baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028389-A1 (FR)
Title: Casque de protection
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: A42B3/18
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un casque de protection, notamment pour conducteur de véhicule, comportant une coque (1) et un écran (4) mobile en rotation suivant un axe de rotation (3) autour de la coque (1) par deux articulations situées au niveau de deux flancs opposés de la coque (1), les articulations comprenant chacune un support (13) fixé à la coque (1) et doté de moyens de guidage en rotation, et une partie rotative solidaire de l'écran (4), caractérisé en ce que chaque articulation comporte des moyens d'indexage comportant : une couronne (25) à profil denté formée sur l'une parmi le support (13) et la partie rotative, au moins une butée formée sur l'autre parmi le support (13) et la partie rotative et configurée pour engrener le profil denté, la butée étant rétractable élastiquement au-delà d'un couple résistant prédéterminé de sorte à autoriser la rotation de la partie rotative.
Patent FR-3029907-A1 (FR)
Title: Procede de purification de l'eau par osmose inverse et installation mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: STITOU DRISS
IPC: C02F1/44
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé énergétiquement autonome de purification d'eau et une installation mettant en œuvre un tel procédé, ladite installation comprenant (a) un module de production d'énergie thermodynamique à partir d'un fluide de travail (111) et comprenant (i) au moins deux cylindres de transfert (101, 102), (ii) un évaporateur (105), (iii) une source de chaleur (108) connectée à l'évaporateur (105), (iv) un condenseur (106), (v) un réservoir (109), (vi) une source froide (110) connectée au condenseur (106), (vii) des moyens de conduction du fluide de travail (111), (viii) des moyens de contrôle du débit du fluide de travail (111), (b) un module de purification de l'eau à traiter (107), et (c) un module de récupération d'énergie comprenant (i) un premier circuit hydraulique apte à pressuriser le fluide de travail et (ii) un second circuit hydraulique apte à remplir au moins partiellement les au moins deux cylindres de transfert.
Patent FR-3035415-A1 (FR)
Title: Dispositif de franchissabilite pour l'anguille adaptable sur les ouvrages hydrauliques qui font obstacle a la continuite ecologique
Inventor: VANTILLARD DANIEL PIERRE ANDRE
IPC: E02B8/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'apporter une franchissabilité de l'espèce anguille au niveau des ouvrages transversaux qui sont des obstacles à la migration piscicole en approchant les vitesses amont / aval. Il est représenté par un élément chemisé assemblé (1), ouvert à ses deux extrémités, l'une pénétrante et immergée en fond de lit amont d'un ouvrage, la seconde, aérienne en aval de l'ouvrage. Il est constitué d'un élément chemisé droit inférieur (5) implanté horizontalement sous une vantelle (6) dont son extrémité aval (7) est raccordée hydrauliquement à un élément de coude inférieur (8) chemisé ouvert à renvoi d'angle en élévation, lequel renvoi d'angle, à sa seconde extrémité (9), est raccordé hydrauliquement à un élément droit de conduit (10) chemisé ouvert, lequel élément droit, à sa seconde extrémité, est raccordé hydrauliquement à un élément de coude supérieur (12) chemisé ouvert à renvoi d'angle, lequel élément de coude supérieur, à sa seconde extrémité (13), est pourvu d'un loquet d'arrimage (14) pour tout accessoire de montaison ou de dévalaison piscicole. La configuration géométrique calculée de l'élément chemisé ainsi assemblé (1) et positionné est telle que la hauteur H (2) entre le niveau de la ligne d'eau amont (3) et la ligne d'eau de rejet aval (4), matérialisée au niveau de la section de sortie de l'élément de coude supérieur (12), assurera toujours, par la formule V = V 2 g h, une vitesse de courant égale ou inférieure à 1,5 m / s. Le dispositif, selon l'invention, est destiné à répondre à une attente ciblée sollicitée par la réglementation européenne sur la loi sur l'eau, en offrant une solution économique développée pour assurer la franchissabilité piscicole de l'espèce anguille sur les ouvrages transversaux des cours d'eau.
Patent FR-3039621-A1 (FR)
Title: Limiteur de pression comprenant deux clapets de selecteur separes
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F16K31/48
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de pression adapté pour être installé dans un système comprenant une première ligne et une deuxième ligne pouvant comprendre de l'huile sous pression et comprenant une ligne d'évacuation et/ou gavage, lequel dispositif comprend un sélecteur de pression (150) et deux clapets de surpression (160, 180), caractérisé en ce que le sélecteur (150) comprend deux clapets séparés (152, 156) et un organe élastique (140) intercalé entre les obturateurs (154, 158) de ces deux clapets séparés de sélecteur de sorte que lorsque la pression de travail sur la première ligne et sur la deuxième ligne est inférieure à un seuil de consigne, l'un des clapets (152, 156) du sélecteur est ouvert tandis que l'autre clapet du sélecteur est fermé, alors que quand la pression de travail sur la première ligne et sur la deuxième ligne est supérieure au seuil de consigne, les deux clapets du sélecteur (152, 156) sont fermés.
Patent FR-3042934-A1 (FR)
Title: Systeme et procede automatique de concentration de traces applicatives dans un systeme d'exploitation en nuage compose d'un ou plusieurs noeuds
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et à un procédé automatique de concentration des traces applicatives contenues sur des ressources physiques et/ou virtuelles dans un nœud virtuel ou système d'exploitation caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - consolidation des traces applicatives sur une ou plusieurs instances d'un service unique de concentration; - transformation des traces applicatives reçues en traces présentées dans un format lisible afin d'être exploitable; - affichage et stockage de l'ensemble des traces récupérées et transformées simultanément et sur une même plate-forme. La présente invention se rapporte également au regroupement des traces applicatives d'une ou plusieurs instances, d'un ou plusieurs services déployés, d'un ou plusieurs systèmes d'exploitation sur un ou plusieurs nœuds physiques et/ou virtuels contenus dans un système d'exploitation en nuage.
Patent FR-3044436-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un dispositif d'interface homme-machine pour aeronef comportant une unite de reconnaissance de la parole
Inventor: MICHEL FRANCOIS
IPC: G06F3/16
Filed: 2015-11-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'utilisation d'un dispositif d'interface homme-machine pour aéronef comportant au moins une unité de reconnaissance de la parole (13), un dispositif de visualisation (10) à interface tactile (11), un calculateur d'interfaces graphiques (12) et une unité de calcul électronique (14), l'ensemble étant agencé pour présenter graphiquement une pluralité de commandes, chaque commande étant classée en au moins une première catégorie dite critique et une seconde catégorie dite non critique, chaque commande non critique ayant une pluralité d'options, chaque option ayant un nom, lesdits noms assemblés dans une base de données (140) appelée « lexique ». Le procédé selon l'invention comporte des étapes de reconnaissance des commandes affichées, d'activation de l'unité de reconnaissance de la parole, de comparaison entre les informations tactiles et vocales et une étape de validation.
Patent FR-3033136-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de pieces de bois et installation de sciage associee
Inventor: ALONSO JOSE
IPC: B27B29/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le Dispositif (1) de maintien de pièces de bois (Q) comportant un châssis (2) allongé, le châssis (2) étant équipé d'au moins deux organes de préhension (9, 10, 11) d'une pièce de bois (Q), lesdits organes de préhension (9, 10, 11) étant adaptés pour pivoter dans un sens selon une direction perpendiculaire à un axe longitudinal (A2) du châssis (2). Les organes de préhension (9, 10, 11) sont mobiles en rotation, dans les deux sens, selon une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal (A2) du châssis (2) et le châssis (2) est mobile selon au moins deux autres directions (F, F1) perpendiculaires. L'invention concerne aussi une installation de sciage équipée d'au moins un tel dispositif.
Patent FR-3034696-A1 (FR)
Title: Porte-outil pour outil de coupe a lubrifier
Inventor: VOIRON MICKAEL
IPC: B23Q3/02
Filed: 2015-04-08
Abstract: Le Porte-outil présente un corps (3) adapté à être pourvu d'un support (5) d'une plaquette d'usinage (7). Le corps définit un espace de calage (11) recevant le support (5). Des moyens d'amenée (15) amènent un fluide vers des moyens (17) de projection dudit fluide vers la plaquette d'usinage et des moyens (13) de fixation réversible agissent dans l'espace de calage (11) pour y fixer de façon amovible le support (5) qui y a été disposé.
Patent FR-3035276-A1 (FR)
Title: Gaine de protection notamment destinee au logement de cables electriques
Inventor: TENDRON YOHAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne une gaine de protection adaptée en particulier, mais pas exclusivement, à un avion. La conduite est flexible, et peut présenter un petit rayon de courbure pouvant être obtenu sans torsion et permettre d'accéder sur la majeure partie ou la totalité de sa longueur au fil électrique ou câble à l'intérieur. La gaine de protection (1) comprend un corps flexible ayant d'une façon générale la forme d'un cylindre, le corps flexible étant fendu selon au moins une certaine longueur et selon un axe longitudinal, caractérisée en ce que le corps présente une paroi ajourée et en ce que la gaine est apte à être déformée selon sa longueur pour être condensée/ramassée sur elle-même.
Patent FR-3035057-A1 (FR)
Title: Mecanisme de serrage a cames et colonne de direction associee
Inventor: DUPONT EDDY
IPC: B62D1/184
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un mécanisme de serrage à cames utilisé pour le blocage dans une position d'une colonne de direction ajustable, comprend une came fixe (52) définissant un plan géométrique de référence (101) du mécanisme de serrage, un organe de mise en tension (16), l'organe de mise en tension étant mobile au moins en translation par rapport à la came fixe parallèlement un axe de serrage (100) perpendiculaire au plan de référence, dans un sens de mise en tension; et une came mobile (54) apte à se déplacer par rapport à la came fixe suivant une trajectoire de déplacement dans un sens de serrage, et interagissant avec la came fixe de manière telle qu'un déplacement de la came mobile suivant la trajectoire de déplacement dans le sens de serrage entraîne une translation de l'organe de mise en tension (16) parallèlement à l'axe de serrage dans le sens de mise en tension. La came mobile (54) et la came fixe (52) sont conformées de telle manière qu'il existe une fonction continue reliant le déplacement de la came mobile dans le sens de serrage à la translation de l'organe de mise en tension parallèlement à l'axe de serrage dans le sens de mise en tension, cette fonction continue ayant une dérivée qui est une fonction non constante décroissante.
Patent FR-3037343-A1 (FR)
Title: Ensemble de prelevement d'eau a partir d'une structure disposee a la surface ou dans une etendue d'eau, installation et procede de fabrication associes
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: E02B9/04
Filed: 2015-06-11
Abstract: Ensemble (18) de prélèvement d'eau à partir d'une structure (14) disposée à la surface ou dans une étendue d'eau (12), l'ensemble (18) comprenant : - un élément allongé d'ossature s'étendant le long d'une direction d'élévation (Z), - une conduite flexible (32) de prélèvement d'eau destinée à être raccordée à la structure (14) et s'étendant le long de la direction d'élévation (Z), et - une entretoise (34) solidaire de l'élément d'ossature, l'entretoise (34) guidant latéralement la conduite flexible (32) par rapport à l'élément d'ossature, caractérisé en ce que l'élément d'ossature comprend une première partie rigide destinée à être raccordée rigidement à la structure (14) et une deuxième partie rigide articulée sur la première partie rigide par au moins un organe d'articulation.
Patent FR-3038761-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la veracite d'un doigt
Inventor: MORICEAU DAMIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification (200) de la véracité d'un doigt par un dispositif de vérification comportant un dispositif de projection projetant une mire de lignes parallèles et orthogonales à la direction longitudinale du doigt, un dispositif de capture capturant une image du doigt et de la mire, et une unité de traitement, le procédé comportant: - une étape d'éclairage (201) où le dispositif de projection éclaire le doigt avec la mire, - une étape de capture (202) où le dispositif de capture capture une image de mire de la mire projetée, - une étape d'extraction de franges (206) où l'unité de traitement extrait des franges à partir de l'image de mire, - une étape de calcul de caractéristique (208) où l'unité de traitement calcule une caractéristique relative à la structure physique des franges, - une étape de comparaison (210) au cours de laquelle l'unité de traitement compare la caractéristique calculée avec des valeurs de référence, et - une étape de prise de décision (212) où l'unité de traitement prend une décision concernant la véracité du doigt.
Patent FR-3038704-A1 (FR)
Title: Echangeur et/ou echangeur-reacteur comprenant des canaux presentant une faible epaisseur de paroi entre eux.
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: F28D1/04
Filed: 2015-07-10
Abstract: Réacteur-échangeur ou échangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisée en ce que : - ledit réacteur-échangeur ou échangeur est une pièce ne présentant pas d'interfaces d'assemblages entre les différents étages, et - les canaux de la zone de canaux millimétriques sont séparés par des parois d'une épaisseur inférieure à 3 mm.
Patent FR-3042256-A1 (FR)
Title: Chariot modulaire pour l'enregistrement de donnees magnetiques de terrain notamment pour le controle non invasif de pipelines ou similaires
Inventor: FINAS MATHIEU
IPC: F17D5/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne un chariot modulaire pour l'enregistrement de données magnétiques de terrain notamment pour le contrôle non invasif de pipelines, câbles électriques ou similaires. De manière caractéristique, selon l'invention, ledit chariot comprend un châssis articulé monté sur roues comprenant des moyens de réception d'un dispositif d'enregistrement du champ magnétique couplé à des capteurs, un cadre arrière permettant la manipulation du chariot par un opérateur, au moins deux barres de positionnement équipées de logements pour l'assujettissement des capteurs selon respectivement un premier et un second axe, les barres de positionnement formant un plan de détection P sensiblement perpendiculaire au sens de déplacement du chariot.
Patent FR-3043495-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a obturation globale
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-11-09
Abstract: Le capteur d'images intégré (CAP) adapté à un mode de commande dit à obturation globale est du type à illumination face arrière. Il comprend un substrat semi-conducteur (1) et une pluralité de pixels (Pi, Pi+1), chaque pixel comportant une zone photosensible (5), une zone de stockage (8), une zone de lecture (10) et des zones de transfert de charges (11, 23) entre ces différentes zones. Le capteur d'image comporte en outre pour chaque pixel (Pi, Pi+1), des moyens de protection (MP) s'étendant au moins en partie dans le substrat (1) depuis sa face arrière et configurés pour assurer une protection de la zone de stockage (8) contre ladite illumination face arrière.
Patent FR-3044396-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile comprenant une boite collectrice
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F28F13/08
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant une boîte collectrice (9a) et un faisceau de tubes, ladite boîte collectrice (9a) comprenant une plaque collectrice (21), un couvercle (23) et un joint d'étanchéité localisé entre la plaque collectrice (21) et le couvercle (23), ladite boîte collectrice (9a) étant divisée en deux compartiments (15a et 15b) par une cloison transversale (17), lesdits compartiments (15a et 15b) étant configurés pour communiquer respectivement avec deux parties du faisceau, ledit joint d'étanchéité isolant lesdits compartiments (15a et 15b) l'un de l'autre et obturant partiellement l'ouverture d'au moins un tube, dit tube partiellement obturé (51), débouchant dans ladite boîte collectrice (9a) à proximité de ladite cloison transversale (17).
Patent FR-3046878-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une interconnexion comprenant un via s'etendant au travers d'un substrat
Inventor: VITIELLO JULIEN
IPC: H05K3/14
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une interconnexion comprenant un via (V) s'étendant au travers d'un substrat (1), comprenant successivement : (a) le dépôt d'une couche (11) de nitrure de titane ou de nitrure de tantale sur une surface principale (1A) du substrat et sur la surface intérieure (10A, 10B) d'au moins un trou (10) s'étendant dans au moins une partie de l'épaisseur dudit substrat, (b) le dépôt d'une couche (12) de cuivre sur ladite couche (11) de nitrure de titane ou de nitrure de tantale, (c) le remplissage du trou (10) par du cuivre, ledit procédé étant caractérisé en ce que pendant l'étape (a) le substrat (1) est agencé dans une première chambre de dépôt (100) et en ce que ladite étape (a) comprend l'injection d'un précurseur de titane ou de tantale en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une première voie d'injection selon une première séquence d'impulsions et l'injection d'un gaz réactif à base d'azote dans la chambre de dépôt par une seconde voie d'injection distincte de la première voie d'injection selon une seconde séquence d'impulsions, la première séquence d'impulsions et la seconde séquence d'impulsions étant déphasées.
Patent FR-3050876-A1 (FR)
Title: Capot pour moteur d'aeronef comprenant une antenne de lecteur de radio-identification
Inventor: BAZET JEAN-MICHEL
IPC: H01Q1/28
Filed: 2016-04-28
Abstract: Il est proposé un capot (16) de forme incurvée pour ensemble propulsif d'aéronef (12), présentant une surface interne (34), et comprenant une antenne radiofréquence (32) disposée sur la surface interne, dont elle épouse la forme. Un tel capot (16) rend possible un agencement de l'antenne (32) permettant une communication optimale par ondes radioélectriques avec des radio-étiquettes (24) portées par des composants (26) d'un moteur (13) logé dans un compartiment moteur (14) fermé par le capot (16), en particulier dans le cas où ces composants sont agencés en regard du capot.
Patent FR-3053614-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de strates d’un moule perdu
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: B22C7/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'assemblage de strates d'un moule perdu, ledit dispositif comprend deux conformateurs complémentaires (2) définissant chacun une surface dite de pressage et montés mobile l'un par rapport à l'autre, lesdites surfaces de pressage étant destinées à presser l'une contre l'autre une première face, encollée, d'une première strate contre une deuxième face d'une deuxième strate, caractérisé en ce que l'une des surfaces de pressage est munie d'un insert définissant une zone de marquage (21) en relief amovible par rapport à ladite surface de pressage.
Patent FR-3054659-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de niveau liquide a capteur capacitif et pompe comportant un tel systeme
Inventor: FLISSEAU ALAIN
IPC: G01F23/26
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un système de détection de niveau liquide à capteur capacitif destiné à la commande d'une pompe, le système comportant une sonde capacitive et un module électronique, la sonde capacitive ayant une capacité variable en fonction du milieu dans lequel elle se trouve, la sonde capacitive étant constituée de deux éléments métalliques conducteurs séparés entre eux et isolés électriquement entre eux et du liquide. Selon l'invention, dans le système, la sonde capacitive est associée à une self pour former un circuit LC à résonance et le module électronique relié électriquement aux deux éléments métalliques conducteurs de la sonde capacitive est configuré pour produire un signal de détection analogique dont le niveau est proportionnel à la fréquence de résonance du circuit LC, elle-même fonction des variations de la capacité de la sonde capacitive.
Patent FR-3056358-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d'un debit talon d'une machine electrique tournante par commande en mode moteur
Inventor: MALBRANQUE RONALD
IPC: H02P3/06
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, fonctionnant de façon réversible en mode alternateur et en mode moteur, ladite machine électrique tournante comportant un stator (21) muni d'une pluralité de phases (21a, 21b, 21c) et un rotor (22) muni d'une bobine d'excitation (221) et d'aimants interpolaires, et un pont redresseur comprenant des transistors commandables (MHSa, MHSb, MHSc, MLSa, MLSb, MLSc), caractérisé en ce que lorsque la bobine d'excitation (221) du rotor (22) n'est pas excitée et qu'une tension et/ou un courant fourni par ladite machine électrique tournante est supérieur à une tension et/ou à un courant demandé par un réseau de bord du véhicule automobile, ledit procédé comporte une étape de pilotage de la machine électrique tournante en mode moteur de manière à compenser un couple inertiel et résistant du rotor (22) de la machine électrique tournante tout en ayant une incidence nulle sur une dynamique longitudinale du véhicule.
Patent FR-3061070-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau auto raidi en materiaux composites et panneau obtenu par ledit procede
Inventor: FOURAGE GUILLAUME
IPC: B64C1/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un panneau auto raidi en matériaux composites comportant une peau liée à des raidisseurs, ladite peau du panneau étant constituée d'une ou de plusieurs couche(s) de fibres, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Réalisation de chaque couche formant ladite peau dudit panneau par drapage de nappes unidirectionnelles de fibres à l'aide d'un moyen de placement de fibres automatisé - Réalisation des raidisseurs du panneau à l'aide d'un moyen de placement de fibre automatisé, par le drapage successif de nappes unidirectionnelles de fibres les unes sur les autres, la réduction de la largeur de nappe permettant la réalisation de raidisseurs de section évolutive suivant une direction perpendiculaire à la surface de la peau. La présente invention se rapporte également à un panneau auto raidi en matériaux composites comportant une peau liée à des raidisseurs obtenu par ledit procédé.