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Patent FR-3086306-A1 (FR)
Title: Procede de renouvellement d’infrastructure de distribution d’eau
Inventor: SILINI OUAEL
IPC: E03B1/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de planification du renouvellement des composants d'une infrastructure de réseau physique de fluide. L'infrastructure, de préférence une infrastructure de distribution d'eau potable, comprenant un ensemble de composants (canalisations 50, branchements 60 ou accessoires de robinetterie 40) comportant au moins un composant. Le procédé comprend des étapes de modélisation d'un risque de défaillance (130) à partir d'une exploration de données sur un ensemble de données physiques (102) correspondant à des paramètres physiques (101) dudit ensemble de composants pour constituer des regroupement (122) de composants similaires ou enrichir l'ensemble de données physiques à partir d'une base de données mutualisées d'ensemble de données physiques de plusieurs infrastructures de réseau de fluide, de hiérachisation dudit composant (140) de l'ensemble de composants en prenant en compte le risque de défaillance et la priorité au renouvellement et d'identification des composants (150) en fonction de leur classification.
Patent FR-3086583-A1 (FR)
Title: Aerateur de vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un module de gestion thermique (200) d'habitacle de véhicule automobile, destiné à délivrer un flux d'air en direction d'un espace à conditionner, caractérisé en ce qu'il comporte : • une conduite d'air (17), notamment pour conduire de l'air mis en mouvement par un ventilateur, notamment communiquant avec un aérateur (11), • une ou plusieurs cellules thermoélectriques (13) en contact thermique avec la conduite d'air de manière à refroidir ou à chauffer l'air dans la conduite, • une ou plusieurs conduites (21) de fluide caloporteur en contact thermique avec la ou les cellules thermoélectriques (13) de sorte à permettre un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et la ou les cellules thermoélectriques, ces cellules étant ainsi interposées entre la conduite d'air et la conduite de fluide caloporteur.
Patent FR-3087270-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la qualite d'un lit de poudres dans les procedes de fabrication additive
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: G01N27/90
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de la qualité d'un lit de poudres dans un système de fabrication additive. Le procédé comprend des étapes consistant à: - mesurer un signal électrique représentatif de valeurs de courants de Foucault, reçu en réponse à une excitation électromagnétique variable dans le temps produite par un émetteur sur une zone à inspecter d'une couche d'un lit de poudres; - évaluer la température de la couche du lit de poudres au voisinage de la zone inspectée ; - corriger les valeurs du signal électrique représentatif de valeurs de courants de Foucault représentées par ledit signal électrique mesuré, en fonction des valeurs de température obtenues par l'évaluation de la température ; - comparer les valeurs corrigées à des valeurs de référence ; et - déterminer en fonction du résultat de la comparaison, la présence ou non de défaut dans ladite zone inspectée.
Patent FR-3089473-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en oeuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W50/16
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile, ou véhicule hôte, mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative (fonction ACC), le procédé comportant les étapes consistant à : - maintenir (30) la vitesse du véhicule hôte égale à une vitesse de consigne et maintenir le véhicule hôte à une distance d’un véhicule le précédant, ou véhicule cible, supérieure à une distance de consigne ; - diminuer (32) la vitesse du véhicule, jusqu’à l’arrêt du véhicule hôte si le ralentissement du véhicule cible l’impose ; - maintenir (34) le véhicule hôte à l’arrêt tant que les conditions ne permettent pas un redécollage ; - lorsqu’un redécollage requiert une action du conducteur sur la pédale d’accélérateur, inhiber (36) l’émission d’un message informant que la fonction ACC est suspendue pendant une durée prédéterminée ; - augmenter (38) la vitesse du véhicule hôte jusqu’à la vitesse de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091462-A1 (FR)
Title: Dispositif de faucheuse-débroussailleuse et engin roulant motorisé équipé d’un tel dispositif
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01D34/86
Filed: 2019-01-08
Abstract: Dispositif de faucheuse-débroussailleuse et engin roulant motorisé équipé d’un tel dispositif L’invention a pour objet un dispositif de faucheuse-débroussailleuse (1) apte et destiné à être porté par un véhicule, notamment pour être monté sur un attelage trois-points à l’arrière d’un tracteur ou sur un véhicule automoteur adapté, ce dispositif (1) comprenant un bâti support (4) destiné à être relié à l’attelage, un bras articulé (5) comportant une flèche (5’) et un balancier (5’’) et un outil (6) solidarisé par l’intermédiaire d’une liaison (7) articulée à trois axes de rotation (7’, 7’’, 7’’’) avec l’extrémité libre du balancier (5’’), opposée à la flèche (5’), ces axes étant mutuellement perpendiculaires deux à deux. Dispositif (1) caractérisé en ce qu’il comprend des moyens (8, 9, 10) de détection, de gestion et d’actionnement configurés pour asservir, en utilisation, l’un des trois axes de rotation (7’, 7’’, 7’’’) précités selon une orientation verticale ou perpendiculaire au sol. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093122-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la pose d’une clôture
Inventor: ESCUDIE MATTHIEU
IPC: E04H17/16
Filed: 2019-02-25
Abstract: Ensemble pour la pose d’une clôture
    La présente invention concerne un ensemble pour la pose d’une clôture du type comportant des panneaux (1) de treillis fixés sur des poteaux (2) à section sensiblement en « H » présentant deux parois opposées (3, 4) reliées par une paroi transversale (5). Il est caractérisé en ce qu’il comporte :
    - un accessoire (6) destiné et conçu apte à coopérer avec un panneau (1) et un poteau (2) et présentant des moyens aptes selon le cas à reporter le poids d’un panneau (1) sur un poteau (2) ou, inversement, le poids d’un poteau (2) sur un panneau (1), et
    - un organe de fixation (7) d’un panneau (1) sur un poteau (2).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093106-A1 (FR)
Title: Procédé de broyage de liant hydraulique
Inventor: OYTUN YAZAN HÜSEYIN
IPC: C04B103/52
Filed: 2019-02-25
Abstract: Procédé de broyage de liant hydraulique La demande concerne un procédé de broyage de liant hydraulique comprenant :     a)     l’introduction :     -     d’un liant hydraulique, et      -     d’une composition B comprenant au moins un agent de mouture B,     dans la première chambre (12) d’un broyeur horizontal (11) comprenant plusieurs chambres (12, 14), dont une première chambre (12) et une dernière chambre (14), chaque chambre (12) étant séparée de la chambre adjacente (14) par un diaphragme (17),      ce par quoi une composition β comprenant le liant hydraulique et la composition B est obtenue dans la première chambre (12),     b)     le broyage de la composition β dans le broyeur horizontal (11), ce par quoi la composition β passe de la première chambre (12) à la dernière chambre (14) et une composition C broyée est obtenue en sortie de la dernière chambre (14),     caractérisé en ce qu’il comprend, lors de l’étape de broyage, l’introduction, dans la dernière chambre (14), d’une composition A comprenant au moins un agent de mouture A comprenant un aminoalcool,     et l’unité de broyage destinée à le mettre en œuvre.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3093814-A1 (FR)
Title: Installation electrique comportant un module de surveillance
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H02H3/24
Filed: 2019-03-11
Abstract: Installation électrique comportant un module (38) de surveillance interposé entre un capteur (40) raccordé à un câble (20) de mesure et des premier (22) et second (24) câbles d'alimentation du capteur (40). Le module (38) de surveillance comporte un premier transistor (Q3)comportant une première et une seconde électrodes de puissance et une électrode de commande, la première et la seconde électrodes de puissance du premier transistor étant électriquement raccordées, respectivement, au second câble (24) d’alimentation et au câble (20) de mesure de sorte que, lorsque le premier transistor est dans son état fermé, une première valeur de défaut est générée sur le câble de mesure. L’électrode de commande du premier transistor est raccordée au premier câble (22) d’alimentation de manière à ce que la disparition du premier potentiel sur le premier câble d’alimentation, provoquée par sa coupure, déclenche automatiquement la commutation du premier transistor (Q3) vers son état fermé. Fig. 2
Patent FR-3093906-A1 (FR)
Title: Dispositif de plaque de chauffe universelle en tôle acier émaillée, pour plancha à alimentation gaz ou électrique, sans déformation mécanique résultant de la mise en chauffe successive
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention est relative à un dispositif de plaque de chauffe universelle pour plancha à alimentation électrique ou gaz, constituée d’une plaque acier émaillée, caractérisé par une plaque d’acier émaillée (a) de forme rectangulaire constituée :d’un acier de type DC 04EK selon la norme EN 10209, sur une épaisseur de 3mm continue, recouvert dans son intégralité d’un émail type NOI 0034 selon la norme NFEN 1388-2, et d’une forme spécifique sur le périmètre intérieur de la plaque de cuisson (a) contribuant à la rigidité sur le pourtour de la plaque, se définissant par :- une goulotte (b) dont le fond (c) est situé sous le niveau de la surface (d) où sont posés les aliments, soit une décalage d’une valeur de 2,5mm, cette goulotte (b) étant emboutie de telle façon que la partie inférieure (e) de la plaque présente un bourrelet périphérique (f),- des parois verticales(g) d’un minimum de 30 mm de haut qui remontent sur le pourtour extérieur de la plaque de cuisson (a), tandis qu’à chaque coin de la plaque (a) les angles (h) présentent un rayon (i) qui contribue à éviter les déformations sous l’effet de la chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095496-A1 (FR)
Title: Module lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/08
Filed: 2019-04-26
Abstract: Titre. Module lumineux pour véhicule automobile L’invention est relative à un module lumineux à balayage d’un faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse (10) configurée pour générer un premier faisceau lumineux présentant un axe rapide et un axe lent ; un élément de conversion (7) de longueur d’onde comprenant une surface de conversion ; un système de focalisation permettant de générer un faisceau à balayage focalisé sur la surface de conversion. Le système de focalisation comprend une lentille de collimation (1) en sortie de la source lumineuse (10) ainsi que trois dioptres (21, 31, 41) dont l’un est dédié à l’adaptation de faisceaux suivant l’axe rapide, les deux autres dioptres étant dédiés à celle suivant l’axe lent. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096812-A1 (FR)
Title: Procédé pour modéliser un bassin sédimentaire, au moyen de la prise en compte d'au moins un mécanisme de migration prépondérant
Inventor: TRABY RENAUD
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer un mécanisme de migration des hydrocarbures prépondérant dans un bassin sédimentaire, au moyen d’une simulation numérique de bassin simulant une migration des hydrocarbures selon au moins deux mécanismes de migration et au moyen de mesures de grandeurs physiques réalisées sur le bassin. A partir de ces mesures, on construit une représentation maillée du bassin à l'état actuel et pour des états géologiques antérieurs. Puis, au moyen de la simulation numérique de bassin et des représentations maillées pour les différents états, on détermine, pour chacun des états et en chacune des mailles de la représentation maillée de cet état, une contribution de chacun des mécanismes de migration des hydrocarbures dans cette maille. Puis on en déduit au moins un mécanisme de migration des hydrocarbures prépondérant pour au moins un ensemble de mailles d'au moins une représentation maillée du bassin pour au moins un des états. Pas de figure à publier.
Patent FR-3097921-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule hybride
Inventor: BOUGARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant : un porte-disque d’entrée (3) en rotation autour d’un axe (X) apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d’un moteur thermique, une machine électrique tournante comprenant un rotor (13), un porte-disque de sortie (4), un embrayage de séparation (10), accouplant sélectivement et par friction le porte-disque d’entrée (3) et de sortie (4), un système d’actionnement (20) agencé pour embrayer ou débrayer ledit embrayage de séparation (10), comprenant : une chambre de pression (21) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, un piston (22) mobile axialement, une chambre d’équilibrage (23) située à l’opposé de la chambre de pression (21) par rapport au piston (22), un couvercle d’équilibrage (24) délimitant en partie la chambre d’équilibrage (23), un moyeu principal (70) solidaire en rotation du porte-disque de sortie (4) et du piston (22) dans lequel couvercle d’équilibrage (24) comprend des ouvertures (26) pour le passage du fluide pressurisé en direction de l’embrayage de séparation (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083769-A1 (FR)
Title: Structure de logement de roue
Inventor: ITABASHI NAOKI
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-07-12
Abstract: Il est prévu une structure de logement de roue (1). Un panneau intérieur (2) est bombé vers l'intérieur dans la direction (Y) de largeur du véhicule. Un panneau extérieur est bombé vers l'extérieur selon la largeur du véhicule. Un élément de renfort (4) s'étend sur le panneau intérieur et un élément de châssis (14) situé au-dessus du panneau intérieur. Un support supporte un amortisseur et est disposé d'un côté extérieur du panneau intérieur dans la direction de largeur du véhicule. Le support comprend une première portion de jonction jointe au panneau intérieur au niveau d'un côté extérieur, et au-dessus, d'une position de support d'amortisseur et une deuxième portion de jonction (SP2) jointe au panneau intérieur au niveau d'un côté intérieur de la position de support d'amortisseur. Le support et le panneau intérieur forment une section transversale fermée. L'élément de renfort est joint dans la première portion de jonction. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100376-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H83/10
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif de commutation électrique et véhicule comprenant un tel dispositif L’invention a pour objet un dispositif de commutation électrique, notamment pour un véhicule ferroviaire, comportant un premier contact électrique, un deuxième contact électrique mobile par rapport au premier contact, un actionneur et un module de contrôle (40) propre à commander un déplacement du deuxième contact par l’actionneur entre une première position dans laquelle les premier et deuxième contacts sont électriquement connectés l’un à l’autre et une deuxième position dans laquelle les premier et deuxième contacts sont électriquement déconnectés l’un de l’autre. Le dispositif de commutation comprend, en outre, un module thermoélectrique (45) et un dissipateur thermique (50), le module thermoélectrique (45) étant interposé entre le dissipateur thermique (50) et le module de contrôle (40) et étant configuré pour générer un flux thermique (F), de préférence par effet Peltier, depuis le module de contrôle (40) jusqu’au dissipateur thermique (50). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100838-A1 (FR)
Title: Anneau d’etancheite de turbomachine
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: Anneau d’étanchéité (32) de turbomachine, ayant un axe de révolution et comprenant : - un support annulaire (34), - un revêtement annulaire (36) en matériau abradable qui est porté par ledit support, et - une tôle annulaire (40) de protection thermique qui est portée par ledit support, ledit anneau étant sectorisé et comprenant une pluralité de secteurs d’anneau disposés circonférentiellement les uns à côté des autres autour dudit axe, chaque secteur d’anneau comportant un secteur de support, un secteur de revêtement et un secteur de tôle, chaque secteur de tôle comportant une patte (66) plane plaquée contre une face (64) du secteur de support correspondant et fixée sur cette face par brasage, caractérisé en ce que ladite patte est insérée dans une fente (68) traversante dudit secteur de support afin d’améliorer sa tenue en fonctionnement. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089790-A1 (FR)
Title: Agent de suppression par réduction de la coloration des fibres kératiniques colorées
Inventor: SCHOEPGENS JÜRGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne une unité de conditionnement à composants multiples (« kit ») pour la suppression par réduction de la coloration de fibres kératiniques colorées, comprenant, conditionnés séparément l’un de l’autre, (I) un premier conteneur (A) contenant un agent cosmétique (a) et (II) un second conteneur (B) contenant un agent cosmétique (b), dans laquelle - l’agent (a) dans le premier conteneur (A) (a1) contient un ou plusieurs agents réducteurs solides à température ambiante et (a2) contient un ou plusieurs agents oxydants solides à température ambiante et - l’agent (b) dans le conteneur (B) (b1) contient un ou plusieurs agents d’alcalinisation. D’autres objets de la présente invention sont un agent de suppression de coloration prêt à l’emploi et un procédé de suppression par réduction de la coloration des fibres kératiniques colorées à l’aide de l’unité de conditionnement à composants multiples.
Patent FR-3105579-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des transistors à grille enrobante et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L27/24
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif comprenant des transistors à grille enrobante et procédé de fabrication d’un tel dispositif. L’invention prévoit un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant au moins deux transistors comprenant chacun un canal sous forme de fil s’étendant selon une première direction x, une grille entourant ledit canal, une source et un drain, lesdits transistors étant empilés selon une troisième direction z et occupant chacun un niveau nz (z = 1…4) d’altitude donnée selon la troisième direction z. Figure 59B
Patent FR-3107015-A1 (FR)
Title: Ensemble de siège de véhicule à glissière et véhicule automobile, en particulier microhybride, comprenant un tel ensemble de siège de véhicule
Inventor: CHALEX EMMANUEL
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-02-06
Abstract: Un ensemble de siège de véhicule comprend un siège de véhicule (10) avec une assise (14), l’assise (14) comportant une armature d’assise (15) ; une glissière (12) comportant deux mécanismes de glissière (28), chaque mécanisme de glissière (28) comportant un profilé fixe (30) destiné à être fixé sur un plancher (32) de l’habitacle du véhicule automobile, et un profilé mobile (22) reçu dans le profilé fixe (30) associé, chaque profilé mobile (22) étant fixé à l’armature d’assise (15) ; une traverse (46) destinée à être fixée aux profilés fixes (30) des mécanismes de glissière (28), de préférence au voisinage d’une extrémité avant (30a) des profilés fixes (30) des mécanismes de glissière (28). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107921-A1 (FR)
Title: Procede pour remboiter des talons d’aubes d’une roue de rotor dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour remboîter des talons (14a) d’aubes (10 ; 10a) d’une roue de rotor dans une turbomachine d’aéronef, la roue de rotor comportant un disque portant des aubes (10 ; 10a) qui comportent chacune une pale (26) s’étendant entre un pied et un talon, le talon de chaque aube comportant des bords latéraux comprenant des formes complémentaires aux bords latéraux des talons des aubes adjacentes, les bords latéraux des talons étant emboîtés les uns dans les autres de façon à ce que des revêtements anti-usure de ces bords soient en contact les uns avec les autres dans une position souhaitée d’emboîtement, et au moins un des bords latéraux d’au moins un des talons (14a) pouvant être déboîté du bord latéral d’un talon adjacent dans une position non souhaitée de déboîtement. Selon l’invention, le procédé comprend, lorsqu’une telle position non souhaitée de déboîtement est détectée, une étape d’insertion d’un dispositif de remboîtement dans la turbomachine, et une étape de déplacement dudit au moins un talon (14a) pour l’amener de cette position non souhaitée à la position souhaitée d’emboîtement. Figure pour l'abrégé : Figure 14
Patent FR-3108326-A1 (FR)
Title: Article vitrocéramique
Inventor: LECOMTE EMMANUEL
IPC: C03C19/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu’une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat présentant une face comportant une micro texturation telle que la rugosité de surface moyenne arithmétique, Ra, mesurée selon la norme ISO 4287, est comprise entre 0,14 et 0,40 µm, et de préférence la rugosité totale Rt, mesurée selon la norme ISO 4287, est comprise entre 1,15 et 5,00 µm.      L’invention a ainsi permis la mise au point d'un produit vitrocéramique dont la surface supérieur masque les défauts verriers pouvant se produire pendant le processus de fabrication et où les rayures ne génèrent qu’une très faible variation de brillance ; tout en respectant les contraintes.
Patent FR-3108831-A1 (FR)
Title: plexi casquette
Inventor: RAULX JEAN LUC
IPC: A42B1/06
Filed: 2020-04-03
Abstract: Casquette avec visière en plexi incolore amovible, fixé à l’aide de boutons pressions sur le casquette et la visière permettant d’éviter les projection salivaires.
Patent FR-3110752-A1 (FR)
Title: Prise de décision d’une stratégie d’évitement dans un groupement de véhicules
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un véhicule, dit requérant (100), pour la prise de décision d’une stratégie d’évitement dans un contexte de situation critique. La prise de décision est effectuée sur la base de réponses issus de véhicules dits participants (101.1;101.2 ; 101.3) d’un groupement (102) de véhicules.     FIG. 1
Patent FR-3113025-A1 (FR)
Title: Procédé de compensation du frottement dans un système de direction assistée
Inventor: BAUDOUIN NICOLAS
IPC: B62D5/04
Filed: 2020-07-30
Abstract: Procédé (100) de compensation d’un frottement entre au moins deux pièces (5, 6, 7), le procédé étant basé sur un modèle (M) du frottement, une vitesse (v) entre au moins une pièce (5) et au moins une autre pièce (6) de l’au moins deux pièces (5,6,7), la vitesse (v) étant mesurée (101), ou estimée (101’) à partir d’une mesure, la vitesse (v) étant une donnée d’entrée du modèle (M), le modèle (M) étant basé sur un état interne (  ) de frottement, une dérivée (   ) temporelle de l’état interne (z) étant fonction dudit état interne et de la vitesse (v) et d’un premier gain (   ) , le procédé comprenant une étape de saturation (102) de la vitesse v en entrée du modèle de frottement, de sorte qu’une valeur absolue de la vitesse (v) reste inférieure à une valeur de saturation, la valeur de saturation étant une fonction de la vitesse, du premier gain et d’un deuxième gain.       Figure 1