baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990373-A1 (FR)
Title: Sawing equipment for sawing logs to manufacture boards, has shaping disks to place longitudinal notches on log supported by carriage, and sawing unit to cut log according to cut plane extending parallel to displacement direction of carriage
Inventor: SERVIANT DANIEL
IPC: B27B31/06
Filed: 2012-05-09
Abstract: The equipment (2) has a log carriage (3) mounted to move in translation according to a displacement direction and arranged to displace a log (4) according to a general direction. A driving unit drives the carriage in translation the according to the displacement direction. A shaping unit (12) has rotative shaping disks for placing longitudinal notches on the log supported by the carriage, where the notches are extended parallel to the displacement direction. A sawing unit (13) cuts the log according to a cut plane extending parallel to the displacement direction. An independent claim is also included for a method for cutting a log.
Patent FR-2977366-A1 (FR)
Title: Bloc de fusible et boitier de raccordement electrique comportant ce dernier
Inventor: OZAWA KEISUKE
IPC: H01H85/20
Filed: 2012-06-27
Abstract: Afin de créer un bloc de fusible (1) sur lequel une carte de circuit imprimé peut être miniaturisée, le bloc de fusible comporte une pluralité de barres de bus (2, 3e, 4i, 5) réalisées en forme de L. Chacune des barres de bus comporte, à une première de ses extrémités, au moins une partie de raccordement en forme de diapason (6) destinée à être raccordée à un fusible (9) et, à l'autre de ses extrémités, au moins une partie de raccordement de carte (7) destinée à être raccordée à une carte de circuit imprimé par soudage. Les barres de bus sont agencées en parallèle suivant une direction X et superposées suivant une direction Y afin de former quatre couches. La partie de raccordement de carte (7) de la barre de bus sur une troisième couche numérotée à partir de la carte de circuit imprimé et la partie de raccordement de carte de la barre de bus sur une deuxième couche sont agencées sur une rangée suivant une ligne droite, de telle sorte que le nombre total des rangées est inférieur au nombre total des couches.
Patent FR-2979004-A1 (FR)
Title: Systeme de combustible ayant une unite de controle de combustible et echangeur de chaleur
Inventor: HAGSHENAS BEHZAD
IPC: F02C7/224
Filed: 2012-08-10
Abstract: Un système de combustible (20) comprend une unité de contrôle de combustible (22) ayant un passage de combustible (24) qui s'étend entre une entrée (26) jusqu'à au moins un étage de pompe (28) et une sortie (30) au niveau d'une soupape de réglage (32) qui est opérationnelle pour contrôler l'alimentation en combustible. Une partie (24a) du passage de combustible (24) s'étend à travers un échangeur de chaleur (34).
Patent FR-2995138-A1 (FR)
Title: Organe de plaquage d'une piece sur une surface
Inventor: MORIN DAMIEN
IPC: H01L23/40
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention concerne un organe de plaquage (11) d'une pièce sur une surface d'un support, l'organe de plaquage étant notamment agencé pour être monté dans un bloc électronique de puissance, ledit organe (11) comprenant : - une plaque (12) ayant une forme allongée suivant un axe longitudinal (A), - au moins deux premières pattes (14) élastiquement déformables, chaque patte (14) comprenant un bord de raccord (140) rattachant la patte (14) à la plaque (12) et un bord d'extrémité libre (142), de sorte que les deux bords d'extrémité libres (142) sont en regard et situés de part et d'autre de l'axe longitudinal (A) de la plaque (12).
Patent FR-2995755-A1 (FR)
Title: Equipement electronique audio/video, tel qu'un autoradio multimedia, apte a etre installe dans un vehicule automobile.
Inventor: PINTO GUILLAUME
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: Cet équipement comprend un processeur numérique mettant en oeuvre un système d'exploitation nécessitant un réamorçage préalable avant que l'équipement ne se trouve dans un état fonctionnel. Un module de démarrage permet, lorsque l'appareil est initialement dans un état éteint, de : produire un signal de déclenchement sur détection (32) d'une vibration par un capteur incorporé à l'équipement, puis activer (34) les moyens processeurs de manière à initier l'amorçage du système d'exploitation, mais sans activer les moyens d'éclairage d'un afficheur de façade de l'équipement, et enfin activer ces moyens d'éclairage sur réception (36) d'un signal de mise en marche du véhicule.
Patent FR-2997308-A1 (FR)
Title: Traction device for performing traction exercises in neutral pronation-supination for reinforcing e.g. dorsal muscles of user, has handles connected to ends of straps by seam, and anti-slip protection support placed under straps
Inventor: FORISSIER DAVID
IPC: A63B21/018
Filed: 2012-10-26
Abstract: The device has straps (2a, 2b) exhibiting a length, and perpendicular and parallel handles (5, 5a) connected to ends of the straps by a seam or an eyepiece. An anti-slip protection support (4) is placed under the straps. The two straps are connected by an adjustment unit (3) i.e. self-locking tightening loop. A thin strap (7) is fixed perpendicular to the length of the two straps. The anti- slip protection support comprises two passers, where the two straps pass under the passers. The parallel handle is hollow, where the two straps pass through the parallel handle.
Patent FR-2997800-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage securise et connecteur comportant un tel systeme
Inventor: RIBEAU PASCAL
IPC: H01R4/01
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage sécurisé comportant : - un boitier (10) muni d'au moins un orifice transversal (33) débouchant à la surface dudit boitier, - une bague de verrouillage (20) à paroi crantée (22), apte à être verrouillée à une extrémité du boitier, - un ressort (31) logé dans l'orifice (33) du boitier, - une bille (32) installée au moins partiellement dans l'orifice (33) du boitier, au-dessus du ressort, dans lequel le ressort (31) est fabriqué dans un matériau à mémoire de forme apte à prendre : - un état élastique lorsqu'une température environnementale est inférieure ou égale à une température critique du matériau à mémoire de forme, cet état élastique permettant un déplacement de la bille dans l'orifice, ou un état durci lorsqu'une température environnementale est supérieure à une température critique du matériau à mémoire de forme, cet état durci empêchant tout déplacement de la bille dans l'orifice. L'invention concerne également un connecteur et un ensemble connecteur comportant un tel système de verrouillage.
Patent FR-2998433-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour une transmission de donnees sous forme chiffree
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: Un dispositif de contrôle d'un dispositif obtient (202) une clef supposée être une clef publique de chiffrement d'un dispositif destinataire de données à transmettre sous forme chiffrée. Le dispositif de contrôle obtient (201) une information dérivée de la clef publique de chiffrement du dispositif destinataire, et vérifie (203) la clef obtenue, à l'aide de ladite information dérivée de la clef publique de chiffrement du dispositif destinataire. Le dispositif de contrôle autorise (205) ou interdit (206) au dispositif de communication de transmettre les données sous forme chiffrée à l'aide de la clef obtenue, en fonction de ladite vérification.
Patent FR-2999750-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees dans un systeme de stockage reparti
Inventor: RAIPIN PARVEDY PHILIPPE
IPC: G06F21/64
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement de données dans un système incluant un premier dispositif (PC) apte à requérir, à un deuxième dispositif, une opération à réaliser sur une donnée, le premier dispositif stockant à la fois une clé privée et une clé publique, le deuxième dispositif étant apte à stocker au moins une donnée chiffrée (A') au moyen de la clé publique, caractérisé en ce qu'il comprend - une étape de chiffrement (ET12), dans le premier dispositif, d'une opération (ADD :B) à effectuer en liaison avec ladite au moins une donnée (A) ; - une première étape de transmission (ET13) à destination du deuxième dispositif du résultat du chiffrement ((ADD :B)'); - une première étape de réception (ET14) et de stockage dudit résultat dans le deuxième dispositif ; suite à une demande d'accès aux données issue du premier dispositif, - une seconde étape de transmission (ET22) depuis le deuxième dispositif de l'ensemble des données stockées (A', (ADD :B)') - une seconde étape de réception (ET25) par le premier dispositif suivie d'une étape de déchiffrement au moyen de la clé privée et d'une étape de réalisation de l'opération (A ADD B).
Patent FR-3000159-A1 (FR)
Title: Vibration absorbing device for use in transmission device such as friction clutch, of car, has inner rolling body and/or one of outer rolling bodies and/or support and/or weight comprising stops to limit axial movement of rolling bodies
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device (5) has a support (10) defining two radially outer supporting raceways, and a radially inner supporting raceway (37). An inner rolling body (22) is mounted so as to be able to roll and/or slide along one of the raceways. The inner rolling body and/or one of outer rolling bodies and/or the support and/or a weight comprise a set of stops are shaped so as to limit axial movement of the inner rolling body and/or the outer rolling bodies relative to the support and/or the weight.
Patent FR-3001752-A1 (FR)
Title: Serrure electronique
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: E05B47/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: Serrure électronique comportant : - un taquet (60) déplaçable par une clé (5) entre une position proximale, plus proche d'une ouverture d'un canal de clé que d'un fond du canal et, une position distale, plus proche du fond du canal que de l'ouverture du canal, et - une gâchette (62) déplaçable : • d'un état verrouillé dans lequel la gâchette relie mécaniquement un ressort au taquet et le taquet à la clef, pour entraîner la déformation du ressort d'un état relâché vers un état contraint lorsque le taquet se déplace de sa position proximale vers sa position distale, vers • un état déverrouillé où la gâchette désolidarise mécaniquement le ressort du taquet ou le taquet de la clé pour entraîner la déformation du ressort de l'état contraint vers l'état relâché indépendamment du déplacement de la clef, cette déformation étant transformée en énergie électrique.
Patent FR-2987865-A1 (FR)
Title: Conception de caisson d'aube
Inventor: DUONG LOC QUANG
IPC: F01D5/14
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne une surface portante (8A, 8B, 8C, 8D) comprenant une aube (10A, 10B, 10C, 10D) comportant une alvéole de caisson (14A, 14B, 14C, 14D) à l'intérieur et un ou plusieurs éléments (34A, 36A, 38A, 40A, 42A, 44A) disposés dans l'alvéole de caisson. Les un ou plusieurs éléments sont configurés pour perturber des oscillations de pression dans l'alvéole de caisson. Dans un autre mode de réalisation, une aube (10A, 10B, 10C, 10D) est divulguée comportant une première paroi (26A, 26B, 26C, 26D) et une seconde paroi (28A, 28B, 28C, 28D). La première paroi est disposée sur un côté aspiration de l'aube et la seconde paroi est disposée sur un côté pression de l'aube. La seconde paroi est reliée à la première paroi au niveau d'un bord d'attaque (18A, 18B, 18C, 18D) de l'aube. La première paroi et la seconde paroi forment conjointement une partie d'une alvéole de caisson et l'alvéole de caisson est disposée de façon asymétrique par rapport à une ligne de cambrure (16A, 16B, 16C, 16D) de l'aube.
Patent FR-2998851-A1 (FR)
Title: Systeme de mecanisation de la commande manuelle d'organe de commande de vehicule ferroviaire
Inventor: STAINMESSE DIDIER
IPC: B61D7/24
Filed: 2013-03-19
Abstract: Système de mécanisation de la commande manuelle d'au moins un organe de commande (3) dont l'actionnement commande un équipement d'un véhicule ferroviaire, l'organe de commande (3) étant monté mobile et comprenant une partie de préhension par laquelle il est actionné, le système de mécanisation comprenant un dispositif d'actionnement (8) et étant caractérisé par le fait que le dispositif d'actionnement (8) comprend des moyens de liaison amovible au véhicule et des moyens de liaison amovible (12) à la partie de préhension, et il est apte à déplacer les moyens de liaison amovible (12) à la partie de préhension par rapport aux moyens de liaison amovible au véhicule.
Patent FR-3004368-A1 (FR)
Title: Brasage sans outillage
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: Procédé d'assemblage d'un ensemble comprenant une paroi interne (1), une paroi externe (2) carénée et un élément intermédiaire (3), présentant chacun des sections sensiblement circulaires, la paroi externe (2) présentant une forme sensiblement complémentaire de celle des surfaces externe (5) et interne (4) de l'élément intermédiaire (3), et dont la surface interne est destinée à recouvrir la surface externe (5) de l'élément intermédiaire (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de mise en place d'au moins une feuille de brasure, dont la température de fusion est inférieure à celle des autres éléments de l'ensemble, sur au moins une surface de l'assemblage destinée à entrer en contact avec une autre surface de l'assemblage, et au moins une étape de chauffage au moyen d'un four d'un ensemble comprenant au moins l'une des parois externe (2) ou interne (3) et l'élément intermédiaire (3) entre lesquelles est intercalée au moins une feuille de brasure de manière à fixer la paroi externe (2) ou interne (1) par brasure sur l'élément intermédiaire (3).
Patent FR-3005728-A1 (FR)
Title: Codeur de position
Inventor: PASQUETTE VINCENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-05-17
Abstract: Un codeur de position comprenant un ensemble de codage (10), un ensemble capteur (20) et une unité de traitement (30). L'ensemble de codage (10) comprend des première et seconde pistes magnétiques, la seconde piste comprenant un repère singulier et étant différente de la première piste dans la zone régulière. L'ensemble capteur (20) comprend des premier et second capteurs (21, 22) chacun dédié à une des pistes. L'unité de traitement (30) détermine des première et seconde positions de l'ensemble de codage par rapport à l'ensemble capteur. La première position est déterminée en comptant un nombre de repères dans le premier signal depuis une détection du repère singulier, et la seconde position est déterminée par comparaison des premier et second signaux dans la zone régulière.
Patent FR-3007117-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de matieres sous forme dispersee par ventilation controlee a contre courant
Inventor: DUSCH LUDOVIC
IPC: F26B21/08
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour sécher des matières en vrac, qui comporte des moyens pour convoyer lesdites matières à l'intérieur d'une enceinte fermée depuis une zone d'entrée vers une zone de sortie, et des moyens pour insuffler de l'air chaud et sec sur lesdites matières pendant leur transit dans l'enceinte. Les moyens de convoyage sont préférentiellement constitués par au moins une auge vibrante, le déplacement des matières de l'entrée vers la sortie du dispositif étant induit par les vibrations de l'auge vibrante. Les moyens pour insuffler de l'air chaud et sec comportent des canalisations agencées de façon à produire au niveau de chaque convoyeur principal un courant d'air chaud se déplaçant dans une direction opposée au sens de déplacement des matières, et des canalisations agencées de façon à distribuer un courant d'air chaud sur des échangeurs de chaleur disposés au-dessus des surfaces des moyens de convoyage à proximité des matières en déplacement.
Patent FR-3011112-A1 (FR)
Title: Procede de commande et de distribution d'un produit commande en ligne
Inventor: LEFEBVRE GUILLAUME
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Procédé de commande et de distribution d'un produit commandé en ligne. L'invention concerne un procédé de commande d'un produit en ligne, comprenant : - une étape d'envoi (25) d'un signal de commande (CMD) dudit produit vers une base de données (310) structurée selon un ensemble de critères de classement; et - étape d'indentification (30) comprenant l'identification dans la base de données (310) du produit désiré par le client grâce au contenu du signal de commande (CMD). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend, au préalable, - une étape (10) d'acquisition comprenant l'acquisition d'un signal vocal ou optique sous forme d'un enregistrement représentatif du produit désiré ; et - une étape de transcription (20) qui comprend la transformation de l'enregistrement en signal de commande (CMD).
Patent FR-3011288-A1 (FR)
Title: Commande de cylindree de pompe avec pilotage par pression
Inventor: ROGER FABIEN
IPC: F04B1/32
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un circuit hydraulique comprenant : - une pompe (1) à cylindrée variable, - une pompe de gavage (2) ; - une vérin (5) configurée de manière à, lors de l'application d'une commande, piloter la cylindrée de la pompe (1) de manière à définir un débit délivré par la pompe (1), et par application de pression sur des pistons (61, 62) de la vérin (5), faire varier la cylindrée de la pompe (1) en fonction de la vitesse d'entrainement de la pompe (1) de manière à, pour une commande donnée, délivrer un débit sensiblement constant.
Patent FR-3011970-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour authentifier un produit
Inventor: ELMOATAZ ABDERRAHIM
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour authentifier un produit comportant un support irradié à l'aide d'un faisceau d'ions, ledit support comportant sur une surface des traces correspondant aux points d'impact des ions. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comporte les étapes suivantes: • obtention (610) d'un identifiant propre au produit; • obtention (610, 620) d'une première information relative aux traces présentes sur le support; • comparaison (630) de la première information avec une information de référence associée à l'identifiant; et génération d'une information indiquant que le produit est authentique, si la première information est sensiblement similaire à l'information de référence.
Patent FR-3012736-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un pilier implantaire par impression 3d
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un pilier implantaire, caractérisé en ce qu'il comprend un cycle incluant les deux phases suivantes : - une phase (P1) d'élaboration d'un fichier de données numériques représentant le pilier implantaire à fabriquer ; - une phase (P3) de fabrication du pilier implantaire en utilisant une machine d'impression à partir dudit fichier de données numériques.
Patent FR-3018106-A1 (FR)
Title: Transmission automatique pour vehicule automobile comportant une roue de parking sur l'arbre primaire
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F16H63/36
Filed: 2014-02-28
Abstract: Cette transmission automatique pour véhicule automobile comprend un arbre primaire (5, 6) lié au moteur (2, 4) du véhicule par l'intermédiaire d'un différentiel, un arbre secondaire (11) relié aux roues du véhicule et un dispositif d'immobilisation du véhicule automobile comportant une roue de parking (23) et un organe de blocage (40). La roue de parking (23) est montée sur l'arbre primaire (5, 6). La mise en position blocage de l'organe de blocage (40) et l'engagement du premier rapport de la boîte de vitesses sont effectués par un seul et même actionneur (30, 31), de telle sorte que le blocage de la roue de parking (23) ne peut être effectué qu'en engageant un rapport de la boîte de vitesses.
Patent FR-3020752-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a efficacite de lestage amelioree
Inventor: RICHARD PATRICE
IPC: A47H23/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation d'une embrasure incluant au moins un panneau mobile (Pi, pour i=1 à 4) apte à être placé en face de l'embrasure. caractérisé en ce qu'il inclut en outre au moins un élément de lestage disposé au voisinage d'un centre de poussée vélique dudit panneau. Selon l'invention, le dispositif d'occultation inclut des éléments de lestage (LEi, pour i=1 à 4) disposés au voisinage de centres de poussée véliques des panneaux (Pi, pour i=1 à 4).
Patent FR-3022782-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant une base savon et du 1,3-propanediol
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne des compositions, en particulier des compositions cosmétiques, comprenant au moins un acide gras partiellement ou totalement neutralisé par une base minérale ou organique, et du 1,3-propanediol. La présente invention concerne également l'utilisation cosmétique non thérapeutique de ces compositions cosmétiques comme produit d'hygiène, de maquillage, de nettoyage et/ou de soin de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3023870-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur incorporant une buse et un ecran thermique
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F02B77/11
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention porte sur un groupe moto-ventilateur (1) destiné à être associé à un radiateur (5) d'un moteur thermique de véhicule automobile, le groupe moto-ventilateur (1) comprenant un ventilateur (2) logé dans une buse (3) présentant des portions de convoyage (3b) d'air et un écran thermique (4) de protection d'une zone de la buse (3), caractérisé en ce que la buse (3) n'intègre pas de portion de convoyage dans la zone protégée par l'écran thermique (4), l'écran thermique (4) faisant office de portion de convoyage d'air de la buse (3) dans cette zone. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3026541-A1 (FR)
Title: Systeme de restitution sonore avec casques audio dotes de processeurs sonores, composants d'un tel systeme et procede associe
Inventor: MATHIEU JEROME
IPC: H04R5/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: Le système comprend des casques audio (200, 400) pouvant appliquer des traitements audio en réponse à des données de préréglage communes à l'ensemble des casques, des terminaux intelligents (300, 500) pourvus de moyens de génération de flux audio, et des moyens de communication pour transmettre aux casques un flux audio et des données de préréglage à appliquer à ce flux. Un serveur de préréglages (100) mémorise les données de préréglages associées à des œuvres. Certains terminaux (300) peuvent générer des préréglages et les transmettre au serveur, tandis que d'autres terminaux (500) récupèrent ces préréglages pour les appliquer aux œuvres correspondantes au moment de reproduire ces dernières .
Patent FR-3013531-A1 (FR)
Title: Ensemble palier-capot de machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel ensemble
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K5/20
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ensemble palier (6) -capot de protection (12) pour machine électrique tournante à ventilation interne, telle qu'un alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile, dans lequel le capot (12) renferme au moins un composant électronique (10, 10'), le capot comportant une jupe (121), un fond (120). La machine électrique tournante comporte un tel ensemble L'invention s'applique au domaine des alternateurs ou des alterno-démarreurs de véhicule automobile.
Patent FR-3030442-A1 (FR)
Title: Pointe avant d'aeronef equipee d'un cadre de jonction entre la case de train d'atterrissage et la peau exterieure du fuselage
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C25/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: Afin de faciliter le montage et le réglage de positionnement des trappes de fermeture de la case de train, l'invention concerne une pointe avant (1) d'aéronef comportant un cadre de jonction (50) entre la case de train (20) et la peau extérieure (16) du fuselage, le cadre de jonction longeant une ouverture (40) de la peau extérieure (16) et comprenant : - une semelle (52) en appui sur la peau extérieure (16) du fuselage et fixée à celle-ci, la semelle définissant un passage de train d'atterrissage (58) configuré pour être obturé par les trappe de fermeture (62) lorsque celles-ci occupent une position fermée ; et - des organes (64) de support des trappes (62).