baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107779-A1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne un commutateur comprenant : - un corps (1) comprenant un circuit imprimé (4), - un actionneur (2) mobile en pivotement autour d’un axe (12) du corps, - un ressort de rappel (3) configuré pour solliciter l’actionneur (2) en rotation vers une position de repos, - un aimant (26) rigidement solidaire de l’actionneur (2), - un capteur rotatif agencé sur le circuit imprimé (4) en regard de l’aimant (26), configuré pour détecter la position angulaire de l’aimant, ledit commutateur étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’indexation de l’actionneur (2) comprenant une came (5) métallique solidaire du corps (1) et une bille (51) adaptée pour circuler le long de la came (5), la came (5) étant pourvue de cavités (50) aptes à recevoir temporairement la bille, ladite bille étant sollicitée par un ressort (52) s’étendant radialement à partir de l’actionneur (2), et en ce que la came est en appui sur un siège (15) du corps présentant une courbure identique à celle de la came. Figure pour l’abrégé : [Fig 6]
Patent FR-3126323-A1 (FR)
Title: Machine de tri d’objets comprenant un convoyeur d’alignement d’objets
Inventor: BREYSSE STEVE
IPC: B65G47/14
Filed: 2021-08-25
Abstract: L’invention concerne une machine de tri (1) d’objets (2) de type colis ou paquets comprenant un convoyeur amont (4) et un convoyeur aval (5) conçus pour convoyer les objets selon une direction de convoyage (D1). La machine de tri comprend un convoyeur d’alignement (6) alimenté en objets par le convoyeur amont et conçu pour aligner les objets les uns après les autres dans la direction de convoyage et pour alimenter le convoyeur aval en objets une fois les objets alignés. Le convoyeur d’alignement comprend une rive de taquage (9) qui s’étend dans la direction de convoyage et des bandes de convoyage (10) rectilignes qui s’étendent selon une certaine direction de taquage (D2) déviée par rapport à la direction de convoyage. Chaque bande de convoyage est terminée par une extrémité aval (10’) dans la direction de taquage qui vient à fleur et à hauteur de la rive de taquage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114139-A1 (FR)
Title: Module de commande de lampe, lampe de véhicle et dispositif de traitement de signal
Inventor: MIYASHITA YUICHI
IPC: F21W105/00
Filed: 2021-09-14
Abstract: Une lampe de véhicule (200) inclut un feu clignotant (202), un feu de circulation de jour et un feu de position (204). Un premier circuit de pilotage (330) pilote une première source lumineuse qui est le feu clignotant. Un deuxième circuit de pilotage (340) pilote une deuxième source lumineuse qui sert tant de feu de circulation de jour que de feu de position. Un dispositif de traitement de signal (400) exécute un programme logiciel pour commander le premier circuit de pilotage et le deuxième circuit de pilotage sur la base du signal de synchronisation de tournant, de la première requête d’allumage et de la seconde requête d’allumage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127106-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des cheveux
Inventor: CHAMPEAUX MELISSA
IPC: A46B11/08
Filed: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de traitement des cheveux Dispositif (1) de traitement par vapeur d’eau des cheveux, notamment une brosse à cheveux, comportant,   - une semelle de traitement (2) destinée à venir en contact avec les cheveux durant le traitement,   - une chambre de vaporisation (5) alimentée en eau liquide, et où celle-ci est transformée en vapeur,  - au moins une chambre de distribution (6, 6a, 6b) de la vapeur sur les cheveux distincte de la chambre de vaporisation et en communication fluidique avec la chambre de vaporisation, et un système chauffant (3) agencé entre la semelle de traitement et la chambre de vaporisation et configuré pour chauffer la chambre de vaporisation à une température supérieure ou égale à la température de vaporisation de l’eau et pour chauffer au moins une partie de la semelle de traitement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130492-A1 (FR)
Title: Transaction NFC
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-12-14
Abstract: Transaction NFC La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, ledit terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC, un module de communication en champ proche (2013), et un élément sécurisé (2012) distinct du processeur (2011), le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes :   (a) ledit module de communication en champ proche (2013) envoie, à ladite première application (2014), des premières données envoyées par le module distant (203) et chiffrées par ledit élément sécurisé (2012) ; et   (b) ladite première application (2014) demande audit élément sécurisé (2012) de déchiffrer lesdites premières données.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131046-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un objet dans l’environnement d’un aéronef, système et programme d’ordinateur associés
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2021-12-16
Abstract: Procédé de détection d’un objet dans l’environnement d’un aéronef, système et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un procédé de détection d’un objet (14) dans l’environnement d’un aéronef (10) comprenant les étapes suivantes :  acquisition d'une image issue d’un capteur d’images (16) ;identification de l’horizon sur l’image et partition de l’image en: une région au-dessus de l’horizon, une région en-dessous de l’horizon et une région autour de l’horizon ;  détermination d’au moins une zone d’intérêt par l’application d’une méthode propre à chaque région;détection de l’objet par la mise en œuvre d’un algorithme de traitement d’images sur les zones d’intérêts et détermination d’au moins une caractéristique associée ;lorsque l’objet détecté n’est connu, ajout dans un base de données (18) de l’au moins une caractéristique;lorsque l’objet détecté est connu, mise à jour dans la base de données de l’au moins une caractéristique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131436-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat donneur
Inventor: THIBERT SEBASTIEN
IPC: H01L21/70
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat donneur comprenant les étapes de A: la fourniture d'un substrat de manipulation, B : la fourniture d'un substrat cible, C : l’attachement du substrat cible sur le substrat de manipulation et D : la rectification, en particulier par meulage, du substrat cible attaché sur le substrat de manipulation, pour former le substrat donneur, le procédé étant caractérisé en ce qu’un délai d’attente d’une durée prédéterminée est respecté entre l’étape C et l’étape D.  Figure pour l´abrégé : Figure 1
Patent FR-3131805-A1 (FR)
Title: Capteur de lumière
Inventor: BRANCA XAVIER
IPC: H01L31/107
Filed: 2022-01-07
Abstract: Capteur de lumière La présente description concerne un capteur de lumière (1) comprenant une puce de circuit intégré (100) et un convertisseur DC-DC élévateur (106). La puce (100) comprend une matrice de pixels (102, 104) comportant chacun au moins une SPAD. Le convertisseur (106) délivre aux SPADs (200) un potentiel de polarisation (VHV) apte à placer les SPADs en mode Geiger. Le convertisseur (106) comprend une inductance (110), un premier interrupteur (112), un deuxième interrupteur (114) et un circuit (CTRL) commandant des commutations du premier interrupteur (112). L'inductance (110) et les premier et deuxième interrupteurs (112, 114) sont disposés à l'extérieur de la puce (100) alors que le circuit de commande (CTRL) appartient à la puce (100).   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135709-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion étanche pour transfert d’objets comportant une chute pourvue d’un ergot de dégagement
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: B65D47/08
Filed: 2022-05-23
Abstract: Dispositif de transfert étanche d’objets depuis un conteneur vers une cellule, comprenant :   – une bride de cellule destinée à être fixée à une paroi de cellule, et une bride de conteneur destinée à équiper le conteneur, ces deux brides étant pourvues de moyens d’accouplement ;   – la bride de cellule étant équipée d’une charnière portant une porte de cellule (14) ;   – la bride de conteneur ayant une porte de conteneur, avec une liaison à baïonnette pour bloquer cette porte, cette liaison comportant des oreilles internes (6, 7) ;  – des moyens pour solidariser la porte de conteneur à la porte de cellule ;   – la bride de cellule étant équipée d’une chute (19) déplaçable entre une position de guidage engagée partiellement dans l’ouverture centrale, et une position de dégagement distante de l’ouverture centrale.   La chute (19) comporte un ergot (22) s’engageant entre deux oreilles (6, 7) de la bride de conteneur en position de guidage.   Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3137058-A1 (FR)
Title: Masque permeable a l’air
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B63C11/16
Filed: 2023-06-28
Abstract: Un masque perméable à l'air (10) comprend un corps (20) et un tube respiratoire (30). Le tube respiratoire est en communication de fluide avec un intérieur du corps. Le corps comprend un cadre principal (21), un module de verre (22, 42) et une jupe d’étanchéité imperméable à l’eau (23, 43, 53, 63). Le module de verre a une partie de verre (224, 424) et un dispositif de support. Le dispositif de support est formé, de manière solidaire, avec la partie de verre à une distance vers l’intérieur du bord le plus externe de la partie de verre (224, 424) et est interconnecté avec une partie de la jupe imperméable à l’eau (23, 43, 53, 63) afin d’améliorer la rigidité de la proximité de la partie.  Figure représentative désignée Figure 5B Description simplifiée des numéros de référence sur la figure représentative 21 Cadre principal 63 Jupe d’étanchéité imperméable à l’eau 65 Chambre supérieure 66 Chambre inférieure 633 Paroi latérale interne 638 Paroi de retenue 639 Boucle femelle
Patent FR-2053045-A1 (FR)
Title: Alkoxylation of amines - using tertiary oxonium salts as catalysts
IPC: B01J31/02
Filed: 1969-07-18
Abstract: Primary or secondary amines are alkoxylated using, as catalysts, tertiary oxonium salts of structure (I) (where Y is halogen or , X is complex halogenated anion, R1 is C1 to C4 aliphatic radical, R2 is H, or R2 and R3 are C1 to C24 alkyl grps. or cyclic, aromatic heterocyclic grps. contg. C3 to C14 chains or R2 and R3 are joined together in rings of C4 to c14 atoms. Colourless alkoxylated amines are readily obtained using this process.
Patent FR-2085272-A1 (FR)
Title: Photoisomerisation of alpha alkoxy furan - compds to form lactones
IPC: C07D307/58
Filed: 1970-04-03
Abstract: alpha-Substd. beta, alpha-unsatd. lactones are prepared by subjecting an alpha-alkoxy furan cpd. to actinic irradiation to cause photoisomerisation according to:- Unsatd. lactones are a principal feature of cardiac agents.
Patent FR-2059561-A1 (FR)
Title: Anti aphthic vaccine
IPC: A61K39/135
Filed: 1970-07-27
Abstract: Title vaccine is prepd. by partly decomposing ruminants' stomachs by enzyme pref. trypsin suspending the decomposed tissue, growing aphthic virus in the suspension, adsorbing an aluminium hydroxide and in activating in known manner or in activating the suspension at first then mixing with an adjuvant.
Patent FR-2085992-A1 (FR)
Title: Purifying polyhydantoins free from pheno-lics
IPC: C08G18/38
Filed: 1971-04-09
Abstract: Solid polyhydantoins are recovered from their solutions in phenolic solvents by contacting the solutions with an aqueous alkaline liquid at 0-100 degrees C. Used in lacquers; process yields phenol and alkali free solid polyhydantoins.
Patent FR-2168225-A1 (FR)
Title: Continuous fermentation plant - for sugar juice or molasses in alcohol prodn
IPC: C12M1/00
Filed: 1972-01-21
Abstract: The plant comprises a long, narrow, rectangular tank divided into two compartments by a longitudinal partition; juice for fermentation is fed into the first compartment from which it is recycled via a pump and heat exchanger to control fermentation temp.; the fermenting juice is passed to the second compartment which also has a recycling pump with a delivery branch to a separator which returns yeast to first compartment.
Patent FR-2217054-A1 (FR)
Title: Separating submicron dust particles - from gas by atomised moisture and two opposed mixing gas flows
IPC: B01D47/06
Filed: 1972-07-28
Abstract: An apparatus, for collecting and removing particles of 1 micron size suspended in gas, comprises an atomiser for producing a cloud of liquid droplets in the gas. Two guiding chanels conduct two opposing flows of gas each containing a cloud of liquid droplets so that the two flows are accelerated and meet each other in an interchange zone; here the two flows mingle and the droplets of 1 micron or less size are separated, the gas leaving through an exit device and the moisture droplets containing particles being collected in a separator.
Patent FR-2201316-A1 (FR)
Title: Terephthalic, isophthalic and adipic polyesters - for uniting parts of foundry cores or moulds, giving rapid hardening to strong, flexible bonds
IPC: B29C65/48
Filed: 1972-10-03
Abstract: Thermoplastic polyesters, used to unite parts of foundry casting cores or moulds, have chains contg. and gps. 3-6, pref. 4; the wt. ratios of the gps. are (I + II) (III + IV) or (I + II):III = 3.5-6.5:1 pref. 4-6:1 and I:II = 2-5:1 pref. 2.5-4.5:1. The viscosity of the molten polyester at 190 degrees C. is 100-500P. The polymers harden in is not >30 secs. to give a strong, flexible bond. The props. of the polyesters are m.pt. 140-180 degrees C; crystallisation temp. 70-120 degrees C glass or congealing temp. between -5 and -15 degrees C; tensile strength 130 kg/cm2; elongation at break 40-300%.
Patent FR-2214782-A1 (FR)
Title: Cleaning process for synthetic textiles - in a bath contg. four cleaning agents dispersed in water
IPC: D06L1/12
Filed: 1973-01-19
Abstract: 1,000 pts. of stained articles (of polyamide, polyester, acrylic, chlorofibre, polyolefin) are cleaned in an aqs. medium (ratio textile/medium 1/4-1/8) contg. dispersed cleaning agents of 5 pts mineral detergents (alkaline salt of trivalent mineral oxyacid), 5 pts. of oxidiser (alkaline salt of perdoric acid), 2.5 pts. of colloid protector (carboxymethyl cellulose), and 10 pts. of organic detergent (non-ionic alkaline salt of alkyl benzene sulphonate). Cleaning is efficient and there is no need to repass garments. The process gives thorough cleaning of hems etc.
Patent FR-2231372-A1 (FR)
Title: 2-(3-Aminopropionyl)-benzofuran compns. - for treating spasm and as inhibitors of biosynthesis of uric acid
IPC: C07D307/80
Filed: 1973-05-29
Abstract: Antihyperuricaemic compsns contain as active component benzofurans of formula (I): and their acid-addn salts (where Y is 2-4C alkyl Z is H, 12-4C alkyl; R, R1 singly are 1-5C alkyl; or R+R1 and the attached N-atom, form a heterocyclic ring opt. contg. another heteroatom). Used for treatment of gout, and also as spasmolytic agents at a daily dosage of 50-1000 mg in dosage units of 10-500 mg.
Patent FR-2237193-A1 (FR)
Title: Determination of contribution of atmospheric pollution source - by analysing sample of air containing pollutant and a tracer
IPC: G01N33/00
Filed: 1973-07-02
Abstract: A method of identifying and determining the contribution of a source of atmospheric pollution makes use of the fact that the gases in a smoke stream undergo the same diffusion i.e. the ratio of the concentration of a tracer to that of the pollutant remain constant over the length of the stream emitted from the source. Method consists of taking, over a known period, a sample of air contg. pollutant and a suitable tracer, sepg. by fixing the pollutant and analysing, on the same sample of air, for pollutant and tracer, the pollutant being trapped in one part of the apparatus and the tracer recovered in another part, and determining the degree of pollution of the air coming from the source and by difference the quantity of pollutants coming from other unidentified sources. The tracer can be gaseous, e.g. halogenated compounds, freons, radio-active gases, sulphur hexafluoride, particulate radio-active solid compounds absent from the atmosphere. Separation may be carried out by absorption, adsorption or condensation means. The apparatus is simple, portable and self-contained. The pump, batteries and contactor are all in a box making it possible for use in any atmosphere. It can be used for sampling gases in general, corrosive or not; urban atmospheres, chimney smokes. Hot gas can be cooled before pumping by circulation in a cooled stainless steel tube. The apparatus can be pressurised for use in explosive or corrosive atmosphere. Sampling can be carried out over a sufficiently long period to take account of meteorological conditions. It allows sepn. and selective concn. of any cpd., partic. cpds. reactive at the moment of sampling, and analysis of different pollutants e.g. by putting a trap between the pump and over the absorber.
Patent FR-2236406-A1 (FR)
Title: Machine for harvesting and conditioning tobacco - has cutter, conveyor chains, leaf remover, stringer and trailer loader
IPC: A01D45/16
Filed: 1973-06-27
Abstract: The different operations associated with the automatic harvesting and conditioning of tobacco are carried out within one machine. The machine is attached to the tractor hitch (27) by a drawbar (28) on which is fitted a reduction gear (29) driven by the tractor power take-off, delivering power to the machine (72). It consists of a cutter (3) followed by a pick-up leading to the leaf stripper (5), after which the leaver enter two tying machines (6) which bind the leaves into bundles. The latter then pass through a conveyor loader (7) into a trailer for transport to the drying shed. The discarded stems are disposed of by passing them through a pulveriser (8).
Patent FR-2250936-A1 (FR)
Title: Pressure compensating system for water mixing tap - has diaphragm joined to externally accessible hot and cold water valves
IPC: G05D23/13
Filed: 1973-11-14
Abstract: The casing (2) is in two principal parts, split to give separate hot and cold sides (3a, 4a:3b, 4b) and used to hold a diaphragm (7) separating two central chambers (8a, 8b). Rods (9) are connected each side of the diaphragm and each carries a cylindrical valve head (11a, 11b), with seal (14), operating in a bearing (6a, 6b) in the casing. A cover (19a, 19b) can be removed from outside the position of each head adjusted individually (16am16b) to control water delivery rate. The difference in pressure due to water flowing each side of the diaphragm causes this to flex and move the valve heads linearly across both water inlets (3a, 3b) and alter the flow.
Patent FR-2324135-A1 (FR)
Title: Periodically pulsed dynamic gas laser - has closed circulation path for working gas enclosed between two pistons
Inventor: OPOWER HANS
IPC: H01S3/0953
Filed: 1974-01-09
Abstract: The periodically pulsed dynamic gas laser has a closed circulation path for the working gas, for example a mixture of nitrigen, carbon dioxide and helium, the gas being enclosed between two pistons (1, 2) in two communicating cylinders (1', 2'). The pistons are connected to crankshafts whose rotary movements are coupled. Communication between the chambers is by way of a controlled closure (3), a laval nozzle system (4) for expansion of the gas, a resonator chamber (5) with mirrors and windows (6) for the production of and the coupling out of the laser radiation, and a diffuser (7) for partly restoring the gas pressure. The rotary speeds of the crank shafts are different, and the piston with the frequency is arranged in the cylinder which adjoins the diffuser.
Patent FR-2260001-A1 (FR)
Title: Motor driven by hydrostatic thrust - has driving chambers with cyclically varying volumes
IPC: F03B17/04
Filed: 1974-01-31
Abstract: Identical flexible-walled chambers of variable capacity communicate permanently with each other via a passage. They can move along a path where the hydrostatic thrust is best, i.e. a nearly vertical one. The chambers can be attached to a continuous sheet held taut between two drums with parallel axes, one above the other, and driven by it. There can be guides on the chamber free ends so that those at one side of a vertical plane are reduced in volume and those at the other at maximum volume. The volume of air in the chambers and the common passage can be constant at all times, and the chambers can be fully immersed in a fluid of density at least equal to that of water.
Patent FR-2266602-A1 (FR)
Title: Marking process for conductive paper - applies high voltage across tips spaced apart near gelatinous outer layer
IPC: G09B23/10
Filed: 1974-04-05
Abstract: The process gives electrothermal marking and recording on paper with an external gelatinous layer (19) containing micro-capsules bursting under pressure and a black intermediate layer (21). The conductivity of the latter is used by applying periodically a high voltage between tips (18) spaced apart and near the external layer. This causes sparking near these points, and consequently causes the intermediate layer to appear. Alternating current can be supplied by a generator at between 1000 and 2000 volts peak value, and in sinusoidal form. The wave amplitude can be adjustable, so as to produce either a continuous line or a line of dots.
Patent FR-2272609-A1 (FR)
Title: Convenience food dessert prepn - as paste which can be packed in tubes and added to water, milk etc
IPC: A23L9/10
Filed: 1974-05-31
Abstract: The prepn. comprises (a) 20-35% triglycerides of linear fatty acids found in edible oils and fats, (b) 15-35% ungelatinized starch, (c) 30-50% of a sugar, (d) up to 5% emulsifier and opt. flavouring and colouring agents may be included. The product is in the form of a past, suitable for packaging in tubes. To prepare, the appropriate amount of paste is added to boiling water, milk or fruit juice, whipped to disperse the mixture, and the solution allowed to cool and set. Avoids the risk of food poisoning associated with uncooled prods. using re-gelatinised starch.
Patent FR-2276940-A1 (FR)
Title: Anti-smudging adjustment device for rotary marker - has drum pressure adjusted by movement in relation to driving tyres
Inventor: ZIEGLER MARCEL
IPC: B41K3/14
Filed: 1974-07-04
Abstract: The contact pressure of the marking drum on a flat surface, e.g. a moving sheet steel strip, is adjustable independently and in relation to its driving tyres. The drum is movable in relation to the tyres, typically by rotation on an axis eccentric to that of the tyres, or by movement of an intermediate frame. The drum can be driven via a homokinetic joint on the Oldham type, or by belts or an intermediate shaft between tyres and drum. The intermediate frame can pivot on the intermediate shaft. Alternatively, pressure can be adjusted in a pneumatic ram thrusting the drum into position.