baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026052-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60B23/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante ayant une gorge de jante disposée entre deux sièges de jante ayant chacun une extrémité axialement extérieure, ladite jante présentant une largeur totale W entre chaque extrémité axialement extérieure desdits deux sièges de jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre chaque bourrelet et chaque siège de jante, ledit adaptateur ayant deux extrémités axialement extérieures comprenant chacune un siège d'adaptateur et une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, un corps reliant lesdites deux extrémités axiales extérieures de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale, ledit adaptateur présentant une largeur axiale totale L comprise entre chaque siège d'adaptateur. L'invention se caractérise en ce que le rapport W/L est supérieur ou égale à 20 et inférieur ou égale à 60%, en ce que ledit corps comprend un élément de blocage destiné à caler ledit adaptateur dans la gorge de jante, et en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur une excroissance annulaire de siège, ladite excroissance comprenant au moins une composition caoutchouteuse.
Patent FR-3026491-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un defaut electrique et procede associe
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: G01R31/58
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un système de détection (12) d'un défaut électrique dans une installation électrique comprenant plusieurs conducteurs électriques (14A, 14B, 14C), le système comprenant : - au moins deux modules de mesure (16A, 16B, 16C), chaque module de mesure (16A, 16B, 16C) comportant des premiers moyens radioélectriques de communication (24A, 26A, 24B, 26B, 24C, 26C), un capteur (22A, 22B, 22C) de mesure de chaque grandeur électrique associée à un conducteur électrique (14A, 14B, 14C) correspondant et une première horloge (34A, 34B, 34C) définie par un premier instant initial et une première fréquence d'horloge, chaque valeur mesurée étant propre à être associée à un premier instant de mesure, déterminé par rapport au premier instant initial et en fonction de la première fréquence, - une unité d'acquisition (18), comportant des deuxièmes moyens radioélectriques (40, 42) adaptés pour communiquer avec les premiers moyens radioélectriques de communication (24A, 26A, 24B, 26B, 24C, 26C).
Patent FR-3030252-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose 4-(heterocycloalkyl)-benzene-1,3-diol, un monoalcool en c2-c4 et un glycol
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant ; - au moins un composé 4-(hétérocycloalkyl)-benzene-1,3-diolde formule (I) ; - au moins un monoalcool en C2-C4 ; - au moins un glycol ; - de l'eau. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3031892-A1 (FR)
Title: Ensemble destine a effectuer un traitement non-invasif des graisses par le froid
Inventor: SAMSON FREDERIC
IPC: A61F7/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'ensemble (10) est destiné à effectuer un traitement non invasif de traitement des graisses par le froid comportant un dispositif de traitement des graisses par le froid (12) et une montre intelligente (14) adaptée pour exécuter au moins une application comprenant une fonction numérique d'affichage des paramètres de fonctionnement du dispositif de traitement des graisses par le froid (12), ladite montre intelligente (14) étant reliée par une connexion sans fil au dispositif de traitement des graisses par le froid (12).
Patent FR-3033339-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant un reservoir comprenant un agent antitartre et un circuit de distribution de vapeur comportant un filtre
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/14
Filed: 2015-03-03
Abstract: Appareil de repassage comportant un générateur de vapeur (3), un réservoir (14) distinct du générateur de vapeur (3), et un circuit de distribution de la vapeur issue du générateur de vapeur (3) comprenant au moins un filtre (7) destiné à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur, ledit réservoir (14) alimentant en eau le générateur de vapeur (3) et comprenant un dispositif (15) pour la diffusion d'un agent antitartre, l'appareil comprenant, caractérisé en ce que ledit filtre (7) est amovible de l'appareil pour son nettoyage.
Patent FR-3034587-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un rotor d'un moteur synchrone sans balais a concentration de flux.
Inventor: DE BORTOLI MARC
IPC: H02K21/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un rotor (1) d'un moteur synchrone sans balais, dans lequel le rotor comprend des pièces polaires (3) à concentration de flux délimitant un aimant permanent (6). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape de moulage de l'aimant permanent (6) par injection d'une résine magnétique. Un tel rotor s'applique notamment à la motorisation d'appareils électroménagers, des volets roulants, des volets de couverture de piscine, à la motorisation de pièces dans le domaine automobile et la robotique.
Patent FR-3036917-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une carte de circuit imprime avec un refroidissement ameliore.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (10) comprenant une carte de circuit imprimé (12) portant au moins un composant comprenant au moins un composant de puissance (14) et/ou au moins un conducteur de puissance (18), ladite carte de circuit imprimé comportant une succession en alternance de couches isolantes (22) et conductrices (24), des puits (30, 30') portant un revêtement intérieur conducteur électriquement et thermiquement (32) et traversant l'épaisseur de la carte, et un dispositif de refroidissement (34) de la carte. Selon l'invention, l'intérieur du puits est rempli en outre d'une matière thermiquement conductrice (44) pour réaliser un pont thermique entre le composant et le dispositif de refroidissement (34).
Patent FR-3037369-A1 (FR)
Title: Fixation installee d'un seul cote a douille deformable
Inventor: VILLET ANTOINE
IPC: F16B19/10
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne une fixation pour attacher des éléments de structures ayant des perçages alignés présentant un diamètre nominal (D), la fixation comprenant un plan de serrage minimum (Gmin) et un plan de serrage maximum (Gmax), et - une vis (12) comprenant une tête élargie et une portion filetée (22), - une douille (30) comprenant une tête élargie, un corps tubulaire cylindrique et une portion taraudée (36) venant en prise avec la portion filetée (22) de la vis, la portion taraudée (36) étant adjacente à une portion intérieurement lisse du corps (34) de la douille, ladite portion lisse présentant une épaisseur (E), une zone peu déformable (A) adjacente à la tête de la douille et une zone déformable (B) adjacente à la zone peu déformable (A), la zone déformable (B) de la douille peut de déformer en un bulbe (48) destiné à venir en contact avec une face aveugle (46) des éléments de structure. La zone déformable (B) s'étend sur une longueur (L) supérieure à une longueur minimale (Lmin) et inférieure à une longueur maximale (Lmax), telles que : Lmin = D/2 + 2E + (Gmax - Gmin), Lmax = (E / 0,092) L'invention est notamment applicable à l'assemblage de structures d'aéronefs.
Patent FR-3038119-A1 (FR)
Title: Simulateur d'operations de maintenance pour aeronef
Inventor: MASSU CHARLOTTE
IPC: G09B9/30
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un simulateur (1) d'opérations de maintenance pour aéronef, comprenant une unité de commande (2) informatique, une unité d'affichage (4), un dispositif de reconnaissance à distance (5) de mouvement. L'unité de commande (2) est configurée pour modéliser une opération de maintenance dans un modèle numérique (30) de tout ou partie de l'aéronef. L'unité d'affichage (4) est configurée pour afficher le modèle numérique (30). Selon l'invention, l'unité de commande (2) est configurée pour modéliser une action (8) de l'opérateur dans le modèle numérique (30), en réponse à une indication de reconnaissance de mouvement ou de position de l'opérateur, le mouvement ou la position de l'opérateur étant reconnu par le dispositif de reconnaissance à distance (5).
Patent FR-3042064-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter au moins un nano-objet associe a une puce permettant une connexion a au moins un systeme electrique externe et son procede de realisation
Inventor: THUAIRE AURELIE
IPC: H01L21/768
Filed: 2015-10-05
Abstract: Réalisation d'un dispositif pour connecter un nano-objet à un système électrique externe (SEE) comprenant : - une première puce dotée de zones conductrices (8a, 8b) et d'un premier nano-objet (50) connecté aux zones conductrices, la première puce étant assemblée sur un support (70) de sorte que le premier nano-objet est disposé en regard d'une face supérieure du support, le dispositif étant doté en outre de premiers éléments de connexion (80a, 80b) aptes à être connectés au système électrique externe et disposées sur et en contact des premières zones conductrices (8a, 8b), les premiers éléments de connexion étant formés du côté de la face supérieure du support (70) et étant accessibles du côté de la face supérieure du support.
Patent FR-3043247-A1 (FR)
Title: Collimateur pour la spectrometrie de diffraction x, dispositif associe et son utilisation
Inventor: MARTICKE FANNY
IPC: G21K1/02
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'analyse d'objets par spectrométrie de diffraction X. Un premier objet de l'invention est un collimateur dont la forme permet d'analyser simultanément différentes parties d'un objet. Pour cela, le collimateur comporte des canaux inclinés par rapport à un axe, dit axe central du collimateur, de telle sorte que différents canaux adressent différents volumes élémentaires répartis dans l'objet. Un deuxième objet de l'invention est un dispositif d'analyse d'un objet par spectrométrie de diffraction X, utilisant ce collimateur. Un troisième objet de l'invention est un procédé permettant l'analyse d'un objet à l'aide d'un tel dispositif. L'objet peut par exemple être un tissu biologique que l'on souhaite caractériser de façon non invasive et non destructive.
Patent FR-3044035-A1 (FR)
Title: Serrure pour porte de garage coulissante disposee sur le dormant
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une serrure motorisée S disposée sur le dormant D d'une porte de garage motorisée à refoulement latéral, serrure S comprenant un coffre de serrure, une carte de gestion électronique CG, au moins un moteur M, un mécanisme de transmission mécanique de la poussée du moteur M à au moins un pêne P, serrure S destinée à condamner un coté de la porte de garage motorisée.
Patent FR-3052340-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure avec poutres injectees
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: A43B13/18
Filed: 2016-06-10
Abstract: Semelle (1) de chaussure comportant une semelle extérieure (3), une semelle intérieure (2) et une semelle intermédiaire (5), s'étendant entre la semelle intérieure (2) et la semelle extérieure (3), la semelle intermédiaire (3) étant constituée par une pluralité de poutres (6) sensiblement transversales alignées sensiblement longitudinalement sur la longueur de la semelle, la semelle intérieure (2), les poutres sont constituées d'un matériau élastomère.
Patent FR-3048559-A1 (FR)
Title: Structure electrique de raccordement d'une barre conductrice a un composant electrique
Inventor: BORDONADO FRANCK
IPC: H01R4/48
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un système de connexion mécanique et électrique comportant une platine circuit imprimé (12), une barre conductrice (26) et un composant électrique (16), caractérisé en ce que la platine comporte un premier orifice (32) dans lequel un pied (30) inférieur de la barre (26) est reçu et comporte un deuxième orifice (40) dans lequel une patte (28) du composant (16) est reçue, et en ce que la barre (26) comporte une pince (34) déformable élastiquement qui reçoit la patte (28) du composant (16).
Patent FR-3035006-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtre et son procede de fabrication
Inventor: RAMAJO ARAEZ FELIPE
IPC: B01D53/94
Filed: 2016-04-14
Abstract: Le dispositif de filtre comprend un boîtier (5) entourant un orifice de passage (2), un premier élément de filtre (3) qui couvre l'orifice de passage (2) sur le premier côté extérieur (11) du boîtier.         Une liaison de fixation (8) relie le premier élément de filtre (3) et le boîtier (5) ; elle se compose de la matière fondue du boîtier provenant de la première zone de fixation (6) du boîtier (5). Cette matière pénètre par fusion dans les interstices de la matière du filtre pour fixer le premier élément de filtre (3) au boîtier (5),         L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel dispositif de filtre.
Patent FR-3050616-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de beignets non frits
Inventor: DUBAL EDITH
IPC: A23L5/10
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits panés de type beignets sans friture, comprenant une étape de préparation d'une pâte d'enrobage particulière, à partir notamment de farine de riz et d'amidons modifiés, combinée à une étape de cuisson en four vapeur. Ce procédé permet l'obtention de beignets présentant des caractéristiques requises de croustillance, d'uniformité, de couleur et de teneur réduite en matières grasses. L'invention concerne également le beignet susceptible d'être obtenu suivant le procédé précité.
Patent FR-3038600-A1 (FR)
Title: Compositions de ciment a base d'aluminophosphate de calcium a duree de vie prolongee
Inventor: Kyriacos Agapiou
IPC: E21B33/14
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente divulgation concerne des procédés, des compositions et des systèmes de cimentation. Le procédé comprend l'utilisation d'une composition de ciment à base d'aluminophosphate de calcium à durée de vie prolongée (14) contenant du ciment à base d'aluminate de calcium, un polyphosphate, de l'eau et un retardateur de prise de ciment. Le procédé comprend en outre le mélange de la composition de ciment à base d'aluminophosphate de calcium à durée de vie prolongée (14) avec un activateur de prise de ciment pour activer la composition de ciment à base d'aluminophosphate de calcium à durée de vie prolongée (14), l'introduction de la composition de ciment à base d'aluminophosphate de calcium à durée de vie prolongée dans une formation souterraine (20), et le fait de laisser la composition de ciment à base d'aluminophosphate de calcium à durée de vie prolongée (14) prendre dans la formation souterraine (20).
Patent FR-3054058-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi du deplacement de personnes dans un environnement, notamment dans un reseau de transport
Inventor: TENENBAUM JULIEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse du déplacement effectué par un individu portant un dispositif électronique communiquant dans un environnement comprenant une pluralité de bornes connectées à un serveur, chaque borne étant apte à collecter les signaux émis à portée de ladite borne, le procédé comprenant les étapes dans lesquelles : a) pour chaque passage de l'individu à portée d'une borne collectant au moins un signal émis par le dispositif électronique porté par l'individu, ladite borne relève chacun desdits signaux dans un enregistrement comprenant l'identification du dispositif électronique, la puissance instantanée de chaque signal émis au cours de l'enregistrement, la position de la borne et l'horodatage de chaque signal ; b) le serveur analyse le déplacement effectué par l'individu en traitant les enregistrements. Le procédé peut également avantageusement comprendre une étape de tri des données avant l'étape b). L'invention concerne également un procédé d'analyse des déplacements effectués par une population d'individus dans un environnement.
Patent FR-3059695-A1 (FR)
Title: Module et procede de prevention du risque d'ecrasement lors de l'actionnement d'un ouvrant motorise
Inventor: TAILLEFUMIER GREGORY
IPC: E05F15/40
Filed: 2016-12-05
Abstract: Module (200) de détection d'obstruction d'un dispositif (100) de désenfumage par tirage thermique naturel, le dispositif comportant un ouvrant (102) qui est mobile par rapport à un dormant (104) et un mécanisme (106) pour la fermeture de l'ouvrant en réponse à un signal de commande produit par une unité de commande (110), le module comprenant : une unité de détection (202) de présence thermique d'un objet dans une zone ; une unité (204) pour recevoir un signal de commande (sC) produit par l'unité de commande et un signal (sD) de l'unité de détection et générer un signal de sortie (sCe) pour un interrupteur commandé (108) pilotant l'alimentation du mécanisme ; de sorte que le signal de sortie correspond à un signal d'ouverture de l'interrupteur lorsque le signal de commande correspond au signal de fermeture et le signal de détection correspond à une présence.
Patent FR-3060204-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique pourvue d'une couche n composite
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/072
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne une cellule photovoltaïque comprenant successivement une couche N, une couche active et une couche P, la couche N comprenant des particules d'oxyde métallique (np) et au moins un composé pyridinium (Pyr-X) de formule C5H4R1NR2+X-dans laquelle R1 et R2 sont indépendamment l'un de l'autre un groupement hydrocarboné en C1-C8 et X- est un anion, la couche N présentant un rapport massique np/Pyr-X compris entre 97/3 et 75/25. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une couche N composite et un procédé de préparation d'une cellule photovoltaïque ayant une structure NIP ou PIN.
Patent FR-3059904-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'une surface externe d'une preforme en matiere thermoplastique
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: A61L2/18
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une surface (30) externe d'une préforme (10) en matière thermoplastique comportant un corps (12) creux muni d'un col (14), ledit procédé de décontamination comportant successivement au moins : - une étape (a) de traitement consistant à déposer par condensation du peroxyde d'hydrogène (H2O2) sur la surface (30) externe d'au moins le col (14) de la préforme (10) ; - une étape (b) d'évaporation d'une partie du condensat (32) de peroxyde d'hydrogène (H2O2) ; et - une étape (c) d'irradiation consistant à irradier au moins la surface (30) externe du col (14) de la préforme (10) avec au moins un rayonnement ultraviolet (UV) pour activer le peroxyde d'hydrogène (H2O2).
Patent FR-3063744-A1 (FR)
Title: Procede d'aiguilletage d'une couche fibreuse
Inventor: EVRARD HERVE
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aiguilletage d'une couche fibreuse (10), comprenant au moins : - une première étape d'aiguilletage de la couche fibreuse (10) par une tête d'aiguilletage (110) durant laquelle on réalise une translation de la couche fibreuse (10) relativement à la tête d'aiguilletage (110), - une étape de décalage, réalisée après la première étape d'aiguilletage, durant laquelle la couche fibreuse (10) est déplacée relativement à la tête d'aiguilletage (110) le long d'une direction de décalage (DD) et d'une distance d égale à N.x.p, où N est un nombre entier au moins égal à 1, x est un coefficient strictement supérieur à 0 et strictement inférieur à 1 et p désigne la distance séparant deux aiguilles (111) consécutives de la tête d'aiguilletage (110) le long de la direction de décalage (DD), et - une deuxième étape d'aiguilletage de la couche fibreuse (10) par la tête d'aiguilletage (110), réalisée après l'étape de décalage, durant laquelle on réalise une translation de la couche fibreuse (10) relativement à la tête d'aiguilletage (110).
Patent FR-3065101-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la disponibilite d'une salle operatoire
Inventor: SGHIR LLYES
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la disponibilité d'une salle opératoire (1) caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) acquisition par des moyens d'acquisition optique (2) d'une image de la salle opératoire (1) ; (b) conversion par des moyens de traitement de données (3) d'au moins une partie de ladite image dans un espace colorimétrique Teinte Saturation Valeur ; (c) génération par les moyens de traitement de données (3) d'un histogramme Teinte/Saturation de ladite partie de l'image convertie ; (d) Evaluation par les moyens de traitement de données (3) de la disponibilité ou non de ladite salle opératoire (1) selon le résultat d'une comparaison dudit histogramme Teinte/Saturation généré avec au moins un histogramme Teinte/Saturation de référence caractéristique de la présence d'un champ opératoire (11) dans ladite salle opératoire (1).
Patent FR-3065567-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de parametres de vol d'un aeronef meneur vers un aeronef intrus
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de paramètres de vol d'un aéronef meneur (L) à au moins un aéronef intrus (I). Selon l'invention, la transmission est effectuée au moyen d'un système d'évitement de collision de type TCAS. Le transpondeur d'un aéronef meneur (L) est configuré pour mesurer le spectre d'un signal d'interrogation reçu d'un aéronef intrus (I) et pour comparer la puissance dudit spectre à une puissance seuil. Si la puissance du signal d'interrogation est supérieure ou égale à la puissance seuil, alors l'aéronef intrus (I) est éligible à recevoir des paramètres de vol de l'aéronef meneur afin de pouvoir calculer la position des centres ou la force de circulation de tourbillons de sillage (14L, 15L) générés par l'aéronef meneur (L). L'échange de paramètres de vol de l'aéronef meneur uniquement vers des d'aéronefs intrus éligibles permet de ne pas dépasser la capacité maximale de la bande passante de la communication automatisée.
Patent FR-3066200-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour ameliorer la proprete d'un moteur de vehicule 4-temps
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N40/25
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation concerne l'utilisation d'un alcool R-OH (I) dans laquelle R représente un groupement alkyl linéaire ou ramifié, saturé, comprenant de 10 à 36 atomes de carbone, dans une composition lubrifiante pour améliorer la propreté d'un moteur de véhicule 4-temps .
Patent FR-3066541-A1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de post-traitement (10) des gaz d'échappement d'une ligne d'échappement (11) d'un moteur à combustion interne, notamment d'un véhicule automobile, comportant: - un organe catalyseur d'oxydation (13), - un premier organe catalyseur (16) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, - un filtre à particules (17), - un premier injecteur (14) d'un agent réducteur positionné en amont du premier organe catalyseur (16) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, caractérisé en ce que le système de post-traitement (10) comporte en outre: - un deuxième organe catalyseur (21) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, et - au moins un deuxième injecteur (24) d'agent réducteur positionné en amont du deuxième organe catalyseur (21) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote.