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Patent FR-3083572-A1 (FR)
Title: Cible de vilebrequin avec dent entaillee et procede de synchronisation d'un moteur a combustion interne
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: G01P3/42
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet une cible (1) destinée à être montée sur un vilebrequin associé à un moteur à combustion thermique, la cible (1) comportant des dents (#1 à #60) régulièrement réparties et d'une hauteur prédéterminée à sa périphérie. Au moins une dent dite de référence (#60) de la cible (1) comporte au moins une entaille (5) longitudinale s'étendant dans ladite au moins une dent de référence (#60) sur au moins une majeure partie de la hauteur de ladite au moins une dent de référence (#60) et séparant ladite au moins une dent de référence (#60) en au moins deux portions (#60_1, #60_2). Le but de l'invention est de supprimer l'absence de dents qui entraîne une imprécision sur la position de rotation du moteur.
Patent FR-3084624-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour siege de vehicule
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/015
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de fixation pour siège de véhicule automobile comprenant au moins rail fixe (1) et un coulisseau (2) associé monté coulissant dans ledit rail et agencé pour recevoir le siège du véhicule, caractérisé en ce que le système de fixation comprend des moyens mobiles (40, 41) de protection couvrant au moins partiellement une zone de chaque rail (1) fixe non recouverte par le coulisseau (2) associé.
Patent FR-3085859-A1 (FR)
Title: Praticable pliable notamment utilise dans le domaine de la gymnastique
Inventor: BELLON LAURENT
IPC: A63B6/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un praticable de gymnastique (1) pliable adapté pour pouvoir présenter une première position, dite position pliée, dans laquelle le praticable est plié en une pluralité de lés de pliage (12) rabattus les uns sur les autres et enroulé autour de lui-même une fois les lés de pliage réalisés, et une deuxième position, dite position déployée, ledit praticable étant caractérisé en ce qu'il comprend une enveloppe (10), au moins une valve de gonflage (20a) de ladite enveloppe étanche agencée sur une paroi latérale au voisinage de l'axe de symétrie (50) de ladite enveloppe de sorte qu'elle soit accessible par un opérateur lorsque ledit praticable est dans ladite position pliée, et permette le passage spontané dudit praticable de ladite position pliée à la ladite position déployée lorsqu'elle est alimentée par un air sous pression.
Patent FR-3088596-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile pourvu d’un masque fixe sur une armature
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Bloc optique comportant une armature (10), un module optique, ainsi qu'un masque (30) fixé sur ladite armature (10) par l'intermédiaire de moyens de fixation et étant apte à dissimuler une partie dudit module optique, lesdits moyens de fixation entre le masque (30) et l'armature (10) comportant au moins un fût (34) porté par l'un de ces éléments et étant pourvu d'un perçage dans lequel est vissé une vis (60) ayant préalablement traversé un orifice correspondant pratiqué dans une paroi (12) portée par l'autre élément, ledit bloc optique comportant des moyens de retenue (16) ménagés sur ledit masque (30) ou sur ladite armature (10) et aptes à coopérer, lors de la mise en place dudit masque (30), avec des moyens complémentaires (35) ménagés sur l'autre de ces éléments de sorte à empêcher que ledit fût (34) ne s'écarte de ladite paroi (12) pendant le vissage de ladite vis (60).
Patent FR-3090055-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage pour vehicule automobile et embrayage comprenant un tel mecanisme d’embrayage
Inventor: DEFONTAINE REMY
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-12-17
Abstract: Mécanisme d’embrayage pour véhicule automobile et embrayage comprenant un tel mécanisme d’embrayage Mécanisme d’embrayage (1) pour embrayage de véhicule automobile, comprenant : un couvercle (10), un diaphragme (20) présentant un alésage central (21), une coupelle d’appui (30) comportant : une collerette (34) annulaire en appui sur le diaphragme (20), une douille (35) de forme cylindrique d’axe (O) insérée dans l’alésage central (21) du diaphragme (20), des première et deuxième ouvertures (31, 32) formées sur la douille (35) et un orifice de passage (33a, 33b) formé sur la douille (35), un jonc d’accrochage (40) élastiquement déformable inséré à l’intérieur de la douille (35) de la coupelle d’appui, ledit jonc d’accrochage (40) comprenant deux bossages (42) engagés dans les premières et deuxième ouvertures de la douille, les première et deuxième ouvertures étant de formes dissymétriques et présentant chacune une surface d’appui (31d, 32d) apte à retenir le jonc d’accrochage lorsque le jonc d’accrochage est désaxé par rapport à la coupelle d’appui. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090267-A1 (FR)
Title: Roue de ramassage à doigts rétractables et déployables
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D89/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une roue de ramassage (10) à doigts rétractables et déployables comportant :un organe extérieur (20) rotatif autour d’un premier axe de rotation (A) ;un organe intérieur (60) comportant :un corps ayant un deuxième axe de rotation (B), au moins un doigt (12) monté au corps de façon pivotante autour d’un axe de pivotement (X) et s’étendant au travers de l’organe extérieur de façon à pouvoir coulisser par rapport à l’organe extérieur (20) lors d’une mise en rotation de l’organe extérieur (20) et de l’organe intérieur (60) ;au moins une première et une deuxième entretoises (30a,30b), disposées axialement entre des premier et second éléments (22,24) de l’organe extérieur de sorte que le doigt s’étend entre les deux entretoises. Figure de l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3092519-A1 (FR)
Title: Poudre de monomere salifie et leur utilisation dans les procedes d’agglomeration de poudre
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08G69/26
Filed: 2019-02-13
Abstract: POUDRE DE MONOMERE SALIFIE ET LEUR UTILISATION DANS LES PROCEDES D’AGGLOMERATION DE POUDRE La présente invention concerne l’utilisation d’au moins une poudre de monomère salifié dans un procédé de fabrication additive. Figure : néant.
Patent FR-3094340-A1 (FR)
Title: Flotteur souple articulé pour plateforme flottante, notamment pour éolienne flottante.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-26
Abstract: PLATEFORME FLOTTANTE, NOTAMMENT POUR EOLIENNE FLOTTANTE. L’invention porte sur une plateforme flottante 3 comprenant des flotteurs 4 et une structure 20 sensiblement rigide dont une base 20B porte des ancrages 24 pour ces flotteurs, chaque flotteur étant relié à un ancrage respectif par une amarre 28, de sorte que le flotteur peut s'incliner latéralement relativement à ladite structure et le flotteur comprenant au moins un tube 5 gonflable. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094707-A1 (FR)
Title: Système et procédé de réglage à distance d’une tension dans un câble distributeur de grue
Inventor: CHALAVON JONATHAN
IPC: B66D5/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: Système de réglage de tension pour un réglage à distance d’une tension dans un câble distributeur assurant un déplacement d’un chariot distributeur (1) le long d’une flèche de grue, comprenant : - un treuil équipé d’un moteur coopérant avec le câble pour assurer un déplacement du chariot ; - une unité de pilotage raccordée au moteur pour piloter un déplacement du chariot ;- un dispositif mécanique de réglage (2) monté sur le chariot et pouvant être actionné sous l’action d’un déplacement du chariot, ce dispositif mécanique étant couplé au câble et configurable entre : - une configuration de travail dans laquelle le dispositif mécanique est figé quel que soit le déplacement du chariot et procure un maintien de la tension dans le câble ; et- une configuration de détente dans laquelle, sous l’action d’un déplacement du chariot piloté par l’unité de pilotage selon une première séquence de déplacement en va-et-vient, le dispositif mécanique procure un relâchement de la tension dans le câble. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094872-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: HANAT MARYLÈNE
IPC: A43B13/14
Filed: 2019-04-10
Abstract: Chaussure de sport (1) comprenant : un semelage externe (33) comportant une couche d’amortissement (331) s’étendant sur sensiblement toute la longueur (L33) du semelage externe, une tige (2) fixée sur le semelage externe, la tige comportant une enveloppe (21) destinée à entourer une partie du pied de l’utilisateur et un panneau souple (26) inextensible fixé sur l’enveloppe au niveau d’une portion de la jonction latérale (123L) entre la tige et la semelle externe. La chaussure de sport comprend en outre un renfort (4) composé d’un matériau plastique rigide, présentant une dureté supérieure à 40 shore D, le renfort comportant une aile latérale (41) fixée sur une partie d’un bord latéral (3311) de la couche d’amortissement et sur une face externe (262) du panneau souple. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097692-A1 (FR)
Title: Moyen de connexion entre deux parties d’une barre omnibus.
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01R25/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: Moyen de connexion entre deux parties d’une barre omnibus. L’invention porte sur un moyen de connexion destiné à assurer la jonction électrique entre une première partie (20) d’une barre omnibus (13) de conduction électrique et une deuxième partie (50) de ladite barre omnibus (13), comprenant une partie mâle (30) destinée à être solidarisée à la première partie (20) de la barre omnibus (13), et une partie femelle (60) destinée à être solidarisée à la deuxième partie (50) de la barre omnibus (13), la partie mâle (30) et la partie femelle (60) étant aptes à s’emboîter l’une dans l’autre respectivement en suivant un premier mouvement de translation de la partie femelle (60) relativement à la partie mâle (30) le long d’un premier axe, suivi d’un deuxième mouvement de rotation de la partie femelle (60) relativement à la partie mâle (30) autour d’un deuxième axe perpendiculaire au premier axe. Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3099391-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J35/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend entre 40% et 80% en poids en élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur ;- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.
Patent FR-3106076-A1 (FR)
Title: « Buse porte électrodes destinée à une torche TIG monosource conventionnelle »
Inventor: BOUTARD HUGO
IPC: B23K9/28
Filed: 2020-01-14
Abstract: TITRE : : « Buse porte électrodes destinée à une torche TIG monosource conventionnelle »     Buse destinée à une torche (1) d’une machine de soudage TIG, cette torche (1) comportant un corps de torche isolé (2) muni d’un perçage médian (3) relié à une conduite d’introduction d’un gaz inerte de protection (4), ainsi qu’un diffuseur (5) délimitant à sa partie interne une chambre de diffusion du gaz inerte de protection (13), et une buse d’évacuation du gaz inerte de protection (6), vissée sur le diffuseur (5) dont l’alésage central (15) est obstrué et comportant une cavité interne (7) qui communique avec la chambre de diffusion du gaz inerte de protection (13) de façon à définir un alésage continu ouvert vers l’extérieur dans lequel s’étendent des électrodes en tungstène (10), buse caractérisée en ce qu’elle est constituée par une pièce métallique comportant au moins deux alésages (9, 9’) s’étendant obliquement dans lesquels sont respectivement montées au moins deux électrodes en tungstène (10) bloquées au moyen de vis permettant la production d’un arc fusionné.     Figure 3
Patent FR-3108651-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant à transmission élevée d’ondes GSM
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-03-24
Abstract: Vitrage isolant à transmission élevée d’ondes GSM L’invention a pour objet un vitrage isolant à transmission élevée d’ondes GSM, constitué d’un premier et d’un second vitrages parallèles l’un à l’autre, et ayant chacun une épaisseur au plus égale à 10 mm, séparés l’un de l’autre par une lame de gaz, qui a une épaisseur au plus égale à 10 mm ;                 l’application d’un tel vitrage isolant comme vitrage de véhicule terrestre, aquatique ou aérien, ou comme vitrage de bâtiment.                           Figures : Néant
Patent FR-3109792-A1 (FR)
Title: Montage d’un anneau d’étanchéité sur une turbomachine aéronautique
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention propose un ensemble de turbomachine aéronautique comprenant un carter amont (55) auquel est fixé un aubage de distributeur (48a), et un carter aval (58) auquel est fixé un élément d’étanchéité (62) pourvu d’un matériau abradable pour aubage mobile. Cet ensemble comprend en outre une virole (66) interposée entre le carter amont et le carter aval, et des moyens (68) de fixation amovible de la virole. Pour sa fixation au carter amont, le distributeur (48a) de la turbomachine est monté sur un crochet aval (480b) du carter amont, sans être crocheté à la virole (66), et le carter aval (58) présente un crochet amont avec lequel est engagé l’élément d’étanchéité (62) pour sa fixation au carter aval, la virole étant dépourvue d’un tel crochet amont sur lequel est monté l’élément d’étanchéité.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112699-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la séparation radiale en lit mobile simulé
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: B01J8/02
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, une colonne et un procédé pour la séparation ou la réaction radiale, dans lesquels la chambre d’adsorption (9) présente une hauteur de chargement (H3) supérieure à la hauteur du canal de distribution (6) et la hauteur du canal de collecte (8), et la paroi supérieure (2) de la chambre d’adsorption (9) comprend au moins une entrée de solvant de lavage (16).  Figure 3 à publier
Patent FR-3113416-A1 (FR)
Title: Verrou avec serrure à goupilles et cassettes
Inventor: PROUX FRANCK
IPC: E05B27/00
Filed: 2020-08-14
Abstract: Verrou avec serrure à goupilles et cassettes L'invention concerne une serrure dont la clef permet de débloquer directement le bras de tirage sans pouvoir l’actionner et dont les dispositifs de blocage sont inclus dans des cassettes afin de pouvoir changer la combinaison sans changer toute la serrure.  Cette serrure comprend un boitier composé d’un couvercle (1) posé sur un bloc supérieur (5) contenant une cassette supérieure (11) amovible et un fond (7) et un bras de tirage (9) traversant le boitier en pouvant translater sous le bloc supérieur (5), ce bras de tirage (9) comprenant une cassette de tirage (8) amovible. La cassette supérieure (11) contient le ou les puits supérieurs (30), la cassette de tirage (8) contient le ou les puits inférieurs (21) occlus en partie basse par un bouchon (19). Les cassettes (8, 11) peuvent être changées en bloc grâce à un kit de pose (38) afin de pouvoir changer la combinaison de la serrure.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à sécuriser les portes.
Patent FR-3115804-A1 (FR)
Title: dispositif de sécurité pour la pose d’escaliers bétons préfabriqués
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04F21/26
Filed: 2020-11-03
Abstract: Dispositif de mise en sécurité des travailleurs lors de la pose d’escaliers béton préfabriqués, caractérisé par :- une traverse (a) qui est fixée horizontalement au mur de l’ouvrage (b) ou à tout autre moyen intermédiaire (b’) à l’ouvrage, par tout moyen de fixation, à l’aplomb de l’appui vertical de l’escalier (c),- deux charnières (d) placées sur la traverse, faisant point pivot dans un mouvement de bas en haut, charnières composées d’un premier élément (e) solidarisé à la traverse, le second élément (f) appelé platine, étant en mouvement,- sous chaque platine (f) sont fixées deux tiges (h) positionnées aux deux extrémités longitudinales (g et g’) de cette dernière (f), de façon à pouvoir pénétrer le haut des étais qui viennent supporter l’escalier, assurant ainsi une solidarisation de la platine (f) et de l’étai,- la présence de trous (i) traversant la platine (f),- un procédé particulier de mise en œuvre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116083-A1 (FR)
Title: Systeme de pompage, aeronef et procede associes
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F02C9/42
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un système (2) de pompage de carburant pour un moteur d’aéronef, comportant une source (10) d’énergie électrique, une ligne de pompage principale (12), une ligne de pompage auxiliaire (14) et un dispositif de connexion électrique (42),  la ligne de pompage principale (12) comportant une pompe principale (26) insérée entre une arrivée (4) de carburant et un organe d’injection, et une motrice principale (28) mécaniquement couplée à la pompe principale (26) pour son actionnement, et électriquement connectée à la source (10),  la ligne de pompage auxiliaire (14) comportant une pompe auxiliaire (38) insérée entre l’arrivée (4) de carburant et l’organe d’injection, et une motrice auxiliaire (40) mécaniquement couplée à la pompe auxiliaire (38) pour son actionnement,  le dispositif de connexion électrique (42) étant configuré pour alimenter ou non la motrice auxiliaire (40) en énergie électrique depuis la source (10), en fonction d’une phase de fonctionnement du moteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117833-A1 (FR)
Title: Procédé de maquillage en trois étapes comprenant d’une part un acide aminé basique et d’autre part, un colorant acide et kit
Inventor: HENIN EMILIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre : Procédé de maquillage en trois étapes comprenant d’une part un acide aminé basique et d’autre part, un colorant acide et kit La présente invention a donc pour objet un procédé de maquillage de matières kératiniques humaines, consistant à appliquer successivement une première composition aqueuse, une deuxième composition aqueuse différente de la première, et enfin une troisième composition comprenant au moins une huile, l’une des deux compositions aqueuses comprenant au moins un acide aminé renfermant au moins une fonction cationisable additionnelle, ses esters en C1-C3 ou les oligopeptides correspondants, l’autre composition aqueuse comprenant au moins un colorant acide.   Elle a également pour objet un kit cosmétique pour la mise en œuvre dudit procédé de maquillage des matières kératiniques humaines.
Patent FR-3106104-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: PARENTA DENIS
IPC: B60S1/42
Filed: 2021-01-13
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace (12) comportant un rail élastique (28) ayant un premier élément de rail élastique (30), un second élément de rail élastique (32), un ensemble d’élément de jonction qui relient le premier élément de rail élastique (30) au second élément de rail élastique (32) ainsi qu’au moins un élément chauffant électrique (34) pour chauffer le premier élément de rail (30).     L’élément chauffant (34) est au moins partiellement sur un élément de jonction (26) de l’ensemble des éléments de jonction.     Figure 4
Patent FR-3119839-A1 (FR)
Title: Emballage bi-matière plastique et carton ou autre materiau bio-sourcé à couvercle.
Inventor: MICHON FRÉDÉRIC
IPC: B65D41/18
Filed: 2021-02-12
Abstract: Emballage notamment apte à contenir des aliments, comportant d’une part un conteneur (1) en matériau de type plastique doté d’un fond (4) polygonal et d’une paroi périphérique continue comprenant une pluralité de faces (5) planes, la bordure supérieure (6) de ladite paroi périphérique délimitant une ouverture et étant munie d’un rebord périphérique (7) polygonal s'étendant radialement vers l'extérieur muni d’une gouttière (8) apte à coopérer avec un jonc (21) périphérique d’un couvercle (2) par emboîtement du jonc (21) dans ladite gouttière (8), et d’autre part un revêtement (40) extérieur en matériau de type carton ou autre matériau bio-sourcé s’ajustant au moins au contact des faces (5) du conteneur (1) et fixée entre la gouttière (8) et la partie desdites faces (5) voisine de la bordure (6).  Le jonc (21) polygonal et la gouttière (8) présentent une correspondance de forme pour un emboîtement élastique par contact à friction d’au moins une fraction de leurs parois, sauf au niveau des angles du jonc (21) du couvercle (2) qui présentent un dégagement (22) dans leur paroi intérieure, supprimant le contact avec la paroi intérieure de la gouttière (8) dans chaque région angulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107857-A1 (FR)
Title: Matériau biodégradable respectueux de l'environnement et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: GO EUN YEONG
IPC: D03D15/217
Filed: 2021-03-08
Abstract: L'invention concerne un matériau biodégradable (100) respectueux de l'environnement et un procédé de fabrication de celui-ci. Le matériau biodégradable respectueux de l'environnement comprend un tissu de base (10) biodégradable dans lequel du fil de mûrier à papier et du fil de coton sont mélangés et tissés, une couche de cuir (20) faite d'un matériau biodégradable est fixée à un côté du tissu de base (10), et une couche de revêtement (30) est fixée à l'autre côté du tissu de base (10). Ici, le tissu de base (10) peut être tissé dans un état dans lequel de 74 à 76 parties en poids de fil de coton et de 24 à 26 parties en poids de fil de mûrier à papier sont mélangées.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121137-A1 (FR)
Title: Procédé de filtration biologique aérée pour le traitement des eaux en vue d’en abattre la teneur en azote (NGL) avec réduction des besoins en source carbonée et en aération
Inventor: LEMAIRE ROMAIN
IPC: C02F3/30
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtration biologique d’une eau chargée en polluants azotés en vue d’en abattre la teneur en azote global caractérisé en ce qu’il comprend une première étape de nitritation et de filtration conduite dans un premier réacteur biologique aéré, une deuxième étape de dé-ammonification, de dénitrification et de filtration conduite dans un second réacteur biologique non aéré, et une étape d’évaluation du rapport de la teneur en nitrites sur la teneur en azote ammoniacal de l’eau à la sortie du premier réacteur. Lorsque ce rapport est supérieur à une valeur de stœchiométrie prédéterminée, le procédé selon l’invention comprend une étape d’adjonction d’eau à traiter à l’eau provenant du premier réacteur de façon à obtenir, en entrée du second réacteur, un mélange présentant un rapport de la teneur en nitrites sur la teneur en azote ammoniacal se rapprochant du rapport stœchiométrique de la réaction Anammox.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]