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Patent FR-3125043-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de sel alcalin de (méth)allyl sulfonate biosourcé
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08L41/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention de bio-sel alcalin de (méth)allyl sulfonate obtenu à partir d’halogénure de (méth)allyl, ledit halogénure de (méth)allyl étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, un polymère obtenu à partir dudit bio-sel alcalin de (méth)allyl sulfonate, et son utilisation.
Patent FR-3128734-A1 (FR)
Title: Intégration de génératrices dans un flux d’air de réacteur d’avion
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F02C7/32
Filed: 2021-10-28
Abstract: Intégration de génératrices dans un flux d’air de réacteur d’avion Turbomachine (100) comprenant :  une soufflante (120) disposée selon un axe longitudinal (X) de la turbomachine,une veine primaire (130) apte à acheminer un flux d’air primaire de la soufflante à travers un compresseur, une chambre de combustion et une turbine de la turbomachine, une nacelle annulaire entourant la soufflante de façon à délimiter une veine secondaire (140) apte à acheminer un flux d’air secondaire de la soufflante dont la température est inférieure à celle du flux d’air primaire de la soufflante, le flux d’air secondaire de la soufflante s’étendant autour du flux d’air primaire de la soufflante etdes bras de support (150) du moteur disposés autour de l’axe longitudinal (X) entre la nacelle annulaire et un moyeu qui délimite les veines primaire et secondaire,  caractérisée en ce qu’elle comprend également un dispositif de génération d’énergie électrique (171, 172, 173, 174) monté en regard ou de sorte à pouvoir être disposé en regard d’un des bras de support dans le flux d’air secondaire et entrainé par le flux d’aire secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3129453-A1 (FR)
Title: Protecteur
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F16P1/02
Filed: 2021-11-23
Abstract: Protecteur L’invention concerne un protecteur (1), pour un conducteur (2) électrique, comprenant un capot (5) sensiblement tubulaire entourant le conducteur (2), un flasque (10), sensiblement discoïdal, comprenant un perçage (11) entourant le conducteur (2) de manière étanche aux liquides et un contour extérieur (12) strictement inscrit dans un contour intérieur (9) du capot (5) en regard, et le capot (5) comprend encore au moins une perforation (8) disposée en un point bas du capot (5).  Application à un élément chauffant pour ligne d’échappement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130256-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la visualisation de l’environnement d’un aéronef
Inventor: TUZI CHRISTOPHE
IPC: B64F1/22
Filed: 2021-12-09
Abstract: Procédé (100) d’aide à la visualisation de l’environnement d’un aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes : réception (400) d’images acquises par des caméras situées à distance de l’aéronef, les images montrant l’environnement de l’aéronef ; génération (402) d’une image stéréoscopique de l’environnement à partir des images acquises ; transmission (404) de l’image stéréoscopique à un dispositif d’affichage stéréoscopique porté par un utilisateur situé à bord de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130379-A1 (FR)
Title: Barre d’hopkinson pour materiaux abradables
Inventor: CHEVRIER BORIS PHILIPPE
IPC: G01N3/30
Filed: 2021-12-13
Abstract: BARRE D’HOPKINSON POUR MATERIAUX ABRADABLES Un aspect de l’invention concerne un ensemble comprenant un dispositif (200) à barre de pression comprenant :  un impacteur (1),une barre incidente (2) comprenant un premier flasque (25) en vis-à-vis de l'impacteur,un premier tube (21) monté sur la barre incidente,un deuxième tube (22) monté sur la barre incidente,un deuxième flasque (26) fixé au premier tube ou au deuxième tube,une barre réceptrice (3) située en vis-à-vis de la barre incidente,  l'ensemble comprend un échantillon (5) situé entre la barre incidente et la barre réceptrice, l'ensemble comprend :  un four (4) en vis-à-vis de l'échantillon,un premier isolant (51a) situé entre la barre incidente et l'échantillon,un deuxième isolant (51b) situé entre l'échantillon et la barre réceptrice,  les isolants présentent une conductivité thermique inférieur à la conductivité thermique des barres incidente (2) et réceptrice (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131540-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance ou de suppléance du cœur.
Inventor: DE BROSSES BERTRAND
IPC: A61M60/258
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance ou de suppléance circulatoire temporaire du cœur d’un patient, le réservoir (11) présentant une forme de poire avec une base (60) de diamètre large d1 se réduisant dans sa hauteur pour aboutir à un sommet (61) de faible diamètre d2 de telle sorte que d1 est au moins égal à sept fois d2, soit d1 > 7d2, et la portion d’admission pénétrant dans le réservoir, via un conduit d’entrée (65), orientée obliquement suivant un angle compris entre 10° et 60° par rapport à la surface du réservoir et de manière ascendante – soit vers le susdit sommet (61) - suivant un angle compris entre 10° et 50°.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132296-A1 (FR)
Title: Générateur d’hydrogène par excitation de micro-gouttelettes d’eau
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: C01B3/04
Filed: 2022-01-28
Abstract: Un dispositif pour générer de l’hydrogène à partir de micro-gouttelettes d’eau, dont le principe est de: dissocier des très fines gouttelettes d’eau allant se faire vaporiser sur une paroi chaude et subissant en même temps, une excitation vibratoire à haute fréquence.
Patent FR-3133183-A1 (FR)
Title: Emballage à reliefs de dépilage
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D5/20
Filed: 2022-03-03
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient (100) en carton comportant un fond (2) et une paroi périphérique (3, 4, 5, 6) dont la bordure (7, 8, 9, 10) délimite l’ouverture du récipient (100), les faces intérieures du fond (2) et de la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) étant revêtues par un film en plastique ou en tout autre matériau bio-sourcé.  La paroi périphérique (3, 4, 5, 6) comporte des reliefs de dépilage dépassant vers l’extérieur du récipient (100), constitués de découpes (11) partielles pratiquées dans la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) en carton selon un tracé se refermant sur lui-même mais non bouclé, dont les deux points d’extrémité forment une ligne (13) de dépliage vers l’extérieur de la portion de carton (12) enclose dans la découpe (11), le film adhérant au contact de la face interne de ladite portion (12) de carton dépliée constituant avec cette dernière un relief extérieur. Au moins deux desdits reliefs sont placés sur deux parties opposées de la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) du récipient (100).  Fig. abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134545-A1 (FR)
Title: Utilisation spécifique d’un véhicule à pile à combustible
Inventor: BOURGEAIS JEAN-MARIE
IPC: B60L55/00
Filed: 2022-04-15
Abstract: Utilisation spécifique d’un véhicule à pile à combustible La présente invention concerne l’utilisation d’un véhicule à pile à combustible (10) comme source d’électricité autonome, la source d’électricité étant de préférence un groupe électrogène, l’utilisation comportant l’emploi d’un système d’alimentation en combustible (30) de la pile à combustible (16) extérieur au véhicule à pile à combustible (10).   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3123535-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et procédé de fabrication d’un dispositif de chauffage
Inventor: BERCHTOLD ANTON
IPC: H05B3/10
Filed: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de chauffage et procédé de fabrication d’un dispositif de chauffage
    Un dispositif de chauffage (1) comprend une mousse chauffante (10) divisée en tronçons (12) parallèles de sorte qu’un trajet de courant (40) est prédéfini d’un point d’entrée à un point de sortie de courant, tous deux raccordés à des électrodes. La mousse chauffante (10) est entourée de tronçons de conduction de courant (22) reliant des tronçons adjacents (12). L’un du point d’entrée ou du point de sortie de courant est prévu sous forme de tronçon de raccordement (24) qui s’étend dans le sens circonférentiel le long d’au moins un tronçon de conduction de courant (22), mais qui est électriquement isolé par rapport à celui-ci. Les deux électrodes (30, 32) sont espacées l’une de l’autre de moins de 180° dans le sens circonférentiel. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3136283-A1 (FR)
Title: Capteur de temps de vol et procédé de réglage d’un temps d’exposition d’un tel capteur
Inventor: TEYSSIER JEREMIE
IPC: G01S17/46
Filed: 2022-06-02
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un capteur de mesure indirecte de temps de vol comportant : - une matrice de pixels photosensibles (PXM) configurée pour acquérir une succession d’images d’une scène pendant un temps d’exposition donné, - une unité de contrôle (UC) configurée pour contrôler une acquisition d’une succession d’images par la matrice de pixels (PXM) et pour définir un temps d’exposition pour cette acquisition selon un taux de saturation des pixels de ladite matrice (PXM), des distances (z) entre le capteur et des éléments de la scène et un écart-type (σz) des distances entre le capteur et les éléments de la scène.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137226-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique à moteur synchro-reluctant compact et peu bruyant
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K1/22
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un actionneur électromécanique pour l’actionnement d’un dispositif d’occultation tel qu’un volet roulant ou un store, comprenant un carter, une tête destinée à être fixée à une structure fixe, un moteur de type synchrone, un réducteur de vitesse et une unité de commande du moteur, le moteur, le réducteur de vitesse et l’unité de commande étant insérés dans le carter de l’actionneur électromécanique, le moteur comprenant un rotor de forme cylindrique, un stator de forme cylindrique, disposé de manière coaxiale autour du rotor et comportant une pluralité de dents s’étendant radialement vers le rotor, et un bobinage formant un enroulement autour de chacune des dents du stator ; le stator présente un diamètre externe inférieur à 55 mm, le rotor est formé par un assemblage de plaques de tôle et comprend des évidements autour d’un axe longitudinal du rotor, le rotor comprenant un agencement des évidements formant quatre pôles, le rotor comprenant deux ou trois évidements par pôle.   Figure 2
Patent FR-3138033-A1 (FR)
Title: Composition parfumée comprenant au moins un composé antioxydant soufré, au moins un filtre UV organique et au moins une substance parfumante
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/46
Filed: 2022-07-21
Abstract: Composition parfumée comprenant au moins un composé antioxydant soufré , au moins un filtre UV organique et au moins une substance parfumante La présente invention concerne une composition parfumée, notamment cosmétique, comprenant a) au moins un composé antioxydant soufré choisi parmi les composés de formules (I) R1-S-R2 et/ou (II) R1-S-S-R2, b) au moins un filtre UV organique choisi parmi les dérivés du dibenzoylméthane, et c) au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3130087-A1 (FR)
Title: Passe-fil et faisceau électrique
Inventor: SUGINO JUNKI
IPC: H02G3/22
Filed: 2022-12-06
Abstract: Un corps de passe-fil (11) d’un passe-fil (10) comprend : une partie tubulaire de grand diamètre (12) ; une première (13) et une seconde (14) partie tubulaire de petit diamètre agencée respectivement sur deux côté du trou débouchant d’un élément auquel la fixation est réalisée ; une partie d'isolation acoustique (15) qui recouvre le trou débouchant, la partie d'isolation acoustique (15) est configurée de sorte qu’une surface latérale de butée est repliée afin de faire face à un côté radial externe du corps de passe-fil (11)et a une forme plissée, et un diamètre externe de la partie d'isolation acoustique (15) est inférieur à un diamètre interne du trou débouchant.  Fig.5
Patent FR-2036922-A1 (FR)
Title: 2-amino pyrimidine derivs prepn
IPC: C07D239/42
Filed: 1969-04-18
Abstract: Novel compds. of gen. formula:- (where R is 1-4C alkyl, 2-3C alkenyl, is not >6C cycloalkyl or a phenyl opt. substd. by halogens, lower alkyl or naphthyl) are pref. prepd. by reacting at high temps. 2-amino pyrimidine with the corresp. isocyanate. Compds. have cicatrisant, defatigant, sedative and potentialising props.
Patent FR-2018531-A1 (FR)
Title: Preparing vinyl chloride polymers
IPC: C08F14/06
Filed: 1969-09-19
Abstract: Polymerising without agitation a stable aqueous monomer dispersion reduces or avoids the formation of gases which normally takes place during polymerisation, by introducing a liquid into the reactor. The liquid may be water or a monomer dispersion used as raw material and may be introduced at intervals or preferably continuously. For simplicity domestic water may be deionised and pumped into the container under constant pressure. The product is found to possess a higher bulk density, be more flowable, more convenient to transport and easier to process.
Patent FR-2124108-A1 (FR)
Title: Three layer vinyl chloride polymer shock absorbing structure
IPC: F16F9/30
Filed: 1971-02-05
Abstract: A shock absorbing structure is formed from three superposed layers of vinyl chloride polymer. The amount and type of plasticizer varies from layer to layer so that they have varying Minimum Rebound Temperatures. At least some of the layers have a Standard Rebound at their Minimum Rebound Temperatures 2 inches. The composite has a Standard Rebound 6 inches over a temperature range >=30 degrees C. At a given temperature the composite has a Standard Rebound  the average of all the layers at that temperature.
Patent FR-2125234-A1 (FR)
Title: Fluidising mixer - employs alternating air pressures for powders and up to 50% liquid content
IPC: B01F33/40
Filed: 1971-02-17
Abstract: In a fluidised bed mixer, alternating air pressure is used to ensure complete homogeneity of a product mix with =50% liq. content. The mixer comprises a hopper with a conical outlet section at the lower end, the conical section having a porous wall through which air is passed to create a fluidised bed; essentially the conical section is radially divided into sectors in which air pressure is alternated opposingly in adjacent sections at a frequently selected to optimise the mixing of a particular prod, and a self-cleaning filter is employed to recover cover powder entrained to the hopper top vent.
Patent FR-2179541-A1 (FR)
Title: Ceramic binder for abrasive compsns - based on boron glass and beta-spodumene
IPC: B24D3/16
Filed: 1972-04-11
Abstract: Ceramic binder comprises in wt.%: boron glass 30-75, cryolite 5-15, beta-spodumene 10-60, and talc 5-15. This is mixed with abrasive e.g. corundum, dextrin and water glass and fired at 1270 degrees C.
Patent FR-2221301-A1 (FR)
Title: Transparent seat head rest for cars - avoids blocking view of rear seat passengers and improves driver's rear view
IPC: B60N2/48
Filed: 1973-03-12
Abstract: Normal seat head rests or high backed seats restrict front or rear view and it is inconvenient and expensive to separate front and rear seats by a transparent partition. The head rest covers a plastic seat back is strong and transparent, using any material fulfilling these requirements. It can also be perforated to enable speech to pass more readily from rear compartment to front. It can contain metal parts, for cheapness, provided that overall transparency remains, and be in the form of an inverted, hollow truncated cone on the seat back.
Patent FR-2225350-A1 (FR)
Title: Printed postal code grille on envelopes etc. - code is indicated by marking or obscuring figures in adjacent columns
IPC: B65D27/00
Filed: 1973-04-12
Abstract: Envelopes and postal packages, addressed in usual way, are pringed with a numbered grille enabling the postal code to be quickly and clearly marked. This benefits postal sorting systems using machines, reduced errors and delays. The grille (b) hs five columns (b1 to b5 vertically marked from 0 to 9, so that each square is numbered. Each row has the same five numbers, from nought to nint. Starting from the left, the numbers of the postal code can be marked in order. Conversely, all unnecessary numbers can be obscured leaving only the numbers of the required code.
Patent FR-2242726-A1 (FR)
Title: Coloured and movable balance sheet rule - has two coloured endless bands viewable through a support
IPC: G06C3/00
Filed: 1973-08-31
Abstract: Device for high lighting different parts of a balance sheet comprises different superposed coloured bands which move with respect to each other on a support, and which have graduations which correspond to scales on the support, for quantifying the value of accountable elements constituting a balance sheet as a function of the position of these bands each representing one of the accountable elements. The active and passive elements of a balance sheet are represented by two series of superposed and movable coloured bands. The support is typically formed of a carriage which has two openings through which the two bands appear, the bands being endless bands with opaque and coloured parts.
Patent FR-2243064-A1 (FR)
Title: Protective garments fitted by injecting foam into pockets - while worn and allowing gas to escape through walls of pockets
IPC: A42B3/12
Filed: 1973-09-06
Abstract: A protective garment is filled by placing the garment on person and filling pockets within the garment with foam. The pocket have at least one flexible wall so that the interior of garment takes up the exact contours of the part of the body on which the garment is placed, and >=1 porous wall so that gas can escape completely from the foam during polymerisation. The method is used for producing protective ski helmets, shoes etc. The garment fits the wearer perfectly and because all the gas is allowed to escape from the foam during polymerisation a more uniform protective structure within the garment is provided.
Patent FR-2253265-A1 (FR)
Title: Snap-action switch for radio and TV keyboard - has two connecting strips coacting with moving and stationary contacts and pivoting actuating mechanism
IPC: H01H21/22
Filed: 1973-11-30
Abstract: The switch is intended for use in selector keyboards of television and/ro radio receivers and has a flexible moving contact strip (22) that is given a snap action by means of a C-shaped spring (7). In operation its contacts (8) bear upon projections of a stationary contact (11). The moving contact has an angled face (15) that is pushed by the front panel push button via an actuating plate (29). Pressure on this angled faced causes the moving contact to snap towards or away from the stationary contact. The actuating plate is locked by a tongue (19) and a locking member (18). The unit has simple mechanical parts, can be easily assembled and is quiet and from from vibration.
Patent FR-2276985-A1 (FR)
Title: Integral thrust unit - for nuclear energy propelled ship
Inventor: BAUJAT JACQUES
IPC: B63H21/18
Filed: 1974-07-05
Abstract: Integral, thrust unit for a nuclear propelled ship comprising a ships hull-type enclosure with a front and an upper face and containing a plant for the production of nuclear energy and means for converting this to mechanical energy for activating the propulsion elements fitted at the rear end of the thrust unit, the enclosure further comprising surfaces of contact, on its front face and on at least part of its upper face, with corresponding parts of the ship and means for fixing the thrust unit and ship together, the thrust unit also having ballast elements suitable for varying the depth at which the unit floats at the instant of the joining of the units together. Not only allows for the much higher construction and safety standard laid down for nuclear reactors, compared to those of ships e.g. oil or gas tankers, but also permits amortisation of the power plant over e.g. 20 years and of the ship in the usual 10 years.
Patent FR-2278431-A1 (FR)
Title: Casting hollow metal blocks by electroslag melting - using transverse cores to obtain transverse holes in the blocks
Inventor: RABINOVICH VOLF JUDOVICH
IPC: B22D23/10
Filed: 1974-07-17
Abstract: An electroslag melting furnace installation for mfg. hollow metal blocks, consisting of a metal structure carrying a trolley moving vertically and fitted with a holder for a consumable electrode; on the base is a mould for the block with a coaxial core used to form the bore of the block; a device is also provided for inserting a part (i.e. a mandrel or core) in the mould in a transverse direction to the electrode travel. The novelty is the use of a hollow electrode contg. at least one vertical slot through its wall to provide space, plus clearance, for the transverse mandrel. The transverse mandrel pref. extends through the mould wall and the hollow electrode may consist of a row of round or rectangular bars leaving gaps where the slot(s) is/are required. Process is used for the mfr. of armature housings for power generating plant.
Patent FR-2238874-A1 (FR)
Title: Machine tool chuck control - piston remains in position after loss of fluid pressure
IPC: F16J1/00
Filed: 1974-07-26
Abstract: The piston consists of a pair of concave or convex discs of flexible material and connected facing one another to the end of a piston rod. Between the discs is a device which permits the disc which is concave in the direction of motion of the piston, to flex when fluid pressure is applied to it. When the concave sides of the discs face one another, the device consists of plastic or rubber material which forms a seal against the cylinder wall, or when the convex sides face one another the device consists of a second piston with a separate ring seal against the cylinder wall.
Patent FR-2282201-A1 (FR)
Title: Progressive sampling of quasi-stationary signal - operates on harmonics and sub-harmonics of standard television picture signal with progressive frequency reduction
IPC: H04N7/12
Filed: 1974-08-13
Abstract: The sampling system is related to the CCIR television transmission standard with a 20 millisecond vertical time axis and a 64 microsecond horizontal time axis. The picture transmitter includes a television camera sampled with a frequency of 8 MHz in coded words of 5 binary bits corresponding to 32 amplitude levels. Samples are recorded in four groups forming 80 accumulator registers with a capacity of 16 bits each. Pulses at the sampling frequency are passed to a counter unit having 5 flip-flops, each triggered by a new line periodicity with pulses having a frequency of 15.625 Hz. These latter pulses are triggered by another 5 flip-flop circuit using a counter with 5 flip-flops and operating at 50 Hz. The latter pass through further frequency stages and gate-elements to form a video signal.
Patent FR-2243068-A1 (FR)
Title: Extruder screw for thermoplastics, duroplasts and elastomers - has improved homogenising efficiency and increased throughput rate
IPC: B29C48/67
Filed: 1974-09-06
Abstract: The screw has at least 1 mixing section along its length whose flight lands have a low helix angle (as compared with those of the conveying sections) whilst the diameter of core and barrel are constant. The construction ensures efficient operation over a wide range of processing parameter combinations, has improved homogenising efficiency and increased throughput rate. The screw channel lead (pitch) in the (pref. single-thread) mixing section is about 1/10 of that in the conveying sections and/or the depth of flight land is about the same.