baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943939-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en matiere thermoplastique et comprenant un revetement.
Inventor: GILLE DENIS
IPC: B29C45/16
Filed: 2009-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce réalisée en un matériau plastique (50) et recouverte d'un revêtement (52), à l'aide d'un moule (10) comprenant un poinçon (12) et une matrice (14) délimitant une chambre de moulage, le procédé comprenant les étapes suivantes : - injection du matériau thermoplastique, - déplacement du poinçon selon une direction d'ouverture (20) du moule, - modification de la configuration d'un organe (22) du moule, agencé à l'extrémité du poinçon, respectivement de la matrice, pour être en contact avec la matrice, respectivement le poinçon, lorsque le moule est fermé, selon une surface de normale inclinée d'un angle inférieur à 20° relativement à la direction d'ouverture, pour déplacer la surface de contact (26) de l'organe selon la direction d'ouverture d'une distance supérieure ou égale à la distance parcourue par le poinçon lors de l'étape de déplacement, - injection du revêtement.
Patent FR-2930836-A1 (FR)
Title: Musical instrument e.g. saxophone, or its metallic part i.e. copper part, treating method, involves allowing musical instrument or metallic part to be cooled freely at ambient temperature or slightly cooled in furnace/adiabatic chamber
Inventor: GIOVANNELLI MARIO
IPC: G10D7/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: The method involves progressive reheating of a musical instrument e.g. saxophone, or a metallic part i.e. copper part, of the musical instrument till attaining red, at temperature ranging from 600 to 800 degree Celsius. The musical instrument or the metallic part of the musical instrument is allowed to be cooled freely at ambient temperature or to be slightly cooled in a furnace or an adiabatic chamber at high temperature.
Patent FR-2949232-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse contenant un polymer supramoleculaire
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C08L23/08
Filed: 2009-08-18
Abstract: La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant au moins un bitume et au moins une polyoléfine capable de former un assemblage supramoléculaire comprenant un ou plusieurs groupes associatifs. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle composition bitumineuse pour la préparation d'enrobés utiles pour le revêtement de surfaces de roulement, pour la préparation de revêtements d'imperméabilisation à l'eau et pour la préparation de formulations adhésives.
Patent FR-2954401-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement de stators de turbines et systeme de refroidissement pour sa mise en œuvre
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F01D25/12
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de refroidissement de turbines (1) de turbomachines comportant au moins un couple de pièces à refroidir composé d'un stator amont de distributeur à aubes fixes (7) et d'un support d'anneau d'étanchéité (9) d'un rotor à aubage mobile aval (11) adjacent au stator (7), un carter de turbine (3) et une veine de sortie (13). En particulier, ce système comporte au moins une ouverture (15) dans le carter (3) en regard d'au moins une pièce à refroidir (7, 9), un circuit d'air produisant une convection forcée (19, 24, 26, 30) en liaison avec ces pièces (7, 9) et au moins une sortie avale (56) dans la veine (13), pour aspirer et acheminer un flux d'air ambiant (Fs).
Patent FR-2957049-A1 (FR)
Title: Nouveau vehicule electrique comportant au moins trois roues
Inventor: RIGAUX CHRISTIAN
IPC: B60L11/00
Filed: 2010-03-02
Abstract: Le véhicule électrique selon l'invention comporte au moins trois roues, dont au moins deux sont motrices, de faible largeur et inclinable de façon automatique. Les roues motrices (1) sont dotées de moteur-roues (2) gérés de façon différenciée, chacune desdites roues (1) étant en outre reliée à un bras oscillant (3), un balancier (4) assurant également la liaison avec lesdits bras oscillants (3) par l'intermédiaire d'amortisseurs (5). Un organe de commande prenant en compte divers paramètres contrôlant l'inclinaison du véhicule. Ce véhicule trouve particulièrement son application en agglomération.
Patent FR-2957137-A1 (FR)
Title: Heat exchanger module for stirling engine utilized for boilers, has two exchangers, where one of exchangers is placed on two sides of other heat exchanger and operated at temperature different from that of former exchanger
Inventor: GRAPPE BENOIT
IPC: F25B9/14
Filed: 2010-03-05
Abstract: The module (100) has a transferring chamber containing a displacing mechanism that displaces a quantity of gas toward a hot heat exchanger or a cold heat exchanger. The hot and cold heat exchangers respectively heat and cool the quantity of gas. The displacing mechanism comprises two movable subassemblies (1A, 1B) that are separated from one another by a heat exchanger (8). Another heat exchanger (9) is placed on two sides of the former heat exchanger and operated at operating temperature different from that of the former exchanger. An independent claim is also included for a stirling engine comprising a compression room.
Patent FR-2958271-A1 (FR)
Title: Trapezoidal vertical sections integrated plate type package for transporting e.g. dairy products, has opposite side walls comprising upper part that is in support on upper part of saddle pots interior to plate
Inventor: DELIAS PHILIPPE
IPC: B65D5/20
Filed: 2010-03-30
Abstract: The package has an upper opening formed smaller than a surface of a base panel (2) connected by articulation folds and large side faces (3). A plate is arranged for regrouping and transporting saddle pots (P). Opposite side walls (5) receive the saddle pots. The opposite side walls comprise a lower part that is in contact with a base of the saddle pots exterior to the plate. An upper part of the side walls is in support on an upper part of the saddle pots interior to the plate, where the package is made of sheet material e.g. paperboard or corrugated cardboard.
Patent FR-2960013-A1 (FR)
Title: Pene rotatif et serrure d'ouvrant de vehicule automobile.
Inventor: DURIEZ LAURENT
IPC: E05B65/12
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne un pêne rotatif pour serrure d'ouvrant de véhicule automobile destiné à coopérer avec une gâche dudit véhicule automobile, ledit pêne rotatif (5) comportant un corps métallique (14) et présentant une ouverture traversante cylindrique (12) destinée à coopérer avec une portée de guidage (13) correspondante de ladite serrure (1) pour pivoter autour d'un axe de rotation (I) entre une position ouverte et une position fermée de la serrure (1) dans laquelle il coopère avec la gâche, caractérisé en ce que ledit corps métallique (14) présente des protubérances de compensation (16a-16f) faisant saillie autour de ladite ouverture traversante cylindrique (12) de part et d'autre des extrémités de l'ouverture traversante cylindrique (12). L'invention concerne également une serrure d'ouvrant de véhicule automobile (1) pourvue d'un tel pêne rotatif (5).
Patent FR-2963702-A1 (FR)
Title: Movable contact system for electrical switching apparatus i.e. contactor, in e.g. electric line, has detection unit detecting course end parts of armature with respect to carcass in active position
Inventor: LADAS DIMITRIOS
IPC: H01H1/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: The system has a mechanical connection element (28) fixedly integrated to an armature (22) and a contact bridge to allow driving of the bridge by the armature along an axis. The connection element is coupled with the bridge at middle of contacts and coupled with the armature between end parts (34-1, 34-2). A carcass (32) is integrated with a yoke (24) and adapted such that the armature is displaced toward its center. A detection unit i.e. thrust sensor, detects course ends of the armature with respect to the carcass in active position. An independent claim is also included for an electrical switching apparatus comprising fixed pair of contacts.
Patent FR-2957816-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ranger et transporter au moins un ballon de sport
Inventor: JEAMDOT DANIEL
IPC: A63B47/00
Filed: 2010-09-08
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif pour ranger et transporter au moins un ballon de sport. Un ballon de sport de par sa forme sphérique est un objet difficile à ranger et à transporter : il ne demande qu'à rouler et de ce fait à échapper à celui qui le porte. La présente invention est caractérisée en ce qu'elle est constituée par des moyens pour retenir et délivrer un ballon.
Patent FR-2967073-A1 (FR)
Title: Materiau greffon de comblement osseux, a usage medical ou veterinaire, son procede d'obtention, le materiau obtenu et ses applications
Inventor: CADOREL CATHERINE
IPC: A61K6/838
Filed: 2010-11-04
Abstract: Ce procédé très facile à mettre en œuvre, peu coûteux, permet l'obtention d'un matériau ostéomimétique qui combine de bonnes qualités mécaniques générales et une excellente biocompatibilité en termes d'acceptation biologique de type greffe, susceptible de permettre une utilisation particulièrement efficace dans les domaines médicaux, vétérinaires, ainsi que dans les domaines de la robotisation. Le procédé conforme à la présente invention : consiste à mélanger de façon homogène un polymère thermoplastique biocompatible avec du phosphate tricalcique de type béta : le β TCP Ca3(PO4)2 . Le mélange obtenu subit ensuite une opération de moulage type injection ou extrusion, dans des conditions adaptées (température et pression notamment) pour assurer la transformation du phosphate tricalcique en cristaux résorbables d'apatite de calcium non stœchiométrique résorbable En outre, la composition de base, avant moulage, peut avantageusement comporter un ou plusieurs agents susceptibles de favoriser la formation d'apatite de calcium non stœchiométrique comme de l'acide phosphorique et/ou susceptibles d'améliorer la radio-opacité du mélange moulé. On peut ainsi ajouter un ou plusieurs oxydes métalliques biocompatibles. Ce matériau favorise et développe les échanges métaboliques transmembranaires. Il permet aux cellules d'intégrer sa surface sur une profondeur voisine de 900 nanomètres et de se lier avec ledit matériau grâce à des liaisons covalentes regroupant principalement des fonctions azotées. Ce matériau réalise ainsi un principe de type greffon. Le matériau nanotechnologique ainsi réalisé trouvera des applications dans tous les domaines orthopédiques du fait de ses liaisons, et de son mimétisme physico chimique avec les tissus osseux
Patent FR-2970005-A1 (FR)
Title: Composition ignifuge pour mat a base de fibres minerales, et mats obtenus
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: C03C25/26
Filed: 2010-12-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition ignifuge pour mat à base de fibres minérales, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins une résine thermoplastique ou thermodurcissable, et - au moins un agent retardateur de flamme organique choisi parmi a) les dimères d'alkyl cétène (AKD) de formule (I) suivante dans laquelle R et R , identiques ou différents, représentent un radical alkyle en C -C , de préférence en C -C et b) les alkényl d'anhydride succinique (ASA) de formule (II) suivante dans laquelle R et R identiques ou différents, représentent un radical alkyle, le nombre total d'atomes de carbone dans ces radicaux variant de 10 à 18, de préférence de 12 à 14. Elle a également pour objet les mats traités au moyen de la composition ignifuge précitée.
Patent FR-2946368-A1 (FR)
Title: Assemblage boulonne de rainure en v pour un chassis de montage sur un chargeur frontal.
Inventor: FRIESEN HENRY
IPC: E02F3/627
Filed: 2010-05-31
Abstract: Un châssis de montage (18) pour interconnecter un chargeur frontal (14) avec une unité de traction (12) comprend une base (32) ayant une extrémité proximale (34) et une extrémité distale (36). L'extrémité proximale (34) de la base (32) est configurée pour le raccordement avec l'unité de traction (12). Un montant (30) a une extrémité proximale (38) couplée avec l'extrémité distale (36) de la base (32). L'extrémité proximale (38) du montant (30) a une saillie (44) ou une rainure (42), et l'extrémité distale (36) de la base (32) a un couplage différent de la saillie (44) ou de la rainure (42). La saillie (44) et la rainure (42) ont chacune une section transversale au moins partiellement en forme de V.
Patent FR-2963735-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in the form of a molten product, useful e.g. as blusher, eyeshadow, product for the face, foundation, lipstick and concealer product, comprises, in a medium, at least bismuth oxychloride, and boron nitride
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/30
Filed: 2010-08-16
Abstract: Cosmetic composition (I) in the form of a molten product comprises, in a medium, at least bismuth oxychloride and boron nitride.
Patent FR-2966692-A1 (FR)
Title: Carte electronique, dispositif electronique comportant une telle carte et procede de protection d'une carte electronique
Inventor: PIERSON JEROME
IPC: H05K1/18
Filed: 2010-10-26
Abstract: Carte électronique comprenant un empilement (9) de couches de circuit imprimé (10) comportant un support électriquement isolant (12) sur lequel s'étend au moins une piste conductrice (11), et deux écrans électromagnétiques (13) s'étendant respectivement sur une face supérieure et une face inférieure de l'empilement, chaque écran comprenant une grille (14) et une plaque (16) superposées qui sont électriquement conductrices et s'étendent chacune sur un support (15, 17) électriquement isolant et les pistes conductrices sont obtenues par une gravure de type plein cuivre L'invention concerne également un dispositif comportant une telle carte et un procédé de protection d'une telle carte d'un tel dispositif contre le foudroiement et le rayonnement électromagnétique.
Patent FR-2967642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eolienne offshore avec flotteur semi-submersible particulier
Inventor: MITZLAFF ALEXANDER
IPC: B63B35/44
Filed: 2010-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éolienne flottante offshore comprenant un flotteur (2) de type semi-submersible et au moins une éolienne (1) comprenant des pales (11), un rotor (12), une nacelle (13) et un mât (14), le mât étant assemblé audit flotteur. Le flotteur comprend au moins trois colonnes (3), chaque colonne comprenant une partie (4) non-immergée et une partie (5) immergée, et éléments de liaison (6) pour relier rigidement les colonnes les unes aux autres. La partie immergée (5) d'au moins une des colonnes (3) comprend au moins une portion de stabilisation (52) de plus grande section transversale, qui définit une surface supérieure (52a) et une surface inférieure reliées l'une à l'autre par une surface périphérique (52c).
Patent FR-2953575-A1 (FR)
Title: Unite de cylindre et piston reglable en longueur avec un dispositif de securite
Inventor: EILETZ CHRISTIAN
IPC: F16J1/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne une unité de cylindre et piston réglable en longueur, ainsi qu'un dispositif de sécurité pour une unité de cylindre et piston de ce type.
Patent FR-2969333-A1 (FR)
Title: Method for sharing e.g. text content between two portable computers via Internet during online conference, involves superimposing copy on displayed content, and directly adding modification of displayed content on superimposed copy
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-12-16
Abstract: The method involves displaying a content (DOC) shared on one of two terminals (TL1, TL2). A copy of the content is created in the terminal in case of need to modify the displayed content by insertion of comment, where the copy contains the modification of the displayed content. The copy created in the terminal is stored in association with the shared content. The created copy is transparently superimposed on the displayed content. The modification of the displayed content is directly added on the superimposed copy. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal comprising a communication session establishing unit (2) a system for sharing content between two terminals via a communication network (3) a computer program comprising a set of instructions for performing a content sharing method (4) a computer readable recoding medium comprising a set of instructions for performing a content sharing method.
Patent FR-2972886-A1 (FR)
Title: Method for compression of video sequence using video source coder, involves marking one of compressed flows with identifier that is not-interpretable by coder, and interlacing and synchronizing flows to obtain single compressed flow
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-03-17
Abstract: The method involves compressing (201) a masked video sequence (20) using a video coder (200) in order to obtain a first compressed flow (21). Difference (22) between an original video sequence (100) and the masked compressed sequence is compressed (202) in order to obtain a second compressed flow. The second flow is marked with an identifier that is not-interpretable by the coder such that a video decoder adapted to the coder cannot decompress the second flow. The first and second flows are interlaced and synchronized (203) to obtain a single compressed flow (105). Independent claims are also included for the following: (1) a method for decompression of a video sequence (2) a video source coder (3) a video source decoder.
Patent FR-2984177-A1 (FR)
Title: Procede de craquage catalytique associe a une unite de traitement aux amines avec bilan co2 ameliore
Inventor: DIGNE ROMINA
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé de craquage catalytique associé à une unité de traitement aux amines des fumées de régénération de l'unité de craquage catalytique, procédé faisant appel à au moins une turbine à contre pression pour assurer le fonctionnement du compresseur de gaz craqués et/ou de la soufflante d'air de régénération qui permet d'améliorer le bilan CO2 en dégageant un crédit de CO2.
Patent FR-2970984-A1 (FR)
Title: Method for constructing e.g. parking lot for motor vehicle, involves installing formwork device for casting post, positioning horizontal beam above formwork device, and simultaneously casting vertical post and assembling post and beam
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04B1/35
Filed: 2011-02-02
Abstract: The method involves constructing a vertical post, and assembling the post with a horizontal beam (3). A formwork device is installed for casting the post, and the beam is positioned above the formwork device. Casting of the post and assembling of the post and the beam are simultaneously performed. An auxiliary formwork tool is installed on the formwork device to define an interior connection space above the formwork device. The space is filled with a solidification product e.g. concrete, so as to assemble the post and the beam at an interface. An independent claim is also included for a formwork module for fabricating a vertical support beam.
Patent FR-2971903-A1 (FR)
Title: Transmission system for use in call and/or access control device to transmit electromagnetic audio frequency signal toward earphone of hearing impaired person, has induction coil whose turns are formed in form of printed circuit on board
Inventor: BOURLET JOEL
IPC: H01Q7/00
Filed: 2011-02-18
Abstract: The transmission system has a generation unit (1) including an audio source (10) to deliver an electric audio frequency signal with an effective intensity equal to 1 A. An induction system (3) transmits an electromagnetic signal whose frequency corresponds to frequency of the electric audio frequency signal. The induction system includes an electromagnetic induction coil whose turns are formed in the form of a printed circuit on a rigid printed circuit board. The induction system is applied against a plate made of metal such as stainless steel. An independent claim is also included for a call and/or access control device for hearing impaired person.
Patent FR-2971717-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu flottant
Inventor: BOYER CELINE
IPC: A63B63/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jeux flottant (1) comprenant une partie immergée (3), une partie émergée (2) et un élément flottant (4). La partie émergée comporte une première structure (5) et une première surface souple (6) supportée par la première structure, l'élément flottant constitue un plan de flottaison délimitant la partie immergée de la partie émergée, et la partie immergée comprend une seconde structure (7) et une seconde surface souple (8) supportée par la seconde structure. Des moyens d'assemblage sont configurés pour maintenir la première structure et la seconde structure assemblées avec l'élément flottant, dans un plan formant un angle avec l'élément flottant, ledit élément flottant étant configuré pour s'étendre à distance des structures disposées dans ledit plan. La seconde surface souple est configurée sur la partie immergée pour constituer des moyens de résistance dans l'eau, au moins l'une des première ou seconde surfaces souples étant fixée avec l'élément flottant à distance desdites structures.
Patent FR-2971920-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit.
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d'au moins un produit cosmétique ou dermatologique (P), comportant : - un récipient (2) contenant le produit (P) à appliquer, ayant un axe longitudinal (X), - une surface d'application (7) sur laquelle débouche au moins un orifice de distribution (16) du produit (P), la surface d'application (7) étant définie par un organe d'application (6), - un organe (4) mobile axialement dans le récipient (2), la section transversale intérieure (S ) du récipient (2) représentant moins de quatre fois la plus grande section transversale (s ) de l'organe mobile (4), sur plus du tiers de la course axiale maximale (C) en déplacement de l'organe mobile (4).
Patent FR-2972575-A1 (FR)
Title: Appareil electrique a fixer par encliquetage sur un rail de support horizontal
Inventor: LIPARI JEAN-PIERRE
IPC: H01R9/26
Filed: 2011-03-11
Abstract: Il s'agit d'un appareil qui comporte une griffe admettant une position de service pour la fixation de l'appareil sur un rail et une position effacée, pour la libération de l'appareil dudit rail, dans laquelle la griffe (35) est abaissée par rapport à la position de service. cette griffe (35) comporte : - un chariot (36) d'une seule pièce comportant un châssis et un cliquet ; et un coulisseau (37) distinct du chariot (36), monté coulissant dans ledit chariot (36), l'extrémité supérieure dudit coulisseau (37) formant un bec inférieur de maintien sur le rail.
Patent FR-2973571-A1 (FR)
Title: Hot electron injection metal-oxide-semiconductor transistor for use in memory cell of flash-type microelectromechanical memory in e.g. smart card, has floating gate comprising two parts that are connected by intermediate part
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C16/02
Filed: 2011-04-04
Abstract: The transistor (T4) has a semiconductor substrate (1) provided with source and drain areas (2, 3), and a floating gate (FG3) arranged between a control gate (CG3) and the substrate. The gate comprises two parts (p1, p2) arranged on sides of the source and drain areas at two distances (D1, D2) from the substrate, respectively. One of the distances is smaller than the other distance, where values of the distances range from 13 to 21 and from 8 to 10 nm, respectively. An intermediate part (p3) connects the parts. A dielectric layer (20) extends between the substrate and one of the parts. An independent claim is also included for a method for programming a metal-oxide-semiconductor (MOS) transistor.