baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-8503026-A1 (WO)
Inventor: JUVONEN HEINO
IPC: B28B7/08
Filed: 1984-12-31
Abstract: Conformément au présent procédé, au moins deux moules de coulée conventionnels (1) sont placés côte à côte, lesdits moules étant dotés de poutres latérales et de tout autre équipement nécessaire à la fabrication du panneau. Les moules (1) peuvent reposer sur leurs propres pieds (4) ou sur une fondation (50) préparée sur le sol. Les moules (1) sont renforcés et, si nécessaire, préparés pour la coulée d'une manière conventionnelle. Lors de la coulée du panneau, conformément à la présente invention, un wagon à multi-usages (2) est déplacé au-dessous du moule (1) le long d'une voie (3). Le wagon est doté d'un mécanisme à coin (9) fonctionnant, par exemple, grâce à un cylindre hydraulique (8), mécanisme (9) permettant de détacher le wagon du support sur ses roues et de le placer contre la base, ainsi que de soulever le moule sur le support placé sur le wagon. Le wagon est en outre doté de mécanismes pour la vibration, le déchargement et/ou le transfert (10) du moule (1) ou d'autres dispositifs correspondants permettant d'effectuer une opération désirée sur le moule pendant ou après la coulée. Ainsi, dans la solution donnée ci-dessus, il n'est pas nécessaire d'avoir un mécanisme d'actionnement séparé pour chaque moule de coulée, ces mécanismes étant situés dans un wagon commun à multi-usages (2) pour toute la ligne de coulée.
Patent WO-9216542-A1 (WO)
Title: Lactitol anhydre cristallin, et procede de preparation et d'utilisation du lactitol
Inventor: HEIKKILAE HEIKKI
IPC: A23L27/00
Filed: 1992-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un nouveau lactitol anhydre cristallin, à un procédé de préparation du lactitol et à l'utilisation de celui-ci. Le nouveau lactitol anhydre cristallin appartient au système de cristaux monocliniques et présente les constantes de cellule élémentaire suivantes: (a) = 7,614 Å, (b) = 10,757 Å, (c) = 9,370 Å et β = 108,2°. Son point de fusion se situe entre 149 °C et 152 °C, sa teneur en eau est inférieure à 0,5 % et la teneur en lactitol est supérieure à 99 %; il présente en outre une faible hygroscopicité.
Patent WO-9322501-A1 (WO)
Inventor: HASSI HEIKKI YRJAENAE
IPC: D21H21/32
Filed: 1993-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de blanchiment d'une feuille continue de papier avec du peroxyde et un mélange de traitement de la surface du papier destiné à un tel procédé. Selon l'invention, le peroxyde est appliqué sur une feuille continue de papier en mouvement par le biais dudit mélange, contenant en plus du peroxyde un autre composant actif, tel qu'un agent liant ou un produit de couchage destiné à la feuille continue. L'agent liant peut être constitué par de l'amidon et le produit de couchage par du carbonate de calcium, du kaolin ou du talc. Le peroxyde est ajouté en une quantité telle que la quantité appliquée sur chaque côté de la feuille à blanchir soit d'environ 0,08 - 1,0 g/m2.
Patent WO-9407779-A1 (WO)
Inventor: KLOCKARS ANDERS BENGT OLOF
IPC: B65G47/14
Filed: 1993-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement servant à créer le mouvement d'un appareil utilisé pour amener des pièces de bois de forme allongée, en particulier des billes de bois, dans un appareil de transport transversal. Le dispositif d'actionnement donne à l'appareil d'amenée un mouvement alternatif, ledit appareil d'amenée étant disposé pour transporter des pièces de bois, une à une, d'un point de réception (7) à un point de déchargement (8). L'appareil d'amenée est du type escalier et il comprend une marche de réception (1) qui effectue un mouvement alternatif entre sa position de départ, position dans laquelle sa surface supérieure (9) se trouve pratiquement au niveau dudit point de réception (7), et sa position de déchargement. L'appareil comprend également une marche de déchargement (4) qui avance et recule entre sa position de déchargement, position dans laquelle sa surface supérieure (15) se trouve pratiquement au niveau dudit point de déchargement, et sa position de réception. L'appareil peut éventuellement comprendre au moins une marche additionnelle (2, 3). De tels appareils d'amenée ont été utilisés, dans l'état antérieur de la technique, dans des vérins hydrauliques, des mécanismes à bielle et des chaînes de liaison utilisés dans un moteur électrique à mouvement alternatif. De tels dispositifs sont compliqués, lents et nécessitent beaucoup d'énergie. Selon l'invention, l'appareil d'amenée présenté est utilisé dans un dispositif d'actionnement (17) qui comprend un dispositif à bielle (18, 19, 20) qui actionne les marches (1, 2, 3, 4).
Patent FR-2805356-A1 (FR)
Title: Synchronous digital microprocessor/microcontroller having commanded circuit selecting alternative inputted clock signal using deselection circuits and avoiding recovery time between switching logic states.
Inventor: BORDIEC RENE
IPC: G06F1/08
Filed: 2000-02-21
Abstract: The clock signal circuit generator has two oscillators (OS1,OS2) each outputting a clock signal (OSC1,OSC2) controlled by a control unit. When a logic change signal is sent (OSCSEL) a circuit (10) deselects the existing clock signal and selects the other channel clock signal. No recovery time occurs between switching.
Patent FR-2807729-A1 (FR)
Title: Tilt steering for tricycle has seat supported on frame with pivot connection to rear wheel carrying frame
Inventor: ANQUETIL BRUNO EMILE PIERRE
IPC: B62K5/04
Filed: 2000-04-14
Abstract: The human powered tricycle has a tilting seat supported on a frame with a front beam (1) extending to support a front wheel (R) and a hand pedal assembly (M).The seat and beam assembly is attached to the rear wheel carrying frame by three pivot points. Two of the pivot points (D) are situated behind the seat and form a vertical support.
Patent FR-2807752-A1 (FR)
Inventor: WILMET VINCENT
IPC: B01J27/132
Filed: 2000-04-12
Abstract: The invention concerns a method for preparing a hydrofluoroalkane which consists in reacting a precursor of hydrofluoroalkane with hydrogen fluoride in the presence of a catalyst comprising chromium (Cr) and another metal.
Patent FR-2809589-A1 (FR)
Title: Container, for in vitro cultivation of plants, comprises pot and domed cover which fits over this, collar with internal thread screwing on to threaded neck on pot to seal gap between pot and dome
Inventor: ARTHUIS PIERRE MARIE BENOIT
IPC: A01H4/00
Filed: 2000-06-06
Abstract: The container for in vitro cultivation of plants comprises a pot (13) and a domed cover (8) which fits over this. A collar (15) with an internal thread screws on to a threaded neck on the pot and provides a seal for the gap between the outside of the pot and the inside of the dome through which a curable sealant has been poured to fix the two together.
Patent FR-2797307-A1 (FR)
Title: Culasse de refroidissement par liquide
Inventor: BERTSCH ULRICH
IPC: F02F1/24
Filed: 2000-08-02
Abstract: L'invention concerne un carter à fluide de refroidissement 7 pour la culasse de moteur à combustion interne, avec au moins une enceinte à fluide de refroidissement 1 chaque fois associée à une chambre de combustion, enceinte présentant au moins une amenée de fluide de refroidissement 4 et au moins une évacuation de fluide de refroidissement 5, l'enceinte à fluide de refroidissement 1 présentant au moins une première chambre à fluide de refroidissement 2 et au moins une deuxième chambre à fluide de refroidissement 3, séparée de celle-ci.
Patent FR-2799813-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite, en particulier pour des soupapes a double obturation pour des bouches d'incendie
Inventor: DAPPEN WALTER
IPC: F16K17/04
Filed: 2000-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) avec lequel un corps de soupape (2) d'une robinetterie (3) pour le prélèvement d'un fluide d'un système de tuyauteries (4) peut entrer en contact et qui comprend deux lèvres d'étanchéité (6, 6') - formant un siège de soupape (5) pour le corps de soupape (2) - qui sont écartées l'une de l'autre, qui s'étendent l'une par rapport à l'autre en position essentiellement concentrique, respectivement parallèle et qui renferment entre elles une chambre annulaire (7). Le dispositif d'étanchéité (1) est caractérisé en que qu'une première lèvre d'étanchéité (6) - pour que cette dernière, lors de l'ouverture de la soupape, reste plus longtemps en contact avec le corps de soupape (2) - est réalisée pour faire saillie au-delà de la seconde lèvre d'étanchéité (6'), et en ce que cette première lèvre d'étanchéité (6) est réalisée sous la forme d'une lèvre de restriction par le fait qu'elle présente au moins une encoche de liaison (8) qui relie la chambre annulaire (7) au côté (P1) du système tubulaire (4) réservé à la pression d'entrée. En outre, l'invention concerne une obturation supplémentaire correspondante (11), un organe de fermeture principal, ainsi qu'une bouche d'incendie correspondante réglable en hauteur.
Patent FR-2817204-A1 (FR)
Title: Agencement de sieges dans un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LEVITRE GILLES
IPC: B60N2/30
Filed: 2000-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de sièges dans un habitacle de véhicule automobile, du type comprenant, sur un plancher (3) de ce véhicule, une rangée de sièges avant comportant deux sièges (10) formés chacun par une assise (11) et un dossier (12) et une rangée de sièges arrière comprenant au moins une assise (21) et au moins un dossier (22) articulé sur ladite assise. Cette assise 21 et ce dossier (22) de la rangée de sièges arrière sont déplaçables par retournement entre une position d'utilisation et une position escamotée dans laquelle au moins ladite assise (21) est placée horizontalement dans un logement (30) ménagé au-dessous de cette assise (21) pour former une partie du plancher (3).
Patent FR-2819064-A1 (FR)
Inventor: HAMON CECILE
IPC: G05F3/26
Filed: 2000-12-29
Abstract: The invention concerns a voltage regulator having an output terminal (2) designed to be connected to a load (R), comprising an operational amplifier (4) whereof the non-inverting input is connected to a reference potential (Vref), and the inverting input is connected to the operational amplifier output, a capacitive impedance connected between the inverting amplifier input and output, a power switch (T1) controlled by the inverting amplifier output, arranged so as to connect the output terminal (2) to a first supply potential (Vbat), said capacitive impedance comprising a portion (C2) capable of being shorted associated with active shorting means (8, 10) when the current flowing through the load is higher that a predetermined current.
Patent FR-2820129-A1 (FR)
Inventor: SAUVAGE NICOLAS
IPC: B65D85/10
Filed: 2001-01-26
Abstract: The invention concerns a pack for packaging cigarettes, comprising a box (1) made of cardboard or the like consisting of a lower portion (5) forming the box body provided with an opening at its upper part and an upper portion (6) forming a pivoting lid for closing and clearing at will the opening of the lower portion. The lower portion (5) of the box comprises means constituting at least a vertical partition defining in the lower portion at least two compartments and the lower portion (5) and/or the upper portion (6) are shaped so that, when the upper portion closes the opening of the lower portion, said compartments have different depths for receiving cigarettes (12a, 12b, 12c, 12d) of different lengths arranged in parallel.
Patent WO-0206180-A1 (WO)
Title: Composition for gypsum plaster base board, method for preparing same and for making gypsum plaster base boards
Inventor: LECLERCQ CLAUDE
IPC: C04B28/14
Filed: 2001-07-03
Abstract: The invention concerns a gypsum plaster base board composition comprising: 55 to 92 % of calcium sulphate capable of being hydrated; 0.1 to 5 % of mineral and/or refractory fibres: 3 to 25 % of a mineral additive; 1 to 5 % of non-exfoliated vermiculite; 3 to 15 % of hydrated alumina. The invention also concerns a method for preparing said composition and a method for making gypsum plaster base boards. Said gypsum plaster base boards have improved fire resistance.
Patent WO-0203694-A1 (WO)
Inventor: LEROUX JEAN-YVES
IPC: H04N7/16
Filed: 2001-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système de contrôle d'accès aux données numériques en ligne ou hors ligne au moyen d'un serveur de clés logicielles. Il consiste à contrôler l'accès aux données ou programmes numériques cryptés diffusés par satellite, par câble ou par réseau terrestre numérique, au moyen d'un serveur de clés (8) de décryptage auquel chaque terminal de réception (2) doit se connecter avec une identification unique au travers d'un canal sécurisé indépendant de la voie de transmission pour pouvoir utiliser les données ou programmes transmis. Ce système se rapporte d'une manière générale au domaine de la transmission sous forme numérique d'informations de tous types, et en particulier d'émissions de télévision numérique ou de services de diffusion de données cryptées.
Patent FR-2822162-A1 (FR)
Title: New polypeptide with glycosyltransferase activity, useful for producing dextrans with alpha 1-2 branches, e.g. used as prebiotics
Inventor: MONSAN PIERRE
IPC: C12N15/54
Filed: 2001-03-16
Abstract: A polypeptide (I) with glycosyltransferase activity: (a) with at least one glucan-binding domain (GBD); (b) with a catalytic domain (CD) downstream of GBD; (c) that can produce dextrans having  alpha (1-2) branches from sucrose,  alpha -D-fluoroglucose, p-nitrophenol  alpha -D-glucopyranoside,  alpha -D-glucopyranoside- alpha -D-sorbofuranoside or 4-O- alpha -D-galactopyranosylsucrose, is new.  Independent claims are also included for the following:  (1) nucleic acid (II) that encodes a (I) and in which the sequence encoding CD has at least 50, preferably 80,% identity with a 2568 bp sequence (S3), fully defined in the specification; (2) expression vector containing (II);  (3) host cell transformed with (II) or the vector of (2);  (4) producing a dextran sucrase (DS) able to form  alpha  (1-2) bonds by culturing cells of (3);  (5) producing a dextran sucrase (DS1) able to form oligosides or dextrans in which over 30% of all bonds are  alpha  (1-2) by modification of a 8506 bp sequence (S4), fully defined in the specification, by addition, deletion or mutation; and  (6) DS or DS1 produced by methods (4) and (5).
Patent WO-0248610-A1 (WO)
Title: Catalytic combustion device with liquid fuel vaporisation on hot walls
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: F23D11/40
Filed: 2001-12-05
Abstract: The invention concerns a catalytic combustion device comprising a main combustion zone (20, 200) including at least a catalytic section (5, 103) and at least an air/fuel mixing zone (11, 117), said mixing zone comprising at least a pressurised air intake (1, 10) and means for injecting (12, 105) a liquid fuel. The invention is characterised in that the injecting means (12, 105) spray the liquid fuel on a hot wall (13, 15, 107) of said device so as to cause said fuel to be vaporized when coming into contact with said wall.
Patent FR-2828277-A1 (FR)
Title: Measurement of the angular position of a rotating object, especially a motor vehicle steering column, using a sensor that has an optical fiber connected between a light source, the steering column and a detector
Inventor: CALEGARI LIONEL
IPC: G01D5/353
Filed: 2001-08-03
Abstract: Angular position sensor (10) for a rotating body (20) comprises a light source (12) that is linked to the body via an optical fiber (14). Rotation of the body constrains the fiber which changes the amount of light transmitted to a detector (16). The transmitted light can be used as a measure of the angular position of the rotating object.
Patent FR-2829928-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for skin and hair care, comprises water-soluble extracts of galangal, holy-grass and purslane
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-09-24
Abstract: Cosmetic composition comprises water-soluble extracts of galangal (Alpinia officinarum), holy-grass (Hierochloe odorata) and purslane (Portulaca oleracea).
Patent FR-2831119-A1 (FR)
Title: Surveillance mirror for rear of motor vehicle passenger compartment, has mirror movement connected to operation of lamp in rear of passenger compartment
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60R1/00
Filed: 2001-10-18
Abstract: The surveillance mirror for the rear of a motor vehicle passenger compartment, particularly a passenger (16) on the rear seat (20) has the mirror (24) positioned inside the passenger compartment in front of the driver. The mirror can be connected to a lamp (42) for the rear of the vehicle compartment.
Patent FR-2832334-A1 (FR)
Title: Pin assembly machine for conveyor chains has two flanks connected by spacers to define insertion gap for links
Inventor: DELBART JEAN CLAUDE
IPC: B21L9/06
Filed: 2001-11-22
Abstract: The assembly machine for conveyor chain links has at least two actuating cylinder on two frames connected together. Each frame has two flanks (20) connected by a  spacer (21) to engage the chain and a spacer (22) to support a cylinder. The side flanks each have cut outs to receive the spacers. The cut outs are aligned transversely of the support to define an insertion space for the chain sections.
Patent FR-2833124-A1 (FR)
Title: Communications network digital word transmission having default first states and second states generating reduced state table representing/ forming network element blocks/providing network element state information.
Inventor: BRANECI MOHAMED
IPC: H04L12/64
Filed: 2001-12-04
Abstract: The telecommunications network section (170) management has state tables (300) representing the value of the state of the network elements. There is a default first state and other second states. The second states generate a reduced table (301) representative of the state tables and forming blocks each associated with a network element found in a second state providing state information of the network elements.
Patent WO-02091362-A1 (WO)
Title: Method for extracting audio signal parameters and a coder using said method
Inventor: DERRIEN DELPHINE
IPC: G10L19/10
Filed: 2002-04-29
Abstract: The invention relates to a method for extracting audio signal parameters and a coder using said method.  Said coder estimates amplitudes (αp) of spectral rays, in the audio signal spectrum (s(t)), corresponding to harmonics with an estimated fundamental frequency.  The spectrum is subdivided into several portions corresponding to different frequency bands.  For each band, one modelling type is selected according to a criterion for comparing between the energies of the portion of the spectrum and of a harmonic representation of said portion, which is defined by quantities including the amplitudes of spectral rays corresponding to the harmonics included in the band.  The selected modelling types are transmitted to the decoder along with the spectral samples having positions dependent on said modelling types.
Patent FR-2835789-A1 (FR)
Title: Seat arrangement in automobile compartment comprises row of rear seats which can be retracted by tipping to place back vertically behind front seat row and seat part horizontally in floor housing
Inventor: LANDET THIERRY
IPC: B60N2/30
Filed: 2002-02-08
Abstract: A row of rear seats comprising a seat part (21) and a back (22) are arranged on the compartment floor (3). The seat part can tip relative to the back by means of an articulation system (23,30) between a use position and a retracted position where the back is placed vertically behind a row of front seats and where the seat part is placed horizontally in a housing (4) in the floor in order to form a part of the floor.
Patent WO-03022608-A1 (WO)
Inventor: NICOLAS DANIEL
IPC: B60G21/055
Filed: 2002-06-18
Abstract: La présente invention concerne un train arrière pour véhicule automobile du type à bras tirés longitudinaux et à barres de maintien transversal. Le train arrière est caractérisé en ce qu'il comprend une pièce support (4) fixée sur une traverse (3); et deux barres de maintien (6, 7) sensiblement transversales dont chacune a une extrémité fixée à la pièce support (4) par une articulation et son extrémité opposée fixée au pivot de roue correspondant (9) par une articulation, chaque barre de maintien (6, 7) étant agencée de façon à avoir une longueur variable suivant les débattements verticaux de la roue en attaque et en détente. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent WO-03005311-A1 (WO)
Title: Method and device for processing data for customizing an application of a portable communication device, for example a smart card
Inventor: VANDEWALLE JEAN-JACQUES
IPC: G07F7/10
Filed: 2002-07-02
Abstract: The invention enables the customization or the initialization of an application for example in a programmable smart card (1) using minimum integrated code. Therefor, a device for preparing customizing or initializing data to be transmitted to the card comprises means (44, 46) designed to create concatenation (26) of information elements (Vi) in respective adjacent data blocks (Bi) scheduled in accordance with a convention recognised by said communication device, without explicit field specification. On reception of said data sequence, the card code identifies the information elements according to their size and their position in the flow.
Patent FR-2832570-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de transmission d'un signal optique par brouillage de polarisation
Inventor: NAKAJIMA ISAO
IPC: H04B10/524
Filed: 2002-03-08
Abstract: L'invention concerne le brouillage de polarisation.Elle se rapporte à un appareil qui comprend plusieurs émetteurs optiques (2 (#1)... 2 (#n) ) destinés à créer plusieurs signaux optiques auxquels est appliquée une correction d'erreur aval, un dispositif de brouillage de polarisation de chacun des signaux optiques transmis par les émetteurs optiques, et un multiplexeur optique (12) destiné à multiplexer en longueur d'onde les signaux optiques pour l'obtention de lumière de signal modulé en longueur d'onde, une fréquence de brouillage utilisée dans le dispositif de brouillage de polarisation étant réglée à une valeur supérieure à la fréquence fondamentale utilisée dans la correction d'erreur aval.Application aux systèmes de transmission optique à grande distance.
Patent FR-2836964-A1 (FR)
Title: Mousqueton equipe d'une bague de verrouillage a patte de separation
Inventor: PETZL PAUL
IPC: F16B45/02
Filed: 2002-03-11
Abstract: Mousqueton comprenant un corps (12) fixe évidé en forme de C, un doigt (14) mobile autour d'un axe (16) de pivotement, et une bague de manoeuvre (22) montée autour du doigt (14) entre une première position de verrouillage pour le blocage positif du doigt dans la position de fermeture, et une deuxième position de déverrouillage autorisant le déplacement du doigt (14) vers la position d'ouverture. La bague de manoeuvre (22) est équipée d'une patte (24) faisant saillie de la surface latérale pour venir en butée dans la première position de verrouillage contre la partie du corps (12) fixe située en regard du doigt (14) en ménageant deux ouvertures (34A, 34B) dans le corps (12). Dans la deuxième position de déverrouillage, la patte (24) se trouve dans un plan différent de celui du corps (12) en délimitant une seule lumière dans le mousqueton (10).
Patent FR-2837865-A1 (FR)
Title: Mecanisme de manoeuvre et installation de fermeture ou de protection solaire incorporant un tel dispositif
Inventor: ARNOUD FRANCK
IPC: E06B9/56
Filed: 2002-03-28
Abstract: Ce mécanisme (1) comprend un organe (4) d'entraînement en rotation d'un arbre d'enroulement (2) pour un écran d'obturation d'une ouverture (o) et au moins un ressort de compensation (5) du poids de l'écran. Le ressort (5) est monté autour de l'organe d'entraînement (4) et appartient, avec celui-ci, à un sous-ensemble (10) apte à être au moins partiellement introduit (F1) de façon unitaire à l'intérieur de l'arbre (2), une première extrémité (51) du ressort (5) étant cinématiquement liée à cet organe (4), alors que sa seconde extrémité (52) est apte à être cinématiquement liée à l'arbre (2), lorsque le sous-ensemble (10) est en place dans l'arbre (2).