baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064511-B1 (FR)
Title: Mandrin de serrage a coulisseaux inclines
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23B31/177
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un mandrin de serrage du type à coulisseau incliné, comprenant au moins un coulisseau (7) dont une première extrémité comporte un mors (13) et dans lequel le déplacement du coulisseau (7) est commandé par le déplacement d'un piston (19) suivant l'axe (xx') du mandrin. Ce mandrin est caractérisé en ce que : - le coulisseau (7) est pourvu à sa seconde extrémité d'une encoche (15) qui est engagée à coulissement avec une zone d'entraînement (25) du piston (19), cette dernière et ladite encoche étant perpendiculaires à l'axe (uu') dudit coulisseau (7), - la seconde extrémité du coulisseau (7) comporte un embrèvement dans lequel débouche l'encoche (15) et qui est tel que, lors de la mise en place du coulisseau à partir de la face frontale (3) du mandrin, l'embrèvement permette le passage du coulisseau au niveau de la zone d'entraînement et permette le positionnement de son encoche (15) face à cette dernière, de façon qu'après une rotation du coulisseau (7) autour de son axe l'encoche vienne s'engager avec la zone d'entraînement.
Patent FR-3078707-B1 (FR)
Title: Composition de polyisocyanates
Inventor: OLIER PHILIPPE
IPC: C09D175/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition de polyisocyanates pour produire des revêtements, ladite composition comprenant au moins un composé alkyle monophénol, un mélange de composés phosphite pour éviter le jaunissement et/ou la précipitation de la composition et optionnellement un catalyseur.
Patent FR-3087301-B1 (FR)
Title: Antenne multibandes commutee et dispositif radiofrequence comprenant une telle antenne
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-10-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: Cette antenne (101) radiofréquence multibandes commutée est configurée pour rayonner et/ou capter des signaux radiofréquences sur au moins une première et une deuxième fréquence de fonctionnement, dont le rapport est sensiblement égal à une puissance entière de deux. Le corps d'antenne (102) comprend au moins un premier et un deuxième brin (111, 112) d'antenne. L'antenne comprend au moins un premier et un deuxième moyens de commutation (113, 114) respectivement disposés entre les premier et deuxième brins (111, 112) et entre deux sous-brins (1121, 1122) du deuxième brin (112). Les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont configurés pour être actionnés de façon simultanée et de façon analogue. La longueur du premier sous-brin (1121) d'antenne est différente d'une fraction d'une puissance entière de deux de la longueur d'onde associée à la première fréquence de fonctionnement. L'antenne (101) est accordée sur la première fréquence de fonctionnement, lorsque les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont dans le premier mode de fonctionnement, et accordée sur la deuxième fréquence, lorsque les premier et deuxième moyens de commutation (113, 114) sont dans le deuxième mode de fonctionnement.
Patent FR-3088297-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission a assistance electrique pour velo et velo a assistance electrique equipe dudit dispositif
Inventor: DELAYE JEROME
IPC: B62M11/02
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif de transmission à assistance électrique comprenant - un pédalier comportant une roue dentée le coaxiale appelée communément plateau, - un moteur électrique Om avec un pignon 2m fixé coaxialement sur l'arbre de sortie du rotor dudit moteur, - un arbre à engrenages comprenant deux pignons dentés 4c et 4r et une roue dentée 4m, - une roue libre équipant ledit pignon 4c ou le plateau 1c, - une batterie, - un système de contrôle dudit moteur électrique. Ledit pignon 4c engrène avec le plateau 1c. Ladite roue dentée 4m engrène avec le pignon 2m. Ainsi ledit arbre à engrenages reçoit la puissance de pédalage et celle du moteur et les transmet toutes deux à la jante de la roue de vélo motrice par un engrènement dudit pignon 4r sur une denture 5r solidaire de ladite jante. Ainsi ledit dispositif offre aussi un grand rapport de démultiplication du pignon moteur 2m à la roue de vélo motrice. Il peut procurer ainsi un niveau d'assistance électrique suffisant pour se passer de changement de vitesses tout en permettant une forte miniaturisation du moteur. Ledit moteur Om, en prise permanente avec la roue de vélo motrice, peut faire office de frein régénératif.
Patent FR-3088844-B1 (FR)
Title: Procede d’impregnation d’un materiau fibreux en lit fluidise interpenetre
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en une pluralité de rubans ou nappe parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape de pré-imprégnation, en particulier homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme de N mèches parallèles (20) par ladite au moins une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre dans une cuve (10), ladite étape de pré-imprégnation étant effectuée par voie sèche dans ladite cuve (10),  lesdites N mèches parallèles (20) étant divisées en X groupes constitués de Ni mèches parallèles dans le sens de défilement des mèches, ∑Ni = N et X ≤ N, chaque groupe de mèches parallèles défilant de manière séparée au moyen de X séries constituées de Y pièces d’embarrage (30) dans la cuve, avec Y≥3, et dont l’une au moins desdites Y pièces d’embarrage (30) de chaque série est au moins partiellement immergée dans ladite poudre, chaque groupe de mèche défilant sur le même nombre Y de pièces d’embarrage (30),  lesdites mèches parallèles étant séparées les unes des autres dans ladite cuve avec un écartement au moins égal à la largeur de chaque mèche, au moins au niveau de ladite pièce d’embarrage au moins partiellement immergée.   1/5
Patent FR-3090510-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comprenant des métamatériaux
Inventor: GRANDO JÉRÔME
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention traite d’une pièce de carrosserie pour un véhicule automobile qui comprend un organe de régulation (2) d’un flux d’air traversant une zone d’entrée (10) d’air de la pièce (1). L’organe de régulation (2) comprenant une surface et une première série (3) d’éléments mobiles (31) formés liés les uns aux autres et qui peuvent se mouvoir dans au moins une portion de ladite surface de manière coordonnée, répétable et réversible, d’une première configuration à une deuxième configuration en réponse à une sollicitation prédéterminée. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3103083-B1 (FR)
Title: Le dessous de pot anti moustique
Inventor: PAYET GUIBERT
IPC: A01M1/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention que je propose est plus efficace, permanent, n’utilise pas de fleurs ni de vase et est surtout utile dans l’ eau stagnante qui est le lieu de ponte des moustiques. Un dessin en pièce jointe vous aidera à mieux visualiser mon projet.
Patent FR-3105913-B1 (FR)
Title: Appareil à buée pour four de boulangerie-pâtisserie, et four de boulangerie-pâtisserie correspondant
Inventor: AVISOU LIONEL
IPC: A21B3/04
Filed: 2020-01-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: Appareil à buée pour four de boulangerie-pâtisserie, et four de boulangerie-pâtisserie correspondant L’invention concerne un appareil à buée pour four, notamment de boulangerie-pâtisserie, dans lequel l’appareil à buée comporte un premier moyen de fourniture de buée (1) avec :  - un réservoir (4) pour contenir un volume déterminé d’eau, par exemple défini par un capteur de niveau,  - un moyen de chauffage (6) du volume d’eau contenu dans le réservoir (4), par exemple une résistance électrique, et  - un capteur de température (18) configuré pour déterminer la température de l’eau contenue dans le réservoir (4).  L’appareil à buée comporte également un moyen de commande du moyen de chauffage (6), le moyen de commande recevant en entrée la température de l’eau fournie par le capteur (18), le moyen de commande étant configuré pour maintenir l’eau à une température proche de la température d’ébullition en l’absence d’instruction de fourniture de buée, et pour faire chauffer l’eau à une température supérieure ou égale à la température d’ébullition lors d’une instruction de fourniture de buée.  L’invention concerne également un four, notamment de boulangerie-pâtisserie, comprenant un appareil à buée tel que décrit précédemment.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106481-B1 (FR)
Title: Plan de travail composite comprenant une plaque de travail en matériau céramique
Inventor: VÉRÉTOUT YVES
IPC: A47B96/18
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un plan de travail composite (10) comprenant :   - un panneau de structure (11) comportant une couche de mousse (110) interposée entre deux parois de structure (111),  - une plaque de travail (12) réalisée en matériau céramique superposée au panneau de structure (11) et collée à ce dernier, la plaque de travail (12) et le panneau de structure (11) étant dimensionnés de sorte que la plaque de travail (12) s’étende au-delà du panneau de structure (11) et forme un épaulement périphérique (20),   - un profilé de renfort (30) agencé contre l’épaulement périphérique (20).  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109100-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: SILVA PAULO
IPC: B01D53/047
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression au moyen d’une unité comportant :       au moins un adsorbeur suivant au moins un cycle de pression définit par une pluralité de rampes de pression successives, les rampes de pression étant contrôlées par au moins une vanne de contrôle,  un dispositif de commande de la vanne de contrôle pour définir la pluralité de rampes de pression,      le dispositif de commande étant agencé de sorte que pour chaque rampe de pression, une boucle de régulation détermine un coefficient de débit corrigé de la vanne par rapport à un coefficient de débit théorique de la vanne, le coefficient de débit corrigé étant utilisé pour commander l’ouverture de la vanne, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de :       déterminer, pour chaque rampe de pression, un écart moyen entre le coefficient de débit corrigé de la vanne et le coefficient de débit théorique de la vanne,  déterminer un coefficient d’ajustement à partir de cet écart moyen,          corriger la valeur du coefficient de débit théorique d’une des rampes de pression par rapport au coefficient d’ajustement déterminé en lien avec la rampe de pression précédente.      Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113504-B1 (FR)
Title: Décanteur centrifuge refroidi
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F01P11/04
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Agencement d’un décanteur centrifuge (10) de gaz de carter de véhicule automobile comprenant un carter (50d) délimitant une chambre de centrifugation annulaire desdits gaz,  Caractérisé en ce que ledit décanteur (10) est recouvert par un couvercle (17) délimitant une chambre de refroidissement (21) connectée avec un circuit de refroidissement dudit véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117473-B1 (FR)
Title: Systeme de manutention et dispositif d’assemblage
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B66C1/66
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système de manutention d’un élément (1), cet élément (1) comprenant :  - une cavité (2) s’étendant selon un axe (3), et ayant une section orthogonale à cet axe (3),  - un trou (4) orthogonal à cet axe (3) et débouchant dans la cavité (2),  ce système comprenant :  - un doigt de préhension (5) agencé de sorte à pénétrer la cavité (2) selon cet axe (3),  ce doigt de préhension (5) comprenant :   - un corps ajusté à la section de la cavité (2),  - un moyen d’accroche, en prolongement du corps, comprenant un crochet et un moyen élastiquement déformable contraignant le crochet à s’engager dans le trou (4) lorsque le doigt (5) est dans la cavité (2).  Figure 2.
Patent FR-3119550-B1 (FR)
Title: Support de jeux de billes et kit associé
Inventor: LAMOUR GUILLAUME
IPC: A63F7/02
Filed: 2021-02-08
Granted: 2023-06-09
Abstract: SUPPORT DE JEUX DE BILLES ET KIT ASSOCIÉ L’invention concerne une pièce (11) comportant des moyens de fixation (51, 52) pour se fixer à une autre pièce (11) de sorte à former tout ou partie d’un plateau de jeu de billes. Ladite pièce comprend une pluralité de cavités agencées en réseau ordonné bidimensionnel (2) sur une première surface de ladite pièce, chaque cavité étant conçue pour recevoir une bille.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119938-B1 (FR)
Title: Module de batterie comprenant des cellules cylindriques refroidies
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01M50/213
Filed: 2021-02-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: Module de batterie de stockage d’énergie électrique comprenant une cage (1) et un couple de cellules droites cylindriques (2) côte à côte maintenues en position parallèle entre-elles par ladite cage (1), cette cage comprenant une paroi (3) entourant la surface cylindrique de chaque cellule (2) sur une longueur donnée (L) et comprenant un ajourage (4) traversant l’épaisseur de la paroi (3) de sorte à laisser circuler un fluide diélectrique entre chaque cellule (2), caractérisé en ce que la paroi (3) comprend, entre deux génératrices les plus proches des cylindres des deux cellules (2), une zone de matière pleine (5) s’étendant sur toute la longueur donnée (L).    Figure 1.
Patent FR-3120662-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales pourvu d'un agencement de palier inférieur hydrostatique
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D1/14
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: Le compresseur à spirales comporte une unité de compression ; un arbre d’entraînement qui est orienté verticalement ; un agencement de palier inférieur (28) configuré pour supporter en rotation l’arbre d’entraînement ; et une pompe à huile (29) agencée au niveau d’une extrémité inférieure de l’arbre d’entraînement et configurée pour acheminer de l’huile vers l’unité de compression et vers l’agencement de palier inférieur (28). L’agencement de palier inférieur (28) comprend un carter de palier radial (34) comportant une surface de palier radial interne (37) entourant la portion d’extrémité inférieure de l’arbre d’entraînement ; des paliers de butée axiaux supérieur et inférieur (43, 44) configurés pour limiter un mouvement axial de l’arbre d’entraînement ; et une chambre d’huile sous pression (51) en communication fluidique avec la pompe à huile (29), la chambre d’huile sous pression (51) étant au moins partiellement délimitée par la surface externe de la portion d’extrémité inférieure de l’arbre d’entraînement, la surface de palier radial interne (37) et les paliers de butée axiaux supérieur et inférieur (43, 44).    Figure 2
Patent FR-3131353-B1 (FR)
Title: Architecture hydraulique améliorée pour couplage d’un circuit hydraulique secondaire
Inventor: FEREY JOHAN
IPC: F15B15/18
Filed: 2021-12-23
Granted: 2024-01-26
Abstract: Architecture hydraulique améliorée pour couplage d’un circuit hydraulique secondaire Ensemble comprenant :  - un véhicule comprenant un circuit hydraulique primaire (100), comprenant une pompe hydraulique (110) asservie en charge, un circuit hydraulique auxiliaire (130) alimenté par la pompe hydraulique (110), et un connecteur hydraulique (140) alimenté par la pompe hydraulique (110),  - un attelage comprenant un circuit hydraulique secondaire (200), adapté pour être relié au connecteur hydraulique (140), ledit circuit hydraulique secondaire (200) comprenant des organes hydrauliques (220) adaptés pour être alimentés via le connecteur hydraulique (140) ;  caractérisé en ce que le circuit hydraulique secondaire (200) comprend une valve de séquence (250), positionnée en amont des organes hydrauliques (220), ladite valve de séquence (250) étant configurée de manière à être passante lorsque la pression au connecteur hydraulique (140) est supérieure ou égale à une valeur seuil, et non passante lorsque la pression au connecteur hydraulique (140) est inférieure à ladite valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2457095-B1 (FR)
IPC: A47J31/057
Filed: 1979-05-22
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. Household coffee machine, comprising in a housing (10) a cold water tank (12) and an instantaneous water heater (14) supplied by said tank, said instantaneous water heater in turn supplying an overflow (18) for perfusing a filter (20), wherein said filter is retained over the housing (10) above a removable coffee pot (22) and is provided at its bottom with an outlet means equipped with a closure mechanism which includes a shutter member formed with an actuating button controlled by a finger (34), said finger being movable relative to the housing (10) and the displacement of which is effected by the movements during insertion and removal of the coffee pot (22) in such a way that the removal causes complete closure of said closure mechanism while insertion causes opening thereof due to the action of said movable finger (34), characterized in that the water passage means at the bottom of said filter (20) consists of two outlet apertures (26 and 28) of different cross-section, one (26) of said apertures having a large cross-section for rapid passage of the filtrate and the other one (28) having a small cross-section for slow passage of the filtrate, and that said closure mechanism comprises two shutter members (30 and 32) which respectively cooperate with said apertures (26 and 28) and are each provided with an actuating button (40), and that said filter (20) is disposed on said housing (10) so as to be movable between a first position, in which the actuating button (40) of said first shutter member (30) is within the operating range of said finger (34) while the actuating button (40) of said second shutter member (32) is out of the range of said finger, and a second position, in which the actuating button (40) of said second shutter member (32) is within the operating range of said finger (34) while the actuating button (40) of said first shutter member (30) is out of the range of said finger.
Patent FR-2663226-B1 (FR)
Inventor: CHABBAT JACQUES
IPC: A61L24/10
Filed: 1990-06-15
Granted: 1994-11-18
Abstract: A two-part biological glue for human or animal tissue comprising a fibrinogen-based first component and a thrombin-based second component which are extemporaneously mixed when needed. The fibrinogen-based component contains at least one chaiotropic agent.
Patent FR-2723599-B1 (FR)
Inventor: SKALI LAMI SALAH
IPC: D21F1/02
Filed: 1994-08-10
Granted: 1996-08-23
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01028 Sec. 371 Date Apr. 5, 1996 Sec. 102(e) Date Apr. 5, 1996 PCT Filed Jul. 31, 1995 PCT Pub. No. WO96/05369 PCT Pub. Date Feb. 22, 1996Device for the formation of a fan jet (J) of liquid, of the type comprising: means (3) for supplying a liquid; means for distributing the delivery and for controlling the turbulence of the liquid supplied; outlet means (4) for the fan jet (J) formed, characterized in that the means for distributing the delivery and for controlling the turbulence of the liquid supplied are formed: from a first fixed curved conduit (15) for the flow of the liquid; from a second curved conduit (25) having an axis parallel to that of the first conduit (15); from means (26) for forming calibrated vortices having an axis parallel to the curved flow, so as to bring about a harmonic transverse distribution of the speeds and pressures and to control the scale and level of the vortices. Planned uses: headbox of a paper machine or installation for the couching of paper.
Patent FR-2726096-B1 (FR)
Inventor: BAC ROBERT
IPC: G02C1/02
Filed: 1994-10-21
Granted: 1997-01-03
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01359 Sec. 371 Date Apr. 3, 1997 Sec. 102(e) Date Apr. 3, 1997 PCT Filed Oct. 16, 1995 PCT Pub. No. WO96/12983 PCT Pub. Date May 2, 1996The spectacle frame comprises two side pieces each adapted to be secured to one of two organic lenses by hinging one of its ends, and a bridge adapted to be secured between the two lenses, a part of the side pieces and/or the bridge comprising elements for directly securing them to the lenses. The securing elements are adapted to engage a portion of the cut-out edge of the lenses over a length of approximately 5-10 mm.
Patent FR-2742147-B1 (FR)
Inventor: FRIGOLA CONSTANSA JORDI
IPC: C07D231/12
Filed: 1995-12-06
Granted: 1998-02-27
Abstract: PCT No. PCT/EP96/05596 Sec. 371 Date Aug. 5, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 5, 1997 PCT Filed Dec. 4, 1997 PCT Pub. No. WO97/20817 PCT Pub. Date Jun. 12, 1997A method for predominantly preparing the enantiomer (R)-(+)-5-(phenyl)hydroxymethyl-1-methyl-1H-pyrazole, (R)-(+)-1, by separating the racemate (+)-5-(phenyl)hydroxymethyl-1-methyl-1H-pyrazole of formula (1), comprising the series of steps of using a lipase or material derived therefrom having enzymatic activity in a transesterification reaction, as well as hydrolysing the resulting ester, (S)-(-)-5-(phenyl)alkylcarbonyloxymethyl-1-methyl-1H-pyrazole, of formula (S)-(-)-4, wherein R1 is a methyl or ethyl radical.
Patent FR-2750864-B1 (FR)
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-07-10
Granted: 1999-04-16
Abstract: Use of ≥ 1 polyholoside (I) containing a fucose grouping, in cosmetic or pharmaceutical compositions to stimulate immune defences, is new. The polyholoside (I) may be homogeneous, but preferably it is heterogeneous, derived from ≥ 2 different aldoses, ketoses, desoxyoses, or their derivatives, especially ribose, arabinose, xylose, apiose, glucose, fucose, mannose, galactose, fructose, digitoxose, cymarose, oleandrose, uronic acids and itols. The fucose content of such polyholosides is preferably in the range 10-90 (especially 15-35) % by weight. Such polyholosides may be an alginate such as sodium propylene glycol, calcium or glyceryl alginates, and it may be derived from cultures of Klebsiella pneumoniae subsp. Pneumoniae, (BEC 1000) which is then treated proteolytically to eliminate protein, e.g. by enzymatic hydrolysis. The amount of (I) present in the final compositions may vary between 10<-4> and 20% (especially 10<-3> and 10%). They may be formulated as emulsions, aqueous solutions (optionally gelled), biphasic lotions, creams, milks and foams.
Patent FR-2755385-B1 (FR)
Inventor: DAMASSE JEAN MICHEL
IPC: G05B9/02
Filed: 1996-11-07
Granted: 1998-12-31
Abstract: A detection method of continuous casting between rolls of steel products comprises measuring continuously the roll separation strain (RSF) and a signal representative of the variations in this strain (RSF) generated as a function of time. The signal is used to act upon the roll separation to compensate for any untrue roundness of the rolls. During these measurements the signal is separated into different harmonic components and the resulting comparison of the harmonic components thus obtained with some reference harmonics is representative of the state of defects in the rolls. This state of defects in the rolls allows the definition of different rules for conducting the casting process as a function of the gravity of the roll defects measured.
Patent FR-2767966-B1 (FR)
Inventor: BONVALOT BEATRICE
IPC: B42D15/10
Filed: 1997-08-28
Granted: 1999-12-03
Abstract: A secure integrated circuit device comprising, firstly, an active layer (10) made up of a semiconductor material and of circuits integrated into the semiconductor material and having contact tabs (15) on its active face (11) and, secondly, an additional layer (20). The active layer (10) is bonded to the additional layer (20) by an intermediate layer (30) applied to the surface of the active face (11) of the active layer (10). The face (12) of the active layer (10) opposite from its active face (11) is thinned.