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Patent FR-3107679-A1 (FR)
Title: Système de liaison destiné au montage d’un bac de rangement sur un support fixé à une caisse d'un véhicule automobile.
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-02-27
Abstract: Système de liaison destiné au montage d’un bac de rangement sur un support fixé à une caisse d'un véhicule automobile. Système de liaison (7) destiné au montage d’un bac de rangement (5) sur un support (3) solidaire d'une caisse d'un véhicule automobile, le système de liaison (7) comprenant :- une première biellette (8) comprenant une première extrémité (11) destinée à être montée sur une paroi (5d, 5g) du bac de rangement (5) et une deuxième extrémité (12) destinée à être montée sur une paroi (3d) du support (3),- une deuxième biellette (9) comprenant une première extrémité (13) destinée à être montée sur la paroi (5d, 5g) du bac de rangement (5) et une deuxième extrémité (14) destinée à être montée sur la paroi (5d) du support (3), et- un dispositif de mise en butée (10) des première et deuxième biellettes en position complètement ouverte du bac de rangement. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094706-A1 (FR)
Title: Niveleur de quai avec système d'avertissement, poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, ainsi que méthode associée
Inventor: STAPENSEA JAN BERNARD
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-04-08
Abstract: NIVELEUR DE QUAI AVEC SYSTÈME D'AVERTISSEMENT, POSTE D'ACCOSTAGE ET CENTRE DE DISTRIBUTION ÉQUIPÉ DE CELUI-CI, AINSI QUE MÉTHODE ASSOCIÉE
    La présente invention se rapporte à un niveleur de quai avec système d'avertissement, système de monitorage de quai et poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, et méthode pour le chargement et/ou le déchargement de marchandises dans un/d'un véhicule. Le niveleur de quai selon l'invention comprend :
    - une plateforme qui peut être positionnée pour être réglée à la hauteur de l'espace de chargement du véhicule ;
    - des moyens de levage qui sont raccordés à la plateforme pour positionner la plateforme entre un état de repos et un état de chargement de la plateforme dans lequel des marchandises peuvent être chargées et/ou déchargées dans/de l'espace de chargement du véhicule ;
    - un capteur d'inclinaison configuré pour mesurer l'angle d'inclinaison de la plateforme ; et
    - un contrôleur avec un système d'avertissement configuré pour recevoir une mesure du capteur d'inclinaison et pour déterminer le type ou les types de moyen de transport dont l'utilisation est permise dans l'état de chargement de la plateforme.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096039-A1 (FR)
Title: Récipient de mélange de contenus de type seringue
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un récipient de mélange de contenus hétérogènes de type seringue. Le récipient de mélange de contenus hétérogènes de type seringue inclut un récipient extérieur (10) destiné à contenir un premier contenu (C1) à l’intérieur de celui-ci ; un récipient intérieur (20) destiné à contenir un second contenu (C2) à l’intérieur de celui-ci, le récipient intérieur ayant au moins une portion insérée dans le récipient extérieur et étant formé avec une rainure de guidage verticale (22a) ; une plaque de scellement (30) couplée de manière détachable au récipient intérieur pour empêcher le mélange des premier et second contenus ; un capuchon rotatif (40) couplé de manière rotative au récipient extérieur ; un organe rotatif (50) tourné solidairement avec le capuchon rotatif et formé avec une portion de guidage oblique ; un organe d’actionnement (60) disposé pour pouvoir être déplacé verticalement dans le récipient intérieur et pourvu d’une protubérance de guidage ; et une partie de seringue (70) pour aspirer et évacuer les premier et second contenus qui sont contenus dans le récipient extérieur.
Patent FR-3117223-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de véhicule à base d’apprentissage machine
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G08G1/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Système et procédé de contrôle de véhicule à base d’apprentissage machine Il est proposé un dispositif de contrôle (10) pour véhicule (1) équipé de capteurs (200) comprenant un dispositif d’estimation (100) d’une grandeur relative à des objets détectés dans l’environnement du véhicule, le dispositif d’estimation comprenant un module d’apprentissage en ligne (5) utilisant un réseau de neurones (50) pour estimer la grandeur. Le module d’apprentissage (5) comprend :  - un module de propagation vers l’avant (51) pour propager des données de capteurs (200) appliquées en entrée du réseau de neurones, et fournir une sortie prédite comprenant une estimation de la grandeur,  - un système de fusion (3) pour déterminer une sortie de fusion à partir de valeurs prédites,  - un module de rétropropagation (32) pour mettre à jour les poids du réseau de neurone (50), en ligne, en déterminant une fonction de perte représentant l’erreur entre une valeur prédite améliorée de la sortie de fusion et la sortie prédite.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3118079-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage a guidage diagonal
Inventor: POINTET ALEXANDRE
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de moulage (1) d’une matière à mouler, caractérisé en ce qu’il comprend :  - une zone centrale (6) de moulage, destinée à accueillir la matière à mouler,  - quatre blocs latéraux (2, 3, 4, 5) de mise en pression de la matière à mouler, chaque bloc (2, 3, 4, 5) étant d’orientation longitudinale et monté en translation, selon un axe incliné par rapport à ladite orientation longitudinale dudit bloc (2, 3, 4, 5), entre une première position distale de la zone centrale de moulage (6) et une deuxième position proximale de la zone centrale de moulage (6), l’ensemble des premières positions desdits blocs (2, 3, 4, 5) définissant une position de démoulage du dispositif (1), et l’ensemble des deuxièmes positions desdits blocs (2, 3, 4, 5) définissant une position de moulage du dispositif (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118478-A1 (FR)
Title: Dispositif compact universel et unique d'assistance à la fermeture et à l'ouverture, de positionnement de vantail mobile d’ouvrants coulissants.
Inventor: SCHNOEBELEN DENIS
IPC: E05F15/638
Filed: 2020-12-26
Abstract: Dispositif d'assistance à la fermeture et à l'ouverture, de vantail mobile d’ouvrants coulissants. Un dispositif compact de traverse de dormant d'application universelle comporte une platine (1) équipée d’une crémaillère (2), laquelle à l'une ou l'autre de ses extrémités (2) interagit par engrenage avec un dispositif compact de montant d'ouvrant, d'application universelle, à insérer dans des profilés ou à mortaiser ou à larder sur des supports pleins. Ceux-ci comportent un dispositif moteur (5, 9, 26) monté ajustable coulissant en direction d'une crémaillère (2), sur une platine (4). Les deux dispositifs premiers (1, 2) équipent respectivement une extrémité d'une traverse d'un cadre dormant et une extrémité contiguë d'un montant d'un cadre ouvrant d'au moins un vantail en position ouverte ou en fin de course d'assistance à la fermeture dudit vantail dans son cadre dormant.  Le mode de fonctionnement de l’invention est le suivant :  En partant d'un vantail fermé, l'ouverture de l'ouvrant coulissant va correspondre à un armement ou un réarmement du dispositif. La manœuvre d'ouverture va générer un déplacement vertical du coulisseau (24) comprimant le vérin (26) qui accumule progressivement l'énergie cinétique du mouvement d'ouverture jusqu' à la fin de course de la crémaillère. Le vérin (26) fait fonction d'amortisseur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118527-A1 (FR)
Title: Procédé de compréhension automatique d’expressions en langage naturel, et dispositif de compréhension associé
Inventor: ROGER THIERRY
IPC: G10L13/08
Filed: 2020-12-31
Abstract: Un procédé est destiné à comprendre automatiquement des expressions représentatives d’une instruction multiple comportant au moins deux instructions simples représentatives chacune d’un ordre. Ce procédé comprend, en cas de réception d’une expression, une première étape (100) dans laquelle on segmente de façon automatisée l’instruction multiple représentée par l’expression reçue en instructions simples, et une seconde étape (110) dans laquelle on détermine de façon automatisée un champ d’application parmi un ensemble de champs d’application pour chacune des instructions simples de la segmentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119545-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante très moussante
Inventor: LIN HUNG-TA
IPC: A61Q1/14
Filed: 2021-02-08
Abstract: COMPOSITION NETTOYANTE  TRÈS MOUSSANTE
    Une composition nettoyante inclut au moins un polyuréthane à base d’eau, au moins une microémulsion huile de silicone dans l’eau et au moins une huile ou un ester. La composition nettoyante est limpide et procure une sensation agréable sur la peau lorsqu’elle est appliquée, démontrant une production élevée de mousse dans des formulations qui incluent jusqu’à environ 50 % en poids d’huile et une grande capacité d’élimination de pigments huileux. 
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3122646-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l’entrainement d’un avion à hélice et avion comprenant un tel ensemble
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: B64D35/06
Filed: 2021-05-05
Abstract: Ensemble (1) pour l’entrainement d’un avion (100) à hélices, comprenant :  une turbomachine unique (10) présentant un arbre moteur (12) s’étendant suivant une direction longitudinale (X),   un arbre de transmission principal (30a) de préférence s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (X),  un réducteur principal (20) reliant l’arbre moteur (12) à l’arbre de transmission principal (30a),  au moins un arbre de transmission secondaire (30b, 30c) de préférence s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (X),  une transmission intermédiaire (50) reliant l’arbre de transmission principal (30a) à l’au moins un arbre de transmission secondaire (30b, 30c),   un réducteur d’hélice principal (40a) relié à l’arbre de transmission principal (30a) et présentant un arbre de sortie principal (48a),   au moins un réducteur d’hélice secondaire (40b, 40c), chaque réducteur d’hélice secondaire (40b, 40c) étant relié à l’au moins un arbre de transmission secondaire (30b, 30c) correspondant et présentant un arbre de sortie secondaire (48b, 48c).    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124379-A1 (FR)
Title: Composition épaississante d’huiles polaires ou apolaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: A61K8/06
Filed: 2021-06-23
Abstract: Composition épaississante (C) d’huiles polaires ou apolaires (H2), comprenant au moins une huile (H1) et un poly(itaconate) (P)
Patent FR-3124769-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule
Inventor: PHOMSAVANH DAVY
IPC: B60N2/64
Filed: 2021-06-30
Abstract: Dossier (1) de siège (S) de véhicule comprenant :  - un cadre (2) rigide, prévu pour recevoir des moyens de liaison à une assise (A) de siège (S) de véhicule,  - une coiffe (3) souple, configurée pour recevoir en appui le dos d’un utilisateur,  - une pièce unique d’interface (4) réalisée d’un seul tenant en matériau plastique, et intercalée, au moins selon la direction longitudinale (X) du dossier (1), entre le cadre (2) et la coiffe (3) et maintenue immobile par rapport au cadre (2) et à la coiffe (3).  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3126563-A1 (FR)
Title: Procédé et ensemble d’assemblage d’épingles conductrices pour une machine électrique tournante
Inventor: ACHIBANE HASSNA
IPC: H02K3/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: L’invention propose un procédé d'assemblage (110) d’épingles conductrices dans un dispositif de transfert, chaque épingle conductrice (18) étant formée d’au moins un segment conducteur (19) pour former un bobinage électrique d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10), le procédé comprenant : une étape d’agencement (111) dans un dispositif intermédiaire (70) des épingles conductrices ; une étape de chargement (112) des épingles conductrices du dispositif intermédiaire (70) vers le dispositif de transfert (40), l’étape de chargement se faisant par enroulement au moins partiel du dispositif intermédiaire autour du dispositif de transfert et/ou par rotation du dispositif de transfert le long du dispositif intermédiaire et/ou par un déplacement longitudinal du dispositif intermédiaire par rapport au dispositif de transfert.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3126494-A1 (FR)
Title: banc d’essais pour amortisseur d’un rotor
Inventor: JAUFFRET LAURENT
IPC: G01M9/06
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention concerne un banc d’essais (1) configuré pour tester un amortisseur (80) de traînée. Le banc d’essais (1) comporte un premier support (10) rendu mobile en rotation autour d’un premier axe (AX1) par un moteur (35), le banc d’essais (1) comportant un deuxième support (20) mobile en rotation autour d’un deuxième axe (AX2), le deuxième axe (AX2) étant désaxé par rapport au premier axe (AX1), le banc d’essais (1) comprenant un premier connecteur (15) solidaire du premier support (10) et un deuxième connecteur (25) solidaire du deuxième support (20), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant décalés du premier axe (AX1) et du deuxième axe (AX2), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant en regard l’un de l’autre selon un axe d’agencement et étant configurés pour porter ledit amortisseur (80) selon ledit axe d’agencement.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3126780-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un défaut dans une structure d'un dispositif
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: G01N29/34
Filed: 2021-09-08
Abstract: Procédé de détection d’un défaut dans une structure d'un dispositif Ce procédé comportant :  - la génération (50) d'un signal basse fréquence qui fait vibrer la structure en utilisant seulement le dispositif,  - la génération (82) d'un signal haute fréquence dans la structure,  - la mesure (84) d'un signal vibratoire causé par les signaux basse fréquence et haute fréquence générés en même temps, un spectre de puissance de ce signal vibratoire comportant :  - une première plage [uBFmin; uBFmax] de fréquences, de largeur supérieure à 5 Hz, qui contient 95% de la puissance du signal basse fréquence,  - une seconde plage [uHFmin; uHFmax] de fréquences, de largeur systématiquement inférieure à uBFmin, qui contient 95% de la puissance du signal haute fréquence,   - le signalement (96) d'un défaut dans la structure si un lobe additionnel de puissance est détecté en dehors des plages [uBFmin; uBFmax] et [uHFmin; uHFmax].  Fig. 2
Patent FR-3128081-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de transport et de contrôle en direct de faisceaux lumineux
Inventor: ANDRESEN ESBEN RAVN
IPC: H04B10/25
Filed: 2021-10-07
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs et méthodes de transport et de contrôle de faisceaux lumineux, notamment pour l’imagerie endo-microscopique dite « sans lentille ». La présente invention s’applique par exemple à l’exploration endoscopique, par exemple d’organes d’un être vivant alors même que celui-ci peut se déplacer librement pendant la mesure. Plus particulièrement, la présente invention permet une mesure « en direct » de la matrice de transmission de la fibre, alors même que la fibre peut subir des changements de conformation. La présente invention concerne également un dispositif de fibre adapté pour la mise en œuvre de la méthode.  [Fig. 8]
Patent FR-3132889-A1 (FR)
Title: Dispositif de support à support déformable et mobile pour un espace d’accueil d’un véhicule
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2022-02-24
Abstract: Un dispositif de support (DS) équipe un espace d’accueil (EA) délimité par deux parois latérales (PAL) droite et gauche, un plancher (PLS) et un toit (TS) d’un véhicule (V). Ce dispositif de support (DS) comprend deux glissières (GD) en forme de U et solidarisées aux parois latérales (PAL) en ayant deux sous-parties (SP1-SP2) situées à des premier et second niveaux différents et compris entre le plancher (PLS) et le toit (TS), et un support déformable (SD) ayant deux bords latéraux montés à coulissement dans les glissières (GD) afin que le support déformable (SD) puisse être entraîné entre une première position située au premier niveau et adaptée au support d’objet(s) et une seconde position située au second niveau.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133705-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: ABOUZEID FADY
IPC: H01L21/768
Filed: 2022-03-17
Abstract: Dispositif électronique Dispositif électronique (100, 200) comprenant : une première puce électronique (110) et une deuxième puce électronique (130) ; et un circuit d’interconnexion (150) comprenant une première surface (151) plane ; une première région (115) d’une première surface (116) de la première puce électronique (110) étant assemblée par collage hybride à une première région (157) de la première surface du circuit d’interconnexion (150), une première région (134) d’une première surface (133) de la deuxième puce électronique (130) étant assemblée par collage hybride à une deuxième région (154) de la première surface du circuit d’interconnexion (150) pour que la première puce électronique (110) soit reliée électriquement à la deuxième puce électronique (130) à travers le circuit d’interconnexion (150) ;la première surface de la première puce électronique (110) comprenant une deuxième région (114) qui n’est pas en contact avec le circuit d’interconnexion (150) et comprenant au moins un plot de connexion (111).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134048-A1 (FR)
Title: Surveillance de la tension en sortie d’un convertisseur d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-04-04
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie principale rechargeable et un convertisseur propre, en fonctionnement, à convertir une partie d’un courant électrique stocké dans cette batterie principale pour alimenter via une sortie un réseau de bord. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on détermine une tension sur la sortie du convertisseur, puis, lorsque cette tension déterminée est supérieure à un premier seuil, on interrompt temporairement le fonctionnement du convertisseur et on génère une alerte d’un usager du véhicule d’un besoin de faire vérifier ce dernier.  Figure 3
Patent FR-3134489-A1 (FR)
Title: Reseau de communication comprenant une zone geographique par groupe de communication
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04L65/403
Filed: 2022-04-12
Abstract: TITRE : RESEAU DE COMMUNICATION COMPRENANT UNE ZONE GEOGRAPHIQUE PAR GROUPE DE COMMUNICATION Un aspect de l’invention concerne un réseau de communication selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Project Mission Critical Services » comprenant :  Au moins un premier groupe de communication,Une pluralité de dispositifs utilisateurs ayant chacun connaissance du premier groupe de communication,Au moins un serveur de gestion du premier groupe de communication gérant le premier groupe de communication via un document de groupe spécifique au premier groupe de communication, le serveur de gestion du premier groupe de communication permettant à chaque dispositif utilisateur de la pluralité de dispositifs utilisateurs de communiquer dans le premier groupe de communication, le document de groupe global de communication comprenant au moins un paramètre géographique de groupe, le paramètre géographique de groupe définissant une zone géographique dans laquelle le dispositif utilisateur de la pluralité de dispositifs utilisateurs est affilié au premier groupe de communication.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138309-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant du 2,4-diaminopyrimidine-3-N-oxyde, de la piroctone olamine, de la caféine, et au moins 0,5% en poids de composé hydroxylé particulier
Inventor: BOULLE CHRISTOPHE
IPC: A61K8/49
Filed: 2022-07-27
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique comprenant de du 2,4-diaminopyrimidine-3-N-oxyde et/ou l’un de ses sels d’acide organique ou minéral et/ou l’un de ses hydrates, de la piroctone olamine de la caféine, et au moins 0,5% en poids de composé hydroxylé particulier.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines telles que la peau, notamment le cuir chevelu, les cheveux et/ou les cils humains, comprenant au moins l’application de la composition cosmétique selon la présente invention.  La présente invention concerne également l’utilisation de ladite composition cosmétique pour traiter la chute, et/ou favoriser la repousse des fibres kératiniques.
Patent FR-3131241-A1 (FR)
Title: Procédé de production de produit de soins personnels
Inventor: HIRANO TAKAHIRO
IPC: B29C39/18
Filed: 2022-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un produit de soins personnels applicable à un corps humain. Il est préférable que le procédé de production comprenne une étape de formation dans laquelle une buse est déplacée par rapport à un objet tandis qu’une composition présentant une fluidité est fournie à partir de la buse à l’objet pour former un dépôt dérivé de la composition sur l’objet. Il est préférable qu’une buse présentant un diamètre de buse de 0,01 mm ou plus et de 2 mm ou moins soit utilisée comme buse. Il est préférable que, dans l’étape de formation, la composition soit fournie d'une manière telle qu’un rapport d’une distance entre une pointe de la buse et l’objet au diamètre de buse (distance/diamètre de buse) soit réglé à 0,35 ou plus et moins de 3.
Patent FR-3133431-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur a deux systemes de stockage et restitution d’energie thermique
Inventor: PONCELET CHRISTOPHE
IPC: F25B29/00
Filed: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne une pompe à chaleur dans laquelle :  - au moins l’un des au moins deux systèmes de stockage d’énergie thermique est configuré pour stocker de l’énergie thermique sous forme de chaleur à une température comprise entre + 100°C et + 800°C,   - au moins l’un des au moins deux systèmes de stockage d’énergie thermique est configuré pour stocker de l’énergie thermique sous forme de froid à une température comprise entre - 100°C et + 150°C ; et  - au moins un système de restitution d’énergie thermique est configuré pour restituer de manière séparée ou parallèle dans le temps la chaleur et/ou le froid, ou  - au moins un système de restitution d’énergie thermique est configuré pour un fonctionnement d’une restitution parallèle pouvant être alternée avec un fonctionnement en restitution séparée dans le temps de la chaleur et/ou du froid.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2009741-A1 (FR)
Title: Enzyme containing detergents
IPC: C11D3/386
Filed: 1969-05-30
Abstract: A proteolytic enzyme is mixed with a powder spray dried detergent mixture containing an auxiliary salt, an alkyl benzene sulphonate, a soap and a non ionic detergent. The amount of enzyme corresponds to 0.05-1.5 Anson units per 100 g of detergent mixture. Detergents have excellent cleaning power, low foaming properties and high stability.
Patent FR-2119834-A1 (FR)
Title: Sodium-cooled reactor - with natural convection circulation
IPC: G21C1/03
Filed: 1970-12-18
Abstract: Metal-, e.g. sodium cooled, fast neutron, nuclear reactor, in which the molten sodium is at least partly vaporised in the core and gives up the heat received in it, to a seconary fluid circulating in the tubes, of >=1 heat exchangers, the novel feature of this system being that the circulation of the sodium through the core and exchangers takes place by natural convection between the core where the sodium boils at constant temp. and pressure and the exchangers in which the sodium vapour condenses and returns to the core as liquid. The prefd. secondary fluid is He, which operates in closed circuit and is expanded in a turbine outside the reactor after leaving the heat exchangers.