baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973804-A1 (FR)
Title: Revetement sol-gel comportant une charge fluoree et article culinaire muni d'un tel revetement
Inventor: BERRUX AURELIEN
IPC: C09D7/65
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention concerne un revêtement (2) sol-gel se présentant sous forme d'un film continu d'un matériau comprenant une matrice formée à partir d'au moins un polyalcoxylate métallique. Selon l'invention, le revêtement (2) sol-gel comporte au moins une charge fluorée sous forme de particules de résine fluorocarbonée enrobées par une cire de polyéthylène ou un polyéther fluoré. La présente invention concerne également un article culinaire muni d'un tel revêtement et un procédé pour appliquer sur l'une des faces d'un support au moins un revêtement.
Patent FR-2982414-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'un dispositif a cavite formee entre un element suspendu reposant sur des plots isolants semi-enterres dans un substrat et ce substrat
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: B81B7/02
Filed: 2011-11-09
Abstract: L' invention concerne un procédé amélioré de réalisation d'un dispositif comprenant une ou plusieurs cavités (150a, 150b) définies entre un substrat (100) à base d' au moins un matériau semi-conducteur donné et une membrane (140) reposant sur le sommet de plots isolants (104a, 104b, 104c) dépassant du substrat, le procédé permettant d' adapter la hauteur de la ou des cavités indépendamment de celle des plots isolants
Patent FR-2982632-A1 (FR)
Title: Fixture for holding flexible stiffeners of curtain door, has toothed wheel that is placed at each end of drum, where preload tension is maintained at set of stiffeners when flexible curtain is wound around drum
Inventor: PANSERI ANNR SOPHIE
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-11-14
Abstract: The fixture has a toothed wheel (11) that is placed at each end of a drum (4). The toothed wheel is utilized for extension of a set of slides (9) of uprights (2, 3) to grasp interior of the set of slides based on displacement of a curtain door (5) with regard to the drum. The drum is arranged integrally with a guide part. Preload tension is maintained at a set of flexible stiffeners (7) when the curtain door is wound around the drum. The drum of a swing drive is provided with the toothed wheel.
Patent FR-2983431-A1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de bruit ameliore pour pneu
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-12-05
Abstract: Bande de roulement ayant une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée et comprenant au moins une rainure (1) de largeur W et de profondeur P délimitée par deux parois (11, 12) se faisant face, ces parois étant reliées entre elles par un fond de rainure (13), au moins une rainure (1) comportant au moins un dispositif de fermeture pour fermer au moins partiellement cette rainure lors de son passage dans le contact avec une chaussée, chaque dispositif de fermeture comprenant au moins une lame flexible (2, 2') d'épaisseur appropriée pour permettre sa flexion sous l'effet d'une circulation de liquide, cette au moins une lame flexible faisant saillie sur le fond de la rainure, chaque lame flexible étant limitée une paroi de contact (20) destinée à venir en contact avec la chaussée et par des parois d'extrémités (21, 22) faisant face chacune à une paroi délimitant la rainure et des parois latérales (25, 26), cette bande de roulement comportant en outre au moins un passage (200, 200') entre le fond (13) de la rainure et chaque lame du dispositif, ce passage (200, 200') étant destiné à assurer un écoulement minimal d'eau lors d'un roulage sur chaussée revêtue d'eau.
Patent FR-2984534-A1 (FR)
Title: Branche de lunettes associee a une prothese auditive et lunettes la comportant
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C11/06
Filed: 2011-12-19
Abstract: Lunettes (1) comprenant une façade optique ou solaire (2) de laquelle s'étendent deux branches latérales (3), chacune d'elles étant reliée à la façade (2) par l'intermédiaire d'une charnière (5) et d'un tenon (4) issu d'une monture (6), ou directement de la façade (2), l'extrémité (3a) d'au moins l'une des branches (3), en contact avec l'oreille d'un utilisateur, formant des moyens de support (7) d'une prothèse auditive associé (8), caractérisées en ce que ces moyens (7) sont constitués par deux ailettes (9,10), dont au moins l'une d'elles est élastiquement déformable, qui s'étendent librement de part et d'autre du plan de la branche (3), à la manière d'une pince agissant en serrage, et définissant entre elles un logement (11) adapté à la forme de la prothèse auditive (8) et destiné à l'accueillir et à la retenir sans autre moyen.
Patent FR-2976056-A1 (FR)
Title: Orientable tracker support system i.e. solar tracker, for tracking sun and supporting e.g. high concentration photovoltaic solar panels, has armature mounted rotatably on other armature along horizontal rotation axis
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24S50/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: The system (1) has a movable structure (3) including an armature (4) mounted rotatably on a fixed structure i.e. mast (2), having metal profiles, along a vertical rotation axis (AV). A second armature (5) defines a support plane for solar sensors, and is mounted rotatably on the first armature along horizontal rotation axis (AH) extending at zenith height from an anchoring plane defined by anchoring points (21), where ratio between a largest ground print distance (DE), established between the anchoring points, and the zenith height is in a range from 0.8 to 1.2.
Patent FR-2985758-A1 (FR)
Title: Variable volume chamber for fluid machine utilized as e.g. pump, formed by arrangement of external gears whose pinions rotate in same direction in homokinetic manner, where axes of rotation of pinions are parallel to each other
Inventor: MOSCOVINO PIERRE
IPC: F01C1/18
Filed: 2012-01-17
Abstract: The chamber is formed by an arrangement of external gears. Pinions of the external gears rotate in a same direction in a homokinetic manner. Axes of rotation (O1-O3) of the pinions are parallel and equidistant to each other. The pinions are identical to each other and equal number of teeth. Shapes of the tooth in a plane perpendicular to an axis are an involute of a circle. Each pinion comprises three teeth for three axes of rotation or two teeth for four axes of rotation. Propellers of the pinions exhibit same angle and same direction.
Patent FR-2989847-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour le montage d'un element d'appareillage electrique a l'interieur d'une ouverture pratiquee dans une paroi d'encastrement et ensemble de dispositifs de fixation
Inventor: LAURENT VINCENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100 ; 200 ; 300) pour le montage d'un élément d'appareillage électrique (20) à l'intérieur d'une ouverture (11) pratiquée dans une paroi d'encastrement (10). Selon l'invention, ce dispositif de fixation comprend : - une embase (110 ; 210 ; 310) qui forme au moins une portion de cadre délimitant un espace intérieur (111 ; 211 ; 311), - une patte de fixation (130 ; 230 ; 330) qui comporte des moyens de montage (131 ; 231 ; 331), et - deux pattes de maintien (150 ; 250 ; 350), placées de part et d'autre de la patte de fixation, s'étendant à partir d'un bord (112; 212; 312) de ladite embase, du côté dudit espace intérieur de ladite embase et conformées pour exercer une pression de maintien sur ladite paroi d'encastrement, en se déformant élastiquement.
Patent FR-2985490-A1 (FR)
Title: Device for protecting instrument panel of e.g. estate car from long objects, has protection fabric stored in limited space, and comprising roller to deploy fabric and fixing unit to fix fabric to car to cover panel part exposed to objects
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60R5/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: The device has a protection fabric (30) fixed to a vehicle and provided in a limited space. The protection fabric comprises a roller (32) for deploying the fabric, and a fixing unit (34) e.g. hook or magnet, for fixing the fabric to the vehicle to cover a part of an instrument panel (20) exposed to long objects (26). The roller is fixed under the instrument panel, and the fixing unit is fixed at the top of the instrument panel. The fabric is coated with a material such as PVC, and comprises a protection foam layer. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2986637-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a produire et /ou a remplir des formulaires, procede pour produire des formulaires et formulaires ainsi obtenus
Inventor: LAZURE PIERRE-YVES
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: Ce dispositif produit des formulaires d'une manière simple. Il utilise notamment des traitements de texte courants ce qui facilite le libellé. Une table gère les champs du formulaire notamment pour les faire apparaître, les masquer et aussi verrouiller leurs valeurs. Il est prévu aussi des moyens pour les diffuser à des destinataires. Ce dispositif fournit aussi les moyens pour tester la validité des champs remplis des formulaires. Ref Fig. 1 Application à la conception de formulaires. L'invention procure des grandes facilités pour les remplir.
Patent FR-2987734-A1 (FR)
Title: Dispositif d'instrumentation motorise et modulable et systeme d'endoscope comprenant un tel dispositif
Inventor: ZORN LUCILE
IPC: A61B1/005
Filed: 2012-03-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'instrumentation motorisé et modulable et système d'endoscope comprenant un tel dispositif. Dispositif d'instrumentation motorisé et modulable pour un endoscope comprenant au moins une unité opérationnelle montée sur au moins une structure support et intégrant un module d'instrument médical motorisé comprenant, d'une part, un instrument médical allongé avec un outil disposé à une extrémité distale, la portion d'extrémité correspondante de l'instrument étant apte à subir une flexion et, d'autre part, au moins un moyen d'actionnement électrique commandant le fonctionnement de l'outil et/ou la flexion de la portion d'extrémité distale, ce par l'intermédiaire de moyens de transmission s'étendant dans le corps allongé de l'instrument médical. Dispositif d'instrumentation (1) caractérisé en ce que le ou les moyen(s) d'actionnement est(sont) monté(s) dans un corps creux relié à l'extrémité proximale de l'instrument médical (5) et en ce que ledit corps creux est lui-même disposé, avec guidage en rotation, dans un boîtier de réception (11), ce dernier étant monté avec faculté de déplacement, au moins en translation, sur la structure support (3), les déplacements du corps creux et du boîtier de réception (11) étant motorisés.
Patent FR-2988944-A1 (FR)
Title: Procede de masquage des donnees composant un profil utilisateur associe a un noeud d'un reseau.
Inventor: KERMARREC ANNE-MARIE
IPC: H04L12/00
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de masquage des données composant un profil utilisateur associé à un noeud d'un réseau, un profil utilisateur étant composé d'un sous-ensemble d'éléments présents parmi un ensemble d'éléments possibles. Le procédé de masquage comporte une étape d'obtention (32) d'une structure de données initiale comportant un nombre prédéterminé d'éléments binaires, un dit élément binaire pouvant prendre une valeur parmi deux valeurs possibles, la structure de données initiale étant représentative des éléments présents dans le profil utilisateur, et, pour au moins une partie desdits éléments binaires, une étape d'application (34) d'une opération probabiliste d'inversion de la valeur dudit élément binaire, fonction d'une valeur de probabilité calculée à partir d'un paramètre de confidentialité prédéterminé, permettant d'obtenir une structure de données masquée représentative des éléments présents dans le profil utilisateur. L'invention concerne également un procédé d'estimation de similarité entre un premier noeud et un deuxième noeud d'un réseau utilisant au moins une structure de données masquée obtenue par le procédé de masquage de données.
Patent FR-2991010-A1 (FR)
Title: Pompe peristaltique lineaire
Inventor: FERME PHILIPPE
IPC: A61M1/14
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne une pompe (1) péristaltique comprenant, d'une part, un plateau, appelé corps de pompe (3), qui comprend une surface sensiblement plane (32) contre laquelle est destiné à être positionné un tube souple (5) de passage de fluide, et, d'autre part, un système (2) d'application d'effort comprenant une pluralité d'organes d'appui (7), tels que des galets, et des moyens d'entrainement en déplacement desdits d'organes d'appui (7) permettant de déplacer lesdits organes d'appui contre le tube pour le déformer contre ledit corps de pompe (3). Selon l'invention, ledit corps de pompe (3) est monté mobile par rapport au système (2) d'application d'effort entre une position écartée dudit système (2) d'application d'effort, et une position rapprochée dudit système (2) d'application d'effort.
Patent FR-2992376-A1 (FR)
Title: Soufflante a calage variable par rotation differentielle des disques de soufflante
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/36
Filed: 2012-06-25
Abstract: Rotor de compresseur pour turbomachine comportant un arbre (12) et au moins deux disques (10a, 10b) montés sur ledit arbre pour assurer le maintien d'un même jeu d'aubes (2) mobiles en rotation autour de l'axe de rotation dudit arbre, caractérisé en ce qu'au moins un premier disque (10a) est monté de façon mobile sur ledit arbre de façon à pouvoir générer un écart angulaire avec ledit second disque(10b) et donner lieu à une rotation des aubes 2 autour de leur axe radial.
Patent FR-2992652-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un alliage d'amidon thermoplastique et de tpe pour la fabrication d'un film ultra-fin imper-respirant adhesif.
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B29C48/305
Filed: 2012-06-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'amidon thermoplastique pour la fabrication d'un film ultra-fin imper respirant et adhésif, ledit amidon thermoplastique se présentant sous la forme d'un alliage avec du TPE hydrophile comprenant au moins 10%, de préférence au moins 20%, de préférence au moins 30%, de préférence au moins 40%, de préférence au moins 50%, en poids de polyéthylène glycol (PEG) sur le poids du TPE. Ce film peut être utilisé dans un produit textile dans le domaine médical, l'hygiène, la bagagerie, la confection, l'habillement, l'équipement ménager ou de la maison, l'ameublement, les moquettes, l'automobile, l'industrie, notamment la filtration industrielle, l'agriculture et/ou le bâtiment.
Patent FR-2996217-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'un liquide
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B67D7/04
Filed: 2012-10-02
Abstract: Ce dispositif de transfert d'un liquide comprend un élément de raccordement tubulaire (1) destiné à se fixer de manière étanché sur un orifice de transfert de liquide et comprenant un alésage (4) s'étendant de part et d'autre de l'élément de raccordement, et un clapet (3) monté de manière coulissante dans l'élément de raccordement entre une position d'obturation de l'élément de raccordement et une position de transfert de liquide à travers l'élément de raccordement à l'encontre d'un ressort de rappel (19) sollicitant le clapet en position d'obturation, le clapet étant susceptible de coulisser de la position d'obturation à la position de transfert de liquide sous l'action d'un adaptateur (22) connectable de manière réversible à l'élément de raccordement. L'élément de raccordement et l'adaptateur comportent l'un un ensemble de rainures longitudinales (24) et l'autre des dents radiales qui s'engagent dans les rainures lors de l'actionnement de l'adaptateur (22), l'élément de raccordement comprenant une butée sur laquelle s'appuie l'adaptateur après actionnement du clapet par l'adaptateur.
Patent FR-2999660-A1 (FR)
Title: Roue de type francis pour turbine et installation de conversion d'energie comprenant une telle roue
Inventor: DE COLOMBEL THOMAS
IPC: F03B3/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: Cette roue de type Francis pour turbine comprend un plafond (3), une ceinture (4) et des aubes (2A, 2B), en nombre non premier. Ces aubes sont monoblocs et s'étendent entre le plafond et la ceinture et entre un bord d'attaque (6A, 6B) et un bord de fuite (7A, 7B), chaque bord de fuite ayant sa concavité tournée vers l'amont sur toute sa longueur. De plus des premières aubes (2A) sont régulièrement réparties autour d'un axe central (X1) de la roue en nombre égal à un diviseur du nombre total d'aubes (2A, 2B). Chacune de ces premières aubes a un point d'attache (PA) de son bord de fuite (7A) sur le plafond abaissé par rapport au point d'attache (PB) du bord de fuite (7B) sur le plafond de deuxièmes aubes (2B), elles aussi comprises dans la roue. Par ailleurs, le rapport entre, d'une part, le rayon (RPA) d'un cercle centré sur l'axe central de la roue, perpendiculaire à cet axe et passant par le point d'attache du bord de fuite d'une première aube sur le plafond et, d'autre part, le rayon (RQ) d'un cercle centré sur l'axe central de la roue perpendiculaire à cet axe et passant par le point d'attache (QA) du bord de fuite de la même aube sur la ceinture (4) est inférieur à 0,15.
Patent FR-3002418-A1 (FR)
Title: Piece of jewelry e.g. ring, has mounting part with opening in which crimp-close part is inserted in removable manner, where crimp-close part is insertable and withdrawable from mounting part without using any tool
Inventor: DERVILLE CEDRIC FABIEN
IPC: A44C13/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: The piece of jewelry has a ring-type interchangeable mounting part (B) with an opening in which a crimp-close part (A) is inserted in a removable manner. The crimp-close part is insertable and withdrawable from the mounting part without using any tool. The crimp-close part has same form and same dimensions as the opening. The mounting part is made of silicone or material with elastic properties. The crimp-close part includes three distinct and interdependent parts provided with a disk (1) on which a column (2) is placed, and a bowl-shaped hollow disk (3), which contains stone.
Patent FR-3004464-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de toles en alliage al-cu-li ameliorant la formabilite et la resistance a la corrosion
Inventor: SIGLI CHRISTOPHE
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne le procédé de fabrication d'un produit laminé d'épaisseur 0,5 à 10 mm en alliage base d'alliage d'aluminium comprenant notamment du cuivre et du lithium dans lequel après mise en solution et trempe on réalise un traitement thermique court dans lequel la tôle atteint une température comprise entre 145°C et 175°C pendant 0,1 à 45 minutes, la vitesse de chauffage étant comprise entre 3 et 600 °C/min. La tôle obtenue à l'issue du procédé selon l'invention présente une résistance élevée à la corrosion et est apte à être mise en forme pour la réalisation d'un élément de structure pour avion, notamment d'une peau de fuselage d'avion.
Patent FR-3014272-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de demodulation d'un signal module sur une porteuse optique
Inventor: PILLET GREGOIRE
IPC: H04B10/67
Filed: 2013-12-02
Abstract: Dispositif de démodulation (1) d'un signal (E1) modulé sur une porteuse optique, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend une boucle optique (2) comprenant : - un modulateur opto-électronique (5) adapté pour moduler en phase ou amplitude un signal qu'il reçoit en entrée, - des moyens de transposition de fréquence optique (3) adaptés pour décaler d'un pas de fréquence (fAOM) la fréquence d'un signal optique qu'ils reçoivent en entrée, et - un amplificateur (4).
Patent FR-3001770-A1 (FR)
Title: Systeme de suralimentation des gaz d'admission et de recirculation des gaz d'echappement d'un moteur et procede de commande associe
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02B37/12
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne un système (3) de suralimentation des gaz d'admission et de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur (1) comprenant : - un circuit de suralimentation (5) comprenant un turbocompresseur (9) destiné à être entrainé par des gaz d'échappement issus d'au moins un premier cylindre (2a, 2b, 2c) du moteur (1); - un circuit de recirculation (7) des gaz d'échappement à partir d'au moins un deuxième cylindre (2d); - un dispositif d'orientation des gaz d'échappement (25) relié aux deux circuits (5 et 7) et destiné à être relié à une ligne d'échappement (23) du moteur (1) de façon à contrôler une quantité de gaz d'échappement mise en communication entre le circuit de suralimentation (5), le circuit de recirculation (7) et la ligne d'échappement (23) du moteur (1).
Patent FR-3001815-A1 (FR)
Title: Communication avec une application web
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04W4/60
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de de communication entre une entité appelante (EN) et une instance d'une application (W1) téléchargée sur un terminal utilisateur (TA) et apte à être connectée à un serveur de connexion (SCI). Selon l'invention, le procédé de communication est adapté à obtenir un identifiant d'instance de ladite instance d'application comportant un premier et un deuxième identifiant, le deuxième identifiant étant un pointeur vers un serveur d'accueil (SCI) et le premier identifiant représentant ladite instance au niveau dudit serveur d'accueil, et à transmettre une notification à destination de l'instance d'application (W1) au moyen dudit identifiant d'instance obtenu. L'invention se rapporte également à un procédé de connexion adapté à commander, suite à la réception d'une demande d'établissement de connexion en provenance d'une instance d'une application téléchargée sur un terminal d'un utilisateur, une détermination d'un identifiant d'instance d'application. L'invention se rapporte également à une entité appelante (EN), respectivement un serveur de connexion (SCI), mettant en œuvre le procédé de communication, respectivement de connexion.
Patent FR-3003003-A1 (FR)
Title: Methode de montage d'un embout de conduite flexible et pre-assemblage associe
Inventor: LE BLAN BENJAMIN
IPC: F16L11/00
Filed: 2013-03-07
Abstract: Cette méthode comprend les étapes de : - mise en place autour d'une nappe externe (25), d'un collier de blocage arrière (62), - mise en place d'un premier guide (82) de conformation du repliement des tronçons d'extrémité (32) de la nappe externe (25), - repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) de la nappe externe (25), - repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) d'une nappe interne (24). Avant l'étape de repliement vers l'arrière des tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24), on met en place un deuxième guide (84) de conformation du repliement des tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24), le deuxième guide de conformation (84) étant distinct du premier guide de conformation (82), les tronçons d'extrémité (32) de la nappe interne (24) s'appuyant sur le deuxième guide de conformation (84) après l'étape de repliement.
Patent FR-3004216-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de gestion du gel dans un circuit de conversion d'energie thermique
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01K13/00
Filed: 2013-04-09
Abstract: Système de conversion d'énergie thermique comprenant un circuit (1) de circulation d'un fluide de travail, comprenant successivement un premier échangeur thermique (3), une machine de détente (4), un second échangeur thermique (5) et une pompe (2), caractérisé en ce qu'il comprend en outre - un réservoir (7) de fluide de travail, et dans lequel le fluide de travail se déverse en sortie du second échangeur thermique (5), - un distributeur de vidange (10), adapté pour relier la pompe (2) soit au réservoir (7), soit au milieu ambiant de manière à permettre de réaliser soit un fonctionnement en circuit fermé, soit une vidange du circuit par aspiration d'air dans le circuit, suite à une dépression résultant du refroidissement du circuit (1), et - une pompe à vide (8), adaptée pour évacuer du circuit des gaz extérieurs incondensable y ayant pénétré.