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Patent FR-3018466-A1 (FR)
Title: Outillage de presse d'emboutissage pour la mise en forme de trois bords differents d'une piece de tolerie
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: La présente invention concerne un outillage de presse d'emboutissage pour la mise en forme de trois bords différents d'une pièce de tôlerie. Selon l'invention, l'outillage (10) comprend essentiellement une première lame de formage (16) portée par un bâti supérieur (11) et apte à se déplacer horizontalement vers un coulisseau inférieur (25) lors de la descente du bâti supérieur (11) pour réaliser deux opérations de mise en forme de deux bords de la pièce de tôlerie (1) et une seconde lame de formage (28) solidaire du bâti inférieur (12) pour réaliser une opération de mise en forme du troisième bord de la pièce (1) lors de la descente du bâti supérieur (11). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3019125-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d'un vehicule avec inhibition de la commande de braquage des roues arriere
Inventor: FRANCESCONI WALTER
IPC: B60W40/114
Filed: 2014-03-25
Abstract: Il est décrit un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile, comprenant une phase de correction de la trajectoire du véhicule comportant une étape d'actionnement d'un dispositif correcteur électronique de trajectoire et une étape de pilotage d'un dispositif de braquage des roues arrière du véhicule, comprenant une étape d'inhibition de la commande de braquage des roues arrière par le dispositif de braquage des roues arrière mise en œuvre lorsque le dispositif correcteur électronique de trajectoire occupe un état actif.
Patent FR-3019708-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour generer un plasma excite par une energie micro-onde dans le domaine de la resonnance cyclonique electronique (rce), pour realiser un traitement de surface ou revetement autour d'un element filiforme.
Inventor: BLANDENET OLIVIER
IPC: H05H1/46
Filed: 2014-04-04
Abstract: Selon le procédé : - on déplace linéairement en continu l'élément filiforme au travers de dipôles magnétiques disposés en regard et autour d'un tube constituant une chambre de traitement, - on introduit l'énergie micro-onde entre au moins deux dipôles magnétiques.
Patent FR-3004403-A1 (FR)
Title: Elevateur pour un porte-velos ou un porte-bagages
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN LOUIS LUCIEN
IPC: B60R9/10
Filed: 2014-04-10
Abstract: Élévateur pour un porte-vélos ou un porte-bagages, ledit élévateur (1) comprenant : un encadrement (3) pour son montage contre une paroi ; un rail (6) prévu sur cet encadrement (3) qui s'étend principalement en direction ascendante ; un chariot (7) apte à se déplacer en hauteur sur ce rail (6), auquel est fixé le porte-vélos ou le porte-bagages (2) ; et des moyens d'entraînement (24) pour le déplacement du chariot (7), le rail (6) pouvant être prolongé par le fait qu'il comprend ce qu'il est convenu d'appeler une partie fixe (8) qui est fixée à l'encadrement (3) et ce qu'il est convenu d'appeler une partie mobile (9) qui est apte à se déplacer en hauteur par rapport à la partie fixe (8) du rail.
Patent FR-3020212-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/20
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un stator (15) bobiné comprenant un corps (16) muni d'encoches (28) réparties sur sa circonférence destinées à recevoir des conducteurs (37) d'un bobinage (17), caractérisé en ce que ledit bobinage (17) comportant une pluralité d'enroulements de phase (E1-E6) dans lequel des structures de segment (38) de deux conducteurs (37) constituant un même enroulement de phase (E1-E6) sont positionnées alternativement dans une couche interne et une couche externe suivant une circonférence du stator (15) et en ce que des structures de boucle (39) reliant entre elles ces structures de segment forment des lames stationnaires qui sont inclinées autour d'un axe (X) du stator (15) en conformité avec une direction d'un fluide de refroidissement.
Patent FR-3020917-A1 (FR)
Title: Lame courbe d'ebranchage, son utilisation, tete d'ebranchage et kit de coupe correspondants.
Inventor: DARGNAT GUILLAUME
IPC: A01G23/095
Filed: 2014-05-19
Abstract: Cette lame courbe (20) comprend un bord de coupe (30), dont au moins une partie comprend une semelle continue (31) définissant une arête continue de coupe, ainsi qu'au moins une rangée de nervures (32) s'étendant en direction d'au moins une face du bord de coupe, à partir de cette semelle continue. La lame conforme à l'invention permet de réduire les efforts de coupe, par comparaison avec une lame courbe non nervurée, telle qu'utilisée dans l'art antérieur. En effet, l'arête continue est associée à des nervures qui ont pour fonction de réduire la flexion latérale sous charge de cette arête continue. Par conséquent il est possible de dimensionner la semelle et l'arête, sans risque de rupture, afin qu'elles présentent une surface de contact réduite avec l'arbre, ce qui améliore la découpe de la matière.
Patent FR-3023376-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'au moins un capteur
Inventor: GAILLOT-DREVON BENOIT
IPC: G01R31/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de détection d'une panne d'au moins un capteur parmi un nombre de capteurs disposés en parallèle sur un même circuit électronique, ledit nombre de capteurs disposés en parallèle étant supérieur ou égal à deux, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - comparaison (S10) d'un courant d'excitation fourni au nombre de capteurs disposés en parallèle avec au moins une plage d'un nombre de plages de courant d'excitation prédéterminées, le nombre de plages étant supérieur ou égal à deux, chacune desdites plages correspondant à un nombre de capteur en panne parmi le nombre de capteurs disposés en parallèle, le nombre de capteurs en panne étant inférieur ou égal au nombre de capteurs disposés en parallèle, et - détermination (S15) du nombre de capteurs en panne en fonction de ladite étape de comparaison du courant d'excitation avec l'au moins une plage de courant d'excitation prédéterminée.
Patent FR-3027402-A1 (FR)
Inventor: FEI RICHUN
IPC: G01R31/50
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant : appliquer une transition de signal à un fil de commande (105) d'une matrice de pixels (101) d'un capteur d'images ; détecter, sur la base d'un signal de tension détecté sur le fil de commande (105), la durée d'au moins une partie de la transition de signal sur le fil de commande ; et détecter un défaut électrique dans le fil de commande (105) sur la base de la durée détectée.
Patent FR-3027739-A1 (FR)
Title: Boitier pour une carte electronique equipee
Inventor: ENGELVIN PIERRE-LOUIS
IPC: H05K1/11
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier (100) comportant : - un châssis (101) avec un connecteur (106) et - une carte électronique équipée (150) comportant un système de verrouillage (200) et une carte électronique (152) avec un bord de fond (153), un bord d'ouverture (157), et un connecteur (154) fixé au bord de fond (153). Pour assurer une bonne fixation des connecteurs entre eux, le châssis (101) présente au voisinage de son connecteur (106), un premier moyen d'accrochage (112) et le système de verrouillage (200) comporte: - un deuxième moyen d'accrochage (202) mobile sur le bord de fond (153) entre une position libre dans laquelle il ne coopère pas avec le premier moyen d'accrochage (112), et une position de verrouillage dans laquelle il coopère avec le premier moyen d'accrochage (112) pour verrouiller la position de la carte électronique équipée (150), - un levier d'actionnement (204) monté mobile sur le bord d'ouverture (157) entre une position libre et une position de verrouillage, et - un système de transmission (206) solidaire de la carte électronique (152) et prévu pour faire passer le deuxième moyen d'accrochage (202) de sa position libre à sa position de verrouillage lorsque le levier d'actionnement (204) passe de sa position libre à sa position de verrouillage, et inversement.
Patent FR-3031494-A1 (FR)
Title: Cycle a motorisation electrique et systeme automatique de stockage de tels cycles
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B62M6/90
Filed: 2015-01-13
Abstract: Cycle à motorisation électrique comprenant une batterie amovible (9) montée emboîtée par coulissement sur deux glissières (28) d'un réceptacle (27) de batterie situé sur la partie centrale (17) du guidon. La batterie est insérée dans le réceptacle par coulissement depuis l'extrémité arrière (30) des glissières. La batterie est face à l'utilisateur et visible de celui-ci. Les glissières servent aussi à la connexion électrique de la batterie.
Patent FR-3031649-A1 (FR)
Title: Installation agroalimentaire pour le pressage d’un caille dans la fabrication d’un fromage
Inventor: GAILLARD PASCAL
IPC: A01J25/15
Filed: 2015-01-16
Abstract: Installation de pressage d'un caillé disposé initialement dans des moules en vue de l'obtention de fromages et comportant un bâti (3) formé d'au moins deux montants verticaux (4) entre lesquels sont disposés au moins deux plateaux, dont l'un, inférieur, constitue un support fixe (5) et dont l'autre, supérieur, constitue un plateau presseur mobile (6), plateaux (5,6) entre lesquels sont placés un ou plusieurs moules (2), chacun d'eux étant constitué d'une virole (7), d'un fond (8) et d'un foncet mobile (9) relié à des moyens d'actionnement pour agir en pressage sur le caillé, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un plateau intermédiaire (10) disposé entre le plateau presseur (6) et le plateau support fixe (5), apte à coulisser librement entre les montants (4) du bâti (3), par l'intermédiaire de moyens de synchronisation (11) interposés entre au moins deux bords latéraux parallèles (12,13) dudit plateau intermédiaire (10) en vis-à-vis et deux montants correspondants (4), de manière à assurer l'horizontalité permanente dudit plateau (10) au cours de sa translation verticale, lors du pressage.
Patent FR-3035048-A1 (FR)
Title: Motoreducteur, notamment pour l’entrainement des bras d’essuie-glace d’un vehicule automobile
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-04-14
Abstract: 15. L'invention concerne un motoréducteur, pour l'entraînement de bras d'essuie-glace d'un véhicule automobile, comportant : - un arbre menant (14), - un arbre mené (17), - une transmission à engrenages entre l'arbre menant (14) et l'arbre mené (17), comportant : ○ une première vis sans fin (14a) solidaire de l'arbre menant (14), ○ un premier pignon intermédiaire (20) présentant une première et une seconde denture (20a, 20b), la première denture (20a) du premier pignon intermédiaire (20) engrenant avec la première vis sans fin (14a), ○ une roue menée (40) solidaire de l'arbre mené (17) présentant une denture de sortie (41), engrenant avec la seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire (20), caractérisé en ce que la denture de sortie (41) de la roue menée (40) et la seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire (20) sont conformées de sorte que deux flancs (42a, 42b) opposés d'une dent (43) de la denture de sortie (41) de la roue menée (40) engrenant avec la seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire (20) sont en contact avec la seconde denture (20b) du premier pignon intermédiaire (20).
Patent FR-3037403-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de la sensibilite d'une tumeur gastro-intestinale a un traitement inhibiteur
Inventor: ANSIEAU STEPHANE
IPC: G01N33/573
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un procédé in vitro de sélection d'un patient atteint d'une tumeur gastro-intestinale susceptible de bénéficier d'une thérapie antitumorale comprenant l'administration d'un inhibiteur de la quinolinate phosphoribosyl transférase (QPRT). Un procédé selon l'invention comprend notamment une étape de détermination de l'expression de QPRT dans un échantillon test de ladite tumeur gastro-intestinale, l'expression de QPRT dans des cellules de l'échantillon test étant indicateur de la sensibilité dudit patient à un traitement inhibiteur de QPRT. La présente invention a également pour objet l'utilisation de QPRT en tant que biomarqueur pour la prédiction de la sensibilité d'un patient atteint d'une tumeur gastro-intestinale à un traitement inhibiteur de QPRT.
Patent FR-3043095-A1 (FR)
Title: Procede et reacteur d'electro-reduction du gaz sf6
Inventor: MAGNIER EMMANUEL
IPC: C01B17/45
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'électro-réduction de gaz d'hexafluorure de soufre (SF6), caractérisé en ce qu'il implique la mise en œuvre des étapes suivantes : a) introduction du gaz SF6 dans un réacteur d'électro-réduction contenant un sel de fond et un solvant anhydre dudit gaz SF6, b) électro-réduction de SF6 par application de charges coulométriques appropriées aux électrodes du réacteur d'électro-réduction, c) le cas échéant, contrôle de la disparition de SF6, et d) élimination des produits de dégradation de SF6, notamment des espèces radicalaires intermédiaires réactionnelles de réduction de SF6.
Patent FR-3045211-A1 (FR)
Title: Materiau de cathode pour batteries li-ion
Inventor: COLIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un matériau d'électrode de formule Li2+xNiuTivNbwO4 dans laquelle : 0 <x< 0.3, u>0 et w>0, x + u + v + w = 2, x + 2u + 4v + 5w = 6. La présente invention concerne également la cathode ayant pour matériau électroniquement actif ce matériau, mais aussi la batterie lithium-ion contenant cette cathode.
Patent FR-3034222-A1 (FR)
Inventor: FEI JIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique qui facilite l'organisation d'une pluralité de réalisations tridimensionnelles de données géographiques dans des tables respectives unidimensionnelles de valeurs de propriété géologique, chaque valeur de propriété géologique correspondant à un emplacement de grille tridimensionnel d'une réalisation tridimensionnelle respective de données géologiques. Le dispositif informatique facilite ensuite le groupement des tables unidimensionnelles dans deux regroupements de tables ou plus sur la base d'une comparaison d'emplacements géométriques des valeurs de propriété géologique à l'intérieur des tables respectives, et sélectionne au moins une réalisation de la pluralité de réalisations tridimensionnelles de données géographiques pour chacun des deux regroupements de tables ou plus. Les réalisations de données sélectionnées sont ensuite fournies à une interface utilisateur.
Patent FR-3048034-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-21
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), le compresseur (1) comprenant un circuit (10) de refroidissement formé au niveau d'une plaque arrière (31) de roue de compresseur.
Patent FR-3048843-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage et de decodage d'une video et dispositifs associes
Inventor: BARRE AURELIEN
IPC: H04N19/46
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage dynamique de données de vol dans une vidéo, mis en œuvre dans un drone, ledit drone comprenant un capteur vidéo et des capteurs d'attitude et/ou des capteurs d'altitude, caractérisé en ce qu'il comprend, pour des images capturées, une étape de capture de données de vol (E22) dudit drone à partir des capteurs d'attitude et/ou de capteurs d'altitude, une étape d'encodage de l'image capturée (E23), une étape de stockage de l'image encodée dans un conteneur de données (E24), et une étape d'adjonction des données de vol capturées à l'image encodée dans le conteneur de données (E25). L'invention concerne également un procédé de décodage et des dispositifs associés à l'encodage et au décodage.
Patent FR-3048836-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon robuste a la fissuration
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: H04B5/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention est relative à une étiquette anti-contrefaçon à couplage magnétique en champ proche, comprenant une piste conductrice sacrificielle (14) traversant une zone sacrificielle (10-2, 10-3) de l'étiquette. Chaque segment de la piste sacrificielle traversant la zone sacrificielle est scindé longitudinalement en plusieurs sous-segments (20), les sous-segments étant en contact électrique entre eux aux extrémités du segment.
Patent FR-3049197-A1 (FR)
Title: Flottateur a air dissous
Inventor: KALTCHEV ROUMEN
IPC: C02F1/24
Filed: 2016-03-24
Abstract: Cette installation est un flottateur à air dissous dont le fonctionnement sur le plan hydraulique est basé sur le principe d'annulation des vitesses. L'installation comprend : • une cuve cylindrique (33), dont la paroi latérale est munie d'un rebord supérieur ; • un dispositif d'alimentation de la cuve (33) en eaux usées à traiter ; • un dispositif de collecte et d'évacuation de l'eau clarifiée résultant de la flottation par air dissous ; • un dispositif de collecte des boues flottées, présentes à la surface du liquide contenu dans la cuve (33) en suite de la flottation par air dissous, • un chariot mobile en rotation, reposant au niveau d'une zone centrale de la cuve (33) et sur le bord supérieur de la paroi latérale de ladite cuve, portant le dispositif d'alimentation de la cuve en eaux usées à traiter, le dispositif de collecte de l'eau clarifiée et le dispositif de collecte des boues flottées. Le dispositif d'alimentation en eaux à traiter comprend une extension s'étendant depuis le centre de la cuve (33) en direction de la périphérie de cette dernière et sous le niveau supérieur du liquide contenu dans ladite cuve (33).
Patent FR-3051253-A1 (FR)
Title: Methode de calibration universelle pour le dosage d'inhibiteurs d'enzymes de la coagulation du sang
Inventor: KERDELO SEBASTIEN
IPC: G01N33/96
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour obtenir une calibration universelle pour le dosage d'un inhibiteur d'une enzyme de la coagulation sanguine, ladite méthode comprenant au moins une étape b) comprenant les sous-étapes suivantes: - b1A) au moins 2 mesures de l'activité enzymatique résiduelle à l'état stationnaire, de préférence au moins 4, de préférence au moins 10 mesures, chaque mesure étant obtenue par : - mélange d'une solution d'enzyme de la coagulation sanguine de concentration ou d'activité initiale connue, et une solution de son substrat marqué, ladite solution de substrat marqué pouvant être ajoutée simultanément ou séquentiellement au mélange, chaque mélange étant réalisé avec une concentration ou activité d'enzyme différente et obtenue par dilution sérielle de la concentration ou activité initiale, - suivi du marquage au cours du temps, puis - calcul de la pente obtenue à l'état stationnaire, - conversion de la concentration ou l'activité d'enzyme utilisée pour chaque mélange de l'étape b1A), en activité anti-enzyme, de préférence par la simple soustraction correspondant à : Activité anti-enzyme (%) = 100 - (concentration ou activité d'enzyme utilisée pour un mélange donné à l'étape b1A), en %), puis - b1B) construction de la courbe indiquant l'activité anti-enzyme en fonction de l'activité enzymatique résiduelle à l'état stationnaire obtenue pour chaque mélange de l'étape b1A), ladite courbe correspondant à la courbe de calibration universelle.
Patent FR-3052101-A1 (FR)
Title: Procede de fixation et systeme obtenu par un tel procede
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un système (10) comprenant une première surface (13) et une deuxième surface (15), une première zone (20) où la première surface est fixée à la deuxième surface et une deuxième zone (22) autour de la première zone où la première surface n'est pas fixée à la deuxième surface, la première zone comprenant une première couche de nanocellulose (16) fixée à la première surface, la première couche de nanocellulose étant au contact de la deuxième surface et fixée à la deuxième surface, la deuxième surface contenant de la cellulose, ou étant au contact d'une deuxième couche de nanocellulose (18) et fixée à la deuxième couche de nanocellulose, la deuxième couche de nanocellulose étant fixée à la deuxième surface.
Patent FR-3057617-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K3/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comportant un capot fixe et un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre (210) délimitée par le capot fixe et le capot mobile (207), et ouverte entre une veine (202) et l'extérieur de la nacelle (102), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte, et un mécanisme d'entraînement coordonnant le passage de la position fermée à la position ouverte du volet inverseur (104) avec le passage de la position de fermeture à la position d'ouverture du capot mobile (207) et inversement. Le mécanisme d'entraînement assure, à partir de la position fermée/de fermeture : - une translation du capot mobile (207) vers la position d'ouverture, - puis une rotation (54) du volet inverseur (104) vers la position ouverte. Le mécanisme d'entraînement assure, à partir de la position ouverte/d'ouverture : - une rotation (58) du volet inverseur (104) vers la position fermée, - puis une translation du capot mobile (207) vers la position de fermeture.
Patent FR-3060469-A1 (FR)
Title: Porte coulissante de vehicule
Inventor: ROMAND JEAN-MARIE
IPC: B60J5/06
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à une porte coulissante (1) de véhicule comprenant un caisson (4) et un chariot (3) sur lequel sont montés des moyens de guidage (10, 12, 13, 43), de ladite porte (1), le chariot (3) présentant une surface extérieure (17) destinée à venir au contact d'une surface du caisson (4), ledit chariot (3) étant destiné à venir se fixer sur ledit caisson (4). La principale caractéristique d'une porte coulissante selon l'invention est que le chariot (3) comprend un excentrique (24) doté d'un doigt (33) émergeant de la surface extérieure (17) et apte à être inséré dans une boutonnière verticale (50) du caisson (4), le réglage de la position du chariot (3) sur le caisson (4) étant réalisé par la mise en rotation de l'excentrique (24) relativement au chariot (3), entrainant une translation horizontale dudit chariot (3) le long du caisson (4) suivant un axe longitudinal du véhicule.
Patent FR-3060878-A1 (FR)
Title: Procede d'emission optique sinusoidale, et circuit correspondant
Inventor: BRANCA XAVIER
IPC: H01S5/183
Filed: 2016-12-16
Abstract: Le procédé de commande d'un réseau (3) de M sources optiques, les M sources optiques étant réparties en N groupes (G1 à G4), avec N inférieur à M, comprend des cycles d'activations/désactivations respectives et séquentielles de toutes les sources optiques des N groupes à partir de N signaux de commande (SC1 à SC4) en créneaux périodiques successivement mutuellement déphasés de Pi/N et ayant tous la même période, chaque signal de commande (SC1 à SC4) ayant un premier état, un deuxième état, et un rapport cyclique (R) de 1/2, chaque groupe (G1 à G4) étant activé lorsque le signal de commande (SC1 à SC4) correspondant est dans son premier état et désactivé lorsque le signal de commande (SC1 à SC4) est dans son deuxième état, le nombre de sources optiques dans chaque groupe (G1 à G4) et l'ordonnancement des groupes (G1 à G4) dans la séquence des activations/désactivations étant choisis de façon à générer un signal optique (5) dont l'amplitude varie par palier selon une évolution sinusoïdale.