baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070144-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage pour vehicule hybride comportant deux positions de fixation des barres de connexion
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M50/517
Filed: 2017-08-16
Granted: 2019-08-16
Abstract: Système de stockage d'énergie électrique pour la traction d'un véhicule automobile, comportant une barre de connexion (20), et un module contenant un dispositif de stockage d'énergie, équipé d'un connecteur électrique (6) présentant une face principale (10) comprenant des perçages principaux de fixation de cette barre de connexion (20), ce système étant remarquable en ce que le connecteur électrique (6) comporte une face secondaire (22) perpendiculaire à la face principale (10), comprenant des perçages secondaires de fixation de la barre de connexion (20), et comporte une équerre de rigidification (30) venant à la fois en appui sur la face principale (10) et sur la face secondaire (22).
Patent FR-3071368-B1 (FR)
Title: Profile conducteur utilisant des vis differentes
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-09-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un profilé conducteur comportant une gorge 2 ouverte dans la face frontale du profilé pour recevoir à coulissement une tête de vis, la gorge étant délimitée par un fond, deux parois latérales et deux parois frontales qui sont écartées d'une distance sensiblement égale au diamètre de la tige de vis ce profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte une gorge (2A) inférieure et une gorge (2B) supérieure lesquelles gorges sont superposées, la gorge inférieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (3) d'une vis marteau et la gorge supérieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (4) d'une vis à tête hexagonale.
Patent FR-3071593-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange d'air dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mélange d'air (20, 30) pour un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile comprenant un boîtier (10), ledit dispositif de mélange d'air (20, 30) comprenant : - un volet de mélange (30) destiné à être monté de façon coulissante dans le boîtier (10), et - un arbre (20) destiné à être monté de façon rotative sur le boîtier (10) et comprenant au moins un engrenage à pignon (205, 206) destiné à venir en prise, dans une positon d'engrènement, avec au moins une crémaillère (310, 311) ménagée sur une face du volet de mélange (30). Selon l'invention, le volet de mélange (30) porte au moins un élément mâle (320, 330) destiné à s'insérer dans un élément femelle (220, 230) correspondant porté par l'arbre (20) pour l'assemblage temporaire du volet de mélange (30) et de l'arbre (20) l'un à l'autre, l'élément mâle (320, 330) comprenant au moins un organe de verrouillage (321, 331) destiné à coopérer avec un organe de verrouillage complémentaire (224, 234) porté par l'élément femelle (220, 230), ledit au moins un élément mâle (320, 330) étant apte à se séparer dudit au moins un élément femelle (220, 230).
Patent FR-3071464-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance a distance, par un conducteur, d'un vehicule automobile durant une manoeuvre de conduite realisee automatiquement par le vehicule automobile
Inventor: GEHIN FREDERIC
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de surveillance à distance, par un conducteur, d'un véhicule automobile durant une manœuvre de conduite réalisée automatiquement par le véhicule automobile, le véhicule automobile ayant une pluralité de capteurs d'images embarqués, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) acquisition d'une image partielle par chaque capteur d'images de la pluralité de capteurs d'images pour l'obtention d'une pluralité d'images partielles ; b) traitement de la pluralité d'images partielles par un calculateur pour l'obtention d'une unique image synoptique ; c) affichage de l'image synoptique sur un écran d'un terminal distant du conducteur ; le procédé comportant également les étapes suivantes : i) encodage, par un encodeur embarqué du véhicule automobile, de chaque image partielle ou de chaque image synoptique de manière que chaque image partielle encodée ou chaque image synoptique encodée est une image fixe ou une image prédictive ; ii) transmission, par l'encodeur embarqué du véhicule automobile, de chaque image partielle encodée ou chaque image synoptique encodée à un décodeur du terminal distant du conducteur ; iii) décodage, par le décodeur du terminal distant du conducteur, de chaque image partielle encodée ou chaque image synoptique encodée ; les étapes a), b) c) et i), ii), iii) étant répétées pendant l'exécution de la manœuvre de conduite.
Patent FR-3072669-B1 (FR)
Title: Bombage de verre par gravite en presence d'un contre-squelette radiatif
Inventor: OLIVIER THIERRY
IPC: C03B23/025
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de bombage par gravité d'une feuille de verre ou d'un empilement de feuilles de verre, dit le verre, comprenant le bombage du verre par gravité sur un squelette comprenant une piste de contact supportant le verre dans la zone périphérique de sa face principale inférieure, un contre-squelette comprenant une barre métallique étant présent pendant le bombage à une distance d de la tranche ou de la zone périphérique de la face principale supérieure du verre, la zone périphérique d'une face principale étant la zone entre le bord du verre et une distance du bord du verre de 50 mm de ladite face principale, d étant compris dans le domaine allant de 0,1 à 50 mm. L'invention est particulièrement utile pour le bombage de verre mince et pour réduire les ondulations ayant tendance à se former vers le milieu des côtés.
Patent FR-3073186-B1 (FR)
Title: Supervision electrique d’un generateur de sensation de freinage
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G05G5/03
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de gestion des ressources électriques dans un véhicule muni : d'un système de freinage électrique (3) actionné par une pédale (1) de frein ; d'un simulateur d'effort (2) appliquant un effort sur la pédale (1) ; d'une source de puissance électrique (5, 6) ; et d'équipements électriques (10, 20, 30, 40, 50) dont au moins un équipement (10, 20, 30, 40) dit non prioritaire, le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend l'évaluation de la puissance délivrable par la source électrique (5, 6) et le délestage en puissance électrique du ou des équipements non prioritaires jusqu'à ce que la puissance délivrable par la source (5, 6) atteigne une valeur prédéfinie. Le délestage est fait par itération. L'invention port également sur un véhicule muni d'un dispositif (7) réalisant ce procédé.
Patent FR-3075474-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement hydraulique d'un element de refroidissement d'un dispositif d'alimentation electrique de vehicule
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/663
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement hydraulique (1) d'un élément de refroidissement (13) d'un dispositif d'alimentation électrique (12), le dispositif de raccordement hydraulique comprenant au moins : une chambre de communication fluidique (5) délimitée, au moins en partie, par une paroi périphérique ; un premier orifice (6) par lequel un fluide de refroidissement est apte à rejoindre la chambre de communication fluidique ; et un deuxième orifice (7) par lequel le fluide de refroidissement est apte à sortir de cette chambre de communication fluidique. Le dispositif de raccordement hydraulique comprend au moins : un premier organe de fixation (9) pour la fixation du dispositif d'alimentation électrique sur le dispositif de raccordement hydraulique ; un deuxième organe de fixation (10) pour la fixation du dispositif de raccordement hydraulique sur l'élément de refroidissement (13) ; et un troisième organe de fixation (11) destiné au raccordement hydraulique de la chambre de communication fluidique.
Patent FR-3075666-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'une colle thermofusible liquide
Inventor: ROSSIGNOL VINCENT
IPC: B05D7/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de dépôt d'une colle thermofusible sous forme liquide sur une surface d'une pièce (1) dans lequel on exécute les étapes au cours desquelles : - Etape A : on dépose un cordon de colle (3) sur tout ou partie d'une périphérie d'une zone (2) de ladite surface à encoller, et on fait solidifier ledit cordon (3) en le faisant refroidir, - Etape B : on dépose la colle sur la zone à encoller (2).
Patent FR-3075575-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure a confinement de vapeur
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: Appareil (1) de traitement de la chevelure, comportant : - deux bras (4, 5) mobiles l'un par rapport à l'autre, pouvant prendre une configuration écartée d'introduction d'une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, les bras (4, 5) étant déplaçables dans cette configuration rapprochée le long de la mèche, - deux surfaces de contact (12, 13) portées respectivement par les deux bras (4, 5), disposées en vis-à-vis, l'une au moins des surfaces de contact (12, 13) étant chauffante, - au moins une sortie de vapeur (20) portée par l'un des bras (4) à distance de la surface de contact (13) correspondante, pour exposer à la vapeur les cheveux engagés entre les bras (4, 5), - une structure de confinement (21), permettant un confinement au moins partiel de la vapeur, portée au moins en partie par l'autre desdits bras (5).
Patent FR-3079466-B1 (FR)
Title: Agencement d’un tapis de plancher recouvert par une garniture pour un repose pied et vehicule correspondant
Inventor: DUFRESNE ANDRE
IPC: B60N3/06
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un tapis (1) de plancher de véhicule destiné à s'intégrer partiellement dans un repose pied (3) caractérisé en ce que le tapis (1) comporte une zone conformé pour épouser une structure (2) formant un bloc ayant une forme sensiblement trapézoïdale suivant une direction perpendiculaire à la zone d'appui et, un profil triangulaire.
Patent FR-3081994-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de l'etat d'une piece au moyen d'un capteur de deformation de type jauge d'extensometrie
Inventor: MOUZE YANN
IPC: G01N21/00
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de l'état d'une pièce par une découpe de la pièce, de préférence en tronçons, selon une trajectoire de découpe de manière à obtenir un plan d'observation et par analyse de ce plan d'observation. Il comprend en outre : - avant la découpe, la fixation, sur une surface de la pièce, d'au moins un capteur de déformation, ledit capteur étant configuré pour émettre des signaux de sortie dépendant de déformations associées à des contraintes subies par la pièce au cours de la découpe ; -pendant la découpe, l'acquisition des signaux émis par le capteur de déformation ; -la détermination, à partir des signaux acquis, d'au moins une contrainte d'intérêt dont la valeur est supérieure à un seuil fixé ; - la localisation, sur la trajectoire de découpe, de ladite au moins une contrainte d'intérêt, de manière à obtenir une carte de défauts attribuables à la découpe ; - la mise en correspondance de la carte de défauts avec le plan d'observation, de manière à pouvoir exclure de l'analyse du plan d'observation les défauts attribuables à la découpe.
Patent FR-3083627-B1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee de donnees cryptographiques
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée de données entre deux dispositifs informatiques, un premier dispositif comprenant des moyens d'émission d'un signal analogique et un deuxième dispositif comprenant des moyens d'acquisition du signal analogique, le procédé comprenant des étapes, mises en œuvre par le premier dispositif, de : génération d'un premier signal analogique représentatif d'une première donnée cryptographique, émission du premier signal analogique via les moyens d'émission compris dans le premier dispositif, à destination des moyens d'acquisition compris dans le deuxième dispositif, réception d'une deuxième donnée cryptographique depuis le deuxième dispositif, traitement de ladite deuxième donnée cryptographique en fonction de la première donnée cryptographique.
Patent FR-3071491-B1 (FR)
Title: Robinet tireuse a biere
Inventor: DE WIT WALTER FRANCISCUS R
IPC: B67D1/12
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: Robinet tireuse à bière pour le soutirage de boissons, ledit robinet tireuse à bière (1) comprenant un accouplement (3) pour pouvoir raccorder le robinet tireuse à bière (1) à une alimentation de boisson et un ajutage de robinet (2) pour l'évacuation de la boisson, une conduite pour boissons (6) venant s'insérer entre l'ajutage de robinet (2) et l'accouplement (3) ; dans lequel le robinet tireuse à bière (1) est en outre muni d'un clapet (7) qui permet de fermer la conduite pour boissons (6) ; dans lequel le robinet tireuse à bière (1) est en outre muni d'une manette (4) ou d'une poignée pour l'actionnement du robinet tireuse à bière (1), caractérisé en ce que, pour l'ouverture et la fermeture du clapet précité (7), il est fait usage d'un servomoteur (12). Figure pour l’abrégé [Fig. 4]
Patent FR-3091510-B1 (FR)
Title: Système d’échange thermique, ensemble d’échange thermique comprenant un tel système, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système d’échange thermique, ensemble d’échange thermique comprenant un tel système, véhicule ferroviaire et procédé associés Système d’échange thermique (16) pour une chaîne de traction (14) d’un véhicule (10), notamment un véhicule ferroviaire, le système d’échange thermique (16) comprenant :      - un circuit primaire (30) comportant au moins un premier échangeur thermique (40), et      - un circuit secondaire (32) comportant au moins un deuxième échangeur thermique (50) configuré pour être couplé à un système de climatisation (12) d’une cabine du véhicule (10), le circuit secondaire (32) étant connecté au circuit primaire (30), en dérivation du circuit primaire (30),     - un fluide caloporteur étant destiné à circuler dans les circuits primaire et secondaire (30, 32).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3092404-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de combinaison d'une pluralite de faisceaux, et systeme employant un tel dispositif
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: G02B27/14
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention porte sur un dispositif optique (1) pour former un faisceau lumineux de sortie (FLS) présentant au moins un mode cible, par combinaison d’une pluralité de faisceaux lumineux d’entrée (FLI) asservis en phase formant collectivement un rayonnement lumineux incident. Le dispositif optique (1) comprend un dispositif de conversion (DC), disposé entre le plan d’entrée (PE) et le plan de sortie (PS), configuré pour opérer une conversion modale visant à transporter la part d’énergie d’un rayonnement incident présente dans un supermode principal dans le mode cible, et visant à transporter la part d’énergie du rayonnement incident présente dans des supermodes de perturbation dans des modes de déformation. L’invention porte également sur un système de production d’un faisceau lumineux de sortie (FLS) comprenant un tel dispositif (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093342-B1 (FR)
Title: Coulisse pour volet roulant ou équivalent
Inventor: TRENDEL FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: Coulisse pour volet roulant ou équivalent.  L’invention concerne une coulisse 1 pour volet roulant ou équivalent à lames articulées comportant un profilé muni d’un évidement rectiligne à section en « U » comportant un fond 3, une ouverture 9 et deux parois latérales 5 d’allure parallèle entre elles et sensiblement perpendiculaires au fond 3 délimitant une glissière 6 de guidage du tablier 2 dudit volet roulant. Cette coulisse est caractérisée en ce que les parois latérales 4, 5 de la glissière 6 sont munies de moyens de guidage des déplacements du tablier 2 se développant dans la direction de la profondeur des coulisses 1, lesdits moyens comportant des moyens d’absorption des vibrations du tablier 2 dans une direction d’allure perpendiculaire aux parois latérales 4, 5 et des moyens d’atténuation des bruits résultant desdits déplacements.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094547-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une simulation en réalité virtuelle, dispositif, système et produit programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LEVY FANNY
IPC: G16H20/70
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de contrôle d’une simulation en réalité virtuelle, dispositif et système correspondants . L’invention se rapporte à un procédé de contrôle d’une simulation en réalité virtuelle dans laquelle un utilisateur est immergé au sein d’un environnement virtuel. L’environnement virtuel est mis en œuvre par l’intermédiaire d’au moins un dispositif de restitution sensorielle piloté par un dispositif de traitement de données. Ce procédé comprend, au niveau du dispositif de traitement de données, au moins une itération des étapes suivantes : - une étape d’obtention (11), en provenance d’au moins un capteur, d’au moins un paramètre physiologique dudit utilisateur ; - une étape de détermination (12) d’une donnée représentative d’un niveau d’anxiété dudit utilisateur, en fonction dudit au moins un paramètre physiologique ; - une étape de contrôle (13) de ladite simulation en réalité virtuelle, en fonction de ladite donnée représentative d’un niveau d’anxiété. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095861-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un matériau liquide par technique de spectroscopie libs avec atomisation
Inventor: BELRHITI YOUNÈS
IPC: G01N21/71
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) d’analyse d’un matériau liquide (2) par technique de spectroscopie, caractérisé en ce qu’il comporte : des moyens d’analyse par technique de spectroscopie LIBS (3) ; une sonde à immersion (4), dont une première partie (4a) est reliée aux moyens (3) et dont une deuxième partie (4b) est immergée dans un bain liquide dudit matériau liquide (2) ; une buse d’atomisation (5), positionnée sur la paroi (P) de la sonde à immersion (4) traversée, au niveau de la buse d’atomisation (5), par au moins un canal de prélèvement (6) de matériau liquide (2), au moins un canal de pulvérisation (7a, 7b) étant en outre prévu pour l’amenée d’au moins une source de pulvérisation vers la buse d’atomisation (5), lesdits au moins un canal de pulvérisation (7a, 7b) et de prélèvement (6) débouchant pour former un jet d’aérosol (8) destiné à être analysé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098378-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’attache d’une étoffe vestimentaire
Inventor: THIBAUD SANDRINE
IPC: A44B6/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif et procédé d’attache d’une étoffe vestimentaire La présente invention concerne un dispositif d’attache (43) d’une étoffe vestimentaire, comportant un élément d’attache (45) d’une étoffe présentant un espace d’enserrement primaire (19) de l’étoffe conformé pour réunir des pans de ladite étoffe lorsque ladite étoffe traverse ledit espace d’enserrement primaire. Selon l’invention, le dispositif d’attache (43) est remarquable en ce qu’il comporte une chaîne de retenue (47) reliée audit élément d’attache (45), ladite chaîne de retenue (47) définissant une boucle de retenue (53) apte à maintenir l’élément d’attache (45) dans une position prédéterminée relativement à ladite étoffe lorsque ladite étoffe traverse au moins ledit espace d’enserrement primaire (19). La présente invention concerne aussi un procédé d’attache d’une étoffe vestimentaire mis en œuvre par le dispositif d’attache selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3103478-B1 (FR)
Title: Capot diffuseur de securite pour boitier generateur d’aerosol avec fonction de depressurisation
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/24
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un capot de sécurité pour boîtier aérosol, comportant une coupole entourant au moins en partie un dispositif diffuseur et pourvu d’un organe mobile (20’), déplaçable entre une première position d’interdiction de manœuvre du dispositif diffuseur, une deuxième position d’actionnement intermittent du dispositif diffuseur et une troisième position de vidange du boîtier, ledit organe mobile (20’) comportant des moyens d’actionnement permanent du dispositif diffuseur dans la troisième position, le capot comportant comporte un bouton d’activation (120) de ladite position de vidange accessible au travers d’une seconde ouverture latérale du dôme, dôme en position d’actionnement intermittent, l’activation de ladite troisième position se faisant par appui sur le bouton d’activation, désengagement d’un système de butées et rotation du dôme au-delà de la deuxième position d’actionnement intermittent du dispositif diffuseur jusqu’à ladite position de vidange.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100735-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce multicolore en élastomère
Inventor: BOURQUARD PASCAL
IPC: B29C67/02
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de réalisation d’une pièce multicolore en élastomère L'invention concerne un procédé réalisation d’une pièce multicolore en élastomère, comportant les étapes suivantes :  se doter d’une ébauche de matière élastomère d’une première couleur, ladite première ébauche présentant au moins une face munie d’au moins une forme définissant un relief, se doter d’une empreinte de moulage de forme au moins partiellement complémentaire de la forme en relief de la première ébauche,disposer sur tout ou partie de la forme en relief de l’ébauche ou de l’empreinte du moule au moins une pièce de matière élastomère calandrée de couleur différente de celle de l’ébauche,surmouler à l’aide de l’empreinte de moulage ladite au moins une pièce de matière élastomère sur la forme en relief de manière à les réticuler l’une sur l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105932-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de recipients en verre comprenant un controle optique d’une quantite de substance de traitement distribuee et installation de traitement afferente
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: G06K9/82
Filed: 2020-01-08
Granted: 2021-12-17
Abstract: - Procédé de traitement de récipients en verre comprenant un contrôle optique d’une quantité de substance de traitement distribuée et installation de traitement afférente.     - L’invention concerne un procédé de traitement de la paroi d'un récipient (1) en verre, laquelle délimite une cavité (4) et une ouverture donnant accès à ladite cavité (4), le procédé comprenant :                                   une distribution d’une substance de traitement dans la cavité, à l’aide d’un moyen de distribution (12) dont un orifice de distribution (13) est disposé à distance de l’ouverture du récipient (1) et hors de ce dernier, le récipient (1) étant en mouvement relativement au moyen de distribution (12), et une capture par un dispositif de prise d’images (16), au cours de la distribution, d’au moins une image d’une zone spatiale incluant l’ouverture du récipient (1) et une détermination, par analyse de ladite image, de si une quantité prédéterminée de substance été introduite ou non dans la cavité (4) du récipient (1).                           - Procédé et installation de traitement de récipients en verre.     - Figure pour l’abrégé : Figure 2.