baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006030074-A1 (WO)
Title: High-temperature respiration sensor
Inventor: ROBIC JEAN-PIERRE
Filed: 2004-09-13
Abstract: The invention relates to a temperature sensor, particularly for measuring high temperatures on vehicles, comprising a metal tube (30) accommodating a thermistor (35). The sensor is characterized in that it also possesses a means for exchanging air between the inside and outside of the metal tube.
Patent WO-2005043727-A1 (WO)
Title: Electromagnetic retarders comprising heat dissipating elements
Inventor: VASILESCU CLAUDIU
IPC: H02K1/20
Filed: 2004-10-27
Abstract: The invention relates to an electromagnetic retarder (100) provided with a stator (101) including at least one cooling chamber (104), and at least one heat pipe (113, 116) containing a heat-exchanging fluid which is vaporized on one hot side of the heat pipe (113, 116) and which is condensed on a cold side of the heat pipe (113, 116) in order to ensure improved heat transfer.
Patent WO-2005082703-A1 (WO)
Title: Perfectionnement de l’assemblage des ancres de marine plates demontables
Inventor: ROYER GUY
IPC: B63B21/24
Filed: 2005-01-25
Abstract: L'exposé concerne un dispositif pour assembler les organes d'une ancre de marine de type ancre plate démontable et un mode d'assemblage de nature à réduire le plus possible le frein causé par le talon lors de la pénétration de l'ancre dans le fond marin . Il porte sur les pattes (1), lesquelles en leur partie haute disposent d'un relevé (2) prévu pour coulisser dans une rainure (3) du talon amovible jusqu'à venir sur butée d'extrémité (4) et recevoir par les orifices (5) des pattes, (6) du talon, et (7) de la verge (12) , le jas (8) lequel constitue simultanément organe d'assemblage, axe d'articulation, et facteur de stabilisation transversale lors de la pénétration profonde . La lunette (9) du talon est de la sorte entièrement dégagée, laissant libre la barette (10) qui provoque la bascule des pattes au moment de la prise
Patent WO-2005111670-A1 (WO)
Inventor: GAYOUT PATRICK
IPC: H01L31/052
Filed: 2005-05-04
Abstract: The invention concerns a transparent panel (2) comprising at least two parallel main edges (4, 4') and having, in relief, pyramidal patterns, which are repetitive in relief, on at least one of its main surfaces. These pyramidal patterns each have an apex, a base and a set of edges joining the apex to the base, at least one edge (5) of these patterns being of such that its projection in the general plane of the panel is essentially parallel to the two parallel main edges. This panel can be associated with photovoltaic cells (3) in order to increase the light transmission toward the cells. The panel is particularly easy to realized by hot rolling.
Patent WO-2005124503-A1 (WO)
Title: Procede d'authentification universelle de documents
Inventor: HOVETTE HENRI
IPC: G06F21/64
Filed: 2005-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la sécurisation des documents électroniques. Elle permet la sécurisation d'un document par formatage spécifique tout en maintenant l'intégrité absolue du document initial. Avec le format défini par l'invention, le texte de l'écrit électronique n'est pas dissocié des différents certificats d'authenticité. Ainsi, toute modification ou suppression du document ainsi que des certificats est décelable immédiatement . La présente invention se rapporte plus particulièrement à un procédé de génération d'un fichier authentifié par une application informatique à partir d'un écrit électronique pour le contrôle de l'accès audit fichier authentifié, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes consistant à : générer un premier ensemble de données sous forme d'entête ; - générer un second ensemble de données représentant ledit écrit électronique dans un des deux formats suivants : • format ASCII • format binaire - générer un troisième ensemble de données comprenant au moins une information correspondant à au moins un identifiant de ladite application informatique.
Patent WO-2007010111-A1 (WO)
Title: Method for preparing mono- or difluorinated hydrocarbon compounds
Inventor: SAINT-JALMES LAURENT
IPC: C07C17/18
Filed: 2006-07-07
Abstract: The invention concerns a method for preparing mono- or difluorinated hydrocarbon compounds. The inventive method for preparing mono- or difluorinated hydrocarbon compounds from an alcohol or a carbonylated compound includes reacting one of them with a fluorinating reagent, optionally in the presence of a base. The invention is characterized in that the fluorinating agent is a reagent comprising a pyridinium motif corresponding to formula (F), wherein R0 represents an alkyl or cycloalkyl group.
Patent WO-2008053093-A1 (WO)
Inventor: ALBERT LAURENT
IPC: F28D7/00
Filed: 2007-10-16
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation (2) pour échangeur thermique (1), comportant un corps de vanne (21) pourvu de moyens de sa fixation (30) à 1 ' échangeur thermique et un clapet (26) monté mobile dans le corps en regard d'un siège (25) formé dans un conduit (24) délimité par le corps de vanne, les moyens de fixation étant thermi- quement conducteurs et sont agencés pour former un pont thermique entre le corps de vanne et l' échangeur. L'invention a également pour objet un dispositif d ' échange thermique.
Patent WO-2008065289-A1 (WO)
Inventor: BOUET CHRISTOPHE
IPC: B62D5/00
Filed: 2007-10-31
Abstract: L' invention concerne notamment un procédé de restitution d'effort sur une commande de direction d'un véhicule automobile équipé d'une direction à commande découplée, comprenant les étapes consistant à : mesurer l'angle du volant de direction (100); restituer une butée variable (199) sur le volant de direction. Selon l'invention, il comprend les étapes consistant à : calculer la saturation des pneumatiques (110); et asservir la restitution de la butée variable à la saturation des pneumatiques (130). Avantageusement, l'étape de calcul de la saturation des pneumatiques comprend une étape consistant à mesurer l'effort aux roues (140), et l'étape de restitution de la butée (199) comprend une étape consistant à générer un couple (120), au niveau d'un actionneur de volant de direction, s 'opposant à celui du braquage du volant de direction.
Patent WO-2010026302-A1 (WO)
Title: Device for centering an air inlet structure on a central structure of a nacelle
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F16B5/02
Filed: 2009-07-08
Abstract: The invention relates to a device (50) for centering a movable structure (4) on a stationary structure (5) of a nacelle, comprising: a centering pin (52) mounted on a pin holder (54) attached onto the movable structure (4) or onto the stationary structure (5), the centering pin (52) having a central axis (56) and a receiving bore (60) mounted onto a bore holder (62) attached onto the stationary structure (5) or onto the movable structure (4), said receiving bore (60) being capable of receiving at least the centering pin (52), characterized in that the centering device (50) also comprises a movable interface system, capable of overlapping the central axis (56) of the centering pin (52) and the central axis of said interface system or of the receiving bore (60) and capable of receiving said centering pin (52) in a central opening, and a locking means capable of locking said interface system.  The invention also relates to a nacelle including such a device (50).
Patent WO-2011154624-A1 (WO)
Title: Dispositif de support perfectionné pour photos, images ou autres documents
Inventor: CASANOVA MARTINE DOMINIQUE
IPC: A47G1/17
Filed: 2011-06-09
Abstract: Ce dispositif de support pour photos, images ou autres documents, comprenant une feuille (10) d'un matériau rigide ou semi-rigide transparent, comportant sur au moins une de ses faces au moins un cadre (12) pour la ou chaque photo (14), des moyens de fixation de la ou chaque photo sur la feuille de matériau transparent, et des moyens de fixation de cette feuille sur un support tel qu'un mur, une cloison, une porte ou autre, est caractérisé, notamment, en ce que la forme et les dimensions de chaque cadre (12) sont telles que lorsque la photo (14) est en place, une partie (12a) du cadre se trouve à l'intérieur de la photo et une autre partie (12b) de ce cadre se trouve à l'extérieur de la photo, et en ce que les mêmes moyens de fixation (16) sont utilisés pour fixer la photo (14) sur la feuille (10) et la feuille (10) sur le mur (18) ou autre, ces moyens de fixation s'étendant dans la zone (12a) de chevauchement entre la photo et le cadre et dans la zone (12b) du cadre extérieure à la photo. Le dispositif peut de plus constituer un module permettant, par juxtaposition de plusieurs modules complémentaires, la réalisation de panneaux décoratifs.
Patent WO-2011089370-A1 (WO)
Title: Procede de caracterisation du toucher humain
Inventor: ZAHOUANI HASSAN
IPC: G01B5/28
Filed: 2011-01-25
Abstract: La demande concerne un procédé de caractérisation du toucher humain, caractérisé en ce que l'on détecte et l'on mesure les vibrations (4) induites sur la pulpe d'un doigt humain (1) lors d'un frottement dudit doigt sur une surface (2). On détecte et on mesure les vibrations induites sur la pulpe du doigt sur un côté du doigt, à proximité de la pulpe. Le procédé permet de réaliser un contact direct de la pulpe sur une surface à analyser et donc de mesurer les vibrations réellement perçues par les mécanorécepteurs de la pulpe sous la forme d'un signal vibratoire constituant une caractéristique physique mesurable concrète et objective du contact, donc du toucher entre la surface à analyser et la pulpe du doigt. On détecte et on mesure les vibrations induites sur la pulpe d'un doigt par l'intermédiaire d'un accéléromètre fixé sur le doigt et relié à un dispositif d'acquisition et d'analyse.
Patent WO-2011098723-A1 (WO)
Title: Utilisation de saponines de gleditsia pour la lutte contre les mollusques nuisibles
Inventor: CREBASSA XAVIER
IPC: A01N65/20
Filed: 2011-02-09
Abstract: L'objet de l' invention est l'utilisation de saponines issues d'au moins une plante du genre Gleditsia, ou d'un extrait issu d'au moins une plante du genre Θleditsia comprenant des saponines, pour la lutte par ingestion contre les mollusques nuisibles terrestres ou aquatiques. L'invention concerne également un principe actif molluscicide, les compositions le contenant et des procédés de lutte contre des mollusques nuisibles.
Patent WO-2012089956-A1 (WO)
Title: Dispositif de suspension d'un turboreacteur
Inventor: BALK WOUTER
IPC: B64D27/18
Filed: 2011-12-20
Abstract: Suspension d'un turboréacteur par des attaches à biellettes articulées. Une attache comporte un support (37) comprenant trois branches (40, 41, 42) munies de passages traversés par un axe (39), cet axe étant orienté globalement parallèlement à une direction tangentielle du carter et étant articulé par rotule (47) à la branche centrale (40) du support.
Patent WO-2012107660-A1 (WO)
Title: Support de butee de volet de coffre arriere d'un vehicule
Inventor: D AMBROSIO LEONARDO
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: L'invention a trait à un support de butée de volet de coffre arrière d'un véhicule. Le support en matière plastique 2 est disposé derrière un feu arrière latéral 3 du véhicule, entre ce feu et la carrosserie du véhicule. Le feu 3 comprend une jupe 10 formant un logement en forme d'épaulement pour une partie du bord latéral du volet (non visible). Cette jupe 10 comprend une ouverture traversée par une butée 8 montée sur le support 2. Il en résulte une fixation de la butée 8 peu coûteuse et permettant en outre de s'acquitter de tolérances dimensionnelles serrées au niveau de l'architecture du véhicule.
Patent WO-2013167823-A1 (WO)
Title: System for recovering energy in an exhaust gas circuit
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-04-26
Abstract: The invention relates to a system for recovering energy in an exhaust gas circuit (3) of a heat engine (1) of a vehicle, said system comprising an exhaust gas bypass duct (15) comprising a heat exchanger (18). An energy recovery system according to the invention is mainly characterised by the fact that the part of the exhaust circuit arranged downstream of the connection point (17) of the bypass duct (15) for connecting to said circuit (3) is provided with a valve (16) that can at least partially close the exhaust circuit (3), and the by-pass duct (15) comprises, at the outlet of the exchanger (18), a first pipeline (20) running into the admission circuit (2, 6) and a second pipeline (21) running into the exhaust circuit (3) downstream of the valve (16).
Patent WO-2014096731-A1 (WO)
Title: Module for driving a catheterization system
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a robotic module for driving a catheterization system, which includes a base (21) and a movable element (22) rotatably mounted, relative to the base, about a rotation axle (23). The movable element includes: a mounting (121) having a surface for rotating about the axle, the rotating surface comprising an access opening; a transfer system (63) including a fixed part supported by the base and a mobile part for translating the catheter, supported by the mounting, the mobile part having an access opening. The access opening (81, 95) of the mobile part (65) is aligned with the access opening (40) of the rotating surface, regardless of the relative orientation of the mounting and of the base.
Patent WO-2016087792-A1 (WO)
Title: Luminescent sol-gel ink for marking a substrate, process for producing a luminescent sol-gel ink and process for marking a substrate with a luminescent sol-gel ink
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: C09D11/50
Filed: 2015-12-03
Abstract: A luminescent sol-gel ink for marking a substrate comprising: - at least one metal alkoxide, - a viscosity regulator, - at least one luminescent marker, - water. The viscosity regulator is in the form of silica nanoparticles.
Patent WO-2017103351-A1 (WO)
Title: Smart card with customized translucent edges
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-12-16
Abstract: The invention relates to a security document, comprising a multilayer complex (30, 30', 30", 30"') having an opaque area surrounded by transparent frame (4). The invention is characterized in that it further comprises a layer (5) having a variable appearance, i.e. opaque when the observer is on the same side as the incident light falling on said layer, but translucent (5) when said layer is arranged between the observer and a light source, and in that said layer (5) having a variable appearance extends beyond the opaque area of the multilayer complex and into the area of the transparent frame (4), such as to create a visible effect of a translucent-frame surrounding said opaque area.
Patent WO-2016198801-A1 (WO)
Inventor: CARLACH JEAN-CLAUDE
IPC: H03M13/39
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'une séquence y de n échantillons reçus par un décodeur et correspondant, après transmission, à une séquence c codée de n bits obtenue en appliquant au codage un code correcteur d'erreurs linéaires à des symboles source, le procédé (1) comprenant : • une procédure (2) de décodage à maximum de vraisemblance de la séquence y reçue utilisant une pluralité de treillis pour déterminer une pluralité correspondante de mots décodés, ainsi produisant une pluralité de décisions, dites intermédiaires, pour chacun des n échantillon reçus, • une procédure (3) de détection d'erreur sur les bits des mots décodés utilisant une règle de l'unanimité entre les décisions intermédiaires afférant à chaque échantillon et de prise de décision d'une valeur estimée des n bits de la séquence c codée.
Patent WO-2017137690-A1 (WO)
Title: Chaîne motrice
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: B64C27/12
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne une chaîne motrice (3) pour hélicoptère (1), qui comprend un moteur (4), un réducteur (5) et une boite de transmission principale (6), le réducteur (5) comprenant un arbre de sortie (50), logés dans un carter avant (7) et dans un carter arrière (7')assemblés, ledit arbre de sortie (50) étant supporté et guidé en rotation par plusieurs paliers à roulements(71, 75, 76), monté dans lesdits carter (7, 7'). Cette chaîne motrice comprend un support redondant (100), disposé autour de l'arbre de sortie (50) et entre une paroi de ladite boite de transmission principale (6) et l'extrémité avant du carter avant (7), et ce support redondant (100) est configuré, dimensionné et fixé à ladite paroi de la boite de transmission principale (6) et à l'extrémité avant du carter avant (7) de façon à créer, en cas de rupture dudit carter avant (7), un chemin secondaire de reprises des efforts passant par ce support redondant (100),par l'arbre de sortie (50) du réducteur et par lesdits paliers (71, 75, 76).
Patent WO-2017153650-A1 (WO)
Title: Conditionnement a centreurs, flan, ensemble de flans, dispositif et procede pour la realisation d'un tel conditionnement.
Inventor: DELAUSE BERNARD
IPC: B65D5/00
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement de matière en feuille de carton ondulé présentant une section polygonale, comportant des parois latérales, un plan inférieur formant le fond du conditionnement, et un plan supérieur opposé. Il comprend au moins une portion en saillie (25, 26) par rapport au plan supérieur. Le fond (30) comprend au moins une portion de surface (15, 16) découpée sur une partie de l'épaisseur de la feuille de carton, écrasée et en creux non débouchant, dite portion en creux, de forme complémentaire avec la portion en saillie, au droit de cette dernière et agencée pour s'encastrer dans la portion en saillie du conditionnement du dessous.
Patent WO-2018002476-A1 (WO)
Title: Procédé et outillage associé pour la fabrication par injection d'un manchon, et manchon en résultant
Inventor: RENZO BERNARD
IPC: B29C45/44
Filed: 2017-06-20
Abstract: Procédé pour la fabrication par injection d'un manchon (1) comprenant un corps cylindro-conique comportant une partie (2) à soufflet déformable disposée dans le prolongement d'une base (3), à l'aide d'un outillage comprenant un moule (8) en deux parties (81, 82) délimitant une cavité de moulage et un noyau insérable à l'intérieur de la cavité de moulage et comprenant une première partie (11) cylindro-conique munie extérieurement d'un filetage hélicoïdal complémentaire d'un filetage hélicoïdal du moule (8) et une deuxième partie (15) complémentaire d'une partie en creux du moule (8), ledit procédé comprend une étape de remplissage des espaces de moulage laissés libres entre le noyau et l'intérieur de la cavité (9) de moulage,une étape d'ouverture du moule (8) au cours, ou à l'issue de laquelle, la deuxième partie (15) du noyau est déplacée axialement, suivant une direction parallèle à l'axe (XX') d'enroulement des filets du filetage hélicoïdal dans le sens d'un écartement de la première partie (11) du noyau et une étape d'entraînement en déplacement relatif en rotation du manchon (1) et de la première partie (11) du noyau.
Patent WO-2018202960-A1 (WO)
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B1/68
Filed: 2018-05-03
Abstract: System (19) for trimming an edge (9) of an opening (2) in a hollow partition (1), which system comprises: two angle-bracket section pieces (20) each having: a strip (21) defining a T-shaped slot (26) and a U-shaped guideway (30); a flange (39); a capping section piece (42) comprising a flat (43) and rims (44) configured to be housed in the guideways (30); at least one tie bolt (48) comprising: a bolt (49) having a head (50) housed in the T-shaped slot (26) of the first angle-bracket section piece (20) and a threaded body (51); a nut (52) having a head (53) housed in the T-shaped slot (26) of the second angle-bracket section piece (20), a polygonal body (54), and a tapped bore (55) in helicoidal engagement with the body (51) of the bolt (49).
Patent WO-2018134512-A1 (WO)
Title: Aerateur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention concerne un aérateur (1) configuré pour commander un flux d'air, ledit aérateur (1) comprenant : - un boîtier (4) présentant une ouverture de sortie (7) permettant le passage du flux d'air vers l'intérieur de l'habitacle du véhicule, et - des moyens d'obturation et de guidage (10) du flux d'air, caractérisé en ce que : - les moyens d'obturation et de guidage (10) comportent une première (11) et une deuxième (13) paires de volets pivotants, la deuxième paire de volets (13) étant disposée en aval de la première première paire de volets (11) par rapport au flux d'air, - la première paire de volets (11) étant montée mobile en pivotement autour d'un premier axe commun de pivotement (19), et - la deuxième paire de volets (13) étant montée mobile en pivotement autour d'un deuxième axe commun de pivotement (21).
Patent WO-2020178508-A1 (WO)
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/01
Filed: 2020-02-27
Abstract: Bande, destinée à la fabrication d'échangeurs thermiques brasés, en alliage de composition (% en masse): Si: 0,10 –0,30 %, de préférence 0,15 -0,25 % Fe < 0,25 %, de préférence 0,1 –0,2 % Cu: 0,85–1,1 %, de préférence 0,9 –1,0 % Mn: 1,2 –1,7 %, de préférence 1,2 –1,4 % Mg: 0,1 –0,3 %, de préférence 0,1 –0,21 % Zn < 0,1 % Ti 0,05 –0,20 %, de préférence 0,06 –0,15 %, plus préférentiellement 0,06 –0,1% optionnellement jusqu'à 0,15 % de Bi et/ou Y autres éléments < 0,05 % chacun et < 0,15 % au total, reste aluminium.
Patent WO-2021074497-A1 (WO)
Title: Procédé de regulation de la température d'une batterie d'un vehicule automobile
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M4/505
Filed: 2020-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la température d'une batterie d'un véhicule automobile électrique ou hybride, au moyen d'un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur comprenant du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène ayant un rapport de la forme Z sur la forme E inférieur ou égal à 9, le procédé comprenant : – l'échange de chaleur entre la batterie et la deuxième composition de transfert de chaleur; – l'échange de chaleur entre la deuxième composition de transfert de chaleur et la première composition de transfert de chaleur. L'invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent WO-2022223914-A1 (WO)
Title: Diffusion cone for the rear part of a jet engine, incorporating a flame-holder ring at the trailing edge
Inventor: MALBOIS PIERRE
IPC: F02K3/11
Filed: 2022-04-15
Abstract: A diffusion cone (33) for the rear part of a jet engine has a base (50) and, on an opposite side, a truncated tip defining an annular trailing edge (58), and comprises a flame-holder ring (70) with a cross section comprising an external branch (70A) and an internal branch (70B) which are connected to one another on the base (50) side and such that the external branch extends around the internal branch, whereby the external and internal branches delimit between them an internal space (72) opening on the opposite side to the base. One of the branches is made up of the annular trailing edge (58). The flame-holder ring comprises at least one fuel inlet (75) designed to let fuel into the internal space (72). Such a flame-holder ring makes it possible to ensure and to control the propagation of the flame within the afterburner channel.