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Patent WO-2013014346-A1 (WO)
Title: Method for filling a tank with pressurised gas
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F17C5/00
Filed: 2012-06-13
Abstract: The invention relates to a method for filling a tank with pressurised gas, the method including: a step of measuring the initial pressure (P(t0)) in the tank; a step of determining the initial amount (m(t0)) of gas in the tank; a step of measuring the current pressure (P(ti)) in the tank; a step of determining the current amount (Q(ti)) of gas transferred to the tank; a step of calculating the current amount (m(ti)) of gas in the tank; a step of determining the current temperature (T(ti)) of the gas in the tank, the method being characterised in that, for the step of determining the current temperature (T(ti)) of the gas in the tank, said temperature (T(ti)) is expressed and calculated only in accordance with variables which are the current pressure (P(ti)) in the tank and the current amount (m(ti)) of gas in the tank; the expression of the current temperature (T(ti)) according to the current pressure (P(ti)) and the current amount (m(ti)) of gas in the tank being obtained from the equation of state of the actual gases in the tank P(ti).V.10 5 =Z.n.R.T(ti), the compressibility factor Z being expressed as a function of the temperature T(ti) and the pressure P(ti) of the gas in the tank according to a first degree formula: Z(ti)=(e.T(ti)+f).P(ti) + g.
Patent WO-2013054058-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une transaction electronique
Inventor: DAUPHANT JULIEN
IPC: G06Q20/40
Filed: 2012-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une transaction électronique d'un service. Le procédé comportant les étapes de : - recevoir par un serveur d'un premier terminal une demande de création de transaction électronique correspondant à un service demandé; - sauvegarder dans le serveur des premières informations (I1) de ladite transaction électronique; - envoyer à partir du serveur au premier terminal les premières informations (I1) sur ladite transaction électronique; - générer par le serveur un code de transaction (QR-C) comprenant un identifiant (Id) de ladite transaction électronique; - envoyer par le serveur au premier terminal le code de transaction (QR-C); - scanner ledit code de transaction (QR-C) au moyen d'un deuxième terminal; - envoyer du serveur au deuxième terminal des secondes informations (I2) de ladite transaction électronique à partir du code de transaction scanné (QR-C); - recevoir par le serveur un numéro d'identification personnelle (PIN) et une information de validation (IVAL) de la transaction électronique envoyées par le deuxième terminal; - envoyer une confirmation de transaction électronique depuis le serveur vers le premier terminal et vers le deuxième terminal.
Patent WO-2013072589-A1 (WO)
Title: Device for protecting the engine of a motor vehicle in the event of frontal impact
Inventor: DURAND SEBASTIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2012-10-25
Abstract: The invention relates to a protection device (40) for the engine (10) located in the front of a motor vehicle, in the event of frontal impact, said vehicle being equipped with an engine subframe (32) and a driveshaft (18) located behind said engine, said device comprising a first element (42) capable of ensuring that the engine connects to the engine subframe in the event of frontal impact. According to the invention, the device additionally comprises a second element (44) for protecting the engine from the impact of said driveshaft (18) against the engine (10) in the event of frontal impact.
Patent WO-2014006343-A1 (WO)
Title: Dispositif de couverture d'une canalisation d'un puits de forage
Inventor: MARZULLO ROMAIN
IPC: E03B5/06
Filed: 2013-07-05
Abstract: Un dispositif (5) de couverture d'une canalisation d'un puits de forage comportant un couvercle (50) comprenant au moins une surface inférieure de portée adaptée pour être montée sur une extrémité d'une canalisation annulaire verticale d'un puits de forage et un coude de distribution (6) comportant une extrémité inférieure (61), destinée à se connecter à un tube de conduite du puits de forage, s'étendant verticalement vers le bas depuis le couvercle (50) et une extrémité supérieure (63) s'étendant horizontalement, le couvercle (50) et le coude de distribution (6) formant un ensemble monobloc.
Patent WO-2014072599-A1 (WO)
Title: Structure d'un côté de caisse d'un véhicule automobile et véhicule automobile comportant une telle structure
Inventor: JAMEUX JEAN-PAUL
IPC: B62D25/04
Filed: 2013-10-15
Abstract: La structure (10) d'un côté de caisse selon l'invention d'un véhicule automobile, comporte au moins un pied avant (12), un pied milieu (13), délimitant avec le pied avant (12) une première ouverture (14) destinée à recevoir une première porte latérale avant, un pied arrière (15), délimitant avec le pied milieu (13) une seconde ouverture(16) destinée à recevoir une seconde porte latérale arrière, une pièce inférieure longitudinale (17), délimitant en partie basse avec lesdits pieds avant (12), milieu (13) et arrière (15) lesdites première (14) et seconde (16) ouvertures pour lesdites portes latérales associées. La structure (10) est caractérisée en ce que ladite pièce inférieure longitudinale (17) comporte une portion principale (18) et une portion interchangeable (19), laquelle comporte une longueur prédéterminée, dépendant de la structure associée au type de véhicule automobile considéré.
Patent WO-2014195622-A1 (WO)
Title: Cmos sensor with standard photosites
Inventor: ALLEYSSON DAVID
IPC: H04N5/378
Filed: 2014-06-03
Abstract: The invention relates to an image sensor, which comprises a multiplicity of photosites forming a matrix (K×L) of K rows and L columns, and at least one analog-to-digital converter, each photosite being suitable for receiving a luminous flux and for outputting an electrical signal, in analog form, also comprising at least: a first set of integrating circuits, subject to a first regulation by analog weighting in blocks of n × n' photosites, said photosites belonging to n adjacent columns and to n' adjacent rows; and a second set of integrating circuits, subject to a second regulation by analog weighting in blocks of m × m' photosites, said photosites belonging to m adjacent columns and to m' adjacent rows, wherein n adjacent columns from a first group of columns of the matrix are connected to n × n' integrating circuits of the first set, m adjacent columns from a second group of columns of the matrix are connected to m × m' integrating circuits of the second set, and n columns of the first group are alternated with m columns of the second group, forming the matrix of photosites.
Patent WO-2016156737-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention d'une liste d'au moins une donnee sensible
Inventor: FERREIRA LOÏC
IPC: G06F21/35
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une liste d'au moins une donnée sensible, une donnée sensible de la liste étant destinée à être utilisée pour accéder à un service à partir d'au moins un premier terminal (10) d'un utilisateur, ledit utilisateur possédant un deuxième terminal (20) équipé d'un module de sécurité, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le premier terminal : - envoi (E10, E40, E70) à un serveur (50) de gestion des autorisations d'une requête d'obtention de la liste de données sensibles chiffrée (AES(K2,  lst_pwd )), ladite liste étant chiffrée au moyen d'une clé secrète de chiffrement (K2) et stockée sur un serveur de stockage (70), - réception (E13, E43, E73) en provenance du serveur de gestion des autorisations d'un message comprenant une valeur de déchiffrement ( master_pwd , K1, K10p) de la liste, ledit message n'étant reçu qu'après une authentification réussie de l'utilisateur au moyen du module de sécurité du deuxième terminal, - réception (E15, E45, E75), en provenance du serveur de stockage de la liste de mots de passe chiffrée, et - déchiffrement (E16, E46, E76) de ladite liste au moyen de la clé secrète, ladite clé secrète étant calculable au moyen de la valeur de déchiffrement.
Patent WO-2016189228-A1 (WO)
Inventor: LEROUX FABRICE
IPC: C09C1/40
Filed: 2016-05-19
Abstract: Hydroxydes doubles lamellaires organo-modifiés par l'acide 3-(4- hydroxyphényl)propionique (HPPA) par l'acide 2-(4-hydroxyphényl)éthylsulfonique ou par un acide hydroxyphénylpropènoïque, et matériaux polymères composites les comprenant. Les matériaux composites sont avantageusement à base de polymères biosourcés comme le poly(butylène succinate). Ces matériaux composites présentent des propriétés améliorées par rapport aux polymères entrant dans leur composition, et par rapport aux composites de l'art antérieur.
Patent WO-2017017331-A1 (WO)
Title: Seche-cheveux avec une canalisation d'entree d'air a performances acoustiques optimisees
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D20/12
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux(1) comprenant une chambre de circulation(3) d'air munie d'une zone d'entrée(4) et d'une zone de sortie(5), un système de circulation d'air(6) comportant un moteur(8) et une hélice(7) configurés dans la chambre de circulation pour aspirer l'air extérieur au travers de la zone d'entrée et pour véhiculer cet air de l'amont vers l'aval, jusqu'à la zone de sortie. Le sèche-cheveux comprend au moins deux ailettes(11) agencées au niveau de la zone d'entrée, lesdites ailettes étant configurées entre elles et vis-à-vis de la zone d'entrée pour former des canaux d'entrée d'air orientés vers l'hélice, et pour bloquer les lignes de visée vers l'intérieur de la chambre de circulation. Dans une réalisation, ces ailettes ont la forme d'une tulipe. L'invention permet d'améliorer les performances acoustiques du sèche- cheveux.
Patent WO-2017085386-A1 (WO)
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une partie avant de turbomachine (1) d'aéronef à double flux comprenant une soufflante unique (15), une générateur de gaz (2) agencé en aval de la soufflante (15), un réducteur (20) interposé entre le générateur de gaz (2) et la soufflante (15), un bec de séparation de flux (21), ainsi qu'une structure (40) à aubes directrices de sortie structurales (42). Selon l'invention, les aubes (42) présentent chacun un pied agencé en amont du bec de séparation des flux (21), et ledit réducteur (21) est également agencé au moins pour moitié en amont dudit bec de séparation des flux (21).
Patent WO-2017129899-A1 (WO)
Title: Dispositif de pulsion d'air a moteur électrique et support moteur associe muni de moyens d'étanchéité pour le passage de connecteurs du moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K5/10
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pulsion d'air (1) apte à équiper une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comporte un support (4) sur lequel sont installés un moteur (2) électrique et une carte de commande (5) électronique régulant le fonctionnement du moteur, le moteur étant équipé de connecteurs (6) allongés dont une partie terminale (8) traverse le support (4) le long de couloirs (12) respectifs pour que les extrémités distales (9) des connecteurs coopère avec des bornes (7) respectives équipant la carte de commande. Le support est équipé d'au moins un organe d'étanchéité (13) formé d'une masse en élastomère (20) disposée dans le prolongement d'un desdits couloirs (12) et enserrant individuellement la partie terminale (8) d'un des connecteurs (6) traversant cet organe d'étanchéité (13) le long d'une ouverture (14) formée à travers ladite masse en élastomère.
Patent WO-2017207915-A1 (WO)
Title: Pot à couvercle à élément d'accrochage guidé
Inventor: STUART BRUNO
IPC: B65D43/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente demande concerne un pot comportant une base et un couvercle, configuré pour prendre une position de fermeture et une position d'ouverture, qui comporte au moins une lamelle de verrouillage (505), positionnée entre un capot et une platine d'accrochage du couvercle et fixe par rapport au capot, configurée pour prendre une position de verrouillage dans laquelle elle est en appui contre une paroi dorsale (614) d'un élément d'accrochage (610), plaquant ainsi une griffe dans une encoche d'un col de la base, lorsque le couvercle est en position de fermeture, et pour prendre une position de déverrouillage, dans laquelle l'au moins une lamelle de verrouillage (505) est déplacée angulairement par rapport à sa position de verrouillage et distante de la paroi dorsale (614) de l'au moins un élément d'accrochage (610), lorsque le couvercle est en position d'ouverture.
Patent WO-2017216483-A1 (WO)
Title: Feuille de verre avec email reflechissant le rayonnement infrarouge
Inventor: RUFINO BENOÎT
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une feuille de verre comportant un substrat en verre minéral trempé portant, sur une de ses faces, un revêtement transparent à basse émissivité et, sur celui-ci, une couche d'émail contenant un ou plusieurs pigments céramiques, la couche d'émail couvrant une partie seulement de la couche à basse émissivité et laissant libre une autre partie de celle-ci, caractérisée par le fait qu'au moins 50 % en poids, de préférence au moins 80 % en poids, et en particulier au moins 95 % en poids des pigments céramiques sont choisis parmi les pigments céramiques réfléchissant le rayonnement infrarouge proche (NIR) présentant une réflectance à 1000 nm, déterminée selon la norme ASTM E 903, au moins égale à 40 % et une clarté L* inférieure à 30. Elle concerne également un procédé pour fabriquer une telle feuille et une porte de four ou de réfrigérateur contenant une telle feuille.
Patent WO-2018096229-A1 (WO)
Title: Panneau pour photobioreacteur et procede de fabrication
Inventor: BROCHIER CÉDRIC
IPC: C12M1/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: Un panneau (100,200,300,400) pour photobioréacteur comprenant au moins : - deux plaques assemblées entre elles, dont au moins une est transparente, et entre5 lesquelles est interposé un dispositif d'éclairage; - au moins deux ouvertures permettant le passage d'un fluide d'une première face vers une seconde face du panneau (100,200,300,400) et caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux est un textile (101,201,202,301,401) intégrant au moins une fibre optique (2) apte à diffuser la lumière au travers de ladite au moins une plaque10 transparente.
Patent WO-2018178541-A1 (WO)
Title: Hottes d'extraction de gaz froids sur tunnel de surgélation avec aspiration à ouverture réglable
Inventor: MAYOUFI OUERGHEMMI NADIA
IPC: F25D29/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention propose une installation de refroidissement ou surgélation cryogénique de produits, comprenant un tunnel cryogénique dans lequel circulent des produits à refroidir ou surgeler, entre une entrée (3) dans le tunnel et une sortie (4) du tunnel, le tunnel étant équipé de moyens (5) d'injection d'un fluide cryogénique dans l'espace interne du tunnel où circulent les produits à l'aide d'un tapis convoyeur, l'installation comprenant de plus des moyens (7, 8, ) d'extraction des gaz froids s'échappant du tunnel, comprenant une ou plusieurs hottes d'extraction, et notamment une première hotte d'extraction amont située en regard de l'entrée du tunnel et/ou une seconde hotte d'extraction aval située en regard de la sortie du tunnel, se caractérisant en ce que l'installation comprend des moyens permettant d'ajuster la section d'aspiration d'au moins l'une desdites hottes sur la largeur et sur la profondeur du tapis convoyeur du tunnel, en obturant tout ou partie de ladite section.
Patent WO-2018172712-A1 (WO)
Title: Evaporateur, notamment pour circuit de climatisation de véhicule automobile, et circuit de climatisation correspondant
Inventor: TISON FRÉDÉRIC
IPC: F28D1/053
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (111) notamment pour un circuit de climatisation (100) de véhicule automobile, comprenant un empilement de plaques formant des tubes (300) de circulation d'un fluide réfrigérant délimitant entre eux des passages d'air de manière à refroidir un flux d'air (250) circulant par lesdits passages à travers l'évaporateur (111). Selon l'invention, au moins un desdits tubes (300) comprend un unique chemin de circulation (315a, 315b, 315c) dudit fluide réfrigérant entre un orifice d'entrée (310) et un orifice de sortie (320), ledit chemin circulation (315a, 315b, 315c) étant composé d'une pluralité de passes successives, ledit orifice d'entrée (310) dudit au moins un tube (300) étant en communication de fluide avec un port d'entrée de fluide réfrigérant (210) dudit évaporateur (111), et ledit orifice de sortie (320) dudit au moins un tube (300) étant en communication de fluide avec un port de sortie de fluide réfrigérant (220) dudit évaporateur (111).
Patent WO-2018178575-A1 (WO)
Title: Vitrage comprenant un seul cordon profile pour la liaison entre deux vitres et vitre pour un tel vitrage
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B60J10/70
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (100), et notamment un vitrage de véhicule, comprenant deux vitres (2, 2') contiguës, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part un corps profilé (60) unique situé en vis-à-vis d'une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), sans contact avec lesdits chants (21, 21') desdites vitres (2, 2'), et - d'autre part, deux revêtements extérieurs (61, 61'), courbes, qui comportent chacun une portion située plus à l'extérieur que ledit corps profilé (60) et qui présente une face extérieure qui est située dans la continuité de ladite face extérieure (20, 20') de ladite vitre (2, 2') et une portion contre une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), - lesdits revêtements extérieurs (61, 61') étant souples, d'une dureté Shore A comprise entre 45 et 90, voire entre 55 et 85.
Patent WO-2019243728-A1 (WO)
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: C22B3/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: The invention relates to a process for selectively extracting cobalt from a composition comprising cobalt and one or more other metal elements, wherein said process comprises the following steps: a) a step of forming a precipitate consisting of a coordination complex comprising cobalt, by bringing said solution into contact with at least one aromatic compound comprising at least two nitrogen atoms in its ring; b) a step of recovering the precipitate.
Patent WO-2021005302-A1 (WO)
Title: Method for preparing an impregnated fibrous material by reactive pultrusion
Inventor: DERAIL YVES
IPC: B29B15/12
Filed: 2020-07-07
Abstract: The present invention concerns a method for manufacturing at least one impregnated fibrous material comprising a fibrous material made of continuous fibres and at least one thermoplastic polymer having a glass transition temperature Tg of not less than 40°C, or a melting temperature Tm of not more than 400°C, characterized in that said method comprises a step of impregnating said at least one fibrous material in a pultrusion head by injecting a reactive composition in the melt state comprising at least one precursor of said thermoplastic polymer in the presence of said fibrous material, said at least one fibrous material on entry into said pultrusion head being divided in its thickness into n layers, especially of substantially equal thickness, where n is from 2 to 20, with each layer circulating in its own channel within said pultrusion head, said reactive composition being injected into each channel and/or between said layers when they are recombined at the exit from each channel, said channel being heated at a temperature such that the initial melt viscosity of the reactive composition is less than 50 Pa.s, with impregnation starting at the moment of injection and ending before or after said layers are recombined by superposition to form said at least one final impregnated fibrous material, in which said precursors of said thermoplastic polymer are at least partly polymerized.
Patent WO-2021111083-A1 (WO)
Title: Pneumatic tire with improved tread
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: The invention relates to a pneumatic tire for a vehicle, comprising a tread (2) in which the central portion of the tread (2) comprises at least two rubber mixtures (221, 222) making up at least 90% of its volume. The first mixture (221) is located radially outside the second mixture (222) and makes up at least 40% and at most 60% of the volume of the central portion. The second rubber mixture (222) has a Shore hardness DS2 that is at least 5 greater than the Shore hardness DS1 of the first mixture (221). The second rubber mixture (222) has dynamic losses at a temperature of 0°C and at a temperature of 23°C at least equal to those of the first rubber mixture (221). The axially outer portions of the tread are composed of a third mixture (223) which is capable of coming into contact with the ground and has a lower rigidity and a lower hysteresis than the first mixture.
Patent WO-2021123678-A1 (WO)
Title: Procédé de vulcanisation d'un pneu cru utilisant une composition lubrifiante d'agent de démoulage à base d'organopolysiloxane
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vulcanisation d'un pneu cru utilisant une composition lubrifiante d'agent de démoulage à base d'organopolysiloxane. La présente invention concerne également une composition lubrifiante d'agent de démoulage à base d'organopolysiloxane.
Patent WO-2021160969-A1 (WO)
Title: Flexible frustoconical input shaft
Inventor: DESOMBRE DIDIER GABRIEL BERTRAND
IPC: F01D5/02
Filed: 2021-02-11
Abstract: The present invention relates to a shaft (15) for a propulsion system (1) configured to rotate a reducing mechanism (12) about a rotational axis (X), the shaft (15) comprising: - a first end (16) configured to engage with an input gear (14) of the reducing mechanism (12), - a first bellows (17) and a second bellows (18), the first bellows (17) and the second bellows (18) being rotationally symmetrical about the rotational axis (X), the first bellows (17) extending between the first end (16) and the second bellows (18), and - a frustoconical body (19) mechanically connecting the first bellows (17) and the second bellows (18).
Patent WO-2022074312-A1 (WO)
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J161/12
Filed: 2021-09-28
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant une résine thermodurcissable à base : - d'au moins un composé aromatique A1 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle; - d'au moins un polyphénol aromatique A2 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées; et - d'au moins un composé organique G choisi dans le groupe constitué par les monosaccharides G1 ou les oligosaccharides G2. Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour assembler des éléments en bois.
Patent WO-2022136750-A1 (WO)
Title: Rubber composition comprising a crumb rubber
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L23/08
Filed: 2021-11-29
Abstract: The invention relates to a rubber composition comprising at least: 50 to 100 phr of a copolymer containing ethylene units and 1,3-diene units, the ethylene units in the copolymer representing more than 50 mol % of the monomer units of the copolymer; 0.1-9 mass % crumb rubber; a reinforcing filler; and a crosslinking system.