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Patent FR-3015211-A1 (FR)
Title: Dispositif de fragmentation d’aliments et d’ejection d’aliments fragmentes
Inventor: LAFOND JEAN MARIE
IPC: B26D3/26
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : - un outil de travail (30) rotatif comportant une extrémité d'entraînement et une paroi latérale (32) présentant au moins un organe de fragmentation externe (33) adjacent à un passage traversant, la paroi latérale (32) présentant une bordure circonférentielle (37) ménageant une ouverture frontale pour l'évacuation des aliments transformés, un boîtier (20) définissant un logement (21) présentant une ouverture de montage pour la mise en place de l'outil de travail (30), le boîtier (20) présentant une cheminée (23) débouchant dans le logement (21) au moins partiellement en regard du ou de l'un au moins des organes de fragmentation externes (33), - un insert (40) porté par le boîtier (20), l'insert (40) présentant un passage d'évacuation (41) prolongé par une paroi déflectrice (42) s'étendant à l'intérieur de la paroi latérale (32). Conformément à l'invention : l'insert (40) présente au moins un autre passage d'évacuation (45) prolongé par une autre paroi déflectrice s'étendant à l'intérieur de la paroi latérale (32).
Patent FR-3018923-A1 (FR)
Title: Radar secondaire bi-fonction, et systeme radar comportant un tel radar
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: H01Q25/02
Filed: 2014-03-20
Abstract: Le radar secondaireSSR etlFFcomporte un premier sous-ensemble (60) réalisant une fonction de surveillance et un deuxième sous-ensemble (70) réalisant une fonction d'identification, les deux sous-ensembles fonctionnant simultanément et indépendamment l'un de l'autre, le premier sous-ensemble étant couplé à une première antenne (51,53) apte à être mue en rotation via un joint tournant (61) et le deuxième sous-ensemble étant couplé à une deuxième antenne (52,54) via ledit joint tournant, les deux antennes étant montées solidairement dos à dos. Le système radar comporte un radar de surveillance primaire PSR et un radar secondairetel que défini ci-dessus. Le système radar peut être avantageusement à dominante civile dans une configuration PSR + SSR et IFF ou à dominante militaire dans une configuration PSR + IFF et SSR.
Patent FR-3023642-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de zones lumineuses et systemes d'aide a la conduite et de commutation automatique de projecteur utilisant un tel systeme de detection
Inventor: HUE DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: Un système de détection de zones lumineuses comprend un dispositif de capture d'une séquence temporelle de premières images (B) en utilisant un premier temps d'intégration et un module d'analyse (10) conçu pour détecter une variation, au cours desdites premières images (B), de l'intensité lumineuse d'une zone lumineuse (ZVARi) présente dans lesdites premières images (B). Le dispositif de capture (2) est conçu pour prendre au moins une seconde image (A) en utilisant un second temps d'intégration différent du premier temps d'intégration. Le module d'analyse (10) est conçu pour identifier des zones lumineuses (ZIDi) dans la seconde image (A) et pour désigner les zones lumineuses identifiées pour lesquelles ladite variation de l'intensité lumineuse n'a pas été détectée (ZVEHi). Un procédé correspondant, ainsi que des systèmes d'aide à la conduite et de commutation automatique de projecteur utilisant un tel système de détection sont également décrits.
Patent FR-3024048-A1 (FR)
Title: Dispositif situe a l'interieur de la base d'un verre, destine a provoquer quand on l'agite l'exhalaison des aromes qui se trouvent dans la boisson qu'il contient
Inventor: MAZEIRAT JEAN
IPC: B01F13/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Dispositif destiné à provoquer l'exhalaison des arômes contenus dans les boissons et en particulier les vins et les alcools : il s'agit d'une excroissance (5) de la matière même du fond (3) de la face interne (2) ronde et lisse de la base du verre (1). Cette excroissance (5) s'élève verticalement sur une faible hauteur du fond (3) de la face interne (2) de la base du verre (1) jusqu'à son sommet central arrondi (6). De ce sommet central arrondi (6) partent quatre branches (8) qui atteignent à leur extrémité (9) la face interne (2). Chaque branche (8) présente un sommet arrondi (7) et de chaque côté un plan incliné (10). Chaque branche (8) rejoint au niveau du sommet central arrondi (6) les branches adjacentes (8) et forme avec elles un plan incliné (12). Lorsque le verre et agité le liquide remonte le long des plans inclinés (10-12) libérant ainsi à la surface les arômes contenus dans la masse du liquide.
Patent FR-3022239-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de drainage d'un plan ou d'un cours d'eau, procedes de fabrication et de deploiement d'un tel dispositif
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: C02F1/00
Filed: 2014-06-11
Abstract: Le dispositif (40) de filtration et de drainage d'un plan ou d'un cours d'eau comporte : - un filet (405) enroulable en matériau synthétique, configuré pour retenir des solides une fois enroulé, comportant un moyen (410) de maintien en position enroulée et - un filtre (415) en fibre végétale, positionné sur une face du filet, configuré pour être maintenu dans le filet lorsque ce filet est enroulé.
Patent FR-3027421-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d'equipements consommateurs d'energie ou de fluide en fonction d'activites
Inventor: CHEVALIER JEAN-MICHEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de pilotage d'équipements (E1, E2, E3) consommateurs d'énergie ou de fluide d'un local (L1) en fonction d'activités définies par des usagers. Pour chaque usager (U1, U2, U3), un agenda d'usager est défini. Chaque agenda d'usager comprend des activités (A1, A2, A3, A4) composées chacune de valeurs de consigne d'équipements et, pour chaque activité, une ou plusieurs plage(s) horaire(s). Des moyens de planification (MP) du local sont configurés pour déterminer un planning local (PL), en procédant à l'union, sur les usagers du local, desdites tâches, puis, pour chaque équipement, un planning d'ambiance comprenant les valeurs de consigne dudit équipement et les plages horaires correspondants aux données du planning local. Ledit système calcule des valeurs de commande des équipements en fonction des valeurs de consigne. Les valeurs de commande sont transmises aux équipements en fonction d'horaires correspondant aux plages horaires des activités correspondantes.
Patent FR-3027319-A1 (FR)
Title: Fenetre destinee a etre encastree dans une toiture
Inventor: GODEST YVON
IPC: E04D13/04
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention couvre une fenêtre de toiture (100) comprenant un châssis fixe (Cf), pourvu de deux longerons longitudinaux (L), la fenêtre comprenant deux chéneaux. Selon l'invention, deux tasseaux (Ts) sont fixés extérieurement et latéralement aux deux longerons longitudinaux (L) et les deux chéneaux (120) sont fixés dessus lesdits deux tasseaux (Ts), disposition considérée dans la position de pose de ladite fenêtre, la fenêtre comprenant en outre des noquets (140), chaque noquet comprenant une plaque (142, 142') destinée à être recouverte par des éléments de couverture de la toiture, tels que des ardoises (Ad), des tuiles (Tl, Tl'), ladite plaque étant prolongée d'un bord latéral par un moyen de chevauchement (150) conçu pour recouvrir le bord libre de la paroi latérale extérieure (123) constitutive des deux chéneaux. Lorsque la fenêtre est intégrée dans la toiture, les eaux de ruissellement par forte pluie débordent par-dessus le moyen de chevauchement formant les noquets pour s'écouler dans les chéneaux. La hauteur de la partie en saillie de la fenêtre au-dessus de la toiture peut être réduite au minimum en réglant la position en hauteur des deux tasseaux contre les longerons longitudinaux du châssis. La fenêtre demeure discrète sur la toiture.
Patent FR-3028211-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de vehicule a ajourage a geometrie variable
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/10
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention porte sur un enjoliveur de roue à géométrie variable, du type comprenant un corps d'enjoliveur en forme de disque destiné à recouvrir une roue de véhicule. Le corps d'enjoliveur comporte au moins un ajourage d'enjoliveur (15), et pour chaque ajourage un volet pivotant d'obturation (16) de l'ajourage (15), et un actionneur (18) destiné à faire pivoter le volet d'obturation (16) sur son axe charnière pour ouvrir l'ajourage d'enjoliveur (15) lorsque la température ambiante près du corps d'enjoliveur augmente. L'actionneur (18), qui est réalisé en un matériau à mémoire de forme, est fixé par une de ses extrémités sur le corps d'enjoliveur et par l'autre extrémité sur le volet d'obturation (16).
Patent FR-3029341-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une memoire vive resistive
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G11C11/21
Filed: 2014-12-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de programmation d'une mémoire vive résistive passant d'un état isolant à un état conducteur, ladite mémoire comprenant une première électrode et une seconde électrode séparées par une couche en matériau électriquement isolant, et passant pour la première fois de l'état isolant à l'état conducteur par application d'une tension seuil VFORMING entre les première et seconde électrodes, un premier courant limité ICFORMING circulant dans ladite mémoire après le passage de l'état isolant à l'état conducteur, le premier courant limité ICFORMING étant limité par des moyens de limitation de courant, le procédé de programmation comportant une étape dite « étape de SET » durant laquelle une tension VSET est appliquée entre les première et seconde électrodes pour le passage de la mémoire vive résistive d'un état conducteur hautement résistif vers un état conducteur faiblement résistif, un deuxième courant limité ICSET circulant dans la mémoire vive résistive après le passage de l'état conducteur hautement résistif à l'état conducteur faiblement résistif, le deuxième courant limité ICSET étant limité par lesdits moyens de limitation de courant, le deuxième courant limité ICSET étant choisi strictement inférieur au premier courant limité ICFORMING.
Patent FR-3034366-A1 (FR)
Title: Coussin d'assise, siege pour engin agricole comportant un tel coussin d'assise, procede d'installation et utilisation du coussin d'assise
Inventor: RAIN DOMINIQUE
IPC: B60N2/38
Filed: 2015-03-30
Abstract: Le coussin d'assise (100) pour une assise d'un siège (400) d'un engin agricole, comporte : - un bloc souple (102) ; - des premier et deuxième câbles d'attache (120, 122) destinés à attacher le bloc souple (102) et présentant chacun une extrémité libre (120A, 122A) ; - des première et deuxième butées (124, 126) destinées à être montées respectivement sur les premier et deuxième câbles d'attache (120, 122), la deuxième butée (126) étant mobile le long du deuxième câble d'attache (122).
Patent FR-3042338-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique variable avec miroir dichroique concave local
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque concave local caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de rendement face avant face arrière de 80% minimum et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) et par la longueur de rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir concave localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone concave (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir concave (8c) et dont l'axe médian du miroir dichroïque concave est superposé à l'axe médian séparant deux rangées de cellules solaires soit à e/2.
Patent FR-3035619-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation/chauffage de vehicule
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-04-30
Abstract: Dispositif de climatisation/chauffage de véhicule (1) comprenant un carter (11), une entrée d'air (2), au moins une première et une seconde sorties d'air (3a, 3b) dont l'une (3a) est agencée pour être raccordée à un conduit d'air vers un aérateur de planche de bord du véhicule, et caractérisé en ce qu'il comprend en outre un volet d'obturation (4) fixe et agencé pour obturer au moins l'autre des première et seconde sorties d'air de sorte à ne laisser ouverte que la sortie d'air agencée pour être raccordée audit conduit d'air vers un aérateur de planche de bord.
Patent FR-3039250-A1 (FR)
Title: Element optique a piece monobloc, pour un bloc optique sans glace
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21V9/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Un élément optique (EO) équipe un bloc optique (BO) sans glace et comprend une source (SP) délivrant des photons destinés à participer à au moins une fonction photométrique, une pièce monobloc (PM), réalisée dans un matériau transparent aux photons, et comprenant une face d'entrée (FE) permettant l'entrée dans une zone interne (ZI) des photons délivrés, une face arrière (FR) propre à réfléchir vers la zone interne (ZI) les photons délivrés qui sont entrés par la face d'entrée (FE), et une face avant (FV) constituant une face de sortie (FS) du bloc optique (BO) et propre à délivrer des photons sortants ayant été préalablement réfléchis par la face arrière (FR). Au moins les faces arrière (FR) et avant (FV) présentent des formes prédéfinies propres à rendre ensemble les photons sortants adaptés à la fonction photométrique.
Patent FR-3040013-A1 (FR)
Title: Procede de compactage d'une peinture anti-corrosion d'une piece de turbomachine
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY
IPC: C23C4/18
Filed: 2015-08-13
Abstract: Procédé de compactage d'une peinture anti-corrosion recouvrant une pièce (1), en particulier de turbomachine, comprenant une étape de projection de particules, de préférence abrasives, sur la pièce (1), caractérisé en ce que lesdites particules ont une dureté inférieure ou égale à 5 MOHS, de préférence inférieure ou égale à 4 MOHS, et plus préférentiellement comprise entre 3 et 4 MOHS.
Patent FR-3042253-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2015-10-13
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, ladite cuve comportant une pluralité de parois de cuve (5, 6) comportant une barrière thermiquement isolante et une membrane étanche, dans laquelle une première paroi porteuse (1) forme une arête (2, 4) de la cuve, et dans laquelle une rangée de blocs isolants de bordure (9, 36, 37) disposés le long de l'arête (2, 4) de la cuve comportent une bande d'ancrage (32) parallèle à ladite arête (4) sur toute la largeur dudit bloc de bordure (9, 36, 37), chacune des deux extrémités de la bande d'ancrage (32) comportant une patte (33) faisant saillie d'une face latérale respective dudit bloc de bordure (9, 36, 37) et étant accouplée à une tige d'ancrage (43) ancrée sur la seconde paroi porteuse (1, 3) pour transmettre un effort de traction entre la bande d'ancrage (32) portée par ledit bloc de bordure (9, 36, 37) et la seconde paroi porteuse (1, 3).
Patent FR-3055059-A1 (FR)
Title: Systeme de realisation vegetales
Inventor: HUTTEAU OLIVIER
IPC: G09B25/08
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble artificiel (EVA), pouvant être végétal. Ledit ensemble (EVA) associe d'une part des éléments à une dimension telles des fibres primaires pleines ou creuses (FIP1, FIP2) correspondant à tout ou partie d'une tige ou d'un tronc ou d'une branche ou d'un élément non végétal, d'autre part une couche (COU) conductrice d'implantation desdites fibres primaires (FIP1, FIP2) reposant sur un substrat (SUB), et étant recouverte en tout ou partie d'un superstrat (SUP) également conducteur, ladite implantation étant réalisée par des moyens électriques, qui comprennent ladite couche (COU), ledit superstrat (SUP), et ledit superstrat (SUP), ledit superstrat (SUP) étant agencé avant ladite implantation. L'invention concerne également un procédé (PRO) de mise en oeuvre dudit ensemble (EVA).
Patent FR-3048165-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour casque de moto ou similaire
Inventor: MOUILLON ERIC
IPC: B62J11/00
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol d'objets ou de valeurs comportant au moins une enveloppe (1) obtenue dans un textile imperméable présentant une résistance à la perforation de niveau 4 et une résistance au déchirement supérieure ou égale à d'au moins 30 daN pour les fils de chaîne et de trame, ladite enveloppe (1) étant munie d'une ouverture (2) fermée par une fermeture à glissière (3) et d'au moins deux fentes (4) aptes à recevoir une sangle souple (5) en polymère renforcée de fils métallique, ladite sangle (5) comportant à chacune de ses extrémités libres une boucle (6) apte à recevoir un cadenas.
Patent FR-3049241-A1 (FR)
Title: Procede de recouvrement d’un composant automobile
Inventor: FRANOUX ELISABETH
IPC: D04B1/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recouvrement d'un composant automobile comportant : • une étape de détermination de la définition tridimensionnelle de la silhouette dudit composant, • une étape de modélisation d'un modèle de coiffe (4) à partir de ladite définition, ledit modèle comportant au moins un changement d'armure de tricotage afin d'épouser la silhouette dudit composant, • une étape de tricotage dudit modèle de coiffe (4), d'un seul tenant, selon un volume en trois dimensions et, • une étape de coiffage du composant automobile au moyen de la coiffe (4) tricotée.
Patent FR-3049247-A1 (FR)
Title: Adaptateur de raccordement de l'extremite libre d'un bras d'essuie-glace, et ensemble comportant un adaptateur et un bras d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention propose un adaptateur (12) qui comprend un corps avant (44) de profil externe convexe, destiné à être reçu dans un fond avant concave (28) d'un crochet d'extrémité en U d'un bras d'essuie-glace, et au moins une branche (50) qui s'étend longitudinalement vers l'arrière depuis le corps avant (44) et qui porte un ergot de verrouillage (62) en saillie destiné à être reçu dans une lumière de verrouillage (34) du crochet d'extrémité, caractérisé en ce qu'il comprend une série de crans (86A, 86B, 86C) transversaux de positionnement longitudinal de l'adaptateur, qui sont décalés longitudinalement l'un par rapport à l'autre dont l'un ou l'autre est destiné à coopérer avec un bord transversal en vis-à-vis du crochet d'extrémité, en fonction de la dimension du crochet d'extrémité, en permettant ainsi l'utilisation d'un même modèle d'adaptateur pour le raccordement de bras d'essuie-glace de différentes dimensions.
Patent FR-3055786-A1 (FR)
Title: Bouilloire compacte munie d'une paroi inclinee
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: A47J27/21
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (3) agencé au-dessus d'un fond chauffant (8) électrique et un conduit vapeur (10) destiné à convoyer la vapeur dégagée lors de l'ébullition vers un capteur de détection de vapeur, ledit conduit de vapeur (10) comportant une ouverture d'entrée (11) agencée sur une partie supérieure d'une face interne (9) du corps (3), au-dessus d'un niveau de remplissage maximum en eau du corps. Conformément à l'invention, elle comporte un dispositif de protection (20) contre l'intrusion de l'eau dans le conduit vapeur (10) lors de l'ébullition qui est réalisé en matière plastique et qui comprend une paroi (21) s'étendant sous l'ouverture d'entrée (11) et présentant dans un plan de coupe vertical transversal à la face interne (9), une première portion (22) s'étendant depuis la face interne (9) sous l'ouverture d'entrée (11), vers le bas en s'éloignant de la face interne (9) et prolongée par une deuxième portion (23) s'étendant vers le bas en se rapprochant de la face interne (9) pour la rejoindre, la deuxième portion (23) s'étendant de manière transversale à un flux d'eau et de vapeur ascendant selon une direction verticale, en formant avec ladite direction verticale un angle α inférieur à 80°, de préférence inférieur à 45°, et en ce que le corps (3) présente une section transversale de périmètre P au niveau de l'ouverture d'entrée (11), la paroi (21) s'étendant de part et d'autre de l'ouverture d'entrée (11) sur au moins 5% du périmètre P, de préférence sur au moins 10% du périmètre P.
Patent FR-3057540-A1 (FR)
Title: Helicoptere comprenant au moins un systeme de guidage des extremites des pales d'un rotor
Inventor: ROUHANA JAD
IPC: B64C27/04
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention a pour objet un hélicoptère qui comprend : - au moins un rotor (12) équipé de pales (16) et configuré pour pivoter autour d'un axe de rotation (A12) - un stator (14) comportant un conduit (15) tubulaire coaxial à l'axe de rotation (A12) et dans lequel est positionné le rotor (12, 12'), des surfaces supérieure et inférieure (24, 26) configurées pour guider les extrémités des pales (16) du rotor.
Patent FR-3059649-A1 (FR)
Title: Contenant en carton depliable a systemes de verrouillage de forme, procede de fabrication
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D5/30
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un contenant (1e, 1r) en carton constitué d'un flan (1) comportant des panneaux (2, 3, 4, 5, 6) reliés entre eux le long de lignes de pliage (11, 12, 13, 14), avec un panneau de fond (2) et un nombre déterminé de panneaux latéraux (3, 4, 5, 6) destinés à former des parois latérales montantes par pliage vers le haut par rapport au fond (2), les parois latérales montantes étant fixées ensembles par paires (3, 4) (4, 5) (5, 6) (6, 3) afin de former un contenant érigé (1e) avec son fond (2) bordé sur sa périphérie par les parois latérales montantes fixées entre elles, chaque paire étant constituée de deux panneaux latéraux adjacents et fixés ensembles à leurs extrémités adjacentes formant une arête montante (19) du contenant érigé (1e), et dans une paire de parois latérales fixées entre elles, un des deux panneaux latéraux, dit panneau mâle (3, 5), est muni, à son extrémité adjacente de celle de l'autre panneau (4, 6), d'une patte (7) pliée fixée à plat contre une face de l'autre panneau (4, 6), l'autre panneau (4, 6) étant dit panneau femelle (4, 6), lesdits panneaux (2, 3, 4, 5, 6) étant configurés afin que le contenant érigé (1e) puisse être replié sur lui-même à plat, formant ainsi un contenant replié (1r). Selon l'invention, le contenant (1e, 1r) comporte des systèmes de verrouillage de configuration permettant le maintien de la configuration de contenant érigé, chaque paire (3, 4) (4, 5) (5, 6) (6, 3) de parois latérales comportant un système de verrouillage, chaque système de verrouillage étant constitué d'un doigt (9) d'extrémité de la patte (7) du panneau mâle (3, 5) et d'une échancrure (10) descendante du bord libre haut (17) du panneau femelle (4, 6).