baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007080259-A1 (WO)
Title: Micro-electromechanical system comprising a deformable portion and a stress sensor
Inventor: ROWE ALISTAIR
IPC: G01Q60/00
Filed: 2006-12-12
Abstract: A micro-electromechanical system comprises a deformable portion (1) and at least one stress sensor (10) fixedly attached to the deformable portion. The sensor itself comprises a base portion (2) and a shunt portion (3) juxtaposed on the deformable portion (1), and connections (4a-4d) arranged to detect a change of a distribution of an electric current in the base and shunt portions. Such a system is suitable for many applications, in particular for forming a portion of an arm of an atomic force microscope or for entering into the constitution of a biosensor.
Patent WO-2007051954-A1 (WO)
Inventor: BASTIEN BENOIT
IPC: B65H35/00
Filed: 2006-11-06
Abstract: Application d'une bande flexible large sur une surface à recouvrir. Le dispositif selon l'invention comporte un carter (11) abritant une bobine (13) de bande flexible et pouvant être manipulé à deux mains, un rouleau applicateur (30) et un mécanisme de découpage comportant une lame (37).
Patent WO-2008065259-A1 (WO)
Title: Copolymer grafted with polyamide, material comprising it, preparation process and uses
Inventor: WEBER MATHILDE
IPC: C08G81/02
Filed: 2006-12-01
Abstract: The invention relates to a graft copolymer composed of a backbone formed of a block copolymer of general formula B-(A)<SUB>n</SUB> in which A is a rigid block polymer with a glass transition temperature of more than 0°C, B is a flexible block polymer with a glass transition temperature of less than 0°C, and n is 1 or is a natural integer greater than 1, it being possible for the blocks A, when n is 2 or more, to be identical or different; and of polyamide (PA) grafts which are carried by the rigid polymer block or blocks, the resulting graft copolymer being represented by the formula (Ag)<SUB>m</SUB>-B-(A)<SUB>p</SUB>, in which A and B are as defined above, Ag is the block A carrying at least one graft (PA), and m and p are natural integers whose sum is equal to n, but p being able to be equal to 0.
Patent WO-2008020137-A1 (WO)
Inventor: DENOUAL PASCAL
IPC: B21D39/02
Filed: 2007-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage par pliage d'un bord d'un premier panneau de tôle sur un bord d'un second panneau de tôle. Ce dispositif comprend un bras mobile (3, 7) portant un outil (1, 2) pour exercer un effort sur le bord du premier panneau afin d'une part de le plier vers le bord du second panneau et d'autre part de l'appliquer sur le bord du second panneau. L'outil (1, 2) comprend au moins un galet de pré sertissage (1) et un galet de sertissage (2) montés l'un derrière l'autre, dans le sens de déplacement de l'outil (1, 2), sur un support (3), et en ce que les axes des deux galets (1, 2) forment entre eux un angle. L'invention concerne également un procédé d'assemblage moyennant un tel dispositif.
Patent WO-2010040939-A1 (WO)
Inventor: ASTRUC DIDIER
IPC: C07C6/04
Filed: 2009-10-05
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de métathèse d'oléfines ou d'énynes. Elle concerne également les dendrimères pour la mise en oeuvre de nouveaux procédés.
Patent WO-2011070243-A1 (WO)
Title: Systeme pour osteosynthese notamment rachidienne
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour ostéosynthèse. Le système selon l'invention comporte un bloc 10, une percée 12 d'axe 14 entre les faces 24 et 44 et de rayon "Pv", une extrémité 16 de la percée débouchant par un orifice 26 d'une section "Sc" inférieure à "2.Pv", en étant bordée par une surface d'appui 18, l'autre extrémité 20 comportant un taraudage 22, une vis pédiculaire 30 comportant une tige 32, une tête 38, une barre de liaison 40 cylindrique d'un rayon de valeur "Br"; une goulotte 41 d'un rayon "Br" d'axe 42, la goulotte 41 étant située à une distance du premier axe 14 au moins égale à la somme "Br" + "Pv", et une vis de blocage 50 comprenant une tige 52 avec un filetage 54 complémentaire du taraudage 22, une tête de blocage 56 comportant au moins une partie 58 faisant saillie en déport par rapport à la tige 52, de façon que, pour une première position de la vis 50 par rapport au bloc 10, la partie 58 ne repose pas sur la barre 40 et que, pour une seconde position, la partie 58 repose sur la barre 40. Application, notamment mais non exclusivement, à l'ostéosynthèse rachidienne.
Patent WO-2010089519-A1 (WO)
Title: Electrostatic projector comprising a rotation speed detection device
Inventor: PRAVERT CHRISTOPHE
IPC: B05B5/04
Filed: 2010-02-08
Abstract: The invention relates to an electrostatic projector (P 1 ) comprising: an insulation body (1); a rotatably movable projection member (2); rotational driving means (7); high-voltage power supply means (26); conducting elements (2.1, 6, 22, 23); a detection device (40) for evaluating the rotation speed of the projection member (2), the detection device (40) including at least one target (41, 42) on a rotary component and a senor (43) adapted for detecting the or each target. The projector (P 1 ) further includes at least one insulating wall (50) that defines a housing (51) surrounding the sensor (43) for insulating the entire sensor (43) from the conducting elements (2.1, 6, 22, 23). The sensor (43) is separated from the space (V) scanned by the rotating target (41, 42) by an essentially axial detection distance (H).
Patent WO-2011104481-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d' émission/réception de signaux électromagnétiques reçus/émis sur une ou plusieurs premières bandes de fréquences
Inventor: BELLOT LAURENT
IPC: H04W88/08
Filed: 2011-02-24
Abstract: Pour émettre des signaux électromagnétiques reçus sur une ou plusieurs premières bandes de fréquences, le procédé applique aux signaux une transformation (59) en effectuant des actions de: - sélection de premières sous-bandes de fréquences formant un premier ensemble ({Fi,i(k}) de sous-bandes de fréquences de la ou les dites premières bandes de fréquences; association pilotée par des règles d'organisation, à chaque première sous-bande de fréquences (F 1,1,k,  F 1,1,2,  F 1,1,3,  F 1,1,4)  formant ledit premier ensemble, d'un ou plusieurs deuxièmes ensembles ( {F 2,p,q }, {F 2,m,n } ) de sous-bandes de fréquences (F 2,1,k,  F 2,I,2,  F 2,1,3,  F 2,1,4 ) formant une ou plusieurs deuxièmes bandes de fréquences; détermination pilotée par des règles d'optimisation, de translations de fréquence pour transposer les signaux reçus dans les premières sous- bandes de fréquences en signaux émis dans la ou les deuxièmes bandes de fréquences.
Patent WO-2012069747-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'acces conditionnel a un contenu numerique, terminal et dispositif d'abonne associes
Inventor: DELERABLEE CECILE
IPC: H04L9/30
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé sécurisé pour transmettre un mot de contrôle entre un serveur (3) et une pluralité d'entités de traitement (Ea, Eb, Em) pour respectivement produire et exploiter ledit mot de contrôle. Préférentiellement un tel procédé est appliqué au domaine des procédés et systèmes d'accès conditionnel pour prévenir l'utilisation frauduleuse de clés de déchiffrement compromises résultant d'une coalition de pirates.
Patent WO-2013001214-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de stockage reparti d'informations a gestion de ressources optimisee
Inventor: FOULONNEAU ANTHONY
IPC: H04L29/08
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage par répartition d'ensembles d'informations (Cl, C2,...Cj,...Cn) au sein d'une pluralité d'équipements (Sl,...Sm,...Sp) munis de moyens de mémorisation (MM1,...MMm,...MMp) et implantés au sein d'un réseau de communication NWK. Le procédé selon l'invention prévoir un suivi des valeurs de débit de transmission (Drtl,...Drtm,...Drtp) que sont capables de produire chacun desdits équipements (Sl,...Sm,...Sp), en plus d'un suivi des valeurs (Sdl,...Sdm,...Sdp) de leur volume de stockage disponible. Une répartition basée sur un suivi des deux ressources essentielles que sont le volume de données disponible dans chaque équipement Si (pour i=l à p) et le débit de transmission disponible Drti au niveau de cet équipement Si permettra d'optimiser l'exploitation de ces deux ressources et donc potentiellement de diminuer le nombre d'équipements nécessaires au stockage de tous les ensembles d'informations.
Patent WO-2013004941-A1 (WO)
Title: Dispositif de propulsion d'embarcation a avirons a inverseur de nage
Inventor: LATOULIE GILLES
IPC: B63H16/10
Filed: 2012-06-25
Abstract: Dispositif de propulsion d'embarcation comportant un aviron (2) et un manche (4) pivotant chacun sur un axe quasi-vertical (7 1 , 7 2 ) et reliés par un bras (5) articulé, l'ensemble dit inverseur de nage étant apte à transmettre le mouvement du manche (4) à la pelle (3) de l'aviron (2) dans la même direction; au moins l'une des extrémités de l'aviron (2) et du manche (4) reliées par le bras (5) comporte au moins deux orifices (9 et 10) aptes à recevoir chacun l'axe (7 i ) de pivotement correspondant et à changer ainsi les rapports de forces, d'un côté exercée sur la poignée (4 1 ) du manche (4) et, de l'autre côté, transmise à la pelle (3) de l'aviron (2).
Patent WO-2013017808-A1 (WO)
Title: Antiseptic composition
Inventor: ALLART JEAN-CLAUDE
IPC: A61K31/07
Filed: 2012-08-02
Abstract: The invention relates to an antiseptic composition. The composition comprises an association of at least silver metal, preferably in a micronised form, and hyaluronic acid or one of the salts thereof having a molecular weight of between 50 kDa and 2000 kDa. The invention can be especially applied to the fields of ophthalmology and dermatology, for the treatment of skin wounds.
Patent WO-2013083890-A1 (WO)
Title: Folding bearing structure, pushchair
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B7/06
Filed: 2012-09-12
Abstract: The bearing structure comprises: • a set of wheels (201, 202) defining a first, front, wheelset, and a second, rear, wheelset, the rear wheelset comprising at least two wheels spaced apart by a first width (Da) defining a first position; • wheel supports (501, 502) connecting the rotation axles of the wheels to the bearing structure; • a first folding device (300) allowing a first folding that leads to a reduction in the spacing between the two rear wheels down to a second width smaller than the first width, defining a second position. Connecting means (401, 601, 701) connecting the wheel supports of the first and second sets to the first folding device (300) allow a second folding of the wheels (201, 202) so as to be rotated through more or less 90° in the horizontal plane when the wheels (201, 202) are in the second position.
Patent WO-2013045834-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de gestion d'emplacements de stationnement dans le cadre de la location automatisee de vehicules, et installation de location de vehicules.
Inventor: Aaron francis
IPC: G06Q10/02
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de gestion d'emplacements de stationnement dans le cadre d'une location automatisée de véhicules proposés à la location sur une pluralité de sites, dits de location, chacun desdits sites de location comprenant au moins un emplacement de stationnement, ledit procédé (200) étant caractérisé en ce qu'il comprend pour au moins un site de location les étapes suivantes : détermination (202) d'une donnée, dite de disponibilité, relative à la présence ou non d'un emplacement de stationnement disponible au niveau dudit site de location, transmission (212,218) de ladite donnée de disponibilité à au moins un véhicule en cours de location, et affichage (220) de ladite donnée de disponibilité au niveau dudit au moins véhicule. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent WO-2014053746-A1 (WO)
Title: Anti-fraud mat
Inventor: TARTAR ALEXANDRE
IPC: G08B13/24
Filed: 2013-09-25
Abstract: The subject matter of the present invention concerns an anti-fraud mat (100) comprising: first (A1) and second (A2) antennas each configured to transmit and receive a radiofrequency signal (SRF-out1, SRF-in1; SRF-out2, SRF-in2), said first (A1) and second (A2) antennas being incorporated respectively into first (P1) and second (P2) portions of the mat (100), a control module (10) configured to measure the intensity (RSSI-1, RSSI-2) of each signal (SRF-in1, SRF-in2), and to determine, on the basis of the measured intensities (RSSI-1, RSSI-2), the distance (d1, d2) between said tag (TAG) and the first (A1) and second (A2) antennas respectively, and a detection module (20) configured to generate a detection signal (SD) when the distance (d1) between said tag (TAG) and the first antenna (A1) is greater than the distance (d2) between said tag (TAG) and the second antenna (A2) or vice versa.
Patent WO-2015049428-A1 (WO)
Title: Procede d'injection de combustible gazeux dans un four a chambres a feu(x) tournant(s)
Inventor: MAHIEU PIERRE
IPC: F27B13/12
Filed: 2013-10-02
Abstract: Procédé d'injection pulsée de combustible gazeux au moyen d'au moins un injecteur (30)à au moins un orifice de sortie apte à délivrer au moins un jet de combustible gazeux, et placé dans un ouvreau (11) correspondant dans au moins une cloison creuse (7)d'un four à chambres du type dit "à feu tournant" destiné à la cuisson de bloc carbonés, avec une vitesse moyenne dudit combustible gazeux audit au moins un orifice de sortie dudit injecteur (30) comprise entre 5 m/s et 80 m/s dans l'axe dudit au moins un jet et avantageusement entre 10 m/s et 50 m/s,de sorte de réduire la formation d'oxydes d'azote et d'améliorer la distribution thermique le long des parois des cloisons creuses (7) du four, et, par conséquent, l'homogénéité de cuisson des blocs carbonés.
Patent WO-2014135797-A1 (WO)
Title: Compact dosing device for an injector with two fuel circuits for an aircraft turbomachine
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23K5/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: The invention concerns a fuel dosing device (10) for a fuel injector of an aircraft turbomachine, comprising an opening (24), a movable member (28) for sealing the opening, and elastic return means (60a, 60b), the member being capable of moving under the effect of the fuel pressure. The device (10) comprises a first outlet (10a) communicating with a primary circuit (12) of the injector and a second outlet (10b) communicating with a secondary circuit (14). Moreover, it is designed such that, up to a defined level of displacement of the sealing member, the latter allows the fuel coming from the opening (24) to reach the first outlet (10a) and, only beyond the defined level of displacement, the member allows the fuel coming from the opening (24) to reach the second outlet. The device (10) further comprises a hollow outer body (20), and a hollow intermediate body (22) housed in the outer body (20), said opening (24) being made in said intermediate body provided with a seat (26) for receiving the sealing member (28). The sealing member (28) is housed slidably movable in said intermediate body (22). A fuel flow space (30) is provided between the intermediate and outer bodies (22, 20), the intermediate body being provided with orifices (32) for the fuel to pass from the inside of said intermediate body (22) to said fuel flow space (30), said flow space communicating with said first outlet (10a). A secondary opening (46) for the fuel to pass through is provided on the intermediate body (22), the secondary opening (46) being intended to be sealed by the movable member (28) provided it has not reached said defined level of displacement, and intended to be opened when the movable member (28) is between the defined level of displacement and the maximum opening position of same, said secondary opening (46) communicating with said second outlet (10b).
Patent WO-2015110769-A1 (WO)
Title: Variable-volume luggage item
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: B65D21/08
Filed: 2015-01-26
Abstract: A luggage item of which the volume (1) can be varied between a small volume position and at least one large volume position has a structure that can be modified between a reduced position and at least one extended position, and a plurality of means (4, 5) for making non-rigid lateral parts rigid in order to hold the luggage item (1) in a position corresponding to a chosen volume.
Patent WO-2016062937-A1 (WO)
Title: Procede de comparaison d'images numeriques
Inventor: PIC MARC
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison d'une image test (IMGT) à une image de référence (IMGR), comprenant: identifier (100) au moins deux zones d'intérêt (IZ1, IZ2, IZ3, IZ4) dans l'image de référence. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il à: sélectionner (110) de façon aléatoire l'une au moins des zones d'intérêt identifiées dans l'image de référence, sélectionner (120) un sous-ensemble (SAR) de l'image de référence, ledit sous-ensemble comprenant au moins un pixel de ladite zone d'intérêt sélectionnée, sélectionner (130) au moins un sous-ensemble (SAT) de l'image test, ledit sous-ensemble de l'image test correspondant audit sous-ensemble d'une image de référence, et comparer (140) ledit sous-ensemble de l'image test (SAT) au sous-ensemble correspondant (SAR) de l'image de référence, le procédé comprenant optionnellement en outre une étape consistant à authentifier (141) ladite image test en fonction du résultat de la comparaison.
Patent WO-2016087733-A1 (WO)
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne une lisse double (1) pour la réalisation d'une structure en toiles tendues, présentant un corps tubulaire comprenant une ouverture de passage (3) longitudinale pour le passage de toiles tendues, caractérisée en ce que le corps tubulaire comprend deux ailes internes (4, 5) convergeant l'une vers l'autre et délimitant, avec une paroi interne (6), une cavité (7) dans laquelle des moyens lumineux (8) sont logés, la cavité (7) étant ouverte en direction de l'ouverture de passage (3).
Patent WO-2017134351-A1 (WO)
Title: Procédé de prévention du dépôt de biosalissures sur un matériau en contact avec un milieu aqueux
Inventor: GALLARDO MARIANNE
IPC: C09D5/16
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente demande concerne un procédé de prévention du dépôt de biosalissures sur une surface d'un matériau en contact avec un milieu aqueux ou avec de l'air dont l'humidité relative est supérieure ou égale à 90%, comprenant le traitement de cette surface avec un EPS susceptible d'être obtenu par fermentation d'une bactérie du genre Pseudoalteromonas issue d'un milieu marin non atypique
Patent WO-2017115025-A1 (WO)
Inventor: ALLEGRUCCI THIERRY
IPC: B01D53/80
Filed: 2016-12-12
Abstract: The invention relates to a facility (100) for treating fumes generated by a combustion or calcination furnace, the facility comprising: at least one fumes cleaning reactor (2); at least one system (16, 17, 20, 24, 25) for supplying a reactant, which is connected to the reactor (2) at at least one reactant injection point; at least one drum (19) for humidifying said reactant, connecting the reactant supply system (16, 17, 20, 24, 25) to the point of injection of the reactant into the reactor (2); and at least one water supply system (26, 6) connected to the reactor at at least one water injection point, the point of injection of water into the reactor (2) being different from the reactant injection point and being located downstream from the reactant injection point.
Patent WO-2018073532-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de données de position d'un moteur par un calculateur multi-coeurs
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: F02D41/26
Filed: 2017-10-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de données de position d'un moteur de véhicule automobile, mis en oeuvre par un calculateur électronique multi-coeurs comprenant: un module logiciel (10) de production de données de position angulaire du moteur, adapté pour générer une position angulaire de référence (TDCO) et au moins un module logiciel (20) de pilotage des actionneurs du moteur en fonction des données de position angulaire, une étape de détection de la perte de la position angulaire de référence (TDCO), et en cas de perte, une étape de désactivation (100) est mise en oeuvre, pendant laquelle le module de production envoie à chaque module de pilotage une commande de désactivation, puis une requête de confirmation que chaque module de pilotage est désactivé, et l'étape d'activation (200) des modules de pilotage n'est mise en oeuvre que lorsque la désactivation de tous les modules de pilotage a été confirmée au module de production.
Patent WO-2018078303-A1 (WO)
Inventor: CABON FLORENCE
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: The invention relates to a double-stranded oligonucleotide for the use thereof in the prevention and/or treatment of cancer, in association with a therapy that causes damage to DNA or prevents the repair thereof. The invention relates to a double-stranded oligonucleotide for the use thereof in the prevention and/or treatment of cancer, with the exception of androgen-dependent prostate cancer.
Patent WO-2018096247-A1 (WO)
Title: Alkane-sulfonates métalliques précurseurs de catalyseur, leurs méthode de préparation et utilisation
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C10G45/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne la préparation de précurseur de catalyseur à l'aide d'un sel métallique d'un acide alcane-sulfonique, le précurseur de catalyseur comprenant un alcane-sulfonate métallique adsorbé sur un support et l'utilisation d'un tel précurseur de catalyseur dans des réactions chimiques pour la production de produits de chimie fine dans l'industrie chimique, en particulier dans l'industrie du raffinage.
Patent WO-2018100304-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur thermique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18a) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18a) s'étend selon une direction longitudinale (D2) et comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (Al). Le conduit (14) comporte à une première de ses extrémités (15) longitudinales une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du conduit (14) et est fermé à une deuxième extrémité (16) longitudinale. Le conduit (14) comporte suivant au moins une partie de sa longueur au moins un orifice (17) d'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18a) comprend au moins un fourreau (19) qui entoure au moins en partie le conduit (14). Le fourreau (19) comporte au moins un passage (20) en communication avec au moins un orifice (17) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (18a).
Patent WO-2019150009-A1 (WO)
Title: Device for the ambient-temperature storage of biological material
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: B01L9/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: The present invention relates to a device for the ambient-temperature storage of biological material, comprising at least one container (1) formed by a base (5) and a side wall. The internal side wall of the container (1) comprises a means for maintaining a substrate, such as a ring (3), above and separate from the base of the container, said substrate being suitable for containing the biological material to be stored. The present invention also relates to a device for the ambient-temperature storage of biological material, comprising an assembly (4) rigidly secured to a plurality of devices according to the invention, and a device for archiving biological materials, which can receive at least two assemblies (4) according to the invention. The present invention further relates to a method for storing biological material and a method for unarchiving biological material.