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Patent FR-2911341-A1 (FR)
Title: Composition, useful for inhibiting corrosion, comprises aminosilane, azole compound and a compound comprising carboxylic acids or fatty amines, in combination with active ingredient
Inventor: ROUVREAU SABINE
IPC: C09D5/08
Filed: 2007-01-11
Abstract: Composition for inhibiting corrosion, comprises aminosilane (A1), azole compound (B1) and a compound (C1) comprising carboxylic acids or fatty amines, in combination with an active ingredient. An independent claim is included for a paint, lacquer or varnish comprising the composition, as corrosion inhibitor.
Patent FR-2914191-A1 (FR)
Title: Composition angiogenique.
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K38/18
Filed: 2007-03-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère amphiphile pour la préparation d'une composition thérapeutique destinée à favoriser l'angiogénèse sur son site d'administration, ladite composition comprenant un complexe entre le polymère amphiphile et un PDGF.Dans un mode de réalisation, le PDGF est choisi dans les PDGFs recombinants humains comportant deux chaînes B.Elle concerne également l'utilisation selon l'invention caractérisée en ce qu'elle permet une administration de 10 µg à 10 mg par ml de PDGF.
Patent FR-2922083-A1 (FR)
Title: Bra, has modifying unit selectively modifying size of cup, and two deformable, notched, thin and flexible curve element provided on cup so as to hold cup if size of loop is reduced for reducing depth of cup
Inventor: RAKOTONOEL ANDRY NAINA
IPC: A41C3/00
Filed: 2007-10-16
Abstract: The bra has a modifying unit selectively modifying a size of a cup (1). A deformable, notched, thin and flexible curve element (4) is provided on the cup so as to hold the cup if the size of a loop is reduced, for reducing a depth of the cup. An anti-return system has a tooth that is connected to a head (5) of the element by a flexible strip (9). A nylon wire is inserted in the cup.
Patent FR-2922564-A1 (FR)
Title: Element de liaison de faux planchers
Inventor: GEORGET YVES
IPC: E04B5/43
Filed: 2007-10-17
Abstract: Elément de liaison d'au moins deux éléments de support d'un faux plancher comprenant au moins deux éléments de fixation et une traverse mobile, chaque élément de fixation étant pourvu d'un moyen d'ancrage à un élément de support et d'un moyen de réception de la traverse mobile, remarquable en ce que chaque moyen d'ancrage est apte à s'ancrer dans toute position intermédiaire entre le sol et la face inférieure de la dalle du faux plancher supportée par les éléments de support.
Patent FR-2914948-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'etat de fonctionnement d'un convertisseur catalytique d'une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2007-04-13
Abstract: Dispositif de contrôle de l'état de fonctionnement d'un convertisseur catalytique 25 d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne 10, comprenant des moyens de détermination 36 ; 26, 34 de la température régnant en amont et en aval du convertisseur 25, des moyens pour injecter du carburant dans la ligne d'échappement 22 du moteur 10, des moyens d'étalonnage d'un modèle de température sur une température mesurée de fonctionnement du convertisseur catalytique 25, et des moyens de calcul de l'intégrale de la différence entre la température mesurée et la température modélisée en aval du convertisseur 25.
Patent FR-2910071-A1 (FR)
Title: Structure de montage d'injecteur d'un moteur a combustion interne de type en v
Inventor: CHO MASAKI
IPC: F02M35/116
Filed: 2007-11-07
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne de type en V dans lequel un collecteur d'admission est agencé en une barre en V, un tuyau d'alimentation en carburant s'étendant linéairement en parallèle à un vilebrequin est disposé dans la barre en V, deux injecteurs sont embranchés en forme de V inversé en vue latérale à partir de la direction de la ligne axiale du tuyau d'alimentation en carburant partant de deux portions d'embranchement séparées l'une de l'autre dans la direction de la ligne axiale du tuyau d'alimentation en carburant et s'étendent parallèlement l'un à l'autre et à l'oblique selon un angle aigu par rapport à un segment reliant les deux portions d'embranchement en vue de dessus, et les injecteurs sont montés par ajustement de leurs portions d'extrémité distale dans les trous de montage formés sur les tuyaux d'admission d'air du collecteur.
Patent FR-2923706-A1 (FR)
Title: Textile implant for curing e.g. transvaginal vesical hernia, of anterior vaginal wall of patient, has central part interposed between vaginal wall and vesical wall, and lateral parts having rigidity higher than length of central part
Inventor: BADER GEORGES
IPC: A61F2/02
Filed: 2007-11-15
Abstract: The implant (1) has anchoring lateral parts (3, 4) having reduced length (L1, L3) in order of length (L2) of a retaining central part (2) that is interposed between an anterior vaginal wall and a vesical wall. A surface (S3) of the lateral part (4) is equal to a surface (S2) of the central part for a contact to maintain the implant in a U-shaped bladder. The lateral parts have rigidity higher than the length (L2) of the central part. Knitted monofilaments made of polylactic acid are glued between the lateral parts. An independent claim is also included for a method for fabrication of a textile implant.
Patent FR-2924914-A1 (FR)
Title: Procede de detection des cycles respiratoires dans un signal stethoscopique
Inventor: GASS RAYMOND
IPC: A61B7/04
Filed: 2007-12-18
Abstract: Pour discriminer une phase de respiration, par rapport à une phase d'apnée, il comporte les étapes consistant, pour chaque échantillon du signal stéthoscopique, à :- filtrer (71) le signal stéthoscopique pour éliminer des fréquences basses du signal stéthoscopique,- calculer (72) l'énergie Eh de cet échantillon du signal filtré,- calculer (73) l'énergie moyenne Eh_moy du signal filtré,- puis prendre une décision (74), Respiration ou Apnée, en fonction de la valeur de la différence Eh - Eh_moy pour cet échantillon.
Patent FR-2926964-A1 (FR)
Title: Systeme d'application conjointe d'un raisin de rouge a levres et d'un produit liquide pateux
Inventor: MERMOUD PIERRE
IPC: A45D40/02
Filed: 2008-02-04
Abstract: L'invention concerne un système d'application comprenant un raisin (R) de rouge à lèvres qui est monté sur un mécanisme de déplacement actionné en rotation entre une position rétractée et une position d'utilisation, ledit système comprenant en outre un réservoir de produit liquide pâteux à appliquer et un mécanisme de distribution dudit produit qui est actionné en rotation pour mettre ledit produit sous pression dans ledit réservoir, ledit raisin comprenant un canal (3) qui est en communication d'une part avec le réservoir et d'autre part avec la surface extérieure dudit raisin de sorte à permettre l'application dudit produit par l'intermédiaire dudit raisin.
Patent FR-2927437-A1 (FR)
Title: Systeme informatique multiprocesseur
Inventor: CHICHEPORTICHE JORDAN
IPC: G06F12/0817
Filed: 2008-02-07
Abstract: Le système informatique comportant une pluralité de groupes (10) multiprocesseur, dits noeuds (10), un contrôleur de noeud (20) implanté dans chacun des noeuds (10) et connecté dans son groupe (10) à au moins un processeur (12), un réseau d'interconnexion entre lesdits contrôleurs de noeuds (20), un ensemble de mémoires, chacune associée à un contrôleur (15) de mémoire.Le système est agencé de façon à ne pas implémenter un tableau d'adresses exportées dans le contrôleur de noeud (20), pour réduire la surface de silicium utilisée. Un vecteur appelé vecteur de présence (VP) est prévu pour représenter l'état d'utilisation de chacune des adresses mémoire. Ce vecteur est stocké dans un répertoire (150) du contrôleur de mémoire (15) de chacun des noeuds (10). Il permet de référencer une localisation d'hébergement possible pour l'adresse mémoire associée. Le tableau des adresses importées peut être conservé dans le contrôleur de noeud (20).
Patent FR-2928336-A1 (FR)
Title: Transmission device for electrically propelled three-wheeled vehicle, has motor, and actuator simultaneously controlling inverse direction with control range for orientation of front wheel at specific degrees with respect to axis of vehicle
Inventor: FAUVEL GILBERT EDMOND LOUIS
IPC: B60K17/08
Filed: 2008-03-05
Abstract: The device has a low speed electric drive motor (7), and a central gear housing (5) fixed on a chassis (6) between articulation axles (22, 23) of two suspension arms (20, 30) to drive respective rear drive wheels (2, 3) in same normal circulation direction or inverse rotation direction for maneuvering the wheels. An actuator simultaneously controls the inverse direction with a front steering control range for an orientation of a front steering wheel at 90 degrees with respect to a longitudinal axis of an electrically propelled three-wheeled vehicle, in an electrical manner.
Patent FR-2928952-A1 (FR)
Title: Shock absorbing swimming pool sundeck for hull swimming pool, is composed of composition constituted of ethylene propylene dyne monomer aggregates mixed with flexible polyurethane resin and molded in appropriate mold
Inventor: EMMENDOERFFER CLAUDE LOUIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2008-03-21
Abstract: The sundeck is composed of composition constituted of ethylene propylene dyne monomer aggregates mixed with flexible polyurethane resin after polymerization of the ethylene propylene dyne monomer and molded in an appropriate mold, where the mixing is carried out in a mixing machine. The mold is fabricated utilizing metal or flexible or rigid plastic, where the sundeck has a flexible structure.
Patent FR-2930495-A1 (FR)
Title: Headlight controlling method for automobile, involves provoking production interruption of light beam during passage of wiper in field of view of driver, where interruption is constituted by duration suppressing visual perception of wiper
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/14
Filed: 2008-04-25
Abstract: The method involves associating operation analysis units of a wiping unit (1) i.e. wiper, of a windscreen of a vehicle with control units that control emission or interruption of a light beam produced by a headlight from a light source i.e. LED. Production interruption of the light beam is provoked partially or totally during passage of the wiper in a field of view of a driver of the vehicle. The production interruption is constituted by duration attenuating or suppressing visual perception of the wiper in movement in the field of view by the driver. An independent claim is also included for a device for controlling a headlight of a motor vehicle.
Patent FR-2932862-A1 (FR)
Title: Dissipateur d'energie et filet dissipant correspondant
Inventor: BERTHET RAMBAUD PHILIPPE
IPC: F16F7/12
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'invention concerne un dissipateur d'énergie (1) comprenant au moins un élément tubulaire (2) en forme générale de boucle et présentant une première et une seconde extrémités (3, 4) liées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un élément de liaison (5), l'élément tubulaire (2) étant destiné au passage d'un câble (10) et étant agencé de sorte qu'une partie de l'énergie de traction du câble est dissipée par déformation de l'élément tubulaire (2) lors de la traction du câble. Les première et seconde extrémités (3, 4) sont fixées à l'élément de liaison (5), de manière à ce que l'élément tubulaire se déforme en accordéon par flambage lors de la traction du câble.
Patent FR-2940844-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour haptique
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: G06F3/0354
Filed: 2008-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à retour haptique comprenant : - une plaque de support (3) présentant une forme parallélépipédique et configurée pour transmettre un retour haptique à un utilisateur, - un capteur (5) à surface tactile porté par ladite plaque et configuré pour détecter un appui sur la surface tactile, - deux actionneurs (7) fixés à ladite plaque (3) avec leurs axes d'entraînement (A1,A2) sensiblement parallèles entre eux et à une bordure (3a) de ladite plaque (3), lesdits actionneurs (7) étant configurés pour entraîner ladite plaque (3) en translation suivant une direction d'entraînement (D1) commune de manière à générer le retour haptique lorsqu'un appui est détecté. Selon l'invention, les deux actionneurs (7) sont disposés diagonalement sur ladite plaque (3) de part et d'autre du centre (C) de ladite plaque (3), de manière à générer un retour haptique bidirectionnel.
Patent FR-2926800-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection optimisee d'articles de courrier
Inventor: CORET FRANCIS
IPC: B07C1/16
Filed: 2008-01-30
Abstract: Dispositif de sélection d'articles de courrier pour séparer un à un les articles de courrier d'une pile d'articles de courrier et les transporter vers l'aval, comportant une première filière (12) coopérant avec une pluralité de rouleaux de sélection opposés (16A, 16B, 16C) pour sélectionner un à un ces articles de courrier et les transporter vers l'aval, la première filière pouvant pivoter autour d'un axe de rotation (18) à l'encontre d'un premier moyen de rappel élastique (20A, 20B) et comportant une plaque de référence (12B) destinée à coopérer avec un aimant (28) solidaire d'un bâti (24) du dispositif pour empêcher ce pivotement de ladite première filière en deçà d'une épaisseur prédéterminée d'articles de courrier.
Patent FR-2928286-A1 (FR)
Title: Oxygen cutting of metal components e.g. plates or sheets containing iron using a cutting nozzle, comprises superimposing the components to obtain a pack of components, and operating oxygen cutting of the pack of components
Inventor: SAEZ MICHEL
IPC: B23K7/06
Filed: 2008-03-10
Abstract: The process comprises superimposing the components each having a thickness of 2-10 mm to obtain a pack of components having a total thickness of 25-50 mm, and operating oxygen cutting of the pack of components by a gas flow delivered by the cutting nozzle. The nozzle delivers the gas flow containing oxygen and fuel gas during an initial cutting phase. The nozzle comprises an elongated body comprising a central passage for oxygen to deliver a central oxygen jet, fuel gas passages to deliver peripheral jets of fuel gas and additional internal passages. The process comprises superimposing the components each having a thickness of 2-10 mm to obtain a pack of components having a total thickness of 25-50 mm, and operating oxygen cutting of the pack of components by a gas flow delivered by the cutting nozzle. The nozzle delivers the gas flow containing oxygen and fuel gas during an initial cutting phase. The nozzle comprises an elongated body comprising a central passage for oxygen to deliver a central oxygen jet, fuel gas passages to deliver peripheral jets of fuel gas and additional internal passages contacting with the central passage. The additional internal passages are able to divert a portion of the central oxygen stream and to distribute the stream around the central oxygen jet to create a layer of oxygen around the central oxygen jet. The component located on top of packet immediately next to the cutting nozzle has a thickness of greater than 4 mm.
Patent FR-2915508-A1 (FR)
Title: Agencement occultant comprenant une barre de guidage
Inventor: STENULM STEFFEN
IPC: E06B9/40
Filed: 2008-04-25
Abstract: Agencement occultant comprenant un élément supérieur (4), un élément inférieur (7), et un corps occultant (6). L'élément supérieur (4) comporte une barre de roulement (460) et une barre de guidage (470) destinées à guider le corps occultant (6) dans un plan d'occultation. Le corps occultant (6) est enroulé dans des directions mutuellement opposées sur la barre de roulement (460) et la barre de guidage (470), et le côté avant du corps occultant est tourné vers l'intérieur de la barre de roulement dans la position non occultante.
Patent FR-2936034-A1 (FR)
Title: Ambient temperature estimation method for pressure plate of double clutch of motor vehicle, involves estimating state variables of clutch device such that temperatures of pressure plates and temperature of air in casing are realized
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/00
Filed: 2008-09-16
Abstract: The method involves estimating thermal state variables of a friction clutch device such that temperatures of pressure plates, temperature of air in a casing are realized by integrating sum of product of an evolution matrix by a state vector comprising values of the estimated thermal state variables and product of an excitation matrix by an excitation vector comprising values of excitation variables collected in a collection stage. An independent claim is also included for a device for controlling a friction clutch device of a motor vehicle.
Patent FR-2937770-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'une surface non axisymetrique
Inventor: SAUTREAU DELPHINE
IPC: F02C7/00
Filed: 2008-10-27
Abstract: Ce procédé permet de créer une surface non axisymétrique sous contraintes (24, CM) à partir d'une surface axisymétrique d'origine (30). Il comporte : - une étape (E20) de modélisation de ladite surface axisymétrique d'origine (30), dans le respect desdites contraintes (24, CM), avec des paramètres (PAS, P ), au moins un (P ) de ces paramètres étant un paramètre non axisymétrique ; - une étape (E60') de modification d'un paramètre non axisymétrique (P ) pour modéliser la surface non axisymétrique ; et - une étape (E70) d'enregistrement de la surface non axisymétrique dans une mémoire.
Patent FR-2948580-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de la charge et de recuperation des effluents dans un reacteur catalytique a lit radial
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: B01J8/12
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention décrit une unité de conversion catalytique en lit radial présentant une enceinte extérieure cylindrique (1), une enceinte intérieure (2) également cylindrique, la zone annulaire comprise entre l'enceinte extérieure et l'enceinte intérieure, dite zone réactionnelle (I), étant remplie de catalyseur en écoulement gravitaire lent, et la charge étant introduite par une tubulure d'entrée (E), connectée à une boite intermédiaire (F) qui est elle même connectée à une pluralité de tubes de distribution (3) disposés à l'intérieur de la zone réactionnelle (I) au voisinage de l'enceinte extérieure (1).
Patent FR-2941103-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une unite de stockage d'energie dans un systeme micro-hybride pour vehicule
Inventor: DESSIRIER BRUNO
IPC: B60L50/15
Filed: 2009-01-12
Abstract: Le procédé selon l'invention autorise le pilotage d'une unité de stockage d'énergie à supercondensateurs (12) incluse dans un système micro-hybride pour véhicule automobile (1) apte à assurer des fonctions d'alternateur, de démarreur, d'arrêt-relance automatique d'un moteur thermique (MT) du véhicule, de freinage récupératif et d'assistance en couple. L'unité de stockage d'énergie comprend une pluralité de cellules supercondensateur montées en série et délivre des informations (Vmax, Temp, DeltaV) sur son état interne. Le procédé comprend les étapes de comparer une information de tension élémentaire maximum (Vmax) à un premier seuil de tension; et de décider d'une limitation de la disponibilité des fonctions lorsque l'information de tension élémentaire maximum atteint le premier seuil de tension pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-2942468-A1 (FR)
Title: Produit refractaire a forte teneur en zircone.
Inventor: GAUBIL MICHEL
IPC: C03B5/43
Filed: 2009-02-25
Abstract: La présente invention concerne un produit réfractaire fondu et coulé comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% des oxydes : - ZrO + Hf 0 : complément à 100% ; - SiO : 7,0% à 12,5% ; - AI 0 : 1 0,2% à 0,8% ; - Na 0 + K 0 : < 0,10% ; - B 0 : 1 0,3% à 1,5% ; - CaO + SrO + MgO + ZnO + BaO : < 0,4%; - P O : < 0,15% ; - Fe O + TiO : < 0,55% ; - autres espèces oxydes : < 1,5% ; le rapport « A/B » des teneurs massiques AI 0 / B 0 étant inférieur ou égal à 2,0. Application aux fours de fusion de verre.
Patent FR-2945767-A1 (FR)
Title: Applicateur a bande manuel, en particulier correcteur
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43L19/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'applicateur à bande (1) comprend : - un boîtier préhensible (2) ; - une tête d'application (3) mobile par rapport au boîtier et faisant saillie du boîtier en configuration d'utilisation ; - une bande (5) support supportant un matériau destiné à être appliqué sur un substrat ; - un dispositif (6) de défilement de la bande, agencé dans le boîtier et adapté pour faire défiler ladite bande sur la tête d'application ; - un dispositif de rappel (8) relié d'une part au boîtier et d'autre part à la tête d'application, et prévu pour autoriser en configuration d'utilisation un déplacement de ladite tête entre une position proximale et une position distale par rapport au boîtier. Le dispositif de rappel (8) est adapté pour exercer en configuration d'utilisation une force de rappel sollicitant la tête (3) vers la position distale et peut comporter à cet effet deux organes magnétiques (A,M).
Patent FR-2945984-A1 (FR)
Title: Air filtering device for e.g. passenger compartment of car, has complementary housing accommodating receptacle and located at side of open housing, where complementary housing receives removable object
Inventor: CIFRE FABRICE
IPC: B60H3/06
Filed: 2009-05-29
Abstract: The device (D) has a receptacle (R) provided with an open housing (L1) to receive an extractable type air filter (F) and an opening (OV) for passage of air. A complementary housing (L2) accommodates the receptacle, and is located at a side of the open housing to receive a removable object. The receptacle includes retaining units (MR) on a level of the complementary housing for maintaining the object inside the complementary housing. The retaining units have a strap integrated to the receptacle that includes immobilization units (MI) having a clipping tab. The object is an electric bulb, tool, pencil/pen, paper or maintenance manual.
Patent FR-2946304-A1 (FR)
Title: Pretensionneur de ceinture de securite.
Inventor: BERNASCONI JEREMY
IPC: B60R22/195
Filed: 2009-06-09
Abstract: Prétensionneur (9) pour ceinture de sécurité (4) de véhicule automobile (1), comprenant une portion de sangle, un moyen d'enroulement de la portion de sangle autour d'un arbre d'enroulement et un générateur commandable d'impulsion de rotation de l'arbre d'enroulement. Ladite portion de sangle est une portion d'extrémité (10) d'une sangle ventrale (8) de la ceinture de sécurité à prétensionner. Le prétensionneur (9) comprend une tige de guidage (11), un moyen d'immobilisation en translation (12a, 14a) de la tige de guidage (11) par rapport au véhicule (1) et un moyen de guidage en translation de ladite portion d'extrémité (10) de la sangle ventrale (8) le long de la tige de guidage (11), ledit moyen de guidage en translation étant apte à limiter la distance radiale séparant la tige de guidage (11) de la portion d'extrémité (10) de la sangle ventrale (8) lorsque le générateur d'impulsion de rotation n'est pas activé.
Patent FR-2949753-A1 (FR)
Title: Current generation and/or electric motorization device for sailing ship, has connection unit connected with transmission line, where device is connected to transmission line between reducer/reverser assembly and propulsion unit
Inventor: PICCOLO DINO
IPC: B63H23/10
Filed: 2009-09-10
Abstract: The device (32) has a control unit (34) to control a motor/generator (36) electrically connected to a storage unit (26) that is used for storing electrical energy, where the device is connected to a transmission line (22) between a reducer/reverser assembly (20) and a propulsion unit (24) of a motorization unit of a navigating structure. The transmission line drives the propulsion unit of the structure. A transmission device (38) has a connection unit (42) connected with the transmission line. An independent claim is also included for a method for utilization of a current generation and/or electric motorization device in a navigating structure.