baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948551-A1 (FR)
Title: Multi-use surgical instrument for plasty of posterior cruciate ligament of knee, has support and rapid fixation units that are arranged such that working axes are offset to each other
Inventor: BRULEZ BERNARD
IPC: A61B17/17
Filed: 2009-07-31
Abstract: The instrument (1) has a support (2) provided with three rapid fixation units (3-5) for receiving and integrating a surgical tool to the support along predefined working axes (A3-A5), where the tool is chosen from a retro-tibio spatula (70), locking screw (60), telescopic tube, drilling-mortising bit (98), curve tube, pin, hook, drilling guide and a loop passing tube. The support and the rapid fixation units are arranged such that the working axes are offset to each other. The support is arranged such that the working axes are intersected with each other. An independent claim is also included for a surgical kit comprising a package.
Patent FR-2927653-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refroidir des composants rotatifs a l'interieur d'une turbine a vapeur.
Inventor: BOWEN MARK KEVIN
IPC: F01D9/00
Filed: 2009-02-06
Abstract: Un composant fixe annulaire destiné à être utilisé avec une turbine à vapeur (100) comprend une première bague comprenant un premier plénum défini à l'intérieur de celle-ci, une deuxième bague comprenant un deuxième plénum et au moins un orifice de sortie définis à l'intérieur de celle-ci, le deuxième plénum étant couplé en communication d'écoulement avec l'orifice de sortie au nombre d'au moins un, la deuxième bague étant radialement intérieure à partir de la première bague, et au moins un profil s'étendant entre la première bague et la deuxième bague, le profil au nombre d'au moins un comprenant un passage s'étendant à travers celui-ci d'une première extrémité du profil à une deuxième extrémité du profil, le passage de profil étant en communication d'écoulement avec le premier plénum et avec le deuxième plénum.
Patent FR-2941933-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la delivrance d'un produit comportant une pompe, comprenant une partie fixe et une partie mobile.
Inventor: DONNETTE XAVIER
IPC: B05B11/02
Filed: 2009-02-06
Abstract: Le dispositif comprend une première partie (12), dite partie fixe, et une seconde partie (14), mobile par rapport à la première partie (12) entre une position de repos et une position activée. Cette seconde partie (14) est dite partie mobile. Le dispositif comprend en outre des moyens (56, 58) de mise en butée de la partie mobile (14) par rapport à la partie fixe (12), devant être franchis en force pour que la partie mobile passe de sa position de repos à sa position activée.
Patent FR-2945979-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage avec circuit(s) de fluide
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: B29C49/48
Filed: 2009-05-29
Abstract: Le dispositif de moulage comprend, notamment, deux demi-moules (2) qui comportent au moins un circuit (9) intérieur permettant la circulation d'un fluide approprié, caloporteur ou autre. Ces demi-moules (2) sont articulés sur un même arbre (4) par leurs paliers (8) et cet arbre (4), qui est fixe, est muni de forages (10, 11) aménagés pour accueillir l'arrivée et le retour du fluide et pour coopérer avec des joints tournants fluidiques solidaires du demi-moule (2) auquel ils sont associés. Les joints tournants fluidiques sont aménagés directement au niveau des paliers (8) du ou des demi-moules (2).
Patent FR-2941558-A1 (FR)
Title: Control device for single or three phase earthing switch, of gas-insulated switchgear, has control member rotating to drive locking finger to escape stop so as to rotate driven member by release of energy from torsion spring
Inventor: REGNIER BERNAUD
IPC: H01H5/04
Filed: 2009-06-19
Abstract: The device (1) has a driven member formed of a driven shaft (30) and a driven lever immobilized in a preset direction by retaining a stop portion by using a stop forming part when the device has a locked configuration. A control member is formed of a control shaft (10) and a cam (20) rotates in the direction until a cam follower element is at contact of triggering portion to drive a locking finger to escape a stop between the part and the stop portion to release the device from the configuration, so as to rotate the driven member in the direction by energy released from a torsion spring (50). Independent claims are also included for the following: (1) a medium or high voltage electric apparatus, comprising a fixed earthing contact (2) a method for actuating a control device of medium or high voltage electric apparatus.
Patent FR-2947853-A1 (FR)
Title: Closing mechanism for use in e.g. window, has leaves with side sections, where mechanism is assembled in side parts, so that mechanism mutually locks side parts to block leaf units and to unlock side parts to allow leaves to freely slide
Inventor: FAIRIER LUDOVIC
IPC: E05B65/08
Filed: 2009-07-10
Abstract: The mechanism (400) has leaves (200a, 200b) slidingly assembled with respect to each other and including two interior side sections (240a, 240b), where the side sections are oppositely placed when the leaves are arranged in a closing position of a window (100) or a door. The mechanism is assembled in interior side parts, so that the mechanism mutually locks the side parts to block leaf units in the closing position and to unlock the side parts to allow the leaves to freely slide. A bolt is assembled in a protection cap in an articulated manner.
Patent FR-2948797-A1 (FR)
Title: Telephonie mobile et communication nfc
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06K17/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: Une entité électronique est adaptée pour un terminal mobile (60) comprenant une carte d'identité d'abonné (14). L'entité électronique comprend un composant de communication en champ proche (12), une antenne (13) pour le composant de communication en champ proche et une interface filaire (31) destinée à relier le composant de communication en champ proche à la carte d'identité d'abonné, le composant de communication en champ proche étant positionné au niveau de l'antenne.
Patent FR-2940646-A1 (FR)
Title: Procede pour produire de l'alumine
Inventor: FUJITA NORIAKI
IPC: C01F7/44
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire de l'alumine comprenant les étapes de mélange d'un milieu aqueux en une quantité de 20 parties en poids ou plus et 300 parties en poids ou moins avec 100 parties en poids d'un premier hydroxyde d'aluminium pulvérulent sec préparé par un procédé à l'alcoolate d'aluminium pour donner un hydroxyde d'aluminium pulvérulent humide, séchage de l'hydroxyde d'aluminium pulvérulent humide par un système de séchage à agitation pour donner un second hydroxyde d'aluminium pulvérulent sec, et calcination du second hydroxyde d'aluminium pulvérulent sec pour donner une alumine ayant une masse volumique apparente élevée.
Patent FR-2959539-A1 (FR)
Title: Assemblage instrumente et rondelle frein associee
Inventor: BALLAS GERARD
IPC: B61F15/20
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un assemblage instrumenté comprenant : une fusée d'essieu (1), une bague intérieure (2) de roulement montée sur la fusée d'essieu, un chapeau de fusée (6) comportant un fond pourvu d'au moins un trou débouchant et une jupe pourvue d'une extrémité distale en appui axial direct ou indirect sur la bague intérieure (2), un anneau codeur magnétique (12) disposé radialement à l'extérieur de la jupe du chapeau de fusée (6) et recouvrant au moins partiellement la jupe du chapeau de fusée, une rondelle frein (9) pour bloquer en rotation au moins une vis d'assemblage (7) traversant le trou et fixant le chapeau de fusée (6) à la fusée d'essieu. Conformément à l'invention, la rondelle frein (9) comprend une jupe (11) au moins partiellement amagnétique et recouvrant l'anneau codeur (12) pour le protéger. L'invention vise en outre une rondelle frein destinée à faire partie d'un tel assemblage, ainsi qu'un assemblage comprenant une rondelle frein et un chapeau de fusée.
Patent FR-2962293-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources a des terminaux mobiles
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W16/12
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de ressources à des terminaux mobiles. Ce procédé comprend les étapes itératives suivantes : les terminaux ayant au moins un lien élastique font croître le débit sur leurs liens élastiques suivant une loi temporelle prédéterminée ; et lorsqu'un terminal mobile ayant au moins un lien fixe détecte que sa couverture sur ce lien fixe est menacée, il envoie un message d'alerte à la station de base de la cellule, ladite station de base contraignant alors lesdits terminaux ayant au moins un lien élastique à réduire temporairement leur débit sur ces liens élastiques d'une quantité prédéterminée. Application aux réseaux de type W-CDMA ou de type LTE.
Patent FR-2963152-A1 (FR)
Title: Element de memoire magnetique
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: G11C11/15
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'Invention est relative à un élément magnétique inscriptible comportant un empilement de couches présentant une couche magnétique d'écriture, caractérisé en ce que l'empilement comporte une couche centrale (13, 53, 70, 23, 63, 80) en au moins un matériau magnétique présentant une direction d'aimantation parallèle ou perpendiculaire au plan de la couche centrale, celle-ci étant prise en sandwich entre une première (12, 52, 71, 22, 62) et une deuxième (14, 54, 72, 24, 64, 82,) couches externes en matériaux non magnétiques, la première couche externe (12, 52, 71, 22, 62) comportant un premier matériau non magnétique et la deuxième couche externe (14, 54, 72, 24, 64, 82) comportant un deuxième matériau non magnétique différent du premier matériau non magnétique au moins le deuxième matériau non magnétique étant électriquement conducteur, en ce qu'il comporte un dispositif pour faire passer un courant à travers la deuxième couche externe et la couche centrale dans une direction de courant parallèle au plan de la couche centrale, ainsi qu'un dispositif pour appliquer un champ magnétique ayant une composante selon une direction de champ magnétique soit parallèle, soit perpendiculaire au plan de la couche centrale (13, 53, 70, 23, 63, 80) et à la direction de courant, et en ce que la direction d'aimantation et la direction de champ magnétique, sont perpendiculaires entre elles.
Patent FR-2966292-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'emission laser pour l'analyse spectroscopique d'un echantillon
Inventor: COUDERC VINCENT
IPC: G01J3/02
Filed: 2010-10-18
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif d'émission laser pour l'analyse spectroscopique d'un échantillon comprenant une source laser primaire (401) d'émission d'un faisceau pompe (I ) et d'un faisceau d'excitation (I ), les deux faisceaux étant impulsionnels, de durée d'impulsion nanoseconde ou subnanoseconde, une fibre optique non linéaire (406) dans laquelle est injecté ledit faisceau d'excitation pour former un faisceau sonde (I ) à large bande spectrale, un dispositif (405) de contrôle du profil temporel d'un desdits faisceaux pompe ou d'excitation permettant de compenser l'élargissement temporel du faisceau sonde généré par la fibre optique non linéaire afin d'obtenir des faisceaux pompe et sonde de durées d'impulsions similaires et des moyens de superposition spatiale (409) desdits faisceaux pompe et sonde en vue de l'analyse spectroscopique de l'échantillon.
Patent FR-2966193-A1 (FR)
Title: Intermediate casing for turboshaft engine, has cover including passage opening for passage of power transmission device, and removable portion assembled in dismountable manner at main part of cover
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANCOIS MAURICE
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-10-19
Abstract: The casing (27) has a cell for partial housing of a power transmission device in a part of the casing. A cover (25) includes a passage opening (24) for passage of the transmission device on the cell, and a removable portion (31) partially defining the passage opening and assembled in dismountable manner at a main part of the cover. The removable portion of the cover extends from the opening on a peripheral edge of the cover, where main surfaces of the removable portion and the main part of the cover are coplanar.
Patent FR-2967450-A1 (FR)
Title: Store d'exterieur motorise a alimentation photovoltaique
Inventor: MEUNIER STEPHANE
IPC: E06B9/68
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation motorisé d'extérieur, notamment de type store banne, comprenant une toile d'occultation dont une extrémité est solidarisée à un tube d'enroulement, et l'extrémité opposée est solidarisé à une barre de charge portée par des moyens d'entraînement de ladite barre. Selon l'invention, ledit tube d'enroulement est entraîné en rotation par un moteur électrique à courant continu afin de déployer ou replier ladite toile, ledit moteur étant alimenté par une unité d'accumulateurs connectée à au moins deux modules solaires photovoltaïques montés en série destinés à assurer la charge de ladite unité d'accumulateurs.
Patent FR-2968780-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un masque de gravure en niveaux de gris
Inventor: FARYS VINCENT
IPC: G03F1/70
Filed: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, à l'aide d'un ordinateur, d'un masque de photolithographie pour la fabrication d'une microstructure par gravure en niveaux de gris d'une couche de résine photosensible, ce masque comportant une pluralité de cellules élémentaires comprenant chacune une zone opaque disposée, en vue de dessus, dans une partie non périphérique d'une région transparente, ou, à l'inverse, une zone transparente disposée, en vue de dessus, dans une partie non périphérique d'une région opaque, comprenant les étapes suivantes : a) initialiser le motif (51) du masque à un premier état ; b) déterminer, par simulation, le profil (59) de la microstructure qui résulterait de l'utilisation du masque selon ledit motif (51) ; c) ajuster ledit motif (51) en modifiant, dans certaines cellules, la position de la zone opaque ou transparente à l'intérieur de la cellule ; et d) former le masque selon ledit motif (51).
Patent FR-2969134-A1 (FR)
Title: Production and treatment of synthesis gas, by generating synthesis gas by gasification, where synthesis gas contains hydrogen, carbon monoxide, carbon dioxide, methane, water and impurities and purifying acidic impurities washing in column
Inventor: CALLENS-GOREGUES GUYLAINE
IPC: B01D53/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: The process comprises generating synthesis gas by gasification, where the synthesis gas contains hydrogen, carbon monoxide, carbon dioxide (CO 2), methane, water and impurities including sulfur compounds, and purifying all or part of the acidic impurities including CO 2and sulfur compounds by washing in a column using an acid gas solvent, where the purification step comprises prewashing a lower part of a gas column to eliminate impurities of hydrogen sulfide and carbonyl sulfide with a fraction of CO 2solvent and to recovery of the lower part of the column of the solvent to CO 2. The process comprises generating synthesis gas by gasification, where the synthesis gas contains hydrogen, carbon monoxide, carbon dioxide (CO 2), methane, water and impurities including sulfur compounds, and purifying all or part of the acidic impurities including CO 2and sulfur compounds by washing in a column using an acid gas solvent, where the purification step comprises prewashing a lower part of a gas column to eliminate impurities of hydrogen sulfide and carbonyl sulfide with a fraction of CO 2solvent and to recovery of the lower part of the column of the solvent to CO 2and sulfur compounds, washing an upper part of the gas column by an acid gas solvent for absorption of CO 2contained in the gas to be purified and for recovery synthesis gas in the upper part of the column and CO 2solvent in the middle of the column, regenerating the solvent produced by a gas expansion at an average pressure and then regenerating the solvent produced by the gas expansion at low pressure of 3 bar, recycling flash gas in the synthesis gas through single recycle compressor after compression, and cryogenic separating the remaining constituents in the synthesis gas with a production of flash gas of the cold box. The flash gas of the cold box is sent in the compressor for recycling the flash gas and the synthesis gas. The purification step is a step of extraction via a physical solvent of type Rectisol(RTM: Acid gas removal process)/ Selexol(RTM: Acid gas removal solvent) using methanol. The cryogenic separating step is immediately preceded by a purification step. All or part of flash gas from the cold box is used as regeneration gas in the purification step before the flash gas sent to the recycle compressor. An independent claim is included for an installation for production and treatment of synthesis gas.
Patent FR-2972307-A1 (FR)
Title: Batterie elementaire integrant des fonctions de gestion
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M50/569
Filed: 2011-03-02
Abstract: Batterie élémentaire (50), comprenant une partie active disposée dans un boîtier (68) et au moins deux bornes (54, 55), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un interrupteur disposé au sein de son boitier (68) apte à déconnecter la partie active d'une des bornes (54 ou 55) de la batterie élémentaire.
Patent FR-2973582-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a membrane d'echange de protons presentant une duree de vie accrue
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M2/16
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (1), comprenant : -une membrane échangeuse de protons (120) ; -une anode (122) et une cathode (124) fixées de part et d'autre de la membrane échangeuse de protons, la cathode (124) délimitant un conduit d'écoulement entre une zone d'entrée de dioxygène (162) et une zone de sortie d'eau (164). La cathode (124) comprend un support du matériau catalyseur incluant un premier matériau graphité (Z6) sur lequel le catalyseur est fixé et un deuxième matériau (Z5) sur lequel le catalyseur est fixé, ce deuxième matériau présentant une résistance à la corrosion par l'oxygène supérieure à la résistance du matériau graphité, la quantité de ce deuxième matériau au niveau de la zone d'entrée étant supérieure à la quantité de ce deuxième matériau au niveau de la sortie.
Patent FR-2975829-A1 (FR)
Title: Imaging device i.e. color imaging device, has optical resonator comprising dielectric areas between electrodes, where thickness of dielectric area of one of resonators is different from thickness of dielectric area of other resonator
Inventor: HIRIGOYEN FLAVIEN
IPC: H01L21/71
Filed: 2011-05-26
Abstract: The device (IMG) has two pixels (PB, PIR) including semiconductor photosensitive zones and optical resonators, where each optical resonator is placed on top of each zone. Each optical resonator comprises two electrodes (EI, ES) and a dielectric area (DIE), where the area is placed between the electrodes and thickness of the dielectric area of one of the resonators is different from thickness of the dielectric area of the other resonator. The electrodes are made of copper, and the dielectric areas comprise silicon nitride or silicon nitride and silicon dioxide layers. An independent claim is also included for a method for manufacturing an imaging device.
Patent FR-2976923-A1 (FR)
Title: Bi-material base element for sealed package for wrapping e.g. meat slices, has support including detachable portion to allow gripping and pulling of support to ensure separation between support and protective film
Inventor: DROPSY MARIE CLAUDE
IPC: B65D81/20
Filed: 2011-06-23
Abstract: The base element (2) has a support (5) including a bottom face (7) and a top face (6) coated with a protective film (10) secured by plastic adhesion, where the base element is intended to be associated with a seal film (3) after packaging of a product (4). The support includes a detachable portion (15) on a region of an attachment surface integral with the protective film, to allow gripping and pulling of the support to ensure separation between the support and the protective film on the rest of the attachment surface, where the support is made of paperboard. An independent claim is also included for a method for producing a bi-material base element.
Patent FR-2977610-A1 (FR)
Title: Composite support beam for use in support structures of slab formwork in building, has profile made of steel, where parts of profile are exposed to external environment and coated by water-tight binder such as polyurethane resin
Inventor: PHILIPPE SEBASTIEN
IPC: E04G11/50
Filed: 2011-07-06
Abstract: The beam (1) has a profile (2) made of a material containing aluminum, and another profile (3a) made of another material i.e. steel. The profiles are interdependent with each other by attaching units (4, 5). The latter material includes young's modulus higher than that of young's modulus of the former material. Parts of the latter profile are exposed to an external environment and coated by a water-tight binder (6) i.e. polyurethane resin. The former profile comprises an I-shaped cross section with a core (2a) for connecting two soles (2b, 2c). The polyurethane resin is obtained by a mixture of BAYDUR 6700 Z(RTM: modern polyurethane material) product and DESMODUR(RTM: Aliphatic and Aromatic Polyisocyanate-Hardener) product.
Patent FR-2964244-A1 (FR)
Title: Lampe de type simple culot
Inventor: YAMAMIZU YUTAKA
IPC: H01J5/54
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne une lampe (10) de type simple culot comprenant un tube (11) émetteur de lumière avec une portion d'étanchéisation (12) formée à une extrémité de celui-ci ; une base (30) fixée à une extrémité du tube (11) émetteur de lumière et logeant et maintenant la portion d'étanchéisation (12) ; une prise (50) munie d'une portion de logement concave (51) pour loger et maintenir, de façon détachable, ladite base (30), ladite portion de logement concave (51) étant agencée dans ladite prise (50) de sorte que cette base puisse y être insérée dans un sens orthogonal à un axe du tube (C) du tube (11) émetteur de lumière, et la base (30) étant munie d'une portion d'engagement s'engageant au moins dans le sens de l'axe du tube (C) du tube (11) émetteur de lumière avec une partie d'engagement formée dans ladite portion de logement concave (51) de ladite prise (50).
Patent FR-2982115-A1 (FR)
Title: Method for controlling light intensity of domestic illumination device of cooking smoke extraction hood, involves supplying illumination device with current alternating between preset and zero values for lighting and extinction of device
Inventor: GOUMY CEDRIC
IPC: H05B45/59
Filed: 2011-10-31
Abstract: The method involves supplying an illumination device (10) including LEDs (L1-L4) with electrical current having a predetermined value, where the electrical supply current alternates between the predetermined value for lighting the illumination device and a zero value for extinction of the illumination device over a control period that is less than or equal to 10 ms. Light intensity of the illumination device is adjusted by modifying a relative lighting duration and extinction duration of the illumination device over the control period. An independent claim is also included for a device for controlling light intensity of an illumination device.
Patent FR-2984554-A1 (FR)
Title: Bus logiciel
Inventor: ROCQUELAY ANTONY
IPC: G06F13/14
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine des procédés de communication entre modules logiciels et plus particulièrement des bus logiciels. Il est décrit un bus logiciel qui permet la communication entre modules logiciels. Cette communication intervient au sein d'une machine et entre machines et fonctionne indifféremment pour le module logiciel qu'il s'agisse d'un processus, d'un processus léger ou d'une simple tâche. La communication repose sur des mécanismes adaptés au niveau de multitâche auquel fonctionnent les modules logiciels émetteurs et récepteurs. Il est basé sur une architecture hiérarchique, des phases de découvertes et d'enregistrement des différents modules logiciels devant communiquer auprès du bus.