baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033701-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions antivirales pour le traitement de la grippe
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: A61P31/16
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique ou vétérinaire pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection par les virus influenza, caractérisée en ce qu'elle comprend, dans un véhicule pharmaceutique approprié, au moins un composé choisi parmi le Diltiazem et l'Etiléfrine.
Patent FR-3021789-A1 (FR)
Inventor: FONTEBRIDE VANESSA
IPC: G06Q50/14
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une structure de données d'enregistrement étendue (9) dans un système de gestion de contenu (100). La structure de données d'enregistrement comprend une structure de données d'enregistrement standard (90) pour le stockage d'enregistrements comprenant des éléments de données standard de types standard prédéfinis sous la forme de conteneurs de données standard et une structure de données d'enregistrement non-standard (91) pour le stockage d'enregistrements comprenant des éléments de données non-standard de types différents desdits types standards prédéfinis sous la forme de conteneurs de données non-standard. Chaque enregistrement dans la structure de données d'enregistrement étendue (9) comprend un identifiant d'enregistrement, les enregistrements correspondant à des éléments de données associés dans la structure de données d'enregistrement étendue (9) partageant un identifiant d'enregistrement commun, le procédé comprenant, pour chaque enregistrement créé dans la structure de données d'enregistrement étendue (9) pour un élément de données ayant un identifiant d'enregistrement donné, la création d'une entrée dans une structure de données auxiliaire (92). L'entrée partage l'identifiant d'enregistrement donné et comprend un conteneur de données auxiliaire, ledit conteneur de données auxiliaire comprenant un ensemble d'attributs associés aux conteneurs de données partageant le même identifiant d'enregistrement dans la structure de données d'enregistrement. Le procédé gère la structure de données d'enregistrement étendue (9) sur la base des données maintenues dans la structure de données auxiliaire (92).
Patent FR-3037961-A1 (FR)
Title: Peba pour adherence directe sur tpe
Inventor: EUSTACHE RENE-PAUL
IPC: C09J5/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un copolymère à blocs polyamide PA et blocs polyéther PE, dans lequel PA est de type diamine.diacide X.Y, X le nombre de carbones de la diamine est compris dans la gamme de 6 à 14, et Y le nombre de carbones du diacide est compris dans la gamme de 6 à 18. L'invention concerne également l'utilisation dudit copolymère dans un procédé d'adhérence directe entre deux matériaux TPE pour augmenter la force de pelage entre ces matériaux.
Patent FR-3041103-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'attitude d'un satellite au moyen de mesures effectuees par des stations sol
Inventor: BILLAND MARCEL
IPC: H01Q3/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'attitude d'un satellite (20), ledit satellite étant configuré pour générer et pour émettre un premier signal de référence sur un lien descendant au moyen d'une première antenne d'émission (21), et pour retransmettre des signaux utiles sur le lien descendant au moyen d'une seconde antenne d'émission (23), comportant des étapes de : - émission (51) par une station sol d'un second signal de référence, - retransmission (52) par le satellite du second signal de référence, - réception (54) du premier signal de référence et du second signal de référence par au moins trois stations de mesure (31), - calcul (55), pour chaque station de mesure (31), d'une mesure différentielle de puissance entre les puissances respectives du premier signal de référence et du second signal de référence, - estimation (56) de l'attitude du satellite en fonction des mesures différentielles de puissance calculées.
Patent FR-3044455-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte nomade
Inventor: GAUCHARD VINCENT
IPC: H04M11/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention est un dispositif d'alerte contenu dans un boitier, apte à lancer automatiquement une alerte, lorsque son utilisateur se trouve dans une situation de détresse. Le dispositif comporte un circuit d'émission, apte à émettre automatiquement un signal d'alerte radio-fréquentiel lorsqu'il est activé. Il peut également comporter un circuit de géolocalisation, apte à établir une position du dispositif lors de l'émission d'une alerte. Lorsque le dispositif est porté par une personne, le circuit d'émission et le circuit de géolocalisation sont inactifs, et n'émettent ni ne reçoivent aucun signal, hormis lors d'une situation de détresse. Le dispositif est compact et destiné à être intégré dans un article porté par son utilisateur. Cet article peut notamment être un équipement de protection, un vêtement, une chaussure, ou un accessoire de sport.
Patent FR-3045224-A1 (FR)
Title: Interface de communication pour un tiroir amovible d'un tableau electrique et tableau electrique comportant une telle interface de communication
Inventor: BARSTZ DANIEL
IPC: H04L12/40
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une interface de communication (32) pour un tiroir amovible (10) d'un tableau électrique (2B), ce tiroir amovible comportant un appareil électrique (4) et permettant de connecter cet appareil électrique au tableau électrique ou de l'en retirer, l'interface de communication étant configurée pour être raccordée à un bus de données (6) du tableau électrique et comportant un connecteur de données (34), configuré pour être raccordé à un connecteur de données correspondant de l'appareil électrique du tiroir amovible lorsque ce tableau est reçu dans le tableau, un dispositif de commutation (36), sélectivement et réversiblement commutable entre un état connecté, dans lequel il raccorde le bus de données (6) au connecteur de données (34), et un état déconnecté, dans lequel il isole le bus de données (6) du connecteur de données (34) tout en assurant la continuité du bus de données. Cette interface de communication comporte un boîtier (38) au sein duquel sont intégrés le dispositif de commutation (36) et le connecteur de données (34).
Patent FR-3045408-A1 (FR)
Title: Assemblages de nanoparticules hydrophobes en milieu aqueux
Inventor: GAUFFRE FABIENNE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des nanomatériaux. Plus particulièrement, la présente invention concerne de nouveaux nano-objets, les hybridosomes, constitués d'un cœur aqueux et d'une coque hybride organique-inorganique. Celle-ci comprend à la fois des nanoparticules inorganiques et des chaînes de polymère. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ces hybridosomes et leurs utilisations.
Patent FR-3047861-A1 (FR)
Title: Procede et serveur de selection d'un serveur d'entree d'un reseau de communication ims.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L45/80
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un serveur proxy (Prx) de sélection d'un serveur d'entrée (Pj) d'un réseau de communication IMS pour l'enregistrement d'un terminal (Ti) dans le réseau de communication IMS. Suite à la réception en provenance du terminal (E20), d'un message d'enregistrement SIP, le serveur proxy obtient (E21) une valeur d'au moins un champ du message d'enregistrement SIP, ledit champ étant représentatif d'une caractéristique propre au terminal, et sélectionne (E22) un serveur d'entrée, à partir d'au moins ladite valeur obtenue. Puis, le serveur proxy envoie (E23) au terminal un message SIP de redirection comprenant une adresse IP dudit serveur d'entrée sélectionné.
Patent FR-3047791-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G02F1/01
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant: un dispositif lumineux (12) comprenant une source lumineuse (24) ; et un dispositif (16) de conversion de longueur d'onde dudit rayonnement lumineux, ledit dispositif de conversion comprenant une couche luminophore (48). Le dispositif lumineux est apte à émettre un rayonnement lumineux (38) vers la couche luminophore selon une première direction (40). Le dispositif de conversion est apte à émettre un faisceau lumineux dans une deuxième direction (23), inclinée (α) par rapport à la première direction, sous l'effet du rayonnement lumineux du premier dispositif lumineux. La couche luminophore (48) est transparente à au moins une partie du spectre de lumière visible. Ainsi, la couleur de ladite couche luminophore est peu ou pas visible depuis l'extérieur du véhicule.
Patent FR-3048219-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule avec presentation d'information d'aide a la conduite
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule (1) comprenant au moins un moyen d'éclairage (4) d'une scène de route (5) en avant du véhicule (1) agencé pour former un premier faisceau lumineux (6) défini par un premier éclairement, et un dispositif (7) de génération d'un deuxième faisceau lumineux (10) défini par un deuxième éclairement configuré pour superposer le deuxième faisceau (10) sur le premier faisceau lumineux (6), caractérisé en ce qu'une somme du premier éclairement et du deuxième éclairement est supérieure au premier éclairement et en ce que le deuxième faisceau lumineux (10) forme une information d'aide à la conduite (9). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3033663-A1 (FR)
Inventor: GERL GABRIELE
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un passage adapté, comprenant : - un corps de support (100) pourvu au moins d'une ouverture de passage (110) et le corps de support (100) présentant un premier coefficient de dilatation thermique α1, - au moins un élément fonctionnel (200) et un matériau de fixation (120) à isolation électrique composé d'un matériau en verre, le matériau de fixation (120) présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique α2 et le deuxième coefficient de dilatation thermique α2 étant essentiellement égal au premier coefficient de dilatation thermique ai ou la différence entre le premier coefficient de dilatation thermique ai et le deuxième coefficient de dilatation thermique α2 étant inférieure à 20 %. L'élément fonctionnel (200) présente une surface périphérique extérieure (210) et est maintenu par le matériau de fixation (120) dans l'ouverture de passage (110).
Patent FR-3048365-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration
Inventor: DEJEY MARC
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (100) comprenant une poche souple (10) présentant une ouverture (11) en une partie proximale (12) et au moins un système de repliement de la poche (400), remarquable en ce qu'il comprend: • Un élément distal de transmission (40), solidaire d'une partie distale (13) de la poche (10) ; • Un élément filaire (45), fixé en une première extrémité (46) à la partie proximale (12) de la poche (10), coopérant avec l'élément distal de transmission (40), et saisissable en une seconde extrémité (47) pour replier la poche (10).
Patent FR-3050587-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un conducteur electrique de liaison d'enroulements
Inventor: PAWLIK ANDRZEJ
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un rotor (12) et un stator (11) comportant : - un corps de stator (23) comportant une pluralité d'encoches, - un bobinage (24) comportant une pluralité d'enroulements de phase ayant chacun une entrée d'enroulement (36) et une sortie d'enroulement (37), au moins deux enroulements de phase étant reliés électriquement entre eux par leur sortie d'enroulement (37) sur un conducteur électrique de liaison d'enroulements (51), lesdits enroulements de phase formant un chignon (40), caractérisée en ce que ledit chignon (40) est disposé radialement entre ledit conducteur électrique de liaison d'enroulements (51) et une périphérie interne dudit corps de stator (23).
Patent FR-3053033-A1 (FR)
Title: Procede de vaporeformage de gaz naturel presentant deux chambres de combustion generant les fumees chaudes apportant les calories necessaires au procede et connectees en serie ou en parallele.
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C01B3/34
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention décrit un procédé de vaporeformage de gaz naturel comportant un réacteur échangeur de vaporeformage (3000), un réacteur de conversion du CO en CO2 (3100), et une unité de purification de l'hydrogène par PSA (4300), en vue de produire un gaz de synthèse dans lequel les calories nécessaires à la réaction de vaporeformage sont apportées par une première chambre de combustion (3100) connectée à une seconde chambre de combustion (3200) générant des fumées permettant un très haut degré d'intégration thermique.
Patent FR-3054036-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer la rigidite d'articles de courrier
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: B07C1/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: Un dispositif pour mesurer la rigidité d'articles de courrier sur le principe de la mesure de la flèche d'une poutre en flexion comprend une portion (9) rectiligne de convoyage des articles, un galet (12) de déflexion disposé en quinconce entre deux roues (11a, 11b) à jante déformable de telle manière à former une crête sensiblement triangulaire sur la portion rectiligne de convoyage, et une rampe d'entrée (13) disposée en amont de ladite crête et qui suit la pente montante de la crête.
Patent FR-3039771-A1 (FR)
Title: Produit de depollution pour pieger des composes organiques volatiles et notamment le formaldehyde et son procede de fabrication
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: A61L9/014
Filed: 2016-08-03
Abstract: Procédé de préparation d'un produit adsorbant les composés COV, comportant du charbon actif et de l'acétoacétamide. On prépare du charbon actif à l'état de granulés et de l'acétoacétamide, et on fait fondre l'acétoacétamide, puis on ajoute à chaud les granulés de charbon actif à l'acétoacétamide à l'état fondu, liquide, jusqu'à ce que l'acétoacétamide soit fixée sur les granulés puis, on laisse refroidir le mélange de granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide pour recristalliser l'acétoacétamide sur les granulés de charbon actif.
Patent FR-3058314-A1 (FR)
Title: Appareil pour le nettoyage des dents
Inventor: COHEN BENJAMIN
IPC: A61C17/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: Cet appareil comprend : - une pièce de brossage (2) sensiblement en forme de U, apte à être placée sur la dentition d'une mâchoire d'un utilisateur, qui forme intérieurement une gouttière (10) comprenant des soies de brossage (12) ; - un système de génération de vibrations, apte à être relié à la pièce de brossage (2) de façon que les vibrations qu'il génère soient transmises à cette pièce de brossage (2) ; et - une poignée (3a) de préhension manuelle de l'appareil. Selon l'invention, - la pièce de brossage (2) présente une zone médiane souple élastiquement ; - chaque portion latérale de la pièce de brossage (2) comprend, à distance de ladite zone médiane, un moyen (13) de liaison à l'ensemble de génération de vibrations ; - l'ensemble de génération de vibrations comprend une partie de liaison à la pièce de brossage (2) présentant deux moyens de transmission de vibrations et un système (30 à 33) de déplacement d'un de ces moyens de transmission par rapport à l'autre.
Patent FR-3070050-A1 (FR)
Title: Ensemble cheneau et toiture destines a resister aux vents cycloniques de vitesse superieure a 300 km/h
Inventor: APAVOU RICHARD
IPC: E04H9/14
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne des détails constructifs de toitures, de nature à s'opposer aux causes principales des sinistres majeurs subis par les constructions de la Réunion, (et plus généralement des sites tropicaux et équatoriaux.) lors des phénomènes climatiques de type : cyclones, tout en prenant en compte l'évolution climatique actuelle. Les caractéristiques de l'ensemble toiture-charpente-chéneaux respectant cette invention permettent de résoudre les problèmes posés par les futurs cyclones tropicaux, dans leurs contraintes dues à la vitesse du vent, contraintes qui se sont aggravées de 15% dans la dernière décennie. Et ce sont les couples chéneaux maçonnés / toitures à profil aérodynamique, qui ont permis de trouver les solutions fiables à ces problèmes primordiaux. Mais là ne se limite pas l'utilisation des innovations proposées au brevetage, car ce concept pourra aussi être utilisé, sous forme de kit adaptable, en réparation définitive des dégâts qui ne manqueront hélas pas d'affecter les constructions classiques, en cas de cyclone supérieur à 300 km/ h (arrachage des chéneaux-charpentes-couvertures classiques).
Patent FR-3066083-A1 (FR)
Title: Table escamotable en tissu a mecanisme de type enrouleur
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: A47B3/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: Table escamotable (10) pour siège (2) de véhicule automobile présentant une position escamotée et une position déployée et comprenant une surface d'appui (11), caractérisée en ce que la surface d'appui (11) est une sangle (11) agencée pour être tendue transversalement au siège (2) en position déployée.
Patent FR-3068614-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des eaux par floculation lestee et decantation integrees et procede correspondant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: Installation pour le traitement des eaux comprenant : des moyens d'amenée (1) d'eau préalablement coagulées à traiter, un dispositif de floculation-décantation (11) pourvu de moyens de distribution (5) d'au moins un réactif floculant, de moyens de distribution (6) d'au moins un lest, de moyens d'extraction de boues de décantation (20d), des moyens d'évacuation (9) d'eau traitée, des moyens de séparation (14) dudit lest contenu dans lesdites boues lestées, et des moyens de recyclage (8) dudit lest ainsi nettoyé vers ledit dispositif de floculation-décantation (11), caractérisée en ce que : ledit dispositif de floculation-décantation (11) comprend une cuve unique (12) dans la partie inférieure de laquelle est disposé un agitateur (13); ladite cuve unique (2) est pourvue dans sa partie supérieure de lamelles (10); lesdites lamelles sont séparées dudit agitateur (13) d'une distance « d » comprise entre environ 0.5 mètre et environ 3 mètres. Procédé utilisant cette installation.
Patent FR-3069966-A1 (FR)
Title: Verification du verrouillage d’un fil electrique dans un connecteur et outil permettant sa mise en œuvre
Inventor: FAURE OLIVIER
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un outil d'insertion pour un connecteur électrique, ledit outil comprenant une section longiligne (1112) dont une extrémité, dite distale (1113), est destinée à être introduite dans un orifice de raccordement pour un élément de contact d'un fil d'un câble électrique dans le connecteur, l'orifice de raccordement étant muni d'un clip de rétention, le connecteur comprenant un ou plusieurs orifices de raccordement, caractérisé en ce qu'au moins une partie de la section longiligne (1112) est isolante et en ce que ledit outil d'insertion comprend : - un premier contact électrique (1114), disposé au niveau de l'extrémité distale (1113) de la section longiligne (1112) ; - un deuxième contact électrique (1115), isolé électriquement du premier contact électrique (1114) ; lesdits premier (1114) et deuxième (1115) contacts électriques étant aptes à entrer en communication électrique et générer un signal lorsque l'extrémité distale (1113) est introduite dans le clip de rétention.
Patent FR-3070954-A1 (FR)
Title: Element de garnissage a surface externe deformable et vehicule associe
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) d'un véhicule, comprenant : - une structure comprenant au moins un premier élément (2) et au moins un deuxième élément (4), - une peau recouvrant au moins en partie le premier élément (2) et le deuxième élément (4). La structure et la peau définissent ensemble la forme d'une surface externe (6) de la planche de bord (1). Le premier élément (2) et le deuxième élément (4) sont aptes à être déplacés l'un par rapport à l'autre, ledit déplacement entraînant une déformation de la surface externe (6) de la planche de bord (1).
Patent FR-3071064-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation de la fermete d'un sol
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'évaluation de la fermeté d'un sol sur lequel roule un véhicule équipé d'au moins un ensemble monté présentant une rigidité radiale kradial comprenant une enveloppe pneumatique ayant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, équipée d'un capteur sensible à la courbure circonférentielle positionné au droit du sommet, comprenant les étapes suivantes : - Estimer une valeur de courbure ?A de l'enveloppe pneumatique correspondant à un premier régime permanent de l'enveloppe pneumatique en contact avec le sol ; - Evaluer la fermeté relative du sol par rapport à la rigidité radiale kradial de l'ensemble monté comme une fonction de la valeur de courbure ?A de l'enveloppe pneumatique.
Patent FR-3072934-A1 (FR)
Title: Panneau de brisement pour vehicule automobile de type utilitaire et vehicule comportant un tel panneau
Inventor: PARISOT LAURENT
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau de brisement (3), destiné à être agencé dans l'espace de chargement (22) d'un véhicule utilitaire (2) de type fourgon ou fourgonnette, le panneau de brisement (3) comportant un corps (30) destiné à être fixé à une paroi latérale (26) de l'espace de chargement (22) et une semelle (32) destinée à être fixée à un plancher (28) de l'espace de chargement (22), le panneau de brisement (3) comportant, au niveau d'un bord avant du corps (30) destiné à être disposé à proximité immédiate d'une paroi avant (24) de l'espace de chargement (22), un élément d'obstacle (34) formant une protubérance reliant la semelle (32) au corps (30).
Patent FR-3073066-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de composition d'une liste ordonnee d'elements recommandes
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de composition d'une liste ordonnée d'éléments recommandés parmi une pluralité d'élément, le rang d'un élément dans la liste étant déterminé à partir d'au moins une source de données. Un tel procédé est remarquable en ce qu'il comprend des étapes de calcul, à partir de la au moins une source de données, d'au moins une première et une seconde probabilité d'usage pour l'élément, selon respectivement au moins un premier et un second critère d'analyse, de détermination d'un rang associé à l'élément, le rang correspondant à une somme pondérée des probabilités calculée pour ledit élément selon les premiers et seconds critères d'analyse, et d'affichage de l'élément selon son rang tel que déterminé.
Patent FR-3075897-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de palier a raideur variable
Inventor: BENSLAMA YANIS
IPC: F16C27/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de suspension de palier, et en particulier un dispositif de suspension (20) de palier avec une raideur radiale variable. Ce dispositif (20) de suspension de palier comprend un premier organe (21) élastiquement flexible s'étendant en direction axiale, et un premier point d'appui (28), mobile en direction axiale, en contact radial avec le premier organe (21) élastiquement flexible. Le dispositif de suspension de palier (20) étant configuré pour transmettre un effort radial (F) par flexion du premier organe (21) élastiquement flexible, entre le premier point d'appui (28) et une première extrémité (22) du premier organe (23) élastiquement flexible, sa raideur par rapport à cet effort radial peut être faite varier en déplaçant le premier point d'appui (28) en direction axiale, de manière à modifier la longueur du porte-à-faux axial sur lequel cet effort radial (F) est transmis par flexion du premier organe (21) élastiquement flexible.