baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941912-B1 (FR)
Inventor: SGHAIRI MANEL
IPC: B64C13/50
Filed: 2009-02-10
Granted: 2011-02-18
Abstract: The system (11) has a flight control module (12) with validating computers (14-1-14-3) and master computers (15-1-15-3) respectively calculating control commands based on preset laws for control of a mobile flight surface of an aircraft. Each validating computer has a logic unit to compare its control command with the command of the corresponding master computer and to transmit the result of comparison to an actuator (13). The actuator has logical control and monitoring units (18, 19) for deciding to execute or not to execute the command of the master computer, based on the comparison result.
Patent FR-2969580-B1 (FR)
Title: Structure deployable formant une antenne equipee d'un generateur solaire pour un satellite
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/22
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-08-16
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des structures déployables pouvant équiper les satellites. Elle concerne une telle structure déployable constituée de panneaux formant une antenne équipée d'un générateur solaire. La structure déployable (32) comporte : ▪ un ensemble de panneaux d'antenne (151-157) présentant chacun une surface utile sensiblement rectangulaire, les panneaux d'antenne étant aboutés les uns aux autres par des premiers côtés parallèles entre eux, ▪ au moins un panneau solaire photovoltaïque (331-334), chaque panneau solaire photovoltaïque étant abouté à un panneau d'antenne (151, 157) par un deuxième côté dudit panneau d'antenne, perpendiculaire aux premiers côtés, ▪ des premiers systèmes d'articulation (16), chacun desdits système d'articulation (16) permettant de faire pivoter un panneau d'antenne (151, 157) par rapport à un panneau d'antenne adjacent selon un axe sensiblement parallèle aux premiers côtés desdits panneaux d'antenne, ▪ un deuxième système d'articulation (19) pour chaque panneau solaire photovoltaïque (331-334), chacun desdits systèmes d'articulation (19) permettant de faire pivoter un panneau solaire photovoltaïque (331-334) par rapport au panneau d'antenne (151-157) auquel il est abouté selon un axe sensiblement parallèle au deuxième côté dudit panneau d'antenne.
Patent FR-2972044-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation a actionneur oppose au dispositif de commande d'une source lumineuse
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: F21V14/08
Filed: 2011-02-25
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant un dispositif lumineux 7 formé par une source lumineuse et un dispositif de commande 3 de ladite source, un châssis 13 et un réflecteur 14, ledit réflecteur 14 étant monté pivotant autour d'un axe 18 passant par le châssis 13 et mis en mouvement autour de l'axe 18 au moyen d'un actionneur 23 solidaire du châssis 13, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation étant partagé en une première partie 21 et une seconde partie 20 par un plan 22 passant par la source lumineuse et perpendiculaire à l'axe 18, caractérisé en ce que le dispositif de commande 3 et la source lumineuse forment un ensemble unitaire où le dispositif de commande 3 s'étend majoritairement dans la seconde partie 20 alors que l'actionneur 23 s'étendant dans la première partie 21.
Patent FR-3021991-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication et d'implantation d'un portail
Inventor: BERNARDI MICHAEL
IPC: E06B3/92
Filed: 2014-06-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention un procédé de fabrication et d'implantation d'un dispositif (1) portail, constitué d'au moins une porte, caractérisé en ce que : on conçoit chaque porte en un premier (6) et un second (7) tronçons, avec un espace interne (12) dans son épaisseur, l'épaisseur du second tronçon (7) correspondant audit espace (12) ; on agence de façon télescopique ladite porte en emboîtant en coulissement ledit second tronçon (7) au sein dudit premier tronçon (6); on fixe articulée l'extrémité latérale dudit premier tronçon (6) à un point fixe d'un dormant (3) ; on ajuste la longueur de ladite porte, par rapport à un autre point fixe dudit dormant ou une autre porte, par déplacement coulissant en translation dudit second tronçon (7) à l'intérieur dudit espace (12) et le long dudit premier tronçon (7) ; et on fixe le second tronçon (7) par rapport au premier (6).
Patent FR-3028095-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a cellule de commutation 3d verticale
Inventor: LETOWSKI BASTIEN
IPC: H01L23/34
Filed: 2014-11-04
Granted: 2018-01-26
Abstract: Dispositif électronique de puissance (100) comportant :         - au moins un premier composant électronique de puissance (108) disposé au niveau d'une première face principale d'un premier substrat (106) ;         - au moins un élément de contact électrique (114) disposé sur le premier composant électronique de puissance tel que le premier composant électronique de puissance soit disposé entre l'élément de contact électrique et le premier substrat et soit relié électriquement à une première face principale de l'élément de contact électrique ;         dans lequel le premier substrat, le premier composant électronique de puissance et l'élément de contact électrique forment ensemble un empilement tel qu'une première face latérale d'au moins l'élément de contact électrique, sensiblement perpendiculaire à la première face principale de l'élément de contact électrique, soit disposée contre au moins une métallisation (104) d'un support (102) formant au moins un contact électrique du premier composant électronique de puissance.
Patent FR-3031065-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a feuille de verre mince anti-eclat
Inventor: CHAUSSADE PIERRE
IPC: B32B7/12
Filed: 2014-12-29
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention a trait à : - un vitrage feuilleté comprenant une à cinq première(s) feuille(s) de verre d'épaisseur(s) comprise(s) entre 1,5 et 15 mm, le cas échéant collées les unes aux autres par un ou plusieurs premier(s) intercalaire(s) adhésif(s), caractérisé en ce qu'une seconde feuille de verre formant l'une des deux faces du vitrage feuilleté, d'épaisseur comprise entre 0,5 et 1,5 mm, est collée à ladite ou auxdites première(s) feuille(s) de verre par un second intercalaire adhésif ; - l'application de ce vitrage feuilleté comme vitrage de véhicule de transport terrestre, aérien ou aquatique, ou comme vitrage de bâtiment, dont la face formée de ladite seconde feuille de verre est celle qui est orientée vers l'intérieur du véhicule ou du bâtiment.
Patent FR-3035664-B1 (FR)
Title: Utilisation de cysteine endoprotease pour diminuer le trouble de boissons
Inventor: LOPEZ MICHEL
IPC: C12C11/11
Filed: 2015-04-29
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une cystéine endoprotéase ou d'un extrait de malt pour prévenir ou diminuer le trouble d'une boisson, fermentée ou non, à base de céréales.
Patent FR-3037738-B1 (FR)
Title: Stator a connecteur equipe d'une unite de mesure thermique et machine electrique comportant un tel stator
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le stator à connecteur (22) de machine électrique tournante comporte un corps de stator, un bobinage de stator (19) porté par le corps de stator, un chignon de bobinage (19) s'étendant en saillie par rapport à un côté du corps du stator, un connecteur (22) relié aux extrémités du chignon de bobinage (19), une cavité (28) allongée délimitée par une face interne du connecteur (22) et une face du chignon (19) tournée vers la dite face interne du connecteur, une unité de mesure de la température (25) logée dans la cavité, ladite unité de mesure comportant un support de sonde élastique (13) relié à une sonde de température (112) recouverte de résine (202) ledit support de sonde étant configuré pour être inséré par déformation à l'intérieur de ladite cavité (28) allongée de manière à prendre appui contre ladite face interne du connecteur (22 délimitant ladite cavité pour le maintien de ladite sonde de température pour le maintien de ladite sonde de température via la résine (202) en contact avec ledit chignon de bobinage (19). La machine électrique tournante comporte un tel stator Applications : alternateurs, alterno-démarreurs, moteurs électriques
Patent FR-3040238-B1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H73/18
Filed: 2015-08-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce disjoncteur électrique comprend au moins une première pastille (18) fixe, un ensemble de support équipé d'au moins une deuxième pastille et mobile en rotation, autour d'un axe principal, entre une première position où la deuxième pastille est en contact avec la première pastille et une deuxième position où la deuxième pastille est écartée de la première pastille et une chambre d'extinction d'arc comportant un empilage de tôles, une corne supérieure de guidage d'arc, une corne inférieure (28) de guidage d'arc, équipée d'au moins une patte (44) et un écran (30) en matériau isolant entourant la corne inférieure de guidage d'arc. Le disjoncteur comprend également deux excroissances (48) réalisées dans un matériau gazogène, lesquelles sont montées sur l'écran (30), disposées entre la corne inférieure et la corne supérieure de guidage d'arc et en regard de la patte de la corne inférieure de guidage d'arc, les excroissances ayant une forme prismatique ou pseudo-prismatique.
Patent FR-3045218-B1 (FR)
Title: Determination de parametres d'un modele dynamique pour une cellule electrochimique de batterie
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-12-14
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de détermination de paramètres d'un modèle de réponse en tension (Ucell) d'une cellule électrochimique de batterie à une intensité de courant sortant (Icell), comprenant des étapes de mesure (20) d'au moins une réponse en tension en fonction du temps de la cellule à un échelon de courant, puis évaluation (41), à l'aide de ladite réponse mesurée, d'une pulsation de coupure pour une fonction de transfert entre l'intensité de courant sortant et une charge de la cellule causée par une diffusion d'ions au sein de la cellule en réaction à des variations d'intensité de courant, et évaluation (42) d'une résistance de la cellule en prenant en compte une tension causée par un état de charge de la cellule comprenant une charge causée par une diffusion d'ions évaluée par ladite fonction de transfert paramétrée par ladite pulsation de coupure évaluée.
Patent FR-3047095-B1 (FR)
Title: Liens de raccourci dans une interface graphique
Inventor: COURVOISIER PIERRE
IPC: G06F3/0483
Filed: 2016-01-27
Granted: 2019-06-28
Abstract: Des méthodes, systèmes et produits de programme d'ordinateur pour fournir un lien de raccourci dans une interface graphique, GUI, d'un dispositif électronique pour sauter au moins un de multiples écrans GUI est fournie. Ceci peut être basé sur des statistiques du GUI d'une visite précédente du GUI. Les statistiques du GUI concernent au moins un chemin incluant une séquence d'écrans GUI des multiples écrans GUI. Les multiples écrans GUI peuvent être affichés par le passage de l'écran GUI actuel à un écran GUI suivant des multiples écrans GUI en réponse à une action de l'utilisateur, ainsi permettant à un utilisateur de naviguer à travers les écrans GUI. Un historique de navigation récente peut être généré lors d'une visite actuelle du GUI, basé sur l'écran GUI actuel et des écrans GUI potentiellement précédents affichés lors de la visite actuelle du GUI. Au moins un chemin candidat peut être identifié sur la base de l'historique de navigation récente et des statistiques du GUI, incluant la détermination si l'historique de navigation récente correspond à une sous-séquence de l'au moins un chemin candidat. Un écran GUI de cible peut être déterminé dans le au moins un chemin candidat, dans lequel l'écran GUI de cible est un écran GUI après l'écran GUI suivant. Le lien de raccourci peut être établi pour pointer à l'écran GUI de cible pour amener le dispositif électronique à passer à l'écran GUI de cible déterminé en réponse à un utilisateur qui active le lien de raccourci. Le lien de raccourci peut être affiché dans l'écran GUI actuel.
Patent FR-3048562-B1 (FR)
Title: Console encliquetee sur un montant
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-03-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif (1) de support comprenant : - un montant (3) ayant un profil transversal sensiblement en U, défini par une âme (5) et deux ailes (6) disposées sensiblement à l'équerre de l'âme, le montant comportant des encoches (11) disposées sensiblement en regard les unes par rapport aux autres ; - une console (4) munie d'une face (13) d'accrochage et d'une face (14) de maintien en regard, la face de maintien comportant de deux ergots de maintien coopérant chacun avec une des encoches, la face d'accrochage de la console comportant : • deux ergots (16) d'accrochage chacun apte à coopérer avec une des encoches, et • une butée (17) d'accrochage disposée de telle sorte qu'elle soit en appui contre les retours ; la face de maintien de la console comprenant une butée (21) de maintien disposée de telle sorte qu'elle soit en appui contre les retours.
Patent FR-3055444-B1 (FR)
Title: Dispositif et procedes de commande de dispositif de cryptage sur courbe elliptique securises
Inventor: DUBEUF JEREMY
IPC: G06F21/72
Filed: 2016-08-23
Granted: 2022-02-04
Abstract: Différents modes de réalisation mettent en œuvre des contre-mesures conçues de manière à résister à des attaques par des intrus potentiels qui cherchent à extraire partiellement ou totalement de clés secrètes sur courbe elliptique en utilisant des procédés connus qui exploitent des vulnérabilités de système, comportant la différentiation d'opération elliptique, la détection d'opérations inopérantes, des attaques de réseau et la détection de première opération réelle. Différents modes de réalisation de l'invention assurent la résistance contre des attaques de canal latéral, telle que l'analyse de consommation simple, provoquée par la possibilité de détection de valeurs scalaires à partir d'informations qui ont produit une fuite au cours d'une opération normale qui pourraient sinon compromettre la sécurité du dispositif. Dans certains modes de réalisation, l'immunité du dispositif est conservée par l'exécution d'opérations scalaires elliptiques qui utilisent un flux d'opérations indépendantes de la clé secrète dans un dispositif de cryptage sur courbe elliptique sécurisé.
Patent FR-3057593-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison des extremites de lames de bardage
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E04F13/076
Filed: 2016-10-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (D) des lames (400) mises bout-à-bout d'un revêtement extérieur venant se fixer sur une ossature elle-même fixée sur une façade, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QU'il comprend au moins un ensemble de liaison (100) formé d'une lamelle (110) sur le même côté de laquelle se projettent deux pointes (120, 130), chaque pointe (120, 130) coopérant avec un trou réalisé dans l'extrémité d'une lame différente. Applications : fixation des lames d'un revêtement extérieur.
Patent FR-3076428-B1 (FR)
Title: Systeme de localisation longue portee pour utilisation en environnement contraint
Inventor: VOILLEQUIN CYRIL
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention porte sur un système pour la localisation d'au moins un nœud (110) dans un réseau comprenant au moins une balise (120) configurée pour détecter la présence dudit nœud et une passerelle (130), ainsi que sur une balise configurée pour opérer dans un tel système, et le procédé de localisation correspondant. Dans le système de localisation selon l'invention: - la passerelle et la balise sont configurées pour communiquer en utilisant des transmissions de type Low Power Wide Area Network, - la passerelle est configurée pour transmettre à la balise des informations de configuration relatives aux transmissions entre la balise et la passerelle, - la balise est configurée pour détecter la présence de nœuds du réseau en utilisant des transmissions courte-portée, et pour transmettre des identifiants des nœuds détectés à la passerelle en prenant en compte lesdites informations de configuration.
Patent FR-3061497-B1 (FR)
Title: Regard pour chaussee de circulation et procede d'inclinaison d'un tel regard
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E02D29/12
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un regard (100) pour chaussée de circulation (V) comprenant un corps creux (101) s'étendant selon un axe X et un couvercle d'accès (102) monté à une extrémité supérieure dudit corps creux (101), le corps creux (101) comportant au moins une liaison rotule afin d'incliner la partie supérieure du corps creux (101) par rapport à sa partie inférieure.
Patent FR-3068751-B1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission a rapport de translation variable
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: F16H19/04
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Mécanisme de transmission à rapport de translation variable (1) comprenant : - au moins un premier objet (2) à symétrie de révolution présentant un centre (6) et une zone périphérique extérieure (P) destinée à venir au contact d'une surface de roulement d'un deuxième obj et (9), - des moyens de roulement (4) pour faire évoluer le premier objet (2) relativement au deuxième objet (9) de manière qu'un point situé dans ladite zone périphérique extérieure (P) vienne au contact avec ladite surface de roulement et se déroule sur celle-ci , et - des moyens de pivotement pour faire pivoter le premier objet (2) en prenant appui sur ledit point en contact de la surface de roulement, de manière à faire dériver le centre du premier objet relativement au deuxième objet (9) selon une direction choisie.
Patent FR-3078117-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux pieces comprenant un dispositif de rappel elastique
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif assemblage d'une première pièce à une deuxième pièce (30), ledit dispositif comprenant : - au moins deux mâchoires (2, 6), lesdites mâchoires étant portées par la première pièce, de telle sorte que les mâchoires peuvent être placées : ○ en position fermée, dans laquelle les mâchoires (2, 6) coopèrent avec une portion de la deuxième pièce de façon à empêcher un écartement, selon au moins une direction et dans au moins un sens, de ladite portion de la deuxième pièce par rapport aux mâchoires, ○ en position ouverte, dans laquelle les mâchoires autorisent un écartement de ladite portion, - un dispositif de maintien (25) des mâchoires en position fermée adapté pour pouvoir être rompu par fusion, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de rappel élastique adapté pour pouvoir rappeler élastiquement lesdites mâchoires en position ouverte.
Patent FR-3078042-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un systeme de gestion d’acces et procede d’autorisation d’acces a un vehicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) automobile comportant un système de gestion d'accès au véhicule, le système de gestion d'accès étant configuré pour détecter la présence d'un identifiant (3), tel qu'une clé électronique ou un téléphone mobile, à proximité du véhicule (1) et pour activer un éclairage d'accueil lorsque l'identifiant est détecté à l'intérieur d'une première zone, dite zone d'accueil (4), le système de gestion d'accès comportant un compteur dont la valeur de comptage est incrémentée d'une unité à chaque activation de l'éclairage d'accueil, l'activation de l'éclairage d'accueil n'étant plus possible si la valeur de comptage atteint une valeur prédéterminée.
Patent FR-3079672-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de cellules de batterie de vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) pour module de stockage d'énergie électrique, ce système comportant : - un logement (4) agencé pour loger un module (2) de stockage d'énergie électrique comprenant une ou plusieurs cellules de batterie, ce logement comprenant une face de fond (5) et au moins une face latérale (6) notamment sensiblement perpendiculaire à la face de fond, de préférence ces faces se raccordant l'une à l'autre, - un circuit interne (10) de fluide caloporteur, - un raccord de fluide (310; 31) agencé pour raccorder le circuit interne de fluide caloporteur à un circuit de fluide caloporteur extérieur au système de refroidissement, - un organe structurel (40) agencé pour réaliser une fonction mécanique, cet organe structurel étant distinct des plaques de refroidissement, système dans lequel le raccord de fluide est monté sur cet élément structurel.
Patent FR-3087162-B1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic sur place de la batterie d'un velo electrique
Inventor: BOSSON MAEL
IPC: H02P21/22
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention est relative à un procédé de diagnostic sur place d'une batterie rechargeable de véhicule électrique, comprenant les étapes consistant à décharger la batterie (16) dans un moteur (10) du véhicule, en utilisant la résistance interne du moteur comme charge résistive ; mesurer des paramètres de la batterie en cours de décharge pour établir son état de santé ; estimer (18) la température du moteur en cours de décharge ; et réguler le courant de décharge pour maintenir la température du moteur à un seuil admissible constant (Td).
Patent FR-3088709-B1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F1/04
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un tube (20) pour échangeur de chaleur (10) de véhicule automobile, le tube (20) comprenant une paroi (21) délimitant un conduit (22) dans lequel est apte à circuler un fluide de refroidissement, la paroi (21) étant pliée pour présenter deux bords d'extrémité (41, 42) opposés selon une direction longitudinale de part et d'autre d'une partie médiane (43) et deux parties supérieure et inférieure (44, 45) opposées l'une à l'autre selon une direction verticale.     La paroi (21) du tube (20) comprend une première rainure (95) ménagée sur l'une des parties supérieure et inférieure (44, 45) au voisinage d'un des bords d'extrémité (41) du tube (20), la première rainure (95) étant configurée pour recevoir une partie d'accroche (111) d'un profilé (90) de protection du bord d'extrémité du tube correspondant.     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3082101-B1 (FR)
Title: Vetement de type pantalon comportant un passant pour le maintien d'une ceinture
Inventor: MEGNASSAN CALIXTE
IPC: A41F9/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Vêtement de type pantalon comportant un passant pour le maintien d'une ceinture. L'invention concerne une pièce de vêtement, tel que notamment un pantalon, comportant un passant permettant d'assurer le maintien en position d'une ceinture et d'en renforcer la tenue autour de la taille de l'utilisateur, quelles que soient les mensurations dudit utilisateur et quelle que soit la largeur de la ceinture. Le passant (2) est composé de plusieurs éléments de passants (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2f) disposés à intervalles réguliers dans la partie supérieure externe du vêtement, au niveau et tout autour de la taille pour définir un cheminement pour une ceinture (3). Le passant (2) comporte un élément spécifique (2f) dont la largeur est supérieure à celle des autres éléments (2a, 2b, 2c, 2d, 2e), constitué d'une pièce rectangulaire en matériau rigide, dont seuls les deux bords (12) situés dans le plan horizontal sont solidarisés au vêtement, les deux bords (12') situés dans le plan vertical n'étant pas solidarisés de manière à ménager un passage de part et d'autre de ladite pièce.