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Patent FR-3071952-A1 (FR)
Title: Alarme automatique autonome pour menuiserie
Inventor: GELIN YOANN
IPC: G08B13/24
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alarme pour menuiserie permettant la fermeture d'une paroi dans un bâtiment, menuiserie comportant au moins une partie mobile nommée ici ouvrant et au moins une partie fixe ou semi-fixe nommée ici dormant, un tel dispositif est autonome et permet une surveillance permanente et automatique de l'ouverture et de la fermeture de la menuiserie avec déclenchement du moyen d'alarme en cas d'ouverture de l'ouvrant par effraction. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des issues.
Patent FR-3065003-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une mousse de cire
Inventor: DOUDARD KARINE
IPC: C11C5/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une mousse de cire, comportant les étapes consistant à : - injecter un mélange fondu à base de cire et un composé à incorporer dans le mélange dans au moins un mélangeur statique (4), - refroidir la mousse obtenue en sortie du mélangeur statique.
Patent FR-3065232-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'appareil de repassage (2) comprend un fer à repasser (3) ; une chambre de vaporisation (17) ; une pompe électrique (5) configurée pour alimenter en liquide la chambre de vaporisation (17) ; une carte électronique (32) configurée pour piloter la pompe électrique (5) ; et une gâchette d'activation (33) reliée à la carte électronique (32) de façon à communiquer un signal d'activation à la carte électronique (32) représentatif d'un état d'actionnement de la gâchette d'activation (33) ou d'un état de relâchement de la gâchette d'activation (33). La carte électronique (32) est configurée pour piloter la pompe électrique (5) de manière à alimenter la chambre de vaporisation (17) avec un débit d'alimentation supérieur à 160 g/min pendant une durée d'alimentation inférieure à 2 secondes lorsqu'un signal d'activation correspondant à un état d'actionnement de la gâchette d'activation (33) est communiqué à la carte électronique (32) après une période de relâchement de la gâchette d'activation (33) de plus de 4 secondes.
Patent FR-3069338-A1 (FR)
Title: Verre ophtalmique pour utilisateur utilisant un ecran diffusant une lumiere
Inventor: DUNING ROGER
IPC: G02C7/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un verre ophtalmique pour utilisateur utilisant un écran diffusant une lumière, notamment un joueur jouant à un jeu vidéo, ce verre ophtalmique présente un côté intérieur destiné à être orienté en direction du visage de l'utilisateur et un côté extérieur destiné à être orienté dans une direction opposée à celle du visage de l'utilisateur, est réalisé en un matériau polymère, et comporte : - intérieurement, des moyens de limitation pour au moins limiter la transmission, à travers ce verre ophtalmique, des longueurs d'onde de la lumière diffusée par l'écran comprises entre 420 et 460nm, ceci à une transmission avec un facteur de transmission (T) compris entre 0 et 70%; - sur la surface du côté intérieur ainsi que sur la surface du côté extérieur du verre ophtalmique, un revêtement antireflet.
Patent FR-3069550-A1 (FR)
Title: Elastomere etendu a la resine
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08C19/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un élastomère étendu à la résine, dont l'élastomère est un élastomère diénique synthétique ayant une masse molaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 200000 g/mol et dont la résine est une résine hydrocarbonée plastifiante. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel élastomère étendu à la résine, ainsi que des compositions, des produits-finis pour pneumatiques et des pneumatiques le contenant.
Patent FR-3069813-A1 (FR)
Title: Boitier mobile autonome a cable d’alimentation desenroule par ses rotations, pour recharger par induction une batterie de vehicule
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-08-01
Abstract: Un boîtier mobile (BM) recharge par induction une batterie d'un véhicule garé sur une surface de roulage (SR) et comprenant un circuit secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge pour la batterie. Le boîtier mobile (BM) comprend : - des moyens de déplacement (MD1), - un circuit primaire (CP) alimenté en courant par un câble d'alimentation (CA), enroulé en boucles dans un espace périphérique (EP), pour transférer par induction de l'énergie électrique au circuit secondaire, - des moyens d'analyse (MA) déterminant des informations représentatives des positions successives du boîtier mobile (BM) sur la surface de roulage (SR), et - des moyens de contrôle (MC) qui contrôlent les moyens de déplacement (MD1) en fonction de ces informations déterminées, afin que le boîtier mobile (BM) se déplace jusqu'à une zone (ZS) située sous le circuit secondaire en effectuant des rotations induisant un désenroulement contrôlé du câble d'alimentation (CA).
Patent FR-3071741-A1 (FR)
Title: Composition de soin des fibres keratiniques comprenant du polybutene, au moins un premier et au moins un deuxieme corps gras liquides non silicones
Inventor: BRUEL EMILIE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention a pour objet une composition de soin des fibres kératiniques destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques et notamment le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier en terme de démêlage, lissage, peignabilité et maniabilité des fibres kératiniques, comprenant du polybutène, au moins un premier corps gras liquide non siliconé ; et au moins un second corps gras liquide non siliconé, différent dudit premier corps gras. L'invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour le conditionnement des fibres kératiniques.
Patent FR-3071991-A1 (FR)
Title: Procede de determination de mots binaires constituant un preambule
Inventor: BRIOLLE DIT BRIONNE PHILIPPE
IPC: H04L12/70
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de mots binaires constituant un préambule d'une trame de données émise par un dispositif centralisé vers un périphérique, dans lequel le dispositif centralisé : - détecte (E300) la mise du dispositif centralisé dans un mode d'association, - sélectionne (E301) aléatoirement un sous-ensemble de mots binaires, - sélectionne (E302) aléatoirement dans le sous-ensemble sélectionné un premier et un second mots binaires, - transfère (E304) une trame de données constituée d'un préambule prédéterminé et d'au moins un paquet de données comportant au moins les premier et second mots binaires sélectionnés, - reçoit (E305) une trame de données transférée en réponse par un périphérique et associe le périphérique au dispositif centralisé, - utilise (E306) le premier et le second mots binaires sélectionnés pour former un préambule constitué de la concaténation des deux mots binaires sélectionnés pour le transfert de chaque trame de données au périphérique associé.
Patent FR-3072545-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicatieur personnalise pour l'application d'une composition cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/30
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un applicateur personnalisé (1) pour l'application d'une composition cosmétique sur les lèvres, cet applicateur (1) comportant une surface d'application (2) réalisée dans un matériau pouvant se charger de composition, le procédé comportant les étapes suivantes : a) effectuer un scan 3D de la topographie d'une partie au moins de la surface des lèvres, et b) réaliser, à partir au moins dudit scan, au moins une partie de l'applicateur (1) ou d'un moule servant à sa fabrication, par usinage d'une préforme ou par fabrication additive.
Patent FR-3072883-A1 (FR)
Title: Poutre de gymnastique comportant un compose multicouche elastique
Inventor: VENHUIZEN SEERP
IPC: A63B4/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention porte sur une poutre de gymnastique comportant un profilé (5) rigide recouvert d'un revêtement (4), le profilé (5) comportant une surface plane (51) supérieure sur laquelle est ménagé un composé multicouche (6) élastique comportant au moins deux couches dont une couche supérieure (61), et une couche inférieure (62) en contact avec la surface plane (51) du profilé (5). La couche supérieure (61) est une couche d'un matériau caoutchouteux et la couche inférieure (62) est une couche d'un matériau élastique de raideur inférieure à la raideur dudit matériau caoutchouteux de la couche supérieure (62). Une telle poutre limite les risques de blessure par réduction des forces d'impact, tout en préservant la sécurité d'appui des gymnastes.
Patent FR-3081543-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: TACHON LOIC
IPC: F28F21/06
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique comprenant : - une plaque alvéolaire (1, 1a) comportant des alvéoles (14) s'étendant longitudinalement selon un axe A-A', et - des premier et deuxième collecteurs (2, 3) s'étendant selon un axe transversal B-B' et fixés par collage sur la face inférieure de la plaque plastique alvéolaire (1, 1a), remarquable en ce que chaque collecteur comprend : ○ une embase (21, 31) plane dont la face inférieur est en contact avec la face inférieure de la plaque plastique alvéolaire, ○ un logement tubulaire (22, 32) s'étendant sur la face supérieur de l'embase opposé à la face inférieure.
Patent FR-3084091-A1 (FR)
Title: Gabion de protection long terme du littoral "gabion plt-littoral"
Inventor: URSAT PAUL
IPC: E02D29/02
Filed: 2018-07-20
Abstract: Produit manufacturé spécialement adapté à la lutte contre l'érosion des plages et la protection du trait de côte. Utilisable dans une structure de type "terre armée", immergées ou semi-immergées, il réalise une surélévation et une stabilisation de l'estran. Sa forme cylindrique procure une bonne maniabilité et une résistance optimale, comme dans le procédé "PL-Littoral". Plusieurs fonctions ou dispositions nouvelles: -calibré pour retenir le mélange "sable fin + eau" et armé pour assurer une bonne stabilité interne et externe sur le long terme. - renforts en compression - organes de liaison traités en usine par plastification. Pour la sécurisation des baigneurs: * seuil à l'aval de l'estran, de hauteur limitée à 1.20 m. et présentant des marches de faible hauteur, * "nappes tirants" enterrées sous l'estran, donc non apparentes, * liaisons métalliques encastrées dans des goulottes en sous face des éléments ou internes au gabion, * face supérieure traitée antidérapante, - le PLT respecte l'environnement du littoral: matériau imputrescible, insensible à Peau de mer et aux UV et de couleur adaptée, - en fixant le bas estran, les PLT en facilite le suivi. Par ailleurs il peut apporter une solution au problème de submersion des terres suite à l'élévation du niveau des mers.
Patent FR-3063851-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation d'un courant d'excitation d'une machine electrique equipee d'un rotor
Inventor: RIEDERER MIRIAM
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-03-07
Abstract: Dispositif de commutation (200) pour commuter le courant d'excitation électrique d'une machine électrique avec un enroulement d'excitation (16) et comprenant : - une unité principale de commutation (22) comportant un commutateur principal (22c) pour relier la première borne (16a) de l'enroulement d'excitation (16) au premier pôle d'une source de tension (11), l'unité principale (22) commutant le courant d'excitation de la source (11) vers l'enroulement d'excitation (16), et une unité auxiliaire de commutation (24) avec un premier commutateur auxiliaire (24d) pour relier la seconde borne (16b) de l'enroulement d'excitation (16) au premier pôle d'une source auxiliaire de tension (34), dont le second pôle est relié au second pôle (30) de la source de tension (11).
Patent FR-3084471-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d’un objet mobile soumis a une dynamique de rotation sur lui-meme
Inventor: HENNART FLORENT
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de localisation d'un objet mobile susceptible de subir une dynamique de rotation sur lui-même. Le dispositif comporte un récepteur (410) d'un système de positionnement par satellites, une centrale inertielle (420), et un module hybride de navigation (430). Le module hybride de navigation (430) est configuré pour modéliser d'une part le mouvement d'une antenne (54) du récepteur (410), et d'autre part le mouvement d'un satellite, afin d'estimer une valeur représentative de l'effet Doppler subi par le signal émis par le satellite et reçu par l'antenne. Cette valeur est communiquée à un module d'acquisition (411) du récepteur afin de faciliter une ré-acquisition du signal du satellite suite à une perte du signal provoquée par le mouvement de rotation de l'objet mobile. Le mouvement de l'antenne (54) est notamment estimé grâce à la connaissance de la distance séparant l'antenne d'un centre d'inertie de l'objet mobile.
Patent FR-3086421-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a ecran tactile affichant des pages d’accueil dediees aux conducteur et passager d’un vehicule
Inventor: DUQUEROY MICHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA), équipe un véhicule (V) assurant des fonctionnalités et comprenant un habitacle (H) comportant une partie avant (PA) pouvant accueillir un conducteur et un passager, et comprend : - un écran (EA) tactile, installé dans la partie avant (PA), et affichant des pages d'imagettes représentatives des fonctionnalités, et - un calculateur (CA) contrôlant l'affichage sur l'écran (EA) d'une première page d'accueil contenant des imagettes associées à des fonctionnalités générales, concernant les conducteur et passager, et/ou d'une deuxième page d'accueil contenant des imagettes associées à des fonctionnalités concernant le conducteur et/ou d'une troisième page d'accueil contenant des imagettes associées à des fonctionnalités concernant le passager selon que personne ou le conducteur et/ou le passager a (ont) été reconnu(s).
Patent FR-3071877-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'air pour moteur a combustion interne pour vehicule
Inventor: TSUJI YUSUKE
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'admission d'air, pour un moteur à combustion interne monté dans un véhicule, équipé d'un conduit de sortie de refroidisseur intermédiaire qui fait communiquer une entrée d'air d'une tubulure d'admission et une sortie d'air d'un refroidisseur intermédiaire. Le conduit de sortie du refroidisseur intermédiaire comprend une portion de conduit amont s'étendant de la sortie d'air à la tubulure d'admission et une portion de conduit aval faisant communiquer la portion de conduit amont et l'entrée d'air. La portion de conduit aval comprend le tuyau disposé plus près de l'entrée d'air et une portion de conduit intermédiaire qui est disposée entre le tuyau et la portion de conduit amont. La portion de conduit intermédiaire est fixée à une portion supérieure de la tubulure d'admission.
Patent FR-3088033-A1 (FR)
Title: Console centrale de vehicule possedant un accoudoir reglable en hauteur
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention se rapporte à une console centrale (1) de véhicule, destinée à séparer un siège conducteur et un siège passager placé à côté dudit siège conducteur, ladite console (1) étant dotée d'un accoudoir (2) réglable en hauteur et d'un mécanisme de levage dudit accoudoir (2). Selon l'invention, le mécanisme de levage comprend un maneton (10) pivotant et au moins une biellette dont une extrémité est montée articulée sur ledit maneton (10) et une autre extrémité est montée articulée sur un support (4) de l'accoudoir (2), un secteur denté (9) interagissant par engrènement avec une pièce dentée (8) étant relié au maneton (10), de sorte qu'une mise en rotation du secteur denté (9) par l'intermédiaire de la pièce dentée (8) entraine une mise en rotation dudit maneton (10) pour assurer le levage ou l'abaissement de l'accoudoir (2) via ladite au moins une biellette.
Patent FR-3089669-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une vitesse de salissure d'une unité de production photovoltaïque
Inventor: STEPHAN PIERRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une vitesse de salissure d'une unité de production photovoltaïque, dans lequel à partir de valeurs d'une grandeur électrique générée par l'unité de production photovoltaïque à une pluralité d'instants d'une série chronologique et de valeurs correspondantes de paramètres météorologiques et à partir d'une relation entre une grandeur électrique générée par l'unité de production à un instant, les valeurs prises par les paramètres météorologiques à cet instant, et la survenue d'évènements nettoyants, la relation comprenant plusieurs paramètres relationnels parmi lesquels la vitesse de salissure, la survenue d'un évènement nettoyant étant modélisée par une loi de probabilité faisant intervenir un paramètre relationnel, dans lequel la vitesse de salissure est déterminé par la mise en œuvre d'itérations dans lesquelles des vecteurs représentatifs de la survenue d'évènements nettoyants sont simulés.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3089565-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un injecteur dans un système à rail commun
Inventor: GAMBIER EDOUARD
IPC: F02D41/40
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un injecteur dans un système à rail commun comprenant les étapes suivantes : détection (E2) d’une augmentation entre un débit statique observé et un débit statique de référence et détermination (E3) d’une consigne de pression rail corrigée (Pcor) garantissant une même quantité de fluide injecté avec le débit statique observé que celle injectée avec une pression de référence (Pref) et le débit statique de référence. L’invention permet ainsi avantageusement de conserver une même durée d’injection. Figure 2
Patent FR-3089972-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition d’origine renouvelable pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: UTILISATION D’UNE COMPOSITION D’ORIGINE RENOUVELABLE POUR L’ENROBAGE DE PARTICULES La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation de gel comprenant une huile d’origine renouvelable et un agent de formation de gel pour enrober un matériau granulaire, ladite formulation de gel comprenant au moins :     ●    une huile d’origine renouvelable, et     ●    un agent de formation de gel qui forme un gel à des températures inférieures à 50 °C avec l’huile d’origine renouvelable.     La présente invention concerne en outre le matériau granulaire enrobé avec ladite formulation de gel.     FIG. : aucune
Patent FR-3091817-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention comportant un appareil de contention et des cavaliers de positionnement, et procédé de réalisation d’un tel dispositif de contention
Inventor: SIREIX DOMINIQUE
IPC: A61C7/08
Filed: 2019-01-23
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de contention (20) comportant au moins un appareil de contention (21), configuré pour être collé sur une partie d’une arcade dentaire (10), et au moins deux cavaliers (22), positionnés à distance l’un de l’autre ; chaque cavalier (22) étant un crochet rigide et solidaire de l’appareil de contention (21), et configuré pour s’accrocher à l’arcade dentaire (10). Elle concerne aussi un procédé de réalisation d’un tel dispositif de contention (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3094367-A1 (FR)
Title: Additifs de rhéologie à base de di- ou tri-amides hydroxyles et de leurs mélanges
Inventor: COLESNIC DMITRI
IPC: C09D7/43
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un amide gras qui est un di- ou triamide à base d’une diamine ou d’une triamine polyéther, qui peut être utilisé comme organogélateur et en particulier comme additif de rhéologie, ledit amide comprenant un mélange spécifique d’acides gras hydroxylés et d’acides courts hydroxylés.     L’invention concerne également une composition de formulation utilisant ledit amide gras comme additif de rhéologie et son utilisation dans ce but dans des compositions de revêtements, d’adhésifs, de plastisols PVC et en particulier de mastics transparents ou non. Ledit additif de rhéologie a l’avantage de ne pas avoir besoin d’un processus spécifique d’activation avant utilisation, au contraire des autres additifs amides gras connus à base de dérivés d’huile de ricin hydrogéné.
Patent FR-3098261-A1 (FR)
Title: Dispositif pour positionner une fixation dans un perçage.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: F16B43/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif pour positionner une fixation dans un perçage. L’invention porte sur un manchon 1 pour centrer une vis 20 dans un alésage 31, qui comprend une paroi 2, sensiblement cylindrique autour d’un axe de manchon X1, munie gorges longitudinales 8, et, un bourrelet 5 annulaire, formé à l’extérieur de la paroi 2, à une extrémité du manchon. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3098782-A1 (FR)
Title: Bouchon pour déflecteur aérodynamique sous caisse de véhicule automobile
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention concerne un bouchon d’obturation amovible pour une ouverture d’accès ménagée dans la semelle d’un déflecteur aérodynamique, comportant un capot circulaire (31) présentant une zone annulaire périphérique (32) prévue pour reposer sur le pourtour de ladite ouverture ainsi qu’une bague cylindrique (40) saillant perpendiculairement à ce capot depuis sa face supérieure, ladite bague présentant un diamètre légèrement inférieur à celui de ladite ouverture et portant des moyens de verrouillage (41) aptes à coopérer avec des moyens complémentaires ménagés sur le pourtour de cette ouverture de sorte à assurer le maintien dudit bouchon sur ladite semelle du déflecteur ; caractérisé en ce que ledit capot est conformé, du côté interne de ladite bague, de sorte à constituer un circuit d’évacuation en relief et en creux apte à guider par effet de gravité du liquide infiltré jusqu’à un orifice d’évacuation unique (33) ménagé au niveau de l’extrémité inférieure dudit capot. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098839-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande d’ouverture et de fermeture d’un ouvrant de véhicule
Inventor: MARCHAND CHRISTOPHE
IPC: E05B83/36
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de commande d’ouverture et/ou de fermeture d’un ouvrant (201) de véhicule (10). A cet effet, une fonction d’ouverture et de fermeture automatique d’un ou plusieurs ouvrants est activée. Des informations représentatives d’au moins 2 positions d’un dispositif mobile, par exemple un téléphone intelligent, sont reçues. Les positions du dispositif mobile sont comparées avec la position du véhicule (10), par exemple pour déterminer si le dispositif mobile s’éloigne ou s’approche du véhicule. Enfin, l’ouverture automatique ou la fermeture automatique de l’ouvrant (201) concerné du véhicule (10) est commandée en fonction du résultat de la comparaison des positions du dispositif mobile d’une part et de la position du véhicule (10) d’autre part. Figure pour l’abrégé : Figure 2