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Patent FR-3059022-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ecartement de deux banches de coffrage, banche de coffrage et ensemble
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G19/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: Un dispositif (1) pour l'écartement de banches de coffrage (2), le dispositif d'écartement (1) comprenant deux branches verticales (11, 12) adaptées pour être respectivement reliées à deux banches de coffrage disposées en vis-à-vis et au moins un mécanisme de guidage (13), relié aux deux branches verticales (11, 12) et configuré pour régler l'écartement desdites branches verticales (11, 12) tout en les maintenant parallèles, le mécanisme de guidage (13) comportant au moins une entrée de commande (D) adaptée pour recevoir une première énergie d'augmentation de l'écartement et une deuxième énergie de réduction de l'écartement afin de modifier la configuration dudit mécanisme de guidage (13).
Patent FR-3057209-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d’un anneau texture
Inventor: LEJEUNE JONATHAN
IPC: B60C13/02
Filed: 2016-10-11
Abstract: Pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2), des flancs (3) et des épaules (6) fournissant une zone de transition entre les flancs et la bande de roulement, une zone (5) de largeur maximale du flanc, le pneumatique comprenant au moins une texture (4) agencée le long d'au moins un des flancs, la texture (4) comprenant une pluralité d'éléments en protubérance ou en creux venus de matière avec le flanc, la texture (4) ayant une forme sensiblement annulaire et étant appliquée sur une surface couvrant au moins 40% de la surface du flanc située entre la zone (5) de largeur maximale et la bande de roulement (2).
Patent FR-3064653-A1 (FR)
Title: Systeme autoportant pour une dalle de carreaux de materiau mineral
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F13/08
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention propose un système autoportant pour carreaux de matériaux minéral sûr, polyvalent, léger, facile à mettre en œuvre et rigide. Il comprend : • Une pluralité de plots (101); • Une pluralité de solives (102) destinées à être fixées sur les plots (101), • Une pluralité de lambourdes (103) destinées à être fixées aux solives (102) ; Selon l'invention, les lambourdes et les solives sont constituées de profilés métalliques à section transversale comprenant une âme centrale (10), deux ailes (11) sensiblement perpendiculaires à l'âme, et deux ailettes (12) agencées chacune perpendiculairement à une extrémité d'une aile, les solives et les lambourdes étant fixées les unes sur les autres de manière à ce que les ailettes des solives soient en contact avec les ailettes des lambourdes.
Patent FR-3069696-A1 (FR)
Title: Autotransformateur elevateur de tension, et convertisseur alternatif continu comprenant un tel autotransformateur
Inventor: MAIRIE MATHIEU
IPC: H01F30/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention porte sur une topologie d'autotransformateur élévateur de tension, ainsi que sur un convertisseur alternatif continu comprenant un tel autotransformateur. L'autotransformateur est configuré pour prendre en entrée un courant alternatif triphasé (par exemple 115 Vac à fréquence constante), et pour sortir neuf tension de sorties, fournies à un ensemble de ponts redresseurs à 18 pulses pour fournir une tension continue élevée (par exemple +270 Vdc/-270 Vdc). L'invention est particulièrement adaptée aux convertisseurs AC/DC dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3064585-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur mobile de vehicule automobile
Inventor: EULALIE YOANN
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur mobile (10) de véhicule automobile (2) destiné à être placé à l'avant de ce véhicule et comprenant : - une paroi (11) apte à occuper au moins une position rétractée et une position déployée, - un dispositif interne (15 ; 19 ; 24) apte à permettre le déploiement et le repli de la paroi (11). La paroi (11) forme en position déployée une structure comprenant au moins une première face (12) apte à dévier un flux d'air et au moins une deuxième face (14) apte à éviter un décollement du flux d'air à l'arrière de la paroi (11).
Patent FR-3065068-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la quantite de gaz introduite dans un reservoir et station de remplissage
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: G01F15/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir (2) de gaz via une station (1) de remplissage munie d'un conduite (4) de remplissage comprenant une extrémité (3) amont reliée à au moins une source (5) de gaz sous pression et une extrémité (8) aval raccordée à un réservoir (2) à remplir, la conduite (4) de remplissage comprenant un débitmètre (9) et au moins une vanne (6) d'isolation aval disposée entre le débitmètre et l'extrémité aval (8) de la conduite de remplissage, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz depuis la source (5) vers un réservoir (2) durant laquelle la vanne (6) d'isolation aval est ouverte, une étape d'interruption du transfert de gaz avec une fermeture de vanne (6) aval, le procédé comprenant une étape de mesure, par le débitmètre (5), de la quantité de gaz transférée au cours de l'étape de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de génération d'un signal de quantité de gaz transféré corrigée obtenu en réduisant ou en augmentant d'une quantité déterminée corrective la quantité de gaz transféré mesurée par le débitmètre (5) au cours de l'étape de transfert
Patent FR-3058543-A1 (FR)
Title: Procede pour l'authentification d'une illustration.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage d'une illustration, comprenant - inscrire l'illustration en niveaux de gris ou en couleur, - encoder un message sous la forme d'un code-barres à deux dimensions comprenant un ensemble de blocs, chaque bloc codant un fragment dudit message et comprenant un ensemble de (M) lignes et (N) colonnes, et chaque bloc comprenant un ensemble de sous-blocs codants, chaque sous-bloc comprenant un ensemble d'éléments binaires. Il est essentiellement caractérisé en ce que l'étape d'encodage comprend - définir ou identifier un ensemble de points remarquables sur l'illustration source, - calculer un ensemble d'attributs en fonction de certains points remarquables, - sélectionner, parmi l'ensemble des attributs, au moins un attribut permettant de définir une empreinte numérique, optionnellement compressée, - optionnellement signer ladite empreinte numérique, - enregistrer dans le message l'un parmi - au moins un attribut, - l'empreinte numérique, éventuellement compressée, - l'empreinte numérique signée, compressée ou non.
Patent FR-3070781-A1 (FR)
Title: Identifiants bases sur une interrogation pour le suivi de reponses de sessions croisees
Inventor: ROUSSELOT XAVIER
IPC: G06F16/9538
Filed: 2017-09-05
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le suivi de réponses de sessions croisées dans un environnement informatique distribué en utilisant des identifiants d'interrogation générés sur la base des paramètres de recherche. Une interrogation de recherche incluant des paramètres de recherche est reçue en provenance d'un dispositif client. Un identifiant d'interrogation pour l'interrogation de recherche est généré sur la base des paramètres de recherche. Une version d'un résultat de recherche parmi de multiples versions de résultat de recherche est sélectionnée sur la base de l'identifiant d'interrogation et envoyée au dispositif client. Un enregistrement dans la base de données de transaction est corrélé avec la version sélectionnée de résultat de recherche en utilisant l'identifiant d'interrogation.
Patent FR-3071358-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique a homojonction
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-09-15
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat (1) en silicium cristallin, comprenant : - une première surface (10) ; - une seconde surface (11), opposée à la première surface (10), et recouverte d'au moins un film d'oxyde tunnel (2) ; b) former une couche de polysilicium sur le film d'oxyde tunnel (2) ; c) former une première couche antireflet (4) sur une partie (3a) de la couche de polysilicium de sorte que la couche de polysilicium présente des zones libres, la première couche antireflet (4) étant adaptée pour assurer une barrière à l'oxydation thermique de ladite partie (3a) de la couche de polysilicium (3) ; d) oxyder thermiquement les zones libres de la couche de polysilicium de manière à former une seconde couche antireflet (5) sur lesdites zones libres.
Patent FR-3072912-A1 (FR)
Title: Element de siege avec un systeme de ventilation
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un élément de siège (1) comprenant une première coque (10), une deuxième coque (20) fixée sur la première coque (10) et une matelassure (30) recouvrant la deuxième coque (20) de telle sorte que la deuxième coque (20) est prise en sandwich entre la première coque (10) et la matelassure (30), la matelassure (30) étant configurée pour servir d'appui à un utilisateur, et un système de ventilation (50) comprenant un ventilateur (52) et un conduit (40), le conduit (40) étant délimité par la première coque (10) et la deuxième coque (20) et formant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (52) et la matelassure (30) au moyen de trous (22) dans la deuxième coque (20). Le conduit (40) comporte un logement (45) apte à recevoir le ventilateur (52) et la première coque (10) comporte une trappe (15) par laquelle le ventilateur (52) est apte à être placé dans le logement (45), le ventilateur (52) présentant un premier orifice (521) de passage de l'air entre l'extérieur et le ventilateur (52), la trappe (15) présentant un trou (152) situé en regard du premier orifice (521).
Patent FR-3072471-A1 (FR)
Title: Porte-filtre pour microscope operatoire
Inventor: HONEGGER DENIS
IPC: G02B21/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un porte-filtre optique pour microscope opÃ©ratoire composÃ© d'un tube cylindrique (10) adaptÃ© au diamÃštre de l'objectif du microscope auquel il est reliÃ© par un moyen de fixation (13) et comprenant au moins deux fentes obliques (21, 22), aptes Ã  recevoir chacune un filtre. Le tube cylindrique (10) peut comprendre Ã©galement un dÃ©gagement latÃ©ral (12) dans sa partie supÃ©rieure. L'invention s'applique particuliÃšrement au domaine mÃ©dical comme la dentisterie, la chirurgie, l'ophtalmologie ou l'oto-rhino-laryngologie .
Patent FR-3077119-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination predictive d’un indicateur de confort thermique d’un local
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-01-23
Abstract: Ce procédé de détermination prédictive d'un indicateur de confort thermique (t0 ; ?ta ; ?tpr) d'un local, pour des valeurs prédictives quelconques de la température de l'air à l'intérieur du local (Tair in pred) et de la température de l'air à l'extérieur du local (Tair out pred), comprend des étapes dans lesquelles : - on détermine expérimentalement au moins un paramètre (HLC, Heff, U) d'un modèle thermique descriptif du local, par ajustement entre le modèle thermique et des mesures réalisées in situ dans le local, où les mesures comprennent des mesures de la température de l'air à l'intérieur du local et des mesures soit d'au moins une température supplémentaire à l'intérieur du local, soit du flux thermique à travers des parois du local correspondant à l'indicateur de confort thermique (tO ; ?ta ; ?tpr) ; - on calcule une ou des températures de confort prédictives intervenant pour la détermination de l'indicateur de confort thermique (tO ; ?ta ; ?tpr), pour lesdites valeurs prédictives quelconques de la température de l'air à l'intérieur du local (Tair in pred) et de la température de l'air à l'extérieur du local (Tair out pred).
Patent FR-3081766-A1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport issue de secours a verre exterieur presentant un retrait.
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: E06B3/54
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, ledit vitrage comprenant : - une vitre extérieure (2) feuilletée et comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu'une feuille de matière plastique (4) située entre ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5), chaque feuille (3, 4, 5) de ladite vitre extérieure (2) présentant un chant (30, 40, 50) périphérique, - une vitre intérieure (6), - une structure de cadre de vitrage (7) qui est située en périphérie de ladite vitre extérieure (2) et en périphérie de ladite vitre intérieure (6), caractérisé en ce que le chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) est situé en retrait (r) du chant (50) de ladite feuille de verre intérieure (5) sur une partie au moins de la longueur du chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) et de préférence sur la totalité de la longueur du chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) et en ce que ladite structure de cadre de vitrage (7) n'est pas au contact de ladite feuille de verre extérieure (3).
Patent FR-3084372-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee lourde comprenant un hydrotraitement en lit fixe, deux desasphaltages et un hydrocraquage en lit bouillonnant de l'asphalte
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de bases de combustibles comportant un enchaînement d'étapes spécifique comportant une étape d'hydrotraitement en lit fixe, une étape de désasphaltage d'une fraction lourde issue de l'étape d'hydrotraitement lit fixe, une étape d'hydrocraquage en lit fixe de la fraction DAO, une étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant de la fraction asphalte et une étape de désasphaltage d'une fraction lourde issue de l'étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant.
Patent FR-3088501-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position angulaire d'un rotor d'une machine electrique tournante
Inventor: LORET BENJAMIN
IPC: H02K29/08
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (500) de la position angulaire d'un rotor (1) d'une machine électrique tournante (600), le dispositif de détection (500) comprenant au moins : - un capteur de position angulaire (3), - une cible magnétique (4) mobile en rotation autour d'un axe de révolution (400), caractérisé en ce que le dispositif de détection (500) comprend au moins une paroi métallique (5, 5a, 5b, 5c) disposée entre la cible magnétique (4) et le capteur de position angulaire (3).
Patent FR-3088316-A1 (FR)
Title: Machine de rebouchage d’une bouteille
Inventor: MAO HERVE
IPC: B67B1/04
Filed: 2018-11-09
Abstract: Une machine de rebouchage pour reboucher un goulot (12) d'une bouteille (10). Ladite machine de rebouchage comprend notamment une unité de maintien (20) configurée pour maintenir la bouteille (10) en une position de maintien et un organe de fermeture (30) comprenant une chambre interne, une portion d'introduction débouchant dans la chambre interne. Ladite portion d'introduction est configurée pour recevoir hermétiquement un organe d'obturation en une position d'introduction. L'organe de fermeture (30) comprend également une portion de montage débouchant dans la chambre interne et étant configurée pour être montée hermétiquement sur le goulot (12) de la bouteille (10) lorsque celle-ci est en position de maintien. La machine de rebouchage comprend également une conduite de fluide reliée fluidiquement à la chambre interne et une unité d'entrainement configurée pour déplacer l'organe d'obturation jusqu'à une position d'obturation du goulot (12) de la bouteille (10).
Patent FR-3088219-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert de matiere en continu a contre-courant entre deux phases fluides
Inventor: CONDORET JEAN-STEPHANE
IPC: B04B5/06
Filed: 2018-11-14
Abstract: Procédé d'échange de matière en continu par mise en contact à contre-courant d'une première phase fluide et d'une seconde phase fluide non totalement miscibles, caractérisé en ce que la mise en contact est réalisée dans un seul appareil qui est un appareil de type appareil de Chromatographie de Partage Centrifuge (CPC) comprenant une pluralité de cellules, avec une phase stationnaire immobilisée dans chacune des cellules et une phase mobile traversant la phase stationnaire, et en ce que l'on effectue successivement les étapes a), b), et c) suivantes : a) Étape dans laquelle la phase mobile est constituée par la première phase fluide, et la phase stationnaire immobilisée dans les cellules est constituée par la seconde phase fluide; b) Étape dans laquelle la phase mobile est constituée par la seconde phase fluide, et la phase stationnaire immobilisée dans les cellules est constituée par la première phase fluide; c) Répétition de la succession des étapes a) et b) ; l'étape b) étant effectuée immédiatement après l'étape a) et l'étape c) étant effectuée immédiatement après l'étape b). Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3088838-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’au moins un paramètre d’usure d’un fil de coupe, son application à un procédé de coupe ou de fabrication des fils et dispositif associé
Inventor: RIVA ROLAND
IPC: G01B11/10
Filed: 2018-11-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’au moins un paramètre d’usure d’un fil de coupe à abrasif fixe à partir d’un modèle de prédiction ; le paramètre d’usure étant choisi parmi la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif ou la hauteur des protubérances ; le modèle de prédiction permettant de déterminer, à partir d’une mesure du diamètre apparent du fil, la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif et/ou la hauteur des protubérances. Le procédé selon un aspect de l’invention comprend une étape (E101) de mesure du diamètre apparent du fil de coupe ; et une étape (E102) de détermination, à partir de ladite mesure et à l’aide du modèle de prédiction, de la densité linéique et/ou surfacique d’abrasif et/ou la hauteur des protubérances dudit fil. (Figure de l’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3089262-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: PEROTTO SOPHIE
IPC: F16L41/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Le dispositif (10) de distribution d’un fluide du type comprenant un empilement formé d’une pluralité de modules (100, 200) pourvu chacun d’au moins une nourrice (20) de distribution du fluide, chaque module unitaire (100, 200) comportant une partie hydraulique tubulaire de conduction du fluide configurée pour être montée bout à bout de façon amovible par des extrémités de communication hydraulique mâle et femelle respectives caractérisée en ce que chaque module comprend au moins un moyen à pompe configuré pour propulser le fluide circulant dans la partie hydraulique tubulaire dans la nourrice de distribution du fluide et en ce que chaque module (100, 200) comprend au moins un moyen de motorisation électrique du moyen à pompe et au moins un moyen électronique de commande du moyen de motorisation électrique pour activer ou non le moyen à pompe FIGURE ABREGE 1.
Patent FR-3089456-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant comportant un engin tracteur, au moins une remorque et un système d’attelage automatique de la remorque sur l’engin tracteur
Inventor: DELOUMEAU FRANÇOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: Ensemble roulant comportant un engin tracteur, au moins une remorque et un système d’attelage automatique de la remorque sur l’engin tracteur Ensemble roulant (2) comportant un engin tracteur (4), au moins une remorque (6) et un système d’attelage automatique (84, 86) de la remorque (6) sur l’engin tracteur (4). L’engin tracteur (4) est équipé d’une première cellule de géolocalisation (10) et d’un premier dispositif de communication à distance (12) et la remorque (6) est équipée d’une deuxième cellule de géolocalisation (14), d’un deuxième dispositif de communication à distance (16), d’organes de direction et d’un moteur d’entrainement (64) d’au moins une roue (62) de la remorque (6). L’ensemble roulant (2) comprend au moins une unité logique de calcul (30) de trajectoire (32) de rapprochement entre l’engin (4) et la remorque (6), en fonction de coordonnées de géolocalisation déterminées par les systèmes (10,14) et transmises par les dispositifs de communication (12, 16). La remorque (6) est équipée d’une unité de commande (60) des organes de direction, de freinage et du moteur (64), en fonction de la trajectoire (32) calculée par l’unité logique (30). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3089898-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d’une nappe multifonction
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (3) et un dossier (2). Selon l’invention, au moins l’un des deux éléments constitués par l’assise (3) et le dossier (2) comprend une nappe (10) chauffante perforée, intégrant un capteur (11) de présence, et en ce que ladite nappe (10) est placée sous une garniture (4, 5) de ladite assise (3) et/ou dudit dossier (2). Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3092212-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l’alimentation d’un reseau de bord d’un vehicule automobile
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02P101/45
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation d’un réseau (200) de bord d’un véhicule automobile, le procédé de gestion comprenant une génération d’un courant électrique continu par un générateur (111, 112) couplé à la chaine de traction du véhicule automobile pour alimenter le réseau de bord, une alimentation d’un consommateur (220) dudit réseau de bord, une tension (Vrdb) mesurée aux bornes du générateur et une intensité mesurée régulant ledit générateur en fonction d’une consigne (cons_V) de tension, d’une consigne (cons_I) d’intensité et de besoins du consommateur du réseau de bord, le procédé de gestion comprenant une étape de choix entre un mode dans lequel ladite intensité régulant le générateur est une intensité (Irdb) mesurée à une branche du générateur et un mode dans lequel ladite intensité régulant le générateur est une intensité (Istk) mesurée à une branche d’un stockeur (210). FIGURE 1
Patent FR-3093240-A1 (FR)
Title: Antenne Large Bande, notamment pour système d’imagerie à microondes.
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-02-21
Abstract: La présente invention concerne une structure d’antenne intégrée dans un circuit imprimé (10) comprenant deux couches de diélectrique (52, 56), ayant la même constante diélectrique mais des épaisseurs différentes, un élément rayonnant balancé à spirale (60) sur la première surface (51) de la première couche diélectrique (52) et une alimentation de l’antenne équilibrée par une ligne bifilaire équilibrée (70) ayant la même impédance que l’antenne équilibrée,caractérisée par le fait que la ligne bifilaire équilibrée (70) interconnecte l’antenne à spirale équilibrée (60) à un couple de lignes de transmission à microbande (80), positionnées sur la deuxième surface (57) de la deuxième couche (56), où chaque ligne à microbande (80) est adaptée pour présenter une impédance égale à la moitié de l’impédance de la ligne de transmission bifilaire (70) et par le fait que en correspondance de la ligne équilibrée à microbandes (80), sur la première surface (55) de la deuxième couche (56), correspondant à la deuxième surface (53) de la première couche (52), est positionnée une zone de masse (85) qui détermine, en fonction de l’épaisseur de la deuxième couche de diélectrique (56) et de la distance entre le microbandes (80), l’impédance de transmission de la ligne équilibrée à microbandes.     Figure pour abrégé : Fig. 8