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Patent FR-3099079-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication, par stereolithographie, de pieces crues en materiau ceramique ou metallique par voie photo-thermique
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B29C64/165
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION, PAR STEREOLITHOGRAPHIE, DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE OU METALLIQUE PAR VOIE PHOTO-THERMIQUE L’invention porte sur un procédé de fabrication, par stéréolithographie, d’une pièce crue en un matériau céramique ou métallique, procédé suivant lequel des couches à base d’une composition durcissable comprenant : ledit matériau céramique ou métallique formé par au moins une poudre respectivement céramique ou métallique ; et une partie organique comprenant au moins un monomère et/ou un oligomère et au moins un amorceur de la polymérisation dudit ou desdits monomères et/ou oligomères sont amenées successivement à durcir par ladite polymérisation selon un motif défini pour chaque couche, la première couche étant formée sur une plate-forme de construction, et chaque autre couche étant formée puis amenée à durcir sur la couche précédente, caractérisé par le fait que l’on utilise, comme amorceur, au moins un amorceur thermique, lequel est apte à générer l’amorçage d’une polymérisation thermique sous l’action de l’énergie thermique libérée par ledit matériau respectivement céramique ou métallique lors d’une insolation de celui-ci par au moins une source d’irradiation choisie parmi les sources d’irradiation UV, visible ou IR. Pas de figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3102004-B1 (FR)
Title: Procédé d’épitaxie de séléniure de gallium (GaSe) sur un substrat de silicium d’orientation [111]
Inventor: MARTIN MICKAËL
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’épitaxie de GaSe sur un substrat de silicium d’orientation [111] comprenant :- une étape de sélection d’un substrat de silicium d’orientation [111] provenant d’une découpe d’un barreau (1) de silicium selon une direction de désorientation qui est une des trois directions cristallographiques [11-2], l’angle de désorientation (α) étant inférieur ou égal à 0,1°, la surface du substrat obtenue formant une surface vicinale (2) présentant une pluralité de terrasses (21) et au moins une marche (22) entre deux terrasses (21) ;- une étape de passivation consistant en un dépôt d’un biplan atomique de gallium et de sélénium sur la surface vicinale (2) du substrat de silicium de manière à former une surface vicinale passivée (3) en silicium-gallium-sélénium (Si-Ga-Se), ladite surface vicinale passivée présentant une pluralité de terrasses passivées (31) et d’au moins une marche passivée (32) entre deux terrasses passivées ;- une étape de formation d’une couche de GaSe bidimensionnel par épitaxie sur la surface passivée (3), ladite étape de formation comprenant une étape de nucléation à partir de chaque marche passivée (32) et une étape de croissance latérale sur les terrasses passivées (31) des nuclei (41) obtenus lors de l’étape de nucléation. L’invention concerne également une structure obtenue par le procédé d’épitaxie. Figure pour l’abrégé : Fig. 3E
Patent FR-3104055-B1 (FR)
Title: Dispositif de tranchage de produits en forme, notamment de produits de faible consistance
Inventor: BENQUET MATTHIEU
IPC: B26D1/547
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif de tranchage d'un produit de faible consistance, issu d'une buse de sortie (14) permettant au moins une mise en forme dudit produit de faible consistance, comprenant des moyens d'entraînement (20) et des moyens de tranchage (22), caractérisé en ce que les moyens d'entraînement (20) comprennent un moteur (24), un arbre moteur (26) passant à travers une platine support (30), un train épicycloïdal (42) comprenant au moins un pignon central (44) solidaire dudit arbre moteur et une couronne mobile (60), montés coaxialement, et en ce que les moyens de tranchage (22) comprennent un fil de tranchage interposé entre ledit pignon central (44) et ladite couronne mobile (60).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105172-B1 (FR)
Title: Ailerette d’aile d’aeronef
Inventor: PORNET CLÉMENT
IPC: B64C23/06
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une ailerette (105a, 105b) d’aile d’aéronef qui comprend une partie mobile (106a, 106b) permettant, alternativement, d’augmenter la poussée générée par une hélice (103a, 103b) de l’aéronef (101) lorsque ladite ailerette est dans une première position ou, inversement, de générer une poussée inverse lorsque ladite ailerette est dans une seconde position.  Figure pour l'abrégé : Figure 2b
Patent FR-3107001-B1 (FR)
Title: Têtes d'application de fibres avec bobines embarquées
Inventor: BERLAUD JOHAN
IPC: B29C70/38
Filed: 2020-02-06
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres comprenant une structure support (10) présentant une face arrière (12) et une face avant (11) sur laquelle sont montés un rouleau de compactage (21), des moyens support (4) de bobines, et des systèmes de renvoi (71-76). Les moyens support sont positionnés dans deux zones latérales (52) de la face avant, disposées de part et d’autre d’une zone centrale (51) qui est centrée selon un premier plan (P1) principal perpendiculaire à l’axe (A2) de rotation du rouleau et dans laquelle est disposé ledit rouleau de compactage. Les systèmes de renvoi comprennent des premiers moyens de renvoi (71, 73) montés sur la face avant, dans la zone centrale, et aptes à rediriger les fibres (F1, F2) provenant des zones latérales (52) vers le rouleau de compactage dans une direction sensiblement parallèle au premier plan (P1).  (Figure pour l'abrégé : Fig. 3)
Patent FR-3110566-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’ouverture et de vidage automatique d’un contenant de produit poudreux
Inventor: QUILGARS STÉVEN
IPC: B67B7/48
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (100), ainsi qu’un procédé, d’ouverture et de vidage automatique d’un contenant (10) d’un produit en poudre, le contenant (10) présentant une face métallique (11) et le dispositif (100) comprenant : un support (1) pour retenir le contenant (10) de manière à exposer la face métallique (11) ; un poinçon (2) actionnable pour se déplacer selon une direction perpendiculaire à la face métallique (11) du contenant (10) en vue de la perforer et d’y aménager une ouverture (12) ; des moyens manipulateurs (3) configurés pour basculer le support (1) et permettre l’écoulement de la poudre hors du contenant (10) ; un générateur de vibration (4) capable de mettre en vibration le contenant (10) pour faciliter son vidage.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111584-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite pour turbomachine
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant les étapes consistant à :  b) disposer une préforme en fibres dans un moule,   c) injecter de la résine polymérisable dans le moule,  d) usiner la pièce,   e) contrôler visuellement la pièce,  caractérisé en ce que l’étape b) est précédée d’une étape a) lors de laquelle au moins un revêtement de conformité (50) est déposé dans le moule, ce revêtement ayant une épaisseur (X) calibrée et au moins un aspect visuel identifiable par un opérateur, ce revêtement étant destiné à recouvrir au moins une zone de la préforme et à être solidarisé à celle-ci par la résine à l’issue de l’étape c),   et en ce que l’étape e) comprend la vérification par l’opérateur de la présence dudit aspect dans ladite zone.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112438-B1 (FR)
Title: Moteur électrique pour véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, associé
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: Moteur électrique pour véhicule et véhicule      ,      notamment ferroviaire      ,      associé Ce moteur électrique (12) pour véhicule, notamment pour un véhicule ferroviaire (10), comprend :  - un stator (16) d’axe longitudinal (X-X’), et  - un dispositif de refroidissement (14) du moteur (12) comportant un corps principal (20), le corps principal (20) comportant une pluralité de passages d’air (30) orientés sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal (X-X’).  Chaque passage d’air définissant deux ouvertures de passage d’air dont une ouverture d’entrée d’air et une ouverture de sortie d’air.  Le dispositif de refroidissement (14) comprend un ou deux anneau(x) de conditionnement (22) d’un flux d’air, chaque anneau de conditionnement (22) étant placé en regard de l’ensemble des ouvertures d’entrée ou de sortie d’air.  Chaque anneau de conditionnement (22) définit une section de passage du flux d’air, la section de passage étant croissante selon l’axe longitudinal (X-X’), depuis une extrémité de liaison vers une extrémité libre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116057-B1 (FR)
Title: Enduit correcteur universel pour structure de recouvrement, enduit sec, structure de recouvrement et procédé d’application correspondants
Inventor: ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE AXEL
IPC: C04B30/02
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-11-03
Abstract: Enduit correcteur universel pour structure de recouvrement, enduit sec, structure de recouvrement et procédé d’application correspondants Cet enduit (30) est destiné à être intercalé entre, d'une part un panneau dit de doublage acoustique et/ou thermique (10) d'une structure de recouvrement (1) pour bâtiment et, d'autre part, un enduit dit de finition (20) de cette structure de recouvrement.  Il comprend, en pourcentage en poids : entre 1 et 5 % de fibres, la longueur de ces fibres étant comprise entre 1 et 20 millimètres, en particulier entre 7 et 15 mm, ces fibres ayant un module d'élasticité compris entre 0,4 et 0,65 N/tex ; entre 25 et 35 % d'une charge, comprenant une fraction majoritaire d’une charge de type mono granulaire dont la dimension moyenne D50 est comprise entre 65 et 200 µm ; et entre 60 et 75 % d'eau.  L’invention utilise un composant supplémentaire par rapport à l’art antérieur, à savoir cet enduit de type correcteur universel, distincts de l'enduit de finition. Par conséquent, les différentes fonctions souhaitées sont remplies de manière optimale grâce à l’invention, par l’enduit intermédiaire en combinaison avec l’enduit de finition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123450-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la tension d’une ou de plusieurs cellule(s) électrochimique(s)
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/24
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-06-23
Abstract: Dispositif de mesure de la tension d’ une ou plusieurs cellule ( s ) électrochimique(s)  Le dispositif de mesure de tension est prévu pour la réalisation de mesures de tension sur un ensemble stratifié (22) formé de séparateurs (6) et d’au moins un assemblage membrane-électrodes (8) empilés pour former une ou plusieurs cellule(s) électrochimique(s) (10). Il comprend deux plaques de mesure (24) sur lesquelles sont répartis une pluralité de contacts électriques (28) espacés les uns des autres et isolés électriquement les uns des autres, les plaques de mesure (24) étant configurées pour être disposées de part et d’autre de l’ensemble stratifié (22), la face de mesure de chaque plaque de mesure (24) étant appliquée contre un séparateur (6) respectif de telle sorte que les contacts électriques (28) situés sur cette face de mesure (24A) sont en contact avec ledit séparateur (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126861-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un rouge à lèvres
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/06
Filed: 2021-09-14
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique sous forme de raisin Dispositif (1) de conditionnement d’un rouge à lèvres, comportant :  Un mécanisme (2) distributeur de rouge à lèvres, comportant une partie proximale (25) et une partie distale rotative (22), configuré de telle sorte que le mouvement de rotation de la partie distale par rapport à la partie proximale s’accompagne d’un mouvement axial du raisin relativement à la partie proximale,Un étui (3) comportant un corps (31) en verre minéral, dans lequel peut s’engager et se fixer ledit mécanisme Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2143468-B1 (FR)
IPC: F24H7/04
Filed: 1972-06-26
Granted: 1973-07-13
Abstract: 1347609 Thermal storage heaters PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN NV 21 June 1972 [24 June 1971] 29032/72 Heading F4U A thermal storage heater which may be used for warm air heating or heating air for an oven comprises a double-walled container the thermally insulating space 11 provided therebetween housing one or more radiation screens 4 and containing a hydrogen atmosphere whose pressure is regulated by the temperature of a reservoir 6 containing a reversible hydrogen getter material 7, e.g. partially hydrogenated zirconium and a controllable heating element. The heater may have a fan 10 for forced convective flow or its acts simply by radiation and normal convection. The heat storage material 1 may be a block of high melting point material or a material such as lithium fluoride which fuses during heating and gives it latent heat during cooling. The material is heated by an electric heater 5. In another form there are two compartments each having a controllable hydrogen atmosphere, one regulating heat transfer to an oven, the other regulating heat transfer for space heating.
Patent FR-2260554-B1 (FR)
IPC: C07C43/10
Filed: 1975-02-10
Granted: 1978-08-18
Abstract: 1481895 Preparation of glycol ethers HOECHST AG 7 Feb 1975 [9 Feb 1974] 5325/75 Heading C2C Glycol ethers are produced by reacting ethylene oxide with a C 1 -C 4  straight or branched chain alcohol in the liquid phase at superatmospheric pressure and a temperature of up to 120‹ C. in a first step in the presence of a solid catalyst, either the catalyst and reaction mixture being circulated or the catalyst being fixed and the reaction mixture circulated, the reaction being completed in a second step either in the presence of the same solid acid catalyst at up to 120‹ C. or in the presence of an alkali at up to 200‹ C. The solid catalyst is for example aluminium hydrosilicate (preferably montmorillonite), silica gel or an acidic ion exchanger. The major product is the monoether of ethylene glycol, with minor amounts of polyglycol ethers, the alcohol: ethylene oxide ratio in the feed being in the range 5.5 : 1 to 11 : 1, the temperature in the main reactor 100‹ C. and the pressure 20 atm. Various reactor layouts are described where the catalyst is either completely circulated with the reaction mixture, circulated in part with the mixture, or is in a fixed bed.
Patent FR-2320839-B1 (FR)
IPC: B29C65/20
Filed: 1976-08-13
Granted: 1982-05-14
Abstract: 1507767 Seaming non-metallic sheet material TUDOR AB 9 Aug 1976 [15 Aug 1975] 33080/76 Heading B5K A device for welding together a cover and a vessel of thermoplastics material, e.g. to form an electric storage battery, comprises a welding tool consisting of two L-shaped heating checks 1, 2 movably disposed with reference to each other, the short side of one arm 10 of one cheek 1 being applied against the inner long side 12 of the other arm 11 of the other cheek 2 to form a rectangular frame. As shown, the cheeks 1, 2 are fixed to rails 3 movably mounted on holders 4, movement of the rails 3 being effected by hydraulic or pneumatic cylinders 5. Each holder 4 is mounted on a frame comprising a base 6 and columns 7 and may be movable along the columns 7. Each base 6 is movable in a direction parallel to either arm of both cheeks 1, 2. The device includes arrangements for holding the vessel and the cover, at least one of these arrangements being movable at right angles to the plane of the welding tool whereby, in operation, the vessel and the cover are pressed against the tool to heat the surfaces to be welded, the vessel and cover are separated from the tool which is then withdrawn, and the vessel and the cover are pressed together.
Patent FR-2472704-B1 (FR)
IPC: F16H59/02
Filed: 1980-12-26
Granted: 1982-11-19
Abstract: An automatic latch for preventing inadvertent shifting of a manually controlled automotive transmission into reverse drive condition from a forward drive condition, includes a latch member which is moved into an operative blocking position upon the movement of a gear shift lever in one direction to engage a forward drive gear and which is moved out of its blocking position upon return of the gear shift lever to a neutral position, the latch, when in an operative position, blocking movement of the gear shift lever directly from engagement of said forward drive gear to engagement of a reverse drive gear.
Patent FR-2517677-B1 (FR)
Inventor: TESSIER JEAN
IPC: C07C49/743
Filed: 1981-12-09
Granted: 1986-05-16
Abstract: Compounds of the formula III wherein A is a hydrocarbon chain containing 1 to 16 groups, the said chain containing at least one heteroatom, at least one unsaturation, the assembly of the group constituting the chain may be a mono- or polycyclic system including a spiro or endosystem and the assembly of chain A and the carbon atoms attached thereto can contain at least one chiral atom or the hemiacetal moiety thereto which can present a chirality due to the dissymetric spatial configuration of the molecule and Y is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 18 carbon atoms optionally substituted, -CY3' and the beta , gamma bond together with Y can be part of A and Y' is bromine or chlorine.
Patent FR-2584396-B1 (FR)
Inventor: DECAUDIN ROBERT
IPC: C07C43/29
Filed: 1985-07-03
Granted: 1987-09-25
Abstract: The invention relates to the preparation of brominated derivatives of diphenyl ether. This process includes preparing an underbrominated product and perbrominating the by-products of this reaction. This process is particularly suitable for the preparation of octabromodiphenyl ether and decabromodiphenyl ether.
Patent FR-2594710-B1 (FR)
Inventor: SIVACHENKO LEONID ALEXANDROVIC
IPC: B28C5/16
Filed: 1986-02-25
Granted: 1988-06-24
Abstract: A mixer comprises a housing having charging and discharge pipes, and arcuate working members fashioned as rods coiled to form cylindrical springs and attached by ends thereof to drive shafts. The working members are disposed inside the housing one above the other, the upper working member having a diameter substantially less than the diameter of the lower working member, the working members being coiled in the opposite directions.
Patent FR-2604234-B1 (FR)
Inventor: DOUILLET JACQUES
IPC: E06B3/62
Filed: 1986-09-19
Granted: 1990-06-01
Abstract: Sealing strip made from at least one polymer material which can be deformed between a first element and a second element assembled so that a functional play exists between them, the said seal comprising at least two sealing lips (1, 2) which project from a seal body and which are arranged on the side of one of the said first and second elements, and at least one means for anchoring the seal (20a) on (or against) the other element. The seal comprises at least one core piece (5) for matching variations in play due to manufacturing tolerances, and this core piece can be extracted in order also to match the reductions in play resulting from assembly between the said first and second elements, at least one element of which has a transverse dimension capable of having various values defining smaller amounts of play between the said first and second elements. Application to the building and construction industry in general.
Patent FR-2649156-B1 (FR)
IPC: F02B33/30
Filed: 1989-06-30
Granted: 1994-04-01
Abstract: The present invention relates to a two-stroke engine comprising at least one cylinder (1) having a combustion chamber (8), an exhaust pipe (5) connected to said combustion chamber (8) and at least one intake pipe (14) for a fresh gas compressed by compression means (9) for supplying said compressed fresh gas. The invention is characterised in that the engine comprises, in combination, at least one first rotating valve (6) for opening and closing said exhaust pipe (5) and at least one second rotating valve (16) for introducing fluid into said combustion chamber (8).
Patent FR-2650497-B1 (FR)
IPC: A61H33/02
Filed: 1989-08-01
Granted: 1992-01-10
Abstract: The mat consists simply of a rigid or semi-rigid sheet (12) provided with a series of nozzles (14) and surrounded by a peripheral skirt (20) forming, with the sheet of the mat, a hollow volume (18) in which there is established, during operation, a flat gas bubble below the surface of the nozzles.
Patent FR-2678382-B1 (FR)
IPC: B01J3/03
Filed: 1991-06-27
Granted: 1993-10-15
Abstract: Test cell usable at high temperature. In the cell body (1), there are defined a cavity (2) to be filled with a simulating product and a shoulder (8) provided with an internal seal (10) on which a sample disc (11) of material is intended to be placed. The closure means consist of two lids, an outer lid (21) and an inner lid (15), and the constituent materials of the cell are stable to the simulating products and suited to a temperature of at least 130 DEG C. Application: studying materials used for packaging intended to contain foodstuffs.
Patent FR-2681356-B1 (FR)
Inventor: BERTHON FRANCIS
IPC: E05C19/06
Filed: 1991-09-16
Granted: 1997-04-04
Abstract: The cover (1) of this manhole is mounted so as to tilt on the frame (2) by virtue of a hinge device (8-19). There are provided, at a place diametrically opposite the hinge device, locking means (10C-16C) which are adapted to give way under the action of a tilting force exerted on the cover.
Patent FR-2696758-B1 (FR)
Inventor: SOKOLOWSKI RICHARD
IPC: C23C2/06
Filed: 1992-10-13
Granted: 1994-12-16
Abstract: PCT No. PCT/EP93/02754 Sec. 371 Date Apr. 10, 1995 Sec. 102(e) Date Apr. 10, 1995 PCT Filed Oct. 8, 1993 PCT Pub. No. WO94/09173 PCT Pub. Date Apr. 28, 1994Process for continuously galvanizing steel sheet by passing the sheet through a bath consisting of zinc, aluminium and silicon, the aluminium content ranging from 0.05% to 0.5% by weight and the silicon content from 0.005% by weight up to saturation. There is neither formation of aluminiferous floating dross nor formation of bottom dross in such a bath.
Patent FR-2720505-B1 (FR)
Inventor: POURPRIX MICHEL
IPC: G01N15/10
Filed: 1994-05-24
Granted: 1996-07-05
Abstract: The charged particle selector includes first and second coaxial conducting discs (18, 20), lying spaced apart and parallel. Between the discs there is an electric field. The first disc (18) includes an annular slot (22) communicating with the atmosphere to be analysed, and the second includes a central extraction orifice. Midway between the two discs there is a third disc, also having an annular slot (28) at a smaller radius than that of the first disc. There is provision to provide a laminar flow of filtered air in a radial direction (90).
Patent FR-2747705-B1 (FR)
Inventor: TESSONNEAU HERVE
IPC: E02D17/18
Filed: 1996-04-18
Granted: 1998-05-29
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00689 Sec. 371 Date Mar. 31, 1998 Sec. 102(e) Date Mar. 31, 1998 PCT Filed Apr. 16, 1997 PCT Pub. No. WO97/39195 PCT Pub. Date Oct. 23, 1997The lightweight embankment (1) comprises blocks (3) stacked in successive layers, the blocks of the same layer being separated by gaps (7). The blocks can in particular be made of expanded polystyrene. Application to embankments to support roads.