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Patent FR-2980891-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalisation de paiement, application a la location automatisee de vehicules.
Inventor: BARROIS RAPHAEL
IPC: G06Q20/22
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de signalisation de paiements réalisés avec un moyen de paiement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mémorisation d'une adresse numérique en association avec un identifiant de l'utilisateur porteur du moyen de paiement, - mémorisation de données relatives audit moyen de paiement, et - au moins une demande de paiement avec lesdites données relatives audit moyen de paiement ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend pour chaque demande de paiement une émission, à ladite adresse numérique, de données, dites de compte-rendu, relatives à l'issue de ladite demande de paiement. L'invention concerne également un système (100) mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2981769-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-fraude
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-fraude (100) pour valider l'utilisation d'une vraie partie d'un corps comme support (150) porteur d'une empreinte et comportant: - une unité de contrôle (106), - un capteur (102) destiné à capturer l'image d'une empreinte portée par le support (150) posé sur ledit capteur (102), - un module de déplacement (104) sur lequel est monté ledit capteur (102) et qui est destiné à déplacer ledit capteur (102), - un module d'analyse (108) destiné à recevoir les données représentatives d'une image d'empreinte capturée avant le déplacement dudit capteur (102) et d'une image d'empreinte capturée après le déplacement dudit capteur (102) et à les analyser, et - un module de prise de décision (110) destiné à prendre une décision sur le fait que le support (150) est une vraie partie d'un corps ou non, à partir des informations transmises par le module d'analyse (108).
Patent FR-2985171-A1 (FR)
Title: Prothese pour hernie avec moyen de marquage
Inventor: LADET SEBASTIEN
IPC: A61F2/02
Filed: 2011-12-29
Abstract: Prothèse (1) comprenant une pièce (2) en matériau biocompatible, ladite pièce présentant une forme géométrique globalement plane définissant deux faces opposées, un centre, une longueur et une largeur de ladite pièce, caractérisée en ce que ladite pièce est munie sur une (2a) de ses faces d'un moyen de marquage unique (3) agencé pour désigner à la fois le centre (C) de la pièce et la direction longitudinale de ladite pièce.
Patent FR-2991998-A1 (FR)
Title: Utilisation du co2 pour la desactivation d'un microorganisme cellulolytique utilise dans l a conversion biochimique de materiaux ligno-cellulosiques
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12N1/22
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de désactivation d'un microorganisme cellulolytique permettant la production d'un cocktail enzymatique, ledit cocktail étant utilisé sans séparation du microorganisme cellulolytique lors de la conversion biochimique de matériaux lignocellulosiques , comprenant au moins une étape de mise en contact d'un flux gazeux et du milieu contenant ledit microorganisme, ledit flux gazeux comprenant plus de 25 % massique de CO et comprenant moins de 0,5% molaire d'O .
Patent FR-2987531-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une installation domotique
Inventor: DESBIOLLES ARNAUD
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-02-27
Abstract: Procédé de configuration d'une installation domotique (1) comprenant au moins une première partie (1A) de l'installation domotique, une deuxième partie (1B) de l'installation domotique et un dispositif de configuration (2) : - la première partie de l'installation domotique comprenant des éléments (3A, 4A, 5A, 6A) communiquant sur un premier réseau domotique, la première partie présentant une première clé, et la deuxième partie de l'installation domotique comprenant des éléments (3B, 4B, 5B, 6B) communiquant sur un deuxième réseau domotique, la deuxième partie présentant une deuxième clé. Le procédé comprend : - une phase de transmission de la première clé, d'un élément de la première partie d'installation au dispositif de configuration, une phase de définition d'une nouvelle clé, - une phase de transmission de la nouvelle clé, du dispositif de configuration à au moins un élément de la deuxième partie d'installation, - une phase d'enregistrement de la nouvelle clé.
Patent FR-2990029-A1 (FR)
Title: Viseur tete haute compact a faible consommation d'energie
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-04-30
Abstract: L'invention concerne un viseur tête haute, comprenant un ensemble de sous-écrans (24 , 24 , ..., 24 ) dont les positions et les dimensions sont définies en fonction de la longueur du trajet optique (D) et d'une amplitude de mouvement maximale autorisée (B ) dans un plan perpendiculaire à l'axe optique et situé à une distance égale à la longueur du trajet optique, de sorte que l'information projetée par l'ensemble des sous-écrans soit vue sur toute l'amplitude de mouvement autorisée.
Patent FR-2995255-A1 (FR)
Title: Ground contact system for tiltable vehicle i.e. tricycle, has mechanical connection device including arms pivotally mounted on supports, and actuator movable between lock and release positions for locking and allowing swiveling of device
Inventor: MICHEL JEAN-PAUL
IPC: B60G21/05
Filed: 2012-09-07
Abstract: The system (2) has two supports (3) for supporting left and right wheels (RV). A mechanical connection device (4) includes arms (40) pivotally mounted on the supports. A holding element (5) holds the connecting device on a frame (C) of a tricycle (1). A locking/unlocking device includes a locking element movable in translation of the holding element. A mechanical conversion device converts the rotation of one arm into a sliding motion of the locking element. An actuator is movable between lock and release positions for locking and allowing the swiveling of the mechanical connection device. An independent claim is also included for a tiltable vehicle.
Patent FR-2997162-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une conduite rigide destinee a etre placee dans une etendue d'eau, installation et conduite associees
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L53/38
Filed: 2012-10-22
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - assemblage bout-à-bout de tronçons (18) de tube métallique pour former un tube interne (14) présentant un passage continu (20) de circulation de fluide ; - disposition d'un manchon (30) d'isolation thermique autour de chaque tronçon de tube (18) métallique, le manchon d'isolation thermique (30) comprenant au moins une gorge longitudinale (32) ; - introduction d'une ligne fonctionnelle continue (17) dans au moins deux gorges longitudinales (32) d'au moins deux tronçons de tube (18) adjacents ; - bouchage de chaque gorge longitudinale (32) pour couvrir la ligne fonctionnelle (17) continue.
Patent FR-2997340-A1 (FR)
Title: Moule pour estampage et surmoulage d'insert en materiau composite et procede de fabrication de piece surmoulee associe.
Inventor: MESKIN ISSMAIL
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un moule (1) pour estampage et surmoulage d'insert en matériau composite (3), ledit moule (1) comprenant un premier et un second demi-moules (la, 1b) complémentaires l'un de l'autre et définissant un espace de réception et de surmoulage (5) de l'insert en matériau composite (3): - le premier demi-moule (la) comportant au moins un orifice (20) à l'intérieur duquel est placée une lame (24) en emporte-pièce portée par l'extrémité d'un support (22) mobile, de sorte à pouvoir découper l'insert en matériau composite (3), ladite lame (24) étant également jointive avec la paroi de l'orifice (20), - le second demi-moule (1b) comportant un orifice (30), en regard du au moins un orifice (20), à l'intérieur duquel est placé un poussoir (32) de forme correspondante et jointif avec la paroi de l'orifice (30) et mobile de sorte à pouvoir venir en contact jointif avec la lame (24).
Patent FR-2997904-A1 (FR)
Title: Element de renfort pour traverse inferieure de baie optimisant la reception d’un choc provoque par la tete d’un pieton
Inventor: CAMUS GUILLAUME
IPC: B60J1/02
Filed: 2012-11-13
Abstract: Un agencement pour un véhicule automobile comprend un pare-brise (1), une traverse inférieure de baie (4) soutenant le pare-brise (1) et un élément de renfort (6) s'étendant sur au moins une partie, notamment sur sensiblement la totalité, de la longueur de la traverse inférieure de baie (4). L'élément de renfort (6) est interposé entre la traverse inférieure de baie (4) et le pare-brise (1) et est formé de matière et de forme ajustées de sorte à prédéterminer et à optimiser la déformation de l'élément de renfort (6) en cas de choc au niveau du pare-brise (1) par une tête de piéton afin d'optimiser l'enfoncement du pare-brise (1) en direction de la traverse inférieure de baie (4) et l'absorption d'énergie générée par ce choc. L'invention porte aussi sur un véhicule automobile.
Patent FR-3003403-A1 (FR)
Title: Procede de formation de diodes electroluminescentes
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L21/78
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de diodes électroluminescentes comprenant les étapes suivantes : a) former des diodes électroluminescentes (5) sur une couche de silicium (1) d'une plaquette de type SOI (1, 2, 3), ladite couche reposant sur un support (2, 3) ; b) coller du côté des diodes électroluminescentes une plaquette de silicium formant capot (7) munie d'un évidement en regard de chaque diode électroluminescente ; c) araser la plaquette de silicium pour former une ouverture en regard de chaque diode électroluminescente ; d) remplir chaque ouverture d'un matériau transparent (21, 23) ; et e) éliminer au moins partiellement le support (3) de la plaquette de type SOI et réaliser des métallisations de connexion et de drain thermique.
Patent FR-3003549-A1 (FR)
Title: Enveloppe de securite apte a assurer une protection anti-ouverture de recipients, objet recouvert d'une telle enveloppe et procede d'inscription d'informations sur une telle enveloppe
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D55/02
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une enveloppe de sécurité pour recouvrir un objet, notamment un récipient, comportant un manchon (1) en matière plastique thermorétractable qui est équipé sur sa face externe d'une bande de sécurité (2) en matériau multicouche délaminable, le manchon présentant au moins une ligne de découpe (3) passant sous la bande de sorte que celle-ci soit déchirée et délaminée lors de la découpe du manchon selon ladite ligne de découpe. L'invention concerne également un objet recouvert d'une telle enveloppe de sécurité ainsi qu'un procédé d'inscription d'une information sur le manchon et la bande de sécurité d'une telle enveloppe de sécurité.
Patent FR-3004532-A1 (FR)
Title: Circuit electrique pour faire fonctionner un capteur ratiometrique
Inventor: RABENARIVO DIO
IPC: G01R15/20
Filed: 2013-04-10
Abstract: Le circuit pour faire fonctionner un capteur ratiométrique comprend un amplificateur de voltage de fonctionnement (14), un amplificateur de signal et une unité de commande. L'amplificateur de voltage génère un voltage de fonctionnement (22) pour le capteur à partir du voltage d'alimentation (12) fourni par la source de voltage, de sorte que le rapport du voltage de fonctionnement sur le voltage d'alimentation est déterminé par un facteur d'amplification de voltage. L'amplificateur de signal génère un signal de sortie à partir d'un signal du capteur, de sorte que le rapport du signal de sortie sur le signal de capteur est déterminé par un facteur d'amplification de signal. L'unité de commande génère un signal de commande pour le réglage du facteur d'amplification de voltage et du facteur d'amplification de signal en dépendance du voltage d'alimentation. Le facteur d'amplification de voltage est inversement proportionnel au facteur d'amplification de signal.
Patent FR-3005065-A1 (FR)
Title: Procede de detissage et de realignement de fibres de carbone
Inventor: MANTAUX OLIVIER
IPC: D03J1/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte un procédé de détissage et de réalignement de fibres, notamment de carbone, à partir de découpes de tissu comprenant des fils (ou fibres) de chaine et de trame, il est caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détissage des fibres à l'aide de peignes (30) comprenant des dents (300) et une étape de réalignement desdites fibres par un module oscillant (4). Les découpes de tissu sont ainsi détissées et les fibres obtenues sont ensuite alignées dans un module vibrant (4), les vibrations de ce module permettent un alignement longitudinal des fibres sous forme de bandelettes qui peuvent alors être réutilisées.
Patent FR-3004933-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des ongles
Inventor: RIACHI CARL
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de revêtement des matières kératiniques, en particulier des ongles y compris les cuticules, comprenant : (i) une composition cosmétique de type sol/gel pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, en particulier destiné à revêtir les ongles, comprenant le (les) produit(s) issu(s) de la réaction de : - au moins un composé alcoxysilane A choisi parmi au moins un monomère (ALK)triéthoxysilane, au moins un oligomère (ALK)triéthoxysilane, leur(s) dérivé(s), et leur mélange, avec ALK représentant un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, non substitué, en C1-C4, en particulier en C1-C2, de préférence un méthyl, et - une quantité d'eau correspondant à un nombre de moles d'eau, déterminé selon l'équation suivante : X = (nAlcoxysilanes * nbGroupes alcoxy) / nH2O Avec : nH2O = Nombre de moles d'eau, nAlcoxysilanes = Nombre de moles de composés alcoxysilanes, nbGroupes alcoxy = Moyenne pondérée du nombre de groupes alcoxysilanes par composé alcoxysilane, et X est un nombre supérieur ou égal à 2, et, (ii) une pointe feutre adaptée à appliquer ladite composition réalisée en matériau(x) plastique(s) poreux. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques.
Patent FR-3005309-A1 (FR)
Title: Transistors a nanofils et planaires cointegres sur substrat soi utbox
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L27/088
Filed: 2013-05-02
Abstract: Réalisation d'un dispositif microélectronique sur un substrat de type semi-conducteur sur isolant, le dispositif étant doté d'un transistor d'un type donné dont la structure de canal est formée de barreau(x) semi-conducteur(s) (1301,...,1306), une zone diélectrique différente de la couche isolante du substrat étant prévue, en remplacement de la couche isolante, en regard de la structure de canal du transistor, spécifiquement pour ce type donné de transistor
Patent FR-3005678-A1 (FR)
Title: Armature pour coffre de volet
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet une armature pour corps (2) de coffre de volet caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins deux équerres (3) disposées dans des plans perpendiculaires à l'axe du coffre et comportant un coté positionné au niveau de la face supérieure et au moins un coté positionné au niveau d'une face latérale, - au moins une tringle (4) positionnée selon un axe du coffre et fixée à ces équerres (3) pour assurer leur jonction, - au moins une structure de calage (5) disposée respectivement au niveau du pied d'une équerre (3) formé par une de ses extrémités et permettant de réaliser un point d'ancrage du coffre avec un élément extérieur au coffre.
Patent FR-3007636-A1 (FR)
Title: Trocart perforant.
Inventor: FUMEX LAURENT
IPC: A61B17/34
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif du type trocart perforant et est notamment destiné pour être utilisé pour la chirurgie et la radiologie interventionnelle. Le dispositif comprend une gaine externe (5) comportant un tube rigide (8) et un mandrin (6) comportant une tige (18). La tige (18) est adaptée pour coulisser dans la gaine externe (5) et comporte à son extrémité distale une pointe perforante (21, 33). La tige (18) comporte en outre un évidement longitudinal (20, 34) s'étendant de l'extrémité distale à l'extrémité proximale de la tige (18) pour permettre le coulissage du dispositif sur une broche guide.
Patent FR-3008055-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation du couple effectif d'un vehicule automobile pour de faibles enfoncements de la pedale d'accelerateur
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W40/08
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif qui permettent d'adapter le couple effectif négatif d'un véhicule automobile, déterminé de façon connue par des cartographies, en prenant en compte une estimation du couple de pertes subi par le moteur. Le couple indiqué, qui est à réaliser par le moteur thermique du véhicule, est calculé à base du couple effectif adapté et permet une meilleure interprétation de la volonté du conducteur comparé aux techniques connues dans l'état de l'art.
Patent FR-3008638-A1 (FR)
Title: Equipement pour forer dans une paroi
Inventor: VIAUD ANDRE
IPC: H02G1/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un équipement, adapté pour forer dans une paroi, selon un parcours déterminé, un canal destiné à recevoir une gaine (1), comprenant : - une tête de forage (2) comprenant un corps (3) et une fraise (4), montée rotative par rapport au corps (3), sous l'action d'un moteur électrique interne au corps, des moyens d'avance directionnels motorisés, aptes à provoquer l'avance de la tête de forage (2) et à permettre des changements de direction, - des moyens de commande et d'alimentation (6), aptes à permettre l'alimentation en électricité de la tête de forage (2), le contrôle de la fraise (4) et des moyens d'avance directionnels motorisés, - des moyens de liaison électriques filaires (7) entre la tête de forage (2) et lesdits moyens de commande et d'alimentation (6), - une gaine (1) à insérer dans une paroi, - des moyens de connexion (8) entre l'embase du corps de la tête de forage (2) et l'extrémité distale (1') de la gaine (1).
Patent FR-3010729-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un systeme de pilotage de jeux a double entree de gaz
Inventor: PELLATON BERTRAND
IPC: F01D11/24
Filed: 2013-09-17
Abstract: Le système de ventilation d'un carter (9), tel que d'une turbine à basse pression (6), est dédoublé et comprend, outre une entrée (12) d'un gaz frais, une autre entrée (21) d'un gaz chaud, afin soit de dilater le carter (9), soit de le rétreindre, selon les besoins de fonctionnement, et notamment de le dilate pendant le régime transitoire de la turbomachine (1).
Patent FR-3011743-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de parfum
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: A61L9/04
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de diffusion de parfum, notamment pour véhicule automobile, comprenant un canal (3) de circulation d'air comportant une arrivée (4) d'air frais, une sortie (5) d'air parfumé, et au moins un orifice (6a, 6b, 6'a, 6'b) disposé entre l'entrée (4) et la sortie (5) d'air, au moins une cartouche (7, 7') apte à être extraite du dispositif (1), comprenant un produit parfumé (16) et au moins un orifice (9a, 9b, 9'a, 9'b) situé en regard de l'orifice (6a, 6b, 6'a, 6'b) du canal (3) de circulation d'air. La cartouche (7, 7') est équipée d'un clapet (10) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture de l'orifice (9a, 9b, 9'a, 9'b) de la cartouche (7, 7'), le dispositif (1) comportant en outre des moyens de commande (13, 13') de l'ouverture et/ou de la fermeture dudit clapet (10).
Patent FR-3013175-A1 (FR)
Title: Circuit integre presentant plusieurs blocs identiques identifies
Inventor: CHARRIER LAURENT
IPC: H04N5/376
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (10) comprenant une pluralité de N blocs identiques adjacents indicés par un indice j, un bloc courant (Bj) étant relié à un bloc précédent (Bj-1) et à un bloc suivant (Bj+1), chaque bloc comprenant un circuit d'identification (Ij) comprenant : -N entrées ordonnées indicées i (Ei(j)), connectées aux N sorties du bloc précédent (Bj-1) de même indice, et -N sorties ordonnées indicées i (Si(j)), connectées aux N entrées du bloc suivant (Bj+1) de même indice et, - chaque entrée i (Ei(j)) pour i du bloc courant (Bj) est reliée par une ligne de routage indicée i (Li) à la sortie i+1 (Si+1 (j)) du bloc courant - une dernière entrée N (EN(j)) du bloc courant (Bj) n'est reliée à aucune sortie dudit bloc courant, - une première sortie 1 (S1(j)) du bloc courant (Bj) n'est reliée à aucune entrée dudit bloc courant
Patent FR-3018771-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme avionique
Inventor: CHATAIN BERTRAND
IPC: H02H1/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'un système avionique (10) comprenant une pluralité d'équipements avioniques (15) et un système de liaisons (20), lesdits équipements avioniques (15) incorporant un moyen de protection (16) contre des effets indirects de la foudre, ledit système de liaisons (20) incluant des liaisons filaires (25) et des connecteurs (30) entre ces liaisons filaires (25). Ledit système avionique (10) comporte au moins un équipement avionique (15) ayant un moyen de protection (16) insuffisant pour être totalement protégé desdits effets indirects au regard de son intégration dans ladite structure (2) qui est relié à au moins un connecteur (30) incluant une résistance (60) agencée en série vis-à-vis d'au moins une liaison filaire solidaire dudit connecteur résistant (31).
Patent FR-3016698-A1 (FR)
Title: Procede d'echantillonnage de tissu de graines
Inventor: MARTINANT JEAN PIERRE
IPC: G01N33/48
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention est relative à un nouveau procédé d'échantillonnage de tissu de graines de taille déterminée, en particulier de maïs et tournesol, avec conservation ou non du caractère germinatif des graines. L'invention concerne plus particulièrement une méthode d'échantillonnage de tissu de graine lorsque la quantité du prélèvement de tissu doit être contrôlée, par exemple dans le cadre d'un génotypage ou de toute méthode d'analyse d'un constituant de la graine.
Patent FR-3018194-A1 (FR)
Title: Masque facial pour inhalation, adapte a l'administration d'un gaz ou d'une molecule therapeutique dans le cadre d'un traitement par inhalation, en particulier chez les enfants
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61M16/06
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un masque facial pour inhalation, adapté à l'administration d'un gaz ou d'une molécule thérapeutique dans le cadre d'un traitement par inhalation. En particulier, l'invention concerne un masque (M) comprenant un corps (C) dont au moins une paroi (P1, P2, P3) délimite un volume intérieur (Vi) destiné à engager une portion du visage d'un utilisateur incluant son nez et sa bouche, le corps (C) présentant une première ouverture (O1) en communication avec un moyen de raccordement (R1) à une source de gaz ou d'une molécule thérapeutique, et une seconde ouverture (O2) bordée par une lèvre (L1) destinée à être appliquée contre ladite portion du visage de l'utilisateur, caractérisé en ce qu'il comporte une cloison étanche (C1) délimitant, dans le volume intérieur (Vi), une chambre supérieure (B1) destinée à loger le nez de l'utilisateur et une chambre inférieure (B2) contenant ladite première ouverture (O1) et destinée à loger la bouche de l'utilisateur lorsque ledit masque est porté.