baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087875-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d'eclairage de vehicule
Inventor: MARCHAL ORANE
IPC: F21S41/24
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux (1) de véhicule, destiné à générer un faisceau lumineux suivant un axe optique (I), comprenant :
    - des guides de lumière primaires (2) comprenant chacun un dioptre d'entrée et une sortie;
    - une source lumineuse (9) agencée en vis-à-vis d'un dioptre d'entrée ;
    - un ensemble de projection (4) comprenant une zone focale et un organe de sortie (61), ledit ensemble de projection (4) étant agencé de manière à ce que les rayons lumineux passant par ladite zone focale et atteignant l'organe de sortie (61) soient imagés dans un champ de projection en aval dudit ensemble de projection ;
    - les sorties des guides étant agencées au niveau de la zone focale.
    Selon l'invention, le module lumineux (1) comprend au moins un guide de lumière secondaire (3) distinct des guides de lumière primaires (2), et agencé de manière à dévier des rayons lumineux issus de la source lumineuse (9) de manière à ce qu'ils n'atteignent pas l'organe de sortie (61), et/ou de manière à étaler lesdits rayons lumineux dans ledit champ de projection.
Patent FR-3087654-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique cationique et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-10-25
Abstract: Un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux est décrit et comprend l'application sur les fibres kératiniques d'une composition de coloration comprenant au moins un copolymère acrylique cationique et au moins un pigment, et l'application sur les fibres kératiniques colorées d'une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3072561-A1 (FR)
Title: Tampon de contact en elastomere pour electrodes
Inventor: OUDOT MARTIN
IPC: A61B5/0478
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un tampon de contact souple en élastomère pour électrode de recueil d'un signal électrophysiologique (2), ledit tampon comprenant : - une partie supérieure (12) comprenant des moyens de serrage élastique (13) dudit tampon sur ladite électrode, - une partie inférieure (11) de forme concave comprenant une jupe (15) destinée à maintenir dans une cavité (14) un coussin de gel électrolyte entre ladite électrode et un support, ladite jupe étant munie d'une lèvre d'étanchéité périphérique (18) courbée vers l'intérieur permettant d'assurer une liaison étanche de ladite partie inférieure avec ledit support. L'invention concerne également un dispositif à usage médical ou vétérinaire pour examen électrophysiologique, notamment pour la réalisation d'encéphalogrammes.
Patent FR-3085319-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: HOUFEL MIKE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2018-08-31
Abstract: Le dispositif de signalisation comporte des premiers organes de signalisation (3) portés par un engin de remorquage (2), et des deuxièmes organes de signalisation (17) portés par un équipement remorqué (1). Les premiers organes de signalisation (3) comprennent une batterie associée à un chargeur de batterie. Les deuxièmes organes de signalisation (17) comprennent également une batterie, et sont interchangeables avec les premiers organes de signalisation pour permettre une recharge des batteries des deuxièmes organes de signalisation (17) tout en assurant une continuité d'une commande des organes de signalisation
Patent FR-3089833-A1 (FR)
Title: Coulée semi-continue d’un lingot avec compression du métal en cours de solidification
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C22F1/18
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un lingot en métal par coulée continue comprenant les étapes suivantes : S1 : fusion du métal, S2 : transfert par écoulement du métal liquide (2) dans un creuset (12), S3 : déplacement de la plaque de fond (14) du creuset (12), S4 : solidification progressive du métal liquide (2) à partir de la plaque de fond (14) du creuset (12), et S5 : pendant l’étape S3 de déplacement de la plaque de fond (14), application d’un effort de compression au métal (3) qui est présent entre la plaque de fond (14) et la paroi latérale (13), ledit effort de compression étant appliqué suivant un deuxième axe (X2) parallèle au premier axe (X1) de sorte à déformer ledit métal et à obtenir un lingot (3) présentant une largeur (L2) plus faible. Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3090859-A1 (FR)
Title: Synchronisation d’un moteur à combustion interne
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01M15/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: Capteur (20, 20’) délivrant une information de détection sous la forme d’une variation d’un courant comprenant une partie sensible (22, 22’) adapté pour détecter le passage d’une cible mobile, un module électronique (24, 24’) apte à commander et mettre en forme des signaux provenant de la partie sensible (22, 22’), un module d’intelligence embarquée (26, 26’) adapté pour, entre autre, recevoir des informations d’un calculateur (4) électronique et pour traiter et générer des informations à destination dudit calculateur (4) électronique caractérisé en ce que le capteur (20, 20’) comporte en module de génération d’un nombre aléatoire (28, 28’) apte à générer un nombre aléatoire. Figure 3
Patent FR-3090729-A1 (FR)
Title: Structure d’etancheite pour turbomachine
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : un premier rotor (1) comprenant un premier organe d’étanchéité (10) présentant une surface radialement externe (100), une léchette (12) s’étendant en saillie de ladite surface radialement externe (100), une pièce annulaire (2) comprenant un deuxième organe d’étanchéité (20) présentant une surface radialement interne (200) disposée en regard de la surface radialement externe (100) du premier organe d’étanchéité (10), l’ensemble étant caractérisé en ce que : un orifice traversant (22) est formé dans la surface radialement interne (200) du deuxième organe d’étanchéité (20), et la léchette (12) est déformable entre une première configuration dans laquelle la léchette (12) s’étend à distance de la surface radialement externe (100) du premier organe d’étanchéité (10), et une deuxième configuration dans laquelle le premier rotor (1) est fixe. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091455-A1 (FR)
Title: Table de cuisson à induction avec moyens de maintien d’un câble conducteur
Inventor: CHAUDOT THOMAS
IPC: H05B6/36
Filed: 2018-12-31
Abstract: Une table de cuisson à induction comprend au moins un inducteur (1) monté sur un plateau (2), l’inducteur (1) comprenant un câble conducteur enroulé (30) sur un support d'inducteur (4) et comprenant deux portions d’extrémité gainées au moins en partie par une gaine de protection. Le plateau (2) comprend des moyens de maintien (6) des portions d’extrémité gainées (31a, 32a) du câble conducteur s’étendant hors du support d’inducteur (4). Les moyens de maintien (6) des portions d’extrémité gainées (31a, 32a) du câble conducteur permettent de garantir leur maintien en position directement au niveau du plateau (2) de la table de cuisson à induction. (voir figure 5)
Patent FR-3092383-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection et ensemble de bouteille(s) de fluide sous pression comprenant un tel chapeau.
Inventor: DE POTTER ROMUALD
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-02-06
Abstract: Chapeau de protection d’un robinet de fluide, notamment pour bouteille de fluide sous pression, comprenant une structure (2) délimitant un zone central protégée destiner à abriter au moins une partie d’un robinet, caractérisé en ce que le chapeau (1) comprend un volume (3) contenant un fluide (4) non newtonien dont la viscosité augmente lorsqu’il est soumis à un effort tel qu’un choc ou une accélération déterminée ou qui devient solide lorsqu’il est soumis à un effort tel qu’un choc ou une accélération déterminée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092559-A1 (FR)
Title: Benne basculante comportant un système embarqué d’humidification des pistes, camion équipé de celle-ci et procédé d’adaptation d’une benne basculante
Inventor: GROUT DAVID
IPC: E02F9/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Benne basculante comportant un système embarqué d’humidification des pistes, camion 
            équipé
             de celle-ci et procédé d’adaptation d’une benne basculante
        
            L’invention a pour objet une benne basculante (2) comportant un système embarqué d'humidification des pistes (3) comprenant : au moins un caisson (4) formé sur la face extérieure du fond de la benne (2) et en communication de fluide avec l'intérieur de la benne (2) par l'intermédiaire d’une ouverture (5) respective formée à travers la surface du fond de la benne (2) ; des moyens de projection de fluide équipant l'au moins un caisson (4) ; des moyens d’obturation (9) disposés dans l’au moins un caisson (4) et commandés par un dispositif de commande (10) pour obturer ou non l’ouverture (5) respective, le dispositif de commande (10) étant configuré pour réguler l'écoulement d'un fluide contenu dans la benne (2) vers les moyens de projection de fluide par l'intermédiaire des moyens d’obturation (9).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093031-A1 (FR)
Title: Platine d’adaptation d’une batterie sur un organe de support
Inventor: MATHAMEL FRANCK
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-02-27
Abstract: Platine d’adaptation d’une batterie sur un organe de support L’invention concerne une platine (1) d’adaptation d’une batterie (2) sur un organe (3) de support comportant une face supérieure de réception de la batterie (2) et une face inférieure. La face supérieure comprend des moyens de connexion électrique (4a, 4b), une cavité de réception d’une plaque de refroidissement à circulation d’un fluide caloporteur et des moyens de bridage et de maintien (8) de la batterie (2) et la face inférieure comprend une embase électronique de puissance reliée aux moyens de connexion électrique (4a, 4b) et des embouts d’entrée et de sortie du fluide caloporteur dans la plaque de refroidissement. Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3094359-A1 (FR)
Title: Rack de stockage adaptatif
Inventor: BENITO HUERTAS FRANCISCO JOSE
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: La présente invention concerne un rack de stockage et/ou de transport d’éléments, notamment des éléments de vitrage, du type comprenant une structure réceptrice de ces éléments, la partie supérieure de la structure comportant des moyens récepteurs (18) et des moyens de maintien (22, 23) d’un rack additionnel supérieur que l’on souhaite empiler sur celui-ci, et la partie inférieure de cette structure comportant des moyens complémentaires aptes à lui permettre de coopérer avec les moyens récepteurs (18) et les moyens de maintien (22, 23) d’un rack additionnel inférieur sur lequel on souhaite l’empiler. Ce rack est caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent au moins deux organes (22, 23) éloignés l’un de l’autre dans le sens transversal d’une valeur d’un pas correspondant à une différence de dimensions, dans le sens transversal, des racks que l’on souhaite empiler. (Figure 4)
Patent FR-3080304-A1 (FR)
Title: Machine à laminer
Inventor: VÁCLAVÍK TOMÁŠ
IPC: B21B99/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Une machine à laminer avec une table d'appui et un rouleau presseur faisant partie du pont à châssis engagé sur la table d'appui, caractérisée en ce qu'à chaque extrémité (2), le rouleau presseur (1) est monté de manière rotative dans le palier (3) du pont (4) situé dans une suspension (9) portée par au moins un rail (5) du pont (4) de façon à être monté de manière coulissante et parallèlement au-dessus de la surface de travail de la table d’appui, en outre les rails (5) du pont (4) sont reliés par une traverse inférieure du pont (4) et montés de manière coulissante pour se mouvoir au-dessus de la table d'appui dans des guidages dans les deux parois latérales opposées de la table d'appui où, à l'aide de deux cornières rectangulaires des deux côtés de la table d'appui, un déplacement transversal uniforme du pont (4) au-dessus de la table d'appui est assuré, et le rouleau presseur (1) est, à chaque extrémité (2), muni d'un mécanisme presseur placé sur la traverse inférieure du pont (4) et d'un élément de levage (8) dans la suspension de montage (9) dans le pont (4) avec possibilité de déplacement vertical et uniforme des paliers (3) du pont (4) au-dessus de la surface de travail.
Patent FR-3093905-A1 (FR)
Title: Oreiller de voyage deployable
Inventor: CORNUEJOLS GEORGES
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-04-24
Abstract: OREILLER DE VOYAGE DEPLOYABLE L’oreiller de voyage déployable comporte, formés dans au moins une feuille flexible :- deux coques flexibles présentant, chacune, une extrémité dite « arrière » et une extrémité dite « avant »,- au moins une jugulaire configurée pour relier entre elles les deux coques à proximité de leurs extrémités arrières, et - un moyen de fermeture pour relier entre elles les deux coques à leurs extrémités avant, chaque coque présentant, en configuration d’utilisation, une forme convexe ouverte creuse entourant une cavité à l’air libre, formant un coussin amortisseur de support de tête, possédant une première surface, dite inférieure, d’appui sur une clavicule d’un utilisateur et une deuxième surface, dite supérieure, de support sous la mâchoire de l’utilisateur, les forces de résistance à la flexion, internes à la feuille, étant exercées sur la mâchoire et la clavicule. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3098523-A1 (FR)
Title: Dégorgeuse automatique en continu en ligne
Inventor: BENOIT FRÉDÉRIC
IPC: C12G1/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: Installation pour dégorger des bouteilles de vin effervescent, comprenant un chemin de passage (3) s’étendant selon un axe général (X), pour guider des bouteilles (9) à dégorger, entre une zone d’entrée  (31) et une zone de sortie (32) de l’installation, un système de mise en mouvement (1) des bouteilles le long du chemin de passage, un poste de dégorgement (5), avec un organe décapsuleur configuré pour ôter la capsule présente sur le goulot de la bouteille, le chemin de passage étant tel que chaque bouteille est orientée de manière prédéterminée au niveau du poste de dégorgement, l’axe de la bouteille A à cet endroit faisant un angle prédéterminé (θd) avec un plan horizontal, l’axe de la bouteille A étant défini de manière orientée comme allant du centre du culot vers le centre du goulot et dans la zone d’entrée de l’installation, chaque bouteille est introduite avec une orientation telle que son axe (A) fait au moins 90° avec l’axe ascendant de la verticale locale (Z), et de préférence tête en bas.
    [Fig. 2]
Patent FR-3098929-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres d'étalonnage extrinseques d'un système de mesure
Inventor: PENTEK QUENTIN
IPC: G01S7/497
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’étalonnage d’un système de mesure (5) comprenant un dispositif de prise de vue (3), un scanner laser(2) et une unité de positionnement (6). Le procédé comprend la préparation d’au moins deux images fournies par le dispositif de prise de vue (3) et la préparation d’un nuage de point 3D ; l’identification d’au moins un point homologue dans les images et une séquence d’optimisation pour déterminer au moins un paramètre d’étalonnage du système de mesure (5).
    La séquence comprend au moins une itération des étapes suivantes :* pour chaque image, identifier dans le nuage de point 3D au moins un point proche se projetant dans un voisinage du point homologue de l’image ;    * élaborer une mesure de la distance séparant les points proches respectivement associés aux images ;     * ajuster le paramètre d’étalonnage selon la mesure élaborée.
    
            Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 
            4b
Patent FR-3098840-A1 (FR)
Title: Couvercle de cassette
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: E05G1/14
Filed: 2019-07-16
Abstract: C onteneur réutilisable renforc é La présente invention concerne une cassette (1) pour le stockage et/ou transport sécurisé d'objets de valeur comportant :- une enceinte (2) déterminant un compartiment interne (3) sécurisé pour le stockage des objets de valeur et une ouverture (4) aménagée sur l'une des faces de ladite enceinte (2) et débouchant dans ledit compartiment interne (3) de sorte à le mettre en relation avec l'extérieur de l'enceinte (2),- un couvercle (5) articulé sur ladite enceinte (2) le long d'un des bords de l'ouverture (4) entre une position "fermé" et une position "ouvert" permettant l'accès audit compartiment interne (3), et- au moins un dispositif de neutralisation (6) comprenant au moins un réservoir (10) contenant un produit de neutralisation et une rampe d'aspersion (12) disposée du côté de l'enceinte (2),ladite cassette (1) étant remarquable en ce que chaque dispositif de neutralisation (6) est intégré au couvercle (5).
Patent FR-3099346-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport apte à coopérer avec un dispositif de fixation fixé à une planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A43B5/04
Filed: 2019-08-02
Abstract: Chaussure de sport apte à coopérer avec un dispositif de fixation fixé à une planche de glisse. Chaussure (4) de sport, caractérisée en ce qu'elle comprend une sangle (28) apte à recouvrir le dessus d'un pied ou apte à recouvrir un cou-de-pied, et au moins un moyen d'accroche (30), la sangle comprenant une première extrémité libre (29A) reliée à l'au moins un moyen d'accroche (30) et une deuxième extrémité libre (29B) reliée à l'au moins un moyen d'accroche (30), l'au moins un moyen d'accroche (30) étant apte à coopérer avec un dispositif de fixation (3) fixé à une planche de glisse (2) pour transmettre un effort au moins vers le bas sur la première extrémité libre (29A) et sur la deuxième extrémité libre (29B) de la sangle (28). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099944-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible et procédé de montage associés
Inventor: MIYAZAKI MARCELO NOBORO RALIM
IPC: F16L33/01
Filed: 2019-08-12
Abstract: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible et procédé de montage associés L’invention concerne un embout de connexion d’une conduite flexible comprenant :     - une voute d’extrémité (62) et un capot extérieur de liaison délimitant un espace intermédiaire,     - une région avant d’une gaine de pression insérée dans le capot extérieur et définissant un passage central,     - des tronçons d’extrémité d’une couche d’armure disposée autour de la gaine de pression, insérés dans l’espace intermédiaire,     - une région terminale (52) d’une couche barrière disposée entre la gaine de pression et la couche d’armure et comprenant au moins une bande barrière (42) enroulée sur la gaine de pression.     L’embout de connexion comprend une bague d’étanchéité (78) disposée sur la gaine de pression à l’avant du bord libre (56) de la bande barrière.     La bague d’étanchéité (78) comprend un bord arrière de forme complémentaire et fixé au bord libre (56), ces derniers étant maintenus en appui circonférentiellement l’un sur l’autre.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101697-A1 (FR)
Title: Production d’électricité utilisant l’énergie solaire thermique.
Inventor: GARRÉ ROLAND
IPC: F24S10/40
Filed: 2019-10-07
Abstract: Production d’électricité avec de l’énergie solaire thermique, en utilisant la détente de l’air compressé et chauffé dans un tuyau, faisant office de capteur thermique, exposé aux rayons du soleil. Ce tuyau pourra être installé sur une maison, sur un bateau ou sur le sol. L’énergie sera récupérée en sortie du tuyau par une turbine entrainant un générateur d’électricité.
Patent FR-3105332-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension pour véhicule
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un amortisseur hydraulique de suspension pour véhicule, notamment automobile, comprenant un vérin hydraulique (1) comportant un piston (3) mobile en déplacement dans un cylindre (2), une chambre (5) dont le volume est variable en fonction de la position du piston (3) dans le cylindre (2) et comprenant un fluide incompressible (7), et une tige d’amortisseur (4). L’amortisseur comporte un manchon compressible (6), élastiquement déformable entre un état déployé et un état compressé, disposé dans ladite chambre (5) de cylindre entre une paroi (20) de cylindre et une paroi (30) du piston, ledit manchon (6) définissant dans ladite chambre (5) un espace externe (51) et un espace interne (50). Le manchon (6) comporte au moins une ouverture traversante pour livrer passage audit fluide incompressible (7) entre ledit espace externe (51) et ledit espace interne (50) quand le manchon (6) passe de son état déployé à son état compressé.      Figure 1
Patent FR-3106218-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire et son procédé de fabrication
Inventor: AFLALO JENNIFER
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-01-14
Abstract: Filtre angulaire et son procédé de fabrication La présente description concerne un filtre angulaire (10) comprenant un support (12), et une structure (16) reposant sur une face (14) du support et comprenant des trous (18) traversants exposant des parties de la face. Le filtre angulaire est adapté à bloquer les rayons d'un rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est supérieure à un seuil et à laisser passer les rayons dudit rayonnement dont l'incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil. La structure comprend une ossature (20) en un matériau au moins partiellement transparent audit rayonnement et recouverte d'un revêtement (22) comprenant des premières molécules absorbant ledit rayonnement reliées au matériau par des premières liaisons covalentes. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107588-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation d’un porteur à l’aide d’un filtre de Kalman estimant un état de navigation du porteur
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Procédé de navigation d’un porteur à l’aide d’un filtre de Kalman estimant un état de navigation du porteur, comprenant : obtention (102) d’un delta range mesuré entre le porteur et un satellite et d’une autre donnée cinématique mesurée associée au satellite, à partir d’un signal émis par le satellite puis reçu par le porteur, génération (104) d’un delta range estimé entre le porteur et le satellite, à partir de données de position du porteur et du satellite dans l’état de navigation, calcul (106) d’une innovation en delta range associée au satellite, à l’aide des delta ranges, test (108) sur l’innovation en delta range produisant un résultat indiquant si le signal a suivi un multi-trajet ou non, utilisation (114) de la donnée cinématique comme observation par le filtre pour mettre à jour l’état de navigation à condition que le résultat de test indique que le signal pas suivi un multi-trajet.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109361-A1 (FR)
Title: Système de protection d’un utilisateur, ensemble et utilisation d’un tel système de protection
Inventor: THEVENOT GÉRARD
IPC: B62J27/20
Filed: 2020-04-21
Abstract: Système de protection d’un utilisateur circulant sur un véhicule pourvu d’un organe de direction (10), le système de protection comprenant :- une structure de protection gonflable,- un dispositif d’actionnement (25) connecté à la structure de protection et configuré pour détecter au moins un paramètre d’actionnement représentatif de la situation d’accident,dans lequel un dispositif de détection (26) est configuré pour détecter une perte de contrôle du véhicule comme paramètre d’actionnement, lorsque l’utilisateur lâche l’organe de direction pendant une durée déterminée alors que le véhicule est en déplacement. Figure de l’abrégé : Figure 6