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Patent FR-2913919-B1 (FR)
Title: Installation auxiliaire de ventilation, chauffage et/ou climatisation et procede de mise en oeuvre.
Inventor: ROY DAVID
IPC: B60H1/22
Filed: 2007-03-23
Granted: 2010-03-19
Abstract: L'invention a pour objet une installation auxiliaire de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un habitacle de véhicule comportant une pluralité d'organes électriques (2), tels qu'un pulseur (3), une unité thermoélectrique (4) et un moyen de manoeuvre (6) d'un volet de répartition d'air (5). Les organes électriques (2) sont alimentés en énergie électrique à partir de sources d'alimentation électrique distinctes (19), dont au moins une batterie (16) et au moins une cellule solaire (18). L'installation comprend au moins un moyen de gestion (21) de la mise en oeuvre de l'installation qui sélectionne la source d'alimentation électrique (19) destinée à alimenter au moins un des organes électriques (2).
Patent FR-2934884-B1 (FR)
Inventor: DE DIEGO REYES ARTURO
IPC: F16L55/115
Filed: 2008-08-05
Granted: 2014-01-31
Abstract: A device for protecting the end of a tubular component, the end including a first threaded zone. The device includes a protecting end including a second threaded zone configured to cooperate with a first threaded zone of the tubular component, and a ring configured to cover a portion of the outer surface of the end of the tubular component. The ring is bound up with the protecting end such that the ring is free to turn about itself independently of the end. Such a device may find application to components used for drilling and operating hydrocarbon wells, for example in particular expandable components.
Patent FR-2940397-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique monocommande et robinet mitigeur comportant une telle cartouche
Inventor: PLATET EMMANUEL
IPC: F16K31/64
Filed: 2008-12-22
Granted: 2014-06-20
Abstract: Cette cartouche (1) comporte un élément thermostatique (72), qui est sollicité thermiquement par le mélange d'un fluide froid et d'un fluide chaud, qui est relié mécaniquement à un tiroir de régulation (70) et qui est déplacé par un unique levier (50) de commande du débit et de la température de ce mélange. Pour améliorer la régulation de température de la cartouche, et ce dans une large plage de débit, la cartouche intègre, en plus d'un premier disque fixe par rapport au corps de cartouche (10), un deuxième disque (30) et un troisième disque (40) : le deuxième disque est, par rapport au premier disque, fixe en translation et déplaçable en rotation sous l'action d'entraînement du levier, tandis que le troisième disque est, par rapport au deuxième disque, lié en rotation et déplaçable en translation sous l'action d'entraînement du levier. Ce troisième disque délimite, d'une part, un passage de fluide froid (41 A) adapté pour mettre en communication une entrée (21 A) avec un retour (22A) de fluide froid délimités à travers le premier disque, via une entrée (31 A) et un retour (32A) de fluide froid délimités à travers le deuxième disque de manière étendue pour autoriser un fort débit, et, d'autre part, un passage de fluide chaud (41B) adapté pour mettre en communication une entrée (21 B) avec un retour (22B) de fluide chaud délimités à travers le premier disque, via une entrée (31 B) et un retour (32B) de fluide chaud délimités à travers le deuxième disque également de manière étendue pour autoriser un fort débit.
Patent FR-2940557-B1 (FR)
Title: Coupleur de bus numerique sur ligne de puissance a annulation de flux basse frequence
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H04B5/00
Filed: 2008-12-23
Granted: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un coupleur puissance/données (20, 30) destiné à être relié à une ligne électrique (3) mutualisée pour la transmission de puissance en basse fréquence et la transmission d'un signal numérique de données en haute fréquence, comprenant un circuit magnétique (5, 15) dans lequel en utilisation la puissance génère un flux magnétique dans la partie basse du spectre et le signal numérique génère un flux magnétique dans la partie haute du spectre, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (8-13, 21-25) pour générer dans le circuit magnétique un flux magnétique de basse fréquence, dit flux démagnétisant, de sens opposé au flux magnétique généré par la puissance.
Patent FR-2959181-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une pluralite d'ensembles de led d'un vehicule automobile
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-04-27
Granted: 2012-05-25
Abstract: Un procédé et un dispositif de commande d'une pluralité d'ensembles de LED d'un véhicule automobile, chaque ensemble de LED (Gi) exécutant une fonction d'éclairage/signalisation spécifique. On module le niveau de puissance électrique (Pi) délivré par la source électrique selon des niveaux de puissance distincts (Pi) en relation avec la fonction associée à chaque ensemble de LED (Gi) et on exécute un multiplexage temporel pour transmettre successivement aux ensembles (Gi) les niveaux de puissance distincts (Pi) sur une période de multiplexage (Tmux). On procède à un démultiplexage et on délivre sélectivement chaque niveau de puissance électrique distinct (Pi) à l'ensemble de LED (Gi) concerné. Application à la construction de véhicules automobiles.
Patent FR-2952444-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage stereoscopique a cristaux liquides comportant un ecran tactile et son procede de fabrication
Inventor: SON JUNG-EUN
IPC: G09F9/35
Filed: 2010-09-08
Granted: 2016-02-05
Abstract: Un dispositif d'affichage stéréoscopique à cristaux liquides comportant un écran tactile (300), et un procédé pour le fabriquer, où une détection tactile stable peut être effectuée sans influencer le fonctionnement d'un écran d'affichage (100) voisin ou une lentille à cristaux liquides à commande électrique (200), sont divulgués.
Patent FR-2969836-B1 (FR)
Inventor: BONVALLAT GUILLAUME
IPC: F01L9/26
Filed: 2010-12-22
Granted: 2013-08-23
Abstract: The invention relates to an electromagnetic actuator comprising a housing (9) having several faces (20, 21) and an electronic control circuit (14) split into at least two parts (14a, 14b) distributed over at least two adjacent faces (20, 21) of the housing (9), each part (14a) of the circuit comprising at least one metallic connector (25a) arranged so as to be connected electrically and mechanically with a metallic connector (25b) of another part of the circuit (14b) so as to form an electrical connection (24).
Patent FR-2969677-B1 (FR)
Title: Cloison vitree coupe-feu
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: E04B1/94
Filed: 2010-12-28
Granted: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne une cloison vitrée coupe-feu jusqu'à 90' comportant une ossature à métallique sur laquelle est ou sont maintenu(s) un ou plusieurs éléments de remplissage de type vitrage résistant au feu. L'ossature métallique est constituée par un assemblage de profilés creux de section en T.
Patent FR-2972025-B1 (FR)
Title: Prevision d'operations de maintenance sur un moteur d'aeronef
Inventor: DELAYE GUILLAUME
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-02-25
Granted: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prévision d'opérations de maintenance sur un moteur d'aéronef courant, comportant : - des moyens de traitement pour confronter un ensemble de modèles de défaillances (M1,...,Mn) adaptés audit moteur courant pour sélectionner un modèle de défaillance pertinent (Mi) avec un âge de défaillance (T ) définissant l'âge dudit moteur au moment de la défaillance ; - des moyens de traitement pour associer audit modèle de défaillance pertinent (Mi) des règles de décision (R) de niveau d'intervention sur ledit moteur courant en fonction d'un ensemble de paramètres (P1, P2, Pi) relatifs audit moteur courant ; et - des moyens de traitement pour déterminer en fonction desdites règles de décision le niveau d'intervention requis de maintenance (Wf) à accomplir sur ledit moteur courant.
Patent FR-2974373-B1 (FR)
Title: Signature moleculaire des taches pigmentaires cutanees, associee a la matrice extracellulaire
Inventor: BERNERD FRANCOISE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-04-22
Granted: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne une signature moléculaire des taches pigmentaires cutanées, comprenant les gènes FRAS1, LEPREL1, MATN2, DST, PLOD2, ITGA2, COL6A3, CRTAP, LAMC1, LAMB3, LAMAS, ITGAV, ITGB1 et ACTN1, et diverses applications de cette signature. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente ou soupçonnée chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, d'au moins un gène dermique lié à la matrice extracellulaire choisi parmi la liste constituée des gènes FRAS1, LEPREL1, MATN2, DST, PLOD2, ITGA2, COL6A3, CRTAP, LAMC1, LAMB3, LAMA3, ITGAV, ITGB1 et ACTN1. L'invention concerne également des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques et thérapeutiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs desdits gènes et leur utilisation.
Patent FR-2981063-B1 (FR)
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C04B35/47
Filed: 2011-10-05
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to compounds of formula LaxSr1-xTi1-y-zMnyNizO3-delta and to the uses thereof. In particular, the invention is suitable for use in the following fields: electrodes, fuel cells, electrolysers and electrochemical cells.
Patent FR-2999603-B1 (FR)
Title: Procede de production de sucres et, eventuellement, d'alcools et/ou de solvants a partir de biomasse lignocellulosique avec neutralisation a haute matiere seche du marc pretraite
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P19/00
Filed: 2012-12-13
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le procédé de production de sucres et éventuellement d'alcools et/ou de solvants à partir d'une charge de biomasse, comporte les étapes suivantes : a) on effectue une étape de prétraitement P par mise en contact et chauffage de la charge de biomasse C avec de l'eau W et un composé basique ou acide A, de manière à obtenir un substrat prétraité 4, b) on extrait Ex1 un flux liquide 13 du substrat prétraité, c) on mélange au moins une partie du flux liquide 13 obtenu à l'étape b) avec un agent B de neutralisation du pH de manière à obtenir un flux liquide 15 comportant l'agent de neutralisation du pH, d) on mélange le flux liquide 15 comportant l'agent de neutralisation du pH avec le substrat prétraité 12 de manière à obtenir un substrat 6 comportant des sucres.
Patent FR-2997348-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation de ventilation pour automobile a faible signature aeraulique
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-10-25
Granted: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation d'un conduit de ventilation, notamment pour véhicule automobile, s'étendant longitudinalement selon un axe de rotation et comprenant une partie amont (3a) et une partie aval (3b) reliées par une nervure (5) au niveau de laquelle se trouve ledit axe de rotation, lesdites parties amont (3a) et aval (3b) présentant des extrémités situées de part et d'autre d'un plan P passant par ledit axe de rotation de manière à permettre un chevauchement de l'une des extrémités dudit volet par l'autre extrémité d'un même dit volet disposé de manière adjacente. Selon l'invention, la partie amont et/ou la partie aval sont traversées par une cavité longitudinale (9) s'étendant selon ledit axe de rotation, la ou lesdites parties amont et/ou aval munies de ladite cavité (9) étant situées dans la surface frontale projetée de ladite nervure (5) et de l'extrémité de l'autre partie.
Patent FR-2999917-B1 (FR)
Title: Polymere a empreinte moleculaire pour pieger selectivement les molecules odorantes
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: C08F220/56
Filed: 2012-12-26
Granted: 2017-06-23
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de polymère(s) à empreinte(s) moléculaire(s) ou MIPs, de molécule(s) odorante(s) en tant qu'agent déodorant en particulier pour piéger sélectivement les molécules à l'orgine d'odeurs corporelles humaines. Plus particulièrement par l'utilisation de MIPs susceptibles d'être obtenus par polymérisation, de préférence par polymérisation radicalaire, du mélange de : i) éventuellement un ou plusieurs initiateur(s) de polymérisation ; ii) un ou plusieurs monomère(s) fonctionnel(s) ; iii) un ou plusieurs agent(s) de réticulation ; et v) un ou plusieurs solvant(s) porogène(s) ; étant entendu que la polymérisation a) ou b) est réalisée en présence iv) d'un ou plusieurs « template » de molécule(s) cible(s) responsable(s) d'odeur(s) corporelle(s) humaine(s). Un autre objet de l'invention concerne un procédé de préparation de MIPs tels que définis précédemment, des MIPs obtenus par ce procédé et une composition cosmétique comprenant au moins un MIPs tel que défini précédemment. De façon inattendue il apparaît que les MIPs permettent de piéger spécifiquement des précurseurs des molécules odorantes et des molécules odorantes utilisables dans des formules cosmétiques, notamment celles qui sont à l'origine d'odeur désagréable de sueur.
Patent FR-3023008-B1 (FR)
Title: Methode pour la notification d'une situation de detresse a des tiers via un dispositif de communication mobile
Inventor: NOUAR KARIM
IPC: G08B9/00
Filed: 2014-06-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour la communication entre un dispositif à porter sur soi, par un opérateur, capable de détecter ou fournir les informations permettant d'identifier une situation de détresse, et des correspondants par l'intermédiaire d'un dispositif de communication grand public, mobile de type smartphone ou tablette tactile.
Patent FR-3028254-B1 (FR)
Title: Procede de transport de preformes de recipients en matiere plastique
Inventor: DE LIMA RUI
IPC: B65G15/10
Filed: 2014-11-10
Granted: 2019-04-12
Abstract: Dispositif (1) de transport de préformes (2) de récipients en matière plastique, ce dispositif (1) comprenant un élément (11) circulant sans fin ayant une face (16) externe et étant apte à entraîner les préformes (2) le long d'un trajet (T) par frottement contre les préformes (2), ce dispositif (1) comprenant un support (29) fixe définissant une face (30) plane d'appui pour les préformes (2), l'élément (11) circulant portant une série de brosses (19) qui s'étendent en saillie de la face (16) externe, aptes à venir au contact des préformes (2) pour entraîner celles-ci par frottement.
Patent FR-3039899-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse d'un echantillon par faisceau ionique
Inventor: ZACHARIE-AUBRUN ISABELLE
IPC: G01Q60/00
Filed: 2015-08-03
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon disposé dans une chambre d'analyse et soumis à un faisceau ionique focalisé, dans lequel on fixe de façon amovible, dans la chambre d'analyse, un organe de protection présentant une ouverture pour le passage du faisceau ionique et comportant une structure de collecte de particules pulvérisées qui s'étend autour de l'ouverture et à distance du point de focalisation du faisceau ionique
Patent FR-3042926-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine tournante electrique
Inventor: ZAIM SAMI
IPC: H02P27/08
Filed: 2015-10-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un procédé de commande d'une machine tournante électrique (2) comprenant un onduleur (4) couplé entre un réseau d'alimentation électrique (3) et la machine tournante électrique (2), caractérisé en ce qu'il comprend une modulation du nombre, de la largeur, et de l'amplitude des impulsions du signal périodique de tension d'alimentation de la machine tournante électrique (2) en fonction de la vitesse de fonctionnement de la machine tournante électrique (2) pour surélever la tension d'entrée d'onduleur (4) lors des phases de haute vitesse et découper fréquentiellement le signal de tension de commande lors des phases de basse vitesse.
Patent FR-3045714-B1 (FR)
Title: Pale ajustable en fonctionnement, rotor de machine tournante, machine tournante et aeronef
Inventor: EL HALOUI ABDELLAH
IPC: B64C11/16
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une pale de rotor de machine tournante comprenant un logement d'équilibrage (31), s'étendant dans la pale, une masselotte d'équilibrage actif (29) dans le logement d'équilibrage (31), un dispositif de transmission (27) de mouvement à ladite masselotte d'équilibrage actif (29). Un actionneur d'équilibrage (36) est relié audit dispositif de transmission (27) de façon à pouvoir entraîner ladite masselotte d'équilibrage actif (29) en déplacement dans ledit logement d'équilibrage (31) selon l'envergure de la pale. L'invention s'étend à un aéronef, à une machine tournante, et à un rotor comprenant au moins une telle pale.
Patent FR-3046588-B1 (FR)
Title: Systeme de bridage d'un troncon de voie ferree, notamment d'un appareil de voie ferree, sur au moins une plateforme de support d'un wagon de transport ferroviaire
Inventor: SARTORI SANDRI
IPC: E01B29/02
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de bridage d'un tronçon de voie ferrée (3), sur au moins une plateforme (5) de support du tronçon d'un wagon, de transport ferroviaire, qui est montée sur ce wagon, pivotante entre une position abaissée de chargement et de déchargement du tronçon et une position relevée de transport, le système (7) comprenant des dispositifs de bridage du tronçon sur la plateforme de support, qui sont mobiles entre une position de repos et une position de bridage. Le système est caractérisé en ce que les dispositifs de bridage (17) sont montés déplaçables entre leur position de bridage et de repos sur un cadre de support dont la configuration est adaptable à des formes de tronçon, et en ce qu'il comprend des moyens d'actionnement des dispositifs de bridage et d'adaptation à la configuration du cadre de support, qui sont susceptibles d'être commandés de l'extérieur de la plateforme (5). L'invention est utilisable notamment pour le transport d'appareils de voie ferrée.
Patent FR-3058495-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a double etagement, joint labyrinthe et lechette mobile
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F16J15/322
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-06-28
Abstract: Il est proposé un dispositif (18) pour l'étanchéité d'une interface entre une pièce fixe (16) et une pièce tournante, ce dispositif comprenant : une base (20) solidaire de la pièce tournante ; au moins une léchette (19) montée articulée par rapport à la base entre une position dressée (P1) et une position escamotée, inclinée par rapport à la position dressée ; caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel (21) monté entre la base (20) et la léchette (19) et sollicitant celle-ci vers sa position dressée (P1).
Patent FR-3065121-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'energie electrique sans contact notamment pour drone
Inventor: PALABE LUC
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce système de transmission d'énergie électrique sans contact par induction électromagnétique notamment pour l'alimentation d'un engin sous-marin de type drone (2) et notamment le rechargement de moyens de stockage d'énergie électrique de celui-ci lorsqu'il est reçu dans des moyens (6) d'accueil de cet engin, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bobine émettrice inductrice (30) associée aux moyens d'accueil du drone et une bobine réceptrice (32) correspondante associée au drone, placée en regard de la bobine émettrice lorsque le drone est reçu dans les moyens d'accueil et les bobines étant associées à des structures de support composites.
Patent FR-3063045-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/806
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention un appui-tête (1) comprenant une armature (2), une embase (3), une partie (4) mobile et un dispositif de verrouillage de ladite partie dans la position de réglage choisie, ledit dispositif comprenant une roue dentée (6) et un moyen de verrouillage de la rotation de ladite roue, ledit moyen de verrouillage comprenant au moins un premier (8) et un deuxième (9) loquets présentant chacun une extrémité de verrouillage (11), ledit premier loquet étant pourvu d'un organe d'actionnement (12) permettant de l'actionner vers une position de déverrouillage, ledit premier loquet présentant une face d'appui (13a) sur une face de glissement (14a) prévue sur ledit deuxième loquet, lesdites faces étant mises en appui l'une contre l'autre par un moyen ressort (22) de sorte qu'un actionnement d'un desdits loquets dans un sens réalise un actionnement de l'autre desdits loquets dans le même sens, ledit moyen ressort étant en outre agencé de manière à actionner lesdits loquets vers leur position de verrouillage.
Patent FR-3063878-B1 (FR)
Title: Porte badge a deux niveaux de securite
Inventor: GAUTIER JOEL
IPC: A45C11/18
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un porte badge (100) sécuritaire comprenant un boîtier (1) de réception d'au moins un badge d'authentification et/ou d'identification, le boîtier (1) présentant, sur un premier de ses bords, une fente (F) permettant l'insertion et le retrait par coulissement dudit au moins un badge dans le boîtier (1).         Selon l'invention, le porte badge (100) comprend en outre une barrette de verrouillage (2) configurée pour être introduite et solidarisée au boîtier (1) selon deux positions distinctes de sorte à obturer ladite fente (F) du boîtier (1), une première position dans laquelle la barrette de verrouillage (2) est solidarisée au boîtier (1) de façon réversible, et une deuxième position dans laquelle la barrette de verrouillage (2) est solidarisée au boîtier (1) de façon irréversible.
Patent FR-3072776-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle par rayonnement et procede de controle associe
Inventor: BADER BRUNO
IPC: G01N23/18
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce dispositif de contrôle (10) par rayonnement d'une soudure d'un élément tubulaire (14) creux comprend : - une source (20) de rayonnement disposée dans un organe de réception (22) ; - un détecteur (24) apte à détecter le rayonnement émis par la source (20) et disposé de manière à être aligné avec la source (20) à l'opposé de la source (20) par rapport à l'élément tubulaire (14) ; - un cadre fixe fixé à l'élément tubulaire (14) ; - un support (26) portant l'organe de réception (22) ; - et une liaison (28) agencée pour rendre le support (26) mobile en rotation par rapport au cadre fixe. Le support (26) porte le détecteur (24), et le dispositif (10) comprend un organe de verrouillage et de réglage (30) d'une position angulaire du support (26) par rapport au cadre fixe.