baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011039441-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un groupe electropompe dans un vehicule automobile, et vehicule automobile
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B62D5/06
Filed: 2010-09-13
Abstract: Dans le pilotage d'un groupe lectropompe (6) de production de puissance hydraulique pour une assistance de la manoeuvre des roues directrices (2) d'un véhicule automobile : - on régle le régime du groupe lectropompe (6) en fonction de paramètres de pilotage, - on examine au moins une condition distincte de l'état instantané desdits paramètres de pilotage et - dans le cas dune satisfaction de cette condition, on effectue l'action d'amener le régime du groupe électropompe (6) au-dessous d'un seuil auquel la production de puissance hydraulique par le groupe électropompe (6) est juste suffisante pour maintenir instantanément opérationnelle l'assistance de la manoeuvre des roues directrices (2).
Patent WO-2011144830-A1 (WO)
Title: Turbogenerateur a rotor a pales a incidence adaptee au vent apparent
Inventor: NOTTEGHEM BERNARD
IPC: F03B17/06
Filed: 2011-05-20
Abstract: L' invention concerne un turbogénérateur (1) comportant un support (6), un rotor (2) apte à pivoter autour d'un axe principal (5) par rapport audit support (6) et pourvu d'au moins deux pales (3) montées chacune pivotante autour d'un axe secondaire (33) sur au moins une embase (4) couplée audit rotor (2), remarquable en ce qu'il comporte un moyen de réglage (10) de l'incidence desdites pales (3) comprenant au moins une came (101) et au moins un organe suiveur (102) solidaire de chacune desdites pale (3) et apte à coopérer avec ladite came (101) pour orienter indépendamment chacune desdites pale (3), la forme de ladite came (101) étant telle qu'elle permet une adaptation de l'incidence optimale choisie de chacune desdites pales (3) par rapport au vent apparent ( Va ), en chaque point (P1-P18) du cercle (34) parcouru par ledit axe secondaire (33) de chaque pale (3) lors de la rotation dudit rotor (2) autour de son axe principal (5), pour un rapport défini entre les valeurs du vent réel ( Vr ) et du vent ( Vd ) linéaire généré par le déplacement desdites pales (3).
Patent WO-2012013881-A1 (WO)
Title: Procede de diagnostic d'un dysfonctionnement de la suralimentation d'un moteur a combustion interne
Inventor: JACQUOT LAURENT
IPC: F02D41/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un dysfonctionnement organe de commande (38) de la suralimentation en air frais d'un moteur à combustion interne (1), cet organe de commande étant piloté selon une position de consigne et présentant une position réelle non mesurée. Selon l'invention, le procédé comporte; a) une étape de mesure de la valeur d'au moins une variable qui est caractéristique du fonctionnement du moteur à combustion interne et qui est distincte de ladite position de consigne et de ladite position réelle, b) une étape d'estimation par calcul d'un écart entre la position réelle et la position de consigne dudit organe de commande, en fonction de la valeur de chaque variable mesurée à l'étape a), c) une étape de comparaison dudit écart avec une valeur seuil déterminée, et d) une étape de déduction du diagnostic dudit organe de commande en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent WO-2012032248-A1 (WO)
Title: Traitement de donnees pour la notification d'un equipement
Inventor: BAFCOP ALEXIS
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-08-31
Abstract: Traitement de données pour la notification d'un équipement L'invention se rapporte à un traitement de données pour la notification d'au moins un équipement (4, 5) d'un réseau privé (1), connecté à un réseau externe (3) via une passerelle locale (2), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes : dans une plateforme de service (7, 8) hébergeant un service : a) déterminer un identifiant caractérisant une paire formée par ledit service et par au moins un équipement destinataire, et b) transmettre l'identifiant déterminé à un serveur central de notification (9) comportant une base de données, dans laquelle sont mémorisés des identifiants et des adresses de joignabilité associées, dans ledit serveur central de notification (9) : c) comparer ledit identifiant reçu de la plateforme de service auxdits identifiants mémorisés dans ladite base de données, pour déterminer une adresse de joignabilité associée à un identifiant mémorisé correspondant à l'identifiant reçu, et d) transmettre un message de notification, à travers le réseau externe, à l'équipement (4, 5) présentant ladite adresse de joignabilité.
Patent WO-2012045966-A1 (WO)
Title: Dispositif de rebond pour but
Inventor: GRANGIE NICOLAS
IPC: A63B69/00
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de rebond pour but d'un jeu de balle, remarquable en ce qu'il est constitué par deux joues latérales (110, 120) entretoisées par une pluralité de barres transversales ( 210, 220, 230, 240) servant de support à une surface de rebond (S), lesdites joues (110 et 120) étant préformées d'une pluralité de points d'attache des extrémités desdites barres (210, 220, 230, 240) pour permettre le réglage de leur position. Applications : installation éducative sportive.
Patent WO-2013026980-A1 (WO)
Title: Procédé de dépigmentation de la peau
Inventor: FERRARIS CORINNE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment de la peau, comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de 0,00001 % à 1 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'huile essentielle d'origan compact.
Patent WO-2013057422-A1 (WO)
Inventor: GOVERS ROLAND MARINUS THEODORUS
IPC: C07J41/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés aminostéroïdiens substitués en positions 3 et/ou 6, et leur utilisation dans le cadre du traitement du diabète de type 2 et de l'insulinorésistance.
Patent WO-2013057440-A1 (WO)
Title: Pendulum-oscillator-type damping system comprising an improved guiding device
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-10-18
Abstract: The invention relates to a damping system (10) having an axis of rotation (X) and comprising: at least a first governor weight (14) and a second governor weight (14), both of which are capable of oscillating in relation to a supporting member (12); and at least one device (20) for guiding the first and second governor weights (14) in relation to the supporting member (12), said device comprising at least one rolling element (22) capable of co-operating with a pair of opposing tracks, namely a first guide track (24) and a second guide track (26) which is borne by the supporting member (12). The system is characterised in that the first guide track (24) is borne by linking means (16).
Patent WO-2014140505-A1 (WO)
Title: Process for forming light-emitting diodes
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing light-emitting diodes comprising the following steps: a) forming light-emitting diodes (5) on a silicon layer (1) of an SOI wafer (1, 2, 3), said layer resting on a carrier (2, 3); b) bonding, on the light-emitting diode side, a silicon wafer forming a cap (7) equipped with a void facing each light-emitting diode; c) thinning the silicon wafer to form an aperture facing each light-emitting diode; d) filling each aperture with a transparent material (21, 23); and e) at least partially removing the carrier of the SOI wafer (3) and producing connecting and heat-sinking metallisations.
Patent WO-2014147338-A1 (WO)
Title: Filtering material having pine bark and corresponding filter for purifying domestic waste water, in particular for non-collective sanitation
Inventor: PHILIP HERVé
IPC: C02F3/12
Filed: 2014-03-18
Abstract: The invention relates to a purification filter (1) of a treatment line for domestic waste water, comprising: an inlet (2) at a high position, and an outlet (3) at a low position; a system (4) for dispensing the water to be treated at a high position, associated with the inlet (2); a means (5) for distributing the water to be treated, located below the system (4) for dispensing the water to be treated; and a filtration means (6) positioned between the means (5) for distributing the water to be treated and the outlet (3) for the treated water, said filtration means (6) including pine bark pieces, equipment including a pretreatment system connected to one or more filters (1), the use of pine bark pieces as a biofilter in the treatment of domestic waste water, as well as said pine bark pieces particularly intended to be part of a filtration means (6) for a filter (1).
Patent WO-2015044594-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de communication entre au moins un premier terminal et un deuxième terminal
Inventor: BEAUFILS ERIC
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de communication entre au moins un premier terminal (15) et un deuxième terminal (12), une première session de communication (S1 ) ayant été préalablement établie par le premier terminal et des premières données de dessin destinées à être transmises au deuxième terminal, ayant été générées (E206) par au moins le premier terminal. Lorsque le deuxième terminal n'est pas disponible pour participer à la première session de communication, le procédé de communication enregistre (E209) lesdites premières données de dessin dans un dispositif de communication. Après la fin de ladite première session de communication, le dispositif de communication envoie (E215) au deuxième terminal un message d'invitation pour participer à une deuxième session de communication (S2) et transmet (E219) au deuxième terminal lesdites premières données de dessin au cours de la deuxième session de communication.
Patent WO-2015097357-A1 (WO)
Title: Obtention de donnees de connexion a un equipement via un reseau
Inventor: FRANCOIS ALEXANDRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-11
Abstract: Procédé de gestion de données de connexion à un équipement (GW) via un réseau, le procédé comprenant - une étape de réception, par un serveur (SDNS) de référencement, en provenance de l'équipement, de données de connexion à l'équipement et d'au moins un jeton d'authentification constituant une donnée d'authentification de l'ensemble constitué par l'équipement et un utilisateur de l'équipement, - une étape de référencement de l'équipement par le serveur de référencement par stockage des données de connexion reçues en association avec au moins une clé de référencement comprenant ledit au moins un jeton d'authentification.
Patent WO-2016034829-A1 (WO)
Title: Dispositif de preparation d'aliments adapte au travail des aliments cuits et/ou friables
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/25
Filed: 2015-09-04
Abstract: .L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments (9)comportant un élément de boîtier (1) et un outil de travail rotatif (202) comportant un organe d'entraînement interne (260) agencé dans un logement axial présentant une ouverture inférieure, avec une face annulaire d'appui(250) entourant l'ouverture inférieure et reposant sur un fond (10) de l'élément de boîtier (1), et au moins un organe de travail (232) s'étendant en périphérie de la face annulaire d'appui(250). Selon l'invention, l'organe d'entraînement interne (260)s'étend entièrement au dessus du fond (10), et l'outil de travail rotatif (202) comporte au moins une paroi latérale déflectrice (270) agencée entre l'ouverture inférieure (262) et le ou les organe(s) de travail (232), ladite paroi latérale déflectrice (270) s'élevant au dessus du fond (10) depuis la face annulaire d'appui (250) avec une distance à l'axe de rotation (Δ) augmentant dans le sens de rotation de l'outil de travail rotatif (202).
Patent WO-2016097603-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant du produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un tube creux (11) ayant une ouverture axiale proximale (12) fermée par un bouchon (20) adapté à coulisser de manière étanche dans ledit tube (11) lors de l'actionnement, ladite tête de distribution (2) comportant une canule creuse (4) reliée d'un côté audit orifice de distribution (3) et pourvue de l'autre côté d'une pointe de perçage (5) pourvue d'une ouverture (6) pour percer ledit bouchon (20), ladite ouverture (6) définissant un bord périphérique (7) s'étendant autour de ladite ouverture (6) et comportant une extrémité axiale distale et une extrémité axiale proximale, ladite extrémité axiale distale dudit bord périphérique (7) formant l'extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5), ladite extrémité axiale distale (59) de la pointe de perçage (5) étant disposée sur l'axe central longitudinal (A) de ladite canule (4).
Patent WO-2016174322-A1 (WO)
Title: Piece excentrique pour systeme de variation du taux de compression d'un moteur thermique
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F02B75/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce excentrique (18) pour système de variation du taux de compression d'un moteur à combustion interne comportant: - un corps (30) dépourvu de denture ayant une face excentrique (31), et - deux couronnes dentées (32) positionnées de part et d'autre de ladite face excentrique (31), caractérisée en ce que chaque couronne dentée (32) est constituée de deux parties (321, 322) assemblées entre elles.
Patent WO-2017121954-A1 (WO)
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: B32B13/14
Filed: 2017-01-11
Abstract: The present invention relates to a plaster-based board comprising a core made of plaster positioned between two coating layers, in which a textile containing glass fibers and an organic binder constitutes at least one of the coating layers and/or the textile is embedded in the plaster constituting the core. In said textile, the binder comprises one or more organic polymers having a glass transition temperature which varies from -50 to +80°C measured by differential scanning calorimetry according to the standard ISO 1357-1:2009.
Patent WO-2018050998-A1 (WO)
Title: Dispositif de caractérisation d'un équipement sportif allonge de frappe de balle
Inventor: FERRAZZI ERIC
IPC: G01M1/10
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation (1), comprenant: un stator (20); un rotor (10) monté pivotant et présentant une partie cylindrique droite de section circulaire dont le centre est situé sur un premier axe, avec un alésage ménagé à la périphérie; un support (70) fixé à une extrémité du rotor (20), configuré pour la fixation d'un manche d'un équipement sportif de sorte que ce manche s'étende selon un deuxième axe perpendiculaire au premier axe; une goupille (30) montée coulissante selon un troisième axe perpendiculaire au premier axe, venant en prise dans l'alésage du rotor (10) pour une position où les deuxième et troisième axes forment un angle d'une valeur prédéfinie, une extrémité de la goupille (30) présentant un évidement dont les bordures épousent une surface cylindrique droite s'étendant selon une parallèle au premier axe; un dispositif (50) de mesure de la fréquence d'oscillation du rotor.
Patent WO-2018065736-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de cristaux d'aluminate d'au moins un métal et/ou d'un métalloïde et/ou d'un lanthanide, ainsi que leurs applications
Inventor: LACOSTE FRANÇOIS
IPC: C09K11/08
Filed: 2017-10-05
Abstract: A cet effet, la présente invention a pour objet un procédé de fabrication de cristaux d'aluminates d'un ou plusieurs élément(s) autre que l'aluminium (Al), noté(s) « A » indépendamment choisis parmi un métal, un métalloïde ou un lanthanide, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : la mise en suspension de réactifs de départ comprenant au moins : une source de l'élément aluminium et une source dudit ou desdits éléments A qui présente un degré d'oxydation allant de 1 à 6, dans un milieu liquide, de sorte à former une suspension appelée « suspension de départ », - le broyage de ladite suspension de départ à une température ambiante inférieure ou égale à 50°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en milieu liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 5 min; la récupération en sortie dudit broyeur tridimensionnel à microbilles d'une suspension appelée « suspension finale » comprenant lesdits réactifs de départ sous forme activée ou des cristaux d'aluminate dudit ou desdits(s) éléments A se trouvant généralement sous forme hydratée; le cas échéant, la calcination de ladite suspension finale lorsque celle-ci comprend lesdits réactifs de départ sous forme activée, de sorte à obtenir des cristaux, généralement non hydratés, d'aluminate dudit ou desdits élément(s) A.
Patent WO-2018193171-A1 (WO)
Title: Dispositif d' extraction de vapeurs ou poudres toxiques et procédé de mise en œuvre
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: B08B15/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques utilisé avec un dispositif de pesée tel qu'une balance (10) ou un dispositif équivalent sur lequel est posé un récipient contenant des produits exhalant des vapeurs ou poudres toxiques, comprenant une buse de soufflage (14) pour souffler de l'air destiné à entraîner les vapeurs toxiques à la surface supérieure ouverte du récipient, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface supérieure du récipient, et une buse d'aspiration (16) pour aspirer l'air chargé des vapeurs ou poudres toxiques soufflé par la buse de soufflage, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface ouverte du récipient, les deux buses étant entraînées en descente par un moteur (30) pour se placer devant la surface supérieure du récipient. Le dispositif comprend un moyen de sécurité empêchant la descente des buses lorsqu'un obstacle imprévu se trouve sous l'une ou l'autre des buses.
Patent WO-2018189456-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc a base d'un elastomere dienique fortement sature et d'un sel dithiosulfate
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L23/08
Filed: 2018-04-05
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une matrice élastomère, d'une charge renforçante et d'un système de vulcanisation, la matrice élastomère comprenant un élastomère fortement saturé et de 0 à moins de 30 pce de caoutchouc naturel, l'élastomère diénique fortement saturé contenant des unités 1,3-diène et plus de 50% en mole d'unités éthylène, le système de vulcanisation comprenant un sel dithiosulfate de formule MO3S-S-A-S-SO3M dans laquelle le symbole A représentant un groupe alcanediyle ou un groupe comportant deux motifs alcanediyle ou plus, lesquels motifs sont raccordés deux à deux par l'intermédiaire d'un atome d'oxygène ou de soufre, d'un groupe de formule -SO2-, -NH-, -NH22 +-, -N(alkyle en C1-C16)- ou -COO-, ou d'un groupe arylène ou cycloalkylène et le symbole M représentant un atome de métal. L'invention permet d'atteindre un compromis amélioré entre la formation de bulle dans la composition de caoutchouc à la sortie des presses de cuisson et son hystérèse
Patent WO-2018193216-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection d'un rayonnement comprenant des photodiodes organiques
Inventor: BAILLY ADRIEN
IPC: H01L27/30
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique (49) comprenant au moins un photodétecteur comprenant une diode organique (D) et une photodiode organique (PH) formées dans un même empilement (30) de couches semiconductrices (32, 34, 36), la photodiode organique recevant ledit rayonnement, le photodétecteur comprenant, en outre, au moins un écran (44) opaque audit rayonnement et occultant la partie de l'empilement correspondant à la diode.
Patent WO-2019063941-A1 (WO)
Title: Electromagnetic energy converter
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02K35/02
Filed: 2018-09-26
Abstract: The invention relates to a converter (100) comprising: - two plates (110, 120) each having a face (111, 121); - a flux variation device (200) arranged between the faces (111, 21), and which comprises a first prismatic part (210), a magnet (215) and a second prismatic part (220), and is arranged to pivot about an axis XX' between two equilibrium positions, and for which the first (210) and second (220) ferromagnetic prismatic parts each come into contact with an inner face (111, 21), - a coil (300) designed to be crossed by a magnetic flux generated by the magnet (215) and guided by the two ferromagnetic plates (110, 120) in a first direction S1 when the device (200) is in one equilibrium position, and in a second direction S2 when said device is in the other equilibrium position.
Patent WO-2020128184-A1 (WO)
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un substrat de croissance comprenant la préparation d'un substrat donneur (2) en formant une couche superficielle semi-conductrice cristalline (1) sur une couche germe (2a) d'un support (2b). Cette préparation comprend la formation de la couche superficielle (1) comme une pluralité d'alternances d'une couche primaire (1a) d'InGaN et d'une couche secondaire (1b) d'AlGaN, la concentration en indium et l'épaisseur des couches primaires et la concentration en aluminium et l'épaisseur des couches secondaires étant choisies pour qu'une couche homogène d'AlInGaN équivalente, en concentration d'aluminium et d'indium, à la couche superficielle (1) présente un paramètre de maille naturel différent du paramètre de maille de la couche germe (2a).
Patent WO-2021069849-A1 (WO)
Title: Exercise pedal assembly
Inventor: FOURDRINIER VINCENT
IPC: A63B21/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: The invention relates to an exercise device comprising a pedal assembly coupled to a braking device. The exercise device consists of a housing (100), through which a main transverse axle (300) extends and which is arranged at a height of between 120 and 170 mm from the bearing surface on the ground, the main axle (300) being coupled at either side of the housing (100) to a disc-like plate (301) which supports an eccentric transverse axle, the eccentric axles being orientated in a diametrically opposed manner relative to the main transverse axle (300), each of the eccentric axles being articulated relative to a connection piece (210) with a pedal formed by a plate (200) which is articulated relative to the connection piece (210) by a pivot which is parallel with the longitudinal axis of the plate (200) in order to allow the plate to move between a horizontal active position and a storage position in which it is folded against the vertical face of the housing, the main axle (300) driving an inertia rotor received in the housing (100).
Patent WO-2021099731-A1 (WO)
Inventor: ALIAS MÉLANIE
IPC: C07C265/12
Filed: 2020-11-17
Abstract: Method for producing a polymer membrane (10) for potentiometric detection of an analyte, the method comprising the following consecutive steps: - providing a composition comprising a dissolved polymer, an ion exchanger, an ionophore, optionally a plasticiser, and a solvent chosen from glycol ethers and acetates thereof, and glycol diacetates, - depositing the composition on a substrate, for example a transducer, - evaporating the solvent so as to form a polymer membrane (10).