baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961293-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air
Inventor: BEUTOT JEAN NOEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air destiné à être disposé dans un bâtiment et comportant un circuit d'écoulement d'un fluide entre l'extérieur et l'intérieur du bâtiment formé par un premier conduit (12) et par un deuxième conduit (14) et un ensemble de volets (V1, V2, V3, V4) mobiles entre une position ouverte et fermée et permettant de modifier le circuit d'écoulement du fluide. Le système comporte au moins un dispositif (22) évapo-condenseur constitué d'une première et d'une deuxième parties (22a, 22b) pouvant fonctionner respectivement, et de manière alternative, en mode condenseur et en mode évaporateur et permettant de modifier la température du fluide s'écoulant dans le circuit. Le système comporte en outre un échangeur rotatif (20), le système (10) présentant au moins un mode de fonctionnement chauffage dans lequel l'écoulement du fluide dans le circuit est tel que le fluide entrant dans le circuit est chauffé dans le premier conduit (12), ensuite soufflé vers l'intérieur du bâtiment, puis extrait de ce dernier et rejeté à l'extérieur du bâtiment, par l'intermédiaire du deuxième conduit (14), et dans lequel la deuxième partie (22b) du premier dispositif évapo-condenseur est en mode évaporateur et est disposée dans le deuxième conduit (14) où circule l'air extrait l'air extrait, de sorte que les calories de l'air extrait soient récupérées par la deuxième partie (22b) pour transmettre l'énergie à la première partie (22a), en mode condenseur, du premier dispositif évapo-condenseur.
Patent FR-2962416-A1 (FR)
Title: Envelope i.e. food bag, distributing device for e.g. food store, has friction pad comprising contact surface against which thin film of envelope is rubbed for facilitating separation of another thin film and former film to open envelope
Inventor: BERNHARDT CATHERINE
IPC: B65B67/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: The device (10) has a support comprising a friction pad (32) made from adhering material e.g. elastomer such as polyurethane. A thin plastic material film (28) of an envelope is applied against a contact surface (34) of the friction pad. The thin film is rubbed against the contact surface by a user for facilitating separation of another thin plastic material film (30) of the envelope and the former thin film to open the envelope. The friction pad is fixed on a front wall (16) of the support in a detachable manner, where the front wall is parallel to a base wall (12).
Patent FR-2968688-A1 (FR)
Title: Construction comprenant une enceinte interne formant un espace d'accueil et des moyens d'isolation sous forme d'une enveloppe entourant l'enceinte interne
Inventor: GERVAIS MATHIEU
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'invention a pour objet une construction comprenant : - une enceinte générale interne formant un espace d'accueil, constituée par un plancher et un plafond reliés par des murs de façon apte à former un volume fermé ; - des moyens d'isolation thermique associés à ladite enceinte générale interne pour isoler celle-ci de son environnement extérieur, caractérisée en ce que lesdits moyens d'isolation comprennent des parois reliant un toit et une base de façon apte à constituer une enveloppe autour de l'enceinte générale interne en ménageant avec le plancher, le plafond et les murs de l'enceinte générale interne un intervalle permettant d'accueillir un matériau isolant.
Patent FR-2969649-A1 (FR)
Title: Hydrotreating heavy hydrocarbon cut, useful to produce fuel, comprises hydrodemetallizing the cut followed by hydrodesulfurization of the effluent in presence of hydrodesulfurization catalyst comprising e.g. metal from group VIB
Inventor: MARCHAND KARIN
IPC: B01J21/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: Process for hydrotreating at least one heavy hydrocarbon cut of which at least 1 wt.% of compounds has a boiling point of greater than 500[deg] C, comprises hydrodemetallization of the cut followed by hydrodesulfurization of obtained effluent, where the hydrodesulfurization step is carried out in the presence of hydrodesulfurization catalyst comprises, in the form of oxide, at least one metal from group VIB, at least one metal from group VIII and/or at least one metal from group VB of the periodic table present in the form of at least one polyoxometalate. Process for hydrotreating at least one heavy hydrocarbon cut whose at least 1 wt.% of compounds has a boiling point of greater than 500[deg] C, comprises hydrodemetallization of the cut followed by hydrodesulfurization of obtained effluent, where the hydrodesulfurization step is carried out in the presence of hydrodesulfurization catalyst comprises, in the form of oxide, at least one metal from group VIB, at least one metal from group VIII and/or at least one metal from group VB of the periodic table present in the form of at least one polyoxometalate of formula (H hX xM mO y)(q-), the polyoxometalate is present within an oxide based mesostructured matrix of at least one element Y1 comprising silicon, aluminum, titanium, zirconium, gallium and/or cerium, the matrix has a pore size of 1.5-50 nm and amorphous wall thickness of 1-30 nm, and the hydrodesulfurization catalyst is sulfurized prior to use in the process. X : P, Si, B, Ni or Co; M : one or more element comprising V, Nb, Ta, Mo, W, Ni or Co; h : 0-12; x : 0-4; m : 5-12 or 18; y : 17-72; and q : 1-20.
Patent FR-2947217-A1 (FR)
Title: Chaine cinematique hybride
Inventor: SCHRAGE HENRIK
IPC: B60K6/387
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne une chaîne cinématique hybride (1) comprenant un moteur électrique (15), qui comprend un stator (16) et un rotor (20) qui peut tourner, en formant une fente radiale (22), par rapport au stator (16) qui est fixé à une cloche d'embrayage (18) et un dispositif d'embrayage à disques humide (8), qui comprend un support de disques extérieur (24) avec au moins une ouverture de passage d'huile (41). Afin de produire une chaîne cinématique hybride qui puisse être assemblée simplement et produite de manière économique, la fente radiale (22) entre le rotor (20) et le stator (16) est séparée de l'ouverture de passage d'huile (41) du support de disques extérieur (24) par un dispositif formant barrière ou écran d'huile (50).
Patent FR-2964193-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une energie d'adhesion, et substrats associes
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: G01N19/04
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une énergie d'adhésion entre deux substrats collés, selon une direction transversale, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à prévoir que l'un (1) au moins des deux substrats (1, 8) comprenne une pluralité de cellules (6) élémentaires de test, chacune étant apte à exercer localement, dans la direction transversale, une contrainte mécanique (σ) prédéterminée fonction de la température (T), sur une interface de collage (10) entre les substrats (1, 8), selon un sens tendant à les éloigner, soumettre (21) les substrats à une température de test, et identifier (22) des zones de l'interface de collage (10) présentant un décollement pour en déduire l'énergie locale d'adhésion à la température de test au niveau desdites zones, l'énergie locale d'adhésion au niveau d'une zone de l'interface (10) de collage étant déduite de la contrainte exercée par les cellules (6) de test ayant provoqué un décollement au niveau de ladite zone.
Patent FR-2965988-A1 (FR)
Title: Rotor comportant des epanouissements polaires rapportes recouvrant les aimants et machine electrique tournante.
Inventor: FOUQUART COLAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2010-10-07
Abstract: La présente invention concerne un rotor (2) pour machine électrique tournante (1), comportant : - un moyeu comportant un empilement de tôles, - des aimants permanents disposés à la surface de l'empilement de tôles, des épanouissements polaires, recouvrant les aimants, et des moyens de fixation, assurant le maintien des épanouissements polaires rapportés sur le moyeu.
Patent FR-2966245-A1 (FR)
Title: Methode d'identification et de limitation des motifs de base formant la sculpture de la bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: JOLY ALEXANDRE
IPC: B60C11/24
Filed: 2010-10-19
Abstract: Méthode d'inspection de la bande de roulement d'un pneumatique dont la sculpture est formée par l'assemblage d'éléments juxtaposés circonférentiellement, séparés entre eux par des frontières de formes identiques, et ayant des motifs de base, en nombre réduit séquencés de manière précise et connue, comportant au moins un motif de base sur lequel sont disposés des témoins d'usure auxquels sont associés un point caractéristique de ce motif de base, dans laquelle : - on réalise une image de la bande de roulement du pneumatique à inspecter, on identifie les témoins d'usure présents sur l'image de la bande de roulement du pneumatique à inspecter, - on regroupe les témoins d'usure par sous-ensembles correspondant au motif de base comportant des témoins d'usure et on détermine le point caractéristique de chacun de ces sous-ensembles, - on détermine une séquence de distances en calculant les distances entre les points caractéristiques de chacun des sous-ensembles de témoins d'usure identifiés sur la surface de la bande de roulement à inspecter, - on fait coïncider cette séquence de distances avec la séquence connue des distances entre les points caractéristiques des motifs de base, - on projette sur la surface à inspecter la forme de la frontière entre les éléments selon la séquence connue de positionnement desdits éléments.
Patent FR-2967833-A1 (FR)
Title: Electrical apparatus, has clamp movable remotely from support surface against elastic return force and along one axis perpendicular to other two axes, on course equal to height of step pin in recess of fixation unit
Inventor: COTTONE GUY
IPC: H02B1/052
Filed: 2010-11-23
Abstract: The apparatus (1) has a fixation unit comprising a recess formed on a rear face of a case (10). The fixation unit permits reversible mounting of the apparatus on a fixation rail (2). The recess has a step pin (301) forming an abutment for an edge (21) of the rail. The step pin limits relative translation of the apparatus and the rail along a first axis. A clamp (41) is movable remotely from a support surface against elastic return force and along a second axis (Z) perpendicular to the first axis and a third axis, on a course equal to height of the step pin.
Patent FR-2968019-A1 (FR)
Title: Articulated type public road maintenance vehicle for cleaning e.g. ground, of e.g. street, to eliminate e.g. oil, has aspiration device and cover maintained in use configuration at preset and non-null distances above surface to be cleaned
Inventor: PERIE DANIEL
IPC: B60P3/30
Filed: 2010-11-26
Abstract: The vehicle (1) has a cleaning device (7) for cleaning a surface i.e. ground. The cleaning device is provided with a bonnet cover (8) and an aspiration device (11). The aspiration device is mounted against a part of a skirt (80) of the bonnet cover, which is perpendicular to the surface to be cleaned when the cleaning device is in a utilization configuration. The aspiration device and the bonnet cover are maintained in the use configuration at a predetermined distance (D) and non-null distance above the surface to be cleaned.
Patent FR-2968529-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson de type gril ou barbecue
Inventor: DI MAURO DAVID
IPC: A47J37/07
Filed: 2010-12-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil de cuisson (1) de type gril ou barbecue, comportant un bâti (10) supportant une surface de cuisson (2), sur laquelle peuvent être disposés des aliments à cuire, et une surface de chauffe (3) disposée en regard de ladite surface de cuisson (2). Il est caractérisé en ce que ledit bâti (10) comporte des premiers moyens agencés pour permettre une inclinaison de ladite surface de cuisson (2) par rapport à un plan horizontal (P) selon un angle a inférieur à 90°, et des seconds moyens agencés pour permettre une inclinaison de ladite surface de chauffe (3) par rapport audit plan horizontal (P) selon un angle β inférieur à 90°, ladite surface de cuisson (2) étant disposée entre ledit plan horizontal (P) et ladite surface de chauffe (3) de sorte que les substances libérées par les aliments lors de leur cuisson ne s'écoulent pas sur ladite surface de chauffe (3).
Patent FR-2971966-A1 (FR)
Title: Folding knife i.e. pocket knife, forming device, has sheet metal handle stamped into hole at rear end of blade, and double bending strip cut from bottom part of handle and positioned on foot of blade to maintain blade in open/closed state
Inventor: LECOEUR GERARD
IPC: B26B1/04
Filed: 2011-02-28
Abstract: The device has a blade whose rear end is provided with a large hole, and a U-shaped sheet metal handle that is stamped into the hole to form a blade axle. A double bending strip is cut from a bottom part of the handle, and is positioned on a foot of the blade to maintain the blade in open or closed state. The double bending strip forms a stopper.
Patent FR-2972023-A1 (FR)
Title: Dual supercharger for two-stroke engine, has low pressure pipe for removing waste gases while high pressure pipe supercharging engine, and independent circuits provided with air inlet valves that are electronically controlled
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F02B25/04
Filed: 2011-02-28
Abstract: The supercharger has an electronically controlling flap (10) for varying output of exhaust gases of an engine in two independent circuits (11, 12). The flap is arranged at a joining location of exhaust ports (7, 8) of an engine. The circuits drive turbocompressors (13, 14) for compressing intake air in high pressure and low pressure pipes (15, 16), respectively. The low pressure pipe removes waste gases while the high pressure pipe supercharges the engine. The circuits are provided with cooling systems (17, 18) and air inlet valves (5, 6) that are electronically controlled.
Patent FR-2976087-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation geographique d'un emetteur de signaux radioelectriques situee a la surface de la terre, et procede associe d'interferometrie distribuee
Inventor: PEYROTTE CHRISTIAN
IPC: G01S5/14
Filed: 2011-06-01
Abstract: Système de localisation géographique d'au moins un émetteur (ES) de signaux radioélectriques situé à la surface de la Terre, comprenant : - un ensemble de satellites (SAT1, SAT2, SAT3) munis d'antennes de réception (ANT1, ANT2, ANT3) adaptées pour recevoir lesdits signaux, formant un dispositif principal d'interférométrie étendue, - un dispositif de métrologie relative inter-satellites de détermination des positions relatives desdits satellites (SAT1, SAT2, SAT3) entre-eux, comprenant au moins un capteur dédié (CAPTd_1, CAPTd_2, CAPTd_3) de chaque satellite (SAT1, SAT2, SAT3), ainsi que des moyens de communication inter-satellites (COMM1, COMM2, COMM3), - un dispositif de datation (DAT1, DAT2, DAT3) desdits signaux reçus à partir de ladite détermination des positions relatives desdits satellites (SAT1, SAT2, SAT3) entre-eux délivrées par ledit dispositif de métrologie relative inter-satellites, - un dispositif secondaire d'interférométrie comprenant au moins un ensemble d'au moins trois antennes (ANT21_3, ANT22_3, ANT23_3) d'un satellite, - une station de base au sol (SBS), - un dispositif de transmission des mesures acquises sur les satellites vers la station de base au sol (SBS) et - des moyens de détermination de la position absolue (DPA) d'au moins un des satellites (SAT1, SAT2, SAT3).
Patent FR-2970183-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret automatique de chute pour travailleur en hauteur.
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'arrêt automatique de chute pour travailleur relié par une longe avec un connecteur à un prolongement de fixation (9) d'un bras de commande (5) du dispositif qui est disposé sur un support d'assurage (2) vertical, le dispositif ayant une carcasse (3) et une double mâchoire étagée commandée par le bras de commande, la double mâchoire correspondant à un coté d'un parallélogramme déformable à quatre cotés constitués de trois biellettes articulées entre elles ou à la carcasse aux quatre coins (12, 13, 14, 15) du parallélogramme, avec une biellette verticale (4) et deux autres biellettes, dites biellettes de commande (5, 6), des prolongements internes (7, 8) courbes des deux biellettes de commande formant la double mâchoire, la biellette verticale étant articulée aux deux biellettes de commande aux deux coins externes (12, 13) et les deux biellettes de commande (5, 6) étant articulées à la carcasse aux deux autres coins, internes (14, 15), une des biellettes de commande correspondant au bras de commande (5), le support d'assurage pouvant être serré entre la carcasse et les prolongements internes des deux biellettes de commande lorsque celles-ci basculent. Selon l'invention, le prolongement de fixation comporte une partie d'accrochage (11) décalée vers le haut par rapport à l'axe d'articulations (A1) du bras de commande, le travailleur étant relié au bras de commande par accrochage du connecteur dans la partie d'accrochage (11) décalée.
Patent FR-2970816-A1 (FR)
Title: Combineur radiofrequence
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H01P5/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un combineur multivoies (26) réalisé à partir de combineurs (26 ) 2 vers 1, dans lequel : une première borne d'entrée (27 ) de chaque combineur 2 vers 1 est reliée en sortie d'un amplificateur (35 ) à gain réglable, d'un signal à combiner ; tous les combineurs 2 vers 1 sont connectés électriquement en série ; et une sortie d'un premier combineur 2 vers 1 définit une sortie (OUT ) du combineur multivoies.
Patent FR-2971651-A1 (FR)
Title: Variable frequency band-pass filter, has coupled conducting lines connected to terminal of variable capacitance element and resistor, respectively, where lines are provided on surface of insulator or sandwiched in layer of insulator
Inventor: RACAUD RAPHAEL
IPC: H03H5/12
Filed: 2011-02-14
Abstract: The filter (1) has two coupled conducting lines (LM1, LM2) i.e. micro strips, connected to a terminal of variable capacitance element (CV) i.e. Schottky diode, and a resistor (R), respectively. One of the lines is provided between the other line and a third conducting line, where the conducting lines have same width. The coupled lines are provided on a surface of an insulator or sandwiched in a layer of the insulator, where the filter allows passing only a frequency band that is selected in a range of 30 megahertz and 2 Giga hertz based on a value of the variable capacitance element.
Patent FR-2972529-A1 (FR)
Title: Control system for controlling consumption of e.g. cool water by household members in house, has processing unit providing consumption dedicated information to consumer, where information is updated according to adjustable frequency
Inventor: BARDY THOMAS
IPC: G01D4/00
Filed: 2011-03-10
Abstract: The system has a resource consumption meter e.g. water meter (1), and a remote reading device with a transmitter (2) that sends measured power values to a processing unit (3). A playback screen (5) e.g. touch screen, is connected to an output of the processing unit by a network. The processing unit is programmed to provide consumption dedicated information to a consumer on the screen, where the information is updated according to adjustable frequency.
Patent FR-2972924-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et dermatologique et leurs utilisations
Inventor: LE FUR AGNES
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-03-24
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition naturelle comprenant de la gomme Sclérotium, de la gomme xanthane et du pullulan et destinée à la préparation de compositions cosmétiques et dermatologiques, ses utilisations et les compositions cosmétiques et dermatologiques contenant cette nouvelle composition naturelle.
Patent FR-2974317-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soudage par friction malaxage d'un ensemble de stockage d'energie electrique
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01M50/517
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de liaison de deux ensembles de stockage d'énergie (10), chaque ensemble de stockage d'énergie comprenant une enveloppe métallique étanche contenant, dans lequel : - on positionne, sur les faces extrêmes (24) de deux enveloppes placées côte à côte, une barrette de connexion (30), dimensionnée pour être en contact avec la face extrême de chacune des enveloppes, - on soude par friction malaxage la barrette à chacune des enveloppes.
Patent FR-2979826-A1 (FR)
Title: Composition anti-inflammatoire
Inventor: RENARD LOIC
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-09-08
Abstract: La présente invention concerne une composition anti-inflammatoire comprenant un extrait végétal et un extrait de propolis.
Patent FR-2981467-A1 (FR)
Title: Montre et ensemble d'un dispositif antichoc et d'un casier de protection pour montre
Inventor: BICH XAVIER
IPC: G04B37/04
Filed: 2011-10-14
Abstract: Ensemble d'un dispositif antichoc (22) et d'un casier de protection (20) pour montre, et montre comprenant un boîtier (12), un mouvement (14) et un cadran (16). La montre comporte en outre un dispositif antichoc (22) et un casier de protection (20), le dispositif antichoc (22)étant situé entre le casier de protection (20) et le boîtier (12).
Patent FR-2983052-A1 (FR)
Title: Food i.e. elongated vegetable, processing apparatus, for use in institutional food service, has lever rotatably moved with respect to chute and rod according to axles that are located lower than support top when piston is in low position
Inventor: DUMAS PIERRE BERNARD CLAUDE
IPC: A47J43/046
Filed: 2011-11-30
Abstract: The apparatus (110) has a lever (122) rotatably moved with respect to a chute (116) and a push rod (119) according to axles (124, 126), respectively, where one of the axles is linked to a support (121). The lever is rotated to drive a piston (118) in translation according to a translation axis (130) of a guide pin (120) between high and low positions. The rod is located away from a rotation axis (140) of a food processing tool (114). The axis of the pin is located in an inner volume (135) of the chute. The axles are located lower than a top (129) of the support when piston is in low position. The food processing tool is a cutting disk.
Patent FR-2986547-A1 (FR)
Title: Device for thermodynamic insulation of building, has outer envelope open in lower portion of walls and in top portion of roof, where volume of air created by transfer of heat across wall panel and rain barrier is evacuated by extractor
Inventor: CHEVALIER JEAN FRANCOIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-02-06
Abstract: The device has a completely air sealed outer envelope opened only in a lower portion of walls and in a top portion of a roof. Specific volume of air created by the transfer of heat across a wall panel and a rain barrier is heated and evacuated by an extractor in the top portion by effect of chimney. A self adjustable thermodynamic insulation grill (3) allows regulation of air flow according to the temperature and humidity of the air heated on walls. An extraction outlet allows diffusion of the heated air towards outside in summer season and includes a ventilator controlled by a thermostat.
Patent FR-2989604-A1 (FR)
Title: Stamping press for pressing and cutting sheet metal part of automobile, has presser above sheet metal part, and blades to cut sheet metal part when removable bottom is in high position and to raise edge of sheet metal part after cutting
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/16
Filed: 2012-04-18
Abstract: The press has a presser (15) that is arranged above a sheet metal part (1), and a removable bottom (12) that is located under the sheet metal part. The removable bottom is movable between a high position and a low position. A set of blades e.g. upper blade (13), is arranged for cutting the sheet metal part and/or an edge. The blades are arranged to cut the sheet metal part when the removable bottom is in the high position and for raising the edge of the sheet metal part after cutting. The upper blade cooperates with a lower blade (14).