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Patent FR-3022955-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la recuperation d'energie sur de larges spectres de houles
Inventor: LE MUET SEBASTIEN IVAN JEROME
IPC: F03B13/24
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de récupération d'énergie renouvelable capable d'exploiter de larges spectres de houles, comprenant une plate forme flottante ou solidaire d'une structure fixe ou du rivage, constituée de deux caissons superposés (5) et (6) de hauteurs faibles devant la largeur et la longueur du dispositif, lesquelles sont du même ordre de grandeur. Cet ensemble est équipé d'un très grand nombre de tubes identiques à axes verticaux (2) et (15), répartis sur toute son emprise, dépassant sous la plate-forme constituée par les caissons, les tubes étant ouverts en leurs extrémités inférieures, lesquels plongent dans l'eau, et comportant une extrémité supérieure encastrée dans les caissons dotée d'un clapet ouvrant de l'intérieur du tube vers le caisson supérieur (13), et d'un clapet ouvrant du caisson inférieur vers l'intérieur du tube (11). L'air, chassé dans le caisson supérieur (5) par la montée du niveau d'eau dans certains des tubes sous l'effet d'une vague (14), est acheminé au travers d'un groupe turbo générateur produisant de l'électricité (9) et (10), puis retourne en aval dans le caisson inférieur (6), pour être admis par aspiration dans les tubes pour lesquels le niveau d'eau est descendant (12).
Patent FR-3026425-A1 (FR)
Title: Pre-coulisses pour volet roulant
Inventor: LIENARD CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de créer l'emplacement d'aplomb des coulisses de volet roulant afin d'empêcher tout disfonctionnement de celui-ci. Il est constitué d'un profilé PVC rainuré (1) présentant plusieurs orifices filetés (2) afin de recevoir un boulon plastique creux à empreinte 6 pans (3) qui assurera l'aplomb des coulisses du volet roulant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter la mise en place des coulisses de volet roulant pour permettre leur bon fonctionnement.
Patent FR-3018889-A1 (FR)
Title: Clapet de wastegate optimise pour ameliorer l'arrosage d'un catalyseur
Inventor: LOUVEL ARNAUD
IPC: F16K1/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Clapet (17) de conduit (18) de gaz d'échappement connecté à une section d'entrée (20) d'un monolithe de catalyseur (11), mobile en pivotement autour d'un axe de pivotement (25) orthogonal à l'axe (31) du conduit entre une position fermée et une position ouverte limitée afin de contrôler l'ouverture/fermeture d'une sortie (19) du conduit en regard du monolithe, ledit clapet comprenant une paroi intérieure (23) tournée vers le conduit, caractérisé en ce que la paroi intérieure (23) du clapet comporte un évidement (27) apte à diriger les gaz issus du conduit dans une direction opposée à la direction joignant la sortie (19) du conduit de décharge à la section d'entrée (20) du monolithe afin de constituer un flux diffus de gaz
Patent FR-3023071-A1 (FR)
Title: Cable electrique a fils de terre
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique, comportant : un câble ayant au moins quatre conducteurs (41, 42, 43, 44) isolés les uns des autres ; et à une première extrémité du câble, une fiche (5b) ayant un connecteur de moins que le nombre de conducteurs du câble.
Patent FR-3025611-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de signaux recus d'une constellation de satellites
Inventor: RIES LIONEL
IPC: G01S19/24
Filed: 2014-09-05
Abstract: Les signaux de positionnement diffusés par les constellations GNSS sur les fréquences civiles sont susceptibles d'être contrefaits, alors que l'utilisation de signaux authentique devient de plus en plus critique pour certaines applications. Selon l'invention, l'authentification de signaux GNSS est réalisée par analyse de cohérence entre les mesures de paramètres caractéristiques des signaux (direction d'arrivée, amplitude, phase) et leur modèle d'état, ledit modèle d'état tenant compte d'une émulation par des moyens logiciels et électroniques de déplacements du centre de phase de l'antenne et/ou du lobe principal du diagramme de rayonnement. Avantageusement, ces déplacements sont générés par un code pseudo-aléatoire. Avantageusement, l'analyse de cohérence entre mesures et modèles est une analyse multicritère, la combinaison des critères étant choisie en fonction d'un indicateur de qualité de la réception et/ou d'une localisation présupposée.
Patent FR-3026819-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a deux zones pour vehicule automobile, et feu muni d'un tel dispositif lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/04
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux à deux zones, notamment pour véhicule automobile, comprenant une surface de transmission (3) apte à transmettre des rayons lumineux et au moins une source de lumière apte à émettre des rayons lumineux pour former un faisceau de lumière vers la surface de transmission (3). Le dispositif comprend en outre des moyens de répartition configurés pour, d'une part, distribuer le faisceau de lumière sur une première zone dispersive (10) de la surface de transmission (3), et d'autre part, distribuer le faisceau de lumière sur une deuxième zone dispersive (11) de la surface de transmission (3), la première zone dispersive (10) étant apte à transmettre le faisceau de lumière avec un premier angle d'ouverture, et la deuxième zone dispersive (11) étant apte à transmettre le faisceau de lumière avec un deuxième angle d'ouverture.
Patent FR-3028831-A1 (FR)
Title: Vehicule avec deflecteur d'air pour roue
Inventor: PUJALS GREGORY
IPC: B62D35/02
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention a trait à un déflecteur d'air (4) destiné à être monté sous un véhicule automobile, à l'avant d'une roue du véhicule, en vue de réduire la trainée aérodynamique au niveau de ladite roue, ledit déflecteur d'air (4) comprenant : une face avant (12) inclinée de profil concave ; deux faces latérales (14 ; 14') de part et d'autre de la face avant (12), respectivement; au moins une des deux faces latérales (14 ; 14') présentant un profil concave. L'invention a également trait à un véhicule comprenant au moins un tel déflecteur d'air (4).
Patent FR-3030479-A1 (FR)
Title: Installation et procede de mineralisation d'une boisson aqueuse
Inventor: SALERO PAUL
IPC: C02F1/68
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne une installation pour la minéralisation d'une boisson aqueuse comprenant un réservoir de minéralisation dans lequel sont disposées une anode soluble destinée à plonger dans la boisson à minéraliser et à être reliée au pôle positif d'un générateur de courant électrique, l'anode comprenant un alliage comprenant du calcium, du magnésium et du zinc, l'alliage comprenant le composé Mg2Ca, et une cathode destinée à être reliée au pôle négatif dudit générateur.
Patent FR-3031423-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion de courant et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P21/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention vise un procédé (10) de conversion de courant pour un véhicule comportant : - un moteur électrique triphasé, - deux onduleurs triphasés, chaque onduleur étant commandé par une modulation d'au moins six vecteurs spatiaux, la tension en sortie de chaque onduleur étant donnée par un vecteur spatial dit « vecteur spatial de référence » qui comporte les étapes suivantes : - application (11) d'une séquence d'activation aux vecteurs spatiaux d'un onduleur, - application (12) d'une séquence d'activation aux vecteurs spatiaux de l'autre onduleur, - soustraction (13) du vecteur spatial de référence d'un onduleur au vecteur spatial de référence d'un autre onduleur et - alimentation (14) du moteur électrique en courant électrique, la tension qui induit le courant électrique étant relative au vecteur issu de la soustraction.
Patent FR-3033674-A1 (FR)
Title: Carte electronique de pilotage energetique d'un equipement electrique autonome et communicant
Inventor: BAILLOT RAPHAEL
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique de pilotage énergétique d'un équipement électrique autonome et communicant comprenant un circuit limiteur de courant fourni par ladite source d'énergie renouvelable et alimentant ladite batterie, une diode antiretour (10) ainsi qu'un microcontrôleur (1) exécutant un programme commandant au moins trois interrupteurs pilotables (11, 15, 23), le premier interrupteur (11) pilotable assurant la commande de la charge de ladite batterie par le courant fourni par ladite source d'énergie renouvelable, le second interrupteur (23) pilotable assurant le commande de la mise hors circuit de ladite batterie lorsqu'elle est déchargée, et le troisième interrupteur pilotable (15, 16, 17, 18) assurant la commande d'une charge, notamment de ladite source lumineuse ou ledit système de fourniture d'énergie (borne de recharge USB, ...) et comportant en outre un moyen de redémarrage sans microcontrôleur actif (7), présentant au repos de liaison directe entre l'entrée de puissance (3) pour le raccordement de ladite source d'énergie renouvelable et la sortie de puissance (4, 5) pour le raccordement de ladite batterie.
Patent FR-3035073-A1 (FR)
Title: Cabine d'aeronef interactive
Inventor: CARLES BLAISE
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: Une cabine (100) d'aéronef comporte une pluralité de sièges (20) dont un au moins est appairé avec un terminal passager (40), communiquant sans fil pour transmettre des données sur les capacités de réglage du siège depuis une unité de gestion (22) du siège vers le terminal passager et pour transmettre des instructions de réglages du siège depuis le terminal passager (40) vers l'unité de gestion du siège. Le terminal passager (40) comporte un logiciel d'application interprétant les données reçues de l'unité de gestion du siège pour afficher sur un écran (41) du terminal passager une représentation des réglages possibles et interprétant des actions d'un opérateur sur des touches du terminal passager comme des instructions de réglage du siège. Un calculateur principal (10) de la cabine assure la communication entre les terminaux passager (40) et des terminaux équipage (31, 32) pour transmettre, par affichages sur des écrans des terminaux, des requêtes d'un passager à l'équipage et de l'équipage à un passager ou à un groupe de passagers.
Patent FR-3039588-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'echantillons et installation de pompage d'un fluide comportant ce dispositif de test
Inventor: SERRES STÉPHANIE
IPC: E21B49/08
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test (2) d'échantillons de matériau propre à être fixé en amont d'une pompe (6) d'une installation de pompage d'un fluide, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte : - un carter (8) ayant au moins une ouverture d'entrée (28) du fluide et au moins une ouverture de sortie (18) du fluide, ladite ouverture de sortie (18) étant destinée à être fixée à ladite pompe (6) ; - une cassette ajourée (10) destinée à contenir lesdits échantillons de matériau à tester, ladite cassette ajourée (10) étant agencée dans ledit carter (8) entre ladite ouverture d'entrée (28) et ladite ouverture de sortie (18). L'invention concerne également une installation de pompage comportant un tel dispositif.
Patent FR-3040357-A1 (FR)
Title: Piece de renfort a structure alveolaire pour vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2015-08-27
Abstract: La pièce de renfort (1) pour véhicule automobile comprend un support métallique (2), et une structure alvéolaire (3), notamment en nid d'abeille, formée par un matériau composite et assemblée au support métallique (2).
Patent FR-3041422-A1 (FR)
Title: Dispositif pour moteur comprenant un carter d’huile et un echangeur thermique
Inventor: ROSSIGNOL VINCENT
IPC: F28F21/06
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour moteur qui comprend un carter d'huile (2) en matière plastique présentant une forme creuse (21) contenant de l'huile de lubrification délimitée par une paroi de fond (22), plusieurs parois latérales (24) et des rebords supérieurs (25). Le carter d'huile (2) présente au moins une surface d'échangeur (30) qui comprend des moyens de circulation d'huile et des moyens de circulation d'un liquide de refroidissement, et un échangeur thermique (4) dans lequel circulent de l'huile et un liquide de refroidissement, comprenant une série de plaques (41) en matière plastique soudées deux-à-deux et soudées sur la surface d'échangeur (30).
Patent FR-3042951-A1 (FR)
Inventor: YOUNG COLTER J
IPC: B65G53/40
Filed: 2015-10-30
Abstract: Valve de distribution pour un système d'hydrocoupe. La valve dévie automatiquement un écoulement de liquide et de produits alimentaires solides s'écoulant à partir d'une source vers l'une ou les deux de deux destinations. Un conduit d'entrée reçoit les produits alimentaires en suspension dans le liquide, et une plaque coudée dévie les produits alimentaires vers le bas. Les produits alimentaires et le liquide pénètrent dans un tambour qui est perpendiculaire au conduit d'entrée, provoquant une circulation rotative dans le tambour. Les produits alimentaires et le liquide s'écoulent dans l'une ou les deux des deux sorties longitudinalement opposées, selon que la trajectoire en aval des sorties s'écoule. Suite à l'actionnement d'une valve d'un côté ou le blocage essentiellement complet d'un côté, le fluide et les produits s'écoulent de l'autre côté automatiquement. Aucune partie mobile n'est nécessaire dans la valve pour changer la trajectoire d'écoulement; le seul changement est l'écoulement en aval, qui affecte automatiquement l'écoulement dans la valve.
Patent FR-3041904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour vehicule automobile, a courroie crantee.
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: B60J1/20
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'occultation pour véhicule automobile, comprenant au moins une toile d'occultation (21) mobile entre une position escamotée et une position déployée. Selon l'invention, la toile (21) porte au moins une première série de dents (25) aptes à venir en prise avec une seconde série de dents complémentaires d'une courroie crantée (26), entraînée par des moyens d'actionnement pour contrôler le déplacement de la toile d'occultation.
Patent FR-3046268-A1 (FR)
Title: Systeme d'exploitation de donnees de vol d'un aeronef
Inventor: RICORDEAU JULIEN ALEXIS LOUIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un système d'exploitation de données de vol pour optimiser les opérations d'un aéronef, comportant : - un circuit d'acquisition (3) configuré pour recueillir des données d'observations (D1-Dn) relatives à un ensemble d'aéronefs, et - un circuit de traitement (5) configuré : - pour assigner des valeurs de qualité (Qi) auxdites données d'observations en leur appliquant en fonction de leurs contextes des modèles d'apprentissages (M1-Mn) prédéterminés correspondants, générant ainsi des données d'observations enrichies de valeurs de qualité, et - pour analyser lesdites données d'observations en fonction de leurs valeurs de qualité afin d'optimiser les opérations de l'aéronef.
Patent FR-3052513-A1 (FR)
Title: Disque de friction avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-06-08
Abstract: Disque de friction pour embrayage (1) définissant un axe de rotation (X), et comprenant : - un composant (6, 11) mobile en rotation autour de l'axe (X) - un dispositif d'amortissement pendulaire (7), comprenant un support (8) et au moins un corps pendulaire (9) mobile par rapport à ce support (8), et - un organe d'amortissement des vibrations axiales (30) du support (8) du dispositif d'amortissement pendulaire, venant en appui : - d'une part au moins indirectement contre le support (8) du dispositif d'amortissement pendulaire (7), et - d'autre part contre le composant (6, 11).
Patent FR-3053129-A1 (FR)
Title: Microscope
Inventor: BRYGO FRANCOIS
IPC: G02B21/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un microscope (10) comprenant une première tourelle (28) portant une pluralité d'objectifs (38) et une seconde tourelle (30) portant une pluralité de modules de filtrage (42), la première tourelle (28) et la seconde tourelle (30) étant portées par un même pivot (32) et montées à rotation, indépendamment l'une de l'autre, autour de ce pivot (32), chaque objectif (38) de la première tourelle (28) et chaque module de filtrage (42) de la seconde tourelle (30) étant aptes à être agencé par rotation de la première tourelle (28) et de la seconde tourelle (30) dans une position active d'utilisation dans laquelle un module de filtrage (42) de la seconde tourelle (30) est intercalé dans le trajet optique entre un objectif de la première tourelle (28) et un détecteur (21).
Patent FR-3037834-A1 (FR)
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: Un tampon de polissage mécano-chimique est proposé, comprenant : une couche de polissage mécano-chimique ayant une surface de polissage ; où la couche de polissage mécanochimique est formée en combinant (a) un composant liquide de côté poly (P) comprenant : un adduit amine-dioxyde de carbone ; et au moins l'un parmi un polyol, une polyamine et un aminoalcool ; et (b) un composant liquide de côté iso (I), comprenant : un isocyanate polyfonctionnel, où la couche de polissage mécano-chimique a une porosité ≥ 10 % en vol., où la couche de polissage mécano-chimique a une dureté Shore D de < 40 ; et où la surface de polissage est adaptée pour polir un substrat. Des procédés pour leur production et leur utilisation sont également fournis.
Patent FR-3054605-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance du taux d'encrassement d'un filtre de turbine a gaz
Inventor: SOLACOLU CHRISTIAN
IPC: B01D35/143
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé de surveillance du niveau d'encrassement d'un filtre placé sur l'admission d'air d'une turbine à gaz, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -détermination d'un coefficient courant Cc de résistance du filtre, le coefficient Cc satisfaisant à l'équation AP= Cc V2, où AP représente la perte de charge à laquelle est soumis l'écoulement d'air traversant le filtre et V représente la vitesse de cet écoulement d'air, le coefficient courant Cc de résistance du filtre étant représentatif du taux d'encrassement courant du filtre à une vitesse d'air V donnée, -comparaison entre, d'une part, le taux d'encrassement courant du filtre identifié par le coefficient courant Cc de résistance du filtre et, d'autre part, une pluralité de profils d'encrassement du filtre qui sont définis chacun pour un coefficient de résistance C et pour une vitesse d'écoulement d'air V différents, un seuil prédéterminé représentant un taux d'encrassement limite du filtre Cmax étant défini pour chacun des profils d'encrassement du filtre de telle manière que ΔPmax = Cmax V2, -et, en fonction du résultat de la comparaison, détermination quant à savoir si le niveau d'encrassement courant du filtre est inférieur ou supérieur au niveau d'encrassement limite du filtre pour la vitesse considérée.
Patent FR-3055566-A1 (FR)
Title: Pistolet de sertissage avec alimentation automatique en bagues
Inventor: RAMIERE JEAN FRANCOIS
IPC: B25B27/14
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un pistolet de sertissage (100) comportant : - un réservoir de bagues (12), - une poignée, - un canon avec un nez (106) percé d'un canal pour l'introduction d'une tige à sertir, - un corps (104) présentant : - un chariot (112) monté mobile en translation sur le corps (104) entre une position de retrait et une position de sortie, - un bras basculant (116) monté mobile en rotation sur le chariot (112) entre une position de capture où il est chargé d'une bague (12) et une position de libération où il décharge la bague (12) dans l'ouverture du canal, - un module de chargement qui assure le chargement d'une bague (12) sur le bras basculant (116) lorsque le chariot (112) est en position de retrait et que le bras basculant (116) est en position de capture.
Patent FR-3056541-A1 (FR)
Title: Douille cisaillable d'attelage ferroviaire
Inventor: SAFFIH ABDELKADER AHMED CHAWKI
IPC: B61G11/18
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne une douille cisaillable comprenant : - un corps (50) creux en forme de tube définissant un espace intérieur (56) sensiblement cylindrique traversant selon un axe (X-X), le corps (50) étant destiné à être reçu axialement dans un logement formé dans un support ; - une tête (58) en saillie dans au moins une direction radiale (R), la tête (58) étant destinée à recevoir une contrainte axiale de cisaillement exercée par le support ; et - une partie affaiblie (60) reliant la tête (58) au corps (50). La douille (40) est adaptée pour présenter un seuil de rupture prédéterminé, au-dessus duquel la contrainte axiale conduit à une rupture mécanique de la partie affaiblie (60). La partie affaiblie (60) comporte une pluralité de perforations (70) adaptées pour réduire le seuil de rupture.
Patent FR-3056565-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension de charges de tailles variables et procede d'adaptation de largeur de prehension correspondant
Inventor: MARIUSSE ADRIEN
IPC: B65G1/04
Filed: 2016-09-27
Abstract: Il est proposé un dispositif de préhension d'une charge comprenant des première et deuxième parties de châssis (P1, P2), des moyens de translation (M) pour actionner des moyens de déplacement du châssis, des premier et deuxième bras de préhension (B1 B2), montés respectivement sur les première et deuxième partie de châssis, pour déplacer une charge, et des moyens d'ajustement de largeur pour adapter une largeur entre les premier et deuxième bras de préhension (B1, B2) comprenant des premiers moyens de verrouillage/déverrouillage (MV1) qui verrouillent la première partie de châssis par rapport à la voie de déplacement, des deuxièmes moyens de verrouillage/déverrouillage (MV2) qui déverrouillent la deuxième partie de châssis (P2) par rapport à la première partie de châssis (P1), et les moyens de translation (M) qui actionnent les moyens de déplacement pour un déplacement de la deuxième partie de châssis (P2) le long de la voie de déplacement.
Patent FR-3048530-A1 (FR)
Title: Systeme ouvert et securise de signature electronique et procede associe
Inventor: DEVORET FRANCOIS
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un système ouvert et sécurisé de signature électronique comprenant une application métier, comportant une interface de programmation apte à effectuer une demande de signature d'un document auprès d'un gestionnaire de signature pour un utilisateur, caractérisé en ce que ladite application métier définie un contenu à signer, des critères d'identification et de sélection d'un utilisateur signataire, un type d'identité numérique à utiliser, qu'elle effectue une collecte des propriétés de signature et exige un format de signature ; en ce que ledit gestionnaire de signature est apte à coordonner les étapes de ladite demande de signature en vérifiant l'identité et l'habilitation de l'application métier, en vérifiant l'identité de l'utilisateur signataire, en récupérant ledit document à signer, en préparant la demande de signature avec les calculs d'empreintes des données à signer,via des serveurs de signature,, en envoyant une notification de la demande de signature via un serveur de notification à des services de signatures de l'utilisateur et en ce que l'utilisateur, au moyen desdites services de signatures, est apte à contrôler l'exécution du processus de signature en activant la clé privée correspondant à un certificat de l'utilisateur répondant aux critères de sélection envoyés audit gestionnaire de signature par l'application métier en vue du chiffrement de l'empreinte des données à signer. L'invention concerne en outre le procédé d'élaboration et de traitement d'une demande de signature mis en œuvre dans le système ci-dessus .