baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2882191-A1 (FR)
Title: Montage de reglage d'accord de frequence pour tube a sortie inductive
Inventor: SOBIERADZKI EDWARD STANLEY
IPC: H01J25/02
Filed: 2006-02-17
Abstract: L'invention concerne un tube à sortie inductive qui comporte un dispositif de réglage d'accord capacitif (52) se présentant sous la forme d'un plongeur (50) qui est mobile à l'intérieur de la cavité de sortie intégrée du tube à sortie inductive afin de faire varier la capacité entre les tubes de glissement d'entrée et de sortie et, par conséquent, la fréquence de résonance de l'étage de sortie. Le plongeur (50) de réglage d'accord est déplacé par la venue en saillie, par rapport à une paroi de l'enceinte sous vide de la cavité de sortie, si bien qu'il est alors permis à la capacité de varier sous l'effet de l'action du plongeur de réglage d'accord qu'entraîne un moyen manuel ou automatique depuis l'extérieur de la cavité.
Patent FR-2889101-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comprenant une couche de mousse supportee par un support
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B32B5/18
Filed: 2006-03-14
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'une pièce de mousse portée par un support.Elle se rapporte à un procédé de fabrication qui comprend la disposition d'une couche de mousse (18) sur une surface d'une partie de moule (10), alors que le moule est ouvert, la fermeture du moule afin qu'il délimite une cavité entre la couche de mousse (18) et une autre partie de moule (14), et l'injection dans la cavité d'une matière plastique non cellulaire destinée à former le support (20). Le procédé comprend, après la fin de l'injection de la matière plastique du support (20), une étape d'écartement progressif à vitesse déterminée des deux parties de moule (10, 14), dans une direction ayant une composante dans la direction de l'épaisseur de la couche de mousse (18).Application aux garnitures intérieures d'automobiles.
Patent FR-2900595-A1 (FR)
Title: Ensemble de roulage a plat comprenant un boudin mousse monte sur des barrettes de fixation
Inventor: FAYOL MARTIAL
IPC: B60C17/06
Filed: 2006-05-05
Abstract: Ensemble (1) formé d'une roue comprenant une jante (3) comportant des sièges (31, 32) destinés à recevoir les talons (21, 22) d'un pneumatique (2), ledit pneumatique (2) étant destiné à être utilisé avec un boudin (4) en caoutchouc alvéolaire de forme sensiblement toroïdale qui permet de rouler à l'état dégonflé, ladite jante (3) ayant une gorge (30), destinée à recevoir la semelle (40) dudit boudin (4), dont la section méridienne présente en chacun des bords de ladite gorge (30) des protubérances (301, 302) s'étendant sensiblement dans la direction axiale et situées radialement au dessus du fond de la gorge (303), caractérisé en ce que des barrettes (5) sont disposées axialement, sur la circonférence de la semelle (40) dudit boudin (4), chaque barrette comportant à ses deux extrémités une lame de ressort (51, 52) dont la forme est adaptée pour collaborer avec la protubérance (301, 302) sous laquelle ladite lame (51, 52) est engagée, de manière à bloquer le déplacement radial de la semelle (40) du boudin (4) à laquelle ladite barrette (5) est liée.
Patent FR-2903914-A1 (FR)
Title: Footwear receiving device for use on snowshoe, has lateral walls connected to each other by upper wall, and rear retention unit connected to extension of lateral walls, where retention unit has strap cooperating with clip
Inventor: ROLAND CHRISTOPHE
IPC: A63C13/00
Filed: 2006-07-18
Abstract: The device (1) has lateral walls (2a, 2b) connected to each other by an upper wall (3), where the walls accommodate a front part of the shoe. A rear retention unit is connected to extension of the lateral walls and includes a strap cooperating with a clip (11). A blocking unit of the shoe includes a lace (5) and a strip (7) on each wall, where the strip cooperates with strip (8) on the upper wall. The cooperation between the shoelace and the strips authorizes a gap of the walls (2a, 2b, 3). A blocking element (6) receives the lace to maintain the strain of the lace by a thrust on the lace.
Patent FR-2906854-A1 (FR)
Title: Structure e.g. trestle, elements locking visualizing device for use during fixation of vehicle wheel, has spring lock washer interposed between two support washers, where one of support washers is directed towards colored visualizing washer
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: F16B31/02
Filed: 2006-10-10
Abstract: The device has a spring lock washer (20) e.g. contracted spring lock washer, constituting a mechanical door of the device and interposed between two rigid support washers (8, 9). The washer (8) has a plane lower face (10) and a tapered upper face, and directed towards a visualizing washer (7), which is colored. The washer (8) extends from a passage hole (12) of a screw (5) upto a peripheral end (13) of the visualizing washer to constitute a sliding ramp (11) to facilitate return of the washer (8) towards an initial position during unlocking.
Patent FR-2901337-A1 (FR)
Title: Vibration damping tie rod for body shell of e.g. drophead, has damping connection unit including pallet connected with rigid elongated body and co-operating with fixation element via damping elements, where fixation element supports pallet
Inventor: TALIBART CHRISTIAN
IPC: B62D21/18
Filed: 2006-05-22
Abstract: The tie rod has a damping connection unit (6) arranged at an end of a rigid elongated body (3). The connection unit has a pallet (9) rigidly connected with the body and co-operates with a fixation element (8) via damping elements (10), where the damping elements are constituted of a spacer made of visco-elastic material. The fixation element is fixed with a body shell of a motor vehicle and supports the pallet.
Patent FR-2889885-A1 (FR)
Title: Rrocede d'ajustage d'une resistance en couches ainsi que resistance en couches et element de mesure de dilatation
Inventor: CUTULI PHILIP
IPC: H01C17/242
Filed: 2006-06-26
Abstract: Procédé d'ajustage d'une résistance en couches (2) notamment dans un élément de mesure de dilatation (1), la résistance en couches possédant une zone d'alimentation (21) faiblement ohmique et une zone résistante (23) fortement ohmique, reliées à la zone d'alimentation (21).On effectue une première opération de coupe par laser dans la zone résistante (23) pour modifier le coefficient en température de la tension de décalage, et on effectue une seconde opération de coupe par laser et on ajuste la valeur de la résistance en couches (2) selon une valeur de consigne prédéfinie.
Patent FR-2908423-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de biere.
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: C12C7/04
Filed: 2006-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de bière comportant notamment une étape de cuisson ou ébullition d'un moût, et se caractérisant en ce qu'à une ou plusieurs étapes intervenant avant ladite étape de cuisson ou ébullition du moût, on injecte dans le milieu de la ou les étapes considérées un gaz ou mélange gazeux réducteur.
Patent FR-2894863-A1 (FR)
Title: Outil de scellement actionne par combustion interne
Inventor: GSCHWEND HANS
IPC: B25C1/08
Filed: 2006-12-20
Abstract: La présente invention concerne un outil de scellement actionné par combustion interne (10) pour enfoncer des éléments de fixation (80) tels que des clous, des goujons, des chevilles, etc. dans un support, comprenant au moins une chambre de combustion (11) pour un mélange agent oxydant-gaz combustible, un piston-poussoir (15) guidé en translation dans un guide-piston (17) et entraîné par l'intermédiaire de gaz de combustion, et un moyen de ventilation (20) destiné à déplacer des gaz dans la chambre de combustion (11) et animé par l'intermédiaire d'un moyen d'entraînement de ventilateur (21). Pour améliorer l'outil de scellement, il est prévu un dispositif de compression (30) destiné au mélange agent oxydant-gaz combustible et entraîné par l'intermédiaire du moyen d'entraînement de ventilateur (21).
Patent FR-2910702-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat mixte
Inventor: KOSTRZEWA MAREK
IPC: H01L21/18
Filed: 2006-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat mixte qui comprend les étapes suivantes :- la formation ou le dépôt d'une couche d'isolant (2), sur un substrat support (1) en matériau semi-conducteur, dont la face avant (11) comporte des cavités débouchantes (13), de façon à remplir lesdites cavités, de matériau isolant (21), et à former au dessus une couche supérieure d'isolant,- le polissage d'au moins une partie de ladite couche supérieure d'isolant jusqu'à obtenir une couche d'isolant amincie (22') d'une épaisseur prédéterminée et parfaitement plane,- le report d'une couche active (31), issue d'un substrat source (3) en matériau semi-conducteur, sur ladite couche d'isolant (22') amincie,- un traitement thermique dans une atmosphère inerte et/ou réductrice.les épaisseurs de la couche active (31) et de la couche d'isolant amincie (22'), la température et la durée du traitement thermique étant choisies, de façon à inciter une partie des atomes constituant ladite couche d'isolant amincie à diffuser à travers la couche active (31) pour supprimer au moins une partie de ladite couche d'isolant amincie (22') et ne conserver du matériau isolant (21) que dans les cavités du substrat support (1).
Patent FR-2916480-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine's chattering detecting signal processing method for automobile industry, involves determining presence of chattering in internal combustion engine when chattering operator is greater than specific value
Inventor: GALTIER FREDERIC
IPC: F02B77/08
Filed: 2007-05-25
Abstract: The method involves comparing a utilizing signal to a linear combination of resonances satisfying a specific formula having parameters. A specific value is compared to a small value. The utilized signal is estimated utilizing a limited development at a particular order around nominal resonance frequencies. A chattering operator is calculated, and a value of the operator is compared with a threshold value. Presence of the chattering in an internal combustion engine (M) is determined when the operator is greater than another specific value. The parameters can be phase difference, number of consecutive resonances of the utilized signal and real resonance frequency which varies from a specific value around a nominal resonance frequency.
Patent FR-2918687-A1 (FR)
Title: Water ejecting device for lavatory seat rest of water closet basin, has valve closed for simultaneously stopping water ejection and shrinking of nozzle with automatic cleaning until total retraction of nozzle in rear thickness of seat
Inventor: PERONNET PATRICE LUC
IPC: E03D9/08
Filed: 2007-07-09
Abstract: The device has a control valve (4) opened for arriving water by deployment of a nozzle (5) of a water output until a position is determined in a water closet basin (2) and spraying of water in an output of the nozzle with the help of a water ejector (6). The control valve is closed for simultaneously stopping the ejection of water and shrinking of the nozzle with automatic cleaning (8) until total retraction of the nozzle in rear thickness (7) of a lavatory seat surface (1).
Patent FR-2920196-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee avec systeme de freinage des actionneurs
Inventor: KUBIAK BENOIT
IPC: F02K1/54
Filed: 2007-08-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur comprenant au moins un capot mobile (2) monté sur une structure fixe d'inverseur entre une position de fermeture dans laquelle ils assurent la continuité aérodynamique de la nacelle et désactivent des moyens de déviation d'au moins une partie du flux d'air et une position d'ouverture dans laquelle ils ouvrent un passage dans la nacelle et activent lesdits moyens de déviation, chaque capot mobile étant apte à être déplacé entre ces deux positions par au moins un moyens d'actionnement (6a, 6b), caractérisé en ce que les moyens d'actionnement sont associés à au moins un moyen de freinage (10) mécanique desdits moyens d'actionnement.
Patent FR-2921086-A1 (FR)
Title: Rectangular panel for fabricating floor of building, has one parallel lath including circular and central openings dimensioned and positioned to cover dowels belonging to adjacent panel installed on ground by fitting from top towards bottom
Inventor: GERAUD PIERRE
IPC: E04F15/04
Filed: 2007-09-18
Abstract: The panel (1) has adjacent parallel laths (2a-2d) fixed on equidistant lateral and central transversal sleepers (3a-3d) with respective cylindrical vertical connecting dowels (5a-5d) i.e. small rods, where the sleepers are extended towards the exterior of the panel on a certain length, above the lath (2a) by a front end portion. The lath (2d) has a central opening (40) i.e. hole, and a circular opening (4), which are opened towards the bottom and are dimensioned and positioned to cover the dowels belonging to an adjacent panel installed on ground by fitting from the top towards the bottom.
Patent FR-2913717-A1 (FR)
Title: Ring assembly for e.g. aircraft engine gas turbine, has centering unit constituted of metallic ring gear and bracket, and centering complete ring, where elastically deformable tab blocks rotation of ring around axis of ring
Inventor: HABAROU GEORGES
IPC: F01D11/08
Filed: 2007-03-15
Abstract: The assembly has a complete ring (10) in a form of a single piece and made of a self-healing ceramic matrix composite material. A metallic support structure supports the ring and has upstream and downstream annular metallic supports (20, 30) between which the ring is arranged, while permitting differential dilatation between the ring and the supports in a radial direction. A centering unit is constituted of a metallic ring gear and a bracket (42), and centers the ring. An elastically deformable tab (44) blocks rotation of the ring around an axis of the ring.
Patent FR-2913658-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en geometrie d'un pavillon et d'un cote de caisse pour vehicule automobile
Inventor: DELARUE PASCAL
IPC: B23K1/16
Filed: 2007-03-15
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un dispositif de mise en géométrie d'un pavillon (8) et d'un côté de caisse (6) pour la fabrication d'un véhicule automobile, le pavillon (8) et le côté de caisse (6) étant destinés à venir se raccorder le long d'une ligne, dite zone de raccord (14), ledit dispositif comportant un élément (4) apte à appliquer sur le pavillon (8) une effort de rapprochement du pavillon (8) et du côté de caisse (6) à proximité de la zone de raccord, ledit effort étant sensiblement orthogonal au pavillon (8), ledit élément (4) étant apte à se déplacer le long de la zone de raccord (14).
Patent FR-2915961-A1 (FR)
Title: Package for transporting e.g. bottle, has partition stub formed within partition wall, and three of four lateral walls and one of two sub-wall respectively formed by six panels of same blank articulated two by two
Inventor: TARTRE DAMIEN
IPC: B65D5/4805
Filed: 2007-05-11
Abstract: The package has four external lateral walls (A-D) and a partition wall (E) that is articulated around a lateral edge of one of two lateral sub-walls. A partition stub (31) is formed within the partition wall by a non-closed cutting line and a pivoting line. The stub divides an internal volume of the package, the partition wall and the sub-walls. The lateral walls (A-C) and another sub-wall are respectively formed by six panels such as end panels (2, 6), partition panel and central panels (3-5) of a same blank articulated two by two, where the blank is made of cardboard-like material. An independent claim is also included for a method for forming a blank made of a cardboard-like material.
Patent FR-2918609-A1 (FR)
Title: Motor vehicle's front part, has air filter module with deformable part ensuring air filtering function, and another air filter module placed below hood and ensuring acoustic filtering function, where modules communicate with one another
Inventor: JANSSEN BENJAMIN
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-07-11
Abstract: The front part (1) has an engine (2), an engine air supply circuit implying air filter modules (3, 4), radiator (5), hood (6) and a bumper (7) in which impact absorber device is housed. A case (16) made of plastic material is in support against the engine. The device dampens impact of a femur of a pedestrian in case of accidental collision. The module (3) has a deformable part (9) ensuring air filtering function. The module (4) is placed below the hood, and ensures acoustic filtering function, where the modules are in communication with one another.
Patent FR-2920129-A1 (FR)
Title: Over-flying aircraft maneuvering method, involves displacing center of gravity of aircraft by transferring fuel from left lateral fuel tank and central tank towards right lateral fuel tank and rear tank of aircraft, respectively
Inventor: PAILLARD PIERRE
IPC: B64C17/10
Filed: 2007-08-23
Abstract: The method involves displacing a center of gravity of an over-flying aircraft by transferring a fuel from a left lateral fuel tank (4) and a central tank (7) towards a right lateral fuel tank (5) and a rear tank (8) of the aircraft, respectively. A quantity of the fuel to be transferred is determined by an air data computer (2) of the aircraft when a maneuver control is issued by a pilot. The fuel quantity is verified by the computer in such a manner that the fuel quantity is less than a predetermined value of maximum quantities of transferable fuel for protecting a covering of the aircraft. An independent claim is also included for a system for maneuvering an over-flying aircraft.
Patent FR-2932202-A1 (FR)
Title: Rain water evacuation rate regulating device for rain water retention basin, has orifices arranged so as to separate consecutive orifices such that evacuation rates via orifices and notch are equal, where notch and orifices have same width
Inventor: LAMPLE MICHEL
IPC: E03F5/10
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device has a support i.e. plastic tubular body (16), and through orifices (26) successively arranged along an axial direction, where projections of the orifices in a plane perpendicular to the direction, are offset with respect to one another. The orifices are arranged so as to axially separate the consecutive orifices from a defined distance such that water evacuation rate through the orifices is equal to water evacuation rate through a vertical notch that is extended longitudinally and parallel to the axial direction, where the notch has width same as that of each orifice.
Patent FR-2940127-A1 (FR)
Title: Cosmetic and dermatological compositions, useful to slow down the aging of human skin by e.g. reducing the rate of beta-galactosidase in the skin cells, comprise extract of Ginkgo biloba and purified extract of lactoferrin
Inventor: GUERILLOT MICHEL LUCIEN
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-12-18
Abstract: Cosmetic and dermatological compositions (I) comprises at least one extract (II) of Ginkgo biloba derived from biological agriculture and certified Ecocert (RTM: Organic certification organization) and at least one purified extract (III) of lactoferrin. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2933370-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. compact car, has structure with floor receiving seats, where backrest of each seat is provided in lower and upper parts of respective fixation units cooperated with corresponding units to integrate backrest to structure
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B62D65/14
Filed: 2008-07-01
Abstract: The vehicle has a structure (ST) including a floor (PL) that defines cab interior of the vehicle and receives a front passenger seat (SV) and a rear seat at the level of front and rear rows, respectively. Each seat has a backrest (DS) that is provided in lower and upper parts of fixation units (MF1, MF2) cooperated with a fixation unit (MF3) and another fixation unit i.e. U-shaped ring, mounted on the structure, respectively, so as to integrate the backrest to the structure at two different levels. The fixation unit (MF2) is constituted of a hook.
Patent FR-2933510-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portable comprenant une application portable et un module securise pouvant communiquer entre eux, et procede de communication associe
Inventor: JAYET STEPHANE
IPC: G06F13/10
Filed: 2008-07-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (18) agencé pour être connecté, de façon amovible, à une station hôte (10), le dispositif comprenant une application portable (242) apte à être exécutée sur ladite station hôte (10) et au moins une interface (260) de module sécurisé (26), par exemple un module de carte à puce intelligente, le dispositif comprend en outre un module d'extension (244) de ladite application portable (242), ledit module d'extension étant apte à établir une communication avec ledit module sécurisé (26) via ladite interface (260) lorsque ladite application portable (242) est exécutée sur ladite station hôte (10). La présente invention vise également un procédé de communication correspondant entre cette application portable et le module sécurisé.
Patent FR-2933898-A1 (FR)
Inventor: PRIESTER CLAUDE
IPC: B31F1/00
Filed: 2008-07-18
Abstract: The method involves realizing forming of a profile on a fixed forming mandrel (2) by permitting pressurized application of sides of a profiled preform respectively on faces of the mandrel by using angularly adjustable rollers (3, 4) through faces of the mandrel. The forming is realized after reeling bands made of flexible material and guided horizontally through a heat sealing or gluing device coating a face of the internal bands and an internal face of the external bands. The forming is realized for assembling the glued bands into a strip and for performing the strip in the preform. An independent claim is also included for a device for forming profiles having an angular section.
Patent FR-2937767-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la concentration d'un traceur dans un ensemble de structures tissulaires, support d'information et dispositif correspondants
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: G06T7/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: Ce procédé est destiné à estimer la concentration d'un traceur dans un ensemble de structures tissulaires comprenant au moins une structure tissulaire à partir d'une image de mesure de la concentration du traceur dans ledit ensemble de structures tissulaires obtenue par un appareil d'imagerie, l'image comprenant au moins un domaine spatial à l'intérieur duquel la concentration du traceur est homogène et au moins une région d'intérêt à l'intérieur de laquelle la concentration du traceur est mesurée. Le procédé comprend les étapes : détermination d'une matrice de transfert géométrique dont les coefficients sont représentatifs de la contribution des domaines spatiaux à la mesure de la concentration du traceur dans les régions d'intérêt ; optimisation des coefficients de la matrice de transfert géométrique par délimitation des régions d'intérêt les meilleures en termes d'erreurs pour mesurer la concentration du traceur, la délimitation des régions d'intérêt étant réalisée suivant une boucle itérative comprenant à chaque itération les étapes : modification des régions d'intérêt ; et calcul des coefficients de la matrice de transfert géométrique à partir des régions d'intérêt modifiées ; choix d'une matrice de transfert géométrique optimisée parmi les matrices de transfert géométrique calculées ; et estimation de la concentration du traceur à partir de la matrice de transfert géométrique optimisée.