baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012853-A1 (FR)
Title: <p>ensemble de fixation chimique sur cuvette wc</p>
Inventor: LE COENT DANIEL ROGER JEAN
IPC: F16B29/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: Ensemble de fixation, comprenant un axe central, un écrou inférieur et un écrou supérieur comprenant une matière (4) durcissable comprise dans un intervalle situé entre deux écrous (2) et (3), matière entourant l'axe central (1), matière se déformant lors de la diminution de l'intervalle entre les deux écrou et plus particulièrement destiné à la fixation d'équipement de cuvette WC
Patent FR-3014270-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication par satellite, systeme de communication par satellite comprenant un tel dispositif et procede de gestion des ressources allouees au sein d'un tel systeme
Inventor: TOURET MARC
IPC: H04B7/204
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de communication par satellite et porte sur un procédé de gestion des ressources de communications allouées par un équipement de contrôle central aux divers dispositifs terminaux de communication au sein d'un système global de communication par satellite. En particulier, l'invention concerne la gestion des ressources de communication par le biais de la surveillance de la puissance isotrope rayonnée équivalente émise par un terminal du système de communication par satellite.
Patent FR-3014120-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un tissu technique sectorise multifonctionnel, utilisable directement pour fabriquer divers articles ou produits finis
Inventor: REGUILLON GILLES
IPC: D03D15/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un tissu technique sectorisé multifonctionnel, utilisable directement pour fabriquer divers articles (7) ou produits finis. Selon l'invention : (a) on définit et repère sur un gabarit d'une pièce souple (1) appartenant à l'article à produire une multiplicité de zones fonctionnelles respectivement différentes ; (b) on construit un tissu (3) multi-secteurs, comportant une multiplicité de secteurs textiles respectivement différents, lesquels correspondent respectivement aux zones définies à l'étape (a), et ces dernières pouvant s'inscrire dans les différents secteurs respectivement ; (c) on tisse le tissu construit selon l'étape (b) pour obtenir une laize de tissu multi-secteurs ; (d) on dispose de moyens de découpe du tissu, repérables par rapport au dessin de ce dernier ; (e) on découpe et obtient ainsi directement la pièce souple, monobloc, mais multifonctionnelle. L'invention peut trouver application dans différents secteurs, et en particulier dans celui de la chaussure, pour lequel la tige peut être obtenue directement selon le procédé précédemment défini.
Patent FR-3002321-A1 (FR)
Title: Capteur electromagnetique de deplacement lineaire
Inventor: FOUCHER CHRISTIAN
IPC: G01D5/14
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un capteur électromagnétique de déplacement linéaire (1) comportant au moins un bobinage primaire (2) d'induction d'une tension aux bornes d'au moins deux bobinages secondaires (3 ; 4) en fonction de la position d'un élément magnétique mobile (6) de couplage magnétique du flux généré par le bobinage primaire (2). Ce capteur est caractérisé en ce qu'il comporte un noyau magnétique fixe (50) autour duquel s'enroulent les bobinages primaire (2) et secondaires (3 ; 4) tandis que l'élément magnétique mobile (6) est défini par un anneau (60) monté mobile axialement autour des bobinages primaire (2) et secondaires (3 ; 4).
Patent FR-3002579-A1 (FR)
Title: Sliding opening frame for use in joinery chassis of house, has closing part carried by lower cross-piece for partially closing longitudinal opening of housing and mounted with transverse clearance between longitudinal sides of cross-piece
Inventor: JANNEAU HENRI
IPC: E06B1/04
Filed: 2013-02-22
Abstract: The opening frame has a mono-wheel carriage (6) placed partially inside a housing (4) of a lower cross-piece (3) of a frame (2). Brush joints (8) are extended on both sides of a plane (P) perpendicular to a rotation axis of a wheel (7) of the carriage and passed through the wheel. A closing part is carried by the lower cross-piece for partially closing a longitudinal opening (41) of the housing. The closing part is provided with a passage for the wheel and on which the joints are placed. The part is mounted with a transverse clearance between longitudinal sides (31) of the cross-piece. An independent claim is also included for a joinery chassis.
Patent FR-3002955-A1 (FR)
Title: Raidisseur pour voie ferree et procede de fabrication d'un tel raidisseur
Inventor: COSTA D AGUIAR SOFIA
IPC: E01B26/00
Filed: 2013-03-07
Abstract: Un raidisseur (5) pour voie ferrée comportant un corps longitudinal dont la section transversale est variable selon sa longueur.
Patent FR-2988374-A1 (FR)
Inventor: ZINKE MICHAEL
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: The present invention is directed to a luggage storage compartment for an aircraft having high ease of operation. Specifically, the luggage storage compartment comprises a housing and a housing container, with a drive device for moving the housing container between an open position O and a closed position C, with a closure apparatus for locking and unlocking the housing container in the closed position C, and with a control device for controlling the drive device, the control device being designed to actuate the drive device so that said drive device in a relief cycle guides the luggage container first into a relief region R and then into the closed position C, the closure apparatus being lockable or unlockable in a relieved state in the relief cycle.
Patent FR-3008702-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau carbone aromatique par voie hydrothermale
Inventor: GUILLOT MARIE
IPC: C08J3/12
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un matériau carboné aromatique sous présentant sous forme de particules comprenant une étape de carbonisation hydrothermale d'un mélange aqueux comprenant au moins un composé carbohydrate, caractérisé en ce que ledit mélange aqueux comprend, en outre, au moins un sel de formule AX, dans laquelle A représente un cation alcalin et X représente un anion halogénure.
Patent FR-2996211-A1 (FR)
Title: Dispositif pour receptionner un aeronef
Inventor: ROSIER REZA
IPC: A62B1/22
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour réceptionner un aéronef, et en particulier un hélicoptère lors de son atterrissage. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte au moins une poche gonflable principale (12, 18) comprenant un moyen d'introduction (26) d'un fluide pour gonfler la poche gonflable principale et une paroi supérieure (14, 20) sensiblement plane sur laquelle l'hélicoptère vient se poser, ladite paroi supérieure étant constituée d'au moins une couche textile recouverte d'au moins une couche en polymère.
Patent FR-3025229-A1 (FR)
Title: Procede pour stabiliser la longueur de rails
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: E01B31/20
Filed: 2014-09-01
Abstract: Ce procédé pour stabiliser la longueur de rails, notamment de longs rails soudés, lors de leur pose, consiste à peindre en blanc lesdits rails à l'exception du dessus du champignon et du dessous du patin.
Patent FR-3017486-A1 (FR)
Title: Deflecteur pour ampoule a vide surmoulee
Inventor: HASSANZADEH MEHRAD
IPC: H01H33/662
Filed: 2014-02-07
Abstract: Afin d'améliorer la qualité du surmoulage en époxy d'une ampoule à vide (1), les parois fines des couvercles (61, 62) du tube céramique (4), comprenant une paroi latérale (71, 72) s'étendant le long de l'axe (AA) de l'ampoule (1) et une paroi de fond, sont associés à des capots (261, 262) qui les entourent. L'inertie thermique des moyens de fermeture métallique du tube céramique (4) est ainsi augmentée.
Patent FR-3026380-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque et procede de lutte contre l'abordage par jet d'eau sous pression
Inventor: ALHADEF BERNARD
IPC: B63B43/18
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif embarqué de lutte contre l'abordage d'une plateforme maritime à partir de son flanc (B), comprenant un canon (8) à jet d'eau porté par un support (18) et alimenté par une conduite (2) d'eau sous pression, caractérisé en ce que ledit canon est pourvu d'au moins un moteur assurant la rotation du jet selon deux axes et en ce que ledit support est pourvu d'un bras mobile (7) associé à au moins une butée et permet de déplacer le canon d'une position d'escamotage vers l'intérieur à une position de déport vers l'extérieur dans laquelle le jet peut être orienté en direction du flanc (B) de la plateforme. Un autre objet de l'invention est un procédé de lutte contre les abordages au moyen dudit dispositif.
Patent FR-3026468-A1 (FR)
Title: Dispositif a composant semi-conducteur monte sur un dissipateur de chaleur, procede de montage, et dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-09-30
Abstract: Dispositif comprenant au moins un composant semi-conducteur (1) connecté à un élément d'interconnexion électrique (5), lequel élément d'interconnexion électrique (5) est fixé sur un dissipateur (2) de chaleur et connecté à un faisceau (3) de fils électriques, le faisceau (3) est relié mécaniquement et électriquement à l'élément d'interconnexion électrique (5) par un connecteur (7) unique, le faisceau (3) étant relié au dissipateur (2) par un moyen de tenue (8).
Patent FR-3029166-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indexation relative des cannelures d'un arbre primaire d'une boite de vitesses et d'un moyeu central d'un embrayage de moteur pour vehicule automobile
Inventor: PIERRE DAVID
IPC: B62D65/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'indexation relative des cannelures d'un arbre primaire d'une boîte de vitesses et d'un moyeu central d'un embrayage de moteur pour véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un outil (20) à poignée de manœuvre (21) amoviblement monté au carter du moteur et dont l'extrémité (23) opposée à la poignée de manœuvre (21) peut venir en engrènement avec la couronne de démarreur du moteur pour déplacer concomitamment en rotation à l'aide de la poignée de manœuvre (21) la couronne de démarreur et le moyeu central cannelé à une position angulaire d'indexation permettant l'engagement de l'arbre cannelé dans le moyeu cannelé. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3033989-A1 (FR)
Title: Etui pour transport de dispositif de stockage numerique de donnees permettant d'en connaitre le contenu sans devoir le brancher a un appareil numerique
Inventor: LAFAY FABIEN
IPC: G09F3/20
Filed: 2015-03-27
Abstract: Le dispositif est un étui de transport avec une fenêtre permettant d'insérer le détail des données contenues dans le support qu'il contient. Le dispositif est destiné à toutes les personnes possédant un ou plusieurs supports numériques et voulant gagner du temps en ne devant pas systématiquement ouvrir le support sur un matériel informatique pour savoir ce qu'il contient. (usage professionnel : éviter ainsi l'ouverture de document personnel ou d'autre document professionnel en public ; usage personnel : éviter l'ouverture d'autre document personnel en famille ou seulement gagner du temps en ne se trompant pas de support).
Patent FR-3031342-A1 (FR)
Title: Etui de support d'au moins un article, necessaire et procede associe
Inventor: VASSY MARIE-AUDE
IPC: B65D25/04
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'étui comprend : - une paroi (20) définissant un volume intérieur (22) de réception du ou de chaque article (12, 14) ; - au moins deux cales (24 à 30), aptes à faire saillie dans le volume intérieur (22) pour supporter ou entourer au moins un article (12, 14), les cales (24 à 30) étant espacées longitudinalement ou latéralement l'une par rapport à l'autre ; Chaque cale (24 à 30) est propre à passer d'une configuration initiale rétractée à une configuration déployée dans le volume intérieur (22), au moins une cale (24 à 30) occupant sa configuration rétractée, au moins une autre cale (24 à 30) occupant sa configuration déployée.
Patent FR-3031919-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une camera d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-01-22
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'une lentille de caméra (6), par l'intermédiaire d'une tête de nettoyage, comporte une tête de nettoyage fixe et une caméra rendue mobile par l'intermédiaire de moyens d'entraînement (10), la tête étant logée à l'abri d'un élément de structure (2) du véhicule. Les moyens d'entraînement sont aptes à générer un déplacement relatif de la caméra par rapport à la tête de nettoyage, entre une position passive de prise de vue dans laquelle la caméra est disposée à l'abri dudit élément de structure du véhicule en regard de la tête de nettoyage, et une position active dans laquelle la caméra est déployée à distance de l'élément de structure du véhicule pour permettre la prise de vue. Le dispositif prend particulièrement effet dans le cas d'une application au nettoyage de caméra de recul implantée dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3034084-A1 (FR)
Title: Housse ajustable pour envelopper un objet
Inventor: PLAGUE THIERRY
IPC: B65D85/64
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne une housse ajustable pour envelopper un objet comprenant : - une couverture destinée à envelopper l'objet, -au moins deux ensembles de poulie comportant chacun une poulie fixée à un support de poulie, lesdits supports de poulie des ensembles de poulie étant fixés à la couverture par des moyens de fixation et -au moins un lien de serrage configuré pour coopérer avec les poulies pour, lorsque ledit lien est tendu, envelopper l'objet dans la couverture, les ensembles de poulie étant répartis sur la couverture de manière à ce que le ou les liens coopérant avec lesdits ensembles de poulie soient aptes à resserrer la couverture.
Patent FR-3034435-A1 (FR)
Title: Element de renfort hybride a torsions differenciees
Inventor: VALLET SOLENNE
IPC: D02G3/48
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'élément de renfort (36) comprend un unique brin (54) de monofilaments textiles à haut module et un unique brin (56) de monofilaments textiles à bas module, enroulés l'un autour de l'autre selon une direction D3 avec une torsion R3, le brin (54) de monofilaments textiles à haut module présentant une torsion résiduelle R1 selon la direction D1, le brin (56) de monofilaments textiles à bas module présentant une torsion résiduelle R2 selon la direction D2, les torsions résiduelles R1 et R2 étant telles que : - R1>R2 dans le cas où R2 est sensiblement non-nulle - R1 est sensiblement non nulle dans le cas où R2 est sensiblement nulle.
Patent FR-3035707-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion coudee d'une turbomachine
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/50
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant : - un carter annulaire externe (10a) ; - un tube à flamme (20) connecté au carter externe (10a), ledit tube à flamme comprenant une paroi annulaire interne (20b) et une paroi annulaire externe (20a) définissant d'une part une première portion (201) radiale en entrée du tube à flamme et d'autre part une seconde portion (202) axiale en sortie du tube à flamme, la première portion s'étendant vers la seconde portion (202) en formant un coude entre l'entrée et la sortie du tube à flamme.
Patent FR-3036314-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des couches de travail constituees de fils unitaires
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins au moins trois couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, dans un plan méridien, l'épaisseur desdites au moins trois couches de sommet de travail mesurée dans le plan équatorial est inférieure à 5 mm, les éléments de renforcements desdites au moins trois couches de sommet de travail étant des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm, la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, étant strictement inférieure à 1 mm et la largeur axiale de chacune desdites au moins trois couches de sommet de travail étant supérieure à 60 % de la largeur axiale de la bande de roulement, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieur à 8.5 MPa et en ce que la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3038107-A1 (FR)
Title: Mesure d'interaction avec un contenu multimedia
Inventor: BARETI FABIEN
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'interaction avec au moins un contenu multimédia susceptible d'être à disposition d'utilisateurs en ligne sur une pluralité de sources digitales de différents types, comportant les étapes, pour chaque source digitale : - sur réception (S1), depuis la source digitale, d'une notification de consultation du contenu par un utilisateur, incrémentation d'un compteur d'occurrences de consultation du contenu dans une mémoire stockant une base de données d'interactions avec le contenu, - sur réception (S1), depuis la source digitale, d'une notification de clic de l'utilisateur en lien avec la consultation du contenu par l'utilisateur, incrémentation d'un compteur d'occurrences de clic dans la base de données. On définit en particulier, pour chaque source digitale, une pluralité de niveaux d'interaction en fonction de différents types de clics et/ou de consultations propres à cette source digitale. La base de données répertorie alors un compteur d'incréments pour chaque source (S2) et pour chaque niveau, et chaque compteur d'occurrences de la base est normalisé par comparaison à un seuil propre au type de source et au type de niveau d'interaction (S4), les niveaux d'interaction étant ainsi comparables entre différentes sources digitales. Le procédé comporte en outre une étape de comparaison de compteurs normalisés (S6), associés à un même niveau d'interaction, entre différentes sources.
Patent FR-3041960-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'acide acrylique par photocatalyse.
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C57/05
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de synthèse d'acide acrylique à partir d'une charge gazeuse comprenant du dioxyde de carbone et de l'éthylène en présence d'un photocatalyseur sous irradiation comprenant les étapes suivantes : a) on met en contact la charge comprenant du dioxyde de carbone et de l'éthylène avec un photocatalyseur, b) on irradie le photocatalyseur par au moins une source d'irradiation produisant au moins une longueur d'onde adaptée à l'activation dudit photocatalyseur de manière à transformer le dioxyde de carbone et l'éthylène et d'obtenir un effluent contenant de l'acide acrylique.
Patent FR-3043188-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase solide/liquide comprenant un condenseur
Inventor: CARON ADELE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie thermique comprenant une cuve (1), au moins un matériau à changement de phase (MCP) (2) diphasique solide/liquide contenu dans la cuve (1) et un échangeur d'énergie thermique à fluide caloporteur comprenant au moins un tube (3) dans lequel est apte à circuler un fluide caloporteur configuré pour amener et/ou récupérer de l'énergie thermique au MCP (2), le tube (3) étant au moins partiellement immergé dans le MCP (2) et comprenant un ciel gazeux (4) de gaz inerte comportant une partie agencée dans la cuve (1) au-dessus et au contact du au moins un MCP (2) caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de séparation agencé dans le ciel gazeux (4) hors d'une zone maximale d'occupation du MCP (2) dans sa phase la plus dilatée des deux phases solide-liquide, le moyen de séparation étant configuré pour séparer du ciel gazeux (4) une fraction du au moins un MCP (2) solide/liquide s'évaporant lors des changements de phase. Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). L'invention concerne plus particulièrement l'intégration d'un système de stockage thermique dans des centrales solaires à concentration, par exemple pour des centrales à génération directe de vapeur, ou encore la valorisation de la chaleur fatale des industries.
Patent FR-3044060-A1 (FR)
Title: Tendeur avec anti-retour et verrou integres
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention porte sur un tendeur (1) comportant un corps (2) logeant un piston (3) coulissant par rapport au corps (2) et appelé à sortir du corps (2) par des premiers moyens de rappel (4), le corps (2) portant sur une zone de sa périphérie un cliquet (5) disposé sur un axe (6) et muni d'une première dent (5a) anti-retour par engrènement de cette dent (5a) dans un cran (7a) d'une série (7) de crans (7a) portés par le piston (3), en aval, relativement au sens de sortie du piston, (3) de l'axe de pivotement (6) puis par arc-boutement du cliquet (5) au niveau de cette dent (5a, 5b) sur le piston (3), caractérisé en ce que le cliquet (5) porte une dent (5c) de verrouillage par engrènement de cette dent (5c) dans un cran (7a) de la série (7), en amont de l'axe (6), et arc-boutement du cliquet (5).
Patent FR-3046115-A1 (FR)
Title: Hayon a lunette surmoulee
Inventor: PORCHEROT DIDIER
IPC: B60J10/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un hayon pour véhicule automobile comprenant une vitre (4) et un élément d'interface en matière plastique comprenant une partie haute (6), une partie basse et une partie centrale, hayon dans lequel l'élément d'interface en matière plastique comprend une piste d'étanchéité pour un joint d'étanchéité (2) et au moins un organe de jonction avec la caisse du véhicule, choisi parmi l'ensemble constitué de : une charnière ; une serrure ; une fixation de vérin équilibreur ; une butée, et dans lequel l'élément d'interface (5) en matière plastique comprend une zone de liaison (11) reliée à la vitre (4) en bordure de celle-ci. Le hayon selon l'invention est caractérisé en ce que la zone de liaison (11) et la vitre (4) sont en contact direct et continu l'une avec l'autre.
Patent FR-3041244-A1 (FR)
Title: Brosse a dents electrique 4 en1, 1 pour 4
Inventor: GADILLE MARC
IPC: A61C17/34
Filed: 2016-01-25
Abstract: Brosse à dents électrique, optimisée en ce que 4 parties de la dentition sont brossées simultanément en 1 mouvement. Devant, derrière les dents du haut et du bas en un seul geste ! L'équipement comprend 1 manche support (1), corps de l'appareil dans lequel sont insérées des batteries (10), avec des boutons poussoir de commande (8) au-dessus. Il est équipé à son extrémité d'un bras articulé (2) supportant 2 alvéoles solidaires (9), monobloc tête bêche, dotées de fibres à brosser (5), mues par un mécanisme qui impulse des mouvements vibratoires et va-et-vient verticaux grâce à 1 petit moteur électrique (7), logé à la base du bras articulé (2), étanche. Il peut être proposé plusieurs tailles et l'appareil fabriqué industriellement. Les matériaux utilisés sont homologués, prévus à cet effet : plastiques pour le corps de l'appareil et les alvéoles, fibres de brossage hygiéniques pour les alvéoles, fils électriques, motorisation électrique et batteries sécurisés.