baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938463-A1 (FR)
Title: Telescopic device for remote-handling water jet type cutting device utilized to cut cakes, has arm that is set in motion by displacement and transmission units such that displacement of trolleys causes displacement of cutting tool
Inventor: DEREIMS PHILIPPE
IPC: B25J3/00
Filed: 2008-11-14
Abstract: The device has rails (7, 11) respectively integrated to a support (2) and a plate (9), and extending respectively along horizontal axes (X, Y). A telescopic arm (1) is articulated to the support around a vertical axis (3) extending perpendicular to the horizontal axes, where the arm carries a cutting head constituted by a cutting tool (5). The arm is set in motion by a displacement unit (4) and a transmission unit i.e. pulley, such that displacement of trolleys (6, 12) causes displacement of the tool in a plane perpendicular to the vertical axis following the horizontal axes. An independent claim is also included for a water jet type cutting device comprising a frame on which a loading plate is mounted.
Patent FR-2938963-A1 (FR)
Title: Sonde atomique tomographique comportant un generateur electro-optique d'impulsions electriques haute tension.
Inventor: VURPILLOT FRANCOIS
Filed: 2008-11-21
Abstract: L'invention concerne le domaine général des sondes atomiques tomographiques et plus particulièrement les sondes atomiques tomographiques qui utilisent des impulsions électriques appliquées à une électrode pour réaliser l'évaporation de l'échantillon analysé. Pour réaliser ces impulsions électriques la sonde atomique tomographique selon l'invention comporte un générateur de haute tension, relié à une électrode par une liaison électrique comportant une pastille de matériau semi-conducteur. La sonde comporte également une source lumineuse qui peut être commandée pour générer des impulsions lumineuses qui sont appliquées sur la pastille de semi-conducteur. Pendant toute la durée de l'éclairement la pastille est rendue conductrice ce qui met en contact électrique le générateur de haute tension et l'électrode de sorte qu'un échelon de potentiel est appliqué sur cette dernière. La sonde comporte encore des moyens pour appliquer au bout d'un intervalle de temps Δ un échelon de tension d'amplitude opposée au précédent échelon, de sorte que l'électrode reçoit finalement une impulsion de tension de durée Δt .
Patent FR-2927037-A1 (FR)
Title: Procede de desserage de freins d'un vehicule automobile equipe d'un dispositif d'assistance au demarrage en cote, un tel dispositif d'assistance et vehicule automobile le comportant
Inventor: DE RINALDIS ALESSANDRO
IPC: B60T7/12
Filed: 2008-02-05
Abstract: Ce procédé de desserrage des freins (3) d'un véhicule automobile comprend une étape dans laquelle le dispositif d'assistance (8) desserre les freins (3) progressivement si aucune commande de démarrage du véhicule n'a lieu après qu'a pris fin un maintien manuel des freins (3) du véhicule dans une position d'immobilisation de ce véhicule.
Patent FR-2915548-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour faciliter l'etancheite dans des machines tournantes.
Inventor: VERMA NIKHI KUMAR
IPC: F01D11/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: Ensemble de joint (300,344,354,388,418,440,474) selon pour machine tournante comprenant un organe rotatif (200) et un organe fixe (100). L'ensemble de joint (300,344,354,388,418,440,474) comprend un logement (310,390,420,442,476) de joint comportant une plaque avant (314,360,394,424,446,480) et une plaque arrière (316,362,396,426,448,482) qui est espacée par rapport à la plaque avant de façon qu'une cavité (318,370,456,490) soit définie entre la plaque avant et la plaque arrière, une pluralité de plaques déformables flexibles (320,368,400,454,488) espacées de la plaque avant et de la plaque arrière et montées sur le logement de joint et/ou l'organe fixe à l'intérieur de la cavité, et au moins une saillie (328,330,364,380,410,428,430,450,466,484,500) montée sur le logement de joint et/ou les plaques déformables de façon que la/les saillies facilitent la réduction de l'écoulement par un premier intervalle axial (384,412,432,470,504) et/ou un second intervalle axial (386,414,434,472,506) qui sont définis entre le logement de joint et les plaques déformables.
Patent FR-2933204-A1 (FR)
Title: Echo receiving and radioelectric wave i.e. radar wave, emitting device for environment analysis system to assist driving of car, has echo signal processing units processing frequency of echo signals for returning echo signals
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: G01S13/38
Filed: 2008-06-26
Abstract: The device (EER) has slot antennas (Ak) emitting analysis signal in a form of radioelectric waves. Analysis signal generating units (MGk) generate analysis signals belonging to a selected frequency band from a signal (MF), in a synchronous manner. Echo signal processing units (MTEk) process frequency of echo signals for returning echo signals in selected different intermediate frequency bands by a signal (FP) having selected control frequency. An independent claim is also included for an environment analysis system comprising an echo receiving and radioelectric wave emitting device.
Patent FR-2934014-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une tuyere ou d'un divergent de tuyere en materiau composite.
Inventor: CHARLEUX FRANCOIS
IPC: F02K9/97
Filed: 2008-07-17
Abstract: Une préforme fibreuse (50) est obtenue par conformation de panneaux en une texture fibreuse sur une forme (40) ayant une surface reproduisant la géométrie désirée d'une surface de la tuyère ou du divergent de tuyère à réaliser et par liaison des panneaux au niveau de bords en contact mutuel et un renfort fibreux consolidé est formé par mise en forme de la préforme fibreuse imprégnée par une composition de consolidation comprenant une résine, la mise en forme étant réalisée entre la forme (40) et une enveloppe (52, 54) appliquée contre la préforme fibreuse imprégnée de manière à obtenir un renfort fibreux consolidé ayant un taux volumique de fibres d'au moins 35%, ayant sur au moins une plus grande partie de sa dimension axiale une épaisseur au plus égale à 5 mm. La densification du renfort fibreux est poursuivie par infiltration chimique en phase gazeuse après pyrolyse de la résine de sorte qu'après densification une pièce est obtenue ayant pratiquement la forme et l'épaisseur de paroi de la tuyère ou du divergent de tuyère à réaliser.
Patent FR-2934377-A1 (FR)
Title: Person or object passage detector for use in comfort automation providing equipment in e.g. housing, has detection head provided with unobtrusive units constituting hooking ring and chamfer for removably assembling concealing elements
Inventor: CARBIENER CHRISTOPHE
IPC: G01V8/10
Filed: 2008-07-28
Abstract: The detector has a detection head (1) mounted on a support (2) that is pivotally connected to a fixation base (3). The detection head is provided with unobtrusive units constituting hooking ring (4) and a peripheral chamfer for removably assembling concealing elements (6, 7) i.e. quadrangular shaped blade. The ring is hooked on an upper part of the detection head, and the chamfer extends inward and upward below the detection head. A peripheral groove is provided on upper surface of the ring, and is cooperated with an upper part of the concealing elements.
Patent FR-2934999-A1 (FR)
Title: Polysaccharides fonctionnalises par des derives du tryptophane
Inventor: SOULA REMI
IPC: A61K47/36
Filed: 2008-08-13
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de polysaccharides, comportant majoritairement des liaisons glycosidiques de type (1,4), (1,3) et/ou (1,2) , fonctionnalisés par au moins un dérivé du tryptophane. Elle concerne également leurs procédés de synthèse, leur utilisations en tant qu'excipient pharmaceutique et les compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent FR-2938091-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un appel d'une instance d'une fonction, dispositif, programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BODIN FRANCOIS
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-10-30
Abstract: L'invention concerne un de réalisation d'un appel d'une instance d'une fonction présente au sein d'au moins un premier module logiciel et requise par un second module logiciel, dit module logiciel appelant. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'obtention d'un contexte d'exécution courant, ledit contexte d'exécution courant dépend d'au moins une situation d'exécution dudit module logiciel appelant et comprend des données d'exécution ; - une étape de sélection de ladite instance de fonction, parmi au moins deux instances disponibles, en fonction desdites données d'exécution dudit contexte d'exécution courant.
Patent FR-2944084-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de raccordement par encliquetage pour circuit de transfert de fluide, et ce circuit l'incorporant
Inventor: BERNARD CHRISTOPHE
IPC: F16L37/086
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de raccordement par encliquetage pour un circuit de transfert de fluide, et un tel circuit incorporant ce dispositif. Ce dispositif (1) comprend : - un conduit mâle (2), - un conduit femelle (4) destiné à recevoir le conduit mâle dans une position de raccordement, définie par une butée radiale (2b) de raccordement des conduits et obtenue par accrochage sur la butée d'au moins un doigt axial (5) radialement déformable, au moins un joint annulaire d'étanchéité (3) étant disposé radialement entre les conduits mâle et femelle, et - des moyens de verrouillage et de déconnexion (6) aptes à verrouiller réversiblement le ou chaque doigt dans la position de raccordement et à l'amener en position de déconnexion où il est désengagé de la butée. Selon l'invention, ces moyens sont mobiles en translation, de sorte que leur translation vers la butée les amène en position de raccordement verrouillée et que leur translation en sens inverse les amène en position de raccordement déverrouillée puis en position de déconnexion, qui est obtenue par un effet de levier appliqué par ces moyens sous une rampe (5e) du ou de chaque doigt pour le désengager de la butée.
Patent FR-2945875-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de preparation au montage d'une lentille ophtalmique de lunettes
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de lentilles ophtalmiques en vue de leur montage sur des montures de lunettes, à l'aide d'un dispositif de préparation (1) adapté à exécuter des fonctions contribuant à la préparation des lentilles ophtalmiques. Selon l'invention, le procédé de préparation comprend les étapes consistant à : a) établir et mémoriser un indicateur d'un état de disponibilité d'au moins une fonction vérifiée parmi lesdites fonctions, b) acquérir une consigne de préparation d'au moins une lentille ophtalmique, c) déduire de ladite consigne de préparation acquise laquelle ou lesquelles desdites fonctions sont nécessaires à la préparation de ladite lentille ophtalmique, d) vérifier si ledit indicateur révèle que chaque fonction vérifiée est disponible, puis dans l'affirmative, préparer ladite lentille ophtalmique, ou dans la négative, interrompre ou renoncer à la préparation de chaque lentille ophtalmique dont les fonctions nécessaires à sa préparation comportent ladite fonction vérifiée, et procéder à la préparation d'au moins une autre lentille ophtalmique dont les fonctions nécessaires à sa préparation ne comportent pas ladite fonction vérifiée.
Patent FR-2951326-A1 (FR)
Title: Electric household appliance and connection device assembly for use in domestic dishwasher, has electric household appliance included connection element that is encased directly with plug connectors of connection device
Inventor: MERLET MARIE GERARD
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-10-12
Abstract: The assembly has a connection device (2) fixed on wall (6) and connected to a network e.g. power supply network (3) and/or water supply network (4) and/or waste water draining network (5). An electric household appliance includes a connection element that is encased directly with plug connectors (9-11) of the connection device. The plug connectors of the connection device comprise an obturator. The electric household appliance is comprised of a case that contains the connection element. An independent claim is also included for an assembly connecting method.
Patent FR-2943293-A1 (FR)
Title: Poutre avant d'absorption de choc frontal comportant des pattes de fixation pour l'optique des projecteurs et vehicule equipe d'une telle poutre
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R19/18
Filed: 2009-03-17
Abstract: Poutre avant d'absorption de choc frontal pour véhicule automobile, cette poutre (1) portant deux pattes (10) destinées chacune à la fixation d'une optique de projecteur avant du véhicule, chacune des deux pattes (10) comportant une première partie (10a) qui est fixée contre la face avant (1 a) de la poutre (1) et une seconde partie (10b) libre par rapport à la poutre dont l'extrémité (10c) est adaptée pour permettre la fixation de l'optique de projecteur, ladite seconde partie (10b) libre de la patte (10) étant destinée à s'étendre sensiblement verticalement devant le radiateur (8) du véhicule, caractérisée en ce que ladite seconde partie (10b) libre de la patte (10) est située dans un plan décalé vers l'arrière par rapport à la face avant (1 a) de la poutre (1).
Patent FR-2929648-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande du point de charge d'un moteur a turbine a gaz.
Inventor: DINU CONSTANTIN
IPC: F02C9/54
Filed: 2009-04-07
Abstract: Systèmes de commande et procédé pour commander un point de charge d'un moteur (20) à turbine à gaz. Un système de commande (32) comprend une unité de commande (72) qui reçoit un signal de température et un signal de pression associés à des gaz d'échappement du moteur (20) à turbine à gaz. L'unité de commande (72) est conçue pour produire un signal de commande de combustible. L'unité de commande (72) est en outre conçue pour produire un signal de commande d'actionneur de façon que l'élément de limitation de débit (28) soit amené à passer d'une première position à une seconde position afin de réduire le passage d'écoulement de façon que les gaz d'échappement aient un niveau de température en-deçà d'une marge de récupération de température désirée, que le niveau de pression dans les gaz d'échappement soit inférieur à un niveau de seuil de pression et que le point de charge du moteur (20) à turbine à gaz soit réglé de façon à se rapprocher d'un point de charge visé.
Patent FR-2945022-A1 (FR)
Title: Potence de cycle a inclinaison reglable
Inventor: SERVET SEBASTIEN
IPC: B62K21/16
Filed: 2009-04-30
Abstract: La potence (1) est pourvue de moyens de fixation (3) de la potence (1) à l'extrémité haute d'un tube pivot et de moyens de fixation (25) d'un guidon à la potence. Les moyens de fixation arrière (3) comprennent des moyens d'articulation (8) permettant de régler l'inclinaison de la potence (1), et des moyens de serrage (10, 11, 19, 21) permettant de bloquer la potence (1) en une position angulaire. Les moyens de serrage comportent des organes de serrage (10, 11) de forme hémicylindrique s'étendant transversalement dans un logement (12) présentant une ouverture (12') vers le bas permettant l'introduction du tube pivot (4). Les organes de serrage sont à leurs extrémités haute et basse pourvus d'un évidement de réception (13, 14) adapté au tube pivot (4) et le logement (12) présente une paroi cylindrique (15) coopérant avec le premier organe de serrage (10) afin de définir les moyens d'articulation (8).
Patent FR-2946285-A1 (FR)
Title: Door for e.g. automobile, has reinforcement comprising indexing unit with respect to beam, where indexing unit displaces reinforcement along and/or around beam during assembling of reinforcement at interior of door envelope
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-06-05
Abstract: The door (1) has a local reinforcement (4) extending from an internal liner (3) in a direction of an external skin (2). A stiffening beam(6) connects edges of the door with each other, and extends at the interior of a door envelope (10) defined by the internal liner and the external skin. The reinforcement has an indexing unit i.e. slider, with respect to the beam. The indexing unit displaces the reinforcement along and/or around the beam during assembling of the reinforcement at the interior of the door envelope. An independent claim is also included for a method for fabricating a door.
Patent FR-2948605-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule poids lourd ayant un bourrelet renforce.
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C15/00
Filed: 2009-07-30
Abstract: Pneumatique (10) pour véhicule poids lourd comportant une armature de carcasse (60) radiale ancrée dans chacun des bourrelets (50) à une structure d'ancrage (700) comportant une armature de renforcement circonférentiel (70), l'armature de carcasse (60) étant en partie enroulée autour de la structure d'ancrage (700), le pneumatique (10) comportant en outre une armature de couplage (150) comprenant une première partie (151) en contact avec l'armature de carcasse (60) et se prolongeant par une seconde partie (152) en contact avec la structure d'ancrage (700) jusqu'à un point (157) radialement à l'extérieur de la structure d'ancrage (700), situé axialement entre le point (702) axialement le plus à l'intérieur et le point (704) axialement le plus à l'extérieur de la structure d'ancrage (700), le pneumatique (10) comportant en outre une armature de rigidité (160) enveloppant l'armature de couplage (150) et passant radialement à l'intérieur de la structure d'ancrage (700) et de l'armature de couplage (150), dans lequel le point d'extrémité (166) axialement extérieur de ladite armature de rigidité (160) est situé à une distance radiale DR du point (73) radialement le plus à l'intérieur de l'armature de renforcement circonférentiel (70), la distance radiale DR étant supérieure ou égale à 0.2 fois et inférieure ou égale à 0.6 fois la distance DC entre les point (62,63) radialement le plus à l'extérieur et à l'intérieur de l'armature de carcasse (60), et dans lequel radialement à l'extérieur de la structure d'ancrage (700), la distance minimale DT entre la portion (162) axialement externe de l'armature de rigidité (160) et l'armature de carcasse (60) est supérieure ou égale à 2 mm.
Patent FR-2953632-A1 (FR)
Title: Element i.e. window, for use in video image display device in external facing of edifice, has power supply and data supply units that traverse frame and are common to some of electronic modules, where electronic modules extend into chamber
Inventor: ELI GUSTAVO
IPC: G09F9/33
Filed: 2009-12-08
Abstract: The element i.e. window (8), has a frame (42) and two window glasses (10, 12) defining a chamber (49). Electronic modules (14) extend into the chamber and comprise drivers (22) individually controlling LEDs (18) e.g. surface-mount device LEDs, to display a part of a moving picture. Power supply and data supply units traverse the frame and are common to some of the electronic modules. The supply units comprise cables (64, 66) continuously extending through the frame from the exterior of the element till the interior of the chamber.
Patent FR-2954735-A1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule automobile
Inventor: MOULIN PIERRE MARIE
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) pour siège de véhicule automobile, comprenant un support (2), un élément d'habillage (8) disposé sur le support et un capot (14) adapté à maintenir l'élément sur le support, le capot comportant une ouverture (16) rendant une partie de l'élément d'habillage accessible au moins en face avant de l'appui-tête.
Patent FR-2955638-A1 (FR)
Title: Synchronizerless mechanical gear box for e.g. car, has mobile pinion that is driven by rack, and shaft associated to pinion driving right teeth gear equipped with silent block, where rack is equipped with engine rotating in two directions
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: B60K17/08
Filed: 2010-01-28
Abstract: The gear box has a speed reducer driving a shaft (3), and equal circumference pinions that are arranged on the shaft. A mobile pinion is driven by a rack (24), where the rack is equipped with an engine rotating in two directions. Lower and upper gears (6, 7) are equipped with a silent block, and the rack pushes and draws a gear supporting mobile cage (26). The mobile cage is provided with a stop needle (25) equipped with a spring. The shaft is associated to the pinion driving a right teeth gear equipped with the silent block.
Patent FR-2957652-A1 (FR)
Title: Dispositif pour procurer un effet d'infini a un feu de signalisation de vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21W106/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour feu de signalisation et/ou pour l'éclairage extérieur ou intérieur d'ambiance de l'habitacle de véhicule automobile, comportant au moins une source de lumière de type LED ou autre, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble optique d'au moins un premier réflecteur (R1) constitué par un miroir et d'au moins un deuxième réflecteur (R2) constitué par un miroir semi-transparent, et en option un diffuseur rideau (D1) en matériau transparent dans lequel est diffusée une lumière émise par au moins une LED, tandis que le miroir, le miroir semi-transparent et le rideau ont leurs plans ou leurs plans moyens sensiblement parallèles entre eux, et tandis que la lumière transmise et/ ou réfléchie par ledit ensemble optique est transmise et visible par l'observateur par la face du dit deuxième réflecteur (R2) opposée à celle tournée vers les autres éléments du dit ensemble optique. Application pour procurer un effet d'infini et/ou de relief au dit feu de signalisation et/ou éclairage.
Patent FR-2968686-A1 (FR)
Title: Machine for supplying temperate or cold water to e.g. sinks, and for recovering waste water from sinks to filming plates of e.g. TV film, has supply system for supplying temperate or cold water from tank to water points according to request
Inventor: GIANNELLI ALEXANDRE
IPC: A63J5/00
Filed: 2010-12-08
Abstract: The machine has an air and water supply system for supplying temperate or cold water from a tank (9) to water points according to a request. A water recovery and discharge system recovers and discharges the wastewater from the water points on filming plates using a flexible pipe on another tank (10). 40 liter barrel of a compressor provides the water supply to the water points, and assures the discharge of the wastewater from the latter tank.
Patent FR-2968558-A1 (FR)
Title: Composition a base d'extrait d'algues a usage bucco-dentaire
Inventor: HEMON MARC
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition à base d'extrait d'algues à usage bucco-dentaire. Cette composition comprenant un mélange d'algues avec au moins de l'Ascophyllum nodosum et du Fucus spp. est caractérisée en ce que la proportion d'Ascophyllum nodosum est d'au moins 90% et que la proportion de Fucus spp. est d'au plus 10%, et en ce que ledit extrait est associé à un tensioactif naturel et/ou à une zéolithe ou un mélange de zéolithes. La présente invention concerne aussi des utilisations de ladite composition notamment pour la prévention et/ou le soin dentaire. Applications dans le domaine bucco-dentaire aussi bien de manière préventive que curative.