baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080145-A1 (FR)
Title: Distributeur en cmc avec reprise d'effort par une pince etanche
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D5/22
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur (2) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter (4), une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) d'anneau en matériau composite à matrice céramique ayant chacun une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci. La plateforme intérieure (24) de chaque secteur (20) comprend une première et une seconde pattes (243, 244) s'étendant radialement en saillie vers l'intérieur depuis respectivement une extrémité amont (2421) et une extrémité aval (2422) de la plateforme intérieure (24), et la virole interne (5) comprend un épaulement (53) s'étendant radialement en saillie vers l'extérieur et étant en butée en amont contre ladite première patte (243), et une pince en aval de l'épaulement (53) comportant deux mâchoires (54, 56) s'étendant radialement vers l'extérieur et maintenues en contrainte l'une vers l'autre contre la seconde patte (244).
Patent FR-3080623-A1 (FR)
Title: Valorisation de resine (meth)acrylique par depolymerisation et hydrolyse
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C09K5/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recyclage (100) d'un article à base de résine polymère thermoplastique (méth)acrylique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - introduction (110) de l'article dans un système adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, - dépolymérisation (130) au moins partielle de la résine polymère thermoplastique (méth)acrylique de façon à former des monomères (méth)acrylates, - introduction (140) d'un catalyseur d'hydrolyse dans un réacteur d'hydrolyse, - introduction (150) d'eau dans ledit réacteur d'hydrolyse, et - conversion (160) dans le réacteur d'hydrolyse, d'au moins une partie des monomères (méth)acrylates en acide (méth)acrylique. L'invention porte en outre sur un système de recyclage d'un article à base de résine polymère thermoplastique (méth)acrylique.
Patent FR-3082215-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant une planche de repassage
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: D06F81/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: Appareil de traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage comprenant au moins un trou (30A) pour l'émission de la vapeur et au moins un mât (40) qui supporte une planche de repassage (5) comprenant une face d'appui (50) pouvant être disposée verticalement et contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à la vapeur à l'aide de l'outil (3), caractérisé en ce que la planche (5) comporte au moins deux parties (51) mises bout à bout qui définissent, ensemble, au moins partiellement la face d'appui (50) et en ce que les deux parties (51) de la planche (5) sont liées entre elles par au moins une tige de liaison (58).
Patent FR-3085539-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: VLADIMIROVA KREMENA
IPC: H01L23/488
Filed: 2018-09-04
Abstract: Module électronique de puissance (100) comportant au moins : - une puce semi-conductrice (102) comprenant au moins un composant électronique de puissance ; - deux couches métalliques (108, 110) entre lesquelles la puce semiconductrice est directement solidarisée, et telles qu'au moins une première (108) des deux couches métalliques forme une couche de redistribution comprenant plusieurs portions métalliques distinctes (109) chacune reliée électriquement à au moins un plot de contact électrique de la puce semi-conductrice, et/ou telles qu'au moins une deuxième (110) des deux couches métalliques comporte au moins une première face structurée disposée contre la puce semi-conductrice et comprenant au moins un plot (112) formé dans une partie de son épaisseur.
Patent FR-3086365-A1 (FR)
Title: Conduite flexible, destinee a etre immergee dans une etendue d'eau, et procede de fabrication associe
Inventor: MASSE THOMAS
IPC: F17D1/08
Filed: 2018-09-25
Abstract: La conduite comporte une gaine interne (12) et une gaine externe (22) définissant, avec la gaine interne (12), un espace annulaire (24). Elle comporte une couche d'armures (16, 17) de traction, disposée dans l'espace annulaire (24) et une structure anodique (25) disposée dans l'espace annulaire (24). La structure anodique (25) comporte au moins un élément métallique anodique (40) allongé, l'élément métallique anodique (40) étant au moins partiellement non lié à chaque élément d'armure (32) de chaque couche d'armures (16, 17) présente dans l'espace annulaire (24), l'élément métallique anodique (40) présentant un potentiel électrochimique inférieur au potentiel électrochimique de chaque élément d'armure (32) de chaque couche d'armures (16, 17).
Patent FR-3086785-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant deux panneaux acoustiques juxtaposes dans lequel les panneaux comportent une face resistive qui s'etend jusqu'a une paroi d'extremite
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant deux panneaux acoustiques (1,2) juxtaposés un premier bord (14) d'un premier panneau acoustique (1) formé par une première paroi d'extrémité (12) étant joint à un deuxième bord (24) d'un deuxième panneau acoustique (2) formé par une deuxième paroi d'extrémité (22). Les faces résistives des panneaux acoustiques sont dans le prolongement l'une de l'autre. Une première face résistive (11) s'étend jusqu'à la première paroi d'extrémité (12). En outre, la première paroi d'extrémité (12) est au contact de la deuxième paroi d'extrémité (22) au niveau de la première face résistive (11) et de la deuxième face résistive (21).     Cela permet la formation d'un revêtement acoustique continu, ne présentant pas de zone non acoustique ou une zone acoustique réduite à la jonction des panneaux acoustiques qui le constitue. Une nacelle d'un groupe propulsif d'aéronef est une application de l'invention.
Patent FR-3084373-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters gras volatils particuliers dans des moteurs a essence pour reduire les emissions
Inventor: DUPRE JEAN-YVES
IPC: C10L10/02
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'esters d'acides gras volatils de longueur de chaîne comprise entre 3 et 8 atomes de carbone dans de l'essence pour moteur à essence pour réduire les émissions d'oxydes d'azote, d'hydrocarbures imbrulés et de particules des moteurs à essence.
Patent FR-3088442-A1 (FR)
Title: Procédé d'optimisation du pointage d'une antenne d'un système radar aéroporté
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/90
Filed: 2018-11-08
Abstract: Procédé d'optimisation du pointage en élévation d'une antenne d'un système radar (1) aéroporté à une altitude h comprenant une antenne et des moyens de traitement et de calcul, le procédé comprenant : a. la sélection d'une zone d'intérêt (2) b. le calcul des pertes atmosphériques Lref à une altitude de référence href à la portée de référence Dref et le calcul d'un critère de référence Kref = -40 log10(Dref); c. pour chaque distance de pointage possible en élévation de l'antenne Dpt de la zone d'intérêt, le calcul du site antenne S permettant de viser la distance Dpt par le centre de l'antenne; d. pour chaque distance D du domaine d'intérêt, le calcul de l'angle θ sous lequel l'antenne observe le point du sol à la distance D et le calcul d'un critère ; 1. K(D) = Ge(θ ) + Gr(θ )-40log10 D + Lref (href, Dref) Latmo (h, D) 2. Où Ge(θ ), Gr(θ ) sont respectivement les gains de l'antenne normalisés en émission et en réception ; e. le calcul de l'ensemble des distances D qui, pour cette distance de pointage Dpt vérifient la relation K(D) > Kref de manière à obtenir le début et la fin de la sous-fauchée réellement exploitable par le système radar ; et calculer les sous-fauchés réellement exploitables à juxtaposer (A, B, C) pour couvrir la totalité de la zone d'intérêt sans discontinuités.
Patent FR-3088870-A1 (FR)
Title: Garniture de support structurel d’un vehicule
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-27
Abstract: Garniture (10) de support structurel (5) d’un véhicule, comprenant un profilé (11) doté d’une surface externe (12) apparente et d’une surface interne (13), ledit profilé (11) étant destiné à dissimuler au moins une portion du support structurel (5) et notamment à recouvrir une aile d’extrémité (5’) dudit support structurel (5),la surface interne (12) dudit profilé (11) comprenant, d’une part, des moyens de fixation (14) configurés pour venir en prise avec ledit support structurel (5) et, d’autre part, des nervures (15) de rigidification dudit profilé (11) de la garniture (10),caractérisée en ce que lesdites nervures (15) sont agencées pour pouvoir prendre appui sur l’aile d’extrémité (5’) du support structurel (5) lorsque la garniture (10) est fixée au support structurel (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089447-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive avec un actionneur à agencement compact
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention est une machine (40) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (42), une chemise de fabrication (44) s’étendant depuis le plan de travail et sous le plan de travail, et un plateau de fabrication (46) se translatant entre une position haute et une position basse à l’intérieur de la chemise de fabrication sous l’effet d’un actionneur (48), le plateau étant relié à l’actionneur par un support (50). La chemise de fabrication (44) comprend une fente (66) dans sa hauteur permettant au support (50) de traverser la chemise de fabrication pour relier le plateau à l’actionneur lorsque le plateau de fabrication se translate de sa position haute à sa position basse dans la chemise de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3091257-A1 (FR)
Title: Dispositif de navigation destiné à rendre des corps mobiles dans l’eau
Inventor: SOTTILE ERIC
IPC: B63H21/12
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif de navigation (1), permettant de rendre mobile un corps (6) dans l’eau, comprenant : - un système de propulsion (3) comprenant au moins un moyen de propulsion (30), un moteur (31) configuré pour actionner ledit moyen de propulsion (30), et un moyen de modification de la direction de propulsion (32), - un système de commande (2), configuré pour contrôler ledit moteur (31) et ledit moyen de modification de la direction de propulsion (32), - un système d’alimentation en énergie (4) configuré pour au moins alimenter le moteur (31) et le système de commande (2) caractérisé en ce que le dispositif de navigation (1) comprend des moyens de fixation (5) universels amovibles, configurés pour relier réversiblement ledit dispositif (1) à tout type de corps (6) à rendre mobile et en ce que le système de commande (2) est configuré pour émettre et recevoir localement et/ou par liaison sans fil, dans l’air ou dans l’eau, des signaux de commandes permettant de contrôler ledit moteur (31) et ledit moyen de modification de la direction de propulsion (32). Figure 1
Patent FR-3091844-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un score de confiance d’une cible d’un environnement d’un véhicule
Inventor: DEROME MAXIME
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un score de confiance d’une cible, comprenant les étapes suivantes : - une étape de détection dans laquelle un capteur (21, 22) détecte une cible à filer (3) et un calculateur (4) initialise un score de confiance de ladite cible à filer (3), - une étape d’acquisition dans laquelle un capteur actif (2), acquiert des données pour détecter des cibles (3,10) de l’environnement, - une étape de pondération dans laquelle le calculateur (4) attribue à la cible à filer (3) un coefficient de pondération, en fonction de la détection ou de la non détection de la cible à filer (3) par le capteur actif (2), pondéré en fonction de caractéristiques (50) du capteur actif (2) et de l’environnement (21) du véhicule (1), - une étape de cotation dans laquelle le calculateur (4) actualise le score de confiance de la cible à filer (3). Figure pour l’abrégé : figure1
Patent FR-3092074-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile equipee d’un element de renfort et de support
Inventor: BIGARI CLAIRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure une structure arrière (10) de véhicule automobile comprenant des éléments de structure métalliques (14, 15), un plancher (18) en matériau polymère fixé aux éléments de structure métalliques et plusieurs éléments fonctionnel (40, 44) situés du côté du plancher opposé aux éléments de structure métallique. Un élément de renfort et de support (30) est en outre appliqué contre le plancher du côté opposé aux éléments de structure métalliques et présente au moins une partie fixée à un élément de structure métallique par un élément de fixation traversant le plancher. Par ailleurs, en au moins un point de fixation, un élément fonctionnel (40) est fixé au plancher par un élément de fixation traversant une autre partie de l’élément de renfort et de support (30) s’étendant entre l’élément fonctionnel et le plancher. Enfin, de l’élément de renfort et de support (30) supporte un deuxième élément fonctionnel (42). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3079185-A1 (FR)
Title: Structure peripherique de calandre pour vehicule et procede pour fabriquer une structure peripherique de calandre pour vehicule
Inventor: TANIOKU RYOTA
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-03-15
Abstract: Une extension (12) d’une calandre (10) s’étend vers l’arrière et dans une direction gauche – droite d’un véhicule (1). L’extension (12) est positionnée vers l’arrière par rapport à un corps de calandre (11) et au-dessous d’un trou de ventilation (11C). Un bord arrière d’extension (12R) est agencé au-dessus d’un bord supérieur avant de structure (51). Un bord avant d’extension (12F) au niveau duquel le corps de calandre (11) et l’extension (12) sont raccordés entre eux, est agencé au-dessous du bord supérieur avant de structure (51). L’extension (12) est inclinée à partir du bord avant d’extension (12F) vers le bord arrière d’extension (12R). L’extension (12) comprend des zones de faiblesse (13 ; 13A à 13E) qui divisent l’extension (12) en une pluralité de sections dans la direction gauche – droite Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094269-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage pour la réalisation des lignes conductrices d'une cellule photovoltaïque
Inventor: REY NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raclage employé pour réaliser par sérigraphie des lignes conductrices parallèles sur un support (1) à travers un masque, ledit dispositif comportant : N racles (R_i), avec N supérieur ou égal à 2, chaque racle étant définie par un rang i, avec i allant de 1 à N, les N racles étant disposées de manière adjacente et déplaçables en translation pour générer chacune une ou plusieurs desdites lignes parallèles, Des moyens de réglage en hauteur associés à chaque racle, Un système de commande du dispositif de raclage qui comporte, pour chaque racle de rang i, un module de commande (MOD_i) indépendant configuré pour commander ses moyens de réglage en hauteur. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 3 A
Patent FR-3096219-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-05-13
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destiné notamment à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (4) est traversée par un courant électrique, ce panneau comprenant en outre un réseau d’électrodes (5) comportant une pluralité d’électrodes de contact (6) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083184-A1 (FR)
Title: Ensemble base et dispositif de rétrovision associé
Inventor: LETTIS ANDREW
IPC: B60R1/06
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne l’ensemble base (50, 200) d'un dispositif extérieur de rétrovision, comprenant un cadre (110, 210) de base et un couvercle (500) de base logeant le cadre (110, 210) de base et constitué d'au moins deux pièces (511) raccordées l'une à l'autre, dans laquelle l'ensemble base (50, 200) comprend une première ouverture (520) à sa première extrémité au niveau de laquelle le cadre (110, 210) de base doit être fixé à un véhicule et une seconde ouverture (530) à sa seconde extrémité au niveau de laquelle l’ensemble tête (60) du dispositif extérieur de rétrovision est à fixer au cadre (110, 210) de base. L’ensemble base (200) comprend en outre un premier moyen d'étanchéité (600) au niveau de la première ouverture (520) qui agit comme un premier joint pivotant et est fourni sous forme de joint bi-composant avec un composant dur (610) et un composant souple, dans lequel le composant dur comprend au moins un premier élément de raccordement (611) configuré pour entrer en prise avec un premier élément de raccordement (511) d'une première pièce (510) de couvercle et un premier élément de raccordement d'une seconde pièce de couvercle pour assurer un raccordement, en particulier un raccordement de verrouillage, entre la première pièce (510) de couvercle et la seconde pièce de couvercle, et/ou un second moyen d'étanchéité (300) au niveau de la seconde ouverture (530) qui agit comme un second joint pivotant et est fourni sous forme de joint bi-composant avec un composant dur (310) et un composant souple (320), dans lequel le composant dur comprend au moins un second élément de raccordement configuré pour entrer en prise avec un second élément de raccordement de la première pièce (510) de couvercle et un second élément de raccordement de la seconde pièce de couvercle pour assurer un raccordement, en particulier un raccordement de verrouillage, entre la première pièce (510) de couvercle et la seconde pièce de couvercle.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098727-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical à double entrée et à capteur de pression différentielle
Inventor: POMIER ROMAIN
IPC: G01L19/12
Filed: 2019-07-18
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à double entrée et à capteur de pression différentielle L’invention concerne un ventilateur médical (100) comprenant un premier conduit d’oxygène (1) comprenant une première entrée d’oxygène (11) et un premier dispositif anti-retour de gaz (12) ; un second conduit d’oxygène (2) comprenant une seconde entrée d’oxygène (21) et un second dispositif anti-retour de gaz (22) ; une micro-soufflante (101) motorisée alimentée en oxygène par de l’oxygène provenant du premier (1) ou du second (2) conduit d’oxygène ; et un capteur de pression (3) agencé pour mesurer la pression du gaz. Le capteur de pression (3) comprend une première prise de pression (31) agencée sur le premier conduit d’oxygène (1) entre la première entrée d’oxygène (11) et le premier dispositif anti-retour (12) et une seconde prise de pression (32) agencée sur le second conduit d’oxygène (2) entre la seconde entrée d’oxygène (21) et le second dispositif anti-retour (22), de manière à mesurer la pression gazeuse au sein du premier conduit d’oxygène (1) et du second conduit d’oxygène (2). Installation de ventilation de patient comprenant un ventilateur médical (100) selon l’invention et une source d’oxygène à haute pression (200) ou à basse pression (300) reliée fluidiquement au ventilateur médical (100). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099244-A1 (FR)
Title: Navigation basee sur une diffusion d'interet multi-agents
Inventor: GIGOMAS LOÏC
IPC: G01C21/20
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne le calcul de route pour un aéronef. L’invention est basée sur la définition de grilles représentant un environnement entre au moins un aéronef et au moins un point cible. Les cellules de la grille définissent des niveaux d’absorption associés à la capacité de l’aéronef à traverser une cellule, permettant notamment de définir des zones strictement inaccessibles et des zones qui permettent une tolérance de pénétration. Un niveau d’intérêt est diffusé à partir d’au moins un point cible, jusqu’à la position de l’aéronef. Lorsque l’intérêt atteint l’aéronef, des segments de route sont construit de manière itérative entre l’aéronef et le point cible, en passant par les cellules dont l’intérêt est le plus fort, puis la route est simplifiée pour être envoyée à un système de gestion de vol pour être convertie en trajectoire suivie par l’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099640-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de transistors moyenne tension et circuit intégré correspondant
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L29/788
Filed: 2019-07-31
Abstract: Le procédé de fabrication d’un circuit intégré comprend une fabrication d’au moins un premier transistor configuré pour fonctionner à une tension d’alimentation comprise entre 1,8V et 5V et une fabrication d’au moins un transistor à grille flottante, dans lequel lesdites fabrications du premier transistor et du transistor à grille flottante comprennent une étape commune de formation d’une couche diélectrique configurée pour former une couche diélectrique tunnel du transistor à grille flottante, destinée à permettre des transferts de charges par effet Fowler-Nordheim à des tensions supérieures à 10V, et pour former une couche diélectrique de grille du premier transistor. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101315-A1 (FR)
Title: Fenêtre fixe pour voiture de matériel ferroviaire roulant
Inventor: MERTZ FLORIAN
IPC: B61D25/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: Fenêtre fixe pour voiture de matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur une fenêtre fixe (1) pour voiture de matériel ferroviaire roulant, destinée à recouvrir une ouverture (20) ménagée dans la carrosserie (2) de la voiture du matériel, laquelle fenêtre (1) comprend un premier cadre (3) prévu pour être solidarisé en bordure (21) de l’ouverture (20) et une vitre (4) comportant une partie principale vitrée de protection (6) et qui est disposée sur le premier cadre (3) en recouvrant l’ouverture (20), caractérisée en ce que la fenêtre (1) comprend un second cadre (5) disposé sur la vitre (4), laquelle la vitre (4) comprend au moins une patte périphérique (7) qui fait saillie du bord périphérique de sa partie principale vitrée (6), et qui est enserrée entre les premier (3) et second (5) cadres solidarisés entre eux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102227-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique, en particulier pour l’aération d’un carter de boîte de vitesse
Inventor: DEROM QUENTIN
IPC: F16H57/027
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’embout (12) comprend un corps tubulaire creux (24) d’axe principal longitudinal (X) et pourvu d’une pluralité de fentes longitudinales (26) s’étendant depuis une extrémité ouverte (24A) de l’embout (12) et délimitant une pluralité de pattes d’encliquetage (28 ; 28A, 28B) pourvue chacune d’un pied d’encliquetage délimité axialement par un épaulement radial et se prolongeant axialement par une arête de guidage vers la dite extrémité libre, l’arrête de guidage présentant un sommet correspondant à un maximum d’effort d’encliquetage lié au franchissement dudit sommet. Au moins des première (28A) et deuxième (28B) pattes définissant respectivement des premier et deuxième sommets, les sommets sont décalés axialement l’un par rapport à l’autre. FIGURE ABREGE : FIGURE 2.