baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964910-A1 (FR)
Title: Device for detecting icing of reversible heat pump type installation of e.g. electric automobile type vehicle, has processing unit arranged to determine variation of icing information of exchanger
Inventor: ROBIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: The device (D) has an exchanger (EE) exchanging heat with outer air with current temperature. An electric fan unit (G) includes a propeller (H) that is driven in rotation by the air. An electric motor (ME) is coupled to the propeller. A processing unit (MT) is arranged to determine a variation between a measurement value representing current voltage and a reference value representing reference voltage of the electric motor in presence of current speed of a vehicle and current temperature, and arranged to determine variation of icing information of the exchanger. An independent claim is also included for a heating/air-conditioning installation of a vehicle, including an exchanger.
Patent FR-2967909-A1 (FR)
Title: Procede de rasage de la peau utilisant des aminopolyorganosiloxanes amphiphiles ; compositions a base de savons les contenant
Inventor: SOUCHAY RENAUD
IPC: A61K8/36
Filed: 2010-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rasage de la peau en particulier de la peau du visage des hommes mettant en œuvre une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un aminopolyorganosiloxane amphiphile et plus particulièrement un aminopolyorganosiloxane amphiphile polyglycolique et/ou polyoxyalkyléné La présente invention concerne également une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable a) au moins un aminopolyorganosiloxane amphiphile et plus particulièrement un aminopolyorganosiloxane amphiphile polyglycolique et/ou polyoxyalkyléné ; b) au moins un sel d'acide gras en C -C ou un mélange de sels d'acide gras en C -C . La présente invention concerne également un procédé de nettoyage de la peau consistant à appliquer sur la surface une composition telle que définie précédemment suivi d'un rinçage à l'eau.
Patent FR-2969189-A1 (FR)
Title: Dispositif support d'element en couverture de toiture et en recouvrement de facade
Inventor: DOLDER MAX
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) support d'élément en couverture de toiture et en recouvrement de façade, ledit élément se présentant sous forme de panneau (2), notamment de type panneau photovoltaïque, ledit dispositif (1) se présentant sous la forme de moyens d'encadrement dudit panneau (2) constitués de deux traverses (3) et de deux longerons (4) fixés entre eux au niveau de chacune de leurs extrémités respectives (30,40) adjacentes par une cornière (5), lesdits traverses (3) et longerons (4) comprenant chacun une gorge (6) conformée de manière à recevoir en emboîtement chaque chant dudit panneau (2), caractérisé par le fait qu'il comprend des lames intermédiaires de recouvrement de chaque chant dudit panneau (2) et conformées de manière à venir coopérer en emboîtement au sein de chaque gorge (6).
Patent FR-2980977-A1 (FR)
Title: Electronic device for use with blood glucose meter, for indicating alternate insulin injection areas on body of diabetic patient e.g. child, has LCD screen for indicating time of day, date, number of injections, and injection area
Inventor: SZATKOWSKI ERIC
IPC: G16H20/17
Filed: 2011-10-05
Abstract: The device has a treatment unit and a LCD screen (3) for indicating a time of a day, a date, a number of injections, and an area on the body of a patient for injection of insulin intended for medical treatment. The LCD screen displays animated or unanimated pictogram representing all or part of the body of the patient or a clear and readable text. A reception/transmission module receives or transmits data by radio waves, infrared, Bluetoothor wireless fidelity (Wi-Fi).
Patent FR-2970666-A1 (FR)
Title: Procede de perforation d'au moins une paroi d'une chambre de combustion
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: B23K26/073
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de perforation d'au moins une paroi (12, 13) d'une chambre de combustion (10). Le procédé comporte une première étape de calcul des contraintes mécaniques qui sont exercées sur ladite paroi (12, 13) pour un fonctionnement de ladite chambre de combustion (10). En outre, le procédé comporte une deuxième étape de perforation d'au moins un orifice (21) dans une première zone déterminée de ladite paroi (12, 13), ladite perforation étant réalisée au moyen d'un outil présentant une section fonction des contraintes mécaniques calculées dans ladite première zone déterminée. Le procédé de perforation et la chambre de combustion selon l'invention trouvent une application particulièrement intéressante dans le domaine aéronautique.
Patent FR-2973411-A1 (FR)
Title: Three-dimensional finishing rod device for finishing edges and corners of e.g. inner wall of building, has hollow tubular longitudinal profiles extending along three directions orthogonal to each other, from junction point
Inventor: BENHALIMA YACINE
IPC: E04F19/02
Filed: 2011-03-28
Abstract: The device (1) has three hollow tubular longitudinal profiles (11) extending along three directions orthogonal to each other, from a single junction point (12), where the device is formed as a single piece by molding plastic or elastic material. Each profile comprises an opening separating edges, at its periphery. Dimension of each profile is complementary to that of a projection of an anchoring support on which the device is fixed by fitting or clipping so that the projection is introduced within the profile.
Patent FR-2960154-A1 (FR)
Title: Element de jonction pour des composants dans un systeme de ventilation
Inventor: SCHNAARS HENRYK
IPC: A61M16/10
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'élément de jonction est formé par un adaptateur enfichable (2) avec un élément d'étanchéité (1), comportant un premier bourrelet de fixation (4) périphérique, un deuxième bourrelet de fixation (5), situé à distance de ce dernier, ainsi qu'une contre-dépouille (7) entre les bourrelets de fixation (4, 5). Le deuxième bourrelet de fixation (5) comporte un chanfrein d'introduction (6) pour une forure de réception, dans laquelle l'adaptateur enfichable (2) est inséré conjointement avec la bague d'étanchéité (1).
Patent FR-2978651-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient de cuisson a deformation controlee et recipient obtenu
Inventor: MAILLARD PHILIPPE
IPC: A47J27/022
Filed: 2011-08-03
Abstract: Il s'agit de fabriquer un récipient de cuisson. Pour cela : - on dispose, dans des plans parallèles, une plaque d'aluminium (30c) entre une plaque métallique (30a) et une plaque d'acier (30b1, 30b2), - on chauffe les plaques (30a, 30b, 30c), - à une température où la plaque d'aluminium (30c) est ramollie, on frappe la plaque d'acier (30b) vers la plaque métallique (30a), - on déforme la plaque métallique (30a) de façon à former un fond (3) et une paroi latérale (5) du récipient (1).
Patent FR-2979670-A1 (FR)
Title: Split ring for clamping e.g. electric connectors of turboshaft engine of aircraft, has groove for receiving flanges of parts, where ring is brought from deployed position to retracted position for allowing passage of flanges to clamp parts
Inventor: JUCHAULD ETIENNE
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-09-02
Abstract: The ring (1) has an annular clamping groove opening radially towards outside and for receiving two annular flanges (20, 22) of two parts (14, 16) that exhibit a cylindrical or circular cross-section. The ring is designed such that the ring is brought from a deployed position to a retracted position by elastic deformation for allowing passage of the flanges to clamp the two parts. The groove is formed in V-shape or trapezoidal shape. The ring is made of steel such as A286 steel, 60SC7 steel or XC80 steel.
Patent FR-2980766-A1 (FR)
Title: Structure de pointe avant d'aeronef et aeronef correspondant
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-09-30
Abstract: Cette structure de pointe avant d'aéronef comportant des cadres (2, 4, 6), un entablement inférieur (12) et un entablement supérieur (14) destinés à recevoir un pare-brise. L'entablement inférieur (12) présentant une forme cintrée à deux branches qui sont reliées entre elles par une bielle (26) de liaison.
Patent FR-2986975-A1 (FR)
Title: Fixation polyvalente d'une chaussure sur une planche de glisse
Inventor: MERINO JEAN FRANCOIS
IPC: A63C9/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: Fixation (2) d'une chaussure (4) sur une planche de glisse (1) comprenant un dispositif de retenue avant (21) prévu pour l'ascension de pente, le dispositif de retenue avant comportant un mécanisme d'accroche (21-1a, 21-1b) de la chaussure définissant un axe d'articulation (Ya) autour duquel pivote la chaussure lors de la montée et un châssis (21-2a, 21-2b) supportant le mécanisme d'accroche (21-1a, 21-1 b), Le châssis (21-2a, 21-2b) est solidarisé avec la planche de glisse (1), de manière amovible, par des moyens de fixation (40, 50, 60) étant continuellement solidaires du châssis (21-2a, 21-2b) ou de la planche de glisse (1).
Patent FR-2971301-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'electricite et procedes pour surveiller le fonctionnement de celui-ci
Inventor: JOHNSON JAY LYNN
IPC: F01K23/02
Filed: 2012-02-07
Abstract: Système de surveillance d'état (20) utilisable avec un système de production d'électricité (10) qui comporte une turbine à vapeur (14) accouplée avec un moteur (12) à turbine à gaz. Le système de surveillance d'état comporte au moins un détecteur (40) de combustible conçu pour détecter une consommation de combustible du moteur à turbine à gaz, et un système de commande couplé au détecteur de combustible pour servir à calculer un état de la turbine à vapeur au moins en partie d'après la consommation de combustible détectée du moteur à turbine à gaz.
Patent FR-2974838-A1 (FR)
Title: Sas tournant a montage et a fiabilite fonctionnelle ameliores
Inventor: ADAM DANIEL
IPC: E05F15/10
Filed: 2012-04-25
Abstract: La présente invention concerne un sas tournant à montage et à fiabilité fonctionnelle améliorés. Dans ledit sas, deux entraînements électriques (9', 9") à coulisseaux (10', 10") de préférence électromagnétiques, mobiles linéairement, sont fixés à une partie (5) de bâti avec orientations mutuellement coaxiales. Des organes (8', 8"), entraînant des paliers de cliquets de blocage (6', 6") associés à des dents de blocage (3, 4) d'un disque rotatif (2), s'insinuent dans le trajet de déplacement coaxial des coulisseaux (10', 10") et sont pourvus, respectivement, d'une boutonnière ou d'une fourche articulée qui s'étend dans le sens radial, par rapport auxdits paliers matérialisés par des axes de rotation (7', 7"), et dans laquelle pénètre un tenon situé à l'extrémité libre desdits coulisseaux (10', 10").
Patent FR-2990155-A1 (FR)
Title: Procede de verification de l'alignement de tetes d'impression et methode d'alignement associee
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41J2/01
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer une méthode d'évaluation et de correction de l'alignement de têtes d'impression réalisée à l'aide d'au moins un algorithme d'ajustement linéaire, permettant une précision plus grande dans son utilisation en s'affranchissant des imprécisions liées à l'éjection des gouttes des têtes d'impression, tout en limitant l'utilisation des ressources du système informatique sur lequel la méthode est utilisée. D'autre part, le nombre de têtes d'impression dont l'alignement doit être évalué et éventuellement corrigé a très peu d'influence sur le temps de traitement global imposé par ladite méthode.
Patent FR-2990687-A1 (FR)
Title: Container for containing unit dose of fluid product e.g. drug product, has protection and stabilization device including sheet attached to portion of container, where sheet includes base layer, sealing layer, and external layer
Inventor: MAURY MARC
IPC: A61J1/06
Filed: 2012-05-16
Abstract: The container (10) has a body (14) receiving a unit dose of fluid product. A protection and stabilization device includes a sheet (20) attached to a portion of the container, where the sheet includes a base layer made of thermofusible polymer material having a melting temperature comparable to the polymeric material of the container, a sealing layer formed by a metal film such as aluminum film having a thickness between 5 and 15 microns, and an external layer such as a polymer film, where the external layer includes paper, polypropylene or polyethylene terephthalate (PET).
Patent FR-2996749-A1 (FR)
Title: Hot water bottle for containing warm water that is utilized for imparting heat to e.g. bed, has injected joint provided along peripheral sides, shells, and connection zone provided between parts of respective shells
Inventor: LAGUELLE PATRICE
IPC: A61F7/08
Filed: 2012-10-15
Abstract: The bottle (B) has an upper shell (1) and a lower shell (2) that are adapted to superimpose upon each other partially on both sides of a median plane (P). The shells are adapted to form a pocket containing water, and are equipped with a filling opening (100) whose side is closed by a stopper (6). An injected joint (4) or seal is provided along a set of peripheral sides, the shells, and along a connection zone (120) provided between a part of one shell, and a part (21) of another shell in which the filling opening is placed. A set of gripping openings (29) is formed by the latter part. An independent claim is also included for a method for manufacturing a hot water bottle.
Patent FR-2996906-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage exterieur
Inventor: ARAMAN ANTOINE
IPC: F21V29/02
Filed: 2012-10-16
Abstract: Dispositif d éclairage extérieur à LEDs refroidies. Selon l'invention, le dispositif comporte un boitier (12) portant un radiateur (17) et une diode électroluminescente (15a, 15b) couplée thermiquement au radiateur et ce dernier est agencé le long d'un passage (21) protégé du rayonnement solaire, dans lequel on crée une circulation d'air.
Patent FR-3005351-A1 (FR)
Title: Grenade a manche dotee d'un moyen autonome de propulsion
Inventor: REMY JEAN
IPC: F42B27/08
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne une grenade à manche (0). Ladite grenade (0) comprend une tête (2) et un manche (3). Ladite tête (2) est montée détachable sur ledit manche (3). Ledit manche (3) héberge un moyen de propulsion. Ladite tête (2) est apte à être projetée sous l'effet dudit moyen de propulsion.
Patent FR-3000708-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete escamotable par gravite, ensemble comprenant un tel systeme de montage et siege de vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2013-01-04
Abstract: Système de montage d'un appui-tête comportant au moins une tige, le système comprenant un boitier adapté pour entourer la tige avec un jeu radial, un chariot mobile (30) pouvant être déplacé entre une position de blocage et une position de déblocage, et une mâchoire (24, 25) déplaçable entre une position d'immobilisation et une position de libération. La mâchoire est adaptée pour appliquer, lorsqu'elle se trouve dans la position d'immobilisation, une force de serrage à la tige (7) selon une direction de serrage (Y) perpendiculaire à la direction verticale (Z), de sorte que la tige (7) se trouve mise en appui sur le boitier (20). Le chariot mobile comporte au moins une rainure d'entraînement (32, 33) dans laquelle un pion (24c, 25c) de la mâchoire est apte à se déplacer.
Patent FR-3003640-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'une quantite de rayonnement solaire recu par un utilisateur.
Inventor: RAMET MARC
IPC: G01J1/42
Filed: 2013-03-19
Abstract: Ce système (10) comprend un capteur de rayonnement solaire (22), un accumulateur temporaire de rayonnement solaire (24) et une mémoire (28) de stockage d'un seuil tolérable de rayonnement solaire reçu par le capteur (22). Il comprend un comparateur (30), adapté pour comparer la quantité temporaire mesurée par l'accumulateur (24) au seuil tolérable, et des moyens (32) d'information de l'utilisateur du dépassement du seuil tolérable. Le système de surveillance (10) comprend en outre des moyens (58, 60) d'entrée d'un paramètre de calcul, dont un code lié à un produit de protection solaire (49), un calculateur (62) pour calculer le seuil tolérable en fonction du ou de chaque paramètre de calcul, et un enregistreur (46) pour enregistrer le seuil tolérable calculé dans la mémoire (28).
Patent FR-3008395-A1 (FR)
Title: Structure de conditionnement pour le stockage et la distribution d'un produit en vrac
Inventor: BRION ALEXANDRE
IPC: B65D83/06
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne une structure de conditionnement (1) pour le stockage et la distribution d'un produit en vrac, par exemple d'un produit en poudre, laquelle structure de conditionnement comporte : - un contenant (2) en forme de boîte, comportant (i) un corps de contenant (3) dont la partie supérieure (5) délimite une ouverture supérieure (6), et (ii) une structure de couvercle (7), pour obturer ladite ouverture supérieure (6), et - un accessoire (11) pour le prélèvement et la distribution d'une portion dudit produit conditionné. Conformément à l'invention, ladite structure de conditionnement (1) comporte des moyens (14, 15) pour réaliser un assemblage amovible dudit accessoire (11) avec ladite structure de couvercle (7).
Patent FR-3010117-A1 (FR)
Title: Rame de liaison entre le verrou et la serrure d’un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: E05B79/12
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne une rame de liaison (50) entre le verrou (1) et la serrure (2) d'un ouvrant de véhicule automobile. L'invention consiste en ce que ladite rame (50) est constitué de deux parties (6, 7) reliées l'une à l'autre par des moyens de fixation agencés pour permettre l'ajustement de la longueur de la rame (50) à une valeur entre une longueur minimale et une longueur maximale de rame.
Patent FR-3011383-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs optoelectroniques a diodes electroluminescentes
Inventor: BOUVIER CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques comprenant les étapes successives suivantes : (a) prévoir un substrat (10) comportant une première face ; (b) former, sur la première face, des ensembles de diodes électroluminescentes comprenant des éléments semi-conducteurs filaires, coniques ou tronconiques ; (c) recouvrir la totalité de la première face d'une couche (40) encapsulant les diodes électroluminescentes ; (d) réduire l'épaisseur du substrat ; et (e) découper la structure obtenue pour séparer chaque ensemble de diodes électroluminescentes.
Patent FR-3014124-A1 (FR)
Title: OBTURATEUR POUR BOîTE DE RACCORDEMENT
Inventor: COMMUNEAU ROGER
IPC: E03F5/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: Obturateur cylindrique (1) pour boite de raccordement (20) comprenant : - une portion externe (2) destinée à être noyée dans le matériau de la boîte de raccordement (20) ; - une pluralité de portions sécables prédécoupées (11, 12, 13, 14) situées à l'intérieur de la portion externe (2) ; - au moins un ergot de positionnement en saillie axiale de la portion externe (2); - au moins une languette de manipulation en saillie radiale de la portion externe (2) ; l'obturateur (1) étant réalisé en matière plastique. Boîte de raccordement (20) comprenant un tel obturateur (1).
Patent FR-3014397-A1 (FR)
Title: Bogie moteur et vehicule comprenant un tel bogie
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2013-12-10
Abstract: Le bogie moteur comprenant au moins un essieu, un châssis possédant deux longerons et au moins un ensemble moteur/réducteur comprenant un moteur et un réducteur couplant le moteur à des roues d'au moins un essieu, le moteur et le réducteur du ou de chaque ensemble moteur/réducteur étant solidaires entre eux et fixés aux deux longerons de telle manière que l'ensemble moteur/réducteur forme une traverse solidarisant les deux longerons.
Patent FR-3016792-A1 (FR)
Title: Instrumentation medicale pour l'implantation de broches
Inventor: PERSAT CAROLINE
IPC: A61B17/72
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne une instrumentation médicale pour la mise en place de broches (2) comportant : - un trocart d'introduction (5) comportant un fourreau de guidage (6), - un guide (10) pour une broche (2) comportant un tube souple (11) présentant un diamètre externe inférieure au diamètre interne du fourreau pour être introduit dans le fourreau, le tube souple (11) possédant entre son extrémité distale et son extrémité proximale, une longueur supérieure à la longueur de la broche, - un positionneur (13) pour une broche (2) comportant un mandrin (14) possédant un diamètre externe inférieur au diamètre interne du tube souple (11) pour être introduit et coulisser à l'intérieur du tube souple.
Patent FR-3022797-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'une chaussure sur un engin de glisse
Inventor: RANCON HENRI
IPC: A63C10/02
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accueil d'une chaussure sur un engin de glisse comprenant une assise (100) qui s'étend selon une direction longitudinale depuis une extrémité arrière (104) jusqu'à une extrémité avant (103), et en largeur, d'un premier bord (105) à un deuxième bord (106), un arceau (200) s'étendant en direction de l'extrémité arrière du dispositif d'accueil, l'arceau étant relié à l'assise par un système de liaison comprenant au moins un point d'accroche (107, 108) avec l'assise. Le système de liaison entre l'arceau (200) et l'assise (100) permet un mouvement relatif d'écartement ou de rapprochement entre l'arceau (200) et l'assise (100) et comprend au moins un élément de liaison (500) reliant la partie arrière (203) de l'arceau (200) à l'assise (100) et limitant l'écartement entre l'assise (100) et la partie arrière (203) tout en permettant le mouvement de rapprochement.
Patent FR-3028406-A1 (FR)
Title: Tapis de douche pour le dos
Inventor: FOGLIA DIDIER EMILE
IPC: A47K7/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de se laver le dos sans effort. Il est constitué d'une plaque de silicone (1) de picots (2) moulés dans la plaque, des trous (3) permettront de fixer les ventouses (4), le dispositif sera fixé sur la paroi de la douche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour faciliter la toilette du dos sans effort.
Patent FR-3029385-A1 (FR)
Title: <p>procede de gestion de l'accessibilite d'un canal montant dans un reseau de telecommunication, infrastructure, programme informatique, et module electronique mettant en oeuvre ce procede</p>
Inventor: TANNEAU LANING
IPC: H04W74/08
Filed: 2014-11-28
Abstract: Procédé de gestion de l'accessibilité d'un canal montant, de type canal de contrôle et/ou canal de données, pour une infrastructure de réseau de communication avec une pluralité d'équipements radio (SU1 ; SU2 ; SU3), dans lequel l'accessibilité au canal montant est transmise sur un canal descendant de l'infrastructure de réseau aux équipements radio au moyen de symboles de statut indiquant si l'accès au canal montant est autorisé durant un intervalle de temps. Le procédé comprend : une réception d'un message sur canal montant en provenance d'un équipement radio (SU1), le message comprenant un indicateur pour indiquer un type de longueur du message ; une lecture de l'indicateur indiquant le type de longueur et lorsque le message est de type long : une détermination de la longueur L du message reçu à partir d'un traitement d'un bloc d'entête ; une détermination du nombre Nb d'intervalles de temps subséquents correspondant à la longueur déterminée L, et une modification d'au moins un symbole de statut des Nb intervalles de temps subséquents déterminés.