baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2879119-A1 (FR)
Title: Robot`s coordinate movements controlling method for common space, involves determining and storing deviations in marker coupled to one of two robots, and correcting trajectory taken by one robot by deviations, during treatment of part
Inventor: VEJUX CHISTOPHE
IPC: B25J9/16
Filed: 2004-12-10
Abstract: The method involves storing movements of robots (1, 2) for a reference part. Deviations that present position and conformation of a part (5) to be treated with respect to position and conformation of the reference part such as initially seized by the robot (1) are determined and stored in a marker (6) coupled to one robot. Trajectory taken by the robot (1) is corrected, by the deviations, during treatment of the part (5). Independent claims are also included for the following: (A) an installation for treating parts, comprising an optical digitizing device (B) an application of the installation to the treatment of clustered parts.
Patent FR-2879861-A1 (FR)
Title: Digital image compressing method for reducing memory space occupied by image, involves coding magnitude and number code by allocating word to values of magnitude or number code based on occurrences of value, and obtaining compressed image
Inventor: REMY MAURICE
IPC: H03M7/30
Filed: 2004-12-21
Abstract: The method involves determining coefficient matrices from a digital image. A value code (32) and a magnitude (31) indicating number of bits of the code is associated with non zero value coefficients. A number code and magnitude are associated with zero value coefficients. The magnitude and the number code are coded by allocating a word to values of magnitude or number code based on value occurrences. A compressed image is obtained. An independent claim is also included for a system for compressing a digital image.
Patent FR-2871204-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur, en particulier pour vehicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16F15/139
Filed: 2004-06-08
Abstract: Double volant amortisseur, en particulier pour véhicule automobile, comprenant un limiteur de couple (28) monté entre un premier volant d'inertie (14) fixé à l'arbre moteur (10) et un élément d'entrée (26) d'un amortisseur de torsion (24), cet élément d'entrée (26) étant centré sur l'arbre moteur (10) et portant le second volant d'inertie (22) par l'intermédiaire d'un palier (42), le second volant d'inertie (22) comprenant deux masses annulaires d'inertie (32, 82) associées par deux embrayages (60, 84) à deux arbres d'entrée coaxiaux d'une boîte de vitesses.
Patent FR-2874421-A1 (FR)
Title: Conditioned air distributing installation`s fresh air supply regulating method for building, involves positively and/or negatively moderating fresh air in upstream of damper by heat exchange with part of air extracted from enclosed space
Inventor: CARRE JEAN MICHEL
IPC: F24F3/052
Filed: 2004-08-17
Abstract: The method involves providing a damper (6) to ensure a mixture of fresh and recycled air. A heating and/or cooling unit heats and/or cools the air mixture. A blowing unit (3) blows the air mixture after heating and/or cooling at an enclosed space to be conditioned. The fresh air in upstream of the damper is positively or negatively moderated by heat exchange with part of the air (5) extracted from the space. An independent claim is also included for an installation to distribute conditioned air within an enclosed space implementing a fresh air supply regulating method.
Patent FR-2880751-A1 (FR)
Title: Procede pour verifier la validite d'une cle publique d'un titulaire presume, module et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: FRISCH LAURENT
IPC: H04L9/30
Filed: 2005-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour vérifier la validité d'une clé publique Kpub(A) d'un titulaire présumé A ladite clé publique Kpub(A) appartenant à un ensemble Omega de clés publiques, ayant chacune au moins un certificat et une clé privée associée, comprenant i) une étape de détermination, dans l'ensemble Omega, d'une chaîne de clés publiques H={Kpub(A), Kpub_1,..., Kpub_N} entre la clé publique à vérifier Kpub(A) de niveau bas 0 et une clé publique Kpub_N de niveau haut N, chaque clé publique Kpub_i de niveau i dans la chaîne H, avec 0<=i<=N1, étant reliée à la clé publique Kpub_i+1 de niveau i+1 dans la chaîne H par un certificat Ci<-I+1 associé à la clé publique Kpub_i de niveau i et signé par la clé privée Kpr_i+1 de niveau i+1 et la clé publique Kpub_N ayant un certificat CN, ii) une étape d'affectation de poids individuels respectifs p(Ci<-I+1), p(CN) aux certificats Ci<-I+1, CN de la chaîne H, et iii) une étape de comparaison visant à déterminer si un poids total PH de la chaîne H, résultant d'une opération sur les poids individuels p(Ci<-I+1) et p(CN) des certificats de la chaîne H, est supérieur à un seuil S afin de détecter si la clé publique Kpub(A) est valable.
Patent FR-2885259-A1 (FR)
Title: Process of manufacturing palladium, useful as a fuel for nuclear thermal power station, comprises nuclear fusion of rhodium and hydrogen ions to provide palladium atoms
Inventor: DELPOPOLO PHILIPPE
IPC: G21B1/00
Filed: 2005-04-29
Abstract: Manufacturing palladium comprises nuclear fusion of rhodium and hydrogen ions to provide palladium atoms.
Patent FR-2890485-A1 (FR)
Title: Circuit integre ayant une memoire de donnees protegee contre l'effacement uv
Inventor: NAURA DAVID
IPC: G11C16/22
Filed: 2005-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protéger contre un effacement global de données un circuit intégré (IC1) comprenant une mémoire de données programmable électriquement (MEM1) et une unité de contrôle (CTU) pour exécuter des commandes de lecture ou d'écriture de la mémoire. Le procédé comprend les étapes consistant à prévoir dans le circuit intégré des cellules mémoire témoin programmables électriquement (TZ), à la mise en service du circuit intégré, enregistrer dans les cellules mémoire témoin des bits de valeur déterminée formant une combinaison de bits autorisée et, pendant le fonctionnement du circuit intégré suivant sa mise en service, lire et évaluer les cellules mémoire témoin et bloquer le circuit intégré si les cellules mémoire témoin contiennent une combinaison de bits interdite différente de la combinaison autorisée.
Patent FR-2892717-A1 (FR)
Title: Produits cimentaires a surface gelifiee
Inventor: EL HAFIANE YOUSSEF
IPC: C04B7/32
Filed: 2005-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un produit cimentaire alumineux, comprenant les étapes de :i) préparation d'une composition comprenant enproportions appropriées :a. un ciment alumineux ;b. un agent complexant spécifique du calcium ; etc. de l'eau;ii) le cas échéant, réglage l'acidité de la composition à unpH>3;etiii) mise en forme et durcissement de la composition.Elle concerne également un produit cimentaire alumineux présentant une couche superficielle comprenant un gel enrichi en gibbsite.
Patent FR-2879230-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ajustement a une cle.
Inventor: ARMSTRONG STEVEN
IPC: E05B29/00
Filed: 2005-12-12
Abstract: Système, procédé et kit d'ajustement à une clé, dans lesquels une pluralité de crémaillères (332, 368) de référence de remplacement sont installées dans un ensemble de support mobile (42) d'un cylindre de serrure (10, 210) à l'aide d'une clé de retrait de crémaillère (310) et d'un outil de retrait de crémaillère (312) configurés pour une insertion dans une fente de clé (52, 314). La clé de retrait de crémaillère (310) comprend une première découpe (318) définissant une première valeur de soulèvement (322), et l'outil de retrait de crémaillère (312) comprend une seconde découpe (326) définissant une seconde valeur de soulèvement (330), la seconde valeur de soulèvement (330) étant supérieure à la première valeur de soulèvement (322).
Patent FR-2869456-A1 (FR)
Title: Solution de polissage de barriere
Inventor: LIU ZHENDONG
IPC: H01L21/321
Filed: 2005-04-20
Abstract: La solution de polissage est utile pour l'élimination préférentielle de matériaux de type barrière en présence de métaux d'interconnexion non ferreux avec une érosion limitée des matériaux diélectriques. La solution de polissage comprend 0 à 20 pour cent en poids d'un oxydant, au moins 0,001 pour cent en poids d'un inhibiteur pour réduire la vitesse d'élimination des métaux d'interconnexion non ferreux, 10 ppb à 4 pour cent en poids d'un agent de complexation, 0 à 50 pour cent en poids d'un abrasif, le reste étant constitué d'eau ; et la solution ayant un pH inférieur à 7.
Patent FR-2870595-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la profondeur de penetration d'un outil notamment d'une machine-outil
Inventor: CRAMER CHRISTOPH
IPC: G01B21/16
Filed: 2005-05-18
Abstract: Dispositif pour déterminer la profondeur de pénétration à l'aide d'une unité de mesure (10) déterminant la profondeur de pénétration d'un outil (12) d'une machine-outil (14) dans une pièce (16).L'unité de mesure (10) assure une mesure sans contact d'une distance (D) par rapport à la pièce (16).
Patent FR-2874909-A1 (FR)
Title: Element de capteur micromecanique
Inventor: BENZEL HUBERT
IPC: B81B3/00
Filed: 2005-09-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément de capteur micromécanique comportant une cavité (275, 500, 505) et une membrane (285, 585).La fabrication de la membrane comprend les étapes de procédé suivantes :- application d'un masque de gravure structuré (210) ayant un grand nombre de trous sur un substrat semi-conducteur (200),- réalisation de cavités (220) sous les trous à l'aide d'un procédé de gravure,- formation par anodisation d'une zone rendue poreuse (270) en dessous d'au moins une cavité dans le substrat semi-conducteur, et d'une structure en forme de grille (280) à la surface de la matière non rendue poreuse du substrat semi-conducteur entre les cavités,- enlèvement des masques de gravure, et- génération de la cavité à partir d'au moins une zone poreuse, et de- la membrane au-dessus de la cavité à partir de la structure en forme de réseau, au moyen d'un traitement thermique ou d'un polissage électrolytique du semi-conducteur.
Patent FR-2892522-A1 (FR)
Title: Electrical harness`s anomaly detecting device for e.g. motor vehicle, has detector circuit for detecting energy level, resulting from anomaly, causing damage to harness, and signal generator responding to observed anomaly
Inventor: FERLIN CHRISTOPHE
IPC: G01R27/02
Filed: 2005-10-25
Abstract: The device has a measurement resistor (R9) for measuring a current passing through a harness to be monitored. An amplifier circuit (I) amplifies variations of current exceeding a preset threshold. A conditioning circuit (II) transforms a profile of the measured current into a voltage representative of energy corresponding to current. A detector circuit (III) detects the energy level, resulting from anomaly, causing damage to the harness, and a signal generator responds to the observed anomaly.
Patent FR-2900607-A1 (FR)
Title: Motor vehicle`s e.g. car, seat, has removable cover covering support surface of cushioning of base and/or backrest, and fixed cover covering cushioning, where fixed cover is made of material with resistance to be used as liner for base
Inventor: PHILIPPOT JEROME
IPC: B60N2/60
Filed: 2006-05-04
Abstract: The seat has a removable cover (30) covering a support surface of cushioning (12) of a base (10) and/or a backrest (20). The cover is connected by its periphery on the cushioning by a slide fastener (15). The cover includes a padding (31) arranged for resting on predetermined zones of the cushioning. The padding is situated on lateral edges of the cover. A fixed cover (13) covers the cushioning, and is made of a material with sufficient resistance to be used as a liner for the base of the seat. An independent claim is also included for a cover for a seat of a motor vehicle, comprising a slide fastener.
Patent FR-2904039-A1 (FR)
Title: Sump for lubricating internal combustion engine, has shell, whose stiffening unit has hollow sections connected to external surface of lateral and back walls that have ends cooperating with fixation part for centering and fixing sump
Inventor: JOUAULT JACQUES
IPC: F01M11/00
Filed: 2006-07-21
Abstract: The sump has a plastic shell (1) with a lateral wall, a back wall and an open surface, and for cooperating with a fixation part (5) of an internal combustion engine (2). The plastic shell is provided with a stiffening unit having metallic hollow sections (4) connected to an external surface of the lateral and back walls. The lateral and back walls have two ends arranged at the level of the open surface, where the ends conform in a manner to cooperate with the fixation part for centering and fixing the sump. The back wall has an aluminum foam block (6) integrated on the shell.
Patent FR-2887740-A1 (FR)
Title: Composant de vehicule automobile et procede de fabrication
Inventor: JAUERING PETER
IPC: B60S1/02
Filed: 2006-06-21
Abstract: Composant de véhicule ayant au moins une couche électroconductrice pour évacuer une charge électrostatique.La couche électroconductrice est formée par un mélange de vernis et de nanoparticules conductrices.L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un composant de véhicule.
Patent FR-2902656-A1 (FR)
Title: Active agent for cosmetic skin treatment, having e.g. protecting, repair promoting, moisturizing, antiaging and anti-wrinkle effects, comprises extract of Withania somnifera
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2006-06-23
Abstract: The use of extract(s) (I) of Withania somnifera (Ashwagandha; Indian ginseng) is claimed as a skin treatment active agent, for protecting the skin and/or combating factors adversely affecting its activity and appearance. Independent claims are included for: (1) the production of a Withania somnifera extract (I') suitable for use as above, involving (i) dissolving Withania somnifera root powder in water in an amount of at least 100 g/l (preferably in a basic medium), (ii) carrying out one or more enzymatic hydrolysis steps, successively or simultaneously, (iii) separating the soluble and insoluble phases by decantation, (iv) thermally treating to deactivate the enzymes, (v) filtering to concentrate the active fraction and (vi) sterile filtering; and (2) an active agent (I') obtained by the process, having dry solids content 30-300 g/l, pH 3-7 and total sugars content 18-213 g/l.
Patent FR-2911663-A1 (FR)
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-01-22
Abstract: The module (40) has a code light source for emitting light rays that are reflected by a code zone (44) of a reflector (42) for forming a code light beam. A signaling light source emits light rays that are reflected by the code zone and a complementary zone (46) of the reflector to form another light beam e.g. signaling light beam. The code zone has an oblique cut-off portion (56) arranged on same side of an oblique edge of a cut-off of the code beam with respect to a vertical axial plane.
Patent FR-2912732-A1 (FR)
Title: Cosmetic, medical or food products protecting and distributing device e.g. lipstick tube, has hollow body opening tube on ends of body, where device receives two products along axis, and one product serving as push button to other product
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/02
Filed: 2007-02-19
Abstract: The device has a hollow body (2) opening a tube or profile on two ends (2', 2'') of the body, where the device receives two products (A, B) to be protected and distributed along an axis. One of the products serves as a push button to the other product and vise versa. The tube or profile possesses a mobile element (3) along the axis on an inner face (2a) of the body. The mobile element possesses a groove e.g. elastic stop, co-operating with a cord (2b) of the body.
Patent FR-2913297-A1 (FR)
Title: Radio frequency plasma generator controlling method for automotive ignition application, involves regulating parameter based on received signals in real time to promoting ramification of generated spark
Inventor: NOUVEL CLEMENT
IPC: F02P3/04
Filed: 2007-03-01
Abstract: The method involves receiving measuring signals representing a function of a combustion engine, and receiving electric measuring signal representing a generated spark. A parameter is regulated based on the received signals in a real time to promoting the ramification of the generated spark, where the parameters are selected from the intermediate voltage level, order of frequency and duration of control pulse train. An independent claim is also included for a plasma generating device.
Patent FR-2916485-A1 (FR)
Inventor: FORTUNIER PASCAL
IPC: F02K9/44
Filed: 2007-05-24
Abstract: The device, suitable for intermittent operation, comprises first (1) and second (2) main tanks of first and second liquid cryogenic propellants respectively, fuel and oxidizer respectively, first (3) and second (4) means of vaporizing the first and second liquid propellants respectively, and at least one propulsive combustion chamber (19) fed by the vaporized propellants. According to the invention, the first (3) and second (4) vaporization means are in thermal transfer relation with the combustion chamber (19), the first and second vaporized propellants pass into the first (9) and second (10) compression means respectively, and the gases compressed in these first (9) and second (10) compression means are stored in first (15) and second (16) surge tanks respectively, arranged between the compression means (9, 10) and the combustion chamber (19). Applicable to the top stage of a geostationary satellite launch vehicle.
Patent FR-2917201-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion,de traitement et de controle de parametres utilises a bord d'aeronefs
Inventor: JOSEPH OLIVIER
IPC: G06F11/30
Filed: 2007-06-05
Abstract: Selon l'invention, un code d'identification normalisé est utilisé pour identifier chaque paramètre de vol utilisé à bord d'un aéronef et fournir certaines de ses informations caractéristiques. Des informations complémentaires descriptives sont avantageusement associées aux codes d'identification pour former des cartes d'identification des paramètres mémorisées, de préférence, dans une base de données partagées. Les codes d'identification des paramètres peuvent notamment être utilisés pour effectuer certaines vérifications (510) lorsque des valeurs de paramètres sont reçues. Ces vérifications permettent de ne traiter que les valeurs contrôlées de paramètre et de générer des alertes (535) si une incohérence est détectée.
Patent FR-2923821-A1 (FR)
Title: Transporter for e.g. transporting edible oil container, has distinct and reversible pumping system fixed near upper part of mechanical structure, and pumping and injecting fresh edible liquid or used edible liquid
Inventor: MULLERIS JEAN JACQUES
IPC: B67D7/80
Filed: 2007-11-21
Abstract: The transporter (1) has a manual, electrical, thermal or pneumatic type pumping system (2) e.g. membrane pump, fixed near an upper part (101) of a mechanical structure, where the pumping system is distinct and reversible. The pumping system is connected to a pumping pole (20) by a flexible pipe (202) and connected to a fixed container (3) by a flexible or rigid pipe (23) in a sealed manner for decanting edible liquid. The pole is equipped with a mechanical type thermal security system e.g. closing valve. The pumping system pumps and injects fresh edible liquid or used edible liquid.
Patent FR-2925147-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un element dans un orifice d'une paroi de chambre de combustion de turbomachine
Inventor: AUDIN PATRICK
IPC: F23R3/28
Filed: 2007-12-14
Abstract: Dispositif de guidage d'un élément dans un orifice d'une paroi de chambre de combustion de turbomachine, comprenant une bague (150) et une douille (152) coaxiales montées l'une à l'intérieur de l'autre, la douille (152) comprend deux pièces annulaires (164, 166) coaxiales fixées l'une sur l'autre par soudage et définissant une gorge de guidage d'un rebord de la bague, les zones (180) de soudure des pièces de la douille étant situées en dehors de la trajectoire du rebord de la bague déplacée le long d'une direction transversale (X1, X2) privilégiée de déplacement de la bague par rapport à la douille pendant le fonctionnement de la chambre de combustion.
Patent FR-2925084-A1 (FR)
Title: Edge rail for building, has insolent lining covering interior of cavities, splits arranged in sides of lining to emerge pin to join concrete of structure, where pins are covered of steel plates or connected together by spacer
Inventor: BRACQ DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2007-12-12
Abstract: The edge rail has concrete self locking elements (1) whose carcass (2) has a cavity (4) in which two pins (5) make a projection on inner walls of the cavity. The pins are placed face to face, and the walls are parallel to a surface plane of a structure to be connected to an enclosure wall. An insolent lining (3) covers interior of cavities, and splits (6) are arranged in sides (7) of the lining to emerge the pins to join the concrete of the structure that fills the cavities, during casting. The pins are covered of steel plates or connected together by a spacer that covers the cavity.
Patent FR-2900511-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande d'un moteur pas a pas electrique en mode a demi pas
Inventor: FOSTER HENRY
IPC: H02H7/085
Filed: 2007-04-27
Abstract: Procédé et appareil de commande (11) d'un moteur pas à pas électrique (1).Le moteur (1) est commandé par au moins un signal de commande (I1, I2) pour qu'au moins pendant l'application du signal de commande (I1, I2) au moteur pas à pas (1), on détecte un état de blocage du moteur pas à pas (22).Pour éviter des détections erronées, la détection de l'état de blocage (22) est seulement activée après que préalablement, pendant une durée prédéterminée on ait reconnu le fonctionnement en roue libre du moteur pas à pas (1).
Patent FR-2915993-A1 (FR)
Inventor: BIADATTI PORTAL THIBAUD
IPC: A61K8/44
Filed: 2007-05-11
Abstract: The invention relates to compounds corresponding to general formula (I) below: to the compositions containing same, to methods for the preparation thereof and to the use thereof in pharmaceutical compositions for use in human or veterinary medicine, or else in cosmetic compositions.
Patent FR-2918312-A1 (FR)
Title: Bridge device for e.g. tramway, has intermediate connecting parts with upper wall, lateral wall, and radial walls, where walls define inner volume for easy access from top and by side of rolling bearing
Inventor: DI CAMILLO BRUNO
IPC: B60B35/02
Filed: 2007-07-02
Abstract: The device has a beam shaped central part (8), and two end parts (11, 12) forming a housing for rolling bearings (3, 4). Two intermediate connecting parts (9, 10) are arranged between the central part and end parts. The parts (9, 10) have an upper wall (23) and a lateral wall (24) arranged at an axis of the rolling bearings, and radial walls (25, 26) arranged at sides of the rolling bearings, where the walls define an inner volume (27) for easy access from top and by a side.
Patent FR-2919096-A1 (FR)
Title: Procede de correction de recalage d'images radiographiques
Inventor: GORGES SEBASTIEN
IPC: A61B6/03
Filed: 2007-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de recalage d'images radiographiques. Ce procédé comporte un algorithme de correction comportant des moyens pour déterminer une transformation rigide résiduelle en comparant l'image 3D préopératoire à une image fluoroscopique. Cette transformation résiduelle est déterminée selon un recalage basé sur le contenu de l'image. Une fois que la transformation résiduelle est calculée, cette dernière est combinée avec un recalage géométrique. L'utilisation du recalage géométrique dans cette combinaison permet d'effectuer en temps réel un recalage comportant le mouvement de l'arceau sans aucun recalage additionnel. Et l'utilisation du recalage basé sur le contenu de l'image permet d'affiner la précision dudit recalage géométrique.