baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107158-B1 (FR)
Title: [Système modulaire d’alimentation électrique pour appareils électriques à haut rendement de type lampe d’horticulture]
Inventor: FACCHINETTI KÉVIN
IPC: H05B47/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention porte sur un système d’éclairage modulaire pour horticulture en intérieur constitué d’au moins un module d’alimentation pour au moins une lampe d’horticulture à haut rendement (LHR) comprenant :- une connectique d’entrée (21) apte à recevoir une alimentation électrique domestique (99) ;- un circuit d’alimentation général (3) connecté à la connectique d’entrée (21) et apte à distribuer le courant électrique dans le module (1) ;- un branchement principal (41) pour brancher au moins une lampe d’horticulture à haut rendement (LHR) ;- un branchement accessoire (61) pour brancher au moins un appareil électrique accessoire sans ballast (71) ;- un bloc d’alimentation principale (4) relié à la connectique d’entrée (21) par le circuit d’alimentation général (3) et comprenant au moins un ballast (B) apte à être disposé entre la connectique d’entrée (21) et le branchement principal (41) ; caractérisé en ce que le module d’alimentation comprend en outre :- une connectique de sortie (22) configurée pour permettre la connexion en série à la connectique d’entrée (21) d’un autre module d’alimentation (12,13,14) ;- des moyens de mesure (8), aptes à mesurer, et enregistrer la température dans le module d’alimentation en temps réel ; - le ballast (B) étant choisi au préalable pour fonctionner à une puissance choisie sécuritaire, optimisée énergétiquement, et commutable entre un état ouvert et un état fermé, de manière à couper l’alimentation électrique lorsque le branchement principal (41) n’a pas de connexion établie avec la lampe (LHR) ; et- des moyens de traitement domotique sans ballast (5) connectés à la connectique d’entrée (21), au bloc d’alimentation accessoire (6) et aux moyens de mesure (8), et aptes à piloter à distance l’alimentation électrique du bloc d’alimentation accessoire (6).
Patent FR-3109941-B1 (FR)
Title: Procede de production de granules noirs ameliore par gestion du taux d’humidite lors de la granulation
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2020-05-11
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention a trait au domaine des biocombustibles solides par vapocraquage d’une biomasse ligno-cellulosique. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de production de granulés noirs dans lequel la granulation est mise en œuvre à une humidité comprise entre 10 et 27%.
Patent FR-3110487-B1 (FR)
Title: Procédé de remplissage d’une cartouche d’encre pour imprimante
Inventor: MARIE-COUSTE EDDY
IPC: B41J2/175
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage d’une cartouche d’encre pour imprimante, comprenant les étapes suivantes: - présentation (101) d’une cartouche d’encre (20) à un dispositif de remplissage, ladite cartouche possède, sur une partie d’une paroi extérieure, une double paroi extérieure adjacente à un réservoir interne ; - perçage (102) par le dispositif de remplissage de la double paroi vers le réservoir d’encre pour réaliser une ouverture traversante de la paroi extérieur ; - remplissage (104), pendant laquelle chaque réservoir d’encre de la cartouche est rempli par injection d’encre ; - scellage (105), pendant laquelle l’ouverture traversante est scellée par dépôt de matière plastique fondue dans ladite ouverture traversante ; - mise sous pression ou dépression (106) consécutive ou pendant l’étape de scellage, pendant laquelle l’au moins un réservoir interne est porté à une pression de consigne par insufflage ou aspiration d’air dans ledit réservoir interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112069-B1 (FR)
Title: Applicateur de cosmetique pour application d’une composition cosmetique a des fibres keratineuses telles que des cils ou des sourcils
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-07-06
Granted: 2024-01-05
Abstract: APPLICATEUR DE COSMETIQUE POUR APPLICATION D’UNE COMPOSITION COSMETIQUE A DES FIBRES KERATINEUSES TELLES QUE DES CILS OU DES SOURCILS Applicateur de cosmétique (3) pour application d’une composition (P) à des fibres kératineuses humaines, notamment des cils ou des sourcils, comprenant :  - une tige (5) ayant au moins une portion rectiligne s’étendant le long d’un axe rectiligne (Y),  - une brosse (10) à une extrémité de la tige (5), la brosse comprenant :  ○ une âme incurvée (43) ayant une extrémité distale (46) et définissant un côté convexe et un côté concave opposé, l’extrémité distale de l’âme étant déportée de l’axe rectiligne (Y) de la tige du côté convexe de l’âme,  ○ des organes d’application (41) supportés par l’âme (43).  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3113679-B1 (FR)
Title: Réacteur de pyro-gazéification a lit fixe présentant un rendement amélioré
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: C10J3/02
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: Réacteur de pyro-gazéification à lit fixe comportant une enceinte (2), des moyens (4) pour alimenter l’enceinte en matière carbonée de sorte à former un lit dans l’enceinte (2), situés dans une partie supérieure de l’enceinte (2), un conduit (10) s’étendant verticalement dans l’enceinte (2) de sorte à être entouré par la matière carbonée, le conduit (10) comprenant une extrémité (10.1) pour la collecte du syngaz, une alimentation en air secondaire (12) pour l’injecter dans le conduit, par une autre extrémité (10.2) du conduit (10), des moyens (11) pour injecter du méthane dans le conduit (10) par l’autre extrémité (10.2) du conduit (10), une alimentation en air primaire (14) pour l’injecter dans l’enceinte (2) dans une zone de combustion de l’enceinte et des moyens d’allumage (13) au niveau de l’autre extrémité (10.2) du conduit (10) de sorte à provoquer la combustion du mélange d’air et de gaz, tel que du méthane ou du gaz de pyrolyse.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119507-B1 (FR)
Title: Installation agricole de ravitaillement et/ou de maintenance et procédé de ravitaillement et/ou de maintenance associé
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01B69/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: Installation agricole de ravitaillement et/ou de maintenance et procédé de ravitaillement et/ou de maintenance associé L’invention concerne une installation agricole de ravitaillement et/ou de maintenance apte et destinée à être disposée dans une parcelle agricole (1), comprenant :      une station de ravitaillement et/ou de maintenance (2),  un engin agricole autonome (3) apte et destiné à réaliser au moins une tâche agricole dans ladite parcelle agricole (1),      ladite installation agricole est caractérisée en ce qu’elle comprend :      une unité de contrôle de déplacement et/ou de position de l’engin agricole autonome (3) et/ou de ladite station de ravitaillement et/ou de maintenance (2) configurée au moins pour commander le déplacement de l’engin agricole autonome (3) à l’intérieur de ladite parcelle agricole (1),      ladite parcelle agricole (1) comprenant au moins une zone de travail (4) dans laquelle une tâche agricole est en cours de réalisation par ledit engin agricole autonome (3) et une zone à travailler (5) dans laquelle une tâche agricole est à réaliser par ledit engin agricole autonome (3),   ladite unité de contrôle étant configurée pour commander le déplacement de la station de ravitaillement et/ou de maintenance (2) de la zone de travail (4) vers la zone à travailler (5) si ledit engin agricole autonome (3) doit se déplacer pour réaliser au moins une tâche agricole dans la zone à travailler (5), ce déplacement de la station de ravitaillement et/ou de maintenance (2) étant indépendant ou dépendant du déplacement dudit au moins un engin agricole autonome (3) de la zone de travail (4) vers la zone à travailler (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124021-B1 (FR)
Title: Système électronique comprenant une structure préexistante d’accès et procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L25/16
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un système électronique (10) comprenant :  un dispositif électronique initial (7) comprenant une borne de connexion inférieure (9) et une borne de connexion supérieure (11) ;un élément électriquement conducteur inférieur (3) configuré pour être connecté électriquement au dispositif électronique initial (7) ;une couche d’isolation électrique intercalaire (5) configurée pour coopérer avec le dispositif électronique initial (7) d’une manière assurant une isolation électrique entre l’élément électriquement conducteur inférieur (3) et la borne de connexion supérieure (11) ;un élément électriquement conducteur supérieur (13) configuré pour être connecté à la borne de connexion supérieure (11) dudit au moins un dispositif électronique initial (7) ;une structure préexistante conférant un accès à l’élément électriquement conducteur inférieur (3) à partir d’une face supérieure de la couche d’isolation électrique intercalaire (5).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel système électronique (10).  Figure 1
Patent FR-2232040-B1 (FR)
IPC: G06F12/16
Filed: 1974-03-19
Granted: 1976-12-17
Abstract: 1440285 Error correction INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 24 April 1974 [4 June 1973] 18002/74 Heading G4A Data is stored on a plurality of independently accessible storage units, e.g. magnetic tape cartridges, and check bits, each of which is a function of a corresponding bit from each data storage unit, are stored on a check unit which may be used, in the event of a catastrophic loss of data on one of the data storage units and detected by an error checking facility associated with that unit, to restore the data on that unit. Extension of the system to include more than one check unit, each of which stores the check bits for one position of a Hamming code, is also mentioned. In normal operation, one of the data storage units is selected and data thereon is updated by read before write heads 15, 21. The difference e jk  between each old bit and the corresponding new bit is EXORed with the corresponding old parity bit p k  from the check unit to update the parity bits. The parity bits are initially recorded by successively (or simultaneously) reading the data storage units to record the modulo 2 sums of the corresponding bits, and data restoration is similar reading from the good data storage units and the check unit.
Patent FR-2359893-B1 (FR)
IPC: C11D1/34
Filed: 1977-07-26
Granted: 1982-06-18
Abstract: Light duty, anionic detergent compositions containing a phosphorus surfactant detergency boosting ingredient which improves the removal of baked on and hard-to-remove soils from housewares, including pots and pans, dishes, glasses, utensils, etc. Process for washing dishes with said compositions. Process for the preparation of said compositions.
Patent FR-2413261-B1 (FR)
IPC: F16L1/16
Filed: 1978-08-16
Granted: 1982-07-02
Abstract: A semi-submersible pipelaying watercraft is disclosed, which is particularly suitable for operating under particularly hostile marine environments, said watercraft comprising a composite ramp of special construction for launching the pipe to be laid, a system for determining the craft's position and a control system, governed by electronic computers for automatically positioning the craft. An internal inclinable ramp is coactively combined with an external ramp and the internal ramp is equipped with a locking system and with a displacing system, hydraulic controls being provided for moving both the internal and external ramps. The electronic computers are two and one of them makes the calculations for determining the design parameters, whereas the other computer receives the actual data provided by the several sensors mounted aboard and processes them.
Patent FR-2438158-B1 (FR)
Inventor: FREMINEUR ANDRE
IPC: H02K9/00
Filed: 1978-12-05
Granted: 1982-09-17
Abstract: 1. Assembly comprising at least one turbine for the expansion of a high-pressure gas available at the intake of the assembly and intended for feeding consuming devices at a reduced pressure, and an electrical current generator cooled by a flow of gas drawn off through joints at the locality of the turbine, characterized in that the movable part of said turbine is overhung on the shaft (8) of the rotor of said generator, in that this movable part is fed on its periphery with a high-pressure gas which leaves again via the axial part, in that a labyrinth joint (18) is located between the movable part of the turbine and the shell of the generator, and in that the gas escaping via the joint (18) and cooling the generator is conveyed into the circuit for low-pressure distribution of the gas leaving the axial part of the turbine.
Patent FR-2484658-B1 (FR)
IPC: G02B23/18
Filed: 1980-06-12
Granted: 1984-08-24
Abstract: A binocular observation device for a single real or aerial image with a short focal length, comprising an optical element having a semi-reflecting surface permitting the passage of light towards a convergent eyepiece and deflecting the light onto a convergent group of lenses centered about a frontal optical axis which is oblique with respect to the optical axis of the eyepiece, and followed at the rear by a reflective component the optical reflected axis of which is displaced by the interpupillary distance of the eyepiece relative to this axis.
Patent FR-2516159-B1 (FR)
IPC: E06B9/04
Filed: 1981-11-09
Granted: 1984-03-16
Abstract: 1. Insulating system for the openings (2) in the facade of a building having exterior insulation (5) of the facade walls (1), and consisting, for each opening, of a shutter (9) made of a panel of insulating material, which is integrated into the exterior insulation, so as to allow the opening which is to be insulated to be sealed off when required, said shutter being mobile in a vertical plane parallel to the plane of the opening, characterised in that it consists, for each opening (2), of a housing in two parts (8, 8a) incorporated into the exterior insulation (5), one of said parts (8) being located to one side of the opening, while the other part (8a) is located to the opposite side of said opening, and also in that the dimensions of the shutter are slightly greater than those of the opening, so that in the open position said shutter is entirely contained within one of said parts (8) of the housing, and in the closed position said shutter is partially contained in both parts (8, 8a) of the housing.
Patent FR-2599455-B1 (FR)
Inventor: GEORGET JEAN-PIERRE
IPC: F16H27/02
Filed: 1986-05-27
Granted: 1988-09-02
Abstract: A mechanism for transforming a reciprocating rectilinear motion into an intermittent rotary motion comprises a first element having a longitudinal axis and being reciprocable in a direction parallel to said axis, and a second element coaxially surrounding the first element and being rotatable about the axis. The first element carries a set of two cams circumferentially and axially spaced from each other, each cam having, in plan view, the shape of a rectangular part having two opposite sides extending parallel to the axis and a triangular part having a base adjoining the rectangular part, the triangular part projecting from the rectangular part in the direction of the axis, and the triangular parts of the cams pointing in opposite directions. The second element carries a set of three pins having radially extending axes disposed in a plane extending perpendicularly to the longitudinal axis, the pins being circumferentially spaced from each other and projecting towards the cams for cooperation therewith to transform the reciprocating rectilinear motion of the first element into an intermittent rotary motion of the second element, the cams having a width and disposition and the pins having a circumferential spacing such that two adjacent ones of the pins simultaneously engage the opposite sides of the rectangular part of one cam and the third pin faces the point of the other cam. A cam follower needle is associated with each cam and resiliently engages a side of the triangular cam part close to the base thereof.
Patent FR-2615182-B1 (FR)
IPC: C02F9/00
Filed: 1987-05-13
Granted: 1989-10-06
Abstract: Method and apparatus for the continuous physico-chemical treatment of water. The apparatus comprises successively, mounted in series in the flow direction of the water to be treated, a reverse osmosis purification device (6), an ion exchange resin deionizer (10), a negative ionization device (14) and a control device (19) for the quality of the water treated. The invention is particulalry applicable to the activation of bacterial and agricultural cultures.
Patent FR-2651130-B1 (FR)
Inventor: KARIM BRAHAM ABDEL
IPC: C12N15/09
Filed: 1989-08-23
Granted: 1991-12-13
Abstract: The application relates to an anti-sense oligonucleotide sequence which is an anti-RNA against TNF alpha messenger RNA, of formula (I): TCA TGG TGT CCT TTG CAG-X (I> in which X represents hydrogen or a sequence of 1 to 17 oligonucleotides in free, alkylated or sulphur-containing form or in the form of poly-L-lysine derivatives, process for the preparation thereof, medical use thereof and pharmaceutical preparations containing this novel sequence.
Patent FR-2660287-B1 (FR)
Inventor: MARIANNE BOEHRER
IPC: B65D65/40
Filed: 1990-03-28
Granted: 1992-07-10
Abstract: The lid of the container comprises an upper sub-assembly (I) including a metal layer (3) and a lower sub-assembly (II) including a hot-reactivatable upper layer (4) placed in a non-adhering manner against the metal layer (3) and a lower heat-sealable layer (5) sealed against the peripheral rim (1). The hot-reactivatable layer (4) and the heat-sealable layer (5) are layers of a synthetic material which can be separated by peeling, from the metal layer (3) and from the peripheral rim (1) respectively. Moreover, the hot-reactivatable layer (4) possesses, in a vertical line with the peripheral rim (1), a peripheral part (6) adhering to the metal layer (3) consequent upon its heating when sealing the heat-sealable layer (5) onto the peripheral rim (1). The upper sub-assembly (I) can be separated from the lower sub-assembly (II), this allowing the container to be introduced into a microwave oven since, after the separation, the lid includes no metal layer.
Patent FR-2674261-B1 (FR)
Inventor: GIORDANO RONCATO
IPC: D01D5/08
Filed: 1991-03-19
Granted: 1993-06-11
Abstract: Manufacture of a composite yarn made up of continuous glass filaments and of thermoplastic organic material. The process according to the invention consists, starting from a first plant, in drawing organic filaments in the form of one or a number of sheets (33, 34) which converge towards the same point (39), in drawing, starting from a second plant, glass filaments combined into at least one yarn (41), the latter being introduced sideways into the region defined by the organic filaments (40) before being combined with the said filaments at their point of convergence (39). The composite yarn obtained is employed for the production of reinforced articles.
Patent FR-2678454-B1 (FR)
Inventor: PANNERER YVES-MARIE LE
IPC: H04N7/24
Filed: 1991-06-27
Granted: 1994-11-04
Abstract: A method comprising the steps of associating an amplitude Ak? and a phase $g(f)k? with every digital word of a television signal to be transmitted, and grouping the pairs (Ak?, $g(f)k? in packets suited to the receiver resolution levels to form a modulating signal from the pairs contained in each packet. Applications: high definition television.
Patent FR-2740061-B1 (FR)
Inventor: VEYER JEAN
IPC: C21D9/46
Filed: 1995-10-19
Granted: 1997-11-28
Abstract: The hot rolled stainless steel strip is subjected to a continuous surface treatment process comprising flattening the surface whilst residually elongating the strip by 1-5% in order to crack the oxide coating, pickling to remove the oxide, cold rolling in a max. of three passes, final annealing, final pickling, and skin passing. Also claimed is the industrial line for carrying out the above process, with the pickling station being a spray or electrolytic-type process. In the latter the electrolyte is a neutral salt or phosphoric acid. The cold rolling appts. is at least three cages of multi-cylinders of dia. below 180, pref. below 150 mm.
Patent FR-2745085-B1 (FR)
IPC: G01N21/78
Filed: 1996-02-20
Granted: 1998-04-24
Abstract: This invention relates to an apparatus for determining a given substance content of a fluid comprising a means for monitoring the fluid volume passing through the tube, and a heat sensitive indicator for indicating that the reactant mass has reached a critical heating temperature corresponding to a fluid volume flowing through the mass equal to a predetermined calibrated volume.
Patent FR-2730531-B1 (FR)
Inventor: REIK WOLFGANG
IPC: F16F15/30
Filed: 1996-03-21
Granted: 1998-06-12
Abstract: Apparatus for transmitting torque from the engine to the variable-speed transmission of a motor vehicle has a primary flywheel which is connectable to the crankshaft of an engine, a secondary flywheel which is coaxial with and is rotatable relative to the primary flywheel against the opposition of one or more dampers and is connectable to the input shaft of a transmission by the clutch plate of a friction clutch having a cover which is permanently separably affixed to the secondary flywheel. An antifriction bearing between the two flywheels is located at least in part radially inwardly of fasteners which extend through holes in the first flywheel to separably connect the first flywheel to the crankshaft. At least one race of the at least one bearing is or can be integral with one of the flywheels.
Patent FR-2755962-B1 (FR)
Inventor: BROCHOT JEAN-PIERRE
IPC: B32B7/02
Filed: 1996-11-21
Granted: 1998-12-24
Abstract: In glazing comprising a transparent substrate (1) bearing a thin film stack of a first dielectric coating (2), a first preferably metallic functional layer (3) with IR reflective properties, a second dielectric coating (5), a second preferably metallic functional layer (6) with IR reflective properties and a third dielectric coating (8), the novelty is that the first and second functional layers (3, 6) have a total thickness of ≥ 25 nm and a thickness ratio of less than 0.55, preferably ≤ 0.52, so that the glazing has a solar factor of ≤ 32 % and a colorimetry (on external reflection) corresponding to a* and b* values which are negative and less than 4, preferably less than 3, in absolute terms.
Patent FR-2776308-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: G12B9/04
Filed: 1998-03-20
Granted: 2000-06-23
Abstract: A temporary surface covering with a woven structure formed of warp threads and weft threads and whose weave is such that each warp thread intersects or intertwines with the following weft threads, and a second auxiliary woven structure being superposed having a layer of warp threads and a layer of weft threads, the connection between the two woven structures being carried out in the course of a same weaving operation simultaneously with the overlapping of the structures, so as to constitute between the two structures, from place to place, tubular pockets oriented in the direction of the warp threads or in the direction of the weft threads, the pockets serving for the reception of elements devoted to various uses.
Patent FR-2784901-B1 (FR)
Inventor: HUBERT WULFRAN
IPC: A61H1/02
Filed: 1998-10-26
Granted: 2000-12-08
Abstract: The invention concerns a gymnastic apparatus for bodybuilding and/or therapy for different muscles, comprising elastic return means arranged between gripping means (2, 3), characterised in that it comprises means for adjusting the spring force of the elastic return means and means for adjusting the length of the elastic return means.