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Patent FR-3119350-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule, notamment ferroviaire, caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel siège et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D33/00
Filed: 2021-02-02
Abstract: Siège de véhicule, notamment ferroviaire, caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel siège et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse Siège (4) pour passagers de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une assise (40), un dossier (42) et une tablette (6). La tablette, qui comprend un plateau (60) avec une face supérieure (61), est montée sur une face arrière (422) du dossier au moyen d’une charnière (62) définissant un axe de charnière (A62), de manière que le plateau (60) est mobile en rotation par rapport au dossier autour de l’axe de charnière entre une position rangée et une position ouverte. Le plateau définit une longueur (L6), mesurée radialement à l’axe de charnière entre un bord interne (64) et un bord externe (66) du plateau. La face supérieure présente un relief (68) de retenue, qui définit une profondeur et qui est configuré pour empêcher le glissement d’objets (8) posés sur la face supérieure du plateau. Avantageusement, la face supérieure (61) du plateau comprend une zone interne (70) et une zone périphérique (72) complémentaire, la zone interne s’étendant du rebord interne (64) du plateau sur une distance (d70) inférieure à 80% de la longueur (L6) du plateau, de préférence inférieure à 50%. Le relief de retenue (68) est ménagé sur la zone interne du plateau, tandis que la zone périphérique est sensiblement lisse et dépourvue de relief de retenue.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123425-A1 (FR)
Title: Système de leurrage massique à commande de trajectoire
Inventor: CROSNIER SYLVAIN
IPC: F41H11/32
Filed: 2021-05-25
Abstract: Procédé et moyens de pilotage d’un convoi (1) comportant un véhicule suiveur (2) à protéger et un système de leurrage massique (4), ce procédé et ces moyens étant relatifs aux étapes suivantes :  – piloter une commande de direction en lacet du système de leurrage massique (4) en fonction d’une route à suivre, le système de leurrage massique (4) définissant une voie sécurisée par le passage d’au moins un train roulant (5) adapté à exercer une pression sur le sol ;  – piloter le véhicule suiveur (2) de sorte que ses roues suivent une trajectoire s’inscrivant dans ladite voie sécurisée définie par le système de leurrage massique (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3112065-A1 (FR)
Title: Pulvérisateur agricole porté avec un conteneur présentant une saillie
Inventor: ZINK FLORIAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne un pulvérisateur agricole porté (10) avec une structure de châssis (18) qui présente un point de couplage supérieur (36) et deux points de couplage inférieurs (38), en particulier pour le couplage au bras supérieur (40) et aux bras inférieurs (42) de l’attelage trois-points (44) à un tracteur (14), et avec au moins un conteneur (22) pour le liquide de pulvérisation à distribuer. Afin de réaliser un pulvérisateur agricole porté (10) avec un grand volume de conteneur et un centre de gravité optimisé, on prévoit selon l’invention que le conteneur (22) présente une saillie (78) dont l’étendue maximale (ME) est disposée au-dessus du point de couplage supérieur (36) et dont l’étendue maximale (ME) se trouve dans le sens de déplacement (FR) avant un plan de point de couplage (KE) perpendiculaire au sens de déplacement (FR), coupant le point de couplage supérieur (36) et/ou passant par le centre du point de couplage supérieur (36).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3125460-A1 (FR)
Title: Accessoire pour une roue d’un véhicule.
Inventor: BOLIS STEFANO
IPC: B60B7/08
Filed: 2021-07-26
Abstract: Accessoire pour une roue d’un véhicule.  Accessoire (1) pour une roue d’un véhicule, notamment destiné à être fixé de façon amovible à une roue, par exemple par clippage, l’accessoire (1) comprenant, sous la forme d’une seule pièce, une partie centrale (3) destinée à recouvrir au moins partiellement un moyeu d’une roue, et une partie périphérique (5) comprenant au moins une branche (7), l’au moins une branche (7) étant destinée à s’insérer au moins partiellement dans une ouverture délimitée par deux bras reliant un moyeu à une jante d’une roue.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3125724-A1 (FR)
Title: Armature métallique complète, modulable, et transportable permettant la pratique d'un jeu de balle/ballon
Inventor: ROULON FRANCK
IPC: A63F11/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: Innovation permettant sur toute surface plane quelque soit la nature de cette surface, la pratique d'un jeu de balle/ballon et plus généralement tout type de sport/jeu qui nécessite une séparation par un filet de deux aires de jeu.
    L’innovation concerne un dispositif composé de cadres métalliques reliés entre eux par un système d'emboîtement « mâle-femelle » appelé « manchonnage », chacun d'entre eux étant soutenu par un montant et un pied à chaque extrémité. La majorité des produits actuellement proposés ne garantit pas une stabilité suffisante, ou une solidité adéquate, ou comporte des difficultés de montage/rangement, voire de lourdeur trop importante. La vocation de cette invention est de remédier aux problèmes rencontrés ci-dessus évoqués.
    Ces trois ensembles, réglés de deux hauteurs différentes par le choix de la longueur de manchonnage des pieds, permettent d'obtenir six modèles de jeux distincts.
    Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique du jeu de tennis-ballon ou mini tennis et toute forme de jeu dérivé qui nécessite une séparation de deux aires de jeu par un filet.
Patent FR-3126714-A1 (FR)
Title: Machine de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage
Inventor: GRANGE HERVÉ
IPC: F16C9/04
Filed: 2021-09-06
Abstract: Machine de formation de la foule pour un métier à tisser et son procédé de réglage Machine de formation de la foule (2), comprenant : un système excentrique (30) rotatif autour d’un axe principal (X20) ; un levier (50) ; et une bielle (40), attelée au système excentrique et au levier de façon pivotante autour d’axes d’excentrique (X41) et de bielle (X42) distants d’une distance d’entraxe de bielle (R2), l’axe principal (X20) et l’axe d’excentrique (X41) étant distants d’une distance d’entraxe d’excentrique (R1). Pour faciliter le réglage de la course d’un cadre de lisses actionné par la machine, elle comprend un système de réglage, permettant : une configuration de réglage où la distance d’entraxe d’excentrique (R1) ou de bielle (R2) est réglable, et une configuration verrouillée où ces distances sont fixes. La machine (2) comprend un système de blocage (80), qui permet des configurations de blocage du levier et de libération du levier.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127835-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour determiner des donnees caracterisant l’usure des pneumatiques d’un vehicule automobile
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: G06T7/40
Filed: 2021-10-06
Abstract: Système (100) et procédé pour déterminer des données caractérisant l’usure des pneumatiques d’un véhicule automobile.  Figure 1
Patent FR-3128115-A1 (FR)
Title: Equipement pour le transfert de personne
Inventor: ROCHE FRANÇOIS
IPC: A61G7/10
Filed: 2021-10-18
Abstract: Equipement (1) configuré pour le transfert de personne par un porteur, ledit équipement comprenant  un vêtement haut de corps (2), tel que blouse, veste ou similaire et une nappe exosquelette (3), couplée au vêtement haut du corps ; solidaire dudit au moins un textile du vêtement haut de corps, comprenant une contention lombaire (30), deux bretelles (31) et une dorsale (32) , ainsi que des poignées (34,35), fixées sur la nappe exosquelette, saillantes extérieurement dudit vêtement haut du corps, au moins dans une position déployée des poignées, les poignées agencées en façade dudit vêtement haut du corps, les poignées configurées pour être saisies par une personne lors de son transfert.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129042-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante à flux axial à stator discoïde
Inventor: EUDIER THIBAULT
IPC: H02K1/18
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne une machine (10) électrique tournante à flux axial, qui comporte au moins un disque support (20) qui s’étend autour d’un axe (A) central, et une pluralité de bobines (24) qui sont montées radialement sur le disque support (20) et qui sont réparties angulairement de manière régulière autour de l’axe (A) central du disque support (20), les bobines (24) sont chacune encapsulées dans une enveloppe (26) individuelle en formant un ensemble appelé pétale (22), chaque pétale (22) est fixé sur le disque support (20) de manière démontable, pour permettre un changement individuel de chaque pétale (22).  (Fig. 1)
Patent FR-3129372-A1 (FR)
Title: Pilier flexible pour une ossature flexible d’une gouverne à géométrie variable.
Inventor: CALATAYUD CRISTOBAL
IPC: B64C9/32
Filed: 2021-11-24
Abstract: - Pilier flexible pour une ossature flexible d’une gouverne à géométrie variable  - Le pilier flexible (1), destiné à être agencé sur une gouverne à géométrie variable comportant une peau supérieure et une peau inférieure, et comporte au moins un élément élastique (6) pourvu d’une forme allongée dans la direction d’un axe longitudinal (X-X), ledit pilier flexible (1) ainsi qu’au moins une première extrémité (8) et une deuxième extrémité (9) selon l’axe longitudinal (X-X), ledit pilier flexible (1) étant configuré pour être agencé entre la peau supérieure (4) et la peau inférieure (5) de sorte que l’élément élastique (6) soit apte à être fixé à la peau supérieure (4) à une première extrémité (8) du pilier flexible (1) et soit apte à être fixé à la peau inférieure (5) à une deuxième extrémité (9) du pilier flexible (1), ledit pilier flexible (1) présentant une rigidité en compression et en traction selon l’axe longitudinal (X-X) du pilier flexible (1) qui est supérieure à une rigidité en cisaillement du pilier flexible (1) selon un axe transversal (Y-Y) du pilier flexible (1), ledit pilier flexible (1) permettant d’obtenir un support présentant une direction longitudinale capable de transmettre des efforts entre ses extrémités, et ce en se déformant peu selon sa direction longitudinale et en étant apte à se déformer facilement dans une direction transversale à ladite direction longitudinale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131051-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données d’un dispositif d’assistance au pilotage d’aéronefs
Inventor: LOPEZ SANDOVAL AMALIA
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de traitement de données générées par un dispositif de gestion des évènements déterminant des suggestions d’adaptation de mission à partir de sources de données de mission en cours ou futures, le procédé comprenant les étapes consistant à :  - recevoir au moins une suggestion comprenant une information et une donnée liée à sa construction ;  - générer une notification pour chaque suggestion reçue ;   - enregistrer la notification dans une mémoire de notifications.  Le procédé comprend en outre au moins une itération des étapes suivantes :  - appliquer une opération de classification à la notification ;   - appliquer un traitement à la notification en fonction l’opération de classification, le traitement comprenant une étape de génération d’un rendu de la notification sur une interface Homme-Machine en réponse à une condition d’affichage, le rendu utilisant une forme d’affichage et une dynamique d’affichage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3131364-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache monobloc d’un panneau photovoltaïque
Inventor: LE GALL ANTOINE
IPC: F24S25/20
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attache (10) monobloc d’un panneau photovoltaïque, le dispositif d’attache comprenant :   - un fût (11) comprenant un passage taraudé (12) qui s’étend selon un axe d’élongation XX’ dudit fût ;  - une plaque principale (13) comprenant une face, dite face avant (15), à partir de laquelle s’étend le fût, ladite plaque principale comprenant une ouverture rendant accessible le passage taraudé par une face arrière de ladite plaque principale opposée à la face avant ;  - deux languettes (16, 17) solidaires, chacune par une section coudée (18, 19), de la plaque principale, les deux languettes étant diamétralement opposées l’une de l’autre par rapport à l’axe d’élongation et en regard de la face arrière, chaque languette étant configurée, dès lors que le fût et la plaque principale sont insérés dans la rainure d’attache, pour loger, avec la face arrière, un des rebords d’attache.  Figure 5
Patent FR-3131742-A1 (FR)
Title: Vitrage contrôle solaire
Inventor: PEYROT DAVID
IPC: C03C17/36
Filed: 2022-01-10
Abstract: L’invention concerne un vitrage multiple comprenant au moins deux substrats séparés par au moins une lame de gaz intercalaire, le substrat constituant la paroi extérieure du vitrage comprend sur sa face tournée vers l’intérieur un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que le revêtement diélectrique situé au-dessus de la couche fonctionnelle comprend : - une couche à base d’oxyde de titane située au-dessus et au contact de la couche métallique fonctionnelle à base d’argent, ayant une épaisseur supérieure ou à égale à 3 nm, et - au moins une couche comprenant du silicium et/ou de l’aluminium.
Patent FR-3135736-A1 (FR)
Title: Procédé d’isolation thermique de blocs de construction.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04B2/02
Filed: 2022-05-23
Abstract: Procédé d’isolation thermique de blocs de construction (3), chaque bloc (3) ayant des faces supérieure (Fs) et inférieure (Fi) et au moins un évidement interne (31) qui débouche sur ladite face inférieure (Fi) et sur ladite face supérieure (Fs), le procédé comprenant l’introduction d’un matériau dans certains au moins des évidements internes (31) des blocs de construction (3) pour former des masses (M) de matériau isolant thermique, chaque masse (M) étant moulée et solidifiée dans un desdits évidements internes (31), le procédé comprenant la superposition sur un support transportable (1) de plusieurs couches (C1, C2, Cn) de blocs de construction pour constituer un empilement (2) transportable.  Les couches (C1, C2, Cn) de l’empilement (2) sont séparées les unes des autres par des séparateurs (4), chacune des masses (M) étant moulée contre au moins un desdits séparateurs (4).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1K
Patent FR-3136277-A1 (FR)
Title: Boîtier d’échangeur de chaleur à faisceau d’échange.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F11/00
Filed: 2022-06-01
Abstract: Titre : Boîtier d’échangeur de chaleur à faisceau d’échange.  La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d’échange (2) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur et par un flux de gaz, le faisceau d’échange (2) comprenant une pluralité de plaques (21) empilées les unes sur les autres le long d’une direction d’empilement (A), l’échangeur de chaleur (1) comprenant un boîtier (3) entourant le faisceau d’échange (2) et comportant au moins une joue supérieure (31), une joue inférieure (32) et au moins une joue latérale principale (33), la joue latérale principale (33) étant agencée dans la continuité de la joue supérieure (31) et/ou de la joue inférieure (32), caractérisé en ce que le boîtier (3) comprend au moins une joue latérale intermédiaire (35) interposé entre le faisceau d’échange (2) et la joue latérale principale (33).  (Figure 1)
Patent FR-2034292-A1 (FR)
Title: Comp for discharging capillary dyeings
IPC: A61Q19/02
Filed: 1969-03-10
Abstract: Comp. esp. useful in hairdressing and beauty-treatments, comprises 47-53% sodium bisulphite, 47-53% KMnO4 soln. (2%) and 40% magnesium silicate QSP, with a tolerance of 3% for the first two ingredients. The prod has a milky appearance.
Patent FR-2042465-A1 (FR)
Title: Linear aryl polyester
IPC: C08G63/195
Filed: 1970-05-06
Abstract: Transesterification with simultaneous polycondensation of aryl diesters of terephthalic and/or isophthalic acids e.g. a mixture of 10 to 70% molar of a diaryl terephthalate and 30 to 90% isophthalic acids (preferably the diphenyl, dicresyl or dixylenyl esters) and diphenols e.g. 2,2-bis-(4-hydroxyphenol-) propane in the presence of 0.001 to 0.1% wt. of arsenic or antimony pentoxide as catalyst.
Patent FR-2122338-A1 (FR)
Title: N-alkyl-n-alkoxy (or alkenyloxy) phenoxacetamides - with herbicidal activity
IPC: A01N39/04
Filed: 1971-01-21
Abstract: Compounds of formula: where X, Y = H, Cl, Br, alkoxy; R1=alkyl, alkenyl; R2= alkenyl. The compounds are pre-and post-emergence herbicides useful at 10 kg/ha as pre-emergence and at 1.25 kg/ha as selective herbicides. Prepared by reacting the appropriate phenoxyacetyl chloride or bromide with substituted hydroxylamines.
Patent FR-2083562-A1 (FR)
Title: Cast iron refining
IPC: C21C5/34
Filed: 1971-03-23
Abstract: The melt is refined by blowing oxygen through a tuyere under the surface of the metallic bath in a converter. The O2 jet is enclosed by an opt. (non)continuous protective envelope of hydrocarbon or liquid hydrocarbon composition. Specif. the proportion of hydrocarbon used is 2 - 10 wt.% of the O2 injected, whilst the tuyere may be coaxial tubes, one inside the other, with interfacial channels between them of helicoidal form to produce gyratory movement of the circulating liquid.
Patent FR-2203620-A1 (FR)
Title: Antibiotic gatavalin - by culturing Bacillus polymyxa subsp. colistinus Koyama
IPC: C07K4/04
Filed: 1972-10-20
Abstract: Gatavalin (I) is a new antibiotic with the following characteristics: mol. wt. is approx. 2000; m.p. 245-248 degrees C; elementary analysis C 51.19%, N 14.16%; amino acid compsn. 1 mole glutamic acid, 1 mole aspartic acid, 2 moles alanine, 3 moles valine, 3 moles threonine; IR absorption spectrum 3300, 2900, 1740, 1620, 1520, 1220, 1150 cm-1; alpha D23 = +22.4 degrees (c = 6.5% in 50% MeOH); bioautography Rf = 0.9-0.95 (n-BuOH:HOAc:H2O = 3:1:1); UV spectrum: end absorption; colour reactions positive to biuret and t-BuOCl, negative to ninhydrin, Fehling and Molisch. It is pref. obtained by culturing Bacillus polymyxa subsq. colestinus KOYAMA (ATCC 21830).
Patent FR-2220783-A1 (FR)
Title: Calibration of measuring instrument scales - improves accuracy by at least one order by measuring angle between articulated elements
IPC: G01L25/00
Filed: 1973-03-07
Abstract: Calibration of scales to measure the applied forces transmitted by articulated movements having combined linear and non linear components involves measuring the max. angle between the articulated elements under load. The divisions around the dial are then traced between those of the limiting values of load using the secants based on the trigonometrical functions of the max. value of angle. The load values are then applied to the graduations corresponding to the correct spacing on the periphery.
Patent FR-2193652-A1 (FR)
Title: Biological reaction cylinder - with revolving discs for enzymes and substrate solution
IPC: B01J19/18
Filed: 1973-05-08
Abstract: Reaction cylinder has an immobilized reagent (enzyme hormone) and a substrate soln. mixed by producing local turbulence in the cylinder, which has an inlet and an outlet through which the substrate is passed. Several reaction discs on a shaft support the reagent. Stationary flow guide vanes alternate with the revolving discs and form a ring around the shaft with their inner periphery.
Patent FR-2186304-A1 (FR)
Title: Large cylindrical containers prodn - with stiffening ribs formed in one plate rolling operation
IPC: B21D51/18
Filed: 1973-05-29
Abstract: Circumferential stiffening ribs are rolled into a metal container as it is bent to shape from flat plate. The ribs are formed by convex and concave rollers fitted to the inside and outside support rolls respectively. Heating elements can be positioned to heat treat the formed rib to restore its original mech. props., or to improve them. After the longitudinal weld has been made, an internal press. is applied to strengthen the ribs so that plastic deformation cannot take place in use.
Patent FR-2239396-A1 (FR)
Title: Bulk rubbish container with compactor - swinging flap or archimedean screw exerts squeezing action
IPC: B65F3/14
Filed: 1973-07-30
Abstract: Bulk container for refuse has a shape which ensures an easy discharge of the contents. The container (3) is larger at the discharge end (9) than the charging end (10) and is mounted on a frame (11) fitted with handling lugs (12, 12a). A pivoting arm (13, 14) empties the rubbish into the compactor (1, 2) where it is processed before storing in the container. The discharge end (9) has a large door (4) opened upwards by a spring biased cylinder (5, 6, 7, 8). The compactor can be a simple flap exerting an intermittent squeezing action, or an Archimedean screw for continuous operation. A power pack (15) is required.
Patent FR-2206931-A1 (FR)
Title: Caries-removing compsns - contg. N-chloro-glycine as active ingredient
IPC: A61K6/00
Filed: 1973-11-19
Abstract: Compositions for the care and/or treatment of natural teeth comprise an alkaline solution of N-monochloroglycine (which may be formed in situ from glycine and sodium, potassium or calcium hypochlorite). At pH 9-11.5 both as a solution and in the form of a paste, (I) is capable of removing dental plaque, tartar and carious material from teeth without attacking hard, healty dental material. The compositions may be in the form of toothpastes or mouthwashes, which may contain usual additives. A ffurther suitable composition is solution of (I) for spraying onto the tooth surface in order to remove caries prior to filling.
Patent FR-2210595-A1 (FR)
Title: Catalytic hydrogenation of sugar - eg invert sugar, to obtain increased yields of mannitol, using supported raney-nickel or nickel contg additives as catalyst
IPC: C07C29/132
Filed: 1973-12-18
Abstract: The catalyst contains about 0.5% of an additive selected from oxides, hydroxides and carbonates of Zn or Mg or mixts. thereof. Hydrogenation is effected at 100-140 degrees C/56-63 kg/cm2 press. and in the case of e.g. hydrogenation of aq. invert sugar, the mannitol:sorbitol ratio can be increased from 25:75 to 35:65. Aqs. fructose, saccharose and glucose may also be hydrogenated, and in the case of fructose, the 50:50 ratio of mannitol:sorbitol can be increased to 60:40.
Patent FR-2259252-A1 (FR)
Title: Electro-hydraulic motor with auxiliary generators - has two hydraulic oil accumulators driving reciprocating pistons
IPC: F03G7/00
Filed: 1974-01-28
Abstract: The reservoirs (1, 2) contain nitrogen under pressure above a volume of oil which can be admitted to and released from a cylinder under each reservoir by valves (6). Each cylinder contains a piston (5) which is moved down by the oil and is joined by a connecting rod to an output crankshaft (8). An electric motor (10) can be connected to the crankshaft (8) by a drive (11) to produce a quarter turn to prevent the reciprocating mechanism stopping at the top or bottom dead centre. Heating coils (22, 23) round the reservoirs are switched on and off by cam operated switches (20, 21) and increase the pressure of the nitrogen when they are on allowing it to fall again when they are off.
Patent FR-2220271-A1 (FR)
Title: Sulphur contg. heterocyclic nicotinamide derivs - for curing effects of hepatic diseases and reducing arterial pressure
IPC: C07D417/06
Filed: 1974-03-29
Abstract: The novel cpds. of formula (Ie:-(where R1, and R2 are each opt. substd. alkyl) are prepd. by reacting nicotinoyl chloride hydrochloride with the corresp. amine.