baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058311-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un foret utilise en chirurgie et procede de conception et fabrication associe.
Inventor: ROGER JEAN-BAPTISTE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: Dispositif (1) de guidage d'un foret utilisé en chirurgie, comprenant un puits de forage (10) prévu pour recevoir un foret en rotation et un dispositif pour refroidir ce foret ayant la forme d'une chambre de refroidissement (14) sensiblement contigüe au puits de forage et prévue pour être traversée par le foret en rotation, cette chambre de refroidissement (14) comportant un conduit d'admission (12) agencé pour injecter un fluide caloporteur dans la chambre de refroidissement (14) et au moins un conduit d'échappement (11.1) agencé pour évacuer le fluide caloporteur hors de la chambre de refroidissement (14). Procédé pour concevoir et fabriquer ce dispositif, comprenant une mise en œuvre de marqueurs radio-opaques qui sont fixés en des points spécifiques d'une zone d'intervention chirurgicale, une radiographie tridimensionnelle (3D) de ladite zone d'intervention sur laquelle une empreinte est effectuée, et à partir d'un traitement de données de la radiographie 3D, une conception d'un modèle virtuel du dispositif de guidage. Application notamment dans le domaine de la chirurgie dentaire, de l'orthodontie et de l'implantologie dentaire.
Patent FR-3060880-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un courant electrique au sein d'au moins deux appareils electriques
Inventor: BEAUDOU ALAIN
IPC: H02B1/20
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de distribution d'un courant électrique au sein d'au moins deux appareils électriques, par exemple modulaires, lesdits appareils électriques présentant chacun au moins un bornier de connexion d'alimentation définissant un logement de réception d'un conducteur d'alimentation, le dispositif de distribution (2) comprenant : • un longeron (6) fait d'un matériau conducteur électrique, et apte à être relié à au moins une source d'alimentation en courant électrique ; • au moins deux dents conductrices (8) faisant saillies depuis le longeron (6), chaque dent conductrice (8) comprenant une portion (34) formant un conducteur d'alimentation, ladite portion (34) étant apte à être reçue au sein d'un desdits logements de réception ; dans lequel au moins une des dents conductrices (8) est montée mobile par rapport au longeron (6), et est apte à être mise en contact avec le longeron (6) dans au moins une position de la dent.
Patent FR-3060513-A1 (FR)
Title: Carrosserie a surface aerodynamique adaptable
Inventor: ROSSITTO GIACOMO
IPC: H01L49/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: Organe de carrosserie (4) déformable destiné à être monté sur un véhicule comportant une peau (10) souple en matériau flexible, un moyen de déformation apte à déformer la peau (10). Le moyen de déformation comprend un actionneur piézoélectrique (20).
Patent FR-3060536-A1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: DELTOUR BERNARD
IPC: B64G1/50
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (2) comprenant une caisse (4) ayant une face (16, 18), un radiateur (22, 23) porté par ladite face, et un dispositif d'isolation thermique (28) porté par le radiateur. Le dispositif d'isolation thermique comprend : - un premier dispositif écran (30) apte à recouvrir une première zone (32) dudit radiateur, ledit premier dispositif écran (30) comprenant une feuille thermiquement isolante et souple, et au moins deux ressorts propres à produire un effort de réaction constant, lesdits ressorts étant préformés de manière à s'enrouler sur eux-mêmes au repos et étant fixés sur la feuille isolante, lesdits ressorts ayant chacun une extrémité fixée sur le radiateur une extrémité libre; et - un dispositif de traction (34) propre à tirer sur l'extrémité libre desdits ressorts pour que la feuille recouvre la première zone et à libérer l'extrémité libre pour exposer la première zone vers l'espace.
Patent FR-3062518-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance comportant un support dielectrique
Inventor: BUTTAY CYRIL
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-01-31
Abstract: Module électronique de puissance (1) comportant au moins un semi-conducteur (5) relié à des conducteurs de raccordement (6, 7), et comportant un support diélectrique (10) présentant d'une part une couche fixe (9), sur laquelle est monté au moins un desdits conducteurs de raccordement (6), et présentant d'autre part une couche mobile (11), la couche fixe (9) et la couche mobile (11) étant de permittivité diélectrique semblable et se superposant selon au moins une surface en vis-à-vis du au moins un conducteur de raccordement (6).
Patent FR-3064637-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymeres brosses ou de gels brosse, nouveaux copolymeres et leurs utilisations
Inventor: NICOLAY RENAUD
IPC: C08F273/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un copolymère comprenant des chaînes polymère pendantes, comprenant les étapes suivantes : a. Mélanger un polymère comprenant des fonctions thiol -SH, non protégés, pendantes et au moins un monomère polymérisable par polymérisation radicalaire et amorcer la polymérisation par voie radicalaire ; b. Récupérer le copolymère obtenu suite à l'étape a). La présente invention concerne le copolymère susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention, un copolymère comprenant des chaînes de polymère pendantes *-S-B où * désigne un point de liaison avec la chaîne de polymère fonctionnalisée et B représente le bloc de la chaîne de polymère pendant, et leurs utilisations.
Patent FR-3070521-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a l’acces a des applications d’entrainement via un equipement electronique
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-08-24
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un équipement électronique (EE) comprenant un écran d'affichage (EA) observable par un usager et offrant à ce dernier un accès à des applications d'entraînement, et associé à une caméra (CA). Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens de traitement (MT) déterminant dans un ensemble d'environnements un environnement correspondant à l'environnement de l'usager présent dans au moins une photographie acquise par la caméra (CA), puis déterminant dans une table, établissant une correspondance entre des environnements et des applications d'entraînement, une application d'entraînement correspondant à cet environnement déterminé dans cet ensemble, et - des moyens de contrôle (MCT) déclenchant un accès pour l'usager, via l'écran d'affichage (EA), à cette application d'entraînement, configurée au moins en fonction de cet environnement déterminé, afin qu'il l'utilise.
Patent FR-3070712-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manœuvre destine a la manœuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-09-04
Abstract: Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2) d'un dispositif (1) d'écran, le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, - au moins un actionneur électromécanique (5), - une barre (7) de compensation du couple de déroulement agissant par contact avec la toile, la barre de compensation du couple de déroulement étant du type télescopique et comprenant au moins une première portion (71) présentant une première dimension (D1) de section transversale et au moins une deuxième portion (72) présentant une deuxième dimension (D2) de section transversale, la première dimension étant inférieure à la deuxième dimension, le dispositif comprenant un profilé (73) de recouvrement de la première portion.
Patent FR-3071518-A1 (FR)
Title: Support papier, document de securite qui le comprend et procede de fabrication
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: D21H27/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un support papier à haute durabilité pour l'impression d'un document de sécurité, notamment un billet de banque, comprenant des fibres de cellulose, selon une proportion d'au moins 50 % en masse par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec, des additifs et adjuvants, au moins un liant, et qui comprend en outre au moins un agent oléophobe et hydrophobe à base d'un composé organique contenant des groupements perfluoropolyéthers (PFPE), selon une concentration supérieure à 0 % et inférieure ou égale à 5 % en masse à l'état sec par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec, caractérisé en ce qu'il comprend par ailleurs au moins un agent de renfort structurel non fibreux de la famille des agents assouplissants, c'est à dire des agents augmentant la flexibilité des fibres de cellulose, selon une quantité comprise entre 0,5 % et 15 % en masse par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec.
Patent FR-3072392-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un acier
Inventor: DENEUX VALENTINE
IPC: C21D6/04
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de traitement d'un acier comportant, en pourcentages massiques, 0,2% Ã  0,33% de carbone, 4% Ã  8% de cobalt, 7% Ã  11% de nickel, 0,8% Ã  3% de chrome, 0,5% Ã  2,5% de molybdÃšne, 0,5% Ã  5,9% de tungstÃšne, 0,05% Ã  0,2% de vanadium, et au plus 0,02% de titane, le reste Ã©tant constituÃ© de fer et d'impuretÃ©s inÃ©vitables, le procÃ©dÃ© comportant au moins : - un traitement thermique de mise en solution (E2) de l'acier Ã  une tempÃ©rature comprise entre 950Â°C et 1100Â°C, - un traitement de trempe (E3) de l'acier, rÃ©alisÃ© aprÃšs le traitement thermique de mise en solution, - le placement de l'acier dans une enceinte cryogÃ©nique aprÃšs le traitement de trempe, - le refroidissement (E5) de l'intÃ©rieur de l'enceinte cryogÃ©nique dans laquelle l'acier est prÃ©sent, ce refroidissement Ã©tant rÃ©alisÃ© jusqu'Ã  une tempÃ©rature de traitement (Tc) infÃ©rieure ou Ã©gale Ã  -73Â°C, et - le traitement cryogÃ©nique (E6) de l'acier pendant lequel la tempÃ©rature de traitement est maintenue dans l'enceinte, la durÃ©e sÃ©parant la fin du traitement de trempe du dÃ©but du traitement cryogÃ©nique Ã©tant infÃ©rieure ou Ã©gale Ã  4 heures.
Patent FR-3073276-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air et porte-filtre
Inventor: ZERCHER PATRICK
IPC: F24F13/28
Filed: 2017-11-09
Abstract: Le présent exposé concerne un porte-filtre (9) pour dispositif de circulation d'air (1), le porte-filtre (9) étant destiné à être disposé dans un passage d'air entre une première enceinte (3) et une deuxième enceinte (5), le porte-filtre (9) comprenant un cadre (13) délimitant une ouverture de communication (15) et présentant une face interne (17) et une face externe (19), le porte-filtre (9) comprenant des moyens de retenue (21) pour un filtre (11), le filtre (11) étant destiné à être disposé en travers de l'ouverture de communication (15), caractérisé en ce que les moyens de retenue (21) sont disposés en saillie sur la face externe (19) du cadre (13) de sorte que le filtre (11) peut être monté et démonté à partir de cette face externe (19).
Patent FR-3076112-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: THOMAS REMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module (Ei) comprenant, entre des troisième et quatrième bornes (B+, B-), des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (10) des interrupteurs. Le procédé comprend la détermination par le premier circuit de commande d'une première table de priorités associée à une opération de charge de la batterie et d'une deuxième table de priorités associée à une opération de décharge de la batterie, la première table de priorités comprenant un premier classement de priorités des accumulateurs électriques pour l'opération de charge et la deuxième table de priorités comprenant un deuxième classement de priorités des accumulateurs électriques pour l'opération de charge.
Patent FR-3063677-A1 (FR)
Title: Support de publication forme a partir de disques pliables
Inventor: LOUF GABRIEL
IPC: B42D1/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention nommée « fresque cyclique » offre à l'auteur ou au communiquant un nouveau champ de possibilités pour développer son récit ou discours et évacue certaines contraintes du livre classique. Elle est constituée d'une bande de papier (1) créée par des disques pliables (2) troués circulairement en leur centre (3) dont la taille et le nombre peuvent varier. Ces disques ont une découpe (7) qui permet de les assembler de telle sorte que la bande concluant le premier (4) soit collée à celle débutant le deuxième (5), et ainsi de suite. Ainsi, lorsqu'on les déplie, les disques se superposent les uns sur les autres (2), et lorsqu'on les replie, ils s'emboîtent de sorte à se présenter au format d'une portion (10). La fresque peut se plier en un nombre variant de portions, par exemple quatre (fig. 1) ou six (fig. 2). Le verso (6) peut être utilisé de multiples manières : il peut être ignoré ou non lors de la lecture du recto et permettre la suite de la lecture une fois le recto fini. Le récit ou discours imprimé peut se lire aussi bien en dépliant (fig. 1) qu'en repliant (fig. 2) l'objet. Cette invention est particulièrement destinée à la création de bande-dessinées, de romans graphiques, d'histoires illustrées et à toute autre forme de communication visuelle.
Patent FR-3073171-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble electronique
Inventor: FAGOT-REVURAT LIONEL
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: Procédé de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble électronique (1) pourvu d'un module électronique, d'un patch caoutchoutique fixé à une paroi interne du pneumatique, ledit patch comportant un logement adapté pour y loger une partie active du module électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - retrait du module électronique du patch servant de fixation ; - pose d'un couvercle de protection (40) résistant à la vulcanisation contre le patch de façon à recouvrir ce dernier ; -pose d'une nouvelle bande de roulement sur le pneumatique ; -vulcanisation du pneumatique avec la nouvelle bande de roulement ; -retrait du couvercle de protection (40) du patch ; -réinsertion du module électronique dans le patch caoutchoutique.
Patent FR-3077503-A1 (FR)
Title: Dispositif de programmations des numeros de pages d'un dictionnaire par l'application d'un boitier a un jeu de societe
Inventor: PASTRE PIERRE GEORGES
IPC: A63F7/34
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5) indicateur de calculs de chiffres permettant de tirer au sort des numéros de pages (1) d'un dictionnaire (2) pour jouer à un jeu de société à motivation socio-éducative et pédagogique. L'invention de ce jeu ce caractérise par l'emploi de ce dispositif (5) indicateur de programmations de numéros de pages tirées au sort dans un dictionnaire, pages comportant des mots ou des noms classés alphabétiquement, afin que des joueurs les retrouvent en faisant appel à leur mémoire et à leurs souvenirs selon un processus défini pour marqués des points. Ce dispositif (5) selon l'invention est particulièrement destiné à un jeu de société.
Patent FR-3080340-A1 (FR)
Title: Ensemble de barres de toit destine a etre positionne sur le toit d’un vehicule
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60R9/045
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) de barre de toit comprenant : - une paire de rails support (3a, 3b), à savoir un premier rail support (3a) et un deuxième rail support (3b), destinés à être fixés de chaque côté d'un toit de véhicule, chaque rail support (3a, 3b) étant parallèle à un axe longitudinal défini par le véhicule, lesdits rails support (3a, 3b) étant alignés dans un plan sensiblement horizontal, - au moins une barre (2), possédant un segment central et une paire de segments d'extrémité reliés de manière pivotante aux extrémités opposées dudit segment central.
Patent FR-3081075-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une technologie a chaine de blocs et systeme d'authentification pour authentifier un fichier informatique
Inventor: CORNUEJOLS GEORGES
IPC: G06Q20/02
Filed: 2018-05-11
Abstract: Le système (100) d'authentification d'un fichier informatique représentatif d'un avis consultatif sur la validité juridique d'un titre de propriété industrielle, comporte un moyen (105) de génération d'un bloc, sur une chaine de blocs, ledit bloc comportant : - au moins une partie du contenu du fichier, - une somme de contrôle d'identification, générée par un moyen (110) de hachage en fonction d'au moins une donnée représentative du fichier et - une somme de contrôle d'un bloc précédent, enregistré par un moyen (115) d'enregistrement.
Patent FR-3066799-A1 (FR)
Title: Structure pour supporter un mecanisme de changement de vitesse
Inventor: SATO SHOTA
IPC: F16H59/02
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne une structure pour supporter un mécanisme de changement de vitesse (51) capable d'empêcher la durabilité du mécanisme (51) de se dégrader en réduisant sa vibration. Dans une structure supportant un mécanisme (51), un différentiel avant (17), recevant la puissance d'une boîte de transfert (14) par un arbre de transmission avant (15), espacé vers l'avant de la boîte de transfert (14) et espacé latéralement vers l'extérieur d'un moteur (11), et un différentiel arrière, recevant la puissance de la boîte (14) par un arbre de transmission arrière (15). Un mécanisme (51) entre la transmission (12) et la boîte (14) et au-dessus d'un arbre de transmission (13). Une traverse centrale (6) a un support de changement de vitesse (55) supportant le mécanisme (51). Le support (55) s'étend depuis la traverse (6) jusqu'au mécanisme (51) à travers un espace (31) créé entre l'arbre (13) et l'arbre (15).
Patent FR-3067832-A1 (FR)
Title: Fourniture de services inter-groupements
Inventor: CASTAING THIBAUD NICOLAS
IPC: G06F8/60
Filed: 2018-06-13
Abstract: Des procédés et des systèmes mis en uvre par l'ordinateur sont fournis pour la fourniture de services inter-groupements. Conformément aux modes de réalisation divulgués, un système de fourniture de services inter-groupements peut inclure un premier groupement informatique et un deuxième groupement informatique. Le premier groupement peut inclure des nuds de fourniture de services et un premier contrôleur qui collecte l'information d'état concernant les nuds de fourniture de services. L'information d'état peut indiquer au moins un point d'extrémité de nud de fourniture de services. Le deuxième groupement informatique peut inclure des nuds de consommation de services, un service qui reçoit des requêtes de services provenant des nuds de consommation de services et distribue les requêtes parmi un ensemble de points d'extrémité précisés, et un deuxième contrôleur qui effectue des vérifications d'état sur les points d'extrémité précisés, récupère l'information d'état provenant du premier contrôleur, et met à jour l'ensemble des points d'extrémité précisés sur la base de l'information d'état.
Patent FR-3081654-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et serveur de distribution securisee d'une configuration a un terminal
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'une configuration par un serveur vers au moins un premier terminal, comprenant l'établissement, à l'initiative du premier terminal, d'une connexion entre le premier terminal et le serveur, la connexion étant configurée pour rediriger vers le premier terminal des demandes de connexions reçues par le serveur sur un port de communication. Le procédé est remarquable en ce que le port de communication est dérivé à partir d'un identifiant du premier terminal reçu dans un message d'établissement de la connexion, et en ce que, lorsque l'identifiant du terminal est un identifiant associé à une pluralité de terminaux, et en ce qu'il comporte des étapes de génération et mémorisation d'une donnée de contrôle en association avec l'identifiant du terminal, de transmission, via la connexion établie, d'un message de contrôle à destination du premier terminal, le message comprenant au moins la donnée de contrôle générée, de réception en provenance d'un second terminal, d'un message de confirmation comprenant ladite donnée de contrôle et un identifiant du second terminal, de détermination que l'identifiant du second terminal est un identifiant d'un terminal de confiance, et lorsque le second terminal est déterminé être un terminal de confiance, de configuration de paramètres personnalisés pour l'accès au serveur par le premier terminal et transmission des paramètres personnalisés au premier terminal.
Patent FR-3068644-A1 (FR)
Title: Ensemble de mise a niveau d'unite de support pour des dispositifs de traitement de support
Inventor: HELMA THOMAS R
IPC: B41J11/00
Filed: 2018-07-05
Abstract: Un dispositif de traitement de support comprend : un rouleau de platine configuré pour déplacer une unité de support le long d'une trajectoire de traitement de support afin de traverser une tête d'impression adjacente au rouleau de platine ; un ensemble d'entraînement en amont comprenant (i) un rouleau fixe en amont disposé le long de la trajectoire de traitement de support sur un premier côté du rouleau de platine ; et (ii) un rouleau mobile en amont adjacent au rouleau fixe en amont ; un ensemble d'entraînement en aval comprenant (i) un rouleau fixe en aval disposé le long de la trajectoire de traitement de support sur un second côté du rouleau de platine ; et (ii) un rouleau mobile en aval adjacent au rouleau fixe en aval ; un organe de commande configuré pour commander un moteur pour qu'il déplace, selon une séquence prédéfinie, le rouleau mobile en amont et le rouleau mobile entre les positions mise en prise et dégagée.
Patent FR-3083820-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien ameliore pour distributeur de turbomachine
Inventor: BOIS STEPHANE SYLVAIN
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-07-11
Abstract: Ensemble de turbine de turbomachine s'étendant autour d'un axe (X-X), comprenant un carter (40) et un distributeur ayant une plateforme interne (22), une plateforme externe (32), au moins une aube (10) le distributeur étant caractérisé en ce que le dispositif de maintien (50) comprend une branche primaire (60) et une branche secondaire (70), la branche primaire (60) présente une forme de L ayant une portion radiale (62) et une portion axiale (64), tout ou partie de la portion radiale (62) étant montée dans une encoche radiale (44) aménagée dans une face interne du carter (40), la portion axiale (64) est montée contre un becquet (36) la branche secondaire (70) s'étendant radialement, tout ou partie de la branche secondaire (70) est montée dans l'encoche radiale (44), de sorte que la branche secondaire (70) et la portion radiale (62) de la branche primaire (60) forment une butée axiale du distributeur.
Patent FR-3085459-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la circulation d’un fluide et applications dudit dispositif dans le domaine de l’automobile
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F16K31/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de la circulation d'un fluide, ledit dispositif comprenant des moyens (2) de blocage total ou partiel d'un écoulement dudit fluide dans un circuit (3) d'un composant de véhicule automobile, lesdits moyens (2) de blocage comprenant un ou des éléments électro-actifs (5), aptes à prendre une première position permettant l'écoulement du fluide dans le circuit (3) quand le ou lesdits éléments (5) sont soumis à une première tension électrique et une deuxième position limitant ou empêchant la circulation du fluide dans le circuit (3) quand le ou lesdits éléments (5) sont soumis à une deuxième tension électrique.