baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994571-A1 (FR)
Title: New meta-phenylenediamine compounds, useful in a composition for dyeing keratin fibers such as human hair
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-17
Abstract: Meta-phenylenediamine compounds (I) or its addition salts and solvates are new. Meta-phenylenediamine compounds of formula (I) or its addition salts and solvates are new. R : H, halo, 1-4C-alkyl, carboxyl or alkoxy(1-4C)carbonyl; R1 : branched 1-10C-alkyl (substituted by cation radical and interrupted by oxygen atoms and/or by NR6 group), where the cation radical is optionally substituted by OH, 1-4C-alkoxy or 1-4C-hydroxyalkyl; R6 : H (preferred) or linear or branched 1-4C-alkyl; and An ->anion or mixture of organic or inorganic anions. An independent claim is included for dyeing keratin fibers comprising applying, to keratin fibers, a composition in the presence of an oxidizing agent for a time sufficient to develop the desired coloring. [Image].
Patent FR-2997595-A1 (FR)
Title: Procede d'indexation des contenus d'un dispositif de stockage de contenus numeriques connecte a un boitier d'acces a internet
Inventor: DAUCHY JEROME
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'indexation des contenus d'un dispositif de stockage de contenus numériques (1) connecté à un boitier d'accès à Internet (2), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Mise en œuvre d'une indexation partielle des contenus du dispositif de stockage (1) de sorte à générer une liste brute des contenus du dispositif de stockage (1) ; (b) Transmission de ladite liste à un serveur (3) connecté au boitier d'accès à Internet (2) via le réseau Internet (10) et stockage sur des moyens de stockage de données du serveur (3) ; (c) Traitement de ladite liste par des moyens de traitement du serveur (3) de sorte à identifier au moins un contenu du dispositif de stockage (1) pour lesquels des informations additionnelles d'indexation sont nécessaires ; (d) Pour chaque contenu identifié pour lequel des informations additionnelles d'indexation sont nécessaires, requête par le serveur (3) d'une transmission depuis le dispositif de stockage (1) d'au moins un fragment dudit contenu ; (e) Traitement par les moyens de traitement de données du serveur (3) desdits fragments de contenus par le serveur (3) de sorte à construire un index complet des contenus dudit dispositif de stockage (1).
Patent FR-2997589-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'echantillons numerises de signaux radio, procede de traitement d'une requete de recherche d'echantillons, procede de traitement de signaux radio, dispositifs et equipements associes
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'échantillons numérisés à partir de signaux radio reçus sur une bande spectrale déterminée par une pluralité d'équipements de réception connectés à un réseau de communication et partageant un référentiel spatial, temporel et fréquentiel commun, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - émission (REQ) d'un message de requête de recherche d'échantillons à destination d'un serveur d'interrogation d'une base de données dudit réseau, ladite base étant apte à stocker une pluralité d'échantillons numérisés transmis par ladite pluralité d'équipements de communication à ladite base de données, un échantillon numérisé étant indexé par au moins un index de temps, un index de localisation géographique et un index de fréquence comprenant au moins une fréquence de réception du signal radio, ladite requête comprenant au moins des critères de recherche de premier niveau, comprenant au moins un critère de temps, un critère de localisation géographique et un critère de fréquence temporel; - réception (REC) d'un message de réponse à ladite requête, comprenant les échantillons numérisés dont les index associés satisfont les critères de recherche de ladite la requête.
Patent FR-2982657-A1 (FR)
Title: Formation et rupture d'une emulsion par utilisation d'une amine a bas poids moleculaire
Inventor: GUTIERREZ XIOMARA
IPC: C09K23/16
Filed: 2012-11-09
Abstract: Un procédé d'acheminement d'un pétrole brut lourd, comprend les étapes de mélange d'un pétrole brut lourd avec de l'eau, une amine de bas poids moléculaire et du sel à une vitesse de mélange de moins de 300 tours/minute afin de produire une émulsion huile dans eau ; d'acheminement de l'émulsion huile dans eau à une destination ; et d'ajout d'une quantité additionnelle de sel et de chauffage de l'émulsion huile dans eau pour rompre l'émulsion et produire une phase de pétrole brut lourd qui est déshydratée à au moins 90 %.
Patent FR-2998385-A1 (FR)
Title: Accessory for optimization of pantoscopic inclination angle of corrective lenses of spectacles frame, has support abutting on upper part such that accessory swivels relative to frame, so that branches support against lower part of frame
Inventor: ENCAOUA DAVID
IPC: G01B11/26
Filed: 2012-11-22
Abstract: The accessory (1) has two main branches (20) extending from a support (10) and in front of a frame. The support abuts on an upper part of the frame such that the accessory swivels relative to the frame along a definite axis by contact points between the support and the upper part of the frame, so that the main branches support against a lower part of the frame. The support comprises two secondary branches, and the main branches exhibit a radius of 125 mm in a zone (22) adjacent to the support. The main branches are arranged at a distance of 90 mm from each other. An independent claim is also included for a method for optimization of optical characteristics of corrective lenses of a frame.
Patent FR-2998791-A1 (FR)
Title: Procede de maquillage des ongles avec des compositions de vernis photoreticulables
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/30
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maquillage et/ou de soin des ongles et/ou des faux-ongles, comprenant notamment une étape d'application sur un ongle ou un faux-ongle d'une composition cosmétique photoréticulable C1 comprenant moins de 10% en poids de monomère (méth)acrylate par rapport à ladite composition C1, la composition C1 comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un composé (méth)acrylate photoréticulable, au moins un polymère filmogène P1 dans une proportion supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total d'extrait sec de la composition C1, au moins un solvant volatil S dans une proportion supérieure ou égale à 30% par rapport au poids total de la composition C1 et au moins un photoamorceur.
Patent FR-2999808-A1 (FR)
Title: Support conducteur pour dispositif oled, ainsi que dispositif oled l'incorporant
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un support conducteur (1) pour OLED, comportant : - une sous-couche, diélectrique d'épaisseur optique L1 supérieure à 20nm comportant une première couche cristalline de contact à base d'oxyde de zinc, de préférence dopé, - une première couche d'argent, d'épaisseur inférieure à 20nm, - une couche séparatrice, diélectrique, d'épaisseur optique L2 donnée supérieure à 80nm et inférieure à 280nm, comportant dans cet ordre : - une couche cristalline à base d'oxyde de zinc, d'épaisseur e2 - une couche amorphe, dite couche intermédiaire, à base d'oxyde d'étain et de zinc d'épaisseur ei inférieure à 15nm, - une deuxième couche d'oxyde de zinc, d'épaisseur ec2 et la somme des épaisseurs ec2+e2 est d'au moins 30nm, - une deuxième couche d'argent, d'épaisseur inférieure à 20nm, - une surcouche électroconductrice.
Patent FR-3000625-A1 (FR)
Title: Device for electrical supply of electric motor for driving mobile element e.g. door leaf of door, has connection terminals that are connected with auxiliary electrical supply source according to type of automobile battery
Inventor: DUVAL JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: The device (1) has output terminals (6) which are provided for electrical supply of an electric motor (2). Connection terminals (7) are connected with a main electrical supply source (8). The connection terminals are connected with an auxiliary electrical supply source (10) according to type of an automobile battery. An independent claim is included for a system for driving mobile element of door.
Patent FR-3000860-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication d'information
IPC: H04N21/431
Filed: 2013-01-10
Abstract: Le dispositif (20) de communication d'information comporte : - un premier terminal (205) comportant : - un moyen (210) de réception d'un programme audiovisuel et - un moyen (215) de diffusion du programme audiovisuel ; - au moins un terminal de reconnaissance (220) de programme, comportant : - un moyen (225) de capture de signaux diffusés par le premier terminal et - un moyen (230) de transmission d'une information représentative des signaux captés ; - un serveur (235) local d'identification du programme audiovisuel en cours de diffusion, différent du premier terminal et de chaque terminal secondaire, configuré pour recevoir l'information représentative de signaux captés et - au moins un terminal secondaire (240) mobile communiquant, comportant, en outre : - un moyen (245) de réception d'information complémentaire relative au programme en cours de diffusion, en provenance d'un serveur distant, par l'intermédiaire du serveur local et - un moyen (250) d'affichage d'information complémentaire reçue.
Patent FR-3002869-A1 (FR)
Title: Procede et installation de transformation d'un metal a l'etat liquide en un metal a l'etat solide
Inventor: ROCHE CHRISTIAN
IPC: B22D5/02
Filed: 2013-03-06
Abstract: Procédé et installation pour la transformation d'un métal à l'état liquide en un métal à l'état solide et fragmenté. Le métal à l'état liquide est déversé sur une partie amont d'une surface de réception (7) d'une première table vibrante refroidie (4). Le métal chute depuis l'extrémité aval de la première table sur une partie amont d'une surface de réception (17) d'une seconde table vibrante refroidie (5). Le métal fragmenté et solidifié est évacué à l'extrémité aval de la surface de réception de cette seconde table. Un rouleau rotatif de fragmentation (102) peut être placé au-dessus d'une table. Les tables comprennent une zone amont de refroidissement (7) par une émulsion liquide-gaz et une zone aval de refroidissement (17) par un liquide.
Patent FR-2990234-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en huile d'un groupe turbopropulseur
Inventor: HOMEYER CHRISTIAN
IPC: B64C11/38
Filed: 2013-05-06
Abstract: Système d'alimentation en huile d'un groupe turbopropulseur comportant au moins une hélice, couplée à une transmission d'hélice (2) et un dispositif de réglage (5) pour modifier le pas de l'hélice. Le système comporte un circuit d'huile avec une pompe principale (1) pour alimenter la transmission (2) et une pompe haute pression d'hélice (4) associée au dispositif de réglage de pas (5). Le système comprend un accumulateur d'huile (3) qui en cas de sous-alimentation en huile de la pompe principale (1) fournit l'huile d'un accumulateur d'huile (3) à l'entrée de la pompe haute pression (4) pour ne pas descendre en-dessous d'une certaine pression minimale de la pompe haute pression (4), et accumulateur d'huile (3) étant intégré dans l'alimentation de la pompe haute pression (4) pour être en permanence alimenté et rechargé en huile par la pompe haute pression (1).
Patent FR-3010404-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale et produits isolants obtenus.
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un saccharide réducteur, - au moins un saccharide hydrogéné, - au moins un agent de réticulation polyfonctionnel, et - au moins un polyglycérol. Elle a également pour objet les produits isolants à base de laine minérale résultants.
Patent FR-3011249-A1 (FR)
Inventor: LEE E-CHIANG
IPC: C12P21/08
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention décrit des procédés pour la génération d'anticorps chimériques humains - non humains et de chaînes d'anticorps chimériques, des anticorps et des chaînes d'anticorps ainsi produits, et des dérivés de ceux-ci y compris des anticorps totalement humanisés ; des compositions comprenant lesdits anticorps, chaînes d'anticorps et dérivés, ainsi que des cellules, des mammifères non humains et des vecteurs, appropriés pour une utilisation dans lesdits procédés.
Patent FR-3012238-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de notification d'un horaire surcharge dans un calendrier, calendrier et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: ITANI MAJED
IPC: G06Q10/06
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la détection et la notification de programme surchargé dans un système de gestion d'agenda et de planning (GA&P). Un procédé de détection et de notification de programme surchargé dans un système GA&P comprend le chargement d'une liste de tâches pour un utilisateur final dans une mémoire du système GA&P. La liste de tâches comprend un ensemble de tâches dont l'accomplissement par l'utilisateur final est programmé sur une plage de temps. Le procédé comprend également l'affichage de la liste de tâches dans une interface utilisateur du système GA&P, la comparaison d'une capacité de l'utilisateur final à accomplir des tâches dans la plage de temps aux tâches de l'ensemble. Enfin, le procédé comprend la réponse à une détermination selon laquelle les tâches de la liste dépassent la capacité en affichant une alerte dans l'interface utilisateur du système GA&P indiquant une condition de surcharge.
Patent FR-3013944-A1 (FR)
Title: Installation pour le gavage de palmipedes
Inventor: GEMIN OLIVIER
IPC: A01K39/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: Installation pour le gavage de palmipèdes, notamment des canards, comportant au moins une cage (1 à 4) destinée à contenir plusieurs palmipèdes, chaque cage (1 à 4) comportant une paroi avant, une paroi arrière, deux parois latérales et un plancher. Chaque cage (1 à 4) comporte en outre un volet rabattable (30 à 33) articulé, mobile entre une position dans laquelle ledit volet rabattable (30 à 33) s'étend dans un plan transversal sensiblement vertical pour diviser la cage en deux parties reliées par un passage permettant le transfert d'un palmipède de la première desdites parties à la seconde partie, et une position escamotée où il libère l'espace défini par la cage.
Patent FR-3014768-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique pour vehicule hybride comportant un circuit tres haute pression et des moyens de securite en cas de surpression
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60K6/12
Filed: 2013-12-12
Abstract: Circuit hydraulique prévu pour un véhicule hybride disposant d'une machine hydraulique (22) et d'une pompe (20) liées à une transmission (4) entraînant les roues du véhicule, cette machine et cette pompe étant reliées ensemble afin de permettre des échanges directs de fluide qui se font dans un circuit très haute pression (42) ne comportant pas d'accumulateur de pression, caractérisé en ce que le circuit très haute pression (42) comporte des moyens de sécurité (110) qui en cas de surpression évacue le fluide vers un circuit de pression limitée (40) équipé d'un accumulateur de pression (46).
Patent FR-3014693-A1 (FR)
Title: Utilisation de la 3-(2-chloro-phenyl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-piperazin-1-yl]-propenone pour la prevention et/ou le traitement des pathologies fonctionnelles pelvi-perineales
Inventor: LE GRAND BRUNO
IPC: A61P15/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de la 3- (2-Chloro-phényl ) -1- [4- (4-fluoro-benzyl) -pipérazin-1-yl ] -propénone ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour la prévention et/ou le traitement des pathologies fonctionnelles pelvi-périnéales, notamment du syndrome de la vessie douloureuse.
Patent FR-3015310-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation, de tri, de generation et de stockage d'un element d'un fluide non miscible et dispositif de fusion de deux tels elements
Inventor: HUERRE ALEX
IPC: B01L3/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Le dispositif (10) de manipulation d'un élément constitué d'un premier fluide non miscible transporté dans un deuxième fluide comporte : - une cavité (105), configurée pour recevoir au moins un élément constitué du premier fluide et le deuxième fluide, qui comporte au moins une partie (110) qui est en matériau déformable, - au moins un moyen d'échauffement (115) configuré pour déformer au moins une partie déformable de la cavité par effet thermomécanique de manière à ce que, lorsque le moyen d'échauffement chauffe, chaque partie déformable chauffée obstrue au moins partiellement une section de la cavité, - un moyen (135, 160) de mise en mouvement de l'élément constitué du premier fluide configuré pour déplacer l'élément de part et d'autre d'au moins une partie déformable et - un moyen (120) de commande configuré pour commander indépendamment l'échauffement d'au moins un moyen d'échauffement.
Patent FR-3002724-A1 (FR)
Title: Kit pour la consommation par inhalation
Inventor: YAHIAOUI KAMAL
IPC: A24D3/17
Filed: 2014-02-04
Abstract: Kit pour la consommation de solides ou semi-solides par inhalation, comportant un tube ainsi qu'un élément filtrant susceptible d'être introduit dans ledit tube (1). Ledit élément filtrant (3) est constitué par un cylindre formé par une compression de fil de métal (4), ledit élément présentant une section extérieure sensiblement identique à la section intérieure du tube d'inhalation.
Patent FR-3019024-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comprenant un recipient ferme par un couvercle amovible cooperant avec un dispositif de securite
Inventor: HAMELIN FRANCK
IPC: A47J43/046
Filed: 2014-03-25
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient (2) recevant un outil de travail (4) entraîné en rotation par un moteur (6) et un couvercle (3) venant fermer de manière amovible le récipient (2), le récipient (2) comportant un élément de détection (8) coopérant avec un dispositif de sécurité empêchant le fonctionnement du moteur (6) lorsque le couvercle (3) n'est pas verrouillé sur le récipient (2), ledit élément de détection (8) étant mobile entre une position de repos vers laquelle il est amené par des moyens de rappel (81) et une position de fonctionnement vers laquelle il est amené par un organe d'actionnement (32) du couvercle (3) lorsque ce dernier est verrouillé sur le récipient (2), caractérisé en ce que le couvercle (3) comporte une jupe (31) périphérique s'étendant sur toute la circonférence du couvercle (3), la jupe (31) comportant une paroi interne venant en regard d'une paroi externe du récipient (2) lorsque le couvercle vient fermer le récipient, et en ce que ledit organe d'actionnement (32) fait saillie sur la paroi interne de la jupe (31) du couvercle (3)
Patent FR-3021020-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un systeme de climatisation equipe d'un module de filtration
Inventor: MILLET VICTORIEN
IPC: B61D27/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: Un véhicule ferroviaire comportant un système de climatisation qui comprend un module de filtration (1) comportant un cadre de fixation périphérique (2) définissant intérieurement une ouverture de passage (20) et une pluralité de poches filtrantes (3) longitudinales et parallèles entre elles, ladite pluralité de poches filtrantes (3) étant disposée dans ladite ouverture de passage (20).
Patent FR-3021714-A1 (FR)
Title: Obturateur d'orifice de fixation d'aube d'un redresseur de turbomachine
Inventor: ORIEUX KAELIG MERWEN
IPC: F04D29/64
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention a pour objet un obturateur (100) d'un orifice de fixation (22) d'une aube de redresseur de turbomachine, ladite aube présentant une pale solidaire d'un pied pourvu d'orifices de fixation, ledit obturateur (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte : une coupelle (110) adaptée pour être solidarisée dans ledit orifice de fixation (22) d'une aube de redresseur ; un bouchon (120) de forme cylindrique coopérant avec ladite coupelle, ledit bouchon (120) comportant une face supérieure (124) présentant une inclinaison par rapport au plan de pose dudit bouchon (120) ; un moyen de guidage (114, 126) adapté pour positionner ledit bouchon (120) sur ladite coupelle (110) dans une position, dite position de service, dans laquelle la face supérieure (124) dudit bouchon (120) coïncide avec le niveau de la surface du pied d'aube ; un moyen de blocage (117, 127) permettant de bloquer le bouchon (120) dans ladite position de service.
Patent FR-3023900-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stockage de produits a des temperatures cryogeniques
Inventor: GODART PIERRE
IPC: G01F23/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: Dispositif et procédé de stockage de produits à des températures cryogéniques comprenant une paroi (2) interne délimitant un volume interne destiné à contenir une réserve de liquide cryogénique, le dispositif comprenant au moins un capteur (5) de niveau de liquide dans le volume interne, un organe (10) d'indication d'une information relative au niveau de liquide dans le volume interne et un système (6, 7, 8, 9) de fourniture de liquide dans le volume interne pour compenser une baisse de niveau de liquide du fait de son évaporation, une logique (9) électronique étant configurée pour piloter le système de fourniture de liquide de façon à réguler automatiquement la quantité de liquide fournie dans le volume interne, en réponse à un signal d'un capteur (5) de niveau bas indiquant que le liquide atteint le niveau bas, la logique (9) électronique est configurée pour d'une part empêcher la fourniture de liquide dans le volume interne via le système (6, 7, 8, 9) de fourniture de liquide et, d'autre part, générer une alerte via l'organe (10) d'indication pour signaler le niveau bas de liquide
Patent FR-3024262-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la maintenance d'un moteur d'aeronef par reconnaissance de mouvement a distance.
Inventor: MASSU CHARLOTTE
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (300) d'aide à la maintenance d'un moteur d'aéronef (350), comprenant - des moyens informatiques (310) ; - des moyens d'affichage (320) ; et - une interface homme-machine. Selon l'invention, l'interface homme-machine comprend : - des moyens (331) de reconnaissance de mouvement à distance, pour identifier à distance un mouvement réalisé par un opérateur humain (340) et fournir des données d'identification correspondantes ; et - un module de pilotage, pour fournir aux moyens informatiques, en réponse aux données d'identification, une commande de pilotage. Selon l'invention, les moyens informatiques (310) sont agencés pour piloter, en réponse à la commande de pilotage, l'affichage, sur les moyens d'affichage (320), d'informations d'aide à la maintenance d'un moteur d'aéronef. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre dans un tel dispositif.
Patent FR-3024607-A1 (FR)
Title: Machine homopolaire composee
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K16/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un système formant un moteur homopolaire à structure dite composée double (n1). Ce moteur est constitué d'un empilement axial d'au moins deux induit (n3) et (n'3), séparés par au moins une bobine (n5) enroulée autour de l'axe de rotation (n8). La bobine (n5) est sensiblement annulaire. Les induits (n3) et (n'3) sont réalisés soit selon une structure à griffe (a14a) ou (a14b), soit selon une structure à pôles saillants (g1), soit selon une structure à pôle lisse (g1a), ayant nombre de phases électriques quelconque. La bobine (n5) traverse radialement les surface de séparation angulaires (n11) entre les différents barreaux inducteurs (n4) un nombre de fois égal au nombre de pôles Np de l'induit.