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Patent FR-3020032-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un organe de liaison souple passant a l'interieur d'un cadre de cycle
Inventor: LANZ MATTHIEU
IPC: B62K19/30
Filed: 2014-04-18
Abstract: Le dispositif est destiné au guidage d un organe de liaison souple passant à l'intérieur d'un cadre de cycle pour relier un organe de commande porté par un cintre de cycle à un récepteur. L'organe de liaison (14) entre dans le cadre de cycle par une ouverture d'entrée (15) prévue sur une douille de direction (1). Le dispositif de guidage (3) forme un insert pouvant être intégré à la douille de direction (1) et comportant un canal de guidage (17) de l'organe de liaison (14) destiné à communiquer avec l'ouverture d'entrée (15). L'insert (3) est apte à être disposé à l'intérieur de la douille de direction (1) dans un logement commun (4) avec un roulement dit supérieur (2) d'un jeu de direction et présente une face dite intérieure apte à contourner au moins partiellement un pivot de fourche (6) inséré dans la douille de direction (1), et une face dite extérieure contenant le canal de guidage (17).
Patent FR-3021643-A1 (FR)
Title: Outillage destine a soulever un vehicule
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B66F15/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un outillage (20) destiné à soulever un véhicule (14) par rapport à un plan de référence (21) sur lequel le véhicule (14) est destiné à se déplacer. Selon l'invention, l'outillage (20) est formé d'une pièce monobloc possédant une branche (23) s'étendant essentiellement selon un axe principal (24), destinée à venir se placer entre le véhicule (14) et le plan de référence (21) et à être manœuvrée par un opérateur sensiblement dans un mouvement de rotation autour de l'axe principal (24) de la branche (23). Dans une section de la branche (23) perpendiculaire à l'axe principal (23) et s'étendant le long de l'axe principal (24), on définit deux distances hors tout D1 et D2 décalée angulairement l'une de l'autre. La première distance D1 est inférieure à la seconde distance D2, la distance D1 étant destinée à être inférieure à une distance D séparant le véhicule (10) du plan de référence (21) et la distance D2 étant destinée à être supérieure à la distance D.
Patent FR-3022012-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage de moteur thermique
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F23Q7/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Bougie de pré-chauffage et de post-chauffage comprenant : une douille métallique conductrice (130) fixée autour de l'arrière de la cartouche chauffante (110), un raccord métallique (150), muni extérieurement d'un filetage (151) et d'une prise d'outil (152), un corps tubulaire (140) en matière plastique, sur l'électrode centrale (120) formant une réduction cylindrique (142) avec interposition de coupelles de glissement (170) et dépassant (144) de l'arrière du raccord. Un connecteur (160) est engagé sur l'électrode centrale (120) et soudé pour le solidariser.
Patent FR-3021921-A1 (FR)
Title: Insert metallique pour moyen de remorquage de vehicule
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60P7/16
Filed: 2014-06-09
Abstract: L'Insert métallique (10) pour surmoulage d'un moyen de remorquage (12) d'un véhicule est réalisé en tôle pliée de façon à accueillir au moins partiellement ledit moyen de remorquage (12). L'insert (10) comporte différents pans de tôle (14, 15, 16) et au moins une ailette (20, 21) formant saillie d'un pan de tôle (14, 15, 16), ladite ailette (20, 21) étant agencée pour permettre de reprendre des efforts en traction associés à un remorquage.
Patent FR-3022640-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation de navires suspects environnants
Inventor: BARRAUD CLAUDE
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de détection et de localisation de navires de suspects dans une zone géographique prédéterminée, comprenant une pluralité de bouées (Bi) dérivantes présentes dans ladite zone géographique prédéterminée et un serveur central (C) distant. Les bouées sont chacune équipées d'un hydrophone pour capter des signaux acoustiques provenant de la zone environnant la bouée, de moyens de traitement des signaux acoustiques pour extraire des données relatives à la présence de navires suspects dans la zone environnant la bouée, des moyens de localisation géographique pour générer des données de position de la bouée et des moyens de transmission pour transmettre, vers le serveur central, les données relatives à la présence de navires suspects et les données de position de la bouée. Le serveur central comprend des moyens de réception pour recevoir les données émises par les bouées.
Patent FR-3022522-A1 (FR)
Title: Remorque pour le transport d’une charge avec double essieux a suspension tandem
Inventor: BUCHET PHILIPPE
IPC: B62D63/08
Filed: 2014-06-23
Abstract: Remorque (1) comprenant : - une structure porteuse (2) ; - un système mécanique d'accrochage (3) sur un véhicule tracteur ; - un train d'essieux supportant des roues (R) et comprenant au moins un essieu avant (41) et un essieu arrière (42) suspendus respectivement à des ressorts à lames avant et arrière (51, 52) ; - au moins un balancier (6) monté pivotant selon un axe transversal sur une structure fixe (7) solidaire de la structure porteuse, le balancier reliant un ressort à lames avant à un ressort à lames arrière ; - au moins un système d'actionnement agencé pour modifier la position angulaire du balancier par rapport à la structure fixe et comprenant au moins un dispositif d'actionnement (8 ; 9) qui comporte un vérin pourvu d'un corps creux monté pivotant sur la structure fixe selon un axe parallèle à l'axe transversal, et une tige coulissant à l'intérieur du corps creux, et un bras de levier solidaire du balancier et présentant une portion d'appui placée en face du vérin.
Patent FR-3022795-A1 (FR)
Title: Structure de jeu pour la pratique du basketball
Inventor: NGUYEN GUILLAUME
IPC: A63B63/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une structure de jeu pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) disposée en appui sur le sol, ainsi que : - un élément inférieur (2) monté en rotation sur ladite base entre une position rabattue et une position dressée; - un élément supérieur (3) sur lequel est monté un panneau de basketball (4), ledit élément supérieur étant monté en rotation sur une extrémité supérieure dudit élément inférieur entre une position pliée et une position déployée ; ladite structure de jeu étant disposée d'une position de rangement à une position d'utilisation en faisant passer successivement l'élément inférieur (2) de la position rabattue à la position dressée, puis l'élément supérieur (3) de la position pliée à la position déployée, l'élément inférieur (2) étant agencé pour venir en appui sur le sol en position dressée.
Patent FR-3026421-A1 (FR)
Title: Bloc beton isolant et a base de granulats vegetaux
Inventor: LOMBOIS-BURGER HELENE
IPC: E04B1/02
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un bloc béton porteur et isolant comprenant des granulats végétaux et des granulats minéraux.
Patent FR-3026755-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir de stockage enterre et reservoir correspondant
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E02D31/10
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un réservoir de stockage enterré (100) dans lequel on forme sous le sol une structure comportant une paroi extérieure (20) formant un premier contour fermé délimitant un premier volume (V1), un radier (10), et une paroi intérieure (30) formant un deuxième contour fermé délimitant un espace de stockage étanche (S) pour un fluide à l'intérieur du premier volume (V1), et on applique une force de précontrainte sur la paroi intérieure (30) orientée vers l'intérieur de l'espace de stockage (S), de sorte que la paroi intérieure est soumise à une contrainte circonférentielle de compression. La présente invention se rapporte en outre au réservoir obtenu par la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3027450-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire non volatile hybride et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: PERNIOLA LUCA
IPC: H01L27/01
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif mémoire non-volatile hybride comprenant les étapes suivantes : - former un premier groupe de plots électriquement conducteurs (240) espacés les uns des autres dans une première zone (100a) d'un substrat (100) ; - déposer une première couche électriquement conductrice sur une seconde zone (100b) du substrat (100) ; - graver la première couche conductrice, de sorte à obtenir un second groupe de plots électriquement conducteurs (240) espacés les uns des autres dans la seconde zone (100b), les conditions de gravure étant choisies de sorte que les plots conducteurs de la seconde zone aient une section à leur base plus petite qu'à leur sommet ; - protéger la face supérieure des plots conducteurs (240) de la seconde zone (100b) ; - soumettre le substrat à un traitement d'oxydation, d'où il résulte une couche en matériau isolant (250, 250') recouvrant la face supérieure des plots conducteurs (240) de la première zone (100a) et les flancs des plots conducteurs (240) de la seconde zone (100b) ; - déposer (F9) une couche d'oxyde (270) aux sommets des plots conducteurs (240) de la première zone (100a), d'où il résulte des éléments mémoire (270a) d'un premier type supportés par les plots conducteurs de la première zone ; et former par dépôt physique en phase vapeur des éléments mémoire (270b) d'un second type aux sommets des plots conducteurs (240) de la seconde zone (100b), de sorte que chaque élément mémoire du second type est supporté par l'un des plots conducteurs de la seconde zone.
Patent FR-3029848-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/24
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de climatisation (1) pour véhicule automobile, comprenant un élément de mise en circulation d'air (3) en direction d'un évaporateur (4), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend en outre un circuit de dérivation (9) permettant une circulation d'air entre une zone située en amont de l'évaporateur (4) et une zone située en aval de l'évaporateur (4), le circuit de dérivation d'air (9) étant disposé au-dessus de l'évaporateur (4).
Patent FR-3037229-A1 (FR)
Title: Prothese d'agrandissement testiculaire a visee esthetique. prothese en silicone fabriquees sur mesure
Inventor: ORO HUBERT
IPC: A61F2/26
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne une prothèse qui vient envelopper le testicule comme une coque. Une fente latérale fait place à l'épididyme et la prothèse est perforée. La prothèse est réalisée sur mesure pour pouvoir épouser la glande au mieux et apporter l'agrandissement souhaité.
Patent FR-3027588-A1 (FR)
Title: Manipulation d'un satellite dans l'espace
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: G05D1/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: Il est divulgué un système de manipulation d'un objet spatial dans l'espace, le système comprenant une structure articulée, caractérisé en ce que ladite structure articulée comprend un unique actuateur configuré pour contrôler à la fois le déploiement de ladite structure dans l'espace, la préhension de l'objet spatial et le repliement de ladite structure articulée. Des développements décrivent l'emploi d'une structure fixe porteuse, d'une tige filetée, d'une noix taraudée guidée par la tige filetée et un ensemble de barres articulées maintenues par des liaisons pivot à leurs interfaces sur la noix taraudée et sur la structure fixe porteuse. Diverses configurations mécaniques sont décrites, notamment des dispositifs de préhension comprenant des galets pour verrouiller et/ou déverrouiller l'objet spatial par écartement des barres articulées. Des aspects de méthode sont décrits, notamment de régulation, de contrôle et d'ajustement de la manipulation.
Patent FR-3031569-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage a diodes a refroidissement ameliore
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-01-12
Abstract: Dans un module d'éclairage à diodes (10) comportant une matrice de diodes (12) montée sur une plaque support (14) et des moyens de dissipation de la chaleur dégagée par la matrice de diodes, il est prévu une plaque métallique (22) dont une face externe est en contact avec cette plaque support et une face interne supporte une mousse métallique alvéolaire (24) et un boîtier formant cuve (26) rempli par la mousse métallique alvéolaire et dont la plaque métallique constitue le couvercle, le boitier comportant des orifices d'entrée et de sortie traversant le boitier pour recevoir un liquide de refroidissement et un séparateur (28) définissant dans la mousse métallique alvéolaire deux zones séparées de circulation pour le fluide de refroidissement, une zone d'amenée du fluide de refroidissement et une zone de reflux du fluide de refroidissement, le passage de l'une à l'autre zone s'effectuant au niveau d'une découpe (28A) du séparateur.
Patent FR-3034862-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle a nœuds electroniques aptes a s'alimenter electriquement entre eux et a communiquer entre eux
Inventor: LE BARON ESTELLE
IPC: G01M99/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: Le dispositif de contrôle comprend des nœuds électroniques (1a, 1b, 1c) reliés de telle sorte, qu'au moins entre deux nœuds électroniques d'extrémité (1a, 1c), chaque nœud électronique (1b) comprend : - une entrée d'alimentation électrique (2b) dudit nœud électronique (1b) par un nœud électronique précédent (1a), - une sortie d'alimentation électrique (3b) pour un nœud électronique suivant (1c), - un organe de mesure (4b) d'une grandeur physique, et - un organe de transfert (5b) d'une donnée représentant la grandeur physique mesurée par l'organe de mesure utilisant comme vecteur de transmission l'entrée d'alimentation électrique (2b) dudit nœud électronique (1 b).
Patent FR-3035022-A1 (FR)
Title: Complexe textile incluant une ame tissee a base de fils de haute tenacite, et procede de fabrication d'un tel complexe
Inventor: ANTHEME SYLVAIN
IPC: B32B37/04
Filed: 2015-04-18
Abstract: Complexe textile (4) souple incluant une âme tissée (1) à base de fils de carbone (2, 3) recouvert sur sa face endroit d'un premier film bicouche (5) comprenant une couche thermocollante (6) à base de polyuréthanne, adhérant à l'âme textile (1), et une couche de couverture (7) à base de polyuréthanne présentant un point de fusion supérieur à celui de la couche thermocollante (6), et sur sa face envers (1) un seconde film bicouche (10) comprenant une couche thermocollante (11) au contact de l'âme textile (1), à base de polyuréthanne incluant des charges colorées, et une couche externe (12) à base de polyuréthanne présentant un point de fusion supérieur à celui de la couche thermocollante (11) du deuxième film bicouche (10).
Patent FR-3037202-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'informations sur un canal de communication a impedance variable, en particulier pour un signal vehicule par courant porteur en ligne
Inventor: WALLIS MARK
IPC: H03F1/34
Filed: 2015-06-04
Abstract: Le procédé comprend une conversion numérique/analogique d'un signal numérique modulé par lesdites informations de façon à obtenir un signal analogique initial modulé ayant un facteur de crête supérieur à un, une amplification du signal analogique initial de façon à obtenir un signal modulé amplifié et une transmission sur ledit canal de communication d'un signal analogique de canal modulé issu du signal analogique amplifié modulé. L'impédance du canal de communication étant susceptible de varier au cours de ladite transmission, le procédé comprend en outre au moins une détermination (60) au cours de ladite transmission d'un taux d'écrêtage (TCR) du signal amplifié sur au moins un intervalle temporel et un ajustement (61, 62) du niveau du signal analogique initial en fonction dudit taux d'écrêtage déterminé.
Patent FR-3041753-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la surface de trainee aerodynamique d'un vehicule
Inventor: SELLIER MANUEL
IPC: G01M9/06
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination de facteurs caractéristiques d'un véhicule et de son environnement, en conditions réelles de déplacement sans freinage sur un trajet, exposé au vent; ladite méthode étant remarquable en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : a) La mesure de la distance parcourue et de la vitesse du véhicule pour deux premiers déplacements, aller et retour, sur ledit trajet, dans des premières conditions de vitesse ; b) La mesure de la distance parcourue et de la vitesse du véhicule pour deux seconds déplacements, aller et retour, sur ledit trajet, dans des secondes conditions de vitesse ; c) La détermination des facteurs caractéristiques, incluant la surface de trainée aérodynamique (Cx.S), le coefficient de roulement (Cr) et la vitesse du vent (vvent), à partir de 3 équations dérivées du principe de conservation de l'énergie et répondant aux 3 contraintes suivantes : i. La somme des dénivelés du trajet, établis pour les deux premiers déplacements, à partir des mesures de l'étape a) s'annule ; ii. La somme des dénivelés du trajet, établis pour les deux seconds déplacements, à partir des mesures de l'étape b) s'annule ; iii. es dénivelés du trajet, établis pour un des premiers déplacements, aller ou retour, et pour l'un des seconds déplacements, respectivement aller ou retour, sont égaux.
Patent FR-3043284-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique alternative avec module recuperateur d'energie
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02M7/48
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur DC/AC, comprenant des bras de commutation, un circuit de modulation des variations de tension et d'intensité, et un module récupérateur d'énergie électrique. Le module récupérateur d'énergie est relié aux bras de commutation et au circuit de modulation.
Patent FR-3044946-A1 (FR)
Title: Revetement abradable a densite variable
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: C23C24/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un revêtement abradable à densité variable ainsi qu'un tel revêtement abradable à densité variable. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'un substrat (32) comportant une première portion (33) et une deuxième portion (34) ; dépôt d'un premier matériau précurseur sur la première portion (33) du substrat (32) ; compression du premier matériau précurseur entre le substrat (32) et une première surface d'appui ; frittage du premier matériau précurseur ainsi comprimé pour obtenir une première partie de revêtement abradable (36a), en regard de la première portion (33) du substrat (32), possédant une première densité ; dépôt d'un deuxième matériau précurseur sur la deuxième portion (34) du substrat (32) ; compression du deuxième matériau précurseur entre le substrat (32) et une deuxième surface d'appui ; frittage du deuxième matériau précurseur ainsi comprimé pour obtenir une deuxième partie de revêtement abradable (36b), en regard de la deuxième portion (33) du substrat (32), possédant une deuxième densité distincte de la première.
Patent FR-3038675-A1 (FR)
Title: Frein a disque comportant des moyens anti-rotation du piston dans l'etrier
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un frein à disque comportant un étrier (10) dans lequel un alésage (16) est réalisé et comportant au moins un piston (12) coaxial à l'axe principal A de l'alésage (16), qui est monté coulissant dans l'alésage (16), caractérisé en ce que la section de l'alésage (16) forme une figure pour laquelle la distance entre les différents points de la figure et l'axe principal A de l'alésage (16) est variable.
Patent FR-3061246-A1 (FR)
Title: Dispositif de cerclage
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: F16B2/08
Filed: 2016-12-27
Abstract: Dispositif de cerclage (4) pour ceinturer un objet présentant une section présentant un périmètre de forme régulière, ledit dispositif comprenant un cerclage (5) comprenant une bande de serrage (6) formant une boucle destinée à entourer l'objet, la bande de serrage (6) comprenant une partie centrale (9) présentant une forme suivant sensiblement la forme du périmètre de la section de l'objet et deux brins de bande (7, 8) comprenant les extrémités respectives (10, 11) de la bande de serrage et dont la forme s'écarte de la forme du périmètre de la section de l'objet, le cerclage comprenant au moins un patin dit central (16) monté sur au moins un des brins de bande (7 ; 8) de façon à être destiné à être interposé entre l'objet (101) et le brin de bande (7 ; 8).
Patent FR-3047056-A1 (FR)
Title: Disque de frein ventile pour vehicule automobile
Inventor: BOUDEVIN SEBASTIEN
IPC: F16D65/12
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention porte sur un disque de frein ventilé pour véhicule comprenant deux parties annulaires espacées, centrées sur un même axe, dites « demi pistes de freinage » (10, 20). Les surfaces en regard (15, 25) des deux demi pistes de freinage (10, 20) sont réunies par des nervures de liaison (N), qui sont venues de matière avec lesdites demi pistes de freinage (10, 20) et qui définissent des canaux de ventilation entre ces dernières. La distance axiale entre les surfaces en regard (15, 25) des deux demi pistes de freinage (10, 20) est variable sur la circonférence du disque, de façon à obtenir des canaux de ventilation de largeur variable en fonction de la position angulaire.
Patent FR-3047049-A1 (FR)
Title: Piece d'assemblage a clous inclines de fixation, accesoire installe au moyen d'une telle piece d'assemblage, et outil de fixation d'une telle piece d'assemblage
Inventor: COLIN EMERIC
IPC: F16B15/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un accessoire à usage domestique tel qu'un crochet ou une patère permettant de suspendre un vêtement, une serviette et autres articles, un support de penderie permettant la réception d'une extrémité de barre, une équerre permettant le support d'une étagère, voire tous autres accessoires. L'invention vise tout particulièrement à faciliter la fixation de tels accessoires à une paroi, notamment une paroi murale ou un plafond. L'invention porte également sur une pièce d'assemblage (1) d'un tel accessoire et sur un outil de fixation de la pièce d'assemblage. La pièce d'assemblage comporte des clous (3, 4, 5) avec des orientations différentes et l'outil permet l'enfoncement simultané des clous dans la paroi lors du montage. La pièce d'assemblage comprend un élément de support équipé de moyens de rupture (9, 10, 11) permettant le retrait des clous individuellement lors du démontage. L'invention a pour objectif principal de réduire l'endommagement de la paroi lors du montage et du démontage de l'accessoire.