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Patent WO-2012156616-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour limiter les émissions de polluants gazeux par les mégots d'anode
Inventor: MALARD THIERRY
IPC: C25C3/06
Filed: 2012-05-09
Abstract: Procédé et dispositif pour le traitement de mégots (5) d'anode provenant de cuves de production d'aluminium par électrolyse ignée en recouvrant les mégots (5) d'anode par de l'alumine (8) ayant un pouvoir de captation du fluor, le procédé consistant en ce que, dès le retrait du mégot (5) de la cuve d'électrolyse, celui-ci est immergé dans de l'alumine (8) préalablement fluidisée pour faciliter l'immersion et en ce que la fluidisation de l'alumine est stoppée dès la fin de l'immersion de sorte que le mégot soit recouverte par de l'alumine statique jusqu'à la fin de son transfert de la cuve d'électrolyse à un poste équipé de dispositifs d'aspiration et de traitement des fumées, notamment un poste de concassage à chaud ou un poste de refroidissement, de sorte de confiner la partie et limiter son émission de polluants gazeux, notamment fluorés.
Patent WO-2013038114-A1 (WO)
Inventor: DELOCHE REMI
IPC: F24H4/04
Filed: 2012-09-13
Abstract: Device for heating water (3) in a pool (2) comprising a hydraulic circuit (1) suitable for providing circulation of a liquid between a suction port (7) and a discharge port (8), an electric pumping device (4), a heat pump (5) comprising a power supply connector (20) and an electronic control circuit (6), characterised in that the heat pump (5) comprises a peripheral shell (11), in that it comprises a electrical connection cable (9) electrically connecting the pumping device (4) to the heat pump (5), and in that the control circuit (6) of the heat pump (5) is capable of varying the supply of electrical power to the pumping device (4), to at least switch the pumping device (4) on and off.
Patent WO-2014111635-A1 (WO)
Title: Device for sealing between the coaxial shafts of a turbomachine
Inventor: BAPTISTA JONATHAN BORIS
IPC: F01D11/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: The present invention relates to a device (1) for sealing between the coaxial shafts of a turbomachine, said device comprising: an elastic ring (4) having a circular central opening (5) allowing a sliding connection with an internal shaft (1) and an external surface (6) designed to engage with an internal surface (7) of a portion (P) of an external shaft (3); and two retaining means (8, 9) situated one on either side of said elastic ring (4) and allowing said elastic ring (4) some axial movement, said device being characterized in that the elastic ring (4) is a profile section.
Patent WO-2014096648-A1 (WO)
Title: Process for producing alkyl acrylate
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C67/54
Filed: 2013-12-16
Abstract: The invention relates to a process for continuously producing alkyl acrylate by transesterification reaction between a light alkyl acrylate and a heavy alcohol in the presence of at least one catalyst and of at least one polymerization inhibitor. The process of the invention is characterized in that the treatment of the crude reaction mixture is carried out by distillation using a single simple column producing an alkyl acrylate of high purity, while at the same time enabling the recycling of exploitable fractions.
Patent WO-2014170582-A1 (WO)
Title: Procede de restauration de service dans un reseau ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L69/40
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restauration de service dans un réseau IMS, comprenant les étapes suivantes : une requête de service (N° 1) visant un utilisateur dudit réseau IMS (1) est reçue (E'1) par un serveur I-CSCF (N° 1) de ce réseau IMS (1); ledit serveur I-CSCF (N° 1) envoie (E'2) au serveur HSS du réseau IMS (1) en charge dudit utilisateur une requête visant à connaître l'identité du serveur S-CSCF (N° 1) nominal associé audit utilisateur; le serveur HSS sélectionne (E'6) un nouveau serveur S-CSCF (N° 2) apte à fournir l'ensemble des services autorisés pour l'utilisateur, enregistre l'assignation à l'utilisateur dudit nouveau serveur S-CSCF (N° 2), et fournit au serveur I- CSCF (N° 1) un identifiant du nouveau serveur S-CSCF (N° 2) assigné à l'utilisateur; le serveur I-CSCF (N° 1) prend en compte (E'7) ledit identifiant du nouveau serveur S-CSCF (N° 2), et fait suivre la requête de service (N° 1) vers ce nouveau serveur S-CSCF (N° 2).
Patent WO-2015007965-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un patin glisseur en feutre avec des bords arrondis
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: A47B91/06
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un patin glisseur avec des bords arrondis qui comprend les étapes suivantes. on dispose d'au moins un élément en feutre qui présente : - une première face recouverte d'un adhésif, ledit adhésif étant revêtu d'une couche protectrice et - une deuxième face opposée à la première face; on effectue dans l'élément en feutre une pluralité de découpes dont la forme est appropriée pour obtenir une pluralité de patins glisseurs qui présentent chacun une première face recouverte de l'adhésif revêtu de la couche protectrice et une deuxième face opposée à cette première face; on presse à chaud la deuxième face de chacun des patins glisseurs obtenus à l'étape de découpes de manière à rendre convexe ladite deuxième face de chacun des patins glisseurs.
Patent WO-2015044545-A1 (WO)
Title: Dispositif a coque rigide destine a subir des chocs et comprenant des moyens internes de recuperation d'energie
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: F03G7/08
Filed: 2014-07-31
Abstract: Un dispositif comporte une coque rigide externe (12) délimitant un volume interne creux (14), et comprend :-une coque interne (22) délimitant un volume interne creux (24), ladite coque interne (22) étant logée dans le volume interne (14) de la coque externe (12) et libre de se déplacer dans celui-ci, et comprenant au moins une couche de matériau piézoélectrique (28) apte à produire de l'énergie électrique sous l'effet d'un choc que celle-ci subit contre la coque externe (12); -un circuit électrique (32) logé dans le volume interne (24) de la coque interne (22), connecté électriquement à la couche de matériau piézoélectrique (28), et comportant un élément de stockage de l'énergie électrique produite par la couche de matériau piézoélectrique (28) de la coque interne (22); et -des éléments de maintien (34) du circuit électrique (32) dans la coque interne (22).
Patent WO-2015055914-A1 (WO)
Title: Système et procédé de contrôle de véhicule avec gestion de défauts
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-10-02
Abstract: Le système de contrôle de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprend des modules fonctionnels (6, 8) de commande d'organes du véhicule et un module (4) de gestion de défauts générant des signaux de défauts confirmés (PC1, PC2, PC3, PCV, PCF) à partir d'informations de défauts (AP1, AP2, AP3, APV, APF). Dans le système, un module (5) de gestion globale de modes de fonctionnement du véhicule, génère un signal de mode (SM) lorsqu'il détecte au moins un signal de défaut confirmé (PC1, PC2, PC3, PCV, PCF) de façon à distribuer sur les modules fonctionnels (6, 8) le signal de mode (SM) comportant une instruction aux modules fonctionnels (6, 8) de commander les organes du véhicule dans un mode contraint de fonctionnement en relation avec le ou les signaux de défaut confirmé détectés.
Patent WO-2016012693-A1 (WO)
Title: Tablette arrière d'un dossier de siège automobile, siège équipe d'une telle tablette et agencement d'un tel siège
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60N3/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Tablette arrière (16) de dossier de siège automobile comportant un réceptacle (18) pivotant autour d'un axe de rotation transversal (K) porté par une plaque de support (22), le réceptacle(18)étant en rotationentre une position sensiblement horizontale d'utilisation et une position relevée contre la plaque de support (22), une paroi intérieure (180) du réceptacle (18) étant destinée à recevoir un bord inférieur d'un écran tactile, la tablette (16) comportant des moyens de retenue élastiques (20) aptes à maintenir une partie supérieure de l'écran tactile (26), les moyens de retenue élastiques (20) étant constitués par un élément de jointure (30) reliant deux fils élastiques (31)portés par la plaque de support (22).
Patent WO-2017121965-A1 (WO)
Title: Principe actif obtenu a partir d'ophiopogon japonicus pour le traitement de la dermatite atopique
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K36/8968
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif obtenu à partir d' Ophiopogon japonicus  pour une utilisation en application topique sur la peau dans le traitement de la dermatite atopique chez l'être humain ou l'animal.
Patent WO-2017198971-A1 (WO)
Title: Installation et procede de mesure d'un etat de surface ou de volume d'un objet par diffusion en champ lointain
Inventor: ZERRAD MYRIAM
IPC: G01N21/88
Filed: 2017-05-19
Abstract: Cette installation comprend un objet (18) et un appareil de mesure d'un état de surface ou de volume de cet objet (18). L'appareil comporte un dispositif (10, 12, 4, 16, 20) d'exposition de l'objet à au moins un faisceau d'ondes, un détecteur (22) d'ondes diffusées en champ lointain par l'objet dans au moins une direction pour la fourniture d'au moins un signal de mesure, et une unité de traitement (24) dudit au moins un signal de mesure pour en extraire une information sur l'état de surface ou de volume de l'objet. Le dispositif d'exposition (10, 12, 14, 16, 20) est conçu pour engendrer deux faisceaux d'ondes (F 1 , F 2 ) temporellement cohérents et liés en phase, d'incidences non normales sur l'objet et symétriques l'une de l'autre. Le détecteur (22) est placé de manière à détecter les ondes résultantes diffusées (F 3 ) après interférence dans la direction (z) de la normale à la surface ou au volume exposé et l'unité de traitement (24) est programmée pour reconstituer une topographie de la surface ou du volume de l'objet exposé (18) par un calcul de transformée de Fourier inverse à partir du signal de mesure.
Patent WO-2018104688-A1 (WO)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée à contenir un fluide cryogénique, la cuve comportant une structure porteuse (1), une barrière thermiquement isolante (6, 8) et une membrane étanche (7, 9), la cuve comportant en outre un dispositif d'observation endoscopique, le dispositif d'observation endoscopique comportant : - une gaine protectrice (23) logeant un faisceau de fibres optiques (19) et traversant successivement la structure porteuse (1), la barrière thermiquement isolante (6, 8) et la membrane étanche (7, 9), la gaine comportant une collerette externe (28) fixée de manière étanche sur la structure porteuse (1) et une collerette interne (27) fixée de manière étanche sur la membrane étanche (9), la gaine (23) contenant une garniture d'étanchéité interne, - un capteur optique (16) et un dispositif d'éclairage (17) disposés hors de l'espace interne de la cuve connectés au faisceau de fibres optiques (19).
Patent WO-2018122537-A1 (WO)
Title: Instrument a main chirurgical
Inventor: FERRARI FRANCESCO
IPC: A61M37/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: Instrument à main chirurgical (1) utilisé dans le domaine de la chirurgie de l'œil, et plus particulièrement pour une opération de kératopigmentation, comportant un manche (10) à une extrémité duquel est disposée une lame (2) plate conformée en arc de cercle et qui s'étend selon un plan faisant un angle avec l'axe principal du manche (10). L'extrémité distale (20) de lame (2) présente une forme arrondie, est d'une largeur supérieure à celle du corps (26) de la lame (2), et présente un bord tranchant (22).
Patent WO-2019092370-A1 (WO)
Title: Tissu chauffant, application a une couverture ou un vêtement
Inventor: MARTINEZ PHILIPPE
IPC: H05B3/34
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un tissu chauffant comprenant un élément chauffant (30) en couche mince avec des moyens conducteurs électriques et au moins une couche réalisée en un matériau électriquement isolant, ainsi que des moyens de connexion (33) de l'élément chauffant à une alimentation électrique, dans lequel les moyens conducteurs électriques sont réalisés en un matériau conducteur dont la résistance varie en fonction de la température et au moins une face de l'élément chauffant est recouverte au moins partiellement d'une couche (310, 311, 312, 320, 321, 322, 323) en un matériau textile.
Patent WO-2020025863-A1 (WO)
Title: Automobile front hinge pillar structure
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-07-31
Abstract: The invention relates to a front hinge pillar (9) of a vehicle, consisting of a stamped part comprising a central body (11) that is intended to extend vertically, so as to exhibit a lower end (13) and an upper end (15) and lateral edges, the front hinge pillar (9) being characterized in that it further comprises a front extension (17) extending from one of said lateral edges of said central body (11) such that said central body (11) and said front extension (17) form a single part. The invention also relates to the methods for producing such a front hinge pillar (9).
Patent WO-2019138179-A1 (WO)
Title: Method for updating an availability indicator of a vehicle for reserving same
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-01-07
Abstract: The invention relates to a method for updating a database for returning a vehicle (CAR) which includes the following steps: - generating (GEN_ID DISPO ) an availability indicator (ID DISPO ); - transmitting (TRANS 1 _M 1 ) the availability indicator (ID DISPO ) to at least one user device (EQ1) belonging to a first user (U 1 ) via a short-range wireless link (L CP1 ); - saving (ENR_M 1 ) all the information (M 1 ) in a memory of the device (EQ 1 ) until subsequently detecting access to a data network (NET); - automatically transmitting (TRANS 2 _M 1 ) all the information (M 1 ) including said availability indicator (ID DISPO ) to a remote server (SERV); and - updating (MODIF_DISPO_CAR) a database (BD) modifying a vehicle (CAR) availability status within a fleet of vehicles (∑CAR) by a computer (K 2 ) of the remote server (SERV).
Patent WO-2020021181-A1 (WO)
Title: Non-combustible, breathable membrane
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: E04F13/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: The invention relates to a coated textile containing a fiberglass-based web having a back face, a front face and at least one edge, said front face being covered with a silicone-based coating layer and said back face being suitable for being bonded to a support, said coating layer having a thickness between 5 and 250 µm and comprising at least one inorganic fire-retardant compound in a sufficient quantity so that the coated textile has a calorific power less than or equal to 3 MJ/kg, the inorganic fire-retardant compound having a granule size D50 less than 50 µm.
Patent WO-2020074816-A1 (WO)
Inventor: TAJAN SÉBASTIEN
IPC: F01D7/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: The invention relates to a turbine engine (1) comprising: a rotor (3) supporting a blade (5) and guided by means of bearings (6, 7); a control system for controlling the blade (5), which is solidly connected to the rotor (3) and which comprises an actuator (9) driven by energy, said control system (8) being disposed axially upstream of the bearings (6, 7); and a device (10) for transferring said energy, disposed axially between the bearings (6, 7) and comprising a stationary member (11) and a moving member (12). The rotor (3) comprises a support ring (14) supporting the blade (5) and a shaft (15) having a frustoconical portion (16) and a cylindrical portion (17) on which the bearings (6, 7) and the moving member (12) are mounted, said frustoconical portion (16) extending about the cylindrical portion (17).
Patent WO-2021260294-A1 (WO)
Inventor: HADJRIA RAFIK
IPC: G01K11/3206
Filed: 2021-06-15
Abstract: The invention relates to a method for measuring temperature and deformation of a part or structure on the basis of a single line of optical fibre having a single Bragg grating that comprises the following steps: interrogating (50) the optical fibre based on two sampling frequencies; one being a low frequency  (f 
   sl   
 )  and the other being a high frequency ( f 
   sh   ), said low frequency  f 
   sl    being suitable for sensing a slow rate of change corresponding to the temperature variation, and said high frequency  f 
   sh    being suitable for sensing a fast rate of change corresponding to vibrations; - implementing an algorithmic block based on a blind-source-separation (BSS) technique, comprising a frequency analysis (200), a multivariate analysis (300) and higher-order statistics (400); - returning to the time domain via an inverse Fourier transform (600).
Patent WO-2022023670-A1 (WO)
Inventor: TAMAGNAN PHILIPPE
IPC: H04W8/02
Filed: 2021-07-28
Abstract: The invention relates to a method for providing data relating to at least one user device, to a data analysis entity (DAF), comprising: - a step of collecting, for a plurality of events having impacted on at least one state of the user device in the network, data relating to said at least one impacted state; and - a step of supplying, to the analysis entity (DAF), for at least one such state of the user device, at least one statistic obtained for this state by aggregating data relating to this state collected during the collection step and a part of said data corresponding to an integer X greater than or equal to 1 of events among the most recent events of said plurality of events.
Patent WO-2022136762-A1 (WO)
Inventor: LEMOINE BENOÎT
IPC: H04L12/46
Filed: 2021-12-10
Abstract: The invention relates, in particular, to a communication method implemented by a virtual proxy, called "source proxy" (PR-S), belonging to a computer system (SI) comprising a virtualisation management system (SGV), a server, in which the source proxy and a host, called "source host" (CE-S), are connected, another server, in which a virtual proxy, called "destination proxy" (PR-D1), and a host, called "destination host" (CE-D1), are connected. Said method comprises the following steps: - executing (E40) a request to configure, on a private network of the source host, a virtual interface, said request comprising a demand to associate a hardware address (CE-S MAC@) of the source host with an identifier associated with an identifier (VPN-ID) of the private network; - sending (E80) the destination proxy an address resolution request transmitted by the source host; - sending (E120) the source host a response to said resolution request, the response comprising a hardware address (CE-D1 MAC@) of the destination host.
Patent WO-2023194671-A1 (WO)
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/00
Filed: 2023-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un agencement (10) pour le raccordement entre un récipient (12) et une canule (16), le récipient (12) comportant un couvercle (14) muni d'un orifice de prélèvement (30) apte à recevoir l'extrémité de la canule (16), caractérisé en ce que l'orifice de prélèvement (30) se prolonge à l'intérieur du récipient (12) par un conduit (38) qui est muni d'au moins un orifice (42) communiquant avec l'intérieur du récipient (12), en ce que le conduit (38) est équipé d'une valve mobile (48) entre une position de fermeture étanche de l'orifice de prélèvement (30) et une position de prélèvement à l'intérieur du récipient (12), la valve mobile (48) étant prévue pour se déplacer entre ces deux positions sous l'action de la canule (16) lorsque la canule (16) est insérée dans l'orifice de prélèvement (30).
Patent WO-2005013415-A1 (WO)
Title: Appareil pour realiser un reseau de distribution reconfigurable
Inventor: HAYES DAVID
IPC: H01P3/00
Filed: 2004-07-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant de réaliser un réseau de distribution reconfigurable. Cet appareil est de structure monolithique. Il comporte au moins un port d'entrée (1), au moins un port de sortie (5), et des organes de commande (2) permettant de modifier les caractéristiques de transfert des signaux électromagnétique entre les ports d'entrée (1) et de sortie (5). En l'occurrence, la fonction de transfert des signaux électromagnétiques entre les ports d'entrée (1) et de sortie (5) se prête à une régulation, l'organe de commande (2) étant à base de logique électronique, photonique ou électromécanique.
Patent WO-2005033450-A1 (WO)
Title: Ensemble serrure de portiere de vehicule
Inventor: MACDONALD GARRY
IPC: E05B65/20
Filed: 2004-09-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble serrure de portière de véhicule, comprenant un moyen de verrouillage à commande électrique (18) actionnable entre un état verrouillé dans lequel l'ouverture de la portière est empêchée et un état non verrouillé dans lequel l'ouverture de la portière est permise. Cet ensemble serrure comprend également un moyen interrupteur à poussoir (22) qui est actionné pour commander le moyen de verrouillage (18), et un moyen de commande pour détecter si le véhicule est en mouvement. Ce moyen de commande est configuré pour désactiver le moyen interrupteur (22) en réaction au mouvement du véhicule au-dessus d'une vitesse prédéterminée, si bien que, dans ces circonstances l'actionnement de la partie de verrouillage mobile est empêchée et donc l'ouverture de la portière. L'ensemble serrure de l'invention constitue un moyen pratique de déverrouillage et d'ouverture de la portière du véhicule pour un passager se trouvant à l'intérieur de ce dernier.
Patent WO-2005048225-A1 (WO)
Title: Procedes et systemes pour commander un appareil d'affichage et une sortie audio correspondante
Inventor: BREWARD ALASTAIR
IPC: G09F19/00
Filed: 2004-11-12
Abstract: Selon la présente invention, des capteurs de mode panoramique, inclinaison et zoom sont couplés à une ou plusieurs caméras de télévision pour un événement en direct, afin de déterminer le champ de vision de chaque caméra. Cette information est entrée dans un ordinateur qui contient des données concernant les positions et l'orientation d'un ou de plusieurs panneaux d'affichage ('IB') présents dans le cadre de l'événement en direct, qui sont utilisés pour afficher des publicités ou d'autres images visibles pour les caméras. L'ordinateur est programmé pour détecter des moments où un IB est visible dans l'image qui est enregistrée par la caméra ou n'importe quelle caméra. Soumis à une certaine logique de priorité afin de s'adapter à diverses circonstances spéciales, l'ordinateur est également programmé pour (i), par rapport à tous les IB qui peuvent modifier leur affichage, ordonner à ces IB, lorsqu'ils sont visibles, de changer l'image qui est affichée et/ou (ii), par rapport à tous les IB pour lesquels un matériel audio associé est disponible, introduire ce matériel audio dans la bande son qui doit accompagner les données vidéo capturées par les caméras. Le changement d'image afficher sur un IB et/ou les éléments audio supplémentaire, introduits dans la bande son apparaissent lorsque le IB important est observé par la caméra de télévision et par conséquent (dans la plupart des cas), par une plus grande audience qui ne l'aurait observé sans sa présence dans le champ de vision d'une ou de plusieurs caméras. Il est généralement établi que l'oeil humain est attiré par le mouvement et donc, toute image qui défile dans une scène observée a plus d'impact qu'une image qui est déjà affichée dans cette scène. Il est également généralement établi que des images à renfort audio ont plus d'impact que des images silencieuses et donc, toute publicité ou autre image qui est accompagnée d'un contenu audio associé lors de son observation est plus efficace qu'une qui ne l'est pas. Ces deux effets peuvent être combinés ou utilisés séparément.