baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977736-A1 (FR)
Title: Connexion de borne pour compresseur hermetique
Inventor: THIBODEAUX LAMAR WILSON
IPC: H02K5/22
Filed: 2012-07-05
Abstract: Compresseur hermétique comprenant un moteur électrique et une unité formant pompe entraîné par le moteur électrique. L'énergie électrique est fournie au moteur électrique par une fiche de borne (31) reçue à l'intérieur d'un boîtier (42), laquelle transmet l'électricité à travers une connexion électrique et dans une enveloppe logeant le compresseur. Un câble (30) est connecté à la fiche de borne (31) au niveau d'une position au moins partiellement vers l'extérieur du boîtier. Le câble (30) comprend un fil de terre et un connecteur de terre (206) qui est connecté à une broche de terre (208) associée à l'un parmi le boîtier et l'enveloppe. Le câble (30) comporte une tête (302) connectée à des connexions associées dans le boîtier (42). Un blindage (210) s'étend sur une connexion de terre entre le câble (30) et la broche de terre (208). L'invention concerne aussi un câble et une tête de câble.
Patent FR-2995177-A1 (FR)
Title: Feeding trough for animals in e.g. livestock field, has valves, fittings and float movably mounted in rotation interdependent of tank such that valves and fittings are rotatably connected to movable part of turning connection
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/04
Filed: 2012-09-10
Abstract: The trough has a tank (12) moving in rotation between a normal position in which the tank contains water and a rocked position in which the tank is drained and cleaned. Valves and fittings are arranged such that the normal position of the tank raises a float above a predetermined level so as to seal a turning connection (1) to prevent the water arrival. The valves, fittings and the float are movably mounted in rotation interdependent of the tank such that the valves and fittings are rotatably connected to a movable part of the turning connection.
Patent FR-3001988-A1 (FR)
Title: Roof covering device for building, has solar cover and integration module constituting elements completely integrated with roof cover, where module includes metal sheet deformed by folding or stamping and flat heat exchanger
Inventor: LEVY SIMON
IPC: E04D1/34
Filed: 2013-02-08
Abstract: The device has two distinct assembled parts e.g. solar cover and integration module, constituting elements completely integrated with a roof cover, where the solar cover is a photovoltaic panel (5) with frame or a bi-glass photovoltaic panel without frame, or a flexible photovoltaic panel or a solar glazing and its frame. The integration module includes a metal sheet (4) deformed by folding or stamping, a thermal cut frame (3) and of a flat heat exchanger (1) assembled in an in dissociable structure.
Patent FR-3001872-A1 (FR)
Title: Case for cosmetic cream e.g. anti-aging cream, has body intended to contain cosmetic cream, and receptacle surmounting body, where receptacle is provided with orifice, and piston is intended to slide inside body
Inventor: BULLE STEPHANE
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: The case has a body (1) intended to contain cosmetic cream, and a receptacle (5) surmounting the body. The receptacle is provided with an opening (7), where a piston is intended to slide inside the body. The piston includes a piston body and a piston head in sealing relationship with the body. A rotary wheel (9) cooperates with a helical connection of the piston, where the rotary wheel is placed at an opposite end of the body relative to the receptacle. The rotary wheel includes cavities (11) for receive fingers of a user for rotating the wheel.
Patent FR-3002283-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression de gaz d'echappement en amont du turbocompresseur et du debit traversant sa turbine
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02B39/16
Filed: 2013-02-18
Abstract: Procédé de détermination de la pression (P3) amont d'un turbocompresseur (14) et du débit () de gaz traversant sa turbine (20), le turbocompresseur (14) comprenant une conduite (22) de dérivation comportant un moyen (23) de contrôle du passage des gaz, dans lequel : On détermine la pression (P4) aval, le débit () total de gaz, l'ouverture du moyen (23), le débit () traversant la turbine (20) et la pression (P3) amont par résolution d'un système d'équations où : - la pression (P3) amont est fonction de la pression (P4) aval et du débit () de gaz traversant la turbine (20), - le débit () de gaz traversant la turbine (20) est fonction de la différence du débit () total et d'un débit () de gaz traversant la conduite (22) fonction de l'ouverture, de la pression (P4) aval et de la pression (P3) amont.
Patent FR-3004525-A1 (FR)
Title: Element de revetement de construction et dispositif de production d'eau chaude integrant un tel element de revetement
Inventor: DERIEPPE LUC
IPC: F24J2/52
Filed: 2013-04-16
Abstract: Elément (2) de revêtement de construction (1) pour former une toiture ou un parement de ladite construction, ledit élément (2) comprenant une plaque (3) thermiquement conductrice positionnable en appui sur ladite construction (1), cette plaque (3) comportant des nervures (4) longitudinales séparées entre elles par des plats (5) de liaison aptes à former un plan d'appui de la plaque (3) sur la construction (1), chaque nervure (4) délimitant une cavité (43) ouverte côté face de la plaque (3) destinée à être tournée vers la construction (1) et appelée face (31) intérieure de la plaque (3). Ledit élément (2) comprend en outre au moins deux pattes (6) positionnables, à écartement l'une de l'autre, coté face (31) intérieure de la plaque (3), chaque patte (6) étant insérable au moins partiellement à l'intérieur d'une cavité (43) formée par une nervure (4) de la plaque (3) et étant apte à délimiter, avec au moins une partie du sommet (41) et d'au moins un flanc (42) de la nervure (4), un passage traversant, à l'intérieur duquel une conduite (8) de circulation de fluide est apte à être enfilée.
Patent FR-3008256-A1 (FR)
Title: Gamme d'actionneurs electriques et procede de fabrication d'un moteur compris dans un actionneur appartenant a une telle gamme
Inventor: FOGGIA ALBERT
IPC: H02K7/20
Filed: 2013-07-05
Abstract: Cette gamme (100) d'au moins deux actionneurs (1a ; 1b ; 1c ; 1d), comprend un premier actionneur (1a), qui inclut un premier moteur (4a) délivrant un premier couple. Le premier moteur (1a) comprend un premier rotor et un premier stator, qui sont positionnés de manière coaxiale autour d'un premier axe. Le premier rotor comprend un premier corps de rotor, qui est entouré par le premier stator et le premier stator est formé par un noyau de stator comprenant des premiers éléments polaires répartis sur la périphérie extérieure du premier stator et en saillie vers l'extérieur. La gamme (100) comprend également un second actionneur (1b ; 1c ; 1d), qui inclut un deuxième moteur (4b ; 4c ; 4d), lequel deuxième moteur (4b ; 4c ; 4d) comprend un deuxième rotor, et un deuxième stator. Le deuxième rotor et le deuxième stator sont positionnés de manière coaxiale autour d'un deuxième axe, le deuxième moteur (4b ; 4c ; 4d) comportant un noyau central qui est identique audit noyau de stator qui forme soit le deuxième rotor soit le deuxième stator et qui comprend des deuxièmes éléments polaires répartis sur la périphérie extérieure du deuxième rotor ou du deuxième stator et en saillie vers l'extérieur, l'un des deuxièmes rotor et stator présentant une différence avec respectivement les premiers rotor et stator.
Patent FR-3008763-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un joint filete pour le forage et l'exploitation des puits d'hydrocarbures et joint filete resultant
Inventor: MARTIN PIERRE BERNARD
IPC: F16L15/06
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'un joint fileté, comprenant un premier et un second composants tubulaires d'axe de révolution (10) et dotés chacun respectivement en l'une de leurs extrémités (1, 2) d'au moins une première zone filetée continue (3, 4), réalisée selon une première hélice sur la surface circonférentielle extérieure ou intérieure du composant selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, et étant apte à coopérer entre elles en vissage, les premières zone filetée (3, 4) des extrémités (1, 2) présentant un profil de filets en queue d'aronde et à largeur variable, lesdites extrémités (1, 2) s'achevant respectivement par une surface terminale (7, 8), au moins l'une des extrémités (1, 2) étant dotée d'une lèvre (12) ménagée entre la zone filetée et la surface terminale, ladite lèvre portant une surface d'étanchéité (5) apte à coopérer en serrage étanche avec une surface d'étanchéité correspondante (6) disposée en regard sur l'autre extrémité lorsque le joint est à l'état vissé, caractérisé en ce que la lèvre (12) est creusée d'une gorge (11) jouxtant d'une part la zone filetée et d'autre part la surface d'étanchéité, la longueur (GL) de la gorge étant encadrée comme suit :
Patent FR-3010502-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation de ventilation pour automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F24F13/15
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation d'un dispositif de ventilation, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins une surface d'obturation (3a, 3b) d'un flux d'air, s'étendant longitudinalement selon un axe de rotation et comprenant à au moins une de ses extrémités longitudinales un tourillon (6) d'articulation en rotation dudit volet, ledit tourillon étant aligné sur ledit axe de rotation et destiné à être inséré dans un palier (11) d'un support (10) dudit volet, ledit volet (3) comportant dans le prolongement axial de ladite surface d'obturation un élément de butée (18) déporté radialement et conformé pour, d'une part, exercer une effort axial sur une première partie (15) dudit support du volet et, d'autre part, venir en butée en rotation contre une deuxième partie (14a) dudit support du volet. Elle concerne également une armature de support d'un dispositif de ventilation pour véhicule automobile comportant au moins une traverse (10) formant support d'au moins un volet (3) d'obturation dudit dispositif par une rotation dudit volet autour de son axe de rotation, ladite traverse comportant au moins une découpe (11) formant palier pour un tourillon (6) dudit volet, armature dans laquelle ladite traverse comporte au moins un élément élastique (16) configuré pour s'escamoter par enfoncement axial sous l'effet d'une rotation du volet (3) autour de son axe et pour offrir une butée en rotation au volet.
Patent FR-2995706-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour commander l'execution d'instructions par un processeur
Inventor: SMITH II WILLIAM DAVID
IPC: G06F9/38
Filed: 2013-09-13
Abstract: Dans un exemple, un procédé pour commander un nombre total d'instructions exécutées par un processeur inclut d'ordonner au processeur d'exécuter itérativement des instructions par de multiples itérations jusqu'à ce qu'une période de temps prédéterminée se soit écoulée. Un nombre d'instructions exécutées dans chaque itération des itérations est inférieur à un nombre d'instructions exécutées dans une itération précédente des itérations. Le procédé inclut aussi de déterminer le nombre total d'instructions exécutées pendant la période de temps prédéterminée.
Patent FR-3010860-A1 (FR)
Title: Enrouleur automatique pour fil conducteur d'une cloture electrique a decrochage automatique ou manuel
Inventor: CHAPRON LUDOVIC
IPC: A01K3/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un enrouleur automatique (1) pour fil conducteur (3) d'une clôture électrique, comprenant un carter (10) présentant une face intérieure (102) circulaire et, à l'intérieur de celui-ci, une bobine (11) sur laquelle le fil est destiné à être enroulé, la bobine (11) étant montée mobile en rotation par rapport au carter (10), des moyens d'entraînement (12) en rotation de la bobine (11) et des moyens de freinage de la rotation de la bobine (11) par rapport au carter (10). Les moyens de freinage, solidaires de la bobine (11), comprennent au moins un patin de frottement (130) mobile suivant une direction sensiblement radiale, entre une position inactive et une position active dans laquelle le patin entre en contact avec la face intérieure (102) du carter (10). Selon un mode de réalisation particulier, l'enrouleur est associé à un dispositif d'accroche (2) agencé pour permettre le décrochage automatique du fil.
Patent FR-3011627-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et systeme de recuperation de la chaleur comprenant un tel echangeur
Inventor: MOURE ALAIN
IPC: F28F1/02
Filed: 2013-10-07
Abstract: Cet échangeur thermique est conçu pour un échange de chaleur entre un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2). L'échangeur thermique comprend une première conduite (4) tubulaire pour la circulation du premier fluide, la première conduite (4) comprenant un tronçon d'échange (12) pour un échange de chaleur avec le deuxième fluide (F2), le tronçon d'échange (12) ayant une section transversale non circulaire.
Patent FR-3014917-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a l'installation horizontale d'un bac receveur sur un sol
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/16
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'installation à l'horizontale d'un bac receveur sur un sol, caractérisé en ce qu'il comporte : une plaque (3), destinée à être disposée sur le sol (2), qui comprend une pluralité de repères géométriques (5) ; une pluralité de moyens de support (7) destinés à supporter ledit bac et, qui sont, d'une part, réglables selon une direction orthogonale à la plaque (3) et, d'autre part, associés auxdits repères (5) de la plaque (3). La présente invention concerne également un bac receveur (120) qui présente une face antérieure (120a) et une face postérieure (120b), ladite face postérieure (120b) comportant une pluralité de saillies (122) présentant chacune une extrémité (122b) libre plane, lesdites extrémités libres (122b) étant contenues dans un plan orthogonal à l'épaisseur dudit bac receveur (120).
Patent FR-3015769-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation de blocs semi-conducteurs contraints sur la couche isolante d'un substrat semi-conducteur sur isolant
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/10
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant : a) la formation sur une couche isolante d'un substrat de type semi-conducteur sur isolant, un premier bloc semi-conducteur (12a) recouvert d'une première zone de contrainte (21) adaptée pour induire une contrainte en compression dans ledit premier bloc et un deuxième bloc semi-conducteur (12b) recouvert d'une deuxième zone de contrainte (22) adaptée pour induire une contrainte en tension dans ledit deuxième bloc, le premier bloc et le deuxième bloc étant formés chacun d'une région inférieure (13a, 13b) à base de matériau semi-conducteur amorphe, recouverte d'une région supérieure de matériau semi-conducteur cristallin (14a, 14b) en contact avec une desdites zones de contrainte, b) la re-cristallisation de ladite région inférieure (13a, 13b) dudit premier bloc et dudit deuxième bloc en servant de ladite région supérieure (14a, 14b) de matériau cristallin comme zone de départ à un front de recristallisation.
Patent FR-3023044-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une transformation geometrique entre deux modeles d'un objet en trois dimensions
Inventor: LEGRAND FLAVIEN
IPC: A61B34/10
Filed: 2014-06-26
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une transformation géométrique entre un premier modèle d'un objet en trois dimensions et un deuxième modèle de l'objet en trois dimensions, ledit premier modèle étant obtenu à partir d'un premier instrument de mesure, ledit procédé comportant : - une première étape (E1) de définition du deuxième modèle ; - une deuxième étape de définition d'au moins un point de référence invariant entre le premier modèle et le deuxième modèle ; - une troisième étape (E3) de découpage du premier modèle et du deuxième modèle par rapport audit point de référence invariant, ledit premier modèle étant découpé en un premier nuage de points, ledit deuxième modèle étant découpé en un deuxième nuage de points ; une quatrième étape (301) de détermination de la transformation géométrique entre le premier nuage de points et le deuxième nuage de points.
Patent FR-3028963-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour afficheur, notamment tete haute, et afficheur associe
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02F1/13357
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un système de projection pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant un écran (12) à cristaux liquides et un dispositif (14) de rétro-éclairage dudit écran (12). Le système de projection est caractérisé en ce que ledit dispositif (14) de rétroéclairage comprend au moins une source (16) lumineuse émettant de la lumière en direction de l'écran (12), au moins une lentille (38a, 38b) adaptée pour collimater la lumière provenant de la source (16) lumineuse dans la direction de l'écran (12) à cristaux liquides, et des moyens (26) réfléchissants disposés sur la face de la lentille (38a, 38b) située du côté de la source (16) lumineuse, agencés de sorte à laisser passer la lumière en direction de l'écran (12) et à réfléchir vers l'écran (12) la quasi-totalité de la lumière se propageant en direction de la lentille (38a, 38b).
Patent FR-3017882-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un element de renfort en acier pour pneumatique
Inventor: MORISOT PIERRE
IPC: C21D11/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Le procédé de traitement thermique d'un élément de renfort (F) en acier pour pneumatique comprend une transformation de la microstructure de l'acier et dans lequel on abaisse la température de l'élément de renfort (F) pendant la transformation de la microstructure de l'acier simultanément en extrayant des calories de l'élément de renfort (F) et en apportant des calories à l'élément de renfort (F).
Patent FR-3019722-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange pour un appareil de cuisson
Inventor: GAULARD HERVE
IPC: A47J37/12
Filed: 2014-04-11
Abstract: Dispositif de vidange (10) pour un appareil de cuisson, tel qu'une braisière ou une sauteuse, caractérisé en ce qu'il comprend un collecteur (12) comportant un orifice d'entrée et un orifice de sortie reliés entre eux par une chambre de collecte, et en ce que le dispositif comprend en outre des moyens (16, 62) de déplacement et de guidage du collecteur configurés pour coopérer avec ledit appareil pour autoriser le déplacement du collecteur entre au moins deux positions.
Patent FR-3026067-A1 (FR)
Title: Dispositif anti sous-marinage comprenant un reservoir
Inventor: IENNY DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) anti sous-marinage pour une assise de siège d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir destiné à contenir un fluide de fonctionnement du véhicule.
Patent FR-3028123-A1 (FR)
Title: Systeme de communication equipe d'une balise radio
Inventor: PENOT ERIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-11-05
Abstract: Système de communication (10) comprenant : - une balise radio (14) adaptée pour envoyer des messages d'identification à un dispositif électronique personnel (12) d'un utilisateur ; et - une unité de contrôle (16) adaptée pour commander la balise radio et modifier les messages d'identification envoyés par la balise radio à des intervalles de temps prédéterminés.
Patent FR-3029410-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de 1,3-butanediol et de derives n-acyles d'acides amines comme agent de brunissage et/ou de bronzage de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2014-12-04
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R' et R" représentent soit un atome d'hydrogène ou un radical monovalent de formule (II) : ou d'une composition (C1) comprenant 99% à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) et de 1% à 80% massique d'au moins un composé de formule (Ib) : formules (la) et (Ib) dans lesquelle R' et R représentent un radical monovalent de formule (II) : formule (II) dans laquelle le groupe R1-C(=O)- représente le radical octanoyle ou bien le radical hexadécanoyle, pour brunir et/ou de faire bronzer la peau humaine dans une composition cosmétique. Procédé de brunissage et médicament.
Patent FR-3036977-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention d'un lit de catalyseur dans un reacteur catalytique
Inventor: NADERI ABDOL HOSSEIN
IPC: B01J8/02
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rétention d'un lit de catalyseur qui comporte une pluralité d'éléments filtrants, assemblés de manière démontable les uns aux autres longitudinalement et transversalement, chacun desdits éléments filtrants (5) étant formé d'une paroi filtrante comprenant sur son pourtour des moyens d'assemblage à section transversale dentelée (50, 51), présentant des parties en creux et en saillies successives s'étendant sur la longueur du profilé formant en section transversale des dents (501, 502, 503, 511, 512, 513), et configurés de manière à ce que deux éléments adjacents soient joints par emboîtage démontable des parties en saillie avec les parties en creux de leurs éléments d'assemblage respectifs disposés en vis-à-vis et dans une symétrie inversée les rendant complémentaires.
Patent FR-3037803-A1 (FR)
Title: Implant de substitution du sternum
Inventor: SETTON DANIEL
IPC: A61L27/10
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un implant de substitution pour sternum.
Patent FR-3039856-A1 (FR)
Title: Canalisation chauffee de recyclage des gaz de carter
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P3/20
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention porte sur une canalisation (4) de recyclage de gaz de carter dans un moteur à combustion interne comportant un débouchant (7) destiné à être connecté à une entrée d'un système d'admission (1) d'air du moteur, caractérisée en ce qu'une portion dite chauffée du débouchant (7) est entourée d'une pièce de chauffage (5) présentant une entrée (5a) et une sortie (5a) de fluide de chauffage destinées à être connectées sur un circuit d'un fluide de refroidissement du moteur ou d'un élément auxiliaire du moteur pour un prélèvement d'une partie du fluide de refroidissement et une circulation du fluide à l'intérieur de la pièce (5) en tant que fluide de chauffage, le débouchant (7) et la pièce de chauffage (5) étant en un matériau de forte conductivité thermique.
Patent FR-3039780-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de colis avec des navettes, des etageres gigognes et des chariots elevateurs a plateaux
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/08
Filed: 2015-08-05
Abstract: Le procédé de traitement d'objets dans un centre logistique exploite une zone de dépose (3) des objets arrivant dans le centre et une zone de rangement (11) des objets où les objets sont stockés de manière ordonnée, des étagères gigognes (5) attelées à des robots-navette (6), et aussi des plateaux (50') posés sur des chariots élévateurs (5') attelés aux robots-navette, et au moins un rack vertical à plateaux pour stocker en superposition les plateaux chargés en objets dans la zone de rangement. Si un objet est chargé sur une étagère gigogne dans la zone de dépose, le robot-navette stocke l'objet avec l'étagère gigogne dans une partie basse du rack à plateaux.
Patent FR-3041366-A1 (FR)
Title: Support de poteau de signalisation a securite passive
Inventor: GIROD CLAUDE
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un support (1) à sécurité passive agencé pour être fixé sur le sol (2) et supporter un poteau (3) caractérisé en ce qu'il comporte une embase (10 agencée pour être ancrée sur le sol (2, un flasque supérieur (11) disposé au-dessus de ladite embase (10), des moyens de préhension (12) fixés sur ledit flasque supérieur (11) et aptes à coopérer avec l'extrémité inférieure du poteau (3) pour fixer ce dernier sur ledit flasque supérieur (11), et des tiges de liaison (13) reliant l'embase (10) et le flasque supérieur (11) entre eux, chacune des tiges de liaison (13) étant assemblée, d'une part, à son extrémité inférieure sur ladite embase (10) par une liaison encastrement démontable ou non et, d'autre part, à son extrémité supérieure sur ledit flasque supérieur (11) par une liaison rotule.