baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941565-A1 (FR)
Title: Unite photovoltaique de recuperation d'energie et ensemble photovoltaique comprenant une telle unite.
Inventor: JEANDEAUD JEAN CLAUDE
IPC: H01L31/048
Filed: 2009-01-26
Abstract: Cette unité photovoltaïque (1A, 1B) de récupération d'énergie issue du rayonnement solaire, comprend un support et un module photovoltaïque (4A, 4B) disposé sur le support et comprenant un élément de raccordement d'entrée (6A, 6B) et un élément de raccordement de sortie (8A, 8B). L'unité comprend en outre au moins un premier circuit auxiliaire (14A, 14B), disposé sur le support et adapté pour conduire le courant électrique, et un premier et un deuxième borniers de raccordement (10A, 12A, 10B, 12B) comprenant chacun au moins une première et une deuxième bornes de raccordement (101 A, 102A, 121A, 121 B, 101B, 102B, 121B, 122B), la première borne (101A, 101B) du premier bornier (10A, 10B) étant reliée à l'élément de raccordement d'entrée (6A, 6B), la première borne (121 A, 121B) du deuxième bornier (12A, 12B) étant reliée à l'élément de raccordement de sortie (8A, 8B), au moins les deuxièmes (102A, 122A, 102B, 122B) bornes de chacun des borniers étant reliées par le circuit auxiliaire (14A, 14B).
Patent FR-2941811-A1 (FR)
Title: Electric insulator for e.g. non-conventional instrument transformer, has optical fibers placed along external surface of body, and insulated material cover surrounding body, where optical fibers are housed in cured epoxy resin protection
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01B3/40
Filed: 2009-01-30
Abstract: The insulator (10) has an insulator body (11) including an external surface (19), and optical fibers (17) placed along the external surface of the body. An insulated material cover (14) surrounds the body, and the optical fibers are housed in a cured epoxy resin protection. The optical fibers are housed in a helical throat (18) that is arranged in the external surface of the body, and a sleeve is directly located at a contact of the external surface of the body.
Patent FR-2944745-A1 (FR)
Title: Siege escamotable pour vehicule automobile, procede d'escamotage de ce siege et vehicule automobile comprenant au moins un tel siege
Inventor: NICOLAS DANIEL
IPC: B60N2/20
Filed: 2009-04-24
Abstract: L'invention concerne un siège escamotable pour véhicule automobile, un procédé d'escamotage de ce siège et un véhicule automobile comprenant au moins un tel siège. Ce siège est caractérisé en ce que les moyens de pivotement (A2, 10, Al, 11) respectifs du médaillon (1) et du cadre (2) sont aptes à effectuer leur pivotement pour que la majeure partie du médaillon (1) se trouve devant le plan vertical contenant l'extrémité avant de l'assise (3), quand le cadre (2) est pivoté pour être rabattu vers celle-ci. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2946540-A1 (FR)
Title: Borne pour defibrillateur.
Inventor: DELAROSIERE ROBERT
IPC: A61N1/39
Filed: 2009-06-10
Abstract: Borne (10) pour défibrillateur comprenant un boîtier (20) et un défibrillateur (100) amovible placé dans un logement (30) du boîtier (20) de telle sorte que le défibrillateur puisse être retiré dudit logement (30), ledit défibrillateur comprenant des moyens d'émission (105) d'un rayonnement omnidirectionnel de test, ladite borne (10) étant caractérisée par le fait que le boîtier (20) comprend des moyens de détection (25) du rayonnement omnidirectionnel de test émis par le défibrillateur (100).
Patent FR-2935619-A1 (FR)
Title: Tubular stabilizer fabricating method for motor vehicle, involves separating two flaring stages of flaring operation by interruption such that one of stages is carried out on end of tube at temperature between specific degree Celsius
Inventor: KOTHENBURGER MEINOLF
IPC: B21D41/02
Filed: 2009-06-26
Abstract: The method involves heating a steel tube (3) at a temperature ranging between 900 and 1000 degree Celsius. A tubular stabilizer end (2) of the tube is flared in a shaping tool by axial insertion of a repressed punch. Two flaring stages of a flaring operation are separated by an interruption, such that one of the flaring stages is carried out on the end of the tube at another temperature ranging between 500 and 600 degree Celsius. The repressed punch is brought back in an inverse direction from a repressed direction by the other flaring stage.
Patent FR-2947597-A1 (FR)
Title: Procede de freinage d'un ecrou en materiau a faible capacite de deformation plastique
Inventor: FAUCHET CHRISTIAN
IPC: F16B39/30
Filed: 2009-07-06
Abstract: Les méthodes connues pour freiner un écrou par déformation radiale de la paroi se révèlent inadaptées aux matériaux à faible capacité de déformation plastique à la température ambiante, à cause de la formation de microfissures dans l'épaisseur de la paroi de l'écrou et de la grande variabilité du couple de freinage ainsi obtenu. Par ailleurs, les alternatives au principe de freinage par déformation telles que par exemple l'adjonction d'une bague en polymère rendent la fabrication plus complexe et plus coûteuse. Le procédé selon l'invention permet de résoudre ces problèmes techniques sans avoir à modifier la morphologie desdits écrous ni leurs dimensions d'encombrement telles qu'elles sont imposées par de nombreuses normes et spécifications existantes. Dans l'invention, les écrous réalisés dans de tels matériaux à faible capacité de déformation plastique, sont chauffés localement immédiatement avant d'effectuer la déformation de freinage, pendant une courte durée à une température suffisamment élevée pour augmenter la plasticité sans pour autant risquer d'affecter les caractéristiques métallurgiques et microstructurales. La plage de température optimale est déterminée à partir des courbes expérimentales de déformation à chaud des divers matériaux considérés.
Patent FR-2959851-A1 (FR)
Title: Disparity card repairing method for motor vehicle, involves evaluating confidence index for processing by repairing plane surfaces, and selecting processing with high confidence index to process evaluated spot
Inventor: VESTRI CHRISTOPHE
IPC: G05D1/02
Filed: 2010-05-07
Abstract: The method involves evaluating a confidence index for processing by filling a spot, based on semantic information, and evaluating another confidence index for processing by repairing vertical/continuous surfaces and interpolation of disparity values along scanning lines within the spot. A third confidence index is evaluated for processing by repairing plane surfaces by extracting contours of the spot, and evaluation of presence of a plane within the spot. The processing with the high confidence index to process the evaluated spot is selected. An independent claim is also included for a method for detecting an obstacle.
Patent FR-2961599-A1 (FR)
Title: Procede de controle optique automatise de decor et dispositif de controle optique automatise correspondant.
Inventor: MEROUR PHILIPPE
IPC: G01B11/00
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle optique automatisé d'un flacon (1) délimité par une paroi (4), ledit flacon (1) étant pourvu d'un décor (6) dans et/ou sur ladite paroi (4), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'approvisionnement au cours de laquelle le flacon (1) est acheminé à un poste de contrôle optique (8), dans une position d'acheminement aléatoire, - une étape d'alignement dudit flacon (1) au cours de laquelle on corrige la position dudit flacon (1), de manière à faire passer ledit flacon (1) de la position d'acheminement à une position d'inspection prédéterminée par rapport à un organe de contrôle optique (10), - une étape de contrôle optique dudit décor (6) au cours de laquelle le décor (6) est inspecté par l'organe de contrôle optique (10), tandis que flacon (1) se trouve dans sa position d'inspection. Domaine du contrôle optique de flacons.
Patent FR-2955006-A1 (FR)
Title: Transaction authenticating method for transmitting information between terminals e.g. mobile phone, involves generating signature, and storing signature and timestamp capsule in information storage units
Inventor: CAMIN JEAN-MICHEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-01-07
Abstract: The method involves transmitting a request providing access to a service provided by a terminal (4) securely in an Internet protocol information transmission network by a user terminal (2) to an authentication server (6) interposed between the terminals. Transaction for the information transmission is established between the terminals, and a signature uniquely identifying the transaction and a timestamp capsule comprising timestamp data relative to beginning and end of the transaction is generated. The signature and the timestamp capsule are stored in information storage units (12). An independent claim is also included for a system for authenticating transaction for transmitting information between a user terminal and a terminal in an Internet protocol information transmission network.
Patent FR-2955327-A1 (FR)
Title: Film en matiere plastique mono-oriente pour la fabrication d'un manchon thermoretractable dechirable, et manchon realise a partir d'un tel film
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B33/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention est relative à un film en matière plastique étirée pour présenter une direction de rétraction privilégiée, le film comportant au moins une ligne de fragilisation mécanique (11,21), et au moins une zone de surépaisseur locale (12,22) s'étendant le long de la ligne de fragilisation pour border celle-ci, la ligne de fragilisation et la zone de surépaisseur locale adjacente définissant ensemble une ligne de déchirement.
Patent FR-2955230-A1 (FR)
Title: Vehicule de faconnage et fagotage
Inventor: BONICEL JEAN FRANCOIS
IPC: A01G23/095
Filed: 2010-01-19
Abstract: Véhicule (1) pour chantier forestier comprenant une fagoteuse (6), caractérisé par le fait qu'il comprend également une machine de façonnage (5) et un dispositif de manipulation (7), ladite machine de façonnage comprenant une tête de façonnage (9) et un plateau de récupération des rémanents, ledit dispositif de manipulation étant apte à saisir des rémanents dans ledit plateau de récupération et à les amener dans la fagoteuse pendant le fonctionnement de la machine de façonnage.
Patent FR-2956686-A1 (FR)
Title: Appareil de scellement, en particulier pour des elements de plomberie.
Inventor: ABDELLI MARICK
IPC: E04G21/18
Filed: 2010-02-22
Abstract: Un appareil de scellement comporte un support (10) et des moyens de liaison (12, 13) pour fixer au support (10) au moins un élément à sceller, les moyens de liaisons comportant un premier membre (12) destiné à recevoir l'élément à sceller (2) et un deuxième membre (13) lié au support (10), le premier et le deuxième membre (12, 13) étant reliés entre eux par aimantation de manière réglable.
Patent FR-2957973-A1 (FR)
Title: Degassing tube for guiding gas flow in hollow low pressure rotary shaft of turbojet engine of aircraft, has ring that is radially deformed during assembling of sections of tube in rotary shaft of engine such that ring is supported on shaft
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: The tube has upstream and downstream sections (8a, 8b) that are assembled in longitudinal alignment with each other. A ring (16) made of deformable metallic material is mounted at the interface between the sections. The ring is radially deformed during assembling of the sections in a hollow low pressure rotary shaft of a turbojet engine such that the ring is supported on the shaft. Radius (R1) of an external surface (18) of the ring is lower than radius (R2) of an internal surface (4) of the shaft. An independent claim is also included for a method for mounting a degassing tube used for guiding gas flow in a hollow rotary shaft of a turbojet engine.
Patent FR-2960611-A1 (FR)
Title: Angled connecting rod for ducted-fan turbine engine e.g. turbojet of aero plane, has arm integrated with another arm and rotatably moving in plane, where arms comprise covering zone
Inventor: SANCHEZ ARNAUD
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-05-27
Abstract: The rod (1) has an arm (2) integrated with another arm (3) and rotatably moving in a plane (4), where the latter arm rotatably moves in another plane (5). The arms comprise a covering zone (Z1). Extra thickness (6) is provided between the arms at a level of the covering zone. The former arm comprises an anchoring unit. The latter arm comprises another anchoring unit. An intermediate casing is located between a main vein and a secondary vein. A flow by passing device comprises a control ring. An independent claim is also included for a ducted-fan turbine engine.
Patent FR-2961815-A1 (FR)
Title: Emulsions acryliques alkali gonflables a l'acide acrylique, leur utilisation dans des formulations aqueuses et formulations les contenant.
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C09D7/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouvelles émulsions épaississantes alkali gonflables, exemptes d'acide méthacrylique : ce monomère était jusqu'alors indispensable, ce qui rendait les fabricants dépendants de cette matière première. Ces nouvelles émulsions contiennent une certaine quantité d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique (ou AMPS, n° CAS : 40623-75-4). Elles peuvent en outre être fabriquées en l'absence de tensio-actif, ce qui évite la formation de mousse. Enfin, elles s'avèrent efficaces pour épaissir des milieux aqueux, notamment des milieux dont le pH est compris entre 5 et 6, telle que la peau.
Patent FR-2962777-A1 (FR)
Title: Clamp for inserting or removing pin in or from hinge of door of motor vehicle, has sliders connected together by transmission unit formed of connecting rods, to transform sliding movement of one slider into sliding movement of other slider
Inventor: GALLINO ROMAIN
IPC: B25B7/12
Filed: 2010-07-19
Abstract: The clamp has two jaws (1, 2), where one of the jaws is movable with respect to the other jaw to move a pin using a motor (3) e.g. electric motor. A flat parallelepiped case (5) encloses two sliders (10, 11) whose sliding movements are guided in respective directions. The sliders are connected together by a transmission unit formed of two connecting rods (14, 17), to transform the sliding movement of one of the sliders in one of the directions into the sliding movement of the other slider in the other direction.
Patent FR-2970003-A1 (FR)
Title: Process for immobilizing nucleic acids comprising at least one reactive amine function by grafting on a solid support having active carboxylic acid groups, comprises coupling of nucleic acids on the active solid support
Inventor: BOSCHETTI EGISTO
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: Process for immobilizing nucleic acids comprising at least one reactive amine function by grafting on a solid support having active carboxylic acid groups, comprises coupling of nucleic acids on the active solid support of pH less than 4.5. Independent claims are included for: (1) support comprising nucleic acids immobilized by chemical grafting, obtainable by the process; and (2) process for purifying a target ligand with affinity support comprising contacting a composition to be purified comprising a target ligand of interest with the affinity support to form a complex between (i) nucleic acids grafted on the support and (ii) the target ligand and releasing the target ligand from the complex formed above and recovering the purified target ligand.
Patent FR-2976167-A1 (FR)
Title: Folding travel desk for use by e.g. musicians, has fabric stretched by metal strip, and cylindrical hole formed in center part of fabric, where cylindrical hole has specific diameter, and is reinforced by maintenance unit
Inventor: JACK EMMANUEL
IPC: A47B19/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: The desk has a fabric stretched by a metal strip, where a cylindrical hole is formed in a center part of the fabric. The cylindrical hole has diameter of 12mm, and is reinforced by a maintenance unit. A metal arch is arranged with an upper hook, and the cylindrical hole allows wedging of the upper hook of the metal arch. The metal arch is provided in an arrangement case having a folded fabric. The fabric includes a lower housing between the metal arch and a collar.
Patent FR-2984916-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion d'une charge lourde en distillat moyen faisant appel a un pretraitement en amont de l'unite de craquage catalytique
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C10G45/08
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention décrit un procédé amélioré de conversion d'une charge lourde permettant d'améliorer la sélectivité en distillats moyens. L'invention consiste dans la mise en oeuvre d'un procédé d'hydrotraitement ou d'hydroconversion dit de prétraitement de la charge lourde en amont de l'ensemble unité de craquage catalytique suivie d'une unité d'oligomérisation qui permet d'augmenter la production nette des coupes C3, C4 et d'essence légère à l'issue de l'unité de craquage catalytique, et par conséquent d'augmenter très significativement la production de distillat moyen après l'étape d'oligomérisation, ainsi que la sélectivité distillat moyen sur essence.
Patent FR-2970116-A1 (FR)
Title: Method for encapsulation of micro-component e.g. micro-electromechanical system type sensor, involves realizing portion of electrically conductive material electrically connected to electrical contact plate, in connection hole
Inventor: JACQUET FABRICE
IPC: B81B7/00
Filed: 2011-01-04
Abstract: The method involves realizing a thick encapsulation layer (110), a connection hole and a liberation hole through one of the faces (101) of a substrate (102), where the connection hole is aligned partially with an electrical contact plate (104) and the liberation hole is opened at the level of a portion of a sacrificial material. The portion of the sacrificial material is suppressed through the liberation hole. A portion of an electrically conductive material (122) electrically connected to the electrical contact plate is realized in the connection hole. The thick encapsulation layer is realized by depositing a polymer resin.
Patent FR-2973395-A1 (FR)
Title: Installation, useful for freezing of bottle neck to overflow sparkling wine during its preparation, comprises freezing tank, station to receive bottle having neck towards it bottom to maintain bottle temperature, and member to turn bottles
Inventor: DUGUIT PIERRE
IPC: C12G1/08
Filed: 2011-03-29
Abstract: The installation (9) comprises a freezing tank (11), a station (15) adapted to receive a bottle having a neck towards it bottom for maintaining the bottle temperature, and a member for turning the bottles, which are discharged on the station, in an inverted position. The station and the freezing tank comprise a solution of which a temperature is -20[deg] C to -40[deg] C. The bottle neck (10) temperature is maintained by positioning it above the solution. The turning member comprises suction cups or air cushions for gripping the bottles. The installation (9) comprises a freezing tank (11), a station (15) adapted to receive a bottle having a neck towards it bottom for maintaining the bottle temperature, and a member for turning the bottles, which are discharged on the station, in an inverted position. The station and the freezing tank comprise a solution of which a temperature is -20[deg] C to -40[deg] C. The bottle neck (10) temperature is maintained by positioning it above the solution. The turning member comprises suction cups or air cushions for gripping the bottles. The station comprises a coolant for cooling a solution receiving zone for maintaining the bottle neck temperature. A circulation of solution or refrigerant fluid extends to the freezing tank. An independent claim is included for a process for unloading the bottles provided in the installation.
Patent FR-2974296-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison d'un carotenoide, d'un phytoestrogene et de la vitamine c en tant qu'actif pour l'hydratation de la peau
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A61K8/31
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une combinaison (i) d'au moins un caroténoïde, (ii) d'au moins un phytoestrogène, et (iii) de la vitamine C, en tant qu'agent actif pour l'hydratation de la peau, pour la préparation d'une composition cosmétique adaptée à l'administration d'une dose quotidienne de 1 à 25 mg dudit caroténoïde, de 10 à 300 mg d'un phytoestrogène et de 10 à 1000 mg de vitamine C, par voie orale.
Patent FR-2975019-A1 (FR)
Title: Membranes nanostructurees et leurs utilisations
Inventor: CLOCHARD MARIE-CLAUDE
IPC: B01D67/00
Filed: 2011-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une membrane nanostructurée, ledit procédé comprenant les étapes de : i) Irradiation aux ions lourds d'un substrat polymère, ce par quoi des traces latentes du passage d'ions à travers toute l'épaisseur (e) du substrat polymère sont formées ; et ii) Révélation chimique partielle desdites traces latentes, ce par quoi on obtient une membrane nanostructurée comprenant : - des nanopores dont la profondeur (p) est inférieure à l'épaisseur du substrat polymère (e) ; - des traces latentes résiduelles non révélées.
Patent FR-2975435-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de separation de turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage (16) d'un bec de séparation de turbomachine, le bec de séparation étant formé par une virole interne et une virole externe, la virole interne étant pourvue d'une première bride de fixation (10a) et d'une deuxième bride de fixation (10b), le dispositif de dégivrage (16) comportant : - un conduit intérieur d'alimentation en air apte à injecter de l'air dans le bec de séparation ; - une paroi externe supérieure agencée de façon à ce que la virole externe puisse être fixée en appui sur cette paroi externe supérieure ; - des premiers moyens de fixation (22) aptes à être fixés à la première bride de fixation (10a); - des seconds moyens de fixation (23) aptes à être fixés à la deuxième bride de fixation (10b).
Patent FR-2976620-A1 (FR)
Title: Method for monitoring operating state of post-treatment system of exhaust line of internal combustion engine of vehicle, involves detecting crack in element according to comparison result
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-06-20
Abstract: The method involves measuring pressure loss in four identical filtering elements (11-14), where the pressure loss of the element being the difference in pressure between an output and an input of the element. Two pressure losses are compared with each other. A crack in one of the elements is detected when the pressure loss of the elements is less than the pressure loss of other three elements according to the comparison result, where the comparison of the pressure loss the second element is performed with the pressure loss of the third element or the fourth element. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2976916-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage de deux troncons de fuselage d'aeronef
Inventor: CACCIAGUERRA BRUNO
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Dispositif (46) d'assemblage de deux tronçons de fuselage (14a, 14b) d'aéronef comprenant chacun une peau (18a, 18b) et des lisses (20a, 20b), le dispositif comprenant des éclisses (46) de deux raidisseurs longitudinaux (20a, 20b) alignés mutuellement appartenant respectivement auxdits tronçons (14a, 14b), chaque éclisse (46) comprenant deux pièces d'éclisse (48a, 48b) comportant chacune au moins une semelle longitudinale (50) destinée à être fixée sur un raidisseur (20a, 20b) ainsi qu'une tête d'appui transversale (54), et au moins un organe de liaison démontable (58) apte à serrer mutuellement les têtes d'appui (54) desdites pièces d'éclisse (48a, 48b) pour permettre une transmission d'efforts longitudinaux entre ces pièces d'éclisse. Ensemble de tronçons de fuselage assemblés au moyen d'un dispositif du type décrit ci-dessus. Procédé d'assemblage de deux tronçons de fuselage au moyen d'un dispositif du type décrit ci-dessus.