baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069459-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration par voie humide de fumees d'echappement d'un moteur d'un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D47/06
Filed: 2017-07-27
Abstract: Selon ce procédé, des fumées à épurer (1) sont envoyées à un laveur (100) à section horizontale rectangulaire et y pénètrent essentiellement à l'horizontale, via une ouverture (107) d'une première (103) des deux petites parois latérales du laveur. Elles y circulent en y rencontrant : -des voiles (11) d'un premier liquide de lavage (10), qui sont émis par des premiers moyens de pulvérisation (200) en étant pulvérisés chacun vers le haut et sous forme d'un éventail, ces voiles étant à la fois agencés en regard horizontal de l'ouverture (107) et répartis entre la première et la seconde (105) parois latérales de manière à être traversés par les fumées et à défléchir ainsi celles-ci vers le haut, et - une pluie (21) d'un second liquide de lavage (20), qui est émise par des seconds moyens de pulvérisation (300) en étant pulvérisée vers le bas dans un volume libre (V100) du laveur, qui s'étend des premiers aux seconds moyens de pulvérisation et dans lequel les fumées circulent librement de manière ascendante, cette pluie étant répartie sur la section horizontale rectangulaire avec une densité de pulvérisation qui est plus grande vers la seconde paroi latérale que vers la première paroi latérale.
Patent FR-3069674-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir une interface graphique dans un vehicule avec au moins un widget reglementaire.
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: G06F3/0481
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » (21.1, 21.2, 21.3, 21.4) sur un écran (11) de combiné, caractérisé en ce qu'il comprend un widget (21.3) affiché en permanence, lorsque le premier écran (11) de combiné est allumé, ledit widget (21.3) affichant au moins la vitesse du véhicule.
Patent FR-3069729-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor de machine électrique tournante comportant : - un paquet de tôles magnétiques, ces dernières comportant des ajours formant des encoches (4) au sein du paquet, - des barres (10) d'un premier matériau électriquement conducteur reçues dans une partie seulement des encoches, de sorte que certaines encoches (4) sont sans barre (10) à l'intérieur de l'encoche (4), - un deuxième matériau (20) électriquement conducteur, différent du premier, injecté dans au moins une partie des encoches.
Patent FR-3069903-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et themiquement isolante
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-08-07
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant une première paroi de cuve (1) et une deuxième paroi de cuve (2), une membrane d'étanchéité de la première paroi de cuve (1) comportant une première série d'ondulations (7, 10) parallèles selon un pas d'écartement régulier (8), la membrane d'étanchéité de la deuxième paroi de cuve (2) comportant une deuxième série d'ondulations (12, 14, 15) parallèles selon ledit pas d'écartement régulier (8), chaque ondulation (7, 10) de la première série d'ondulation (7, 10) étant prolongée par une ondulation (12, 14) correspondante de la deuxième série d'ondulation (12, 14, 15), la membrane d'étanchéité de la première paroi de cuve (1) comportant en outre une ondulation singulière (9) espacée d'une dernière ondulation (10) de la première série d'ondulations (7, 10) par un écartement singulier (11), la membrane d'étanchéité de la deuxième paroi de cuve (2) comportant en outre une ondulation singulière (16) prolongeant l'ondulation singulière (9) de la première paroi de cuve (1) et comportant un premier capuchon de fermeture d'onde (18), une ondulation ultérieure (15) appartenant à la deuxième série d'ondulations (12, 14, 15) et décalée de l'ondulation singulière (16) de la deuxième paroi de cuve (2) comportant un deuxième capuchon de fermeture (21) fermant de manière étanche ladite ondulation ultérieure (15) de la deuxième série d'ondulations (12, 14, 15).
Patent FR-3065237-A1 (FR)
Title: Panneau de revetement et procede de fabrication d'un panneau de revetement
Inventor: GITZHOFER CHRISTOPH
IPC: E04F13/09
Filed: 2017-08-09
Abstract: L'invention concerne un panneau de revêtement, notamment en fibres de basalte, et un procédé de fabrication d'un tel panneau de revêtement. Afin de créer un panneau de revêtement selon le préambule qui puisse servir de revêtement de supports tels que des murs ou des plafonds et qui puisse être facilement monté et démonté, il est proposé que le panneau de revêtement (10) comprenne • une couche bi- ou tridimensionnelle de fibres de basalte (11), • des capuchons placés dans des ouvertures (12) réalisées dans la couche de fibres de basalte (11) à laquelle ils sont fixés, lesdits capuchons étant conçus pour pouvoir être fixés par clipsage sur un élément de fixation du type bouton-pression, et • un enduit (13) rigidifiant appliqué sur la couche en fibres de basalte (11). Grâce aux capuchons, il est possible de créer un panneau de revêtement qui peut être facilement monté et démonté sur des murs ou des plafonds.
Patent FR-3063653-A1 (FR)
Title: Ballon de football lumineux et son procede de fabrication
Inventor: LEMOING YOAN
IPC: A63B43/06
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention est un ballon de football respectant les normes de la FIFA lumineux grâce à l'intégration de dels, de leds, et/ou Oleds, alimentés par une batterie rechargeable ou non. Le présent brevet protège l'innovation et le procédé de fabrication. La fabrication d'un ballon lumineux est complexe.
Patent FR-3083674-A1 (FR)
Title: Distributeur d'applicateurs
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: 1- Distributeur (1) d'applicateurs (2) caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un corps supérieur (5) creux, d'un poussoir (3) d'un corps périphérique (6) et d'un lot d'applicateurs (2) unidose empilables. Le corps supérieur (5) est emmanché dans le corps périphérique (6) et les applicateurs (2) sont assemblés par empilage dans le corps supérieur (5) ainsi que la poussoir (3). Le corps périphérique (6) qui est libre longitudinalement en aller retour par rapport au corps supérieur (5) entraîne le poussoir (3) et les capsules (2) dans un déplacement longitudinal vers l'extrémité haute du distributeur (1) selon une course nécessaire à l'éjection de la capsule (2) usagée dont la saillie (2e) force le jonc (5d) par déformation élastique. Le jonc (5d) reprend sa forme et dimension initiale et collabore tel un ressort par sa face (5d') chanfreinée avec la face (2f) de façon à éjecter l'applicateur (2) usagé. Le distributeur (1) est avantageusement destiné à la pharmacie, parapharmacie et cosmétique.
Patent FR-3077241-A1 (FR)
Title: Architecture de pompe a chaleur avec un evaporateur a double etage combine a un ejecteur
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement de batterie et d'air climatisé de véhicule automobile, comportant un refroidisseur utilisé pour le refroidissement de la batterie qui se trouve du côté haute température de l'éjecteur, le séparateur (8) faisant notamment la répartition entre le réfrigérant allant au refroidisseur pour le refroidissement de la batterie et l'autre allant à l'accumulateur et utilisé pour le refroidissement de la cabine.
Patent FR-3077182-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire ayant un empilement d'isolation thermique
Inventor: DUFLOS SOPHIE
IPC: B32B5/26
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un article vestimentaire, du type comportant, sur au moins une zone d'isolation optimisée de l'article, plusieurs couches de matériaux qui sont superposées les unes par rapport aux autres selon un empilement (18), caractérisée en ce que l'empilement comporte au moins une couche externe apparente (20) formant une face la plus externe de l'article, une couche interne de contact (24) formant une face la plus interne de l'article, et, entre la couche externe apparente et la couche interne de contact, un ensemble principal d'isolation thermique (26), ayant - sur un côté externe, une première et une deuxième couches textiles d'isolation non tissées (28), ayant chacune un grammage compris entre 30 et 120 grammes par mètre carré ; - entre les deux, une couche de matériau intercalaire tridimensionnel (32), présentant une épaisseur d'au moins 1 millimètre.
Patent FR-3078222-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage de terminaux electroniques, dispositifs d'appairage, terminaux et programme correspondant.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHE
IPC: H04L9/14
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'appairage d'un premier terminal, dit terminal initiateur désirant transmettre et recevoir des données avec un deuxième terminal, dit terminal accepteur. Un tel procédé comprend : - une étape d'apposition d'un connecteur surfacique externe du terminal initiateur sur un connecteur surfacique externe complémentaire du terminal accepteur délivrant, audit terminal initiateur, une donnée de présence dudit terminal accepteur ; - une étape de détermination, par ledit terminal initiateur, d'un paramètre de connexion ; - une étape d'appairage dudit terminal initiateur avec ledit terminal accepteur selon un mode d'appairage dépendant du paramètre de connexion déterminé.
Patent FR-3083326-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la derive d'une horloge de datation d'echantillons de donnees sismiques
Inventor: L'HER CHRISTOPHE
IPC: G01V13/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: Pour estimer la dérive dans le temps d'un paramètre physique de fonctionnement d'une horloge de datation d'échantillons de données sismiques associée à un nœud de collecte de données sismiques, on mesure (10) au moins une grandeur associée à l'horloge, à des instants prédéterminés ou pendant des périodes de temps prédéterminées et on applique (12) à cette grandeur une loi prédéterminée non linéaire de variation de cette grandeur qui dépend des valeurs recueillies lors de l'étape (10) de mesure, de façon à obtenir une estimation de la dérive dans le temps du paramètre physique de fonctionnement.
Patent FR-3084421-A1 (FR)
Title: Chape pour un dispositif de freinage de type by wire et vehicule comportant une telle chape
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: F16D125/02
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une chape (10) pour un étrier de frein (1) pour un véhicule comportant au moins :     • Un piston adapté pour, lors de son déplacement, pousser une plaquette contre un disque de frein pour freiner par friction ledit véhicule ;     • Une chambre de commande qui contient un fluide, ladite chambre étant adaptée pour, par variation de la pression du fluide dans ladite chambre, commander le déplacement du piston ; et     • Un circuit hydraulique (16) adapté pour alimenter en fluide sous pression la chambre de commande,     l'ensemble du circuit hydraulique (16) étant entièrement intégré dans la chape (10).
Patent FR-3084657-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prehension simultanee et de deplacement de produits
Inventor: DUCHEMIN GUILLAUME
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préhension simultanée de produits et de déplacement depuis une zone de prise où lesdits produits sont disposés selon une première configuration, vers une zone de dépose desdits produits, après les avoir réagencés selon une deuxième configuration, comprenant au moins un châssis (2) supportant une pluralité de moyens de préhension (4) individuelle desdits produits, disposés en matrice selon au moins deux colonnes longitudinales et au moins deux rangées transversales, mobiles transversalement et/ou longitudinalement par rapport audit châssis (2) ; une pluralité d'actionneurs (7) pour déplacer lesdits moyens de préhension (4) selon une course de déplacement ; caractérisé en ce que chacun desdits actionneurs (7) comprend une course paramétrable indépendante des autres. L'invention concerne aussi un procédé correspondant, dans lequel avantageusement on modifie indépendamment l'agencement desdites rangées et desdites colonnes en paramétrant la longueur de la course des actionneurs (7).
Patent FR-3088312-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insert multi-canaux notamment pour capsule ou dosette, ou autre article similaire pour distributeur de liquide et procédé associé.
Inventor: KITTOUCH SAMY
IPC: B65D85/804
Filed: 2018-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insert (8) pour distributeur d'une composition de liquide (5), en particulier de liquide alimentaire, le dispositif d'insert (8) comprenant une pluralité de canaux (9) rigides adjacents sensiblement parallèles entre eux, lesdits canaux (9) étant sensiblement étanches latéralement et configurés pour contenir ledit substrat (2). L'invention concerne en outre une dosette (7) et une capsule comprenant ledit dispositif d'insert, un procédé et une utilisation associés.
Patent FR-3089353-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un carter de batterie resistant aux chocs
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H01M50/271
Filed: 2018-12-03
Abstract: Dispositif de fixation comprenant un carter hermétique (2) présentant une face de dessous, un arceau (19), et une platine support (20) recevant la face de dessous, l’arceau (19) entourant le carter hermétique (2) selon un plan en intersection avec la platine (20) et dont chaque extrémité comprend un crochet (21) se logeant à travers une encoche (22) de la platine (20), chacun des crochets (21) s’étendant parallèlement à la platine (20) sur une première longueur (L1) prédéterminée, l’encoche (22) ayant une deuxième longueur (L2) supérieure à la première longueur (L1). Figure 2
Patent FR-3091115-A1 (FR)
Title: Détecteur matriciel à regroupement rapide
Inventor: BOSSET BRUNO
IPC: H04N5/369
Filed: 2018-12-21
Abstract: L L’invention concerne un détecteur matriciel comprenant : un ensemble de pixels (P) sensibles à un phénomène physique et organisé en matrice selon au moins une ligne et des colonnes, chaque pixel (P) générant un signal fonction du phénomène physique, Q conducteurs de colonne (Col) reliant chacun le ou les pixels d’une même colonne et destinés à transporter les signaux générés par les pixels (P). Selon l’invention, le détecteur comprend en outre N multiplexeurs (A, B, C, D) chaque multiplexeur recevant les signaux de K conducteurs de colonne, K étant supérieur ou égal à 2, Q étant au moins égal à K2. Les colonnes (Col) et les conducteurs associés sont ordonnés selon leur répartition physique, q représentant une colonne courante. Les N multiplexeurs (A, B, C, D) sont ordonnés de 1 à Q/K, n représentant le rang du multiplexeur courant. La colonne de rang q avec q compris entre 1 et K2 est raccordée au multiplexeur de rang n modulo K. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092198-A1 (FR)
Title: Moyens detecteurs de metal perfectionnes pour localiser la presence d’objets metalliques
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G08B13/22
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un système détecteur d’objets interdits portés par des individus, comprenant un détecteur de métal comprenant au moins trois transducteurs (141, 142, 143) disposés de part et d’autre d’un passage (102)), deux de ces transducteurs (142, 143) étant placés sur un même côté du passage (102) en étant espacés longitudinalement selon la direction de déplacement dans le passage (102), tandis que le troisième transducteur (141) est disposé sur le côté opposé du passage (102) de sorte que les trois transducteurs (141, 142, 143) permettent en combinaison une discrimination spatiale de la localisation des objets métalliques détectés (M1, M2, M3). Figure de l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3095694-A1 (FR)
Title: Procédé de relevé de compteurs à fluides
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W4/70
Filed: 2019-04-30
Abstract: Système, dit système de relevé, utilisé dans un système de gestion automatisé de comptage dans le cadre d’un service de distribution de fluides comprenant une pluralité de compteurs à fluides. Le système de relevé comprend au moins un premier module de communication conforme à un standard de communication sans fils utilisé par chaque compteur à fluides et un deuxième module de communication adapté pour communiquer par courants porteurs en ligne avec un concentrateur de données (11) via un premier réseau, ledit concentrateur de données communiquant avec une entité de gestion (15) du système de gestion automatisée de comptage via un deuxième réseau. Le système de relevé comprend en outre des moyens pour instancier une application émulant un compteur à fluides virtuel apte à communiquer directement avec le concentrateur de données (11) pour chaque compteur à fluides de la pluralité, et, pour chaque compteur à fluides de la pluralité, le compteur à fluides virtuel correspondant se charge de retransmettre des informations représentatives d’un relevé de consommation de fluides fournies au système de relevé par ledit compteur à fluides à l’entité de gestion (15) via le concentrateur de données (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097033-A1 (FR)
Title: Procédé d’essai de dispositifs de traitement d’odeurs, tels que des filtres à air de système de climatisation de véhicules automobiles
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’essai de dispositifs de traitement d’odeurs, tels que des filtres à air de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes : - disposer une quantité initiale d’un ou plusieurs types de molécules odorantes dans un dispositif d’essai comportant une chambre d’échantillonnage (10), la chambre d’échantillonnage (10) comportant une entrée d’air et une sortie d’air connectées à une canalisation de retour (12), de sorte que la chambre d’échantillonnage (10) et la canalisation de retour forment une boucle fermée de circulation d’air, le mélange de molécules odorantes étant disposé dans la chambre d’échantillonnage, en amont du dispositif de traitement à tester par rapport au sens de circulation d’air ; - faire circuler de l’air à travers le dispositif d’essai pendant une durée d’essai ; - déterminer, à l’issue de la durée d’essai, les odeurs résiduelles présentes dans l’air contenu dans le dispositif d’essai (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096986-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un film polymérique autoadhésif comme support pour du graffiti
Inventor: EVEILLE ARNAUD
IPC: E04F21/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: UTILISATION D’UN FILM POLYM
            É
            RIQUE AUTOADH
            É
            SIF COMME SUPPORT POUR DU GRAFFITI
        
    La présente invention concerne l’utilisation en tant que support pour peinture d’un film polymérique consistant en un polymère non-fluoré, ledit film polymérique comprenant une première face autoadhésive destinée à être appliqué sur au moins une surface d’un objet ou d’un bâtiment et une seconde face destinée à recevoir une couche de peinture.
    La présente invention concerne également un procédé de dépôt de peinture sur un support comprenant les étapes suivantes :
    1) fournir un film polymérique tel que décrit ci-dessus,
    2) application par un utilisateur d’une première face autoadhésive sur au moins une surface d’un objet ou d’un bâtiment, 
    3) dépôt, par ledit utilisateur, d’une couche de peinture sur une seconde face, et
    4) optionnellement, détachement dudit film polymérique de ladite surface par un utilisateur.
Patent FR-3098081-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour logement électronique avec module de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-30
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement dans lequel circule un fluide (6) de refroidissement, le circuit (2) de refroidissement comportant sur sa surface (22) interne des excroissances (21), le circuit de refroidissement (2) comportant également au moins un bossage (23) interne. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098571-A1 (FR)
Title: système de récupération thermique d'un condenseur de distillation et procédé associé
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24H8/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Système de récupération thermique d'un condenseur de distillation et procédé associé L’invention concerne un système de récupération d'énergie thermique comprenant : un module de condensation d'un solvant issu d'un dispositif de distillation, et un module pour chauffer un fluide, caractérisé en ce que le module de condensation comprend un premier échangeur thermique et un deuxième échangeur thermique agencé en série, et que le système de récupération comprend un circuit fluidique, apte à recevoir un fluide caloporteur, configuré pour assurer la connexion thermique d'au moins le premier échangeur thermique avec le gaz à chauffer de sorte à transférer l'énergie thermique du module de condensation au gaz à chauffer. La présente invention concerne le domaine de la récupération thermique. En particulier, l'invention s'applique à un dispositif de distillation plus précisément au niveau d'un condenseur d'un dispositif de distillation et donc de condensation générant des pertes thermiques pouvant être récupérées et utilisées localement, par exemple dans les distilleries, les machines de nettoyage de métaux et de pièces industriels ou de nettoyage à sec, dans lequel l'énergie thermique est récupérée au niveau du condenseur du dispositif de distillation pour la transférer à une circulation d'air dans un tambour de séchage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099233-A1 (FR)
Title: Aérateur comprenant des organes déflecteurs orientables commandés par un organe de commande
Inventor: PARIS JÉRÔME
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-07-23
Abstract: Aérateur comprenant des organes déflecteurs orientables commandés par un organe de commande L’aérateur comprend des organes déflecteurs orientables (6, 32) de manière à diriger un flux d’air sortant de l’aérateur dans une direction souhaitée, et un dispositif de commande pour commander l’orientation de chaque organe déflecteur orientable (6, 32), le dispositif de commande comprenant un organe de commande (8) monté coulissant le long d’une tige de montage (10) fixe, le coulissement de l’organe de commande (8) le long de la tige de montage (10) modifiant l’orientation d’au moins un dit organe déflecteur orientable (6, 32). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102108-A1 (FR)
Title: Siège à dossier réversible doté d’accoudoirs réglables
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réversible, ledit siège pouvant passer d’une position face à la route à une position dos à la route. Selon l’invention, le siège comprend deux bras (4, 5) et est apte à passer de la position face à la route à la position dos à la route sous l’effet d’un pivotement des bras (4, 5) qui se transforment en accoudoirs lors de ce pivotement, chaque bras (4, 5) présentant une pièce d’ajustement (100) mobile apte à passer d’une position rangée le long du bras (4, 5) à une position déployée sur ledit bras (4, 5) de manière à créer un support ajustable pour le maintien des bras d’une personne qui serait assise sur ledit siège (1, 20, 40, 60, 200). Figure pour l’abrégé : Fig.19
Patent FR-3102161-A1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais tendant à exsuder des liquides
Inventor: GUIRAUD ROLAND
IPC: B65D85/34
Filed: 2019-10-18
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais tendant à exsuder des liquides, du type fruits fragiles, comprenant un récipient pour les produits à conditionner comportant un fond 2 et une paroi 1 périphérique. Le fond 2 présente un socle 4 central en relief par rapport à une goulotte 3 périphérique placée à la base de la paroi 1, ledit socle 4 étant muni de motifs alternativement en creux 6 et surélevés 5 ainsi que d’orifices 7. Figure pour l’abrégé : Fig. 1