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Patent FR-3011268-A1 (FR)
Title: Turbine permettant de generer de fines gouttelettes de liquide en particulier de fines gouttelettes d'eau
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: E21F5/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: Turbine caractérisée en ce qu'elle comporte : un tube central (1) fixe fermé à l'une de ses extrémités (6) relié à son extrémité opposée (7) à une conduite d'alimentation en eau sous pression, et équipé d'une série de perforations (8), - une bague de guidage (2) fixée au tube central (1) et équipée d'une collerette (9) délimitant une chambre de liaison annulaire (10), - une série de rainures de guidage tangentielles (12) reliant la chambre de liaison (10) à l'extérieur, - une bague de fermeture annulaire (3) fermant la chambre de liaison (10), et - une bague d'entrainement (4) montée rotative autour du tube central (1) et équipée d'une collerette (14) munie d'une série de rainures d'entrainement radiales (16), l'eau sous pression sortant tangentiellement de la chambre de liaison (10) par les rainures tangentielles (12) exerçant au niveau des rainures radiales (16) une force de poussée entraînant la rotation de la bague d'entrainement (41).
Patent FR-3012036-A1 (FR)
Title: Appareil de massage avec tete de massage equipee de doigt de tapotement
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61H23/02
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage pour le visage comprenant : - une tête de massage (1) qui comprend : - un élément d'appui (20) destiné à venir contre le visage et qui définit une surface d'appui (S), - au dessus de l'élément d'appui (20) au moins un doigt de massage (21, chacun comprenant une tête de travail (22) destinée à venir au contact du visage et chacun étant mobile entre : - une position de rétraction (R) dans laquelle la tête de travail (22) est située en deçà de la surface d'appui (S) vers l'intérieur de la tête de massage (1), - une position d'extension (E) dans laquelle la tête de travail (22) est située au delà de la surface d'appui (S) vers l'extérieur de la tête de massage (1), - des moyens de manœuvre (25) de chaque doigt de massage (21) adaptés pour déplacer chacun des doigts de massage (21) entre ses positions d'extension (E) et de rétraction (R) de manière alternative, - et un boitier d'entraînement (2) qui porte la tête de massage (1) et qui comprend un moteur électrique (6) actionnant des moyens d'entrainement (7) adaptés pour transmettre le mouvement du moteur électrique (6) aux moyens de manœuvre (25).
Patent FR-3014025-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un motif de masquage de defaut sur un flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/04
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3) et un motif(5) formé dans ce flanc (3). Ce flanc (3) s'étend selon une surface moyenne S. Le motif (5) comprend une pluralité d'éléments en creux (7) lesdits éléments en creux (7) ayant la forme d'une partie de sphère. Les éléments en creux (7) se raccordant au niveau de zones de raccordement (9), ces zones de raccordement (9) s'étendent au-dessus de la surface moyenne S du flanc.
Patent FR-3014594-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: Coupe-circuit pyrotechnique comprenant : - un boîtier (10), - une première portion (20) d'un premier circuit électrique, - au moins une deuxième portion (30) d'un deuxième circuit électrique, - un piston (40) mobile dans le boîtier (10), entre une première position et une deuxième position, et agencé pour rompre la première portion (20) et ladite au moins une deuxième portion (30) lors de son passage de la première position vers la deuxième position, - un actionneur pyrotechnique agencé pour faire passer le piston (40) de la première vers la deuxième position, caractérisé en ce que, lorsque le piston (40) est dans la deuxième position, le boîtier (10) et le piston (40) sont agencés pour former au moins une chambre de coupure (60) dans laquelle débouche une seule de l'une de la première portion (20) ou de ladite au moins une deuxième portion (30).
Patent FR-3025334-A1 (FR)
Title: Procede de determination par optimisation d'une architecture multi-coeurs
Inventor: BRILLU ROMAIN
IPC: G06F15/76
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination par optimisation d'une architecture multi-cœurs et d'une façon d'implémenter une application sur l'architecture pour une application donnée, le procédé comprend : - la fourniture d'une application parallélisée et d'architectures candidates comprenant différents blocs matériels, - la définition d'un premier espace d'exploration ayant pour éléments les différentes façons d'implémenter l'application sur chacune des architectures candidates; - la sélection dans le premier espace d'exploration des éléments vérifiant un critère pour obtenir un deuxième espace d'exploration, - la détermination dans le deuxième espace d'exploration des éléments vérifiant un critère pour obtenir un troisième espace d'exploration, - le calcul du nombre de données échangées entre les blocs matériels pour chacun des éléments du troisième espace d'exploration pour obtenir un quatrième espace d'exploration, et - l'optimisation des éléments du quatrième espace d'exploration selon un critère.
Patent FR-3027760-A1 (FR)
Title: Dispositif formant borne d'appel dit interphone "bluetooth"
Inventor: WEHRBACH ALAIN
IPC: H04M11/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: Boîtier (1) formant dispositif d'appel, par exemple un portier destiné à se trouver à côté d'une porte dont on souhaite commander l'ouverture par l'intermédiaire du boîtier, notamment par l'entrée d'un code ou l'entrée en communication avec une personne à distance pouvant ouvrir la porte à distance, le boîtier comportant des moyens pour permettre la mise en communication entre une personne se trouvant devant la façade et une personne à distance, par exemple un habitant d'un immeuble, un centre d'appel d'urgence ou analogue, est caractérisé en ce que : - le boîtier comporte une unité centrale électronique de commande des fonctions et interfaces réalisées par le boîtier, notamment l'appel, la mise en communication, l'ouverture/fermeture d'une porte et analogue ; et - le boîtier comporte également un module d'émission réception par onde radio HF ou RF, notamment de type « Bluetooth », connecté à l'unité centrale.
Patent FR-3016931-A1 (FR)
Title: Procede de stockage d'energie mecanique et/ou electrique par separation et melange a travers une membrane.
Inventor: ROJEY ALEXANDRE
IPC: F03G7/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention est relative à un procédé de stockage et de restitution d'énergie, dans lequel : Pour stocker de l'énergie provenant d'un apport externe, on extrait à l'aide d'au moins un séparateur à membrane un premier constituant d'une solution de ce constituant avec un deuxième constituant, en opérant sur au moins deux mélanges AB de ces deux constituants, à des concentrations différentes à l'entrée d'au moins deux séparateurs à membrane respectifs, et/ou en faisant circuler à contre-courant des mélanges de A et de B dans au moins un séparateur à membrane, et l'on stocke séparément des solutions ainsi enrichies et appauvries en l'un des constituants, l'énergie nécessaire au transfert dudit constituant au sein du ou des séparateurs à membrane (S) provenant au moins en partie de l'apport externe.
Patent FR-3010003-A1 (FR)
Title: Jante munie d'une valve de gonflage et procede de montage d'une telle valve
Inventor: LELIEVRE GWENN
IPC: B60C29/06
Filed: 2014-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet une jante munie d'une valve de gonflage (10) à déformation élastique adaptée pour être mise en place dans un orifice (30) d'une jante (31) d'une roue d'un véhicule automobile. La valve (10) présente un corps de valve (12) en matériau élastiquement déformable entourant un cœur de valve (11) adapté pour former un passage d'air (15). Le corps de valve (12) est muni d'une gorge d'étanchéité (21) adaptée pour recevoir la jante, et d'une partie intermédiaire (22) de diamètre supérieur à l'orifice de la jante. Selon l'invention la valve de gonflage (10) est en outre munie d'un moyen de répartition (40) de forces de cisaillement pré disposé sur le corps de valve (12). L'invention concerne également un procédé de montage d'une valve de gonflage selon l'invention.
Patent FR-3019712-A1 (FR)
Title: Modele animal et ses utilisations
Inventor: RUAT MARTIAL
IPC: C12Q1/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un mammifère transgénique non humain, présentant une invalidation fonctionnelle du gène codant le récepteur membranaire patched ou Ptc, et présentant une réduction de sa masse totale par rapport audit mammifère transgénique sauvage.
Patent FR-3019768-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'usinage d'une piece par un appareil d'usinage automatique portatif
Inventor: RAMIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: B23Q15/013
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'usinage d'une pièce (P) par un appareil d'usinage automatique portatif (12). L'appareil comprend un outil d'usinage (14) qui est configuré pour usiner la pièce sous l'action d'un fluide sous pression alimentant l'appareil et suivant un cycle d'usinage comportant plusieurs phases et un équipement de support d'usinage. L'équipement de support d'usinage coopère avec l'outil d'usinage lors de l'usinage de la pièce. Le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure (32) de la pression du fluide en sortie de l'appareil, - analyse (30) de la pression mesurée pour détecter au moins une phase du cycle d'usinage de la pièce par l'outil d'usinage à partir de la pression ainsi mesurée, - commande (34, 36) de l'équipement de support d'usinage en fonction de la phase du cycle d'usinage qui a été détectée.
Patent FR-3021883-A1 (FR)
Title: Lame de tombage avec passage pour poincon
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention a trait à un outillage (16) de mise à forme d'embouti (2), notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant: une matrice (18) destinée à recevoir l'embouti (2) ; un presseur (20) apte à presser l'embouti (2) contre la matrice (18) ; une lame de tombage (26) apte à tomber un bord (4) de l'embouti (2) contre un bord (36) de la matrice (18) ; au moins un poinçon (30) monté sur coulisseau (32) et apte à traverser un passage dans la lame de tombage (26) et un passage dans le bord (36) de la matrice (18) pour réaliser au moins un orifice dans le bord (4) de l'embouti (2). L'invention a également pour objet un procédé mis en œuvre par l'outillage (16) conforme à l'invention.
Patent FR-3022654-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de donnees, compteur de fluide, dispositif de communication passif, support et ensemble de transfert associes
Inventor: JENSEN PETER
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-06-18
Abstract: Procédé de transfert de données vers ou depuis un compteur de fluide, tel que par exemple un compteur d'eau, d'électricité, de gaz ou de micro-génération, le compteur de fluide comprenant un dispositif de communication actif en champ proche. Le procédé comprend : - une étape de transfert (50) des données entre le dispositif de communication actif et un dispositif de communication passif externe au compteur de fluide et physiquement indépendant du compteur, ledit dispositif de communication passif étant au voisinage du dispositif de communication actif lors de ladite étape de transfert de données, et - une étape d'enregistrement (52), au cours de laquelle les données sont enregistrées dans une mémoire du dispositif de communication qui reçoit les données et/ou dans une mémoire du compteur de fluide. Compteur de fluide, dispositif de communication passif, support et ensemble de transfert associés.
Patent FR-3023527-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande du changement de rapports de transmission d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W30/19
Filed: 2014-07-08
Abstract: Procédé de commande d'une transmission d'un véhicule automobile à propulsion thermique ou hybride comportant un module de navigation embarqué et un système de contrôle du module de navigation embarqué, comprenant une étape de vérification (46) du fonctionnement de la navigation embarquée, une étape (56) de détection d'une variation topographique entre un instant initial et un instant futur en fonction des données fournies par le système de contrôle de la navigation embarquée et une étape d'activation (54) d'un module de commande du changement des rapports de réduction par anticipation lorsque le module de navigation embarquée fonctionne, ledit module de commande du changement des rapports de réduction par anticipation réalisant une étape d'élaboration (52, 60) d'une consigne de position de la pédale d'accélérateur du véhicule et d'une deuxième consigne de changement de rapports de réduction et en fonction de la variation topographique détectée entre l'instant initial et un instant futur.
Patent FR-3026233-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de pile a combustible securisee
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-09-23
Abstract: Ensemble (1) comprenant une pile à combustible (3) disposée dans un caisson (2), la pile à combustible (3) comprenant une anode (4) munie d'une admission (41) et un refoulement anodique (42), une cathode (5) munie d'une admission d'oxygène (51) et d'un refoulement cathodique (52), caractérisé en ce que le caisson (2) comprend une enceinte étanche, dans laquelle est disposée la pile à combustible (3), configuré de manière à ce que le gaz rejeté par la pile à combustible soit déversé dans l'enceinte étanche, de manière à générer une surpression d'air appauvri en oxygène dans l'enceinte étanche.
Patent FR-3031108-A1 (FR)
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L63/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples, qui peut être utilisée comme mélange maître. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé pour préparer une composition de polymères comprenant un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples par séchage par atomisation ou coagulation.
Patent FR-3038816-A1 (FR)
Title: Etui de ceinture fonctionnel pour generateur manuel
Inventor: MAGOMADOV SOULIMAN
IPC: A45C11/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Etui de ceinture caractérisé en ce qu'il est utilisé pour recevoir un générateur manuel, ledit étui comprenant une paroi avant (1), une paroi arrière (2), deux parois latérales (3,4), deux éléments de fond (5,6) et d'une vanne (7) pour fermer la partie supérieur, l'étui comprenant une découpe sur la paroi avant (1) permettant un accès à la manivelle du générateur.
Patent FR-3031538-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'insonorisation pour siphon de sol
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04F15/20
Filed: 2015-01-13
Abstract: Ce dispositif d'insonorisation pour siphon de sol (2) comprend une bride (4) apte à être fixée sous un sol porteur en s'agençant autour d'un siphon de sol, une contre-bride (5) apte à être fixée à la bride et un joint d'étanchéité (6) comprenant un trou circulaire et montée entre la bride et la contre-bride. La bride et la contre-bride délimitent conjointement un passage de dimensions supérieures au diamètre extérieur du siphon et le diamètre du trou du joint d'étanchéité est inférieur au diamètre du siphon, le siphon étant monté serré dans le trou du joint d'étanchéité.
Patent FR-3033763-A1 (FR)
Title: Structure de planche de bord d'un habitacle de vehicule automobile.
Inventor: AUBINEAU IVAN
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne une structure de planche de bord (1) comprenant un organe de fixation frangible (5), moulé d'une seule pièce avec ladite structure de planche de bord (1), l'une des ailes latérales (3,4) comprenant une zone d'accrochage (6), ledit organe de fixation frangible (5) étant détachable de la structure de planche de bord (1) pour pouvoir être accroché sur ladite zone d'accrochage (6), de telle sorte qu'on puisse fixer un airbag de protection du passager avant sur ledit organe de fixation frangible (5) détaché accroché.
Patent FR-3038025-A1 (FR)
Title: Module d'arbre d'equilibrage d'un moteur a combustion et moteur a combustion
Inventor: MAFFUCCI JULIEN
IPC: F16F15/26
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un module d'arbre d'équilibrage d'un moteur à combustion adapté à être monté sur l'extérieur d'un bloc-moteur, le module comportant au moins un arbre d'équilibrage (10, 10'), un boîtier de module (12) et un ensemble de palier pour maintenir l'arbre d'équilibrage (10, 10') de manière rotative sur le boîtier de module (12). Les inventeurs proposent que le boîtier de module (12) soit composé au moins partiellement de matière plastique (28).
Patent FR-3041230-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres anatomiques
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: Procédé de détermination d'un ou de plusieurs paramètres ophtalmologiques d'un sujet, choisi(s) parmi son écart pupillaire, ses demi-écarts pupillaires, la position du centre de rotation de ses yeux, et la position de ses pupilles lorsque son regard est à l'infini, comportant l'observation des deux yeux du sujet par un dispositif de suivi du regard (30) porté par le sujet et la détermination du ou desdits paramètres au moins à partir de ladite observation.
Patent FR-3041356-A1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant un ester de silicate
Inventor: QUENEUDEC T'KINT MICHELE
IPC: C09J201/10
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne une composition adhésive aqueuse comprenant comme composante adhésive principale un ester de silicate obtenu par réaction entre une protéine, un polysaccharide et un métasilicate alcalin, la protéine comprenant un ou plusieurs de chacun des acides aminés suivants : sérine, thréonine et lysine et le polysaccharide comportant des groupements carboxyliques (-COOH) et/ou des groupements sulfoniques (-SO3H), ainsi que sa fabrication et son utilisation.
Patent FR-3041998-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique a structure a ame alveolaire imbriquee
Inventor: ANFRAY EMMANUEL
IPC: F02B77/13
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau d'atténuation acoustique (31) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef du type comprenant : - une peau externe (7) imperméable à l'air, - une peau interne (9) perméable à l'air, - une structure à âme alvéolaire (2) entre les peaux interne et externe, comprenant au moins deux blocs à âme alvéolaire (3, 5) adjacents au niveau de bords de jonction (13, 15). Le panneau d'atténuation acoustique (31) selon l'invention est remarquable en ce que les bords de jonction (13, 15) sont complémentaires l'un de l'autre et présentent au moins une portion non-linéaire.
Patent FR-3041908-A1 (FR)
Title: "ensemble de train arriere roulant pour vehicule automobile integrant un reservoir"
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60K15/063
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de train arrière roulant de véhicule automobile comportant : - un support (14) central de liaison qui comporte au moins une première traverse (16) avant et une deuxième traverse (18) agencée derrière la première traverse (16) avant ; - au moins deux articulations (42) comportant chacune au moins deux bras (44, 52) inférieurs de suspension dont chacun relie un porte-fusée (16) associé avec un côté du support (14) de liaison, chaque bras (44, 52, 60) de suspension étant monté pivotant sur la première et la deuxième traverses (16, 18) du support (14) de liaison ; caractérisé en ce que le support (14) de liaison comporte au moins un réservoir (12) délimité par une paroi externe rigide, la première et la deuxième traverses (16, 18) étant liées rigidement entre elles par l'intermédiaire de la paroi du réservoir (12).
Patent FR-3042917-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne d'aide a l'acquisition et systeme d'antenne pour le suivi d'une cible en mouvement associe
Inventor: COUSIN PASCAL
IPC: H01Q19/06
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'antenne d'aide à l'acquisition (3), destiné à être fixé à un dispositif d'antenne principale, le dispositif d'antenne d'aide à l'acquisition (3) comprenant : - une source d'antenne d'aide à l'acquisition (7) multibande, propre à recevoir un rayonnement émis par une cible, et - une lentille (9) disposée dans le lobe principal de réception de la source d'antenne d'aide à l'acquisition (7) pour concentrer le rayonnement reçu de la cible vers la source d'antenne d'aide à l'acquisition (7). Ce dispositif permet de détecter des cibles qui sont hors du faisceau utile du dispositif d'antenne principale, et d'utiliser une source d'antenne d'aide à l'acquisition identique à la source du dispositif d'antenne principale.
Patent FR-3043148-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales
Inventor: THULLIEZ JEAN-PIERRE
IPC: F04C29/02
Filed: 2015-11-03
Abstract: Ce compresseur à spirales comporte : - une pièce fixe portant une spirale dite spirale fixe (1) - une pièce mobile par rapport à la spirale fixe (1) portant une spirale dite spirale mobile (2), - des moyens d'entrainement de la spirale mobile (2) dans un mouvement de translation orbitale par rapport à la spirale fixe (1), - des billes (6) disposées entre la spirale fixe (1) et la spirale mobile (2), lesdites billes (6) étant disposées chacune dans un logement réalisé à la fois dans la spirale fixe (1) et dans la spirale mobile (2), - des moyens de précontrainte axiale (9) tendant à rapprocher la spirale mobile (2) de la spirale fixe (1) et, - des moyens de précontrainte radiale tendant à éloigner le centre de la spirale mobile du centre de la spirale fixe.
Patent FR-3043901-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la vision d'un individu dans des conditions de luminance predefinies
Inventor: TANG DAVID
IPC: G09G3/20
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'évaluation la vision d'un individu sous certaines conditions de luminance, à partir d'un écran présentant une image (1) comprenant un fond (2) et des caractères (3) à déchiffrer apparaissant sur ledit fond (2).         La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes,         - une étape de réglage de la luminance du fond (2) de l'image (1),         - une étape de réglage de la luminance des caractères (3) à déchiffrer apparaissant sur l'image (1), lesdites deux étapes étant indépendantes l'une de l'autre de façon à obtenir le contraste souhaité entre le fond (2) et les caractères (3).
Patent FR-3049056-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amorcage pour une charge pyrotechnique et munition incorporant un tel dispositif d'amorcage
Inventor: DION DOMINIQUE
IPC: F42B12/70
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'amorçage (22) pour une charge pyrotechnique (20), disposée dans un pot (10) mis en place dans le tube d'une munition, dispositif comprennant un composant pyrotechnique (24) permettant l'allumage de la charge pyrotechnique (20). Ce dispositif est caractérisé en ce que le composant pyrotechnique (24) est un composant à percussion qui est destiné à être disposé avec son axe (25) perpendiculaire à celui (19) de la charge pyrotechnique (20), composant pyrotechnique qui est initié par un percuteur (32) solidaire d'un tiroir (31) qui est destiné à être maintenu immobile par le tube (2) de la munition et qui coulisse, entraîné par des moyens moteurs, lorsque le dispositif d'amorçage est éjecté avec le pot (10) hors de la munition. L'invention a également pour objet une munition incorporant au moins un pot comprenant un tel dispositif d'amorçage.