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Patent FR-3014806-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au demarrage en cote d'un vehicule automobile
Inventor: NORIE SEBASTIEN
IPC: B60W40/068
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance au démarrage en côte d'un véhicule automobile (1) permettant d'immobiliser le véhicule automobile (1), par l'activation d'au moins un moyen de freinage (7) dudit véhicule (1), lors d'une manœuvre de démarrage dudit véhicule en côte, caractérisé en ce que ledit dispositif (3) coopère avec au moins un capteur (5) de détection d'un véhicule tiers en approche dudit véhicule (1), de manière à désactiver ledit au moins un moyen de freinage (7) si ledit au moins capteur (5) détecte un véhicule tiers en approche dudit véhicule, ledit véhicule tiers étant situé au-dessus dudit véhicule (1) dans la côte.
Patent FR-3015279-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique blanchissante et/ou pour ameliorer l'eclat de la peau, contenant un extrait de reseda luteola
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un extrait de Reseda luteola en tant qu'agent cosmétique pour améliorer l'éclat du teint de la peau, ainsi qu'à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant 0,0001 à 5 % en poids d'un extrait de Reseda luteola par rapport au poids total de la composition, et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable. La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique pour améliorer l'éclat du teint de la peau, comprenant une application sur la peau de l'extrait de Reseda luteola, à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, une capsule ou une gélule comprenant l'extrait, et à l'extrait de Reseda luteola pour son utilisation dans le traitement des troubles de la pigmentation.
Patent FR-3015776-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour une pile a combustibles liquides, en particulier pour une batterie dite " redoxflow "
Inventor: PAVAGEAU BERTRAND
IPC: H01M8/18
Filed: 2013-12-24
Abstract: Cette cellule électrochimique (10) présente un écoulement d'anolyte (A) et un écoulement de catholyte (C) qui circulent côte-à-côte et dans une même direction (X-X), en laissant passer des ions entre eux. Et la cellule électrochimique est pourvue de deux électrodes (11, 12), qui sont respectivement au contact de l'écoulement d'anolyte de l'écoulement de catholyte et qui collectent un courant électrique de charge/décharge de la pile à combustibles liquides. Afin d'améliorer cette cellule électrochimique, la totalité des écoulements d'anolyte et de catholyte est canalisée entre deux surfaces collectrices (1 1A, 12A), qui sont respectivement délimitées par les électrodes et qui sont à la fois parallèles entre elles et parallèles à la direction des écoulements d'anolyte et de catholyte.
Patent FR-3016427-A1 (FR)
Title: Equipement de signalisation autonome alimente par panneaux solaires pour balisage des ouvrages entre 45 et 105 metres de haut, dans des zones geographiques a faible luminosite et basses temperatures
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: F21S9/03
Filed: 2014-01-14
Abstract: Equipement de signalisation autonome alimenté par panneaux solaires pour un balisage des ouvrages 45 mètres à 105 mètres de haut selon les exigences de sécurité internationale de l'aviation civile, dans des zones géographiques non pourvues en électricité disposant d'une faible luminosité solaire et de basses températures jusque moins 30° Celsius (nord de l'Europe), conçu pour assurer une autonomie de 96 heures en obscurité théorique totale et de 8 jours dans le contexte hivernal d'une obscurité de 18 heures par jour, caractérisé par : trois panneaux solaires photovoltaïques monocristallins (2), deux batteries (3) pour stocker et diffuser l'énergie, un coffre de batteries isolé (4)thermiquement enterré disposant d'une résistance thermique chauffante à régulation (5) alimentée par les batteries (3) aux fins de limiter la déperdition thermique, un feu de balisage à Led (6) rouge fixe d'une puissance de 32 Cd, auquel s'ajoute un second feu de balisage à Led rouge de 2000 Cd à éclats, un réseau électrique filaire (7) reliant les différents composants, un programmateur de régulation électrique (1)pour protéger les batteries et déclencher les balises.
Patent FR-3016650-A1 (FR)
Title: Piece de fixation de lisses a un poteau creux
Inventor: COUTARD CHRISTOPHE
IPC: E04H17/24
Filed: 2014-01-23
Abstract: Pièce (1) de fixation de lisses (11) à un poteau (12) creux délimité par une paroi (13) latérale périphérique, notamment pour la réalisation d'un ouvrage de fermeture ou de protection. Ladite pièce (1) comprend deux bras (2) et une tête (3) d'accrochage de la pièce (1) de fixation au poteau (12), lesdites bras (2), disposés dans le prolongement l'un de l'autre, étant aptes à s'insérer chacun par emboîtement dans une extrémité ouverte d'une lisse (11) pour un assemblage bout-à-bout des lisses (11), ladite tête (3) d'accrochage, disposée au niveau de la zone de jonction entre bras (2), étant apte à s'insérer dans une ouverture (14) de la paroi (13) latérale périphérique du poteau (12), cette tête (3) étant munie d'une patte (4) latérale s'étendant en saillie du pourtour de la tête (3) d'accrochage, cette patte (4) latérale étant apte à s'étendre le long de la face interne de la paroi (13) latérale périphérique du poteau (12) à l'état inséré de la tête (3) d'accrochage dans l'ouverture (14) de la paroi (13) latérale périphérique du poteau (12).
Patent FR-3019289-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif electronique d'un appareil muni d'une turbine et un tel appareil
Inventor: DELLA-MONICA GABRIEL
IPC: G01F1/05
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif électronique (25) porté par un appareil et appareil muni d'une turbine (17) apte à être entraînée en rotation par un flux d'un fluide et d'un moyen de détection d' au moins une position angulaire déterminée de ladite turbine, délivrant une impulsion électrique à chaque fois que la turbine passe par cette position angulaire. Un compteur d'impulsions peut compter les impulsions délivrées. Un générateur de courant électrique peut alimenter le dispositif électronique. Un accumulateur d' énergie électrique peut être chargé par le générateur de courant et alimenter le dispositif électronique.
Patent FR-3020499-A1 (FR)
Title: Transistor pmos a mobilite des porteurs amelioree
Inventor: FIORI VINCENT
IPC: H01L29/04
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le circuit intégré comprend au sein d'un substrat (SB) contenant du silicium et orienté selon la face cristallographique (100), au moins une région active (ZA) limitée par une région isolante (RIS) et au moins un transistor PMOS (TR) situé dans et sur ladite région active. Le canal (CNL) du transistor PMOS est orienté longitudinalement selon une direction cristallographique de type <110>, et le circuit intégré comprend en outre au moins un motif de base (MTB) en forme de T, électriquement inactif, situé au dessus d'au moins une zone (Z) de la région isolante (RIS) située au voisinage d'au moins une extrémité transversale (ET1) du canal, la branche horizontale (BH) du T étant sensiblement parallèle à la direction longitudinale du canal (DRL).
Patent FR-3007717-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace equipe d'un tel dispositif
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-06-26
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins un capuchon d'extrémité (10a) ayant au moins une paroi latérale largement fermée (12a, 14a) et une unité de rails élastiques (16a). L'unité de capuchon (10a) a une unité d'accrochage de paroi latérale (18a) comportant un capuchon d'extrémité (10a) et l'unité de rails élastiques (16a) est reliée par une liaison par la forme dans la direction longitudinale (20a) des rails élastiques.
Patent FR-3022939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article notamment de maroquinerie et article comportant un tel dispositif
Inventor: LABEY PIERRE-YVES
IPC: A45C3/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant un boîtier (10) pourvu d'un mécanisme (11) admettant des configurations verrouillée/déverrouillée et une clé (8), ledit dispositif étant configuré pour faire passer ledit mécanisme d'une configuration à l'autre par mouvements de translation de ladite clé dans ledit boîtier ; ledit mécanisme comporte un pêne (31) mobile configuré pour permettre la fermeture/ouverture dudit article, un organe de blocage (33) mobile configuré pour immobiliser dans une position prédéterminée/autoriser le déplacement dudit pêne, et un système de commande (30) pourvu d'une partie fixe (38) configurée pour immobiliser une partie mobile (37) lorsque ladite clé est à distance dudit système, ladite partie mobile étant configurée pour être entraînée par ladite clé lors de sa translation et pour déplacer ledit organe de blocage vers une première/deuxième position où ce dernier laisse libre/immobilise ledit pêne lançant, ledit mécanisme étant dans sa configuration déverrouillée/verrouillée.
Patent FR-3024541-A1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de mesure de pression sur une ligne d'echappement comportant un filtre a particules
Inventor: DEVAUX BERTRAND
IPC: G01L13/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: Agencement d'un dispositif de contrôle de pression dans une ligne d'échappement (12) de véhicule automobile munie d'un filtre à particules (10), le dispositif comportant un capteur de pression différentielle (16) relié à un tuyau de capteur de pression amont (14) raccordé à un conduit de ligne d'échappement (120) situé en amont du filtre à particules (10) et relié à un tuyau de capteur de pression aval (18) raccordé à un conduit (122) de circulation de gaz d'échappement chauds situé en aval du filtre à particules (10), et comportant une tubulure en silicone (184) de diamètre interne (D1) du côté d'une première extrémité (180) reliée au capteur (16) et une tubulure en inox (186), de diamètre intérieur (D2) inférieur au diamètre (D1), du côté d'une deuxième extrémité (182) reliée au conduit de gaz d'échappement (122), de façon que le tuyau de pression aval (18) est apte à être traversé par les gaz d'échappement provenant du conduit aval (122), caractérisé en ce que les tubulures en silicone (180) et en inox (182) du tuyau de pression aval (18) sont reliées entre elles par une partie de jonction (20) formant zone de refroidissement des gaz d'échappement, de diamètre intérieur (D3) supérieur aux diamètres (D1) et (D2) des tubulures en silicone (184) et en inox (186) et ménagée dans la tubulure en inox (186).
Patent FR-3030573-A1 (FR)
Title: Biostimulation in-situ de l'hydrolyse de la matiere organique pour optimiser sa valorisation energetique
Inventor: MANSOUR ALICIA
IPC: C12P1/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de déchets organiques couplant une biostimulation in situ pour produire des enzymes hydrolytiques et une hydrolyse de la matière organique récalcitrante de déchets utilisant ces enzymes en vue d'une valorisation énergétique.
Patent FR-3041131-A1 (FR)
Title: Document electronique comportant un revetement au droit de la cavite et procede de fabrication d'un tel document
Inventor: GRAGNIC ELODIE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un document électronique comportant les étapes suivantes :a) Impression 15 d'un motif sur une face d'un substrat interne 122 teinté, b) Assemblage d'au moins deux substrats externes 121 transparents et du substrat interne 122 sous pression et température déterminées pour former un corps 10 de document présentant une première et une deuxième face, c) Usinage d'une cavité 28 débouchante sur l'une des faces du corps 10, le fond 30 de la cavité 28 s'étendant sensiblement dans le plan d'interface entre la face imprimée du substrat interne 122 et le substrat externe. Le procédé comporte, préalablement aux étapes a, b et c, une étape initiale de préparation dudit substrat interne, consistant en un dépôt d'un revêtement 34 chargé de pigments de même teinte que le substrat, sur la face recevant l'impression 15. L'invention concerne aussi un document électronique fabriqué à partir du procédé.
Patent FR-3044073-A1 (FR)
Title: Systeme arrivee d'air comburant et de sortie de fumee pour poele a granule conjuguant le rechauffement de l'arrivee d'air comburant avec un degagement des calories issues de l'evacuation des fumees
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F23L15/04
Filed: 2015-11-24
Abstract: Système d'arrivée d'air comburant et de sortie de fumée contenu dans des poêles à granulé étanche, visant à améliorer le rendement et la qualité de combustion par la conjonction d'un réchauffement de l'arrivée d'air comburant par les apports thermiques de la sortie de fumée, avec un dégagement des calories issues de l'évacuation des fumées dans l'air ambiant, caractérisé en ce que : - La buse de sortie des fumées (a) remonte à l'intérieur du poêle, - la liaison de la buse de sortie de fumée (a) avec le conduit de fumées (b) s'opère sur la partie haute du poêle (c) permettant un départ vertical des fumées, - le tube d'arrivée d'air comburant (d) prend sa source sur une pièce concentrique (e) disposée sur la buse de sortie des fumées (a), - le tube d'arrivée d'air comburant (d) est placé dans le poêle à proximité du système d'évacuation des fumées (f) en tout ou partie de leurs longueurs réciproques, ce qui réchauffe l'air comburant envoyé dans la chambre de combustion (g) augmentant ainsi les températures dans cette dernière ce qui favorise la qualité de la combustion.
Patent FR-3031682-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'un produit poreux en poudre
Inventor: BRISSET ALAIN
IPC: B01J2/28
Filed: 2015-01-21
Abstract: Selon ce procédé : - on dispose d'un produit initial visqueux (P1) présentant à la fois une température comprise entre 5°C et 70°C et une viscosité supérieure à 100 mPa.s, - au moyen d'une pompe (20), on transfère tel quel le produit initial visqueux (P1) jusqu'à un aérateur (30) dans lequel le produit initial visqueux est mélangé avec un gaz (G), injecté dans l'aérateur, pour obtenir une mousse liquide (P2) sortant en continu de l'aérateur, et - en sortie de l'aérateur (30), on traite en continu la mousse liquide (P2) de manière à la diviser et à la sécher pour obtenir un produit poreux en poudre (P3) qui présente un taux de matière sèche supérieur à 90%.
Patent FR-3032030-A1 (FR)
Title: Materiau a changement de phase encapsule, batterie thermique et procede de fabrication associe.
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-01-26
Abstract: La présente invention concerne un matériau à changement de phase encapsulé (1) comportant un matériau à changement de phase (3) contenu dans un tube (5), ledit tube (5) étant réalisé en matière plastique et qu'il présente à au moins une de ses extrémités une soudure de scellement (9).
Patent FR-3032266-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a vanne d'arret.
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique (1) comportant un réservoir de stockage (3) ainsi qu'un conduit d'entrée (7a) et un conduit de sortie (7b) d'un fluide, connectés à un circuit de circulation, ladite batterie thermique (1) comportant en outre au moins deux vannes d'arrêt (9) respectivement placées sur le conduit d'entrée (7a) et le conduit de sortie (7b) de fluide afin d'isoler le fluide contenu dans le réservoir de stockage (3) lorsque le circuit de circulation dudit fluide est à l'arrêt, lesdites vannes d'arrêt (9) étant automatiques et comportant : une enceinte (91) contenant du fluide et comportant une entrée (93a) et une sortie (93b) dudit fluide, un flotteur (11) mobile entre : • une position haute où il flotte et obstrue au moins la sortie (93b) lorsque le circuit de circulation est à l'arrêt, et • une position basse où il est immergé et laisse le fluide circuler entre l'entrée (93a) et la sortie (93b) lorsque le circuit de circulation est en fonctionnement.
Patent FR-3033565-A1 (FR)
Title: Precatalyseur a base de fer et son utilisation dans la polymerisation d'olefines
Inventor: NORSIC SEBASTIEN
IPC: C08F36/06
Filed: 2015-03-09
Abstract: Précatalyseur pour la polymérisation d'oléfines, de formule FeuMalcvXw(LA)y(LB)z; - Malc étant un métal alcalin et/ou un métal alcalino-terreux ; - X étant un anion ; - LA étant un acide de Lewis ; - LB étant une base de Lewis ; - u étant compris entre 0.001 et 10 ; - v étant un nombre entier ≥ 1 ; - w étant compris entre 1 et 20 ; - y étant compris entre 0 et 10 ; z étant compris entre 0 et 10.
Patent FR-3035383-A1 (FR)
Title: Boite avec systeme d'avancee du produit contenu
Inventor: THIOLAT PHILIPPE
IPC: B65D85/36
Filed: 2015-04-22
Abstract: Boite (1) pour produit alimentaire formée à partir d'un flan (4), comprenant un réceptacle (2) et un couvercle (3) mobile par rapport au réceptacle (2) entre une position ouverte et une position fermée, le réceptacle (2) étant formé par plusieurs parois (21, 22, 23, 24, 201, 202, 203 et 204) définissant un volume interne de la boite (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3), la boite (1) étant caractérisée en ce qu'au moins une desdites parois (21, 22, 23, 24, 201, 202, 203 et 204) du réceptacle (2) comprend des portions formant languettes (4) adaptées pour pouvoir être repliée dans le volume interne de la boîte (1), de manière à permettre de manipuler un produit alimentaire disposé dans le volume interne.
Patent FR-3043130-A1 (FR)
Title: Portail rotatif de controle d’acces
Inventor: HARHOURA GREGOIRE
IPC: E06B11/08
Filed: 2015-10-30
Abstract: Il comprend : Un cadre(1) destiné à être fixé au sol, le cadre (1) comportant un axe vertical (A), Un tambour (2) monté rotatif sur l'axe vertical (A), Un dispositif d'arrêt (200) de rotation du tambour (2) comportant : Une came (4) montée fixe sur le tambour (2) et solidaire en rotation du tambour (2), la came (4) comportant un contour latéral présentant au moins un évidement (5) et une portion de surface convexe (6), Un organe de blocage (7) et monté pivotant sur le cadre (1) entre une position de blocage dans laquelle l'organe de blocage (7) est logé dans l'au moins un évidement (5) et une position de libération dans laquelle l'organe de blocage (7) prend appui contre la portion de surface convexe (6), et Un organe de rappel élastique (12) configuré pour solliciter l'organe de blocage (7) vers le contour latéral de la came (4).
Patent FR-3043381-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: BOITTIAUX JONATHAN
IPC: G08B21/06
Filed: 2015-11-11
Abstract: Volant de véhicule comprenant : - une jante, - une pluralité de capteurs de présence, chacun agencé pour détecter une proximité et/ou un contact entre un membre d'un utilisateur et la jante, - une gaine extérieure recouvrant la pluralité de capteurs de présence et cousue avec au moins une couture qui s'étend le long d'au moins une partie de la jante, caractérisé en ce que ladite pluralité de capteurs de présence est montée sur un même support, et en ce qu'au moins un desdits capteurs de présence est agencé en regard d'au moins une partie de la couture de la gaine extérieure.
Patent FR-3046263-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'execution en temps-reel d'un ensemble d'operations a executer
Inventor: LEROY FRANCOIS
IPC: G06F9/30
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'exécution en temps-réel d'un ensemble d'opérations à exécuter comprenant : -un séquenceur (1) comprenant un compteur (3) et une mémoire d'opérations (2) stockant une table d'opérations dont chaque ligne est stockée dans un emplacement mémoire de ladite mémoire d'opérations et comprend un identifiant d'une opération à exécuter lorsque le compteur pointe sur ledit emplacement mémoire, ainsi que des adresses de stockage d'au moins un opérande et du résultat de ladite opération, -au moins une structure de calcul (4) comprenant une mémoire vive de données (5), comprenant au moins deux ports et configurée pour stocker lesdits opérandes et résultats auxdites adresses de stockage et une unité arithmétique et logique (6) comprenant une pluralité d'opérateurs (7) distincts placés parallèlement les uns aux autres pour l'exécution des opérations de la table d'opérations.
Patent FR-3046146-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une piece
Inventor: RODRIGUEZ GUMARO
IPC: B65G7/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: Dispositif de manutention (1) comprenant un plateau (7) avec une face supérieure (7a) destiné à recevoir un arbre mécanique (200) et une face inférieure (7b), caractérisé en ce que le dispositif de manutention (1) comporte en outre : - un premier moyen de fixation coulissant (8) monté sur la face inférieure (7b) du plateau ; - un premier bras mobile (100) comprenant : • un corps principal (110) comportant une première extrémité (111) et une deuxième extrémité (112) ; • une tête de guidage (120) montée en rotation sur le corps principal (110) du premier bras mobile (100) au niveau de la première extrémité (111) du corps principal du premier bras mobile, la rotation s'effectuant selon un axe perpendiculaire à l'axe principal du corps principal (110) du premier bras mobile et dans un plan perpendiculaire au plan défini par le plateau (7) ; le premier bras mobile (100) étant monté en rotation sur le premier moyen de fixation coulissant (8) au niveau de la deuxième extrémité (112) du corps principal (110) du premier bras mobile selon un axe de rotation parallèle à l'axe de rotation de la tête de guidage (120) du premier bras mobile.
Patent FR-3032671-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement pour un vehicule
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-02-10
Abstract: Procédé pour déterminer une position de stationnement (405) d'un véhicule (407, 409) consistant à : - déterminer la géométrie du véhicule et un paramètre de mobilité du véhicule (407, 409), - sélectionner un emplacement de stationnement (405) pour un véhicule (407, 409) parmi un ensemble d'emplacements de stationnement (405) d'un parc de stationnement (403) en fonction de la géométrie du véhicule et du paramètre de mobilité.
Patent FR-3047649-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la construction modulaire d'un meuble rangement, et meuble de rangement realise avec un tel dispositif.
Inventor: GAROS DOMINIQUE
IPC: A47B47/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la construction modulaire d'un meuble (100), en particulier d'un meuble de rangement, comprenant un ou plusieurs compartiments (102), ledit dispositif comprenant pour chaque compartiment (102) : - plusieurs parois (106) formant les faces dudit compartiment (102), et - des profilés (104) formant, chacun, un angle dudit compartiment (102) et prévu pour s'assembler avec au moins deux parois (106) dudit compartiment (102) ; lesdits profilés (104), et/ou lesdites parois (106), comprenant des moyens d'assemblage d'un profilé (104) avec au moins deux parois (106), de manière amovible ou démontable. Elle concerne également un meuble (100) réalisé avec un tel dispositif.
Patent FR-3048657-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'eclairage dans une salle de vehicule de transport public, notamment de vehicule ferroviaire
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: Le dispositif (10) de gestion d'éclairage comporte un système d'éclairage variable (12) comprenant au moins un capteur de lumière extérieure (20), propre à mesurer des caractéristiques de la lumière à l'extérieur du véhicule, et au moins un dispositif de capture d'image intérieur (22), propre à capturer des images à l'intérieur de la salle (5), et une unité (24) de commande du système d'éclairage (12), configurée pour ajuster l'éclairage dans la salle (5) en fonction de la luminosité mesurée à l'extérieur du véhicule et des images capturées à l'intérieur de la salle (5).