baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998405-A1 (FR)
Title: Badge holder for holding support of transponder used to authenticate user to authorize access to e.g. hospital, has frame comprising small sides that include slot at positioning space of identification card between front plate and edge
Inventor: KEIN THIBAUT
IPC: G09F7/10
Filed: 2012-11-20
Abstract: The holder (10) has a transponder (12) with a holding unit comprising a peripheral frame (11) that includes holding grooves for holding a front plate (P1) and a rear plate and edges (R1-R4) connected with large sides (C1, C3) of the frame. The edges are extended on the front plate perpendicularly to the frame. Height between the plates is lower than height of the frame to delimit a space (18) for positioning an identification card (16) between the front plate and one of the edges. The frame comprises small sides (C2, C4) including a slot at the space.
Patent FR-3000183-A1 (FR)
Title: Condenseur avec reserve de fluide frigorigene pour circuit de climatisation
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un condenseur (1) pour un circuit de climatisation, ledit condenseur comprenant un boîtier (5) configuré pour être relié à une réserve (3) de fluide frigorigène, le boîtier (5) logeant une première partie (13) d'échange de chaleur entre le fluide frigorigène et un liquide de refroidissement, ladite première partie (13) étant configurée pour acheminer le fluide frigorigène à la réserve (3) de fluide frigorigène, et une deuxième partie (15) d'échange de chaleur configurée pour réaliser un complément d'échange de chaleur entre le fluide frigorigène et le liquide de refroidissement en sortie de ladite réserve (3).
Patent FR-3000470-A1 (FR)
Title: Peau auto-raidie pour fuselage d'aeronef comprenant des lisses a section fermee et procede de fabrication associe
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/12
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention a pour objet la simplification de la fabrication des fuselages en matériau composite pour aéronefs. Pour cela, il est proposé d'utiliser des lisses (20, 20') d'un nouveau type qui présentent une section transversale fermée, et qui sont ainsi capables de s'auto-positionner les unes par rapport aux autres en étant disposées bord à bord sur un support lisse (18), tel que la surface extérieure d'un mandrin (10). La mise en place des lisses dans des gorges de forme conjuguée est ainsi rendue inutile.
Patent FR-3009451-A1 (FR)
Title: Fourreau de protection pour cables enterres et son procede d'utilisation
Inventor: JOUVE JEAN PIERRE
IPC: H02G9/06
Filed: 2013-08-01
Abstract: Ce fourreau de protection (1) pour au moins un câble enterré comprend au moins un orifice (3) ménagé sur une zone prédéfinie (4) de la paroi (5) du fourreau (1). L'invention comprend également un procédé d'utilisation d'un tel fourreau.
Patent FR-3010896-A1 (FR)
Title: Coussin dorsal gonflable a position variable dans le dos par sangle centrale reglable
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: Coussin gonflable dorsal (4) universel se fixant à n'importe quelles sortes de bretelles (3) sans les endommager. Des lumières (8) sont réalisées dans la housse du coussin à différentes hauteurs. Une sangle transversale réglable (5) munie de pinces autobloquantes (6) permet la fixation du coussin sur les bretelles. Le coussin se plaque dans le pantalon ou la jupe Le gonflage +/- est réalisé par une poire situé dans la poche de l'utilisateur. Une valve règle de débit. Confort et soutien garanti.
Patent FR-3003254-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de diols vicinaux
Inventor: BLACH PHILIPPE
IPC: C07C29/03
Filed: 2013-03-14
Abstract: Procédé de préparation d'un acide gras ou d'un ester d'acide gras comprenant au moins une fonction diol vicinale, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) une réaction d'époxydation d'un produit de départ insaturé comprenant un acide et/ou un ester d'acide gras insaturé en présence d'un agent oxydant permettant la formation d'un époxyde, (b) une séparation de la fraction comprenant ledit époxyde, et (c) une réaction de ladite fraction avec un acide minéral en phase aqueuse permettant la formation d'un diol. L'invention porte également sur le produit obtenu par ce procédé et son utilisation notamment dans l'industrie chimique en tant qu'intermédiaire de synthèse et/ou dans l'industrie pharmaceutique, cosmétique ou alimentaire.
Patent FR-3007118-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d'un objet mis en forme
Inventor: POURCEL FABRICE
IPC: F26B23/08
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de séchage d'un objet mis en forme ayant une porosité interconnectée, obtenu par hydratation partielle ou totale d'une composition hydraulique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'application simultanée sur l'objet mis en forme d'un flux d'air ayant une température comprise de 20 à 100°C et d'ondes électromagnétiques ayant une fréquence de 0,1 MHz à 40 GHz
Patent FR-3002131-A1 (FR)
Title: Ustensiles de cuisson.
Inventor: BOUNIF KEVIN
IPC: A47J43/28
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un ustensile de cuisson (210) pour remuer des aliments en cours de cuisson, comportant un manche (201) et un outil (213) à une première extrémité (202) dudit manche, dans lequel ledit manche et ledit outil s'étendent dans deux directions s'écartant d'un angle déterminé (A). L'outil peut être une spatule, une fourchette (213) ou une cuiller. Optionnellement, le manche (201) peut comporter une raclette (214) à sa première extrémité (202) et à l'opposé de l'outil.
Patent FR-3009158-A1 (FR)
Title: Spatialisation sonore avec effet de salle
Inventor: PALLONE GREGORY
IPC: H04S3/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de spatialisation sonore, dans lequel on applique au moins un filtrage, avec sommation, à au moins deux signaux d'entrée (I(1), I(2),..., I(L)), caractérisé en ce que le filtrage comporte: l'application d'au moins une première fonction de transfert à effet de salle (Ak(1), Ak(2), ..., Ak(L)), la première fonction de transfert étant spécifique à chaque signal d'entrée, - et l'application d'au moins une deuxième fonction de transfert à effet de salle (Bmeank), la deuxième fonction de transfert étant commune à tous les signaux d'entrée.
Patent FR-3010026-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique a ouverture equipee de fils protecteurs pour le passage d'un organe de commande mobile d'un vehicule
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60R13/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: Un dispositif de protection acoustique (D) est solidarisé à une partie inférieure d'une planche de bord d'un véhicule. Ce dispositif (D) comprend une paroi (PD) munie d'au moins une ouverture (OP1) traversée par une tige (T1) d'un organe de commande (OC1) mobile, et des fils (FP) solidarisés à une zone périphérique (ZP) de la paroi (PD) qui délimite l'ouverture (OP1) et s'étendant dans une partie au moins de cette dernière (OP1) afin de gêner le passage par cette ouverture (OP1) d'ondes sonores qui sont produites en amont de la paroi (PD).
Patent FR-3011944-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'une machine industrielle a interface tactile integree a un panneau de confinement
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: G05B19/18
Filed: 2013-10-10
Abstract: Système (9) de commande d'une machine (1) munie d'un bâti (2) délimitant un environnement (3) de travail incluant des composants (4), ce bâti (2) comportant un panneau de confinement opaque, ce système (9) incluant une unité (10) de contrôle maître, des contrôleurs (12) esclaves asservis à l'unité (10) de contrôle maître et pilotant chacun un composant (4) fonctionnel, et une interface (14) graphique tactile intégrée au panneau de confinement et reliée à l'unité (10) de contrôle maître, laquelle est programmée pour : afficher sur l'interface (14) : ○ des panneaux (16) de commande des composants (4) dès lors qu'est détectée une action d'activation prédéterminée d'un opérateur (8), ○ une représentation (17) restituant l'environnement de travail tant que l'action d'activation n'est pas détectée ; contrôler le composant (4) via son contrôleur (16) en réponse à l'activation tactile d'au moins une fonction interactive d'un panneau (16) de commande.
Patent FR-3014490-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a passage ameliore en mode de desactivation tournante
Inventor: AUBIN PIERRE
IPC: F02D17/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion de véhicule automobile dans lequel on met en œuvre un mode de fonctionnement intermédiaire (A,A0) dans lequel on met en œuvre un nombre de cylindre(s) actif(s) moyen qui est inférieur au nombre de cylindres actifs dans le mode tous cylindres et supérieur au nombre de cylindres actifs moyen par cycle du moteur dans le mode à désactivation tournante (B,B0).
Patent FR-3015710-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de donnees caracterisant l'activite cerebrale d'un individu, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: LECUYER ANATOLE
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-20
Abstract: Système d'affichage de données caractérisant l'activité cérébrale d'un individu, comportant : - un bloc de capture cérébrale adapté pour collecter des données caractérisant l'activité cérébrale dudit individu à chacun d'une pluralité de pas de temps ; ledit système d'affichage étant caractérisé en ce qu'il comprend un bloc afficheur affichant une image actualisée dudit individu à chaque pas de temps ; et en ce qu'il est adapté pour détecter, à chaque pas de temps, une zone, correspondant à une section prédéfinie de l'individu, de ladite image affichée de l'individu et pour commander l'affichage de l'image d'un objet superposée sur ladite zone de l'image affichée de l'individu, certaines caractéristiques dudit objet affiché étant fonction des données collectées au dit pas de temps.
Patent FR-3016195-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrale produisant de l'electricite a auto-regenerescence et ecologique
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F03G7/10
Filed: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'obtenir de l'énergie à partir de l'ébullition de diazote liquide via la température naturelle de l'atmosphère terrestre. Il est constitué d'une cuve de stockage de diazote liquéfiée(1) raccordée à une cuve non isolée thermiquement(2), de manière que du diazote liquéfié soit injecté à l'intérieur de cette cuve non isolée thermiquement(2), afin que ce dit liquide se mette en ébullition de manière à obtenir une pression gazeuse qui est évacué via un circuit, ou cette même pression gazeuse met en rotation une turbine(3). Ce gaz sous pression est injecté après avoir mis la turbine en rotation à l'intérieure d'une cuve de liquéfaction(4), puis réinjecté à l'intérieure de la cuve de stockage(1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à produire de l'électricité écologiquement, via l'énergie calorifique naturelle de l'atmosphère terrestre.
Patent FR-3021963-A1 (FR)
Title: Repartition multifilaire a taquets lateraux
Inventor: RABEC DOMINIQUE
IPC: B65G47/22
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne une installation pour répartir sur au moins deux files (F2, F3) des produits (3) initialement alignés sur une seule file (F1), ladite installation comportant : un convoyeur (1) et un dispositif de répartition (6). Le dispositif de répartition (6) comportant deux déviateurs (61, 62), disposés latéralement au convoyeur (1) et en vis-à-vis l'un de l'autre, agencés pour agir successivement sur les produits. L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3016395-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour vehicule automobile a motorisation hybride
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F01P3/20
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement pour véhicule automobile, comprenant un premier radiateur (1) d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique et un second radiateur (2) d'un circuit de refroidissement d'un ensemble de motorisation à moteur électrique. Le second radiateur (2) est monté sur le premier radiateur (1).
Patent FR-3020207-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bobinage d'un stator de machine electrique et stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un bobinage de stator de machine électrique tournante comprenant: - une étape de formation d'une nappe de bobinage (52) comportant une pluralité de conducteurs (37), - une étape de mise en place de la nappe de bobinage (52) dans un peigne (83), - une étape d'enroulement de ladite nappe de bobinage (52) autour d'une broche (105) de manière à obtenir un bobinage, puis - une étape de transfert du bobinage de la broche (105) vers le stator, caractérisé en ce que la nappe de bobinage (52) est enroulée autour de la broche (105) sur au moins deux tours.
Patent FR-3023303-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de grille textile et installation et materiels y relatifs
Inventor: MUSSIER REGIS
IPC: D99Z99/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: Le procédé de fabrication d'une grille textile comporte l'enroulement des fils sensiblement parallèlement sur un carrousel ayant une forme sensiblement cylindrique générée par les brins extérieurs de courroies sans fin (11) parallèles entre elles et à l'axe du carrousel et se déplaçant de manière synchrone, la prise en sandwich des fils déposés sur le carrousel entre deux rubans adhésifs, la découpe du sandwich en son milieu, générant deux lisières réunissant des brins de fil de trame, les lisières (22) sont progressivement éloignées l'une de l'autre jusqu'à ce que les fils de trame (28) se retrouvent sensiblement parallèles entre eux et dans un plan horizontal, ces fils de trame (28) étant ensuite placés au contact des fils de chaîne et les fils de trame, puis les fils de chaîne sont fixés à leurs points d'intersection. Installation correspondante.
Patent FR-3023672-A1 (FR)
Title: Circuit imprime comprenant des moyens de protection de sources lumineuses
Inventor: HUAU MICKAEL
IPC: H05K3/30
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé qui comprend des moyens physiques de protection destinés à protéger au moins un composant électronique sensible du circuit imprimé, et notamment au moins une source lumineuse, de chocs pouvant intervenir lors de l'assemblage du circuit imprimé dans un dispositif plus complexe. L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel dispositif pus complexe, et notamment d'un dispositif lumineux pour un véhicule automobile.
Patent FR-3026910-A1 (FR)
Title: Procede d'autorisation de demandes de transmission.
Inventor: GUETTIER CHRISTOPHE
IPC: H04L45/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: Procédé de maximisation d'une quantité de demandes de transmission autorisées parmi un ensemble de demandes de transmission dans un réseau sans fil mobile comprenant une pluralité de nœuds mobiles. Ledit procédé est mis en œuvre par un nœud maître et activé sur réception par le nœud maître d'un évènement appartenant à un ensemble prédéfini d'évènements comprenant un premier type d'évènement impliquant une modification de topologie du réseau. Le procédé comprend: obtenir un ensemble de demandes de transmission ; si l'évènement est du premier type, mettre en œuvre une procédure d'optimisation comprenant : définir (13703) des contraintes de débit et de latence ; définir (13719) au moins un sous-ensemble de l'ensemble de demandes de transmission ; associer (13721) chaque sous-ensemble défini avec une fonction de coût ; déterminer un sous-ensemble de cardinalité maximale compatible avec lesdites contraintes et minimisant la fonction de coût, ledit sous-ensemble représentant les demandes de transmission à autoriser.
Patent FR-3027300-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation thermique par energie solaire
Inventor: DIEUDONNE YANNICK GUY
IPC: C02F103/08
Filed: 2014-10-21
Abstract: Installation pour la distillation d'un liquide, notamment d'eau salée, comportant un moyen de concentration de l'énergie solaire 6 vers un corps de chauffe 5 plongé dans un réservoir du liquide à évaporer, ainsi qu'au moins un échangeur de chaleur 62, 63 dont l'entrée débouche dans l'espace de vaporisation et la sortie correspond à l'écoulement du distillat incluant en outre une pluralité d'étages superposés 1 à 3, • l'étage supérieur 3 présentant au moins un moyen 43 de distribution du liquide provenant d'un réservoir de stockage 4, sur un échangeur de chaleur 63 dont l'entrée est reliée à l'espace de vaporisation de l'étage inférieur 2 et la sortie débouche dans la sortie d'écoulement du distillat, • le ou les étages intermédiaires 2 présentant au moins un moyen de distribution du liquide 62 provenant de l'étage supérieur sur un échangeur de chaleur dont l'entrée est reliée à l'espace de vaporisation de l'étage inférieur et la sortie débouche dans la sortie d'écoulement du distillat • l'étage intermédiaire inférieur 1 présentant un conduit d'écoulement de liquide dans le réservoir de liquide contenant ledit corps de chauffe.
Patent FR-3013945-A1 (FR)
Title: Corset sans couture avec courbure et elasticite differente
Inventor: HUANG CHIN-LUNG
IPC: A41C1/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: Un corset (05) sans couture avec courbure et élasticité différente est décrit, comprenant principalement : un corps principal tubulaire tricoté (10), ledit corps principal tubulaire tricoté (10) définissant un espace d'enfilement (12) ; une portion cintrée (20) diminuant vers l'intérieur, aménagée dans la partie centrale du corps principal tubulaire tricoté (10), de sorte que le corset (05) présente une structure en forme de sablier ; deux portions de gainage (30), aménagées sur les côtés supérieur et inférieur du corps principal tubulaire tricoté (10) ; la portion cintrée (20) utilise un procédé de tricotage différent des deux portions de gainage (30), avec une plus grande élasticité que l'élasticité des deux portions de gainage (30), de sorte que la portion cintrée (20) peut avoir une maintien renforcée dans une position prédéterminée du corps. En conséquence, le produit formant corset (05) seul permet d'obtenir l'effet de maintien et de modelage du corps d'une gaine supplémentaire.
Patent FR-3029047-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un outil de production et un vehicule automobile
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé de communication entre un outil (6) et un calculateur (2), ce calculateur (2) comprenant un moyen de stockage, ce moyen de stockage comprenant un espace mémoire divisé en une pluralité de zones mémoire, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - réception par le calculateur (2) d'une requête d'effacement de données contenues dans l'ensemble des zones mémoire, cette requête étant envoyée depuis l'outil (6) ; - effacement par le calculateur (2) des données contenues dans l'ensemble des zones mémoire ; - envoi par le calculateur (2) d'un message d'acquittement indiquant la fin de l'étape d'effacement, ce message étant envoyé à l'outil (6) ; - écriture par le calculateur (2) de paramètres de calibration au sein d'une zone mémoire prédéfinie de l'espace mémoire ; ce procédé comprenant à la suite de l'étape d'effacement, une étape d'écriture par le calculateur (2) d'une donnée prédéterminée au sein de chaque zone mémoire.
Patent FR-3028306-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F25J1/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vaporisation (4) pour le refroidissement d'un gaz liquéfié; ledit dispositif de vaporisation (1) comportant: - une enceinte de vaporisation (14) agencée dans l'espace intérieur d'un récipient (2, 19) destiné à être rempli de gaz liquéfié (3), l'enceinte de vaporisation (14) comportant des parois d'échange de chaleur (6) permettant un échange de chaleur entre un espace intérieur de l'enceinte de vaporisation (14) et un gaz liquéfié (3) présent dans l'espace intérieur du récipient (2, 19) ; - un circuit d'entrée (5) comportant une admission débouchant dans l'espace intérieur du récipient (2, 19) pour prélever un flux de gaz liquéfié en phase liquide dans le récipient (2, 19) et un organe de perte de charge (13) débouchant dans l'espace intérieur de l'enceinte de vaporisation (14) afin de détendre le flux de gaz prélevé ; - un circuit de sortie (7) agencé pour évacuer le flux de gaz prélevé, en phase gazeuse depuis l'enceinte de vaporisation (14) vers un circuit d'utilisation de gaz en phase vapeur (8) ; ledit circuit de sortie (7) comportant une pompe à dépression (9) apte à aspirer le flux de gaz dans l'enceinte de vaporisation (14), à le refouler vers le circuit d'utilisation de gaz en phase vapeur (8) et à maintenir dans l'enceinte de vaporisation (14) une pression absolue inférieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3043382-A1 (FR)
Title: Renfort de pied arriere d'une carrosserie de vehicule automobile
Inventor: DRAPT CHRISTOPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-11-06
Abstract: Un renfort (3) de pied arrière d'une carrosserie de véhicule automobile comprenant une extrémité (16) supérieure et une extrémité (17) inférieure, le renfort comprenant une partie (7) centrale et une paroi (11) de custode définissant avec la partie centrale un angle et un espace (12) intérieur, la paroi de custode comprenant une paroi supérieure de custode et une paroi inférieure de custode située à l'extrémité inférieure, la paroi inférieure de custode étant décalée par rapport à la paroi supérieure de custode vers un espace (13) extérieur par opposition avec l'espace intérieur, la partie centrale comprenant une partie supérieure et une partie inférieure située à l'extrémité inférieure, la partie inférieure étant décalée par rapport à la partie supérieure vers l'espace extérieur.
Patent FR-3029775-A1 (FR)
Title: Teinture pour cheveux
Inventor: AKAISHI TETSUAKI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-04
Abstract: Il est mis à disposition une teinture pour cheveux comprenant au moins 0,3 à 2 % en masse d'au moins un colorant acide, 0,5 à 6 % en masse d'une résine filmogène, 15 à 55 % en masse d'un alcool ayant 7 atomes de carbone ou moins, et 20 % en masse ou plus d'eau, et ayant un pH modifié de 2 à 5, laquelle teinture pour cheveux contient des particules ayant une granulométrie moyenne de 0,3 à 3 µm, en tant que teinture pour cheveux qui ne nécessite pas un lavage des cheveux immédiatement après utilisation, et qui non seulement a une excellente propriété de coloration des cheveux immédiatement après application, mais aussi qui a une excellente propriété de coloration cumulative des cheveux en colorant progressivement les cheveux à chaque utilisation répétée de celle-ci.
Patent FR-3045643-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'uniformite de dimension critique de films ordonnes de copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de l'uniformité de dimension critique de films ordonnés d'une composition comprenant un copolymère à blocs déposée sur une surface sans dégradation des autres paramètres critiques de structuration (cinétique, défauts de structuration, période, épaisseur) et ce quelle que soit l'orientation (perpendiculaire au substrat, parallèle au substrat, etc) ; cette composition présentant un produit x effectif*N (avec X effectif = paramètre de Flory Huggins entre deux blocs considérés, et N, le degré de polymérisation total de ces deux blocs) compris entre 10,5 et 40.