baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090872-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide
Inventor: CHAMPAGNAC MAXIME
IPC: G01M3/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de l’étanchéité d’une cuve étanche de stockage d’un gaz liquéfié à basse température, la cuve comprenant une coque interne (2) et une membrane d’étanchéité secondaire (7), un espace secondaire (6) agencé entre la coque interne (2) et la membrane d’étanchéité secondaire (7), une membrane d’étanchéité primaire (9) et un espace primaire agencé entre la membrane d’étanchéité primaire (9) et la membrane d’étanchéité secondaire (7). Le procédé comprend les étapes principales suivantes :     - générer une pression inférieure à la pression de l’espace primaire (8) dans l’espace secondaire (6) grâce à un dispositif d’aspiration (80),     - mesurer la température d’une surface extérieure de la coque interne (2),    - détecter la localisation d’un défaut d’étanchéité de la membrane d’étanchéité secondaire (7) sous la forme d’un point froid sur la surface extérieure de la coque interne (2).                  Figure à publier :              figure 3             .
Patent FR-3093015-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un rouet de compresseur de turbomachine
Inventor: THOMAS RAINER
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un rouet ou d’une roue de compresseur comprenant un moyeu (21) portant des pales (26), comportant une étape de fabrication d’un moyeu (21) comportant tout ou partie des pales (22), et une étape de fabrication additive par ajout de matière localisée avec un procédé tel que le procédé LMD pour former ou terminer chaque pales (26).      Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3096384-B1 (FR)
Title: Tête d’aspiration de piscine
Inventor: NAUDIN BARTHÉLÉMY
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une tête de balai aspirateur de piscine comportant un corps (6) coopérant avec : une première pièce de liaison (9) d'un manche (18) articulée en rotation autour d'un premier axe de rotation (X,X') sur laquelle vient s'adapter solidairement, de préférence de façon amovible, une extrémité dudit manche. Ladite pièce de liaison (9) possède deux positions. La première position permet de centrer le manche par rapport au corps du balai, (fig. 6), afin de nettoyer le fond de la piscine (11). La deuxième position, (fig.5), permet d’excentrer le manche par rapport au balai afin de nettoyer le fond du coffre de volet immergé de piscine (13) qui, jusqu’à présent, était inatteignable du fait de l’ergonomie des balais existants. Une deuxième pièce de liaison d’aspiration (7) coudée, idéalement à 90 ° où vient s’adapter de façon amovible, l’extrémité d’un tuyau flexible d’aspiration. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3097402-B1 (FR)
Title: Ensemble de modules électroniques et procédé de construction d’unités de commande de vol d’aéronef à partir de cet ensemble
Inventor: RAOUL ETIENNE
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ensemble de fabrication d’unités électroniques de commande (10) d’aéronefs ayant des spécifications différentes, comprenant des modules électroniques de différents types incluant : - des modules de plateforme avionique (100) comportant au moins un circuit électronique de surveillance et un circuit électronique de commande ségrégués l’un par rapport à l’autre, - des premiers modules de protection (400) des modules de plateforme avionique (100), - des premiers modules de connexion étendue (200), - des deuxièmes modules de protection (500) des modules de connexion étendue (200), les modules de chaque type étant identiques entre eux. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3097665-B1 (FR)
Title: Procédé de validation automatique de cots et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé
Inventor: KAAKAI FATEH
IPC: G06F16/21
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un procédé pour tester un composant logiciel implémenté dans un système hôte à partir d’une ou plusieurs campagnes de test, une campagne de test comprenant des cas de tests informatiques et étant associée à des données de test d’entrée. Le procédé comprend les étapes consistant à : exécuter (203) les cas de tests informatiques de chaque campagne de tests pendant une période de fonctionnement du composant logiciel, ce qui fournit des données de test de sortie associées à chaque campagne de tests; déterminer (205) un modèle de fonctionnement de référence et une partition de données à partir des données de test d’entrée et de sortie associées à chaque campagne de test; fonctionner (207) le composant logiciel en utilisant des données de mise en production d’entrée, ce qui fournit des données de mise en production de sortie; déterminer une caractéristique de fonctionnement du composant logiciel (209) à partir des modèles de fonctionnement de référence en fonction d’une comparaison entre les données de mise en production d’entrée et de sortie et les données des partitions de données associées à la une ou plusieurs campagnes de test. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099596-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse et procédé de détermination et de prédiction du régime de fonctionnement d’un système énergétique
Inventor: GEOFFROY HUGO
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-07-30
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé d’analyse et procédé de détermination et de prédiction du régime de fonctionnement d’un système énergétique Un aspect de l’invention concerne procédé (100) d’analyse du régime de fonctionnement d’un système énergétique, le régime de fonctionnement du système énergétique étant caractérisé au moyen d’une pluralité de variables, dites variables caractéristiques, et de contraintes de fonctionnement ; ledit procédé comprenant, à partir d’une série temporelle des variables caractéristiques : pour chaque instant de la série temporelle, une première étape (1E1) de détermination des contraintes de fonctionnement adimensionnelle du système énergétique, chaque variable caractéristique étant associée à au moins une contrainte, une contrainte pouvant être associée à une ou plusieurs variables caractéristiques ; pour chaque instant de la série temporelle, une deuxième étape (1E2) de détermination des règles de fonctionnement adimensionnelle du système énergétique, chaque contrainte de fonctionnement sans dimension étant associée à une règle, une règle pouvant être associée à une ou plusieurs contraintes de fonctionnement sans dimension ; pour chaque instant de la série temporelle, une troisième étape (1E3) de détermination, pour chaque règle, d’un indicateur de gravité associée à ladite règle de sorte à obtenir une pluralité d’indicateurs de gravité, un défaut étant associé à une règle lorsque l’indicateur associé à ladite règle est supérieur à un seuil prédéfini, l’ensemble des indicateurs ainsi obtenu pouvant être associé à un point dans un espace de dimension   , dit espace d’origine, où est le nombre d’indicateurs, dit point de fonctionnement dans l’espace d’origine ; pour chaque instant de la série temporelle, une quatrième étape (1E4) de projection non linéaire du point de fonctionnement de l’espace d’origine vers un espace de projection de sorte à obtenir un point de fonctionnement dans l’espace de projection, l’espace de projection étant de dimension inférieure à l’espace d’origine.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099452-B1 (FR)
Title: Procédé de dialogue automatique sécurisé entre deux véhicules
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de dialogue automatique sécurisé entre deux véhicules, de préférence de véhicules ferroviaires, distants d’une certaine longueur sur une même voie, le procédé, pour un véhicule stationné sur ladite voie, comprend: au moyen d’un système de réception et d’émission sans fil, une prise de contact (102) par échange de signaux informatiques entre le véhicule stationné et un second véhicule en approche sur ladite voie, un échange de données (104) aboutissant à une émission par le second véhicule d’une ou plusieurs commandes de contrôle du véhicule stationné, caractérisé ce que le procédé (100) comprend en outre une détection de véhicule en approche (106) par reconnaissance d’image automatisée, ladite détection de véhicule (106) comprenant : au sein d’une image représentant une zone de surveillance d’approche, une identification (108) de la voie sur laquelle ledit véhicule est stationné, par un système de reconnaissance graphique de voie, et dans une zone de détection définie sur ladite voie, une détection (110) du second véhicule en mouvement d’approche, par un système de détection de véhicule en mouvement, suite à ladite détection (110), activation automatique d’un port (112) de communication sans fil au sein du système d’émission et de réception sans fil du véhicule stationné, lui permettant de recevoir le signal de prise de contact du second véhicule. Elle concerne également un véhicule équipé d’un dispositif mettant en œuvre le procédé (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105457-B1 (FR)
Title: Boitier de connexion comprenant un coupleur optique surmoulé.
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Boitier de connexion (1) en matériau thermoplastique ou thermodurcissable comprenant sur une de ses parois (10), un premier manchon cylindrique de raccordement (110), d’axe XX’, pour recevoir, depuis une première face (11) de ladite paroi (10) du boitier (1), une diode électroluminescente (3), et un second manchon cylindrique de raccordement (120), de même axe (XX’) que le premier manchon de raccordement (110), pour recevoir, depuis une seconde face (12) de ladite paroi (10) du boitier (1) opposée à la première face (11), une férule (20) clivée autour d’une extrémité d’un faisceau (2) de fibres (200), caractérisé en ce qu’un coupleur optique (4), dont l’axe optique est confondu avec l’axe (XX’) du premier (110) et du deuxième(120) manchon de raccordement, est surmoulé dans le boitier (1) entre le premier (110) et le deuxième (120)manchon de raccordement.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108387-B1 (FR)
Title: Projecteur pour un vehicule automobile
Inventor: YVON SYLVAIN
IPC: F21V31/03
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-04-15
Abstract: TITRE : PROJECTEUR POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE La présente invention concerne un projecteur (200) pour un véhicule automobile, comprenant au moins un boîtier (201) délimitant un logement (203) qui reçoit au moins un module de projection (202) d’un faisceau lumineux et au moins un module de commande (300) du module de projection (202), le module de commande (300) comprenant au moins un carter (310), le carter (310) logeant au moins une carte (340) de circuits imprimés, caractérisé en ce que le carter (310) comprend au moins un bossage (321), au moins un orifice (213) étant ménagé dans le boîtier (201) et au moins une partie de l’au moins un bossage (321) du carter (310) s’étendant dans cet orifice (213) et caractérisé en ce que la carte (340) de circuits imprimés s’étend entièrement dans le logement (203) délimité par le boîtier (201).   Figure 2
Patent FR-3108564-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile et ses utilisations
Inventor: VIELLARD JÉRÔME THIERRY
IPC: B60K17/06
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: TITRE :   Véhicule automobile et ses utilisations Un véhicule automobile, comprenant un deux trains roulants (10, 20) avec un organe d’entrée (13, 23) individuel, ainsi qu’une transmission (50). Pour que le nouveau véhicule ait un actionnement en roulage particulièrement polyvalent tout en présentant une architecture particulièrement simple, le véhicule automobile comprend un premier groupe moteur (30), associé au premier train roulant (10), et un deuxième groupe moteur (40), associé au deuxième train roulant (20), chaque groupe moteur (30, 40) comprenant un moteur (31, 41) individuel et une boîte de vitesses (32, 42) individuelle. En outre, la transmission (50) est configurée pour adopter alternativement une configuration de synchronisation, dans laquelle la transmission (50) assujettit mutuellement en rotation les organes d’entrée (13, 23), et une configuration de désynchronisation, dans laquelle la transmission (50) libère en rotation l’un de l’autre les organes d’entrée (13, 23).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115532-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux de piscine.
Inventor: SURRE JÉRÉMY
IPC: C02F103/42
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif (100) de traitement des eaux de bassin de piscine L’invention concerne un dispositif (100) de traitement des eaux de bassin de piscine (200).  Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend :  au moins un deuxième bloc de filtration (110) équipé d’une vanne multivoie, dont une voie d’entrée est configurée pour amener l’eau dans le deuxième bloc de filtration (110), et une voie de sortie est configurée pour évacuer l’eau du deuxième bloc de filtration (110) vers un troisième bloc de filtration (120), ledit deuxième bloc de filtration (110) comprenant au moins une couche de granulats,au moins un troisième bloc de filtration (120), comprenant une voie d’entrée configurée pour amener l’eau du bassin dans le troisième bloc de filtration (120) depuis le deuxième bloc de filtration (110), et une voie de sortie, ledit troisième bloc de filtration (120) comprenant un ensemble d’au moins une cartouche de filtration (121).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123655-B1 (FR)
Title: Bande transporteuse comprenant une composition à base d’élastomère fortement saturé
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne une bande transporteuse comprenant une composition de caoutchouc et présentant un bon compromis de performance entre la résistance à l’abrasion, la résistance à la propagation de fissures et l’allongement rupture. La bande transporteuse comprend une composition de caoutchouc à base de plus de 50 pce d’un copolymère d’éthylène et de 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, d’une charge et d’un système de réticulation, dans laquelle la fraction volumique de charge de la composition est inférieure ou égale à 19%.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2064048-B1 (FR)
IPC: G02B6/26
Filed: 1970-05-19
Granted: 1974-07-12
Abstract: 1317002 Optical Fibres VICON PRODUCTS CORP 12 May 1970 [19 May 1969] 22990/70 Heading G2J A fibre optic bundle light transmitting device which may be for dental use, includes a flexible portion 16 and a relatively rigid probe portion 18 at one end, the probe portion having a straight portion 25 and a further portion 26 joining the straight portion 25 at an angle thereto, the juncture 27 between the straight portion 25 and the further portion 26 having a degree of resilience such that the probe portion can be secured to an instrument, such as a transilluminator 19, having a passage 23 adapted to snugly receive the straight portion by forcing the juncture 27 into the passage 23 with consequent slight deflection of the further portion relative to the straight portion, thereby to effect secure and releasable frictional engagement between the instrument 19 and the probe portion. A fibre optic bundle 15 extends through the flexible portion to the end of the probe portion from a light source, Fig. 1 (not shown). The passage 23 is formed in the instrument handle 21 which receives a tube 22 mounted coaxially with the straight portion 25 to guide light therefrom. A slot 24 in the handle 21 and opening into the passage 23 orientates and helps to hold the probe. The probe may be similarly engaged in the handle of a dental mirror, Fig. 4 (not shown) or clipped onto a dental drill, Fig. 5 (not shown).
Patent FR-2319700-B1 (FR)
IPC: E21B43/243
Filed: 1976-07-21
Granted: 1979-07-27
Abstract: 1501310 Underground gasification of coal INSTITUT NATIONAL DES INDUSTRIES EXTRACTIVES 21 July 1976 [31 July 1975] 30342/76 Heading C5E Coal or lignite in an underground deposit in the form of a plurality of layers situated at a depth of more than 500 metres is gasified by circulation of a gaseous current with filtration across the layers, obtained by injecting air or other gasifying agent through one or more boreholes drilled from the surface and by collecting in one or more other boreholes the gas produced in the deposit by the action of the gasifying agent, the gasification being carried out under pressure by alternating in a cyclic manner periods of increase in pressure up to a maximum value of 30 to 50 bars with periods of decompression down to a minimum value of 15 to to 25 bars, the seam being ignited by a source of heat introduced into one of the boreholes, characterized by the combination of a continuous production of gas and a cyclic fluctuation of pressure in the underground gas generator obtained by variation in the rate of flow and the pressure of the injected gasifying agent, the pressure of gas along the whole circuit remaining constantly below the hydrostatic pressure prevailing in the overlying terrain. Following a phase of gasification, air may be blown in to bring about combustion of fuel which has escaped gasification to convert this potential energy into sensible heat. The boreholes used for evacuating the gas may be equipped with cooling devices. The gasification process may be associated with the production of electricity in a power station.
Patent FR-2324041-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1976-09-13
Granted: 1980-04-18
Abstract: An adjusting mechanism is disclosed for adjusting a digital indicator of an electronic mechanism, such as a timepiece, which includes a first pulse generating mechanism for normally operating the digital display indicator. A second pulse generator includes a pulse former connected electrically to the digital indicator for supplying electrical adjusting pulses thereto. A sensor is operably connected to the pulse former to deliver activating signals thereto for the production of an adjusting pulse. A pulse control member is operably associated with the sensor to control the delivery of activating signals to the pulse former. Either the sensor or the pulse control member is rotatable relative to the other such that activating signals are generated in response to such relative rotation and are generated at a rate which is proportional to the rotational speed of the pulse control member.
Patent FR-2461979-B1 (FR)
IPC: F16D23/12
Filed: 1980-07-15
Granted: 1985-05-17
Abstract: A device for adjusting a clearance between a certain member and another member, includes a first elongate member such as an outer cable of a clutch system, a locking coil member having a pair of bent portions at its ends which is wound around a male screw portion of the first member, a second member such as a nut provided with a female screw portion screwed with the male screw portion of the first member and a notched portion formed in the second member, and control means such as a ring which is movable in its rotational and axial directions in relation to the second member within a limited range. The control means is operated to control the rotation of the second member so that the locking coil member is loosened from or tightly locked on the male screw portion of the first member depending on a position of the control means in relation to the second member.
Patent FR-2489315-B1 (FR)
IPC: B01F1/00
Filed: 1980-08-27
Granted: 1983-11-25
Abstract: Novel polyoxaalkyl aminoalcohols, well adapted for the complexation/solubilization of a wide variety of cations, have the structural formula:
Patent FR-2501994-B1 (FR)
Inventor: WOLFRUM EMIL
IPC: B05C1/08
Filed: 1982-03-22
Granted: 1987-03-06
Abstract: A web of crepe paper, thin plastic foil or like material convoluted into a roll has an outer side which is provided with a continuous coat of adhesive. Transversely extending, uniformly spaced weakened portion in the form of perforations or slits are formed in the web, and layers of a material which does not adhere to the adhesive are applied to the web. Such layers are applied to the inner side of the web so that they flank the weakened portions and allow for rapid engagement of the leader of the web by two fingers when the user wishes to remove one or more sections or panels between neighboring weakened portions. The roll can be used for the cleaning of garments or for analogous purposes and can be made in an apparatus wherein the application of layers of non-adherent material precedes or follows the making of weakened portions. The length of each layer, as considered in the longitudinal direction of the web, is a small fraction, preferably less than one-third, of the distance between two neighboring weakened portions.
Patent FR-2554819-B1 (FR)
Inventor: WIERZBICKI MICHEL
IPC: C07D495/04
Filed: 1983-11-10
Granted: 1986-05-16
Abstract: New thieno [2,3-b] pyrrole compounds of the formula: in which: R is hydrogen, (C1-C5) alkyl, alkali or alkaline earth metals ammnonium or mono- di- or tri-(C1-C5) alkylammnonium; R1 is hydrogen, or (C1-C5) alkyl; R2 is hydrogen, (C1-C5) alkyl, phenyl or phenyl-(C1-C5) alkyl; R3 and R4, the same or different are each hydrogen, halogen, (C1-C5) alkyl, (C1-C5) alkoxy, or R3 and R4 together represent: -CH=CH-CH=CH-. These new compounds may be used as medicines especially in the treatment of acute or chronic pain.
Patent FR-2581173-B1 (FR)
Inventor: LARGE JEAN-FRANCOIS
IPC: F28D13/00
Filed: 1985-04-24
Granted: 1989-03-31
Abstract: A heat exchanger comprises two fluidization chambers separately supplied with fluidization gas. A heat transfer medium in the form of particulate material is supplied to the first chamber which is in communication with the second chamber. The second chamber has an outlet for discharging the heat transfer medium and contains a plurality of heat exchange tubes immersed in the fluidized bed therein. The particles of the heat transfer medium have average dimensions between 50 and 3,000 micrometers, and the maximum speed of the fluidizing gas in the second chamber is between 1.5 times and 10 times the minimum speed of fluidization of the particles of the heat transfer medium. Adjacent heat exchange tubes are arranged to be spaced by a horizontal distance which is between 1.4 times and 2.1 times the external diameter of these tubes. Additionally, the tubes have a vertical spacing between 1.4 and 2.1 times the external diameter of these tubes. By these means efficient heat exchange between the particulate material and a fluid flowed through the tubes is achieved.
Patent FR-2611767-B1 (FR)
Inventor: GUILLON ROGER
IPC: E01C19/40
Filed: 1987-03-03
Granted: 1989-06-30
Abstract: 1. Workshop for regenerating a road, capable of moving on the latter to regenerate the surfacing on it, and consisting of a self-propelled vehicle comprising, in the direction of travel (A), milling devices (I), devices (II) for mixing the milled products with the addition of a regenerating binder as well as devices (III) for distributing on the road the surfacing thus treated, and smoothing and pre-compacting devices (IV), workshop characterised in that the milling devices (I) consist of a milling rotor (5) which can be moved transversely, or first rotor, and a fixed milling rotor (6) or second rotor disposed behind the first rotor (5) as seen from the direction of travel (A) of the vehicle, the said two rotors, (5, 6) each disposed in a crushing chamber (5', 6',) fitted with crushing bars (8, 8', 10, 10') consisting of a driving tube (50, 60) disposed approximately at right angles to the direction of travel (A) and onto which three helixes are welded each fitted with a series of teeth (7).