baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017215-A1 (FR)
Title: Surface transparente ou semi transparente a conduction electrique amelioree
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H01L51/52
Filed: 2014-01-31
Abstract: Pour améliorer la conduction électrique d'une surface semi transparente le dispositif (1) selon l'invention est composé d'une multitude de surfaces conductrices électriquement (2), perforées par un réseau d'ouvertures microscopiques (3) ayant la propriété de provoquer la transparence plasmonique des-dites surfaces (2), le dispositif est caractérisé en ce que les-dites surfaces (2) sont disposées les unes sur les autres et en contact électrique entre elles de manière à augmenter la conductivité électrique du-dit dispositif (1) proportionnellement au nombre de surfaces (2) mises en contact et de manière à conserver pour le-dit dispositif (1) une transparence sensiblement égale à une seule des-dites surfaces. Le dispositif (1) peut alors s'appliquer à une surface fonctionnelle (7) semi transparente afin d'augmenter la conductivité électrique de cette surface fonctionnelle (7) avec peu de perte de transparence. Le dispositif est particulièrement adapté aux surfaces fonctionnelles de type cellule photovoltaïque semi transparente.
Patent FR-3019956-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de telecommunication par satellite a couverture multispots comportant des moyens de repartition de capacite variable
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04W16/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: Le système de télécommunication comporte des canaux connectés à un dispositif d'élaboration des spots, chaque spot étant apte à couvrir une cellule utilisateur dédiée. Tous les canaux ont une largeur de bande passante identique. Le dispositif d'élaboration des spots comporte des amplificateurs de canaux à gain variable et à puissance de sortie constante dédiés à chaque canal, les niveaux de puissance de sortie de tous les amplificateurs de canaux étant constants et identiques, des démultiplexeurs fréquentiels respectivement connectés aux amplificateurs de canaux et destinés à scinder la bande passante attribuée à chaque canal en N sous-bandes de même largeur correspondant à N porteuses de fréquences différentes, un dispositif de sélection et de répartition de toutes les porteuses entre les spots, et des combineurs fréquentiels respectivement dédiés à chaque spot, le nombre de porteuses attribué à chaque spot étant variable d'un spot à un autre spot en fonction des besoins des utilisateurs correspondants.
Patent FR-3016258-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique de production d'electricite a haut rendement avec stockage integre au substrat ou embarque sur panneaux (stockage abord)
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: H02S40/38
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention propose une solution innovante à haute rendement pour le stockage de l'énergie intermittente des cellules et systèmes solaires sur films modulable et transférable sur support, intégrable au substrat des cellules flexibles ou panneaux rigides solaires comprenant de préférence une hybridation par ajouts de convertisseurs de rayonnements invisibles et thermiques avec une unité de stockage primaire de l'électricité embarqué à bord ou au niveau de la cellule utilisant notamment la superficie surfacique de la cellule y logeant le système de conversion de l'énergie solaire en énergie électrique. De conception efficace, il est façonnable par segment ou par partition et offre une maintenance facile par division pour des surface importante et il réduit considérablement le coût par watt pour une surface donnée tout en augmentant de manière significative les efficiences des cellules solaires offrant un premier niveau de stockage à bord de la cellule solaire par deux voies possibles de stockage directe de l'énergie produite par la cellule et sa restitution après lissage ou stockage de cette dernière ou encore par le surplus de l'énergie non consommée ou non injectée sur le réseau qui favorise considérablement son utilisation dans les maisons à énergies positives ou en autoconsommation. L'invention utilise la technique de déposition atomique pour la construction des molécules complexes et la technique de croissance/déposition moléculaires pour construction des couches hybrides en 3D modélisée par une conception innovante d'augmentation de surface de stockage et l'efficience du système, ainsi que des options d'hybridation ou de composants piézoélectriques pour capturer les calories sur la face arrière. La cellule capture les rayons du soleil arrivant sur sa surface. Celle-ci absorbe la lumière visible et le proche infrarouge. Les rayonnements invisibles traversent la couche absorbante et arrivent sur le convertisseur à grande puissance qui émet la lumière additionnelle. La chaleur et calories sont transformées par la couche piézonanofils. Les cellules photovoltaïques peuvent être du type organique ou/et inorganique en couches minces et/ou ETA ou en tandem, apportées par greffes, imprimées ou déposées. Le stockage est en gel-solide ou solide state technologie et utilise des batteries en Lithium-ion à base de nano Titanate offrant une très grande durée de vie et une plus grande sécurité dans l'utilisation des batteries intégrées à la cellule.
Patent FR-3031269-A1 (FR)
Title: Station de base d'un reseau cellulaire, procede de traitement dans une telle station de base et terminal utilisateur associe
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W28/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Station de base (2) d'un réseau cellulaire adaptée pour échanger, conformément à un premier protocole radio, des trames de données avec des terminaux utilisateurs (3) sur des canaux radio descendants et/ou montants, après y avoir inséré au moins une sous-trame vide, caractérisée en ce qu'elle est adaptée pour synchroniser l'occurrence desdites sous-trames vides avec celle des sous-trames vides insérées par les autres stations de base du réseau cellulaire, et pour pendant l'occurrence des sous-trames vides, communiquer, avec au moins une station de base voisine selon un deuxième protocole radio distinct du premier protocole radio mis en œuvre par ladite station de base.
Patent FR-3024626-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un service d'alerte
Inventor: POULAIN LUDOVIC
IPC: G08B27/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion d'un service d'alerte dans un système de diffusion de programmes numériques audiovisuels au sein d'une plaque mono fréquence. Le procédé comporte les étapes, effectuées par un module d'insertion du service d'alerte : - obtention (E301, E301, E302) de trames comportant le service d'alerte et d'autres services, - association (E303) d'une marque pour chaque trame, - identification (E303, E305) des identificateurs des paquets de composantes audio et vidéo du service d'alerte et des paquets de composantes audio et vidéo des autres services, - réception d'une commande de diffusion d'un message d'alerte, - mémorisation des paquets vidéo et audio du service d'alerte à partir de la première marque de trame suivant la réception de la commande de diffusion d'un message d'alerte, - remplacement, à partir de la seconde marque de trame suivant la réception de la commande de diffusion d'un message d'alerte, de tous les paquets des composantes vidéo et audio des autres services que le service d'alerte par les paquets du service d'alerte.
Patent FR-3024389-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece renforcee comportant un materiau composite
Inventor: LARROUY FREDERIC
IPC: B29C70/30
Filed: 2014-08-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce renforcée, comportant les étapes consistant à: - Réaliser une structure de support (1), puis recouvrir cette structure de support au moins partiellement avec au moins un matériau composite (2) comportant des fibres de renfort, avec une adhésion locale de la structure de support et/ou du matériau composite lors de la pose de celui-ci, pour assurer sa tenue sur la structure de support, cette dernière faisant partie intégrante de la pièce renforcée.
Patent FR-3027700-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de l'ensemble de fermeture d'un recipient
Inventor: CLERE LAURENT
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un ensemble de fermeture d'un récipient, comportant une fermeture (12, 13) obturant une ouverture (11) de ce récipient et un suremballage (17) recouvrant au moins ladite fermeture (12, 13). Selon l'invention, ce suremballage (17) comprenant une première (18) étiquette d'identification par radiofréquence comportant un identifiant unique de ce suremballage (17), on réalise les étapes suivantes : - lire l'identifiant unique dudit suremballage (1 7), - ladite fermeture (12, 13) comportant une seconde étiquette d'identification par radiofréquence comportant un identifiant unique de ladite fermeture (12, 13) et une unité de stockage comportant au moins des données relatives à un couple suremballage/fermeture comportant les identifiants uniques d'une fermeture (12, 13) et d'un suremballage (17) associé à cette fermeture (12, 13), lire l'identifiant unique de ladite fermeture (12, 13) et comparer les identifiants dudit suremballage (17) et de ladite fermeture (12, 13) ainsi lus avec les données relatives audit couple suremballage/fermeture dudit ensemble pour vérifier que le couple suremballage/fermeture en cours d'authentification coïncide bien avec le couple suremballage/fermeture défini dans ledit ensemble de données, - émettre un signal de communication correspondant au résultat de cette vérification, ledit ensemble de fermeture (12, 13) comportant des moyens (19) pour détruire au moins une des deux étiquettes d'identification dès la première ouverture de ce récipient.
Patent FR-3029412-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives n-acyles d'acide amines esterifies avec le 1,3-butanediol, comme agent antivieillissement de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-04
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R' et R", identiques ou différents, représentent soit un atome d'hydrogène ; soit un radical monovalent de formule (IIa) : Soit un radical monovalent de formule (IIb) : ladite utilisation étant dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres ou bien d'éliminer lesdits signes et ladite utilisation étant dans une composition cosmétique, procédé de traitement cosmétique thérapeutique contre le vieillissement de la peau.
Patent FR-3038140-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique triple
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-06-24
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique triple caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3A) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) - Deux filtres plasmoniques (3B) collés sur le dioptre sortant (7) et positionnés en parallèle de part et d'autre d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1)
Patent FR-3041075-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un module optique, - un guide de lumière comportant au moins une face d'entrée destinée à coopérer avec une source lumineuse, et au moins une face de sortie apte à coopérer avec le module optique, pour conduire au moins une partie des rayons lumineux émis par la source lumineuse vers le module optique, ledit module optique comprenant un élément homogénéisant destiné à être traversé par les rayons lumineux issus de la sortie du guide de lumière afin d'obtenir un faisceau homogène d'éclairage et/ou de signalisation.
Patent FR-3032864-A1 (FR)
Title: Pantalon de grossesse
Inventor: SOYEZ EMMANUELLE
IPC: A41D1/06
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un pantalon de grossesse (1) comprenant, d'une part, un corps de pantalon (2) ayant deux échancrures (3) au niveau des hanches (4) sur la ligne de taille (5), et d'autre part, deux éléments élastiques (6) remplissant les échancrures (3) et orientés dans le sens de la ligne de taille (5). Selon l'invention lorsque le pantalon (1) n'est pas porté, le rapport, au niveau de la ligne de taille (5), de la longueur des éléments élastiques (6) sur la longueur de la ligne de taille (5) est compris entre 0,48 et 0,68, et de préférence entre 0,55 et 0,61.
Patent FR-3034018-A1 (FR)
Title: Composition ophtalmique nutraceutique pour la sante oculaire
Inventor: OLMIERE CELINE
IPC: A61P27/02
Filed: 2015-03-25
Abstract: Composition ophtalmique nutraceutique comprenant : des vitamines ; des oligoéléments ; des caroténoïdes ; des acides gras oméga 3 ; et du resvératrol.
Patent FR-3035138-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire destine a former une cloture
Inventor: LUMINEAU SAMUEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2015-04-20
Abstract: Ensemble modulaire formant clôture de séparation, comprenant : - Au moins deux montants ou poteaux d'extrémité, destinés à être posés sur ou ancrés dans le sol sensiblement verticalement, les poteaux délimitant entre eux un pan ; - Au moins deux éléments plans ; Au moins une traverse longiligne supérieure et au moins une traverse longiligne inférieure, les traverses étant transversales aux poteaux ; - Des moyens de solidarisation étant prévus entre d'une part les éléments plans et d'autre part soit les poteaux verticaux, soit les traverses inférieure et/ou supérieure ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une traverse longiligne intermédiaire, de direction générale au moins sensiblement parallèle aux traverses supérieure et inférieure, et de longueur inférieure à ces dernières, et destinée à séparer au moins deux éléments plans situés sur une zone partielle verticale du même pan, entre les traverses respectivement supérieure et inférieure.
Patent FR-3035622-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un mecanisme d'articulation entre le dossier et l'assise
Inventor: BABONNEAU RODOLPHE
IPC: B60N2/225
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un siège comprenant : -une armature d'assise ; -une armature de dossier ; -au moins un carter (15) fixé à l'armature d'assise ou à l'armature de dossier ; -au moins un mécanisme d'articulation reliant l'armature de dossier à l'armature d'assise ; -une tige (20) d'actionnement du mécanisme d'articulation traversant ledit mécanisme d'articulation ; -un bouton de commande (42) monté à une extrémité de la tige ; et -un élément de freinage (54) fixé à l'armature de dossier ou à l'armature d'assise ou au carter.
Patent FR-3038823-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation visuelle, procede de commande d'un dispositif de compensation visuelle et dispositif binoculaire d'optometrie
Inventor: BOUTINON STEPHANE
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un dispositif de compensation visuelle permettant d'observer selon un axe optique (X) d'observation avec une correction optique de puissance variable, comprend une lentille (6) ayant, selon l'axe optique, une puissance sphérique variable en fonction d'une première commande, et un ensemble optique (2, 4) générant, selon l'axe optique, une correction cylindrique variable en fonction d'au moins une seconde commande appliquée audit ensemble optique (2, 4).         Le dispositif de compensation visuelle comprend également un module de réception d'au moins une consigne pour ladite correction optique et un module de détermination de la première commande et de la seconde commande en fonction de ladite consigne au moyen d'un modèle tenant compte de la distance (e2) séparant ladite lentille (6) et ledit ensemble optique (2, 4).         Un procédé de commande d'un dispositif de compensation visuelle et un dispositif binoculaire d'optométrie sont également proposés.
Patent FR-3041990-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d'un aeronef
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F01D5/20
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention porte sur ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant une turbine (5), au moins une hélice (10, 10') déportée par rapport à la turbine et un mécanisme (16) de transmission de puissance entre la turbine et l'hélice, caractérisé par le fait que le mécanisme de transmission (16) comprend en série deux joints homocinétiques (15, 17) avec une liaison à glissière.
Patent FR-3043608-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation et d’eclairage lumineux pour un vehicule
Inventor: MOLINES JEAN-MARC
IPC: B60Q1/30
Filed: 2015-11-12
Abstract: Le dispositif (1) comprend un boîtier comportant d'une part un socle muni de moyens pour sa fixation sur le véhicule (2) et d'autre part un couvercle apte à pouvoir être traversé par la lumière, et monté sur le socle. Le boîtier comporte au moins un premier et un deuxième compartiments qui sont situés en regard d'une première zone, respectivement d'une deuxième zone, du couvercle, et qui sont disjoints. Le premier compartiment (31) comporte au moins une première source lumineuse ayant une première fonction lumineuse sous la forme d'un feu de travail apte à éclairer une zone de travail (25). Le deuxième compartiment (32) comporte au moins une deuxième source lumineuse (42) ayant une deuxième fonction lumineuse distincte de la première fonction lumineuse, par exemple un rappel de fonction du feu arrière (43) du véhicule.
Patent FR-3044332-A1 (FR)
Title: Batardeau
Inventor: COLLADOS JOSE
IPC: E02B7/22
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un batardeau (1) adapté à être disposé dans une ouverture (2) afin d'empêcher une masse d'eau de traverser cette dernière, le batardeau (1) comprenant un corps de protection (3) adapté à être disposé dans l'ouverture (2) et un système gonflable disposé le long des bords inférieur (5) et latéraux (6) du corps de protection (3). Selon l'invention le batardeau (1) comporte un système de réglage (14) adapté à ajuster, la largeur du corps de protection (3) à la largeur de l'ouverture (2) sans démonter le batardeau (1).
Patent FR-3046052-A1 (FR)
Title: Module de haut de corps pour une structure d'exosquelette
Inventor: BAPTISTA JONATHAN
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un module d'épaule (3) pour une structure d'exosquelette, le module d'épaule (3) étant destiné à relier un module de coude (4) fixé sur un bras d'un utilisateur à un module de dos (2) fixé sur le dos de l'utilisateur, le module d'épaule (3) comprenant : - une pluralité de pièces de liaison (34, 36, 38, 310), et - un premier pivot (35) reliant deux des pièces de liaison (34, 36) en autorisant une rotation de l'une des pièces de liaison (36) par rapport à l'autre pièce de liaison (34) selon un premier axe de rotation (X1), lors d'une rotation du module de coude (4) par rapport au module de dos (2) correspondant à un mouvement d'abduction ou d'adduction de l'épaule de l'utilisateur, dans lequel les pièces de liaison (34, 36, 38, 310) incluent une pièce de liaison (38) comprenant deux pièces (381, 382) montées coulissantes l'une par rapport à l'autre par le biais d'une glissière (383), le coulissement des pièces (381, 382) l'une par rapport à l'autre autorisant un raccourcissement ou un allongement de la pièce de liaison (38) du module de coude (4) par rapport au module de dos (2) lors de la rotation du module de coude (4) par rapport au module de dos (2).
Patent FR-3054075-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et pavage associe
Inventor: D'ABRIGEON LAURENT
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-07-12
Abstract: Cellule photovoltaïque (8) de forme en demi-hexagone régulier dont les alentours des sommets sont tronqués de sorte que la troncature (9) corresponde à une portion d'un demi-cercle (3) dont la base et diamètre est superposée et centrée sur la base du demi-hexagone, la base du demi-hexagone étant comprise entre 1 et fois le diamètre du demi-cercle (3).
Patent FR-3052646-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un faux ongle
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D31/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un faux-ongle comprenant les étapes suivantes : a) réalisation par fabrication additive, à partir de données numériques 3D provenant de l'acquisition d'un relief, notamment celui du doigt destiné à recevoir le faux-ongle , d'un moule en utilisant un premier matériau, b) dépôt sur le moule dune couche formée à partir d'au moins une composition adhésive, c) dépôt sur le moule d'au moins une couche d'un revêtement d'un deuxième matériau, distinct du premier, afin de former le faux-ongle.
Patent FR-3052799-A1 (FR)
Title: Habillage de pied d’enrouleur-derouleur de couverture de piscine
Inventor: DE CARVALHO EMMANUEL GERMANO
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'habillage (100) de pied d'enrouleur-dérouleur de couverture de piscine comprend au moins une paroi présentant une cavité verticale (107) débouchant sur une face avant (103) de la paroi et sur une face inférieure (106) de la paroi.
Patent FR-3053986-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avaloir de chaussee
Inventor: KOEHLER MARCEL
IPC: E03F5/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif d'avaloir de chaussée réalisé en matière synthétique, comprenant en partie supérieure un conduit vertical (1) destiné au raccordement à un système de collecte des eaux. Le dispositif d'avaloir de l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte inférieurement sur un même niveau d'une part un conduit latéral d'évacuation (3), et d'autre part un réservoir (2) de grande contenance disposé à l'aplomb dudit conduit vertical (1), ouvert au droit dudit conduit latéral (3), du fond duquel s'élève, partiellement en regard dudit conduit latéral (3), une paroi (22) de fond formant surverse, tandis que l'ouverture de communication (20) entre ledit réservoir (2) et ledit conduit latéral (3), au-delà de ladite paroi de fond, est obturée par une plaque (4) qui présente trois zones superposées distinctes, une première zone inférieure (40) ajourée s'étendant en regard de ladite paroi (22) de fond, une deuxième zone intermédiaire (41) pleine, et une troisième zone supérieure (42) ajourée.
Patent FR-3055630-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse pour enrobes a module eleve
Inventor: GAUTHIER GILLES
IPC: E01C7/18
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une composition bitumineuse permettant de fabriquer des enrobés à module élevé. L'invention concerne également un enrobé bitumineux à module élevé et l'utilisation de ces enrobés, dans la préparation de chaussées routières, notamment dans la préparation de couches de base ou de couches d'assise pour chaussées routières. L'invention concerne également un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de cette composition bitumineuse solide à température ambiante et sous forme divisée.
Patent FR-3055869-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte il applique une courbe de consigne de couple moteur (126), et il engage pendant cette consigne des rapports de l'autre demi-boîte , en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation pendant ces engagements, l'étape de synchronisation de chaque engagement comprenant des variations de la consigne de couple moteur avec un effort de synchronisation piloté pour rester constant, ensuite lors des phases de roulage du véhicule il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers (120, 122, 124).