baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070576-B1 (FR)
Title: Cage de transport de volatiles
Inventor: LABADIE FABRICE
IPC: B65D85/50
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'objet de l'invention est une cage (1) de transport multi-étages pour volatiles qui comporte un bâti externe parallélépipédique avec un fond (10), des parois latérales (11, 12), frontale (13) et arrière (14) ainsi qu'un toit (15), au moins les parois latérales et la paroi arrière étant des parois grillagées réalisées en fil inox, pour laquelle des montants tubulaires inox (16) relient les parois latérales et pour laquelle les étages sont délimités entre eux par des plateaux (17) supports de volatiles en tôle inox pleine formant un plafond d'un étage inférieur de réception de volatiles et plancher d'une étage supérieur de réception de volatiles et pour laquelle la paroi frontale comporte une porte grillagée (18) par étage, chaque porte, réalisée en fil inox, étant mobile en rotation autour d'un axe horizontal au bas de l'étage qu'elle distribue de sorte que la porte s'ouvre par rotation du haut vers le bas.
Patent FR-3071207-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement securise pour vehicule automobile et element d’habillage interieur de vehicule integrant un tel dispositif
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement pour véhicule automobile comportant deux compartiments de rangement attenants (21, 22) pourvus chacun d'une ouverture respective d'accès (25, 26), ainsi que des moyens de fermeture (27) montés coulissant le long d'au moins une dite ouverture entre une première position dans laquelle ils sont à l'écart de l'ouverture (25) dudit premier compartiment (21) de sorte à en autoriser l'accès, et une seconde position où ils recouvrent entièrement l'ouverture (25) de ce premier compartiment (21) de sorte à en condamner l'accès ; ledit dispositif comportant également des moyens de verrouillage aptes à verrouiller de manière sécurisée lesdits moyens de fermeture coulissants dans ladite seconde position. L'invention vise également un élément d'habillage intérieur pour véhicule automobile intégrant un tel dispositif de rangement.
Patent FR-3057577-B1 (FR)
Title: Compositions aqueuses de polissage contenant des particules de silice contenant un ou des groupes aminosilane
Inventor: GUO YI
IPC: C09K3/14
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de polissage par planarisation mécano-chimique (CMP) qui a une excellente stabilité au vieillissement thermique et au stockage sous forme de concentré, comprenant un mélange d'un composé contenant deux groupes ammonium quaternaire, comme le dihydroxyde de N,N,N,N',N',N'-hexabutyl -1,4-butanediammonium (HBBAH), et de particules de silice contenant un ou des groupes aminosilane en une quantité de 1 à 30 % en poids en solides sur la base du poids total de la composition, la composition ayant un pH allant de 3 à 5 et étant stable contre une précipitation ou sédimentation visible à une teneur en solides de 15 % en poids après vieillissement thermique à une température de 45°C pendant au moins 6 jours.
Patent FR-3074564-B1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant un element de protection pour prevenir le passage de decharges electrostatiques entre l'exterieur et l'interieur du module lumineux
Inventor: ARRIVET FRANCK
IPC: H01L23/60
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: Module lumineux comprenant un élément de protection pour prévenir le passage de décharges électrostatiques entre l'extérieur et l'intérieur du module lumineux. L'invention concerne un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un élément de protection (38) pour prévenir le passage de décharges électrostatiques entre l'extérieur et l'intérieur du module lumineux. Le module lumineux comprend un boîtier (4) comportant un support (18) électriquement conducteur et une source de lumière (12) en contact ou à proximité du support (18). Le module lumineux (2) comprend un ou des moyens de fixation (24A, 24B) électriquement conducteur dont une première partie (28A, 28B) et une deuxième partie (30A, 30B) sont respectivement présentes à l'extérieur et à l'intérieur du boîtier (4). Le module lumineux (2) comprend un élément protecteur (38) interposé entre la deuxième partie (30A, 30B) et le support (18), l'élément protecteur (38) s'étend le long de la deuxième partie (30A, 30B) de manière à prévenir le passage d'une décharge électrostatique entre le moyen de fixation (24A, 24B) et le support (18).
Patent FR-3085028-B1 (FR)
Title: Dispositif de desensibilisation d'une personne a bord d'un navire aux mouvements de celui-ci et procede de desensibilisation mis en oeuvre par ce dispositif
Inventor: GOUBAULT PHILIPPE
IPC: B63B39/00
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désensibilisation (10) d'une personne à bord d'un navire aux mouvements de celui-ci, comprenant une structure (11) configurée pour recevoir la personne, un système de stabilisation (12) raccordé rigidement à la structure (11) et configuré pour créer des mouvements angulaires de cette structure, un module d'acquisition (13) configuré pour acquérir des données de mouvement caractérisant des mouvements angulaires et des mouvements en translation du navire, et un module de contrôle (14) configuré pour générer, à partir des données de mouvement acquises par le module d'acquisition, des commandes de mise en mouvement du système de stabilisation (12) permettant de commander des mouvements angulaires du système de stabilisation (12) contrant les accélérations en translation et les mouvements angulaires du navire.
Patent FR-3076600-B1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de chauffage, de climatisation et de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: VERGER FLORIAN
IPC: F24D19/10
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-06
Abstract: Système thermodynamique de chauffage et de climatisation d'un bâtiment, et de production d'eau chaude sanitaire, comprenant un circuit de fluide frigorigène, un dispositif de compresseur (14), un détendeur (10), un échangeur thermique avec un milieu extérieur (12), un échangeur thermique de chauffage et de climatisation (22) du bâtiment, et un échangeur thermique d'un ballon d'eau chaude (24), ce circuit comportant dans une boucle successivement le détendeur (10) pouvant travailler dans les deux sens de circulation, l'échangeur avec un milieu extérieur (12), le dispositif de compresseur (14) pouvant travailler dans les deux sens de circulation, et un groupe d'échangeurs thermiques comprenant l'échangeur de chauffage et climatisation (22) et l'échangeur du ballon d'eau chaude (24) disposés en parallèle, ce groupe comportant une première vanne trois voies sur l'entrée (20) et une deuxième vanne trois voies sur la sortie (26), pouvant mettre alternativement dans le circuit l'échangeur de chauffage et climatisation (22) ou l'échangeur du ballon d'eau chaude (24).
Patent FR-3079573-B1 (FR)
Title: Porte-disques pour mecanisme d'embrayage de vehicule automobile et module d'embrayage comprenant un tel porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un porte-disques (1) pour module d'embrayage (70) d'un véhicule automobile, ledit porte-disques (1) comportant sur son flasque (2) un dispositif d'arrêt (7) d'un élément de rappel élastique (11), ledit élément de rappel élastique (11) étant destiné à permettre la reprise d'effort axial et le centrage d'un organe de transmission de force (36), afin de retenir au moins partiellement l'élément de rappel élastique (11) axialement contre le porte-disques (1). L'invention concerne également un ensemble (60) comprenant un porte-disques (1) tel que décrit précédemment et un élément de rappel élastique (11). Enfin, l'invention concerne un module d'embrayage (70) comprenant un tel porte-disques (1).
Patent FR-3081177-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande de verrouillage a cle
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B21/06
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de commande de verrouillage comprenant : un flasque de sortie (44) muni d'une fente de sortie (50) ; un jeu de rondelles (46) définissant un chemin de passage (47) ; un jeu de clavettes (48) en regard de ladite fente de sortie (50) ; une clé (10) comportant un panneton (20) terminé par une extrémité libre (22), et adapté à être engagé à l'intérieur du chemin de passage (47) pour coopérer avec lesdites rondelles (46) et avec lesdites clavettes (52, 70, 84) pour les écarter de ladite fente de sortie (50). Ledit flasque de sortie (44) comprend en outre un volet mobile (100) obturant une portion (90) de ladite fente de sortie (50). Et ladite extrémité libre (22) présente une butée excentrée (30) apte à être engagée à travers une autre portion de fente pour pouvoir écarter ledit volet mobile (100) de ladite fente de sortie (50).
Patent FR-3082005-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'usure d'un appareil electrique de coupure, et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: ORBAN REMY
IPC: G01R31/50
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le procédé de diagnostic de l'état d'usure d'un appareil électrique de coupure comportant une phase (15) de contrôle de l'appareil électrique. La phase de contrôle utilise : - des données d'apprentissage chargées préalablement et représentatives du type appareil électrique, et - des données d'initialisation (CRP) correspondant audit appareil à contrôler et mémorisées lors d'une phase de d'initialisation. La phase (15) de contrôle comporte : - la mesure (40) et l'acquisition d'une courbe de mesure (CM) à l'ouverture dudit l'appareil électrique, - la détermination (41) de valeur de descripteurs locaux peu sensibles à la température de ladite courbe de mesure en fonction valeurs de la courbe de mesure, de données d'initialisation, et de données d'apprentissage (CRU), - la détermination (43-45) d'une classe d'état globale en fonction desdites valeurs de positionnements. Le dispositif et l'appareil électrique mettent en œuvre le procédé.
Patent FR-3084158-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de caracterisation de filtres optiques
Inventor: LUMEAU JULIEN HENRI
IPC: G01M11/02
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif de caractérisation en réflexion et/ou en transmission d'un filtre optique comprenant une source lumineuse (31) couplée à une fibre (32) mono mode, permettant de former une onde lumineuse de largeur spectrale supérieure à 10 nm, de densité spectrale de puissance supérieure à 1 µW/nm; un premier collimateur (33) configuré pour former à partir de ladite onde lumineuse, un faisceau faiblement divergent (Bi) de divergence inférieure à 1 mrad, incident sur une zone de caractérisation du filtre à caractériser avec un angle d'incidence donné ; et des moyens (34) d'analyse spectrale du faisceau réfléchi (Br) et/ou transmis (Bt) par ladite zone de caractérisation dudit filtre à caractériser, lorsque ladite zone est illuminée par ledit faisceau faiblement divergent.
Patent FR-3084553-B1 (FR)
Title: Capteur optique
Inventor: NI YANG
IPC: H04N5/3745
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un capteur optique matriciel comportant des cellules de détection individuelles comportant chacune au moins une photodiode (3ij) opérant en mode photovoltaïque, un premier étage amplificateur (4ij) relié directement ou indirectement à la photodiode et une capacité (20ij) reliée directement ou indirectement à la sortie du premier étage amplificateur et dont la tension (Vc) varie avec l'éclairement de la photodiode, le capteur étant agencé pour assurer une circulation unidirectionnelle de courant vers ou depuis ladite capacité (20ij) afin d'amener cette dernière à une tension correspondant à un extremum de l'éclairement pendant un cycle de fonctionnement de la photodiode.
Patent FR-3084957-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de classification multi-classes par apprentissage automatique
Inventor: VASSILEV ANDREA
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de classification multi-classes d'une application par apprentissage automatique, comportant :     -des capteurs (3) configurés pour mesurer à des instants successifs des grandeurs physiques spécifiques à ladite application,     - un microprocesseur (5) configuré pour :     - acquérir lesdites mesures successives depuis les capteurs (3) pour calculer des prédicteurs à partir de grandeurs physiques desdites mesures,     - construire des suites continues (aj) d'échantillons, chaque échantillon étant un vecteur formé d'un nombre prédéterminé de prédicteurs,     - décomposer chaque suite (aj) d'échantillons en un ensemble de séquences (Sk) correspondant chacune à une classe spécifique parmi un ensemble de classes prédéterminées,     - sous-échantillonner des séquences associées à des classes parmi ledit ensemble de classes prédéterminées en conservant pour chaque séquence sélectionnée une fraction prédéterminée d'échantillons de ladite séquence, formant ainsi des classes associées à des échantillons équilibrés, et     - construire un classifieur (F) à partir desdits échantillons équilibrés par apprentissage automatique.
Patent FR-3084979-B1 (FR)
Title: Procede de test d'au moins une antenne emettrice d'un vehicule
Inventor: BOUDET CEDRIC
IPC: H04B17/12
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de test d'au moins une antenne émettrice d'un véhicule, notamment automobile, à partir d'un ordinateur de test et d'une clé électronique.
Patent FR-3086325-B1 (FR)
Title: Reservoir auxiliaire d'huile pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F01D25/18
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un réservoir auxiliaire (20) pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant une forme générale incurvée, ce réservoir comportant une paroi cylindrique ou tronconique radialement externe (210) et trois parois cylindriques ou tronconiques radialement internes et agencées en regard de ladite paroi radialement externe, les trois parois radialement internes comportant une paroi médiane (220) et deux parois latérales (230) disposées de chaque côté de la paroi médiane, le volume interne du réservoir forme sensiblement un U dont les branches sont formées par des portions latérales de volume (V1) entre les parois latérales et la paroi radiale externe et dont le fond est formé par une portion médiane de volume (V2) entre la paroi médiane et la paroi radiale externe.
Patent FR-3086170-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: [0001] L'invention concerne le domaine technique des soins cosmétiques de la peau et des phanères, et plus particulièrement le domaine des formulations cosmétiques destinées à une application cutanée. [0002] L'invention concerne une formulation cosmétique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un prébiotique et au moins un postbiotique comprenant de l'acide acétique, ou l'un de ses sels.
Patent FR-3092494-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage et/ou de désinfection d’un tube creux, notamment une béquille de poignée de porte
Inventor: CHAUSSARD PHILIPPE
IPC: A61L2/16
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (8) de nettoyage et/ou de désinfection d’un tube creux (4), comprenant : Le tube creux (4), une bague (18) montée coulissante sur le tube creux (4), la bague (18) renfermant un tampon absorbant imprégné d’un liquide désinfectant et/ou dégraissant, et agencé autour du tube creux (4). Le système (8) comprend en outre un dispositif (20) d’actionnement électromécanique de la bague agencé à l’intérieur du tube creux, et comportant un élément (26) d’entrainement en translation longitudinale. En outre, une fente longitudinale (11) est ménagée dans le tube creux (4), l’élément (26) faisant saillie à travers ladite fente longitudinale (11) et étant mécaniquement lié à la bague (18), pour le déplacement de la bague (18) en translation longitudinale le long du tube creux (4). Le tube creux (4) peut être une béquille de manœuvre d’une poignée de porte (2), ou encore un tube d’une barre équipant un moyen de transport, d’une poignée de type bâton de maréchal ou d’une rampe. Figure de l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093546-B1 (FR)
Title: Liaison de sécurité d’une attache moteur d’un ensemble propulsif aéronef et ensemble propulsif d’aéronef équipé d’une telle liaison de sécurité
Inventor: LANSIAUX RÉMI
IPC: F16C11/10
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: Liaison de sécurité d’une attache moteur d’un ensemble propulsif d’aéronef et ensemble propulsif d’aéronef équipé d’une telle liaison de sécurité L’invention concerne une liaison de sécurité (22c,23c) comprenant une chape (31) avec deux branches (32,33), chacune des branches (32,33) présentant un alésage (32c,33c) dans lequel est inséré un manchon (34,35), un palier à rotule (45) étant inséré entre les deux branches (32,33), ledit palier comprenant un alésage (45a), un axe d’articulation (40) présentant la forme d’un corps cylindrique étant emmanché dans l’alésage (45a) avec jeu (46) ainsi que dans les manchons (34,35), une vis (50) étant insérée dans le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) et une paire de rondelles (54,55) étant emmanchées sur la vis (50) avec une première rondelle (54) positionnée entre une tête (52) de la vis (50) et l’axe d’articulation (40) et une seconde rondelle (55) positionnée entre l’axe d’articulation (40), un écrou de serrage (56) étant fixé à une extrémité libre de la tige (51), au moins une rondelle (54,55) comprenant sur une première face au moins l’un d’un détrompeur (54b,55b) ou d’une contre-forme (40a,40b) et le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) comprenant une face plane sur laquelle est arrangée au moins l’un d’une contre-forme ou d’un détrompeur complémentaire à, respectivement, un détrompeur ou une contre-forme de la rondelle pour lier la rondelle (54,55) et le corps cylindrique creux de l’axe d’articulation (40) en rotation, la au moins une rondelle comprenant, sur une seconde face, un écrou d’entrainement (54a,55a) traversé par la vis (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093951-B1 (FR)
Title: ARTICLE vitrocéramique
Inventor: JEGOREL THEO
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu’une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d’au moins un empilement formé : - 1) d'au moins une couche de nitrure métallique ou de nitrure de métalloïde(s), ladite couche présentant une épaisseur d'au moins 200 nm, de préférence d'au moins 700 nm, et en particulier d'au moins 1 µm et une dureté d'au moins 14 GPa, et - 2) d'au moins une couche d'oxyde métallique ou de nitrure de métalloïde(s), ladite couche présentant une épaisseur inférieure à 14 nm, de préférence entre 1 et 10 nm, et présentant un coefficient de frottement inférieur à 0.25,lesdites couches 1 et 2 étant au contact l'une de l'autre, la couche 2 étant plus éloignée du substrat que la couche 1.
Patent FR-3096920-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication d’une pièce par fusion de poudre par faisceau laser comprenant un système de nettoyage de la vitre de protection de la lentille du laser
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une machine (100) de fabrication d’une pièce par fusion de poudre par faisceau laser, comprenant :      une enceinte (102) de fabrication,   un générateur de faisceau laser agencé au-dessus de l’enceinte de fabrication,  une lentille (104) conformée pour être traversée par le faisceau laser, et étant agencée entre le générateur de faisceau laser et l’enceinte de fabrication,  une vitre de protection (106) de la lentille agencée en-dessous de la lentille et sur l’enceinte de fabrication,      caractérisée en ce qu’elle comprend :      un système de nettoyage (110) d’une surface de la vitre de protection, comprenant un bras (112) agencé dans l’enceinte de fabrication et en contact avec la vitre de protection, et un moteur (114) configuré pour entraîner le bras entre une première et une deuxième positions.      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3102812-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales ayant un moteur monté en force et une entrée d’aspiration verticalement centrale
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comporte un carter hermétique (3) comprenant une coque intermédiaire (4) munie d’une entrée d’aspiration (7) ; une unité de compression (11) agencée dans le carter hermétique (3) ; un arbre d’entraînement (27) configuré pour entraîner une volute orbitante (13) de l’unité de compression (11) ; un moteur électrique (21) couplé à l’arbre d’entraînement (27) et configuré pour entraîner en rotation l’arbre d’entraînement (27) autour de son axe de rotation, le moteur électrique (21) comportant un rotor (22) et un stator (23) qui comporte un empilement de stator (24), où l’empilement de stator (24) est fixé par ajustement serré dans la coque intermédiaire (4), l’entrée d’aspiration (7) fait face à l’empilement de stator (24) et l’unité de compression (11) comporte une ouverture d’aspiration unique (34) agencée à une position opposée par rapport à l’entrée d’aspiration (7). Figure 1
Patent FR-3104187-B1 (FR)
Title: Clé pour véhicule comprenant un boitier de clé amélioré
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B77/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne une clé (200) de véhicule automobile, comprenant :  - une tête de clé (12) solidaire d’une lame de clé (14), la tête de clé étant mobile en rotation selon un axe de rotation (A), entre une position de verrouillage/déverrouillage et une position de repos,  - un boitier de clé (100) comprenant un premier capot de clé (102) et un deuxième capot de clé (104) destinés à être disposés de part et d’autre de la tête de clé et configurés pour s’emboiter pour emprisonner la tête de clé (12) et autoriser sa rotation selon l’axe de rotation, et  - un système anti-écartement (30) du boitier de clé configuré pour empêcher l’écartement du boitier de clé.    Figure 2
Patent FR-3106869-B1 (FR)
Title: Palier instrumenté intégrant un collecteur de courant de fuite et un blindage magnétique
Inventor: VANDAMME ETIENNE
IPC: H05K9/00
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un palier instrumenté (10), comportant une bague extérieure (16) fixe et une bague intérieure (20) tournante, est équipée d’un codeur (30), d’un ensemble capteur (34) comportant une tête de lecture (36) positionnée en regard et à une distance de lecture du codeur (30), et d’un collecteur de courant de fuite (44), apte à venir en contact glissant avec un contact annulaire (46) apte à être solidarisé directement ou indirectement avec la bague intérieure (20). Le codeur (30) et la tête de lecture (36) sont positionnés axialement entre la bague extérieure (16) et le collecteur de courant de fuite (44). Une liaison électrique conductrice (54) entre le collecteur de courant de fuite (44) et la bague extérieure fixe (16) constitue également un blindage magnétique en matériau ferromagnétique, s’étendant depuis la bague extérieure (16) jusqu’au collecteur de courant de fuite (44) en entourant le codeur (30) et la tête de lecture (36).   (Fig.1)