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Patent WO-03090916-A3 (WO)
Title: Preparation d'une emulsion par dilution d'un concentre emulsionnable comprenant un copolymere amphiphile
Inventor: DEROO SOPHIE
IPC: C09K23/52
Filed: 2003-04-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une émulsion directe, dans lequel on dilue dans une phase aqueuse un concentré émulsionnable limpide comprenant une phase huile, éventuellement de l'eau, et des composés amphiphiles consistant en au moins un tensioactif, au moins un copolymère possédant au moins un segment hydrophile et au moins un segment hydrophobe, éventuellement au moins un co-tensioactif et éventuellement au moins un agent neutralisant; la teneur totale en composés amphiphiles représentant 1 à 40 % en poids du concentré émulsionnable; la teneur en copolymère représentant 0,1 à 25 % en poids desdits composés amphiphiles; plus de 75 % en volume des gouttelettes de l'émulsion ont une taille moyenne inférieure ou égale à 1 µm; la taille moyenne des gouttelettes d'une émulsion obtenue par dilution dudit concentré étant inférieure à celle d'une émulsion obtenue par dilution d'un concentré émulsionnable dépourvu dudit copolymère ; la concentration totale en composés amphiphiles étant la même dans les deux cas.
Patent WO-2004040015-A3 (WO)
Title: Procede d'analyse d'un etat biologique complexe d'un biosysteme et support permettant son interpretation directe
Inventor: FERT VINCENT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-10-27
Abstract: La présente invention appartient au domaine du diagnostic d'un état biologique complexe d'un biosystème plus particulièrement aux procédés de diagnostic mettant en oeuvre une hybridation moléculaire entre une sonde moléculaire et une cible issue d’un échantillon dudit biosystème.
Patent FR-2905993-A3 (FR)
Title: Procede de production d'energie utilisant une conduite forcee en circuit ferme
Inventor: LAGUT DENIS ANDRE ALBERT
IPC: F03G7/06
Filed: 2006-09-14
Abstract: Procédé de production d'énergie utilisant une conduite forcée en circuit fermé. Le circuit comprend une voie descendante où le fluide est liquide, et une montante où il est gazeux. A la base de la colonne descendante se trouve une turbine dont la puissance est fonction du débit du fluide, de sa masse volumique et du dénivelé. Après avoir transmis son énergie, le fluide est transformé en vapeur. Un compresseur au sommet de la voie montante aspire la vapeur et fait baisser sa pression, en même temps qu'il la comprime et l'oriente vers un condensateur. Plusieurs solutions sont proposées pour augmenter le débit et réduire les coûts : l'utilisation d'un fluide qui s'évapore et se condense facilement ; l'évaporation par pulvérisation ; l'utilisation du froid et des méthodes de réfrigération ; et l'exploitation des sources d'énergie douce, vent, soleil etc.. La pesanteur, qui nous permet de multiplier l'énergie des cours d'eau, peut de la même façon multiplier la puissance de nos éoliennes et des autres dispositifs.
Patent FR-2928249-A3 (FR)
Title: Vibrating brush for e.g. painting building, has electromechanic device for permitting vibration of brush, during glycerophthalic or acrylic paint application, and miniature engine housed in engine compartment
Inventor: QUESTIAUX JEAN FRANCOIS
IPC: A46B13/02
Filed: 2008-03-05
Abstract: The brush has an electromechanic device for permitting a vibration of the brush, during glycerophthalic or acrylic paint application. A miniature engine (3) is housed in an engine compartment (2), where the engine has an eccentric rotary weight (4). A damping module (8) reduces the vibration sensed at the level of a handle, where the damping module is arranged between an engine module and a handle module. A button triggers the start and stop command.
Patent FR-3015904-A3 (FR)
Title: Dispositif ventral regulateur d'appetit par contact electrique
Inventor: TREZON MICHEL
IPC: A61N1/18
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif régulateur d'appétit sous la forme d'une ceinture ventrale, qui permet de diffuser des impulsions électriques pour stimuler des points spécifiques favorisant la sensation de satiété. Il est constitué d'un boîtier 1, sur lequel sont fixées quatre électrodes métalliques 2, 3, 4 et 5. Lorsque l'utilisateur (trice) applique le dispositif sur l'ombilic, les électrodes diffusent un courant électrique qui agit directement sur les méridiens 25 E et 26 E, situés à sa gauche et à sa droite. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour contrôler l'appétit dans le but de mincir.
Patent FR-3005305-A3 (FR)
Title: Emballage pour elements flexibles
Inventor: GUERRASIO ANTONIO
IPC: B65D85/08
Filed: 2013-07-11
Abstract: Emballage pour guides flexibles (5) destinés à constituer des structures portantes pour soutenir les bords des panneaux de placoplâtre ou de matériaux similaires dans la construction de plafonds, faux-plafonds, cloisons planes ou courbes. L'emballage comprend un premier élément en caisson (1) avec un fond de base (3), une paroi (4) entourant ledit fond de base en définissant un dessus ouvert, un tronçon de longueur prédéterminée dudit guide flexible (5) enroulé en spirale, positionné sur ledit fond de base (3), le plan de la spirale étant parallèle au fond de base, un deuxième élément en caisson (2) avec un plan de dessus (10) et une paroi (11) entourant ledit plan de dessus, placé comme couvercle sur ledit premier élément en caisson (1), ledit plan de dessus (10) du deuxième élément en caisson (2) étant muni d'une portion amovible (12) déterminant, quand elle est enlevée, une ouverture (15) destinée à rendre accessible de l'extérieur au moins une extrémité (7) du tronçon de guide flexible (5) enroulé en spirale. A travers ladite ouverture (14), il est possible d'extraire la totalité ou seulement une partie du guide flexible (5).
Patent FR-3026711-A3 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile a coffre arriere de type malle facilitant le soudage d'un support de feu et/ou d'une gouttiere.
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'agencement pour véhicule automobile à coffre arrière de type malle comporte : un support de feu arrière (6) destiné au montage d'un module d'éclairage arrière du véhicule automobile ; une gouttière (3) destinée à la récupération et à l'évacuation de liquide, notamment des eaux de pluie, située sur un bord d'une ouverture permettant l'accès au coffre du véhicule ; un élément de caisse (5) faisant l'interface entre le support de feu arrière (6) et la gouttière (3). La gouttière (3) et le support de feu arrière (6) étant disposés dans leurs positions finales par rapport à l'élément de caisse (5), l'agencement comporte un passage (9) dimensionné de sorte à permettre l'insertion d'une pince de soudage (10) entre le support de feu arrière (6) et la gouttière (3) pour souder la gouttière (3) et/ou le support de feu arrière (6) audit élément de caisse (5).
Patent FR-3115022-A3 (FR)
Title: Couvercle pour contenant distributeur de produits alimentaires en poudre, et notamment du parmesan
Inventor: FLURY LIONEL
IPC: B65D83/06
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un couvercle destiné à être placé sur un contenant tel qu’un bocal ou un pot, prévu pour recevoir des produits alimentaires en poudre, comme du fromage et notamment du parmesan, destinés à être soupoudrés sur des préparations alimentaires tels que par exemple des pizzas ou des pâtes.  Le couvercle selon l’invention est destiné à être placé sur l’ouverture du col (11) d’un contenant (10), comportant une face supérieure externe (1’) et une face inférieure interne (1’’), la face supérieure (1’) étant prolongée par un repli formant une jupe (2) périphérique vers le bas, et au moins trois ouvertures de forme oblongue disposées parallèlement les unes par rapport aux autres, une ouverture (3) étant située au centre du couvercle (1) et les autres ouvertures (4) étant situées symétriquement de part et d’autre de l’ouverture centrale (3).
Patent FR-3103673-A3 (FR)
Title: Ensemble d’attelage ramasseur amélioré
Inventor: KOECK REINHARD
IPC: A01B63/24
Filed: 2020-11-27
Abstract: Véhicule agricole (2) comprenant un ensemble d’attelage ramasseur (1), ce dernier comprenant une cassette (3) portée, de manière mobile par le véhicule agricole (2) et configurée pour porter un premier élément de point d’attelage (4) configuré pour coopérer avec un élément complémentaire porté par un outil porté par le véhicule agricole (2), l’ensemble d’attelage ramasseur (1) comprenant au moins un premier élément de point d’attelage (4’) alternatif, ce dernier étant sélectivement porté par l’ensemble d’attelage ramasseur (1). Figure 1
Patent FR-3131963-A3 (FR)
Title: Ensemble domotique et de contrôle intégral compact et à haut rendement pour véhicules récréatifs
Inventor: CEDILLO MAROÑAS HECTOR
IPC: G05B19/02
Filed: 2022-03-25
Abstract: ENSEMBLE DOMOTIQUE ET DE CONTRÔLE INTÉGRAL COMPACT ET À HAUT RENDEMENT POUR VÉHICULES RÉCRÉATIFS L’invention concerne un ensemble domotique et de contrôle intégral et compact et à haut rendement pour les véhicules récréatifs, tels que les bateaux, véhicules professionnels, caravanes, camping-cars, motorhomes, etc., qui comprend: une carte électronique, un écran de tablette multipoint; une série de capteurs et d’accessoires connectables à la carte électronique; des moyens de traitement qui permettent la transmission et la réception d’une série de commandes à partir d’un dispositif intelligent, matérialisé par des ports de communication, où la carte électronique dispose d’une série d’entrées et de sorties analogiques, numériques, résistances, rhéostats, relais qui permet l’interconnexion de tous les équipements et d’autre part, la carte électronique est équipée d’un ensemble de fusibles électroniques, ou drivers d’alimentation pour protéger les appareils et mesurer les courants qui traversent chacun d’eux.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2597074-A3 (FR)
Title: Ensemble recipient-bouchage ferme hermetiquement
Inventor: RYDER GEOFFREY ALAN
IPC: B65D41/04
Filed: 1987-06-11
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN ENSEMBLE FORME D'UN RECIPIENT ET DE SON BOUCHAGE. LE BOUCHAGE EST FORME D'UNE POIGNEE 11 A LAQUELLE EST SOLIDARISE UN BOUCHON 20. CES DEUX ELEMENTS SONT MONTES PAR EMBOITEMENT ELASTIQUE SUR LE COL 16 DU RECIPIENT 15. LORSQUE L'ON DEVISSE ENSUITE LE BOUCHON 20 A L'AIDE DE LA POIGNEE 11, IL EN RESULTE OBLIGATOIREMENT LA RUPTURE D'UN PANNEAU 12 DE LA POIGNEE 11 SOUS L'ACTION D'UN ORGANE D'ARRET 18 SOLIDAIRE DU RECIPIENT 15 ET D'UN ORGANE D'ARRET SOLIDAIRE DU PANNEAU 12. LE FAIT QUE LE RECIPIENT 15 A ETE DEBOUCHE EST DONC INDIQUE DE FACON EVIDENTE. DOMAINE D'APPLICATION: RECIPIENTS DE PEINTURE POUR ATELIERS LIBRE SERVICE, ETC.
Patent FR-2618398-A3 (FR)
Title: Ensemble d'essuie-glaces pour vehicules a moteur
Inventor: SCORSIROLI MARCELLO
IPC: B60S1/40
Filed: 1988-07-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'essuie-glaces dans lequel la lame de balayage ou d'essuyage 5, 6, 8, 9 ne peut être détachée du chenal 2 du bras de balayage. Une biellette 7 à une branche est reliée à rotation à l'extrémité libre du chenal et un ressort d'extension 11 pousse la biellette 7, sa mâchoire 8 et par conséquent l'élément de balayage 9 vers la surface à essuyer. L'élément de balayage 9 de l'ensemble peut ainsi s'adapter de lui-même avec précision à la courbure d'un pare-brise et on obtient un ensemble à profil bas.
Patent FR-2647919-A3 (FR)
Title: Container for liquids for processing radiographic and photographic films or for chemical liquids of the type whose recovery must be controlled
Inventor: MASTRANGELO ANGELA
IPC: G03D3/06
Filed: 1990-05-30
Abstract: A container for liquids for treating radiographic and photographic films which comprises a receptacle in which a flexible envelope 1 made of impermeable plastic is housed, this receptacle being divided into two compartments 2, 3 respectively containing the fresh liquid and the used liquid, and communicating with the developing vat 5 such that the one containing the fresh liquid empties as the other is filled with used liquid.
Patent FR-2648532-A3 (FR)
Title: Device for sealing the periphery of a rotary drive shaft
Inventor: GABELLI ANTONIO
IPC: F16J15/32
Filed: 1990-06-14
Abstract: The device for sealing the periphery of a rotary drive shaft, according to the present invention, comprises a sealing element 2 held in sealing contact with shaft 3 by a spring system comprising at least one elastic element 4 at least some parts of which are formed from a shape-memory metal, that is to say a metal which remembers which shape it had at a certain temperature and which resumes this shape when it reaches this temperature.
Patent FR-2657262-A3 (FR)
Title: Irradiation cabin with cooling air fan
Inventor: HERBERT WALDMANN
IPC: A61N5/06
Filed: 1991-01-21
Abstract: The invention relates to an irradiation cabin for irradiating a patient in a standing position, with irradiation tubes which are arranged in parallel in channelled reflectors provided between the wall of the cabin and the irradiation tubes, and with a fan which forces the cooling air inside the cabin. The cabin is characterised in that the reflectors have air outlet openings (21) in the region situated between the irradiation tubes (15), and in that the fan (22) is arranged in such a way that the air (a), drawn into the environment via an aspiration opening (23), is forced into the intermediate space (27) between the wall (11) of the cabin and the reflectors (20).
Patent WO-0193841-A3 (WO)
Title: Analogues de l'acide barbiturique utilises comme agents therapeutiques
Inventor: DE BELIN JACKIE Y
IPC: A61K31/522
Filed: 2001-06-05
Abstract: La présente invention concerne des analogues actifs de l'acide barbiturique qui inhibent l'activité de HIF-1 (par exemple, l'interaction entre HIF-1α et p300) et, ce faisant, inhibent l'angiogenèse, la tumorigenèse et les états prolifératifs tels que le cancer.  L'invention se rapporte également à des compositions pharmaceutiques renfermant les composés précités, et à l'utilisation de ces composés et compositions, tant in vitro que in vivo, pour inhiber l'activité de HIF-1 et pour inhiber l'angiogenèse, la tumorigenèse et les états prolifératifs tels que le cancer.
Patent WO-02056121-A3 (WO)
Title: Systemes de poursuite d'echantillons
Inventor: SCHMIDT PAUL
IPC: A61B5/15
Filed: 2001-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à la poursuite et au contrôle du passage d'échantillons dans des procédures d'analyse, consistant à introduire un échantillon (10) dans un support d'échantillon (12) équipé d'une puce mémoire (14) permettant d'enregistrer et de fournir des données pouvant être récupérées par technique sans fil, à programmer des données spécifiques à l'échantillon, telles que la provenance de l'échantillon et les analyses à effectuer, sur la puce (14), à introduire le support d'échantillon et l'échantillon dans un appareil d'analyse avec un dispositif de lecture de puce, puis à lire électroniquement les données sur la puce (14), à effectuer le traitement et le tri appropriés sur l'échantillon, à charger au moins des détails partiels concernant les analyses effectuées sur la puce mémoire (14) et, finalement, à utiliser les données spécifiques à l'échantillon pour renvoyer les résultats de l'analyse et d'autres données à une personne ayant demandé cette analyse. L'invention concerne également des supports d'échantillon destinés à être utilisés dans ce procédé.
Patent WO-03021967-A3 (WO)
Title: Systemes de fusion d'image
Inventor: PEACOCK ANDREW MARK
IPC: G06T7/00
Filed: 2002-08-27
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé permettant de combiner automatiquement la sortie de plusieurs dispositifs d'acquisition de séquences d'image, chacun des dispositifs capturant les images dans un support différent, en une séquence d'image unique afin de les afficher ou de les traiter ultérieurement au moyen d'un système de vision de machine. De manière plus spécifique, ledit appareil permet d'enregistrer des images à base de parties mobiles des images à fusionner, par opposition aux système actuels dans lesquels le point de correspondance est déterminé à partir de caractéristiques statiques sur les images. L'appareil peut trouver des applications dans des domaines tels que le diagnostic médical, les systèmes de surveillance CCTV, les systèmes d'alarme de sécurité, la lutte contre le feu, l'inspection automatique, l'arpentage, l'avionique et la surveillance de la vie sauvage.
Patent WO-03068809-A3 (WO)
Title: Complexe du virus herpes simplex
Inventor: BROWN SUSANNE MOIRA
IPC: C07K16/00
Filed: 2003-02-12
Abstract: L'invention concerne un complexe du virus herpès simplex qui comprend un virus herpès simplex virulent et un agent de ciblage qui permet à la particule du virus herpès simplex d'infecter et d'assurer la lyse d'une cellule ciblée spécifique. Selon l'invention, un virus herpès simplex non virulent peut être ciblé vers les cellules malades, par exemple les cellules cancéreuses, en incorporant un domaine de liaison d'anticorps dans une ou plusieurs glycoprotéines virales.
Patent HU-0000415-A3 (HU)
Title: Biologocal disk
IPC: C02F3/08
Filed: 1997-09-05
Abstract: A biological disk (10) has a shaft (22) on which are radially arranged a plurality of circular disks (12) composed of individual sector-shaped disks (14) having the same radius and retained by tie rods (20) with parallel axes which extend through radial stays (18). These disks (12) are maintained at a defined axial distance from each other by intermediate spacers (16). Axially adjacent spacers (16) form gaps engaged by the individual sector-shaped disks (14). The sector-shaped disks (14) are held by positive engagement between two axially adjacent spacers (16).
Patent HU-0000929-A3 (HU)
Title: Expansion grade and structure to spanning joints of road
IPC: E01D19/08
Filed: 2000-02-29
Abstract: The finger plate (7) for spanning an expansion joint in a roadway has cavities (10) in which bridging components (13) are arranged that extend from the base (14) of the cavity between the fingers (9) in the direction of their length over the finger point(15).  An Independent claim is included for a device for spanning an expansion joint in a roadway.
Patent HU-0004127-A3 (HU)
Title: Apparatus and method for reclaiming useful oil products from waste oil including hydrogen injection
IPC: B01D1/00
Filed: 1998-10-23
Abstract: An apparatus and method for reclaiming a useful oil product, from waste oil provides an evaporation chamber in which waste oil is heated and vaporized, preferably at a temperature which causes some cracking of the oil. Hydrogen is injected into the vaporized oil, so to cause saturation of at least some of the olefins in the vaporized oil. The vaporized oil is then condensed and recovered as a useful oil product. The apparatus operates at substantially atmospheric pressure, or a pressure only slightly above atmospheric pressure. Hydrogenation of the vaporized oil stabilizes the recovered oil, and prevents formation of tars and other heavier hydrocarbons, which can cause difficulties in use of the recovered oil.
Patent HU-0101009-A3 (HU)
Title: Method and apparatus for forming granulate from a melt of chemical products
IPC: B01J2/06
Filed: 1998-12-24
Abstract: A method and an apparatus for forming granulate from a melt of chemical products, which comprises ejecting the melt via a plate (3) provided with openings (7) in the form of fine droplets into an upper region of a vertical fall pipe chamber (1). During their free fall in the fall pipe chamber the fine droplets are cooled by a cooling medium, after which the granulate thus obtained is withdrawn in a lower region of the fall pipe chamber. The melt is ejected in vertical or substantially vertical direction, and cocurrently thereto a deep-cold fluid is introduced into the fall pipe chamber, which is discharged in the form of gas or vapor also in the lower region of the fall pipe chamber. After leaving the fall pipe chamber, a further cooling in a fluid bed cooler (12) is possible.
Patent HU-0102673-A3 (HU)
Title: Device for storing and transporting individual loads
IPC: B65D19/44
Filed: 1999-07-07
Abstract: The present invention concerns an apparatus for storing and transporting piece goods, at least comprising a bottom portion (1), side or frame portions (2, 3) arranged thereon and a plurality of substantially flexible pockets (4, 5, 14) which can be received on the bottom portion (1) and/or between the frame portions (2, 3). In order to provide an apparatus having the above-specified features in which either the compartments or pockets or the apparatus overall can be collapsed or varied relatively simply, that is to say with a low level of technical complication and expenditure and involving a small amount of time and can be set up ready with the pockets again, it is proposed in accordance with the invention that the pockets overall or at least group-wise can be put into a closely collapsed or folded condition and in that condition can be put into the housing formed from the bottom portion and the side or frame portions or can be replaced by other pockets.
Patent HU-0103111-A3 (HU)
Title: Epothilone derivatives, process for their preparation and their use
IPC: C07D493/04
Filed: 1998-06-16
Abstract: The present invention relates to compounds of the formula <CHEM>  Q is selected from the group consisting of <CHEM> G is selected from the group consisting of alkyl, substituted alkyl, substituted or unsubstituted aryl, heterocyclo, <CHEM> W is O or NR15; X is O or H,H; Y is selected from the group consisting of O; H,OR16; OR17,OR17; NOR18; H,NOR19; H,NR20R21; H,H; or CHR22; OR17 OR17 can be a cyclic ketal; Z1, and Z2 are selected from the group consisting of CH2, O, NR23, S, or SO2, wherein only one of Z and Z2 is a heteroatom; B1 and B2 are selected from the group consisting of OR24, or OCOR25, or O2CNR26R27; when B1 is H and Y is OH, H they can form a six-membered ring ketal or acetal; D is selected from the group consisting of NR28R29, NR30COR31 or saturated heterocycle R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R13, R14, R18, R19, R20, R21, R22, R26, and R27 are selected from the group H, alkyl, substituted alkyl, or aryl and when R1 and R2 are alkyl can be joined to form a cycloalkyl; R3 and R4 are alkyl can be joined to form a cycloalkyl; R9, R10, R16, R17, R24, R25, and R31 are selected from the group H, alkyl, or substituted alkyl; R8, R11, R12, R28, R30, R32, R33, and R30 are selected from the group consisting of H, alkyl, substituted alkyl, aryl, substituted aryl, cycloalkyl, or heterocyclo; R15, R23 and R29 are selected from the group consisting of H, alkyl, substituted alkyl, aryl, substituted aryl, cycloalkyl, heterocyclo, R32C=O, R33SO2, hydroxy, O-alkyl or O-substituted alkyl, the pharmaceutically acceptable salts thereof and any hydrates, solvates or geometric, optical and stereoisomers thereof, with the proviso that compounds wherein W and X are both O; and R1, R2, R7, are H; and R3, R4, R6, are methyl; and R8, is H or methyl; and Z1, and Z2, are CH2; and G is 1-methyl-2-(substituted-4-thiazolyl)ethenyl; and Q is as defined above  are excluded.
Patent HU-0202102-A3 (HU)
Title: Terpene treatments for killing lice and lice eggs
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-01-25
Abstract: Treatments are disclosed which comprise formulations of one or more terpenes in aqueous solutions. No resistance to the formulation of the invention has been seen. When used on the scalp or body no extended dwell time is required. The formulations do not have unpleasant odors associated with prior art shampoo treatments for lice and are preferable on grounds of safety to neurotoxins, which are the usual active ingredients associated with prior art treatments. The formulations are directed towards providing topical preparations which may be used on the scalp and hairy body parts, a spray for use on fabrics, a dipping solution for combs and a laundry additive.