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Patent FR-3080001-B1 (FR)
Title: Tete d'application d'un appareil de traitement des sols par micro-ondes pourvue d'un organe limitant la dispersion des micro-ondes et appareil correspondant
Inventor: GRANGE EMILE
IPC: A01M21/00
Filed: 2018-04-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une tête d'application (2) d'un appareil de traitement des sols par micro-ondes comportant une partie rigide (5), en un matériau imperméable aux micro-ondes, formant le fond d'un volume de réception, ouvert sur une face, d'au moins un conduit de guidage des micro-ondes sur une zone à traiter, ladite partie rigide (5) étant maintenue à une distance définie (H) de la zone à traiter (4) et les parois latérales dudit volume de réception étant réalisées en un matériau imperméable aux micro-ondes. Les parois du volume de réception sont formées par des organes allongés (6), souples, indépendants et dont une extrémité libre (9) est adaptée pour être en contact avec la partie du sol (4) à traiter, l'autre extrémité (7) étant montée avec au moins un degré de liberté (F) sur le bord (8) de la partie rigide (5) de la tête d'application (2). L'invention concerne également un appareil équipé d'une telle tête.
Patent FR-3081997-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation de particules, en particulier des particules submicroniques
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention est un dispositif (1) pour réaliser une image d'au moins une particule (6), disposée dans échantillon (7), comportant : - une source de lumière (2), apte à émettre une onde lumineuse (3), dite onde incidente, à une longueur d'onde d'émission (X), selon un axe de propagation (Z), vers l'échantillon ; - un capteur d'image (30) ; - un support (20), disposé entre la source de lumière (2) et le capteur d'image (30), le support définissant un plan de support (Ps), pour recevoir l'échantillon ; le dispositif étant caractérisé en ce que : - le support (20) comporte un réflecteur inférieur, formé d'au moins deux matériaux (21, 22) ayant des indices de réfraction différents, le réflecteur inférieur s'étendant entre le plan de support et le capteur d'image; - le dispositif comporte un réflecteur supérieur, formé d'au moins deux matériaux ayant des indices de réfraction différents (11, 12), le réflecteur supérieur s'étendant entre le plan de support (Ps) et la source de lumière (2) ; - le dispositif comportant un espace libre (8) entre le réflecteur supérieur et le support, l'espace libre étant apte à être occupé par l'échantillon.
Patent FR-3082526-B1 (FR)
Title: Piece revetue par un revetement de carbone amorphe hydrogene sur une sous-couche comportant du chrome, du carbone et du silicium
Inventor: BOMBILLON LAURENT
IPC: C23C28/04
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente demande concerne une pièce comportant un substrat métallique, un revêtement de carbone amorphe non-hydrogéné, de type ta-C voire a-C, revêtant le substrat, et une sous-couche à base de chrome (Cr), de carbone (C) et de silicium (Si) disposée entre le substrat métallique et le revêtement de carbone amorphe et sur laquelle le revêtement de carbone amorphe est appliqué, caractérisée en ce que la sous-couche comporte, à son interface avec le revêtement de carbone amorphe, un rapport entre une teneur atomique en silicium et une teneur atomique en chrome (Si/Cr) compris entre 0,35 et 0,60, et un rapport entre une teneur atomique en carbone et la teneur atomique en silicium (C/Si) compris entre 2,5 et 3,5.
Patent FR-3086800-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique d'emission de lumiere infrarouge comportant une couche active a base de gesn
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/183
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1) d'émission d'un rayonnement infrarouge, comportant les étapes suivantes : i) réalisation d'un premier empilement (10) comportant : o une source lumineuse (11), ○ une première sous-couche de collage (17) réalisée en un matériau métallique d'intérêt choisi parmi l'or, le titane et le cuivre, ii) réalisation d'un deuxième empilement (20) comportant : ○ une couche active (23) à base de GeSn, obtenue par épitaxie à une température d'épitaxie (Tepi), ○ une deuxième sous-couche de collage (25) réalisée en ledit matériau métallique d'intérêt, iii) détermination d'une température d'assemblage (Tc) sensiblement comprise entre une température ambiante (Tamb) et ladite température d'épitaxie (Tepi), telle qu'une énergie surfacique de collage direct dudit matériau métallique d'intérêt est supérieure ou égale à 0,5J/m2 ; iv) assemblage par collage direct, à ladite température d'assemblage (Tc), desdits empilements (10, 20).
Patent FR-3087366-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une armature tubulaire metallique d’appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/80
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un tube (2) métallique présentant deux zones extrêmes (3) se terminant par une troncature radiale dudit tube ; réaliser une conformation de chacune desdites zones par emboutissage dans une matrice (5) creuse en forme générale de demi-sphère, le diamètre (6) de ladite demi-sphère correspondant sensiblement au diamètre externe (7) dudit tube et son rayon (8) étant supérieur ou égal à 3,2 mm, lesdites zones étant chauffées à température de ramollissement du métal avant leur emboutissage, de manière à optimiser leur conformation à la forme de ladite matrice.
Patent FR-3089199-B1 (FR)
Title: Renfort interne pour réservoir de véhicule automobile
Inventor: DE KEYZER PIERRE
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un renfort interne 1 pour réservoir de véhicule automobile, le renfort interne 1 étant configuré pour connecter une paroi supérieure 3 et une paroi inférieure 5 du réservoir. Le procédé comprend une étape d’extrusion de matière formant une partie dite extrudée 7 du renfort interne 1. L’invention a également pour objet un renfort interne 1 pour réservoir de véhicule automobile obtenu par ledit procédé.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3089515-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: COMPOSITION A BASE DE POLYURETHANE La présente invention concerne une composition comprenant :     - une composition A comprenant au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante :     (I)     et     - une composition B comprenant au moins une amine,     ainsi que son utilisation.
Patent FR-3094304-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation pour un véhicule automobile.
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de séparation pour un véhicule automobile.     Dispositif de séparation pour un véhicule automobile, le véhicule comprenant un espace de chargement et un habitacle, le dispositif de séparation comprenant un bâti, une cloison mobile par rapport au bâti, et un volet mobile par rapport à la cloison, le bâti étant fixé à une caisse du véhicule, le dispositif de séparation étant mobile entre une première configuration et une deuxième configuration, la cloison et le volet s'étendant côte-à-côte et parallèlement à un premier plan lorsque le dispositif de séparation est dans sa première configuration, ledit premier plan séparant l'habitacle de l'espace de chargement, la cloison s'étendant parallèlement à un deuxième plan lorsque le dispositif de séparation est dans sa deuxième configuration, ledit deuxième plan s'étendant le long d'un côté latéral du conducteur du véhicule, le volet étant escamoté pour dégager un champ de vision du conducteur.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097464-B1 (FR)
Title: Lame chauffante avec indicateur de son état d’usure
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/02
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Lame chauffante (1), conçue pour des opérations de thermo-soudure, présentant une partie tranchante (2) et un dispositif de chauffe permettant d’augmenter la température de ladite lame chauffante (1) au-delà d’une température seuil de soudure, caractérisée en ce qu’elle comporte un indicateur non falsifiable du nombre d’opérations de thermo-soudure réalisées par ladite lame chauffante (1), permettant d’attester de l’état d’usure de celle-ci. Figure 1
Patent FR-3097798-B1 (FR)
Title: dispositif de fabrication additive et sa mise en œuvre
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de fabrication additive pour la fabrication d’objets par addition successive de couches fusionnées comprenant :- un plateau (20) sur une face duquel, dite face avant (20a), un lit de poudre est destiné à être formé ;- des moyens de vibration (50) configurés pour mettre le plateau en vibration selon une fréquence ν comprise entre 10 Hz et 10000 Hz, et une amplitude de vibration comprise entre 1 µm et 2 mm.  Figure pour l’abrégé : figure 1 a .
Patent FR-3098531-B1 (FR)
Title: Plaque et système de rétention d’eau pour une terrasse et leur procédé de fabrication
Inventor: CONVERT THIERRY
IPC: E05B73/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-09-23
Abstract: Plaque et système de rétention d’eau pour une terrasse et leur procédé de fabrication Cette plaque (10) de rétention d’eau pour une terrasse comprend une première face (12) et une deuxième face (14) opposée à la première face, l’une des faces étant destinée à être dirigée vers le haut pour supporter une couche de protection rapportée de la terrasse et l’autre étant destinée à être dirigée vers le bas. La plaque comprend des alvéoles (20), destinées à recevoir de l’eau en provenance de la couche de protection de la terrasse, chaque alvéole débouchant sur la première face et sur la deuxième face de la plaque et des cloisons (22), chaque cloison séparant deux alvéoles voisines et comprenant un premier bord (24), délimitant le débouchant des alvéoles voisines sur la première face et un deuxième bord (26), délimitant le débouchant des alvéoles voisines sur la deuxième face. Afin de répartir l’eau sur toute la surface de la plaque, chaque cloison est pourvue d’au moins une encoche intermédiaire (222, 224), débouchant dans les deux alvéoles voisines qui sont séparées par la cloison, afin de mettre en communication ces deux alvéoles voisines.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3100780-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule automobile.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule automobile. Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E41) de calcul d'une distance de visée (L) d'un moyen de détection (8) embarqué dans le véhicule (1), - une étape (E5) de calcul d'une première composante (FFD) d'une consigne d'angle de braquage (δc) de roues directrices (2f) du véhicule (1), la première composante (FFD) étant une composante en boucle ouverte d'un système de contrôle, la première composante (FFD) étant pondérée par un gain (G), ledit gain (G) étant une fonction décroissante de la distance de visée (L), - une étape (E6) de calcul d'une deuxième composante (FBK) de ladite consigne d'angle de braquage (δc), la deuxième composante (FBK) étant une composante en boucle fermée du système de contrôle. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3101801-B1 (FR)
Title: Antenne de préhension articulée
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne une antenne de préhension (1) comprenant une extrémité de connexion (4) destinée à être connectée à une structure de support (3) et une extrémité de préhension pneumatique (5) sur laquelle est fixée une ventouse (6) reliée à des moyens d'alimentation pneumatique.   Selon l’invention, l'extrémité de connexion (4) est reliée à la structure de support (3) par un connecteur articulé (8) permettant à l’antenne de préhension (1) d’être mobile en rotation par rapport à la structure de support (3) autour d’un axe de rotation (R). L’antenne de préhension (1) comprend des moyens de guidage (9) destinés à venir en contact avec une surface externe d’une pièce automobile lors du déplacement de la structure de support (3) suivant une direction de déchargement pour guider le mouvement de rotation de l’antenne de préhension (1) en fonction de la géométrie de la surface externe de la pièce automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102794-B1 (FR)
Title: Composant de turbomachine comportant des orifices de refroidissement ameliores
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne un composant (10) de turbomachine comportant une paroi (14) présentant une face interne (18) et une face externe (16) opposées, la paroi (14) comprenant au moins un orifice de refroidissement (12) pour permettre à un flux de gaz de traverser la paroi (14) en reliant fluidiquement la face interne (18) et la face externe (16),  l’orifice de refroidissement (12) comportant un perçage (20) débouchant sur la face interne (18) et une embouchure (26) évasée qui débouche sur la face externe (16), l’embouchure (26) présentant une section progressivement croissante vers la face externe (16),  l'embouchure (26) comportant en outre une face de fond (28) qui est inclinée par rapport à la face externe (16),  caractérisé en ce que la face de fond (28) de l’embouchure (26) comporte une pluralité de perturbateurs de flux (40) formés en creux et espacés les uns des autres sur la face de fond (28).    Figure pour l’abrégé :   Figure 3
Patent FR-3103559-B1 (FR)
Title: Procédé de mesures de contrainte
Inventor: GERMAIN AURÈLE ARTHUR PIERRE
IPC: G01N3/00
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: Est concerné une éprouvette (10, 26) de test en traction, comprenant :- au moins une première partie (11) présentant la forme d’un barreau s’étendant selon un axe longitudinal (L) et comprenant une première (16) et une seconde extrémité (18) opposée l’une à l’autre selon ledit axe longitudinal (L),- au moins une seconde partie (12) massive reliée à la première extrémité (16) et à la seconde extrémité (18) de la première partie (11), ladite seconde partie (12) comportant une première portion (20) en vis-à-vis axial de la première extrémité (16).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090522-B1 (FR)
Title: Procédé pour éviter l’éblouissement de personne(s) par une source lumineuse
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé pour éviter l’éblouissement de personne(s) par une source lumineuse Dans un procédé pour empêcher l’éblouissement d’une personne (10) par une source lumineuse (6) disposée dans un espace intérieur (20) d’un véhicule (22), la source lumineuse (6) émettant, en fonctionnement, une lumière (24) à l’intérieur d’un cône de faisceau (26), une caméra (4) est disposée dans l’espace intérieur (20) et orientée de telle sorte qu’au moins une section de surveillance (28) du cône de faisceau (26), dans lequel la personne (10) peut entrer, se situe dans le champ de vision (30) de la caméra (4), la caméra (4) prend une image de caméra (32), on détermine à partir de l’image de caméra (32), par reconnaissance automatique de personnes, si au moins une partie de la personne (10) se trouve dans le cône de faisceau (26) et, si tel est le cas, au moins la zone (18) du cône de faisceau (26) dans laquelle se trouve la partie de la personne (10) est rendue non éblouissante.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105301-B1 (FR)
Title: Bloc moteur équipé d'une redescente d'huile en dehors d'un carter cylindre
Inventor: REDLINGER THOMAS
IPC: F01M11/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: Bloc moteur équipé d'une redescente d'huile en dehors d'un carter cylindre.     Culasse (4) pour un moteur à combustion (2) d'un véhicule (1) automobile, la culasse comprenant une face extérieure (17) destinée à être orientée face à un système d’entrainement de distribution (14) d'un moteur à combustion, le système d'entraînement de distribution comportant un parcours de moyens de distribution, caractérisée en ce qu'elle comprend une conduite (19) de retour d'huile de lubrification, la conduite (19) étant formée dans la culasse, la conduite (19) comprenant une portion formant un puits borgne de redescente d’huile dans la culasse, la conduite comprenant une ouverture (20) de sortie débouchant dans ladite face extérieure (17).     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3110022-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’ondes sonores et vibratoires à l’émission comme à la transmission sur base de silicone.
Inventor: CRUETTE FABRICE
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-05-08
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif d’absorption d’ondes sonores et vibratoires à base de silicone de dureté faible. Il réduit les transmissions des ondes d’un milieu à un autre. Il réduit aussi la réflexion des ondes. Ce dispositif est à utiliser seul ou en complément des insonorisants classiques dont il complète les manques.  Le dispositif peut être adapté à de nombreuses situations de fréquence, d’amplitude et de type de réaction.  Sa géométrie et sa composition peuvent être très variées, selon l’application.  Il peut être de très petite taille, inférieure au micro-mètre cube avec une composition très proche du liquide. Il peut aussi être de grandes dimensions si il utilise un squelette.  Les caractéristiques techniques de l’ensemble squelette/silicone permettent de trouver une réponse à chaque situation.
Patent FR-3114771-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’équipement sur jante
Inventor: POREBA MATHIEU
IPC: B60B7/10
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-10-14
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE FIXATION D’ÉQUIPEMENTS SUR JANTE Dispositif (D) pour fixer un équipement sur une jante de roue, caractérisé en ce que le dispositif comprend :  - un corps (10) muni d’un crochet (11) destiné à s’insérer sur un crochet de la jante et d’une plaque (12) s’étendant à partir du crochet (11), ladite plaque (12) étant munie d’une lumière (13) délimitée par une pluralité de bordures (13a, 13b, 13c, 13d); et   - un système (20) de fixation monté ou configuré pour être monté sur les bordures de la lumière (13) de sorte à être mobile le long desdites bordures.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116778-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection télescopique
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-11-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif de projection télescopique.  L'invention concerne un dispositif de projection (16) télescopique pour une surface vitrée (14) d’un véhicule (1) automobile, le dispositif de projection (16) télescopique comprenant au moins un support (18), un conduit (20) destiné à canaliser un fluide, un gicleur (22) destiné à projeter le fluide sur la surface vitrée (14), et un bras (24) pourvu d’une extrémité longitudinale (40) qui porte le gicleur (22), le bras (24) étant apte à se déplacer le long du support (18) entre une position initiale et une position de projection et de telle sorte qu’il soit courbé par rapport audit support (18), la courbure du bras (24) étant générée par un moyen (26).  Fig 2
Patent FR-3117155-B1 (FR)
Title: Aube de compresseur
Inventor: GOMEZ MOYANO FELIPE WINSTON
IPC: F01D5/16
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) d’un compresseur centrifuge ou mixte (10) présentant une pale (2) propre à s’étendre dans un flux d’air traversant le compresseur centrifuge ou mixte (10) et configurée pour être fixée sur une virole (3) du compresseur centrifuge ou mixte (10), la pale (2) comprenant :- une portion axiale (20) comprenant un bord d’attaque (22) ; et- une portion radiale (24) qui s’étend depuis la portion axiale (20) et comprend un bord de fuite (25).De plus, un sommet de la pale (2) présente un biseau (27) au niveau du bord d’attaque (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118092-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine en materiau composite a matrice ceramique avec collecteur en fibres courtes
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-12-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: Distributeur de turbomachine en matériau composite à matrice céramique avec collecteur en fibres courtes Distributeur (100) de turbomachine comprenant :      une plateforme interne (102) et une plateforme externe (101) ;  une pluralité d’aubes (110) placée entre les plateformes interne et externe, les aubes étant en matériau composite comprenant un renfort fibreux de fibres continues densifié par une matrice céramique, et un collecteur (120) présent sur une surface inférieure de la plateforme interne et solidaire de la pluralité d’aubes,      caractérisé en ce que le collecteur est en matériau composite comprenant un renfort fibreux de fibres courtes discontinues densifié par une matrice céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118583-B1 (FR)
Title: Installation de fourniture de gaz thérapeutique à un patient avec prise en compte des défauts d’étanchéité au masque
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/20
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une installation de fourniture de gaz thérapeutique (40) comprenant une source de gaz thérapeutique (3), un appareil de délivrance de gaz (1) et une interface respiratoire (10). L’appareil de délivrance de gaz (1) comprend un réservoir déformable alimenté en gaz, une unité de contrôle à microprocesseur pilotant un dispositif à vanne pour contrôler le débit de gaz, un capteur de pression configuré pour opérer des mesures de pression de gaz au niveau de l’interface respiratoire (10) et fournir à l’unité de contrôle les mesures de pression de gaz, un capteur de débit pour mesurer le débit de gaz fourni et fournir les mesures de débit de gaz à l’unité de contrôle, et des moyens d’alarme. L’unité de contrôle est configurée pour estimer les fuites au niveau de l’interface respiratoire, à partir des mesures de pression et de débit, afin d’assurer une concentration correcte du gaz thérapeutique dans l’interface respiratoire.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120047-B1 (FR)
Title: Structure de soubassement pour véhicule automobile comprenant une pièce de renfort latéral
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: Structure de soubassement pour un véhicule automobile, la structure de soubassement comprenant, un plancher (12), et au moins deux longerons (14) longitudinaux disposés respectivement de chaque côté du plancher (12) ; le plancher (12) est divisé en au moins une unité avant (16) ; et une unité arrière (18) fixé à une planche à talon (24) transversale. La structure de soubassement comprend en outre au moins une pièce de renfort latéral (26) qui comprend au moins un corps allongé s’étendant depuis la planche à talon vers le longeron le plus proche ; la pièce de renfort latéral est fixée d’une part à la planche à talon (24), et d’autre part à l’unité avant (16) du plancher (12) ou à un longeron (14) au niveau de l’unité avant (16) du plancher.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2