baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102109-B1 (FR)
Title: Siège à dossier réversible doté d’accoudoirs fixes
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réversible, ledit siège pouvant passer d’une position face à la route à une position dos à la route.      Selon l’invention, le siège comprend deux bras (4, 5) et est apte à passer de la position face à la route à la position dos à la route sous l’effet d’un pivotement des bras (4, 5) qui se transforment en accoudoirs lors de ce pivotement,     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107159-B1 (FR)
Title: Torche plasma à amorcage direct et tuyère à barrière diélectrique correspondante
Inventor: CAMY-PEYRET FRÉDÉRIC
IPC: H05H1/36
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant:  - une pièce à traiter (11),  - une torche plasma (10),  - un générateur principal (17),  - un générateur auxiliaire impulsionnel à haute tension (22),  - la première borne du générateur auxiliaire (22) étant reliée électriquement à une première pièce électriquement conductrice (24) constituant une première électrode de décharge,  - la deuxième borne du générateur auxiliaire (22) étant reliée à une deuxième pièce électriquement conductrice (26) constituant une deuxième électrode de décharge,  - les deux électrodes de décharge (24, 26) étant séparées entre elles par au moins une barrière diélectrique (27) en matériau autre que l'air, et  - une unité de contrôle (28) apte à activer lesdits générateurs (17, 22) simultanément ou successivement l'un après l'autre, de sorte qu’un arc plasma est amorcé directement entre l’électrode plasma (12) et la pièce à traiter (11) grâce à une décharge à barrière diélectrique.  Figure 2a
Patent FR-3110739-B1 (FR)
Title: Systeme de controle et de surveillance d’animaux ou de vegetaux dans un environnement ferme ou semi-ferme
Inventor: LE LAY GWENAEL
IPC: G08B21/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: SYSTEME DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE D’ANIMAUX OU DE VEGETAUX DANS UN ENVIRONNEMENT FERME OU SEMI-FERME L’invention concerne un système de contrôle et de surveillance d’animaux ou de végétaux dans un environnement fermé ou semi-fermé, le système comprenant un boîtier (6) à l’intérieur duquel sont embarqués des moyens (11) de collecte de données relatives aux animaux ou aux végétaux, et des moyens de traitement et d’analyse des données collectées. Selon l’invention, le boîtier (6) embarque en outre des moyens de cartographie en trois dimensions (14) de l’environnement fermé ou semi-fermé, lesdits moyens de cartographie (14) étant reliés aux moyens de traitement et d’analyse de données.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110742-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour estimer un indicateur d’activité tissulaire d’un organe
Inventor: SUDRE ROMAIN
IPC: G06T15/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé (100) pour quantifier un nouveau biomarqueur (TAI) de l’activité tissulaire d’un organe humain ou animal. A titre d’exemple d’application préférée, un tel biomarqueur (TAI) décrit la diffusivité de fluides biologiques dans des tissus vivants sous la forme d’un nouvel indicateur de la diffusion de molécules d’eau dans des tissus vivants à partir de données de diffusion résultant de l’acquisition d’une séquence d’images d'une ou plusieurs parties du corps d’un patient animal ou humain. Particulièrement résistant et stable aux bruits présents dans les signaux d’imagerie médicale dont découlent les données expérimentales, le nouveau biomarqueur (TAI) est pertinent dans un grand nombre d’applications parmi lesquelles nous pouvons citer, de manière non exhaustive, l’analyse et/ou le suivi de cancers, l’évaluation d’accidents vasculaires cérébraux.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113892-B1 (FR)
Title: Aéronef à voilure tournante avec motorisation en bout de pales et à pas modifiable
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-09-02
Abstract: Aéronef à voilure tournante comprenant au moins un rotor (20) entrainé en rotation autour d’un axe rotor par une motorisation portée par le rotor (20) et muni d’un moyeu (23) qui reçoit au moins une pale (21) montée en liaison pivot avec le moyeu (23) autour d’un axe pale, de sorte que le pas de la pale (21) est modifiable.  Selon l’invention, il comprend un système gyroscopique (22) rotatif autour d’un axe orthogonal aux axes rotor et pale, fixé sur de la pale (21) de sorte qu’une accélération ou une décélération du système gyroscopique (22) provoque, par effet gyroscopique, un pivotement de la pale (21) autour de l’axe pale afin d’en modifier le pas, le système gyroscopique (22) étant relié à une unité de commande apte à commander et alimenter le système gyroscopique (22) en fonction d’une consigne de pilotage de l’aéronef.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101123-B1 (FR)
Title: Elément de blocage de cordons
Inventor: NANBU MADOKA
IPC: F16G11/04
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention propose un élément de blocage de cordon (1) qui comprend un bouchon (2). Le bouchon (2) comporte une partie de base de bouchon (21) comprenant des parties en forme de plaques (21a) et une partie de jonction (21b) qui relient les parties en forme de plaques (21a). D’autre part, il comporte une partie de pied (22), comprenant une partie saillante (22b), et une ouverture de bouchon (23) qui est formée en partant de la partie de jonction (21b), jusqu’aux deux côtés de la partie de pied (22). L’élément comprend également une douille (3) comportant une partie de base de douille (31) et une ouverture de douille (32) qui est constituée d’un trou présentant une surface inclinée (31a) et qui est configurée pour recevoir une extrémité de la partie saillante (22b). Lorsqu’un élément en forme de cordon (4) est installé, l’élément en forme de cordon (4) passe entre la partie saillante (22b) et la surface inclinée (31a), l’élément en forme de cordon (4) passant dans l’ouverture de bouchon (23), et sortant du bouchon (2) par un côté de la partie de pied (22), en passant par l’ouverture de douille (32) et en sortant de la douille (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3114363-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation superieure d’un module vibrant a un element de structure, par exemple dans un vehicule
Inventor: MAURY PAUL
IPC: F16B21/06
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de fixation supérieure (1) d’un module vibrant sur un élément de structure, comprenant :- un support (10) comportant une première portion (11) destinée à être accouplée à une broche du module vibrant, et une deuxième portion (12) destinée à être solidarisée à l’élément de structure, - un logement (20) dont le corps central (22) est disposé dans une ouverture (111) de la première portion (11), destiné à accueillir la broche entourée d’un plot amortisseur, - un verrou (30) solidaire du logement (20) et en contact avec la première portion (11). Le système (1) peut adopter une position de livraison dans laquelle le verrou (30) est à une première altitude, selon l’axe central, et une position de verrouillage, par rotation du verrou (30) autour de l’axe central, dans laquelle le verrou (30) est à une deuxième altitude inférieure à la première altitude.    Figure à publier avec l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3116983-B1 (FR)
Title: Mise en œuvre d’une voie descendante dans un réseau collaboratif
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W40/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un traitement de données pour établir une communication selon une voie descendante depuis un système d’information (BE) vers un équipement communiquant cible (EC) via au moins un terminal (RM) dans un réseau collaboratif, le terminal (RM) relayant la communication entre le système d’information (BE) et l’équipement communicant cible (EC). En particulier, on prévoit, au niveau du système d’information (BE), de :  - obtenir des identifiants de terminaux (RM) ayant relayé des communications précédentes au moins en voie montante entre des équipements communicants (EC) et le système d’information (BE), et alimenter avec au moins lesdits identifiants une base de données (BDH) stockant des données d’historique de communication dans le réseau collaboratif,  - et, pour établir la communication en voie descendante vers l’équipement communicant cible (EC), interroger la base de données pour sélectionner au moins un terminal (RM) susceptible de relayer la communication en voie descendante vers l’équipement communicant cible (EC) et initier la communication en voie descendante via le terminal ainsi sélectionné.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117055-B1 (FR)
Title: Aube composite pour un moteur d’aeronef et son procedé de fabrication
Inventor: FARRANDS MAXIMILIEN EDDIE
IPC: B23P15/02
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, l’aube (10) comportant un bouclier métallique (1) s’étendant le long d’un bord d’attaque (12a) de la pale (12), le procédé comprenant les étapes consistant à découper un film le long des bords du bouclier (1) de façon à ce que le film découpé forme au moins un gabarit (5) délimitant une zone (15) d’apposition de colle située sous le bouclier (1), positionner un film de colle (7) sur ladite zone (15), découper le film de colle (7) suivant la forme du ou de chaque gabarit (5), retirer le ou de chaque gabarit (5), positionner le bouclier (1) sur le film de colle (7), et cuire l’ensemble ainsi obtenu dans un moule de thermocompression.  L’invention concerne aussi une aube (10) fabriqué par un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120156-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique recouvrant un sommet (31) et un flanc (32) d’une structure (30) tridimensionnelle, ledit procédé comprenant :       une première gravure de la couche diélectrique, comprenant :  un premier composé à base de fluor (F)   un deuxième composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2),  de l’oxygène (O),          ladite première gravure étant effectuée pour :      former une première couche de protection sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection sur la couche diélectrique (14f),  une deuxième gravure configurée pour retirer la deuxième couche de protection tout en conservant une portion (50b) de la première couche de protection,      les première et deuxième gravures étant répétées jusqu’au retrait de la couche diélectrique (14f) située sur le flanc (32) de la structure (30),  Avantageusement, la deuxième gravure est effectuée par plasma à base d’hydrogène.  Figure pour l’abrégé : Fig.3F
Patent FR-3121506-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de forme d’un triaxe comprenant au moins une surface elliptique
Inventor: DELIGNOU GERARD
IPC: G01B5/008
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-02-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle de forme d’un triaxe (20) comprenant au moins un profil elliptique, le dispositif comprenant un appareil de contour (2) apte à contrôler la forme d’un contour en déplaçant un palpeur (3) selon un axe de déplacement (D) sensiblement perpendiculaire au palpeur (3) et un support (4) apte à immobiliser un triaxe en regard de l’appareil de contour (2), où le support (4) comprend un premier arbre d’axe horizontal et une cale de manière à présenter un profil elliptique au palpeur (3) et en ce que l’appareil de contour (2) comprend un profil de référence du profil elliptique afin de comparer le profil elliptique palpé avec le profil de référence.  Figure 5
Patent FR-3122683-B1 (FR)
Title: Piscine avec un compartiment de stockage d'eau
Inventor: JULLIAND EMMANUEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Piscine avec un compartiment de stockage d’eau L’invention concerne une piscine (1) comprenant plusieurs modules de construction (3, 3’) délimitant le bassin de ladite piscine (1) ainsi qu’un système de filtration (4) d’eau, la piscine étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un compartiment de stockage d’eau (5, 5’) juxtaposé aux modules de construction (3) et relié au bassin de ladite piscine (1) par l’intermédiaire du système de filtration (4) d’eau, le compartiment de stockage d’eau (5, 5’) étant configuré pour servir de système de rétention d’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3126104-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse de disque de frein à reprise d’effort améliorée
Inventor: BOUILLON FLORENT GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: B29B11/14
Filed: 2021-08-10
Granted: 2023-08-11
Abstract: Préforme fibreuse de disque de frein à reprise d’effort améliorée L’invention concerne une préforme fibreuse destinée à former le renfort fibreux d’un disque de frein en matériau composite ayant une orientation de fibres particulière au moins en zone de pied de tenon afin d’améliorer la reprise d’effort.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3133023-B1 (FR)
Title: organe modulaire d’assistance universelle pour exosquelette
Inventor: AREAL JUAN JOSE
IPC: B25J11/00
Filed: 2022-02-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un organe modulaire (1) d’assistance universelle comportant (i) une embase (12) comportant un moyen d’attache (15) à un exosquelette, (ii) une platine (11) solidaire de l’embase (12) et mobile en rotation relativement à l’embase (12), (iii) un organe de verrouillage (13) de la platine (11 relativement à l’embase (12), et (iv) un élément d’assistance (14) fixé solidairement à une surface de support de la platine (11). L’élément d’assistance permet de personnaliser facilement l’organe modulaire (1) en fonction des servitudes et fonctionnalités recherchées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2373390-B1 (FR)
IPC: B31B50/00
Filed: 1977-12-13
Granted: 1984-10-19
Abstract: Forming electric field in and out of the vertical overlap portion, bottom peripheral joint portion and top peripheral rolled portion of a paper cup made of paper or like material lined with a laminate, supplying charged powder particles in the space of said formed electric field to effect powder coating on said portions and with subsequent heat treatment, sealing layers are formed on said portions to become water tight; providing outside electrodes at the outside of said vertical overlap portion and folded portions and providing opposed electrodes in the inside of the paper container, providing a powder supplying means for blowing powder to said sealed portions and masking means for masking the portions not powder coated to securely seal said vertical overlap portion and folded portions.
Patent FR-2392435-B1 (FR)
IPC: G04C21/16
Filed: 1978-05-23
Granted: 1984-12-07
Abstract: A time detecting switch for a time signalling clock having a time wheel and detecting wheel both rotatably mounted coaxially and a phase detecting type slide switch between the time wheel and the detecting wheel comprises one of the wheels comprising an electrically conductive hub having a flange with a radial contacting surface at one end of the hub, an insulating disc and a sectoral switch plate around the hub, the disc being sandwiched between the plate and the flange with the plate being mechanically and electrically connected to the other end portion of the hub facing the other wheel. The other wheel has a sliding contact for contacting the sectoral plate and the radial contacting surface of the flange is capable of maintaining uninterrupted continuous sliding contact with the signalling circuit of the clock.
Patent FR-2467192-B1 (FR)
IPC: C07C213/00
Filed: 1980-08-21
Granted: 1983-03-18
Abstract: The reaction of glycidyl methacrylate (GMA) with an ionogenic methacrylate ester containing amine groups of the tertiary type such as dimethylaminoethyl methacrylate (DMAEMA) in the presence of an acidic water solution produces a new and novel water soluble, ionic, cross-linking, methacrylate bifunctional monomer which is useful in the manufacture of anion exchange polymers while employing an aqueous solvent system.
Patent FR-2529225-B1 (FR)
Inventor: COENT JEAN-LOUIS LE
IPC: C10M135/10
Filed: 1982-06-24
Granted: 1986-04-25
Abstract: High alkalinity metallic lubricating oil additives and a method of making them are disclosed. A magnesium alkylbenzenesulfonate and a sulfurized calcium alkylphenate are carbonated in the presence of an oil, magnesium oxide, a glycol, and an amine. The glycol, water, and sediment are then removed from the resulting medium.
Patent FR-2548887-B1 (FR)
IPC: A61H5/00
Filed: 1983-06-14
Granted: 1985-12-13
Abstract: 1. An instrument for the examination, measurement and treatment of binocular vision anomalies, of the type comprising a frame (1), which may be similar to that of conventional spectacles comprising a central bridge (2) adapted to bear on the subject's nose and connecting two optical glass supports (3) adapted to hold said optical glasses respectively in front of the eyes, two arms (4) being articulated, also in known manner, on said supports (3) and being adapted, when unfolded, to frame the subject's head, being supported by the subject's ears, characterised in that a main rod (8, 16) is fixed on the front surface of the bridge (2) and extends forwardly, i.e. in a general direction opposite to the direction of the arms (4) when the latter are in the unfolded position, said rod having a sufficient length to produce physiological diplopia, and in that said main rod (8, 16) is mounted rotatably on said bridge (2) of the frame (1) so as to be able to assume various inclined positions to the horizontal, at least in the subject's sagittal vertical plane and possibly in vertical planes inclined laterally on one side or the other of said sagittal plane.
Patent FR-2565593-B1 (FR)
Inventor: FAU ALAIN
IPC: C08J3/02
Filed: 1984-06-12
Granted: 1986-12-12
Abstract: Storage-stable, aqueous polysiloxane emulsions well adopted as coating compositions to impart anti-adhesiveness/water-repellency to a wide variety of substrates, e.g., paper, are comprised of an anti-adhesive/water-repellency effective amount of (A) diorganopolysiloxane oil having the formula: HO(SiR2O)nH wherein the symbols R, which may be identical or different, are each an alkyl radical containing from 1 to 3 carbon atoms, the 3,3,3-tri-fluoropropyl radical, or the vinyl radical, at least 50% of the radicals R being methyl radicals and at most 5% vinyl radicals, and the symbol n is any number, the value of which is such that the viscosity of the oil ranges from 500 to 50,000 mPa.s at 25 DEG  C.; (B) an organopolysiloxane resin comprising recurring units selected from among those of the formulae R'SiO1.5, R'2SiO and R'3SiO0.5, in which the symbols R', which may be identical or different, are each an alkyl radical containing from 1 to 3 carbon atoms, or the vinyl radical, at least 70% of the radicals R' being methyl radicals, and said units being distributed such as to provide a R'/Si ratio ranging from 1.05 to 1.85; (C) a liquid organohydropolysiloxane containing at least 3 hydrogen atoms per molecule directly bonded to silicon atoms, said organic groups bonded to the silicon atoms being R' radicals as defined above, at least 80% of said radicals being methyl radicals; (D) a thickening amount of a thickening agent; (E) a water-repellency effective amount of a vinyl acetate homo- or copolymer; (F) a polyvinyl alcohol; (G) an emulsifying amount of a non-ionic emulsifier; and (H) water.
Patent FR-2567947-B1 (FR)
Inventor: JANNY MATHIEU
IPC: E05B49/00
Filed: 1984-07-23
Granted: 1986-12-26
Abstract: Surface texture reading access checking system. The identification information attached to each support object serving as a key is constituted by the texture of a surface portion of said object. A reader reads this information and communicates it to the processing means, which carry out a comparison between the signal read and recorded signals. Application to the production of locks or access checking means for data processing, telematic, banking and similar systems.
Patent FR-2628981-B1 (FR)
IPC: A63C10/14
Filed: 1988-03-24
Granted: 1991-01-04
Abstract: The ski boots are held in normal ski bindings which are fixed to the snowboard along its length. The sides of the boots have spoilers (6) which engage in the bindings when the boot is transverse to the board. The ends of the spoilers are shaped like the ends of a traditional boot. Wedges (3) are fixed to the board, under the boot, to keep the boot in contact with the board. The spoilers are moulded on the boot or they can have grooves which slide on to rails on the sides of the boot. USE - For fixing ski boots to a snow board. (19pp Dwg.No.2/11)
Patent FR-2650021-B1 (FR)
IPC: E05B17/04
Filed: 1989-07-24
Granted: 1993-10-15
Abstract: Safety lock with disconnectable stator, comprising a body (1), in which a stator (3) is accommodated, said stator (3) being rotatable in said body (1) when it is subjected to a torque exceeding a predetermined value, said stator (3) being opposite a striker (5) associated with a driving element (23) displaceable relative to the stator (3) between a position in which said element (23) is engaged in the striker (5) and a disengaged position. The driving element (23) is connected to the rotor (4) in terms of rotation and complementary guide means (21, 22) are provided between the driving element (23) and the stator (3) and are arranged in such a way that, under the effect of a rotational movement of the rotor (4) in relation to the stator (3) under the action of the key (8), the driving element (23) is set in rotation by the rotor and is displaced in translational movement by the aforesaid guide means towards the position in which said element is engaged in the striker (5).
Patent FR-2705188-B1 (FR)
Inventor: ALBERT CADOT
IPC: A01G9/10
Filed: 1993-05-14
Granted: 1995-08-11
Abstract: The positioning and guidance system essentially consists of a seedling tray holder (2) guided vertically on a carriage (3), itself guided horizontally relative to a frame (4) on which are fixed means for ejecting the soil plugs and means for taking hold of the said soil plugs and planting them out. The seedling tray holder (2) is in the form of a plate equipped with passages (20) for the ejection means and horizontal slots (16) corresponding to the lines of the cells. These horizontal slots (16) are joined together and form a sort of path which extends between the lower and upper ends of the plate. A limit stop (21) integral with the frame interacts with the path formed by the slots (16) in order to guide the seedling tray holder (2).
Patent FR-2715991-B1 (FR)
Inventor: BRUAS MICHEL
IPC: F16F1/373
Filed: 1994-02-09
Granted: 1996-04-12
Abstract: The suspension element is introduced in a hole (8) between two structural elements (1,3,2,4) and stops vibrations being transmitted between the two structures. The element has two parallel support surfaces (5), a side surface with an annular throat (7) defined by two sections of a cone (6). A central hole (9) receives a connector (11,12) for the structural elements. The suspension element has rigid core (16) to absorb low frequency vibrations inside a casing (17) to absorb high frequency vibrations.