baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115473-B1 (FR)
Title: Réactif pour machine thermique
Inventor: KINDBEITER FRANCIS
IPC: B01J20/20
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Réactif pour machine thermique.   L’invention porte sur une matrice réactive (2) pour la sorption/désorption d’un fluide caloporteur (FG) dans un réacteur d’un dispositif de production de froid, cette matrice comprenant un mélange compacté de sorbant, du type chlorure de manganèse monohydraté, et de graphite naturel expansé, dans une proportion préférée de 79/21.  L’invention porte aussi sur un procédé pour la fabrication d’une galette (1) à partir de cette matrice (2) et d’un réacteur comprenant une pile de telles galettes.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118359-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque bifacial de référence
Inventor: GUERIN DE MONTGAREUIL ANTOINE
IPC: H01L31/0475
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif photovoltaïque bifacial de référence (11) comprenant au moins :- une première cellule bifaciale de référence (21) occultée sur sa face arrière par un premier cache (51), et reliée à un premier circuit électrique (31) fermé comportant une première résistance (310) ; - un premier capteur de température (61) disposé contre la face occultée de la première cellule ;- une deuxième cellule bifaciale de référence (22) occultée sur sa face avant par un deuxième cache (52), et reliée à un deuxième circuit électrique (32) fermé comportant une deuxième résistance (320) ;- un deuxième capteur de température (62) disposé contre la face occultée de ladite deuxième cellule ;- des moyens de mesure de tension aptes à mesurer la tension de court-circuit VIcc1 de la première cellule de référence (21) et la tension de court-circuit VIcc2 de la deuxième cellule de référence (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123589-B1 (FR)
Title: Pneumatique avec des performances optimisées en résistance au roulement sans dégrader la performance industrielle
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: B60C13/04
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un pneumatique dont la résistance au roulement a été améliorée sans dégrader la performance industrielle. Le flanc (30) est constitué de deux sous couches. Une première sous couche (FE1) d’épaisseur E1, et de volume V1 assure les fonctions de protection attendues d’un flanc comme paroi extérieure du pneumatique, et une deuxième sous couche du flanc (FE2) d’épaisseur E2, et de volume V2 est optimisée à basse hystérèse pour améliorer la résistance au roulement. Le rapport V1/(V1+V2) des volumes des deux sous couches (FE1, FE2), est inférieur ou égal 0.3. L’allongement à rupture du mélange FE1 est supérieur ou égal 200% mesuré à une température de 100°C, et la perte viscoélastique du mélange de FE2, Tan (δ) max est inférieure ou égale à 0.10.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124959-B1 (FR)
Title: Machine de rivetage et procédé correspondant
Inventor: LEDOUX DIDIER
IPC: B21J15/14
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne une machine de rivetage permettant de riveter deux pièces. La machine comprend un système de motorisation (2) comprenant un arbre de sortie, un ensemble (3) de bielles articulées entre elles, comprenant une première bielle (31) montée solidaire en rotation de l’arbre de sortie du système de motorisation (2), et une deuxième bielle (32) articulée à la première bielle (31), un coulisseau (4) articulé à la deuxième bielle (32) et muni à son extrémité opposée à celle articulée à la deuxième bielle, d’une bouterolle (5) supérieure, un dispositif de guidage (6) présentant un orifice traversant dans lequel est engagé le coulisseau (4), et une bouterolle (9) inférieure, apte à coopérer avec la bouterolle (5) supérieure pour écraser le rivet, lorsque ledit rivet est disposé à l’intérieur d’un orifice percé à travers les pièces à riveter, entre lesdites bouterolles inférieure et supérieure. La rotation de l’arbre de sortie du système de motorisation (2) entraine en déplacement le coulisseau (4) le long de l’orifice traversant du dispositif de guidage (6), pour permettre par passage des bielles (31, 32) d’une position repliée à une position déployée, la descente de la bouterolle supérieure (5), pour amener le rivet dans l’orifice de perçage ménagé à travers les deux pièces à riveter.   Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3127333-B1 (FR)
Title: Systeme de batterie de stockage d’energie electrique comprenant un systeme de securite de degazage
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: H01M50/30
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: Système de batterie de stockage d’énergie électrique comprenant :- un élément de batterie électrochimique (4),- un système de sécurité de dégazage propre à libérer un gaz généré par un emballement thermique de l’élément de batterie électrochimique (4),- un moyen de refroidissement (131, 132, 222, 20, 22) de l’élément de batterie électrochimique (4), présentant une face (111) en contact thermique avec l’élément de batterie électrochimique (4), et comprenant une première chambre interne (22) propre à être parcourue par un fluide caloporteur,le moyen de refroidissement (131, 132, 222, 20, 22) comprenant une deuxième chambre interne (222) fluidiquement raccordée au système de sécurité de dégazage, la face (111) étant séparée de la deuxième chambre (222) par la première chambre (22).  Figure 1
Patent FR-3127917-B1 (FR)
Title: Système de manutention pour véhicule
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60P1/54
Filed: 2021-10-13
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un système de manutention (1) pour véhicule comportant un intérieur et deux portes pivotantes. Le système de manutention (1) comprend une poutre (2) rigide, ayant une première extrémité intérieure (6) et une seconde extrémité extérieure (7), un dispositif de fixation (8) relié à la poutre (2) pour fixation détachable de la poutre (2) à une paroi de l’intérieur du véhicule, un ensemble rigide d’appui (22) solidaire de la poutre (2) dans la région de l’extrémité extérieure (7), et s’étendant latéralement à partir de celle-ci, l’ensemble rigide d’appui (22) étant destiné, en utilisation, à prendre appui sur chacune des portes (C) lorsque celles-ci sont ouvertes, la poutre (2) traversant alors l’ouverture (D) du véhicule et ayant la région de son extrémité extérieure (7) à l’extérieur du véhicule, et un dispositif de levage (23) configuré pour manœuvrer une charge (G) et monté mobile le long de la poutre (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2201542-B1 (FR)
IPC: H05K3/38
Filed: 1973-10-02
Granted: 1977-09-09
Abstract: A metalization process for the manufacture of hybrid integrated circuit elements including boards and semiconductors to be attached thereto involves applying to a substrate of insulating material such as aluminum oxide, successive layers of sputtered nickel-chromium and nickel, an electroless deposit of nickel-boron and, frequently, an electro-deposited layer of gold. The assembly is then normally heat-treated to stabilize the resistive layer. The addition of the nickel-boron layer provides many advantages in that reliable low-temperature solder connections may be made to it, ultrasonic wire bonds of high reliability may be accomplished with the usual aluminum wire supplied with most discrete components, the heat-treating step is considerably shortened in time with greater stability of resistance values, and the assemblies thus manufactured are capable of operating in comparatively high-temperature environments. The same metalization process applied to semiconductors renders them easily solderable and avoids using high temperature eutectic bonding with the accompanying exposure of the semiconductors to elevated temperatures, often for prolonged periods. As a result, circuit assemblies thus manufactured are readily repairable, in most instances, since no high-temperature bonds are required.
Patent FR-2317412-B1 (FR)
IPC: D06M101/16
Filed: 1976-06-24
Granted: 1980-09-05
Abstract: Process for the treatment of cellulose fibres in the form of a doubled pre-drawn sliver, by impregnating with fixing agents of the formula IN WHICH:
Patent FR-2366037-B1 (FR)
IPC: A63C9/086
Filed: 1977-02-25
Granted: 1983-10-28
Abstract: A retractable ski binding for retaining a ski boot in normal skiing relationship on a ski, which yieldably permits separation of the boot and ski responsive to the application of abnormal forces and which has an automatic boot-to-ski return capability. A soleplate arranged for detachably mounting the ski boot is connected to the ski by an elongated, elastic leash that stretches to permit their separation and elastically contracts to draw them back together. Rigid links on the terminal ends of the leash form portions of the force-applying link between the boot and ski and engage cooperating structure on the soleplate in such a manner that the effective retention force between the boot and ski is higher when they are in close proximity to one another than when they have separated.
Patent FR-2440398-B1 (FR)
IPC: C10J3/20
Filed: 1978-11-06
Granted: 1981-05-29
Abstract: A method for the gasification of large-sized vegetable materials using a fixed bed gasogene. This gasification method includes the steps of moving the materials in a fixed treatment chamber extending substantially horizontally and having opposite rear and forward ends, the materials being moved from the rear end towards the forward end through substantially the whole transverse section of the chamber and being successfully subjected to drying, pyrolysis and gasification in successive areas of the chamber. Hot gases are generated by combustion in a zone free of materials to be treated and located in the chamber in front of the natural talus created by the front of the whole bulk of materials which occupy substantially the whole transverse section of the chamber. Gases are extracted from the chamber and recycled into the zone in front of the natural talus, whereby tar produced from the pyrolysis and carried away by the extracted gases is eliminated by heating the recycled gases in the zone. The temperature of the extracted gases is at least 500 DEG  C. after having passed through the materials contained in the chamber. The gas having passed through the material in the gasification area is taken out from the chamber at a location in front of the pyrolysis area product, whereby the product gas is freed from tars.
Patent FR-2532807-B1 (FR)
IPC: B06B1/06
Filed: 1983-09-06
Granted: 1985-05-24
Abstract: An ultrasonic detector is provided wherein electrodes are formed on the front and rear surfaces of a high polymer piezoelectric film, such that opposing electrode portion and nonopposing electrode portions are alternately and continually formed, most parts of the electrodes on the front and rear surfaces being opposed to each other through the piezoelectric film at the opposing electrode portions, most parts of the electrodes on the front and rear surfaces of the film which are different from the most parts of the electrodes at the opposing electrode portions being shifted from each other at the nonopposing electrode portions so as to have substantially no capacitance, and the piezoelectric film is wound around a base in an even number of layers such that the opposing electrode portions overlap each other and the nonopposing electrode portions overlap each other.
Patent FR-2573530-B1 (FR)
Inventor: HEITZ GEORGES
IPC: G01N5/04
Filed: 1984-11-21
Granted: 1987-01-30
Abstract: A device for determining the moisture content of a material which includes a micro wave heating unit (1) for heating a sample of the material which is under investigation and a weighing device (3) for weighing the sample during heating and providing signals representing a series of measurements of the weight of the sample at specific times. The weighing device is connected to a processing unit (4) which is a microprocessor and which includes a computer (9) which produces signals representing the loss of weight of the sample in the course of heating and which computes the parameters of a asymptotic function and which represents the loss of weight of the sample in the course of time. There is also a calculator (11) for determining the differences between two asymptotic values, and a comparator (12) for comparing the differences with a reference value representing the acceptable uncertainty in regard to the moisture content of the material. There is also a restoring device for restoring the asymptotic values when the differences reach values which are equal to or less than the reference value.
Patent FR-2612171-B1 (FR)
Inventor: PAGNIEZ GUY
IPC: C01B21/097
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: The process comprises a treatment with SO2 of the mixture resulting from the reaction of PCl5 and of NH4Cl followed by passing the reaction mixture through a thin-layer evaporator before distillation of the crude P2NOCl5 present in the said mixture. 
<??>This technique makes it possible to remove and subsequently condense SO2, POCl3 and SOCl2 under mild pressure and temperature conditions.
Patent FR-2621376-B1 (FR)
Inventor: BUCHER CLAUDE
IPC: F16L37/08
Filed: 1987-10-01
Granted: 1989-12-22
Abstract: An elastomer packing 2 for male/female pipe joints is fitted with peripherally distributed, inserted or embedded locking elements E having a "seven" or T shape. The insertion of the male pipe into the female socket compresses the packing to establish a seal, and rotates the locking elements inwardly. Any withdrawal movements of the male pipe are halted by the counterrotation of the locking elements, whose beveled inner edges bite into the male pipe surface in a wedge like manner.
Patent FR-2631495-B1 (FR)
IPC: H02G3/08
Filed: 1988-05-11
Granted: 1993-02-26
Abstract: The invention relates to a distribution box for the connection of electrical cables, of the type comprising a bottom wall (2), a top wall (3) and side walls (4, 5, 6, 7) for closing the box, and in which orifices (28) are made for the passing of the cables (26). According to the invention, some at least of the side walls (4, 5, 6, 7) of the box comprise tenons (9) forming sliders suitable for coming into engagement with grooves (8) made along side wall start sections (14, 24; 15, 25) which extend locally at the level of the external angles of the box. The invention applies in particular to boxes for electrical installations, intended to receive connection terminals.
Patent FR-2637936-B1 (FR)
Inventor: CARADONNA BENITO JEAN
IPC: E05B17/20
Filed: 1988-10-19
Granted: 1995-07-07
Abstract: The dogging means for bolts comprises at least one means (4) for locking the bolt (3) in the extended position and a retaining element (23) which controls the bringing of the dogging plate (4) into the dogging position.
Patent FR-2647510-B1 (FR)
IPC: A47L5/38
Filed: 1989-05-23
Granted: 1994-04-01
Abstract: This apparatus is of the type comprising box 2, a motorized suction turbine 4, connected pneumatically to the outlet orifice 2b of the box, and at least one pipe 6 whose downstream end 6a opens into the box 2, means 13-40 connected to the upstream end 6b of the pipe 6 which are capable of generating a temporary pneumatic pressure wave in the direction of its downstream end 6a, the latter being coupled with means 20-22 of detecting the pressure wave and of reacting on the control unit 23 of the power supply of the electric motor 3 of the suction turbine 4 for putting the installation into operation. <??>According to the invention, the pneumatic pressure wave is carried by the pipe 6 itself from its upstream end 6b to its downstream end 6a, this downstream end being fitted with a closing valve 18, normally kept in the closed position and capable of releasing the opening of the pipe under the effect of the suctional reduced pressure.
Patent FR-2648395-B1 (FR)
Inventor: BIANCHIN BERNARD
IPC: B41M5/124
Filed: 1989-06-19
Granted: 1992-02-21
Abstract: This material consists of a flexible support comprising, on its top face, a chromogen encapsulated in a pressure-sensitive material and, on its reverse face, a non-reactive pigmented layout which can be printed, characterised by the fact that this pigmented layer contains at least one pigment, at least one binder, at least one substantive bonding agent, optionally at least one agent regulating the rheology and optionally other additives. This recording material makes it possible to produce a block of carbonless forms which is easily separable.
Patent FR-2666583-B1 (FR)
Inventor: REGNIER GILBERT
IPC: A61P9/10
Filed: 1990-09-06
Granted: 1994-09-09
Abstract: New spiro[4.5]decane derivatives which can be used as a medicament and correspond to the formula: in which X, A, Y, T, Z, R1, R2, R3, R4, R5 and R6 are as defined in the description. <??>These derivatives and their physiologically tolerable salts may be used in therapy, in particular in the treatment of dyslipidaemias, atherosclerosis and pathologies in which membrane lipid peroxidation plays a part in initiation and/or aggravation.
Patent FR-2668982-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS DEMILLY
IPC: B21D22/10
Filed: 1990-11-13
Granted: 1995-07-21
Abstract: The subject of the present invention is a method for the manufacture of a sound-damping wheel (7), especially for railway vehicles, comprising at least one sound-damping plate (10) fitted to the shape of the disc of said wheel. The method consists in positioning the pre-forged wheel (7) in a press of the type comprising a punch (2) formed by a cushion (3) made of an elastic material, and in forming directly upon the wheel (7) disc (7c) said sound-damping plate (10) by deformation of the cushion (3), said wheel acting as a matrix. The present invention relates also to a device for the implementation of the method.
Patent FR-2669496-B1 (FR)
Inventor: HOFF JEAN
IPC: H04Q3/52
Filed: 1990-11-21
Granted: 1995-03-31
Abstract: Time switch driven by a control arrangement associating at least one processor (3) and one clock (4) and including a data bus (5), the exploiting of which is shared temporally between equipment-connection modules (7A to 7E) which are connected to this data bus. Each module is equipped with two associative memories (6A to 6E, 7A to 7E) which are dynamically programmed by the control arrangement so as on the one hand to transmit and on the other hand to receive data according to different frame structures during time intervals defined in terms of number and temporal positions by the said control arrangement, on the data bus and on a particular time multiplex link (1A to 1E) linking the relevant connection module to the item of equipment which it serves.
Patent FR-2677654-B1 (FR)
Inventor: ZAGURY DANIEL
IPC: C07K14/56
Filed: 1991-06-17
Granted: 1995-11-17
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00544 Sec. 371 Date Jun. 27, 1994 Sec. 102(e) Date Jun. 27, 1994 PCT Filed Jun. 17, 1992 PCT Pub. No. WO92/22577 PCT Pub. Date Dec. 23, 1992Cytokines, which are biologically inactive in humans but remain immunogenic, are used in pharmaceutical compositions to promote a neutralizing immune response against native cytokines when administered to a subject in need thereof to treat homeostatic conditions and disorders associated with an overproduction of cytokines.
Patent FR-2689029-B1 (FR)
Inventor: NINANE
IPC: C01B32/949
Filed: 1992-03-25
Granted: 1994-12-16
Abstract: Installation for the crystallization of an inorganic substance in a slurry of crystals, by desupersaturation of a supersaturated solution, the installation comprising a crystallization chamber with a vertical axis, divided into a central region (4) and an annular region (5), a device (9, 10) designed to produce a vertical displacement of the slurry in the central region (4) and a displacement in the opposite direction in the annular region (5), a device (8) for drawing off the slurry, comprising a pipe (23, 24) which emerges in one of the abovementioned regions, a means (14) for mechanically shearing the slurry, comprising a disc (17) carrying a ring of shearing teeth (19), and a pipe (6, 31) passing through the lid (30) and being used to admit anhydrous sodium carbonate, the pipe (31) having an extension inside the crystallization chamber on which a film of water is made to move.
Patent FR-2693921-B1 (FR)
Inventor: CASTILLON ROGER
IPC: C04B38/00
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-09-30
Abstract: A porous ceramic monolithic support for an inorganic membrane, which has an equivalent mean pore diameter Ds of between 1 and 20  mu m and a porosity higher than 30 %, characterised in that the support is a ceramic of alumina grains at least partially coated with TiO2 grains and the weight percentage of TiO2 in relation to the total weight of Al2O3 and of TiO2 is between 1 % and 75 %. Use of a monolithic support with micro- and ultrafiltration membranes.
Patent FR-2704982-B1 (FR)
Inventor: XAVIER ANDRIEU
IPC: G01R31/36
Filed: 1993-05-06
Granted: 1995-06-09
Abstract: The subject of the present invention is a recognition and management system for electrochemical generators connected to an application, characterised in that it comprises an electronic memory associated with the said generators, a means for reading the said memory and a means for writing into the said memory, which means are placed in the said application, the said electronic memory including a first, non-volatile (non-erasable) part, containing data allowing the said generator to be identified, and a second part which can be altered or erased, containing data relating to the operation and the state of the said generator.
Patent FR-2753195-B1 (FR)
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07C255/50
Filed: 1996-09-09
Granted: 1998-11-27
Abstract: The subject-matter of the invention is a process for the preparation of o-(p-tolyl)benzonitrile, characterized in that an o-halobenzonitrile is treated with a p-tolylmagnesium halide in the presence of a manganous salt and of a cocatalyst comprising a transition metal.
Patent FR-2774288-B1 (FR)
Inventor: DEBREGEAS PATRICE
IPC: A61K31/44
Filed: 1998-01-30
Granted: 2001-09-07
Abstract: The invention concerns omeprazole microgranules each comprising an active layer containing the active principle, and an outer gastroprotecting layer containing a gastroprotecting agent, characterized in that the omeprazole is combined with at least a hydrophobic substance.
Patent FR-2762818-B1 (FR)
Inventor: STEININGER GERD
IPC: B62D29/04
Filed: 1998-04-29
Granted: 1999-09-24
Abstract: The invention concerns a cover (10) for a longitudinal member of a automobile, with a longitudinally extending covering part (16) which is securely attachable with the body (14) of the automobile and in the assembled condition covers the longitudinal member at least from the side exposed to view, of which the end segments (28, 30) with their upper edge (36, 38) engage the front and rear fender of the body with formation of a joint. For simplification of the manufacture and assembly as well as for improvement of the form integration a joint gap covering joint gap shield (42, 44) is provided on the respective end segments (28, 30), which is capable of being pre-assembled via connecting elements (46, 48), wherein the end segments together with the pre-assembled joint gap shield are attachable to the automobile body at associated connecting positions by means of the connecting elements.