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Patent FR-2991788-A1 (FR)
Title: Prevision d'operations de maintenance a appliquer sur un moteur
Inventor: ANFRIANI ALEXANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prévision d'opérations de maintenance à appliquer sur un moteur ou une partie du moteur comprenant un ensemble de composants, le système comportant : - des moyens de traitement pour construire un modèle de durée de vie (B1) pour chaque composant dudit ensemble de composants, - des moyens de traitement pour analyser le modèle de durée de vie associé à chaque composant afin de construire un ensemble de modèles de défaillances (B2) correspondant audit ensemble de composants, chaque composant étant associé à un modèle de défaillance définissant un intervalle d'inter-inspection traduisant un taux de risque de dégradation avancée inférieur à un seuil de sécurité prédéterminé, - des moyens de traitement pour définir une stratégie de maintenance (B3) comprenant des inspections opportunistes sur ledit ensemble de composants, et - des moyens de traitement pour simuler de manière itérative des actions de maintenance sur ledit ensemble de composants en utilisant ledit ensemble de modèles de défaillances (B2) et ladite stratégie de maintenance (B3) afin de construire un modèle global d'opérations de maintenance relaxée qui prend en compte les inspections opportunistes tout en respectant le seuil de sécurité prédéterminé de chaque composant.
Patent FR-2994844-A1 (FR)
Title: Formulation gelifiante a base de ketamine
Inventor: BOUDY VINCENT
IPC: A61K9/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne une formulation gélifiante comprenant de la kétamine ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci dans l'eau et un poloxamer, et son utilisation dans le traitement de la douleur.
Patent FR-2995625-A1 (FR)
Title: Roller shutter for mounting above joinery that is positioned in built opening of building, has sealing ring comprising opening for passage of rod, where part of section of opening except for clearance corresponds to polygonal section of rod
Inventor: COINDET ERWAN
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-09-14
Abstract: The shutter (1) has a screening apron wound around an axis, and a winch system actuated by a rod (12) with a polygonal section. The rod passes through a formwork wall (7) via an opening (15) that is delimited by a cylindrical internal surface. The opening of the formwork wall comprises a sealing ring (16) that comprises a cylindrical outer surface to allow the sealing ring within the opening. The sealing ring comprises a central opening for passage of the rod, where a part of a section of the central opening except for a clearance corresponds to the polygonal section of the rod.
Patent FR-3007400-A1 (FR)
Title: Systeme de levage auto bloquant
Inventor: DURAND JEAN CLAUDE
IPC: B66D5/18
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un système de levage industriel autobloquant, dont les actionneurs, capteurs de position et moyens énergétiques permettant le mouvement de levages, sont indépendants du moyen sur lequel il est installé, rendant le dit moyen autonome dans sa mobilité. Il est constitué d'un boitier de levage à chaine pousseuse, dont la longueur de chaine défini la hauteur de levage, d'un premier ensemble frein magnétique permanent et réducteur planétaire accouplé d'un coté du boitier de levage et éventuellement d'un réducteur planétaire accouplé de l'autre coté du boitier de levage. Lorsque ce système est installe sur un moyen mobile, le mouvement de levage peut être obtenu par tout moyen énergétique indépendant. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à tous les porteurs de charge autonomes utilisé dans toutes les industries et manufactures nécessitant une variation de hauteur dans les process.
Patent FR-3003556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes d'imogolite a base de germanium
Inventor: THILL ANTOINE
IPC: C01B33/26
Filed: 2013-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de nanotubes d'imogolite à base de germanium comprenant les étapes suivantes : (i) dissolution d'un précurseur de l'aluminium dans une solution aqueuse, (ii) sous agitation, ajout à la solution d'aluminium obtenue à l'issue de l'étape (i) d'au moins un alcoxyde de germanium dont le germanium porte au moins trois substituants hydrolysables, le rapport molaire Al/Ge devant être compris entre 1 et 3, (iii) sous agitation, ajout d'une solution d'urée à la solution d'aluminosilicate obtenue à l'issue de l'étape (ii), jusqu'à obtention d'un rapport molaire urée/Al compris entre 0,5 et 3, (iv) chauffage de la solution obtenue à l'issue de l'étape (iii) à une température supérieure à 60°C. La présente invention concerne également les nanotubes d'imogolite à base de germanium susceptibles d'être obtenus via ce procédé, et présentant un rapport d'aspect supérieur ou égale à 100.
Patent FR-3004939-A1 (FR)
Title: Huile essentielle de satureja montana a forte teneur en geraniol, et utilisation pour traiter les peaux grasses et/ou les defauts esthetiques associes
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne une huile essentielle de Satureja montana comprenant plus de 60% en poids de géraniol et plus de 5% en poids de trans-β-caryophyllene , en particulier de Satureja montana L. ssp. variegata. La présente invention concerne aussi l'utilisation cosmétique d'une huile essentielle de Satureja montana comprenant plus de 60% en poids de géraniol et plus de 5% en poids de trans-β-caryophyllene, en particulier de Satureja montana L. ssp. Variegata pour traiter les peaux grasses et/ou prévenir les peaux grasses ou à tendance grasse et/ou les défauts esthétiques cutanés associé L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant ladite huile, un procédé de traitement. cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de nettoyage de la peau grasse, ainsi que ladite huile essentielle à titre d'agent dermatologique.
Patent FR-3007401-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a pupitre de commande securise
Inventor: DITTUS SEBASTIAN
IPC: B66F17/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: Cette nacelle élévatrice comprend un châssis équipé de moyens de déplacement sur la surface du sol, un mât, une plateforme (10) supportée par le mât, un pupitre de commande, monté sur la plateforme et comprenant des moyens de commande des mouvements de la plateforme, et une barre de sécurité montée de manière basculante ou coulissante par rapport au pupitre, destinée à contrôler le fonctionnement des moyens de commande. Cette barre de sécurité est prévue pour prendre une première position de repos où la barre de sécurité n'empêche pas le fonctionnement des moyens de commande, et une deuxième position, où la barre de sécurité inhibe le fonctionnement des moyens de commande. Lors de son basculement ou de son coulissement entre la première position et la deuxième position, la barre de sécurité prend une position intermédiaire où elle n'empêche pas le fonctionnement des moyens de commande et où elle active des moyens avertisseurs.
Patent FR-3013284-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'alimentation d'equipements electriques en cas de besoin de delestage et en fonction du choix d'un usager
Inventor: ZEE PATRICK
IPC: B60R16/03
Filed: 2013-11-15
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler l'alimentation en énergie d'équipements électriques (E1-E4) connectés en parallèle à un réseau d'alimentation (RA) d'un système (S). Ce dispositif (D) comprend, d'une part, des moyens d'interface (MI) permettant à un usager de choisir parmi ces équipements électriques (E1-E4) au moins l'un d'entre eux afin qu'il ne soit pas alimenté en énergie lorsque le réseau d'alimentation (RA) ne dispose pas de suffisamment d'énergie pour les alimenter simultanément, et, d'autre part, des moyens de contrôle (MC) agencés pour interdire l'alimentation en énergie d'au moins un équipement électrique choisi par l'usager en cas d'insuffisance d'énergie disponible dans le réseau d'alimentation (RA).
Patent FR-3013625-A1 (FR)
Title: Element de renfort a section aplatie
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'élément de renfort (34) présente une section de forme générale aplatie et s'étendant selon une direction principale (Z1). Il comprend un bord latéral (46) en une composition polymérique comprenant un polymère thermoplastique, le bord latéral (46) s'étendant selon une direction générale sensiblement parallèle à la direction principale. L'élément de renfort (34) est tel que R=(Uc-U1)/Uc est tel que R > 11 % avec : - Uc la valeur moyenne de la rigidité de l'élément de renfort (34) mesurée en sa partie centrale et, - U1 la valeur moyenne de la rigidité de l'élément de renfort (34) mesurée sur son bord latéral (36).
Patent FR-3013743-A1 (FR)
Title: Dispositif de chambre de raccordement
Inventor: KRATTLI CHRISTIAN
IPC: E04H5/06
Filed: 2013-11-28
Abstract: Dispositif de chambre de raccordement, qui consiste en une pièce utilisée enterrée dans le sol, de forme parallélépipédique rectangle, fermée supérieurement par un ou plusieurs tampons (4), et logeant des moyens de raccordement de fils ou câbles faisant partie d'un réseau de distribution. Il est constitué de la superposition, au travers de moyens d'emboîtement, d'éléments (1, 2) en forme de cadre, et comprenant au moins un élément de base (2) et un élément supérieur (1) destiné à recevoir le ou les tampons (4), où chacun desdits éléments (1, 2) vient de moulage d'un matériau composite, et en ce que chacun des éléments (1, 2) comporte, outre les moyens d'emboîtement, des moyens (25) de réception de moyens de liaison conçus aptes à la solidarisation entre eux de deux éléments (1, 2) superposés.
Patent FR-3015037-A1 (FR)
Title: Procede de determination des teneurs en differents mineraux d'une roche, dispositif portatif associe
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des teneurs d'un échantillon de roche, respectivement en un premier et un deuxième minéral. Selon l'invention, le procédé comprend : (a) une étape préliminaire de constitution de données expérimentales représentatives des quantités de produit formé en fonction du temps sur réaction du réactif sur différents échantillons tests contenant, au moins le premier ou le deuxième minéral, les teneurs des premier et deuxième minéraux étant connues et différentes d'un échantillon test à l'autre, (b) une étape d'exploitation de ces données expérimentales pour réaliser une courbe d'échantillonnage du premier minéral et une courbe d'échantillonnage du deuxième minéral, (c) une étape de détermination de la teneur en premier et deuxième minéral à partir des courbes d'échantillonnage et de l'évolution en fonction du temps de la donnée représentative de la quantité de produit formé lors de la réaction de l'échantillon étudié avec le réactif. L'invention concerne également le dispositif portatif mettant en œuvre le procédé ci-dessus.
Patent FR-3014841-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un corps d'attache moteur en partie realise d'une seule piece avec une nervure interieure de rigidification d'un caisson de mat d'accrochage
Inventor: EWENS DAVID
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-12-17
Abstract: Afin de diminuer la masse globale d'un ensemble (1) pour aéronef comprenant un mât d'accrochage (4) de moteur et une attache moteur (7a), le mât (4) selon l'invention présente une structure primaire (6) formant un caisson équipé de nervures intérieures transversales de rigidification (30), dont l'une d'elle est réalisée d'une seule pièce avec au moins une partie du corps (100) de l'attache moteur (7a).
Patent FR-3015756-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure simplifie et procede et outil de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: DUPE NICOLAS
IPC: G12B9/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure susceptible d'être accolé sur une paroi extérieure d'un objet mobile ou d'un objet fixe se trouvant dans un écoulement d'air pour mesurer des grandeurs physiques. Le dispositif de mesure comprend un support (5) présentant des logements (11) pourvus d'une ouverture débouchant vers l'extérieur dans lesquels sont prévus des capteurs (6). Le dispositif comprend une cavité (8) dans laquelle débouche les logements (11) et dans laquelle se trouve un circuit imprimé flexible (10) sur lequel sont connectés les capteurs (6). Le procédé de fabrication d'un tel dispositif s'en trouve simplifié puisqu'il comprend les étapes suivantes : - fixation des capteurs (6) sur le circuit (10) imprimé flexible ; - fixation du circuit (10) imprimé flexible pourvu des capteurs (6) sur le support (5), les capteurs (6) venant s'insérer dans les logements (11) et le circuit (10) dans la cavité (8).
Patent FR-3015538-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de deport de gond pour monter un ouvrant sur un gond existant fixe dans une maconnerie
Inventor: ABOUDI HABIB
IPC: E05D11/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Système de déport de gond (10) comprenant : - un support (11) délimitant intérieurement un logement (12) selon un axe vertical (A), le logement (12) étant adapté pour recevoir une partie du gond existant (1), - un gond déporté (31) sur lequel l'ouvrant est destiné à être monté, - un dispositif de réglage comportant un premier organe de réglage (20) solidaire du support (11), un deuxième organe de réglage (40) solidaire du gond déporté (31) et un organe de blocage (25), le deuxième organe de réglage (40) étant monté sur le premier organe de réglage (20) déplaçable en translation selon un axe de coulissement (B) distinct de l'axe vertical (A), de manière continue sur une course de positions de réglage.
Patent FR-3019792-A1 (FR)
Title: Vehicule pour le chargement et le dechargement de barres metalliques telles que des rails
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: E01B29/16
Filed: 2014-04-09
Abstract: Véhicule pour le chargement et le déchargement de barres métalliques telles que des rails. Ce véhicule, tel qu'un wagon (1), comprend notamment un plancher (2) monté sur un châssis (3) comprenant des moyens de roulement (4). Il comporte, sensiblement selon son axe longitudinal, au moins un moyen de manœuvre et de préhension (5) pouvant tourner autour de son axe vertical sur au moins 180 degrés ainsi que des moyens pour commander ledit moyen de manœuvre et de préhension (5). Application notamment dans le domaine des travaux ferroviaires.
Patent FR-3024045-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible et modulaire de securite environnementale pour la recuperation de produits inflammables ou toxiques
IPC: C02F9/02
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amovible et modulaire de sécurité environnementale pour la récupération de fluides inflammables et/ou toxiques et/ou nocifs et/ou corrosifs, lesdits liquides étant non solubles ou peu miscibles dans l'eau ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins un module (1,16,19,21) étanche comportant au moins une paroi de fond (2), une ou plusieurs parois latérales (3), une paroi supérieure (4) et au moins une tubulure (5,17) débouchant à l'intérieur du module (1,16,19,21) et comprenant des moyens de raccordement rapides (6) aptes à coopérer avec des moyens de raccordement complémentaires solidaires d'une conduite de raccordement (28) ou de la tubulure (5,17) d'un second module (1,16,19,21).
Patent FR-3018758-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour un vehicule ferroviaire comportant au moins deux voitures
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: Le dispositif (10) de climatisation comprenant des moyens (22) d'émission d'un flux d'air climatisé et au moins un circuit de circulation (28) destiné à équiper une voiture, comportant une arrivée d'air (32) à travers laquelle passe un flux d'air entrant issu des moyens d'émission (22) ; au moins un conduit (34) de distribution d'air vers une salle, s'étendant entre une extrémité amont (34A) et une extrémité aval (34B), toutes deux destinées à être agencées dans ladite voiture ; un conduit (35) de transfert d'air climatisé vers un autre circuit de circulation d'air (36) adjacent, ledit autre circuit de circulation (36) équipant une autre voiture adjacente à la première ; et des moyens (40) de répartition d'air climatisé issu de l'arrivée d'air (32), répartissant le flux d'air entrant entre les conduits de distribution (34) et de transfert (35).
Patent FR-3024533-A1 (FR)
Title: Echangeur enthalpique ameliore
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur à double flux d'air, permettant un transfert thermique et un transfert d'humidité entre les deux flux d'air, et comprenant une pluralité de premiers et seconds réseaux de circulation d'air (2a, 2b) séparés par des membranes (6) perméables à la vapeur d'eau et imperméables à l'air et à l'eau liquide, chacun des premiers et seconds réseaux (2a, 2b) comprenant des alvéoles chacune définie par une paroi pourvue d'ouvertures pour le passage de l'air, la paroi d'alvéole comprenant deux chants opposés (30a) au niveau desquels elle est ouverte dans la direction d'empilement (4). Selon l'invention, pour au moins l'un des premiers réseaux (2a), au moins l'un des deux chants opposés (30a) de chaque paroi d'alvéole définit un creux (32a) ouvert en direction du second réseau de circulation d'air (2b) directement consécutif, ces creux (32a) logeant une partie de ce second réseau (2b).
Patent FR-3025019-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a dispositif(s) d'eclairage a reflecteur rotatif et translatable(s)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V19/04
Filed: 2014-08-25
Abstract: Un bloc optique (BO) de véhicule comprend, d'une part, un espace interne (EI) logeant au moins un dispositif d'éclairage (D1) comportant une plaque (PS) munie d'une source de photons, un axe (AR) pouvant être placé dans différentes positions angulaires, une pièce (PL) comprenant au moins une lentille (L1) propre à défléchir les photons, et un réflecteur (RP) couplé en rotation à l'axe (AR) et propre à transférer les photons défléchis vers une zone fonction de la position angulaire de l'axe (AR), et, d'autre part, un capot arrière (CA) monté à rotation suivant une première direction perpendiculaire à chaque axe (AR), et des moyens de couplage (MC) assurant un couplage entre chaque axe (AR) et le capot arrière (CA) induisant une translation de chaque dispositif d'éclairage (D1) suivant une seconde direction perpendiculaire à chaque axe (AR) et à la première direction en cas d'entraînement en rotation du capot arrière (CA).
Patent FR-3025647-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ecriture de donnees dans une memoire resistive
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G11C11/21
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une mémoire résistive comprenant des éléments résistifs, la résistance de chaque élément résistif pouvant alterner entre une valeur haute et une valeur basse, la mémoire comprenant, en outre, un dispositif de basculement de la résistance d'au moins un élément résistif sélectionné entre les valeurs haute et basse. Le dispositif comprend un premier circuit adapté à faire circuler un premier courant dans un premier composant résistif de référence (RLRS), un deuxième circuit adapté à faire circuler un deuxième courant proportionnel au premier courant dans l'élément résistif sélectionné, un troisième circuit adapté à détecter le basculement de la résistance de l'élément résistif sélectionné à partir de la comparaison de la tension aux bornes du premier composant résistif de référence et de la tension aux bornes de l'élément résistif sélectionné et un quatrième circuit adapté à interrompre le deuxième courant à la détection du basculement.
Patent FR-3026043-A1 (FR)
Title: Dispositif de vulcanisation pour pneumatique
Inventor: DESCHAUX STEPHANE
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-09-24
Abstract: Dispositif de vulcanisation (1) pour pneumatique comportant une partie centrale (10) de support d'une membrane (2) de cuisson destinée à venir se plaquer contre la partie interne d'un pneumatique, à l'intérieur d'un moule (4), la partie interne de la membrane (2) définissant une enceinte (1) de vulcanisation dans laquelle circule un fluide caloporteur sous pression. Selon l'invention, il comprend un injecteur (30) disposé sur le trajet du fluide caloporteur, à l'extérieur de l'enceinte de vulcanisation, et qui est réalisé de manière à mélanger un fluide caloporteur et un gaz sous pression.
Patent FR-3026403-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques et a couche intermediaire sur stoechiometrique
Inventor: KUHN BERTRAND
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) revêtu sur une face (11) d'un empilement de couches minces (14) à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant une seule couche fonctionnelle métallique (140), en particulier à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 164), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 160), caractérisé en ce que au moins un desdits revêtements antireflet (120,160) comporte une couche intermédiaire comprenant de l'oxyde de zinc Zn1O1+x avec 0,05 < x < 0,3 et présentant une épaisseur physique comprise entre 0,5 nm et 20 nm, voire entre 2,5 nm et 10 nm.
Patent FR-3026790-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur
Inventor: ROSIER REZA
IPC: F02N15/02
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un démarreur (12) pour un moteur (200) muni d'un rotor (202) et d'une cloche d'actionnement (300) fixée au rotor. L'invention se caractérise par le fait que le démarreur comporte un arbre (16) comportant un corps (18) ayant un premier axe (20), et une première (22) et une seconde (24) extrémités longitudinales, l'arbre étant monté rotatif autour du premier axe, des moyens d'entraînement (14) coopérant avec la première extrémité longitudinale de l'arbre, pour entraîner l'arbre en rotation autour du premier axe, la deuxième extrémité longitudinale (24) de l'arbre (14) comportant une tête (26) comprenant un organe de couplage (28) configuré pour réaliser un couplage en rotation temporaire avec la cloche d'actionnement (300) du moteur à démarrer, grâce à quoi lorsque la tête est couplée à la cloche d'actionnement, l'actionnement des moyens d'entraînement entraîne la cloche d'actionnement et le rotor du moteur en rotation, afin de démarrer le moteur.
Patent FR-3027549-A1 (FR)
Title: Assemblage par un element d'ancrage mecanique entre deux pieces dont l'une est realisee en materiau composite
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: F04D29/32
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un assemblage entre deux pièces (2, 4), l'une des pièces (4) étant réalisée en matériau composite avec un renfort fibreux obtenu à partir d'une préforme fibreuse réalisée par tissage tridimensionnel et densifié par une matrice, l'assemblage comprenant un élément d'ancrage mécanique (12) solidaire de l'un des éléments et venant s'insérer à l'intérieur de l'autre élément.