baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974964-A1 (FR)
Title: Method for establishing access signaling channel for service continuity between user terminals e.g. mobile phones, in mobile telephone network, involves providing information, for inhibiting initial verification filter criteria, to server
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-05-02
Abstract: The method involves creating an initial query to one of a set of user terminals (UE1, UE2) e.g. mobile phones, in a telecommunication network i.e. mobile telephone network, where the query contains a header type route. Information for inhibiting initial verification filter criteria is provided to a call session control function (S-CSCF) server. A uniform proxy resource identifier and an address of contact for the user terminal are added after receiving the query. Independent claims are also included for the following: (1) an application server (2) a data signal (3) a call session control function server (4) a computer program comprising instructions for performing a method for establishing an access signaling channel (5) a recording medium with a computer program having instructions for performing a method for establishing an access signaling channel.
Patent FR-2975963-A1 (FR)
Title: Reinforcement-part for use at rear side of dashboard of vehicle i.e. automobile, has support element comprising opposite sides and extending from rear side of lower part of dashboard, where reinforcement-part is made of textile composite
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2011-06-06
Abstract: The reinforcement-part (40) has a main support element (41) comprising two transverse opposite sides, where the reinforcement-part is made of textile composite. The support element is made of textile composite with fibers directed in direction of passage of transverse and longitudinal force of a vehicle, and extends longitudinally from a rear side of a lower part of a dashboard, which extends perpendicular to a plane (P) of a vehicle floor. The support element is partly arranged parallel to an upper part of the dashboard, which extends parallel to the plane of the vehicle floor.
Patent FR-2970253-A1 (FR)
Title: Procede de production de composes nitrile-acide gras
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C07C253/18
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse d'un nitrile-acide gras à partir d'acides gras insaturés, sous forme acide, ester simple ou « complexe » de type triglycéride, transformé tout d'abord en nitrile gras insaturé qui est soumis à une coupure oxydante utilisant H O .
Patent FR-2978322-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un signal porteur d'un code numerique
Inventor: NAROZNY MICHEL
IPC: G06Q20/16
Filed: 2011-07-22
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé comporte : - la génération du signal porteur, celui-ci étant destiné à être transmis par une unité émettrice (3,4) sur un canal voix d'un réseau de télécommunications (MN) comportant un module de VAD et un module de DTX, ledit signal porteur étant constitué d'un ou de plusieurs signaux audio portant chacun une portion du code (C1,C2) et composé : • d'un premier signal portant la portion du code, d'une durée inférieure ou égale à une première durée ; • suivi d'un deuxième signal audible porteur d'une activité vocale détectable par le module de VAD, d'une durée supérieure ou égale à une deuxième durée ; la première et la deuxième durées étant choisies de sorte que le premier signal soit transmis sur le canal voix par le module de DTX ; - la fourniture du signal porteur à l'unité émettrice.
Patent FR-2979703-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure optique de materiaux, utilisant un multiplexage de la lumiere
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G01N21/17
Filed: 2011-09-02
Abstract: Il comprend un support transparent (4) comportant au moins une zone (z , z , z ) en vis-à-vis d'un plot comportant un matériau, une source lumineuse (2 , 2 , 2 ) associée à la zone, émettant de la lumière selon un axe (X) en direction de la zone, le matériau interagissant avec la lumière qu'il reçoit, et un guide de lumière (4) pour transporter une partie de la lumière émise par le plot sous l'effet de l'éclairement. Selon l'invention, le guide comprend un diffuseur de lumière (12 , 12 , 12 ) associé à la source et faisant pénétrer dans le guide une partie de la lumière émise par le plot, de telle sorte qu'elle soit guidée selon une direction perpendiculaire à l'axe.
Patent FR-2981941-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et de collage direct d'une couche de materiau
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: B32B7/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: Procédé de traitement d'au moins une première couche de matériau comportant des liaisons siloxanes dont au moins une surface est destinée à être solidarisée à une surface d'une deuxième couche de matériau par un collage direct, comportant au moins une étape de diffusion forcée, au moins dans la première couche de matériau, d'espèces chimiques comprenant au moins une paire d'électrons libres et au moins un proton labile, transformant au moins une partie des liaisons siloxanes en liaisons silanoles dans au moins une partie de la première couche de matériau s'étendant depuis ladite surface jusqu'à une profondeur supérieure ou égale à environ 10 nm.
Patent FR-2995146-A1 (FR)
Title: Pile a combustible limitant le phenomene de corrosion
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/02
Filed: 2012-09-03
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible, comprenant : -des premier et deuxième assemblages membrane/électrodes (31,32) ; -une plaque bipolaire métallique (21) interposée entre les premier et deuxième assemblages membrane/électrodes, cette plaque bipolaire comprenant des première et deuxième feuilles métalliques (41 , 42) en vis-à-vis des premier et deuxième assemblages membrane/électrodes et solidarisées par des soudures (211) ; -une couche de diffusion gazeuse (315) interposée et comprimée entre le premier assemblage membrane/électrodes (31) et la plaque bipolaire (21). La pression de contact de la couche de diffusion gazeuse (315) avec la plaque bipolaire au niveau des soudures est inférieure à sa pression de contact moyenne.
Patent FR-2996562-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique et procede de traitement thermique correspondant
Inventor: REY MARLENE
IPC: B22F1/00
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique 1 pour matériau en poudre, comprenant un four de traitement thermique 2 présentant une zone de chauffe, et un bac de trempe 3. Le bac de trempe 3 comporte un récipient 10 au moins partiellement rempli d'une pluralité d'éléments solides préalablement refroidis, et le four de traitement thermique est monté de manière mobile afin de permettre de transférer le contenu du four de traitement thermique 2 vers le bac de trempe 3. L'invention concerne également le procédé de traitement thermique correspondant, et l'application du procédé à la fabrication d'oxyde de lithium manganèse nickel magnésium lamellaire.
Patent FR-2997003-A1 (FR)
Title: Cleaning apparatus for cleaning flat surfaces, has active elements placed on sides of head for cleaning surface and collecting residual fluid, where apparatus is formed to alternatively use elements to clean or collect fluid
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L1/08
Filed: 2012-10-23
Abstract: The apparatus (5) has a cylindrical head (1) equipped with active elements e.g. cleaning units such as fluid diffusion units and cleaning wipe (2), and a residual fluid collection unit such as scraper strip (3) and a suction mouth (4). The active elements for cleaning are placed on a side of the head, and the elements for collecting the residual fluid are placed on another side of the head with respect to a median longitudinal plane, where the apparatus is formed to alternatively use the elements required to clean or to collect the residual fluid.
Patent FR-2998372-A1 (FR)
Title: Procede de dosage d'un element present en tout ou partie sous la forme de particules en suspension dans un liquide.
Inventor: GEERTSEN VALERIE
IPC: G01N1/28
Filed: 2012-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dosage d'un élément présent en tout ou partie sous la forme de particules en suspension dans un liquide, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un échantillon de ladite suspension à analyser, supplémenté avec au moins un agent anti-radicaux libres hydrocarboné ; (ii) soumettre ledit échantillon (i) à une sonication, dans des conditions non réactives à l'égard des particules dudit élément à doser ; (iii) doser ledit élément par analyse spectrométrique de l'échantillon (ii) ; l'étape (iii) étant réalisée consécutivement ou simultanément à l'étape (ii) de sonication.
Patent FR-2998181-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la peau equipe d'un moyen de guidage
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) de traitement destiné à traiter successivement la peau dans une zone prédéterminée par un déplacement le long de cette zone, comprenant - un boitier (13) - une fenêtre de traitement (11) d'une largeur I et comprise dans un plan (A) - un moyen (20) de guidage adjacent à la fenêtre de traitement (11) destiné à fournir des indications sur le positionnement de l'appareil (10) comprenant - un corps (21) solidaire au boitier et - au moins un rouleau(3) ayant un corps cylindrique(31) dont l'axe de symétrie A est parallèle au plan de la fenêtre de traitement (11), le rouleau étant monté sur le corps (21) et libre en rotation par rapport au corps (21), Selon l'invention, le rouleau présente au moins une zone principale (41, 41') et une zone secondaire (42, 42') adjacentes et visiblement distinctes, et le corps (21) comprend au moins une ouverture (22) traversante en regard du rouleau, la taille de ladite ouverture (22) étant dimensionnée pour permettre d'afficher alternativement la zone principale (41, 41') indiquant à l'utilisateur que l'appareil arrive à une position de traitement souhaitée et au moins une partie de la zone secondaire (42, 42') indiquant à l'utilisateur que l'appareil est hors d'une position de traitement souhaitée.
Patent FR-3002803-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un giravion limitant les nuisances sonores en procedure d'approche d'un point de pose
Inventor: FEYZEAU PIERRE
IPC: B64D45/04
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de guidage d'un giravion (1) par rapport à un point de posé (Pp) conformément à une procédure d'atterrissage. Une route d'approche (R) est identifiée et une trajectoire d'approche (T) est calculée selon une pente sol (S) imposée par la route d'approche (R). Un segment amont (Sam) de la trajectoire d'approche (T) est calculé par application d'une trajectoire type définie selon la pente sol (S), la masse courante du giravion (1) et un critère à moindre bruit relatif aux nuisances sonores générées par le giravion (1) prenant en compte un modèle de vent (V) représentatif de l'évolution du vent entre une position courante du giravion (1) et le point de posé (Pp). La position du giravion (1) est rectifiée à proximité du point de posé (Pp) le long d'un segment transitoire (St) de la trajectoire d'approche (T), en excluant de l'extension du segment transitoire (St) une application de la trajectoire type et en prenant en compte les capacités du giravion (1) à effectuer une manœuvre rapide vers un segment aval (Sav) de la trajectoire d'approche (T) prédéfini selon les capacités du giravion (1) à rejoindre le point de posé (Pp) en vol stabilisé.
Patent FR-2996324-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage numerique communicant
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Procédé de commande de la diffusion de médias par un dispositif d'affichage, tel qu'un cadre numérique (200), sous le contrôle d'un serveur centralisé (150) accédant à une base de données contextuelle (160), ledit procédé étant basé sur la transmission périodique par ledit dispositif affichage (200) d'une requête comportant un identifiant dudit dispositif et accompagné de champs (headers) définissant des informations contextuelles destinées à être reportées audit serveur (150) pour y être stockées dans ladite base de données (160), ledit serveur répondant à ladite requête au moyen d'une réponse définissant le media à diffuser, accompagnée de champs (headers) définissant une ou plusieurs actions à exécuter par ledit dispositif d'affichage (200), une action étant une procédure de vérification de la correspondance entre l'identifiant du cadre et le numéro de la chambre (d'une structure hôtelière où le cadre est installé).
Patent FR-3014424-A1 (FR)
Title: Generateur d'hydrogene par contact d'eau et d'aluminium pur
Inventor: MONTEL GERARD YVES FRANCOIS
IPC: C01B3/08
Filed: 2013-12-06
Abstract: Appareil générateur d hydrogène ou pile à Hydrogène qui produit de l hydrogène au fur et à mesure des besoins par mise en contact de particules d'aluminium pur et d'eau
Patent FR-3002453-A1 (FR)
Title: Nouvelles combinaisons comprenant un extrait polyphenolique de marc de raisin avec un antihypertenseur et leurs utilisations
Inventor: TEISSEDRE PIERRE-LOUIS
IPC: A23L1/30
Filed: 2013-02-28
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comprenant un extrait polyphénolique de marc de raisin avec un antihypertenseur, et son utilisation dans le traitement de l'hypertension. La présente invention concerne également un extrait polyphénolique de marc de raisin et son utilisation en tant que complément alimentaire ou aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales, dans le traitement de l'hypertension.
Patent FR-3003296-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de turbomachine, comportant une paroi (12) sensiblement cylindrique et un panneau annulaire (18, 20) d'isolation acoustique fixé à l'intérieur de la paroi (12) par l'intermédiaire d'un film de colle (26), caractérisé en ce que la colle est une colle thermosensible apte à fixer le panneau (18, 20) sur ladite paroi (12) lorsque la colle est à une première température et apte à libérer le panneau (18, 20) de ladite paroi (12) lorsque la colle est chauffée à une seconde température, le carter (10) comportant en outre des moyens de chauffage (38) du film de colle (26).
Patent FR-3005302-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de la puissance d'un moteur et d'un dispositif inverseur de poussee
Inventor: MUNIER FRANCOIS
IPC: B64D31/04
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (2) de puissance d'un moteur et d'un dispositif inverseur de poussée d'un aéronef, comportant : - un bâti (4) sur lequel un chemin de came primaire (12) est ménagé, - une manette de poussée (6) articulée au bâti (4), - une manette d'inverseur de poussée (22) articulée à la manette de poussée (6), - une face d'appui (36) agencée sur la manette d'inverseur de poussée (22), - un levier de verrouillage (28) articulé sur la manette de poussée (6) et comprenant une première extrémité (40) et une seconde extrémité (41). Lorsque la manette de poussée (6) a été pivotée d'un angle prédéterminé par rapport à sa position de repos, l'actionnement de la manette d'inverseur de poussée (22) est bloquée, d'une part, par l'appui de la seconde extrémité (41) du levier de verrouillage contre la face d'appui (36) de la manette d'inverseur de poussée et, d'autre part, par l'appui de la première extrémité (40) du levier de verrouillage contre le chemin de came primaire (12).
Patent FR-3006797-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'illumination des prises d'un mur d'escalade
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G08B5/36
Filed: 2013-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion (1) de l'illumination destiné à un mur (2) artificiel d'escalade caractérisé en ce qu'il comporte au moins une boucle d'émission (3) agencée pour être fixée à l'arrière du mur (2) et apte à émettre un champ électromagnétique à travers ledit mur (2), au moins une prise (4) lumineuse agencée pour être fixée à l'avant dudit mur (2) et étant apte à recevoir une carte électronique (6) comportant au moins une source lumineuse et une boucle de réception apte à recevoir ledit champ électromagnétique émis par la boucle d'émission (3) associée afin de le convertir en courant électrique pour alimenter ladite source lumineuse, et un boitier de commande de la source lumineuse étant agencé pour être raccordé à un réseau électrique afin d'alimenter en courant électrique ladite boucle d'émission (3) et apte à envoyer des ordres pour gérer l'illumination de ladite source lumineuse.
Patent FR-3008740-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un melangeur a lobes entre un generateur de gaz et une turbine.
Inventor: POUYAU GUILLAUME
IPC: F02K1/48
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant, autour d'un axe longitudinal LL déterminant le sens général des écoulements, un conduit (3) alimentant en aval une turbine (2) et alimenté en amont par une veine (4) de flux primaire chaud entourée d'une veine (5) de flux secondaire froid, le conduit (3) contient un organe mélangeur (6) formé d'une paroi dans le prolongement de la jonction (7) entre les veines primaire (4) et secondaire (5) qui présente des ondulations radiales formant, en tournant autour de l'axe longitudinal, une succession de lobes chauds (8) pénétrant dans le flux secondaire et de lobes froids (9) pénétrant dans le flux primaire.
Patent FR-3011476-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison deplacable et amovible le long d'une corde
Inventor: LEFEBVRE PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: Le dispositif de liaison (1) comprend un connecteur d'accrochage (5) en anneau ouvert (5a) à doigt de fermeture (5b), solidarisé en permanence par une liaison articulée ou par une liaison rigide à un appareil de liaison (4) apte à assurer la liaison sélective à une corde (3). La manipulation du dispositif de liaison est ainsi facilitée, et on évite les risques d'un mauvais positionnement relatif du connecteur d'accrochage (5) et de l'appareil de liaison (4).
Patent FR-3005152-A1 (FR)
Title: Moule a glacons
Inventor: BENAYOUN LAURENT
IPC: F25C1/04
Filed: 2013-10-18
Abstract: Moule à glaçons comprenant un fond (120) avec des cavités (121) pour former des glaçons en combinaison avec un couvercle (130) placé sur le fond et ayant des cavités (151) de forme et de position complémentaires à celles (121) du fond (120) pour former des alvéoles (110) de moulage des glaçons. Un réseau de canaux (122) relie les alvéoles (110) à un orifice de remplissage. Un moyen d'expansion (151A, 15 1B) associé aux alvéoles (110) permet de compenser la variation de volume de l'eau se congelant de façon à obtenir une forme de glaçon (121, 15 1B), voulue. Le fond (120) est relié au couvercle (130) par des moyens d'assemblage réalisant un assemblage étanche permettant d'avoir des glaçons dont le volume dépasse le volume des cavités (121) du fond (120).
Patent FR-3000146-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement hydrostatique de machines mobiles de travail a refroidissement de l'agent de pression
Inventor: SCHWAB MARKUS
IPC: F15B21/0423
Filed: 2013-12-19
Abstract: Système d'entraînement hydrostatique d'une machine mobile de travail notamment d'un chariot convoyeur comportant une pompe (2) d'agents de pression alimentant un circuit hydraulique (3) avec un utilisateur par une conduite de transfert (9). Une vanne de dérivation (24) relie la conduite de transfert (9) à un échangeur de chaleur (27) pour refroidir l'agent de pression. La vanne de dérivation (24) est une vanne (25) à commande hydraulique.
Patent FR-3030954-A1 (FR)
Title: Composant optoelectronique pour generer et rayonner un signal hyperfrequence
Inventor: VAN DIJK FREDERIC
IPC: H04B10/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un composant optoélectronique (30) pour générer et rayonner un signal (S) électromagnétique présentant une fréquence (F) comprise entre 30 GHz et 10 THz dénommée fréquence hyper, comprenant : -un guide planaire (Gp) configuré pour confiner et propager librement dans un plan XY une première (01) et une deuxième (02) ondes optiques présentant une différence de fréquence optique, dénommée battement hétérodyne, égale à ladite fréquence hyper (F), -un système d'injection (Si) desdites ondes optiques (01, 02) dans ledit guide planaire (Gp), - un photo-mélangeur (PM) couplé audit guide planaire (Gp) de manière à générer, à partir de la première onde optique (01) et de la deuxième onde optique (02), un signal (S) présentant ladite fréquence hyper (F), ledit photo-mélangeur (PM) ayant une forme allongée présentant selon un axe Y une grande dimension (L) supérieure ou égale à la demi longueur d'onde (λF) dudit signal (S), - ledit système d'injection (Si) étant configuré de sorte que lesdites ondes optiques se recouvrent dans ledit guide planaire et se couplent au photo-mélangeur (PM) sur une longueur selon l'axe Y au moins égale à la demi longueur d'onde (λF) dudit signal (S), le photo-mélangeur étant ainsi apte à rayonner ledit signal (S).
Patent FR-3018198-A1 (FR)
Title: Jouet interactif pour jeux video
Inventor: NICOLAS FREDERIC
IPC: A63H3/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif comprenant un jouet (1) et une unité de traitement numérique (2), tel que ledit jouet (1) comprend un système de capteurs (5) caractérisé en ce que le jouet mémorise des informations issues du système de capteurs (5) pour ensuite les communiquer à ladite unité de traitement numérique (2), ce qui modifie les caractéristiques de l'avatar (4) associé audit jouet (1).
Patent FR-3019645-A1 (FR)
Title: Appareil de determination d’une information sur le mouvement d’une piece
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de détermination d'une information sur le mouvement d'une pièce, ledit appareil comprenant un boîtier (1) sur lequel un organe (2) est monté en rotation, ledit organe portant une piste annulaire (3) apte à générer un signal représentatif de ladite rotation, ledit appareil comprenant en outre un capteur (4) monté à distance de lecture dudit signal et apte à déterminer ladite information de mouvement à partir dudit signal, ledit appareil comprenant une piste de roulement (6) solidaire en rotation dudit organe, ladite piste de roulement étant agencée pour, par contact de sa surface sur la pièce en mouvement, entraîner la rotation dudit organe.
Patent FR-3019939-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee de pixels ecrantes partiellement
Inventor: HIRIGOYEN FLAVIEN
IPC: H01L27/28
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication simultanée de premier et second pixels (400, 450) écrantés respectivement d'un premier et d'un second côté, comprenant les étapes consistant à déposer un premier isolant sur une zone active (103) ; déposer un premier niveau de métal (401) et y définir, par un premier masque, un écran (SR, SL) sur le premier côté du premier pixel et sur le second côté du second pixel, et une ligne (DR, DL) opposée à l'écran ; déposer un second isolant et y définir, par un deuxième masque, des ouvertures de vias (413, 415, 417, 419) ; et déposer un second niveau de métal (407) et y définir, par un troisième masque, deux zones de connexion (C1, C2) recouvrant les ouvertures de vias de chaque côté des premier et second pixels, dans lequel chacun des deuxième et troisième masques est identique pour les premier et second pixels.
Patent FR-3023387-A1 (FR)
Title: Borne interactive et systeme associe
Inventor: PIGNIER MATHIEU
IPC: G07F17/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: Borne interactive (1) pour la réalisation de prises de vue comprenant des moyens d'impression, des moyens de paiement (8), des moyens d'affichage (2, 3, 9), des moyens d'alimentation (6) et des moyens de prise de vue (4). Système pour la gestion, le stockage et le partage de prises de vue.