baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082251-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D41/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un mécanisme d'embrayage (1) comportant un disque de friction (8) et un moyeu (23) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte un voile annulaire (28) couplé en rotation au moyeu (3) et un corps (22) relié au disque de friction (8) et couplé au moyeu par l'intermédiaire d'une roue libre (27) apte à coupler en rotation le corps (22) et le moyeu (23) dans un premier sens de rotation, dit sens direct, et apte à autoriser la rotation du corps (22) par rapport au moyeu (23) dans un second sens de rotation, dit sens rétro, et des moyens de frottement (30, 31) aptes à générer un couple de frottement s'opposant à la rotation du corps (22) et du disque de friction (8), par rapport au voile (28).
Patent FR-3082588-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un raccord fluidique, comprenant des éléments de raccord (1, 101), comprenant respectivement: un corps (5, 105), une soupape principale (20, 120), mobile pour ouvrir et fermer un passage principal (30, 130) à travers le corps, une soupape de sécurité (50, 150), mobile pour ouvrir et fermer un passage secondaire (40, 140) à travers la soupape principale, et un poussoir (70, 170) de déplacement de la soupape de sécurité. Pour réduire les fuites et réduire l'effort d'accouplement, le raccord fluidique est configuré pour que, lors d'un accouplement des éléments de raccord : un joint d'étanchéité coopère avec les corps avant que les soupapes de sécurité des deux éléments de raccord ne soient déplacées vers leur position d'ouverture, et au moins l'un des poussoirs repousse sa soupape principale vers sa position d'ouverture, une fois que la soupape de sécurité associée est en position d'ouverture.
Patent FR-3082692-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d'un terminal d'un systeme de communication sans fil
Inventor: HUBERT LOIC
IPC: H04W64/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de géolocalisation d'un terminal (70) d'un système (60) de communication sans fil. Le terminal comporte un dispositif de positionnement permettant d'obtenir une position géographique précise du terminal. Un réseau d'accès (80) du système de communication est configuré pour estimer une position géographique approximative du terminal. Pour limiter la taille des messages échangés entre le terminal et le réseau d'accès, seule une partie tronquée de l'information sur la position géographique précise du terminal est transmise par le terminal au réseau d'accès. Le réseau d'accès est configuré pour déterminer la position géographique précise du terminal en combinant l'information tronquée reçue du terminal avec la position géographique approximative estimée par le réseau d'accès.
Patent FR-3084172-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de caracterisation optique non invasive d'un milieu heterogene
Inventor: AUBRY ALEXANDRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-07-19
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne un procédé de caractérisation optique non invasive d'un milieu hétérogène, comprenant : une étape d'illumination au moyen d'une série d'ondes lumineuses incidentes d'un champ de vision donné dudit milieu hétérogène, positionné dans un plan focal d'un objectif de microscope (30); une étape de détermination d'une première matrice distorsion (Dur, Drr) dans une base d'observation définie entre un plan conjugué dudit plan focal (FP) et un plan d'observation, ladite première matrice distorsion correspondant, dans une base de correction définie entre un plan conjugué dudit plan focal et un plan de correction des aberrations, au produit matriciel terme à terme d'une première matrice de réflexion (Rur) dudit champ de vision déterminée dans ladite base de correction, avec la matrice conjuguée en phase d'une matrice de réflexion de référence, définie pour un milieu modèle, dans ladite base de correction; une étape de détermination à partir de ladite première matrice distorsion, d'au moins une cartographie d'un paramètre physique dudit milieu hétérogène.
Patent FR-3085144-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour conduire un vehicule taxi autonome vers un lieu de prise en charge de clients potentiels
Inventor: OMI ANDRE LUIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un procédé assiste un véhicule taxi à conduite autonome et comprenant un dispositif d'aide à la navigation déterminant un trajet entre un endroit en cours et un point d'arrivée. Ce procédé comprend : - une première étape (10-30) où l'on détermine dans une base de données de clients des zones d'une région où sont habituellement situés de potentiels clients à transporter à l'instant en cours et en présence de conditions météorologiques en cours, puis on détermine parmi ces zones celle qui satisfait à au moins un critère choisi parmi un ensemble d'au moins deux critères, puis on détermine un lieu de prise en charge de client potentiel dans cette zone déterminée, et - une seconde étape (40-50) où l'on détermine un trajet entre l'endroit en cours et le lieu déterminé, puis on déclenche la conduite de façon autonome du véhicule taxi sur ce trajet déterminé.
Patent FR-3087892-A1 (FR)
Title: Penetrometre leger a injection permettant des mesures en mode statique
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N3/40
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol, comprenant :
    • une tige (1) creuse, comportant à une première extrémité (la) une pointe de mesure (11) de diamètre supérieur à celui de la tige (1),
    • une cellule de mesure (3) en contact avec la tige (1) et comportant un capteur de pression (31) apte à être en contact avec une seconde extrémité (lb) de la tige (1) ;
    • un système d'injection (2) d'un fluide, connecté à proximité de la seconde extrémité (lb), pour acheminer ledit fluide dans la tige (1) creuse jusqu'à un orifice d'expulsion (12), aménagé sur la tige (1) avant la pointe de mesure (11),
    • des moyens d'appui (4) pour provoquer un enfoncement de la pointe de mesure (11) dans le sol, lesdits moyens (4) comprenant au moins un premier moyen d'appui (41) pour appliquer une pression en mode statique à la cellule de mesure (3).
Patent FR-3089082-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile
Inventor: GUITTET ANTOINE
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile Il est divulgué un procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile. Le procédé repose sur l’utilisation d’un module logiciel dédié, stocké dans la mémoire du calculateur d’un équipement du réseau auquel est intégré le calculateur, qui permet d’interpréter des commandes génériques destinées à configurer un commutateur Ethernet quel qu’il soit, pour pouvoir générer (402) des commandes de configuration spécifiques au commutateur Ethernet concerné. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3090577-A1 (FR)
Title: Elément mobile de voilure
Inventor: HERMEL PASCAL
IPC: B64C9/24
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un élément mobile de voilure, notamment un bec de bord d’attaque, adapté à une aile d’un aéronef et soumis au cours de son utilisation à un chargement aérodynamique, constitué d’une structure en caisson et comprenant une peau d’extrados (210)  nervurée comprenant une peau de bord de fuite (213), un longeron (220) s’étendant selon l’axe y assemblé à la peau d’extrados,  une peau intérieure (230)  assemblée à la peau de bord de fuite et au longeron, dans lequel des caissons délimités par des nervures (211) réparties selon l‘axe y, s’étendant entre la peau de bord de fuite et la peau intérieure, lesquelles nervures coopèrent avec des nervures du longeron (221, 222) comprenant des ferrures d’interface (222) pour la liaison avec l’aile, dans lequel la peau de bord de fuite (213) de la peau extrados (210) étant raidie par des raidisseurs (212) de forme biomimétique, ceux-ci sont configurés de sorte à ménager, entre deux nervures (211) liés à des ferrures d’interface (222), par le raidissement ainsi obtenu, au moins une zone de discontinuité (520) non raidie centrée sur la zone d’annulation du moment de flexion (612) engendré par le chargement aérodynamique de l’élément mobile de voilure.
Patent FR-3077577-A1 (FR)
Title: Composition de résine, article moulé, appareil destiné à être en contact avec les aliments et récipient destiné à être en contact avec les aliments
Inventor: HSUEH CHAN-LI
IPC: C08L51/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de résine comprenant un copolymère à base de styrène-acrylonitrile, qui est présent dans une quantité de 75 parties en poids à 90 parties en poids ; et des particules de caoutchouc, qui sont présentes dans une quantité de 10 parties en poids à 25 parties en poids ; la composition de résine comprenant un oligomère trimère, et l’oligomère trimère comprenant au moins une unité monomère choisie dans le groupe consistant en une unité monomère à base de styrène et une unité monomère à base d’acrylonitrile ; un monomère résiduel de l’unité monomère à base d’acrylonitrile étant inférieur à 5 ppm d’un poids total de la composition de résine ; un rapport d’une aire de pic d’acétophénone à une aire de pic d’air pour la composition de résine, telle qu’analysée par thermodésorption / chromatographie en phase gazeuse / spectrométrie de masse (TD–GC–MS), étant de 100 à 300.
Patent FR-3091497-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une charnière d’une feuille d’informations d’un document d’identité, feuille d’informations d’un document d’identité comprenant une charnière obtenue selon ledit procédé et document d’identité comprenant ladite feuille d’informations
Inventor: CHAVEROUX BRICE
IPC: B42D25/455
Filed: 2019-01-09
Abstract: Procédé de réalisation d’une charnière d’une feuille d’informations d’un document d’identité, feuille d’informations d’un document d’identité comprenant une charnière obtenue selon ledit procédé et document d’identité comprenant ladite feuille d’informations L'invention a pour objet un procédé de réalisation d’une feuille d’informations (18) d’un document d’identité. Selon l’invention, la charnière (24) de la feuille d’informations (18) est obtenue en assemblant une couche thermofusible (38) et deux couches tissées (40, 42) disposées de part et d’autre de la couche thermofusible (38), cette dernière étant imbriquée dans les mailles des couches tissées (40, 42) après l’assemblage. L’invention a également pour objet une feuille d’informations (18) obtenue à partir dudit procédé et un document d’identité (10) comprenant au moins une telle feuille d’informations (18). Figure 6
Patent FR-3091718-A1 (FR)
Title: Structure de volet roulant comprenant un coffre muni d’une extension d’appui longitudinale
Inventor: PASQUIER FLORIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-01-15
Abstract: La présente invention concerne une structure de volet roulant comprenant un axe (5), un tablier de volet roulant (4) enroulé sur ledit axe (5), et un coffre de volet roulant (3), lequel coffre de volet roulant (3) est destiné à venir s’intégrer au moins partiellement dans une réservation (R) d’une structure de maçonnerie, lequel coffre de volet roulant (3) comprend une paroi supérieure (9) dont la face externe (9b) comporte une surface plane (12), lequel coffre de volet roulant (3) comporte encore une extension d’appui longitudinale (13) qui s’étend en saillie à partir de ladite surface plane (12), laquelle extension d’appui longitudinale (13) comprend une face d’appui (131) qui s’étend perpendiculairement à ladite surface plane, et qui est destinée à venir en appui contre une paroi verticale (V) de ladite structure de maçonnerie ; conformément à l’invention, ladite extension d’appui longitudinale (13) est solidarisée avec au moins l’une des parois de cloisonnement (11) du coffre de volet roulant par des moyens de solidarisation (14, 15) adaptés pour lui conférer une possibilité de mouvement parallèlement à elle-même et dans un plan parallèle à ladite surface plane (12), de manière à permettre un réglage de son positionnement sur cette dernière. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098136-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage par soudage à l’arc électrique de pièces en tôles
Inventor: FEINER DAVID
IPC: B23K26/22
Filed: 2019-07-03
Abstract: Procédé d’assemblage d’une première pièce (10) en tôle d’acier galvanisée comprenant au moins une semelle (11) sur une seconde pièce (20) en tôle d’acier galvanisée comprenant une platine (21) et au moins une plaque (23) préalablement soudées l’une à l’autre dans une configuration où elles forment un angle intérieur, le procédé comportant les étapes consistant à positionner une portion d’extrémité de ladite semelle à chevauchement contre ladite plaque de sorte que le bord d’extrémité de ladite semelle soit écarté de ladite platine d’un jeu (j), réaliser au moins un point de soudure (P) entre ladite plaque et ladite portion d’extrémité de la semelle, et réaliser un cordon de soudure à l’arc électrique en angle intérieur entre ladite semelle et ladite platine, ladite plaque étant pourvue d’un soyage (24) s’étendant depuis son bord d’extrémité soudé à ladite platine sur une hauteur (h) de sorte à créer un espace de décharge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099667-A1 (FR)
Title: Oscillateur commandé en tension à transformateur actif distribué
Inventor: PALLOTTA ANDREA
IPC: H03K5/02
Filed: 2019-07-29
Abstract: Oscillateur commandé en tension à transformateur actif distribué La présente invention concerne un oscillateur commandé en tension comprenant plusieurs coeurs d’oscillateur couplés magnétiquement en série.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099385-A1 (FR)
Title: Méthode de préparation d’une poudre métallique destinée à un procédé de fabrication additive, et utilisation d’une telle poudre
Inventor: BUCHER SÉBASTIEN
IPC: B01J13/22
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation d’une poudre métallique destinée à un procédé de fabrication additive, du type balayage d’un lit de poudre par faisceau laser dans l’infrarouge proche, caractérisée en ce que la méthode comprend : une étape initiale de sélection d’une poudre, qui présente une réflectivité optique supérieure à 70% pour une longueur d'onde comprise dans une plage entre 800 et 1500 nm ; puis une étape de traitement de ladite poudre, qui est différent d’un greffage de particules, et qui induit une modification superficielle physique et/ou chimique des grains (4) de ladite poudre, permettant d’abaisser sa réflectivité optique, à la longueur d'onde donnée. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle poudre. Figure de l’abrégé :Fig. 4
Patent FR-3101376-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un catalyseur chauffé électriquement de véhicule automobile
Inventor: SIGAUD ALEXANDRE
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-09-27
Abstract: Il est divulgué un procédé de chauffage d’un catalyseur chauffé électriquement (102) d’un véhicule automobile. En utilisant un compresseur électrique (206) qui équipe le véhicule automobile, le procédé génère un flux de gaz à travers le moteur à combustion interne (104) ou une voie de recirculation des gaz d’échappement (202) pour atteindre les moyens de chauffage (102a) du catalyseur chauffé électriquement et chauffer ensuite la zone (102b) du catalyseur dans laquelle de produisent les réactions chimiques de dépollution des gaz d’échappement. Figure 2
Patent FR-3101917-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement à radiateur unique
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01P7/16
Filed: 2019-10-09
Abstract: La présente invention concerne un le système de refroidissement qui comprend trois circuits fermés de circulation de fluide thermique et un échangeur thermique (2) commun au premier circuit (c1), fonctionnant en haute température et au deuxième circuit (c2), fonctionnant en basse température et un troisième circuit (c3), fonctionnant suivant le cycle de Rankine (ORC), reliant un évaporateur (E) du premier circuit (c1) et un condenseur (C) du deuxième circuit (c2). Figure 4 à publier.
Patent FR-3094918-A1 (FR)
Title: Un film composite biodégradable entièrement à 100%, sa technologie de traitement et son application
Inventor: LI SHUANGLI
IPC: C08L75/06
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention concerne un film composite biodégradable entièrement à 100%, sa technologie de traitement et son application. Ce film composite biodégradable entièrement à 100% est structuré en trois couches, dont le film externe est composé des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polylactique à 80-95%, acide polytéréphtalique-acide adipique-ester de butylène glycol à 5-20%; le film intermédiaire est constitué de la dispersion aqueuse de l’élastomère de polyester-polyuréthane; le film interne est composé des composantes en pourcentage de masses suivantes: acide polytéréphtalique-acide adipique-ester de butylène glycol à 70-90%, amidon biologique à 10-30%; la technologie de traitement est la suivante: S1, fabrication du film externe; S2, encre d’impression; S3, fabrication du film interne; S4, composition; S5, maturation. Le film composite biodégradable entièrement à 100% de la présente invention peut être utilisé pour former le sac aplati scellé à trois côtés, le sac de maintien scellé à trois côtés, le sac scellé à quatre côtés, le sac scellé en arrière et le sac de maintien en bande d'ouverture et de fermeture, avec les points forts, tels qu’il peut être dégradée à 100%, et la bonne performance de barrière.
Patent FR-3103710-A1 (FR)
Title: Elément de fixation arrière pour ski de randonnée
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A63C9/20
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne une fixation arrière pour ski de randonnée, comprenant un système d'attache, un système de frein doté d'au moins un levier (30) et d'une plaque de commande (40) montée pivotante sur le levier (30) et un organe élastique (50) agencé pour coopérer avec le système de frein. Dans un mode de montée, la plaque de commande (40) est maintenue en butée contre un organe de butée sous l’action de l’organe élastique, la plaque de commande étant alors positionnée de manière à former une cale de montée et fournir un appui au talon d’une chaussure, empêchant la chaussure d’être fixée au système d’attache. (Fig. 8)
Patent FR-3106237-A1 (FR)
Title: Protection ESD
Inventor: ARNAUD AURELIE
IPC: H01L29/861
Filed: 2020-01-09
Abstract: Protection ESD La présente description concerne un dispositif (1) comprenant :     un premier empilement (11), formant une diode Transil (TD), comportant un substrat (13) d'un premier type de conductivité dans lequel est située une première zone (15) d'un deuxième type de conductivité, la première zone (15) affleurant une face du substrat (13) ;     un deuxième empilement (17), formant une diode (D), situé sur et en contact avec ladite face du substrat (13) et comportant une première couche (19) du deuxième type de conductivité dans laquelle est située une deuxième zone (21) du premier type de conductivité, la deuxième zone (21) affleurant, à l'opposé du premier empilement (17), la surface de la première couche (19) ; et un troisième empilement (23) comportant au moins une deuxième couche (25) en un matériau dopé en oxygène, sur et en contact avec le deuxième empilement (17).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107002-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une ame conformable pour la fabrication de produits en materiaux composites, ame conformable obtenue
Inventor: DUMONTET YVES
IPC: B32B38/04
Filed: 2020-02-10
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une âme conformable pour la réalisation de produits en matériaux composites, consistant à découper ladite âme pour former des éléments d'âmes caractérisé en ce que les découpes sont réalisées pour ménager des moyens d'accroche (17) sur les éléments d'âme (16), de façon à permettre de lier lesdits éléments d'âme (16) les uns aux autres et de réaliser une liaison charnière avec retenue entre lesdits éléments d'âme (16).     L'invention vise aussi l'âme conformable obtenue.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110439-A1 (FR)
Title: Raccord amélioré pour une ligne de nutrition
Inventor: COUSSEGAL JEAN-LOUIS
IPC: A61M39/10
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un raccord pour une ligne de nutrition entérale, comprenant :des moyens de fixation configurés pour connecter le raccord à un raccord complémentaire, un embout conique coaxial avec un axe et une collerette s’étendant autour de l’embout et coaxiale avec l’embout, la collerette s’étendant à distance de l’embout et délimitant avec l’embout un espace annulaire configuré pour recevoir le raccord complémentaire, les moyens de fixation étant disposés au niveau de l’espace annulaire,l’espace annulaire comprenant une première portion comprenant les moyens de fixation et une deuxième portion dépourvue de moyens de fixation, la deuxième portion présentant une longueur axiale le long de l’axe et l’embout présentant un diamètre prédéterminé au niveau d’une interface I entre la première portion et la deuxième portion, un rapport entre le diamètre prédéterminé et la longueur axiale étant supérieur ou égal à 1,0 et inférieur ou égal à 2,0.     Figure pour l’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3111189-A1 (FR)
Title: Capteur d’érosion à réseau de bragg pour environnement difficile
Inventor: COTILLARD ROMAIN
IPC: G01D5/353
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des capteurs à fibre optique à réseau de Bragg. Elle concerne un capteur d’érosion comprenant un réseau de Bragg à pas variable inscrit sur un tronçon de mesure destiné à subir une érosion.     Selon l’invention, le capteur d’érosion (100) comprend :     une ou plusieurs fibres optiques (110) comprenant chacune un ou plusieurs cœurs (111) et une gaine optique (112) entourant le ou les cœurs,     un réseau de Bragg de mesure à pas variable (120) inscrit dans l’un des cœurs (111) de l’une des fibres optiques sur un tronçon de mesure destiné à subir une érosion, et un ou plusieurs réseaux de Bragg de référence (130) inscrit chacun dans l’un des cœurs (111).     Le réseau de Bragg de référence permet de corriger la longueur physique du tronçon de mesure déterminée d’après la largeur du spectre réfléchi par le réseau de Bragg de mesure, en prenant en compte les paramètres thermomécaniques imposés au capteur d’érosion.     Figure abrégé : figure 5A
Patent FR-3111445-A1 (FR)
Title: Jeu virtuel perfectionné d’un instrument à cordes
Inventor: GREGOIRE CHRISTIAN
IPC: G10H1/34
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne une détection d’une interaction d’un utilisateur avec un dispositif apte à générer un signal de musique simulant le jeu d’un instrument de musique virtuel du type à cordes pincées par un médiator. Le dispositif (SM) comportant un écran tactile (ECR) pour :- afficher sur l’écran un manche de l’instrument de musique comportant une succession de cordes virtuelles selon un premier axe (X) et une succession de frettes virtuelles selon un deuxième axe (Y) perpendiculaire au premier axe,- détecter des coordonnées d’appui sur l’écran, selon les deux axes, par au moins un doigt d’une première main (M1) d’un utilisateur, et- générer un signal de musique fonction des coordonnées de l’appui et qui dépend ainsi, d’une part de la corde virtuelle jouée, et d’autre part d’une case de frette virtuelle, recevant l’appui.On prévoit en outre un équipement secondaire (ME), connecté au dispositif (SM), et comportant un capteur de mouvement de la deuxième main de l’utilisateur simulant un pincement de corde de l’instrument virtuel par un médiator. La détection d’un mouvement de la deuxième main (M2) par le capteur de l’équipement secondaire provoque alors la génération du signal de musique.     Figure de l’abrégé : Figure 2