baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969063-A1 (FR)
Title: Case for commercial motor vehicle, has subdivision bulkhead fixed at edges to first wall such that subdivision bulkhead cooperates with second wall through fixing unit to maintain subdivision bulkhead in deployed position
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60P7/14
Filed: 2010-12-21
Abstract: The case has a storage space defined by four walls (7, 9, 11, 13) forming a tunnel and a retractable subdivision bulkhead (19) of the storage space. The subdivision bulkhead is fixed at edges to the first wall such that the subdivision bulkhead cooperates with the second wall through a fixing unit to maintain the subdivision bulkhead in deployed position, where the first wall of the storage space is top wall corresponding to roof of a vehicle and the second wall is bottom wall corresponding to case floor. An independent claim is also included for a method for deploying a subdivision bulkhead of a storage space of a commercial motor vehicle.
Patent FR-2973654-A1 (FR)
Title: Pocket for keeping keys in trench coat, has front face connected with another front face, pocket bottom connected at another pocket bottom using catch in sleeve, and strengthening unit for strengthening seam
Inventor: CHATRIET PERRINE
IPC: A41D3/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: The pocket has a front part (1) provided with a braid (2), and a front face (4) forming a pocket bottom (3). The front face is connected with another front face (6), and the pocket bottom is connected at another pocket bottom (5) using a catch in a sleeve. An oversewn seam (8) is formed between the front part and the braid. Two faces (A, B) of the pocket exhibit different colors. Notches indicating opening of the pocket are formed on sides of the pocket. A strengthening unit strengthens the oversewn seam.
Patent FR-2978249-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration et de test pour une antenne active notamment une antenne de pointe avant d'un radar aeroporte
Inventor: ESTEBE ERIC
IPC: G01R29/10
Filed: 2011-07-22
Abstract: Le dispositif selon l'invention comporte principalement une enceinte de test (11) définissant une cavité (13) formant une chambre anéchoïque, ainsi qu'au moins une sonde de test (31) placée à l'intérieur de la cavité (13). La cavité comporte une ouverture contre laquelle vient se positionner la surface rayonnante (14) de l'antenne (19). Le dispositif comporte également des moyens (71, 72) pour générer un signal de test en hyper fréquence et pour recevoir un signal hyper fréquence émis par l'antenne sous test et mesurer son amplitude et sa phase relativement à une référence. Selon la profondeur D de la cavité (13) et les dimensions du diagramme de rayonnement d'une sonde de test, le dispositif comporte une ou plusieurs sondes de test (31, 41, 42) placées en des positions fixes dans la cavité (13) ou une sonde mobile (51) pouvant se positionner en différents endroits de la cavité, la ou les sondes étant configurées et agencées de façon à ce que l'on puisse éclairer toute la surface active (14) de l'antenne et que le diagramme de rayonnement de chaque élément rayonnant éclaire au moins une sonde de test.
Patent FR-2980853-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de localisation de mobiles equipes de radars et procede associe
Inventor: QUELLEC JEAN MICHEL
IPC: G01S3/74
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection et de localisation de mobiles équipés d'au moins un radar. Le dispositif comprend une fonction radar (12) comportant une antenne (2) disposée sur une structure tournante (5) et une fonction détecteur d'émissions radar (13) comportant une partie antennaire, et est caractérisé en ce que la partie antennaire (3) de la fonction détecteur d'émissions radar (13) est placée sur ladite structure tournante (5).
Patent FR-2982324-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a portes jumelles
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/76
Filed: 2011-11-09
Abstract: Cet Inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, comprend : - au moins une paire de portes jumelles comprenant une porte amont (7), une porte aval (9) reliée par au moins une bielle (45a, 45b) à la porte amont (7), et - au moins un vérin d'actionnement (43) de la porte amont (7), entre une position « jet direct » dans laquelle ces deux portes sont fermées, et une position « jet inversé » dans laquelle ces deux portes sont ouvertes et aptes à défléchir au moins une partie du flux d'air froid susceptible de circuler à l'intérieur de la nacelle, et - des moyens (25) pour verrouiller/déverrouiller lesdites portes amont et aval entre elles sous la seule action dudit vérin (43).
Patent FR-2973272-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement du bois
Inventor: KENNOUCHE DAOUIA
IPC: B27K3/52
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition pour le traitement du bois ou de matériaux dérivés du bois, cette composition comportant au moins un insecticide et/ou au moins un fongicide. Selon l'invention, cette composition comprend en outre au moins un agent de filtrage capable d'absorber les rayonnements UV et une ou plusieurs amines stériquement encombrées, ladite composition étant une émulsion aqueuse, une microémulsion aqueuse ou une solution aqueuse.
Patent FR-2973561-A1 (FR)
Title: Method for testing and/or securing silicon wafer for use in manufacture of integrated circuits, involves testing and/or securing chip of wafer by performing contactless communication with another distinct chip of wafer or processing chip
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G01R31/28
Filed: 2011-04-01
Abstract: The method involves testing and/or securing a chip (2) e.g. microprocessor chip, of a wafer by performing contactless communication with another distinct chip (2') of the wafer or a dual-type processing chip (12) that is placed in cut lines (3, 13). Test and/or safety data written in a memory e.g. electrically EPROM, of the wafer are communicated between a reader and an antenna (11) in a contactless manner. An electrical wafer sorting process is carried out during the chip testing stage. The chips are locked using a secret key during the chip securing stage. Independent claims are also included for the following: (1) a wafer manufacturing method (2) a wafer.
Patent FR-2974478-A1 (FR)
Title: Conjugues d'oligosaccharides en prevention des lesions d'ischemie-reperfusion
Inventor: PETITOU MAURICE
IPC: A01N1/02
Filed: 2011-04-28
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) son sel, solvate, énantiomère, diastéréoisomère et mélange racémique pour traiter ou prévenir les troubles associés aux lésions d'ischémie-reperfusion au cours des interventions chirurgicales ou des greffes d'organes internes. Elle concerne également une solution pour protéger des lésions ischémiques les organes internes déconnectés de l'appareil circulatoire et qui comprend comme principe actif le composé de formule I ou son sel, solvate, énantiomère, diastéréoisomère et mélange racémique.
Patent FR-2977853-A1 (FR)
Title: Mudguard for hybrid car, has three bumps arranged close to rear edge, where first bump projects from interior face, second and third bumps project from exterior face, and first and second bumps are located in same plane
Inventor: TRICHARD DOMINIQUE
IPC: B62D25/18
Filed: 2011-07-12
Abstract: The mudguard (5) has a first bump (7), a second bump (8) and a third bump that are arranged close to a rear edge (5a), where the mudguard is fixed between a wheel (1) and an engine compartment (3) of a car, placed in front of a rotational axis (6) of the wheel and made of a molded plastic/impregnated textile material of a binder. The first bump projects from an interior face (5b). The second and third bumps project from an exterior face (5c), where the first and second bumps are located in a same plane. The third bump is located in front of the mudguard. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2983448-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au parcage pour un vehicule automobile
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: Procédé d'aide au parcage pour un véhicule automobile dans un emplacement de stationnement disponible, du type épis ou bataille, délimité par des lignes de marquage au sol comportant au moins une caméra, caractérisé en ce que le procédé comporte : * une étape d'affichage de l'emplacement et d'une cible sur une interface homme-machine, ledit emplacement de stationnement étant disposé sur l'un des cotés de la voie de circulation, * une étape d'alignement de la cible avec l'une des lignes de marquage au sol, * une étape de validation de l'alignement de la cible avec la ligne de marquage, l'étape d'alignement de la cible étant répétée tant que l'alignement n'est pas validé, * une étape d'acquisition par un système de l'image affiché sur l'interface homme machine, * une étape de détermination, à partir de l'image acquise, d'un décalage angulaire theta entre l'orientation longitudinale du véhicule par rapport à la voie de circulation, au droit de l'emplacement, * une étape de calcul d'une trajectoire entre la position courante du véhicule et une position dans l'emplacement de stationnement, cette trajectoire dépendant du décalage angulaire déterminé.
Patent FR-2970035-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour limiter la hauteur de passage pour soulever une moitie de bache d'echappement.
Inventor: CHEVRETTE RICHARD JON
IPC: F01D25/24
Filed: 2011-12-29
Abstract: Un segment supérieur (340) d'un guide de vapeur peut limiter la hauteur de passage à l'occasion d'un levage d'une moitié supérieure d'une bâche d'échappement d'une turbine à vapeur (300). Le segment supérieur de guide de vapeur peut être détaché d'un guide (330) de vapeur. Le segment supérieur (340) est supporté par une plaque en papillon fixée à demeure à une moitié supérieure de bâche d'échappement de la turbine à vapeur. Le segment supérieur (340) est supporté par la plaque en papillon lorsqu'on le détache de l'ensemble du guide (330) de vapeur. Lorsqu'on soulève la moitié supérieure de la bâche d'échappement, le segment du guide de vapeur est également soulevé avec la moitié supérieure de la bâche d'échappement, ce qui réduit la hauteur de passage pour le levage.
Patent FR-2987054-A1 (FR)
Title: In vitro method for screening of drug candidates for treating osteoporosis, comprises detecting an inhibitory activity of the drug candidate on a paracrine regulation between osteoblasts and adipocytes
Inventor: CLABAUT ALINE CHRISTINE ANNIE
IPC: C12N5/02
Filed: 2012-02-16
Abstract: In vitro method for screening of drug candidates, comprises detecting an inhibitory activity of the drug candidate on a paracrine regulation between osteoblasts and adipocytes, where the regulation is derived from osteoblast phenotype to the adipocyte phenotype. ACTIVITY : Osteopathic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2998886-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage et de cuisson pour aliments, se presentant sous la forme d'un fourreau avec une poignee
Inventor: KONDRACKI DANIEL
IPC: B65D81/26
Filed: 2012-11-30
Abstract: Dispositif d'emballage et de cuisson pour aliments, se présentant sous la forme d'un fourreau réalisé dans une feuille de cuisson en matière souple (1), de type papier ou autre et équipé d'une poignée en carton rigide (5). Le dispositif est réalisé en matériaux résistant au contact de plaques chauffant électriquement ou four électrique, pour cuire des aliments sans ajout de matière grasse. L'invention concerne un fourreau en feuille de cuisson (1) équipé d'une poignée en carton pour éviter le contact des mains avec les plaques chaudes de cuisson. Il est doté de plis (2) sur les deux ouvertures perpendiculaires à la poignée (5), pour éviter aux aliments, aux miettes et jus résiduels de s'échapper de la poche du fourreau. Il est possible de suspendre le fourreau grâce à un trou (7) pratiqué au centre de la poignée en carton (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au réchauffement de préparations culinaires devant êtres saisies rapidement entre les plaques d'un grill électrique.
Patent FR-2998808-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation chromatographique a contre-courant simule pour la production de metaxylene a haute productivite
Inventor: ETIENNE PASCAL
IPC: B01D15/18
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes en vue de la production de metaxylène à haute pureté, procédé en contre courant simulé utilisant au moins un adsorbeur avec une hauteur total cumulée (Hcu) d'adsorbant limitée, et une vitesse superficielle (Vsl) inférieure à 2 cm/s.
Patent FR-2986658-A1 (FR)
Title: Commutateur rotatif a rouleaux.
Inventor: CORDIER EMMANUEL
IPC: G05G1/08
Filed: 2012-02-02
Abstract: Système de commande (10) à commutateur rotatif, notamment pour un tableau de bord de véhicule automobile, comportant : - une platine (12), - une molette rotative (14) qui est montée à rotation par rapport à la platine (12), autour d'un axe principal (A1), la molette (14) étant retenue axialement par rapport à la platine (14) et étant guidée en rotation autour de son axe principal (A1), - un dispositif de commutation permettant de convertir le mouvement de rotation de la molette (14) en un signal électrique de commande à destination d'une unité électronique de commande, caractérisé en ce qu'il est prévu au moins un rouleau (46) qui est monté à rotation sur la platine (12) autour d'un axe secondaire (A2) fixe par rapport à l'axe principal (A1) et qui est muni d'une bande de roulement (50) prévue pour rouler sur une piste de roulement agencée sur la paroi axiale périphérique de la molette (14).
Patent FR-2986820-A1 (FR)
Title: Roller shutter installation for building, has closing device comprising upper and lower profiles, and inspection hatch formed by plate fitted in profiles according to orthogonal direction to trap door with baffles in air-tight manner
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-02-15
Abstract: The installation has a case (2) housed in a main structure (3) of a building. A closing device (5) of the case is provided toward an interior of the building with a vertical inspection hatch (6) e.g. trunk-tunnel. The main structure is provided with a lining (7) to ensure thermal insulation. The closing device comprises an upper horizontal linear profile (9) and a lower horizontal linear profile (10). The inspection hatch is formed by a plate (12) fitted in the profiles according to orthogonal direction to a trap door with conjugated baffles (13, 14) in an air-tight manner.
Patent FR-2987701-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage par les pompiers d'une batterie de traction d'un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: COHEN JONATHAN
IPC: B60L50/64
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour introduire un fluide d'extinction dans un pack d'une batterie d'un véhicule électrique ou hybride. Il comporte une première trappe disposée sur une paroi du pack et donnant accès à l'intérieur du pack, cette trappe comportant des moyens d'obturation totale ou partielle, ces moyens étant amovibles ou fusibles sous l'effet de la température. Il comporte également une seconde trappe disposée sur un élément de la caisse du véhicule en regard de la première trappe, de sorte que la seconde trappe donne l'accès à la première trappe. Ainsi le fluide d'extinction peut être introduit dans le pack au travers des deux trappes dès lors que les moyens d'obturation de la première trappe ont été enlevés ou ont fondu. Application : batteries de traction
Patent FR-2989202-A1 (FR)
Title: Light repeater for road sign traffic light on two sides of road, has two mounting units arranged on locations of plate, where thicker and thinner portions of plate are arranged on two sides of axis of light in two positions, respectively
Inventor: ROYON STEPHANE
IPC: G08G1/095
Filed: 2012-04-10
Abstract: The repeater (5) has two mounting units arranged on two opposite locations of a base plate (10). A seat (15), an upper edge plane (16) and a lower edge plane (17) extend in non-parallel planes. A thicker portion (10a) and a thinner portion (10b) are formed on two opposite sides of the plate. The plate is mounted symmetrical relative to a median longitudinal axis of a traffic light in two positions that are formed 180 degree relative to each other. The thicker and thinner portions of the plate are arranged on two sides of the longitudinal axis of the light in the two positions, respectively. An independent claim is also included for a traffic light.
Patent FR-2993666-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une colonne d'enrichissement de chromatographie
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G01N30/60
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une colonne d'enrichissement de chromatographie. Le procédé de l'invention comprend les étapes de : a) dépôt d'au moins une couche des particules voulues, identiques ou différentes, destinées à constituer la phase stationnaire, en assemblage compact, sur la surface d'un support, b) réticulation de ladite couche dans au moins les zones correspondant à la forme voulue de la colonne d'enrichissement à obtenir, c) imprégnation de ladite couche avec un matériau sensible à un rayonnement lumineux, d) insolation de la couche obtenue à l'étape c) pour former des zones insolées dont la forme correspond à la forme interne voulue de la colonne d'enrichissement, lorsque le matériau sensible à un rayonnement lumineux se comporte comme une résine positive ou pour former des zones non insolées dont la forme correspond à la forme interne voulue de la colonne d'enrichissement lorsque le matériau sensible à un rayonnement lumineux se comporte comme une résine négative, et e) élimination du matériau sensible à un rayonnement lumineux dans les zones correspondant à la forme interne de la colonne d'enrichissement. L'invention trouve application dans le domaine de l'analyse chimique, en particulier.
Patent FR-2994163-A1 (FR)
Title: Conteneur hermetique et procede d'emballage mettant en oeuvre un tel conteneur
Inventor: PASCAL CLEMENT
IPC: A61J1/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: Conteneur (1) en matière plastique souple définissant deux volumes (5,6) adjacents, un élément d'étanchéité s'étendant entre les deux volumes (5,6) pour définir une frontière hermétique (4) entre ceux-ci, un premier volume (5) comportant en son extrémité opposée au second volume (6) un dispositif d'ouverture et de fermeture hermétique (2) d'un premier accès au premier volume (5), le deuxième volume (6) étant conformé de manière à ce qu'une découpe à travers le deuxième volume (6) parallèlement à l'élément d'étanchéité (4), libère deux portions préhensibles du conteneur (1) dont l'écartement supprime la frontière hermétique (4) entre les deux volumes (5,6) pour former un deuxième accès au premier volume (5) distinct du premier accès.
Patent FR-2994769-A1 (FR)
Title: Integrated circuit, has semiconductor substrate, and set of layers forming electronic circuit, where substrate includes hole that is open on one rear face opposed to set of layers, and depth is provided at specific thickness of circuit
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-08-27
Abstract: The circuit (1) has a semiconductor substrate (4), and a set of layers (3) forming an electronic circuit. The substrate includes a hole (7) that is open on one rear face (6) opposed to the set of layers. A depth (P) is provided at 50% thickness (e) of the integrated circuit, where the depth of the hole lies between 20 and 120 micrometers, i.e. preferably between 40 and 100 micrometers. The hole presents a wall that forms an angle that ranges between 60 and 90 degrees with regard to the face opposed to the set of layers. An independent claim is also included for a method for manufacturing an integrated circuit.
Patent FR-2997474-A1 (FR)
Title: Raccord modulaire
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L47/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: Raccord modulaire (29) comprenant un dispositif (9) de raccordement compris dans la gamme de dispositifs (9), un corps tubulaire (1) compris dans la gamme de corps tubulaire (1). La surface de révolution (27) du dispositif (9) de raccordement et la surface de révolution (7) du corps tubulaire (1) présentant une complémentarité de forme.
Patent FR-2998586-A1 (FR)
Title: Textile a effet retardant au feu et a la chaleur
Inventor: BOURET BENOIT
IPC: A41D13/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: Ce textile à effet retardant au feu et à la chaleur, est constitué d'un double face : - une face d'ennoblissement, destinée à être positionnée à l'extérieur du vêtement, et composée des fils en cellulose, et - une face fonctionnelle, destinée à être positionnée à l'intérieur d'un vêtement, et développant les propriétés anti-feu. Lesdites faces sont associées entre elles par tissage ou tricotage.
Patent FR-2999863-A1 (FR)
Title: Circuit imprime comportant un insert caloporteur
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: H05K1/18
Filed: 2012-12-14
Abstract: Circuit imprimé comportant une première face, une deuxième face et au moins un insert d'un matériau caloporteur caractérisé en ce que : - l'insert est permanent, - une deuxième face de l'insert est saillante de la deuxième face du circuit imprimé.
Patent FR-3014233-A1 (FR)
Title: Systeme d'aeronef pour signaler la presence d'un obstacle, aeronef et procede de detection d'obstacle
Inventor: OTT ADRIEN
IPC: G08G5/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système (5) d'aéronef (1) pour signaler la présence d'un obstacle durant un vol à vue, ce système (5) comprenant au moins une unité embarquée (10) à embarquer dans un aéronef (1) à équiper, ladite unité embarquée (10) incluant une base de données embarquée (15) qui répertorie au moins un obstacle à éviter en vol. L'unité embarquée (10) comporte une interface (20) à embarquer dans ledit aéronef (1) ayant pour fonction d'autoriser l'ajout et la suppression d'obstacles dans ladite base de données embarquée (15), ladite interface (20) étant en communication avec la base de données embarquée (15).
Patent FR-3015062-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de parametrage d'un luminaire
Inventor: GERARD GREGOIRE
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de paramétrage (100) du comportement temporel d'un luminaire (7), comprenant des étapes consistant, à l'aide d'un dispositif de paramétrage (4) comprenant une interface (1) de contrôle, un calculateur (14) et un émetteur de signal (13), - à choisir (101) des phénomènes lumineux ponctuels et leur affecter des instants (102) au sein d'un cycle lumineux destiné à être joué successivement par le luminaire (7), - calculer (103), sur la base des phénomènes lumineux ponctuels et des instants du cycle lumineux qui leur sont affectés, la séquence des états lumineux qui correspond à l'intégralité du cycle lumineux, - envoyer (104) au luminaire (7) la séquence des états lumineux calculée, ladite séquence étant envoyée au luminaire en une fois, par paquet, ou en continu. L'invention a aussi pour objet un système de paramétrage de luminaire mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3008843-A1 (FR)
Title: Selection d'un reseau d'acces conditionnee par la technologie d'acces cellulaire
Inventor: DAOUD TRIKI KHADIJA
IPC: H04W48/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un réseau d'accès par l'intermédiaire duquel un terminal mobile accède à un réseau de communication, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le terminal mobile : obtention, en provenance d'un dispositif de sélection de réseaux d'accès, d'au moins une règle de sélection de réseaux d'accès classant, selon un ordre de priorité, une pluralité de réseaux d'accès comprenant un réseau d'accès cellulaire utilisant une première technologie d'accès cellulaire, un réseau d'accès cellulaire utilisant une deuxième technologie d'accès cellulaire et au moins un réseau d'accès non cellulaire ; détection d'au moins un réseau d'accès non cellulaire sans fil et d'au moins un réseau d'accès cellulaire auxquels le terminal mobile peut s'attacher ; et sélection du réseau d'accès le plus prioritaire, parmi les réseaux d'accès détectés, selon ladite au moins une règle de sélection appliquée en fonction de la technologie d'accès cellulaire du réseau d'accès cellulaire détecté.