baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090260-A1 (FR)
Title: Dispositif d’émission/réception pour véhicule automobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-12-17
Abstract: Dispositif d’émission/réception pour véhicule automobile La présente invention concerne un dispositif d’émission/réception (DE) pour véhicule automobile comprenant un émetteur-récepteur (TxRx1) configuré pour émettre un signal primaire (S1) et communiquer avec un identifiant (Id), selon lequel ledit dispositif d’émission/réception (DE) comprend en outre un dispositif d’intégration (DI) dudit émetteur-récepteur (TxRx1) : formé d’un volume d’intégration (Vo) comprenant une surface de placement (Sp) pour ledit identifiant (Id), et agencé dans ledit véhicule automobile de sorte qu’un signal primaire reçu (S1’) par ledit identifiant (Id) correspondant audit signal primaire (S1) émis subit une atténuation primaire (α1) inférieure ou égale à une valeur d’atténuation seuil (vs1) lorsque ledit identifiant (Id) est positionné sur ladite surface de placement (Sp) et lorsque ledit émetteur-récepteur (TxRx1) est disposé dans ledit volume d’intégration (Vo) à une distance (D) dudit identifiant (Id) inférieure ou égale à une distance maximale (Dmax). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093250-A1 (FR)
Title: Bobine de machine électrique à refroidissement amélioré
Inventor: AYAT SABRINA
IPC: H02K1/18
Filed: 2019-02-26
Abstract: Bobine de machine électrique à refroidissement amélioré Bobine (20) ayant un corps de bobine (22) et des têtes de bobine (24) formés de conducteurs entourant une ou plusieurs dents (18), les têtes de bobine émergeant à la périphérie d’un circuit magnétique et comprenant chacune une surface périphérique intérieure (20A), une surface périphérique extérieure (20B) et une surface périphérique axiale (20C), l’une au moins de ces surfaces périphériques comportant des ailettes (26 ; 28A, 28B) pour augmenter la surface d’échange de chaleur avec les conducteurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094344-A1 (FR)
Title: Accoudoir telescopique pour siege de vehicule
Inventor: MARAIS JOËL
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention porte principalement sur un accoudoir (13) pour siège (11) de véhicule, notamment un siège d'avion, comportant: - une manchette (17) sur laquelle un passager peut poser une partie de son corps, notamment son bras, et - un dispositif de déploiement (18) de l'accoudoir (13) permettant de déplacer la manchette (17) entre une position basse et une position haute, caractérisé en ce que le dispositif de déploiement (18) de l'accoudoir (13) est télescopique. Figure 1b
Patent FR-3079387-A1 (FR)
Title: Procédé de plantation sur terrain de maïs sucré et cireux
Inventor: SONG GUOHONG
IPC: A01H1/02
Filed: 2019-04-01
Abstract: Titre : Procédé de plantation sur terrain de maïs sucré et cireux La présente invention relève du domaine des techniques de plantation des produits agricoles, et rend public un procédé de plantation sur terrain de maïs sucré-cireux comprenant les étapes suivantes : - du maïs sucré-cireux pur est utilisé comme pollinisateur, et un maïs cireux à gènes sucré et à gènes cireux similaires comme récepteur ; ou, du maïs sucré-cireux pur est utilisé comme récepteur, et un maïs cireux à gènes sucré et à gènes cireux similaires comme pollinisateur ; - un traitement de castration du récepteur est réalisé ; - un mode de plantation mixte est employé pour le pollinisateur et le récepteur ; - une pollinisation croisée du pollinisateur sur le récepteur est réalisée ; - les épis de maïs produits par le récepteur sont récoltés ; préférablement, - les épis de maïs produits par le pollinisateur sont récoltés. Le procédé de la présente invention fournit un produit de maïs frais comestible diversifié répondant aux exigences de goût sucré et de texture cireuse de maïs frais comestible.
Patent FR-3094853-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de transistors
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: H03K17/14
Filed: 2019-04-05
Abstract: Circuit de commande de transistors La présente description concerne un procédé comprenant la commande simultanée de plusieurs transistors (T1, T2) par un même premier signal (S1), et la commande dissociée desdits transistors par des deuxièmes signaux (S21, S22) distincts répétés en créneaux. La présente description concerne également un circuit configuré pour mettre en oeuvre un tel procédé. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103789-A1 (FR)
Title: VMS (Vertical Monitoring System)
Inventor: DIERNAZ SEBASTIEN
IPC: B64D45/04
Filed: 2019-11-30
Abstract: Dispositif portable de surveillance des paramètres moteur sur hélicoptères lors d’opérations d’héliportage en référence vertical. Ci-joint la figure qui reprend 2 vues par support.
Patent FR-3104483-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme pour récipient par fabrication additive
Inventor: FORRESTER MATTHEW
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Le procédé de fabrication d’une préforme destinée à la réalisation d’un récipient, comprend :         -    une étape de transfert 34 d’un modèle numérique de la préforme à fabriquer vers une machine de fabrication additive,         -    une étape de réalisation 36 de la préforme par la machine de fabrication additive à partir du modèle numérique transféré, et         -    une étape de refroidissement 38 de la préforme fabriquée à la température ambiante.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3107209-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique du moteur a combustion et de l’habitacle de vehicules automobiles et procede de mise en œuvre dudit dispositif
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P11/04
Filed: 2020-02-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un véhicule automobile pourvu d’un habitacle et équipé d’un moteur, ledit dispositif comprenant, d’une part, un circuit (R) de liquide caloporteur assurant le refroidissement du moteur (M) et débouchant en aval du moteur dans un boîtier (B) de sortie du liquide et, d’autre part, un circuit de chauffage (C) de l’habitacle pourvu d’une source de chaleur (4) et d’un aérotherme (3), caractérisé en ce qu’il comprend une électrovanne trois voies (1) destinée à isoler ou à raccorder ledit circuit de refroidissement (R) et ledit circuit de chauffage (C) de l’habitacle et dont une première voie est raccordée à l’aérotherme (3) et est couplée à un clapet anti-retour principal (2), une seconde voie est raccordée au boîtier (B) du circuit de liquide caloporteur et une troisième voie est raccordée à l’aérotherme (3) via ladite source de chaleur (4).  Figure 1
Patent FR-3107216-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’utilisation d’une batterie de traction
Inventor: LEVARD HUGO
IPC: B60L58/10
Filed: 2020-02-18
Abstract: Procédé de surveillance de l’utilisation d’une batterie (1) de traction équipant un véhicule automobile, ce véhicule automobile comprenant une chaîne de traction électrique, un système de confort thermique, un réseau basse-tension, la batterie (1) de traction ayant une pluralité de modes d’utilisation intégrant un mode veille dans lequel la batterie (1) de traction n’est ni en chargement, ni en utilisation pour alimenter la chaîne de traction électrique, le système de confort thermique, ou le réseau basse-tension, ce procédé comprenant les étapes suivantescollecte (10) de données relatives à la batterie (1) de traction ;identification (12) , à partir des données collectées, du mode veille de la batterie (1) de traction ;détection (13) d’une variation prédéfinie d’au moins une donnée relative à la batterie (1) de traction en mode veille.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108081-A1 (FR)
Title: Système de conduite à gestion automatique des consignes de vitesse.
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention concerne un système de conduite (1) automatisée conçu pour contrôler la vitesse d’un véhicule en respectant une consigne de vitesse (C), variable. Il comprend des moyens de détection pour détecter un changement de limitation de vitesse à venir pour la route sur laquelle le véhicule est susceptible de circuler et est conçu pour permettre de modifier automatiquement la consigne de vitesse (C) en fonction du changement de limitation de vitesse à venir, pour ajuster la vitesse (V) du véhicule à une vitesse inférieure ou égale à la limitation de vitesse (V2) à venir. Le système de conduite (1) comporte une interface de communication visuelle (3) conçue pour informer le conducteur sur le changement de limitation de vitesse à venir et pour fournir au conducteur une information temporelle (4) relative à une action à venir du système de conduite (1). (Figure 5)
Patent FR-3110575-A1 (FR)
Title: utilisation d’une protéine de fusion pour induire des modifications génétiques par recombinaison méiotique ciblée
Inventor: SERERO ALEXANDRE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne une protéine de fusion comprenant un domaine d’une nucléase issue du système CRISPR de classe 2, en particulier Cpf1, et un domaine Spo11, ainsi que l’utilisation de cette protéine pour induire des recombinaisons méiotiques ciblées dans une cellule eucaryote.
Patent FR-3111031-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’installations d’énergie solaire
Inventor: GAILLARD LÉON
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: Système et procédé de surveillance d’installations d’énergie solaire La présente description concerne un système de surveillance du fonctionnement d’un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104), le système comprenant : une interface de communication agencée pour recevoir des données de performances indiquant la puissance générée par lesdits un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104) pendant une pluralité de périodes de récupération d’énergie ; et un dispositif de traitement agencé pour filtrer les données de performances pour classer au moins une période de récupération d’énergie comme période nominale pendant laquelle le rayonnement solaire était stable, et pour traiter les données de performances pour détecter un fonctionnement dégradé desdits un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104) sur la base des données de performances pendant ladite au moins une période nominale.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111337-A1 (FR)
Title: Organe de fixation de pompe
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B65D47/34
Filed: 2020-06-12
Abstract: Organe de fixation (1), réalisé par moulage de manière plastique, comprenant une jupe (11), un plateau annulaire (13) et une douille de réception (14) définissant un logement de réception (L) formé par une broche de moulage qui est retirée en force lors du démoulage, le logement de réception (L) comprenant une nervure annulaire d’entrée (15) qui fait saillie vers l’intérieur, la collerette de fixation d’un organe de distribution étant maintenue dans le logement de réception (L) par cette nervure annulaire d’entrée (15),     caractérisé en ce que la nervure annulaire d’entrée (15) comprend des segments de retenue (16) destinés à venir en prise avec la collerette de fixation (R2) et des segments de démoulage (17) destinés à venir en prise avec la broche de moulage lors du démoulage.                  « figure pour l’abrégé : figure  2 »
Patent FR-3111395-A1 (FR)
Title: Maintien de pression d’alimentation en carburant sur groupe motopropulseur hybride
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02M63/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle de la pression d’alimentation en carburant d’injecteurs (22) d’un groupe motopropulseur hybride comprenant un moteur à combustion et une machine électrique de traction  (14), ledit procédé comprenant les actions suivantes : détection, alors que le moteur à combustion est à l’arrêt, d’un passage de la pression d’alimentation P en dessous d’une valeur minimale P min              ; et en cas de détection positive à l’action, augmentation de la pression d’alimentation P alors que le moteur à combustion est à l’arrêt. Le groupe motopropulseur comprend une pompe d’alimentation en carburant (18) entrainée par le moteur à combustion et l’action comprend une commande d’entrainement par la machine électrique (14) du moteur à combustion sans injection de carburant.     Figure 2
Patent FR-3112044-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du démarrage d’une boucle à verrouillage de phase, et circuit intégré correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03L7/10
Filed: 2020-06-24
Abstract: La phase de démarrage comporte -une délivrance, par le comparateur de phase, d’impulsions de commande (IMP) au cours de chacune d’elles la fréquence du signal de sortie (CKvco) de l’oscillateur augmente, ladite augmentation comportant une application d’un courant de précharge (Ip) en entrée de l’oscillateur,-au moins une détermination d’une variation temporelle (PNT) de ladite fréquence du signal de de sortie, et -au moins un ajustement de l’intensité du courant de précharge (Ip) en fonction de ladite au moins une variation temporelle déterminée (PNT) de façon à se rapprocher d’une variation temporelle de référence (PNTR).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114044-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à réflexion lumineuse extérieure diminuée et affichage tête haute de visibilité améliorée
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-09-14
Abstract: Vitrage feuilleté à réflexion lumineuse extérieure diminuée et affichage tête haute de visibilité améliorée L’invention a trait à un vitrage feuilleté de transmission lumineuse TL dans le visible d’au moins 70 %, constitué de deux feuilles de verre clair collées l’une à l’autre par une couche adhésive intercalaire, caractérisé en ce que l’une des deux faces des feuilles de verre à l’intérieur de la structure feuilletée est revêtue d’un empilement de couches minces apte à réfléchir au moins 17 % de lumière p-polarisée projetée sous un angle incident de 65 °, et en ce que la couche adhésive intercalaire est teintée de manière à absorber 5 à 25 % de lumière visible ; à un système comprenant ce vitrage feuilleté et un projecteur de lumière p-polarisée ; et à l’application de ce vitrage feuilleté comme pare-brise à affichage tête haute.  Pas de Figure
Patent FR-3116303-A1 (FR)
Title: Turbomachine à propulsion hybride et aéronef comportant une telle turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) comprenant une hélice (12), un arbre porte-hélice (13) portant l’hélice (12), une machine électrique tournante (19), présentant au moins une première configuration dans laquelle elle est couplée mécaniquement à l’arbre porte hélice (13), et une pompe à huile moteur (21) alimentant un circuit de lubrification (20) de la turbomachine (10). La machine électrique tournante (19) dans la première configuration est couplée mécaniquement à la pompe à huile moteur (21) de telle manière que la machine électrique tournante (19) entraîne en outre la pompe à huile moteur (21) lorsqu’elle alimentée en courant. L’invention concerne en outre un aéronef comprenant une telle turbomachine (10).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117521-A1 (FR)
Title: Vitrage à isolation acoustique aux basses fréquences
Inventor: DALZIN FABIEN
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un vitrage comprenant au moins deux parois vitrées (1) formant entre elles une cavité, dans lequel la cavité comprend au moins deux résonateurs (2), et dans lequel tous les résonateurs (2) dans la cavité sont parallèles et non alignés.    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119397-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamides presentant une forte adhesion sur metal et leur utilisation
Inventor: PACE CLÉMENCE
IPC: C09J177/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant de :  a) 35 à 100% en poids d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin et/ou un polyamide de formule MXDZ dans laquelle MXD est la metaxylylène diamine et Z est un acide dicarboxylique aliphatique en C6 à C12, ledit polyamide aliphatique semi-cristallin et/ou ledit polyamide de formule MXDZ présentant une acidité totale comprise de 70 à 180 µeq/g et une basicité totale inférieure à 100 µeq/g;  b) 0 à 25% en poids, en particulier de 10% à 25% en poids de polyoléfines;  c) 0 à 60% en poids, en particulier de 25% à 60% en poids de fibres de verre;   d) 0 à 2% en poids d’au moins un additif ;  e) 0 à 30% en poids d’au moins un ignifugeant, notamment de 10% à 30% en poids ;  la somme a) + b) + c) + d) + e) étant égale à 100%,  ledit polyamide aliphatique semi-cristallin et/ou ledit polyamide de formule MXDZ présentant un indice de fluidité (MFI) compris de 4 à 50 g/10 min, tel que mesuré selon la norme ISO 1133 :2011 sous un poids de 2,16 kg à 210°C,   pour augmenter l’adhésion de ladite composition sur une pièce métallique après son dépôt par injection sur ladite pièce métallique, par rapport à l’adhésion obtenue après injection sur ladite pièce avec une composition comprenant un polyamide aliphatique semi-cristallin et/ou un polyamide de formule MXDZ présentant un MFI différent, et/ou une acidité totale et/ou basicité totale différente.
Patent FR-3122248-A1 (FR)
Title: Machine thermique avec compresseur alimenté par une colonne manométrique
Inventor: BIGNON PIERRE
IPC: F04B9/113
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne une machine (200, 210) thermique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide frigorigène comprenant un compresseur (201, 211) apte à comprimer le fluide frigorigène, un condenseur (202, 212) apte à condenser le fluide frigorigène, un détendeur (203, 213) apte à détendre le fluide frigorigène et un évaporateur (204, 214) apte à évaporer le fluide frigorigène, où le compresseur (201, 211) comprend une pompe refoulante (1) du type à une enceinte motrice (2) et un piston moteur (13) alimentée par une colonne manométrique et à au moins une chambre multiplicatrice (5, 6) et autant de piston multiplicateur (52, 62), apte à comprimer le fluide frigorigène.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121211-A1 (FR)
Title: Aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative, son procédé de fabrication et système de capteur et méthode mettant en œuvre un tel aimant
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/20
Filed: 2021-03-25
Abstract: Aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative, son procédé de fabrication et système de capteur et méthode mettant en œuvre un tel aimant
    L’invention propose un aimant permanent pour un capteur pour la détermination d’une position angulaire relative (Ω(t)), dont le vecteur aimantation (M(P)) en un point (P) présente, en projection orthogonale sur un plan perpendiculaire à son axe principal (A’), un vecteur projeté dont l’orientation relative (φrp(θ(P))) par rapport au segment radial particulier (SRP) à ce point (P) est une fonction continûment variable de la position angulaire (θ(P)) du point (P), fonction périodique présentant un nombre (Np) entier pair supérieur ou égal à 2 de périodes angulaires (T) sur les 360° autour de l’axe principal (A’), avec une variation positive de l’orientation relative (φrp(θ(P))) en fonction d’une variation positive de la position angulaire (θ(P)) du point (P).
    L’invention propose aussi un système de capteur et une méthode mettant en œuvre un tel aimant et un procédé de fabrication d’un tel aimant.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122965-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un convertisseur de tension, muni d’un muret
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention propose un circuit de refroidissement pour composant électronique, notamment pour convertisseur de tension, comprenant un canal de refroidissement dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement, avec : une portion principale s’étendant selon un axe longitudinal et dans laquelle circule le fluide, une première et une deuxième interface raccordant la portion principale avec l’extérieur, l’une au moins de la première interface et de la deuxième interface s’étendant transversalement par rapport à la portion principale, et prenant naissance sur cette portion principale à distance d’une extrémité longitudinale de cette portion principale, le canal comprenant un muret disposé dans la portion principale du canal et s’étendant en oblique par rapport à un plan dans lequel est définie la section de passage de ladite interface de manière à ce que la projection dans ce plan du muret recouvre en tout ou partie cette section de passage, le muret étant disposé dans la portion principale du canal de sorte à empêcher au moins une partie du fluide de s’écouler directement entre la première interface et la deuxième interface.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3123167-A1 (FR)
Title: Alimentation à découpage
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2021-05-20
Abstract: Alimentation à découpage La présente description concerne une alimentation à découpage (10) comprenant un générateur (50) de rampes de tension, le générateur (50) étant configuré pour que la capacité de sortie du générateur (50) de rampes de tension ait une première valeur durant un premier cycle de fonctionnement d'un premier mode de fonctionnement et ait une deuxième valeur durant les cycles de fonctionnement suivants du premier mode de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125092-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une turbomachine
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: F02C9/56
Filed: 2021-07-09
Abstract: Le présent document concerne un procédé de régulation d’une turbomachine (100) comprenant une turbine haute pression (114) reliée à un arbre haute pression (122) et une turbine basse pression (115) reliée à un arbre basse pression (121), des gaz chauds en sortie de la turbine haute pression entrainant la turbine basse pression, le procédé comprenant :  a- assister électriquement (l’arbre haute pression (122), pour fournir audit arbre haute pression, une énergie électrique en supplément d’une énergie thermique issue d’une chambre de combustion (113) de la turbomachine, pendant une durée d’assistance, et b- corriger le régime de l’arbre basse pression (121) pour atteindre un régime de référence de l’arbre basse pression (121) préalablement déterminé en l’absence d’assistance électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3126790-A1 (FR)
Title: Procédé d'optimisation automatique des paramètres radio de stations de base ; réseau de radiocommunication et sytème d'optimisation associés.
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Procédé d’optimisation automatique des paramètres radio de stations de base ; Réseau de radiocommunication et système d’optimisation associés.
    Ce procédé, qui s’applique à des première et seconde stations de base (112, 212) associées à des première et seconde cellules (113, 213) et mobiles l’une par rapport à l’autre, consiste à : lors du recouvrement des première et seconde cellules, mettre à jour une table de voisinage de la première station de base avec des informations de la seconde cellule ; mettre à jour, par un module d’analyse (158), une topologie de la couverture radio ; déterminer, au moyen d’un orchestrateur d’optimisation (152), une stratégie à mettre en œuvre à partir de la topologie courante, la stratégie correspondant à un profil d’allocation radio des première et seconde stations de base ; évaluer, par le module d’analyse, un trafic sur la couverture radio ; et, configurer, par un contrôleur d’auto-configuration (156), les paramètres radio des première et seconde stations de base selon la stratégie déterminée, en fonction du trafic courant.
    Figure pour l'abrégé : figure 1