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Patent FR-3057830-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une paroi en matiere plastique munie d'un organe de guidage pour un outil.
Inventor: MIDOL VINCENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-10-26
Abstract: Cet ensemble (2) formant paroi comporte une paroi (4) en matière plastique munie d'un orifice de passage (6) d'un outil de manœuvre (8) d'un organe à manœuvrer (5), et un organe de guidage (14) de l'outil de manœuvre (8), venu de matière avec la paroi (4). L'organe de guidage (14) est relié à cette paroi (4) par un amincissement de matière plastique formant une charnière (16) de façon à ce que l'organe de guidage (14) soit déplaçable entre une position de fabrication de l'ensemble et une position de guidage de l'outil de manœuvre (8).
Patent FR-3058211-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F1/02
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique dans lequel le ratio b/a est dans la plage [1,05 ; 1,4] et/ou le ratio WT/RT est compris dans la plage [1,1 ; 1,9] de manière à maximiser la valeur Pw.Pmax.Sfluid/Salu.
Patent FR-3060884-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un rail porteur et une platine configuree pour etre fixee a un support et immobiliser le rail dispose debout sous le support
Inventor: GREVECHE CECILE
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-12-16
Abstract: Le système comporte un rail porteur (11) et une platine (12) configurée pour être fixée à un support et pour immobiliser un tronçon d'extrémité du rail disposé debout, ladite platine comportant un logement de réception dudit tronçon admettant une configuration d'immobilisation dans laquelle une patte rigide saillant d'une face d'un verrou (29) délimitant le logement est insérée dans une ouverture (20) du fond (14) du rail, lequel verrou est mobile par rapport à un corps (28) de la platine, entre une position de verrouillage dans laquelle ledit logement est dans la configuration d'immobilisation et une position de rebroussement prévue pour que la patte soit plus vers l'extérieur du logement que la face externe du fond (14), ledit verrou étant guidé suivant une direction inclinée vers le haut et vers l'extérieur du logement, ledit logement prenant automatiquement ladite configuration d'immobilisation lorsque ledit tronçon y est enfoncé puis tend à s'en extraire.
Patent FR-3063753-A1 (FR)
Title: "canal de drainage des liquides dans des zones a risque chimique ou biologique"
Inventor: MANKOUR MEHDI
IPC: E03F3/04
Filed: 2017-03-08
Abstract: La présente invention concerne un canal (1) destiné à drainer des liquides dans des zones à risque chimique ou biologique et/ou des zones à environnement maîtrisé, ouvert en sa partie supérieure et présentant deux parois latérales (3) munies d'un bord supérieur (3a), ledit canal (1) présentant dans sa lumière au moins deux moyens de renfort transversal (5) dont les extrémités s'insèrent dans lesdites parois latérales (3), ledit canal (1) étant muni d'une grille (2) reposant sur lesdits moyens de renfort transversal (5) de sorte que la face supérieure des bords latéraux (2a) de la grille (2) est comprise dans le même plan que les bords supérieurs (3a) des parois latérales (3) dudit canal (1) (1), l'invention concerne également la méthode pour obtenir un tel canal.
Patent FR-3063515-A1 (FR)
Title: Procede de depollution de gaz d’echappement passant dans au moins deux filtres a particules
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de dépollution en particules contenues dans des gaz d'échappement passant dans au moins deux filtres à particules (14, 16, 17) portés dans une ligne (10) d'échappement de véhicule automobile. Un flux de gaz d'échappement s'écoulant par la ligne (10) d'échappement passe par un premier (14) desdits au moins deux filtres à particules (14, 16, 17), le flux passant en dérivation d'au moins un deuxième filtre à particules (16, 17). Il est effectué une estimation de la charge en particules du premier filtre à particules (14) et, quand l'estimation de la charge pour le premier filtre à particules (14) est supérieure à un seuil maximal prédéterminé de charge pour ce premier filtre à particules (14), le flux passe en dérivation du premier filtre à particules (14) et passe dans ledit au moins un deuxième filtre à particules (16, 17). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3064280-A1 (FR)
Title: Alliage a base de cuivre et de zinc pour une utilisation dans l'industrie alimentaire
Inventor: VIBERT THIERRY
IPC: C22C9/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'un alliage à base de cuivre pour la fabrication de pièces destinées à être en contact avec des aliments, dans laquelle ledit alliage est constitué, en pourcentages massiques, de cuivre (Cu) dans une proportion comprise entre 61 et 68 % ; d'aluminium (A1) dans une proportion comprise entre 0,70 et 1,30% ; de silicium (Si) dans une proportion inférieure à 1,0% ; le restant étant du zinc et des impuretés résultant de l'élaboration, comme du nickel (Ni) dans une proportion inférieure à 0,10%, du plomb (Pb) dans une proportion inférieure à 0,10%, du fer (Fe) dans une proportion inférieure à 0,10%, de l'étain (Sn) dans une proportion inférieure à 0,10% et du manganèse inférieure à 0,10%.
Patent FR-3066310-A1 (FR)
Title: Cellule memoire de type ram resistive
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C11/40
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant un point mémoire (20, 21) de type RAM résistive et un transistor de sélection (22, 23), dans laquelle le point mémoire est disposé sur un flanc du transistor de sélection.
Patent FR-3068317-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant un systeme d’affichage escamotable
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un système d'affichage (20) comportant : - un module d'affichage (21), configuré pour assurer une réflexion diffuse orthotrope de la lumière, ledit module d'affichage (21) étant configuré pour évoluer entre une position déployée (PD) et une position rétractée (PR), et - un module de motorisation (22), configuré pour entrainer en rotation, autour d'un axe de rotation (A), le module d'affichage (21) entre ladite position déployée (PD) et ladite position rétractée (PR).
Patent FR-3068595-A1 (FR)
Title: Dispositif aspirant adapte pour etre place sur une plaie et/ou une incision
Inventor: TOUATI GILLES
IPC: A61M1/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif aspirant adapté pour être placé sur une incision et/ou une plaie d'un patient (P) pour assainir et/ou assécher un site opératoire, ledit dispositif comportant un champ opératoire (1) composé : - d'une couche externe (3) comportant une face supérieure (3a) et une face inférieure (3b), - d'une couche interne (4) comportant une face supérieure (4a) et une face inférieure (4b), laquelle face inférieure (4b) est aménagée de manière à venir au contact de la plaie et/ou de l'incision, caractérisé en ce que : - une zone aspirante (6a, 6b, 6c) présentant des cavités, est aménagée entre la face inférieure (3b) de la couche externe (3) et la face supérieure (4b) de la couche interne (4), la périphérie (9) de ladite zone aspirante (6a, 6b, 6c) étant étanche, - une tubulure d'évacuation (7) est raccordée à la zone aspirante (6a, 6b, 6c), ladite tubulure (7) étant adaptée pour être reliée à un organe (8) permettant de créer une dépression d'aspiration dans la zone aspirante (6a, 6b, 6c).
Patent FR-3069919-A1 (FR)
Title: Element intercalaire en alliage d'aluminium de fonderie pour un echangeur de chaleur
Inventor: MAAZAOUI HAKIM
IPC: C22C21/00
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (22) pour échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasés, ladite pièce intercalaire (22) étant configurée pour former, lorsqu'elle est agencée entre deux plaques (2) de l'échangeur, plusieurs canaux (26) pour l'écoulement d'un premier fluide (F1). Selon l'invention, ledit élément intercalaire (22) est une pièce de fonderie formée d'un premier alliage d'aluminium.
Patent FR-3074162-A1 (FR)
Title: Particules d'oxyde de cerium / silice
Inventor: JOURDE CAMILLE
IPC: C01F17/235
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne des particules d'oxyde de cérium recouvertes par de la silice et leur utilisation dans le domaine de la cosmétique. L'invention concerne également une composition cosmétique, notamment photoprotectrice, comprenant lesdites particules
Patent FR-3075819-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteries acetobacterium sp
Inventor: FAVROT JEAN-MICHEL
IPC: C12R1/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un groupe de nouvelles souches appartenant au genre Acetobacterium. La présente invention concerne plus précisément des souches isolées de bactéries Acetobacterium sp., possédant la capacité à produire par fermentation au moins un composé d'intérêt industriel. L'invention concerne également des méthodes de production d'au moins un composé d'intérêt industriel, notamment un alcool, tel que l'éthanol, et/ou un acide carboxylique et/ou un de ses sels, tel que l'acide acétique et/ou l'acétate à l'aide d'au moins une des nouvelles souches isolées de l'invention. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins une des nouvelles souches de l'invention pour produire ledit composé d'intérêt industriel, notamment de l'éthanol et/ou de l'acide acétique et/ou de l'acétate.
Patent FR-3076941-A1 (FR)
Title: Procede de calibration pour systeme de focalisation acoustique
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: G10L19/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Un procédé de calibration d'un système de focalisation acoustique pour un habitacle (10) de véhicule, dans lequel est positionnée au moins une zone de focalisation (56), comporte les étapes suivantes : - a) une première Onde (60) est émise depuis un dispositif de calibration (42) comportant au moins une source acoustique (44) positionnée dans l'au moins une zone de focalisation (56), - b) au moins un signal, correspondant à la première Onde (60) ayant diffusé dans l'habitacle (10), est reçu par au moins un transducteur (46), - c) le signal reçu est traité par un module de traitement (48) comportant des moyens de calcul (50) de retournement temporel du signal et d'augmentation du caractère informatif de ce signal, et - d) le signal reçu par le transducteur (46) et traité par le module de traitement (48) est intégré dans une banque de données (54) d'informations sonores. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3084483-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure presentant au moins un motif courbe
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: G03F7/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une structure présentant au moins un motif courbe, le procédé comprenant : - Fournir un substrat 2 présentant une face avant dont : ○ une partie est structurée par au moins une pluralité de reliefs, les reliefs de chaque pluralité définissant entre eux des espaces, et ○ une autre partie est exempte de reliefs, - Déposer une couche de base 5 d'un matériau tel qu'un polymère ou un verre, sur la face avant du substrat, au moins au droit des reliefs, et - Permettre au matériau de la couche de base de remplir au moins partiellement au moins un des espaces par déformation. La couche de base 5 est ainsi déformée de sorte que sa surface libre 50 présente au moins un motif 6 courbe.
Patent FR-3084425-A1 (FR)
Title: Dispositif du type reducteur ou differentiel pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: Dispositif du type réducteur (10) ou différentiel pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant un solaire central (11) d'axe X de rotation, une couronne (14) s'étendant autour de l'axe X et du solaire, et un porte-satellites (13) de support d'une rangée annulaire de satellites (12) disposés entre le solaire et la couronne, et engrenés avec le solaire et la couronne, les satellites ayant des axes de rotation Y sensiblement parallèles audit axe X, chacun desdits satellites étant guidé en rotation par au moins un palier (17) s'étendant autour d'un support tubulaire (16) d'axe Y dudit porte-satellites, ce support tubulaire comportant une cavité interne (16a) de réception d'huile et des orifices (44) sensiblement radiaux traversants de passage d'huile depuis ladite cavité interne jusqu'audit au moins un palier, caractérisé en ce qu'au moins deux paliers (17a, 17b) sont montés coaxialement et de manière adjacente autour dudit support et comportent des rangées annulaires de roulements (50) maintenus dans des cages (152) qui ont sensiblement le même diamètre et dont les bords périphériques (152b) en regard sont conformés pour guider l'huile alimentant les paliers radialement vers l'extérieur par rapport audit axe Y.
Patent FR-3084964-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique presentant une isolation electrique multicouche, et procede de fabrication correspondant.
Inventor: VALDEZ NAVA ZAREL
IPC: H01L23/60
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (30), comprenant un substrat (10) recouvert au moins partiellement d'une couche métallique conductrice (11), présentant une isolation électrique multicouche. Selon l'invention, un tel dispositif électronique comprend : - une première couche isolante mince (41) recouvrant une surface supérieure dudit substrat et de ladite couche métallique conductrice, dont l'épaisseur est sensiblement comprise entre 5 µm et 50 µm, et présentant une tenue diélectrique et une résistivité très élevées ; - une deuxième couche (42) de volume à conductivité électrique contrôlée, recouvrant ladite première couche isolante mince. Une telle isolation électrique multicouche trouve notamment application à la réalisation de modules de puissance double face, dans lesquels elle permet d'augmenter de façon conséquente le seuil d'apparition des décharges partielles.
Patent FR-3087068-A1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique comportant un treillis
Inventor: DAVEAU GAEL
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Abstract: Le haut-parleur (10) électrodynamique comportant : - un châssis fixe (12), - un moteur comportant une base fixe (14) reliée au châssis fixe (12) et un équipage mobile (16) axialement par rapport à la base fixe (14) suivant un axe (A-A'), - une membrane convexe (18) dont la convexité est orientée vers l'extérieur du haut-parleur (10), et - un treillis (20) reliant la membrane convexe (18) et l'équipage mobile (16). Le treillis (20) comprend un anneau interne (46) et un anneau externe (48) coaxiaux reliés ensemble par des piliers radiaux (50) et à une couronne (52) de fixation à une extrémité (53) de l'équipage mobile (16), la membrane convexe (18) étant fixée en appui sur les anneaux interne et externe (46, 48).
Patent FR-3090109-A1 (FR)
Title: Capteur micro-onde du type à micro-ruban
Inventor: LOYEZ CHRISTOPHE
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-12-14
Abstract: Capteur micro-onde (1) du type à micro-ruban constitué d’une ligne principale (2) reliée à un circuit électrique injectant un signal sinusoïdal et deux lignes de transmission connexe (3, 4) solidaires à une extrémité de la ligne principale pour la mesure des propriétés diélectriques d’un matériau solide ou liquide, la ligne principale et les deux lignes de transmission connexe espacées l’une de l’autre par une fente (9) étant rendues solidaires d’un substrat (6), ligne principale (2) présentant une largeur lui conférant une impédance de l’ordre de 50 Ohm, les deux lignes de transmission connexe (3, 4) étant sensiblement de même largeur et d’une longueur égale au moins au quart de la longueur d’onde guidée dans le substrat, le substrat (6) présentant une épaisseur lui conférant une flexibilité ou une rigidité, le substrat (6) étant appliqué sur un support métallique (5) constitué par une couche d’un matériau métallique. Figure 2b
Patent FR-3091414-A1 (FR)
Title: Actionneurs piézoélectriques à déformation amplifiée
Inventor: RUPIN MATTHIEU
IPC: H01L41/09
Filed: 2018-12-31
Abstract: Actionneurs piézoélectriques à déformation amplifiée L’invention concerne un actionneur électromécanique à déformation amplifiée, comportant un élément moteur (21) connecté à une source de tension sinusoïdale de façon à produire une déformation dudit élément moteur, caractérisé en ce qu’il comporte une masselotte (22) dont une première face est fixée de façon rigide à l’élément moteur (21) et dont la face opposée est fixée à un support (40) à actionner, et en ce que ladite masselotte (22) est configurée de manière que l’amplitude de la vibration transmise par la masselotte (22) au support (40) soit supérieure à l’amplitude de la vibration générée par l’élément moteur (21) seul en l’absence de la masselotte (22).                  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091482-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion intelligente d’une alarme pour le réveil d’une personne
Inventor: PINAUD CLÉMENCE
IPC: G08B21/06
Filed: 2019-01-07
Abstract: Un procédé, mis en œuvre par des moyens informatiques, de gestion intelligente d’une alarme pour le réveil d’une personne, comprenant l’acquisition de signaux de mesure représentatifs d’un signal physiologique de la personne par un dispositif de mesure, le procédé comprend les étapes de :- activation d’une première alarme à un horaire prédéterminé ;- détection d’une entrée dans un mode de réveil différé comprenant une désactivation de la première alarme et une programmation d’une deuxième alarme suite à un délai prédéterminé ;- analyse de signaux de mesure de la personne, acquis au moins suite à l’activation de la première alarme pour détecter un endormissement de la personne et si un endormissement de la personne est détecté, activation immédiate de la deuxième alarme, sinon, activation de la deuxième alarme lors que le délai prédéterminé est écoulé.[Fig. 3]
Patent FR-3092916-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comportant un expanseur de pupille a deux miroirs
Inventor: DAMAMME NATACHA
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-14
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des dispositifs de visualisation comportant un ensemble optique comprenant un afficheur (1), un système optique formant de cet afficheur une image à l’infini et un guide de lumière à expansion de pupille. Le guide selon l’invention comporte un miroir plan (20) et une lame semi-réfléchissante (21) parallèle au miroir plan, l’axe optique de l’ensemble optique étant incliné par rapport à la surface du miroir plan d’un angle différent de zéro et strictement inférieur à 90 degrés, les faisceaux lumineux issus de l’ensemble optique se propageant à l’intérieur du guide de lumière par réflexions successives sur le miroir plan et la lame semi-réfléchissante, la transmission des faisceaux lumineux issus de l’ensemble optique vers l’extérieur du guide de lumière se faisant par transmissions successives par la lame semi-réfléchissante. Ce guide peut étendre la pupille de sortie dans les deux dimensions de l’espace. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3094868-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à la destruction des insectes volants par aspiration
Inventor: GRIMAULT MARIA
IPC: A01M3/00
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif destiné à la destruction des insectes volants par aspiration. L’invention concerne un dispositif permettant de détruire tous les insectes volants sans risque de piqure par aspiration, et de les réduire en poussière. Il est constitué d’un boitier (1) présentant un orifice (23) appelé tunnel d’aspiration dans lequel est introduite une turbine à aubes (2)(3) reliée par un axe (4) à un moteur électrique (5) que celui-ci est alimenté par une batterie (7) située dans la crosse (25). Lorsque l’utilisateur exerce une pression sur la gâchette (8) le micro-contact (10) (e) établit le contact pour la mise en route de la turbine à aubes (2)(3) qui aspire l’air dans le tunnel (23), l’insecte est éjecté vers l’extérieur par l’intermédiaire des déflecteurs (21)(22), traverse le filtre à lanières (16) pour être stocké dans le logement (14), et ensuite récupéré après ouverture de la grille-tamis (13). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la destruction des insectes volants. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3082688-A1 (FR)
Title: Procede de prise en charge de tache de maintenance de systeme de traitement de feuilles de papier
Inventor: KANEKO MANAMI
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-06-18
Abstract: Selon un mode de réalisation, un procédé pour prendre en charge une tâche de maintenance d'un système de traitement de feuilles de papier (11) comprend la réception d'un signal vocal ou de parole concernant une demande pour une tâche de maintenance transmis à partir d'un premier terminal de communication (12) à l'intérieur d'une salle de travail utilisant une communication sans fil à courte distance en utilisant un deuxième terminal de communication (13) à l'extérieur de la salle de travail, et l'exécution d'une reconnaissance vocale du signal vocal ou de parole reçu, l'extraction d'un mot-clé de la demande pour une tâche de maintenance acquise par la reconnaissance vocale et l’exécution d’une suggestion de prise en charge de maintenance pour récupérer le contenu de tâche de maintenance sur la base du mot-clé extrait, la conversion du résultat de récupération du contenu de tâche de maintenance en un signal de parole et la transmission du signal de parole du deuxième terminal de communication (13) au premier terminal de communication (12) par la communication sans fil à courte distance. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103177-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un clapet d’obturation d’un aéronef, aéronef équipé d’un tel système de commande et procédé de commande associé
Inventor: BIGEARD ANTOINE
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-11-14
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) pour commander un clapet d’obturation (2) d’un aéronef (3), ledit clapet d’obturation (2) étant configuré pour ouvrir un circuit de dérivation (4) initialement fermé, ledit circuit de dérivation (4) permettant d’alimenter en air au moins un moteur (5) dudit aéronef (3) sans passer par au moins un filtre à air (6) équipant une entrée d’air (7), ledit système de commande (1) comportant : un organe de commande manuel (8) pour commander ledit clapet d’obturation (2), ledit organe de commande manuel (8) étant actionnable manuellement par un pilote dudit aéronef (3) pour commander une ouverture dudit circuit de dérivation (4), au moins un calculateur (10) configuré pour calculer une valeur courante d’un taux de colmatage TC dudit au moins un filtre à air (6). Ledit système de commande (1) comporte au moins un comparateur (11) pour comparer ladite valeur courante dudit taux de colmatage TC avec une première valeur de seuil TC1 et avec une deuxième valeur de seuil TC2 et au moins un alerteur (12) pour générer un premier signal sensoriel et un second signal sensoriel. Figure d’abrégé : figure 1