baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075521-A1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un dispositif de compensation a etoile artificielle
Inventor: LE KERNEC ARNAUD
IPC: H04B17/391
Filed: 2017-12-19
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de communication optique à travers l'atmosphère entre une station (1) et un objet mobile (2), l'atmosphère comportant des turbulences, ladite station comprenant un dispositif d'émission (17) d'un signal optique, un système d'acquisition (13) d'une première direction dudit objet mobile à l'instant présent et un calculateur d'une seconde direction dudit objet mobile à un instant du futur correspondant à la réception du signal optique par l'objet. Dans le système selon l'invention, la station comporte un système de pointage (20) d'une étoile artificielle (S) dans la seconde direction, un dispositif d'analyse (14) d'un premier front d'onde émis par ladite étoile artificielle, un processeur électronique (15) agencé pour calculer une déformation d'un second front d'onde de compensation à partir de la connaissance du premier front d'onde et une optique adaptative (16) appliquant ladite déformation audit signal optique d'émission, ladite déformation étant telle que le signal optique est reçu correctement par l'objet mobile.
Patent FR-3062826-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction de site pour un phare de vehicule
Inventor: LAURANT HUGUES
IPC: B60Q1/115
Filed: 2017-02-15
Abstract: Dispositif de correction de site pour un phare de véhicule comprenant : • un capteur de hauteur de caisse (20) agencé pour délivrer un signal indicatif d'une hauteur de caisse, • un réflecteur (33) de lumière pourvu d'un actionneur (31) apte à faire varier au moins un angle de site dudit réflecteur (33) de lumière en fonction du signal indicatif d'une hauteur de caisse, • un calculateur central (10) de véhicule agencé pour délivrer une alimentation électrique au dit actionneur (31) et/ou au dit capteur de hauteur de caisse (33) et pour recevoir au moins une information de vitesse de véhicule, caractérisé en ce que le calculateur central (10) de véhicule est configuré pour inhiber une correction dudit angle de site en fonction du signal indicatif d'une hauteur de caisse lorsque la vitesse de véhicule est au-dessus d'une valeur seuil.
Patent FR-3063099-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour une ouverture menagee dans une paroi de batiment
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/06
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une ouverture ménagée dans une paroi de bâtiment. La menuiserie comprend un dormant (2) comportant une surface périphérique (21) munie d'une rainure longitudinale (62) avantageusement adaptée à recevoir la bordure d'une plaque de plâtre destinée à recouvrir un cadre de pose (C). Ladite rainure longitudinale (62) contient au moins une pièce de rétreint (8) rapportée, pour former, au sein de ladite rainure longitudinale (62), une gorge (9) adaptée à recevoir une languette (32) d'une moulure d'habillage (3) destinée à recouvrir au moins partiellement ledit cadre de pose (C). Et la largeur de ladite gorge (9) est inférieure à la largeur de ladite rainure longitudinale (62).
Patent FR-3065125-A1 (FR)
Title: Moteur electrique synchrone et procede d'assemblage de ce moteur electrique
Inventor: PEILLEX JULIEN
IPC: H02K19/10
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce moteur électrique synchrone, comprend un stator (2) de forme tubulaire et un rotor mobile en rotation à l'intérieur du stator (2) autour d'un axe de rotation (X) coaxial avec le stator, le stator incluant des bobines formées chacune par enroulement d'un fil électriquement conducteur. Le stator (2) comporte : - un flasque (22) monté solidaire sur ladite extrémité du stator; - une pièce de support (23) électriquement isolante, fixée au flasque et pourvue de connecteurs électriques (233), incluant chacun une cosse d'alimentation (2331) et deux lames recourbées (2332, 2333) en lien électrique avec la cosse d'alimentation correspondante, les lames recourbées de chaque élément de connexion étant chacune connectée électriquement à une portion d'extrémité de fil d'une bobine, chaque connecteur formant un point de connexion commun entre deux bobines associées à des phases électriques d'alimentation différentes du moteur.
Patent FR-3062928-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a orientation des branches selon plusieurs plans
Inventor: SONTHONNAX ALEXANDRE
IPC: G02C5/14
Filed: 2017-04-25
Abstract: Cette monture de lunettes comprend une face avant (1) de support des verres et des branches (2) reliées à la face avant au moyen de charnières, comportant chacune un organe de fixation, respectivement solidaires de la face avant (1) et des branches (2), recevant chacun un organe d'articulation dont l'extrémité libre est pourvue d'un axe d'articulation, lesdits axes d'articulation étant perpendiculaires l'un par rapport à l'autre. Les organes de fixation sont creux et définissent un fourreau cylindrique. Les organes d'articulation comportent chacun une tige, destinée à être reçue dans le fourreau respectif, tige dont l'une des extrémités est pourvue d'une butée, et dont l'autre extrémité est munie dudit axe d'articulation, chacune des tiges recevant un anneau coulissant soumis à l'action d'un ressort venant en appui contre la butée, ledit anneau étant solidaire de l'organe de fixation correspondant au voisinage de l'extrémité libre de ce dernier. Les axes d'articulation des organes d'articulation sont solidarisés l'un à l'autre au moyen d'un organe de liaison.
Patent FR-3066059-A1 (FR)
Title: Appareil de communication avec chaine de reception a encombrement reduit
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: H04B1/18
Filed: 2017-05-05
Abstract: Appareil de communication comportant une chaîne d'émission (Tx) couplée à une antenne (ANT) par des premiers moyens de commutation commandables (T1, T2), une chaîne de réception (Rxl) comprenant un dispositif amplificateur (6) ayant une entrée (E) couplée à l'antenne et incorporant des deuxièmes moyens de commutation commandables (7, 8) configurés pour rendre sélectivement inactif ou actif le dispositif amplificateur.
Patent FR-3068844-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique en demi-pont comprenant deux systemes pour la minimisation des temps morts entre les commutations d'un interrupteur niveau haut et d'un interrupteur niveau bas.
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H02M3/158
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique en demi-pont (100), comprenant en série un interrupteur niveau haut (2) et un interrupteur niveau bas (1), connectés en un point milieu (3) ; le dispositif (100) comprend un premier (10) et un second (20) système de synchronisation :  le premier système (10) comprenant un premier circuit de détection (11) configuré pour interpréter une variation, suivant un front descendant, de la tension (Vm) au point milieu (3), et le premier système (10) étant configuré pour générer un premier signal de synchronisation (ATON-LS ) pour l'activation de l'interrupteur niveau bas (1) ;  le second système (20) comprenant un second circuit de détection (21) configuré pour interpréter une variation, suivant un front montant, de la tension (Vm) au point milieu (3), et le second système (20) étant configuré pour générer un second signal de synchronisation (ATON-HS ) pour l'activation de l'interrupteur niveau haut (2).
Patent FR-3054634-A1 (FR)
Title: Clapet a bille avec robinet de purge incorpore
Inventor: AIRAGA GIOVANNI
IPC: F16K24/00
Filed: 2017-07-19
Abstract: Un clapet à bille (10) avec robinet de purge incorporé prévoit un corps de vanne creux (11) réalisé d'une seule pièce où est réalisé un conduit intérieur (14) le long duquel est disposé un obturateur à bille (16) qui peut être actionné pour intercepter un flux de fluide dans le corps de vanne (11) ; sur le corps de vanne (11), est réalisé d'une pièce au moins un siège de vanne extérieur (23) communiquant avec le conduit intérieur (14), est réalisé un parcours (24, 25) de purge du fluide à l'extérieur, et est prévu un deuxième obturateur  (26) logé dans le siège de vanne (23) et pouvant être actionné entre une position de fermeture du parcours de purge (24, 25) et une position d'ouverture du parcours de purge (24, 25) ; le deuxième obturateur (26) et le siège de vanne (23) forment un robinet de purge du clapet à bille. Ce clapet à bille (10) est simple, économique et d'encombrement réduit.
Patent FR-3063274-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome a roues jumelles, destine au transport de colis ou de materiels, permettant de franchir de petits obstacles
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: B62D61/12
Filed: 2017-02-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule autonome à roues jumelles, destiné au transport de colis ou de matériels, permettant de franchir de petits obstacles comportant : - Deux grandes roues externes (1a et 1b), deux roues internes (2a), un châssis (2b), une batterie (5), des machines électriques de traction (8a et 8b), un dispositif électronique (6) et un vérin (9). - Un casier (7) positionné entre les grandes roues (1a et 1b) qui permet de stocker du matériel ou des colis de façon ouverte ou sécurisé. Selon l'invention, un automate de contrôle des moteurs électriques (8a et 8b), ainsi que des vérins (9a et 9b) couplés à des actionneurs rotatifs des vérins (10a et 10b) et des chenilles ou roues omnidirectionnelles motrices (12a et 12b) afin de propulser en avant et en hauteur le véhicule pour lui permettre de franchir des marches ou bordures de trottoir.
Patent FR-3084227-A1 (FR)
Title: Modem radio micro-ondes multi-canaux base sur une modulation multi-porteuses
Inventor: TLICH MOHAMED
IPC: H04L27/00
Filed: 2018-07-23
Abstract: Dispositif pour la transmission de données binaires par faisceau hertzien sur une pluralité de canaux de fréquences séparés, comprenant - des moyens de conversion configurés pour générer des symboles complexes à partir des données binaires ; - des moyens de modulation multi-porteuses comportant des fréquences sous-porteuses réparties en une pluralité de groupes, les fréquences sous-porteuses desdits groupes étant réparties sur des canaux de fréquences de largeurs prédéfinies, - des moyens configurés pour former un bloc de symboles complexes intégrant une pluralité de sous-blocs respectivement associés aux groupes des fréquences sous-porteuses, au moins un des sous-blocs intermédiaires comprenant des symboles complexes sensiblement nuls.
Patent FR-3078277-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication additive comprenant un châssis (3), une chambre de fabrication (31), un plateau (35) pour le dépôt d'une poudre de fabrication additive, ledit plateau étant mobile en translation par rapport à la chambre de fabrication (31). Le dispositif (1) comprend au moins un actionneur (6) apte à déplacer la chambre de fabrication (31) en translation, par rapport au châssis (3), pour écarter la chambre de fabrication (31) du plateau (35) au fur et à mesure de la fabrication additive d'une pièce (X).
Patent FR-3078775-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'au moins un parametre de rotation d'un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un système comprenant: un codeur (1) dont la piste magnétique (2) présente une alternance de pôles magnétiques Nord et Sud séparés par i transitions (3) en spirale d'Archimède ; un capteur de rotation apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen de plusieurs éléments sensibles (4a, 4b) répartis angulairement le long de la piste magnétique (2) pour délivrer chacun un signal représentatif de la rotation du codeur (1), ledit capteur comprenant en outre un dispositif de soustraction des signaux (V1, V2) délivrés par deux éléments sensibles (4a, 4b) formant entre eux un angle y qui est tel que : 0,55π < γ.Npp < 0,83π, modulo 2π ou 1,1 7π < γ.Npp < 1,45π, modulo 2π.
Patent FR-3080030-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une nouvelle composition pour empecher ou ralentir l’apparition des signes inesthetiques lies a la presence de sebum en exces
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61K31/216
Filed: 2018-04-13
Abstract: Utilisation d'une composition (C1) pour empêcher ou ralentir l'apparition des signes inesthétiques liés à la présence de sébum en excès sur la peau et/ou le cuir chevelu, avec la composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse :: a) - De 60,0% massique à 75,0% massique d'un solvant organique (SO1) choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,4-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,2-butanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le 1,6-hexanediol, le 1,8-octanediol, ou d'un mélange de ces composés ; b) - De 0,1% massique à 2,0% massique d'une composition (ES) comprenant une quantité massique xi, exprimée en équivalent massique de l'acide 1-O-(2-caféoyl) maloyl-3,5 -O-dicaféoyl quinique, supérieure ou égale à 200 mg/g d'au moins un composé de formule générale (I) : dans laquelle Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 représentent indépendamment les uns des autres, le radical hydroxyle ou un ses sels ou un radical choisi parmi les radicaux caféoyle, maloyle, caféoyl maloyle et maloyl caféoyle, étant entendu qu'au moins un de ces radicaux Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 ne représente ni le radical -OH ; ni un de ses sels ; et c)- De 20,0% massique à 35,0% massique d'eau.
Patent FR-3071818-A1 (FR)
Title: Panneaux sureleves pour avion
Inventor: BACHE RHIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE ET D’UN JOINT PAR FABRICATION ADDITIVE Panneau de signalisation (1) pour unité de services pour passagers d’un avion adapté pour être installé ultérieurement sur une unité de services pour passagers, le panneau (1) comprenant au moins une première zone de signalisation (10) et une seconde zone de signalisation (12), il est caractérisé en ce que la première zone de signalisation (10) est agencée pour être éclairée par un moyen d’éclairage commutable dans l’unité de services pour passagers et que le panneau (1) comprend une première et une seconde couche et un matériau photoluminescent est disposé sur au moins une des première et seconde couches du panneau dans la seconde zone de signalisation (12), la seconde zone de signalisation (12) ayant au moins une première icône (8) éclairée par le matériau photoluminescent de telle sorte que la première icône (8) est toujours éclairée durant l’utilisation.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3084571-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoration interchangeable pour linge de maison
Inventor: LEFIEUX CANDY
IPC: A47G11/00
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'apposer sur des linges de maison, des motifs de divers matières, et de les désolidarisés quand on veut. Ce dispositif est constitué de bouton pression plastique détaillé d'un bouton male (1), composé également d'une partie mâle (2), tous deux fixés avec une pince sur le linge de maison à décorer (5), une partie femelle (3) composée d'une partie mâle (4) tous deux fixés avec une pince sur le motifs décoratif ou support du motif décoratif (6) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la décoration de linge de maison.
Patent FR-3087516-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement instantane.
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L37/53
Filed: 2018-10-19
Abstract: Le dispositif (10) de raccordement rapide pour l'assemblage de premier et deuxième éléments de transport fluidique comprend un raccord femelle (12) et un raccord mâle à bague de verrouillage  (20) configuré pour coopérer avec le raccord femelle (12) et pour immobiliser axialement et en rotation relativement le premier élément avec le raccord femelle (12). Selon l'invention, le raccord mâle (20) et le raccord femelle (12) comprennent respectivement des premier (50) et deuxième (60) organes complémentaires de positionnement configurés pour définir une pluralité de positions discrètes prédéfinies d'assemblage des deux raccords mâle (20) et femelle (12), réparties angulairement autour de l'axe principal, de telle sorte que dans l'une quelconque de ces positions angulaires, les deux raccords (20, 12) sont immobilisés en rotation relativement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3088962-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique et turbomachine associée
Inventor: HUGO JEAN-MICHEL
IPC: F28D7/12
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (100) pour turbomachine des premiers moyens (M1) pour véhiculer un premier fluide (AF), des deuxièmes moyens (M2) pour véhiculer un deuxième fluide (AC), un premier collecteur (40), un deuxième collecteur (20). De manière avantageuse, le premier collecteur (40) et le deuxième collecteur (20) sont agencés pour accueillir les deuxièmes moyens (M2) pour véhiculer un deuxième fluide (AC) et pour minimiser le chemin parcouru par le deuxième fluide au sein de l’échangeur thermique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093262-A1 (FR)
Title: Boîtier de montage pour dispositif d’affichage et ensemble afficheur comportant un tel boîtier
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: H05K5/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Un boîtier de montage (100) pour un dispositif d’affichage (2) comprenant une unité (10) de rétro-éclairage et un écran (20), le boîtier de montage comporte : - une paroi de fond (103) ; - une paroi latérale (101) s’élevant depuis la paroi de fond pour former un premier rebord (101) et délimiter un logement de réception (109) destiné à accueillir au moins partiellement le dispositif d’affichage ; et - des moyens de montage (102) destinés à coopérer avec des moyens de montage complémentaires (200) du dispositif d’affichage pour fixer l’unité dans le logement. Les moyens de montage comprennent un deuxième rebord (102) s’élevant à l’intérieur du logement depuis la paroi de fond, la hauteur du deuxième rebord étant inférieure à la hauteur du premier rebord. Est également décrit un ensemble afficheur (1) comportant un dispositif d’affichage et un boîtier de montage destiné à le recevoir. Figure 4
Patent FR-3093090-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture souple de benne
Inventor: PASCAULT VINCENT
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-02-26
Abstract: Dispositif de couverture de benne formé par des moyens d'enroulement (10), des moyens de couverture (12), des moyens de guidage (14), des moyens d'attache (16), les moyens de couverture (12) étant formés par une bâche et les moyens de guidage (14) étant formés par une lame de guidage (28) fixée parallèlement au bord arrière (24-4) de la bâche (24). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093648-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour planche de glisse
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: Dispositif de retenue pour planche de glisse L’invention concerne un dispositif de retenue (10) d’une chaussure sur une planche de glisse (20), le dispositif de retenue (10) comprenant : - un châssis (100) configuré pour coopérer avec la planche de glisse (20) de manière à pouvoir coulisser longitudinalement par rapport à la planche de glisse (20), le châssis (100) présentant une face inférieure (103), s’étendant principalement selon un plan, dit plan principal (XY), - un mécanisme de maintien (110) d’un élément d’accrochage appartenant à la chaussure, - un organe de réglage (1200). L’organe de réglage (1200) comprend une portion de coopération (122) montée en rotation autour d’un axe de rotation (z122) inclinée d’un angle (α) compris entre 30° et 90° par rapport audit plan principal (XY), la portion de coopération (122) comprenant une portion de spirale configurée pour coopérer avec la crémaillère (32) de manière à entraîner le coulissement longitudinal du châssis (100) par rapport à la planche de glisse (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093892-A1 (FR)
Title: Robot d’échenillage pour éliminer des nids de chenilles processionnaires
Inventor: RAVANAT JACQUES
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: Robot d’échenillage pour éliminer de s nids de chenilles processionnaires Robot d’échenillage (29) comprenant des moyens pour éliminer des nids de chenilles processionnaires, robot caractérisé en ce qu’il est porté par un drone (27) doté d’un automate (34) embarqué, lequel est équipé d’un outil électromécanique composé d’un préhenseur à pince (61) associé à un dispositif de coupe (43) destiné à couper les branches supportant les nids à éliminer. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3094351-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pluralité de sacs d’emballage à ouvertures partielles et selon une technique transversale
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D30/10
Filed: 2019-03-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une pluralité de sacs (1) d’emballage comprenant des étapes consistant, à partir d’une bande (7) de film en matière plastique déroulée en continue, à : - étape A : plier une bande (7) dans sa longueur pour définir une paroi avant (2) repliée sur une paroi arrière (3) ; - étape D : insérer transversalement à intervalles réguliers correspondants aux largeurs des sacs (1), et entre les parois avant (8) et arrière (9) de la bande (7), des pliages (13) de film définissant chacun deux soufflets (4) repliés en regard l’un de l’autre et reliés entre eux par un bord longitudinal ; - étape E : souder et découper transversalement la bande (7) entre les deux soufflets (4) de chaque pliage (13) pour former les sacs (1) d’emballage ; - étape F : souder les ouvertures de chaque sac (1) et réaliser au niveau de l’un des soufflets (4) au moins une ligne de fragilisation transversale (15) adaptée pour donner accès à une ouverture partielle (6) de remplissage après rupture de la ligne de fragilisation. Selon l’invention, avant l’étape D, le procédé comprend des étapes consistant à : - étape B : fixer sur chacune des parois avant (8) et arrière (9) de la bande (7) et à proximité d’un bord longitudinal de la bande (7), un premier brin (10) de moyens d’accouplement complémentaire de type hermaphrodite, les premiers brins (10) étant destinés à être en regard l’un de l’autre lorsque la bande (7) est pliée et sont fixés longitudinalement et de manière discontinue à intervalles réguliers le long de la bande (7) à partir de chaque ligne transversale (12) destinée à devenir le bord latéral d’un sac (1), chaque premier brin (10) présente une longueur correspondant à la dimension de l’ouverture partielle (6) et au moins à la moitié de la largeur d’un soufflet (4) ; - étape C : fixer sur toute la largeur d’un seul soufflet (4) de chaque pliage (13) un second brin (11) de moyens d’accouplement complémentaire de type hermaphrodite, le second brin (11) étant positionné pour pouvoir, avant l’étape E, être mis en regard avec les premiers brins (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3080424-A1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: IWAI NATSUKI
IPC: F16H61/28
Filed: 2019-04-18
Abstract: Une transmission automatique (2) est équipée d’un actionneur d’embrayage (32) qui est solidaire d'une paroi verticale droite d’un carter avant (6) à l’aide d’une plaque de base (50) et qui travaille pour faire basculer un levier d’embrayage. L'actionneur d'embrayage comporte un boîtier (32A) et un élément de liaison (32B). Le boîtier travaille pour produire une force de manœuvre qui fait basculer le levier d’embrayage. L'élément de liaison relie le boîtier et le levier d'embrayage entre eux. Un support (56) est attaché à la partie inférieure de la plaque de base. Le boîtier est attaché au support et disposé plus près d'une paroi verticale droite du carter avant que le support ne l'est. Le support est disposé à l'extérieur de l'élément de liaison et recouvre l'élément de liaison. Cela permet de réduire la taille du carter de transmission, d'avoir une structure simplifiée et de protéger l'actionneur d'embrayage des obstacles.Figure de l’abrégé : figure 2