baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102135-B1 (FR)
Title: Triangle de roue de véhicule, à course de translation longitudinale limitée
Inventor: COURTOIS ERIC
IPC: B62D7/18
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un triangle de roue (TR) comprend une pièce principale (PP) comportant une extrémité (E3) comprenant une tige de fixation (TF) à laquelle est couplée une articulation (A2) logée à rotation dans un évidement (EA) d’une pièce de couplage (PC) solidarisée fixement au châssis d’un véhicule de manière à ce que l’évidement (EA) soit parallèle à la direction longitudinale du véhicule. Cette articulation (A2) comprend, sur une extrémité interne (EI) orientée vers la pièce principale (PP), au moins une protubérance élastique (PE) hors de l’évidement (EA) afin de limiter la translation, suivant cette direction longitudinale, de la tige de fixation (TF) par rapport à la pièce de couplage (PC).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102096-B1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique de type metropolitain
Inventor: DE BENEDITTIS ERIC
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet, comprenant deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement métalliques croisés. Selon l’invention, l’armature de sommet comprend encore au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels métalliques, radialement extérieure aux deux couches de travail et la distance D, entre le point radialement le plus intérieur de la découpure axialement la plus proche du plan équatorial et un point de la surface extérieure de ladite au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels étant inférieure à 8 mm. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105317-B1 (FR)
Title: Cage de rétention de rouleaux coniques dans un palier à roulement
Inventor: GUIGLI VINCENT
IPC: F16C33/56
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une cage de rétention de rouleaux coniques dans un palier à roulement, ladite cage présentant deux couronnes (2, 3) espacées axialement par une pluralité de ponts (4) présentant chacun deux parois latérales (5) formant entre chacun des ponts (4) adjacents et lesdites couronnes un cadre périphérique (6) de retenue d’un rouleau conique, chaque paroi (5) présentant une portée extérieure (8) s’étendant extérieurement suivant un angle convergeant vers la portée extérieure (8) adjacente afin de former entre elles un rétrécissement extérieur empêchant une sortie par l’extérieur des rouleaux coniques (1), chaque parois (5) présentant deux portées intérieures respectivement externe (9a) et interne (9b) séparées par une marche (10) et convergeant chacune vers le centre de la cage sur une distance suffisante pour former entre deux portées intérieures internes (9b) – respectivement externes (9a) – adjacentes un rétrécissement interne – respectivement externe – empêchant une sortie par l’intérieur des rouleaux coniques (1).  Figure 1
Patent FR-3105441-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’auto-localisation à partir d’ondes radioélectriques, programme et support de programme correspondants.
Inventor: BERTHELE PATRICK
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé d’auto-localisation d’équipements électroniques pourvus d’un émetteur/récepteur de signaux radioélectriques, comprenant les étapes de : établir une liste des équipements avec leur position relative et des mesures de distances entre les équipements, détecter à partir de la liste au moins une distance non mesurée entre un premier équipement et un deuxième équipement dont l’émetteur/récepteur a plusieurs modes de fonctionnement disponibles, changer le mode de fonctionnement de l’émetteur/récepteur du deuxième équipement et tenter une mesure de la distance entre le premier équipement et le deuxième équipement, mettre à jour la liste avec la distance dernièrement mesurée.     Système et programme pour la mise en œuvre de ce procédé.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3107892-B1 (FR)
Title: Système et procédé de transfert de contenants dans un entrepôt de stockage
Inventor: ROCHET OLIVIER
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un système de transfert de contenants (2) pour un système de logistique, comportant :  - une unité de stockage (4) pour stocker des contenants (24) dans une première position, ou position d’attente, l’unité de stockage comportant des logements ouverts sur une face arrière de l’unité de stockage, chaque logement étant configuré pour recevoir un contenant (24) inséré par la face arrière et comportant deux supports latéraux sur lesquels le contenant repose lorsqu’il est en position d’attente, chaque logement étant ouvert sur une face avant de l’unité de stockage de sorte à permettre la sortie d’un contenant par la face avant,   - un robot de transfert (3) une superstructure (32) comportant au moins un support de contenant (34), le robot de transfert étant apte à modifier la hauteur de la superstructure , pour :  - dans une première position, permettre au robot de transfert d’insérer des contenants au sein de l’unité de stockage ;  - dans une deuxième position, déplacer les supports de contenant sous les contenants en position d’attente ;  - dans une troisième position, permettre au robot de transfert d’expulser chaque contenant du logement correspondant.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3109080-B1 (FR)
Title: Dispositif universel de mesure et surveillance de paramètres pour un ventilateur pulmonaire de transport
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: A61B5/087
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de mesure et surveillance (DMS) de paramètres de ventilation pour un ventilateur pulmonaire de transport (VPT), le dispositif (DMS) ayant une première interface d’entrée (INT_E1) configurée pour être connectée de façon amovible à une sortie de gaz insufflatoire (SGI) d’un ventilateur pulmonaire de transport (VPT) et une première interface de sortie (INT_S1) configurée pour être connectée de façon amovible à un tube d’inspiration (TINS), le dispositif (DMS) comprenant un premier connecteur (C1) reliant de façon étanche la première interface d’entrée (INT_E1) à la première interface de sortie (INT_S1), un premier capteur de pression du gaz (CAP_P1) circulant dans le premier connecteur (C1), une unité de traitement (UT) configurée pour générer une succession de valeurs de pression en fonction du temps à partir de mesures acquises par le premier capteur de pression du gaz (CAP_P1) pour la transmettre à un périphérique de visualisation (AFF) via une interface de données (INT_D) du dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110989-B1 (FR)
Title: Système de télédistribution de fichiers informatiques d'aéronef, ensemble et procédé associé
Inventor: BRIAND BENJAMIN
IPC: G06F8/65
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-08-26
Abstract: Système de télédistribution de fichiers informatiques d’aéronef, ensemble et procédé associé Ce système (10) comporte un magasin (36) de fichiers informatiques d’aéronef, destinés à être chargés dans au moins un dispositif d’aéronef (12) embarqué, mobile ou répliqué au sol . Il comprend un gestionnaire de fichiers (44), propre à :  * identifier une configuration avion de l’aéronef auquel est associé le dispositif d’aéronef (12) et une configuration informatique du dispositif d’aéronef (12) ;  * définir, parmi les fichiers informatiques du magasin de fichiers (36) informatiques au moins un fichier informatique susceptible d’être chargé dans le dispositif d’aéronef (12) en fonction de la configuration avion et de la configuration informatique identifiées ;  * activer une synchronisation pour télédistribuer au moins un fichier informatique devant être chargé dans le dispositif d’aéronef (12) choisi parmi le ou les fichiers informatiques susceptibles d’être chargés dans le dispositif d’aéronef (12) en fonction de la configuration avion et de la configuration informatique identifiées.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111610-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système de signalisation d’un véhicule, installation de signalisation, procédé de commande et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE VILLELE TANGUY
IPC: B61L29/30
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif de commande d’un système de signalisation d’un véhicule, installation de signalisation, procédé de commande et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de commande (22) d’un système de signalisation (20) d’un véhicule (12), notamment d’un véhicule ferroviaire, circulant sur une voie (14) dans un sens de circulation (A), ladite voie (14) comprenant une pluralité de tronçons (36) successifs. Le système de signalisation (20) comprend des modules de signalisation (40) configuré pour commuter entre une pluralité d’états de signalisation, chaque module de signalisation (40) étant destiné à équiper un tronçon (36) respectif. Le dispositif de commande (22) comprend un module de réception (70) configuré pour recevoir un signal de détection et un module de commande (72) configuré pour transmettre, en fonction du signal de détection, au moins une première consigne de commutation et une deuxième consigne de commutation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118515-B1 (FR)
Title: Carte à puce à bord transparent augmenté
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-12-01
Abstract: Carte à puce à bords transparents augmentés L'invention concerne un document de sécurité, comportant un complexe multicouche ou coupon (30) présentant principalement une zone opaque et entouré par un cadre transparent (4), caractérisé en ce que le coupon (30) comporte une découpe (21) dans au moins l’un de ses coins et en ce que le cadre transparent (4) comporte au niveau de cette découpe (21) une zone de renflement (22) complémentaire de ladite découpe (21), et la ligne de frontière (23) entre ladite découpe (21) et ledit renflement (22) ayant une forme incurvée dissymétrique par rapport à la bissectrice (B) de l’angle du coin correspondant au renflement (22) du cadre transparent (4).   Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3128591-B1 (FR)
Title: Dispositif de réflexion à métasurface(s) pour un dispositif de détection d’éléments d’identification
Inventor: BARRE LAURENT
IPC: H01Q1/32
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: Un dispositif de réflexion (DR) fait partie d’un dispositif de détection (DD) équipant un système (S), comprenant un espace fermé (EF) à environnement métallique et comportant un objet (O) muni d’un élément d’identification (EI) émetteur/récepteur d’ondes, et comprenant un lecteur d’identification (LI) échangeant des messages avec l’élément d’identification (EI), via une antenne (AER) émettrice/réceptrice d’ondes et installée dans l’espace fermé (EF), pour détecter sa présence. Ce dispositif de réflexion (DR) comprend au moins une métasurface réfléchissant des ondes issues de l’antenne (AER) et destinées à l’élément d’identification (EI) et inversement, et une paroi principale installée dans l’espace fermé (EF) à une première distance d’une paroi de support (PSS) avec interposition de la métasurface à des deuxième et troisième distances respectivement des paroi principale et paroi de support (PSS), réalisée dans un matériau non isolant électriquement et laissant passer les ondes sans changer leur forme d’onde.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2487786-B1 (FR)
IPC: B65D49/00
Filed: 1980-07-29
Granted: 1985-10-18
Abstract: 1. Security cap for the tamperproof fastening of stoppers of the nonrefillable type on bottles and other containers, so shaped as to be engaged on the protruding portion of the stopper (2) and on the open upper portion of the neck (1) of the container, which cap has constricted zones (32, 30a) for penetrating into depressions, grooves or other portions of reduced diameter (11, 23) provided in each of the two above mentioned portions, characterized in that it comprises two annular strips (35, 37) of reduced resistance against tearing, one of which (37) is disposed between the open base of the cap (3) and the adjacent constricted zone (30a), while the other one (35) is located at the level of the restricted zone (23) provided between the top, adapted to be eliminated by tearing at the time of the first use of the container, and the portion of larger diameter (30) of the cap.
Patent FR-2495580-B1 (FR)
IPC: B65D83/14
Filed: 1980-09-05
Granted: 1984-01-06
Abstract: 1. A dispenser cap intended to be associated with a pressurised container (1) of the "aerosol spray" type, this dispenser cap being made of a single piece by moulding of a plastic material and comprising two parts, one fixed and the other movable, the fixed part consisting of a cap body (10) fixed to the pressurised container (1) by catch engagement, the movable part of the dispenser cap consisting of a push button (20) which is disposed at least partly within the cap body (10) and which cooperates with the outlet element (5) of the valve equipping the associated container (1), the said push button (20) comprising a ducting (21, 22, 23) causing the outlet element (5) of the valve to communicate with an ejection nozzle, push button (20) being articulated by a hinge obtained by moulding in relation to the cap body, characterised in that, on the one hand, the lateral wall (11) of the cap body (10) is provided with a window (13) cut in the lateral wall of the cap body opposite the ejection nozzle of the push button and a continuous or discontinuous retaining ring (12) intended to be catch engaged within a preformed retaining groove (6) cut on body (2) of the pressurised container (1) and that, on the other hand, within cap body (10), the push button (20) is disposed between two guide wings (16, 17) integral with the cap body (10), these two guide wings (16, 17) coming substantially to bear on the annular crimped rim (4) of the valve bearing cap of the associated container.
Patent FR-2533023-B1 (FR)
IPC: F41G1/38
Filed: 1982-09-14
Granted: 1985-03-29
Abstract: 1. Shotgun with removable scope (5) fixed by a pivot (4) of eccentric type, engaged and locked in a recess (3) provided in the rib (1) welded to the shotgun barrel (2) wherein the recess (3) for the pivot (4) is used as a guide chamber for a rear sight (9) of the disappearing type, likely to assume two positions, one sunk inside the recess (3), under the pressure applied by the pivot pin (4) when it is introduced into the recess, the other raised with respect to the shotgun barrel after removal of the scope, whereby the rear sight automatically passes from the first to the second position under the bias of a pushing means (11) and is limited in its lifting stroke by abutting means 91 /12).
Patent FR-2551068-B1 (FR)
Inventor: CHOAY PATRICK
IPC: C07H13/12
Filed: 1983-08-30
Granted: 1986-03-21
Abstract: Nitrosourea derivatives, process for their preparation and pharmaceutical compositions containing them. The nitrosourea derivatives of the invention correspond to the formula (I), in which: R can represent a hydrogen atom or an alkyl group from 1 to 30 carbon atoms, X represents a hydroxy group or an -NR1R2 group, Y represents a hydrogen atom, a hydroxy group or an -NR'1R'2 group, where R1 and/or R'1 each represent a hydrogen atom or formula (II), Hal being a halogen, and R2 and/or R'2 can each represent a hydrogen atom or an alkyl group comprising from 1 to 6 carbon atoms, R' and R'' can represent hydrogen or OH, provided that at least, X represents formula (III), with R1 representing formula (IV) or Y represents formula (V) with R'1 representing formula (VI) and provided that, either R' represents hydrogen or R'' represents hydrogen, and R' and R'' cannot be simultaneously hydrogen atoms. These compounds present an antitumor activity.
Patent FR-2561165-B1 (FR)
Inventor: VANNIER JEAN
IPC: B30B11/24
Filed: 1984-03-16
Granted: 1987-02-06
Abstract: A screw element for use in a material-processing machine comprising at least one screw formed by a central driving shaft (2) on which are mounted a plurality of hollow elements (12, 13 . . . ) provided on their inner wall with grooves (31) engaging with corresponding splines (21) of the central shaft (2). A cylindrical inner collar (3) made from a product resistant to the mechanical driving stresses and on the inner wall (32) of which are formed the grooves (31) corresponding to the splines (21) of the shaft, and an outer collar (4) made from a product resistant to the abrasion of the processed material and on which are formed, within the body of the outer collar, helical threads (42) or other peripheral material-processing means, the outer collar (4) being mounted without clearance on the inner collar (3) and being connected to the inner collar for rotation therewith. The invention is applicable in particular to the construction of extruding machines.
Patent FR-2570379-B1 (FR)
Inventor: KERHERVE JEAN PIERRE
IPC: C07F7/22
Filed: 1984-08-22
Granted: 1986-11-21
Abstract: A method for preparing dibutyl tin difluoride which comprises reacting dibutyl tin chloride and ammonium fluoride to form dibutyl tin difluoride; dissolving the dibutyl tin difluoride in an appropriate solvent to form a solution; adding a refractory powder having a predetermined particle size to the solution to act as a recrystallization initiator; rapidly cooling the solution to recrystallize the dibutyl tin difluoride; washing the recrystallized dibutyl tin difluoride at least once with a suitable solvent; and recovering a final dibutyl tin difluoride product having spherical grains averaging 15-25 microns in size which are free of alkaline-earth and alkali impurities. The products produced by this process. A method for depositing tin oxide upon a substrate which comprises preparing a dibutyl tin difluoride powder by the method described above; providing a heated substrate; and depositing the dibutyl tin difluoride powder upon a desired surface portion of the heated substrate so as to pyrolyze the powder, thus coating the desired surface portion with tin oxide.
Patent FR-2577581-B1 (FR)
Inventor: DUFOUR MARCEL
IPC: D21F7/10
Filed: 1985-02-19
Granted: 1987-03-06
Abstract: A method for seaming the ends of a papermaker's fabric during installation on papermaking equipment is disclosed. The method comprising the steps of: providing a base fabric having a batt needled thereto such that one end of the batt extends beyond the corresponding end of the base fabric to overlap the opposing end of the batt when the ends of the base fabric are joined; joining the base fabric to form a continuous belt; overlapping the extended end of the batt upon its opposite end; cutting the overlapping batt ends across the width of the fabric such that the opposing batt ends are configured to complement each other; combing each of the complementary batt ends such that the fiber dispersion of the batt material is decreased and the ends of the batt are lengthened; overlapping the combed batt ends; and needling the overlapping combed batt ends together and to the base fabric such that the batt material of each end of the batt is interdispersed with each other and the resultant material is essentially the same as the remainder of the fiber batt.
Patent FR-2569249-B1 (FR)
Inventor: YONEDA HARUAKI
IPC: F16H59/46
Filed: 1985-08-14
Granted: 1988-10-14
Abstract: In the control of the slip in a slip clutch device for joining and separating an input shaft and an output shaft, the improvement comprises detecting a slip in the clutch, calculating a time change in the said slip and calculating a slip deviation between a preset target slip and the said slip, and feedback-controlling the engaging force of the clutch in proportion to the quantity of the time change in the said slip, obtained from these calculations, and the slip deviation so that the slip in the clutch is caused to get near to the target slip. According to the slip clutch device control method of this invention, the hunting in slip can be prevented from being caused even when the  mu -v characteristics of a clutch facing is worsened, and a shock applied upon the clutch at the start of its operation can be reduced in a large extent.
Patent FR-2609536-B1 (FR)
Inventor: PATRY JEAN
IPC: F25D3/00
Filed: 1987-01-13
Granted: 1989-04-28
Abstract: A recipient which is filled with a storage medium which expands during phase transformation wherein the recipient is a flexible structure having a geometrical shape such that only the flexibility of the structure is required to increase its volume to compensate for the expansion of the stored medium without creating stress or stretching the walls of the structure.
Patent FR-2637206-B1 (FR)
Inventor: GRAVIER MICHEL
IPC: B21D5/14
Filed: 1988-10-05
Granted: 1994-05-27
Abstract: A bending machine for shaping a flat sheet into a cylinder or cone by passing the sheet between a support roll and a train crenelated rolls having parallel axes. The crenelated rolls are subjected to pressure by a train of press rolls having axes parallel to those of the crenelated rolls.
Patent FR-2641898-B1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique a autosoufflage
Inventor: RAPHARD DENIS
IPC: H01H33/915
Filed: 1989-01-17
Granted: 1991-03-15
Abstract: Un pôle d'un disjoncteur électrique à autosoufflage comporte une cloison transversale 34 en une matière plastique isolante injectée qui assure simultanément le guidage de la tige de contact mobile qui la traverse. La pièce en matière injectée porte un joint torique assurant l'étanchéité avec l'enveloppe 10 et un clapet d'obturation unidirectionnel d'orifices de passage ménagé dans la cloison transversale. Le piston de soufflage solidaire de la tige de contact mobile 32 est également réalisé en matière injectée et il comporte des moyens de logement et d'encliquetage de la buse de soufflage 38 solidarisée au piston 36. Un joint racleur en forme de segment fendu est logé dans une rainure circonférentielle ménagée dans la pièce injectée du piston 36. La liaison électrique entre la tige de contact mobile 26 et un insert 18 d'amenée de courant est réalisée par une tresse s'étendant en forme de demi-boucle dans un plan transversal au pôle.
Patent FR-2642202-B1 (FR)
IPC: G06Q20/36
Filed: 1989-01-25
Granted: 1994-02-18
Abstract: This system comprises: - a set of prepaid anonymous cards (10) with a zone for storing monetary units which can be debited successively with each direct adjustment for transport or for a service, and a zone for storing at least one transport entitlement, which is made invalid on using the corresponding transport, - a set of named cards (20) with a personal and bank identification zone for the holder of the card and a zone for storing monetary units and a zone for storing at least one transport entitlement, which is made invalid on using the corresponding transport, - a set of automatic card-reader units (30) associated with each means of transport or service, and - processing means (40, 50) making possible, by remote bank deduction dependent upon the content of the identification zones of a named card, the effecting of a debitless adjustment of the monetary units and the reloading of this zone and/or the restoring of the zone for storing transport entitlements.
Patent FR-2633066-B1 (FR)
IPC: G02B7/10
Filed: 1989-05-31
Granted: 1993-07-02
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de came pour objectif zoom comportant un tube fixe 14 fixé à un corps d'appareil, un anneau-came 20 tourillonnant dans le tube fixe, une monture de groupe de lentilles antérieur 21 mobile suivant l'axe optique dans l'anneau-came, un groupe de lentilles antérieur L1, supporté de manière intégrante par la monture de groupe de lentilles antérieur 21, et un groupe de lentilles postérieur L2 supporté sans l'anneau-came 20 de façon à se déplacer suivant l'axe optique. L'anneau-came présente des rainures-cames de groupe de lentilles antérieur 20a et des rainures-cames de groupe de lentilles postérieur 20b, de sorte que lorsqu'il tourne, les groupes de lentilles antérieur et postérieur sont déplacés suivant l'axe optique. Le nombre de rainures-cames du groupe de lentilles antérieur est supérieur à celui de rainures-cames du groupe de lentilles postérieur.