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Patent FR-2990935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'epuration d'effluents liquides, en particulier aqueux par photocatalyse
Inventor: ROUSSEAUX PASCAL
IPC: B01J8/18
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé/dispositif perfectionné de traitement d'épuration d'effluents liquides aqueux, par photocatalyse, dans lequel (a) on met en oeuvre et/ou on prépare une suspension constituée par l'effluent à traiter chargé en particules d'un photocatalyseur ; (b) on fait circuler, dans un réacteur, la suspension d'effluent à traiter chargé en particules d'un photocatalyseur ; (c)on diffuse un flux de bulles d'air, au sein de la suspension mise en circulation; (d) on met en oeuvre une photoactivation à l'aide de moyens d'irradiation disposés dans le réacteur ; (e) on sépare par filtration la phase liquide de la phase solide de l'effluent traité ; (f) puis on récupère cette phase liquide de l'effluent traité, caractérisé en ce que (i) le réacteur mis en oeuvre comprend au moins deux zones; (ii) on fait en sorte que le flux de bulles de gaz soit diffusé au sein de l'une des deux zones seulement, et génère un gazosiphon permettant d'obtenir une recirculation entre les deux zones et un comportement hydrodynamique de type Réacteur Parfaitement Agité (RPA).
Patent FR-2992436-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lecture d'un hologramme synthetique
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03H1/22
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lecture de l'image source d'un hologramme synthétique formé sur un support (40), comprenant une lentille de Fourier (42), un système de détection d'images (44) définissant un plan de lecture et une source lumineuse (46). La source lumineuse (46) est adaptée à éclairer le système de détection d'images (44) par l'intermédiaire de l'hologramme synthétique et de la lentille de Fourier. La lentille de Fourier et la position du support sont choisies pour qu'un nombre désiré de répliques de l'image soient affichées sur le système de détection. Le dispositif comprend en outre un système de traitement (48) adapté à réaliser une combinaison des répliques de l'image formées dans le plan de lecture.
Patent FR-2992819-A1 (FR)
Title: Method for allocating resources in e.g. heterogeneous mobile network, involves determining server station for mobile terminal based on geographic position of terminal and signal-to-noise interference ratio of signal received by terminal
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves receiving, by a management center of a heterogeneous mobile network, a request for communication with a data flow and a geographic position of a mobile terminal. A server station for the terminal to be attached is determined by the management center based on the geographic position of the terminal and a signal-to-noise interference ratio of a signal received by the terminal from a small macro server station of the heterogeneous network. The server station is instructed to enable the attachment of the terminal to the server station. Independent claims are also included for the following: (1) a server station of a heterogeneous mobile network (2) a mobile terminal (3) an irremovable or partially or completely removable data storing unit storing instructions for allocating resources in a heterogeneous mobile network (4) a computer program downloadable from a communication network, for allocating resources in a heterogeneous mobile network.
Patent FR-2994971-A1 (FR)
Title: Procede de preparation a hauts rendements de p-(r)calixarenes geants
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C07C37/20
Filed: 2012-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation à hauts rendements de p-(R)calixarènes géants.
Patent FR-2999354-A1 (FR)
Title: Circuit electrique comportant un composant du coupure dudit circuit, et dispositif comportant un tel circuit electrique
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: H01M50/574
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique comportant une pile électrique, une charge alimentée par la pile électrique, et un composant de coupure du circuit présentant une valeur de tension de seuil au dessus de laquelle il est passant et au dessous de laquelle il est bloquant. Selon l'invention, le circuit électrique est caractérisé en ce que le composant de coupure est agencé dans le circuit de manière à ce qu'il soit passant lorsque la tension de la pile électrique est supérieure à ladite valeur de tension de seuil et à ce qu'il soit bloquant lorsque la tension de la pile électrique est inférieure à ladite valeur de tension de seuil. L'invention concerne également un dispositif de massage et/ou d'application de produit cosmétique comportant un tel circuit électrique.
Patent FR-2984536-A1 (FR)
Title: Systeme spiral-balancier pour un mouvement d'horlogerie, et montres equipees de ce systeme
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/32
Filed: 2013-01-09
Abstract: Système spiral-balancier (1) pour un mouvement d'horlogerie, dans lequel le spiral (10) a des extrémités intérieure et extérieure fixées respectivement sur une virole fixe (2) liée à un pont fixe (3) du balancier (7) et sur un bras (12) de ce balancier (7). La virole (2) peut être fixée sur un système antichoc (Incabloc®) (4) lui-même fixé sur le pont de balancier (3), et l'extrémité extérieure du spiral (10) est fixée au bras (12) du balancier (7) par un piton (6) solidaire de ce bras (12).
Patent FR-3002095-A1 (FR)
Title: Structure plane de resonateur mecanique decouple par des vibrations de flexion et d'extension-compression
Inventor: LE TRAON OLIVIER
IPC: H03H9/15
Filed: 2013-02-14
Abstract: Les résonateurs mécaniques permettant de réaliser des horloges ont l'inconvénient de ne pas être à la fois performants, de faible encombrement et bon marché. L'invention est une structure plane de résonateur mécanique (100) bien adaptée à la réduction de l'encombrement et du coût de fabrication, comportant un barreau (R) vibrant en résonance d'extension-compression longitudinale, deux poutres (12) vibrant chacune simultanément en extension-compression longitudinale et en flexion dans le plan de la structure et reliées chacune au barreau par un élément de liaison (11) au niveau du plan médian (π) du barreau, ce qui permet que les effets des déformations transverses du barreau dues au coefficient de Poisson du matériau ne soient pas transmis au pavés de fixation (PF) du résonateur. Ainsi, le coefficient de qualité du résonateur peut être très élevé.
Patent FR-3003327-A1 (FR)
Title: Dispositif d obturation d un systeme hydraulique systeme hydraulique et aeronef
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: B64C27/64
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (20) comprenant un bouchon (30). Ce bouchon (30) comporte une portion centrale (31) coopérant avec une portion périphérique (32) entourant ladite portion centrale (31), le dispositif d'obturation (20) incluant un anneau élastique d'arrêt (40) ouvert apte à être inséré dans un alésage (13), ladite portion centrale (31) saillant de ladite portion périphérique (32) vers l'extérieur (EXT) du système hydraulique (5) pour ménager une gorge (25) visible de l'extérieur (EXT), ledit anneau élastique d'arrêt (40) étant logé dans cette gorge (25) et dans l'alésage, ladite portion périphérique (32) butant axialement contre l'anneau élastique d'arrêt (40) et ladite portion centrale (31) bloquant radialement ledit anneau élastique d'arrêt (40) lorsque le dispositif d'obturation est correctement positionné.
Patent FR-3007873-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces pour un vehicule automobile
Inventor: LAGABE GREGOIRE
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès pour un véhicule automobile, notamment pour activer des fonctionnalités du véhicule automobile à l'aide de signaux radiofréquence émis et/ou reçus par une commande à distance et par une unité de contrôle d'accès localisée dans le véhicule automobile, lequel système de contrôle d'accès comprenant à part la commande à distance et l'unité de contrôle d'accès : -- des moyens de localisation d'un utilisateur par l'intermédiaire d'une localisation de la commande à distance par la détermination de la position de la commande à distance, la localisation de la commande à distance étant prévue dans l'environnement proche du véhicule automobile ou dans l'intérieur du véhicule automobile, l'environnement proche du véhicule automobile et l'intérieur du véhicule automobile étant divisé en une pluralité de zones prédéterminées, -- des moyens d'association permettant d'associer la position déterminée de la commande à distance à une seule zone de la pluralité de zones prédéterminées, -- une unité de détection, l'unité de détection étant configurée pour détecter un événement de commande de la part de l'utilisateur, l'événement de commande étant prévu pour l'activation d'au moins une fonctionnalité du véhicule automobile, l'unité de détection étant configurée de telle manière que l'unité de détection saisi l'événement de commande ou non -- en fonction de la seule zone associée à la position déterminée de la commande à distance et/ou -- en fonction de la position déterminée de la commande à distance.
Patent FR-2994491-A1 (FR)
Title: Method for adjusting parameter e.g. volume, for configuring digital decoder e.g. digital terrestrial TV, involves adjusting configuration parameter of digital decoder based on information representative of loudness of control sound
Inventor: ALLEAUME VINCENT
IPC: G05B19/04
Filed: 2013-02-19
Abstract: The method involves receiving a control sound (101) from a user (10), and determining information representative of the loudness of the control sound. A configuration parameter for configuring a multimedia terminal i.e. digital decoder (12) is adjusted based on the information representative of the loudness of the control sound. The configuration parameter is adjusted in a way proportional to a value of the information. The information is compared with another information representing the loudness of another control sound, and the adjustment is performed based on the comparison. Independent claims are also included for the following: (1) a module for adjusting a parameter for configuring a multimedia terminal (2) a computer program product for adjusting a parameter for configuring a multimedia terminal.
Patent FR-2988432-A1 (FR)
Title: Procede et unite de commande du dosage du carburant dans un canal de gaz d'echappement
Inventor: KELLNER ANDREAS
IPC: F01N3/025
Filed: 2013-03-19
Abstract: Procédé de dosage de carburant d'un système haute pression (10) avec une pompe haute pression (11), un accumulateur de pression (13) et un injecteur haute pression (16) pour régénérer le catalyseur d'oxydes d'azote (NSC). Le carburant est fourni à l'accumulateur (13) par une installation de mesure de pression (14). Le débit de la pompe haute pression (11) est prédéfini par une durée de commande (TP) par période, et la quantité de carburant Q injectée dans le canal des gaz d'échappement est prélevée en fonction du temps, indépendamment de la commande de la pompe haute pression (11) par l'ouverture de l'injecteur haute pression (16) à partir de l'accumulateur de pression (13). La pompe (11) n'est pas commandée si la pression (37) dépasse un seuil prédéfini.
Patent FR-3003447-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: RAMET MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne une tête (14) de distribution de produit cosmétique, destinée à être montée sur un récipient (12), la tête (14) comprenant : - une frette (18) ; - un support de buse (20) comportant une buse (21) de guidage de produit, destinée à être raccordée à un organe (17) de distribution de produit présent sur le récipient (12), le support de buse (20) étant monté mobile en translation dans la frette (18) entre une position active non actionnée et une position active de fin d'actionnement pour la distribution de produit, la buse (21) définissant un canal (40) de distribution de produit débouchant extérieurement suivant un axe de sortie (B-B') ; - un bouton (22) d'activation de la distribution de produit, monté mobile en rotation sur le support de buse (20) autour d'un axe de pivotement (C-C') entre une première position empêchant le passage du support de buse (20) vers la position active de fin d'actionnement, et une deuxième position autorisant le passage du support de buse (20) dans la position active de fin d'actionnement ; dans laquelle l'axe de pivotement (C-C') est non perpendiculaire à l'axe de sortie (B-B') dans au moins une position du bouton (22) entre la première position et la deuxième position.
Patent FR-3003762-A1 (FR)
Title: Preparation a base d’une biomasse algale, son procede d’obtention et ses applications topiques dans les domaines du thermalisme et de la cosmetologie
Inventor: COUNILH PASCAL
IPC: A61K8/19
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet une préparation à base d'au moins une algue caractérisée par le fait qu'elle comporte, dans un milieu à base aqueuse, un mélange de : (a) au moins une biomasse algale totale ; et (b) au moins un sel de cuivre soluble dans ledit milieu.
Patent FR-3006310-A1 (FR)
Title: Equipement pour la realisation d'une station de traitements des eaux usees.
Inventor: JEANNE LAURENT
IPC: C02F9/14
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention est relative à un équipement destiné pour la réalisation d'une station de traitement des eaux usées, convenant pour la réalisation d'une station de traitement des eaux usées en intérieur d'une habitation, ledit équipement comprenant au moins trois cuves et comprenant chacune un trou d'homme (2) à sa partie supérieure pour l'accès à la cuve. Selon l'invention les cuves sont d'un seul tenant, ou en deux parties, chaque cuve ou parties de cuves présentant des dimensions de telle façon à pouvoir manutentionner la partie de cuve au travers de portes standards de l'habitation. L'invention concerne également une station de traitement des eaux usées, obtenu par l'assemblage de l'équipement conforme à l'invention, ainsi qu'un procédé pose d'une station de traitement des eaux usées en intérieur d'une habitation, au moyen d'un équipement conforme à l'invention.
Patent FR-3006750-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage comprenant un materiau a changement de phase
Inventor: LEBLANC ALEXANDRE
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (100) de chauffage électrique comprenant : - un bâti (101) muni d'une enveloppe (103) comportant un matériau (109) à changement de phase et une face (102) arrière délimitant un volume (104) interne du bâti, la face arrière étant apte à être fixée à une paroi sensiblement verticale, - un élément (105) chauffant disposé dans le volume interne du bâti.
Patent FR-3006921-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage des plaques
Inventor: AUGER STEPHANE
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage comprenant les étapes suivantes : on fournit une première plaque (20) présentant deux premières faces opposées, et une seconde plaques (22) présentant deux secondes faces opposées ; on superpose les plaques (20, 22) de manière à laisser libre, l'une desdites premières faces et l'une desdites secondes faces ; on perce lesdites plaques (20, 22) pour former, des premier et second orifices (24) présentant des premier et second bords; et, on solidarise lesdites plaques (20, 22). Selon l'invention, on forme ledit second orifice (26') avec un diamètre (Dc) supérieur au diamètre dudit premier orifice (24) de manière à réaliser une bordure circulaire libre (28), on déforme ladite bordure circulaire libre (28) à travers ledit second orifice (26') et on rabat ladite bordure circulaire libre (28) autour dudit second orifice (26').
Patent FR-2993527-A1 (FR)
Title: Soupape de commutation de pression a commande fluidique de systeme de freinage de vehicule
Inventor: DINERMAN MICHAEL
IPC: B60T13/46
Filed: 2013-07-17
Abstract: « Soupape de commutation de pression à commande fluidique de système de freinage de véhicule » Soupape comportant une chambre (12.3) ayant un orifice d'entrée (12.6) et un orifice de sortie (12.7) et un organe d'obturation (14) guidé comportant un piston (14.1) avec une première surface (14.2) et une seconde surface (14.3) ainsi qu'un élément de fermeture (14.6). L'organe (14) est mobile en fonction de la différence entre la pression sur la première surface (14.2) et celle sur la seconde surface (14.3) contre un ressort (16) entre une position fermée de la liaison entre les orifices (12.6, 12.7) et une position d'ouverture. La première surface (14.2) délimite une première chambre de commande (12.1) reliée par une liaison d'équilibrage (14.7) à l'orifice de sortie (12.7). La seconde surface de piston (14.3) délimite une seconde chambre (12.2) reliée à la pression systématique
Patent FR-3010176-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de glace, mettant en œuvre un echangeur cylindrique a double paroi, dont une paroi interne bi-materiaux
Inventor: VIDAL SERGE
IPC: F25C1/14
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de glace, en particulier de glace sous forme d'écailles, comprenant : - un échangeur (1) à double paroi présentant une paroi interne (13) et une paroi externe (12) entre lesquelles circule un fluide frigorigène, la paroi interne (13) ayant une forme cylindrique et étant d'une part en contact avec le fluide frigorigène et, d'autre part destinée à porter la glace en formation ; - un ensemble mécanique (2), (20), (21), (22), (23) monté à l'intérieur de l'échangeur, destiné à décoller la glace formée sur la deuxième surface de la paroi interne, caractérisé en ce que la paroi interne est réalisée en deux matériaux distincts dont un premier matériau forme une première surface (130) apte au contact alimentaire, destinée à porter la glace en formation, et un deuxième matériau qui forme une deuxième surface (131) en contact avec le fluide frigorigène.
Patent FR-3010794-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un defaut d'isolement destine a tester un defaut d'isolement en conditions critiques
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant : -un montage en pont comprenant : -des premier à quatrième nœuds (461,462,463,464), les premier et troisième nœuds étant connectés à une source de tension continue; -une première branche raccordant les premier et deuxième nœuds ; -une deuxième branche raccordant les deuxième et troisième nœuds ; -une troisième branche raccordant les premier et quatrième nœuds ; -une quatrième branche raccordant les troisième et quatrième nœuds; -une cinquième branche raccordant les deuxième et quatrième nœuds, comprenant un condensateur (421) connecté entre les deuxième et quatrième nœuds; -un circuit (40) commandant des interrupteurs pour successivement : a) fermer des interrupteurs pour charger ledit condensateur ; b) maintenir un interrupteur fermé et les autres interrupteurs ouverts ; -un circuit mesure (431) le courant traversant ledit condensateur (421) ; -un circuit (43) détermine l'amplitude d'un défaut d'isolement en fonction d'un courant mesuré durant l'étape b).
Patent FR-3011183-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition huileuse contenant un extrait d'hemerocalle pour ameliorer la fermete de la peau.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une composition huileuse à base d'un extrait lipophile d'hémérocalle à titre d'ingrédient actif pour la préparation d'une composition cosmétique à usage topique destinée à améliorer la fermeté et/ou l'élasticité de la peau, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant un extrait lipophile d'hémérocalle pour améliorer la fermeté et/ou l'élasticité de la peau.
Patent FR-3013724-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement d'un gazole dans des reacteurs en parallele avec recyclage d'hydrogene.
Inventor: LUCQUIN ANNE CLAIRE
IPC: C10G67/16
Filed: 2013-11-28
Abstract: Le procédé d'hydrotraitement d'une première fraction hydrocarbonée comportant des composés soufrés et azotés et d'une deuxième fraction hydrocarbonée comportant des composés soufrés et azotés, comporte les étapes suivantes : a) on met en contact (RBP) la première fraction hydrocarbonée et un premier flux d'hydrogène avec un premier catalyseur d'hydrotraitement pour produire un premier effluent hydro-traité comportant de l'hydrogène, de l'H2S et du NH3, b) on met en contact (RHP) la deuxième fraction hydrocarbonée et le deuxième flux d'hydrogène avec un deuxième catalyseur d'hydrotraitement pour produire un deuxième effluent hydro-traité comportant de l'hydrogène, de l'H2S et du NH3, c) on sépare (B1) du premier effluent hydro-traité au moins une première fraction gazeuse comportant de l'hydrogène et on sépare (B2) du deuxième effluent hydro-traité au moins une deuxième fraction gazeuse comportant de l'hydrogène, d) on purifie (LA) un mélange comportant la première fraction gazeuse et la deuxième fraction gazeuse pour produire un flux enrichi en hydrogène, e) on recycle le flux enrichi en hydrogène à l'étape b) en tant que deuxième flux d'hydrogène.
Patent FR-3022351-A1 (FR)
Title: Dispositif sans contact pour standardiser la prise de photographies
Inventor: THIRION JEAN PHILIPPE
IPC: G03B13/02
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour standardiser la prise de vue sans contact avec le sujet. Deux pointeurs lumineux convergent à la distance de mise au point fixée de l'appareil et permettent un placement reproductible par superposition et centrage des deux faisceaux lumineux. Une variante permet l'extinction des pointeurs lors de la prise pour ne pas apparaitre dans la photographie. Le dispositif est constitué d'un boitier (3) adaptable sur un appareil photographique (1) muni d'un objectif (2) réglé à une distance de mise au point fixe (D) et comporte au moins deux pointeurs lumineux (4A) et (4B) dont les faisceaux (5A) et (5B) convergent à la distance (D). Il peut être amélioré en éteignant les pointeurs lumineux lors de la prise de vue. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiner à standardiser les prises photographiques.
Patent FR-3026849-A1 (FR)
Title: Giravion equipe d'un radioaltimetre muni d'antennes planes et d'une lentille de modification du champ de vision des antennes
Inventor: JEHAMY EDDY
IPC: G01S13/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de mesure de la hauteur-sol (Hs) d'un giravion (1) au moyen d'un radioaltimètre (2) équipé d'antennes planes (9,9'), ainsi qu'un tel radioaltimètre (2) et un giravion (1) équipé d'un tel radioaltimètre (2). Le giravion (1) étant doté d'un matériel d'élingage (4) pour le transport d'une charge (5) ballante sous le giravion dans un champ de mobilité (C1) donné, une lentille (15) modifie le champ de vision de base (C) du radioaltimètre (2) fourni par les antennes (9,9') entre d'une part un champ de vision limité (C4) du radioaltimètre (2) excluant du champ de vision du radioaltimètre (2) le champ de mobilité (C1) de la charge (5) transportée par le matériel d'élingage (4) et d'autre part un champ de vision optimal (C3) du radioaltimètre (2) dont la portée est optimisée en cas d'absence de transport de charge (5) par le matériel d'élingage (4).