baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931964-A1 (FR)
Title: Procede de denombrement des vecteurs dans les reseaux reguliers de points.
Inventor: ANTONINI MARC
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du nombre de vecteurs leaders de norme lp égal à rp b>d,d de dimension d et dont les coordonnées sont inférieures ou égales à k, caractérisé en ce que r p delta,d est déterminé par la sommation des résultats d'une fonction T(xi) pour i variant entre 1 et d, ladite fonction T(xi) retournant, pour une partie au moins desdits vecteurs leaders, le résultat de la division de la coordonnée xi élevé à la puissance p par un facteur de précision delta, le résultat de ladite division étant arrondi à l'entier le plus proche, le procédé ne comportant pas d'étape de détermination des vecteurs leaders.
Patent FR-2934125-A1 (FR)
Title: Horizontal sandal forming method for use in e.g. shoe industry, involves performing seven drillings in sole, where drillings traverse sandal from one edge to other edge in width direction in joint utilization of shoelaces, straps or bands
Inventor: HAN LUNA
IPC: A43B3/12
Filed: 2008-07-23
Abstract: The method involves performing seven horizontal drillings in a sole, where the drillings traverse a horizontal sandal from one edge to other edge in a width direction in joint utilization of shoelaces, thin straps, snappers or bands. The sole is made of rubber, PVC, wood and elastomer-thermoplastic, where thickness of the sole is higher than or equal to 1.5 centimeter. The sandal is assorted to concerned accessories or outfits. An independent claim is also included for a device for forming a horizontal sandal, comprising soles.
Patent FR-2939020-A1 (FR)
Title: Osteopathic diagnosis assisting device for use by qualified person to perform treatment of e.g. vertebral blocked patient, has sensors connected with computer that records point by point values of pressure of vertebra
Inventor: BESCOND JOEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-11-28
Abstract: The device has pressure sensors arranged in a hull and supported along a body of an examined person. Signals of the sensors are processed by a computer to obtain a diagnosis and an imaging of a vertebral mobility. The sensors are connected with the computer that records point by point, on left and on right, values of pressure of each vertebra with respect to values of pressure obtained on each side. The pressure measurements taken during inspiration and expiration are compared mutually to define mobility in inflection, extension, right and left rotation of vertebra.
Patent FR-2939983-A1 (FR)
Title: Dispositif a machine electrique polyphasee et machine electrique associee
Inventor: MEYNARD THIERRY
IPC: H02M1/44
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif à machine électrique polyphasée, dans lequel une pluralité d'onduleurs (36, 37, 38) pilotés par une commande entrelacée modulée en largeur d'impulsion à une fréquence de découpage identique, fournissent sur leurs sorties de phase, un signal de tension alternatif de fréquence fondamentale, d'amplitude et de phase identique à une machine électrique (2) comportant au moins deux enroulements distincts, dits étoiles (33, 34, 35), chaque étoile étant alimentée par un onduleur associé dont chaque sortie de phase est connectée à un circuit de phase comprenant l'enroulement de phase de l'étoile, le dispositif étant caractérisé en ce que chaque circuit de phase d'une étoile présente une inductance mutuelle négative avec le circuit de phase homologue d'une autre étoile.
Patent FR-2930477-A1 (FR)
Title: Peau amortissante de protection de pieces composites
IPC: B32B3/20
Filed: 2008-04-24
Abstract: Peau amortissante de protection de pièces composites qui consiste en un matériau composite (2) comprenant au moins deux couches superposées (3, 5), à savoir une première couche (3) constituée de la juxtaposition de sphères creuses (4) destinée à être appliquée et fixée, directement ou indirectement, à la surface (10) de la pièce (1) à protéger, et une seconde couche (5), recouvrant la première (3), et constituée d'une paroi réalisée dans un matériau ayant des propriétés de déformation plastique.
Patent FR-2916469-A1 (FR)
Title: Serrure pour tiroirs et portes de meubles, du type dotee d'une clavette de fermeture en forme de crochet pelican
Inventor: BANI ADUA
IPC: B60P3/36
Filed: 2008-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet une serrure pour tiroirs et portes de meubles, comprenant un composant interne (A) et un composant externe (B), à fixer respectivement sur la façade interne et sur celle externe de la porte ou du panneau frontal du tiroir, où ledit composant interne (A) comprend une clavette de fermeture (1), qui est activée lors de l'ouverture par un pivot oscillant (8) fixé sur ledit composant externe (B), formé par un premier semi-composant externe (4,40) et par un second semi-composant externe (5,50), pivotés entre eux par le biais de tourillons de pivotement (6,60).
Patent FR-2939101-A1 (FR)
Title: Structure rigide de mat d'aeronef plaquee contre une extension laterale de fuselage pour sa fixation
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64C1/16
Filed: 2008-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à une partie arrière (100) d'aéronef comprenant au moins un ensemble moteur intégrant un turbomoteur (10), ainsi qu'un mât d'accrochage (14) du turbomoteur. Selon l'invention, la structure rigide (16) du mât d'accrochage comprend un caisson central longitudinal (50a) ainsi qu'un caisson de raccord (50b) porté par le caisson (50a) et faisant saillie de celui-ci. De plus, la structure de l'aéronef comprend une extension latérale (22) du fuselage faisant saillie de celui-ci, et, le caisson de raccord (50b) est plaqué contre l'extension de fuselage (22), en dessous de celle-ci, des moyens de fixation (20) étant agencés entre ces deux entités.
Patent FR-2939964-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de circuit integre et procede de mise en oeuvre
Inventor: MILLER FLORENT
IPC: H01L21/66
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif 1 de test de circuit intégré 2 comportant - une platine 3 pour recevoir le circuit intégré 2 et le soumettre au test, - la platine 3 comportant des circuits 4 pour alimenter et faire fonctionner le circuit intégré 2 et des circuits 5 pour mesurer le fonctionnement du circuit intégré 2 pendant le test, - un dispositif d'irradiation 6 pour soumettre le circuit 2 à un bombardement de protons 7, caractérisé en ce qu'il comporte un masque 8 d'épaisseur variable interposé entre une région d'accès 9 du bombardement sur le circuit intégré 2 et une zone implantée 10 du circuit intégré 2.
Patent FR-2940699-A1 (FR)
Title: Compteur pour dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent
Inventor: LAUT ANTOINE
IPC: G06M1/22
Filed: 2008-12-30
Abstract: Compteur de doses (100) pour compter le nombre de doses de produit fluide ou pulvérulent distribuées ou restant à distribuer à partir d'un dispositif de distribution de produit fluide (200), ledit compteur comportant un premier élément de comptage rotatif formant la roue des unités et un second élément de comptage rotatif formant la roue des dizaines, lesdits premier et second éléments de comptage coopérant pour définir ensemble et afficher dans une fenêtre de visualisation (151) ledit nombre de doses, ledit premier élément de comptage coopérant avec un organe d'actionnement adapté à faire tourner ledit premier élément de comptage à chaque actionnement dudit organe d'actionnement, ledit compteur comportant un corps de base, incorporant l'axe de rotation desdits premier et second éléments de comptage, et une ouverture, ledit compteur pouvant être pré-assemblé dans ledit corps de base pour former une unité de compteur pré-assemblée.
Patent FR-2947103-A1 (FR)
Title: Antenne a flexibilite de mission, satellite comportant une telle antenne et procede de commande du changement de mission d'une telle antenne
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q5/45
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'antenne à flexibilité de mission comporte un réflecteur et au moins une première source (S1) et une deuxième source (S2) de signaux radiofréquence disposées devant le réflecteur, le réflecteur (10) ayant un foyer et chaque source ayant un centre de phase, et est caractérisée en ce que les sources (S1, S2) sont indépendantes, fixes et reliées à des chaînes d'alimentation radiofréquence (RF1, RF2) distinctes définissant des caractéristiques de polarisation et/ou de fréquence de fonctionnement différentes et prédéfinies, et en ce qu'elle comporte en outre des moyens de déplacement (M1, M2, M3) et d'orientation du réflecteur (10) d'une première position (10a) selon laquelle le foyer du réflecteur (10) est placé au centre de phase (5) de la première source (S1) vers une deuxième position (10b) selon laquelle le foyer du réflecteur (10) est placé au centre de phase (6) de la deuxième source (S2). Application notamment au domaine des antennes de télécommunication par satellite.
Patent FR-2943291-A1 (FR)
Title: Parcel tray for use as refrigerator in fascia of motor vehicle, has lid integrated with vat that is arranged in cavity, where lid obturates rear part of upper opening of vat irrespective of obturation position or release position of gate
Inventor: LEBRUN SEBASTIEN
IPC: B60R5/02
Filed: 2009-03-17
Abstract: The tray has a gate (4) integrated with a vat (5) that is arranged in a cavity (1). The gate is movable with respect to the cavity between an obturation position of a main opening (3) and release position of the main opening, so that a front part (7) of an upper opening (6) of the vat is fixed outside the cavity. A lid (11) is articulated and integrated with the vat and connected to an upper edge (10) of a rear wall (9) of the vat by an articulation (12). The lid obturates a rear part (8) of the upper opening of the vat irrespective of the obturation position or release position of the gate. An independent claim is also included for a method for manufacturing a vat of a parcel tray for a motor vehicle.
Patent FR-2946561-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir composite
Inventor: RAVEX ALAIN
IPC: B29C53/60
Filed: 2009-06-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un réservoir composite de fluide sous pression comprenant une enveloppe interne (1) étanche ayant une épaisseur (d) de travail déterminée, l'enveloppe interne (1) étant revêtue sur sa surface extérieure d'une couche (2) de renforcement mécanique, caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de réalisation d'une enveloppe interne (1) ayant une épaisseur de fabrication (do) déterminée supérieure à l'épaisseur de travail (d), - une étape de dépôt, sur la surface extérieure de l'enveloppe interne (1) ayant l'épaisseur de fabrication (do), d'une couche (2) de renforcement mécanique - une étape d'amincissement de l'enveloppe interne (1) ayant l'épaisseur (do) jusqu'à une épaisseur égale à l'épaisseur (d) de travail déterminée
Patent FR-2947165-A1 (FR)
Title: Caracterisation d'une perception de flou
Inventor: DROBE BJORN
IPC: A61B3/02
Filed: 2009-06-29
Abstract: Un procédé de caractérisation d'une perception de flou par un sujet (10) permet de déterminer une valeur de flou dioptrique pour une image (C) qui est observée par le sujet. L'image possède un flou produit par filtrage passe-bas de composantes d'image, en fonction de fréquences spatiales respectives des dites composantes d'image. Une indication de sa perception du flou dans l'image est fournie par le sujet, et est associée à la valeur du flou dioptrique. Plusieurs images associées à des valeurs différentes de flou dioptrique permettent d'encadrer une valeur-seuil du flou dioptrique pour le sujet, qui correspond à un critère de perception du flou. Le procédé permet d'ajuster le design d'un verre progressif qui est destiné au sujet en fonction de la sensibilité dudit sujet au flou visuel.
Patent FR-2947616-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour une machine de controle d'etancheite de circuit de climatisation
Inventor: COURTOT GILLES
IPC: F24F13/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au raccordement d'une machine (MT) de contrôle d'étanchéité à un circuit de climatisation (CC) à contrôler comprenant au moins une première entrée (E1). Ce dispositif (D) comprend i) un circuit de mise en pression (CMP) propre à être raccordé à cette première entrée (E1) et à cette machine (MT), et ii) des moyens de contrôle (MC) agencés pour déclencher l'instauration à l'intérieur du circuit de mise en pression (CMP) d'une première pression choisie, supérieure à celle présente dans le circuit de climatisation, puis pour déclencher la communication entre les circuit de climatisation (CC) et circuit de mise en pression (CMP) de manière à réduire la pression interne de ce dernier (CMP), et lorsque cette pression interne est inférieure à un seuil choisi, pour autoriser la machine (MT) à effectuer un contrôle d'étanchéité du circuit de climatisation (CC) via le circuit de mise en pression (CMP).
Patent FR-2947964-A1 (FR)
Title: Contact tulip mounting tool for high power male socket utilized to e.g. supply electrical power to berthed ship, has sliding sleeve displaced around tube for ejecting tulip from corresponding bearing of tube, during mounting of tulip
Inventor: RASO STEPHANE
IPC: H01R43/00
Filed: 2009-07-08
Abstract: The tool has a tube (7) comprising outer receiving bearings (8, 9) for receiving corresponding contact tulips (10, 11), and made of metal. Internal recesses (12, 13) engage the tube around a central core of a high power male socket. Each recess has depth corresponding to a position of a receiving groove of the corresponding tulip. A sliding sleeve (14) is displaced around the tube for ejecting the tulip from the corresponding bearing of the tube in the groove, during mounting of the tulip. The sleeve is made of plastic material.
Patent FR-2950170-A1 (FR)
Title: Methode de generation de fichiers de configuration d'interface pour calculateurs d'une plateforme avionique
Inventor: MINOT FREDERIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2009-09-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de configuration d'interfaces de calculateurs appartenant à une plateforme avionique. La plateforme implémente une pluralité de fonctions avioniques pouvant échanger des messages fonctionnels, chaque message fonctionnel comprenant un ou plusieurs paramètre(s). Chaque fonction avionique est implémentée à l'aide de modules logiciel hébergés par des calculateurs. Pour chaque module logiciel hébergé par un calculateur, on génère des occurrences de signal pour transmettre tous les paramètres des messages fonctionnels de la fonction associée au module logiciel, ce sur les différents supports de communication. On regroupe ensuite toutes les occurrences par système fonctionnel, paramètre et support de communication pour configurer les interfaces de ces calculateurs.
Patent FR-2950440-A1 (FR)
Title: Optical device for bidirectional optical transmission line, has grating, where angle, dimensions and nature of grating and waveguide are such that polarizations of beams are respectively guided in waveguide in opposite directions
Inventor: KOPP CHRISTOPHE
IPC: G02B6/30
Filed: 2009-09-18
Abstract: The device has an optical fiber (50) with an end coupled to a diffraction grating (46) defining a light beam (52) in an enlarging surface of a nanophotonic waveguide (44) formed on an optical sheath. The beam carried by the fiber attains the surface and forms a non-zero angle with a normal to the grating. The waveguide quasi identically propagates two polarization light beams. The angle, dimensions and nature of the grating and the waveguide are such that orthogonal polarizations of the beams are respectively guided in the waveguide in opposite directions (54, 56) with polarization states. An independent claim is also included for a bidirectional optical transmission line comprising an optical fiber.
Patent FR-2953846-A1 (FR)
Title: Article polyester composite
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C03C25/32
Filed: 2009-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article composite comprenant une étape d'imprégnation d'une étoffe de renfort avec une composition polyester semi-aromatique à l'état fondu, présentant une viscosité fondue η comprise de 20 à 200 Pa.s, ladite étoffe de renfort étant maintenue à une température de plus ou moins 50 °C par rapport à la température de fusion dudit polyester.
Patent FR-2955514-A1 (FR)
Title: Manual polishing device for e.g. body builder, has socket blocked in position by mechanical resistor of gripping unit and working unit to ensure blocking of sheeted abrasive band in position under tension
Inventor: LAVAUD YANN
IPC: B24D15/02
Filed: 2010-01-25
Abstract: The device has a gripping unit (PRE) and a working unit (TRA) that are separable and rigid, where the gripping unit and the working unit. A socket is blocked in position by a mechanical resistor of the gripping unit and the working unit to ensure blocking of a sheeted abrasive band (BAN) e.g. abrasive grains, in position under the tension. The gripping unit has flat posts (MON1, MON2) identical fixed to ends of a cylindrical handle (POI).
Patent FR-2955523-A1 (FR)
Title: Outillage d'extrusion pour la fabrication de profiles en matiere plastique avec elements de renforcement, procede de mise en oeuvre et profiles obtenus
Inventor: BEAUPERE DIDIER
IPC: B29C48/12
Filed: 2010-01-27
Abstract: Outillage d'extrusion pour la fabrication de profilés en matière plastique avec éléments de renforcement, comprenant une filière (1) avec un bloc d'entrée (1a) pour l'injection de la matière plastique, sous haute pression, dans des passages (4b, 4c, 5b, 5c,...7b,7c) traversant des blocs successifs (1a-1e) pour donner progressivement sa forme au profilé jusqu'à une ouverture de sortie au profil final, et un poinçon (3a, 3e) maintenu par des ailettes à l'intérieur des passages pour la matière plastique ; l'outillage comporte des canaux (C1-C2) pour l'insertion de joncs continus de renfort (J1- J2) constituant les éléments de renforcement, et ces canaux (C1-C2) sont séparés, sur la majeure partie de leur trajet, des passages (4b, 4c, 5b, 5c,...7b,7c) pour la matière plastique, et ne débouchent dans ces passages que dans une zone (8b, 8c) proche de la sortie où la pression de la matière plastique injectée est devenue suffisamment faible pour, qu'en l'absence de joncs, la matière plastique ne s'infiltre pas dans les canaux.
Patent FR-2962404-A1 (FR)
Title: Architecture electrique pour aeronef a voilure tournante a motorisation hybride
Inventor: HOPDJANIAN MARIE LAURE
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-07-08
Abstract: Un ensemble (5) de motorisation hybride d'aéronef (1) comporte au moins : un système d'hybridation (37) avec un réseau (16) électrique de bord principal et un réseau (34) électrique auxiliaire ; une interface (38) d'adaptation sélective agencée pour sélectivement permettre des échanges d'énergie électrique entre les réseaux (16 ; 34) électriques principal et auxiliaire. Au moins un moteur à combustion et machine électrique (7) auxiliaire (31) d'hybridation sont mécaniquement reliés à une transmission (8) ; ladite machine (7) étant électriquement connectée à au moins un bus (36) électrique auxiliaire, en parallèle d'au moins un dispositif d'apport de charge électrique dit auxiliaire.
Patent FR-2955970-A1 (FR)
Title: Use of a gaseous medium comprising at least one fluoroketone as electric insulation gas and/or electric arc extinction in electrical device of medium or high voltage substation
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01H33/02
Filed: 2010-02-02
Abstract: Use of a gaseous medium comprising at least one fluoroketone as electric insulation gas and/or electric arc extinction in electrical device of medium or high voltage substation, is claimed. An independent claim is included for an electrical device of medium or high voltage substation comprising a sealed envelope in which electrical components and a gaseous medium provide electrical insulation and/or extinguishing electric arc within the envelope, where the gaseous medium includes at least one fluoroketone.
Patent FR-2959439-A1 (FR)
Title: Support for cutting wooden logs, has anchoring unit anchoring manipulator arm of machine to allow pivoting of enclosure to position end of logs in blocked position against plane formed by wall when logs are placed in enclosure
Inventor: DANON PATRICK
IPC: B27B17/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: The support (1) has a cutting enclosure defining loading volume that receives parallel wooden logs (2). A vertical wall (3) forms a thrust bearing plane arranged perpendicular to direction of the logs when the logs are loaded in the enclosure. The enclosure is defined by vertical elements i.e. posts (4). An anchoring unit e.g. guidance slides (5) and rods (6), anchors a manipulator arm of a machine to allow pivoting of the enclosure to position an end of the logs in a blocked position against a plane formed by the wall when the logs are placed in the enclosure. An independent claim is also included for a method for cutting wooden logs.
Patent FR-2945242-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception pour un module de volet d'air de refroidissement dans un habillage avant d'un vehicule automobile
Inventor: WIRTH CHRISTIAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2010-05-04
Abstract: Le module de volet d'air de refroidissement (2) présente un cadre de réception fermé (3) avec des supports de palier et un dispositif de commande ou de positionnement pour les volets d'air de refroidissement, le cadre de réception (3) du module (2) étant disposé de manière fixée dans un cadre de renfort (4) monté avant, et le cadre de réception (3) avec le cadre de renfort (4) pouvant être connectés en tant qu'unité constructive à l'habillage avant (1) pour former un module constructif.
Patent FR-2962175-A1 (FR)
Title: Aube a longeron composite integre
Inventor: FABRE ADRIEN
IPC: B29C70/42
Filed: 2010-07-02
Abstract: Aube (10) comprenant: - une structure à profil aérodynamique (20) comprenant deux peaux (21, 22) en vis-à-vis obtenues par tissage tridimensionnel d'un renfort fibreux densifié par une matrice, - un longeron (30) constitué d'un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et densifié par une matrice, ledit longeron comprenant une première partie (31) s'étendant à l'extérieur de ladite structure à profil aérodynamique et destinée à être reliée à un moyeu d'entraînement en rotation de l'aube et une deuxième partie disposée à l'intérieur de la structure à profil aérodynamique (20) entre les deux peaux (21, 22). La deuxième partie (32) du longeron (30) a une épaisseur sensiblement similaire à celle des peaux (21, 22) de la structure à profil aérodynamique (20). En outre, le renfort fibreux de la deuxième partie (32) du longeron (30) a une même armure de tissage que celle du renfort des peaux (21, 22) de la structure à profil aérodynamique (20).
Patent FR-2962438-A1 (FR)
Title: Derives d'indolizines, procedes de preparation et application en therapeutique
Inventor: ALCOUFFE CHANTAL
IPC: A61K31/437
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention concerne des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle : - R et R forment ensemble, avec les atomes de carbone du noyau phényle auquel ils sont rattachés, un hétérocycle azoté à 6 chaînons répondant à l'une des formules (A), (B) ou (C) ci-dessous : dans lesquelles les traits ondulés représentent le noyau phényle auquel R et R sont rattachés.
Patent FR-2963192-A1 (FR)
Title: Générateur d'impulsions de pression de type mems
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération ou de récupération d'énergie acoustique, comportant : - au moins une première cavité déformable (20) pour recevoir une atmosphère ambiante, réalisée dans un premier substrat, délimitée par au moins une paroi dont au moins une paroi mobile ou déformable (25), et des moyens, pour faire communiquer la cavité avec une atmosphère ambiante, - des moyens (24, 24', 24 , 24' ) pour actionner un déplacement ou une déformation, dans le plan du capteur, de ladite paroi mobile ou déformable, ou pour récupérer une énergie résultant d'un déplacement ou d'une déformation, dans le plan du capteur, de ladite paroi mobile ou déformable.