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Patent FR-2670635-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation a double mode de fonctionnement.
Inventor: PATRICK FERRAN
IPC: H01H13/70
Filed: 1990-12-13
Abstract: Le dispositif selon l'invention fait intervenir au moins un interrupteur (I) comprenant, portées par un substrat, deux plages conductrices (4,5) ainsi qu'une capsule élastique (6) électriquement conductrice, en contact avec la plage (4) et s'étendant, au repos au-dessus de la plage (5) de manière à pouvoir venir au contact de celle-ci sous l'effet d'une sollicitation. Sur la capsule (6) est appliqué un signal électrique provenant d'une source (9). Un circuit (10, 11) mesure les variations de ce signal dues à la proximité d'un objet électriquement conducteur. L'invention permet de réaliser des claviers matriciels assurant les fonctions d'un clavier classique et d'une tablette tactile.
Patent FR-2671904-A1 (FR)
Inventor: ALBERT JAKOUBOVITCH
IPC: H01G2/08
Filed: 1991-01-18
Abstract: A device for assembling a bank of high and medium frequency power capacitors is characterized by the use of two collector plates (1 and 2) spaced close together, cooled by circulation of a coolant, and connected to each of the capacitors (4) in the bank by means of connections (8 and 9) establishing an electrical and thermal contact. The main objective of a device of this type is to avoid any one of the capacitors in the bank being subjected to the magnetic field created by the neighboring capacitors. According to a further aspect of the invention, the unwanted series inductance of a bank arranged according to the invention is negligible.
Patent FR-2658321-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'objectif d'appareil photo.
Inventor: HIROYUKI TAKAHASHI
IPC: G02B7/08
Filed: 1991-02-15
Abstract: Dispositif d'entrainement d'objectif pour un appareil photo comprenant un objectif photographique (2) possédant un ou plusieurs groupes de lentilles spécifiques mobiles dans la direction d'un axe optique comprenant: des moyens d'entraînement d'objectif (34) pour entraîner les dits groupes de lentilles spécifiques entre une position prêt-pour-photographie et une position rétractée; et, des moyens pour commander le déplacement des groupes de lentilles, par les moyens d'entrainement d'objectif (34), en retour à partir de la position rétractée à la position prêt-pour-photographie qui était établie juste avant l'opération de rentrée.
Patent FR-2674954-A1 (FR)
Title: Machine de pesage et d'etiquetage.
Inventor: JEAN-LOUIS TORDEUX
IPC: G01G19/415
Filed: 1991-04-03
Abstract: La machine (1) de pesage et d'étiquetage de denrées notamment alimentaires et périssables comporte une unité de calcul et de gestion de la vente de ces denrées, reliée à un clavier (2) d'entrée de données, à un capteur (3) du poids des denrées et à une imprimante d'édition d'étiquettes (4), et à la sortie de l'imprimante, un lecteur (7) de code barre qui émet en direction de l'unité de calcul et de gestion un signal de validation de l'opération d'étiquetage.
Patent FR-2668301-A1 (FR)
Title: Procede et installation de transfert sans contamination.
Inventor: TETSUO TAKAHASHI
IPC: C23C14/56
Filed: 1991-05-22
Abstract: L'invention concerne le transfert d'objets sans contamination. Elle se rapporte à un procédé de transfert, par exemple d'une tranche semi-conductrice (50), dans lequel un caisson sous vide (24) est déplacé en face d'une chambre sous vide (20). Des obturateurs (28, 32) du caisson et de la chambre sont mis en coopération, et sont retirés dans le caisson (24). De cette manière, le caisson peut être déplacé dans une salle qui ne nécessite pas un degré très élevé de propreté. Cette disposition permet une grande souplesse qui permet d'envisager la fabrication de dispositifs en petites séries. Application à la fabrication des dispositifs à semiconducteurs.
Patent FR-2676846-A1 (FR)
Title: Automatic entry of elementary data on construction sites
Inventor: MAXIMILIEN DE MAISONNEUVE
IPC: G06F15/02
Filed: 1991-05-23
Abstract: Automatic entry of elementary data for construction site quality management. Device for automatically entering and managing on site the defects noted in the works carried out by the companies, as well as for noting the carrying out of the phases of progress making up the timetable of the operation. It consists of a pocket computer (1), equipped with a bar-code reader (2), a cord for linking to an office computer or to a minitel (6), an office computer (4) equipped with database management software allowing automatic attributing of the noted defects, or of the phases of progress, to the companies concerned, and automatically generating the necessary mailings (5) for forwarding the information entered, and the consequent requests for making good the works. The device according to the invention is particularly intended for the on-site management of quality and timetables.
Patent FR-2684495-A1 (FR)
Title: Prise de courant, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: GILLES THIVET
IPC: B60Q3/02
Filed: 1991-12-03
Abstract: La prise de courant comporte une bague éclairante (7) portant une douille porte-lampe (1) avec un capot (2) intégré à la douille à l'aide d'une charnière d'articulation (6), le capot (2) recouvrant ladite douille (1) et la lampe d'éclairage (3). La douille porte-lampe (1) et le capot (2) forment un sous-ensemble monobloc en matériau plus opaque que la bague éclairante (7). Ledit sous-ensemble monobloc (1, 2) est distinct de la bague éclairante (7), en étant rapporté sur ladite bague (7) par des moyens d'assemblage (15, 76) démontables. Application véhicule automobile.
Patent FR-2686653-A1 (FR)
Title: Procede de detection des rates de combustion d'un moteur a combustion interne.
Inventor: CHRISTIAN ROUSSEAU
IPC: G01M15/11
Filed: 1992-01-24
Abstract: Procédé pour détecter un raté de combustion survenant dans un cylindre d'un moteur à combustion interne, le moteur comprenant un dispositif de mesure pour produire une valeur du couple gaz pour chacune des combustions, caractérisé en ce qu'il comprend les opérations suivantes: - calculer à partir de chaque valeur de couple produite par le dispositif de mesure une grandeur statistique représentative de la moyenne des valeurs de couple sur un nombre donné de combustions; - comparer ladite valeur de couple à une valeur de seuil déduite de ladite grandeur statistique; - produire une valeur indiquant l'existence d'un raté de combustion quand ladite valeur de couple est inférieure à ladite valeur de seuil.
Patent FR-2686697-A1 (FR)
Title: Device for detecting defects in bilayer components, especially in solar cells
Inventor: JEAN-LUC BAZILE
IPC: H02S50/10
Filed: 1992-01-27
Abstract: A defect detection device for inspecting by light reflection components including a substrate covered by a transparent layer, comprising: - a reference surface (8) in which the components to be inspected are located, - a polychromatic light projector (4) having an illumination direction intercepting the plane reference surface at an observation region, this direction making an angle greater than ( pi -B) with this plane reference surface, where B is the Brewster angle, - a photographic camera (1) whose optical photographing axis is coplanar with the illumination direction, this axis making an angle greater than ( pi -B) with this plane reference surface, - at least one first secondary, monochromatic light source, located beside the photographic camera (1) and oriented along a secondary illumination axis intercepting the observation region, - a carriage (6) carrying the projector and the photographic camera and this secondary source, and means for controlling the relative movement of this carriage with respect to the plane reference surface, parallel to at least two scanning directions parallel to this plane reference surface.
Patent FR-2672716-A1 (FR)
Title: Telecommande et dispositif pour l'enregistrement en memoire d'un code d'identification dans la telecommande.
Inventor: MARIO TURATTI
IPC: G08C19/28
Filed: 1992-02-07
Abstract: Télécommande (1) et dispositif (2) d'enregistrement s'y rapportant pour la mémorisation du code d'identification, pour la modification du code enregistré dans la télécommande, sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir l'enveloppe même de la télécommande. Dans ce but, le dispositif de mémorisation (2) présente une cavité (13) dans son enveloppe (12) pour loger l'enveloppe (3) dans son intégralité de la télécommande. Face à la cavité (13) sont prévus une bobine (23) pour la génération d'un champ magnétique corrélé au code à mémoriser, et un élément récepteur de lumière (19). La télécommande comprend à son tour un transistor à effet Hall (10) et une diode électroluminescente (9), qui, lorsque la téLécommande (1) est placée dans la cavité (13) du dispositif (2), sont respectivement face à la bobine (23) et à l'élément récepteur de lumière (13). De cette manière, le code à mémoriser fourni au dispositif (2) par l'intermédiaire d'un clavier (16), est transmis sous forme de champ magnétique par le dispositif (2) à la télécommande (1), qui l'enregistre et le retransmet au dispositif (2). Celui-ci compare alors le code transmis avec le code reçu, pour vérifier la mémorisation correcte du code, et le fonctionnement correct de la télécommande.
Patent FR-2687972-A1 (FR)
Title: Device for pneumatic servo assistance with braking with a single and deformable valve seal and servo brake equipped with such a device
Inventor: ANDRE TOBIASZ
IPC: B60T13/57
Filed: 1992-02-27
Abstract: The invention relates to a device for pneumatic servo-assistance with braking (1), with a single and deformable valve seal (48), and the servo brake (1, 2) equipped with this device. The seal (48) housed within the valve body (17) and moved in the latter with the control rod (22) connected to the brake pedal (3) exhibits a lip which can be deformed by pivoting which, in the position of rest, is applied against a seat (46) for closure of the pipes (25-44) for venting the working chamber (35) connected to the partial-vacuum chamber (33) to atmosphere. In the working position, the lip of the seal (48) is away from the first seat (46) and applied against another seat (47) for closure of the connection between the working chamber (35) and the partial-vacuum chamber (33) so that the working chamber (35) is vented to atmosphere. Application to servo brakes of motor vehicles.
Patent FR-2689296-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien transversal d'un composant d'un réacteur nucléaire, ensemble de maintien transversal d'un générateur de vapeur d'un réacteur nucléaire à eau sous pression et son procédé de réglage.
Inventor: SERGE BROUTTELANDE
IPC: G21D1/02
Filed: 1992-03-31
Abstract: Le dispositif (24) comporte un ensemble de réglage et de positionnement d'un élément d'appui (55) constitué par un écrou (52) porté par une semelle (40) fixée sur une paroi d'une structure en béton dans laquelle est disposé le composant, une vis-vérin (54) en prise avec l'écrou et un moyen de blocage (59, 57) de la vis-vérin (54) par rapport à l'écrou (52). Le maintien transversal de la partie inférieure d'un générateur de vapeur de réacteurs nucléaires à eau sous pression peut être assuré par un ensemble de sept butées constituées chacune par un dispositif (24) de maintien transversal réglable selon l'invention. La position de l'élément d'appui est réglée de manière à maintenir des jeux permettant le déplacement du générateur de vapeur par effet thermique ou dans le cas d'un séisme.
Patent FR-2690871-A1 (FR)
Inventor: ALAIN GRANDJEAN
IPC: D21G7/00
Filed: 1992-05-06
Abstract: The present invention relates to a paper rehumidifier, of the type comprising means (54, 55, 56) for driving a paper web (P) over a predetermined path on the inside of an enclosure (8), into which open nozzles (36, 37) for spraying a humidifying mist. According to the invention, the enclosure (8) is leak-proof and communicates, at a point remote from the spray nozzles (36, 37), with the inlet of a suction device (41), the outlet (43) of which opens onto the outside of the enclosure. This suction device preferably consists of a fan (41) communicating with the enclosure (8) by way of a blister remover (48). The invention is used particularly in lines for the printing of newspapers or other publications, for the rehumidification of the printed paper at the exit of the drier.
Patent FR-2691414-A1 (FR)
Title: Collapsible armrest for vehicle - is made of two half shells that can be moved between two positions to form door handle when collapsed
Inventor: BRUNO LAVERGNE
IPC: B60N2/75
Filed: 1992-05-25
Abstract: The armrest is affixed to the side door of a vehicle. It can be moved between two positions and in the collapsed position it forms a handle to operate the door of the vehicle. It is made up of two half shells (1 and 2) where one is affixed to the door (3) and can be placed one in contact with the other to form the handle. The two half shells can be separated from each to form an armrest for the vehicle passenger. ADVANTAGE - Long contact area when in extended positions gives increased passenger comfort.
Patent FR-2692772-A1 (FR)
Title: Spirometer suitable for measuring residual lung capacity - has mouthpiece connected by valves to inhalation and exhalation tubes fitted with pressure differential transducers
Inventor: JEAN MION
IPC: A61B5/091
Filed: 1992-06-24
Abstract: A mouthpiece (1) is connected to an inhalation tube (3) by a non return valve (5) and to an exhalation tube (4) by a second non return valve (6). The exhalation tube (4) vents to atmosphere and the inhalation tube is connected to an air and helium mixture (8). The flow of air and helium mixture is kept constant by a reservoir (11) during residual lung capacity measurements and a valve (12) allows pure air to be used for simple flow measurement. The inhalation and exhalation tubes (3,4) are fitted with pressure differential transducers for flow measurement. ADVANTAGE - The spirometer is accurate, economical and remains cleaner for longer.
Patent FR-2679835-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation active du systeme de suspension d'une carrosserie de vehicule.
Inventor: EBERHARD HEES
IPC: B60G17/0185
Filed: 1992-07-17
Abstract: Ce procédé permet d'opérer une compensation des mouvements de roulis et de tangage de la carrosserie du véhicule et éventuellement des mouvements verticaux. Il est caractérisé en ce que, en utilisant des valeurs instantanées des grandeurs de mesure, on détermine dans un régulateur d'état, en prenant en compte les priorités d'influence des différentes grandeurs de mesure, des premières valeurs de pression de consigne (Ps o 1 1 I 1 à Ps o 1 1 I 4 ), pour les organes d'actionnement ( 1 à 4), ces valeurs étant exploitées par des régulateurs partiels de véhicule associés, en vue d'opérer la commande de l'apport ou l'évacuation de fluide aux organes d'actionnement (1 à 4).
Patent FR-2695770-A1 (FR)
Title: Quadrature demodulation procedure e.g. for radar signal - sampling incoming signal twice in period of carrier wave, and at instants separated by quarter carrier period
Inventor: OLIVIER CARL
IPC: H03D3/00
Filed: 1992-09-15
Abstract: The process involves performing quadrature demodulation of an incoming modulated signal such as a radar signal. The signal is sampled twice during the period of a constant frequency carrier wave. The second sample follows the first after a delay of one quarter of the period of the carrier. The first sample represents the phase component of the signal while the second sample represents the quadrature component. An interpolating filter restores the synchronisation between the two components. USE/ADVANTAGE - Quadrature demodulation of radar signals with improved performance over existing analogue and digital methods.
Patent FR-2685234-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour souder des pieces en alliages speciaux, par soudage a l'arc sous gaz protecteur avec prechauffage.
Inventor: KONRAD JOECKS
IPC: B23K9/23
Filed: 1992-12-09
Abstract: a) Procédé et dispositif pour souder des pièces en alliages spéciaux, par soudage à l'arc sous gaz protecteur avec préchauffage; b) Procédé caractérisé en ce qu'on chauffe tout d'abord la pièce (7) à une température de préchauffage dans la zone d'action thermique du point de soudage (16) par chauffage par induction constituant la source d'énergie complémentaire puis on applique à la surface de la pièce (7) ou à la jonction de soudage, par apport ou introduction, un matériau de même type par soudage à l'arc.
Patent FR-2700164-A1 (FR)
Title: Hydrolysis of furanose alpha-halo ester(s)
Inventor: PATRICK ANGIBAUD
IPC: C07C53/19
Filed: 1993-01-04
Abstract: Hydrolysis of a furanose alpha-halo ester (I) is effected by treatment with an alkali metal hydroperoxide (II) in an aq. organic medium. The process is esp. useful for preparing (S)-2-chloropropionic acid, which is an intermediate for (R)-2-aryloxypropionic acid herbicides. Hydrolysis is effected rapidly without racemisation, giving high yields (e.g. 63-79%) of alpha-halo acids with high optical purity (e.g. 70-95% ee).
Patent WO-9407835-A1 (WO)
Title: Process for isomerization of lactones into pentenoic acids by acid or basic catalysis
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: B01J29/40
Filed: 1993-09-23
Abstract: The present invention relates to a process for isomerization of lactones, more particularly various valerolactones and isomers thereof into pentenoic acids. It relates more particularly to a process for isomerization into a pentenoic acid of at least one lactone having 5 carbon atoms, caracterized in that said lactone is brought in contact in vapour phase with a solid acid catalyst selected amongst molecular acid sieves, clays, bridged clays (or pillar clays), massic oxides and acid phosphates or with a solid basic catalyst selected amongst metal basic phosphates, metal basic oxides, metal carbonates and molecular basic sieves.
Patent FR-2701300-A1 (FR)
Title: Joining device for a conveyor belt
Inventor: HORST JAKOB
IPC: F16G3/04
Filed: 1993-02-09
Abstract: The joining device consists of U-shaped clips fixed to the ends of the conveyor belt. The clips (1) include a ring (3) made of a material which is both resistant to the wear caused by friction and has good sliding properties, in their concave part. A sealing strip (8) joins the rings (3) and consequently the clips (1) together. The sealing strips (8) have fine strips (9) which form a double sealing barrier in the gaps between the front part (14) of the conveyor belt (13) and the front convex part of the clip opposite. The clips (1) are joined by a connection and articulation rod (15) slipped into the rings (3) of the successive clips (1) belonging alternately to one and to the other row of clips. In the assembled state the rings (3) abut against the front part (14) of the conveyor belt (13).
Patent FR-2701947-A1 (FR)
Title: Product from the coupling of histamine and an amino acid, process of preparation and therapeutic and cosmetological applications
Inventor: CHRISTINE SEGUIN MARIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 1993-02-22
Abstract: The invention relates to a pseudodipeptide product obtained by coupling histamine or methyl-substituted histamine to an amino acid having the formula: in which X represents a hydrogen atom or an acetyl group, R1, R'1, R2, R'2...Rn and R'n each represent a hydrogen atom or hydrocarbon radical which can be substituted by one or a number of functional groups, and n is an integer greater than or equal to 2, the covalent bond with histamine or methyl-substituted histamine being a peptide bond between the carboxyl radical of the amino acid and the amine radical of the histamine. The pseudodipeptide products of the invention can be used in therapeutic and cosmetological applications using their anti-ageing and anti-degeneration properties of tissues and mucous membranes, and in particular for the treatment of cataracts.
Patent FR-2703974-A1 (FR)
Title: Device for driving a wheel which is mounted so that it can rotate on a support, such as a bicycle wheel
Inventor: JOSEPH SMOLIC
IPC: B62M1/24
Filed: 1993-04-14
Abstract: - Device for driving in rotation a wheel which is mounted so that it can rotate on a support about a rotating shaft, characterised in that it comprises two ratchet wheels located on each side of the wheel, two complementary members with linear development capable each of being in engagement with one of the ratchet wheels, two levers articulated to the support and at a first end of each of which is fastened the said complementary member, each lever being capable of moving with an alternating angular travel under the effect of a force exerted on the second end of the lever transversely to the longitudinal direction of the lever and of the shaft.
Patent FR-2707846-A1 (FR)
Title: Article chaussant muni d'un dispositif d'isolation.
Inventor: ETIENNE HECKEL
IPC: A43B17/08
Filed: 1993-07-23
Abstract: La présente invention concerne un article chaussant, caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un dispositif d'isolation (5) disposé sous la semelle première (3). L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de la fabrication de chaussures, en particulier à semelle d'usure injectée.
Patent FR-2709038-A1 (FR)
Title: Method of manufacture for a plastic support, manufacturing device for such a support and use of the method for manufacturing integrated circuit cards
Inventor: SERGE CHILOFF
IPC: H05K3/22
Filed: 1993-08-10
Abstract: The present invention relates to a method of manufacture for a plastic support, the manufacturing device for such a support and the use of the method for manufacturing integrated circuit cards. The manufacturing method for a plastic support is characterised in that it includes the following stages: - unwinding and straightening of a continuous strip of plastic material of dimensions slightly greater than one of the dimensions of the card; - printing, in at least one printing station, of a succession of printing patterns and of printed markers; - driving of the strip at a regulated printing speed; - detection of the difference in speed; - cutting up of the strip, by a press, at sites defined by the printed markers; - regulation of the printing speed as a function of the difference between the printing speed and the drive speed.
Patent FR-2711632-A1 (FR)
Title: Device permitting rolling up, with contiguous turns, of a cable onto a drum
Inventor: JACKY PERRIN
IPC: B65H54/28
Filed: 1993-10-28
Abstract: The invention relates to a device making it possible correctly to roll up, with contiguous turns and in one or more layers, a cable originating from a return pulley, over the entire length of a rolling-up drum. The device consists of a slide including an aperture through which the cable passes, moving from one end to the other of a ramp consisting of two curved slideways. The shape of this curve, which is symmetrical with respect to the axis of the drum, defines more or less great angles of friction of the slide, having the effect of braking it in its movement, when the cable is most likely naturally to position itself in the axis of the pulley and of the drum. The device according to the invention is intended particularly for making a cable guide for rolling on a drum.
Patent FR-2698040-A1 (FR)
Title: Procédé pour fabriquer des sacs en papier.
Inventor: GUNTER MATTIEBE
IPC: B31B50/86
Filed: 1993-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication de sacs en papier comprenant des poignées collées aux côtés intérieurs des bords d'ouverture. Selon ce procédé on munit une bande de papier, suivant l'espacement des longueurs de tronçons, de lignes de perforation transversales (3). On colle, par paires, l'une à côté de l'autre les poignées (4) à une certaine distance des lignes de perforation. Les parties de poignées extérieures font alors saillie au-delà des lignes de perforation (3). La bande est configurée en gaine en rabattant et collant les parties latérales, les poignées étant en recouvrement. Les tronçons sont arrachés le long des lignes de perforation. Le procédé est caractérisé en ce que la bande est pourvue, au voisinage des poignées, entre les branches de celle-ci des zones de colle transversales (5) et, autour de deux lignes de pliage parallèles (6, 7) et situées au voisinage des branches de poignées, de plis en forme de Z. L'invention est applicable à la fabrication de sacs.