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Patent FR-3062802-A1 (FR)
Title: Module de rehausseur d'etabli empilable
Inventor: CHOUZY DANIEL
IPC: B25H1/16
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un module de rehausseur d'établi modulaire empilable (1), constitué par deux demi-coquilles (10, 20) une droite (10) et une gauche (20) qui s'assemblent pour former un module. L'utilisation des modules de rehausseur d'établi empilable s'effectue avec au moins deux modules identiques qui sont munis de quatre semelles (100, 200, 300, 400) de travail équipées de butées (110, 210, 310, 410), ces semelles peuvent aussi bien servir de support du module (1) que de support des matériaux travaillés, qui peuvent être de différentes formes comme plate, carrée ou cylindrique.
Patent FR-3061919-A1 (FR)
Title: Dispositif porte plaque de materiau pour appareil de levage et de manutention permettant la pose de plaque a l'horizontale, sous rampant et a la verticale
Inventor: NARELLI DENIS
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif porte plaque (2) pour appareil de levage et de manutention du type comprenant un mât (3) et permettant la pose d'une plaque en tous matériaux pour constituer des faux plafonds, ou pour un aménagement sous rampant et sur cloisons. Selon l'invention, le dispositif (2) comprend un système d'articulation (4) destiné à venir se fixer sur le mât (3) de l'appareil (1), et une ossature support (5) définissant un plan de réception d'une plaque, l'ossature support (5) est montée sur le système d'articulation (4) avec capacité de rotation autour d'un axe orthogonal au plan de réception, et le système d'articulation (4) est articulé autour d'un axe (7) parallèle au plan de réception et comprend une poignée (8) assujettie à des moyens de verrouillage (9) permettant à un utilisateur de faire basculer l'ossature support (5) dans des positions horizontale, inclinée et verticale, et de verrouiller au moins les positions horizontale et inclinée directement à partir de la poignée (8).
Patent FR-3063564-A1 (FR)
Title: Capteur d'empreintes digitales integre dans un ecran d'affichage
Inventor: JOIMEL JEROME
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (10) comprenant un écran d'affichage (14) ayant une face (19) pour l'affichage d'images et un capteur d'images (12) fixé à l'écran d'affichage par une couche adhésive du côté de l'écran d'affichage opposé à la face, l'écran d'affichage comprenant une matrice de composants électroluminescents (22) et le capteur d'images comprenant une matrice de photodétecteurs (26).
Patent FR-3064463-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un ensemble d'au moins un descripteur cardio-respiratoire d'un individu pendant son sommeil et systeme correspondant.
Inventor: COLAS DAMIEN
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un ensemble d'événements potentiellement marqueurs de troubles du sommeil. Il est essentiellement caractérisé par : Enregistrer (100) préalablement dans une mémoire des données ○ D'un premier accéléromètre en position thoracique, ○ D'un deuxième accéléromètre, synchronisé avec le premier, en position abdominale; ○ D'un capteur de photopléthysmographie en position thoracique. - filtrer (110) lesdites données par extraction ○ de plages basses fréquences, moyennes fréquences et hautes fréquences du premier accéléromètre, et ○ au moins une plage basses fréquences du deuxième accéléromètre, déterminer (120) dans au moins une plage, un ensemble de caractéristiques représentatives d'un état cardio-respiratoire, ainsi que leur moment d'extraction, et - comparer (130) ledit ensemble de caractéristiques avec un modèle de référence comprenant une correspondance entre un ensemble de caractéristiques distribuées dans le temps et un ensemble d'événements physiologiques, et - en déduire (140) un ensemble d'au moins un événement correspondant probable auquel le individu a fait face.
Patent FR-3086230-A1 (FR)
Title: Piece de garniture interieure d'automobile parfumee
Inventor: VASILESCU CLAUDIU
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: Cette demande concerne une pièce de garniture intérieure d'automobile comprenant au moins un polymère thermoplastique et des capsules comprenant au moins un parfum encapsulé dans une coque comprenant de la gélatine, un procédé pour sa préparation, et son utilisation pour parfumer le compartiment d'un véhicule.
Patent FR-3080850-A1 (FR)
Title: Materiau d’isolation thermique
Inventor: AZEVEDO JOEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un matériau d'isolation thermique comprenant des particules d'oxyde de graphite, ainsi que l' utilisation de particules d'oxyde de graphite comme agent opacifiant dans un matériau d'isolation thermique.
Patent FR-3089115-A1 (FR)
Title: Hydrogel biocompatible, procede de preparation et utilisation dans un systeme de visco-supplementation mecanique
Inventor: GIANNOTTA JEAN-CLAUDE
IPC: A61L33/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un hydrogel biocompatible comprenant, d'une part, entre 0,3% et 30% en poids de matière sèche d’un copolymère formé au moins d’acrylamide, de chitosan et de N,N’-méthylènebisacrylamide et, d'autre part, un agent diffusant. Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089595-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage d’un fluide sous pression avec une couche d’isolation thermique interne
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F17C1/12
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne un réservoir fermé pour le stockage d’un fluide sous pression. Le réservoir comprend une base (3), une section courante (2) et un couvercle (4). La section courante (2) est réalisée par une juxtaposition de couches concentriques, comprenant, de l’extérieur vers l’intérieur du réservoir, une couche de résistance mécanique (8), une couche d’étanchéité (7) et une couche d’isolation thermique (6), la couche d’isolation thermique n’étant pas étanche au fluide.     Figure 1 à publier
Patent FR-3089683-A1 (FR)
Title: dispositif optronique
Inventor: DUCROS Cédric
IPC: H01L31/0236
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif optronique (1), comprenant : -un substrat de verre (2) comportant des première et deuxième faces (21, 22) opposées et texturées ; -un matériau conducteur électrique (3) continu et formé sur la deuxième face (22) du substrat de verre ; -un capteur photovoltaïque en couche mince (4) formé sur le matériau conducteur électrique (3); -la texturation de la première face (21) du substrat de verre est configurée pour présenter une réflexion optique pondérée dans le spectre visible inférieure à 3%; -la texturation de la deuxième surface (22) du substrat de verre est configurée pour diffuser la lumière transmise depuis le substrat vers l’électrode transparente (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090890-A1 (FR)
Title: Magnétomètre à pompage optique d’un élément sensible avec une lumière polarisée linéairement et multi-passage dans l’élément sensible
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique réalisé avec une lumière polarisée linéairement. Le magnétomètre comprend une cellule (1) remplie d’un gaz atomique et un détecteur configuré pour délivrer un signal porteur d’une information relative à un état d’alignement des atomes du gaz atomique dans la cellule. Le magnétomètre comprend également un collimateur (2) agencé pour collimater un faisceau de lumière avant qu’il n’éclaire la cellule et un miroir (3) agencé pour réfléchir le faisceau de lumière collimaté après qu’il ait traversé la cellule de sorte que le faisceau de lumière collimaté réalise un multi-passage à travers la cellule en venant éclairer plusieurs fois une même région de la cellule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091533-A1 (FR)
Title: Procede d’ hydrocraquage en deux etapes pour la production de naphta comprenant une etape d’hydrogenation mise en œuvre en amont de la deuxieme etape d’hydrocraquage
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: La présente invention réside dans la mise en œuvre d’un procédé d’hydrocraquage en 2 étapes pour la production de naphta, comprenant une étape d’hydrogénation placée en amont de la deuxième étape d’hydrocraquage, l’étape d’hydrogénation traitant la fraction liquide non convertie séparée dans l’étape de distillation en présence d’un catalyseur d’hydrogénation spécifique. De plus, les étapes d’hydrogénation et de deuxième étape d’hydrocraquage sont mises en œuvre dans des conditions opératoires spécifiques et en particulier dans des conditions de température bien spécifiques l’une par rapport à l’autre. Figure 1 à publier.
Patent FR-3088248-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C15/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle. Selon l’invention, le retournement de la couche d’armature de carcasse et la partie principale de la couche d’armature de carcasse sont couplés, le retournement de la couche d’armature de carcasse et la partie principale de la couche d’armature de carcasse sont les seules couches d’éléments de renforcement dont l’allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l’agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d’endurance quelles que soient les conditions de roulage, notamment lors de roulages dans des conditions extrêmes en termes de charges transportées ou de pression de gonflage. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094355-A1 (FR)
Title: Capot diffuseur de securite pour boitier generateur d’aerosol avec fonction de depressurisation
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/24
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un capot de sécurité (1) pour boîtier aérosol (2), comportant une coupole (10) entourant au moins en partie un dispositif diffuseur (11, 12) et pourvu d’un organe mobile (20), déplaçable entre une première position d’interdiction de manœuvre du dispositif diffuseur, une deuxième position d’actionnement intermittent du dispositif diffuseur et une troisième position de vidange du boîtier, ledit organe mobile (20) comportant des moyens (22) d’actionnement permanent du dispositif diffuseur dans la troisième position. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3096478-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse de l'etat d'un systeme
Inventor: BERTHELOT BASTIEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif et procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer l’état d’un système. Le procédé comprend des étapes consistant à :- collecter des données relatives à un système ; - générer un signal à analyser à partir des données collectées ;- effectuer une analyse de régularité dudit signal pour un taux de précision initial ; - déterminer si la variance d’estimation de la régularité dudit signal doit être réduite ; et- si oui, définir un nouveau taux de précision et effectuer une nouvelle analyse de régularité dudit signal pour le nouveau taux de précision ; ou - si non, déterminer l’état du système en fonction du résultat de l’analyse de régularité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096960-A1 (FR)
Title: Drone comprenant au moins une pale pourvue d’une portion interne en matériau alvéolaire moussé logeant une batterie électrique
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C27/473
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif volant (1) à voilure rotative (3) de type drone comprenant un châssis central formant un rotor (2) autour duquel tourne au moins une pale (4) s’étendant extérieurement à partir dudit rotor (2), chaque pale (4) étant munie à son extrémité libre (4a) d’un moyen de propulsion électrique à hélice (5) permettant à ladite pale (4) de tourner autour du rotor (2) pour faire décoller/voler le dispositif (1), caractérisé en ce que ladite pale (4) comporte une structure interne (4c) présentant localement au moins un logement interne creux (8) renfermant au moins une batterie électrique (7) reliée au moyen de propulsion à hélice (5) de la pale (4) considérée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097250-A1 (FR)
Title: procédé de réalisation d’une poignée de manœuvre, poignée de manœuvre et ouvrant intégrant une telle poignée de manœuvre
Inventor: MASSE RÉMY
IPC: E06B3/88
Filed: 2019-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d’une poignée (1) de manœuvre pour la réception d’un panneau (21) de cloisonnement ou de fermeture d’espace, ledit procédé comprenant une étape d’assemblage d’un profilé (2) ménageant au moins une gorge (3) longitudinale en U de réception dudit panneau (21) et d’au moins un élément (4) dit de retenue dudit panneau (21) à l’intérieur de la gorge (3) en U du profilé (2), la gorge (3) en U du profilé (2) étant délimitée par un fond (5) formant l'âme du U et deux flancs (6) latéraux formant les pattes du U. Le ou au moins l’un des éléments (4) de retenue, qui affecte la forme d’une pince (7) à deux branches (8) élastiquement déformables dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement l’une de l’autre, et reliées par une zone (9) de liaison, est assemblé au profilé (2) par positionnement à cheval sur un flanc (6) latéral de la gorge (3) en U, de sorte que les branches (8) de la pince (7) enserrent le flanc (6) latéral de la gorge (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098075-A1 (FR)
Title: Pixel et son procédé de commande
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N5/374
Filed: 2019-06-28
Abstract: Pixel et son procédé de commande La présente description concerne un pixel (2) comprenant : un noeud de détection (SN) ; un premier transistor (26) normalement passant connecté entre le noeud de détection (SN) et un rail (12) d'application d'un premier potentiel (VDD) ; et un deuxième transistor (23) dont la grille est connectée au noeud de détection (SN). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098502-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour le chauffage d’un produit, four a induction electromagnétique et procédé de chauffage
Inventor: RAFFAELE GÉRARD
IPC: H05B6/02
Filed: 2019-07-09
Abstract: CONDITIONNEMENT POUR LE CHAUFFAGE D’UN PRODUIT, FOUR A INDUCTION ELECTROMAGNÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE CHAUFFAGE Le conditionnement (10) pour produit alimentaire comportant une boite en matériau cartonné muni d’un fond (11) et d’un couvercle (13). Le couvercle (13) est monté à pivotement autour d’une charnière fixée au fond (11). Une feuille électriquement conductrice (14) est installée de manière à séparer le produit alimentaire et le fond (11). Le couvercle (13) est découpé au moyen d’une ligne de découpe s’étendant pour définir une zone centrale (16) et une zone périphérique (17) montées chacune à pivotement par rapport au fond (11). La zone centrale (16) s’inscrit à l’intérieur de la zone périphérique (17). La zone centrale (16) fait face à la feuille électriquement conductrice (14) et s’étend en partie dans une paroi latérale avant du couvercle (13) opposée à la paroi latérale supportant la charnière (12). Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3099315-A1 (FR)
Title: Turbogénérateur pour propulsion électrique hybride aéronautique
Inventor: VIVE LOÏS PIERRE DENIS
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-07-26
Abstract: Turbogénérateur pour propulsion
             électrique
             hybride aéronautique
        
    Turbogénérateur aéronautique pour propulsion électrique hybride comprenant une machine thermique et un générateur électrique (10) couplé mécaniquement à la machine thermique et comportant un rotor et un stator, le rotor s’étendant selon une direction axiale et comportant une culasse aimantée commune rotorique (100) comprenant une pluralité d’aimants permanents (102) définissant des secteurs annulaires (102A, 102B, 102C) mobiles répartis axialement, le stator comportant une culasse magnétique statorique (200) comprenant une pluralité de bobinages électriques (202) définissant des secteurs fixes (202A, 202B, 202C) répartis axialement et/ou radialement, les secteurs fixes étant au moins en partie annulaires, au moins deux secteurs fixes étant disposés angulairement de sorte à être non coïncidant axialement entre eux et de sorte à coopérer avec au moins un secteur annulaire mobile pour délivrer au moins deux niveaux de tension distincts.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100171-A1 (FR)
Title: Système de pivotement, ensemble de pivotement, siège et module de pivotement comportant le système de pivotement
Inventor: GAROTTE GÉRALD
IPC: F16H1/48
Filed: 2019-09-04
Abstract: Système de pivotement (50) comportant : un premier mécanisme d’articulation (51) comprenant une première armature (7) et une deuxième armature (8) reliées entre elles par un premier engrenage hypocycloïdal, le premier engrenage comprend une première came excentrique, une première denture et une deuxième denture, la première came excentrique présente une première excentration, un deuxième mécanisme d’articulation (52) comprenant une première armature (107) et une deuxième armature (108) reliées entre elles par un deuxième engrenage hypocycloïdal, le deuxième engrenage comprend une deuxième came excentrique, une première denture et une deuxième denture, la deuxième came excentrique présente une deuxième excentration égale à la première excentration, un arbre de commande (33) adaptée pour entrainer en rotation la première came excentrique et la deuxième came excentrique. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3100779-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un véhicule autonome comprenant une discrétisation des données de l’environnement.
Inventor: AUBERT SÉBASTIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de contrôle d’un véhicule autonome pour la détermination de la position finale du véhicule autonome dans un environnement comprenant au moins un objet en fonction de la position initiale du véhicule, comprenant les étapes suivantes : On détermine un vecteur d’état par objet de l’environnement comprenant au moins une valeur acquise par le véhicule autonome en fonction des mesures réalisées par au moins un capteur du véhicule autonome, On détermine des vecteurs d’état discrétisés par application d’une fonction de discrétisation à chaque vecteur d’état, la fonction de discrétisation étant définie par au moins un jeu de paramètres déterminés de façon préalable, On détermine le déplacement du véhicule autonome de la position initiale du véhicule à une position finale par application d’une fonction de conduite aux vecteurs d’état discrétisés des objets de l’environnement, On contrôle le véhicule autonome pour qu’il atteigne la position finale par le déplacement déterminé. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3101334-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage dans une boîte ou dans un coffret de produits de confiserie
Inventor: JANKOWSKY DAVID
IPC: B65D5/48
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage, dans une boîte ou un coffret, de produits de confiserie, ladite boîte ou ledit coffret étant délimité par au moins un fond et des faces latérales et comportant des cloisons formant des bordures (8), des rangées, des loges ou des alvéoles de stockage et de présentation des produits de confiserie, destinées à caler lesdits produits afin d’éviter qu’ils se déplacent les uns relativement aux autres. Ce dispositif est caractérisé en ce que toutes les surfaces en contact avec les produits de confiserie sont constituées de papier calque ou de papier sulfurisé mis aux formes voulues par découpage suivi d’un pliage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101891-A1 (FR)
Title: maillon pour une chaîne d’excavation et chaine d’excavation associée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: F16G13/07
Filed: 2019-10-14
Abstract: L'invention concerne un maillon (100) pour une chaîne (8) d’excavation destinée à circuler sur un chemin de circulation présentant une portion d’excavation (5) pour un dispositif d’excavation (4) de ballast au-dessous d’une voie ferrée (2), le maillon (100) comportant un corps (101) s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (110) et une extrémité arrière (120) et est traversé par au moins un trou traversant avant (111) et un trou traversant arrière (121) configurés pour recevoir des moyens d’articulation avec un maillon adjacent de la chaîne (8), les trous traversants avant (111) et arrière (121) s’étendant suivant des axes parallèles entre eux et contenus dans un plan de référence (P) du corps (101), le maillon (100) étant caractérisé en ce que le corps (101) présente d’un côté intérieur (100B) du corps (101) par rapport au plan de référence (P), opposé au côté extérieur (100A), une surface de guidage (150) concave s’étendant sur une enveloppe (155) présentant une génératrice d’axe (G) parallèle aux axes des articulations (A1, A2) du maillon, la surface de guidage (150) étant configurée pour épouser au moins localement une courbure (C) d’un organe de renvoi (40) du dispositif d’excavation (4). (Figure d’abrégé : Fig.5)
Patent FR-3102438-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-10-29
Abstract: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé Dispositif de rangement (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (4) constitué de polypropylène expansé, le corps étant destiné à être fixé immobile à une planche de bord (2) d'un véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104490-A1 (FR)
Title: S ystème d’acheminement d’au moins une roue à rayons au travers d’une machine de tensionnement
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B31/02
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un système d’acheminement (1) d’au moins une roue (3) à rayons dans une machine de travail, telle qu’une machine tensionnement (2) des rayons, remarquable en ce qu’il comprend des moyens de maintien (4) de la roue (3) déplaçables automatiquement en direction et au travers de la machine de travail.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105951-A1 (FR)
Title: Siège avec dispositifs de vibration
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un siège de véhicule (10) comportant une assise (20) et un dossier (30), , le siège (10) comportant en outre au moins un dispositif de vibration (50). Le ou les dispositifs de vibration (50) sont disposés dans un ou plusieurs des espaces autorisés suivants : - un premier espace autorisé (EA1) dans le dossier (30) qui est défini par des plages prédéfinies;- un deuxième espace autorisé (EA2) dans l’assise (20) qui est défini par des plages prédéfinies;ces plages étant définies par rapport à un repère orthonormé (H, x, y, z) dont l’origine est le point H qui est le point de référence du siège (10), dont l’axe x s’étend horizontalement de l’arrière vers l’avant de l’assise (20), dont l’axe y s’étend horizontalement de la droite vers la gauche du siège, et dont l’axe z s’étend verticalement du bas vers le haut du dossier (30). Figure 1
Patent FR-3108225-A1 (FR)
Title: Détection de fautes par un circuit électronique
Inventor: LINGE YANIS
IPC: H04L9/36
Filed: 2020-03-16
Abstract: Détection de fautes par un circuit électronique La présente description concerne un procédé (200) de détection de fautes dans une application, par un circuit électronique, d’une première fonction à un message, comprenant les étapes suivantes : générer (203), à partir du message, un nombre N pair non nul de premiers ensembles différents comportant chacun P éléments de données ; appliquer (207), aux P éléments de données de chaque premier ensemble, une ou plusieurs deuxièmes fonctions fournissant, pour chaque premier ensemble, un deuxième ensemble comportant Q images ; et cumuler (211) toutes les images, en commençant par au plus Q-1 images choisies parmi les Q images d’un même deuxième ensemble. Figure pour l'abrégé : Fig. 2