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Patent FR-3020956-A1 (FR)
Title: Dispositif medical cutane comprenant un moyen de controle amovible du type connecteur electrique.
Inventor: PERRAUD SIMON
IPC: H01R13/66
Filed: 2014-05-19
Abstract: Dispositif médical cutané, comprenant : - une partie principale (21) contenant, dans un circuit électrique, une source d'énergie électrique susceptible de générer un courant électrique et des composants électroniques, - au moins une électrode cutanée amovible comportant une fiche de connexion électrique, ladite électrode étant destinée à être en contact électrique avec l'utilisateur ; - au moins une embase (10) positionnée sur une première face de la partie principale et susceptible d'être connectée électriquement avec ladite au moins une électrode cutanée amovible; caractérisé en ce que ledit dispositif comprend, dans ladite au moins une embase, des moyens conducteurs et, dans ladite fiche, un moyen de contrôle du passage du courant entre lesdits moyens conducteurs.
Patent FR-3023085-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comprenant un circuit convertisseur a resonnance
Inventor: SADKI HICHAM
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension (1) comprenant : - un circuit convertisseur à résonance (3) ayant au moins une fréquence de découpage ; - un circuit de régulation (2) de la tension d'entrée du circuit convertisseur à résonance (3), placé en amont du circuit convertisseur à résonance (3) ; le circuit de régulation (2) étant configuré pour contrôler la tension de sortie du circuit convertisseur à résonance (3) en modifiant la tension délivrée au convertisseur à résonance (3), la fréquence de découpage restant constante.
Patent FR-3023888-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction destine a etre interpose entre un vilebrequin et une boite de vitesses d'un vehicule
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-07-17
Abstract: Embrayage à friction (3) destiné à être interposé entre un vilebrequin et une boîte de vitesses d'un véhicule, l'embrayage (3) comprenant : - un disque de friction (5) mobile en rotation autour d'un axe (X), - un volant (6) apte à être entraîné par le vilebrequin et dont une portion (7) forme le plateau de réaction de l'embrayage (3), et - un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (8), comprenant un support (25) mobile en rotation autour de l'axe (X) et portant au moins un corps pendulaire (29) mobile par rapport au support (25), le support (25) étant apte à être en permanence solidarisé en rotation à l'arbre d'entrée (2) de la boîte de vitesses, et le corps pendulaire (29) comprenant au moins une portion s'étendant radialement au-delà de la dimension radiale minimale (37), notamment du diamètre intérieur, de la portion (7) du volant (6) formant le plateau de réaction de l'embrayage (3).
Patent FR-3024983-A1 (FR)
Title: Materiau photoluminescent et son procede de fabrication
Inventor: ABOULAICH ABDELHAY
IPC: C09K11/80
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne un matériau photoluminescent comprenant un mélange de premières particules (12) d'une première substance photoluminescente dont la taille moyenne est comprise entre 1 µm et 20 µm et de deuxièmes particules (14) d'une deuxième substance photoluminescente, différente de la première substance photoluminescente ou identique à la première substance photoluminescente, dont la taille moyenne est comprise entre 100 nm et 900 nm.
Patent FR-3025231-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'accessoires pour piece de fonderie
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: F16B21/09
Filed: 2014-08-28
Abstract: Le système de montage d'accessoires pour pièce de fonderie comprend : • un élément de montage (1) pourvu d'une partie mâle (3) et d'une partie technique (4) présentant une forme adaptée pour servir de dispositif d'ajout d'organes et de fonctions diverses pour une pièce métallique (7) de type pièce de fonderie ou de chaudronnerie-serrurerie dans le domaine du matériel de voirie ; • une partie femelle (5) prévue sur la pièce métallique (7) pour recevoir la partie mâle (3) ; et • des organes de verrouillage (2) comportant une agrafe de clipsage en acier ressort ou une pièce (2a) du genre vis, tige, ou analogue coopérant avec la partie mâle (3) et la partie femelle (5) pour verrouiller la partie mâle (3) de l'élément de montage (1) dans la partie femelle (5).
Patent FR-3027216-A1 (FR)
Title: Corset siege, notamment pour enfant
Inventor: RASCLE BRUNO
IPC: A61F5/02
Filed: 2014-10-17
Abstract: Ce corset comprend une coque rigide garnie d'un matériau souple ou bien composé d'une mousse usinée, et fixée sur une embase support (1). Ladite embase (1) est équipée d'une semelle (2) apte à recevoir avec capacité de réglage, un repose-pieds, ladite semelle et ledit repose-pieds (R) comprenant des moyens complémentaires de verrouillage (6-2c) par un effet de clipage.
Patent FR-3028930-A1 (FR)
Title: Echangeur compact pour le transport cryogenique en injection indirecte
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F28D1/02
Filed: 2014-11-20
Abstract: Echangeur de type batterie tubes et ailettes, du type qui comporte : - une canalisation (4) où peut circuler un fluide cryogénique, entre une entrée (1) du fluide dans l'échangeur et une sortie (2) du fluide de l'échangeur ; - un système d'ailettes planes (3), continues et parallèles, traversées par ladite canalisation dans son circuit à l'intérieur de l'échangeur, l'air (12) pouvant circuler au sein de l'échangeur en traversant des canaux délimités par l'espace entre la dite canalisation et les ailettes parallèles, se caractérisant en ce qu'il comporte au moins deux canalisations (10a, 10b) indépendantes de circulation du fluide cryogénique au sein de l'échangeur.
Patent FR-3030816-A1 (FR)
Title: Technique de controle de lecture d'un objet numerique
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04B5/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une technique de contrôle de lecture d'un objet numérique par un dispositif utilisateur (2). L'objet numérique est mémorisé localement par le dispositif utilisateur. La lecture de l'objet numérique est conditionnée par la réception d'une donnée reçue au moyen d'un canal de communication radio émis par un dispositif émetteur (1). Une zone de lecture de l'objet numérique se situe ainsi dans la portée radio du dispositif émetteur. En dehors de cette zone de lecture, la lecture est bloquée.
Patent FR-3022224-A1 (FR)
Title: Recipients en matiere plastique
Inventor: BILCKE KOEN
IPC: B65D1/40
Filed: 2015-06-16
Abstract: On décrit un récipient en matière plastique (100) destiné à contenir un liquide, une émulsion ou une poudre. Le récipient en matière plastique (100) comprend un fond (150) et une ou plusieurs parois dressées (130), dans lequel les parois dressées sont raccordées l'une à l'autre et au fond (150). Le récipient en matière plastique comprend en outre au minimum un premier appui (110a) et un autre appui central (120), dans lequel le récipient peut s'appuyer sur le premier appui (110a) et sur l'autre appui (120) et dans lequel le premier appui et l'autre appui sont positionnés en dessous du fond (150) et l'autre appui (120) est plus haut que le premier appui (110a) de sorte que le fond soit incliné dans une direction d'inclinaison lorsque le récipient est placé sur les appuis sur un plan horizontal et dans lequel l'angle mesuré dans la direction d'inclinaison entre le fond et un plan horizontal sur lequel le récipient peut être placé se situe entre 5 et 35°.
Patent FR-3045945-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour diminuer la visibilite des interconnexions electriques dans des modules photovoltaiques semi-transparents en couches minces
Inventor: BOUBEKRI RACHIDA
IPC: H01L31/0468
Filed: 2015-12-16
Abstract: Problème à résoudre : L'invention est relative à des modules photovoltaïques en couches minces qui sont rendus semi-transparents par ablation au laser ou par des procédés de lithographie. Les zones de transparence (6) forment un réseau de motifs répétitifs comme un réseau de trous circulaires ou hexagonaux. Les lignes d'isolation électrique (P1,P3) et les lignes d'interconnexions électriques P2 entre les cellules se positionnent d'une manière aléatoire soit dans les zones de transparence (6), soit dans les zones de non transparence, et mettent en évidence des effets visuels qui diminuent la qualité d'homogénéité dudit module photovoltaïque. Solution : afin de les rendre invisibles à l'œil nu, lesdites lignes d'isolation électrique P1 et P3 sont positionnées dans des zones de transparence (6) disposées en bandes rectilignes (7,8) de forte densité de transparence, et les lignes d'interconnexion électrique P2 sont positionnées dans des zones de transparence (6) disposées en bandes rectilignes (9) de faible densité de transparence.
Patent FR-3037476-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour au moins un animal d'elevage
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention concerne une structure d'accueil pour au moins un animal d'élevage, en particulier un veau. Cette structure d'accueil (1) comprend un abri comportant : - une paroi périphérique (5), comportant une bordure inférieure (58) et une cloison avant (53) dans laquelle est ménagé un passage pour la circulation dudit au moins un animal, et - un plancher ajouré (4), du type caillebotis, comportant une face supérieure (41) sur laquelle repose ladite bordure inférieure (58) de ladite paroi périphérique (5) et une face inférieure (42) orientée vers le sol, Conformément à l'invention : - ledit plancher (4) est assemblé avec ladite paroi périphérique (5) par le biais de moyens de liaison (10), et - la face inférieure (42) du plancher (4) est équipée de moyens de roulement (8) sur le sol.
Patent FR-3037861-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a pointe a usage multiple
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K8/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: Instrument d'écriture comprenant un corps (12) et une pointe d'écriture (14) montée sur le corps (12), le corps (12) et la pointe d'écriture (14) s'étendant selon une direction axiale (X), la pointe d'écriture (14) présentant une portion d'extrémité distale (18) ayant une section transversale en forme de « U ».
Patent FR-3039663-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation d'image et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: DEBA PAUL
IPC: G02F1/13
Filed: 2015-07-29
Abstract: Un dispositif de formation d'image (2) comprend : - un module de formation de faisceau (12) générant, au moyen d'au moins deux sources de lumière de couleurs respectives distinctes (R, G, B), un faisceau lumineux polychromatique, - un diffuseur (18) éclairé par le faisceau lumineux polychromatique de manière à former une image, et - une cellule à cristaux liquides (13) apte à impartir au faisceau lumineux une polarisation variable en fonction d'une tension (V) appliquée à ladite cellule (13). Un module de pilotage (10) commande l'intensité lumineuse (I'R ; I'G ; I'B) d'au moins une desdites sources (R ; G ; B) de lumière en fonction de la tension appliquée (V). Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-3040738-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une dilution d’un carburant dans une huile de lubrification d’un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F02D41/02
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de dilution (dil) de carburant dans une huile de lubrification d'un moteur associé à un élément de dépollution devant subir régulièrement des régénérations provoquant chacune une dilution (dil) de carburant dans l'huile, une quantité d'additif initiale d'aide à la régénération étant ajoutée lors de chaque régénération dans l'élément, avec détermination d'une valeur de dilution maximale (Ldil) à ne pas dépasser dans un intervalle entre deux vidanges d'huile et estimation ou mesure de la dilution (dil) du carburant au moins après chaque régénération. Une extrapolation de la dilution (dil) entre une dernière vidange et une vidange future est effectuée en tenant compte de toutes les estimations ou mesures de dilution (dil) effectuées depuis la dernière vidange et si cette extrapolation est supérieure à la valeur de dilution maximale (Ldil), la quantité d'additif initiale ajoutée pour les prochaines régénérations est augmentée.
Patent FR-3041516-A1 (FR)
Title: Tasse a degustation
Inventor: BARATTE ARNAUD
IPC: A47G19/22
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un récipient à boisson 10 comportant une paraison 11 avec, à l'intérieur de ladite paraison, au moins un relief 12 sur la paroi interne de la paraison 11, ledit relief 12 s'étendant hélicoïdalement depuis une hauteur de la paraison 11 inférieure ou égale au niveau du buvant 13, jusqu'à un niveau supérieur ou égal au fond 14 de la paraison 11, et étant apte à recevoir la boisson sur un de ses profils et la faire glisser le long de son hélice. Dans le cas présent, le récipient 10 considéré présente globalement une symétrie de révolution autour d'un axe vertical Z.
Patent FR-3043354-A1 (FR)
Title: Moule equipe d'une tige de contre-etirage interchangeable
Inventor: BREARD MATTHIEU
IPC: B29D22/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: Moule (1) pour la fabrication d'un récipient (2) à partir d'une préforme (3), ce moule (1) comprenant : - une paroi (11) latérale ; - un fond (17) de moule percé en son centre d'un passage (20) ; - un vérin (23) comprenant un corps (24) et une tige (25) de contre-étirage montée coulissante par rapport au corps (24) entre une position déployée dans laquelle la tige (25) de contre-étirage fait saillie par rapport au fond (17) de moule et une position rétractée ; une sellette (21) sur laquelle le fond (17) de moule est monté, cette sellette (21) comprenant un étage (29) inférieur, un étage (30) supérieur et une entretoise (34) interposée de manière amovible entre l'étage (30) supérieur et l'étage (29) inférieur et définissant pour partie le logement (31).
Patent FR-3044285-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation perfectionne
Inventor: PINGREE CHARLES
IPC: B62J27/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (10) destiné à être porté par un conducteur de véhicule terrestre, ledit dispositif comportant un accéléromètre (30), une batterie d'accumulateurs électrochimiques (B1 ; B2), une première source de lumière (LED1 - LED6), un moyen de communication sans fil (40) destiné à émettre un signal d'alerte, et une unité de contrôle (20) destinée à activer - ladite source de lumière lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un premier seuil prédéfini de décélération, et - ledit moyen de communication lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un deuxième seuil prédéfini de décélération.
Patent FR-3046551-A1 (FR)
Title: Tete de distribution nasale de produit fluide et dispositif de distribution comportant une telle tete.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: Tête de distribution nasale de produit fluide (10) comportant un corps externe allongé (11) destiné à être inséré dans une narine d'un utilisateur, ledit corps externe (11) comportant un manchon creux (12) sensiblement cylindrique s'étendant axialement le long de l'axe longitudinal (A) de ladite tête de distribution (10), ledit manchon creux (12) définissant un canal de distribution (13), ledit canal de distribution (13) étant ouvert à son extrémité axiale distale (14) pour se connecter à des moyens de distribution, tels qu'une pompe ou une valve, d'un dispositif de distribution de produit fluide, et étant fermé à son extrémité axiale proximale par une paroi de fond (15) pourvue d'un orifice de distribution (16) formé par un trou traversant ladite paroi de fond (15), ledit trou traversant formant l'orifice de distribution (16) s'étendant selon un axe de distribution (B) qui forme un angle (α) avec ledit axe longitudinal (A) de ladite tête de distribution (10).
Patent FR-3050029-A1 (FR)
Title: Procede et banc d'essais thermiques
Inventor: THIERCELIN MICKAEL
IPC: G01N25/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des essais de matériaux, et en particulier un procédé d'essai thermique, comprenant une succession de chocs thermiques et une succession de cycles thermiques intercalés entre lesdits chocs thermiques. Dans chaque cycle thermique une éprouvette (20) est chauffée d'une première température à une deuxième température et maintenue à cette deuxième température pendant une période de temps prédéterminée avant de refroidir, tandis que dans chaque choc thermique un gradient thermique est établi à travers l'éprouvette (20). L'invention concerne également un banc d'essais thermiques (1) adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3051938-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation des hydrocarbures d'une formation souterraine, au moyen d'une mise a l'echelle optimisee
Inventor: ANTONINI MARC
IPC: G01V1/34
Filed: 2016-05-31
Abstract: - Procédé d'exploitation d'un bassin sédimentaire comportant des hydrocarbures, comprenant une mise à l'échelle optimisée du modèle géologique - A partir de mesures de propriétés catégorielles, on construit une première représentation maillée représentative d'une formation et reflétant les mesures des propriétés catégorielles. On construit au moins une seconde représentation maillée, de plus basse résolution, en assignant une valeur de propriété catégorielle à chaque maille de la seconde représentation correspondant à un groupe de mailles de la première représentation, tout en conservant des paramètres de passage de la seconde représentation à la première représentation, ces paramètres de passage permettant de reconstituer la première représentation. - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3052822-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d'un joint en elastomere
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE-MARIE
IPC: F04D29/16
Filed: 2016-06-16
Abstract: Aube (10) de turbomachine comprenant un corps (11) et un joint (12) en élastomère fixé audit corps (11).
Patent FR-3052757-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de pieces par empilage
Inventor: DAUNAY DOMINIQUE
IPC: B65G57/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de stockage de pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32), comprenant au moins une plaque intercalaire (1) comportant des emplacements destinés à recevoir chacun l'une desdites pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32). La principale caractéristique d'un dispositif de stockage selon l'invention est que ladite plaque (1) est dotée d'une pluralité d'empreintes (5, 6), et en ce que ledit dispositif comprend des éléments de calage (11, 13, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 33) de forme et de dimensions différentes, aptes à venir se placer dans lesdites empreintes (5, 6) et à coopérer avec les pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32), de manière à positionner de façon stable chacune desdites pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32) dans un emplacement de la plaque (1).
Patent FR-3056918-A1 (FR)
Title: Raquette, en particulier structure de raquette de padel
Inventor: CASAS BARDOLET ENRIC
IPC: A63B49/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne une raquette destinée à la pratique du jeu de padel comprenant un noyau (9) recouvert sur sa face inférieure par au moins une couche inférieure (11b,12b,13b,110b) et sur sa face supérieure par au moins une couche supérieure (11a,12a,13a,110a) formant les deux surfaces de frappe opposées de la raquette caractérisée en ce que le pourtour (6) de la tête (1) de la raquette comprend au moins un élément de chant (8) dont la face inférieure (8d) est recouverte par une portion d'extrémité d'au moins une des couches inférieures et dont la face supérieure (8c) est recouverte par une portion d'extrémité d'au moins une des couches supérieures.
Patent FR-3062037-A1 (FR)
Title: Porte parapluie
Inventor: AKKOUCHE BELAID
IPC: A45F5/10
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour porter des parapluies, cannes de marche ou autres objets similaires, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une bretelle comportant plusieurs ouvertures destinées a coopérer par boutonnage avec deux boutons respectivement fixes sur deux languettes, chaque languette étant fixée à une extrémité du parapluie ou de la canne.
Patent FR-3062781-A1 (FR)
Title: Element de couverture de sol a poser, notamment sur un sol cultive, et dispositif de couverture comprenant de tels elements de couverture de sol
Inventor: GELAY-TURTAUT CELINE
IPC: A01G25/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: Elément (1) de couverture de sol, à poser sur un sol cultivé, affectant la forme d'une plaque (2) en U à bords (3) longitudinaux tombés, ledit U étant, à l'état posé dudit élément (1) de couverture sur le sol à traiter, ouvert vers le sol avec l'âme (5) du U présentant une face (6) dite du dessous tournée vers le sol et une face (7) du dessus opposée, ladite plaque (2) étant munie, le long de chacun de ses bords (4) transversaux, au niveau de l'âme (5) du U, d'une encoche apte à délimiter un passage de plante. La face (7) du dessus de l'âme (5) du U de la plaque (2) est munie de rainures (9) longitudinales formant chacune une gorge et de nervures (10) transversales, au moins l'une des rainures (9) longitudinales apte à former un chemin de guidage pour la réception à emboîtement d'un tuyau d'irrigation étant munie d'orifices (11) traversants de vidange de ladite rainure (9) longitudinale, et au moins l'une des nervures (10) transversales étant interrompue au niveau de la ou d'au moins l'une des rainures (9) longitudinales.
Patent FR-3063552-A1 (FR)
Title: Generateur de tension/courant ayant un coefficient de temperature configurable
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: G05F3/02
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un générateur de tension ou de courant ayant un coefficient de température configurable, comprenant : un premier générateur de tension (Q1) adapté pour générer une première tension (Vbel) ayant un premier coefficient de température négatif ; un deuxième générateur de tension (Q2) adapté pour générer une deuxième tension (Vbe2) ayant un deuxième coefficient de température négatif différent du premier coefficient de température négatif ; et un circuit (R1, RA, RB, 406, 408, 410) adapté pour générer un niveau de sortie (IOUT, VOUT) basé sur la différence entre la première tension (Vbel) proportionnée par un premier facteur d'échelle (a) et la deuxième tension (Vbe2) proportionnée par un deuxième facteur d'échelle         (β)
Patent FR-3068659-A1 (FR)
Title: Agencement d’un panneau de coffre dans un coffre de vehicule automobile
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-07-05
Abstract: Agencement d'un panneau (8) de coffre, amovible, supporté par le plancher (26) d'un coffre (25) de véhicule automobile (V) dans lequel le plancher (26) comporte une cuvette (27) ménagée sous le plancher (26) dont l'ouverture (28), affleurant le plancher (26), débouche dans le coffre (25), ladite cuvette (27) contenant un haut-parleur (30) dont la membrane (31), s'étendant parallèlement au plan de l'ouverture (28) de la cuvette (27), est orientée vers l'ouverture (28) de la cuvette (27) en affleurant ladite ouverture (28), dans lequel ledit panneau (8) recouvre l'ouverture (28) de la cuvette (27), et dans lequel une grille de protection est aménagée pour protéger ladite membrane (31), ledit agencement étant caractérisé en ce que le panneau (8) comporte au moins une ouverture (10) s'étendant dans le plan du panneau (8) pour laisser passer le son au travers du panneau (8), et un ensemble de grille de protection intégré dans le panneau (8) fermant l'ouverture (10) ménagée dans le panneau (8).