baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013405-A1 (FR)
Title: "agencement pour le montage en aveugle d'un cable de frein par emboitement elastique dans un element de butee"
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D51/20
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le montage en aveugle d'un câble (52) de frein sur un levier (46) d'actionnement d'un frein (20) à tambour de véhicule automobile, l'agencement comportant : - un embout (62) du câble (52) présentant une face (66) de retenue ; - un levier (46) d'actionnement comportant un orifice (60) de passage axial recevant le câble (52) de frein ; caractérisé en ce que l'orifice (60) de passage présente une section supérieure à celle de la face (66) de retenue de l'embout (62), et en ce qu'un élément (68) de butée enfilé sur le câble (52) de frein comporte une face (70) arrière de butée avec le pourtour de l'orifice (60) de passage et une face (72) avant de butée contre la face (66) de retenue de l'embout (62). L'invention concerne aussi un procédé de montage du câble (52) de frein.
Patent FR-3026835-A1 (FR)
Title: Dispositif identifiant, visualisant automatiquement l'impact de fleches sur une cible, generant en temps reel ou differe le score d'un archer  et enrichit d'une cible intelligente et interactive
Inventor: PAQUIER JEAN LUC MARCEL
IPC: F41J5/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif ayant pour but d'identifier, de visualiser et de générer automatiquement en temps différé ou réel sans intervention humaine, le relevé, la comptabilisation, le rapport des scores des impacts de projectiles sur une cible de référence envoyés par Lanceur ou Tireur (Ex: Archer, Tireur à la carabine,...) permettant un classement dans le domaine sportif concerné. Ce dispositif sous forme simple comporte, en exemple pour le domaine du tir à l'arc, une caméra et ou un appareil photographique numérique situé(e) au pied de l'Archer ou accroché(e) à la cible capturant en mode séquentiel rafale ou en mode vidéo numérique la visualisation globale de la cible de référence. Cet équipement est en lien interactif filaire ou sans fil avec une tablette numérique, située au pied de l'Archer, visualisant en temps réel l'impact de chaque flèche. Ceci permettant le réajustement de chaque tir. L'affichage en temps réel de l'impact est réalisé par un logiciel spécifique permettant d'analyser son endroit, d'afficher numériquement la valeur du score, et est distribué en temps réel grâce à une liaison sans fil vers d'autres équipements de visualisation et d'analyse numériques comme un PC pour les Officiels, un Smartphone ou une autre tablette numérique pour le Coach, un écran d'affichage. Le PC gère le réseau sans fil ad-hoc privé et possède des logiciels spécifiques, de visualisation, d'analyse colorimétrique en mode 2D ou 3D, d'analyse cartographique cartésienne et polaire, de relevé, de comptabilisation, de rapport de score individuel ou de groupe mémorisés. Le dispositif sous sa forme complexe comporte les équipements utilisés précédemment dans sa forme simple mais enrichit de l'invention d'une cible de référence interactive et intelligente.
Patent FR-3018081-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une anode pour l'emission de rayons x et anode reparee
Inventor: HUOT GUILLAUME
IPC: H01J35/08
Filed: 2014-03-03
Abstract: Procédé de réparation d'une anode pour l'émission de rayons X comprenant un disque muni sur une zone annulaire d'un revêtement cible initial, comprenant : une étape d'usinage d'au moins une portion annulaire dudit revêtement cible initiale (4), sur une profondeur inférieure à son épaisseur de façon à laissant subsister une couche annulaire restante (10) de cette portion annulaire, une étape de dépôt d'une couche intermédiaire (11) sur ladite couche annulaire restante (10), une étape de dépôt d'une couche de réparation (12) sur ladite couche intermédiaire, et une étape de traitement thermique par un recuit tel que, par inter-diffusion et formation d'une solution solide, le matériau de ladite partie intermédiaire et le matériau de ladite partie restante annulaire diffusent l'un dans l'autre et le matériau de la couche intermédiaire et le matériau de la couche de réparation diffusent l'un dans l'autre, jusqu'à la disparition de ladite couche intermédiaire.
Patent FR-3019269-A1 (FR)
Title: Lame lumineuse de revetement lamellaire, dispositif lumineux et utilisation correspondants.
Inventor: SOVY SYLVAIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne une lame lumineuse (3) de revêtement lamellaire (1) comprenant une matrice (4) apte à recevoir une gaine (6) équipée d'une bande lumineuse (8). Cette lame lumineuse (3) permet ainsi l'intégration au sein du revêtement d'une gaine lumineuse dont les dimensions ne sont pas imposées par celles des lames du revêtement ciblé. L'invention concerne également un dispositif lumineux mettant en œuvre une ou plusieurs lames lumineuses (3) raccordées électriquement et pouvant être contrôlées via un contrôleur (11).
Patent FR-3020121-A1 (FR)
Title: Piece de dispositif lumineux de vehicule automobile comprenant un element d'appui et un amortisseur
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21V17/02
Filed: 2014-04-18
Abstract: Pièce (1) de dispositif lumineux de véhicule comprenant :         - un corps de pièce (2) comprenant au moins un moyen de fixation (3, 4, 5) de ladite pièce,         - un élément d'appui (10) solidaire dudit corps (2), distinct du moyen de fixation (3, 4, 5), et comprenant une surface d'appui (11), ladite pièce (1) étant destinée à s'appuyer sur ladite surface d'appui (11) lorsqu'elle est fixée par son moyen de fixation (3, 4, 5), et ledit élément d'appui et ledit corps étant agencés de manière à ce que ladite surface d'appui soit mobile par rapport audit corps,         - un amortisseur (6) agencé de manière à pouvoir amortir un mouvement dudit corps, ce mouvement dudit corps tendant à le rapprocher ou à l'écarter de ladite surface d'appui.
Patent FR-3024119-A1 (FR)
Title: Dispositif pour se deplacer sur l'eau en station debout, comprenant une paire de flotteurs et des moyens de propulsion permettant un mouvement naturel de marche
Inventor: MARS JULIE
IPC: B63B35/73
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour se déplacer sur l'eau en station debout à la façon d'une marche pour se déplacer sur l'eau en station debout à la façon d'une marche, comprenant une paire de flotteurs (1) aptes à assurer la flottaison d'une personne, chaque flotteur (1) incluant des moyens de propulsion (2) susceptibles d'être entraînés sous l'action d'un pied d'un utilisateur, les moyens de propulsion comprenant au moins un élément d'immersion (20) configuré pour exercer, lors d'un déplacement d'avant en arrière du flotteur, une poussée sur l'eau supérieure à la résistance à la pénétration dans l'eau lors d'un déplacement d'arrière en avant du flotteur (1), caractérisé en ce que les moyens de propulsion (2) sont montés mobiles verticalement dans les flotteurs (1) de façon à permettre à l'utilisateur de lever le pied en le déplaçant vers l'avant selon un mouvement naturel de marche.
Patent FR-3024428-A1 (FR)
Title: Velo a assistance electrique
Inventor: UNG HANG
IPC: B62M6/90
Filed: 2014-07-30
Abstract: Vélo à assistance électrique (11) comprenant : au moins une roue (13, 14) ; un moteur électrique (18) adapté pour entraîner la roue ; un dispositif de commande (22) adapté pour commander le moteur électrique ; et une batterie amovible rechargeable (20) adaptée pour alimenter le moteur électrique. La batterie comporte une unité centrale électronique reliée à une interface de communication adaptée pour communiquer avec un dispositif électronique personnel (12) d'un utilisateur, l'unité centrale électronique de la batterie étant adaptée pour commander le moteur électrique selon plusieurs modes de commande et pour changer de mode de commande en fonction de signaux de réglage reçus du dispositif électronique personnel.
Patent FR-3025293-A1 (FR)
Title: Organe de refroidissement pour systeme d’eclairage et/ou de signalisation
Inventor: DUARTE MARC
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne organe de refroidissement (1) pour système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, l'organe (1) comprenant une base (10) (10) présentant deux faces planes opposées dont l'une au moins est configurée pour supporter une source lumineuse (2) dudit système et au moins un dispositif dissipateur (100) de chaleur en liaison de conduction thermique à ladite base (10), le dispositif dissipateur (100) comprenant une pluralité d'éléments dissipateurs (101), caractérisé en ce que chaque élément dissipateur (101) de ladite pluralité comprend au moins une paroi dissipatrice (102) s'étendant depuis une face de fixation (11) prise parmi l'une desdites faces de la base (10) et dans un plan incliné par rapport au plan de la face de fixation (11), au moins certaines des parois dissipatrices (102) d'un élément dissipateur (101) se prolongeant respectivement par une portion de fixation (107) par laquelle l'élément dissipateur (101) est rapporté et fixé sur ladite face de fixation (11), la portion de fixation (107) étant formée venu de matière avec la paroi dissipatrice (102) correspondante et s'étendant principalement dans le plan de ladite face de fixation (11), l'élément dissipateur (101) présentant une discontinuité de matière entre la portion de fixation (107) d'une première paroi dissipatrice (102) et une deuxième paroi dissipatrice (102) adjacente à la première paroi dissipatrice. L'invention concerne également un système d'éclairage et/ou de signalisation ainsi qu'un procédé de réalisation de l'organe de refroidissement.
Patent FR-3026490-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de l'existence d'une panne, procede d'identification d'un equipement relais en panne, procede d'identification du type de panne et systeme d'alimentation associe
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: G06F17/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de l'existence d'une panne d'un équipement relais dans un système d'alimentation électrique d'un dispositif à alimenter, ledit système d'alimentation comportant au moins un générateur de puissance apte à générer un signal d'alimentation et une charge comportant au moins un équipement relais ; ledit générateur de puissance comportant un variateur de fréquence ; chaque équipement relais comprenant un quadripôle et au moins une antenne reliée audit quadripôle. Le procédé d'identification comprend les étapes suivantes : a) sélectionner (52) une fréquence caractéristique, b) déterminer (54, 56, 58) l'impédance de la charge, lorsque le signal d'alimentation présente la fréquence caractéristique sélectionnée, c) répéter (60) les étapes a) et b) pour plusieurs fréquences caractéristiques distinctes les unes des autres, d) identifier l'existence d'une panne à partir de plusieurs impédances déterminées pour différentes fréquences caractéristiques.
Patent FR-3011985-A1 (FR)
Title: Accumulateur d'energie lithium-ion et procede de saisie de son niveau de charge
Inventor: BUTZMANN STEFAN
IPC: H01M10/48
Filed: 2014-10-10
Abstract: Accumulateur lithium-ion (1) comprenant une électrode composée d'un segment principal et d'un segment de mesure isolés électriquement , une contre-électrode et un séparateur, entre l'électrode et la contre-électrode. La cellule de mesure constitue une partie de l'accumulateur lithium-ion (1) comprenant le segment de mesure de l'électrode. Le segment de mesure de contre-électrode est en regard du segment de mesure de l'électrode. Une cellule principale (2, 4) partie de l'accumulateur (1), comprend le segment principal (2) de l'électrode et de la contre-électrode et un segment de séparateur entre le segment principal (2) et celui de la contre-électrode. L'accumulateur comporte un dispositif de mesure (110) pour déterminer le niveau de décharge et/ou l'état de charge de la cellule de mesure.
Patent FR-3028885-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie a cycle rankine ayant une source froide regulee et vehicule equipe d'un tel dispositif, procede de recuperation d'energie correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F02G5/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie pour véhicule à moteur, comprenant une source froide formée par un circuit (10) de fluide de refroidissement, un organe de régulation (11) du débit de fluide de refroidissement dans le circuit de fluide de refroidissement, et une unité de commande (12) agencée pour asservir le débit de fluide de refroidissement en fonction de la température du fluide de travail.
Patent FR-3023431-A1 (FR)
Title: Dispositif de pont en h comprenant un dispositif de limitation de courant de "cross-conduction"
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02P7/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un pont en H, apte à contrôler un moteur électrique (M), comprenant un dispositif de limitation du courant de « cross-conduction », ledit dispositif de limitation de courant de « cross-conduction » comprenant : deux détecteurs (D1) ayant des moyens pour mesurer l'intensité du courant dans chaque partie de branche, respectivement située dans la partie « HighSide » et dans la partie « LowSide », de chaque côté de la charge (M), et des moyens de comparaison (C1, C2) de l'intensité dudit courant à une intensité de référence (Iref), des moyens pour forcer individuellement l'ouverture des commutateurs (T1, T2, T3, T4), lesdits détecteurs (D1) et lesdits moyens (SW1, SW2) pour forcer individuellement l'ouverture des commutateurs (T1, T2) étant configurés de façon à ce que, dans chaque partie de branche, respectivement située dans la partie « HighSide » et dans la partie « LowSide », de chaque côté de la charge, lors d'une commutation, les moyens (SW1, SW2) pour forcer individuellement l'ouverture des commutateurs (T1, T2) forcent l'ouverture du commutateur de la branche commandée pour passer à l'état fermé tant que les intensités des courants (I1, I2) mesurés dans chaque partie de branche, sont toutes deux supérieures à ladite intensité de référence (Iref).
Patent FR-3014541-A1 (FR)
Title: Circuit de pompe de chaleur et son procede de gestion
Inventor: KLINK SIMON
IPC: F25B47/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: Circuit de pompe à chaleur (10) pour une installation de chauffage d'immeuble comprenant un premier échangeur de chaleur (20), un second échangeur de chaleur (30), un compresseur (15) et un détendeur (25), et un troisième échangeur de chaleur (35), installé entre le premier échangeur de chaleur (20) et le détendeur (25). Un dispositif de stockage (40) comportant un dispositif récepteur (85) et un réservoir (90), recueillant le second fluide caloporteur (80) extrait pour le second échangeur de chaleur (30), de l'air ambiant (75) pour le transférer dans le réservoir (90).
Patent FR-3030999-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'un equipement pourvu de cartes electroniques utilisant au moins une carte distincte de refroidissement par fluide
Inventor: ROUCH LOUIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement de cartes (6) électroniques regroupés dans un boitier (2) électronique. Le principe consiste à prévoir au moins une carte (18, 18') distincte de refroidissement que l'on introduit dans le boitier (2) en lieu et place d'une ou plusieurs cartes(6) électroniques. La fabrication, l'utilisation et la maintenance d'un tel dispositif de refroidissement s'en trouvent grandement optimisées.
Patent FR-3034391-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de l'entree en courbe d'une structure de caisse de vehicule ferroviaire
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61F5/44
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention porte principalement sur système de détection de l'entrée en courbe d'une structure de caisse de véhicule ferroviaire qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins un capteur mécanique (10,11) s'étendant selon un axe principal de contact (BB') et qui est apte à mettre en communication une source d'énergie pneumatique (27) à un système annexe (28), et apte à adopter une première position inactive libre par rapport à la boîte d'essieu (4) correspondant à une circulation de la structure de caisse en ligne droite et dans laquelle le dit capteur (10,11) interdit l'alimentation en énergie pneumatique du système annexe (28), et une second position active en appui de contact contre la boite d'essieu (4) correspondant à une circulation de la structure de caisse dans une courbe et dans laquelle le capteur (10,11) autorise l'alimentation en énergie pneumatique du système annexe (28), et en ce que le dit capteur (10, 11) est solidarisé à la structure de caisse en étant disposé à proximité de la dite boîte d'essieu (4) à une distance au moins égale à la course (a) s'opérant selon l'axe principal de contact (BB') du capteur (10,11) entre la boite d'essieu (4) et la structure de caisse lorsque cette dernière est en ligne droite.
Patent FR-3034304-A1 (FR)
Title: Bracelet hemostatique
Inventor: DODY CYRIL
IPC: A61B17/12
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un bracelet hémostatique (1) comprenant : - une pince comprenant deux branches (11, 12) et une première entretoise (13), chaque branche (11, 12) étant reliée par une de ses extrémités à l'autre branche par l'intermédiaire de la première entretoise (13), - un élément de compression (24) placé, lorsque le bracelet est prêt à l'usage, à l'intérieur de l'espace défini par les branches (11, 12) et la première entretoise (13) de la pince ou à l'intérieur d'une projection de cet espace, l'élément de compression (24) saillant en direction de l'ouverture séparant les extrémités des branches (11, 12) de la pince opposées à la première entretoise (13), - des éléments d'actionnement (30, 40) fixés aux branches (11, 12) de la pince de telle sorte que les extrémités des branches (11, 12) de la pince opposées à la première entretoise (13) peuvent être écartées en rapprochant l'un vers l'autre les éléments d'actionnement.
Patent FR-3034716-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un bloc reservoir sur une caisse
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D21/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: Procédé de fixation d'un bloc (4) réservoir sur une caisse (1) de véhicule (2) automobile, ce bloc (4) réservoir comprenant un réservoir de carburant, une alimentation (7) incluant une tubulure de remplissage, une tubulure de dégazage et une boîte (10) de dégazage, le procédé comprenant les étapes suivantes : montage du bloc (4) réservoir sur une plateforme (5), abaissement de la caisse (1) sur la plateforme (5), fixation du bloc (4) réservoir sur la caisse (1), séparation de la caisse (1) et de la plateforme (5), le procédé comprenant, à la suite du montage du bloc (4) réservoir, le maintien de l'alimentation (7) dans une configuration déformée par appui de la boîte (10) de dégazage contre une butée (24).
Patent FR-3035727-A1 (FR)
Title: Capteur d'empreintes digitales ou palmaires
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un capteur d'empreintes (140) comportant, sur un substrat de support, une pluralité de cellules élémentaires d'acquisition (141), chaque cellule comportant : un noeud de lecture (SN) ; un premier élément de conversion photoélectrique ou pyroélectrique (PYR) ayant une première électrode connectée au noeud de lecture (SN) et une deuxième électrode connectée à un noeud de commande (CMD) de la cellule ; et une troisième électrode (EL) connectée au noeud de lecture (SN), la troisième électrode (EL) étant revêtue d'une couche diélectrique et étant destinée à former une capacité avec la peau d'un utilisateur, dans lequel, dans chaque cellule, le noeud de commande (CMD) est adapté à recevoir un signal de commande permettant la mise en oeuvre d'une lecture, sur le noeud de lecture (SN), d'une valeur représentative de la capacité formée entre la troisième électrode (EL) et la peau de l'utilisateur.
Patent FR-3036165-A1 (FR)
Title: Procede de marquage invisible, feu d’eclairage muni d’une marque d’identification invisible et vehicule ainsi equipe
Inventor: SEBE EMERIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un feu de véhicule (20) dont le marquage d'identification technique sur la glace (1) devient invisible après montage de cette glace (1) sur le boitier (12) du feu (20) de véhicule (14). Pour ce faire, le feu (20) de véhicule (14) est équipé d'au moins une zone périphérique de fixation, dent de soudure (11) dans la forme de réalisation illustrée, destinée à l'agrégation sur la protubérance (13) du boitier (12) du feu (20) de véhicule (14). La dent de soudure (11) porte sur sa face d'extrémité (15) une marque d'identification. Cette marque d'identification disparait après agrégation par un traitement thermique de la zone périphérique (11) de la glace (1) sur le boitier (12). Selon d'autres formes de réalisation, la zone de fixation de la glace (1) est constituée de nervure ou de bourrelet formés sur le pourtour de la glace (1). Application en particulier aux feux avant ou arrière de véhicule automobile.
Patent FR-3037122-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour dispositif d'eclairage ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: BEN LETAIFA MERIEM
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière (10) présentant une forme allongée avec une extrémité d'entrée pour l'entrée de lumière et deux faces latérales (13, 14) opposées, dont une face de réflexion qui forme une succession de prismes (15) dont les sommets (16) sont rectilignes, et une face de sortie pour la sortie de lumière. Selon l'invention, la face de sortie du guide de lumière est plane et s'étend dans un plan parallèle à la paroi frontale du support qui le loge.
Patent FR-3026921-A1 (FR)
Inventor: GUENTHER PAUL
IPC: A44C5/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: Une unité de vêtement de travail pour la détection, la documentation, l'analyse, le contrôle et/ou l'apprentissage de processus présente un système de commande portable (12), au moins un module fonctionnel (14) qui est en particulier relié de manière détachable au système de commande (12) et qui présente au moins un module capteur (46) et/ou un appareil périphérique (16), et au moins un gant (20) et/ou un bracelet (18) qui est apte à être porté sur la main ou sur le bras et qui fixe le système de commande (12) et/ou le module fonctionnel (14) au corps de l'utilisateur. Un bracelet, une pièce de raccordement, un gant et un module capteur ainsi qu'un procédé de détection, de documentation, d'analyse, de contrôle et/ou d'apprentissage de processus sont en outre montrés.
Patent FR-3038594-A1 (FR)
Title: Systeme de dessalement d'eau par distillation a multiples effets avec reutilisation de la source froide et procede associe
Inventor: BANDELIER PHILIPPE
IPC: C02F103/08
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de dessalement d'eau (1) par distillation à multiples effets, comportant au moins : un premier effet (E1; E1'; E1") d'entrée de source chaude ; un échangeur de chaleur (Cn ; Cn' ; Cn") d'entrée de source froide ; des effets centraux en série, chacun comprenant un échangeur de chaleur ; un circuit de distribution (D ; D' ; D") d'eau à dessaler; une sortie d'eau douce (ED; ED'; ED'') configurée pour récupérer les eaux douces obtenues, caractérisé en ce qu'au moins une partie de l'eau réchauffée (ER ; ER' ; ER'') en sortie dudit au moins un échangeur de chaleur d'entrée de source froide forme une source froide supplémentaire (SF' ; SF'') alimentant au moins un échangeur de chaleur supplémentaire (Cn' ; Cn"), alimentant lui-même en eau à dessaler une pluralité d'effets pour augmenter la production d'eau douce.