baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039967-A1 (FR)
Title: Tondeuse agraire electrique a frein de stationnement electromagnetique.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D101/00
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne une tondeuse électrique comprenant, au moins une batterie (28) pour une alimentation électrique de la tondeuse, au moins deux roues motrices (22a, 22b), et au moins un moteur électrique, à aimants permanents, (16, 20a, 20b) couplé aux roues motrices. Conformément à l'invention la tondeuse dispose d'un frein de stationnement électromagnétique comprenant le moteur électrique. Le frein de stationnement électromagnétique peut comporter au moins un commutateur (K1, K2, K3, K4, K5) avec un état ouvert et un état fermé, le commutateur étant connecté à des bornes (41, 42, 43, 44, 45, 46) d'au moins un bobinage (51, 52, 53, 54, 55, 56) du moteur électrique, et configuré pour relier les bornes dudit bobinage dans un court-circuit, dans l'état fermé.
Patent FR-3042175-A1 (FR)
Title: Outillage pour la manutention d'une nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: LECOUTRE PASCAL
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un outillage (10) pour la manutention d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef, l'outillage (10) comprenant un portique (14) qui comporte au moins une barre supérieure (16a) de support qui est articulée autour d'au moins un premier axe (A) de rotation supérieur au moyen d'une première articulation supérieure (52a), la barre supérieure (16a) étant articulée entre au moins une première position de support dans laquelle la barre supérieure (16a) présente une première fixation qui est adaptée pour être fixée sur un premier type de nacelle, et au moins une seconde position de support dans laquelle la barre supérieure (16a) de support présente une seconde fixation qui est adaptée pour être fixée sur un second type de nacelle.
Patent FR-3043003-A1 (FR)
Title: Pince multiprise
Inventor: GINESTE VINCENT
IPC: B25B7/10
Filed: 2015-11-02
Abstract: La pince multiprise (1) comprend : (i) une branche entrepassante (2) comprenant, un mors supérieur (21), une région d'articulation entrepassante (22) présentant au moins une boutonnière (24) et une première poignée (27), (ii) une branche entrepassée (4) comprenant, un mors inférieur, une région d'articulation entrepassée (42) présentant au moins une ouverture (44) et une deuxième poignée (47), et (iii) un moyeu d'articulation (6) de la branche entrepassante (2) et de la branche entrepassée (4) positionné dans l'ouverture (44) traversant la boutonnière (24)et présentant des moyens d'engrènement dans la boutonnière (24), le moyeu d'articulation (6) étant mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le moyeu d'articulation (6) est engrené dans la boutonnière (24), permettant à la branche entrepassée (4) d'être mobile en rotation par rapport à la branche entrepassante (2), et une position de libération dans laquelle le moyeu d'articulation (6) est mobile dans la boutonnière (24) de la branche entrepassante (2), permettant à la branche entrepassée (4) d'être mobile en rotation et en translation par rapport à la branche entrepassante (2), la branche entrepassée (4) présentant au moins une rampe de libération (85) configurée pour qu'une rotation de la branche entrepassée (4) permette de déplacer le moyeu d'articulation (6) de la position de verrouillage à la position de libération.
Patent FR-3044471-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour relier des elements thermoelectriques et absorber leurs contraintes
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: Connecteur électrique 13 configuré pour relier deux mêmes faces externes 8 d'un premier élément thermoélectrique 4 et d'un deuxième élément thermoélectrique 5, lesdits deux éléments thermoélectriques 4,5 consistant chacun en un anneau ayant un pourtour extérieur constituant la face externe 8 et un pourtour intérieur constituant une face interne 9, et étant disposés l'un à côté de l'autre dans un même plan P.
Patent FR-3049369-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de transaction, procede de transaction et terminal mettant en œuvre au moins l'un d'eux
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: G06Q20/32
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de transaction, un procédé de transaction et un terminal mettant en œuvre au moins l'un d'eux. Un objet de l'invention est un procédé de transfert de transactions d'un premier terminal de communication sur un deuxième terminal de communication, le procédé de transfert de transactions comportant une mise à disposition par un premier terminal d'un élément relatif à une transaction débutée sur le premier terminal à destination d'un deuxième terminal, le deuxième terminal effectuant une transaction en fonction dudit élément. Ainsi, une transaction peut être démarrée sur un premier terminal et terminée sur un deuxième terminal, notamment pour des raisons de sécurisation de la transaction.
Patent FR-3053432-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour calculer en temps reel la quantite d'energie transportee dans une cuve de gaz naturel liquefie pressurisee et non refrigeree.
Inventor: BEN BELGACEM-STREK MICHEL
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant de calculer en temps réel la quantité d'énergie chimique résiduelle dans une cuve pressurisée et non réfrigérée, contenant du gaz naturel liquéfié (GNL), sans avoir à déterminer la composition du GNL.
Patent FR-3043397-A1 (FR)
Title: Module de couverture, dispositif et systeme de methanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/107
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un module de couverture (120) d'une cuve (110) de méthanisation, ladite cuve (110) étant adaptée pour recevoir des matières organiques (M) et comprenant un fond (112) et au moins une paroi (114) verticale délimitant une ouverture (116), ledit module de couverture (120) comprenant un élément couvrant (122) configuré pour s'étendre dans ladite ouverture (116), une unité de flottaison centrale (124), agencée d'une part pour supporter l'élément couvrant (122) au niveau de sa portion centrale et d'autre part pour reposer sur des matières organiques (M) contenues dans la cuve (110), et une unité de flottaison périphérique (126) reliée à l'élément couvrant (122) et configurée à la fois pour le maintenir au-dessus des matières organiques (M) et pour se déplacer verticalement de manière étanche le long de la paroi (114) de la cuve (110) avec les matières organiques (M).
Patent FR-3057409-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance de courant de fuite pendant la charge d'un vehicule electrique
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie de traction d'un véhicule électrique ou hybride, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - envoi (E1) d'une requête comportant une localisation ou un identifiant d'une borne de charge à un serveur distant connecté à une base de données relatives à des bornes de charge, - réception (E2) d'au moins une donnée représentative d'un niveau de sécurité mis en œuvre par ladite borne de charge, - supervision (E5) d'un courant de fuite par ledit véhicule pendant une charge de ladite batterie de traction utilisant ladite borne de charge, lorsque ledit niveau de sécurité n'assure pas la surveillance dudit courant de fuite.
Patent FR-3057501-A1 (FR)
Title: Motoreducteur compact
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: F16H19/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention présente un motoréducteur formé d'un boitier (1) comprenant un moteur électrique (20) entrainant un train d'engrenages réducteur présentant au moins un engrenage intermédiaire (200, 300, 400, 500) et une roue de sortie (600), comprenant une roue de sortie (600) qui est constituée par une pièce unique présentant une couronne dentée (601) prolongée de part et d'autre par des prolongements axiaux cylindriques guidés chacun par le boîtier (1), chacun desdits prolongements présentant à leur extrémité un moyen d'accouplement avec un organe extérieur à entraîner. La roue de sortie (600) est coaxiale avec une roue dentée (300) constituant l'un desdits engrenages intermédiaires, ladite roue dentée (300) étant libre en rotation par rapport à l'un desdits prolongements axiaux.
Patent FR-3046729-A1 (FR)
Title: Comprimes a base d'extrait de pleurote
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P3/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: Composition hypocholestéromiante en poudre comprenant un extrait de pleurote, dans une quantité comprise dans la plage allant de 20,0 % à 40,0 % en poids par rapport au poids total de la composition, des phytostérols dans une quantité comprise dans la plage allant de 10,0 % à 30,0 % en poids par rapport au poids total de la composition, un antiagglomérant dans une quantité comprise dans la plage allant de 40,0 % à 70,0 % en poids par rapport au poids total de la composition, un agent de compression dans une quantité comprise dans la plage allant de 0,5 % à 5,0 % en poids par rapport au poids total de la composition, ladite composition se présentant sous la forme d'un comprimé.
Patent FR-3060601-A1 (FR)
Title: Composition adhesive et son utilisation dans l'electronique
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: H01L21/31
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive comprenant un polymère, des charges inorganiques et au moins un solvant organique, dans laquelle : - le polymère est au moins un polymère précéramique, avantageusement à base de silicium, - les charges comprennent un ou plusieurs types de charges inorganiques thermiquement conductrices et électriquement isolantes.
Patent FR-3060410-A1 (FR)
Title: Element de separation par flux tangentiel integrant des canaux flexueux
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'objet de l'invention concerne un élément de séparation par flux tangentiel comportant un support poreux rigide monobloc (2) à l'intérieur du volume duquel au moins un canal (41) pour la circulation du milieu fluide à traiter présente un volume flexueux de circulation (V1) défini par le déplacement autour d'un axe de référence selon une trajectoire curviligne, d'une section génératrice et en ce que cet axe de référence ne traverse pas ladite section génératrice et se trouve contenu dans le volume du support poreux.
Patent FR-3049103-A1 (FR)
Title: Outil de suivi et d'optimisation du patrimoine investisseur
Inventor: GUEMARA FAYCAL
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention est un dispositif articulé autour d'un tableau d'un bord central (1), produit à l'aide de l'outil informatique, permettant de résumer la situation de l'investisseur à une période donnée afin de l'évaluer et décider des actions de gestion à mener. La situation de l'investisseur est dressée en deux étapes (i) en indiquant les personnes faisant partie de son foyer fiscal, (ii) en ajoutant les supports qu'il détient. Cet ajout se fait grâce à des interfaces co nt ext uel 1 es dédi ées. Il est possible d'associer à chaque support inséré en portefeuille différents évènements susceptibles de générer des flux financiers (revenus, charges, estimation, etc.). L'utilisateur peut, à l'aide de l'indicateur de rentabilité (11) calculé au niveau de chaque ligne de support, détecter une baisse de rentabilité d'un support. L'utilisateur peut, à l'aide de la vue de synthèse (13), comparer les différents scénarios en s'appuyant sur les indicateurs calculés et les graphiques associés au portefeuille (14).
Patent FR-3066695-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de cryolipolyse
Inventor: COLLETTA DANIEL
IPC: A61M1/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le dispositif comporte une forme creuse 1 de tendance hémisphérique, éventuellement oblongue, chapotée par un volume massif 5 qui, de par sa nature et sa masse est accumulateur de frigories. Les volumes 1 et 5 sont traversés par un ou plusieurs orifices 2 pour communiquer avec le vide créé par un accessoire simple 6. La pérennité du vide est gérée par un clapet anti - retour 3 au niveau des orifices 2 de manière à éviter le retour de la pression atmosphérique. De plus un filtre sanitaire, à usage unique et extractible 4 est positionné au niveau du fond de la cavité 1 en correspondance avec les orifices, pour capter les résidus corporels éventuels. La partie massive 5 structurant la cloche, sert de contenant à une substance réfrigérée accumulatrice, de nature soit solide, soit liquide, ou gélifiée. Le contour d'appui de la cloche 7, de par sa forme douce et jointive assure une étanchéité, efficace et confortable avec le derme à l'utilisation. La surface interne de la cloche 1 présente un type de mini -relief 8, non agressif, permettant la diffusion du vide de façon uniforme. La taille externe de l'ensemble est volontairement encombrante afin d'exclure tout usage sur des zones corporelles médicalement critiques et inopportunes. L'élément 5 peut être muni d'un système d'évaluation de froid tel qu'un thermomètre
Patent FR-3065775-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant une zone de raccordement anti-turbulence
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de connexion (1) comprenant une partie de réception (2) et un tube (3) respectivement aptes à être parcourus par un fluide réfrigérant (FR), le tube (3) étant logé le long d'un axe (X) dans la partie de réception (2) de sorte qu'une portion terminale (31) du tube (3) et une portion terminale (21) d'un conduit (20) de la partie de réception (2) forment une zone de raccordement (6), un dispositif d'étanchéité (5) étant disposé entre la partie de réception (2) et le tube (3), caractérisé en ce qu'au moins un biseau (61) est ménagé dans la zone de raccordement (6), le biseau (61) ayant un angle (α) compris entre 15° et 65°, l'angle (α) étant mesuré par rapport à l'axe (X).
Patent FR-3052125-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite equipant un vehicule et son procede de gestion
Inventor: EWERT MARLON RAMON
IPC: B60R21/0136
Filed: 2017-05-31
Abstract: Dispositif de sécurité (2) pour un véhicule (1) ayant au moins un détecteur de collision (7, 9) pour détecter la collision du véhicule avec un objet, une installation de protection (5) déclenchable, un capteur de température (11) et un appareil de commande (6) pour déclencher l'installation de protection (5) en fonction des signaux des détecteurs de collision (7, 9) et du capteur de température (11), qui se trouve dans ou sur le détecteur de collision (7, 9).
Patent FR-3068281-A1 (FR)
Title: Procede d'extrusion d'un profile complexe comprenant une gomme de bordure en fond de sillon
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de coextrusion d'un profilé complexe (PC) constitué de l'assemblage de profilés (P1, P2, P3) formés à partir de mélanges de caoutchouc (M1, M2, M3), dans lequel à l'aide d'une machine de coextrusion on réalise un profilé complexe dont le profilage final est opéré au niveau d'une lame de profilage aval (42) disposée en sortie d'une cavité d'extrusion, ladite lame de profilage aval (42) comprenant au moins une saillie (420) pour former un sillon (P20) dans le profilé complexe (PC). A l'aide d'une l'extrudeuse annexe (70) on délivre un mélange de caoutchouc (M3) par un canal d'extrusion annexe (71) débouchant dans une partie amont de ladite saillie (420), ledit canal d'extrusion annexe (71) comportant des ouïes (72, 73) disposées en bordure de ladite saillie (420), et on dépose une gomme de bordure (P3) dans le sillon (P20) du profilé complexe (PC, PC1, PC2), ladite gomme de bordure (P3) comprenant une gomme de bordure de fond de sillon (P31) et au moins une gomme de bordure latérale (P30).
Patent FR-3056684-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et dispositif de retrovision exterieur de vehicule
Inventor: KAZAOKA SHIGEHIKO
IPC: F21S41/24
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un feu de véhicule (100) comprend un corps de guide de lumière (102) configuré avec un article moulé bicolore d'un élément de transmission de la lumière (108) et d'un élément non translucide (110), et une source de lumière (104) configurée pour introduire de la lumière dans l'élément translucide (108). Le corps de guide de lumière (102) a une partie courbe. L'élément translucide (108) a un palier réfléchissant (116) formé sur une première surface (108a) de celui-ci, qui est en contact avec l'élément non translucide (110), de façon à émettre la lumière de la source de lumière (104) depuis une deuxième surface (108b) de l'élément translucide (108), qui est opposée à la première surface (108a). La deuxième surface (108b) est exposée à l'extérieur d'une carrosserie de véhicule sur laquelle le feu de véhicule (100) est monté.
Patent FR-3072739-A1 (FR)
Title: Dispositif de forme spherique et muni de cannelures bombees pour former une liaison rotule a doigt, et pompe a barillet muni d'un tel dispositif
Inventor: TRICARD JEAN
IPC: F16D3/16
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour former une liaison rotule à doigt. Le dispositif (10) comprend une surface interne cylindrique (11). Le dispositif comporte une surface externe (12) ayant une forme de sphère tronquée à ses extrémités. Selon l'invention, la surface interne (11) comporte au moins une rainure (14) ou une cannelure. En outre, la surface externe (12) comporte au moins une cannelure bombée (13). L'invention concerne également une connexion entre un arbre et un plateau avec un tel dispositif, ainsi qu'une pompe à barillet équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3073280-A1 (FR)
Title: Procede d’observation de la surface terrestre et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: GEORGY PIERRE-LUC
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'images de la surface terrestre, mettant en œuvre une plateforme aérienne (10) en position quasistationnaire équipée d'un système d'acquisition d'images (11) à grand champ de vue (121) et d'un deuxième système d'acquisition d'images (12) à haute résolution. Le procédé comprend la mise en œuvre de cycles d'observation successifs, comprenant chacun l'acquisition d'une image d'une zone d'intérêt (20) par le premier système (11), le découpage de l'image ainsi acquise en mailles correspondant chacune à un secteur de la zone d'intérêt (20), l'analyse de l'image pour détecter la présence éventuelle de taches indésirables, et l'acquisition d'une image par le deuxième système (12) pour les mailles pour lesquelles aucune tache indésirable n'a été détectée. Des cycles d'observation sont ainsi mis en œuvre jusqu'à ce que des images de l'intégralité de la zone d'intérêt (20) aient été acquises par le deuxième système (12).
Patent FR-3074252-A1 (FR)
Title: Reservoir d'huile pour moteur
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F16N19/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: Réservoir d'huile (5) pour un moteur, caractérisé en ce qu'il comprend une première cloison (20) séparant le réservoir d'huile (5) en deux compartiments (41, 42) adjacents, les deux compartiments (41, 42) étant destinés à recevoir de l'huile en provenance directe d'organes (3) du moteur, la première cloison (20) comprenant au moins une première ouverture (21) calibrée pour limiter un débit d'huile entre les deux compartiments (41, 42).
Patent FR-3074320-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection automatisee de bruit de fuite dans un aeronef
Inventor: LOCHERON MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention propose un procédé et un système de détection de bruit de fuite dans un aéronef permettant de réaliser des tests au sol en toute sécurité et selon toute une gamme de pressurisation de la cabine évitant ainsi d'avoir recours à plusieurs tests en vol, ledit système comporte : - au moins un dispositif d'acquisition (3) destiné à être installé sur au moins une zone d'intérêt de l'aéronef (11), ledit dispositif d'acquisition (3) étant configuré pour acquérir des données relatives à des bruits courants dans ladite zone d'intérêt ainsi que des données relatives à un gradient de pression courant entre la cabine de l'aéronef et l'extérieur, et - un dispositif de surveillance (5) configuré pour contrôler l'acquisition des données par ledit au moins un dispositif d'acquisition et pour recevoir lesdites données d'acquisition afin de détecter tout bruit de fuite dans ladite au moins une zone d'intérêt.
Patent FR-3075954-A1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec blindage electro-magnetique comprenant un materiau composite.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L37/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de motifs thermiques (100) comportant une matrice de capacités pyroélectriques. Le capteur comporte en outre un étage de blindage électromagnétique (140), électriquement conducteur, situé entre un étage (130) comprenant un matériau pyroélectrique et une surface de contact (181) du capteur. L'étage de blindage électromagnétique (140) comprend une couche de blindage (141) qui comporte des nanofils et/ou nanotubes (1411) baignant dans un milieu environnant (1412). Lesdits nanofils et/ou nanotubes (1411) présentent une conductivité thermique supérieure à celle dudit milieu environnant (1412). Un rapport entre un pas de répartition (P) des pixels de la matrice de pixels et une épaisseur (H) de la couche de blindage (141) est supérieur ou égal à 20. L'invention permet d'obtenir à la fois des transferts de chaleur rapides à travers l'étage de blindage électromagnétique, et de faibles transferts latéraux de chaleur, d'un pixel à l'autre du capteur.
Patent FR-3075981-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'un bassin sedimentaire
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation d'un bassin sédimentaire, ledit bassin sédimentaire ayant subi une pluralité d'événements géologiques définissant une séquence d'états {Ai} du bassin chacun s'étendant entre deux événements géologiques successifs, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'étapes de : (a) Obtention de mesures de grandeurs physiques dudit bassin acquises depuis des capteurs (20) ; (b) Pour chacun desdits états Ai, construction d'une représentation maillée du bassin en fonction desdites mesures de grandeurs physiques ; (c) Pour chacun desdits états Ai, et pour chaque maille de la représentation maillée, 1. calcul d'une contrainte effective appliquée sur la maille à la fin de l'état Ai ; 2. calcul d'une surpression dans la maille à la fin de l'état Aien fonction de ladite contrainte effective calculée à la fin de l'état Ai.
Patent FR-3076006-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au depannage d'un systeme complexe
Inventor: MARTY JEAN-LUC
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un système (100) et un procédé (200) d'aide au dépannage d'un système complexe. Le principe général de l'invention a pour point de départ le fait que les procédures de dépannage (en anglais, « troubleshooting ») sont réalisées sur des entités dont on ne dispose d'aucune information concernant l'état de fonctionnement. Ainsi, un opérateur de maintenance est souvent amené à tester une à une les entités potentiellement défaillantes du système complexe dans un ordre arbitraire. Les inventeurs ont identifiés que la procédure de dépannage peut être modélisée par un processus de décision markovien (en anglais, « Markov Decision Process »). Selon l'invention, il est proposé de combiner la technique des arbres de défaillance avec un processus de décision markovien, afin de déterminer de manière optimale la suite d'actions de dépannage permettant de faire face rapidement aux conséquences d'une défaillance et d'assurer la maintenabilité du système complexe.