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Patent FR-3031032-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: LAZZER JEAN PIERRE
IPC: A47J43/07
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention vise un appareil de préparation culinaire qui comporte : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à au moins une cuve (200), - un moyen d'entraînement mis en rotation par le moteur, relié à au moins un outil mobile amovible en rotation, - une partie (225) de l'outil mobile traversant une ouverture au fond de la cuve et comportant - un palier dont une partie peut passer dans une ouverture du fond de la cuve pour y être bloqué en rotation et - un arbre traversant ce palier configuré pour être entraîné en rotation par le moyen d'entraînement, - une rondelle (205) montée en rotation sous le palier, les géométries du palier et de la rondelle se correspondant, la rondelle présentant un relief (210) de verrouillage. La base de l'appareil comporte, autour de l'arbre d'entraînement, un relief fixe en correspondance géométrique avec le relief de la rondelle, qui entraîne la rondelle vers sa position en butée pendant une rotation de la cuve vers sa position de verrouillage sur la base.
Patent FR-3031111-A1 (FR)
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: E21B43/26
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention est relative à un fluide porteur de fracturation pour fracturer une formation souterraine, ledit fluide porteur de fracturation comprenant au moins un composé éther hydrofluorocarboné linéaire ou ramifié qui présente un point d'ébullition, à une pression de 1 atmosphère, qui est compris entre 0°C et 90°C. L'invention est également relative à un fluide de fracturation comprenant ledit fluide porteur de fracturation ainsi que des agents de soutènement. L'invention est en outre relative à un procédé pour fracturer une formation souterraine en utilisant ledit fluide de fracturation.
Patent FR-3036584-A1 (FR)
Title: <p>procede pour faciliter l'ouverture des huitres.</p>
Inventor: BORDES SUE DOMINIQUE
IPC: A22C29/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: Procédé de conditionnement des huîtres creuses ou plates pour en faciliter l'ouverture. Le procédé de conditionnement comporte une action de réduction du crochet par meulage ou tronçonnage de manière perpendiculaire à l'axe a/à de la longueur de l'huître associée à une action de fragilisation du ligament par le moyen d'une brosse métallique, manuelle ou rotative, d'une micro-fraise, d'un cautère physique ou chimique. Un dispositif de mise en œuvre du procédé est décrit. La figure 9 présente le talon de l'huître avec la pointe du crochet réduite et un ligament fragilisé laissant un libre passage à la lame (10) du couteau à huître. Ce procédé permet de faciliter et sécuriser l'ouverture des huîtres par les méthodes traditionnelles comme le couteau à huître.
Patent FR-3037820-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en oeuvre un procede de lixiviation
Inventor: GOSSET BRUNO
IPC: B01D11/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour mettre en œuvre un procédé de lixiviation sur des produits solides à l'aide d'un liquide. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une enceinte 10, une paroi 12 non étanche pour diviser l'enceinte 10 en une première partie d'enceinte 10-1 et une seconde partie d'enceinte 10-2, la paroi de support recevant et maintenant les produits Vg, des moyens d'entrée 14 de la partie d'enceinte 10-1 pour alimenter en liquide cette partie d'enceinte 10-1, une source 20 de liquide, des moyens 30 pour chauffer le liquide délivré par la source 20, des moyens 40 pour maintenir la pression à l'intérieur au moins de la partie d'enceinte 10-1 et des moyens de sortie 16 de la partie d'enceinte 10-2 pour prélever le liquide après qu'il ait traversé la paroi 12. Application, avantageusement mais non exclusivement, à la lixiviation sur des végétaux Vg ou analogues.
Patent FR-3035431-A1 (FR)
Title: Structure d'appui au sol pour ouvrants coulissants
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: E06B7/14
Filed: 2015-04-24
Abstract: Structure d'appui au sol pour châssis coulissants comprenant un profilé d'appui au sol supportant une traverse de châssis caractérisée en ce que le profilé (2) d'appui est constitué d'une partie (3) dit extérieur comportant au moins un appui (4) au sol et dont la face (4A) supérieure constitue localement une zone d'appui (4B) pour une traverse à trois vantaux, cette partie extérieure étant lié mécaniquement à une partie (6) dite intérieure comportant une zone (6B) d'appui suffisante pour une traverse à deux vantaux.
Patent FR-3037843-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe de matiere isolante fibreuse ou alveolaire
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: F16L59/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: Un procédé de découpe pour réaliser un trou traversant à travers une pièce de matière isolante (5), comporte: placer la pièce de matière isolante (5) contre un support (11) présentant une surface d'appui munie d'un trou de passage (18), agencer un outil de coupe (15) présentant une arête tranchante tournée vers la pièce de matière isolante, guider l'outil de coupe en translation selon une direction de traversée (19), pousser l'outil de coupe selon la direction de traversée jusqu'à ce que l'arête tranchante atteigne le trou de passage, de manière que l'outil de coupe traverse une masse de la pièce de matière isolante située entre la deuxième surface d'extrémité et la première surface d'extrémité de la pièce de matière isolante, en imposant un mouvement vibratoire à l'outil de coupe (15) pendant toute la traversée de la pièce de matière isolante. La pièce de matière isolante (5) peut être en laine de verre.
Patent FR-3039983-A1 (FR)
Title: Orthese de correction mandibulaire
Inventor: FOURNIER ISABELLE VERONIQUE
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-08-10
Abstract: Orthèse de correction mandibulaire, comprenant une orthèse maxillaire (1) et une orthèse mandibulaire (11), caractérisée en ce qu'au moins une orthèse maxillaire (1) ou mandibulaire (11) comprend un plan de déverrouillage (3, 13), et en ce que chaque orthèse maxillaire (1) et mandibulaire (11) comprend un point de fixation (6, 16) pour recevoir au moins une extrémité de portion de bielle (4, 14), de sorte à positionner une bielle reliant les deux orthèses maxillaire (1) et mandibulaire (11) sans débord latéral de la bielle au-delà de la paroi occlusale des orthèses maxillaire (1) et mandibulaire (11), cette paroi occlusale étant destinée à un positionnement sur la surface occlusale d'une arcade dentaire.
Patent FR-3040435-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture anticipee d'une vanne de decharge pour moteur thermique turbocompresse
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02B37/16
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'ouverture anticipée d'une vanne de décharge associée à un conduit de décharge, ledit conduit de décharge ayant une extrémité amont située en amont d'un compresseur de moteur thermique et une extrémité aval située en aval dudit compresseur, caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape (100) de détection d'un cas de vie critique susceptible d'entraîner un phénomène de pompage, et - une étape (105) de commande d'ouverture anticipée de ladite vanne de décharge suite à la détection du cas de vie critique.
Patent FR-3041166-A1 (FR)
Title: Radome equipe d'un systeme resistif chauffant structure en bandes de nano-elements metalliques
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un radôme (4) destiné à protéger une antenne capable de rayonner et/ou de capter des ondes radioélectriques dans une gamme donnée de fréquences allant de 3 MHz à 300 GHz, le radôme étant équipé d'un système de chauffage (10) comprenant deux contacts électriques (14, 16) entre lesquels sont agencés des éléments de chauffage résistifs (12) en forme de bandes parallèles espacées les unes des autres et présentant chacune deux extrémités respectivement connectées aux deux contacts électriques (14, 16), chacune des bandes (12) étant réalisée à l'aide d'un réseau de nano-éléments comportant des nanofils métalliques (18).
Patent FR-3040997-A1 (FR)
Title: Composition de solvant(s) comprenant un melange d'une molecule ayant une fonction sulfoxyde et d'une molecule ayant une fonction amide
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: D06N3/12
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne une composition de solvant(s) comprenant un mélange d'au moins une molécule présentant au moins une fonction sulfoxyde et d'au moins une molécule présentant au moins une fonction amide où l'atome d'azote porte un atome d'hydrogène. L'invention concerne également l'utilisation de la composition de solvant(s) pour stabiliser des solutions polymériques. L'invention porte également sur une solution de polymères et sur une membrane de filtration et un cuir artificiel obtenu à partir de la solution de polymères.
Patent FR-3044776-A1 (FR)
Title: Cable optique a element de renfort mecanique
Inventor: JAMMES OLIVIER
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un câble qui comprend : - un cœur optique (2) constitué d'au moins une fibre optique (20), protégée ou non par une gaine de protection (21) ; - autour de ce cœur optique (2), une gaine dite gaine extérieure" (3) ; - au moins un élément de renfort mécanique (4) qui présente une épaisseur inférieure à sa largeur et qui est disposé, entre le cœur optique (2) et la gaine extérieure (3) ; caractérisé par le fait que : - ledit au moins un élément de renfort mécanique (4) présente une étendue angulaire inférieure à 360°, préférentiellement inférieure à 180° ; - ledit au moins un élément de renfort mécanique (4) est solidaire du milieu environnant, mais est simplement en contact avec ledit cœur optique (2) quand il touche celui-ci.
Patent FR-3056242-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article funeraire comprenant une plaque decorative et un decor detache et article obtenu avec ledit procede
Inventor: CHARPIN PAUL FRANCOIS
IPC: E04H13/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Article funéraire comprenant une plaque décorative ajourée avec décor découpé et un objet du souvenir. L'invention concerne l'emploi d'une partie découpée d'une plaque funéraire permettant une utilisation nouvelle, la réutilisation de cette partie qui auparavant était toujours vouée à la destruction. Elle porte sur un article funéraire (fig. 2 et 5) comprenant un support (8), une plaque décorative ajourée (2) et un décor découpé (5). La ou les parties découpées de la plaque deviennent des objets du souvenir (fig 3 et 6). Le socle support (8) et la plaque décorative (2) sont reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire de moyens de fixation à savoir des vis (7) et des équerres (6).
Patent FR-3048116-A1 (FR)
Title: Assemblage de penetration de cuve d'un reacteur nucleaire
Inventor: FOUSSARD GUILLAUME
IPC: G21C19/20
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage de pénétration (100, 300, 400, 500) de cuve (10) d'un réacteur nucléaire apte à être installé dans un orifice (20) de cuve (10) d'un réacteur nucléaire, ledit assemblage de pénétration comportant : un corps traversant (110) traversant ledit orifice (20) de cuve, ledit corps traversant (110) présentant une première extrémité apte à être positionnée à l'intérieur de la cuve (10) et une deuxième extrémité apte à être positionnée à l'extérieur de la cuve (10) ; un dispositif de serrage radial (120, 320, 420, 520) serrant radialement ledit corps traversant (110) et formant une barrière étanchéité de la traversée ; ledit assemblage de pénétration (100) étant caractérisé en ce que le dispositif de serrage radial (120, 320, 420, 520) est formé par : un élément conique (123, 323) présentant un sommet et une base, ledit sommet étant orienté vers l'intérieur de la cuve (10) du réacteur ;un élément de vissage (122, 322, 422, 522) exerçant un effort de compression sur ledit élément conique (123, 323) pour assurer le serrage radial dudit corps traversant (110) et l'étanchéité de la pénétration.
Patent FR-3049127-A1 (FR)
Title: Stator a refroidissement fluide pour machine electrique.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/193
Filed: 2016-03-18
Abstract: Un ensemble de stator (1) pour machine électrique à axe horizontal, comprend : - un empilement (12) de tôles aimantables et comprenant des bobinages formant à chaque extrémité axiale du stator, un chignon (2) de fils électriquement conducteurs bobinés au contact les uns des autres, - un dispositif de refroidissement pour faire s'écouler un liquide de refroidissement au contact des chignons (2), le dispositif de refroidissement comprenant une coque (4) coiffant l'extrémité axiale d'au moins un des chignons (2). La coque (4) est assemblée directement sur le chignon (2) par un premier bord annulaire (9) de la coque (4) et par un deuxième bord annulaire (19) de la coque, les deux bords étant coaxiaux au chignon (2), distants axialement de l'empilement (12) et assurant une étanchéité entre la coque (4) et la surface extérieure du chignon (2).
Patent FR-3052746-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef, a trainee aerodynamique reduite
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) pour turboréacteur d'aéronef, comprenant : - une structure interne fixe (19) destinée à recevoir un turboréacteur d'aéronef; - une structure externe (21), définissant avec ladite structure interne fixe, une veine (17) de circulation d'un flux d'air secondaire ; - un ensemble de poutres inférieure (125) et supérieure (23), reliées entre elles par la structure interne fixe (19). La nacelle selon l'invention est remarquable en ce qu'une paroi externe (126) de la poutre inférieure (125) est conçue pour définir au moins partiellement une ligne aérodynamique externe (135) de la nacelle, destinée à venir au contact d'un flux d'air externe Fext à ladite nacelle.
Patent FR-3053933-A1 (FR)
Title: Leve-vitre de vehicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: B60J1/17
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention a trait à un lève-vitre (2) de véhicule automobile, comprenant un support (4) destiné à être fixé audit véhicule, un moteur électrique couplé à un carter (6) de transmission sur ledit support (4), un entraineur (8) de la vitre, ledit entraineur (8) étant mobile par rapport au support (4) par l'effet du moteur électrique. Le carter (6) de transmission est venu de matière avec le support (4).
Patent FR-3054085-A1 (FR)
Title: Equipement electrique comprenant un dispositif de detection optique detectant sa position angulaire
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (100, 200, 300) agencé pour pouvoir coopérer avec un compresseur de suralimentation pour moteur thermique, l'équipement électrique comprenant (i) un arbre (160) logé dans une chambre (146) d'un boîtier (144), l'arbre (160) étant maintenu radialement par au moins un premier (170) et un deuxième (172) palier, (ii) une machine électrique (140) logée dans la chambre (146) du boîtier (144), la machine électrique (140) comprenant un stator (150) maintenant plusieurs bobines électriques (152) et un rotor couplé à l'arbre (160), (iii) un module électrique de commande (180) apte à alimenter les bobines électriques (152) de manière à générer un champ magnétique provoquant la rotation du rotor, le module électrique de commande (180) comportant un dispositif de détection optique (190) de la position angulaire de l'arbre (160).
Patent FR-3055791-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de couverts
Inventor: PIERRE STEPHANE
IPC: A47L15/48
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de séchage de couverts (C) de table qui comprend un moteur (4) entraînant en rotation un plateau tournant (7). Un moteur (4) commande en rotation le plateau tournant (7) sur lequel est fixé au moins un étrier (8) auquel est lié en rotation un godet (9) par des moyens de liaison. Le, ou chaque, godet (9) est adapté pour recevoir des couverts (C). Le, ou chaque, godet (9) est susceptible d'occuper une position de repos permettant l'introduction des couverts (C) dans le godet (9) et une position de séchage, la position de repos étant une position dans laquelle un axe longitudinal du godet (9) est sensiblement parallèle à un axe de rotation du plateau tournant (7) et la position de séchage étant une position dans laquelle l'axe longitudinal du godet (9) est incliné par rapport à l'axe du plateau tournant (7).
Patent FR-3057080-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'une pluralite de messages echanges avec un agent conversationnel
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de restitution sur un terminal, d'une pluralité de messages échangés par l'intermédiaire d'un réseau de communication entre le terminal et un agent conversationnel tel qu'il comporte des étapes d'obtention d'un identifiant de l'agent conversationnel, d'obtention, en fonction de l'identifiant obtenu, d'au moins une règle de restitution des messages échangés, et de mise en œuvre de la au moins une règle de restitution lorsqu'un message est émis ou reçu.
Patent FR-3058565-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance, equipement electrique et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel module electronique de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (100) comprenant un substrat (110), un composant de puissance (140) monté sur le substrat (110), une borne de puissance (120) agencée pour conduire un signal électrique de puissance. La borne de puissance (120) comprend une plateforme de connexion électrique pour pouvoir être connectée à un composant extérieur au module électronique de puissance (100), le substrat comprenant au moins une surface de brasage (130) sur laquelle la borne de puissance (120) est brasée, la surface de brasage (130) étant reliée électriquement au composant de puissance (140). La borne de puissance (120) comprend une pluralité de pattes de puissance (121), au moins une partie des pattes de puissance (121) étant disposée en parallèle électriquement entre la plateforme de connexion électrique et la surface de brasage (130).
Patent FR-3060936-A1 (FR)
Title: Ceinture de protection, module electronique de puissance et compresseur de suralimentation electrique pilote par un tel module electronique de puissance
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une ceinture de protection (11) pour un module électronique de puissance, ladite ceinture de protection (11) comprenant : un cadre fermé (111) en matière électriquement isolante et délimitant une ouverture centrale (112) dont des bords (1111, 1112) forment une face d'appui (114) dudit cadre fermé (111) ; au moins un terminal de connexion (13) électrique maintenu par la matière du cadre fermé (111). Le terminal de connexion (13) comprend une plateforme de connexion (132) dont une première face est dépourvue de ladite matière isolante et une deuxième face (1321) est opposée à la première face (1321). La face d'appui (114) du cadre fermé (111) comprend au moins une ouverture (116) débouchant sur la deuxième face (1321) de la plateforme de connexion (132) de sorte que la deuxième face (1321) est dépourvue de matière isolante électriquement. L'invention concerne aussi un module électronique de puissance comprenant une telle ceinture de protection (11) ainsi qu'un compresseur de suralimentation électrique piloté par un tel module électronique de puissance.
Patent FR-3061969-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'une tension de compresseur pour systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: G05B11/32
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réglage d'une tension pour commander un compresseur de fluide frigorigène d'un système de climatisation pour véhicule automobile muni d'un évaporateur (4) configuré pour un échange thermique entre le fluide frigorigène et un flux d'air, le système (1) comprenant également un groupe moto-ventilateur de circulation dudit flux d'air à une vitesse donnée, le dispositif comprenant une unité de transformation (11) d'au moins une tension d'entrée en une tension de sortie, ladite unité (11) comprenant une résistance variable en fonction de la vitesse du groupe moto-ventilateur de sorte que ladite tension de sortie est variable en fonction de la vitesse du groupe moto-ventilateur.
Patent FR-3063167-A1 (FR)
Title: Borne autonome d'interaction, utilisation en temps reel d'une telle borne pour la mesure de la qualite percue d'un service
Inventor: SERRE CLAUDE-EMMANUEL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention porte sur une borne autonome d'interaction (1) avec des usagers pour la mesure de la qualité perçue d'un service, la borne (1) comprenant un dispositif d'affichage (5) comprenant un écran électronique (3) et un premier module de télécommunication (6) dédié à la réception de données d'affichage, les données d'affichage étant destinées à former une proposition sur l'écran électronique (3) ; un dispositif de sélection (8) comprenant au moins un bouton de sélection (4) permettant à un usager de qualifier la proposition affichée sur l'écran électronique (3), un générateur de données de sélection (9) relié au bouton de sélection (4), et un second module de télécommunication (10), distinct du premier module de télécommunication (6), dédié à l'émission en temps réel des données de sélection. L'invention porte également sur procédé d'exploitation d'une telle borne par un serveur.
Patent FR-3064781-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique contre des attaques par injection de faute pendant l'execution d'un programme
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G06F21/54
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exécution d'un programme (P) dans un dispositif électronique (1) tel qu'une carte à puce, comprenant des étapes de : • calcul (108), au cours de l'exécution du programme (P), d'une donnée d'intégrité (X1, X12) relative à un ensemble (E) d'instructions de code du programme (P), l'ensemble (E) comprenant une seule instruction de code (lnst_1) ou une suite d'instructions de code (P) destinées à être exécutées consécutivement (lnst_1, lnst_2), • après le calcul (108) de la donnée d'intégrité, exécution (110) d'une dernière instruction de code de l'ensemble (E) par un processeur (2) du dispositif électronique (1), • après l'exécution de la dernière instruction de code, contrôle d'intégrité (114) de l'ensemble (E) sur la base de la donnée d'intégrité (X1, X12) calculée, de sorte à générer un résultat, • signalement (116) ou non d'une erreur en fonction du résultat généré.
Patent FR-3071878-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de forme elliptique
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B31/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion d'un moteur à combustion. La chambre de combustion comporte une unique soupape d'admission (2), une unique soupape d'échappement (3), un injecteur de carburant (5), et deux bougies (4). Selon l'invention, la chambre de combustion est sensiblement elliptique (6), et la disposition des composants de la chambre de combustion est la suivante : - les soupapes (2, 3) sont situées aux extrémités du grand axe (8) de l'ellipse (6), - les bougies (4) sont situées à proximité du petit axe (9) de l'ellipse (6), - l'injecteur de carburant (5) est situé sur la périphérie de l'ellipse (6) entre la soupape d'admission (2) et une bougie (4).
Patent FR-3057161-A1 (FR)
Title: Poche a deux compartiments pour colorer les cheveux humains
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique, destiné à colorer des fibres de kératine, qui contient deux préparations pulvérulentes séparées (A) et (B) qui sont chacune conditionnées dans un film soluble dans l'eau, ainsi qu'un procédé destiné à colorer des fibres de kératine à l'aide de l'agent. L'agent cosmétique de la présente invention ne nécessite pas l'utilisation de peroxyde d'hydrogène libre.