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Patent WO-2012153177-A1 (WO)
Title: Système de soudage à l'arc avec fil fourré présentant une vitesse de dépôt élevée et une soudure présentant une résistance élevée à l'impact
Inventor: MCFADDEN LISA
IPC: B23K9/12
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention concerne un système de soudage à l'arc (100) qui comprend un mécanisme d'entraînement (140) du fil-électrode permettant de fournir un fil-électrode (152, 154) lors d'une opération de soudage, et une alimentation (120) pour soudage permettant de générer un courant pour le soudage au fil-électrode (152, 154). Le fil-électrode (152, 154) comprend au moins deux types différents d'électrodes de soudage.
Patent WO-2012153182-A1 (WO)
Title: Assemblage d'un tube et d'une tôle
Inventor: NINFORGE DOMINIQUE
IPC: B21J5/06
Filed: 2012-05-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'assemblage d'un tube (7) de diamètre intérieur D i , et d'une tôle (1) d'épaisseur E t  présentant au moins une portion sensiblement plane comprenant les étapes selon lesquelles on positionne le tube au niveau de la portion sensiblement plane de la tôle, la section d'extrémité du tube étant au moins partiellement en contact avec la tôle, puis on assemble la tôle au tube par fluoperçage de la tôle au moyen d'un foret (2) de diamètre supérieur ou égal à D i  - 2 x E t , le fluoperçage étant réalisé de la tôle vers le tube, dans l'axe du tube. L'invention porte également sur l'assemblage d'un tube et d'une tôle et sur l'utilisation du procédé pour la fabrication d'absorbeurs solaires.
Patent WO-2012101575-A1 (WO)
Title: Marqueurs de référence pour l'identification d'un point de lancement dans des systèmes optiques de détection de forme
Inventor: RAMACHANDRAN BHARAT
IPC: G01B11/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne un système optique de détection de forme utilisant une fibre optique (20) et un ou plusieurs marqueurs de référence (41). Chaque marqueur de référence (41) possède une position de poursuite de référence identifiable au sein d'un système de coordonnées de référence (42). La fibre optique (20) possède un point de lancement de reconstruction (21) au sein du système de coordonnées de référence (42), servant de base pour l'exécution d'une reconstruction de forme de la fibre optique (20) au sein du système de coordonnées de référence (42). Le point de lancement de reconstruction (21) de la fibre optique (20) possède une relation spatiale connue avec chaque marqueur de référence (41) pour faciliter l'identification du point de lancement de reconstruction (21) au sein du système de coordonnées de référence (42).
Patent WO-2012153267-A1 (WO)
Title: Plants having enhanced yield-related traits and method for making the same
Inventor: FRANKARD VALERIE
IPC: C07K14/415
Filed: 2012-05-08
Abstract: Provided is a method for enhancing yield-related traits in plants by modulating expression in a plant of a nucleic acid encoding a variant synovial sarcoma translocation (SYT) polypeptide comprising or consisting of any one or more of the following domains: an SNH domain; a Met-rich domain; and a QG-rich domain. Also provided are plants having modulated expression of a nucleic acid encoding such a variant SYT polypeptide, which plants have enhanced yield-related traits compared with control plants. Constructs useful in the method are provided as well.
Patent WO-2013076705-A1 (WO)
Title: Pratiques commerciales relatives à des produits pharmaceutiques destinées à des ventes à faible risque de grands volumes
Inventor: MORGAN DAVID B
IPC: G06Q30/02
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne une pratique commerciale relatives à des ventes de produits pharmaceutiques impliquant un ou plusieurs tiers dans une transaction telle qu'une stratégie oblique permette les ventes de produits pharmaceutiques actuellement vendus sous concession de licence de brevet. La pratique favorise l'adoption à grande échelle de produits pharmaceutiques brevetés tout en réduisant le risque et en augmentant le volume des ventes grâces à des accords d'achat en vrac garantis sur le long terme. La pratique selon l'invention permet de réduire les prix à la consommation de départ des produits pharmaceutiques pendant la mise en place de la production en phase immédiate tout en augmentant les prix jusqu'à la phase finale de la durée de vie d'un brevet.
Patent WO-2013168002-A1 (WO)
Title: Compositions and methods for the treatment of neurological conditions
Inventor: KANDULA MAHESH
IPC: A61P31/18
Filed: 2013-02-10
Abstract: The invention relates to the compounds of formula (I) or its pharmaceutical acceptable salts, as well as polymorphs, solvates, enantiomers, stereoisomers and hydrates thereof. The pharmaceutical compositions comprising an effective amount of compounds of formula (I), and methods for the treatment of neurological conditions may he formulated for oral, buccal, rectal, topical, transdermal, transmucosal, intravenous, parenteral administration, syrup, or injection. Such compositions may he used to treatment: of fibromyalgia, depression, neuropathic pain, severe pain, chronic pain, generalized pain, injury, post-operative pain, osteoarthritis, rheumatoid arthritis, multipie sclerosis, spinal cord injury, migraine, HIV related neuropathic pain, post herpetic neuralgia, diabetic neuropathy, cancer pain, fibromyalgia and lower back pain.
Patent WO-2014096998-A1 (WO)
Title: Illumination device and illumination system comprising an illumination device
Inventor: NIJKAMP RICK GERHARDUS
IPC: F21V8/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: An illumination device (100) is disclosed, comprising a light-transmitting substrate (110) having a first surface (120) and a second surface (130) arranged opposite to each other, a reflector (140) facing the first surface of the light-transmitting substrate, and a first light-emitting element (150) arranged such that light emitted by the first light-emitting element is coupled into an edge (160) of the light-transmitting substrate. The first light- emitting element and the light-transmitting substrate are arranged relatively to each other such that light emitted by the first light emitting element that is coupled into the light- transmitting substrate is coupled out from the light-transmitting substrate via the first surface. The reflector is arranged relatively to the first surface such that light coupled out from the first surface is reflected back towards the first surface, wherein the reflected light is coupled out from the illumination device via the second surface. An illumination system comprising the illumination device (1) is also disclosed.
Patent WO-2014060994-A1 (WO)
Inventor: BRAUTASET HENNING
IPC: B63H3/08
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de propulsion (1) pour un vaisseau, le système de propulsion comprenant au moins un moteur (2) à aimants permanents, ledit moteur à aimants permanents comprenant une structure (3) de logement externe. Dans la structure de logement externe, un stator (4) et un rotor (5) sont agencés de telle manière qu'un espace soit formé entre ces derniers, le stator étant couplé fixement à la structure de logement tandis que le rotor est couplé à un arbre (6) de moteur qui s'étend à travers la structure de logement. Une pluralité de bobines/d'enroulements (4A) sont agencés autour de la circonférence interne du stator tandis qu'une pluralité d'aimants permanents (5A) sont agencés autour de la circonférence externe du rotor. Au moyen d'un couplage (6A, 7A) l'arbre de moteur est couplé à un arbre (7) d'hélice qui comprend une hélice (9). Un palier de butée (21) et un système de commande de pas d'hélice sont intégrés dans le moteur à aimants permanents.
Patent WO-2015044734-A1 (WO)
Title: Séparateur de pile à combustible, pile à combustible, et procédé de fabrication de séparateur de pile à combustible
Inventor: KOIZUMI MASAFUMI
IPC: H01M8/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne un séparateur de pile à combustible (110), comprenant un substrat de base électroconducteur et un film de carbone (120) formé sur le substrat de base. Le film de carbone (120) comprend une première couche (121) formée au plus près du substrat de base, et une seconde couche (122) formée au plus loin du substrat de base. Le diamètre de particules de carbone incluses dans la première couche (121) est inférieur ou égal à 19 nm, et est inférieur au diamètre de particules de carbone incluses dans une couche du film de carbone autre que la première couche (121). Le diamètre des particules de carbone incluses dans la seconde couche (122) est inférieur ou égal à 40 nm.
Patent WO-2016030743-A1 (WO)
Title: Brûleur domestique atmosphérique à prémélange de faible densité
Inventor: USCI ROSALINO
IPC: F23D14/06
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'objet de la présente invention est un brûleur à gaz atmosphérique (300) pour des tables de cuisson (400), en particulier des tables de cuisson domestiques (400), où le mélange air-gaz est obtenu par l'effet de la pression d'alimentation en gaz au moyen du principe de tube éjecteur (10 ; 310) de Venturi qui a une quantité suffisante Z ≥ 1 d'éjecteurs (310) pour alimenter, globalement, la puissance maximale (W b)  fournie pour le même brûleur (300). Chacun desdits éjecteurs (310) se développe sur un plan horizontal, présente l'axe de son diffuseur (315) qui, dans le premier segment (322) est sensiblement rectiligne et tangentiel à un cercle avec un centre sur l'axe central (324) dudit brûleur (300), tandis que dans le deuxième segment (323), est progressivement courbé sensiblement sous la forme d'une spirale vers le même axe central (324), conduit, en aval dudit diffuseur (315), à un canal convergent (327) qui est progressivement courbé verticalement vers le haut et qui, à son tour, conduit à une ou plusieurs chambres de diffusion (328) sur lesquels un ou plusieurs capuchons d'expansion de flamme (318) agissent comme un couvercle.
Patent WO-2015125032-A1 (WO)
Title: Piston de dosage
Inventor: ZACCHE VANNI
IPC: F16J15/32
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne un piston pour dispositifs de dosage de produits alimentaires, pouvant être employé notamment, mais pas exclusivement, dans le domaine des produits laitiers liquides et semi-liquides, tels que, par exemple, le lait et le yaourt. En particulier, la présente invention concerne un piston de dosage (1) pour un dispositif de dosage, en particulier pour des produits alimentaires, comprenant un corps interne (2), un élément de tête externe (3), et un élément formant butée de positionnement (4) de l'élément de tête externe (3), le corps interne (2) comprenant une surface latérale (5) et une surface de tête (6), caractérisé en ce que la surface de tête (6) comporte une partie centrale en relief (7) et une partie de contour (8), un épaulement étant formé entre la partie centrale (7) et la partie de contour (8).
Patent WO-2015125113-A1 (WO)
Inventor: MEHTA GAURAV RAJENDRAPRASAD
IPC: C12N5/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'obtenir des PBMC à haute densité cellulaire qui sont viables en culture pendant une plus longue durée. En particulier, le procédé consiste à cultiver les cellules dans un milieu de croissance lymphocytaire comprenant une interleukine-2 humaine de recombinaison et du sérum humain, pour acquérir des cellules présentant une densité de pas moins de 108 cellules/ml. Les PBMC ainsi obtenues restent fonctionnellement viables pendant 25 à 30 jours en culture et sont également enrichies en teneur en cellules tueuses naturelles, ce qui permet leur large utilisation en tant que cellules effectrices, en particulier dans des dosages de sensibilité des lymphocytes T.
Patent WO-2016198912-A1 (WO)
Inventor: STEPHENNE ALEX
IPC: H04W24/10
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un nœud permettant de déterminer un algorithme de gestion de ressources de communication. Le nœud comprend une interface de communication configurée de façon à obtenir une caractéristique de mesure à partir d'un dispositif de réseau, et des circuits contenant des instructions. Lorsqu'elles sont exécutées, les instructions amènent le nœud à rechercher un référentiel conteneur de manière à déterminer l'existence d'une catégorie de mesure pour la caractéristique de mesure obtenue à partir du dispositif de réseau, et lorsque le référentiel conteneur comprend la catégorie de mesure pour le dispositif de réseau, elles déterminent l'algorithme de gestion des ressources de communication au moins sur la base de la catégorie de mesure.
Patent WO-2016051359-A1 (WO)
Inventor: VANONCINI STEFANO
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-30
Abstract: Contenant pour produits liquides ou pâteux du type généralement constitué d'un réservoir (1) et d'une capsule de fermeture (2), une tige (3) étant associée par un moyen de retenue approprié à ladite capsule, ladite tige (3) supportant un applicateur, entre ladite capsule (2) et ladite tige (3) un ressort (1) étant agencé, ledit réservoir (1) étant constitué d'un corps cylindrique, au niveau de la partie supérieure duquel se trouve un col (4), apte à l'introduction de la tige (3) et au serrage de la capsule (2) sur ledit réservoir (1), sur la périphérie externe du col se trouvant des éléments de retenue et de guidage en relief façonnés (7) pour des éléments chevilles faisant saillie intérieurement depuis ladite capsule (2), caractérisé en ce que, sur ladite capsule, se trouve une partie de fixation (2d) pourvue d'un anneau d'accouplement cylindrique (12) contenant un anneau rotatif (10) pourvu d'au moins une dent de retenue (11) et d'une mise en prise avec lesdits éléments de guidage en relief façonnés disposés sur ledit col (4).
Patent WO-2017072563-A1 (WO)
Inventor: DA SILVA MONTEIRO BASTOS MARGARIDA MARIA
IPC: A01N25/18
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de protéger des produits secs agricoles stockés pendant le stockage, comprenant un système de libération contrôlée d'huiles essentielles et une coque pour permettre la diffusion d'huile en phase vapeur dans l'atmosphère extérieure sans contact direct du matériau de support avec des produits stockés. Ce système est caractérisé par le fait qu'il est approprié pour être utilisé dans des conteneurs pour protéger des produits végétaux agricoles séchés stockés pendant une longue durée, notamment plus de 4 semaines, ou plus préférentiellement pendant plus de 8 ou 12 semaines.
Patent WO-2016079717-A1 (WO)
Title: Système de thérapie pour ingénierie tissulaire in vivo transcutanée
Inventor: DEPFENHART DR MARKUS
IPC: A61N5/067
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un système de thérapie pour le traitement de la peau et de l'hypoderme avec de la lumière. Le système comprend une source de lumière NIR qui produit de la lumière ayant une longueur d'onde adaptée pour un maximum d'absorption pour exciter l'oxygène moléculaire en solution aqueuse ; une unité de reconnaissance d'image pour détecter des artérioles d'extrémité papillaires et leurs coordonnées x-y-z, où une profondeur respective au-dessous de la surface de la peau est déterminée en tant que coordonnée z par une fonction de mise au point automatique ; un système optique pour le couplage optique de la lumière de la source de lumière NIR et l'unité de reconnaissance de motif sur la peau, avec une unité de mise au point pour positionner de façon contrôlable la lumière avec au moins un foyer dans la peau, et une unité de commande pour commander la source de lumière NIR, l'unité de reconnaissance d'image, et le système optique.
Patent WO-2017017545-A1 (WO)
Title: Tissu de fibres de carbone, en particulier pour rembourrage intérieur de voitures
Inventor: GNIZIO LUCA PAOLO
IPC: B32B27/12
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un tissu comprenant : au moins une couche supérieure (20) et une couche inférieure (20) d'un matériau transparent et hydrofuge ; au moins une couche (15) de carbone interposée entre lesdites deux couches (20). Selon l'invention, la couche de carbone (15) est formée par une pluralité de fibres de carbone uniques disposées selon un ordre aléatoire.
Patent WO-2018020295-A1 (WO)
Title: Rouleau de câble
Inventor: HEULE EGON
IPC: H02G11/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: Avec des rouleaux de câbles portables usuels, il possible de déterminer le frottement sur la bobine d'enroulement pour empêcher un déroulement non voulu du câble. En cas d'utilisation multiple du rouleau de câble, la force de frottement réglée se modifie souvent de sorte que l'opération de déroulement est bloquée. Un rouleau de câble (1) selon la présente invention résout ce problème par des paliers lisses (10 et 11) de forme conique coulissant l'un dans l'autre. Une bague filetée (8, 9) rotative permet de régler la force de frottement souhaitée de sorte qu'un réajustement ne soit pas nécessaire même en cas d'emploi fréquent du rouleau de câble (1).
Patent WO-2017021873-A1 (WO)
Inventor: MANDOLINI LUIGI
IPC: G01D4/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de surveiller l'énergie électrique consommée par un réseau électrique domestique comprenant un compteur d'énergie électronique (2) connecté à un réseau de distribution d'énergie électrique, le procédé comprenant les étapes consistant : - à interroger périodiquement, en fonction d'une période d'interrogation Tq, le compteur d'énergie électronique (2) sur un canal de communication au moyen d'un dispositif (5), de manière à recevoir, à chaque instant d'interrogation, des informations comprenant au moins un paramètre lié à une mesure de consommation effectuée par le compteur d'énergie électronique (2) ; - à calculer à bord du dispositif une estimation de ladite mesure de consommation électrique ou à obtenir ladite mesure de consommation électrique à bord dudit dispositif ; - à comparer ladite estimation ou ladite mesure de consommation électrique à au moins une première valeur seuil ; - à augmenter ladite fréquence d'interrogation si ladite estimation ou mesure électrique est supérieure ou égale à ladite valeur seuil.
Patent WO-2017093893-A1 (WO)
Title: Récipient pour produits pâteux ou semi-liquides
Inventor: GHINI MARCO
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un récipient (2, 19) destiné à des produits pâteux ou semi-liquides, présentant une forme sensiblement tubulaire et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A). Le récipient comprend : une première extrémité longitudinale (50) qui est fermée et aplatie; une seconde extrémité longitudinale (51), opposée à la première extrémité longitudinale (50) et comprenant une ouverture (14) et un élément de distribution (15); une première paroi latérale (60) et une seconde paroi latérale (61), opposées l'une à l'autre et intercalée entre la première extrémité longitudinale (50) et la seconde extrémité longitudinale (51). Le récipient comporte, au niveau de la première paroi latérale (60) et de la seconde paroi latérale (61), une pluralité de premières lignes de faiblesse (5, 5', 5", 5"') qui sont transversales à l'axe longitudinal (A) et qui définissent une pluralité de zones (7, 8, 10, 11) correspondantes qui sont sélectivement compressibles, deux à deux, l'une vers l'autre et de manière progressive de la première extrémité longitudinale (50) à la seconde extrémité longitudinale (51), définissant des configurations stables correspondantes pour les zones (7, 8, 10, 11). En outre, le récipient comprend, au niveau de la première paroi latérale (60) et de la seconde paroi latérale (61), une pluralité de secondes lignes de faiblesse (3, 9, 11a, 20) transversales aux premières lignes de faiblesse.
Patent WO-2017178878-A1 (WO)
Title: Procédé de domaine temporel complet pour analyser au moins deux signaux pour les évaluer en tant qu'interférence électromagnétique
Inventor: SILVA MARTINEZ FERNANDO
IPC: G01R29/08
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes consistant à : a) recevoir, par un instrument de test électronique (102), au moins deux signaux d'interférence électromagnétique de domaine temporel acquis de manière synchrone ; b) traiter, par un dispositif informatique (103), les au moins deux signaux d'interférence électromagnétique de domaine temporel mesurés au moyen de : la réalisation d'opérations d'amélioration de résolution et de réduction de données sur les signaux d'interférence électromagnétique de domaine temporel ; la filtration des signaux d'interférence électromagnétique de domaine temporel ; l'égalisation de la réponse en fréquence de l'instrument de test électronique (102) ; l'application d'une fonction de fenêtre et la combinaison des signaux d'interférence électromagnétique de domaine temporel, dans le domaine temporel ; c) effectuer, par le dispositif informatique (103), une estimation spectrale non paramétrique sur ledit ou lesdits signaux traités en appliquant une ou plusieurs fonctions mathématiques pour obtenir la densité spectrale de puissance maximale et la densité spectrale de puissance en moyenne quadratique de l'interférence électromagnétique qui sont ensuite converties en mesures de tension de perturbation conformes à des paramètres spécifiques des règlements relatifs aux interférences électromagnétiques ; et corriger les erreurs et réaliser une conversion d'unité dans le domaine temporel et fréquentiel à l'aide de facteurs d'étalonnage.
Patent WO-2017153903-A1 (WO)
Inventor: GRAPSA LUCIANO
IPC: G09F3/03
Filed: 2017-03-07
Abstract: The present invention relates to a self-locking security seal of the type mostly used within the scope of transporting goods, for the secure closure of containers or the like.
Patent WO-2017187379-A1 (WO)
Inventor: EVRON GADI
IPC: G06F21/50
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé informatique permettant de détecter un accès non autorisé à un réseau protégé à partir de points d'extrémité externes, ledit procédé consistant à : surveiller, dans un réseau protégé, une communication avec un ou plusieurs points d'extrémité externes utilisant un ou plusieurs clients d'accès pour accéder à une ou plusieurs ressources d'une pluralité de ressources du réseau protégé, une ou plusieurs ressources de tromperie créées dans le réseau protégé représentant une ou plusieurs ressources de la pluralité de ressources ; détecter l'utilisation des données contenues dans un ou plusieurs objets d'une pluralité d'objets de données de tromperie déployés dans le ou les clients d'accès en surveillant une interaction déclenchée par un ou plusieurs objets de données de tromperie avec la ou les ressources de tromperie lorsqu'ils sont utilisés ; et identifier une ou plusieurs opérations non autorisées potentielles d'après l'analyse de la détection.
Patent WO-2017199230-A1 (WO)
Title: Nouvelle technologie antisalissure par polymérisation raft
Inventor: BRENNAN ANTHONY B
IPC: C09D5/16
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne des revêtements de bioadhérence dirigée, des procédés de formation de revêtements de bioadhérence dirigée et des procédés de direction de bioadhérence. En particulier, l'invention concerne des procédés de formation de revêtements de bioadhérence dirigée qui consistent à prendre un substrat pourvu d'une couche de monomères greffés sur une surface correspondante, à éliminer sélectivement des parties discrètes de la couche de monomères greffés afin de mettre la surface du substrat à nu, à polymériser toutes les parties restantes de la couche de monomères greffés par polymérisation RAFT (polymérisation par transfert de chaîne par addition-fragmentation réversible) avec un agent de transfert de chaîne RAFT pour former une pluralité de polymères greffés et simultanément à polymériser la couche de monomères greffés restants, à greffer la pluralité de polymères greffés sur le substrat afin de former un motif chimique sur le substrat.