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Patent FR-3058716-A1 (FR)
Title: Recuperateur et purificateur d'eau de pluie
Inventor: PARIS SULLIVAN
IPC: C02F3/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un récupérateur et purificateur d'eau pluie récupérée grâce aux réseaux des gouttières domestique qui peut se stockée dans des bouteilles non encombrants. L'invention est constituée d'un tuyau de descente de récupération d'eau de pluie (1), d'un té 90° de connexion A (2a), d'une vanne de récupération d'eau de pluie (4) qui est situé à l'extérieur de l'habitation (22). L'eau de pluie est filtrée par un filtre biologique (15) qui est fixé sur une platine (33) chevillée au mur (20) intérieur de l'habitation (21), sous le filtre biologique (15) se trouve une vanne d'écoulement d'eau filtrée (18) qui peut se stockée dans des bouteilles (19), il est conseillé d'avoir un siphon de sol (23) relié a une évacuation d'eau (24). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux précipitations, intempéries et aux tempêtes.
Patent FR-3047058-A1 (FR)
Title: Bague de traversee de cloison amelioree
Inventor: MATHEY JEAN MARC
IPC: F16L5/10
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne une bague (10) de traversée de cloison destinée à être montée dans un orifice (12) aménagé dans une cloison (14) d'un véhicule automobile séparant le compartiment moteur (M) de l'habitacle (H). Elle comporte un corps (20) comprenant : - un canal (22) traversant le corps (20) pour l'insertion d'un faisceau (24) de conducteurs, - une première extrémité (26) formant une lèvre acoustique élastiquement déformable, et - une deuxième extrémité (28) portant des moyens d'appui (30) destinés à coopérer avec un bord de la cloison délimitant l'orifice (12) de la cloison (14). Le corps (20) se fixe sur la cloison (14) par pincement du bord de la cloison (14) délimitant l'orifice entre la lèvre acoustique (26) et les moyens d'appui (30). La deuxième extrémité (28) du corps est délimitée par une surface latérale externe (S) jointive avec une surface axiale (A) en regard de la lèvre acoustique (26), de façon à délimiter entre cette surface axiale (A) et cette lèvre acoustique (26) un volume de logement (V) d'une masse d'isolation phonique.
Patent FR-3048294-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de fiabilite
Inventor: TAMISIER DAMIEN
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-02-29
Abstract: Procédé de suivi de fiabilité de composants automobiles, comprenant les étapes consistant à : - constater des défaillances desdits composants automobiles lors d'une utilisation dudit véhicule automobile, - recenser les défaillances desdits composants automobiles dans une base de données, - réaliser un arrangement des défaillances dudit composant par catégories selon le taux d'utilisation du véhicule automobile défini par son kilométrage mensuel moyen à la date de défaillance (E3), - faire au moins un calcul de prévision de fiabilité sur chaque catégorie, - envoyer une alerte à un opérateur qualité.
Patent FR-3048241-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanofils de silicium et/ou de germanium
Inventor: CHENEVIER PASCALE
IPC: C01G17/00
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau à base de nanofils de silicium et/ou de germanium, comprenant les étapes de : i) mise en contact d'une source de silicium et/ou d'une source de germanium avec un catalyseur comprenant un sulfure de métal binaire ou un sulfure de métaux multinaire, le ou lesdits métaux étant choisis parmi Sn, In, Bi, Sb, Ga, Ti, Cu, et Zn, ce par quoi on obtient des nanofils de silicium et/ou de germanium, ii) éventuellement récupération des nanofils de silicium et/ou de germanium obtenus à l'étape (i) ; le catalyseur, et éventuellement la source de silicium et/ou la source de germanium, étant chauffé avant, pendant, et/ou après la mise en contact dans des conditions de température et de pression permettant la croissance des nanofils de silicium et/ou de germanium.
Patent FR-3048522-A1 (FR)
Title: Systeme de suggestion d'une liste d'actions a un utilisateur et procede associe
Inventor: BOUZONNET LORIS
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de suggestion d'une liste d'actions à un utilisateur (3) ainsi que le procédé associé. Le système selon l'invention comprend un serveur (1) et un automate (2) connecté au serveur (1). Le système objet de l'invention permet de calculer une liste d'actions adaptée à un utilisateur en prenant en compte l'identité de l'utilisateur (3), le profil de l'utilisateur (3) et les premières données de contexte, le profil de l'utilisateur comprenant : - un identifiant unique associé à l'identité de l'utilisateur (3) ; - un historique des sélections déjà effectuées par l'utilisateur (3) sur l'automate (2) ainsi que les deuxièmes données de contexte et la donnée représentative du retour de l'utilisateur (3) relatives à chaque sélection déjà effectuée. Ainsi, il est possible de proposer à un utilisateur une liste d'actions dans laquelle la liste d'actions est établie sur la base d'une analyse des choix précédemment effectués dans un contexte similaire par un utilisateur au préalable identifié.
Patent FR-3050878-A1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique destinee a echanger de l'energie electrique entre un equipement electrique et un reseau electrique
Inventor: DUCHON RUDY
IPC: H01R4/22
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à une barre de connexion électrique (10) destinée à échanger de l'énergie électrique entre un équipement électrique, notamment embarqué dans un véhicule automobile, et un réseau électrique, la barre de connexion électrique (10) comprenant : - au moins une trace de puissance (12, 13, 14, 15) destinée à transmettre un courant entre le réseau électrique et l'équipement électrique, la au moins une trace de puissance (12, 13, 14, 15) étant en partie surmoulée de matériau isolant électriquement, - une zone de réception conformée pour recevoir un composant électrique, - une zone de connexion (20), dans laquelle la au moins une trace de puissance (12, 13, 14, 15) est destinée à être connectée électriquement au composant électrique, et dans laquelle la zone de réception et la zone de connexion (20) sont séparées par le surmoulage (16).
Patent FR-3050709-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique d'un groupe motopropulseur hybride en fonction de la consigne conducteur
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/17
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) pour la recharge électrique d'un accumulateur (17) électrique de puissance d'une traction électrique. Le procédé de pilotage est configuré pour que la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement au moteur thermique (11) qui est limité à une limite supérieure et de laquelle est déduite la valeur de la consigne du conducteur pour respecter une contrainte acoustique. Selon l'invention, lorsque la consigne du conducteur est supérieure à un seuil de couple, le procédé limite le couple de prélèvement à une limite inférieure pour garantir le rechargement de l'accumulateur (17) de la traction électrique.
Patent FR-3051422-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une marge d'adherence pour un vehicule en situation de roulage
Inventor: LINDA JEAN-LOUIS
IPC: B60W40/064
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une marge d'adhérence d'un pneumatique sur une chaussée, mettant en œuvre une estimation de potentiel d'adhérence disponible à un instant donné entre le pneumatique du véhicule et la chaussée sur laquelle roule le pneumatique, et une détermination d'un besoin d'adhérence en fonction d'une situation de roulage.
Patent FR-3056980-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cristaux de zincate d'au moins un metal, et/ou d'un metalloide et/ou d'un lanthanide, ainsi que leurs applications
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: C01G9/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de cristaux de zincate d'un ou plusieurs élément(s) autre(s) que le zinc (Zn), noté(s) « A » indépendamment choisis parmi un métal, un métalloïde ou un lanthanide, à l'exception des cristaux de zincate ne comprenant comme élément A que le calcium (Ca), ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - la mise en suspension de réactifs de départ comprenant au moins : une source de l'élément zinc qui présente un degré d'oxydation +2 et une source dudit ou desdits éléments A qui présente un degré d'oxydation allant de 1 à 6, dans un milieu liquide, de sorte à former une suspension appelée « suspension de départ », - le broyage de ladite suspension de départ à une température ambiante inférieure ou égale à 50°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en milieu liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 min; la récupération en sortie dudit broyeur tridimensionnel à microbilles d'une suspension appelée « suspension finale » comprenant lesdits réactifs de départ sous forme activée ou des cristaux de zincate dudit ou desdits(s) éléments A se trouvant généralement sous forme hydratée ; le cas échéant, la calcination de ladite suspension finale lorsque celle-ci comprend lesdits réactifs de départ sous forme activée, de sorte à obtenir des cristaux, généralement non hydratés, de zincate dudit ou desdits élément(s) A.
Patent FR-3057414-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une chambre de refroidissement formee par un joint
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un module électrique de commande (40) de la machine électrique tournante, - un dissipateur thermique (44) associé au module électrique de commande (40), - un palier (17) agencé pour supporter un roulement portant à rotation un arbre, - une chambre de refroidissement (112) agencée pour permettre la circulation d'un liquide de refroidissement pour le refroidissement du dissipateur thermique (44), caractérisée en ce que la chambre de refroidissement (112) est délimitée: - par une face d'extrémité axiale du palier (17), - une face d'extrémité axiale du dissipateur thermique (44), et - un joint (113) monté serré entre le palier (17) et le dissipateur thermique (44).
Patent FR-3057568-A1 (FR)
Title: Procede de production de 1,3-butadiene et purification
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de butanediène alimenté par une charge butanediol, ledit procédé comprenant au moins : a) une étape d'estérification comprenant : - une section de réaction ; - une section de séparation produisant un effluent diester de butanediol, un effluent eau et un effluent acide carboxylique ; b) une étape de pyrolyse d'estérification ; c) une étape de séparation comprenant au moins : - une section de refroidissement produisant un effluent de pyrolyse liquide et un effluent de pyrolyse vapeur ; - une section de lavage gaz-liquide alimentée en tête par une fraction de l'effluent acide carboxylique issu de la section de séparation de l'étape a) et en fond par ledit effluent de pyrolyse vapeur et produisant en tête un effluent butadiène et en fond un effluent de lavage ; dans laquelle un flux riche en acide carboxylique comprenant au moins une partie de l'effluent de pyrolyse liquide est recyclé vers l'étape a) ; d) une étape de séparation.
Patent FR-3059865-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un equipement terminal, dispositif, equipement serveur et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE GUELVOUIT GAETAN
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur d'un équipement terminal connecté à un réseau de communication, pour l'accès depuis cet équipement terminal à un service distant hébergé par un équipement serveur connecté audit réseau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, destinées à être mises en œuvre par l'équipement serveur : - authentification (EO, E1, E2) de l'utilisateur à partir d'informations d'identification; - en cas d'authentification réussie de l'utilisateur, authentification de l'équipement client à partir d'informations d'authentification (ID-CRP11) stockées dans une première mémoire (M1) de l'équipement serveur en association avec les informations d'identification de l'utilisateur, comprenant une commande d'exécution (SC11) de rendu d'un premier motif, ladite commande comprenant des paramètres de description du premier motif, et un rendu (R11) du premier motif reçu de l'équipement client, dit motif de référence, - décision (E9) d'authentification de l'équipement client en fonction du score évalué, une authentification réussie étant décidée lorsque le score de correspondance est supérieur à un seuil prédéterminé ; - suite à la décision d'authentification, mise à jour (E11, E12) des informations d'authentification de l'équipement terminal.
Patent FR-3061398-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un profil d'acces a un reseau de telecommunications
Inventor: GHAROUT SAID
IPC: H04W12/08
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un profil d'accès à un réseau de télécommunications par un équipement mobile (10), le procédé comprenant : - envoi (E10) par l'équipement mobile à une entité réseau (11) d'une requête d'accès audit réseau, ladite requête comprenant un identifiant initial d'abonné (IMSIinit) compris dans un profil initial, - authentification mutuelle (P14) entre l'équipement mobile et l'entité réseau au moyen d'une clé secrète initiale (Kinit) associée à l'identifiant initial, - réception (E16) en provenance l'entité réseau d'un nouveau profil d'accès audit réseau, ledit nouveau profil d'accès comprenant un nouvel identifiant d'abonné et une nouvelle clé secrète, ledit nouveau profil étant agencé pour accéder audit réseau.
Patent FR-3065116-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images emissif a led
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: H01L33/08
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage émissif comportant : un substrat de report comportant des éléments de connexion électrique ; et une pluralité de puces semiconductrices (310) solidarisées au substrat et connectées aux éléments de connexion électrique du substrat pour leur commande, chaque puce comportant : une pluralité de LED (120r, 120g, 120b) ; une première borne (Vdata) de connexion au substrat destinée à recevoir, pour chaque LED de la puce, un signal de réglage (Vdatar, Vdatag, Vdatab) individuel de la LED, les signaux de réglage individuels des différentes LED de la puce étant multiplexés temporellement sur ladite première borne (Vdata) ; et un circuit de commande adapté à démultiplexer les signaux reçus sur ladite première borne et à appliquer à chaque LED de la puce un signal de polarisation fonction du signal de réglage individuel de la LED reçu sur ladite première borne (Vdata).
Patent FR-3065673-A1 (FR)
Title: Module de chauffage, notamment pour vehicule automobile, et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un module de chauffage (1) d'un fluide, tel qu'un flux d'air, notamment pour véhicule automobile, le fluide étant destiné à circuler dans ledit module (1), et ledit module (1) comportant un dispositif de chauffage électrique (3) du fluide, ledit dispositif (3) comprenant : - au moins un dissipateur thermique (5) agencé de manière à être en contact thermique avec le fluide, et - un nombre prédéfini d'éléments chauffants (7) électriques agencés en contact thermique avec ledit au moins un dissipateur thermique (5). Selon l'invention, ledit module (1) comporte en outre au moins un matériau de stockage thermique (11) agencé de manière à stocker de l'énergie calorifique en provenance des éléments chauffants (7) électriques. L'invention concerne aussi une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3069222-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme d'assistance a la conduite du type assistance au centrage d'un vehicule dans une voie de circulation
Inventor: TAFFIN CHRISTIAN
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système d'assistance (1) à la conduite du type assistance au centrage d'un véhicule (2) dans une voie de circulation (7) susceptible d'être délimitée latéralement par des premier et deuxième éléments de marquage (8a, 8b), le procédé comprenant une étape de contrôle (15) du positionnement du véhicule (2) selon une trajectoire initiale (9) définie relativement à ces premier et deuxième éléments de marquage (8a, 8b) de la voie de circulation (7) et une étape de correction (22) de ladite trajectoire initiale (9) lorsque cette voie de circulation (7) change de configuration visuelle et/ou structurelle notamment lors d'un élargissement (11) de ladite voie (7).
Patent FR-3071535-A1 (FR)
Title: Machine de forage pour la realisation d'une tranchee non rectiligne
Inventor: COUDRY MICHEL
IPC: E21B7/04
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une tranchée dans un sol, comprenant un châssis (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (A), ledit châssis (12) ayant une extrémité inférieure (12a), la machine comportant un dispositif de forage (14) monté à l'extrémité inférieure (12a) du châssis (12), le dispositif de forage (14) comportant : - un premier organe de forage (16) qui est rotatif autour d'un premier axe de rotation (B) ; - un deuxième organe de forage (18) qui est rotatif autour d'un deuxième axe de rotation (C), le deuxième axe de rotation (C) et le premier axe de rotation (B) s'étendant dans un plan (P) perpendiculaire à la direction longitudinale (A). L'invention se caractérise par le fait que le premier axe de rotation (B) est incliné par rapport au deuxième axe de rotation (C).
Patent FR-3074187-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de pilotage de la vinification et d'elevage du vin
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: G05D27/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) automatisé de pilotage de vinification et d'élevage de jus (2) contenu dans un conteneur 3 caractérisé en ce qu'il comporte une armoire de pilotage (4) externe audit conteneur (3), une colonne d'action (5) immergée au moins en partie dans le jus (2), et une colonne de mesure (6) immergée entièrement dans le jus (2), l'armoire de pilotage (4) commandant à la colonne d'action (5) d'effectuer au moins une fonction de bâtonnage des lies déposées au fond du conteneur (3) et/ou une fonction de brassage dudit jus (2) à partir des mesures réalisées par la colonne de mesure (6).
Patent FR-3075233-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ancrage d'un equipement a une structure de genie civil
Inventor: NIEHAUS GAETAN
IPC: E04B1/38
Filed: 2017-12-15
Abstract: Le dispositif d'ancrage (1) comprend :
 - une platine (5) de support de l'équipement, avec au moins deux orifices (7);
 - pour chaque orifice (7), une cheville (13) longitudinale destinée à être rigidement fixée dans la structure (3) de génie civil ;
 - pour chaque orifice (7), un organe de fixation (25) monté autour de la cheville (13) ;
 - pour chaque orifice (7), une liaison (27) de l'organe de fixation (25) à la platine (5), permettant de placer l'organe de fixation (25) à toute position donnée dans une zone déterminée de l'orifice (7) dans un plan parallèle à la platine (5);
 - pour chaque orifice (7), un verrouillage réversible (55), permettant de bloquer l'organe de fixation (25) par rapport à la platine dans la position donnée et de bloquer l'organe de fixation en position le long de la cheville (13).
Patent FR-3077668-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion des recus des appareils de transaction bancaire et appareils de facturation dans un espace de stockage interactif en lien avec le compte bancaire
Inventor: DECARPIGNY BRUNO
IPC: G06Q40/00
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente invention a pour objectif la gestion des reçus d'opération bancaire dans un réseau de transaction bancaire et la gestion des informations de celle-ci dans un espace de stockage (s) interactif lié au compte bancaire (cb), et de permettre aux professionnels et aux particuliers d'utiliser et optimiser l'utilisation de leur compte bancaire en y ajoutant des informations. Pour simplifier la comptabilité des professionnels comme un accès simplifié a l'historique de ses paiements et factures, et les aider à résoudre plus rapidement les erreurs de facturations, simplifier le pointage des relevés de compte. Pour les professionnels et les particuliers la presente invention va être un outil indispensable de simplification en cas de sinistre ou de vol... pour faire leurs déclarations aux assurances pour faire l'évaluation de leur préjudice. Dans le cadre d'achat au quotidien, le procédé va aider les consommateurs dans le cadre des garanties des articles achetés de leurs donner toute les informations pour faire valoir leurs droit auprès du vendeur. En cas de vol la personne pourra fournir des informations importantes aux autorités (comme photo, référence...) de suite, dans le cas où les auteurs du vol seraient arrêtés, le procédé sera très utile pour prouver que les bien récupérés appartiennent bien à la personne, voir même pour l'authentification de billets de banque, et pour les autorités de leur donner des informations pour leur enquête. De donner une description très précise en cas de disparition de personne.
Patent FR-3080393-A1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04C3/02
Filed: 2018-04-23
Abstract: Elément de construction (101) comprenant deux parois extérieures (1a, 1b) longitudinales, à savoir une première paroi extérieure (1a) et une seconde paroi extérieure (1b), une paroi interne (2) longitudinale et une séries d'entretoises (3a, 3b) agencées de manière transversale aux parois (1a, 1b, 2), les trois parois (1a, 1b, 2) sont parallèles et espacées les unes des autres pour créer deux espaces (4a, 4b) longitudinaux, à savoir un premier espace (4a) localisé entre la première paroi extérieure (1) et la paroi interne (2) dans lequel est disposée une série de premières entretoises (3a) réparties avec un écartement (E1) constant, et un second espace (4b) localisé entre la seconde paroi extérieure (1b) et la paroi interne (2) dans lequel est disposée une série de seconde entretoises (3b) réparties avec un écartement (E1) constant, tandis que les écartements (E1) des premières entretoises (3a) et les écartements (E1) des secondes entretoises (3b) sont égaux, caractérisé en ce que l'intervalle (E2) entre une première entretoise (3a) et une seconde entretoise (3b) d'un couple (5) d'entretoises (3a, 3b) est inférieur à la moitié de l'écartement (E1) de deux entretoises (3a, 3b) d'un même espace (4a, 4b).
Patent FR-3079097-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'affichage de donnees d'interface d'un service audio-visuel sur ip
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'affichage de données d'interface d'un service audio-visuel sur IP. Le procédé est mis en œuvre par un processeur et comprenant notamment la réception (E21) d'un signal de commande pour contrôler une fonctionnalité dudit service audio-visuel, en provenance d'un dispositif d'interaction, l'identification (E22) dudit dispositif d'interaction ayant émis le signal de commande, et l'obtention (E23) des données d'interface à afficher, lesdites données d'interface étant déterminée en fonction du dispositif identifié.