baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003340-A1 (FR)
Title: Chaudiere d eau chaude a spirales
Inventor: ROBOTIN IONEL
IPC: F24H1/16
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne une chaudière à spirales qui permet de chauffer l'eau dans un minimum de temps et d'espace. Elle est constituée de deux tuyaux cintrés en spirales A et B dans lesquels passe l'eau ; deux résistances blindées C et D cintrées en spirales qui chauffent les parois des spirales A et B, deux coudes (5) et (10) qui assemblent le tuyau (6) et les deux spirales A et B. Une vanne d'arrêt (19) et un T bicone (20) qui raccordent les spirales A et B au tuyau (16) par les coudes (21) et (22). La chaudière selon l'invention est particulièrement destinée à chauffer l'eau.
Patent FR-3011021-A1 (FR)
Title: Trappe d'acces de plafond
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne une trappe d'accès de plafond comportant un cadre de rehausse (3) creux, un couvre-joint (2) positionné sur le chant d'extrémité inférieure du cadre de rehausse (3), un ouvrant sous la forme d'une plaque libérable (5), au moins un joint (9) d'étanchéité étant disposé entre le couvre-joint (2) et la plaque libérable (5) ou une pièce intercalaire (11) solidarisée à la plaque libérable (5), caractérisée en ce qu'une zone d'extrémité de la plaque libérable (5) ou de la pièce intercalaire (11) se trouve, en position de fermeture de la trappe (1), en dessous et à l'aplomb du chant d'extrémité inférieure du cadre de rehausse (3), le couvre-joint (2) étant partiellement intercalé entre, d'un côté, le chant et, de l'autre, la plaque libérable (5) ou la pièce intercalaire (11). Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3014325-A1 (FR)
Title: Engin de glisse en 4 parties
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A63C5/03
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un engin de glisse (9) comprenant des premier à quatrième corps de glisse (1, 2, 3, 4) pouvant sélectivement être solidarisés ou désolidarisés entre eux ; lorsque les corps de glisse sont solidarisés :         - les premier et deuxième corps de glisse (1, 2) forment des parties latérales opposées de l'engin de glisse assemblé ;         - les troisième et quatrième corps de glisse (3, 4) forment un corps de glisse intermédiaire (5) définissant une partie médiane de l'engin de glisse assemblé, les troisième et quatrième corps de glisse présentant chacun une longueur inférieure à la longueur du corps de glisse intermédiaire, le corps de glisse intermédiaire étant disposé entre les premier et deuxième corps de glisse.         Un dispositif de solidarisation (38, 48, 39, 49) permet de solidariser longitudinalement les troisième et quatrième corps de glisse, directement l'un à l'autre, pour former le corps de glisse intermédiaire.
Patent FR-2985525-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de vetements avec dispositif de detection d'insertion d'un filtre
Inventor: KIM JEONGYUN
IPC: D06F58/20
Filed: 2013-01-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement de vêtements (1) comprenant un dispositif de détection d'insertion d'un filtre, et plus particulièrement, un appareil de traitement de vêtements (1) ayant un dispositif de détection d'insertion d'un filtre, qui est installé dans une machine de séchage de vêtements et similaire, et déplacé en réponse à l'insertion d'un ensemble filtre (70) pour générer un signal de contact.
Patent FR-3002060-A1 (FR)
Title: Method for local contextual reading of e.g. high-definition video on iPhone during use of iPhone, involves checking to determine whether contents correspond to context for selecting contents for reading according to recognized context
Inventor: GAICHIES LILIAN
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-02-13
Abstract: The method involves interpreting (Sa41) data of input use by performing a recognition routine of a context associated with a current user of a data processing terminal. Check is made (Ta44) to determine whether multimedia contents correspond to the context for selecting the contents in a list of contents for reading according to a recognized context, where the list is locally prestored in a memory of the terminal. The selected contents are downloaded if a quality of a connection of the terminal to a network is higher than a preset threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a data processing terminal (2) a computer program comprising instructions for performing a method for local contextual reading of multimedia content on a data processing terminal during use of the terminal.
Patent FR-3004642-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire de detente de boucles et/ou de reduction de volume, et procede de traitement cosmetique mettant en oeuvre ladite composition
Inventor: MELLUL MYRIAM
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique, comprenant : a) un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) ou zwittérionique(s), b) un ou plusieurs tensioactif(s) cationique(s), c) un ou plusieurs agent(s) réducteur(s) soufré(s), et d) un ou plusieurs agent(s) alcalin(s), le rapport pondéral entre la quantité totale du ou des tensioactif(s) amphotère(s) ou zwittérionique(s) d'une part et la quantité totale du ou des tensioactif(s) cationique(s) d'autre part étant supérieur ou égal à 1,2. La présente invention porte également sur un procédé mettant en œuvre cette composition, et sur l'utilisation de celle-ci pour la détente de boucles et/ou la réduction du volume des fibres kératiniques, de préférence des cheveux.
Patent FR-3008119-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de verins sur une structure metallique porteuse, telle qu'une tour d'etaiement, et structure metallique porteuse associee
Inventor: LAMY BERTRAND
IPC: E04G25/08
Filed: 2013-07-04
Abstract: Dispositif de liaison de vérins verticaux (10, 10', 12, 12') d'une structure métallique porteuse (2), chacun des vérins (10, 10', 12, 12') comprenant une tige filetée extérieurement (22), et destinée à être insérée dans une extrémité d'un montant vertical (18, 18', 24, 24') de ladite structure porteuse (2), caractérisé en ce que le dispositif comporte des lisses (28, 29) reliant chacune deux vérins voisins, des tubes (36, 36') filetés intérieurement insérés chacun sur une desdites tiges filetées extérieurement (22), lesdits tubes (36, 36') filetés intérieurement comportant chacun des moyens de fixation d'une extrémité d'une desdites lisses (28, 29) et étant mobiles par vissage le long de ladite tige filetée extérieurement (22). Structure métallique porteuse (2), caractérisée en ce qu'elle comprend des dispositifs de liaison du type précédent.
Patent FR-3011334-A1 (FR)
Title: Capteur sismique
Inventor: DELEGLISE GUILLAUME
IPC: H05H7/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un capteur sismique (10) pour ondes sismiques de fréquences comprises entre 0,05 Hz et 500 Hz comprenant une masse (14), au moins un élément de suspension (16A, 16B) de la masse relié à un corps de capteur (11) et un dispositif de mesure du déplacement de la masse par rapport au corps de capteur, l'ensemble formé par la masse et l'élément de suspension ayant une fréquence de résonance comprise entre 5 Hz et 300 Hz.
Patent FR-3013746-A1 (FR)
Title: Batiment dont les composants sont majoritairement prefabriques
Inventor: LOISEAU MAURICE
IPC: E04B1/38
Filed: 2013-11-25
Abstract: Le bâtiment, dont les composants sont majoritairement préfabriqués, comporte : - une fondation supportant une assise (14) de bâtiment, - des murs (15) dressés sur l'assise (14) et - une toiture (16) en appui sur les murs (15), L'assise (14) présentant un chaînage périphérique inférieur (10) à la base des murs (15) comprenant une lisse basse (11) reposant sur une ceinture basse (12) fixée sur l'assise (14). La toiture présente un chaînage périphérique supérieur (20) au sommet des murs (15) comprenant une lisse haute (21) surmontée d'une ceinture haute (22). La largeur des ceintures (12, 22) étant supérieure à celle des lisses (11, 21) de telle sorte que les ceintures (12, 22) débordent des lisses (11, 21) à l'extérieur comme à l'intérieur du bâtiment, les murs (15) présentant un espace libre (17) entre une paroi extérieure et une paroi intérieure, la largeur de l'espace libre (17) étant celle des lisses (11, 21).
Patent FR-3013616-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et d'aseptisation simultanes de barriques
Inventor: DUBES STEPHANE
IPC: B08B9/093
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention consiste en un procédé et un dispositif pour réaliser simultanément le nettoyage et l'aseptisation de la paroi interne d'une cuve en bois ou en matériau présentant des pores en surface entre deux utilisations, sans nécessité d'ajouts de produits chimiques. Ce procédé fait intervenir deux opérations combinées qui consistent à porter de l'eau à une température et une pression suffisante pour former un mélange eau bouillante-vapeur surchauffée ladite vapeur surchauffée étant portée à une température sensiblement supérieure à la température d'ébullition de l'eau à la pression atmosphérique, et à pulvériser au moyen du dispositif décrit le mélange eau bouillante-vapeur surchauffée produit sur les parois de ladite cuve, en balayant toute la surface de la paroi interne de la cuve pendant un temps suffisant pour permettre la pénétration de la vapeur surchauffée puis de l'eau bouillante dans l'épaisseur de la paroi, l'eau pulvérisée ainsi que la vapeur condensée sur la paroi formant un ruissellement d'eau bouillante sur la paroi qui entraine les résidus détachés des parois de la cuve vers le fond de cette dernière.
Patent FR-3015424-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une chaussure dans un bateau d'aviron
Inventor: MANO THIERRY
IPC: B63H16/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation (1) d'une chaussure (2) sur un repose-pied (3) d'un bateau d'aviron, ladite chaussure (2) possédant une semelle (21) et ledit repose-pied (3) étant assimilable à une plaque possédant une face inférieure (9) et une face supérieure (8). La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention, est qu'il comprend au moins une butée mobile (6) saillant de la face supérieure (8) et un levier d'actionnement (4) rigide saillant de la face inférieure (9), et en ce que ledit levier (4) est relié à ladite au moins une butée (6) de sorte que le déplacement dudit levier (4) entraine le déplacement de ladite au moins une butée (6) entre une position déployée pour laquelle elle vient se loger dans un évidement (22) de la semelle (21), et une position escamotée pour laquelle elle sort dudit évidement (22) et permet une désolidarisation de la chaussure (2) avec le repose-pied (3).
Patent FR-3021148-A1 (FR)
Title: Equipement de validation de titres de transport et vehicule associe
Inventor: BOURGELY ROGER
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: Cet équipement (10) de validation de titres de transport, embarqué à bord d'un véhicule, comporte un boîtier (20) comprenant une enveloppe externe (26) délimitant un volume intérieur. L'enveloppe externe (26) présente une face principale (30) sur laquelle est ménagée une interface entre un utilisateur et un système électronique. La face principale (30) a un flanc extérieur (52) et un flanc intérieur (54) angulairement décalés l'un par rapport à l'autre et définit une arête (56) à leur intersection. L'interface comporte au moins un bouton-poussoir (22) comportant une touche (58) actionnable par un doigt d'un utilisateur. Cet équipement est caractérisé en ce que la ou chaque touche (58) s'étend sur l'arête (56) et se prolonge de part et d'autre de l'arête (56), en partie sur le flanc extérieur (52) et intérieur (54).
Patent FR-3017915-A1 (FR)
Title: Mecanisme et procede de controle d'un plateau tournant, carrousel equipe d'un tel mecanisme et utilisation d'un tel mecanisme
Inventor: LUCAS FREDERIC
IPC: F16D59/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de contrôle (20) d'un plateau (10) tournant. Le mécanisme (20) est caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de contrainte dudit plateau (10) tournant commandés à deux états, un état contraint et un état libéré, lesdits moyens étant adaptés pour assurer dans ledit état contraint une contrainte en rotation dudit plateau (10) tournant, et pour autoriser, dans ledit état libéré, une rotation libre dudit plateau (10) tournant, et un dispositif de commande (36) desdits moyens de contrainte adapté pour entrainer sur commande lesdits moyens de contrainte dans ledit état libéré, lesdits moyens de contrainte étant par défaut dans l'état contraint.
Patent FR-3018073-A1 (FR)
Title: Compositions pyrotechniques fumigenes de masquage large bande de faible toxicite
Inventor: MARAVAL ALEXANDRINE
IPC: C06D3/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne des compositions pyrotechniques fumigènes destinées à la protection des plateformes terrestres, en particulier contre les menaces à guidée infrarouge. Lesdites compositions comprennent un composé polyaromatique ou polyhétéroaromatique substitué par 1 à 3 atomes de brome en tant que combustible dans une composition pyrotechnique, de préférence fumigène, de manière que, lors de la combustion de ladite composition, la teneur en substance toxique des gaz émis, telle que l'acide bromhydrique, soit inférieure à 350 ppm, de préférence inférieure à 300 ppm.
Patent FR-3018235-A1 (FR)
Title: Armature de dossier de siege en materiau composite et a ensembles de guidage de tiges d'appui-tete integres
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-03-07
Abstract: Une armature (AD) équipe un dossier de siège et comprend une partie supérieure (PS) réalisée par moulage d'un matériau composite et comportant deux zones (Z) parallèles entre elles et dans lesquelles sont définis respectivement deux ensembles (EG) de parois et/ou nervures présentant une direction principale d'extension et définissant deux guides destinés à loger à coulissement respectivement deux tiges sensiblement parallèles à cette direction principale d'extension et solidarisées fixement à un appui-tête.
Patent FR-3018639-A1 (FR)
Title: Bloc multiprise dote d'une pince
Inventor: LAMBIN OLIVIER
IPC: H01R25/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Ce bloc multiprise (1) pour le raccordement électrique et la fixation mécanique d'au moins un connecteur, comprend un boîtier (2) comportant au moins une prise électrique femelle (3) destinée à recevoir un connecteur. Selon l'une de ses caractéristiques générales, ce bloc multiprise (1) comprend en outre une pince (6) solidaire du boîtier (2) et apte à coopérer avec un support en vue de maintenir le bloc (1) sur le support.
Patent FR-3024028-A1 (FR)
Title: Instrument vibratoire a moyens perfectionnes de changement d'outil
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61C3/03
Filed: 2014-07-23
Abstract: Cet instrument (12) comprend : - un outil (24), - un porte-outil (26), - des moyens complémentaires (30) de couplage vibratoire de l'outil (24) au porte-outil (26) activables par déplacement relatif de l'outil (24) et du porte-outil (26) suivant une course de couplage-découplage vibratoire, et - des moyens complémentaires libérables (28) d'attelage de l'outil (24) au porte-outil (26) autorisant, lorsque que l'outil (24) est attelé au porte-outil (26), la course de couplage-découplage vibratoire. Les moyens d'attelage (28) comportent deux organes d'attelage, mâle (36) et femelle (38), attelables entre eux par déplacement relatif suivant une course d'attelage-dételage . Ces organes d'attelage (36, 38) sont indéformables lors de la course d'attelage-dételage. Cette course comporte une composante axiale et une composante dans un plan sensiblement transversal à la composante axiale, dite composante transversale. Les composantes axiale et transversale de la course d'attelage-dételage sont définies par des formes complémentaires d'emboîtement (36F, 38F) ménagées sur les deux organes d'attelage (36, 38).
Patent FR-3011992-A1 (FR)
Inventor: NAKAYAMA HIDEAKI
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Une machine tournante électrique montée sur un véhicule comporte un enroulement de champ enroulé sur un rotor pour aimanter une pièce polaire du rotor, un enroulement de stator pour générer une tension alternative en fonction d'un champ magnétique rotatif généré par la pièce polaire, un convertisseur de puissance pour convertir la tension alternative en une tension continue et pour délivrer en sortie la tension continue à travers une première ligne d'alimentation électrique reliée à une borne de sortie de celui-ci, et une section de traitement de surtension pour effectuer une opération de protection contre la surtension lorsqu'une tension de la borne de sortie du convertisseur de puissance dépasse une tension seuil. La section de traitement de surtension est alimentée en puissance de fonctionnement à travers une deuxième ligne d'alimentation électrique prévue séparément de la première ligne d'alimentation électrique.
Patent FR-3026718-A1 (FR)
Title: Systeme de roulage d'un aeronef.
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention est relative à un système de roulage (1) d'un aéronef (2) comportant un train d'atterrissage (3) comportant une roue (5). Ce système comporte : - un moteur électrique (7) associé à la roue ; - un contrôleur électrique (14) du moteur électrique, raccordé à une sortie d'une alimentation électrique (10) ; et - un calculateur de commande de roulage (16) configuré pour déterminer des consignes de contrôle du moteur électrique et pour transmettre ces consignes au contrôleur électrique. Conformément à l'invention : - le calculateur de commande de roulage est configuré pour recevoir des ordres de freinage de l'aéronef lors du roulage de l'aéronef et pour déterminer des consignes de contrôle du moteur électrique correspondant à un fonctionnement du moteur en mode génératrice lorsqu'il reçoit un ordre de freinage; et - le contrôleur électrique est raccordé à un absorbeur d'énergie (18) permettant d'absorber l'énergie électrique produite par le moteur électrique lorsque celui-ci fonctionne en mode génératrice.
Patent FR-3028954-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la qualite de l’air alimentant une enceinte, par controle de consignes de moyens d’acces en fonction de mesures de concentrations d’especes chimiques
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la qualité de l'air alimentant une enceinte associée à des premier (C1) et deuxième (C2) conduits alimentés respectivement en airs extérieur et recirculé, un troisième conduit (C3) alimenté en air par les premier (C1) et deuxième (C2) conduits, et des moyens d'accès (MA1, MA2) contrôlant l'accès des airs extérieur et recirculé au troisième conduit (C3) en fonction d'une consigne de répartition. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de mesure (MM) pour mesurer la concentration d'au moins deux espèces chimiques présentes dans l'air contenu dans le troisième conduit (C3), et des moyens de contrôle (MC) agencés pour délivrer successivement N consignes de répartition différentes, pour ordonner la réalisation de mesures de concentrations pour chacune de ces consignes de répartition, et pour déduire de ces mesures de concentrations une consigne de répartition optimale propre à induire une alimentation du troisième conduit (C3) en air ayant une qualité optimale.
Patent FR-3029582-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une rotule de suspension comprenant une gouttiere contre les ruissellements
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: F16F9/38
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif de protection prévu pour une rotule de suspension fixée à la base d'un porte-moyeu de roue d'un véhicule automobile, ce dispositif comprenant une collerette (40) prévue pour être fixée au-dessus d'un soufflet de fermeture de la rotule, qui peut recevoir sur un secteur angulaire un déflecteur thermique (34) prévu pour être tourné vers un disque de frein, caractérisé en ce que la collerette (40) comporte vers l'extérieur sur une partie angulaire de son contour, une gouttière (42) comprenant au moins une extrémité (50) permettant une évacuation des ruissellements de ce côté.
Patent FR-3030305-A1 (FR)
Title: Mesure isotopique multielementaire par couplage direct d'une technique d'isotachophorese multi-cycles et d'une technique de spectrometrie de masse.
Inventor: CHARTIER FREDERIC
IPC: G01N27/68
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'espèces (A, B, C) électriquement chargées contenues dans une solution (S) par une méthode d'isotachophorèse appliquée dans un dispositif d'électrophorèse, la méthode d'isotachophorèse étant couplée à une mesure isotopique à l'aide d'un spectromètre de masse (ICP-MS). Le procédé comprend notamment une étape d'arrêt de la tension électrique appliquée au borne du capillaire d'électrophorèse et l'application transitoire d'une contre-pression permettant d'utiliser plusieurs fois la longueur du capillaire et d'allonger artificiellement la distance de séparation.
Patent FR-3039327-A1 (FR)
Title: Antenne amelioree a balayage electronique et a large bande de frequence instantanee
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q5/42
Filed: 2015-07-21
Abstract: Cette antenne (4) à balayage électronique et à large bande de fréquence instantanée, comporte une pluralité de sources (Si) rayonnantes regroupées en sous-réseaux (Rj) et des moyens d'ajustement du retard que doit introduire chacune des sources pour pointer un faisceau de l'antenne selon un angle de pointage requis, les moyens d'ajustement comportant, d'une part, un premier dispositif d'ajustement du retard au niveau de chacune des sources d'un sous-réseaux et, d'autre part, un second dispositif d'ajustement du retard au niveau de chacun des sous-réseaux de l'antenne, chaque second dispositif d'ajustement étant constitué par une seconde ligne à longueur programmable (21, 22, 23). Cette antenne est caractérisée en ce que chaque premier dispositif d'ajustement est constitué par une première ligne à longueur programmable (11 à 19).
Patent FR-3045496-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee avec cables de grand diametre
Inventor: FERIGO HERVE
IPC: B60C13/02
Filed: 2015-12-19
Abstract: Pneumatique pour ensemble roulant, ledit pneumatique comportant au moins une armature de carcasse (2) pourvue de câbles (11), une bande de roulement (4) reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante (7) ayant des hauts de crochet de jante (7b), chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs (6) comportant, sur leur surface extérieure, une série de protubérances (8) alternées avec des creux (9), chaque protubérance (8) étant disposée à la surface du flanc (6), lesdites protubérances (8) étant disposées de manière régulière ou irrégulière, et de manière continue, entre un point A et un point E et soit le diamètre des dits câbles de ladite armature de carcasse est supérieur à 1 mm soit les câbles de ladite armature de carcasse sont des câbles hybrides.
Patent FR-3032132-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique et procede de realisation d'un dispositif microfluidique
Inventor: BERTHIER JEAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un dispositif microfluidique destiné à la manipulation d'un liquide, comportant une étape d'embossage d'un circuit microfluidique (6) sur une surface d'un substrat (5) constitué d'un matériau souple apte à être déformé par embossage, ladite surface étant étanche et hydrophile et ledit circuit microfluidique comprenant au moins un canal adapté pour générer un écoulement spontané capillaire du liquide.