baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009083689-A1 (WO)
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: B42D15/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention concerne un papier de sécurité (1) comportant un substrat fibreux (2) comportant un filigrane (3) ayant des motifs (6) se répétant, une structure de sécurité (10) ne recouvrant pas entièrement le filigrane et comportant au moins une zone semi-réfléchissante (18) se superposant au moins partiellement au filigrane, le papier permettant d'une part d'observer, à travers la zone semi-réfléchissante (18), au moins partiellement l'un des motifs (6), et d'autre part d'observer au moins partiellement un autre desdits motifs (6) dans une région (3a) du filigrane (3) non recouverte par la structure de sécurité.
Patent WO-2011012774-A1 (WO)
Title: Nouvelle forme d'administration de protéines ostéogéniques
Inventor: SOULA GERARD
IPC: A61L27/46
Filed: 2009-11-19
Abstract: L'invention concerne des compositions ostéogéniques composées d'un coprécipitat qui contient au moins un sel insoluble de calcium et au moins une protéine ostéogénique, ledit coprécipitat étant sous forme divisée, elle concerne également les kits permettant la mise en œuvre de l'invention. Elle concerne également le procédé de préparation du coprécipitat, sous forme divisée, contenant au moins un sel insoluble de calcium et au moins un complexe entre une protéine ostéogénique et un polysaccharide. L'invention concerne également les formulations, les produits pharmaceutiques et les dispositifs médicaux comprenant ledit coprécipitat.
Patent WO-2011015728-A1 (WO)
Title: Nouveaux dérives dihydroindolones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contienne
Inventor: ORTUNO JEAN-CLAUDE
IPC: C07D417/14
Filed: 2010-08-03
Abstract: Composés de formule (I) dans laquelle : m et n représentent 1 ou 2, A représente un groupement pyrrolyle, X représente le groupement C(O), S(O) ou SO 2 , R 1  et R 2  représentent un groupement alkyle, ou forment ensemble avec l'atome d'azote qui les porte un groupement hétérocyclique, R 3  et R 4  forment ensemble avec les atomes qui les portent un groupement hétérocyclique, R 5  représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, R 6  représente un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, Médicaments.
Patent WO-2012045919-A1 (WO)
Title: Ensemble paumelle(s) et serrure pour porte pivotante de haute securite etanche et porte pivotante etanche equipee d'un tel ensemble
Inventor: BAUMERT BERNARD
IPC: E05B17/00
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble paumelle(s) (1, 2) et serrure (3, 4) pour porte pivotante de haute sécurité étanche fermant une baie (5) dans un bâtiment ou édifice comprenant un cadre dormant (6) et un ouvrant (7), la ou chaque paumelle (1, 2) comportant une partie de paumelle mobile (1) et une partie de paumelle fixe (2) montées en rotation l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de pivotement (10), et une serrure (3, 4) comportant des points de condamnation (3) montés sur les côtés latéraux (7', 7") dudit ouvrant. Chaque axe de pivotement (10) s'étend dans un logement de pivotement (11) avec un jeu lui autorisant un déplacement et chaque point de condamnation (3) coopère, lors de son engagement dans une gâche (4) correspondante, avec un moyen de butée (12) en entraînant l'ouvrant (7), à l'état de fermeture, grâce audit jeu, en déplacement transversal.
Patent WO-2011058264-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'accouplement d'une machine electrique sur un train roulant de vehicule, notamment d'un vehicule automobile hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16D48/08
Filed: 2010-11-03
Abstract: Pour accoupler une machine électrique avec des roues d'entraînement d'un véhicule lorsque le véhicule est à l'arrêt, le procédé comprend deux étapes (54, 55) activées en parallèle à partir d'une demande d'accouplement : - une étape (54) de rapprochement en translation de deux crabots le long d'un axe commun de rotation, un crabot amont étant solidaire en rotation de la machine électrique et un crabot aval étant solidaire en rotation des roues d'entraînement; et une étape (55) d'asservissement en couple de la machine électrique sur une consigne de couple de crabotage qui part d'une valeur nulle à un instant de la demande d'accouplement et qui augmente progressivement en restant inférieure à une valeur de mise en rotation de la machine électrique pendant une durée suffisante à rapprocher les deux crabots en translation dans une position dans laquelle les sommets de dents des deux crabots sont coplanaires et en dépassant ladite valeur de mise en rotation au-delà de ladite durée suffisante.
Patent WO-2012001265-A1 (WO)
Title: Procede d'allocation de ressources a des terminaux mobiles
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W72/12
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de ressources à des terminaux mobiles. Ce procédé comprend les étapes itératives suivantes : les terminaux ayant au moins un lien élastique font croître le débit sur leurs liens élastiques suivant une loi temporelle prédéterminée; et lorsqu'un terminal mobile ayant au moins un lien fixe détecte que sa couverture sur ce lien fixe est menacée, il envoie un message d'alerte à la station de base de la cellule, ladite station de base contraignant alors lesdits terminaux ayant au moins un lien élastique à réduire temporairement leur débit sur ces liens élastiques d'une quantité prédéterminée.
Patent WO-2012045956-A1 (WO)
Title: Dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux cables
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: F16H61/36
Filed: 2011-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux câbles, un moyen de commande de boîte de vitesses incorporant le dispositif, un moteur et un véhicule comportant ce dispositif. Le dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux câbles (108,109) selon l'invention, comporte un support (100) apte à être monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation, comportant au moins deux éléments de guidage de câble (106,107) possédant, chacun, un moyen d'une extrémité de câble (102,105) et un rayon de courbure supérieur à la distance minimale de cet élément de guidage audit axe de rotation.
Patent WO-2012066214-A1 (WO)
Title: Device for characterizing the mechanical properties of a material with a low modulus of elasticity
Inventor: PAILLER-MATTEI CYRIL
IPC: A61B5/103
Filed: 2011-11-08
Abstract: The present invention relates to a device for characterizing mechanical properties of a material (S) with a low modulus of elasticity, comprising an application surface (3) and a mechanical stressing mechanism (5), said mechanical stressing mechanism comprising: a mobile indenter (6) that can move at least in vertical translation so as to bear substantially normally on said material and on said application surface (3), at least one means (14) for translating said indenter along a vertical axis Z-Z' from a reference position in which the indenter is not in contact with the material (S) and at least one sensor (11) for measuring the load applied by the indenter on the material (S) along a direction normal to the application surface on the material, and at least one position sensor (20) able to determine the vertical position of said indenter (6) with respect to said reference position.
Patent WO-2013011229-A1 (WO)
Title: Procede, programme d'ordinateur et dispositif d'aide au deploiement de clusters
Inventor: FLACARD EMMANUEL
IPC: G06F9/54
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne l'aide au déploiement dans un cluster comprenant au moins un nœud générant des données d'exécution de démarrage. Après avoir obtenu (400, 405) des données d'exécution de démarrage du nœud, une définition d'une séquence d'événements et au moins une définition d'un événement de la séquence d'événements, cette dernière définition caractérisant l'événement de la séquence d'événements pour le nœud, les données obtenues d'exécution de démarrage sont analysées (415, 430) selon la au moins une définition de l'événement de la séquence d'événements. Si les données obtenues d'exécution de démarrage comprennent des données correspondant à la au moins une définition de l'événement, au moins une information relative à la séquence d'événements est transmise (445).
Patent WO-2014033371-A1 (WO)
Title: Dispositif électronique de contrôle et d'alimentation de lampes à décharge
Inventor: MAILLACH PASCAL
IPC: H05B37/02
Filed: 2012-08-29
Abstract: Dispositif (1) électronique de contrôle et d' alimentation de lampes à décharge (320) comprenant : un générateur (2) de signaux de puissance; une pluralité de blocs de contrôle (3) dédiés chacun au contrôle d' au moins une lampe à décharge (320), Selon ce dispositif, les blocs de contrôle (3) sont reliés en parallèle par un unique bus de puissance (41) audit générateur (2), et en ce que chacun des blocs de contrôle comprend pour chacune des lampes (320) auxquelles le bloc est dédié, un circuit électronique (32) relié à ladite lampe (320) et au bus de puissance (41) et comprenant des moyens de résonnance (322, 328) capables de résonner à une fréquence du signal de puissance de manière à créer une surtension aux bornes de ladite lampe à décharge (320) et déclencher son allumage.
Patent WO-2014076379-A1 (WO)
Title: Annular prosthesis for mitral valve therapy
Inventor: ODER ENGIN
IPC: A61F2/24
Filed: 2013-11-14
Abstract: The invention relates to an annular prosthesis for mitral valve therapy by annuloplasty, in the systolic state of said mitral valve. The implantation of the prosthesis according to the invention is intended for remodeling the contours of the mitral valve by means of a surgical annuloplasty operation, in the event of a mitral valve failure caused by a closing defect that is due to the deformation of the contour of the valve. The prosthesis consists of a "mitral" ring having the shape of a horse saddle and consisting of two rigid circular segments (1) (2) joined to one another at the respective ends thereof by the hinge areas (3) (4) which are raised and located in the middle of the rear annulus (5) and of the front annulus (6). The prosthesis is thus articulated by the two hinges (3) and (4) thereof on an axis represented by (7), which passes through the middle of the rear annulus segment (5) and of the front annulus (6).
Patent WO-2013175087-A1 (WO)
Inventor: DE VILLEMEUR PIERRE
IPC: F17C1/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: The invention concerns a method for storing a NO/N 2  mixture in a packaging container (6) comprising an inner volume, characterised in that it holds a NO/N 2  gaseous mixture containing between 1200 and 4500 ppm by volume of NO, the remainder being nitrogen, at a pressure of at least 100 bar in the inner volume of said container (6), the inner volume being less than or equal to 12 litres (water equivalent).
Patent WO-2014006294-A1 (WO)
Title: Machine electrique tournante a compensation de reaction magnetique d'induit
Inventor: DAANOUNE ABDELJALIL
IPC: H02K21/04
Filed: 2013-06-19
Abstract: La machine selon l'invention est du type de celles comprenant un rotor (2) ayant des pôles Nord et Sud alternés et des bobines d'excitation (3) logées dans des premiers évidements (4) qui sont répartis régulièrement autour d'un arbre (5) du rotor. Ces premiers évidements sont agencés radialement dans le rotor entre une partie centrale et une partie circonférentielle de celui-ci et se prolongent axialement, de manière à définir des sections polaires (6). Chaque bobine d'excitation est insérée autour d'un noyau formant cloison entre deux premiers évidements consécutifs, le noyau étant sensiblement aligné sur un axe radial central (d) de la section polaire correspondante. Conformément à l'invention, le rotor comprend en outre une pluralité d'aimants permanents (7) présentant une direction d'aimantation sensiblement tangentielle, agencés dans des deuxièmes évidements (8) et s'étendant sensiblement dans des plans de symétrie radiaux des sections polaires (6), de manière à compenser la réaction magnétique d'induit.
Patent WO-2014128362-A1 (WO)
Title: Method for producing a brown macroalgae powder and method for producing rigid objects from said powder
Inventor: LUCAS RÉMY
IPC: C08L99/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: The invention relates to a method for producing a rigid object from a powder produced from brown macroalgae treated by weak acids, said powder having a particle size of between 0 and 1.5 millimeters and a residual moisture content which is less than or equal to 26 %. According to the invention, such a method comprises a step of thermocompressing said powder in a mould, said powder being brought to a temperature of between 50 and 180°C and subjected to a pressure of between 10,000 and 100,000 bar for between 50 and 200 seconds. The invention also relates to the method for producing said powder.
Patent WO-2014170563-A1 (WO)
Inventor: CHONG CHUI FUNG
IPC: A61K33/00
Filed: 2014-03-05
Abstract: The invention relates to a gaseous composition containing xenon as active ingredient for use in preventing or limiting tumour cell migration and/or limiting or preventing metastasis formation in an individual suffering from cancer. The prevention or limitation of tumour cell migration is obtained through the action of the xenon on free cancer cells. The xenon acts on the free cancer cells carried by the blood. The effective volume proportion of xenon is between 5% and 79%, it is preferably at least 50%. The gaseous composition also contains a volume proportion of oxygen (O 2 ) of at least 21%. It is administered by inhalation or insufflation.
Patent WO-2015052419-A1 (WO)
Title: Système de commande d'une machine industrielle à interface tactile intégrée à une vitre
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-10-06
Abstract: Système (13) de commande d'une machine (1) munie d'un bâti (2) délimitant un environnement (3) de travail incluant des composants (4) fonctionnels de ladite machine (1), ce bâti (2) portant une vitre (6) transparente qui sépare l'environnement (3) de travail d'une zone (7) d'observation, ce système (13) incluant: - une unité (14) de contrôle maître; - des contrôleurs (16) esclaves asservis à l'unité (14) de contrôle maître et pilotant chacun un composant (4) fonctionnel; - une interface (18) graphique tactile intégrée à la vitre (6) et reliée à l'unité (14) de contrôle maître, l'unité (14) de contrôle maître étant programmée pour afficher sur l'interface (18) des panneaux (20) de commande des composants (4), incluant chacun au moins une fonction interactive de commande du composant (4) correspondant, et pour contrôler le composant (4) via son contrôleur (16) en réponse à l'activation tactile d'au moins une fonction interactive.
Patent WO-2015132487-A1 (WO)
Title: Unité de moulage de préformes équipée d'un porte-noyaux mobile en rotation
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29B11/08
Filed: 2015-01-19
Abstract: Unité (4) de moulage de préformes (2) ayant chacune un corps (15) et un col (17) dans le prolongement du corps (15), cette unité (4) comprenant : un bâti (19), - un porte-moule (27) solidaire du bâti (19) et portant au moins un corps (29) de moule à l'empreinte du corps (15) de la préforme (2); un équipage (60) mobile incluant un chariot (61) et un porte- noyaux (62) portant au moins un noyau (64A) primaire et un noyau (64B) secondaire, le chariot (61) étant monté déplaçable par rapport au bâti (19) entre une position de moulage et une position de démoulage, ce porte-noyaux (62) étant mobile en rotation par rapport au chariot (61), en position de démoulage de celui-ci, autour d'un axe de rotation parallèle à l'axe de moulage pour permuter les noyaux (64A, 64B).
Patent WO-2016046464-A1 (WO)
Title: Oral administration of at least one pharmaceutical and/or antigenic active substance
Inventor: BEN AROUS JULIETTE
IPC: A61K47/34
Filed: 2015-09-07
Abstract: The invention relates to a gastro-resistant vector for the oral administration of at least one pharmaceutical and/or antigenic active substance comprising an aqueous phase (W) and an oily phase (O) in the form of a water-in-oil (W/O)-type emulsion wherein the aqueous phase comprises at least one active principle and between 2 and 40 wt. % of a hydrophilic polymer that is insoluble in an aqueous phase of pH < 6.5.
Patent WO-2016051092-A1 (WO)
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise : - d'une part, un module comportant un substrat supportant des contacts, sur une face, ainsi que des pistes conductrices et une puce sur l'autre, - d'autre part, une antenne (200) sur un support, l'antenne comportant un plot de connexion (220) respectivement à chacune de ses extrémités. Une goutte de soudure (230) est disposée sur chacun des plots de connexion (220) de l'antenne (200). Puis, le support de l'antenne (200) est encarté entre des couches de matière plastique. Une cavité (400) est réalisée dans laquelle le module peut être logé et les gouttes de soudure (230) restent accessibles. La hauteur des gouttes de soudure avant chauffage est adaptée pour dépasser dans la cavité. Un module est ensuite placé dans chaque cavité (400). Les zones du module de trouvant au niveau des gouttes de soudure (230) sont ensuite chauffées pour faire fondre la soudure et souder les plots de connexion (220) de l'antenne (200) à des pistes conductrices du module.
Patent WO-2017006071-A1 (WO)
Title: Equipement mobile destine a la stimulation sensorielle
Inventor: GANZ MICHEL
IPC: G03B21/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention porte sur un équipement mobile destiné à la stimulation sensorielle d'un patient alité, constitué par un caisson mobile contenant un vidéo projecteur disposé pour une projection verticale, avec une rapport d'optique compris entre 0,5 et 2, le plateau supérieur dudit caisson présentant une fenêtre pour le passage du faisceau optique de projection. Le caisson présente dans sa partie inférieure au moins une ouverture d'aération et dans la partie supérieure d'au moins une paroi latérale une ouverture de circulation d'air, le vidéo projecteur étant positionné de manière à définir un espace périphérique entre ses parois extérieures et les parois intérieures dudit caisson, ledit caisson comportant en outre au moins un haut-parleur.
Patent WO-2017017378-A1 (WO)
Title: Systeme d'antigivrage d'une aube de turbomachine.
Inventor: LINASSIER GUILLAUME CLAUDE GEORGES PHILIPPE
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un système d'antigivrage d'une aube (Al) de turbomachine s'étendant entre un carter externe (CE) et un carter interne (Cl) délimitant une veine (VN), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'injection d'un jet d'air (JT) dans la veine (VN) en amont de l'aube (A1), les moyens d'injection comprenant un premier orifice d'injection (01) du jet d'air (JT), le premier orifice (01) traversant un organe (CE) parmi le carter externe (CE) et le carter interne (Cl), et étant localisé de sorte qu'à un premier régime de la turbomachine dans lequel un flux d'air (FX) s'écoule globalement dans la veine (VN) selon une première direction (D1), le premier orifice (01) et un bord d'attaque (BA) de l'aube (A1) sont sensiblement alignés selon la première direction (D1), le premier orifice (01) est distant de la jonction dudit bord d'attaque (BA) de l'aube (A1) avec l'organe traversé par le premier orifice (01) d'une distance d'au moins 10 mm et de préférence d'environ 15 mm.
Patent WO-2017085422-A1 (WO)
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour avion, et, en particulier, sa bande de roulement. La bande de roulement (2), ayant une largeur axiale L, comprend une partie médiane (3) ayant une largeur axiale L C  au moins égale à 50% et au plus égale à 80% de la largeur axiale L et constituée par une composition de caoutchouc médiane, et deux parties latérales (41, 42), positionnées axialement de part et d'autre de la partie médiane (3), ayant chacune une largeur axiale (L S1 , L S2  ) au moins égale à 10% et au plus égale à 25% de la largeur axiale L et constituées chacune par une composition de caoutchouc latérale. Selon l'invention, la composition de caoutchouc médiane comprend au moins 50 pce d'un premier élastomère diénique de partie médiane, au plus 70 pce d'une charge renforçante de partie médiane et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique de partie médiane est un terpolymère d'éthylène, d'une α-oléfine et d'un diène non conjugué et la composition de caoutchouc latérale de chaque partie latérale comprend au moins 50 pce d'un premier élastomère diénique de partie latérale, un taux de charge renforçante de partie latérale au moins égal au taux de charge renforçante de partie médiane et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique de partie latérale est un terpolymère d'éthylène, d'une α-oléfine et d'un diène non conjugué.
Patent WO-2017109337-A1 (WO)
Title: Rear-view mirror mount for a motor vehicle
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R1/12
Filed: 2016-12-15
Abstract: A motor vehicle rear-view mirror mount (1) according to the invention comprises a joint (16) for a rear-view mirror, said joint comprising a joining portion (3) surrounding the base of the joint, the joining portion (3) bordering an inner surface portion of the windscreen (2) in the top central region of the vehicle windscreen. The joining portion (3) comprises a storage portion (4) defining a housing (6) that is accessible through an opening (10), closed by a cover (7) from the passenger compartment of the vehicle, the housing (6) being able to hold a badge of the electromagnetic type with a flattened shape.
Patent WO-2019106240-A1 (WO)
Inventor: BESSON-MOREAU GREGORY
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un système de gestion électrique d'une pluralité de charges électriques, comprenant 5 un commutateur réseau connecté à une pluralité de contrôleurs par des câbles électriques assurant le transport simultané des données numériques et du courant d'alimentation, chaque contrôleur commandant le fonctionnement d'au moins une charge électrique. Chaque contrôleur comporte une mémoire non 10 volatile pour l'enregistrement d'un identifiant unique. Au moins une partie des contrôleurs comporte au moins deux ports numérique/puissance. Certains des contrôleurs sont reliés à un autre contrôleur et non pas au commutateur réseau. Le commutateur réseau comporte un calculateur pour commander 15 la transmission de données numériques comprenant une information de modulation numérique associée à une information correspondant à l'adresse unique du contrôleur cible.
Patent WO-2019073157-A1 (WO)
Title: Device for powering an electronic control unit
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-10-08
Abstract: The present invention relates to a device (30) for powering an electronic control unit (2) comprising a first connection terminal (26_1) coupled to an electrical power supply (10), a second connection terminal (26_2) coupled to an electrical ground (32), a microprocessor (22) having a microprocessor power supply input (22_1) that is coupled, on the one hand, to a first terminal of first capacitor (C3_1) with a first capacitance (C_3) and, on the other hand, coupled to a power supply output (30_1) of the power supply device (30), the second terminal of first capacitor (C3_2) being coupled to the electrical ground (32), the power supply device (30) comprising a first power supply input (30_2) characterized in that it comprises a diode (36) coupled to the power supply input (30_2) and to the power supply output (30_1), and a switching device (38) simultaneously coupled to the diode (36).