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Patent FR-3088972-A1 (FR)
Title: Rouet de compresseur centrifuge, compresseur équipé de ce rouet et turbomachine équipée de ce compresseur
Inventor: GOMEZ MOYANO FELIPE WINSTON
IPC: F04D29/30
Filed: 2018-11-22
Abstract: L'invention concerne un rouet (1) de compresseur centrifuge comprenant une jante (2) qui se prolonge dans la direction axiale du rouet et vers l'amont par une virole annulaire amont (3) et qui se prolonge, dans la direction radiale du rouet, vers l'extérieur, par un voile (5) muni d’aubes (53, 54) solidaires de sa face amont et vers l'intérieur, par un premier anneau de fixation radiale (6), qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du rouet et qui présente, en section axiale, une forme en queue d'aronde. Ce rouet est remarquable en ce qu'il comprend un deuxième anneau de fixation radiale (7), qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du rouet, en amont dudit premier anneau de fixation radiale (6) et depuis la face radialement intérieure du voile, ce deuxième anneau de fixation radiale présentant en section axiale, une forme en queue d'aronde. Application dans les compresseurs de turbomachines. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3092941-A1 (FR)
Title: Système de surveillance
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: H01R9/20
Filed: 2019-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance comprenant un premier support (1) rigide comprenant une première partie (10) de circuit, et deux éléments d’attache (11, 12) reliés électriquement à ladite première partie de circuit (10), un deuxième support (2) qui est élastiquement extensible et/ou qui est muni d’un système de mise sous tension mécanique, ledit deuxième support (2) comprenant une deuxième partie (20) de circuit, et deux éléments d’attache (21, 22) reliés électriquement à ladite deuxième partie (20) de circuit. Lesdits éléments d’attache (21, 22) du deuxième support (2) exercent une force de rappel sur les éléments d’attache (11, 12) du premier support (1) dans le sens d'un maintien du contact entre eux. La partie de circuit (10, 20) d’au moins un des supports (1, 2) comprend un système de détection (100) de l’état de connexion desdites parties de circuit (10, 20). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093791-A1 (FR)
Title: Panoplie et panneau de raccordement pour dispositif hydraulique de regulation thermique
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: F24D19/02
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention porte sur une panoplie (1) de raccordement et un panneau (3) de raccordement formé à partir d’une panoplie (1) de raccordement pour un dispositif (2) hydraulique de régulation thermique de bâtiment. La panoplie de raccordement comporte : un support de circuit (10) agencé pour accueillir plusieurs conduites hydrauliques (20), ledit support étant constitué au moins en partie d’un matériau polymère, une plaque métallique (30) apte à être fixée au support et comportant au moins trois bras de fixation (31) configurés pour permettre une fixation du support (10) au dispositif (2) hydraulique de régulation thermique de bâtiment, et plusieurs conduites hydrauliques (20). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098635-A1 (FR)
Title: câble comprenant une couche céramique résistante au feu
Inventor: AUVERGNE MAXIME
IPC: H01B7/295
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un câble, notamment d’énergie et/ou de télécommunication, comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, et au moins une couche résistante au feu entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche résistante au feu étant une couche céramique en contact physique direct avec ledit élément électriquement conducteur allongé, un procédé de préparation d’un tel câble, une composition céramique liquide pour ledit câble, et l’utilisation de ladite composition céramique liquide pour améliorer la résistance au feu. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3102066-A1 (FR)
Title: Prise d’escalade associee a un element de radio-identification
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne une prise d’escalade (10), présentant un corps polymérique (11), associée à un élément de radio-identification (12a) comportant : une puce électronique intégrant un numéro d’identification de ladite prise d’escalade (10), une antenne configurée pour alimenter ladite puce électronique par couplage électromagnétique de sorte à transmettre ledit numéro d’identification à un dispositif de lecture externe, et une couche protectrice recouvrant ladite puce électronique et ladite antenne, ledit élément de radio-identification (12a) étant intégré dans ledit corps polymérique (11) de ladite prise d’escalade (10), ladite couche protectrice étant constituée en polysulfure de phénylène avec une épaisseur minimum comprise entre 0.5 mm et 2 mm. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102424-A1 (FR)
Title: véhicule automobile doté de caissons de stockage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B60P7/10
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une plateforme (3) et au moins un caisson (4, 5, 6) fixé à ladite plateforme (3). Selon l’invention, ladite plateforme (3) comprend au moins une zone support destinée à maintenir le caisson (4, 5, 6), ladite zone possédant deux rails (20) et un moyen de fixation (23) placé entre lesdits deux rails (20), ledit au moins un caisson (4, 5, 6) possédant un moyen de fixation complémentaire et est placé entre les deux rails (20), de sorte que le moyen de fixation complémentaire dudit caisson (4, 5, 6) coopère avec le moyen de fixation (23) situé entre les deux rails (20). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105411-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure à deux sondes de température pour un véhicule
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01K15/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Le dispositif (100) de mesure pour un véhicule comporte une première sonde (101) de température et une deuxième sonde (102) de température. Le dispositif (100) de mesure comporte une première voie (103) de mesure comportant la première sonde (101) de température, la première voie (103) de mesure présentant une configuration opérationnelle pour transmettre un signal issu de la première sonde (101) de température et une configuration de test pour tester la première voie (103) de mesure. Le dispositif 100 de mesure comporte une deuxième voie (104) de mesure comportant la deuxième sonde (102) de température, la deuxième voie (104) de mesure présentant une configuration opérationnelle pour transmettre un signal issu de la deuxième sonde (102) de température et une configuration de test pour tester la deuxième voie (104) de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106628-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur bi carburants simultanes
Inventor: RONCAROLO BENOÎT
IPC: F02M43/00
Filed: 2020-01-28
Abstract: Procédé de contrôle d'un moteur de véhicule à carburant diesel pour des performances données homologuées, muni d'un calculateur, d'un système d'alimentation en carburant diesel et d'une chaîne cinématique, caractérisé en ce qu’il consiste à :- mettre en place un ensemble complémentaire d'alimentation dudit moteur en un gaz carburant- gérer l'alimentation dudit moteur à travers le calculateur en bi-carburants simultanés,- à maintenir les performances dudit moteur à un niveau de performances égales, au maximum, aux performances homologuées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107019-A1 (FR)
Title: Support pour au moins un haut-parleur latéral arrière de véhicule
Inventor: RONGET CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un support (10) pour au moins un haut-parleur latéral arrière de véhicule automobile destiné à être monté fixement contre la face interne d’une doublure latérale de custode dudit véhicule, ledit support (10) comportant des moyens d’accueil pour au moins un dit haut-parleur ainsi que des moyens de fixation à ladite doublure latérale de custode ;caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comportent au moins un crochet (36) ménagé dans la partie arrière dudit support (10) et apte à coopérer par empiochage selon une direction longitudinale avec un orifice respectif ménagé dans ladite doublure de custode, ainsi qu’au moins un organe de clippage (37) ménagé dans la partie avant dudit support (10) et apte à coopérer par encliquetage selon une direction transversale avec un trou ménagé dans ladite doublure de custode.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107390-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de traitement de données de réalité virtuelle
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G16Z99/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement de données de réalité virtuelle destiné à être porté par la tête d’un utilisateur, et configuré pour :
    - restituer, dans un champ de vision du dispositif de traitement de données, une interface virtuelle d’interaction, au moins une partie de ladite interface virtuelle d’interaction étant restituée en superposition d’un dispositif tangible, lorsque le dispositif tangible est situé dans le champ de vision du dispositif de traitement de données,
    - suivre au moins une partie du corps de l’utilisateur susceptible d’interagir via ladite interface virtuelle d’interaction, 
    - détecter au moins une interaction utilisateur sur un élément virtuel de ladite interface virtuelle d’interaction, lorsque ladite au moins une partie du corps de l’utilisateur est à proximité ou en contact avec le dispositif tangible.
    L’invention concerne également un système et un procédé de traitement de données de réalité virtuelle.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107870-A1 (FR)
Title: Système de sustentation pneumatique à joint périphérique semi-rigide et véhicule correspondant
Inventor: LUNEL LAURENT
IPC: B63B1/38
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention concerne un système de sustentation pneumatique (1) pour véhicule sus-aquatique (2), le système comprenant un moyen de soufflage (3) pour réaliser une sustentation par coussin d’air et un pourtour de sustentation (4) configuré pour coopérer avec la surface de l’eau, le pourtour de sustentation (4) comprenant au moins une section d’élément gonflable (5) de sustentation recevant l’air du moyen de soufflage (3), ladite section d’élément gonflable étant sur au moins un côté gonflable. L’invention porte en outre sur un véhicule sus-aquatique correspondant. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109338-A1 (FR)
Title: Câble et borne de recharge pour vélo électrique ou à assistance électrique
Inventor: TOSATTI GABRIELE
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne un câble (100), comportant un connecteur (101), destiné à être connecté à une borne (1) de recharge, un connecteur (102), destiné à être connecté à une batterie (200) à recharger de vélo électrique (2) ou à assistance électrique et des conducteurs (103) de courant de charge. Suivant l’invention, le câble (100) comporte un circuit (106) de génération, comportant une mémoire permanente (108), dans laquelle est enregistré un code (107) de connexion prescrit, et deux conducteurs électriques (109) de communication de code reliés à deux extrémités (110) de communication présentes dans le connecteur (101), le circuit (106) de génération étant configuré pour envoyer le code (107) de connexion prescrit aux conducteurs électriques (109) de communication de code lorsque le détecteur (1120) de tension électrique a détecté qu’une tension électrique prescrite (114) est présente entre deux conducteurs électriques (111) de détection de tension. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109300-A1 (FR)
Title: Composition d’hydrogel assimilable par voie orale, kit et utilisation
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: A61P3/04
Filed: 2020-04-21
Abstract: COMPOSITION D’HYDROGEL ASSIMILABLE PAR VOIE ORALE, KIT ET UTILISATION L'invention concerne une composition d’hydrogel assimilable par voie orale comprenant : un polymère d’alginate formant un gel en solution aqueuse, en présence d’un cation ; une solution aqueuse, en quantité suffisante ; un agent de dissolution dudit polymère d’alginate dans la solution aqueuse ; un agent retardateur de gélification ; et un agent de flottaison pour former des bulles de gaz dans la composition d’hydrogel, l’hydrogel formé au moyen de ladite composition d’hydrogel étant dissout au moyen d’un agent de dissolution assimilable par voie orale. L’invention s’applique, en particulier, à la réalisation d’implants gastriques.     Figure 1
Patent FR-3109845-A1 (FR)
Title: Antenne radiofréquence pour satellite
Inventor: SODKI MEHDI
IPC: H01Q11/08
Filed: 2020-05-04
Abstract: Antenne radiofréquence pour satellite La présente invention se rapporte à une antenne radiofréquence (1) adaptée pour être montée sur un véhicule spatial, l’antenne (1) comprenant quatre brins (10) hélicoïdaux en alliage à mémoire de forme super-élastique et étant configurée pour passer d’une configuration déployée à une configuration de gerbage sous contrainte et pour retourner en configuration déployée de manière autonome.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110507-A1 (FR)
Title: Rampe de signalisation repliable pour machine agricole, telle qu’une charrue et machine agricole équipée d’une telle rampe
Inventor: DUCROQUET FRÉDÉRIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2020-05-20
Abstract: Rampe de signalisation repliable pour machine agricole, telle qu’une charrue et machine agricole équipée d’une telle rampe La présente invention a pour objet une rampe de signalisation repliable pour machine agricole, telle qu’une charrue, ladite rampe s’étendant longitudinalement le long d’un axe, dit axe de rampe (R) et présentant deux faces latérales opposées, à savoir une face arrière de signalisation (S1, S1’, S2) définissant un plan de référence et une face avant destinée à assurer la fixation de la rampe sur la machine.     La rampe comprend un support central (2) comportant au moins une extrémité de liaison (20, 21), au moins un bras (3, 3’) articulé sur l’extrémité de liaison (20, 21) au moyen d’une articulation constituée d’une liaison pivot (5, 300, 310, 300’, 310’) et d’une liaison glissière (5, 300, 310, 300’, 310’) permettant d’assurer un mouvement combiné du bras en pivotement, au moyen de la liaison pivot, depuis une position déployée jusqu’à une position repliée intermédiaire du côté de la face arrière perpendiculairement au plan de référence puis, en translation axiale, au moyen de la liaison glissière depuis ladite position repliée intermédiaire jusqu’à une position repliée finale du côté de la face avant et réciproquement, et des moyens de verrouillage permettant de verrouiller le ou chaque bras dans sa position déployée et dans sa position repliée finale. Elle a également pour objet une machine agricole, telle qu’une charrue, équipée d’une telle rampe.     Fig.1
Patent FR-3110690-A1 (FR)
Title: Débitmètre comprenant au moins un tube doté d’une grille interne
Inventor: BRICHARD THOMAS
IPC: G01F1/42
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à un débitmètre (100) permettant de mesurer un débit gazeux dans un conduit (2, 3), et comprenant un tube creux (101, 102) doté d’une grille interne (110) et destiné à être inséré dans le conduit (101, 102), un module de mesure de la pression différentielle comprenant au moins un capteur de pression (105, 106, 140) destiné à mesurer la pression en amont et en aval de la grille (110), et une carte électronique (104) permettant de déterminer le débit de gaz circulant dans le conduit (2, 3) à partir de la différence des mesures de pression effectuées en amont et en aval de la grille (110).      Selon l’invention,  la grille (110) comprend au moins deux parois cylindriques concentriques (111, 112, 113) disposées dans le tube (101, 102) de manière à ce que leur axe de révolution soit parallèle à un axe longitudinal du tube (101, 102), et en ce que la grille (110) présente deux chambre d’homogénéisation (121, 122) annulaire amont et aval disposée autour de la paroi cylindrique (113) de plus grande dimension et dans laquelle chaque capteur (105, 106, 140) va effectuer les mesures de pression.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113546-A1 (FR)
Title: Machine électrique d’aéronef à transfert thermique amélioré au moyen d’un matériau à changement de phase et procédé associé
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-08-20
Abstract: Machine électrique d’aéronef à transfert thermique amélioré au moyen d’un matériau à changement de phase et procédé associé Procédé de protection des bobinages d’un échauffement excessif dans une machine électrique d’aéronef comprenant un stator (12) et un rotor (14) configurés pour être entrainés en rotation l’un par rapport à l’autre, le stator comportant une pluralité d’encoches (120) recevant une même pluralité ou non de bobinages, le procédé comportant les étapes successives suivantes :  insertion d’un isolant électrique (16) dans les encoches ou sur les dents du stator,  mise en place des bobinages (18) dans les encoches ou sur les dents du stator,  coulée d’un matériau à changement de phase (20) dans les encoches ou sur les dents munies des bobinages, l’isolant électrique formant un moule de coulée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113902-A1 (FR)
Title: Organe de rupture thermique pour une mise en contact d’une pièce en cours de refroidissement
Inventor: LAPONCHE CHRISTOPHE
IPC: C03B35/04
Filed: 2020-09-07
Abstract: La présente invention concerne un organe de rupture thermique (100) présentant une surface de contact (101) dont la forme correspond à celle d’au moins une partie d’une surface de contour externe (300) d’une pièce (3000) en cours de refroidissement, ledit organe de rupture thermique (100) comprenant une structure alvéolaire et étant constitué d’un matériau à faible conductivité thermique, de sorte que l’organe de rupture thermique (100) et la pièce (3000) effectuent un contact à transfert de chaleur minimisé.
Patent FR-3114780-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un fauteuil à un support
Inventor: MANDERSCHEID THIERRY
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-10-06
Abstract: Dispositif de fixation pour fixer un fauteuil à un support La présente invention concerne un dispositif de fixation (35) pour fixer un fauteuil sur un support (15), le dispositif de fixation comprenant :  - au moins un rail (45) destiné à être fixé à une surface externe (25) du support (15), et  - au moins un ensemble (55) adapté pour former une tenaille (57), l’ensemble (55) comportant un pied (100) du fauteuil et un organe de fixation (105),  l’ensemble (55) étant mobile entre :  - une configuration non fixée sur le pied (100), et  - une configuration fixée, dans laquelle l’organe de fixation (105) est fixé sur le pied (100), l’ensemble (55) tenaillant le rail (45) dans une direction transversale (T) perpendiculaire à une direction longitudinale (L) définie par le rail (45).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117366-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une huile hydrocarbonée et de 4% à 15% en poids d’au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges
Inventor: PALI EYUDA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une huile hydrocarbonée et de 4% à 15% en poids d’au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges 
    La présente invention concerne une composition anhydre comprenant au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges, et au moins une huile hydrocarbonée, la ou les cires étant présentes en une teneur allant de 4% à 15% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3121473-A1 (FR)
Title: Fixation de viroles dans une turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F02C7/28
Filed: 2021-04-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (5) d’un moteur (1) à turbine à gaz comprenant : - une première virole (6) comprenant une première paroi (7) et une première bride radiale (8) s’étendant depuis la première paroi (7) ; - une deuxième virole (9) comprenant une deuxième paroi (10) et une deuxième bride radiale (11) s’étendant depuis la deuxième paroi (10) ; - un organe de fixation (12) reliant la première et la deuxième bride radiale (8, 11) ; et - une plaque rapportée et fixée sur la première paroi (7) et la deuxième paroi (10) à l’opposé de l’organe de fixation (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120088-A1 (FR)
Title: Appareil de depoussierage de galerie de mine destine a la production securisee de charbon
Inventor: ZHANG LEILIN
IPC: E21F5/20
Filed: 2021-04-15
Abstract: La présente invention rend public un appareil de dépoussiérage de galerie de mine destiné à la production sécurisée de charbon, l’appareil de dépoussiérage de galerie de mine comprend un châssis mobile, le châssis mobile est muni d’un caisson de dépoussiérage, un côté du caisson de dépoussiérage est muni d’un élément d’aspiration de poussière, un couvercle hermétique est agencé sur le caisson de dépoussiérage, un élément rotatif est agencé dans le caisson de dépoussiérage, une plaque de séparation est agencée dans le caisson de dépoussiérage, un élément de dépoussiérage est agencé dans le caisson de dépoussiérage, un élément de chute de poussière est agencé sur le châssis mobile, des barres verticales servant à fixer le caisson de poussière sont agencées sur le châssis mobile, un bloc de poussée est agencé sur un côté du châssis mobile, des rouleaux de guidage distribués en rangés sont agencés sur le bloc de poussée, une gorge de placement est agencée sur le châssis mobile, des orifices circulaires distribués de façon ordonnée sont agencés dans la fente de placement, des vérins hydrauliques sont agencés symétriquement sur le châssis mobile, les extrémités de sortie des vérins hydrauliques sont munies de blocs d’encastrement. Dans l’appareil de dépoussiérage de galerie de mine de la présente invention, l’élément d’aspiration de poussière aspire rapidement la poussière, le caisson de dépoussiérage filtre la poussière, l’élément de chute de poussière refroidit la poussière, les effets de dépoussiérage sont bons, la collecte de poussière est pratique, il augmente la sécurité des galeries de mine, le positionnement de l’aspiration de la poussière est ajusté de façon pratique, ce qui augmente les rendements d’aspiration de la poussière.
Patent FR-3129495-A1 (FR)
Title: Répartiteur optique à haute densité
Inventor: MIOSSEC FABRICE
IPC: G02B6/44
Filed: 2021-11-22
Abstract: Répartiteur optique (1) comportant : - un coffret (2) comportant : - une paroi supérieure (20), - une paroi inférieure (21), et - une pluralité de séparateurs (22) s’étendant parallèlement les uns aux autres entre les parois supérieure et inférieure de manière à définir une pluralité de logements, et- dans au moins un dit logement, une pluralité de modules (3) comportant chacun un boîtier et une pluralité de raccords optiques (41) exposés à l’extérieur du boitier, lesdits modules étant directement superposés les uns aux autres et montés coulissants et de manière amovible dans ledit logement, dans une position dite « insérée »,le nombre total de dits raccords optiques par unité de hauteur de baie informatique (U) étant supérieur à 48.  Figure pour l’abrégé : Fig 1