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Patent FR-2909475-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de configuration et de gestion de maintenance d'equipements
Inventor: GUICHARD PHILIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2006-12-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de gestion de configuration et de gestion de maintenance d'équipements. Elle concerne un dispositif de gestion de configuration et de maintenance d'un nombre N d'équipements EQi intégrés à un système, i désignant un indice d'identification de l'équipement EQi et étant compris entre 2 et N, le système comportant, en outre, un calculateur principal RC, les équipements EQi échangeant des données avec le calculateur principal RC par un réseau de communication, les équipements EQi étant susceptibles d'être intégrés au système ou d'être retirés hors du système. Selon l'invention, il comporte :- au moins un concentrateur de données C,- N étiquettes radio ETi, chaque étiquette ETi est fixée solidairement à l'équipement EQi :- un nombre M de noeuds de communication Nj, où j désigne un indice d'identification du noeud de communication Nj, j est compris entre 2 et M, M est inférieur ou égal à N,Selon l'invention, un noeud de communication Nj a une position fixe liée au système (1) et que le noeud Nj est conformé pour échanger des données avec des étiquettes radio ETi par une liaison sans contact, tous les noeuds Nj sont reliés à un concentrateur de données C, par une liaison filaire.
Patent FR-2897786-A1 (FR)
Title: Decontaminating and/or cleansing organic solid substrate with e.g. inorganic contaminants comprises contacting substrate with water-free extraction medium having e.g. carbon dioxide and/or giving mechanical treatment for substrate
Inventor: FOURNEL BRUNO
IPC: B08B7/04
Filed: 2006-02-24
Abstract: Decontaminating and/or cleansing an organic solid substrate with solid, radioactive, inorganic contaminants, comprises contacting the substrate with a water-free extraction medium and/or giving mechanical treatment for the substrate. The extraction has: dense carbon dioxide under pressure, a non-halogenated surfactant compound like block copolymers of poly(ethylene oxide) and poly(propylene oxide); and a polydi(1-6C alkyl)siloxanes e.g. polydimethyl siloxane; and a complexing agent e.g. tributylphosphate, crown ethers, tributylphosphine oxide, triphenylphosphine oxide or tri-n-octylphosphine. Process of decontaminating and/or cleansing an organic solid substrate with solid, radioactive, inorganic contaminants, comprises contacting the substrate with an extraction medium free of water and/or giving mechanical treatment for the substrate. The extraction medium has: dense carbon dioxide under pressure; a non-halogenated surfactant compound like block copolymers of poly(ethylene oxide) and poly(propylene oxide) (PPO) e.g. (EO) x-(PO) y diblock copolymers, (EO) x-(PO) y-(EO) x tri-block or (PO) x-(EO) y(EO) x; and a polydi(1-6C alkyl)siloxanes e.g. polydimethyl siloxane; and a complexing agent e.g. tributylphosphate, crown ethers, tributylphosphine oxide, triphenylphosphine oxide or tri-n-octylphosphine. EO : ethylene oxide; PO : propylene oxide; and x, y : 2-80.
Patent FR-2906743-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un pavillon de vehicule automobile avec pliage par molette rotative.
Inventor: LEGROS HERVE
IPC: B21D53/88
Filed: 2006-10-04
Abstract: L'invention propose un procédé d'assemblage d'un pavillon (12) de véhicule automobile sur une traverse (16) transversale d'un élément de structure de caisse dudit véhicule automobile, du type qui comporte au moins une première opération au cours de laquelle un bord (20) d'extrémité d'orientation transversale du pavillon (12) est relevé sensiblement à la perpendiculaire du plan (P) du pavillon (12) caractérisé en ce que la première opération comporte une troisième sous-opération au cours de laquelle une molette rotative (32), portée par le bras (34) d'un robot (36) de pliage, plie le bord (20) d'extrémité du pavillon (12).
Patent FR-2909142-A1 (FR)
Title: Insert e.g. floating nut, locking arrangement for motor vehicle, has clamp locked on body portion of insert by locking units, and locking portion arranged between fin of clamp and wing of insert, where plate is rotatingly fixed with clamp
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B23P19/04
Filed: 2006-11-28
Abstract: The arrangement (10) has an assembly constituted of a clamp (16) and an insert (12) e.g. floating nut, and occupying a final locking position on a plate. The clamp is axially locked on a body portion of the insert by locking units. The assembly extends in a hole (18) of a plate (14). A locking portion is arranged between a fin (34b) of the clamp and a wing (28b) of the insert, where the clamp is fixed with the plate (14) in rotation manner. A fixing leg (36a) of the clamp is angularly fixed in an alternate manner with the fin, where the insert and clamp are made up of aluminum or steel.
Patent FR-2915703-A1 (FR)
Title: Fiber positioning machine's head changing method, involves removing fiber bobbin creel and head without breaking tubular connections creel and head using base station, and reloading new creel and new head with connections
Inventor: TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI
IPC: B29C70/38
Filed: 2007-05-04
Abstract: The method involves removing a fiber bobbin creel and a head without braking flexible tubular connections i.e. transporting tube connections, between the creel and the head simultaneously using a base station (10). A new fiber bobbin creel (6) and a new head (7) are reloaded with the tubular connections in place by the base station, where the base station is arranged in a manner to receive the head and creel in a position sensibly identical to a position of the head and the creel when the head and the creel are placed on the machine. An independent claim is also included for an installation for changing a head on a fiber positioning machine.
Patent FR-2921099-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour aube en materiau composite
Inventor: LE HONG SON
IPC: F01D5/16
Filed: 2007-09-13
Abstract: La présente invention porte sur une aube en matériau composite, comprenant une pale (10A) formée de filaments tissés imprégnés d'une résine thermodurcissable avec un élément de protection (10B) dans la région du bord d'attaque de la pale comprenant une partie en forme de lame rigide, ladite lame étant solidaire de la pale. L'aube est caractérisée par le fait qu'au moins une couche d'un matériau viscoélastique est interposée au moins en partie entre ladite lame rigide et la pale, de manière à former avec l'élément de protection un moyen (11, 12, 13) d'amortissement des vibrations sur la pale.
Patent FR-2923121-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images issues d'un detecteur photosensible et detecteur photosensible
Inventor: VIGNOLLE JEAN MICHEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2007-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'images issues d'un détecteur photosensible du type notamment réalisé par des techniques de dépôt de matériaux semi-conducteurs. Le procédé consiste à corriger une image acquise (INPUT(T)) par le détecteur par une image de gain (Gain(T)). Selon l'invention, on applique à l'image acquise une image de correction de dérive de gain en température (C(T1), C(T2)) en fonction d'une température (T) mesurée par le détecteur lors de l'acquisition de l'image (INPUT(T)). L'invention concerne également un détecteur photosensible dans lequel les moyens de correction de dérive de gain en température sont inclus, indépendamment de l'image de gain (Gain(T)).
Patent FR-2920209-A1 (FR)
Title: Crochet de suspension de poids
Inventor: HONG RONG DER
IPC: F16B45/02
Filed: 2007-12-13
Abstract: Un crochet de suspension de poids comprend un corps de crochet (2), un dispositif de retenue de sécurité pivotant (31) sollicité dans une position fermée pour fermer une ouverture (211) dans le corps de crochet (2), un élément de blocage (41) disposé de manière mobile dans une fente (22) dans le corps de crochet (2) et mobile dans une première position dans laquelle l'élément de blocage (41) met en prise le dispositif de retenue de sécurité (31) afin de bloquer le dispositif de retenue de sécurité (31) dans la position fermée, et une seconde position dans laquelle l'élément de blocage (41) est retiré du dispositif de retenue de sécurité (31). Un élément de commande (42) est disposé de manière pivotante sur le corps de crochet (2), et est sollicité dans une position de non entraînement dans laquelle l'élément de blocage (41) est disposé dans la première position. L'élément de commande (42) peut fonctionner pour déplacer l'élément de blocage (41) dans la seconde position afin de permettre au dispositif de retenue de sécurité (31) d'être actionné pour se séparer de la partie de crochet (212), ouvrant ainsi l'ouverture (211) dans le corps de crochet (2).
Patent FR-2913283-A1 (FR)
Title: Planar or U-shaped capacitive coupling device for dynamic RAM, has silicon regions forming roughness with respect to adjacent regions of same level in films, and electrodes and insulators forming conformal layer above silicon regions
Inventor: FROMENT BENOIT
IPC: H01L21/28
Filed: 2007-03-02
Abstract: The device has layered films forming metallic electrodes and insulators, and silicon regions doped by species that are chosen from cerium, dysprosium, erbium, europium, holmium, iridium, lithium, lutetium, praseodymium, rubidium, samarium, terbium, ytterbium, actinium, americium, barium, beryllium, cadmium, gadolinium, lanthanum, radium, scandium, thorium, hafnium, thallium, strontium and rhodium. The regions form a roughness with respect to adjacent regions of same level in the films formed on a substrate (4). The electrodes and the insulators form conformal layers above the silicon regions. An independent claim is also included for a method of forming a capacitor.
Patent FR-2915244-A1 (FR)
Title: Piston for internal combustion engine of motor vehicle, has plane end partially determining combustion chamber, ring inserted in groove that is inscribed in plane perpendicular to axis, and plane end inclined with respect to plane
Inventor: CAVALLARO GABRIEL
IPC: F02F3/28
Filed: 2007-04-23
Abstract: The piston (52) has plane end partially determining a combustion chamber, where the piston slides in a cylinder (34) along an axis (40), and a groove (53a) inscribed in a plane (P) perpendicular to the axis. A ring (53) is inserted in the groove, and the plane end is inclined with respect to the plane in which the groove is inscribed. A part of the piston determined by the groove and the inclined plane end possess variable height on its circumference, and a foot of a connecting rod is pivoted around a piston axis (57).
Patent FR-2916429-A1 (FR)
Title: Capot de protection pour tete de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/14
Filed: 2007-05-22
Abstract: Capot de protection, destiné à recouvrir dans une position de fermeture une tête de distribution (4) d'un distributeur de produit fluide, ladite tête comprenant une paroi d'extrémité (40) incorporant un orifice de distribution (401) et une paroi latérale (42), ledit capot comprenant à l'intérieur au moins un profil d'étanchéité (500, 520) qui, en position de fermeture, coopère de manière étanche avec la paroi latérale (42) de la tête (4).
Patent FR-2919894-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de regeneration d'un filtre a particules catalytique situe dans la ligne d'echappement d'un moteur diesel
Inventor: THENEGAL CECILE
IPC: F01N3/025
Filed: 2007-08-10
Abstract: Le système de régénération d'un filtre à particules catalytique (3) comprenant un catalyseur d'oxydation (4) et un filtre à particule (5), monté dans la ligne d'échappement (1) d'un moteur diesel (2), comprend une unité de commande électronique (11), un injecteur de carburant commandé (6) disposé en amont du filtre à particules catalytique (3) et alimenté en carburant par une pompe commandée (9), des moyens de détermination (13) de la température (Tamont) des gaz d'échappement du moteur en amont du catalyseur d'oxydation (4), et des moyens de détermination (14) de la température (Taval) des gaz d'échappement du moteur (2) en aval du catalyseur d'oxydation (4). Le système comprend, en outre, des moyens de détection (17) d'un blocage en position ouverte dudit injecteur (6) à partir desdites températures (Tamont, Taval) en amont et en aval du catalyseur d'oxydation (4).
Patent FR-2922365-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportes a des elements capables de collecter de la lumiere.
Inventor: KUSTER HANS WERNER
IPC: A47B13/08
Filed: 2007-10-16
Abstract: Elément capable de collecter de la lumière comportant un premier substrat à fonction verrière formant couvercle et un second substrat formant support, lesdits substrats emprisonnant entre deux couches conductrices formant électrode au moins une couche fonctionnelle à base d'un matériau absorbeur permettant une conversion énergétique de la lumière en énergie électrique caractérisé en ce que le second substrat est pourvu sur sa face inférieure d'une pluralité de profilés (17, 18), orientés parallèlement à l'un des côtés dudit élément.
Patent FR-2940041-A1 (FR)
Title: Materiel chirurgical, notamment materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: SOURNAC DENYS
IPC: A61B17/70
Filed: 2008-12-22
Abstract: Ce matériel chirurgical comprend : - au moins un organe de base, tel qu'une vis, pourvu d'une partie de montage permettant le montage sur cet organe de base d'autres organes que comprend le matériel, et - au moins un élément allongé (15) relié à ladite partie de montage, permettant de guider lesdits autres organes vers cette partie de montage. Selon l'invention, le matériel comprend : - des moyens d'arrêt (6) propres à prendre appui contre l'un desdits autres organes lorsque ces autres organes sont engagés sur l'élément allongé (15), ces moyens d'arrêt (6) étant équipés de moyens anti-recul faisant obstacle à leur déplacement le long de l'élément allongé (15) dans la direction opposée à la partie de montage, et - des moyens d'avancement permettant de faire avancer les moyens d'arrêt (6) le long de l'organe allongé (15).
Patent FR-2926772-A1 (FR)
Title: Soufflet d'intercirculation entre voitures d'un vehicule ferroviaire
Inventor: GOMIS CHRISTOPHE
IPC: B61D17/22
Filed: 2008-01-24
Abstract: L'invention concerne un soufflet d'intercirculation, du type comportant :- au moins une peau extérieure (22) présentant une succession d'ondulations rentrantes (56) ;- au moins une peau intérieure (24) présentant une succession d'ondulations sortantes (58) disposées en regard des ondulations rentrantes (56) de la peau extérieure (22),- les deux peaux (20, 22) délimitant entre elles un espace d'isolation phonique (25), la peau intérieure (24) étant liée en au moins certaines des ondulations rentrantes (56) de la peau extérieure (22),caractérisé en ce que les peaux extérieure (22) et intérieure (24) sont liées entre elles par seulement certaines ondulations (56, 58) en regard, d'autres ondulations (56, 58) des deux peaux (22, 24) restant séparées les unes des autres.
Patent FR-2936328-A1 (FR)
Title: Service data i.e. digital data, associating method for video content for communication network, involves associating data to determined portion of analyzed content, where data partially defines service satisfying request to be reported
Inventor: ROYER JULIEN
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-09-23
Abstract: The method involves analyzing contents of a selected type with one of selected content analyzers (AC1-AC3) according to a part of a request relative to a selected service e.g. information service, so as to determine any portions of the contents satisfying the request. A service data is associated to a determined portion of the analyzed content, where the service data partially defines the selected service satisfying the request to be reported. A semantic definition of the service request is incorporated with semantic descriptors. An independent claim is also included for a device for associating a service data to a multimedia content, comprising an analyzing unit.
Patent FR-2937170-A1 (FR)
Title: Drone position determining system for naval platform, has image processing unit associated to shooting unit for determining position of drone with respect to platform from configuration of markers forming units perceived by shooting units
Inventor: MORESVE JULIEN PIERRE GUILLAUME
IPC: B64F1/18
Filed: 2008-10-13
Abstract: The system has an image processing unit i.e. processor (19), associated to a shooting unit that shoots an environment near a landing zone, for determining position of a drone with respect to a naval platform from the configuration of optical markers forming units perceived by the shooting units. The shooting unit is formed of a large field camera (16) and small field cameras (17, 18). The optical markers forming units are formed of LEDs i.e. infra-red LEDs. A control unit controls blinking of the LEDs.
Patent FR-2937194-A1 (FR)
Title: Electrical rotating machine i.e. three-phase electrical rotating machine, has conductor windings formed at periphery of stator, where two successive windings in direction of periphery of stator are driven by successive phases of current
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: H02K21/16
Filed: 2008-10-14
Abstract: The machine has a rotor (32) equipped with permanent magnets (33), and electrical conductor windings (51-53) formed at periphery of a stator (31), where each winding comprises conductor sections (41). The windings are driven by polyphase alternating electrical current. The windings are not overlapped in a direction of the periphery of the stator, and the number of phases of the current is not equal to the number of pairs of poles. The two successive windings in the direction of the periphery of the stator are driven by successive phases of the current.
Patent FR-2937191-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre.
Inventor: SCHEIDT FREDERIC
IPC: H02G1/02
Filed: 2008-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise à la terre (2) d'un conducteur électrique (30, 30', 30") d'une ligne électrique aérienne (3), comportant : - une pince (4) comportant un moyen d'accrochage sur un conducteur électrique (30, 30', 30"); - une perche (7) comportant un moyen de réception de la pince (4) ; - un étau (5) comportant un moyen de serrage sur un élément (20) relié à la terre (2) ainsi qu'un moyen de manoeuvre de ce moyen de serrage ; - un câble électrique (6) de raccordement de la pince (4) à l'étau (5). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que : - la pince (4) comporte un moyen de verrouillage du moyen d'accrochage en position active ou inactive ; - l'étau (5) comporte un moyen de verrouillage du moyen de manoeuvre en position active ; - le dispositif (1) comporte un unique moyen amovible pour la commande, séparée et successive, du moyen de verrouillage du moyen d'accrochage et du moyen de verrouillage du moyen de manoeuvre.
Patent FR-2937504-A1 (FR)
Title: Clip de ligature d'herbiere
Inventor: RODRIGUES MARIO
IPC: A22B5/14
Filed: 2008-10-28
Abstract: Clip (10) de ligature d'herbière réalisé d'une seule pièce par moulage de matière, comportant deux parties (11) articulées à une extrémité par une charnière film (13), et comportant à l'autre extrémité un système de fermeture (15, 16), les parties (11) comportant des dents venant enserrer l'herbière lorsque le clip est fermé, caractérisé par le fait qu'une plus grande dimension longitudinale (L) du clip mesurée de la charnière film au système de fermeture est inférieure à 45 mm, voire inférieure à 42 mm, mieux inférieure à 40 mm.
Patent FR-2941463-A1 (FR)
Title: Souches de saccharomyces cerevisiae a aptitudes phytosanitaires
Inventor: PUJOS PHILIPPE
IPC: A01N63/32
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention concerne une souche de Saccharomyces cerevisiae, caractérisée en ce qu'elle est choisie parmi la souche n°I-3936 déposée le 4 mars 2008 auprès de la CNCM, la souche n°I-3937 déposée le 4 mars 2008 auprès de la CNCM, la souche n°I-3938 déposée le 4 mars 2008 auprès de la CNCM et la souche n°I-3939 déposée le 4 mars 2008 auprès de la CNCM. L'invention concerne également une composition phytosanitaire et un procédé de traitement ou de protection de végétaux contre des maladies provoquées par des agents pathogènes utilisant ladite souche.
Patent FR-2942571-A1 (FR)
Title: Fibre optique amplificatrice comprenant des nanostructures
Inventor: BUROV EKATERINA
IPC: G02B6/10
Filed: 2009-02-20
Abstract: Une fibre optique amplificatrice par effet Raman stimulé (SRS) comprenant un coeur composé d'une matrice diélectrique adaptée à entrer en vibration avec une fréquence donnée (ω ) sous l'effet d'un signal de pompe. La fibre comprend au moins un type de nanostructures métalliques adaptées à engendrer une résonance de plasmons de surface (SPR) dans la fibre, les nanostructures métalliques présentant une forme et composition telles que la fréquence de leur résonance de plasmons de surface (ω ) correspond à la fréquence du signal de pompe (ω ) et/ou à la fréquence du signal optique transmis dans la fibre (ω ). Les nanostructures métalliques présentent au moins une de leurs dimensions comprise entre 1 nm et 20 nm et le volume total des nanostructures métalliques est inférieur à 2 % du volume total du coeur de la fibre. La fibre présente un facteur de mérite Raman augmenté.
Patent FR-2940692-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mise a jour de microprogrammmes et procede de creation de microprogrammes
Inventor: HSIEH CHING FENG
IPC: G06F9/445
Filed: 2009-05-07
Abstract: Système (10) et procédé de mise à jour de microprogrammes et procédé de création de microprogrammes . Le système (10) comprend un module de stockage de microprogrammes (100) ayant des premier et deuxième microprogrammes ayant chacun des données de fichier d'en-tête d'image comprenant des informations de somme de contrôle de redondance cyclique (CRC) et des informations de temps de création de fichier d'en-tête d'image. La mise à jour comprend l'étape consistant à déterminer si les premier et deuxième microprogrammes ont une anomalie d'après les informations de CRC pour remplacer, quand l'anomalie est présente, le microprogramme subissant l'anomalie par un nouveau microprogramme, et l'étape consistant à comparer, si l'anomalie est absente, les informations de temps de création de fichier d'en-tête d'image des microprogrammes pour remplacer le microprogramme avec le temps de création antérieur par le nouveau microprogramme. Un microprogramme est disponible si l'opération de mise à jour de microprogramme échoue.
Patent FR-2947526-A1 (FR)
Title: Dispositif pour manoeuvrer des trappes fermant la soute d'un atterriseur d'aeronef
Inventor: ALONZO CHRISTIAN
IPC: B64C25/18
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de manoeuvre d'au moins une trappe (4a, 4b) d'une soute d'atterrisseur d'aéronef, le dispositif comportant une liaison mécanique permanente (20, 23, 24, 25a, 25b) entre la trappe et à l'atterrisseur. Selon l'invention, la liaison mécanique permanente est agencée pour transformer un mouvement de l'atterrisseur entre une position stockée et une position déployée ou inversement en un mouvement de va et vient propre à provoquer une ouverture suivie d'une fermeture de la trappe lors du mouvement de l'atterrisseur entre lesdites positions.