baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079705-A1 (FR)
Title: Communication par video conference
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04N7/15
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une communication par vidéo conférence entre N terminaux (N≥2) de N utilisateurs, implémentant ce qui suit, au niveau d'un terminal considéré : - compter (S300) les paquets de données non reçus à partir de N-1 flux reçus en provenance d'un dispositif de traitement de flux, les N-1 flux reçus étant associés respectivement à N-1 utilisateurs autres que l'utilisateur du terminal considéré, - le nombre de paquets de données non reçus étant supérieur à un nombre prédéterminé (I) et un des N-1 utilisateurs parlant à l'instant courant, requérir (S304) auprès du dispositif de traitement l'interruption de la réception des paquets de données vidéo des flux de données, à l'exception de ceux du flux de données (Fj) associé à celui des N-1 utilisateurs qui parle à l'instant courant, - en réponse à la requête, recevoir (S305) uniquement les données vidéo du flux de données audio et vidéo (Fj) associé à celui des N-1 utilisateurs qui parle à l'instant courant, - restituer visuellement (S306) uniquement le flux correspondant aux données vidéo reçues.
Patent FR-3080516-A1 (FR)
Title: Outil de travail du sol et machine de travail du sol comprenant un tel outil
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01C7/20
Filed: 2018-04-25
Abstract: Outil (1) de travail du sol apte à être couplé à un châssis porte-outils mobile, ledit outil (1) de travail comprenant une lame (2) étançon, cette lame (2), qui s'étend à l'état dressé en configuration d'utilisation étant munie à son extrémité (4) inférieure d'ailes (5) s'étendant de part et d'autre de la lame (2), et équipée chacune d'une pointe (8) latérale, décalée latéralement par rapport au bord avant de la lame (2). L'outil (1) comprend une pointe (10) centrale s'étendant en avant du bord avant de la lame (2) et dans un plan passant par les bord avant et arrière de la lame (2) et au moins un conduit (12, 16) raccordable en entrée, à un distributeur de produits de traitement du sol, ce conduit (12) étant coudé en direction de l'une des pointes (8) latérales avec au moins une partie de la section (121) du conduit formée entre l'extrémité (13) d'entrée du conduit et le coude (15) du conduit (12) disposée, au niveau du bord arrière de la lame (2), dans le prolongement de la lame (2).
Patent FR-3081890-A1 (FR)
Title: Barriere automatique depolluante
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F15/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: La barrière automatique (100) dépolluante comprend : - une lisse (1) configurée pour pivoter entre une position d'ouverture dans laquelle la lisse (1) autorise le passage d'un véhicule et une position de fermeture dans laquelle la lisse (1) interdit le passage d'un véhicule, - un dispositif support (2) configuré pour supporter et actionner le pivotement de la lisse (1), la barrière automatique dépolluante (100) comprenant au moins un matériau dépolluant capable d'éliminer des polluants atmosphériques.
Patent FR-3082598-A1 (FR)
Title: Installation de rebours mobile
Inventor: VANBALEGHEM MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'installation de rebours (30) comporte : - des modules (31 à 35 et 37) comportant les fonctions suivantes : ○ au moins un compresseur pour comprimer du gaz, ○ un automate de commande de fonctionnement d'au moins un compresseur, ○ au moins un capteur de conformité de qualité du gaz circulant dans le compresseur, ○ au moins un compteur pour compter un débit de gaz circulant dans le compresseur et ○ au moins un filtre pour filtrer le gaz circulant dans le compresseur ; et - un module (36A, 36B) d'interconnexion entre les autres modules et avec un réseau de gaz (15) à une première pression et un réseau de gaz (10) à une deuxième pression supérieure à la première pression. Au moins un de ces modules est mobile.
Patent FR-3083691-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d’un pilier prothetique
Inventor: CASIMIRO ROMEO
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention propose un procédé et un système de fabrication d'un pilier prothétique pour patient équipé d'un implant comprenant une extrémité munie d'un volume polyédrique présentant au moins trois faces incluses dans des plans sécants, de telle sorte que le volume polyédrique dépasse d'une gencive du patient. Elle comprend les étapes suivantes : numériser la bouche en trois dimensions dans un logiciel de CAO ; sélectionner un modèle numérique de l'implant, et le manipuler dans l'espace jusqu'à ce que son extrémité munie du. volume polyédrique se superpose au volume polyédrique de l'implant de la bouche, sélectionner un modèle numérique d'un pilier de base, l'agencer en position de fixation virtuelle sur le modèle numérique de l'implant et l'adapter pour obtenir un modèle numérique sur mesure, et fabriquer un pilier prothétique à. partir de ce modèle.
Patent FR-3086393-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'une corde
Inventor: DANIELE NORBERT
IPC: G01N21/956
Filed: 2018-09-20
Abstract: Le procédé de vérification d'une corde (100) comporte : • une étape (E1) de détermination d'informations relatives à la corde (100) par un dispositif de vérification (200) comportant une unité électronique (201), au moins deux des informations déterminées étant issues d'une coopération de l'unité électronique (201) avec respectivement deux portions différentes de la corde (100), • une étape (E2) de détermination d'un état de la corde (100) en prenant en compte les informations déterminées.
Patent FR-3087733-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur courante d’un parametre d’occupation relatif a une portion d’un espace situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une valeur courante d'un paramètre d'occupation relatif à une portion d'un espace situé à proximité d'un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.
Patent FR-3091227-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500), l’adaptateur (300) étant monté pivotant sur un connecteur (200) du balai d’essuie-glace (500). Au niveau d’une extrémité distale des parois latérales (320, 330) par rapport à la paroi supérieure (340), l’adaptateur comprend une face d’appui inférieure (323, 333) destinée à collaborer avec un bord replié (655) de la chape (650). L’organe de couplage (360) est situé en-dessous d’une face supérieure extérieure (3401) de la paroi supérieure (340) de l’adaptateur (300) afin d’améliorer le couplage mécanique du capot de fermeture (640) sur l’adaptateur (300), et d’améliorer l’intégration du capot de fermeture (640) sur la chape (650) du bras (600). Application aux véhicules automobiles. Figure pour l’abrégé : Figure 1E
Patent FR-3094238-A1 (FR)
Title: Matériau adsorbant échangé à l’argent utile pour piéger de l’iode radioactif de composés iodés à l’état gazeux
Inventor: AUGE GRÉGOIRE
IPC: G21F9/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un matériau adsorbant échangé à l’argent, comprenant une zéolithe, ladite zéolithe comprenant entre 1 et 6 % d’argent en poids par rapport au poids total de la zéolithe échangée à l’argent et pouvant être soumise à un prétraitement thermique avant son échange à l’argent. La présente invention concerne aussi l’utilisation du matériau adsorbant selon le premier objet de l’invention pour piéger l’iode radioactif de composés iodés sous forme gazeuse ainsi que le procédé de préparation dudit matériau adsorbant. Pas de figure avec abrégé
Patent FR-3092005-A1 (FR)
Title: Installation pour effectuer un vol par un utilisateur en position allongée
Inventor: RENAUD LOÏC
IPC: B61B12/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Cette installation comporte : - une première structure (3), fixée à un bâti, et s’étendant suivant un axe longitudinal (X) ; - une deuxième structure (4), s’étendant suivant un axe transversal (Y), et montée mobile en translation suivant l’axe longitudinal (X) ; - une troisième structure (5), montée mobile en translation suivant l’axe transversal (Y), et montée mobile en rotation par rapport à la deuxième structure (4) suivant un axe de rotation vertical (z) ; - une quatrième structure (6, 8), montée mobile en translation par rapport à la troisième structure (5) suivant un axe de translation vertical (Z), et montée mobile en rotation par rapport à la troisième structure (5) suivant un axe de rotation horizontal (y) ; - un support (7), agencé pour maintenir l’utilisateur (1) en position allongée suivant un axe de roulis (x), le support (7) étant monté mobile en rotation par rapport à la quatrième structure (6, 8) suivant l’axe de roulis (x) ou suivant un axe parallèle à l’axe de roulis (x). Figure 3
Patent FR-3092908-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pièce en matériau composite
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: G01B21/20
Filed: 2019-02-20
Abstract: Procédé de contrôle d'une pièce en matériau composite Procédé de contrôle d’une pièce (1) en matériau composite comportant une pluralité de plis (2), ayant subi un formage et présentant au moins un bord (3) s’étendant selon un axe longitudinal (Z) et ayant, suite au formage, un profil en escalier dans un plan (X, Y) orthogonal à l’axe longitudinal (Z), le procédé comportant les étapes suivantes : acquérir des données relatives au profil en escalier, calculer, à partir des données acquises, au moins une valeur ou au moins un critère, comparer la ou les valeur(s) calculée(s) et/ou critère(s) et/ou une ou plusieurs valeur(s) moyenne(s) ou critère(s) moyen(s) en plusieurs points (z) avec des valeurs ou critères de référence correspondants calculés, générer une information sur le risque de la présence ou l’absence de défauts dans la pièce (1), sur la base de ladite comparaison. Figure pour abrégé : figure 2
Patent FR-3093782-A1 (FR)
Title: Raccord de fluide sous pression, robinet et récipient comprenant un tel raccord et procédé de raccordement
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-03-12
Abstract: Raccord de fluide sous pression, notamment pour un stockage de gaz sous pression, le raccord (1) étant destiné à coopérer avec un appareil de remplissage et/ou de soutirage de fluide sous pression, le raccord (1) comprenant un corps (2) délimitant un circuit (3) interne de soutirage et éventuellement de remplissage de fluide, ledit circuit (3) s'étendant entre une extrémité amont (5) destinée à être mise en relation avec un volume de stockage de fluide sous pression et une extrémité aval (6) destinée à être reliée avec un appareil de soutirage et/ou de remplissage de fluide sous pression, le raccord (1) comprenant, au niveau de l’extrémité (6) aval du circuit (3), un clapet (8) pare-poussière mobile relativement au corps (2) entre une position de fermeture de l'extrémité (6) aval du circuit (3) et au moins une position d'ouverture, caractérisé en ce que le clapet (8) pare-poussière est un clapet de pression résiduelle configuré, lorsqu'il est en position fermée, pour maintenir une pression minimale déterminée dans le circuit (3) et permettant une évacuation de gaz vers l’extérieur en cas de surpression dans le circuit (3) au-dessus d’un seuil de pression déterminé par rapport à l’extérieur. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093880-A1 (FR)
Title: compteur basique déporté pour gestion automatisée de comptage d’un service de distribution électrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-13
Abstract: Dans un système de gestion automatisée de comptage dans le cadre d’un service de distribution électrique, un compteur basique déporté (130) comporte : une unité de métrologie (353) ; un organe de coupure (355) ; une unité de communication par courants porteurs en ligne (354) ; et une unité de contrôle (352). Le compteur basique déporté (130) communique avec un compteur centralisateur via un réseau de communication par courants porteurs en ligne, le compteur centralisateur étant un dispositif mandataire dans le système de gestion automatisée de comptage pour le compte d’une pluralité de tels compteurs basiques déportés. L’unité de contrôle (352) traite des commandes atomiques en provenance du compteur centralisateur parmi le jeu de commandes atomiques suivant : commande de mise à l’heure ; commande d’ouverture de l’organe de coupure (355) ; commande de fermeture de l’organe de coupure (355) ; commande d’envoi avec un compteur centralisateur d’un relevé d’index de comptage ; et commande d’envoi d’état dudit compteur basique déporté (130). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3095335-A1 (FR)
Title: Cage apte à être interposée au contact entre deux portions osseuses
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne les cages aptes à être interposées entre deux portions osseuses OS1, OS2.
    La cage comprend un corps solide 10 délimité par deux faces opposées 11, 12 ; au moins une lame 20, 21 sensiblement coupante sur au moins une partie 22 ; des moyens pour monter la lame en rotation autour d’un axe 23 parallèle aux deux faces 11, 12 de façon qu’elle puisse être, dans une position P1, comprise dans l’espace interface Ef défini entre les deux plans contenant respectivement les deux faces 11, 12 et que, dans une autre position P2, une portion d’ancrage 25 de sa partie coupante 22 soit située en dehors de l’espace Ef, cette portion d’ancrage 25 définissant, par sa forme générale longitudinale, un plan de coupe, et présentant une section en forme de ménisque Mn délimitée par deux faces 26, 27 respectivement concave et convexe.
    Application, notamment, comme cage intervertébrale en remplacement d’un disque endommagé entre deux vertèbres consécutives.
Patent FR-3087408-A1 (FR)
Title: Structure de partie laterale de vehicule
Inventor: ITO AKIHIKO
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-10-16
Abstract: Une structure de partie latérale de véhicule est proposée. Un élément de renfort (4) est disposé sur le côté intérieur d’un panneau extérieur d’un montant central (1), et comporte : un élément de renfort de partie supérieure côté extérieur (41), et un élément de renfort de partie inférieure côté extérieur (42).
    Un élément de la partie inférieure côté intérieur (12) est prévu sur le côté intérieur d’une partie d’extrémité inférieure du montant central (1).
    Une partie d’extrémité inférieure (41b) de l’élément de renfort de partie supérieure (41) s’étend et une partie de jonction la joint à une partie d’extrémité supérieure (12a) de l’élément de la partie inférieure côté intérieur (12).
    Une partie d’extrémité supérieure (42a) de l’élément de renfort de partie inférieure (42) s’étend jusqu’au côté supérieur et est jointe à une partie d’extrémité inférieure (41b).
    Au niveau d’une partie de jonction, une partie de chevauchement (D) est formée.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104707-A1 (FR)
Title: Technique d’émission d’une mesure effectuée par un capteur
Inventor: L'HEREEC KEVIN
IPC: G01D21/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’une mesure effectuée par un capteur à un instant de mesure courant, un instant de mesure et une mesure formant un point de mesure. Ce procédé comprend :- détermination (E2) d’un seuil à partir de points de mesure précédant dans le temps le point de mesure courant sur une fenêtre de collecte ;- lorsqu’un coefficient directeur d’une droite passant par le point de mesure courant et le point de mesure immédiatement précèdent est supérieur au seuil, émission de la mesure à l’expiration d’une durée d’attente correspondant à l’intervalle de temps minimum entre deux instants de mesure successifs sur la fenêtre de collecte ;- lorsque ledit coefficient directeur est inférieur au seuil, émission de la mesure à l’expiration d’une durée d’attente correspondant à l’intervalle de temps maximum entre deux instants de mesure successifs sur la fenêtre de collecte.     Figure de l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3104433-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel et une amine grasse
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-12-17
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel et une amine grasse.     La présente invention a pour objet une composition comprenant au moins un colorant naturel et une amine grasse. L’invention concerne également un procédé de coloration des cheveux mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3106463-A1 (FR)
Title: Procédé d'interaction au moyen d'un objet portable personnel
Inventor: BERNI OLIVIER
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-01-17
Abstract: Procédé d'interaction au moyen d'un objet portable personnel Procédé d'interaction, caractérisé en ce qu’il comprend :     - une étape (E1) de réception par un objet portable personnel, notamment un smartphone (10), d'un premier signal (S1), le premier signal ayant une portée courte, le premier signal véhiculant un premier identifiant, le premier identifiant étant apte à activer une application logicielle de l'objet portable personnel, puis     - une étape (E2) d'activation de l'application logicielle, puis     - une étape (E3) de réception par l'objet portable personnel d'un deuxième signal (S2), le deuxième signal ayant une portée longue, le deuxième signal véhiculant un ensemble de données, puis     - une étape (E5) de déclenchement d'une commande par ladite application logicielle, la commande étant basée sur l'ensemble de données.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106833-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’acide lactique à partir d’une biomasse brute
Inventor: DUPRE JEAN-YVES
IPC: C12P7/62
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’acide lactique à partir d’une biomasse brute. En particulier, l’invention concerne un procédé de production d’acide lactique par hydrolyse et fermentation anaérobies simultanées en conditions non stériles, et ses utilisations notamment comme biocarburants, solvants et biopolymères.
Patent FR-3109083-A1 (FR)
Title: Support gonflable ergonomique de positionnement en décubitus à usage médical
Inventor: BASTIDE PHILIPPE
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-04-11
Abstract: Ce support gonflable ergonomique (10) de positionnement en décubitus à usage médical présente une ouverture centrale (12), conformée pour la réception au moins abdominale d’un patient en décubitus ventral, et une structure périphérique porteuse gonflable (14) entourant l’ouverture centrale (12). Cette structure périphérique porteuse gonflable (14) s’étend selon une forme principalement rectangulaire gonflable à deux portions latérales (16, 18) et deux portions transversales (20, 22), conformées de telle sorte que l’une des deux portions transversales, dite portion transversale supérieure (20), présente au moins localement, lorsque la structure périphérique porteuse (14) est gonflée, une section gonflée (S20) de dimensions inférieures à celles des sections gonflées (S16, S18) des deux portions latérales (16, 18) pour une réception thoracique haute du patient. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109903-A1 (FR)
Title: Barre d’alésage munie d’actionneurs électrodynamiques pour contrer les vibrations et machine-outil munie d’une telle barre.
Inventor: NOE MATHIEU
IPC: B23B29/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: TITRE : Barre d’alésage munie d’actionneurs électrodynamiques pour contrer les vibrations et machine-outil munie d’une telle barre.              L’invention concerne une barre d’alésage (BF) munie d’une paroi (P), d’un logement interne (LI) et d’un axe longitudinal (Z), ladite barre d’alésage (BF) comportant, dans son logement interne (LI) :     - un premier actionneur (100) électrodynamique muni de bobinages (101, 102) associés à une masse mobile (110) et un ensemble de ressorts (120, 121) agencés pour définir une première direction d’actionnement (X) perpendiculaire à l’axe longitudinal (Z) de la barre d’alésage ;     - un deuxième actionneur (200) électrodynamique muni de bobinages (201, 202)  associés à une masse mobile (210) et un ensemble de ressorts (220, 221) agencés pour définir une deuxième direction d’actionnement (Y) à la fois perpendiculaire à la première direction d’actionnement (X) et à l’axe longitudinal (Z) de la barre d’alésage.     Les actionneurs permettent ainsi de contrer les vibrations dans les directions (X, Y) perpendiculaires à l’axe longitudinal (Z) de la barre, lequel axe longitudinal définit également la direction d’alésage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096176-A1 (FR)
Title: Impression par transfert pour applications RF
Inventor: LAHBIB IMÈNE
IPC: H01L27/13
Filed: 2020-05-13
Abstract: Une structure semi-conductrice pour applications RF comprend :
    - un premier transistor GaN micro-imprimé par transfert sur une plaquette ou une puce SOI ; et
    - une première résistance connectée à la grille dudit premier transistor.
    Figure de l'abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3110127-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie pour un véhicule automobile hybride
Inventor: BOURCIER ARNAUD
IPC: B60W20/15
Filed: 2020-05-13
Abstract: Procédé (20) de gestion énergétique d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride à boîte de vitesse automatique comprenant au moins un moteur à combustion interne et deux machine électrique,     le procédé mettant en œuvre:     -    Une étape de sélection (24, 29) de la machine électrique n’assurant pas la traction pour effectuer le démarrage du moteur thermique ;     -    Si ladite machine électrique sélectionnée est apte à fournir un couple suffisant, une étape de démarrage (32) du moteur à combustion interne par ladite machine électrique sélectionnée ; et     -    Une étape de recharge (33) de la batterie d’accumulateurs électriques par ledit moteur à combustion interne.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115116-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier et dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: Procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier et dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé
    L’invention concerne un procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier, comprenant les étapes de génération dans une portion (4) de la conduite d’un courant induit au moyen d’une bobine d’induction (6) centrée sur un axe longitudinal (X-X) de la conduite et parcourue par un courant alternatif, la bobine étant logée dans une culasse (8) en matériau ferromagnétique afin de confiner le champ magnétique sur une surface prédéfinie de la portion de conduite, mesure de la puissance active dissipée par la portion de conduite soumise au champ magnétique, mesure de l’amplitude du champ magnétique produit, et détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif de la portion de conduite à partir des mesures de la puissance active dissipée et de l’amplitude du champ magnétique induit. L’invention concerne aussi un dispositif (2) de mise en œuvre d’un tel procédé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120388-A1 (FR)
Title: Aube tournante pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant un organe passif souple de régulation de débit d’air de refroidissement de l’aube
Inventor: LE CAIR DAVID RENÉ PIERRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2021-03-03
Abstract: L’invention se rapporte à un aube tournante (34) pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant au moins un conduit (44) de circulation d’air pour la refroidir, ainsi qu’un organe passif souple (60) de régulation de la section de passage d’air (66) à travers ce conduit, l’organe passif souple (60) étant configuré pour se déplacer par effet centrifuge, de sorte qu’il entraîne une augmentation de la section de passage d’air (66) lorsque la vitesse de rotation de la turbine s’accroît.  L’invention se rapporte également à une plaque (37) de calibrage de débit d’air de refroidissement comportant un tel organe passif souple (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 2