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Patent EP-2346603-A2 (EP)
Title: Catalytic composition for treating coal combustion gases, method for preparing same, catalytic system including same, and use thereof
Inventor: DA COSTA PATRICK
IPC: B01D53/86
Filed: 2009-09-23
Abstract: The invention relates to a catalytic composition for treating coal combustion gases, to a method for preparing said composition, to a catalytic system having such a composition, and to the use of the catalytic composition for treating coal combustion gases. The catalytic composition is made of particles of a solid composition cCeO2zZrO2 containing rhodium in the form of Rh2O3 and rhodium in the form of Rh4+.
Patent EP-2351018-A2 (EP)
Inventor: HOFFMANN CHRISTOPH
IPC: B63G8/39
Filed: 2009-10-16
Abstract: Bei einer Unterwasserantenne zum Anbau an einen Bootskörper eines U-Boots, die mindestens ein Antennensegment mit einer flächenhaft ausgedehnten Wandleranordnung aus einer Mehrzahl von in Anbaulage horizontal und vertikal aufgereihten, voneinander beabstandeten, elektroakustischen Wandlern und einem in Schalleinfallsrichtung hinter der Wandleranordnung angeordneten, plattenartigen Reflektor (13) aufweist, ist zur akustischen Entkopplung des Reflektors (13) gegenüber dem Bootskörper und zur schädigungsresistenten Aufnahme von Stoß- und Schwingbelastungen der Reflektor (13) mittels Befestigungsmittel an einem mit dem Bootskörper verbundenen Träger festgelegt und weisen die Befestigungsmittel Schrauben (19) mit einem Schraubenkopf (191) und einem durch eine steife Hülse (20) hindurchgeführten Schraubenschaft (192) auf. Zwischen Schraubenkopf (191) und Reflektor (13) ist ein erstes federelastisches Element (22) und zwischen Reflektor (13) und Träger ein zweites federelastisches Element (23) angeordnet. Beide federelastischen Elemente (21, 22) sind auf die steife Hülse (20) aufgeschoben.
Patent EP-2283003-A2 (EP)
Title: Procédé pour la fabrication de carbonate d'alkylène
Inventor: ALLAIS CYRILLE PAUL
IPC: C07D317/36
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fabrication d'un carbonate d'alkylène par la réaction d'un oxyde d'alkylène avec du dioxyde de carbone en présence d'un catalyseur au phosphonium, dans lequel procédé (a) l'oxyde d'alkylène, le dioxyde de carbone et le catalyseur au phosphonium sont introduits en continu dans une zone de réaction à partir de laquelle un courant de produit contenant du carbonate d'alkylène et du catalyseur au phosphonium est soutiré ; (b) du carbonate d'alkylène et un courant contenant du catalyseur au phosphonium sont séparés du courant de produit ; (c) le carbonate d'alkylène, séparé à l'étape (b), est récupéré comme produit ; (d) le courant contenant du catalyseur au phosphonium, séparé à l'étape (b), est recyclé vers la zone de réaction, dans lequel procédé un traitement du carbonate d'alkylène et/ou du catalyseur avec un agent de sorption comprenant du carbone est effectué.
Patent EP-2285454-A2 (EP)
Inventor: STEUR FRANS SEN
IPC: B05B1/32
Filed: 2009-06-02
Abstract: The present invention relates to a device for impulse ejection of medium, comprising an ejection tube (1) for medium to be ejected therefrom through an ejection end of the ejection tube (1) by way of a propellant in pulsed fashion in an ejection direction (15), a membrane (6) in the area of the ejection end (1 ), said membrane being elastically deformable during ejection of medium for forming a penetration opening (20) for medium, and a nozzle element (9) in the ejection tube (1), said nozzle element being adapted to be movable along the ejection direction between a rest position (9') and an ejection position (9"), wherein the nozzle element (9) effects a deformation of the membrane (6) in the ejection position (9") to form the penetration opening (20) and effects little or no deformation of the membrane (6) in the rest position (9'), and wherein the nozzle element (9) can be brought from the rest position (9') to the ejection position (9") when medium is ejected. The present invention further relates to a corresponding method and a membrane (6) for a device for impulse ejection of medium, and a method for increasing the range of an impulse ejection of medium.
Patent EP-2339995-A2 (EP)
Title: Articulation prothétique hydraulique
Inventor: BOENDER JENNIFER A
IPC: F16F9/512
Filed: 2009-10-27
Abstract: La présente invention concerne des membres artificiels en général et des articulations pour de tels membres. En particulier, la présente invention concerne des unités fonctionnelles hydrauliques entre des membres artificiels pour correspondre le plus exactement possible à un mouvement naturel humain. Pour réaliser des articulations réalistes, tels qu'elles sont utilisées dans des membres prothétiques, un aspect important pour essayer d'obtenir un mouvement réaliste consiste à assurer une caractéristique de fonctionnement différente à l'articulation lorsqu'elle est sous une charge. En effet, une des caractéristiques les plus importantes d'une jambe artificielle pour obtenir une démarche d'apparence naturelle correspondent à celles d'un genou dit stabilisé, c'est-à-dire un genou qui résiste à la flexion sous une charge, c'est-à-dire lorsqu'il porte au moins une partie du poids de l'amputé. Selon l'invention, il est prévu des éléments de commande d'amortissement hydraulique pour des prothèses qui utilisent un différentiel de pression dû à la présence d'une écoulement de fluide sous forme d'une entrée de commande directe pour au moins une valve hydraulique. La valve peut comporter un mécanisme d'écoulement turbulent pour entraîner la circulation de l'écoulement de fluide autour d'une ouverture. La valve peut comporter un élément mobile qui est adjacent à un élément monté élastiquement qui réduit la taille d'une ouverture au fur et à mesure de l'accroissement de forces.
Patent EP-2364348-A2 (EP)
Inventor: HAMEL STEFAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne un processus permettant d'alimenter un réacteur (32) destiné à produire un gaz de synthèse brut contenant du combustible (3), l'alimentation en combustible d'une installation de production de gaz sous pression selon l'invention étant configurée de manière à ce que l'introduction d'azote dans le gaz brut est réduite ou complètement supprimée. A cet effet, un gaz constitué principalement de CO 2  (supérieur à 95% en volume de CO 2  contenant des additifs tels que H 2 , CO, N 2 , hydrocarbures et analogues) est utilisé, pour dégager et fluidifier le combustible présent dans le réservoir de stockage (2), pour dégager et fluidifier les contenus du réservoir de transfert du combustible (5), sous forme de gaz de verrouillage provenant du réservoir de transfert de combustible (5), pour dégager et fluidifier dans le réservoir de stockage (29) et également pour alimenter en combustible les composants de l'installation, le réservoir de stockage (29) et le réacteur de gazéification (32).
Patent EP-2310189-A2 (EP)
Inventor: CANTI MAX
IPC: B28B11/24
Filed: 2009-07-06
Abstract: The process of making a mixture for the manufacture of surface covering or forming products, and a mixture obtained from this process comprises the steps of: making a mixture of granules and powders of inorganic inert materials including an amount of thermosetting resin powder, of colored or transparent type, possibly modified with a thermoplastic resin powder; moistening said mixture with water or an aqueous suspension of thermoplastic resin, if required, or with other evaporable non-fouling liquids; uniformly flush-filling a forming drawer of a ceramic press with said mixture; exerting a compaction force with a cold pressing plate; removing the compacted mixture by an ejector means; exposing said compacted mixture to gradual heating at ambient pressure, in a horizontal or vertical kiln, to the melting and curing temperatures of the resin matrix; maintaining said temperature for a curing time; gradually cooling said mixture with the cured resin matrix; removing the conglomerate stone product.
Patent EP-2349206-A2 (EP)
Title: Compositions à base de corticoïdes et procédés de traitement associés
Inventor: WAN JIANSHENG
IPC: A61K47/48
Filed: 2009-10-08
Abstract: La présente invention concerne des solutions stéroïdes pour la préparation de médicaments et de produits médicamenteux utiles pour le traitement de maladies des voies respiratoires supérieures et inférieures. Différents modes de réalisation de la présente invention concernent des compositions, des compositions et des formes posologiques avec du furoate de mométasone dans un état dissous qui sont adaptées pour l’inhalation et qui peuvent être utilisées pour le traitement de maladies des voies respiratoires supérieures et/ou inférieures.
Patent EP-2313860-A2 (EP)
Title: Navigation de site web par commande
Inventor: GU YE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2009-05-21
Abstract: L'invention concerne une navigation de site Web par commande avec une interprétation de commande de pages Web. Dans le cadre d'une interprétation de commande de page Web, une page Web (105) est affichée ayant un champ (106) pour accepter un texte d'entrée d'utilisateur. Il est déterminé si le texte d'entrée d'utilisateur est une commande. Une application spécifique (140) est sélectionnée parmi une pluralité d'applications qui correspond à la commande. L'application spécifique (144, 146) est exécutée conformément à la commande.
Patent EP-2303296-A2 (EP)
Inventor: DANIELL HENRY
IPC: A61P31/04
Filed: 2009-05-27
Abstract: Disclosed herein is the successful expression of the plague Fl-V fusion antigen in chloroplasts. Parenteral and/or oral administration of chloroplast produced antigens effectively elicit protective immune responses in vivo. Disclosed herein is the first report of a plant-derived oral vaccine that protected animals from live  Y. pestis  challenge, bringing the likelihood of lower-cost vaccines closer to reality.
Patent EP-2368326-A2 (EP)
Title: Procédé et dispositif de déverrouillage d'appareil électronique
Inventor: OH MIA
IPC: H04B1/40
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de déverrouillage d'appareil électronique. Le procédé et le dispositif permettent à un utilisateur de déverrouiller l'appareil électronique en identifiant un geste et d'invoquer une fonction correspondant au geste. Le procédé de déverrouillage comprend la détection d'un geste prédéterminé entré lorsqu'un moyen d'entrée est verrouillé. Le procédé comprend le déverrouillage du moyen d'entrée en réponse au geste entré. Le procédé consiste également à invoquer une application correspondant au geste entré en réponse au déverrouillage.
Patent EP-2243736-A2 (EP)
Inventor: ICHIMURA SHOICHI
IPC: B65H29/04
Filed: 2010-04-09
Abstract: In a sheet stacking apparatus, a sheet stacking unit (4) stacks sheets (3) conveyed by a sheet conveyance device (2). Three sheet extraction portions (38) allow to selectively extract the sheets stacked on the sheet stacking unit from one of three directions including the downstream side of the sheet conveyance direction and two directions perpendicular to the sheet conveyance direction. A plurality of first detection sensors (38A-38C) are provided in at least two of the three sheet extraction portions to detect an object that enters the sheet stacking unit. A second detection sensor detects the moving direction of the sheets stacked on the sheet stacking unit. A control device stops the operation of the sheet conveyance device when the first detection sensor detects the object, and disables the detection operation of the first detection sensor corresponding to the moving direction of the sheets when the second detection sensor detects the moving direction of the sheets.
Patent EP-2241346-A2 (EP)
Inventor: BAID RISHI
IPC: A61M25/06
Filed: 2007-07-17
Abstract: The invention relates to a needle safety device for a medical device, the needle safety device comprising: a base portion having a bore extending in an axial direction therethrough for receiving a needle; two opposing jaws extending from the base portion generally in the axial direction and each having a head portion in the region of its free end, wherein at least one of the head portions forms a locking shoulder for securing the needle safety device in a housing of the medical device; and an elastic element surrounding the jaws in a region between the base portion and the head portions, wherein the elastic element and the jaws are configured such that the jaws can be spread apart against a restoring force of the elastic element in order to allow the needle received in the bore to extend all the way through the needle safety device. The invention also relates to a needle for a medical device and to an intravenous catheter apparatus comprising a needle and a needle safety device.
Patent EP-2248902-A2 (EP)
Inventor: ROMMENS CAIUS M T
IPC: C12N15/82
Filed: 2003-02-20
Abstract: The present invention relates to a new plant breeding process. The process improves the agronomic performance of crop plants by using genetic material that is also used in classical breeding. Instead of sexually recombining entire genomes at random, as is done in classical breeding, specific genetic elements are  rearranged in vitro  and inserted back into individual plant cells. Plants obtained through this new plant breeding process do not contain foreign nucleic acid but only contain nucleic acid from the plant species selected for transformation or plants that are sexually compatible with the selected plant species. Plants developed through this new plant breeding process are provided. In particular, potato plants displaying improved tuber storage and health characteristics are provided.
Patent EP-2243787-A2 (EP)
Inventor: GARCIA ALPHONSE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-10-13
Abstract: Peptide, smaller than 30, preferably 20, amino acids (aa), that binds specifically in vitro to type 2A protein phosphatase holoenzyme (PPA2), or one of its subunits, is new. Independent claims are also included for the following: (1) polypeptide (Ia) comprising repetitions of (I); (2) polynucleotides (II) that encode (I), and multimers of (II); (3) cellular expression vector that contains (II) and regulatory sequences; and (4) purified, mono- or poly-clonal antibodies (Ab) that bind specifically to (I). ACTIVITY : Cytostatic; Virucide; Antiparasitic. No details of tests for these activities are given. MECHANISM OF ACTION : (I) induce apoptosis, especially of tumor cells, in a p53-independent manner. They inhibit competitively interaction of the native protein, from which they are derived, with PPA2 or its subunits, resulting in deregulation of phosphorylation (and thus activation) of Bcl-2. Binding of (I) also reduces cellular transcription of Jun B in virus-infected cells.
Patent EP-2299041-A2 (EP)
Inventor: LAUTENSCHLAEGER HORST
IPC: E05F5/02
Filed: 2010-09-14
Abstract: The device (1) has a housing (2) provided with a piston passage opening (14) with an edge of opening (15). The passage opening is connected to a cross-sectional area of a piston (6). The edge of opening forms a front end stopper (16) limiting an axial displacement of a cylinder (5). The cylinder is provided with a radially protruding section (8). A stopper element is arranged at an end (18) of a recess (4) turned away to the stopper and limits the displacement of the cylinder by a positive contact with the protruding section. A capsule-shaped attachment section is made of metal and plastic. The stopper element is selected from a molding, a locking element such as fixing bolt, and a locking plate.
Patent EP-2314782-A2 (EP)
Inventor: STEINER ARNDT
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-10-05
Abstract: The sound absorber (1) has an absorber part incorporated in a frame part (6), where the absorber part includes an outer surface. Light-reflecting elements formed by a glass fiber mat are arranged on an outer side of the absorber part. Light elements i.e. LEDs, are arranged in the frame part for emitting light transverse to the outer surface of the absorber part. The frame part is divided into a main-frame part and an auxiliary-frame part, where the auxiliary-frame part is detachable from the main-frame part. The light elements are covered by a scattering light disk at the bottom.
Patent EP-2319996-A2 (EP)
Inventor: FUNKE NORBERT
IPC: E03F5/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: The insert (1) has a support pipe (2) perpendicularly attached in a sewer (5) of a street inlet. A filter unit (10) includes an inlet opening and an outlet opening (22) and is arranged below a rain water outlet (15). The rain water outlet is sealingly attached to the outlet opening of the filter unit against entry of rain water. A conducting element e.g. repelling cone (7), is arranged in the support pipe and conducts raw water to the rain water outlet via the filter unit. The pipe includes a collar (4) at an upper front end.
Patent EP-2327740-A2 (EP)
Inventor: BAEK KYUNG HYUN
IPC: C08J9/14
Filed: 2010-11-25
Abstract: The present invention provides rigid polyurethane foam comprising thermal expansive particles which are displaced to penetrate a strut of a structure of the polyurethane foam so that the particles are foam-formed to be exposed into one or more cells of the polyurethane foam. Further, the rigid polyurethane foam can comprise hollow shaped thermal expansive particles which are displaced to penetrate a surface of a cell in the polyurethane foam so that the particles are foam-formed to be exposed into one or more cells of the polyurethane foam. The rigid polyurethane of the present invention characterizes excellent insulating property.
Patent EP-2330652-A2 (EP)
Inventor: SEO SATOSHI
IPC: H01L51/54
Filed: 2010-12-01
Abstract: Objects of the present invention are to provide: a light-emitting element having a long lifetime and good emission efficiency and drive voltage. One embodiment of the invention is a light-emitting element including, between an anode (101) and a cathode (102), at least a stack structure in which a first layer (111), a second layer (112), and a light-emitting layer (121) are provided in order from the anode side. The first layer includes a first organic compound and an electron-accepting compound. The second layer includes a second organic compound having a HOMO level differing from the HOMO level of the first organic compound by from -0.2 eV to +0.2 eV. The light-emitting layer includes a third organic compound having a HOMO level differing from the HOMO level of the second organic compound by from -0.2 eV to +0.2 eV and a light-emitting substance having a hole-trapping property with respect to the third organic compound.
Patent EP-2427224-A2 (EP)
Title: Matériaux pour enduits cicatrisants
Inventor: NISBET LORRAINE
IPC: A61L15/32
Filed: 2010-05-05
Abstract: Cette invention concerne un matériau pour enduit cicatrisant comprenant : un vecteur cicatrisant, la N-acétyl cystéine ou son sel ou son dérivé, et un ascorbate stabilisé. L'ascorbate stabilisé comprend de préférence un ascorbate-2-polyphosphate. L'invention concerne également un enduit cicatrisant comprenant lesdits matériaux, des méthodes de traitement avec ces matériaux et des méthodes de fabrication de ces matériaux.
Patent EP-2454222-A2 (EP)
Title: Récupération de butanol à partir d'un mélange de butanol, d'eau et d'un agent d'extraction organique
Inventor: XU YIHUI TOM
IPC: C07C29/80
Filed: 2010-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de butanol à partir d'un mélange comprenant un agent d'extraction organique non miscible à l'eau, de l'eau, du butanol, et éventuellement un gaz non condensable. Le butanol est choisi parmi le 1-butanol, l'isobutanol, et leurs mélanges. Un courant de tête sortant d'une première colonne de distillation est décanté en deux phases liquides. La phase de butanol humide est affinée dans une seconde colonne de distillation ; la phase aqueuse est renvoyée dans la première colonne de distillation. Une partie de la phase de butanol humide issue du décanteur est également renvoyée dans la première colonne de distillation. L'agent d'extraction comprend au moins un solvant choisi dans le groupe constitué des alcools gras en C 7  à C 22 , des acides gras en C 7  à C 22 , des esters d'acides gras en C 7  à C 22 , des aldéhydes gras en C 7  à C 22 , et de leurs mélanges.
Patent EP-2396905-A2 (EP)
Inventor: LEE MOON IL
IPC: H04B7/06
Filed: 2010-02-11
Abstract: A method for a user equipment to precode and transmit an uplink signal efficiently in a 4-antenna system and a method for a base station to receive the transmitted signal efficiently are disclosed. Four antennas of a user equipment can be grouped by a 2-antenna unit. In consideration of this antenna group, it is able to perform precoding using antenna selection/DFT matrix of the antenna group unit. Moreover, a rank-3 codebook can be configured to include a precoding matrix of a type in consideration of power balance per antenna and a precoding matrix including one non-zero component only in one row for maintaining a good CM property.
Patent EP-2437899-A2 (EP)
Inventor: ZARDINI FABIO
IPC: B08B9/20
Filed: 2010-05-31
Abstract: Machine (10) and method for treating containers (12) of liquids comprising in succession at least a loading station (15), into which the containers (12) to be treated are loaded, and all disposed according to a determinate first orientation, and a washing station (17), in which the containers (12) are subjected at least to washing and are disposed in a second orientation able to promote the fall due to gravity of the dirt and/or washing liquid present in the containers (12). The machine (10) comprises, downstream of the washing station (17) and outside it, a manipulator device (41) which automatically rotates the containers (12) exiting form the washing station (17) so as to reposition the containers (12) according to the first determinate orientation.
Patent EP-2490828-A2 (EP)
Inventor: KRZYAK MARTA
IPC: G02B1/115
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif, notamment une vitre de recouvrement d'un dispositif d'affichage ou d'un écran de moniteur, ou une surface de périphériques d'entrée, comprenant un substrat; un revêtement appliqué sur le substrat, caractérisé en ce que le revêtement présente une surface d'un coefficient de frottement t (tan α) compris entre 0,01 et 0,12, notamment 0,02 et 0,01, idéalement 0,03 et 0,09.
Patent EP-2481172-A2 (EP)
Title: Détection d'objet à faible consommation d'énergie avec interrogation sélective
Inventor: BURKET WILLIAM DONN
IPC: H04B7/24
Filed: 2010-08-28
Abstract: L'invention concerne la détection de l'absence d'objets marqués à proximité d'un dispositif informatique et la tentative de localisation des objets marqués, absents, à l'aide d'autres dispositifs informatiques de manière économe en énergie. Des conditions de déclenchement du dispositif informatique sont surveillées. Lors de l'apparition d'au moins une des conditions de déclenchement, le dispositif informatique interroge les objets marqués censés se situer à proximité du dispositif informatique. De fait d'une interrogation consécutive à l'apparition des conditions de déclenchement, la consommation par le dispositif informatique est réduite. Les conditions de déclenchement comprennent, par exemple, des transitions basées sur le temps, le déplacement du dispositif informatique, ou un emplacement géographique du dispositif informatique. Lors de la détection de l'absence d'au moins un des objets, le dispositif informatique, ou un service Web, identifie d'autres dispositifs informatiques par rapport auxquels l'objet absent peut être proche. Les autres dispositifs informatiques déterminent si l'objet absent est proche et le notifient au dispositif informatique.
Patent EP-2498704-A2 (EP)
Inventor: LAM AMNON
IPC: A61B18/12
Filed: 2010-11-08
Abstract: A compact medical device for tissue welding is provided. The hand-held plasma heads are configured for deep cuts and long cuts. A bio-compatible liquid capable of solidifying in response to application of plasma, such as an albumin solution, is applied to the wound. Plasma created from a gas such as helium is then applied to said bio-compatible liquid to solidify it and seal the wound. An additional polymerizing gas may also be applied. A feedback mechanism may maintain the temperature of said plasma. A wiper fort removal of excess liquid may also be provided.