baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002833-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture reglable permettant aux vetements de dessous appeles couramment "bodies" de devenir ajustables
Inventor: BOISECQ AUDREY ANNA MARIE FLAGEUL
IPC: A41B9/08
Filed: 2013-03-11
Abstract: Système de fermeture réglable permettant aux vêtements de dessous appelés couramment «bodies» de devenir ajustables. L'invention permet de suivre les évolutions morphologiques des différents utilisateurs et d'offrir un usage plus long dans le temps, puisqu'il ne se limite plus à une seule taille. Ceci est rendu possible par la présence de différents systèmes d'attaches (1) et (2) et (3) situés à différents endroits de l'entrejambe (4) (ou autres), plus longue qu'à l'ordinaire, venant s'enclencher (ou inversement, peu importe le sens de fermeture) sur un système d'attaches situés sur la partie ventrale (ou autres ), permettant ainsi de choisir différentes tailles. Jusqu'à présent les bodies ne présentaient pas une telle possibilité. L'invention telle qu'elle est définie est particulièrement adaptée aux bodies destinés au bébé, à l'enfant et à l'adulte dont le corps subirait une évolution notable (croissance, grossesse ou autre).
Patent FR-3005162-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre une tablette destinee a assister un pilote d'un aeronef et un serveur au sol
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des dispositifs électroniques mobiles destinés à assister les pilotes d'aéronef. Elle concerne un procédé de communication entre une tablette électronique équipant un aéronef et un serveur informatique au sol. Elle concerne en outre une tablette électronique mettant en œuvre le procédé de communication. Le procédé comprend les étapes consistant à : ▪ collecter (21) des données relatives à un état de vol de l'aéronef, ▪ déterminer (22) un indicateur d'autorisation de communication en fonction des données relatives à l'état de vol de l'aéronef, l'indicateur d'autorisation de communication pouvant prendre un premier statut indiquant une communication autorisée, et un deuxième statut indiquant une communication non autorisée, ▪ vérifier (23) le statut de l'indicateur, ▪ lorsque l'indicateur d'autorisation de communication prend le premier statut : o activer (24) un moyen de communication sans fil pour établir une communication entre la tablette électronique et le serveur informatique o transmettre (25) des données de la tablette électronique vers le serveur informatique par le moyen de communication sans fil ▪ lorsque l'indicateur d'autorisation de communication prend le deuxième statut : o désactiver (26) le moyen de communication sans fil
Patent FR-3013315-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance permettant un nettoyage d'une flute sismique
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintenance (1) comprenant un corps (2) relié à un outil de maintenance (21) appliqué le long d'une flûte sismique (4) déployée à la surface de l'eau ou à faible profondeur, l'outil de maintenance (21) comprenant un passage dans lequel la flûte sismique (4) coulisse pour son entretien. Le corps (2) est notamment un corps flottant sur l'eau (3), le dispositif de maintenance (1) comprenant au moins : - un système propulseur (5, 6, 7) piloté par un module de commande (8), - un support (28) de l'outil de maintenance (21) solidaire du corps (2) et supportant l'outil de maintenance (21) dans au moins une position fixe et déportée latéralement par rapport au corps.
Patent FR-3003162-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire de la famille des culottes, tel que couche, couche-culotte ou maillot-couche
Inventor: BOUJU FABIENNE
IPC: A41B13/04
Filed: 2013-03-15
Abstract: Article vestimentaire (1) de la famille des culottes comportant un corps de culotte (2) comprenant une portion avant (3) et une portion arrière (4) de corps de culotte reliées entre elles par une portion d'entrejambes (5), les portions avant (3) et arrière(4) comprenant chacun un bord (6) formant ceinture et deux bordures (7) latérales, le bord (6) formant ceinture de la portion arrière (4) étant de longueur supérieure au bord (6) formant ceinture de la portion avant (3) et délimitant, au niveau de chacune de ses extrémités, un rabat (8) repliable contre la face extérieure de la portion avant (3) et raccordable à ladite face par des moyens (9) de fermeture, les portions avant (3) et arrière (4) formant, à l'état raccordé, une ouverture de ceinture et deux ouvertures de jambes. L'ouverture de ceinture est une ouverture réglable en dimension dont les moyens de réglage sont formés par lesdits moyens (9) de fermeture, de type mâle/femelle, activables/désactivables, en fonction de la dimension d'ouverture de ceinture souhaitée et chaque ouverture de jambe est une ouverture réglable en dimension dont les moyens de réglage sont formés par des moyens (10) de liaison activables/désactivables entre portion avant (3) et portion arrière (4), ces moyens (10) de liaison étant au moins partiellement distincts et à actionnement indépendant des moyens (9) de fermeture.
Patent FR-3006371-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la qualite d'un agent de reduction catalytique selective d'oxydes d'azote, injecte dans une ligne d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: GERARD DAVID
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes d'injection d'une quantité déterminée de l'agent de réduction dans la ligne d'échappement (3), de mesure d'une variation de la quantité d'oxydes d'azote évacuée en réponse à l'injection, et de comparaison de la variation mesurée et d'une variation attendue.
Patent FR-3006213-A1 (FR)
Title: Outil d'emboutissage a coulisseau embarque sur presseur rotatif
Inventor: BAZIN DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention a pour objet de proposer un équipement pour presse d'emboutissage qui permet d'emboutir une partie en contre-dépouille d'une portion de tôle métallique. L'équipement est remarquable en ce qu'un coulisseau d'emboutissage est embarqué sur un presseur rotatif, actionné par le mouvement vertical rapprochant le bâti supérieur du bâti inférieur de la presse. L'invention vise également un procédé d'emboutissage utilisant l'équipement décrit.
Patent FR-3005044-A1 (FR)
Title: Reservoir a filtre integre et appareil de distribution de boisson comprenant un tel reservoir
Inventor: LICCIONI THOMAS
IPC: B67D1/08
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente demande a trait à un réservoir (101) pour un appareil de distribution de boisson. Le réservoir (101) comprend au moins une chambre d'eau (102), une première embouchure (104) par exemple pour raccorder le réservoir (101) à une alimentation de boisson, au moins une deuxième embouchure (105) par exemple apte à être reliée à un robinet de distribution de boisson, ainsi qu'un filtre (107) relié à la deuxième embouchure (105) du réservoir (101). La présente demande concerne aussi un appareil comprenant un tel réservoir amovible (101).
Patent FR-3006666-A1 (FR)
Title: Poste de pilotage d'aeronef comprenant un support de dispositif electronique
Inventor: DRIEUX FREDERIC
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un poste de pilotage d'aéronef comprenant un support (10) pourvu d'une plateforme (13) ayant une surface (14) plane configurée pour accueillir un dispositif électronique, tel une tablette tactile. Le support est monté mobile sur l'un des bords d'une fenêtre latérale du poste du pilotage entre une position déployée dans laquelle la surface (14) de la plateforme a un plan sensiblement perpendiculaire au bord supportant le support, et une position escamotée dans laquelle la surface (14) de la plateforme (13) est disposée parallèlement au bord supportant le support. Grâce à l'invention, un pilote peut aisément dégager la vue à travers la vitre (3) en basculant le support (10) dans une position escamotée. En outre, lorsque le support est monté sur un bord latéral de l'encadrement mobile (5) d'une fenêtre latérale ouvrable, l'invention permet l'accès rapide à la poignée (4) permettant l'ouverture de la fenêtre.
Patent FR-3007602-A1 (FR)
Title: Procede de communication pour une application interactive entre terminaux dans une salle de projection sur ecran
Inventor: BORGOGNO SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'audiovisuel interactif et plus particulièrement un procédé de communication pour une application interactive entre terminaux dans une salle de projection sur écran, dans lequel chaque terminal est un nœud interactif 2a connecté à un routeur 1 associé à un serveur relié à un dispositif de projection cinématographique 2b de la salle. Le procédé est avantageusement organisé autour de l'exécution d'événements pour fonctionner selon un mode asynchrone et proposer ainsi une solution d'intercommunication temps réel massivement collective pour la synchronisation, la diffusion et la projection de contenus interactifs dans les cinémas.
Patent FR-3007930-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une politique d'acces reseaux dans un reseau de telecommunications
Inventor: RADIER BENOIT
IPC: H04W88/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Procédé de traitement d'une politique d'accès réseaux pour au moins un terminal attaché à un point d'accès d'un réseau de communication, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un dispositif de découverte de réseaux d'accès dudit réseau : - réception d'au moins une information relative à des conditions locales du réseau impactant un point d'accès, dit point d'accès considéré, desservant une zone de couverture recouvrant au moins une partie d'une zone de couverture du point d'accès d'attachement ; - mise à jour de la politique d'accès réseaux en fonction de ladite au moins une information reçue ; - envoi de la politique d'accès réseaux mise à jour à destination au moins dudit terminal.
Patent FR-2996687-A1 (FR)
Title: Contact de connecteur comportant une languette de verrouillage primaire et un dispositif de ressort de positionnement
Inventor: SCHMATZ ULRICH
IPC: H01R13/428
Filed: 2013-10-03
Abstract: Contact (10) pour s'accrocher dans une chambre de contact (16) d'un élément de connecteur (1), comprenant un boîtier de contact (13), et une languette de verrouillage primaire (14) venant élastiquement en saillie par rapport à la première surface latérale (18) du boîtier de contact (13), dans une première direction (22). Un dispositif de ressort (21) vient élastiquement en saillie de la seconde surface latérale (19) du boîtier (13) dans une seconde direction (23) opposée à la première direction (22) et ce dispositif de ressort a une constante de ressort plus petite que celle de la languette de verrouillage primaire (14).
Patent FR-3012147-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un derive du diacrylate de zinc et un peroxyde
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique muni d'une bande de roulement, ladite bande de roulement comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, un dérivé du diacrylate de zinc sous la forme d'un sel de zinc de formule (I) dans laquelle R1, R2 et R3 représentent indépendamment un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné en C1-C7 choisi parmi les groupes alkyles linéaires, ramifiés ou cycliques, les groupes aralkyles, les groupes alkylaryles et les groupes aryles, et éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes, R2 et R3 pouvant former ensemble un cycle non aromatique, ladite composition comprenant en outre un peroxyde, les taux de dérivé de diacrylate de zinc et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de peroxyde et du taux de dérivé de diacrylate de zinc est inférieur ou égal à 0,09.
Patent FR-3012352-A1 (FR)
Title: Plieuse pour flan plat
Inventor: GOUBAUD SEBASTIEN
IPC: B21D5/16
Filed: 2013-10-30
Abstract: Plieuse pour flan (21) plat comprenant : - un bâti comprenant un sommier (3) délimitant un plateau (31) de réception du flan, - un presse-flan (6) monté mobile entre une position rapprochée et une position écartée du sommier (3), - un tablier (7) adjacent au sommier (3) et couplé au bâti par une liaison (8) pivot, - une butée (10) avant comprenant une partie (11) active contre laquelle le bord libre avant du flan (21) vient en appui à l'état positionné du flan (21) sur le plateau (31) du sommier (3). La butée (10) avant est au moins partiellement positionnable sur la trajectoire suivie par le tablier (7) lors de son passage de la position d'attente à la position active et est, à l'état positionnée sur ladite trajectoire, montée, par l'intermédiaire d'une liaison (13) pivot, mobile à pivotement autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe de pivotement du tablier (7).
Patent FR-3013994-A1 (FR)
Title: Installation de thermolaquage
Inventor: FRAYSSE LIONEL
IPC: B05C9/14
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une cabine de traitement et de chauffage (1) d'une pièce (17) à thermolaquer comprenant : - une enceinte (3) destinée à accueillir la pièce (17) ; - un système de traitement comportant des buses d'aspersion (31) de la pièce (17) disposées dans l'enceinte (3) ; - un système de chauffage (41) de l'enceinte (3), caractérisée en ce que le système de traitement et le système de chauffage (41) sont agencés pour présenter : - un premier mode de fonctionnement de traitement, dans lequel le système de traitement est activé, les buses d'aspersion (31) étant agencées pour réaliser un traitement de la pièce (17), - un second mode de fonctionnement de séchage, dans lequel le système de traitement est désactivé, et le système de chauffage (41) est activé de façon à permettre un chauffage de l'enceinte (3) dans une gamme de température de séchage de la pièce (17), et - un troisième mode de fonctionnement de polymérisation, dans lequel le système de traitement est désactivé, et le système de chauffage (41) est activé de façon à permettre un chauffage de l'enceinte (3) dans une gamme de température de polymérisation de la pièce (17).
Patent FR-3015833-A1 (FR)
Title: Procede de suivi et de maintien de topologie d'un reseau de communication
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04L45/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dans un réseau de communication sous forme d'arbre de dispositifs nœuds et dans lequel des collisions de messages peuvent survenir, des dispositifs nœuds peuvent être relais entre un dispositif concentrateur qui est racine de l'arbre et d'autres dispositifs nœuds qui leur sont respectivement rattachés, les dispositifs nœuds qui ne sont pas relais étant des dispositifs nœuds terminaux. Les dispositifs nœuds implémentant un mécanisme de surveillance dans lequel le dispositif concentrateur envoie auxdits dispositifs nœuds des requêtes de vérification de présence auxquelles lesdits dispositifs nœuds doivent répondre avant expiration d'une temporisation prédéterminée afin de notifier de leur présence dans le réseau de communication sous peine d'être considérés comme déconnectés du réseau de communication. Le mécanisme de surveillance est désactivé (306) pour certains au moins des dispositifs nœuds relais, et est activé (305) pour les autres dispositifs nœuds du réseau de communication. Lorsqu'au moins tous les dispositifs nœuds terminaux rattachés directement ou indirectement à un dispositif nœud relais sont considérés déconnectés par le mécanisme de surveillance, ledit nœud relais est considéré comme déconnecté du réseau de communication.
Patent FR-3018595-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'air vicie produisant de l'energie electrique
Inventor: GHERRAM RAMDANE
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un extracteur d'air vicié type vmc produisant aussi de l'électricité, grasse l'énergie du souffle d'air rejeté de l'extracteur d'air, la force de l'air vicié rejeté fait tourner une turbine tangentiel ou non qui elle fait tourner une génératrice ou alternateur électrique raccordé directement a la turbine ou indirectement par un moyen de transmission c'est un dispositif qui trouveras son utilité dans toutes les constructions recevant ou pouvant recevoir un extracteur d'air vicié ce qui permettras de produire de l'énergie électrique dite propre par toute personne désirant réduire de manière significatif sa consommation électrique et même revendre sont électricité selon les lois en vigueur
Patent FR-3001057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la regulation d'une grandeur de systeme
Inventor: KIRSTAETTER THOMAS
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: Procédé de régulation d'une grandeur d'un système de régulation dans lequel le régulateur fournit une grandeur de réglage en fonction de la déviation de réglage et on délimite plus fortement la grandeur de réglage lors d'un changement des états de fonctionnement pour un intervalle de temps prédéterminé (36) qu'après cet intervalle de temps.
Patent FR-3026192-A1 (FR)
Title: Procede pour tester l'ensemble de la chaine de protection dans un appareillage de protection electrique moyenne tension, et appareillage pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: PERRONE MICHEL
IPC: H02B13/065
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour tester l'ensemble de la chaîne de protection dans un appareillage de protection électrique moyenne tension à isolation gazeuse, ledit appareillage comportant un disjoncteur, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à placer en amont et en aval du disjoncteur (1) respectivement un sectionneur amont (2) et un sectionneur aval (3), lesdits sectionneurs (2,3) étant montés en série avec le disjoncteur (1), puis dans une première étape, après avoir ouvert les trois appareils, à brancher des moyens d'injection d'une source de courant en un point de raccordement électrique (p) dit premier, du circuit électrique du sectionneur dit amont (2), puis dans une seconde étape, après avoir fermé le disjoncteur, à injecter un courant en ce premier point de raccordement, puis dans une troisième étape, à mesurer le courant circulant entre ce premier point de raccordement (p) et un second point de raccordement (q) situé sur le circuit électrique du second sectionneur dit aval, et enfin à s'assurer que le disjoncteur s'ouvre bien à la valeur souhaitée.
Patent FR-3027331-A1 (FR)
Title: Procede de deverrouillage "mains libres" d'un coffre de vehicule automobile et dispositif de deverrouillage associe
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: G06K19/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déverrouillage « mains libres » d'un coffre (10e) de véhicule (V) automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • Etape 1 : détection par un capteur de détection d'approche (30), de l'approche d'un utilisateur (U) dans une deuxième zone (P2) autour du véhicule, si la détection est validée, • Etape 2 : signalisation de la détection par un dispositif de signalisation (40a, 40b), puis • Etape 3 : envoi d'une demande d'identifiant par un dispositif radiofréquence (20) embarqué dans le véhicule à destination d'un badge (B), porté par l'utilisateur, • Etape 4 : si ledit dispositif reçoit un identifiant valide, alors • Etape 5 : recherche de la localisation du badge par ledit dispositif, • Etape 6 : si le badge est localisé dans une première zone (P1), située en face du coffre, et distincte de la deuxième zone, alors • Etape 7 : déverrouillage du coffre.
Patent FR-3027389-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de force tangentielle appliquee par un fluide a sensibilite augmentee
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: G01L1/18
Filed: 2014-10-17
Abstract: Système de mesure d'une force tangentielle exercée par un fluide, ledit système comportant : - un conduit (22) dans lequel s'écoule le fluide, le conduit comportant une surface intérieure en contact avec le fluide, et une cavité (24) disposée dans ladite surface intérieure du conduit (22), - un dispositif MEMS et/ou NEMS de mesure de force tangentielle comportant un support (4), une plaque mobile (2) suspendue au support par une liaison pivot, ladite plaque mobile (2) comportant une première face (2.1) sur laquelle le fluide applique une force tangentielle, ledit dispositif étant solidaire du conduit de sorte que la première face (2.1) de la plaque mobile (2) affleure la surface intérieure (26) du conduit (22), ledit dispositif comportant deux jauges de contrainte piézorésistives suspendues entre la plaque mobile (2) et au support, la force tangentielle appliquant aux jauges une force de compression ou de traction sensiblement pure.
Patent FR-3028037-A1 (FR)
Title: Procede de qualification d’une huile de lubrification.
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01N33/30
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de qualification d'une huile de lubrification d'éléments mobiles que comprend un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. Le procédé comprend au moins Y cycles successifs, Y étant strictement supérieur à dix, chaque cycle comportant une pluralité de séquences successives, chaque séquence comportant une phase de mise en marche du moteur à combustion interne à une vitesse constante respective et une phase de rampe de régime au cours de laquelle la vitesse évolue d'une vitesse initiale à une vitesse finale.
Patent FR-3030061-A1 (FR)
Title: Materiau diffusant
Inventor: MALAVIEILLE JEAN-MICHEL
IPC: G02B6/26
Filed: 2014-12-16
Abstract: Elément diffuseur de lumière caractérisé constitué par une matrice en silicone transparente chargée avec des microbilles de fumée de silice transparentes.
Patent FR-3034601-A1 (FR)
Title: Reseau de communication, installation de communication a bord d'un aeronef et aeronef comprenant une telle installation de communication
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: H04L45/243
Filed: 2015-03-31
Abstract: Ce réseau de communication (16), adapté pour interconnecter des équipements électroniques (14), comprend : - un ensemble (18) d'au moins trois commutateurs réseau (20), chacun étant relié à tous les autres commutateurs réseau (20) de l'ensemble, chaque commutateur réseau (20) comportant plusieurs ports de communication (24), et - une pluralité de liaisons de données (22), chacune étant configurée pour relier de manière bidirectionnelle un commutateur réseau (20) à un autre commutateur réseau (20) de l'ensemble (18), via les ports de communication (24) correspondants, au moins deux commutateurs réseau (20) distincts étant configurés pour être connectés directement à un même équipement électronique (14).
Patent FR-3036888-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du bruit pour codeur numerique d'arbre tournant
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction du bruit de mesure pour codeur numérique ou analogique d'arbre tournant, caractérisée par l'insertion en aval du codeur (2) et en amont de l'unité de commande (3), laquelle contrôle un processus (4), d'au moins une PLL (1) sur au moins un des signaux (SP1) reliant le codeur (2) à l'unité de commande (3).