baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045788-B1 (FR)
Title: Four de cuisson ayant une cavite ventilee
Inventor: PHILIBERT EMMANUEL
IPC: F24C15/32
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un four de cuisson (1) a une cavité (2), et un compartiment de circulation d'air (4) séparés par une paroi postérieure (2a), la paroi postérieure (2a) comportant une ouverture centrale (6) située au centre de la paroi postérieure (2a) et plusieurs ouvertures périphériques (7a-7d) situées sur la périphérie de la paroi postérieure (2a). Le four de cuisson (1) comporte en outre des moyens de ventilation/moyens de brassage d'air (5) générant un flux d'air circulant dans le four, et des moyens d'obturation (8) conformés pour obturer une partie centrale de l'ouverture centrale (6) et étant mobiles entre : - une première position dans laquelle la partie centrale de l'ouverture centrale (6) n'est pas obturée, et - une seconde position dans laquelle les moyens d'obturation (8) sont positionnés en contact avec l'ouverture centrale de sorte que la partie centrale de l'ouverture centrale (6) est obturée.
Patent FR-3053098-B1 (FR)
Title: Lentille monobloc a secteur de roue entraine
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-06-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant :         - une lentille (101) destinée à dévier les rayons lumineux émis par une source lumineuse, et comprenant un secteur de roue (111) avec une surface entrainée (112), le secteur de roue étant venu de matière avec l'ensemble de la lentille,         - un moyen d'entrainement (160) avec une surface d'entrainement (161) agencée de manière à ce que la surface d'entrainement soit en contact avec la surface entrainée et à ce que le mouvement de la surface d'entrainement entraine un mouvement de la lentille.
Patent FR-3053938-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un vehicule automobile roulant en marche arriere
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un véhicule automobile comportant des roues, un moteur électrique couplé aux roues et un système de freinage des roues, comprenant des étapes : - d'acquisition de la vitesse (V1) du véhicule automobile, - d'acquisition de la position d'un levier de vitesse équipant le véhicule automobile, - d'acquisition d'une instruction d'accélération relative à la position de ou à l'effort exercé sur une pédale d'accélérateur équipant le véhicule automobile, et - d'élaboration d'une consigne de pilotage du moteur électrique en fonction de la position du levier de vitesse et de l'instruction d'accélération. Selon l'invention, si la vitesse acquise est inférieure à un premier seuil (S1) négatif et que le levier de vitesse est en position de marche avant, il est prévu d'élaborer une consigne de pilotage du système de freinage en fonction au moins de l'instruction d'accélération.
Patent FR-3055030-B1 (FR)
Title: Siege de soupape ameliore
Inventor: GALLARD PATRICK
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-08-09
Granted: 2020-04-24
Abstract: Conduit d'admission d'air (10) de moteur thermique de véhicule automobile entouré par une bague de siège (14) de soupape (15) de contrôle d'ouverture de débouché (11) dudit conduit comportant: -une zone d'appui conique (21) complémentaire avec une zone de contact (22) d'appui d'un plateau (23) de la soupape, -une zone intérieure amont (25) de siège, caractérisé en ce que ladite zone d'appui conique (21) et ladite zone intérieure (25) sont séparées par une rainure circulaire (30) selon l'axe de la bague, adaptée à entourer sans contact un bord circulaire (26) dudit plateau de la soupape en position d'obturation du conduit délimitant en amont la zone de contact d'appui (22) dudit plateau.
Patent FR-3055474-B1 (FR)
Title: Volet de coffre de vehicule automobile equipe d'une vitre transparente supportant des elements d'antenne serigraphies
Inventor: RAYMOND LAURENT
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: Volet de coffre (10) de véhicule automobile (V) comportant au moins une partie de charnière (21) solidaire du volet de coffre (10) qui est apte à coopérer en rotation avec au moins une partie de charnière solidaire du châssis (40), ledit volet étant équipé d'une vitre transparente (5) supportant au moins un premier aérien (A1) d'antenne (FM1) sérigraphié sur la vitre (5), apte à recevoir un signal radioélectrique dans une bande de fréquences déterminée, caractérisé en ce que le volet (10) est réalisé dans un matériau non conducteur de l'électricité et en ce qu'il comporte un plan de référence électrique (8) rapporté sur le volet (10) entre un bord de la vitre (5) et un bord du volet (10), un module de réception (R1) connecté électriquement d'une part à l'aérien (A1) de l'antenne (FM1) et, d'autre part, au plan de référence (8), et des moyens de raccordement électrique (81) à la partie de la charnière (21) solidaire du volet (10), aptes à coupler électriquement le plan de référence (8) au châssis (40) du véhicule (V).
Patent FR-3056500-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule automobile autonome
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: B60Q3/74
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un système d'éclairage intérieur pour véhicule automobile autonome comporte au moins un module de conduite autonome (12) et un dispositif lumineux d'éclairage intérieur (14) comprenant une pluralité de sous-ensembles lumineux (16a, 16b), chaque sous-ensemble lumineux étant configuré en un mode statique d'éclairage intérieur ou en un mode dynamique d'éclairage intérieur. Au moins un ensemble lumineux est configuré pour passer du mode statique au mode dynamique, et inversement, en fonction d'au moins un paramètre de commande de conduite autonome en provenance dudit module de conduite.
Patent FR-3058207-B1 (FR)
Title: Procede de separation cryogenique d'un melange d'hydrogene et de monoxyde de carbone
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-10-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dans un procédé de séparation cryogénique d'un mélange d'hydrogène et de monoxyde de carbone, le mélange est refroidi dans un échangeur de chaleur (E) et puis séparé par condensation partielle avant d'être envoyé à une colonne d'épuisement, on refroidit un débit gazeux riche en azote (71) dans l'échangeur de chaleur, on sort au moins une partie du débit gazeux riche en azote refroidi au bout froid de celui-ci, on en détend au moins une partie, on liquéfie au moins une partie du débit gazeux riche en azote, on vaporise l'au moins une partie liquéfiée et on la réchauffe avant d'en extraire au moins une partie comme produit gazeux riche en azote (84).
Patent FR-3058317-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant une premiere et une deuxieme cannes
Inventor: DENJEAN FRANCOIS
IPC: A61H3/02
Filed: 2016-11-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention a pour objet un système dans lequel une première ou une deuxième cannes (1) est configurée pour porter l'autre parmi la première ou deuxième canne (1), caractérisé en ce que au moins la canne (1) portée comprend un élément d'accrochage, choisi parmi un crochet (133) ou un barreau (125), configuré pour coopérer avec un élément d'accrochage complémentaire, choisi parmi un barreau (125) ou un crochet (133), porté par la canne (1) portante, l'élément d'accrochage et l'élément d'accrochage complémentaire étant configurés pour coopérer de sorte que le barreau (125) de l'une des première ou deuxième cannes (1) s'insère dans le crochet (133) de l'autre des première ou deuxième cannes (1).
Patent FR-3059140-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le recueil du consentement eclaire d'un patient
Inventor: GLEYZE PASCAL
IPC: G16H10/60
Filed: 2016-11-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un système pour le recueil du consentement éclairé d'un patient comportant un serveur comprenant une mémoire pour l'enregistrement d'une pluralité de fichiers numériques multimédias et des moyens de programme pour commander le fonctionnement du système, de façon à : - établir une session informatique entre un équipement informatique du patient équipé d'un logiciel de navigation et ledit serveur, - commander la transmission audit équipement informatique du patient des fichiers numériques multimédias - enregistrer au moins une information concernant l'ouverture d'une session entre l'équipement informatique du patient et le serveur, ainsi que des informations transmises par ledit équipement informatique du patient par l'intermédiaire d'un formulaire numérique Ledit système comporte en outre une pluralité de supports matériels présentant chacun une zone d'information identique, une zone de signature par le patient, une zone de signature par le praticien et un couple formé par un identifiant unique et un mot de passe correspondant aux informations numériques préalablement enregistrées dans une mémoire dudit serveur, pour l'activation de l'étape d'ouverture d'une session sécurisée entre le serveur et un équipement informatique et en ce que lesdits moyens de programme pour commander le fonctionnement du système comportent des moyens pour l'enregistrement dans un espace de mémoire associé à l'identifiant unique utilisé pour l'ouverture de la session sécurisé des informations horodatées relatives au traitement des fichiers numériques multimédias sur l'équipement informatique correspondant à ladite session sécurisé.
Patent FR-3060343-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose de type thiolactone et une silicone et procede de traitement des matieres keratiniques avec la composition
Inventor: VOISIN SÉBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne composition comprenant :         (a) un ou plusieurs composé(s) de type thiolactone, et         (b) une ou plusieurs silicones.
Patent FR-3055228-B1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage par pulverisation d'un liquide, de bouteilles a goulot de differentes grandes capacites
Inventor: MEYRIEUX STEPHANE
IPC: B08B9/34
Filed: 2016-08-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de nettoyage d'une bouteille (B1, B2, B3) à goulot (40). L'appareil comprend un châssis (1) porteur d'au moins un organe de pulvérisation (13) d'un liquide (L) de nettoyage comprenant un siège de nettoyage (10) recevant une bouteille (B1, B2, B3) en position renversée et au moins une buse (12) de projection du liquide (L) vers l'intérieur de la bouteille (B1, B2, B3). Le siège de nettoyage (10) comporte une assise (37) de soutien en libre rotation de la bouteille (B1, B2, B3). La buse (12) est logée à l'intérieur du siège de nettoyage (10) et comporte au moins deux canaux (48) de projection du liquide (L) inclinés l'un par rapport à l'autre. La bouteille (B1, B2, B3) est nettoyée par sa mise en rotation sur le siège de nettoyage (10) et par projection vers le fond de la bouteille (B1, B2, B3) d'au moins deux jets (J1, J2) du liquide (L) suivant des orientations respectives inclinées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3075985-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'harmonisation duale d'un systeme d'affichage tete haute porte pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aeronef avec le monde reel exterieur
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un procédé d'harmonisation duale d'un système d'affichage tête haute porté pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aéronef avec le monde réel extérieur comprend : - une étape (206 ; 306) de d'acquisition de N mesures de postures de tête par une série de visées Vi différentes qui alignent chacune un motif de visée, situé à une position figée différente Pi sur l'afficheur DO avec un vecteur de visée fonction de la positon Pi, puis - une étape (208 ; 308) de calcul de la matrice d'orientation relative M01 entre l'afficheur D0 dans une position basculée d'engagement dans le champ de vision et le premier élément de poursuite D1 comme la matrice droite D solution du système d'équations d'harmonisation duale G.KiD.xi = y0 pour i variant de 1 à N, le vecteur y0 désignant le vecteur dans le repère inertiel de la plateforme correspondant au point cible visé dans le monde réel extérieur et étant inconnu ; et la matrice gauche G étant la matrice M23 d'orientation relative entre le deuxième élément fixe D2 et le dispositif inertiel d'attitude D3, qui est potentiellement incorrecte mais supposée constante en fonction du temps, et qui lorsqu'elle est inconnue requiert au moins quatre mesures Ki. Un système d'affichage tête haute est configuré pour mettre en œuvre ledit procédé d'harmonisation duale.
Patent FR-3062418-B1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions d'oxydes d'azote a l'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: VON WISSEL DIRK
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle permettant de maintenir sous un seuil fixe prédéfini la quantité moyenne d'oxydes d'azote par kilomètre parcouru émise par un véhicule équipé d'un moteur à combustion interne associé à un système de post-traitement , sur un trajet quelconque du véhicule.         De manière itérative, on calcule la quantité moyenne émise sur une distance élémentaire fixe qui vient d'être parcourue par le véhicule, et un facteur de conformité à long terme qui est égal à la quantité moyenne émise sur toute la distance parcourue depuis le début du trajet.         Quand on constate que le facteur de conformité à long terme est supérieur au seuil, on règle le moteur et/ou le système de post-traitement pour obtenir, sur la distance élémentaire fixe suivante, une quantité moyenne d'oxydes d'azote par kilomètre qui est plus faible que la valeur de seuil FC, par exemple égale à 90% du seuil, quel que soit le point de fonctionnement du moteur.         Le facteur de conformité à long terme converge ainsi vers le seuil.
Patent FR-3047807-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un detecteur a ultrasons et installation de reconnaissance d'un cas de collision
Inventor: FOLTIN JOHANNES
IPC: B60R21/0136
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de gestion d'un détecteur à ultrasons (1a-1d) exploitant les vibrations sonores reçues par une installation. Après la saisie d'un cas de collision par le détecteur à ultrasons (1a-1d) ou par une installation de détection de collision (11) distincte, le détecteur à ultrasons (1a-1d), après un temps d'attente (W) raccourci par rapport à celui du mode normal, commute directement en mode de réception après le mode d'émission. L'installation d'exploitation (20) a un algorithme (21) qui conclut à une collision à partir des vibrations sonores reçues par les capteurs à ultrasons (1a-1d).
Patent FR-3063971-B1 (FR)
Title: Dispositif naval anti-intrusion et navire equipe d’un tel dispositif
Inventor: HOARAU BERTRAND
IPC: B63B43/18
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) naval anti-intrusion comprenant au moins un chariot (3) conformé de sorte à pouvoir, en service, circuler le long d'au moins une partie d'une coque (C) d'un navire (N), le chariot étant muni d'une carapace pour déstabiliser, lors d'un déplacement du chariot le long de la coque, un équipement pirate. L'invention concerne également un navire (N) équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3064600-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur d'aeronef comportant un guidage en translation d'un capot mobile relativement au fuselage
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-05-29
Abstract: La conception d'un nouveau type de nacelle pour ensemble moteur d'aéronef permettant en particulier des améliorations dans les opérations de maintenance est souhaitée. L'objet principal de l'invention concerne ainsi un tel ensemble moteur (1) pour aéronef, comportant : une turbomachine, une nacelle comportant une section arrière (22) avec un système d'inversion de poussée comportant un capot mobile (24), et une structure de fuselage (25), caractérisé en ce que le capot mobile (24) comporte des structures externe (30) et interne (31) solidarisées ensemble par le biais d'une paroi arrière de bifurcation (26), la structure de fuselage (25) comportant un système de guidage (40) coopérant avec un coulisseau (41) du capot mobile (24). L'invention trouve des applications dans de nombreux domaines de l'industrie, et préférentiellement dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3065247-B1 (FR)
Title: Ensemble d'une fenetre et d'une paroi, procede de mise en place d'une fenetre dans une paroi
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: E06B1/56
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un ensemble d'une fenêtre (2) et d'une paroi (1) comportant une ouverture dans laquelle la fenêtre (2) est montée, la paroi (1) comportant un cadre de paroi (11) monté à la périphérie de l'ouverture, la fenêtre (2) comportant une partie de vitrage (20) et un cadre de fenêtre (21) entourant de manière périphérique la partie de vitrage (20), le cadre de paroi (11) et le cadre de fenêtre (21) sont solidarisés ensemble, l'ensemble comportant une bande de scellement (5) s'étendant de manière périphérique à l'interface entre le cadre de paroi (11) et le cadre de fenêtre (21) de manière à assurer la continuité des surfaces entre la paroi (1) et la fenêtre (2).
Patent FR-3067842-B1 (FR)
Title: Procede d'application de texture en realite augmentee, systeme et kits correspondants
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé d'application de texture en réalité augmentée comprenant une acquisition d'une image du monde réel sur laquelle un objet réel (62) et au moins une portion d'un marquage (63) lié à l'objet réel sont visibles, une détection du marquage, un recalage d'un monde virtuel par rapport au monde réel à partir de la détection du marquage, un placement d'un objet virtuel tridimensionnel de sorte que l'objet virtuel soit sensiblement superposé dans le monde virtuel à l'objet réel dans le monde réel, une application d'une texture (67) sur l'objet virtuel tridimensionnel, et un affichage d'au moins la texture appliquée à l'objet virtuel tridimensionnel. L'invention concerne également un système pouvant mettre en oeuvre le procédé et un kit contenant notamment ledit marquage.
Patent FR-3069126-B1 (FR)
Title: Dispositif de regeneration de composants electroniques en environnement nucleaire
Inventor: ARMANI JEAN-MARC
IPC: H05B3/02
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le dispositif comporte au moins les composants suivant : - une résistance de chauffe (20), destinée à chauffer un composant à régénérer ; - une source de courant (2) ; - une thermistance (10), reliée à ladite source de courant (2), couplée thermiquement à ladite résistance de chauffe, ladite thermistance parcourue par ledit courant présentant une tension Vtemp à ses bornes, image de la température de ladite résistance de chauffe (20) ; - un amplificateur d'erreur (3) amplifiant la différence entre la tension Vset et la tension Vtemp, délivrant une tension Vctrl correspondant à ladite différence amplifiée ; - un commutateur (5), commutant le courant passant dans ladite résistance de chauffe (20) ; - un oscillateur (4) délivrant une tension Vosc formée à rapport cyclique modulé, le rapport cyclique des impulsions de ladite tension Vosc étant fonction de la tension Vctrl, lesdites impulsions commandant l'ouverture dudit commutateur (5).
Patent FR-3070425-B1 (FR)
Title: Element aubage profile d'un ensemble propulsif en composite stratifie
Inventor: PERRIER MATTHIEU YOANN
IPC: B29C70/02
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-08-16
Abstract: Elément aubagé profilé, tel qu'une aube (16) de stator, pour un ensemble propulsif, comprenant une pale (17) délimitée longitudinalement par un bord d'attaque (18) et un bord de fuite (19), ladite pale (17) comprenant : - un noyau (24) interne ; - une première couche (25) en matériau composite formée par une première nappe recouvrant entièrement le noyau (24) central, et dont des bords (29) sensiblement radiaux sont jointifs pour former un raccord (30a) sensiblement radial ; - au moins une seconde couche (26) en matériau composite formée par une seconde nappe recouvrant entièrement la première couche (25), et dont des bords (29) sensiblement radiaux sont jointifs pour former un raccord (30b) sensiblement radial ; caractérisé en ce que le raccord (30b) de ladite seconde couche (26) est décalé par rapport au raccord (30a) de ladite première couche (25).
Patent FR-3071130-B1 (FR)
Title: Machine agricole pour le transport et la distribution de produits en vrac
Inventor: MIGNON FLORENT
IPC: A01D90/10
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole pour le transport et la distribution de produits en vrac, comprenant une cuve (2) montée sur un châssis roulant, qui comporte au moins une ouverture (4) située au niveau du fond (2') de la cuve (2) et qui est équipée d'au moins un organe mobile (6, 6') effectuant le raclage dudit fond (2') et favorisant l'éjection du produit. Machine agricole (1) caractérisée en ce que l'organe ou chaque organe mobile (6, 6') est monté rotatif autour d'un axe vertical (7), perpendiculaire par rapport au plan du fond (2') et comprenant au moins deux bras radiaux (8, 8', 8'') séparés, répartis autour de l'axe (7) et balayant sensiblement la totalité de la surface du fond (2'), l'épaisseur ou la hauteur par rapport au fond (2') de chaque bras (8, 8', 8'') étant inférieure à la hauteur de l'ouverture (4) ou de chaque ouverture (4) latérale.
Patent FR-3067507-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage de secours et blocs autonomes formant ledit systeme
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: H02J9/04
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un système d'éclairage de secours (1) comporte une pluralité de blocs autonomes d'éclairage de secours (1), chaque bloc (1) étant équipé d'un premier module de communication contenant un identifiant pour identifier le bloc autonome d'éclairage de secours (1), chaque premier module étant apte à communiquer sans fil avec les autres premiers modules de manière à former un réseau. Le système comporte en outre une unité de traitement d'information (2, 3) comportant un deuxième module de communication apte à communiquer avec le réseau, l'unité de traitement étant apte à collecter sur demande des informations d'au moins un bloc autonome d'éclairage de secours (1) déterminé par son identifiant.
Patent FR-3076605-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un système de traitement thermique (100) pour véhicule (10) comporte au moins un premier échangeur de chaleur (11) et un deuxième échangeur de chaleur (12), avec le deuxième échangeur de chaleur qui est agencé sensiblement perpendiculairement au premier échangeur de chaleur, le premier et le deuxième échangeur de chaleur étant agencés pour être successivement traversés par un même flux d'air (FA, FA1, FAv).
Patent FR-3078154-B1 (FR)
Title: Detection d’irregularites sur les routes
Inventor: BENANE SAID
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant des moyens de détection des irrégularités de la route parcourue par ledit véhicule ; remarquable en ce que les moyens de détection des irrégularités comprennent des capteurs de la position, de la vitesse et/ou de l'accélération d'un point caractéristique (E, F, G, H) de chacun des dispositifs d'amortissement du véhicule, le véhicule comprenant en outre une unité de traitement (10) des données détectées par les moyens de détection, l'unité de traitement (10) étant programmée pour déterminer, à tout instant, une surface géométrique caractéristique de la position, vitesse et/ou accélération des points caractéristiques, l'unité de traitement (10) étant également programmée pour déterminer la présence et des propriétés d'une irrégularité de la route lorsque ladite surface géométrique varie au cours du temps, au-delà d'un seuil prédéterminé. L'invention porte également sur une méthode et un système d'identification des irrégularités de la route.