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Patent WO-2011141559-A1 (WO)
Title: Appareil servant à l'incubation d'œufs et/ou d'embryons d'organismes aquatiques et procédé associé
Inventor: JORI GIULIO
IPC: A01K61/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil servant à l'incubation d'œufs et/ou d'embryons d'organismes aquatiques, par exemple d'œufs de poisson. Ledit appareil comprend au moins une enceinte d'incubation (10) conçue pour accueillir lesdits œufs et/ou embryons au contact d'une solution (100) contenant de l'eau et au moins une substance photosensible de la famille des tétrapyrroles et/ou des analogues structurels de celle-ci. Ledit appareil comprend au moins une source lumineuse (20, 21), en liaison fonctionnelle avec ladite enceinte d'incubation de façon à éclairer au moins partiellement ladite solution. Ladite source lumineuse émet un rayonnement lumineux (11) d'une longueur d'onde (lambda) comprise entre 580 et 900 nm, propre à stimuler ladite substance photosensible de façon à ce qu'elle produise une ou plusieurs espèces chimiques actives, capables de révéler la présence ou la multiplication d'agents pathogènes tels que bactéries, germes, champignons, levures, moisissures et équivalent.
Patent WO-2012171558-A1 (WO)
Title: Ingénierie entre utilisateurs multiples avec réseau social
Inventor: KOHLER BENJAMIN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2011-06-15
Abstract: L'invention vise à configurer de manière plus conviviale un système d'ingénierie entre utilisateurs multiples. A cet effet, l'invention concerne un dispositif d'ingénierie destiné à développer un programme d'automatisation par plusieurs collaborateurs au moyen d'un appareil de calcul destiné à traiter et stocker des composants du système d'automatisation et un appareil interface raccordé à l'appareil de calcul, attribué à chacun des collaborateurs. Chacun des appareils interface peut représenter graphiquement les composants du programme d'automatisation et les traiter manuellement en tenant compte des droits d'accès. Le dispositif d'ingénierie comporte un appareil de communication pour la communication des différents collaborateurs (1, 2) entre eux. Pour ce faire, tous les autres collaborateurs (2) qui sont en communication avec le collaborateur (1) par l'appareil de communication à l'instant considéré sont représentés graphiquement.
Patent WO-2012004278-A1 (WO)
Title: Profilé comportant un joint en mousse, utilisation d'un tel profilé, trousse de pièces d'un profilé et d'un insert en mousse et fenêtre ou porte comportant un tel profilé
Inventor: SPANHOVE PETER
IPC: E06B3/277
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention concerne un profilé comportant un insert en mousse, caractérisé en ce que ladite mousse est une mousse polymère.
Patent WO-2012025510-A1 (WO)
Inventor: MAUNOURY JONATHAN
IPC: H05B33/14
Filed: 2011-08-23
Abstract: The present invention relates to a novel triscarbazole compound having substituent on N-phenyl, which can be represented by Formula (I). wherein R 1  is selected from the group consisting of hydrogen, halogen or alkyl or alkoxy group having 1 to 20 carbon atoms wherein at least one hydrogen atom is optionally replaced by halogen; R A , R B , R C , R D  and R E  are any of substituents other than hydrogen wherein at least two of R 1  and R A  may further form a fused ring; and i, j, k, l and m are same or different at each occurrence and represent an integer from 0 to 4, with the proviso that when R 1  is hydrogen, i is not 0. By introduction of the substituent on N-phenyl, the device efficiency, stability and lifetime can be increased while maintaining the solubility. These compounds can be used in various organic devices such as organic light emitting diodes, photovoltaic cells or organic semiconductor devices.
Patent WO-2012034965-A1 (WO)
Title: Systeme thermique a faible puissance pour l'habitat
Inventor: PAULUS CEDRIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2011-09-12
Abstract: Procédé de gestion thermique d'un bâtiment, à partir d'un système thermique équipé d'un générateur à faible puissance, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E3) de mise en route du générateur de manière anticipée en l'absence d'occupant dans le bâtiment afin de respecter une consigne de confort future à un instant futur (H), en tenant compte de l'énergie disponible (Egénérateur_H) au générateur jusqu'à cet instant futur (H) et de l'énergie nécessaire (E chauffage_H ) pour atteindre la consigne de confort future au sein du bâtiment à cet instant futur (H).
Patent WO-2012069475-A1 (WO)
Title: Insert d'outil de coupe revêtu
Inventor: LIND HANS
IPC: C23C14/06
Filed: 2011-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un insert d'outil de coupe permettant le traitement d'une pièce par élimination des copeaux. Ledit insert d'outil de coupe comprend un corps constitué d'un alliage dur de matériaux à base de carbure cimenté, de cermet, de céramique, de diamant polycristallin ou de nitrure de bore cubique sur lequel est déposé un revêtement dur et résistant à l'usure par un dépôt physique en phase vapeur (PVD, Physical Vapour Deposition). Ledit revêtement comprend au moins une couche de (Ti c Al a  Cr b Me d )(C z O y N x ) à structure NaCl où Me est un ou plusieurs éléments parmi le zirconium (Zr), le hafnium (Hf), le vanadium (V), le niobium (Nb), le tantale (Ta), le molybdène (Mo), le tungstène (W) et/ou le silicium (Si), 0,10 < a < 0,60, b + d > 0,20, c > 0,05, 0 ≤ d < 0,25, 0,75 < x < 1,05, 0 ≤ y < 0,25 et 0 ≤ z ≤ 0,25 avec une épaisseur comprise entre 0,5 et 10 µm. Ladite couche présente une microstructure en forme de colonne qui présente une largeur moyenne de colonne inférieure à 1 µm, un niveau de contrainte de compression de -6 GPa < s < -0,5 GPa et une nanodureté supérieure à 25 GPa. Cet insert est particulièrement utile dans des applications de coupe de métal qui génèrent des températures d'outil élevées.
Patent WO-2012080385-A1 (WO)
Inventor: BONATI NUNZIO
IPC: C03C25/1095
Filed: 2011-12-15
Abstract: The present invention relates to an oil-in-water emulsion, wherein the oil comprises an acid functional unsaturated polyester which acid functional unsaturated polyester comprises unsaturated dicarboxylic acid units, diol units, units of an emulsifier with HLB value of from 9 to 20 and further comprising chain extender units. The present invention further relates to a fibre mat comprising fibres and a binder comprising such acid functional unsaturated polyester.
Patent WO-2013091706-A1 (WO)
Title: Muxpondeur et procédé de conversion d'une pluralité de signaux de communication optique tributaires possédant un premier débit binaire en un signal de ligne optique possédant un deuxième débit binaire supérieur
Inventor: CAVALIERE FABIO
IPC: H04J14/06
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention porte sur un muxpondeur (10) comprenant : un appareil de conversion de format de modulation (12) comprenant : une première et une deuxième entrée (14, 16), chacune d'elles étant agencée de façon à recevoir un signal optique tributaire modulé en amplitude (18, 20) transportant un flux binaire de trafic de communication, un premier et un deuxième appareil de conversion de signal optique en signal électrique (22, 24), chacun d'eux étant agencé de façon à recevoir un signal optique tributaire respectif et à le convertir en un signal électrique tributaire correspondant (26, 28) transportant le flux binaire de trafic de communication, un élément de retard (30) agencé de façon à synchroniser les flux binaires de trafic de communication, et un modulateur optique IQ (34) agencé de façon à recevoir un signal de porteuse optique (36) et les signaux électriques tributaires. Le modulateur optique IQ possède un bras en phase et un bras en quadrature, chaque bras étant agencé de façon à recevoir l'un des signaux électriques tributaires, de sorte que chaque signal électrique tributaire entraîne le bras respectif du modulateur optique IQ de façon à coder les flux binaires de trafic de communication sur le signal de porteuse optique dans un format de modulation multiniveau.
Patent WO-2013143559-A1 (WO)
Title: Dispositif de conservation d'objets comportant un dispositif de détection de l'état de remplissage destiné à détecter un prélèvement, un remplissage et/ou un état de remplissage du dispositif de conservation
Inventor: DILLON RICHARD
IPC: G07F9/10
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conservation (1, 23, 45) d'objets comportant un dispositif de détection de l'état de remplissage comprenant au moins un dispositif de mesure de poids (7, 25) et au moins un dispositif d'évaluation (21, 26), le dispositif de mesure de poids (7, 25) étant conçu pour détecter des valeurs de mesure représentatives d'un poids du dispositif de conservation (1, 23, 45) et le dispositif d'évaluation (21, 26) étant conçu pour déterminer le poids du dispositif de conservation (1, 23, 45) sur la base des valeurs de mesure du dispositif de mesure de poids (7, 25), une détermination du poids du dispositif de conservation (1, 23, 45) étant réalisée lorsque les valeurs de mesure du dispositif de mesure de poids (7, 25) ne sont pas influencées par des dispositifs du dispositif de conservation (1, 23, 45). L'invention concerne par ailleurs un réseau informatique comportant au moins un tel dispositif de conservation (1, 23, 45) ainsi qu'un procédé de détermination de l'état de remplissage d'un dispositif de conservation.
Patent WO-2013034243-A1 (WO)
Title: Separating device for a fuel cell system, fuel cell system with the separating device and method for operating the separating device
Inventor: PROCTER MICHAEL
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-08-16
Abstract: For this purpose a separating device (9) for a fluid from a fuel cell system (1) is proposed, wherein the fluid comprises a water and a gas portion, with a fluid inlet (10) for supplying the fluid, with a fluid outlet (11) for removing the fluid or a part thereof, with an outlet valve (12) which controls the fluid outlet (11) and with a first reservoir region (19), in which the water portion of the fluid is collected, wherein the first reservoir region (19) comprises a first outlet (21) in order to feed the water portion in the direction of the fluid outlet (11), and with a second reservoir region (20), wherein the second reservoir region (20) comprises a second outlet (22) in order to feed the water portion in the direction of the fluid outlet (11) so that the first reservoir region (19) is connected in series in terms of flow via the second reservoir region (20) with the fluid outlet (11) wherein in an installation position of the separating device (9) the first outlet (21) is arranged lower than the second outlet (22) so that deposits (23) of the water portion which completely cover the first outlet (21) are prevented from flowing away.
Patent WO-2012116850-A1 (WO)
Title: Système de soupape permettant la commande ou le dosage d'un fluide
Inventor: ROTH HEIKO
IPC: F02M63/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention concerne un système de soupape (22) permettant la commande ou le dosage d'un fluide, ledit système comportant un boîtier (30), un canal d'écoulement (38) et un corps de soupape (36) agencé dans le canal d'écoulement (38), lequel corps de soupape présente une section d'étanchéité (34) qui repose sur un siège d'étanchéité (32) côté boîtier lorsque le système de soupape (22) est fermé, la section d'étanchéité (34) et le siège d'étanchéité (32) formant ensemble une zone d'étanchéité (42) et un espace de dissociation (44) étant présent immédiatement en amont de la zone d'étanchéité (42) dans le canal d'écoulement (38) lorsque le système de soupape (22) est fermé. Ledit espace de dissociation est délimité par une paroi d'impact (46), la paroi d'impact (46) étant inclinée par rapport aux perpendiculaires (58) à la zone d'étanchéité (42) selon un angle allant d'un maximum de 15° dans le sens de l'écoulement à un maximum de 60° dans le sens opposé au sens de l'écoulement.
Patent WO-2012104326-A1 (WO)
Title: Capture automatique de composants de retard de réseau
Inventor: LE PALLEC MICHEL
IPC: H04J3/06
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller le temps de résidence sur les nœuds (1) d'un nœud de communication (30) comprenant une architecture de synchronisation basée sur une horloge transparente. Ledit procédé comprend les étapes consistant : à configurer et générer un paquet accordable et traçable dédié à des mesures de retard ; à mesurer (50) le temps de résidence du paquet sur un nœud réseau (1) au moyen de l'horloge transparente (3) ; à stocker (60), au niveau du nœud réseau (1), le temps de résidence mesuré ; et à extraire le temps de résidence stocké au moyen d'un protocole réseau.
Patent WO-2013026623-A1 (WO)
Title: Méthodes, appareils, système et produit-programme informatique pour le transfert de l'état de facturation entre des sessions de facturation
Inventor: HELLGREN VESA PAULI
IPC: H04M15/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: Des méthodes, des appareils, un système et un produit-programme informatique pour le transfert de l'état de facturation entre des sessions de facturation sont divulgués. La méthode consiste à recevoir une indication indiquant un transfert de trafic de données entre un première porteuse et une deuxième porteuse, et à transférer des informations d'état de facturation entre une première session de facturation et une deuxième session de facturation en fonction de l'indication reçue, la première session de facturation se rapportant au trafic de données dans la première porteuse et la deuxième porteuse se rapportant au trafic de données dans la deuxième porteuse, et au moins la première et/ou la deuxième session de facturation existant avant et après le transfert des informations d'état de facturation.
Patent WO-2013014142-A1 (WO)
Title: Beverage dispenser with improved refilling operation
Inventor: REY CEDRIC
IPC: A47J31/40
Filed: 2012-07-24
Abstract: The invention concerns a beverage dispenser comprising : - a housing (1), - at least two refillable containers (2) for storing bulk beverage ingredients, - at least a beverage preparation unit (3) operatively linked to the containers for preparing a beverage from at least one of the stored bulk beverage ingredients, - a sub-housing (4) in which the containers are placed, said sub-housing being removable from the housing.
Patent WO-2013021038-A1 (WO)
Title: Bicyclic labdane diterpenes for use in the treatment of trpc6 associated diseases
Inventor: SCHAEFER MICHAEL
IPC: A61P11/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: The present invention relates to bicyclic labdane diterpenes for use in the treatment of a disease associated with activation of transient receptor potential cation channel 6 (TRPC6), preferably a pulmonary or a renal disease. In one aspect the invention relates to the use of a bicyclic labdane diterpene for blocking calcium transport via TRPC6. Another aspect of the invention is a bicyclic labdane diterpene according to formula (1) for use as a medicament wherein R 1  is selected from hydrogen and C 1  to C 4  acyl, wherein the bicyclic labdane diterpene optionally comprises at least one double bond between the carbon atoms at positions 1 and 2, 2 and 3, 5 and 6, 6 and 7 and/or 14 and 15, wherein the carbon atoms at positions 1, 2, 3, 7, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19 or 20 are connected to hydrogen atoms or comprise at least one substitution.
Patent WO-2013037708-A1 (WO)
Title: A fast dissolving pharmaceutical composition
Inventor: AHUJA VARINDER
IPC: A61K38/095
Filed: 2012-09-07
Abstract: The subject invention is directed to a pharmaceutical composition comprising an open matrix network carrying a pharmaceutically active ingredient, wherein the open matrix network comprises both the polysaccharides levan and inulin.
Patent WO-2013045296-A1 (WO)
Title: Agencement comportant un contenant de lessive d'une machine à laver et un moteur d'entraînement, ainsi que machine à laver
Inventor: BOETTGER TORSTEN
IPC: H02K5/26
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne un agencement 1 comportant un contenant de lessive 2 d'une machine à laver et un moteur d'entraînement 3 qui peut être relié au contenant de lessive 2 au moyen d'un dispositif de suspension 4. Le dispositif de suspension 4 est réalisé sous la forme d'une liaison à deux points, deux leviers 6, 7 étant disposés sur un boîtier 5 du moteur d'entraînement 3 et réalisés pour être reliés respectivement à un support de levier 8, 9 disposé du côté du contenant de lessive. L'invention concerne également une machine à laver avec un tel agencement 1.
Patent WO-2013053851-A1 (WO)
Title: Polyetherimide/ poly(biphenyl ether sulfone) foam materials
Inventor: KLESING ARMIN
IPC: C08J9/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: A foam material made from a composition (C) comprising a polyetherimide (PEI) and a poly(biphenyl ether sulfone) (P2).
Patent WO-2013079401-A1 (WO)
Title: Messvorrichtung zum individuellen erfassen von körpermerkmalen von in reihe förderbaren geschlachteten tierkörpern und wenigstens eine solche messvorrichtung umfassende bearbeitungsvorrichtung
Inventor: GUETTE ULRICH
IPC: A22B5/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Eine Tierkörper-Messvorrichtung (1), eingerichtet zum individuellen Erfassen von Merkmalen von in Reihe beabstandet und längs eines Weges förderbaren geschlachteten Tierkörpeni (9). nämlich insbesondere Geflügelkörpern (90), umfasst wenigstens einen Messgeber (2), einen Mess- Durchgangsraum (3) zum Durchfördern der Tierkörper (9) längs eines Mess-Durchgangswegs (31 ), an dem wenigstens ein genannter Messgeber (2) angeordnet ist, sowie ein Haltmittel (4). Das Haltemittel (4) umfasst ein Bewegungsmittel (5), mit dem der genannte Messgeber (2) durch Hin- und Herbewegen verstellbar ist zwischen innerhalb des Mess-Durchgangsraums (3) liegender Messposition (I) und einer freien Durchgang der Tierkörper (9) zu lassenden Außenposition (2), die als solche vollständig außerhalb des Mess-Durchgangsraums (3) liegt. Eine Bearbeitungsvorrichtung (7) zum Entfernen des Fleisches von geschlachteten Tierkörpern (9), insbesondere von ausgenommenen Körpern (90) extremitätenlosen Geflügels, umfasst wenigstens eine Messvorrichtung (1 ) der genannten Gestaltung.
Patent WO-2013098279-A1 (WO)
Title: Dispositif de cuisson comprenant une fonction cuisson de pain
Inventor: AKAN SAMET
IPC: A21B7/00
Filed: 2012-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson (1) comportant une cavité de four (2) dans laquelle est réalisé un processus de cuisson, une enceinte (4) entourant la cavité de four (2), comprenant un socle (3), une ouverture (5) agencée sur le socle (2), au moins un support (6) monté à l'ouverture (5), un réceptacle (7) placé sur le support (6), dans lequel des ingrédients pour la cuisson au four sont placés, un moyen de pétrissage (8) disposé dans le réceptacle, fournissant les ingrédients dans le réceptacle (7) pour leur mélange par leur déplacement, au moins un moteur (9) pour l'entraînement du moyen de pétrissage (8), et un élément amortisseur (10) disposé entre le support (6) et le socle (3).
Patent WO-2014108187-A1 (WO)
Title: Verfahren zur ermittlung von fehlern eines drehpositionsermittlungssystems
Inventor: SAGEMÜLLER RAINER
IPC: G01B21/04
Filed: 2013-01-09
Abstract: Verfahren zur Ermittlung eines oder mehrerer Fehler eines Drehpositionsermittlungssystems, das Drehpositionen von Teilen einer Drehvorrichtung (201) misst, wobei ein erstes Teil (206) und ein zweites Teil (205) der Drehvorrichtung (201) relativ zueinander um eine Drehachse (D) der Drehvorrichtung (201) drehbar sind, und das Verfahren die folgenden Schritte aufweist: Ermitteln einer ersten Drehposition der Drehvorrichtung (201) mit zwei relativ zueinander drehbaren Teilen (206, 205), Ermitteln einer ersten Drehposition einer Referenzdrehvorrichtung (60) mit zwei relativ zueinander drehbaren Teilen (61, 62), wobei eines der zwei Teile ein drittes Teil (61) ist, das bezüglich der Drehachse drehfest mit dem zweiten Teil (205) der Drehvorrichtung (201) gekoppelt ist, und das andere Teil der zwei Teile ein viertes Teil (62) ist, das relativ zu dem dritten Teil (61) um eine Drehachse der Referenzdrehvorrichtung (R) drehbar ist, Variieren der Drehposition der Drehvorrichtung (201) zu einer zweiten Drehposition der Drehvorrichtung, Ermitteln der zweiten Drehposition der Drehvorrichtung mit dem Drehpositionsermittlungssystem, Variieren der Drehposition der Referenzdrehvorrichtung (60) zu einer zweiten Drehposition der Referenzdrehvorrichtung, Ermitteln von einer durch das Variieren der Drehpositionen veränderten resultierenden Drehposition des ersten Teils (206) und des vierten Teils (62) relativ zueinander, Ermitteln des Drehpositionsfehlers des Drehpositionsermittlungssystems aus der veränderten resultierenden Drehposition des ersten Teils (206) und des vierten Teils (62) relativ zueinander, und/oder alternativ oder zusätzlich zum vorhergehenden Schritt, Variieren der Drehposition der Drehvorrichtung (201) zu einer zweiten Drehposition der Drehvorrichtung und Variieren der Drehposition der Referenzdrehvorrichtung (60) zu einer zweiten Drehposition der Referenzdrehvorrichtung (60), sodass die resultierende Drehposition des ersten Teils (206) und des vierten Teils (62) nicht verändert ist, Ermitteln der zweiten Drehposition der Drehvorrichtung (201), und Ermitteln des Drehpositionsfehlers des Drehpositionsermittlungssystems aus den Drehpositionen der Drehvorrichtung (201) oder der Änderung der Drehposition der Drehvorrichtung, und aus den Drehpositionen der Referenzdrehvorrichtung (60) oder der Änderung der Drehposition der Referenzdrehvorrichtung.
Patent WO-2013124109-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de régulation d'un système hydraulique, en particulier d'un ascenseur
Inventor: CELIK KUTAY FERHAT
IPC: B66B1/40
Filed: 2013-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) pour la régulation de la pression dans un système hydraulique (100), en particulier d'un système d'ascenseur (200). Ce dispositif de régulation (1) est adapté pour réguler une variable de sortie (f, I, U) d'un onduleur (20) alimentant une pompe hydraulique (102) du système hydraulique (100) en énergie électrique; et la variable de sortie (f, I, U) est adaptée pour régler la vitesse (S) de la pompe hydraulique (102) afin de compenser au moins partiellement une perte du fluide de fonctionnement (300) dans la pompe hydraulique (102). L'invention concerne en outre un système d'ascenseur comprenant une pompe hydraulique (102), un onduleur (20), et un dispositif de régulation (1) qui régule l'alimentation de la pompe hydraulique (102) en énergie électrique en provenance de l'onduleur (20). Par ailleurs, l'invention porte sur un procédé de régulation de la pression dans un système hydraulique (100), en particulier d'un système d'ascenseur (200). Ledit procédé comporte les étapes consistant à alimenter une pompe hydraulique (102) du système hydraulique (100) en énergie électrique provenant de l'onduleur (20), à réguler au moins une variable de sortie (f, I, U) de l'onduleur (20) pour régler la vitesse de la pompe hydraulique (102), de façon à compenser au moins partiellement une perte de fluide de fonctionnement dans la pompe hydraulique (102). Pour fournir une solution d'élévation peu coûteuse avec un niveau de qualité adéquat pour les ascenseurs hydrauliques, la présente invention est caractérisée en ce que le dispositif de régulation (1) comporte un module de calcul (6) qui est adapté pour déterminer la variable de sortie (f, I, U) selon au moins un paramètre (Tx) de l'onduleur.