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Patent WO-2017144512-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une puce semi-conductrice émettrice de rayonnement et puce semi-conductrice émettrice de rayonnement
Inventor: BERGBAUER WERNER
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une puce semi-conductrice émettrice de rayonnement comprenant les étapes consistant à : prendre un substrat de croissance (1), faire croître par épitaxie une couche tampon (3) sur le substrat de croissance (1), une pluralité de puits en V (4) étant formée dans la couche tampon (3), faire croître par épitaxie une succession de couches de semi-conducteur actives (5), émettrices de rayonnement, sur la couche tampon (3), la structure des puits en V (4) se poursuivant dans la succession de couches de semi-conducteur actives (5), faire croître par épitaxie une autre succession de couches (9) sur la succession de couches de semi-conducteur actives (5), la structure des puits en V (4) se poursuivant dans l'autre succession de couches (9), retirer sélectivement l'autre succession de couches (9) des facettes (8) des puits en V (4), l'autre succession de couches (9) restant sur la surface principale (12) de la succession de couches de semi-conducteur actives (5), et faire croître par épitaxie une couche de semi-conducteur à dopage p (15) qui remplit complètement ou partiellement les puits en V (4). En outre, l'invention concerne une puce semi-conductrice qui peut être fabriquée à l'aide de ce procédé.
Patent WO-2017174535-A1 (WO)
Title: Formation d'une couche sur un substrat semi-conducteur
Inventor: KELMAN MAXIM
IPC: H01L21/20
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention décrit des techniques de formation d'une couche épitaxique III-V sur un substrat. Dans une chambre de prénettoyage, une couche d'oxygène native peut être remplacée par une couche de passivation en traitant le substrat avec du plasma d'hydrogène (ou des produits d'une décomposition de plasma). Dans une chambre de dépôt, la température du substrat peut être élevée à une température inférieure à 700 °C. Lorsque la température du substrat est élevée, un précurseur du groupe V peut être injecté dans la chambre de dépôt afin de transformer la surface à terminaison d'hydrogène (Si-H) de la couche de passivation en une surface à terminaison d'arsenic (Si-As). Après le refroidissement du substrat, un précurseur du groupe III et le précurseur du groupe V peuvent être injectés afin de former une couche de nucléation. Enfin, à une température élevée, le précurseur du groupe III et le précurseur du groupe V peuvent être injectés afin de former une couche de base III-V.
Patent WO-2017191078-A1 (WO)
Title: Utilisation de phycocyanines, purifiées ou telles que présentes dans des micro-algues cyanobactériennes ou des extraits de celles-ci, en tant que prébiotiques pour améliorer la viabilité des cultures probiotiques et des produits probiotiques, leur survie gastro-intestinale, leur capacité à lutter contre les pathogènes, et leurs propriétés générales d'amélioration de la santé
Inventor: SCOGLIO STEFANO
IPC: A61K35/741
Filed: 2017-05-01
Abstract: L'utilisation de probiotiques est un moyen désormais très répandu pour entretenir un bon état de santé gastro-intestinal et général. Cependant, les bactéries probiotiques ne sont pas toutes efficaces pour détruire les pathogènes et coloniser l'intestin, à cause de leur viabilité médiocre et de leur incapacité à survivre au passage gastro-intestinal. Des substances prébiotiques sont donc généralement ajoutées pour entretenir, nourrir et protéger les bactéries probiotiques, les rendre plus résistantes et augmenter leurs propriétés générales d'amélioration de la santé. Pour la première fois, des données ont montré que les phycocyanines provenant d'algues cyanobactériennes, lorsqu'elles sont ajoutées à la culture de probiotiques ou aux produits probiotiques, sont très efficaces en tant que prébiotiques, qu'elles sont capables de renforcer la viabilité des bactéries probiotiques, leur résistance, leur capacité à lutter contre les pathogènes et la capacité générale des probiotiques à entretenir un bon état de santé chez l'homme et l'animal.
Patent WO-2017191280-A1 (WO)
Title: Agencement de circuit et procédé de simulation d'un courant de charge à partir d'un réseau de bord
Inventor: NIEDERMEIER PETER
IPC: H05B45/50
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un agencement de circuit, destiné à simuler un courant de charge à partir d'un réseau de bord, comprenant une entrée adaptée pour être connectée à une ligne du réseau de bord pour raccorder une charge, une sortie destinée au raccordement d'une source de lumière remplaçant la charge, la source de lumière ayant un besoin de courant inférieur à la charge à remplacer, un circuit série constitué d'une résistance et d'un commutateur, la résistance étant de l'ordre de grandeur de la résistance de la charge à simuler et le circuit série étant monté en parallèle avec l'entrée, un régulateur de commutation dont l'entrée est montée en parallèle avec l'entrée de l'agencement de circuit et qui prélève sur la ligne du réseau de bord un courant, inférieur au courant de la charge à remplacer, pour connecter une charge. L'agencement de circuit est adapté pour ouvrir le commutateur lors de la mise en service de la charge et mettre le régulateur de commutation en fonctionnement ainsi que fermer le commutateur lors de la déconnexion de la charge et mettre le régulateur de commutation hors service. Une sortie du régulateur de commutation renvoie le courant de charge prélevé dans le réseau de bord.
Patent WO-2017215944-A1 (WO)
Title: Configuration de recette de mesure de substrat pour améliorer la concordance d'un dispositif
Inventor: GU NING
IPC: G03F7/20
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant le calcul d'une fonction de coût à variables multiples, la fonction de coût à variables multiples représentant un indice de mesure qui caractérise un degré de concordance entre un résultat lors de la mesure d'une structure cible de métrologie en utilisant une recette de mesure de substrat et un comportement d'un motif d'un dispositif fonctionnel, l'indice de mesure étant une fonction d'une pluralité de variables de conception comprenant un paramètre de la structure cible de métrologie, et l'ajustement des variables de conception et le calcul de la fonction de coût avec les variables de conception ajustées jusqu'à ce qu'une condition d'achèvement donnée soit satisfaite.
Patent WO-2018001686-A1 (WO)
Title: Dispositif de mise en court-circuit destiné à être utilisé dans des systèmes à basses et moyennes tensions pour la protection des biens et des personnes
Inventor: EHRHARDT HERR ARND
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en court-circuit destiné à être utilisé dans des systèmes à basses et moyennes tensions pour la protection des biens et des personnes. Le dispositif comprend un élément de commutation actionnable par le signal de déclenchement d'un dispositif de détection de défauts, deux électrodes se faisant face pourvues de moyens d'alimentation en courant, ceux-ci pouvant être mis en contact avec un circuit pourvu de bornes de potentiels différents, en outre dans au moins une des électrodes de contact une partie de contact mobile placée sous précontrainte mécanique et effectuant en cas de court-circuit, avec l'appui d'une force de ressort, un mouvement en direction de l'autre électrode de contact, un élément sacrificiel se présentant sous la forme d'un élément d'espacement entre les électrodes de contact et une liaison électrique entre l'élément sacrificiel et l'élément de commutation d'une part et une des électrodes de contact d'autre part pour provoquer de manière ciblée la déformation ou destruction thermique, induite par la conduction de courant, de l'élément sacrificiel. Selon l'invention, la pièce de contact mobile est conçue sous la forme d'un cylindre creux fermé d'un côté et un ressort de précontrainte est inséré dans le cylindre creux. Le cylindre creux est guidé de manière mobile dans un évidement complémentaire de la première électrode de contact en formant un contact glissant. Dans la région du fond du cylindre creux fermé, la paroi du cylindre est conçue, côté périphérie extérieure, de façon à se transformer en cône. En outre, une première extension en forme de tenon s'étend à l'intérieur du cylindre creux, laquelle est opposée à une seconde extension en forme de tenon isolée par rapport aux électrodes de contact. L'élément sacrificiel, conçu sous la forme d'un boulon ou d'une vis, est disposé entre la première et la seconde extension en forme de tenon. Un évidement à cône intérieur, adapté au cône extérieur du contact mobile, est prévu dans la seconde électrode de contact. Les cônes extérieur et intérieur forment une zone de contact de court-circuit sans rebond par adhérence et complémentarité de formes en raison de la déformation plastique.
Patent WO-2017211894-A1 (WO)
Title: Dispositif et système de mesure de débit de fluide
Inventor: MAHALINGAM SAKETHRAMAN
IPC: G01F1/684
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure du débit d'un fluide. Le dispositif comprend un élément chauffant, un boîtier et un détecteur. L'élément chauffant est situé à l'intérieur dudit boîtier, le boîtier définissant un premier trajet thermique de l'élément chauffant à une première région de l'extérieur du boîtier et un deuxième trajet thermique de l'élément chauffant à une deuxième région de l'extérieur du boîtier. Le détecteur est configuré pour détecter une propriété associée au transfert de chaleur de l'élément chauffant vers l'extérieur du boîtier. Le premier trajet thermique a une première conductivité thermique et le deuxième trajet thermique a une deuxième conductivité thermique. La première conductivité thermique est supérieure à la deuxième conductivité thermique. La première région de l'extérieur du boîtier est plus petite que la deuxième région de l'extérieur du boîtier.
Patent WO-2017212036-A1 (WO)
Title: Procédé et système destinés à la fourniture d'un service mandataire dans un système industriel
Inventor: HARRIMAN MERRILL
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à la fourniture d'un service mandataire dans un système industriel et en particulier un système d'automatisation défini par logiciel qui comprend un réseau défini par logiciel comportant un nœud de contrôleur de réseau. Le procédé comprend la fourniture dans un tel système industriel d'un moteur de service mandataire comprenant au moins un nœud de service mandataire. Le nœud de contrôleur de réseau dirige les demandes de service entrantes vers des nœuds de service mandataire, en fonction d'un ensemble de règles. Les nœuds de service mandataire traiteront la demande de service, après quoi le service demandé sera fourni.
Patent WO-2017216220-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement pour embrayage de vehicule automobile et embrayage comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne; - un dispositif d'amortissement pour embrayage à friction de véhicule automobile comprenant une rondelle de guidage (1) pourvue de fenêtres (10) de réception de ressorts hélicoïdaux délimitées sur leur bord extérieur par des œillères (11) et prolongées au-delà par des zones planes périphériques (12) de support de pales de progressivité (P) pourvues d'orifices (120) pour la réception de rivets de fixation, caractérisé en ce que, dans l'espace intercalaire situé entre les œillères (11) et les orifices (120), lesdites zones planes (12) présentent une extension radiale (122) rentrant dans la paroi extérieure des œillères, au-delà de leur ligne de raccordement (111) à ladite rondelle (1) et, - un embrayage à friction équipé d'un tel dispositif.
Patent WO-2017220456-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de traitement thermique d'un produit minéral
Inventor: SCHEFER DIRK
IPC: F27B7/20
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de traitement thermique d'un produit minéral à l'aide d'un réacteur à lit entraîné destiné au préchauffage et/ou à la calcination du produit minéral, au moins une chambre de combustion reliée au réacteur à lit entraîné présentant un système d'alimentation en combustible qui assure l'alimentation en combustible de la chambre de combustion, le système d'alimentation en combustible présentant au moins deux orifices d'admission de combustible distants aboutissant dans la chambre de combustion ou au moins un organe d'entrée de combustible animé d'un mouvement de va-et-vient.
Patent WO-2018015289-A1 (WO)
Inventor: WILLOT MATTHIEU
IPC: C07D519/00
Filed: 2017-07-14
Abstract: The invention relates to novel compounds of formula (I), wherein A a , A b , A c , A d , R 1 , Q and n have the meanings indicated in the description, the use thereof as acaricides and/or insecticides for controlling animal pests, and methods and intermediate products for the production thereof.
Patent WO-2018011417-A1 (WO)
Title: Injecteur médical doté d'une caractéristique de sécurité empêchant l'expulsion accidentelle
Inventor: REFSLUND NIELSEN MARTIN
IPC: A61M5/20
Filed: 2017-07-14
Abstract: La présente invention concerne un injecteur médical (100, 100') pour administrer un médicament à partir d'un réservoir de médicament maintenu et comprenant : a) un boîtier (220), b) un ensemble d'expulsion, c) un activateur d'expulsion (350) mobile d'une première position dans laquelle l'expulsion est empêchée à une seconde position dans laquelle l'expulsion est activée, d) un capuchon (230) pouvant être fixé de manière amovible par rapport au boîtier (220), et e) un dispositif de fixation (240) associé au capuchon (230). Le dispositif de fixation (240) définit au moins un levier (250) configuré pour coopérer avec le boîtier (220) et pour effectuer un mouvement de pivotement vers et à l'opposé de l'activateur d'expulsion (350). Lorsque le capuchon (230) prend un état fixé, et qu'une force d'impact agit sur l'activateur d'expulsion (350) qui la pousse vers la seconde position, l'engagement entre le boîtier (220) et le levier (250) agit de façon à arrêter l'activateur d'expulsion (350). La présente invention concerne en outre un injecteur médical (100') comportant un verrou d'inertie comportant un élément d'inertie (700').
Patent WO-2018024567-A1 (WO)
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-07-26
Abstract: Ensemble comportant un drone (1) et au moins une charge (37) largable embarquée sur le drone, le drone comportant un système de traitement de données embarqué, la charge (37) largable comportant au moins un capteur délivrant une information utile pour connaître sa trajectoire et des actuateurs de commande de gouvernes permettant de l'orienter dans sa chute, étant reliée au drone (1) par une fibre optique (70), la charge et le drone étant agencés pour échanger des informations via la fibre optique durant la chute de la charge, la charge transmettant des données provenant dudit au moins un capteur et le drone transmettant des données de pilotage des actuateurs, établies en tenant compte de celles reçues de la charge, afin de guider la charge vers un objectif prédéfini.
Patent WO-2018033423-A1 (WO)
Inventor: DOBBS SEAN
IPC: C02F1/52
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de test pour un système de traitement des eaux usées comprenant un passage de fluide ayant une entrée (22) communiquant avec une première région d'un trajet d'écoulement (14) du système de traitement des eaux usées et une sortie (24) communiquant avec une seconde région dudit trajet d'écoulement (14), en aval de ladite première région, au moins une partie dudit passage de fluide définissant une chambre de test (20) à l'intérieur de laquelle un test peut être effectué, ladite entrée (22) et ladite sortie (24) étant agencées à l'intérieur du trajet d'écoulement (14) de sorte qu'un différentiel de pression existe entre ladite entrée (22) et ladite sortie (24) de sorte que des eaux usées soient amenées à être déviées du trajet d'écoulement (14) dans la chambre de test (20) de l'entrée (22) à la sortie (24) du passage de fluide. Des première et seconde vannes (26, 28) peuvent être disposées dans le passage de fluide en amont et en aval de la chambre de test (20), ladite valve (26, 28) pouvant fonctionner pour piéger un échantillon de test d'eaux usées à l'intérieur de la chambre de test (20) pendant un processus de test.
Patent WO-2018036874-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de fluorescence au moyen d'une carte de circuit imprimé et source de lumière fixée à celui-ci ainsi que détecteur, la carte de circuit imprimé comprenant une fente pour la suppression de la conduction de la lumière
Inventor: TOMBERGER GEORG
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif transducteur et un procédé permettant de mesurer au moins un paramètre d'un fluide se trouvant dans une cellule de mesure de débit, une source de rayonnement (101) servant à générer un rayonnement d'excitation et un détecteur (102) disposé sur le même plan que celui de la source de rayonnement (101) servant à détecter un rayonnement de fluorescence excité par le rayonnement d'excitation dans la cellule de mesure de débit et réfléchi après avoir traversé la cellule de mesure de débit, et un élément (104) de suppression de rayonnement étant disposé dans un trajet de rayonnement direct entre la source de rayonnement (101) et le détecteur (102) ou dans un trajet de rayonnement direct entre une source de fluorescence d'un canal de mesure adjacent et le détecteur.
Patent WO-2018059843-A1 (WO)
Title: Isolateur thermoconducteur
Inventor: MEYER ANGELO
IPC: H01L23/36
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un isolateur thermoconducteur (1). Pour améliorer sa conductivité thermique, l'isolateur thermoconducteur (1) comporte une première partie (10) munie de premières ailettes (11) qui sont disposées sur au moins une surface de la première partie (10) et une seconde partie (20) munie de secondes ailettes (21) qui sont disposées sur au moins une surface de la seconde partie (20). Selon l'invention, les premières ailettes (11) et les secondes ailettes (21) sont disposées de façon à s'interpénétrer. Une couche isolante (30) est disposée entre la première partie (10) et la seconde partie (20) au moins dans la région des ailettes (11, 21). L'invention concerne en outre un dispositif de refroidissement (2) équipé d'au moins un tel isolant thermoconducteur. La première partie (10) est reliée à une source de chaleur (41) et la seconde partie (20) est reliée à un dissipateur thermique (42).
Patent WO-2018054654-A1 (WO)
Title: Système de ferrure
Inventor: DUCHAC ROBIN
IPC: E05D15/52
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un système de ferrure pour une fenêtre, une porte ou similaire, servant au positionnement sur un dormant d'un battant pouvant s'ouvrir par rotation autour d'un axe de rotation et pouvant s'ouvrir par basculement autour d'un axe de basculement, le système comprenant un rail embouti, une branche de compas et une bielle de compas. Le rail embouti est conçu pour être fixé à un côté du battant éloigné de l'axe de basculement, la branche de compas est conçue pour être montée sur le dormant par une extrémité côté dormant, en particulier par l'intermédiaire d'un support de compas, de manière à tourner autour de l'axe de rotation, et est articulée par une extrémité côté battant sur le rail embouti, et la bielle de compas est articulée par une extrémité côté branche sur une section de bifurcation de la branche de compas et articulée par une extrémité côté battant sur le rail embouti. La distance entre la section de bifurcation et l'extrémité côté battant de la branche de compas est variable. La branche de compas est par ailleurs réalisée en au moins deux parties et comprend un élément de support sur lequel est réalisée l'extrémité côté dormant de la branche de compas et un élément de pivotement séparé sur lequel est réalisée l'extrémité côté battant de la branche de compas, l'élément de support et l'élément de pivotement pouvant être décalés l'un par rapport à l'autre, en particulier le long d'un axe longitudinal de la branche de compas.
Patent WO-2018065615-A1 (WO)
Title: Système d'articulation, unité hydraulique et procédé de commande d'un système d'articulation
Inventor: SEYR MARTIN
IPC: A61F2/64
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un système d'articulation comprenant une partie supérieure (1) et une partie inférieure (2) montées l'une sur l'autre de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (3), une unité hydraulique (100) fixée à la partie supérieure (1) et à la partie inférieure (2), un corps (10) dans lequel est placé un vérin (12) dans lequel un piston de travail (30), relié à une tige de piston (35), est monté de manière à pouvoir se déplacer et divise ledit vérin (12) en deux chambres (41, 42). Selon l'invention, le piston de travail (30) est couplé à au moins un dispositif ressort (50) transmettant des efforts de traction et de compression et venant se plaquer contre au moins une butée (31, 32) qui est disposée de manière à pouvoir se déplacer à l'intérieur du vérin (12).
Patent WO-2018086853-A1 (WO)
Title: Appareil pour tomographie stem et eds combinée
Inventor: BENDER HUGO
IPC: G01N23/225
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse tomographique d'un échantillon (20) sur la base d'images STEM de l'échantillon, ainsi que pour l'analyse tomographique de la composition chimique de l'échantillon sur la base d'une détection par rayons X par des détecteurs EDS, l'appareil comprenant un porte-échantillon allongé (21) qui peut tourner autour d'un axe longitudinal (101) et qui est configuré pour maintenir un échantillon en forme de pilier (20) à l'extrémité du support, ledit axe longitudinal (101) étant positionné dans un plan d'échantillon (22), le plan d'échantillon étant perpendiculaire à la direction du faisceau (100), au moins deux détecteurs EDS (16, 17), chaque SDD ayant une surface de détection (16', 17') orientée perpendiculairement au plan d'échantillon (22) et croisant ledit plan d'échantillon, et les deux détecteurs EDS (16, 17) étant positionnés sur des côtés latéraux opposés de l'échantillon (20).
Patent WO-2018087252-A1 (WO)
Title: Brosse
Inventor: Karrenberg Lutz
IPC: A46B5/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne une brosse (1) qui est conçue avec une tête (10) dans laquelle un canal (11) a été formé, avec un manche (20) dans lequel une cavité (21) a été formée, ladite cavité (21) étant reliée au canal (11), avec un piston (30) pouvant être logé de manière mobile dans la cavité (21), et avec une cartouche (40) qui est réalisée pour recevoir au moins un premier agent pouvant être placé dans la cavité (21) avant le piston (30). Ledit piston (30) peut se déplacer entre au moins deux positions (A, B) dans la cavité (21), à savoir entre une position de repos (A) dans laquelle le piston (30) peut être raccordé à la cartouche (40), en particulier de manière amovible, afin de placer la cartouche (40) dans la cavité (21), et une position active (B) dans laquelle le piston (30) peut être inséré au moins partiellement dans la cartouche (40) afin de vider le contenu de la cartouche (40) dans le canal (11) et le piston (30) étant conçu pour créer une liaison, en particulier amovible, avec la cartouche (40).