baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053976-A1 (FR)
Title: Element adhesif a double encollage
Inventor: DURAND HERVE
IPC: E04B1/66
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un élément adhésif comportant au moins un support (1) souple comprenant une face supérieure et une face inférieure, et une couche d'adhésif sensible à la pression déposée sur la face inférieure dudit support, remarquable en ce qu'il comporte une première couche (2) d'un adhésif sensible à la pression déposée sur tout ou partie de la face inférieure du support (1), l'adhésif sensible à la pression de la première couche (2) présentant une résistance au pelage supérieure ou égale à 2,6 N/cm selon la méthode de test ASTM D3330 de la norme AAMA 711 à une température comprise entre -30 et 23 °C, et une seconde couche (3) d'un second adhésif sensible à la pression déposée sur ladite première couche (2) et/ou sur tout ou partie de la face inférieure du support (1), le second adhésif sensible à la pression de la seconde couche (3) étant différent du premier adhésif et présentant une résistance au pelage supérieure ou égale à 2,6 N/cm selon la méthode de test ASTM D3330 de la norme AAMA 711 à une température comprise entre 0 et 70 °C.
Patent FR-3055354-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant des moyens d'etancheite et procede de montage de la turbomachine correspondant
Inventor: COTTET CLEMENT
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant au moins un arbre de rotor d'axe longitudinal (X), au moins un arbre (12) d'axe radial (Y), en particulier d'un système (26) de changement de pas des pales d'une hélice (6, 7), ledit arbre (12) d'axe radial Y traversant un passage (53) radial d'un carter (9) sensiblement cylindrique, et des moyens d'étanchéité (36) ménagés entre l'arbre (12) d'axe radial (Y) et un bord périphérique (35) dudit passage (53). Selon l'invention, les moyens d'étanchéité (36) comprennent au moins un segment (38) annulaire ouvert entourant ledit arbre (12) d'axe radial et monté de manière à pouvoir glisser dans un plan (P) sensiblement perpendiculaire à l'axe (Y), le segment (38) annulaire étant contraint dans ledit plan (P) et dont une face coopère avec une surface cylindrique interne (42) dudit bord périphérique (35).
Patent FR-3057376-A1 (FR)
Title: Dispositif pour personnaliser un contenant ouvert.
Inventor: JOBARD JEAN CLAUDE
IPC: G07F13/10
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé pour apposer un message contextuel sur un emballage ouvert ; par exemple, pour imprimer un message contextuel sur un gobelet dans un distributeur de boissons.
Patent FR-3060101-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de luminaire
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion de luminaire (1000) comprenant : - un corps de boîte (100) à encastrer qui délimite un espace intérieur (110) fermé à l'arrière et ouvert à l'avant, et - un élément axial (150) qui s'étend dans l'espace intérieur entre l'arrière et l'avant du corps de boîte, et qui comporte des moyens de réception et de fixation, par l'avant du corps de boîte, d'un élément longitudinal (12). Selon l'invention, lesdits moyens de réception et de fixation sont aménagés pour recevoir une portion (5B) d'une partie d'extrémité libre (5A) d'un câble de maintien (5) qui entre dans ledit espace intérieur via un premier passage (350) prévu à l'arrière dudit dispositif de connexion, de sorte que ledit élément longitudinal est adapté à agir sur ladite portion de ladite partie d'extrémité libre du câble de maintien pour bloquer la position dudit corps de boîte sur ledit câble de maintien.
Patent FR-3050173-A1 (FR)
Title: Toile anti-naufrage
Inventor: CHALAND PATRICK
IPC: B63B43/16
Filed: 2016-04-17
Abstract: Dispositif en toile destiné à couvrir par l'extérieur une ou plusieurs brèches dans la coque d'un bateau. Il permet d'aveugler efficacement et rapidement une voie d'eau aussitôt que son existence est constatée, avant même d'en rechercher la localisation précise. En outre, une fois le dispositif mis en place et assuré, le bateau pourra continuer sa route. Le dispositif est constitué d'une toile (1,2) taillée sur mesure couvrant la quasi-totalité de la coque, de trois housses dans lesquelles les portions de la toile sont enfermées pour pouvoir être libérées à tour de rôle, d'amarres fixées à la toile (5, 6, 7, 8, 9, 10, 11), d'un lest (12) et d'un sac de transport. Il est fabriqué sur mesure et adaptable à tout type de bateau de longueur inférieure à 25 mètres, voilier ou à moteur, mono ou multicoque. L'exemple décrit sur les dessins est celui d'un voilier pourvu d'une quille.
Patent FR-3062492-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de temps de cycles d'une ligne automatisee de soudage et installation de soudage correspondante
Inventor: SCHIBELBAIN DANIEL
IPC: G05B19/418
Filed: 2017-01-27
Abstract: Ce procédé de réduction de temps de cycles d'une ligne automatisée de soudage (15) comporte plusieurs postes de soudage (16) comprenant chacun un ou plusieurs robots (17), dans lequel on détermine des séquences de soudage et des séquences de mouvements de chaque robot (17), les séquences de soudage comprenant des étapes successives de soudage et des caractéristiques relatives aux opérations de soudage. Il utilise un modèle prédictif (18) pour déterminer les séquences de soudage et les séquences de mouvements des robots (17).
Patent FR-3062766-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une connexion entre un objet et un reseau de communication cellulaire d'itinerance, mettant en oeuvre une carte a puce uicc
Inventor: DURAND ROMAIN
IPC: H04W8/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'une connexion entre un objet (12) et un réseau de communication cellulaire d'itinérance (14), l'objet (12) comportant une carte à puce UICC (20), la carte à puce UICC (20) comprenant une mémoire (28) stockant une liste (32) de réseaux de communication cellulaire équivalents à un réseau de communication cellulaire domestique, la mémoire (28) de la carte à puce UICC (20) stockant un identifiant dudit réseau de communication cellulaire domestique, ledit réseau de communication cellulaire domestique étant associé au réseau de communication cellulaire d'itinérance (14) via un service d'itinérance préétabli, le procédé comprenant une étape d'établissement de la connexion entre l'objet (12) et le réseau de communication cellulaire d'itinérance (14) ; et une étape d'ajout d'un identifiant du réseau de communication cellulaire d'itinérance (14) au sein de la liste (32) de réseaux de communication cellulaire équivalents.
Patent FR-3063773-A1 (FR)
Title: Integration de la came d'entrainement de la pompe hp sur le volant d'inertie
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2017-03-13
Abstract: Agencement d'une came d'actionnement d'une pompe à carburant à une extrémité du vilebrequin tournée vers le volant d'inertie du moteur comprenant : - un carter d'huile (13) au-dessus duquel est fixé - un carter-cylindres (10) comportant une chambre (11) de bielles délimitée par une paroi (15) présentant un orifice (16) destiné à être traversé par une extrémité (17) d'un vilebrequin (12) logé dans ladite chambre, - et un volant d'inertie (20) fixé solidaire en rotation à ladite extrémité et disposé à l'extérieur de ladite chambre, ledit volant moteur (20) comportant une protubérance tubulaire (22) apte à entourer l'extrémité (17) du vilebrequin, ladite protubérance (22) du volant débouchant à l'intérieur de la chambre (11) par l'orifice circulaire (16), caractérisé en ce que la came d'actionnement est fixée solidaire avec le volant d'inertie.
Patent FR-3063901-A1 (FR)
Title: Association d'extraits aqueux de cresson et de capucine et d'atp dans le traitement de l'alopecie
Inventor: DAUNES-MARION SYLVIE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle association comprenant un extrait de cresson, un extrait de capucine, et de l'ATP, ainsi que l'utilisation de ladite association dans le domaine capillaire plus particulièrement dans le traitement ou la prévention de l'alopécie.
Patent FR-3064976-A1 (FR)
Title: Flotteur, notamment d'eolienne offshore.
Inventor: LE GLEAU ANTHONY
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un flotteur notamment d'éolienne offshore, comprenant au moins quatre colonnes (22), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (22) raccordées à la colonne centrale (20) par des branches (14) en forme de ponton. Les colonnes (22) comportent des moyens en forme de collerette de fixation (30) de celles-ci sur des portions de montage correspondantes de la branche (14) en forme de ponton, et le flotteur comprend des moyens de centrage (41) des colonnes (22) en position de montage sur les portions de montage correspondantes de la branche (14) en forme de ponton.
Patent FR-3065760-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une surface d'appui d’un support recevant le serrage d'un element
Inventor: FEINER DAVID
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'une surface d'appui (22) d'un support en acier pour un véhicule automobile, prévue pour recevoir une face d'appui d'un élément rapporté (8) ajustée sur cette surface d'appui (22) et maintenue serrée dessus, ce procédé réalisant avec un rayonnement laser des bossages dépassant de cette surface d'appui (22).
Patent FR-3067211-A1 (FR)
Title: Ensemble de boitier electronique, raccordement electrique et methode d'assemblage.
Inventor: ZUROWSKI MIROSLAW
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: Un ensemble de boîtier électronique (10) comprend une carte à circuit imprimé (26) comprenant une partie principale rigide (96) dont au moins une face comporte un composant électronique et comprenant au moins une partie flexible (98) agencée en périphérie de la partie rigide (96), la partie flexible (98) comprenant au moins un plot de raccordement électrique (108); un élément de boîtier supérieur (12) comprenant une première paroi cylindrique (48) qui est insérée dans un élément de boîtier inférieur (14) comprenant une seconde paroi cylindrique (116); la partie flexible (98) s'étendant entre la première et la seconde parois cylindriques (48, 116), le plot de raccordement électrique (108) de la partie flexible (98) étant en contact électrique avec une surface de contact électrique qui est agencée sur la face externe (114) de la première paroi (48) cylindrique ou sur la face interne (118) de la seconde paroi cylindrique (116).
Patent FR-3054436-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau cosmetique en poudre compacte et un tel materiau
Inventor: MOTOKI YUTAKA
IPC: A61K8/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour produire une matière cosmétique en poudre solide ayant une utilisabilité, une résistance aux chocs, et un caractère hydrofuge excellents avec une bonne aptitude au moulage dans un processus en voie humide utilisant de l'eau comme milieu de dispersion. Le procédé comprend une étape consistant à préparer une boue en mélangeant une matière de base cosmétique contenant un ingrédient en poudre et un ingrédient huileux et un milieu de dispersion contenant de l'eau et une étape de moulage par compression et de séchage de la boue remplie dans un récipient. L'ingrédient huileux contient une huile d'ester qui est un liquide à 25 °C et a un poids moléculaire de 300 à 600 et une valeur IOB de 0,5 ou moins et de la cire d'abeille. L'ingrédient en poudre contient une poudre hydrophobe.
Patent FR-3069435-A1 (FR)
Title: Compositions vegetales pour traiter les troubles du sommeil et le stress
Inventor: DOAN Y-NHI
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des extraits de Angelica sinensis, Apium graveolens, Albizia julibrissin, Paeonia albiflora, Acanthopanax senticosus, et l'utilisation de ladite composition pour traiter les troubles du sommeil et/ou le stress.
Patent FR-3071549-A1 (FR)
Title: Enceinte lubrifiee de moteur comprenant un systeme de depressurisation ameliore
Inventor: BERNAVA DANIEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-09-25
Abstract: Une enceinte (13) dite non ventilée, où une circulation d'air vers l'intérieur pour éviter des fuites d'huile à travers des ouvertures (2, 3) est entretenue seulement par une pompe volumétrique (10) du circuit de lubrification, comprend un raccordement d'amenée (16) de sa paroi (1), muni d'un clapet anti-retour (17) ou d'une autre vanne, pour éviter des dépressurisations excessives et la cavitation de l'huile. Les joints d'étanchéité (6, 7) peuvent être tous des joints à garniture déformable, dont la perméabilité est faible. Application aux moteurs d'aéronefs.
Patent FR-3071509-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse enzymatique a partir d'un melange de substrats pretraites de porosites differentes
Inventor: BATTISTA FEDERICO
IPC: C12P19/02
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique dans lequel on met en contact, sous agitation, des substrats lignocellulosiques prétraités avec de l'eau et avec des enzymes de manière à ce que le mélange ait un taux de matière sèche entre 12 et 35% poids, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on utilise un mélange d'au moins deux substrats lignocellulosiques prétraités de porosités différentes, dont au moins un des substrats est un substrat dit de faible porosité possédant une porosité inférieure à 60 % volume et l'autre substrat est un substrat dit de haute porosité possédant une porosité supérieure ou égale à 60% volume, et ledit substrat de faible porosité est présent dans une quantité d'au moins 30% poids par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-3078213-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du couple applique par une machine electrique tournante lors d'une phase d'assistance au calage d'un moteur thermique.
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P23/14
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un couple résistif appliqué par une machine électrique tournante (10) sur un vilebrequin d'un moteur thermique (11) de véhicule automobile, lors d'une phase d'assistance au calage dudit moteur thermique (11), la machine électrique tournante (10) comportant: - un rotor bobiné (19) destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lexc_mes), et - un stator polyphasé (18), caractérisé en ce que le procédé comporte: - une étape de mesure de la vitesse de rotation du rotor (Wmel_mes), - une étape de mesure du courant d'excitation (lexc_mes), - une étape de détermination d'une résistance interne (Rs) du stator polyphasé (18), - une étape d'estimation du couple résistif (Tem) à partir de la vitesse de rotation du rotor (Wmel_mes), du courant d'excitation (lexc_mes), et de la résistance interne (Rs) du stator polyphasé (18).
Patent FR-3080118-A1 (FR)
Title: Ratiere rotative et metier a tisser
Inventor: MURAT JULIEN
IPC: D03C1/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: Ratière rotative (1) comprenant un bâti (3) ; un système de lubrification (110, 112, 114, 147) ; un arbre commun (12) ; des leviers de sortie (14), montés autour de l'arbre commun (12); un arbre d'entraînement des leviers de sortie ; des dispositifs d'entraînement mécaniques (19) montés autour de l'arbre d'entraînement, chaque dispositif basculant entre des configurations accouplée et découplée pour assujettir ou libérer les leviers de sortie ; un système de lisage (30), pour sélectivement basculer les dispositifs d'entraînement (19) entre les configurations accouplée et découplée, l'arbre d'entraînement, l'arbre commun (12), les dispositifs d'entraînement (19) et le système de lisage (30) étant décalés selon une direction de hauteur (Z) par rapport au fond (5) du bâti. Pour améliorer la lubrification, le système de lubrification comprend un distributeur de lubrifiant (120), qui comprend plusieurs embouchures d'émission de lubrifiant qui sont décalées selon la direction de hauteur (Z) par rapport au système de lisage (30).
Patent FR-3080050-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une vis de reglage de volume pour un systeme de pipetage
Inventor: MALVOISIN HERVE
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (80) d'une vis de réglage de volume (14) pour un système de pipetage (1), comprenant un organe de commande (88) solidaire en rotation d'un sélecteur de positions (82), l'organe (88) coopérant avec une roue de blocage (34) de manière à ce que : - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de réglage libre, l'organe (88) maintient la roue (34) écartée axialement d'une autre roue (36), afin que les dents de ces roues ne coopèrent pas entre elles ; - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de réglage fin, l'organe (88) autorise la roue (34) à s'écarter puis à se rapprocher axialement de l'autre roue (36) lors d'un passage d'une dent à une autre ; - lorsque le sélecteur (82) se trouve en position de verrouillage, l'organe (88) bloque axialement la roue (34) de façon à interdire le désengagement des dents.
Patent FR-3084497-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'instructions destinees a un dispositif pour mettre a jour sur place un fichier de donnees
Inventor: HAN XIAO
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-07-25
Abstract: Le procédé de génération comprend : - l'initialisation (E10) d'une version courante d'un graphe dans lequel chaque nœud représente une page d'une mémoire persistante du dispositif occupée par le fichier, et chaque arc orienté allant d'un nœud de départ vers un nœud de destination du graphe est associé à un ensemble de données contenu dans la page de départ et à transférer vers la page de destination pour obtenir la version finale du fichier ; - tant que la version courante du graphe comprend un cycle (E20), une itération comprenant : ○ lorsque le cycle contient plus de deux nœuds : ▪ la sélection (E50) d'un arc du cycle d'un premier nœud représentant une première page vers un deuxième nœud représentant une deuxième page tel que la dimension d'un premier ensemble de données associé à cet arc soit supérieure à la dimension d'un deuxième ensemble de données associé à un arc du cycle partant du deuxième nœud et allant vers un troisième nœud du cycle ; ▪ la détermination (E60) d'une séquence ordonnée de commandes permettant de transférer des données entre les première et deuxième pages en utilisant une mémoire tampon du dispositif ; et ○ lorsque le cycle contient deux nœuds représentant une première et une deuxième page, la détermination (E90) d'une séquence ordonnée de commandes permettant d'échanger des données entre les première et deuxième pages pour obtenir les première et deuxième pages de la version finale du fichier ; ○ la mise à jour (E70,E100) de la version courante du graphe en fonction des modifications résultant de la séquence ordonnée de commandes ; et - la génération (E110) des instructions à partir des séquences de commandes déterminées.
Patent FR-3085471-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une phase de maintien d'une arme, prealablement a un tir
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: F41A33/00
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'une phase de maintien d'une arme, l'arme étant destinée à effectuer un tir, la phase de maintien correspondant à des instants précédents le tir, compris entre un instant initial et un instant final, l'arme étant reliée à au moins un capteur de mouvement configuré pour générer, à différents instants de mesure, au moins un signal d'actimétrie, représentatif d'un mouvement de l'arme, le procédé comportant, une détection de la survenue d'un tir à l'aide de signaux d'actimétrie détectés à différents instants de mesure, et une identification de la phase de maintien précédent le tir. Après que la phase de maintien a été détectée, elle est caractérisée à partir de signaux générés par le capteur de mouvement.
Patent FR-3086144-A1 (FR)
Title: Talon de chaussure comprenant une quille rapportee
Inventor: ARCHAMBEAUD LORRAINE
IPC: A43B21/433
Filed: 2018-09-22
Abstract: L'invention a pour objet un talon (1) destiné à être fixé à un corps principal d'une chaussure, ledit corps principal comprenant une portion avant destinée à supporter l'avant d'un pied d'un utilisateur et une portion arrière destinée à supporter l'arrière du pied de l'utilisateur, ledit talon (1) comprenant une platine de fixation (3) supérieure en aluminium destinée à être fixée à la portion arrière du corps principal (5) de la chaussure, et une quille (2) inférieure en aluminium, destinée à être en contact avec le sol, ledit talon (1) étant remarquable en ce que la quille (2) inférieure est montée de manière rapportée par vissage dans la platine de fixation (3) supérieure.
Patent FR-3087333-A1 (FR)
Title: Kit de tiges femorales de hanche comportant une pluralite de tiges de dimensions differentes les unes des autres
Inventor: BOUQUET CEDRIC
IPC: A61F2/36
Filed: 2018-10-23
Abstract: Kit ou ensemble de tiges fémorales comportant une pluralité de tiges fémorales, chaque tige (1) étant constituée d'une partie (2) diaphysaire en forme de quille destinée à être ancrée dans le fémur du patient, d'une partie (3) métaphysaire qui s'évase vers le haut, et d'une partie (4) supérieure  de col, la partie métaphysaire s'évasant jusqu'à un plan (5) de résection à partir duquel s'étend la partie de col, les formes et dimensions des tiges du kit étant toutes identiques à l'exception des dimensions du plan de résection, qui peuvent être définies suivant deux directions  XY perpendiculaires entre elles, caractérisé en ce que l'une des dimensions du plan de résection suivant l'une des deux directions XY est identique pour toutes les tiges du kit, tandis qu'au moins une dimension suivant l'autre des deux directions varie d'une tige à l'autre du kit.
Patent FR-3092952-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif à multiples étages
Inventor: MOREY ALAN ROGER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-11-21
Abstract: Capteur capacitif à multiples étages Est proposé un capteur capacitif à multiples étages (10) qui comporte une structure en couches, incluant une surface de contact par utilisateur (12), un premier capteur capacitif (14) pour la surface de contact par utilisateur (12), un second capteur capacitif (24) qui est espacé du premier capteur capacitif (14) dans une direction d’éloignement par rapport à la surface de contact par utilisateur (12) et un élément conducteur (22). L’élément conducteur (22) est positionné entre les premier et second capteurs capacitifs (14, 24), est engagé avec le premier substrat de circuit (18) et est espacé du second capteur capacitif (24). Selon un mode de réalisation préféré, sous l’effet de l’application d’une force au niveau de la surface de contact par utilisateur (12), l’élément conducteur (22) est fléchi par rapport au second capteur capacitif (24), ce qui altère une distance entre eux et ce qui a pour effet de créer une variation susceptible d’être détectée d’une valeur de capacité du second capteur capacitif (24).
Patent FR-3091129-A1 (FR)
Title: Procédé de reconfiguration d’un système comportant une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication, programme d’ordinateur associé et système comportant une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: G06F7/32
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de reconfiguration d’un système (500) comportant : une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication comportant un module de cœur de réseau (204), un serveur d’abonnés (216), et au moins un module de station de base (218) ; une liste (2261), dite en cours, d’identifiants de terminaux mobiles, utilisée par l’infrastructure pour autoriser tout terminal mobile listé à s’attacher à l’infrastructure ; et un port (144) conçu pour recevoir un dispositif de stockage externe (1202) contenant une liste (1204), dite complémentaire, d’identifiants de terminaux mobiles ; le procédé comportant : la récupération, depuis le dispositif de stockage externe (1202) reçu dans le port (144), de la liste complémentaire (1204) ; et la modification de la liste en cours (2261) à partir de la liste complémentaire (1204). Figure pour l’abrégé : Fig. 12