baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080086-A1 (FR)
Title: Installation d'exploitation de fluide dans une etendue d'eau, methode de montage et procede d'exploitation associes
Inventor: FERRON LOIC
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'installation (10) comporte une première coque (14) et au moins un premier module (16) fonctionnel comportant des équipements, porté par la première coque (14). Elle comporte une deuxième coque (20), montée en tandem par rapport à la première coque (14) et au moins un deuxième module (22) fonctionnel comportant des équipements, porté par la deuxième coque (20). L'installation (10) comporte un dispositif d'amarrage (36) permanent et flexible de la deuxième coque (20) par rapport à la première coque (14) et au moins un lien (38 ; 40) de transfert fluidique et/ou de transfert électrique et/ou de transfert d'informations entre la première coque (14) et la deuxième coque (20).
Patent FR-3082591-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un barbecue sur un support fixe au sol et dresse par rapport au sol
Inventor: PERDREAUX LAURENT
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-06-13
Abstract: Ce système comprend : - au moins deux premiers ensembles (10) de prise d'appui sur la partie supérieure dudit support (R), comprenant chacun une première équerre et une deuxième équerre formant une console en U inversé, réglable en largeur, ces consoles étant aptes à enserrer la partie supérieure dudit support (R) ; et - un deuxième ensemble (11) de prise d'appui contre ledit support (R), situé sur le dessous du corps de barbecue (2), qui comprend une jambe de force (20) apte à prendre appui sur une surface d'appui (L) située sur ledit support (R) ou à proximité dudit support (R).
Patent FR-3085078-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice de pixels d'un capteur de motif thermique et capteur associe
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une matrice de pixels d'un capteur de motif thermique comprenant les étapes de : fourniture d'un substrat ; formation d'une première couche en matériau électriquement conducteur, comprenant un dépôt de pistes électriquement conductrices, un dépôt de pattes de connexion et un dépôt d'une bande de masse ; formation d'une deuxième couche en matériau pyroélectrique recouvrant les pistes et laissant libre au moins une partie des pattes de connexion ; formation d'une troisième couche en matériau électriquement conducteur ; formation d'une quatrième couche en matériau diélectrique en contact avec la troisième couche ; dépôt d'une cinquième couche comprenant des pistes électriquement conductrices chauffantes ; dépôt d'une sixième couche de protection, dans lequel le dépôt de la deuxième et/ou de la troisième et/ou de la quatrième et/ou de la sixième couche est mis en œuvre par dépôt par voie liquide au moyen d'une filière à fente.
Patent FR-3085436-A1 (FR)
Title: Turbomachine a rattrapage d'effort axial au niveau d'un palier
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/041
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant un stator (1), un rotor (2) monté sur un arbre (3), un premier palier (4) et un deuxième palier (17) en aval du premier palier (4) dans un sens de circulation d'air en entrée de la turbomachine, le premier palier (4) formant une butée axiale liée au stator, le deuxième palier (17) comprenant une bague interne (17b) solidaire de l'arbre (3) et une bague externe (17a) montée sur un bras (16) solidaire du stator (1), le deuxième palier comprenant des éléments roulants en appui axial sur la bague interne (17b) et sur la bague externe (17a), la turbomachine comportant un dispositif d'application d'effort monté entre le bras (16) et la bague externe (17a).
Patent FR-3085348-A1 (FR)
Title: Boite de transmission principale pour helicoptere contrarotatif
Inventor: MOREAU DE LIZOREUX ALDRIC RENAUD GABRIEL MARIE
IPC: F16H1/22
Filed: 2018-09-03
Abstract: Une boite de transmission principale (1) pour un hélicoptère comportant deux rotors contrarotatifs entrainés par un même moteur, la boite de transmission principale (1) comprenant un arbre d'entrée (10) adapté pour être entrainé en rotation par le moteur d'hélicoptère selon un axe d'entrée E, un premier arbre de sortie (11) et un deuxième arbre de sortie (12) respectivement adaptés pour entrainer les rotors de l'hélicoptère selon un même axe de sortie S, l'arbre d'entrée (10) étant relié au premier arbre de sortie (11) par une première ligne d'engrenage (LE1) et au deuxième arbre de sortie (12) par l'intermédiaire d'un pignon d'inversion (4) et d'une deuxième ligne d'engrenage (LE2), montés en série, de manière à ce que le premier arbre de sortie (11) et le deuxième arbre de sortie (12) soient entrainés de manière contrarotative.
Patent FR-3085730-A1 (FR)
Title: Bague pour corps cylindrique
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: F16B11/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: Bague destinée à être montée autour d'un corps cylindrique, ensemble comprenant une bague montée sur un tel corps cylindrique et procédé de montage d'une telle bague, la bague comprenant une surface extérieure (31), une gorge (33), intérieure et circonférentielle, et au moins un orifice d'injection (40), connectant la gorge (33) à la surface extérieure (31), configurée pour permettre l'injection d'une colle au sein de la gorge (33).
Patent FR-3085944-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte et d'analyse de donnees relatives a des criteres de securite et de confort d'un aeronef
Inventor: CUMER DAVID
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: - Le système (1) de collecte et d'analyse de données relatives à des critères de sécurité et de confort d'un aéronef comprend une unité d'acquisition (2) pour acquérir des informations de base de l'aéronef avant un vol de l'aéronef et des valeurs de paramètres de vol pendant le vol, les informations de base et les valeurs de paramètres de vol formant un premier ensemble de données numériques, une unité de mesure (3) pour mesurer des valeurs de paramètres environnementaux pendant le vol et pour enregistrer, dans un format numérique adapté, un second ensemble de données numériques représentatives des valeurs de paramètres environnementaux, une unité d'analyse (4) pour analyser les premier et second ensembles de données numériques, ainsi que des systèmes de communication (C1, C2, C3) hertzienne pour transmettre des ensembles de données numériques entre les différentes unités, le système permettant une collecte et une analyse rapide des données numériques.
Patent FR-3086166-A1 (FR)
Title: Systeme hygienique pour personnes incontinentes alitees
Inventor: RIAHI DANIEL
IPC: A61G7/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système hygiénique pour personnes incontinentes alitées constitué par une coque de protection (150) d'une découpe (200) pratiquée dans un matelas (100) caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche-culotte prolongée par une poche souple débouchant la surface arrière de ladite couche-culotte et comprenant un lien coulissant positionné dans la zone de raccordement entre ladite poche souple et ladite zone arrière pour assurer la fermeture de ladite poche après usage, ladite coque de protection (150) présentant une hauteur inférieure à l'épaisseur du matelas (100) récepteur.
Patent FR-3086466-A1 (FR)
Title: Filtrage electromagnetique d’un circuit de controle d’un moteur electrique
Inventor: BERTHELOT JULIEN
IPC: H02K11/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un circuit de contrôle (1) d'un moteur électrique (4), le circuit de contrôle (1) comprenant un dispositif de filtrage (13) afin de filtrer les hautes fréquences susceptibles de générer un rayonnement électromagnétique perturbant lors du pilotage du moteur électrique (4). À cet effet, le dispositif de filtrage (13) comprend un premier dispositif de filtrage (131) placé en dérivation d'un pont de puissance (12) pilotant le moteur électrique (4), chaque branche de filtrage formant le premier dispositif de filtrage (131) étant située à proximité du pont de puissance (12) et/ou de l'une des branches de puissance (A, B, C) correspondante dudit pont de puissance (12) de manière à ce qu'une longueur de conducteur électrique (1313) reliant ladite branche de filtrage à ladite branche de puissance soit inférieure à 20 mm. L'invention concerne aussi un groupe moto-ventilateur (8) pour véhicule automobile comprenant un tel circuit de contrôle (1).
Patent FR-3078829-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation multiphysique d'empilements de cellules electrochimiques ou photo-electrochimiques
Inventor: MILLET PIERRE RENE FERDINAND
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-03-12
Abstract: Procédé de caractérisation multiphysique d'empilements de cellules électrochimiques ou photo-électrochimiques, sièges de réactions de type endergonique ou exergonique, de capacité finie ou infinie, destiné à déterminer de manière qualitative ou quantitative le niveau d'homogénéité de performance de chaque cellule placée dans l'empilement, et consistant : - à faire fonctionner l'empilement de cellules de manière préférentielle en régime stationnaire, - à échantillonner une (ou des) propriété physique caractéristique de type mécanique, électrique, électrochimique, chimique, fluidique ou thermique, pendant une durée fonction de la cadence d'échantillonnage de façon à obtenir des échantillons de taille suffisante pour assurer la robustesse de la mesure, - à convertir l'échantillon acquis sur chaque cellule à l'issu du test en une distribution représentant le nombre d'occurrence de la propriété mesurée dans chacune des classes choisies, - à comparer les distributions de chaque cellule entre elles à un instant donné de manière à porter un diagnostique sur l'homogénéité de l'empilement, ou à comparer les distributions de chaque cellule mesurées à différents moment au cours de la vie du réacteur de manière à identifier les processus de dégradation et identifier les cellules en phase de dégradation rapide.
Patent FR-3090507-A1 (FR)
Title: Système thermique d’un véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: B60K11/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: Système thermique d’un véhicule automobile La présente invention a pour objet un système thermique (1) d’un véhicule automobile comprenant au moins deux échangeurs thermiques (4a, 4b) et un élément de structure (2) muni d’organes de fixations (16) desdits au moins deux échangeurs thermiques (4a, 4b) de manière à ce qu’ils soient agencés en série, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élément d’étanchéité (6a, 6b, 6c) agencé pour être en contact simultané avec d’une part l’élément de structure (2) et avec d’autre part deux échangeurs thermiques (4a, 4b) adjacents.
Patent FR-3092654-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile avec vanne à pression constante
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B5/02
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, ledit circuit de fluide réfrigérant comportant une boucle principale (A) comprenant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant un compresseur (3), un premier échangeur de chaleur (5), un premier dispositif de détente (7) et un deuxième échangeur de chaleur (9),ledit circuit de fluide réfrigérant comportant en outre une première branche de dérivation (B) configurée pour contourner le deuxième échangeur de chaleur (9), la première branche de dérivation (B) comportant un troisième échangeur de chaleur (13),la première branche de dérivation (B) comportant une première vanne à pression constante (15) disposée en aval du troisième échangeur de chaleur (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094393-A1 (FR)
Title: Appareil de protection contre les dégâts des eaux
Inventor: KORCHIA ALBERT
IPC: E06B9/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Ensemble de protection contre les dégâts des eaux 
    Ensemble (99) de protection contre les dégâts des eaux comprenant un dispositif (1) de protection plan et un ancrage (2) sensiblement rigide pour le dispositif (1) de protection. L’ensemble (99) peut inclure un dispositif (1) gonflable.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095388-A1 (FR)
Title: Panneau d’habillage intérieur de véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) d’habillage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une âme (2) rigide présentant une face d’endroit (3) et une face d’envers (4) reliées l’une à l’autre par une tranche (5) ; une couche de revêtement d’endroit (6) à base de fibres thermoplastiques collée sur ladite face d’endroit et sur ladite tranche, ladite couche présentant en outre une bordure périphérique (7) rabattue et collée en périphérie de ladite face d’envers ; une couche de revêtement d’envers (8) collée sur ladite face d’envers avec recouvrement de ladite bordure, ladite bordure étant thermo-comprimée, ladite bordure étant logée dans un évidement (9) ménagé en périphérie de ladite face d’envers, de sorte que la face externe (10) de ladite bordure s’inscrive dans le prolongement du reste de ladite face d’envers, l’interface entre ladite bordure et le reste de ladite couche d’endroit formant un décrochement (11) masquant la tranche (12) de ladite couche d’envers. Figure 1
Patent FR-3095711-A1 (FR)
Title: Système de gestion du suivi de conteneurs d’un chargeur sur leurs trajets
Inventor: GILBERT PATRICE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-04-30
Abstract: TITRE Système de gestion du suivi de conteneurs Li sur leurs trajets. Le système comprend un ensemble de terminaux A, AS, AG reliés à un terminal central G (gestionnaire) qui échangent des messages cryptés concernant l’état des conteneurs Li arrivant à des points de destination intermédiaire Nn de leurs trajets pour surveiller en temps réel l’état de chaque conteneur sur un trajet (présence du conteneur à un point de destination intermédiaire Nn ou de destination finale Nt, respect des contraintes imposées au transport du conteneur, respect des délais de transport). Les points de destination Nn sont équipés de terminaux avec des moyens de saisie de données (fiches signalétiques) des conteneurs Li. Les messages échangés sont cryptés par les terminaux ou les clés publiques PG du gestionnaire G qui reçoit ses messages, les décrypte avec sa clé privée PRG, les analyses et les envois cryptés aux destinataires respectifs A1, AS avec leurs clés publiques PAN, PAsn respectifs.
Patent FR-3093264-A1 (FR)
Title: Procédé de diffusion d’un signal audio
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04S7/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: Procédé de diffusion d’un signal audio, comportant une phase de calibration comprenant l’étape de définir un premier niveau audio de référence pour une première voie audio et un deuxième niveau audio de référence pour une deuxième voie audio, le procédé de diffusion comportant en outre une phase opérationnelle comprenant les étapes, mises en œuvre en temps réel, de : - utiliser une caméra (7) pour détecter un visage d’un auditeur (12) et pour définir une position du visage de l’auditeur (12) ; - modifier le premier niveau audio de référence et le deuxième niveau audio de référence pour produire un premier niveau audio optimisé et un deuxième niveau audio optimisé qui dépendent de la position du visage de l’auditeur ; - émettre le signal audio via la première voie audio et la deuxième voie audio en utilisant le premier niveau audio optimisé et le deuxième niveau audio optimisé. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3101061-A1 (FR)
Title: Organe de transmission d’effort par rotation pour conduite d’un velo
Inventor: BERNARD PAULIN
IPC: B62M3/00
Filed: 2019-09-23
Abstract: Organe (1) de transmission d’effort par rotation pour conduite d’un vélo (10), en particulier une potence (6) ou un bras (7, 8) de pédalier, comprenant un corps (2) allongé centralement évidé situé entre deux zones (4) extrêmes de fixation, l’une avec un organe d’interface de conduite, en particulier un guidon ou une pédale, l’autre avec la partie correspondante du vélo, le taux de vide volumique étant supérieur ou égal à 25%, et plus préférentiellement supérieur ou égal à 30% et encore plus préférentiellement supérieur ou égal à 35%. FIGURE 2
Patent FR-3091686-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-04
Abstract: Des éléments latéraux de plancher constituant une structure inférieure de corps de véhicule ont des parties inclinées côté intérieur (31b, 32b) inclinées en direction du côté intérieur ; un renfort (40) présente une partie intermédiaire (44) s'étendant de part et d’autre d’un tunnel de plancher (11), et des parties inclinées côté extérieur (41, 42) s'étendant depuis chacune des parties latérales de la partie intermédiaire (44) en direction des parties inclinées côté intérieur (31b, 32b) ; des brides (44a, 44b) de la partie intermédiaire (44) sont jointes à une partie de bord d'ouverture (16) du tunnel de plancher (11) ; sur la partie latérale des parties inclinées côté extérieur (41, 42), des brides côté extérieur (41c, 42c) sont prévues, lesquelles s'étendent en direction du côté extérieur ; et les brides côté extérieur (41c, 42c) sont jointes aux parties inclinées côté intérieur (31b, 32b). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109069-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection pour personnel soignant
Inventor: PERSENDA JOHN
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-16
Abstract: Ensemble de protection pour personnel soignant comportant un sous-ensemble (7) de protection du corps, en forme de sac rectangulaire, avec un premier côté étroit (8) ouvert, un deuxième côté étroit (9) présentant une ouverture centrale (10) pour le passage de la tête, et deux côtés larges (11, 12) présentant chacun une ouverture (13, 14), au voisinage du deuxième côté étroit (9) pour le passage des bras ; et un sous-ensemble (1) de protection des bras, en forme de tube cylindrique, avec dans sa partie centrale une ligne (2) de prédécoupe, délimitant une zone (3) latérale, deux manchettes (4, 5) de protection des bras, et une bande centrale (6) de liaison des deux manchettes (4, 5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110327-A1 (FR)
Title: Balance de ruche
Inventor: TIMBERT FRÉDÉRIC
IPC: G01G19/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une balance de ruche comportant au moins un organe support comprenant un corps dans lequel est formé un logement et un organe de fixation à un support de surélévation d’une ruche s’étendant à partir du corps, et au moins un capteur de poids agencé dans le logement et faisant saillie de ce logement de sorte à fournir une surface d’appui pour le plancher de ladite ruche.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111111-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un engin de déplacement personnel motorisé
Inventor: ELBAZ LAURA
IPC: B62H5/14
Filed: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de contrôle d’un engin de déplacement personnel motorisé
    La présente invention concerne un dispositif de contrôle (12) d’un engin de déplacement personnel motorisé (10) dans un environnement, comprenant : 
    un module de surveillance (30) d’une zone de l’environnement, le module de surveillance (30) comprenant : un détecteur (40) propre à détecter la présence d’un engin de déplacement personnel motorisé (10) dans la zone surveillée, etun émetteur (42) configuré pour émettre une commande de blocage suite à la détection par le détecteur (40) d’un engin de déplacement personnel motorisé (10), un module de blocage (32) configuré pour être positionné sur l’engin de déplacement personnel motorisé (10) et comprenant : un récepteur propre à recevoir une commande de blocage, etun élément de blocage configuré pour bloquer l’engin de déplacement personnel motorisé (10) suite à la réception d’une commande de blocage. 
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111564-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d’administration de luminotherapie tout en augmentant le seuil de douleur avec un stimulus de distraction
Inventor: TRUONG LILY
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-06-23
Abstract: Systèmes et procédés d’administration de luminothérapie tout en augmentant le seuil de douleur avec un stimulus de distraction L’invention concerne un procédé d’administration de traitement par lumière à une surface biologique comprenant l’administration de luminothérapie depuis une ou plusieurs sources de lumière et l’administration d’un stimulus de distraction depuis un ou plusieurs mécanismes de distraction. Le stimulus de distraction est configuré pour distraire un utilisateur/une utilisatrice d’une gêne provoquée par la luminothérapie.  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3112499-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif destiné au lavage et à la désinfection des seaux
Inventor: CARLIER JEAN MICHEL GUISMAIN JOSEPH
IPC: B08B9/32
Filed: 2020-07-17
Abstract: Dispositif rotatif semi automatisé destiné au lavage et à la désinfection de seaux.Le dispositif est constitué d'un plateau mobile (1) comprenant des loges en rayon abritant chacune un porte seau rotatif (7). Le plateau mobile sert à positionner successivement les portes seaux devant un poste de travail.Une virole fixe (16) porte les jets d'aspersion qui sont répartis en face de chaque poste de travail. Une ouverture dans la virole permet de positionner les lampes UV (23) qui en fin de cycle désinfecteront les seaux. Un couvercle étanche (20) ferme le dispositif.Une électrovanne (22) permet la vidange des eaux usées du plateau mobile à chaque rotation.Le dispositif selon l'invention est destiné à laver et désinfecter des seaux ou tout autre contenant.
    Figure pour l’abrégé : fig1
Patent FR-3101461-A1 (FR)
Title: Systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-09-24
Abstract: Un système d’assistance à la conduite d’un véhicule comprend :une unité d’imagerie effectuant des prises de vues d’un côté avant du véhicule afin d’en obtenir une image (90, 91, 92, 93) ;une unité de notification communiquant à un occupant des informations fournies par des cibles présentes du côté avant du véhicule ; etune unité de commande détectant les cibles à partir de l’image (90, 91, 92, 93), identifiant les informations fournies par les cibles à partir de l’image (90, 91, 92, 93), et faisant en sorte que l’unité de notification communique à l’occupant les informations identifiées,l’unité de commande ne faisant pas en sorte que l’unité de notification communique à l’occupant les informations fournies par une pluralité de cibles, dans un cas dans lequel le degré de précision d’au moins une des informations fournies par la pluralité de cibles détectées à partir de l’image (90, 91, 92, 93) est inférieur à un seuil. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102429-A1 (FR)
Title: Composant décoratif pour un habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: PASTUSHENKO ALEXANDRA
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-10-22
Abstract: Composant décoratif pour un habitacle d’un véhicule automobile L'invention concerne un composant décoratif (12) pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant une plaque d'affichage (16) prévue pour recouvrir et/ou constituer un élément d'affichage (14), et un élément décoratif (18) se raccordant à la plaque d'affichage (16) pour fournir une surface décorative (26) visible et perceptible du point du tactile, la perception tactile et/ou optique de la surface décorative (26) étant différente de la perception tactile et/ou optique d'une surface de plaque (25) de la plaque d'affichage (16), la plaque d'affichage (16) chevauchant l'élément décoratif (18) dans une région de chevauchement (22) et une épaisseur de matériau de la plaque d'affichage (16) dans la région de chevauchement (22) vers l'élément décoratif (18) étant réalisée de manière à s'amincir de manière monotone, permettant d’ éviter un changement brutal simultané entre la perception tactile et optique, de sorte qu'une liaison harmonieuse de différents matériaux est possible dans un habitacle d'un véhicule automobile. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2