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Patent FR-3060215-B1 (FR)
Title: Element de connexion electrique a percage de gaine isolante d’un fil electrique
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2016-12-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion (1) électrique à perçage de gaine isolante, formé d'au moins deux pièces (5, 6) distinctes réalisées dans des matériaux de conductivités électriques différentes, ces deux pièces délimitant entre elles une fente (11) d'insertion d'un fil électrique (2) gainé présentant : - une partie proximale (12), située du côté de son embouchure, dont la largeur se réduit vers le fond (11C) de la fente (11) et dont au moins un des bords (12A, 12B) est réalisé dans un premier matériau, - une partie distale (13), située du côté de son fond, dont au moins un des bords (13A, 13B), appelé bord de connexion (13A), est réalisé dans un deuxième matériau présentant une meilleure conductivité électrique que le premier. Selon l'invention, la fente présente, entre les parties proximale et distale, une partie intermédiaire (14) délimitée par deux bords intermédiaires (14A) réalisée dans un matériau différent dudit deuxième matériau et en ce que le bord de connexion de la partie distale de la fente s'étend globalement dans le prolongement de l'un des deux bords intermédiaires de la partie intermédiaire de la fente.
Patent FR-3061195-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur de nickel prepare au moyen d'un additif comprenant une fonction amine, amide, ou un acide amine
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/36
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule, contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active constituée du nickel, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un composé organique comprenant au moins une fonction amine répondant à la formule brute CxNyHz dans laquelle x est compris entre 1 et 20, y=1-x et z=2-2x+2, ou une fonction amide ou un acide aminé ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3061086-B1 (FR)
Title: Vehicule autonome urbain
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B60F1/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule (1) autonome urbain pour le transport de passagers équipé d'un habitacle caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend des roues directrices à l'avant et à l'arrière du véhicule (1) et qu'au moins une partie d'une face située à une extrémité du véhicule (1) réalise une interface d'accouplement avec au moins une interface complémentaire positionnée sur une partie d'une face située à une extrémité d'un autre véhicule.
Patent FR-3057254-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cuve comportant un poteau de maintien
Inventor: LARY LUC
IPC: B29C41/04
Filed: 2016-10-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une cuve (1) en matière plastique comportant un poteau (4) de maintien, en continuité de matière avec la paroi de ladite cuve (1).         La présente invention concerne encore un procédé de fabrication d'une cuve (1) en matière plastique, de préférence du polyéthylène, comportant un poteau (4) de maintien vertical, comportant les étapes suivantes :         - insertion d'une matière (3) plastique et placement dudit poteau (4) de maintien dans un moule (2),         - mise en mouvement dudit moule (2) selon un procédé de rotomoulage, en particulier selon des combinaisons de deux rotations d'axes sensiblement orthogonaux         - chauffage dudit moule (2) jusqu'à ce que ladite matière (3) plastique fonde,         - formation de la peau de ladite cuve (1) par passages successifs de ladite matière (3) plastique sur les parois internes dudit moule (2), et soudage des extrémités dudit poteau (4) de maintien à ladite peau,         - refroidissement dudit moule (2), et démoulage.
Patent FR-3064392-B1 (FR)
Title: Boitier programmable version 1
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/77
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif comprend un moyen de commande d'ouverture incluant un appareil de communication nomade de commande d'ouverture avec une application de manœuvre de l'ouvrant et équipé d'une interface de communication radio bidirectionnelle à faible portée pour un utilisateur de la porte, un moyen de commande de fermeture de l'ouvrant, un boîtier programmable, en communication avec la chaîne cinématique de la porte et équipé d'une interface de communication radio bidirectionnelle à faible portée compatible avec celle de l'appareil de communication nomade, et un second appareil de communication nomade d'autorisation de commande à disposition d'un utilisateur maître, ainsi qu'un réseau téléphonique longue distance, de sorte que les appareils de communication de commande d'ouverture et d'autorisation de commande sont aptes à s'adresser un message mutuellement, en sorte que suite à une demande d'autorisation d'utilisation de l'appareil de communication de commande d'ouverture l'appareil de communication d'autorisation de commande lui adresse une autorisation d'ouverture sécurisée.
Patent FR-3062221-B1 (FR)
Title: Module de commande rotatif pour habitacle de vehicule
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G05G1/08
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande rotatif, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant un stator (5) et un rotor (3) mobile en rotation par rapport au stator (5), et une source de lumière, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un guide de lumière tronconique creux, dont une pointe tronquée est dirigée vers la source de lumière et dont une base annulaire forme un dioptre de sortie (δs1).
Patent FR-3064158-B1 (FR)
Title: Teledistribution de levure en boulangerie ou d'un autre fluide alimentaire
Inventor: PICAVET FLORENT
IPC: A21D8/04
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de fluide alimentaire en boulangerie, comprenant une circulation de fluide alimentaire, depuis une chambre réfrigérée (8) jusqu'à au moins un point de dosage (3, 6), dans une tuyauterie d'alimentation située entre la chambre réfrigérée (8) et le point de dosage (3, 6), la chambre réfrigérée (8) étant déportée par rapport au point de dosage (3, 6), caractérisé en ce que la tuyauterie d'alimentation comprend deux tronçons (11, 12) de tuyauterie et un jeu de vanne(s) (13, 14) disposés de manière à ce que : pour une première configuration du jeu de vanne(s) (13, 14), les deux tronçons (11, 12) de tuyauterie fournissent en fluide alimentaire, en parallèle et simultanément, le point de dosage (3, 6) à partir d'au moins un réservoir (2, 20) de fluide alimentaire situé dans la chambre réfrigérée (8), pour au moins une autre configuration du jeu de vanne(s) (13, 14), les deux tronçons (11, 12) de tuyauterie forment une boucle de circulation de fluide.
Patent FR-3065028-B1 (FR)
Title: Procede de purification des gaz d'echappement d'un vehicule, dispositif de purification correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: Le procédé de purification comprend les étapes suivantes : - se procurer un dispositif de purification (4) comportant au moins un organe de purification (5) des gaz d'échappement ayant une face amont (9) par laquelle les gaz d'échappement pénètrent dans l'organe de purification (5) et une face aval (10) par laquelle les gaz d'échappement sortent de l'organe de purification (5); - en l'absence de circulation des gaz d'échappement forcée par un moteur (3) du véhicule à travers l'organe de purification (5), chauffage d'au moins l'une de la zone amont (7) et de la zone aval (8) de manière radiative, par exemple avant le démarrage du moteur (3) du véhicule.
Patent FR-3065313-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des blocs d'assemblage pour l'elaboration d'un profil de mission d'un equipement electronique
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: G09B25/02
Filed: 2017-04-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'élaboration d'un profil de mission, lequel profil étant destiné à être mené par un moyen de test d'un équipement électronique, comportant un dispositif d'assemblage et une pluralité de blocs aptes à être manipulés par un opérateur et à être assemblés à l'intérieur du dispositif d'assemblage, le dispositif d'assemblage (100) comportant un support plan (10) sur lequel une pluralité de zones (101, 102, 103, 104) sont délimitées, une pluralité d'indicateurs (11a, 12a, 13a, 14a) mobiles et un dispositif de maintien et de déplacement (110) de la pluralité d'indicateurs au dessus du support plan. L'invention s'applique aux systèmes de batteries de puissance pour véhicules électriques et véhicules hybrides électriques.
Patent FR-3068915-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bandage pneumatique perfectionne
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L53/02
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un bandage pneumatique (1). Le procédé comporte les étapes a) : former une carcasse (3) à partir d'au moins un premier matériau à base d'élastomère thermoplastique, b) : former, sur la carcasse (3), au moins des zones basses (10) à partir d'au moins un deuxième matériau à base d'élastomère thermoplastique et c) : former, sur l'ensemble obtenu lors de l'étape b), une partie supplémentaire à partir d'au moins un troisième matériau à base d'élastomère thermoplastique.
Patent FR-3073547-B1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, comportant au moins un ouvrant coulissant motorise equipe de moyens de serrurerie
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie comprend (i) un dormant (2), (ii) au moins un ouvrant coulissant (3) porté par ledit dormant (2), (iii) un coffre intérieur (4) destiné à être implanté au niveau de la traverse haute (21) du dormant (2), dans lequel sont rapportés des moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un ouvrant coulissant (3) pour sa manœuvre en coulissement. Ledit au moins un ouvrant coulissant (3) est équipé, au niveau d'un premier montant (33a), de moyens de serrurerie (7) comprenant au moins un pêne (71) et un organe rotatif d'actionnement (72). Selon l'invention, ledit organe rotatif d'actionnement (72) est implanté dans une portion supérieure (335) du premier montant (33a) dudit ouvrant coulissant (3), à proximité de la traverse haute (31) dudit ouvrant coulissant (3).
Patent FR-3081794-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec nez de coussin actif
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/427
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur un siège (1) de véhicule, notamment d'un véhicule automobile, comportant : une armature d'assise de siège, comportant des flasques d'assise ; une barre anti-sous-marinage (2) montée en liaison pivot entre les flasques d'assise ; un coussin d'assise ; une chape de liaison et un nez de coussin (3) solidarisée à la barre anti-sous-marinage et pivotant avec la barre anti-sous-marinage (2) ; un câble d'activation relié à la chape de liaison au moyen d'une jonction pivotante ; un prétensionneur pyrotechnique. Le siège selon l'invention est configuré de sorte que l'activation du prétensionneur pyrotechnique (4) en cas de choc engendre, via une tension du câble d'activation, un pivotement du nez de coussin (3) d'un angle adapté pour réduire un angle formé entre le torse et les cuisses d'un occupant du siège (1).
Patent FR-3086119-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un rotor a inertie reduite
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor (11) et un stator (12), ledit rotor (11) comprenant: - un corps de rotor (27) comportant un paquet de tôles en matière ferromagnétique, - des pôles magnétique (PM) définis chacun par des aimants permanents (30) disposés à l'intérieur de deux uniques logements (28) par pôle magnétique présentant, dans une coupe suivant un plan orthogonal à un axe de rotation (X) du rotor, une forme en V, - des premières zones de retrait (Z1) de matière ferromagnétique s'étendant chacune, dans une coupe suivant un plan orthogonal à l'axe de rotation (X) du rotor, entre deux aimants permanents (30) d'un même pôle magnétique (PM) et une périphérie externe du rotor (11), - des deuxièmes zones de retrait (Z2) de matière ferromagnétique s'étendant chacune, dans une coupe suivant un plan orthogonal à l'axe de rotation (X) du rotor, entre deux aimants permanents (30) de deux pôles magnétiques (PM) différents adjacents et une périphérie interne du rotor (11).
Patent FR-3087617-B1 (FR)
Title: Equipement electronique pour vehicule
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: . Equipement électronique pour véhicule automobile, comprenant : - une première partie de boîtier (1) apte à recevoir un ou plusieurs premiers composants électroniques, - une deuxième partie de boîtier (2) apte à recevoir un ou plusieurs deuxièmes composants électroniques (50, 51, 52, 53, 54, 55), le deuxième boîtier (2) étant assemblé avec le premier boîtier (1), et - une entrée (30) en fluide de refroidissement et une sortie (31) en fluide de refroidissement, un canal de refroidissement étant ménagé dans l'équipement électronique pour le fluide de refroidissement circulant de l'entrée (30) vers la sortie (31) de manière à refroidir tout ou partie des premiers composants électroniques et/ou tout ou partie des deuxièmes composants électroniques, ce canal ayant sur la majorité de son parcours dans l'équipement, notamment sur la totalité de son parcours dans l'équipement, une section perpendiculaire à la direction d'écoulement du fluide qui est : exclusivement ménagée dans la première partie de boîtier (1), ou exclusivement ménagée dans la deuxième partie de boîtier (2).
Patent FR-3088936-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une piece metallique specifique en vue d’ameliorer sa resistance a la corrosion et ses proprietes d’adhesion a une composition de revetement, telle qu’une peinture
Inventor: CHARRIER GAËLLE
IPC: C23C18/16
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement d’une pièce métallique en au moins un élément métallique choisi parmi l’aluminium, le titane, le magnésium et les alliages de ceux-ci en vue de conférer à la pièce une protection contre la corrosion et des propriétés d’adhérence vis-à-vis d’une composition de revêtement, ledit procédé comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de formation sur la pièce d’un film organique par réduction d’au moins un sel d’aryldiazonium ; b) une étape de formation d’une couche d’oxyde sur la pièce issue de l’étape a) par soumission de celle-ci à une anodisation ou à une conversion chimique sans chrome hexavalent.
Patent FR-3090628-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition liquide pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: UTILISATION D’UNE COMPOSITION LIQUIDE POUR L’ENROBAGE DE PARTICULES La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide pour enrober des matériaux granulaires, ladite formulation comprenant au moins une huile d’origine renouvelable et au moins un tensioactif anionique comportant au moins un groupe fonctionnel ayant un ou plusieurs hétéroatome(s), dont l’électronégativité est strictement inférieure à 2,5.  La présente invention concerne en outre le matériau granulaire enrobé avec ladite formulation liquide.  FIG. : aucune
Patent FR-3093476-B1 (FR)
Title: Rehausse de boîtier de commande de boîte de vitesses
Inventor: BRUNET JEAN-LUC M
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-08-13
Abstract: Rehausse de boîtier de commande de boîte de vitesses. L’invention porte sur une rehausse (20) destinée à être agencée au niveau d’un boîtier (30) de commande de boîte de vitesses de véhicule automobile (1), notamment entre un tunnel de soubassement (10) et un tel boîtier (30), la rehausse (20) comprenant un conduit principal ménagé au sein de la rehausse (20) de sorte à créer un passage pour un flux d’air au sein de la rehausse (30), notamment un flux d’air provenant d’un circuit de chauffage et/ou de refroidissement (6) d’un habitacle (3) d’un tel véhicule automobile (1). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094674-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un véhicule, procédé de montage associé
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif d’aération pour un véhicule, procédé de montage associé L’invention concerne un dispositif d’aération pour un véhicule comprenant un cadre définissant une ouverture et un dispositif d’obturation comprenant au moins un volet d’obturation (8) s’étendant selon une direction générale (Y) dans l’ouverture. Le dispositif d’aération comprend un premier tronçon (10), présentant une première face extérieure (27) et au moins un deuxième tronçon (12), présentant une deuxième face extérieure (28). La face extérieure du volet d’obturation (8) est formée par la première face extérieure (27) et par la deuxième face extérieure (28), le premier tronçon (10) et le deuxième tronçon (12) s’étendant dans la continuité l’un de l’autre. Selon l’invention le premier tronçon (10) est solidarisé au deuxième tronçon (12) en une région de jonction (20), une pièce de parement (22) recouvrant au moins la région de jonction (20) sur la face extérieure du volet d’obturation. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095387-B1 (FR)
Title: Ensemble d’habillage interieur de vehicule comprenant un accessoire escamotable et vehicule comprenant un tel ensemble d’habillage interieur
Inventor: BLEKER JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: ENSEMBLE D’HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE COMPRENANT UN ACCESSOIRE ESCAMOTABLE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE D’HABILLAGE INTERIEUR L’ensemble d’habillage comprend un support (6) et un accessoire (8) monté coulissant sur le support (6) par l’intermédiaire d’un mécanisme de coulissement (12) comprenant un premier ensemble de guidage (14) possédant un premier coulisseau (20) monté coulissant le long d’une première coulisse (18) et un deuxième ensemble de guidage (16) possédant un deuxième coulisseau (24) monté coulissant le long d’une deuxième coulisse (22). La première coulisse (18) et la deuxième coulisse (22) s’étendent suivant des trajectoires (26, 28) distinctes non-parallèles de sorte que le coulissement de l’accessoire (8) par rapport au support (6) d’une position escamotée vers une position déployée s’accompagne d’une rotation de l’accessoire (8) par rapport au support (6).    Figure 1
Patent FR-3080612-B1 (FR)
Title: Dispositif étanche et son application
Inventor: SANTACOLOMA MORO JUAN FRANCISCO
IPC: A45C11/22
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: TITRE : Dispositif étanche et son application Dispositif étanche (1), portatif, résistant à l’eau, utilisable en particulier pour pratiquer des sports aquatiques et/ou sous-marins le dispositif comprend : un sachet (10) en une matière élastique déformable et étanche, composé d’un corps principal (11), d’un col (12) et d’un orifice (13) par lequel on introduit l’objet, et un anneau principal (20) réalisé également en une matière élastique déformable, étanche et ayant un orifice central (21), de façon qu’en position scellée du dispositif, le col (12) du sachet (10) présente un pli (A) pour la position d’insertion dans l’orifice central (21) de l’anneau principal (20) avec un ruban retenu entre le pli (A) du col (12) et l’anneau principal (20). Figure 2B
Patent FR-3099973-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la signalisation de communications à travers un spectre fragmenté
Inventor: DEHMAS FRANÇOIS
IPC: H04B1/62
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’émission de données sur un spectre de fréquences divisé en une pluralité Nf de fragments de spectre (f1, f2) couvrant chacun une bande de fréquences, les bandes de fréquences étant disjointes les unes des autres. Le dispositif comprend un générateur de paquets configuré pour générer un paquet de données comprenant une charge utile et au moins une occurrence d’une séquence de signalisation à enveloppe constante. Ladite séquence, par exemple une séquence de Zadoff-Chu modifiée, comprend N symboles complexes et consiste en une pluralité d’ensembles de symboles complexes chacun associé à l’un des fragments de spectre. Chaque ensemble comprend N/Nf symboles complexes et chaque symbole complexe d’un ensemble comprend un terme de mise à l’échelle de la bande de fréquences couverte par le fragment de spectre associé à cet ensemble et un terme de transposition spectrale dans la bande de fréquences couverte par le fragment de spectre associé à cet ensemble. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3088103-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage, doté de préférence d’un point de chromaticité réglable ou réglé, et son utilisation, ainsi qu’un procédé de réglage du point de chromaticité d’un dispositif d’éclairage
Inventor: SEIDL ALBRECHT
IPC: F21K9/65
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage, doté de préférence d’un point de chromaticité ou d’une température de couleur réglables ou réglés, son utilisation et un procédé de réglage du point de chromaticité ou de la température de couleur d'un dispositif d'éclairage.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108808-B1 (FR)
Title: Moteur électrique à courant continu sans balais
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K29/06
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1, 1’) à courant continu sans balais, comprenant :   - un stator (3) comprenant un bobinage d’excitation électromagnétique (11) délimitant un rayon interne (r1) de stator,- un rotor (5) à aimants permanents (15, 17), les aimants permanents (15, 17) étant circonférentiellement répartis au sein du rotor (5) autour d’un axe de rotation (A1) du rotor, et- au moins un capteur (9) configuré pour détecter la position angulaire du rotor (5),- ledit au moins un capteur (9) est disposé à une distance axiale (d1) d’au plus 10 mm par rapport aux aimants permanents (15, 17), - ledit au moins un capteur (9) est disposé à un rayon supérieur ou inférieur d’au plus 20 mm au rayon interne (r1) du stator.  L’invention concerne également un véhicule électrique (53) comprenant un tel moteur électrique (1, 1’).  Figure pour l’abrégé : figure 2