baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041783-B1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/0362
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3), ledit module (3) comprenant : - un élément mobile (5), - un réservoir (7) contenant un fluide magnéto-rhéologique en contact avec l'élément mobile (5), - une unité (9) d'application d'un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique en fonction de la position de l'élément mobile (5), caractérisée en ce que l'interface de commande (1) comporte également un composant (11) apte à être déformé par un effort exercé sur l'élément mobile (5) lorsque l'intensité du champ magnétique appliqué est supérieure à un seuil prédéterminé, ledit composant (11) comprenant une jauge de contrainte (13) configurée pour permettre la détection de la déformation du composant (11).
Patent FR-3045813-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de hauteur en presence de couches minces
Inventor: PIEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G01B11/02
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour mesurer des hauteurs et/ou des épaisseurs sur un objet de mesure (24) tel qu'un wafer, comprenant un interféromètre à faible cohérence agencé pour combiner dans un spectromètre (18) un faisceau optique de référence (17) et un faisceau optique de mesure (16) issu de réflexions de ladite lumière sur des interfaces de l'objet de mesure (24), de sorte à produire un signal de spectre cannelé (41) avec des fréquences de modulations spectrales, lequel dispositif comprenant en outre (i) des moyens de mesure d'une information de position représentative de ladite longueur optique relative, et (ii) des moyens électroniques et de calcul (20) agencés pour déterminer au moins une fréquence de modulation spectrale représentative d'une différence de trajet optique entre le faisceau optique de mesure (16) et le faisceau optique de référence (17), et pour déterminer, en exploitant ladite information de position et ladite au moins une fréquence de modulation spectrale, au moins une hauteur et/ou une épaisseur sur ledit objet de mesure (24). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif.
Patent FR-3050403-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'une roue d'un vehicule
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-04-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'une roue d'un véhicule, notamment automobile. Le dispositif de suspension selon l'invention comprend un support de suspension (3) comprenant un organe de renfort (4) fixé dans le support de suspension (3) sensiblement coaxialement au ressort de suspension, une partie de cet organe de renfort (4) présentant une paroi plane (5) en contact avec la caisse du véhicule de sorte que le support de suspension (3) soit apte à transmettre les efforts exercés par le dispositif de suspension à la caisse du véhicule par l'intermédiaire de la paroi plane (5) de l'organe de renfort (4). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3052846-B1 (FR)
Title: Capotage de protection avec systeme d'accrochage pivotant a butee d'arret pour recipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (10), comprenant un corps de capotage (2) formant coque protectrice délimitant un volume interne conçu pour recevoir tout ou partie du bloc robinet (3), et un dispositif d'accrochage (6) pivotant entre plusieurs positions angulaires comprenant une position de repos dans laquelle le dispositif d'accrochage (6) est totalement replié et une position d'accrochage dans laquelle le dispositif d'accrochage (6) est totalement déplié. Au moins une butée (13) est agencée entre le dispositif d'accrochage (6) et le corps (2) de capotage, ledit dispositif d'accrochage (6) venant au contact de ladite butée (13) lorsqu'il est en position de repos, et étant maintenu par ladite butée (13) à une distance non nulle donnée par rapport à la surface externe du corps (2) de capotage. Récipient de gaz équipé d'un bloc robinet (3) et un tel capotage (1) de protection, et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3055472-B1 (FR)
Title: Protection de dispositifs electroniques
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H01L51/56
Filed: 2016-08-29
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique au moins partiellement recouvert, de préférence totalement recouvert, d'une couche comprenant un polymère comportant des unités de répétition issues du fluorure de vinylidène. L'invention concerne également un film de protection pour dispositif électronique, comprenant au moins un film barrière aux gaz associé à une couche comprenant un polymère comportant des unités de répétition issues du fluorure de vinylidène.
Patent FR-3056046-B1 (FR)
Title: Ensemble de telecommunication sans fil compact
Inventor: POULAIN EMILIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de télécommunication sans fil (100) compact intégrant à la fois une fonction d'éclairage, grâce à un dispositif d'éclairement (150), et une fonction de télécommunication sans fil grâce au module LiFi (194) et un photodétecteur (192). D'une manière générale, tous les composants nécessaires au fonctionnement d'un tel ensemble de télécommunication sans fil (100), et notamment la ou les sources de lumière du dispositif d'éclairement (150) et le module LiFi (194), ainsi que le photodétecteur (192), sont montés sur son support de fixation (110). L'invention concerne aussi l'utilisation de cet ensemble de télécommunication sans fil (100) pour éclairer une pièce tout en autorisant un échange de données numériques par l'intermédiaire dudit ensemble de télécommunication sans fil (100).
Patent FR-3058903-B1 (FR)
Title: Media filtrant pour filtre a air pour vehicule automobile
Inventor: GIRAULT MAXIME
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un média filtrant (1) pour filtre à air pour véhicule automobile (V), selon lequel ledit média filtrant (1) comporte une pluralité de couches (C) dont :         - une couche de structure (Ntr) ;         - au moins une couche souple primaire (Nts1) disposée d'un côté de la couche de structure (Ntr) ;         - au moins une couche souple secondaire (Nts2) disposée de l'autre côté de la couche de structure (Ntr) ;         - une couche de matériau adsorbant (CA).
Patent FR-3059271-B1 (FR)
Title: Systeme d'intervention en cas de crevaison pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60C25/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un système d'intervention en cas de crevaison pour un véhicule automobile hybride ou électrique comportant des batteries de traction (2) d'alimentation d'un moteur de traction du véhicule, ce système comprenant un compresseur électrique (8), étant remarquable en ce qu'il comporte un adaptateur de tension (4) comprenant des caractéristiques d'entrée adaptées pour la tension des batteries de traction (2), qui abaisse cette tension en délivrant au compresseur électrique (8) une tension permettant sans danger un contact direct par un opérateur.
Patent FR-3066456-B1 (FR)
Title: Systeme de protection d’un occupant d’un vehicule autonome
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un système de protection, de type ceinture de sécurité, d'un occupant d'un véhicule, ledit véhicule comprenant une première ceinture de sécurité (5), ledit système comprenant une ceinture de sécurité additionnelle (6) comportant : - une sangle (61), - des moyens d'enroulement (62) de ladite sangle (61), configurés pour être fixés au dossier (41) du siège, - des moyens de verrouillage (63), configurés pour être fixés à ladite assise (42) dudit au moins un siège, et - des moyens de fixation (64), configurés pour coopérer avec lesdits moyens de verrouillage (63), de manière à fixer la sangle (61) en position croisée avec la première ceinture de sécurité (5) à l'état déroulé.
Patent FR-3071396-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’instrument medical et procede correspondant
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: A61B34/20
Filed: 2017-09-22
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'un instrument médical comprenant : - l'instrument médical, - un appareil (2) de contrôle comportant un support (3) et une sonde (4) d'imagerie médicale qui est agencée sur le support et qui est destinée à être insérée dans un orifice d'un patient à proximité d'un volume anatomique du patient, - un écran (10), et - une unité de commande (11) du dispositif qui est reliée à l'écran et à la sonde pour générer sur l'écran au moins une image en trois dimensions en rafraichie automatiquement d'au moins le volume anatomique, l'unité de commande étant configurée pour générer à l'écran à partir de ladite image en trois dimensions, au moins une image en deux dimensions rafraichie automatiquement incluant un point d'application de l'instrument sur le volume anatomique.
Patent FR-3074858-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion pour vehicule automobile
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02N15/04
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: Moteur à combustion (10), notamment moteur Diesel, comprenant : - un alterno-démarreur (11) muni d'un élément d'entraînement denté (15); et - un système de distribution (13) comprenant un élément de transmission (14), l'alterno-démarreur étant agencé en liaison cinématique (16) avec l'élément de transmission via l'élément d'entraînement denté.
Patent FR-3076173-B1 (FR)
Title: Circuit imprime et appareillage electrique comprenant un tel circuit imprime
Inventor: BAUDOU MAXIME
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un circuit imprimé (60) comprend au moins une couche d'implantation (64) de circuits électriques et un bornier de connexion (66). Le bornier de connexion (66) comprend un organe de retenue (68) d'un conducteur électrique et un contact électrique (70) conçu pour coopérer avec le conducteur électrique. Une piste conductrice (75) est par ailleurs reliée électriquement au contact électrique (70). Un capteur de température (76) est implanté dans ladite couche d'implantation (64) et au droit d'une partie de la piste conductrice (75), le capteur de température (76) étant le composant électronique le plus proche du bornier de connexion (66) dans ladite couche d'implantation (64). Un appareillage électrique comprenant un tel circuit imprimé est également décrit.
Patent FR-3081090-B1 (FR)
Title: Probiotique pour volaille
Inventor: AUCLAIR ERIC
IPC: A23K10/18
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un probiotique pour volaille comprenant une levure active adaptée aux acides organiques faibles. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle levure pour améliorer les performances zootechniques de la volaille et son utilisation dans un probiotique et/ou un aliment pour volaille.
Patent FR-3082119-B1 (FR)
Title: Procede de coloration et/ou d’eclaircissement des matieres keratiniques
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des matières kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques, notamment des cheveux, comprenant l'application sur les matières kétratiniques d'une composition de coloration et/ou d'éclaircissement obtenue par mélange : a) d'au moins une composition A comprenant - au moins un (bi)carbonate, - de l'hydroxyde d'ammonium, - au moins un acide aminé neutre ou acide et/ou l'un de ses sels - éventuellement au moins un agent colorant, b) d'au moins une composition B comprenant au moins un agent oxydant chimique, de préférence du peroxyde d'hydrogène et au moins un corps gras, de préférence liquide, en une teneur supérieure ou égale à 25% en poids par rapport au poids total de la composition, la composition A/ou la composition B comprenant - au moins un tensioactif non ionique oxyakyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE), comprenant un nombre de motifs OA, de préférence OE allant de 1 à 9, - au moins un tensioactif non ionique oxyakyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE), comprenant au moins 10 motifs OA, de préférence OE.
Patent FR-3083178-B1 (FR)
Title: Crochet d'arrimage de charge sur le plateau d'un vehicule de transport
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: F16B45/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-24
Abstract: Le crochet d'arrimage (1) comporte un doigt d'accrochage recourbé (6) dont l'extrémité libre, destinée à être introduite dans des orifices traversant oblongs prévus dans le plateau d'un véhicule de transport, comporte une spatule aplatie se prolongeant latéralement de chaque côté par une extension latérale (15) selon un axe (A) orthogonal à la partie intermédiaire (7). Il comporte également une partie intermédiaire (7) allongée et de section ronde ou ovale, et une partie de liaison (8) préférentiellement annulaire dont l'orifice (9) est délimité dans sa partie interne par des bords arrondis (10). La face supérieure (16) de la spatule (13) qui est dirigée en regard vers la partie de liaison (8) est arrondie en relief lorsque considérée de profil. Le crochet d'arrimage (1) comporte préférentiellement un second doigt d'accrochage recourbé (20) classique prévu à l'opposé de l'autre doigt (6) de manière à former un S.
Patent FR-3086208-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant : - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21). Selon l'invention, les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30), dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33). L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3087924-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage en mode tri d’un systeme de stockage tampon et de sequencement de charges, et unite de pilotage correspondante.
Inventor: PIETROWICZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de pilotage d'un système de stockage tampon/séquencement de charges, recevant des charges non séquencées, fournissant au moins une séquence de charges, et comprenant une unité de stockage tampon (comprenant des niveaux d'entrée (FIFOs selon un sens) et au moins un niveau de recirculation (autre FIFO selon un sens inverse) et un élévateur d'entrée et un élévateur de sortie positionnés l'un en regard des entrées et l'autre en regard des sorties des niveaux précités. Une unité de pilotage pilote itérativement l'élévateur d'entrée. A chaque itération (même si charge(s) à recirculer dans le système) : sélection (204 à 209) d'une charge en sortie d'un convoyeur d'entrée ou en sortie du niveau de recirculation ; si la sélection d'un des niveaux d'entrée aboutit (211), génération (217) pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert de la charge sélectionnée sur le niveau sélectionné, sinon sélection (216) parmi les niveaux d'entrée d'un niveau à recirculer et affectation du statut « à recirculer » au(x) charge(s) sur celui-ci  (sans génération pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert).
Patent FR-3085928-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de changement de mode de conduite auto-adaptatif
Inventor: SAULNIER MAXIME
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-09-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention porte sur un système de contrôle de mode de conduite (1) auto-adaptatif de véhicule comprenant un contrôleur de mode de conduite (2) et un analyseur de style de conduite (3) d'un conducteur (21), le contrôleur de mode de conduite (2) étant agencé pour sélectionner automatiquement un mode de conduite (14) parmi une pluralité de modes de conduite (MS, ME, MR), chaque mode de conduite (MS, ME, MR) étant associé à une ambiance sensorielle, le contrôleur de mode de conduite (2) étant agencé pour effectuer un changement lent de mode de conduite suite à une détection par l'analyseur de style de conduite (3) d'un changement de comportement (20) dudit conducteur (21) et après un écoulement d'une période de temps (9) prédéfinie.
Patent FR-3090334-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant (1) au moins un ester choisi parmi : (i) les monoesters d’acide gras linéaire de formule (I) R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et (ii) les esters de polyol et d’acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), (4) au moins un alcool gras, (5) au moins un polymère semi-cristallin, (6) au moins une huile hydrocarbonée non-volatile, et (7) de l’eau.
Patent FR-3092119-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium, l'alliage comportant au moins du zirconium et du magnésium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2019-01-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques successives (201,….20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 35), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 35) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant, en pourcentages massiques :                                    Mg : 0 % - 6 % ;                 Zr : > 1 % et ≤ 2,5 %;                 au moins un élément d'alliage choisi parmi Fe et/ou Cu et/ou Mn et/ou Ni et/ou La : au moins 0,1 %, de préférence au moins 0,25 %, plus préférentiellement au moins 0,5 % par élément ;                  impuretés : < 0,05% individuellement, et de préférence < 0,15 % au total.                                        FIGURES
Patent FR-3094257-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de finition d’un chargement de propergol
Inventor: BITONNEAU DAVID
IPC: B25J3/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif et procédé de finition d’un chargement de propergol L’invention concerne un procédé de retrait de voiles (2) formés sur une paroi (12) d’un canal central (11) d’un chargement de propergol (1), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape (110) de retrait de voiles (2) par arasage de la paroi (12) du canal central (11) du chargement de propergol (1) avec un outil d’arasage (32) installé sur un bras robot (31) articulé durant laquelle : - les mouvements du bras robot (31) sont commandés par une interface utilisateur (33) qui comprend des moyens de commande (33a) configurés pour être utilisés par un utilisateur ; - un capteur d’effort (34) mesure la force appliquée par l’outil d’arasage (32) ; - une unité de contrôle (35) reliée au capteur d’effort (34) régule les mouvements du bras robot (31) en maintenant la force appliquée par l’outil d’arasage (32) inférieure à un premier seuil d’effort prédéterminé, l’unité de contrôle (35) régulant également les mouvements du bras robot (31) en maintenant une vitesse de déplacement de l’outil d’arasage (32) qui est inférieure à une valeur seuil de vitesse prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097968-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P5/24
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de mesure d’une vitesse d’un fluide, comprenant les étapes de : - acquérir un signal ultrasonique de mesure (17) après qu’il a parcouru dans le fluide un trajet de longueur définie ; - définir une zone de mesure (21) du signal ultrasonique de mesure, qui comprend une pluralité de lobes de mesure (25) ; - mesurer, pour chaque lobe de mesure, un temps de passage par zéro (tk) associé audit lobe de mesure ; - sélectionner au moins deux temps de passage par zéro qui vérifient un critère de précision prédéfini ; - estimer un temps de vol du signal ultrasonique de mesure à partir des temps de passage par zéro sélectionnés ; - utiliser le temps de vol pour estimer la vitesse du fluide. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3106155-B1 (FR)
Title: Système de lubrification d’engrenages pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: GALIVEL JEAN-PIERRE ELIE
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-07-15
Abstract: Système de lubrification secondaire d’engrenages pour une turbomachine d’aéronef, ce système comportant :- un carter (42) définissant une enceinte de logement et de lubrification d’engrenages, - un orifice (72) d’évacuation d’huile situé dans un fond dudit carter (42), destiné à permettre à l’huile récupérée dans le fond dudit carter (42) de retourner vers un dispositif principal de lubrification principale des engrenages,- un dispositif auxiliaire (58) de lubrification, caractérisé en ce que ledit dispositif auxiliaire (56) de lubrification comprend :- une paroi de rétention (52) d’huile située sur le fond dudit carter (42) et configurée pour former un réservoir (52) de collecte d’huile après lubrification des engrenages par le dispositif principal, et- un circuit de prélèvement d’huile dans le réservoir (54) et de projection de cette huile sur au moins certains desdits engrenages.  Figure pour l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3112399-B1 (FR)
Title: Cible ultrasonique pour le contrôle non destructif
Inventor: BAQUE FRANÇOIS
IPC: G01S7/00
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un premier objet de l’invention est une cible ultrasonore, comportant un réflecteur principal, le réflecteur principal :   comprenant trois faces principales, s’étendant à partir d’un sommet principal, les faces principales formant un trièdre trirectangle principal;définissant un plan de base principal, s’étendant, face au sommet principal, et formant une base du trièdre trirectangle principal.   la cible étant caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un réflecteur auxiliaire, fixé au réflecteur principal, le ou chaque réflecteur auxiliaire :   comportant trois faces auxiliaires, s’étendant à partir d’un sommet auxiliaire, les faces auxiliaires formant un trièdre trirectangle auxiliaire ;définissant un plan de base auxiliaire, s’étendant face au sommet auxiliaire, et formant une base du trièdre trirectangle auxiliaire. Figure 2E.