baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2741268-A1 (FR)
Title: Pre-filled syringe with protected needle of variable length
IPC: A61M5/32
Filed: 1995-11-21
Abstract: The syringe incorporates a mobile guard (1) to hold and guide the needle, along which it slides after manually releasing lugs (9, 10) engaging with holes (13, 14) in a holder (2) to determine the length of the needle to be employed for an injection or to cover it completely at the end of the plunger's injection stroke. The guard (1), the holder (2) and a needle cap (15) form a sealed assembly which isolates the tip of the needle from external contamination during storage.
Patent FR-2741632-A1 (FR)
Title: Acier pour la fabrication d'une piece forgee ayant une structure bainitique et procede de fabrication d'une piece
Inventor: PICHARD CLAUDE
IPC: C22C38/22
Filed: 1995-11-27
Abstract: Acier pour la fabrication de pièces forgées ayant une structure bainitique et dont les caractéristiques mécaniques sont: Rp0,2 >= 800 Mpa, Rm >= 1000 Mpa, Kcu >= 50 J/Cm**2; la composition chimique comprenant, en poids: 0,05% =< C =< 0,12%, 0,1% =< Si =< 0,45%, 1,01% =< Mn =< 1,8%, 0,15% =< Cr =< 1,15%, 0,06% =< Mo =< 0,12%, Cu =< 0,30%, Ni =< 0,30%, 0,01% =< Ti =< 0,04%, 0,005% =< Al =< 0,04%, 0,006% =< N =< 0,013%, 0,0005% =< B =< 0,004%, P =< 0,025%, 0,02% =< S =< 0,1%, 0% =< Pb =< 0,1%, 0% =< Te =< 0,07%, éventuellement de 0,0002% à 0,002% de calcium, le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration, la composition chimique satisfaisant en outre la relation: 0,2% =< Ni + Mo + Cu =< 0,7%; la teneur en bore non combiné n'étant pas inférieure à 0,0005% au dessus de 950 deg.C. Procédé pour la fabrication d'une pièce forgée.
Patent FR-2741802-A1 (FR)
Title: Use of melatonin and its analogues to treat sensitive skin
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 1995-12-04
Abstract: Use of melatonin or its analogues in cosmetic or dermatological compositions to treat sensitive skins, is new. Also claimed is a cosmetic or pharmaceutical composition in which the cosmetic or pharmaceutically-acceptable medium contains at least one antagonist of substance P, CGRP or bradykinin, as well as melatonin or its analogues.
Patent FR-2727926-A1 (FR)
Title: Pivotable load carrier for two-wheel motor vehicle, e.g. scooter
Inventor: SUGIOKA KOUICHI
IPC: B62J7/00
Filed: 1995-12-05
Abstract: The carrier fits onto the footrest surfaces (25) of the scooter adjacent to a wall surface (23) which defines a casing for the steering column. It consists of an upper frame (33) which is pivotably mounted (31) on a lower frame secured to the footrest and steering column casing by bolts etc. (37). A lower bar (34) of the pivotable frame projects rearwardly below the upper frame, for gripping or other engagement,The lower bar pivotally moves the frame between two alternative positions. A biassing spring (31a) associated with the pivot mounting pushes the frame towards the front of the vehicle, where it contacts an elastic portion (23a) of the casing wall.
Patent FR-2728024-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faire varier la longueur des conduites d'aspiration d'air d'un moteur a combustion interne
Inventor: VOIGT DIETER
IPC: F02D9/14
Filed: 1995-12-08
Abstract: Le moteur présente une installation d'aspiration pour amener de l'air comburant, comportant un carter collecteur (7) dans lequel est monté coulissant longitudinalement un moyen à tiroir. Dans une première position (S1) la longueur effective de conduite d'aspiration, pour chaque cylindre, est formée de tuyaux d'aspiration (5) propres à chaque cylindre, d'un volume partiel du collecteur (19) et de conduites tubulaires (8) propres à chaque cylindre. Des conduites d'aspiration voisines sont séparées par des sections (18) fermées de disques (11) du moyen à tiroir. Dans une deuxième position, les sections (18) sont ouvertes de telle manière que des vibrations de tuyaux d'aspiration se forment dans les conduites tubulaires (8), qui sont alors en liaison avec le volume collecteur tout entier se trouvant dans le carter collecteur (7) ainsi qu'avec tous les tuyaux d'aspiration (5).
Patent FR-2742128-A1 (FR)
Title: Tete de distribution equipee d'un systeme de fermeture a reprise d'air
Inventor: DE NERVO STANISLAS
IPC: B29C45/16
Filed: 1995-12-08
Abstract: Tête de distribution (102) comprenant au moins un canal de distribution (103) d'un produit à distribuer, un couvercle mobile (150), et un système de fermeture autorisant la reprise d'air pour fermer la partie terminale, s'ouvrant sur l'extérieur, du canal de distribution, ledit système de fermeture étant formé par un obturateur (105A) constitué par une lèvre élastique qui fait partie d'une pièce en matériau élastiquement déformable et par au moins un siège (115), le siège faisant partie d'un élément en matériau rigide, la pièce en matériau déformable étant au moins partiellement solidaire de l'élément en matériau rigide (117), l'obturateur étant en contact avec son siège associé lorsqu'il n'y a pas de distribution, s'écartant dudit siège par déformation élastique sous la poussée du produit à distribuer, revenant par élasticité lorsque cesse la distribution dans une position qui permet la reprise d'air, le siège étant muni d'au moins une butée qui empêche le retour de l'obturateur en position étanche en l'absence de poussée, un élément rigide du couvercle (152) venant appuyer sur l'obturateur et faisant revenir celui-ci dans une position de fermeture étanche lorsque l'on ferme le couvercle.
Patent FR-2743974-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour lampe fluorescente a basse pression
Inventor: BILDGEN MARCO
IPC: H05B41/282
Filed: 1996-01-19
Abstract: Pour commander les lampes fluorescentes à basse pression, l'invention prévoit un dispositif de commande comprenant un premier et un second circuit de commutation (Coma , Comb ) comportant respectivement un premier et un second transistor de puissance (Ta , Tb ). Le premier circuit de commutation se caractérise en ce qu'il mesure la durée (d1) de conduction du second transistor de puissance (Tb ) dans un premier temps et que, dans un second temps, il rend passant le premier transistor de puissance (Ta ) pendant une durée (d2) égale à la durée (d1) mesurée.
Patent WO-9708876-A1 (WO)
Inventor: VERGNES ALAIN
IPC: H04L25/49
Filed: 1996-08-23
Abstract: A system includes: a transmitter portion (TR) having an input (11) for receiving data, an encoder (1) formed from series components, and an output (21) for providing coded signals; a transmission medium (5); and a receiver portion (RE) having an input for receiving the signals, a decoder (1) formed from decoding series components, and an output (12). The encoder and decoder comprise a minimum number of series components. The system is useful for SDH networks.
Patent WO-9748843-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'un fil mixte extensible et machine pour sa mise en oeuvre
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D02G3/32
Filed: 1996-10-02
Abstract: Procédé d'obtention de fils mixtes extensibles qui consiste: dans une première phase, à associer un fil (6) à forte élasticité avec un second fil (3) dit 'fil enrobant' non ou faiblement extensible et à renvider sur une bobine le fil mixte (20) ainsi produit; puis, dans une deuxième phase distincte, à reprendre la bobine de fil mixte (20) sur un organe donneur de torsion tel qu'une machine double torsion. Il se caractérise en ce que l'association des deux constituants (6, 3) lors de la première phase opératoire est réalisée sans torsion, le renvidage du fil mixte (20) produit étant réalisé sous une tension constante.
Patent WO-9714877-A1 (WO)
Title: Systeme et procedure de double boucle de commande pour moteur a combustion interne
Inventor: SIMON EDOUARD
IPC: F02D41/14
Filed: 1996-10-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour contrôler la quantité de carburant injectée dans un moteur à combustion interne avec pot catalytique. L'invention réside dans le fait que le signal (KCL) fourni par la première boucle de contre-réaction (16, 18, 20, 12) à partir du signal de sortie (Vamont) d'une première sonde (16) en amont du pot catalytique (14) est corrigé dans un circuit correcteur (22), d'une valeur (KRICH) déterminée dans un circuit (24) à partir du signal de sortie (Vaval) d'une deuxième sonde (26) en aval du pot catalytique (14). L'invention est applicable aux moteurs à combustion interne à injection avec pot catalytique.
Patent FR-2745272-A1 (FR)
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 1996-02-28
Abstract: A device for packaging and applying a liquid, pasty or powdered material (P), particularly a cosmetic, comprising a container (2) open at one end and suitable for containing said material, as well as an applicator (6) including a rod (8) with an applicator portion (9) at one end and a gripping member (7) at the opposite end. When the applicator portion is inserted into the container and withdrawn therefrom it engages a resilient squeezing member (11). Said squeezing member at least partially consists of a foam (11) comprising at least 5 % of open cells.
Patent FR-2747001-A1 (FR)
Title: Rapid digital data transfer system for communication between adjoining modules
Inventor: VUILLEMIN GERARD
IPC: H04L25/02
Filed: 1996-03-26
Abstract: The circuit ensures a high rate digital data transmission between two modules (4,5), such as two cards within a single piece of equipment, by means of a bifilar conductive link (3) and a carrier base type circuit, via a transformer (13).  The system includes a coder circuit (8) which sends the data for transmission, connected to one end of the link in a code of n periods.  This code comprises a reference voltage level used to provide clock synchronisation information, and n-1  other increasing voltage levels, each used for a particular combination of m  successive bits to transmit.  There is also a decoder circuit (0) operating inversely, with respect to the coder, for reconstituting the initial combinations of bits with respect to the coded signal of n moments, which it receives from the coder circuit.
Patent FR-2748057-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre decalee a modules de renvoi d'angle pour volet roulant
Inventor: ALLEMAND JEAN MARIE
IPC: E06B9/76
Filed: 1996-04-26
Abstract: Dispositif de manoeuvre pour volet roulant, caractérisé en ce qu'il comporte une plaque support devant être apposée sur l'une des faces d'un caisson de volet roulant, cette plaque disposant d'une surface interne courbe, apte à recevoir un carter (15, 16) muni de modules (7, 8) à pignons coniques, dont l'un des pignons de chaque module coopère respectivement à l'axe du treuil et à l'axe de la manivelle.
Patent FR-2748901-A1 (FR)
Inventor: WERBLICKA DIDIER
IPC: A22C13/00
Filed: 1996-05-24
Abstract: Savoury sausage type product is enclosed in the skin from the front leg of a pig. The skin is removed from the leg by gradually separating it from the flesh and rolling it down in a single piece towards the foot. The bone (12) is separated from the hooves (31 and 32) when these become exposed, so that the hooves remain attached to the skin. This makes a water tight bag of skin when the flesh and bone are removed. The bag is then filled with stuffing, closed at the top, and cooked ready for eating.
Patent WO-9739190-A1 (WO)
Title: Procede et installation de traitement de documents de papier par fluide a pression supercritique
Inventor: PERRUT MICHEL
IPC: B41M7/00
Filed: 1997-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de documents de papier, et notamment de livres. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une première étape consistant à soumettre les documents à traiter à l'action d'un fluide à pression supercritique, constitué à partir du mélange d'un gaz avec 1 % à 20 % en masse d'un alcool. La présente invention concerne également un solvant et une installation pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2759576-A1 (FR)
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/14
Filed: 1997-02-17
Abstract: The invention concerns a sclero-ceratectomy implant for the Descemet's membrane, designed for setting the Descemet's membrane and bindweb plane (during a surgical treatment of glaucoma), made of cross-linked hyaluronic acid and having substantially the shape of a polyhedron with at least five faces, advantageously substantially the shape of a polyhedron with five or six faces. In preferred embodiments, said implant has the shape of a prism, advantageously straight, with triangular base or that of a parallelepiped, advantageously straight and preferably rectangular.
Patent FR-2764729-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'espaceurs pour ecran plat de visualisation
Inventor: PERRIN AIME
IPC: H01J9/18
Filed: 1997-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation collective d'espaceurs (35) pour écran plat de visualisation à tension de commande élevée et divisé en éléments d'image ou pixels. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - usinage d'un substrat, en matériau approprié à la réalisation d'espaceurs, pour obtenir une structure profilée (30) dont la section transversale (32) comporte une âme centrale (33) et des renforts latéraux (34), l'épaisseur de l'âme centrale et des renforts latéraux ainsi que la distance séparant les renforts latéraux étant telles que ladite section peut s'insérer entre les pixels de l'écran sans les recouvrir,- découpe de la structure profilée (30) obtenue à l'étape précédente pour obtenir des profilés de longueur déterminée, destinés à constituer lesdits espaceurs (35).
Patent FR-2768601-A1 (FR)
Title: Support for tube containing liquid or paste product
Inventor: CHAHED KHALED
IPC: A47F7/28
Filed: 1997-09-25
Abstract: The support (1) has two plates (2,7) that are crossed by two parallel rods (3). The lower plate (2) has a groove (5) to hold the flattened base of the tube (11). The upper plate (7) is removable and has a hollow (8) to hold the top (15) of the stopper of the tube (14). Each upright has a longitudinal groove (6) and the sides of the base of the tube (12) slide in these.
Patent FR-2769496-A1 (FR)
Title: Buccal device for combatting sleep apnea
Inventor: FILDERMAN RENE
IPC: A61F5/56
Filed: 1997-10-13
Abstract: The device has upper and lower troughs (1, 2) to receive the upper and lower jaws and advance the lower jaw relative to the upper one. The gap (3) between the two troughs is connected to the inside of a hollow projection (18) which receives the tip of the tongue and holds it in place by means of a non-return valve (23) covering a 2 - 4 mm diameter orifice at its forward end.
Patent FR-2773297-A1 (FR)
Title: Combine de telephone mobile securise
Inventor: CACHARD VINCENT
IPC: H04M1/667
Filed: 1997-12-31
Abstract: Le combiné comporte un dispositif d'affichage (4) et un clavier. Selon l'invention, il comporte des moyens électriques (33B, 33H, 41) et des moyens mécaniques (29D, 290, 31D, 310, 37D, 370), permettant de rendre solidaires ou séparables une partie principale (32), et un sous-ensemble (28) qui comporte d'un côté le clavier (8) et de l'autre un volet. Les moyens mécaniques et électriques permettent trois positions mutuelles : une première position dite de clavier-en-place où le combiné est en état opérationnel complet; une deuxième position dite de volet-en-place qui n'autorise que des appels entrants et une troisième position dite de séparation où la partie principale du combiné est mise hors fonctionnement.Application aux téléphone mobiles.
Patent FR-2773861-A1 (FR)
Title: Manual gearbox reversing push rod
Inventor: PRENEL JEAN MARC
IPC: F16H3/40
Filed: 1998-01-16
Abstract: The gearbox contains an entry shaft which carries the reverse pinion a parallel exit shaft containing the  transmission pinion (2) of direction of reverse, and an  inversion shaft (1) which carries the intermediary reverse pinion (8). This engagement, effected by a slider claw (12),  loads a coil thrust spring (14) wound round the shaft (1) which, when overcoming the effect of the detent (4) engages the pinion  (8) with a spring effect with the transmission pinion (2).
Patent WO-9842005-A1 (WO)
Inventor: SEMERIA MARIE-NOELLE
IPC: H01J29/04
Filed: 1998-03-12
Abstract: Selon l'invention, la transparence du sous-ensemble intermédiaire, à travers lequel s'effectue l'observation, est sensiblement constante à l'échelle d'un sous-ensemble d'anode. Les motifs des sous-ensembles intermédiaires ont une périodicité suffisamment faible dans au moins une direction. Application à la réalisation d'écrans d'affichage, par exemple à micropointes.
Patent WO-9917725-A1 (WO)
Title: Oxidising composition and uses for dyeing, permanently setting or bleaching keratin fibres
Inventor: DE LA METTRIE ROLAND
IPC: A61K8/72
Filed: 1998-09-22
Abstract: The invention concerns a cosmetic composition for treating keratin fibres comprising in an appropriate support for keratin fibres: (a) at least an oxidoreductase type enzyme with 2 electrons in the presence of at least a donor for said enzyme; (b) at least an anionic amphiphilic polymer comprising at least an allyl structural unit with a fatty chain; and the methods for treating keratin fibres in particular the methods for dyeing, permanently setting or bleaching hair using said composition.
Patent WO-9916394-A1 (WO)
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: A61F9/007
Filed: 1998-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le conditionnement et le dosage d'un liquide de traitement ophtalmique du type comprenant notamment un réservoir (1) équipé d'une pompe (2) et d'une buse  (20) produisant un cône (C) de liquide pulvérisé, caractérisé en ce qu'il comprend en outre, une lunette (3) destinée à être appliquée sur l'oeil à traiter et qui est obturée partiellement par un diaphragme (30) susceptible d'être disposé en travers du cône (C) de liquide pulvérisé.
Patent FR-2775300-A1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERROT
IPC: A41D27/06
Filed: 1998-02-20
Abstract: The garment interlining fabric (1) has a non woven layer (2) reinforced by one or more knitted layers (2) with floating stitches (3) in floats (4) extending over two or more wales (5). The floats (4) are formed in each row (6) of stitches, or one row in two or more. Each float (4) covers two wales (5) or three or four wales or more. The fabric has a number of short wefts, along the line of the floats, and form part of the stitches. The wefts are mono- or multi filaments, smooth or textured, of natural or synthetic or artificial fibers. A second knitted layer, with floating stitches, has the floats covering at least two wales, placed over the first knitted layer. The yarns in the second knitted layer have a composition and/or thickness which is the same as or different from the yarns in the first knitted layer. The floats in the second layer are the same as or differ from those in the first layer. Textured yarns are of unified multi filaments of 1-35 decitex with 6-150 filaments. The non woven layer (2) is of fibers or continuous filaments of natural materials such as wool or cellulose, synthetic or artificial fibers. The fibers or filaments for the non woven layer (2) have a thickness ≥ 1 decitex, or they are micro fibers or micro filaments with a thickness of ≤ 1 decitex. The non woven layer (2) has a weight of 15-100 g/m<2>. The knitted layers have a stitch density of 2-20 stitches/cm. The knitted yarns are treated in a shrinking stage with a stretch of 4-20% after shrinking. The fabric surface is treated with a heat-setting adhesive. The adhesive is deposited in dots, double dots or lines. An Independent claim is included for a manufacturing process where a non woven layer is reinforced with warp knitting to give at least one knitted layer (3) with floating stitches covering at least two wales. The combined fabric (1) is shrunk, and a heat-setting adhesive is applied to at least one surface.
Patent WO-0030490-A1 (WO)
Title: Extra-flat sound or light system for detecting the presence or absence of one or several objects
Inventor: LANE PATRICK
IPC: A45C11/18
Filed: 1998-11-23
Abstract: The invention concerns an extra-flat device for detecting the presence or absence of one or several objects, for example a credit card or identity card, which detects the presence or absence of an object through a compact sensor (1) supplying an electric signal, which itself activates an integrated circuit (6) generating a light or sound signal through an light indicator or a sound generator (3). Said detector can be powered by a battery, a cell or a solar generator (4) inserted in the printed circuit (2) to make the apparatus autonomous, or still any other electric generator connected to a standard electric network. Said system is characterised by its compactness which enables it to be housed or removed very easily in standard sites in cards, provided in normal wallets or card carriers supplied by banks or sold in shops. Said detector is permanently removable. It is also characterised in that it does not require any support, envelope, or receptacle to function properly, and it is not exclusively used for bank cards and further still by its simple method of production, its actually practical use, its dependability and its very low cost.
Patent WO-9927943-A1 (WO)
Inventor: DRIEU KATY
IPC: A61K31/365
Filed: 1998-12-01
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'extraits de Ginkgo biloba pour préparer un médicament destiné à faciliter le sevrage d'individus dépendants de la consommation d'une substance engendrant une dépendance et/ou une addiction, telle notamment l'alcool, les amphétamines, le tabac, les drogues toxicomanogènes.
Patent FR-2776032-A1 (FR)
Title: Valve unit for hydraulic motor driving substantial inertia weight
Inventor: MANGANO ALAIN
IPC: E02F9/12
Filed: 1998-03-11
Abstract: The valve unit (10) has two main channels (12,14) connected to two main feed or return pipes of a hydraulic motor and a connecting duct (20). The connecting duct is able to link the two channels (12,14) when the fluid pressures in them are more or less equal and separate them from one another when the pressures differ. The unit incorporates delay elements (39,41,46,48), and the connecting duct can have a calibrated restriction (21).
Patent FR-2778999-A1 (FR)
Title: Seismic alarm for use as personal alarm system in earthquake prone areas
Inventor: ZIBI CEDRIC
IPC: G01V1/22
Filed: 1998-05-25
Abstract: The alarm has a casing (1), which is connected by telemetry to a watchman system near a fault, an alarm (4,5), an LCD screen (2,14), a display controller (8), an antenna (13) and a power source (15). The device functions in a manner similar to a pager so that when a signal is transmitted by the local scientific service the screen displays the size of the shock on the Richter scale
Patent FR-2764439-A1 (FR)
Title: Dispositif pour relier des masses de references a des circuits integres
Inventor: ROOZENBEEK HERMAN
IPC: H05K1/00
Filed: 1998-06-03
Abstract: Dispositif comprenant un circuit intégré (4) appliqué notamment dans des systèmes électroniques de véhicules automobiles pour la liaison à la masse. Les différentes masses de références sont reliées par des connecteurs de masse (d, k, m) à une masse commune (11) avec un dispositif de sécurité sous la forme d'une liaison de connexion à fil mince (12-16) dont la capacité maximale en courant correspond à celle de la branche de circuit respective. En cas de court-circuit d'une masse de référence avec la tension de la batterie, la branche de circuit, restant, n'est pas influencée et peut continuer à fonctionner.
Patent FR-2772514-A1 (FR)
Title: Neutron-detecting ionization chamber with gamma ray compensation
Inventor: GOTOU TOYOKASU
IPC: G01T3/00
Filed: 1998-07-09
Abstract: The ionization chamber consists of a cylindrical or flat HT electrode (1) to which a high tension voltage is applied, a signal electrode (2) for sampling a current of neutrons, and a compensating electrode (3) with a compensating current applied to it.   The electrodes are positioned concentrically in the order indicated and are separated by gaps of predetermined size.  Part of the signal electrode has a series of holes (9) with an area totaling not more than 5 per cent of the electrode's surface, and with a distance between adjacent holes equivalent to at least double the distance between signal and compensating electrodes.