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Patent FR-3054631-B1 (FR)
Title: Assemblage de rail de siege pour l'isolation contre les vibrations de composants montes au plancher
Inventor: LUCAS MICHAEL
IPC: F16F15/08
Filed: 2017-07-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: Des assemblages isolants anti-vibration d'aéronefs et des procédés de montage d'assemblages isolants anti-vibration sont prévus. Un aéronef comprend un assemblage isolant anti-vibration. Cet assemblage isolant anti-vibration comporte un rail de montage, une plaque, un bloc de serrage, un isolateur anti-vibration et un accessoire de support. Le rail de montage définit une cavité et comprend des brides qui définissent une ouverture de la cavité. La plaque est conçue pour être positionnée sur les brides à l'extérieur de la cavité. Le bloc de serrage est conçu pour être fixé à la plaque sous les brides du rail de montage dans la cavité. L'isolateur anti-vibration est conçu pour être contraint latéralement par le bloc de serrage à l'intérieur de la cavité. L'accessoire de support est conçu pour être fixé à l'isolateur anti-vibration à l'extérieur de la cavité.
Patent FR-3071784-B1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage a vis, glissiere comportant un tel mecanisme de reglage et siege comportant une telle glissiere.
Inventor: REY JEAN-NOEL
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: Mécanisme de réglage comprenant une vis (12), un support (18) ayant des première et deuxième parois transversales (20a, 20b) perpendiculaires à la vis, un carter (17) ayant des première et deuxième faces d'extrémité (24a, 24b) disposées en regard des première et deuxième parois transversales et ayant un logement d'écrou (25) qui débouche par des première et deuxième ouvertures (26a, 26b) opposées, un premier tampon d'élastomère (37a) interposé entre la première paroi transversale du support et la première face d'extrémité du carter, un deuxième tampon d'élastomère (27b) interposé entre la deuxième paroi transversale du support et la deuxième face d'extrémité du carter, un écrou (14) vissé sur la vis, un palier (30) engagé dans la deuxième ouverture du carter et traversé par la vis. L'écrou est en butée rigide contre le carter en direction de la première ouverture et le palier est en butée élastique contre le deuxième tampon d'élastomère.
Patent FR-3072265-B1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson comportant un support de vidange avec configuration de rangement
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de cuisson (1), notamment friteuse électrique, comportant un ensemble de cuisson (10), un support de vidange (30) formant un réceptacle de vidange (40), l'appareil électrique de cuisson (1) pouvant occuper une configuration de vidange dans laquelle le support de vidange (30) porte l'ensemble de cuisson (10), l'ensemble de cuisson (10) comprenant une cuve (20) apte à recevoir un bain de cuisson, la cuve (20) étant munie d'un dispositif de vidange (21) prévu pour le déversement du bain de cuisson dans le réceptacle de vidange (40) lorsque l'appareil électrique de cuisson (1) occupe la configuration de vidange. Conformément à l'invention, l'appareil électrique de cuisson (1) peut occuper une configuration de rangement dans laquelle le support de vidange (30) repose sur l'ensemble de cuisson (10) et dans laquelle le réceptacle de vidange (40) s'étend à l'intérieur de la cuve (20).
Patent FR-3075483-B1 (FR)
Title: Dispositif radiofrequence passif, et procede de fabrication
Inventor: BILLOD MATHIEU
IPC: H01P3/18
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-27
Abstract: Dispositif radiofréquence passif (1) comprenant une âme (3) formée par collage de plusieurs pièces en contact direct les unes contre les autres, au moins une desdites pièces comportant un logement pour la colle, au moins certaines desdites pièces étant fabriquées individuellement par fabrication additive ; une enveloppe conductrice métallique (4) entourant ladite âme sans séparer lesdites pièces les unes des autres.
Patent FR-3078239-B1 (FR)
Title: Dispositif support, notamment de type matelas
Inventor: THIZY ROMAIN
IPC: A47C17/66
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif support (1), notamment de type matelas, ledit dispositif (1) comprenant un panneau supérieur P1 (3), et un panneau inférieur P2 (5), et plusieurs éléments intermédiaires (10) disposés entre lesdits panneaux supérieur (3) et inférieur (5) formant ainsi une couche intermédiaire (8). Avantageusement, lesdits éléments intermédiaires (10) sont des lames (12) continues ou discontinues comprenant des portions supérieures et inférieures, lesdites portions supérieures étant solidarisées de manière continue ou discontinue au panneau supérieur P1 (3), et lesdites portions inférieures étant solidarisées de manière continue ou discontinue au panneau inférieur P2 (5). Le dispositif support (1) comprend en outre un dispositif auxiliaire (7) configuré de manière à autoriser, dans une première position, le déplacement en translation du panneau supérieur P1 (3) par rapport au panneau P2 inférieur (5) ; et empêcher, dans une seconde position, le déplacement en translation du panneau P1 supérieur (3) par rapport au panneau inférieur P2 (5).
Patent FR-3081515-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une etancheite dans un systeme de recyclage des vapeurs de carburant et systeme de recyclage afferent
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M33/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic d'une étanchéité dans un système de recyclage des vapeurs de carburant pour un moteur (1) d'un véhicule automobile. Un module électronique est intégré dans l'unité de contrôle moteur (5) réveillée et mise en veille périodiquement pendant que le moteur (1) est à l'arrêt, à un début et à une fin d'intervalles de temps pour effectuer un diagnostic de fuite respectif, la température des vapeurs de carburant Tsys étant estimée, en fonction d'une durée t finissant à un début de chaque intervalle et commençant à partir de l'arrêt du moteur selon l'équation suivante, dans laquelle Tamb est la température ambiante mesurée, Tsys est la température des vapeurs de carburant à un arrêt du véhicule, tsys est une durée de réponse du système : Tsys(t) = Tamb + (Tsys0 - Tamb) e - t / tsys.
Patent FR-3081546-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation d'une zone situee a distance rapprochee
Inventor: ASTIE MICHEL
IPC: G02B13/06
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un système de visualisation d'une zone à surveiller située à proximité comporte, selon l'invention: un lanceur individuel (10) dans lequel sont logés une première charge de propulsion (2) et un tube modulaire (3) intégrant un ensemble de visualisation (30) ainsi qu'une deuxième charge de libération (7) de l'ensemble de visualisation (30) hors du tube (3); et un écran de visualisation (21) couplé à un récepteur (20) de signaux vidéos provenant de l'ensemble de visualisation (30). Cet ensemble de visualisation (30) comporte une caméra vidéo (4), munie d'un objectif (41) et d'un émetteur de signaux vidéo (4E), ainsi qu'un parachute (10) muni de suspentes (51). Ladite caméra (4) est couplée au parachute (5) par un cordon (6) reliant les suspentes (51) assemblées en extrémité à une extrémité (40) de la caméra (4) opposée à son objectif (41). Et le cordon (6) comporte des portions reliées par au moins une articulation (9a, 9b) formant une libre rotation dans un plan perpendiculaire aux portions de cordon (6) à proximité de cette articulation (9a, 9b).
Patent FR-3082374-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: JANNOT XAVIER
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un stator, comportant : - une couronne (25) comportant : ○ des dents (23) ménageant entre elles des encoches (21) ouvertes radialement vers l'extérieur, et ○ des ponts de matière (27) reliant chacun deux dents (23) adjacentes à leur base du côté de l'entrefer (46), - une culasse rapportée sur la couronne (25), et - des bobinages (22) disposés dans les encoches (21) de la couronne (25), au moins une partie des ponts de matière (27) présentant au moins une zone déformable (32) pouvant se déformer lors du montage de la culasse (29) sur la couronne (25).
Patent FR-3084445-B1 (FR)
Title: Fabrication d'une chambre de combustion en materiau composite
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne la fabrication en CMC d'une chambre de combustion annulaire de turboréacteur. Pour cela, on utilise un outillage (200) de conformation à tiroirs mobiles et on réalise ladite chambre autour de l'outillage, en réalisant pour cela une préforme fibreuse (110) que l'on consolide dans sa forme par drapage sur l'outillage et pyrolyse, puis que l'on densifie par CVI. Plusieurs tiroirs (210) présentent des contre-dépouilles, au moins un autre dit tiroir présentant une dépouille (211c) ou ni dépouille ni contre-dépouille. Ensuite, on retire les tiroirs dans un ordre prédéterminé imposé par les contre-dépouilles et les positions relatives des tiroirs.
Patent FR-3087880-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une serie d'au moins un premier et un deuxieme echangeurs de chaleur
Inventor: CHANTANT NICOLAS
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dans un procédé pour la fabrication d'une série d'au moins un premier et un deuxième échangeurs (10) de chaleur à plaques et à ailettes, chacun ayant au moins une boîte (24) de répartition des fluides chapeautant au moins une partie des ouvertures (20) de la matrice et qui est relié à un conduit (30), on partitionne la boîte (24) en plusieurs compartiments (28) par au moins un cloison (32,34), pour répartir le nombre d'ouvertures (20) assignées à un premier fluide (A) et à un deuxième fluide (B), le cloison (32,34) étant conçu pour diviser ladite boîte en plusieurs compartiments (28) qui sont chacun reliés à un conduit (30, 40) pour le passage du premier fluide (A) ou du deuxième fluide (B) et qui communiquent chacun avec un nombre d'ouvertures (20) variant suivant la configuration adoptée pour l'échangeur de la série par l'au moins un cloison (32,34).
Patent FR-3088570-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme fibreuse (10) comportant un nombre de plis prédéterminé supérieur ou égal à deux, comportant les étapes suivantes : a) chauffer au moins un pli (6), b) déposer ledit au moins un pli (6) sur un moule de préformage (M), c) réaliser une opération de formage dudit au moins un pli (6), ledit au moins un pli (6) formant alors une préforme intermédiaire (5), d) chauffer au moins un nouveau pli (6), e) déposer ledit au moins un nouveau pli chauffé sur la préforme intermédiaire (5), f) réaliser une opération de formage dudit au moins un nouveau pli (6) de manière à former une nouvelle préforme intermédiaire (5'), g) éventuellement renouveler au moins une fois les étapes d) à f), la préforme intermédiaire (5) étant remplacée dans ces étapes par la nouvelle préforme intermédiaire (5'), de manière à réaliser la préforme fibreuse (10) avec ledit nombre de plis prédéterminé.
Patent FR-3089922-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’un système de freinage ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel dispositif d’actionnement
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (4) d’un système de freinage ferroviaire, comportant un mécanisme à clapets (16) et un mécanisme de commande (13) configuré pour agir sur ledit mécanisme à clapets, ledit dispositif d’actionnement étant configuré pour admettre au moins une position de freinage dans laquelle ledit mécanisme à clapets agit sur au moins un clapet de freinage (109a-b) dudit mécanisme à clapets pour actionner ledit système et/ou au moins une position de dé-freinage dans laquelle ledit mécanisme à clapets agit sur au moins un clapet de dé-freinage (110a-b) dudit mécanisme à clapets pour actionner ledit système ; ledit mécanisme de commande comporte au moins une roue à came (24) qui est mobile en rotation et qui est pourvue d’au moins une face de contact (88) ayant un profil prédéterminé et étant configurée pour agir directement sur ledit clapet de freinage ou de dé-freinage en fonction du sens de déplacement en rotation de ladite roue à came et de la position dudit dispositif.  (Figures 28 et 30)
Patent FR-3093524-B1 (FR)
Title: Bloc coffrant isolant
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E04C2/38
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un bloc coffrant isolant qui, par combinaison d’assemblage de plusieurs éléments, permet une mise en place aisée des cages d’armatures de la structure porteuse, une économie sur les quantités de béton à utiliser, tout en facilitant le passage des gaines électriques et/ou des réseaux d’alimentation d’eau encastrés. Le bloc, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation des murs extérieurs de maisons individuelles, d’immeubles d’habitations et de bureaux.
Patent FR-3095583-B1 (FR)
Title: Structure d’habillage à double parois pour spas et produits similaires
Inventor: GALES THOMAS
IPC: A47K3/02
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-05-14
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent une structure d’habillage à double paroi (10), utilisée pour spas ou baignoires. La structure d’habillage à double paroi (10) comprend une paroi d’habillage externe (12), une paroi interne structurelle (16), et une cavité d’air (14) formée entre ces deux parois. La paroi d’habillage externe et la paroi interne structurelle sont moulées ensemble avec une coque (20) destinée à recevoir de l'eau. Un canal périmétrique inférieur renfoncé (22) s'étend autour de la face inférieure de la structure permettant l'installation de lumières (24) dans la cavité d’air afin de rétroéclairer la paroi d’habillage externe (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097178-B1 (FR)
Title: Support pour connecter un siège à un réseau de communication
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un support (10) destiné à être installé, de manière réversible, au niveau d’une partie supérieure (523) d’un dossier (52) déhoussé d’un siège (50), ledit support comportant : une plaque (11), destinée à venir en appui, en tout ou partie, contre une face arrière (11) du dossier (52), trois mécanismes de serrage (12), chaque mécanisme de serrage (12) comportant un organe d’appui (121) et une vis de serrage (124) destinés à coopérer avec la plaque (11) pour pouvoir prendre en étau une armature structurale (55) du dossier (52) entre ledit organe d’appui et ladite plaque, un dispositif de communication de données (14) selon la technologie Li-Fi relié à la plaque (11), un connecteur (13) destiné à la connexion d’un équipement électronique (90), ledit connecteur étant relié au dispositif de communication de données (14) par un câble (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100755-B1 (FR)
Title: Chaîne de transmission électrique pour véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H45/00
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Chaîne de transmission électrique pour véhicule automobile.    Chaîne de transmission électrique (1) comprenant une machine électrique (2) et au moins un pignon de sortie (3) destiné à être relié à un différentiel d’essieu (4), et au moins un dispositif de réduction de vitesse (5) comprenant un premier train d’engrenage (7) et un deuxième train d’engrenage (8) destinés à entrainer en rotation le pignon de sortie (3) suivant un premier sens de rotation (R1) ou un deuxième sens de rotation (R2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102555-B1 (FR)
Title: Simulateur de collision pour véhicule automobile
Inventor: PILLET BAPTISTE
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Simulateur de collision (1) pour véhicule automobile (A), comportant :- une zone de simulation (3) adaptée pour recevoir un véhicule automobile (A) à l’arrêt,- un système de collision supérieur (5) comprenant un organe de déformation supérieur (51), déplaçable en translation selon une direction verticale (V) au moyen d’un actionneur supérieur (52) entre une position escamotée localisée au-dessus de ladite zone de simulation et une position déployée localisée dans ladite zone de simulation pour simuler une collision verticale sur ledit véhicule automobile (A), et - un système de collision latéral (4) comprenant un organe de déformation latéral (41), déplaçable en translation selon une direction latérale (LA) orthogonale à ladite direction verticale au moyen d’un actionneur latéral (42) entre une position escamotée localisée en dehors de ladite zone de simulation et une position déployée localisée dans ladite zone de simulation pour simuler une collision latérale sur ledit véhicule automobile (A). Figure 1
Patent FR-3102901-B1 (FR)
Title: Résonateur électromécanique présentant des modes de résonance secondaires décalés.
Inventor: BISSI PIERO
IPC: H03H9/00
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: Résonateur électromécanique (1) comprenant une lame de torsion (2) s’étendant selon un axe longitudinal (XX’) et fixée par ses deux extrémités sur un cadre (3). La lame de torsion (2) comporte un ou plusieurs bras, s'étendant depuis le centre de la lame de torsion (2) selon un axe transversal (YY’), à l’extrémité desquels sont disposés des aimants (7) placés chacun au droit d’une bobine électromagnétique (6) montée sur le cadre (3), de sorte que, lorsque le résonateur (1) est en fonctionnement, la lame de torsion (2) oscille autour de l’axe longitudinal (XX’). Le cadre comporte une tige de pré-tension (4) pour soumettre ladite lame de torsion (2) à une contrainte de traction. La tige de pré-tension (4) soumet la lame de torsion (2) à une contrainte de traction supérieure à 600 MPa, et préférentiellement supérieure à 1200 MPa Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102969-B1 (FR)
Title: Structure avant de véhicule automobile
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une structure avant de véhicule automobile comprenant : un pied avant solidaire d’un plancher et un montant de baie ; un plastron (26) de planche de bord s’étendant sensiblement parallèlement audit plancher jusqu’audit montant de baie, ledit plastron présentant une extrémité (28) comprenant une joue (30) en équerre ; une portière montée à pivotement sur ledit pied avant; une garniture intérieure solidaire de ladite portière et comprenant, un rebord supérieur (34) et un rebord antérieur (36) prolongeant ledit rebord supérieur en s’étendant selon une composante parallèle audit axe de pivotement. Ladite extrémité (28) de plastron (24) est mobile, et ladite joue (30) et ledit rebord antérieur (36) comprennent des organes d’indexation (38) pour pouvoir porter ladite extrémité (28) de plastron au niveau dudit rebord supérieur (34) de ladite garniture intérieure lorsque ladite portière est refermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111608-B1 (FR)
Title: Voiture de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une fenêtre de toit et procédé de montage associé
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D25/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Voiture de véhicule , notamment ferroviaire , comprenant une fenêtre de toit et procédé de montage associé La voiture (10) comprend une caisse (16) formée par un toit (18), deux parois latérales (22) et un plancher (20) et s’étendant principalement suivant une direction longitudinale (L), le toit (18) de la voiture (10) comprenant une fenêtre de toit (40) allongée dans la direction longitudinale (L).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114342-B1 (FR)
Title: Surveillance dynamique d’ouverture
Inventor: SAHRANE SAMIR
IPC: E05F15/73
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Surveillance dynamique d’ouverture L’invention concerne un dispositif d’ouverture automatique d’entrée comprenant un système (1) qui comprend une motorisation, un ouvrant (10) monté mobile par rapport à un bâti (20) fixe relativement au sol, grâce à la motorisation, au moins un élément de détection (40) monté sur un support (21) immobile par rapport au bâti (20) et configuré pour définir au moins une zone de surveillance (5) tridimensionnelle présentant un contour (C5) et comprenant au moins une zone élémentaire (50), l’élément de détection (40, 40’) étant configuré pour que la zone de surveillance (5) varie dynamiquement entre au moins une première configuration et une deuxième configuration, différente de la première configuration, en fonction de la position de l’ouvrant (10), par rapport au bâti (20), dans lequel l’élément de détection (40) est configuré pour que le contour (C5) varie en se déformant de manière continue depuis la première configuration jusqu’à la deuxième à configuration.  Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3109931-B1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes parfumées
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65D83/08
Filed: 2020-10-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Assemblage formant distributeur de languettes parfumées Assemblage formant distributeur de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum, imprégnées de parfum, constitué d'une pile de languettes en un matériau pouvant être imprégné de parfum et d'un dispositif de distribution automatique d'une languette imprégnée d'une dose de parfum, le dispositif comportant des moyens d'entraînement aptes à entraîner une languette hors de la pile de languettes jusqu'à une fente de sortie de la languette et des moyens de dispensation d'une dose de parfum sur la languette entraînée hors de la pile, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre des moyens formant capteur de présence d'une personne en face de la fente de sortie et des moyens de commande, notamment électroniques, aptes à commander les moyens d'entraînement et les moyens de dispensation, de manière à actionner les moyens d'entraînement lorsque les moyens formant capteur de présence détectent la présence d'une personne en face de la fente de sortie et à actionner les moyens de dispensation à la suite d'un intervalle de temps donné à l'avance après l'actionnement des moyens d'entraînement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116466-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse d'un profil aérodynamique d'aube de turbomachine
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT MARIE BENOÎT
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-11-25
Abstract: Préforme fibreuse d’un profil aérodynamique d’aube de turbomachine L’invention concerne une préforme fibreuse (1) tissée d’un profil aérodynamique creux d’aube de turbomachine, ayant un bord de fuite délié et un drapage de deux textures fibreuses tissées 3D.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118431-B1 (FR)
Title: Outil portatif, de type meuleuse ou disqueuse.
Inventor: KOVACS PETER
IPC: B24B23/02
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un outil portatif, de type meuleuse ou disqueuse, comprenant :  un carter (1) logeant un moteur ;un arbre de sortie (3) entrainé en rotation par ledit moteur le long d’un axe de rotation (R), ledit arbre de sortie (3) étant apte à entrainer en rotation : un premier type d’accessoire (5) présentant un orifice central taraudé (50), etun deuxième type d’accessoire (5’) présentant un orifice central lisse (50’),  ledit arbre de sortie (3) présentant :  une portion d’extrémité (32) portant des premiers moyens de solidarisation dudit premier type d’accessoire (5) ;une portion intermédiaire (30) portant des deuxièmes moyens de solidarisation dudit deuxième type d’accessoire (5’).  Figure pour l’abrégé : Fig 1