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Patent FR-3098064-A1 (FR)
Title: Module de production d’électricité
Inventor: SASSI ANDRÉ
IPC: H02S10/12
Filed: 2019-06-25
Abstract: Module de production d’électricité comprenant :- des capteurs photovoltaïques, et- au moins une éolienne (E), caractérisé en ce que l’éolienne (E) est disposée à proximité, et avantageusement au-dessus, des cellules photovoltaïques. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3098762-A1 (FR)
Title: Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef
Inventor: DAGES OLIVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2019-07-19
Abstract: Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef Système de vérification de la pression de gonflage de pneumatiques d’aéronef comprenant un capteur de pression porté par chacune des jantes de roues d’aéronef et délivrant une pression de gonflage pour chacun des pneumatiques montés sur ces jantes, une unité de traitement assurant la conversion des différentes pressions de gonflage de pneumatiques en des valeurs exploitables par un dispositif d’affichage mettant ces différentes pressions de gonflage de pneumatiques à la disposition d’un pilote ou d’un opérateur de maintenance, l’unité de traitement étant répartie dans chacun des capots de roues d’aéronef et configurée d’une part pour communiquer avec le capteur de pression de la roue via une liaison de communication sans fil à courte distance et d’autre part pour assurer la transmission de la pression de gonflage de pneumatiques issue du capteur de pression vers le dispositif d’affichage via une liaison de communication sans fil à moyenne portée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099438-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à sac gonflable et à boîtier en deux parties, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/206
Filed: 2019-07-30
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe une planche de bord (2) d’un véhicule comprenant un logement (4) s’étendant suivant une première direction transversale du véhicule. Ce dispositif (1) comprend un boîtier (7) comportant : - une première partie (10), installée dans une première sous-partie (5) du logement (4) s’étendant suivant la première direction, et logeant un sac (9) gonflable et replié, et - une seconde partie (11), désorientée d’un premier angle d’au moins 40° par rapport à la première partie (10) afin d’être installée dans une seconde sous-partie (6) du logement (4) s’étendant suivant une seconde direction faisant ce premier angle avec la première direction, et logeant un déclencheur pyrotechnique (9) chargé de gonfler le sac (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102014-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique et dispositif de connexion electrique
Inventor: GAVINO DENIS
IPC: H01R24/76
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif (6) de connexion électrique destiné à être raccordé un réseau électrique par l'intermédiaire d'une boite (5) d'encastrement, le dispositif de connexion comprenant un boitier (7) comprenant un fond (10), une face (17) latérale, et une ouverture (12) définissant ensemble un espace (13) de réception, le boitier étant muni de moyens (20) de connexion électriques, un manchon (8) apte à être inséré dans l'espace de réception, les moyens de connexion électrique comprenant chacun un connecteur (23) apte à permettre la réalisation d'une connexion au réseau électrique, et une borne (21, 22) permettant de réaliser une connexion avec le manchon, les bornes s'étendent au sein de l'espace de réception, chacun des connecteurs et des bornes étant électriquement reliés, les connecteurs font saillies du fond en s'étendant dans une direction opposé à la borne par rapport au fond.
Patent FR-3104287-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification d’un individu sans friction.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour identifier un individu à partir de données biométriques comportant au moins les étapes suivantes :     - Enrôler un individu sur une borne en accès libre et générer un modèle biométrique,     - Générer un token contenant au moins le modèle biométrique et des données d’identification et diviser le token chiffré en au moins deux parties T1, T2,     - Transmettre une première partie du token T1 pour stockage sur un terminal mobile et une deuxième partie du token T2 à une base de données (33) d’un serveur distincte du stockage,     - Contrôler les données d’identité de l’individu,     - Détecter (201) le terminal mobile de l’individu par le dispositif de contrôle d’accès, (5),     - Appairer le terminal mobile détecté avec le moyen de contrôle d’accès,      - Récupérer la première partie du token T1 (202) par une communication sans friction et la deuxième partie du token T2 (205), puis fusionner les deux parties du token pour retrouver le token T initial, déchiffrer le token et vérifier sa signature, retourner le modèle biométrique correspondant,     - En parallèle, acquérir des données biométriques de l’individu, comparer les données biométriques au modèle biométrique et déclencher l’ouverture du moyen de contrôle d’accès si les données correspondent, (207).     Figure 2 à publier
Patent FR-3106663-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la souplesse d’un échantillon souple, à quadrillage de mesure pré-positionné
Inventor: ROSA EWERTON
IPC: G01N33/44
Filed: 2020-01-29
Abstract: Un dispositif (1) permet de mesurer la souplesse d’un échantillon (2) de forme rectangulaire avec deux petits côtés (5) parallèles, et comprend :     - un plateau (3) placé verticalement et comportant une face avant sur laquelle est installé fixement l’échantillon (2) avec ses deux petits côtés (5) placés l’un au-dessus de l’autre afin de définir une boucle (8) suspendue en présentant une hauteur suivant une direction verticale et une largeur suivant la direction perpendiculaire à la face avant (7), et     - une plaque (4) solidarisée à la face avant (7) et ayant une première partie (14) installée perpendiculairement à la face avant (7) en étant parallèle à la direction verticale à proximité de la boucle (8) et munie d’un quadrillage de mesure (15) permettant la mesure des hauteur et largeur de la boucle (8).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108321-A1 (FR)
Title: Tête de distribution du type à gâchette
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D45/06
Filed: 2020-03-18
Abstract: . L’invention concerne une tête de distribution comprenant un insert (20) muni d’une surface de came, une bague (10) sur laquelle est articulé un levier (30) muni d’une gâchette, et d’au moins un suiveur de came. Le levier et la surface de came pouvant tourner l’un par rapport à l’autre entre une position fermée et une position ouverte. Conformément à l’invention, l’insert (20) est configuré pour être bloqué en rotation par rapport au récipient (80) et à la tige (82) de la valve, la bague est une bague de réglage (10) qui est configurée pour tourner par rapport au récipient (80) et à l’insert (20) autour de l’axe principal (A) de la valve pour amener le levier (30) et la surface de came (22) en position ouverte ou fermée. Des moyens d’inviolabilité peuvent être prévus dans l’insert pour garantir l’intégrité de la tête de distribution avant la première utilisation. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095702-A1 (FR)
Title: Outil de diagraphie de production et procédé de déploiement de sondes d'analyse de fluide en fond de puits.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-05-04
Abstract: Outil de diagraphie de production et procédé de déploiement de sondes d'analyse de fluide en fond de puits. Une sous-section de guidage (2) d'un outil de diagraphie de production (1) comprend une tige rigide centrale (30) ayant un premier connecteur mécanique (33) à une extrémité et un second connecteur mécanique (34) à une autre extrémité, et portant un agencement de déploiement de roulettes (31) comprenant de multiples bras articulés externes (35A, 35B, 35C) répartis circonférentiellement autour dudit corps, chaque bras articulé comprenant un ensemble à roulette (32A, 32B, 32C) adapté pour être en contact avec une paroi (7) du puits d'hydrocarbure (4) et pouvant fonctionner d'une configuration rétractée à une configuration radialement étendue. L’ensemble à roulette (32A, 32B, 32C) comprend une charnière de bras (51) couplant une première partie de bras et une seconde partie de bras de chaque bras articulé (35A, 35B et 35C) et ayant un axe de charnière de bras (AA') sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (XX'), un roulement de roulette (52) fixé sur la charnière de bras (51) et ayant un axe de roulette (BB') incliné par rapport à l'axe de charnière (AA'), et une roulette de friction antidérapante (53) reçu sur le roulement de roulette (52) de manière à être libre en rotation. Figure pour l’abrégé: FIGURE 9
Patent FR-3096267-A1 (FR)
Title: Tubes médicaux et procédés de fabrication associés
Inventor: STOKS ELMO BENSON
IPC: F16L11/118
Filed: 2020-05-20
Abstract: TUBES MÉDICAUX ET PROCÉDÉS DE FABRICATION ASSOCIÉS
        
    L'invention concerne des tubes médicaux et des procédés de fabrication de tubes médicaux.  Le tube peut être une structure composite constituée de deux ou plusieurs éléments constitutifs distincts qui sont enroulés en spirale pour former un tube allongé.  Par exemple, un des éléments constitutifs peut être un corps creux allongé (203) enroulé en spirale, et l'autre élément constitutif peut être un élément constitutif structural allongé (205), lui  aussi enroulé en spirale, entre des tours du corps creux enroulé en spirale.  Le tube n’a toutefois pas besoin d’être constitué d'éléments constitutifs distincts.  Par exemple, un corps creux allongé formé (par exemple extrudé) à partir d’un seul matériau peut être enroulé en spirale pour former un tube allongé.  Le corps creux allongé lui-même peut, en section transversale, comporter une partie formant une paroi mince et une partie de renforcement relativement plus épaisse ou plus rigide.  Les tubes peuvent être incorporés dans divers circuits médicaux ou peuvent être mis en œuvre pour d'autres utilisations médicales.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3113948-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un capteur de gaz
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-09-06
Abstract: Procédé de calibration d’un capteur de gaz (3i), le capteur de gaz étant destiné à mesurer une grandeur (  ) dépendant d’une concentration d'un analyte dans l'air, la capteur de gaz étant déployé en une position dans une zone géographique, le capteur étant tel que la concentration de l’analyte est estimée, en chaque instant, en appliquant une fonction de réponse à la grandeur mesurée par le capteur audit instant, le procédé comportant, pour au moins un capteur :       a) détermination de grandeurs (   ) issues du capteur à différents instants de calibration (  );    b) à chaque instant de calibration, détermination d’une concentration de référence (  ), chaque concentration de référence (  ) correspondant à une concentration estimée de l’analyte à la position du capteur ;   c) prise en compte d’un modèle analytique de la fonction de réponse, le modèle étant paramétré au moins un paramètre;  d) à partir du modèle analytique résultant de c), des concentrations de référence résultant de b) et des grandeurs résultant de a), détermination de chaque paramètre de la fonction de référence.      Lors de l’étape b), chaque concentration de référence est :       soit une concentration, dite de bruit de fond, obtenue dans une base de données publique, à l’instant de calibration ;  soit une concentration établie à partir de concentrations de l’analyte mesurées, à l’instant de calibration, par plusieurs stations de référence (5k), différentes du capteur, et localisées dans la zone géographique. Figure 3A.
Patent FR-3116220-A1 (FR)
Title: Procédé de soudage robotisé automatique et flexible
Inventor: BLANCO FRÉDÉRIQUE
IPC: B25J3/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: Procédé de soudage robotisé automatique et flexible L’invention concerne un procédé de soudage de deux pièces (1, 2), utilisant un système (10) de soudage comprenant un premier robot manipulateur (3), au moins un deuxième robot manipulateur (4), un robot de soudage (7), un dispositif de vision, un support (8) et une unité de traitement, comprenant les étapes suivantes :  - saisie des pièces (1,2) par les robots manipulateurs (3, 4),  - détermination de la position des pièces (1, 2) relativement aux robots manipulateurs (3,4),  - accostage des pièces (1,2), l’accostage formant un joint (6) à la jonction entre les pièces (1, 2),  - identification du joint (6),   - soudage par un robot soudeur (7) le long du joint (6),   l’accostage comprenant un appui de l’une au moins des pièces (1, 2) sur le support (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116568-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie hydroélectrique autonome
Inventor: GINEYS DENIS
IPC: F03B17/04
Filed: 2020-11-24
Abstract: Dispositif hydraulique autonome pour entraîner une génératrice électrique .  L’invention concerne un dispositif hydraulique permettant d’entraîner une machine tournante à partir de la gravité et de la poussée d’Archimède .  L’invention est constitué d’un rotor à axe horizontal cylindrique étanche indéformable lisse et glissant sur ses surfaces extérieures , remplaçant la partie verticale avant d’un réservoir de forme demi cylindrique lui aussi horizontal qui est une empreinte en creux légèrement plus grande que le demi rotor , afin que celui ci puisse tourner librement dans le liquide qui le fait flotter .   Un joint boulonné sur le pourtour de l’ouverture en contact avec le rotor assure l’étanchéité et la répartition égale verticale gauche , droite , immergé , émergé , afin que le rotor soit soumis pour moitié à l’attraction terrestre verticale de haut en bas et pour l’autre moitié à la poussée d’Archimède verticale de bas en haut . La conjonction des deux forces verticales parallèles de directions opposées sur le rotor entraine celui ci en rotation.  Il est possible d’améliorer le rendement de l’invention en supprimant le joint horizontal du haut et en introduisant de l’eau de façon continue dans le fond du réservoir devant le joint .   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la production domestique d’électricité principalement en auto consommation ,ou pour entraîner toutes autres machines tournantes ( pompe , moulin … )
Patent FR-3119142-A1 (FR)
Title: Procédé de circulation d’un véhicule sur des voies de circulation, programme d’ordinateur, support d’informations et système de transport associés
Inventor: EL HAMZAOUI OUSSAMA
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: Procédé de circulation d’un véhicule sur des voies de circulation, programme d’ordinateur, support d’informations et système de transport associés L’invention concerne un procédé de circulation d’un véhicule dans une zone de voies de circulation, la zone comportant au moins une unité de surveillance, l’unité de surveillance ou chaque unité de surveillance comportant au moins un capteur de surveillance.  Le procédé comporte des étapes de :  - circulation (300) du véhicule dans la zone,  - détermination (310), par un capteur embarqué dans le véhicule, d’au moins une première position du véhicule dans la zone,  - détermination (320), par au moins un capteur de surveillance, d’une deuxième position du véhicule dans la zone,  - calcul (330), par un module électronique de calcul, d’une position optimisée du véhicule dans la zone à partir au moins de la première position et de la deuxième position, et  - pilotage (340) du véhicule, par un module électronique de pilotage, en fonction de la position optimisée.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3119811-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un support de radar, un radôme et un bouclier d’un véhicule automobile
Inventor: MAURIN FRANÇOIS
IPC: G01S13/931
Filed: 2021-02-17
Abstract: Ensemble comprenant un radôme (3), un support de radar (2), un bouclier avant (1) comportant une première partie transverse (11) et une deuxième partie transverse (12) entre lesquelles est installée une grille d’aération extérieure (4) comprenant un emplacement (30) récepteur du radôme qui se solidarise extérieurement à ladite grille, et ledit support de radar s’étendant verticalement de ladite première partie à ladite deuxième partie de bouclier, et comprenant une partie supérieure (22) solidarisée à ladite deuxième partie de bouclier et une partie inférieure (21) fixée à ladite première partie de bouclier, une zone (20) comprenant un logement évidé (23) récepteur dudit radar situé en correspondance avec l’emplacement (30) du radôme, et la face intérieure (100) du bouclier comprenant un élément central supérieur d’indexation (120) de la position du support de radar selon les directions transversale et verticale du bouclier, coopérant avec la partie supérieure dudit support (22), et au moins deux éléments inférieurs (111, 112) d’indexation et anti-rotation de la position du support de radar au moins selon ladite direction transversale, coopérant avec ladite partie inférieure du support (21).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120528-A1 (FR)
Title: Procédé pour retirer la couleur de fibres kératiniques capillaires préalablement colorées
Inventor: MENZER LINDSAY
IPC: A61Q5/08
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour retirer la couleur des fibres kératiniques capillaires, comprenant l’application d’au moins une composition pour retirer la couleur sur les fibres kératiniques capillaires préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition de coloration comprenant :  - au moins un composé (poly)carbodiimide ; et  - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges ;  ladite composition pour retirer la coloration comprenant :  - au moins un éther de glycol ; et  - optionnellement au moins un carbonate d’alkyle ou d’alkylène.
Patent FR-3121526-A1 (FR)
Title: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: G06F21/51
Filed: 2021-03-31
Abstract: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement La présente description concerne un procédé de démarrage d’un dispositif de traitement (102), le procédé comprenant : - la génération (303), par un compteur monotone et lors d’une première phase de démarrage, d’une première valeur de comptage ; - la transmission, par le compteur monotone, de la première valeur de comptage à un circuit de contrôle d’accès d’une mémoire ; - la lecture (305), sur la base de la première valeur de comptage, de premières données stockées dans la mémoire ;- la génération (309), par ledit compteur et lors d’une deuxième phase de démarrage, d’une deuxième valeur de comptage supérieure à la première valeur de comptage, le circuit de contrôle d’accès de la mémoire (104) étant configuré de sorte que la lecture des premières données ne soit pas autorisée sur la base de la deuxième valeur de comptage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109312-A1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et des ions multivalents
Inventor: NEBEL MONIKA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-04-14
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltraimonium ayant un poids moléculaire moyen allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) au moins un sel de métal divalent ou trivalent.
Patent FR-3122656-A1 (FR)
Title: Polymere amphotérique associatif hydrosoluble comme modificateur de rheologie pour traitement souterrain
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C09K8/68
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention concerne un polymère amphotérique associatif hydrosoluble et son utilisation dans un fluide de forage ou de traitement souterrain, par exemple dans les domaines tels que la récupération souterraine d’hydrocarbures, la construction ou encore la géothermie.
Patent FR-3122744-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de reconstruction d’un signal à partir de mesures soumises à des incertitudes.
Inventor: SOULOUMIAC ANTOINE
IPC: H03M1/12
Filed: 2021-05-06
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de reconstruction d’un signal x comprenant les étapes de :  Réaliser (601), à l’aide d’un dispositif d’acquisition, un ensemble de mesures échantillonnées du signal x,  Construire (602), à partir desdites mesures, une première matrice B telle que x=By avec y un vecteur caractérisant des incertitudes de mesure propres au dispositif,  Déterminer (603) une deuxième matrice AT correspondant à une base de signaux échantillonnés telle que x= ATX, où X est un vecteur constitué de coefficients représentatifs dudit signal x dans ladite base,  Déterminer (604) le vecteur X comme étant une solution parcimonieuse X au système linéaire sous-déterminé ATX= By en déterminant un vecteur X qui est une combinaison linéaire des colonnes des matrices et , ayant un kurtosis maximal, où A est une matrice transposée de la deuxième matrice AT et est une matrice dont les colonnes forment une base orthonormée du sous-espace complémentaire orthogonal aux colonnes de la matrice A.  Figure 6
Patent FR-3123510-A1 (FR)
Title: Séparateur bipolaire amélioré pour réacteur électrochimique
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/0267
Filed: 2021-05-26
Abstract: Séparateur bipolaire amélioré pour réacteur électrochimique Le séparateur bipolaire est formé de la superposition de deux plaques de distribution (14) et deux plaques de refroidissement (16), les deux plaques de refroidissement (16) étant disposées entre les deux plaques de distribution (14), chaque plaque de distribution (14) possédant une face externe (14A) et une face interne (14B), la face externe (14) de chaque plaque de distribution (14) étant munie de canaux de distribution (20) pour l’écoulement d’un fluide réactif, les plaques de refroidissement (16) définissant des conduits internes (22) pour la circulation d’un fluide de refroidissement.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3124812-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif à vibrations atténuées pour le jointoiement de parement en maçonneri e
Inventor: ALLOUCHE LAURENT
IPC: E04F21/165
Filed: 2021-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) portatif de jointoiement comprenant une trémie (10), une base (20) placée sous ladite trémie (10) et présentant deux orifices (21, 22) définissant un premier axe (X1), une buse (30) assemblée avec ladite base (20) et s’étendant vers une ouverture d’extrusion (31), une vis d’extrusion (40) montée dans ladite base (20) en s’étendant le long dudit premier axe (X1) et traversant lesdits orifices (21, 22) et présentant une portion postérieure (41) s’étendant vers l’extérieur de ladite base (20) de sorte à permettre son assemblage avec des moyens d’entraînement en rotation, ainsi que des moyens de blocage en translation de ladite vis d’extrusion (40) configurés pour passer d’une position d’assemblage permettant l’insertion et/ou le retrait de ladite vis d’extrusion (40) dans ladite base (20) à une position de verrouillage assurant le blocage en translation de ladite vis d’extrusion (40) selon ledit premier axe (X1).  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3124852-A1 (FR)
Title: Système de chauffage d’eau chaude
Inventor: BIICHLÉ RAPHAËL
IPC: C23F13/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: Système de chauffage d’eau chaude (1), destiné de préférence à une eau dure, comprenant :  un réservoir de stockage d’eau (2) en acier inoxydable,un échangeur de chaleur en acier inoxydable (3) et conformé pour permettre un échange de chaleur entre l’eau stockée dans le réservoir (2) et un autre fluide, par exemple chauffé par un générateur de chauffage (G),  caractérisé en ce que le système (1) comprend un dispositif de protection cathodique (4) comprenant au moins une anode (18, 19) et un moyen de génération d’un courant électrique (17) dans ladite au moins une anode (18, 19).  Figure de l’abrégé : Figure 1