baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035254-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un terminal frauduleux dans un reseau, dispositif et programme correspondants
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G07G3/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un précédé de détection d'un terminal de paiement électronique frauduleux dans un parc de terminaux de paiement authentiques, comprenant : - une étape de réception des messages émis par les terminaux présents dans un rayon prédéterminé ; - une étape de comparaison des données contenues dans les messages avec des données de référence caractérisant les terminaux authentiques du parc ; - une étape de génération d'une alarme, indiquant qu'un terminal donné est frauduleux, lorsqu'au moins une donnée contenue dans un desdits messages (MTi) reçu dudit terminal donné, diffère de la donnée de référence correspondante.
Patent FR-3040915-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a rotation de bras contrainte par deformation, pour un train de vehicule automobile
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-09-16
Abstract: Un dispositif anti-dévers (DA) équipe un train d'un véhicule automobile, et comprend un corps (CD) solidarisé au véhicule et logeant, d'une part, deux sous-ensembles comprenant chacun une première tige (T11) solidarisée fixement à un bras (B1) couplé à une roue du train et déplaçant un piston (PS1) en cas d'entraînement en rotation du bras (B1), un support (SD1) solidarisé au corps (CD) et auquel est solidarisée une pièce d'interface (PI1) déformable par le piston (PS1) mais de volume constant, et une pièce de commande (PC1) placée dans une position choisie pour définir une butée pour la pièce d'interface (PI1), et, d'autre part, des moyens de contrôle (MC) pour placer chaque pièce de commande (PC1) dans sa position choisie en fonction d'une commande, afin de contraindre la déformation de la pièce d'interface (PI1) associée pour contraindre le déplacement du piston (PS1) associé et donc la rotation du bras (B1) associé.
Patent FR-3042612-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de pannes oscillatoires dans une chaine d'asservissement en position d'une gouverne d'aeronef.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G05B19/4062
Filed: 2015-10-14
Abstract: - Le dispositif de détection (1) comporte une première unité de traitement de données (24) configurée pour déterminer une première évolution de l'ordre de commande de gouverne en fonction du temps, ladite première évolution étant définie selon un paramètre de référence, une seconde unité de traitement de données (26) configurée pour déterminer au moins une seconde évolution de la valeur de position de la gouverne en fonction du temps, ladite seconde évolution étant également définie selon ledit paramètre de référence, et une unité de surveillance (29) configurée pour comparer lesdites première et seconde évolutions afin de vérifier l'existence d'une corrélation entre ces première et seconde évolutions de manière à détecter une panne oscillatoire dès qu'apparaît, le cas échéant, une perte de corrélation entre lesdites première et seconde évolutions.
Patent FR-3042819-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du debit de gaz d'echappement recircules a travers une vanne
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F02M26/47
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention propose un procédé d'estimation d'un débit QEGR de gaz d'échappement recirculés à travers une vanne de recirculation (5) reliant un circuit d'échappement (3) et un circuit d'admission (2) d'un moteur thermique (1), ce procédé comportant les étapes : Déterminer une différence de pression AP entre l'amont et l'aval de la vanne, (étape 50) Déterminer une masse volumique pEGR des gaz d'échappement recirculés traversant la vanne, (étape 53) Déterminer une surface efficace corrigée Seff_cor de la vanne, (étape 57) Estimer le débit de gaz d'échappement recirculés QEGR à partir de ces trois paramètres. (étape 58)
Patent FR-3042738-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments et a bande de roulement rainuree
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant 2 couches de travail croisées (41, 42), comprenant des éléments de renforcement parallèles entre eux et formant avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au moins égal à 20° et au plus égal à 50°, les dits éléments de renforcement étant constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.5 mm. Le pneumatique comprend également des rainures comprenant une zone radialement inférieure Z1 d'une hauteur radiale h1 égale à D/3 et une zone radialement supérieure Z2 d'une hauteur radiale h2 égale à 2D/3. Ces rainures ont une largeur moyenne W au moins égale à 1 mm et une profondeur D au moins égale à 5 mm, et une largeur maximale W1 de la zone 1, au moins égale à 2 mm et une largeur de la zone 2 au plus égale à 1 mm.
Patent FR-3044265-A1 (FR)
Title: Barre anti-devers a raideur variable pour vehicule automobile
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention porte sur une barre anti-devers à raideur variable pour véhicule automobile, qui relie les deux roues d'un même essieu du véhicule. Cette barre anti-devers, nouvelle, est constituée de deux demi barres anti-devers (1, 2). Chaque demi barre (1 ; 2) présente une extrémité latérale (1A, 2A) qui est reliée à une roue, et une extrémité centrale (1B, 2B), qui est reliée, par l'intermédiaire d'un mécanisme de liaison cinématique (1P, 11P, 2P, 1 2P), à un mécanisme de variation de raideur (10) de la barre anti-devers dans son ensemble. Un moyen de commande est prévu pour commander le mécanisme de variation de raideur (10) de la barre anti-devers.
Patent FR-3045181-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une nouvelle version d'un logiciel a au moins un compteur electrique via un reseau de communication
Inventor: ROTER ZIV
IPC: G06F12/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: Une nouvelle version d'un logiciel est décomposée en blocs successifs pour être transférée par un dispositif concentrateur bloc par bloc en deux phases : une première phase pendant laquelle ledit dispositif concentrateur effectue (S308) le transfert selon un séquencement indépendant du fait que chaque bloc ait été ou non correctement reçu, et une seconde phase pendant laquelle le dispositif concentrateur effectue (S310) le transfert de chaque bloc n'ayant pas été correctement reçu. La nouvelle version du logiciel est ainsi transférée à des compteurs électriques via un réseau de communication. Chaque compteur électrique stocke en mémoire non volatile un contexte incluant une indication de chaque bloc de la nouvelle version du logiciel qui n'a pas été correctement reçu, et, lorsque le transfert de la nouvelle version du logiciel vers au moins un compteur électrique est interrompu, la reprise ultérieure du transfert de la nouvelle version du logiciel vers ledit ou lesdits compteurs électriques s'effectue selon la seconde phase à l'aide de leurs contextes respectifs.
Patent FR-3056998-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture ou faux plafond
Inventor: REBEIX PHILIPPE
IPC: E04B9/22
Filed: 2016-09-26
Abstract: Dispositif de couverture ou faux plafond destiné à être placé sous une paroi supérieure, notamment sous un plafond d'un bâtiment industriel, d'un atelier, d'une salle de sport ou d'un parc d'exposition. Il comporte une bâche tendue (3), une couche mince d'isolant thermique (1) recouvrant la bâche tendue, une lame d'air (2) étant emprisonnée à l'intérieur d'un volume fermé entre la bâche tendue et la couche mince d'isolant thermique. Ce dispositif permet de réduire le volume à chauffer, de diminuer les surfaces d'échange entre l'extérieur et l'intérieur et d'améliorer le confort acoustique et visuel.
Patent FR-3049785-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique, chaine de traction comportant un tel convertisseur et vehicule electrique de transport associe
Inventor: LEPAGE JEAN-PIERRE
IPC: H02M1/088
Filed: 2016-04-01
Abstract: Ce convertisseur d'énergie électrique (30) d'une première énergie en une deuxième énergie, comprend deux premières bornes (36) pour la première énergie, au moins une deuxième borne (38) pour la deuxième énergie, P bras de commutation (40), chacun comportant deux demi-bras de commutation (42) connectés en série entre les deux premières bornes (36) et reliés entre eux en un point intermédiaire (44) relié à une deuxième borne (38) respective. Chaque demi-bras (42) comporte N demi-branches de commutation (46) connectées en parallèle, N ≥ 2, chaque demi-branche (46) comportant un interrupteur (48). Ce convertisseur comprend en outre 2xP modules de commande (50), chaque module de commande (50) étant configuré pour commander les interrupteurs (48) d'un demi-bras (42) respectif, chaque module de commande (50) comportant une borne de sortie (52) pour chaque interrupteur (48) respectif, chaque borne de sortie (52) étant configurée pour délivrer un signal de commande pour ledit interrupteur (48) respectif.
Patent FR-3051521-A1 (FR)
Title: Butee de debrayage avec face d'appui en plastique et systeme mecanique de compensation de longueur
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D23/14
Filed: 2016-05-23
Abstract: Butée de débrayage pour la commande d'un mécanisme d'embrayage d'un moteur thermique, comportant deux faces transversales d'appui prévues pour transmettre le déplacement d'un levier de commande (16) à des doigts d'un ressort de pression (12) du mécanisme d'embrayage, cette butée (30) comportant au moins une face d'appui en matière plastique, et un système mécanique de compensation automatique de la longueur axiale entre les deux faces d'appui.
Patent FR-3056256-A1 (FR)
Title: Moteur-fusee a divergent segmente
Inventor: COPERET HERVE
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-09-20
Abstract: Un moteur-fusée comprenant une tuyère (10) d'échappement des gaz issus d'une chambre de combustion. La tuyère comprend un premier tronçon de divergent fixe (12) et un deuxième tronçon (16) de divergent fixe en matériau composite. Le deuxième tronçon (16) de divergent s'étend entre une extrémité amont (161) et une extrémité aval (162), l'extrémité amont (161) étant maintenue contre l'extrémité aval (121) du premier tronçon (12) de divergent. L'extrémité amont du deuxième tronçon de divergent comporte un bord annulaire (1610) faisant saillie sur la face interne (16a) du deuxième tronçon en regard de la face externe (12b) du premier tronçon (12) de divergent. L'extrémité aval (121) du premier tronçon comporte un épaulement annulaire (1210) présent sur la face externe (12b) du premier tronçon. Le bord annulaire (1610) du deuxième tronçon (16) de divergent étant maintenu contre l'épaulement annulaire (1210) du premier tronçon (12) par des éléments de fixation amovibles (20).
Patent FR-3056536-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a conduite d'un vehicule automobile et son procede de mise en oeuvre
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile comprenant : - un dispositif lumineux (2) projetant au moins un faisceau lumineux (4) sur une surface optique (6) du véhicule automobile, le dispositif lumineux (2) créant au moins un indicateur lumineux (10) sur ladite surface optique (6) du véhicule automobile ; caractérisé en ce que le système (1) comprend un écran électrochrome (8) modulant une apparence du au moins un indicateur lumineux (10) sur ladite surface optique (6), ledit écran électrochrome (8) étant situé entre le dispositif lumineux (2) et la surface optique (6) du véhicule automobile. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3056963-A1 (FR)
Title: Canalisation fluidique amelioree pour aeronef et procede de reparation de celle-ci
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: F16L55/18
Filed: 2016-09-30
Abstract: Une canalisation fluidique pour aéronef, formée d'un tuyau (36) réalisé d'un seul tenant et d'une gaine d'isolation entourant le tuyau, est telle que le tuyau comprend des zones de coupure potentielle (52) définissant des tronçons de la canalisation fluidique, des zones renforcées (50) agencées par paires de part et d'autre de chaque zone de coupure potentielle (52), et des zones non renforcées définies entre les paires de zones renforcées en tant que zones intermédiaires (56). Un système d'aéronef, tel qu'un module de ventilation et de climatisation pour soute avionique d'aéronef, peut être formé d'un nombre limité de telles canalisations fluidiques, et peut être aisément réparé en remplaçant un tronçon endommagé de la canalisation, sans qu'il ne soit nécessaire de désassembler l'aéronef équipé d'un tel système.
Patent FR-3057600-A1 (FR)
Title: Echelle telescopique
Inventor: CHEN JUN
IPC: E06C7/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: Echelle télescopique formée par l'assemblage d'éléments (E) composés chacun de deux tubes réunis transversalement aux extrémités d'un échelon (EC) par un connecteur (C) muni d'un mécanisme de verrouillage (V) actionné par une poignée (5). La poignée (5) a une branche (53) tournée vers l'élément en dessous et se terminant par une rampe (531) orientée vers le manchon (1) et le bord supérieur (14) du manchon forme une rampe pour recevoir la rampe (531) du connecteur de l'élément au-dessus, (E2) déverrouillé par l'élément en dessous (E1) et en mouvement de descente pour repousser son verrou (V2) en position déverrouillée et libérer l'orifice de verrouillage (O3) de l'élément (E3) au-dessus de cet élément (E2) en descente.
Patent FR-3061553-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de gaz ou de particules et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L21/302
Filed: 2017-01-02
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (10, 10') de détection de gaz ou de particules comportant : - une source lumineuse apte à émettre un faisceau lumineux, - une cavité (12) d'interaction comportant des première et seconde parois réfléchissantes (123, 124) sensiblement parallèles entre elles, - une pluralité de guides d'ondes optiques monomodes (13b) ayant chacun une première extrémité (13b1) de largeur 11 couplée optiquement à la source lumineuse et une deuxième extrémité (13b2) de largeur l2, supérieure à la largeur 11, couplée optiquement à une première extrémité (121) de la cavité d'interaction, chaque guide d'onde optique comportant dans sa deuxième extrémité de largeur l2 un réseau de diffraction (13b3) présentant un pas P notamment choisi en fonction d'une concentration C et d'un paramètre α d'interaction avec le faisceau lumineux d'un type de gaz ou de particules à détecter ; - et un détecteur (14) couplé à une deuxième extrémité (122) de la cavité d'interaction.
Patent FR-3062582-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation de produit fluide et utilisation d'une telle tete.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-02-09
Abstract: Tête de pulvérisation de produit fluide comprenant : - un corps (1) formant un logement (14) dans lequel s'étend un noyau (16), - un gicleur (2), engagé dans le logement (14) autour du noyau (16), et formant un orifice de pulvérisation (O) présentant un diamètre de sortie de chambre D3 une section de sortie de chambre S3, - le noyau (16) et le gicleur (2) définissant entre eux d'amont en aval : • plusieurs canaux de tourbillonnement (T) présentant une longueur de canal L1, • une chambre de tourbillonnement (C) un diamètre d'entrée de chambre D2 et une section d'entrée de chambre S2, l'orifice de distribution (O) formant une sortie pour la chambre de tourbillonnement (C), caractérisée en ce que L1 ≥ 110% de D2, et de préférence L1 est égale à environ 150% de D2.
Patent FR-3063250-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile comportant au moins un canal de circulation d'un flux d'air
Inventor: DESMAUTS PAULINE
IPC: G01N15/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comportant au moins un canal (12) de circulation d'un flux d'air (F) caractérisé en ce que ledit appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation (10) comporte un capteur de détection de matière particulaire (14) dans ledit flux d'air (F). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3066159-A1 (FR)
Title: Tablette pour console centrale de vehicule
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-05-15
Abstract: Tablette escamotable (1) dans une console (2) centrale de véhicule recouverte par un garnissage (2c) et un couvercle (3), destiné à être placé en vis-à-vis d'un utilisateur, le garnissage (2c) comporte une ouverture (4) pour le passage d'un bras articulé (6), caractérisé en ce que la tablette (1) comporte une trappe (5) obturant l'ouverture lors du reploiement de la tablette (1) et, s'effaçant de l'ouverture pour permettre le passage du bras articulé (6) lors du déploiement de la tablette (1).
Patent FR-3066375-A1 (FR)
Title: Aspirateur autonome avec tige pivotante
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L5/24
Filed: 2017-05-17
Abstract: Aspirateur autonome comprenant : - une unité d'aspiration (10), - une tête d'aspiration (20), - au moins un tube de raccordement (30) agencé entre l'unité d'aspiration (10) et la tête d'aspiration (20), - des moyens de stockage d'énergie électrique, caractérisé en ce que l'aspirateur autonome comprend : - des moyens de pivotement (40), agencés pour former une liaison pivot entre le tube de raccordement (30) et la tête d'aspiration (20) ou l'unité d'aspiration (10), de sorte à autoriser une rotation de l'unité d'aspiration (10) par rapport à la tête d'aspiration (20) autour d'une direction axiale du tube de raccordement (30), entre une position d'utilisation nominale et au moins une position d'utilisation couchée dans laquelle l'unité d'aspiration (10) présente un encombrement vertical inférieur à un encombrement vertical dans la position d'utilisation nominale, - des moyens de verrouillage (50) agencés pour verrouiller les moyens de pivotement (40) au moins dans la position d'utilisation nominale
Patent FR-3068488-A1 (FR)
Title: Unite de generation d'image et afficheur tete haute comprenant une telle unite de generation d'image
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02F1/139
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne une unité de génération d'image 10 comprenant : - au moins une source (11A, 11B, 11C) émettant un faisceau lumineux (F, F', F") destiné à former une image, - une cellule à cristaux liquides (14) disposée sur le trajet du faisceau lumineux, et - un élément polarisant (15), disposé sur le trajet du faisceau lumineux en aval de ladite cellule, la cellule à cristaux liquides étant configurée pour modifier une orientation d'une polarisation du faisceau lumineux par rapport à l'élément polarisant, de manière à faire varier la puissance optique du faisceau lumineux en aval dudit élément. Selon l'invention, la cellule à cristaux liquides est inclinée par rapport audit faisceau lumineux. L'invention concerne aussi un afficheur tête-haute (1) qui comporte une telle unité de génération d'image.
Patent FR-3069604-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire assoupli
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de pendules disposés autour d'un axe X de rotation du support ; un pendule (13) comportant une masse oscillante (14) et au moins un organe de roulement (16), interposé entre ladite masse oscillante et le support de manière à rouler sur des pistes de roulement de support et de masse oscillante lors de l'oscillation de la masse oscillante.
Patent FR-3075808-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee lourde
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée comprenant une étape a) d'hydrotraitement en lit fixe, de désasphaltage c) de la fraction lourde séparée b) de l'effluent issu de l'étape a) pour obtenir une fraction DAO et une fraction asphalte, une étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant d), une étape de séparation e) de l'effluent issu de l'étape d), une étape de précipitation f) et une étape de séparation physique g) des sédiments de la fraction liquide lourde issue de l'étape e), une étape de recyclage des sédiments séparés vers l'étape de désasphaltage c) et une étape de conditionnement i) de l'asphalte sous forme solide.
Patent FR-3077457-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication comprenant des reseaux publics et prives et dispositifs associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04W48/18
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication (10) comprenant : - des réseaux de télécommunication (12), un réseau étant public et un réseau étant privé, et - un terminal mobile (14) comportant un dispositif d'attachement (18) et étant propre à s'attacher à chaque réseau (12) selon un profil spécifique, le procédé comportant: - une demande d'attachement du terminal (14) à un deuxième réseau (12B) distinct du premier réseau auquel le terminal (14) est attaché selon un premier profil, - test de la réalisation de la mise à jour du profil de services associé au deuxième profil, le terminal (14) restant attaché au deuxième réseau (12) si l'attachement au deuxième réseau et la mise à jour ont été réalisés et le terminal (14) s'attachant au premier réseau si l'attachement au deuxième réseau et la mise à jour n'ont pas été réalisés.
Patent FR-3086980-A1 (FR)
Title: E-m-a eolienne a mouvement alternatif
Inventor: BLIARD DAMIEN
IPC: F03D3/02
Filed: 2018-10-08
Abstract: A) Eolienne à Mouvement Alternatif permettant l'utilisation de vents faibles. B) Elle est composée de plusieurs balanciers oscillants parallèlement côte à côte mais de manière opposée ou décalée dont le mouvement est déclenché par la différence de pression qu'exerce le vent sur les surfaces planes que portent chaque balancier à leur sommet et qui offrent une surface exposée face au vent ou de profil grâce à leur volets mobiles qui constituent toute leur surface et dont l'ouverture synchronisée est alternée. Les balanciers sont tous reliés à leur base par un système d'articulation poussoir à un même vilebrequin qui rend tous les balanciers solidaires. Le vilebrequin est relié ensuite à un variateur mécanique qui en adapte la rotation. C) La conception de cette éolienne permet de d'obtenir une très grande surface d'exposition au vent ainsi qu'un bras de levier important ce qui lui permet d'utiliser des vents faibles. D) Cette éolienne est destinée à toutes les utilisations d'une éolienne. E) Figure pour l'abrégé : Figure 3 page 12
Patent FR-3077874-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de position d’un debouche d’au moins un evidement sur une piece
Inventor: GOEPP BRICE
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure de position d'un débouché (2a) d'au moins un évidement (2) porté par une pièce (1), un élément (3) étant introduit dans ledit au moins un évidement (2) empêchant une mesure directe de position. Il est procédé à une mesure déportée s'effectuant à un endroit (5) de l'élément (3) disposé à distance dudit au moins un évidement (2) selon au moins une direction contenue dans un plan contenant le débouché (2a) dudit au moins un évidement (2), une position après introduction dans ledit au moins un évidement (2) qu'occupe l'endroit (5) de l'élément (3) servant à la mesure déportée étant comparée à une position de l'endroit (5) correspondant à une position théorique prédéterminée et mémorisée pour déterminer la position du débouché (2a) par rapport à la position théorique.