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Patent FR-3078355-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant des lames de cloture et des attaches elastiques et son procede de montage
Inventor: DUPUIS DAVID
IPC: E04H17/16
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'ensemble pour clôture comportant au moins deux lames de clôture (2) et au moins une attache (5) ; chaque lame de clôture (2) présente deux bords longitudinaux (2c ; 2d) qui s'étendent sur la longueur (L) de la lame (2) ; l'attache (5) est adaptable sur les deux lames de clôture (2) de manière à les relier dans un même plan de montage et côte-à-côte le long leurs bords longitudinaux (2c, 2d) ; l'attache (5) est déformable élastiquement et permet lorsqu'elle est adaptée sur les deux lames de clôture (2) d'exercer sur les lames de clôture (2) des forces de rappel des deux lames de clôture (2) l'une vers l'autre.
Patent FR-3078607-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrosage actif et intelligent
Inventor: FERRERO JULIEN
IPC: A01G25/16
Filed: 2018-03-08
Abstract: Système d'arrosage, comprenant un circuit d'alimentation en eau principal (2) qui comporte : des première et deuxième extrémités (3, 4), la première extrémité (3) comprenant une arrivée d'eau et la deuxième extrémité (4) étant obturée ; une pompe (5) configurée pour faire circuler l'eau dans le circuit d'alimentation en eau principal (2) de la première extrémité (3) vers la deuxième extrémité (4) ; une ou plusieurs buses d'arrosage (7) chacune destinée à l'arrosage d'une zone d'arrosage ; un contrôleur (9) associé à au moins une buse d'arrosage (7), le contrôleur (9) étant configuré pour collecter une ou plusieurs informations liées au besoin en eau de la zone d'arrosage de ladite buse d'arrosage (7) à laquelle il est associé ; et un dispositif électronique de commande maître (13) configuré pour commander le fonctionnement de la pompe (5) et du contrôleur (9) en fonction des informations collectées par le contrôleur (9).
Patent FR-3079176-A1 (FR)
Title: Systeme pour siege de vehicule comprenant un dispositif fonctionnel, une interface d'entree et un dispositif de commande
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/02
Filed: 2018-03-21
Abstract: Le système (11) pour siège (10) de véhicule comprend : - un dispositif fonctionnel (12) apte à occuper sélectivement Np états, Np étant un nombre entier positif, - une interface d'entrée (13) configurée pour récolter Nm paramètres, Nm étant un nombre entier positif, liés au véhicule et/ou au siège (10) et/ou à un utilisateur du siège (10), - un dispositif de commande (16) configuré faire passer le dispositif fonctionnel (12) de l'un Np états à l'autre des Np états, - une interface de commande (18) permettant à l'utilisateur de commander au dispositif fonctionnel (12), via le dispositif de commande (16), l'état qu'il occupe, - une unité de stockage de données (22). Le système (11) est configuré pour : - envoyer à l'unité de stockage de données (22) les valeurs des Nm paramètres à chaque fois que l'utilisateur installe le dispositif fonctionnel (12) dans l'un des Np états.
Patent FR-3065385-A1 (FR)
Title: Fenetres de detection optique de point limite de polyurethane aliphatique et tampons de polissage cmp les contenant
Inventor: CHIOU NAN-RONG
IPC: B24D3/04
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention fournit un tampon de polissage mécano-chimique (CMP) pour polir, par exemple, un substrat semi-conducteur, ayant une ou plusieurs fenêtres de détection de point limite (fenêtres) qui à une épaisseur de 2 mm auraient une coupure UV à une longueur d'onde de 325 nm ou inférieure, lesquelles sont le produit d'un mélange réactionnel de (A) de 30 à 56% en masse d'un ou plusieurs diisocyanates ou polyisocyanates cycloaliphatiques avec (B) de 43 à 69,9999 % d'un mélange de polyols de (i) un diol polymère ayant une masse moléculaire moyenne de 500 à 1 500, tel qu'un carbonate diol pour des fenêtres dures et un polyéther polyol pour des fenêtres souples et de (ii) un triol ayant une masse moléculaire moyenne de 120 à 320 dans un rapport massique de (B)(i) diol polymère à (B)(ii) triol de 1,6:1 à 5,2:1, et d'un catalyseur, de préférence d'une amine secondaire ou tertiaire ou de néodécanoate de bismuth, tous les pourcents en masse rapportés à la masse totale de solides du mélange réactionnel.
Patent FR-3082284-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/04
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine comportant une paroi de fond (16), au moins un bol mélangeur (22) destiné à favoriser le mélange d'air et de carburant, monté dans une ouverture de la paroi de fond (16), au moins un déflecteur (23) annulaire monté axialement en aval de la paroi de fond (16), par rapport au sens de circulation des gaz au sein de la chambre de combustion, autour de ladite ouverture, le déflecteur (23) venant de matière avec le bol mélangeur (22) de manière à former un ensemble (30) monobloc, caractérisée en ce que ledit ensemble (30) comporte au moins un canal destiné à l'écoulement d'air de refroidissement, ledit canal comportant une entrée d'air située en amont de la paroi de fond (16) et une sortie d'air située en aval de la paroi de fond (16), ladite sortie d'air étant située radialement en regard du déflecteur (23).
Patent FR-3083986-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussee demontable pour l'ouverture d'une porte
Inventor: CARDONA YVAN
IPC: E04G23/08
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de poussée (1) pour ouverture de porte (2) pouvant être monté à partir d'un ensemble prêt à assembler d'au moins 3 parties (1-1,1-2,1-3) par des dispositifs de fixation réversible (4c-4d, 7g-7h) activables et désactivabes manuellement, et aptes à maintenir en alignement rectiligne des parties inferieures (4a,7b) et supérieures (4b,7a) des barres d'appui inférieure (4) et supérieure (7).
Patent FR-3084217-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation pour systeme de distribution d'energie electrique, notamment pour aeronef, a comptage d'energie electrique consommee
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-07-18
Abstract: Ce dispositif de commutation pour système de distribution d'énergie électrique, pour l'alimentation de charge électrique, comprenant des moyens de commutation (4) et des moyens de protection (5) des charges, ledit dispositif comprend des moyens de mesure (7) de courant et des moyens (8a, 8b) de mesure de tension délivrant des signaux de mesure de courant et de tension à un étage de pilotage du dispositif. Il comporte des moyens de traitement (6) aptes à élaborer des informations relatives à l'énergie électrique consommée par les charges à partir des signaux de mesure de tension et de courant.
Patent FR-3085359-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison localisee a separation commandee comprenant une couche de liaison multidirectionnelle
Inventor: MEDINA FELIPE
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-08-31
Abstract: Pour permettre une liaison localisée avec séparation sur commande, un dispositif de liaison (20) comprend une première embase (24), une première paroi de liaison (22) formant une excroissance à partir de la première embase (24), et présentant, d'un premier côté, une surface interne (22A) délimitant un volume intérieur (V) du côté de la première embase, et, d'un deuxième côté, une première surface de liaison (22B), une deuxième embase (28), une deuxième paroi de liaison (26) solidaire de la deuxième embase et présentant une deuxième surface de liaison (26A) recouvrant la première paroi de liaison (22) de manière à ménager un espace (S) entre les première et deuxième surfaces de liaison, une couche de liaison (30) agencée dans ledit espace et s'étendant en section selon au moins deux directions distinctes, et un matériau thermogène (32) agencé dans le volume intérieur de manière à permettre un échauffement de la couche de liaison.
Patent FR-3085811-A1 (FR)
Title: Systeme automatique d’acces et de demarrage pour vehicule automobile et procede de gestion de l’acces a un vehicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04B1/3822
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à un système automatique d'accès et de démarrage pour un véhicule automobile, comportant un système de gestion d'accès embarqué et au moins un identifiant (3) tel qu'une clé électronique, le système de gestion d'accès étant configuré pour détecter et authentifier l'identifiant (3) lorsqu'il est à proximité du véhicule (1), l'identifiant (3) étant configuré pour émettre un signal d'authentification en réponse à un signal d'interrogation émis par le système de gestion et d'accès, l'identifiant (3) comportant une mémoire pour stocker une instruction relative une commande effectuée par le porteur de l'identifiant (3) si cette commande est effectuée durant la phase de détection et d'authentification par le système embarqué, ladite instruction étant stockée temporairement afin que l'identifiant puisse émettre un signal relatif à ladite commande lorsque la phase de détection et d'authentification est terminée.
Patent FR-3085667-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif hybride serie pour aeronef
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE HERVE
IPC: F02C6/14
Filed: 2018-09-12
Abstract: Ensemble propulsif hybride série (40) comportant une turbine à gaz (42) entrainant un arbre mécanique d'une génératrice électrique (44) disposant de n phases en sortie et alimentant une barre de distribution AC (46), et un système de contrôle de la vitesse de la turbine à gaz (48), la barre de distribution AC alimentant une pluralité de canaux de distribution AC (50) composés chacun d'un redresseur électrique et d'une batterie (58) se partageant la puissance nécessaire à l'alimentation d'un bus DC (54), le bus DC alimentant à son tour une pluralité de sous-canaux propulsifs composés d'onduleurs électriques (62) alimentant sous le contrôle d'un module de commande (64) des moteurs (66) entrainant des propulseurs (68), ensemble comportant en outre un chargeur de batterie (70) pour charger la batterie depuis le bus DC, un module de gestion de puissance (72) délivrant une référence en puissance pour la génératrice électrique, et un module de gestion du taux d'hybridation (74) contrôlant la tension du bus DC, la batterie étant connectée directement sur le bus DC via un composant passif (diode 60) et le redresseur électrique étant un convertisseur passif (pont de diodes 52).
Patent FR-3086337-A1 (FR)
Title: Gestion acoustique, sur une turbomachine ou une nacelle
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne une gestion acoustique, sur une turbomachine d'aéronef ou sur une nacelle, via un panneau (30,32). Sur un support (38) est réservé un décrochement (34) en creux par rapport à une surface générale (36) environnante en contact avec l'air en mouvement. Le décrochement (34) est adapté à pouvoir recevoir le panneau, en tant qu'autre dite surface en contact avec l'air en mouvement. Le support (38) et/ou le panneau comprennent des éléments de liaison amovible pour, dans le décrochement, monter le panneau de façon amovible par rapport au support, le panneau étant un panneau (30) acoustique ou un panneau (32) non acoustique.
Patent FR-3086801-A1 (FR)
Title: Capteur microelectronique a detection hors-plan offrant une sensibilite transverse maitrisee
Inventor: JOET LOIC
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-10-02
Abstract: Capteur microélectromécanique à détection hors-plan offrant une sensibilité transverse selon une première direction dans la plan de valeur ST, ledit capteur comportant un support, un masse (4) suspendue au support par des poutres sollicitées en flexion (10), de sorte que la masse inertielle (4) soit apte à se déplacer par rapport au support (2) autour d'un axe de rotation (Y1) contenu dans un plan du capteur, une jauge de contrainte (14) suspendue entre la masse (4) et le support. Les poutres de flexion (10) ont une dimension tf dans la direction hors-plan (Z) et la masse (4) a une dimension tM dans la direction hors-plan (Z) telles que tf 3/4 - (tM - 2larmST). Larm étant la distance entre le centre de gravité (C) de la masse (4) et le centre des poutres de flexion projeté sur la première direction (X).
Patent FR-3079988-A1 (FR)
Title: Une methode et un systeme pour le suivi en temps reel des etats des objets connectes en utilisant le reseau sms (short message service) et systeme associe
Inventor: NGUYEN JEAN PIERRE
IPC: H04L45/52
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne une méthode et un système pour le suivi en temps-réel des états des objets connectés en utilisant le réseau SMS (Short Message Service). Ce procédé consiste à:
- un appareil pour collecter les états d'au moins un objet connecté qui comprend soit un capteur filaire et soit un capteur sans fil tel qu'un capteur RFID (Radio Frequency IDentification), ou un capteur Bluetooth;
- extraire les informations des états reçus;
- générer un message comprenant au moins un champ d'identification et un champ de données.
- transmettre le message de l'appareil vers le serveur SMS en utilisant le réseau SMS;
- transmettre le message du serveur SMS vers un serveur de données en utilisant le réseau TCP/IP (Transmission Control Protocol / Internet Protocol);
- analyser et sauvegarder les informations dans le serveur de données;
- publier en temps-réel les informations dans un tableau de bord ou en tant que service de données;
- alerter en temps-réel l'utilisateur selon au moins une règle de gestion prédéfinie.
Patent FR-3091660-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en post-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes : - mise en contact du support avec une solution comprenant un précurseur de nickel ; - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ; - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C.
Patent FR-3091836-A1 (FR)
Title: Bande d’etancheite pour un vehicule automobile et son procede d’assemblage
Inventor: DANTON FRÉDÉRIC
IPC: B62D65/08
Filed: 2019-01-21
Abstract: Procédé d’assemblage d’une bande d’étanchéité (10) pour un véhicule automobile, cette bande comportant au moins un lécheur (12), un enjoliveur (14) et un capot d’extrémité (16), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de: montage du capot d’extrémité à une extrémité longitudinale de l’enjoliveur, le capot d’extrémité comportant un capotage (18) et un corps (20) qui est configuré pour être engagé dans l’extrémité de l’enjoliveur par translation le long d’un axe d’allongement (X) de l’enjoliveur, puis montage de l’enjoliveur et du capot d’extrémité sur le lécheur, le corps du capot d’extrémité comportant au moins un premier organe de fixation (30) configuré pour coopérer avec au moins un deuxième organe (52) complémentaire du lécheur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092169-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, procédé et système de commande d’au moins un dispositif domotique assurant un confort thermique et/ou lumineux dans un bâtiment
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, procédé et système de commande d’au moins un dispositif domotique assurant un confort thermique et/ou lumineux dans un bâtiment
        
    Un procédé de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, le bâtiment étant équipé d’une installation domotique comprenant un terminal mobile et un dispositif domotique, est mis en œuvre au moins en partie par le terminal mobile. Le procédé comprend une étape d’obtention (1001) de premières caractéristiques du vitrage et/ou de deuxièmes caractéristiques d’au moins un occultant associé au vitrage, une étape d’obtention (1002) de troisièmes caractéristiques de l’environnement du vitrage, par l’intermédiaire du terminal mobile, et une étape de détermination (1003) automatique d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux à partir des troisièmes caractéristiques obtenues précédemment, ainsi que des premières caractéristiques et/ou des deuxièmes caractéristiques obtenues précédemment, les étapes d’obtention (1001, 1002) et de détermination (1003) étant itérées sur plusieurs ouvertures du bâtiment équipées chacune d’un vitrage.
    Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3092374-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion avec dispositif de fin de course ameliore et systeme de transmission comprenant un tel dispositif
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-01-31
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE TORSION AVEC DISPOSITIF DE FIN DE COURSE AMELIORE Dispositif d’amortissement de comprenant : - un disque intermédiaire (7) apte à tourner autour d’un axe X,- une première rondelle latérale (9a) et une deuxième rondelle latérale (9b) agencées de part et d’autre du disque intermédiaire (7) et solidaires l’une de l’autre en rotation autour de l’axe X, - au moins un ressort (131, 132) interposé entre les deux rondelles latérales (9a, 9b) et le disque intermédiaire (7),- un premier dispositif de fin de course (100) comprenant une première butée (101) portée par la première rondelle latérale (9a), une deuxième butée (102) portée par la deuxième rondelle latérale (9b), une troisième butée (103) portée par le disque intermédiaire (7), une quatrième butée (104) portée par le disque intermédiaire (7), dans lequel le disque intermédiaire (7) comprend une première patte (111) et une deuxième patte (112) formées dans le disque intermédiaire (7) ; la première patte (111) étant orientée en direction de la première rondelle latérale (9a) et la deuxième patte (112) étant orientée en direction de la deuxième rondelle latérale (9b), la première patte (111) portant la troisième butée (103) et la deuxième patte (112) portant la quatrième butée (104). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092325-A1 (FR)
Title: Films autosupportes comprenant des monomeres derives du diacetylene, et leurs utilisations
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: C09K11/07
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention concerne un film autosupporté comportant une couche mince comportant au moins 3% en masse de monomères dérivés du diacétylène à l’état cristallin relativement à la masse de ladite couche mince, lesdits monomères étant encapsulés dans une matrice de polymère liant.
Patent FR-3096826-A1 (FR)
Title: Cellule mémoire
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Cellule mémoire La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (200), comprenant : un élément chauffant (202) ; et une couche cristalline (206), située au-dessus de l’élément chauffant (202), des parois latérales de la cellule (200) étant entourées par une région isolante (212). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097604-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à tambour à pièges de particules de garniture de freinage, pour un véhicule à roues
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/10
Filed: 2019-06-20
Abstract: Un dispositif de freinage (DF) équipe un véhicule comprenant un train comportant au moins une roue. Ce dispositif (DF) comprend un plateau (PS) solidarisé fixement au train et comportant au moins deux segments (SF) déplaçables et munis chacun d’une garniture de freinage (GF), et un tambour (T) solidarisé fixement à une roue et comportant une paroi (PL) contre laquelle les garnitures de freinage (GF) sont plaquées lors d’une phase de freinage. Cette paroi (PL) comprend au moins deux logements internes (LI) accessibles chacun via une entrée (EL) communiquant avec une zone dans laquelle se déplacent les garnitures de freinage (GF), et logeant chacun un piège passif (PP) destiné à retenir des particules pénétrant par l’entrée (EL) et produites par la friction des garnitures de freinage (GF) contre la paroi (PL) lors d’une phase de freinage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102008-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage des batteries li-ion
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-10-10
Abstract: Procédé de recyclage d’une batterie comportant les étapes suivantes :a) dissolution d’un déchet de batterie, par exemple une électrode, comportant du lithium et un métal choisi parmi le cobalt et le manganèse, moyennant quoi on forme une solution à traiter contenant des ions lithium et des ions du métal,b) ajout d’un sel de peroxomonosulfate à la solution à traiter, la solution à traiter étant régulée à un pH allant de 1 à 4 lorsque le métal est le cobalt ou à un pH allant de 0,1 à 2,5 lorsque le métal est le manganèse, moyennant quoi on fait précipiter sélectivement les ions du métal sous forme d’oxyhydroxyde de métal,c) séparation des ions lithium de la solution à traiter.
    Avantageusement, la solution comprend, en outre, des ions nickel.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102096-A1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique de type metropolitain
Inventor: DE BENEDITTIS ERIC
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, comprenant deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement métalliques croisés. Selon l’invention, l’armature de sommet comprend encore au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels métalliques, radialement extérieure aux deux couches de travail et la distance D, entre le point radialement le plus intérieur de la découpure axialement la plus proche du plan équatorial et un point de la surface extérieure de ladite au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels étant inférieure à 8 mm. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103779-A1 (FR)
Title: Bouée de mouillage submersibl e
Inventor: MARTINIE ANDRÉ
IPC: B63B22/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: Bouée de mouillage submersible La présente invention a pour objet une bouée submersible (1) pour le mouillage d'un navire (2) remarquable en ce qu'elle comporte au moins :- un boitier (3) étanche contenant au moins un réservoir destiné à contenir un gaz sous pression et des moyens de gestion du gonflage (5), et étant relié par une amarre (7) à un point d’ancrage (8) disposé au fond de l'eau,- une aussière (9) fixée à l'une de ses extrémités au boitier (3) et agencée pour être attachée par son extrémité libre au navire (2), et- une enveloppe (10) déformable élastiquement solidarisée sur ledit boitier (3) et étant apte à être gonflée par le gaz sous pression contenu dans ledit réservoir, ou dégonflée, l'enveloppe (10) et le réservoir étant en relation selon un circuit fermé de gaz qui passe alternativement de l’état de compression faible à l’état de compression élevée.     Fig 4