baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022619-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'impulsion et de quantite de mouvement
Inventor: SVANE DORTHE W
IPC: F41H7/00
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la transmission d'un endroit à un autre de l'impulsion et de la quantité de mouvement, par exemple de l'onde de choc provenant d'une explosion ou de la quantité de mouvement d'objets créant un impact sur le dispositif, et est utilisé en premier lieu pour protéger des véhicules, des navires, des aéronefs et des bâtiments contre des impulsions et/ou des quantités de mouvement, par exemple en cas d'attaque sur ceux-ci avec des grenades, des bombes, des mines et similaires. Les principes physiques sont ceux de la conservation de la quantité de mouvement et de l'énergie et la troisième loi de Newton, indiquant que pour toute action il existe une réaction égale mais en sens opposé. Lorsque le récepteur (1) est accéléré par l'onde de choc (9) qui arrive, il entre en collision avec le transmetteur (2) connecté à l'émetteur (3), et la quantité de mouvement est transférée à l'émetteur (3). Si le transfert n'est en lui-même pas suffisant pour amener la vitesse du récepteur (1) à un niveau acceptable, de l'énergie additionnelle et une quantité de mouvement sont ajoutées à travers le transmetteur (2).
Patent FR-2941706-A1 (FR)
Title: Optoceramiques actives de structure cristalline cubique, et leurs production et utilisations
Inventor: PEUCHERT ULRICH
IPC: C04B35/50
Filed: 2010-02-01
Abstract: Optocéramique polycristalline transparente, dont les monograins ont une structure cubique symétrique, avec au moins un centre optiquement actif, où l'optocéramique peut être décrite selon la formule suivante : A B D E et dans laquelle -1, 15 ≤ x ≤ 0 et 0 ≤ y ≤ 3 et 0 ≤ z ≤ 1,6 de même que 3x + 4y + 5z = 8 et dans laquelle A est au moins un cation trivalent dans le groupe des ions de terres rares, B est au moins un cation tétravalent, D est au moins un cation pentavalent et E est au moins un anion divalent.
Patent FR-2956410-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'obtention de fibres ceramiques enduites par voie liquide d'une gaine metallique epaisse
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C03C25/16
Filed: 2010-02-16
Abstract: Dispositif d'enduction métallique de fibres, par exemple de fibres céramiques, par voie liquide, comportant un creuset (2) contenant un bain de métal liquide (3) à travers lequel est tirée une fibre (1) pour être enduite par ce dernier, ledit dispositif comportant en outre un système de refroidissement (11) positionné en aval dudit bain de métal pour solidifier la gaine métallique (9) créée autour de ladite fibre par capillarité, caractérisé en ce que ledit système de refroidissement est dimensionné pour solidifier le métal à la périphérie du fil enduit (le) sur une course d'une longueur inférieure ou égale à 200 mm.
Patent FR-2957331-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege dans un rail d'aeronef
Inventor: MARECHAL XAVIER
IPC: B60N2/005
Filed: 2010-03-12
Abstract: Ce système de fixation d'un siège d'aéronef dans un rail correspondant du reste de cet aéronef, du type comportant une embase (1) à laquelle est raccordé le reste du siège et comportant des surfaces d'appui (3, 4) sur la face supérieure du rail et associée à un coulisseau de verrouillage (5) déplaçable par des moyens en forme de levier (6) sous le contrôle d'un opérateur de montage, entre une position de montage/démontage du système par rapport au rail et une position de verrouillage de celui-ci et donc du siège par rapport au rail et donc à l'aéronef, est caractérisé en ce que les surfaces d'appui (3, 4) de l'embase (1) sur le rail comportent des moyens (9, 10, 11, 12, 13, 14) de garnissage élastiquement déformables de rattrapage des jeux de fixation.
Patent FR-2957855-A1 (FR)
Title: Sealing module for window i.e. upper window, of rear door utilized to define opening for accessing passenger in car, has outer wheel cover comprising variable width, where width of support is proportional to width of wheel cover
Inventor: DEMOUGEOT DAMIEN ALEXANDRE
IPC: B60J10/02
Filed: 2010-03-29
Abstract: The module (20) has an outer wheel cover (30) fixed on a support. The outer wheel cover comprises variable width, where width of the support is proportional to the width of the wheel cover. A glass pane (16) is displaced between an open position and a closed position. The support includes a joint (28) mounted on a door frame (10). A sealing section (32) assures sealing of a window when the glass pane is in the closed position. The sealing section includes a body (34) formed of two legs (34a, 34b) that are extended in a parallel manner and connected together by a heel (36).
Patent FR-2963384-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'aubes pivotantes de turbomachine
Inventor: COLETTE CHRISTOPHE
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-07-30
Abstract: Dispositif de commande d'aubes pivotantes de turbomachine (10) comprenant une pluralité d'aubes pivotantes (22) réparties azimutalement sur au moins 90° autour de l'axe (A) de la turbomachine, lesdites aubes pivotantes (22) étant orientées sensiblement radialement par rapport à l'axe de la turbomachine (A),, et une portion d'anneau de commande (16) pour commander le pivotement des aubes (22), chaque aube (22) étant reliée à la portion d'anneau de commande (16) par une biellette (18, 19), la portion d'anneau de commande (16) étant maintenue autour de l'axe de la turbomachine (A) par l'ensemble des biellettes (18, 19), dans lequel au moins deux biellettes (18) sont reliées à la portion d'anneau par une liaison rotule (20), les autres biellettes (19) étant reliées à la portion d'anneau par une liaison pivot glissant (22).
Patent FR-2965318-A1 (FR)
Title: Ring for rotation axle that is utilized in folding backrest of seat of automobile, has breakable front part partially separated from rear part, and stopping units blocked against wall during installation in opening of rotation axle
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-09-24
Abstract: The ring (B) has a hollow body that is placed partially in an opening of a wall of a hinge fitting. A part of a rotation axle (AX) is introduced partially into the opening. The body is provided with a breakable front part. A rear part (PRC) is provided with stopping units (MB). The front part is partially separated from the rear part, and the stopping units are blocked against the wall during installation in the opening of the rotation axle.
Patent FR-2952158-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une liaision de profile creux et profile creux
Inventor: POTTHAST SIMON
IPC: B23K33/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: Par un procédé de réalisation d'une liaison (1) d'un profilé creux (2) en acier et d'un composant (3) en un matériau d'aluminium, une liaison à engagement à force, à engagement mécanique et à engagement de matière est obtenue par un processus de soudobrasage en liaison avec un pressage. A cet effet, le profilé creux (2) est tout d'abord pressé sur le composant (3) dans une zone de réception (5). Puis par l'assemblage thermique, une couche de soudure est appliquée à l'aide d'un matériau d'apport (19), laquelle couche établit une liaison à engagement mécanique et engagement de matière entre le profilé creux (2) et le composant (3). La liaison à engagement mécanique est assistée par la formation préalable du profilé creux (2) sur une extrémité à presser (15). La formation est effectuée de préférence par l'élargissement de l'extrémité à presser (15) en un collet (16).
Patent FR-2971194-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme elementaire formee d'un empilage de couches de renfort a structure fibreuse
Inventor: ICHARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: B29C70/10
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une préforme élémentaire (P) formée d'un empilage de couches de renfort à structure fibreuse et présentant une surface délimitée par au moins une ligne de contour. Selon ce procédé, on empile un nombre prédéterminé de couches de renfort à structure fibreuse, et pour chaque ligne de contour, on réalise une première ligne de couture (l2), dite couture intérieure, et une deuxième ligne de couture (l3), dite couture extérieure, parallèles à la ligne de contour, adaptées pour délimiter des surfaces homothétiques de la surface délimitée par la dite ligne de contour, et de dimensions respectivement sensiblement inférieures et sensiblement supérieures à celles de la dite surface, et on découpe l'empilage de couches de renfort le long d'une ligne de découpe (D) parallèle aux lignes de couture intérieure (l2) et extérieure (l3) et intercalée entre les dites lignes de couture.
Patent FR-2976346-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion annulaire de turbomachine
Inventor: CARRERE BERNARD
IPC: F23R3/60
Filed: 2011-06-08
Abstract: Chambre de combustion annulaire (10) de turbomachine présentant une direction axiale (X), une direction radiale (R) et une direction azimutale (Y), comprenant une première paroi annulaire (12) et une deuxième paroi annulaire (14), chaque paroi annulaire délimitant au moins une partie de l'enceinte de la chambre de combustion (10). La première paroi annulaire (12) et la deuxième paroi annulaire (14) présentent des moyens complémentaires d'assemblage (12b, 14b) qui coopèrent par emboîtement azimutal.
Patent FR-2982001-A1 (FR)
Title: Device for transmission of torque between idler gear and ring gear of direct-drive dog clutch in gearbox of car, has damping unit arranged between longitudinal element of fixing units and cavities, which are formed in cogwheel and ring gear
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16D3/12
Filed: 2011-10-28
Abstract: The device has fixing units (17) for assembling a toothed wheel (11) and a ring gear (14) of a dog clutch. A rigid longitudinal element (18) e.g. rivet, of each fixing unit is arranged approximately parallel to an axis (12) of the toothed wheel and received in cavities (20, 21), which are respectively formed in the toothed wheel and the ring gear. A damping unit is arranged between the longitudinal element and the cavities. The damping unit is designed as a sleeve (24), which is made of elastic material and surrounds the longitudinal element.
Patent FR-2982157-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant un alpha-alcoxysilane a base uree ou amide
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques et/ou des dents comprenant le composé de formule chimique (I) suivante : dans laquelle : m représente un nombre entier égal à 0 ou 1 ; n représente un nombre entier compris entre 1 et 8 ; R1 représente un groupe (C -C )alkyle ou un groupe aryle, ou bien lorsque m est égal à 0, R1 peut également représenter un carbonyle ; R2 et R3 représentent un groupe éthoxy ou un groupe (C -C )alkyle, éventuellement substitué par un groupe amino ; Y représente une polyurée ou un polyuréthane ou bien un groupe hydrocarboné comprenant de 2 à 100 atomes de carbone. L'invention concerne également un procédé cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à appliquer une composition cosmétique telle que définie selon l'une quelconque des revendications précédentes sur des matières kératiniques et/ou des dents.
Patent FR-2983443-A1 (FR)
Title: Bumper and bumper expander assembly for vehicle i.e. car, has closure element comprising opening for receiving pin, where opening includes fixing unit to place part on surface of support by relative displacement of closure element
Inventor: SIMON STEPHANE
IPC: B60R19/24
Filed: 2011-12-02
Abstract: The assembly has a fixing unit (24) comprising a pin (27) projected on a surface (19B) of a part (14). A closure element (16) is arranged with a surface (18B) of a support (12). The surface is arranged opposite to another surface. The closure element comprises an opening (36) for receiving the pin. The opening includes another fixing unit (37) to place the part on the latter surface of the support by relative displacement of the closure element with respect to the part and with the support until a position of plating.
Patent FR-2986612-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'impact pour munition d'exercice et munition equipee d'un tel dispositif
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: F42B8/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: - Dispositif de marquage d'impact pour munition d'exercice et munition équipée d'un tel dispositif. - Selon l'invention, le dispositif de marquage présente une forme de révolution et comporte un boîtier (1), à fond conique (8), obturé par un obturateur (2), fixé de manière étanche audit boîtier (1). A l'intérieur dudit dispositif de marquage se trouve un bloc (15) de produit de marquage compacté.
Patent FR-2990360-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de gaz
Inventor: ROISIN ERIC
IPC: B01D53/86
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un gaz comprenant de 10 ppm en volume à 0,5% volume d'au moins l'un des composés COS et CS et de 30 ppm en volume à 5% volume de composés hydrocarbures insaturés, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) on effectue une hydrogénation des composés organiques insaturés en paraffines, en mettant en contact ledit gaz avec un catalyseur d'hydrogénation en présence d'hydrogène à une température comprise entre 100 et 400°C, de manière à fournir un effluent appauvri en composés hydrocarbures insaturés, le catalyseur d'hydrogénation comprenant au moins un métal choisi parmi le palladium, le platine, le nickel et le cobalt déposé sur un support poreux, b) on effectue une hydrolyse catalytique en présence d'eau du COS et/ou du CS présents dans l'effluent issu de l'étape a) de manière à fournir un effluent riche en H S en mettant en contact l'effluent issu de l'étape a) avec un catalyseur d'hydrolyse, le catalyseur d'hydrolyse comprenant de l'alumine ou de l'oxyde de titane.
Patent FR-2991883-A1 (FR)
Title: Paire de skis asymetriques
Inventor: KRAFFT BERTRAND
IPC: A63C5/04
Filed: 2012-06-19
Abstract: Cette paire (10) de skis comprend deux skis (1) destinés à être utilisés ensemble, chaque ski présentant une forme allongée selon un axe longitudinal (X) et comprenant des moyens (5) de fixation d'une chaussure selon un axe de fixation (3) sensiblement aligné avec l'axe longitudinal (X). Chaque ski comporte une partie droite (P1) et une partie gauche (P2) situées de part et d'autre d'un plan longitudinal médian (P) du ski. Les deux skis de la paire de skis sont identiques et les parties (P1, P2) de chaque ski sont asymétriques par rapport au plan longitudinal médian (P).
Patent FR-2997383-A1 (FR)
Title: Giravion equipe d'une structure de montage conjoint d'un tableau de commande et d'une baie avionique prealablement equipes d'un ensemble unitaire de cablage
Inventor: OLIVE RICHARD
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un giravion équipé de moyens de montage à bord d'une structure de fuselage (4) d'au moins une baie avionique avant (3,3') et d'instruments d'interface (2) homme-machine . Une structure de montage (1) comprend un corps alvéolé ménageant des compartiments de réception des instruments d'interface (2), de la baie avionique (3,3'), et d'un ensemble unitaire de câblage (12) incorporable en bloc sur la structure de montage (1). La structure de montage (1) est implantée en bloc sur la structure de fuselage (4) après vérification de son fonctionnement. Subsidiairement, l'ensemble unitaire de câblage (12) comporte des prises de coupure (14) ségrégant la mise en communication de la baie avionique avant (3,3') avec respectivement des calculateurs (5) distants au moyen d'un bus primaire de communication de type multiplexé, unidirectionnel ou bidirectionnel, et avec des équipements de servitude (6) et/ou des instruments de bord (7) au moyen d'un bus secondaire de terrain.
Patent FR-3000426-A1 (FR)
Title: Composition et procede de revetement d'un support
Inventor: PONOMAREV ANDREY
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne une composition (K) pour un revêtement (1) d'un support (2) comprenant : - un liant polymérique (3) mêlé avec un durcisseur, - une charge (4) et - des nanoparticules (5) de forme toroïdale présentant un rapport entre un diamètre extérieur d'un corps de tore et une épaisseur du corps de tore dans un intervalle de 10:1 à 3:1. Selon l'invention, la composition (K) comprend des fibres (6) présentant une résistance à la rupture supérieure à 100 MPa. Dans ces conditions, les nanoparticules (5) de forme toroïdale sont déposées sur la surface de ces fibres (6). L'invention concerne également un procédé de revêtement du support (2) à l'aide de la composition (K) selon l'invention.
Patent FR-2992729-A1 (FR)
Title: System for testing barrel of housing of combustion engine cylinder in commercial vehicle, has device displacing housing of cylinder with respect to heating and cooling elements to expose barrel of housing to heating/cooling element
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: G01M13/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: The system (21) has an interior surface covered with a coating. A heating element (28) comprises a deviation device (34) or stopper for deviating the heat output from the heating element towards the interior surface of a barrel (25). A cooling element (29) comprises a tube (42) to eject coolant. A relative displacement device (32) displaces a housing (22) of a combustion engine cylinder with respect to the heating and cooling elements alternatively to expose the barrel of the housing to the heating element or to the cooling element. An independent claim is also included for a method for testing a barrel of a housing of a combustion engine cylinder.
Patent FR-2993752-A1 (FR)
Title: Compositions phytosanitaires comprenant un compose ether-amide
Inventor: VIDAL THIERRY
IPC: A01N37/18
Filed: 2012-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions phytosanitaires comprenant un produit phytosanitaire actif et un composé éther-amide. Le composé éther-amide peut notamment être présent à titre de solvant, co-solvant, inhibiteur de cristallisation ou d'agent d'augmentation de la bioactivité du produit phytosanitaire actif.
Patent FR-2993885-A1 (FR)
Title: Diamides d'acides gras comprenant des hydroxyacides steariques comme organogelateurs
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C09D7/63
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un diamide d'acide gras, qui comprend au moins un diamide produit de réaction de : a) au moins une diamine sélectionnée parmi : une diamine aliphatique linéaire en C à C et/ou une diamine cycloaliphatique en C à C et/ou une diamine aromatique, b) au moins un hydroxyacide carboxylique gras saturé sélectionné parmi : l'acide hydroxy-9 stéarique et/ou l'acide hydroxy-10 stéarique et/ou l'acide hydroxy-11 stéarique et/ou l'acide hydroxy-13 stéarique et/ou l'acide hydroxy-14 stéarique en présence ou en l'absence d'acide hydroxy-12 stéarique, c) en option au moins un monoacide sélectionné parmi les acides carboxyliques linéaires saturés et non hydroxylés en C à C . L'invention couvre également l'utilisation de ce diamide en tant qu'agent organogélateur pour compositions de revêtement, de moulage, de mastics, de colles ou d'adhésifs ou d'agents d'étanchéité ou de cosmétique.
Patent FR-2996434-A1 (FR)
Title: Procede et appareil electromenager melangeur chauffant prevus pour la realisation de sauces et/ou de preparations sucrees
Inventor: SICARD MARIETTE
IPC: A47J43/046
Filed: 2012-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un appareil électroménager de préparation culinaire mélangeur chauffant pour lier une préparation culinaire à base d'œuf et/ou d'huile, comportant une pale de remuage entraînée en rotation dans une cuve reposant sur un siège chauffant, dans lequel des moyens de chauffe sont alimentés indépendamment de la température mesurée par un dispositif de contrôle de température venant en contact avec la cuve tant que la température mesurée reste inférieure à un premier seuil de transition de chauffe (91b), puis sont réalimentés pour au moins deux autres phases de chauffe temporaires lorsque la température mesurée est descendue en dessous d'un deuxième puis d'un troisième seuil de commande de chauffe (93b) supérieur au deuxième seuil de commande de chauffe (92b). L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire mélangeur chauffant comportant un dispositif de commande comprenant au moins un programme de fonctionnement selon le procédé précité.
Patent FR-2997361-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un dispositif lave projecteur escamotable
Inventor: JEANTON RAPHAEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2012-10-26
Abstract: Ensemble de fixation (10), sur une pièce de carrosserie (14) de véhicule automobile, d'un lave projecteur escamotable par une ouverture réalisée dans cette pièce de carrosserie (14), ledit ensemble (10) comportant un support (12) destiné à recevoir ledit lave projecteur et une embase (13) caractérisé en ce que l'un ou l'autre de l'embase (13) ou du support (12) comprend des éléments de liaison (22) venus de matière, ces éléments de liaison (22) étant dimensionnés de manière à permettre, à eux seuls, une prise en sandwich de la pièce de carrosserie (14) entre l'embase (13) et le support (12) et un maintien durable de cette prise en sandwich.
Patent FR-2999838-A1 (FR)
Title: Procede pour communiquer avec un transpondeur rfid non monte sur un pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: B60C23/20
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour communiquer avec un transpondeur RFID déterminé, destiné à être monté sur un pneumatique mais non monté sur celui-ci, en utilisant un dispositif de communication (4) ayant une bande passante inférieure à 1500 MHz couvrant au moins l'intervalle de fréquences [850 MHz, 950 MHz]. On dispose le transpondeur immergé dans un milieu monophasique homogène formé par un liquide ou un gel, ce milieu monophasique étant déterminé pour réduire la fréquence de résonance de l'antenne du transpondeur par rapport à sa fréquence de résonance dans l'air et ramener cette fréquence de résonance dans la bande passante du dispositif de communication (4).
Patent FR-2999829-A1 (FR)
Title: Electrical equipment i.e. communicating module, for receiving electricity consumption information, has ground path connected to low potential input of power supply module or demodulation device not connected to transformer
Inventor: JEAN-MICHEL GAUDIN
IPC: H02M7/06
Filed: 2012-12-18
Abstract: The equipment has a power supply module (9) connected to a power supply path (V1), and a demodulation device (10) connected to a signal path (V2). The supply module and the demodulation device are referred with a same electric ground (16) of the equipment. An insulation transformer (20) includes a primary winding (21) and a secondary winding (22) that is connected between inputs of the power supply module or the demodulation device. A ground path (V3) is connected to a low potential input of the power supply module or the demodulation device that is not connected to the transformer. The electrical equipment is connected with an electrical energy meter.