baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058676-A1 (FR)
Title: Procede de protection de donnees imprimees
Inventor: MERLET FLORENT
IPC: B41M7/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection (400) des données imprimées sur une zone de vernis d'un film de transfert d'une machine à transfert thermique comportant une tête thermique, le procédé de protection (400) comportant : - une étape de vernissage (402) au cours de laquelle la zone de vernis et une carte plastique avancent simultanément sous la tête thermique et au cours de laquelle la tête thermique chauffe pour déposer le vernis sur la carte plastique, générant une déformation du film de transfert au niveau d'un texte imprimé sur la carte plastique, - une étape de rembobinage (404) au cours de laquelle le film de transfert est rembobiné pour positionner la zone de vernis en amont de la tête thermique et la carte plastique est repositionnée en amont de la tête thermique, - une étape de brouillage (408) au cours de laquelle la zone de vernis et la carte plastique avancent simultanément sous la tête thermique et au cours de laquelle la tête thermique chauffe au niveau de la déformation selon un schéma de signes permettant de rendre la déformation illisible.
Patent FR-3060132-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de sante d'une batterie nickel chlorure de sodium
Inventor: DELAPLAGNE TONY
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une image de l'état de santé d'un ensemble d'accumulateurs de type Nickel Chlorure de Sodium (41), comprenant les étapes de : -l'ensemble d'accumulateurs étant au moins partiellement déchargé, le charger en mode tension constante jusqu'à atteindre un état de charge de 100% ; et -réaliser par exemple un processus de mesurer l'amplitude du maximum de courant de charge au début de ladite charge à tension constante et déterminer l'état de charge au début de ladite charge ; -déterminer l'image BAI de l'état de santé d'un ensemble d'accumulateurs en fonction du processus réalisé.
Patent FR-3062125-A1 (FR)
Title: Membranes bitumineuses d'etancheite pour toiture
Inventor: PREVOTEAU ALEXANDRE
IPC: E04D7/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne une membrane d'étanchéité pour toitures, formée par - un mat non-tissé de fibres minérales liées par un liant organique et - une phase bitumineuse imprégnant le mat non-tissé de fibres minérales, la membrane étant caractérisée par le fait que le liant organique comprend de 15 % à 95 % en poids d'un polymère thermodurci obtenu à partir d'une résine à base de formaldéhyde et de 1 à 15 % en poids d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA), ces pourcentages étant exprimés par rapport au poids sec total du liant organique. Elle concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle membrane d'étanchéité.
Patent FR-3068014-A1 (FR)
Title: Barquette de support d'une pluralite d'objets et dispositif de conditionnement associe
Inventor: CAUX ROBERT
IPC: B65D5/30
Filed: 2017-06-21
Abstract: Cette barquette comprend un corps de base (10) d'un seul tenant, le corps de base (10) comportant un fond (12), au moins une première cloison latérale (14) comportant un premier rabat (30) raccordé au fond (12) et un deuxième rabat (32) raccordé au premier rabat (30). Le corps de base (10) est propre à passer d'une configuration désassemblée sensiblement plane à une configuration assemblée. La première cloison latérale (14) comporte au moins un ergot de fixation (40) dans le fond (12), faisant saillie à partir d'un bord libre du deuxième rabat (32). Le fond (12) définit pour chaque ergot (40), une fente de blocage (22) de l'ergot (40) destinée à recevoir l'ergot (40) dans la configuration assemblée. L'ergot (40) présente une épaisseur supérieure à la largeur de la fente de blocage (22).
Patent FR-3071848-A1 (FR)
Title: Procede de production amelioree de distillats moyens par hydrocraquage une etape de distillats sous vide
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées en une étape, comprenant la mise en œuvre judicieuse d'un recyclage dans l'étape d'hydrocraquage d'un procédé d'hydrocraquage dit en une étape, d'une fraction spécifique de la charge mère non convertie et en particulier de la fraction légère non convertie ayant un point d'ébullition compris entre 340°C et 450°C, qui permet d'améliorer la production de dstillats moyens, et en particulier en gazole, dudit procédé d'hydrocraquage en une étape selon l'invention.
Patent FR-3073330-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle utilisant la tension moyenne redressee
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/34
Filed: 2017-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle permettant la détection de courants de défaut dans une installation électrique et comprenant un module (3) de détection et de commande avec un tore de mesure (4) traversé par les conducteurs (2, 2', 2", N) du réseau, un circuit d'excitation (15) et un enroulement de mesure (5) apte et destiné à générer un signal de défaut (SD') relié à des circuits (7, 8, 9) de traitement et d'évaluation du signal de défaut (SD') et d'émission d'un signal de commande (SC) pour un moyen (11) de coupure, formant les composantes d'une chaîne électronique opérationnelle (14). Dispositif (1) caractérisé en ce que les circuits (7 à 9) de ladite chaîne opérationnelle (14) comprennent au moins, d'une part, un circuit (7) fournissant un signal (SVMR) correspondant à la valeur moyenne redressée du signal de défaut (SD') et, d'autre part, un circuit (8) comparant ledit signal moyen redressé (SVMR) à une valeur seuil prédéterminée ou préréglée et délivrant sélectivement un signal de commande (SC).
Patent FR-3061658-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant en tant que principe actif une combinaison de d-limoneme, de lupeol et du cinnamaldehyde et/ou du methylhydroxychalcone polymere et/ou du beta-sitosterol et/ou de
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P9/00
Filed: 2017-01-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de d-limonème, de lupéol et d'un agent pharmaceuticalement actif choisi parmi le cinnamaldéhyde, le methylhydroxychalcone polymère, le béta-sitostérol, la curcumine et leurs mélanges. Elle peut être utilisée à juste titre dans le traitement préventif et curatif de l'obésité, du diabète, des dyslipidémies et leurs conséquences, et dans les cancers invasifs associés aux tissus adipeux.
Patent FR-3077750-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une forme femelle de type « os de chien » dans une piece mecanique
Inventor: LAMPIS DAVID
IPC: F16C3/06
Filed: 2018-02-09
Abstract: Le procédé concerne la réalisation d'une forme femelle (FF) du type dit « os de chien » dans une pièce mécanique (2), la forme femelle comprenant au moins une partie formant tête d'extrémité (21), le procédé comprenant des opérations d'extraction de matière par usinage. Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) réaliser une ébauche de la partie formant tête d'extrémité par retrait rapide de matière avec des opérations de perçage au foret standard et/ou fraisage à la fraise cylindrique deux tailles standard, b) réaliser une rainure (20) formant une partie centrale fonctionnelle de la forme femelle par une opération de fraisage selon un axe central longitudinal (AC) de la forme femelle, et c) réaliser des première et deuxième zones fonctionnelles de serrage et d'appui (23) dans la partie formant tête d'extrémité, situées symétriquement de part et d'autre de l'axe central longitudinal, par une opération de contournage à la fraise.
Patent FR-3079179-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: B60Q3/60
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne une interface, en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande comprenant : ° un rotor (3), mobile en rotation par rapport à un stator, comportant une surface frontale (7) translucide et un logement central tubulaire, ° un dispositif d'indexation (11) définissant une pluralité de positions d'indexation, dans lesquelles des modes de fonctionnement d'organes fonctionnels du véhicule sont modifiés ou modifiables, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins un générateur de faisceau laser (15) et au moins un élément optique diffracteur (17), le générateur de faisceau laser (15) et le ou les éléments optiques diffracteurs (17) étant solidaires pour l'un du rotor (3) et pour l'autre du stator (5), et disposés dans le logement central tubulaire de sorte que dans au moins une des positions d'indexation du rotor (3) un faisceau laser (15a) issu du générateur de faisceau laser (15) est incident au niveau du au moins un élément optique diffracteur (17) pour générer une image qui est projetée sur la surface frontale translucide (7).
Patent FR-3080135-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de coffrage en tubes pvc
Inventor: METGE NICOLAS
IPC: E04G13/02
Filed: 2018-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un dispositif de coffrage (1) comprenant les étapes suivantes : - sélection d'au moins deux tubes (2, 4, 9, 3) en polychlorure de vinyle, - assemblage transversal des tubes l'un à l'autre de manière à ce que ces tubes communiquent entre eux, de manière à former un conduit de coffrage continu, de manière à permettre le remplissage de l'ensemble du conduit de coffrage de manière continue par ce matériau de construction.
Patent FR-3080444-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant des tubulures de raccordement pour l'alimentation et l'evacuation d'un fluide caloporteur
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant une tubulure d'entrée (31) et une tubulure de sortie (32) d'un fluide caloporteur sur lesquelles sont destinés à être insérés respectivement un conduit d'alimentation (21) et un conduit d'évacuation (22) du fluide caloporteur. Selon l'invention, la tubulure d'entrée (31) et la tubulure de sortie (32) présentent chacune sur leur surface extérieure des moyens d'étanchéité et de retenue du conduit (21, 22) correspondant et une collerette (34) formant butée de limitation d'insertion du conduit (21, 22) sur la tubulure (31, 32) correspondante.
Patent FR-3082107-A1 (FR)
Title: Sac de sport avec armature externe
Inventor: DIARD GUILLAUME
IPC: A45F3/10
Filed: 2018-06-09
Abstract: Ce sac de sport comprend une enveloppe souple (2) délimitant un volume de stockage de matériel, ainsi une armature (4) rigide, attachée à l'enveloppe, disposée à l'extérieur de l'enveloppe et prévue pour reposer une surface de support (S) dans deux positions différentes, à savoir une première position, dans laquelle l'armature (4) repose sur la surface de support (S) par au moins trois premiers points d'appui, et une deuxième position, dans laquelle l'armature (4) repose sur la surface d'appui par au moins trois deuxièmes points d'appui. Les trois deuxièmes points d'appui ne sont pas tous les mêmes que les trois premiers points d'appui.
Patent FR-3083960-A1 (FR)
Title: Semoir couplable a un engin tracteur et machine de travail du sol integrant ledit semoir
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01C7/20
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un semoir (1) couplable à un engin tracteur, ledit semoir (1) comprenant des éléments (3) semeurs, un châssis (2) portant les éléments (3) semeurs, un système (4) de liaison équipant le châssis (2) pour une liaison du châssis (2) à l'engin tracteur, et deux ensembles (5 ; 7) disposés au moins partiellement l'un (5) en avant, l'autre (7) en arrière du châssis (2) pris par rapport au sens d'avancement du semoir. Chaque ensemble (5 ; 7) comprend au moins deux organes (6 ; 8) rotatifs de contrôle de la profondeur de travail et chaque ensemble est un ensemble oscillant couplé au châssis (2) par une liaison (9 ; 10) pivot d'axe pivot s'étendant suivant la direction avant/arrière de manière orthogonale à l'axe de rotation des organes (6) rotatifs de contrôle de la profondeur de travail de l'ensemble (5) avant, lesdits ensembles (5 ; 7) étant des ensembles oscillant de manière indépendante l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3087557-A1 (FR)
Title: Procede d'impression et d'authentification d'un marquage imprime
Inventor: BOURRIERES FRANCK
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-10-18
Abstract: Le procédé d'impression et d'authentification d'un marquage (100P) comportant un motif anti-copie imprimé (ACCp) visible résultant d'un bruit pseudo aléatoire (PRN) généré à partir d'une clef secrète de génération (GSK), comporte une étape de traitement d'au moins une image du motif anti-copie imprimé.
    Dans une étape d'impression d'un marquage original, le motif anti-copie est imprimé sur un support du marquage (PSM) en utilisant des conditions d'impression prédéterminées (PPC).
    La phase de contrôle (200 B) du marquage (100P), comporte de :
    + régénérer le bruit pseudo aléatoire (PRN) à partir de la clef secrète de génération (GSK) ;
    + créer par calculs un fichier numérique d'une image d'un motif anti-copie imprimé simulé (ACCsim), correspondant à une prévision de rendu d'impression du bruit pseudo aléatoire régénéré ;
    + acquérir au moins une image du motif anti-copie imprimé (ACCp) ;
    + comparer l'image acquise du motif anti-copie imprimé (ACCp) avec l'image du motif anti-copie simulé (ACCsim) pour déterminer par calculs une distance mathématique (Dif) entre l'image du motif anti-copie imprimé (ACCp) et l'image du motif anti-copie simulé (ACCsim).
Patent FR-3076773-A1 (FR)
Title: Structure de support de tuyau d'échappement
Inventor: HOMMA SORA
IPC: F01N13/08
Filed: 2018-11-28
Abstract: Une première partie de bossage 14A et une deuxième partie de bossage 14B auxquelles un support est attaché sont disposées au niveau d'une paroi avant 14D2 d'un carter d'huile 14. En outre, le support comporte une partie de base 70 fixée à la première partie de bossage 14A et à la deuxième partie de bossage 14B et une paire ayant une première et une deuxième parties 81, 82 formant bras s'étendant vers le bas depuis la partie de base 70 et reliées respectivement à une paroi latérale avant du véhicule de la première partie de bride 41.(Fig. 3)
Patent FR-3093063-A1 (FR)
Title: Sous ensemble d'éléments de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant deux tôles concourantes entre lesquelles est ménagée une réserve de réception d'un organe d'étanchéité
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D27/04
Filed: 2019-02-21
Abstract: Sous ensemble d'éléments de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant deux tôles concourantes entre lesquelles est ménagée une réserve de réception d'un organe d'étanchéité L’invention a pour objet un sous ensemble d'éléments de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant deux tôles (1, 2) accostées l'une contre l'autre en présentant des parois d'accostage (1a, 2a) respectives qui sont concourantes (P1, P2) entre elles. Une réserve (3) logeant un organe d'étanchéité (4) est ménagée entre les parois d'accostage (1a, 2a) des tôles (1, 2) dans leur zone d'accostage (Z1) l'une contre l'autre. Ladite réserve (3) est délimitée entre la paroi d'accostage (1a) d'une première des tôles (1) et une cloison (5) ménagée sur la paroi d'accostage (2a) de l'autre deuxième des tôles (2). La cloison (5) s'étend au moins en partie entre les parois d'accostage (1a, 2a) respectives de la première tôle (1) et de la deuxième tôle (2) en formant un organe de réduction de l'espace ménagé entre elles. Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078776-A1 (FR)
Title: Procédé de Mesure de Pression sans étalonnage dans des dispositifs de jauge à vide micro-fabriqués
Inventor: KORNELSEN KEVIN
IPC: G01L21/14
Filed: 2019-03-01
Abstract: Une manière de déterminer la pression (par exemple à l’intérieur d’un boîtier sous vide, tel qu’une puce MEMS), sans étalonnage préalable, est fournie en utilisant un modèle et un ensemble d’une ou de plusieurs jauge(s) (par exemple des jauges de Pirani, des jauges à thermistance, des jauges à thermocouple) ayant des géométries distinctes. Afin de calculer la pression à partir des mesures électriques effectuées sur les jauges, il existe plusieurs étapes intermédiaires et un modèle analytique décrit chacune de ces étapes. Outre les mesures électriques, d’autres entrées sont nécessaires, telles que les propriétés des matériaux et certaines dimensions, qui peuvent ne pas être connues avec précision. Plusieurs géométries de jauge différentes sont proposées qui peuvent être combinées afin de déterminer le niveau de vide (pression) sans connaître au préalable les valeurs de ces entrées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103213-A1 (FR)
Title: Bouchons d’endoscopie pour imagerie en vol d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-11-14
Abstract: Bouchons d’endoscopie pour imagerie en vol d’une turbomachine Un bouchon d’endoscopie (1) amovible et autobloquant destiné à être monté sur un orifice d’endoscopie d’un carter d’une turbomachine d’un aéronef. Le bouchon d’endoscopie comprenant au moins une caméra (2), un moyen de commande (6), un moyen de communication (4) sans fil configuré pour transmettre les images acquises par ladite caméra (2) à l’extérieur du bouchon d’endoscopie (1) via un réseau sans fil, et une unité d’alimentation configurée pour être couplée à une source d’alimentation et alimenter le bouchon d’endoscopie (1). Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3103288-A1 (FR)
Title: Transmetteur photonique
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02F1/025
Filed: 2019-11-18
Abstract: TRANSMETTEUR PHOTONIQUE Transmetteur photonique comportant : - un empilement de première (3), deuxième (20) et troisième (30) couches empilées les unes au-dessus des autres, - une source laser (7) comportant un premier guide d’onde (220) et un deuxième guide d'onde (200). L'empilement comporte : - une quatrième couche (32) située sur la troisième couche (30), l'épaisseur de cette quatrième couche étant comprise entre 40 nm et 1 µm pour obtenir un couplage adiabatique entre les premier et second guides d'onde (200, 220), et - une cinquième couche (36) située directement sur la quatrième couche, le deuxième guide d'onde (200) étant entièrement structuré dans un matériau à gain III-V de cette cinquième couche. Le premier guide d'onde (220) comporte une première partie (222) en matériau semi-conducteur située à l'intérieur de la troisième couche (30) et qui s'étend jusqu'à l'interface entre les troisième et quatrième couches. Fig. 1
Patent FR-3103162-A1 (FR)
Title: Système et procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-11-18
Abstract: L’invention concerne un système de régulation de la vitesse d’un véhicule automobile (1), le véhicule comprenant : - un dispositif de réception d’un signal d’une première balise située à l’extérieur du véhicule - un calculateur agencé pour ajuster la vitesse caractérisé en ce que la première balise (31) est située proximité d’un virage (2) et comprend - un calculateur et une mémoire embarquée pour stocker des informations sur la configuration du virage (2) et les conditions de passage du virage (2), - un dispositif d’émission d’un signal représentatif de la configuration d’un virage et les conditions de passage du virage le calculateur du véhicule étant agencé pour traiter le signal de la première balise (31) reçu via le dispositif de réception de sorte à ajuster la vitesse du véhicule (1) en fonction de la configuration du virage (2) et les conditions de passage du virage (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103770-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile équipé d’un reservoir de lave-glace disposé dans un compartiment arrière
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B60S1/50
Filed: 2019-12-02
Abstract: Véhicule automobile équipé d’un réservoir de lave-glace installé dans un compartiment arrière du véhicule (6), comportant dans l’habitacle une plage arrière (16) disposée entre des sièges (2) et une lunette arrière du véhicule, cette plage (16) comprenant une trappe équipée d’un couvercle (18) recouvrant un bouchon de remplissage du réservoir, ce couvercle (18) permettant dans une position ouverte un accès au bouchon pour un remplissage du réservoir. Figure 1
Patent FR-3097731-A1 (FR)
Title: Meuble destiné à la purification de l’air
Inventor: CHATENET STÉPHANE
IPC: F24F8/80
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un meuble (10) destiné à la purification de l’air et prenant la forme d’un caisson sensiblement fermé comprenant : (a) au moins un plateau supérieur d’utilisation (11), (b) des parois latérales (12) tombant à l’aplomb de ce plateau, (c) au moins une ouverture (14) dans la partie supérieure des parois latérales (12), (d) au moins une ouverture (16) dans la partie basse du caisson, de préférence derrière les parois latérales (16), laquelle au moins une ouverture (16) permet la sortie de l’air filtré (B) dans le caisson, (e) au moins une source de puissance électrique, (f) au moins un moyen de mise en surpression (22) de l’air relié à la source de puissance et permettant d’assurer l’écoulement de l’air à travers le caisson, (g) au moins un filtre en position horizontale (21), parallèle au plateau supérieur d’utilisation (11) et situé en amont du moyen de mise en surpression (22) de l’air, (h) au moins un filtre en positon verticale (23), perpendiculaire au plateau supérieur d’utilisation (11) et situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air, lequel est distant d’au moins 3 cm de la paroi latérale (12) la plus proche, (i) au moins un conduit (15) entre l’au moins un filtre situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air et la paroi latérale (12) la plus proche, lequel conduit (15) permet l’évacuation de l’air filtré vers l’ouverture (16) de la partie basse du caisson. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106965-A1 (FR)
Title: Hachoir manuel a double systeme d'etancheite
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: Appareil (1) de préparation culinaire à entrainement manuel comportant un bol (2) pour contenir les aliments à traiter avec une face (3) latérale, un accessoire (4) de travail rotatif amovible disposé dans le bol (2), un couvercle (5) amovible disposé sur le bol (2), le couvercle (5) comprenant un moteur (6) à commande manuelle pour entrainer en rotation un arbre (7) d'entraînement de l'accessoire (4) de travail rotatif autour d’un axe A de rotation par traction d’une corde (8) transversalement à l’axe A de rotation.     Le couvercle comprend un premier joint (9) d’étanchéité dynamique disposé entre le couvercle (5) et la face (3) latérale du bol (2) afin de combler l’espace entre le couvercle (5) et le bol (2); un second joint (10) d’étanchéité dynamique, disposé entre le couvercle (5) et l’arbre (7) d’entrainement afin de combler l’espace entre l’arbre (7) d’entraînement et le couvercle (5) ; chaque joint (9 ; 10) présente une paroi (11) intérieure, une partie de liaison (12) agencée sur le couvercle (5), une lèvre (13) annulaire et une gorge (14); la lèvre (13) annulaire étant mobile et déformable avec un angle α de débattement s’étendant vers l’extérieur par rapport à l’axe A de rotation, de manière à assurer l’étanchéité lorsque le couvercle (5) est relié au bol (2) en position de travail.     Figure pour l'abrégé: Fig. 1