baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102495-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d’un etai
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: G09F3/02
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: DISPOSITIF DE SECURISATION D’UN ETAI Dispositif de sécurisation (11) d’un étai, comprenant :- un élément folié (12) de forme sensiblement rectangulaire, s’étendant selon une direction longitudinale (II-II) entre un premier bord (12a) et un deuxième bord (12b), s’étendant selon une direction transversale (III-III) entre un troisième bord (12c) et un quatrième bord (12d), et présentant une flexibilité autorisant le premier bord (12a) à venir au contact du deuxième bord (12b) par un pliage transversal,- des moyens d’accrochage (14) pour la fixation d’une partie au moins du deuxième bord (12b) de l’élément folié (12) à une partie au moins du premier bord (12a) de l’élément folié (12) ou au voisinage d’une partie au moins du premier bord (12a) de l’élément folié (12),- une lumière (13) ménagée dans l’élément folié (12) à l’écart des premier (12a), deuxième (12b), troisième (12c) et quatrième (12d) bords Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105424-B1 (FR)
Title: Procédés de détermination de l’acidité d’une solution aqueuse acide
Inventor: BROUSSARD SYLVAIN
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à des procédés de détermination de l’acidité d’une solution aqueuse acide.  Ces procédés permettent de mesurer l’acidité totale d’une solution aqueuse comprenant un acide fort ou un mélange d’acides forts et, si cette solution contient un ou plusieurs cations hydrolysables, d’en mesurer également l’acidité libre.  Applications : tout domaine industriel et de recherche scientifique dans lequel il peut être souhaité de mesurer l’acidité totale ou l’acidité libre de solutions aqueuses d’acides forts.
Patent FR-3107230-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un mécanisme d’ouverture de deux bacs de rangement
Inventor: DRITZAS MATHIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un premier bac (2) de rangement placé sur un deuxième bac (3) de rangement et un couvercle (4) monté pivotant sur un élément de structure (1) dudit véhicule au-dessus du premier bac (2) de rangement.  Selon l’invention le véhicule comprend au moins une pièce de verrouillage (10) solidarisée au couvercle et comprenant un premier crochet (11) apte à coopérer avec le premier bac (2) et un deuxième crochet (12) apte à coopérer avec le deuxième bac (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3108747-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un fichier numérique de description d’un modèle de données, procédé d’utilisation d’un tel fichier par un équipement client, dispositifs, équipement serveur, équipement client, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: RAIPIN PHILIPPE
IPC: G06F16/951
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un fichier numérique de description d’un modèle de données, ledit fichier comprenant des éléments de description dudit modèle de données.  Ledit procédé comprend :- une obtention (22) d’un identifiant dudit fichier par génération d’une empreinte numérique desdits éléments de description du modèle de données, et- un stockage (24) dudit fichier à au moins une adresse de stockage, ladite adresse de stockage étant associée audit identifiant.    FIGURE 3
Patent FR-3109374-B1 (FR)
Title: Boite à usage alimentaire
Inventor: DENIS JULIEN
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Boite (1) à usage alimentaire comportant :- un premier réservoir (2), - un couvercle (3) pour fermer une ouverture (5) du premier réservoir (2), - un deuxième réservoir (4) présentant une ouverture (5) identique à celle du premier réservoir (2), les réservoirs (2, 4) étant empilables par complémentarité de forme et de manière que le premier réservoir (2) puisse fermer l’ouverture (5) du deuxième réservoir (4),caractérisée en ce que la boite (1) comporte au moins une paire de pattes de clipsage (11, 12) articulées en pivotement au couvercle (3) sur des premiers bords opposés du couvercle (3), chaque patte de clipsage (11, 12) présentant un clip proximal (13) pour coopérer avec une cavité de clipsage ménagée sous un rebord (14) de l’ouverture (5) du premier réservoir (2) et présentant un clip distal (17) pour coopérer avec une cavité de clipsage ménagée sous un rebord (14) de l’ouverture (5) du deuxième réservoir (4).    Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3111074-B1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: YOUSFI NAIMA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-07-01
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, et au moins un composé choisi parmi de l’acide ascorbique ou l’un de ses analogues, et/ou du tocophérol ou l’un de ses dérivés.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3113926-B1 (FR)
Title: Turbomachine hybride pour aéronef avec un système de contrôle acoustique actif
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-10-21
Abstract: Turbomachine hybride pour aéronef avec un s ystème de contrôle acoustique actif Turbomachine hybride (1) comprenant un générateur électrique (2), un générateur de gaz (3) doté d’une entrée d’air (31) et d’un échappement (32) et un système de contrôle acoustique (4) comprenant une unité de commande (41) et une pluralité de haut-parleurs.Au moins un premier haut-parleur (43) est disposé sur le générateur électrique (2), au moins un deuxième haut-parleur (45) est disposé sur l’entrée d’air (31) du générateur de gaz (3), au moins un troisième haut-parleur (47) est disposé sur l’échappement (32) du générateur de gaz (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115511-B1 (FR)
Title: Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-08-11
Abstract: Titre : Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif La présente invention concerne un balai d’essuyage (101, 201) pour un système d’essuyage (5) d’au moins une surface vitrée (1) de véhicule, le balai d’essuyage (101, 201) est configuré pour être mobile le long de la surface vitrée (1) entre au moins deux positions d’extrémité et pour être placé dans au moins une position de repos (A1, A2) sur la surface vitrée (1) lorsque le système d’essuyage (5) est inutilisé pour l’essuyage de la surface vitrée (1), le balai d’essuyage (101, 201) comprenant au moins un élément indicateur (111) d’au moins un élément constitutif (103, 105) du balai d’essuyage (101, 201) configuré pour permettre à un système de gestion électronique (15) du système d’essuyage (5) de calculer la position de repos (A1, A2), différente des positions d’extrémité, du balai d’essuyage en fonction de l’élément constitutif (103, 105) identifié.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120678-B1 (FR)
Title: Réservoir de gaz sous haute pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C1/00
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: Réservoir de gaz sous haute pression Le réservoir de stockage (10) comprend une chambre (16) de stockage de gaz, et au moins un dispositif (18) de maintien d’un composant (20) dans la chambre de stockage (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123842-B1 (FR)
Title: Support destiné à la fixation d'un module télématique à un élément de structure interne d'un véhicule automobile, système télématique et véhicule comprenant un tel support
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne un support (20) destiné à la fixation d'un module télématique à un élément de structure d'un véhicule automobile. Le support comprend : - un deuxième élément d'assemblage (22a) configuré pour coopérer avec un premier élément d'assemblage solidaire d'un boîtier du module télématique et - un deuxième élément de verrouillage (23) configuré pour coopérer avec un premier élément de verrouillage solidaire du boîtier pour immobiliser le module télématique sur le support en une position d'assemblage.  Le deuxième élément d'assemblage est configuré pour coopérer avec le premier élément d'assemblage selon une configuration de type mâle-femelle pour guider un coulissement du module en appui sur le support (20) selon une direction de coulissement (Y) sensiblement parallèle à une face principale (24) du support jusqu'à la position d'assemblage.  L'invention concerne également un système télématique et un véhicule automobile comprenant un support de fixation tel que décrit ci-dessus.  FIGURE 1
Patent FR-3124562-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a tambour comportant au moins un aimant
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage pour un véhicule qui comporte un frein à tambour (1), une première partie (2) comportant un plateau métallique (21) dont la paroi intérieure (22) forme un support pour deux segments (23) déplaçables, chaque segment (23) étant munis d’une garniture de freinage (24), une seconde partie (3) comportant un tambour (31) dont la paroi intérieur latérale est adaptée pour former une surface d’appui aux garnitures de freinage (24) créant lors d’un freinage des particules magnétiques de poussière de freinage, tel que le frein à tambour (1) comporte au moins un aimant (41, 42) fixé directement contre la paroi intérieure (22) dudit plateau (21), permettant d’avoir la paroi intérieure (22) du plateau (21) qui est magnétisée autour dudit au moins un aimant (41, 42) pour attirer directement lesdites particules magnétiques sur une surface supérieure à la surface dudit au moins un aimant (41, 42).  Fig. 1
Patent FR-3125116-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un convertisseur de tension, muni d’ailettes
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: F28F3/02
Filed: 2021-07-12
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention propose un circuit de refroidissement pour composant électronique, notamment pour convertisseur de tension, comprenant un canal de refroidissement dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement, le canal comprenant une surface interne en contact avec le fluide de refroidissement, et au moins un élément s’étendant en saillie depuis la surface interne, ledit élément définissant une première ailette et au moins une deuxième ailette coupant la première ailette.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-2511372-B1 (FR)
IPC: C07D501/18
Filed: 1981-08-17
Granted: 1983-11-10
Abstract: 3-Vinylcephalosporin derivatives of the formula: (I) in which the symbols R1 are phenyl radicals or radicals -OZ1 (it being possible for Z1 to be alkyl, 2,2,2-trichloroethyl or optionally substituted phenyl or benzyl, or for the radicals Z1 to form an alkylene radical), R2 is a radical which can be removed by an enzymatic method, or a protecting radical, and R3 and R4 are optionally substituted alkyl, or phenyl, or together form a saturated 5-membered or 6-membered heterocyclic ring optionally containing another hetero-atom, are new, crystallizable intermediates useful for the preparation of anti-bacterial cephalosporins.
Patent FR-2504358-B1 (FR)
Inventor: CILLARIO LORENZO
IPC: A23G3/00
Filed: 1982-04-20
Granted: 1989-07-21
Abstract: Confectionery product comprising a shell formed by two wafer shell valves (1, 2) jointly enclosing a filling (4).The filling has a water content not tolerable by the shell of wafer and is contained in a water-impermeable capsule (3) of edible material, bonded (at 5, 6) to the internal surface of the shell.
Patent FR-2550401-B1 (FR)
Inventor: PHAN CHI CAO SON
IPC: H04L12/26
Filed: 1983-08-02
Granted: 1986-03-14
Abstract: 1. A tool for aiding in evaluation of a data communication local area network system comprising a serial transmission line on which are coupled, at points distributed at intervals, a plurality of data processing stations, operating by checking the operation of the means handling collisions in the stations, said tool comprising a transceiver for connection to the bus line (10) and comprising a device for detecting collisions (70) and a coupler, characterized in that it further comprises means (64, 44, 46, 50, 54, 56, 58, 60) for generating data trames having an adjustable length onto the bus line in response to detection of the presence of data on the bus line, said generation means being arranged for delivering a collision trame when it has detected a predetermined number of presences.
Patent FR-2563630-B1 (FR)
Inventor: HORAUD FLORIAN
IPC: C07K16/08
Filed: 1984-04-27
Granted: 1988-02-19
Abstract: The diagnostic method consists in bringing cells possibly carrying the cytomegalovirus infection into contact with a monoclonal antibody which reacts with a human cytomegalovirus-induced polypeptide of molecular weight 68,000 and which possess protein kinase activity. Detection of the reaction is preferably performed by immunofluorescence.
Patent FR-2566984-B1 (FR)
Inventor: MICHELET JACQUES
IPC: H05B7/06
Filed: 1984-06-27
Granted: 1986-12-19
Abstract: Electrical connecting device to be placed in contact with a molten metallic mass, comprising an elongated metallic body (5) introduced through the wall of a container, to be placed in contact with the metallic bath by one of its ends, the other end constituting a terminal portion (8) projecting to the outside of the container wall, a sleeve (9) made of good thermal and electrical conductive material surrounding and contacting the terminal portion, the sleeve being connected to a charged electrical source and cooled by circulation of a cooling fluid. The device is used when contact between an electrode and a molten mass is required, and eliminates the risk of tapping from excessive melting of the electrode.
Patent FR-2571675-B1 (FR)
Inventor: TARASSOFF SERGE
IPC: B61B12/00
Filed: 1984-10-15
Granted: 1988-03-18
Abstract: A detachable gondola lift or chair-lift is disclosed which includes several sections which can operate independently from one another. Two sections are connected in an intermediate station by connecting tracks to transfer cars from one section to the other. Each section is equipped with a chain to drive the cars on the transfer rails. Each section is also fitted with flowrate regulators. When the two sections are joined, an adjustment device adjusts the chain of one of the sections in relation to the chain of the other section to achieve a regular transfer of the cars from one section to the other without intermediate storage.
Patent FR-2586986-B1 (FR)
Inventor: BROCHAND MAX
IPC: B61B12/12
Filed: 1985-09-09
Granted: 1988-08-26
Abstract: A carriage coupling cars to a carrier-hauling rope of a cable-car comprises two grips having protruding parts above the upper face of the rope. A connecting part with a concave running face facilitating the passage of the grips under the compression sheaves extends between the protruding parts.
Patent FR-2610489-B1 (FR)
Inventor: SCHOLPP WERNER
IPC: A44C5/02
Filed: 1987-02-05
Granted: 1989-05-12
Abstract: An articulated wristlet has a plurality of decorative elements, an equal number of elements articulated by hinges capable of being unhooked and sliding type fittings. Adjacent lateral faces of two juxtaposed decorative elements hold the decorative elements to each other when the wristlet is worn normally. The lateral faces are shaped to permit the releasing of two adjacent decorative elements when the wristlet is folded beyond a predetermined angle, this releasing permitting the removal of one decorative element of the wristlet and then the unhooking of the corresponding linking element. The arrangement permits adjustment in the length of the wristlet without the use of tools.
Patent FR-2619246-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/95
Filed: 1987-08-03
Granted: 1989-11-17
Abstract: A high- or medium-tension compressed gas circuit breaker taking circuit-breaking energy from the arc, the circuit breaker being of the type comprising: a fixed assembly including main contacts (8a) and arc contacts (21a); a moving assembly including main contacts (26) and arc contacts (25); a blast volume (VI) including a piston (12) which moves on contact separation and urges compressed gas through a blast nozzle (7) which opens over the zone where a main arc forms when the arc contacts separate, and a set of auxiliary contacts (22a, 21c) in series with the arc contacts for creating an auxiliary arc in the volume (V2) situated behind the piston, the circuit breaker further including means (23, 24) for allowing the auxiliary contacts to separate only when the pressure in the blast zone reaches a predetermined threshold.
Patent FR-2621130-B1 (FR)
Inventor: BOSCHET CHRISTIAN
IPC: G01R29/06
Filed: 1987-09-25
Granted: 1990-01-26
Abstract: The device is intended for measuring the intermodulation products of a receiver (RE) of at least two electromagnetic signals of different frequencies (F1, F2). It consists of at least two transmission channels (VE1, VE2) with signal frequencies (F1, F2), and one "reception on reflection" channel (VRR) connected to an apparatus (AM) for measuring the intermodulation products. The reception channel enables signals to be transmitted in a frequency band centred on the receiving-frequency band of the receiver (RE). A reception on reflection multiplexer-demultiplexer (MU-DER) with directive filters (1, 2, 3) provides the connection between the two transmission channels (VE1, VE2) and the "reception on reflection" channel (VRR) of the receiver (RE). <??>Application to the measurement of the passive or active intermodulation products of a receiving system (RE) in the field of electromagnetic radar detection or satellite telecommunications.
Patent FR-2645828-B1 (FR)
IPC: B64C39/00
Filed: 1989-04-17
Granted: 1991-06-21
Abstract: The invention relates to a rotor able to develop in a fluid lifting and/or propelling forces and its process for control. Said rotor comprises several profiled blades (9) with axes parallel to the drive axis (3); the incidence of each profiled blade is controlled in real time as a function of its angular azimuth and the flight conditions, for obtaining the desired lift and propulsion forces.
Patent FR-2650319-B1 (FR)
Inventor: BLOSSEVILLE PATRICK
IPC: E04D13/17
Filed: 1989-07-26
Granted: 1991-11-08
Abstract: A roof system is provided for buildings having an unventilated roofing support such as concrete forming a planar receiving surface. An intermediate plate formed of an environmental-tight sheet of plastic material is placed on the planar receiving surface. The sheet contains a uniform pattern of protuberances such as frusto-conical studs having planar tops. A rigid roof covering formed of corrosion-resistant metal plates such as zinc is laid on top of the planar surfaces of the studs. The plates have interfitting, bent edges forming troughs. The studs space the rigid roof covering from the intermediate sheet forming a ventilation space for collecting leaks or condensation.
Patent FR-2658934-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS BONNAFOUX
IPC: G06F11/32
Filed: 1990-02-28
Granted: 1992-04-30
Abstract: An architecture permitting an application to be run from a distance, comprising a first service processor connected by a network and a channel maintenance unit (40) connected to a central system (4), the said service processor (1) being connected by a service console switch (30) to a maintenance service console RMS (6) and to a remote service console RSC (5), characterised in that each service processor and each console comprise, in addition to operating system programmes, a supervisory programme and at least one service broken down into two applications, one "body" composed of the algorithm of the programme, the other "presentation" comprising the interface with the operator permitting display of the windows type with a menu bar.
Patent FR-2661189-B1 (FR)
Inventor: GROSS BRIGITTE
IPC: C12P7/24
Filed: 1990-04-19
Granted: 1994-11-18
Abstract: Process for the production of vanillin, characterised in that a culture of Basidiomycete fungus of the genus Pycnoporus or of its variants and mutants is produced in a culture medium to which a benzene-related precursor of vanillin has been added and the vanillin produced by bioconversion of the said precursor is recovered.
Patent FR-2664546-B1 (FR)
Inventor: MARCEL LEBREQUIER
IPC: B60P3/20
Filed: 1990-07-11
Granted: 1995-07-13
Abstract: The present invention relates to a demountable isothermic cell mounted in the interior of a light delivery van (1). The bottom portion is constructed in the form of a trough positioned between the wheel arches (5). The side panels (11) slot into channels (13) arranged on the lateral edges (14) of the top panel (8) and press against the side walls (4) of the body (2). The side panels (11) are constructed in one piece with corner panels which present bearing walls fitting against the surfaces defining the door opening.
Patent FR-2670627-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE DELCOUSTAL
IPC: H02B13/045
Filed: 1990-12-18
Granted: 1993-02-12
Abstract: The present invention relates to a bottom arrangement for enclosing high-voltage equipment in gas-insulated metal enclosures, especially for cable connection. The adaptor piece consists of at least two concentric parts (5, 10) connected to one another in tight and dismantleable manner, one (5) of which, termed the first piece, provides the clamping of the insulating (2) socket(s) (4), and another (10) of which, termed the second part, is annular and is connected to the flange (3) of the enclosure (1). This arrangement enables the enclosure to be dismantled without displacing the cable connections.
Patent FR-2677508-B1 (FR)
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K49/02
Filed: 1991-06-06
Granted: 1994-12-30
Abstract: This is a rotating electric machine intended for heating an air current, comprising an inductor able to create a crown of magnetic poles of gradually alternating polarities and an armature able to run past the inductor with interposition of a cylindrical air-gap of revolution. The armature includes a sleeve of revolution (1) made of a laminated ferromagnetic material, hollowed out in the vicinity of one of its two cylindrical faces by a crown of straight notches (4) extending parallel to the axis of the sleeve (1) and open at their two axial ends, each of these notches (4) being lined with a zig-zag corrugated copper sheet (6), the two axial edges (63) of the sheets (6) jutting out axially from the sleeve (1) and being connected together electrically by two copper rings (8) axially enclosing the sleeve (1).
Patent FR-2681569-B1 (FR)
IPC: B61D17/00
Filed: 1991-09-20
Granted: 1994-03-25
Abstract: The invention relates to a driving cabin for a railway vehicle, particularly for a high-speed train. The subject of the invention is a lightweight driving cabin having good thermal and acoustic insulation, good air sealing, high mechanical resistance, optimum aerodynamism and vibrational uncoupling, allowing production, equipping and tests outside the assembly line for the body. These objects are achieved by producing the cabin from composite material.
Patent FR-2692446-B1 (FR)
Inventor: JEAN PARIS
IPC: A43B5/04
Filed: 1992-06-22
Granted: 1995-07-21
Abstract: Alpine ski boot including rear support take-up (recovery) means (10) of the upper (3) and tightening means of a collar (4) over a lower leg, consisting of a link (9) forming a double circuit and of a lockable lever/tensioner (11). The flexible link (9) describes a circuit having, as origin, a flange (coupling) (6) of the collar (4) constituting a movable attachment point (12) of one end (9a) of the link (9) which is then freely connected to the lever/tensioner (11) via which it passes in order to then be fastened by its other end (9b) on a part of the collar (4) constituting a fixed attachment point (14), from which the intermediate lever/tensioner (11) exerts a traction on the other end (9a) of the link (9) simultaneously giving rise to a tightening action on the said flange (6) and a locking action of the rear support take-up member (10), and vice versa.