baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2739971-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement de contacts de signalisation d'un appareil electrique en particulier d'un sectionneur ou sectionneur de terre haute tension
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01H9/00
Filed: 1995-10-13
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'entraînement d'un commutateur rotatif de signalisation (1) d'un appareil électrique haute tension, en particulier d'un sectionneur ou d'un sectionneur de mise à la terre, reliant ce commutateur par son arbre de rotation (5) à un arbre rotatif d'un mécanisme d'actionnement des contacts de l'appareil de sorte que les contacts de ce contacteur soient ouverts ou fermés lorsque les contacts de l'appareil sont ouverts ou fermés, cet arbre d'actionnement étant déplacé à une vitesse omegaht lors d'une manoeuvre d'ouverture ou de fermeture des contacts de l'appareil. Le mécanisme d'entraînement est une liaison à action positive entre ledit arbre d'actionnement et ledit arbre de rotation (5) et comporte des moyens d'entraînement de l'arbre de rotation (5) du commutateur en début et en fin de manoeuvre à une vitesse omegacs supérieure à omegaht .
Patent FR-2740601-A1 (FR)
Title: CAM programming with floating gate memory cells
Inventor: MIRABEL JEAN MICHEL
IPC: G11C29/50
Filed: 1995-10-26
Abstract: A CAM includes a k+1 number of bistable memorising circuits (B0...Bk) each comprising two floating gate memory cells and six transistors. The transistor function is to read and program the bistable circuit. A voltage source (3) applies a gate voltage (VG) to the two cells, function of the operation being carried out. The cell programming signal is applied to the drain of the cell via an address bus line. The current along this line is measured. If the cell has been programmed correctly the current is zero. Otherwise a value can be measured and a decision can be taken whether to re-send the programming signal.
Patent FR-2741122-A1 (FR)
Title: Element de fixation
Inventor: COURTIN CHRISTIAN
IPC: F16B21/08
Filed: 1995-11-13
Abstract: Un élément de fixation comportant un pied (3) adapté à être retenu à une paroi, ce pied comportant un fût (9) portant des lames flexibles antiretour (13A, 13B, 13C), et comportant au moins trois ailes longitudinales (10B, 10C) orientées suivant des plans respectifs qui se coupent au niveau de l'axe central longitudinal du fût, avec la surface délimitant l'extrémité libre de chaque aile qui est adjacente au contour prévu pour le trou quand celui-ci et ledit fût sont disposés concentriquement.
Patent WO-9626170-A1 (WO)
Title: Procede de separation du p-xylene comportant un pretraitement par hydrogenation selective et par de la terre activee
Inventor: JOLY JEAN-FRANCOIS
IPC: C07B61/00
Filed: 1996-02-14
Abstract: On décrit un procédé de séparation du p-xylène à partir d'une charge à traiter contenant un mélange de xylènes, dans lequel on fait circuler une partie au moins d'une charge contenant un mélange de xylènes dans une zone dite d'enrichissement (14) adaptée à enrichir une première fraction (15) en p-xylène et délivrant une deuxième fraction (18) appauvrie en p-xylène, on fait circuler ladite deuxième fraction dans une zone d'isomérisation (19) et on récupère un isomérat (20) que l'on recycle vers la zone d'enrichissement; on fait circuler au moins une partie choisie dans le groupe formé par la charge à traiter, l'isomérat et leur mélange, dans au moins une zone d'hydrogénation sélective (3) puis dans au moins une zone (8) de traitement à la terre, on réalise une étape de séparation (5) de l'hydrogène en excès dans au moins une zone de séparation, avant ou après ledit traitement à la terre, et on récupère un effluent que l'on envoie dans la zone d'enrichissement (14).
Patent FR-2743738-A1 (FR)
Title: Method of punching metal sheet
Inventor: POPESCU CASTELLIN NICOLAE DUMT
IPC: B26D7/08
Filed: 1996-01-24
Abstract: The method uses a punch to which successive impacts are applied with a critical speed of 450cm per second for steel and 435 cm per second for laminated aluminium, calculated with the expression Vcr.1=G981/E where E and G are the elastic characteristics of the material worked. The punch is held in a position above the work plate with respect to which it is moved perpendicularly. The punch is attached to a cylinder (4) rod (2) with a bias spring (7).
Patent WO-9710797-A1 (WO)
Title: Composition pour la teinture des fibres keratiniques, contenant un antagoniste de substance p
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/99
Filed: 1996-08-23
Abstract: L'invention se rapporte à une composition notamment cosmétique, et plus particulièrement pour la teinture des fibres kératiniques, contenant au moins un antagoniste de substance P pour diminuer voire éliminer les effets irritants des colorants et/ou pigments et/ou précurseurs de colorants utilisés lors de cette teinture. L'antagoniste de substance P peut faire partie de la composition de teinture elle-même ou être contenu dans une composition appliquée préalablement à l'application de la composition de teinture.
Patent WO-9808907-A1 (WO)
Title: Revetement protecteur, en particulier pour substrat metallique, obtention et applications
Inventor: LEROY JEAN-MARIE
IPC: C09D183/02
Filed: 1996-08-29
Abstract: L'invention concerne en particulier un revêtement protecteur chimiquement fixé sur un substrat métallique, comprenant un silicate minéral amorphe d'au moins 1 νm d'épaisseur et possédant les propriétés d'adhérence suivantes: passe l'essai d'adhérence après pliage à 180°, passe l'essai d'adhérence au choc 160 avec l'équipement conforme à la norme ISO/TR 6272-1979, passe l'essai d'adhérence après choc thermique. Application des substrats revêtus, notamment, comme articles ou parties d'articles soumis à des environnements agressifs et/ou à des sollicitations mécaniques et/ou thermiques.
Patent WO-9709951-A1 (WO)
Inventor: ZAGAME ANDRE
IPC: A61F13/14
Filed: 1996-09-11
Abstract: A self-adhesive flexible member (100) has a generally anchor-shaped profile, with an essentially straight centre branch (101) and two curved side branches (102, 103). The centre branch (101) is arranged to extend up to the periareolar region of the breast of interest so as to cover said region, and the two side branches (102, 103) are arranged to extend along the submammary fold so as to at least partially cover said fold.
Patent FR-2744823-A1 (FR)
Title: Anti-collision device for road traffic vehicles
IPC: G08G1/16
Filed: 1996-02-09
Abstract: The anti-collision device is fitted to motor vehicles and comprises an emitter and a receiver. If a vehicle slows down the rearward-facing emitter sends a signal toward following traffic. The receiver on a following vehicle detects the signal and alerts the driver of the following vehicle. The slowing of the following vehicle is transmitted to the next vehicle. The emitter can triggered by deceleration of the vehicle or by shock. The emitters and receivers are all tuned to the same signal frequency. The signal may be electromagnetic, infra-red light, or ultra-sonic sound. The emitter and receiver is powered from the battery of the vehicle.
Patent FR-2745927-A1 (FR)
Title: Computer controller that is held in two hands
IPC: G05G9/047
Filed: 1996-03-05
Abstract: The joystick controller has an conventional joystick base with movement in eight directions. The top (1) of the stick (4) is in the shape of a transverse bar. Each end of the transverse bar carries a vertical handhold (2) which is shaped to provide a comfortable grip for each of the user's hands. There are three buttons (3) arranged along each of the handgrips providing a total of six on/off controls for the computer. The joystick may also have vertical movement, to respond to downward pressure exerted by the user.
Patent FR-2746959-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ecran luminescent
IPC: H01J9/227
Filed: 1996-04-01
Abstract: Le procédé de l'invention pour réduire les déformations superficielles dans une pellicule en aluminium réfléchissante d'une couche luminescente d'un tube à rayons cathodiques consiste: - à recouvrir une couche d'éléments luminophores déposée sur une face plane dudit tube à rayons cathodiques avec une couche apte à une ablation fournie par une dispersion aqueuse de particules de polymère acrylique ayant une granulométrie dans la gamme de 180 à 450 nanomètres pour réduire les déformations superficielles sur ladite couche apte à une ablation; et -à déposer ladite pellicule en aluminium réfléchissante sur ladite couche apte à une ablation, ladite pellicule réfléchissante se conformant à ladite couche apte à une ablation.
Patent FR-2748202-A1 (FR)
Inventor: DECOSTER SANDRINE
IPC: C11D1/94
Filed: 1996-05-06
Abstract: The invention discloses new conditioning and detergent hair care compositions comprising, in a cosmetically acceptable medium (A), a washing base containing an anionic surfactant and an amphoteric surfactant of the C10-C14 alkyl betain type and (B) a conditioning system containing at least one alkaline guar gum and at least one insoluble silicon, the said silicon being introduced into the composition in non-emulsified form. The invention is useful for hair cleaning and care.
Patent FR-2749237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation a joint surmoule pour vehicule
Inventor: GONZALEZ GALLEGOS FERMIN
IPC: F21V17/00
Filed: 1996-06-04
Abstract: Le dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile comporte un boîtier (2), une glace (4) fixée au boîtier et comprenant une paroi transparente (6), et un joint (14) en élastomère fixé à la glace à distance du boîtier à l'extérieur du dispositif. Le joint comprend une lèvre mince (24) inclinée localement par rapport à la paroi et s'étendant en regard du dispositif à distance de celui-ci.
Patent FR-2746365-A1 (FR)
Inventor: AGUTTES JEAN PAUL
IPC: B64G1/10
Filed: 1996-06-07
Abstract: A low-orbiting radar observation or telecommunication satellite comprising an element with one or more antennas lying in a plane passing through the centre of the Earth, e.g. the orbital plane. The antennas operate on one or both sides of the element (11). The height of the antenna element (11) is greater than its dimension in the forward direction of the satellite, such that said satellite is naturally stabilised by a gravity gradient. The cells of the solar generator (13) are supported on the surface of the antenna element (11) that continuously faces the sun in the case of a sun-synchronous orbit at a local time of 0600 hours/1800 hours. The antenna element (11) consists of a plurality of pivotable panels (14) over which means are distributed for affecting the phase of the received or transmitted wave, and comprises a plurality of GPS sensors (15) distributed over said panels (14) to enable phase shifters to measure then compensate for the deflection of said element. At the time of launch, the panels are folded into a cylindrical shell extending along the launcher axis and have a pyrotechnic door enabling the panels to be deployed. In orbit, the shell forms the logistics module incorporating all of the components apart from the panels.
Patent FR-2751188-A1 (FR)
Title: Sock display
Inventor: ROCH JEAN CLAUDE
IPC: B65D73/00
Filed: 1996-07-17
Abstract: The display for a pair of socks (3,4) is constituted by an open cavity comprising two walls (70,71), one of which (71) is transparent. The socks are placed between the walls so as to be visible through the transparent wall. Temporary fixings (8) pass through the walls and the socks. The two walls are connected by a band (72) of width equal to the thickness of the piled articles. This band has a hole (73) into which a hook (2) is clipped. There is a cut out (74) in the transparent wall enabling the socks to be touched. One of the walls has a zone where a logo (75) can be placed.
Patent FR-2752284-A1 (FR)
Title: On/off safety tap for controlling flow of fluid with rotary control
Inventor: JELLOUL EDDY
IPC: F16K35/06
Filed: 1996-08-07
Abstract: The safety tap with on/off rotary positions with a rotary locking unit (4) of the shaft consisting of two pieces (2,3) which are a sleeve (3) and the rotary shaft (2). In the shaft, there is a transverse cut-out (5) in which lodges a locking plunger (6) whose front end is held by a spring (7) into a complementary cut-out (11) in the sleeve. A tool (8) can be inserted into the back end (10) of the plunger to rotate it and thus retract it from the cut-out. The plunger incorporates a steeply inclined ramp (12) which cooperates with an external surface (13) of a ball (14) placed in a trough so that a small rotary motion of the plunger gives a rapid axial motion.
Patent FR-2736407-A1 (FR)
Title: Embrayage de pontage pour convertisseur hydrodynamique et procedes de commande d'un systeme de transmission de couple comprenant ledit embrayage
Inventor: OTTO DIETER
IPC: F16H59/72
Filed: 1996-08-23
Abstract: L'embrayage de pontage selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend une roue de pompe (17), une roue de turbine (19), une roue directrice et un couvercle de convertisseur (16) centré sur l'axe de rotation, relié de façon non tournante à la roue de pompe (17) et entourant la roue de turbine (19), embrayage dans lequel un piston annulaire centré, disposé entre le couvercle de convertisseur (16) et la roue de turbine (19), est agencé radialement à l'extérieur comme un disque conique de friction d'embrayage et est pourvu radialement à l'intérieur d'un moyeu d'étanchéité, monté de façon non tournante sur le contre-moyeu d'étanchéité relié à la roue de turbine (19), et comportant un élément amortisseur qui comprend une partie menante d'amortisseur et une partie menée d'amortisseur, et qui est relié, par exemple soudé, dans la zone radiale de la roue de turbine (19), sans pour autant être solidaire du moyeu de roue de turbine (19).
Patent FR-2752586-A1 (FR)
Title: Textile material for temporary colouring
IPC: D06Q1/00
Filed: 1996-08-22
Abstract: A textile material has a screen printed design and treated areas inside the design which can be coloured with special felt pens. The treatment substance is applied to the design areas at the same time as the material is screen-printed, and is made to take up the colour applied to it by the felt pens, but is removed on washing, allowing the designed to be coloured in again.
Patent FR-2747928-A1 (FR)
Title: Instrument for skin pigmentation
IPC: A61M37/00
Filed: 1996-09-30
Abstract: An instrument for skin pigmentation consists of a motor (2) which actuates a needle (13) via a rotary to reciprocating motion conversion mechanism comprising a cam (8) on the motor shaft which has an inclined face (9) towards the needle and a rod (17) mounted eccentrically relative to the needle in a spring-loaded disc (15) which is connected to the needle by a guide (11). The rod (17) reciprocates in a hole (21) in a bush (10) fixed inside the body (1) of the instrument and through which the needle guide passes to prevent the disc and needle from rotating as they reciprocate. In a variant of the design the rod slides through one disc on the needle guide and interacts with a second disc fixed to the guide, with the spring located between the two discs. The cam (8) is made from a lightweight material and especially a plastic such as a polyamide.
Patent FR-2754781-A1 (FR)
Title: Bottle with variable internal volume
IPC: B65D1/02
Filed: 1996-10-22
Abstract: The variable volume bottle is made of plastics. It is constituted by a rigid bottom (1), a succession of cylindrical rigid rings (2) and supple cones (3) of the same height. These parts are fitted together by pressure exerted along the bottle axis. The cones are inverted when the bottle is folded up.
Patent FR-2754959-A1 (FR)
Title: Low offset phase comparator for CRT electron beam sweep
Inventor: LE BRIZ OLIVIER
IPC: H03D13/00
Filed: 1996-10-22
Abstract: The circuit produces an output current (IOUT) representative of the relative position of two clock signals (H, CLK).  The current is produced by two current sources (52, 54), controlled by the state of the logical signals (GC, GD) received.  One comprises a feedback loop (70, 72, 74) to determine, from the phase of the samples, a current value (Ic) from one source, while a reference current (Iref) is produced at the other.  The current sources are mounted in series to produce an output current to a common node (A), whose potential is compared with a reference voltage (Vref) at an amplifier (70).  The comparator output determines the current source value (Ic).  The output (50) is isolated from the common node by a switch (60) while the input H is low and the feedback capacitor (72) is charged.
Patent FR-2757420-A1 (FR)
Inventor: CHIOCCI JEAN MARIE
IPC: B01D5/00
Filed: 1996-12-24
Abstract: Apparatus for regenerating solvents comprises an upright vessel (2) with an upper inlet (3), by which the solvents in vapour phase enter the vessel from external plant to be mainly condensed in heat exchanger (9). Residual gas is drawn out through a second heat exchanger (10), which condenses the remaining vapour. The liquid from both heat exchangers flows down collector (17) into settling vessel (20), from which heavy and light fractions are transferred into storage compartments (24,25) at the bottom of the vessel. At least one compartment has a heat exchanger (27) to cool its contents before they are recycled to the plant.
Patent FR-2756154-A1 (FR)
Title: Make=up container, such as compact with recessed base for cosmetic product holder
Inventor: FAVRE BERNARD
IPC: A45C13/00
Filed: 1997-01-16
Abstract: The container consists of a base (1) with a hinged lid (2) which has an inner mirror (2'). The base has a recess (3) to receive a holder (4) of the cosmetic product (5), the recess having a cylindrical outer surface with threaded sections spaced at regular intervals. An intermediate plate (7) fits over the recess and has an aperture to receive a locking disc (10) which has a collar with threaded sections (6) to engage with those on the outside of the recess so that it fits without axial play in the plate aperture. On the opposite side to the collar the locking disc has a recess (13) for a cosmetic applicator (14); it also has an indicator to show its open and closed positions. The inside of the disc has a seal (15) in the form of a ring or plate, made e.g. from an aluminium/polyethylene foam complex.
Patent FR-2758850-A1 (FR)
Title: Cassette leve-vitre de porte de vehicule
Inventor: MORANDO PATRICK
IPC: B60J1/17
Filed: 1997-01-24
Abstract: La présente invention concerne une cassette lève-vitre de porte de véhicule comportant au moins un rail (21, 22) sur lequel coulisse un chariot (30, 31) support de vitre (4) et des moyens (35A, 35B, 36) d'entraînement du chariot, caractérisée en ce que chaque chariot (30, 31) comporte une partie coulissante (30A, 130, 131) complémentaire du rail (21, 22), l'extrémité inférieure du chariot (30, 31) comportant des moyens de maintien et de fixation (30A, 30B, 30C) de la vitre (4), et en ce que le bord inférieur de la vitre est distant de l'extrémité supérieure de la partie coulissante (30A, 130, 131) du chariot (30, 31) de façon que, en fin de course du chariot (30, 31), le bord inférieur de la vitre (4) dépasse d'une distance déterminée de l'extrémité inférieure du rail (21, 22).par.
Patent FR-2744056-A1 (FR)
Title: Circuit d'actionnement d'un dispositif de protection
Inventor: ZUBER MATHIAS
IPC: B41F33/00
Filed: 1997-01-27
Abstract: Montage de branchement du fluide comprimé destiné à un cylindre de travail prévu pour les mouvements d'ouverture et de fermeture d'une protection. Il comprend un circuit dans lequel des plages différentes (E13, E23) de la pression de travail dudit cylindre (2) sont réglables. Application en particulier aux machines à imprimer.
Patent FR-2758965-A1 (FR)
Title: Toilet seat handle
Inventor: VYNCKE ERIC
IPC: A47K13/10
Filed: 1997-01-31
Abstract: A body (1) supporting a handle (9) for a toilet seat (10) has a tightening tongue (2) connected between the handle and the seat by a rod (5) which enables the tongue to be led against the seat.  The rod can be provided with a spring  (7) able to hold the tongue against the seat.  The rod has a rounded end (4) which is fitted in a housing (3) at the back of the tongue.  The other end of the rod is embedded in the handle. The handle enables the seat to be raised without touching it with the hands.
Patent FR-2747808-A1 (FR)
Title: Circuit de correction de la tension d'une commande automatique de gain
Inventor: AGARASHI SADAO
IPC: H03G1/04
Filed: 1997-04-23
Abstract: L'objet de la présente invention est de fournir un circuit de correction de la tension d'une commande automatique de gain qui n'est pas affecté par une variation de la température. Comme les tensions base-émetteur VBE de transistors (Q9 et Q10) constituant une première source de courant de référence (7) dépendent de la température, les variations des gains de transistors d'amplification (Q17 et Q18) dépendant de la température sont diminuées. Etant donné que les transistors (Q1 et Q2) constituant une seconde source de courant de référence (2) dépendent de la température, la pente du gain relative aux transistors d'amplification (Q17 et Q18) par rapport à la température est corrigée linéairement.
Patent FR-2761892-A1 (FR)
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: A61N1/32
Filed: 1997-04-11
Abstract: The invention concerns a method for applying gold to a patient's face skin tissues comprising a device generating a unipolar voltage (10), a mask (16) whereof the internal wall is covered with gold and designed to be placed on the patient's face by means of a gel-type fluid acting as electrolyte in contact with the internal wall, the mask (16) being connected to the voltage generating device (10) positive terminal (12), and a patient's electrode (18) in contact with the patient's body cutaneous part and connected to the voltage generating device (10) negative terminal (14) such that the gold atoms are transferred from the mask to the patient's skin by electrolysis through the fluid.
Patent FR-2751486-A1 (FR)
Title: Permanent magnet electric motor construction for car starter motors
Inventor: OHYA MASAAKI
IPC: H02K7/14
Filed: 1997-07-09
Abstract: The electric motor construction has an inner armature (52) driving a drive shaft (4). The armatures are circular. Permanent magnets (46) are held in place around the outside of the armature by a magnetic cover (47). The cover extends to form a strut (47) which connects to the outer motor casing (44). The strut has a guide hole (49) to allow the insertion of bolts (48).
Patent FR-2769549-A1 (FR)
Title: Water drip drain guide for vehicle opening such as rear door
Inventor: BLONDE MICHEL
IPC: B60R13/07
Filed: 1997-10-15
Abstract: The guide (2) has a connection (23) to the opening part (1) of the vehicle and a tooth which stops and guides one part (41A) of the flow towards a chosen collection zone (10). The tooth is attached to the opening part through a connector which projects from the surface (16A) of the opening part on the path (20A) of the water flow. It is positioned above the end of the  gravity chute (21A) and vertical to the collection zone when the opening part is in the open position.