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Patent FR-3027710-A1 (FR)
Title: Prediction d'evenement dans un systeme d'entites connectees
Inventor: SUZANNE BENOIT
IPC: H04L12/16
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité d'entités comprenant les étapes suivantes: - réception (200) d'une première notification d'événement depuis une première entité indiquant un premier événement associé à un premier instant ; - sélection (201) d'un modèle prédictif applicable au premier événement ; - déduction (202) d'un événement futur associé à un deuxième instant postérieur au premier instant, par application du modèle prédictif déterminé au premier événement; - affichage (203) de l'événement futur en association avec le deuxième instant, sur un fil d'actualités. Sur réception (204) d'une deuxième notification d'événement indiquant un deuxième événement associé à un troisième instant, le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - vérification (205) que le deuxième événement est un événement impactant l'événement futur; - en cas de vérification positive, mise à jour (206) de l'événement futur en fonction du deuxième événement ; - affichage (207) de l'événement futur mis à jour sur le fil d'actualités.
Patent FR-3012000-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et de construction d'un flux d'images panoramiques ou stereoscopiques
Inventor: OLLIER RICHARD
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-11-10
Abstract: Pour capturer et construire un flux d'images panoramiques ou stéréoscopiques d'une scène, qu'on réalise, au moyen d'au moins un dispositif de capture d'images (Ci), plusieurs opérations successives de capture d'au moins deux images différentes de la scène, sous la forme de pixels, avec ou sans chevauchement entre les images ; pendant les opérations de capture des images, on traite numériquement les pixels des images capturées en sorte de former des images panoramiques ou stéréoscopiques, et on génère un flux d'images panoramiques ou stéréoscopiques. Le traitement numérique de chaque pixel de chaque image capturée consiste au moins à conserver ou à abandonner ledit pixel, et dans le cas où le pixel est conservé, à lui affecter une ou plusieurs positions dans l'image finale panoramique ou stéréoscopique avec un coefficient de pondération prédéfini (W) pour chaque position dans l'image finale panoramique ou stéréoscopique.
Patent FR-3025621-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'objet sur un terminal mobile ne comportant aucun dispositif de pointage
Inventor: GILLOT JEAN LOUP CLAUDE
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-03-09
Abstract: Les brevets 06 02047, 06 09193, 08 01489, 09 03351 et 12 00222 décrivent un terminal mobile dont le clavier comporte 3 lignes de 5 touches de coloration alternées, chaque touche comportant à la fois une commande et des caractères alphanumériques et aucun dispositif de pointage n'étant ajouté à ce clavier. Un clavier ne comportant que 3 lignes de 4 touches et construit sur le même principe est présenté ici. S'il comporte moins de fonctionnalités, il permet en revanche une taille plus importante des touches à largeur égale du terminal et donc un confort de saisie plus grand que la version 3*5 touches. La présente invention concerne également des procédés logiciels qui améliorent le comportement de l'une et/ou de l'autre version en matière de sélection d'objets sur l'écran. Certains de ces procédés s'appliquent uniquement à la version 3*4 touches et démontrent sa pertinence. D'autres s'appliquent aussi bien à la version 3*5 touches.
Patent FR-3044557-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition injectable; procede de preparation de ladite composition; utilisation de ladite composition
Inventor: TAUZIN BENEDICTE VINCENTE GAVARD MOLLIARD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet : Une nouvelle composition aqueuse stérile injectable, stérilisée à la chaleur, comprenant au moins de l'acide hyaluronique réticulé, ou l'un de ses sels, et un ou plusieurs acides gras, caractérisée en ce que : o la proportion massique en eau est supérieure à 51% de la masse totale ○ la proportion massique en acide gras est inférieure à 45% de la masse totale ○ les propriétés de viscoélasticité sont telles que le rapport G"/G' à 0.7 Hz est inférieur à 0.70 Un procédé de préparation de ladite composition L'utilisation de ladite composition pour des applications esthétiques et thérapeutiques
Patent FR-3031844-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone a aimants permanents
Inventor: NEGRE EDOUARD
IPC: H02P27/06
Filed: 2015-01-20
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique synchrone à aimant permanents (2) pour véhicule automobile alimenté par un onduleur (1) connecté en entrée à un bus DC d'alimentation électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes : Lorsque l'on détecte un défaut, on commande l'onduleur afin de le placer dans un mode « circuit ouvert », si la tension du bus DC est supérieure à sa valeur nominale, on commande l'onduleur afin de le placer dans un mode « court-circuit », si la tension du bus DC est inférieure à sa valeur nominale, on détermine si la force électromotrice entre phases de la machine électrique est inférieure à la tension du bus DCen détectant si des courants de phases non nuls persistent dans la machine. Si tel est le cas, on commande l'onduleur afin de le placer dans un mode « court-circuit ».
Patent FR-3032658-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation pour le reglage de l'inclinaison d'un dossier de siege
Inventor: GRIMAUD DAMIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation (30) destiné à un siège, comprenant un premier flasque (12) et un deuxième flasque (14) pris en sandwich entre le premier flasque et une bague (20) fixée au premier flasque, la bague étant montée à rotation sur le deuxième flasque avec lequel elle forme un palier lisse, la bague comprenant des premières cavités (32) ouvertes sur le deuxième flasque et/ou le deuxième flasque comprenant des deuxièmes cavités (34) ouvertes sur la bague, les premières et/ou les deuxièmes cavités contenant un lubrifiant.
Patent FR-3019076-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec couche de polissage et fenetre
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: Il est fourni un feutre de polissage mécano-chimique (10) présentant une couche de polissage (20) ; et une fenêtre de détection de point limite (30) incorporée dans le feutre de polissage mécano-chimique, dans lequel la fenêtre de détection de point limite est une fenêtre bouchon-en-place ; dans lequel la fenêtre de détection de point limite comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère de fenêtre, et, un système de durcisseur de fenêtre, comprenant : au moins 5 % en poids d'un durcisseur de fenêtre difonctionnel ; au moins 5 % en poids d'un durcisseur de fenêtre de polyol initié par une amine ; et, de 25 à 90 % en poids d'un durcisseur de fenêtre de polyol de masse molécule élevée.
Patent FR-3034463-A1 (FR)
Title: Gicleur d'huile pour turbomachine
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un gicleur (10) d'huile pour une turbomachine, comprenant un corps (16) comportant un conduit de circulation (18) destiné à l'écoulement d'un fluide sous pression. Le corps (16) du gicleur (10) comprend une première partie (24) et une seconde partie (26) entre lesquelles est intercalée une membrane (52) élastiquement déformable apte à se déformer entre une position d'obturation dans laquelle elle interdit la circulation du fluide dans le conduit (18) et une position dans laquelle elle autorise la circulation de fluide dans le conduit (18). La seconde partie (26) comprend des moyens d'appui (46) configurés pour exercer une force sur la membrane (52) orientée dans le sens opposé à la circulation de fluide de manière à réaliser une précharge de la membrane (46) en position de blocage.
Patent FR-3019966-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon
Inventor: OGATA SATOSHI
IPC: A01D43/063
Filed: 2015-04-22
Abstract: Une tondeuse à gazon comporte un bâti de support (50) qui est relié à une partie arrière d'un corps de véhicule ; un collecteur d'herbe (31) qui est supporté sur le bâti de support (50) de façon à être amené à pivoter entre une position de collecte d'herbe et une position de vidage autour d'un axe orienté dans la direction transversale du corps de véhicule, le collecteur d'herbe (31) ayant une surface inférieure ; un corps pivotant (63) qui est relié à un arbre rotatif (62) du collecteur d'herbe (31) de façon à basculer le collecteur d'herbe (31) entre la position de collecte d'herbe et la position de vidage ; et un vérin (35) relié au corps pivotant (63) et au bâti de support (50) ; le corps pivotant (63) et le vérin (35) étant disposés sous le collecteur d'herbe (31) dans la position de collecte d'herbe, et le vérin (35) s'étendant le long de la surface inférieure du collecteur d'herbe (31).
Patent FR-3038485-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant de fournir une assistance auditive
Inventor: SATORRE CHRISTOPHE
IPC: H04R25/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de fournir une assistance auditive comprenant les étapes suivantes : - détermination (40) de critères de configuration du dispositif d'aide auditive (2) ; - réception (55) d'un signal sonore d'entrée par le dispositif d'aide auditive (2) ; - traitement (56) dudit signal sonore d'entrée reçu par le dispositif d'aide auditive (2) à partir des critères de configuration, et - émission (60) par le dispositif d'aide auditive (2) d'un signal sonore de sortie.
Patent FR-3042420-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par phototherapie
Inventor: BOINET LOIC
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-10-20
Abstract: Ce dispositif lumineux (10) comprend un boîtier (12) propre à être saisi d'une main par un utilisateur, le boîtier (12) délimitant une face frontale (12A) et une face dorsale (12B) et comprenant une première fenêtre (14A) d'émission d'un flux lumineux s'étendant sur plus de la moitié de la surface de la face frontale (12A) et une première source de lumière (16A) émettant dans une plage de longueurs d'onde de photothérapie au travers de la première fenêtre (1 4A). Plus précisément, il comprend une deuxième fenêtre d'émission d'un flux lumineux s'étendant sur moins de la moitié de la face dorsale (12B) et une deuxième source de lumière émettant dans une plage de longueurs d'onde de photothérapie au travers de la deuxième fenêtre. En outre, la deuxième fenêtre est localisée dans une portion périphérique de la face dorsale (12B).
Patent FR-3042760-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion interpose entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’une surface vitree de vehicule.
Inventor: HANINO MARIE-THERESE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 2 destiné à être interposé entre un bras de manœuvre 4 et un balai d'essuyage 1 d'une surface vitrée d'un véhicule, comprenant une pièce de maintien 18 solidaire du balai d'essuyage 1 et une pièce intermédiaire 102 apte à être rapportée sur une partie de connexion 9 du bras de manœuvre 4, dans lequel la pièce de maintien 18 s'étend dans une première zone et une deuxième zone délimitées par un plan transversal de la pièce de maintien, la pièce intermédiaire 102 comprenant une première portion et une deuxième portion, la première portion étant pourvue d'un canal 109 apte à recevoir un doigt que comporte la partie de connexion 9, caractérisé par le fait que le dispositif de connexion 2 comprend au moins un moyen de fixation de la pièce intermédiaire 102 sur la pièce de maintien 18 configuré pour disposer le canal 109 soit dans la première zone, soit dans la deuxième zone.
Patent FR-3049115-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie d'accumulateurs electrochimiques et dispositif de pilotage de la charge
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-03-18
Abstract: Le procédé permet de charger une batterie d'accumulateurs électrochimiques, notamment une batterie lithium, à l'aide d'une source d'alimentation. Il comprend une étape de charge de la batterie par connexion à la source d'alimentation ; une première étape de mesure d'une tension de la batterie en charge ; un premier test permettant de détecter si la tension mesurée de la batterie en charge est égale ou supérieure à une tension cible qui est égale à une tension en circuit ouvert de la batterie à un état de charge cible souhaité ; si le premier test est positif, une étape de pause, ayant une durée prédéfinie, durant laquelle la batterie est déconnectée de la source d'alimentation et au repos ; une deuxième étape de mesure de la tension de la batterie en fin de pause ; un deuxième test consistant à vérifier si la tension de la batterie mesurée en fin de pause satisfait un critère de fin de charge relatif à la tension cible ; si le deuxième test est positif, le procédé de charge est arrêté ; si le deuxième test est négatif, l'étape de charge est réitérée.
Patent FR-3050741-A1 (FR)
Title: Cristallisation de silicium amorphe a partir d'un substrat d'aluminium riche en silicium
Inventor: SLAOUI ABDELILAH
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant semi-conducteur comportant du silicium cristallin en couche mince sur substrat, comportant les étapes : - prévoir un substrat d'aluminium riche en silicium (SO), - déposer une couche mince de silicium amorphe sur ledit substrat (S1), et - appliquer un recuit thermique (S2) à ladite couche mince de silicium amorphe pour obtenir une couche mince de silicium cristallin sur ledit substrat.
Patent FR-3056857-A1 (FR)
Title: Circuit sommateur
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: H03H19/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit sommateur (44) comprenant un condensateur (C1), un circuit de commutation (sw11, sw12, sw21, sw22, sw23, sw24) adapté à connecter le condensateur (C1) entre un premier noeud (ana) et un deuxième noeud (ref), entre un troisième noeud (A) et le deuxième noeud dans un premier sens de connexion ou entre le troisième noeud (A) et le deuxième noeud dans un deuxième sens de connexion, un intégrateur (68) relié au troisième noeud, un comparateur à hystérésis (70) relié à la sortie de l'intégrateur et un compteur (72) relié à la sortie du comparateur à hystérésis.
Patent FR-3061531-A1 (FR)
Title: Procede de determination des points de synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/32
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination des points de synchronisation d'une boite de vitesses à double embrayage d'un véhicule, notamment automobile, et comprend notamment les étapes suivantes : • au moment où le point de synchronisation (120) est déterminé pour un rapport intermédiaire, déclenchement d'une temporisation d'une durée déterminée mémorisée dans le calculateur, • interruption du déplacement du manchon de synchronisation de ce rapport intermédiaire par l'actionneur à la fin de la temporisation, • retour du manchon de synchronisation de ce rapport intermédiaire par l'actionneur à sa position initiale neutre occupée avant son déplacement.
Patent FR-3063356-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’un niveau d’etat de distraction et d’un niveau d’etat de somnolence.
Inventor: BAYARD LOIC
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour avertir un conducteur d'un véhicule de l'état dans lequel il se trouve pendant une phase de roulage, ledit dispositif comprenant des moyens de traitement agencés pour estimer un niveau d'état de distraction et un niveau d'état de somnolence dudit conducteur en fonction de données acquises représentatives dudit conducteur, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'avertissement agencés pour générer un ensemble de données définissant : un premier objet graphique (201) comportant une indication d'un niveau (201.3) d'état de distraction dudit conducteur, une indication d'un niveau minimal (201.1) et d'un niveau maximal (201.2) d'état de distraction, et un deuxième objet (202) graphique comportant une indication (202.3) d'un niveau d'état de somnolence dudit conducteur, un niveau minimal (202.1) et un niveau maximal (202.2) de somnolence, de sorte que les objets graphiques soient affichés sur un écran dudit véhicule.
Patent FR-3065981-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’attenuation de la sensibilite d’un vitrage aux basses frequences
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B5/20
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour l'atténuation acoustique d'un châssis de fenêtre en position fermée. L'invention est notamment un amortisseur dynamique comprenant un corps pesant suspendu, comme par exemple une barre métallique, par l'intermédiaire d'un profilé élastique, dans une cavité d'un profilé de fenêtre. Cette invention permet d'atténuer les résonnances sous l'effet d'une sollicitation à basse fréquence.
Patent FR-3067602-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre au moins un colorant direct fluorescent et au moins un colorant direct bleu-violet-vert
Inventor: GENARD SYLVIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre au moins un colorant direct fluorescent et au moins un colorant direct bleu-violet-vert. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain clair, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3055181-A1 (FR)
Title: Emetteur d'irrigation a debit reduit
Inventor: WANG DANIEL CHUN
IPC: A01G25/02
Filed: 2017-06-23
Abstract: Un émetteur d'irrigation (10) à faible débit comprend un capuchon rotatif (20) et un corps (30). Le capuchon rotatif (20) présente un trou fileté (25) et une chambre de réception (26) communiquant avec le trou fileté (25). La paroi de la chambre de réception (26) présente plusieurs rainures (28), qui sont agencées de façon annulaire et espacée autour du trou fileté (25). Le corps (30) comprend un arbre (31). L'arbre (31) présente un filetage extérieur (35) et une nervure flexible (38) adjacente au filetage extérieur (35) et est relié au capuchon rotatif (20) par liaison filetée entre le filetage extérieur (35) et le trou fileté (25) de sorte que chaque nervure flexible (38) soit engagée dans l'une des rainures (28). Lorsque le capuchon rotatif (20) est tourné pour régler la quantité d'eau délivrée par l'émetteur d'irrigation (10) à faible débit, la zone de contact entre les rainures (28) du capuchon rotatif (20) et chaque nervure flexible (38) du corps (30) reste inchangée, ce qui permet au capuchon rotatif (20) de produire une sensation constante à la main de l'opérateur.
Patent FR-3070146-A1 (FR)
Title: Equipement electrique de vehicule, a protuberance de decalage pour la protection d’un connecteur electrique
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R16/03
Filed: 2017-08-21
Abstract: Un équipement électrique (EE) comprend un boîtier (BE) comportant une paroi arrière (PR) à laquelle est couplé un connecteur électrique, assurant une alimentation électrique, et installée en regard d'une face avant (FV) d'un autre équipement (EV) d'un véhicule. Cette paroi arrière (PR) comprend, à un niveau inférieur au connecteur électrique, au moins une protubérance (PD) ayant une face inférieure (FI) inclinée vers le haut en s'éloignant d'elle (PR) afin, lorsqu'elle se déplace vers cet autre équipement (EV), de s'appuyer sur une zone supérieure d'appui (ZS) de la face avant (FV) de l'autre équipement (EV) pour induire un décalage vers le haut de l'équipement électrique (EE) empêchant une collision du connecteur électrique avec cet autre équipement (EV).
Patent FR-3074566-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux discret pour vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21V3/06
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux discret pour véhicule automobile Selon l'invention, le dispositif lumineux (2A, 2B, 2C, 2D) comprend un boîter (4), fermé au niveau d'une face avant (6) par un écran (10), et une source de lumière (12) agencée dans le boîtier (4) pour éclairer l'écran (10). L'écran (10) comporte une couche translucide (14) configurée pour diffuser la lumière émise par la source de lumière (12) et une couche métallisée (16) pour réfléchir la lumière provenant de l'extérieur du boîter (4), et en ce que la couche translucide (14) et la couche métallisée (16) sont respectivement orientée vers l'intérieur et l'extérieur du boîtier (4). La couche métallisée permet notamment de dissimuler l'intérieur du boîtier (4) de sorte à rendre celui-ci d'aspect plus discret.
Patent FR-3075557-A1 (FR)
Title: Support de conformation d'une portion flexible d'un circuit imprime flexible
Inventor: MAURECH CECILE
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-12-15
Abstract: Support de conformation d'une portion flexible (5) d'un circuit imprimé flexible (1), destiné à être positionné entre un coin externe (10) d'un socle tel qu'un dissipateur thermique (2) et la portion flexible lorsque le circuit imprimé flexible est fixé sur le socle et que la portion flexible s'étend autour du coin externe du socle, comportant un corps comprenant au moins une première surface d'appui (14) et au moins une deuxième surface d'appui (15), la première surface d'appui ayant la forme d'une portion angulaire de cylindre, la deuxième surface d'appui étant agencée pour venir en appui contre une surface complémentaire (17) du coin externe du socle, le support de conformation étant agencé pour assurer que la portion flexible du circuit imprimé flexible vient en appui contre la première surface d'appui lorsque le support de conformation est monté contre le socle et que le circuit imprimé flexible est fixé sur le socle.
Patent FR-3077714-A1 (FR)
Title: Element de mobilier pour presentation de marchandises
Inventor: BOULANGER TAMMY
IPC: A47F5/16
Filed: 2018-02-13
Abstract: Elément de mobilier modulaire (30) comportant : - au moins une première structure (10), de préférence métallique, comportant deux cadres latéraux verticaux (12) reliés inférieurement par deux traverses horizontales (11) et à l'arrière par un élément arrière (13), chaque cadre latéral (12) comportant deux montants verticaux, - au moins une deuxième structure (20), de préférence métallique, comportant une cadre supérieur (21) prolongé vers le bas dans les coins par quatre montants verticaux (22), ces derniers étant reliés par des éléments arrière (24) et latéraux (23), - un moyen d'assemblage (38) des première (10) et deuxième (20) structures superposées verticalement, les quatre montants (22) de la deuxième structure reposant lorsque les deux structures sont assemblées sur l'extrémité supérieure de la première structure, dans le prolongement des montants (19) de cette dernière.
Patent FR-3077933-A1 (FR)
Title: Pack batterie pour balise de detresse
Inventor: GUILLEMARD VINCENT
IPC: H01M10/52
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un pack batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (20) de stockage d'énergie électrique positionnées selon un agencement parallèle dans un boîtier de protection (13), ledit boîtier de protection (13) comprenant une paroi périphérique (133) et étant obturé à deux extrémités opposées par un couvercle (11). Selon l'invention, chacun des couvercles (11) comprend au moins un orifice (111) d'échappement de gaz pouvant se former à l'intérieur du boîtier de protection (13), et en ce qu'au moins une couche (14) de matériau métallique à travers laquelle les gaz sont destinés à s'écouler est disposée entre la face intérieure du chacun des couvercles (11) et les cellules (20).