baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118172-A1 (FR)
Title: Composant optique pour un dispositif d’imagerie atr
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G01N21/552
Filed: 2020-12-21
Abstract: Composant optique (100) pour un dispositif d’imagerie multi-spectrale par réflexion totale atténuée, qui comporte un substrat d’appui et au moins deux guides d’onde planaires (1201, 1202, 1203), et dans lequel :
    - les guides d’onde planaires (1201, 1202, 1203) et le substrat d’appui (110) sont superposés ensemble, avec le substrat d’appui qui recouvre les guides d’onde planaires ;
    - chacun des guides d’onde planaires comporte au moins un réseau de diffraction ; et
    - deux au moins des guides d’onde planaires ont leurs réseaux de diffraction qui présentent des valeurs du pas moyen de répartition des motifs distinctes l’une de l’autre.
    Figure pour l’abrégé :  Figure 2 .
Patent FR-3124451-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un véhicule électrique ayant un réducteur de vitesse au rendement amélioré
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60R17/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un groupe motopropulseur (1, 100) d’un véhicule électrique comprenant un moteur électrique (2, 102) et un réducteur (3) de vitesse comprenant une couronne de différentiel (30).  Selon l’invention, le réducteur (3) de vitesse comprend un organe de distribution (200) d’huile et le groupe motopropulseur (1, 100) comprend un disque creux (19, 121) de circulation d’huile placé contre une face d’une chambre de refroidissement (10, 120) du moteur électrique (2, 102), l’organe de distribution (200) créant un premier flux d’huile vers l’orifice d’entrée (22, 132) du disque creux (19, 121) afin d’alimenter en huile ledit disque creux (19, 121).   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3126575-A1 (FR)
Title: Procédé et système de configuration de réseaux de neurones d’un ensemble de nœuds d’un réseau de communication
Inventor: MIRALLES HUGO
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-08-30
Abstract: Procédé et système de configuration de réseaux de neurones d’un ensemble de nœuds d’un réseau de communication
    Ce procédé permet la configuration des poids () de modèles de réseaux de neurones de nœuds (Ni) d’un ensemble de nœuds d’un réseau de communication, les réseaux de neurones desdits nœuds (Ni) ayant tous un modèle de même structure. Il  comporte :- au moins une partition (E10, E75) de l’ensemble des nœuds (Ni) en au moins un cluster (Cj) de nœuds ;- un envoi (E15) à un nœud (Aj) appartenant audit au moins un cluster (Cj), d’une information selon laquelle ledit nœud (Aj) doit jouer un rôle d’un nœud d’agrégation dans ledit cluster (Cj) et des identifiants des nœuds (Ni) dudit cluster (Cj), ledit nœud (Aj) étant alors qualifié de nœud d’agrégation (Aj) dudit cluster (Cj) ;- un envoi (E20), au nœud d’agrégation (Aj) dudit au moins un cluster (Cj), d’une demande d’apprentissage des poids () des modèles des nœuds (Ni) dudit cluster (Cj) avec les poids () d’un modèle global à l’ensemble des nœuds;- une étape réception (E50), en provenance du nœud d’agrégation (Aj) dudit au moins un cluster (Cj), des poids () d’un modèle agrégé dudit cluster (Cj) résultant dudit apprentissage; et- une mise à jour (E55) des poids () du modèle global par agrégation des poids reçus () du modèle agrégé dudit au moins un cluster (Cj).
    Fig. 9
Patent FR-3128214-A1 (FR)
Title: Châssis de support pour convoyeur à bande, convoyeur et procédé de montage associés
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: B65G21/10
Filed: 2021-10-19
Abstract: Châssis de support pour convoyeur à bande, convoyeur et procédé de montage associés L’invention concerne un châssis de support (10) pour convoyeur à bande, le châssis de support (10) comportant :  - un bâti (12) comprenant deux éléments de support (26),  - au moins une station supérieure (14) de support de bande et au moins un organe d’assemblage (16) démontable, la station supérieure (14) de support de bande reposant en appui sur les éléments de support (26), la station supérieure (14) de support étant montée sur chacun des éléments de support (26) avec l’au moins un organe d’assemblage (16) démontable,  - au moins deux stations de maintien maintenant les éléments de support (26), les stations de maintien définissant des logements (34) recevant une partie des extrémités des éléments de support (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130096-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage sans mode commun d’un convertisseur d’énergie électrique comportant deux éléments piézoélectriques, système électronique de conversion d’énergie électrique associé
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M1/088
Filed: 2021-12-03
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage sans mode commun d’un convertisseur d’énergie électrique comportant deux élément s piézoélectrique s , système électronique de conversion d’énergie électrique associ é L’invention concerne un dispositif électronique de pilotage d’un convertisseur d’une tension d’entrée en au moins une tension de sortie, comportant un premier pont comportant deux premières branches de commutation, chacune entre deux bornes de la tension d’entrée et comportant deux premiers interrupteurs reliés en un premier point milieu ; au moins un deuxième pont comportant deux deuxièmes branches de commutation, chacune entre deux bornes de la tension de sortie et comportant deux deuxièmes interrupteurs reliés en un deuxième point milieu ; au moins un couple de premier et deuxième ensembles piézoélectriques, chacun connecté entre des premier et deuxième points milieux respectifs, distincts d’un ensemble piézoélectrique à l’autre.  Le dispositif de pilotage est configuré pour commander, lors d’un cycle respectif de résonance des ensembles piézoélectriques, une commutation de chacun des interrupteurs pour alterner des phases à tension sensiblement constante aux bornes des ensembles piézoélectriques et des phases à charge sensiblement constante aux bornes desdits ensembles piézoélectriques.  Il est en outre configuré pour, lors de chaque phase à charge sensiblement constante, commander en position fermée en même temps au plus un interrupteur respectif parmi les interrupteurs connectés directement au premier ensemble piézoélectrique et au plus un interrupteur respectif parmi les interrupteurs connectés directement au deuxième ensemble piézoélectrique, et en position ouverte tous les autres interrupteurs des premières et deuxièmes branches.
Patent FR-3130209-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage pour véhicule, système d'affichage pour véhicule et véhicule
Inventor: MEKOUAR MOHAMED
IPC: G06F3/0354
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage mis en œuvre à partir d’un système d’affichage pour véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :- connexion (30) dudit terminal mobile au dispositif d’affichage embarqué, - affichage (32) sur l’écran du dispositif d’affichage embarqué d’une interface graphique comprenant un premier menu représentant ladite pluralité d’applications par des icônes ,- génération (36) d’une interface graphique sur l’écran tactile du terminal mobile ;- utilisation (38) de l’écran tactile du terminal mobile comme d’un pavé tactile pour naviguer dans le premier menu de l’interface graphique affiché sur l’écran du dispositif d'affichage embarqué, un mouvement de balayage sur l’écran tactile du terminal mobile avec un doigt d'un utilisateur générant l’affichage d’un déplacement d’un marquage dans le premier menu de l’interface graphique affichée sur l’écran du dispositif d’affichage embarqué, ledit marquage indiquant une sélection d’une icône.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131061-A1 (FR)
Title: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire
Inventor: LOTAUT YANNICK
IPC: G21C19/32
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire Dispositif (10) pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire (12) dans une piscine (14) d’une installation nucléaire, comprenant :  - un système de guidage (20), et  - une nacelle (22) mobile verticalement et définissant un logement (24) pour recevoir l’assemblage de combustible nucléaire et de l’eau,  - un couvercle (28) mobile pour fermer la nacelle (22) de manière étanche à l’eau, le logement (24) contenant un ciel gazeux (44), ou pour permettre le chargement de l’assemblage de combustible nucléaire,   - au moins un système de prélèvement (30) pour fournir au moins un échantillon d’eau (32) prélevé dans le logement, et  - un système de dépressurisation (34) pour extraire une partie du ciel gazeux et abaisser la pression dans le logement (24), le couvercle étant fermé.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130925-A1 (FR)
Title: Conduite pour le transport de fluides à tube en acier avec chemisage de protection muni de fentes pour l’évacuation du gaz accumulé sous le chemisage
Inventor: DELAPLACE THOMAS
IPC: F16L58/10
Filed: 2021-12-17
Abstract: Conduite pour le transport de fluides à tube en acier et chemisage de protection muni de fentes pour l’évacuation du gaz accumulé sous le chemisage L’invention concerne une conduite (2) pour le transport de fluides comprenant un tube (4) en acier destiné à recevoir un écoulement de fluides à transporter, et un chemisage (6) annulaire de protection contre la corrosion et/ou l’abrasion réalisé en matériau polymère et inséré à l’intérieur du tube, le chemisage comprenant une pluralité de fentes (8-1) qui s’étendent dans le sens de leur longueur parallèlement à un axe longitudinal (X-X) du tube et qui sont traversantes entre une face interne et une face externe du chemisage, chaque fente étant ouverte du côté de la face interne du chemisage préalablement à l’insertion du chemisage dans le tube, et au moins partiellement fermée une fois le chemisage inséré dans le tube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132906-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de palettisation heterogene
Inventor: LE JEAN ALEXANDRE
IPC: B65G57/22
Filed: 2022-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de palettisation dans lequel :  des articles (i) sont transportés vers un point de chargement,les articles (i) sont chargés par un dispositif de chargement sur un contenant (5) agencé dans le post de chargement,le dispositif de chargement étant contrôlé par un moyen de contrôle informatique, le procédé comprend en outre une étape de génération d’une disposition stable desdits articles (i) sur le contenant en amont de leur chargement, ladite disposition stable comprend un placement d’articles présentant des hauteurs sensiblement proches pour former des couches,   dans lequel une couche partielle (Ci) présentant une première hauteur occupe une partie du contenant et au moins une couche partielle (Ci') complémentaire présentant une deuxième hauteur occupe une deuxième partie non occupée de sorte à occuper toute la superficie du contenant.  L’invention concerne aussi un système mettant en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3121703-A1 (FR)
Title: Outils de puits avec des composants formés à partir de matériaux pyrolytiquement dégradables
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B33/10
Filed: 2022-02-28
Abstract: Un outil de puits (100) peut inclure un corps et au moins un élément de barrière. L’élément de barrière peut inclure un matériau pyrolytiquement dégradable (130) qui peut être positionné pour bloquer un écoulement de fluide à travers le corps à l’intérieur d’un puits de forage (120) et se dégrader par pyrolyse au fil du temps à l’intérieur du puits de forage (120).  Fig. 1
Patent FR-3133644-A1 (FR)
Title: Lubrification et refroidissement d’un equipement d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F01D25/18
Filed: 2022-03-17
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, cette turbomachine comportant :  - un générateur de gaz comportant au moins un compresseur, une chambre de combustion, et au moins une turbine, le générateur de gaz comportant un arbre de sortie ainsi qu’un premier circuit de lubrification,  - un équipement accouplé à l’arbre de sortie du générateur de gaz et comportant un rotor qui est guidé en rotation par au moins un palier à roulement, l’équipement comportant un second circuit de lubrification qui est indépendant dudit premier circuit de lubrification et qui est configuré pour lubrifier ledit palier à roulement, l’équipement comportant en outre un système de refroidissement dudit palier à roulement, le système de refroidissement étant configuré pour assurer une circulation d’huile au niveau d’au moins une bague dudit palier à roulement,  caractérisée en ce que le système de refroidissement est indépendant dudit second circuit de lubrification et est relié audit premier circuit de lubrification.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134276-A1 (FR)
Title: Machine agricole à au moins deux axes indépendants
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01B49/06
Filed: 2022-04-07
Abstract: Machine agricole à deux axes indépendants L’invention concerne une machine agricole (10) comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (F), la machine agricole comportant :- un premier outil (14) ;- une roue principale (24) ;le premier outil et la roue principale étant chacun montés sur le support de manière mobile au moins dans une direction verticale, indépendamment l’un de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135052-A1 (FR)
Title: Brosse de contact connectée comprenant au moins une lame de contact, procédé de contrôle et véhicule ferroviaire
Inventor: MENAY EL MEHDI
IPC: B61L3/10
Filed: 2022-04-28
Abstract: BROSSE DE CONTACT CONNECTÉE COMPRENANT AU MOINS UNE LAME DE CONTACT, PROCÉDÉ DE CONTRÔLE ET VÉHICULE FERROVIAIRE L’invention concerne une brosse de contact (1) connectée configurée pour pouvoir être solidarisée à un châssis de bogie d’un véhicule ferroviaire, comprenant au moins une lame de contact électriquement conductrice,  caractérisée en ce que :  chaque lame de contact (10, 11, 12) s’étend selon un axe longitudinal entre une portion proximale, configurée pour pouvoir être solidarisée audit châssis de bogie, et une portion distale, et comprend au moins une première languette latérale et au moins une deuxième languette latérale s’étendant à partir de ladite portion distale sensiblement parallèlement audit axe longitudinal vers ladite portion proximale de ladite lame de contact,chaque languette latérale présente une extrémité proximale configurée pour pouvoir être reliée électriquement à un générateur de signal électrique et à une unité de traitement de signaux électriques.   L’invention concerne également un véhicule ferroviaire équipé d’une telle brosse et un procédé de contrôle d’un telle brosse de contact.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3136975-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61K8/38
Filed: 2022-06-22
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate, au moins un composé choisi parmi les alcanes et/ou les alcènes et/ou les éthers et au moins un composé choisi parmi les alcools, les composés amphotères ou zwitterioniques, les esters et/ou les amides et/ou les imines, les amines organiques, les acides organiques et leurs mélanges ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3137950-A1 (FR)
Title: Assemblage de dispositifs joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore, et une telle installation
Inventor: GAUDUIN ANTOINE
IPC: F16L27/08
Filed: 2022-07-12
Abstract: L’invention concerne un assemblage de dispositifs joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, comportant un premier dispositif joint tournant (10a) et un deuxième dispositif joint tournant (10b) ayant chacun une première partie annulaire (11a, 11b) qui est assujettie à une tourelle d’amarrage fixe de ladite installation (100), une deuxième partie annulaire (12a, 12b) mobile en rotation par rapport à ladite première partie annulaire et qui est assujettie à un navire mobile de ladite installation, et au moins un organe d’étanchéité dynamique logé à l’intérieur d’un espace d’écartement situé entre ladite première partie annulaire et ladite deuxième partie annulaire, ledit premier dispositif joint tournant présentant un premier diamètre externe et ledit deuxième dispositif joint tournant présentant un deuxième diamètre interne supérieur audit premier diamètre externe de sorte que ledit deuxième dispositif joint tournant est positionné au moins partiellement autour dudit premier dispositif joint tournant.  (Figure 4)
Patent FR-3128128-A1 (FR)
Title: Substance crémeuse
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/42
Filed: 2022-10-18
Abstract: La présente invention concerne une substance crémeuse qui est configurée pour être déchargée d’un outil de compression pour produire un jouet en forme de corps décoratif, ladite substance crémeuse contenant une résine et de la fécule et étant transparente.
Patent FR-3134262-A1 (FR)
Title: Electronique de commande, actionneur électromécanique, aéronef et procédé pour amortir le mouvement d'un actionneur électromécanique
Inventor: KRONBURGER FRANK
IPC: H02P3/12
Filed: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne une électronique de commande, de préférence pour un actionneur électromécanique, de préférence destinée à être utilisée dans un système de commande de vol primaire d'un aéronef, l'électronique de commande pouvant relier ou reliant un moteur électrique (3), de préférence de l'actionneur électromécanique, à un circuit électrique ou électronique charge et/ou l'électronique de commande pouvant désactiver ou désactivant un convertisseur DC/DC (1) alimentant électriquement le moteur électrique, et un actionneur électromécanique et un procédé d'amortissement du mouvement d'un actionneur électromécanique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2001781-A1 (FR)
Title: Solid plastics mouldings partly coupled to thermoplastic fabric - for enhanced strength and flexibility
IPC: B29C45/14
Filed: 1969-02-05
Abstract: Composite mouldings are made by partial contact between a fabric made from plastic fibres and one or more blocks or sheets of solid plastic matl. so that the matls are mechanically coupled and/or anchored by superficial fusion without significant destruction of the fibrous material. Used for reinforcing panel or hinge zones in plastics packaging or containers etc. e.g. lay-flat boxes or carrying handles. The fibrous layer may be exposed beyond or between the block(s) of solid moulding material. Fibre-reinforced linkages can be stronger than integral unreinforced hinges made by local compressive orientation.
Patent FR-2008243-A1 (FR)
Title: Deep freeze plant
IPC: F25D3/10
Filed: 1969-05-09
Abstract: Deep freeze plant.. F--. Designed for the preservation of food-stuffs and perishable goods. Advantages are that the perishable merchandise is very quickly cooled at a suitable low temp., the freezing medium is in direct contact with the product, very low loss in cooling agent; applies to household, commercial as well as industrial units. Comprises two or more deep freezing chambers located side by side and provided with outlet apertures for a freezing medium leading into the interior of the chamber together with connecting ducts leading from the preceding to the succeeding chamber and in which the outlet apertures of the first deep freeze chamber are connected to the freezing medium reservoir.
Patent FR-2021374-A1 (FR)
IPC: C08F8/14
Filed: 1969-10-22
Abstract: 1296844 Polyesters REICHHOLD-ALBERTCHEMIE AG 23 Oct 1969 [23 Oct 1968 12 April 1969] 52066/69 Headings C3P and C3R [Also in Divisions C2 and C7] The invention comprises an ammonium or amine salt of a partial esterification product of a telogen containing low-molecular weight copolymer of at least one compound containing a polymerizable olefinic bond and being free from hydroxy groups and at least one olefinically unsaturated carboxylic acid or functional derivative thereof with (a) (1) at least one unsaturated long-chain mono-hydric alcohol and/ or (a) (2) at least one unsaturated fatty acid derivative selected from hydroxyalkyl esters, alkanolamides and oxazolines and (b) with an at least trihydric alcohol.
Patent FR-2126102-A1 (FR)
Title: Syrup proportioning device - for mfr of refreshing beverages
IPC: B67D1/00
Filed: 1971-02-25
Abstract: Water and syrup are supplied from two constant level tanks by gravity to a simple mixing device; this consists of a vertical cylinder which is closed at its upper end and has a restricted outlet at the bottom. Syrup enters via an elbow and the water enters above the elbow and flows around the latter to a reception tank for the mixture. A pump takes the mixture to the bottling point. The relative proportions of syrup and water can be regulated exactly by means of needle valves and a prod. can be obtd. with a constant compsn. Safety devices are fitted which give an audible or visible signal should the level in either tank fall below the normal. Device is used in the mfr. of sodas, lemonades and drinks made from fruit juices. It is less cumbersome than existing plants and dispenses with the costly dosing pumps which are difficult to maintain.
Patent FR-2130690-A1 (FR)
Title: Sulphuric acid prodn - by contact process operated at reduced temp
IPC: C01B17/765
Filed: 1972-03-24
Abstract: H2SO4 is made by catalytic conversion of SO2 to SO3 by a technique which keeps the catalyst at a higher temp. than the gas mixt. Mixt. of O2/SO2 ratio 0.05-2 at 200-480 degrees C is slowly (0.10-2 m/sec.) passed into the reaction vessel and enters double-walled catalysis chambers, with the catalyst packed between the walls, radially at 0.01-1 m/sec., leaving axially for next stage. Usually a 3-stage catalysis is adequate, with cooling between stages, if necessary. Catalyst is pref. V2O5 mixed with Kieselguhr or asbestos (grain size 0.2-15 mm.) but Pt is useful for gases with low O2 content or mixts. of V2O5/Pt can be used.
Patent FR-2215944-A1 (FR)
Title: Extracts of human placenta - free of proteases, and contg. histaminase, kininases and monoamine-oxidases for treating allergies
IPC: A61K35/50
Filed: 1973-02-01
Abstract: Therapeutic compsn derived from human placenta comprising alpha 2-macroglobulins carrying histaminase, kininase and monoamine-oxidase, enzyme activity, and free from true protease activity. For treatment of allergies by destruction of allergens such as histamine, kinins serotonin slow-reacting substance'. Prepd by passing dialysed placental extract through a cation-exchanger to remove protein. The protein remaining on the ion-exchanger may be eluted to provide a source of immunoglobulins.
Patent FR-2218193-A1 (FR)
Title: Stainless metal surface formation - by adhesion of pre-polished metal foils
IPC: A47B96/20
Filed: 1973-02-19
Abstract: Pref. surfaces of equipment, e.g. frameworks for fish kettles or counters, with an ornamental appearance, are produced by gluing the foil, which is of a metal which can be placed intimately against a surface of any config., on the support, which may be of wood, metal or plastics, using an adhesive which will resist any circumstances.
Patent FR-2224474-A1 (FR)
Title: Cephalexinemonohydrate - in a water insol form
IPC: C07D501/22
Filed: 1973-04-06
Abstract: Title cpd having a specific crystalline form defined by X-ray diffraction characteristics is prepd by adding sufficient n-BuOH to a concd acid soln of cephalexine in water to form two phases then slowly neutralising the two phase system to ppt. (I). The title product is an antibiotic in a stable form and giving high blood level concns after oral administration.