baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961523-A1 (FR)
Title: Device for transferring aromatic compound into liquid e.g. wine, which is introduced into container, comprises wood elements with longitudinal joint, where longitudinal element comprises three segments assembled parallel to each other
Inventor: LAGLASSE JEROME
IPC: C12G3/07
Filed: 2010-06-17
Abstract: The device for transferring aromatic compound into a liquid e.g. wine, which is introduced into a container, comprises wood elements with longitudinal joint. Each longitudinal element comprises three segments assembled parallel to each other so that a movement is provided between them. The joint is made of a piece comprising three elements (1, 2, 3), where the first two elements interlock the two segments together by a drill hole and the third element is connected to the first element, and connected by a male/female element ensuring full freedom of rotation. The device for transferring aromatic compound into a liquid e.g. wine, which is introduced into a container, comprises wood elements with longitudinal joint. Each longitudinal element comprises three segments assembled parallel to each other so that a movement is provided between them. The joint is made of a piece comprising three elements (1, 2, 3), where the first two elements interlock the two segments together by a drill hole and the third element is connected to the first element, and connected by a male/female element ensuring full freedom of rotation. The first two elements of the joint are fitted with a spring hook allowing the passage of a wire support for the withdrawal of the system.
Patent FR-2961929-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un monde virtuel dans lequel evolue l'avatar d'un utilisateur d'un service de realite virtuelle
Inventor: MAARADJI ABDERRHAMANE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un monde virtuel dans lequel évolue l'avatar d'un utilisateur d'un service de réalité virtuelle, ledit procédé prévoyant d'utiliser un mode standard d'affichage dudit monde virtuel, d'identifier les objets visibles par l'avatar dans le monde virtuel affiché et, pour au moins un desdits objets identifiés, de déterminer si une relation existe dans le réseau social du service de réalité virtuelle entre ledit objet et l'utilisateur et, dans l'affirmative, de déterminer un mode d'affichage à appliquer audit objet en fonction de ladite relation, l'affichage dudit objet étant modifié en appliquant ledit mode déterminé.
Patent FR-2962461-A1 (FR)
Title: Monolithic construction panel for constructing walls of building e.g. roof, has peripheral joint assuring chemical sealing between glass or vitreous elements and plate such that monolithic panel comprises smooth and sealed surface
Inventor: LAMOUREUX GUILLAUME
IPC: B28B7/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: The panel (1) has a concrete plate (2) made of ultra high performance concrete. The concrete plate comprises one or more rigid glass or vitreous elements (3) encrusted or implanted by a peripheral joint (5) i.e. foam joint, arranged around the elements. The joint assures chemical sealing between the elements and the plate such that the monolithic panel comprises a smooth and sealed surface. The elements are formed of a glass sheet i.e. reheated laminated glass plate, where the elements are in a form of transparent, translucent or opaque and colored or colorless. An independent claim is also included for a method for manufacturing a monolithic construction panel.
Patent FR-2956590-A1 (FR)
Title: Building block, has parts with body including edge in which transversal rectangular slots are formed, where each slot has thickness that ensures to receive slot of part in to slot of another part
Inventor: DURIEZ PAUL
IPC: A63H33/08
Filed: 2010-02-24
Abstract: The block has parts (3) that cooperate with each other for forming a structure, where each part has a body including an edge in which transversal rectangular slots (8, 9) are formed. Each slot has thickness that ensures to receive the slot of the part in to the slot of another part. A base (2) is realized from rigid material bands, and extensions are connected by end walls, where the extensions are placed against an external face of end bands (6, 7) of the base.
Patent FR-2946268-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour produire et manipuler un catalyseur actif
Inventor: BRODZIAK ZOFIA ANNA
IPC: B01J37/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: Le procédé (10) comprend l'introduction d'un mélange de particules de catalyseur actif et d'une substance organique fondue, qui est à une température T1, et qui se durcit à une température T2 inférieure, de sorte que T2 < T1, dans un moule. Le moule est immergé dans un liquide de refroidissement de sorte à refroidir la substance organique à une température T3 où T3 ≤ T2. De cette manière, on obtient un coulage comprenant une matrice de substance organique dans laquelle les particules de catalyseur actif sont dispersées.
Patent FR-2961739-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une piece en materiau composite visant a limiter les effets de bord
Inventor: FAVREAU FREDDY
IPC: B29C70/30
Filed: 2010-06-28
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obtention d'une pièce (20) en matériau composite constitué de fibres noyées dans une matrice de résine et comprenant une partie (22) appelée corps qui jouxte un bord (24), ledit procédé comprenant une première étape consistant à empiler des plis de fibres suivie d'une étape de polymérisation desdits plis, caractérisé en ce qu'il consiste, préalablement à la polymérisation, à déposer au niveau de la surface du bord (24) de la pièce susceptible de voir apparaitre un effet de bord au moins un pli supplémentaire (38) de manière à compenser la migration de la résine vers la périphérie de la pièce lors de la polymérisation.
Patent FR-2965050-A1 (FR)
Title: Capteur de pression et de temperature bas cout comportant des resonateurs saw et son procede de fabrication
Inventor: CHOMMELOUX LUC
IPC: G01L9/08
Filed: 2010-09-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression et de température comprenant au moins un premier résonateur (R , R ) de type SAW comportant un substrat piézoélectrique au moins localement aminci de type membrane, un second résonateur (R , R ) de type SAW comprenant un substrat piézoélectrique et un troisième résonateur (R , R ) de type SAW comprenant un substrat piézoélectrique, caractérisé en ce que le premier, le second et le troisième résonateurs sont respectivement à la surface d'un premier, second et troisième substrats unitaires piézoélectriques, chacun des substrats unitaires étant positionnés à la surface d'une embase commune (E). L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'un tel capteur.
Patent FR-2966638-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplacement d'un assemblage combustible irradie par un assemblage combustible neuf dans la cuve d'un reacteur nucleaire et reacteur nucleaire comprenant un tel dispositif
Inventor: DECHELETTE FRANCK
IPC: G21C1/03
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de remplacement d'un assemblage combustible irradié par un assemblage combustible neuf dans la cuve d'un réacteur nucléaire. Ce dispositif comprend : - des moyens de mise en place des deux assemblages combustibles dans deux pots contenant du caloporteur, avec remplissage du premier pot par l'assemblage irradié venant d'être extrait du cœur du réacteur par un bras de manutention, et du second pot par l'assemblage combustible neuf apporté par une hotte de transfert, - des moyens de positionnement de ces deux pots, l'assemblage combustible irradié étant accessible par la hotte de transfert tandis que l'assemblage combustible neuf est en position d'être repris par le bras de manutention, - des moyens de mise en place des deux assemblages combustibles.
Patent FR-2974061-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de comptage du nombre d'atterrissages d'un pneumatique d'un aeronef
Inventor: FAGOT REVURAT LIONEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2011-04-13
Abstract: Le procédé de comptage du nombre d'atterrissages d'un pneumatique d'aéronef comprend les étapes suivantes: - on mesure en discontinu une grandeur physique de l'air contenu à l'intérieur du pneumatique; - on détermine au moins un indicateur relatif à la grandeur physique; on compare l'indicateur à un seuil prédéterminé associé au pneumatique, et - si l'indicateur est supérieur au seuil prédéterminé associé au pneumatique, on incrémente le nombre d'atterrissages.
Patent FR-2985277-A1 (FR)
Title: Lisse corniche
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1), destiné notamment à maintenir les faux plafonds et les faux murs et en particulier ceux constitués par une nappe souple tendue accrochée le long de ses bords, comprenant : - une lisse (2) comprenant une première aile (3) comprenant une face d'appui (4), destiné à être fixé à un mur, et une deuxième aile (6), fixée à ladite première aile (3) et comprenant un moyen d'accrochage (7) destiné à coopérer avec les bords de la nappe souple, définissant la limite entre la partie supérieure et la partie inférieure de ladite lisse (2) caractérisée en ce que ladite partie inférieure comprend une rainure longitudinale (8) ouverte sur l'extérieur de ladite lisse (2) et - une corniche (9) comprenant une aile (10) dont l'une des faces (11) comporte au moins un moyen de fixation (12) élastiquement déformable destiné à s'insérer dans ladite rainure longitudinale (8) afin d'assurer la liaison entre ladite lisse (2) et ladite corniche (9).
Patent FR-2974993-A1 (FR)
Title: Recipient de chauffe pour le chauffage d'aliments et appareil transportable comprenant un tel recipient de chauffe
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J36/24
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un récipient de chauffe pour le réchauffage d'aliments et un appareil transportable comprenant un tel récipient de chauffe. Le récipient de chauffe comprend un fond (3), et une paroi latérale (6) se dressant depuis le fond (3), ledit fond (3) présentant une surface intérieure (4) destinée à recevoir un aliment et une surface extérieure (5) sur laquelle est disposée au moins une piste résistive sérigraphiée (7), ladite piste résistive sérigraphiée (7) présentant deux extrémités reliées chacune à un plot de connexion électrique (8a, 8b) pour son alimentation électrique. Selon l'invention, le récipient de chauffe (2) est en verre.
Patent FR-2976120-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre comprenant au moins un guide d'ondes coplanaire
Inventor: JOBLOT SYLVAIN
IPC: H01L21/70
Filed: 2011-06-01
Abstract: Circuit intégré d'une plaque de silicium sur isolant, et procédé de fabrication correspondant, comportant au dessus d'un support semi-conducteur , au moins un guide d'ondes coplanaire (CPW), au moins une liaison traversante électriquement conductrice (TSV) débouchant sur la face du support opposée à celle supportant le guide d'ondes coplanaire et traversant le support semi-conducteur, et au moins une tranchée (CL) disposée sous le guide d'ondes s'étendant sur au moins toute la longueur du guide d'ondes et ayant sensiblement la même profondeur que ladite liaison traversante électriquement conductrice.
Patent FR-2978138-A1 (FR)
Title: Procede de potabilisation
Inventor: CROWTHER ALWYN LAURA
IPC: C02F1/56
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de potabilisation d'une eau à traiter, contenant une étape de coagulation-floculation caractérisé en ce que ladite étape comprend : a) une étape d'addition dans la solution aqueuse à traiter d'une composition liquide comprenant un amidon cationique solubilisé ; b) une étape d'addition dans la solution aqueuse à traiter d'un ou plusieurs sels métalliques choisis parmi les sels ferriques et les sels d'aluminium ; les étapes a) et b) étant réalisées selon un ordre quelconque et pouvant être faites séparément, simultanément ou par l'intermédiaire d'une composition liquide comprenant à la fois l'amidon cationique solubilisé et le sel métallique, lesdites étapes a) et b) étant suivies : c) d'une étape d'agitation de la solution aqueuse ainsi additionnée ; d) d'une étape de séparation des solides coagulés par décantation ou flottation ; e) d'une étape de récupération d'une eau purifiée ; ladite composition liquide comprenant l'amidon cationique présentant une viscosité, mesurée selon un test A, supérieure à 1000 mPa.s.
Patent FR-2966502-A1 (FR)
Title: Porte-sonde pour capteur de moteur a turbine
Inventor: SCHLEIF KURT KRAMER
IPC: F01D25/00
Filed: 2011-09-14
Abstract: Turbine (10) comprenant un organe ayant un corps, lequel peut tourner autour d'un axe géométrique central (122) d'un rotor et lequel est formé de manière à définir une cavité radialement très proche d'un point de mesure concerné (20) défini à une certaine distance radiale de l'axe géométrique central (122), un capteur (25) servant à mesurer un état au point de mesure concerné (20), un système de communication (30) par lequel des mesures d'états sont transmissibles du capteur (25) à un système d'enregistrement non rotatif et un porte-sonde insérable dans la cavité afin d'immobiliser le capteur (25) tout près du point de mesure concerné (20).
Patent FR-2990166-A1 (FR)
Title: Seat for car, has shaped rod including main part housed in hollow rear transverse tube, where part includes end traversing opening of side flange so as to be retained under stress by flange and to initiate recovery or folding of base
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/02
Filed: 2012-05-04
Abstract: The seat (SI) has a backrest (DS) comprising a reinforcement (A1) at which a side flange (F1) with a hole (TF) is secured. The flange has an opening (O) in the vicinity of hole. A shaped rod (TC) includes a main part housed in a hollow rear transverse tube (TT) and is prolonged by an end that is retained in a shaped zone of the transverse tube. The main part has another end (E22) folded outside of the tube close to the side flange. The latter end of the main part traverses the opening so as to be retained under stress by the side flange and to initiate recovery or folding of base (AS).
Patent FR-2976502-A1 (FR)
Title: Element filtrant et boitier pour un element filtrant
Inventor: KAUFMANN MICHAEL
IPC: B01D27/08
Filed: 2012-06-14
Abstract: Un élément filtrant (30), notamment un élément de filtre à air (20), destiné à être monté de manière amovible dans un boîtier (10) avec un couvercle de boîtier amovible (12) est mis à disposition. Le boîtier pour l'élément filtrant (30) est également mis à disposition. L'élément de filtre à air (20) comporte un élément d'appui tubulaire (22) sur lequel est disposé un milieu filtrant (21), une section d'accouplement (23 ; 25) servant à l'accouplement avec un dispositif de serrage (30 ; 40) destiné à serrer l'élément de filtre à air (20) dans le sens d'un axe longitudinal de l'élément d'appui tubulaire (22) entre un corps de boîtier (11) et le couvercle de boîtier (12) étant prévue sur une face frontale de l'élément d'appui (22), et la section d'accouplement comprenant un élément de fixation (24 ; 26) en vue de bloquer une rotation de la section d'accouplement (23 ; 25) et/ou de l'élément d'appui (22) par rapport au dispositif de serrage (30 ; 40) lorsque l'élément de filtre à air (20) est monté de manière amovible dans le boîtier (10).
Patent FR-2992676-A1 (FR)
Title: Plateforme inter-aubes pour une soufflante, rotor d'une soufflante et procede de fabrication associe
Inventor: ADAM VIRGINIE
IPC: F01D5/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne une plateforme inter-aubes (3) d'une soufflante de turbomachine, caractérisée en ce qu'elle est réalisée : - dans un alliage d'aluminium appartenant à la séries 7xxx ayant subi un traitement thermique de sur-revenu de type T7x, ou - dans un alliage d'aluminium appartenant à la série 2xxx ayant subi un traitement thermique de type T6x ou T8x.
Patent FR-2993273-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base d'amidon comprenant une cire de polyethylene fonctionnalisee
Inventor: MOREL FLORIANE
IPC: B32B27/32
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention porte sur une composition thermoplastique comprenant : . au moins un amidon ; . au moins un plastifiant de l'amidon ; . et au moins une polyoléfine fonctionnelle ; dans laquelle la polyoléfine fonctionnelle est un mélange de polyoléfines fonctionnelles comprenant un polyéthylène fonctionnalisé comprenant au moins un composé fonctionnel porteur d'au moins une fonction polaire et une cire de polyéthylène fonctionnalisée comprenant au moins un composé fonctionnel porteur d'au moins une fonction polaire. Cette composition aux propriétés améliorées permet en particulier la fabrication de films.
Patent FR-3004314-A1 (FR)
Title: Dispositif de predecoupage de produits carnes
Inventor: CAROLLO MARC
IPC: B26D3/22
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pré-découpage de produits carnés permettant de transformer un filet de viande en portions correspondant à une bouchée, les différentes bouchées restant attachées les unes aux autres, l'ensemble formant une pièce unique. Chacune de ces bouchées étant facilement détachable de l'ensemble de la pièce de viande à l'identique au principe de séparation d'un timbre poste de sa planche, afin de faciliter et rendre agréable sa consommation en sandwich. Pré-découpeur de produits carnés comprenant une partie active rotative (5) portant des couteaux de type (1) et (3) en forme de disque, équipés de dents affutées comme des couteaux à trancher la viande. La forme de chaque couteaux détermine le tranchage sur la longueur pour le couteau de type 3 et un tranchage sur la largeur pour le couteau de type 1. Comprenant aussi une partie passive (4) supportant le produit, rainurée afin de permettre le passage des couteaux de type assurant qu'ils traversent bien le produit sans que, pour autant le fil des lames des couteaux ne touchent la base, évitant l'usure, les deux parties passive et active étant assemblées dans un support, sous forme de cylindres contrarotatifs.
Patent FR-3014431-A1 (FR)
Title: Propergols composites stabilises
Inventor: COQUILLAT MARIE
IPC: C06D5/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition composite pour propergol solide comprenant a) une charge énergétique b) une éventuelle charge réductrice c) un liant énergétique comprenant un plastifiant énergétique à base d'esters nitriques et un stabilisant des esters nitriques et d) un système réticulant, caractérisée en ce que le stabilisant des esters nitriques est choisi parmi les esters d'acide gras époxydés.
Patent FR-3001968-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxyde d'ethylene a partir d'un flux d'ethanol thermo-mecaniquement integre
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07D301/03
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène puis d'oxydation de l'éthylène en oxyde d'éthylène comprenant une étape de vaporisation d'une charge comprenant ladite charge éthanol et au moins une partie d'un flux d'eau de dilution comprenant de l'éthanol recyclé de manière à produire une charge vaporisée, une étape de compression dans un compresseur entraîné par une turbine à condensation entraînée par la vapeur générée par l'étape d'oxydation, une étape de déshydratation d'un mélange comprenant ladite charge vaporisée comprimée, une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape de déshydratation en un effluent comprenant de l'éthylène et un effluent comprenant de l'eau, une étape de purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau et la séparation en au moins un flux d'eau traitée et un flux d'eau de dilution comprenant de l'éthanol, ce dernier étant recyclé en amont de l'étape de vaporisation, et une étape d'oxydation de l'éthylène compris dans l'effluent comprenant de l'éthylène en oxyde d'éthylène, cette étape d'oxydation comprenant au moins un réacteur tubulaire d'oxydation refroidi par vaporisation d'un flux de trempe, ledit flux de trempe vaporisé permettant l'entraînement d'une turbine à condensation.
Patent FR-3003421-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'appel d'urgence
Inventor: MICHEL ALEXIS
IPC: H04W4/90
Filed: 2013-03-12
Abstract: Ce système (250, 155, 130) d'appel d'urgence comporte : - un dispositif (250) de déclenchement d'appel d'urgence ; et - un dispositif de communication (130) comportant un élément sécurisé (150), cet élément sécurisé (150) comportant : - au moins deux profils (P1, P_eCall) dont un profil d'urgence (P_eCall) ; - des moyens (PSM) aptes à recevoir un événement (EVT) émis par le dispositif (250) de déclenchement d'appel d'urgence via un canal (155) de communication locale ; - des moyens (152) d'activation d'un profil d'urgence (P_eCall) permettant d'effectuer des appels d'urgence dans un réseau de communication, si ledit profil n'est pas actif (E22) ; et - des moyens d'appel d'un numéro d'urgence (NU) dans ledit réseau pour effectuer ledit appel d'urgence.
Patent FR-3003157-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique postero laterale destinee a la realisation d’une arthrodese vertebrale
Inventor: COURT CHARLES
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-03-12
Abstract: Cage intersomatique (1) postéro latérale destinée à la réalisation d'une arthrodèse vertébrale permettant de respecter une lordose importante, ou de la corriger, se présentant sous la forme d'un bloc de forme allongée, qui comporte deux faces opposées (2, 3), destinées chacune à venir au contact d'un des corps vertébraux des deux vertèbres contiguës à fusionner, munies de moyens d'ancrage (21, 31), et qui font entre elles un angle en sorte de donner au bloc une forme de coin. Le bloc présente une courbure en sorte de pouvoir épouser, au moins partiellement la forme extérieure des parties des corps vertébraux avec lesquels il est en contact, tandis que les moyens d'ancrage (21, 31) consistent en des stries (21, 31), disposées de manière obliques par rapport à l'axe longitudinal principal du bloc, et selon un angle tel qu'après mise en place elles soient orientées perpendiculairement à l'axe antéropostérieur (AP) des vertèbres.
Patent FR-3006809-A1 (FR)
Title: Polarisation d'une cellule mos realisee dans une technologie fdsoi
Inventor: HASBANI FREDERIC
IPC: H03F3/30
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne une cellule MOS réalisée dans une technologie silicium entièrement déplété sur isolant, comportant au moins un premier transistor NMOS (1N) et au moins un deuxième transistor PMOS (1P) ou NMOS, formés dans un couche de silicium au-dessus d'une couche en matériau isolant, un premier caisson de type N (2N) et un deuxième caisson de type P (2P) ou de type N, étant réalisés, sous la couche isolante, respectivement à l'aplomb des premier et des deuxième transistors, dans une couche de type N présente sur un substrat de type P, une source du premier transistor NMOS étant polarisée à un potentiel négatif par rapport à un potentiel de polarisation du substrat, ledit caisson (2N) de ce premier transistor étant polarisé à un potentiel positif ou nul par rapport au potentiel de polarisation du substrat.
Patent FR-2992248-A1 (FR)
Title: Portable power tool system, has portable power tool including tightening collar to receive hood cover device, and blocking device comprising brake element, which is partially produced in single part along with one of coding elements
Inventor: BOECK CORNELIUS
IPC: B23Q11/06
Filed: 2013-06-24
Abstract: The system has a portable power tool including a tightening collar (20) to receive a hood cover device and a coding element. The cover device includes a base body and a blocking device for locking a hood cover (112) in rotation by connection due to friction of the body relative to the tool. Another coding element (138) corresponds to the former coding element of the collar. The blocking device comprises a brake element (114), which is partially produced in a single part along with the latter coding element.