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Patent FR-3092973-A1 (FR)
Title: Casque Intégral de moto avec écran OLED flexible souple intégré sur la face arrière et couplé à deux caméras frontales.
Inventor: TACITA DOMINIQUE
IPC: A42B3/04
Filed: 2019-02-27
Abstract: Casque Intégral de moto avec écran OLED flexible souple intégré sur la face arrière et couplé à deux caméras frontales.
Patent FR-3093587-A1 (FR)
Title: Câble de puissance auto-éclairé avec récupérateur d’énergie déporté et procédé de fabrication associé
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-03-07
Abstract: Ce câble de puissance comporte une région (13) centrale de bourrage contenant au moins un élément conducteur (10) et comporte en outre au moins un ruban (16) disposé dans la région (13) centrale de bourrage, au voisinage de l’élément conducteur (10). Le câble est équipé d’un système (11) récupérateur d’énergie sans bobinage qui alimente le ruban (16) en courant électrique à partir de l’énergie disponible dans le conducteur (10). Le ruban (16) comporte une pluralité d’éléments produisant de la lumière à partir de ce courant électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094629-A1 (FR)
Title: Appareil pour la collecte de sang
Inventor: COASNE NICOLAS
IPC: B01D63/16
Filed: 2019-04-08
Abstract: Appareil pour la collecte de sang. Appareil (23) pour la collecte d’un volume cible de sang dans une poche de recueil reliée à une aiguille de prélèvement via un tube souple, comprenant : - un plateau (26) pour la poche de recueil, - un dispositif de pincement (1) dudit tube souple comprenant (a) un élément d’appui ayant une surface d’appui, (b) un élément de pincement ayant une surface de pincement, ledit élément de pincement étant mobile entre une position d’ouverture selon laquelle le tube souple placé entre les surfaces d’appui et de pincement est non déformé et une position d’obturation selon laquelle le tube souple placé entre les surfaces d’appui et de pincement est obturé, et (c) une unité de pilotage configurée pour déterminer le volume de sang collecté, et déplacer l’élément de pincement de la position d’ouverture jusqu’à une position intermédiaire, lorsque le volume déterminé de sang collecté atteint un volume prédéterminé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3095597-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination photocatalytique d’un milieu gazeux en presence d’un champ electrique externe
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: H01L31/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention décrit un procédé photocatalytique de traitement d’une charge gazeuse comprenant des composés organiques volatiles (COV) et du dioxygène, mettant en œuvre un photocatalyseur en présence d’un champ électrique externe, étant entendu que le photocatalyseur n’est pas en contact électrique avec les électrodes génératrices de champ. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact ladite charge contenant les COV et le dioxygène avec ledit photocatalyseur, puis en soumettant le photocatalyseur à un champ électrique externe et en irradiant le photocatalyseur.
Patent FR-3096923-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce associée
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-06-05
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce associée Le procédé comprend la fourniture d’une structure de rigidification (12) présentant une pluralité d’alvéoles (16) et la disposition de mousse dans au moins une partie des alvéoles (16). La disposition de mousse dans au moins une partie des alvéoles (16) comporte la fourniture d’au moins une couche de mousse refendue (40) à l’extérieur de la structure de rigidification (12) en regard d’une première face (20A) de la structure (12) et la compression de la couche de mousse refendue (40) contre la première face (20A) de la structure de rigidification (12) pour faire pénétrer au moins partiellement des régions de mousse refendue issues de la couche de mousse refendue (40) dans au moins une partie des alvéoles (16). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3083584-A1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: TAKENAKA HIROMITSU
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-07-04
Abstract: La transmission automatique (1) présente un carter de transmission incluant un orifice oblique à une extrémité supérieure du carter, dans une surface oblique inclinée vers le bas et l’avant. Le carter de transmission comprend une première plaque (32) recouvrant l’orifice et une seconde plaque (39) qui est disposée au-dessus de la première plaque (32) sur un côté d’extrémité avant d’un mécanisme de transmission. Un arbre de changement et de sélection de rapport est attaché au carter de transmission et incliné obliquement, de sorte que son extrémité avant soit située sous son extrémité inférieure. La seconde plaque (39) comporte une paroi verticale plane disposée sur la partie d’extrémité avant du carter de transmission et une paroi horizontale plane qui s’étend horizontalement depuis la paroi verticale. Ceci permet une réduction de la taille de la transmission automatique (1) dans les directions longitudinale et verticale et une diminution des vibrations mécaniques. Fig. 5
Patent FR-3099134-A1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation électrique d’un réseau électrique et architecture électrique
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’alimentation électrique d’un réseau électrique non régulé en tension électrique ainsi qu’une architecture électrique (5). Ladite architecture électrique (5) comporte plusieurs sources d’énergie électrique (11,19) dont au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52) et un générateur électrique (51), un réseau électrique principal (20) relié directement électriquement auxdites sources d’énergie électrique (11,19) et des équipements électriques (13) alimentés électriquement par ledit réseau électrique principal (20). Ledit procédé comporte une première alimentation électrique (110) dudit réseau électrique principal (20) par ledit dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52), et une seconde alimentation électrique (120) dudit réseau électrique principal (20) par ledit générateur électrique (51), puis une régulation (130) d’une tension électrique interne dudit générateur électrique (51) en fonction d’un premier courant électrique délivré par ledit dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3099780-A1 (FR)
Title: Tente déployable munie d’arceaux contraints en flexion
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/40
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention porte sur une tente déployable (10) comportant une toile de tente (14), et une ossature (12) comportant au moins un premier arceau (16) muni d’un premier élément longiligne déformable (20) et un deuxième élément longiligne déformable (22) disposés bout à bout par leurs premières extrémités; dans laquelle les premier et deuxième éléments longilignes déformables (20, 22), dans laquelle l’ossature a une position pliée et une position déployée, dans laquelle, en position déployée, la distance (D1) entre les secondes extrémités (20b, 22b) des premier et deuxième éléments longilignes déformables (20, 22) du premier arceau (16) est inférieure à la somme des longueurs (L1, L2) des premier et deuxième éléments longilignes (20b, 22b), par quoi la déformation en flexion des premier et deuxième éléments longilignes déformables du premier arceau augmente puis diminue lors du passage entre la position déployée et la position pliée. Figure 9
Patent FR-3099863-A1 (FR)
Title: Signalisation d’un contact présent dans un véhicule situé à proximité d’un autre véhicule
Inventor: VANNSON FREDERIC
IPC: H04W4/48
Filed: 2019-08-06
Abstract: Un procédé de signalisation est mis en œuvre pour un passager d’un premier véhicule comprenant une caméra d’observation délivrant des images représentatives d’une partie au moins de l’environnement. Ce procédé comprend une étape (10-110) dans laquelle on analyse ces images afin de déterminer si elles comprennent des plaques d’immatriculation de seconds véhicules, et dans l’affirmative on détermine chaque numéro d’immatriculation inscrit sur chaque plaque d’immatriculation déterminée, puis on détermine dans une table de correspondance, établissant une correspondance entre des identifiants de contact et/ou de communication et des numéros d’immatriculation, si au moins un numéro d’immatriculation déterminé correspond à un identifiant de contact et/ou un identifiant de communication, et dans l’affirmative on génère un message destiné à signaler au passager chaque contact dont l’identifiant de contact et/ou l’identifiant de communication a/ont été déterminé(s) dans la table de correspondance. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101242-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant pliable pour personne handicapée
Inventor: AUBERT JEAN-PIERRE
IPC: A61G5/10
Filed: 2019-09-26
Abstract: La présente invention concerne les fauteuils roulants. Le fauteuil selon l’invention comporte une assise 3, un dossier 50, des moyens pour monter le dossier en rotation selon un axe 60, des moyens pour régler la position angulaire du dossier 50 par rapport à l’assise 3 constitués par une plaque 70 comportant une pluralité d’encoches 71, 72, 73 convergentes en un point 75, des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise 3 et le dossier 50, de façon que le point 75 soit situé sur l’axe 60, une clavette 80 congruente avec les encoches 71, 72, 73 pour y être glissée, et des moyens pour monter la clavette 80 en translation, entre deux positions P1, P2, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, de façon que, dans sa position P2, la clavette soit apte à se loger dans l’une des encoches 71, 72, 73. Application : notamment les fauteuils roulants pour personnes handicapées
Patent FR-3105180-A1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation d’une charge selon deux axes de rotation orthogonaux
Inventor: BLAIS THIERRY
IPC: B64G1/66
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’orientation (100) d’une charge (10), destiné à orienter ladite charge autour d’un axe principal X et d’un axe secondaire Y, comportant : un premier arbre, dit arbre de transmission (11), destiné à supporter ladite charge, configuré pour être entraîné en rotation autour de l’axe principal et de l’axe secondaire, un deuxième arbre (21), configuré pour être entraîné en rotation autour de l’axe principal X, un troisième arbre (31) configuré pour être entraîné en rotation autour d’un troisième axe de rotation (35), de même direction que l’axe principal, un premier organe de liaison (40) entre l’arbre de transmission (11) et le deuxième arbre (21), configuré pour interdire des mouvements relatifs entre ledit arbre de transmission et ledit deuxième arbre suivant d’une part un degré de liberté en rotation autour de l’axe principal X et d’autre part trois degrés de liberté en translation, un deuxième organe de liaison (50) entre l’arbre de transmission et le troisième arbre et configuré pour autoriser des mouvements relatifs entre ledit arbre de transmission et ledit troisième arbre suivant d’une part un degré de liberté de translation le long du troisième axe de rotation et d’autre part trois degrés de liberté en rotation, le deuxième organe de liaison, l’arbre de transmission et le troisième arbre formant une liaison cinématique de type excentrique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110531-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au deplacement d’elements de tuyaux le long de files de rail
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: B65H57/14
Filed: 2020-05-21
Abstract: Dispositif (1) d’aide au déplacement d’éléments de tuyaux le long d’une voie ferroviaire (4) à files de rails, prévu pour déplacer un élément de tuyau selon une direction de déplacement formée par la voie ferroviaire, comprenant un châssis (6) doté de roues ferroviaires (7, 7’, 7’’) formant essieu ferroviaire, essieu dont la voie entre roues ferroviaires est adaptée à l’espacement de la voie ferroviaire à file de rails, les roues étant disposées de part et d’autre du châssis selon une direction horizontale transverse à la direction de guidage, comportant en outre une partie de support (8) fixée sur le châssis, la partie de support comportant au moins un berceau (9, 9’) à concavité circulaire selon un arc de cercle d’angle d’au moins 180°.     Figure pour la publication : Figure 2.
Patent FR-3111331-A1 (FR)
Title: Chaîne de puissance électrique à double alimentation hybride pour avion mono-hélice
Inventor: DINELLI RAPHAEL
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-06-11
Abstract: Chaîne de puissance à alimentation électrique pour avion mono-hélice caractérisé en ce que en amont la chaîne de puissance comprend un étage d’alimentation avec des batteries (12), des panneaux photovoltaïques (14) et une génératrice électrique (11) dont le flux est régulé par des régulateurs gauche et droite (26, 29) qui pilote un nœud de bus en étoile qui alimente en aval un étage de propulsion avec une électronique de commande de puissance gauche et droite  (31, 34) qui alimente un premier moteur (41) et un second moteur (44) montés sur l’arbre de l’hélice (50) de l’avion, le pilote de l’avion active par une action sur son tableau de bord les commandes de régulateur (36, 39) pour donner la main à un des deux régulateurs dont l’électronique embarquée pilotera le flux respectif entrant et/ou sortant des composants de l’étage d’alimentation en fonction des paramètres de vol
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111369-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’un bassin de piscine renforcé et isolant
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d’un bassin de piscine comportant des panneaux (2) comprenant chacun un cadre périphérique (5) constituant des bords supérieur (5a) et inférieur (5b), et des chants verticaux (5c) assemblés d’une manière étanche par des profilés d’accouplement (3) pour constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin, le cadre périphérique (5) de chaque panneau (2) comprend intérieurement au moins un profilé vertical (6) ou horizontal (7) pour définir au moins deux zones (8) à l’intérieur du cadre.Selon l’invention, chaque zone (8) est dépourvue de structure de renfort alvéolaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111424-A1 (FR)
Title: Génération de trajectoires par un réseau de neurones issu d’un système de réseaux antagonistes génératifs
Inventor: FOUQUERAY THIBAULT
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un égo-véhicule. Le dispositif de contrôle comprend un dispositif de génération de trajectoires comprenant un réseau de neurones, soumis à une phase d’apprentissage dans un système de réseaux antagonistes génératifs. Le réseau de neurone est configuré pour recevoir une carte de contexte correspondant à une situation de conduite de l’égo-véhicule, et à générer plusieurs trajectoires compatibles avec la carte de contexte.     FIG. 3
Patent FR-3111747-A1 (FR)
Title: Procédé d’isolation d’un conducteur d’une ligne de transmission de puissance haute tension continue
Inventor: TORWELLE PASCAL
IPC: H02H7/28
Filed: 2020-06-22
Abstract: P rocédé d’isolation d’un conducteur d’une ligne de transmission de puissance haute tension continue L’invention propose un procédé d’isolation d’un premier conducteur (21) d’une première ligne de transmission de puissance haute tension continue, reliée à au moins un nœud de liaison considéré comportant au moins trois liaisons distinctes associées chacune à au moins un dispositif de coupure, caractérisé en ce que le procédé procède, en fonction d’une information de criticité de défaut vis-à-vis du nœud de liaison considéré:  - soit, dans une action d’ouverture ciblée, au passage du premier dispositif de coupure électrique (28.11) de son état fermé à son état ouvert, en maintenant le deuxième (28.12, 29.1b) et le troisième (28.13 ; 18.1 ;29.1) dispositifs de coupure électrique chacun dans leur état fermé ;  - soit, dans une action d’ouverture totale du nœud considéré, à l’interruption de tous les flux de puissance dans toutes les liaisons du nœud.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4A.
Patent FR-3116980-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de quantités pour la détection d’attaques dans un réseau de communication, dispositif de détermination associé
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/128
Filed: 2020-12-01
Abstract: Procédé de détermination de quantités pour la détection d’attaques dans un réseau de communication, dispositif de détermination associé L’invention concerne un procédé de détermination de quantités caractérisant des attributs de paquets réseau, et comportant des étapes de :- détermination (E10), pour chaque paquet d’un premier ensemble, d’attributs dits « attributs initiaux »,- détermination (E20) de quantités, dites « quantités initiales », d’au moins un type donné et respectivement associées auxdits attributs initiaux,- sélection (E30), parmi lesdits attributs initiaux, d’attributs de transition satisfaisant un critère de sélection défini en fonction desdites quantités initiales,- apprentissage (E40) d’un premier classifieur apte à prédire au moins un comportement parmi un comportement normal et un comportement malveillant d’un paquet, à partir de quantités dudit au moins un type donné et respectivement associées aux attributs initiaux sélectionnés présents dans des paquets d’un deuxième ensemble.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119579-A1 (FR)
Title: Système de protection à capot de protection à déplacements limités
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-02-10
Abstract: Un système de protection (SP), équipe par exemple un véhicule, et comprend un support (SU), comportant un logement dans lequel est installée une pièce, et un capot de protection (CP), muni de premières pattes de fixation (PF1) permettant sa solidarisation au support (SU) et masquant ce logement. Ce support (SU) comprend une première paroi (P1) comportant un bord (BL) comprenant trois sous-parties (SP1-SP3) délimitant trois côtés d’une ouverture (O) et comportant, pour deux d’entre elles qui sont parallèles, une glissière latérale, et ce capot de protection (CP) comprend une deuxième paroi (P2) repliée et comportant deux bords parallèles logés respectivement dans les glissières latérales.  Fig. 2
Patent FR-3119618-A1 (FR)
Title: Unité de traitement d’eau comprenant plusieurs dispositifs de filtration
Inventor: AL MEZAYEN KHALED-VALENTIN
IPC: C02F1/44
Filed: 2021-02-10
Abstract: Unité de traitement d’eau comprenant plusieurs dispositifs de filtration Cette unité de traitement d’eau (2) comprend au moins une série de quatre dispositifs de filtration incluant un premier dispositif de filtration (28), à particules minérales activées, un deuxième dispositif de filtration (44), à membrane d’ultrafiltration, un troisième dispositif de filtration (52), à média filtrant, et un quatrième dispositif de filtration (58), à membrane d’ultrafiltration (48). Les premier, deuxième, troisième et quatrième dispositifs de filtration (28, 44, 52, 58) sont disposés en série, dans cet ordre, sur un circuit (C) d’écoulement de l’eau en cours de traitement dans l’unité de traitement d’eau (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120935-A1 (FR)
Title: Procédé pour piloter une installation reliée à une source géothermique pour fournir de l’énergie thermique dans au moins un bâtiment, installation et système de régulation s’y rapportant.
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24T50/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: TITRE : Procédé pour piloter une installation reliée à une source géothermique pour fournir de l’énergie thermique dans au moins un bâtiment, installation et système de régulation s’y rapportant.
    L’installation comprend au moins une source d’énergie géothermique avec laquelle on pratique du stockage thermique, au moins une autre source d’énergie, et des équipements de transformation et de distribution d’énergie dans la structure. La source géothermique comprend des sondes d’échange thermique installées dans un milieu géothermique. Elles permettent un échange de chaleur entre le milieu géothermique et un fluide caloporteur parcourant les sondes. Le procédé pour piloter l’installation comprend :
    définir une trajectoire prévisionnelle (TP) de la température du milieu géothermique dans le temps ;évaluer au moins sensiblement en temps réel la température du milieu géothermique ;opérer un ajustement de la puissance thermique échangée entre le milieu géothermique et le fluide caloporteur ayant en sortie de sonde géothermique une température (TW), dans le sens d’une conformité de la température du milieu géothermique avec la trajectoire prévisionnelle.
    La moyenne (TM) de la trajectoire prévisionnelle (TP) est stable et présente de préférence avec la température (TN) du sol naturel un certain différentiel induisant un flux thermique annuel non nul entre le sol naturel et le milieu géothermique.
    Utilisation pour éviter la dérive du milieu géothermique en température et, dans la version préférée, abonder le stockage géothermique par le flux naturel précité.
    Voir Figure 2
Patent FR-3109975-A1 (FR)
Title: Composant de transmission de véhicule ayant un mécanisme d'inversion de direction pour déplacer un élément mobile afin de changer un mode de fonctionnement du composant de transmission de véhicule
Inventor: CHEMELLI DOUGLAS J
IPC: F16H59/00
Filed: 2021-05-06
Abstract: Un composant de transmission de véhicule comporte un carter définissant des ouvertures de levier, un accouplement ayant un organe mobile qui est mobile le long d'un axe de déplacement entre une première et une seconde position, un linéaire ayant un organe de sortie de moteur mobile le long de l'axe de déplacement, et une pluralité de leviers. Chaque levier est disposé dans une ouverture de levier associée et couplé au carter pour un mouvement de pivotement autour d'un axe de pivotement de levier respectif. Les leviers poussent l’organe mobile dans une première direction le long de l'axe de déplacement depuis l'une des première et seconde positions vers l'autre des première et seconde positions en réponse au mouvement de pivotement des leviers autour des axes de pivotement des leviers provoqué par le contact entre les leviers et l’organe de sortie de moteur lorsque l’organe de sortie de moteur est entraîné dans une seconde direction le long de l'axe de déplacement qui est opposée à la première direction.
Patent FR-3123762-A1 (FR)
Title: Elément d’interconnexion électrique d’au moins deux cellules photovoltaïques
Inventor: CARIOU ROMAIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2021-06-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un élément d’interconnexion électrique (20) d’au moins deux cellules photovoltaïques (3) pour former un assemblage de cellules photovoltaïques (3) destiné à former un module photovoltaïque, l’élément d’interconnexion (20) comportant au moins un matériau conducteur électrique, caractérisé en ce que : l’élément d’interconnexion (20) se présente sous la forme d’un maillage comprenant une géométrie fractale formée par la répétition d’un motif unitaire (25) par translation pour obtenir une pluralité de motifs unitaires (25) de même taille et/ou par changement de taille du motif unitaire (25) pour obtenir une similarité du motif unitaire (25) à différentes échelles ; l’élément d’interconnexion (20) présente un rapport entre le courant électrique conduit entre deux cellules photovoltaïques consécutives (3) et la section totale dudit au moins un matériau conducteur électrique entre deux cellules photovoltaïques consécutives (3) compris entre 0,1 et 20 A/mm².  Figure pour l’abrégé : Figure 5