baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2760227-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et distributeur equipe d'une telle tete
Inventor: JOULIA GERARD
IPC: B65D83/16
Filed: 1997-03-03
Abstract: L'invention est relative à une tête de distribution (2) , ainsi qu'à un distributeur (1) équipé de cette tête pour la distribution d'un produit liquide (P) sous pression comprenant : des moyens d'accrochage (14) aptes à s'accrocher sur un réservoir (4) contenant le produit, le réservoir étant muni d'une valve de distribution (6) à tige (8) émergente commandée par basculement latéral, des moyens d'actionnement et de distribution (24) dudit produit, mobiles par rapport aux moyens d'accrochage (14), , les moyens d'actionnement et de distribution comportant un orifice (38) de distribution et un canal de sortie (32, 34) reliant l'orifice (38) à la tige (8) , et des moyens de liaison (25) disposés entre les moyens d'accrochage (14) et les moyens d'actionnement et de distribution (24) . Les moyens d'actionnement et de distribution (24) et les moyens de liaison (25) forment une seule pièce, réalisée en matériau élastomérique, de sorte que ladite valve (6) peut être actionnée par une pression appliquée en n'importe quel point d'une surface externe définie par les moyens d'actionnement et de distribution (24) , et par les moyens de liaison (25) .
Patent FR-2760731-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de tablettes dans un coffre metallique
Inventor: LEVY HENRI
IPC: A47G29/12
Filed: 1997-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une tablette (8) sur la paroi de fond (7) d'un coffre métallique, cette tablette (8) comportant un retour de tablette (9) qui s'étend vers le bas sur le bord de tablette adjacent à la paroi de fond (7) . Le dispositif de fixation comporte une pluralité de pattes (10) dirigées vers le haut à l'intérieur du coffre et une pluralité de languettes (11) disposées au-dessus de la tablette (8) et dirigées vers le bas à l'intérieur du coffre. Chaque couple languette-patte est réalisé à partir d'un crevé en forme de H ménagé dans la paroi de fond (7) .
Patent FR-2761882-A1 (FR)
Title: Exercise strap for bedridden patient
Inventor: BISSON SIMONE
IPC: A61G7/053
Filed: 1997-04-14
Abstract: The strap is made of a flexible fabric with a width of several centimetres and grippable by the patient who has his feet braced against the bed frame. The strap can be permanently fixed to the fixed frame of the bed by a horizontal bar (5) at the end of the bed by a loop formed from two inverted half keys.  The strap can be formed of a loop (10) with a circumference of between two and three metres. The loop can be formed of two sub loops attached at a connecting point (12).
Patent FR-2762695-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de connexion de l'unite centrale d'un systeme de traitement de donnees a un sous-systeme de stockage de donnees a redondance
Inventor: PINSON DENIS
IPC: G06F11/20
Filed: 1997-04-29
Abstract: Le système comprend une unité centrale (CPU) associée à un ou plusieurs contrôleurs d'entrée-sortie (Ctl1 -Ctl4 ) et un sous-système de disques à redondance (MD), divisés en unités logiques et sous la commande de deux contrôleurs de disques redondants (SP-A, SP-B). Ceux-ci sont attachés au (x) contrôleur (s) d'entrée-sortie par des bus également redondants. Une première partie des unités logiques est assignée au premier contrôleur de disques (SP-A) et l'autre partie au second contrôleur de disques (SP-B). Lorsqu'une unité logique, assignée au premier contrôleur de disque (SP-A), est accédée, l'état du second contrôleur de disque (SP- B) est surveillé par le chemin de réserve. En cas de détection de défaillance du second contrôleur de disques (SP-B), toutes les unités logiques sont basculées sur le premier (SP-A) et lui sont assignées. Un mode de fonctionnement dégradé est initié et l'accès aux ressources s'effectue par le chemin de réserve.Applicable aux systèmes de traitement de données.
Patent FR-2752831-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de dilution avec organe de verrouillage de produit
Inventor: THOMAS JOHN E
IPC: B67C3/00
Filed: 1997-07-15
Abstract: Appareil et procédé pour distribuer un concentré liquide dilué avec un diluant pour former une solution diluée à utiliser destinée à être distribuée dans une bouteille (40). L'appareil de distribution (10) comprend un dispositif d'aspiration (60) et un dispositif de commande (50). Le dispositif de commande (50) comprend un commutateur d'actionnement (58) qui peut fonctionner en étant enfoncé dans une première direction. Un actionneur coulissant (80) est monté par rapport au dispositif de commande (50) en vue d'un déplacement dans une seconde direction. L'appareil de distribution (10) comprend aussi un organe de verrouillage (100, 200, 300) pour empêcher l'utilisation par inadvertance d'une bouteille (40) pendant la distribution de la solution à utiliser.
Patent FR-2768069-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage et d'entrainement d'une piece prepositionnee
Inventor: BARBIEUX JACQUES
IPC: B23Q3/06
Filed: 1997-09-09
Abstract: Le serrage est assuré par au moins deux bras pivotants dont une extrémité coopère avec une demi-tirette (10a, 10b) par une liaison à bille tronquée (18) et pan incliné (19). La tirette est montée coaxialement à l'extérieur d'une bague de verrouillage (9) déplaçable sous l'action d'une tige de traction (5). Le système de transmission entre la bague et la tirette dispose de moyens de compensation et de blocage constitués d'un guide (11), d'un disque compensateur (13) et d'une cale (14) coopérant avec une face oblique du disque compensateur.Application au serrage de pièces prépositionnées.
Patent FR-2768973-A1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule automobile
Inventor: RUDI ALAIN MICHEL
IPC: B60N2/02
Filed: 1997-09-29
Abstract: Cette structure comportant une assise (1) et un dossier (2) et des moyens motorisés de réglage de la position axiale du siège et de l'inclinaison du dossier par rapport à l'assise, comprenant un organe de motorisation unique (3) adapté pour être accouplé à l'un ou l'autre des moyens de réglage, est caractérisée en ce que l'organe de motorisation (3) est associé à un arbre tubulaire (4), en ce que cet arbre porte au moins deux organes d'engrènement (5, 7) adaptés pour coopérer l'un (5), avec des moyens complémentaires des moyens de réglage de la position axiale du siège et l'autre (7), avec des moyens complémentaires (8) des moyens de réglage de l'inclinaison du dossier et en ce que des moyens d'embrayage sont interposés entre l'arbre (4) et chacun des organes d'engrènement et sont déplaçables entre des positions d'embrayage et de débrayage, sous la commande d'un organe de manoeuvre déplaçable dans l'arbre.
Patent FR-2757867-A1 (FR)
Title: Nouveau copolymere a amide ou imide introduit, sa preparation et resine photosensible le comprenant
Inventor: JUNG JAE CHANG
IPC: C08F222/40
Filed: 1997-10-30
Abstract: L'invention concerne un nouveau copolymère à amide ou imide introduit, sa préparation et une résine photosensible le comprenant. Le copolymère, selon l'invention, est préparé à partir d'au moins deux oléfines cycloaliphatiques et un amide ou imide. L'invention trouve application dans le domaine, en particulier, des résines photosensibles.
Patent FR-2770722-A1 (FR)
Title: Transmission network type selection technique
Inventor: CAZIN DOMINIQUE
IPC: H04N1/327
Filed: 1997-11-06
Abstract: The connection system has a memory storing network parameters,  which can be learnt by the system allowing correct digital word transmission to different networks.
Patent WO-9857559-A1 (WO)
Title: Vest for protection against bullets and/or blows
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D13/015
Filed: 1998-06-15
Abstract: The invention concerns a device for the protection (2) of the human body having a generally flat shape and comprising means (20) supporting a protective element (4, 5, 6) with a generally flat shape such that the protective device and the protective element are substantially parallel, in contact and opposite each other. The support means (20) are adapted to support the protective element removably.
Patent WO-9902793-A1 (WO)
Title: Method for constructing individual houses using modular panels made of composite synthetic materials
Inventor: MALIGNON GERARD PHILIPPE
IPC: E04C2/04
Filed: 1998-07-06
Abstract: The invention concerns a method for constructing individual houses using modular panels made of composite synthetic materials used as rough work structure and waterproof and aesthetic finish, consisting in an individual house-building method eliminating insulation and waterproofing works on peripheral walls by using prefabricated modular panels (1) made of synthetic composite materials capable of fitting into one another. The prefabricated modular panels (1) are set by means of a positioning sill plate fixed to the floor, and are fitted into one another, thereby ensuring quick assembly. Moreover, the panel (1) sides have an outline (2) such that their assembly provides the formwork (4) for the armoured concrete vertical bearing posts (15). The panel (1) top has a drip rail (3) serving as formwork for an armoured concrete horizontal peripheral wall tie (16). The armoured concrete structure formed by the vertical bearing posts (15) and the horizontal peripheral wall tie (3) is in conformity with the current quakeproof regulations. Said method is particularly suitable for constructing individual houses, but is applicable to other types of buildings.
Patent FR-2776686-A1 (FR)
Title: Guide system for telescopic shelter modules
Inventor: PERROT RENE
IPC: E04B1/343
Filed: 1998-03-27
Abstract: The guide system is integrated in the structure lower crosspieces (6). These crosspieces are composed of two sections (2) and (1). The former supports the wheels (8) and the latter U-shaped receives a roller (7) with a vertical rotational axis integral with the crosspiece of the adjacent module. Another roller (9) is fixed to the crosspiece and prevents the adjacent module crosspiece from coming closer.
Patent FR-2776762-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison thermique pour machine cryogenique
Inventor: FEGER DAMIEN
IPC: F28D15/04
Filed: 1998-03-31
Abstract: Le dispositif de liaison thermique entre une extrémité, à température cryogénique, d'un doigt froid (10) de machine frigorifique et une charge comprend une plaque (20) placée en face de l'extrémité, destinée à être reliée à la charge, découplée mécaniquement de l'extrémité et définissant avec elle un intervalle (22) de condensation et de vaporisation. Une paroi (26) définit une enceinte incorporant l'intervalle et entourant au moins l'extrémité du doigt froid et la partie du doigt froid proche de l'extrémité, ladite enceinte étant occupée par du gaz ayant une température de condensation choisie en fonction de la température cryogénique à donner à la charge.
Patent FR-2764961-A1 (FR)
Title: Adjustable prop, for building trade, to carry heavy vertical loads
IPC: E04G25/06
Filed: 1998-06-22
Abstract: The support system with vertical adjustment consists of a threaded rod (10) on its external surface, which is introduced into a vertical tube (13). A ring (15) is placed on the upper part of the vertical tube and several claws (11,12) are fixed to the ring by articulation. The claws (11,12) are able to turn freely about their points of articulation and approach the tube (13) under the effect of gravity. The claws (11,12) have threaded parts (16,17) on their faces facing the rod, which are able to co-operate with the thread (14) on the rod (10).
Patent FR-2780440-A1 (FR)
Title: Platform stepladder that is collapsable for domestic use
Inventor: DUCROS DENIS
IPC: E06C1/393
Filed: 1998-06-24
Abstract: The platform (C) is articulated on a transverse bar (4a) and is supported on a transverse bar (4b) of the. The uprights (2a,2b) extend without steps beyond the level of the platform to form a railing. They are connected in pairs by a transverse articulation between an angled hinge (12) integral with the upright (2b) and a hinge (9) at the top of the upright (2a). Each of the hinges carry an articulation (14) for the upper end of a connecting rod (15), the lower end (16) of which is on the platform.
Patent FR-2783551-A1 (FR)
Title: Serrure electrique perfectionnee pour portiere de vehicule automobile
Inventor: DUPONT PATRICK
IPC: E05B65/20
Filed: 1998-09-21
Abstract: Serrure électrique pour portière de véhicule automobile, comportant un boîtier de serrure (B), dont un premier compartiment contient un pêne et un cliquet, et dont un deuxième compartiment (15) contient de manière étanche un levier de condamnation (41) apte à mettre la serrure en position condamnée/décondamnée, et un moteur électrique (16) pour l'assistance à l'ouverture, caractérisée par le fait que, dans le deuxième compartiment, le moteur électrique est apte à entraîner en rotation, par l'intermédiaire d'un train d'engrenages (17-19) une roue dentée (22) munie d'au moins un maneton (24) radialement excentré, ledit maneton étant destiné, lors de la rotation de la roue, à entraîner un levier de commande (11) jusqu'à ce qu'un pion (23a) radialement excentré sur ladite roue vienne en contact avec une butée élastique (27) de fin de course d'ouverture, l'alimentation électrique du moteur étant temporisée pendant une durée suffisante pour assurer que ledit pion atteigne la butée élastique, ledit levier de commande étant solidaire en rotation d'un levier d'ouverture agencé dans le premier compartiment et apte à coopérer avec le cliquet pour le déplacer en position de libération du pêne.
Patent FR-2784541-A1 (FR)
Inventor: BONNAUDET JEAN CLAUDE
IPC: A01F29/00
Filed: 1998-10-16
Abstract: The distributor for animal feed has a hopper with an ejector blower mounted in a casing with a side ejector opening. A floating drum has cutters and retainers mounted above it. Above the drum is an angled deflector (29) which extends upwardly as far as the inlet opening of the ejector casing and rearwardly at far as the upper edges of the hopper side walls.
Patent FR-2785911-A1 (FR)
Inventor: RENARD MICHEL
IPC: C12N9/10
Filed: 1998-11-18
Abstract: The invention concerns a nucleic acid sequence coding for a lysophosphatidic acyltransferase of oil seed rape. Said sequence is useful in particular for transforming plants, so as to regulate the fatty acid content of the triglycerides produced by them.
Patent WO-0014956-A1 (WO)
Title: Video camera
Inventor: DEFAY PATRICK
IPC: G03B19/20
Filed: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns the field of cameras, more particularly a camera with an optical axis (14) and comprising successively: a camera lens support (1) for receiving a lens (15); a reflective shutter (2) allowing light through in open position towards a lens focal plane (4) and directing light in closed position towards an optical viewfinder (3); the lens focal plane (4) common to all the light components of the light derived from the observed scene; an adapter (5) producing adaptation between the lens focal plane (4) and the focal planes of the sensors (7 to 9); a spectral resolver (6) for separating the light into three light components; three sensors (7 to 9) with photoelectric effect, each light component being focused on a different sensor, the optical paths between the spectral resolver (6) input and the sensors (7 to 9) being different for the three light components; the camera further includes: electronic means (10) for processing data derived from the sensors (7 to 9); an optical viewfinder (3), outside the field of the sensors (7 to 9), located outside the optical axis (14).
Patent FR-2790275-A1 (FR)
Title: Door closer has lock assembly masked by strip with pivot rib and pull handle
Inventor: COLTEL GILLES
IPC: E05B7/00
Filed: 1999-02-26
Abstract: The door has a lock assembly (13) masked by a strip (16) with a pivot rib (24) formed on the strip or on a support covered by the strip. A pull handle (18) is mounted pivotally on the rib and connected to the catch.
Patent FR-2791864-A1 (FR)
Title: Support assembly for cutter used for trimming vines comprises chassis mounted on walk behind tractor with fixed and movable parts with height of cutter being varied by using lever.
Inventor: GOUET BERNARD
IPC: A01G3/04
Filed: 1999-04-06
Abstract: The support assembly has a chassis (2) that is attached to a small tractor (5) behind which one can walk. The chassis has a fixed part (3) and a movable part (4) on which the cutter (6) is mounted. Its blade extends laterally with respect to the movement of the tractor and is arranged generally horizontally. The movable part is displaced using a lever (47) that is operated manually to vary the working height of the cutter.
Patent FR-2780921-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie motrice et son procede de controle et vehicule hybride actionne par le dispositif de sortie motrice
Inventor: YAMAGUCHI KATSUHIKO
IPC: B60L50/16
Filed: 1999-07-13
Abstract: Le véhicule hybride comprend un moteur à combustion interne et au moins un moto générateur électrique reliés mécaniquement entre eux et à au moins un arbre de roue du véhicule. Le dispositif de sortie motrice du véhicule comporte un organe de détermination de couple (190) asservissant le couple du moteur à combustion interne (150) à une puissance demandée et un contrôleur (190) des moto générateurs électriques (MG1, MG2) qui contrôle par rétroaction la puissance transmise par un arbre d'entraînement (127) reliant mécaniquement l'arbre de sortie (156) du moteur à combustion (150) et les moto générateurs électriques (MGT1, MG2) par l'intermédiaire d'un train (120) d'engrenages épicycloïdaux.Application à la réduction des battements de marche en traction/ récupération des moto générateurs associés au moteur à combustion interne.
Patent FR-2796321-A1 (FR)
Title: Method for introducing band of material in rectifier includes system of jaws that goes through rectifier, grips end of band, and goes back through rectifier with band
Inventor: SANDRIN MICHEL
IPC: B21D1/02
Filed: 1999-07-12
Abstract: Method includes : (a) opening rectifier (2) by lowering lower table (21) suing vertical jack (47), and placing frame (41) from its retracted to its resting position, where mobile body (42) is placed along axis of rectifier; (b) placing mobile body and gripping means (44) between lower and upper (22) tables using translation jack (43) so that gripping means are placed near bobbin (13). Afterwards, (c) gripping means are opened and grip end of band; (d) mobile body and gripping means are moved back through rectifier, using translation jack, so that end of band enters rectifier.  Gripping means include lower (45a) and upper (45b) jaws rotating relative to mobile body, and each having one jack (46 a, b). Independent claims are also included for (a) the apparatus for introducing end of band in rectifier, and for (b) the feeding system.
Patent FR-2796926-A1 (FR)
Title: Boite d'emballage de bouteille
Inventor: PEROT NICOLAS
IPC: B65D5/02
Filed: 1999-07-29
Abstract: Boîte d'emballage (1) de bouteille, constituée d'un flan déployable comportant une paroi latérale en deux parties identiques (2, 3), repliées l'une sur l'autre selon une génératrice latérale (4), de manière à être stockée à plat, complétée par deux éléments de fond identiques (14, 15) ayant la forme d'une demi-section de la boîte en position déployée et comportant chacun une patte de fond (16, 17) disposée le long de leur diamètre, les deux pattes de fond (16, 17) étant collées l'une sur l'autre de manière à réaliser un élément de renforcement de fond et de préhension. Le déploiement de la boîte, en réception d'une bouteille, est obtenu en poussant l'ensemble des deux éléments de fond dans la paroi latérale, où cet ensemble est bloqué par coincement.
Patent FR-2797522-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre comportant une siliciuration amelioree et circuit integre correspondant
Inventor: DE COSTER WALTER
IPC: H01L21/336
Filed: 1999-08-09
Abstract: Le circuit intégré comprend des régions d'isolation latérales accolées aux flancs d'au moins une région saillante de polysilicium et formées chacune d'une couche isolante inférieure (402) au contact de ladite zone saillante (2) et d'une couche isolante supérieure (411), et une zone (5) comportant un siliciure de métal situé dans la partie supérieure de la région de polysilicium (2). Chaque région d'isolation latérale comporte une tranchée verticale (TR) ménagée dans la couche isolante inférieure (402) entre la couche isolante supérieure (411) et le flanc correspondant (F) de la région saillante (2), cette tranchée (TR) s'étendant depuis le sommet de la couche isolante supérieure (411) de la région d'isolation latérale correspondante sur une profondeur prédéterminée (h).
Patent FR-2798323-A1 (FR)
Title: Device for heating and/or air conditioning of car interior includes air input housing and pulser, placed at rear of car, and air processing and distribution system, placed at front of car
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 1999-09-10
Abstract: Device has air input housing (10), designed to be fed with air from exterior (AE) or re-circulated air (AR); air pulser (18), connected to air input housing, which produces pulsed air flow and; air processing and distribution system (22), fed from pulser so as to produce flow of treated air fed to different parts of vehicles interior (H).  The air input housing and the pulser are designed to be fitted into a rear part (C) of the vehicle. The air treatment and distribution system is designed to be fitted into a front part of the vehicle interior. A connection pipe (20) connects the pulser to the air treatment system (22).
Patent FR-2798825-A1 (FR)
Inventor: DREANO CLAUDE
IPC: B65B25/22
Filed: 1999-09-24
Abstract: A mould has transverse partition(s) defining a main part for holding a package containing a food product to be cooked and secondary part(s) for side pocket(s) of the package. There is a gap between a cover for the mould and the upper limit of each partition so that the main and subsidiary parts of the package can communicate. An Independent claim is included for a stackable assembly has mould(s)as above mounted on a base. Preferred Features: The mould cover is shorter in length than the distance between two of the partitions or a partition and an end of the mould. Each partition has lateral indentations for the edges of the package. The edges of each partition adjacent the walls of the mould are inclined at 15 - 30 degrees .
Patent FR-2799632-A1 (FR)
Inventor: LAZZER JEAN PIERRE
IPC: A47J37/08
Filed: 1999-10-14
Abstract: A toaster comprising a substantially parallelepipedic and thermally insulating box-type structure (1) in addition to at least one electric resistor (6) which is used as a radiating heating element and which is included in said box. The side walls (3, 4) of the box (1) are transparent. The invention makes it possible to visually monitor bread during toasting.
Patent FR-2800389-A1 (FR)
Title: Procede de tannage de peaux ou de materiaux contenant du collagene, avec un fluide dense sous pression
Inventor: PERRE CHRISTIAN
IPC: C14C3/04
Filed: 1999-10-29
Abstract: Procédé de tannage de peaux ou de matériaux contenant du collagène comprenant les étapes successives suivantes : a) on met en contact lesdites peaux ou lesdits matériaux contenant du collagène, dans une enceinte, avec un fluide dense sous pression contenant au moins un agent tannant insoluble ou peu soluble dans ledit fluide dense sous pression, mais soluble dans l'eau; b) on ramène ladite enceinte à la pression atmosphérique afin d'éliminer ledit fluide sous forme de gaz.
Patent FR-2800667-A1 (FR)
Title: Adapter for use with a printer and mail folder-inserter device for the automatic processing of mail from a digital printer until it is inserted in an envelope, allows existing printers to be adapted and used with a folder-inserter
Inventor: TRESCAZES FREDERIC
IPC: B43M5/04
Filed: 1999-11-08
Abstract: Adapter device comprises a platform (10) that receives printed sheets that are to be folded and or put in an envelope. The adapter device can be connected to a folder-inserter device to this end. The adapter (16) integrates with and supports a digital printer so that it is spatially positioned so that the printer outputs align with the inputs to the folder-inserter.