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Patent FR-3087219-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule automobile et procede de detection associe
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-10-11
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D', D") d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière d'un véhicule automobile, ledit dispositif (D', D") comprenant au moins un capteur inductif (A2, A3), ledit capteur comprenant une cible (Cb, C2), et une bobine primaire (B1, B2), selon l'invention, l'une de la cible (Cb) ou de la bobine primaire (B2) est reliée à :  • au moins une résistance (R3, R4) et au moins une capacité (C3, C4) en série afin de constituer un circuit résonant, ayant une fréquence de résonance (Fres),  • et le dispositif comprend :  • des moyens d'excitation (200, 201) dudit circuit à une fréquence prédéterminée (F) différente de la fréquence de résonance (Fres) dudit circuit,  • des moyens de mesure (100, 101) de la tension aux bornes respectivement de la cible (Cb) ou de la bobine primaire (B2),  • des moyens de comparaison (M3a, M3b) de ladite tension (VCb, VB2) à un seuil prédéterminé (Th, Th') afin de détecter l'intention de verrouiller ou de déverrouiller.
Patent FR-3088395-B1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration des particules de freinage a commande optimisee
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction d'un véhicule, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un filtre (2), un circuit pneumatique (3) reliant la bouche d'aspiration à la source de dépression, une unité de commande (6) configurée pour commander la source de dépression, le système d'aspiration comprenant en outre un capteur de pression (22) pour mesurer la pression régnant dans le circuit pneumatique, que l'unité de commande pilotant la source dépression de manière à ce que la pression dans le circuit pneumatique atteigne ou tende à rejoindre une valeur de dépression de consigne prédéterminée (DPR), et méthode associée.
Patent FR-3088367-B1 (FR)
Title: Ensemble de redresseur de flux
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F04D29/64
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de redresseur de flux pour un module de soufflante d'une turbomachine, l'ensemble (1) de redresseur comprenant une pluralité d'aubes (2) réparties autour d'un axe de révolution, chaque aube (2) est en matériau composite et présente une pale (21) et un pied (22) destiné à être assemblée à un moyeu (4) de la turbomachine. L'ensemble (1) comprend une platine (3) de centrage et de fixation de l'aube (2) sur la turbomachine destinée à être fixée d'une part au moyeu (4) à une position azimutale déterminée et d'autre part au pied (22) d'aube (2), la platine (3) est adaptée pour être vissée au moyeu (4) par des vis longitudinales (51a) par rapport à l'axe de révolution de l'ensemble (1) et vissée au pied (22) d'aube (2) par des vis (52) radiales par rapport à l'axe de révolution de l'ensemble (1).
Patent FR-3085407-B1 (FR)
Title: Dispositif de pivoterie fonctionnant a froid supportant une turbine fonctionnant a chaud, permettant de diminuer le cout d’un convertisseur d’energie thermique en energie mecanique et/ou electrique
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-07-31
Abstract: Le présent brevet est un perfectionnement du dispositif décrit dans le brevet N°1101045 qui permet la conversion de l'énergie thermique, de préférence chaleur fatale, en énergie mécanique ou électrique. Le dispositif faisant l'objet de l'invention est une réalisation particulière de la pivoterie de la turbine à action à axe vertical décrite dans le brevet précité; laquelle, dans le mode particulier de réalisation décrite dans ledit brevet, est constituée de deux paliers et d'une butée axiale de type hydrodynamique lubrifiés avec le fluide caloporteur du procédé. Cette réalisation particulière utilise deux roulements à billes associés à des dispositions spécifiques permettant leur fonctionnement à froid, la température de l'extrémité de l'axe de la turbine qu'il positionne en rotation pouvant atteindre des températures largement supérieures à 200°C. Le dispositif assure également la sortie de l'arbre moteur et facilite son couplage à une génératrice. Dans ce mode de fonctionnement la turbine est toujours en rotation horizontale et montée en porte à faux sur son arbre.
Patent FR-3089294-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’un banc d’essai pour simuler le flux d’air en façade d’un vehicule
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (12) d’un banc d’essai destiné à la simulation d’un cycle de conduite pour un groupe motopropulseur. En particulier, l’invention vise à améliorer la simulation des flux thermiques agissant en façade du véhicule lors du roulage. Le dispositif de régulation thermique (12) comporte un circuit de circulation (124) d’un fluide de régulation thermique, un moyen d’échange thermique (125) avec le fluide de régulation thermique, un moyen de pilotage (121) du débit dudit fluide de régulation thermique et est remarquable en ce qu’il comporte des moyens de contrôle (135) apte à piloter le débit en fonction d’un paramètre (P1) dudit cycle de conduite. L’invention s’applique à un banc d’essai et prévoit également un procédé de pilotage du banc d’essai.      Figure 2
Patent FR-3094176-B1 (FR)
Title: Receptacle pour la culture des plantes
Inventor: LEBOEUF PHILIPPE
IPC: A01G27/06
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: ------     RECEPTACLE POUR LA CULTURE DES PLANTES L’invention porte sur un réceptacle (2) pour la culture de plantes, caractérisé par le fait qu’il comporte :                                   une enveloppe (1) en matériau imperméable ouverte à sa partie supérieure, laquelle est destinée à recevoir, dans un compartiment inférieur (11), un matériau poreux, et dans un compartiment supérieur (10), un substrat de culture des plantes ;                 une nappe de séparation (8) poreuse, venant séparer les deux compartiments ;                 un moyen d’amenée dans le compartiment inférieur (11), d’une eau de mouillage du substrat, laquelle est destinée à remonter par capillarité le matériau poreux pour venir mouiller le substrat en traversant la nappe de séparation (8), l’eau de mouillage du substrat étant une eau pouvant contenir au moins un nutriment et/ou au moins un engrais ; et un moyen d’évacuation de l’eau de mouillage par au moins un orifice (13) de l’enveloppe dans la région du compartiment inférieur.                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096443-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique permettant de traiter deux fluides a des debits eleves
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un corps (12) formé d’au moins deux tôles (15, 16) enroulées autour d’un axe (X), les tôles (15, 16) incluant une première tôle (15) et une deuxième tôle (16) délimitant entre elles un premier conduit de circulation (19) d’un premier fluide et un deuxième conduit de circulation (20) d’un deuxième fluide, la première tôle (15) et de la deuxième tôle (16) présentant des bords définissant une première face (31) du corps (12) et une deuxième face (32) du corps (12), opposée à la première face (31), la première face (31) et la deuxième face (32) s’étendant transversalement à l’axe (X), dans lequel la première face (31) présente des premières ouvertures d’entrée (33) pour autoriser une circulation du premier fluide depuis l’extérieur du corps (12) vers le premier conduit de circulation (19), et la deuxième face (32) présente des premières ouvertures de sortie (36) pour autoriser une circulation du premier fluide depuis le premier conduit de circulation (19) vers l’extérieur du corps (12). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096590-B1 (FR)
Title: Pistolet applicateur comprenant un organe d’accouplement de la gâchette présentant une configuration déclenchée
Inventor: ANGST CHRISTOPH
IPC: B05B13/02
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Pistolet applicateur comprenant un organe d’accouplement de la gâchette présentant une configuration déclenchée L’invention concerne un pistolet applicateur pour produit fluide, comprenant : - un corps (12) définissant un conduit interne, - un organe d’obturation mobile entre une position de libération et une position d’obturation du conduit interne, - un organe de liaison (48) solidaire de l’organe d’obturation, - un organe d’accouplement (50) présentant une configuration enclenchée dans laquelle il est fixe relativement au corps (12), et - une gâchette (52) montée pivotante autour d’un axe primaire (A-A’) relativement à l’organe de liaison (48) et autour d’un axe secondaire (B-B’) relativement à l’organe d’accouplement (50), les axes primaire (A-A’) et secondaire (B-B’) étant parallèles. L’organe d’accouplement (50) présente une configuration déclenchée dans laquelle il est mobile en translation relativement au corps (12) suivant une direction (T) orthogonale aux axes primaire (A-A’) et secondaire (B-B’). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3083504-B1 (FR)
Title: Systeme de lavage de vehicules automobiles, station de lavage et systeme de traitement
Inventor: LAPLACE ANTOINE
IPC: B60S3/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-01-28
Abstract: SYSTEME DE LAVAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES, STATION DE LAVAGE ET SYSTEME DE TRAITEMENT Le système de lavage de véhicules automobiles comprend des équipements de lavage (11) qui équipe des postes de lavage individuel (8) de la station de lavage en aval d’une entrée (3) de la station de lavage et en amont d’une sortie (4) de la station de lavage.  Le système de lavage de véhicules automobiles comprend également un poste d’entrée (10) qui équipe l’entrée (3) de la station de lavage de véhicule automobile.  Le système de lavage de véhicules automobiles comprend un système de guidage (12) qui guide un conducteur de véhicule automobile au moins depuis le poste d’entrée (10) jusqu’à hors d’un poste de lavage individuel (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099805-B1 (FR)
Title: Bloc modulaire pour pompe électrique à encombrement limité et pompe associée
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: F04B43/067
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-06-03
Abstract: Bloc modulaire pour pompe électrique à encombrement limité et pompe associée L’invention a pour objet un bloc modulaire (10) pour pompe électrique pour produit fluide, comprenant :  - un corps principal (12) définissant un logement (30) s’étendant selon un axe principal (∆), le corps principal (12) présentant une forme générale présentant une symétrie de rotation discrète par rapport à un axe de réversion (δ), l’axe principal (∆) du logement (30) au sein du logement (30) s’étendant d’un premier côté d’un plan central (Pv) en dehors du plan central (Pv), l’axe de réversion (δ) étant inclus dans le plan central (Pv),  - un dispositif de pompage (14) s’étendant au moins partiellement dans le logement (30) du corps principal (12).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102265-B1 (FR)
Title: Procédé de filtrage à latence nulle et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/14
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de filtrage à latence nulle et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de filtrage d’un signal d’entrée numérique échantillonné à une fréquence d’échantillonnage pour obtenir un signal filtré, le procédé comportant au moins une étape de:  - obtention d’un premier (respectivement deuxième) signal de sortie par la mise en œuvre de premières (respectivement deuxièmes) opérations sur la première (respectivement deuxième) voie de traitement, les premières (respectivement deuxièmes) opérations comportant au moins l’application d’une transformée de Fourier discrète à M/2p points sur un signal issu du signal d’entrée, l’entier p étant supérieur ou égal à 1,  -- application d’une transformée de Fourier inverse discrète à M/2p points sur le premier signal pour obtenir M points de spectre du premier signal, M étant un nombre entier strictement supérieur à 2, l’étape d’application étant mise en œuvre par l’addition des résultats de deux voies de calcul.  Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3103552-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un dispositif de detection presentant une protection amelioree du getter
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/02
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection, comportant les étapes suivantes :                                    réalisation d’un plot getter 50 à base de carbone amorphe reposant sur une couche sacrificielle minérale 62 recouvrant un détecteur thermique 20 ;                  réalisation d’une couche mince d’encapsulation reposant sur la couche sacrificielle minérale 62 et recouvrant une face supérieure et des flancs du plot getter 50 ;                 suppression de la couche sacrificielle minérale par une première gravure chimique ;                 suppression d’une portion de protection 51 du plot getter 50 par une deuxième gravure chimique.                            Figure pour l’abrégé : Fig.1I
Patent FR-3104844-B1 (FR)
Title: Architecture modulaire de distribution secondaire d’énergie électrique
Inventor: VALIRE JÉRÔME
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-03-03
Abstract: Architecture modulaire de distribution secondaire d’énergie électrique provenant d’une source d’alimentation (G) et apte à être délivrée à une pluralité de charges (CH1, CH2,..,CH4), comprenant au moins un contrôleur de puissance à semi-conducteurs (1) comportant au moins deux voies (10, 11) disposées en parallèle et comportant chacune une entrée (G10,…,G13) couplée à ladite source d’alimentation (G), caractérisée en ce qu’au moins deux voies (10, 11, 12, 13) du contrôleur de puissance (1) sont couplées à au moins deux charges (CH1,…, CH4), les couplages entre les sorties desdites au moins deux voies (10, 11) comportant un fusible.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108804-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: SQUITIERO THOMAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-09-29
Abstract: Rotor pour machine électrique tournante et machine électrique tournante L’invention porte sur un rotor (1) pour machine électrique tournante en rotation par rapport à un axe (2) de rotation, le rotor (1) comprenant :  - un corps (3),  - des aimants permanents (4),   le corps comprenant une pluralité de dents rotoriques (5) définissant des cavités (6) dans lesquelles sont logés les aimants permanents (4),  chaque dent rotorique (5) comprenant au moins une partie de maintien (7, 25), la partie de maintien (7) comprenant :  - une portion de maintien (8) comprenant une face de maintien (9) sur laquelle est en appui une face radialement la plus extérieure (10) de l’aimant permanent (4),   - une aile (11) à distance de la face radialement la plus extérieure (10) et dans le prolongement circonférentiel de la portion de maintien (8).  L’invention porte également sur une machine électrique tournante équipée d’un tel rotor.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111636-B1 (FR)
Title: Composition élastomérique comprenant un composé phénolique et un composé de la famille des oses
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ CARLOS
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère, au moins un composé phénolique et au moins un composé de la famille des oses, le noyau aromatique dudit composé phénolique étant substitué par au moins un substituant hydrocarboné, la masse molaire dudit composé phénolique étant au plus égale à 1000 g/mol.
Patent FR-3118296-B1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque et son procédé de fabrication
Inventor: MENARD RAPHAËL
IPC: H01L31/049
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-09-29
Abstract: [Titre : Panneau photovoltaïque et son procédé de fabrication L’invention concerne un panneau photovoltaïque (1) comprenant :   - une couche (2) de cellules photovoltaïques (20) encapsulée dans un encapsulant (3, 4),  - un support (5) rigide sur lequel repose la couche (2) de cellules photovoltaïques (20),   - un complexe protecteur (6) transparent protège la couche (2) encapsulée des agressions extérieures.  Selon l’invention, le complexe protecteur (6) transparent comporte : une couche de surface (60) transparente qui comprend un polymère réticulé, et une couche élastomère (61) transparente et sous-jacente de la couche de surface (60).   L’invention concerne également le procédé de fabrication du panneau photovoltaïque (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-2047949-B1 (FR)
IPC: G06F12/00
Filed: 1970-05-15
Granted: 1974-09-20
Abstract: A method and means for searching a compressed index generated by the method and means disclosed in U.S. Pat. application Ser. No. 836,930 filed the same day as this application. Two types of searches are disclosed, (1) a multilevel search, and (2) a one-level search. The multilevel search begins at the highest, or apex level of a multilevel compressed index and searches one block at each level. The multilevel search ends after finding a pointer at the lowest level in the index. The pointer found at the lowest level addresses a data block containing the information searched for. The one-level search can enter the multilevel index at any level and serial search plural blocks for the correct pointer to a block at the next lower level.
Patent FR-2341108-B1 (FR)
IPC: F25B1/00
Filed: 1976-12-20
Granted: 1980-11-07
Abstract: Refrigeration process and system, in particular for liquefaction of natural gas; comprising a closed refrigerant cycle provided with a recycle system for use during starting and stopping of the compressor or during operation of the compressor at low throughput. In order to reduce the loss of refrigerant caused by stopping of the compressor and in order to improve compressor recycle control, use is made of a gas/liquid separator which is arranged in the recycle system.
Patent FR-2354953-B1 (FR)
IPC: B41F13/70
Filed: 1977-02-08
Granted: 1982-05-28
Abstract: Sheets coming from a rotary printing press are conveyed to a drum mounted for rotation adjacent the delivery end of the sheet conveyor band. The drum comprises a plurality of like axially spaced discs, each disc having a series of spirally extending, equidistant pockets distributed uniformly about the periphery thereof. Each pocket defines an inlet opening for receiving a sheet as the drum rotates successive inlet openings into sheet receiving relationship with the delivery end. Strippers are mounted peripherally spaced from the delivery end at a sheet stacking station between the discs of the drum to strip the sheets from the pockets and stack them.
Patent FR-2505746-B1 (FR)
IPC: B60K20/04
Filed: 1982-05-12
Granted: 1985-01-04
Abstract: A supporting structure for a floor-mounted type speed change lever of a motor vehicle is disclosed, which comprises two identically constructed supporting units which are mounted to the vehicle floor and oriented abreast facing toward the front of the vehicle, the two supporting units being arranged to put therebetween an enlarged spherical portion formed on the lever so that the lever is pivotal at the spherical portion relative to the supporting units. The supporting structure is characterized in that each of the units comprises at least two parallel elastic blocks which are spaced from each other in a direction in which the lever extends.
Patent FR-2599826-B1 (FR)
Inventor: BENOIT PHILIPPE
IPC: F27B7/20
Filed: 1986-06-04
Granted: 1989-08-25
Abstract: To enable the operation of a cement manufacturing installation to be controlled by taking into account changes in essential operating parameters as soon as they appear, the quantity of the total theoretical heat (QT) required to convert the raw material to clinker is calculated by applying correcting coefficients to the quantity of a predetermined total nominal heat (QTO) corresponding to nominal values imposed by parameters (K1, K2, . . . Kn) characteristic of the raw material, of the fuel, of the clinker and of the operation of the installation, the correcting coefficients taking into account differences between the nominal values and measured values of said parameters. The quantity of the theoretical heat (QF) to be supplied to the kiln is calculated by deducting the quantity of heat (QP) supplied to the precalcination chamber from the quantity of total theoretical heat (QT). A consigned value (FF1) of flow of the fuel supplied to the kiln is calculated on the basis of the quantity of the theoretical heat (QF) to be supplied to the kiln, and the actual consigned value (FFO) of the flow control is progressively modified until it has reached the calculated consigned value (FF1) of fuel flow, the progress of variations imposed on the consigned value depending on the conditions of thermal treatment of the raw material and of its dwell time in the kiln. These steps are periodically repeated at relatively close intervals of time.
Patent FR-2609895-B1 (FR)
IPC: A61K9/22
Filed: 1987-01-28
Granted: 1991-06-28
Abstract: These new pharmaceutical dosage forms of allergens are characterised in that the allergens are present in strictly controlled and reproducible amounts in solid vehicles contrived for a gradual release of the active principle on per- and sublingual administration. The process for preparing them comprises the following steps: - dissolution of an allergen in a polar solvent to obtain a stock solution;  - preparation of dilutions at various concentrations;  - fractionation of each of these dilutions into subdilutions; - impregnation by multi-impregnation or fractional impregnation of a pharmaceutically acceptable solid vehicle with each of the subdilutions, each of these impregnation steps being followed by forced-air drying with moisture-free air at a temperature not exceeding 30 DEG C; - protective final impregnation of the sugar-coating type.
Patent FR-2625221-B1 (FR)
Inventor: BROUSSE MICHEL
IPC: C12N1/04
Filed: 1987-12-24
Granted: 1990-06-15
Abstract: Stabilised protoplast composition consisting of a suspension, in deep-frozen or freeze-dried state, of bacterial protoplasts in a cryoprotective medium. Application: cheese manufacture.
Patent FR-2626869-B1 (FR)
IPC: A01K63/04
Filed: 1988-02-08
Granted: 1992-06-12
Abstract: The water to be treated circulates inside the reactor in the space (2) situated above the partition (1); it is aerated and stirred by a sparger (3); it enters the reactor through the orifice (4) and leaves it through the orifice (5); the volume of confined, oxygen-depleted water occupies, in the lower part of the reactor, the space (6) situated below the partition (1); it has, in its thickness, an oxygen-supersaturated layer (10) occupied by microalgae and aerobic microorganisms; an oxygen-rich zone (11) occupied by aerobic microorganisms; an oxygen-depleted zone (12) occupied by anaerobic microorganisms; and an intermediate zone (13) occupied by aerobic microorganisms and anaerobic microorganisms. <??>The invention applies especially, in a closed circuit, to aquariums and, in an open circuit or in a closed circuit, to water treatment.