an outer peripheral wall (12); a container (13) which is movable relative to the fixed base by a degree of freedom of rotation, the container comprising an inner peripheral wall (42) defining with the outer peripheral wall (12) a first compartment (14); and the outer peripheral wall (12) having an aperture (53) which opens into the interior of the first compartment (14) and via which the first elongate flexible part (6) can be moved.
Patent WO-2015052423-A1 (WO)
Title: Procede de conception de vanne et procede de fabrication de vanne
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: F16K3/26
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention comprend un procédé de conception d'une vanne (12) présentant un orifice (36) dont la section (S) dépend de la position du clapet (30) de la vanne et peut ainsi être contrôlée. Le procédé comporte les étapes suivantes : • a) on détermine une loi de variation souhaitée (S *(t)) de la section de passage de la vanne, qui définit une variation souhaitée de cette section en fonction du temps; • b) on fixe une loi de déplacement prédéterminée (P(t)) pour le clapet; et • c) on définit la forme de l'orifice de passage de fluide de telle sorte qu'à chaque instant (t), si le clapet se déplace suivant ladite loi de déplacement (P(t)) prédéterminée, la section de passage (S(t)) reste égale à la section souhaitée (S (t)). Le procédé permet de concevoir une vanne simple à commander.
Patent WO-2016071635-A1 (WO)
Title: Ensemble de mesure capacitive du taux de gaz dans un ecoulement fluide
Inventor: BRUERE ALAIN
IPC: G01N33/22
Filed: 2015-11-04
Abstract: Ensemble comprenant une conduite amont, une conduite aval, et un système (1) de mesure de la variation de teneur en gaz d'un écoulement diphasique, comprenant une gaine isolante (6), une masse amont (2), une électrode de mesure (3), une électrode de garde (7) et une masse aval (4) disposées successivement dans ladite gaine isolante (6), et présentant chacune une section interne identique définissant un conduit interne d'écoulement d'un diphasique de la masse amont (2) vers la masse aval (4) dans le prolongement de la conduite amont et de la conduite aval, l'électrode de garde (7) étant soumise à un même potentiel que l'électrode de mesure (3), l'électrode de mesure (3) mesurant par rapport à la masse amont (2), la capacité et la variation de capacité de l'écoulement diphasique, la masse amont (2) et la masse aval (4) étant reliées électriquement à la conduite amont et à la conduite aval respectivement.
Patent WO-2017025676-A1 (WO)
Title: Appareil de numérisation
Inventor: BARTHELEMY BRICE
IPC: H04N1/047
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention propose un appareil de numérisation pour acquérir une image numérique d'une surface d'un objet, du type dans lequel est assuré un déplacement relatif, selon une direction de déplacement, d'un objet à scanner par rapport à un bloc d'acquisition ayant; un dispositif de captation (30) comprenant au moins un capteur optique (32) ayant une pluralité de cellules optiques agencées selon une direction d'extension de capteur définissant, avec la direction de déplacement, l'orientation d'un plan de référence (PR); un dispositif d'éclairage. Selon l'invention, un premier dispositif d'éclairage (36), chariot, génère un premier éclairage ayant une première direction principale d'incidence formant, dans un plan perpendiculaire à la direction d'extension du capteur, un angle (AR) inférieur à 45 degrés par rapport au plan de référence, de préférence inférieur à 25 degrés, plus préférentiellement inférieur à 20 degrés.
Patent WO-2018087477-A1 (WO)
Title: Machine electrique tournante integrant un carter de reducteur de vitesse
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - une première chambre de refroidissement (114) agencée pour permettre la circulation d'un liquide de refroidissement pour assurer un refroidissement du stator, caractérisée en ce que - la première chambre de refroidissement (114) est délimitée par une face interne d'un des paliers (17) et une face externe de l'autre palier (16), - et en ce que l'un des paliers (16) se prolonge par un carter (107) d'un réducteur de vitesse (99), ledit carter (107) du réducteur de vitesse (99) comportant au moins un logement agencé pour recevoir au moins un pignon du réducteur de vitesse (99) destiné à engrener avec un pignon correspondant de l'arbre de la machine électrique tournante (10).
Patent WO-2019063952-A1 (WO)
Title: New method for the synthesis of unsymmetrical tertiary amines
Inventor: BOUR CHRISTOPHE
IPC: C07C209/16
Filed: 2018-09-28
Abstract: The invention relates to a new method for the synthesis of unsymmetrical tertiary amines using alcohol and an imine, and to new tertiary amines.
Patent WO-2019077276-A1 (WO)
Title: Device for inhalation-synchronized dispensing of a fluid product
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Device for inhalation-synchronized dispensing of a fluid product, comprising a body (10) provided with a mouthpiece (400), a reservoir (100), a valve (200) being assembled by means of a fixing element (5) on said reservoir (100) in order to selectively dispense the fluid product, said device comprising: a blocking element (500) pivoting on a pivot axis B between a blocking position, in which said valve (200) cannot be actuated, and an actuating position, in which said metering valve (200) can be actuated, a trigger element (600) pivoting on a pivot axis C between a locking position, in which it blocks said blocking element (500) in its blocking position, and a release position, in which it does not block said blocking element (500), and an inhalation-controlled trigger system comprising an inhalation-sensitive member (60, 61) cooperating with said trigger element (600) in such a way that, when said inhalation-sensitive member (60, 61) deforms and/or moves, it moves and/or deforms said trigger element (600) to its release position, thereby enabling the movement and/or deformation of said blocking element (500) from its blocking position to its actuating position, said device comprising an actuating member (800) mounted so as to be axially movable, in particular by sliding, in said body (10) between a rest position and a loaded position, a spring (850) being arranged between said actuating member (800) and said reservoir (100) in such a way that, when said actuating member (800) moves to its loaded position, said spring (850) is compressed in order to transmit an axial force (F) to said reservoir (100), said axial force (F) extending along an axis Y perpendicular to said pivot axis B of said blocking element (500), said axis Y being spaced apart from said pivot axis B by a non-zero distance d, said distance d being less than 2 mm, advantageously less than 1 mm, preferably about 0.4 mm.
Patent WO-2019092356-A1 (WO)
Title: Dispositif chargeur/répartiteur d'objets dans un réservoir de stockage de tels objets, utilisations d'un tel dispositif et procédé de chargement et de répartition
Inventor: WOODHOUSE GERARD
IPC: A61J7/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) chargeur/répartiteur d'objets dans un réservoir de stockage de tels objets, le réservoir de stockage étant du type comprenant : un carter comprenant un orifice de passage d'objets; un tambour formant avec le carter une enceinte de stockage d'objets; le carter et le tambour étant montés rotatifs l'un par rapport à l'autre; caractérisé en ce que le dispositif (1) chargeur/répartiteur comprend : au moins un organe d'immobilisation de l'un du carter et du tambour par rapport au dispositif (1) chargeur/répartiteur, et; au moins un dispositif moteur d'entraînement en rotation pas à pas de l'autre du carter et du tambour.
Patent WO-2021255390-A1 (WO)
Title: Electrostatically charged porous nonwoven web, membrane and mask derived therefrom and methods for manufacturing and cleaning
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D04H1/728
Filed: 2021-06-17
Abstract: The invention relates to a nonwoven web obtained by electrospinning, suitable for filtering nanoscale and/or submicrometer scale aerosols, comprising a multiplicity of fibers having composition C1, the composition C1 containing at least 50% by weight of at least one polymer P1 based on the repeating unit derived from vinylidene fluoride (VDF), said fibres having composition C1 having a degree of crystallinity in the polar phase(s), preferably only in the beta phase, of at least 65% by weight relative to the total weight thereof. The invention also relates to a method for producing the web, to a membrane comprising the web and to a method for washing/sterilizing the web or membrane.
Patent WO-2022008819-A1 (WO)
Title: Rainwater filtration system
Inventor: GARCIN ROMAIN
IPC: E03F5/14
Filed: 2021-06-30
Abstract: The present invention relates to a rainwater filtration system comprising at least one rigid frame delimiting a volume having at least one downstream face (7), one upper face (5), one lower face (6) and two side faces (8), said at least one frame being capable of being placed on and attached to said bottom (12) and supporting at least one filter (2) which comprises on its upper face (5) an opening (3) capable of receiving said rainwater (10) loaded with waste (13), and said at least one frame being arranged and dimensioned in such a way that, in the event of a high flow rate, the part of the rainwater that does not pass through said opening (3) flows over this frame; according to the invention, all the faces (5, 6, 7 and 8) of this at least one rigid frame are closed by plates, which are themselves rigid, thus constituting a cage (1) and leaving an open part on the upper face (5) thereof, and at least the plate (27) closing the downstream face (7) of the cage (1) is perforated and forms a filter capable of retaining the waste (13) and through which the rainwater entering through said opening (3) can flow.
Patent WO-2022167772-A1 (WO)
Title: Composition pour la nutrition ou la boisson d'un animal non humain
Inventor: LAZA KNOERR ANCA L
IPC: A61K35/748
Filed: 2022-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la nutrition ou la boisson d'un animal non humain comprenant l'association de spiruline et d'Ascophyllum nodosum. Elle concerne en outre l'utilisation de cette composition pour améliorer la performance zootechnique des animaux non humains, pour diminuer l'émission de gaz à effet de serre, en particulier de méthane, chez un mammifère non humain, pour augmenter la digestibilité de la matière sèche et des fibres, en particulier des fourrages et concentrés, et/ou améliorer l'indice de consommation et/ou l'efficacité alimentaire et/ou favoriser le gain de poids et/ou augmenter l'intensité de la fermentation et du métabolisme microbien et/ou inhiber les protozoaires de la flore et/ou diminuer la dégradation des protéines et/ou orienter les fermentations vers la production des acides gras volatils chez un mammifère non humain, pour améliorer la qualité de la viande et/ou les performances de croissance et/ou le bien être d'un animal non humain. Elle concerne de plus la composition selon l'invention, pour son utilisation pour améliorer la santé intestinale et/ou le bien-être intestinal et/ou le système immunitaire et/ou la minéralisation osseuse et/ou la qualité de la structure osseuse et/ou en tant qu'antibactérien chez des animaux non humains et/ou augmenter les villosités intestinales des animaux monogastriques non humains et/ou moduler la réponse inflammatoire et/ou éviter les dommages associés au stress nutritionnel post sevrage chez les mammifères monogastriques.
Patent WO-2022243628-A1 (WO)
Title: Plateforme de roue aubagée
Inventor: EDYNAK JÉRÉMY
IPC: F01D11/00
Filed: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne une plateforme (6) de roue aubagée (1), comprenant une paroi de veine (8) s'entendant selon une direction axiale en présentant une extrémité amont et une extrémité aval, et comprenant deux raidisseurs (10) axiaux. La plateforme (6) comprend des moyens de rétention radiale (16, 18, 20, 22) positionnés à l'extrémité amont et à l'extrémité aval de la paroi de veine (8), les moyens de rétention radiale (16, 18, 20, 22) étant adaptés pour définir chacun une liaison glissière avec une virole correspondante de la roue aubagée (1) et en ce qu'elle comprend des moyens de rétention tangentielle adaptés pour définir une liaison pivot glissant entre la plateforme (6) et un disque (2) de la roue aubagée (1).
Patent WO-2023052690-A1 (WO)
Title: Hublot d'aeronef allege a rigidite egale
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-07-11
Abstract: L'invention concerne un hublot d'aéronef composé d'une dalle intérieure (1) et d'une dalle extérieure (2) séparées par une lame d'air (3) par un joint de montage (4) dans lequel une partie périphérique du hublot est enchâssée, la dalle intérieure (1) étant constituée d'une première feuille de verre (11) extérieure et d'une seconde feuille de verre (12) intérieure ayant chacune une épaisseur de 0,1 - 3 mm, collées l'une à l'autre par une première couche adhésive intercalaire (13) d'épaisseur 50 µm - 2 mm, et/ou la dalle extérieure (2) étant constituée d'une première feuille de matériau polymère transparent structural (21) extérieure d'épaisseur 1,5 - 100 mm collée à une troisième feuille de verre (22) intérieure d'épaisseur 0,1 - 30 mm au moyen d'une seconde couche adhésive intercalaire (23) d'épaisseur 50 µm - 2 mm.
Patent WO-2023031540-A1 (WO)
Title: Panneau acoustique à cavités obliques
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: B32B3/04
Filed: 2022-08-24
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau acoustique (20) comprenant un premier groupe de cavités (31) orientées vers une extrémité avant du panneau (20) et un deuxième groupe de cavités (31B) orientées vers une extrémité arrière du panneau (20).
Patent WO-2024009009-A1 (WO)
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C08F20/06
Filed: 2023-06-26
Abstract: The invention provides an aqueous suspension of a mineral material, for example calcium carbonate, which suspension is prepared by wet grinding step followed by a concentration step in the presence of at least one rheological agent R comprising phosphoric acid and an α-sulfonated polymer P which is completely or partially neutralised by means of a monovalent ion. The invention also relates to the rheological agent R and to the use of this mineral suspension for preparing a mass filler for paper, for preparing a paper coating slip, or for preparing a coating composition, for example a paint composition.
Patent WO-2023237844-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B22F10/20
Filed: 2023-06-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : - au moins un élément d'alliage choisi parmi : Zr, Hf, et Er, selon une fraction massique supérieure ou égale à 0,30 chacun et au total; - au moins un élément d'alliage choisi parmi : Co, La, Ce, mischmétal, W, Ta, Mo et Nb, selon une fraction massique d'au moins 0,10 chacun et au total; et selon une fraction massique inférieure à 5,00 % chacun; et selon une fraction massique inférieure à 7,00 % au total; - optionnellement Fe, Ni, Si, Cu, Ag, Sc, Cr, V, Ti, Mn, Mg, Zn, Li, Nd, Y, Tm, Lu, Yb, Sr, Ba, Sb, Bi, Ca, P, B, In, Sn et impuretés; reste aluminium.
Patent WO-2005058175-A1 (WO)
Title: Vis pour os
Inventor: HES ROBERT
IPC: A61B17/70
Filed: 2004-12-16
Abstract: L'invention concerne une vis pour os (10) qui comprend une partie tête (12) et une partie queue (14), lesquelles présentent chacune un fond de filet et un filet (22, 24) (présentant une inclinaison) formé sur le fond de filet. Le filet de la partie tête et le filet de la partie queue présentent un diamètre approximativement constant sur une partie importante de leur longueur. Le diamètre du filet de la partie queue est supérieur à celui du filet de la partie tête, et l'inclinaison du filet de la partie tête est égale à celle du filet de la partie queue. Cette vis peut être utilisée pour réaliser une fixation sur une vertèbre par abord antérieur.
Patent WO-2007000559-A1 (WO)
Title: Adaptation interactive d'un contenu multimedia pour diffusion et lecture
Inventor: WALKER JAMES GEOFFREY
IPC: H04N7/24
Filed: 2005-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de fournir un contenu de DVD vidéo à lire sur un enregistreur vidéo personnel (PVR). Ledit procédé consiste à analyser le contenu de DVD sous forme d'une pluralité de sous-composants et à adapter l'un quelconque des sous-composants pour diffusion vidéo numérique (DVB) sur un PVR afin de d'y lire ledit contenu. L'invention concerne également un appareil et des procédés correspondants.