baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073948-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de position par recalage collaboratif sur amers de positions imprecises
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: Procédé de recalage collaboratif d'au moins une plateforme ou nœud dans un réseau comprenant au moins deux plateformes et un amer de positions connues mais imprécise s'échangeant des informations au moyen d'un protocole de communication, ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : Considérer un vecteur d'état u constitué des positions de la ou des plateformes et de la position de l'amer, Déterminer un vecteur d'observation m à partir de 2M+K+L mesures définies de la manière suivante : - M mesures de position des nœuds, plateformes et/ou amers, une observation de position par nœud, - L mesures d'angles pour chaque couple d'entités plateforme/amer avec au plus une mesure d'angle, - K mesures de distances disponibles sur les amers ou les nœuds, Estimer le vecteur d'observation m en utilisant un critère de maximum de vraisemblance prenant en compte le vecteur d'état u, Déduire à partir de cette estimation, les coordonnées des positions d'au moins une plateforme.
Patent FR-3062559-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson avec modele predictif
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cuisson d'un aliment, notamment de riz, en présence d'eau dans une enceinte de cuisson, dans lequel un programme de cuisson de l'aliment est déterminé automatiquement et/ou proposé et/ou rendu sélectionnable par l'utilisateur, au moins en partie sur la base d'un modèle mathématique prédictif du comportement d'au moins un paramètre organoleptique de l'aliment en fonction au moins d'un ratio eau/aliment initial dans l'enceinte de cuisson, et d'une valeur recherchée pour ledit paramètre
Patent FR-3047822-A1 (FR)
Title: Diagnostic en temps reel non embarque de defaillances dans un aeronef
Inventor: BOLLING RANDY E
IPC: G08C25/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: Des systèmes et des procédés pour établir le diagnostic de défaillances dans un aéronef sont proposés. Dans une forme de réalisation, un procédé peut comporter la réception (308) d'un premier ensemble de données transmises par un aéronef en vol, indiquant un événement constituant une défaillance associé à l'aéronef. Le premier ensemble de données peut indiquer une ou plusieurs condition(s) associée(s) à l'aéronef. Le procédé peut comporter la réalisation (310) d'une ou de plusieurs simulation(s) informatisée(s) pour générer, au moins pour partie d'après les conditions, un ou plusieurs événement(s) simulé(s) constituant une/des défaillance(s). Le procédé peut comporter l'identification (312) d'une ou de plusieurs cause(s) simulée(s) associée(s) à/aux événement(s) simulé(s) constituant une/des défaillance(s). Le procédé peut comporter la détermination (314), au moins pour partie d'après les causes simulées, d'une ou de plusieurs cause(s) potentielle(s) d'au moins une partie de l'événement constituant une défaillance. Le procédé peut comporter la transmission (322), à l'aéronef en vol, d'un second ensemble de données indiquant la/les cause(s) potentielle(s).
Patent FR-3064487-A1 (FR)
Title: Composition contenant un derive de cellulose, un plastifiant et un solvant volatil, et ses utilisations comme pansement
Inventor: BRACHAIS CLAIRE-HELENE
IPC: A61L15/44
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide filmogène comprenant au moins un polymère filmogène dérivé de la cellulose, au moins un plastifiant et au moins un solvant volatil. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un film à partir de ladite composition liquide. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un plastifiant choisi parmi le dibutyl sébacate, le glycéryl tributyrate et le polyéthylène glycol pour améliorer la souplesse du film obtenu à partir d'une telle composition liquide.
Patent FR-3066039-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et methode d'intelligence artificielle clinique
Inventor: LASSERRE GILLES HENRI
IPC: G16H10/60
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention concerne un système et une méthode pour construire et utiliser une base de données multifactorielle contenant des données sur la santé, l'environnement et l'alimentation et ses applications.         La présente invention concerne en particulier un système d'intelligence artificielle clinique fonctionnant avec un système informatisé d'aide à la décision médicale coopérant avec un assistant personnel intelligent de santé mobile, en communication avec un réseau de dispositifs biomédicaux et capteurs biologiques, chimiques et physiques connectés collectant des informations sur un élément en interaction avec une ou plusieurs personnes et professionnels. Le système d'intelligence artificielle clinique intègre ou coopère avec une base de données de santé.
Patent FR-3066749-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une couverture d’insonorisation de traverse inferieure de baie et de tablier avant.
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une couverture d'insonorisation (3) de traverse inférieure de baie et de tablier avant d'un véhicule automobile, comportant une paroi de retenue (31) et un organe de montage creux s'étendant depuis ladite paroi de retenue (31), ledit dispositif étant apte à occuper une configuration de service dans laquelle ledit organe de montage traverse un perçage ménagé dans ladite couverture en étant encliqueté sur un goujon saillant à l'intérieur dudit perçage depuis ladite traverse inférieure de baie de sorte que ladite couverture d'insonorisation (3) soit prise en sandwich entre ladite paroi de retenue (31) et ladite traverse inférieure de baie ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une paroi d'attache (42, 43) reliée rigidement à ladite paroi de retenue (31) et dotée d'au moins une interface d'accueil pour une agrafe de bridage (50, 60) d'un faisceau électrique (13, 14).
Patent FR-3052737-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule
Inventor: KATAYAMA SHINYA
IPC: B62D25/24
Filed: 2017-06-14
Abstract: Une structure arrière de véhicule incluant : un panneau extérieur latéral de carrosserie (2) prévu sur une partie latérale d'une ouverture de hayon arrière (11) ; un panneau arrière (3) prévu dans une partie inférieure de l'ouverture de hayon arrière (11) ; et un prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) agencé entre le panneau extérieur latéral de carrosserie (2) et le panneau arrière (3), dans laquelle : le prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) possède une partie de bord inférieure linéaire (41) qui raccorde une partie inférieure du panneau extérieur latéral de carrosserie (2) et une partie inférieure du panneau arrière (3) ; une partie de surface plate (31) est formée dans une partie du panneau arrière (3) sur le côté extérieur dans la direction de largeur de véhicule ; et le prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) possède une partie de surface plate (42) qui est continue avec la partie de surface plate (31) du panneau arrière (3) dans la direction de largeur de véhicule.
Patent FR-3069786-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un flux gazeux d'hydrogene haute purete
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01D53/75
Filed: 2017-08-03
Abstract: Procédé de production d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur en CO inférieure à 1 ppm à partir de gaz de synthèse, comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de purification du gaz de synthèse par adsorption au moyen d'une unité de type PSA, b) une étape de récupération en sortie de l'unité PSA d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur en CO supérieure à 1 ppm, c) une étape de purification du flux gazeux récupéré à l'étape b) par adsorption au moyen d'unité de type TSA, et d) une étape de récupération en sortie de l'unité TSA d'un flux gazeux d'hydrogène présentant une teneur inférieure à 1 ppm.
Patent FR-3071701-A1 (FR)
Title: Dispositif pour injection in-ovo
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K45/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Dispositif (1) pour l'injection d'une composition dans un uf, comportant : - un organe de guidage (2) comprenant une première enveloppe, dite enveloppe externe (4) fixée à l'aiguille (5), et une deuxième enveloppe mobile en translation dans l'enveloppe externe (4), dite enveloppe interne (3), reliée au trocart (6, 18) et comportant une coupelle (14) destinée à venir en appui sur la partie supérieure d'un uf ; - un premier moyen de verrouillage apte à bloquer le déplacement du trocart (6) ; et - un deuxième moyen de verrouillage apte à bloquer le déplacement de l'aiguille d'injection (5) dans des configurations pour lesquelles l'aiguille est rentrée dans le trocart.
Patent FR-3072324-A1 (FR)
Title: Machine pour imprimer une pluralite d'objets
Inventor: DUBUIT JEAN-LOUIS
IPC: B41F17/28
Filed: 2017-10-09
Abstract: Machine d'impression (6) pour imprimer une pluralitÃ© d'objets (5), chaque objet prÃ©sentant une surface externe (7) Ã  imprimer, la machine d'impression comprenant : - un chÃ¢ssis (9), et au moins deux postes de traitement (15, 17) et un poste d'impression (19) fixÃ©s sur le chÃ¢ssis (9), le poste d'impression (19) comportant au moins une tÃªte d'impression (41) Ã  jet d'encre adaptÃ©e pour Ã©jecter des jets d'encre selon une direction d'impression (DD), et - une tourelle (13) montÃ©e rotative par rapport au chÃ¢ssis autour d'un axe de rotation (?2), et comportant au moins quatre porte-objets espacÃ©s rÃ©guliÃšrement Ã  90Â° autour de l'axe de rotation, et adaptÃ©s pour porter les objets (5) et optionnellement faire tourner les objets (5) autour de quatre axes de porte-objet (D1-D4) perpendiculaires Ã  l'axe de rotation, la tourelle Ã©tant mobile successivement entre au moins quatre positions, au moins un des porte-objets Ã©tant regard du poste d'impression dans chacune des positions, tandis que deux autres des porte-objets sont en regard des postes de traitement. La machine d'impression comprend un support de tourelle (11) rÃ©glable en inclinaison (Î²) autour d'un axe de pivotement (?1) par rapport au chÃ¢ssis, l'axe de pivotement Ã©tant, d'une part, perpendiculaire Ã  l'axe de porte-objet (D2) du porte-objet situÃ© en regard du poste d'impression, et, d'autre part, confondu avec les axes de porte-objet (D1, D3) des deux autres des porte-objets situÃ©s en regard des postes de traitement.
Patent FR-3072405-A1 (FR)
Title: Tente comportant deux lignes de mats lateraux et une toile de couverture formant une double courbure
Inventor: BLANC-BEAUREGARD PHILIPPE
IPC: E04H15/60
Filed: 2017-10-17
Abstract: Tente comportant des mÃ¢ts latÃ©raux (4), et une toile de couverture (8) portÃ©e uniquement par ces mÃ¢ts latÃ©raux (4), remarquable en ce que les mÃ¢ts latÃ©raux (4) sont disposÃ©s suivant deux lignes espacÃ©es prÃ©sentant globalement une direction longitudinale, et en ce que la toile de couverture (8) comporte deux cÃŽtÃ©s longitudinaux opposÃ©s supportÃ©s chacun par une ligne de mÃ¢ts latÃ©raux (4), et deux autres cÃŽtÃ©s transversaux recevant chacun un systÃšme de tension (12) vers l'extÃ©rieur de la tente qui est dirigÃ© vers le sol.
Patent FR-3075159-A1 (FR)
Title: Dispositif de filet non maillant et amovible a ligne de surface tendue entre points fixes pour la protection des zones de baignade
Inventor: LE BARS STEVEN
IPC: B63B35/73
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filet non-maillant et amovible à ligne de surface tendue entre deux points fixes afin d'éviter le risque de submersion partielle du dispositif en cas de houle pour la protection des zones de baignade côtière en milieu océanique ouvert face aux attaques de requin. Il peut être installé et enlevé par une équipe de scaphandriers rapidement en cas d'arrivée de forte houle.
 Il est constitué d'un filet (1) à petites mailles (entre 35 et 80mm) optimisé afin d'être non-maillant pour les espèces marines, connecté à une ligne surface (3) tendue entre deux points fixes par un système de palan ou de tirefort puis connectée par deux moyens de fixation et lesté au fond par une tresse plombée (5) et une chaine de fond fixe et désolidarisée du dispositif (7) pour éviter tout risque de soulèvement de la nappe de filet avec la houle. Il est installé et retiré depuis un point d'approvisionnement au niveau d'un des points fixes, notamment une remorque, par une équipe de scaphandriers dont le temps de mise à l'eau est limité par un système de traction du filet depuis l'autre extrémité à l'aide d'un cordage de traction.
 Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des usagers contre le risque d'attaque de requins sur les plages des régions à forte exposition à la houle.
Patent FR-3076233-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d’une coque de forme complexe
Inventor: MORET MARC
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-12-29
Abstract: Procédé pour la fabrication d'une coque comprenant une surface fonctionnelle, comprenant les étapes consistant à : a. obtenir une définition numérique (200) de la surface fonctionnelle b. discrétiser (220) toute ou partie de la surface fonctionnelle numérique obtenue à l'étape a) en une pluralité de mailles (225) dont le contour est contenu dans un plan en fonction d'une tolérance de forme (f) prédéfinie ; c. réaliser des pavés (250) définis à partir des mailles (225) dans le matériau constituant la coque ; d. assembler lesdits pavés (250) ainsi réalisés pour obtenir la surface ainsi discrétisée à l'étape b).
Patent FR-3079117-A1 (FR)
Title: Baton de marche ergonomique
Inventor: DUC PIERRE
IPC: A63C11/22
Filed: 2018-03-23
Abstract: Bâton de marche (1) comportant une tige (2) dont l'extrémité supérieure forme une poignée de préhension (3) et dont l'extrémité inférieure forme un appui (4) pour exercer une poussée sur le sol (S) par un utilisateur au cours de sa marche, caractérisé en ce que la tige (1) forme avec la poignée d'extrémité (3) un premier angle obtus (al) dirigé dans le sens de la marche (M) et se prolonge à son autre extrémité par une semelle (5) s'étendant selon un second angle obtus (a2) dirigé également dans le sens de la marche (M), ladite semelle (5) comportant dans sa zone postérieure libre au moins une pointe d'accroche et de poussée (6) sur le sol (S), la géométrie de l'ensemble tige (2)-poignée (3)- semelle (5) étant telle que son centre de gravité (G) par rapport à un axe verticale (xx') passant par l'extrémité (3a) de la poignée inclinée (3) se situe au-delà de cet axe (xx') dans le sens de la marche (M).
Patent FR-3085584-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'application de produits de soins traitants les cheveux
Inventor: DEMAI JEAN CLAUDE
IPC: A45D24/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser les soins capillaires par étalement sur un peigne ou une brosse rendant homogène la diffusion des produits sur les cheveux. Concernant le dispositif adapté sur un peigne classique : Le dispositif est composé de deux volets rectangulaires en plastique reliés sur la partie supérieure par un ressort du type pince à cheveux ou à linge (5) permettant de les clipper sur le peigne (1) à hauteur des deux tiers de la longueur du peigne (1) laissant apparaitre les dents (7). Les deux volets (2) sont recouverts par un tissu spongieux (3) comportant des rainures horizontales (6) et des perforations (4). À l'utilisation le dispositif clippé sur le peigne, le produit de soins est déposé et étalé sur les deux côtes du tissu (3) l'ensemble porté sur la chevelure le produit est rependu sur les cheveux par pression et action de coiffage sur le peigne, en surface et jusqu'aux racines. Concernant le dispositif adapté sur la brosse : Le produit de soins versé sur le tissu spongieux (3) fixé sur les dents de la brosse se repend de façon homogène sur la chevelure lors de l'action coiffage. Le dispositif est destiné aux particuliers et aux professionnels de la coiffure, le principe s'adapte à toutes formes de peignes.
Patent FR-3076531-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une fonction de saturation dynamique lors du rappel d’un volant de conduite vers sa position centrale, afin de supprimer les effets visqueux indesirables.
Inventor: BARTHES DIMITRI
IPC: B62D117/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un système de direction assistée (1) comprenant un volant de conduite (2), ainsi qu'une fonction de rappel (REC) pour rappeler automatiquement ledit volant de conduite (2) à une position de référence (PO) donnée, par exemple une position centrale, et qui comprend à cet effet une fonction (FK1) de calcul de consigne de vitesse de rappel qui calcule une consigne de vitesse volant (V_sw_set), à partir de l'erreur de position volant (?P) entre la position effective instantanée du volant de conduite (P_sw) et la position de référence (PO), puis une fonction (FK2) de calcul d'assistance au rappel qui définit, à partir de l'erreur de vitesse volant (?V) entre la vitesse effective du volant de conduite (V_sw) et ladite consigne de vitesse volant (V_sw_set), une consigne d'assistance au rappel (T_rec), ledit système (1) comprenant une fonction de saturation dynamique (RDS) qui définit au moins un seuil de saturation (SAT_high, SAT_low), que ladite fonction de saturation dynamique ajuste en fonction de la valeur de la consigne de vitesse volant (V_sw_set), puis que ladite fonction de saturation dynamique applique pour écrêter le calcul de la consigne d'assistance au rappel (T_rec)de sorte à contenir ladite consigne d'assistance au rappel dans un domaine autorisé (D2_T).
Patent FR-3078305-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’un poste de conduite de vehicule automobile autonome
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-02-27
Abstract: Procédé de sécurisation d'un poste de conduite (100, 200) de véhicule automobile autonome (1) comprenant un siège (100) et un volant de direction (200) pour le conducteur et adoptant une configuration pour le trajet autonome, le procédé comprenant une étape de recherche, au cours de la conduite autonome, d'un risque d'un choc frontal imminent, puis en cas de risque de choc frontal imminent tel qu'apprécié au cours de l'étape de recherche, une étape de reconfiguration du poste de conduite (100, 200), le procédé comprenant une étape de reconfiguration du poste de conduite (100, 200) vers la configuration pour conduite humaine.
Patent FR-3079536-A1 (FR)
Title: Lame de deneigement a hauteur de travail variable
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01H5/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne une lame de déneigement comportant une face (3) adaptée pour être en contact avec la neige à évacuer d'une voie de circulation, ladite face (3) comportant au moins une partie concave (C) selon la plus grande dimension de la lame, l'ouverture de la partie concave (C) étant orientée vers la neige à évacuer de la voie de circulation enneigée lorsque la lame de déneigement est en configuration d'utilisation. la lame est équipée d'un moyen (161, 111, 120, 121) de variation du rayon de courbure (R) de la concavité (C).
Patent FR-3080231-A1 (FR)
Title: Machine electrique synchrone
Inventor: BOURGEOIS LIONEL
IPC: H02K19/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne une machine électrique synchrone sans balais et sans aimants caractérisée en ce qu'elle comprend un stator (20) comprenant un anneau (22), un bobinage (28) et une denture (24) comprenant des dents (26) s'étendant parallèlement à l'axe de rotation à partir de l'anneau (22), ledit bobinage étant enroulé autour de la denture (24), un rotor (10), comprenant une première partie (12a) s'étendant selon p directions (18a) privilégiées, une deuxième partie (12b) s'étendant selon p direction (18b) privilégiée décalées de π/p par rapport aux directions privilégiées de la première partie (18a), et une partie (14) intermédiaire reliant la première partie (12a) à la deuxième partie (12b), et une bobine (40) d'excitation du rotor, fixe par rapport au stator, alimentée par un courant électrique continu, disposée autour de la partie (14) intermédiaire du rotor et configurée pour générer un flux électrique dans le rotor (10) par induction magnétique.
Patent FR-3068323-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler l'activation du mode de conduite d'un vehicule
Inventor: GARCIA SANCHEZ DANIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: Procédé pour contrôler l'activation d'un mode de conduite d'un véhicule (1) avec des moyens de communication sans fil, dans lequel un dispositif externe (8) est capable d'établir une communication avec ledit moyen de communication sans fil, où le procédé comprend les étapes consistant à i) activer le véhicule (1) au moyen du dispositif externe (8), ii) déterminer un mode de conduite, iii) émettre au moins un signal lumineux (6) sur la base du mode de conduite déterminé et iv) activer le mode de conduite en fonction du signal lumineux (6) émis et/ou du mode de conduite déterminé. Ainsi on peut contrôler l'activation d'un mode de conduite d'un véhicule, de telle sorte que le conducteur soit informé que le mode de conduite sélectionné depuis l'extérieur du véhicule (1) a été correctement appliqué par le véhicule (1).
Patent FR-3083700-A1 (FR)
Title: Formulation thermostable d'insuline humaine a21g
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P7/12
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 7,2 et 8,0 (7,2 ≤ pH ≤ 8,0) comprenant au moins de l'insuline humaine A21G, ladite composition étant destinée à être utilisée dans une méthode de traitement du diabète caractérisée en ce qu'elle est administrée en bolus avant les repas.
Patent FR-3084982-A1 (FR)
Title: Support extra-auriculaire pour appareil audio
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOIT
IPC: H04R1/10
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention porte sur un support (1) extra-auriculaire pour appareil audio (2) comprenant un logement (9) pour l'appareil audio destiné à être placé en appui contre la face interne (3b) du pavillon (3) de l'oreille, un corps (4) destiné à être placé en appui contre la face externe (3a) du pavillon de l'oreille et un dispositif de fixation (14) coopérant avec le logement et le corps dans une position de fixation pour coupler l'appareil audio au pavillon de l'oreille. Le corps est ici en forme de cavalier de sorte à chevaucher la racine de l'hélix (6) en face externe du pavillon de l'oreille tandis que le dispositif de fixation est conçu pour centrer le logement sur la face interne du pavillon de l'oreille à l'opposé de la racine de l'hélix en face du corps.
Patent FR-3091049-A1 (FR)
Title: Point de connexion électrique
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: H01R13/73
Filed: 2018-12-19
Abstract: Point de connexion électrique Un point de connexion électrique, comprenant un bloc fonctionnel (1), qui comprend une façade fonctionnelle (21) et une fiche électrique arrière (23), et comprenant un socle (2) qui comprend un logement (7) de réception du bloc fonctionnel (1) en une position enfichée. Pour réduire le risque de détachement accidentel du bloc fonctionnel, tout en améliorant le caractère amovible de sa fixation, le point de connexion électrique comprend un verrou avec une bague (50), qui entoure la façade fonctionnelle (21) et qui est disposée de façon à être accessible depuis l’extérieur du logement (7) lorsque le bloc fonctionnel (1) est reçu dans le logement (7), la bague (50) étant rotative par rapport à la fiche électrique arrière (23), entre une position déverrouillage, pour mettre le verrou en configuration de déverrouillage, et une position de verrouillage, pour mettre le verrou en configuration de verrouillage lorsque le bloc fonctionnel (1) est en positon enfichée. Figure pour l'abrégé : Figure 9