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Patent WO-2016005709-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une composition renfermant un polyol à chaîne longue comme base de e-liquides
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A24F40/10
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une composition renfermant un polyol comportant 4 à 8 atomes de carbone et 2 fonctions hydroxylescomme liquide de cigarette électronique. Elle a également pour objet une composition de liquide pour cigarette électronique comprenant un polyolcomportant 4 à 8 atomes de carbone et 2 fonctions hydroxyles, ainsi qu'au moins un composé choisi parmi la nicotine, un substitut de nicotine et un arôme. Elle a encore pour objet une cigarette électronique renfermant cette composition.
Patent WO-2016046496-A1 (WO)
Title: Building having enhanced heat insulation, method for constructing said building, and fasteners designed for implementing said method
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: F16B19/04
Filed: 2015-09-23
Abstract: The invention relates to a building characterized in that at least one wall (P) includes at least one load-bearing inner panel assembly (1), between two posts; at least one outer wall (4) spaced apart from said inner panel assembly (1); a plurality of fasteners for pouring material (11), said fasteners each including a base portion and an anchoring rod portion having means for anchoring pouring material and extending opposite the inner panel assembly (1); and a pouring material layer (3) that has settled, after pouring, between the outer wall (4) and the inner panel assembly (1). The anchoring rod portions of said fasteners (11) are embedded in the pouring material layer (3). The pouring material contributes to heat insulation and enables the inner panel assembly (1)/outer wall (4) structure to become one piece. The invention also relates to a method for constructing the building and to the fasteners (11) designed for said method.
Patent WO-2016198754-A1 (WO)
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: F16C35/06
Filed: 2016-05-18
Abstract: La roulette se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un carter de roue (10), une percée (20) réalisée dans le carter selon un axe (21), au moins une roue (30-1, 30-2), un arbre (40) monté dans la percée (20), l'arbre étant conçu pour avoir une portion (41-1, 41-2) en saillie par rapport à la paroi latérale (11) du carter (10) sur laquelle débouche la percée (20), des moyens pour solidariser fixement l'arbre (40) au carter (10), des moyens (32) pour monter la roue (30) en rotation sur la portion d'arbre en saillie (41-1, 41-2), un orifice (42-1, 42-2) réalisé dans l'extrémité libre (43) de cette portion d'arbre en saillie selon un axe (44) parallèle à l'axe (21) et débouchant sur la face d'extrémité (45) de la portion d'arbre, et un bouchon (50) enfiché dans l'orifice.
Patent WO-2016124830-A1 (WO)
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-01-07
Abstract: The invention concerns a method comprising the following steps: providing a hot pressing mould, said mould comprising a die (2) and a punch (3) defining a moulding cavity (4) sealed by closing said mould, said punch or said die having a face (5) provided with graining; arranging, between said die and said punch, stacked in sequence, a permeable coating layer (6), a permeable structural and sound absorption layer (7) capable of being moulded by hot pressing and a sealed thermoplastic film (8), said coating layer being turned towards said face, said layers being at a temperature at which they can be moulded; closing said mould in such a way as to seal said cavity; applying a pressurised gas at the side of said film, in such a way as to press said film against said structural layer in order to compress it and in such a way as to press said coating layer against said face in order to provide it with graining; after cutting around the periphery, demoulding the obtained panel (1).
Patent WO-2017162947-A1 (WO)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: F16F9/49
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée d'attaque hydraulique (9b) dont le piston et le cylindre sont destinés à être déplacés l'un par rapport à l'autre par l'intermédiaire du piston d'un amortisseur (1) lorsque ce dernier atteint une première course en attaque dans le cylindre de l'amortisseur, et une butée d'attaque mécanique (7b) destinée à être comprimée entre le cylindre de l'amortisseur et la caisse du véhicule lorsque le piston de l'amortisseur atteint une seconde course en attaque (CA2) dans le cylindre de l'amortisseur (1) supérieure à la première course (CA1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent WO-2017174917-A1 (WO)
Title: Pneumatique pour véhicule lourd
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-04-04
Abstract: Bande de roulement (2) d'un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage carrières, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente descendante et à vide sur une pente ascendante, la bande de roulement (2) ayant une largeur totale W T  et comprenant une première portion médiane (21) ayant une largeur médiane (W c ) au moins égale à 20% et au plus égale à 50% de la largeur totale W T , axialement délimitée par respectivement une deuxième et une troisième portions latérales (22, 23), ayant respectivement une largeur latérale (W S2 , W S3 ) au moins égale à 25% et au plus égale à 40% de la largeur totale W T , l'angle de la face d'attaque (51) de tout élément en relief (31) de la première portion médiane (21) est strictement supérieur à l'angle de la face de fuite (61) dudit élément en relief (31) et l'angle de la face d'attaque (52, 53) de tout élément en relief (32, 33) de chacune des deuxième et troisième portions latérales (22, 23) est strictement inférieur à l'angle de la face de fuite (62, 63) dudit élément en relief (32, 33).
Patent WO-2017220898-A1 (WO)
Title: Réglage axial du translating cowl par excentrique
Inventor: TABOURET ALEXIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-06-16
Abstract: Inverseur de poussée pour dispositif de réception d'un élément de propulsion, tel qu'une nacelle (2) de turboréacteur, l'inverseur de poussée (1) comprenant : • - une structure fixe (4), comportant un élément de déviation (24) d'au moins une partie d'un flux d'air (F2) destiné à circuler dans la nacelle (2), • - un capot mobile en translation, apte à occuper une position fermée dans laquelle le capot couvre l'élément de déviation (24) du flux d'air (F2) et une position ouverte dans laquelle le capot libère l'élément de déviation (24) du flux d'air (F2), • - au moins un actionneur de déplacement (5) configuré pour déplacer le capot entre la position ouverte et la position fermée, l'au moins un actionneur de déplacement (5) comprenant une partie fixe, configurée pour être rapportée sur la structure fixe (4) en une première position d'ancrage et une partie mobile, configurée pour être rapportée sur le capot en une deuxième position d'ancrage, • - un dispositif d'ajustement configuré pour ajuster la première position d'ancrage.
Patent WO-2018134493-A1 (WO)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant: ◦un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A), ◦au moins un élément de commande (13) disposé dans un logement (20) du cadre support (5) et configuré pour piloter le positionnement des volets (3), ledit élément de commande (13) comportant: ▪au moins un organe de commande (7) relié aux volets (3), le au moins un organe de commande (7) étant monté au sein du logement (20) par une première liaison glissière disposée entre une paroi latérale (22) dudit logement (20) et ledit organe de commande (7).
Patent WO-2019186056-A1 (WO)
Title: Use of a copolymer of ethylene and of acrylate(s) prepared in a tubular reactor for modifying the melt rheology of a thermoplastic composition
Inventor: COUPILLAUD PAUL
IPC: C08L77/02
Filed: 2019-03-26
Abstract: The present invention relates to the use of a copolymer of ethylene and of acrylate(s) having a melt flow index (MFI) of greater than or equal to 50 g/10 minute obtained by a high-pressure radical copolymerization process carried out in a tubular reactor. The present invention also relates to a thermoplastic composition, in particular intended to be extruded or injected by moulding, comprising one or more copolymers of ethylene and of acrylate(s), as defined above, in a content ranging from 0.1% to 20% by weight, and one or more thermoplastic polymers.
Patent WO-2020254753-A1 (WO)
Title: Procede d'ebavurage ameliore de piece aeronautique
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-06-16
Abstract: Procédé d'ébavurage d'une pièce aéronautique (1) par l'intermédiaire d'un outillage articulé (100) comprenant une pluralité d'axes de rotation (101-106), la pièce aéronautique (1) comprenant au moins une arête à ébavurer, l'outillage articulé (100) comprenant un porte outil (20) portant un outil de calibration (40) et un outil d'usinage (30), l'outil de calibration (40) et l'outil d'usinage (30) étant fixés au porte outil (20) et étant immobiles l'un par rapport à l'autre, le procédé comprenant des étapes d'étalonnage de l'outil de calibration (40) et de l'outil d'usinage (30), de paramétrage de la pièce aéronautique (1), d'ébavurage de la au moins une arête à ébavurer par l'intermédiaire de l'outil d'usinage (30) se déplaçant le long d'une trajectoire prédéterminée, sur la base des paramètres obtenus à l'étape de paramétrage.
Patent WO-2022064155-A1 (WO)
Title: System for autonomous stabilisation of quantum states having a predetermined parity for error correction
Inventor: PERONNIN THÉAU
IPC: G06N10/70
Filed: 2021-09-24
Abstract: Disclosed is a system (200) for autonomous stabilisation of quantum states, comprising: a quantum harmonic oscillator (202), an auxiliary device (201) dispersively coupled to the oscillator (202), a dissipater (203), an exciter (204) configured to generate first (205, 405) and second (206, 406) frequency combs, intended to be sent to at least one among the quantum harmonic oscillator (202), the auxiliary device (201) and dissipater (203) characterised in that a first frequency difference separating two successive lines of the first frequency comb (205, 405) is equal to twice a second frequency difference separating two successive lines of the second comb (206, 406).
Patent WO-2022123164-A1 (WO)
Title: Device for detecting a pressure, suitable for cooperating with the hand or an obstetrical instrument, in particular a cephalic spoon – associated obstetrical instrument, glove and assistance device
Inventor: DE JONCKHEERE JULIEN
IPC: A61B17/00
Filed: 2021-12-06
Abstract: The present invention relates to a device for detecting a pressure, of the type comprising a detection element on which a pressure is exerted, a transducer connected to said detection element and an elastically deformable shell. Characteristically, according to the invention, said shell (1) is made of biocompatible and sterilisable material, has two opposing walls (11; 19) and an insertion opening (13), and said detection element comprises at least one elastically deformable tube (7), said tube comprises a portion arranged in said shell (1), said tube is closed at one end (71) and filled with a fluid, the other end of said tube being open, arranged outside said shell (1) and connected to said transducer (3).
Patent WO-2022243626-A1 (WO)
Inventor: GRIS GUILLAUME
IPC: G06T19/20
Filed: 2022-05-13
Abstract: Procédé pour la génération d'une vue d'un environnement tridimensionnel sur un ensemble de terminaux de communication à partir d'une modélisation de l'environnement stockée sur un serveur sous la forme d'une grille de voxels, ce serveur mettant en œuvre des étapes de - partition (S1) de la grille en un ensemble de sous-grilles; - génération (S2) d'un maillage surfacique pour chaque sous-grille - pour chaque sous-grille, simplification (S3) d'une sous partie du maillage excluant une zone de bordure du maillage; et création d'une table associant chaque vertex du bord à un voxel; - assemblage (S4) des maillages des sous-grilles, à l'aide de cette table, afin de former un maillage surfacique global; - transmission (S5) du maillage surfacique global vers les terminaux de communication, et génération (S6) d'une vue de l'environnement tridimensionnel en fonction du maillage surfacique global et d'un point de vue associé à chacun des terminaux de communication.
Patent WO-2006030181-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees ou relatives a l'utilisation therapeutique de rayons et appareil associe
Inventor: MOORE CHRISTOPHER JOHN
IPC: A61N5/10
Filed: 2005-09-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de radiothérapie comprenant une source de rayons thérapeutiques conçue pour émettre des rayons sur un axe de faisceau thérapeutique, une source de rayons de diagnostic conçue pour émettre des rayons sur un axe de faisceau de diagnostic, et un détecteur correspondant, les deux sources pivotant de manière synchronisée autour d'un axe commun coupant l'axe du faisceau thérapeutique et l'axe du faisceau de diagnostic. Une unité de commande est conçue pour déplacer la source thérapeutique en une première position par rotation, pour activer la source thérapeutique et fournir ainsi une première partie de dose, pour désactiver la source thérapeutique, pour faire pivoter les sources ensemble, la source de diagnostic étant active et le détecteur fournissant des images, et pour réactiver la source thérapeutique et fournir une deuxième partie de dose. La présente invention porte également sur une méthode d'opération correspondante et sur un module de restitution associé. Cette invention démontre qu'il est possible d'intégrer l'imagerie à faisceau conique dans une administration thérapeutique normale au moyen d'images de projection kV acquises durant la rotation du support entre chaque rayon thérapeutique.
Patent WO-2006064283-A1 (WO)
Title: Composes et compositions pharmaceutiques
Inventor: LULLA AMAR
IPC: C07C215/60
Filed: 2005-12-19
Abstract: L'invention concerne trois formes polymorphes de sulfate de lévosalbutamol cristallin désignées ci-après sous le nom de formes (I), (II) et (III). La forme (I) de sulfate de lévosalbutamol cristallin est caractérisée par un profil XRD de poudre présentant des crêtes à 10,8, 11,9, 13,0, 18,3 et 28,5 ? 0,2 degrés 2 thêta. La forme (II) de sulfate de lévosalbutamol cristallin est caractérisée par un profil XRD de poudre présentant des crêtes à 8,7, 9,6, 15,2, 15,7, 19,1, 27,2 et 30,7 ? 0,2 degrés 2 thêta. La forme (III) de sulfate de lévosalbutamol cristallin est caractérisée par un profil XRD de poudre présentant des crêtes à 5,5, 6,9, 7,3, et 18,7 ? 0,2 degrés thêta. L'invention concerne également des procédés de préparation de ces nouvelles formes polymorphes ainsi que des compositions pharmaceutiques les comprenant. Une composition pharmaceutique comprend un isomère thérapeutiquement efficace de salbutamol ou un sel, un solvate, un ester, un dérivé ou un polymorphe correspondant, un glucocorticoïde et un support ou excipient pharmaceutiquement acceptable et éventuellement un ou plusieurs autres agents thérapeutiques. De préférence, la composition est une préparation aérosol comprenant les médicaments, un propulseur et éventuellement un ou plusieurs autres ingrédients, tels qu'un tensioactif, un co-solvant ou un agent gonflant. Selon une autre variante, on peut utiliser un système DPI ou des suspensions d'inhalation.
Patent WO-2006092575-A1 (WO)
Title: Collimateur multilame
Inventor: CLIFFORD WILLIAM PERKINS
IPC: A61N5/10
Filed: 2006-02-28
Abstract: L’invention concerne un collimateur multilame à lame allongée pouvant se déplacer dans un sens longitudinal, et possédant une crémaillère à dents associée mue par un pignon, la crémaillère étant portée par une section allongée d’actionneur, possédant une section de liaison qui se prolonge transversalement ; la lame étant reliée à la section de liaison, elle est espacée de la section d’actionneur. Le pignon peut ainsi être monté sur un arbre qui est disposé transversalement par rapport aux lames du jeu, et qui passe entre ces lames et leurs actionneurs respectifs. Certaines lames peuvent être mues par des pignons montés sur des arbres passant au-dessus du jeu, tandis que d’autres lames peuvent être mues par des pignons montés sur des arbres dans les espaces entre les lames et les actionneurs. Il est ainsi possible d’installer deux fois plus d’arbres moteurs dans la même longueur de jeu, ce qui soit raccourcit le jeu soit permet d’avoir davantage de lames et d’obtenir ainsi une résolution supérieure. Le mécanisme d’entraînement peut aussi être réalisé sous la forme d’unité séparée. Une unité d’entraînement séparée est avantageuse à fabriquer car elle permet au bloc d’entraînement d’être produit, construit et testé en tant qu’ensemble séparé dans un environnement spécialisé. Un remplacement lors d’une intervention de maintenance de la boîte d’engrenages entière, en cas de défaut, sera aussi plus rapide et donnera un minimum de réglages à refaire. La boîte d’engrenages sera en outre une unité close, à lubrification intégrée, et protégée de la poussière et des débris de l’environnement. L’invention présente aussi un avantage majeur en cela que la longueur de lame n’est plus imposée par la longueur de la crémaillère. Il est possible de faire la lame plus petite, ce qui permet une économie de matériau et une réduction de poids. Cette réduction de poids rendra le mouvement de la lame plus facile, améliorant à la fois la précision et la fiabilité.
Patent WO-2006120432-A1 (WO)
Inventor: SJODIN OLOF TORGNY
IPC: A61K8/49
Filed: 2006-05-09
Abstract: A composition for preventing plaque formation comprises; 98.267 kg deionised water; 0.2 kg delmopinol; 0.01 kg sodium saccharide; 0.02 kg herb flavour COD 76634-34; 1.5 kg 99.5 % ethanol; and 0.003 kg sodium hydroxide.
Patent WO-2007068940-A1 (WO)
Title: Appareil de massage
Inventor: MECENERO GUERRINO GIUSEPPE
IPC: A61H19/00
Filed: 2006-12-14
Abstract: L’invention concerne un appareil de massage comprenant : une enveloppe interne ; une enveloppe externe ; une composition enfermée entre l'enveloppe interne et l'enveloppe externe, ladite composition pouvant subir un changement de phase accompagné d’un changement de température de la composition. La surface externe de l'appareil de massage peut par conséquent être chauffée à une température de fonctionnement désirée.
Patent WO-2007096580-A1 (WO)
Title: Détection d'une perturbation
Inventor: HEALEY PETER
IPC: H04B10/00
Filed: 2007-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une perturbation le long d'une liaison optique comprenant les étapes consistant: à utiliser un premier arrangement d'interféromètre connecté à une source optique de manière à générer des paires de copies de signal, ces copies de signal d'une paire données sont temporairement retardées les unes par rapport aux autres; à transmettre les copies de signal déplacées dans le temps du premier arrangement d'interféromètre sur la liaison optique; à recevoir les copies de signal déplacées dans les temps transmises via la liaison optique; et, à utiliser un second arrangement d'interféromètre afin de recombiner temporairement des copies de signal reçues d'une paire donnée de manière à générer un signal d'interféromètre, ce signal étant représentatif des effets environnementaux sur la liaison optique.
Patent WO-2007113556-A1 (WO)
Inventor: MURPHY DENNIS
IPC: H04N1/387
Filed: 2007-04-04
Abstract: Imaging apparatus (10) creates an image of a subject (12). An imaging device (14) is supported at (16) to move relative to the subject (12). Position recorders (18, 20) record position data indicating the position of the image device. Position data is associated with image data formed at the corresponding position. Partial images, formed at each camera position, are combined by reference to the position data to form a coarse composite image which is then further modified to reduce or remove misalignment between adjoining partial images in the coarse composite.
Patent WO-2007125351-A1 (WO)
Inventor: HORWELL DAVID CHRISTOPHER
IPC: C07D239/48
Filed: 2007-04-27
Abstract: The present invention provides (I) These compounds are useful in prevention and treatment of neurodegenerative disorders, such as Alzheimer's, Parkinson's and Huntington's as well as type II diabetes.
Patent WO-2007129100-A1 (WO)
Title: Procédé d'euthanasie animale empreinte d'humanité
Inventor: SMITH COLIN PETER
IPC: A22B3/00
Filed: 2007-05-09
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé qui permettent de tuer des animaux avec humanité. Le procédé de l'invention consiste à produire une mousse en mélangeant un liquide contenant un agent moussant et un gaz, et à introduire ladite mousse dans un contenant dans lequel se trouvent les animaux à tuer. Le gaz est reçu en provenance d'un ballon choisi parmi une pluralité de ballons aptes à retenir le gaz.
Patent WO-2007148035-A1 (WO)
Title: Composé, encre, procédé et utilisation
Inventor: WRIGHT GAVIN
IPC: C09D11/00
Filed: 2007-05-14
Abstract: Composé de formule (1) ou sel de celui-ci, dans laquelle : A1 et A2 représentent chacun indépendamment un aryle éventuellement substitué ; Q1 et Q2 représentent chacun indépendamment un groupe arylène ou hétéroarylène polycyclique éventuellement substitué comprenant chacun un cycle phénylène qui est relié en position para aux groupes -N=N- et -NR- indiqués dans la formule (1) ; chaque R représente indépendamment H ou un substituant ; chaque X est indépendamment sélectionné parmi O, S ou NRa où Ra est H ou un substituant, à condition qu'au moins l'un des groupes représentés par X soit O ou S ; L est un groupe de liaison ; et à condition que les groupes représentés par le formule XLX ne contiennent aucun groupe sélectionné parmi des groupes dérivés de l'acide sulfonique, de l'acide phosphonique, d'un acide carboxylique et d'un sulfonamide. Les encres contenant ces composés ont une solidité à l'ozone, une densité optique, un espace couleur particulièrement bons et une solidité à la lumière tout particulièrement bonne.
Patent WO-2007096669-A1 (WO)
Title: Crochets pour etageres
Inventor: HANCOCKS GRANVILLE
IPC: A47B57/42
Filed: 2007-02-20
Abstract: L'invention concerne un crochet pour relier une étagère à un montant comportant une pluralité de fentes régulièrement espacées, le crochet étant capable d'être attaché au montant à deux positions de hauteurs différentes et comprenant: un bord supérieur comprenant un moyen de support d'étagère, au moins un premier moyen de fixation à crochet pour engager de manière coopérative le bord inférieur d'une fente lorsque le crochet est dans la plus basse des deux positions, au moins un second moyen de fixation à crochet pour engager de manière coopérative le bord supérieur d'une fente lorsque le crochet est dans la plus haute des deux positions, et au moins un moyen de support pour engager et soutenir le bord inférieur d'une fente lorsque le crochet est dans la plus haute des deux positions; afin que le bord supérieur du crochet soit maintenu selon sensiblement le même angle par rapport au montant, lorsque le crochet est dans la plus haute ou la plus basse de deux positions. L'invention concerne également une étagère comprenant au moins deux crochets; et un système d'étagère modulaire comprenant une pluralité de montants comportant une pluralité de fentes régulièrement espacées, et comprenant encore une pluralité de crochets selon la présente invention et/ou une pluralité d'étagères selon la présente invention.