baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951148-A1 (FR)
Title: Chasse pieds pour ascenseur et son procede de deploiement
Inventor: LASSIAZ PHILIPPE
IPC: B66B5/02
Filed: 2009-10-09
Abstract: Procédé de déploiement d'un chasse pieds pour ascenseur comprenant des panneaux télescopiques coulissants (8, 9, 14) dont un panneau proximal (8) et un panneau distal (9), le panneau proximal (8) étant fixé pivotant sous une cabine d'ascenseur et étant solidairement muni d'un compas (1) limitant le pivotement pour que les panneaux télescopiques soient environ verticaux lorsque le compas (1) est déployé, le panneau distal (9) en position déployée étant éloigné de la cabine d'ascenseur, et les panneaux (8, 9, 14) étant initialement placés environ parallèlement au plancher de la cabine d'ascenseur et verrouillés en cette position, dans lequel - on déverrouille les panneaux (8, 9, 14), ce qui provoque leur pivotement vers une position verticale et l'ouverture du compas (1), - le compas (1) étant muni d'une pièce multifonctionnelle (2) prévue vers l'extrémité distale du compas (1), comprenant deux saillies, l'une de repliement (5) et l'autre de blocage (6), dirigées vers l'intérieur des plaques, la saillie de blocage (6) bloquant initialement le déploiement du panneau distal (9), - l'ouverture du compas (1) produisant la rotation de la pièce multifonctionnelle (2) et de la saillie de blocage (6) et en conséquence le déblocage d'un élément du panneau distal (9), autorisant ainsi le déploiement environ vertical dudit panneau distal (9) et en conséquence du ou des panneaux intermédiaires (14) optionnels, - et dans lequel le panneau distal (9) entraine vers le bas le ou les panneaux intermédiaires (14) optionnels, chasse pieds pour ascenseur et compas pour leur mise en oeuvre.
Patent FR-2951674-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule integrant un repose mollet
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne un plancher (3) de véhicule comprenant un siège (2) et un repose mollet (4D, 4E, 6D, 6E) situé devant le siège (2), le repose mollet (4D, 4E, 6D, 6E) étant escamotable dans le plancher (3) de véhicule.
Patent FR-2959589-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a fonctionnement optimise et appareil electrique interrupteur comportant un tel actionneur.
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H1/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: Actionneur électromagnétique (1) comportant une armature mobile (11) par rapport à une culasse fixe (10) et une bobine de commande (3). Des moyens (6) de détection de la séparation de l'armature mobile (11) comportent une source d'alimentation (S), un interrupteur commuté lors d'un changement de position de l'armature mobile (11) et des moyens de détection (60) de l'état de l'interrupteur et d'envoi d'un signal de commande (Sig) lorsque l'interrupteur est à l'état ouvert. L'interrupteur est réalisé sur l'actionneur (1), par contact ou séparation entre les armatures mobile (11) et fixe (10), la culasse fixe (10) étant réalisée en deux parties conductrices (10A, 10B) respectivement reliées au circuit électrique de détection (6) et séparées l'une de l'autre par un isolant électrique (14), le contact de l'armature mobile (11) avec la culasse fixe (10) créant une liaison électrique entre les deux parties conductrices (10A, 10B).
Patent FR-2946701-A1 (FR)
Title: Rotational movement producing device for driveshaft of energy producing apparatus, has blades reinforcing reactor with geared tooth exerting push on tooth of frame that exerts reactive force of propelling reactor when trigger is actuated
Inventor: GAROT CHRISTIAN
IPC: F03G1/00
Filed: 2010-06-10
Abstract: The device has a toothed wheel (1) constituting a part of a shaft (5) of a rotary reactor. Presses have two jaws (15-18, 20). A pressure unit (24) exerts pressure for producing elastic deformation of blades (27), which generates elastic torque applied to the shaft and restoring moment applied to an end (26) of a lever (21). The blades apply a resultant of forces to the end of the lever and reinforce the reactor with a geared tooth (28) exerting push on a tooth (29) of a frame (12) that exerts a reactive force of propelling the reactor when a trigger (14) is actuated by a user.
Patent FR-2965231-A1 (FR)
Title: Support d'un groupe electrique d'entrainement d'un systeme d'essuyage, comprenant un dissipateur thermique
Inventor: CATHALA FRANCK
IPC: B60S1/06
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un support 1 destiné à relier au moins mécaniquement un véhicule à un groupe électrique d'actionnement 17 d'un système d'essuyage caractérisé en ce qu'il comprend un dissipateur thermique 40 apte à dissiper un flux thermique en provenance du groupe électrique d'actionnement 17. L'invention couvre également un ensemble constitué d'un tel support et du groupe électrique d'actionnement, ainsi que le système d'essuyage incorporant un tel ensemble. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2966881-A1 (FR)
Title: Installation motrice d'un aeronef, aeronef, et procede de pilotage dudit aeronef.
Inventor: CAMHI EMMANUEL
IPC: B64C27/12
Filed: 2010-10-29
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (2) munie d'au moins un moteur (3, 4) et d'un moyen de contrôle (5) dudit moteur (3, 4). Le moyen de contrôle (5) comprend une mémoire (6), ladite mémoire (6) contenant des informations pour faire fonctionner ledit moteur (3, 4) selon au moins deux enveloppes d'utilisation distinctes durant un nombre d'heures de vol maximal, chaque enveloppe d'utilisation comprenant au moins deux régimes d'utilisation distincts définis chacun par une puissance développée et une durée d'utilisation de cette puissance développée.
Patent FR-2967835-A1 (FR)
Title: Support for supporting switchgear in electric box, has frame including recessed housing for accommodating male element of another support, where housing is open on one of front and rear faces of frame, and closed on other face of frame
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: H02G3/08
Filed: 2010-11-23
Abstract: The support (1) has a frame (10) delimited by an outer peripheral edge (11) and including a front face (14) and an opposite rear face. An assembling unit assembles the frame to another support. The frame includes a male element (50) projecting on one side of the outer peripheral edge of the frame, and a recessed housing (60) accommodating a male element of the latter support, where the housing is opened on one of the front and rear faces of the frame and closed on the other one of the front and rear faces of the frame. An independent claim is also included for a switchgear comprising a fixing mechanism.
Patent FR-2957599-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de biomasse lignocellulosique
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: C07C43/205
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine ou de ses dérivés, comprenant une étape de chauffage de la lignine ou de ses dérivés en présence d'un hydroxyde de formule générale M(OH)n ou un mélange d'hydroxydes M(OH)n dans laquelle formule M est un métal de la famille des alcalins ou alcalino-terreux et n est égal à 1 ou 2, et dans lequel le rapport massique entre ledit hydroxyde ou mélange d'hydroxydes et la lignine ou ses dérivés est compris entre environ 0,5 et environ 20.
Patent FR-2958491-A1 (FR)
Title: Inverter feeding device protecting method for induction cooking apparatus, involves forcing control signal to value to set switch in ON state when voltage value greater than maximum threshold value is detected between terminals of switch
Inventor: GOUMY CEDRIC
IPC: H02H7/122
Filed: 2010-03-31
Abstract: The method involves forcing a control signal (Vcom) to a value to set a switch i.e. insulated gate bipolar transistor (IGBT) in an ON state when the voltage value greater than a maximum threshold value is detected between terminals of the switch. The voltage value detection is carried out by transmitting information representative of detection of voltage between the terminals of the switch with a value greater than the maximum threshold value. An independent claim is also included for a device for protecting an inverter feeding device against voltage surges in an induction cooking apparatus.
Patent FR-2959838-A1 (FR)
Title: Wireless keyboard for use as wireless input device for home computer, has touchpad operated by finger tips of middle and index fingers and controlling cursor similar to computer mouse, where curved wings are provided at sides of board
Inventor: O CHEN CHIN-HO
IPC: G06F3/02
Filed: 2010-05-04
Abstract: The board (10) has a wireless transmission unit (16) installed at front edge (15) that faces a computer to be controlled. Curved wings (17, 18) are provided at sides of the board and bent downwardly opposite to center part of the board. A function shift key (19A), combination keys (19B, 19C), transparent film keys (19D-19F), left function keys (21A-21C) and right function keys (22A-22C) are operated by thumbs. A touchpad is operated by finger tips of middle and index fingers to control a cursor similar to a computer mouse. The touch pad is provided at lower side of the board.
Patent FR-2959918-A1 (FR)
Title: Article souple pour les ongles a couche adhesive amelioree
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A45D29/00
Filed: 2010-05-11
Abstract: La présente invention concerne un article souple destiné à être appliqué sur les ongles et/ou faux ongles pour leur maquillage et/ou leur soin comprenant au moins une couche adhésive, caractérisé en ce que ladite couche adhésive comprend au moins deux copolymères blocs, une résine tackifiante et un plastifiant.
Patent FR-2959967-A1 (FR)
Title: Module de toit souple pour vehicule automobile et procede de montage d'un tel module dans le pavillon d'un vehicule automobile
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J7/12
Filed: 2010-05-17
Abstract: La présente invention concerne un module de toit souple pour véhicule automobile et procédé de montage d'un tel module dans le pavillon d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le module de toit souple est caractérisé en ce qu'il comprend deux paires latérales de premiers et seconds leviers (12, 13), une traverse arrière (3) pouvant être fixée au voisinage du bord arrière transversal d'ouverture (8) du pavillon, deux glissières parallèles (15) ayant deux de leurs extrémités fixées respectivement aux extrémités de la traverse arrière (3), deux sabots (51) solidaires respectivement des deux autres extrémités des deux glissières (15) et pouvant être fixés sous une paroi de bord avant transversal de l'ouverture (8) du pavillon. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2960738-A1 (FR)
Title: Haut-parleur acoustique
Inventor: CAZES BOUCHET ARNAUD
IPC: H04R9/06
Filed: 2010-05-28
Abstract: Haut-parleur acoustique (1) comportant : - une membrane mobile (2) ; - une source de champ magnétique constant (4), - un bobinage mécaniquement solidaire de ladite membrane (2) et interagissant avec le champ magnétique pour déplacer la membrane (2), lorsqu'il est parcouru par un courant alternatif, caractérisé en ce que la membrane (2) porte le bobinage (3) en périphérie, et en ce que la source de champ magnétique (1) est formée d'un ensemble d'au moins un élément aimanté (6) disposé en périphérie de ladite membrane (2), autour du bobinage (3), le champ magnétique généré par lesdits au moins un élément aimantés (6) étant dans un plan parallèle à la membrane (2).
Patent FR-2962052-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant des nanotubes ou des nanofils greffes dans une matrice, procede de preparation et utilisations
Inventor: BOULANGER PASCAL JACQUES
IPC: B01D67/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant (i) au moins deux nanotubes ou au moins deux nanofils sur lesquels est greffé, de façon covalente, au moins un polymère organique et (ii) une matrice disposée entre les nanotubes ou les nanofils. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un tel matériau ou ses utilisations.
Patent FR-2962550-A1 (FR)
Title: Methode pour lutter contre la soumission chimique, utilisation d'agent colorant pour lutter contre la soumission chimique et composition pharmaceutique permettant la mise en oeuvre de la methode
Inventor: HERRY CATHERINE
IPC: A61K9/16
Filed: 2010-07-06
Abstract: La présente invention porte sur une méthode pour lutter contre la soumission chimique comprenant : - la mise en solution dans une boisson d'une forme pharmaceutique comportant un principe actif et au moins 0,05 mg, de préférence de 0,2 à 5 mg, plus préférentiellement encore de 0,3 à 2 mg d'au moins un agent colorant hydrosoluble choisi parmi : l'indigocarmine ou E 132, l'érythrosine ou E 127, le brillant bleu FCF, l'alphazurine FG, le fast green FCF, la quinzarine green SS, l'orange II, la tartrazine, Sunset yellow FCF, - la détection de la forme pharmaceutique caractérisée par la modification immédiate de la couleur de la boisson; elle porte également sur l'utilisation dudit colorant pour lutter contre la soumission chimique, ainsi que sur une forme pharmaceutique solide non pelliculée comprenant ledit colorant.
Patent FR-2965456-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelle et tige interchangeables l'une par rapport a l'autre.
Inventor: RUBIN VINCENT
IPC: A43B3/24
Filed: 2010-10-05
Abstract: Chaussure (1) constituée d'une partie inferieure ou socle (2) et un talon (4) lequel socle est surmonté d'une partie supérieure ou tige l'une des partie formant le socle ou la tige (5) étant respectivement interchangeable par rapport à l'autre par l'intermédiaire de moyens de liaison escamotables disposés complémentairement sur le pourtour du socle (2) et de la tige (5)
Patent FR-2965536-A1 (FR)
Title: Steering column for motor vehicle, has blocking part assembled in end portion so as to be engaged in cavities of main portion to immobilize end portion with respect to main portion when end portion occupies driving/released position
Inventor: HERVY NICOLAS
IPC: B62D1/183
Filed: 2010-10-05
Abstract: The column (1) has a main portion (10) rotated around its longitudinal axis (100) with respect to a structure of a motor vehicle, and a fly-wheel (2) fixed to an end portion (11). The end portion is connected to the main portion by a pivot connection around an axis perpendicular to the axis of the main portion. A blocking part e.g. index finger, is slidably assembled in the end portion so as to be engaged in cavities of the main portion to immobilize the end portion with respect to the main portion when the end portion occupies driving/released positions.
Patent FR-2965780-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage de roues adapte a un chariot d'embarquement de charge a roue omnidirectionnelle.
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/02
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de pliage de roues adapté à un chariot d'embarquement de charge omnidirectionnel qui est essentiellement caractérisé en ce qu'au moins la roue avant (6,7) ou la roue arrière (8,9) est une roue de type omnidirectionnel à galets, et en ce qu'il comporte des moyens de pivotement (15,16) des roues avant (6,7 et arrière (8,9) autour d'un axe de pivotement (R3,R4,) solidaire du chariot, l'axe de pivotement (R3,R4) d'une roue omnidirectionnelle à galets (6,7) relativement au chariot étant parallèle à l'axe principal d'avancement (XX') du dit chariot. L'invention porte également sur un chariot d'embarquement de charge comportant un tel dispositif de pliage.
Patent FR-2972183-A1 (FR)
Title: Lifting device i.e. lifting column, for lifting e.g. tram vehicle, has lifting units in form of arms of fork and movably mounted along guide rail, and wheel holder translatably mounted on each arm to pick up wheel of axle of vehicle
IPC: B66F9/14
Filed: 2011-02-04
Abstract: The device has a guide rail (6) extending vertically above a base, and lifting units in the form of an arm (12) and another arm of a fork. The lifting units are movably mounted along the guide rail for picking up and lifting a vehicle via a wheel (15) of an axle (16) of the vehicle. A wheel holder is translatably mounted on each arm of the fork to pick up the wheel of the axle. A drive unit controls the displacement of the wheel holder in a manual or motorized manner.
Patent FR-2977243-A1 (FR)
Title: Blank i.e. cardboard for forming foldable tray, has deployment panels formed oblique to longitudinal direction of rectangular panel, where deployment panels are fixed to bottom part of rectangular panel by fixing portions
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: B65D5/18
Filed: 2011-06-29
Abstract: The blank (1) has a rectangular panel (2) including a front part (3), a bottom part (4), and a rear part (5). Flaps (6) extend on each side of the rear part in a transverse direction of the panel, and deployment panels (7, 8) are formed oblique to a longitudinal direction of the panel, where the deployment panels are separated by deployment fold lines (7c, 8c), and fixed to the bottom part by fixing portions (7b, 8b). Connecting portions (7a, 8a) extend between the deployment fold lines and fold lines (7d, 8d) between the deployment panels and the flaps.
Patent FR-2962910-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques d'association et leur utilisation dans un procede du traitement du vertige, de la kinetose et de la dystonie vasculaire vegetative
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques d'association comprenant une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre la NO synthase endothéliale et une forme activée potentialisée d'un anticorps dirigé contre la protéine spécifique du cerveau S-100 et leur utilisation pour le traitement de la dystonie vasculaire végétative (VVD) et de ses symptômes.
Patent FR-2963772-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation d'assistance de conducteur d'un vehicule automobile et installation d'assistance pour sa mise en oeuvre
Inventor: KOBIELA FANNY
IPC: B60W40/08
Filed: 2011-08-05
Abstract: Procédé de gestion d'une installation d'assistance de conducteur (1) d'un véhicule automobile selon lequel dans au moins une certaine situation de conduite, on intervient sur le mode de conduite du véhicule automobile et on termine, démarre et/ou influence au moins temporairement l'intervention par une manœuvre définie du conducteur du véhicule. La manœuvre définie est l'application d'une certaine répartition d'efforts à la surface d'un élément d'actionnement du véhicule automobile et/ou la prise d'une certaine position du ou des pieds du conducteur et/ou l'exécution d'un mouvement du ou des pieds du conducteur , saisis par au moins un capteur (4) installé dans l'espace des pieds.
Patent FR-2979043-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compression de cles publiques pour algorithme de chiffrement pleinement homomorphique
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/08
Filed: 2011-08-12
Abstract: Il est proposé un procédé de génération de clés publiques compressées d[i], pour un algorithme de chiffrement pleinement homomorphique à clé publique, mis en œuvre dans un dispositif comprenant au moins un microprocesseur et une mémoire. Ledit procédé de génération de clés publiques compressées étant caractérisé par une étape de génération déterministe, publique et préférablement pseudo-aléatoire d'au moins un élément de structure algébrique t[i] dont la transformation publique en au moins un élément de structure algébrique x[i] de la clé publique décompressée s'effectue par l'ajout ou par la soustraction à t[i] d'au moins un élément de structure algébrique d[i], dont la taille est significativement inférieure à la taille de x[i].
Patent FR-2984626-A1 (FR)
Title: Rotor a poles saillants comportant un dispositif d'isolation de bobinages et dispositif d'isolation de bobinages associe
Inventor: BOUSSICOT FREDERIC
IPC: H02K1/24
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne essentiellement un rotor (30) de machine (10) électrique tournante caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (80) d'isolation de bobinages (50) d'excitation comportant : - un premier élément (81) isolant positionné entre le premier flasque (55) et la première face d'extrémité radiale externe du paquet (36) de tôles, - un deuxième élément (82) isolant positionné entre le deuxième flasque (56) et la deuxième face d'extrémité radiale externe du paquet (36) de tôles, - le premier et deuxième élément (81, 82) isolant assurant l'isolation des chignons (51), - au moins deux isolants (83) d'encoche, prenant la forme d'une membrane pliée, chaque isolant (83) d'encoche étant positionné sur les faces de deux pôles (44) saillants successifs en regard l'un de l'autre.
Patent FR-2991832-A1 (FR)
Title: Dispositif pour capter l'energie electrique, stocker en energie cinetique et redistribuer en energie electrique
Inventor: DE VIEILLEVIGNE ISABELLE
IPC: H02K7/02
Filed: 2012-06-06
Abstract: La présente invention concerne un volant d'inertie et sa base d'appui de dimensions et d'un poids important qui sont construits sur le lieu d'exploitation, avec un outillage spécifique et un matériau facile à transporter tel qu'un béton adapté. Le volant d'inertie pivote autour d'un axe vertical sur une base fixe par l'intermédiaire de coussin d'air. Le volant d'inertie est équipé sur un ou plusieurs cercles concentriques de rotors, à aimant permanent. La base d'appui est équipée des stators correspondants. Le dispositif fonctionnant en moteur, alimenté par des sources diverses d'énergies électriques renouvelables ou non, entraine le volant d'inertie qui dans sa phase de génératrice restitue son énergie cinétique en énergie électrique. L'énergie ainsi stockée se situe dans une très large plage de puissance allant de moins de 100 kilowatts à plus de 2 Mégawatts. Les énergies captées peuvent avoir des caractéristiques très différentes et être restituées aux normes du réseau ou adaptées à des besoins spécifiques. Les énergies sont soit restituées à faible intensité à long terme ou à très fortes intensités à court terme, par exemple pour la recharge rapide de batteries d'accumulateurs. Subsidiairement, la présente invention concerne la possibilité d'une rotation du volant d'inertie réalisé par le couple d'un arbre tournant.
Patent FR-2985596-A1 (FR)
Title: Cable en aluminium apte a empecher la propagation d'un incendie
Inventor: CARRIERE ROLAND
IPC: H01B3/08
Filed: 2012-01-05
Abstract: La présente invention a pour objet un câble (1) d'énergie ou de télécommunication comprenant au moins un élément électriquement conducteur (2) et une première couche (3) de protection thermique entourant ledit élément conducteur (2), caractérisé en ce que la première couche (3) comprend au moins un ruban de fibres de verre d'une masse volumique allant de 1,0 à 1,5 g/cm .
Patent FR-2987347-A1 (FR)
Title: Attachment piece for attaching rear suspension of turboshaft engine to pylon of aircraft, has tapered ferrule portion comprising angular sector equal to specific values, where piece is arranged between high and low pressure turbine casings
Inventor: BESNARD MARYLINE
IPC: B64D27/26
Filed: 2012-02-28
Abstract: The piece (19) has a tapered ferrule portion (20) comprising a predetermined angular sector approximately equal to 120 degrees, where the piece is arranged between a high pressure turbine casing (6) and a low pressure turbine casing (7). An upstream connection unit is engaged with an upstream flange of a tapered inter turbine casing (5), and a downstream connection unit is engaged with a downstream flange of the inter turbine casing. The connection units are presented in form of flanges of angular sector equal to that of the tapered ferrule portion. An independent claim is also included for a suspension of a turbojet engine to a pylon of an aircraft.