baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004674-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation des capteurs des roues d’un vehicule
Inventor: BRACQ MANUEL
IPC: G08C21/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de capteurs (100) de température et/ou de pression associés aux roues (R) d'un véhicule (V) et équipé d'au moins un accéléromètre ; remarquable en ce qu'il consiste à détecter le mouvement du véhicule (V) au moyen de l'accéléromètre, à comparer les accélérations mesurées lors d'une période définie, et à associer la différence de vitesses de rotation des roues (R) obtenues de la comparaison des accélérations mesurées avec l'identification du côté du véhicule où les feux clignotants du véhicule (Fcg ou Fcd) sont activés, afin de déterminer quel capteur (100) est situé à l'extérieur ou à l'intérieur de la trajectoire courbe suivie par le véhicule (V) et définir quels capteurs (100) se trouvent à droite ou à gauche du véhicule. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé ci-dessus. Applications : électronique embarqué.
Patent FR-3011284-A1 (FR)
Title: Detection de defaillances de combustion d'un systeme de moteur equipe d'un dispositif de deconnexion de cylindres
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: F02P11/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Un procédé de détection de défaillances de combustion d'un système de moteur équipé d'un dispositif de déconnexion de cylindres, comprenant des étapes consistant à : recevoir (12) une valeur de couple (C(n)) fournie par un cylindre, issue d'un capteur de couple moteur, recevoir (11) une valeur de nombre de cylindres actifs (nb_cyl(n)) lors de la mesure de la valeur de couple reçue, issue du dispositif de déconnexion de cylindres, si le cylindre correspondant à la valeur de couple reçue est actif, estimer (16, 17), à partir de la valeur de couple reçue et à partir de la valeur de nombre de cylindres actifs, si la combustion dans ce cylindre a été défaillante ou non.
Patent FR-3016706-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour optimiser l'atterrissage d'un aeronef sur une piste.
Inventor: BUISSON ALEXANDRE
IPC: G05D1/06
Filed: 2014-01-23
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une unité de guidage (4) et une unité de calcul (3), l'unité de calcul (3) comprenant des éléments (10, 11, 14) pour saturer, si nécessaire, une pente usuelle optimisée pour l'atterrissage, suite à une comparaison avec une pente calculée sur la base d'un critère de performance relatif à une capacité de décélération de l'aéronef.
Patent FR-3020074-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage d'anciens enrobes ou similaires et revetement routier obtenu par ledit procede
Inventor: STUDLI RENE
IPC: E01C19/10
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage dans lequel on récupère des croutes d'enrobés bitumeux lors de la déconstruction de chaussées, on concasse lesdites croutes d'enrobés pour obtenir des agrégats d'enrobés réutilisables. Ce procédé est particulièrement avantageux en ce que l'on crible les agrégats d'enrobés en au moins deux fractions de granulométrie différentes, une fraction supérieure et une fraction inférieure, pour les valoriser en revêtements routiers neufs ou en entretien préventif des chaussées. On réutilise la fraction supérieure des agrégats d'enrobés en couche de support, après avoir déposé sur ladite chaussée un liant pour créer une couche de collage, et on réutilise ladite fraction inférieure des agrégats d'enrobés en couche de fermeture de surface déposée sur ladite couche de support permettant d'obtenir un revêtement routier offrant une résistance optimale, une barrière imperméable, une belle esthétique et un faible bruit de roulement.
Patent FR-3021111-A1 (FR)
Title: Pyrometre accordable en longueur d'onde pour la mesure par voie radiometrique de la temperature d'un corps
Inventor: BRIAUDEAU STEPHANE
IPC: G01J5/58
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un pyromètre (100) accordable en longueur d'onde pour la mesure par voie radiométrique de la température (TC) d'un corps (1) comportant des moyens optiques de mise en forme (110) d'un faisceau source (10) rayonné par le corps pour générer un faisceau d'entrée (11), des moyens de filtrage (120) recevant le faisceau d'entrée pour produire un faisceau de sortie (14) présentant un spectre lumineux filtré, les moyens de filtrage comprenant un filtre accordable (121) acousto-optique interceptant le faisceau d'entrée et générant le faisceau de sortie, des moyens de détection (131) du faisceau de sortie délivrant un signal électrique représentatif du spectre filtré, et des moyens de traitement (132) de ce signal délivrant une mesure de la température du corps. Le faisceau d'entrée étant diffracté par le filtre en un faisceau diffracté (12), les moyens de filtrage comprennent également des moyens de rétro-réflexion (122, 124) adaptés à réfléchir le faisceau diffracté en un faisceau rétro-réfléchi (13) vers le filtre, dans une direction identique et en sens opposé au faisceau diffracté, de sorte que le faisceau rétro-réfléchi est intercepté par le filtre.
Patent FR-3021626-A1 (FR)
Title: Equipement de fuselage formant une porte d'acces et comprenant une vanne de regulation d'echappement d'air de pressurisation
Inventor: TOMASI MARC
IPC: B64C1/14
Filed: 2014-05-28
Abstract: Pour limiter le nombre d'ouvertures dans un fuselage d'aéronef et réduire la masse de ce dernier, l'invention prévoit un équipement (10) de fuselage d'aéronef destiné à être monté dans une ouverture du fuselage, l'équipement étant conçu pour obturer/libérer un passage d'homme (16) permettant l'accès à l'intérieur de l'aéronef et comportant une vanne (34) de régulation d'échappement d'air de pressurisation.
Patent FR-3007714-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: ERNST WALDEMAR
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-06-26
Abstract: Unité de déflecteur notamment unité de déflecteur de bras d'essuie-glace comportant au moins un élément de déflecteur (112a, 112b; 212a, 212b; 312a, 312b) avec au moins une première unité de couplage (114a, 114b, 214a, 214b; 314a, 314b) qui à l'état installé sont reliés à la tige (116; 216; 316) d'un bras d'essuie-glace (118; 218; 318) et ayant au moins une seconde unité de couplage (120a, 120b; 220a, 220b; 320a, 320b) qui a l'état installé reçoit un canal de liquide de lavage (122; 222; 322).
Patent FR-3029384-A1 (FR)
Title: Procede d'affiliation a une grappe de dispositifs electroniques communiquant via un reseau sans fil, dispositif electronique mettant en oeuvre ledit procede et systeme associes
Inventor: DARAGON PASCAL
IPC: H04W84/18
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un réseau de communication sans fil (R1, R2), particulièrement innovant et robuste lorsque ledit réseau, comportant une pluralité de nœuds, présente une topologie dynamique. Un procédé d'affiliation (P100) mis en œuvre par un dispositif électronique communicant (10) agissant en tant que nœud libre dudit réseau peut solliciter, à la demande, une procédure d'affiliation auprès d'un deuxième dispositif (10i) membre d'une grappe (C1, C2). Affilié à la dite grappe, un dispositif (10) mettant en œuvre ledit procédé (P100) peut communiquer avec un troisième dispositif agissant en tant que tête de grappe au même titre d'un membre de ladite grappe. Une telle invention permet notamment d'opérer un système de traçabilité de conteneurs coopérant respectivement avec de tels dispositifs sur une aire de stockage ou une plateforme de transport.
Patent FR-3029861-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un couple resistif global genere par un moteur a combustion interne hors injection pendant le fonctionnement d'un moteur electrique, procede de commande et vehicule associes
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation, dans un groupe motopropulseur hybride (1) comprenant un moteur à combustion interne (10) couplé à un moteur électrique (11), d'un couple résistif global (Cg) généré par le moteur à combustion interne hors injection pendant le fonctionnement du moteur électrique selon lequel, a) on détermine une position (φ) du moteur à combustion interne, une première pression d'admission (P1) des gaz circulant dans un conduit d'admission du moteur à combustion interne, et une deuxième pression carter (P2) des gaz contenus dans l'enceinte carter du moteur à combustion interne, b) on déduit le couple résistif global généré par le moteur à combustion interne en fonction de la position du moteur à combustion interne, de la première pression d'admission et de la deuxième pression carter déterminées à l'étape a). Elle concerne également un procédé de commande et un véhicule automobile associés.
Patent FR-3031266-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'une information de localisation d'un terminal connecte a un reseau cellulaire de telecommunications
Inventor: COLLET YANN
IPC: H04W64/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'une information de localisation d'un terminal (UE) équipé d'une carte UICC, connecté à un réseau cellulaire de télécommunications, et situé dans une cellule courante, le terminal mémorisant dans la carte UICC un identifiant de la cellule courante et au moins un identifiant d'une cellule précédente dans laquelle le terminal était précédemment situé. Ce procédé comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par un serveur de traitement (SERV) connecté au réseau : - réception (14) desdits identifiants en provenance du terminal via le réseau de communication ; - détermination (22) d'une première information de localisation à partir de l'identifiant de la cellule courante ; - estimation (23) d'une deuxième information de localisation à partir de l'identifiant d'au moins une cellule précédente ; - détection (24) d'une erreur de localisation si les deux informations de localisation correspondent à des positions géographiques différentes selon un critère déterminé.
Patent FR-3031226-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert etanche a portes coulissantes entre une enceinte et un conteneur
Inventor: PONS DAMIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2014-12-29
Abstract: Le système de transfert permet de manipuler des colis relativement imposants d'un conteneur (20) vers une enceinte (10). Aucun système de manipulation des portes extérieures au système n'est nécessaire. Les deux portes (11, 21) de l'enceinte (10) et du conteneur (20) sont montées coulissantes sur des rails, placés sur la base de l'ouverture de l'enceinte (10) et du conteneur (20). Un espace de dégagement (16) est emménagé dans l'enceinte (10). Application à la manipulation des colis de grandes dimensions.
Patent FR-3033955-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'alimentation electrique de circuit pour un vehicule comprenant une batterie et ensemble correspondant
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'alimentation électrique de circuit pour un véhicule, ledit véhicule comprenant une batterie (2) électrique, un élément de stockage d'énergie électrique (C1) dont une borne est reliée à la première borne (VBAT) de la batterie et dont l'autre borne est reliée à une masse électrique, un premier circuit (5), apte à consommer de l'électricité provenant de la batterie (2) électrique, et présentant une première et une deuxième bornes raccordées respectivement aux première et deuxième bornes (-VBAT, VBAT) de la batterie (2), des moyens de gestion d'alimentation électrique (Q1) configurés pour autoriser ou empêcher le passage de courant électrique entre ledit élément de stockage d'énergie électrique (C1) et ledit premier circuit (5). Ledit dispositif de pilotage comporte des moyens de détection (41) configurés pour détecter une chute de la tension de la batterie (2) en dessous d'une valeur seuil, et des moyens de commande (42) configurés pour, en cas de détection d'une chute de la tension de la batterie en dessous de ladite valeur seuil, commander lesdits moyen de gestion d'alimentation électrique (Q1) pour empêcher le passage de courant électrique entre l'élément de stockage d'énergie électrique (C1) et ledit premier circuit (5).
Patent FR-3038655-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un carter rainure et des moyens de refroidissement du carter, turbine comprenant ledit ensemble, et turbomachine comprenant ladite turbine
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-07-06
Abstract: Ensemble pour turbine (22) de turbomachine, comprenant un carter (32) et un conduit annulaire (34) entourant le carter, raccordable à des moyens d'alimentation en air de refroidissement, et présentant une paroi annulaire radialement interne (36) pourvue d'orifices (40) agencés en regard du carter pour le refroidir par impact de jets d'air de refroidissement. Le carter présente une pluralité de rainures axiales (42) comprenant des premières rainures (42A) et des secondes rainures (42B) disposées en alternance, et les orifices se répartissent en une pluralité de rangées annulaires dans lesquelles tout couple de rangées annulaires consécutives est tel que les orifices (40A) de l'une des rangées annulaires du couple sont centrés par rapport aux premières rainures (42A) tandis que les orifices (40B) de l'autre rangée annulaire du couple sont centrés par rapport aux secondes rainures (42B).
Patent FR-3039112-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une lame d'un balai d'essuyage
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-24
Abstract: Un dispositif de fixation (124) d'une lame d'essuyage (108) dans un balai d'essuyage (102), s'étendant le long d'un premier axe longitudinal (XX), comporte d'une part un embout d'extrémité (126) monté sur une extrémité longitudinale (110) de ladite lame d'essuyage (108) et d'autre part un moyen de verrouillage (128) rapporté sur ledit embout pour bloquer ladite lame d'essuyage à l'intérieur dudit embout d'extrémité (126). Le moyen de verrouillage (128) consiste en une pince présentant des branches aptes à prendre position dans des moyens de réception (146, 148) aménagés dans ledit embout (126), au moins une desdites branches portant au moins une griffe (186). Et au moins un des moyens de réception (146, 148) est configuré pour déformer ladite au moins une branche de sorte que ladite au moins une griffe soit en prise dans ladite lame.
Patent FR-3040297-A1 (FR)
Title: Utilisation de monoterpenes derives du menthol comme actifs antipelliculaires
Inventor: HITCE JULIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique de monoterpéne(s), en particulier rafraichissant(s), tel(s) que le(s) dérivés de menthol et/ou d'un de ses sels, notamment l'utilisation capillaire, comme agent antipelliculaire, en particulier comme seul agent antipelliculaire, notamment dans le traitement cosmétique des états pelliculaires liés à la prolifération excessive des levures du genre Malassezia sur le cuir chevelu.
Patent FR-3050075-A1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile comprenant un capot exterieur de protection et un boitier antenne
Inventor: THIOLLAY LIONEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile (2), ledit véhicule automobile (2) comprenant une carrosserie (20), selon lequel le module d'antenne(s) (1) comprend : - un capot extérieur de protection (10) adapté pour être disposé sur la carrosserie (20) à l'extérieur du véhicule automobile (2) ; - un boîtier antenne (11) comprenant une protubérance (111) adaptée pour : - accueillir au moins une antenne (3) ; et - passer au travers d'une ouverture (201) de ladite carrosserie (20) ; - au moins une antenne (3) disposée dans ledit boîtier antenne (11) et se projetant dans ladite protubérance (111) ; ledit boîtier antenne (11) étant adapté pour être disposé sur la carrosserie (20) à l'intérieur du véhicule automobile (2) et pour être fixé audit capot extérieur de protection (10).
Patent FR-3054844-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter et plier un vetement automatiquement
Inventor: KHALIF RYAN
IPC: D06F89/02
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de détecter et plier un vêtement sans l'intervention de l'utilisateur afin de réduire les douleurs musculaires et articulaires causées par les pliages successifs manuels et qui dispose d'un mécanisme simplifié. Il comporte une pièce centrale (1) constituée de deux cylindres creux (la) qui se trouvent sur les deux côtés du dispositif ainsi qu'un autre cylindre creux (lb) qui se trouve sur la partie inférieure du dispositif. L'alésage de ces trois cylindres permet d'y insérer un arbre rotatif (4) ou (5). Ce dernier entraîne dans sa rotation angulaire, une planche rectangulaire (2) ou (3) qui est reliée à cet arbre. Les arbres rotatifs (4) et (5) sont munis d'une tige (6) à leurs extrémités afin qu'on puisse y placer un servomoteur analogique et permettre la rotation angulaire. Lorsque l'utilisateur pose le vêtement sur le dispositif, il est détecté par les capteurs placés sur les planches (2) et (3) ainsi que la pièce centrale (1). Les deux planches (2) puis la planche (3) vont donc se rabattre sur la pièce centrale (1) et revenir à leur position initiale successivement et dans un ordre précis. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à plier des vêtements comme des t-shirts, pulls et pantalons. Il est principalement destiné aux entreprises et chaînes de magasins et peut être adapté aux particuliers.
Patent FR-3046543-A1 (FR)
Title: Module robotisable d'entrainement d'un organe medical souple allonge, robot medical et systeme comprenant un tel module
Inventor: DESTREBECQ FABIEN
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-01-07
Abstract: Le module comprend : une base (31), - un premier organe d'entraînement (28a), - un deuxième organe d'entraînement (28b). Le deuxième organe d'entraînement (28b) est également monté mobile par rapport au premier organe d'entraînement (28a) selon un degré de liberté autre qu'une rotation autour du deuxième axe (29b), entre une première et une deuxième configurations. Un système de transmission de mouvement (35) transmet le mouvement d'entrainement généré par le moteur d'entrainement (34) au deuxième organe d'entrainement (28b) pour entrainer le deuxième organe d'entrainement (28b) en rotation autour du deuxième axe (29b) entre les première et deuxième configurations.
Patent FR-3047588-A1 (FR)
Title: Procede de traitement biometrique d'images
Inventor: FOURRE JOEL-YANN
IPC: G06V10/145
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement biométrique d'images d'une partie du corps humain comprenant au moins un doigt, ledit procédé étant mis en œuvre par un capteur, et dans lequel : - un écran émissif (1) affiche au moins un premier motif d'affichage pour éclairer ladite partie du corps humain et un imageur (2) acquiert au moins une première image de ladite partie du corps humain, - à partir de cette première image, le système de traitement automatisé de données détermine au moins un second motif d'affichage différent du premier motif d'affichage, - l'écran émissif (1) affiche au moins le second motif pour éclairer ladite partie du corps humain et l'imageur (2) acquiert au moins une deuxième image de ladite partie du corps humain, un traitement biométrique étant mis en œuvre sur une image finale construite à partir d'au moins la deuxième image.
Patent FR-3047953-A1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage d’une surface vitree dote d’un dispositif de lavage a raccordement facilite.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'essuyage pour surface vitrée comportant un arbre d'entrainement rotatif (30) doté d'un conduit axial interne (36) relié fluidiquement à un réservoir de liquide, un bras (10) portant un balai muni d'une raclette d'essuyage, un entraineur (20) comprenant un corps (21) s'étendant entre une queue (23) articulée sur ledit bras (10) et une tête annulaire (22) apte à être fixée sur l'extrémité supérieure dudit arbre (30), un gicleur monté sur ledit bras (10) ou ledit balai et alimenté par une conduite (50) cheminant le long dudit bras (10) et dudit entraineur (20), un organe de raccordement (60) en communication fluidique avec ladite conduite (50) et venu d'une seule pièce avec ledit entraineur (20) en étant agencé avec l'extrémité supérieure dudit arbre (30) de sorte à venir automatiquement se raccorder à l'extrémité supérieure dudit conduit (36) lors du montage de ladite tête annulaire (22).
Patent FR-3050008-A1 (FR)
Title: Cuve etanche a membranes d'etancheite ondulees
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F17C3/02
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne une cuve (1) étanche comportant une première et une deuxième parois (3, 8) adjacentes comprenant chacune une membrane d'étanchéité ondulée (17a, 17c) ; la membrane d'étanchéité (17a) de la première paroi (3) et la membrane d'étanchéité (17c) de la deuxième paroi (8) se rejoignant au niveau d'une arête (37) ; la membrane d'étanchéité (17a) de la première paroi (3) comportant une première série d'ondulations (21a) et une deuxième série d'ondulations (22a) sécantes à l'arête (37) ; la membrane d'étanchéité (17c) de la deuxième paroi (8) comportant une troisième série d'ondulations (22c) sécante à l'arête (37) ; la cuve comportant en outre un arrangement d'angle (29) comprenant une membrane d'étanchéité qui est soudée de manière étanche à la membrane d'étanchéité (17a) de la première paroi (3) et à la membrane d'étanchéité (17c) de la deuxième paroi (8) et qui est agencée de telle sorte que les ondulations de la première série d'ondulations (21a) soient raccordées à des ondulations de la troisième série d'ondulations (22c) ; et que les ondulations de la deuxième série d'ondulations (22a) soient raccordées à des ondulations de la troisième série d'ondulations (22c).
Patent FR-3052717-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routiere pour vehicule
Inventor: JEUNE NOZIER DELLY
IPC: G09F7/18
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de signalisation routière pour véhicule (1) comprenant un dispositif d'affichage (2) configuré pour afficher des messages ou des signaux, des moyens de fixation amovible (4) configurés pour une fixation amovible du dispositif de signalisation routière à un véhicule, et des moyens de réglage de position (3) du dispositif d'affichage (2) par rapport aux moyens de fixation amovible (4), caractérisé par le fait que les moyens de fixation amovible (4) sont constitués par au moins un aimant (4), et par le fait que les moyens de réglage de position (3) sont constitués par un mât télescopique (3).
Patent FR-3041735-A1 (FR)
Inventor: MERICAS CHRISTOHER JAMES
IPC: F16K17/10
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un module de vanne à flotteur (134 ; 200) comprend un logement cylindrique (202) définissant un trajet de flux interne (302) et un clapet antiretour (204) est positionné à l'intérieur (118) du logement (202) et déplaçable entre une position ouverte, dans laquelle un flux de fluide ascendant et descendant à travers le trajet de flux interne (302) est permis, et une position fermée, dans laquelle le flux de fluide ascendant est empêché alors que le flux de fluide descendant est permis. Un élément d'activation (208) qui est positionné en mouvement à l'intérieur (118) du logement (202) entre une première position, dans laquelle l'élément d'activation (208) maintient le clapet anti-retour (204) dans la position ouverte, et une deuxième position, dans laquelle l'élément d'activation (208) se déplace axialement à l'intérieur (118) du logement (202) et se désengage du clapet anti-retour (204). Un corps de résistance (214) couplé à l'élément d'activation (208), et le flux de fluide dans la direction descendante génère une force de résistance sur le corps de résistance (214) qui place une force axiale sur l'élément d'activation (208) pour déplacer l'élément d'activation (208) vers la deuxième position.