baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934797-A1 (FR)
Title: Procede et outil pour casser un angle.
Inventor: DESSOLY VINCENT
IPC: B23C3/12
Filed: 2008-08-08
Abstract: Procédé de cassage d'angle à l'intersection de deux surfaces (36, 38) d'une pièce (39), caractérisé en ce qu'il consiste à enlever, à l'intersection des deux surfaces (36, 38), un volume minimal de matière en donnant une forme incurvée convexe (44, 46) à l'intersection des deux surfaces (36, 38), cette forme incurvée (44, 46) étant à l'extérieur par rapport à la pièce (39), d'un arc de cercle (48) tangent aux deux surfaces (36, 38) aux points de raccordement de la forme incurvée (44, 46) aux deux surfaces (36, 38).
Patent FR-2920695-A1 (FR)
Title: Decorative object for illustrating e.g. event, has rock fragment mounted on bottom of case, where base of rock fragment is fixed in layer of mineral particles e.g. grits, that are integrated to each other and to bottom of case by link
Inventor: ZANCHI PIERRE GILBERT
IPC: B44C3/00
Filed: 2008-08-19
Abstract: The object (10) has a display pack presented in the form of a case (11) provided with a bottom (12), side walls (13a-13d) and a cover (14). The case includes a mineral compound fragment i.e. rock fragment (15), mounted on the bottom, where the rock fragment is maintained in a ridge tile zone of a mountain peak. A base of the rock fragment is fixed in a layer (16) of mineral particles e.g. grits (17), where the particles are integrated to each other and to the bottom of the case by a link e.g. synthetic adhesive, synthetic resin or silica gel. An independent claim is also included for a method for manufacturing a decorative object.
Patent FR-2936712-A1 (FR)
Title: Composition, useful to stimulate the manufacture and repair of cartilage to treat osteoarthritis, comprises silicon and chondroitin, which are present in a form that is soluble in water
Inventor: LE BAIL DIDIER
IPC: A61K31/34
Filed: 2008-10-02
Abstract: Composition comprises silicon and chondroitin, which are present in a form that is soluble in water, the chondroitin has a molecular weight of = 25000 g/mole and the silicon is present in a complexed form, e.g. with sugar, or in a form of silicic acid or ortho-silicic acid. ACTIVITY : Antiarthritic; Osteopathic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2936419-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage des cils et ensemble de conditionnement.
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/85
Filed: 2008-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de maquillage ou de soin non thérapeutique des fibres kératiniques comprenant une phase huileuse continue, au moins un composé choisi parmi les copolymères d'alcène et d'acétate de vinyle, et au moins une cire polaire.
Patent FR-2937366-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple incorporant au moins un revetement antireflet et utilisation d'un revetement antireflet dans un vitrage multiple
Inventor: JANSSEN DAVID
IPC: B60J1/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage multiple (100) comportant au moins trois substrats (10, 20, 30) qui sont maintenus ensemble par une structure de châssis (90), dans lequel au moins deux lames de gaz intermédiaires (15, 25) sont disposées chacune entre deux substrats, caractérisé en ce qu'au moins un substrat (10, 20, 30) comporte sur au moins une face (11, 19, 21, 29) en contact avec une lame de gaz intermédiaire (15, 25) un revêtement antireflet (18, 22) qui est en vis-à-vis par rapport à ladite lame de gaz intermédiaire (15, 25) avec un revêtement isolant (14, 26) à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire.
Patent FR-2937579-A1 (FR)
Title: Injection molding device for fabricating plastic piece, has tubular ejectors integrated to specific ejection plate and sliding around spindle to eject piece from mold, where plate is slidably connected to specific punch part
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B29C33/30
Filed: 2008-10-24
Abstract: The device has an ejection system (52) with a common ejection plate (82) connected to a common punch part (10) of a punch. The plate is moved towards and spaced from a support along a displacement direction (A). The system has a specific ejection plate (84) slidably connected to a specific punch part (12) and removably coupled to the common plate. A central spindle (86) is connected to the specific part by a fixation unit i.e. block (90). Downstream and upstream tubular ejectors (100, 102) are integrated to the specific plate and slide around the spindle to eject a piece (115) from a mold. The support is constituted of a movable plate that supports the punch, and a fixed plate that supports a matrix of the mold.
Patent FR-2938234-A1 (FR)
Title: Navire automoteur affecte a la navigation sur une distance de consigne entre un point de depart et un point d'arrivee
Inventor: HARPIN DOMINIQUE
IPC: B60L50/10
Filed: 2008-11-13
Abstract: L'invention concerne un navire automoteur affecté à la navigation sur une distance de consigne entre un point de départ et un point d'arrivée, le navire comportant un réseau électrique (5) de bord, un bus électrique (11) d'alimentation principale, des moyens (3) de propulsion, un moteur (4) d'entraînement des moyens (3) de propulsion, et des moyens pour leur alimentation électrique. Suivant l'invention, les moyens d'alimentation comportent un ensemble (10) de condensateurs électriques ayant une capacité dimensionnée pour assurer à leur charge nominale au moins 25 % des besoins énergétique du navire sur la distance de consigne. Lors de l'accostage au port le navire se connecte à un autre réseau électrique situé au point d'arrivée et/ou au point de départ, en vue de recharger les condensateurs à leur charge nominale et d'alimenter le bus de puissance (11) ainsi que le réseau de bord (5) du navire. Le navire est également équipé d'au moins un groupe électrogène qui peut alimenter le bus de puissance (11) et le réseau de bord électrique (5).
Patent FR-2941619-A1 (FR)
Title: Retractable vertical stabilization device for forearm crutch to assist walking of e.g. aged person, has spring permitting opening of legs, such that legs are deployed when crutch is vertical, and are retracted by action of user on lever
Inventor: TIERCE ANDRE
IPC: A61H3/02
Filed: 2009-02-03
Abstract: The device has a sustentation system (8) formed of retractable and adjustable legs (9) and associated with mobile reinforcements (11). A control system controls opening or closing of the legs. The control system has an internal/external cable or bar (14) connected to a hooking and tension adjustment system (13A) of a pivoting lever (13) and to an upper part of a slidable receiving sleeve (15). An elastic return spring (17) permits opening of the legs, such that the legs are automatically deployed when the crutch is vertical, and are retracted by the action of a user on the lever.
Patent FR-2940479-A1 (FR)
Title: Terminal de stockage et transmission de donnees
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-02-18
Abstract: L'invention concerne un terminal permettant le stockage et la transmission sécurisée de données, comprenant un écran tactile (11) et des moyens de contrôle dudit écran tactile (21, 22), comprenant : - des moyens (211) d'affichage d'un premier menu comprenant une liste d'au moins deux premiers items sous une forme verticale, au voisinage d'un bord vertical dudit écran ; - des moyens (223) de détection de la sélection d'un desdits premiers items. par le retrait d'un doigt ou d'un stylet de la surface dudit écran dans ladite zone de sélection ; - des moyens (213) de sélection d'un deuxième menu spécifique. comprenant une liste d'au moins deux deuxièmes items, fonction du premier item dont la sélection a été détecté ; - des moyens (212) d'affichage d'un deuxième menu comprenant une liste d'au moins deux deuxièmes items sous une forme horizontale, au voisinage du bord horizontal inférieur dudit écran ; - des moyens (223) de détection de la sélection d'un desdits deuxièmes items, par le retrait d'un doigt ou d'un stylet.
Patent FR-2947282-A1 (FR)
Title: Alliage aluminium cuivre lithium a resistance mecanique et tenacite ameliorees
Inventor: DANIELOU ARMELLE
IPC: C22C21/12
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention concerne un produit corroyé tel qu'un produit filé , laminé et/ou forgé, en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 3,0 - 4,0 ; Li : 0,8 - 1,3 ; Mg : 0,6 - 1,2 ; Zr : 0,05 - 0,18 ; Ag : 0,0 - 0,5 ; Mn : 0,0 - 0,5 ; Fe + Si ≤ 0,20 ; au moins un élément parmi Ti : 0,01-0,15 ; Sc : 0,05 - 0,3 ; Cr : 0,05 - 0,3 ; Hf : 0,05 - 0, 5 ; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également le procédé de fabrication de ce produit. Les produits selon l'invention sont particulièrement utiles pour réaliser des produits épais en aluminium destinés à réaliser des éléments de structure pour l'industrie aéronautique.
Patent FR-2949750-A1 (FR)
Title: Chaine de propulsion
Inventor: FRIZON JEAN MARIE
IPC: B63H21/20
Filed: 2009-09-04
Abstract: La chaîne de propulsion (8) pour navire (6) comporte : - un moteur thermique principal (18), - au moins une centrale (26) de production d'énergie électrique secondaire alimentant un tableau de distribution (34) ; - au moins une ligne d'arbre (16) pourvue d'une hélice (14) d'extrémité et accouplée mécaniquement au moteur thermique principal (18) pour son entraînement, - au moins une machine électrique tournante (22) accouplée mécaniquement à la ligne d'arbre (16) et alimentée depuis le tableau de distribution (34), - un moyen (20) d'accouplement mécanique libérable du moteur thermique principal (18) et de la machine électrique tournante (22) disposé sur la ligne d'arbre (16), entre la machine électrique tournante (22) et le moteur thermique principal (18). Elle comporte des moyens (60) de synchronisation des vitesses de la machine électrique tournante (22) et du moteur thermique principal (18) avant l'accouplement de la machine électrique tournante (22) et du moteur thermique principal (18) et des moyens d'engagement des moyens d'accouplement lorsque les vitesses de la machine électrique tournante (22) et du moteur thermique principal (18) sont sensiblement égales.
Patent FR-2941838-A1 (FR)
Title: Data e.g. voice short message service type data, transmission method for mobile telephone, involves performing transmission of data when criteria of power emission of radio communication terminal are verified
Inventor: DELAGE WILLIAM
IPC: H04W52/02
Filed: 2009-01-30
Abstract: The method involves obtaining a value of operating parameters of a radio communication terminal within a radio communication network. A determination is made whether minimization criteria of power emission of the terminal is verified, where the criteria is a function of the value obtained for one of the operating parameters or for the operating parameters. Transmission of data is postponed when the criteria of power emission of the terminal are not verified. Transmission of data is performed when the criteria of power emission of the terminal are verified. Independent claims are also included for the following: (1) a downloadable computer program product having a set of instructions for implementing a method for transmission of data (2) a storage medium for comprising a computer program (3) a radio communication terminal for transmission of data.
Patent FR-2943346-A1 (FR)
Title: Peptides modulant l'activite de l'igf-1 et leurs applications
Inventor: CARELLI CLAUDE
IPC: A61K38/16
Filed: 2009-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à des peptides capables de moduler l'activité de l'IGF-1, une composition pharmaceutique les comprenant ainsi qu'à leurs applications en tant que médicaments et agents pour moduler, in vitro, la prolifération cellulaire.
Patent FR-2946600-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de pied d'un conducteur de vehicule en cas de choc frontal.
Inventor: KORALEWSKI LAURENT
IPC: B60R21/02
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection de pied d'un conducteur, destiné à équiper un tablier (7) de véhicule, ledit dispositif comportant une embase (2) surmontée d'une première marche (3) suivant la direction de l'axe X'X, ladite première marche (3) formant repose-pied et présentant une contremarche, dite première contremarche (30), ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite première contremarche (30) et ladite embase (2) définissent un logement (20) conformé pour recevoir au moins un patin équipant une pédale.
Patent FR-2947746-A1 (FR)
Title: Fabricating a mechanical component e.g. crankshaft for internal combustion engine of motor vehicles, comprises forming a rough piece, molding the rough piece by melting, solidifying the molded piece, and local forging of the molded piece
Inventor: MORIN JEAN YVES
IPC: B21D22/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The process comprises forming a rough piece, molding the rough piece by melting, solidifying the molded piece, and local forging (104) of the molded piece by embossing. The solidified rough piece is separated into components. The forging step is preceded by a step of elimination of casting, reassembling and/or degreasing the solidified rough piece. The rough piece reduces its size from 1-4 mm after forging. The molding step comprises forming a recess in the rough piece through a core. The method further comprises a step of machining a part of the forged area. An independent claim is included for a mechanical component.
Patent FR-2948782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de temperature d'un habitacle
Inventor: BRUNIQUEL GUILLAUME
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-07-28
Abstract: Le procédé et le dispositif permettent de réguler la température (T ) d'un habitacle en initialisant au démarrage une température estimée (T^ ) de l'habitacle à une température initiale (T ) déterminée par un intervalle de temps d'arrêt précédant le démarrage, de façon à fournir une puissance thermique régulée (P ) qui réduit un écart entre une température de consigne (T* ) et la température estimée (T^ ).
Patent FR-2951719-A1 (FR)
Title: New tris(hydroxyethyl) isocyanurate compounds useful as flame retardant and a crosslinking agent in polyurethane foam/elastomer, and for manufacturing molded articles
Inventor: DA COSTA GEORGES
IPC: C07D251/32
Filed: 2009-10-22
Abstract: Tris(hydroxyethyl) isocyanurate compounds (II) obtained by reacting tris(hydroxyethyl) isocyanurate derivative (I) with a lactone having 4-12C in the presence of a tin- and/or titanium-based catalyst, are new. Tris(hydroxyethyl) isocyanurate compounds (II) obtained by reacting tris(hydroxyethyl)isocyanurate derivative of formula (I) with a lactone having 4-12C in the presence of a tin- and/or titanium-based catalyst, are new. R : H, CH 3or -CH 2-CH 3; and a+b+c : greater than 2, where a, b, and c are different form 0. Independent claims are included for: (1) preparation of (II); and (2) a polyurethane foam comprising 0.5-10 wt.% of (I).
Patent FR-2954659-A1 (FR)
Title: Method for determining sequence of wireless audio decoder type nodes in home cinema type communication network, involves selecting sequence of source nodes and relay nodes among sequences of determined source and relay nodes
Inventor: SEVIN JULIEN
IPC: H04B7/212
Filed: 2009-12-23
Abstract: The method involves constructing a list of destination nodes for verifying a proximity condition relative to source nodes. Sequences of the source nodes and relay nodes are determined from the constructed list of destination nodes using a function with a temporal distance parameter defined as a difference between two time intervals used by the relay nodes for relaying a block of data sources. Each sequence of the source nodes and relay nodes is selected among the sequences of the determined source and relay nodes. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for determining a sequence of nodes in a network (2) a storage unit for storing a computer program (3) a destination node for determining a sequence of nodes in a network.
Patent FR-2955406-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la decision sur une aptitude a voler d'un aeronef
Inventor: BUCHHEIT CATHERINE
IPC: B64D45/00
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'aéronef comprend : - au moins un capteur (14) fixé à demeure à l'aéronef et apte à fournir, pendant une utilisation de l'aéronef, des données relatives à au moins une dimension instantanée d'au moins une crique, et - des moyens (22, 24 ; 22, 24, 28; 22, 32) aptes à déterminer, en fonction des données, une information sur une aptitude à voler de l'aéronef.
Patent FR-2956560-A1 (FR)
Title: Semoir avec dispositifs de reglage a encombrement reduit
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B63/32
Filed: 2010-02-25
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) comprenant un châssis (2), un organe de référence (3) et une barre de semis (4) reliée à l'organe de référence (3) à l'aide d'au moins une structure de liaison (5) présentant des bielles (10, 11) présentant des articulations (18, 19, 20, 21) respectives formant un quadrilatère déformable, le dispositif de réglage de la profondeur de semis (8) et le dispositif de réglage du terrage (9) agissant sur ladite structure de liaison (5). Le semoir est remarquable en ce que ladite structure de liaison (5) pivote autour d'une articulation transversale (6) au moyen d'un basculeur (7) permettant le dégagement de ladite barre de semis (4) du sol et que les dispositifs de réglage (8, 9) et ledit basculeur (7) sont implantés de manière à s'étendre dans l'encombrement de ladite structure de liaison (5).
Patent FR-2957452-A1 (FR)
Title: Interrupteur electrique a actionnement pyrotechnique
Inventor: BORG EVRARD
IPC: H01H39/00
Filed: 2010-03-15
Abstract: Selon l'invention, un générateur de gaz (15) à actionnement pyrotechnique est agencé pour émettre des gaz résultant de la combustion d'une charge, et le générateur est associé à une chambre à configuration variable (17) et une lame conductrice (19) cassable constitue une paroi de fond de cette chambre, la rupture de la lame sous l'action des gaz provoquant l'interruption du circuit électrique dont la lame fait partie.
Patent FR-2960074-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une cellule de travail automatisee
Inventor: JOLY LUC
IPC: G05B19/402
Filed: 2010-05-14
Abstract: Ce procédé de commande s'applique à une cellule de travail automatisée comprenant au moins un bras de robot (4) avec au moins trois degrés de liberté pilotés suivant plusieurs axes de commande (A1-A6; X, Y, Z, Rx, Ry, Rz), une centrale de commande (8), un dispositif (6) de contrôle du bras de robot (4) qui comprend plusieurs contrôleurs de moteurs (61-66) pilotant chacun le fonctionnement, selon un axe, d'un moteur (M1-M6) adapté pour manœuvrer au moins une partie du bras de robot (4) et un bus (14) de communication entre la centrale de commande (8) et le dispositif (6) de contrôle du bras de robot (4). Ce procédé comprend des étapes consistant à : a) associer à chaque axe de commande de mouvement (A1-A6; X, Y, Z, Rx, Ry, Rz) du bras de robot (4) un contrôleur d'axe fictif censé recevoir des consignes et piloter au moins un moteur en fonction de ces consignes, b) déterminer, au niveau de la centrale de commande (8) et pour chaque axe de commande de mouvement (A1-A6; X, Y, Z, Rx, Ry, Rz) du bras de robot (4), des consignes (C ) destinées au contrôleur d'axe fictif correspondant à chacun de ces axes, puis c) transmettre les consignes (C ), déterminées à l'étape b) à une unique unité de calcul (10) appartenant au dispositif (6) de contrôle du bras de robot (4).
Patent FR-2960778-A1 (FR)
Title: Medicament inhalable a base de xenon pour prevenir les rechutes addictives
Inventor: BESSIERE BAPTISTE
IPC: A61K33/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention porte sur une composition gazeuse contenant du xénon gazeux pour une utilisation pour prévenir une rechute d'un patient ayant été sevré d'au moins un produit psychotrope ayant conduit à une accoutumance chez ledit patient, le xénon étant administré au patient par inhalation. La composition de l'invention contient une proportion volumique efficace de xénon, notamment de 5 à 70% en volume de xénon.
Patent FR-2964705-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour engin volant, en particulier pour missile
Inventor: GUYADER GILLES AIME YANN
IPC: F02K1/52
Filed: 2010-09-10
Abstract: - Système de propulsion pour engin volant, en particulier pour missile. - Le système de propulsion (1) comporte un accélérateur (2) et un turboréacteur (3), l'accélérateur (2) comprenant une enceinte (6) qui est fixée à un carter arrière (7) du turboréacteur (3) en étant agencée selon l'axe longitudinal (L) de ce dernier, qui est munie d'une tuyère (8) à l'arrière, et qui est pourvue d'au moins une charge (9) et de moyens de déclenchement de ladite charge (9), ledit système de propulsion (1) comportant de plus des tubes de piquage de gaz (10, 11) qui sont reliés à l'accélérateur (2) et qui sont destinés, soit à l'allumage de la chambre de combustion du turboréacteur (3), soit au démarrage de la turbine du turboréacteur (3).
Patent FR-2954082-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d'optique adaptative d'exercice de perception visuelle d'oeil humain.
Inventor: ZHANG YUDONG
IPC: A61B3/028
Filed: 2010-09-13
Abstract: La présente invention propose un appareil d'optique adaptative d'exercice de perception visuelle d'œil humain comprenant : un sous-système de mesure d'aberration d'onde d'œil humain (1,7,11) pour mesurer l'aberration d'onde d'œil humain d'une personne à soumettre à essai ; un sous-système de correction d'aberration d'onde d'œil humain (7,12) pour piloter et contrôler le correcteur de front d'onde (7) pour corriger l'aberration d'onde d'œil humain de la personne à soumettre à essai en se basant sur l'aberration d'onde d'œil humain mesurée sur la personne soumise à essai ; et un sous-système d'exercice de perception visuelle (7,16,17) pour traiter et afficher des cibles de mire de différentes fréquences spatiales et de contrastes différents et présenter les cibles de mire à la personne soumise à essai pour exécuter un processus de mesure de fonction visuelle d'œil humain et un processus d'exercice de perception visuelle. L'appareil selon la présente invention est capable de plusieurs fonctions incluant la correction d'aberration d'œil humain, la mesure de la fonction visuelle, l'exercice de perception visuelle. Un stimulus visuel plus fin est obtenu en corrigeant l'aberration d'œil humain et la limite d'acuité d'œil humain peut alors être mesurée et l'effet d'exercice de perception visuelle et la fonction visuelle d'œil humain peuvent être efficacement améliorés en effectuant un exercice de perception visuelle avec cet appareil.
Patent FR-2965524-A1 (FR)
Title: Dispositif articule de retenue d'au moins un objet dans un coffre de vehicule.
Inventor: CORDILLET MIKAEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-10-04
Abstract: Dispositif de retenue d'au moins un objet, destiné à être monté sur un rail prévu à cet effet dans un véhicule automobile, comprenant un patin de guidage, apte à circuler dans ledit rail, des moyens de verrouillage, aptes à immobiliser ledit patin dans ledit rail, et au moins un élément fonctionnel de retenue d'objets, caractérisé en ce que le ou lesdits éléments fonctionnels sont articulés par rapport audit patin, selon au moins un premier axe de rotation.