baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086971-B1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de flux auxiliaire
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine (T), l'ensemble comprenant : - un premier disque (5) mobile, - un deuxième disque (5') s'étendant en aval du premier disque (5), - une virole d'assemblage (17) fixée d'une part sur le premier disque (5) et d'autre part sur le deuxième disque (5') formant ainsi une cavité, - un anneau fixe, s'étendant dans la cavité entre le premier disque (5) et le deuxième disque (5') tout en étant séparé du premier disque (5) et du deuxième disque (5') par deux rainures (9, 10) formant un jeu fonctionnel (8), l'anneau fixe comprenant en outre au moins un élément de confinement du flux (13, 13') de forme complémentaire à une forme du premier disque (5) et/ou du deuxième disque (5') de sorte à combler au moins partiellement la cavité et à limiter la circulation de flux à travers le jeu fonctionnel (8).
Patent FR-3091437-B1 (FR)
Title: Scanner radio embarqué dans une structure mobile d’un système de radiocommunications
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W24/10
Filed: 2018-12-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: Il est divulgué une structure mobile (101) d’un système de radiocommunications comprenant un scanner radio (103) embarqué utilisant des moyens de mesure de signaux radiofréquence intégrés à ses équipements radio (104,106a-106b) ou à un dispositif spécifique pour mesurer les signaux radiofréquence émis dans son environnement immédiat (105) et pour permettre la détection et l’identification éventuelle d’au moins une autre structure (112) tierce située dans cet environnement immédiat.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092102-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/54
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant. L’invention concerne un procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant (1). Le procédé comprend : - une étape de connexion d’un densimètre (9) à un circuit de récupération des vapeurs de carburant (6), - une étape d’étalonnage du densimètre à l’air comprenant une mesure de l’air de masse molaire M1 pour obtenir une densité mesurée d1, - une étape d’étalonnage du densimètre au gaz d’essai comprenant une mesure d’un gaz d’essai de masse molaire M2 pour obtenir une densité mesurée d2, M2 étant supérieure à M1, - une étape de calcul d’une densité seuil du gaz d’essai à partir des densités mesurées d1 et d2, et d’un pourcentage seuil dans le mélange à récupérer, et - une étape de mesure d’efficacité comprenant une étape de mesure de la densité d’un mélange d’air et du gaz d’essai pour obtenir une densité mesurée d3. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092451-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H02M1/36
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-29
Abstract: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé La présente description concerne un convertisseur de puissance comportant :    - un condensateur (CBUS) ayant des première et deuxième électrodes reliées respectivement à des première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée par l'intermédiaire d'un élément limiteur de courant (R1, L1) ;    - au moins un transistor normalement fermé (K1, K2, K3, K4, K5, K6) ;    - un circuit d'alimentation (170) d'un circuit de commande (CMD_K1, CMD_K2) du transistor normalement fermé ; et- un commutateur configurable pour, dans une première configuration, relier des première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée du convertisseur, en amont de l'élément limiteur de courant (R1, L1), et, dans une deuxième configuration, connecter les première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première et deuxième électrodes du condensateur, en aval de l'élément limiteur de courant (R1, L1).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092702-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de lithium d’une batterie électrique comprenant du lithium métallique solide.
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) d’extraction de lithium d’un ensemble d’au moins une cellule de batterie électrique comprenant du lithium métallique solide, telle qu’une batterie Lithium-Métal-Polymère, ledit procédé (300) comprenant une phase (306) d’extraction comprenant les étapes suivantes :                                   positionnement (308) dudit ensemble dans une orientation dans laquelle une première bordure dudit ensemble d’où dépasse(nt) une (ou des) électrode(s) négative(s) se trouve en dessous d’une deuxième bordure dudit ensemble, opposée à ladite première bordure, et d’où dépasse(nt) une (ou des) électrode(s) positive(s) ; et chauffage (310) dudit ensemble à une température de traitement supérieure ou égale à la température de fusion dudit lithium métallique solide.                           Elle concerne également une installation mettant en œuvre un tel procédé.     Figure : Fig. 3
Patent FR-3097579-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage entre une extrémité en aluminium d’un montant tubulaire de tour d’étaiement et une pièce en acier
Inventor: LE PENNEC JEAN
IPC: E04G7/30
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’assemblage entre une extrémité en aluminium d’un montant tubulaire de tour d’étaiement et une pièce en acier L’invention concerne un procédé d’assemblage entre une extrémité en aluminium d’un montant tubulaire (8) de tour d’étaiement et une pièce (16) en acier, comprenant l’accouplement par insertion entre l’extrémité du montant tubulaire et la pièce en acier, l’apport d’aluminium en fusion entre l’extrémité du montant tubulaire et la pièce en acier afin de créer au moins un cordon de soudure (30) assurant une liaison par clavetage entre l’extrémité du montant tubulaire et la pièce en acier. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A-2B
Patent FR-3083617-B1 (FR)
Title: Capteur de rotation
Inventor: SPITZER DIETMAR
IPC: G01P3/42
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: Capteur de rotation Système, comportant : un arbre tournant autour d'un axe de rotation, l'arbre étant l'un d'un arbre d'une transmission d'un véhicule, d'un arbre d'un moteur à courant continu sans balai ou d'un arbre d'un essieu de roue d'un véhicule ; un aimant (220) ; un élément (210) formant capteur sensible au champ magnétique disposé dans le champ magnétique de l'aimant et configuré pour détecter un angle d'orientation du champ magnétique ; une mémoire (260) mémorisant une application de front d'impulsion aux angles d'orientation ; un circuit (230) de sortie électronique comportant un générateur (250) de configuration d'impulsion qui est configuré pour produire un signal (PP) qui comprend une configuration d'impulsion en fonction de l'angle d'orientation et de l'application mémorisée et un générateur (270) de signal d'angle absolu configuré pour produire un signal (AAS) représentant l'angle d'orientation en valeur absolue de l'arbre (100), à partir de l'angle d'orientation détecté ; et un sélecteur (280) de mode pour sélectionner un premier mode de fonctionnement dans lequel le circuit (230) de sortie sort le signal (PP) comme signal OUT de sortie ou un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le circuit de sortie (230) sort le signal (AAS) comme signal OUT de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099886-B1 (FR)
Title: Dispositif d’adaptation de la pulvérisation à la surface foliaire
Inventor: PROHARAM RENÉ
IPC: B05B12/12
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif d’adaptation de la pulvérisation à la surface foliaire du type comprenant :      un conduit (1) connecté au conduit (57) d’alimentation en mélange de pulvérisation sur lequel est connecté un manomètre (3),  un premier jeu de vannes (14), (16), (18) connectées en parallèle audit conduit (1),   Le conduit (1) se partage en deux conduits (6) et (9) montés sur deux descentes parallèles placées de chaque coté du rang de végétal à traiter ,  Un premier lot de vannes (7a), (7b) ,(7c) réparties à distance sensiblement égale sur l’une des descentes ont chacune l’entrée connectée au conduit (6),  Un deuxième lot de vannes (8a), (8b) ,(8c) aussi réparties à distance sensiblement égale sur l’autre descente et en vis à vis des vannes du premier lot ont chacune l’entrée connectée au conduit (9),  les commandes des vannes de chaque lot sont associées électriquement deux à deux en regard au végétal (7a) avec (8a), (7b) avec (8b) et (7c) avec (8c),   En sortie de chaque vanne des deux lots et le plus proche possible d’elles, sont connectées des buses (4a) en sortie de (7a), (4b) en sortie de (7b), (4c) en sortie de (7c) et (5a) en sortie de (8a), (5b) en sortie de (8b) et (5c) en sortie de (8c) ,      permettant puisque leur vannes sont couplées électriquement de former des couples de buses,      En sortie de chaque vanne (14), (16), (18) sont connectées l’entrée de vannes à débit réglable réciproquement (15), (17) et (19),  Un conduit (2) relie la sortie de chaque dite vanne à débit réglable, et est connecté librement à la cuve principale (6) contenant le mélange de pulvérisation ,  En amont de l’une des descentes par rapport à l’avancement du pulvérisateur , un jeu de capteurs de type ultrason (10), (11), (12) est placé parallèlement aux buses, et tournés en regard du végétal de telle sorte que le végétal traverse perpendiculairement le cône de détection desdits capteurs,  L’ information de distance donnée par chaque capteur ultrason est associé à la commande de une ou plusieurs couple de buses.  Un calculateur (13) reçoit le signal de chaque capteur ultrason et assure la commande de l’ensemble des vannes du premier jeu et des deux lots, en les associant 3 par 3 de la façon suivante : (14, 7a , 8a) , (16, 7b , 8b) et (18, 7c , 8c)      d’une part et d’autre part, dans chaque association de façon opposées (14 ouverte quand (7a) et (8a) sont fermées et réciproquement , et ainsi de suite pour les autres associations),
Patent FR-3103597-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du positionnement relatif de deux objets et système correspondant
Inventor: DEMESSINE JEAN-LOUIS
IPC: G06K7/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2023-10-13
Abstract: Procédé de contrôle du positionnement relatif d’un premier objet (OBJ1) et d’un deuxième objet (OBJ2) mobiles relativement l’un à l’autre, le premier objet comportant un transpondeur comprenant un circuit intégré possédant le premier objet comportant un transpondeur comprenant un circuit intégré possédant deux bornes pouvant être ou non court-circuitées, le procédé comprenant une détection de la présence ou de l’absence d’un court-circuit entre les deux bornes, établie au moins en partie par le deuxième objet (OBJ2) en fonction du positionnement relatif des deux objets, et une transmission par le transpondeur à un module (MD2) ayant une fonction de lecteur sans contact, d’une information de positionnement (INFP) correspondant audit positionnement relatif, en utilisant un protocole de communication sans contact.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105200-B1 (FR)
Title: Grue à flèche articulée, pour application offshore
Inventor: KONATÉ KARAMOKO
IPC: B66C23/52
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une grue à flèche articulée, pour application offshore, laquelle grue comprend une flèche articulée (3), portée par une structure support (2) et équipée de moyens de manœuvre (5).     La flèche articulée (3) comprend une flèche principale (31) et une flèche terminale (32).     Les moyens de manœuvre (5) de ladite flèche articulée (3) comprennent au moins un actionneur linéaire aval (52), agencé entre ladite flèche principale (31) et ladite flèche terminale (32), pour la manœuvre en rotation de ladite flèche terminale (32) autour d’un axe d’articulation aval (36’).     Et ledit au moins actionneur linéaire aval (52) est solidarisé avec l’une des faces latérales (311) de ladite flèche principale (31) et avec l’une des faces latérales (321) de ladite flèche terminale (32), de manière à conférer un bras de levier amélioré entre ladite flèche principale (31) et ladite flèche terminale (32).     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3092445-B1 (FR)
Title: Procédé pour mettre à la longueur et positionner des extrémités de conducteur pour la fabrication de stators de machines électriques et stators obtenus
Inventor: SCHNEIDER EILEEN
IPC: H02K15/085
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre : Procédé pour mettre à la longueur et positionner des extrémités de conducteur pour la fabrication de stators de machines électriques et stators obtenus Procédé pour mettre à la longueur et positionner des extrémités de conducteur (40) d’un enroulement enfichable de stator consistant à :   enficher un ensemble d’éléments conducteurs dans un ensemble de rainures d’un noyau de stator, annulaire,  assembler un masque annulaire (1) comportant un ensemble d’ouvertures (30) sur les extrémités de conducteur (40),  enlever par usinage à la fois les extrémités de conducteur (40) et aussi le masque annulaire (1) sur une hauteur définie au-dessus du noyau de stator de forme annulaire, et abaisser le masque (1) d’une certaine hauteur pour dégager les extrémités de conducteur (40) pour les relier.  Figure 3
Patent FR-3099746-B1 (FR)
Title: Étrier pour un véhicule de type à selle, et procédé pour agencer un câble sur un étrier pour un véhicule de type à selle
Inventor: HASHIMOTO NAOCHIKA
IPC: B62K21/18
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un étrier (6) pour un véhicule de type à selle (1), définissant un axe de braquage (Z) pour une colonne de direction (8) d’un véhicule de type à selle (1) ; l’étrier (6) comprenant un trou cylindrique (11) pouvant être mis en prise par un bloc de clé (15) d’un véhicule de type à selle (1) et définissant un premier axe (A), et une fente (16) configurée pour permettre le passage d’un câble (17) ; la fente (16) et le trou cylindrique (11) forment une ouverture unique (22), qui passe à travers l’étrier (6).  Figure pour abrégé : Fig.3
Patent FR-3113180-B1 (FR)
Title: Fusible et procédé de fabrication associé
Inventor: MILLIERE LAURENT
IPC: H01H85/38
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Fusible et procédé de fabrication associé Fusible, comprenant au moins une lame fusible (4), ménagée dans une feuille présentant deux faces principales opposées s’étendant selon un axe longitudinal (A2) de la lame fusible, chaque lame fusible comprenant une portion dans laquelle est ménagée une section réduite (46A) définissant un plan transversal (P4) à la lame fusible. Le fusible comprend aussi des pare-arcs (6), qui sont réalisés en un matériau élastique préformé et qui sont associés par paire (60), les pare-arcs d’une même paire étant chacun situés en regard l’un de l’autre sur une face principale respective d’une même lame fusible. Pour au moins une première paire (60) de pare-arcs (6), une couche d’adhésif (72) est intercalée entre la lame fusible (4) et une face interne (66) de chaque pare-arc (6) de cette paire, la face interne étant orientée vers une des faces principales de la lame fusible, de manière à fixer chaque pare-arc sur la lame fusible.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120648-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur
Inventor: MOUGIN YOAN
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-24
Abstract: Actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur Un actionneur électromécanique pour un dispositif d’occultation comprend un carter, un moteur électrique, un dispositif électromagnétique (32), un arbre de sortie, un dispositif de connexion électrique et une agrafe (45). Le moteur électrique et le dispositif électromagnétique (32) sont montés à l’intérieur du carter. Le dispositif électromagnétique (32) présente un premier état, dans lequel il bloque l’arbre de sortie en rotation par rapport au carter, et un deuxième état, dans lequel l’arbre de sortie est libre en rotation par rapport au carter. Le dispositif électromagnétique (32) est relié au dispositif de connexion électrique au moyen de fils électriques (43). Le dispositif électromagnétique (32) comprend un boîtier (44). Le boîtier (44) comprend une gorge (46). L’agrafe (45) est montée sur le boîtier (44) et logée au moins en partie dans la gorge (46) du boîtier (44). En outre, les fils électriques (43) sont maintenus en position dans la gorge (46) du boîtier (44) au moyen de l’agrafe (45).  Figure pour l'abrégé : Figure 5.
Patent FR-3123243-B1 (FR)
Title: Outil de préhension polyvalent par couplage magnétique
Inventor: FOUREZ ALAIN
IPC: B25J18/04
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un outil de préhension (10) comprenant une enceinte rigide (7) logeant une tête (1) présentant un membrane déformable (11) formant une enveloppe contenant un matériau granulaire, une base (5) reliée à la tête (1) et un électroaimant (4) apte à produire un champ magnétique lorsqu’il est alimenté par un courant électrique. Une surface de préhension (12) de la tête est ainsi mobile le long d’un axe central (O) de l’outil de préhension (10) en contrôlant un générateur d’effort formé par la base (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125310-B1 (FR)
Title: Coffre d’installation de protection, notamment de volet roulant, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-12-08
Abstract: Coffre d’installation de protection, notamment de volet roulant, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés Ce offre (28) d’installation de protection, notamment de volet roulant, comprend :  un boitier (32) formé d’au moins une planche (34, 36), qui délimite un volume interne (V28) s’étendant selon un axe longitudinal (A28), au moins un élément de coffre, par exemple choisi parmi un flasque (100), une console, un embout (300) ou une tulipe (200).  Pour un assemblage facilité, ladite au moins une planche comprend au moins une rainure (50) d’assemblage située du côté du volume interne (V28), chaque rainure s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal (A28) et délimitant un volume de guidage (V50), tandis que l’élément de coffre comprend au moins un clip (150), chaque clip étant configuré pour être reçu dans le volume de guidage (V50) de la rainure dans une configuration engagée du clip, dans laquelle le clip est guidé en translation le long de la rainure.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3128953-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une première pièce avec une deuxième pièce en silicium
Inventor: COTE THIERRY
IPC: B81B7/00
Filed: 2021-11-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une première pièce (10) avec une deuxième pièce (20) en silicium, dans lequel la deuxième pièce (20) présente une ouverture de réception (21), une ouverture d’arrêt (31) séparée de l’ouverture de réception (21) par une portion frangible (32) de la deuxième pièce, et une encoche (33) formée dans la portion frangible (32) de la deuxième pièce (20), le procédé comprenant une étape de :- insérer la première pièce (10) dans l’ouverture de réception (21) de la deuxième pièce (20) afin d’assembler la deuxième pièce (20) avec la première pièce (10),dans lequel l’insertion de la première pièce (10) dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20) génère un effort mécanique sur la portion frangible (32) de la deuxième pièce (20), provoquant l’apparition d’une fracture (36) dans la portion frangible (32) à partir de l’encoche (33), la fracture (36) s’étendant à travers la portion frangible (32) depuis l’ouverture de réception (21) jusqu’à l’ouverture d’arrêt (31)  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3130931-B1 (FR)
Title: Installation de stockage d’un gaz liquéfié comportant une cuve et une structure de dôme
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage d’un gaz liquéfié comportant une structure porteuse (1), une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse (1) et une structure de dôme (19) passant au travers d’une ouverture (18) réalisée dans une paroi de plafond (11) de la cuve et dans une paroi porteuse supérieure (3), la structure de dôme (19) comportant un fût (22) qui s’étend selon la direction d’épaisseur, est fixée à la paroi porteuse supérieure (3) et est soudée de manière étanche à la membrane d’étanchéité (17) de la paroi de plafond (11), ledit fût (22) comportant une extrémité inférieure (33) qui est dirigée vers l’espace interne de la cuve et une plaque de fermeture (25) qui est positionnée en regard de l’extrémité inférieure (33) du fût (22) de manière à la couvrir, l’installation de stockage comportant au moins une conduite (20, 21, 31), destinée à conduire du gaz liquéfié, qui traverse la structure de dôme (19) et l’orifice (27, 28, 29) ménagé dans la plaque de fermeture (25).  Figure à publier : 3
Patent FR-2213601-B1 (FR)
IPC: A61B10/02
Filed: 1973-07-16
Granted: 1976-04-23
Abstract: This invention relates to an optoelectronic cable assembly which utilizes standard connector elements as part of the termination assemblies. Mounted in each termination assembly are a plurality of termination elements each of which is adapted to have a fiber optic light conducting cable secured therein. An active optoelectronic device is mounted in a suitable mounting means in each of the termination elements and contact means are attached at one end through the mounting means to make electrical contact with the active device. The contacts project at the other end for connection to external elements. The mounting means is supported by a suitable means in the bore of the element body. A lens or other suitable device is mounted in front of the device for transmitting light between the device and the cable. The assembly design, particularly that for the termination assembly containing a light emitting device, is specially designed for dissipating heat from the device.
Patent FR-2493959-B1 (FR)
IPC: B60Q1/04
Filed: 1980-11-12
Granted: 1985-02-22
Abstract: 1. A motor-vehicle headlight comprising a light-diffusing glass (3) attached to the front of a fixed casing (5), containing an adjustable reflector (6), and characterized by the fact that the transverse clearance (9) between the outer edge (10) of the reflector and the inner edge (11) of the casing, and the inside surfaces (12) of the casing between the front (13) of the casing and the front (14) of the reflector are masked by a converging funnel (15), one end (16) of which is attached to the front peripheral edge of the casing, and the other end (17) of which is free, and flush with the inside surface (18) of the reflector, while leaving enough axial clearance (19) for the front edge of the reflector, so that it can pivot.