baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004776-A1 (FR)
Title: Procede de controle du crabotage d'une boite de vitesses
Inventor: VESPASIEN JEAN-MARIE
IPC: F16H3/12
Filed: 2013-04-17
Abstract: Procédé de contrôle du crabotage de deux éléments de boîte de vitesses tournant initialement à des vitesses différentes lors d'une demande de crabotage par le conducteur ou par le calculateur de la boîte, caractérisé en ce que dans une première phase l'écart de régime des éléments tournants est porté par un régulateur à une valeur de consigne non nulle sans déplacer en translation les éléments tournants l'un vers l'autre, et en ce que le déplacement des éléments tournants jusqu'au crabotage intervient dans une deuxième phase commençant lorsque l'écart de régime atteint sa valeur souhaitée, au cours de laquelle l'écart vu par le régulateur est modulé par un facteur (F), qui est fonction de l'écart brut entre la valeur mesurée et la valeur de consigne.
Patent FR-3008473-A1 (FR)
Title: Procede et station de remplissage de gaz
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: G05D11/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Procédé de remplissage d'au moins un contenant (1, 2, 3) tampon d'une station (100) de remplissage d'hydrogène la station (100) comprenant un circuit (11, 12, 13, 4, 5, 6) fluidique relié audit au moins un contenant (1, 2, 3) tampon, le circuit de la station (100) de remplissage comprenant une première extrémité reliée à au moins une source (14, 15) d'hydrogène gazeux, le circuit (11, 12, 13, 4, 5, 6) comprenant une seconde extrémité munie d'une conduite (6) de transfert destinée à être reliée de façon amovible à un réservoir (8), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination (9, 10) de concentration courante d'au moins une impureté dans l'hydrogène dans le contenant (1, 2, 3) tampon au cours de son remplissage, une étape de comparaison de ladite concentration courante de l'impureté par rapport à un seuil de concentration déterminé et, lorsque la concentration courante de la au moins une impureté atteint ledit seuil de concentration, un arrêt du remplissage dudit contenant (1, 2, 3) tampon
Patent FR-2996320-A1 (FR)
Title: Unite de traitement audio de vehicule
Inventor: KIKUCHI YUTAKA
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention concerne une unité de traitement audio de véhicule qui comprend des moyens de réception (160) qui reçoivent des données vocales en communiquant sans fil avec un équipement audio (14), d'un processeur audio (156) qui applique un traitement audio prédéterminé aux données vocales reçues par les moyens de réception (160), de moyens de transmission (162) qui transmettent les données vocales auxquelles le processeur audio (156) applique le traitement audio prédéterminé en communiquant sans fil avec un dispositif de sortie audio (16) qui peut délivrer un son, et d'un capteur de vitesse de véhicule (164) qui détecte un état de fonctionnement d'un véhicule (50), et dans laquelle le processeur audio (156) applique un traitement audio en fonction d'un état de fonctionnement détecté par le capteur de vitesse de véhicule (164) aux données vocales reçues par les moyens de réception (160).
Patent FR-3010107-A1 (FR)
Title: Outil ameliore pour l'arrimage d'un echafaudage a une structure.
Inventor: GONCALVES ANTONIO
IPC: E04G5/04
Filed: 2013-09-03
Abstract: Outil (1) d'arrimage d'un échafaudage (7) à une structure (8), comprenant : - un corps (2) tubulaire creux, présentant une extrémité proximale (21) et une extrémité distale (22), l'extrémité distale (22) étant munie d'une plaque distale (32) fixée sur ledit corps (2) tubulaire ; - une tige (4) disposée dans ledit corps (2) tubulaire, et présentant • une première extrémité (41) s'étendant hors dudit corps (2) tubulaire creux, par son extrémité distale (22), ladite première extrémité (41) formant un crochet; • une seconde extrémité (42) s'étendant hors dudit corps (2) tubulaire creux, par son extrémité proximale, ladite tige (4) présentant une portion filetée (43) ; ledit outil (1) comprenant en outre un écrou (5) monté sur ladite portion filetée (43), adapté pour limiter le déplacement de la tige (4) par rapport au corps (2) en venant en appui contre l'extrémité proximale (21).
Patent FR-3010712-A1 (FR)
Title: Cabestan
Inventor: SEQUERA DAMIEN
IPC: B66D1/74
Filed: 2013-09-16
Abstract: Le cabestan comprend un ensemble fixe (1), une poupée (2) guidée en rotation autour d'un axe vertical (AA') et une transmission de mouvement circulaire et de couple d'entraînement (4), en relation d'entraînement avec la poupée (2) et avec un axe central (3). L'ensemble fixe (1) comprend une platine horizontale (10), un arbre de guidage (12), recevant des paliers (130) de la poupée (2) et comportant une embase (120) montée en fixation sur des éléments cylindriques (11), rigidement fixés à la platine. La transmission de mouvement (4) est du type cycloïde et comprend au moins un étage de transmission réducteur formé d'un élément d'entrée (41), entraîné par un organe (30), et d'un élément de sortie (42), en relation d'engrènement avec la denture de l'élément (41) et avec la poupée (2), la denture de l'élément (41) et la denture de l'élément (42) étant formées d'une succession d'éléments de denture en nombre différents pour réaliser une réduction.
Patent FR-3011578-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour machine tournante
Inventor: DUPONT DENIS
IPC: F01M13/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention a pour objet un système de ventilation (1) pour enceinte (10) de machine tournante ou d'un des ses équipements auxiliaires, le système (1) comprenant : - une enceinte (10) à l'intérieur de laquelle est disposé un circuit d'acheminement d'air (12), ledit circuit d'acheminement d'air (12) étant relié à un conduit d'entrée d'air (11) et à un conduit de sortie d'air (13) situés tous les deux à l'extérieur de l'enceinte (10), - un ventilateur (15) placé dans le conduit de sortie d'air (13), le ventilateur (15) étant entraîné par un moteur (14), - des premiers moyens de mesure (16) aptes à mesurer mécaniquement la vitesse de l'air dans le conduit d'entrée d'air (11) et/ou dans le conduit de sortie d'air (13), le système de ventilation (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre des deuxièmes moyens de mesure (17) aptes à mesurer la vitesse de l'air dans le conduit de sortie d'air (13) en fonction de données électriques relatives au moteur (14) du ventilateur (15).
Patent FR-3012382-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule multi-positions
Inventor: LALLEMENT STEPHANE
IPC: B60N2/20
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule extractible, comprenant une assise (2), un dossier (4) et une structure de base (6), ayant chacun une structure, l'assise (2) étant montée pivotante sur la structure de base (6). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est qu'il comporte une barre de maintien (14) fixée à la structure de base (6), et en ce que ladite barre (14) comprend un segment rectiligne (16) principal apte à maintenir ledit siège dans une position de stockage droite hors du véhicule, et apte à servir d'axe de rotation dans ledit véhicule, pour faire passer le siège (1) d'une position nominale à une position rangée dans une cave à pieds (21).
Patent FR-3013650-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : un rideau souple de recouvrement des bagages actionnable entre une configuration déployée de recouvrement et une configuration rétractée de rangement ; un carter (6) de réception dudit rideau en configuration de rangement, ledit carter présentant une face externe ; deux embouts (7) en matériau plastique moulé emboités en extrémités dudit carter, chacun desdits embouts étant pourvu d'un moyen de verrouillage (8,10) destiné à coopérer avec un moyen réciproque (4) prévu sur une ébénisterie (2) latérale respective de garnissage dudit compartiment ; lesdits embouts étant associés audit carter sans venir en recouvrement des bordures latérales (24) de ladite face externe.
Patent FR-3014330-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'integrite de membranes de filtration durant leur fonctionnement
Inventor: ABIDINE NOUHAD
IPC: C02F1/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle de l'intégrité de membranes de filtration permettant la séparation d'un fluide en un premier perméat (P) et un premier concentrât (C). Le premier perméat (P) issu de la filtration obtenue par les membranes de filtration est concentré au moyen d'un module de séparation (M) apte à séparer ledit premier perméat (P) en un second perméat (P') et un second concentrât (C'). Le concentrât (C') ainsi obtenu est dirigé au moyen d'un répartiteur (Vm) vers des moyens d'analyse de la composition et/ou de la concentration du second concentrât (C'). On effectue ensuite une analyse du second concentrât (C') au moyen d'au moins un capteur (Cc), et on examine l'évolution dans le temps du résultat de l'analyse effectuée sur le second concentrât (C') pour en déduire une information de qualification d'intégrité ou de non-intégrité de la membrane.
Patent FR-3019072-A1 (FR)
Title: Presse d'emboutissage comprenant une matrice et une serie de serre-flans disposes sous la peripherie de la matrice
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D22/22
Filed: 2014-03-26
Abstract: Presse d'emboutissage comprenant une matrice (10) et une série de serre-flans (11) disposés sous la périphérie de la matrice (10), cette matrice (10) comportant une surface (12) inclinée vers le bas et vers sa périphérie et chacun des serre-flans (11) comportant une surface inclinée (13) parallèle à la surface inclinée (12) de la matrice (10), la matrice (10) étant mobile entre une position dans laquelle la surface inclinée (12) de la matrice est espacée de la surface inclinée (13) du serre-flan et une position dans laquelle la surface inclinée (12) de la matrice (10) est en contact avec un flan en tôle (14) disposé entre cette surface (12) et la surface inclinée (13) du serre-flan (11), caractérisée en ce que chacun des serre-flans (11) ou la matrice (10) porte sur une surface (16, 15) située à la périphérie de la surface inclinée (13, 12) une partie en saillie (17) qui peut s'engager dans une cavité complémentaire (18) réalisée sur une surface située à la périphérie de la surface inclinée (12) de la matrice (10) ou du serre-flan (11) avant que cette matrice (10) soit en contact avec le flan (14).
Patent FR-3019570-A1 (FR)
Title: Systeme d'habillage pour un batiment
Inventor: ROBIOLLE YVANNICK
IPC: E04F13/12
Filed: 2014-04-03
Abstract: Un système d'habillage pour un bâtiment (B) comporte un élément d'habillage (2) profilé en tôle pliée et un premier élément de support (3) destiné à être fixé sur le bâtiment (B) et à recevoir l'élément d'habillage (2) pour le fixer. L'élément d'habillage (2) comporte une aile d'accrochage (20) s'étendant sur toute la longueur de l'élément d'habillage (2).Le premier élément de support (3) comporte une plaque (30) et au moins une agrafe (31) formant pince avec la plaque (30) pour recevoir l'aile d'accrochage (20) par une insertion dans une direction d'engagement (F1) parallèle à l'aile. Elle comporte un escalier (202a) et l'agrafe (31) comporte un ergot (310) faisant saillie vers la plaque (30) coopérant avec l'esaclier (202a) pour réaliser un encliquetage de l'aile avec la pince et retenir l'élément d'habillage (2).
Patent FR-3019496-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-04-07
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité destiné à être observé en réflexion directe. Il comprend une structure gravée sur une couche d'un matériau présentant un indice de réfraction n2, une couche mince d'un matériau diélectrique présentant un indice de réfraction n1 différent de n2, déposée sur la structure, une couche d'un matériau d'indice de réfraction n0 différent de n1, encapsulant la structure revêtue de la couche mince. La structure présente un premier motif modulé par un second motif de telle sorte que dans au moins une première région (61, 86), le premier motif comprend un bas-relief avec un premier ensemble de facettes dont les formes sont déterminées pour générer au moins un premier élément réflectif cylindrique concave ou convexe et le second motif forme un premier réseau sub longueur d'onde agissant, après dépôt de la couche mince et encapsulation de la structure, comme un premier filtre soustractif en longueurs d'onde; dans au moins une deuxième région (62, 86), le premier motif comprend un bas-relief avec un deuxième ensemble de facettes dont les formes sont déterminées pour générer au moins un élément réflectif cylindrique (64) concave ou convexe et le second motif forme un deuxième réseau sub longueur d'onde agissant, après dépôt de la couche mince et encapsulation de la structure, comme un deuxième filtre soustractif en longueurs d'onde, différent du premier filtre soustractif en longueurs d'onde.
Patent FR-3019523-A1 (FR)
Title: Procede de manœuvre de trappes de soutes d'aeronef, et actionneur faisant application
Inventor: QUENERCH DU MARC
IPC: B64C25/26
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de verrouillage d'un élément mobile (101) d'aéronef, comme une trappe de soute ou un atterrisseur, l'élément mobile étant déplacée entre une position déployée et une position fermée ou rétractée au moyen d'un actionneur (200) ayant une tige coulissante (3) attelée à l'élément mobile, la tige étant montée coulissante dans un corps (1) de l'actionneur entre une position sortie correspondant à la position déployée de l'élément mobile et une position rentrée correspondant à la position fermée ou rétractée de l'élément mobile. Le procédé de l'invention comporte l'étape de bloquer positivement la tige coulissante de l'actionneur dans la position rentrée.
Patent FR-3021728-A1 (FR)
Title: Installation lumineuse.
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne une installation comprenant : - au moins un arbre (A), - des guirlandes lumineuses (G) installées dans cet arbre (A), - un boîtier de commande connecté à chacune des guirlandes (G), lequel boîtier est programmé pour émettre des instructions pour commander l'allumage des sources lumineuses (1) de chaque guirlande (G), caractérisée en ce que : - à l'état allumé, chaque guirlande (G) présente au moins deux zones distinctes d'éclairement (Za, Zb), - les boîtiers de commande sont programmés pour émettre des instructions pour commander l'allumage et l'extinction des sources lumineuses (1) composant chaque zone d'éclairement (Za, Zb) de manière indépendante et créer un premier effet lumineux dans chaque première zone d'éclairement (Za) et un second effet lumineux dans chaque seconde zone d'éclairement (Zb), ledit premier effet lumineux étant distinct dudit second effet lumineux, lesdits boîtiers étant en outre programmés pour que ces effets lumineux soient désynchronisés entre deux guirlandes adjacentes.
Patent FR-3026488-A1 (FR)
Title: Capteur de tension, ensemble et detecteur de defaut d'un reseau electrique aerien comportant un tel capteur
Inventor: SHI XIAODONG
IPC: G01R31/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: Ce capteur de mesure (10A, 10B, 10C) permet de mesurer une grandeur électrique d'une phase d'un courant alternatif pour un réseau électrique aérien (4). Le réseau aérien comportant au moins deux conducteurs électriques (8A, 8B, 8C), chaque conducteur électrique (8A, 8B, 8C) étant adapté pour transmettre la phase correspondante du courant alternatif. Le capteur (10A, 10B, 10C) comprend une plaque métallique (18) apte à être disposée entre le conducteur électrique (8A, 8B, 8C) et la terre (1), la grandeur électrique étant déterminée en fonction d'une capacité entre la plaque métallique (18) et la terre (1). Le capteur (10A, 10B, 10C) comprend en outre des moyens (14) de liaison électrique de la plaque métallique (18) au conducteur électrique (8A, 8B, 8C) correspondant.
Patent FR-3026652-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une solution absorbante a base de diamines appartenant a la famille du 1,3-diamino-2-propanol
Inventor: MAGNE-DRISCH JULIA
IPC: B01D53/14
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour éliminer les composés acides contenus dans un effluent gazeux par mise en contact dans une colonne d'absorption (101) d'un effluent gazeux (1) avec une solution absorbante aqueuse (2) comprenant une ou plusieurs diamines appartenant à la famille du 1,3-diamino-2-propanol et répondant à la formule (A) suivante : Le procédé comprend une étape de régénération de la solution absorbante enrichie en composés acides obtenue après la mise en contact dans la colonne (101), ainsi qu'une étape de lavage à l'eau dans une section spécifique (100) de la colonne d'absorption (101) pour limiter la quantité de diamine entrainée dans le gaz traité. Le procédé selon l'invention permet de limiter la quantité de solution absorbante utilisée.
Patent FR-3027228-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange d'extraits vegetaux et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/10
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant un mélange constitué par au moins un extrait de Chrysanthellum indicum, et au moins deux produits choisis parmi un extrait de Cynara scolymus, un extrait de Vaccinium myrtillus et de la pipérine. Cette composition est particulièrement utile comme produit de nutrition ou produit de santé pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme glucidique et/ou lipidique chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3033087-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif piézoélectrique comprenant un substrat (12), au moins deux électrodes (18, 20) s'étendant sur le substrat, au moins une bande piézoélectrique (32) s'étendant sur le substrat et sur les électrodes et au moins une bande (34) conductrice électriquement s'étendant au moins sur l'une des électrodes et sur la bande piézoélectrique et au contact du substrat de part et d'autre de la bande piézoélectrique.
Patent FR-3033159-A1 (FR)
Title: Gabarit de boite et boite associee
Inventor: SIMONE NICOLAS
IPC: B65D6/16
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un gabarit de boîte globalement parallélépipédique comprenant une pluralité de faces, chaque face étant reliée selon un axe de pliage par au moins un bord à au moins une autre face, caractérisé en ce qu'au moins une première face comprend un premier bord libre, un deuxième bord libre et un troisième bord libre conformés pour coopérer chacun avec au moins une rainure ménagée sur un bord libre d'une autre face lorsque ladite première face est en position repliée. L'invention porte également sur une boîte réalisée à partir du gabarit selon l'invention, ladite boîte étant formée par pliage des faces du gabarit et au moins par assemblage desdites faces les unes avec les autres de manière à former un volume interne de boîte sensiblement parallélépipédique.
Patent FR-3036715-A1 (FR)
Title: Ensemble de retention temporaire d'eau
Inventor: LAME RAPHAEL
IPC: E03F5/10
Filed: 2015-05-26
Abstract: Ensemble (2) de rétention temporaire d'eau, comprenant : - un ou plusieurs bac(s) de rétention (21) d'eau formant un réservoir temporaire d'eau et comprenant des moyens d'entrée et/ou de sortie d'eau, - des moyens de régulation (23) adaptés pour réguler le débit d'eau à travers les moyens d'entrée et/ou de sortie, - un capteur de niveau (25) configuré pour mesurer le niveau d'eau retenue dans le ou l'un des bacs de rétention, et des moyens de communication (27) comprenant : ○ une première interface de communication adaptée pour recevoir des données issues du capteur de niveau, o une deuxième interface de communication sans fil avec un serveur distant, et ○ des moyens de traitement de données configurés pour traiter des données reçues par la première interface et pour que les moyens de communication transmettent des données traitées via la deuxième interface de communication.
Patent FR-3037066-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation d'un substrat fibreux avec un melange (meth)acrylique comprenant une substance ignifugeante
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C09K21/02
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne un mélange (méth)acrylique pour l'imprégnation d'un substrat fibreux, caractérisé en ce qu'il comprend : a) une première dispersion comprenant au moins un polymère (méth)acrylique obtenu par polymérisation en émulsion d'un ou plusieurs monomères (méth)acryliques, b) une deuxième dispersion comprenant au moins une substance ignifugeante. L'invention concerne également un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux avec un tel mélange (méth)acrylique, ainsi qu'un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structurés ou d'articles à partir du mélange (méth)acrylique. Un autre objet de l'invention est une pièce mécanique ou un élément structuré ou un article en matériau composite, obtenu par la mise en oeuvre du procédé de fabrication.
Patent FR-3038434-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de supervision
Inventor: AVRIL ERIC
IPC: G07C1/10
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de supervision des interventions d'un groupe d'individus mobiles intervenant, sous la responsabilité d'une autorité donnée, sur un site donné, consistant à enregistrer la présence sur le site de chacun des individus à partir de l'acquisition d'une information biométrique ainsi que l'acquisition d'une information de géolocalisation et d'un horodatage de ladite information biométrique.
Patent FR-3038393-A1 (FR)
Title: Fibre de materiau cristallin et procede de fabrication associe
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: G02B6/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une fibre (12) comprenant un cœur (9) en un matériau cristallin, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Une étape d'introduction d'espèces légères dans un substrat monocristallin (1), au niveau d'une face principale, pour former un plan fragile enterré (4) et délimiter une couche superficielle (5) ; - Une étape de dépôt sur la couche superficielle (5), d'un filament liquide (6) dudit matériau par une source (7), la couche superficielle (5) fournissant un germe pour la cristallisation du filament (6) ; le filament liquide (6) de matériau étant continûment déposé sur une surface vierge de dépôt du substrat (1). - Une étape de détachement, au niveau du plan fragile enterré (4), du filament (6) cristallisé et d'une partie sous-jacente de la couche superficielle (5) pour former le cœur (9) en matériau cristallin. L'invention concerne en outre une fibre (12) comprenant un cœur (9) en un matériau cristallin, remarquable en ce que ledit matériau est monocristallin.
Patent FR-3040548-A1 (FR)
Title: Pile a combustible pour optimiser l’humidification de l’air
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible, comprenant : -un assemblage membrane/électrodes (14) incluant une membrane échangeuse de protons (2), et une cathode (31) en contact avec une première face de la membrane ; -deux plaques bipolaires entre lesquelles l'assemblage membrane/électrodes (14) est disposé, lesdites plaques bipolaires étant traversées par au moins un premier collecteur d'écoulement en communication avec ladite cathode ; -l'assemblage membrane/électrodes (14) comporte une première zone active (21) recouverte par ladite cathode (31), et une première zone de liaison (22) non recouverte par ladite cathode (31) et disposée entre ledit premier collecteur d'écoulement et la première zone active ; -l'assemblage membrane/électrodes (14) comporte en outre un premier composant hydrophile (71) disposé dans ladite première zone de liaison (22).