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Patent FR-3044498-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees securisees entre un systeme a surete non garantie vers un systeme a surete garantie
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-11-27
Granted: 2018-03-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de transmission de données comportant un premier système informatique et un second système informatique. Le premier système informatique comporte un calculateur de données (10), une interface graphique (11) générant une image graphique comportant lesdites données, un dispositif de visualisation (12) affichant ladite image graphique sous forme d'une matrice de pixels. Le premier système informatique comporte un moyen de validation par un utilisateur de l'image graphique affichée, un dispositif de capture d'écran (13) permettant de créer un fichier numérique à partir de ladite matrice de pixels et un moyen de transfert du fichier numérique de ladite image graphique validée vers le second système informatique. Le second système informatique comporte au moins un moyen de réception du fichier numérique de ladite image graphique validée et des moyens d'analyse (14) dudit fichier numérique reçu de façon à en extraire les données.
Patent FR-3040535-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique muni d'un element conducteur integre et procede de fabrication
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication d'un tel dispositif électronique, comprenant : une plaque de support (2) présentant une face de montage (5) et incluant un réseau de connexion électrique (3), au moins une puce de circuits intégrés (4), montée sur ladite face de montage de la plaque de support et reliée audit réseau de connexion électrique, un bloc d'encapsulation (6) dans lequel la puce est noyée, ce bloc d'encapsulation s'étendant au-dessus de la puce et autour de cette dernière sur ladite face de montage de la plaque de support, et au moins un élément additionnel (7) en une matière conductrice de l'électricité, au moins en partie noyé dans ledit bloc d'encapsulation (6), cet élément additionnel conducteur présentant au moins une portion principale (8) s'étendant parallèlement à ladite plaque de support et présentant au moins une portion secondaire (9) reliée électriquement à ladite puce.
Patent FR-3041375-B1 (FR)
Title: Ensemble de circulation d'un flux d'un turboreacteur d'un aeronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D17/08
Filed: 2015-09-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de circulation d'un écoulement d'un flux d'un turboréacteur d'un aéronef comprenant un moyeu interne (3) et un carter externe (2) définissant un canal (II) de circulation de l'écoulement du flux, l'ensemble comprenant une structure (5, 6) rainurée comprenant une succession de rainures, en contact avec l'écoulement du flux, les rainures s'étendant dans le sens d'écoulement du flux, la structure rainurée comprenant au moins un paramètre géométrique (s, h, h/s) configuré pour s'adapter en fonction d'au moins un paramètre de l'écoulement de flux.
Patent FR-3030622-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur d'oxydation de methane
Inventor: CHRISTL WERNER
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur d'oxydation de méthane (13) dans un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (10) selon lequel en amont du catalyseur d'oxydation de méthane (13) il y a au moins une installation d'injection (17) de carburant liquide, procédé caractérisé en ce que on injecte le carburant liquide avec l'installation d'injection (17) et on observe le comportement du catalyseur d'oxydation de méthane (13) vis-à-vis du carburant liquide.
Patent FR-3046099-B1 (FR)
Title: Structure d'exosquelette pour l'assistance a l'effort d'un utilisateur
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une structure d'exosquelette pour l'assistance à l'effort d'un utilisateur, comprenant :         - un premier module propre à être fixé sur une première partie du corps d'un utilisateur,         - un deuxième module propre à être fixé sur une deuxième partie du corps de l'utilisateur, le deuxième module étant relié au premier module par le biais d'une articulation (52, 62) autorisant une rotation du deuxième module (5, 6) par rapport au premier module,         - un actionneur (521) comprenant un stator (522) et un rotor (523) propre à être entrainé en rotation par rapport au stator (522) pour déplacer le deuxième module (5, 6) en rotation par rapport au premier module (1, 5), et         - un élément élastique de rappel (524) agencé pour : dans une première plage angulaire de déplacement (α1) du rotor (523) par rapport au stator (522), n'exercer aucune force de rappel sur le rotor (523), et dans une deuxième plage angulaire de déplacement (α2) du rotor (523) par rapport au stator (522), exercer une force de rappel tendant à s'opposer à une rotation du rotor (523) par rapport au stator (522).
Patent FR-3051726-B1 (FR)
Title: Toit vitre feuillete lumineux de vehicule, vehicule l'incorporant et fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-05-26
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un toit vitré feuilleté lumineux de véhicule (100) comportant :         - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2         - un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique d'épaisseur e1 d'au plus 1,8mm         - un deuxième vitrage (1), formant vitrage intérieur, avec des troisième et quatrième faces principales (11, 12) respectivement dites face F3 et face F4 la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté         - un intercalaire de feuillage avec des ouvertures borgnes ou traversantes logeant des diodes         - des optiques de collimation entre les diodes et la face F3
Patent FR-3048112-B1 (FR)
Title: Procede de marquage remanent par impregnation olfactive
Inventor: MERCIER DOMINIQUE
IPC: G08B15/02
Filed: 2016-02-23
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage rémanent olfactif, notamment pour le traçage d'individu ayant commis une infraction, comprenant une étape de mise en contact direct d'un liquide ou d'un gel avec les vêtements et/ou la peau d'un individu et/ou avec un objet, par exemple par aérosolisation du liquide ou par projection du gel ou par éclatement de microsphères contenant le liquide ou le gel, en vue d'imprégner les vêtements et/ou la peau de l'individu et/ou l'objet avec ledit liquide ou ledit gel, ledit liquide ou ledit gel comprenant un marqueur chimique olfactif rémanent, adapté pour permettre le traçage olfactif de l'individu et/ou de l'objet. La présente invention vise également des dispositifs de mise en œuvre d'un tel procédé
Patent FR-3051295-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a puissance augmentee
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K21/02
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile, notamment de type hybride, fonctionnant à une tension inférieure à 60 Volts comportant: - un stator ayant un corps muni d'encoches et un bobinage (25) polyphasé formé par une pluralité de bobines (27) insérées dans lesdites encoches, - caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte douze bras de pont (P1-P12) formés chacun par deux interrupteurs (31) commandés électriquement, lesdits bras de pont (P1-P12) connectés auxdites bobines (27) étant commandés par un module de contrôle (30).
Patent FR-3052443-B1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: MENA FABRICE
IPC: B64G1/50
Filed: 2016-06-10
Granted: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (1) comprenant :         - un boitier délimitant un espace extérieur, le boitier ayant une première face et une seconde face,         - un premier (16) et un second radiateurs portés par la première et la seconde faces, le premier et le second radiateur ayant chacun une face principale interne, une face principale externe et des faces latérales.         L'engin spatial comporte un premier radiateur auxiliaire (32) et un premier dispositif de transfert thermique auxiliaire reliant thermiquement ledit premier radiateur auxiliaire (32) à la face principale interne du second radiateur, le premier radiateur auxiliaire étant agencé dans une première portion de l'espace extérieur délimitée par la face principale externe du premier radiateur et par des premiers plans contenant les faces latérales du premier radiateur. Le premier dispositif de transfert thermique auxiliaire comporte un dispositif conducteur de chaleur. Le premier radiateur auxiliaire (32) est constitué uniquement d'un ou de deux panneaux rayonnants (100, 102) supportant le dispositif conducteur de chaleur (42).
Patent FR-3053040-B1 (FR)
Title: Materiau de construction sous forme de plaques
Inventor: YAMMINE-MALESYS JOUMANA
IPC: C04B7/345
Filed: 2016-06-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne des matériaux de construction, notamment des plaques, obtenus à partir d'un liant à base de composé solide minéral riche en oxyde alcalino-terreux et d'activateurs phosphatés.
Patent FR-3053942-B1 (FR)
Title: Retro-eclairage de piece d'habillage automobile sous peau moussee d'aspect modulable.
Inventor: LE MAUX CAROLINE
IPC: B60K37/02
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce rétroéclairée d'habillage de véhicule automobile, comprend les étapes : - placer dans un moule de moussage une peau souple (1) comprenant au moins une couche opaque (7) au rétroéclairage, - placer dans le moule une armature rigide (3) espacée de la peau (1), - former une couche de mousse (2) entre la peau (1) et l'armature (3), adhérente à la peau et à l'armature, - entailler la couche opaque (7) sur au moins une portion de son épaisseur pour permettre au rétroéclairage de traverser un motif (10) formé par les zones entaillées, - placer un guide de lumière (8) au droit des zones comportant le motif entaillé.
Patent FR-3054189-B1 (FR)
Title: Controle du couple fourni par une machine motrice d'un vehicule hybride paralelle a boite de vitesses manuelle, en fonction de l'embrayage
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W20/10
Filed: 2016-07-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant une chaîne de transmission hybride parallèle comportant au moins une machine motrice (MM) non thermique et une boîte de vitesses (BV) de type manuel, contrôlée par un levier de vitesse (LV) permettant à un conducteur de sélectionner des rapports dits thermiques et des rapports dits électriques, et couplée à un organe de couplage (OC) contrôlé par une pédale d'embrayage (PE). Ce dispositif (DC) est agencé, lorsqu'un rapport électrique est sélectionné, pour déterminer au moins un couple de limitation en fonction d'une valeur représentative d'un état en cours de la pédale d'embrayage (PE) et d'au moins un potentiel de couple de la machine motrice (MM), puis pour modifier une consigne de couple que doit fournir la machine motrice (MM) en fonction de ce couple de limitation déterminé.
Patent FR-3055290-B1 (FR)
Title: Voiture de vehicule de transport, notamment de vehicule ferroviaire, comportant un dispositif de climatisation perfectionne
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: B60H1/12
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-07-19
Abstract: La voiture comporte un compartiment et un dispositif (10) de climatisation comprenant un premier circuit, dans lequel circule un fluide frigorigène, le premier circuit (12) comprenant au moins un premier échangeur (14) de chaleur avec de l'air extérieur, un compresseur (16) et un dispositif détendeur (20). Le dispositif de climatisation (10) comporte : un second circuit (22), dans lequel circule un fluide caloporteur, comprenant au moins un second échangeur (24A) de chaleur avec de l'air du compartiment, et un échangeur de chaleur commun (28), par lequel passent le premier circuit (12) et le second circuit (22), propre à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et le fluide caloporteur.
Patent FR-3056565-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension de charges de tailles variables et procede d'adaptation de largeur de prehension correspondant
Inventor: MARIUSSE ADRIEN
IPC: B65G1/04
Filed: 2016-09-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: Il est proposé un dispositif de préhension d'une charge comprenant des première et deuxième parties de châssis (P1, P2), des moyens de translation (M) pour actionner des moyens de déplacement du châssis, des premier et deuxième bras de préhension (B1 B2), montés respectivement sur les première et deuxième partie de châssis, pour déplacer une charge, et des moyens d'ajustement de largeur pour adapter une largeur entre les premier et deuxième bras de préhension (B1, B2) comprenant des premiers moyens de verrouillage/déverrouillage (MV1) qui verrouillent la première partie de châssis par rapport à la voie de déplacement, des deuxièmes moyens de verrouillage/déverrouillage (MV2) qui déverrouillent la deuxième partie de châssis (P2) par rapport à la première partie de châssis (P1), et les moyens de translation (M) qui actionnent les moyens de déplacement pour un déplacement de la deuxième partie de châssis (P2) le long de la voie de déplacement.
Patent FR-3056862-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de conversion analogique/numerique large bande et grande dynamique
Inventor: LE JEUNE DENIS
IPC: H03M1/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion analogique/numérique d'un signal analogique (SA) en un signal numérique (SN) qui est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de numérisation intermédiaire et une étape de numérisation finale comportant une sous-étape (SENi) de numérisation des seules composantes fréquentielles d'un signal analogique (SAi), dit signal analogique à traiter à l'étape d'ordre i, ayant des niveaux de puissance qui sont compris entre une valeur supérieure Ni max et une valeur de seuil Si associées à ladite étape de numérisation intermédiaire (ENi), ladite sous-étape (SENi) délivrant un signal numérique (SNi), et une sous-étape (SEEi) d'extraction dudit signal analogique à traiter (SAi) d'ordre i les composantes fréquentielles numérisées pour délivrer ainsi un signal analogique à traiter (SAi+1) pour l'étape de numérisation intermédiaire ou finale (ENi+1) d'ordre suivant, et une étape de combinaison (EC). La présente invention concerne également un système de conversion analogique/numérique pour mettre en œuvre ledit procédé de conversion.
Patent FR-3042189-B1 (FR)
Title: Procede pour produire un hydrocarbure aromatique, du p-xylene et de l'acide terephtalique
Inventor: KONG DEJIN
IPC: C07C1/20
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un hydrocarbure aromatique, et des procédés de production de p-xylène et d'acide téréphtalique. Le procédé de production dudit hydrocarbure aromatique comprend une étape de mise en contact d'une oléfine avec un diène en présence d'un catalyseur pour obtenir un hydrocarbure aromatique qui est caractérisé en ce que, au moins une partie de ladite oléfine est remplacée par un diénophile. La pression réactionnelle peut être réduite et la sélectivité envers le xylène peut être accrue à l'aide de l'amélioration apportée par la présente invention.
Patent FR-3059642-B1 (FR)
Title: Masque de plongee avec affichage.
Inventor: BRENON EMMANUEL
IPC: B63C11/12
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'affichage prévu pour un masque (122) de plongée sous-marine équipant un plongeur, ledit dispositif (100) comprenant un premier afficheur (102) électronique, caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième afficheur (104) disposé en aval dudit premier afficheur (102), et agencé pour recevoir un flux lumineux (120) émis par ledit premier afficheur (102), et réfléchir au moins une partie dudit flux lumineux (120) en direction des yeux (106) dudit plongeur ; et en ce que ledit deuxième afficheur (104) est au moins en partie transparent. L'invention concerne aussi un masque de plongée équipé d'un tel dispositif (100).
Patent FR-3060466-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique d'un habitacle de vehicule comprenant un nebuliseur
Inventor: HARAND PASCAL
IPC: F24F3/14
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (100) d'un habitacle de véhicule comprenant : - un dispositif de nébulisation (3) configuré pour délivrer un fluide nébulisé, - un dispositif de ventilation (2) configuré pour propulser un flux d'air vers l'habitacle, le dispositif de ventilation (2) comprenant au moins un aérateur (23), - au moins une source lumineuse (4) agencée pour éclairer au moins une partie du fluide nébulisé dans l'habitacle, caractérisé en ce que la ou les source(s) lumineuse(s) (4) sont positionnée(s) sur une surface (5) située en périphérie de l'aérateur (23) et en ce que le système comprend au moins un masque (1) s'étendant en saillie de la surface (5) sur laquelle la ou les source(s) lumineuse (s) (4) sont située(s).
Patent FR-3071614-B1 (FR)
Title: Dilatometre a gaz
Inventor: NEVIERE ROBERT
IPC: G01N3/08
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dilatomètre à gaz (100) comprenant : une chambre (110) à volume constant contenant un liquide (111) et un gaz (112), ladite chambre comportant : un élément de fixation (122) auquel est destinée à être attachée une éprouvette (123), une tige verticale (150) fixée à l'éprouvette, ladite tige (150) étant au moins partiellement immergée dans le liquide, une traverse (130) mobile en translation fixée à la tige, la traverse s'étendant transversalement par rapport à la tige et séparant la chambre en deux compartiments (141, 142), chacun des compartiments étant délimité latéralement au moins partiellement par une paroi déformable (141a, 142a) fixée à la traverse, la traverse comprenant en outre une ouverture (132) mettant en communication fluidique les deux compartiments ; un dispositif de déplacement (106) configuré pour déplacer la traverse en translation verticale ; et un capteur de pression (160) relié à la chambre. L'invention vise aussi un procédé de détermination de la variation de volume d'une éprouvette mettant en œuvre ce dilatomètre.
Patent FR-3063957-B1 (FR)
Title: Procede de controle de fonctions automatiques d'un vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ REGIS
IPC: B60T17/22
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une fonction automatique d'aide à la conduite d'un véhicule automobile nécessitant un certain niveau de dépression dans un système d'assistance de freinage. Le procédé comporte les étapes suivantes : - surveiller de façon continue un niveau de dépression dans le système d'assistance de freinage ; - si le niveau de dépression est inférieur à une valeur seuil prédéterminée, un système de contrôle désactive ladite fonction automatique.
Patent FR-3064622-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'acide fluorhydrique
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: B01D15/18
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'acide fluorhydrique comprenant les étapes de i) mise en contact d'un premier courant comprenant un composé hydrocarbure A ayant au moins un atome de fluor et de l'acide fluorhydrique, de préférence sous forme gazeuse, avec une solution aqueuse d'acide fluorhydrique de concentration supérieure à 40 % en poids pour former un second courant diphasique comprenant le composé A et l'acide fluorhydrique, ii) stockage dudit second courant diphasique dans un réservoir tampon, ledit second courant diphasique étant constitué d'une phase liquide et d'une phase gazeuse, iii) passage de ladite phase gazeuse G1 dudit second courant diphasique dans une colonne d'absorption alimenté à contre-courant par un flux aqueux pour former un troisième courant comprenant le composé A et un quatrième courant comprenant l'acide fluorhydrique.
Patent FR-3064629-B1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C19/08
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène (1234yf) à partir d'une première composition comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène, 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb) et trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propène (1234ze-E), ledit procédé comprenant les étapes de (a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; (b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propène (1234ze-E); et un courant comprenant le 2,3,3,3-tétrafluoro-1-propène et le 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), (c) récupération et séparation de ladite troisième composition pour former un courant comprenant ledit agent d'extraction organique et un courant comprenant le trans-1,3,3,3-tetrafluoro -1-propène (1234ze-E). L'invention concerne aussi un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propène.
Patent FR-3067245-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection, d'analyse et d'alerte pour prevenir la formation des escarres
Inventor: JOUET PASCAL
IPC: A61B5/11
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé (100) pour la prévention des escarres d'un individu reposant sur un support, comprenant : 		- une étape (110) de mesure ; 		- une étape (121, 122, 123, 124,125) de calcul d'un indicateur d'une surface de contact de l'individu avec le support ; une étape (130) de détection de présence de l'individu sur le support en fonction de l'indicateur de la surface de contact de l'individu avec le support ; 		- une étape (140) de détection d'absence de mouvement réalisé par l'individu en fonction de l'indicateur de la surface de contact calculée, si la présence d'un individu est détectée sur le support ; une étape (150) de détection d'amplitude des mouvements réalisés par l'individu en fonction d'une variation dans le temps de l'indicateur de la surface de contact calculée, si une absence de mouvement n'est pas détectée ; 		- une étape (160) de notification de l'état de l'individu.
Patent FR-3072606-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pyrocarbone de microstructure predeterminee
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/83
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pyrocarbone, comprenant une étape de formation du pyrocarbone par un procédé de caléfaction à partir d'au moins un précurseur alcool ou polyalcool en C2 à C6.
Patent FR-3072875-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un agoniste du recepteur du glp-2 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: SOULA REMI
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) un agoniste du récepteur du GLP-2 ou un analogue du GLP-2, ou h[Gly2]GLP-2, et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy.