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Patent FR-3055918-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un cadre de menuiserie et cadre de menuiserie a cordon de soudure optimise
Inventor: MOINI CYRUS BRUNO HASSAN
IPC: E06B1/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un cadre de menuiserie (1) formant un angle droit entre au moins deux profilés (11), chacun desdits profilés (11) étant délimité par une bordure intérieure (111), une bordure extérieure (112), ledit procédé comprenant : ○ une étape de découpe au cours de laquelle on découpe chacun desdits profilés (11) de biais, ○ une étape de forgeage au cours de laquelle on assemble lesdits profilés (11) entre eux, ledit procédé étant caractérisé en ce que lors de ladite étape de découpe, on découpe lesdits profilés (11) selon un angle de découpe biaise (α) qui est strictement supérieur à 45° et en ce que lors de ladite étape de forgeage, on forme un cordon de soudure dont la taille est décroissante depuis ladite bordure intérieure (111) vers ladite bordure extérieure (112). Cadres de menuiseries.
Patent FR-3056895-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de couvercle, autocuiseur pourvu d'un tel sous-ensemble et procede de fabrication afferent
Inventor: GEHANT LUC ANDRE
IPC: A47J27/08
Filed: 2016-09-30
Abstract: Sous-ensemble de couvercle, autocuiseur pourvu d'un tel sous-ensemble et procédé de fabrication afférent. Sous-ensemble de couvercle (1) comprenant une pluralité de composants parmi lesquels : - un couvercle (4) présentant une face interne (4A) et une face externe opposée (4 B), - et une pluralité d'éléments de liaison (6, 7, 8, 9, 10) attachés au couvercle (4) de façon à faire saillie de ladite face externe (4B), caractérisé en ce que chacun desdits éléments de liaison (6, 7, 8, 9, 10) est attaché audit couvercle (4) au moyen d'un cordon de soudure laser respectif (11, 12). Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-3056932-A1 (FR)
Title: Machine-outil a broche verticale
Inventor: RECH THIERRY
IPC: B23Q1/70
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne une machine-outil (M) comprenant : un socle (100) muni dans sa partie arrière de deux poteaux latéraux (130 et 140) définissant au niveau de leur extrémité inférieure, une zone de liaison des poteaux (130 et 140) au socle (100), pour le socle (100), deux zones latérales avant (150 et 160) et une zone centrale avant (170), - une poutre transversale (200) disposée à l'extrémité haute desdits poteaux (130 et 140), - au moins une unité porte-broche (310 et 320), - des guidages horizontaux longitudinaux (181, 182, 183, 184) supportés par le socle (100), - au moins un chariot porte-pièce (420, 430) se déplaçant en translation sur lesdits guidages. Cette machine-outil est remarquable en ce que les guidages horizontaux longitudinaux (181, 182, 183, 184) sont disposés sur le socle (100) en se répartissant dans au moins une des deux zones latérales avant (150 et 160). Applications : architecture machine-outil.
Patent FR-3042468-A1 (FR)
Title: Cycle a motorisation electrique et systeme automatique de stockage de tels cycles
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B62M6/90
Filed: 2016-10-18
Abstract: Cycle à motorisation électrique comprenant une batterie (9) comportant un circuit électronique de commande commandant des moyens d'affichage électroniques (64), les moyens d'affichage (64) étant visibles d'un utilisateur assis sur la selle, le circuit électronique de commande étant adapté pour communiquer avec un mobile comprenant des moyens de navigation, le circuit électronique de commande étant adapté pour recevoir des informations de navigation du mobile et pour faire afficher lesdites informations de navigation par les moyens d'affichage.
Patent FR-3060541-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmetique
Inventor: BAUDELOT CAMILLE
IPC: B65D83/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, comportant : - Un récipient (10) contenant le produit, - une tête de distribution (20) fixée sur le récipient, comportant : ○ un corps pourvu d'au moins un orifice d'admission du produit et d'au moins un orifice de distribution, ○ une partie mobile (30,31) présentant une chambre (31) d'accumulation de produit, déplaçable manuellement relativement au corps au moins entre une position de chargement en produit où le produit peut s'écouler depuis le récipient vers la chambre à travers l'orifice d'admission, et une position de distribution où la partie mobile ferme l'orifice d'admission et où la chambre communique avec l'orifice de distribution.
Patent FR-3060599-A1 (FR)
Title: Revetement de protection thermique et/ou de resistance au feu d'une piece mecanique et procedes d'application
Inventor: BOIDOT MATHIEU
IPC: C09D183/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un revêtement de protection thermique et/ou de résistance au feu sur tout ou partie d'une pièce mécanique comprenant les étapes suivantes : *une étape de dépôt, sur au moins une partie de la surface de la pièce mécanique, d'une composition comprenant : -au moins un polymère appartenant à la catégorie des polymères précéramiques à base de silicium ; -une ou plusieurs charges inorganiques à propriétés de protection thermique et/ou de résistance au feu ; -une ou plusieurs charges organiques remplissant la fonction d'agent porogène ; -un solvant organique ; *une étape de traitement thermique de la composition ainsi déposée consistant à sécher ladite composition.
Patent FR-3063177-A1 (FR)
Title: Coffre ameliore pour un convertisseur d'alimentation en puissance electrique d'un moteur d'un vehicule guide
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H01L23/02
Filed: 2017-02-17
Abstract: Ce coffre (10) comporte un cadre (18) qui délimite intérieurement un volume principal (32) et un volume de passage (30), le cadre (18) étant muni d'une ouverture (20) donnant sur le volume de passage (30) de manière à accéder, depuis l'extérieur du coffre (10), au volume principal (32). Ce coffre comporte, en outre, une baie (40) électronique montée mobile sur le cadre (18) du coffre (10) pour pouvoir être déplacée, à travers l'ouverture (20), entre une première position, dans laquelle la baie (40) est intégralement logée à l'intérieur du volume de passage (30) d'une manière permettant la fermeture du coffre (10) et une seconde position, dans laquelle la baie (40) est intégralement à l'extérieur du coffre (10) d'une manière permettant un accès à l'ouverture (20) et au volume de passage (30).
Patent FR-3064536-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la temperature de l'air dans un habitacle de vehicule electrique
Inventor: L'HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de gestion de l'air entrant dans un habitacle de véhicule électrique comprenant un équipement destiné à piloter la température de l'air destiné à pénétrer dans l'habitacle. La principale caractéristique d'un dispositif de gestion selon l'invention, est que ledit équipement comprend un élément de chauffage (100, 110) présentant au moins deux zones distinctes (101, 102, 111, 112) portées à des températures différentes, ledit dispositif comprenant des sorties associées auxdites zones (101, 102, 111, 112) permettant de diffuser à l'intérieur de l'habitacle des flux d'air à des températures différentes vers des endroits identifiés dudit habitacle.
Patent FR-3047986-A1 (FR)
Inventor: MALONE JOSHUA
IPC: B67D7/38
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention porte sur un appareil comprenant une pluralité de tubes creux s'étendant tous à partir d'un logement commun, dans une même direction générale jusqu'à des extrémités de tube respectives où les extrémités de tube présentent une pluralité de récipients gonflables adjacents, dans lequel chaque extrémité de tube est couplée amovible à l'un respectif des récipients gonflables de façon hermétique par une bague élastique disposée autour d'une région en col du récipient gonflable, et dans lequel le logement, par l'intermédiaire des tubes, facilite le remplissage simultané des récipients gonflables avec un liquide, lesdites bagues élastiques étant d'une taille suffisante pour s'étendre et se serrer autour des tubes respectifs et pour se contracter automatiquement lors du retrait du tube par rapport au récipient gonflable afin de fermer hermétiquement le liquide dans le récipient gonflable. L'invention porte également sur un procédé associé de remplissage simultané d'une pluralité de récipients gonflables à l'aide d'un liquide.
Patent FR-3073215-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage du genre a mat telescopique, pour la manœuvre en hauteur d'un objet
Inventor: DIJOUX FLORIAN
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage (1) pour la manœuvre en hauteur d'un objet, comprenant un mât télescopique (2) dont une extrémité supérieure (21) est équipée d'un organe support (3) adapté à recevoir ledit objet. Le mât télescopique (2) comprend un segment fixe (5) et au moins un segment mobile (6) coopérant avec des moyens de manœuvre en translation (8). Au moins un segment mobile (6) de rang « n » comporte un premier organe de renvoi terminal (65) autour duquel un organe de transmission souple (82) est replié pour former un organe de transmission souple replié (82) présentant deux brins (821). Les deux brins (821) comportent chacun une extrémité libre (827) fixée à un point d'ancrage (9) porté par un segment (5, 6) amont dudit mât télescopique (2) ; l'un au moins desdits brins (821) comporte au moins un organe de butée (826). Le segment mobile (6) de rang n comporte au moins un arrêtoir (61) destiné à coopérer avec ledit au moins un organe de butée (826) dudit organe de transmission souple replié (82) notamment en cas de rupture de l'un desdits brins (821).
Patent FR-3084244-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelle partiellement glissante
Inventor: FARAUD FRANCOIS
IPC: A43B13/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de rendre glissante une partie de la semelle d'une chaussure portée par une personne à mobilité réduite ne pouvant pas lever le pied Il est constitué d'un dispositif glissant couvrant le dessous de la semelle d'une chaussure et ses bords verticaux sur la partie avant d'un quart de la longueur totale de la semelle. Il permet l'avancement du pied paralysé traînant sur le sol pendant la première partie du pas et en facilite son déplacement vers l'avant pendant la seconde partie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à aider à marcher les personnes qui ne peuvent pas lever le pied et le traînent sur le sol.
Patent FR-3077347-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'assemblages a vis et ecrous dans un aeronef
Inventor: MARTRES JEAN-LUC
IPC: G01D1/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'assemblages à vis et écrous dans un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un outil mécanique (100) et une interface homme-machine numérique (200). L'outil mécanique (100) comprend un boîtier (101) comportant une surface d'appui (102) définissant un plan de référence, une potence (103) montée mobile en translation à l'intérieur du boîtier, un codeur linéaire (105) configuré pour mesurer en utilisation une distance entre le plan de référence et une face inférieure (104) de la potence mobile. L'interface homme-machine numérique comprend une unité centrale, un écran d'affichage (201), une application et une base de données dans laquelle sont mémorisées des plages de validité ou des distances normalisées relativement à des types d'assemblage, l'application et la base de données étant chargées et opérationnelles dans l'unité centrale. L'invention s'étend à un procédé de contrôle utilisant ce dispositif.
Patent FR-3082579-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16F15/131
Filed: 2018-06-15
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1), comprenant : - un dispositif d'amortissement pendulaire (22), comprenant un support (24) mobile en rotation autour d'un axe (X) et au moins un corps pendulaire (25) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins un organe de roulement (34), - un élément de contre appui, distinct du dispositif d'amortissement pendulaire et - un système d'amortissement de butée (50) solidaire du support (24) et permettant d'amortir une venue en position de butée contre le support (24) du corps pendulaire (25), Caractérisé en ce que le système d'amortissent de butée (50) est déformable entre une position inactive et une position active dans laquelle au moins un corps pendulaire (25) est venu en position de butée et ledit système d'amortissement de butée (50) est au moins partiellement comprimé contre l'élément de contre appui.
Patent FR-3082390-A1 (FR)
Title: Confiserie gelifiee exempte de gelatine et procede de preparation d'une telle confiserie
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: A23G3/42
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle confiserie gélifiée sans gélatine comprenant de 2 % à 4 % d'amidon waxy prégélatinisé et 0,5 % à 1,5 % de maltodextrines branchées, les pourcentages étant exprimés en poids sec par rapport au poids total du produit final. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle confiserie.
Patent FR-3084644-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecartement pour ensemble structurel de catamaran, ensemble structurel de catamaran et catamaran
Inventor: RHONE THIERRY MARTIAL FRANÇOIS
IPC: B63B15/02
Filed: 2018-08-03
Abstract: Ce dispositif d'écartement est prévu pour un ensemble structurel de catamaran comprenant une poutre (4) configurée pour être fixée transversalement entre les parties avant des deux coques d'un catamaran et un câble de renfort (6) tendu entre deux points de fixation (8) de la poutre (4) espacés le long de la poutre (4). Le dispositif d'écartement est configuré pour maintenir le câble de renfort (6) écarté de la poutre entre les deux points de fixation (8). Le dispositif d'écartement comprend au moins deux pieds (20), chaque pied (20) ayant une première extrémité (20A) prévue pour être fixée à la poutre (4) et une deuxième extrémité (20B) prévue pour recevoir le câble de renfort (6), dans lequel l'écartement (E1) entre les premières extrémités (20A) des pieds (20) est égal ou plus petit que l'écartement (E2) entre les deuxièmes extrémités (20B) des pieds (20).
Patent FR-3086218-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention a pour objet un module (1) de face avant pour véhicule automobile comprenant un boiter (2) avec une pluralité de parois (4) définissant ainsi un conduit d'écoulement pour un flux d'air, un orifice (13) de drainage étant agencé au sein d'une desdites parois (4), et au moins un échangeur de chaleur (20) étant agencé au sein du boitier (2) caractérisé en ce que le module (1) de face avant comprend un élément de dégivrage (22) capable de transmettre la chaleur générée par l'échangeur de chaleur (20) vers l'orifice (13) de drainage. L'invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel module.
Patent FR-3088709-A1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un tube (20) pour échangeur de chaleur (10) de véhicule automobile, le tube (20) comprenant une paroi (21) délimitant un conduit (22) dans lequel est apte à circuler un fluide de refroidissement, la paroi (21) étant pliée pour présenter deux bords d'extrémité (41, 42) opposés selon une direction longitudinale de part et d'autre d'une partie médiane (43) et deux parties supérieure et inférieure (44, 45) opposées l'une à l'autre selon une direction verticale. La paroi (21) du tube (20) comprend une première rainure (95) ménagée sur l'une des parties supérieure et inférieure (44, 45) au voisinage d'un des bords d'extrémité (41) du tube (20), la première rainure (95) étant configurée pour recevoir une partie d'accroche (111) d'un profilé (90) de protection du bord d'extrémité du tube correspondant. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3082008-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant la continuite du service de geolocalisation a l'interieur des batiments pour les terminaux utilisant les signaux gnss
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: G01S19/11
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant la continuité du service de géolocalisation par GNSS dans des zones de faible ou de non-réception des signaux émis par les satellites GNSS. Le dispositif est constitué d'un réseau de bornes émettant des signaux radioélectriques à faible puissance compatibles des récepteurs GNSS standard. Les bornes sont synchronisées et commandées par un procédé selon l'invention de façon à produire des signaux synthétiques ayant des caractéristiques compatibles de celles des signaux GNSS réels qui seraient reçus dans le bâtiment si la structure du bâtiment n'existait pas. Pour ce faire, les bornes mettent en œuvre des antennes adaptatives multifaisceaux commandées par un procédé selon l'invention de sorte que la combinaison des ondes émises par le réseau de bornes produise des signaux synthétiques ayant des fronts d'ondes plans et des caractéristiques de phase identiques à celles des signaux réels en tout point de l'espace, permettant ainsi aux récepteurs GNSS présents dans la zone d'assurer la continuité et la qualité de leur service de géolocalisation. Le procédé et le dispositif selon l'invention sont particulièrement destinés à la géolocalisation précise des personnes et des biens à l'intérieur de bâtiments ou de toute zone de faible ou de non-visibilité des satellites GNSS, ceci sans discontinuité du service de géolocalisation entre l'intérieur et l'extérieur de la zone où l'invention est mise en œuvre.
Patent FR-3091914-A1 (FR)
Title: Amortisseur de véhicule automobile
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: F16F9/36
Filed: 2019-01-18
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (11) pour une suspension de véhicule automobile présentant un axe (X1) principal et comportant : - un corps (12) comportant un alésage (15) cylindrique débouchant par une ouverture (17) ; - une tige (14) en matériau ferromagnétique qui est montée coulissante coaxialement dans l'alésage (15) ; - une bague (38) de guidage en coulissement de la tige (14) ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier aimant (44) permanent qui est fixé dans l'alésage (15) radialement à distance de la tige (14) et qui est agencé à proximité de la bague (38) de guidage, le premier aimant exerçant sur la tige (14) une force (F1) d'attraction dans une première direction radiale déterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096286-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un indice de compatibilité entre deux extrémités de deux tubes, tube muni d’un indicateur de compatibilité
Inventor: GOTUSSO NICOLAS
IPC: G06K7/08
Filed: 2019-05-20
Abstract: Procédé de génération d’un indice de compatibilité entre deux extrémités de deux tubes notamment avant des opérations de soudage, ledit procédé comportant les étapes de : (a) marquage d’une référence angulaire (M0) sur chacune des deux extrémités (b) mesure orbitale d’un rayon intérieur de chacune des extrémités ; (c) détermination d’un indice de compatibilité angulaire (INDthêta k) entre les deux extrémités pour un écart angulaire (Ө, thêta) entre les références angulaires desdites extrémités, cet indice de compatibilité angulaire dérivant d’un maximum de différence entre les rayons intérieurs de chaque extrémité mis en regard,(d) itération de la détermination de l’indice de compatibilité angulaire pour plusieurs valeurs d’écart angulaire entre les références angulaires desdites extrémités ;(e) génération d’une note globale de compatibilité (Hk) entre ces deux extrémités, la note globale de compatibilité étant fonction des indices de compatibilité angulaire déterminés pour plusieurs valeurs d’écart angulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3081904-A1 (FR)
Title: Entraînement pour un battant de porte ou de fenêtre
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F15/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un entraînement pour un battant de porte, une fenêtre ou similaire comprend un logement, un piston guidé de manière coulissante dans le logement, sur lequel agit une unité à ressort et un arbre de sortie monté de manière rotative dans le logement, relié au piston par l'intermédiaire d'une transmission pignon-crémaillère. La transmission piston-crémaillère comprend un pignon non circulaire relié à l'arbre de sortie, dont les dents s'engrènent dans une contre-denture côté piston. Ici, la longueur effective du bras de levier des dents côté pignon diminue dans une plage d'angle d'ouverture initiale allant de 0° à un premier angle d'ouverture de battant prédéterminé à partir d'une longueur de bras de levier effective relativement élevée ou maximale à l'angle d'ouverture de battant égal à 0° avec l'augmentation de l'angle d'ouverture de battant, et à partir d'un deuxième angle d'ouverture prédéterminé, qui est supérieur ou égal au premier angle d'ouverture de battant prédéterminé et inférieur à l'angle d'ouverture maximum de battant, augmente fortement avec l'augmentation de l'angle d'ouverture de battant. Figure 1 (Fig. 1)
Patent FR-3098536-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’une couverture de bassin
Inventor: RENAULT VINCENT
IPC: E04H4/06
Filed: 2019-07-12
Abstract: Le système de verrouillage (10) comprend un élément de retenue (14) comportant une butée de retenue (15) ; et un dispositif de verrouillage (16) comprenant une partie de fixation (17) comportant une ouverture de réception (22) ; un élément de verrouillage (23) monté mobile par rapport à la partie de fixation (17) entre une position de verrouillage dans laquelle l’élément de verrouillage (23) est configuré pour coopérer avec la butée de retenue (15) lorsque l’élément de retenue (14) est reçu dans l’ouverture de réception (22), et une position de déverrouillage dans laquelle l’élément de verrouillage (23) est configuré pour libérer la butée de retenue (15) de manière à autoriser un retrait de l’élément de retenue (14) hors de l’ouverture de réception (22) ; et un élément de déverrouillage (25) configuré pour déplacer l’élément de verrouillage (23) de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage lorsque l’élément de déverrouillage (25) est déplacé d’une position inactive vers une position active. Figure 5
Patent FR-3098968-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de configuration du fonctionnement du groupe motopropulseur d’un vehicule automobile
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de configuration du fonctionnement du groupe motopropulseur d’un véhicule automobile ainsi que sur un système informatique (100) mettant en œuvre un tel procédé. Figure 1
Patent FR-3099195-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’installation d’éléments de recouvrement d’une toiture
Inventor: FUCHO ERIC
IPC: E04G3/26
Filed: 2019-07-26
Abstract: Dispositif d’assistance à l’installation d’éléments de recouvrement d’une toiture Dispositif (1) d’assistance à l’installation d’éléments (103) de recouvrement d’une toiture (100), le dispositif (1) comprenant au moins une plaque (1a, 1b, 1c) fine qui comporte : - une base (5) allongée qui comprend une première face (5a) d’appui destinée à venir en contact avec la toiture (100), et une deuxième face (5b), - une portion (7) d’emboîtement, dans le prolongement de la base (5) allongée, la portion (7) d’emboîtement comprenant un retour (8) adapté pour emboîter le dispositif (1) d’assistance sur un liteau (102) de la toiture (100), la portion (7) d’emboîtement étant recouvrable au moins en partie par un élément (103) de recouvrement ; - une portion (9) de support, solidaire de la base (5) allongée et s’étendant angulairement par rapport à la base (5) allongée sur la deuxième face (5b), la portion (9) de support comprenant une surface (10) de support orientée vers la portion (7) d’emboîtement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1