baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090526-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’équipement à pièce mobile à extrémité rétractable, pour une paroi
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un dispositif de support (1) équipe une paroi (2) située à l’interface entre des premier (3) et second (4) espaces, et comprend, d’une part, un support (5) solidarisé fixement sur une face arrière (7) de cette paroi (2), orientée vers le premier espace (3), et, d’autre part, une pièce mobile (6) comprenant une première extrémité (9) montée à rotation sur ce support (5) et une seconde extrémité (10) destinée à traverser une première ouverture (11) définie dans cette paroi (2) en cas d’entraînement en rotation de la pièce mobile (6) par rapport au support (5) pour être placée devant une face avant (8) de cette paroi (2), orientée vers le second espace (4), et comportant une partie de couplage (12) propre à être couplée à un équipement afin de le supporter devant cette face avant (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3077633-A1 (FR)
Title: Indicateur de niveau à laser sans réglage physique et son procédé d’assemblage et de traitement
Inventor: CHEN YONGQIANG
IPC: G01C15/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’indicateur de niveau à laser sans réglage physique comprend un ensemble de base et un ensemble de recouvrement. L’ensemble de base comprend en outre un châssis de base (11). Des tiges de raccordement (12) sont fixées au châssis de base (11). L’ensemble de recouvrement comprend en outre un corps de recouvrement (21). Des colonnes écrous rigides (22) sont fixées dans le corps de recouvrement (21) à l’aide d’un adhésif de scellement. Les colonnes écrous rigides (22) sont reliées aux tiges de raccordement (12) par des vis. Un siège de montage de mécanisme émetteur de lumière (30) est fixé au châssis de base (11). Le siège de montage de mécanisme émetteur de lumière (30) est doté de blocs de montage convexes (31). Le mécanisme émetteur de lumière (40) comprend une partie de montage en saillie annulaire (44). Le corps de recouvrement (21) est muni d’un mécanisme de rotation et d’un mécanisme de réfraction (60). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3092060-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire
Inventor: RENAUD BERNARD
IPC: B61C17/04
Filed: 2019-01-28
Abstract: Véhicule ferroviaire Véhicule ferroviaire comportant un pupitre de pilotage du véhicule ferroviaire et un support (20), le support (20) étant configuré pour supporter le pupitre de pilotage, le support (20) comportant une première face supérieure délimitant le support (20) selon une direction d’élévation du véhicule ferroviaire, le pupitre comportant des moyens (45) de pilotage du véhicule ferroviaire. Le pupitre est mobile en rotation par rapport au support (20) entre au moins une position déployée dans laquelle les moyens de pilotage (45) sont accessibles pour un opérateur et une position rétractée dans laquelle les moyens de pilotage (45) sont inaccessibles pour l’opérateur, le pupitre étant accueilli dans une cavité (42) du support (20) lorsque le pupitre est dans la position rétractée, le pupitre s’étendant hors du support (20) à partir de la première face supérieure lorsque le pupitre est dans la position déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095755-A1 (FR)
Title: Nouveaux médicaments cytoprotecteurs
Inventor: BERNA PATRICK
IPC: C07K7/56
Filed: 2019-05-10
Abstract: L'invention se rapporte à composition pharmaceutique comprenant au moins un composé de la famille des échinocandines et au moins un autre ingrédient thérapeutiquement actif à l'exception des composés hypo-uricémiants, comme les inhibiteurs de xanthine oxydase tel l’allopurinol ou le fébuxostat, ou encore le probénécide, le benzbromarone, l’urate oxydase, destinée à être utilisée comme médicament cytoprotecteur, particulièrement comme médicament pour la prévention et/ou la protection et/ou le traitement de la mort cellulaire et/ou des situations pathologiques ou processus dégénératifs qui conduisent à la mort cellulaire, et encore plus particulièrement comme médicament pour la prévention et/ou la protection et/ou le traitement de la mort cellulaire et/ou des situations pathologiques ou processus dégénératifs qui conduisent à la mort cellulaire, quand elles sont associées à l’ischémie-reperfusion.
Patent FR-3096649-A1 (FR)
Title: Véhicule de type pendulaire
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K11/14
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule pendulaire comprenant un châssis inclinable, au moins deux demi-trains avant (20) à deux roues inclinables avec le châssis, chaque demi-train (20) comprenant au moins un bras de suspension (201,202) relié d’une part de manière pivotante au châssis autour de deux axes de pivotement (X1, X2) sensiblement parallèles à l’axe longitudinal du véhicule et d’autre part de manière articulée à un support de roue, caractérisé en ce que les deux liaisons pivotantes du bras de suspension (201,202) sur le châssis sont positionnées dans la partie du châssis délimitée entre son extrémité à l’avant du véhicule et un axe s’étendant entre les supports de roues des roues avant parallèlement à l’axe transversal (Y) du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097959-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une crique dans une pièce de turbomachine, procédé de détection associé
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION D’UNE CRIQUE DANS UNE PIÈCE DE TURBOMACHINE, PROCÉDÉ DE DÉTECTION ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne un dispositif de détection (20) d’une crique dans une pièce (10) de turbomachine destinée à être fixée à un banc d’essai par des moyens de fixation (11), le dispositif de détection comportant : un transducteur électroacoustique (21) adapté pour convertir un premier signal acoustique, émis par la pièce lorsqu’elle est soumise à une sollicitation vibratoire, en un premier signal électrique, un amplificateur du premier signal électrique, un transducteur électroacoustique (23) adapté pour convertir un deuxième signal acoustique, émis par les moyens de fixation lorsque la pièce est soumise à la sollicitation vibratoire, en un deuxième signal électrique, un amplificateur du deuxième signal électrique, des moyens de traitement pour : filtrer le premier signal électrique amplifié, détecter l’apparition d’une crique dans la pièce lorsque le premier signal électrique filtré présente une amplitude supérieure ou égale à une amplitude de référence prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099513-A1 (FR)
Title: Enceinte à accès sécurisé comprenant des parois à structure monobloc
Inventor: JOIGNAUX FABIEN
IPC: E05G1/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Paroi (100) de protection contre une intrusion comprenant un panneau (110) interne, un panneau (120) externe et une structure (130) alvéolée formant un réseau à trois dimensions entre le panneau interne et le panneau externe, la structure alvéolée formant avec le panneau interne et le panneau externe un dispositif monobloc. Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3101369-A1 (FR)
Title: système de porte coulissante suspendue, notamment pour couloir de contention d’animaux, et couloir de contention equipé dudit système
Inventor: PONGE SÉBASTIEN
IPC: E06B11/04
Filed: 2019-09-29
Abstract: L’invention concerne un système de porte (1) coulissante suspendue comprenant un dormant (2) et un ouvrant (3) suspendu à une traverse supérieure (20) du dormant (2) par des moyens de suspension supérieurs (6) prévus à l’extrémité supérieure du montant de fermeture (32) de l’ouvrant (3). Selon l’invention, l’ouvrant (3) comprend en outre une traverse intermédiaire (30) et le dormant (2) comprend un support intermédiaire (25) sur lequel la traverse intermédiaire (30) est en appui coulissant, la traverse intermédiaire (30) et le support intermédiaire (25) se trouvant à une hauteur inférieure à celle de la traverse supérieure (20) du dormant (2) et le long d’un montant côté refoulement du dormant (2) ou décalé latéralement à l’ouverture de porte (4), côté refoulement. De plus, au moins l’un du dormant (2) et de l’ouvrant (3) comprend une butée (60) positionnée de façon à s’opposer à un basculement de l’ouvrant (2).
Patent FR-3101710-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction des erreurs liées aux multi-trajets d’un signal acquis bruité
Inventor: MARMET FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G01S19/22
Filed: 2019-10-02
Abstract: Procédé de réduction des erreurs liées aux multi-trajets d’un signal acquis bruité comprenant une étape de réception d’un signal bruité comprenant une signature connue, une étape de décomposition du signal bruité en ondelettes, une étape de reconstruction d’un signal reconstruit à partir d’une combinaison d’ondelettes sélectionnées parmi les ondelettes obtenues à l’étape de décomposition. Le procédé comprend également une étape de construction d’un signal attendu à partir de la signature connue, une étape d’estimation de la similitude du signal reconstruit avec le signal attendu, une étape d’estimation du signal direct à l’aide du résultat de l’étape d’estimation de la similitude. Figure 1
Patent FR-3104289-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un mouvement de pivotement d’une main ouverte et dispositif de mise en œuvre du procédé
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un mouvement de pivotement d’une main (13) ouverte avec un dispositif de détection de gestes (3) comprenant au moins deux diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) et au moins une diode réceptrice (DR), dans lequel- les diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) émettent chacune, pendant une période dédiée à chaque diode émettrice (D1, D2, D3, D4) et individuellement, de la lumière en direction d’un champ de détection (15) et la diode réceptrice (DR) détermine pendant chaque période dédiée un signal de mesure de la lumière du champ de détection (15) associée à l’émission d’une diode émettrice (D1, D2, D3, D4),- le pivotement de la main (13) ouverte est détectée en exploitant l’évolution temporelle des signaux de mesure normalisés défini par : où :- n=nombre de diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) du dispositif de détection de gestes (3) ;- Mk = signaux de mesure déterminés par la diode réceptrice (DR) pour les diodes émettrices (D1, D2, D3, D4),- k= nombre qui correspond à l’index d’une diode émettrice.
Patent FR-3103917-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’accès à des données auxiliaires
Inventor: LANDRA CORINNE FRANCOISE PASCALE
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-11-29
Abstract: Un procédé pour fournir à un sous-système de fournisseur un accès à des données auxiliaires inclut : le stockage des données d’offre correspondant à un article, les données d’offre incluant (i) des données primaires, et (ii) des données auxiliaires définissant un ajustement entre les données primaires et les données publiées correspondantes stockées dans un répertoire externe ; le stockage des données d’offre dans un répertoire auxiliaire en réponse à une demande de commande provenant d’un sous-système client ; l’obtention d’un identifiant de commande correspondant aux données d’offre ; et la mise à jour du répertoire auxiliaire pour stocker l’identifiant de commande en association aux données d’offre ; en réponse à l’obtention de l’identifiant de commande, la génération d’un message de rapport pour transmission à un sous-système de fournisseur, le message de rapport contenant les données primaires et omettant les données auxiliaires ; et subséquemment à la génération du message de rapport, la récupération des données d’offre dans le répertoire auxiliaire et l’envoi d’au moins les données auxiliaires au sous-système du fournisseur.
Patent FR-3104052-A1 (FR)
Title: Procédé de rectification cylindrique pour la rectification dans la masse de plusieurs gorges
Inventor: JEANDEMANGE FLORENT
IPC: B24B5/26
Filed: 2019-12-09
Abstract: Procédé de rectification cylindrique dans la masse de plusieurs gorges adapté aux changements de séries fréquents et permettant d’obtenir une capabilité de CM>=1,67 et CMK>=1,3 pour des valeurs de rugosité des faces latérales de Ra max= 0,15µm ; Rpk max =0,25 µm ; Rvk max =0,30 µm ; Rdq max =5,5°, caractérisé par :- Une fixation de la pièce à façonner (a) reposant sur un bridage intérieur de type plot de centrage à mandrin expansible (b) positionné à l’intérieur de la pièce (a), avec une distance établie entre l’extrémité du mandrin (c) et la face de la gorge la plus extérieure de la pièce à usiner (d), comme ne devant pas excéder 20 mm,- une profondeur de passe de la meule (e) ne pouvant excéder 4 microns par tour,- Un taillage établi selon un principe de fabrication des gorges multiples usinant d’abord la gorge placée au plus près du mandrin (f) pour ensuite fabriquer celle qui s’en éloigne (g),- Un taillage établi selon : une vitesse de rotation de la meule à 1800 tours minutes, une vitesse de rotation de la pièce à 200 tours minutes, et une valeur d’angle de la dépouille de la meule de 0,15 degrés,- Un système de lubrification en trois points (h, h’, h’’).
Patent FR-3104522-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de configuration d’un véhicule automobile.
Inventor: LUCET NOEMIE
IPC: B60W50/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de gestion de configuration d’un véhicule automobile.
    L’invention porte sur un procédé de gestion de configuration d’un véhicule automobile comprenant une étape de saisie de valeurs de réglage de paramètres d’au moins deux critères émotionnels par un utilisateur et, en conséquence de cette saisie, une étape de réglage automatique d’au moins un organe du véhicule dans un mode de fonctionnement associé aux valeurs de réglage.
    Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3104995-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre a base de cires pour le soin, l’hygiene et/ou le maquillage, des levres et/ou de la peau
Inventor: BERTHIER PATRICIA
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-12-18
Abstract: [1] L’invention appartient au domaine du soin des lèvres et/ou de la peau, plus particulièrement à celui des compositions nourrissantes anhydres. [2] La présente invention se rapporte à une composition à comprenant du tribehenin et au moins une deuxième cire d’origine naturelle ayant une température de fusion supérieure ou égale à 60°C, à son utilisation pour le soin des lèvres et/ou de la peau ainsi qu’à son procédé de fabrication, un procédé cosmétique soin des lèvres et/ou de la peau toutes solutions et gels anhydres coulés à chaud sous forme de stick, en godet ou dans tous type de support (type gloss ou encre à lèvres), stick, bâton, élément/kit de maquillage, onguent, pommade, poudre correcteurs, fond de teint, blush, ombre à paupières, gloss, encre à lèvres, stick déodorant, baume corps, stick démaquillant, crème, lait, lotion, comprenant une composition selon l’invention afin de propos une formule à fort naturalité, en alternative aux matière première de ressources non renouvelables.
Patent FR-3105601-A1 (FR)
Title: Boîtier pour système de refroidissement pour une batterie.
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-18
Abstract: Boîtier pour système de refroidissement pour une batterie.              Boîtier (2) pour système de refroidissement pour une batterie, délimitant un logement (3) pour des modules batterie (4), le boîtier comprenant :- un carter inférieur (6) comprenant une ouverture d’entrée (8) pour un fluide de refroidissement ;- un carter supérieur (7) comprenant une ouverture de sortie (9) pour le fluide de refroidissement ;- un conduit (11) de circulation pour le fluide de refroidissement qui communique avec l’ouverture d’entrée (8) et l’ouverture de sortie (9),le carter supérieur (7) comprenant une pluralité de trous (13) qui débouchent dans ledit logement,caractérisé en ce qu’au moins une buse thermofusible (14) est disposée à l’emplacement de chaque trou (13), chaque buse (14) comprenant une ouverture permettant le passage du fluide de refroidissement, et chaque buse thermofusible (14) étant apte à fondre lorsque la température devient supérieure à un seuil.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109796-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de redressement avec bras structural rapporte
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-29
Abstract: TITRE : CARTER INTERMEDIAIRE DE REDRESSEMENT AVEC BRAS STRUCTURAL RAPPORTE L’invention concerne un carter (22) intermédiaire annulaire fixe de turbomachine, dans lequel circule un flux d’air aérodynamique, comprenant : - une virole radialement interne (31),- une virole radialement externe (32),- au moins une aube de stator (34) comprenant un bord d’attaque et un bord de fuite, et- au moins un organe aérodynamique (33) formé d’un bras structural s’étendant radialement entre les viroles radialement interne et externe.     Selon l’invention, l’organe aérodynamique (33) comprend une portion profilée agencée en amont du bras structural et présentant un profil d’aube de stator, la portion profilée ayant un bord amont qui forme le bord d’attaque de l’organe aérodynamique et qui est aligné avec le bord d’attaque de l’aube de stator, l’aube de stator (34) et une partie de l’organe aérodynamique étant rapportées et fixées sur les viroles radialement interne et externe.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110880-A1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation d’un ensemble de moteurs de traction embarqué dans un véhicule, dispositif électronique de contrôle d’alimentation et ensemble de moteurs de traction associé
Inventor: CYPERS DAVID
IPC: B60L15/32
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé d’alimentation d’un ensemble de moteurs de traction embarqué dans un véhicule, dispositif électronique de contrôle d’alimentation et ensemble de moteurs de traction associé Procédé d’alimentation d’un ensemble (10) de moteurs de traction comprenant un premier et un deuxième moteurs de traction (11, 12) et un premier et un deuxième onduleurs (21, 22), comprenant les étapes suivantes :                                   dans un premier mode, une première tension d’alimentation continue étant fournie en entrée desdits premier et deuxième onduleurs, alimenter le premier moteur par le signal provenant du premier onduleur et alimenter le deuxième moteur par le signal provenant du deuxième onduleur ;                  dans le deuxième mode d’alimentation, déconnecter électriquement le deuxième moteur du deuxième onduleur, commander le deuxième onduleur pour qu’il fonctionne en redresseur ; ledit deuxième onduleur étant alimenté par une deuxième tension d’alimentation;                  fournir au premier onduleur la tension redressée fournie par ledit deuxième onduleur fonctionnant en redresseur et alimenter le premier moteur par le signal alternatif délivré par le premier onduleur.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111634-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’acide aminoundecanoique et d’acide aminodecanoique
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C229/08
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne principalement un procédé de production d’acide aminocarboxylique de formule (I) suivante :   NH3-CH2-(CH2)n-COOH (I)   dans laquelle n est un entier de 7 à 12 comprenant les étapes suivantes :  (i) réaction de l’acide carboxylique insaturé de formule (II) suivante :  CH=CH-(CH2)n  -1-COOH (II)   avec du bromure d’hydrogène  (HBr) pour former l'acide ω-bromoalcanoïque de formule (III) suivante :  Br-CH2-(CH2)n-COOH (III)  ;   (ii) réaction de l'acide ω-bromoalcanoïque de formule (III) obtenu avec l’ammoniac en solution aqueuse pour former un mélange réactionnel comprenant l’acide aminocarboxylique de formule (I) et du bromure d’ammonium ;   (iii) séparation du mélange réactionnel de l’acide aminocarboxylique de formule (I) et d’une solution aqueuse riche en bromure d’ammonium ;  (iv) mise en contact de la solution aqueuse riche en bromure d’ammonium obtenue avec de la soude pour former de l’ammoniac et une solution aqueuse riche en bromure de sodium ;   (v) purification de la solution aqueuse riche en bromure de sodium obtenue afin d’éliminer les impuretés organiques ;  (vi) mise en contact de la solution aqueuse riche en bromure de sodium purifiée obtenue avec du chlore pour former du brome et une solution aqueuse riche en chlorure de sodium ;   (vii) réaction du brome obtenu avec de l’hydrogène pour former du bromure d’hydrogène ; et  (viii) recyclage du bromure d’hydrogène obtenu vers l’étape (i).
Patent FR-3111585-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des charges métalliques
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/88
Filed: 2020-06-22
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des charges métalliques Un procédé de fabrication d’une pièce apte à être soudée à une autre pièce comprend la formation sur un corps de pièce (105) d’une ou plusieurs portions (106) en matériau thermoplastique (140) chargé avec des particules métalliques (120) correspondant à une ou plusieurs surfaces d’assemblage (101) de la pièce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112110-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule équipé d’un module de sécurité
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B60R21/203
Filed: 2020-07-03
Abstract: Volant de véhicule, comprenant :      une armature (10),  un module de sécurité (20),  une interface de fixation (30) du module de sécurité (20) sur l’armature (10) comprenant un organe élastique (31) et au moins un crochet de retenue (32),      dans lequel l’organe élastique (31) est mobile entre :      une position de retenue (Pr),  une position de démontage (Pd),      caractérisé en ce que le volant comprend au moins une piste de guidage (41) de l’organe élastique (31) procurant un engagement entre l’organe élastique (31) et le module de sécurité (20) lors d’au moins une partie d’un mouvement de l’organe élastique (31) entre la position de retenue (Pr) et la position de démontage (Pd), de sorte à imposer un mouvement du module de sécurité (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112210-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-07-06
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER LE RISQUE DE SURVENUE D’UNE INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS CHEZ UN PATIENT La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient, comprenant une étape de mesure de l’expression de TAP2, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent FR-3113758-A1 (FR)
Title: Détection de formes dans une image
Inventor: SEIJIDO REMI
IPC: G06T5/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: Dispositif permettant d’améliorer la reconnaissance de formes dans le traitement des images numériques.  L’invention est constituée d’un module de chargement d’image et de nettoyage de celle-ci grâce à des filtres (1), d’un module de convolution neuronal de tableaux de données d’images de premier niveau (2), d’un module de pooling de tableaux de données d’images de premier niveau (3), d’un module de convolution neuronal de tableaux de données d’images de deuxième niveau (4), d’un module de pooling de tableaux de données d’images de deuxième niveau (5), d’un module classifieur de données (6), d’un module de uppoling de tableaux de données d’image de premier niveau (7), d’un module de déconvolution neuronal de tableaux de données d’image de premier niveau (8), d’un module de uppoling de tableaux de données d’images de deuxième niveau (9), d’un module de déconvolution neuronal de tableaux de données d’images de deuxième niveau (10), d’un module de filtrage de données d’images utilisant différents algorithmes de traitements (11), d’un module classifieur de données (12) et d’un module classifieur comparateur de classements (13).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté aux systèmes informatiques de traitement automatique d’images.