baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994387-A1 (FR)
Title: Ingredient hydratant cosmetique ou pharmaceutique
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention concerne l'association du pullulan ou un de ses dérivés avec un polysaccharide choisi parmi l'acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l'acide alginique, un de ses sels ou dérivés et un mélange de ces polysaccharides. Elle concerne en outre un mélange d'ingrédients cosmétiques ou pharmaceutiques, une composition cosmétique ou pharmaceutique et un produit détergent ou d'hygiène comprenant cette association. Elle concerne de plus l'utilisation de cette association pour diminuer les pertes insensibles en eau et/ou pour augmenter la teneur en eau de la peau et/ou des muqueuses et/ou pour augmenter et/ou prolonger la teneur en ingrédients actifs cosmétiques et/ou pharmaceutiques dans la peau et/ou les muqueuses et/ou la maintenir dans le temps, l'utilisation de cette composition cosmétique pour maintenir ou renforcer l'état d'hydratation de la peau et/ou pour prévenir ou ralentir l'apparition des signes de sécheresse cutanée et/ou mucosale et/ou pour le traitement des états de sécheresse cutanée et/ou pour prévenir ou diminuer l'apparition des rides liées à une sécheresse cutanée, et/ou pour améliorer le confort des peaux et/ou muqueuses sèches, et/ou pour le traitement des peaux et/ou muqueuses d'aspect rugueux à la vue et/ou au toucher ainsi que l'utilisation de la composition pharmaceutique dans le traitement et/ou la prévention des gerçures et-/ou des dartres ou eczématide achromiante et/ou des crevasses et/ou de la dermatite atopique et/ou de l'ichtyose et/ou des états de sécheresse de la peau ou des muqueuses accompagnant des pathologies cutanées.
Patent FR-2995209-A1 (FR)
Title: Wheelchair i.e. manual wheelchair, for use as transport unit for people with reduced mobility, has hand actuating unit accessible by user to allow passage of rear wheels from retracted position to forward position and vice-versa
Inventor: LEPOUTRE FRANCOIS XAVIER
IPC: A61G5/02
Filed: 2012-09-11
Abstract: The wheelchair (1) has two rear wheels (4) arranged on left and right sides of a frame (2). An adjusting device allows adjustment of a wheel base by a user lying in the wheelchair. A sliding motion unit (11) is arranged between the frame and the rear wheels to allow translation of the rear wheels along the frame. A hand actuating unit (12) connects the frame to the rear wheels and is easily accessible by the user of the wheelchair to allow passage of the rear wheels from a retracted position to a forward position and vice-versa when the wheelchair rests against the rear wheels and casters (5).
Patent FR-2995742-A1 (FR)
Title: Method for monitoring e.g. permanent magnet synchronous motor, of hybrid car, involves estimating temperature value of part of motor from voltage value of voltage signal in phase of electric motor and from angular speed value of motor
Inventor: GARCIA ESTEBANEZ PABLO
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: The method involves receiving (302) a voltage value i.e. root mean square value, of a measured voltage signal in a phase of an electric motor and an angular speed value of the motor, where the voltage and the speed values are measured for a null torque and for a current supplying a stator of the motor. A temperature value of a part of the motor is estimated (303) from the received voltage value and from the angular speed value. A determined correction factor is applied to data during the estimation of the temperature value. An independent claim is also included for a device for monitoring a permanent magnet traction motor of a car.
Patent FR-2991994-A1 (FR)
Title: Systeme de production combinee d'energies a partir de matieres premieres renouvelables et de dechets
IPC: C02F11/04
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention concerne un système de production combinée d'énergies à partir de matières premières renouvelables et/ou de déchets. Selon l'invention, un tel système de production combinée d'énergies comprend : - au moins une unité de méthanisation alimentée en déchets organiques ; - au moins une chaudière, notamment une chaudière à bois ou une chaudière à ordures ménagères, apte à assurer le chauffage des digesteurs de ladite unité de méthanisation et/ou l'hygiénisation ou le séchage d'au moins une partie des digestats issus de ladite unité de méthanisation ; - un groupe de cogénération alimenté en biogaz par ladite unité de méthanisation, produisant de l'électricité et de la chaleur ; - une station de stockage d'au moins une partie du biogaz produit par ladite unité de méthanisation ; et - un dispositif de contrôle pilotant ladite unité de méthanisation, ledit groupe de cogénération et ladite chaudière, configuré de sorte à optimiser la production des énergies au sein dudit système.
Patent FR-2997461-A1 (FR)
Title: Dispositif propulsif a transmission de quantite de mouvement
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-10-31
Abstract: Un dispositif propulsif (100), pour exercer une force de propulsion sur un véhicule, génère une quantité de mouvement par impulsion par l'intermédiaire d'un piston (20, 20') de masse non nulle dont une accélération est assurée par une force prenant effet sur une structure du véhicule et dont le freinage est réalisé de manière isolée dans ledit dispositif propulsif sans qu'une force soit appliquée au véhicule. Dans un exemple de réalisation, un piston (20, 20') se déplace dans une cavité en croix (10, 10') dans laquelle il est déplacé depuis une position de référence vers une extrémité d'une partie cylindrique de la cavité où il est arrêté par un gaz qu'il comprime de manière adiabatique et la croix est tournée d'un quart de tour avant que le piston ne soit libéré pour revenir vers la position de référence. Dans une forme de réalisation le dispositif propulsif comporte deux cavités en croix tournant en sens inverses.
Patent FR-3004324-A1 (FR)
Title: Distributeur de capsules
Inventor: ASKAR ALI HAMAD
IPC: B65D83/04
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur de capsules (2) disposées en une ou plusieurs colonnes, chaque capsule étant munie d'un rebord libre (3) rigide, distributeur comprenant un carter de réception (13, 17, 14, 15, 19) d'une colonne délimitant au moins deux logements (5a, 5b) disposés chacun en vis-à-vis l'un de l'autre pour recevoir les rebords (3) des capsules (2) de la colonne, caractérisé en ce qu'il comprend : - une cale inférieure (6) apte à maintenir la capsule terminale de ladite colonne, - une cale supérieure (7) apte à maintenir la capsule supérieure disposée au-dessus de la capsule terminale dans ladite colonne, - au moins un moyen (8) de commande du blocage de la capsule terminale par la cale inférieure (6) et de commande de la libération de la capsule terminale par dégagement de la cale inférieure (6) tandis que la cale (7) supérieure maintient la capsule supérieure.
Patent FR-2986088-A1 (FR)
Title: Controle de version pour appareils d'anesthesie medicaux
Inventor: MARQUARDT KLAUS
IPC: G06F9/445
Filed: 2013-01-23
Abstract: Procédé et système de contrôle pour un appareil médical (G) ou un groupement d'appareils médicaux (G), comprenant plusieurs composants séparés, dans lequel respectivement un composant comprend un microprocesseur et au moins un programme exécutable. Ledit système comprend une mémoire d'admissibilité (MEM) réalisée sur chaque appareil médical ou sur des appareils médicaux sélectionnés. Ledit système comprend une fonction de déverrouillage et de verrouillage (RSF) qui commande la mise en service de l'appareil médical (G) ou de fonctions individuelles de l'appareil (G). Ledit système comprend un module de contrôle (P) qui destiné à détecter toutes les versions de tous les programmes actuellement installés et qui est en outre destiné à accéder à la mémoire d'admissibilité (MEM) et à contrôler si l'état d'appareil REEL détecté existe comme un état admissible.
Patent FR-3006673-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'un objet spatial comprenant un element de pression et au moins deux elements refermables sur l'objet spatial
Inventor: CHAMBERT MATTHIEU
IPC: B64G1/64
Filed: 2013-06-07
Abstract: Dispositif de capture (1) d'un objet spatial (2), le dispositif (1) comprenant un élément de pression (4) configuré pour venir en contact mécanique direct avec l'objet spatial (2) à capturer. Le dispositif (1) comprend au moins deux éléments refermables (7) mobiles entre une position d'ouverture en prévision de la capture de l'objet spatial (2) et une position de fermeture pour la rétention de l'objet spatial (2). Le dispositif (1) comprend de plus un moyen de transmission mécanique (6) du mouvement de l'élément de pression (4) à chaque élément refermable (7), le moyen de transmission mécanique (6) étant configuré pour entraîner chaque élément refermable (7) en déplacement entre la position d'ouverture et la position de fermeture par pression de l'objet spatial (2) sur l'élément de pression (4).
Patent FR-3006681-A1 (FR)
Title: Cartouche de stockage d'ammoniac a duree de remplissage optimisee, notamment pour un systeme d'echappement de gaz d'un vehicule automobile
Inventor: DEVINAT PIGEON ALICE
IPC: F01N3/08
Filed: 2013-06-11
Abstract: La cartouche (10) comporte: - un organe (14) de stockage d'ammoniac, comprenant un matériau de stockage capable d'absorber ou d'adsorber de l'ammoniac, l'organe de stockage (14) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X), - un élément de chauffage (26), destiné à chauffer l'organe de stockage (14), et - un réservoir hermétique (12), dans lequel est logé l'organe de stockage (14). Un élément tubulaire (20) de circulation d'ammoniac est agencé coaxialement à l'organe de stockage (14), et comporte : - une première surface (20A), délimitant au moins en partie, avec un élément choisi parmi l'élément de chauffage (26) et le réservoir hermétique, un conduit (22) de circulation de l'ammoniac fluide, - une seconde surface (20B), agencée au moins en partie en contact avec l'organe de stockage (14), et - au moins un orifice (24) radialement traversant, autorisant la circulation de fluide entre le conduit de circulation (22) et l'organe de stockage (14).
Patent FR-3008361-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: SEILLE SEBASTIEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-07-15
Abstract: Un siège (1) de véhicule qui comprend une armature d'assise (10) ayant deux flasques latéraux (11, 12) pour supporter une assise (2), deux bielles (22a, 22b) pour le réglage en hauteur de l'assise, une barre de liaison (23) transversale, et un mécanisme de réglage (30) pour actionner ou bloquer la rotation des bielles. Chaque flasque latéral (11, 12) est composé d'un premier flasque (11a, 12a) et d'un deuxième flasque (11b, 12b) fixés l'un à l'autre. Les premiers flasques (11a, 12a) reçoivent les bielles, et un des deuxièmes flasques (11b) reçoit le mécanisme de réglage (30).
Patent FR-3009162-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la transmission de trames par remplacement de l'adresse point a multipoints par une adresse point a point
Inventor: JEAUGEY SYLVAIN
IPC: H04W72/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de la transmission de trames de données dans un réseau de communication (RC) entre des équipements de réseau (T1-T5, A1-A3, S1-S2). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on analyse dans l'un au moins des équipements de réseau (T1-T5, A1-A3) des trames en transit afin de détecter celles qui comportent une adresse de type point à multipoints, puis on remplace dans chaque trame détectée son adresse point à multipoints par une adresse de type point à point en fonction d'une table de correspondance entre des adresses multipoints et des adresses point à point concernant des équipements de réseau situés en aval par rapport au sens de transmission des trames, afin de la retransmettre vers un unique équipement destinataire désigné par l'adresse point à point qu'elle contient désormais.
Patent FR-3008950-A1 (FR)
Title: Cycle pliable
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B62K15/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention porte sur un cycle comportant un premier élément de cadre (1) sur lequel est montée une première roue et un deuxième élément de cadre (2) sur lequel est montée une deuxième roue, le premier élément de cadre (1) et le deuxième élément de cadre (2) étant reliés par une pièce de liaison (3) configurée pour permettre la rotation et la translation autour d'un axe horizontal de liaison (X) du premier élément de cadre (1) par rapport au deuxième élément de cadre (2). Le cycle est remarquable en ce que la pièce de liaison (3) est solidaire du deuxième élément de cadre (2) et comporte au moins une fente de guidage (30) configurée pour coopérer avec au moins un doigt de guidage (6) solidaire du premier élément de cadre (1).
Patent FR-3009007-A1 (FR)
Title: Outil de plomberie pour le debouchage d'une canalisation.
Inventor: BEGARD MICHEL
IPC: E03C1/302
Filed: 2013-07-26
Abstract: - Outil de plomberie pour le débouchage d'une canalisation. - Selon l'invention, cet outil comporte une tige flexible (2) apte à être enfoncée profondément dans ladite canalisation en en suivant la configuration, l'extrémité distale de ladite tige flexible (2) porte une saillie (7) présentant la forme au moins approximative d'une boule, et ladite tige flexible (2) comporte au moins un crochet latéral (5, 6) ne gênant pas l'introduction dudit outil dans la canalisation, mais accrochant au moins en partie ledit bouchon lors du retrait dudit outil.
Patent FR-3009277-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni d'un organe d'entrainement des roues.
Inventor: BLANPAIN THIERRY
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-08-02
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant un essieu (3) qui porte au moins une roue (4), l'atterrisseur étant équipé d'un organe d'entraînement (6) de la roue en rotation, dans lequel l'organe d'entraînement est fixé de façon rigide sur l'essieu, tandis qu'un support déformable (12) s'étend entre une partie en porte-à-faux de l'organe d'entraînement et une portion de l'atterrisseur ne comportant pas l'essieu pour soutenir la partie en porte-à-faux de l'organe d'entraînement.
Patent FR-2994972-A1 (FR)
Title: Ester amine d'acides amines utilise comme accelerateur de reaction
Inventor: RUDOLPH THOMAS
IPC: C07C45/29
Filed: 2013-08-28
Abstract: Un premier objet de la présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule I dans laquelle R , R , et R représentent chacun indépendamment les uns des autres un groupe alkyle linéaire ou ramifié ayant 1 à 22 atomes de carbone, un groupe cycloalkyle ayant 5 à 8 atomes de carbone ou un groupe aryle substitué ou non substitué ayant 6 à 19 atomes de carbone, le groupe aryle pouvant être à chaque fois et de manière indépendante substitué une, deux, trois, quatre ou cinq fois par OH, NH , un groupe alkyle ramifié ou linéaire ayant 1 à 10 atomes de carbone ou un groupe alcoxy ramifié ou linéaire ayant 1 à 10 atomes de carbone, R désigne un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ramifié ou linéaire ayant 1 à 20 atomes de carbone, un groupe cycloalkyle ayant 5 à 8 atomes de carbone ou un groupe aryle substitué ou non substitué ayant 6 à 19 atomes de carbone, m désigne 0 ou 1 et n désigne 0, 1, 2, 3, 4, 5 ou 6, sous réserve que n et m ne puissent pas être simultanément équivalents à 0, comme accélérateur pour une réaction photo-induite du 3-(4-tert-butylphényl )-3-hydroxy-1-(4-méthoxy-phényl)-propan-1-one, 1-(4-tert-butylphényl )-3-hydroxy-3-(4-méthoxy-phényl)-propan-1-oneou un mélange de ces deux composés de propan-1-one en 1-(4-tert-butylphényl)-3-(4-méthoxy-phényl)propan-1,3-dione, ainsi que des préparations spécifiques.
Patent FR-3011506-A1 (FR)
Title: Structure de securite multicouche
Inventor: GENET ALICE
IPC: B42D25/45
Filed: 2013-10-04
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité multicouche (1), comportant : - une première couche (10) présentant au moins une fenêtre (15), - une deuxième couche (20) en matière plastique polymère, s'étendant au moins partiellement sous la première couche et au moins partiellement à l'intérieur de la fenêtre (15), - un élément de sécurité (50) s'étendant au moins partiellement dans la fenêtre (15).
Patent FR-3012551-A1 (FR)
Title: Dispositif debrayeur electromagnetique pour embrayage a friction
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16D27/10
Filed: 2013-10-29
Abstract: Le dispositif débrayeur pour un embrayage à friction (5) pour un véhicule automobile comportant un actionneur de débrayage (1), comprenant un carter, et une butée d'embrayage (4) mise en œuvre par l'actionneur de débrayage, le dispositif débrayeur étant agencé de sorte à être monté de manière coaxiale autour d'un arbre mené (3) de l'embrayage à friction, l'actionneur de débrayage comportant en outre une série de bobines électriques (14,15) montées parallèles les unes par rapport aux autres, de manière coaxiale dans le carter et libres à coulissement selon un axe longitudinal du dispositif débrayeur, une (15) des bobines électriques de la série de bobines électriques coopérant avec la butée d'embrayage, deux bobines adjacentes de la série de bobines électriques ayant chacune une face (141,142,152), les deux faces s'étendant en regard l'une de l'autre et présentant, lors d'un fonctionnement, un même pôle magnétique.
Patent FR-3012865-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un projecteur en produit de revetement liquide
Inventor: ROBERT STEPHANE
IPC: F16K27/06
Filed: 2013-11-04
Abstract: Ce dispositif d'alimentation d'au moins un projecteur en produit de revêtement liquide comprend plusieurs vannes de contrôle de l'écoulement du produit de revêtement vers le projecteur, ces vannes étant alignées selon un axe principal (X2) du dispositif d'alimentation. Chaque vanne comprend un pointeau mobile, un corps de vanne, des moyens pneumatiques d'entraînement du pointeau en translation, ces moyens pneumatiques d'entraînement comprenant un piston solidaire en translation du pointeau et monté coulissant dans un corps de guidage. L'axe principal (X2) et l'axe d'éloignement/rapprochement (X120) d'une vanne sont concourants en un point (Q100) remarquable et définissant ensemble un plan principal (P100) de cette vanne. Conformément à l'invention, l'axe d'éloignement/rapprochement (X120) de chaque vanne est inscrit dans un cône (C100) centré sur un axe (Y100) perpendiculaire à l'axe principal (X2) et appartenant au plan principal (P100) de la vanne, dont le sommet est confondu avec le point remarquable (Q100) et dont le demi-angle au sommet (y) a une valeur comprise entre 10° et 60°, de préférence entre 20° et 50°. L'axe d'éloignement/rapprochement (X120) forme avec l'axe central (Y100) du cône (C100) un angle (δ) dont la valeur est supérieure à 5°, de préférence supérieure à 30°. Les axes d'éloignement/rapprochement (X120) des différentes vannes sont parallèles.
Patent FR-3014918-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau pour installation sanitaire
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/12
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau (1) pour installation sanitaire (3) qui comporte un réceptacle (7) et un système d'arrivée d'eau (5) apte à délivrer de l'eau lors de la mise en marche dudit système (5). Ledit dispositif d'évacuation (1) comporte au moins un conduit de vidange (9) ; une cuve (12) comprenant trois compartiments (14, 16, 18) ; au moins un conduit de liaison (24) reliant le système d'arrivée d'eau (5) au deuxième compartiment (16) de la cuve (12) ; au moins un conduit d'évacuation (26) d'eau ; au moins un conduit d'aspiration (28) relié au réceptacle (7).
Patent FR-3024796-A1 (FR)
Title: Afficheur lcd avec adressage de lignes par echantillonnage et conversion, et procede d'affichage
Inventor: KRETZ THIERRY
IPC: G09G3/36
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne les afficheurs à cristaux liquides, principalement les afficheurs séquentiel couleur. L'afficheur (N lignes, P colonnes) comporte un processeur graphique qui extrait d'une mémoire d'image seulement les M lignes qui comportent des informations de luminance non nulle pour la couleur considérée. Pour chaque ligne à écrire (durée d'écriture TL) le processeur envoie à haute fréquence (au moins N/TL) à un ensemble de N circuits d'échantillonnage et conversion (un par ligne) un motif représentant les lignes à écrire (en général une seule ligne), sous forme d'une succession de N bits. Les N échantillonneurs échantillonnent successivement ces bits au fur et à mesure de la succession, de manière à échantillonner et bloquer dans le circuit d'échantillonnage de rang i le bit de rang i de la succession de N bits, et produisent un motif de N tensions de commande VGon ou VGoff sur les lignes en fonction du motif de la succession reçue, pendant que le processeur graphique applique aux colonnes les données de luminance à écrire. L'opération est répétée uniquement pour les lignes qui comportent une information de luminance à écrire dans la couleur considérée.
Patent FR-3016422-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible muni d'un capteur de detection, conduite flexible, necessaire et procede associes
Inventor: ROSCIC NICHOLAS
IPC: F17D5/06
Filed: 2014-01-14
Abstract: Cet embout (14) comporte une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50), la voûte d'extrémité (50) et le capot (51) délimitant une chambre (52) de réception d'au moins un tronçon d'extrémité (32) de chaque élément d'armure filiforme (29), et un capteur de détection (100) d'au moins une information représentative d'un milieu situé dans la conduite flexible. Le capteur de détection (100) est un capteur passif, activable depuis l'extérieur de l'embout (14) par une transmission sans fil.
Patent FR-3020112-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: SANCHES MICHAEL
IPC: F16K1/50
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne une vanne (1) de circulation de fluide comportant un corps (2) présentant un conduit (3) de passage du fluide, un volet (5) obturateur du conduit (3), un arbre (4) de commande du volet (5), libre en rotation, et un organe (21) d'entrainement en rotation de l'arbre de commande (4), caractérisé en ce que la vanne comprend un moyen d'arrêt (201) axial de l'organe d'entrainement (21).
Patent FR-3020783-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le classement de dossiers en position verticale sur des etageres
Inventor: CATELAS STEPHANE
IPC: B42F17/06
Filed: 2014-05-06
Abstract: Dispositif (20) pour le classement de dossiers (30) en position verticale sur des étagères (10), comprenant une paroi de séparation (22), munie d'au moins une tête de clipsage conçue pour coopérer avec une glissière longitudinale correspondante d'une étagère, ladite tête de clipsage étant conformée de manière à présenter, - une première orientation dans laquelle au moins une partie de la tête de clipsage peut-être introduite à l'intérieur de la glissière, et - une deuxième orientation, dite de verrouillage, dans laquelle au moins une surface de la tête de clipsage est apte à être forcée en butée contre au moins une paroi intérieure latérale de la glissière en vue d'assurer une immobilisation de ladite tête de clipsage selon une direction longitudinale de la glissière par frottement desdites surfaces en butée.
Patent FR-3023907-A1 (FR)
Title: Bouteille de condenseur adaptee pour une utilisation dans un circuit de climatisation, plus particulierement le circuit de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne une bouteille de condenseur adaptée pour recevoir et contenir un fluide utilisé dans une boucle froide d'un système de climatisation, la bouteille de condenseur comprenant une paroi extérieure et une paroi intérieure, ladite paroi intérieure définissant un espace interne pour contenir un fluide, ladite paroi extérieure étant pourvue, sur sa surface extérieure, d'une pluralité de nervures permettant d'augmenter l'échange de chaleur entre le fluide contenu dans l'espace interne et l'air ambiant présent à l'extérieur de ladite bouteille de condenseur.