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Patent WO-2007128543-A3 (WO)
Title: Contenant de collecte et d'élimination, en particulier de seringues
Inventor: RIGLING HEINZ
IPC: A61B19/02
Filed: 2007-05-07
Abstract: L'invention concerne un contenant de collecte et d'élimination de seringues ne comportant aucune pièce à monter lors de sa fabrication. Ce contenant comprend un couvercle (2) pourvu d'une ouverture d'introduction (3), ainsi qu'un couvercle d'ouverture d'introduction (4) qui est relié au couvercle (2) par une charnière intégrée périphérique de façon à pouvoir être relevé et rabattu, le couvercle d'ouverture d'introduction (4) pouvant être verrouillé avec le couvercle (2) au moyen d'un dispositif de verrouillage. Ce dispositif de verrouillage comprend une cavité de verrouillage (30) en auge formée dans le couvercle du contenant, un cran de verrouillage (31) faisant saillie dans cette cavité, ainsi qu'une sorte d'organe de verrouillage formé dans un évidement dans le couvercle d'ouverture d'introduction. L'organe de verrouillage peut être enfoncé manuellement dans la cavité de verrouillage (30) dans une position de verrouillage dans laquelle il entoure partiellement le cran de verrouillage (31), en coopération avec un élément de verrouillage faisant saillie par rapport à l'organe de verrouillage à la manière d'un crochet, et dans laquelle il est encliqueté de façon indétachable sur le côté inférieur du couvercle d'ouverture d'introduction au moyen d'un élément de verrouillage et de blocage en forme de languette formé sur l'organe de verrouillage.
Patent WO-2008006553-A3 (WO)
Title: Procédé, dispositif et unité d'emballage pour la production d'un article cosmétique
Inventor: EBELING HILDE
IPC: A45D44/00
Filed: 2007-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un article, de préférence cosmétique. L'invention concerne en outre un dispositif servant à la production d'articles, de préférence cosmétiques, ainsi qu'une unité d'emballage, en particulier une capsule (33), servant à la production d'articles, de préférence cosmétiques. L'invention est caractérisée en ce que les constituants, de préférence cosmétiques (12), nécessaires pour la production sont mis à disposition d'un utilisateur final, en unités pré-mesurées avec précision, en vue de la production, par l'utilisateur final, d'une quantité, habituelle pour l'usage ménager, dudit article de préférence cosmétique.
Patent WO-2008037371-A3 (WO)
Title: Accouplement de l'arbre élastique à la torsion comprenant un élément élastomère pouvant être ponté
Inventor: MEHLAN ANDREAS
IPC: F16D3/58
Filed: 2007-09-18
Abstract: L'invention concerne un accouplement de l'arbre élastique à la torsion comprenant un flasque d'entrée (1) et un flasque de sortie (2) qui sont utilisées pour relier l'accouplement de l'arbre à des éléments de machine adjacents, deux éléments élastomères (7, 13) élastiques, montés en série, et un élément intermédiaire (8) qui est relié au flasque d'entrée (1) par l'intermédiaire du premier élément élastomère (7) et au flasque de sortie (2) par l'intermédiaire du second élément élastomère (13), de manière à ce que le couple est transmis du flasque d'entrée (1) vers l'élément intermédiaire (8) par l'intermédiaire du premier élément (7) élastomère plus souple, et de l'élément intermédiaire (8) vers le flasque (2) de sortie par l'intermédiaire de l'élément élastomère (13) plus rigide. Une butée (9) qui limite l'angle de torsion entre le flasque d'entrée (1) et l'élément intermédiaire (8) est située entre l'élément intermédiaire (8) et le flasque d'entrée (1). L'objectif de l'invention est de perfectionner ledit accouplement de l'arbre élastique de façon à ce qu'il présente une structure particulièrement compacte. A cet effet, le second élément élastomère (13) rigide entoure le premier élément élastomère (7) souple.
Patent WO-2007090696-A3 (WO)
Inventor: BECKE CHRISTOPH
IPC: F25D25/02
Filed: 2007-01-08
Abstract: The invention relates to a shelf (3, 26, 39) for a refrigeration device, comprising two transversal supports (8, 9) and at least one longitudinal support (10) connecting the transversal supports (8, 9). Said longitudinal support (10) is made of a material which is not as rigid as the transversal support (8, 9).
Patent WO-2007125026-A3 (WO)
Inventor: THOMAS FLORIAN
IPC: H01G9/07
Filed: 2007-04-16
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung einer Beschichtung eines porösen, elektrisch leitfähigen Trägermaterials (1) mit einem Dielektrikum (2) unter Verwendung einer Lösung von Vorläuferverbindungen des Dielektrikums mit einer Konzentration von weniger als 10 Gew.-%, bezogen auf den Anteil des Dielektrikums am Gesamtgewicht der Lösung, sowie die Herstellung von Kondensatoren unter Einsatz dieses Verfahrens.
Patent WO-2007144235-A3 (WO)
Title: Revêtements résistant à l'abrasion et aux éraflures sur des surfaces polymères
Inventor: BERGANDT HEIKE
IPC: C09D183/08
Filed: 2007-05-09
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant a) au moins un produit de réaction de a1) un silane de formule générale (I), dans laquelle Y(1) représente le 3-glycidyloxypropyle et R1, R2 et R3 représentent des groupements alkyle identiques ou différents ayant de 1 à 6 atomes de carbone et de a2) un silane de formule générale (II), dans laquelle Y(2) représente le N-2-aminoéthyl-3-aminopropyle ou NH2(CH2)2NH(CH2)2NH(CH)3 et R'1, R'2 et R'3 représentent des groupements alkyle identiques ou différents ayant de 1 à 6 atomes de carbone, b) au moins une matière de remplissage inorganique, c) un solvant ayant un point d'ébullition d'une température inférieure ou égale à 85 °C, d) de l'eau et e) un catalyseur choisi parmi les acides organiques ou inorganiques, un procédé de fabrication d'un revêtement de surface sur une surface polymère par application de la composition selon l'invention, ainsi qu'un article comprenant au moins une surface polymère munie du revêtement de surface selon l'invention et son utilisation.
Patent WO-2008101638-A3 (WO)
Title: Système de récipients
Inventor: HAAS ALFRED
IPC: B65D83/00
Filed: 2008-02-15
Abstract: L'invention concerne un système de récipients pour liquides gazeux, présentant une enveloppe extérieure. Ladite enveloppe extérieure consiste en un matériau pliable résistant à la pression et renferme au moins deux chambres. La première chambre sert à recevoir et à distribuer le liquide gazeux par un premier raccordement. La seconde chambre est une chambre de pression qui est reliée à un second raccordement pour appliquer de la pression. Une paroi flexible est disposée entre la première chambre et la seconde chambre. L'invention concerne également un procédé pour transporter des liquides gazeux dans une enveloppe extérieure pliable résistant à la pression et pour les en prélever. L'invention concerne par ailleurs l'enveloppe extérieure correspondante, résistant à la pression, flexible et pas ou peu extensible. L'invention permet de mettre au point un système de récipient pour liquides gazeux, de structure et de fabrication aisées, qui est facile à remplir, à transporter, à vider et à éliminer ou à recycler.
Patent WO-2008138637-A3 (WO)
Inventor: WITTMANN TOBIAS
IPC: C10L9/00
Filed: 2008-05-09
Abstract: The invention relates to a method of process control of a system for the hydrothermal carbonization of biomass, including separation and usage of products, and to a corresponding device. A first principle of the invention is a method and a device for controlling the preheating of biomass and cooling a reaction for the hydrothermal carbonisation (HTC) of biomasses, wherein steam is removed from an HTC reactor via at least one pressure and/or temperature-regulated valve which can subsequently be used for the preheating. A second principle of the invention is a method for separating the product mixture from a hydrothermal carbonisation reaction in an HTC plant without initial depressurisation to atmospheric pressure in order to be able to carry out the separation efficiently and to return the separated water to the cycle for reuse.
Patent WO-2008155038-A3 (WO)
Inventor: GREB MARCO
IPC: C09C1/64
Filed: 2008-06-09
Abstract: Die Erfindung betrifft ein IR-Strahlung reflektierendes Pigment, umfassend einen plättchenförmigen, metallischen IR-reflektierenden Kern, wobei der IR- Strahlung reflektierende Kern mit einer für IR-Strahlung im wesentlichen gering absorbierend und im wesentlichen umhüllenden Beschichtung versehen ist und das IR-reflektierende Pigment im wesentlichen dunkel ist. Die Erfindung betrifft ferner ein Verfahren zur Herstellung dieser Pigmente als auch deren Verwendung.
Patent WO-2009046954-A3 (WO)
Title: Procédé et agencement pour fabriquer des tampons d'impression nanométrique, et ensemble de détection/filtrage ajustable par voie micromécanique
Inventor: HILLMER HARTMUT
IPC: B81C99/00
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement pour fabriquer des tampons d'impression nanométrique, qui peuvent être utilisés en tant que tels pour réaliser des structures nanotechnologiques. L'invention vise à indiquer des solutions permettant de fabriquer des tampons d'impression nanométrique qui présentent en tant que tels des propriétés géométriques particulières et qui offrent ainsi de nouvelles possibilités de configuration pour des produits d'impression nanométrique. Selon un premier aspect de l'invention, on y parvient par un tampon d'impression nanométrique dont le corps de tampon (K) est fabriqué à partir d'une ébauche de tampon par enlèvement local de matière et forme une structure frontale de tampon, sachant que cette structure frontale de tampon peut être enfoncée dans la direction d'un axe (X) d'application du tampon dans un substrat de formage afin de générer une empreinte complémentaire de la structure frontale de tampon, la structure frontale de tampon portant plusieurs surfaces d'application (S1, S2, ...) qui sont orientées essentiellement transversalement à l'axe (X) d'application du tampon et ces surfaces d'application (S1, S2, ...) occupant, considéré dans la direction de l'axe (X) d'application du tampon, des niveaux verticaux différents (L1, L2, ...). Ce tampon d'impression nanométrique est caractérisé par le fait que l'ébauche de tampon est réalisée sous forme de structure stratifiée et contient plusieurs interfaces de couches (G1, G2, G3), la structure stratifiée étant conçue de telle sorte que les positions des interfaces de couches (G1, G2, G3) correspondent aux positions des niveaux verticaux (L1, L2, ...) des surfaces d'application (S1, S2, ...).
Patent WO-2009000919-A3 (WO)
Title: Système pour contrôler l'état de constructions
Inventor: SCHILLING MEINHARD
IPC: G01M5/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: L'invention concerne un système servant à contrôler l'état de constructions et d'éléments de construction, ce système comprenant un dispositif de traitement de signaux (20) qui est disposé sur ou dans la construction ou l'élément de construction (10) dont l'état doit être contrôlé. Un élément d'émission de signaux (30) est raccordé au dispositif de traitement de signaux (20). Cet élément d'émission de signaux (30) est conçu pour la transmission sans fil de signaux qui sont mis à disposition par le dispositif de traitement de signaux (20). Un dispositif de lecture (40) est destiné à la lecture sans fil des signaux transmis par l'élément d'émission de signaux (30), par l'intermédiaire d'une liaison de transmission (38). L'élément d'émission de signaux (30) est disposé et conçu de sorte qu'un changement d'état de la construction ou de l'élément de construction (10) à contrôler entraîne un changement d'état de l'élément d'émission de signaux (30) et un changement de ses caractéristiques d'émission de signaux, ce changement étant détecté par le dispositif de lecture (40).
Patent WO-2009050231-A3 (WO)
Inventor: LUO JIJUN
IPC: H04W36/22
Filed: 2008-10-16
Abstract: A method and a device are provided for selecting an anchor point within a network is provided, said anchor point being associated with a user terminal, wherein a condition of the anchor point is considered when the anchor point is selected.
Patent WO-2009144031-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé de déplacement de particules dans un fluide
Inventor: LURZ WERNER
IPC: B01L99/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: L’invention concerne un appareil, en particulier pour déplacer des particules dans un fluide ayant un nombre de Reynolds supérieur à 0,5, qui comprend une section de contenant adaptée pour contenir ledit fluide, et qui est adapté pour effectuer un processus de déplacement, comprenant un certain nombre de déplacements répétés de ladite section de contenant, qui est doté d’au moins un dispositif d’actionnement adapté pour effectuer lesdits déplacements et d’au moins un système de connexion qui relie ladite section de contenant audit dispositif d’actionnement, ledit déplacement comprenant un premier mouvement de ladite section de contenant d’une première position à une seconde position et un second mouvement de ladite section de contenant de ladite seconde position de nouveau vers ladite première position, ladite section de contenant, pendant ledit premier mouvement, étant au moins temporairement déplacée avec une première vitesse, et ladite section de contenant, pendant ledit second mouvement, étant au moins temporairement déplacée avec une seconde vitesse, qui est différente de ladite première vitesse, et au moyen dudit procédé de déplacement, une force agissant sur lesdites particules dans le fluide, qui est capable d’induire un mouvement dirigé desdites particules par rapport à ladite section de contenant, lesdites première et seconde vitesses de ladite commande de section de contenant influençant ou déterminant ledit mouvement des particules. L’invention concerne en outre un procédé pour déplacer en particulier des particules dans un fluide ayant un nombre de Reynolds supérieur à 0,5.
Patent WO-2010072487-A3 (WO)
Title: Appareil frigorifique comportant une coulisse télescopique
Inventor: MAYER MARKUS
IPC: A47B88/493
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention concerne un appareil frigorifique comportant un élément intégré, notamment un tiroir (4), guidé sur des coulisses télescopiques (5) de manière à coulisser hors de l'espace intérieur (3). Chaque coulisse télescopique (5) comporte au moins un rail (9) fixe dans l'espace intérieur (3), un rail (12) mobile avec l'élément intégré (4) dans le sens de la profondeur de l'espace intérieur (3), et un capot (13) s'étendant le long du rail (12) mobile. Une saillie (24) du capot, s'étendant dans le sens d'extraction, s'encastre depuis une extrémité de la coulisse télescopique (5) dans un canal longitudinal de la coulisse télescopique (5).
Patent WO-2010086348-A3 (WO)
Title: Procédé et système de mesure d'une constante de temps d'un circuit intégré et circuit intégré doté d'un tel système
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: H03H11/12
Filed: 2010-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mesure d'une constante de temps RC d'un circuit électronique intégré, constitué d'un premier composant matériel et d'un second composant matériel. L'un desdits composants matériels est un élément résistif R et l'autre est un élément capacitif C. Les premier et second composants matériels sont couplés à une entrée inverseuse d'un amplificateur opérationnel (11) d'un intégrateur (10) d'un modulateur (1) de type delta-sigma. Un signal d'entrée analogique connu de tension de courant continu V in  est appliqué à l'entrée du modulateur (1), définie par le terminal non couplé à l'amplificateur opérationnel (11) du premier composant matériel. Le terminal non couplé à l'amplificateur opérationnel (11) du second composant matériel est couplé à la sortie d'un convertisseur numérique/analogique (4) du modulateur (1). Le signal de sortie Q s  du modulateur (1) est mesuré à l'aide d'un convertisseur analogique/numérique (3), et la valeur de la constante de temps RC est déterminée sur la base d'au moins une mesure du niveau de la composante continue du signal de sortie Q s  du modulateur (19), effectuée à l'aide d'un moyen de mesure (2).
Patent WO-2010094786-A3 (WO)
Title: Élément de construction plat à amortissement des vibrations
Inventor: FANKHAUSER CHRISTOPH
IPC: F16F15/00
Filed: 2010-02-19
Abstract: L'invention concerne un élément de construction plat (1), notamment un élément en tôle, pourvu d'au moins un actionneur piézoélectrique (7 - 9) pour l'amortissement actif des vibrations de l'élément de construction, l'actionneur piézoélectrique étant disposé sur le côté intérieur ou le côté extérieur (15) d'une moulure (3 - 5) pratiquée dans l'élément de construction.
Patent WO-2011009838-A3 (WO)
Title: Dispersion de polymérisat aqueuse et utilisation comme liant pour le revêtement de subjectiles
Inventor: BALK ROELOF
IPC: C09D151/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne des dispersions de polymérisats aqueuses à particules fines, filmogènes à basses températures, présentant une bonne résistance au collage dans une formulation, même à des températures élevées, et ayant une faible tendance au moussage, L'invention concerne également des procédés de fabrication ces dispersions et leur utilisation comme liant pour le revêtement de subjectiles.
Patent WO-2011085968-A3 (WO)
Title: Agencement pour la détermination de l'angularité d'une partie pivotante
Inventor: QUADT STEFFEN
IPC: G01D5/14
Filed: 2011-01-12
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la détermination de l'angularité d'une partie pivotante, au moins un aimant permanent étant disposé sur la partie pivotante, un premier capteur étant disposé sur un premier côté d'une carte de circuit imprimé, un second capteur étant disposé sur la carte de circuit imprimé.
Patent WO-2012031694-A3 (WO)
Title: Rotor de moteur électrique
Inventor: BUBAN TOBIAS
IPC: H02K1/30
Filed: 2011-08-25
Abstract: L'invention concerne un rotor de moteur électrique, qui comprend un support (2) de rotor sous forme de plaque et un noyau (3) de rotor sous forme d'anneau cylindrique. Le support (2) de rotor est disposé dans le sens axial à proximité du noyau (3) de rotor, coaxialement à l'axe de rotation (11). Le noyau (3) de rotor comporte une cavité (10) dans la direction axiale traversant entièrement le noyau (3) de rotor, ainsi qu'un noyau feuilleté (4a, 4b, 4c, 4d), chaque noyau feuilleté comportant une poche (9) pour loger un aimant permanent (6a, 6b). Un boulon de fixation (5) est disposé dans la cavité (10) et solidarise le noyau (3) de rotor avec le support (2) de rotor.
Patent WO-2012069201-A3 (WO)
Title: Dispositif de production de courant, en particulier prolongateur d'autonomie pour un véhicule automobile
Inventor: GRAF BERNHARD
IPC: B60L50/10
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de courant, en particulier un prolongateur d'autonomie (1) pour un véhicule automobile. Ledit dispositif comporte un cadre (5), un organe de production de courant (2) monté dans le cadre (5) et doté d'un arbre (8), en particulier un organe de production de courant (2) équipé d'un moteur à combustion interne (3) et d'un générateur (4) couplé de manière rigide au moteur à combustion interne (3), et au moins un élément de montage (11) destiné à monter le cadre (5) par rapport à un autre élément, en particulier par rapport au châssis ou à la carrosserie (15) d'un véhicule automobile. L'organe de production de courant (2) est logé dans le cadre (5) de telle manière que l'organe de production de courant (2) peut effectuer un pivotement autour d'un axe géométrique coïncidant avec l'arbre (8). Dans un mode de réalisation préféré, l'organe de production de courant (2) comporte un moteur à pistons alternatifs (3) et est monté dans le cadre (5) par l'intermédiaire d'au moins un palier rotatif (9), dans lequel est monté l'arbre (8) de manière à pouvoir tourné. L'organe de production de courant (2) peut être soutenu en outre par un support de couple (10) par rapport au cadre (5).
Patent WO-2011135070-A3 (WO)
Title: Fraise pour biopsie osseuse
Inventor: WIESER MARIO
IPC: A61B17/16
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour prélever un morceau d'os et/ou un morceau de cartilage sur un squelette osseux d'une personne ou d'un animal, en particulier une carotte osseuse, par exemple une partie d'os de la hanche d'une personne. Pour garantir un ménagement simultané du tissu lors d'un prélèvement de tissu par biopsie ou de tissu transplanté en maintenant totalement la constitution existante in-vivo des os et/ou cartilages, il est prévu un canal tissulaire creux (4) et une fraise creuse (6) avec des arêtes de coupe du côté terminal, la fraise (6) étant introduite à l'intérieur du canal tissulaire (4). L'invention concerne également une fraise (6) pour prélever un morceau d'os et/ou de cartilage sur le squelette osseux d'une personne ou d'un animal, en particulier une carotte osseuse, par exemple une partie de l'os de la hanche d'une personne. Selon l'invention, il est prévu que la fraise (6) soit conçue avec une tige creuse et présente du côté terminal une tête de fraisage pourvue d'arêtes de coupe principales et d'arêtes de prédécoupe disposées en alternance, les arêtes de prédécoupe faisant saillie au-delà des arêtes de coupe principales dans la direction axiale et/ou des arêtes de coupe supplémentaires étant prévues sur la fraise (6) à côté d'arêtes de coupe taillant verticalement, ces arêtes de coupe supplémentaires coupant normalement par rapport à un axe longitudinal de la fraise (6) et pouvant être activées si nécessaire. L'invention concerne enfin un dispositif pour positionner anatomiquement un dispositif selon l'invention plus facilement sur un corps humain ou animal, en particulier dans la Regio glutaea.
Patent WO-2012007314-A3 (WO)
Title: Appareil frigorifique, notamment appareil frigorifique ménager
Inventor: DEISSLER STEFAN
IPC: F25D25/02
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention concerne un appareil frigorifique, notamment un appareil frigorifique ménager, comportant au moins une clayette (3) montée sur un bras orientable (8) articulé sur un premier axe (A1) fixe du boîtier, ce bras orientable (8) étant articulé sur la clayette (3), sur un deuxième axe (A2) parallèle au premier axe (A1) fixe du boîtier, de façon que la clayette (3) soit mobile en hauteur entre une position haute (I) et une position basse (II), en suivant une voie de déplacement (B) sensiblement circulaire limitée par des butées de déplacement (20a, 20b). Selon l'invention, les butées de déplacement (20a, 20b) sont formées de segments de butée qui se trouvent directement sur le bras orientable (8) et qui peuvent être amenés en appui contre un contour antagoniste correspondant de la clayette (3).
Patent WO-2012028666-A3 (WO)
Title: Logique de téléchargement de contenu web
Inventor: ANIKIN SERGEI
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-08-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fourniture d'un contenu multimédia sélectionnable, d'un serveur à un utilisateur, sur un terminal d'utilisateur. Le procédé selon l'invention consiste : à retrouver un code de programme à partir du serveur, en réponse à une interaction de l'utilisateur avec une application client de communication exécutée sur le terminal d'utilisateur; à enregistrer des variables dans des moyens de stockage sur le terminal d'utilisateur; à exécuter ledit code de programme sur le terminal d'utilisateur pour lire lesdites variables dans le but de déterminer le contenu multimédia devant être fourni à l'utilisateur sur la base desdites variables; à retrouver, à partir du serveur, ledit contenu multimédia déterminé; et à fournir ledit contenu multimédia à l'utilisateur sur le terminal d'utilisateur.
Patent WO-2012065971-A3 (WO)
Title: Composition cosmétique comportant au moins un polyuréthane élastomère et au moins un polymère cationique
Inventor: VOISIN SEBASTIEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2011-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comportant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un polyuréthane anionique élastomère filmogène, et au moins un polymère cationique, ainsi qu'un procédé de coiffure comprenant l'application de cette composition aux cheveux.