baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949293-A1 (FR)
Title: Agricultural equipment for spraying agricultural treatment liquid on plants in vineyard, has lengthened rigid box for delimiting longitudinal internal volume of which air under pressure circulates among entry and exits
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01G17/00
Filed: 2009-09-01
Abstract: The equipment (1) has a lengthened rigid box (10) for supporting outside mechanical support individually adjustable tubes (20) and delimiting longitudinal internal volume (V10) of which air under pressure circulates in opposite direction among an entry (26) and exits (28). The entry and exits are distributed according to longitudinal direction of the box to produce flow of air that moves away transversely and remotely from the box. The flow of air is mixed with flow of liquid from one of the spraying tubes. The box is made of rotomolded and welded thermoformed plastic.
Patent FR-2936475-A1 (FR)
Title: Procede de degradation de modes de freinage
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60T8/17
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention concerne un système, un appareil et un procédé pour commander un système de freinage d'un véhicule ayant une pluralité de roues rotatives et une pluralité de freins, chaque frein correspondant à l'une de la pluralité de roues. Pour la commande des freins, un état de fonctionnement du système de freinage est déterminé. A partir de l'état de fonctionnement déterminé, différents mécanismes de régulation par rétroaction sont mis en oeuvre de manière sélective pour commander la force de freinage appliquée par les freins.
Patent FR-2954774-A1 (FR)
Title: Methode de preparation d'un melange maitre de caoutchouc naturel et de silice
Inventor: BERRIOT JULIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître de caoutchouc naturel et de silice, qui comprend les étapes successives suivantes : - doper la silice avec un élément métallique au moins divalent, - préparer au moins une dispersion de la silice ainsi dopée dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de caoutchouc naturel de champ et la dispersion aqueuse de silice dopée pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître
Patent FR-2952336-A1 (FR)
Title: Mechanical energy storage device for use on rear axle system of e.g. four-wheeled hybrid vehicle, has conical pinion engaged on teeth for realizing connection between hub and shaft with inversion of rotation direction
Inventor: GOLGOLAB ARDESHIR
IPC: B60K25/10
Filed: 2009-11-10
Abstract: The device (1) has a hub (4) arranged along an axis of a drive shaft (6) and rotatably connected to a wheel of a motor vehicle. A one-way clutch (8) is arranged between the drive shaft and the hub for transmitting torsion torque between the drive shaft and the hub, while conserving a same rotation direction of the drive shaft. A conical pinion (14) is engaged on teeth connected to the hub and the drive shaft for realizing connection between the hub and the drive shaft with an inversion of rotation direction. The drive shaft forms an outer ring of the one-way clutch. The drive shaft is rotated in a direction or another direction for tensioning/untensioning a spring e.g. torsion bar spring (10), to store/reproduce mechanical energy.
Patent FR-2939892-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz comportant un transistor a effet de champ
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2009-12-14
Abstract: Détecteur de gaz (1) comportant un transistor à effet de champ (FET) pour détecter des gaz ou des mélanges gazeux, formés d'un substrat (5) avec une zone de source (S), une zone de drain (D) et une zone de porte (G), une couche (10) sensible aux gaz étant prévue sur la zone de porte (G). Un agent d'accrochage (15), poreux pour accrocher la couche (10) sensible aux gaz à la zone de porte (G).
Patent FR-2956037-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation en lit mobile simule comportant des lignes de derivation d'un lit sur deux avec debits de balayage controles lors des injections et des soutirages
Inventor: HOTIER GERARD
IPC: B01D15/18
Filed: 2010-02-11
Abstract: Procédé de séparation d'une charge F par adsorption en lit mobile simulé dans un dispositif LMS, le dispositif comprenant des lignes de dérivation externes Li/i+1 joignant directement deux plateaux successifs Pi, Pi+1, l'indice i étant soit pair, soit (de manière exclusive de la précédente) impair, ceci tout au long de la colonne, et permettant le balayage desdits plateaux, dans lequel chacune des lignes de dérivation Li/i+1 comprend des moyens automatisés de régulation du débit dans les lignes de dérivation, les lignes de dérivation faisant l'objet dans certains cas d'un débit de balayage au cours des opérations d'injection ou de soutirage.
Patent FR-2960761-A1 (FR)
Title: Multifunction cleaning device for use on endpiece of outlet tube of vacuum cleaner to clean small fragile objects, has turbine driven in rotation by sucked air flow, and tubular adapter whose posterior part is made of elastic material
Inventor: ALEXANDRE PHILIPPE
IPC: A47L9/02
Filed: 2010-06-02
Abstract: The device (1) has a main tubular element (3) receiving a secondary tubular element (7). A small sectioned suction rod (13) is rotated with respect to one of the elements around its longitudinal axis (xx'). The suction rod has a turbine (15) that is driven in rotation by a flow (F') of air sucked by a suction pipe of a vacuum cleaner. The main element has a threaded posterior part that receives an anterior part of a tubular adapter whose posterior part is made of elastic material i.e. rubber and receives a suction endpiece of the cleaner.
Patent FR-2963775-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et ou de confinement des surfaces immergees et plus particulierement des coques de navires
Inventor: LE BUZIT GERARD
IPC: B63B59/00
Filed: 2010-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confinement, de protection et/ou de traitement d'une surface immergée telle qu'une coque de navire, comprenant une enveloppe souple et étanche ou non, constituée de deux parties, émergée (1) et immergée (2), ayant des caractéristiques différentes
Patent FR-2965656-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a accrochage magnetique et dispositif de coupure comportant un tel actionneur
Inventor: KERSUSAN JEAN PIERRE
IPC: H01F7/06
Filed: 2010-09-30
Abstract: Actionneur électromagnétique comprenant un noyau (16) mobile entre une position d'accrochage (PA) et une position d'ouverture (PO), un aimant permanent (14), une bobine (30) destinée à engendrer un premier flux magnétique de commande (ΦC1) pour déplacer le noyau (16) d'une position d'ouverture (PO) à une position d'accrochage (PA), un second flux magnétique de commande (ΦC2) apte à faciliter le déplacement le noyau (16) mobile de la position d'accrochage (PA) vers la position d'ouverture (PO). L'aimant permanent (14) est positionné sur le noyau (16) mobile de manière à être au moins en partie en dehors du circuit magnétique fixe dans lequel circule le premier flux magnétique de commande (ΦC1) en position d'ouverture (PO), et être au moins en partie à l'intérieur du circuit magnétique fixe utilisé pour la circulation d'un flux magnétique de polarisation ΦU de l'aimant 14 en position d'accrochage (PA).
Patent FR-2966850-A1 (FR)
Title: Connecteur pour ossature metallique de plafond suspendu et plafond l'utilisant.
Inventor: LILLETTE MATTHIEU
IPC: E04B9/06
Filed: 2010-10-29
Abstract: Ce connecteur pour ossature de plafond formée de profilés entrecroisés perpendiculairement les uns aux autres, est destiné à connecter ces différents profilés en équipant les extrémités de certains profilés qui s'engagent dans des lumières percées dans les autres profilés. Il comprend deux parties, un clip primaire (10) et un clip secondaire (11), ces deux parties étant associées l'une à l'autre par un moyen fusible apte à fondre à la température d'un incendie pour séparer lesdites deux parties. Lors d'un incendie les clips secondaires (11) se détachent autorisant alors l'enfoncement plus important des clips primaires (10) dans les lumières des profilés, ce qui permet d'encaisser les dilatations dues à la chaleur de l'incendie et de maintenir en place l'ossature et les dalles de plafond qu'elle soutient. L'invention s'applique au domaine de la construction de bâtiments.
Patent FR-2958622-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la formation de glace sur un aeronef en vol.
Inventor: KOZLOW BORIS
IPC: B64D15/20
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la formation de glace sur un aéronef en vol, caractérisé en ce que le procédé comporte : - l'estimation (S4) en temps réel d'une quantité de glace (SWC) se formant sur au moins une zone de l'aéronef en fonction de conditions de vol et - la comparaison (S5) entre la quantité de glace estimée (SWC) et une quantité de glace prédéterminée (SWCmax ; SWCTHR).
Patent FR-2945858-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide refrigerant
Inventor: SHIMAOKA KAZUHIRO
IPC: F25B45/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: Un élément 41 de distribution de forme conique est disposé dans une partie 32 de distribution de fluide réfrigérant distribuant un fluide réfrigérant, un orifice 34 est disposé en étant positionné sur un axe 16X du corps conique, l'orifice 34 est maintenu par une bague de retenue 37, et la bague de retenue 37 repousse l'orifice 34 dans une direction d'écoulement du fluide réfrigérant.
Patent FR-2961152-A1 (FR)
Title: Liquid tank e.g. windscreen washer fluid tank, for motor vehicle, has chop noise reducing unit comprising anechoic relief that is applied to part of tank internal wall, where anechoic relief includes multiple protuberant elements
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60K15/077
Filed: 2010-06-10
Abstract: The tank (1) has a chop noise reducing unit (3) comprising an anechoic relief (4) that is applied to a part of a tank internal wall (5), where the anechoic relief includes multiple protuberant elements that are arranged tightly against each other along a regular or irregular matrix. The shape of the protuberant elements is selected from pyramidal shape, conical shape and oval shape. The anechoic relief covers the surface of the two opposite internal walls, and is manufactured by welding of two half-hulls obtained by injection of plastic.
Patent FR-2962810-A1 (FR)
Title: Procede de detection de panne d'un alternateur a aimant permanent et dispositif d'alimentation comportant un module de detection.
Inventor: ERDOS VIRGINIE
IPC: G01R31/34
Filed: 2010-07-19
Abstract: Procédé de détection de panne d'un alternateur (50) fournissant un courant électrique triphasé à une charge (100), le procédé comprenant les étapes de : - déterminer un rapport cyclique de chacune des phases en sortie de l'alternateur, - déterminer un déphasage entre les phases en sortie de l'alternateur, - déterminer une présence de panne en fonction du déphasage et d'une comparaison des rapports cycliques. Dispositif d'alimentation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2963241-A1 (FR)
Title: Vaccin contre le paludisme gestationnel
Inventor: TUIKUE NDAM NICAISE
IPC: A61K39/015
Filed: 2010-07-30
Abstract: La présente invention concerne une région spécifique de la partie N-terminale de la protéine VAR2CSA, et plus particulièrement la sous-région consistant en les domaines DBL1x et DBL2x et l'interdomaine Id1, et son utilisation dans la prévention du paludisme gestationnel. L'invention vise également des compositions immunogènes et des vaccins utiles pour prévenir le paludisme chez la femme enceinte.
Patent FR-2963660-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et recipient de gaz pourvu d'un tel dispositif
Inventor: RUBAN SIDONIE
IPC: F17C13/00
Filed: 2010-08-06
Abstract: Dispositif de sécurité formant une soupape de libération d'un gaz sous pression en cas de situation dangereuse, comprenant un corps définissant un canal (1) d'écoulement de gaz dont une extrémité amont (11) est destinée à être mise en contact avec une source de gaz (G) sous pression et au moins une extrémité aval (12) est destinée à être mis en contact avec l'atmosphère extérieure, le dispositif comprenant un bouchon (3) situé sur le canal (1) pour empêcher l'écoulement du gaz entre l'extrémité amont (11) et l'extrémité aval (12) en configuration normale, le bouchon (3) étant fusible et/ou frangible pour libérer le passage pour le gaz en cas de situation dangereuse lorsqu'il est soumis à un pression et/ou une température excédant un seuil déterminé, caractérisé en ce que l'extrémité aval (12) est en contact avec l'atmosphère extérieure via une pluralité d'orifices (2) espacés les uns des autres et ayant chacun un diamètre compris entre 0,1 et 0,8mm et de préférence un diamètre compris entre 0,2 et 0,6mm et encore plus préférentiellement un diamètre compris entre 0,3 et 0,4mm
Patent FR-2964897-A1 (FR)
Title: Height adjusting device for use in concrete block fabricating installation to adjust height of e.g. tile, has circular muller that is mounted on trolley movable along direction perpendicular to transport direction
Inventor: BREILLAC PHILIPPE
IPC: B24B7/00
Filed: 2010-09-17
Abstract: The device has tightening units for tightening of a concrete block (3) of row of concrete blocks with respect to each other. An adjusting unit (18) adjusts a top face of row of concrete blocks, where the adjusting unit has a circular muller (27) that is mounted on a trolley (28) movable along a direction (B) perpendicular to a transport direction, where the diameter of the circular muller is equal to length of the concrete blocks to realize a continuous grinding surface. An independent claim is also included for a concrete block fabricating installation comprising support plates.
Patent FR-2972139-A1 (FR)
Title: Agencement de traverse
Inventor: PREUD HOMME THIERRY
IPC: B60D1/00
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention concerne un agencement de traverse pour accouplement d'une remorque à un véhicule tracteur, la traverse (1) étant montée sur le châssis du véhicule. La traverse (1) est montée sur le châssis par l'intermédiaire de deux équerres identiques (2) qui servent en même temps au montage d'une barre anti-encastrement (3) transversale sur le châssis du véhicule.
Patent FR-2977383-A1 (FR)
Title: Plot de reception d'un fil de cuivre
Inventor: VEYCHARD DAMIEN
IPC: H01R4/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un plot de soudure adapté à recevoir un fil de cuivre présentant une forme de boule en son extrémité, comprenant un premier plot en cuivre (30) revêtu d'une couche de protection (31) et surmonté d'un deuxième plot (32) contenant de l'aluminium dont les dimensions sont inférieures à celles du premier plot et inférieures au diamètre de la boule une fois celle-ci soudée au plot de soudure.
Patent FR-2978879-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un court-circuit dans un ensemble electrique d'un vehicule automobile comprenant une composante capacitive et dispositif de diagnostic
Inventor: AIT-HAMMOUDA ISLAM
IPC: G01R13/02
Filed: 2011-08-02
Abstract: Procédé de diagnostic d'un court-circuit dans un ensemble électrique comprenant une composante capacitive, le procédé comprenant : - lorsqu'un premier circuit d'alimentation comprenant une résistance de protection et permettant l'alimentation de l'ensemble électrique est fermé, une étape de détermination de la valeur de l'intensité du courant électrique circulant dans le premier circuit d'alimentation, - une étape de test de la valeur de l'intensité du courant électrique, et - une étape de déduction de l'existence ou non d'un court-circuit dans l'ensemble électrique.
Patent FR-2983175-A1 (FR)
Title: Cablage d'un panneau de disjoncteurs d'avion
Inventor: RABAYROL CHRISTIAN
IPC: G01R31/58
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un panneau de distribution 10 à bord d'un avion comportant des emplacements 11 destinés à l'installation de disjoncteurs électriques fonctionnels 20 dont au moins un des emplacements n'est pas occupé par un disjoncteur fonctionnel 20. Les disjoncteurs fonctionnels 20 sont raccordés à un système de surveillance au moyen d'un câblage de surveillance 40, 50 afin de surveiller un état desdits disjoncteurs. Le au moins un emplacement 11 non occupé par un disjoncteur fonctionnel 20 est occupé par un disjoncteur non fonctionnel, dit faux disjoncteur 30. Ledit faux disjoncteur est apte à délivrer un signal d'état et est raccordé au système de surveillance par le câblage de surveillance 40, 50 de manière identique à celui d'un disjoncteur fonctionnel 20.
Patent FR-2997729-A1 (FR)
Title: Device for allowing combustion of engine of car, has ecocarb system comprising solenoid valve which cuts off fuel supply of piston or cylinder when switch button is actuated and vehicle is stopped, and engine rotating at low speed
Inventor: CORREIA EDOUARDO
IPC: F02D17/02
Filed: 2012-11-08
Abstract: The device has an ecocarb system comprising a solenoid valve which cuts off fuel supply of a piston or cylinder at each time when a switch button is actuated as soon as the vehicle is stopped. The engine rotates or runs at low speed. The switch button is fixed in a fascia to activate the solenoid valve in on position for turning a cylinder quarter of turn, cutting off the fuel supply of the piston and reducing pollution. The button allows the valve to return to initial position when the button is in off position.
Patent FR-2997988-A1 (FR)
Title: Electrical locking system for separation door utilized for isolating driver from passengers in bus, has adjustment unit such as standard kneecap, for adjusting position of suction cup with regard to backing plate or conversely
Inventor: GUILLERMET MARC
IPC: B60J9/02
Filed: 2012-11-15
Abstract: The system has a suction cup (11) such as electromagnetic suction cup, that is intended to be connected to a separation door, and a backing plate (13) that is intended to be connected at a fixed part of a passenger compartment of a transportation unit i.e. bus, or conversely. The suction cup is applied against the backing plate in a locking position of the separation door. An adjustment unit such as standard kneecap (12), is arranged for adjusting position of the suction cup with regard to the backing plate or conversely. Independent claims are also included for the following: (1) a separation door (2) a passenger compartment.
Patent FR-2985202-A1 (FR)
Title: Tete de distribution
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-01-03
Abstract: Tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant au moins un produit à distribuer, cette tête de distribution comportant : - un corps (3), - une partie coopérante (10), notamment un noyau (10), définissant avec le corps (3), au repos, un orifice de distribution (12) de section annulaire.
Patent FR-2986435-A1 (FR)
Title: Tete d'aspersion
Inventor: ISSARTEL ERIC
IPC: A62C31/05
Filed: 2012-02-03
Abstract: Tête d'aspersion destinée à la diffusion d'un agent extincteur, ladite tête d'aspersion comportant un obturateur (14) sensible à la chaleur et un corps(12) définissant : - un canal de transfert (20) comportant une entrée d'agent extincteur (26), - un canal de détection (22) comportant une entrée de détection (28) sélectivement ou en permanence en communication de fluide avec le canal de transfert (20), et une sortie de détection (32) obturée de manière étanche par l'obturateur (14), - un canal d'aspersion (24) distinct du canal de détection (22) et comportant une entrée d'aspersion (38) sélectivement en communication de fluide avec le canal de transfert (20) par l'intermédiaire d'une soupape d'aspersion (40), et une sortie d'aspersion (42) débouchant vers l'extérieur, la soupape d'aspersion n'autorisant qu'une circulation vers la sortie d'aspersion (42).
Patent FR-2988707-A1 (FR)
Title: Poubelle enterree a barriere mobile.
Inventor: LOSFELD GUY
IPC: B65F1/04
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention porte sur une poubelle enterrée (10) comportant : . un dispositif de collecte (18) ; . un réceptacle à déchets (60) fixé en dessous du dispositif de collecte et destiné à être logé dans une cavité du sol; . une barrière (36) mobile selon la direction longitudinale de la cavité, présentant une position rétractée dans laquelle la barrière est logée dans la cavité lorsque le réceptacle à déchets se trouve dans la cavité, et une position déployée dans laquelle la barrière s'étend au-delà du bord supérieur de la cavité lorsque le réceptacle à déchets est extrait de la cavité; . des moyens de déplacement de la barrière mobile comportant au moins un contrepoids (50) coopérant avec la barrière (36) ; L'invention se caractérise par le fait que le contrepoids (50) entoure le réceptacle à déchets (60) lorsque ce dernier est disposé dans la cavité (12).
Patent FR-2992547-A1 (FR)
Title: Prothese pour hernie
Inventor: LECUIVRE JULIE
IPC: A61F2/00
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention porte sur une prothèse (200) comprenant: - au moins une couche d'un treillis (1) souple délimité par un bord extérieur périphérique (1a), ledit treillis présentant une première couleur, et - au moins une couche (2) de matériau poreux fixée audit treillis substantiellement le long du périmètre dudit bord extérieur périphérique, ladite couche de matériau poreux étant évidée sur sa partie centrale (4), ladite couche de matériau poreux présentant une deuxième couleur, différente de ladite première couleur.
Patent FR-2978408-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance d'un conducteur de vehicule pour une manoeuvre de degagement d'un emplacement de stationnement
Inventor: PAMPUS CHRISTIAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2012-07-26
Abstract: Selon le procédé on détermine les lignes-limites latérales (15.1, 15.2) de l'emplacement (3), on fixe la direction de la courbe à décrire pour la manœuvre de dégagement, et on effectue automatiquement un trajet tout d'abord en marche arrière en ligne droite jusqu'à détecter le coin arrière (29) de l'objet voisin (7) à l'intérieur de la courbe et on règle le braquage pour qu'en cas d'objet (7), respecter une distance de sécurité, prédéfinie, autour de l'objet voisin (7) à l'intérieur de la courbe et une distance minimale prédéterminée par rapport à l'objet voisin (9) extérieur à la courbe, qui n'est pas dépassée.
Patent FR-2996469-A1 (FR)
Title: Systeme de decontamination des dechets
Inventor: HURLIN GAUTHIER
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Système de décontamination de déchets comportant essentiellement et successivement : - des moyens de remplissage (1), de déchiquetage (2), de mélange et de dosage (3) ; - un dispositif de chauffage comprenant une entrée pour les déchets, au moins une chambre à micro-ondes (4) avec des moyens de transport pour l'acheminement en continu des déchets le long d'au moins un émetteur de micro-ondes, et une sortie pour les déchets chauds ; - des moyens de maintien en température (10) des déchets chauds, Selon l'invention, lesdits moyens de maintien en température (10) des déchets chauds présentent un conduit comprenant un premier tronçon (11) rectiligne disposé à la sortie de ladite au moins une chambre à micro-ondes (4), auquel succède un deuxième tronçon courbé (12).
Patent FR-2998556-A1 (FR)
Title: Conteneur de materiau de stockage thermique, a structure renforcee.
Inventor: MERCIER ERIC
IPC: B65D77/04
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention concerne un conteneur d'un système de stockage thermique, destiné à recevoir du matériau de stockage thermique entre des parois internes du conteneur (MB). Le conteneur comporte avantageusement des éléments entretoises (GR), ancrés aux parois internes (MB), pour limiter une contrainte s'exerçant vers l'extérieur des parois. Avantageusement, ces éléments entretoises peuvent comporter des grilles (GR) retenant chacune une partie du matériau, par exemple un matériau de stockage thermique en vrac, pour uniformiser la répartition du matériau dans le conteneur, et, de là, limiter des contraintes locales susceptibles de s'exercer vers l'extérieur des parois (MB).