baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079041-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la distance separant un objet et un systeme de detection optique, et systeme correspondant
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-03-14
Abstract: Le procédé de détermination de la distance réelle (DRE) séparant un objet (OBJ) et un système de détection optique (2), comprenant, à partir de plusieurs distances dites rapportées (DR1, DR2, DR3) respectivement inférieures ou égales à des distances de référence individuelles (DRI1, DRI2, DRI3) dépendant respectivement desdites fréquences de modulation, comporte a) une détermination d'un coefficient d'écart initial (CEI) entre les distances rapportées et une incrémentation de la plus petite des distances rapportées avec la distance de référence individuelle correspondante, puis b) une détermination d'un coefficient d'écart courant (CEC) entre des distances courantes (DC1, DC2, DC3) obtenues à l'étape précédente et une incrémentation de la plus petite desdites distances courantes avec la distance de référence individuelle correspondante, et c) une répétition de l'étape b) jusqu'à ce que toutes les distances courantes dépassent une distance de référence commune (DRC) supérieure aux distances de référence individuelles, et une détermination de ladite distance réelle à partir des distances courantes (DC1m, DC2m, DC3m) associées au coefficient d'écart (CECm) ayant la plus petite valeur.
Patent FR-3079488-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule lors d’un passage de feu tricolore, en fonction du profil du conducteur
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: B60W40/105
Filed: 2018-03-30
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V1) se déplaçant sur une voie de circulation (VC1) comprenant un feu tricolore (FT1) émettant par voie d'ondes des messages contenant des informations définissant les durées de trois phases de lumières rouge, verte et orange et la durée restante de la phase de lumière en cours. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine s'il existe une vitesse limite inférieure à une vitesse maximale autorisée et permettant au véhicule (V1) de passer le feu tricolore (FT1) pendant une phase de lumière verte en cours définie par les informations émises, en fonction de contraintes dynamiques du véhicule (V1), du profil de conduite du conducteur et d'informations de circulation devant le véhicule (V1), et dans l'affirmative on propose cette vitesse limite, tandis que dans la négative on détermine et propose un profil de vitesse décroissant permettant d'arrêter le véhicule (V1) au feu tricolore (FT1).
Patent FR-3079516-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polymeres anioniques et utilisation comme agents de resistance dans un procede papetier
Inventor: HUND RENE
IPC: D21H21/18
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de polymères anioniques hydrosolubles en solution aqueuse comprenant au moins les étapes successives suivantes b) polymérisation en solution aqueuse de monomères anioniques dont au moins 5 mol% d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et/ou un de ses sels et éventuellement de monomères non ioniques jusqu'à une concentration massique en polymère A comprise entre 5 et 40%, b) ajout d'au moins un aldéhyde dans la solution obtenue à l'étape a), c) acidification à un pH compris entre 3 et 4 de la solution obtenue à l'étape b). La présente invention concerne également son utilisation dans un procédé papetier.
Patent FR-3083104-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme des cheveux comprenant une etape d’application d’une composition comprenant une lactone, une etape de mise en forme et un long temps de pause
Inventor: COULOMBEL STEPHANIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux dans lequel : - on applique sur les cheveux, de préférence humides, une composition comprenant un ou plusieurs composé(s) de type lactone, - on met les cheveux sous tension à l'aide d'un moyen de mise sous tension, - on laisse la composition et le moyen de mise sous tension sur les cheveux pendant au moins quatre heures, puis - on enlève le moyen de mise sous tension.
Patent FR-3079410-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant aux personnes en situation de handicap de pouvoir mettre un preservatif de facon independante
Inventor: SALLES MARINE
IPC: A61F6/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'Hanfil'Cap concerne un dispositif permettant aux personnes en situation de handicap de pouvoir mettre un préservatif de façon indépendante afin de lui permettre une meilleure intimité. Il est constitué d'un tube (1) qui permet de placer le préservatif en le retenant à l'aide d'une butée proximal (2) et dont son diamètre interne permet d'accueillir le pénis. Un manche (3) est accroché au tube (1) à l'aide d'une pièce rectangulaire (5) placée au niveau distal de ce dernier. La longueur du manche (3) permet à l'utilisateur tant une prise à deux mains qu'à une seule. Le manche (3) est positionné de manière perpendiculaire au tube (1), pour une meilleure préhension de la part de l'utilisateur. En son centre, il présente un creux (4) parcourant toute sa longueur pour réduire le poids du dispositif et garantir sa légèreté. Le dispositif de l'invention est particulièrement destiné, aux personnes en situation de handicap vivant en milieu institutionnel mais aussi celles vivant en milieu ordinaire afin de mettre un préservatif de manière indépendante.
Patent FR-3088543-A1 (FR)
Title: Traitement des affections de la peau à base d’eau électrolysée
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Traitement des affections de la peau à base d’eau électrolysée La présente invention concerne un procédé d’obtention d’une eau électrolysée comportant les étapes suivantes : - Procuration d’une eau courante ou de source, comprenant optionnellement du chlorure de sodium (NaCl) à la concentration 0,5 à 2g/L - Electrolyse de ladite eau par un module d’électrolyse comprenant au moins une électrode de diamant dopée au bore fixée sur substrat de silicium dans laquelle la concentration de bore est comprise entre 200 ppm (3x1019 B atomes/cm3) et 1500 ppm (2x1020 B atomes/cm3), la densité de courant électrique lors du processus d’électrolyse étant comprise entre 15 et 500 mAh/L d’eau, plus préférentiellement 40 à 250 mAh/L d’eau, encore plus préférentiellement 50 à 200 mAh/L, et la durée d’électrolyse étant comprise entre 15 et 60 minutes. L’invention concerne par ailleurs une eau obtenue selon ce procédé pour le traitement d’affections de la peau ainsi qu’une composition contenant une telle eau et un dispositif de traitement des affections de la peau comportant un réservoir contenant une eau obtenue selon le procédé inventif.
Patent FR-3091105-A1 (FR)
Title: Procédé de certification distribuée d’une machine d’un type prédéterminé
Inventor: CLAVEL NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le procédé (100) de certification distribuée d’une machine d’un type prédéterminé comporte :                                   une étape (105) d’assemblage d’une machine comportant au moins un composant physique dont au moins un communicateur de données,                 une étape (110) d’émission d’une requête de certification, par le communicateur,                  une étape (115) de test automatique de performance d’au moins un composant physique de la machine,                 une étape (120) d’émission de données représentatives de la performance de chaque composant testé,                 une étape (125) de lecture, dans un registre distribué, pour chaque composant testé, d’une valeur étalon prédéterminée de fonctionnement dudit composant d’une machine du type de la machine assemblée,                 une étape (130) de validation de la certification de la machine comportant une étape de comparaison entre les données représentatives de la performance de chaque composant testé et de la valeur étalon prédéterminée de fonctionnement dudit composant d’une machine du type de la machine assemblée,                  une étape (135) d’inscription d’un identifiant représentatif de la machine assemblée et d’au moins une donnée représentative de la performance de chaque composant testé sur le registre distribué et une étape (140) de confirmation/infirmation de l’inscription en fonction du résultat l’étape de validation de la certification de la machine.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3076547-A1 (FR)
Title: Module d’entreposage et distribution de marchandises
Inventor: BARATTOLO NICOLAS
IPC: B65G1/10
Filed: 2019-01-10
Abstract: Un module d’entreposage et distribution de marchandises comprend une zone d’entreposage de marchandises s’étendant généralement dans le plan vertical de façon adjacente à un couloir de déplacement et incluant une pluralité d’étagements dynamiques. Chaque étagement dynamique inclut une pluralité de paires d’appuis adaptées à coopérer avec une pluralité des supports amovibles pour former une pluralité d’espaces d’entreposage de marchandises de hauteur ajustable en fonction de la taille de la marchandise à y loger, la hauteur étant définie selon l’axe vertical. La zone d’entreposage inclut au moins une première chambre et une deuxième chambre séparées entre elles par une partition au moins partiellement thermiquement isolante, au moins une de la première et la deuxième chambre étant à température contrôlée, la partition incluant une ouverture sélective .[Fig. 17]
Patent FR-3093431-A1 (FR)
Title: Solution liquide parfumante, restituee par un aerosol sous forme de mousse hydratante et remanente
Inventor: VARAK STÉPHANE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: L'invention concerne une composition parfumante liquide apte à être dispersée sous forme de mousse. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend : - au moins un concentré odorant ; - au moins deux émulsifiants ; - au moins un agent moussant ; - au moins un agent épaississant comprenant un mélange de copolymères sodium acrylate/sodium acryloyldimethyl taurate, alkyl glucosides, esters de sorbitane et une huile de type polyoléfine ; - au moins un émollient ; - de l’eau ; - un alcool ; et - un gaz propulseur liquéfié. L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition selon l’invention et l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention sous forme de mousse pour parfumer la peau, le cuir chevelu et/ou les phanères et pour hydrater la peau et renforcer la fonction barrière. Fig. 1
Patent FR-3078985-A1 (FR)
Title: Porte-accessoire pour un équipement de chantier et engin de chantier
Inventor: MARUYAMA SHUN
IPC: E02F3/36
Filed: 2019-03-12
Abstract: Porte-accessoire pour un équipement de chantier et engin de chantier Porte-accessoire (1) pour un équipement de chantier afin de monter un accessoire, de manière à ce qu’une goupille (2a) d’assemblage du côté fixe et d’une goupille (2b) d’assemblage du côté mobile dans une griffe (1a) du côté fixe, qui est jointe à une extrémité d’un bras (3a) de l’engin de chantier, et dans une griffe (1b) du côté mobile, qui est jointe, par une bielle (3c) de griffe du côté mobile, à une extrémité d’un piston (3b1), d’un vérin (3b) de pelle, qui comprend : une surface (1b39) de guidage de la goupille (2b) du côté mobile, qui guide la goupille (2b) d’assemblage du côté mobile jusqu’à ce que la goupille (2b) d’assemblage du côté mobile soit logée dans la goupille (2b) du côté mobile, que la goupille (2b) d’assemblage du côté mobile soit une goupille (2b) d’assemblage du côté mobile d’un accessoire d’un engin de chantier, qui a un espace minimum de goupille à goupille entre la goupille (2a) d’assemblage du côté fixe et la goupille (2b) d’assemblage du côté mobile ou un espace maximum de goupille à goupille. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097531-A1 (FR)
Title: Système d'analyse automatique de données tactiques d'acteurs évoluant dans un environnement et procédé associé
Inventor: DEVAUX CHRISTOPHE
IPC: G01S19/18
Filed: 2019-06-18
Abstract: Système d’analyse automatique de données tactiques d’acteurs évoluant dans un environnement autour d’une plateforme et procédé associé Le système comporte un module d’analyse (72) de traces détectées, propre à déterminer une signature cinématique de chaque trace détectée (27) et à la comparer avec des signatures cinématiques prédéfinies stockées dans une bibliothèque, pour associer chaque trace détectée (27) à une signature cinématique prédéfinie la plus proche. Il comporte un module d’attribution (80) d’un type de comportement tactique de l’acteur dans l’environnement associé à chaque trace détectée (27), à partir de la signature cinématique prédéfinie la plus proche associée à chaque trace détectée (27). Il comprend un système de gestion d’affichage propre à afficher sur une visualisation une information caractéristique du type de comportement tactique d’au moins un acteur de l’environnement. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097453-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation pour alimenter en articles de courrier postaux un convoyeur de tri postal
Inventor: BREYSSE STEVE
IPC: B07C1/16
Filed: 2019-06-20
Abstract: Dispositif d’alimentation pour alimenter en articles de courrier postaux un convoyeur de tri postal.
    L’invention concerne un dispositif d’alimentation (1) pour alimenter en articles (2) de courrier postaux un convoyeur de tri (3) postal, comprenant une tête de dépilage (4) conçue pour mettre en série sur chant les articles sur le convoyeur de tri, une plaque de dépilage (5) conçue pour dépiler les articles un par un vers la tête de dépilage et un convoyeur d’alimentation (6) en articles conçu pour convoyer les articles en pile sur chant contre la plaque de dépilage. La plaque de dépilage comprend une partie fixe (5a) qui s’étend depuis la tête de dépilage et une partie mobile (5b) qui prolonge la partie fixe, ladite partie mobile étant montée en pivotement depuis la partie fixe entre une première position dans laquelle la partie fixe et la partie mobile sont alignées et une seconde position dans laquelle la partie fixe et la partie mobile sont décalées angulairement.
    Figure à publier : Fig. 3
Patent FR-3100114-A1 (FR)
Title: Dispositif de pinceau pour tous secteurs beaux-arts/cosmétique et loisirs créatifs, doté d’un manche rigide recevant un réservoir, ledit pinceau étant apte à distribuer régulièrement des fluides à comportement newtonien
Inventor: BULLIER STEPHANIE
IPC: A46B11/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: Dispositif de pinceau doté d’un manche rigide recevant un réservoir, apte à distribuer des fluides à comportement newtonien selon un principe de régulation du débit en sortie de réservoir, sans provoquer un phénomène de talon sur la semelle de la touffe, tout en permettant à celle-ci de se mouvoir offrant ainsi les performances d’écriture d’un pinceau conventionnel caractérisé par :- Un manche (a) doté d’un réservoir (b) recevant dans sa partie haute une ouverture (c) destinée à faire pénétrer l’air dans le réservoir,- une virole (d) recevant un capillaire (e) à l’objet de retenir partiellement le fluide (f) contenu dans le réservoir (b) tout en offrant une certaine porosité, ce capillaire (e) ayant une partie sortante (g) de la virole (d)qui vient se placer au sein de la touffe (h) en son milieu sans toutefois que cette partie sortante ne dépasse plus de 25% de la hauteur sortante de la touffe.- une touffe (h) ayant certains poils (i) près de la partie sortante du capillaire (g) positionnés pour recouvrir l’espace laissé libre (j) au sein de la touffe du fait de la partie sortante du capillaire (g). Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3101217-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre deux équipements avec estimation du canal de propagation par un tiers et pré-égalisation du signal émis
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W16/22
Filed: 2019-09-20
Abstract: Procédé de communication entre deux équipements avec estimation du canal de propagation par un tiers et pré-égalisation du signal émis L'invention concerne un procédé de communication entre un premier équipement (SB) et un deuxième équipement (UE) de télécommunication. Le procédé comprend : émission d’un signal de télécommunication depuis le premier équipement (SB) à destination du deuxième équipement (UE) après une pré-égalisation basée sur une estimation d’un canal entre ce premier équipement (SB) et un troisième équipement (TS) différent du deuxième équipement (UE). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3101254-A1 (FR)
Title: Longe compacte, de préférence du type avec absorbeur d’énergie, procédé de fabrication de celle-ci et dispositif utilisable pour le procédé de fabrication
Inventor: BOSCARDIN IVO
IPC: A62B35/04
Filed: 2019-09-27
Abstract: Longe compacte , de préférence du type avec absorbeur d’énergie, procédé de fabrication de celle-ci et dispositif utilisable pour le procédé de fabrication Longe (10, 10’), de préférence du type avec absorbeur d’énergie (13, 13’), comprenant : - un premier élément d’attache (11) apte à être accroché à un équipement d’un utilisateur ; - au moins un deuxième élément d’attache (12, 12’) apte à être accroché à un point d’ancrage ; et - une corde (14, 14’) s’étendant entre le premier élément d’attache (11) et le deuxième élément d’attache (12, 12’), dans lequel la corde (14, 14’) comprend au moins une portion de corde (14C, 14C’) recouverte au moins partiellement en surface d’un matériau thermorétractable (16, 16’), ladite portion de corde (14C, 14C’) étant maintenue courbée selon une courbe gauche par le matériau thermorétractable (16, 16’), le matériau thermorétractable (16, 16’) ayant été rétracté sous l’effet de la chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101453-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des droits et actifs d’ un utilisateur sur une chaîne de blocs
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des droits et actifs d’un utilisateur (2) sur une chaîne de blocs, ledit utilisateur accédant auxdits droits et actifs au moyen d’au moins une paire de clés privée (1a) et publique (1b) liées à un terminal (6) dudit utilisateur, ledit procédé prévoyant l’enregistrement préalable des droits et actifs de l’utilisateur (2) dans un coffre-fort numérique (3) lié audit utilisateur, ledit procédé prévoyant en outre, pour permettre à l’utilisateur (2) d’accéder à ses droits et actifs : la collecte de la clé publique (1b) ; l’association de la clé publique (1b) audit utilisateur ; l’enregistrement et l’association de la clé publique (1b) au coffre-fort (3) de l’utilisateur (2), afin de permettre l’authentification de l’utilisateur (2) par le coffre-fort numérique (3) au moyen de la clé publique (1b). Figure unique
Patent FR-3089232-A1 (FR)
Title: Modèle tridimensionnel de culture cellulaire de la glande sudoripare humaine pour l’analyse des processus de sudation associés au stress
Inventor: WEISS THOMAS
IPC: G01N21/78
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un procédé d’étude in vitro des processus de sudation, dans lequel un équivalent tridimensionnel de glandes sudoripares est mis à disposition, l’équivalent tridimensionnel de glandes sudoripares est stimulé par voie adrénergique et la réaction de l’équivalent tridimensionnel de glandes sudoripares est déterminée grâce à une mesure de la teneur en adénosine monophosphate cyclique (AMPc).
Patent FR-3105651-A1 (FR)
Title: Distributeur électrique
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H03K17/04
Filed: 2019-12-24
Abstract: Le distributeur électrique comporte : - au moins trois composants électriques (T_HS) présentant des électrodes respectives (G) ; et - un conducteur électrique (140) destiné à connecter toutes les électrodes (G) à un même dispositif externe (135), ce conducteur électrique (140) comportant une partie allongée commune (302) conçue pour être connectée au dispositif externe (135). Le conducteur électrique (140) comporte en outre une étoile de distribution (312) au contact d’une extrémité (314) de la partie allongée commune (302) et comportant des branches (318) ayant des extrémités distales (320) respectivement connectées aux électrodes (G) et toutes situées, à 5% près, sur un cercle (C1).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107438-A1 (FR)
Title: Outil pour réaliser des perles
Inventor: ROJAS SEFAIR SALOMON
IPC: A63H33/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: Outil pour réaliser des perles Outil pour faire des perles, caractérisé en ce qu'il comporte un mandrin (1; 11; 2) de base terminé à une extrémité distale par une tige (2; 2'; 14) distale de plus petit diamètre, la tige d'extrémité distale ayant un diamètre correspondant au diamètre du trou de la perle et s'étendant sur une distance, dans la direction en longueur ou axiale du mandrin, qui correspond à l'épaisseur de la perle, et un manchon (6; 6'; 16) emporte-pièce monté coulissant autour du mandrin, ouvert à son extrémité distale. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110474-A1 (FR)
Title: Système de maintien d’un panneau lors de son usinage
Inventor: BAUD SÉBASTIEN
IPC: H01B1/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un système de bridage (10) d’un panneau (20) sur un support d’une machine-outil pour fabrication de carte électronique (22), ledit panneau (20) comportant au moins une carte électronique (22), caractérisé en ce qu’il comporte :                                   un plateau (30) magnétique possédant une grille de taraudage (32) ;                  au moins un premier élément de positionnement (40) du panneau (20) au-dessus du plateau (30), monté mobile en translation le long d’un premier côté du plateau (30) selon un axe X ;                 au moins un second élément de positionnement (50) du panneau (20) au-dessus du plateau (30), monté mobile en translation le long d’un second côté du plateau (30), selon un axe Y, adjacent au premier côté ;                 au moins un élément de bridage (100) positionné sur le plateau (30) magnétique.                           Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110927-A1 (FR)
Title: Vantail pour véhicule de transport comprenant des propriétés thermiques améliorées, et véhicule de transport ainsi équipé
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: E06B7/16
Filed: 2020-05-27
Abstract: Ce vantail (1) comprend un parement (24) intérieur, un parement (26) extérieur, - une âme de remplissage (28) réalisée en un premier matériau, un cadre structurel (3 - 6) dit cadre de vantail et, le cas échéant, un cadre dit de baie, ce cadre de vantail et/ou l’éventuel cadre de baie comportant au moins un organe périphérique, chacun comprenant un profilé intérieur (30) et un profilé extérieur (31), dont au moins un est muni de moyens (32,33) de maintien d’un joint d’étanchéité.     Selon l’invention, pour au moins un organe périphérique, le profilé intérieur et le profilé extérieur sont mutuellement distincts, en étant séparés par au moins un bloc d’espacement (35) formé par une structure alvéolaire, laquelle est réalisée en un matériau présentant des propriétés d’isolation thermique supérieures à celles du matériau constitutif des profilés.     L’invention permet par conséquent de réduire significativement les ponts thermiques, ce qui confère au vantail une isolation thermique substantiellement améliorée. Par ailleurs, étant donné que les profilés sont conservés, le vantail bénéficie de la rigidité nécessaire à son bon fonctionnement. Enfin l’invention est avantageuse sur le plan économique puisque les modifications apportées, par rapport à l’existant, sont limitées au strict nécessaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3