baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073349-A1 (FR)
Title: Terminal portable de telecommunication sans fils et systeme de telecommunication sans fils
Inventor: FABRY MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un terminal portable (1) comportant : • une première couche (11) d'interface homme-machine, • une deuxième couche (12) de réception d'un premier signal (S1), • une troisième couche (13) de réception d'un deuxième signal (S2), • une quatrième couche (14) d'émission pour émettre : ○ le premier signal (S1) lorsque le terminal portable (1) se trouve dans un premier état (F1), ○ le deuxième signal (S2) lorsque le terminal portable (1) se trouve dans un deuxième état (F2). Selon l'invention, le terminal portable (1) comporte une cinquième couche (15) de mixage pour former un troisième signal (S3) résultant d'une superposition du premier signal (S1) et du deuxième signal (S2). Dans ces conditions, la quatrième couche (14) est adaptée à émettre le troisième signal (S3) lorsque le terminal portable (1) se trouve dans un troisième état (F3).
Patent FR-3074223-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique pour aeronef.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-11-28
Abstract: - Le panneau acoustique (1) comprend une plaque (2) réalisée en un matériau (3) absorbant acoustique, ainsi qu'une peau dite résistive (4) et une peau dite arrière (6) agencées respectivement de part et d'autre de cette plaque (2), le panneau acoustique (1) comprenant également une pluralité d'éléments acoustiques (8) aptes à réaliser une absorption acoustique, dont chacun est fixé dans un logement (7) transversal pratiqué dans la plaque (2) avec une ouverture (9) en regard de la peau résistive (4). La combinaison de la plaque (2) et des éléments acoustiques (8) permet de combiner les propriétés d'absorption acoustique de ces deux types d'éléments et d'augmenter la gamme de fréquences des bruits susceptibles d'être atténués par le panneau acoustique (1), sans augmenter l'encombrement.
Patent FR-3076116-A1 (FR)
Title: Porte-balais de demarreur configure pour assurer un maintien de sa platine de support contre une culasse de moteur electrique
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour démarreur de véhicule automobile comportant: - une culasse (19) de moteur électrique, - un porte-balais comprenant: - une platine de support (11) ayant une plaque (16) réalisée dans un matériau métallique et au moins une couche de matériau isolant (17) surmoulée sur une face de la plaque (16), - au moins une cage à balai (12) munie d'un logement (13) de réception d'un balai (14) et destinée à être montée sur la platine de support (11), caractérisé en ce que la couche de matériau isolant (17) est configurée pour assurer un maintien de la platine de support (11) contre la culasse (19) de moteur électrique.
Patent FR-3066690-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’analyse de caracteristiques de la peau comprenant une sonde optique
Inventor: CONSTANT DANIEL
IPC: A61B5/1171
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention a pour objet une sonde optique (2) comprenant à la fois des moyens comme des DEL pour produire à la fois un éclairage par lumière visible diffuse et directe ainsi qu'un système (1) la comprenant pour analyser au moins une caractéristique de la peau. L'invention a également pour objet un procédé pour analyser au moins une caractéristique de la peau par des moyens relevant de l'optique et du traitement informatique d'image ainsi qu'un procédé permettant de déterminer un maquillage de la peau adapté à un sujet.
Patent FR-3076489-A1 (FR)
Title: Systeme thermique pour vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H3/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un système thermique (100), notamment de gestion thermique, pour véhicule automobile, ce système comportant : - au moins un équipement thermique (2 ;3) agencé pour générer un échange thermique avec un ou plusieurs passagers dans le véhicule, cet échange étant réalisé notamment par rayonnement thermique ou par échange thermique avec un flux d'air, la mise en route de cet équipement générant un ressenti thermique chez le passage, - un dispositif sensoriel (150 ; 200) agencé pour générer, au moins lors de la mise en route de l'équipement thermique, une information perceptible par le ou les passagers et agencée pour accentuer ledit ressenti thermique du ou des passagers.
Patent FR-3061925-A1 (FR)
Title: Trepan de forage pour forage par electroconcassage de fond de puits
Inventor: MOENY WILLIAM M
IPC: E21C37/18
Filed: 2018-01-11
Abstract: Un trépan de forage (114) pour forage par électroconcassage est divulgué. Un trépan de forage (114) par électroconcassage peut comprendre un corps de trépan ; une électrode couplée à une source d'alimentation et au corps de trépan, l'électrode ayant une partie distale destinée à coopérer avec une surface d'un puits de forage (116) ; une bague de masse couplée au corps de trépan à proximité de l'électrode et comportant une partie distale destinée à coopérer avec la surface du puits, l'électrode et la bague de masse positionnées l'une par rapport à l'autre de sorte qu'un champ électrique produit par une tension appliquée entre la bague de masse et l'électrode est renforcé au niveau d'une partie de l'électrode à proximité de la partie distale de l'électrode et au niveau d'une partie de la bague de masse à proximité de la partie distale de la bague de masse ; et un isolant couplé au corps de trépan entre l'électrode et la bague de masse.
Patent FR-3063615-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que, dans la position rangée, le tablier est suspendu sur le compartiment.
Patent FR-3081452-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DAVIOT STEPHANE
IPC: B65D83/76
Filed: 2018-05-25
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (R), - une pompe (P) ayant un corps de pompe (P1), un ressort de rappel (P2) et une tige d'actionnement (P3) déplaçable axialement en va-et-vient entre une position étendue de repos et une position enfoncée d'actionnement, - un godet (1) pour recueillir le produit fluide issu de la pompe (P), le godet (1) étant monté sur la tige d'actionnement (P3), et - un organe amovible (2) selon une direction axiale, comprenant un applicateur (A) reçu dans le godet (1) pour prélever du produit fluide, caractérisé en ce que : - l'applicateur (A) est élastiquement déformable, - l'applicateur (A) est contraint dans le godet (1) par des moyens de verrouillage (26, 31).
Patent FR-3081865-A1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,2-trifluoroethylene et de dioxyde de carbone
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du 1,1,2-trifluoroéthylène et du dioxyde de carbone, et éventuellement des composés additionnels, ainsi que son utilisation, en particulier en tant que réfrigérant de remplacement du fluide conventionnel R410A.
Patent FR-3084059-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'une planete a l'aide de satellites d'observation en orbite autour de la planete
Inventor: MESSAGER CHRISTOPHE
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-07-19
Abstract: Le procédé d'observation comprend : - une étape de calcul de premières données d'observation prédites (46) pour une première zone d'intérêt (50, 51, 64) en fonction de deuxièmes données d'observation (18) acquises par un deuxième satellite d'observation (8) en orbite stationnaire pour la première zone d'intérêt (50, 51, 64) et/ou de premières données d'observation (16) acquises par le premier satellite d'observation (6) pour des premières zones d'observation (10) situées à proximité de la première zone d'intérêt (50, 51, 64), et de données d'observations de référence préalablement enregistrées dans une base de données ; et/ou - une étape de calcul de deuxièmes données d'observation prédites (48), pour une deuxième zone d'intérêt (55) en fonction de premières données d'observation (16) acquises par le premier satellite d'observation (6) en orbite défilante et des données d'observations de référence (40).
Patent FR-3086944-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymere d'ethylene et de 1,3-diene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/22
Filed: 2018-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités du 1,3-diène présentes dans le copolymère, les unités du 1,3-diène de configuration 1,2 et 3,4 dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités du 1,3-diène présentes dans le copolymère, lequel procédé comprend la polymérisation d'éthylène et du 1,3-diène dans un réacteur en présence d'un système catalytique à base au moins d'un métallocène et d'un organomagnésien, de l'éthylène et du 1,3-diène étant ajoutés de manière continue dans le réacteur au cours de la polymérisation.
Patent FR-3088674-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande directe de levee variable de soupape d'un moteur a combustion interne
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/047
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande (20) d'un renvoi (21) d'axe principal (A) d'un système de levée variable d'au moins une soupape d'un moteur à combustion interne (2), notamment un renvoi (21) de type arbre ou tringlerie, caractérisé en ce que le dispositif de commande (20) comprend un moteur électrique (30) agencé à une extrémité d'un arbre à cames et destiné à entraîner un tel renvoi (21) en translation parallèle ou sensiblement parallèle à un tel axe principal (A) dans un premier sens (S1), respectivement dans un deuxième sens (S2), le premier sens (S1) étant opposé au deuxième sens (S2).
Patent FR-3088772-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique avec boitier plastique
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Interrupteur pyrotechnique comprenant : - un boîtier (10), formé par une première partie de boîtier (11) assemblée avec une deuxième partie de boîtier (12) ; - au moins un actionneur pyrotechnique (32) agencé dans le boîtier (10) ; dans lequel au moins l'une de la première partie de boîtier (11) ou de la deuxième partie de boîtier (12) comprend un renfort métallique (16) et un corps plastique (C2) surmoulé sur le renfort métallique (16), caractérisé en ce que le corps plastique (C2) comprend : - une première portion réalisée dans une première matière plastique, - une deuxième portion, réalisée dans une deuxième matière plastique.
Patent FR-3090580-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (100) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (110) et un carénage (120) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor (110), ce carénage (120) de nacelle étant sectorisé et comportant au moins un secteur fixe (130a, 130b) et des secteurs rétractables (141a, 141b, 142a, 142b) en direction circonférentielle (F1, F2) par rapport à un axe de rotation (X) du rotor (110), caractérisé en ce que les secteurs rétractables (141a, 141b, 142a, 142b) comprennent au moins une première série de secteurs rétractables (141a, 142a) de manière télescopique dans ou sur au moins un secteur fixe (130a ) et au moins une seconde série de secteurs (141b, 142b) rétractables de manière télescopique dans ou sur au moins un secteur fixe (130b ), ledit au moins un secteur fixe (130a, 130b) ayant une étendue angulaire autour dudit axe (X) qui est inférieure ou égale à 90°. Figure pour l'abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3090757-A1 (FR)
Title: Pompe pour l'entretien des piscines à configuration adaptable en fonction du besoin
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: F04D5/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte principalement sur une pompe (10) pour l'entretien des piscines comprenant un moteur électrique (12) ayant un système entrainé (17) à une de ses extrémités, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'adaptation (31) pour passer sélectivement, - d'une première configuration dans laquelle la pompe (10) comporte une première turbine, dite turbine de filtration (18), à haut débit et basse pression destinée à générer un courant de filtration et une deuxième turbine, dite surpresseur (19), à bas débit et haute pression, destinée à générer un courant d'alimentation d'un robot de nettoyage ou autre système de filtration et/ou de nettoyage, la turbine de filtration (18) et le surpresseur (19) étant installés sur le système entrainé (17) d'un même côté du moteur électrique (12), à - une deuxième configuration dans laquelle la pompe (10) comporte uniquement la turbine de filtration (18) et est dépourvue du surpresseur (19). Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3092933-A1 (FR)
Title: Photodiode
Inventor: RODRIGUES GONCALVES BORIS
IPC: H01L31/10
Filed: 2019-02-14
Abstract: Photodiode La présente description concerne une photodiode (100) comprenant deux murs semiconducteurs latéraux (110b, 110d) et au moins un mur conducteur central (M1, M2, M3, Mi, Mn), chaque mur semiconducteur central étant situé entre deux murs de longueur supérieure. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093104-A1 (FR)
Title: Installation modulaire de traitement d’eau par flottation
Inventor: DEL PICOLO CRISTINA
IPC: B01F23/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: Installation de traitement d’eau par flottation comprenant un ensemble (1) de forme essentiellement parallélépipédique réalisé par l’association de modules (2,2a) , ledit ensemble comprenant une cuve de contact (3) pourvue de moyens d’amenée d’eau à traiter (4) et de moyens d’amenée d’eau blanche (5), une cuve de flottation (6) pourvue de moyens d’évacuation d’eau traitée (7, 7a) séparée de ladite cuve de contact par une paroi verticale (8),  et des moyens d’évacuation de boues flottées, caractérisée en ce que ladite cuve de contact (3) est prévue le long de ladite cuve de flottation (6) et délimite une zone unique de contact de ladite eau à traiter avec ladite eau blanche, et en ce que lesdits moyens d’amenée d’eau à traiter (5) sont conçus pour distribuer l’eau à traiter dans ladite cuve de contact selon un flux d’amenée d’eau longitudinal, le flux de distribution d’eau dans la cuve de flottation étant perpendiculaire audit flux d’amenée d’eau dans ladite cuve de contact.     Figure 1
Patent FR-3094986-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une contamination bactériologique dans un fluide
Inventor: BUATHIER YOANN
IPC: C12Q1/22
Filed: 2019-04-09
Abstract: Dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide,
        
    L’invention porte sur un dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, ledit dispositif comprenant un boitier comprenant un volume interne, un couvercle fermant le boitier, un port d’entrée de fluide, au moins un organe de filtration, au moins une couche nutritive comprenant une composition d'un milieu de culture microbiologique,    
    caractérisé en ce que le dispositif comprend un port de sortie de fluide, et en ce que le couvercle comprend une surface interne dans le volume interne s’étendant radialement autour du port d’entrée de fluide jusque sur un bord périphérique du couvercle, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port d’entrée de fluide, et en ce que le fond du boitier comprend une surface s’étendant radialement autour du port de sortie de fluide jusqu’à la paroi latérale du boitier, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port de sortie de fluide.
    Figure 1
Patent FR-3094894-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-04-11
Abstract: Distributeur comprenant :- un réservoir pourvu d’un col formant au moins un filet (T) et un bord supérieur,- une tête de distribution comprenant un organe de distribution, un poussoir et un organe de fixation en prise à la fois avec le col fileté et l’organe de distribution, l’organe de fixation comprenant une jupe formant plusieurs bossages (62), au moins certains de ces bossages (62) venant en contact appuyé avec le filet (T) du col, caractérisé en ce que chaque bossage (62) comprend deux flancs latéraux triangulaires et deux rampes inclinées (621, 622) qui se rejoignent au niveau d’un apex (623) qui pointe radialement vers l’intérieur. « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3098437-A1 (FR)
Title: Équipement de fabrication additive
Inventor: GRELET ADRIEN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: TITRE : ÉQUIPEMENT DE FABRICATION ADDITIVE La présente invention concerne un équipement de fabrication additive, comportant une base (1), au moins un mécanisme de levage (3, 4), et une tête d'impression (60) mobile sur une structure supérieure (5). Selon l’invention le mécanisme de levage (3, 4) comporte un compas inférieur et un compas supérieur, qui sont connectés l’un à l’autre, les mouvements angulaires des deux bielles (321, 322, 323, 324) de chacun de ces compas étant asservis l’un à l’autre de telle sorte que la chape supérieure (34) du compas supérieur garde une position angulaire constante par rapport à la chape inférieure (31) du compas inférieur, indépendamment de la position des bielles (321, 322, 323, 324). Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3100144-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique limitant l’apparition de grains recristallises dans ladite piece
Inventor: LERICHE NICOLAS ROMAIN BENJAMIN
IPC: G06C1/00
Filed: 2019-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce métallique par coulée d’un alliage métallique dans un moule, dans lequel on détermine préalablement à ladite coulée un abaque fournissant un risque d’apparition de grains recristallisés lors de la coulée/solidification de la pièce métallique, en fonction de conditions de température et d’énergie plastique de déformation subies par ladite pièce métallique, la coulée de l’alliage métallique dans le moule étant mise en œuvre dans des conditions de coulée et de solidification déterminées à l’aide de l’abaque pour que les conditions de température et d’énergie plastique de déformation subies par ladite pièce métallique soient inférieures à un seuil donné de risque d’apparition de grains recristallisés. Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3100271-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un talon pourvu d’un becquet à plateforme déportée
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-09-04
Abstract: L’invention concerne une aube (16) de turbine, comprenant un pied de fixation à un disque de rotor, prolongé par une pale (18), et un talon (19) terminant cette pale (18), ce talon (19) comprenant une plateforme (21) portant au moins une léchette (22, 23), la plateforme (21) étant prolongée par un becquet (24) s’étendant au-delà de la léchette (22, 23) en direction amont par rapport à un sens d’écoulement d’un flux d’air dans la turbine en service. Le becquet (24) a une forme incurvée terminée par un plateau (29) qui est déporté par rapport à la plateforme (21) pour être plus éloigné du pied (17) que la plateforme (21). Figure pour abrégé : Figure 5
Patent FR-3100442-A1 (FR)
Title: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Abstract: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale ayant chacune un diamètre prédéterminé et une longueur prédéterminée, comportant une rampe de congélation (4) présentant un rebord et un fond entourant un espace libre central (5), ledit fond comportant deux parois dentées (11, 25) qui s’étendent longitudinalement le long dudit espace central (5), chaque paroi dentée (11, 25) présentant une denture à son sommet, les dentures desdites parois dentées (11, 25) étant identiques avec chaque creux délimité par une surface ayant une courbure selon ledit diamètre prédéterminé caractérisé en ce qu’il comporte en outre une traverse (100) comportant des parties mobiles (103, 104) les unes par rapport aux autres configurées pour admettre une position où ladite traverse (100) est assujettie de façon amovible à ladite rampe de congélation (4) à un emplacement prévu pour recevoir au moins une dite paillette (1). (Figure 26)
Patent FR-3101464-A1 (FR)
Title: Architecture pour la création d’une monnaie électronique interopérable entre plusieurs établissements monétaires
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: G06Q20/36
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne une architecture comprenant : au moins une plateforme (1a, 1b) d’établissement de monnaie électronique (EME), ladite plateforme EME étant associée à au moins une plateforme (3a, 3b) d’un établissement de cantonnement de monnaie scripturale ; une chaîne de blocs (5) à laquelle la plateforme EME (1a, 1b) est connectée, ladite chaîne de blocs comprenant des moyens pour permettre à la plateforme EME (1a, 1b) de créer des jetons universels de monnaie électronique en fonction du montant de monnaie scripturale cantonné par ladite plateforme EME ; des moyens pour permettre à un utilisateur (2a, 2b) d’un établissement EME de demander des jetons universels à la plateforme EME (1a, 1b) ; des moyens pour permettre à la plateforme EME (1a, 1b) de fournir à un utilisateur (2a, 2b) des jetons universels en réponse à une telle demande ; des moyens pour permettre à un utilisateur (2a, 2b) d’échanger directement des jetons universels avec des utilisateurs (2a, 2b) de l’établissement EME. Figure unique
Patent FR-3089812-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pulvérisable
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition cosmétique pulvérisable La demande décrit une composition cosmétique pour le traitement cosmétique de fibres kératiniques, comprenant :(a) des fibres(b) de l’éthanol(c) au moins un polymère comprenant un copolymère d’acrylate(d) un agent propulseur.
Patent FR-3104711-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un blindage
Inventor: GLEIZE VINCENT
IPC: G01L1/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif comportant une pièce de blindage (10) et un capteur de déformation (2) fixé sur la pièce de blindage, le capteur de déformation étant configuré pour se déformer sous l’effet d’une contrainte Ca appliquée sur la pièce de blindage, de manière élastique lorsque la contrainte appliquée Ca est inférieure ou égale à une contrainte de seuil Cs, et de manière plastique lorsque la contrainte appliquée Ca est supérieure à la contrainte de seuil Cs, la contrainte de seuil étant telle que Cs < Ce min et (Ce min – Cs)/Cs < 20%, Ce min étant la contrainte d’endommagement minimale de la pièce de blindage. Figure pour l’abrégé : Fig 1.